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Patent FR-3044232-A1 (FR)
Title: Accessoire et ensemble d'accessoires d'exercices physiques et procede de realisation afferent
Inventor: RISACHER STEPHANE REMY DANIEL SYLVERE JOSEPH
IPC: A63B71/00
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention concerne un accessoire d'exercice physique comprenant d'une part une sangle (1) sensiblement plate et souple, et d'autre part une poignée (2) caractérisé en ce que la poignée est sensiblement plate et souple et recouvre localement ladite sangle, ladite poignée étant formée d'au moins une bande de nubuck, ledit nubuck étant d'origine naturelle ou d'origine synthétique. Accessoires d'exercices physiques.
Patent FR-3047691-A1 (FR)
Title: Enjoliveur aerodynamique filtrant d'une roue d'un vehicule
Inventor: NUBOER ROBERT
IPC: B60B7/02
Filed: 2016-02-11
Abstract: L'invention concerne un enjoliveur aérodynamique d'une roue d'un véhicule. L'invention est caractérisée en ce que l'enjoliveur comprend une partie interne (7) formée par une turbine fixée coaxialement dans la jante (2) en vis-à-vis du disque de roue (3) et apte à dévier le flux d'air latéral vers l'extérieur de la roue (1), une partie externe (11) fixée coaxialement dans la jante (2) et comprenant des ajourages radiaux (15) définis au moins par des branches (14) disposées radialement entre une portion centrale (12) et un bord périphérique de cette partie externe (11), et au moins un filtre (17) disposé coaxialement entre les parties interne (7) et externe (11) pour filtrer les particules en suspension dans le flux d'air traversant la roue (1) lors de son entrainement en rotation. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3052260-A1 (FR)
Title: Installation et procede d'aide a la determination de la qualite de pieces de viande provenant d'animaux abattus precedemment
Inventor: LACOSTE ANNE
IPC: G01N33/12
Filed: 2016-06-07
Abstract: L'invention se rapporte à une installation d'aide à la détermination de la qualité de pièces de viande. Elle comporte notamment : -au moins un support d'information qui porte, pour chaque pièce de viande (V1 ; V2 ; V3), une information "durée post-mortem" ; - un outil (2) de lecture et d'enregistrement de cette information; - une sonde (3) de lecture, reliée à un spectromètre (37), agencé pour mesurer le spectre d'absorption desdites pièces (V1 ; V2 ; V3) ; - un équipement informatique (4, 5) qui enregistre chaque spectre mesuré, relié à une base de données contenant des "spectres de référence", ainsi que des "spectres aberrants" qui ne respectent pas des paramètres prédéfinis.
Patent FR-3053164-A1 (FR)
Title: Antenne wifi de type clover-leaf ou skew-planar wheel pour drone
Inventor: MAINGOT FABRICE
IPC: H01Q5/20
Filed: 2016-06-23
Abstract: Cette antenne (100) comprend une pluralité d'antennes élémentaires (102) avec des boucles planes s'étendant autour d'un axe principal dans des plans respectifs inclinés. Chaque antenne élémentaire (102) est formée par des pistes d'une structure imprimée sur un support de circuit (124) s'étendant suivant le plan incliné, avec deux boucles planes imbriquées accordées sur des fréquences comprises dans deux bandes de fréquences WiFi respectives distinctes. Avec un support de circuit (124) flexible, un logement d'antenne (26) du drone comprend une empreinte creuse conformée avec une pluralité de faces planes inclinées (28), homologues des plans inclinés des antennes élémentaires (102), contre lesquelles viennent en appui celles-ci après déformation du support flexible.
Patent FR-3054334-A1 (FR)
Title: Systeme autonome de prise de vues animees comprenant un drone et une station au sol, et procede associe.
