baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3060761-A1 (FR)
Title: Systeme optimise de detection acoustique de diverses menaces sous-marines sur une zone sensible
Inventor: RAILLON LOUIS
IPC: G01S1/80
Filed: 2016-12-20
Abstract: Il est proposé un système de détection acoustique pour détecter des cibles au moins partiellement immergées dans une zone sensible définie par rapport à une infrastructure, le système de détection comprenant au moins un groupe de détection multistatique, chaque groupe de détection multistatique définissant une zone de détection, et comprenant : • Un émetteur (31) immergé émettant en basses fréquences ; • Une pluralité de récepteurs (32) immergés comprenant au moins deux récepteurs, chaque récepteur d'un groupe donné formant avec l'émetteur du groupe un couple bistatique, chaque couple bistatique générant une zone de détection élémentaire (320) entourant une zone d'ombre (321), la zone de détection du groupe étant constituée par l'ensemble des zones de détection élémentaires des récepteurs du groupe, lesdits récepteurs étant agencés selon au moins une couche, Pour au moins un groupe du système, la forme décrite par les récepteurs d'au moins une couche du groupe est une forme au moins partiellement circulaire de rayon donné (R), la distance inter-récepteur (2a) entre deux récepteurs adjacents de la couche dépendant de la distance (D) entre l'émetteur du groupe (31) et le segment rectiligne reliant les récepteurs adjacents de la couche, dite distance émetteur-récepteur de référence.
Patent FR-3049075-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement et carte de commande et de surveillance associee
Inventor: VANDENBAVIERE YANN
IPC: G05B13/02
Filed: 2016-03-15
Abstract: Dispositif d'actionnement (10) comprenant deux actionneurs associés à des circuits de commande et des circuits de surveillance ségrégués. Carte de commande et de surveillance (31,41, 131, 141) Calculateur (20, 120)
Patent FR-3051097-A1 (FR)
Title: Pot ou godet biodegradable
Inventor: GIBERT ANICK
IPC: A01G9/10
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention porte principalement sur un pot ou godet en matériau biodégradable comprenant une paroi de fond, une ou des parois latérales s'étendant depuis la paroi de fond jusqu'à une ouverture supérieure située à l'extrémité supérieure du pot ou godet, qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte sur au moins une partie de ses parois (2,3) un réseau d'armatures (8,13) définissant une pluralités de fenêtres (12,16) dont au moins une partie des dites fenêtres (12,16) est faite d'une membrane (18,17), et en ce que le réseau d'armatures (8,13) est réalisé en un matériau biodégradable dont le temps de décomposition est supérieur au temps de décomposition de la membrane (18,17) constituant les fenêtres (12,16).
Patent FR-3038712-A1 (FR)
Title: Capteur de charge
Inventor: EGORENKOV ANATOLIEVICH NIKOLAY
IPC: G01G19/04
Filed: 2016-06-30
Abstract: Un capteur de charge conçu pour mesurer en continu la charge d'un véhicule ferroviaire et transmettre la pression de l'air de sortie utilisé pour le freinage comporte un corps (1), dont la partie inférieure contient une cavité ouverte logeant une butée (2) mobile et un disque (3) déformable élastiquement en appui sur la périphérie des deux côtés sur des bagues (4, 5) dont l'une est placée dans l'évidement annulaire de la butée (2). La partie centrale du corps possède une cavité (7) en liaison, par le biais de l'orifice logeant un poussoir (9) en appui sur le disque, avec la cavité entourant le disque (3). La cavité de cette partie centrale du corps renferme un disque (10) en appui sur un diaphragme (11) monté sur la périphérie du corps (1).
