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Patent FR-3014284-A1 (FR)
Title: Module de circuit electrique et centre electrique pour vehicule comprenant un tel module
Inventor: DE LA REZA ALVARO GINO
IPC: H05K7/02
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention concerne un module de circuit électrique configuré pour commander un moteur d'essuie-glace et en outre configuré pour être enfichable dans un centre de distribution électrique d'un véhicule. Le module inclut des relais pour commander l'écoulement de puissance électrique vers le moteur d'essuie-glace et vers des résistances, des diodes et des fusibles pour protéger les circuits du module, le câblage du véhicule et le moteur d'essuie-glace. Le couvercle du module peut inclure une ouverture qui permet l'accès aux fusibles, ce qui permet la maintenance des fusibles séparément du module.
Patent FR-3031587-A1 (FR)
Title: Capteurs inductifs de deplacement
Inventor: MANIOULOUX YOHAN
IPC: G01P3/49
Filed: 2015-01-13
Abstract: L'invention concerne un transducteur pour capteur de déplacement, comportant un enroulement secondaire (213) de 2N spires de sens alternés s'étendant dans une zone de longueur Dtot, l'enroulement (213) comprenant : un premier tronçon (213A) formant N demi-spires, s'étendant entre une première extrémité (E1) de l'enroulement située au milieu de la longueur Dtot et un premier point (A) situé à une extrémité de la longueur Dtot ; un deuxième tronçon (213B) formant N demi-spires, s'étendant entre le premier point (A) et un deuxième point intermédiaire (M) situé au milieu de la longueur Dtot ; un troisième tronçon (213C) formant N demi-spires , s'étendant entre le deuxième point (M) et un troisième point intermédiaire (B) situé à une deuxième extrémité de la longueur Dtot ; et un quatrième tronçon (213D) formant N demi-spires , s'étendant entre le troisième point (B) et une deuxième extrémité (E2) de l'enroulement située au milieu de la longueur Dtot.
Patent FR-3032248-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement des vibrations pour une chaine de transmission de vehicule automobile
Inventor: DUTIER IVAN
IPC: F16F15/124
Filed: 2015-01-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement des vibrations pour une chaîne de transmission de véhicule automobile comportant : - un premier élément et un second élément (2) mobiles, en rotation autour d'un axe de rotation X ; - des moyens élastiques d'amortissement comportant une lame élastique (13, 14) montée solidaire en rotation du premier élément (3) ; et - un corps roulant mobile par rapport au second élément pour pouvoir accomplir un trajet curviligne sur au moins un secteur angulaire (A) prédéterminé, le déplacement curviligne du corps roulant par rapport au second élément étant accompagné d'un déplacement du corps roulant sur la lame élastique en la faisant fléchir.
Patent FR-3017490-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entretien de batterie de traction
Inventor: BERGMANN MARCO
IPC: H02J7/00
Filed: 2015-02-12
Abstract: Dispositif d'entretien de batterie de traction (2) pour un chariot de manutention entraînée par une batterie électrique en forme de batterie de puissance (3) composé de modules (6), réalisés chacun d'au moins une cellule de batterie. Le dispositif d'entretien comporte des branchements de module (8) pour brancher au moins un module (7) ainsi que des branchements de batterie (5) pour être reliés aux branchements d'au moins un module dans la batterie de traction (2) à la place du module. Le dispositif régule le courant d'équilibrage par un dispositif de commande pour que l'état de charge du module raccordé (7) soit adapté à l'état de charge d'un module qui se trouvait précédemment dans la position des branchements de batterie (5).
Patent FR-3032812-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la production ou a la reparation de turbomachine
Inventor: GUINOT CLEMENT PAUL CLAUDE
IPC: G06Q10/06
Filed: 2015-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la production ou à la réparation d'une turbomachine. Le procédé comprend une étape (91) d'affichage de premières indications de production ou de réparation de la turbomachine sur un dispositif d'affichage portable. Le procédé comprend une étape (92) de blocage d'affichage de deuxièmes indications de production ou de réparation sur le dispositif d'affichage portable, au moins tant qu'une action prédéterminée (94) de validation (81) et/ou d'invalidation (82) de l'état de la turbomachine de la part d'un utilisateur en réponse aux premières indications n'a pas été détectée.
