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Patent FR-3021871-A1 (FR)
Title: Composition a base d'anthostema senegalense utilisee comme medicament contre le sida
Inventor: BALDE ALIOU MAMADOU
IPC: A61K36/47
Filed: 2014-06-10
Abstract: L'invention concerne une composition pharmaceutique à base d'Anthostema senegalense utilisée comme médicament dans le traitement de l'infection par le VIH, du sida et des manifestations cliniques qui l'accompagnent. Cette composition peut être utilisée comme médicament antirétroviral contre le virus VIH de type 1 ou de type 2. La composition comprend préférentiellement un extrait végétal, polaire et/ou apolaire, d'Anthostema senegalense, de préférence obtenu à partir d'écorce de tronc d'Anthostema senegalense. La composition est préférentiellement formulée sous forme de microsphères réalisées par un procédé d'extrusion et de sphéronisation, puis regroupées en gélules.
Patent FR-3024646-A1 (FR)
Title: Procede de coloration et de lissage de cheveu et kit dedie
Inventor: GRISLAIN LUC
IPC: A45D7/06
Filed: 2014-08-05
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de coloration et de lissage de cheveux, exothermique, comprenant au moins les étapes suivantes dans l'ordre : a) appliquer sur des cheveux, une composition tinctoriale pour les cheveux ayant un pH alcalin d'au moins 7,1, et laisser la composition au moins 10 minutes sur les cheveux b) appliquer sur les cheveux une composition de lissage pour les cheveux ayant un pH acide inférieur à 6,9, et laisser la composition au moins 10 minutes sur les cheveux c) sécher les cheveux et/ou passer un fer à lisser, les étapes a) et b) étant réalisées successivement sans rinçage. L'invention a également pour objet un kit de coloration et de lissage de cheveux pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3025400-A1 (FR)
Title: Dispositif de cage pour animal d'elevage
Inventor: BOUSQUET JEAN PHILIPPE
IPC: A01K15/00
Filed: 2014-09-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de cage (1), constitué d'une structure comprenant un fond (2) surmonté d'un plafond (3) par l'intermédiaire d'au moins deux montants avant (4) et deux montants arrière (5) solidarisés de chaque côté du fond (2) et du plafond (3), ladite structure comprenant des parois latérales, au moins une paroi avant (6), fixe ou mobile, refermant une extrémité avant et une paroi arrière (7) située à l'extrémité arrière et prévue mobile formant une porte au niveau d'une entrée, caractérisé par le fait qu'au moins lesdits montants arrière (5) sont positionnés en retrait de l'entrée, de manière à ménager des espaces latéraux d'accès entre ladite extrémité arrière et lesdits montants arrière (5).
Patent FR-3025960-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'une architecture applicative comportant une pluralite de services
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: H04L12/26
Filed: 2014-09-15
Abstract: Procédé de surveillance automatique d'une architecture applicative comportant une pluralité de services comportant les étapes suivantes : - chargement d'un paramétrage d'une sonde, le paramétrage les informations suivantes : - identifiant de sonde - identifiant d'une cible - type de la sonde - date de démarrage - durée de collecte - rythme de collecte - seuil d'anomalie - déploiement de la sonde paramétrée selon l'identifiant de cible et le type de la sonde, - collecte de données d'exploitation selon la date de démarrage, la durée de collecte et le rythme de collecte, - production de donnée d'exploitation par au moins la sonde déployée - enregistrement horodaté de la donnée produite, l'enregistrement étant associé à la sonde l'ayant produite, calcul d'un niveau de service par une fonction de calcul global étant une fonction des données enregistrées et d'au moins le seuil d'anomalie du paramétrage d'au moins la sonde, - si le niveau de service calculé n'atteint pas le niveau requis production et émission d'un message d'erreur.
