baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2950701-A1 (FR)
Inventor: SENTENAC NICOLAS
IPC: G01S7/02
Filed: 2009-09-25
Abstract: The method involves constructing a histogram of arrival time differences comprising classes, and determining a search range bound by terminals. Average arrival time differences are determined as an average value of the range. Setpoint frequency equal to reverse of the average arrival time differences is defined. Discrete Fourier transformation is calculated on the range based on a specific equation comprising frequency, number of pulses in radar signal and pulse arrival instants. Pulse trains are separated from pulse repetition frequency determined by the transformation.
Patent FR-2954001-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un substrat en silicium pour la fabrication de cellules photovoltaiques, et procede de fabrication de cellules photovoltaiques
Inventor: DUBOIS SEBASTIEN
IPC: H01L31/0236
Filed: 2009-12-10
Abstract: L'invention propose un procédé de traitement d'un substrat en silicium pour la fabrication de cellules photovoltaïques contre la diminution du rendement lors de l'éclairement. L'invention propose également un procédé de fabrication de cellules photovoltaïques à partir du substrat traité. A cette fin, l'invention se rapporte à un procédé de traitement d'un substrat en silicium pour la fabrication de cellules photovoltaïques, comprenant les étapes suivantes : a) fournir un substrat en silicium obtenu à partir d'une charge purifiée par voie métallurgique ; b) recuire ce substrat en le chauffant à une température comprise entre 880°C et 930°C, pendant une durée comprise entre quatre et une heure, de préférence à une température de 900°C, à +/- 10°C près, pendant deux heures, à +/- 10 minutes près.
Patent FR-2954868-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de contremesure pour proteger des donnees circulant dans un composant electronique
Inventor: BANCEL FREDERIC
IPC: H03K19/003
Filed: 2009-12-24
Abstract: L'invention concerne un de contremesure dans un circuit logique comprenant une porte logique (OG1, OG2, AG1, AG2) fournissant un signal de sortie binaire (S), le procédé comprenant des étapes de fourniture de données binaires ayant des valeurs aléatoires à des entrées (A1-A4) du circuit logique durant une phase de précharge, de fourniture de données à traiter aux entrées du circuit logique durant une phase de traitement de données, de fourniture en entrée du circuit logique d'un signal de commande de précharge (P) déclenchant une phase de précharge, et sous l'effet du signal de commande de précharge, d'adaptation du fonctionnement d'une porte logique (OG10, AG10, LG) du circuit logique, non équilibrée statistiquement, pour que le signal sortie (S) de la porte logique soit dans un état binaire avec une même probabilité que les données binaires aléatoires fournies en entrée du circuit logique durant la phase de précharge.
Patent FR-2945928-A1 (FR)
Title: Systeme de detection in vivo d'une zone fonctionnelle du cerveau humain entrainant en cas de liaison un syndrome de negligence spatiale unilaterale.
Inventor: BASTIEN OLIVIERO
IPC: A61B5/05
Filed: 2009-05-26
Abstract: Système de détection d'une zone fonctionnelle (102) du cerveau (104) d'une personne entrainant chez ladite personne un syndrome de négligence spatiale unilatérale en cas de lésion, ledit système comprenant : - au moins une électrode (106) adaptée pour induire un stimulus en une position du cerveau (104) de ladite personne, - des moyens d'affichage (108) d'une forme géométrique (112) suite audit stimulus, - des moyens de sélection (110) permettant à ladite personne de pointer, selon une consigne prédéterminée, une position par rapport à ladite forme géométrique (112), - des moyens de détection (108) de la position pointée, - des moyens (116) de comparaison de ladite position pointée à une position calculée selon ladite consigne, et - des moyens d'émission (118,120) d'un signal en fonction de ladite comparaison.
Patent FR-2946039-A1 (FR)
Title: Plaque en vitroceramique
IPC: C03C3/085
Filed: 2009-05-29
Abstract: L'invention a pour objet une plaque en vitrocéramique du type aluminosilicate de lithium exempte d'arsenic et d'antimoine, dont la transmission optique pour une épaisseur de 4 mm est comprise entre 0,2 et 4% pour au moins une longueur d'onde comprise entre 400 et 500 nm.
