baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2989018-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de lames d'essuyage
Inventor: WEVERS MARJOLEINE
IPC: B29C48/12
Filed: 2013-04-03
Abstract: Procédé de réalisation de lames d'essuyage pour des essuie-glaces consistant à extruder un cordon double de lames d'essuyage (20), dont la section correspond à la forme de la section de deux lames d'essuyage (10, 10') ayant chacune un segment de lèvre d'essuyage (11, 11') relié par une nervure de basculement (12, 12') à un segment de fixation (13, 13'). Les deux lames sont reliées par les deux segments de lèvre d'essuyage (11, 11'). On vulcanise le cordon (20) après son extrusion dans l'étape de procédé a) et/ ou au moins en phase initiale de l'étape de procédé b) le cordon est orienté de façon que les deux segments de lèvre d'essuyage (11, 11') se trouvent l'un au-dessus de l'autre.
Patent FR-3005692-A1 (FR)
Title: Bague de support destinee au montage d'un bec de separation et d'une virole d'un turboreacteur, ensemble de maintien, procedes de montage
Inventor: CRETIN FABRICE
IPC: F02C7/20
Filed: 2013-05-14
Abstract: Bague de support (10, 10') radiale destinée à supporter une liaison entre un bec de séparation (3), une virole (4) et un compresseur basse pression (8) d'un turboréacteur. La bague de support (10, 10') comprend : • une première partie (101) circulaire s'étendant radialement et formant une surface pour assurer un contact plan avec une partie du compresseur basse pression (8) ; • une seconde partie (102) circulaire s'étendant axialement et formant une surface pour assurer un contact avec une première portion (41) d'une virole (3), ladite seconde partie (102) comprenant des ouvertures (110) permettant le passage de moyens de fixation permettant de rendre solidaire le bec de séparation (3) et la virole (2) et ladite bague de support (10, 10'); • au moins une première lumière (20, 20') permettant le passage d'un pion (11) à travers toute l'épaisseur de la première (101) et/ou de la seconde (102) parties de la bague de support (10, 10').
Patent FR-3007331-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance aux passages de rapports sur une boite de vitesses
Inventor: NORIE SEBASTIEN
IPC: B60W30/19
Filed: 2013-06-24
Abstract: Procédé d'assistance aux passages de rapports sur une boîte de vitesses de groupe motopropulseur équipé d'un moteur thermique (1) couplé à la boîte de vitesses (4) par un embrayage d'entrée (6) dont l'ouverture permet d'interrompre la transmission du couple du moteur (1) à la boîte (4) pendant les passages de rapports, et d'une machine électrique d'assistance (3) dont le couple s'exerce sur un arbre couplé en permanence au vilebrequin (2) du moteur thermique, selon lequel la machine électrique est utilisée pour contrôler le régime de rotation du moteur thermique avant la fermeture de l'embrayage sur le nouveau rapport engagé, caractérisé en ce que la machine électrique (3) est pilotée pour que le régime de rotation du moteur thermique (1) atteigne un régime ciblé en fonction du type de passage engagé.
Patent FR-3008236-A1 (FR)
Title: Batterie de demarrage d'un vehicule automobile
Inventor: PASCALY GWENNAELLE
IPC: H01M10/04
Filed: 2013-07-03
Abstract: L'invention se rapporte à une batterie (1) de démarrage pour un véhicule. La principale caractéristique d'une batterie selon l'invention, est qu'elle comprend au moins une cellule (3) de type Lithium-ion mise en parallèle avec au moins une super capacité (5).
Patent FR-3008424-A1 (FR)
Title: Procede de modification ciblee du genome pour la generation d'un organisme animal
Inventor: JOLY JEAN STEPHANE
IPC: C12N15/87
Filed: 2013-07-09
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de génération d'un organisme, à l'exception d'un organisme humain, comprenant la modification ciblée du génome d'une cellule par l'administration dans ladite cellule d'un agent capable d'induire la modification ciblée du génome, l'agent étant administré sous la forme d'au moins une protéine, suivie de la génération de l'organisme à partir de la cellule dont le génome a été modifié. La présente invention a également pour objet l'utilisation d'un agent capable d'induire la modification ciblée du génome d'une cellule, l'agent étant administré dans la cellule sous la forme d'au moins une protéine, pour la génération d'un organisme à partir de la cellule dont le génome a été modifié. La présente invention a enfin pour objet une cellule dont le génome a été modifié par l'administration dans une cellule d'un agent capable d'induire la modification ciblée du génome d'une cellule, l'agent étant administré sous la forme d'une protéine, et l'utilisation d'une telle cellule.
