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Patent FR-3008627-B1 (FR)
Title: Cuve de conversion thermique utilisee dans un procede d'amidification de cyanohydrine d'acetone
Inventor: BERNARDIN YVES
IPC: C07C69/54
Filed: 2013-07-19
Granted: 2017-02-24
Abstract: L'invention concerne une conversion thermique (200) utilisée pendant l'étape d'amidification de cyanohydrine d'acétone (ACH) dans le procédé industriel de production de méthacrylate de méthyle (MMA) ou d'acide méthacrylique (MAA). La cuve de conversion thermique (200) est utilisée pour convertir un mélange d'hydrolyse d'?-hydroxyisobutyramide (HIBAM), d'?-sulfato-isobutyramide  (SIBAM), d'2-méthacrylamide (MACRYDE) et d'acide méthacrylique (MAA), en un mélange de 2-méthacrylamide (MACRYDE). Elle comprend :         - au moins un compartiment (C1, C2, C3, ..Ci) comprenant une paroi interne (206a, 206b, ... 206i) séparant ledit compartiment en deux sections en communication (C1a, C1b) par un passage réalisé entre le fond de ladite cuve et ladite paroi interne,         - ledit compartiment présentant un espace au-dessus de ladite paroi interne, pour séparer la phase gazeuse de la phase liquide pendant la conversion thermique,         - ledit compartiment étant connecté à une vanne de sortie (204a, 204b, ...204i).         Une telle cuve permet d'obtenir une conversion thermique de rendement élevé dans des conditions très sûres.
Patent FR-3013128-B1 (FR)
Title: Dispositif et methode de mise au point tridimensionnelle pour microscope
Inventor: WENGER JEROME
IPC: G02B7/28
Filed: 2013-11-13
Granted: 2016-01-01
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un dispositif (II) pour la mise au point tridimensionnelle dans un microscope (I) de résolution donnée, comprenant:         - au moins un objet de référence (105) destiné à être positionné dans un milieu de référence d'indice donné, solidaire d'un support d'échantillon (107), l'objet de référence présentant un indice de réfraction complexe dont la partie réelle et/ou la partie imaginaire est différente respectivement de la partie réelle et/ou la partie imaginaire de l'indice de réfraction du milieu de référence;         - un détecteur (119) permettant de déterminer dans un plan de mesure donné, une image en phase et en intensité d'un champ électromagnétique issu de l'interaction d'une onde incidente avec l'objet de référence (105);         - des moyens de calcul (121) permettant de déterminer à partir d'au moins une image en phase et en intensité, une variation de position tridimensionnelle de l'objet de référence (105).
Patent FR-3015173-B1 (FR)
Title: Element filaire chauffant pour une conduite de chauffage et de transport d'un liquide lave glace
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/46
Filed: 2013-12-17
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention porte principalement sur un élément filaire conducteur chauffant qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte un brin conducteur chauffant (16) disposé en hélice autour d'une fibre centrale (17), dont le pas entre chaque brin (16) dans au moins une première zone (A1) du dit élément filaire (18) est d'une première valeur (P1) pour la production d'une première puissance linéique de chauffage (PL1), et dont le pas entre chaque brin (16) dans au moins une seconde zone (A2) du dit élément filaire (18) est d'une seconde valeur (P2) inférieure à la première valeur (P1) pour la production d'une seconde puissance linéique de chauffage (PL2) supérieure à la première puissance linéique de chauffage (PL1).         L'invention porte également sur une conduite de chauffage et de transport de liquide lave glace comportant au moins un canal de circulation du liquide situé à proximité d'un fil conducteur chauffant fait à partir de l'élément filaire précité (18).         L'invention porte en outre sur un dispositif d'essuyage pour surface vitrée de véhicule intégrant au moins un telle conduite et sur un procédé de fabrication d'une conduite.
