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Patent FR-3045764-A1 (FR)
Title: Dispositif de lubrification de secours a architecture simplifiee pour une boite de transmission principale de puissance d'un aeronef
Inventor: LAPEYRE JEAN VICTOR
IPC: F16H57/04
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de lubrification de secours (1) à architecture simplifiée d'un système mécanique (10). Ledit dispositif de lubrification de secours (1) est muni d'un réservoir (2), d'un moyen de déclenchement (3), d'au moins une conduite (4) et d'au moins un moyen de distribution (5). Ledit réservoir (2) contient un liquide de lubrification et est agencé à l'intérieur dudit système mécanique (10) et au-dessus desdites conduites (4) et desdits moyens de distribution (5). Chaque moyen de distribution (5) comporte au moins un moyen de restriction (6) afin de limiter le débit dudit liquide de lubrification. Ledit liquide de lubrification est chauffé par ledit système mécanique (10) et la viscosité dudit liquide de lubrification diminue afin que le débit dudit liquide de lubrification au niveau de chaque moyen de distribution (5) soit sensiblement égal ou supérieur à un débit minimal tant que ledit réservoir contient dudit liquide de lubrification.
Patent FR-3031503-A1 (FR)
Title: Recipient, composant de recipient, et gamme de tels produits
Inventor: MARTINES GERALD
IPC: H05B33/00
Filed: 2015-01-14
Abstract: Un récipient comprend: - un réceptacle (2) avec une paroi extérieure (3) visible de l'extérieur du récipient - la paroi extérieure (3) périphérique est munie une couche (4) translucide, - un boîtier (5) qui définit un volume intérieur (V), - un circuit électronique (6) qui comporte une source lumineuse (7) centrale qui émet selon une direction principale d'émission. La source lumineuse est décalée par rapport à la couche (4) translucide. Le circuit électronique est disposé à l'intérieur du volume intérieur, Un guide d'onde (8) est disposé en regard de la source lumineuse (7) de manière à guider une onde lumineuse émise par la une source lumineuse (7) dans la couche (4) translucide.
Patent FR-3032916-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: B60H1/24
Filed: 2015-02-25
Abstract: Dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile comprenant un boîtier (3), au moins un échangeur de chaleur (6) et un canal de contournement (10) comportant une entrée, ledit canal étant apte à dévier une partie d'un flux d'air traversant l'échangeur de chaleur (6). Selon l'invention, l'entrée du canal de contournement (10) s'étend au moins partiellement le long de deux faces de l'échangeur de chaleur (6).
Patent FR-3040262-A1 (FR)
Title: Article textile chaussant a confort ameliore
Inventor: DESOUBRY PIERRE
IPC: A41B11/02
Filed: 2015-08-31
Abstract: Article textile chaussant (1) comportant au niveau du pied (2) au moins un fil de additionnel hydrophile, caractérisé en ce qu'il comprend également, au moins au niveau de l'articulation (7) entre le pied (2) et la tige (3) de l'article textile chaussant (1), une zone dont le textile a un coefficient d'élasticité d'au moins 50% et en ce que, au niveau du pied (2), toutes les coutures de l'article textile chaussant (1) sont du type couture plate.
Patent FR-3041110-A1 (FR)
Title: Procede de projection pour vehicule automobile d'une image sur une surface de projection
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: G02B27/18
Filed: 2015-09-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de projection (MTH) pour véhicule automobile (V) d'au moins une image (Ip) sur une surface de projection (S) au moyen d'un module lumineux (ML) adapté pour projeter un faisceau lumineux (Fx), dans lequel ledit procédé de projection (MTH) comprend les étapes de : - détecter une position d'observation (PosO1) d'un observateur (O) dans un référentiel module lumineux (RP) ; - calculer la position d'observation (PosO2) de l'observateur (O) dans un référentiel image (RI) ; - projeter ladite image (Ip) sur ladite surface de projection (S) en fonction de ladite position d'observation (PosO2) de l'observateur (O) dans ledit référentiel image (RI), ladite image (Ip) étant intégrée dans ledit faisceau lumineux (Fx) du module lumineux (ML).
