baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2998477-A1 (FR)
Title: Systemes a deux composants pour administrer de l'acide ascorbique stabilise
Inventor: RODRIGUES DE PAULA LEONARDO
IPC: A61K8/60
Filed: 2013-11-25
Abstract: L'invention concerne des systèmes à deux composants pour administrer de l'acide ascorbique stabilisé. Selon l'invention, la composition à deux parties pour application locale d'acide ascorbique sur la peau comprend a) un composant anhydre constitué sensiblement de plus de 15 % en poids d'acide ascorbique en suspension dans un véhicule de type silicone ; et b) un composant de type émulsion huile-dans-eau comprenant un agent améliorant la pénétration ; dans laquelle ledit composant anhydre et ledit composant de type émulsion huile-dans-eau sont séparés jusqu'à ce qu'ils soient appliqués localement sur ladite peau
Patent FR-3013624-A1 (FR)
Title: "dispositif de transport d'un corps creux comportant des moyens de prehension actionnes magnetiquement"
Inventor: LE ROUX JULIEN
IPC: B65G47/90
Filed: 2013-11-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de transport d'un corps (12) creux muni d'un col (16) qui comporte une paroi (24) interne d'orientation verticale, ledit dispositif (10) comportant au moins des moyens (60) de préhension du corps (12) creux par coopération avec la paroi (24) interne du col (16) qui sont montés à l'extrémité libre inférieure d'une tige (34) et liés en déplacement à la tige (34), ladite tige (34) étant montée mobile verticalement entre une position haute et une position basse, caractérisé en ce que les moyens (60) de préhension sont montés mobiles radialement entre une position rétractée dans laquelle les moyens (60) de préhension sont introduits verticalement de haut en bas à l'intérieur du col (16), sans contact avec la paroi (24) interne, et une position déployée dans laquelle les moyens (60) de préhension coopèrent avec la paroi (24) interne du col (16), et en ce que le changement de position des moyens (60) de préhension d'au moins l'une à l'autre desdites positions rétractée et déployée est actionné par un champ magnétique produit par des moyens (100, 110, 110, 112) magnétiques.
Patent FR-3019259-A1 (FR)
Title: Guide de lumiere comportant un bandeau en matiere diffusante
Inventor: GERMON FRANCOIS
IPC: G02B6/10
Filed: 2014-03-31
Abstract: Dispositif d'éclairage ou de signalisation, comprenant - un guide de lumière (3) comportant un bloc transparent, comprenant une surface d'entrée (310) et une surface de sortie de la lumière (320), - une ou plusieurs sources lumineuses (2) situées en vis-à-vis de la surface d'entrée (310) de la lumière, Ce dispositif est du type dans lequel les rayons émis par la source lumineuse pénètrent dans le bloc transparent (3) au niveau de la surface d'entrée (310) de la lumière et se propagent directement ou par réflexions successives sur les parois du bloc transparent selon une direction générale (D) commune vers la surface de sortie (320) au travers de laquelle ils émergent. Un bandeau (4) composé d'une matière diffusante est disposé selon une section transversale située entre la surface d'entrée (310) et la surface de sortie (320) du guide de lumière, de sorte que les rayons lumineux traversent ledit bandeau (4) en allant de la surface d'entrée (310) vers la surface de sortie (320).
Patent FR-3019876-A1 (FR)
Title: Ensemble thermostatique, notamment cartouche thermostatique electronique, ainsi que robinet mitigeur equipe d'un tel ensemble
Inventor: MACE CHRISTIAN
IPC: H01H35/24
Filed: 2014-04-14
Abstract: Cet ensemble thermostatique comprend une entrée (30) d'un fluide chaud, une entrée (32) d'un fluide froid, des moyens de mélange et de régulation (36) qui sont adaptés pour mélanger les fluides chaud et froid en un fluide mélangé et pour réguler la température de ce fluide mélangé, une sortie (34) pour le fluide mélangé, et un dispositif électronique (76) conçu pour asservir les moyens de mélange et de régulation de sorte qu'ils régulent la température du fluide mélangé autour d'une température de consigne. Afin de limiter la consommation électrique globale de cet ensemble thermostatique, ce dernier comprend en outre des moyens (100) de détection du fluide mélangé, qui incluent un interrupteur, connecté au dispositif électronique et actionné par le fluide mélangé de sorte que : - lorsque le débit du fluide mélangé est soit nul, soit inférieur à une valeur seuil, l'interrupteur commande la mise en veille d'au moins une partie du dispositif électronique, et - lorsque le débit du fluide mélangé est égal ou supérieur à la valeur seuil, l'interrupteur commande la mise en activité de ladite au moins une partie du dispositif électronique.
