baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3111589-B1 (FR)
Title: Procédé de fixation d’un élément allongé sur un élément de structure d’un véhicule permettant une gestion de la dilatation différentielle
Inventor: MESLIN LIONEL
IPC: B60J5/04
Filed: 2020-06-23
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de fixation d’un élément allongé (5) sur un élément de structure d’un véhicule, ledit élément allongé (5) étant destiné à être fixé par ses deux extrémités, comprenant la fixation provisoire de l’élément allongé (5) sur la pièce d’interface (11) par une première extrémité (7), ladite fixation provisoire autorisant un glissement de l’élément allongé (5) selon sa direction longitudinale lors d’une étape de traitement thermique.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114695-B1 (FR)
Title: Transformateur à changement de mode
Inventor: BATEL LOTFI
IPC: H01Q9/28
Filed: 2020-09-29
Granted: 2023-09-22
Abstract: Transformateur à changement de mode La présente description concerne un transformateur à changement de mode (100) comportant des première et deuxième pistes conductrices (401, 403) situées à l’aplomb et à distance (D1) l’une de l’autre et présentant un même tracé.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3114807-B1 (FR)
Title: Composé oxyde métallique, et procédé de fabrication.
Inventor: BOURDAIS STÉPHANE
IPC: C01G35/00
Filed: 2020-10-02
Granted: 2023-07-28
Abstract: Titre : Composé oxyde métallique, et procédé de fabrication.  L’invention porte principalement sur un composé oxyde métallique présentant une structure cristalline et une composition définies, et comprenant au moins du titane, du zirconium, du hafnium et du tantale, chacun de ces éléments métalliques étant présent dans ledit composé à plus de 5% atomique par rapport à l’ensemble des éléments métalliques.   L’invention porte en outre sur un composé oxyde métallique comportant également du magnésium à plus de 5 % atomique par rapport à l’ensemble des éléments métalliques.  L’invention porte également sur un procédé de préparation d’un composé oxyde métallique comportant notamment les étapes de préparation d’un mélange de poudres, pressage à froid et frittage à l’air ambiant par recuit.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122715-B1 (FR)
Title: Dispositif de lubrification amélioré pour réducteur de turbomachine.
Inventor: PAP BÁLINT
IPC: F16H57/04
Filed: 2021-05-06
Granted: 2023-05-12
Abstract: Dispositif de lubrification amélioré pour réducteur de turbomachine.  Dispositif de lubrification d’un réducteur de turbomachine, le dispositif comprenant une coupelle (35) annulaire de collecte d’huile de lubrification délimitée par une première paroi (39a) et une seconde paroi (39b), ladite coupelle (35) étant divisée par des parois (38) internes s’étendant entre le première paroi (39a) et la seconde paroi (39b) de manière à définir une pluralité de secteurs angulaires formant des cuvettes (37) de collecte d’huile, les cuvettes (37) étant circonférentiellement adjacentes autour de l’axe (X) et comprenant des sorties d’huiles de lubrification,caractérisé en ce que une ou plusieurs desdites parois (38) internes présentent des orifices (58) permettant un passage d’huile entre les cuvettes (37) circonférentiellement adjacentes, caractérisé en ce que lesdits orifices (58) sont formés dans une ou plusieurs desdites parois (38) internes de manière à définir une ou plusieurs rangées d’orifices dans lesdites une ou plusieurs parois (38) internes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3122928-B1 (FR)
Title: Systeme lidar a compression d’impulsion
Inventor: LEMAITRE FRANÇOIS
IPC: G01S17/88
Filed: 2021-05-11
Granted: 2023-05-19
Abstract: Un système LIDAR (100) qui est destiné à effectuer des mesures de distance, est adapté pour réaliser un effet de compression d’impulsion. Pour cela, une voie d’émission (10) du système LIDAR comprend deux chemins de transfert (13a, 13b) qui sont disposés en parallèle, et l’un au moins desdits chemins de transfert comprend un modulateur de compression d’impulsion (14b). Une voie de détection (20) du système LIDAR comprend un module de traitement numérique (27) qui est configuré pour calculer une fonction de corrélation entre des signaux de détection de mesure et des signaux de détection de référence. Des perfectionnements de double détection hétérodyne et de spectre d’impulsion en forme de peigne peuvent être utilisés optionnellement.Figure d’abrégé : Figure 1a
