baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3048866-A1 (FR)
Title: Dispositif de toilettes pour handicapes moteurs
Inventor: BERTRAND CLAUDE
IPC: A61G7/14
Filed: 2016-03-15
Abstract: Le dispositif comporte un local (1) comportant une cuvette de WC (11), et une ouverture à côté d'une surface (7) sur laquelle peut se garer un véhicule, un strapontin mobile (41) roulant sur le sol, comportant une assise (43), un dispositif de guidage horizontal (14) fixé dans ledit local, et guidant le strapontin), entre une position avancée près du véhicule et un emplacement au-dessus de la cuvette, ladite assise (43) présentant une ouverture de lunette de WC, ledit guide (14) étant fixé dans le local à un niveau nettement au-dessus du sol (2), ladite assise (43) étant articulée sur ladite liaison (30) pour être déplaçable entre une position repliée verticale,, et une position déployée dans laquelle l'assise (43) est horizontale avec des roulettes (28) sur le sol (2). Le strapontin et le guide peuvent former un kit ou ensemble d'éléments permettant de constituer rapidement un tel dispositif.
Patent FR-3046665-A1 (FR)
Title: Unite de controle pour controler une temperature d'un premier liquide caloporteur en entree d'une pompe a chaleur eau/eau
Inventor: Eggericx Jean
IPC: F24H9/20
Filed: 2016-01-08
Abstract: Une unité de contrôle pour contrôler une température d'un premier liquide caloporteur en entrée d'une pompe à chaleur eau/eau, ladite pompe à chaleur comprenant une première entrée et une première sortie, ladite unité de contrôle comprenant un circuit primaire, pour véhiculer ledit premier liquide caloporteur, ayant une première conduite aller agencée pour être en connexion fluidique avec ladite première entrée de la pompe à chaleur pour amener ledit premier liquide caloporteur à la pompe à chaleur et une première conduite retour agencée pour être en connexion fluidique avec ladite première sortie de la pompe à chaleur pour véhiculer ledit premier liquide caloporteur hors de la pompe à chaleur, ladite unité de contrôle étant caractérisée en ce qu'elle comprend une conduite de dérivation couplée à la première conduite aller et à la première conduite retour du circuit primaire pour permettre une connexion fluidique entre ces deux conduites et une vanne trois voies en connexion fluidique avec lesdites conduites aller et retour du circuit primaire et ladite conduite de dérivation pour modifier un débit de liquide s'écoulant dans ladite conduite de dérivation.
Patent FR-3048360-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique a base de boswellia serrata et de camellia
Inventor: ENNAMANY RACHID
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-03-02
Abstract: Composition cosmétique contenant au moins (a) des cellules dédifférenciées et élicitées de Camellia ou un broyat de telles cellules, (b) un extrait de Boswellia serrata, et (c) un support pour application cosmétique.
Patent FR-3049345-A1 (FR)
Title: Procede et installation de mise en œuvre d'un essai en fatigue vibratoire d'un sommet de pale de turbomachine
Inventor: CHEVILLARD OLIVIER PIERRE CYRIL
IPC: G01M7/02
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en œuvre d'un essai en fatigue vibratoire d'un sommet de pale d'aube de turbomachine, caractérisé en ce qu'il comporte : - une étape de détermination de la forme et des dimensions d'un échantillon (20) de la pale à tester qui contient le sommet de pale ; - une étape de découpe de la pale pour former l'échantillon (20) ; - une étape de mise en place de l'échantillon (20) sur une installation (32) de mise en œuvre de l'essai ; et - une étape de mise en œuvre de l'essai par sollicitation en vibration de l'échantillon (20). L'invention concerne aussi une installation de mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3051198-A1 (FR)
Title: Materiau thermoelectrique a base d'un alliage de sulfure de cobalt et d'antimoine avec du selenium, dope ou non dope
Inventor: CHMIELOWSKI RADOSLAW
IPC: H01L35/16
Filed: 2016-05-11
Abstract: L'invention porte principalement sur un composé thermoélectrique à base d'un alliage de sulfure de cobalt et d'antimoine avec du sélénium de formule CoSbS1-xSex, le dit alliage étant dopé ou non dopé. Avantageusement, le composé de l'invention est dopé par du tellure sur le site de l'antimoine.