Patent FR-2995280-A1 (FR)
Title: Commandes pour roulage electrique pour avion
Inventor: KRENZ MICHAEL
IPC: B64C25/36
Filed: 2013-08-28
Abstract: Un système de roulage électrique a une roue de train d'atterrissage (26) et un moteur (24) pour la roue de train d'atterrissage (26). Un organe de commande principal (28) communique avec un manche d'avion (30) qui peut être actionné pour envoyer des signaux à l'organe de commande principal (28) par rapport à la direction souhaitée par le biais de la roue de train d'atterrissage (26). Un commutateur de désactivation / d'activation (32) active ou désactive sélectivement l'entraînement de roulage électrique de la roue de train d'atterrissage (26) et un commutateur de marche arrière / arrière (34) peut être actionné pour exiger un sens souhaité d'entraînement de la roue de train d'atterrissage (26).
Patent FR-2995161-A1 (FR)
Title: Gateway module for use in gateway unit to connect sub-networks of communication network of vehicle, has specific circuit for processing and transmitting data from sub-network to another sub-network by considering communication protocols
Inventor: TRIESS BURKHARD
IPC: H04L12/66
Filed: 2013-09-04
Abstract: The module has a specific circuit (101) for processing and transmitting data from a sub-network (107) to another sub-network (108) by considering communication protocols, where the sub-networks support data transmission according to the communication protocols. A CPU (102), a signal processing unit (103), a safety unit (104) and a reaction unit are provided at a side of the circuit. The specific circuit is integrated with a communication controller (105) for being connected to one of the sub-networks on a common semiconductor component. Independent claims are also included for the following: (1) a gateway unit (2) a communication network for connecting participating stations (3) a method for transmitting data from a sub-network of a communication system toward another sub-network of the communication system.
Patent FR-3011273-A1 (FR)
Title: Procede de regulation thermique d'un moteur a combustion interne en fonction du couple et du regime moteur
Inventor: COFFY CHRISTOPHE
IPC: F01P7/14
Filed: 2013-09-30
Abstract: Procédé de régulation thermique d'un moteur (1) à combustion interne muni d'un carter (2) surmonté d'une culasse (4), ce moteur (1) délivrant à chaque instant un couple moteur pour un régime moteur donné, ce procédé comprenant les opérations suivantes : prise en compte du couple moteur instantané ; prise en compte du régime moteur correspondant ; calcul d'une puissance effective délivrée par le moteur en fonction du couple moteur et du régime moteur ; - comparaison de la puissance effective avec une valeur seuil fixe prédéterminée, calculée en fonction d'une température limite de fonctionnement de la culasse ; - si la puissance effective est supérieure à la valeur seuil, délivrer une première consigne de température de liquide de refroidissement ; - si la puissance effective est inférieure à la valeur seuil, délivrer une deuxième consigne de température de liquide de refroidissement, inférieure à la première consigne.
Patent FR-3012180-A1 (FR)
Title: Eolienne a axe de rotation horizontal comprenant des familles de pales
Inventor: MANCEAU SEBASTIEN
IPC: F03D1/00
Filed: 2013-10-18
Abstract: L'invention concerne une éolienne (1) comprenant : - un rotor (5) tournant autour d'un axe horizontal (15) de rotation sensiblement parallèle à la direction du vent, le rotor (5) présentant une face avant (6) dirigée vers le vent et sensiblement perpendiculaire à l'axe du vent, et une face arrière (7) située vers un support du rotor ; - au moins deux familles (8) distinctes de pales (9, 9a, 9b, 9c) réparties sur le rotor (5), chaque famille (8) de pales comportant au moins deux pales (9, 9a, 9b, 9c) présentant une extrémité libre et une extrémité de pied de pale liée audit rotor; Selon l'invention chaque famille de pales (9, 9a, 9b, 9c) comprend une pale de réception (9a) guidant le vent vers une pale de force (9c) présentant une surface (13) disposée de manière sensiblement perpendiculaire à l'axe du vent, les extrémités de pied de pale (11) de chaque famille (8) de pales (9, 9a, 9b, 9c) sont décalées successivement sur une surface (12) extérieure du rotor (5) selon son axe de rotation (15).
