baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067328-A1 (FR)
Title: Recipient a contenants primaire et secondaire
Inventor: GUYOT LAURENT PIERRE MARIE
IPC: A45D33/00
Filed: 2017-06-07
Abstract: L invention concerne un récipient (1) conçu pour contenir un produit, comprenant : - un contenant primaire (2) en verre, pourvu d une cavité d accueil primaire (3), - un contenant secondaire (4), inséré dans ladite cavité d accueil primaire (3), caractérisé en ce que ledit contenant secondaire (4) est en verre et en ce que ledit récipient (1) comprend également une pièce intermédiaire (31) en un matériau autre que le verre, qui est interposée localement entre lesdits contenants primaire (2) et secondaire (4) pour assurer à la fois l assemblage du contenant secondaire (4) dans le contenant primaire (2) et le maintien desdits contenants primaire (2) et secondaire (4) à distance l un de l autre. Récipients.
Patent FR-3068911-A1 (FR)
Title: Tete d'extrusion de cordons de materiaux de construction d'un robot de fabrication additive equipee d'un dispositif de lissage
Inventor: ROUX PHILIPPE
IPC: E04B1/35
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'invention concerne une tête d'extrusion de cordons de matériaux de construction, d'un robot de fabrication additive de structures architecturales par empilement de couches successives de cordons extrudés (8), ladite tête d'extrusion comprenant un carter (14), une bouche d'entrée de matériau de construction, une buse de sortie (22) des cordons extrudés, une pompe de dosage configurée pour pouvoir véhiculer le matériau de construction de ladite bouche d'entrée vers ladite buse de sortie (22), caractérisée en ce que ladite tête d'extrusion comprend en outre un dispositif de lissage (40) des cordons extrudés (8) comprenant au moins un effecteur (47, 48) mobile configuré pour pouvoir interagir avec les parois latérales des cordons extrudés (8) et des moyens de positionnement (45, 46) de cet effecteur actif au voisinage d'au moins un cordon extrudé (8) à lisser.
Patent FR-3069423-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un produit cosmetique ou de soin comportant des elements solides rompus lors de la distribution
Inventor: CASTEX NICOLAS
IPC: A45D40/04
Filed: 2017-07-26
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de distribution d'un produit (P) cosmétique stocké sous forme hétérogène comportant des éléments solides (B) en suspension. Le dispositif comporte un réservoir (1), un embout de distribution (4), un conduit de guidage permettant le transport du produit entre le réservoir (1) et l'embout de distribution (4), et des moyens adaptés à provoquer la circulation du produit du réservoir (1) vers l'embout. Le conduit de guidage comporte un dispositif de rupture des éléments solides (B) qui comporte un premier étage (E1), en sortie du réservoir (1), formant une première portion du conduit de guidage et comportant une section transversale évolutive présentant en sortie des arêtes saillantes à l'intérieur dudit conduit de guidage et un deuxième étage (E2), à proximité de l'embout de distribution, formant une deuxième portion du conduit de guidage et présentant une restriction de section progressive. L'invention porte également sur un ensemble comportant un tel dispositif et un produit cosmétique ou de soin comportant des éléments solides (B) en suspension.
Patent FR-3070609-A1 (FR)
Title: Module de stockage d'une eprouvette micrographique
Inventor: POUET CHRISTOPHE
IPC: G01N21/01
Filed: 2017-09-01
Abstract: L'invention concerne un module (10) de stockage d'une éprouvette (20) micrographique destinée à loger un échantillon (24) de matériau et comprenant une paroi inférieure (21) plane d'observation, ledit module (10) étant caractérisé en ce qu'il comprend : une base, dite base (12) annulaire, formant un support de ladite éprouvette (20) qui laisse libre de tout contact mécanique au moins une portion de ladite paroi inférieure (21) d'observation de ladite éprouvette (20) ; une pluralité de baguettes (11a, 11b, 11c, 11d) latérales s'étendant perpendiculairement à ladite base (12) annulaire et délimitant avec cette dernière, une enceinte (13) de réception et de maintien de ladite éprouvette (20) ; une pluralité d'encoches (14a, 14b, 14c, 14d) s'étendant latéralement de ladite base (12) annulaire et conformées chacune à la section droite desdites baguettes (11a, 11b, 11c, 11d) latérales de sorte que lorsque ledit module (10) est empilé sur un autre module identique, lesdites encoches (14a, 14b, 14c, 14d) de liaison du module supérieur viennent enchâsser les baguettes (11a, 11b, 11c, 11d) latérales du module inférieur.
