baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2974421-A1 (FR)
Title: Procede pour detecter, sur plusieurs tours d'antenne, des cibles lentes noyees dans le fouillis radar avec un radar mobile a antenne rotative
Inventor: QUELLEC JEAN MICHEL
IPC: B63B49/00
Filed: 2011-04-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour détecter des cibles avec un radar mobile à antenne rotative, notamment les petites cibles noyées dans le fouillis radar, sans augmenter le nombre de fausses détections. Le procédé comporte une étape de détermination de prédétections durant N tours d'antenne, cette étape incluant une étape de détermination de prédétections tour à tour, chaque prédétection étant rangée dans une grille de cellules centrée sur la position qu'occupait le radar au début du tour courant, chaque cellule de la grille correspondant à une plage d'azimut et une plage de distance. Cette étape inclut également, à la fin de chaque tour, une étape de décalage de toutes les prédétections rangées dans la grille durant les tours précédents du déplacement subit par le radar durant le dernier tour. Le procédé comporte également une étape de détermination des détections, une cible étant détectée dès lors qu'un ensemble de prédétections rangées dans la grille a ses distances au radar qui constituent une progression linéaire durant les N tours d'antenne. Application : détection avec un radar
Patent FR-2976448-A1 (FR)
Title: Water absorption and regulation system integrated container for e.g. development of mint, has root preventing film located below growing medium compartment that is overhung by compartments holding plant growing trays
Inventor: GREMILLON JEAN
IPC: A01G27/04
Filed: 2011-06-15
Abstract: The container has a water reservoir (18) that is filled with water via filling holes to irrigate seedling. A lower part comprises a humidity distributor (21) that is made of cardboard. An upper part comprises an upper absorption zone formed by fibrous layers (24) of loofah gourds, where water penetrates through the upper absorption zone. A porous root preventing film (23) is located below a growing medium compartment that is overhung by compartments holding plant growing trays. Cardboard stems (20) are associated with the fibrous layers.
Patent FR-2979244-A1 (FR)
Title: Device for improving quality of sleep of user while reducing intensity of e.g. heat of bed according to sleeping time defined by user, has monitoring system varying thermoregulation system temperature and production system luminosity
Inventor: CLAUDEL FREDERIC
IPC: A61G7/043
Filed: 2011-08-22
Abstract: The device has a bed thermoregulation system (1) and a light production system (2), where a monitoring system (3) varies temperature of the thermoregulation system until the temperature reaches predetermined memorized temperature, and luminosity of the production system until the luminosity reaches predetermined memorized luminosity, gradually and in a coordinated manner. The production system is arranged to produce sounds and flavors, gradually according to intensities, durations and natures of progressive variation.
Patent FR-2982368-A1 (FR)
Title: Perfectionnements aux dispositifs de detection de gaz et de vapeurs
Inventor: CONSTANT JEAN MARIE
IPC: G01N33/00
Filed: 2011-11-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de test ou de calibration d'un système de détection de gaz ou de vapeurs, intégré au système de détection. L'invention vise à réduire les risques d'utiliser un système de détection de gaz et de vapeurs dont les valeurs de contrôle sont dégradées par manque de vérification. Il comprend : - Un boîtier (1) de forme cylindrique, dont l'une des faces est munie d'orifices (2) qui permet le contact avec l'atmosphère environnante. L'autre extrémité est obturée par un couvercle (3) verrouillé par une vis (4) fixée sur le boîtier. - L'intérieur de ce boîtier (1) comporte un logement (5) de la forme du contenant du gaz (6), lui-même comportant une gâchette (7) actionnée autour de son axe et une tige de clapet (8), un embout femelle (9) au droit de la tige de clapet (8), un tuyau (12) qui amène le gaz du réservoir (6) depuis l'embout femelle (9) jusqu'au moyen de détection (13), un moyen d'actionnement (10) alimenté par une source d'énergie (11). Le moyen d'actionnement (10) étant commandé au moyen de liaisons appropriées (14) au module de contrôle (15) extérieur au dispositif. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la surveillance d'atmosphère pouvant contenir des gaz et des vapeurs dangereux.
Patent FR-2969959-A1 (FR)
Title: Recyclable printing substrates managing method for e.g. movable advertising banner, involves producing new film utilized as printing substrate from waste banners to form new banners, at end-of-life, by removing ink used for printing image
Inventor: MANDART DANIEL
IPC: B08B3/08
Filed: 2011-01-04
Abstract: The method involves utilizing a thermoplastic film (14) i.e. polypropylene film having thickness ranging from 60 to 100 micrometer, as a printing substrate. A new film utilized as the printing substrate is produced from waste advertising banners for forming new advertising banners (10), at the end-of-life, by removing vegetable-based ink utilized for printing an image (24) by washing with aqueous solution containing tensio-active agent. A coating (26) i.e. mineral charge loaded organic resin coating, permitting separation of inks by washing, is arranged between the image and the film.
