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Patent FR-3061105-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de freinage recuperatif
Inventor: COPPIN THOMAS
IPC: F02B67/08
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-11-01
Abstract: Procédé et dispositif de récupération d'énergie destiné à être appliqué à un véhicule équipé d'un moteur à combustion interne (3), au cours duquel au moins un dispositif de récupération d'énergie (15) est mis en œuvre par des gaz d'échappement (63) du moteur à combustion interne (3) et où un dispositif de pilotage (22) contrôle le dispositif de récupération d'énergie (15), caractérisé en ce que le dispositif de récupération d'énergie (15) est placé en un mode de récupération d'énergie par le dispositif de pilotage (22) quand le véhicule est en phase de décélération.
Patent FR-3064146-B1 (FR)
Title: Dispositif monobloc et stereophonique d'enceinte acoustique amplifiee
Inventor: GAGNIARD THIMOTHEE
IPC: H04R5/00
Filed: 2017-03-16
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif monobloc et stéréophonique d'enceinte acoustique amplifiée. L'enceinte acoustique amplifiée selon l'invention comprend notamment : * deux haut-parleurs centraux destinés à reproduire les fréquences graves, l'un situé en façade et l'autre placé à proximité et à l'arrière de celui-ci, reliés pneumatiquement entre eux dans un compartiment étanche, * au moins un évent ne communiquant pas pneumatiquement avec ce compartiment étanche et reliant la partie intérieure de l'enceinte à l'extérieur de celle-ci, Chacun de ces deux haut-parleurs (1) et (2) destiné à reproduire les fréquences graves est alimenté par des canaux d'amplification distincts (3) et (3') et possédant chacun leur bande de fréquence spécifique.
Patent FR-3065134-B1 (FR)
Title: Haut-parleur et enceinte acoustique le comportant
Inventor: DEBAIL BERNARD
IPC: H04R9/06
Filed: 2017-04-10
Granted: 2019-08-02
Abstract: Le haut-parleur (20) est muni, selon un axe de symétrie en rotation, d'une membrane mobile (2) en face avant, d'une structure arrière (11) en face arrière et d'un moteur (6, 8, 9) d'actionnement de la membrane mobile entre la membrane et la structure arrière. Le diamètre de la structure arrière, perpendiculairement à l'axe de symétrie, est supérieur au diamètre de la face avant du haut-parleur. Dans des modes de réalisation, la structure arrière porte des ailettes (13) de refroidissement sur sa périphérie. L'enceinte acoustique (50) comporte un haut-parleur selon l'invention et un premier coffret (31) entourant le haut-parleur jusqu'à la structure arrière sans couvrir la structure arrière. Dans des modes de réalisation, l'enceinte comporte un deuxième coffret (32) prenant appui sur la face arrière de la structure arrière du haut-parleur et comportant une électronique (51) refroidie par la structure arrière du haut-parleur.
Patent FR-3050334-B1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electrique
Inventor: SEKINO TSUKASA
IPC: H02G3/04
Filed: 2017-04-13
Granted: 2020-10-30
Abstract: Il est proposé un dispositif d'alimentation électrique capable de supprimer le bombement d'un harnais de câbles vers une caisse de véhicule quand une porte coulissante est à moitié ouverte. Le dispositif d'alimentation électrique 1 est doté d'un harnais de câbles 110 disposé entre une caisse de véhicule 60 et une porte coulissante 50, une partie du harnais de câbles du côté de la caisse du véhicule 60 s'étendant dans la direction de fermeture D112 de la porte coulissante 50 quand la porte coulissante 50 est à moitié ouverte, et d'un ressort hélicoïdal du côté porte 144 (élément d'inclinaison) pour incliner une partie du harnais de câbles 110 du côté de la porte coulissante 50 dans la direction d'inclinaison D12 en l'appliquant contre la porte coulissante 50 dans la direction de fermeture 112 de la porte coulissante 50 afin de supprimer une courbure convexe vers l'intérieur de la caisse du véhicule 60 lorsque la porte coulissante 50 est à moitié ouverte.