Inventor: LEURENT EDOUARD
IPC: G05D1/00
Filed: 2016-07-22
Abstract: Les déplacements du drone sont définis par des ordres de pilotage appliqués à un ensemble de groupes propulseurs du drone, le drone se déplaçant selon une trajectoire au moins en partie prédéterminée pour réaliser une prise de vues animée d'une cible. Le drone ajuste l'angle de visée de la caméra au cours de ses déplacements et le cas échéant de ceux de la cible pour qu'à chaque instant l'image prise par la caméra contienne la position de la cible. Le système comprend des moyens (110) pour déterminer une trajectoire statique du drone pour la prise de vues, des moyens (120) pour déterminer une dynamique de déplacement du drone sur la trajectoire statique, et des moyens (130) pour générer des instructions de vol pour le drone à partir des deux déterminations et d'informations de position de la cible au cours du temps.
Patent FR-3055236-A1 (FR)
Title: Outil d’entrainement en rotation de vis filetee
Inventor: COMBELLES JEROME
IPC: B25B21/00
Filed: 2016-09-01
Abstract: L'invention concerne un outil d'entraînement en rotation (1) d'une vis filetée de fixation (10) présentant une tête de connexion (11) destinée à l'outil (1). Cet outil d'entraînement (1) comporte une douille creuse (2) formant en extrémités un fond (2B) et une ouverture (2A) et un embout (3). L'embout (3) possède deux extrémités, une extrémité munie d'un connecteur mâle (8) de tête de vis femelle et une autre extrémité couplée à un ressort (5) fixé au fond (2B) de la douille (2), et l'ouverture (2A) de la douille (2) possède un connecteur femelle (13) de tête de vis mâle (11). L'embout (3) est apte à coulisser le long de l'axe central (XX') entre deux types de position, une position de connexion mâle dans laquelle le connecteur mâle (8) de l'embout (3) est placé hors de la douille creuse (2), par pression du ressort (5) sensiblement détendu de sorte que le connecteur mâle (8) est apte à accueillir la tête de vis femelle, et une position de connexion femelle dans laquelle l'embout (3) est logé dans la douille creuse (2) et le ressort (5) est comprimé de sorte que le connecteur femelle (13) de l'ouverture (2A) de la douille (2) est apte à accueillir une tête de vis mâle (11).
Patent FR-3059364-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension d'un premier element annulaire dans un deuxieme element annulaire de turbomachine et turbomachine correspondante
Inventor: SERVANT REGIS EUGENE HENRI
IPC: F02C7/20
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un système de suspension (20) comprenant un premier élément annulaire à l'intérieur d'un deuxième élément annulaire de turbomachine. Selon l'invention, le système comprend au moins deux organes de liaison (21) répartis régulièrement à la circonférence des éléments annulaires par rapport à un axe de révolution desdits premier et deuxième éléments annulaires, chacun desdits organes de liaison (21) s'étend entre des première et deuxième extrémités (32, 33) pourvues chacune d'une rotule (38), les première et deuxième extrémités (32, 33) étant respectivement reliées au premier élément et au deuxième éléments annulaires au moyen d'un dispositif d'articulation (22J), chaque dispositif d'articulation (22J) comportant un axe d'articulation (43) porté par le premier ou le deuxième élément correspondant et traversant la rotule (38) correspondante, les rotules (38) de l'un unique desdits organes de liaison (21) étant traversées sensiblement sans jeu par l'axe d'articulation (43) et l'une des rotules (38) de l'autre desdits organes de liaison (21) étant traversées avec jeu.
Patent FR-3059592-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un patch equipe d'un transpondeur radiofrequence et pneumatique comportant un tel patch
Inventor: NOEL SEBASTIEN
IPC: H01Q1/27
Filed: 2016-12-05
Abstract: Procédé de fabrication d'un patch caoutchouteux comportant un transpondeur radiofréquence, le patch ayant une première couche et une deuxième couche, dans lequel on moule et vulcanise une première couche dont la surface extérieure comporte une cavité apte à recevoir un transpondeur radiofréquence, on place un transpondeur dans cette cavité puis on met en place et on vulcanise une deuxième couche pour noyer le tranpondeur entre les deux couches.