Patent FR-3026614-A1 (FR)
Inventor: NAKAJIMA NOBUYUKI
IPC: A45D34/00
Filed: 2015-09-25
Abstract: L'invention porte sur un applicateur. Cet applicateur présente d'un corps d'application (10) qui est non absorbant et est apte à étaler et appliquer uniformément un liquide d'application sur la surface à couvrir sans racler le liquide appliqué durant l'application. Le corps d'application (10) comprend une partie membraneuse qui se déforme facilement lors de l'application du liquide ainsi qu'une partie formant cavité (14) renfermée par la partie membraneuse et construite de façon que lorsque la surface d'application de la partie membraneuse vient en contact avec la surface à couvrir, la surface de contact de la partie membraneuse s'ajuste en suivant étroitement la surface à couvrir du fait de la pression de la partie membraneuse agissant sur la surface de contact à couvrir.
Patent FR-3027960-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour reguler la temperature de moteurs a turbine
Inventor: WRIGHT SCOTT BRIAN
IPC: F02C9/28
Filed: 2015-10-26
Abstract: Un procédé pour faire démarrer un moteur à turbine (108) à l'aide d'une régulation de gradient de température de turbine et un système de gestion (100) de température de moteur à turbine sont proposés. Le système (100) comporte un capteur de température (104), un modulateur de débit du carburant et un régulateur de température. Le régulateur de température est conçu pour limiter un taux de variation du débit du carburant fourni au moteur à turbine (108) à une valeur inférieure à un taux maximal prédéterminé de variation du débit du carburant qui réduira un taux de variation de la température et maintiendra un taux de variation positif du moteur à turbine et pour limiter un débit du carburant à une valeur supérieure à un débit minimal prédéterminé du carburant qui maintient un taux de variation positif de la température et un taux de variation positif de la vitesse de rotation du moteur à turbine.
Patent FR-3045400-A1 (FR)
Title: Systeme de collecte de poussieres, procede de determination d'au moins une propriete d'un materiau en matiere de degagement de poussieres, et procede d'arrosage d'un sol
Inventor: RAZAKAMANANTSOA ANDRY R
IPC: G01N1/22
Filed: 2015-12-17
Abstract: Système (10) de collecte de poussières comprenant une enceinte (20) prévue pour recevoir une éprouvette (22) d'un matériau à évaluer (24) de telle sorte que le matériau présente une surface libre (32) disposée à l'intérieur de l'enceinte, un dispositif de mise en circulation d'air (60) configuré pour faire circuler de l'air le long de ladite surface dans l'enceinte, et un collecteur de poussières (40) configuré pour collecter en aval de l'éprouvette des poussières soulevées par ladite circulation d'air. Procédé de détermination des quantités de poussières dégagées par un matériau, grâce à la mise en œuvre du système de collecte de poussières défini ci-dessus. Procédé d'arrosage d'un sol dans lequel le programme d'arrosage est déterminé notamment en fonction des dégagements de poussières par le sol.
Patent FR-3031953-A1 (FR)
Title: Dispositif de redressement pour un hayon arriere d'un vehicule automobile
Inventor: HILLGARTNER KLAUS
IPC: B62D25/12
Filed: 2016-01-20
Abstract: Afin d'éviter une oscillation subséquente lors du redressement d'un hayon arrière d'un véhicule automobile, le dispositif de redressement est associé à un amortisseur en silicone qui, dans la direction de redressement, effectue un amortissement et permet un déplacement en roue libre dans la direction de fermeture, afin qu'une fermeture du hayon arrière et un actionnement de la serrure ne soit pas empêchés.
Patent FR-3046835-A1 (FR)
Title: Projecteur pour vehicule automobile a surface de coupure mobile reduite.