Patent FR-3127329-B1 (FR)
Title: Pixel d'image et de profondeur
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2021-09-17
Granted: 2024-01-26
Abstract: Pixel d'image et de profondeur La présente description concerne un capteur comprenant des pixels (Pix) et un substrat semiconducteur dopé d'un premier type de conductivité, chaque pixel comprenant : une portion du substrat délimité par une structure d'isolation verticale (106) ; une première région (108) plus fortement dopée du premier type de conductivité que le substrat ; une première grille de transfert verticale (110) entourant la première région (108) ; etau moins deux ensembles comprenant chacun :- une deuxième région (112) plus fortement dopée du premier type de conductivité que le substrat, et- une deuxième grille de transfert verticale (114) en vis-à-vis d'une portion correspondante de la première grille (110), la deuxième région (112) étant disposée entre la deuxième grille (114) et la portion correspondante de la première grille (110).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131562-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détection de fuite d’un pneumatique
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: B60C23/06
Filed: 2022-01-06
Granted: 2023-11-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d’une fuite ou d’un sous gonflage d’un pneumatique d’une roue d’un véhicule, comprenant les étapes de :   - mesure périodique, d’une valeur (VFP) caractéristique de l’empreinte au sol du pneumatique par un module pneumatique (14) ;  - envoi, à une unité centrale électronique (12) équipant le véhicule, de la valeur caractéristique mesurée accompagnée d’une information d’identification (ID14) du module pneumatique ;  - collecte, par l’unité centrale électronique, d’une valeur de charge (C) pour la roue correspondante ;  - mémorisation (MEM), par l’unité centrale électronique et pour ladite roue, de la valeur caractéristique mesurée et de la valeur de charge collectée ;  - détection d’une fuite ou d’un sous gonflage du pneumatique lorsque la valeur caractéristique mesurée pour ladite roue augmente tandis que la valeur de charge associée demeure constante ;  - et alerte (AL) au conducteur le cas échéant.  Figure pour l’abrégé : Fig ure 3
Patent FR-2409279-B1 (FR)
IPC: C08J3/28
Filed: 1977-11-17
Granted: 1980-08-22
Abstract: The invention relates to a process for vulcanisation of elastomers or mixtures of elastomers which are normally apolar by passing said elastomers through an ultrahigh frequency field. At least a polyurethane and a plasticiser are incorporated into the mixture to be vulcanised, in addition to the conventional rubber constituents, before the said passage. This process applies to the vulcanisation of elastomers containing light-coloured fillers.
Patent FR-2513870-B1 (FR)
IPC: A47J43/046
Filed: 1981-10-02
Granted: 1984-02-24
Abstract: A machine for processing foodstuffs comprising a tank whose position on a support base is determined by a finger projecting from the tank and engaged in a socket in the support base. The support base is part of a housing in which is disposed a drive motor driving a shaft vertically projecting in the tank and supporting appropriate cutters. The tank is covered by a removable cover, and interlocks are provided for preventing the drive motor from being started unless the tank is correctly positioned, the removable cover is locked over the tank and appropriately positioned relative to the tank.
Patent FR-2531951-B1 (FR)
IPC: C07K1/113
Filed: 1982-08-17
Granted: 1985-01-18
Abstract: The present invention relates to peptide derivatives of the general formula: R-X-Y-Statyl1-Ala-Statyl2-R'(1), in which: Statyl1 and Statyl2 represent the radical derived from the aminoacid statine, R denotes a hydrogen atom or an acylating group attached to the terminal amino group of the aminoacid X-, X and Y, which are identical or different, denote aminoacids of the L or D configuration if a center of asymmetry exists in the molecule, and optionally protected in their side chain, with the proviso that X and Y cannot simultaneously denote valine, and R' denotes OH, O-lower alkyl, NH2 or a group NH-R1, in which R1 represents a lower alkyl or lower aralkyl group. It also relates to a process for the preparation of the products of the formula (1) and to the medicaments containing a product of the formula (1) as the active principle.
