baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093629-B1 (FR)
Title: Accessoire pele-ail manuel
Inventor: AVERTY LIONEL
IPC: A47J17/02
Filed: 2019-03-14
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un accessoire pèle-ail manuel comportant un corps tubulaire (1) en matériau flexible ayant un intérieur creux (4) s'étendant d’une première extrémité ouverte (2) à une deuxième extrémité ouverte (3), le corps tubulaire (1) ménageant une première chambre de travail (5) configurée pour loger au moins une gousse d’ail et s’étendant entre une première restriction de section (6) agencée à distance de la première extrémité ouverte (2) et une deuxième restriction de section (7).   Selon l’invention le corps tubulaire (1) présente une deuxième chambre de travail (8) configurée pour loger au moins la majeure partie d’une gousse d’ail, la deuxième chambre de travail (8) étant agencée entre la première restriction de section (6) et la première extrémité ouverte (2), la deuxième chambre de travail (8) étant délimitée par la première restriction de section (6) et par une troisième restriction de section (10).  Figure 2
Patent FR-3093736-B1 (FR)
Title: Outil d’intervention pour l’exploitation d’une cuve d’électrolyse
Inventor: RENAUDIER STEEVE
IPC: C25C3/10
Filed: 2019-03-14
Granted: 2021-02-19
Abstract: Outil d’intervention pour l’exploitation d’une cuve d’électrolyse Cet outil (2) d’intervention est déplaçable et destiné à repositionner un ensemble (38) anodique d’une cuve (3) d’électrolyse. L’outil (2) d’intervention comprend un bâti (22) muni d’une ou plusieurs surfaces (220) d’appui permettant à l’outil (2) d’intervention de prendre appui et d’être supporté de manière stable directement sur au moins un élément de la cuve (3) d’électrolyse et une unité d’intervention destinée à repositionner l’ensemble (38) anodique. Figure 3
Patent FR-3094976-B1 (FR)
Title: Nouveau système de filtration d’eau de baignade
Inventor: BAUDUIN TRISTAN
IPC: E04H4/16
Filed: 2019-04-09
Granted: 2021-03-12
Abstract: La présente invention concerne une piscine comprenant : i) un bassin de baignade, ii) un circuit d’acheminement d’eau reliant le bassin de baignade à un système de filtration d’eau ; et iv) au moins une pompe permettant le transfert de l’eau entre le bassin de baignade et le système de filtration ; et iv) un système de filtration prenant la forme d’une serre , présentant une surface au sol inférieure ou égale à 30% de la surface au sol du bassin de baignade et comprenant une superposition de plusieurs filtres, prenant la forme de bacs, aptes à successivement traiter l’eau provenant du bassin de baignade avant de la retourner à celui-ci, avec a) en amont, au moins un filtre planté qualifié de supérieur comprenant des pots immergés permettant le passage de l’eau et comprenant un substrat neutre et inerte accueillant les plantes du filtre ; et b) en aval, au moins un filtre planté qualifié d’inférieur qui comprend des agrégats non solubles aptes à permettre la pousse de plantes et à capter les particules en suspension dans l’eau qui reçoit l’eau à filtrer du au moins un bassin filtré supérieur. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095682-B1 (FR)
Title: Dispositif de serrage comprenant un collier et un joint d’étanchéité
Inventor: RIGOLLET NICOLAS
IPC: F16L19/02
Filed: 2019-05-03
Granted: 2023-01-06
Abstract: Dispositif de serrage comprenant un collier et un joint d’étanchéité Le dispositif de serrage comprend un collier (10) qui présente une ceinture (12) apte à être serrée par réduction de son diamètre et un joint d’étanchéité (20) disposé à l'intérieur de la ceinture (12) en étant retenu axialement par rapport au collier. Le joint d’étanchéité est formé dans une bande (22) qui est enroulée sur elle-même et dont les extrémités sont configurées pour coopérer entre elles via un agencement d'étanchéité (24). Le joint d’étanchéité subit une contrainte vers la surface interne de la ceinture et est configuré pour être déformé élastiquement à l'encontre de cette contrainte pour permettre l'insertion d'un objet annulaire (1A) entre le joint d’étanchéité (20) et la ceinture (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097198-B1 (FR)
