baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100577-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussée comprenant un unique vérin de commande de capot mobile
Inventor: CARUEL PIERRE CHARLES
IPC: F02K1/76
Filed: 2019-09-05
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée (20) pour ensemble propulsif d’aéronef, cet inverseur (20) comprenant une structure externe mobile (22) annulaire, un unique vérin (25) de commande de la position de cette structure externe mobile (22) et un dispositif de guidage (40) de la structure externe mobile (22) lors de son changement de position. Le vérin (25) et le dispositif de guidage (40) sont logés dans un carénage d’un mât d’accrochage de l’ensemble propulsif à une voilure ou un fuselage de l’aéronef. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101230-A1 (FR)
Title: Sac à main comprenant un rabat interchangeable
Inventor: MITA ALIS
IPC: A45C3/08
Filed: 2019-09-30
Abstract: Sac à main comprenant un rabat interchangeable L’invention concerne un sac à main (1) comprenant :- un corps (2) formant une poche et présentant une ouverture (O) entre une face arrière (21) et une face avant (22) du corps (2) ;- un rabat (3) apte à chevaucher le corps (2) depuis la face arrière (21) jusqu’à la face avant (22) du corps (2) en recouvrement de l’ouverture (O) ;- un système d’assemblage (4) du rabat (3) sur le corps (2), le rabat (2) étant interchangeable, le système d’assemblage (4) comprenant un rail (410), et un coulisseau (420) apte à être inséré et à coulisser dans le rail (410) ;le rabat (3) recouvrant le système d’assemblage (4) dans la position d’assemblage du rabat (3) sur le corps (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101702-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesures d’imagerie et d’interférométrie
Inventor: COURTEVILLE ALAIN
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-10-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mesure d’une surface d’objet (100), comprenant : au moins une source de lumière (112, 212, 320, 520) ; au moins un capteur optique (102, 202, 624) ; un dispositif interférométrique ayant un bras de mesure et un bras de référence ; le dispositif de mesure étant configuré selon une configuration : d’interférométrie, pour illuminer les bras de référence et mesure et diriger la lumière issue des bras de mesure et référence vers le capteur pour former un signal d’interférence ; d’imagerie, pour illuminer au moins le bras de mesure et diriger la lumière issue du bras de mesure uniquement vers le capteur pour former une image de la surface ; des moyens numériques de traitement configurés pour produire, du signal d’interférence et de l’image, une information sur la surface. Figure pour abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102132-A1 (FR)
Title: Pièce de soubassement munie d’une grille de protection et de circulation d’air
Inventor: ROUSSEL THIERRY
IPC: B62D35/02
Filed: 2019-10-18
Abstract: L’invention concerne une pièce de carrosserie (100) pour véhicule automobile (200), destinée à être mise en place sous un compartiment moteur (210) du véhicule (200), comportant un corps principal (110) muni d’une ouverture (120) apte à être traversée par un flux d’air, caractérisée en ce que l’ouverture (120) est équipée d’une grille de protection (140) apte à bloquer le passage de corps étranger à travers l’ouverture (120).     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3104104-A1 (FR)
Title: Véhicule à gmp à contrôle de couplage anticipé, et procédé de contrôle associé
Inventor: BASTIANI PHILIPPE
IPC: B60W20/40
Filed: 2019-12-05
Abstract: Un véhicule terrestre (V) comprend :     - une première machine motrice (MM1) fournissant du couple pour un premier train (T1) de roues via un premier dispositif de couplage (DC1) et un dispositif de changement de rapport (BV),     - une deuxième machine motrice (MM2) fournissant du couple pour un second train (T2) de roues via un second dispositif de couplage (DC2), et     - un processeur (PR) et une mémoire (MD) déterminant une somme d’écarts successifs entre un couple total demandé pour les roues et un couple virtuel pouvant être fourni au premier train (T1) compte tenu du rapport engagé, et, lorsque cette somme d’écarts devient supérieure à un seuil, ordonnant au second dispositif de couplage (DC2) de coupler de façon anticipée la deuxième machine motrice (MM2) au second train (T2).     Figure 1