Patent FR-2543489-B1 (FR)
IPC: B29C70/36
Filed: 1983-03-31
Granted: 1985-08-09
Abstract: 1. Process for producing high-pressure collared flanges made of composite material, characterized in that it comprises the following steps : a) placing in the die (30) of a mould a preform (17) based on glass fibres or the like and intended to delimit the outer surface (15) of the top (12) and the outer surface (16) of the collar (11), b) depositing at least a layer of glass fibres or the like (18) in the die of the mould in the region of the sealing face (13) of the collar (11) and of the top (12), c) filling the die (30) of the mould with mineral fillers (21) which are inert relative to the products intended to be conveyed and which have suitable dimensions in relation to the layers of fibres used (17, 18), so that the latter perform the function of a filter preventing the passage of the fillers, d) covering the mineral fillers (21) with at least one layer of glass fibres (19) or the like in the region of the connecting face (14) of the top, e) closing the mould, f) injecting thermosetting resin inside the mould, whilst at the same time connecting the latter to suction-generating means.
Patent FR-2579925-B1 (FR)
IPC: B29C45/14
Filed: 1985-04-03
Granted: 1987-05-15
Abstract: 1. Process for moulding seal rings of the kind comprising a frame (19), a sealing lip bonded to said frame and consisting of a body (21), particularly of elastomer material, and of an operative sealing bearing surface (20) in the form of a covering of low-friction material, particularly of a fluorinated resin such as in particular polytetrafluoroethylene, in which process a metal frame, an annular disc of low-friction material, and a material, particularly an elastomer material, intended to form the body of the sealing lip are introduced into a mould (1, 2) and, once the moulding has been effected, the moulded ring is ejected after the mould has been opened, and the excess portion of the lip is cut off, characterized by the fact that the frame (19) and the annular disc (20) of low-friction material are placed in position in the open mould (1, 2), the mould is closed in such a manner as to grip the disc between two facing parts (4, 11) of the mould over a width (C) amounting to between about 30% and 70% of the width of the disc, that the interior cavity of the mould is placed under vacuum, that the material, particularly elastomer material, intended to form the body of the sealing lip (21) is injected into said cavity, and that the excess portion of the lip is cut off, after ejection of the ring, in such a manner as to include at least the rim portion of the disc which was gripped on the closing of the mould.
Patent FR-2583414-B1 (FR)
Inventor: HURTEL PATRICE
IPC: C07C69/653
Filed: 1985-06-18
Granted: 1987-07-31
Abstract: A process for the preparation of fluoroalkyl (alk)acrylates, having the formula: where R1 is a hydrogen atom, or an alkyl group having up to 4 carbon atoms, n is between 1 and 20, and m is between 0 and n, in which an (alk)acrylic anhydride, of the formula: is reacted with a fluoroalcohol of the formula: CnF2n+1-mHm-CH2OH in the presence of at least one acid catalyst, at a temperature between 10 DEG C. and 90 DEG C. and during 3 to 120 minutes.
Patent FR-2634376-B1 (FR)
Inventor: COURTEILLE FREDERIC
IPC: A61K9/14
Filed: 1988-07-21
Granted: 1992-04-17
Abstract: Novel solid and porous single-dose preparation containing microparticles and/or nanoparticles, and its preparation. This novel solid single-dose preparation is applied to the administration of therapeutically active substances, nutritional agents, diagnostic agents or cosmetic agents.
Patent FR-2644058-B1 (FR)
Inventor: BERNARD JEAN ANTOINE
IPC: A61F9/007
Filed: 1989-03-10
Granted: 1994-06-03
Abstract: Punctum plug for lachrymal pathology comprising a bulb, a neck and a collar, the collar (1) being inclined relative to the axis (X) of the plug. This plug is used in the treatment of dry keratoconjunctivitis and atresia.