Patent FR-3034639-A1 (FR)
Title: Ensemble de cones de pressage empilables pour presse-agrumes electrique
Inventor: WANG RONGHAO
IPC: A47J19/02
Filed: 2015-04-09
Abstract: L'invention concerne un ensemble de cônes de pressage empilables pour presse-agrumes électrique (1) comportant une base motorisée (2), ledit ensemble comportant un premier cône de pressage (10) présentant au moins une première ailette inférieure (13) s'étendant à l'extérieur d'un deuxième cône de pressage (20) empilé sur le premier cône de pressage (10). Selon l'invention, cet ensemble comporte un troisième cône de pressage (30) pouvant être empilé sur le deuxième cône de pressage (20) pour être entraîné en rotation par le deuxième cône de pressage (20), et le deuxième cône de pressage (20) comporte au moins une deuxième ailette inférieure (23) s'étendant à l'extérieur du troisième cône de pressage (30) empilé sur le deuxième cône de pressage (20). L'invention concerne également un presse-agrumes électrique (1) comportant une base motorisée (2) et un ensemble de cônes de pressage du type précité.
Patent FR-3035590-A1 (FR)
Title: Complexe proteomelanique bioassimilable, preparation et utilisations
Inventor: CARLINI ROSANNA
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-04-30
Abstract: La présente invention concerne un complexe protéomélanique bioassimilable, avantageusement soluble dans l'eau, comprenant un extrait protéique, avantageusement riche en résidus S-sulfonés et de la mélanine. Le complexe selon, l'invention présente en outre une bonne assimilation ultérieure dans le corps humain. L'invention concerne également un procédé de préparation du complexe protéomélanique bioassimilable selon l'invention, l'utilisation dudit complexe ainsi que des compositions comprenant au moins ledit complexe.
Patent FR-3038734-A1 (FR)
Title: Nouveaux materiaux optiques fonctionnalises
Inventor: MARTINEZ JEAN
IPC: G02C7/04
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'objet de la présente invention concerne de nouveaux matériaux optiques fonctionnalisés, leur procédé de fabrication et leurs utilisations.
Patent FR-3039537-A1 (FR)
Title: Vitrage comprenant une couche de blocage epaisse
Inventor: COHIN YANN
IPC: C03C17/36
Filed: 2015-07-30
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d'un empilement de couches minces comprenant une seule couche métallique fonctionnelle à base d'argent et deux revêtements diélectriques, chaque revêtement diélectrique comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que la couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques caractérisé en ce que l'empilement comprend une couche de blocage supérieure située au-dessus et au contact de la couche métallique fonctionnelle à base d'argent, la couche de blocage est choisie parmi les couches à base de nickel et/ou et de chrome présente une épaisseur comprise entre 1,5 et 4,5 nm.
Patent FR-3040232-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un niveau d'attention d'un conducteur d'un vehicule automobile et methode de stimulation de l'attention d'un conducteur d'un vehicule automobile
Inventor: ILLY HERVE
IPC: G08B21/02
Filed: 2015-08-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un niveau d'attention d'un conducteur d'un véhicule automobile, comprenant notamment les étapes suivantes : c3) on détermine une grandeur cible (Γd), représentative d'une action que le conducteur devrait effectuer sur un organe de pilotage du véhicule automobile, en fonction notamment d'une position effective (δd) de cet organe de pilotage et d'une position cible (δsw) dans laquelle l'organe de pilotage devrait être placé si le niveau d'attention du conducteur était élevé, d) on acquiert une grandeur effective représentative d'une action de commande du conducteur sur ledit organe de pilotage, e) on compare ladite grandeur effective et ladite grandeur cible (Γd), et f) on détermine ledit niveau d'attention en fonction du résultat de la comparaison réalisée à l'étape e). Une méthode associée de stimulation de l'attention d'un conducteur d'un véhicule automobile est également décrite.