Patent FR-3105699-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de routage et de génération d’une table de routage
Inventor: CHIODINI ALAIN
IPC: H04W40/30
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de génération d’une table de routage de données dans un réseau de communication entre des dispositifs mobiles compris dans des véhicules, le réseau de communication comportant un dispositif gestionnaire, la zone est partitionnée en mailles, à chaque maille est associé un ensemble de gazouillis, l’ensemble de chaque maille étant différent des ensembles de gazouillis associés aux mailles ayant une frontière commune avec la maille, la zone géographique est associée à un plan temps-fréquences. Selon l’invention : - on reçoit de chaque dispositif mobile un paquet de signalisation identifiant le dispositif mobile et permettant une localisation du dispositif mobile, - on détermine de la maille dans laquelle se trouve chaque dispositif mobile et on alloue un gazouillis à chaque dispositif mobile - on reçoit (E90) de chaque dispositif mobile le gazouillis alloué, - on détermine (E95, E96) à partir des gazouillis reçus, la table de routage et on diffuse (E97) la table de routage aux dispositifs mobiles. Fig. 9
Patent FR-3106808-A1 (FR)
Title: Trottinette avec dispositif de sécurité comprenant un coussin gonflable
Inventor: LINDHOLM EMMA
IPC: B62K15/00
Filed: 2020-01-31
Abstract: Trottinette, par exemple trottinette électrique, comprenant :     - deux roues (130, 135),     - une plate-forme (140) allongée montée sur les deux roues (130, 135) et agencée pour recevoir au moins un pied d'un utilisateur,     - un guidon (110) de direction articulé par rapport à la plate forme et relié à une des roues (130, 135),     caractérisé en ce que la trottinette comprend un dispositif de sécurité avec un coussin gonflable (20) agencé pour se déployer en cas d'une décélération brutale de la trottinette.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107447-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure destiné à être placé au contact d’un tissu et procédé d’analyse des données tissulaires mesurées.
Inventor: CHLASTA JULIEN
IPC: A61B5/103
Filed: 2020-02-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mesure (D) destiné à être placé au contact d’un tissu (T), et comprenant un indenteur (1) configuré pour occasionner une déformation du tissu (T), une jauge de contrainte (3) configurée pour mesurer une force de résistance du tissu (T) à la déformation occasionnée par l’indenteur (1) ; et un capteur de position (5) configuré pour mesurer une profondeur d‘indentation représentative d’un déplacement de l’indenteur (1). L’invention concerne également un procédé d’analyse de données tissulaires concernant un tissu (T), le procédé étant mis en œuvre par ordinateur et comprenant une étape d’association (A1) d’une mesure de la profondeur d’indentation et d’une mesure de la force de résistance à la déformation correspondant à la profondeur d’indentation. Figure 1
Patent FR-3108600-A1 (FR)
Title: Enrênement pour chevaux en deux parties distinctes
Inventor: ROCHE PIERRE-LOUIS
IPC: B68B1/04
Filed: 2020-03-27
Abstract: Dispositif de type enrênement qui permet au cheval d'abaisser son encolure, de relever son encolure, de s'incurver à gauche et/ou à droite. Par contre, il empêche le cheval de s'ouvrir en traversant la main (le cheval ne peut pas ouvrir son angle de nuque en envoyant le bout de son nez vers l'avant), de s'effondrer ou de passer au dessus de la main (le cheval ne peut pas relever son encolure trop haut et ouvrir son angle de nuque en envoyant le bout de son nez vers le haut). Il ne permet que d'agir sur la bouche du cheval. Le dispositif comprend deux parties (1) et (2) distinctes.
