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Patent FR-2995898-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de l'acide 2,5-furane dicarboxylique a partir d'une composition contenant du furane-2,5-dialdehyde
Inventor: IBERT MATHIAS
IPC: C07D307/00
Filed: 2012-09-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse de l'acide 2,5-furane dicarboxylique (FDCA) à partir de furane-2,5-dialdéhyde (DFF). Ce procédé est facilement industrialisable de par sa simplicité et la disponibilité des réactifs utilisés, et de par les conditions expérimentales sur lesquelles il repose : il requiert de faibles températures et autorise une réaction sous pression atmosphérique, les temps de réaction étant relativement courts. De plus, il ne conduit pas à la formation de sels qui nécessitent d'être traités en aval du procédé, et le ratio catalytique par rapport au produit initial est particulièrement faible.
Patent FR-2981444-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un moteur thermique
Inventor: DERINGER CARSTEN
IPC: F02D41/00
Filed: 2012-10-05
Abstract: Procédé de gestion d'un moteur thermique selon lequel on détermine l'angle de position (phi ) le plus probable qui correspond principalement à une position de rotation du moteur thermique. On associe au moins deux probabilités (p ) à l'angle de position (cpi), on combine entre elles au moins les deux probabilités (p ), et en fonction des probabilités combinées (p ), on détermine l'angle de position (phi ) le plus probable à partir des angles de position (phii).
Patent FR-2997195-A1 (FR)
Title: Borne de detection d’un reseau optiquement invisible, installation comprenant une telle borne de detection, et procede de detection d’un reseau optiquement invisible
Inventor: ARNAUD DANIEL
IPC: G01D11/30
Filed: 2012-10-19
Abstract: Cette borne de détection (2) comporte une partie de fixation (4) destinée à être fixée dans un ouvrage, une partie de protection (5) électriquement conductrice solidaire de la partie de fixation (4) et agencée pour protéger la partie de fixation (4), la partie de protection (5) étant agencée pour être accessible depuis l'extérieur de l'ouvrage de manière à permettre l'injection d'un signal électrique, et des moyens de connexion destinés à la connexion de moyens de propagation aptes à la propagation d'un signal électrique le long d'un réseau optiquement invisible, les moyens de connexion étant reliés à la partie de protection (4) de manière à maintenir, en condition d'utilisation, une continuité électrique entre la partie de protection (4) et les moyens de propagation.
Patent FR-2998275-A1 (FR)
Title: Boite en carton avec languette de centrage, flan, ensemble de flans et procede pour la realisation d'une telle boite.
Inventor: BOURDIN OLIVIER
IPC: B31B50/28
Filed: 2012-11-21
Abstract: La présente invention concerne une boîte, un flan, un ensemble de flans de matière en feuille de carton ondulé et un procédé de formation d'une boîte présentant une section polygonale. La boîte comporte au moins une languette (7) de centrage à cheval sur au moins une ligne de pliage (4) de sa paroi supérieure (2), découpée sur ses cotés latéraux (8), reliée d'un côté à la paroi supérieure (2) par une première ligne de jonction (10) et de l'autre côté à la paroi latérale adjacente (5) par une seconde ligne de jonction (6), une ligne de pliage intermédiaire (14) parallèle et décalée étant prévue de sorte que la languette (7) forme une portion en saillie (16) du fait du pliage. Le fond comprend au moins une portion de surface ajourée (18), agencée pour s'encastrer dans la portion en saillie d'une boîte du dessous.
Patent FR-2999326-A1 (FR)
Title: System for monitoring operating parameter of e.g. electric motor, in industrial site, has calculation unit calculating operation parameter from measurement of electric current and from predetermined characteristics of electric device
Inventor: KRATZ MAURICE
IPC: G01R19/00
Filed: 2012-12-12
Abstract: The system has sensors (3, 31-33) associated with wireless transmission elements (4, 41-43) for transmitting value (Imes) of measurement of electric current provided by the sensor to a remote receiving element (10) that is connected to a calculator (100). The controller includes a calculation unit for calculating an operation parameter of electric devices (2, 21-23) other than the electric current from the measurement of electric current received from the receiving element and starting from predetermined characteristics (CAR) of the electric device recorded in a memory (101). Independent claims are also included for the following: (1) a method for monitoring an electric device (2) a computer program product comprising instructions for implementing a method for monitoring an electric device.