Title: Installation de surveillance et de protection de zones sensibles
Inventor: BLOT DORIAN
IPC: G08B5/00
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-06-04
Abstract: TITRE : Installation de surveillance et de protection de zones sensibles      Installation de surveillance et de protection de zones sensibles comprenant un drone (1) équipé de moyens de surveillance et de protection, un rail d’asservissement (3) installé à portée de la zone à protéger comportant un coulisseau (21) mobile le long du rail (3) et un fil de retenue (2) reliant le drone (1) au coulisseau (21) de façon que le drone captif (1), puisse évoluer de manière sécurisée dans un couloir (110) défini par le rail (3) et le fil (2).     Figure 1
Patent FR-3100011-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle du pré-conditionnement d’un véhicule
Inventor: PERRIN ANAEL
IPC: F24F11/56
Filed: 2019-08-23
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de pré-conditionnement d’un véhicule (10). A cet effet, le rendu d’une première notification (par exemple sur un écran d’un dispositif mobile (11)) proposant une activation du pré-conditionnement du véhicule (10) est rendu. Le rendu est avantageusement fonction d’une ou plusieurs premières informations représentatives des conditions météorologiques au niveau du véhicule (10). Une commande d’activation du pré-conditionnement du véhicule (10) est alors transmise, par exemple en validant la première notification.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100309-B1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation et véhicule comprenant ce dispositif
Inventor: DUPUIS GUILLAUME
IPC: G09G3/30
Filed: 2019-09-03
Granted: 2022-01-07
Abstract: Dispositif de signalisation et véhicule comprenant ce dispositif Le dispositif (1) de signalisation comprend des moyens d’émission de lumière et un filtre (30) mobile destiné à être déplacé relativement aux moyens d’émission pour filtrer la lumière émise par les moyens d’émission. De plus, les moyens d’émission comprennent une pluralité de sources (12) lumineuses et le dispositif (1) comprend une unité (50) de commande configurée pour commander le déplacement du filtre (30) et l’allumage ou l’extinction des sources (12) lumineuses indépendamment les unes des autres et le positionnement coordonné du filtre (30) en fonction de l’allumage ou l’extinction des sources (12) lumineuses.    Figure 1
Patent FR-3101429-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de l'état de santé d'une batterie lithium-ion.
Inventor: PILIPILI MATADY BRAMY
IPC: G01R31/392
Filed: 2019-10-01
Granted: 2021-09-24
Abstract: Procédé de détermination de l'état de santé d'une batterie lithium-ion. Procédé de détermination de l'état de santé (SOH) d'une batterie (1) lithium-ion, comprenant : - une première étape (E1) de détermination d'une fonction (f) de la capacité incrémentale de la batterie, - une deuxième étape (E2) d'identification de pics (P1, P2, P3) de la fonction (f) déterminée lors de la première étape (E1), - une troisième étape (E3) de détermination de tensions (U1, U2, U3) aux bornes de la batterie (1) pour lesquelles lesdits pics (P1, P2, P3) sont obtenus, - une quatrième étape (E4) de détermination des amplitudes desdits pics (P1, P2, P3), - une sixième étape (E6) de détermination de l'état de santé (SOH) de la batterie (1) sur la base d'un mode de dégradation de la batterie et sur la base des amplitudes déterminées lors de la quatrième étape (E4). Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3103865-B1 (FR)
Title: Procédé de montage d’un palier de roulement
Inventor: LE GALL RÉMY
IPC: F16C43/04
Filed: 2019-12-03
