baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2991317-A1 (FR)
Title: Explosif factice simulant un explosif malleable et son procede d'obtention
Inventor: MAHE BERNARD
IPC: C06B23/00
Filed: 2012-06-04
Abstract: La présente invention a pour objet un explosif factice simulant un explosif solide malléable et un procédé pour son obtention. Ledit explosif factice consiste en un solide malléable et sa composition renferme, pour au moins 95 % de sa masse : - une charge solide pulvérulente non pyrotechnique, - un liquide, et - des fibres.
Patent FR-2995108-A1 (FR)
Title: Method for processing definition data of wiring diagram representing e.g. resistor, of electronic board, involves associating each contour with respective function name and list of identifiers of electronic components in memory
Inventor: RAUX FREDERIC
IPC: G06F17/50
Filed: 2012-09-05
Abstract: The method involves displaying a portion of wiring diagram representation (S) on a screen (8), and detecting contours i.e. traced zones (T1-T4) seized by a user on the screen during display of the portion. Coordinates of each contour and definition data of a part of the diagram are compared, and electronic components located inside the contour are determined according to the comparison result. Each contour is associated with respective function name and a list of identifiers of the components in a memory, where the identifiers are obtained according to definition data of the diagram. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program installed in a data processing device comprising a set of instructions for performing a method for processing data (2) a data processing device.
Patent FR-2971619-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication d'une microstructure par transfert
Inventor: BRAULT SEBASTIEN
IPC: B81B7/02
Filed: 2012-04-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour fabriquer sur un substrat porteur (12) une structure comprenant au moins un composant pour circuit électrique, le procédé comprenant au moins un dépôt d'une couche de composant (11a, 9a ; 11b, 9b ; 11c, 9c, 7) sur le substrat porteur (12), chaque dépôt d'une couche de composant comprenant une application, sur le substrat porteur (12), d'une couche de composant au moyen d'un support de transfert (1), puis une fixation de cette couche de composant de façon solidaire avec le substrat porteur (12), puis une séparation du support de transfert (1) et de cette couche de composant. Ainsi, le procédé selon l'invention peut permettre de fabriquer une couche de composant par photolithographie sur un substrat rigide de silicium puis le transférer un substrat porteur (12) souple, et/ou de vérifier l'état de la couche de composant avant de la transférer sur le substrat porteur. En outre, le procédé selon l'invention permet la fabrication d'une structure de faible épaisseur.
Patent FR-2990682-A1 (FR)
Title: Diving or beach accessory e.g. knife, has tapped interior part, internal cavity delimited by body, and mobile unit arranged with volume that is variable according to position of mobile unit with regard to body
Inventor: VERDIER AUBRY
IPC: B26B11/00
Filed: 2012-05-16
Abstract: The accessory (1) e.g. knife, has an adjustment unit or tapped interior part (24) for adjustment of buoyance. A mobile unit or stopper (20) is arranged in a movable manner with regard to a hollow body (10). An internal cavity (2) is delimited by the body, and the mobile unit is arranged with a volume (V2) that is variable according to position of the mobile unit with regard to the body. The adjustment unit defines a positive buoyancy configuration, a negative buoyancy configuration, and a neutral buoyancy configuration. The body is formed like an overall cylindrical handle. An independent claim is also included for a diving kit.
Patent FR-2996977-A1 (FR)
Title: Gestion de profils pour television numerique
Inventor: SHRIQUI SHY
IPC: H04N5/00
Filed: 2012-10-11
Abstract: Procédé de personnalisation de l'interaction avec des contenus et services multimédias présentés sur un téléviseur commandé par au moins un périphérique en fonction d'une pluralité de profils, lesdits profils déterminant au moins une personnalisation d'interaction, comprenant : - une étape de constitution d'une base de données contenant un profil par défaut correspondant à une communauté d'utilisateur, et optionnellement au moins un profil individuel correspondant à un utilisateur membre de ladite communauté, - et des étapes de filtrage de l'accès auxdits contenus et services multimédias et de personnalisation de l'interaction avec lesdits contenus et services multimédias en fonction du profil utilisateur sélectionné, et, en cas de connexion avec ledit profil par défaut, en fonction des restrictions correspondant à l'union des restrictions des profils des membres de ladite communauté.
