baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062452-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a masque a face avant eclairee par l’image d’une piece de couleur
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V7/09
Filed: 2017-01-27
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) comprend : - au moins une source de lumière (SL) générant des photons, - un masque (M) incliné par rapport à un plan horizontal, comportant une face arrière (FR) recevant les photons générés et une face avant (FV), orientée vers l'extérieur, et munie de zones opaques métallisées (ZO) empêchant la sortie de photons reçus et de zones transparentes (ZT) laissant passer vers l'extérieur des photons reçus, et - une pièce (PC) ayant une couleur choisie, installée au-dessus d'une partie au moins de la face avant (FV) du masque (M) dans une position inclinée par rapport à ce dernier (M) afin qu'une image colorée d'elle (PC) se réfléchisse sur une partie au moins des zones opaques métallisées (ZO) et ainsi induise leur éclairement.
Patent FR-3070227-A1 (FR)
Title: Moteur electrique de forte compacite
Inventor: NOGAREDE BERTRAND
IPC: H02K11/25
Filed: 2017-08-17
Abstract: Moteur (1) électrique synchrone à aimants permanents ou à reluctance variable, dont le circuit magnétique du stator (2) est formé d'un empilement de tôles (21) perpendiculaires à l'axe de rotation du moteur, ledit empilement (2) formant un corps cylindrique creux, dont la surface interne présente des excroissances (22) formant des pôles radiaux s'étendant axialement, ledit stator comportant des bobinages statoriques (25) formés par l'enroulement d'un fil conducteur autour de chaque pôle (22), caractérisé en ce qu'il comporte : • une virole (3) présentant une première portion (31) reposant sur l'empilement de tôles (2) entre les bobinages statoriques (25), et une seconde portion (32) de plus grand diamètre, s'étendant radialement pardessus les bobinages statoriques (25) ; • un circuit imprimé (4) reposant sur la seconde portion (32) de la virole, et comportant ○ des pistes conductrices sur lesquelles sont connectées les extrémités des bobinages statoriques (25), lesdites pistes étant agencées pour assurer la connexion électrique des bobinages statoriques entre eux selon un circuit équilibré, ○ des capteurs (41) de champ magnétique disposés en regard des extrémités des pôles magnétiques rotoriques.
Patent FR-3071641-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d'un element securise tel qu'une carte electronique
Inventor: GESLAIN RAPHAEL
IPC: G06K19/067
Filed: 2017-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de configuration d'un programme destiné à être exécuté par un élément sécurisé, le procédé comprenant des étapes mises en œuvre dans l'élément sécurisé : - réception par un élément sécurisé de données de configuration d'un programme, lesdites données comprenant une version d'un programme ; - comparaison d'une version du programme à configurer avec la version indiquée dans les données de configuration reçues, et si les versions comparées sont différentes ; - traitement des données de configuration reçues afin qu'elles soient compatibles avec la version du programme à configurer.
Patent FR-3071786-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule equipe d'un accoudoir mobile
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60N2/46
Filed: 2017-10-02
Abstract: L'invention se rapporte à un siège (10) de véhicule comprenant une assise (12, 13) et un dossier (14). La principale caractéristique d'un siège selon l'invention est qu'il comprend au moins un accoudoir (11) monté mobile sur l'assise (12, 13) au moyen d'au moins une bielle (16, 17) permettant à l'accoudoir (11) de passer d'une première position rentrée à une deuxième position déployée et surélevée, située en arrière de ladite première position, ladite au moins une bielle (16, 17) étant recouverte par un habillage (23) solide masquant ladite au moins une bielle (16, 17).
