baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2990100-A1 (FR)
Title: Agricultural machine for tillage of soil for maintenance of e.g. orchards, has drive mechanism driving rotor in negative direction with respect to working direction, so that spades move forward upon contact with soil
Inventor: FOUILHAC JACQUES
IPC: A01B33/02
Filed: 2012-05-04
Abstract: The machine (1) has a frame (6) including arms (4, 41) connected to a towing vehicle (2), so as to be moved in a working direction (T) from the rear towards the front. A rotor (10) equipped with spades (13) is rotatably mounted in the frame along an axis (X) perpendicular to the working direction. A drive mechanism (5) for driving the rotor is connected to a drive shaft of the towing vehicle, where the drive mechanism drives the rotor in a negative direction with respect to the working direction, so that the spades move forward upon contact with soil.
Patent FR-2990975-A1 (FR)
Title: Appareil nettoyeur de surface immergee a jet d'eau propulsif
Inventor: LAVABRE VINCENT
IPC: B08B9/093
Filed: 2012-05-28
Abstract: L'invention concerne un appareil nettoyeur de surface immergée comprenant des moyens de propulsion à jet d'eau (19) générateurs d'un jet d'eau propulsif, et des moyens d'orientation (19-23) du jet d'eau propulsif adaptés pour permettre d'orienter le dit jet d'eau selon deux directions de propulsion opposées, dites longitudinales, aptes à conférer à l'appareil nettoyeur deux sens de déplacement opposés le long d'un axe de déplacement (y). Selon l'invention, les moyens d'orientation (19-23) du jet d'eau propulsif sont adaptés pour permettre d'orienter le dit jet d'eau selon au moins une troisième direction de propulsion, dite latérale, dans laquelle le dit jet d'eau est orienté selon une direction sécante par rapport à l'axe de déplacement (y) adaptée pour exercer une force apte à engendrer un pivotement par survirage de l'appareil nettoyeur.
Patent FR-2991624-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un profile courbe en materiau composite a partir d'une preforme rectiligne de nappes de fibres
Inventor: DE MATTIA DENIS
IPC: B29C70/30
Filed: 2012-06-12
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de réalisation d'un profilé courbe à partir d'une préforme rectiligne de nappes de fibres pré-imprégnées, ledit procédé consistant à empiler des nappes sur un mandrin déformable (22) et à enrouler ledit mandrin déformable (22) et les nappes empilées sur un outillage de cintrage selon un axe de rotation, ledit profilé comprenant un empilage de N nappes, au moins une première partie (12) du profilé étant disposée dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation (X) et au moins une deuxième partie (14) parallèle à l'axe (X) comprenant au moins une nappe de fibres orientées à 0° selon la longueur de la préforme, caractérisé en ce qu'il consiste à empiler les N nappes de fibres sur le mandrin déformable (22), ce dernier comprenant une fibre neutre (40) disposée entre la dernière nappe de fibres orientées à 0° empilée et l'axe de rotation (X), à cintrer en une seule phase les N nappes intercalées entre le mandrin déformable (22) et l'outillage de cintrage et à polymériser lesdites N nappes cintrées.
Patent FR-2993209-A1 (FR)
Title: Rear flap for car, has gasket comprising lip of flexible material, which is connected to side of passenger compartment in sealed manner based on side edges of inner panel when flap is in closed position
Inventor: MAUVAIS FREDERIC
IPC: B60J5/10
Filed: 2012-07-10
Abstract: The flap (1) has an outer panel (3) whose two side edges (3a) cover two side edges (4a) of an inner panel (4). An area is provided between the side edges of the outer panel and the two side edges of the inner panel. A gasket (5) comprises a rigid portion (6) whose adjacent end (6a) is connected to the side edges. The gasket comprises a lip (7) made of flexible material, which is connected to a side of passenger compartment (2) in a sealed manner based on the side edges of the inner panel when the flap is in a closed position.
