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Patent FR-2920156-A1 (FR)
Title: Produit de preservation des proprietes organoleptiques des liquides biologiques d'origine vegetale, fermentes ou non, et notamment des mouts en fermentation et des vins, formulations et leur utilisation dans les boissons
Inventor: CAILLET MARIE MADELAINE
IPC: C12H1/056
Filed: 2007-08-20
Abstract: L'invention concerne un produit pour préserver les propriétés organoleptiques des vins et boissons biologiques d'origine végétale non fermentées, partiellement ou complètement fermentées. Ce produit comprend un mélange, en quantités variables selon les besoins, de glutathion pur ou de glutathion sous forme de levures inactivées riches en glutathion et d'un copolymère présentant un groupement vinylimidazole et un groupement de vinylpyrrolidone. L'invention concerne également l'utilisation de ce produit et un procédé de préservation des propriétés organoleptiques des vins et des boissons biologiques d'origine végétale non fermentées, partiellement ou complètement fermentées, ledit procédé faisant intervenir le produit selon l'invention.
Patent FR-2920986-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques contenant un copolymere cationique et une silicone aminee particuliere et leurs utilisations
Inventor: BIGANSKA OLGA
IPC: A61K8/81
Filed: 2007-09-14
Abstract: L'invention concerne de nouvelles compositions cosmétiques comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable :(i)- un ou plusieurs polymères cationiques qui obtenus par polymérisation d'un mélange de monomères comprenant :a) un ou plusieurs monomères vinyliques substitués par un ou plusieurs groupes amino,b) un ou plusieurs monomères vinyliques non ioniques hydrophobes, etc) un ou plusieurs monomères vinyliques associatifs, et(ii)- une ou plusieurs silicones aminées choisies parmia) les silicones aminées ayant une ou plusieurs fonctions amines primaires de formule suivante : dans laquelle R, R', R'', identiques ou différents, désignent un radical alkyle en C1-C4, de préférence CH3; un radical alcoxy en C1-C4, de préférence méthoxy ; ou OH ; A et B représentent indépendemment un radical alkylène, linéaire ou ramifié, en C2-C8,Sous réserve que R et R" ne désignent pas simultanément hydroxy,A représente de préférence un alkylène en C3-C6; B représente de préférence un alkylène en C2-C4;m et n sont des nombres entiers dépendant du poids moléculaire et dont la somme va de 1 à 2000,etb) les silicones aminées non amidifiées ayant une ou plusieurs fonctions amines quaternisées.Ces compositions sont utilisées notamment pour le lavage et/ou le conditionnement des matières kératiniques telles que les cheveux ou la peau.
Patent FR-2923776-A1 (FR)
Title: Feu de signalisation de vehicule automobile
Inventor: ROUX SEBASTIEN
IPC: F21W107/10
Filed: 2007-11-15
Abstract: L'invention propose un boîtier de feu de signalisation (10) de véhicule automobile comprenant un ensemble réflecteur de lumière (14), un élément translucide (24) fermant la partie extérieure du boîtier, et un porte-lampe (22) escamotable sur une portion (26) intérieure de l'ensemble réflecteur de lumière (14), ledit porte-lampe comportant une ouverture (30) pour un connecteur électrique et au moins une douille (28a, 28b, 28c) pour fixer une lampe (16a, 16b, 16c).Selon l'invention, le porte-lampe (22) comporte un moyen de canalisation de la chaleur (32) produite par les lampes en dehors du boîtier.
Patent FR-2914626-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fixation d'un objet au moins partiellement plat sur la paroi d'un recipient
Inventor: COHU PHILIPPE
IPC: A47G7/06
Filed: 2008-02-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la fixation d'un objet sur une collerette (6) bordant l'orifice d'un récipient (1) et reliée au corps (7) de ce récipient (1) par l'intermédiaire d'un épaulement (8), ledit objet possédant une portion plate flexible de forme pointue, munie à sa base de deux encoches opposées, cette portion plate étant destinée à s'engager dans un passage traversant la collerette. Le susdit passage débouche par un orifice (12) dans une concavité (10) formée dans la collerette (6) au-dessus du susdit épaulement (8), le fond de cette concavité (10) s'étendant entre ledit orifice (12) et ledit épaulement (8) selon une pente inférieure à celle de la collerette (6), relativement à l'axe principal du récipient (1).