Patent FR-3059554-A1 (FR)
Title: Tuyau a gaz respiratoire pour un appareil medical
Inventor: BEIER MANFRED
IPC: A61M16/08
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'invention concerne un tuyau (12, 14), notamment un tuyau à gaz respiratoire (12, 14), pour un appareil médical (10), lequel est combiné avec un tuyau (12, 14) supplémentaire pour former une paire de tuyaux (12, 14). Un premier tuyau (12) des deux tuyaux (12, 14) de la paire de tuyaux (12, 14) est relié par une extrémité à une extrémité du deuxième tuyau (14) de la paire de tuyaux (12, 14) et les deux tuyaux (12, 14) sont sinon indépendants l'un de l'autre.
Patent FR-3074783-A1 (FR)
Title: Ensemble d'emballage pour dispositif d'obturation de baie
Inventor: RIBEROLLES BENOIT
IPC: B65D85/66
Filed: 2017-12-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'emballage pour le transport d'un dispositif d'obturation de baie. Ledit ensemble d'emballage comprenant : un caisson parallélépipédique longitudinal (50) présentant deux extrémités opposées (58, 60) et un fond (52) et, un jeu de cales permettant de maintenir ledit dispositif d'obturation en position fixe à l'intérieur dudit caisson parallélépipédique longitudinal (50). Ledit jeu de cales comprend un berceau longitudinal (10) présentant une embase (12) et une partie de réception (14). Ledit berceau (10) étant adapté à être installé à équidistance desdites deux extrémités opposées (58, 60) pour recevoir en appui ledit coffre longitudinal sur ladite partie de réception (14). Ladite embase (12) présente deux évidements (20, 22) écartés l'un de l'autre s'étendant transversalement sous ladite partie de réception (14) pour pouvoir supporter ledit coffre longitudinal à travers lesdits deux évidements (20, 22).
Patent FR-3075165-A1 (FR)
Title: Procede d'ouverture/fermeture d'un hublot ouvrant de porte d'aeronef et porte equipee d'un tel hublot
Inventor: ROMEC CHRISTIAN
IPC: B64C1/14
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention se rapporte à une porte de cabine (3) d'un fuselage d'aéronef (1), équipée d'un hublot ouvrant (4). Le hublot ouvrant (4) est disposé en position nominale fermée en alignement, dans une découpe (31e) de la porte (3), avec le profil d'une peau extérieure de porte (3e). Ce hublot ouvrant (4) est équipé d'un joint périphérique (41) en appui contre la porte (3) en position fermée, d'une poignée supérieure (5) s'étendant depuis un bord supérieur (4s) du hublot (4) vers l'intérieur de cabine (20i) entre la peau extérieure (3e) et une peau intérieure (3i) de la porte (3) en position nominale, et d'une embase inférieure (6) s'étendant depuis un bord latéral (4L) du hublot (4). Cette embase inférieure (6) est montée en rotation autour d'un axe fixe (A'A) de pivotement du hublot ouvrant (4) s'étendant parallèlement audit bord inférieur de hublot (4i).
Patent FR-3075891-A1 (FR)
Title: Volute et procede de fabrication d'une volute
Inventor: LEBRASSEUR PATRICK
IPC: F04D29/62
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne une volute (24) de compression d'air, en particulier pour compresseur électrique de suralimentation dans un moteur à combustion interne, comprenant une conduite amont (26) d'alimentation en air coaxiale à une roue de compression et une conduite aval (30) de sortie d'air, caractérisé en ce que la volute (24) comprend au moins deux parties (32, 34) structurellement distinctes délimitant ensemble la conduite aval (30) de sortie, la première partie (32) comprenant la conduite amont (26) d'entrée d'air et la deuxième partie (34) comprenant la conduite aval (30) de sortie d'air.
