baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3049445-A1 (FR)
Title: Vase a ventouse
Inventor: BOUILLE MICHEL EDMOND
IPC: A47G7/06
Filed: 2016-03-29
Abstract: L'invention consiste à inclure une solution mécanique basée sur le mouvement créé par le vissage ou dévissage d'éléments ayant pour but d'obliger la ventouse à monter ou descendre pour être plaquée sur un support. Cette manœuvre est très facilement effectuée en maintenant le socle(2) et en tournant la partie haute du vase(1). Sans outillage ni nécessité d'une grande dextérité afin de maintenir ou de déplacer ce vase au gré de l'utilisateur. Par cette invention, le dispositif est particulièrement destiné à maintenir plus fermement un vase ou un pot de fleurs sur toutes sortes de surfaces essentiellement lisses.
Patent FR-3055537-A1 (FR)
Title: Implant pour le sinus maxillaire et son dispositif de securisation de l'osteo-integration
Inventor: YEUNG WAI PING JEAN CLAUDE
IPC: A61C8/00
Filed: 2016-09-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'implants dentaires sur le maxillaire supérieur d'un sujet, comportant: • au moins un implant (1) axialement allongé, comportant dans la zone apicale dudit implant au moins quatre zones de connectiques: (a) une butée d'arrêt supérieure, (b) une zone antirotationnelle supérieure, (c) une zone rétrécie usuellement dénommée col, (d) et/ ou une zone antirotationnelle inférieure, et (e) et une butée d'arrêt inférieure, ainsi que, après la face de ladite butée d'arrêt inférieure opposée à la zone antirotationnelle inférieure, une tête de connectique apte à recevoir, avec des moyens techniques connus, la prothèse dentaire à fixer, et • un ensemble d'éléments intra-sinusiens comprenant: • au moins un élément dénommé Elément d'Augmentation de Surface Antirotation Supérieur (2), en abrégé EASAS, • et/ou au moins un élément dénommé Elément d'Augmentation de Surface Antirotation Inférieur (3), en abrégé EASAI, • et, en option, au moins un élément de calage ou maintien (4) apte à être accolé à au moins l'un des EASAS et EASAI susdits.
Patent FR-3046770-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fourniture d'informations relatives a des vehicules circulant incapables d'echanger des messages
Inventor: LESEIGNEUR CHRISTELLE
IPC: H04W4/04
Filed: 2016-01-18
Abstract: Un dispositif (DF) permet de fournir des informations relatives à au moins un premier véhicule (V11) circulant sur une route et comportant un module de communication (MCN) propre à échanger des messages par voie d'ondes. Ce dispositif (DF) comprend des moyens de traitement (MT) agencés pour générer des messages à transmettre contenant des premières informations représentatives des position et comportement en cours du premier véhicule (V11), pour détecter, dans une zone qui les environne, un second véhicule (V2) ne transmettant pas de message, à partir de messages reçus et de secondes informations représentatives du contenu de cette zone, et pour générer des messages à transmettre contenant des premières informations représentatives des position et comportement en cours de ce second véhicule (V2) déterminés dans des secondes informations représentatives de ce dernier (V2).
Patent FR-3051540-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage a diode electroluminescente et dispositif de balayage, pour projecteur de vehicule automobile.
Inventor: KOULOUH HASSAN
IPC: F21V13/02
Filed: 2016-05-17
Abstract: - Système d'éclairage à diode électroluminescente et dispositif de balayage, pour projecteur de véhicule automobile. - Le système d'éclairage (1) comporte une source lumineuse (2) comprenant au moins une diode électroluminescente (3) et un dispositif de balayage (5A) recevant le rayonnement lumineux (R) généré par la source lumineuse (2), le dispositif de balayage (5A) comprenant au moins un système de réflexion (6A) mobile en rotation et une unité (7A) de mise en mouvement du système de réflexion (6A), la source lumineuse (2) étant configurée pour qu'un faisceau lumineux (F) de forme générale sensiblement rectangulaire, orienté selon une première direction, soit émis, le dispositif de balayage (5A) réalisant un balayage du faisceau lumineux de forme générale sensiblement rectangulaire selon une seconde direction, sensiblement orthogonale à ladite première direction, le balayage étant réalisé à une vitesse permettant de bénéficier d'une persistance rétinienne, et une commande d'activation/désactivation de la source lumineuse (2) étant synchronisée avec le balayage du dispositif de balayage (5A).
