baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2645472-A1 (FR)
Title: Element decoratif auto-collant et son procede de fabrication
IPC: B44C1/10
Filed: 1989-08-18
Abstract: L'invention concerne un élément décoratif autocollant. Elle se rapporte à un élément décoratif comprenant, sur un support formé par une feuille de papier 11 munie d'une couche de silicone 12, une couche d'un adhésif 13, une couche formant une plaque de base 14 et une couche multicolore d'impression 15. La colle, la plaque de base et l'impression sont réalisées suivant un même dessin si bien qu'aucune opération séparée de coupe n'est nécessaire pendant la fabrication de l'élément décoratif. Application à la décoration dans diverses applications industrielles.
Patent FR-2653405-A1 (FR)
Title: Dispositif visco-elastique rotatif de rappel elastique et d'amortissement en trainee pour pale de rotor de giravion, et tete de rotor le comportant.
Inventor: CLAUDE BIETENHADER
IPC: B64C27/51
Filed: 1989-10-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (28) d'amortissement et de rappel élastique en traînée pour pale, et une tête de rotor le comportant. Le dispositif (28) comprend une bielle (30) reliée à la pale et transmettant ses mouvements de traînée à un organe rotatif de rappel élastique avec amortissement incorporé (29), dont elle fait tourner une armature externe (32) autour d'une armature interne (31) coaxiale pour cisailler au moins une couronne mince (33) d'un élastomère visco-élastique autour de son axe (B). La bielle (30) est accouplée par des rotules (43, 44) à un manchon (15) d'attache de la pale au moyeu (1), et à un levier (34) de l'armature externe (32). L'organe (29) est supporté à la périphérie du moyeu (1), entre deux pales voisines, ou dans le manchon d'attache d'une pale voisine, de sorte que la bielle correspondante soit montée en tirant interpales. Sur la tête de rotor, chaque pale est articulée au moyeu (1) par une butée lamifiée sphérique (5). Application aux rotors de giravions.
Patent FR-2654790-A1 (FR)
Title: Device for sports propulsion using swinging arms, sandows, and kinetic energy of a lightweight vehicle
Inventor: GASTON FLORET
IPC: B62M1/28
Filed: 1989-11-21
Abstract: The invention relates to a device for sports propulsion, on roads (that is country roads) of a lightweight two-seater vehicle, actuated by two individuals sitting side by side. It consists of two independent swinging arms (11) which, under the pressure of the lower limbs of the passengers, cause the main drive of the rear wheel shafts A1 and A2 through the use of the cable and the chain (13) and of the free wheel (8) whereas simultaneously the upper part of the swinging arms (11) tensions sandows (16) which, when they relax, return the swinging arms (11) and propel the kinetic fly wheel (3) through the intermediary of the cable and the chain (12) of the free wheel (4) thereby transmitting a part of the energy to the small pinion (5) secured to the kinetic flywheel shaft (3) to the chain (6) and to the large pinion (7) secured to the wheel shaft A1.
Patent FR-2641267-A1 (FR)
Title: Systeme pour une recuperation sure de vapeurs, particulierement pour les installations de distribution de carburant
Inventor: BERGAMINI GIORGIO
IPC: B67D7/04
Filed: 1990-01-03
Abstract: Le système selon la présente invention convient particulièrement pour les installations de distribution de carburant dans lequel une pompe 21 à déplacement positif effectue une aspiration contrôlée d'un mélange vapeur-air dans un tuyau 19 de retour de vapeurs qui s'étend jusqu'au fond de la cuve souterraine 21 de l'installation et est pourvue d'un clapet de non retour 24 en aval de ladite pompe; un circuit spécial est également prévu pour effectuer l'aspiration contrôlée en fonction de la quantité de carburant délivrée ainsi que sur la différence de température entre la cuve souterraine et le mélange récupéré et spécialement sur la densité du mélange par laquelle le degré d'explosibilité est déterminé. Enfin, des moyens sont prévus pour empêcher ou limiter la propagation d'une explosion.