Patent FR-3066411-B1 (FR)
Title: Dispositif de melange et de distribution avec systeme d'equilibrage des fluides
Inventor: BEARD PHILIPPE
IPC: B01J8/04
Filed: 2017-05-17
Granted: 2019-06-28
Abstract: Dispositif de mélange et de distribution de fluides pour un réacteur catalytique à écoulement descendant, ledit dispositif comprenant au moins une zone de collecte (A), au moins une zone de mélange (B) comprenant une enceinte de mélange (15) et une enceinte d'échange (16) comprenant des sections de passage latéral (17) sur ses parois latérales (20), au moins une zone de distribution (C), la zone de mélange (B) étant décentrée par rapport à l'axe central de la zone de distribution (C), formant deux zones (Z1) et (Z2) sur le plateau de distribution (12) dont le ratio R définit comme le rapport entre la surface de la zone (Z1) et la zone (Z2) est compris entre 0 et 1, la surface totale (Sp) des sections de passage latéral (17) de la paroi latérale (20) en vis-à-vis de la zone (Z1) du plateau de distribution (12) et la surface totale (Sg) des sections de passage latéral (17) de la paroi latérale (20) en vis-à-vis de la zone (Z2) du plateau de distribution (12) vérifie la relation mathématique suivante : 0,8 R < Sp/Sg < 1,2R.
Patent FR-3068133-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la texture d'une preparation culinaire
Inventor: SCHMERBER LOUIS
IPC: G01N11/10
Filed: 2017-06-27
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de contrôle de la texture d'une préparation culinaire réalisée à partir d'un appareil culinaire (1) agencé pour mixer des ingrédients de ladite préparation, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - (S1) introduire tous les ingrédients de la préparation dans le récipient (2) ou bien uniquement les ingrédients solides de la préparation dans le récipient (2) ou bien encore les ingrédients solides de la préparation et une partie des ingrédients liquides de la préparation dans le récipient (2) de l'appareil culinaire (1), - (S2) actionner le moteur de l'appareil culinaire (1) à l'aide de l'interface de commande (10) selon un premier mode de fonctionnement (F1) dans lequel les ingrédients sont mixés dans le récipient (2), - (S3) actionner le moteur selon un deuxième mode de fonctionnement (F2) adapté à l'estimation de la viscosité (Vest) de tout ou partie de la préparation, - (S4) estimer la viscosité (Vest) de tout ou partie de la préparation présente dans le récipient (2), - (S5) afficher sur un dispositif d'affichage (11) une information (INF) représentative de la texture de tout ou partie de la préparation présente dans le récipient (2).
Patent FR-3069061-B1 (FR)
Title: Methode de determination du taux de proprete de fibres naturelles
Inventor: MONZO JEAN-MICHEL
IPC: G01N33/36
Filed: 2017-07-17
Granted: 2019-08-02
Abstract: La demande concerne une méthode de détermination de la teneur [S] en résidus issus de la tige d'une plante et étant différents des fibres naturelles ou du taux de propreté t d'un mélange de fibres naturelles et desdits résidus, comprenant les étapes de : a) fourniture d'un mélange de fibres naturelles ayant une densité dF et de résidus ayant une densité dS, puis b) ajout au mélange de fibres naturelles et de résidus d'une solution aqueuse de densité dW comprise entre dF et dS, ce par quoi les résidus et les fibres se séparent et un mélange est obtenu, dont la fraction inférieure comprend les fibres naturelles et la fraction supérieure comprend les résidus, puis c) récupération des résidus à partir de la fraction supérieure, les sécher et les peser pour obtenir la masse de résidus MS, d) récupération des fibres naturelles à partir de la fraction inférieure, les sécher et les peser pour obtenir la masse de fibres naturelles MF, puis e) calcul de la teneur en résidus [S] = 100 x MS / (MF + MS) ou du taux de propreté t = MF /(MF + MS).