Patent FR-2994544-A1 (FR)
Title: Structure de porte de vehicule automobile munie d'un renfort, renfort, porte equipee de la structure de porte et vehicule associes
Inventor: GALICHER STEPHANE
IPC: B60J5/04
Filed: 2012-08-16
Abstract: La structure de porte (1) de véhicule automobile comporte un caisson structurel (3) de porte et un profilé de renfort (2), notamment un profilé de renfort de bandeau, configuré de sorte à assurer au moins une reprise d'efforts de compression dans sa longueur (L) en cas de choc frontal, ou arrière, appliqué à un véhicule équipé de ladite structure (1). Le caisson structurel (3) et le profilé de renfort (2) sont configurés et assemblés entre eux de sorte à délimiter, entre eux, un premier corps creux (4a) et un deuxième corps creux (4b) chacun de forme tubulaire et allongé suivant ladite longueur (L) du profilé de renfort (2).
Patent FR-2995718-A1 (FR)
Title: Control switch e.g. toggle switch, for equipping with e.g. control panels, of bus, has control unit turning-on localization light source during operation, and selectively turning-on light sources according to position of control lever
Inventor: VERT THIERRY
IPC: B60K35/00
Filed: 2012-09-14
Abstract: The switch (1) has a luminous label (32) including a localization light source (L0) that partially surrounds a control lever (4) to ensure localization of the control lever. Multiple light sources (L1-L4) are mounted adjacent to each other according to a direction (D) that is determined corresponding to a displacement direction of the control lever. A control unit turns-on the localization light source during operation of the switch, and selectively turns-on the light sources according to the position occupied by the control lever.
Patent FR-2999869-A1 (FR)
Title: Element modulaire pour culture en bac et installation integrant au moins un tel element
Inventor: BUREAU DU COLOMBIER CHRISTIAN
IPC: A01G9/02
Filed: 2012-12-21
Abstract: Elément (1) modulaire pour culture en bac comprenant, à l'état monté, au moins (2) un bac de culture sensiblement parallélépipédique présentant deux paires de parois (21) latérales en regard et un fond, chaque paroi (21) latérale étant formée d'une première série de lames (4) pour la première paire de parois (21) latérales, et, d'une deuxième série de lames (4) pour la deuxième paire de parois (21) latérales. Les lames (4) de la première et de la deuxième série sont assemblées à angle droit par emboîtement d'entailles (411) ménagées sur les bords longitudinaux des lames (4) desdites séries de lames, chaque série de lames (4) formant, à l'état assemblé des séries de lames, un empilement à claire-voie, et en ce que le fond du bac est formé par une troisième série (51 ) de lames (5) reliant entre elles deux parois (21) latérales en regard en s'insérant dans l'espace laissé libre entre deux lames (4) superposées des séries de lames constitutives desdites parois (21) latérales en regard.
Patent FR-3009070-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de temperature interne d'une habitation
Inventor: VENDEIRINHO DAVID
IPC: F24J3/08
Filed: 2013-07-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage très basse consommation ainsi qu'une émission de CO2 redoutablement faible tout en ayant une énergie grise pratiquement inexistante. Il est constitué d'un circuit fermé(1) ou le liquide caloporteur qui est chauffer via des capteurs solaires thermiques(2) de façon à chauffer de la terre(3) qui a était installer dans un aménagement fait à cet usage en dessus du bâtiment intéressé. Un deuxième circuit fermé(4) se trouvant au cœur de cette masse de terre(3) de façon à obtenir un échange calorifique entre la terre(3) et le deuxième circuit fermé(4) qui transmet sa chaleur au réseau de ventilation de l'habitation via une batterie module échange de chaleur(5). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à obtenir une très basse consommation énergétique, peut d'émissions de CO2 et pratiquement aucune énergie grise.