Patent FR-3028734-A1 (FR)
Title: Dispositif et ensemble de portage d'une charge par un utilisateur
Inventor: MOULIN JEAN-FRANCOIS
IPC: A45F3/14
Filed: 2014-11-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (7) de portage d'une charge (4) par un utilisateur (6), comportant : - un réceptacle (8) pour recevoir une charge à porter ; - une ceinture (10) comportant des régions d'appui (20, 22) conformées pour prendre appui sur les crêtes de l'os iliaque de l'utilisateur ; - des barres de liaison (12,14), raccordant mécaniquement le réceptacle à la ceinture, ces barres de liaison comportant chacune : • une partie supérieure (30), solidaire du réceptacle ; • une partie inférieure (32) fixée au niveau d'une région d'appui respective de la ceinture ; et dans lequel les première et seconde barres de liaison sont élastiquement déformables en flexion entre une position de repos et une position chargée, l'écart entre ces positions mesuré au niveau d'un coude des barres étant compris entre 1cm et 5cm.
Patent FR-3030791-A1 (FR)
Inventor: PLAZA LAURENT
IPC: G03B13/36
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'autofocus comprenant : déterminer, par un dispositif de traitement d'une caméra numérique (104) comportant un dispositif de mesure de distance (108), que le dispositif de mesure de distance a échoué dans une tentative pour fournir une estimation de distance ; recevoir par le dispositif de traitement, à partir du dispositif de mesure de distance (108), un ou plusieurs paramètres indiquant des conditions associées à l'échec du dispositif de mesure de distance à fournir l'estimation de distance ; et réaliser, par le dispositif de traitement, une séquence d'autofocus sur la base desdits un ou plusieurs paramètres.
Patent FR-3045161-A1 (FR)
Title: Procede de localisation de sources d'emission d'impulsions electromagnetiques
Inventor: JAHAN DANIEL
IPC: G01S5/02
Filed: 2015-12-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de localisation de sources d'émission d'impulsions électromagnétiques, chaque source appartenant à une plate-forme porteuse, le procédé comprenant les étapes de : - réception, par un détecteur, pour chaque source à localiser, d'au moins une même impulsion émise, reçue en direct et reçue par réflexion sur la plate-forme porteuse d'une autre source, - mesure de la direction d'arrivée, de la date d'arrivée et d'au moins une caractéristique invariante de chaque impulsion reçue. Le procédé comprend, en outre, les étapes de : - regroupement d'une première paire d'impulsions et d'une deuxième paire d'impulsions, - calcul de la différence de dates d'arrivée entre les impulsions de chaque paire, - détermination de la direction et de la distance de chaque source au détecteur à partir des différences de dates d'arrivée calculées et des directions d'arrivée des impulsions de chaque paire.
Patent FR-3031867-A1 (FR)
Title: Circuit imprime pour detonateur electronique et detonateur electronique associe
Inventor: GUYON FRANCK
IPC: H05K9/00
Filed: 2015-01-16
Abstract: Un circuit imprimé (10) destiné à être introduit dans un étui métallique (31) d'un détonateur électronique (30), comprend une plaque (11) en matériau diélectrique et des composants électroniques (12), disposés sur au moins une face (11') de la plaque (11). La plaque (11) comporte une tranche métallisée (13a, 13b) sur au moins un bord (11a, 11b) de la plaque (11), la tranche métallisée (13a, 13b) étant reliée électriquement à un composant (12a) du circuit imprimé (10) et venant en contact avec une paroi interne (31a) de l'étui métallique (31).
Patent FR-3032290-A1 (FR)
Title: Procede de production automatique d'une base de donnees a partir d'un modele de donnees generique et d'une taxinomie
Inventor: NOWAK FREDERIC
IPC: G06F17/30
Filed: 2015-02-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de production automatique d'une base de données à partir d'un modèle de données générique et d'une taxinomie caractérisée en ce qu'une partie au moins des données est versionnée, et comporte une information temporelle requétable déterminant la période de pertinence de chacune des versions, l'information temporelle comprenant au moins une relation avec au moins une autre donnée, le procédé de production de ladite base de donnée consistant à déterminer une taxinomie unique commune à l'ensemble d'un domaine.