Inventor: KOULOUH HASSAN
IPC: F21V14/08
Filed: 2016-01-20
Abstract: - Le projecteur comporte une armature (2) définissant d'une ouverture (3) de passage de faisceau, un cache de protection (5) fixe, et un mécanisme de coupure (4) comportant un ensemble mobile et au moins un moteur d'actionnement, l'ensemble mobile (8) comprenant une barrette de coupure (11) pourvue d'une lame de coupure (12), la barrette de coupure (11) étant déplaçable sous l'action du moteur d'actionnement entre au moins une position d'obturation (C1), dans laquelle la lame de coupure (11) obture partiellement ladite ouverture (3) au niveau dudit cache de protection (5) fixe, et une position escamotée, dans laquelle la lame de coupure (11) libère ladite ouverture (3), le cache de protection (5) comprenant au moins une plaque d'obturation (13), ladite plaque d'obturation (13) et ladite lame de coupure (12) étant configurées de manière à coopérer ensemble pour former ensemble une surface d'obturation dans la position d'obturation (C1).
Patent FR-3048063-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage interieur d'un habitacle de vehicule automobile
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: F21S8/10
Filed: 2016-02-24
Abstract: Un dispositif d'éclairage intérieur d'un habitacle de véhicule automobile comporte des moyens de détection d'une entrée d'un usager (2) dans le véhicule associés à des moyens d'éclairage pour la projection d'au moins un faisceau lumineux d'accueil (8) dans l'habitacle suite à cette détection. Le dispositif comporte en outre des deuxièmes moyens de détection (20) d'un évènement déterminé, ainsi que des moyens de projection (23) d'un deuxième faisceau lumineux (24) sur une zone fonctionnelle du véhicule en fonction d'une information provenant desdits deuxièmes moyens de détection.
Patent FR-3050191-A1 (FR)
Title: Dispositif de rotation automatique d'un plateau de palette de convoyage
Inventor: FAUVEAUX FABIEN
IPC: B65G47/244
Filed: 2016-04-19
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif de rotation automatique (10) d'un plateau tournant (12) d'une palette (14) apte à être déplacée par un convoyeur (16), notamment pour le transport d'un moteur thermique, caractérisé en ce que ledit dispositif (10) comporte: - un support (17) comportant des moyens de fixation pour permettre une fixation dudit support (17) sur ledit convoyeur (16), - un dispositif d'actionnement (20) d'une manette (21) de déverrouillage de ladite palette (14), et - un élément d'appui (45) destiné à venir en appui contre ledit plateau tournant (12) pour faire tourner ledit plateau tournant (12) lors d'un déplacement de ladite palette (14) suite à un déverrouillage dudit plateau tournant (12).
Patent FR-3050420-A1 (FR)
Title: Connecteur et dispositif de connexion pour assembler un bras d’actionnement de vehicule automobile a un balai d’essuie-glace
Inventor: JOMARD OLIVIER
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-04-20
Abstract: L'invention concerne un connecteur (6) pour assembler un bras d'actionnement de véhicule automobile à un balai d'essuie-glace (2), ledit connecteur comprenant : - un axe transversal (8) destiné à être relié à un bras d'actionnement, l'axe transversal (8) étant agencé transversalement entre une première et une deuxième parois latérales (10a, 10b) du connecteur (6), - une interface latérale de connexion (11) portée par une des deux parois latérales (10a, 10b), - caractérisé en ce que le connecteur (6) comporte en outre au moins une patte d'accrochage (19a, 19b) faisant saillie de la paroi latérale (10b) portant l'interface latérale de connexion (11), la patte d'accrochage (19a, 19b) étant configurée pour coopérer avec une bordure latérale (20) de la plateforme de connexion (7). La présente invention concerne aussi un dispositif de connexion (3) et un dispositif d'essuyage (1).