Patent FR-3062119-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte d’echantillons medicaux en vue du stockage temporaire desdits echantillons avant analyse, notamment en laboratoire et systeme de collecte associe
Inventor: SCHMITT ROGER
IPC: G06K19/07
Filed: 2016-06-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de collecte d'échantillons médicaux en vue du stockage temporaire desdits échantillons avant analyse, notamment en laboratoire, comportant une boite de collecte équipée d'une trappe de dépôt, apte à recevoir lesdits échantillons, et tel que selon l'invention, ledit dispositif de collecte comprend en outre des moyens de régulation en température d'une zone de stockage de ladite boite, dans une plage déterminée, des moyens de contrôle d'accès de ladite trappe permettant le verrouillage/ déverrouillage de ladite trappe et des moyens de traitement des échantillons collectés dans la boite.
Patent FR-3053337-A1 (FR)
Title: Polysulfure de monohydroxysilane
Inventor: SEEBOTH NICOLAS
IPC: C07F7/08
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne un polysulfure de monohydroxysilane, de formule (I): dans laquelle : - R1, identiques ou différents, représentent chacun un groupe hydrocarboné monovalent ayant de 1 à 18 atomes de carbone; - R2, identiques ou différents, représentent chacun un groupe hydrocarboné monovalent ayant de 1 à 4 atomes de carbone, - Z, identiques ou différents, représentent chacun un groupe de liaison hydrocarboné divalent comportant de 1 à 16 atomes de carbone, - x est un nombre entier ou fractionnaire supérieur ou égal à 2.
Patent FR-3055443-A1 (FR)
Title: Personnalisation d'un telephone mobile partage entre plusieurs utilisateurs
Inventor: BRUN ARNAUD
IPC: G06F21/50
Filed: 2016-08-26
Abstract: Procédé, mis en œuvre par des moyens informatiques, de personnalisation d'un terminal mobile à disposition d'une pluralité d'utilisateurs, dans lequel le procédé comporte : a) récupérer répétitivement des informations relatives à une utilisation du terminal mobile par un utilisateur courant du terminal mobile ; b) réaliser une analyse prédictive sur lesdites informations récupérées, pour détecter un changement éventuel d'utilisateur courant du terminal mobile ; c) sur détection d'un changement d'utilisateur courant, récupérer des données personnalisées, propres à un utilisateur courant du terminal mobile, et configurer le terminal mobile avec lesdites données personnalisées propres à l'utilisateur courant récupérées
Patent FR-3055555-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction de produits valorisables a partir de residus organiques et dechets de la vigne, de la vinification et du vieillissement du vin, et appareillage pour la mise en œuvre de ce procede
Inventor: BILLARD ROMEAN
IPC: B01J16/00
Filed: 2016-09-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'extraction de produits valorisables à partir de résidus et/ou déchets organiques de la vigne, de la vinification et du vieillissement du vin, caractérisé par le fait que l'on soumet lesdits résidus et/ou déchets organiques à une extraction par de l'eau dans un état sous critique (ESC), puis que l'on récupère l'extrait obtenu.
Patent FR-3058061-A1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation d'oligonucleotides double brin
Inventor: CABON FLORENCE
IPC: A61P35/00
Filed: 2016-10-27
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins un oligonucléotide double brin, ledit oligonucléotide s'hybridant avec un ARNm, codant ou non codant, dont il induit la dégradation ou dont il inhibe la traduction, l'expression dudit ARNm ou de la protéine pour laquelle il code étant impliquée dans une pathologie, pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement de ladite pathologie, ladite composition étant formulée pour un mode d'administration systémique continu, ainsi qu'un dispositif comprenant un tel mode d'administration.
