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Patent FR-3045066-B1 (FR)
Title: Esters de phosphate alcoxyles pour compositions lubrifiantes
Inventor: HEDOIRE Claude Emmanuel
IPC: C10N40/20
Filed: 2015-12-14
Granted: 2017-12-08
Abstract: La présente invention concerne une composition adaptée pour le travail et la mise en forme des métaux, assurant notamment un effet de lubrification, incluant des polymères répondant à la formule (I) ci-dessous :         [R-0(-CH(CH3)-CH20-)n(CH2-CH2O-)p-]1+x P(=O)(OH)2-x (I)         où :         R est un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, et de préférence linéaire, comprenant de 8 à 12 atomes de carbone n est un nombre, entier ou non, compris entre 6 et 20 p est un nombre, entier ou non, compris entre 4 et 25 x est un nombre compris entre 0 et 1, notamment entre 0,1 et 0,9.
Patent FR-3048415-B1 (FR)
Title: Dispositif de projection d'un fluide et procede associe
Inventor: FROIDURE THIERRY
IPC: B64D1/18
Filed: 2016-03-02
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de projection d'un fluide sur une surface à traiter (15), comportant : - un drone (11) intégrant des moyens de commande à distance (12), - au moins un moyen de projection de fluide (14a-14g) solidaire dudit drone (11) et destiné à projeter ledit fluide sur ladite surface à traiter (15), - une unité de pressurisation de fluide (16), et - un tuyau d'alimentation en fluide (17) reliant ledit drone (11) à ladite unité de pressurisation de fluide (16), - ladite unité de pressurisation (16) comportant des moyens (20) pour faire varier de façon progressive une pression (P) dans ledit tuyau d'alimentation en fluide (17).
Patent FR-3050894-B1 (FR)
Title: Systeme de communication interactive et multi-utilisateurs pour des applications dans les domaines de l'evenementiel ou des loisirs
Inventor: NEIMARK JEAN
IPC: A63F13/27
Filed: 2016-04-27
Granted: 2019-04-12
Abstract: La présente invention a pour objet un système de communication multimédia, interactif et multi-utilisateurs. Système de communication comprenant au moins deux terminaux multimédia interactifs, multi-utilisateurs, géographiquement espacés et reliés entre eux par une liaison de communication numérique bidirectionnelle, chaque terminal comprenant des moyens d'interfaçage audio et vidéo communs à plusieurs utilisateurs, chaque terminal constituant un site d'attraction, d'affichage et/ou d'animation. Système (1) caractérisé en ce que les moyens d'interfaçage d'un terminal (2, 2') comprennent des moyens d'affichage situés au niveau du fond (5') d'un contenant cylindrique (5), ouvert à son extrémité supérieure et présentant extérieurement au moins l'aspect d'un puits, et visibles pour un utilisateur regardant dans ledit contenant (5), en ce que ces moyens d'affichage, qui s'étendent préférentiellement sur toute la surface du fond (5') du contenant (5), sont aptes à montrer la scène visible depuis le fond (5') du contenant (5) d'un autre terminal (2, 2') distant relié, ce notamment en fonction du champ de vision des moyens d'acquisition vidéo faisant partie des moyens d'interfaçage de ce dernier et en ce que chaque terminal (2, 2') comprend un support surfacique (14) en forme de flamme pourvu de moyens de signalement et d'affichage.
Patent FR-3052101-B1 (FR)
Title: Procede de fixation et systeme obtenu par un tel procede
Inventor: BRAS JULIEN
IPC: B82Y30/00
Filed: 2016-06-01
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un système (10) comprenant une première surface (13) et une deuxième surface (15), une première zone (20) où la première surface est fixée à la deuxième surface et une deuxième zone (22) autour de la première zone où la première surface n'est pas fixée à la deuxième surface, la première zone comprenant une première couche de nanocellulose (16) fixée à la première surface, la première couche de nanocellulose étant au contact de la deuxième surface et fixée à la deuxième surface, la deuxième surface contenant de la cellulose, ou étant au contact d'une deuxième couche de nanocellulose (18) et fixée à la deuxième couche de nanocellulose, la deuxième couche de nanocellulose étant fixée à la deuxième surface.