Patent FR-3053191-A1 (FR)
Title: Mesure et diagnostic de bruit externe pour systeme de transmission sur ligne electrique bifilaire
Inventor: TARAFI RABAH
IPC: H04B10/07
Filed: 2016-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé pour mesurer des bruits de mode commun et de mode différentiel sur une ligne bifilaire électrique (L) connectée à un modem (M), à l'aide d'un dispositif de mesure (DM) comprenant : • un premier transformateur (TD), dit circuit de mode différentiel, comprenant un côté primaire (TDp) connecté à la ligne bifilaire et un côté secondaire (TDs) connecté au modem, une tension (Vmd) du circuit de mode différentiel, dite tension de bruit de mode différentiel, existant sur une pluralité de porteuses préalablement à la transmission d'un signal de données sur la ligne bifilaire ; • un deuxième transformateur (TC), dit circuit de mode commun, comprenant un côté primaire (TCp) connecté par un fil (c) au côté primaire (TDp) du circuit de mode différentiel, et à une masse par un autre fil, et un côté secondaire (TCs) connecté au modem, une tension (Vmc) du circuit de mode commun, dite tension de bruit de mode commun, existant sur la pluralité de porteuses préalablement à la transmission d'un signal de données sur la ligne bifilaire ; • un module (x1) de mesure des tensions de bruit de mode commun et de mode différentiel sur les porteuses de la pluralité ; • un module (x2) de génération de vecteurs basés sur les tensions mesurées sur les porteuses ; • un module (x3) d'émission des mesures vectorisées vers un calculateur (CD) apte à fournir un diagnostic sur la base des mesures vectorisées. L'invention concerne aussi un procédé de fourniture de diagnostic et le calculateur (CD) qui le met en œuvre.
Patent FR-3053555-A1 (FR)
Title: Procede de codage d'une image numerique, procede de decodage, dispositifs, terminal et programmes d'ordinateurs associes
Inventor: JUNG JOEL
IPC: H04N19/50
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de décodage d'un flux de données codées représentatif d'au moins une image, ladite image étant découpée en blocs, un ensemble d'au moins deux modes de prédiction étant disponible pour prédire un bloc, dit bloc courant, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : Obtention (E10) d'au moins deux catégories de modes de prédiction à partir de l'ensemble ; Elimination (E11) d'au moins une catégorie en fonction d'au moins un premier critère d'élimination prédéterminé ; Mise à jour (E12) des catégories non éliminées par suppression des modes de prédiction communs avec la au moins une catégorie éliminée ; Décodage (D20) à partir du flux de données d'une information identifiant pour le bloc courant un mode de prédiction parmi les modes des catégories mises à jour.
Patent FR-3055439-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'estimation du comportement thermique d'un batiment, pour un controle optimal de chauffage
Inventor: NABIL TAHAR
IPC: G06F17/00
Filed: 2016-08-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation du comportement thermique d'un bâtiment, pour un contrôle optimal de chauffage, comprenant les étapes consistant à mesurer la température extérieure au bâtiment, avec une première sonde de température (40), mesurer la puissance apportée en interne au bâtiment à l'aide d'un premier ensemble de capteurs (43) adaptés et mesurer les apports externes de puissance reçus par le bâtiment à l'aide d'un deuxième ensemble de capteurs adaptés (44) simuler le comportement thermique du bâtiment à l'aide d'un modèle de circuit électrique équivalent du type réseau RxCy, dans lequel x et y sont supérieurs ou égaux à 2, caractérisé par le fait qu'il comprend en outre l'étape de mesure de la température intérieure du bâtiment, avec une deuxième sonde de température (42), l'étape de mesure de la température extérieure, de la puissance apportée en interne, des apports externes et de la température intérieure, est opérée pendant une période de temps définie et avec un pas inférieur ou égal à 10 