Patent FR-3051444-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l' affichage de messages visuels de l'espace
Inventor: DEL MONTE LUCA
IPC: B64G3/00
Filed: 2016-05-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif qui permet d'améliorer la capacité de détecter un satellite ou un groupe de satellites volant en formation en orbite au tour de la terre à l'œil nu à partir du sol, sans besoin de sources de lumière à bord, et sans employer radar, télémétrie laser, télescopes optiques ou d'autres aides technologiques. La présente invention vise à pallier ces inconvénients, et présente un satellite placé sur une orbite du type héliosynchrone "aube - crépuscule" autour de la Terre, comprenant un ballon revêtu d'un matériau très réfléchissant gonflable en forme de sphère, ladite sphère étant d'abord rangée dégonflée à plat à bord du vaisseau spatial, et caractérisée en ce que le ballon a un diamètre tel que, quand l'engin est exposé au soleil et reflète la lumière du soleil dans toutes les directions, ledit ballon est visible en permanence pendant son survol à l'œil nu sans aides techniques avec une magnitude visuelle de valeur inférieure à 3 par tous les observateurs terrestres en ligne de mire avec le vaisseau spatial, et que ledit ballon est déployé au moyen de gaz froid pour atteindre une configuration de sphère seulement quand le satellite a atteint une orbite où il ne génère pas de trainée aérodynamique significative. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à représenter des messages ou des dessins informatifs ou publicitaires dans le ciel.
Patent FR-3067944-A1 (FR)
Title: Bandeau pour lever en touche au rugby
Inventor: CALVET MICKAEL
IPC: A63B71/12
Filed: 2017-06-22
Abstract: C'est un bandeau avec une mousse à mémoire de forme qui permet d'aider à soulever en touche. Il est constitué d'un bandeau de gaine (1) cousu avec un bandeau de coton (2) entre les deux est cousu un rectangle de mousse et mémoire de forme. Ce bandeau selon l'invention est destiné pour les sauts en touche au rugby.
Patent FR-3061872-A1 (FR)
Title: Aerateur a diffusion dynamique pour un vehicule automobile
Inventor: SECK RAWANE
IPC: F24F13/065
Filed: 2017-01-19
Abstract: La présente invention concerne un aérateur (1), notamment pour véhicule automobile, configuré pour être installé à l'intérieur d'un habitacle, l'aérateur (1) comprenant un support fixe (3) présentant au moins une ouverture (5) configurée pour permettre le passage d'un flux d'air à destination de l'habitacle, caractérisé en ce que l'aérateur (1) comporte en outre au moins un corps mobile (7) présentant des guides (10) du flux d'air tel que : - le corps mobile (7) est monté rotatif à l'intérieur du support fixe (3), et - le corps mobile (7) est configuré pour être entraîné par une force motrice en rotation afin de faire varier l'orientation des guides (10) du flux d'air de façon à modifier la direction du flux d'air à destination de l'habitacle.
Patent FR-3065449-A1 (FR)
Title: Positionnement de produits simultanement a leur convoyage
Inventor: BEGIN MICHEL
IPC: B65G47/244
Filed: 2017-04-19
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de positionnement (1) pour positionner des produits (2) simultanément à leur convoyage les uns derrière les autres sur un moyen de convoyage (3) dans un plan de convoyage (4) et le long d'une direction de convoyage (5). Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend une pluralité de moyens d'orientation (6), comprenant chacun au moins un poussoir (7) monté mobile sur un moyen de guidage (8), ledit moyen de guidage (8) étant situé sur le côté du moyen de convoyage (3) et définissant une boucle fermée de circulation dont au moins une portion se situe le long de la direction de convoyage (5), le au moins un poussoir (7) étant apte à agir sur un produit (2) en le poussant pour le faire pivoter d'un angle prédéterminé autour d'un axe perpendiculaire au plan de convoyage (4), lesdits moyens d'orientations (6) étant mobiles indépendamment les uns des autres sur ledit moyen de guidage (8). L'invention a aussi pour objet un procédé correspondant.
