baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079821-A1 (FR)
Title: Systeme de tractage d'un aeronef comprenant un dispositif ameliore de commande de direction de l'aeronef
Inventor: GULLI CHRISTIAN
IPC: B64F1/00
Filed: 2018-04-10
Abstract: Afin d'éviter l'intervention d'un opérateur sur un dispositif de commande de direction (18) équipant un système de tractage (4) d'aéronef, ce système comprend : - une première élingue de traction (10a) comprenant une extrémité avant (12a) raccordée à un véhicule tracteur (2), ainsi qu'une extrémité arrière (13a) raccordée à un premier train principal d'atterrissage (8a) ; - une seconde élingue de traction (10b) comprenant une extrémité avant (12b) raccordée au véhicule, ainsi qu'une extrémité arrière (13b) raccordée à un second train principal d'atterrissage (8b) ; et - le dispositif de commande de direction (18) raccordé à un train d'atterrissage avant (6), et agencé entre les première et seconde élingues, ce dispositif comportant un moyen latéral de commande de direction (24) présentant une première extrémité latérale (30a) montée sur la première élingue (10a), ainsi qu'une seconde extrémité latérale (30b) montée sur la seconde élingue (10b).
Patent FR-3081984-A1 (FR)
Title: Boite collectrice et echangeur thermique correspondant
Inventor: BRY SAMUEL
IPC: F28F9/013
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne une boite collectrice (5) pour échangeur thermique à assemblage mécanique, notamment pour véhicule automobile, ledit échangeur (1) comportant un faisceau d'échange thermique (3) assemblé mécaniquement et comprenant au moins une rangée de tubes (31) avec deux tubes (31) terminaux de part et d'autre de ladite au moins une rangée, les tubes (31) comportant respectivement une extrémité (311) destinée à déboucher dans un volume intérieur de. la boite collectrice (5). Selon l'invention, la boite collectrice (5) comporte au moins une butée (55) configurée pour être disposée en regard d'une surface interne de l'extrémité (311) d'un tube (31) terminal associé et pour coopérer avec ladite surface interne de façon à empêcher un déplacement dudit tube (31) en direction du volume intérieur de la boite collectrice (5).
Patent FR-3083533-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection de la rupture ou de l'arrachement d'un cable metallique d'une bande transporteuse
Inventor: SBAI MEKKI
IPC: B65G43/00
Filed: 2018-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de la rupture ou de l'arrachement d'un câble métallique d'une bande transporteuse, comprenant : - une source de tension électrique, - deux électrodes (40, 41) distantes l'une de l'autre, adaptées pour être agencées sous la bande transporteuse, transversalement à ladite bande, et connectées à la source de tension électrique de sorte à former un circuit électrique ouvert, - un relais adapté pour être activé lors de la fermeture du circuit par une portion d'un câble métallique rompu ou arraché s'étendant sous la bande, - un système d'alerte couplé audit relais, configuré pour émettre un signal indicatif d'une rupture ou d'un arrachement de câble et/ou pour stopper automatiquement la bande transporteuse.
Patent FR-3084946-A1 (FR)
Title: Procedes et systemes d'apprentissage automatique pour des sequences attribuees
Inventor: Zhuang Zhongfang
IPC: G06Q90/00
Filed: 2018-08-07
Abstract: Systèmes et procédés d'apprentissage automatique pour l'intégration de données de séquence attribuées. Les données de séquence attribuées incluent une partie des données d'attribut ayant un nombre fixe d'éléments de données d'attribut et une partie des données de séquence ayant un nombre variable d'éléments de données de séquence. Un module de réseau d'attributs inclut un réseau neuronal sans rétroaction configuré pour convertir la partie de données d'attribut en un vecteur d'attributs codé ayant un premier nombre de caractéristiques d'attribut. Un module de réseau de séquences inclut un réseau neuronal récurrent configuré pour convertir les parties de données de séquence en un vecteur de séquences codé ayant un deuxième nombre de caractéristiques de séquence. Lors de l'utilisation, le système d'apprentissage automatique apprend et produit une représentation de caractéristiques de longueur fixe de données de séquence attribuées qui code les dépendances entre les différents éléments de données d'attribut, les dépendances entre les différents éléments de données de séquence, et les dépendances entre les éléments de données d'attribut et les éléments de données de séquence dans les données de séquence attribuées.