Patent FR-3057497-A1 (FR)
Title: Dispositif de moyen d’essai permettant la mesure en dynamique de l’efficacite microbiologique d’un systeme de depollution d’air
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: G01N33/00
Filed: 2016-10-17
Abstract: Dispositif (1) de moyen d'essai, destiné à une mesure d'efficacité d'un filtre à air d'un système de dépollution de l'air d'un véhicule, le dispositif (1) comprenant : un châssis (10) ; un module d'entrée, comprenant une entrée d'air, le module d'entrée, comportant au moins une grille perforée, configurée pour favoriser un écoulement laminaire du flux d'air entrant dans ledit dispositif (1) ; une enceinte principale (30), comprenant un premier module central et un second module central ; un module arrière (20), comprenant un système d'aspiration configuré pour générer le flux d'air ; un support de filtre à tester, adapté pour recevoir un filtre à air ; un système de diffusion de micro-organismes disposé en aval de l'entrée d'air et en amont du support de filtre à tester, de sorte que le flux d'air chargé de micro-organismes traverse le filtre à air ; un support de filtre haute performance, adapté pour recevoir un filtre haute performance, disposé en aval du support de filtre à tester.
Patent FR-3052984-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entrainement a la frappe et aux reflexes disposant d'une couche exterieure epaisse et souple, concernant les sports de combats et les arts martiaux.
Inventor: AQUILINA YANN
IPC: A63B69/20
Filed: 2016-06-24
Abstract: Dispositif à enveloppe armée souple et épaisse avec système embarqué de mesure, pour l'entrainement à la frappe et aux réflexes, concernant les sports de combat et arts martiaux. Les matériels actuels pour les sports de percussions sont revêtus de cuir, simili cuir ou tissus, nécessitant l'utilisation de protections. Ainsi la réelle sensation de contact avec l'adversaire est absente. L'invention consiste à restituer la réalité de la compacité du corps humain lors du contact avec le dispositif. Le système pourra mesurer la puissance des impacts, la vitesse de réaction, la précision, la forme physique. De plus, il permettra de renforcer certaines zones du corps sans blessures. Par extension, il sera aisé de transposer tout ou partie de ce dispositif à toute autre activité sportive ou ludique.
Patent FR-3063783-A1 (FR)
Title: Ensemble vis de securite et sa cle de manoeuvre
Inventor: ARLAUD JEAN-NOEL
IPC: F16B23/00
Filed: 2017-03-09
Abstract: Ensemble vis de sécurité et sa clé de manœuvre comportant une vis formée d'un corps (2) et d'une tête, la tête étant mobile entre une première position où elle est solidaire en rotation avec le corps (2) et une deuxième position où elle est libre en rotation, la tête étant pourvue sur une face d'une ouverture ou d'un relief de forme complémentaire à un relief ou une empreinte ménagé sur une partie d'une clé de manœuvre, caractérisé en ce qu'une extrémité du corps (2) de la vis comprend une première partie (18, 20, 21, 22, 23) dite stator, et une seconde partie, mobile en rotation, dite rotor, la tête de la vis définissant un logement de réception du rotor, et en ce que l'ensemble comprend un organe de solidarisation, mobile en translation, ledit organe étant mobile entre une première position de solidarisation, dite folle, où la tête est libre en rotation et le rotor et le stator (18, 20, 21, 22, 23) sont solidaires en rotation et une seconde position, dite bloquée, où au moins la tête et le stator (18, 20, 21, 22, 23) sont solidaires en rotation et en ce que la clé est pourvue d'au moins un organe de mise en rotation du rotor.
