baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079656-A1 (FR)
Title: Memoire resistive 3d
Inventor: ANDRIEU FRANCOIS
IPC: G11C5/02
Filed: 2018-03-27
Abstract: Dispositif mémoire doté d'un support et de plusieurs niveaux superposés de cellules mémoires résistives (91, 92, 93, 94, 95, 96) formés sur ce support, chaque niveau (N1; N2 ;... ;) comprenant une ou plusieurs rangées (x ; x+1) d'une ou plusieurs cellules mémoire(s) résistive(s), chaque cellule mémoire résistive comprenant un élément mémoire (6) à résistance variable formé d'une zone de matériau de résistivité variable disposé entre une première électrode et une deuxième électrode, ledit élément mémoire (6) étant connecté à une région de source ou de drain d'un transistor de commande (4), ledit transistor de commande (4) étant formé dans une couche semiconductrice donnée d'une superposition de couches semi-conductrices formées sur ledit support et dans lesquelles des régions de canal respectives de transistors de commande respectifs de cellules mémoires résistives sont agencées (figure 1A).
Patent FR-3069901-A1 (FR)
Title: Raccord pour fluide comprenant un ecrou, un manchon et un raccord d'union
Inventor: CANTRELL CHRISTOPHER T
IPC: F16L19/00
Filed: 2018-08-07
Abstract: Un raccord pour fluide inclut un écrou, un manchon et un raccord union. Le raccord union et l'écrou peuvent comprendre des butées correspondantes. Les butées correspondantes peuvent venir en prise l'une avec l'autre lorsque l'écrou est suffisamment relié au raccord union. Un procédé de conception d'un raccord pour fluide comprenant un raccord union peut comprendre la détermination d'un diamètre de calibre du raccord union, la détermination d'un plan perpendiculaire à un axe de rotation du raccord union qui inclut un point central du diamètre de calibre, la détermination d'un point d'intersection des filetages du raccord union avec le plan perpendiculaire, et/ou la détermination d'une position d'une butée conformément à un angle à partir du point d'intersection.
Patent FR-3087037-A1 (FR)
Title: Procede d'acquisition d'images
Inventor: PERAZIO GUY
IPC: H04N13/20
Filed: 2018-10-03
Abstract: Procédé d'acquisition d'images comportant le déplacement, en une pluralité d'emplacements d'acquisition (61,62), d'un dispositif d'acquisition (50) comportant au moins une caméra (5,65), et l'acquisition en chaque emplacement d'acquisition d'au moins une image d'une scène au moyen de la caméra, chaque emplacement d'acquisition étant choisi de manière à ce que : - les scènes (63, 64) vues par la caméra en deux emplacements d'acquisition consécutifs et les images (70,75) correspondantes se recouvrent au moins partiellement, et - la densité surfacique de pixels attribuée à au moins un élément de la scène correspondante qui est représenté dans l'i mage correspondante par une portion à haute résolution (85a-c), soit supérieure à 50 %, de préférence supérieure à 80 % d'une densité surfacique cible, la densité surfacique de pixels étant définie comme le rapport de l'aire de l'élément projeté dans un plan perpendiculaire à l'axe optique de la caméra sur la quantité de pixels de la portion à haute résolution.