Patent FR-3020683-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de caracterisation d'une interface d'une structure
Inventor: DEVOS ARNAUD
IPC: G01N21/59
Filed: 2014-04-30
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de caractérisation (1) d'une interface d'une structure (6), ladite structure (6) comportant un premier matériau solide et un deuxième matériau séparés par ladite interface. Le dispositif (1) comprend : - un moyen (2) pour générer une première onde mécanique, - un moyen (2) de formation d'oscillations Brillouin, - un moyen (10) de détection de l'évolution temporelle des oscillations Brillouin, - un moyen (12) pour identifier, à partir de l'évolution temporelle des oscillations Brillouin, une réflexion de ladite première onde mécanique par ladite interface ou une transmission par ladite interface d'une deuxième onde mécanique interférant avec la première onde mécanique, et - un moyen (13) pour déterminer la variation d'amplitude des oscillations Brillouin avant et après la réflexion ou la transmission par ladite interface. L'invention concerne également un procédé de caractérisation correspondant.
Patent FR-3024351-B1 (FR)
Title: Implants osseux
Inventor: LAVIGNE CHRISTOPHE
IPC: A61B17/70
Filed: 2014-08-01
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention concerne un implant, un instrument pour l'implantation de ce dernier et un procédé de fabrication de cet implant, qui comporte, d'une part, un corps (10) allongé entre une extrémité libre et une tête (18), selon un axe longitudinal et, d'autre part, des spires (12) d'au moins un filetage, sur au moins une portion dudit corps (10) à proximité de l'extrémité libre, le long de l'axe longitudinal, caractérisé en ce que le corps (10) comporte un conduit interne longitudinal (11), sur au moins une portion le long de l'axe longitudinal, obtenu par au moins un premier usinage central parallèle à l'axe longitudinal et au moins un second usinage dans un plan, dit transverse, non parallèle à l'axe longitudinal, et traversant les parois du corps (10) jusqu'au conduit interne longitudinal (11) en ménageant des fenêtres (15) communiquant entre ledit conduit interne longitudinal (11) et l'extérieur du corps (10), tout en préservant au moins une partie desdites spires (12) et la paroi du corps derrière les spires, et en préservant des portions non usinées sur le pourtour dudit corps (10).
Patent FR-3042409-B1 (FR)
Title: Emulsion comprenant une charge a effet flouteur et un pigment composite a base d'alumine plaquettaire, d'oxyde metallique et d'un agent de traitement de surface
Inventor: BCHIR OLFA
IPC: A61Q1/12
Filed: 2015-10-14
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne une émulsion, en particulier comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, comprenant : a) une phase aqueuse b) au moins une phase huileuse a) au moins une charge à effet flouteur, et b) au moins un pigment composite comprenant au moins un oxyde d'aluminium non sphérique, au moins un oxyde métallique et au moins un agent de traitement de surface. L'invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur les matières kératiniques d'une émulsion telle que définie précédemment
Patent FR-3043884-B1 (FR)
Title: Dispositif de secouage destine a equiper une unite de recolte de fruits
Inventor: CHAUZU FRANK
IPC: A01D46/28
Filed: 2015-11-23
Granted: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de secouage comprenant au moins un organe motorisé (20) qui est destiné à transmettre par contact un couple de secouage à un ensemble à secouer, ledit organe présentant plusieurs inserts structurels (22, 24) qui sont enrobés par une enveloppe d'usure (23), chacun des inserts structurels (22) présente deux lobes respectivement gauche (25) et droite (26), lesdits inserts étant répartis dans l'enveloppe (23) de sorte à former un empilement discret de lobes gauche (25) - respectivement droit (26).
