baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105765-A1 (FR)
Title: Nappe de suspension allégée d’une assise d’un siège de véhicule
Inventor: BARRIERE HERVÉ
IPC: B60N2/90
Filed: 2019-12-26
Abstract: L’invention se rapporte à une nappe de suspension (1, 10) d’une assise (25) d’un siège de véhicule. Selon l’invention, la nappe de suspension (10) comprend un film plastique (11), un profil d’accrochage avant (12) et un profil d’accrochage arrière (13) surmoulés dans ledit film (11), la nappe (10) comportant une poche (19) en plastique dotée d’au moins une ouverture (24) et fixée au film (11) en ménageant entre eux un espace pour permettre à au moins un câblage (50, 52, 53) de passer entre ledit film (11) et ladite poche (19) par ladite au moins une ouverture (24). Figure pour l’abrégé : 8
Patent FR-3107000-A1 (FR)
Title: Texture fibreuse pour réaliser une aube de soufflante en matériau composite
Inventor: GONDRE GUILLAUME PASCAL JEAN-CHARLES
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-02-10
Abstract: Texture fibreuse pour réaliser une aube de soufflante en matériau composite L’invention concerne une texture fibreuse (10) destinée à former le renfort fibreux d’une aube de turbomachine en matériau composite comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice, caractérisée en ce qu’elle comprend une zone de raideur réduite (24) comprenant des fils ou torons de chaîne en deuxièmes fibres présentant un deuxième allongement à la rupture supérieur au premier allongement à la rupture, la zone de raideur réduite s’étendant dans la direction longitudinale (DL) à partir de la zone d’échasse et jusqu’à une hauteur inférieure ou égale à 30 % de la hauteur de l’aube, s’étendant dans la direction transverse (DT) entre une première zone (23) et une deuxième zone (25), la première zone s’étendant sur une première longueur (21) à partir d’un premier bord (16) de la texture destiné à former un bord d’attaque, et la deuxième zone s’étendant sur une deuxième longueur (22) à partir d’un deuxième bord (17) de la texture destiné à former un bord de fuite.     Figure pour l’abrégé : fig. 1
Patent FR-3108202-A1 (FR)
Title: Dispositif musical et méthode associée
Inventor: HELBERT KARINE
IPC: G10H3/03
Filed: 2020-03-10
Abstract: DISPOSITIF MUSICAL ET MÉTHODE ASSOCIÉE L’invention concerne un dispositif musical (1) comportant : un bâti (2) comprenant une pluralité de réceptacles (11) pour accueillir des pièces (10) tridimensionnelles comportant chacune une face (14) capable de permuter entre au moins deux orientations dans ledit réceptacle (11) ; chaque pièce (10) comportant un élément d’indexation (7) de l’orientation de la pièce (10) parmi les au moins deux orientations, une pluralité de détecteurs, chaque détecteur étant associé à un réceptacle pour déterminer l’orientation de la pièce (10) via la détection d’un élément d’indexation (7) dans son réceptacle (11), au moins un système audio (5), l’insertion d’au moins deux pièces (10) dans leur réceptacle respectif (11) actionnant la diffusion sonore par le système audio (5) d’au moins deux pistes musicales données simultanément en fonction de chacune des orientations desdites pièces (10) déterminées ; le dispositif (1) comprenant, en outre, un système de calcul pour assurer la synchronisation des pistes musicales (M1, diffusées simultanément. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3109332-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension d'un vehicule automobile
Inventor: HERNETTE VINCENT
IPC: B60G17/018
Filed: 2020-04-16
Abstract: L'invention porte sur un système de suspension d'un véhicule comprenant pour chaque roue un amortisseur (12) à caractéristiques d'amortissement variables monté entre une caisse (13) du véhicule et une masse non suspendue (14), - ledit amortisseur (12) à caractéristiques d'amortissement variables étant commandé par un calculateur (17) de suspension embarqué, - ledit calculateur (17) de suspension mettant en œuvre une loi commande dite de type "Skyhook" tendant à maîtriser un mouvement de la caisse (13) du véhicule à un degré de liberté par rapport à un point virtuel se déplaçant à une même vitesse horizontale que le véhicule, - un effort d’amortissement de l'amortisseur (12) à caractéristiques d'amortissement variables issu de la loi d'amortissement étant obtenu par le produit entre une vitesse absolue de la caisse (13) du véhicule et une fonction de transfert définie par un coefficient d'amortissement, quatre pulsations, ainsi que deux ordres non entiers. Figure 3