Patent FR-3029280-A1 (FR)
Title: Ensemble de securisation d'un detonateur
Inventor: JAUCH RAINER
IPC: F42C15/40
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention propose un ensemble (1) de sécurisation d'un détonateur (72) d'une charge active (70), l'ensemble comprenant une tige de protection (4), un rotor (6), un premier commutateur (8), un deuxième commutateur (10) et une unité électronique (12), le rotor (6) étant monté à rotation par rapport à un axe de rotation et étant dans une position de rotation (16) sécurisée précontraint de manière à ne pouvoir prendre une position de rotation (36) préalablement désécurisée, le premier commutateur (8) et le deuxième commutateur (10) présentant chacun au moins une liaison de signalisation (32, 52) vers une unité électronique et étant chacun, dans une position de commutation (26, 34) ouverte, précontraint de manière à ne pouvoir prendre une position de commutation (38, 50) fermée, la tige de protection (4) étant conçue pour, lorsque l'ensemble (1) est en position sécurisée, maintenir le premier commutateur (8) dans la position de commutation (26) ouverte et bloquer le rotor (6) dans la position de rotation (16) sécurisée, le rotor (6) maintenant dans sa position de rotation (16) sécurisée le deuxième commutateur (10) dans sa position de commutation (34) ouverte, et la tige de protection (4) étant conçue pour, après enlèvement, débloquer le rotor (6) et libérer le premier commutateur (8) en direction de sa fermeture, la fermeture du premier commutateur (8) libérant un signal de démarrage de l'unité électronique (12), tandis que dans une position préalablement désécurisée de l'ensemble (1), le rotor (6) placé dans la position de rotation (36) préalablement désécurisée libère le deuxième commutateur (10) en direction de sa fermeture, la fermeture du deuxième commutateur (10) libérant un signal de désécurisation de l'unité électronique (12).
Patent FR-3045556-A1 (FR)
Title: Pion d’indexage d’un vitrage
Inventor: JAOUEN JEAN SEBASTIEN
IPC: B62D65/06
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un pion d'indexage (1) comprenant une embase (11) destinée à la fixation dudit pion (1) sur une face d'un premier élément (P) et une tige (12) en saillie de ladite embase (11) destinée à permettre l'engagement dudit pion (1) dans une boutonnière (B) ménagée sur un second élément (4), ledit pion (1) étant constitué notamment d'une matière rigide. L'invention consiste en ce que la tige (12) présente une zone destinée à venir en contact avec le bord de la boutonnière (B), au moins une partie de ladite zone étant pourvue d'une matière souple. Application au montage de vitrage sur une caisse de véhicule.
Patent FR-3048817-A1 (FR)
Title: Ecran et afficheur tete haute comprenant un tel ecran
Inventor: GRANDCLERC FRANCOIS
IPC: H01L27/15
Filed: 2016-03-11
Abstract: L'invention concerne un écran comprenant une matrice de modules (222) formant chacun un pixel, et une matrice (260) d'éléments de commande destinés à adresser respectivement chacun de ces modules. Selon l'invention, chaque module comprend au moins trois sous-modules (224) émetteurs de lumière comportant chacun une structure électroluminescente tridimensionnelle (250), et chaque élément de commande est destiné à adresser individuellement chaque sous-module. Un afficheur tête haute comprenant un tel écran est également décrit.