Patent FR-3012872-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique de conditionnement thermique de fluide pour vehicule automobile, et appareil de chauffage et/ou de climatisation associe
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: H05B3/40
Filed: 2013-11-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) électrique de conditionnement thermique d'un fluide pour véhicule automobile, ledit dispositif (1) comprenant au moins deux modules thermiques (3 a, 3b) agencés pour une circulation du fluide parallèle selon une direction commune dans les deux modules thermiques (3a, 3b), un module thermique (3 a, 3b) comprenant : - une enceinte (13a, 13b), et - un noyau (11a, 11b) agencé à l'intérieur de l'enceinte (13a, 13b), de manière à définir un circuit de guidage (15a, 15b) du fluide entre le noyau (11a, 11b) et l'enceinte (13a, 13b). Selon l'invention, le noyau (11a, 11b) d'un module thermique (3a, 3b) comprend au moins un moyen électrique (17) de chauffe du fluide, de manière à permettre un transfert thermique entre le moyen électrique (17) de chauffe et le fluide apte à circuler dans le circuit de guidage (15a, 15b).
Patent FR-3013974-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins deux polymeres associatifs et au moins un polymere fixant anionique
Inventor: GRAS ANNE-SOPHIE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2013-12-02
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins deux polymères associatifs anioniques particuliers, et un ou plusieurs polymères fixants anioniques particuliers. L'invention concerne également un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux mettant en œuvre la composition selon l'invention. L'invention est aussi relative à l'utilisation de ladite composition pour le coiffage des fibres kératiniques, de préférence des cheveux.
Patent FR-3015123-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation des capacites residuelles d'une pluralite de batteries
Inventor: CHAZAL YANN
IPC: H01M10/44
Filed: 2013-12-13
Abstract: Il s'agit d'un procédé d'estimation des capacités résiduelles d'une pluralité de batteries (50) connectées à un réseau (55) de distribution d'énergie électrique. Le procédé comprend les étapes suivantes : - sélectionner une batterie (50) parmi ladite pluralité de batterie (50) à partir d'informations recueillies déterminant l'état de vieillissement de chacune des batteries et/ou d'informations relatives à une planification de l'utilisation des batteries et/ou d'une consigne utilisateur, - durant la phase de stockage d'énergie, charger prioritairement ladite batterie (50) sélectionnée jusqu'à l'atteinte d'un niveau de charge maximale prédéfini dépendant de l'état de vieillissement, - durant la phase de déstockage d'énergie, décharger prioritairement ladite batterie sélectionnée jusqu'à l'atteinte d'un niveau de charge minimale prédéfini dépendant de l'état de vieillissement, puis mesurer un niveau d'énergie débitée (EresChk) par ladite batterie (50) sélectionnée.
Patent FR-3016008-A1 (FR)
Title: Crochet pour filet de fret pour le transport aerien.
Inventor: BIAUD RICHARD
IPC: F16B45/00
Filed: 2013-12-27
Abstract: L'invention concerne un crochet pour filet de fret pour le transport aérien, comprenant une zone de préhension (27), au moins un anneau fermé (25) et/ou au moins une zone ouverte d'accrochage (24), Le crochet comprend une âme métallique (21), recouverte d'un surmoulage plastique (22).
Patent FR-3017966-A1 (FR)
Title: Dispositif optique binoculaire pour lunette a realite augmentee
Inventor: CECCONI OLIVIER
IPC: G02C7/02
Filed: 2014-02-21
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif optique permettant de superposer à la vision réelle du porteur, une image virtuelle contenant des informations diverses. Selon la figure 1, le dispositif comprend deux micro-écrans (4), un pour chacun des yeux. Ils ont le rôle d'afficher l'information. Le dispositif comprend également deux verres ménisques (1), adaptables à une éventuelle correction, ayant pour particularité d'avoir un de leurs dioptres (6) (7) munis d'un traitement semi-réfléchissant, et fortement bombés. Ces verres ménisques (1) sont orientés face concave devant leur œil respectif et permettent de créer chacun une image agrandie de leur micro-écran (4) respectif par réflexion, de manière à ce qu'elle se superpose à la vision réelle de l'observateur. Le dispositif, selon l'invention, est destiné à augmenter l'aspect ergonomique et esthétique des lunettes à réalité augmentée.
Patent FR-3018929-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation comprenant un combineur a taux de reflexion variable
Inventor: PETITDEMANGE ARNAUD
IPC: G09F9/35
Filed: 2014-03-21
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes optiques de visualisation comportant un afficheur (D) et une lame optique (C) inclinée disposée au-dessus de cet afficheur et formant avec lui sensiblement un dièdre. Le système selon l'invention comporte des moyens de réglage du coefficient de réflexion de ladite lame optique inclinée selon un axe perpendiculaire (Z) à l'axe du dièdre jusqu'à une hauteur (H) variable de façon à assurer la réflexion totale d'une première partie de l'image affichée par l'afficheur et la réflexion partielle d'une seconde partie de l'image affichée par l'afficheur, complémentaire de la première partie. L'introduction de composants optiques (O) entre l'afficheur et la lame optique permet de modifier la distance de l'image de l'afficheur réfléchie par la lame optique.