Patent FR-3044934-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des fumees issues d'un four de combustion ou de calcination et installation pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: ALLEGRUCCI THIERRY
IPC: B01D53/86
Filed: 2015-12-10
Granted: 2021-08-06
Abstract: Procédé de traitement de fumées comprenant des oxydes de soufre et des oxydes d'azote, le procédé comprenant les étapes suivantes :         - refroidissement des fumées à la sortie du four,         - mise en contact des fumées avec un agent de neutralisation des oxydes de soufre,         - séparation des résidus d'oxyde de soufre et des fumées,         - réchauffement d'une partie au moins des fumées séparées des résidus d'oxyde de soufre,         - injection d'un agent de neutralisation des oxydes d'azote dans les fumées réchauffées,         - mise en contact des fumées et de l'agent de neutralisation des oxydes d'azote avec un catalyseur pour réduire les oxydes d'azote,         le procédé étant caractérisé en ce que le refroidissement des fumées à la sortie du four est réalisé par le réchauffement d'une partie au moins des fumées séparées des résidus d'oxyde de soufre au sein d'un même échangeur (1) de chaleur.
Patent FR-3046567-B1 (FR)
Title: Plaque acoustique a base de platre.
Inventor: CHUDA KATARZYNA
IPC: B32B13/14
Filed: 2016-01-13
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention se rapporte à une plaque à base de plâtre comprenant une âme en plâtre disposée entre deux couches de revêtement dans laquelle un textile renfermant des fibres de verre et un liant organique constitue au moins une des couches de revêtement et/ou le textile est noyé dans le plâtre constituant l'âme.         Dans ledit textile, le liant comprend un ou plusieurs polymères organiques ayant une température de transition vitreuse qui varie de -50 à +80°C mesurée par analyse calorimétrique différentielle selon la norme ISO 11357-1:2009.
Patent FR-3049527-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'affichage automatique d'un pictogramme representatif de l'entree du vehicule dans une zone polluee
Inventor: LI JOEL
IPC: B60H3/00
Filed: 2016-04-05
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moyen d'affichage embarqué sur un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte : - une première étape de détermination de l'entrée du véhicule dans une zone polluée au cours de laquelle on vérifie qu'au moins un paramètre représentatif de l'entrée du véhicule dans une zone polluée remplit au moins une condition prédéterminée, - une deuxième étape d'élaboration d'une consigne d'affichage qui est déclenchée lorsque les conditions prédéterminées sont remplies et au cours de laquelle une consigne d'affichage d'un pictogramme représentatif de l'entrée du véhicule dans une zone polluée sur le moyen d'affichage est émise par une unité électronique de commande.
Patent FR-3050654-B1 (FR)
Title: Procede et installation d'epuration par voie humide des fumees d'echappement d'un moteur d'un navire marin
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: F01N3/04
Filed: 2016-04-27
Granted: 2021-02-12
Abstract: Selon ce procédé, les fumées à épurer (1) sont admises dans un laveur (100) par une cheminée verticale (200) qui débouche de manière sensiblement centrée dans le fond (101) du laveur. Les fumées circulent vers le haut à l'intérieur du laveur et, afin que le profil de vitesse de ces fumées y soit aussi plat que possible, elles rencontrent successivement : - un dispositif de protection (300), qui protège le débouché aval (201) de la cheminée contre l'introduction de liquide tout en maintenant la circulation des fumées, - un dispositif de pulvérisation (500), qui projette un premier liquide de lavage (3), sous forme de voiles de liquide, depuis sensiblement un axe géométrique central (Z100) du laveur vers la paroi périphérique (102) du laveur, puis - un dispositif de distribution (600), qui distribue un second liquide de lavage (4) sous forme d'une pluie tombant vers le bas dans un volume libre (V100) du laveur, ménagé entre le dispositif de pulvérisation et le dispositif de distribution.