Patent FR-3032889-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation a temperature subambiante
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J5/00
Filed: 2015-02-20
Abstract: Dans un procédé de séparation d'un mélange par séparation à température subambiante, une première pompe à chaleur (31), utilisant l'effet magnétocalorique échange de la chaleur entre une source froide à température subambiante et une source chaude à température subambiante, apportant ainsi au moins en partie l'énergie de séparation et une deuxième pompe à chaleur (21), utilisant l'effet magnétocalorique échange de la chaleur entre une source froide (15) à température subambiante et une source chaude à température ambiante apportant ainsi au moins une partie du froid nécessaire au maintien du bilan frigorifique du procédé, la séparation s'effectuant dans un ensemble de colonnes comprenant au moins une colonne principale (19) alimentée par le mélange à séparer et une colonne réduite à une section de rectification (103), la première source froide et la première source chaude étant reliées thermiquement, directement ou indirectement, à la colonne principale (19), la deuxième pompe à chaleur (21) condensant directement ou indirectement un fluide issu de la colonne réduite à une section de rectification (103).
Patent FR-3019130-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de direction assistee pour vehicule tout-terrain
Inventor: HSIEH TSUNG-TING
IPC: B62D21/00
Filed: 2015-03-17
Abstract: Un véhicule tout-terrain (A) a une unité (2) formant châssis comprenant des tubes latéraux supérieurs (21) et les tubes latéraux inférieurs avant (22), et des ensembles arrière de tubes auxiliaires (24) sont reliés aux tubes latéraux supérieurs (21) et aux tubes latéraux inférieurs (22) de parties avant et arrière. Une unité de puissance (3) est fixée sur les tubes latéraux inférieurs (22). Un élément (4) de dissipation de chaleur pour refroidir l'unité de puissance (3) est monté sur la partie avant de l'unité (2) formant châssis. Une unité d'alimentation présente un orifice d'entrée d'air (311), auquel un conduit de refroidissement (33) est relié. Le mécanisme de direction (5) est agencé dans un espace intérieur délimité par les tubes latéraux supérieurs (21) et les tubes latéraux inférieurs (22), entre l'élément (4) de dissipation de chaleur et l'unité de puissance (3), et comprend une barre de direction (51), un dispositif électronique (52) d'assistance de direction, et un bras de direction (53). Le conduit de refroidissement (33) et le moteur électronique (522) sont placés sur des côtés opposés respectifs d'un axe central de la barre de direction (51) du mécanisme de direction (5).
Patent FR-3041093-A1 (FR)
Title: Generateur de gaz
Inventor: HANSSON MIKAEL
IPC: F42B3/26
Filed: 2015-09-15
Abstract: Générateur de gaz comprenant : au moins deux sous ensembles fonctionnels chacun présentant un axe définissant une direction axiale et au moins une dimension extérieure dans un plan normal à la direction axiale, au moins deux portions de retenue chacune sertie radialement pour chacune retenir sur le générateur de gaz un desdits au moins deux sous ensembles fonctionnels, caractérisé en ce que les dites au moins deux portions de retenue sont formées sur une même pièce du générateur de gaz et en ce que lesdits au moins deux sous ensembles fonctionnels sont positionnés sur le générateur de gaz avec un entraxe inférieur ou égal à 1.5 fois ladite dimension extérieure et en ce que chaque portion de retenue est sertie radialement sur au moins 90% de sa périphérie.