Patent FR-3054811-B1 (FR)
Title: Leve-vitre pour portiere de vehicule avec fixation d’elements de la portiere
Inventor: BERREUR JEAN-CHARLES
IPC: E05F15/689
Filed: 2016-08-02
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention a trait à un lève-vitre (14) pour ouvrant de carrosserie de véhicule automobile, ledit ouvrant comprenant une vitre avant fixe (22) et une vitre mobile, ledit lève-vitre comprenant un support (16) généralement étendu et destiné à être fixé à l'ouvrant ; un entraineur motorisé (18) mobile par rapport au support (16) et apte à lever et descendre la vitre mobile. Le support (16) comprend à une partie avant une patte de fixation (6) d'un rail (20) de fixation de la vitre avant fixe (22).
Patent FR-3056197-B1 (FR)
Title: Capuchon amovible pour dispositif de distribution de liquide
Inventor: QUAGLIA BENJAMIN
IPC: B65D41/62
Filed: 2016-09-22
Granted: 2020-12-25
Abstract: Ce capuchon (16) pour dispositif de distribution de liquide comprend une enveloppe interne (38) et une enveloppe externe (40) entourant l'enveloppe interne (38). L'enveloppe externe (40) est montée mobile entre une position de fermeture, dans laquelle l'enveloppe externe (40) recouvre une surface de repérage (76) d'une surface externe de l'enveloppe interne (38), et une position d'ouverture, dans laquelle l'enveloppe externe (40) ne recouvre pas la surface de repérage (76). La surface de repérage (76) présente un aspect différent de celui d'une surface de référence (78) choisie parmi : - une partie de la surface externe de l'enveloppe externe (40) située à la plus courte distance de la surface de repérage (76), et - une partie de la surface externe de l'enveloppe interne (38) contigüe à la surface de repérage (76).
Patent FR-3057468-B1 (FR)
Title: Crible a pentes convergentes
Inventor: SERVAT JEAN-MICHEL
IPC: B07B1/12
Filed: 2016-10-13
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un crible (10) pour trémie (106) comportant un cadre (12) délimitant une surface de tamisage, et au moins une première ouverture de tamisage (24, 24', 24") formée dans la surface de tamisage pour permettre l'écoulement d'un produit au travers du crible selon une direction d'écoulement (E). L'invention se caractérise par le fait que la première ouverture de tamisage est bordée par des première et deuxième pentes d'écoulement (26, 26', 26", 28, 28', 28") espacées l'une de l'autre et convergeant l'une vers l'autre selon la direction d'écoulement.
Patent FR-3058428-B1 (FR)
Title: Element de construction a planelle integree
Inventor: BAHON DAMIEN
IPC: E04C1/39
Filed: 2016-11-04
Granted: 2019-11-08
Abstract: Elément de construction monobloc présentant une largeur supérieure ou égale à 50 cm et une hauteur supérieure ou égale à 200 cm et dont l'épaisseur est plus faible en partie supérieure pour constituer une planelle de rive intégrée.
Patent FR-3059502-B1 (FR)
Title: Dispositif de mutualisation des connexions internet
Inventor: AIELLO DAMIEN
IPC: H04W48/20
Filed: 2016-11-25
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif informatique sans connexion au réseau internet, comprenant un boîtier regroupant au moins :         • une alimentation,         • une carte-mère munie d'un microprocesseur,         • une mémoire morte et une mémoire vive ainsi que         • des ressources réseaux comprenant au moins un premier point d'accès public permettant la création d'un réseau local entre différents objets mobiles connectables au dispositif informatique par ce premier point d'accès public,         caractérisé en ce que les ressources réseaux comprennent un second point d'accès, masqué, permettant de connecter sans fil au moins un objet mobile disposant d'un module permettant au moins une connexion internet, l'objet mobile étant configuré pour se connecter au point d'accès caché, afin de permettre le partage de la connexion internet sous le contrôle du microprocesseur, à travers le point d'accès caché du dispositif informatique vers les différents objets mobiles du réseau local, connectés au premier point d'accès public.