Patent FR-3009641-A1 (FR)
Title: Procede de sculpture en ligne couple a un dispositif 3d
Inventor: RICHARD STEPHANIE
IPC: G09B19/00
Filed: 2013-08-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de sculpture numérique qui enseigne à distance l'apprentissage théorique et pratique du modelage artistique que l'on réalise en relief avec un dispositif 3D en forme de stylo, avec lequel on applique une résine composite liquide à froid sans retrait. Il est constitué d'un jeu de 88 cartes virtuelles, de trois logiciels qui numérisent, qui découpent en tranches virtuelles une sculpture, qui impriment le contour de chaque tranche sur un film transparent. La première tranche est transférée puis modelée en relief avec un dispositif 3D sur un support en contreplaqué. Les tranches suivantes sont transférées et modelées les unes sur les autres selon la même technique. Le dispositif 3D se compose d'une plume (1), qui au contact avec un support, coulisse dans une buse (2). La plume déclenche automatiquement l'ouverture d'une valve sensitive (3) qui conduit la résine du réservoir (4) à l'extrémité de la plume (1). Le procédé de sculpture couplé au dispositif 3D sont, selon l'invention particulièrement destiné : à l'enseignement de la sculpture, à l'apprentissage de la réalisation de copies, au développement de la créativité artistique en trois dimensions.
Patent FR-3001850-A1 (FR)
Title: Procede de modification de l'etat de points d'acces locaux dans un reseau cellulaire
Inventor: CALVANESE STRINATI EMILIO
IPC: H04L12/725
Filed: 2013-02-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'allocation de ressources dans un réseau de communication radio cellulaire comprenant au moins un point d'accès local (AP1-AP8, AP) au réseau couvrant une microcellule (Mc) et une pluralité d'équipements d'usagers (UE1-UE6, UE10-UE16), comprenant les étapes suivantes: pour chaque point d'accès local (AP1-AP8, AP): ▪ détermination de la présence d'équipements d'usagers (T1-T6) dans une zone de couverture (C1-C8, Cp, Cs) de la microcellule associée au point d'accès local (AP1-AP8, AP) ; ▪ détermination d'un état d'activité (actif/en veille/inactif) de l'équipement d'usager ; ▪ élaboration d'un message de couverture local spécifiant les équipements identifiés comme étant présents dans la zone de couverture de la microcellule et l'état d'activité desdits équipements ; - élaboration d'un message de couverture global par agrégation du message de couverture local de chaque point d'accès local ; - modification d'au moins un paramètre de fonctionnement d'au moins un point d'accès local en fonction du message de couverture global ;
Patent FR-3001753-A1 (FR)
Title: Blocking device for blocking panel e.g. sliding door, in screening device, has latch rotatable about rotation axis that is perpendicular to translation direction and hook element so that latch is blocked by hook element in blocking position
Inventor: DUPUIS CHRISTOPHE
IPC: E05B65/08
Filed: 2013-02-07
Abstract: The device (1) has a connecting element (4) attached to a panel (10), and a latch (6) fixed to a notched belt (3) while rotatable relative to the connecting element about a rotation axis (R). The rotation axis is perpendicular to a translation direction (D) and a hook element (7) such that the latch is blocked by the hook element in a blocking position. The latch includes a base and a wing attached to the base, where the wing extends perpendicular to the base and perpendicular to the rotation axis. An independent claim is also included for a screening device.
Patent FR-3003995-A1 (FR)
Title: Appareillage electrique comportant un dispositif de projection de gaz
Inventor: GREGOIRE CYRIL
IPC: H01H33/91
Filed: 2013-03-28
Abstract: Appareillage électrique (10) à isolation gazeuse comportant une paire de contacts principaux (12, 14 alignés dont au moins un contact principal (12, 14) est monté mobile axialement, dans lequel, lors d'une étape d'ouverture de l'appareillage, un arc électrique (22) se forme entre les extrémités libres en vis-à-vis (12a, 14a) des contacts principaux (12, 14), au niveau desquelles dites extrémités (12a, 14a) le contact électrique entre les contacts principaux (12, 14) est rompu, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un dispositif de projection (20, 52) d'un flux de gaz en direction desdites extrémités (12a, 14a) des contacts principaux (12, 14) au moins lors de la rupture du contact électrique entre les contacts principaux (12, 14) qui est associé avec au moins le premier contact principal (12, 14).