Patent FR-3042793-A1 (FR)
Inventor: BLUM ALBERT
IPC: C07C409/00
Filed: 2015-10-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un appareil (10, 20) pour la préparation continue de peroxydes organiques, le réacteur comprenant au moins un canal d'écoulement (1, la, lb) conçu comme une zone de réaction ; un système d'entrée (2) qui est en communication fluidique avec une première extrémité dudit au moins un canal d'écoulement et conçu pour introduire deux substances ou plus ou une combinaison de substances dans ledit au moins un canal d'écoulement ; un système de sortie (3) en communication fluidique avec une deuxième extrémité dudit au moins un canal d'écoulement, la deuxième extrémité étant située en aval de la première extrémité et le système de sortie étant conçu pour extraire un produit de réaction présent au niveau de la deuxième extrémité ; un système oscillatoire (4, 5) conçu pour superposer un écoulement oscillatoire à l'écoulement de substances qui passe au travers dudit au moins un canal d'écoulement, l'écoulement oscillatoire étant effectué dans au moins une section dudit au moins un canal d'écoulement ; et un dispositif de commande conçu pour mettre en œuvre le procédé par commande du système d'entrée afin d'introduire, selon une première caractéristique, au moins deux substances ou une combinaison de substances dans ledit au moins un canal d'écoulement, du système oscillatoire afin de superposer un écoulement oscillatoire à au moins une partie de l'écoulement de substances passant au travers dudit au moins un canal d'écoulement et du système de sortie afin d'extraire, de façon continue, le produit de réaction formé dans le canal d'écoulement des substances introduites de manière telle que le débit massique de sortie correspondent à la somme des débits massiques d'entrée.
Patent FR-3042803-A1 (FR)
Title: Element de cheneau a rupture de pont thermique et procede d'assemblage
Inventor: MOREAUX THIERRY
IPC: E04D13/068
Filed: 2015-10-27
Abstract: La présente invention concerne un élément de chéneau (1), destiné à être abouté avec au moins un second élément de chéneau (10) par l'intermédiaire d'une bride (2), ledit élément de chéneau (1) étant constitué de l'assemblage de deux peaux métalliques (3, 4) enserrant une âme (5) en matériau isolant, à savoir une première peau supérieure (3), pour collecter l'eau à évacuer, et une seconde peau inférieure (4), lesdites deux peaux (3, 4) étant conformées en forme de U L'élément de chéneau (1) selon l'invention est caractérisé en ce que chacun des bords extrêmes longitudinaux de ladite peau supérieure (3) ainsi que chacun des bords extrêmes longitudinaux de ladite peau inférieure (4) sont repliés à angle droit pour former un rebord longitudinal, s'étendant respectivement vers l'extérieur (31, 32) et vers l'intérieur (41, 42) du U, en sorte que, lors de l'enserrement de ladite âme (5), chacun des rebords (31, 32) d'une peau (3) vienne en regard d'un rebord (41, 42) de l'autre peau (4), tandis qu'un joint élastomère adhésif double face (81, 82) est intercalé entre lesdits rebords en regard, en vue d'un assemblage.
Patent FR-3047266-A1 (FR)
Title: Cable pour serrure d’ouvrant de vehicule automobile
Inventor: DEBLOCK LUC
IPC: E05B79/20
Filed: 2016-01-28
Abstract: L'invention concerne un câble (1) pour une serrure de véhicule automobile, comprenant un cœur de câble (11a, 21a) se terminant par un embout de câble (11, 21) à au moins une extrémité d'une gaine de câble (12, 22), le câble comprenant en outre une pièce de montage (4) fixée à ladite extrémité de la gaine (12, 22), la pièce de montage (4) logeant l'embout de câble (11, 21), dans lequel l'embout de câble (11, 21) est monté mobile entre deux positions, à savoir de livraison et de fonctionnement, à deux distances de ladite extrémité de la gaine ; - un moyen de maintien (41, 42) de l'embout de câble (11, 21) dans la position de livraison. L'invention concerne également une serrure recevant ledit câble, un ensemble d'ouverture et de verrouillage et un véhicule automobile correspondants.
Patent FR-3049511-A1 (FR)
Title: Mecanisme de blocage de porte coulissante avec capteur electromagnetique
Inventor: GUERTEAU FREDERIC
IPC: B60K15/05
Filed: 2016-03-29
Abstract: Mécanisme de blocage de porte de véhicule comprenant : - un bloqueur mécanique agencé pour bloquer ou libérer mécaniquement un mouvement d'ouverture d'une porte coulissante de véhicule, - un palpeur mécanique agencé pour détecter une ouverture d'une trappe à carburant du véhicule et commander mécaniquement le bloqueur en fonction de l'ouverture de la trappe à carburant, caractérisé en ce que le palpeur comprend une piste de détection agencée pour permettre une détection électrique du mouvement mécanique de la tête de palpeur.
