baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3049233-B1 (FR)
Title: Systeme de suspension hydraulique d'un vehicule
Inventor: BERLINGER NICOLAS
IPC: B60G17/08
Filed: 2016-03-25
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un système de suspension hydraulique d'un véhicule automobile, comprenant une butée d'attaque hydraulique (9b) dont le piston et le cylindre sont déplacés l'un par rapport à l'autre par le piston d'un amortisseur (1b) lorsqu'il atteint une première course en attaque, et une butée d'attaque mécanique (7b) comprimée entre le cylindre de l'amortisseur et la caisse du véhicule lorsqu'il atteint une seconde course en attaque dans le cylindre de l'amortisseur supérieure à la première course, le système de suspension comportant une butée de détente hydraulique (15b) montée dans la chambre de détente du cylindre de l'amortisseur correspondant (1b), et un calculateur (32) agissant sur des moyens de pilotage (30) de l'amortisseur (1b) qui modifient le niveau d'effort généré par le déplacement du piston dans le cylindre.
Patent FR-3050244-B1 (FR)
Title: Cale amortissante hydraulique munie de dispositifs de decouplage en basses et hautes frequences
Inventor: SAUVAGE OLIVIER
IPC: F16F9/58
Filed: 2016-04-13
Granted: 2018-04-13
Abstract: Cale (10) amortissante hydraulique comportant:         - au moins deux colonnes de fluide (13),         - chaque colonne de fluide (13) ayant une extrémité mise en communication avec une chambre hydraulique de gonflement principale (15) étant commune à toutes les colonnes de fluide (13),         - l'autre extrémité de chaque colonne de fluide (13) étant mise en communication avec une chambre hydraulique de gonflement propre (16) spécifique à chaque colonne de fluide (13),         - une des chambres hydrauliques de gonflement propres (16) ayant une raideur de gonflement (Km2) de l'ordre de grandeur de ou supérieure à une raideur de gonflement (Kg) de la chambre hydraulique de gonflement principale (15),         caractérisée en ce que ladite cale (10) amortissante hydraulique comporte en outre:         - un premier dispositif de découplage (18) aux hautes fréquences, et         - un deuxième dispositif de découplage (23) aux basses fréquences placé en série d'une colonne de fluide (13).
Patent FR-3054563-B1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une biomasse unialgale de cellules de macroalgues pluricellulaires de petites tailles et endophytes de macroalgues hotes et son utilisation en cosmetique
Inventor: LE GELEBART ERWAN
IPC: C12N1/12
Filed: 2016-07-26
Granted: 2020-08-07
Abstract: Procédé d'obtention d'une biomasse unialgale de cellules de macroalgues pluricellulaires de petite taille et endophytes de macroalgues hôtes, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes : - Une étape A) de prélèvement du milieu naturel, d'un échantillon desdites macroalgues hôte ; - Une étape B) de préparation d'un échantillon unialgal de cellules des dites macroalgues pluricellulaires de petite taille et endophytes de macroalgues hôtes, par leur séparation d'avec leurs dites macroalgues hôtes, à partir de l'échantillon prélevé à l'étape A) précédente ; - Une étape C) de mise en culture dudit échantillon unialgal de cellules de macroalgues pluricellulaires de petite taille et endophytes de macroalgues hôtes obtenu à l'étape B), dans l'eau de mer additionnée d'au moins une source d'azote, pour obtenir une suspension aqueuse de ladite biomasse unialgale de cellules de macroalgues pluricellulaires de petite taille; - Une étape D) de récolte de ladite biomasse unialgale de cellules de macroalgues pluricellulaires de petite taille à partir de ladite suspension aqueuse obtenue à l'issue de l'étape C). Extrait glycolique de ladite biomasse, procédé pour sa préparation, son utilisation en cosmétique et en pharmacie et compositions le renfermant.