Patent FR-3059864-B1 (FR)
Title: Ecouteur sans fil a restitution du bruit ambiant
Inventor: LOONSTEEN BENOIT
IPC: H04R1/10
Filed: 2016-12-07
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne un écouteur (100, 200, 300) sans fil, permettant de diffuser dans l'oreille un son provenant d'un appareil (500) connecté à l'écouteur par une liaison son sans fil, comportant un boîtier (110, 210, 310), un haut-parleur (121, 246), une unité centrale (145, 245, 345) de traitement et de transmission du signal pourvue d'une puce (451) apte à communiquer selon un protocole de communication locale sans fil, et une batterie (150), ledit écouteur étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins un microphone (144a, 144b, 244, 344) lui permettant de restituer les sons ambiants dans l'oreille de l'utilisateur.
Patent FR-3060472-B1 (FR)
Title: Structure de vehicule automobile a toit ouvrant, cadre de pavillon et pavillon correspondant
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D25/00
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-02-01
Abstract: L'invention concerne une structure de véhicule automobile comprenant une caisse supportant en partie supérieure un cadre (10) de pavillon. Ce cadre (10) définit au moins une ouverture et est configuré pour pouvoir servir de support à au moins un toit mobile obturant une partie de l'ouverture et à au moins une partie arrière vitrée formant un pare-brise arrière obturant une autre partie de l'ouverture. La partie arrière (12) du cadre de pavillon (10) repose sur une traverse arrière inférieure (6) de la caisse. Un support (20) pour un organe d'actionnement (21) du toit mobile est logé à l'arrière du véhicule, entre une structure de tablette arrière (7) et sa garniture (8), à proximité de la partie arrière (12) du cadre (10). Ce support (20) est de préférence intégré au cadre (10) de pavillon. L'invention concerne également un cadre de pavillon intégrant un support d'organe d'actionnement et un pavillon formé avec un tel cadre.
Patent FR-3064890-B1 (FR)
Title: Machine modulaire de cuisson de cornets alimentaires
Inventor: BRAS ANDRE
IPC: A21B5/02
Filed: 2017-04-06
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne une machine modulaire (1) de cuisson de cornets souples et étanches à partir d'une pâte alimentaire, comportant un bâti de base (11), dans lequel sont disposées des moules femelles coniques (20) d'axes parallèles à un axe vertical (Z'Z), et un support (5) de moules mâles coniques (30) d'axes parallèles à l'axe vertical (Z'Z). Le support (5) est mobile selon l'axe vertical (Z'Z) entre une position de cuisson, dans laquelle les moules mâles (20) sont insérés dans les moules femelles (30) avec un interstice prédéterminé, et une position de récupération de cornets dans laquelle les moules mâles (30) sont séparés des moules femelles (20). Dans cette machine, les moules femelles (20) sont intégrés dans un châssis métallique (2) posé contre des parois longitudinales d'accueil, au moins l'une de ces parois étant en contact avec un élément chauffant. Les moules mâles (30) sont couplés au support mobile (5) par des moyens de liaison libérables et présentent chacun un alésage dans lequel s'étend un crayon chauffant.
Patent FR-3071083-B1 (FR)
Title: Bobine d’etiquettes nfc et procede de fabrication d’une telle bobine
Inventor: MERCIER MATTHIEU
IPC: H04B5/00
Filed: 2017-09-11
Granted: 2020-09-04
Abstract: Bobine d'étiquettes NFC (3) comprenant : - au moins un film substrat (4, 5), collé sur - un film support (6), - des tags NFC (1) programmés, disposés entre le film substrat (4) le plus extérieur et le film support (6).