Patent FR-3110226-A1 (FR)
Title: Simulateur de tir de combat vidéo et procédé de simulation de tir associé
Inventor: REYJAL VALENTIN ETIENNE
IPC: F41G3/26
Filed: 2020-05-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de simulation de tir d’une arme dans un environnement comprenant au moins une cible dont la position dans l’environnement est connue, comprenant les étapes suivantes :                                   acquisition d’une image à l’aide d’une caméra dont la position et l’orientation par rapport à l’arme sont prédéterminées ;                     détection sur l’image acquise d’une représentation graphique présentée par une surface extérieure d’un élément de l’environnement, ladite représentation graphique comprenant une information ;                 détermination de la position et de l’orientation de la représentation graphique par rapport à l’arme ;                 simulation du tir en direction de ladite cible.                           L’invention concerne également un environnement d’entraînement comprenant au moins une cible comportant une représentation graphique destinée à être utilisée par un procédé de simulation de tir.     figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3111568-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une pièce céramique poreuse frittée pour le traitement de l’air
Inventor: RAFFIN NICOLAS
IPC: C04B38/00
Filed: 2020-06-17
Abstract: Appareil de traitement d’air comportant :- une pièce céramique (2) frittée présentant une porosité totale supérieure à 40%, - un circulateur d’air (3) configuré pour générer un flux d’air à traiter à travers la pièce céramique.
Patent FR-3113203-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un convertisseur de puissance, dispositif de conversion de puissance.
Inventor: KHERBOUCHI HOCINE
IPC: H02H7/122
Filed: 2020-07-29
Abstract: Dispositif de protection (DP) destiné à protéger un convertisseur de puissance, le dispositif de protection comprenant :
    - un ensemble d’au moins un capteur (C1, C2, C3), chaque capteur de l’ensemble d’au moins un capteur permettant de délivrer une mesure représentative du courant instantané délivré en sortie d’un convertisseur de puissance (CONV) sur une phase de l’ensemble d’au moins une phase,
    - un dispositif protecteur (CP) recevant la mesure représentative du courant instantané délivré par l’ensemble d’au moins un capteur et à être relié à un dispositif de commande (CC) et au convertisseur de puissance (CONV) de sorte que les commandes délivrées par le dispositif de commande (CC) sont transmises au convertisseur de puissance (CONV) via le dispositif protecteur (CP), le dispositif protecteur (CP) étant configuré pour inhiber les commandes délivrées par le dispositif de commande (CC) lorsque la valeur absolue de la mesure représentative du courant instantané délivrée par au moins un capteur de l’ensemble d’au moins un capteur dépasse un premier seuil S1 prédéterminé de façon que les interrupteurs de puissance du convertisseur de puissance (CONV) soient maintenus à l’état bloquant.
    Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3114535-A1 (FR)
Title: Structure de CORDE préimprégnée pour ressort COMPOSITE
Inventor: SARDOU MAX
IPC: F16F1/366
Filed: 2020-09-29