Patent FR-3000345-A1 (FR)
Title: Embase pour cassette radiologique numerique portable
Inventor: RIEUVERNET PIERRE
IPC: G03B42/04
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne une cassette radiologique portable destinée à équiper un système radiologique numérique. La casette comprend un détecteur numérique de rayonnement ionisant (5) sous forme d'un panneau plat permettant de fournir une image fonction du rayonnement reçu, une carte électronique (18) assurant la gestion du détecteur numérique (5) et un boitier assurant la protection mécanique du détecteur (5) et de la carte électronique (5). Selon l'invention, la casette comprend en outre une embase (29) plane supportant le détecteur (5) sur une première de ses faces principales (35) et la carte électronique (18) sur une seconde de ses faces principales (36), les deux faces principales (35, 36) étant opposées. L'embase (29) est formée d'un empilement hétérogène réalisé de façon à ce que la conductivité thermique surfacique de l'embase (29) soit supérieure à la conductivité thermique transversale de l'embase (29).
Patent FR-3001329-A1 (FR)
Title: Appareillage electrique a double mouvement de contacts comportant un dispositif de renvoi a deux leviers
Inventor: OZIL JOEL
IPC: H01H3/04
Filed: 2013-01-24
Abstract: L'invention propose un appareillage (10) électrique comportant un contact mobile principal (14) et un contact mobile secondaire (16), aptes à se déplacer le long de l'axe principal A de l'appareillage (10), dans lequel le contact mobile principal (14) est relié au contact mobile secondaire (16) par l'intermédiaire d'un mécanisme de renvoi (20) qui transforme le déplacement du contact mobile principal (14) dans un sens en un déplacement du contact mobile secondaire (16) en sens opposé, caractérisé en ce que le mécanisme de renvoi (20) comporte deux leviers (22, 24) montés pivotants par rapport au bâti fixe (12) autour d'axes de pivotement (B, C) respectifs parallèles, dont chaque levier (22, 24) est relié au contact mobile principal (14) ou au contact mobile secondaire (16) d'une part et à l'autre levier (24, 22) d'autre part.
Patent FR-3001974-A1 (FR)
Title: Procede de purification de cellules
Inventor: SCHUSSLER OLIVIER
IPC: C12N5/073
Filed: 2013-02-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'isolement, de purification et/ou d'enrichissement de cellules, comprenant une étape de mise en contact d'une population cellulaire préalablement isolée d'un individu, avec au moins un marqueur sensible au potentiel de membrane de la mitochondrie et au moins un marqueur permettant de quantifier le nombre de mitochondries.
Patent FR-3003839-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin comportant au moins un tube externe de reception et de lancement d'un vehicule sous-marin
Inventor: VOUILLAT JEROME
IPC: B63G8/32
Filed: 2013-03-27
Abstract: Cet engin sous-marin du type comportant au moins un tube externe (10) de réception et de lancement d'un véhicule sous-marin (11), ce tube étant rempli de fluide gazeux pour stocker au sec le véhicule sous-marin (11) avant son lancement et présentant au moins à une extrémité une porte à travers laquelle le véhicule peut être lancé, est caractérisé en ce que le tube (10) est associé à des moyens formant réservoir d'équilibrage (12) contenant un fluide liquide destiné, lors de la préparation du lancement du véhicule sous-marin, à être introduit dans le tube (10) en chassant dans les moyens formant réservoir d'équilibrage (12), le fluide gazeux contenu initialement dans ce tube (10).
Patent FR-3003971-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de calcul de predictions sur un plan de vol d'un aeronef.