Patent FR-3076222-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de traitement de liquide hemorragique pour de l'autotransfusion
Inventor: GADRAT FRANCIS
IPC: A61M1/34
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention porte sur un système de traitement, et son procédé d'utilisation associé, d'un liquide hémorragique préalablement prélevé un patient en vue d'une autotransfusion, incluant une unité de traitement (100) du liquide hémorragique, ladite unité de traitement (100) comprenant :     - un dispositif de filtration (110) comprenant une membrane de filtration (113) pour filtration tangentielle agencée dans un boitier (114) de manière à séparer une chambre d'admission (111) d'une chambre d'évacuation (112), la chambre d'admission (111) et la chambre d'évacuation (112) ayant chacune une entrée (111a ;112a) et une sortie (111b ; 112b) de fluides ;     - une poche de traitement (140) ayant une entrée (140a) et une sortie (140b) reliées fluidiquement par une ligne de recirculation (150) à la sortie (111b) et à l'entrée (111a) de la chambre d'admission (111) du dispositif de filtration (110), respectivement, permettant une circulation du liquide hémorragique dans la ligne de recirculation (150) dans un sens allant de la sortie (140b) de la poche de traitement (140) vers l'entrée (140a) de la poche de traitement (140) à travers la chambre d'admission (111) du dispositif de filtration (110) ; un premier organe de régulation de flux (151) agencé pour une régulation de flux dans une ligne de recirculation (150) à la sortie (140b) de la poche de traitement (140), et une ligne de dilution (190) destinée à amener un liquide de dilution dans l'unité de traitement (100), la ligne de dilution (190) étant reliée fluidiquement à la ligne de recirculation (150) à une position entre la sortie (140b) de la poche de traitement (140) et l'entrée (111a) de la chambre d'admission (111) du dispositif de filtration (110).
Patent FR-3062671-A1 (FR)
Title: Perforateur comprenant des groupes mobiles de canons de perforation
Inventor: ROBEY RICHARD ELLIS
IPC: E21B43/118
Filed: 2018-01-02
Abstract: La présente invention concerne un appareil comprenant un premier groupe de canons de perforation positionné de manière circonférentielle autour d'un axe longitudinal central à une première position axiale. L'appareil comprend un second groupe de canons de perforation positionné de manière circonférentielle autour de l'axe longitudinal central à une seconde position axiale. Les premier et second groupes sont configurés dans une position fermée pendant que l'appareil est descendu jusqu'à une position de perforation dans un puits de forage. Après la descente de l'appareil jusqu'à la position de perforation, les premier et second groupes doivent passer à une position déployée et le premier groupe doit se déplacer axialement de façon que le premier groupe et le second groupe se chevauchent au moins partiellement.
Patent FR-3078031-A1 (FR)
Title: Remorque inclinable comprenant des moyens d'actionnement mecanique et des moyens de verouillage en position haute
Inventor: COCHET LUDOVIC
IPC: B60P1/30
Filed: 2018-02-22
Abstract: L'invention concerne une remorque (100) inclinable pouvant prendre une position haute, ou route, et une position basse de chargement, la remorque (100) comprenant un châssis (101) reposant sur le sol par des roues (108), le châssis (101) étant monté sur un essieu (107) pivotant par rapport auxdites roues (108), ladite remorque (100) comprenant en outre : - des moyens d'actionnement (110) du pivotement dudit essieu (107) par rapport aux roues (108) de sorte à faire varier la position dudit châssis (101) par rapport au sol, lesdits moyens d'actionnement (110) comprenant au moins un élément souple (1101) solidaire dudit essieu (107) et un dispositif de réglage de la tension (1102) dudit élément souple (1101) fixé sur ledit châssis (101), et - des moyens de verrouillage (111) de la remorque (100) en position haute, distincts des moyens d'actionnement (110).