Patent FR-3069960-B1 (FR)
Title: Ensemble multi-batteries et conteneur comprenant un tel ensemble
Inventor: BIENSAN PHILIPPE
IPC: H01M50/51
Filed: 2017-08-03
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un ensemble multi-batteries, ainsi qu'un conteneur comprenant un tel ensemble, trouvant une application notamment dans le domaine des ensembles à forte densité d'énergie comprenant plusieurs batteries stationnaires de type Ni-Cd, Ni-MH, plomb-acide ou Li-ion rangées dans un conteneur ou une pièce de type bibliothèque. L'ensemble multi-batteries comprend au moins trois rangées 1 à 4 de batteries 12 à 23 connectées en série et/ou parallèle dont deux rangées extrêmes 1, 4 et au moins deux rangées intermédiaires 2, 3, chaque rangée étant connectée en série et/ou parallèle à au moins une rangée adjacente, s'étendant dans une première direction (dl), et comprenant au moins un niveau 36 à 38 de plusieurs batteries connectées en série et/ou parallèle, chacun des niveaux s'étendant dans la première direction (dl). Au moins chaque rangée intermédiaire est une rangée mobile par rapport à une rangée adjacente dans une deuxième direction (d2) sensiblement perpendiculaire à la première direction (dl), et est connectée en série et/ou parallèle à ladite rangée adjacente par l'une des batteries de l'un de ses niveaux et par l'une des batteries de l'un des niveaux de ladite rangée adjacente au moyen d'un élément de connexion 60 à 63 qui est configuré pour maintenir la connexion entre la rangée mobile et la rangée adjacente tout en autorisant le déplacement de la rangée mobile par rapport à la rangée adjacente dans la deuxième direction (d2), en sorte de permettre la création d'au moins un couloir temporaire 50 entre la rangée mobile et la rangée adjacente sans déconnexion.
Patent FR-3077035-B1 (FR)
Title: Vehicule avec un element d’impact pour la rupture de suspente d’echappement
Inventor: CHAPEL JULIEN
IPC: F01N13/18
Filed: 2018-01-23
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) automobile comportant un châssis (6), un silencieux (5) d'échappement fixé au châssis (6) par l'intermédiaire d'une suspente (7) d'échappement, caractérisé en ce que le véhicule comprend un élément d'impact (11) disposé de sorte que pour un effort (F) selon une direction tendant à rapprocher l'élément d'impact (11) de la suspente (7), l'élément d'impact (11) vient s'appuyer sur la suspente (7) et pousser celle-ci jusqu'à provoquer la rupture de la suspente (7).
Patent FR-3078915-B1 (FR)
Title: Piece en materiau composite comprenant un corps en materiau composite et au moins une couche d'isolation
Inventor: RENAULT THIERRY
IPC: B60R13/08
Filed: 2018-03-13
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne une pièce en matériau composite, comprenant un corps (16) en matériau composite, ledit matériau composite comprenant une matrice (34) en matériau polymère et des fibres de renfort (36) noyées dans la matrice (34), et au moins une couche d'isolation (18) en matériau polymère fixée sur au moins une partie d'une première face (26) dudit corps (16) en matériau composite. Le matériau polymère de la matrice (34) et le matériau polymère de la couche d'isolation (18) sont de même nature, le corps (16) et la couche d'isolation (18) étant fixés l'un à l'autre par fusion des matériaux polymère du corps (16) et de la couche d'isolation (18) s'étendant à l'interface entre ledit corps (16) et ladite couche d'isolation (18).
Patent FR-3069267-B1 (FR)
Title: Structure porteuse et dispositif stabilisateur pour tente
Inventor: ZINGERLE GEORG
IPC: E04H15/44
Filed: 2018-07-23
Granted: 2022-03-25
Abstract: Structure porteuse d'une tente (1) avec un toit présentant une forme pyramidale, une structure de support (4) composée d'au moins quatre supports (5), au moins trois sections de grille extensible extérieures (23) par côté extérieur de la structure porteuse (6), un dispositif de fixation du toit (8) au piquet central (7), des barres diagonales centrales (47 - 50) partant du piquet central (7), les barres diagonales centrales (47 - 50) étant reliées aux sections de grille extensible extérieures (23) via des sections de grille extensible (23') orientées vers l'intérieur de la tente et le piquet central (7) étant rallongé à l'aide d'une barre de manutention (41) pour former la pointe de toit et la barre de manutention (41) ou le piquet central (7) pouvant être relié(e) aux barres diagonales centrales (47 - 50).
