baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3054946-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de communication sans fil entre terminaux et stations de base avec coordination des frequences montantes et descendantes
Inventor: PEYRUSSE OLIVIER
IPC: H04W72/04
Filed: 2016-08-05
Abstract: Procédé (200) de communication sans fil entre une pluralité de terminaux (LEP) et un réseau d'accès (102) comportant une pluralité de stations de base (LAP). Un terminal émet un message montant (U/L) dans une sous-bande (NX) de fréquences montantes, sélectionnée parmi une pluralité de sous-bandes de fréquences montantes, à destination du réseau d'accès (102). Pour émettre des messages descendants (D/L), le réseau d'accès 102 sélectionne une sous-bande (NX) de fréquences descendantes correspondant au message montant (U/L), ladite sous-bande de fréquences descendantes étant sélectionnée parmi une pluralité de sous-bandes de fréquences descendantes présentant des écarts fréquentiels de valeurs différentes avec les sous-bandes de fréquences montantes. Une même station de base (LAP) peut émettre des messages descendants en parallèle dans des sous-bandes de fréquences descendantes respectives et discontinues à destination de terminaux (LEP) différents.
Patent FR-3055617-A1 (FR)
Title: Conditionnement de produits, tels que des produits alimentaires.
Inventor: TRAINEAU CHRISTOPHE
IPC: B65D85/72
Filed: 2016-09-06
Abstract: Conditionnement comprenant un contenant et un dispositif de fermeture du contenant après ouverture, ledit contenant comprenant au moins deux faces en regard dites avant (4) et arrière délimitant entre elles, avant ouverture, une enceinte fermée de réception de produits conditionnés, ce contenant présentant une partie (7) au moins partiellement découpable, ou déchirable, ou pelable, apte à former après découpe, ou déchirure, ou pelage, une ouverture d'accès à l'enceinte, par laquelle le contenu du contenant est apte à être extrait de ladite enceinte. Le dispositif de fermeture, apte à permettre la fermeture de l'ouverture d'accès, comprend au moins deux organes de verrouillage, l'un (9), dit mâle, l'autre, dit femelle, lesdits organes de verrouillage étant positionnés, avant ouverture, à l'extérieur du contenant, l'un, sur la face (4) avant, l'autre, sur la face arrière du contenant, l'un des organes de verrouillage étant un élément rapporté fixé extérieurement par collage sur ledit contenant, l'autre élément de verrouillage étant un élément rapporté ou réalisé d'une seule pièce avec ledit contenant.
Patent FR-3060711-A1 (FR)
Title: Glace de projecteur automobile avec electrodes thermoplastiques surmoulees
Inventor: BAILLY STEPHANE
IPC: H05B3/86
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention a trait à une glace (6) de dispositif lumineux (2), notamment de véhicule automobile, comprenant une portion principale (61) en matière plastique transparente ; au moins deux bords (62) de fixation à un boîtier (4) du dispositif lumineux (2) ; un revêtement conducteur électriquement (8) formant une résistance électrique de dégivrage et au moins deux électrodes (10) reliées électriquement au revêtement conducteur (8). Les électrodes (10) sont en matériau thermoplastique conducteur électriquement et situées sur les bords de fixation (62). Elles sont surmoulées par le matériau plastique transparent. L'invention a trait également à un dispositif lumineux comprenant la glace en question et à un procédé de réalisation de ladite glace.
Patent FR-3053955-A1 (FR)
Title: Aeronef polyvalent a helice propulsive dote de trois surfaces portantes et de dispositifs permettant d’accueillir differentes rallonges d’ailes.