Patent FR-3016606-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une partie d'un fuselage d'un aeronef et outillage pour la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: DE MATTIA DENIS
IPC: B64F5/00
Filed: 2014-01-21
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé d'assemblage d'au moins un panneau (30) et de cadres (34) pour la réalisation d'une partie d'un fuselage d'un aéronef, ledit procédé comprenant une étape consistant à conformer sur des surfaces d'appui (54) d'un outillage (50) ledit panneau (30), caractérisé en ce qu'il consiste à maintenir plaqué chaque cadre (34) contre au moins une surface d'appui glissante (74) disposée dans un plan transversal, lesdites surfaces d'appui glissante (74) des différents cadres et les surfaces d'appui (54) étant solidaires du même outillage et positionnées les unes par rapport aux autres, et à mettre en place des éléments de fixation définitifs pour relier le panneau (30) et les cadres (34). L'invention propose également un outillage pour la mise en œuvre du procédé d'assemblage.
Patent FR-3017771-A1 (FR)
Title: Plantes a rendement accru et methode d'obtention de telles plantes
Inventor: DE BONT LINDA
IPC: C12Q1/68
Filed: 2014-02-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'augmentation du rendement et de la biomasse chez une plante, via l'augmentation de l'expression de la L-aspartate oxydase au sein de la plante. Le procédé selon l'invention permet une augmentation des capacités photosynthétiques des plantes via une augmentation des quantités de NAD et de ses dérivés au sein desdites plantes. L'invention concerne les plantes obtenues par un tel procédé.
Patent FR-3019291-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition, procede de fabrication de celui-ci, procede de mesure de force
Inventor: LEBENTAL BERENGERE
IPC: H01L41/113
Filed: 2014-03-31
Abstract: Dispositif d'acquisition (20) comportant une paroi ainsi qu'un transducteur (23) constitué par un corps (24,324) auquel sont fixées des électrodes (25) à distance les unes des autres. Une impédance électrique (R) du transducteur est variable en fonction des déformations de celui-ci. Dans une vue suivant une direction perpendiculaire à une surface (36) de la paroi, au moins deux électrodes (25) de ladite pluralité d'électrodes sont séparées l'une de l'autre. Le transducteur est intégré sous la surface (36) de la paroi.
Patent FR-3020684-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de spectrometrie de decharge luminescente et de mesure in situ de la profondeur de gravure d'un echantillon
Inventor: RICHARD SIMON
IPC: H01J49/02
Filed: 2014-04-30
Abstract: La présente invention concerne un système de spectrométrie de décharge luminescente comprenant une lampe à décharge luminescente adaptée pour recevoir un échantillon (10) solide et former un plasma (19) de gravure par décharge luminescente. Selon l'invention, un système (100) de mesure in situ de la profondeur du cratère d'érosion généré par gravure de l'échantillon (10) comporte un séparateur optique (3) des moyens optiques (4) adaptés pour diriger, respectivement, un premier faisceau incident (21) vers une première zone (11) de l'échantillon exposée au plasma de gravure et un deuxième faisceau incident (22) vers une deuxième zone (12) de la même face de l'échantillon protégée vis-à-vis du plasma de gravure et un dispositif de recombinaison optique (3) adapté pour former un faisceau interférométrique (30) de manière à déterminer la profondeur (d) du cratère d'érosion.
Patent FR-3021084-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission comprenant un guide
Inventor: BUCHER BERNARD
IPC: F16H57/05
Filed: 2014-05-13
Abstract: Un système de transmission pour un moteur ayant un bloc moteur, le système de transmission comprenant deux poulies dentées dépourvues de flancs et ayant chacune une face avant coplanaire, et une courroie crantée circulant sur les poulies le système de transmission comprenant un guide (10) rapporté sur le bloc moteur, entre les deux poulies dentées, pour empêcher le déchaussement de la courroie crantée hors des poulies dentées, ce guide (10) ayant une paroi (15) avant en regard de la face avant des poulies dentées.