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assemblage d’un palier (110) de roulements (110c) entre une pièce annulaire interne (112) et une pièce annulaire externe (114) coaxiales l’une à l’autre relativement à un axe longitudinal (A), au moins l’une de la pièce annulaire interne (112) et de la pièce annulaire externe (114) étant apte à être mise en rotation autour dudit axe longitudinal (A), comprenant les étapes suivantes : a) Monter des roulements (110c) radialement à l’extérieur de la bague annulaire interne (110a) ;b) Monter l’ensemble radialement à l’extérieur de la pièce annulaire interne (112) ;c) Monter un organe de serrage des roulements ;d) Déplacer axialement la pièce annulaire externe (114) et la bague annulaire externe (110b) de manière à ce que les roulements (110c) soient positionnées entre la bague annulaire interne (110a) et la bague annulaire externe (110b).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3107101-B1 (FR)
Title: Vanne commandee de circuit de fluide de vehicule automobile pour des supports varies
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: F16K27/00
Filed: 2020-02-10
Granted: 2022-05-13
Abstract: Vanne commandée d’un circuit de fluide de véhicule automobile, comprenant un boîtier de distribution du fluide (2) présentant des conduits d’entrée et de sortie (4, 6), équipé d’une vanne intérieure de distribution vers ces conduits (4, 6), et comprenant un boîtier de commande électronique (10) de la vanne fixé sur ce boîtier de distribution (2) comportant une face de fixation (12) présentant une rainure (14) d’orientation d’un support extérieur, et présentant un moyen de serrage (16) du support extérieur sur cette face de fixation (12).  Figure 1
Patent FR-3111321-B1 (FR)
Title: Structure de plancher de véhicule automobile renforcée par une traverse en deux parties.
Inventor: FOUBERT VINCENT
IPC: B62D25/20
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-05-06
Abstract: Structure de plancher de véhicule automobile renforcée par une traverse en deux parties L'invention concerne un structure de plancher de véhicule automobile comprenant deux longerons s’étendant suivant une direction longitudinale de la structure, un plancher (7) s’étendant entre les deux longerons, et une traverse (10) s’étendant suivant une direction transversale de la structure, reliant les longerons et fixée à la structure de plancher, caractérisée en ce que la traverse (10) comprend une partie supérieure concave (12) formant une première demi-coque, une partie inférieure concave (14) formant une deuxième demi-coque, les parties inférieure (14) et supérieure (12) étant disposées de part et d’autre du plancher (7), en regard l’une de l’autre, le plancher (7) fermant leur concavité.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3113128-B1 (FR)
Title: PROCEDE d’ESTIMATION DE L’ETAT D’USURE d’un PNEUMATIQUE
Inventor: GUILLOU MELAINE
IPC: G01M17/02
Filed: 2020-08-03
Granted: 2023-05-19
Abstract: Procédé d’estimation de l’état d’usure d’un pneumatique comprenant les étapes :  Enregistrer un signal vibroacoustique (1001) produit par le pneumatique roulant sur une route pendant une trame temporelle ;Transformer le signal temporel (1001) en un signal fréquentiel (1002) sur un intervalle de fréquence ;Segmenter l’intervalle de fréquence en des bandes de fréquence et associer à chaque bande une donnée représentative du signal fréquentiel, la donnée représentative formant une variable d’une matrice (1003) ;Pronostiquer un état d’usure à partir de la matrice, via un apprentissage automatique (1004) des données fondées sur une base d’apprentissage formée d’un ensemble de matrices associées à des mesures selon les mêmes étapes, dans des conditions de roulage connues selon des modalités représentant chacune un état d’usure du pneumatique ; etDéterminer l’état d’usure du pneumatique (1005) après un nombre N de pronostics identiques dans une série M de pronostics consécutifs.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117262-B1 (FR)
Title: Bouton à palette
Inventor: CARTON HERVÉ
IPC: H01H21/22
Filed: 2020-12-09
Granted: 2022-11-04