Patent FR-3109293-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre la diffusion d’agents infectieux par voies aeriennes durant une intervention chirurgicale
Inventor: Richard christine
IPC: A61B90/00
Filed: 2020-04-16
Abstract: L’invention concerne dispositif (1) de protection contre la diffusion d’agents infectieux par voies aériennes durant une intervention chirurgicale. Le dispositif (1) comprend une enceinte (2) comportant des parois transparentes, l’enceinte présentant la forme d’un tunnel apte à recevoir au moins la tête et la partie supérieure du corps d’un patient et comprenant au moins deux parois latérales (3, 4), une paroi supérieure (5) et une paroi d’extrémité (6). La paroi d’extrémité (6) est apte à être placée au voisinage de la tête du patient. Les parois latérales (3, 4) comprennent chacune des moyens d’accès avec au moins une main à l’intérieur de l’enceinte (2) selon différentes positions en longueur dans cette enceinte. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109911-A1 (FR)
Title: Procede de gestion thermique d’un vehicule hybride
Inventor: RUBY STEPHANE
IPC: B60K6/00
Filed: 2020-05-05
Abstract: PROCEDE DE GESTION THERMIQUE D’UN MOTEUR HYBRIDE Procédé de gestion d'une température d'un moteur thermique (2) d'un véhicule automobile hybride (10), caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape (E1) de détermination d'un arrêt prochain du moteur thermique, puis- une étape (E3) d'arrêt d'un moyen de refroidissement (12) du moteur thermique, puis au terme d’une durée non nulle - une étape (E4) d'arrêt du moteur thermique.              Figure pour l’abrégé : figure 12
Patent FR-3110213-A1 (FR)
Title: Feu stop intelligent
Inventor: VALLENET EMMANUEL
IPC: F21S43/00
Filed: 2020-05-12
Abstract: Ce dispositif concerne tous types de véhicule (1) possédant un système de freinage, équipé ou pouvant être équipé d’un feu de signalisation de freinage (4).     Il permet au véhicule (1) équipé du dispositif, de signaler l’intensité du freinage et le niveau d’urgence à ralentir, aux véhicules qui le suivent.     Le signal émis par le dispositif varie en fonction de l’intensité de la décélération du véhicule (1) qui effectue un ralentissement ou un freinage.     En fonction de l’intensité du freinage, le feu de signalisation de freinage (4) changera de mode d’affichage ou de couleur.     Le but est d’améliorer grandement la sécurité routière, en apportant une évolution certaine dans le confort de conduite des usagers qui adapteront plus facilement leur allure, en prenant en compte l’intensité de ralentissement des véhicules qui les précèdent.
Patent FR-3096266-A1 (FR)
Title: Tubes médicaux et procédés de fabrication associés
Inventor: STOKS ELMO BENSON
IPC: F16L11/118
Filed: 2020-05-20
Abstract: TUBES MÉDICAUX ET PROCÉDÉS DE FABRICATION ASSOCIÉS
        
    L'invention concerne des tubes médicaux et des procédés de fabrication de tubes médicaux.  Le tube peut être une structure composite constituée de deux ou plusieurs éléments constitutifs distincts qui sont enroulés en spirale pour former un tube allongé.  Par exemple, un des éléments constitutifs peut être un corps creux allongé (203) enroulé en spirale, et l'autre élément constitutif peut être un élément constitutif structural allongé (205), lui  aussi enroulé en spirale, entre des tours du corps creux enroulé en spirale.  Le tube n’a toutefois pas besoin d’être constitué d'éléments constitutifs distincts.  Par exemple, un corps creux allongé formé (par exemple extrudé) à partir d’un seul matériau peut être enroulé en spirale pour former un tube allongé.  Le corps creux allongé lui-même peut, en section transversale, comporter une partie formant une paroi mince et une partie de renforcement relativement plus épaisse ou plus rigide.  Les tubes peuvent être incorporés dans divers circuits médicaux ou peuvent être mis en œuvre pour d'autres utilisations médicales.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2A.