Abstract: La présente invention concerne les cordes composites ayant sensiblement la forme d'un cylindre de révolution.  Cette technologie est particulièrement avantageuse :  Pour la réalisation de ressorts avantageusement du type cylindrique en hélice ou analogues, mais aussi de barres de torsion ou analogues destiné aux suspensions : des véhicules automobiles, camions, bi ou tricycles, véhicules ferroviaires,   Pour la réalisation des structures en béton ou matériau précontraint ou analogues,   Pour la réalisation de jonc centraux de câbles électrique ou analogues (afin de remplacer les lourds câbles acier qui les renforcent).   Le corde selon l'invention ayant sensiblement la forme d'un cylindre de révolution Fre se caractérise essentiellement par le fait qu'elle comporte au moins une pluralité de couches C1, …, Cx-1, Cx, …, Cn de rubans Fb enroulées, les couches étant situées les unes sur les autres et étant constitué de fibres préimprégnés par une matrice, cette pluralité de couches comportant au moins deux couches Cx-1, Cx de rubans situées l'un sur l'autre, les rubans de ces deux couches successives étant enroulées en sens inverse l'une de l'autre suivant deux hélices coaxiales autour d'un même axe 10, respectivement à gauche et à droite, les tangentes à ces deux hélices formant, avec l'axe 10, respectivement deux angles de valeurs βx-1 et βx sensiblement égales respectivement à ,γ étant une fonction de la valeur du module d'élasticité pour le ressort à réaliser et k un facteur d'une valeur comprise entre zéro et un.  Fig 2
Patent FR-3114846-A1 (FR)
Title: Système de refroidissement d’un compartiment d’équipements dans une nacelle d’un ensemble propulsif d’aéronef
Inventor: CARUEL PIERRE CHARLES
IPC: F02C7/25
Filed: 2020-10-06
Abstract: Un système de refroidissement (1) d’un compartiment (4) d’équipements (41) dans une nacelle (2) comprenant un organe de prélèvement (10) d’un flux de refroidissement (Fr) et un dispositif d’admission (11) du flux de refroidissement (Fr) dans le compartiment (4) comprenant :
    un organe de régulation monté mobile selon un premier sens de déplacement limitant l’admission lorsque la pression interne du compartiment (4) est inférieure à la pression externe, et selon un deuxième sens de déplacement augmentant l’admission lorsque la pression interne est supérieure à la pression externe,un organe de rappel configuré pour maintenir l’organe de régulation dans une position ouverte neutre et pour amortir le déplacement de l’organe de régulation lors de modifications du rapport des pressions,un organe de plaquage activé par un élément sensible thermiquement et configuré pour déplacer l’organe de régulation en position fermée pour isoler le compartiment (4) en cas de feu.
    Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3115898-A1 (FR)
Title: Dispositif de transaction électronique comprenant un mécanisme de protection contre l’insertion d’un objet non conforme dans le lecteur de carte à puce
Inventor: YERNAUX OLIVIER
IPC: G06K13/08
Filed: 2020-11-04
Abstract: La présente technique se rapporte à un dispositif (1) de transaction électronique comprenant un lecteur de carte à puce (2) et un mécanisme d’obturation (11, 12) d’une fente (13) d’introduction d’une carte à puce (9a) jusqu’audit lecteur de carte (2), ladite fente (13) étant formée par deux rails latéraux de guidage (131, 132) de ladite carte (9a), le mécanisme (11, 12) comprenant un premier volet d’obturation (110) et un deuxième volet d’obturation (120) de ladite fente (13), lesdits volets d’obturation (110, 120) pouvant prendre une position fermée empêchant l’introduction d’un objet non conforme (9b) dans ladite fente (13) jusqu’audit lecteur de carte (2) et une position ouverte permettant l’introduction de ladite carte à puce (9a) dans ladite fente (13) jusqu’audit lecteur de carte (2), lesdits volets d’obturation (110, 120) comprenant chacun un élément d’actionnement (111, 121) situé respectivement à proximité d’un desdits deux rails latéraux de guidage (131, 132).  Figure 5
Patent FR-3115897-A1 (FR)
Title: Module de sécurité, terminal de paiement électronique, procédé de détection correspondant.