Inventor: MERE JEAN-CLAUDE
IPC: G01C21/20
Filed: 2013-03-28
Abstract: - Procédé et dispositif de calcul de prédictions sur un plan de vol d'un aéronef. - Le dispositif (1) comprenant un système de gestion de vol (2) qui comprend des moyens (4) pour générer des requêtes, pour demander les résultats de fonctions de et un serveur de fonctions de performance (8) qui est externe au système de gestion de vol (2) et qui comprend des moyens (7) de calcul de prédictions qui sont aptes à traiter les requêtes et à transmettre les résultats au système de gestion de vol (2).
Patent FR-3004834-A1 (FR)
Title: Procede de production de donnees representatives de contraintes de traitement de radiotherapie, dispositifs et programme correspondant
Inventor: ACOSTA OSCAR
IPC: G06T3/00
Filed: 2013-04-18
Abstract: L'invention se rapporte à une Procédé de production de données représentatives de contraintes de traitement de radiothérapie associées à un patient à traiter. Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une phase (Phi) de mise en correspondance d'au moins un atlas courant (A,) dudit ensemble d'atlas (E(A)) en fonction d'au moins une donnée représentative d'un patient à traiter, délivrant la carte de probabilité de région à risque (PRR) ; - une phase de génération (Ph2) d'au moins une donnée représentative d'une contrainte (C) à appliquer à un traitement destiné audit patient en fonction de ladite carte de probabilité de région à risque (PRR).
Patent FR-3007109-A1 (FR)
Title: Bouche d'extraction de gaz a debit simultanement variable en fonction de l'humidite et de la pression
Inventor: FRAISSE JEAN-MICHEL
IPC: F24F11/75
Filed: 2013-06-13
Abstract: L'invention concerne une bouche (1) d'extraction de gaz destinée à être montée dans une lumière d'une cloison, comprenant : - un boitier (2) fixé à la cloison, doté d'ouvertures (4, 6) définissant un passage à travers le boitier pour la circulation d'un flux gazeux selon un sens d'extraction (E), - une membrane (8) élastique en flexion, fixée au boitier selon une ligne (10) de fixation et s'étendant en regard d'au moins une partie des ouvertures, caractérisée en ce que la membrane comprend : • une feuille hydrophobe (9), élastique en flexion, • au moins deux raidisseurs (12) de forme allongée, présentant un coefficient d'allongement en fonction de l'humidité supérieur à celui de la feuille hydrophobe (9), • lesdits raidisseurs (12) étant fixés sur une face aval de la feuille hydrophobe (9), de manière à ce que l'allongement des raidisseurs en fonction de l'humidité du flux d'extraction s'oppose à une flexion de la membrane (8) vers l'aval sous l'effet dudit flux d'extraction.
Patent FR-3011142-A1 (FR)
Title: Stator ameliore pour machine a aimants permanents a commutation de flux
Inventor: GUDIVADA SRI RANGA NAGA RAJESH
IPC: H02K21/26
Filed: 2013-09-23
Abstract: Un stator d'une machine électrique à commutation de flux (12) comprenant un arrangement annulaire de modules (16) en forme de U séparés par des aimants permanents primaires (17), chaque module (16) en forme de U comprenant deux branches (18) chacune adjacente à un aimant permanent primaire (17) distinct, chaque aimant permanent primaire (17) formant avec la branche (18) adjacente de chaque module (16) adjacent une dent principale (30) s'étendant vers la circonférence interne du stator, les dents principales (30) étant séparées par des logements primaires (20) formés par l'espace interne de chaque module (16), le stator (12) comprenant des dents secondaires (22) aptes à définir des logements secondaires (23) Le stator (12) comprend des aimants permanents secondaires (24) disposés dans les logements secondaires (23).