Patent FR-3048626-A1 (FR)
Title: Installation de nettoyage de vehicules roulants
Inventor: PEREIRA JORGE
IPC: B61K11/00
Filed: 2016-03-09
Abstract: Cette installation (1) de nettoyage de véhicules roulants (100), notamment de véhicules ferroviaires, comprend un réservoir (3) de stockage de dioxyde de carbone à l'état liquide, un compresseur-sécheur d'air (5), une machine (7) de fabrication de glace carbonique alimentée par le réservoir (3) et par le compresseur-sécheur (5), un corridor de nettoyage (9) dans lequel les véhicules roulants (100) sont introduits, et des dispositifs (11, 13) de projection de glace carbonique sur les véhicules roulants (100). L'installation (1) comprend en outre un système de contrôle (15, 17, 19, 21) de l'atmosphère du corridor de nettoyage (9), incluant un détecteur (15) de dioxyde de carbone dans le corridor (9), un système d'aspiration (17) de dioxyde de carbone et un système de ventilation (19), le système d'aspiration de dioxyde de carbone (17) et le système de ventilation (19) étant adaptés pour être contrôlés en fonction de la quantité de dioxyde de carbone mesurée (S15) dans le corridor (9) par le détecteur (15) de dioxyde de carbone.
Patent FR-3049591-A1 (FR)
Title: Convoyeur
Inventor: VERGNE ERIC
IPC: B65G15/00
Filed: 2016-03-29
Abstract: L'invention concerne un convoyeur (1) comprenant (i) au moins une structure (2), (ii) au moins une bande de convoyage (4) permettant de déplacer un objet sur la structure (2), (iii) des moyens d'entrainement de la, ou chaque, bande de convoyage (4) et (iv) une butée mobile entre une position d'immobilisation d'un objet sur la bande de convoyage (4) et une position de libération autorisant le déplacement d'un objet sur la bande de convoyage (4). De plus, le convoyeur (1) comprend au moins un organe d'élévation d'un objet par rapport à la, ou chaque, bande de convoyage (4), l'organe d'élévation étant positionné en amont de la butée mobile et comprend des moyens de mise en contact de la bande de convoyage (4) avec un objet positionné sur l'organe d'élévation pour permettre l'entrainement de l'objet par la bande de convoyage (4) lorsque la butée mobile est en position de libération.
Patent FR-3049614-A1 (FR)
Title: Utilisation de derives de triarylbenzene comme traceurs de marquage de carburants et combustibles liquides, carburants et combustibles liquides contenant de tels derives et procedes correspondants
Inventor: PAYS CHRISTOPHE
IPC: G01N33/28
Filed: 2016-03-30
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation comme traceur de marquage de carburants et combustibles liquides d'au moins un composé de Formule I ; un carburant ou combustible liquide contenant au moins un composé de Formule I ; un procédé de marquage de carburants ou combustibles liquides, et des procédés pour déterminer si des carburants ou combustibles liquides ont été falsifiés par blanchiment, par coupage, ou ont été utilisés de manière illégale ou ont fait l'objet de contrebande ou de vol. dans laquelle le noyau benzénique A est facultativement substitué dans au moins une des positions 2, 4 ou 6 ; et les noyaux benzéniques B, C et D sont substitués, indépendamment les uns des autres, dans au moins une position ortho, méta ou para par rapport au noyau benzénique A.
Patent FR-3052368-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un catalyseur a base de sulfure de molybdene
Inventor: MATHIVET THOMAS
IPC: C10G49/04
Filed: 2016-06-09
Abstract: La présente invention est relative à l'utilisation d'un carboxylate de molybdène choisi dans le groupe comprenant le néodécanoate, le nonanoate, le 3,5,5-triméthylhexanoate et l'iso-octadécanoate de molybdène, en tant que précurseur d'un catalyseur à base de sulfure de molybdène. L'invention est aussi relative à un procédé de préparation d'un catalyseur à base de sulfure de molybdène consistant à transformer un carboxylate de molybdène choisi dans le groupe comprenant le néodécanoate, le nonanoate, le 3,5,5-triméthylhexanoate et l'iso-octadécanoate de molybdène, en sulfure de molybdène, la transformation étant opérée en présence d'au moins un agent sulfurant et d'hydrogène.