Inventor: MARTINEZ JEAN-PIERRE
IPC: B64C9/32
Filed: 2016-07-13
Abstract: Aéronef polyvalent à hélice propulsive doté de trois surfaces portantes et de dispositifs permettant d'accueillir différentes rallonges d'ailes. La présente invention concerne un aéronef motorisé comprenant un fuselage (2) doté de trois surfaces portantes (4, 6, 12) dont l'aile principale (6) est, d'une part, équipée, à ses extrémités, de dispositifs permettant d'accueillir différentes rallonges d'ailes visant à modifier l'envergure et la surface de l'aile principale (6) et, d'autre part, équipée de dispositifs mobiles (8G, 8D), communément appelés aérofreins, permettant d'augmenter le coefficient de traînée de l'aéronef. Le système propulsif est situé en porte-à-faux dans la partie arrière du fuselage (2), sous le plan vertical de la dérive (11) et est relié directement à au moins une hélice propulsive (14). L'aéronef selon l'invention est particulièrement destiné à être utilisé pour des activités aériennes.
Patent FR-3058384-A1 (FR)
Title: Elevateur aquatique a air comprime.
Inventor: MOYA PIERRE-YVES
IPC: B63C9/08
Filed: 2016-11-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de faciliter la sortie de l'eau d'un plongeur ; de simplifier les techniques de levage dans l'eau et d'assurer le retour sur le bateau ou sur le bord d'une piscine, en limitant les efforts.         Il est constitué d'un rouleau étanche et résistant(1) présentant une zone de gonflage et dégonflage actionnée par un inflateur direct system (2).D'une zone de préhension constituée de deux cordage trois torons fixés à des anneauD de bateau pneumatique, collés sur le rouleau (1).D'une zone antiglisse (4) pour le confort du plongeur.         D'une zone de lestage assuré par le dispositif (5) auquel sera installé un plomb de lestage.         D'une zone d'amarrage (6) pour maintenir le dispositif près du bateau ou de la zone de sortie.         Le binôme du plongeur et la sécurité surface assureront le fonctionnement du dispositif. ce dernier dégonflé et lesté sera en flottabilité neutre et pourra être glissé et installé sous le plongeur qui doit regagner le bateau ou la plage de la piscine. Une fois l'installation adaptée voulue, le gonflage s'effectue en actionnant l'inflateur ou direct system(2)le rouleau (1) se gonfle, le plongeur est soulevé, facilitant les techniques de transfert.         Ce dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à faciliter et améliorer les transferts pour sortir un plongeur de l'eau et peut également servir en intervention d'urgence car le dispositif est relié à un équipement de plongée gilet et bouteille d'air elle-même relié au dispositif(2) et pouvant de surcroit apporter une source d'air au plongeur ou au nageur.
Patent FR-3061567-A1 (FR)
Title: Interface tactile comportant un capteur de force
Inventor: VEZZOLI ERIC
IPC: G06F3/041
Filed: 2017-01-03
Abstract: L'invention est une interface tactile, présentant une surface de contact apte à être touchée par un effecteur, par exemple un doigt. L'interface compote des transducteurs d'actionnement, par exemple des transducteurs piézoélectriques, permettant une formation d'une onde de flexion stationnaire, selon un mode de résonance, s'étendant le long de la plaque. L'interface comporte un détecteur pour mesurer l'amplitude de l'onde, ainsi qu'un circuit de détection pour déterminer un signal d'atténuation, lorsque la surface de contact est touchée par un effecteur. Elle comporte un circuit de traitement pour estimer une intensité de la force exercée par l'effecteur sur la surface de contact.
Patent FR-3063307-A1 (FR)
Title: Dispositif presseur pour exercer un effort de maintien sur un dispositif de transmission et moteur muni d’un tel dispositif.
Inventor: BIGOT SYLVAIN
IPC: F02B75/32
Filed: 2017-02-28
Abstract: L'invention porte sur un dispositif presseur (10) pour exercer un effort de maintien sur un dispositif de transmission susceptible de se déplacer transversalement dans un bloc moteur au cours d'un cycle moteur, le dispositif presseur (10) comprenant un piston (21) évoluant dans une chambre (22) emplie d'un fluide et définie par une chemise (23), un clapet anti-retour entre la chambre et une source de fluide, le fluide présentant une première pression et le clapet anti-retour permettant de maintenir le fluide de la chambre à une pression supérieure ou égale à la première pression, au moins un orifice de fuite calibré du fluide retenu dans la chambre. Selon l'invention, l'orifice de fuite calibré est muni d'un clapet de retenue taré à une seconde pression supérieure à la première pression. L'invention porte également sur un moteur muni d'un tel dispositif presseur.