Patent FR-3078262-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de l'air
Inventor: MOUNIER JEAN-YVES
IPC: B60H1/34
Filed: 2018-02-28
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de traitement de l'air comprenant : - un filtre à charbon actif (FCA) ; - un photocatalyseur (PHC) présentant une interface (I) avec le filtre à charbon actif, ledit photocatalyseur comprenant : un support poreux (SP) présentant un axe longitudinal (AL), un revêtement catalytique (RC) disposé à la surface du support poreux, une pluralité de diodes électroluminescentes (DEL) agencées, les unes par rapport aux autres, de sorte que l'ensemble du revêtement catalytique puisse être éclairé par lesdites diodes électroluminescentes.
Patent FR-3082179-B1 (FR)
Title: Guidon connecte pour vehicule
Inventor: REGNIER PIERRE
IPC: H01Q1/32
Filed: 2018-06-08
Granted: 2021-02-12
Abstract: Guidon connecté pour véhicule L’invention concerne un guidon (1) pour véhicule, comprenant :- un cintre (10) comprenant un corps principal (100) s’étendant longitudinalement entre deux extrémités ;- une unité de traitement électronique (2) ;- des moyens de communication sans-fil (3) couplés à l’unité de traitement électronique, comprenant au moins une antenne (30) ;le cintre comprenant au moins un embout (101) prolongeant l’une des extrémités du corps principal, l’embout étant conçu dans un matériau électromagnétiquement perméable, et l’antenne étant au moins partiellement intégré dans l’embout. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3086019-B1 (FR)
Title: Procede de redressage d'un arbre metallique comportant une etape de revenu localise
Inventor: SERPIN KEVIN
IPC: F16C3/02
Filed: 2018-09-14
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un arbre (10) métallique de boîte de vitesses qui comporte : - une étape (E1) de traitement thermique durant laquelle l'arbre (10) est exposé à une température (Tt) élevée suivie d'une opération de trempe qui provoque une déformation en flexion de l'arbre (10), l'arbre (10) présentant ainsi une flèche (12) permanente ; - une étape (E2) de redressage de l'arbre (10) ; caractérisé en ce qu'il comporte une étape (E3) de revenu qui est réalisée après l'étape (E1) de traitement thermique et avant la fin de l'étape (E2) de redressage et durant laquelle au moins un tronçon (14) sélectionné de l'arbre (10) est soumis à un traitement localisé de revenu.
Patent FR-3090070-B1 (FR)
Title: Dispositif de serrage comprenant une ceinture et deux oreilles de serrage rapportées
Inventor: RIGOLLET NICOLAS
IPC: F16L33/04
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-03-05
Abstract: Dispositif de serrage comprenant une ceinture et deux oreilles de serrage formées dans des portions de bande fixées à la ceinture Le dispositif de serrage comprend une ceinture (10) ayant une première et une deuxième extrémité (10A, 10B) et une première et deuxième oreille de serrage (14A, 14B) portées par la ceinture qui sont respectivement formées dans une première et une deuxième portion de bande (12An 12B) respectivement fixées à la face externe de la ceinture (10) au voisinage de sa première et de sa deuxième extrémité (10A, 10B). Au moins la première portion de bande (12A) est fixée à la ceinture (10) par au moins une première zone de fixation (18A) formée sur un bossage (18'A) de la première portion de bande (12A) en saillie vers l'intérieur et / ou un bossage de la ceinture en saillie vers l'extérieur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3094069-B1 (FR)
Title: réservoir de pression avec éléments de renforts circonférentiels
Inventor: SAEEDI NAVID
IPC: F17C1/06
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention concerne un réservoir de pression comprenant une partie tubulaire et deux fonds (5), les fonds (5) étant disposés aux extrémités de la partie tubulaire. La partie tubulaire comprend une paroi cylindrique (1) et une nappe d’éléments de renforts circonférentiels (2) enroulée autour de la paroi cylindrique (1). De plus, le module d’élasticité du matériau de la paroi cylindrique (1) est inférieur au module d’élasticité du matériau de la première nappe d’éléments de renforts circonférentiels (2).     L’invention concerne aussi un système de stockage et de récupération d’énergie comprenant un moyen de compression, un moyen de détente, un moyen de stockage de la chaleur et un réservoir d’air comprimé selon les caractéristiques définies précédemment.     Figure 2 à publier