Abstract: bouton à palette Bouton à palette actionnable par un utilisateur, ce bouton comportant des première et seconde palettes (16, 18) mécaniquement attachées l'une à l'autre uniquement par l'intermédiaire d'une zone sécable (20) pour autoriser uniquement un déplacement simultané des première et seconde palettes tant qu'aucun blocage de l'une des palettes par rapport à l'autre n'intervient, cette zone sécable étant apte à céder dès que la différence entre les forces d'appui exercées, respectivement, sur les première et seconde palettes, dépasse un seuil prédéterminé, ce seuil prédéterminé étant ajusté pour être franchi par appui de l'utilisateur sur l'une des palettes alors que le déplacement de l'autre des palettes est bloquée.  Fig. 1
Patent FR-3126516-B1 (FR)
Title: Panneau d’interface utilisateur pour véhicule et procédé de fabrication d’un tel panneau d’interface utilisateur
Inventor: CUVILLIER CHRISTOPHE
IPC: G06F3/041
Filed: 2021-08-31
Granted: 2023-08-11
Abstract: La présente divulgation concerne un panneau (10) d’interface utilisateur pour véhicule comportant une surface (20) d’interface comportant deux zones (21, 22) de contact, ledit panneau d’interface utilisateur comportant un émetteur (30) infrarouge et un détecteur (31) infrarouge, agencés de part et d’autre des deux zones de contact, et un guide (40) de lumière agencé entre l’émetteur infrarouge et le détecteur infrarouge, chacune des deux zones de contact laissant passer la lumière visible à travers la surface d’interface et étant équipée d’une source (51, 52) d’éclairage respective, et le guide de lumière comportant deux portions d’éclairage agencées respectivement sous les deux zones de contact et une portion de guidage intermédiaire agencée entre les deux portions d’éclairage, les portions (41, 42) d’éclairage laissant passer la lumière visible et infrarouge, la portion (43) de guidage intermédiaire laissant passer la lumière infrarouge et bloquant la lumière visible émise par les sources d’éclairage.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3130115-B1 (FR)
Title: Table d’égouttage pour la fabrication de fromages et Installation mécanisée comprenant une telle table d’égouttage et des plateaux d’égouttage roulants
Inventor: DOCQUIER THIERRY
IPC: A01J25/11
Filed: 2021-12-13
Granted: 2023-12-08
Abstract: L'invention concerne une table d’égouttage (100) pour la fabrication de fromages (1), notamment pour les opérations d’égouttage, la table d’égouttage (100) étant caractérisée en ce qu’elle comprend au moins : deux chemins de guidage (10) latéraux configurés pour guider au moins un plateau d’égouttage (110) suivant une trajectoire de référence (T), et s’étendant dans un plan de référence (P) horizontal ; un couloir d’entraînement (30) s’étendant parallèlement à la trajectoire de référence (T) et situé transversalement entre les chemins de guidage (10) latéraux, le couloir d’entraînement (30) étant traversé suivant une composante verticale par une partie au moins de moyens d’entraînement (120), pour entraîner le plateau d’égouttage (110) en translation le long de la trajectoire de référence (T) ; deux goulottes (20), chacune associée à un des deux chemins de guidage (10) latéraux et chacune située latéralement d’un côté du couloir d’entraînement (30), une partie au moins de chacune des goulottes (20) étant située à l’aplomb du chemin de guidage (10) latéral associé de sorte à permettre une récupération d’un liquide s’égouttant du chemin de guidage (10) latéral associé et une évacuation gravitaire du liquide vers une sortie de goulotte (20).   (Fig. 6)
Patent FR-2456810-B1 (FR)
IPC: E01B29/46
Filed: 1979-05-18
Granted: 1982-10-29
Abstract: A device for adjusting the butt-ends of two rails to be connected has a fixed frame for enclosing one of the two rails and two integral bars, parallel to the rails, and extending from the fixed frame toward the other rail. Two movable frames are slidable over a limited portion of the parallel bars in the vicinity of the other rail and can be selectively secured to the other rail so that only one of these two frames is slidably movable. Jacks are provided to effect relative movement between the two movable frames. Actuation of the jacks effects movement of the two movable frames relative to each other and, depending upon which of these frames is secured to the parallel bars, the gap between the two butt-ends will be either increased or decreased.