Patent FR-2956394-A1 (FR)
Title: Outil de transfert d'un film de revetement, tel qu'un ruban correcteur ou un ruban de colle
Inventor: FUEKI KAZUI
IPC: B43M11/06
Filed: 2011-02-11
Abstract: Il est proposé un outil de transfert de film de revêtement comprenant une bobine d'alimentation avec un ruban, une tête de transfert à partir de laquelle le ruban est suspendu et transférant par pression le film depuis le ruban vers un objet, une autre bobine autour de laquelle est enroulé le ruban lorsque le transfert du film est achevé, un boîtier de transfert contenant un organe de glissement supportant de façon pivotante la bobine d'alimentation; un engrenage côté alimentation fixé sur l'organe de glissement entre la bobine d'alimentation et l'organe de glissement; et un engrenage côté réception tournant avec l'autre bobine; une rotation de la bobine d'alimentation étant transmise à l'autre bobine par les engrenages; le boîtier de transfert et l'organe de glissement configurant un moyen de réglage de charge, et l'organe de glissement et l'engrenage côté alimentation configurant un moyen de réglage de vitesse.
Patent FR-2959150-A1 (FR)
Title: Perfectionnements apportes a une cartouche avec un clic de positionnement d'ajustement fin utilisee sur une barre d'alesage
Inventor: BIGNOTTO DJALMA AUGUSTO
IPC: B23Q15/24
Filed: 2011-04-27
Abstract: Cartouche (1) comprenant un clic indicateur (CI) d'ajustement fin (AJ) utilisée sur une barre d'alésage, pour un usinage général, permettant l'ajustement précis des aspects dimensionnels de mesures avec des tolérances réduites au millième ; ladite cartouche (1) étant constituée par un ensemble de pièces qui peuvent être accouplées les unes aux autres et qui sont coaxiales, formées par un corps principal tubulaire (2) pourvu d'un filetage interne (2A) avec un pas différentiel sur lequel sont montés un arbre mobile (3) également tubulaire et une partie filetée (4A) de l'ensemble recevant le couple (4), qui, à son tour, inclut un couvercle d'entraînement (5) pourvu du clic indicateur (CI), qui est produit par le claquement de billes individuelles (6) produit par une indexation de rainurages diamétraux (avec 50 dents) (5A) réalisés sur ledit couvercle d'entraînement (5) ; ledit arbre mobile (3) recevant le mécanisme de coupe conventionnel (7) et présentant également un filetage interne (3A) pour monter la partie filetée (4A) de l'ensemble recevant le couple (4), chaque tour du couvercle d'entraînement (5) produisant le claquement du clic indicateur (CI) qui, à son tour, correspond au déplacement de l'arbre mobile (3) et par conséquent du mécanisme de coupe (7), c'est-à-dire que ledit déplacement est produit par la différence de pas de filetage déterminant une micro-résolution.
Patent FR-2976396-A1 (FR)
Title: Empilement magnetique et point memoire comportant un tel empilement
Inventor: BANDIERA SEBASTIEN
IPC: G11C11/02
Filed: 2011-06-07
Abstract: L'invention concerne un empilement magnétique (4) à aimantation hors du plan, l'empilement comportant : - une première couche magnétique (1) constituée d'un ou plusieurs matériaux pris dans le groupe suivant : cobalt, fer et nickel et les alliages magnétiques à base de ces matériaux; - une deuxième couche (2) constituée d'un matériau métallique apte à donner une anisotropie perpendiculaire d'origine interfaciale quand il forme une interface commune avec le matériau de la première couche, l'empilement (4) étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre, une troisième couche (3) déposée sur la première couche (1), la deuxième couche (2) étant déposée sur la troisième couche (3), la troisième couche (3) étant constituée d'un matériau métallique présentant une miscibilité inférieure à 10% avec le matériau de la première couche.