Patent FR-3094675-B1 (FR)
Title: Systeme d’acces a l’interieur d’un compartiment de chargement, compartiment de chargement et vehicule equipe d’un tel systeme
Inventor: PETIT PASCAL LAURENT
IPC: B60P3/20
Filed: 2019-04-08
Granted: 2021-04-23
Abstract: - Système d’accès à l’intérieur d’un compartiment de chargement, compartiment de chargement et véhicule équipé d’un tel système. - L’invention concerne un système d’accès à l’intérieur d’un compartiment (1) de chargement pour véhicule routier (2), ledit système comprenant un ouvrant (6) évoluant entre une configuration ouverte et une configuration fermée, ledit ouvrant formant en configuration fermée un panneau de fermeture présentant un premier chant (7), ledit système étant caractérisé en ce qu’il comprend un premier joint d’étanchéité (13) disposé en regard dudit premier chant (7), ledit premier joint (13) étant conçu pour évoluer par déformation entre une configuration expansée dans laquelle ledit premier joint (13) appuie contre le premier chant (7) et une configuration rétractée dans laquelle le premier joint (13) est à distance dudit premier chant ou effleure ce dernier, pour réduire les frottements entre lesdits premiers joint et chant lorsque l’ouvrant passe de sa configuration fermée à sa configuration ouverte. - Système d’accès à l’intérieur d’un compartiment de chargement de marchandises pour véhicule routier. - Figure pour l’abrégé : Figure 9.
Patent FR-3103670-B1 (FR)
Title: Radiateur électrique avec dispositif de mesure de température
Inventor: DELCOURT ROMAIN
IPC: H05B3/06
Filed: 2019-11-27
Granted: 2021-10-15
Abstract: Radiateur électrique avec dispositif de mesure de température La présente invention concerne un radiateur (1) électrique pour système de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation, comprenant un corps de chauffe (2), une interface de connexion électrique (3), et au moins un dispositif de mesure de température (4) disposé en travers d’un flux d’air (6) susceptible de traverser le corps de chauffe (2) et comprenant au moins un capteur de température (41) et un corps de support (42) dudit capteur de température (41) s’étendant selon une direction transversale à distance du corps de chauffe (2), caractérisé en ce que le dispositif de mesure de température (4) est électriquement raccordé à l’interface de connexion électrique (3) du radiateur (1) par le biais d’un câble de connexion (5) qui s’étend depuis une extrémité transversale (420) du corps de support (42) du capteur de température. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3107394-B1 (FR)
Title: Appareil de coupure mécanique de courant pour courant continu haute tension avec capacité dans un chemin secondaire, installation et procédé avec un tel appareil
Inventor: MOREL FLORENT
IPC: H01H33/12
Filed: 2020-02-13
Granted: 2023-08-11
Abstract: Appareil de coupure mécanique de courant pour courant continu haute tension avec capacité dans un chemin secondaire, installation et procédé avec un tel appareil L’invention propose un appareil de coupure mécanique (10) d’un circuit électrique haute tension (2), comportant :  - dans un chemin électrique principal (2P), un interrupteur mécanique principal (DS1);  - dans un chemin électrique secondaire (2S) parallèle, un interrupteur mécanique secondaire (DS2) ;  - une commande mécanique (24) configurée pour que l’interrupteur mécanique secondaire (DS2) soit amené dans son état mécaniquement ouvert après l’interrupteur mécanique principal (DS1) ;  caractérisé en ce que l’appareil comporte un dipôle de transition (48) comprenant une capacité (49) agencé électriquement en série dans le chemin électrique secondaire (2S), et comporte un commutateur commandé (DS3) qui, dans un état électriquement fermé, crée à l’intérieur de l’appareil de coupure mécanique une dérivation qui court-circuite la capacité (49) du dipôle de transition (48).  L’invention concerne aussi une installation et un procédé de coupure d’un circuit électrique avec un tel appareil.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5A.