Patent FR-3013957-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de preparation d'un patient a un examen dynamique d'imagerie medicale
Inventor: LABONNE NICOLAS
IPC: G06F19/00
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de l'imagerie médicale. Elle s'applique notamment, mais pas exclusivement, à un examen dynamique ostéo-articulaire. Elle concerne un système et un procédé de préparation d'un patient à un examen dynamique d'imagerie médicale. Le procédé de préparation d'un patient comprend : ▪ une étape (211) de sélection de la partie du corps du patient à imager pendant une étape (220) d'acquisition d'images médicales, ▪ une étape (212) de sélection d'un mouvement de guidage de ladite partie du corps à reproduire par le patient pendant l'étape (220) d'acquisition d'images médicales, ▪ une étape (214) de détermination d'un mouvement réel effectué par la partie du corps du patient à imager, et ▪ une étape (216) d'affichage simultané d'une vidéo réelle, représentant le mouvement réel effectué par la partie du corps du patient à imager, et d'une vidéo de guidage, représentant la partie du corps du patient sélectionnée effectuant le mouvement de guidage sélectionné.
Patent FR-3014865-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des eaux usees et installation utilisant un tel dispositif
Inventor: FILIPPETTO RAPHAEL
IPC: C02F9/02
Filed: 2013-12-12
Abstract: Un dispositif d'assainissement d'eaux usées comporte : - une cuve (1) comportant un fond (10) et contenant un média (17) filtrant formé de blocs de mousse de céramique perméable reposant sur le fond (10), - une rampe (15) de dispersion en partie supérieure de la cuve (1) pour déverser les eaux usées sur le média (17) filtrant, - un orifice d'évacuation (13) en partie inférieure de la cuve (1) et - un système d'aération 16 de l'intérieur de la cuve (1). Une installation d'assainissement comporte un ou plusieurs tels dispositifs.
Patent FR-3018930-A1 (FR)
Title: Balancier a mouvement perpetuel
Inventor: BOULANGER JONATHAN
IPC: G04B17/06
Filed: 2014-03-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de balancier a mouvement perpétuel, qui par plusieurs éléments qui constitu l'invention, permet au balancier d'assurer la continuité de l'oscillation et de ne pas être dépendant du mouvement humain, contrairement au balancier traditionnelle.         Il est constitué d'un disque (1) présentant une entaille (2) dans le quel se place l'entraineur (3), qui fais parti du balancier (4). le balancier (4) est retenu en son centre par le cylindre (5) qui fais parti du disque (1). Le bras de fixation (6) est vissé au cylindre (5), le bras de fixation (6) est munit d'un aimant (7) qui repousse l'aimant (8) présent dans le balancier (4), pour assuré la continuité de l'oscillation.         Le ressort (9) est fixé au balancier (4) et au cylindre (5) pour lui donner une oscillation.         Le demi boîtier (10) fais parti du disque (1) il maintien la présence de l'aimant (8), dans le balancier (4).         Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à L'horlogeri.
Patent FR-3020824-A1 (FR)
Title: Rupteur de pont thermique ayant les caracteristiques reglementaires, avec un beton isolant structurel et des armatures
Inventor: VALLAURI ERIC
IPC: E04B5/00
Filed: 2014-05-12
Abstract: Rupteur de pont thermique ayant les caractéristiques réglementaires, avec un béton isolant structurel et des armatures. L'invention est caractérisée selon l'invention par le fait d'utiliser du béton isolant structurel, dont les caractéristiques sont les suivantes : - Masse volumique comprise entre 1200 et 1800 Kg/m3. - Résistance à la compression comprise entre 15 et 30 MPa. - Conductivité thermique Lambda inférieure à 0.51 W/(m.K).
Patent FR-3019725-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'une veine d'un utilisateur en position et dispositif de ponction ou d'injection dans une veine d'un utilisateur
Inventor: BRETEAU ALIAUME
IPC: A61M25/01
Filed: 2014-09-03
Abstract: Le dispositif (10) de maintien d'une veine d'un utilisateur en position comporte : - au moins deux branches (105) séparées par un interstice d'une largeur supérieure à la dimension de la veine et - un moyen (110) de positionnement des branches autour de la veine. Dans des modes de réalisation, le dispositif objet de la présente invention comporte : - un moyen (115) d'échauffement d'au moins une branche et - un moyen (120) de commande du moyen d'échauffement. Dans des modes de réalisation, le dispositif objet de la présente invention comporte un moyen (125) de refroidissement d'au moins une branche et un moyen de commande étant configuré pour actionner le moyen de refroidissement.