Patent FR-2707280-B1 (FR)
Inventor: VERONIQUE GUILLOU
IPC: C23G1/02
Filed: 1993-07-09
Granted: 1995-10-13
Abstract: The subject of the present invention is a thickened aqueous sulphamic acid composition, characterised in that it contains, as thickening agent, a heteropolysaccharide of succinoglycan type, the said thickening agent being stabilised therein by an effective amount of potassium sulphamate. It also relates to the uses of the said composition for cleaning surfaces.
Patent FR-2716885-B1 (FR)
Inventor: DELIMOY DIDIER
IPC: C08K7/02
Filed: 1994-03-01
Granted: 1996-04-12
Abstract: Thermoplastic material comprises a thermoplastic polymer(s), a reinforcing fibrous material(s) and a material which absorbs IR rays and present at 1-1000 ppm. Also claimed is the prodn. of a thermoplastic article by IR irradiating the above material.
Patent FR-2721313-B1 (FR)
Inventor: BESSALEM JACQUELINE
IPC: B01J27/02
Filed: 1994-06-17
Granted: 1996-07-19
Abstract: An acrylic acid ester is manufactured by reaction of the said acid and an alcohol chosen from C5 or above primary and secondary aliphatic monoalcohols, in the presence of an acid as esterification catalyst and of a polymerization inhibitor, the alcohol being capable of forming a heteroazeotrope with water, the water formed by the esterification reaction being entrained by distillation in a column in the form of a heteroazeotropic mixture with the alcohol, which mixture, containing an amount of unreacted acrylic acid, is then subjected, after condensation, to a separation in order to give an upper organic phase which is recycled to the head of the distillation column and a lower aqueous phase which is withdrawn; according to the invention, an extraction (for example in an extraction column EC) of the acrylic acid contained in the condensed heteroazeotropic mixture (M) intended for phase separation with an esterifying-alcohol-rich mixture, and the acrylic acid thus extracted is returned to the head of the distillation column (DC), as a constituent of the recycled organic phase, with an increase in the level of reflux into the distillation column (DC) relative to the natural reflux.
Patent FR-2735482-B1 (FR)
Inventor: HENRIO FRANCOISE
IPC: C07C45/45
Filed: 1995-06-14
Granted: 1997-08-29
Abstract: A compsn. for chlorinated polymer (partic. PVC) comprises, as a stabilising compsn.: (a) the non-purified prod. of a condensation reaction between an ester and a ketone in the presence of an alkali prod. comprising 10-95(20-80)% of a  beta  diketone; and (b) a metallic acetylacetonate complex. The ratio of a:b can vary between 50/50 to 1/99. Also claimed are objects moulded from such stabilised compsns.. Pref. the prod. (a) is the solid residue from recrystallisation comprising 20-40% of  beta -diketones. The condensn. reaction is as follows: R1COCHR2H+R3COOR4+ACat = R1COCHR2COR3+R4OH -a Acat = a cation amide or hydride; R1 and R3 = aralkyl or alkenyl max. 24C; 7-10C aralkyl, or aryl or cycloaliphatic (less than 14C); R2 = H or alkyl(max. 4C); R4 = 1-4C alkyl, more pref. Me. More pref. the ester is methyl stearate, the ketone is acetophenone, and the alkali is sodiamide. Constituent (a) is pref. solid and of particle size less than 500 mu m (more pref. 200 mu m), and is obtd. from the crude prod. at 20 degrees C, by solvent pptn., cryogenic milling, or spray drying. The constituent (b) is a Ca or Zn complex, and the ratio of a:b is between 20/80 to 1/99. The compsn. also contains 0.5-10 pts. (more pref. 3-8 pts.) of TiO2(as rutile) of particle size 0.1-5 mu m, and may also contain supplementary stabilisers such as a carbonate and/or sulphate of Al or Mg.
Patent FR-2759701-B1 (FR)
Inventor: AGUERA MICHELE
IPC: C12P21/08
Filed: 1997-02-19
Granted: 1999-06-04
Abstract: The invention relates to the use of proteins designated ULIP/POP in the diagnosis and therapy of cancers and paraneoplastic neurological syndromes.