Patent FR-3072313-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: POULLAIN FRANCK
IPC: B05B11/06
Filed: 2017-10-12
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant une tÃªte de distribution (1) pourvue d'une ouverture de distribution (10), une chasse d'air (20) pour gÃ©nÃ©rer un Ã©coulement d'air lors de l'actionnement du dispositif, et un rÃ©servoir (30) contenant une dose unique de produit, ledit rÃ©servoir (30) comportant une extrÃ©mitÃ© axiale proximale et une extrÃ©mitÃ© axiale distale et Ã©tant montÃ© de maniÃšre amovible dans ladite tÃªte de distribution (1), de sorte qu'aprÃšs l'actionnement du dispositif, le rÃ©servoir vide peut Ãªtre retirÃ© dudit dispositif et remplacÃ© par un nouveau rÃ©servoir plein, ladite chasse d'air (20) Ã©tant adaptÃ©e Ã  revenir en position de repos pour permettre un nouvel actionnement avec ledit nouveau rÃ©servoir plein, ladite tÃªte de distribution (1) comportant une pointe de perÃ§age proximale (11) adaptÃ©e Ã  percer ladite extrÃ©mitÃ© axiale proximale dudit rÃ©servoir (30) et ledit dispositif comportant un organe de perÃ§age mobile (40) disposÃ© coulissant axialement autour de ladite tÃªte de distribution (1) entre une position de chargement et une position d'actionnement, ledit organe de perÃ§age mobile (40) comportant une pointe de perÃ§age distale (41) adaptÃ©e Ã  percer l'extrÃ©mitÃ© axiale distale dudit rÃ©servoir (30) lorsque ledit organe de perÃ§age mobile (40) est dÃ©placÃ© dans sa position d'actionnement.
Patent FR-3075145-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'au moins un vehicule ferroviaire dans un reseau ferroviaire
Inventor: BALLESTEROS JAVIER
IPC: B61L25/02
Filed: 2017-12-20
Abstract: Le procédé de localisation d'un véhicule ferroviaire (12) dans un réseau ferroviaire (10) comprenant des premiers dispositifs de détection (16) détectant le passage d'un véhicule ferroviaire (12) dans un premier périmètre (P1), des deuxièmes dispositifs de détection (18) détectant le passage d'un véhicule ferroviaire (12) dans un deuxième périmètre (P2) et un serveur centralisé (22), comprend les étapes suivantes :
 - détection par un des premiers dispositifs de détection (16) du passage dudit véhicule ferroviaire (12) et transmission d'un premier signal de détection (S1) ;
 - détection par un des deuxièmes dispositifs de détection (18) du passage dudit véhicule ferroviaire (12) et transmission d'un deuxième signal de détection (S2) ;
 - réception des signaux (S1, S2) par le serveur centralisé (22) et détermination de la position du véhicule ferroviaire (12) sur le réseau ferroviaire (10) par intersection du premier périmètre (P1) et du deuxième périmètre (P2).
Patent FR-3076292-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d'une couche utile sur un substrat support
Inventor: BENAISSA LAMINE
IPC: H01L21/76
Filed: 2017-12-28
Abstract: Ce procédé comporte les étapes : a) prévoir un substrat donneur (3) comportant : - une première surface (30), - une zone de fragilisation (ZS) comprenant des espèces implantées, - la couche utile (1), - une zone amorphe (4) s'étendant dans la couche utile (1), parallèlement à la zone de fragilisation (ZS) ; b) assembler le substrat donneur (3) au substrat support (2) de sorte que la zone amorphe (4) est au moins partiellement en regard d'une cavité (200) délimitée en partie par la première surface (30) du substrat donneur (3) ; c) fracturer le substrat donneur (3) suivant la zone de fragilisation (ZS) de manière à exposer la couche utile (1) ; d) éventuellement recristalliser la zone amorphe (4).
Patent FR-3063790-A1 (FR)
Title: Dispositif formant mitigeur thermostatique, en particulier pour une douche ou un evier, notamment pour les hopitaux
Inventor: BIJU-DUVAL REMI
IPC: G05D23/13
Filed: 2017-03-08
Abstract: Mitigeur 1 thermostatique pour douche, évier ou lavabo dans une collectivité, notamment dans un hôpital, comportant un corps 2 de base ayant deux arrivées d'eau, respectivement pour l'eau chaude et l'eau froide, et une sortie 5 pour l'eau mitigée, des moyens pour mitiger l'eau chaude et l'eau froide et des moyens pour régler le débit étant disposés dans le corps de base entre les arrivées d'eau et la sortie, des moyens de manœuvre pour régler le débit de sortie et des moyens de manœuvre pour régler la température de l'eau mitigée sous la forme d'un volant 9 rotatif, des moyens formant première butée étant prévus pour bloquer la rotation du volant après qu'il ait effectué une rotation jusqu'à une position correspondant à une première température, par exemple 38 °C, des moyens pour escamoter la première butée de température pour permettre à l'utilisateur de poursuivre la rotation du volant jusqu'à une deuxième butée, dite de sécurité, correspondant en général à une température de 41 °C à 45°C, une vis 12 de déblocage pour débloquer la butée 17 de sécurité étant accessible à la surface latérale extérieure du volant pour permettre, après déblocage, de réaliser un choc thermique de désinfection, caractérisé en ce que les moyens pour escamoter la première butée 13, 14 sont disposés sur la façade avant du volant 9 rotatif.
