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Patent FR-3059956-A1 (FR)
Title: Demarrage du moteur thermique d'un vehicule automobile avec une gestion de deux ou plusieurs batteries en cas de besoin critique
Inventor: SAINT-LEGER GERARD
IPC: F02N11/08
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation électrique (11) pour alimenter le réseau de bord (19) d'un véhicule à moteur thermique via un circuit d'alimentation électrique (14), comportant un moyen de démarrage (15) du moteur thermique du véhicule, alimenté par une batterie principale (12) et un générateur d'énergie électrique (16), ainsi qu'une batterie auxiliaire (13) raccordée au circuit électrique (14) par l'intermédiaire d'un moyen de commutation (18). Le dispositif comporte en outre un moyen de commande (111) configuré pour pouvoir actionner ledit moyen de commutation (18) de façon à raccorder la batterie auxiliaire au circuit électrique (14), ledit moyen de commande étant configuré de façon à décider de la mise en circuit de la batterie auxiliaire (13), ou de sa déconnexion du circuit (14), en fonction de de paramètres externes influant sur les conditions de démarrage du moteur thermique. L'invention concerne également un procédé de gestion de l'alimentation électrique d'un véhicule à moteur thermique qui met en œuvre le dispositif d'alimentation électrique (11) selon l'invention.
Patent FR-3060748-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de matiere particulaire dans un flux d'air pour vehicule automobile
Inventor: MARTINELL AMANDA
IPC: G01N21/01
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de détection de matière particulaire dans un flux d'air (F) pour un véhicule automobile, comprenant un moyen optique (2) pour la détection de la matière particulaire dans ledit flux d'air, ledit moyen optique (2) comprenant une source lumineuse (3) apte à émettre des ondes lumineuses, un élément de réception (4) apte à recevoir des ondes lumineuses, le dispositif (1) comprenant une zone dite zone d'analyse (8) et configurée pour que ledit flux d'air (F) y circule, la source lumineuse (3) étant disposée de sorte à émettre des ondes lumineuses dans la zone d'analyse (8) et l'élément de réception (4) étant disposé de sorte à recevoir des ondes lumineuses provenant de la zone d'analyse (8), le dispositif (1) comprenant un organe de protection (20) du moyen optique (2) agencé de sorte à empêcher des particules (P) de la matière particulaire de se déposer sur ledit moyen optique (2).
Patent FR-3063098-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection de presence d'une main humaine sur un ouvrant de vehicule automobile
Inventor: GODET SYLVAIN
IPC: E05B81/78
Filed: 2017-02-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection de la présence d'une main humaine sur un ouvrant d'un véhicule automobile. Le procédé comprend notamment la détermination (E4A) d'un profil de variation de puissance et la détection (E5A) de la présence d'une main humaine sur l'ouvrant étant réalisée lorsque le profil déterminé correspond à un profil de référence prédéterminé caractérisé par une augmentation suivie d'une première diminution de la valeur de puissance, caractérisant l'approche d'une main humaine, suivie d'une stagnation et d'une deuxième diminution de la valeur de puissance, caractérisant un contact d'une main humaine avec l'ouvrant du véhicule.
Patent FR-3063500-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece revetue
Inventor: DISS PASCAL
IPC: F16D65/12
Filed: 2017-03-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce revêtue, comprenant au moins les étapes suivantes : - dépôt d'une composition solide de silicium ou d'un alliage de silicium sur une surface d'un substrat en matériau composite comprenant un renfort en fibres de carbone et une matrice en carbone, et - traitement thermique du substrat et de la composition solide déposée à une température supérieure ou égale à 1610°C durant lequel cette composition est fondue et réagit avec le carbone de la matrice afin de former un revêtement de carbure de silicium sur le substrat.