Patent FR-3053010-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour vehicule ayant un niveau d'intensite lumineuse modulable
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21S8/10
Filed: 2016-06-28
Abstract: L'invention concerne un système d'éclairage (2) de véhicule automobile comprenant : - une matrice lumineuse (3) formée d'au moins une source lumineuse individuelle (4), ladite source lumineuse individuelle (4) générant un flux lumineux (5) correspondant, - un système optique (14) configuré pour recevoir ledit flux lumineux (5) et configuré pour le projeter en un faisceau lumineux élémentaire (60) sur une scène de route, un ensemble de faisceaux élémentaires (60) formant un faisceau lumineux (6) éclairant ladite scène de route, - un dispositif de commande (10) d'une intensité lumineuse dudit faisceau lumineux élémentaire (60), caractérisé en ce que ledit dispositif de commande (10) est configuré pour piloter l'intensité lumineuse dudit faisceau lumineux élémentaire (60) d'un pas compris entre 2,75 Candelas et 175 Candelas. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3054391-A1 (FR)
Title: Estimation du couple d’une machine a rotor bobine utilisant un reseau de neurones
Inventor: MARSILIA MARCO
IPC: H02P21/20
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation du couple d'une machine électrique à rotor bobiné, comportant les étapes de : - réception (E1) de valeurs des courants des phases du stator de ladite machine électrique, et d'une valeur du courant rotorique de ladite machine électrique, - transformation (E2) desdites valeurs des courants des phases du stator dans un repère biphasé - obtention (E3) d'un vecteur courant comportant lesdites valeurs de courants transformées, ainsi que ladite valeur de courant rotorique, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre : - une étape d'application (E4) dudit vecteur courant en entrée d'un réseau de neurones, dans lequel les neurones d'au moins une couche cachée ont une fonction d'activation sigmoïde, - et une étape d'obtention (E5) de ladite estimation de couple directement en sortie dudit réseau de neurones.
Patent FR-3048889-A1 (FR)
Title: Robot d'insertion d'instrument medical souple allonge et accessoires associes
Inventor: BENCTEUX PHILIPPE
IPC: A61M25/01
Filed: 2016-08-10
Abstract: L'invention concerne le domaine des robots d'insertion d'instrument médical souple allongé (1, 2), des modules d'entraînements (3) d'instrument médical souple allongé (1, 2) inclus dans ces robots d'insertion, et des accessoires associés à ces robots d'insertion. Un robot d'insertion d'instrument médical souple allongé (1, 2) dans un patient (9) inclut un ou plusieurs modules d'entraînement (3) d'instrument médical souple allongé (1, 2) dans ce patient (9). Un module d'entraînement (3) d'instrument médical souple allongé (1, 2) transmet à cet instrument médical souple allongé (1, 2) un mouvement de translation et/ou un mouvement de rotation pouvant subir un effet de mou. Le principal objectif de l'invention est de réduire cet effet de mou, en agissant à divers endroits le long de la chaîne de transmission entre l'extrémité distale de l'instrument médical souple allongé (1, 2), dernière portion à subir le mouvement de rotation imprimé à l'origine par l'utilisateur au niveau d'une interface homme machine de commande du module d'entraînement (3). La progression de l'instrument médical souple allongé (1, 2) est ainsi rendue à la fois plus efficace pour le déroulement de cette progression, plus sécurisée pour le patient (9) et plus ergonomique pour le praticien qui est l'utilisateur de l'instrument médical souple allongé (1, 2).
Patent FR-3044860-A1 (FR)
Title: Carte de circuit led composee et methode de fabrication
Inventor: XIA QIJUN
IPC: H05K3/30
Filed: 2016-09-14
Abstract: La présente invention concerne une carte de circuit LED composée et sa méthode de fabrication. La carte de circuit LED composée comporte une plaque de base en aluminium, cette plaque de base en aluminium comportant un trou d'encastrement dans lequel une plaque d'isolation dont une surface s'alignent à une surface de la plaque de base en aluminium est encastrée pour former une plaque de base composée, une couche d'isolation et une feuille de cuivre conductrice étant fournies sur une surface de ladite plaque de base composée de l'intérieur à l'extérieur pour former une carte PCB composée, un élément motrice d'alimentation en électricité étant fourni sur la plaque d'isolation de la carte PCB composée pour former une plaque motrice, des billes LED étant fournies sur la plaque de base en aluminium de ladite carte PCB composée pour former une plaque de luminaire, la plaque de luminaire et la plaque motrice étant connectées entre elles via la feuille de cuivre conductrice.