Patent FR-2659096-A1 (FR)
Title: Gutter grating for roadway covered with a draining covering
Inventor: CLAUDE DELACOTE
IPC: E03F5/06
Filed: 1990-03-02
Abstract: This grating comprises, on two opposite longitudinal sides, two bearing edgings of the same height, one (23) of these edgings being continuous along the corresponding longitudinal edge (9), and the other edging (24) including a series of bearing teeth (19) separated by notches (22).
Patent FR-2660004-A1 (FR)
Title: Fence for safety enclosure
Inventor: MICHEL STEPHAN
IPC: E04H17/20
Filed: 1990-03-23
Abstract: The fence of a safety enclosure comprises posts and panels which are equipped in their upper part with fastening means intended to cooperate with complementary means provided in the upper part of the posts and, at their lower end, with means intended to bear on support points provided on the lower part of the posts, the centre of gravity of a panel in place being offset with respect to an imaginary line joining the support points in such a way that the panel tilts when not fixed to the upper part. At its lower part, the panel (40) includes, for each post, at least one attachment means (35) projecting laterally from the panel (40) and intended to be introduced with a certain play in a hole (10) made for this purpose in the corresponding post, in order to bear therein.
Patent FR-2646209-A1 (FR)
Title: Support d'une pompe a carburant disposee a l'interieur d'un reservoir de carburant
Inventor: SCHEURENBRAND DIETER
IPC: F02B77/13
Filed: 1990-04-18
Abstract: Le support 10 de pompe conforme à l'invention emploie des éléments amortisseurs 20, 22 présentant une structure en nappe, en réseau, en grille, ou une structure cellulaire qui conserve son élasticité dans le carburant. L'élasticité de l'élément amortisseur n'est donc plus déterminée par les caractéristiques du matériau élastomère, mais par le fait que l'on donne à ce matériau une structure appropriée, qui cède élastiquement. L'invention permet d'éviter une transmission acoustique entre la pompe à carburant d'un véhicule et le reste du véhicule, cette caractéristique se maintenant dans le temps.
Patent FR-2665158-A1 (FR)
Inventor: MICHEL GRANGER
IPC: C07C407/00
Filed: 1990-07-30
Abstract: Peroxyacid derivatives consisting of inclusion compounds or clathrates, in a hollow molecule capable of acting as a host structure towards a given peroxyacid, process for their preparation and their uses.
Patent FR-2665341-A1 (FR)
Title: Badge intended to be worn on a garment
Inventor: VERONIQUE DELACROIX
IPC: A44C15/00
Filed: 1990-07-31
Abstract: Badge of the type comprising a body (1) provided on one face with means (3, 4) for fastening it to a garment and, on the other face, with a decorative motif, characterised in that it includes a housing for receiving a tablet (10) impregnated with a fragrant substance.
Patent FR-2651450-A1 (FR)
Title: Dispositif pour produire, notamment a l'aide d'un materiau de revetement pulverulent, une couche de revetement sur la surface d'un objet se deplacant en direction longitudinale, en particulier dans la fabrication des cables.
Inventor: LASZLO GYETVAI
IPC: B05C19/00
Filed: 1990-08-31
Abstract: Le dispositif comporte un récipient distributeur destiné à recevoir le matériau et deux parois latérales du récipient opposées l'une à l'autre portent au moins un générateur de vibrations acoustiques pour assurer le transport du matériau de revêtement vers l'objet à revêtir. Le récipient distributeur 3 est relié par une rigole à la partie supérieure d'un récipient applicateur 4 de revêtement disposé au-dessous et qui comporte des parois latérales 24 disposées transversalement par rapport à la direction de déplacement de l'objet à revêtir 1 et une auge communiquant avec la rigole et entourant ledit objet à revêtir 1 au moins par le bas est disposée entre lesdites parois latérales 24. Application au revêtement à grande vitesse des câbles avec un matériau de revêtement pulvérulent.