Patent FR-2948679-A1 (FR)
Title: Procede de transfert de chaleur
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: C09K5/04
Filed: 2009-07-28
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un fluide frigorigène dans les systèmes à Cycle Organique de Rankine comprenant au moins une hydrofluorooléfine, ayant au moins 4 atomes de carbone représentées par la formule (I) R CH=CHR dans laquelle R et R représentent indépendamment, des groupements alkyle, ayant de 1 à 6 atomes de carbone, substitués par au moins un atome de fluor, éventuellement par au moins un atome de chlore.
Patent FR-2953978-A1 (FR)
Title: Procede de dimensionnement d'un circuit magnetique d'un actuateur electromagnetique de commande d'un obturateur pour injecteur de moteur thermique et dispositif electromagnetique
Inventor: RAKOTOARISON LALAO-HARIJAONA
IPC: F02M51/06
Filed: 2009-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif électromagnétique de commande d'un obturateur mobile faisant partie d'un circuit d'alimentation en carburant d'un injecteur pour moteur thermique, le dispositif comportant dans un corps tubulaire délimitant un logement, un actuateur électromagnétique de l'obturateur mobile comportant un circuit magnétique formé par diverses pièces et notamment l'obturateur mobile et un noyau entouré par un bobinage dans lequel circule un courant d'excitation permettant la création d'une induction magnétique dans le circuit magnétique. Selon l'invention, au moins deux parties du circuit magnétique présentent, d'une part des sections de passage du flux magnétique de valeurs différentes et d'autre part, des matériaux (M1, M2, M3) présentant des valeurs différentes de saturation (JsatM1, JsatM2, JsatM3) pour la polarisation magnétique (J).
Patent FR-2954544-A1 (FR)
Title: Procede de conception de kits de reparation standardises pour fuselage d'aeronef
Inventor: TARDU GILLES
IPC: B64F5/00
Filed: 2009-12-17
Abstract: Procédé de conception de kits de réparation standardisés pour fuselage d'aéronef. Le procédé de conception de kits de réparation pour une zone prédéfinie de la structure externe / interne d'un aéronef, lesdits kits de réparation comprenant chacun une pièce de structure externe/ interne de forme et dimensions prédéfinies, adaptée à être disposée au sein de la structure externe / interne existante, en lieu et place d'une forme équivalente comportant une zone endommagée, pouvant être supprimée ou non, comporte une étape de création d'une gamme de kits de réparation standardisés, optimisée selon une estimation des dommages les plus probables dans la zone étudiée.
Patent FR-2954061-A1 (FR)
Title: Dispositif pour empecher les cheveux coupes de passer le long du cou.
Inventor: OGET FABRICE
IPC: A45D44/08
Filed: 2009-12-22
Abstract: Col de protection (1), utilisable lors de la coupe de cheveux, caractérisé en ce qu'il comprend un bandeau (4) de matière souple ou semi-rigide d'une longueur suffisante pour faire au moins un tour complet du cou (2) d'un utilisateur (3), des moyens de fixation (8) d'une extrémité longitudinale dudit bandeau (4) sur une extrémité opposée (12) du même bandeau, et, sur une face intérieure dudit bandeau, une bande continue de silicone (6).
Patent FR-2955446-A1 (FR)
Title: Transducteur electrdynamique a dome et suspension flottante
Inventor: LESAGE PHILIPPE
IPC: H04R9/06
Filed: 2010-01-15
Abstract: Transducteur électrodynamique (1) comprenant : - un circuit magnétique (2) définissant un entrefer, - un équipage mobile (16) comprenant un diaphragme (17) en forme de dôme et une bobine mobile (18) solidaire du diaphragme (17) et plongée dans l'entrefer ; - un support (20) auquel est suspendu l'équipage mobile ; une suspension (34) assurant la liaison entre l'équipage mobile (16) et le support (20), cette suspension (34) étant flottante par rapport au support (20), permettant un degré de liberté radial.