Patent FR-3053464-B1 (FR)
Title: Spectro-imageur multivoie a transformee de fourier
Inventor: GUERINEAU NICOLAS
IPC: G01J3/36
Filed: 2016-06-30
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un spectro-imageur (100), le dispositif comprenant : - un photo détecteur (120) comprenant une pluralité de sites photosensibles affleurant une surface photosensible (121), - une lentille collimatrice (110) comprenant un plan focal intermédiaire (130), - un réseau d'interféromètres à deux ondes majoritaires (140), comprenant chacun un cavité délimitée par deux faces, - un réseau de microlentilles (150) agencées dans un plan parallèle à la surface photosensible (121), Chaque microlentille étant appariée à un interféromètre pour former une paire optique, comprenant un plan focal image coïncidant avec la surface photosensible (121), et étant en regard d'une section de la surface photosensible (121).
Patent FR-3055752-B1 (FR)
Title: Circuit de transmission d'energie electrique
Inventor: SIBEUD LOIC
IPC: G06F1/26
Filed: 2016-09-07
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un système électronique ou électromécanique (10) comprenant au moins une source d'énergie électrique (12), un premier circuit (18) adapté à fonctionner dans au moins deux modes de fonctionnement dont l'un correspond à l'arrêt du circuit applicatif, et un circuit (16) de transmission de l'énergie électrique de la source d'énergie au circuit applicatif, le circuit de transmission étant, en outre, adapté à déterminer une première valeur de la puissance électrique instantanée maximale susceptible d'être fournie par la source d'énergie, à déterminer une deuxième valeur de la puissance électrique instantanée consommée par le circuit applicatif dans au moins l'un des modes de fonctionnement et à stocker les première et deuxième valeurs ou à sélectionner le mode de fonctionnement du circuit applicatif parmi lesdits au moins deux modes de fonctionnement à partir des première et deuxième valeurs.
Patent FR-3063029-B1 (FR)
Title: Outil de percage manuel
Inventor: KORICHE MILOUD
IPC: B23B45/06
Filed: 2017-02-17
Granted: 2019-08-16
Abstract: Outil manuel pour percer les matériaux creux, comme par exemple le placo-platre, fibre de verre, contre-plaqué, carton polycarbonate. L'outil ne nécessite aucune énergie que ce soit électrique, solaire ou quelconque batterie et est constitué de huit pièces différentes. L'invention est particulièrement destinée aux professionnelles et aux particuliers, il ne fait aucun bruit ni dégradation. L'outil est idéale pour les travaux dans les crèches, hôpitaux ou tout autres administrations occuper par des personnes, car il ne produit aucun bruit et ne dégage ni poussières, ni déchets ou gravats grâce à sa cloche translucide.
Patent FR-3072198-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique d'implementation d'un partitionnement lors de l'execution d'applications logicielles sur une plateforme comprenant un processeur multi-coeurs, programme d'ordinateur et systeme electronique associes
Inventor: FUMEY MARC
IPC: G06F12/08
Filed: 2017-10-11
Granted: 2019-11-29
Abstract: Ce procédé d'implémentation d'un partitionnement lors de l'exécution d'applications logicielles (14) sur une plateforme (16) comprenant un processeur multi-curs (26) ayant plusieurs curs distincts, est mis en uvre par un dispositif électronique d'implémentation (24). Il comprend une étape de commutation entre l'exécution d'un ensemble courant d'application(s) logicielle(s) (14) sur une pluralité de curs et l'exécution d'un ensemble suivant d'application(s) logicielle(s) (14) sur la pluralité de curs, effectuée de manière synchrone sur ladite pluralité de curs, l'étape de commutation synchrone multi-curs comportant une ou plusieurs actions parmi un premier groupe d'actions consistant en : + attente, synchronisée sur la pluralité de curs, de la fin de l'exécution de traitement(s) non-interruptible(s) de l'ensemble courant d'application(s) logicielle(s) (14) ; et + purge de toute(s) ressource(s) mémoire(s) associée(s) à l'ensemble courant d'application(s) logicielle(s) (14).