Patent FR-3059761-B1 (FR)
Title: Appareil de chauffage simulant des flammes
Inventor: BLOUIN PHILIPPE
IPC: F24C7/00
Filed: 2016-12-07
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un appareil de chauffage simulant des flammes comportant : - un carter (1), - un écran (3), - un simulateur de flammes (4, 5), - une entrée d'air (6) et une sortie d'air (7) entre lesquelles circule un flux d'air (F), - une résistance électrique chauffante (8), caractérisé en ce que : - une paroi de séparation (10) divise la chambre interne (2) en deux compartiments (21, 22) isolés l'un de l'autre : - la résistance électrique (8) est un tube chauffant (80) pourvu d'au moins une ailette (81a, 81b) de dissipation thermique, - la résistance électrique (8) est située à distance de la sortie d'air (7) de manière à ce que le flux d'air (F) soit uniquement généré par convection naturelle lorsque ladite résistance électrique est activée.
Patent FR-3064157-B1 (FR)
Title: Procede de traitement par au moins un produit biocide et/ou phytoprotecteur moyennement volatile, ensemble de traitement et ensemble de stockage correspondants
Inventor: SARDO ALBERTO
IPC: A01N31/00
Filed: 2017-03-22
Granted: 2021-06-04
Abstract: Le procédé comprend une étape de traitement au cours de laquelle un liquide contenant un produit ou un mélange de produits biocides et/ou phytoprotecteurs est évaporé et injecté dans l'atmosphère interne d'un local (2), le liquide étant évaporé à une température inférieure à 50°C, la concentration en vapeur de produit dans l'atmosphère interne du local (2) étant maintenue supérieure à 10% d'une concentration de saturation de la vapeur dudit produit dans ladite atmosphère à ladite température pendant une durée de saturation supérieure à 12 heures.
Patent FR-3064868-B1 (FR)
Title: Capot d'un terminal de paiement electronique, terminal de paiement electronique correspondant.
Inventor: MABILLE GAETAN
IPC: H04M1/02
Filed: 2017-03-31
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un capot d'un terminal de paiement électronique présentant au moins une zone à rétro-éclairer. Selon l'invention, le capot (10) comprend au moins une partie comprenant au moins une couche inférieure (101) et une couche supérieure (102) assemblées lors de la fabrication dudit capot (10), la couche inférieure (101) étant opaque ou semi-opaque et présentant au moins une ouverture (1010, 1011) en regard de ladite au moins une zone à rétro-éclairer lorsque ledit capot (10) est assemblé sur ledit terminal de paiement électronique, et la couche supérieure (102) étant translucide et recouvrant ladite au moins une ouverture (1010, 1011) dans ladite couche inférieure (101).
Patent FR-3067859-B1 (FR)
Title: Assemblage d'une pluralite de cellules empilees pour batterie
Inventor: MARCHAND LUDOVIC
IPC: H01M10/058
Filed: 2017-06-15
Granted: 2021-05-28
Abstract: Assemblage d'une pluralité de cellules empilées pour batterie, les cellules (2, 3) comprenant une zone centrale (5) apte à contenir un électrolyte pour le fonctionnement de la batterie délimitée par une zone périphérique (6) comportant des bords joints entre eux, au moins deux plaques de compression (9, 10) destinées à la compression de la zone centrale (5) des cellules (2, 3), une première plaque (9) étant disposée à une première extrémité de l'assemblage contre une première cellule terminale (2) et une deuxième plaque (10) étant disposée à une deuxième extrémité de l'assemblage contre une deuxième cellule terminale (3). En outre, l'assemblage (1) comprend au moins un moyen de compression (11) destiné à la compression de la zone périphérique (6) des cellules (2, 3), le moyen de compression (11) étant disposé entre deux cellules successives (2, 3).