Patent FR-3087042-A1 (FR)
Title: Gestion de systemes de gestion de vol asynchrones
Inventor: ROGER MICHEL
IPC: G08G5/00
Filed: 2018-10-04
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le pilotage à distance avec latence d'un aéronef télépiloté, comprenant notamment les étapes: recevoir une position dans l'espace de l'aéronef télépiloté dans un premier système de gestion de vol ou FMS; déterminer au moins un point de verrouillage V sur le plan de vol en aval de ladite position ; verrouiller la trajectoire et/ou le plan de vol de l'aéronef télépiloté jusqu'à V. Des développements décrivent la communication et la mise en œuvre d'une révision dans un second FMS embarqué, notamment l'interdiction ou le report d'une révision avant ou au-delà de V, l'ajustement de la distance entre la position courante et V en fonction de la vitesse et du temps de latence cumulé, des conditions de validité, des options d'affichage et de décalage de point(s) en continu, etc. Des aspects de logiciel et de système sont décrits (flottes de systèmes terrestre, marins, sous-marins, spatiaux, etc)
Patent FR-3080937-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reconnaissance de distance en temps reel
Inventor: PELISSON ROLAND
IPC: H04N13/00
Filed: 2018-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de reconnaissance de distance en temps réel comprenant des première et deuxième caméras (Cl, C2), comportant : - une troisième caméra (C3) disposée plus près de la première caméra (Cl) que de la deuxième caméra (C2), lesdites première, deuxième et troisième caméras étant configurées pour acquérir simultanément des première, deuxième et troisième images (I1, I2, I3) respectivement, et - un circuit électronique (3) configuré pour estimer la distance d'un objet en fonction d'une correspondance stéréoscopique établie entre des premiers et deuxièmes éléments (El, E2) représentatifs dudit objet et appartenant aux première et deuxième images (I1, I2) respectivement, ladite correspondance stéréoscopique étant établie en tenant compte d'une relation entre lesdits premiers éléments (E1) et des troisièmes éléments (E3) correspondants appartenant à la troisième image.
Patent FR-3086613-A1 (FR)
Title: Systeme de retenue de batterie automobile.
Inventor: VINIAL CHRISTOPHE
IPC: B62D29/04
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un système de retenue (20) pour une batterie électrique de véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend : - une enveloppe inférieure (22), - un bac de réception (24) de la batterie assemblé à l'enveloppe inférieure (22), - une enveloppe supérieure (26) assemblée à l'enveloppe inférieure (22) et définissant avec le bac de réception (24) un logement destiné à recevoir une batterie électrique de véhicule automobile, - au moins une sangle de retenue (28) reliée à l'enveloppe supérieure (26) et équipée à au moins une de ses extrémités (28a, 28b) d'éléments de fixation destinés à la fixer à un élément structurel du véhicule.
Patent FR-3072048-A1 (FR)
Title: Film etirable multicouche
Inventor: GINOSATIS DIMITRIS
IPC: B32B27/32
Filed: 2018-10-02
Abstract: La présente invention concerne un emballage de cuisine comprenant une couche barrière et une couche adhésive, l'épaisseur du film étant inférieure à 25 microns.