Patent FR-2976731-A1 (FR)
Title: Battery assembly for use in hybrid car, has U-shaped flange fixed on traction battery receiving case, and set of electrical components fixed on flange, where flange covers battery so as to maintain battery in receiving case
Inventor: DERANLOT CHRISTOPHE
IPC: H01M50/209
Filed: 2011-06-14
Abstract: The assembly has a traction battery (12) housed in a parallelepiped receiving case (10), and a set of electrical components (14) e.g. fuses, contactors or electric terminals, necessary for operation of the battery. A U-shaped flange (16) is fixed on the receiving case, and the set of electrical components is fixed on the flange. The flange covers the battery so as to maintain the battery in the receiving case. A cover (18) is fixed on the receiving case for covering the electrical components, the flange and the battery.
Patent FR-2977449-A1 (FR)
Title: Bio-degradable protective and staking device for vine plant in e.g. agricultural field, has outer protective tubular sleeve whose bottom end is closed under roots to form container, where container is filled with culturing substrate
Inventor: DELBOS CHRISTOPHE
IPC: A01G17/14
Filed: 2011-07-06
Abstract: The device (1) has an outer protective tubular sleeve (3) and a support unit (2) for supporting a young plant (11), where the protective tubular sleeve is manufactured by a bio-degradable material. The support unit is fixed to the tubular sleeve. A bottom end of the tubular sleeve is closed under roots (15) of the plant to form a container for receiving the roots, where the container is filled with culturing substrate. The young plant is secured on the support unit via a bonding unit (12). An upper part of the tubular sleeve is provided with perforations. Independent claims are also included for the following: (1) a method for assembling a protective and staking device (2) a method for grounding a protective and staking device.
Patent FR-2978787-A1 (FR)
Title: Porte securisee
Inventor: BACHMATIUK MICHEL
IPC: E05D13/00
Filed: 2011-08-04
Abstract: La présente invention concerne une porte sécurisée, en particulier basculante, comportant un encadrement (2), un tablier (4) monté mobile dans ledit encadrement, un moyen d'entraînement (14,15) relié au tablier par un élément de liaison (16) du type câble ancré sur ledit tablier, caractérisée en ce que le tablier comporte un doigt de blocage (25) mobile par rapport au tablier et complémentaire d'un orifice (47) de l'encadrement, la liberté de mouvement du doigt de blocage étant comprise entre une position de blocage du tablier dans laquelle le doigt de blocage est inséré dans l'orifice de l'encadrement et une position de libération du tablier dans laquelle le doigt de blocage est situé hors de l'orifice, cette liberté de mouvement étant asservie à une force (17) exercée par l'élément de liaison sur le tablier.
Patent FR-2981204-A1 (FR)
Title: Resonateurs a ondes de volume sur structures verticales micro-usinees.
Inventor: BALLANDRAS SYLVAIN
IPC: H01L41/04
Filed: 2011-10-05
Abstract: Un résonateur piézoélectrique à ondes de volume fonctionnant à une fréquence prédéterminée comprend un bloc de substrat (4), porteur ayant une face plane (16) et une première épaisseur e1 et constitué en un premier matériau, une plaque résonnante (6) possédant une longueur L, une largeur l et une deuxième épaisseur e2, et constituée en un deuxième matériau piézoélectrique, une première et une deuxième électrodes métalliques (12, 14) recouvrant au moins en partie la plaque résonnante (6) de part et d'autre et au moins partiellement en vis-à-vis. La plaque résonnante (6) est fixée perpendiculairement au voisinage de la face plane (16) du bloc de substrat (4) de sorte que la largeur de la plaque résonnante (6) et la première épaisseur du bloc de substrat ont un même sens, et le premier matériau, le deuxième matériau, la première épaisseur du bloc de substrat, la longueur, la largeur I, la deuxième épaisseur de la plaque résonnante sont configurés pour piéger des ondes de volume à la fréquence de fonctionnement du résonateur et pour réaliser un résonateur piézoélectrique à ondes de volume de type plan-plan, c'est-à-dire des ondes de volumes se propageant dans le sens de l'épaisseur de la plaque résonnante.
Patent FR-2980971-A1 (FR)
Title: Stopper for screwing on neck of standard water bottle for enteral nutrition system, has chimney projecting from transverse wall and receiving enteral nutrition tube, and flange receiving hydrophobic filter and allowing passage of air
Inventor: LOPEZ GEORGE ANTOINE
IPC: A61J15/00
Filed: 2011-10-11
Abstract: The stopper (1) has a disk shaped transverse wall (4) forming a peripheral skirt (6) having an internal thread (7). An opening (9) is provided in the transverse wall and surrounded by a chimney (12) projecting from the transverse wall opposite to the peripheral skirt, where the chimney receives an enteral nutrition tube (26). Another opening is provided in the transverse wall and surrounded by a flange (19) projecting from the transverse wall in the same direction as the peripheral skirt, where the flange receives a hydrophobic filter (27) and allows passage of air. An independent claim is also included for an enteral nutrition system.