Patent FR-3070029-B1 (FR)
Title: Systeme de nettoyage d'une surface vitree de vehicule
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60S1/48
Filed: 2017-08-09
Granted: 2021-06-04
Abstract: Un système de nettoyage (2) d'au moins une surface vitrée (20, 21) de véhicule (1) comprend un bus de distribution hydraulique (3), apte à permettre la circulation d'un produit nettoyant depuis un réservoir de stockage, et au moins deux dispositifs de projection (100 à 111) du produit nettoyant sur l'au moins une surface vitrée (20, 21). Selon l'invention, les au moins deux dispositifs de projection (100 à 111) sont reliés par des organes de raccordement hydraulique au bus de distribution hydraulique (3), indépendamment l'un de l'autre et dans des zones successives dudit bus de distribution hydraulique (3).
Patent FR-3076282-B1 (FR)
Title: Ensemble pour aeronef comprenant une structure primaire de mat d'accrochage fixee a un caisson de voilure par des attaches presentant un encombrement reduit dans la zone de bord d'attaque
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-12-29
Granted: 2020-02-07
Abstract: Afin d'optimiser la conception d'un ensemble (1) pour aéronef, celui-ci comprend une aile (2), un mât (4) d'accrochage de moteur comprenant une structure primaire (28) et des moyens de fixation de la structure primaire (28) sur un caisson de voilure (14). Ces moyens comprennent deux attaches avant latérales (42), chacune de ces attaches comportant : - une première portion de raccord (46) fixée sur le longeron avant de voilure (16); - une seconde portion de raccord (52) solidaire de la structure primaire (28) ; - au moins un organe de fixation (56) articulé sur chacune des première et seconde portions de raccord (46, 52). De plus, les premières portions de raccord (46) des deux attaches (42) sont réalisées d'un seul tenant au sein d'une ferrure unique de voilure (62) s'étendant sur sensiblement toute la hauteur du longeron avant de voilure (16).
Patent FR-3072133-B1 (FR)
Title: Flotteurs convertisseur d'energie
Inventor: VALLET STEPHAN
IPC: F03B13/16
Filed: 2017-10-05
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention consiste à utiliser les mouvements de la houle en mer pour produire de l'énergie renouvelable, écologique et inépuisable. La production d'énergie est assurée par un engin flottant constitué d'au moins deux séries différentes de flotteurs articulés et alignés, eux même munis d'articulations génératrices d'énergie. Chaque train de flotteurs est constitué d'une part, d'un flotteur meneur (B) relié au châssis (A) par une articulation simple à ressort, et d'autre part d'un ou plusieurs flotteurs suiveurs (C) articulés, reliés entre eux bout à bout par leurs extrémités caractérisés en ce qu'ils soient reliés au châssis par une articulation de type ciseau à ressort entre le châssis (A) et le flotteur, formant ainsi un train de flotteurs articulés qui génère de l'énergie quand il est soumis aux déformations induites par la houle.
Patent FR-3078100-B1 (FR)
Title: Couronne aubagee pour stator de turbomachine dont les aubes sont reliees a la virole externe par appui conique et pion frangible
Inventor: PAPIN THIERRY GEORGES PAUL
IPC: F01D9/02
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-03-20
Abstract: Une couronne aubagée pour stator de turbomachine comprend une virole externe (42), une aube (46) ayant une tête d'aube (52), et deux plateformes (60) agencées circonférentiellement de part et d'autre de la tête d'aube, et fixées sur une face radialement interne (61) de la virole externe au moyen d'organes de fixation démontables. La tête d'aube présente des premières portées coniques (70) en appui sur des deuxièmes portées coniques (72) respectives des deux plateformes de manière à empêcher un déplacement de l'aube radialement vers l'intérieur et selon la direction circonférentielle. La couronne aubagée comporte un pion frangible (73) comprenant une embase (73A) montée sur la virole externe et une tête (73B) faisant saillie radialement vers l'intérieur par rapport à la virole externe et présentant une surface de tête (73C) formant, vis-à-vis d'une surface de sommet (74) de la tête d'aube, une butée s'opposant à un déplacement de l'aube radialement vers l'extérieur.