Patent FR-3087595-A1 (FR)
Title: Tole d’ensemble magnetique comprenant des canaux de refroidissement, ensemble magnetique, et machine electrique tournant comprenant un empilement de telles toles d’ensemble magnetique
Inventor: VANGRAEFSCHEPE FRANCK
IPC: H02K9/00
Filed: 2018-10-18
Abstract: L'invention concerne une tôle d'ensemble magnétique de machine électrique tournante (1) dont au moins une encoche (12) présente un perturbateur d'écoulement (2) qui s'étend en saillie depuis un bord (121-124) de ladite encoche (12) afin de pouvoir perturber un flux (F) de fluide caloporteur traversant ladite encoche (12). L'invention concerne aussi un ensemble magnétique (10) comprenant une pluralité de telles tôles d'ensemble magnétique (1) et dont les encoches (12) forment collectivement une pluralité de canaux de refroidissement (4) dudit ensemble magnétique (10). Les perturbateurs d'écoulement (2) s'étendent ainsi dans les canaux de refroidissement (4) afin de perturber l'écoulement du fluide caloporteur, lesdits perturbateurs d'écoulement (2) formant un ou plusieurs obstacles (41) répartis axialement et/ou angulairement dans lesdits canaux de refroidissement (4). Enfin, l'invention concerne aussi une machine électrique tournante (5) comprenant un stator et rotor dont au moins un des deux est formé par un tel ensemble magnétique (10).
Patent FR-3088700-A1 (FR)
Title: Matériau composite pour la protection thermique d’une pièce structurale
Inventor: LESAMBER Cécile
IPC: F16L59/02
Filed: 2018-11-20
Abstract: MATERIAU COMPOSITE POUR LA PROTECTION THERMIQUE D’UNE PIECE STRUCTURALE L’invention concerne un matériau composite (1) pour la protection thermique d’une pièce structurale (2). Selon l’invention, le matériau composite (1) comporte un renfort fibreux, et une matrice de type résine époxy à laquelle sont incorporées des charges creuses.     Le renfort fibreux peut être de type aramide ou lin, et les charges creuses peuvent être des charges thermoplastiques, des charges minérales ou des billes de verre.     Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3089699-A1 (FR)
Title: Boitier de connexion
Inventor: MIART FREDDY
IPC: H01R13/46
Filed: 2018-12-06
Abstract: Ce boîtier (10) de connexion comporte un corps (12) et un capot (14) disposé sur le corps (12). Il comporte en outre un loquet (16) de fermeture assemblé avec le capot (14) et, lorsque le boîtier (10) de connexion est fermé, avec le corps (12) et présentant un orifice (18) adapté à loger une serrure (20) ou un bouchon. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093176-A1 (FR)
Title: Procédé d’autorisation de mise à jour d’un capteur magnétique pour moteur thermique avec immunité aux perturbations magnétiques
Inventor: BOUSCAREN DENIS
IPC: G01D18/00
Filed: 2019-02-26
Abstract: L’invention concerne un procédé d’autorisation d’une mise à jour d’un seuil de commutation d’un capteur de champ magnétique pour moteur thermique de véhicule automobile afin d’assurer une immunité du capteur aux perturbations magnétiques extérieures. Le capteur détecte des variations de champ magnétique induites par un passage des dents d’une cible à proximité du capteur en élaborant un signal magnétique présentant des oscillations dont certaines peuvent être dues à des perturbations magnétiques et n’étant pas à prendre en compte pour la mise en jour par le capteur du seuil de commutation (SC) recalculée en fonction d’une amplitude détectée d’au moins deux oscillations consécutives du champ magnétique. Une mise à jour du seuil de commutation est suspendue quand une fréquence d’oscillations calculée entre lesdites au moins deux oscillations consécutives est supérieure à une fréquence d’oscillations maximales calculée à partir d’une vitesse de rotation du moteur prédéterminée et du nombre de dents sur la cible. Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3093474-A1 (FR)
Title: Porte coulissante avec bas de porte articule
Inventor: DENIZET PATRICE
IPC: E05F1/16
Filed: 2019-03-08
Abstract: Plateau à usages multiples La présente invention a pour objet une porte (1) coulissante d'une cabine (2) un véhicule (3) présentant d'un décrochement (4) dans sa partie inférieure pour le passage de l'essieu et des roues avant dudit véhicule (3) de sorte que l'ouverture (5) de la porte (1) comprend une partie avant (6) descendant plus près du sol qu'une partie arrière (7) et que ladite porte (1) comporte un haut de porte (8) apte à coulisser dans le sens longitudinal dudit véhicule (3) et un bas de porte (9) monté pivotant par rapport audit haut de porte (8) par l'intermédiaire d'un pivot (10) dont l'axe de rotation est perpendiculaire au plan sagittal dudit véhicule (3), la porte (1) étant remarquable en ce qu'elle comporte des moyens d'assistance ayant pour fonction de générer une force supplémentaire visant à aider le pivotement du bas de porte (9) à la fin de la fermeture et au début de l'ouverture de ladite porte (1).