Patent FR-3022352-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle d'un mode de marche rampante d'un vehicule en fonction de sa vitesse en cours et de l'intensite du freinage en cours
Inventor: MOSSE PIERRE
IPC: G05D17/02
Filed: 2014-06-16
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à contrôler un mode dit « de marche rampante » d'un véhicule (V), propre à déplacer ce dernier (V) à faible vitesse par fourniture d'un couple variable produit par une machine (ME) associée à des moyens de stockage d'énergie. Ce dispositif (D) comprend des moyens de contrôle (MC) agencés pour contrôler ce mode en fonction au moins d'un premier paramètre représentatif de la vitesse en cours du véhicule (V) et d'un second paramètre représentatif de l'intensité de l'appui du conducteur sur la pédale de frein du véhicule (V).
Patent FR-3022712-A1 (FR)
Title: Procede de demodulation auto-adaptative de signaux quasi-orthogonaux, unite de demodulation et recepteur de signaux radio
Inventor: LENOIR VINCENT
IPC: H04B1/16
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de décodage d'un symbole de données porté par un signal reçu par un récepteur d'un système de communication, le symbole de données étant modulé par une séquence de code d'étalement choisie parmi une pluralité de séquences de code d'étalement (R0-R15) quasi-orthogonales entre elles pour différencier le symbole d'autres symboles de données, et reçu sous la forme d'un ensemble de bits de modulation, le procédé comprenant une étape de corrélation (CORR) du symbole de données modulé reçu avec chacune de la pluralité de séquence de code d'étalement (R0-R15 ), et étant caractérisé en ce que l'étape de corrélation est précédée d'une étape de sous-échantillonnage (SUB-SPL, MSQ) du symbole de données modulé reçu pour y masquer un ou plusieurs des bits de modulation, de telle manière que l'étape de corrélation du symbole de données reçu sous-échantillonné n'est réalisée que pour les bits de modulation non masqués. Elle s'étend à une unité de démodulation (1) configurée pour la mise en œuvre de ce procédé, ainsi qu'à un récepteur intégrant une telle unité.
Patent FR-3024883-A1 (FR)
Title: Module de turbomachine
Inventor: LOISEAU CYRIL
IPC: F01D5/14
Filed: 2014-08-14
Abstract: Module de turbomachine, comprenant une roue mobile montée rotative à l'intérieur d'un carter du module et entourée par un anneau (18) sectorisé d'étanchéité qui comporte une rangée annulaire de secteurs, chaque secteur d'anneau comportant au moins un crochet circonférentiel qui est configuré pour coopérer avec un rail annulaire d'accrochage du carter, le module comprenant en outre un clinquant annulaire (50) sectorisé de protection qui est intercalé entre les crochets des secteurs d'anneau et le rail du carter et qui comporte une rangée annulaire de secteurs de clinquant, caractérisé en ce que les bords (60) des extrémités circonférentielles des secteurs de clinquant ne sont pas alignés avec les bords (58) des extrémités circonférentielles des secteurs d'anneau suivant l'axe longitudinal du module.
Patent FR-3024322-A1 (FR)
Title: Systeme, procede et dispositif de reception et de maintien d'une machine agricole
Inventor: COLLARD YANNICK
IPC: A01B63/118
Filed: 2014-10-06
Abstract: La présente invention concerne un système de réception et de maintien d'une machine agricole, montée sur un châssis (1), un procédé pour permettre cette réception et ce maintien, ainsi que le dispositif support (8). La machine agricole est une machine portée, l'invention concernant sa réception et son maintien lors de son désaccouplement de l'engin agricole porteur, en particulier un tracteur. Cette fixation est obtenue par la combinaison des moyens de réception (10) avec des berceaux (100) recevant des arbres (91) présents sur le châssis (1) et en les bloquant en leur sein et, de façon combinée, avec un haubanage obtenu par l'intermédiaire d'un longeron incliné monté sur le support (8) et rendu solidaire en un point haut dudit châssis (1). Le procédé vise les étapes pour assujettir et fixer la machine et son châssis (1) avec ledit support (8).
Patent FR-3028855-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de dithiocarbamates metalliques
Inventor: AUBERT THIERRY
IPC: C07C333/16
Filed: 2014-11-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de dithiocarbamates métalliques, comprenant la formation d'un complexe amine/sel métallique par réaction entre un sel métallique et une amine, de préférence une amine secondaire, en milieu aqueux ou hydro-organique, la formation du dithiocarbamate métallique par ajout de sulfure de carbone en excès molaire par rapport à l'amine dans le milieu réactionnel contenant le complexe amine/sel métallique, une étape de finition de la réaction, sous agitation, pendant une durée comprise entre quelques minutes et quelques heures, et la filtration, le lavage et le séchage du dithiocarbamate métallique.