Patent FR-2956589-A1 (FR)
Title: Rotor head for helicopter i.e. radio controlled helicopter, has axles whose ends are attached on cyclic plate that is inclined in desired direction and directs pins of blades in same direction, and bars attached directly on pins of blades
Inventor: KOKKELINK RENE FELIX CHARLES
IPC: A63H27/133
Filed: 2010-02-23
Abstract: The head (1) has two bars (2) attached directly on pins (4) of blades. Axles comprise ends that are attached on a cyclic plate (5) inclined in a desired direction and direct the pins of the blades in a same direction. An adjustable stabilization system is arranged to change an inclination angle of the pins of the blades using hydraulic jacks (8). The adjustable stabilization system changes a slope of the blades for vertically displacing a central support (6).
Patent FR-2961181-A1 (FR)
Title: Recipient comprenant un fond voute a assise carree
Inventor: DERRIEN MIKAEL
IPC: B65D1/02
Filed: 2010-06-11
Abstract: Récipient en matière plastique, muni d'un corps (5) et d'un fond (6) s'étendant à une extrémité inférieure du corps (5), le fond (6) comprenant : Une assise (7) annulaire s'étendant sensiblement dans le prolongement du corps (5) et définissant un plan (8) de pose et une joue (11) annulaire interne sensiblement perpendiculaire au plan de pose ; Une voûte (13) concave qui s'étend à partir d'une zone voisine de l'assise (7) vers une zone (14) centrale. La dimension axiale H de la joue et la dimension radiale L du plan de pose sont telles que :
Patent FR-2968341-A1 (FR)
Title: Removable device for maintaining window or door open during heavy wind, has main clamping device fixed on frame of window or door, where main clamping device includes main arm and secondary arm pivoting relative to main arm through hinge
Inventor: PRADIER PHILIPPE
IPC: E05C17/02
Filed: 2010-12-06
Abstract: The device has a main clamping device fixed on a frame of a window or a door, and a secondary clamping device articulated on a leaf of the window or the door. The main clamping device includes a main arm (1) and a secondary arm (2) pivoting relative to the main arm through a hinge (9). The main arm includes a fixed pad (4), a clamping screw (5) equipped with a movable stop (6), a clamping lever (3), and a fixed stop (8). The secondary arm is provided with a clamping screw (12) equipped with a round movable stop (11) and a clamping button (15).
Patent FR-2969802-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'erreur de localisation dans une image georeferencee et dispositif associe
Inventor: LOUIS CHRISTIAN
IPC: G06T17/05
Filed: 2010-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une erreur de localisation d'un point (P ) d'une image brute, comprenant les étapes de : - estimer la valeur d'une grandeur statistique (G) caractéristique d'une loi de probabilité (D(X, Y, Z)) d'au moins une coordonnée terrain (X,Y, Z) associée au point (P ) de l'image brute, à l'aide d'une loi de probabilité (D(θ ,..., θ )) de grandeurs (θ , ..., θ ) dépendant des conditions de prise de l'image brute et d'une fonction de localisation, déduite d'une fonction de prise de vue et d'un modèle de terrain et appliquée pour le point (P ) de coordonnées image de l'image brute ; et - déduire de la valeur de la grandeur statistique (G) l'erreur de localisation du point (P ) de l'image brute.
Patent FR-2959135-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour grimpeur securise par une corde
Inventor: PELTIER MARCEL JOSE
IPC: A62B1/06
Filed: 2010-04-27
Abstract: Dispositif de sécurité, pour grimpeur sécurisé par une corde, comportant un châssis, un boîtier (4) monté pivotant sur le châssis, une poulie (9) montée pivotante dans le boîtier (4) avec même axe de pivotement (6) que le boîtier, la poulie (9) étant entraînée en rotation par la corde (22) et comportant des moyens de verrouillage aptes à bloquer la rotation de la poulie (9) par rapport au boîtier (4) lorsque la vitesse de rotation de la poulie dépasse une vitesse prédéterminée, le boîtier (4) portant une butée mobile (19) susceptible, en coopération avec une butée fixe (21) du châssis, d'assurer un pincement de la corde (22) pour bloquer le mouvement de la corde, caractérisé en ce qu'il comporte en outre, une pièce ovoïde (5) montée pivotante sur le châssis autour d'un axe (23) excentré, ladite corde (22) glissant autour de ladite pièce ovoïde (5) en faisant au moins une spire et étant pincée entre ladite pièce ovoïde et une troisième butée (27) pour freiner le mouvement de la corde en cas de chute du grimpeur.