Patent FR-3071292-A1 (FR)
Title: Boitier d'entrainement d'accessoires d'une turbomachine
Inventor: DE DREUILLE DE LONGEVILLE THOMAS MARIE JOSEPH
IPC: F16H1/22
Filed: 2017-09-19
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (10) comprenant un arbre moteur (28) s'étendant selon un axe longitudinal (X) et relié par un arbre de transmission de puissance (26) à un boîtier d'entraînement d'équipements (34) comportant un train d'engrenages à pignons dentés cylindriques comportant chacun un axe de sortie entrainant un accessoire donné, caractérisée en ce que les axes des pignons dentés cylindriques sont parallèles entre eux et perpendiculaires à un plan contenant l'axe de l'arbre de transmission de puissance (28) et l'axe longitudinal (X).
Patent FR-3071331-A1 (FR)
Title: Boucle a verrouillage de frequence avec transistion tension/frequence rapide
Inventor: MIRO PANADES IVAN
IPC: H03K5/135
Filed: 2017-09-19
Abstract: L'invention concerne un circuit comprenant : un générateur de tension adapté à générer une tension d'alimentation variable pour alimenter un cœur de traitement ; un générateur de fréquence adapté à générer un signal d'horloge à fréquence variable du cœur de traitement et comprenant une boucle à verrouillage de fréquence comprenant : un oscillateur contrôlé de manière numérique agencé pour générer le signal d'horloge à fréquence variable ; et un contrôleur (614) agencé pour générer un signal de commande numérique (C_FREQ), le contrôleur étant agencé pour mettre en œuvre une transition de fréquence du signal d'horloge à fréquence variable à partir d'une première fréquence jusqu'à une deuxième fréquence inférieure en générant : une première valeur du signal de commande numérique (C_FREQ) pour appliquer une première réduction de la fréquence du signal d'horloge à fréquence variable à une troisième fréquence inférieure à la deuxième fréquence ; et d'autres valeurs du signal de commande numérique (C_FREQ).
Patent FR-3073608-A1 (FR)
Title: Procede de refroidissement d'un condenseur de systeme de climatisation pour vehicule automobile
Inventor: MARY STEPHANE
IPC: F28B9/00
Filed: 2017-11-16
Abstract: Procédé de refroidissement d'un condenseur de système de climatisation pour véhicule automobile, le procédé de refroidissement comprenant une étape de pulvérisation d'eau sur le condenseur (2) par l'intermédiaire d'un dispositif de refroidissement (1) du système de climatisation comprenant un circuit d'alimentation en eau (3) auquel est raccordée une pompe à eau (4) destinée à alimenter en eau des moyens d'injection (5) pour la pulvérisation d'eau sur le condenseur (2). En outre, la pompe à eau (4) est activée par des moyens de commande (14) du dispositif de refroidissement (1) et l'activation de la pompe à eau (4) est effectuée en fonction de la température extérieure.