Patent FR-3087301-A1 (FR)
Title: Antenne multibandes commutee et dispositif radiofrequence comprenant une telle antenne
Inventor: ROBIN SERGE
IPC: H01Q9/04
Filed: 2018-10-15
Abstract: Cette antenne (101) radiofréquence multibandes commutée est configurée pour rayonner et/ou capter des signaux radiofréquences sur au moins une première et une deuxième fréquence de fonctionnement, dont le rapport est sensiblement égal à une puissance entière de deux. Le corps d'antenne (102) comprend au moins un premier et un deuxième brin (111, 112) d'antenne. L'antenne comprend au moins un premier et un deuxième moyens de commutation (113, 114) respectivement disposés entre les premier et deuxième brins (111, 112) et entre deux sous-brins (1121, 1122) du deuxième brin (112). Les premier et deuxième moyens de commutation (113, 114) sont configurés pour être actionnés de façon simultanée et de façon analogue. La longueur du premier sous-brin (1121) d'antenne est différente d'une fraction d'une puissance entière de deux de la longueur d'onde associée à la première fréquence de fonctionnement. L'antenne (101) est accordée sur la première fréquence de fonctionnement, lorsque les premier et deuxième moyens de commutation (113, 114) sont dans le premier mode de fonctionnement, et accordée sur la deuxième fréquence, lorsque les premier et deuxième moyens de commutation (113, 114) sont dans le deuxième mode de fonctionnement.
Patent FR-3087719-A1 (FR)
Title: Systeme d'appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: SOY ALBERT
IPC: B60N2/856
Filed: 2018-10-26
Abstract: L'invention concerne un système comprenant un dispositif de déverrouillage d'un boitier (6) pour permettre son rabattement en position d'escamotage, ledit dispositif de déverrouillage comprenant : un câble (13) dont une première extrémité (14) est fixée à une traverse (8) d'un dispositif de verrouillage dudit boitier en position relevée, de manière à permettre son passage en position de déverrouillage par traction effectuée sur ledit câble, et un moyen d'actionnement dudit câble en traction, ledit moyen étant monté à distance dudit appui-tête et étant solidaire d'une deuxième extrémité dudit câble.
Patent FR-3087365-A1 (FR)
Title: Dispositif pour emballer au moins un fluide
Inventor: BOUTELOUP DAVID
IPC: B65D83/00
Filed: 2018-10-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pourvu d’une chambre permettant d’emballer au moins un fluide, ladite chambre se présentant sous une forme essentiellement ovoïde et comprenant une première partie réalisée dans une matière rigide et une deuxième partie réalisée dans une matière flexible, dans lequel la première partie, réalisée dans une matière rigide comprend un distributeur permettant de distribuer ledit au moins un fluide et dans lequel la deuxième partie, réalisée dans une matière flexible est adaptée pour être déformée, permettant ainsi, au moyen du distributeur, d’expulser ledit au moins un fluide dudit dispositif.
    Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3088742-A1 (FR)
Title: Procédé de communication entre un équipement portable comportant une surface tactile, et un équipement périphérique sélectionné par un glissement directif sur la surface tactile.
Inventor: BENAMROUCHE FARID
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-11-20
Abstract: Procédé de communication entre un équipement portable (1) comportant une surface tactile (2), et un équipement périphérique sélectionné (3k) parmi au moins un équipement périphérique (3), comprenant les étapes de : déterminer une position présente (T’) et une orientation présente de l’équipement portable ; déterminer une direction d’un glissement de sélection (D’) sur la surface tactile de l’équipement portable, effectué par un doigt d’un individu ou par un objet quelconque ; définir, parmi le au moins un équipement périphérique (3), l’équipement périphérique sélectionné (3k) dont la position (Pk) correspond à la direction du glissement de sélection ; démarrer une communication entre l’équipement portable (1) et l’équipement périphérique sélectionné (3k). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3076960-A1 (FR)