Patent FR-3111091-A1 (FR)
Title: Procédé de recyclage d’une mousse de polymère, matériau obtenu et utilisations
Inventor: SAAD MOUNIR
IPC: C08J3/00
Filed: 2020-06-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de recyclage d’une mousse de polymère comprenant les étapes suivantes :                                   On lamine la mousse de polymère en présence d’au moins un liant polymère,                 On récupère le mélange de la mousse de polymère laminée et du liant polymère, sous forme de bandes, et On fractionne lesdites bandes en fragments d’un matériau utilisable comme matière première,                           ainsi que le matériau obtenu et ses utilisations.
Patent FR-3112125-A1 (FR)
Title: Boîte de conserve métallique comprenant un corps de boîte métallique et un couvercle métallique, assemblés par une languette pelable
Inventor: LEBOUCHER FABRICE
IPC: B65D53/08
Filed: 2020-07-03
Abstract: La présente invention concerne une boîte de conserve métallique comprenant un corps de boîte métallique (2), un couvercle métallique (3) et une languette pelable (4) qui est scellée par un matériau thermocollant.  La languette pelable (4) comporte :  - un premier tronçon longitudinal (45) dont une face intérieure (451) est scellée avec le couple couvercle métallique (3) / corps de boîte métallique (2),  - un second tronçon longitudinal (46) recouvrant une portion amont (453) dudit premier tronçon longitudinal (45), la face intérieure (461) dudit second tronçon longitudinal (46) étant scellée avec une face extérieure (4532) de ladite portion amont (453) dudit premier tronçon longitudinal (45),   laquelle languette pelable (4) comporte une portion transversale intercalaire (47), correspondant à la transition entre ledit premier tronçon longitudinal (45) et ledit second tronçon longitudinal (46),  et ladite boîte de conserve métallique (1) comporte des moyens d’étanchéité (6) qui sont ménagés pour obturer un espace transversal (E1) ménagé entre la face intérieure (471) de ladite portion transversale intercalaire (47) et le couple couvercle métallique (3) / corps de boîte métallique (2).  Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3112415-A1 (FR)
Title: Procédé et système de communication sans fil
Inventor: LECOQ EMMANUEL
IPC: H04W4/80
Filed: 2020-07-10
Abstract: Système et procédé de communication sans fil avec les terminaux mobiles de différents clients présents dans un site commercial physique.