Patent FR-3063702-A1 (FR)
Title: Dispositif d'optimisation de la conduite d'un vehicule ferroviaire
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: B60W50/10
Filed: 2017-03-13
Abstract: Le dispositif (10) d'optimisation comporte des moyens (12) de détermination d'une vitesse cible, et des moyens (20) d'indication d'instructions de modification d'une vitesse instantanée du véhicule ferroviaire en vue de l'approcher de la vitesse cible, à l'attention d'un conducteur (22) du véhicule ferroviaire. Les moyens de détermination (12) comportent des moyens (30) d'étude du comportement du conducteur (22), la vitesse cible étant déterminée en fonction de ce comportement du conducteur (22).
Patent FR-3065028-A1 (FR)
Title: Procede de purification des gaz d'echappement d'un vehicule, dispositif de purification correspondant
Inventor: BARTOLO XAVIER PIERRE FRANCOIS
IPC: F01N9/00
Filed: 2017-04-07
Abstract: Le procédé de purification comprend les étapes suivantes : - se procurer un dispositif de purification (4) comportant au moins un organe de purification (5) des gaz d'échappement ayant une face amont (9) par laquelle les gaz d'échappement pénètrent dans l'organe de purification (5) et une face aval (10) par laquelle les gaz d'échappement sortent de l'organe de purification (5); - en l'absence de circulation des gaz d'échappement forcée par un moteur (3) du véhicule à travers l'organe de purification (5), chauffage d'au moins l'une de la zone amont (7) et de la zone aval (8) de manière radiative, par exemple avant le démarrage du moteur (3) du véhicule.
Patent FR-3071378-A1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance de cablage
Inventor: MULLER STEVE
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-09-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de reconnaissance de câblage d'un ensemble (1) d'au moins deux variateurs (10, 20, 30) de lumière, nommés premier variateur (10) et deuxième variateur (20), chaque variateur (10, 20, 30) comprenant au moins un transistor (12, 22, 32) et une sortie (14, 24, 34), le deuxième variateur (20) comprenant en outre un voltmètre (28), la sortie (14) du premier variateur (10) étant reliée à une première source lumineuse (100), la sortie (24) du deuxième variateur (20) étant reliée à la première source lumineuse (100), à une autre source lumineuse ou à aucune source lumineuse.
Patent FR-3071761-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un profil par enroulement d'une bandelette a section variable
Inventor: BESSAC CHRISTOPHE
IPC: B29D30/60
Filed: 2017-10-04
Abstract: Procédé de fabrication d'un élément de profilé (40) en caoutchouc dans lequel on met en uvre les étapes suivantes : Etape A : on délivre une bandelette (4) de caoutchouc non vulcanisé de section constante donnée, Etape B : on étire la bandelette d'un pourcentage d'élongation variable selon une loi prédéterminée, pour amener la bandelette (4) à une section réduite, Etape C : on réalise ledit élément de profilé (40) en enroulant sur un tambour d'assemblage (1) en rotation la bandelette de section réduite sur elle-même sans modifier la position transversale de l'axe longitudinal de la bandelette.