Patent FR-3053044-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un materiau fibreux, un polymere a etages et un polymere (meth)acrylique, son procede de preparation, son utilisation et composite comprenant celle-ci
Inventor: ESCALE PIERRE
IPC: C08L83/05
Filed: 2016-06-23
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un matériau fibreux, un polymère à étages multiples et un polymère (méth) acrylique. La composition peut être sous la forme d'un préimprégné, une préforme ou un stratifié. En particulier, la présente invention concerne un procédé de fabrication d'une composition comprenant un matériau fibreux, un polymère à étages multiples et un polymère (méth) acrylique et son utilisation dans la fabrication d'articles composites. Plus particulièrement, la présente invention concerne un procédé de préparation d'une composition comprenant un matériau fibreux, un polymère à étages multiples et un polymère (méth) acrylique et son utilisation pour produire des composites à résistance aux chocs modifiée renforcés de fibres.
Patent FR-3054696-A1 (FR)
Title: Capteur de motif thermique a elements chauffants mutualises
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANCOIS
IPC: G01J5/34
Filed: 2016-07-29
Abstract: Capteur (100) de motif thermique comportant une matrice de plusieurs lignes et colonnes de pixels (102), chaque pixel comprenant au moins une capacité pyroélectrique formée par au moins une portion de matériau pyroélectrique (106) disposée entre une électrode inférieure (108) et une électrode supérieure (110), dans lequel une première des électrodes inférieure et supérieure forme une électrode de lecture du pixel, et comportant en outre une pluralité de portions électriquement conductrices (111) chacune apte à chauffer par effet Joule, indépendamment des autres portions électriquement conductrices, les portions de matériau pyroélectrique des capacités pyroélectriques des pixels d'au moins deux lignes de pixels adjacentes associées à la portion électriquement conductrice, et disposée en regard d'au moins une partie de la surface des électrodes de lecture de chacun des pixels des lignes associées à la portion électriquement conductrice.
Patent FR-3058118-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a la conduite
Inventor: QUIVY CHARLES-HENRI
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la conduite d'un véhicule, comprenant les étapes suivantes : (E12-) détection de l'actionnement d'un organe de commande, cette détection déclenchant une phase de confirmation (PhC) de changement de voie de circulation comprenant les étapes suivantes : (E13-) affichage d'un message de demande de confirmation de changement de voie de circulation par un module d'affichage, (E14-) détection de l'actionnement d'un bouton de validation, cette dernière détection déclenchant une manœuvre autonome de changement de voie de circulation, et (E20-) détection d'une configuration routière adaptée à un changement de vitesse du véhicule, entrainant l'affichage (E21) d'un message de proposition de changement de vitesse du véhicule par ledit module d'affichage, l'affichage du message de proposition de changement de vitesse étant inhibé (INH_m3) pendant ladite phase de confirmation. L'invention concerne également un dispositif associé d'aide à la conduite.