Patent FR-3087258-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en air comprime d'un aeronef et son procede d'utilisation
Inventor: KIEFFER BENOIT MARIE BERNARD
IPC: G01F7/00
Filed: 2018-10-11
Abstract: Dispositif d'alimentation en air comprimé d'un aéronef (48), comportant au moins une turbomachine (10) configurée pour propulser ledit aéronef et comportant au moins un compresseur (12), une chambre de combustion (22) et au moins une turbine, ledit dispositif comportant : - un circuit (52) d'air comprimé comportant des moyens de prélèvement d'air comprimé sur ledit au moins un compresseur et des moyens d'alimentation en air comprimé dudit aéronef, et - un équipement (50) de mesure d'une valeur du débit de flux d'air prélevé par lesdits moyens de prélèvement, à partir d'une valeur de différence de pression, cet équipement comprenant plusieurs systèmes de mesure de différence de pression, comprenant chacun un Venturi et un capteur de mesure configuré pour mesurer une valeur de différence de pression dans une plage de valeurs prédéterminée.
Patent FR-3087823-A1 (FR)
Title: Module de soufflante equipe d'une machine electrique pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: GUILLOTEL LOIC PAUL YVES
IPC: F02C7/32
Filed: 2018-10-26
Abstract: Module de soufflante pour une turbomachine (10) d'aéronef, ce module comportant une soufflante (14) et une machine électrique (62), caractérisé en ce que la machine électrique est montée coaxialement en aval de la soufflante et comprend un rotor (62a) couplé en rotation par la soufflante et un stator (62b) s'étendant autour du rotor et configuré pour être refroidi par le flux principal et/ou le flux primaire.
Patent FR-3087865-A1 (FR)
Title: Procédé de réglage de la tension d'une courroie
Inventor: GIVORD GAULTIER
IPC: F16H7/08
Filed: 2018-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un tendeur (T) d'une courroie (C) de transmission appartenant à une façade de transmission, ladite courroie (C) de transmission étant installée au moins entre une première poulie (P1) d'un arbre d'un moteur principal et une deuxième poulie (P2) d'un arbre d'une machine électrique de la façade de transmission, ledit procédé étant caractérisé par les étapes suivantes :
    a) déterminer la tension réelle (T1R), filtrée, de la courroie (C) appliquée par le tendeur (T) au niveau de celui-ci ;
    b) déterminer le couple (CEM), filtré,, de la machine électrique et optionnellement mesurer au moins une autre donnée caractéristique de la situation de vie de la façade de transmission,
    c) lors d'une situation de vie de la façade de transmission dans laquelle le couple (CEM) déterminé à l'étape b) est strictement positif, déterminer une tension de consigne (T1C) pour la courroie (C) en sélectionnant ladite tension de consigne (T1C) dans un tableau formé d'un ensemble de constantes non nulles et dont la valeur dépend de la valeur dudit couple (CEM),
    d) comparer la tension réelle (T1R) de la courroie à la tension de consigne (T1C), et
    e) piloter le tendeur (T) pour que la tension réelle (T1R) de la courroie (C) tende vers la tension de consigne (T1C).
Patent FR-3082438-A1 (FR)
Title: Appareil pour disperser dans l’air, a l’etat vapeur, une substance liquide et son procede de mise en oeuvre
Inventor: PEREZ YOANN
IPC: A01M13/00
Filed: 2018-11-02
Abstract: L'appareil comporte une canalisation d'aération et un organe distributeur (8) pour évaporer un liquide. Le transport du liquide depuis son récipient de stockage (106a, 106b) jusqu'à sa zone d'évaporation constituée par la paroi externe du corps creux (8) s'effectue grâce aux forces de capillarité exercées sur son trajet dans des micro-canalisations . L'invention porte aussi sur un procédé de mise en œuvre dudit appareil.