Patent FR-3073421-A1 (FR)
Title: Appareil d’assistance respiratoire a micro-soufflante motorisee
Inventor: DAVOINE ROMAIN
IPC: A61M16/00
Filed: 2017-11-10
Abstract: L'invention concerne un appareil d'assistance respiratoire comprenant un boitier (14) comprenant une micro-soufflante (1) comprenant un moteur électrique (2) à arbre-moteur rotatif (3), agencé dans un carter (4), l'arbre-moteur (3) portant au moins une roue à ailettes (5) logée dans un compartiment interne (6) situé dans une volute (7), ledit compartiment interne (6) comprenant une entrée de gaz (9) et une sortie de gaz (10), la sortie de gaz (10) étant en communication fluidique avec un conduit de sortie (11) de gaz. Un premier élément amortisseur (12) en matériau souple, agencé autour et au contact du carter (4) du moteur (2) en assurant une étanchéité fluidique entre eux, et un deuxième élément amortisseur (13) en matériau souple, agencé autour et au contact du conduit de sortie (11) en assurant une étanchéité fluidique entre eux. Le deuxième élément amortisseur (13) vient prendre appui sur le premier élément amortisseur (12) en assurant une étanchéité fluidique entre eux, et la micro-soufflante (1) est maintenue en position fixe dans le boitier (14) par lesdits premier et deuxième éléments amortisseurs (12, 13).
Patent FR-3074230-A1 (FR)
Title: Dipositif electromagnetique
Inventor: GUERBAOUI SAMIR
IPC: H01F7/08
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un Dispositif électromécanique (1), notamment électrovanne, comportant : - Un corps (84) en matière plastique, - une bobine (20) logée dans le corps (84), - un élément (40) mobile sous l'effet du champ magnétique généré par la bobine, - un composant électronique (2) sensible à la température, séparé de la bobine (20) par une paroi (8) dudit corps d'épaisseur (r) inférieure ou égale à 1,5mm.
Patent FR-3075681-A1 (FR)
Title: Securisation d'une articulation d'un robot
Inventor: MUGNIER FABIEN
IPC: B25J19/06
Filed: 2017-12-27
Abstract: L'invention concerne la sécurité d'utilisation d'un robot comprenant : • deux éléments (2, 8) mobiles entre eux, • une articulation (13) à au moins un degré de liberté reliant les deux éléments (2, 8), • un film (20) souple et élastique entourant l'articulation (13) et fixé à chacun des deux éléments, le film (20) étant tendu entre ses fixations dans au moins une configuration des deux éléments (2, 8).
Patent FR-3063273-A1 (FR)
Title: Vehicule autonome a roues jumelles, destine au transport de colis ou de materiels, permettant de franchir de petits obstacles
Inventor: TALON BENJAMIN
IPC: B62D61/12
Filed: 2017-02-25
Abstract: L'invention concerne un véhicule autonome à roues jumelle, destiné au transport de colis ou de matériel, permettant de franchir de petits obstacles comportant : - Deux grandes roues externes (1a et 1b), deux roues internes (2a), un chassais (2b), une batterie (5), des machines électriques de traction (8a et 8b), un dispositif électronique (6) et un vérin (9). - Un casier (7) positionné entre les grandes roues (1a et 1b) qui permet de stocker du matériel ou des colis de façon ouverte ou sécurisé. Selon l'invention, un automate de contrôle des moteurs électriques (8a et 8b), ainsi que du vérin (9) couplé à un servomoteur (10) et une roulette motrice (12) afin de propulser en avant et en hauteur le véhicule pour lui permettre de franchir des marches ou bordures de trottoir.
Patent FR-3080843-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et distribution d'un produit ayant un embout doseur a extremite exterieurement propre
Inventor: POZZI JACQUES
IPC: B67D7/76
Filed: 2018-05-07
Abstract: Le dispositif de conditionnement et distribution d'un produit comprend un récipient (1) destiné à contenir de façon stérile le produit à conditionner et distribuer sous forme de doses ou gouttes calibrées à l'aide d'un accessoire de distribution muni d'un embout (4) du type à partie souple (5), ledit accessoire formant une chambre de dosage (7) pour la distribution de la goutte calibrée. Une paroi externe (8) de l'embout délimite un espace (18) muni d'une ou plusieurs ouvertures (19), l'extrémité dudit embout (4) comportant un canal central (13) permettant la distribution de la goutte calibrée, associé à un ou plusieurs canaux latéraux (11) débouchant dans l'espace (18). Un capot (14) muni d'une jupe intérieure (15), à l'état monté, crée une surpression afin d'éliminer toute goutte résiduelle (10) pouvant subsister dans l'embout (4) à l'extrémité. Application à la distribution de doses de produits stériles, notamment de gouttes en ophtalmologie.