Patent FR-3021093-A1 (FR)
Title: Ensemble vitre lumineux, porte et meuble refrigere avec cet ensemble et fabrication.
Inventor: GIERENS ANNE
IPC: F25D11/00
Filed: 2014-05-13
Abstract: La présente invention est relative à sur une porte vitrée lumineuse de meuble réfrigéré comportant : - des premiers et deuxième vitrages formant un vitrage isolant, vitrages espacées et avec un mastic (3) - une source lumineuse périphérique (2) avec un support de source (20), - des moyens d'extraction de la lumière guidée (14) pour former au moins une zone lumineuse - une pièce de fixation (4) directement en contact adhésif avec le mastic. L'invention concerne aussi la fabrication de cette porte.
Patent FR-3021764-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique ou electronique a deux tensions d'alimentation
Inventor: BIGEY MICKAEL
IPC: G06F1/26
Filed: 2014-05-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif électrique ou électronique (7) apte à être alimenté en fonctionnement par une première valeur de tension générée par un premier réseau électrique (3) et par une deuxième valeur de tension supérieure à la première valeur de tension et générée par un deuxième réseau électrique (8). Le dispositif comporte : une première interface (70) de connectique apte à être reliée, dans des conditions de liaison normales, à un conducteur de masse et un conducteur de tension du premier réseau électrique et à un bus système série (75) apte à véhiculer des données ; une deuxième interface (71) de connectique apte à être reliée à un conducteur de masse et un conducteur de tension du deuxième réseau électrique ; chaque interface de connectique (70, 71) comportant une connexion de masse et les connexions de masse des deux interfaces de connectique étant reliées ensemble pour former une masse commune ; un module (74) de pilotage alimenté par la première valeur de tension et apte à recevoir et/ou émettre les données ; et au moins un module interrupteur (76) interposé en série entre le bus (75) et le module (74) de pilotage, le module interrupteur (76) étant apte à basculer d'une part, dans une position fermée, lors de l'envoi et/ou la réception de données, et d'autre part, dans une position ouverte lorsque toutes les entrées/sorties de la première interface de connectique sont reliées ensemble.
Patent FR-3023232-A1 (FR)
Title: Support pour boitier electronique et vehicule equipe d'un tel support
Inventor: BAIL JEAN-BASTIEN
IPC: B62D25/20
Filed: 2014-07-01
Abstract: Un support (4) pour boîtier (5) électronique, destiné à être monté sur un plan inférieur d'une caisse de véhicule automobile, le support (4) comprenant une coque (8) formant une réserve dans laquelle est reçu le boîtier (5) électronique, la réserve étant délimitée par une paroi (12) de fond, une paroi (13) amont, une paroi (14) aval et deux parois (15) latérales joignant la paroi amont et la paroi aval, la coque intégrant également au moins deux pattes (19) d'encliquetage pour la retenue du boîtier électronique dans la réserve, le support comprenant, en outre, un chemin (10) de câbles formant un canal (11) délimité par un fond (16) et deux bordures (17) latérales faisant saillie de part et d'autre du fond, le canal et la réserve communicant l'un avec l'autre.
Patent FR-3023270-A1 (FR)
Title: Recipient de produit fluide.