Patent FR-3072789-A1 (FR)
Title: Dispositif de photographie stereographique ou panoramique, en vision frontale ou laterale
Inventor: VITKINE ROBERT
IPC: H04B1/3827
Filed: 2017-10-20
Abstract: Dispositif de visualisation ou de photographie, permettant la prise de vue photographique, fixe ou animée, en tenant un téléphone mobile selon un angle incliné à 45°.
Patent FR-3062731-A1 (FR)
Title: Methode et systeme de deplacement d'un personnage virtuel dans un environnement virtuel
Inventor: TANOH-KOUTOU KEVIN
IPC: G06F3/0484
Filed: 2017-02-06
Abstract: Une méthode de déplacement d'un personnage virtuel dans un environnement virtuel suite à un mouvement d'un utilisateur réel (UR), ledit environnement virtuel étant généré par au moins un calculateur informatique (1) et modifié au moins au moyen d'un contrôleur (3) tenu à la main par ledit utilisateur réel (UR), la méthode comprenant : - une étape de mouvement réel dudit contrôleur (3) par ledit utilisateur réel (UR) selon une direction et un sens donnés et - une étape de déplacement virtuel dudit personnage virtuel selon la même direction que le mouvement réel mais dans un sens opposé de manière à reproduire le mouvement d'un bras d'un utilisateur réel (UR) lors d'un déplacement réel.
Patent FR-3063216-A1 (FR)
Title: Gamme de tiges femorales prothetiques
Inventor: ROUYER GUILLAUME
IPC: A61F2/36
Filed: 2017-02-27
Abstract: La gamme de tiges fémorales prothétiques (2) comprend un premier ensemble comportant des tiges fémorales prothétiques (2) à fixation biologique et pourvues chacune d'une collerette d'appui (3) destinée à prendre appui sur le calcar d'un fémur, un deuxième ensemble comportant des tiges fémorales prothétiques (2) à fixation biologique et dépourvues de collerette d'appui destinée à prendre appui sur le calcar d'un fémur, un troisième ensemble comportant des tiges fémorales prothétiques (2) à fixation cimentée et pourvues chacune d'une collerette d'appui (3) destinée à prendre appui sur le calcar d'un fémur, et un quatrième ensemble comportant des tiges fémorales prothétiques (2) à fixation cimentée et dépourvues de collerette d'appui destinée à prendre appui sur le calcar d'un fémur. Chacun des premier, deuxième, troisième et quatrième ensembles comprend un premier sous-ensemble et un deuxième sous-ensemble comportant des tiges fémorales prothétiques (2) ayant respectivement des angles cervico-diaphysaire (α) différents. Pour chacun des premiers et deuxièmes sous-ensembles appartenant aux premier, deuxième, troisième et quatrième ensembles, au moins une partie des dimensions des tiges fémorales prothétiques (2) appartenant à un même sous-ensemble augmentent de manière homothétique entre deux tailles consécutives de tiges fémorales prothétiques.
Patent FR-3067365-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication d’un revetement interieur, notamment pour un vehicule automobile, a haute densite de velours
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: D04H11/08
Filed: 2017-06-07
Abstract: Le dispositif (10) de fabrication comprend : un dispositif (11) de nappage réalisant une nappe (12) de fibres ; un dispositif (14) de bouclage propre à générer des ondulations ; en sortie du dispositif de bouclage (14), une bande équipée de brosses (18) ; un dispositif (30) de dépôt d un substrat (32) sur les ondulations ; suite au dispositif de dépôt (30), un dispositif d aiguilletage (24), comprenant un premier ensemble de premières aiguilles (26), disposé en regard de la bande (18) et déplaçable vers cette bande (18) pour faire pénétrer les premières aiguilles (28) dans les brosses ; et, entre le dispositif de bouclage (14) et le dispositif d aiguilletage (24), un dispositif d insertion (22) comprenant un second ensemble de secondes aiguilles (28), disposé en regard de la bande (18) et déplaçable vers cette bande (18) pour faire pénétrer les secondes aiguilles (28) dans les brosses de la bande (18).