Patent FR-3075367-A1 (FR)
Title: Module de mesure d'efforts, porte-plaquette et extremite de bras de robot pourvus d'un tel module de mesure d'efforts
Inventor: LAURENT PATRICE
IPC: G01L1/04
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un module de mesure d'efforts (1) comportant :
 - un corps de mesure (2) comprenant une âme centrale (10) délimitée par deux cavités (8, 9) séparant l'âme centrale (10) de part et d'autre de l'âme centrale (10), les cavités (8, 9) s'inscrivant dans une forme parallélépipédique définissant une première, deuxième et troisième direction (X, Y, Z) perpendiculaires entre elles, le corps de mesure (2) présentant une forme allongée dans la deuxième direction (Y),
 - au moins une première jauge de contrainte (13) fixée sur un côté de l'âme centrale (10) et configurée pour mesurer une déformation en cisaillement dans la troisième direction (Z),
 - au moins une deuxième jauge de contrainte (14) fixée sur une paroi latérale d'une des cavités (8, 9) et configurée pour mesurer une déformation en élongation-compression ou cisaillement dans la première direction (X),
 caractérisé en ce que l'âme centrale (10) est conformée pour découpler les déformations du corps de mesure (2) autour des jauges de contraintes (13, 14), au moins entre la troisième direction (Z) et la première direction (X).
 Le module de mesure d'efforts est par exemple formé dans un porte-plaquette ou dans une extrémité de bras de robot industriel.
Patent FR-3087643-A1 (FR)
Title: Dispositif a coque amelaire, prothese dentaire utilisant le dispositif a coque amelaire et procede de fabrication
Inventor: FOREST ALEXANDRE
IPC: A61C13/00
Filed: 2018-10-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20) à coque amélaire (22) présentant un intrados pour la réception de la coque amélaire (22) sur un support intrabuccal, et un extrados susceptible de constituer une surface de mastication. Conformément à l'invention, la coque amélaire (22) e st réalisée en un matériau de coque translucide ou transparent avec une épaisseur variable, et l'intrados de la coque amélaire est recouvert d'un matériau de garniture (24) opaque.
    L'invention concerne également une prothèse dentaire pourvue du dispositif et un procédé de réalisation d'un tel dispositif.
    Elle trouve des applications dans les domaines de la dentisterie et la fabrication de prothèses dentaires.
Patent FR-3091481-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d’escargots
Inventor: PINARDON XAVIER
IPC: A47J39/02
Filed: 2019-01-09
Abstract: Titre : Dispositif de chauffage d’escargots Dispositif de chauffage d’escargots (99) comprenant un élément chauffant (17), une plaque chauffante (1) et un support (10), lequel support (10) et l'élément chauffant (17) sont situés sous la plaque chauffante (1) et la plaque chauffante (1) comprend une pluralité d'indentations (6) chacune configurée pour recevoir et maintenir un escargot. (Figure pour l’abrégé : Fig. 1)
Patent FR-3091715-A1 (FR)
Title: Dispositif de connecteur pour ferrure de verrouillage, notamment de type crémone, crémone-serrure
Inventor: GIESSINGER VINCENT
IPC: E05C9/18
Filed: 2019-01-10