minutes, l'étape de simulation du comportement thermique du bâtiment à l'aide d'un modèle de circuit électrique équivalent du type réseau RxCy est opérée à l'aide de données de fonctionnement en boucle ouverte de la température extérieure, de la puissance apportée en interne, des apports externes, ainsi que de données relevées en boucle fermée mais exploitée en boucle ouverte de la température intérieure, sans modélisation de la régulation, et qu'il comprend en outre l'étape consistant à fournir une représentation dynamique résultante du comportement thermique du bâtiment. L'invention concerne également un système pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3057103-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant un module raccorde a un pcb et unite electronique comportant un tel dispositif
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: H05K1/18
Filed: 2016-09-30
Abstract: Dispositif électronique comprenant au moins un module électronique comprenant des broches (151) destinées à être engagées dans des trous métallisés (152) d'une plaque de circuit imprimé (118), la plaque de circuit imprimé (118) étant recouverte d'une couche de matériau souple électriquement isolant (153) qui est percée par les broches (151) lorsque celles-ci sont engagées dans les trous métallisés (152) et est serrée entre un support (150) des broches et la plaque de circuit imprimé (118). Unité électronique comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3059458-A1 (FR)
Title: Dispositif compact de memoire non volatile du type a piegeages de charge dans une interface dielectrique
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: H01L27/115
Filed: 2016-11-25
Abstract: Chaque cellule-mémoire est du type à piégeage de charges dans une interface diélectrique et comprend un transistor d'état (T) sélectionnable par un transistor de sélection vertical enterré dans un substrat et comportant une grille de sélection enterrée. Les colonnes de cellules-mémoires comportent des paires de cellules-mémoires jumelles, les deux transistors de sélection d'une paire de cellules-mémoires jumelles ayant une grille de sélection commune, les deux transistors d'état d'une paire de cellules-mémoires jumelles ayant une grille de commande commune. Le dispositif comprend en outre, pour chaque paire de cellules-mémoires jumelles (Ci,j ;Ci-1,j) une région diélectrique (RDi-1,j) située entre la grille de commande (CGi,i- 1) et le substrat et chevauchant ladite grille de sélection commune (CSGi,i-1 ) de façon à former de part et d'autre de la grille de sélection les deux interfaces diélectriques de piégeage de charges (IDi,j ;IDi-1,j) respectivement dédiées aux deux cellules-mémoires jumelles.
Patent FR-3064601-A1 (FR)
Title: Nacelle pour turboreacteur reliee au fuselage d'un aeronef, et ensemble propulsif
Inventor: GUILLOIS DENIS
IPC: E05B85/00
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention concerne une nacelle (5) pour turboréacteur (3) d'aéronef, prévue pour être montée sur un pylône latéral (7) relié au fuselage dudit aéronef, comprenant : - une section amont (9), comprenant une entrée d'air (11) ; - une section aval (15) ; - une section médiane (13), comprenant deux demi-capots de soufflante (13a, 13b) entourant un carter de soufflante dudit turboréacteur prévus, lorsque lesdits demi-capots sont dans une position de fermeture, pour définir une continuité aérodynamique entre lesdites sections amont et aval, lesdits demi-capots de soufflante comportant au moins un demi-capot de maintenance (13b), mobile entre ladite position de fermeture et une position d'ouverture autorisant un accès au turboréacteur pour des opérations de maintenance. La nacelle de l'invention est remarquable en ce qu'elle comporte un verrou d'attente prévu pour maintenir le demi-capot de maintenance (13b) dans une position intermédiaire auxdites positions de fermeture et d'ouverture. L'invention concerne en outre un ensemble propulsif comprenant une telle nacelle, un turboréacteur et un pylône latéral.