Inventor: DUQUET FREDERIC
IPC: B65D81/32
Filed: 2014-07-04
Abstract: Récipient de produit fluide destiné à être associé à une tête de distribution de produit fluide (5), le récipient comprenant une coque externe (3) définissant un premier et un second compartiments internes (3a, 3b) pour deux produits fluides différents, la coque externe (3) comprenant un fond (31), caractérisé en ce que le fond (31) comprend une ouverture unique (32) donnant accès au second compartiment (3b), alors que le fond (31) obture le premier compartiment (3a).
Patent FR-3023673-A1 (FR)
Title: Colonne multireseaux
Inventor: BONDUELLE PHILIPPE
IPC: H05K5/00
Filed: 2014-07-09
Abstract: Colonne multiréseaux destinée à accueillir du matériel électrique ou électronique, multimédia et/ou d'éclairage et des câbles électriques. La colonne multiréseaux comporte un socle 2 d'appui au sol, des profilés 3 verticaux parallèles liés au socle 2 et un boitier 4 disposé au-dessus du sol entre deux profilés 3 verticaux et lié à eux, le boitier 4 logeant le matériel électrique ou électronique, multimédia et/ou d'éclairage, et les profilés 3 verticaux logeant les câbles.
Patent FR-3027557-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique de l'air de l'habitacle et de composants d'un vehicule automobile propulse totalement ou partiellement par un moteur electrique
Inventor: OLIVIER GERARD
IPC: H01M10/625
Filed: 2014-10-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation thermique (1) de l'air de l'habitacle et de composants d'un véhicule propulsé par un moteur électrique, comprenant : - un premier circuit (100) de circulation d'un premier fluide caloporteur qui passe par des premier (10), deuxième (20) et troisième (30) échangeurs thermiques, - un second circuit (200) de circulation d'un second fluide caloporteur qui passe par un quatrième échangeur thermique (40) et les deuxième et troisième échangeurs thermiques, et qui comprend un moyen de stockage d'énergie thermique (253). Selon l'invention, ledit moyen de stockage d'énergie thermique est un prolongateur d'autonomie du véhicule automobile adapté à restituer et/ou à produire de l'énergie thermique.
Patent FR-3029644-A1 (FR)
Title: Camera autofocus et dispositif optique a focale variable destine a etre integre a une telle camera
Inventor: BOLIS SEBASTIEN
IPC: H04N5/232
Filed: 2014-12-04
Abstract: L'invention concerne une caméra autofocus (1) comprenant : - un capteur d'images (10), - un bloc optique (20) comprenant une pluralité de lentilles à focale fixe, - un dispositif optique (30) à focale variable comprenant : • une membrane (301) déformable, • un support (302) auquel une zone d'ancrage périphérique (301c) de ladite membrane est liée, • une cavité (303) remplie d'un volume constant d'un fluide, ladite cavité étant délimitée au moins en partie par ladite membrane (301) et une paroi du support (302), • un dispositif (304) d'actionnement d'une région (301b) de la membrane située entre la zone d'ancrage périphérique (301c) et une partie centrale (301a) de la membrane, configuré pour fléchir par application d'une tension électrique d'actionnement de sorte à déplacer une partie du volume de fluide vers le centre ou vers la périphérie de la cavité (303), dans lequel au moins une région distincte de la partie centrale (301a) et de la région d'actionnement (301b) de la membrane est sollicitée mécaniquement de manière permanente de sorte à provoquer une déformation permanente de la partie centrale de la membrane par le fluide, la distance focale du dispositif optique (30) au repos sous l'effet de ladite sollicitation mécanique étant différente de la distance focale dudit dispositif optique au repos avant l'application de ladite sollicitation.
Patent FR-3030402-A1 (FR)
Title: Agencement d'un element allonge connecte electriquement et amovible de pavillon de vehicule
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: B60R13/02
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) d'un élément allongé (2) profilé amovible placé sous le pavillon (4) d'un véhicule, destiné à permettre la fixation d'objets, caractérisé en ce que l'élément allongé (2) profilé comporte des moyens d'assemblage apte à réaliser la tenue mécanique et la connexion électrique à une extrémité sur une première attache (3) de pavillon (4) et un ensemble de verrouillage déverrouillage apte à immobiliser l'autre extrémité sur une seconde attache de pavillon (4).