Patent FR-2963790-A1 (FR)
Title: Docosahexaeneoate de panthenyle et son utilisation dans le traitement et la prevention des maladies cardiovasculaires
Inventor: LANTOINE ADAM FREDERIQUE
IPC: A61K31/232
Filed: 2010-08-11
Abstract: La présente invention concerne le docosahexaénéoate de panthényle de formule suivante : Elle concerne également son procédé de préparation et une composition pharmaceutique les comprenant et son utilisation dans le traitement ou la prévention des maladies cardiovasculaires et en particulier de la fibrillation auriculaire.
Patent FR-2967906-A1 (FR)
Title: Composition, useful for perfuming keratin material/garment, comprises volatile alcohol, perfume concentrate, anionic terpolymer of anionic monomer partially/totally salified with nonionic monomer and alkyl polyoxyethylene acrylate monomer
Inventor: GRANDJON VINCENT
IPC: A61K8/72
Filed: 2010-11-25
Abstract: Composition comprises: in a medium, (a) at least one volatile alcohol (greater than 40 wt.%); (b) at least 2 wt.% of perfume concentrate; (c) at least one at least one anionic terpolymer of at least one anionic monomer (1) bearing an acid group in free form, partially or completely salified with a nonionic monomer (2) comprising N,N-dimethylacrylamide and 2-hydroxyethyl acrylate and at least one alkyl polyoxyethylene acrylate monomer (3) (I). Composition comprises: in a medium, (a) at least one volatile alcohol (greater than 40 wt.%); (b) at least 2 wt.% of perfume concentrate; (c) at least one at least one anionic terpolymer of at least one anionic monomer (1) bearing an acid group in free form, partially or completely salified with a nonionic monomer (2) comprising N,N-dimethylacrylamide and 2-hydroxyethyl acrylate and at least one alkyl polyoxyethylene acrylate monomer (3) of formula (C=C(R1)-C(=O)-O-[CH 2-CH 2-O] n-R) (I). R1 : H; R : 8-16C, preferably 12-16C alkyl; and n : 1-10, preferably 3-5.
Patent FR-2968737-A1 (FR)
Title: Ecrou de blocage et dispositif de serrage equipe dudit ecrou
Inventor: TUERY JEAN BAPTISTE
IPC: F16B5/02
Filed: 2010-12-09
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de serrage (10) de pièces à assembler comprenant un écrou (13) ayant un alésage taraudé (20) et une tige filetée (15) pouvant se visser dans ledit alésage (20). L'écrou (13) comprend un corps (19) dans lequel un évidement annulaire (20) est aménagé et au moins deux canaux (23, 24) adaptés pour permettre l'accès audit évidement (20) par l'extérieur de l'écrou (13) afin de permettre le remplissage dudit évidement (20) d'une résine.
Patent FR-2969491-A1 (FR)
Title: Mousses dermatologiques obtenues a partir d'un gel ou d'une suspension contenant une combinaison d'adapalene et de bpo
Inventor: AT EMMANUELLE
IPC: A61K9/12
Filed: 2010-12-23
Abstract: La présente invention concerne des compositions intermédiaires et en particulier des gels et suspensions pour des compositions mousse comprenant de l'adapalène et du péroxyde de benzoyle en combinaison ; ainsi que leur utilisation dermatologique.