Patent FR-2927996-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure des deformations par mise en compression elastique d'une jauge
Inventor: EHINGER PIERRE
IPC: G01B13/24
Filed: 2008-02-22
Abstract: L'invention concerne un système de mesure des déformations d'une zone (6) d'un élément structurel (1), ledit système comprenant au moins une jauge comprenant un substrat rigide (8) sur la surface supérieure duquel est formé au moins un motif (7) d'un matériau apte à se déformer en délivrant un signal représentatif desdites déformations, ledit substrat étant agencé pour transmettre au motif (7) les déformations de la zone (6) lorsque la surface inférieure dudit substrat est reportée sur ladite zone, ledit système comprenant un élément déformable (9) et un dispositif de compression (12, 19) dudit élément sur la surface supérieure du substrat (8) de sorte que ledit substrat puisse être sollicité par les déformations de la zone (6), ledit système comprenant en outre des moyens de fixation (14, 17) dudit dispositif de compression sur l'élément structurel (1), lesdits moyens de fixation étant destinés à assurer le maintien dudit substrat sur la zone (6) par l'intermédiaire de l'élément déformable (9) qui est comprimé sur la surface supérieure du substrat (8).
Patent FR-2932336-A1 (FR)
Inventor: RENAUDIN MARC
IPC: H03K5/13
Filed: 2008-06-06
Abstract: The circuit has a delay insertion circuit comprising a Muller gate (5) and a set of delay circuits (D1-Dn) connected in series to an output (S0) of the Muller gate between a signal input (S) and a signal output (Sd). Each delay circuit has an output connected to corresponding inputs (M1-Mn) of a multiplexing circuit whose output constitutes an output of the delay insertion circuit. The Muller gate has an input constituting an input of the delay insertion circuit and another input connected to an output (Sn) of the last delay circuit (Dn) through an inverter gate (6).
Patent FR-2936484-A1 (FR)
Title: Small rear electric traction vehicle, has electric motor, electronic control unit and transmission block, which are arranged to be inserted in portion of cylindrical volume whose surface is defined by outer contour of rear wheel
Inventor: LARGEAU PATRICK
IPC: B60K1/00
Filed: 2008-09-30
Abstract: The vehicle has an electric motor (3), an electronic control unit (4) and a transmission block (5), which are arranged to be inserted in a portion of transverse cylindrical volume (17) whose surface is defined by outer contour of a rear wheel. The portion is shifted forward towards to rear side of the vehicle with respect to an axis (10) of the wheel. The electric motor, electronic control unit and the transmission block are carried by a rear cradle. The electric motor is powered by batteries (7), which are located under a floor pan of the vehicle.
Patent FR-2939917-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l'optimisation du vol d'un aeronef
Inventor: SACLE JEROME
IPC: G06Q10/00
Filed: 2008-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation du vol d'un aéronef comprenant un système de gestion de vol, ledit système de gestion de vol utilisant un premier indice de coût (CI ) et calculant une première consigne de vitesse (V ) à partir du premier indice de coût (CI ), ledit système de gestion du vol calculant (11), en outre, une première prédiction de temps de vol restant (T ) et une première prédiction de consommation de carburant (EFOB ) à partir de la première vitesse, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte, en outre, les étapes suivantes : - La sélection d'un second indice de coût (Cl ) - le calcul (12) par le système de gestion du vol d'une seconde consigne de vitesse (V ) à partir du second indice de coût (Cl ), d'une deuxième prédiction de temps de vol restant (T ) et d'une deuxième prédiction de consommation (EFOB ) à partir de la deuxième vitesse (V ), - le calcul (13) d'un écart (ΔV) entre la première et la seconde vitesse, d'un écart (ΔT) entre la première prédiction de temps de vol restant et la prédiction de temps de vol restant et d'un écart (ΔEFOB) entre la première et la deuxième prédiction de consommation, - l'affichage (14) des écarts (ΔV,ΔT,ΔEFOB) calculés à l'étape précédente. L'invention permet réciproquement le calcul et la prise en compte d'un Cl à partir de la vitesse entrée.
Patent FR-2929359-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage a friction comportant un double volant amortisseur dont un ensemble secondaire est monte fixe axialement par rapport a un plateau de reaction
Inventor: THIBAUT FRANCOIS
Filed: 2008-03-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage à friction (10) pour accoupler un premier arbre moteur (12) arrière avec un deuxième arbre mené (14A) avant en permettant un débattement axial relatif libre entre les deux arbres (12, 14A), le dispositif d'embrayage comportant un double volant amortisseur (24) qui comporte :- un ensemble primaire (38) d'entrée de couple qui est monté fixe axialement sur l'arbre moteur (12) ;- un ensemble secondaire (40) de sortie de couple qui est lié en rotation à un plateau de réaction (20) du dispositif d'embrayage (10) et qui est porté par l'arbre mené (14A),- un organe élastique (64) à action circonférentielle qui est agencé dans un logement (58) périphérique de l'ensemble primaire (38) pour lier en rotation avec amortissement circonférentiel l'ensemble secondaire (40) avec l'ensemble primaire (38),caractérisé en ce que l'ensemble secondaire (40) est monté fixe axialement par rapport au plateau de réaction (20).