Patent FR-2668155-A1 (FR)
Inventor: CAMILLE CHAUVIN
IPC: C08F2/22
Filed: 1990-10-19
Abstract: Polymers and resins based on vinyl chloride whose homogeneity of the internal structure is improved. They exhibit an excellent pourability and processability as well as very good degassing aptitude. They are prepared by suspended emulsion polymerisation.
Patent FR-2675947-A1 (FR)
Title: Procede de passivation locale d'un substrat par une couche de carbone amorphe hydrogene et procede de fabrication de transistors en couches minces sur ce substrat passive.
Inventor: YANNICK CHOUAN
IPC: H01L29/78
Filed: 1991-04-23
Abstract: Le procédé de passivation locale consiste à réaliser des motifs (3) de résine photosensible sur le substrat (1), à soumettre la structure obtenue à un plasma radiofréquence constitué essentiellement d'hydrocarbure pour déposer ainsi une couche (6) de carbone amorphe hydrogéné sur la structure et dissoudre les motifs (3) de la résine afin d'éliminer le carbone amorphe déposé sur la résine, le carbone amorphe déposé sur le substrat constituant ladite passivation.
Patent FR-2678162-A1 (FR)
Title: Femoral component of a hip prosthesis, which is to be cemented
Inventor: ETIENNE DUTHOIT
IPC: A61F2/36
Filed: 1991-06-25
Abstract: The femoral component of a hip prosthesis is intended to be embedded with the aid of a cement in a cavity formed in the epiphysis of the femur, following resection of the natural neck. It comprises a neck (5) projecting from a shaft (1) which will be inserted in the cavity. The shaft (1) comprises, at its lower part, a diaphyseal blade (2), and, at its upper part, an epiphyseal section (3) which is connected to the neck (5) via a base (4). The shaft (1) is limited by a plane rear wall (25) and a front wall (24) which, symmetrical with the rear wall (25) over the extent of the diaphyseal blade, curves inwards and forwards to connect with the base (4) of the neck (5). The neck (5) has an axis (11) which coincides at (12) with the axis (10) of the epiphyseal blade, and these two axes (10, 11) define a plane which forms, with the frontal plane passing through the axis (10), a dihedron of approximately 10@ towards the front. This position, which leads to distinct right-hand and left-hand components, is better adapted to the anatomy than are the usual components.
Patent FR-2667732-A1 (FR)
Title: Assemblage de connecteurs pour lampe de decharge.
Inventor: KIHACHIRO UCHIDA
IPC: H01J5/54
Filed: 1991-09-02
Abstract: Assemblage de connecteurs pour lampe à décharge comportant un connecteur mâle (10) ayant une paroi de séparation isolante (18a) de protection contre les décharges en saillie entre les bornes mâles (15); un connecteur femelle (20) comprenant: un boîtier ayant des parois de séparation espacées qui définissent des compartiments pour y loger les bornes femelles (31) et un support (41) monté au-dessus du boîtier, des fentes (44) étant ménagées pour y insérer les bornes mâles, le support comportant des parties (42a) pouvant s'emboîter dans une région située entre les parois de séparation du boîtier et comprenant un espace d'emboîtement pour recevoir la paroi de séparation isolante (18a). Un montage rigide est obtenu avec la protection du connecteur femelle. Application aux phares d'automobile.
Patent FR-2680979-A1 (FR)
Title: Visual display unit (VDU) (parlour game)
Inventor: LOUIS MARTIN
IPC: A63F9/18
Filed: 1991-09-10
Abstract: Parlour game in two versions. A televised version and a version for the general public. It uses each person's visual memory speed and consists in placing a name on an image. The televised version is directed by an organiser, with the participation of one, two, three, four or more candidates, taking part individually or as teams. In the first version, each candidate and the organiser has a playing console incorporating a television. 1. Organiser's console. 2. First of the six boxes where all the cards are stored by category. 3. Playing cards. 4. Integral television screen. 5. Positioning of the cards for recording by the camera 6 and broadcasting on all the screens. 6. Camera located under position 5. 7. Retractable answer mask. 8. First of the six boxes for storing the used cards.