Patent FR-3082928-A1 (FR)
Title: Boite collectrice et echangeur thermique correspondant
Inventor: PILLER GARRY
IPC: F28F9/22
Filed: 2018-06-21
Abstract: L'invention concerne une boite collectrice (5a) pour un échangeur thermique comportant : - une plaque collectrice (51a) s'étendant selon une direction longitudinale (L), et - un couvercle (53a) coopérant avec la plaque collectrice (51a) de manière à fermer la boite collectrice (5a), et comprenant une paroi de fond (531) disposée en regard de la plaque collectrice (51a), la paroi de fond (531) présentant au moins une pente (S) selon une direction (D) inclinée par rapport à la direction longitudinale (L). Selon l'invention, le couvercle (53a) comporte au moins un déflecteur (7, 9) agencé à l'intérieur du couvercle (53a), ledit au moins un déflecteur (7, 9) s'étendant au moins en partie selon une direction générale parallèle à la direction (D) inclinée de ladite au moins une pente (S) de la paroi de fond (531). L'invention concerne aussi un échangeur thermique comprenant une telle boite collectrice (5a).
Patent FR-3070305-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un tube thermoplastique renforce de fibres
Inventor: GIEHL STEFAN
IPC: B29C70/46
Filed: 2018-08-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un tube à partir d'un matériau thermoplastique renforcé de fibres, dans lequel au moins deux pièces à usiner constituées du matériau sont fournies, toutes les pièces à usiner sont placées dans un moule, le moule présentant au moins un noyau et au moins deux moules partiels entourant le noyau, les pièces à usiner sont chauffées et chacune des pièces à usiner chauffées est formée en une partie structurale du tube entre le noyau et les moules partiels, le noyau est retiré des parties structurales, les parties structurales étant maintenues sur les moules partiels, les parties structurales sont alignées l'une sur l'autre en ce qui concerne les zones de jonction respectives à l'aide des moules partiels, les parties structurales sont assemblées dans les zones de jonction pour former le tube, le tube est libéré des moules partiels, les moules partiels étant, après le formage, éloignés l'un de l'autre pour retirer le noyau puis de nouveau rapprochés l'un de l'autre pour aligner les parties structurales l'une sur l'autre, les parties structurales étant maintenues sur les moules partiels.
Patent FR-3071452-A1 (FR)
Title: Feu de vehicule
Inventor: AIZAWA DAISUKE
IPC: B60Q1/068
Filed: 2018-09-24
Abstract: Un feu de véhicule comprend un corps de feu (12), une unité de feu (20A, 20B) et un dispositif d'actionnement de réglage de portée (60). L'unité de feu (20A, 20B) est supportée sur le corps de feu (12) pour pouvoir être pointée dans une direction supérieure et inférieure et dans une direction droite et gauche. Le dispositif d'actionnement de réglage de portée (60) fait tourner l'unité de feu (20A, 20B) dans la direction supérieure et inférieure indépendamment de la rotation pour pointage. Un écrou de pointage (50, 52) est monté sur la vis de pointage (44, 46) et engagé de manière vissée avec la vis de pointage (44, 46). Le dispositif d'actionnement de réglage de portée (60) comporte un corps principal de dispositif d'actionnement (62) fixé et supporté sur l'unité de feu (20A, 20B) et un élément d'arbre de sortie (64) supporté sur le corps principal de dispositif d'actionnement (62) pour être mobile dans la direction avant et arrière du feu. L'élément d'arbre de sortie (64) est disposé pour dépasser vers le haut ou vers le bas du corps principal de dispositif d'actionnement (62) et est relié à l'écrou de pointage (50, 52) au niveau d'une partie d'extrémité avant de l'élément d'arbre de sortie (64).
Patent FR-3088660-A1 (FR)
Title: Structure de fixation destinee a fixer un panneau, en particulier un panneau de verre
Inventor: GIACOMETTI SYLVIANNE
IPC: F16B5/12
Filed: 2018-11-16
Abstract: Une structure de fixation destinée à fixer un panneau (P), tel qu'un panneau de verre, qui est susceptible de reposer sur une surface de support (S), tel qu'un balcon, une plateforme, un plancher ou similaire. La structure de fixation se présentant sous la forme d'une pince ponctuelle ou d'un rail longitudinal comprenant au moins un élément de base (10) et au moins une couple d'organes couvrants (20, 20'). Le au moins un élément de base (10) inclut une surface inférieure (12) susceptible de venir en contact réciproque avec la surface de support (S), un berceau (13) susceptible d'asseoir le panneau et deux surfaces latérales opposées (11, 11') sensiblement perpendiculaires à la surface inférieure (12) susceptibles de rester à des côtés opposés par rapport au panneau (P) une fois insérées dans le berceau (13). Chaque organe couvrant (20, 20') est susceptible de couvrir une surface latérale (11, 11') respective. Est en outre prévu un moyen (30) de fixation du panneau (P) au sein dudit berceau (13). Les organes couvrants (20, 20') et ledit élément de base (10) incluent un moyen (15, 16 ; 25, 26) pour le couplage amovible réciproque les uns aux autres.