Patent FR-3094318-A1 (FR)
Title: Procédé de commande du positionnement d’un véhicule automobile sur une voie de circulation
Inventor: CANDAS CHRISTOPHE
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-03-28
Abstract: Procédé de commande du positionnement d’un véhicule automobile (10) sur une route (1) comprenant plusieurs voies de circulation délimitées latéralement par des lignes de marquage au sol (16), comprenant :
    recevoir un signal issu d’une caméra (20) équipant le véhicule,
    analyser ledit signal pour détecter lesdites lignes de marquage au sol,
    identifier, selon une classification prédéfinie des types de lignes de marquage au sol, le type des lignes détectées délimitant la voie de circulation courante du véhicule,
    déterminer des caractéristiques de la voie de circulation courante en fonction du type de lignes de marquage au sol la délimitant et, 
    si la voie de circulation courante est parmi une voie la plus à gauche (13) ou la plus à droite (11) selon le sens de circulation du véhicule,
    décaler le véhicule en direction du bord distal (14,15) de la route par rapport à l’axe central de la voie de circulation courante.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095083-A1 (FR)
Title: Circuit d’antenne RFID
Inventor: ERAY YVES
IPC: H01Q1/50
Filed: 2019-04-12
Abstract: L’invention concerne un circuit d’antenne RFID, comportant un support (2) isolant et un conducteur (3) s’étendant de la patte (21) à la patte (22). Suivant l’invention, le conducteur (3) comporte un tronçon inférieur (31) connecté à un tronçon supérieur (32), le tronçon (31) comporte sous la patte (21) une partie (33) inférieure conductrice nue d’extrémité, le tronçon (32) comporte sur la patte (22) une partie (34) supérieure conductrice nue d’extrémité, les embases (4, 5) comportant des organes (6, 7) de fixation aptes à coopérer pour fixer l’embase (4) à l’embase (5) dans une position de fixation, de manière à appuyer la partie (33) sur la partie (34) suivant la direction transversale (Z), pour que le support (2) forme une boucle (100) autour de la direction longitudinale (X) et pour que le conducteur (3) forme une spire (30) d’inductance disposée autour de la direction (X). Figure pour l’abrégé : Figure 15
Patent FR-3096099-A1 (FR)
Title: Système d’entraînement en rotation d’une roue de véhicule automobile
Inventor: BAUDU ALEXANDRE
IPC: F16C19/18
Filed: 2019-05-14
Abstract: S ystème d’entraînement en rotation d’une roue de véhicule automobile L’invention concerne un système d’entraînement en rotation d’une roue de véhicule automobile, ledit système comprenant un moyeu (1) monté en rotation en définissant un diamètre intérieur de roulement (DIR), ledit moyeu étant pourvu de moyens d’association de la jante (8) de ladite roue comprenant des orifices (9) centrés sur un diamètre (DF) de fixation de ladite jante autour de l’axe de rotation (R), ledit organe fixe étant pourvu de moyens (6) d’association à un élément de suspension du véhicule, ledit moyeu comprenant une paroi (30) permettant le centrage de la jante (8) solidaire de la roue, la paroi de centrage (30) étant formée d’une répartition angulaire de secteurs de centrage (34) discrets, la périphérie extérieure desdits secteurs de centrage formant une paroi (30) discontinue inscrite dans un diamètre de centrage (DC R).     Figure 1a