Patent FR-3026569-A1 (FR)
Title: Antenne omnidirectionnelle
Inventor: LAGIER YVES
IPC: H01Q21/20
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention porte sur une antenne omnidirectionnelle (100) destinée à équiper un sonar, l'antenne étant centrée autour d'un axe longitudinal (10) et comprenant un ensemble d'anneaux d'émission (20) empilés selon l'axe longitudinal, chaque anneau d'émission (20) étant formé autour de l'axe longitudinal. Les anneaux d'émission (20) sont assemblés par groupe d'anneaux (200), l'antenne (100) comprenant au moins deux groupes d'anneaux (200) et chaque groupe d'anneaux comprenant au moins deux anneaux (20), les espacements inter-anneaux entre les anneaux d'un même groupe et les espacements inter-groupes entre deux groupes d'anneaux successifs étant choisis de manière à optimiser la largeur de bande d'émission et le niveau sonore.
Patent FR-3028145-A1 (FR)
Title: Moulinet pour fusil de chasse sous-marine ayant une grande longueur de fil a gerer apres le tir
Inventor: MASSETTI JACKY
IPC: A01K81/06
Filed: 2014-11-06
Abstract: Le dispositif concerne un moulinet pour les fusils de chasse - sous- marine ayant une grande longueur de fil à gérer après le tir Il est composé d'une coque (1), d'une bobine (2+3+4)pour l'usage habituel d'un moulinet et d'une petite bobine (9)pour le seul fil nécessaire lors de la propulsion de la flèche. Une vis(5+6), reçoit la petite bobine libre de rotation(9) et un frein (7)fixé sur la vis; Celle- ci pénètre l'axe de la grande bobine. En vissant, on freine, bloque celui-ci. La petite bobine (9)fendue sur ses faces libère un embout (10)lors du tir. Il est relié à un fil allant à la flèche et passe dans un anneau relié au fil provenant de la grande bobine.L'embout est bloqué par l'anneau et permet alors d'éventuellement utiliser la grande bobine. Le dispositif selon l'invention est destinée à la gestion du fil des fusils puissants
Patent FR-3001338-A1 (FR)
Title: Module de batterie et procede de fabrication
Inventor: DUDZIAK SONJA
IPC: H01M50/209
Filed: 2014-01-22
Abstract: Module de batterie (1) comprenant deux cellules de batterie (3) et un boîtier de module (5), logeant les cellules de batterie (3). Un papier imprégné d'huile (7), isolant, est interposé entre les cellules de batterie (3) et le boîtier de module (5).
Patent FR-3017267-A1 (FR)
Title: Roue formant outil agricole ameliore
Inventor: PHELY OLIVIER
IPC: B60B25/00
Filed: 2014-02-10
Abstract: Un outil (1) de machine agricole comprend un corps de roue (3) incluant un moyeu (71), une jante (73) et au moins deux bras (75) chacun reliant mutuellement le moyeu (71) et la jante (73). Au moins un jour (78) est ménagé entre les deux bras (75) et la jante (73) et présente un contour (28) fermé. L'outil (1) comprend une pièce formant accessoire (2) présentant une partie profilée (23) de forme correspondant généralement audit contour (28) fermé, et une partie (21) généralement surfacique qui termine la partie profilée (23). La partie profilée (23) s'insère d'un côté du corps de roue (3) dans ledit jour (78) en obturant ce dernier par coopération de forme. Un jeu de fixation (24) assure le maintien de la pièce (2) dans une position finale dans laquelle la partie surfacique (21) vient en affleurement avec les bras (75), au moins à proximité dudit contour (28).
Patent FR-3021557-A1 (FR)
Title: Catalyseur avec une forme externe ameliorant l'hydrodynamique des reacteurs
Inventor: DEL-GALLO PASCAL
IPC: B01J32/00
Filed: 2014-05-30
Abstract: Catalyseur pour réacteurs catalytiques dont la forme externe est une hélicoïdale à n aile avec n≥1 et est telle que le pourcentage de fraction de vide de l'empilement (PFVE) est compris entre 75% et 85% et le rapport surface / volume (S/V) est supérieur à 1000 m2/m3.