Abstract: Dispositif de connecteur pour ferrure de verrouillage, notamment de type crémone, crémone-serrure L’invention concerne un dispositif de connecteur pour extrémité 24 de tringle de manœuvre 7, organe de transmission 25 ou similaire de ferrure de verrouillage 4, notamment de type crémone, crémone-serrure. Plus particulièrement ce dispositif de connecteur comporte un premier côté 16 et un second côté opposé 17 s’étendant entre une première extrémité 18 et une seconde extrémité 19 pourvues, chacune, sur ledit premier côté 16 et sur le second côté opposé 17, de moyens de connexion 20, 21, 22, 23, aptes à coopérer avec une extrémité 24 de tringle de manœuvre 7 et/ou d’un organe de transmission 25. L’invention concerne encore l’application d’un tel dispositif de connecteur à une ferrure de verrouillage de type crémone ou crémone serrure, pour la détection de la position d’une tringle de manœuvre. . . Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092685-A1 (FR)
Title: Système de reconnaissance d’empreinte digitale équipé d’un dispositif amélioré d’adressage de lignes
Inventor: BLANCHON DAVID
IPC: H04N5/369
Filed: 2019-02-11
Abstract: L’invention se rapporte à un système de reconnaissance d’empreinte digitale, comprenant une surface tactile, configurée pour fournir une information de localisation (InfoLoc) d’au moins un point de contact (PCO) d’un doigt présentant une empreinte digitale au contact de la surface tactile, caractérisé en ce que le système comprend : - un panneau de TFT, disposé sous la surface tactile, comprenant une matrice de détection comprenant M lignes dont au moins certaines comprennent des cellules de détection (P(i,j)) d’une image représentative de l’empreinte digitale, un système d’adressage de lignes étant intégré dans la matrice, et configuré pour activer, ligne après ligne, les cellules de détection (P(i,j)) d’une ligne correspondante, suivant un sens de balayage des lignes, - un dispositif de calcul (CALC), configuré pour recevoir l’information de localisation (InfoLoc), et pour commander au système d’adressage d’adresser la matrice à partir d’une zone d’adressage (ZA) regroupant un sous-ensemble de lignes parmi les M lignes de la matrice, et déterminée en fonction de l’information de localisation (InfoLoc). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094257-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de finition d’un chargement de propergol
Inventor: BITONNEAU DAVID
IPC: B25J3/00
Filed: 2019-03-28
Abstract: Dispositif et procédé de finition d’un chargement de propergol L’invention concerne un procédé de retrait de voiles (2) formés sur une paroi (12) d’un canal central (11) d’un chargement de propergol (1), caractérisé en ce que le procédé comprend une étape (110) de retrait de voiles (2) par arasage de la paroi (12) du canal central (11) du chargement de propergol (1) avec un outil d’arasage (32) installé sur un bras robot (31) articulé durant laquelle : - les mouvements du bras robot (31) sont commandés par une interface utilisateur (33) qui comprend des moyens de commande (33a) configurés pour être utilisés par un utilisateur ; - un capteur d’effort (34) mesure la force appliquée par l’outil d’arasage (32) ; - une unité de contrôle (35) reliée au capteur d’effort (34) régule les mouvements du bras robot (31) en maintenant la force appliquée par l’outil d’arasage (32) inférieure à un premier seuil d’effort prédéterminé, l’unité de contrôle (35) régulant également les mouvements du bras robot (31) en maintenant une vitesse de déplacement de l’outil d’arasage (32) qui est inférieure à une valeur seuil de vitesse prédéterminée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3095653-A1 (FR)
Title: Agent de soutènement à double revêtement
Inventor: ZHAO JIANQIANG
IPC: C09K8/80
Filed: 2019-05-03
Abstract: La présente invention divulgue un agent de soutènement à double revêtement, qui est produit en préparant un agrégat avec des déchets industriels comme matière première, et en déposant deux couches de polymère sur l’agrégat, où un polymère de couche externe est le polyméthacrylate de méthyle.