Patent FR-3078756-A1 (FR)
Title: Agencement pour l’arret axial d’un pignon sur un arbre
Inventor: MARCHAL NICOLAS
IPC: F16H55/17
Filed: 2018-03-09
Abstract: Agencement pour l'arrêt axial d'un pignon (1) tournant fou sur un arbre (2) autour sur une cage à aiguilles (4) engagée sur l'arbre à proximité d'un pignon fixe (5), comprenant une portée cylindrique (2a) de l'arbre formant support pour la cage à aiguilles (4) du pignon fou (1) sur un premier tronçon de l'arbre, et un pignon fixe (5) de diamètre supérieur à la portée de la cage à aiguilles, taillé dans la masse de l'arbre, sur un tronçon adjacent à celle-ci, caractérisé en ce que le pignon fou (1) présente une découpe annulaire (1a,1b) faisant face au pignon fixe (5), dans laquelle est encastrée une rondelle (6) d'arrêt axial du pignon fou (1), immobilisée en rotation sur celui-ci.
Patent FR-3081866-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de sel d'imides contenant un groupement fluorosulfonyle
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: C07C311/02
Filed: 2018-06-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un composé de formule (III) suivante : R2-(SO2)-NM-(SO2)-F (III) dans laquelle R2 représente l'un des radicaux suivants : F, CF3, CHF2, CH2F, C2HF4, C2H2F3, C2H3F2, C2F5, C3F7, C3H4F3, C3HF6, C4F9, C4H2F7, C4H4F5, C5F11, C6F13, C7F15, C8F17 ou C9F19,; M représente un cation monovalent ou divalent; ledit procédé comprenant : - une étape b) de fluoration d'un composé de formule (I) suivante : R1-(SO2)-NH-(SO2)-CI (I) dans laquelle R1 représente l'un des radicaux suivants : CI, F, CF3, CHF2, CH2F, C2HF4, C2H2F3, C2H3F2, C2F5, C3F7, C3H4F3, C3HF6, C4F9, C4H2F7, C4H4F5, C5F11, C6F13, C7F15, C3F17 ou C9F19, R1 représentant de préférence CI; avec au moins un agent de fluoration; - une étape c) de distillation de la composition obtenue à l'étape b).
Patent FR-3082748-A1 (FR)
Title: Extrait de parties aeriennes de germandree lisse, composition comprenant ledit extrait pour la reparation cutanee
Inventor: PLAINFOSSE HORTENSE
IPC: A61K36/53
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention concerne un extrait de parties aériennes de germandrée lisse riche en polyphénols contenant au moins 4 % en poids de polyphénols, exprimé en milligrammes d'équivalent d'acide gallique, par rapport au poids de l'extrait sec. L'invention concerne également une composition comprenant en tant qu'actif un extrait selon l'invention et avantageusement un excipient approprié. L'invention concerne en outre un extrait ou une composition selon l'invention pour son utilisation pour la protection et la réparation du tissu cutané. Le domaine de l'invention concerne l'industrie pharmaceutique ou l'industrie cosmétique et plus spécifiquement pour la formulation de compositions pharmaceutiques ou cosmétiques destinées à la protection et la réparation du tissu cutané.
Patent FR-3069580-A1 (FR)
Title: Demarreur a turbine pneumatique
Inventor: MARTINEZ LUIS ANGEL
IPC: F02C7/277
Filed: 2018-07-23
Abstract: Démarreur (10) à turbine pneumatique pour faire démarrer un moteur, comportant un carter (30) présentant une entrée (32), une sortie (34) et un passage d'écoulement (36) s'étendant entre l'entrée (32) et la sortie (34) pour faire circuler dans celui-ci un flux de gaz. Un élément de turbine est supporté de manière pivotante dans le carter (30) et est disposé dans le passage d'écoulement pour extraire, par rotation, de la puissance mécanique du flux de gaz. Un train d'engrenages (96) est accouplé de manière motrice avec l'élément de turbine, et un arbre d'entraînement (108) coopère avec le train d'engrenages (96), et un arbre de sortie (90) coopère sélectivement pour tourner avec le moteur.