Patent FR-3048905-A1 (FR)
Title: Amelioration des procedes de soudage laser avec une buse a jet dynamique
Inventor: CHOUF KARIM
IPC: B23K26/14
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de soudage mettant en œuvre un générateur de faisceau laser et un gaz de protection dynamique capable d'influer sur le procédé de soudage et d'en améliorer les performances. Le faisceau laser focalisé est issu d'un générateur laser suffsamment puissant pour permettre le processus de soudage (CO2, YAG, fibre, diode...) ; le gaz ou le mélange gazeux de protection est distribué au voisinage de la zone d'interaction du faisceau laser focalisé et les tôles métalliques à souder ; le déplacement du capillaire de vapeur résultant, au niveau du plan de joint à souder, donne lieu au cordon de soudure après solidification ; il se forme à l'embouchure du capillaire une plume de plasma métallique ou un panache de vapeur métallique. Le jet de gaz délivré par la buse est orienté en direction de la plume, dans l'axe de déplacement du faisceau laser, de manière à ce que le gaz impacte sur le cordon de soudure, à l'arrière du bain de métal en fusion sans interagir avec ce dernier. Le jet de gaz incline la plume, afin qu'elle se couche sur la surface de métal solide à l'avant faisceau laser, permettant ainsi des transferts d'énergie entre la plume et le métal à souder. Ce préchauffage des tôles à souder par la plume permet d'améliorer les performances du procédé de soudage laser. La solution peut être utilisée avec les gaz usuels des procédés de soudage.
Patent FR-3062215-A1 (FR)
Title: Module d'affichage
Inventor: LEKMINE DJAMEL
IPC: G02F1/13
Filed: 2017-01-20
Abstract: L'invention a pour objet un module d'affichage, comportant au moins deux dispositifs d'affichage (1, 1a, 1b, 1c), les modules d'affichage (1, 1a, 1b, 1c) comportant respectivement une surface d'affichage (S) et un masque sombre (17) recouvrant la surface d'affichage (S), les masques sombre (17) présentant un facteur d'absorption global compris entre 50 et 80 %, caractérisé en ce que les coefficients de transmission des masques sombres (17) diffèrent de moins de 3 % pour les longueurs d'onde de la gamme spectrale visible et en ce que les masques sombres (17) sont disposés par rapport aux surfaces d'affichage (S) de sorte à présenter un écart axial (E) avec lesdites surfaces d'affichage (S) compris entre 0,5 et 10mm, et en ce que les écarts axiaux (E) des deux dispositifs d'affichage (1, 1a, 1b, 1c) diffèrent de moins de 0,3mm.
Patent FR-3064683-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un moteur a allumage commande suralimente avec recirculation partielle des gaz d'echappement, et dispositif de motorisation associe
Inventor: BESANCON THOMAS
IPC: F02D43/00
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention propose un procédé de contrôle d'un moteur à allumage commandé du type suralimenté associé à un circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement à l'admission, le moteur étant monté sur un véhicule automobile. La principale caractéristique de ce procédé est que, en cas de lever de pied, on ferme d'abord la vanne du circuit EGR sans modifier la position du boîtier-papillon du moteur, et on active un alternateur du moteur pendant la durée de transfert des gaz recyclés depuis la vanne EGR jusqu'au moteur. Puis on désactive l'alternateur, on ferme presque complètement le boitier-papillon, et, dès que la pression d'admission du moteur devient inférieure à un seuil, on coupe l'injection de carburant. L'utilisation du procédé est particulièrement avantageuse dans le cas où le circuit EGR est du type à basse pression, et/ou lorsque l'alternateur se présente sous la forme d'une machine électrique réversible, apte à ajuster la charge d'une batterie sans perte d'énergie.
Patent FR-3065349-A1 (FR)
Title: Systeme comportant une baie et un module remplacable en ligne
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: H05K7/14
Filed: 2017-04-12
Abstract: Système comportant une baie et au moins un module remplaçable en ligne, la baie comprenant en outre un circuit de transmission primaire (1) comportant une antenne primaire (2), des composants d'émission primaires (7, 8) agencés pour générer une puissance émise contenant des données montantes (18), et des composants de réception primaires (26, 27, 28) agencés pour recevoir des données descendantes (68), le module remplaçable en ligne comprenant un circuit de transmission secondaire (40) comportant une antenne secondaire (41), des composants de réception secondaires (45, 51, 54, 52) agencés pour recevoir la puissance émise et les données montantes, et des composants d'émission secondaires (61, 62, 63) agencés pour générer les données descendantes, la puissance émise, les données montantes et les données descendantes étant transmises via un même couplage entre l'antenne primaire (2) et l'antenne secondaire.