Patent FR-3115507-A1 (FR)
Title: Canal d’airbag à charnière flexible
Inventor: RUOTTE PHILIPPE
IPC: B60R21/215
Filed: 2020-10-28
Abstract: Canal d’airbag à charnière flexible L’invention se rapporte à un canal d’airbag (1) comprenant :      un conduit d’airbag (2) disposé entre, d’une part, un premier orifice (21) destiné à être positionné au niveau de l’habitacle et, d’autre part, un second orifice (22) destiné à être positionnée au niveau du module d’airbag,  au moins deux volets (31, 32) d’obturation du premier orifice (21) reliés chacun par une charnière (41, 42) à un bord du premier orifice (21),      caractérisé en ce qu’au moins une partie de la charnière (41) d’un seul des volets d’obturation est réalisée par la combinaison d’un matériau textile (5) surmoulé par le matériau (6) du conduit d’airbag (2) et du volet (31) associé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118729-A1 (FR)
Title: Système de propulsion pour véhicule, comprenant un moteur thermique, deux machines électriques et un dispositif de transmission
Inventor: RAMET PHILIPPE
IPC: F16H3/62
Filed: 2021-01-08
Abstract: Système de propulsion pour véhicule, comprenant un moteur thermique, deux machines électriques et un dispositif de transmission L’invention concerne un système de propulsion pour véhicule, comprenant un moteur thermique (ICE), deux machines électriques (EM1 et EM2) et un dispositif de transmission (T) reliant sélectivement les sorties de mouvement dudit moteur et desdites machines à une sortie de mouvement commune (O) dudit système.  Système caractérisé en ce que le dispositif de transmission (T) comprend , d’une part, deux lignes parallèles de transmission de puissance (LT1 et LT2), chacune configurée pour relier cinématiquement l’une des deux machines électriques (EM1, EM2) à la sortie commune (O) et intégrant chacune, selon un arrangement cinématique en série ou cascade, un premier, un deuxième et un troisième (GS1, GS3, GS5 ; GS2, GS4, GS6) éléments de transfert de couple en aval, d’autre part, deux éléments (C3  et C4) de transfert sélectif de couple en amont, arrangés et configurés pour relier la sortie de mouvement du moteur thermique (ICE) à l’une des deux lignes parallèles de transmission de puissance (LT1 et LT2), et, enfin, un élément (C5) de transfert sélectif de couple intermédiaire reliant les deux lignes parallèles de transmission de puissance (LT1 et LT2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3119393-A1 (FR)
Title: Elastomère diénique modifié étendu à la résine
Inventor: VAULTIER FLORENT
IPC: C08L45/00
Filed: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un élastomère diénique modifié étendu à la résine à base d’une résine plastifiante et d’un élastomère diénique ayant une masse molaire moyenne en nombre avant modification Mn1 et une masse molaire moyenne en nombre Mn2 après modification, Mn1 et Mn2 étant mesurées par chromatographie d’exclusion stérique triple détection, l’élastomère diénique modifié comprenant des chaînes ramifiées répondant à la formule générale (I) suivante et telle que définie à la revendication 1 [Chem 6]   l’élastomère diénique modifié ayant une Mn2 supérieure ou égale à 200000 g/mol et présente un ratio Mn2/ Mn1 strictement supérieur à 1,00.
Patent FR-3119419-A1 (FR)
Title: Bras de carter d’entrée de turbomachine comprenant une pièce d’amortissement
Inventor: LEXILUS JEAN-HILAIRE
IPC: F02C7/20
Filed: 2021-02-01
Abstract: L’invention se rapporte à un bras (23) de carter d’entrée de turbomachine, comprenant une pièce d’amortissement (50) à déformation élastique interposée entre les parois latérales (35, 36) de manière à exercer sur celles-ci une contrainte latérale tendant à écarter les parois latérales (35, 36) l’une de l’autre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3122282-A1 (FR)
Title: Organe de commande rotatif, ensemble commande et appareil le comprenant
Inventor: MALHERE AMAURY
IPC: H01H3/20
Filed: 2021-04-27
Abstract: Organe de commande rotatif, ensemble commande et appareil le comprenant L’invention concerne un organe de commande rotatif (1) configuré pour commander la tige de commande (2a) d’un dispositif commandé (2) reçu au sein d’un appareil, l’organe de commande rotatif (1) comprenant une partie active (5) alimentée par un organe d’alimentation et de commande de partie active, une base de bouton (7) et un couvercle de bouton (8), un ensemble butée apte à limiter une plage de rotation du bouton, le couvercle de bouton (8) comprend des premiers éléments d’assemblage (8a) et la base de bouton (7) comprend des seconds éléments d’assemblage (7a) pour fixer le couvercle de bouton (8) à la base de bouton (7) de manière à définir un espace de réception central (10) dans le bouton (9) où est reçue la partie active (5) reliée à son alimentation, la base de bouton (7) étant configurée pour être fixée de manière fonctionnelle à la tige de commande (2a) du dispositif commandé (2) et être apte à entraîner ladite tige de commande (2a) en rotation pour commander le dispositif commandé (2).  Figure à publier : Figure 1