Patent FR-3065401-A1 (FR)
Title: Module d'etancheite pour un vehicule automobile et son montage
Inventor: BLOTTIAU OLIVIER
IPC: B60J10/00
Filed: 2017-04-25
Abstract: Module d'étanchéité (116) pour un véhicule automobile, ce module comportant au moins un profilé (126) de forme allongée et au moins un joint d'étanchéité configuré pour coopérer avec une vitre (117) dudit véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens (134) de support d'au moins un équipement électronique, tel qu'une caméra, qui sont solidaires dudit profilé.
Patent FR-3065766-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: DELIENCOURT NICOLAS
IPC: F16D13/75
Filed: 2017-04-26
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage, notamment pour véhicule automobile, comportant un couvercle (2), un plateau de pression (4) mobile par rapport au couvercle (2) selon un axe (X) du mécanisme, et destiné à coopérer avec un disque de friction, un diaphragme (10) mobile entre une position embrayée et une position débrayée, apte à actionner le déplacement du plateau de pression, des moyens de rattrapage d'usure intercalés entre le diaphragme et le plateau de pression.
Patent FR-3066718-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ajustage d'une piece pour le retrait automatique de certains elements de la piece
Inventor: VOIRON MICKAEL
IPC: B33Y40/00
Filed: 2017-05-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) d'ajustage d'au moins une pièce (12) comportant une face (16) et une pluralité de supports (14) dont chaque support (14) est fixé à ladite face (16) et fait saillie par rapport à ladite face (16), lesdits supports (14) étant sont alignés suivant une ligne d'alignement, le dispositif (10) comportant un bâti (20), un élément de maintien (22) qui est fixé au bâti (20) et sur lequel ladite au moins une pièce (12) est fixée, l'élément de maintien (22) comportant des moyens de positionnement de ladite au moins une pièce (12) par rapport au bâti (20), un organe d'usinage (18) par l'intermédiaire qui est destiné à séparer les supports (14) de la pièce (12), des moyens de guidage (24) de l'organe d'usinage (18) en déplacement par rapport au bâti (20) de manière telle que l'organe d'usinage (18) se déplace le long de ladite face (16) en suivant une trajectoire correspondant à ladite ligne.
Patent FR-3067611-A1 (FR)
Title: Procede pour le traitement d'un tissu cerebral
Inventor: CARPENTIER ALEXANDRE
IPC: A61N7/00
Filed: 2017-06-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'un tissu cérébral à partir d'un ensemble comprenant une fenêtre acoustique (1), et une sonde (2) incluant une pluralité de transducteurs (21) de génération d'ondes ultrasonores, le procédé comprenant : - une phase de détection : ? des transducteurs de la sonde situés au-dessus de la boîte crânienne (4) du patient, et ? des transducteurs de la sonde situés au-dessus de la fenêtre acoustique (1), - une phase de traitement consistant à : ? désactiver les transducteurs situés au-dessus de la boîte crânienne (4) du patient, ? activer les transducteurs situés au-dessus de la fenêtre acoustique (1).
Patent FR-3067364-A1 (FR)
Title: Fibre multicouche de polymeres fluores
Inventor: JESTIN SIMON
IPC: H01L41/193
Filed: 2017-08-10
Abstract: L invention concerne des fibres piézoélectriques composites. Plus particulièrement, l invention se rapporte à des fibres à effet piézo-électrique multi-composant constituées uniquement de matériaux polymères. L invention a trait également au procédé de fabrication de ces fibres, ainsi qu à leurs applications dans des secteurs variés du textile technique, de la filtration, et dans l électronique.