Patent FR-3070054-B1 (FR)
Title: Derivation de dispositif de regulation d'ecoulement entrant et systeme d'isolation de derivation pour le gravillonnage avec tamis de regulation de sables deplaces
Inventor: WARREN CALEB THOMAS
Filed: 2018-08-07
Granted: 2020-10-30
Abstract: Les modules de dérivation peuvent être utilisés dans une opération de gravillonnage pour faciliter une déshydratation suffisamment rapide d'une boue de gravier dans un puits de forage. Les modules de dérivation incluent un matériau qui gonfle en réponse au contact entre le matériau et le fluide dans un puits, de sorte que l'écoulement à travers le module de dérivation peut être interdit une fois que l'opération de gravillonnage est terminée, de sorte que les fluides de production peuvent s'écouler à travers des tamis et des ICD associés pour entrer dans un diamètre intérieur d'une colonne de complétion. Les modules de dérivation peuvent être disposés au niveau d'une jonction en T dans un conduit de fuite, au niveau d'une partie d'extrémité du conduit de fuite et/ou indépendamment d'un conduit de fuite.
Patent FR-3088390-B1 (FR)
Title: Systeme de guidage pour plateforme coulissante
Inventor: MONTAGNE QUENTIN
IPC: F16D3/06
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention est relative à un système de guidage (1) télescopique convenant pour assurer le guidage d'une plateforme (2) de chargement par rapport au châssis d'un véhicule comprenant au moins un couple formé par un premier rail (R1 ;R1') et un second rail (R2 ; R2'), sensiblement d'axes parallèles, sous forme de profilé en C, le profilé du premier rail (R1 ; R1') présentant un chemin de roulement pour un premier galet (G1 ; G1l') solidaire du châssis du véhicule, le profilé du second rail présentant un chemin de roulement pour un second galet (G2,G2') solidaire de la plateforme mobile. Les profilés en C du premier rail (R1, R1') et du second rail (R2, R2') sont fixés l'un à l'autre, directement par leur partie dorsale, au moyen d'une clé de verrouillage (4) venant en prise avec deux rainures d'accrochage en regard des deux profilés en C.
Patent FR-3091712-B1 (FR)
Title: Electrolyseur pour usage domestique
Inventor: GERME SÉBASTIEN
IPC: F23Q2/16
Filed: 2019-01-11
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention porte sur un électrolyseur d’eau (2), comprenant : -une cellule électrochimique (21) d’électrolyse d’eau comprenant un assemblage membrane/électrodes (31) avec une face en communication avec un volume d’alimentation en eau (210) ;-l’électrolyseur comprend un réservoir d’eau liquide externe (8) ;-l’électrolyseur comprend une conduite (80) présentant une première connexion (81) raccordée au réservoir externe (8) et une deuxième connexion (82) raccordée au volume d’alimentation en eau (210), la première connexion étant située en dessous de la deuxième connexion ;-ledit volume d’alimentation en eau (210) comporte un circuit d’échappement (211) mettant en communication la partie supérieure du volume d’alimentation en eau avec l’extérieur, et dimensionné pour vérifier la relation suivante : Pcech ≥ Pccon + (ρ*g*hv), avec Pcech. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3093540-B1 (FR)
Title: Turbomachine double flux a gaz a bras echangeur thermique
Inventor: JANTAC PAUL FRANÇOIS
IPC: F02C7/18
Filed: 2019-03-07
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne une turbomachine double flux pour aéronef comprenant un conduit (82) de prélèvement d'air dans un compresseur, un échangeur thermique (88) adapté à placer l’air prélevé en échange thermique avec du gaz pouvant circuler dans une veine de gaz secondaire, et un bras (78) s’étendant à travers la veine de gaz secondaire, pour le passage de servitudes. Le bras (78) est traversé par le conduit (82) de prélèvement d'air, de façon à définir l’échangeur thermique (88). Figure à publier avec l’abrégé : figure n°9