Patent FR-3090616-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d'une zéolithe de type structural LTL
Inventor: MARTINEZ FRANCO RAQUEL
IPC: C01B39/32
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d'une zéolithe de type structural LTL comprenant au moins les étapes suivantes : i) le mélange en milieu aqueux jusqu’à l’obtention d’un gel précurseur, d’une zéolithe de type structural LTA, d’un composé organique azoté choisi parmi le dihydroxyde de 1,5-bis(méthylpiperidinium)pentane, le dihydroxyde de 1,6-bis(méthylpiperidinium)hexane et le dihydroxyde de 1,7-bis(méthylpiperidinium)heptane, d’au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M de valence n, n étant un entier supérieur ou égal à 1, le mélange présentant la composition molaire suivante : (SiO2 (LTA))/(Al2O3 (LTA)) compris entre 2 et 100, H2O/(SiO2 (LTA)) compris entre 1 et 22, R/(SiO2 (LTA)) compris entre 0,05 à 0,2, M2/nO/(SiO2 (LTA)) compris entre 0,33 et 1 ; ii) le traitement hydrothermal dudit gel précurseur obtenu à l’issue de l’étape i) à une température comprise entre 120°C et 220°C, pendant une durée comprise entre 6 heures et 3 jours. Figure 1 à publier
Patent FR-3093307-A1 (FR)
Title: Agencement de support extractible de la planche de bord d’un vehicule pour maintenir un appareil multimedia et planche de bord correspondante
Inventor: MOUGENOT JEAN
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-02-28
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un support extractible (1) intégré dans la façade (3) d'une planche de bord (4) de véhicule, destiné à maintenir un appareil multimédia (5), caractérisé en ce que le support (1) est constitué de deux moyens de retenue (2) placés dans une concavité formée entre les contours inférieurs et supérieur de la façade (3) de la planche de bord (4), aptes à maintenir la tablette (5) en appui sur lesdits contours (6) inférieur et supérieur, en exerçant un effort de traction sur les bords latéraux (5b) de l’appareil multimédia (5) en direction de la concavité. L'invention concerne également une planche de bord (4) de véhicule comprenant un agencement de support (1) extractible. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3093901-A1 (FR)
Title: Système applicateur pour dispositif de traitement de la chevelure
Inventor: CHAMPEAUX MÉLISSA
IPC: A45D1/00
Filed: 2019-03-19
Abstract: Système applicateur pour dispositif de traitement de la chevelure L’invention concerne un système applicateur (60) pour dispositif de traitement de la chevelure, comportant : un réservoir (40) contenant un produit cosmétique, un applicateur (20) comportant un organe d’application (26) en un matériau poreux, l’applicateur (20) étant agencé pour se fixer de manière amovible sur le réservoir (40) de telle sorte que l’organe d’application (26) vienne au contact du produit cosmétique contenu dans le réservoir (40) et se recharge en produit cosmétique, l’applicateur(20) étant configuré pour se fixer, après séparation du réservoir (40), de façon amovible sur une zone de réception correspondante du dispositif de traitement de la chevelure,la quantité de produit cosmétique contenue initialement dans le réservoir (40) étant supérieure à la quantité de produit cosmétique transférée à l’organe d’application (26) lors du rechargement de celui-ci par le réservoir (40). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096279-A1 (FR)
Title: Installation de filtration membranaire de liquides et procede de production d’eau potable avec celle-ci sans post-mineralisation
Inventor: VENTRESQUE CLAIRE
IPC: B01D63/10
Filed: 2019-05-24