Patent FR-2988189-A1 (FR)
Title: Device for replacing index finger with object during contact with capacitive touch screen, has shape memory preformed coil to release fingers from vision field, and spring provided in continuity of stop at strip to maintain vibrations
Inventor: ARMAGAN ANI
IPC: G06F3/033
Filed: 2012-03-15
Abstract: The device has a conductive stem comprising a shape memory preformed coil to release fingers from a field of vision of capacitive touch screen, where the stem is terminated at an end by a self blocking portion. A spring is provided in continuity of stop at a contact strip for maintenance of vibrations of the contact strip, where the contact strip is suspended on the spring threaded on the stem. The stem is wrapped around the fingers. The stem is terminated at an end by threading of the spring. The spring supports a profile of the strip in contact with the capacitive screen.
Patent FR-2988442-A1 (FR)
Title: Procede pour controler une eolienne en optimisant sa production tout en minimisant l'impact mecanique sur la transmission
Inventor: CHAUVIN JONATHAN
IPC: F03D7/04
Filed: 2012-03-20
Abstract: - Procédé pour contrôler une éolienne en optimisant sa production tout en minimisant l'impact mécanique sur la transmission. - optimiser la production d'énergie électrique d'une éolienne, ladite éolienne comportant une nacelle munie d'un rotor sur lequel des pales sont fixées, et une machine électrique reliée audit rotor par une transmission, dans lequel on contrôle un angle d'inclinaison desdites pâles, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : a) on détermine une consigne de couple aérodynamique et une consigne de couple de la machine électrique permettant de maximiser la puissance récupérée, à partir de mesures de vitesse de vent, de vitesse du rotor et de vitesse de la machine électrique ; b) on modifie au moins l'une desdites consignes en lui soustrayant un terme proportionnel à un écart entre vitesse mesurée du rotor et vitesse mesurée de la machine électrique ; c) on détermine un angle d'inclinaison des pales permettant de réaliser ladite consigne de couple aérodynamique ; d) on oriente les pales selon ledit angle d'inclinaison.
Patent FR-2991095-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de vol
Inventor: DEWAS EMMANUEL
IPC: G08G5/00
Filed: 2012-05-25
Abstract: L'invention concerne un système de gestion de vol d'un aéronef permettant notamment le calcul d'une trajectoire sur le globe terrestre. Le calcul d'une trajectoire est réalisé par rapport à un nord vrai, le nord vrai étant un terme de navigation se référant à la direction du pôle nord géographique par rapport à une position donnée. Lorsque la position courante ou estimée de l'aéronef se trouve au niveau du pôle, il devient alors impossible de définir le nord vrai, le nord vrai étant défini dans toutes les directions ou dans aucune direction selon les appareils de calcul utilisés. Le système de gestion de vol selon un aspect de l'invention permet d'utiliser une seule procédure de calcul quelque soit la position courante ou la position à atteindre de l'aéronef sur le globe terrestre.
Patent FR-2996628-A1 (FR)
Title: Reservoir de stockage d'hydrogene a hydrures metalliques de fabrication simplifiee et dispositif de stockage comportant au moins un tel reservoir
Inventor: ELIE MANON
IPC: C01B3/00
Filed: 2012-10-04
Abstract: Réservoir de matériau de stockage de l'hydrogène comportant une enveloppe (4) d'axe longitudinal (X), un conduit (8) d'alimentation en hydrogène et de collecte de l'hydrogène d'axe longitudinal (X), un empilement d'une pluralité de godets (10, 10') autour du conduit (8), chaque godet (10, 10') comportant un fond (12') perpendiculaire à l'axe longitudinal (X), un passage permettant le montage du godet (10, 10') autour du conduit, une paroi extérieure (16, 16') perpendiculaire au fond (12'), en contact avec l'enveloppe (4) et une paroi (18) intérieure perpendiculaire au fond (12) et en contact avec le conduit (8), chaque godet (10, 10') étant monté serré sur le conduit (8) et chaque godet (10, 10') comportant des moyens (21, 22) permettant l'emboîtement des godets les uns dans les autres par déformation mécanique desdites extrémités libres des parois extérieures (16, 16') des godets (10, 10').