Patent FR-3094638-B1 (FR)
Title: Produit pour la prévention et le traitement de la cinétose
Inventor: BRICOUT TIPHAINE
IPC: A61K36/9068
Filed: 2019-04-05
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention a pour objet un produit comprenant à titre de substances actives, au moins du pissenlit et du gingembre pour la prévention et/ou le traitement de la cinétose
Patent FR-3098395-B1 (FR)
Title: Potentiel thérapeutique des nanocristaux de cellulose-cyclodextrine-curcumine dans le traitement des neuropathies périphériques
Inventor: CAILLAUD MARTIAL
IPC: A61P25/02
Filed: 2019-07-12
Granted: 2022-01-14
Abstract: ------  Potentiel thérapeutique des nanocristaux de cellulose-cyclodextrine-curcumine dans le traitement des neuropathies périphériques L’invention concerne un complexe comprenant :      des nanocristaux de cellulose ;  au moins une molécule de β-cyclodextrine ;  au moins une molécule de curcumine,      pour une utilisation dans le traitement de tout type de neuropathies périphériques. L’invention concerne également une composition pharmaceutique comprenant au moins ledit complexe et au moins un excipient pharmaceutiquement acceptable. L’invention concerne en outre l’utilisation du complexe ou de la composition pharmaceutique, sous la forme notamment d’hydrogel, d’implant sous-cutané, de pompe implantable, de conduit nerveux biofonctionnalisé implanté, pour améliorer l’observance du traitement, permettre une libération prolongée du complexe et obtenir une meilleure pharmacocinétique.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1A
Patent FR-3085347-B1 (FR)
Title: Agencement de porte pour un avion et avion
Inventor: HEEREN JENS
IPC: B64C1/14
Filed: 2019-08-21
Granted: 2023-05-26
Abstract: AGENCEMENT DE PORTE POUR UN AVION ET AVION L'invention concerne un agencement de porte (10) pour un avion, comprenant un vantail de porte (12) pivotant entre une position fermée et une position ouverte, une partie de cadre (16) disposée dans la région de l'ouverture de porte (14), et un agencement d'articulation (18) reliant le vantail de porte (12) à la partie de cadre (16) et comprenant plusieurs bras d'articulation avec un premier (21) monté sur la partie de cadre (16) pour tourner autour d'un premier axe (A1), un deuxième (22) monté sur la partie de cadre (16) pour tourner autour d'un deuxième axe (A2), un troisième (23) monté sur le vantail de porte (12) pour tourner autour d'un troisième axe (A3) et un quatrième (24) monté sur le vantail de porte (12) pour tourner autour d'un quatrième axe (A4), où le deuxième bras d'articulation (22) est accouplé au quatrième bras d'articulation (24) et au troisième bras d'articulation (23), où le troisième bras d'articulation (23) est accouplé au premier bras d'articulation (21) et au deuxième bras d'articulation (22).  Fig. 1A
Patent FR-3101199-B1 (FR)
Title: Système de protection d'un dispositif à résistance interne variable
Inventor: CREGUT SAMUEL
IPC: H01M10/42
Filed: 2019-09-25
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne un système de protection d'un dispositif (20) à résistance interne variable, comportant un fusible de protection (25) apte à fondre lorsqu’il est traversé par un courant d'intensité supérieure à un seuil d’intensité.   Selon l’invention, le système comporte en outre des moyens d’estimation adaptés à estimer la résistance interne dudit dispositif, et des moyens de sécurisation adaptés à limiter et/ou à empêcher l’utilisation dudit dispositif lorsque ladite résistance interne est supérieure à un seuil de résistance au-delà duquel ledit fusible de protection est inopérant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101720-B1 (FR)
Title: Procédé d’envoi à un service en ligne d’une copie électronique d’un document
Inventor: DAUVERGNE THOMAS
IPC: G06Q50/26
Filed: 2019-10-08