Patent FR-3057953-A1 (FR)
Title: Procede et banc d'equilibrage d'une piece annulaire
Inventor: KELLER GILLES
IPC: G01M1/16
Filed: 2016-10-21
Abstract: Pour équilibrer d'une pièce annulaire (16) on effectue : une mise en place de la pièce annulaire (16) sur une platine d'équilibrage (12) d'un banc d'équilibrage, la platine d'équilibrage (12) étant apte à tourner autour d'un axe de référence (100) du banc d'équilibrage (10) ; une mesure d'un balourd apparent de la pièce annulaire (16) par la machine d'équilibrage ; une mesure dimensionnelle d'un contour d'une surface annulaire de référence de la pièce annulaire (16) ; et un calcul d'un balourd réel de la pièce annulaire (16) fonction de la masse de la pièce annulaire (16), du contour mesuré et du balourd apparent.
Patent FR-3059353-A1 (FR)
Title: Aube directrice de sortie pour turbomachine d'aeronef, comprenant une zone coudee de passage de lubrifiant presentant une conception amelioree
Inventor: ZACCARDI CEDRIC
IPC: F02C7/14
Filed: 2016-11-29
Abstract: L'invention concerne une aube directrice (24) pour turbomachine d'aéronef à double flux, sa partie aérodynamique (34) comportant un premier passage intérieur (50a) de refroidissement de lubrifiant dans lequel sont agencés des moyens de transfert thermique ainsi qu'un second passage intérieur (50b) de refroidissement de lubrifiant dans lequel sont agencés des moyens de transfert thermique, la partie aérodynamique comprenant une zone soudée (54) reliant une extrémité de sortie de lubrifiant du premier passage intérieur (50a) à une extrémité d'entrée de lubrifiant du second passage (50b), la zone coudée s'étendant le long d'une génératrice courbe et étant en partie délimitée par la paroi d'intrados et par la paroi d'extrados de l'aube. Selon l'invention, la zone coudée (54) comprend un ou plusieurs guides de lubrifiant (84) agencés entre les paroi d'intrados et d'extrados de l'aube, et s'étendant chacun sensiblement parallèlement à la génératrice courbe de la zone coudée (54).
Patent FR-3059841-A1 (FR)
Title: Boitier a encastrer dans une cloison et procede d'installation d'un tel boitier
Inventor: DELMAS SIMON
IPC: H02G3/10
Filed: 2016-12-02
Abstract: L'invention concerne un boitier (10) à encastrer dans une cloison comprenant : - un élément réceptacle (120) définissant un volume intérieur (121) et comprenant un fond (122) muni d'une face extérieure (122A), et - des moyens de marquage (140) faisant saillie à l'extérieur de l'élément réceptacle (120) du côté de la face extérieure (122A) du fond (122), lesdits moyens de marquage (140) étant adaptés pour faire au moins une empreinte dans la cloison lorsque ladite face extérieure (122A) du fond (122) est en contact avec la cloison, caractérisé en ce que ledit boitier (10) comprend en outre des moyens d'escamotage (160) des moyens de marquage (140). L'invention concerne également un procédé d'installation d'un boitier (10) à encastrer dans une cloison.
Patent FR-3060172-A1 (FR)
Title: Procede de transaction relative a un vehicule .
Inventor: DEQUEST XAVIER
IPC: G06Q30/06
Filed: 2016-12-12
Abstract: Le procédé relatif à une transaction concernant un véhicule comprend la mise en œuvre des étapes suivantes : - un premier terminal (11) transmet sur un réseau de télécommunications une image d'un premier utilisateur (12) du premier terminal, et - un serveur transmet l'image sur un réseau de télécommunications à un deuxième terminal (13) d'un deuxième utilisateur (14). Les transmissions ont lieu en relation avec un dossier prédéterminé de transaction relative à un véhicule entre les deux utilisateurs.