Patent FR-3088000-A1 (FR)
Title: Gant de protection contre les vibrations
Inventor: KARALL GERHARD
IPC: A41D19/015
Filed: 2018-11-05
Abstract: La présente invention porte sur un gant de protection contre les vibrations dont la partie destinée à venir en regard de la paume de la main et de la face interne des phalanges comprend une face interne et une face externe, ladite face externe étant dotée de plots en matériau anti-vibratile ; elle porte également sur un procédé de préparation de ces gants et sur leur utilisation.
Patent FR-3077272-A1 (FR)
Title: La bouteille durable reutilisable et lavable
Inventor: CARDOSO FREDERIC
IPC: B65D25/04
Filed: 2018-01-31
Abstract: En résumé le sujet est de créer une bouteille (600ml afin d'être compatible avec les portes bouteilles des vélos) qui puisse se dévisser par le milieu, esthétique, qui puisse se laver facilement en machine à laver, ainsi que son capuchon. Cette bouteille de par son lavage facilité est conçue pour être utilisée sur le long terme. Un composant supplémentaire : un premier capuchon (cap1) permet de fermer le fond de la partie haute de la bouteille, un second capuchon (cap2) permet de fermer le haut de la partie basse de la bouteille. Ces deux capuchons (cap1 & cap2) viennent au milieu de la bouteille ce qui permet de séparer les deux contenants en les rendant indépendants. L'élément haut de la bouteille devient une petite bouteille de 300ml et l'élément bas de la bouteille devient aussi un contenant de 300ml ce qui permet d'y mettre un autre liquide ou autre élément alimentaire tel que de la protéine. Un troisième composant (ou capuchon commun : cap3) permet de relier la partie haute et basse de la bouteille par un pas de vis, ce qui permet d'avoir un seul objet visuel qui est la bouteille, tout en permettant de séparer le contenu intérieur. Un quatrième composant (acc1) permet de relier les deux parties de la bouteille pour porter le contenant de 600ml à 700 ou 750ml. Un bouchon (cap4) permet de fermer le haut de la bouteille et se vis simplement sur le goulot. Un second bouchon qui permet de fermer le haut de la bouteille et se vis sur le goulot, possède lui un petit chapeau supplémentaire qui peut se dé-clipper d'une main par une pression du pousse, ce qui permet d'ouvrir rapidement et facilement la bouteille.
Patent FR-3084853-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide à la traction avec bande de traction constitue de blocs avec sculptures
Inventor: SOUYRI PHILIPPE
IPC: B60C27/16
Filed: 2018-08-07
Abstract: Dispositif d'aide à la traction pour agencement en périphérie d'une bande de roulement d'un pneumatique monté sur une jante, comprenant une bande de traction (1) se prolongeant le long d'un axe T-T et prévue pour enroulement autour de la bande de roulement du pneumatique, et un module (2) de fixation latérale conçu pour fixer latéralement ladite bande de traction (1) à la jante, ladite bande de traction comprenant une pluralité de blocs (3, 4) agencés les uns à la suite des autres, la bande de traction (1) comprenant une alternance d'au moins deux types de blocs (3, 4), chacun des types de bloc comportant un agencement spécifique de barrettes (7) élastomères de traction.