Patent FR-2760963-B1 (FR)
Inventor: ALBY ALBERT P
IPC: A61B17/70
Filed: 1997-03-18
Granted: 1999-11-05
Abstract: The present invention concerns an implant for an osteosynthesis device in particular of the backbone and the specific tool for setting this implant, enabling a secure fixing and a simple and easy setting. The implant comprises a bone anchoring device ( 1 ) topped with a fixing head ( 3 ) consisting of two side branches ( 5 ) forming an open U and designed to receive a linking rod to be locked by clamping, by means of a threaded nut ( 6 ) to be screwed on matching threaded parts produced on the partially cylindrical outer walls ( 5 a) of the fixing head ( 3 ) side branches, and comprises, in the nut ( 6 ) diametral zone, a plate mounted in free rotation. The implant, in combination with the corresponding tool, enables the setting with blind indexing of the plate between the U-shaped branches ( 5 ) of said head ( 3 ), before and during the clamping of the nut, which is performed with the same tool ( 10 ).
Patent FR-2771954-B1 (FR)
Inventor: SIX BENOIT
IPC: B62D65/00
Filed: 1997-12-04
Granted: 2000-03-03
Abstract: The procedure involves fixing an identification label (6) to the vehicle (2) prior to recycling, e.g. in the form of a bar code and visible alphanumerical characters attached to the chassis, engine and/or other components. The identity is fed into the memory (8) of a verification unit (12) to ensure the observance of the correct recycling sequence. During recycling the vehicle moves from one work post (3-5) to another, and the identification is read by a scanner (11) before work is started at each post.
Patent FR-2786863-B1 (FR)
Inventor: HENAULT PHILIPPE
IPC: F16L25/12
Filed: 1998-12-03
Granted: 2001-02-02
Abstract: Measuring equipment (3A, 3B) is connected into two parts of conduit (2A, 2B) by using structure (5) which supports on supply side, a cylinder (14) and piston connection (9) and downstream, a fixed connection (10). Cylinder (14) and connection (10) are joined to adjacent conduits. When fluid supply (S) is switched on, spring loaded connection (9) moves (P1, P2) to make watertight meter connection.
Patent HU-228995-B1 (HU)
Title: Alpha-aminoamide derivatives useful as analgesic agents
Inventor: PEVARELLO PAOLO
IPC: A61K31/277
Filed: 1998-12-12
Abstract: The present invention relates to novel and known alpha-aminoamide compounds, to a process for their preparation, to pharmaceutical composition containing them and to their use as therapeutic agents. In particular, the compounds of the present invention are endowed with analgesic properties and are particularly useful for the treatment and alleviation of chronic and neuropathic pain. Accordingly, one object of the present invention is to provide the use of a compound of formula (I) wherein: A is a -(CH<SUB>2</SUB>)<SUB>m</SUB>-, -(CH<SUB>2</SUB>)<SUB>n</SUB>-X- or -(CH<SUB>2</SUB>)<SUB>v</SUB>-O- group wherein m is an integer of 1 to 4, n is zero or an integer of 1 to 4, X is -S- or -NH-, and v is zero or an integer of 1 to 5; s is 1 or 2; R is a furyl, thienyl, or pyridyl ring or a phenyl ring optionally substituted by one or two substituents independently chosen from halogen, cyano, C<SUB>1</SUB>-C<SUB>4 </SUB>alkyl, C<SUB>1</SUB>-C<SUB>4 </SUB>alkoxy and trifluoromethyl; R<SUB>1 </SUB>is hydrogen or C<SUB>1</SUB>-C<SUB>4 </SUB>alkyl; one of R<SUB>2 </SUB>and R<SUB>3 </SUB>is hydrogen and the other is hydrogen or C<SUB>1</SUB>-C<SUB>4 </SUB>alkyl optionally substituted by hydroxy or phenyl; or R<SUB>2 </SUB>and R<SUB>3 </SUB>taken together with the carbon atom to which they are linked form a C<SUB>3</SUB>-C<SUB>6 </SUB>cycloalkyl ring; or R<SUB>2 </SUB>and R<SUB>3 </SUB>are both methyl; R<SUB>4 </SUB>is hydrogen or C<SUB>1</SUB>-C<SUB>4 </SUB>alkyl.