Patent FR-3080324-B1 (FR)
Title: Feuille securisee
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: B42D25/475
Filed: 2018-04-23
Granted: 2022-04-01
Abstract: Feuille de sécurité comportant :  - au moins un substrat papetier (10),  - au moins un filigrane (11) réalisé sur le substrat papetier (10), ce filigrane présentant un contour extérieur (13),  - au moins une ouverture (12) à bord régulier réalisée par ablation du substrat papetier,  - au moins un film de sécurité (15) se superposant au moins en partie au filigrane (11) et à l'ouverture (12),  feuille caractérisée par le fait que ladite au moins une ouverture (12) s'étend à l'intérieur du filigrane (11), tel que délimité par son contour extérieur.
Patent FR-3083794-B1 (FR)
Title: Verres pour connecteur hermetique
Inventor: YU NING
IPC: H01R4/62
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-07-10
Abstract: La présente invention concerne une composition de verre à base d'oxyde de tellure pour le scellement verre-métal d'alliages ou de métaux ayant un coefficient de dilatation thermique supérieur à 16ppm/°C, ladite composition étant constituée par, en pourcentage molaire de 50 à 80 % de TeO2; de 8 à 40 % de ZnO; de 2 à 25% de TiO2 ; de 1 à 20 % d'un oxyde αxOy, α étant un élément choisi dans le groupe constitué par Ba, Ce, Er, Sb, Y, La et B, x étant un nombre entier égal à 1 ou 2 et y un nombre entier égal à 1, 2 ou 3; éventuellement du ZnF2 en une teneur de 2 à 10 et les impuretés inévitables, à la condition que ZnF2 soit présent lorsque αxOy est BaO, ladite composition étant essentiellement exempte d'oxyde de plomb, d'oxyde de sodium, d'oxyde de potassium et d'oxyde de vanadium. Elle concerne de plus l'utilisation de la composition de verre selon l'invention pour le scellement verre-métal du cuivre ou d'un alliage de cuivre avec un alliage ou un métal ayant un coefficient de dilatation thermique supérieur à 16ppm/°C, en particulier les alliages d'aluminium. Elle concerne en outre un connecteur comprenant un contact en cuivre ou en alliage de cuivre, un insert et/ou boîtier en métal ou alliage ayant un coefficient de dilatation thermique supérieur à 16ppm/°C et en tant que matériau de scellement verre-métal entre le contact et l'insert et/ou boîtier un verre à base d'oxyde de tellure ayant la composition selon l'invention. Enfin elle concerne un procédé de scellement verre-métal d'un contact en cuivre ou en alliage de cuivre dans un insert et/ou boîtier en métal ou alliage ayant un coefficient de dilatation thermique supérieur à 1 6ppm/°C.
Patent FR-3087679-B1 (FR)
Title: Procede d'application d'un produit de revetement suivant la technologie de goutte a la demande et robot applicateur pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: LE STRAT CEDRIC
IPC: B05B12/04
Filed: 2018-10-24
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'application d'un produit de revêtement, en particulier de peinture, suivant la technologie de goutte à la demande, dans lequel le produit de revêtement est déposé par un robot applicateur comprenant un contrôleur et au moins une buse (60) à ouverture séquentielle, commandée par le contrôleur. Le procédé comprend une étape durant laquelle on déplace la buse (60) du robot applicateur entre un point de départ (X'1) et un point d'arrivée (X'2), dont les projections, selon l'axe d'éjection de la buse (X1-X'1 ; X2-X'2), sur la surface à revêtir définissent respectivement un premier point de repère (X1) et un deuxième point de repère (X2) appartenant respectivement à deux bords de la surface à revêtir, afin de déposer un train de gouttes entre les deux bords. A cette étape, l'espacement entre les centres respectifs de deux gouttes successives du train de gouttes est ajustée par le contrôleur en fonction de la longueur (L1) du chemin entre les deux points de repère (X1, X2) et de façon à ce que la dernière goutte (Gn) du train de gouttes est déposée de manière centrée sur le deuxième point de repère (X2).