Patent FR-3095845-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation comportant un porte-ecrou et une plaque de fixation fixee a un substrat
Inventor: CRESSWELL PHILIP
IPC: F16B5/07
Filed: 2019-05-10
Abstract: ENSEMBLE DE FIXATION COMPORTANT UN PORTE-ECROU ET UNE PLAQUE DE FIXATION FIXEE A UN SUBSTRAT L’invention concerne un ensemble de fixation (150) destiné à être fixé à un substrat (50) avec une face arrière et un premier alésage (52), où ledit ensemble de fixation (150) comporte une plaque de fixation (100) avec une deuxième plaque (102) avec une face avant et une face arrière et percée d’un deuxième alésage (104) aligné avec le premier alésage (52), où la face avant de la plaque de fixation (100) est fixée à la face arrière du substrat (50), et un porte-écrou (152) avec une troisième plaque (154) avec une face avant et une face arrière et percée d’un troisième alésage (155) aligné avec le deuxième alésage (104) et un écrou (156) fixé à la troisième plaque (154) du côté de la face arrière et coaxial avec le troisième alésage (155), où la face avant du porte-écrou (152) est fixée à la face arrière de la plaque de fixation (100), où la plaque de fixation (100) comporte des premiers moyens de fixation (106) qui coopèrent avec des deuxièmes moyens de fixation (158) du porte-écrou (152) pour assurer une fixation amovible du porte-écrou (152) à la plaque de fixation (100). Un tel ensemble de fixation permet ainsi une fixation sans rivets et qui autorise le remplacement du porte-écrou en cas de besoin. Fig. 6
Patent FR-3097016-A1 (FR)
Title: Structure de confluence d’une veine primaire et d’une veine secondaire dans une turbomachine a double flux
Inventor: LE PANNERER BRICE MARIE YVES EMILE
IPC: F02K3/10
Filed: 2019-06-06
Abstract: La structure de confluence d’une turbomachine d’aéronef à double flux comporte une tôle de confluence (13) à extrémité aval (16) portée par une partie mobile (20) en direction de l’axe (X) par un mécanisme de commande (26 à 32) pouvant éventuellement être réglé en vol. Une portion mobile (22) d’une chemise (18) délimitant la veine secondaire (10) à l’extérieur, et un ressaut (25) interne du carter extérieur (11), peuvent aussi coulisser axialement dans certaines réalisations. On dispose ainsi de grandes possibilités de modification des conditions de dilution des gaz et de fonctionnement de la machine. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3097436-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant une association d’au moins un oligosaccharide et/ou polysaccharide associé à un monosaccharide mannose
Inventor: GUENICHE AUDREY
IPC: A61K8/73
Filed: 2019-06-24
Abstract: Composition cosmétique comprenant une association d’au moins un oligosaccharide et/ou polysaccharide associé à un monosaccharide mannose
    La présente invention concerne une composition cosmétique destinée à une application topique, comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable :- au moins un oligosaccharide et/ou polysaccharide, choisi dans le groupe constitué des inulines, des fructo-oligosaccharides, des gluco-oligosaccharides, des oligosaccharides issus du soja, des pyrodextrines, des isomaltooligosaccharides, des xylooligosaccharides, des transgalactooligosaccharides et leurs mélanges, et- au moins un monosaccharide mannose.
    La présente invention se rapporte également à un procédé de traitement cosmétique de soin de la peau et/ou des muqueuses comprenant l’application sur la peau et/ou les muqueuses, en particulier ayant subie une agression extérieure, de ladite composition ; ainsi que ses utilisations cosmétiques.
Patent FR-3083798-A1 (FR)
Title: Procede pour la recuperation selective d'un compose phenolique a partir d'une charge comprenant du biobrut et/ou de la bio–huile
Inventor: MANTE D OFEI
IPC: C10G7/08
Filed: 2019-07-10
Abstract: Il est décrit un procédé pour la récupération sélective d'un composé phénolique à partir d'une charge comprenant du biobrut et/ou de la bio–huile. Le rendement de récupération du composé phénolique sélectionné est supérieur à 70 % en poids et la pureté du composé phénolique sélectionné récupéré est supérieure à 80 % en poids. Le procédé comprend la distillation de la charge pour isoler le composé phénolique sélectionné dans une première fraction de distillat comprenant le composé phénolique sélectionné, la concentration du composé phénolique sélectionné à partir de la première fraction de distillat en un mélange concentré, et la purification du mélange concentré pour que le composé phénolique sélectionné soit récupéré. Figure pour l’abrégé : aucune figure
Patent FR-3084881-A1 (FR)
Title: Bouchon de bouteille
Inventor: BERROA GARCÍA FRANCISCO JAVIER
IPC: B65D55/16
Filed: 2019-08-02
Abstract: Bouchon de bouteille Bouchon comprenant une base circulaire depuis le périmètre de laquelle s’étend perpendiculairement une paroi cylindrique jusqu’à un bord ouvert circulaire, possédant une face intérieure divisée en une première portion, et une deuxième portion lisse située à proximité du bord ouvert, le bouchon comprenant une ligne de découpe s’étendant le long de la paroi cylindrique et délimitant lesdites première et deuxième portions, ladite ligne de découpe débutant au niveau d’une première extrémité située dans une première position angulaire par rapport à un axe passant par les centres de la base circulaire et du bord ouvert et se terminant au niveau de la deuxième extrémité située dans une deuxième position angulaire, de sorte que l’extension angulaire de la ligne de découpe est supérieure à 360º, et dans lequel la position en hauteur de la deuxième extrémité sur la paroi cylindrique est différente de la position en hauteur de la première extrémité.