Patent FR-3064559-A1 (FR)
Title: Element de fixation d'un projecteur d'un vehicule
Inventor: TROTTIER SAMUEL
IPC: B60R21/34
Filed: 2017-03-30
Abstract: Élément de fixation (3 ; 103) pour fixer un projecteur (2) sur un véhicule (1), notamment un projecteur (2) à l'avant d'un véhicule (1), caractérisé en ce qu'il est apte à être disposé sous un projecteur (2) et en ce qu'il comprend un composant fusible (5 ; 105) comportant au moins une zone sécable ou déformable pour permettre un déplacement d'un projecteur (2) avec une composante verticale vers le bas par rapport à un véhicule (1) lors d'une collision d'un véhicule (1), notamment lors d'un choc piéton.
Patent FR-3069923-A1 (FR)
Title: Filtre de lumiere fonctionnalise pour detecteur swir ou vis-swir, et utilisations
Inventor: ROBIN THIERRY
IPC: G01J3/12
Filed: 2017-08-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique comprenant au moins une couche de détection comprenant au moins deux détecteurs (21, 22, 23) aptes à détecter des signaux lumineux situés au moins dans l'infrarouge à courtes longueurs d'onde, et un matériau transparent (4) pour la lumière détectée par les détecteurs et fonctionnalisé pour filtrer la lumière ou modifier l'état de polarisation de la lumière parvenant au matériau de détection, le matériau fonctionnalisé étant pourvu d'au moins une zone fonctionnalisée par des nanostructures (41, 42, 43, 44) et une zone restante du matériau fonctionnalisé, les nanostructures étant situées dans le volume du matériau fonctionnalisé, ladite au moins une zone fonctionnalisée et ladite zone restante étant situées en correspondance respectivement avec les au moins deux détecteurs du matériau de détection.
Patent FR-3072631-A1 (FR)
Title: Procede de controle-commande de braquage des roues arriere d'un vehicule
Inventor: ROLLET REMI
IPC: B60W10/20
Filed: 2017-10-20
Abstract: Le procédé de contrôle-commande de braquage des roues arrière sur un véhicule à quatre roues directrices est exécuté à partir d'une étape (100) de démarrage du véhicule pour générer une consigne d'angle de braquage (aar) des roues arrière. Le procédé comprend : - une étape (102) de détection de température d'au moins un pneu inférieure à un seuil de température ; - une étape (103) d'application d'une première loi de commande, déclenchée lorsque la température n'est pas détectée inférieure au seuil de température, comportant une première limitation en amplitude de ladite consigne d'angle de braquage (αar) des roues arrière ; - une étape (104) d'application d'une deuxième loi de commande, déclenchée lorsque la température est détectée inférieure au seuil de température, comportant une deuxième limitation en amplitude de ladite consigne d'angle de braquage (αar) des roues arrière inférieure en valeur absolue à ladite première limitation à l'intérieur d'une première plage de vitesses (V1, V4) de déplacement du véhicule.
Patent FR-3073759-A1 (FR)
Title: Outil de calibrage et de poinconnage pour une presse d’emboutissage
Inventor: RUSSOLO ERIC
IPC: B21D28/34
Filed: 2017-11-23
Abstract: Outil de calibrage et de poinçonnage (9) d'un embouti (1) sur une presse d'emboutissage (7), comprenant: un bâti inférieur (11) avec une surface de réception (11 A) de l'embouti (1) ; un bâti supérieur (15) mobile par rapport au bâti inférieur (11) suivant une direction de travail; un presseur (13) de l'embouti (1) contre la surface de réception (11 A), ledit presseur (13) étant supporté de manière coulissante par le bâti supérieur (15) ; une lame de calibrage (17) supportée par le bâti supérieur (15) ; au moins un poinçon (29) configuré pour poinçonner l'embouti (1) par un mouvement de coulissement au travers d'un orifice (17D) dans la lame de calibrage (17) ; la lame de calibrage (17) étant mobile suivant la direction de travail par rapport au bâti supérieur (15) ; et le ou les poinçons (29) étant supportés par le bâti supérieur (15).