Patent FR-3041769-A1 (FR)
Title: Procede de geolocalisation
Inventor: DAVAIN LOIC
IPC: G01S19/49
Filed: 2015-09-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de géolocalisation d'un porteur mobile (P), comprenant des étapes de sélection (104) d'un amer (A1) en vue du porteur mobile (P), mesure (106) d'une première distance (D1) entre l'amer (A1) et le porteur (P), alors que le porteur (P) occupe une première position, calcul (110) d'une première estimation de la position de l'amer (A1) à partir de la première distance mesurée et d'une estimation de la première position du porteur (P) fournie par une centrale inertielle (INS), mesure (106) d'une deuxième distance (D2) entre l'amer (A1) et le porteur (P), alors que le porteur (P) occupe une deuxième position différente de la première position, calcul (110) d'une deuxième estimation de la position de l'amer (A1) à partir de la deuxième distance (D2) et d'une estimation de la deuxième position du porteur (P) fournie par la centrale inertielle (INS), correction (114) d'un état de navigation du porteur estimé par la centrale inertielle (INS) à partir d'un écart entre les première et deuxième estimations de position de l'amer (A1), de sorte à produire un état de navigation corrigé.
Patent FR-3043312-A1 (FR)
Title: Couvre-chef isolant
Inventor: CHAPUIS SERGE
IPC: A42B1/18
Filed: 2015-11-09
Abstract: Couvre-chef (1) comprenant une calotte (2) souple et un écran de protection (3), l'écran de protection étant assemblé de manière amovible à la calotte afin de couvrir au moins une partie supérieure (21) de la calotte prévue pour être positionnée en vis-à-vis du sommet du crâne de l'utilisateur. L'écran de protection comprend un film isolant (31) présentant une première face (311) permettant le réfléchissement des rayons infrarouges à plus de 50%.
Patent FR-3031330-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la vidange d’amortisseurs avant controlables d’un vehicule a capot avant, en cas de collision avec un pieton
Inventor: ROY HUGUES
IPC: F16F9/50
Filed: 2015-01-06
Abstract: Un dispositif (DC) est dédié au contrôle de l'amortissement assuré par au moins des amortisseurs avant contrôlables (AM) d'un véhicule (V) comprenant en outre un capot avant (CV) et des moyens de détection (MD) agencés pour détecter la présence d'un piéton devant le véhicule (V). Ce dispositif (DC) comprend des moyens de contrôle (MC) agencés, en cas de détection de la présence d'un piéton devant le véhicule (V), pour déclencher une action sur les amortisseurs (AM) propre à placer le capot avant (CV) à une hauteur au moins égale à une hauteur en cours, puis pour déclencher un freinage d'urgence du véhicule (V), et, en cas de détection d'une collision avec le piéton par les moyens de détection (MD), pour déclencher une vidange partielle des amortisseurs (AM) propre à permettre une inclinaison du capot avant (CV).
Patent FR-3017210-A1 (FR)
Title: Spectrometre et systeme d'analyse de fluide
Inventor: GARBOS MARTIN
IPC: G01J3/18
Filed: 2015-01-29
Abstract: Un spectromètre, en particulier pour le montage dans un module de capteur d'un système d'analyse de fluide, comporte une source de rayonnement et les composants suivants qui définissent une trajectoire des rayons ou qui sont agencés le long de la trajectoire des rayons : un espace à échantillons (26) pour un fluide à examiner, une première lentille (44), un élément de diffraction (48), une deuxième lentille (50) et un détecteur (52). Une ouverture de limitation (46) pour la limitation du diamètre effectif du faisceau lumineux incident sur l'élément de diffraction (48) est prévue entre l'espace à échantillons (26) et l'élément de diffraction (48).