Patent FR-3089509-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage
Inventor: POURCHET BERNARD
IPC: B65H75/28
Filed: 2018-12-11
Abstract: Dispositif de levage. L’invention concerne un dispositif de levage d’une bobine et un dérouleur comportant un tel dispositif de levage. Dispositif de levage (1) d’un axe de déroulement (20) d’un dérouleur de bobine (2), l’axe de déroulement (20) se poursuivant perpendiculairement à une extrémité par une première barre (21) pivotant autour d’un premier axe (OO’), ledit dispositif de levage (1) comportant des moyens d’actionnement en pivotement (4) de la première barre (21) autour du premier axe (OO’), un vérin (40) relié par une extrémité à la structure (3), les moyens d’actionnement en pivotement (4) comportant un levier (5) pivotant autour d’un second axe (AA’) décentré par rapport au premier axe (OO’) et un bras (6) pivotant autour du même second axe (AA’), l’extrémité distale (51) dudit levier (5) étant connectée au vérin (40), les extrémités proximales (50, 60) du levier (5) et du bras (6) étant solidaires et pivotantes selon le second axe (AA’), l’extrémité distale (61) du bras (6) comportant des moyens de guidage en pivotement (7) de la première barre (21) lors de l’actionnement du vérin (40). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090771-A1 (FR)
Title: Actionneur d’embrayage
Inventor: BOIDIN GUILLAUME
IPC: F16D28/00
Filed: 2018-12-19
Abstract: Actionneur d’embrayage L’invention concerne un actionneur (1) pour embrayage de véhicule automobile, l’actionneur (1) comprenant un moteur électrique (2), un mécanisme (3) de transformation de mouvement roto-linéaire couplé au moteur électrique (2), une unité hydraulique (4) sous la forme d’un cylindre émetteur apte à actionner l’embrayage, un système de came (5) apte à coulisser linéairement selon une direction de déplacement (D), le système de came (5) comprenant au moins un chemin de came (6) en liaison avec le mécanisme (3) de transformation de mouvement roto-linéaire afin de générer un effort de poussée (F) vers l’unité hydraulique (4), caractérisé en ce que le chemin de came (6) comprend au moins une première portion (6a) et une deuxième portion (6b), la première portion (6a) étant distincte de la deuxième portion (6b) et ces deux portions (6a, 6b) présentent un profil différent. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3091234-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour balai d’essuie-glace de véhicule automobile
Inventor: CAILLOT GÉRALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne un adaptateur (300) pour la fixation d’un balai d’essuie-glace (500) sur un bras articulé 600) d’un système d’essuyage (700), l’adaptateur (300) étant monté pivotant sur un connecteur (200) du balai d’essuie-glace (500). L’adaptateur (300) comprend deux parois latérales (320, 330) reliées entre elles par une paroi supérieure (340) et formant entre elles un logement (350) pour le connecteur 200). Au niveau d‘une extrémité distale des parois latérales (320, 330) par rapport à la paroi supérieure (340), le connecteur comprend une face d’appui inférieure (323, 333) destinée à collaborer avec un bord replié (655) de la chape (650). Selon l’invention, le logement 650 débouche longitudinalement au niveau des deux extrémités longitudinales de l’adaptateur 300.     L’invention concerne aussi un balai d’essuie-glace comprenant un tel adaptateur (300) monté sur une structure (400), ainsi qu’un système d’essuyage (700) comprenant un tel balai d’essuie-glace (500). Application aux véhicules automobiles.     Figure 1F
Patent FR-3093872-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de puissance sans contact par couplage inductif a résonance pour recharger un véhicule automobile
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02J50/12
Filed: 2019-03-15
Abstract: Dispositif d’étanchéité entre une cloche d’embrayage et une machine électrique tournante Circuit résonnant émetteur (2) pour réaliser une transmission de puissance sans contact par couplage inductif à résonance avec un circuit résonnant récepteur (1) comportant une première capacitance (C1) et un premier enroulement (E1), le premier enroulement (E1) comportant une inductance (L1) et une première résistance (R1), le circuit résonnant émetteur (2) comportant une deuxième capacitance (C2) de valeur C2’ et un deuxième enroulement (E2), le deuxième enroulement (E2) comportant une deuxième inductance (L2) de valeur L2’, une deuxième résistance (R2) de valeur R2’, le circuit résonnant émetteur (2) ayant une pulsation propre ω2 telle que ω2=1/ √ (L2’ x C2’) et une fréquence propre f2 telle que f2 = ω2/(2π), caractérisé en ce que la valeur d’inductance de la deuxième inductance (L2) varie de manière prédéterminée. Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3094569-A1 (FR)