Patent FR-2499392-B1 (FR)
IPC: A47J43/25
Filed: 1981-02-10
Granted: 1985-06-21
Abstract: A kitchen apparatus for treating food wherein the rotary tools of the apparatus are stored in the casing which houses the motor of the apparatus and wherein the tools comprise flat disks and are connectable to the shaft of the motor via a carrier.
Patent FR-2519944-B1 (FR)
IPC: B65G15/08
Filed: 1982-01-19
Granted: 1986-08-14
Abstract: The present invention relates to a belt conveyor, wherein the belt comprises two lateral beads which grip around the traction and suspension cables. The assembly is tensioned between two drums. The beads engage in grooves in one drum and in corresponding grooves in the other. Thus, around these drums, the cable and the beads of the belt are compressed together to ensure excellent drive, but between the drums the beads are free to rotate on the cables.
Patent FR-2531318-B1 (FR)
IPC: A01J25/16
Filed: 1982-08-03
Granted: 1985-10-18
Abstract: 1. A method of salting cheeses from a pickling brine saturated with salt, characterized in that in a closed chamber an atmosphere is created of saline fog in a state of saturation and the cheeses are caused to remain in this aerosol of saturated pickling brine for a length of time determined as a function of their size.
Patent FR-2577582-B1 (FR)
IPC: B42D15/02
Filed: 1985-02-15
Granted: 1987-11-27
Abstract: The method is applicable to protecting security documents of the type comprising a substrate bearing information which is to be protected from tampering, together with transparent protective layers of thermoplastic material heat sealed around said substrate. The method provides a set of pigment-retaining micro-holes in the substrate, said pigment being soluble in protective layer solvents. Any attempt at dissolving away the protective layers to gain access to the support for tampering with the information thereon, will also have the effect of making tell-tale marks on the support, as it absorbs the pigment is spread in the thickness of the support like ink in blotting paper.
Patent FR-2650587-B1 (FR)
Inventor: ESCH MARC
IPC: C07C67/08
Filed: 1989-08-03
Granted: 1991-10-18
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00516 Sec. 371 Date Nov. 29, 1991 Sec. 102(e) Date Nov. 29, 1991 PCT Filed Jul. 6, 1990 PCT Pub. No. WO91/01966 PCT Pub. Date Feb. 21, 1991.Process for the continuous preparation of lower acrylates from an aqueous solution of acrylic acid and from a lower alcohol, the esterification reaction taking place in liquid phase in a reactor, at a temperature of between 50 DEG  C. and 110 DEG  C., in the presence of at least one esterification catalyst, the reaction products leaving the reactor, consisting of a mixture of lower acrylate, water and unreacted starting compounds, being sent to the bottom of a distillation column and the lower acrylate being recovered at the head of the said column and sent towards a purification device. The said aqueous solution of acrylic acid is introduced at the bottom of the said distillation column where it is subjected to an azeotropic distillation, the stream obtained at the foot of the column, enriched in acrylic acid, then being recycled towards the reactor so that at the entry of the said reactor the molar ratio of acrylic acid to the lower alcohol is between 0.5 and 4.5.
Patent FR-2654440-B1 (FR)
Inventor: JOSEPH SCHAPIRA
IPC: C23C22/13
Filed: 1989-11-16
Granted: 1993-07-30
Abstract: Chemical conversion process characterised in that it comprises the use, at the time of the actual phosphatising stage, of a zinc conversion bath containing phosphate and nitrate ions as well as ferrous or ferric ions and from approximately 21 to approximately 100 g/l of at least one organic chelating agent.