Patent FR-3088513-B1 (FR)
Title: Salle de realite virtuelle mobile
Inventor: BIBES JEAN PAUL
IPC: H04N5/74
Filed: 2018-11-12
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine général des moyens de diffusion audiovisuels de type salle de réalité virtuelle mobile. Cette invention concerne une salle de réalité virtuelle mobile, caractérisée en ce qu’elle est circulaire et modulaire, que ses modules sont réglables indépendamment, qu’elle comporte une surface de projection circulaire en pétales, des colonnes, un module technique, et un dispositif de déploiement semi-automatique. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3088574-B1 (FR)
Title: Machine de fabrication additive comportant un boitier d’aspiration
Inventor: PICARD ALEXIS
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne une machine (10) de fabrication additive comprenant un boitier (80) d'aspiration configuré pour l'évacuation des fumées résultant de la fabrication additive d'une pièce, ladite machine (10) comprenant une enceinte (30), un plateau (50) de fabrication, et ledit boitier (80) d'aspiration comprenant une partie (81) inférieure disposée le long d'une paroi latérale de l'enceinte (30), comportant un conduit (82) d'aspiration, et une partie (83) supérieure en saillie en regard de la partie (81) inférieure et en regard de la paroi latérale de l'enceinte (30), comprenant une ouverture (84) débouchant dans l'enceinte (30) et en liaison avec le conduit (82) d'aspiration, la partie (83) supérieure étant inclinée de telle façon que l'ouverture est orientée en direction du plateau (50) de fabrication.
Patent FR-3088993-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de l’air dans un véhicule
Inventor: MOUNIER JEAN-YVES
IPC: F24F3/16
Filed: 2018-11-23
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif silencieux de traitement de l’air comprenant un matériau photocatalytique (3), un support (5) poreux au matériau photocatalytique, le support poreux, qui est flexible et le matériau photocatalytique étant perméables à l’air, et des dispositifs (7,15) d’éclairage dans le spectre ultraviolet du matériau photocatalytique. Une structure (9) flexible sert de support et d’alimentation électrique des dispositifs (7,15) d’éclairage. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090546-B1 (FR)
Title: Système de contrôle d'amortissement d’oscillations dans une chaîne de traction à moteur thermique
Inventor: D'ILLIERS BERTRAND
IPC: B60W30/20
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-18
Abstract: Le système contrôle l’amortissement des oscillations de la vitesse de torsion (NTR) d’une transmission (TRA) entraînée en rotation par un moteur thermique (ENG) comprenant un contrôleur (CT) ayant au moins une première voie de correction à action proportionnelle et une deuxième voie de correction à action dérivée, des moyens de filtrage fréquentiel (FILT) et une boucle de commande fournissant une première erreur (EN) entre une consigne de vitesse de torsion (NTR CONS) et une mesure (NTR ES) de la vitesse de torsion et une deuxième erreur (ENG) entre une consigne de dérivée de vitesse de torsion (NGTR CONS) et une mesure (NGTR ES) de la dérivée de vitesse de torsion, les première et deuxième erreurs étant traitées respectivement par les première et deuxième voies de correction, le système comprenant un prédicteur de Smith (PS) modélisant un ensemble sans retard (SYS*) comprenant le moteur et la transmission et fournissant une vitesse de torsion modélisée sans retard (NTR ND) qui est introduite en contreréaction dans la première voie de correction.     Figure 2
Patent FR-3091742-B1 (FR)
Title: Prise de distribution de gaz avec système de maintien de fuite résiduelle
Inventor: CHEVEREAU CHRISTOPHE
IPC: F16L37/60
Filed: 2019-01-14