Title: CELLULE PHOTOVOLTAïQUE
Inventor: COLLIN STÉPHANE
IPC: H01L31/042
Filed: 2019-03-25
Abstract: Cellule photovoltaïque L’invention concerne une Cellule photovoltaïque (10) comportant un empilement de couches, les couches étant superposées le long d’une direction d’empilement, l’empilement comportant : - une couche active, - un miroir, et - une couche intermédiaire intercalée entre la couche active et le miroir, la couche intermédiaire étant réalisée en un premier matériau et présentant un ensemble de nanostructures (14) agencées en réseau, au moins une nanostructure (14) étant dépourvue d’un plan de symétrie non parallèle à la couche intermédiaire ayant une intersection réduite à un point avec la direction d’empilement, ladite au moins une nanostructure (14) étant réalisée en un deuxième matériau, le premier matériau étant distinct du deuxième matériau. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3095094-A1 (FR)
Title: Procedes de multi-diffusion et d'obtention de contenus numeriques dans un reseau, dispositif et systeme associes
Inventor: KAMEL SARAH
IPC: H04L49/9023
Filed: 2019-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de multidiffusion et un procédé d'obtention de fragments de fichiers manquants à une pluralité de récepteurs de manière à optimiser les débits et temps de transmission à travers un réseau de communication. Les fragments de fichiers manquants pour chaque récepteur sont régroupés ou répartis en blocs en tenant compte de la capacité de décodage de chaque récepteur puis combinés par addition binaire (XOR) et codés par application d'un code polaire avant d'être émis sur le canal de transmission. En réception, les récepteurs disposant d'une mémoire cache font usage des données contenues dans leur mémoire de manière à déterminer des bits gelés (frozen bits) utilisés pour décoder les bits reçus. Figure pour l' abré g é : Figure 2.
Patent FR-3081493-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’excavation de cavités sous terre
Inventor: STEINER PATRICK
IPC: E21D11/05
Filed: 2019-05-10
Abstract: Procédé et dispositif d’excavation de cavités sous terre L’invention concerne un procédé d’excavation de cavités (1, 2) sous terre, plus particulièrement de cavités (1, 2) avec des sections de cavités d’au moins 5 mètres carrés, avec la réalisation d’au moins une couche déformable de manière planifiée (16 – 19, 21 – 24) dans l’état d’excavation lors de l’apparition de la pression de la roche sur un côté interne (11) d’une cavité souterraine (1, 2), la couche déformable étant réalisée au moyen d’une impression 3D. Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3090541-A1 (FR)
Title: Convoyeur pour le déplacement de véhicules à quatre roues
Inventor: CORD AURÉLIEN
IPC: E04H6/12
Filed: 2019-06-14
Abstract: L’invention présente un convoyeur pour le déplacement de véhicules à quatre roues, comprenant un châssis télescopique muni de bras de calage des pneus mobiles entre une position escamotée et une position dans laquelle ils viennent en contact avec les bandes de roulement desdites roues. Il comprend un bloc propulseur constitué par un châssis avant sur lequel sont fixés deux sous-ensembles latéraux comportant chacun une roue motorisée et directionnelle orientable indépendamment l’une de l’autre et un moyen d’accouplement dudit châssis télescopique avec ledit châssis avant. Figure de l’abrégé : 2
Patent FR-3099716-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un élément tubulaire
Inventor: BRUNESEAUX FABIEN
IPC: B22D27/20
Filed: 2019-08-08
Abstract: Procédé de fabrication d’un élément tubulaire
        
    Ce procédé de fabrication d’un élément tubulaire en fonte à graphite sphéroïdal par centrifugation comprend les étapes suivantes : - on fournit un moule rotatif (16) ayant une surface de forme (28) de l’élément tubulaire, la surface de forme étant dépourvue d’isolant thermique temporaire, - on fournit un récipient de coulée (10) contenant de la fonte liquide, - on dépose de l’inoculant sur la surface de forme (28), - on dépose sur la surface de forme (28) un composé contenant au moins un élément abaissant la tension superficielle de la fonte liquide, - on fait couler la fonte liquide dans le moule sur la surface de forme dépourvue d’isolant thermique temporaire ou de matériau réfractaire temporaire et pourvue d’inoculant, l’inoculation de la fonte se produisant alors lors du contact avec l’inoculant disposé sur la surface de forme, - la fonte liquide coulée dans le moule se solidifie et on obtient une ébauche de l’élément tubulaire.