Patent FR-2931021-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation d'un flux de donnees transmis sur un reseau de communication synchrone, produit programme d'ordinateur, moyen de stockage et dispositif recepteur correspondants.
Inventor: EL KOLLI YACINE
IPC: H04J3/06
Filed: 2008-05-09
Abstract: Il est proposé un procédé de synchronisation d'un flux de données transmis sur un réseau de communication depuis un dispositif émetteur recevant des données applicatives d'une application émettrice, et transmettant à un dispositif récepteur des conteneurs de données comprenant des données applicatives ainsi que des données de bourrage dites symboles de synchronisation.Plus précisément, sur détection d'un symbole de perte de données pendant un cycle réseau courant, l'invention permet de déterminer de manière instantanée la nature des données perdues, applicative ou de bourrage, et ce afin de réaliser le remplacement dans ledit flux dudit symbole de perte par un symbole de marquage de données applicatives erronées, s'il résulte de ladite prédiction que les données perdues correspondent à des données applicatives, ou par un symbole de synchronisation, s'il résulte de ladite prédiction que les données perdues correspondent à un symbole de synchronisation. Le synchronisme entre les différents dispositifs récepteurs est ainsi conservé.
Patent FR-2931158-A1 (FR)
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSE CARLOS
IPC: B60C1/00
Filed: 2008-05-15
Abstract: Rubber composition, especially for a tyre, based on at least one diene elastomer, a reinforcing filler, a crosslinking system and an antioxidant system, wherein the antioxidant system has at least two antioxidants “A” and “B”: A. an N-alkyl-N′-phenyl-para-phenylenediamine corresponding to the formula (I): B. a 4,4′,4″-tris(1,3-dimethylbutylamino)triphenylamine corresponding to the specific formula: wherein R1 represents a linear or branched alkyl group having from 1 to 12 carbon atoms or a cycloalkyl group having from 5 to 8 carbon atoms, the A/B weight ratio being between 1/10 and 5/1.
Patent FR-2933066-A1 (FR)
Title: Element de fuselage d'aeronef
Inventor: MAHIEU BENJAMEN
IPC: B29C70/48
Filed: 2008-06-26
Abstract: L'invention concerne un élément de fuselage d'aéronef. Selon l'invention, - ledit élément de fuselage étant d'un seul tenant, il comprend une paroi fermée (1) délimitant un volume interne, la surface externe (2) de ladite paroi formant la peau externe dudit fuselage, - ladite paroi présente une coupe comportant du côté dudit volume interne une partie médiane (5) plane, un élément de liaison mâle (7) à une première extrémité et un élément de liaison femelle (6) à son autre extrémité, lesdits éléments de liaison étant placés en saillie, chacun desdits éléments de liaison étant destiné à coopérer avec l'élément de liaison correspondant d'un autre élément de fuselage placé bord à bord audit élément de fuselage en vue de solidariser longitudinalement l'un à l'autre ces éléments de fuselage, - un desdits éléments de liaison comprend une marche (9) formant un cadre dudit fuselage.
Patent FR-2923949-A1 (FR)
Title: Dispositif semi-conducteur et procede de fabrication de celui-ci.
Inventor: AKIYAMA HAJIME
IPC: H01L21/762
Filed: 2008-07-16
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré haute tension (HVIC) comprenant une couche diélectrique (2) et une couche active SOI (3) empilées sur un substrat de silicium (1), un transistor (4) formé dans la surface de la couche active SOI, et une région de tranchée d'isolation (5) formée autour du transistor (4). La couche diélectrique (2) comprend un premier film d'oxyde enterré (10) formé dans la surface du substrat de silicium (1), une couche de blindage (11) formée sous le premier film d'oxyde enterré (10) en face de la zone de l'élément, un deuxième film d'oxyde enterré (12) formé autour de la couche de blindage (11) et un troisième film d'oxyde enterré (13) formé sous la couche de blindage (11) et du deuxième film d'oxyde enterré (12). Ainsi, les courbes de distribution équipotentielle PC dans la couche diélectrique (2) sont de densité faible et une forte tension de tenue est atteinte.