Patent FR-2996888-A1 (FR)
Title: Palier a roulement a au moins deux rangees d'elements roulants, notamment pour tunnelier
Inventor: MAGNY JEAN-BAPTISTE
IPC: F16C19/34
Filed: 2012-10-12
Abstract: Le palier à roulement comprend une bague intérieure 14, une bague extérieure 16, au moins une rangée d'éléments roulants 18, 20, 22 disposés entre lesdites bagues pour former une butée axiale apte à transmettre des efforts axiaux, et une rangée d'éléments roulants 24 disposés entre lesdites bagues pour former une butée radiale apte à transmettre des efforts radiaux. La bague intérieure comprend une gorge 36 annulaire s'étendant vers l'intérieur à partir d'une surface extérieure 14c de ladite bague et formant chemin de roulement pour les éléments roulants 24 de la butée radiale.
Patent FR-3004957-A1 (FR)
Title: Dispositif de siege de gymnastique passive, permettant des exercices musculaire en position assise
Inventor: HUGOU OLIVIER
IPC: A63B21/002
Filed: 2013-04-25
Abstract: Dispositif de siège de gymnastique passive permettant des exercices de maintien musculaire en position assise L'invention concerne un dispositif permettant un travail musculaire isométrique des membres inférieurs et de la ceinture abdominale, un travail de proprioception tout en gardant une position assise et passive. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné a réaliser des exercices de tonification musculaire et de gainage en position assise et permettant de pratiquer une activité de types bureaux en même temps.
Patent FR-3005109-A1 (FR)
Title: Volute a deux volumes pour turbine a gaz
Inventor: HONNORAT OLIVIER
IPC: F02C7/08
Filed: 2013-04-30
Abstract: La présente invention concerne une volute à deux volumes (10) pour une turbine à gaz (50) comportant une conduite circonférentielle en forme de spirale (11), une première ouverture (12) agencée de façon tangentielle à ladite conduite circonférentielle (11) vers l'extérieur de ladite conduite circonférentielle (11) et une seconde ouverture (13) circonférentielle agencée au centre de ladite conduite circonférentielle (11). Une paroi (15) sépare ladite conduite circonférentielle (11) en deux volumes (18,19) symétriques, un premier fluide et un second fluide pouvant circuler indépendamment et de façon isolée entre ladite première ouverture (12) et ladite seconde ouverture (13). Ladite première ouverture (12) permet un écoulement linéaire des deux fluides entre ladite conduite circonférentielle (11) et un volume extérieur à ladite conduite circonférentielle (11) alors que ladite seconde ouverture (13) permet un écoulement radial de ces deux fluides entre ladite conduite circonférentielle (11) et un volume intérieur à ladite conduite circonférentielle (11).
Patent FR-3005338-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a diode electroluminecente a flux lumineux omnidirectionnel a decroissance lineaire
Inventor: LEVEILLE MARC
IPC: F21Y101/02
Filed: 2013-08-29
Abstract: Dispositif d'éclairage à diode électroluminescente fournissant un flux lumineux omnidirectionnel à décroissance linéaire. L'invention est un dispositif d'éclairage ayant une structure à hémisphère demi-pseudosphérique elliptique à paroi épaisse diffusante, il en résulte que le flux balistique de la LED qui traverse le milieu diffusant hétérogène parcourt un espace à épaisseur variable lorsque les angles d'incidence changent, une composante de flux isotrope est ainsi créée, le rapport du flux balistique sur le flux isotrope se modifie, et suivant la forme appliquée aux parois du dispositif on peut corriger la courbe d'intensité du flux lumineux de la LED. La présente invention est particulièrement destinée à l'éclairage non éblouissant des lieux publics ou privés et des enseignes publicitaires en rétro projection (backlighting).
Patent FR-3016059-A1 (FR)
Title: Installation de simulation de l'etat de communications radio entre entites engagees dans une operation
Inventor: FRANCK BERTRAND
IPC: H04B7/00
Filed: 2013-12-27
Abstract: L'installation de simulation de l'état de communications radio entre entités comporte un générateur d'entités (220) permettant de définir un ensemble d'entités engagées dans l'opération et une base d'état des entités (201) regroupant, à chaque instant, l'état couvrant de chaque entité ; des moyens (240) d'élaboration d'un scénario propre à décrire l'enchainement d'actions à effectuer dans l'opération et une base d'état du scénario (241) regroupant à chaque instant l'état courant du scénario ; un générateur de trafic radio (260) propre à simuler le trafic radio entre les différentes entités ; un module central (200) de simulation de l'opération propre à exécuter le scénario et définir les conséquences des actions prévues par le scénario et à intégrer ces conséquences dans la suite du déroulement du scénario ; et un module (520) de restitution de l'état, au cours du temps, des communications radio entre entités engagées dans l'opération simulée. Le module central de simulation (200) est propre à exécuter le scénario en fonction de l'état, au cours du temps, du trafic des communications radio entre entités engagées, tel que simulé par le générateur de trafic radio (260), et l'installation comporte des moyens (440) pour modifier le scénario dans la base d'état du scénario (241), en fonction de l'état du scénario exécuté par le module central de simulation (200) et en tenant compte de l'état du trafic des communications.