Patent FR-3003873-A1 (FR)
Title: Procede d'enrichissement en proteines de la biomasse de microalgues
Inventor: MACQUART GABRIEL
IPC: A23L17/60
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'enrichissement en protéines d'une microalgue cultivée en hétérotrophie, microalgue du genre Chlorella, caractérisé en ce que la culture hétérotrophique comporte une étape visant à limiter la croissance de ladite microalgue par une carence du milieu de fermentation en une source nutritionnelle non azotée.
Patent FR-2990492-A1 (FR)
Title: Refroidissement integre pour servo-vanne.
Inventor: SIMPSON SCOTT W
IPC: F01D25/12
Filed: 2013-04-25
Abstract: L'invention concerne une structure de refroidissement (22) pour une servo-vanne (20) comprenant une enveloppe (24) destinée à renfermer au moins une portion de la servo-vanne ; et une base (26) raccordée à l'enveloppe pour définir une chambre de refroidissement entourant la servo-vanne, la base comprenant un orifice d'admission (30) destiné à recevoir l'air de refroidissement, un canal d'écoulement (34) se raccordant à l'orifice d'admission et une pluralité de passages d'écoulement (36) raccordant le canal d'écoulement à la chambre de refroidissement pour permettre à l'air de refroidissement de s'écouler de l'orifice d'admission (30) dans la chambre de refroidissement.
Patent FR-2991345-A1 (FR)
Title: Structures fibreuses et leurs procedes de preparation
Inventor: MOHAMMADI KHOSROW PARVIZ
IPC: A47K10/16
Filed: 2013-05-30
Abstract: Structures fibreuses pouvant présenter un nombre d'extrémités libres de fibres supérieur à celui de structures fibreuses connues sur la plage de longueurs d'extrémités libres de fibres d'environ 0,10 mm à environ 0,75 mm tel que déterminé par le procédé de test des extrémités libres de fibres, ainsi que des produits de papier hygiénique comprenant lesdites structures et des procédés pour les fabriquer.
Patent FR-3008681-A1 (FR)
Title: Flacon en matiere synthetique cassable
Inventor: LANG GERARD
IPC: B65D1/09
Filed: 2013-07-19
Abstract: Un flacon en matière synthétique comporte un corps creux (1) et une tête (2) rattachée au corps creux (1) par l'intermédiaire d'un col (3). L'épaisseur du flacon au niveau du col (3) est inférieure à l'épaisseur de matière du corps creux (1) pour que la tête (2) soit détachable par rupture au niveau du col (3). La tête (2) comporte une face d'occlusion (21) pour fermer le corps creux (1), la face d'occlusion (21) étant distante d'au plus 0,2 fois la dimension maximale du col (3) par rapport à un plan contenant le col (3).
Patent FR-3009119-A1 (FR)
Title: Procede pour la realisation d'un instrument de percussion idiophone
Inventor: RECOUVREUX FLORENT
IPC: G10D13/08
Filed: 2013-07-25
Abstract: Procédé pour la réalisation d'un instrument de percussion idiophone, du type constitué par une membrane d'acier emboutie associée à une caisse de résonance et divisée par façonnage en plusieurs aires, correspondant à des notes de musique, mises en vibration par des baguettes ou avec les mains, caractérisé par les étapes successives suivantes : - formation par emboutissage d'une tôle d'acier correspondant à la membrane ; - cémentation de ladite tôle ; - traitement thermique de la tôle cémentée ; - façonnage spécifique des aires de résonance.
Patent FR-3009635-A1 (FR)
Title: Procede de recherche d'une image similaire dans une banque d'images a partir d'une image de reference
Inventor: VALENTE STEPHANE
IPC: G06T7/00
Filed: 2013-08-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'extraction de points caractéristiques d'une image, le procédé comprenant des étapes consistant à : extraire des points caractéristiques d'une première image, générer (S4) pour chaque point caractéristique un descripteur (DSC) à plusieurs composantes décrivant une région d'image (FPRG) autour du point caractéristique, et comparer (S5) deux à deux les descripteurs de la première image, les points caractéristiques dont les descripteurs ont entre eux une proximité supérieure à un seuil d'ambiguïté, étant considérés ambigus.