Patent FR-3087069-A1 (FR)
Title: Enceinte acoustique comportant une coque en matiere plastique
Inventor: CHAMBON VICTOR
IPC: H04R1/02
Filed: 2018-10-08
Abstract: Enceinte acoustique comportant : - une coque (7) en matière plastique définissant au moins une ouverture (9A), et - au moins un haut-parleur définissant un axe transversal (T) de l'enceinte acoustique et s'étendant en travers de l'ouverture. L'enceinte acoustique comprend au moins un insert (17A) métallique surmoulé par la coque (7).
Patent FR-3090797-A1 (FR)
Title: Elément femelle de raccord et raccord fluidique comprenant un élément mâle de raccord ainsi que ledit élément femelle de raccord
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/084
Filed: 2018-12-21
Abstract: Elément femelle de raccord et raccord fluidique comprenant un élément mâle de raccord ainsi que ledit élément femelle de raccord Un élément femelle de raccord (11) fluidique, comprenant un corps femelle (21), apte à recevoir un élément mâle de raccord (2), un verrou (41), monté à coulissement transversal entre une position de retenue et une position de libération de l’élément mâle de raccord et un poussoir (51), mobile entre des positions avant et arrière. Pour s’opposer automatiquement au retrait de l’élément mâle emmanché en son sein, même si l’élément mâle est de longueur réduite, l’élément femelle de raccord (11) comprend une bague mémoire (61), mobile entre une position avancée de maintien du verrou (41) en position de libération et une position reculée d’autorisation du déplacement du verrou (41) vers sa position de retenue, le poussoir (51) entraînant la bague mémoire (61) vers la position reculée lorsque le poussoir se déplace vers la position arrière et la bague mémoire étant en position avancée en configuration désaccouplée. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3091327-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome de mesure d’au moins une caractéristique d’un fluide circulant dans un conduit
Inventor: TUPIN LORIS
IPC: G01F1/12
Filed: 2018-12-31
Abstract: Dispositif autonome de mesure (1) d'au moins une caractéristique d'un fluide circulant dans un conduit, le dispositif autonome (1) comportant un rotor (2) comprenant une turbine (3), le rotor (2) étant en conséquence susceptible d’être entraîné en rotation par le fluide suivant un axe de rotation de la turbine (3) ; un stator (4), définissant avec le rotor (2) un générateur de charges électriques ; un circuit de traitement (5) électriquement relié au générateur et configuré pour fournir une mesure de la caractéristique ; le dispositif autonome (1) étant caractérisé en ce qu’il comprend également un dispositif de freinage susceptible d’exercer un couple de freinage s’opposant au mouvement de rotation du rotor (2). Fig. 1
Patent FR-3092665-A1 (FR)
Title: Procede pour la mesure de la concentration en especes gazeuses dans un biogaz
Inventor: LECOMPTE MATTHIEU
IPC: G01N21/33
Filed: 2019-02-07
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour une mesure in situ de la concentration d’espèces chimiques gazeuses contenues un biogaz (10) circulant dans un conduit (20), par exemple d'une installation de traitement du biogaz ou d'un système utilisant un biogaz. Le procédé selon l'invention est mis en œuvre au moyen d’un système de mesure optique (40) comprenant une source lumineuse (41) et un spectromètre (44). La source (41) émet un rayonnement UV (42) à travers le biogaz (10) au sein d’une zone de mesure (21) située dans le conduit. Le spectromètre (44) détecte au moins une partie dudit rayonnement UV ayant traversé le biogaz (10) et génère un signal numérique de l’intensité lumineuse (50) en fonction de la longueur d’onde de la partie du rayonnement UV ayant traversé le biogaz. On détermine alors la concentration des espèces chimiques à partir du signal numérique de l’intensité lumineuse (50). Figure 1A à publier.