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne une prise de distribution de fluide (1), tel du gaz, comprenant un corps de prise (2) avec un passage central (3), des éléments de contrôle du passage de gaz (15, 16, 17) agencés de manière démontable et extractible, dans le passage central (3), et un système de sécurité (5, 6) agencé dans le passage central (3), entre l’extrémité amont (2a) de la prise (1) et les éléments de contrôle du passage de gaz (15, 16, 17). Le système de sécurité (5, 6) comprend une bille-clapet (5) et une chambre à bille (6) avec un orifice d’entrée de gaz (8) et un orifice de sortie de gaz (7), et un siège de clapet à bille (9) coopérant avec la bille-clapet (5). Selon l’invention, la paroi interne (10) de la chambre à bille (6) est conformée pour présenter une portion de forme générale conique ou tronconique (11) constituant le siège de clapet à bille (9) contre lequel vient appuyer la bille-clapet (5), et la conicité (α) de la portion de forme générale conique ou tronconique (11) et le diamètre de la bille-clapet (5) sont choisis de sorte que la bille-clapet (5) vienne coopérer de manière non-étanche avec le siège de clapet à bille (9), lorsque les éléments de contrôle du passage de gaz (15, 16, 17) sont extraits du passage central (3) et qu’une pression fluidique s’exerce sur la bille-clapet (5) en direction du siège de clapet à bille (9). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3089998-B1 (FR)
Title: Pneumatique allege comportant une couche d’elements de renforcement circonferentiels
Inventor: SALGUES NATHALIE
IPC: D07B1/16
Filed: 2019-02-04
Granted: 2020-11-27
Abstract: L’invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail chacune formée d'éléments de renforcement insérés entre deux couches de calandrage de mélange caoutchouteux, et l’armature de sommet comportant au moins une couche d’éléments de renforcement circonférentiels. Conformément à l’invention, les éléments de renforcement des couches de travail sont des câbles dont le diamètre est inférieur à 1.1 mm, le pas de répartition des câbles étant inférieur à 2.1 mm, la rigidité des câbles étant supérieure à 190 GPa et les couches de calandrage étant constituées d’un mélange élastomérique, comprenant comme charge renforçante majoritairement au moins un noir de carbone, présentant une surface spécifique BET au plus égale à 30 m²/g et un indice COAN au moins égal à 60 ml/100 g et la densité de réticulation mesurée selon la méthode de gonflement à l’équilibre étant comprise entre 13.10-5 mol/cm3 et 21.10-5 mol/cm3 dans les couches de calandrage. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3094773-B1 (FR)
Title: Dispositif de tube présentant une fente
Inventor: CLERC DYLAN
IPC: F16L21/08
Filed: 2019-04-02
Granted: 2021-07-30
Abstract: Dispositif de tube présentant une fente Le dispositif comprend un tube extérieur (10) présentant une portion d'emmanchement (12) destinée à être emmanchée sur une pièce de réception (14) et être serrée sur ladite pièce de réception. La portion d'emmanchement présente au moins une fente (16) configurée pour permettre une réduction du diamètre de la portion d'emmanchement sous l'effet du serrage. La fente comprend un tronçon principal (16A) sensiblement axial et au moins une première branche (17A) reliée au tronçon principal et inclinée par rapport à ce dernier. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3094897-B1 (FR)
Title: Mutualisation de sorties de trieurs de colis
Inventor: CHIROL LUC
IPC: B07C3/08
Filed: 2019-04-10
Granted: 2021-03-05
Abstract: Un équipement de tri de colis (115) comprend un convoyeur (110) et des réceptacles (118) situés au niveau des sorties de tri (117) et correspondant à des adresses de destination desdits colis. Chaque sortie de tri est mutualisée entre plusieurs des réceptacles dont un seul se trouve à une position (P0) de réception des colis. Un dispositif (119) d’échange des réceptacles est affecté à chaque sortie et est configuré pour échanger le réceptacle à la position de réception d’une sortie donnée pour un autre des réceptacles mutualisant cette sortie, et l’équipement de tri anticipe l’arrivée d’un coli à cette sortie en plaçant le réceptacle associé à la destination de ce coli à la position de réception lorsque nécessaire. Figure à publier : Fig. 2B