Patent FR-3072121-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite entre rotor et stator de turbomachine
Inventor: VERDIERE MATHIEU CHARLES JEAN
IPC: F01D11/02
Filed: 2017-10-06
Abstract: Est concernée une turbine comprenant un dispositif d'étanchéité entre un stator et un rotor (11) apte à tourner par rapport au stator autour d'un axe (X) de la turbine. Le dispositif d'étanchéité comprend : - au moins un élément en matériau abradable disposé fixement par rapport au stator, - au moins une léchette (36) dont est pourvue une portion du rotor (11) et qui est adaptée à coopérer avec ledit élément en matériau abradable, pour l'étanchéité. La léchette (36) présente en extrémité libre, sur au moins un tronçon (363) de circonférence, un profil irrégulier, avec radialement au moins une excroissance (367).
Patent FR-3072615-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage pour boitier de climatisation, notamment de vehicule automobile, et boitier de climatisation equipe d'un tel dispositif de chauffage
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: B60H1/22
Filed: 2017-10-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage (6) pour boîtier de climatisation (1), ledit dispositif de chauffage (6) comprenant un module de chauffe (10) alimenté en courant pour chauffer un flux d'air traversant ledit module de chauffe (10), le module de chauffe (10) comprenant une fenêtre (30) configurée pour permettre un passage d'air offrant une perte de charge sur l'air, réduite ou nulle par rapport au reste du module de chauffe (10).
Patent FR-3075281-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec trou d'event
Inventor: ROUFFINEAU JULIEN
IPC: F04D29/40
Filed: 2017-12-20
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur électrique (5) par l'intermédiaire d'au moins un roulement (7), l'arbre entrainant en rotation une roue (3) de compresseur, la roue étant disposée dans une volute (12), le roulement (7) étant disposé entre le moteur électrique et la roue (3) de compresseur, une plaque (81) arrière de roue de compresseur disposée à l'arrière de la roue (3), le compresseur comportant un trou d'évent formé par au moins une rainure (83) formée dans la plaque (81) arrière.
Patent FR-3077676-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un circuit electrique comprenant au moins un connecteur pour carte a puce, et circuit electrique obtenu, notamment, par ce procede
Inventor: MARCQ FABIEN
IPC: H01L23/58
Filed: 2018-02-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un circuit électrique comprenant au moins un connecteur pour carte à puce. Selon un mode de réalisation de ce procédé, on réalise un circuit double face (3) avec un circuit électrique (5, 14) sur chacune des faces d'un substrat (7). Le substrat (7) a des propriétés conductrices anisotropes de manière à établir une connexion électrique entre les deux circuits électriques (5, 14). On évite ainsi d'avoir à réaliser des trous borgnes ou des trous métallisés pour connecter une puce électronique (6) placée en face arrière, aux contacts (5) situés en face avant. L'invention concerne également un circuit électrique comprenant au moins un connecteur pour carte à puce.
Patent FR-3078216-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de conversion analogique numerique a redistribution de charges, convertisseur et chaine d'acquisition d'images associes
Inventor: VACCARIELLO LAURENT
IPC: H03M1/14
Filed: 2018-02-20
Abstract: Dispositif de conversion analogique numérique à redistribution de charges de type à N bits (7) comprenant une borne d'entrée (E7) destinée à recevoir un signal d'entrée (si) couplée par une ligne (L7) à une borne de sortie (S7) destinée à être couplée à un comparateur (COMP), trois sources de potentiel de référence de valeurs différentes (Vref10, Vref20 Vref30), un réseau (R) de condensateurs dont une première borne (B811, B821, B831, B841, B411, B421, B201, B101, B1001) de chaque condensateur est couplée à la ligne et une seconde borne (B812, B822, B832, B842, B412, B422, B202, B102, B1002) est couplée à un moyen de commutation (M81, M82, M83, M84, M41, M42, M20, M10, M100) configuré pour coupler la seconde borne à l'un des potentiels de référence.