Inventor: GRANDDIDIER YANN
IPC: H04W88/02
Filed: 2020-11-04
Abstract: Module de sécurité, terminal de paiement électronique, procédé de détection correspondant  .    La présente technique concerne un module de sécurité (1) d’un terminal de paiement électronique comprenant un boitier, comprenant un premier et un deuxième circuits imprimés (PCB1, PCB2) présentant chacun une face intérieure situées en regard l’une de l’autre avec des composants électroniques, et un circuit imprimé flexible (FPC) s’étendant du PCB1 au PCB2 sur une partie de leur périmètre et formant, avec PCB1 et PCB2, une enceinte sécurisée pour les composants, ledit module de sécurité comprenant un élément de sécurité (20, 21, 22, 23) s’étendant du PCB1 ou PCB2, sur lequel il est relié à un circuit de détection d’ouverture dudit boitier, vers le PCB2 respectivement PCB1, en regard d’une lumière (30, 31, 32, 33) traversant le PCB2, respectivement PCB1, via laquelle un élément de sécurité entre en contact avec le capot supérieur ou inférieur du boitier fermé.  Figure 1b
Patent FR-3117022-A1 (FR)
Title: Shampooing solide anhydre a base de tensioactifs et d’un polymere cationique, son procede de preparation et un kit
Inventor: PINAY FREDERIK
IPC: A61Q5/02
Filed: 2020-12-03
Abstract: La présente invention concerne une composition solide anhydre comprenant au moins 55% en poids d’un ou plusieurs tensioactifs anioniques, au moins 5% en poids d’un ou plusieurs tensioactifs amphotères ou zwittérioniques, et un ou plusieurs polymères cationiques.  L’invention concerne également un procédé de préparation d’une composition aqueuse de lavage, et éventuellement en outre de conditionnement, des fibres kératiniques à partir de la composition solide anhydre selon l’invention, l’utilisation d’une composition solide anhydre selon l’invention pour le lavage, et éventuellement en outre le conditionnement, des fibres kératiniques, ainsi qu’un kit pour la préparation de la composition aqueuse de lavage, et éventuellement en outre de conditionnement, des fibres kératiniques.
Patent FR-3118002-A1 (FR)
Title: Système de test pour au moins un instrument de navigation d’aéronef
Inventor: NATIVEL GABRIEL
IPC: G01D18/00
Filed: 2020-12-18
Abstract: La présente invention se rapporte à système de test d’au moins un instrument de navigation d’aéronef, ledit système comprenant :  – un dispositif de test apte à être relié à au moins un capteur sur lequel l’instrument de navigation se fonde pour fournir une valeur, ledit dispositif de test étant configuré pour tester ledit capteur en modifiant son état ;  – une base de données comprenant au moins une valeur prédéterminée correspondant à une valeur devant être fournie par ledit instrument de navigation lors de la modification de l’état dudit au moins un capteur associé audit instrument de navigation par ledit dispositif de test.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3122478-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de fourniture de fluide cryogénique, véhicule et procédé correspondant
Inventor: ALLIDIERES LAURENT
IPC: F17C7/04
Filed: 2021-05-03
Abstract: Dispositif de stockage et de fourniture de fluide cryogénique, notamment dispositif embarqué de stockage et de fourniture d’hydrogène liquéfié, comprenant un réservoir (2) cryogénique de stockage de fluide liquéfié, un circuit de soutirage (10), le dispositif (1) comprenant un système de pressurisation du réservoir (2) comprenant une conduite (3) de pressurisation ayant deux extrémités reliées respectivement aux parties supérieure et inférieure du réservoir (2), un échangeur (4) de chaleur de vaporisation et un ensemble de vanne(s) (5, 6) configuré pour permettre le soutirage de liquide du réservoir (2), son réchauffage dans l’échangeur (4) de chaleur de vaporisation et sa réintroduction dans le réservoir (2), le système de pressurisation du réservoir (2) étant configuré pour soutirer un volume déterminé de fluide du réservoir (2), stocker et isoler ce volume dans l’échangeur (4) de chaleur de vaporisation jusqu’à ce que le volume de fluide atteigne des conditions de température et/ou de pression déterminées avant de réinjecter ce volume de fluide dans le réservoir (2), la conduite (3) de pressurisation comprenant un organe (7, 6) de limitation du débit et/ou de la pression du volume de fluide réinjecté.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124144-A1 (FR)