Patent FR-3061938-B1 (FR)
Title: Kit d'assemblage pour assembler deux profiles et structure assemblee a l'aide de ce kit d'assemblage
Inventor: CATTEAU BENOIT
IPC: E04B7/02
Filed: 2017-01-19
Granted: 2019-03-22
Abstract: Ce kit comprend un élément d'assemblage (117) présentant une première partie (118), dite rotule, configurée pour être reçue dans un premier espace de réception (113) d'un premier profilé (110), et une seconde partie (119) pour faire saillie du profilé (110). La rotule (118) a une surface externe (120) en arc de cylindre, dont une première et une seconde extrémité présentent une première (121) et une seconde (122) face d'arrêt. Le kit comprend une clé (130) ayant une surface externe (131) en arc de cylindre de même rayon que la surface (120), et des première (132) et seconde (133) faces d'appui, la clé (130) pouvant se placer dans l'intervalle entre les faces d'arrêt (121, 122), les faces d'appui (132, 133) étant en contact avec ces dernières. Des moyens d'immobilisation de la clé (130) sont prévus.
Patent FR-3062059-B1 (FR)
Title: Base de formulation cosmetique concentree description
Inventor: MILLET MAGALI
IPC: A61K8/92
Filed: 2017-01-26
Granted: 2020-08-28
Abstract: La présente invention se rapporte à une base de formulation cosmétique concentrée comprenant une phase glycolisée comprenant de 15 à 80 % en poids de glycol, de 0 à 50% en poids d'eau, et de 0,2 à 5% en poids de gélifiants par rapport au poids total de la composition, et une phase huileuse comprenant de 15 à 60% en poids d'émollients et de 0,2 à 10% en poids d'au moins un émulsionnant. La présente invention se rapporte également à une composition cosmétique comprenant ladite base de formulation ainsi qu'à l'utilisation cosmétique de ladite composition cosmétique.
Patent FR-3063304-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aspiration et de decantation d’un gaz de carter et installation associee
Inventor: GUERRY PASCAL
IPC: F04F5/20
Filed: 2017-02-28
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'aspiration et de décantation (1) de gaz de carter comprenant au moins du gaz de combustion et de l'huile moteur, ledit dispositif d'aspiration et de décantation (1) comprenant : - un cylindre (2) de captage de gaz de carter, comprenant une entrée de cylindre (2a) conformée pour amener un gaz de carter et une sortie de cylindre (2b), ladite entrée de cylindre (2a) étant agencée tangentiellement audit cylindre (2), - une première portion conique (3) comprenant une première extrémité (3a) et une deuxième extrémité (3b), ladite première extrémité (3a) étant agencée au niveau de la sortie de cylindre (2b), ladite première portion conique (3) étant convergente depuis sa première extrémité (3a) vers sa deuxième extrémité (3b), caractérisé en ce que le dispositif d'aspiration et de décantation (1) comprend en outre une deuxième portion conique (6) comportant une première extrémité (6a) et une deuxième extrémité (6b), la première extrémité (6a) de la deuxième portion conique (6) étant positionnée en regard de la deuxième extrémité (3b) de la première portion conique (3), la deuxième portion conique (6) étant divergente depuis sa première extrémité (6a) vers sa deuxième extrémité (6b).
Patent FR-3064932-B1 (FR)
Title: Tremie d'alimentation
Inventor: GALY PIERRE ANDRE
IPC: B65G49/00
Filed: 2017-04-07
Granted: 2019-06-14
Abstract: Trémie d'alimentation (14) en éléments contenus dans un sac d'un dispositif ou d'une cuve comportant une trappe (16) pouvant passer d'une configuration fermée de fermeture de la trémie d'alimentation (14) à une configuration ouverte sensiblement horizontale d'ouverture de la trémie d'alimentation (14) et inversement, la trappe (16) étant configuré pour recevoir le sac et comportant, à son extrémité distale, un organe de fixation (94) d'un sac pour maintenir un sac disposé sur la trappe (16) de sorte que ce dernier se vide dans la trémie d'alimentation (14) lors du passage de la configuration ouverte à la position fermée.