Patent FR-3109617-B1 (FR)
Title: Ensemble vis-écrou à billes à circulation améliorée des billes, notamment utilisable dans un frein à disque
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16H25/22
Filed: 2020-04-24
Granted: 2022-05-20
Abstract: Une cage (5) est intercalée entre la vis et l’écrou pour contenir les billes (3) dans des alvéoles (6) séparés. La cage (5) est retenue axialement par des butées pour rester toujours entre la vis et l’écrou, ainsi que les billes (3). Aucune recirculation des billes (3) n’est nécessaire. La cage (5) oblige les billes (3) à suivre les mouvements de rotation de la pièce tournante.    Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3111827-B1 (FR)
Title: Catalyseur trimetallique a base de nickel, molybdene et tungstene et son utilisation dans un procede d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage
Inventor: GIRARD ETIENNE
IPC: C10G49/04
Filed: 2020-06-29
Granted: 2022-08-19
Abstract: L'invention a pour objet un catalyseur comprenant un support et une phase active constituée de nickel, de molybdène et de tungstène, et du phosphore, la teneur en nickel, mesurée sous forme NiO, est comprise entre 3 et 4 % poids ; la teneur en molybdène, mesurée sous forme MoO3, est comprise entre 2 et 4 % poids ; la teneur en tungstène, mesurée sous forme WO3, est comprise entre 34 et 40 % poids ; la teneur en phosphore, mesurée sous forme P2O5, est comprise entre 3 et 4 % poids par rapport au poids total du catalyseur ; le ratio molaire WO3/MoO3 est compris entre 5,3 et 12,4 mol/mol, le ratio molaire NiO/(WO3+MoO3) est compris entre 0,20 et 0,33 mol/mol et le ratio molaire P2O5/(WO3+MoO3) est compris entre 0,21 et 0,34 mol/mol. L'invention concerne également sa méthode de préparation et son utilisation en hydrotraitement et/ou hydrocraquage.
Patent FR-3116306-B1 (FR)
Title: Cône d’échappement à résonateurs pour une turbomachine
Inventor: VANDELLOS THOMAS
IPC: F02K1/44
Filed: 2020-11-18
Granted: 2023-03-03
Abstract: L’invention concerne un cône d’échappement pour une turbomachine d’aéronef, s’étendant selon un axe, ledit cône comprenant une paroi annulaire radialement interne et une peau externe, radialement externe et entourant la paroi interne (18), des cloisons (11) montées radialement entre la peau externe et la paroi interne (18) de façon à délimiter avec elles des caissons résonateurs (14). Des cloisons (11) sont fixées sur la paroi interne (18) par l’intermédiaire d’organes de fixation (21, 22, 23), et des glissières sont adaptées à coulisser dans des rainures pour prendre en compte les phénomènes de dilatations différentielles.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3116649-B1 (FR)
Title: Pixel à isolation optique enterrée
Inventor: ABADIE QUENTIN
IPC: H01L27/146
Filed: 2020-11-20
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention propose un capteur d’image comprenant une face de réception de lumière (Fa) et, dans un substrat (100), une région de conversion photoélectrique (PD) apte à convertir en une charge une lumière reçue depuis la face de réception de lumière (Fa), une région de stockage (SN) apte à stocker une charge transférée depuis la région de conversion photoélectrique et un élément d’isolation optique de la région de stockage. L’élément d’isolation optique (60) est enterré dans le substrat entre la face de réception de lumière et la région de stockage.  Figure pour l’abrégé : Figure 4.