Patent HU-222868-B1 (HU)
Title: Coupling sleeve and sleeve joint
Inventor: DALMOLEN LAMBERTUS GERRIT
IPC: B29C65/34
Filed: 1999-05-17
Abstract: A coupling sleeve (4) with thermoplastic outer and inner bushes (6,5) and has resistance wires (7) between them. The bushes have teeth which have a steeply slanting tooth flank (23) and a relatively gently slanting tooth flank (24). When the resistance wires are connected to an electricity source, the heat generated melts the coupling sleeve and those of each pipe joint in order to create a welded joint. The bushes are made up of thermosetting material such as vinyl ester or epoxy resin reinforced by carbon fibers or glass fibers. They have a tensile modules greater than 50 GPa. The pipes each comprises of a fluid tight inner casing of thermoplastic material and a reinforced outer casing (12). The inner casings have to be connected in a watertight joint.
Patent HU-222810-B1 (HU)
Inventor: AREND WILLIAM P
IPC: C12N15/25
Filed: 1989-05-25
Abstract: A találmány tárgyát tisztított, az interleukin–1 alfa és interleukin–1béta közül legalább az egyikkel szemben aktív in- terleukin–1-inhibitorok (IL–1i) képezik, továbbá az ezeket kódoló DNS-szekvenciák,a DNS-szekvenciákat tartal- mazó vektorok és rekombináns gazdasejtek.A találmány szerinti megoldás az interleukin–1-gyel kapcsolatosrendellenességek kezelése és megelőzése területén alkalmazható. ŕ
Patent WO-03086778-B1 (WO)
Title: Stylo d'ecriture a capacite incorporee pour la creation d'une sous-couche a surface en relief et de revetement metallique pour la signature, pour garantir l'authenticite
Inventor: VENUGOPALAN CHENICHERI VADAKKI
IPC: B43K29/00
Filed: 2003-04-17
Abstract: La présente invention a trait à un stylo d'écriture à capacité incorporée pour la création d'une sous-couche en relief et de revêtement métallique pour la signature, pour garantir l'authenticité. Le stylo est équipé à son extrémité arrière d'un dispositif de cartouche à rouleau sous la forme d'une cartouche, qui est attaché/relié de manière classique quelconque au corps du stylo. Cette cartouche contient la substance de revêtement dans une cartouche accessoire interchangeable et un agencement de rouleau. La substance de revêtement est une pâte réalisée à partir d'un métal tel que l'or, qui présente des propriétés procurant un séchage rapide et non pelable, de clarté et compatibilité avec une signature à l'encre et est fournie dans un réceptacle sous la forme d'une cartouche accessoire interchangeable au sein de la cartouche principale. La cartouche principale est un cylindre réalisé en un matériau approprié recevant un ensemble de bosselage et de dispositif de rouleau de revêtement et un moyen de stockage et d'alimentation uniforme de la substance de revêtement au rouleau de revêtement. La cartouche interchangeable est un cylindre réalisé en un matériau approprié aux dimensions appropriées pour une fixation classique au sein de la cartouche principale et le stockage de la substance de revêtement. Le dispositif de rouleau est constitué d'un rouleau de bosselage et de revêtement métallique, d'un rouleau intermédiaire et d'un rouleau d'alimentation en sortie dans la cartouche de sorte qu'ils soient en contact radial successivement. Le rouleau principal de bosselage et de revêtement métallique est réalisé en un matériau dur résistant à l'usure avec des caractères ou symboles gravés à la périphérie et vient en contact avec le papier pour créer des symboles ou caractères miniatures. Le rouleau intermédiaire est réalisé en un matériau souple tel que du caoutchouc vulcanisé, qui transfère la substance de revêtement du rouleau d'alimentation en sortie vers le rouleau principal de bosselage et de revêtement de manière uniforme. Le rouleau d'alimentation en sortie est réalisé en un métal approprié, qui transfère la substance de revêtement de la cartouche auxiliaire interchangeable vers le rouleau intermédiaire.