Patent FR-2682034-A1 (FR)
Title: Bath with seat for the handicapped
Inventor: RENE BOUCHER
IPC: A61G7/10
Filed: 1991-10-07
Abstract: Bath. Means (4 to 8) for moving a seat are attached to the backrest (10) at a point thereon located above the overspill level when the seat is lowered. Bath for the handicapped.
Patent FR-2685824-A1 (FR)
Title: Interface module for automation apparatus
Inventor: JEAN-MARIE CHABERT
IPC: H05K7/14
Filed: 1991-12-30
Abstract: Interface module with terminal block for automation apparatus, especially for an automatic programmable device. The case (12) of the module (10) and the terminal block (20) each comprise a front area for receiving a support (15) carrying written information, which can be transferred from the module to the terminal block.
Patent FR-2694748-A1 (FR)
Title: Digestion and decantation pit for waste household water - has series of cells connected by staggered slots decanting treated water and retaining sludge.
Inventor: PAUL MICHEL
IPC: E03F5/14
Filed: 1992-08-12
Abstract: Subterranean decanter and digester for treatment of household waste water. Liq flows slowly through eight cells(A-H) connected by seven staggered slots(1-7). Decanted water only flows through outlet manhole(Z) at exit of final cell(H). Heavy material is deposited at base of pit during flow and light fatty material floats on surface. Waste water enters pit through manhole(Y), with grill, and passes through cells(A-H) via slots(1-7) to outlet manhole(Z) via sunken pipe in final cell(H). Aeration is provided at inlet and outlet. Aerobic digestion at surface and anaerobic digestion in sludge. USE/ADVANTAGE - Treatment of household waste water in small communities. Low cost. Annual cell cleaning. Weekly inlet cleaning.
Patent FR-2695154-A1 (FR)
Title: Lost frame modular components - has end fishplates and holes for axial abutment and mortise joints for transverse fixing
Inventor: MICHEL BILIC
IPC: E04F15/14
Filed: 1992-09-01
Abstract: The frame component (1) is in the form of a module having at each end holes and fishplates for abutting axial assembly with other similar modules. Its length is of the order of 6 metres. Mortise joints fix other transverse modules (10) at 45 degrees, 90 degrees and/or 135 degrees. The module has a plane base resting on the floor covering support to which it is fixed. Its core, orthogonal with the base, has webs on either side. The upper part of the core has channels, facilitating anchoring of the floor covering, and the lower part has openings. ADVANTAGE - Components are anchored to floor covering supports and have several connection device allowing a variety of design meshes.
Patent FR-2696793-A1 (FR)
Inventor: XAVIER POTTIER
IPC: F04D29/44
Filed: 1992-10-13
Abstract: The pump comprises, within a cylindrical annular pump body closed by a lateral plate: a rotor with centrifugal blading, an axial intake sleeve connected to this rotor and an axial delivery (outlet flow) outlet through the plate. The pump includes, within the pump body, an annular collecting chamber 18 formed facing the radial outlet of the rotor 1 and an annular partition 24 interposed between the annular collecting chamber 18 and the intake sleeve 20 of the rotor 1 and which is equipped, at its periphery, with an annular passage 25 equipped with fixed blading 28, the overall line of which is inclined with respect to the circumferential line of the annular passage 25. Application to low-power centrifugal pumps converting the radial outlet of the pump rotor into an axial delivery with a low noise level.
Patent FR-2697633-A1 (FR)
Title: Procédé d'immunodiagnostic en matrice poreuse avec particules sensibilisées et dispositif pour sa mise en Óoeuvre.