Abstract: Installation pour la filtration sous pression de liquide en vue de la production d’eau potable comprenant au moins une unité de production membranaire d’eau potable (UPM), chaque UPM comprenant: une pluralité de blocs de filtration contenant chacun un faisceau de tubes de pression montés en parallèle, chaque tube de pression accueillant au moins deux modules de filtration membranaire à membranes spiralées ou à fibres creuses montés en série, des moyens d’amenée  (20) de liquide à filtrer, des moyens d’évacuation de liquide filtré, et des moyens d’évacuation (30) de concentrat, caractérisée en ce les membranes des modules de filtration sont au moins de deux différents types choisis dans le groupe constitué par les membranes d’osmose inverse et les membranes d’osmose inverse basse pression (4-6) d’une part, et les membranes de nanofiltration (1-3) d’autre part, et en ce que au moins une UPM comprend des moyens (21-26) permettant de modifier l’ordre d’alimentation des blocs de tubes de pression qu’elle regroupe. Procédé consistant à alimenter les blocs de filtration d’au moins une UPM selon un premier ordre d’alimentation dans lequel les tubes contenant des membranes de nanofiltration sont en tête d’UPM, puis à alimenter les tubes de pression selon un second ordre d’alimentation dans lequel les tubes de pression contenant des membranes de d’osmose inverse ou des membranes d’osmose inverse basse pression sont en tête d’UPM.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3098250-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de presence de gel dans un piquage d'un capteur de pression differentielle
Inventor: FURIO VIZCAINO JAVIER
IPC: F01N11/00
Filed: 2019-07-01
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de diagnostic de présence de gel dans un piquage (16.1, 16.2) d'un capteur (16) de pression différentielle, dit capteur de contrepression, connecté en amont et en aval d'un filtre à particules (13) destiné à filtrer des gaz d’échappement d'un moteur thermique, ledit procédé comportant: - une étape de mesure d'une contrepression du filtre à particules (13), - une étape de calcul d'un écart entre la contrepression mesurée du filtre à particules (13) et une contrepression modélisée pour un filtre à particules (13) vide de suies, - une étape de calcul de la dérivée de cet écart de contrepression par rapport au temps, et - une étape de comparaison de la dérivée précédemment calculée avec au moins un seuil de référence pour en déduire la présence ou non de gel dans un piquage (16.1, 16.2) du capteur de contrepression (16). Figure 1
Patent FR-3098943-A1 (FR)
Title: Système, procédé et dispositif pour répondre de manière différentielle aux requêtes de données
Inventor: PREZET HERVÉ
IPC: G06F16/2457
Filed: 2019-07-15
Abstract: Pour répondre de manière différentielle a des requêtes de données, un serveur gestionnaire de requête stocke [i] un ensemble de définitions de réponses prédéfinies, chaque définition de réponse ayant un identifiant de demandeur virtuel attribué distinct ; et [ii] pour chaque identifiant de demandeur virtuel, un critère de sélection. Le serveur reçoit une requête de données associée à un d’une pluralité de demandeurs, la requête de données incluant [i] des paramètres de requête et [ii] un ensemble d’attributs du demandeur. Le serveur compare l’ensemble des attributs du demandeur avec les critères de sélection ; sur la base de la comparaison, attribue un identifiant sélectionné des identifiants de demandeur virtuel à la requête de données ; récupére une des définitions de réponse active correspondant à l’identifiant de demandeur virtuel sélectionné ; obtient des données de réponse en fonction des paramètres de requête et de la définition de réponse active ; et transmet, en réponse à la requête de données, les données de réponse. Figure pour l’abrégé : Fig. 1