Patent FR-2996558-A1 (FR)
Title: Composition et procede de polissage mecano-chimique
Inventor: WANG HONGYU
IPC: C09G1/02
Filed: 2013-10-08
Abstract: L'invention concerne une composition et un procédé de polissage mécano-chimique, dans lequel la vitesse de retrait de matériau diélectrique de faible k reste stable après le polissage d'une 110ème pastille polie dans une pluralité de pastilles à polir.
Patent FR-3013834-A1 (FR)
Title: Methode de fusion de donnees de capteurs utilisant un critere de coherence
Inventor: BROT PATRICE
IPC: G01D7/02
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'invention concerne une méthode de fusion de données capable de fusionner les mesures d'un paramètre, par exemple un paramètre de vol d'un aéronef, prises par une pluralité de capteurs comprenant un ensemble de capteurs principaux et des ensembles de capteurs secondaires. On détermine l'écart entre chaque mesure principale et les mesures secondaires (410) et on en déduit un score de cohérence avec celles-ci (420). Pour chaque configuration de panne des capteurs principaux, on effectue une première estimation, dite conditionnelle, dudit paramètre (430) et l'on calcule un coefficient de pondération relatif à cette panne, tenant compte des scores de cohérence des mesures principales (440). Le paramètre est ensuite estimé en effectuant une combinaison des mesures conditionnelles avec les coefficients de pondération associés (450).
Patent FR-3028190-A1 (FR)
Title: Pulverisateur portable autonome electrique
Inventor: LABBE FRANK
IPC: B05B11/00
Filed: 2014-11-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un pulvérisateur de liquide, portable, autonome et électrique sur batterie rechargeable, utilisé notamment pour le traitement de la végétation, des toits, des façades, des murs, des tombes, ou pour l'application de produits pulvérisés. Pulvérisateur de liquide portable autonome électrique (1) composé d'un réservoir (2) sensiblement rectangulaire muni d'une buse de remplissage (3) adjointe d'un bouchon de fermeture étanche (4) dont le dessus du réservoir (21) accuse une ouverture avec ses systèmes de fermetures (22) incluant un passage d'un tube plongeur (221) d'aspiration doté d'une crépine de filtration sélective et interchangeable (223), des dispositifs récepteurs (23) et de maintien d'un coffre technique et de transport étanche (24) qui vient épouser parfaitement le dessus du réservoir, qui, sur sa base interne admet un réseau électrique, le passage des tubes de transport des fluides et une batterie acide/gel de 12 volts, 8 ampères (30) reliée à une pompe (31) avec pressostat à membrane en viton où sont connectés le tube ou tuyau plongeur et le tuyau de transport (50) reliés à l'autre bout à une lance de diffusion (40).
Patent FR-3029896-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion pour paramoteur
Inventor: DEMAREZ NOEL FLORIAN PHILIPPE
IPC: B64D27/02
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention concerne un système de propulsion pour paramoteur plus sûr que le système conventionnel grâce à l'absence d'hélice et au remplacement de celle-ci par des turbines disposées sur un axe (1) parallèle à l'aile et tournant en montant (2) dans le dos du pilote de sorte qu'il n'y a plus de risque de blessure car toutes les pièces en mouvement sont protégés par des carters et que les réactions dus à l'effet gyroscopiques des masses en rotation sont symétriques et dirigées dans le sens souhaité par le pilote. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la propulsion des paramoteurs.