Title: Laser a emission de surface a cavite verticale segmentee
Inventor: MÖNCH HOLGER JOACHIM
IPC: H01S5/183
Filed: 2018-12-07
Abstract: Laser à Emission de Surface à Cavité Verticale Segmentée L'invention décrit un dispositif de Laser à Emission de Surface à Cavité Verticale (100). Le dispositif de Laser à Emission de Surface à Cavité Verticale (100) comprend un premier contact électrique (105), un substrat (110), un deuxième contact électrique (135) et un résonateur optique. Le résonateur optique est agencé sur un premier côté du substrat (110). Le résonateur optique comprend une première structure réfléchissante comprenant un premier réflecteur de Bragg distribué (115), une deuxième structure réfléchissante comprenant un deuxième réflecteur de Bragg distribué (130), une couche active (120) agencée entre la première structure réfléchissante et la deuxième structure réfléchissante et une structure de guidage (132). La structure de guidage (132) est agencée pour définir un premier maximum d'intensité relative d'une répartition d'intensité dans la couche active (120) en une première position latérale du résonateur optique de sorte qu'une première zone émettrice de lumière (124) est fournie, la structure de guidage (132) étant agencée pour définir au moins un deuxième maximum d'intensité relative de la répartition d'intensité dans la couche active (120) en une deuxième position latérale du résonateur optique de sorte qu'une deuxième zone émettrice de lumière (124) est fournie, la structure de guidage (132) étant en outre agencée pour réduire une intensité de la répartition d'intensité entre les au moins deux zones émettrices (124) de lumière pendant le fonctionnement du dispositif de Laser à Emission de Surface à Cavité Verticale, et la structure de guidage (132) étant agencée dans un empilement de couches du premier réflecteur de Bragg distribué (115) ou du deuxième réflecteur de Bragg distribué (130).L'invention décrit en outre le capteur optique (300) comprenant un tel dispositif de Laser à Emission de Surface à Cavité Verticale (100), un dispositif de communication mobile (380) comprenant un tel capteur optique (300) et un procédé de fabrication du dispositif de Laser à Emission de Surface à Cavité Verticale (100). Figure 2
Patent FR-3091126-A1 (FR)
Title: Procédé d’apprentissage dans un système de localisation d’un appareil électronique et procédé de localisation associé
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: H04W64/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: Un procédé d’apprentissage est mis en œuvre dans un système de localisation d’un appareil électronique (SMP) au moyen d’au moins une première balise (FL) et une seconde balise (FR). Ce système comprend en outre une unité électronique (ECU). Le procédé d’apprentissage comprenant les étapes suivantes : - émission, par l’unité électronique (ECU), d’une commande de mise en mode réception de la première balise (FL) ; - émission, par l’unité électronique (ECU), d’une commande de mise en mode émission de la seconde balise (FR) ; - mesure d’une première valeur de puissance d’un signal reçu par la première balise (FL) en provenance de la seconde balise (FR) ; - transmission de la première valeur mesurée de la première balise (FL) à l’unité électronique (ECU) ; - établissement par l’unité électronique (ECU) d’une cartographie sur la base de la première valeur mesurée.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093873-A1 (FR)
Title: Procédé de compensation d’une batterie de traction hors de son état nominal dans un réseau électrique d’un véhicule automobile
Inventor: LACHAIZE JÉRÔME
IPC: H02J7/04