Patent FR-3067491-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede d'assistance a un pilote d'un aeronef
Inventor: DELLE VEDOVE LIONEL
IPC: G06G7/48
Filed: 2017-06-08
Abstract: Le dispositif (10) d assistance à un pilote d un aéronef (1) comporte une unité de traitement (12) configurée pour : - acquérir des paramètres de vol de l aéronef, transmis par une unité de communication (22) de l aéronef et enregistrer ces paramètres de vol dans une mémoire (14, 14a) du dispositif d assistance au pilote ; - acquérir des informations comportementales correspondant à un modèle de comportement de l aéronef, transmises par une station sol (30) et enregistrer ces informations comportementales dans la mémoire (14, 14b) du dispositif (10) d assistance au pilote ; - déterminer un indicateur de qualité de pilotage de l aéronef en fonction d au moins une partie des paramètres de vol enregistrés dans la mémoire (14, 14a) et d au moins une partie des informations comportementales enregistrées dans la mémoire (14, 14b) ; et - commander l affichage de l indicateur de qualité de pilotage.
Patent FR-3068888-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un polymere fixant, un polymere cationique, un organosilane et une cire en microdispersion
Inventor: DE MENTHIERE SEGOLENE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-07-17
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique capillaire comprenant un ou plusieurs polymères fixants, un ou plusieurs polymères cationiques différents du ou des polymères fixants, un ou plusieurs organosilanes, et une ou plusieurs cire(s) sous forme de microdispersion. L'invention concerne également l'utilisation de la composition cosmétique capillaire selon l'invention pour la mise en forme et/ou le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier les fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3071492-A1 (FR)
Title: Micro-dispositif comportant un element protege contre une gravure hf et forme d'un materiau comprenant un semi-conducteur et un metal
Inventor: LOUWERS STEPHANUS
IPC: H01L21/762
Filed: 2017-09-25
Abstract: Micro-dispositif (100) comportant au moins un premier élément (101) comprenant au moins : - une portion de matériau (106) correspondant à un composé d'au moins un semi-conducteur et d'au moins un métal, - des première et deuxième couches de protection (108, 110) recouvrant chacune une de deux faces opposées de ladite portion de matériau, telles que la première couche de protection comprenne au moins un premier matériau apte à résister à une gravure HF, que la deuxième couche de protection comprenne au moins un deuxième matériau apte à résister à la gravure HF, et qu'au moins l'un des premier et deuxième matériaux aptes à résister à la gravure HF comporte le semi-conducteur.
Patent FR-3073130-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'un produit, notamment d'un produit cosmetique de coloration capillaire, ensemble de conditionnement et d'application d'un produit comprenant ledit dispositif d'application et procede d'application associe
Inventor: TAINE CLEMENCE
IPC: A45D24/24
Filed: 2017-11-06
Abstract: Dispositif d'application d'un produit, notamment cosmétique, comprenant : - une paroi de fond (16), - au moins deux rangées de dents (12, 14) espacées entre elles et s'étendant chacune à partir de la paroi de fond (16), et - deux parois terminales (18, 20) s'étendant chacune à partir de la paroi de fond (16) du même côté que les rangées de dents (12, 14), et transversalement par rapport auxdites rangées de dents, ledit dispositif d'application comprenant un unique espace (22) de réception et rétention du produit à appliquer délimité par la paroi de fond (16), lesdites rangées de dents (12, 14) et les parois terminales (18, 20).
Patent FR-3074043-A1 (FR)
Title: Chitosane a charge anionique
Inventor: CHAUSSON MICKAEL
IPC: A61P19/02
Filed: 2017-11-28
Abstract: La présente invention concerne un carboxyalkyl chitosane présentant un potentiel zeta, mesuré à pH 7,5, inférieur ou égal à -10 mV, des compositions le comprenant, son procédé de fabrication et ses différentes applications, en particulier dans le domaine thérapeutique, rhumatologique, ophtalmologique, médecine esthétique, chirurgie plastique, chirurgie interne, dermatologique, ou cosmétique.