Inventor: MICHEL PERNELLE
IPC: G01N33/543
Filed: 1992-10-21
Abstract: L'invention concerne un procédé qui consiste à faire incuber des particules comportant un antigène - ou un anticorps - avec un milieu contenant éventuellement un anticorps - ou un antigène - pour former un complexe immun et à faire passer le mélange obtenu à travers une matrice poreuse sur laquelle est immobilisée une substance ayant une affinité spécifique pour l'anticorps ou pour l'antigène initialement libre sous l'action d'une force telle qu'une force centrifuge ou magnétique. Le dispositif de microtitration constitué d'un récipient contenant la matrice poreuse et un filtre hydrophobe situé entre la matrice et la zone d'incubation pour la mise en œuvre de ce procédé est un autre objet de l'invention.
Patent FR-2698199-A1 (FR)
Title: Publicity support for lottery game in form of giant cake - has lower stationary section with prizes and upper rotating section with vertical arrow
Inventor: MADELEINE DEBUT DE ROSEVILLE M
IPC: A63F9/00
Filed: 1992-11-17
Abstract: The support is mounted on a pedestal to look like a giant cake. The upper section (1) is a circular cake section with candles and a display label, and a vertical arrow pointing downwards. The section rotates. The lower section (2) is static, with a number of vertical stripes. A horizontal platform (3) is broken into the same strips, and holds a number of gifts. As the upper section is turned the arrow rotates and when it stops, that is the prize.  A lower stage below this section is locked, and stores the gifts and product documentation. USE- For furthering publicity promotions.
Patent FR-2698043-A1 (FR)
Title: Procedure for revealing printed motif, e.g. on motor vehicle control
Inventor: BERNARD SCHERRER
IPC: B41M3/06
Filed: 1992-11-19
Abstract: The procedure consists of applying a layer of ink (3) to a support (1), followed by a layer of paint (4) over the inked surface. The ink layer is applied with a thickness which is reduced progressively at its edges, and after the paint has been applied it is attacked or eroded to allow the ink to appear and display a design or motif.Where two adjoining layers of ink are applied to the support their edges are tapered and overlapping, so that the two layers are of a constant and continuous thickness. The paint can be eroded by chemical, mechanical, ultrasonic or thermal action, especially by laser, to reveal the ink beneath.
Patent FR-2699835-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la pulvérisation d'un liquide comportant une pompe à précompression.
Inventor: PHILIPPE RENAULT
IPC: B05B1/00
Filed: 1992-12-28
Abstract: Il comporte une tête de distribution (3) fixée sur un récipient (2). La tête de distribution (3) comporte deux chambres (34, 35) alignées sur un même axe longitudinal et contenues dans un corps unique (33). Les deux chambres sont séparées par une cloison transversale (39). La première chambre (34) est fermée par un piston monté coulissant par rapport à une tige (7). La tige (7) porte, à son extrémité opposée au piston (6), un pointeau (71) ayant pour siège l'ouverture de communication (37) entre la première chambre (34) et la seconde chambre (35), ouverture ménagée dans la cloison (39). La première chambre (34) est reliée au récipient (2) par un clapet antiretour (9). La seconde chambre (35) est munie d'une buse de pulvérisation (11) qui, étant disposée sur une paroi fixe, est elle-même fixe.
Patent WO-9313743-A1 (WO)
Inventor: ANDREAN HERVE
IPC: A61K8/00
Filed: 1993-01-13
Abstract: Le produit sous forme de poudre est caractérisé par le fait que les particules sont des particules non blanches et colorées à l'exclusion de l'oxyde de fer lamellaire ayant une dimension inférieure à 200 microns et comportant dans et/ou sur les particules un pigment mélanique synthétique, formé in situ par oxydation d'un composé indolique. L'invention concerne également un procédé de préparation. Il est utilisable en cosmétique pour le maquillage des phanères et/ou de la peau et la protection de l'épiderme humain contre les rayonnements UV.