Patent FR-2936282-A1 (FR)
Title: Cylinder head for multi-cylinder internal combustion engine of motor vehicle, has cooling cavities with ribs that extend parallel to heat transfer fluid circulation direction, where cavities are separated from exhaust duct by inner walls
Inventor: BIZEAU JEAN MARC
IPC: F01P1/06
Filed: 2008-09-23
Abstract: The head (1) has cooling cavities (9, 10) comprising ribs (15) extending parallel to a heat transfer fluid circulation direction. The cavities are separated from an exhaust duct (7) by inner walls (11, 12), where the ribs are placed at surfaces of the cooling cavities from a side of the inner walls. The cooling cavities include outer walls (13, 14) opposite to the inner walls. The ribs are formed from a round shaped rib top with a radius of curvature greater than or equal to 1.5mm and from a round rib bottom with a radius of curvature greater than or equal to 2mm.
Patent FR-2941908-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un reservoir de liquide de frein et reservoir equipe de tels dispositifs
Inventor: LENCZNER SYLVAIN
IPC: B60T11/26
Filed: 2009-02-06
Abstract: Dispositif de protection d'un réservoir de liquide de frein, comportant un moyen d'obturation pour fermer les embouts de sortie du réservoir si celui-ci se détache du maître-cylindre. Le dispositif 100 comprend - un manchon (110) formant un joint et muni d'un opercule (120) divisé destiné à coiffer un embout de sortie (220) du réservoir de liquide de frein (200) qui se fixe dans un logement (310) du maître-cylindre (300), - l'opercule divisé (120) forme un clapet fermé au repos et s'ouvrant vers le réservoir, - l'opercule (120) comporte un doigt (122) en saillie destiné à prendre appui contre le maître-cylindre (300) pour ouvrir l'opercule par l'assemblage du réservoir (200) au maître-cylindre (300), l'opercule (120) étant rappelé en position fermée dès que le contact du maître-cylindre ('300) sur le doigt (122) disparaît.
Patent FR-2943106-A1 (FR)
Inventor: HAUDRY PHILIPPE
IPC: F16B5/12
Filed: 2009-03-11
Abstract: The clip (10) has a locking sleeve (18) mounted in a mounting opening of a painting body by a translational motion perpendicular to a general plane of a linear element. A support element (17) and the sleeve comprise complementary stop units which lock the clip in a deployed position and prevent its passage in an assembled position. The stop units, formed by lower walls (29, 46), allow passage of the clip in the assembled position after prior release of the stop units by the translational motion relative to the support element with respect to the sleeve in the plane of the linear element.
Patent FR-2945219-A1 (FR)
Title: Emergency evacuation path determining device for building, has input interface allowing user to activate displayed zone and switch h determining module form operating mode towards another operating mode
Inventor: COPPIN CYRILLE
IPC: A62B3/00
Filed: 2009-05-05
Abstract: The device (6) has communication interfaces (31, 32) receiving alarm signals from alarm sensors (5) e.g. fire detection sensors. A database (4) stores nearest connection between orientation luminaires (2) and the sensors. A path determining module (3) generates a display command, so that each luminaire indicates the passage belonging to the path. A graphical interface displays a representation of different zone of a building and passage between the zones. An input interface allows a user to activate displayed zone and switch the module from an operating mode to another operating mode.
Patent FR-2947405-A1 (FR)
Title: Systeme d'acces a des donnees medicales
Inventor: HEBBAR ABDELKRIM
IPC: H04W4/90
Filed: 2009-06-24
Abstract: Pour accéder à des données médicales (DonM) d'un utilisateur mémorisées dans un terminal mobile (TM) de l'utilisateur ayant émis un appel d'urgence vers un centre d'appel (CA) à travers un réseau de télécommunications (RT), le terminal mobile transmet un identificateur (IdU) de l'utilisateur au centre d'appel qui attribue une personne autorisée à l'utilisateur et transmet un identificateur (IdP) de la personne autorisée et l'identificateur (IdU) de l'utilisateur à un serveur de communication (SC). Le serveur génère une clé (Ku) en fonction de l'identificateur de la personne autorisée et de l'identificateur de l'utilisateur et transmet la clé au terminal mobile (TM) et à un terminal (TC) de la personne autorisée, afin de déverrouiller l'accès aux données médicales (DonM) au moyen de la clé (Ku).