Patent FR-3074979-A1 (FR)
Title: Moteur electrique a courant continu sans balais pour systeme d'essuyage de vehicule automobile
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02K23/68
Filed: 2017-12-08
Abstract: L'invention concerne un moteur électrique à courant continu, notamment sans balais, pour système d'essuyage de véhicule automobile, comportant un stator (2) et un rotor (3), le stator (2) comprenant une pluralité de bobines d'excitation électromagnétique (4) du rotor (3) et le rotor (3) comprenant un aimant multipolaire (5) monté pour être animé d'un mouvement de rotation autour d'un axe de rotation (L) et muni d'au moins deux paires de pôles opposés, dans lequel au moins trois pôles présentent chacun une largeur dans un plan orthogonal à l'axe de rotation (L) différente desdites au moins deux autres et/ou trois pôles de même polarité sont décalés angulairement.
Patent FR-3084503-A1 (FR)
Title: Chaîne synaptique comprenant des resonateurs spintroniques bases sur l'effet de diode de spin et reseau de neurones comprenant une telle chaîne synaptique
Inventor: GROLLIER JULIE
IPC: H01L43/08
Filed: 2018-07-26
Abstract: L'invention concerne une chaîne synaptique (110) de réseau de neurones, la chaîne synaptique comportant des synapses (112), chaque synapse (112) étant un résonateur spintronique (164), les résonateurs spintroniques (164) étant connectés électriquement en série par une ligne de transmission (162) et étant connectés de façon alternée.
Patent FR-3080621-A1 (FR)
Title: Nouvelle classe d'immunoglobuline recombinante de type g : igg5, codee par le pseudo-gene gamma humain de chaine lourde
Inventor: COGNE MICHEL
IPC: C12N15/86
Filed: 2018-04-26
Abstract: La présente invention concerne une molécule d'acide nucléique recombinante comprenant une séquence codant pour une région variable de chaîne lourde (VH) d'immunoglobuline, une séquence codant pour la région constante du pseudo-gène gamma de chaîne lourde (CH) d'immunoglobuline correspondant aux domaines protéiques CH1, région charnière, CH2 et CH3 codés par le pseudo-gène gamma humain (Ψγ), une séquence codant pour une région variable de chaîne légère (VL) d'immunoglobuline, une séquence codant pour une région constante de chaîne légère (CL), et ses utilisations à des fins thérapeutiques et de diagnostic. L'invention concerne en outre un anticorps codé par ladite molécule d'acide nucléique recombinante, et une cassette d'expression, un vecteur, une particule virale, une cellule hôte, un organisme transgénique ou une composition pharmaceutique comprenant ladite molécule d'acide nucléique recombinante.
Patent FR-3081607-A1 (FR)
Title: Dispositif electromagnetique
Inventor: GUERBAOUI SAMIR
IPC: H01F7/16
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif électromécanique (1), comportant : - une bobine (20), - une partie fixe formée par un conduit (81) d'évacuation - un élément (40) déplaçable en direction de la partie fixe (81) pour obturer le conduit (81) d'évacuation sous l'effet de la force de rappel du ressort, caractérisé en ce qu'il comporte un système (90) d'atténuation du bruit.
Patent FR-3084206-A1 (FR)
Title: Assemblage ameliore de cellules solaires a contacts en face arriere
Inventor: LEFILLASTRE PAUL
IPC: H01L31/05
Filed: 2018-07-18
Abstract: Module photovoltaïque à cellules solaires à contacts en face arrière, en particulier de type IBC, comprenant une première cellule (101) assemblée à une deuxième cellule (102), ladite deuxième cellule étant agencée de sorte qu'une zone périphérique de la face arrière de la deuxième cellule chevauche une région périphérique de la face avant de la première cellule, un élément de connexion reliant un élément conducteur de la région périphérique à un autre élément conducteur située sur une zone périphérique de la face arrière de la première cellule (figure 6A).