Patent FR-2999246-A1 (FR)
Title: Device for generating wind energy in e.g. urban environment, has wind turbines located at different heights and/or distance, and vibration damping element arranged at fixing support of each wind turbine
Inventor: ARMBRUSTER JEAN MARC
IPC: F03D11/04
Filed: 2012-12-06
Abstract: The device has multiple wind turbines located at different heights and/or distance about three times of diameter when the wind turbines are located on a same level, where a secondary axle (6) of each wind turbine is brought back on a common axle (1). A vibration damping element (2) is arranged at a fixing support of the wind turbine. Brackets (4) are welded and located at a base of the common axle. The wind turbines are fixed by mounted parts (7) and welded with the secondary axles.
Patent FR-2985416-A1 (FR)
Title: Bed, has beam covered with covering elements for partially filling upholstery frame, and bed head and bed foot comprising surfaces by reception support to support beam, where beam forms bridging between bed head and bed foot
Inventor: RAIMBAUD BERNARD
IPC: A47C19/02
Filed: 2012-01-11
Abstract: The bed (1) has a bed head (2) provided in the form of a panel-type element in a drawn up state, where the bed head is extended into a vertical plane. A beam (13) comprises an upholstery frame with height equal to 9 cm. The beam is covered with covering elements for partially filling the upholstery frame. The bed head and a bed foot (8) comprise surfaces (5, 11) by a reception support to support the beam, where beam forms bridging between the bed head and the bed foot. Connection units (7, 12) connect the bed head and the beam.
Patent FR-2987349-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing pot for culture of plants, from wood sheet, involves folding blank with folding lines located on rectilinear segment to obtain folded plane portions, and carrying out fixing operation on one of folded portions
Inventor: LHUILLIER STEPHANE
IPC: B65D5/20
Filed: 2012-02-28
Abstract: The method involves obtaining a plane wood sheet having a uniform thickness ranging between 0.3 and 5 mm, and drying the sheet to a moisture content that is less than or equal to 30 percent. A plane blank (F) having the required dimensions for a pot is cut from the wood sheet, and steam is applied to the blank over a limited area of a rectilinear segment. The blank is folded with folding lines (202-205) located on the segment to obtain two folded plane portions, and a fixing operation is carried out on one of the folded portions to form the three-dimensional pot. Independent claims are also included for the following: (1) a pot for culture of plants (2) a wall element.
Patent FR-2989519-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un capteur d'image a surface courbe.
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H01L21/302
Filed: 2012-04-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un capteur d'image, comprenant les étapes suivantes : former des structures élémentaires d'un capteur d'image (48) sur la première face d'un substrat semiconducteur (30) ; reporter une poignée (52) sur ladite première face ; définir des tranchées dans la poignée (52), lesdites tranchées formant un motif dans la poignée ; et reporter, sur un support courbe en creux (60) le dispositif obtenu, du côté de la face libre de la poignée (52), ledit motif étant choisi en fonction de la forme de la surface du support (60).
Patent FR-2992665-A1 (FR)
Title: Dispositif de chasse automatique pour reguler le fonctionnement d'un drain siphon
Inventor: GRESS JEAN-CLAUDE
IPC: E02D19/10
Filed: 2012-06-28
Abstract: Le dispositif de chasse automatique (CA) selon l'invention est caractérisé en ce que le siphon secondaire (5) comporte, en plus dudit exutoire principal (52), un exutoire auxiliaire (54) plus petit que l'exutoire principal (52), situé à un niveau inférieur à celui dudit exutoire principal (52) et agencé pour générer un régime d'écoulement lent, en ce que ledit accumulateur de charge (4) comporte une zone élargie (43) intégrant le réservoir (36) dans lequel débouche l'extrémité aval (34) du siphon principal (3), ladite zone élargie (43) constituant une réserve tampon qui s'ajoute au réservoir (36) et s'étend au-dessus d'un plan de référence (PR) jusqu'à un niveau tampon (NT), et en ce que ledit exutoire principal (52) est situé au même niveau que ledit niveau tampon (NT) et ledit exutoire auxiliaire (54) est situé en dessous dudit plan de référence (PR).
Patent FR-2992721-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner le moment resistant aerodynamique d'une roue
Inventor: GARDARIN BENOIT
IPC: G01L5/00
Filed: 2012-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer le moment résistant aérodynamique M , d'une roue, disposée sur un axe, par la mesure de la valeur de la puissance mécanique P à appliquer sur la roue pour la maintenir en rotation à une vitesse omega constante, ladite roue étant équipée d'un moyen d'entrainement en rotation, et d'un dispositif pour relever et/ou enregistrer les valeurs numériques de ladite puissance mécanique et celles de la vitesse de rotation. L'invention se caractérise en ce que la roue est protégée par un capot amovible, et en ce qu'elle est soumise à un écoulement d'air.