Patent FR-3017026-A1 (FR)
Title: Machine agricole comportant une ouverture perfectionnee entre une cuve de melange et un carter d'ejection des produits
Inventor: UGUEN YANN
IPC: A01K5/00
Filed: 2014-01-31
Abstract: Une machine (1) de distribution comporte une cuve (2) pour les produits, un ventilateur (19) logé dans un carter (14) raccordé à la cuve (2) et comportant une ouverture (15) pour le passage des produits de la cuve (2) vers le ventilateur (19), cette ouverture (15) comportant des côtés supérieur et inférieur (27, 28) et des premier et deuxième côtés (29, 30) latéraux, les produits franchissant l'ouverture (15) étant déplacés par le ventilateur (19) du premier côté (29) vers le deuxième côté (30), un plan (31) étant horizontal et passant par une extrémité supérieure (32) du côté supérieur (27), un plan (33) étant vertical, parallèle à l'axe (24) de rotation du ventilateur (19) et passant par une extrémité (34) du deuxième côté (30) la plus éloignée horizontalement de l'axe (24), un organe de mixage (11) déplaçant les produits de la cuve (2) vers l'ouverture (15). Selon l'invention, une paroi (36) du carter (14) s'étend verticalement depuis le plan (31) vers le côté inférieur (28) et horizontalement depuis le plan (33) vers le premier côté (29), jusqu'à un bord (37) reliant le deuxième côté (30) et le côté supérieur (27) entre eux, et une distance (d) la plus courte séparant l'axe (24) d'une projection de ce bord (37) sur un plan (38) perpendiculaire à l'axe (24) est inférieure ou égale à 40% du rayon du ventilateur (19). Ladite paroi (36) présente ainsi une surface qui vient limiter les refoulements vers la cuve (2) des produits déplacés par le ventilateur (19).
Patent FR-3018002-A1 (FR)
Title: Cosse bi-matiere de raccordement a la masse pour appareil electrique de vehicule automobile
Inventor: FRESNEL BERTRAND
IPC: H01R11/12
Filed: 2014-02-24
Abstract: La présente invention concerne une cosse de raccordement à la masse pour appareil électrique de véhicule automobile, ladite cosse comportant une plaquette d'appui (20) dans laquelle est ménagée une ouverture circulaire d'introduction (30) destinée à recevoir un organe de fixation, ainsi qu'un embout de sertissage (40) d'une première extrémité d'un conducteur électrique relié audit appareil ; ladite plaquette d'appui (20) comprenant une portion périphérique (21) réalisée dans un premier matériau métallique bon conducteur électrique, et un insert central (22) réalisé dans un second matériau métallique plus rigide que ledit premier matériau métallique et logé dans une découpe de forme complémentaire que présente ladite portion périphérique (21), ledit insert central (22) présentant en outre une épaisseur légèrement inférieure à celle de ladite portion périphérique (21) de sorte que sa face supérieure s'étend dans un plan légèrement en retrait par rapport à celui de la face supérieure de ladite portion périphérique (21).
Patent FR-3021407-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse d'un metal en fusion oxydable par technique libs
Inventor: BENMANSOUR MALEK
IPC: G01N21/71
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (1) d'analyse d'au moins un métal (2) en fusion oxydable par technique LIBS comportant des moyens d'analyse par technique LIBS (3), caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens de brassage mécanique (4, 5) rotatifs d'un bain liquide dudit au moins un métal (2) en fusion oxydable, les moyens de brassage mécanique (4, 5) comportant une partie centrale (4), destinée à être positionnée au-dessus du le bain liquide dudit au moins un métal (2) en fusion oxydable, comprenant une cavité interne (6) formant une chambre d'analyse, la partie centrale (4) comportant une première extrémité (4a) reliée aux moyens d'analyse par technique LIBS (3), et une pluralité de pales de brassage mécanique (5), destinées à être partiellement immergées dans le bain liquide dudit au moins un métal (2) en fusion oxydable, reliées à une deuxième extrémité (4b) de la partie centrale (4), opposée à la première extrémité (4a) de la partie centrale (4), les moyens d'analyse par technique LIBS (3) étant configurés pour permettre l'analyse de la surface (S) dudit au moins un métal (2) en fusion oxydable situé dans la portion au droit de la cavité interne (6) de la partie centrale (4).