Patent FR-3022021-A1 (FR)
Title: Dispositif d'exercice pour simulateur de tir de combat ou simulateur d'entrainement au tir et procede de declenchement d'un tel dispositif
Inventor: BIANCHI RUDY
IPC: F41A33/00
Filed: 2014-06-04
Abstract: Un dispositif (10) d'exercice pour simulateur de tir de combat ou simulateur d'entraînement au tir fixé sur une grenade d'exercice, ladite grenade d'exercice comportant : - un réservoir (165) comportant un matériau de simulation de l'impact de la grenade, - un bouchon allumeur (170) comportant une goupille (180) de sécurité et une cuillère (175), qui comporte : - des moyens (140) d'émission d'un signal (145) de portée (135) proche de la portée d'explosion de la grenade d'exercice apte à déclencher des moyens de signalisation (150), - des moyens d'interopérabilité avec les moyens de signalisation (150), lesdits moyens de signalisation étant configurés pour simuler les effets de l'explosion d'une grenade et - une source d'alimentation autonome (155) alimentant les moyens d'émission.
Patent FR-3024711-A1 (FR)
Title: Element pour obturer une ouverture pratiquee dans un conteneur contenant un produit pouvant s'ecouler.
Inventor: BELKHODJA YACINE
IPC: B67B1/04
Filed: 2014-08-08
Abstract: La présente invention concerne un ensemble comprenant : - un conteneur (6) contenant un produit pouvant s'écouler, lequel conteneur présente une ouverture (5) par laquelle peut s'écouler ledit produit, - un élément obturateur adapté pour se fixer de manière étanche au niveau de l'ouverture (5) du conteneur (6), se caractérisant par le fait que : l'élément obturateur se présente sous la forme d'un corps plat (10) en matière semi-rigide et étanche, lequel corps plat (10) comprend une zone centrale plate (12) destinée à être placée en regard de l'ouverture (5) et un rebord plat (13) entourant ladite zone centrale (12), - un adhésif (14) est appliqué en continu sur le rebord plat (13), lequel adhésif assure l'étanchéité lorsque ledit rebord plat (13) est placé autour de l'ouverture (5).
Patent FR-3025967-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une face d'habillage d'un equipement electronique, habillage, equipement et dispositif correspondants
Inventor: LE FOULGOC JEAN-MARC
IPC: H05K5/00
Filed: 2014-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'une face d'un habillage destiné à être monté, dans une position de montage, sur le corps d'un équipement électronique, ladite face comprenant au moins un panneau destiné à recouvrir, dans ladite position de montage, au moins une portion d'un écran d'affichage dudit équipement destinée à être éclairée. Dans certains modes de réalisation de l'invention, le procédé comprend un moulage dudit panneau à partir d'un premier mélange d'au moins un matériau de base et d'un matériau opacifiant, ledit premier mélange respectant au moins un premier critère de transparence, défini en fonction d'au moins une valeur d'un paramètre optique, de façon à permettre, dans ladite position de montage, une occultation de ladite portion d'écran, par ledit panneau, en absence d'éclairage dudit écran et une visibilité dudit écran lorsqu'il est éclairé, à travers ledit panneau.
Patent FR-3026322-A1 (FR)
Title: Procede de revetement d'un objet pour imiter une matiere naturelle ou un aspect naturel
Inventor: LIESCH BENJAMIN
IPC: B44F9/00
Filed: 2014-09-30
Abstract: Procédé de revêtement d'un objet, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - on dépose une première couche de peinture en poudre (12) sur l'objet (10); - on effectue ensuite une cuisson de l'objet revêtu de la première couche de peinture en poudre ; - on applique, après cuisson, une deuxième couche de peinture (13) en poudre, puis un produit liquide, sans cuisson ; - on dépose une troisième couche de peinture en poudre (14) ; et - on effectue une cuisson de l'objet ainsi revêtu de la troisième couche de peinture en poudre.