Patent FR-2949161-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le diagnostic de systeme
Inventor: GAUDAN STEPHANIE
IPC: B64F5/00
Filed: 2009-08-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le diagnostic de système d'un aéronef comportant : - des moyens pour la surveillance d'équipements du système, lesdits moyens émettant des messages d'observations à partir d'effets produit par des équipements, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - des moyens pour la détermination d'un ensemble d'observations à partir des messages d'observations issues de la surveillance, d'un historique des messages d'observations et d'un modèle représentant un état courant du système, - des moyens pour la détermination d'accusations à partir d'observations de l'ensemble d'observations et d'un modèle comportemental du système, les accusations étant des relations logiques entre des modes de fonctionnement d'équipements ayant produit des effets, - des moyens pour la détermination d'opérations de maintenance à partir des accusations.
Patent FR-2951211-A1 (FR)
Title: Raclette pour enduits
Inventor: SORRENTINO FLORENCE
IPC: E04F21/16
Filed: 2009-10-12
Abstract: Raclette pour égaliser et/ou uniformiser des enduits comprenant un manche (1), un support de lame (2), et une lame (3) en élastomère souple. La face de la lame en contact avec le support est crantée.
Patent FR-2953765-A1 (FR)
Title: Method for measuring pressure of tire of vehicle moving at high speed, involves correcting pressure measurements carried out at high speed of vehicle, by applying compensation determined from preset reference contribution values of pressure
Inventor: VASSILIEFF YOURI
IPC: B60C23/04
Filed: 2009-12-15
Abstract: The method involves correcting pressure measurements (Pm) carried out at high speed of a vehicle, by applying a compensation determined from preset reference contribution values of the pressure exerted by a protective layer i.e. silicone gel layer (20), on a piezoelectric membrane (12) at acceleration values corresponding to the high speed. The contribution values of the pressure are provided by an accelerometer (6). Regression lines are established by centrifugation to correlate the contribution values of the pressure with the acceleration values. An independent claim is also included for a wheel unit for measuring the pressure of a tire of a vehicle moving at high speed, by using a pressure sensor.
Patent FR-2927873-A1 (FR)
Title: Visibility obstacle identifying method for use during moving of car on hump, involves continuously adjusting threshold value during vehicle operation, based on quantity characterizing slope of roadway, in displacement direction of vehicle
Inventor: LEHRE KLAUS
IPC: B60W30/16
Filed: 2009-02-24
Abstract: The method involves identifying a visibility obstacle if a value of radiated power that is refracted towards the rear and detected by a distance sensor (12) of an adaptive cruising speed control system or an adaptive speed regulating device (11), drops below a predetermined threshold value. The threshold value is continuously adjusted during operation of a motor vehicle (10) i.e. car, based on a quantity characterizing an actual slope of a roadway, in a displacement direction of the motor vehicle, where the quantity is an actual slope variation coefficient. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising instructions to perform a method for identifying a visibility obstacle (2) a computer program product comprising instructions to perform a method for identifying a visibility obstacle (3) an adaptive speed regulating device for a motor vehicle comprising a control installation.
Patent FR-2950308-A1 (FR)
Title: Device for damping noise and vibration caused by steering column, on steering wheel of motor vehicle, has filtering block made of elastic material that has better flexibility for filtering noise and vibration caused by steering column
Inventor: GILLERON PHILIPPE
IPC: B62D1/10
Filed: 2009-09-22
Abstract: The device has a cylindrical filtering block (32) arranged between circular or oblong rear and front rigid parts (31, 33), along a direction (DD') of a steering column (20) of a motor vehicle. The filtering block is made of elastic material i.e. rubber, where the elastic material has adequate stiffness for preventing the disturbance of driving operation, and better flexibility for filtering noise and vibration caused by the steering column. The front rigid part has a ribbed orifice that is adapted to the steering column. An independent claim is also included for a steering column and steering wheel assembly for a motor vehicle, comprising a noise and vibration damping device.
Patent FR-2952159-A1 (FR)
Title: Procede pour realiser un revetement de protection sur un tube et tube comportant un revetement obtenu par un tel procede.
Inventor: CAVALIE BERNARD
IPC: F16L9/16
Filed: 2009-11-02
Abstract: Le procédé consiste à déplacer le tube (1) en translation longitudinale et simultanément en rotation, à chauffer le tube (1), à déposer sur la surface externe du tube (1) une couche de poudre époxydique (9), à enrouler sur la couche époxydique (9) au moins une bande à l'état pâteux d'un matériau adhésif, à enrouler sur ladite bande de matériau adhésif (11) au moins une bande à l'état pâteux de polypropylène pour former une couche de polypropylène (16), à refroidir l'ensemble ainsi obtenu, à chauffer la peau de ladite couche de polypropylène (16) et à enrouler au moins une bande d'élastomère isolant thermique et incompressible à l'état pâteux pour former une couche d'élastomère (22).