Patent FR-3065915-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion thermique pour un habitacle de vehicule automobile
Inventor: GOUR JOSSELIN
IPC: G05D23/30
Filed: 2017-05-03
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne un système de gestion thermique pour un habitacle de véhicule automobile, système comportant une unité de traitement agencé pour : - acquérir une première donnée représentative du niveau d'habillement d'un passager dans l'habitacle, - acquérir une deuxième donnée représentative (MET) de l'activité métabolique du passager, - acquérir une troisième donnée représentative de l'environnement thermique du passager dans l'habitacle, - déterminer une valeur d'un indice de confort thermique (PMV) associé au passager dans l'habitacle sur la base des trois données ainsi acquises.
Patent FR-3069660-B1 (FR)
Title: Dispositif electrocommandable a diffusion variable par cristaux liquides.
Inventor: DIGUET ANTOINE
IPC: G02F1/135
Filed: 2017-07-31
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention propose un dispostif à diffusion variable par cristaux liquides (100,) comportant une première électrode (2) ; une couche électroactive (3), une deuxième électrode (2'). Il comprend entre la première électrode et la couche électroactive une première couche barrière polymérique (4) transparente d'épaisseur E1 et éventuellement entre la deuxième électrode et la couche électroactive une deuxième couche barrière polymérique transparente d'épaisseur E2, E1 étant non nulle et d'au moins 1µm et E1+E2 étant d'au plus 40µm. La première couche barrière polymérique est porteuse de la première électrode ou la première électrode est sur un premier substrat diélectrique (1). La deuxième couche barrière polymérique éventuelle est porteuse de la deuxième électrode ou la deuxième électrode est sur un deuxième substrat diélectrique (1').
Patent FR-3075213-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une composition comprenant un polyurethane a terminaisons nco
Inventor: SANZ FEDERICO
IPC: C09J175/04
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-08-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une composition comprenant au moins un polyuréthane à terminaisons NCO, et au moins un catalyseur B choisi parmi les amines tertiaires, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) préparation d'un polyuréthane à terminaisons NCO, comprenant une étape de polyaddition d'une composition de polyol(s) et d'une composition de polyisocyanate(s), en présence d'au moins un catalyseur A choisi dans le groupe constitué : ○ des catalyseurs organo-métalliques à l'exception des catalyseurs à base d'étain, ○ des amines tertiaires ; et ○ de leurs mélanges, des catalyseurs organo-métalliques à l'exception des catalyseurs à base d'étain, des amines tertiaires et de leurs mélanges, et b) ajout d'au moins un catalyseur B choisi parmi les amines tertiaires au polyuréthane à terminaisons NCO obtenu à l'issue de l'étape a).
Patent FR-3075729-B1 (FR)
Title: Agencement d'une tablette arriere a l'interieur d'un vehicule automobile
Inventor: GIBLOT LAURENT
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-11-13
Abstract: Agencement d'une tablette arrière (18) à l'intérieur d'un coffre (10) de véhicule automobile, la tablette (18) s'étendant au-dessus d'un plancher (15) du coffre (10) entre une rangée d'au moins deux sièges (12,13), deux parois latérales (14) de coffre et une porte (16) de coffre et comprenant un panneau arrière (20), caractérisé en ce que la tablette (18) comporte au moins deux panneaux avant indépendants (22,24) articulés autour d'un premier axe transversal (A) porté par un bord avant (200) du panneau arrière (20), chaque panneau avant (22,24) étant constitué d'un volet avant (26, 28) et d'un volet arrière (30,32) articulés entre eux autour d'un axe transversal (B,C) de façon que chaque panneau (22,24) soit apte à occuper une première position dans laquelle les volets avant (26,28) et arrière (30,32) s'étendent horizontalement dans le prolongement du panneau arrière (20) et une deuxième position dans laquelle le volet avant (26,28) et le volet arrière (30,32) sont relevés vers le haut et repliés l'un contre l'autre.