Title: Pedalier adapte pour proteger les pieds du conducteur en cas de choc avant sur le vehicule et vehicule comportant un tel pedalier
Inventor: BERTAUD JEAN-YVES
IPC: G05G1/32
Filed: 2021-06-21
Abstract: L’invention concerne un pédalier (1), qui comporte un support (2), une pédale (3) et une articulation (4) qui est adaptée pour relier une extrémité supérieure (31) de ladite pédale (3) sur le support (2), la pédale (3) comportant à son extrémité inférieure un patin (32), le support (2) comportant une butée arrière (22) limitant le recul du patin (32) de la pédale (3) à une première position de recul et formant un point de pivot autour duquel peut basculer la pédale (3) lorsque la force d’appui par le pied du conducteur sur le patin (32) est supérieure à une force d’appui seuil Fseuil, permettant au patin (32) de reculer au-delà de la première position de recul jusqu’à une seconde position de recul.  Fig. 1
Patent FR-3124080-A1 (FR)
Title: Formulation topique antimicrobienne
Inventor: VIDAL NICOLAS
IPC: A61K8/73
Filed: 2021-06-21
Abstract: L’invention concerne une formulation topique antimicrobienne comprenant une substance acide comprenant au moins un acide organique dilué dans un solvant aqueux en présentant une action délétère à l’encontre de microbes, ladite substance acide ayant une constante d’acidité pKa qui est inférieure à 6, ainsi que : entre 1% et 10% en poids de substance acide de la base INCI ; une substance basique dont la quantité dans la formulation est telle que le pH est compris entre le pKa de la substance acide et 8 ; entre 0,1% et 15% en poids d’une substance booster capable d’interagir biochimiquement avec la membrane des microbes pour faciliter l’action délétère de la substance acide, ladite substance booster comprenant au moins un composé de la base INCI choisi parmi les composés amphiphiles, les composés chélatants ayant une capacité d’association avec les ions divalents ou les stérols, les composés polyphénoliques.
Patent FR-3124475-A1 (FR)
Title: Volant de véhicule avec une jante comprenant un dispositif électrique
Inventor: LETIERCE THOMAS
IPC: B60W40/08
Filed: 2021-06-24
Abstract: Volant de véhicule comprenant :- un moyeu (30),- une jante (10) comprenant :  au moins une portion moussée (12),une nappe (13) comprenant au moins un premier bord latéral (13L1) et un dispositif électrique avec une zone active (13A) au moins partiellement entourée par une zone inactive (13B) de la nappe (13),  - au moins une branche reliant le moyeu (30) à la jante (10),caractérisé en ce que la nappe (13) entoure au moins une partie de la portion moussée (12) de sorte à ce que le bord latéral recouvre une partie de la zone inactive (13B) et/ou de la zone active (13A) du dispositif électrique.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3129345-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion de la finalisation d’une manœuvre réalisée par un véhicule automobile pour entrer dans un emplacement de stationnement ou sortir d’un emplacement de stationnement
Inventor: PEULMEULE VALENTIN
IPC: B60W50/08
Filed: 2021-11-19
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion de la finalisation d’une manœuvre réalisée par un véhicule automobile pour entrer dans un emplacement de stationnement ou sortir d’un emplacement de stationnement, sur un dispositif mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel dispositif.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3131592-A1 (FR)
Title: Elément de construction préfabriqué, mur préfabriqué et système de production d’éléments de construction.
Inventor: GUICHERD JOSSELIN
IPC: E04C1/41
Filed: 2022-01-05
Abstract: Elément de construction préfabriqué (E) pour la construction de mur (1) comprenant des première et seconde parois externes (E1, E2) et une première pièce de liaison mécanique (11), les première et seconde parois externes (E1, E2) étant écartées l’une de l’autre et étant rigidement reliées entre elles par l’intermédiaire de ladite au moins une première pièce de liaison mécanique (11).  La première paroi externe (E1) est moulée autour d’une première partie de la première pièce de liaison (11) et la seconde paroi externe (E2) est moulée autour d’une seconde partie de la première pièce de liaison (11).  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 10