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne un procédé pour permettre à un utilisateur (1) d’envoyer à un service en ligne (2) une copie électronique d’un document physique au moyen d’un terminal portable (3) de télécommunication intégrant un dispositif de capture d’images, ledit procédé prévoyant : la communication par l’utilisateur d’une coordonnée permettant d’établir une télécommunication avec ledit terminal portable ; l’envoi audit terminal portable d’un message (11) comprenant un lien interactif au moyen de ladite coordonnée ; l’affichage sur le terminal portable (3) d’une page qui comprend un lien interactif pour permettre la capture d’une image du document physique au moyen du dispositif de capture dudit terminal portable ; l’envoi au service en ligne (2) de ladite image capturée en tant que copie électronique dudit document physique.  Figure 1
Patent FR-3102269-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection d’une intrusion sur un bus de données d’un véhicule
Inventor: HARRAR AHMED
IPC: H04L9/00
Filed: 2019-10-17
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détection d’une intrusion sur un bus de données (100). A cet effet, une valeur prise par un compteur compris dans des messages transmis périodiquement sur le bus de données (100) est déterminée par un calculateur (11). Les messages sont avantageusement identifiés via un même identifiant, la valeur du compteur étant incrémentée de 1 à chaque transmission d’un message. Le compteur prend une première valeur pour un premier message indiquant un début d’initialisation du compteur et le compteur prend une deuxième valeur pour un deuxième message indiquant la fin de l’initialisation du compteur. Une durée d’initialisation du compteur est supérieure à la période des messages. Une intrusion sur le bus de données est détectée par un dispositif (10) en surveillant les valeurs prises par le compteur compris dans les messages transmis sur le bus de données (100).   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107566-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de points d’appui en régime pour des calibrations d’un moteur thermique
Inventor: GUILLAUME PIERRE-EMMANUEL
IPC: F02D43/00
Filed: 2020-02-26
Granted: 2023-10-13
Abstract: Le procédé concerne la détermination de points d’appui en régime moteur pour une calibration d’un moteur thermique, le moteur thermique comprenant au moins un actionneur ayant une influence sur la calibration, Conformément à l’invention, le procédé comprend des paliers de calage successifs (P1_AAC à P3_AAC, R1_PDA à R4_PDA) du au moins un actionneur à des positions fonctionnelles fixes et un balayage (BL3) du régime moteur dans un mode dynamique, le balayage (BL3) s’effectuant selon une rampe de régime moteur allant d’un régime moteur minimum (Nmin) à un régime moteur maximum (Nmax) et avec un pas de rampe (PR) ayant une valeur prédéterminée.  Fig.4
Patent FR-3110533-B1 (FR)
Title: Châssis ferroviaire et véhicule ferroviaire comprenant un tel châssis
Inventor: CHATELET DAVID
IPC: B61F1/08
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un châssis (1) ferroviaire comprenant deux longerons latéraux principaux (3) reliés entre eux par une pluralité de traverses (5) espacées les unes des autres de façon à former des espaces intérieurs (9) vides aptes à recevoir des modules de véhicule (13, 14), tels qu’un module de motorisation (13), le châssis (1) comprenant en outre deux longerons latéraux auxiliaires (4) disposés au-dessous des longerons latéraux principaux (3), à distance et à la verticale de ceux-ci, formant ainsi, des deux côtés du châssis (1), des espaces par lesquels des moyens de fixation d’un ou modules de véhicule (13, 14) au châssis (1), ainsi que ledit ou lesdits modules de véhicule (13, 14) eux-mêmes, sont accessibles.. L’invention concerne également un véhicule ferroviaire (2) comprenant un tel châssis (1).   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2.