Patent FR-3065337-A1 (FR)
Title: Demarreur de moteur thermique a calage axial d'arbre d'induit ameliore
Inventor: LEMAIRE LOIC
IPC: H02K5/22
Filed: 2017-04-14
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur (10) pour moteur thermique de véhicule automobile comportant : - un induit (17) monté sur un arbre d'induit (20) s'étendant suivant un axe (X), - un inducteur (16) monté de manière à entourer l'induit (17), et - un palier comportant un logement (79) recevant une portion (202) de l'arbre d'induit (20), et le démarreur étant caractérisé en ce qu'il comporte, en outre, une plaque (78) disposée axialement entre la portion (202) de l'arbre d'induit (20) et un fond du logement (79), et en ce qu'une extrémité axiale de l'arbre d'induit (20) présente une zone (80) en appui contre la plaque (78), ladite zone s'étendant radialement suivant une longueur plus faible que le diamètre de la portion (202) de l'arbre d'induit (20).
Patent FR-3066861-A1 (FR)
Title: Connecteur quart de tour compact
Inventor: GILBERT ERWAN
IPC: H01R9/03
Filed: 2017-05-23
Abstract: Connecteur (10) comprenant un boîtier (20), et au moins deux ensembles de fixation de câble (30) servant à fixer des câbles au connecteur. Le boîtier (20) présente un logement (26) interne débouchant dans une face arrière (25) du boîtier ; Chacun des deux ensembles de fixation de câble présente un axe, comporte un manchon (36), et est configuré pour être monté en étant inséré axialement dans l'ouverture du boîtier jusqu'à une première position axiale, puis en faisant tourner le manchon (36) autour de l'axe de l'ensemble de fixation puis en relâchant le manchon (36), l'ensemble de fixation de câble venant alors se bloquer axialement par rapport au boîtier sous l'action d'un ressort. Avantageusement, le boîtier et les ensembles de fixation de câble sont configurés pour que les ensembles de fixation de câble soient introduits par la même ouverture dans le boîtier.
Patent FR-3066956-A1 (FR)
Title: Face avant de vehicule automobile munie d’un pare-brise avec element auxiliaire de solidarisation
Inventor: JAOUEN JEAN SEBASTIEN
IPC: B60J1/02
Filed: 2017-06-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage d'un pare-brise (1) dans un encadrement (3) de pare-brise (1) faisant partie d'une face avant de véhicule automobile, lequel procédé comprend une étape de solidarisation du pare-brise (1) avec un élément auxiliaire (2), une étape de positionnement du pare-brise (1) et de son élément auxiliaire (2) dans l'encadrement (3), une première portion de l'élément auxiliaire (2) étant appliquée contre une première zone (3a) de l'encadrement (3) et une deuxième portion de l'élément auxiliaire (2) étant solidarisée avec le pare-brise (1), une solidarisation du pare-brise (1) avec la première zone (3a) de l'encadrement (3) étant obtenue par l'intermédiaire de l'élément auxiliaire (2).
Patent FR-3068931-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile
Inventor: ROUXEL YVES
IPC: B60N2/20
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'invention concerne un siège (10) de véhicule comportant : - une structure porteuse (100), - une assise (200) montée mobile sur ladite structure porteuse entre une position d'utilisation et une position déportée, - un dossier (300) monté mobile sur ladite structure porteuse entre une position d'utilisation et une position rabattue, et - un appui-tête assujetti au dossier. Selon l'invention, l'assise comporte une partie structurelle (210) et un médaillon (221) qui est escamotable par rapport à la partie structurelle de façon à libérer une cavité (230) dans laquelle ledit appui-tête se loge lorsque l'assise est en position déportée et que le dossier est en position rabattue.