Patent FR-3074202-A1 (FR)
Title: Amarre a bascule a deux composants assembles mecaniquement
Inventor: JEHANNO LAURENT
IPC: E02D5/80
Filed: 2017-11-28
Abstract: La présente invention se rapporte à une amarre à bascule (100) destinée à être enfoncée dans un sol (S) pour servir de point d'ancrage à un accessoire terrestre, comprenant une plaque principale (110) destinée à former un moyen d'ancrage dans le sol, une plaque de basculement (Pb) destinée à faire basculer par traction l'amarre (100) entre une position d'enfoncement dans le sol (S) où la plaque principale (110) est orientée de manière pratiquement verticale et une position d'ancrage dans le sol à l'issue de son enfoncement où la plaque principale (110) a basculé de manière oblique, la plaque de basculement (Pb) étant orientée perpendiculairement à la plaque principale (110). Selon l'invention, la plaque principale (110) et la plaque de basculement (Pb) sont assemblées mécaniquement l'une à l'autre, sans accessoires de fixation, ni soudure. L'amarre à bascule de l'invention est réalisée par un simple assemblage de sa plaque principale avec sa plaque de basculement. Elle est économique à fabriquer.
Patent FR-3074925-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage d’images principales virtuelles et d’elements d’information decales, pour un vehicule
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: G02F1/13
Filed: 2017-12-11
Abstract: Un dispositif d'affichage (DA) équipe un véhicule (V) et comprend : - un écran d'affichage (EA) propre à afficher des images réelles dans un premier plan (P1) invisible par des passagers, - une lame opaque (LO) inclinée d'un premier angle aigu par rapport au premier plan (P1), et comprenant une face arrière (FR) munie d'éléments d'information (EI) dans au moins une zone choisie et une face avant (FV) orientée vers les passagers et propre à réfléchir les images réelles affichées vers les passagers en leur donnant l'impression qu'elles proviennent d'un second plan (P2) virtuel situé en regard et à distance de la face arrière (FR) et incliné d'un second angle aigu par rapport à cette dernière (FR), et - des moyens d'éclairage (ME) propres à éclairer sélectivement les éléments d'information (EI) pour qu'ils apparaissent éclairés sélectivement sur la lame opaque (LO).
Patent FR-3062790-A1 (FR)
Title: Dispositif de renovation de surface.
Inventor: HUREL CHRISTOPHE
IPC: A47L13/10
Filed: 2017-02-13
Abstract: Dispositif de rénovation de surface (1) comportant un outil (2) de rénovation de surface comprenant un corps (20) logeant des moyens électriques d'entrainement rotatif, et au moins un élément cylindrique du type rouleau apte à tourner via lesdits moyens d'entraînement et possédant une surface active de rénovation, caractérisé en ce qu'il comporte un support (3) mobile sur lequel est apte à être disposé l'outil de rénovation (2), en particulier l'outil étant fixé de manière amovible au support, et un moyen de préhension (4), en particulier sous la forme d'un manche, de préférence télescopique, associé au support (3) et/ou à l'outil (2).
Patent FR-3085733-A1 (FR)
Title: Engrenage du type roue et vis sans fin globique a profil de denture en spirale d'archnimede et reducteur de vitesse comprenant un tel engrenage
Inventor: MENGIN FRANCIS
IPC: F16H55/08
Filed: 2018-09-06
Abstract: Engrenage du type roue et vis sans fin globique À profil de denture en spirale d'Archimède et réducteur de vitesse comprenant un tel engrenage Pour les engrenages roue et vis sans fin connus, l'inclinaison du filet de la vis conduit à ce que l'action de l'engrènement soit oblique au plan axial de la vis. Pour l'engrenage (1) suivant l'invention, le profil de denture est un segment (12) de spirale d'Archimède (11) et l'action de l'engrènement (4) (5) se trouve dans le plan axial de la vis sans fin (3). Une poussée axiale (F1) sur la vis sans fin crée sur la roue (2) un couple (C3) qui s'ajoute au couple (C2) produit par le couple moteur (C1) sans créer de couple de réaction sur la vis (3).Un réducteur de vitesse comprenant un engrenage suivant l'invention peut être assisté en rotation continue par poussée sur la vis sans fin.