Patent FR-3053721-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de l'extremite d'une lame de tablier de volet roulant, lame et volet roulant
Inventor: MARANDEL BERNARD
IPC: E06B9/58
Filed: 2016-07-05
Abstract: Dispositif de maintien de l'extrémité d'une lame (1) de tablier de volet roulant, à l'intérieur d'une coulisse (4) du volet roulant, se présentant sous la forme d'un embout (2) destiné à être solidarisé à une extrémité de ladite lame (1) et à pouvoir être déplacé dans la coulisse (4), et comprenant au moins un élément (3) faisant saillie du plan du tablier pour venir en butée derrière un moyen de retenue (5) que comporte la coulisse (4), l'élément (3) étant mobile en sorte de pouvoir évoluer entre deux positions extrêmes, une première escamotée dans l'épaisseur de la lame (1), et une seconde en saillie par rapport au plan de la lame (1) pour prendre place derrière le moyen de retenue (5). Le moyen mobile consiste en un ergot (3) monté mobile en coulissement, perpendiculairement au plan de la lame (1), et rappelé en sortie élastiquement.
Patent FR-3056357-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion, procede de commande et vehicule associes
Inventor: MILIANI EL HADJ
IPC: H02M7/44
Filed: 2016-09-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conversion (4) permettant de transférer de l'énergie électrique entre un réseau continu (6) et un réseau alternatif (10), le dispositif de conversion (4) comportant : - un convertisseur DC-DC (12) comprenant un premier interrupteur (20), un deuxième interrupteur (22), et une branche basse tension (16) et une branche haute tension (18) comprenant chacune deux sous-branches (34) en série, chaque sous-branche (34) comprenant un module de commutation (38) ; - un convertisseur AC-DC (14) ; - un contrôleur (15) configuré pour piloter l'état passant ou bloqué du premier interrupteur (20), du deuxième interrupteur (22) et de chaque module de commutation (38), le contrôleur (15) étant, en outre, configuré pour piloter le convertisseur AC-DC (14) pour transférer de l'énergie électrique depuis le convertisseur DC-DC (12) vers le réseau alternatif (10), ou depuis le réseau alternatif (10) vers le convertisseur DC-DC (12).
Patent FR-3058373-A1 (FR)
Title: Elements de diminution de l’endommagement des pieces d’un vehicule en cas de choc par l’avant
Inventor: BOUTIN PIERRE EMMANUEL
IPC: B62D25/08
Filed: 2016-11-08
Abstract: Méthode de mise en place sur un véhicule automobile d'éléments de diminution de l'endommagement des pièces du véhicule en cas de choc par l'avant, comprenant la mise en place d'une poutre transversale de protection (40) contre les chocs frontaux à l'avant du véhicule, la mise en place d'un impacteur (50) pour protéger une façade avant d'un groupe moto-ventilateur (20) du véhicule placé, ledit impacteur (50) étant configuré pour en cas de choc par l'avant, entraîner le groupe moto-ventilateur (20) dont la façade est alors gardée à l'écart de la poutre (40), le véhicule étant de plus équipé d'un module d'entrée d'air piloté (30) fixé au groupe moto-ventilateur (20) sur une façade avant de celui-ci pour moduler l'aération fournie au groupe moto-ventilateur (20), et la méthode comprend de plus la mise en place d'une extension d'impacteur (100) qui est adaptée audit module d'entrée d'air piloté (100), pour en cas de choc par l'avant, recevoir dès une première phase de la course l'appui de la poutre (40), et sous l'effet de cet appui, reculer vers l'arrière du véhicule et entraîner le module d'entrée d'air piloté (30) par l'intermédiaire du groupe moto-ventilateur (20), le module d'entrée d'air piloté (30) étant alors gardé à l'écart de la poutre.