Patent FR-3037585-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un acide boronique, d'un acide borinique ou de leurs derives
Inventor: PUCHEAULT MATHIEU JONATHAN DAMIEN
IPC: C07F5/02
Filed: 2015-06-16
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un complexe amine-borane et d'un composé organométallique pour la mise en œuvre d'un procédé de préparation d'un acide boronique, d'un acide borinique, ou d'un de leurs dérivés ainsi qu'un procédé de préparation d'un acide boronique, d'un acide borinique, ou d'un de leurs dérivés, comprenant la mise en contact d'un complexe amine-borane et d'un composé organométallique suivie du traitement du mélange intermédiaire pour obtenir un acide boronique, un acide borinique, ou l'un de leurs dérivés.
Patent FR-3041175-A1 (FR)
Title: Procede de limitation de l'usure des balais de moteur electrique
Inventor: NGUYEN THANH
IPC: H02P3/00
Filed: 2015-09-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de limitation de l'usure des balais d'un moteur électrique d'un véhicule comportant: - une étape (100) d'estimation de l'usure desdits balais (w), - une étape (200) de limitation d'une puissance mécanique maximum autorisée pour ledit moteur en fonction de ladite usure estimée desdits balais (w) à partir d'un seuil d'usure desdits balais (ws), caractérisé en ce que ledit seuil d'usure (ws), au-delà duquel ladite limitation de puissance mécanique est effectuée, est fonction du temps cumulé d'utilisation desdits balais.
Patent FR-3040963-A1 (FR)
Title: Systeme de transport a levitation magnetique amelioree
Inventor: BERNSTEIN PIERRE
IPC: B61B13/08
Filed: 2015-09-16
Abstract: Il est proposé un système de transport à lévitation magnétique comprenant : - un moyen de guidage magnétique (11) ; - un véhicule mobile en translation (120) placé au dessus dudit moyen de guidage magnétique, le véhicule étant doté d'un châssis (13) ; - un jeu de modules supraconducteurs à lévitation magnétique (140) localisés sur la face inférieure du châssis du véhicule et alignés pour faire face audit moyen de guidage magnétique de façon à léviter au dessus dudit moyen de guidage magnétique ; - pour chaque module, des moyens de répulsion magnétique (15) placés entre la face inférieure du châssis et ledit module, et configurés pour être mécaniquement solidaires de la face inférieure du châssis et pour être en lévitation au dessus dudit module.
Patent FR-3046779-A1 (FR)
Title: Systeme de largage d'un colis a partir d'un aeronef, aeronef et procede associes
Inventor: VIAUD SANDRINE
IPC: B64D1/02
Filed: 2016-01-14
Abstract: Le système comprend : - un panneau (30) destiné à former une partie d'une peau de l'aéronef, le panneau (30) délimitant une ouverture traversante (32) débouchant à l'extérieur de l'aéronef ; - une trappe amovible, - un manchon de guidage (34) de la trappe à travers le panneau (30), le manchon de guidage (34) délimitant l'ouverture traversante (32), la trappe étant manœuvrable dans le manchon de guidage (34) entre une configuration de fermeture de l'ouverture traversante (32) et une configuration de passage du colis à travers l'ouverture traversante (32).
Patent FR-3033801-A1 (FR)
Title: Machine de trempe
Inventor: KROTZ HARRY
IPC: C21D1/42
Filed: 2016-03-17
Abstract: La présente invention a pour objet une machine de trempe (1) pour chauffer par induction des pièces (2) au moyen d'une bobine d'induction, avec un dispositif de maintien de pièce, avec un inducteur (5) pouvant être déplacé sur un chariot (6), avec une armoire électrique (8) et avec un transformateur de sortie (10), sachant que l'inducteur (5) est alimenté par le transformateur de sortie (10). Selon l'invention, le transformateur de sortie (10) est disposé stationnairement et est relié à l'inducteur (5) par l'intermédiaire d'un câble (9) pour courant fort.