    Figure unique
Patent FR-3101759-A1 (FR)
Title: Vetement de securite routiere
Inventor: DOCEUX ERWAN
IPC: A41D13/01
Filed: 2019-10-14
Abstract: L’invention concerne un vêtement de sécurité routière, comprenant un corps de vêtement (2) et un dispositif électronique de sécurité routière (3), le dispositif (3) comportant :- un module (4), dit module de communication, configuré pour communiquer avec un boîtier télématique embarqué d’un véhicule automobile, ledit boîtier étant configuré pour communiquer avec un centre d’appel d’urgence en cas d’accident du véhicule automobile,- une source d’alimentation électrique (6) dudit module de communication (4). Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3102792-A1 (FR)
Title: Compresseur à spirales comportant un maneton ayant un évidement supérieur
Inventor: BOU DARGHAM REMI
IPC: F04C29/00
Filed: 2019-11-05
Abstract: Le compresseur à spirales comprend une volute fixe ayant une plaque d’extrémité fixe et un enroulement en spirale fixe s’étendant à partir de la plaque d’extrémité fixe ; une volute orbitante (9) ayant une plaque d’extrémité orbitante et un enroulement en spirale orbitant s’étendant à partir de la plaque d’extrémité orbitante, l’enroulement en spirale fixe et l’enroulement en spirale orbitant coopérant l’un avec l’autre pour former des chambres de compression ; un arbre d’entraînement vertical (19) ayant un maneton (21) au niveau d’une partie d’extrémité supérieure de l’arbre d’entraînement vertical (19), le maneton (21) comportant une surface circonférentielle extérieure (23) coopérant avec un palier de volute orbitante (24). Le maneton (21) comporte un évidement (25) formé dans une face d’extrémité axiale (26) du maneton (21), l’évidement (25) et une partie supérieure (27) de la surface circonférentielle extérieure (23) définissant entre eux une paroi circonférentielle (28) s’étendant le long d’au moins une partie de la circonférence du maneton (21), la paroi circonférentielle (28) étant déformable dans une direction radiale pendant le fonctionnement du compresseur à spirales. Figure 2
Patent FR-3103405-A1 (FR)
Title: Dispositif ponctuel mobile pour capter un jet d'eau a haute pression sortant d'une buse d'une machine de decoupe
Inventor: DEREIMS PHILIPPE
IPC: B26D7/27
Filed: 2019-11-22
Abstract: Dispositif ponctuel mobile pour capter un jet d'eau à haute pression sortant d'une buse d'une machine de découpe La présente invention a pour objet un dispositif pour capter un jet d'eau (6) à haute pression sortant d'une buse (5) d'une machine de découpe (1) par jet d'eau munie au moins d'un bac de réception (4), ladite buse (5) étant mobile au-dessus dudit bac de réception (4) remarquable en ce qu'il comporte au moins :- un réceptacle (11) mobile disposé à l'intérieur du bac de réception (4) à l'aplomb de ladite buse (5), ledit réceptacle 11 étant raccordé en partie basse à une tuyauterie (12) souple raccordée au fond dudit bac de réception (4), et- des moyens d'entrainement (16) pour soutenir et mettre en mouvement au moins en partie l'ensemble réceptacle (11) – tuyauterie (12) comportant un organe entrainant (17) solidaire de la buse (5), et un organe entrainé (18) fixé au réceptacle (11), sans liaison mécanique entre l'organe entrainant (17) et l'organe entrainé (18). Fig 1