Filed: 2019-03-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de compensation d’une batterie de traction (1) hors de son état nominal de fonctionnement sans être défectueuse dans un réseau électrique d’un véhicule automobile comprenant un premier réseau de traction (3) à haute tension et un deuxième réseau de bord (2) à basse ou moyenne tension en parallèle l’un de l’autre, la batterie (1) alimentant le premier réseau (3) équipé d’un onduleur (5) et d’une machine électrique (4) et le deuxième réseau raccordé par un convertisseur (6) de courant continu DC/DC à la batterie de traction (1). Une batterie de traction (1) hors d’état nominal, est déconnectée et la machine électrique (4) est activée en contrôle en tension. Un fonctionnement nominal du convertisseur (6) est suspendu dès que la comparaison atteste que la batterie de traction (1) est hors de son état nominal. Figure 1
Patent FR-3093877-A1 (FR)
Title: Méthode de modulation numérique d’ordre élevé robuste au bruit de phase
Inventor: BICAÏS SIMON
IPC: H03M13/25
Filed: 2019-03-15
Abstract: La présente invention concerne une méthode de modulation présentant une grande robustesse au bruit de phase. Elle s’applique en particulier aux communications dans la bande sub-THz, dans lesquelles l’oscillateur du récepteur présente des fluctuations de phase. Les symboles de modulation sont répartis sur des cercles concentriques équidistants dans le plan complexe, chaque cercle comportant le même nombre de symboles, la distribution angulaire des symboles sur un cercle étant uniforme et identique quel que soit le cercle. Une version différentielle de cette modulation est également présentée. Enfin, l’invention concerne une méthode d’adaptation de liaison utilisant les constellations de modulation précitées, ainsi qu’une méthode d’adaptation de liaison basée sur le choix entre une modulation cohérente et une modulation différentielle. Figure pour l'abrégé: Fig. 1
Patent FR-3094058-A1 (FR)
Title: Amortisseur avec butee de fin de course auto-adaptable equipee de perçages dans la tige
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: F16F9/50
Filed: 2019-03-22
Abstract: AMORTISSEUR AVEC BUTEE DE FIN DE COURSE AUTO-ADAPTABLE EQUIPEE DE PERÇAGES DANS LA TIGE Amortisseur hydraulique comportant un piston d’amortisseur (6) supportant vers l’avant une tige (10) comprenant un piston de butée (12) rentrant dans un tube de butée de fin de course (14), sur la face avant du piston de butée (12) un premier perçage (20) comprenant une sortie en arrière de ce piston de butée (12), sur le côté du piston de butée (12) un deuxième perçage (22) comprenant une sortie en arrière de ce piston de butée (12), et comportant un boisseau (30) coulissant équipé d’une chambre de temporisation (26), qui dans une position avant ferme au moins une sortie des perçages (20, 22) et dans une position arrière relie ces sorties, le boisseau (30) étant entre un ressort de rappel avant (44) et un ressort de rappel arrière (46) prenant appui sur le piston d’amortisseur (6). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096662-A1 (FR)
Title: Lèvre d’entrée d’air de nacelle de turbomachine comprenant un dispositif acoustique et procédé de fabrication d’une telle lèvre
Inventor: DIGEOS VIRGINIE EMMANUELLE ANNE-MARIE
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-05-27
Abstract: Une lèvre (2a) d’entrée d'air d'une nacelle de turbomachine d'aéronef s’étendant selon un axe X dans lequel circule un flux d’air d’amont vers l’aval, la lèvre (2a) s’étendant de manière annulaire autour de l’axe X et comportant une paroi intérieure (21) tournée vers l’axe X et une paroi extérieure (22) qui est opposée à la paroi intérieure (21), la paroi intérieure (21) et la paroi extérieure (22) étant reliées par une paroi amont (23) de manière à délimiter une cavité annulaire (20), la lèvre (2a) comportant un dispositif acoustique annulaire (50) monté dans la cavité annulaire (20). La lèvre (2a) comporte un premier module (M1), comprenant la paroi extérieure (22), la paroi (23) et une paroi avant (24) formant une portion amont de la paroi intérieure (21) et un deuxième module (M2), comprenant le dispositif acoustique (50) et une peau avant (51) formant une portion aval de la paroi intérieure (21), le premier module (M1) et le deuxième module (M2) étant solidarisés ensemble de manière à ce que la paroi avant (24) et la peau avant (51) forment ensemble la paroi intérieure (21) de la lèvre (2a). Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3096972-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d’un pot destiné à contenir au moins un produit, dispositif de conditionnement comportant un tel dispositif de fermeture et procédés de fabrication d’un tel dispositif de fermeture et d’un tel dispositif de conditionnement