Patent FR-3012973-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de compression et/ou refroidissement ainsi que de purification d’un gaz riche en dioxyde de carbone contenant de l’eau
Inventor: LECLERC MATHIEU
IPC: C01B3/48
Filed: 2013-11-08
Abstract: Un appareil de compression et de purification d'un gaz d'alimentation riche en dioxyde de carbone et contenant de l'eau et des impuretés et au moins un autre composant comprend un compresseur (C), des moyens pour envoyer le gaz d'alimentation vers le compresseur, des moyens pour récupérer de l'eau (H), présente dans le gaz d'alimentation, condensée lors de la compression, une unité d'épuration (E) par adsorption contenant des lits d'adsorbant (E1,E2), des moyens pour envoyer le gaz d'alimentation comprimé à l'unité d'épuration pour produire un gaz d'alimentation comprimé et séché, une unité de purification à température subambiante (CPU), des moyens pour envoyer le gaz d'alimentation comprimé et séché (7) vers l'unité de purification, des moyens pour sortir un fluide enrichi en dioxyde de carbone (10) de l'unité de purification et des moyens pour mélanger un gaz (13) ayant servi de gaz de régénération d'un lit d'adsorption avec au moins une partie de l'eau condensée.
Patent FR-3014117-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un reacteur a empilement de type soec pour produire du methane ch4, en l'absence d'electricite disponible
Inventor: REYTIER MAGALI
IPC: C25B9/17
Filed: 2013-12-03
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de fonctionnement d'un réacteur à empilement SOEC (« Solid Oxyde Electrolyzer Cell ») selon lequel en l'absence d'électricité, on injecte du gaz de synthèse H2+CO ou un mélange H2+CO2 en entrée de cathodes du réacteur de manière à produire du méthane au sein même du réacteur. La réaction catalytique de méthanation étant exothermique, le réacteur à empilement peut donc être maintenu en température, sans perte de combustible. Le combustible utilisé pour la méthanation (gaz de synthèse ou hydrogène) peut avantageusement être celui produit au préalable durant les phases de fonctionnement avec de l'électricité disponible.
Patent FR-3017051-A1 (FR)
Title: Composition a base d'eau de mer et d'extraits d'algues et utilisations
Inventor: NOEL HUGUES
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-02-05
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition comprenant une dispersion de cellules d'algue calothrix crustacea dans de l'eau de mer de salinité comprise entre 10 et 40g/l. Elle peut comprendre en outre un support cosmétiquement acceptable. La présente invention se rapporte également à l'utilisation de ladite composition pour la fabrication de produits cosmétiques, en particulier de produits de lutte contre la déshydratation. Ladite composition et lesdits produits permettent de lutter efficacement contre la déshydratation des couches superficielles de l'épiderme.
Patent FR-3018414-A1 (FR)
Title: Procede de blocage d'acces a un support de communication.
Inventor: OJEDA ROXANA
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-03-10
Abstract: Procédé de blocage d'accès à un support de communication (104) mettant en œuvre une norme de communication imposant à un dispositif tiers (1021, 1022, 1023, 1024) agencé pour mettre en œuvre cette norme de communication d'écouter le support de communication pendant une période d'écoute, préalablement à l'émission de données par ce dispositif tiers, l'émission étant retardée lorsqu'un signal d'une puissance supérieure à une puissance prédéterminée conventionnelle est écouté au cours de la période d'écoute, le procédé comprenant : une émission d'un signal de blocage par un dispositif de blocage. Dans le procédé de blocage, la puissance d'émission du signal de blocage est inférieure à la puissance prédéterminée conventionnelle et le signal de blocage comprend au moins un préambule de synchronisation de couche physique et des données de blocage.
Patent FR-3019069-A1 (FR)
Title: Outil de reprise d'embouti de carrosserie de vehicule automobile
Inventor: CONAN JEAN-PIERRE
IPC: B21D1/12
Filed: 2014-03-28
Abstract: L'invention a trait à un outil de déformation locale (28) d'un embouti, notamment de pièce de carrosserie de véhicule automobile, comprenant au moins un poinçon, un support apte à être fixé à l'embouti et des moyens de déplacement du ou des poinçons, prenant appui sur le support en vue de déformer localement l'embouti. Le support comprend au moins une, préférentiellement au moins deux, surface(s) de contact avec une portion étendue de l'embouti ; il comprend aussi au moins une cavité apte à recevoir le ou au moins un des poinçons. L'invention a également trait à un procédé mis en œuvre par un tel outil de déformation locale (28).