Patent FR-3058830-A1 (FR)
Title: Procede de realisation collective d’une pluralite de puces optoelectroniques
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H01L21/301
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé de réalisation collective d'une pluralité de puces optoélectroniques (P1, P2), comportant les étapes suivantes : i) fourniture d'un substrat de réception (1), comportant une pluralité de zones dites élémentaires (z1, z2), chacune comportant au moins un guide d'onde dit de couplage (31, 32), intégré dans le substrat de réception (1) ; ii) report d'une pluralité de plots (6) sur les zones élémentaires (z1, z2), de sorte que les plots (6) recouvrent partiellement les guides d'onde de couplage (31, 32) ; iii) réalisation desdits premiers composants optoélectronique (21, 22) à partir desdits plots (6) ; caractérisé en ce que, à la suite de l'étape de report, chaque plot (6) s'étend sur un ensemble (E) d'au moins deux zones élémentaires adjacentes (z1, z2).
Patent FR-3060007-A1 (FR)
Title: Terpolymeres d'ethylene, de 1,3-butadiene ou d'isoprene, et d'une alpha-monoolefine aromatique
Inventor: LAFAQUIERE VINCENT
IPC: C08L55/00
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention concerne un terpolymère d'éthylène, de 1,3-diène et d'une α-monooléfine aromatique dans lequel le rapport molaire entre le taux des unités éthylène et la somme des taux des unités éthylène et des unités 1,3-diène est supérieur à 0,7, lequel terpolymère contient plus de 50% à 80% en mole d'unités éthylène, de 10% à moins de 40% en mole d'unités α-monooléfine aromatique, le 1,3-diène étant le 1,3-butadiène ou l'isoprène. Un tel terpolymère diénique riche en unité éthylène a l'avantage de présenter une cristallinité réduite, voire nulle.
Patent FR-3071702-A1 (FR)
Title: Procede de destruction d'une population de frelons asiatiques dans leur nid
Inventor: MOLINENGO BRUNO
IPC: A01M13/00
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'invention consiste à propulser une flèche (1) à l'aide d'une arbalète (17) ou d'un arc, dans un nid de frelons. Cette flèche est munie à son extrémité d'un conteneur (13) rempli d'une quantité adaptée d'insecticide sous forme de poudre, de liquide, ou de gaz SO2. Cette forme de mise en oeuvre permet d'éradiquer les nids situés à la cime des arbres (19) difficiles d'accès par d'autres moyens. Conformément à l'invention, ce procédé consiste à propulser une flèche (1) équipée d'un dispositif pyrotechnique pour repartir l'insecticide dans le nid (18) et ainsi contaminer toute la colonie par contacts mutuels. La propulsion de la flèche (1) est de préférence réalisée avec une arbalète (17) avec pointage LASER et lunette de tir (20) pour une précision optimale.
Patent FR-3047895-A1 (FR)
Inventor: GOUTSIS KONSTANTIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-02-15
Abstract: Le premier objet de l'invention est un procédé pour la réduction de la coloration de la peau lors de la coloration des cheveux qui comprend les étapes suivantes dans l'ordre indiqué A1) application d'un agent de coloration (C) sur les cheveux, A2) temps d'action de l'agent de coloration (C) pendant un délai allant de 30 secondes à 45 minutes, B1) application d'un agent nettoyant non dilué (N) sur les zones de la peau qui peuvent entrer en contact avec l'agent de coloration (C) en rinçant ce dernier, C1) rinçage à la fois de l'agent de coloration (C) et de l'agent nettoyant (N), où - l'agent de coloration (C) contient au moins un précurseur de colorant d'oxydation et/ou au moins un colorant direct et - l'agent nettoyant (N) contient au moins un tensioactif anionique. Un deuxième objet de la présente invention concerne l'unité d'emballage à plusieurs composants qui comprend un agent de coloration (C) approprié et un nettoyant (N).