Patent FR-2971433-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation de gaz a partir de corps chimiques composes
Inventor: EMIN THIBAUD CEDRIC OLIVIER
IPC: B01D53/32
Filed: 2011-02-14
Abstract: Le dispositif objet de l'invention permet à la fois de produire et de séparer des gaz issus de corps chimiques composés ou de mélange de gaz en utilisant des technologies produisant des plasmas thermiques. La séparation des gaz est faite par l'application judicieuse de champs magnétiques agissant sur le plasma de gaz produit par la torche à plasma thermique. L'application préférée de l'invention est représentée par la figure 1. Dans cette figure on injecte dans la torche (1) le gaz composé de molécule complexe ou le mélange de gaz que l'on désire séparer en corps chimiques simple. Ce gaz complexe ou ce mélange de gaz peuvent être vaporisés dans un dispositif annexe (2) appelé vaporisateur. Un dispositif générant un ou des champs magnétiques (4) appelé magnétiseur est disposé en sortie de la torche (1). Un dispositif récupérateur (5) est positionné au dessus de la torche (1), dans le sens de circulation du plasma généré par la torche (1). Les éléments ainsi séparés peuvent être récupérés. Ceci constitue le but du dispositif objet de l'invention.
Patent FR-2981289-A1 (FR)
Title: Screwing or unscrewing device for use by blue-collar worker e.g. plumber on building site for screwing or unscrewing collars, has two upper supports ensuring alignment and stability of collars around axis
Inventor: BLANCHARD DIDIER CAMILLE
IPC: B25B21/00
Filed: 2011-10-17
Abstract: The device has a concave push surface positioned in an inner side of a point of a ring (5) at a bottom side. Two contact side points (4, 6) ensure the transmission of torque when the contact side points are placed at the bottom side of the ring. Two upper supports (2, 3) ensure alignment and stability of collars (26) around an axis. A rectangle tail (1) is tightly positioned between two consecutive jaws and attached at an end of a third jaw. Floors are compatible with sizes of the collars. A large fork is carried with respect to the sizes of collars.
Patent FR-2981663-A1 (FR)
Title: Peigne pour rouleaux de pressage de moulin pour l'extraction de jus de canne constitue d'un assemblage de sous-ensembles
Inventor: CHANZY MATTHIEU
IPC: C13B10/02
Filed: 2011-10-20
Abstract: L'invention concerne un peigne (2a, 2b, 6a, 6b) destiné à coopérer avec un rouleau de pressage (1a, 1b, 1c) d'un moulin pour l'extraction de jus de canne à sucre à partir d'une nappe de produit, ledit peigne (2a, 2b, 6a, 6b) comprenant un ensemble de dents (16) alignées sur un même axe et destinées à épouser le profil denté (5a, 5b, 5c) dudit rouleau de pressage (1a, 1b, 1c) de façon à éviter toute fuite de bagasse et de nettoyer les dents (14) du rouleau de pressage (1a, 1b, 1c), caractérisé en ce que ledit peigne (2a, 2b, 6a, 6b) comprend plusieurs sous-ensembles indépendants les uns des autres, chaque sous-ensemble présentant au moins une dent , chaque sous-ensemble étant manipulable et apte à être assemblé de manière amovible sur un support dudit peigne (2a, 2b, 6a, 6b), lesdits sous-ensembles étant aptes à coopérer mutuellement pour obtenir ledit ensemble de dents dudit peigne (2a, 2b, 6a, 6b).
Patent FR-2970590-A1 (FR)
Title: Cellule mémoire volatile/non volatile sans charge
Inventor: PRENAT GUILLAUME
IPC: G11C11/412
Filed: 2011-01-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif mémoire comprenant au moins une cellule mémoire comprenant : des premier et deuxième transistors (102, 104) couplés entre des premier et deuxième noeuds de mémorisation (106, 108) respectivement et une première tension d'alimentation, une borne de commande du premier transistor étant couplée au deuxième noeud de mémorisation, et une borne de commande du deuxième transistor étant couplée au premier noeud de mémorisation ; des premier et deuxième éléments à commutation de résistance (202, 204) couplés en série avec les premier et deuxième transistors respectivement ; et un circuit de commande (308) adapté pour appliquer, pendant une phase de programmation du premier élément à commutation de résistance, une deuxième tension d'alimentation au deuxième noeud de mémorisation pour activer le premier transistor, puis pour appliquer la deuxième tension d'alimentation au premier noeud de mémorisation pour générer un premier courant d'écriture (I ) dans le premier transistor et le premier élément à commutation de résistance.