Patent FR-3076503-A1 (FR)
Title: Ensemble de siege de vehicule a dispositifs vibrant par sous-ensembless concentriques
Inventor: LELIEVRE FRANCOIS
IPC: B60W50/16
Filed: 2018-01-08
Abstract: Un ensemble de siège de véhicule (10) comprend un siège de véhicule (1) comportant une assise (2) et un dossier (3), une pluralité de dispositifs vibrant (D1-D12, A1-A12), agencée dans au moins l'un parmi l'assise (2) et le dossier (3), la pluralité de dispositifs vibrant (D1-D12, A1-A12) étant répartis en sous-ensembles (SE1, SE2, SE3, SE4) concentriques, et une unité de commande (12) configurée pour piloter les dispositifs vibrant (D1-D12, A1-Al2) par sous-ensembles (SE1, SE2, SE3, SE4).
Patent FR-3078008-A1 (FR)
Title: Systeme de thermoformage et procede associe
Inventor: LANGINY MICHEL
IPC: B29C51/26
Filed: 2018-02-16
Abstract: L'invention concerne un système de thermoformage d'une feuille (12) de matériau thermoplastique, le système comprenant : - un dispositif de chauffage de la feuille (12) ; - un outil de conformage, définissant une surface de moulage destinée à recevoir la feuille (12) ; et - un dispositif de déplacement de la feuille (12), propre à déposer la feuille (12) chauffée sur l'outil de conformage. Le système comprend en outre un dispositif de fixation disposé au voisinage d'un bord de la surface de moulage, comprenant une structure d'appui (54) définissant des orifices d'aspiration (60), et au moins une pompe à vide connectée fluidiquement aux orifices (60). Le dispositif de fixation est destiné à fixer une région (59) de la feuille (12) contre la structure d'appui (54), à l'écart de la surface de moulage, au cours du dépôt de la feuille (12) sur l'outil de conformage.
Patent FR-3077499-A1 (FR)
Title: Equipement de sport pour separer deux aires de jeu
Inventor: XIE NING
IPC: A63B61/00
Filed: 2018-03-02
Abstract: La présente invention concerne un équipement de sport (1) destiné à être déployé sur le sol pour séparer deux aires de jeu, ledit équipement comportant une structure comprenant : - une embase (2) destinée, en utilisation, à reposer sur le sol et à servir de support pour l'équipement de sport, et - deux montants (4) s'étendant, en utilisation, selon une direction longitudinale entre une première extrémité (4a) et une deuxième extrémité (4b), les premières extrémités étant configurées pour être montées sur l'embase, et les deuxièmes extrémités étant destinées à coopérer avec un filet (6) de manière à ce que le filet s'étende dans un plan vertical. L'embase (2) comporte une partie inférieure, et une partie supérieure montée de manière amovible sur la partie inférieure, les parties supérieure et inférieure délimitant un volume de rangement dans l'embase (2). L'embase (2) comprend également un moyen de stabilisation (28) configuré pour, en utilisation, reposer sur le sol et pour s'étendre au-delà de la partie inférieure de l'embase (2).
Patent FR-3079591-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un element allonge
Inventor: PLANCHOT ERIC
IPC: F16L3/227
Filed: 2018-04-03
Abstract: Ce dispositif de maintien (10) d'un élément allongé comprend une première partie (14A) et une deuxième partie (14B) identiques l'une à l'autre et propres à être assemblées l'une à l'autre selon une direction de fermeture (Z-Z'). Les parties (14A, 14B) assemblées définissent ensemble un conduit (16) de réception de l'élément allongé, chaque partie (14A, 14B) présentant deux faces latérales (22). Chaque partie (14A, 14B) comprend : - au moins une rainure (28) ménagée dans une première des faces latérales (22), et orientée selon la direction de fermeture (Z-Z'), et - au moins un tenon (26) faisant saillie depuis la deuxième face latérale (22), ledit tenon (26) étant apte à être reçu dans la rainure (28) de l'autre partie (14A, 14B) lorsque la première face latérale de l'une desdites parties (14A, 14B) est accolée à la deuxième face latérale de l'autre partie (14A, 14B).