Patent FR-3127181-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système de charge sans fil pour dispositif de communication sans fil embarqué dans un véhicule
Inventor: MICHEL STEPHANE
IPC: B60R25/24
Filed: 2021-09-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de charge sans fil (101) embarqué dans un véhicule (10). Le véhicule (10) embarque également un système d’accès et démarrage mains libres, dit système ADML. Le contrôle du système de recharge sans fil comprend la détermination par le véhicule (10) d’une vitesse courant du véhicule (10). La puissance de charge du système de charge sans fil est contrôlée en fonction de la vitesse, la puissance de charge étant réduite d’un premier niveau de puissance à un deuxième niveau de puissance lorsque la vitesse courante du véhicule est inférieure à une vitesse seuil déterminée.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127647-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de guidage a double courbure d’un collier de serrage
Inventor: FORASACCO SÉBASTIEN
IPC: H02G3/32
Filed: 2021-09-29
Abstract: Procédé et système de guidage à double courbure d’un collier de serrage L'invention a pour but de permettre la mise en place d’un collier (50) de serrage sur un support (56) en le faisant passer par un premier passage (60) pour traverser le support puis un deuxième passage (62) pour revenir du même côté du support et permettre ainsi au collier d’entourer un ou des câbles (40). Le dispositif de guidage comprend une gouttière (64) présentant une surface de guidage à double courbure, une première courbure longitudinale permettant à la dite surface de s’étendre depuis l’un des passages jusqu’à l’autre et une deuxième courbure transversale formant une enveloppe partielle pour recevoir ledit collier de serrage et le guider et maintenir dans la gouttière, le dispositif comprenant également au moins un appendice (84, 85) présentant une surface (68, 70) de calage en saillie par rapport à la surface de la dite gouttière adapté pour venir en contact et se caler par rapport au support pour bloquer la gouttière en position par rapport au support.  Figure de l’abrégé : Figure 14
Patent FR-3134197-A1 (FR)
Title: coupleur optique pour un système d'éclairage, notamment pour habitacle de véhicule.
Inventor: TASSY PIERRE LOUIS
IPC: G02B6/26
Filed: 2022-03-31
Abstract: Coupleur optique pour un système d'éclairage, notamment pour habitacle de véhicule Un aspect de l'invention concerne un coupleur optique (22) présentant un axe central longitudinal X, ledit coupleur optique (22) comprenant une première (221), une deuxième (222) et une troisième (223) parties et dans lequel :  ladite première partie (221) comporte une enveloppe (221') suivant une forme d'ellipsoïde de révolution d'axe X, tronquée selon une section de plan perpendiculaire à l'axe longitudinal X, de section transverse (S1) polygonale, l'aire de ladite section transverse (S1) augmentant progressivement le long de l'axe longitudinal X, entre une section d'entrée (SE) et une première section intermédiaire (SI1);ladite troisième partie (223) comporte une enveloppe (222') suivant une forme de prisme droit, de section transverse (S3) polygonale d'aire constante entre une deuxième section intermédiaire (SI2) et une première section de sortie (SS1)   l'aire de la première section intermédiaire (SI1) étant supérieure à l'aire de la deuxième section intermédiaire (SI2),  Ladite deuxième partie (222) étant une partie de transition disposée entre la première partie (221) et la troisième partie (223), ladite deuxième partie (222) comprenant une enveloppe (222') ayant une section transverse (S2) dont l'aire diminue progressivement le long de l'axe longitudinal X, ladite deuxième partie (222) comprenant :une première section de raccordement à la première partie (221), la première section de raccordement étant la première section intermédiaire (SI1),une deuxième section de raccordement à la deuxième partie (222), la deuxième section de raccordement étant la deuxième section intermédiaire (SI2).