Patent FR-3084184-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mise a jour d’un carnet d’entretien numerique d’un vehicule.
Inventor: POULAIN CHRISTIAN
IPC: H04L9/00
Filed: 2018-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise à jour d'un carnet d'entretien numérique d'un véhicule (110) par un serveur (102), ledit carnet d'entretien numérique étant stocké dans une chaine de blocs (101a) sous la forme d'un contrat intelligent caractérisé en ce qu'il comporte des étapes de : - Réception d'un enregistrement correspondant à une demande de mise à jour du carnet d'entretien du véhicule, l'enregistrement comportant au moins, une donnée relative à une identifiant du véhicule, une donnée relative à un identifiant d'une entité émettrice de la demande de mise à jour et une information technique relative à un état du véhicule, - Vérification de la demande de mise à jour - Stockage de l'enregistrement dans la chaine de blocs (101a), uniquement si la vérification est positive.
Patent FR-3085502-A1 (FR)
Title: Procede et systeme securises de partage retarde de donnees entre au moins un utilisateur emetteur et au moins un utilisateur destinataire, avec horodatage par interrogation multiple d'une blockchain.
Inventor: LOUISET RAPHAEL
IPC: G06Q10/10
Filed: 2018-08-30
Abstract: Procédé de partage de fichiers (2) entre au moins un utilisateur (Ai) émetteur et au moins un utilisateur (Bk) destinataire, qui comprend plusieurs phases : - Ecriture : ○ Créer, sur requête d'au moins un utilisateur (Ai) émetteur, un conteneur (6) de données, associé à l'utilisateur (Bk) destinataire ; ○ Permettre à l'utilisateur (Ai) émetteur l'accès en écriture au conteneur (6) ; - Archivage : ○ A l'expiration de la phase d'écriture, crypter le conteneur (6) ; o Pendant un délai (T2) d'archivage contrôlé par interrogation multiple d'une blockchain, stocker le conteneur (6Bk) crypté ; Partage : décrypter le conteneur (6Bk) pour en permettre l'accès à l'utilisateur (Bk) destinataire.
Patent FR-3086739-A1 (FR)
Title: Recipient de lyophilisation
Inventor: DEPREZ ALICIA
IPC: F26B5/06
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention porte sur un récipient pour la lyophilisation d'un produit liquide ou semi-liquide. Le récipient comporte une partie supérieure (2) équipée d'une membrane (6) perméable à la vapeur d'eau et une partie inférieure (3) comportant un réservoir (19) adapté à recevoir le produit sur un fond (20). La partie supérieure (2) comporte un dispositif de pré-concassage (14). Des moyens de retenue immobilisent la partie supérieure (2) vis-à-vis de la partie inférieure (3) lors d'un remplissage du réservoir et de la lyophilisation du produit. Ils permettent, après lyophilisation du produit, un rapprochement entre le dispositif de pré-concassage (14) et le fond (20), de sorte que le dispositif de pré-concassage (14) morcelle le produit lyophilisé.
Patent FR-3087695-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupe d'une gaine de revetement d'un tube
Inventor: SICARD THIERRY
IPC: B26D5/02
Filed: 2018-10-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coupe (1) d'une gaine de revêtement (G) d'un tube (T). Ce dispositif (1) comporte :
    - un corps (2) qui comporte au moins un insert (3a ; 3b ; 3c ; 3d) destiné à être introduit à l'intérieur du tube (T) ;
    - au moins une pièce (6 ; 6') qui comporte, chacune, au moins un moyen de coupe (5 ; 5') pour couper la gaine de revêtement (G) et qui est, chacune, mobile par rapport au corps (2) entre une position active de coupe de la gaine de revêtement (G) et une position inactive de coupe de cette gaine de revêtement (G) ;
    - des moyens de montage pour monter ladite au moins une pièce (6 ; 6') sur le corps (2), ceci de manière mobile entre la position active de coupe de la gaine de revêtement (G) et la position inactive de coupe.