Inventor: GUILLIN FRANÇOIS
IPC: B65D51/02
Filed: 2019-06-06
Abstract: Dispositif de fermeture d’un pot destiné à contenir au moins un produit, dispositif de conditionnement comportant un tel dispositif de fermeture et procédés de fabrication d’un tel dispositif de fermeture et d’un tel dispositif de conditionnement. L’invention concerne un dispositif de fermeture (3) d’un pot (2) destiné à contenir au moins un produit, notamment au moins un produit alimentaire. Ce dispositif de fermeture (3) comporte, d’une part, au moins un opercule (30) configuré pour fermer le pot (2), d’autre part, au moins une anse (31) configurée pour la préhension et la manipulation du dispositif de fermeture (3) et, d’autre part encore, des moyens de solidarisation (32) pour solidariser ladite au moins une anse (31) et l’opercule (30). L’invention concerne, encore, un procédé de fabrication d’un tel dispositif de fermeture (3), un dispositif de conditionnement (1) comportant un tel dispositif de fermeture (3), un procédé de fabrication d’un tel dispositif de conditionnement (1) et un procédé de conditionnement. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097321-A1 (FR)
Title: Éprouvette et procédé de mesure des contraintes résiduelles engendrées dans une pièce lors d’un procédé de fabrication additive de la pièce par fusion laser sur lits de poudre
Inventor: GERMAIN AURÈLE ARTHUR PIERRE
IPC: G01L1/06
Filed: 2019-06-12
Abstract: L’invention concerne une éprouvette (10) pour la mesure de contraintes résiduelles engendrées dans une pièce lors d’un procédé de fabrication additive de la pièce par fusion laser sur lits de poudre, ladite éprouvette étant formée par fabrication additive par fusion laser sur lits de poudre identique à celle utilisée pour la pièce à fabriquer, caractérisée en ce que ladite éprouvette est de forme générale cylindrique et présente des premier et deuxième plans de symétrie orthogonaux entre eux et à une base du cylindre (12), en ce que ladite éprouvette est extrudée sur une partie de la hauteur du cylindre à partir d’une première extrémité (18) du cylindre en direction d’une deuxième extrémité (16) du cylindre, et en ce que ladite éprouvette présente marquage à ladite première extrémité du cylindre, ledit marquage s’étendant selon l’un des premier ou deuxième plans de symétrie. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3101626-A1 (FR)
Title: Procédé d'alignement
Inventor: LANDIS STÉPHAN
IPC: H01L21/304
Filed: 2019-10-04
Abstract: Procédé d'alignement Procédé d'alignement en éclairage incohérent, comprenant l'utilisation d'au moins une marque d'alignement (500) comportant des nanostructures (510). Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3102111-A1 (FR)
Title: Panneau de porte avec accoudoir et espace de rangement
Inventor: KERVAREC FLORIAN
IPC: B60R7/04
Filed: 2019-10-22
Abstract: Panneau de porte de véhicule, comprenant : - un dispositif de rangement définissant un espace de rangement (20) pour stocker des objets, comprenant un capot mobile pour ouvrir ou fermer l'espace de rangement (20), - un accoudoir (10), caractérisé en ce que l'accoudoir (10) comprend au moins une partie mobile (11) agencée pour : - former le capot mobile et - procurer une surface de repos sur laquelle un occupant peut reposer par exemple un avant-bras, au moins lorsque l’espace de rangement (20) est fermé. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102697-A1 (FR)
Title: Articulation à trois degrés de liberté pour un robot et procédé de commande correspondant
Inventor: LAPEYRE MATTHIEU
IPC: F16D3/00
Filed: 2019-11-05