Patent FR-3136797-A1 (FR)
Title: Bloc d'ossature Bois modulaire
Inventor: POURBAIX HERVE JACQUES NICOLAS
IPC: E04B1/19
Filed: 2022-06-20
Abstract: Blocs d’ossature bois modulaires pour la construction de bâtiment.  La technologie d’ossature bois nécessite de gros engins pour le montage des panneaux.  Cette invention concerne la création de blocs d’ossature bois modulaires, légers, standards, écologiques.  Ils sont composés de 2 panneaux d’OSB (1) fixés de chaque côté de 2 montants de bois (2-3), enveloppant un isolant (4).  Ils s’emboitent entre eux. Après être vissés ou clouès, ils assurent une bonne rigidité mécanique, hermétique et thermique.  Ces blocs sont modulaires, facilement manipulables et pivotables horizontalement ou verticalement. Le choix des longueurs, hauteurs, épaisseurs et formes permettent de couvrir les différentes normes d’isolation et plan de bâtiment.  Dans la construction, grâce à cette invention, ces blocs légers permettent le montage d’un mur comme un kit, tout seul, simplement, rapidement qu’avec un échafaudage une visseuse ou cloueuse.  Figure à publier pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3137251-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement comportant des canaux de circulation d’un fluide de refroidissement
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: H05K7/20
Filed: 2022-06-24
Abstract: Titre de l’invention : Dispositif de refroidissement comportant des canaux de circulation d’un fluide de refroidissement L’invention concerne un boîtier (1) pour module de stockage de composants électrique et/ou électronique (2), ce boitier (1) comprenant :  - un fond (3), quatre parois latérales (4) et au moins une pièce intercalaire (7),  - le fond (3) et les quatre parois latérales (4) formant le volume interne du boîtier (1),  - le fond (3) comprenant au moins un canal (5) de circulation d’un fluide caloporteur relié à au moins deux ouvertures (6), les ouvertures (6) étant formées sur la face interne du fond (3),  - la pièce intercalaire (7) séparant le boîtier (1) en au moins deux compartiments (8), ladite pièce intercalaire (7) comprenant au moins un conduit (9) de circulation du fluide caloporteur,  - le fond (3) et la pièce intercalaire (7) étant assemblables de sorte à relier fluidiquement le conduit (9) de circulation et les deux ouvertures (6).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3137102-A1 (FR)
Title: Gaz de synthèse obtenu à partir de cellulose
Inventor: DELMAS GUO-HUA
IPC: C10J3/66
Filed: 2022-06-27
Abstract: La présente invention concerne un gaz de synthèse renouvelable, son procédé de fabrication et ses utilisations. En particulier la présente invention a pour objet un gaz de synthèse obtenu à partir de cellulose, ne contenant pas de composés azotés et de composés soufrés, caractérisé en ce que le gaz de synthèse est d’origine non-alimentaire et/ou non fossile.
Patent FR-2013925-A1 (FR)
Title: Prostaglandin derivatives
IPC: C07C405/00
Filed: 1969-07-28
Abstract: Analogues of prostaglandin E1 (PGE1), prostaglandin F1 (PGF1alpha and PGF 1 beta) and prostaglandin A; are represented by the following formulate:- (in which b is an integer from 5 to 7 and R is H, an alkyl radical with 1-4 C atoms or a pharmacologically suitable cation. The link to the ring indicated that the group can be attached in an alpha or a beta configuration). When R is H and b=4, formula I represents PGE1 formula II represents PGF1 and Formula III represents PGA1.
Patent FR-2058203-A1 (FR)
Title: Carbonate crystals prodn with regulation - of growth
IPC: B01D9/00
Filed: 1970-08-10
Abstract: gas is passed through selectively permeable membrane into soln. containing desired cations (e.g. Ca) and contacted with seed crystal, concentration of cations in soln. being kept constant. Process is particularly simple and allows regulation of growth.