Patent FR-3079271-A1 (FR)
Title: Actionneur lineaire de frein a tambour
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D125/20
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention propose un actionneur linéaire (16) de frein à tambour (10) de véhicule, notamment de véhicule automobile incluant : un élément fileté rotatif (22) qui est mobile en rotation autour d'un axe principal (A) de l'actionneur linéaire (16), un élément fileté d'actionnement linéaire (18) qui coopère avec l'élément fileté rotatif (22) et qui est mobile en coulissement le long dudit axe principal (A), une roue intermédiaire (30) qui est mobile en rotation autour d'un axe secondaire parallèle audit axe principal (A) et qui est accouplée avec l'élément fileté rotatif (22), un boitier (40) renfermant l'élément fileté rotatif (22), l'élément fileté d'actionnement linéaire (18) et la roue intermédiaire (30), caractérisé en ce que le boitier (40) est réalisé en une seule pièce.
Patent FR-3080849-A1 (FR)
Title: Ceinture de report de charges adaptee a porter au moins un accessoire d'un exosquelette passif
Inventor: TOURNEUX FABIEN
IPC: B65G7/12
Filed: 2018-05-02
Abstract: La présente invention concerne une ceinture (1) de report de charges adaptée à porter au moins un accessoire d' un exosquelette passif, la ceinture (1) de report de charges comportant, d'une part, des moyens de couplage (4) d'un accessoire d'un exosquelette passif, et d'autre part, un dossier (2) équipé de deux flancs latéraux (3) qui s'étendent latéralement depuis une extrémité de fixation (30) liée au dossier (2) vers une extrémité libre (31) . Selon l'invention chaque flanc latéral (3) comporte une première portion (32) rigide qui s'étend depuis l'extrémité de fixation (30) vers l'extrémité libre (31).
Patent FR-3080901-A1 (FR)
Title: Vanne de regulation d'un flux de fluide et systeme de prelevement d'air d'un aeronef equipe d'une telle vanne
Inventor: MANCHO JEAN-LUC
IPC: F16K11/08
Filed: 2018-05-04
Abstract: L'invention concerne une vanne de régulation d'un flux de fluide comprenant : un corps (11) de vanne comprenant une entrée (11a) de fluide, une sortie (11b) de fluide et un conduit (1 1c) de circulation de fluide agencé entre l'entrée de fluide et la sortie de fluide ; un organe d'obturation (121) monté pivotant dans ledit conduit de circulation de fluide entre une position ouverte dans laquelle le fluide peut librement circuler de ladite entrée de fluide vers ladite sortie de fluide, et une position fermée dans laquelle ledit organe d'obturation présente une face amont (121a) qui s'étend en travers dudit conduit de circulation de manière à empêcher toute circulation de fluide vers ladite sortie de fluide, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un canal (13) de décharge de fluide traversant ledit corps (11) de vanne et configuré pour pouvoir mettre spontanément en communication fluidique, lorsque ledit organe d'obturation est dans ladite position fermée, au moins un orifice (15) de décharge de fluide formé sur ladite face amont dudit organe d'obturation (121) et au moins un orifice d'évacuation (19) de fluide qui débouche à l'extérieur du conduit de circulation de fluide.
Patent FR-3081265-A1 (FR)
Title: Circuit de protection d’un interrupteur
Inventor: BEAUDOUX BENOIT
IPC: H02H7/122
Filed: 2018-05-17
Abstract: La présente invention a pour objet un circuit de protection d'un interrupteur d'un système électrique, ledit circuit de protection comprenant un composant électronique variable présentant une caractéristique physique dont la valeur évolue d'au moins 10% en fonction de la température, le circuit de protection étant configuré pour interdire le passage d'un courant par ledit interrupteur lorsque l'intensité dudit courant dépasse un seuil d'intensité maximale autorisée, ledit composant électronique variable étant connecté dans le circuit de protection de telle sorte que la valeur du seuil d'intensité maximale autorisée soit directement fonction de ladite caractéristique physique.