Patent FR-3105012-A1 (FR)
Title: Elément de filtration pour un système de ventilation de véhicule automobile
Inventor: BOITEUX BERTRAND
IPC: B60H3/06
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un élément de filtration (7) pour véhicule automobile destiné à intégrer un système de ventilation compris dans une installation de ventilation, de chauffage et de climatisation du véhicule automobile, autrement appelée HVAC. L’élément de filtration (7) comprend un cadre (13) coopérant avec un couvercle (15) de l’élément de filtration (7) et logeant un filtre (14). Selon l’invention, le couvercle (15) est pourvu d’une patte de préhension (22) située sur une surface de fermeture (23) du couvercle (15) opposée au cadre (13) par rapport audit couvercle (15). Dans un véhicule automobile équipé d’un tel élément de filtration (7), la patte de préhension (22) coopère avantageusement avec un organe d’insonorisation de sorte à supporter une partie du poids dudit organe d’insonorisation. Figure à publier avec l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3107984-A1 (FR)
Title: Assistance à l'identification de dossiers de description de séjours hospitaliers présentant des erreurs de codage
Inventor: LIN FRANCK
IPC: G16H10/60
Filed: 2020-03-09
Abstract: Procédé d’assistance pour une identification automatisée de dossiers de séjours hospitaliers susceptibles de comprendre des erreurs de codage. Le procédé comprend une phase d’apprentissage (A) et une phase de prédiction (B). La phase d’apprentissage (A) comprend une génération d’une cartographie (C) dans un espace à K2 dimensions comprenant des points de référence représentant respectivement à des séjours de référence. La phase de prédiction comprend : une projection d’un vecteur représentant un séjour à évaluer dans l’espace à K2 dimensions ; une identification (B220) dans l’espace à K2 dimensions de points de référence les plus proches du point projeté ; un calcul (B230) d’un score estimé pour le séjour considéré par comparaison entre les niveaux de sévérité des séjours de référence les plus proches identifiés et le niveau de sévérité du séjour considéré ; une pondération (B240) du score estimé par au moins un coefficient de pondération obtenu par application d’au moins une règle métier aux données de description du séjour considéré de sorte à obtenir un score pondéré (SP); une identification (B250) du séjour comme étant ou non susceptible de comporter des erreurs de codage sur la base du score pondéré (SP). Figure pour l’abrégé : fig. 2b
Patent FR-3110272-A1 (FR)
Title: Gestion des files d’attente dans des lieux publics, au bénéfice de personnes prioritaires.
Inventor: FERDINAND MAÏTÉ
IPC: G08B7/06
Filed: 2020-05-18
Abstract: Dispositif de gestion de file d’attente au profit de personnes prioritaires comme des personnes handicapées, comportant un point de passage en aval d’une file d’attente avec un ordre de passage géré par un préposé ou par la disposition des lieux, au moins un dispositif récepteur disposé au voisinage dudit point de passage, et des moyens d’alarmes sonores et/ou visuels reliés au dispositif récepteur aptes à émettre un signal d’alarme à destination du préposé et des personnes faisant partie de la file d’attente. Le dispositif de gestion de file d’attente comporte un système individuel portatif émetteur de signaux à destination dudit dispositif récepteur et dont est munie chaque personne prioritaire.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1