Patent FR-3080400-A1 (FR)
Title: Commande d’ouverture interieure de porte electrique comprenant en outre des moyens mecaniques
Inventor: LAVENIER FRANCOIS REGIS
IPC: E05B85/10
Filed: 2018-04-23
Abstract: L'invention concerne une commande (1) d'ouverture d'ouvrant de véhicule automobile comprenant des moyens électriques et mécaniques permettant de déverrouiller une serrure afin de permettre l'ouverture dudit ouvrant, la commande (1) comprenant un interrupteur électrique à bascule se présentant sous forme d'un bouton (3) monté pivotant autour d'un premier axe de rotation (5) et porté par une embase (7), la commande (1) d'ouverture étant remarquable en ce que ladite embase (7) de l'interrupteur est configurée pour être montée pivotante autour d'un deuxième axe (23) de rotation et est destinée à coopérer avec un élément (25) d'actionnement mécanique de la serrure de sorte à ce que le pivotement de ladite embase (7) autour du deuxième axe (23) de rotation actionne mécaniquement le déverrouillage de ladite serrure.
Patent FR-3081260-A1 (FR)
Title: Procede de recharge d'une batterie electrique
Inventor: BAILLY EMMANUEL
IPC: H01M10/48
Filed: 2018-05-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de recharge d'une batterie électrique, comprenant une alternance de phases de recharge à courant constant (413, 417, 421, 423) et de phases de recharge à tension constante (405).
Patent FR-3083021-A1 (FR)
Title: Machine electrique comprenant un conduit de refroidissement ayant un orifice de sortie situe dans une dent
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K9/04
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention concerne une machine électrique comprenant : [ un rotor comprenant un axe de rotation (X), [ un stator comportant un paquet de tôles (101) comprenant des tôles empilées axialement autour du rotor, le paquet de tôles (101) comprenant : i. une couronne (1010) comprenant une périphérie externe, ii. des dents statoriques (1011), caractérisé en ce que la machine électrique comprenant en outre un circuit de refroidissement comprenant un premier conduit de refroidissement (A) traversant une des dents statoriques (1011) et la couronne (1010), le premier conduit de refroidissement (A) comprend d'une part un orifice d'entrée (101 0A) débouchant sur la périphérie externe de la couronne (1010) et d'autre part un orifice de sortie (1011 A) débouchant sur une partie d'extrémité de la dent statorique (1011) pour que du liquide de refroidissement entrant dans l'orifice d'entrée (101 0A) sorte par l'orifice de sortie (1011 A) à l'intérieure de la machine électrique.
Patent FR-3082929-A1 (FR)
Title: Boite collectrice et echangeur thermique correspondant
Inventor: BOISSELLE PATRICK
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-06-26
Abstract: L'invention concerne une boite collectrice pour échangeur thermique comportant un faisceau de tubes présentant respectivement au moins deux canaux de circulation d'un fluide caloporteur délimités par une cloison, la boite collectrice comportant : - une plaque collectrice comportant une pluralité d'ouvertures configurées pour être traversées par les tubes, et - au moins un joint d'étanchéité (11) compressible disposé sur la plaque collectrice et comportant au moins un collet (13) inséré à travers une ouverture de la plaque collectrice et configuré pour être agencé autour d'une extrémité de tube associée. Selon l'invention, ledit au moins un collet (13) présente une paroi externe (131) de forme complémentaire à la forme de l'ouverture de la plaque collectrice et une paroi interne (133) présentant un contour délimitant un orifice (15) avec au moins une surépaisseur (135) s'étendant vers l'intérieur de l'orifice (15) et destinée à être au niveau de la cloison de l'extrémité de tube (5) associée. L'invention concerne encore un échangeur thermique comportant une telle boite collectrice.