Patent FR-2972115-A1 (FR)
Title: Physical exercise device i.e. Physical fitness equipment company exercise device, has two strands, and fixing points provided adjacent to each other and defining passage space between strands for receiving fastening unit such as snap hook
Inventor: ONIER OLIVIER
IPC: A63B21/002
Filed: 2011-03-04
Abstract: The device (100) has two strands (102, 104) that are non-extensible and attached to one another on a part (106) and separated from each other on another part (108). The part comprises a fixing point (112). The two strands are fixed to each other and arranged between a first fixing point (103) and a last fixing point (110). The fixing points are provided adjacent to each other, and define a passage space (114) between the strands for receiving a fastening unit (116) e.g. snap hook.
Patent FR-2973207-A1 (FR)
Title: Table chair for child, has locking indicator for signaling nominal lock for locking chair to plate of table, where nominal lock has predetermined locking characteristics provided as function of e.g. tightening torque
Inventor: BRIAND YANNIS
IPC: A47D1/10
Filed: 2011-03-31
Abstract: The chair has a fixing device for fixing a seat of the chair to a plate (11) of a table. A locking indicator (30) is utilized for signaling a nominal lock for locking the chair to the plate of the table, where the nominal lock has predetermined locking characteristics. The locking characteristics are provided as a function of compressive forces exerted against the table, and as a function of predetermined tightening torque.
Patent FR-2974143-A1 (FR)
Title: Turboshaft engine i.e. turbojet, for propelling aircraft, has high pressure shaft comprising distribution openings that distribute oil from space to bearing and extend obliquely relative to radial direction defined by axis of engine
Inventor: MORREALE SERGE RENE
IPC: F01D25/18
Filed: 2011-04-18
Abstract: The engine has low pressure and high pressure shafts (10, 20) mounted coaxially relative to each other and extending according to an axis of the engine. The low pressure shaft comprises a set of distribution openings (11) arranged to distribute lubricating oil from a supply unit to a lubrication space (E). The high pressure shaft comprises another set of distribution openings (21) arranged to distribute the oil from the space towards a guide bearing to lubricate the bearing. The latter openings extend obliquely relative to a radial direction (R) defined by the axis.
Patent FR-2975761-A1 (FR)
Title: Absorption plate for air-conditioner of car, has main supply chamber to create main flow of absorbing fluid that flows along grid, and secondary supply unit to inject additional absorbing fluid into main flow and supply main flow along grid
Inventor: MARTINEZ MANUEL
IPC: B60H1/32
Filed: 2011-05-27
Abstract: The plate has a main supply chamber (25) arranged upstream of a grid (30) and creating main flow (10) of absorbing fluid i.e. lithium bromide, flowing along the grid. The chamber is arranged in an upper part (20) of a frame surrounding the plate. A secondary supply unit e.g. injection tube (50), causes mixing of the main flow of absorbing fluid, and supplies the main flow of absorbing fluid along the grid. The injection tube is arranged in side parts of the frame. The injection tube injects additional absorbing fluid into the main flow of absorbing fluid.
Patent FR-2980476-A1 (FR)
Title: Procede de valorisation de produits nobles dans un procede de production de (meth)acrylates de dialkylaminoalkyle
Inventor: PAUL JEAN-MICHEL
IPC: C07B61/00
Filed: 2011-09-27
Abstract: La présente invention concerne la fabrication de (méth)acrylate de dialkylaminoalkyle, en particulier l'acrylate de N,N-diméthyl aminoéthyle, par réaction de transestérification d'un (méth)acrylate d'alkyle avec un aminoalcool, et a plus particulièrement pour objet un procédé de valorisation des sous-produits lourds générés au cours de cette fabrication, permettant le recyclage de produits nobles sur l'unité de purification du (méth)acrylate de dialkylaminoalkyle.