Patent FR-3065642-A1 (FR)
Title: Utilisation de 20-hydroxyecdysone et ses derives dans le traitement des myopathies
Inventor: DILDA PIERRE
IPC: A61P21/00
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'invention concerne la 20-hydroxyecdysone et ses dérivés, destinés à être utilisés dans le traitement d'une myopathie, plus particulièrement dans le traitement d'affections résultant d'une altération de la fonction musculaire provoquée soit par une myopathie génétique soit par une myopathie acquise
Patent FR-3076181-A1 (FR)
Title: Ustensile manuel pour trancher les aliments avec son systeme de reglage d'epaisseur de coupe
Inventor: SOZEDDE PHILIPPE
IPC: B26D3/18
Filed: 2017-07-17
Abstract: La présente invention concerne le domaine des ustensiles de table du type trancheuse ou mandoline permettant la découpe des aliments en tranches, tels le saucisson, le fromage, le pain, le foie gras, les légumes ou fruits crus etc. Ustensile manuel pour trancher les aliments avec son système de réglage d'épaisseur de coupe (1) formé d'un support structuré (2) qui intègre une base réceptrice du système de coupe et du dispositif de réglage d'épaisseur de tranchage (2B), une aire de travail rehaussée et de dépôt du produit alimentaire à trancher (2C) un débord de maintien et anti roulement (2D) dont l'extrémité (2E) admet un pliage en L interne inférieur (2F) afin de compenser le déséquilibre de niveau provoqué par les pliages techniques.
Patent FR-3082373-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante
Inventor: SAINT-MICHEL JACQUES
IPC: H02K1/16
Filed: 2018-06-07
Abstract: Stator de machine électrique tournante, comportant une masse statorique comportant des encoches, dans lesquelles sont logés des conducteurs électriques introduits axialement dans les encoches, chacune des encoches étant de contour continûment fermé.
Patent FR-3084204-A1 (FR)
Title: Procede d'integration de structures dans un support et dispositif associe
Inventor: SOURIAU JEAN-CHARLES
IPC: H01L25/065
Filed: 2018-07-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'intégration de structures (200) dans un support (100), qui comprend les étapes : a) fournir un support (100) comprenant une face avant (110) et une face arrière, et des cavités traversantes délimitées chacune par une paroi dite paroi traversante ; b) insérer dans chacune des cavités traversantes une structure (200), pourvue d'une première face (210) et d'une seconde face (220) reliées par un contour (230), la première face (210) et la face avant (110) étant coplanaires, les cavités traversantes et/ou les structures (200) étant agencées pour laisser un espace périphérique (300) ; c) remplir l'espace périphérique (300) d'un matériau de scellement de manière à maintenir les structures (200) au support (100) ; L'espace périphérique (300) présente une longueur d'extension radiale qui diminue de la face arrière vers la face avant (110).
Patent FR-3085571-A1 (FR)
Title: Dispositif imageur a grande vitesse d'acquisition et a gamme dynamique etendue
Inventor: CLOP FABIEN
IPC: H04N5/378
Filed: 2018-09-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un dispositif imageur, comprenant des étapes consistant à : générer des photo-courants par des éléments photosensibles de circuits de pixel dans un dispositif imageur, dans chaque circuit de pixel, sélectionner une première capacité durant une première phase d'intégration (EXH), intégrer une charge électrique résultant du photo-courant dans la première capacité, mesurer un premier signal de pixel (PH) à la fin de la première phase d'intégration, former une première image à partir des premiers signaux de pixel mesurés, dans chaque circuit de pixel, sélectionner une seconde capacité durant une seconde phase d'intégration (EXL), intégrer la charge électrique résultant du photo-courant dans la seconde capacité, mesurer un second signal de pixel (PL) à la fin de la seconde phase d'intégration, former une seconde image à partir des seconds signaux de pixel mesurés, et former une image composite en combinant la première image avec la seconde image.