Patent FR-3085155-A1 (FR)
Title: Procede d'auto-configuration d'une carte electronique autonome de disjoncteurs statiques
Inventor: CHAPERON VINCENT
IPC: B64D47/00
Filed: 2018-08-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'auto-configuration d'une carte électronique autonome de disjoncteurs statiques (30), dite carte SSPC autonome, d'un système de distribution électrique d'un aéronef, ladite carte SSPC autonome comportant un ou une pluralité de disjoncteurs statiques (32) et au moins une alimentation (36), un microcontrôleur (34) et une mémoire (40), des paramètres de configuration du système étant préenregistrés dans ladite mémoire, le procédé comprenant les étapes consistant en : - un démarrage dudit système, - une détermination, au moyen du microcontrôleur, de la position de la carte SSPC autonome dans le système, - une recherche dans la mémoire des paramètres de configuration du système associés à la position de la carte SSPC autonome dans le système, et - une configuration, au moyen du microcontrôleur, du ou de la pluralité de disjoncteurs statiques (32) sur la base desdits paramètres de configuration du système associés à la position de la carte SSPC autonome dans le système.
Patent FR-3077360-A1 (FR)
Title: Piquage de liaison d’une gaine de ventilation avec un caisson de ventilation
Inventor: FUSCIEN FRANK
IPC: F24F13/02
Filed: 2018-01-30
Abstract: L'invention concerne un piquage (1) de liaison d'une gaine de ventilation (2) avec un caisson de ventilation (3). Le piquage est constitué d'un élément tubulaire (4) coopérant avec une buse de réception (5) intégrée au caisson, l'élément tubulaire (4) étant muni d'une part d'une nervure périphérique en saillie sur sa paroi extérieure, la gaine (2) recevant ledit élément tubulaire (4) par franchissement de la nervure périphérique, et d'autre part de deux ergots disposés suivant un diamètre de l'élément tubulaire (4), la buse de réception (5) étant munie d'une part de deux lumières de passage de chaque ergot et d'autre part d'une rampe hélicoïdale parcourue par lesdits ergots permettant d'assurer un vissage serré de la gaine (2) dans la buse (5).
Patent FR-3089726-A1 (FR)
Title: Procédé de confusion de la signature électronique émise par un radar, et dispositif d’émission/réception adapté pour sa mise en œuvre
Inventor: CORNIC PASCAL
IPC: H04B7/216
Filed: 2018-12-11
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de confusion de la signature électronique d’un signal émis par un radar, comprenant la génération par le radar d’au moins une impulsion, caractérisé en ce que le procédé comprend une étape de modulation, dans l’impulsion, de la polarisation du signal émis, selon deux polarisations orthogonales ou opposées, la modulation de la polarisation étant réalisée selon un code de modulation prédéterminé. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090455-A1 (FR)
Title: Moule et procede de fabrication d’une piece comprenant un support et un element de decor
Inventor: JENSEN QUENTIN
IPC: B60R13/00
Filed: 2018-12-19
Abstract: MOULE ET PROCEDE DE FABRICATION D’UNE PIECE COMPRENANT UN SUPPORT ET UN ELEMENT DE DECOR Le moule comprend une cale de maintien (20) pour maintenir une première partie (6) d’une pièce (4) et un système de retenue (26) pour retenir la cale de maintien (20) sélectivement en position fermée et en position ouverte, et pour permettre le retrait de la pièce (4) en forçant le déplacement de la cale de maintien (20) à l’encontre du système de retenue (26), qui est configuré pour générer un effort de rappel de la cale de maintien (20) vers la position ouverte lorsque la cale de maintien (20) est située à proximité de la position ouverte, de manière que la cale de maintien (20) se dégage de la pièce (4) et n’interfère plus avec la pièce (4) à la fin du déplacement de la cale de maintien (20) vers la position ouverte lors du retrait de la pièce (4). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091566-A1 (FR)
Title: Ecrou débrayable
Inventor: CRIGNON SYLVAIN
IPC: F16B39/02
Filed: 2019-01-07
Abstract: Ecrou à oreilles débrayable pour tours d’échafaudage ou d’étaiement comportant d’une part deux parties identiques articulées (15) grâce à un trou percé (13 et (16) dans une oreille de chaque partie, d’autre part d’un dispositif pouvant maintenir l’ensemble fermé (14) , dans ces deux trous est monté un axe, ce dispositif est constitué d’une rondelle creusée au diamètre du bossage central de l’écrou. Les demi-écrous comportent une butée (18) permettant de limiter l’angle d’ouverture des deux demi-écrous. Figure pour l’abrégé : Fig. 9