Patent FR-3066794-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage a rattrapage d'usure, notamment pour vehicule automobile
Inventor: JAFFRES AURELIEN
IPC: F16D13/75
Filed: 2017-05-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage (1) à rattrapage d'usure, notamment pour véhicule automobile, comportant au moins un plateau de réaction (4), un premier et un second disques de friction (5a, 5b), un premier et un second plateau de pression (3a, 3b) actionnés respectivement par un premier et un second diaphragme (9a, 9b), un couvercle fixe (6), des premiers moyens de détection et de rattrapage d'usure montés entre le premier diaphragme (9a) et le couvercle fixe (6), et des seconds moyens de détection et de rattrapage d'usure montés entre le second diaphragme (9b) et le second plateau de pression (3b).
Patent FR-3068019-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le conditionnement et la distribution d'un produit, notamment d'un produit pharmaceutique ou cosmetique
Inventor: YAN JIAN
IPC: A61J1/22
Filed: 2017-06-23
Abstract: Le dispositif de conditionnement et de distribution d'un produit comprend un récipient 12 de stockage pourvu d'au moins un compartiment 22 à volume variable contenant ledit produit, un moyen de pressurisation 30 apte à pressuriser de façon permanente le produit contenu dans ledit compartiment, et une tête de distribution 14 comprenant une embase de montage 32 fixée sur le récipient. La tête de distribution comprend en outre un organe de distribution 34 monté à l'intérieur de l'embase de montage 32 en étant mobile à rotation, un piston 36 mobile en translation à l'intérieur de l'organe de distribution 34 et apte à délimiter à l'intérieur dudit organe des première et deuxième chambres de dosage 60, 62 opposées, et au moins des premier et deuxième orifices 56, 58 ménagés sur l'organe de distribution 34 et respectivement aptes à être en communication fluidique directe avec les première et deuxième chambres de dosage 60, 62.
Patent FR-3069343-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage securitaire
Inventor: POUDEROUX EMMANUEL
IPC: G06F11/32
Filed: 2017-07-20
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'affichage sécuritaire comportant un port d'entrée pour la réception d'un signal d'entrée comportant au moins une information à afficher, ledit dispositif d'affichage sécuritaire étant caractérisé en ce qu'il comporte une pluralité de matrices d'affichage superposées les unes par rapport aux autres et comportant au moins une zone d'affichage transparente, chaque matrice d'affichage de ladite pluralité est associé à un moyen de pilotage pour le pilotage de ladite matrice d'affichage, chacun des moyen de pilotage étant raccordé directement au dit port d'entrée de sorte que lesdites matrices d'affichage de ladite pluralité affichent simultanément ladite au moins une information dudit signal d'entrée.
Patent FR-3072680-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece a partir d’un materiau naturel particulaire et piece obtenue par un tel procede
Inventor: MENNY VINCENT
IPC: C08L89/00
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce à partir d'un matériau naturel sous forme particulaire contenant des scléroprotéines. Ce procédé comprend une phase de chauffage du matériau sous compression à une pression supérieure ou égale à 30 MPa, à une température supérieure ou égale à la température de dénaturation des scléroprotéines contenues dans le matériau. Il comprend ensuite une phase de refroidissement du matériau ainsi obtenu jusqu'à une température inférieure à 100 °C, en maintenant la compression pendant au moins une partie de la phase de refroidissement.
Patent FR-3058566-A1 (FR)
Title: Module d'electronique de puissance
Inventor: MAHDAVI NEJAT
IPC: H01L25/16
Filed: 2017-11-07
Abstract: L'invention concerne un module électronique de puissance, en particulier pour des systèmes de commande de vol électromécaniques. Il présente un premier substrat ayant des pistes conductrices appliquées sur celui-ci, ainsi qu'un composant à semi-conducteur de puissance et au moins un capteur de courant, de même qu'un second substrat, une première carte de circuit imprimé qui est fixée sur le second substrat et une seconde carte de-circuit imprimé qui est agencée au-dessus de la première carte de circuit imprimé, sur la première carte de circuit imprimé, dans lequel au moins un contact à ressort est connecté électriquement de manière ponctuelle à la première carte de circuit imprimé.