Patent FR-3004352-A1 (FR)
Title: Extrait de plantes pour inhiber la croissance de tumeur
Inventor: FONG WEN-GUANG
IPC: A61P35/00
Filed: 2014-04-07
Abstract: La présente invention concerne un extrait de plantes pour inhiber la croissance de tumeur présenté dans la description et l'extrait de plantes est obtenu par extraction d'un mélange de ricin blanc et de sureau chinois avec de l'eau et/ou un alcool dans une condition de chauffage, dans lequel le rapport en poids de ricin blanc est de 1 à 99 % et le rapport en poids de sureau chinois est de 99 à 1 %. L'extrait de plantes est utile dans la prévention, le traitement, le soulagement et l'amélioration de la qualité de vie de patients souffrant du cancer.
Patent FR-3019878-A1 (FR)
Title: Reflecteur anti-eblouissement
Inventor: DAMBRICOURT PIERRE
IPC: F21W131/30
Filed: 2014-04-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (1) d'éclairage qui comprend une source lumineuse (2), une surface (3) de révolution ouverte vers le bas d'axe A, dans laquelle est disposée la source lumineuse (2), il est caractérisé en ce que la surface (3) est réfléchissante et sensiblement non-diffusante et de forme concave, que la surface (3) est découpé selon une forme constituée de droites (4) parallèles faisant un angle β avec l'axe A supérieur à 90° et que la source lumineuse (2) est disposée au plus près de la focale de la surface (3) de révolution. La surface renvoit donc les ondes lumineuses qu'elle reçoit uniquement dans une seule direction.
Patent FR-3019343-A1 (FR)
Title: Transfert d'informations numerisees comptables
Inventor: JOURDANNEY OLIVIER
IPC: G06F17/40
Filed: 2014-06-19
Abstract: La présente invention concerne un système de numérisation et de transfert d'informations comptables, dans lequel on implante au sein d'une entité des moyens de numérisation de documents comptables en fichiers numériques de ladite entité et on connecte lesdits moyens de numérisation à un réseau de communication ; on configure sur lesdits moyens de numérisation au moins un chemin d' accès sécurisé au travers dudit réseau vers un espace de traitement alloué sur un serveur distant, caractérise en ce que lesdits moyens de numérisation génèrent un identifiant unique appliqué à chaque fichier numérique issu de la numérisation d'un document comptable ; on enregistre localement ledit identifiant ; on transfert depuis lesdits moyens de numérisation vers ledit serveur via ledit chemin chaque fichier et son identifiant ; à la réception de chaque fichier et de son identifiant, on enregistre ledit fichier au sein dudit espace de traitement et on envoie en sens inverse un accusé de réception et ledit identifiant est supprimé localement.
Patent FR-3022876-A1 (FR)
Title: Banquette de vehicule automobile, comprenant un guide-sangle pour ceinture de securite
Inventor: RICHEZ EMMANUEL
IPC: B60R22/20
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne une banquette (10) de véhicule automobile, comprenant une assise (20) et un dossier (30) qui présente un bord inférieur (31) tourné vers l'assise, un bord supérieur (32) opposé, et deux bords latéraux (33). Selon l'invention, la banquette comprend un guide-sangle (100) pour sangle de ceinture de sécurité, qui est monté mobile en hauteur par rapport au bord supérieur du dossier, à distance des bords latéraux.
Patent FR-3025716-A1 (FR)
Title: Article pour recueillir l'urine et les selles d'un utilisateur
Inventor: CAILLETEAU BENOIT
IPC: A61G9/00
Filed: 2014-09-15
Abstract: Un article (1 ; 100) pour recueillir l'urine (300) et les selles (400) d'un utilisateur comprend un bord de soutien (10A) pour supporter le fessier de l'utilisateur et une chambre (20) qui communique avec une ouverture (10E) délimitée par le bord de soutien (10A), et qui présente une partie de fond (22) et un moyen d'écartement (10) apte à maintenir la partie de fond à distance du bord de soutien. L'article comprend un élément de paroi (23 ; 123) qui est situé à une position verticalement intermédiaire entre le bord de soutien (10A) et la partie de fond (22) et qui est apte à adopter une première configuration dans laquelle il forme un obstacle pour sensiblement empêcher le passage des selles (400) vers le fond tout en ménageant une communication pour l'urine (300), et une deuxième configuration dans laquelle l'obstacle est sensiblement effacé de manière à laisser passer les selles vers le fond.