Patent FR-2665824-B1 (FR)
Inventor: JEAN-PIERRE MEILLAN
IPC: A23C3/03
Filed: 1990-08-14
Granted: 1993-09-17
Abstract: The bulk milk storage consists of a vat (1) equipped with a cooling system (2-6) and a rotary stirrer (10). The stirrer is activated while milk newly placed in the vessel is cooling, and is stopped when the set temperature for storage of the milk is reached. The speed of the stirrer is controlled so it rotates at a slower speed while the average temperature of the milk in the vat is above a certain level, and more quickly when the temperature is below that level.
Patent FR-2709617-B1 (FR)
Inventor: JEAN-DANIEL NAST
IPC: F16H57/02
Filed: 1993-09-02
Granted: 1995-09-29
Abstract: The present invention relates to a geared-down motor unit comprising: - a circular motor (1), the drive shaft (2) of which is coupled to a motor pinion (3) for the purpose of transmitting the rotational movement of the drive shaft to an output pinion via an intermediate wheel coupled to the said motor pinion and to the said output pinion, - a first (6) and a second (7) bearing block arranged on the drive shaft respectively on either side of the circular motor, - a flange of the motor (8), arranged around the said circular motor, holding the said first bearing block, and - a flange of the reducer gear (9) arranged around the said motor and output pinions and the said intermediate wheel, in which: - the said first and second bearing blocks are mounted, respectively, on either side of the circular motor and of the motor pinion, and - the said second drive block is held by the said flange of the reducing gear.
Patent FR-2720079-B1 (FR)
Inventor: GODIN JEAN-PIERRE
IPC: C23C2/12
Filed: 1994-05-19
Granted: 1996-06-21
Abstract: A steel strip containing at least 0.1 wt.% Mn is pretreated prior to hot dip coating with Al or Al alloy. During the pretreatments which consist of cleaning, heat treatment and cooling, the atmosphere is maintained as completely non-reducing. Coating esp. stainless and alloy steels. By avoiding the use of hydrogen containing atmospheres, the process becomes more economic and the security of the process is improved.
Patent FR-2736931-B1 (FR)
Inventor: KLATZMANN DAVID
IPC: A61K31/00
Filed: 1995-07-17
Granted: 1997-09-19
Abstract: The present invention relates to compositions and methods for the expression of nucleic acids or polypeptides into mature T lymphocytes. The invention relates more specifically to methods of selective gene expression into mature T lymphocytes, based on CD4-derived regulatory sequences, such as CD4-derived enhancer sequences. The invention is particularly suited for regulating gene expression into mature T lymphocytes in vitro, ex vivo or in vivo, upon genetic modification of hematopoietic precursors and maturation thereof.
Patent FR-2738251-B1 (FR)
Inventor: RATH WALTER
IPC: C08K5/00
Filed: 1995-09-05
Granted: 1997-10-31
Abstract: A polyurethane composition is described, particularly for forming seals for insulation glazing or double glazing, said composition containing a polyol-based component and an isocyanate-based curing agent which becomes pasty or viscous with the addition of a thickening or thixotropic agent such as chalk, silicates, bentonites, calcium carbonate, PVC, urea derivatives, acrylic derivatives, carbon black or pyrogen silica.
Patent FR-2779050-B1 (FR)
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: A47K10/36
Filed: 1998-05-28
Granted: 2000-06-30
Abstract: An apparatus for dispensing a paper wiping material includes a toothed spur mechanism which includes an arm which pivots counter to an elastic return relative to a pivotally mounted cutter blade holder. The arm includes a curvilinear section having a plurality of teeth which engage a fixed rack. The engagement defines an angular sector bounded by the initial contact area between the teeth of the fixed rack and the arm, the pivot axis of the toothed spur mechanism and the cutting surface of the cutting blade which extends approximately 160 to 170°. The elastic return includes a first end which is fixed to a tab of the blade holder and a second arm which is fixedly attached to the arm permitting an elastic interconnection.