Patent FR-3085984-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'intention de verrouiller ou de deverrouiller une portiere de vehicule et dispositif de detection associe
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: E05B81/76
Filed: 2018-09-18
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de détection (D) d'intention de verrouiller ou de déverrouiller une portière d'un véhicule automobile, ledit dispositif (D) comprenant au moins un premier capteur inductif (A1), comprenant une première cible (20), un circuit oscillant (M1) comprenant une bobine (B), des moyens de mesure d'une fréquence de résonance dudit circuit (M2), et un circuit imprimé, (10), le dit dispositif (D) étant caractérisé en ce qu'il comprend un deuxième capteur inductif (A2) comprenant : • une deuxième cible (30) en forme de boucle, telle qu'une première extrémité (E1) de la boucle est reliée à un potentiel fixe, et une deuxième extrémité (E2) de la boucle reliée à des moyens de commutation (S1) ayant deux états : • dans un premier état (P1), la deuxième extrémité (E2) de la boucle est reliée audit potentiel fixe, • dans un deuxième état (P2), la deuxième extrémité (E2) de la boucle est reliée à un potentiel flottant, • des moyens de contrôle (M3) des moyens de commutation (S1), • la bobine (B) du premier capteur inductif (A1) étant commune au deuxième capteur inductif (A2).
Patent FR-3086174-A1 (FR)
Title: Prise de distribution de fluide protege par un boitier de forme arrondie
Inventor: CHEVEREAU CHRISTOPHE
IPC: F16L37/60
Filed: 2018-09-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble de distribution de fluide (1, 10), en particulier de gaz ou mélange gazeux, comprenant une prise de distribution de fluide (1) comprenant un corps de prise (2) traversé par un passage interne (3) se terminant par un orifice (4) de distribution de fluide, ledit orifice (4) de distribution de fluide étant porté par une extrémité libre (5) du corps de prise (2), ladite extrémité libre (5) étant conformée pour recevoir et solidariser un connecteur (20), et un boitier de protection (10) agencé autour de l'extrémité libre (5) du corps de prise (2), et comprenant une ouverture (11) donnant accès à l'extrémité libre (5) du corps de prise (2) pour permettre le raccordement dudit connecteur (20). Le boitier de protection (10) comprend au moins un périmètre extérieur (13) de forme arrondie, par exemple il a une forme général cylindrique, tronconique, hémisphérique ou analogue. Utilisation d'un tel ensemble pour fournir un fluide, en particulier un gaz ou un mélange gazeux ou du vide, au sein d'un bâtiment hospitalier ou de soins médicaux.
Patent FR-3091377-A1 (FR)
Title: Bague communicante à electronique integree munie d'un lecteur d'empreinte digitale
Inventor: NEYROU JÉRÉMY
IPC: G06K19/077
Filed: 2019-01-02
Abstract: L’invention porte principalement sur une bague (10) communicante, caractérisée en ce qu'elle comporte: - un corps (11) destiné à être disposé autour d'un doigt d'un utilisateur, - un transpondeur (13) radio-fréquentiel monté à l'intérieur du corps (11) de ladite bague (10), ledit transpondeur (13) comportant un circuit électronique (14) et une antenne (15), - un lecteur d'empreinte digitale (21) apte à assurer au moins une identification de l'utilisateur, - ledit lecteur d'empreinte digitale (21) étant disposé en périphérie externe du corps (11) de ladite bague (10), - le transpondeur (13) et le lecteur d'empreinte digitale (21) étant dépourvus de source d'énergie, notamment de type capacité, ou batterie, ou pile embarquée, et étant aptes à recevoir pour leur alimentation uniquement un courant d'alimentation par induction via l'antenne (15) lorsque ladite bague (10) est en cours d’utilisation dans un champ magnétique. Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3091994-A1 (FR)
Title: Nouvelles utilisations cosmétiques d’un extrait de rose
Inventor: MANDEAU ANNE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-01-30
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un extrait de rose, notamment d’une huile essentielle de rose et d’une eau de rose en combinaison, pour traiter ou prévenir les effets cutanés du stress et de la fatigue chez un individu. La présente invention concerne également des compositions cosmétiques pour lutter contre les effets cutanés du stress et de la fatigue comprenant un tel extrait.