Patent FR-2686565-A1 (FR)
Inventor: MICHAEL BREMICKER DR
IPC: B62J11/00
Filed: 1993-01-26
Abstract: The invention relates to a device for fixing padlocks or other accessories to bicycles, more particularly to the fixing bars of the bicycle. It consists of a fixing base made up of two clamping discs (1, 2) which can be joined together or secured to one another trapping a fixing bar between them, as well as of an adapter for mounting an accessory (3), which is arranged at the free front face (4) of a clamping disc (1). The device is of simple construction and is convenient for mounting various accessories, particularly cable-type or loop-type padlocks.
Patent FR-2701072-A1 (FR)
Title: Device for the tamperproof removable fastening of a box to a wall
Inventor: MICHEL THIEBAUT
IPC: H05K5/02
Filed: 1993-01-29
Abstract: - Device for the removable and tamperproof fastening of a box (2) to a wall (22), the said box being able to contain an element (21) to be protected, characterised in that it includes: - a tab (23) fixed to the said wall (22) and able to interact with a complementary housing (29) of the said box; - an immobilising member (37) secured to the box/element assembly, and able to be moved between a position for engagement in a slot (28) provided in the said tab (23) and a retracted position; and - a panel (36) preventing access to the said member (37) and fixed to the said box/element assembly by fastening means such that removal of the said panel causes irreversible damage to the said fastening means.
Patent FR-2703132-A1 (FR)
Inventor: JACQUES RUFFLET
IPC: F17C5/00
Filed: 1993-03-24
Abstract: The carousel according to the invention comprises a table (1) carrying a series of rockers (2) intended to support the bottles (cylinders), means for making the table turn in order to transfer the bottles from a loading station (A) to an unloading station (B), robots (automatons) (3) for introducing controlled quantities of gas into the bottles while they are being transferred from the loading station to the unloading station, and a rotating joint (4) to allow the robots to be supplied with gas and with compressed air. The table (1) supports a pneumatic motor (5) supplied with compressed air from the rotating joint (4), an electric-current generator (6) intended to be driven by the pneumatic motor (5) and an electric circuit with intrinsic safety housed in an anti-explosion box (12) and connected to the generator (6) in order to supply the robots (3) with electrical current.
Patent FR-2691243-A1 (FR)
Title: Dispositif portatif pour immobiliser les armes à feu individuelles pendant les tirs de réglage.
Inventor: PHILIPPE LEVILLY
IPC: F41A23/16
Filed: 1993-05-05
Abstract: a) Dispositif portatif pour immobiliser les armes à feu individuelles pendant les tirs de réglage. b) Dispositif caractérisé en ce qu'il comprend une embase (1) destinée à être fixée sur un support existant (100), par des moyens de fixation (2, 3), cette embase (1) portant de manière pivotante, autour d'un premier axe (XX), un plateau (6) recevant un rail (8) (axe X1X1) lui-même monté pivotant (7) sur le plateau (6) autour d'un deuxième axe (YY) perpendiculaire au premier axe (XX), le rail (8) recevant de manière coulissante suivant son axe (X1X1) au moins deux platines (9, 10) à coulisse (13) de réglage dont les coulisses sont perpendiculaires à l'axe du rail (8) (X1X1) et à l'axe de pivotement (YY) du rail, un support en U (11, 12) monté dans la coulisse (13) de chaque platine (9, 10) et muni de moyens de fixation (27, 28, 29) destinés à recevoir l'arme à régler.
Patent FR-2705407-A1 (FR)
Title: Pièce métallique creuse pourvue d'un joint d'étanchéité, telle qu'un carter inférieur de moteur de véhicule automobile.
Inventor: GERARD CROSLAND
IPC: F02B77/00
Filed: 1993-05-19
Abstract: L'invention est relative à une pièce métallique creuse, telle qu'un carter inférieur de moteur de véhicule automobile. Elle est monobloc et comporte à sa partie supérieure un rebord périphérique (2) réalisé par déformation de sa paroi (3), rebord dans lequel sont ménagés des trous traversants (6) pour le passage d'organes de fixation, tels que des vis de serrage, et une gorge réalisée par déformation de la paroi dudit rebord périphérique (2) pour la réception d'un joint d'étanchéité (8, 9).