Abstract: Articulation à trois degrés de liberté pour un robot, comprenant une plateforme (2), trois moteurs (3a,3b,3c) reliés chacun à une couronne (4,4a,4b,4c) par l’intermédiaire d’un pignon (5a,5b,5c), chaque couronne (4,4a,4b,4c) étant disposée à l’intérieur d’un disque (6a,6b,6c) creux empilé sur la base, de sorte que chaque disque (6,6a,6b,6c) soit solidaire d’une couronne (4,4a,4b,4c),chaque disque (6,6a,6b,6c) est par ailleurs lui-même solidaire d’une tête de disque (7,7a,7b,7c) s’étendant dans la même direction que l’empilement de la base et des disques (6,6a,6b,6c),pour chaque tète de disque (7,7a,7b,7c), un bras (8,8a,8b,8c) est connecté en rotation d’une part à la tête de disque (7,7a,7b,7c) et d’autre part à la plateforme (2), chaque moteur (3a,3b,3c) étant au moins partiellement compris à l’intérieur d’au moins un disque (6,6a,6b,6c). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3111087-A1 (FR)
Title: Bride pour conteneur de transfert etanche
Inventor: BELIN JEAN
IPC: G21F7/005
Filed: 2020-06-04
Abstract: Bride (20) pour conteneur de transfert étanche, la bride comportant un corps muni d’une première extrémité comprenant des moyens de connexion étanche destinés à coopérer avec un dispositif de transfert étanche, et d’une deuxième extrémité destinée à être connectée de manière étanche à un contenant, ledit corps étant réalisé en un matériau comportant entre 0,01% en masse de polymère d’oléfine cyclique et 100 % en masse de polymère d’oléfine cyclique.     Figure pour l’abrégé : 4
Patent FR-3111867-A1 (FR)
Title: Dispositif de manipulation pour manche
Inventor: JEHL JEAN-PHILIPPE
IPC: B63H16/04
Filed: 2020-06-25
Abstract: L’invention propose un dispositif de manipulation (1) pour un manche (2) du type manche d’aviron ou manche d’outil de pelletage, comprenant :     -     une structure (3) rigide présentant une partie d’emmanchement (7) s’étendant selon un premier axe (X) pour son emmanchement avec un manche, et une partie support (8) située dans le prolongement de la partie d’emmanchement (7) ;      -     un élément de fixation (5) pour la fixation du dispositif dans le manche (2) ;     -     une poignée (4) pour sa prise en main, la poignée (4) étant montée sur la partie support (8) de la structure (3), la poignée s’étendant selon un deuxième axe (Z), l’axe (Z) étant perpendiculaire à l’axe (X).     Ce dispositif de manipulation (1) comprend une première liaison pivot d’axe (X), la structure (3) étant mobile en rotation autour de l’axe (X) par rapport à l’élément de fixation (5).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113538-A1 (FR)
Title: Ensemble pour le transport d’hexafluorure d’uranium
Inventor: BRUT STÉPHANE
IPC: G21F5/015
Filed: 2020-08-20
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) pour le transport d’hexafluorure d’uranium, comprenant une pluralité de conteneurs internes étanches (2) chacun destiné à être chargé d’hexafluorure d’uranium, ainsi qu’un conteneur externe (8) de protection délimitant une cavité (12) recevant les conteneurs internes avec leurs axes centraux longitudinaux (6) disposés parallèlement les uns aux autres.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3100295-A1 (FR)
Title: Ressort segmenté pour une vis à billes
Inventor: BRUBAKER JUSTIN K
IPC: F16D125/40
Filed: 2020-08-28
Abstract: Un ensemble de vis à billes (100) ayant un écrou à billes comprenant une première extrémité, une seconde extrémité, un alésage central et un chemin de roulement pour billes (136) défini par la surface interne, un arbre de vis à billes (110) comprenant une surface externe définissant un chemin de roulement pour billes (116), l’arbre de vis à billes étant disposé dans l’alésage central de sorte que les chemins de roulement pour billes forment une piste de roulement pour billes (150), une première butée (190) disposée dans la piste de roulement pour billes, une pluralité de billes principales (140) formant un train de billes (160), le train de billes étant disposé dans la piste de roulement pour billes, et un ensemble formant ressort principal (170) disposé dans la piste de roulement pour billes entre une première extrémité du train de billes et la première butée (190), dans lequel une constante de rappel d’une première partie formant ressort (172) est supérieure à une constante de rappel d’une deuxième partie formant ressort (174).
    Figure à publier avec l’abrégé :  [Fig. 2]