Patent FR-3032734-A1 (FR)
Title: Nappe pour structure a toile tendue bordee par plusieurs harpons aux raccordements ameliores
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04B9/30
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention concerne une nappe pour structure à toiles tendues de réalisation d'un faux plafond ou d'un caisson suspendu dans un local, comprenant au moins une toile souple (2) et au moins deux harpons (B) fixés le long d'un bord périphérique de la toile en étant adjacents l'un à l'autre, ces harpons étant destinés à fixer la toile à un cadre. La toile comprend une bande de renfort (7) fixée à cheval sur les deux harpons qui sont juxtaposés l'un contre l'autre.
Patent FR-3033146-A1 (FR)
Title: Dispositif de support a moyen de blocage de fil ressort d'immobilisation d'ampoule, pour un bloc optique de vehicule
Inventor: HENRY OLIVIER
IPC: F21V19/06
Filed: 2015-02-26
Abstract: Un dispositif de support (DS) équipe un bloc optique (BO) de véhicule et comprend une embase (ES) comportant une partie centrale (PC) traversée par une ampoule, et une partie périphérique (PP) comportant deux logements (L1, L2) séparés par un espace vide (EV) auprès duquel est défini un moyen de blocage (MB), et un fil ressort (FR) comportant deux bras (B1, B2), destinés à immobiliser l'ampoule par rapport à la partie centrale (PC) et ayant chacun une première extrémité libre (E11, E12), repliée vers l'extérieur et logée dans un logement (L1, L2), et une seconde extrémité (E21, E22), et une partie de liaison (PL) joignant ces dernières. Le moyen de blocage (MB) empêche la sortie des premières extrémités libres (E11, E12) hors de leurs logements (L1, L2) tant que le fil ressort (FR) est dans une position angulaire différant d'une position d'immobilisation d'un angle inférieur à une valeur prédéfinie.
Patent FR-3033897-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la fermete d’un caille de lait par l’appreciation de sa resistance au tranchage et procede de mise en œuvre d’un tel dispositif
Inventor: VILLARD JEROME
IPC: G01N33/04
Filed: 2015-03-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif 10 de mesure de la fermeté d'un caillé de lait, adapté pour être intégré sur une chaîne de fabrication de fromage, le dispositif 10 comportant au moins une bassine 14 destinée à contenir un volume de caillé 12, un outil 32 de tranchage qui est adapté pour trancher le caillé 12 contenu dans la bassine 14, et un bras 16 d'entraînement qui est adapté pour entraîner l'outil 32 de tranchage en mouvement pour trancher le caillé 12, et qui est mû par au moins un actionneur, caractérisé en ce que le bras 16 d'entraînement est équipé d'au moins un capteur (38) de force qui est conçu pour délivrer des données reflétant l'effort exercé par le bras 16 d'entraînement au cours du tranchage du caillé 12, pour permettre d'évaluer la fermeté du caillé 12 lors du tranchage du caillé.
Patent FR-3034549-A1 (FR)
Title: Procede de chargement d'une cle virtuelle et terminal utilisateur associe
Inventor: CHALOCHET AYMERIC
IPC: H04L9/08
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de chargement d'une clé virtuelle (VK) dans un terminal utilisateur (30), comprenant les étapes suivantes : - réception, par le terminal utilisateur (30), d'une donnée d'appariement (TK) en provenance d'un autre terminal utilisateur ; - transmission (E40) d'une donnée dépendant de la donnée d'appariement (TK) à une unité électronique (11) d'un véhicule ; - réception (E52) par le terminal utilisateur (30), en provenance de l'unité électronique (11), d'une clé virtuelle (VK) de commande d'au moins une fonctionnalité du véhicule. Un tel terminal utilisateur (30) est également proposé.
Patent FR-3038399-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'une consigne de niveau d'un equipement distant par un dispositif tactile portatif
Inventor: SOUHAMI DAVID
IPC: H04Q9/00
Filed: 2015-06-30
Abstract: Procédé de commande d'une consigne de niveau d'un set top box (2) par un smartphone (3) dont une surface tactile est virtuellement segmentée en zones. Le procédé met en œuvre un filtre de déplacements sur le smartphone (3) afin de les projeter selon une direction principale de la zone, une détection du sens de déplacement sur cette projection, un retour informatif sonore ou vibratoire en fonction du sens de déplacement détecté et une émission d'une consigne d'augmentation ou de diminution du niveau de la set top box (2) selon le sens du déplacement détecté.