Patent FR-3050431-A1 (FR)
Title: Systeme d'actionnement simplifie de pas pour une helice de turbomachine
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: B64C11/48
Filed: 2016-04-20
Abstract: Système (22') d'actionnement de pas pour une hélice (10) de turbomachine, comprenant un actionneur (24) dont une partie mobile (26) est configurée pour être reliée à des pales (14) de l'hélice en vue de les déplacer en rotation par rapport aux axes (B) de calage de pas des pales, comprenant : - des premiers moyens de contrôle de pas des pales, qui comportent une première vis de transmission (26) mobile en rotation, - un premier écrou (28) traversé par ladite première vis de transmission et configuré pour coopérer avec les pales en vue de leur déplacement, - des seconds moyens de mise en drapeau des pales, qui comportent une seconde vis de transmission (68) fixe, - un second écrou (62) traversé par ladite seconde vis de transmission et mobile en translation sur ledit second écrou, et en ce que le système est configuré pour qu'un déplacement en translation du second écrou entraîne un déplacement en translation de la première vis de transmission (26).
Patent FR-3053252-A1 (FR)
Title: Produit, ou agent actif, ou composition pour le soin des seins en periode pre-mensuelle ou menstruelle ou pour le soin de la symptomatologie des mastodynies
Inventor: DESJONQUERES STEPHANE
IPC: A61P29/00
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention concerne un produit, ou agent actif, ou une composition. Ce produit, agent actif ou composition consiste essentiellement en des lipides peroxydés, par exemple des Triesters de Glycérol perOxydés (en abrégé TGO) ou comprenant des lipides peroxydés, par exemple des Triesters de Glycérol perOxydés (en abrégé TGO), en particulier sous forme d'une huile végétale peroxydée, pour le soin ou le traitement des seins lors de phases prémenstruelles ou menstruelles et aussi pour le soin ou le traitement de la symptomatologie des mastodynies. L'invention permet la mise en œuvre d'une méthode de soin ou de traitement des seins lors de phases prémenstruelles ou menstruelles et aussi le soin ou le traitement de la symptomatologie des mastodynies.
Patent FR-3059070-A1 (FR)
Title: Vanne de circulation d’air
Inventor: EQUOY SAMUEL
IPC: F16K31/04
Filed: 2016-11-24
Abstract: L'invention concerne une vanne de circulation d'air motorisée comprenant un motoréducteur (1), un corps de vanne (2), un axe rotatif muni d'un obturateur, ledit axe rotatif étant déplacé en rotation par ledit motoréducteur (1), ledit motoréducteur (1) comprenant un train d'engrenages réducteur, un moteur électrique sans balai formé d'un rotor présentant N paires de pôles aimantés liées à un pignon dudit train d'engrenages réducteur, ledit pignon entrainant une roue de sortie solidaire dudit axe rotatif. Le moteur électrique comprend une partie statorique présentant au moins deux bobines, ladite partie statorique présentant 2 secteurs angulaires alpha1 et alpha2, de rayons respectifs R1 et R2, avec R1 supérieur à R2, le centre des rayons et les secteurs angulaires étant définis relativement au centre de rotation du rotor, le secteur angulaire alpha1 étant défini par l'écart angulaire entre les axes des premières et dernières bobines considérées selon un sens circonférentiel du moteur, en ce que le secteur angulaire alpha1 est inférieur à 180° et comporte lesdites bobines, le secteur alpha2 étant dépourvu de bobine entièrement inscrite, en ce qu'une extrémité du motoréducteur (1) définit un flanc du motoréducteur (1) et en ce que le secteur angulaire alpha2 de la partie statorique est positionné en regard du flanc.
Patent FR-3044354-A1 (FR)
Title: Procede de calcul d'un critere de surveillance pour detecter la presence d'un catalyseur scr contenant des zeolithes dans la conduite des gaz d'echappement et application du critere
Inventor: NAGEL CORNELIA
IPC: F01N11/00
Filed: 2016-11-28
Abstract: Procédé de calcul d'un critère de surveillance qui est un indicateur de présence d'un catalyseur SCR (4) contenant des zéolithes dans la conduite des gaz d'échappement (1) d'un véhicule automobile, selon lequel on détermine le critère de surveillance en calculant la différence d'enthalpie (wDiff) de la veine des gaz d'échappement sur le catalyseur SCR (4).