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Patent FR-3077921-A1 (FR)
Title: Disjoncteur/sectionneur haute tension pour protection de generateur
Inventor: BETOLIERE JEAN-PIERRE
IPC: H01H33/66
Filed: 2018-02-09
Abstract: L'invention consiste en un disjoncteur-sectionneur, doté d'une fonction sectionneur comprenant un équipage mobile unique (11) assurant l'isolation et le passage du courant dans un fluide isolant grâce à une électrode de transition (9) qui court-circuite ou insère transitoirement une ampoule à coupure dans le vide (5) assurant la coupure ou l'enclenchement des courants. Les phases de commutation avec l'électrode(9) sont réalisées à iso-potentiel et sans énergie d'arc dans le fluide d'isolement grâce à la synchronisation des courbes espace-temps. La fonction d'isolation exclut l'ampoule à vide (5), et l'absence d'énergie d'arc dans le fluide isolant permet l'utilisation de l'air ou tout diélectrique à effet de serres réduit permettant de réaliser un disjoncteur-sectionneur sans SF6.
Patent FR-3082694-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage electrique comprenant au moins une prise electrique femelle
Inventor: DAHAY FABRICE
IPC: H05B1/02
Filed: 2018-06-13
Abstract: L'objet de la présente invention est un appareil de chauffage électrique (7) comprenant un moyen de chauffage relié à une alimentation électrique, caractérisé par le fait que l'appareil de chauffage électrique (7) comprend en outre au moins une prise électrique femelle (12) reliée à l'alimentation électrique. L'appareil de chauffage électrique (7) peut en outre comprendre un moyen de limitation de puissance relié à l'au moins une prise électrique femelle (12) et au moyen de chauffage de l'appareil de chauffage électrique (7).
Patent FR-3070158-A1 (FR)
Title: Structure de tube pour plongee avec tuba et procede de fabrication de celle-ci
Inventor: SHIUE CHIH-CHENG
IPC: B29D23/00
Filed: 2018-08-16
Abstract: L'invention concerne une structure de tube (10) pour plongée avec tuba, comprenant : un corps de tube (100) formé de façon s'étendre le long d'un axe (L) et comprenant une surface externe et une surface interne opposée à la surface externe, la surface interne encerclant l'axe (L) pour définir un passage d'air, l'axe (L) comprenant une section incurvée ; et une partie cloison, s'étendant le long de l'axe (L), formée d'un seul tenant avec le corps de tube (100), et disposée sur la surface interne pour diviser le passage d'air en un passage d'admission et un passage de sortie. L'invention concerne également un procédé correspondant de fabrication d'une structure de tube pour plongée avec tuba.
Patent FR-3090148-A1 (FR)
Title: Procédé de recalage cartographique multimodal basé sur le comportement répétitif humain
Inventor: NGUYEN ANH DUNG
IPC: G06F16/00
Filed: 2018-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de recalage cartographique à partir de l’enregistrement sur un serveur d’une succession de données de géolocalisation horodatées transmises par un équipement connecté porté par une personne, comprenant les étapes suivantes : une première étape de détection de trajet par un procédé de détection de points stationnaires, une deuxième étape de recherche et fusion des habitudes de déplacement similaires du passé, une troisième étape de recherche sur une carte numérique d’une séquence des segments de route qui correspond au déplacement détecté à la deuxième étape, une quatrième étape de détection du mode de transport pris sur chaque segment de route estimé à la quatrième étape.
Patent FR-3093516-A1 (FR)
Title: Système d’agitation et bassin muni d’un tel système d’agitation
Inventor: DUONG FRÉDÉRIC
IPC: C12N1/12
Filed: 2019-03-05
Abstract: La présente invention propose un système d’agitation (1) d’une solution (20) contenue dans un bassin (2) muni d’une pluralité de dispositifs (30) flottant librement à la surface de la solution, apte à assurer une agitation homogène, compatible avec la sensibilité des algues en suspension, pratique à entretenir et sans risque de pollution de la solution. Le système comprend un châssis (10) monté rotatif parallèlement au bassin (2) par des moyens d’entraînement (11) en rotation et comprenant au moins un bras (12) parallèle à et à distance de la surface de la solution auquel est fixée une structure maillée (13), des dispositifs flottants étant destinés à être agencés dans des mailles de la structure maillées, en position d’utilisation. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3093422-A1 (FR)
Title: Implant intervertébral
IPC: A61F2/44
Filed: 2019-03-05
Abstract: L'objet concerné est un implant (1) intervertébral en deux parties (2, 3), l'une supérieure et l'autre inférieure, qui sont reliées l'une à l'autre au niveau d'un premier côté ; l'implant (1) comprend un organe de déploiement (13) déplaçable entre les deux parties (2, 3) de l'implant (1). Selon l'invention, - l'implant (1) comprend des parois délimitant entre elles une cavité (5) de réception d'un ou plusieurs greffons et au moins une ouverture supérieure et/ou au moins une ouverture inférieure par laquelle cette cavité débouche sur l'extérieur de l'implant ; - les deux parois latérales de l'implant (1) sont pleines, c'est-à-dire dépourvues d'ouvertures aménagées à travers elles ; - ledit organe de déploiement (13) est constitué par une pièce de poussée (13) située dans ladite cavité (5) ; et - l'implant (1) comprend, au moins une rampe (20) le long de laquelle se déplace ladite pièce de poussée (13).
Patent FR-3095835-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une pompe a huile
Inventor: COFFY CHRISTOPHE
IPC: F01P3/12
Filed: 2019-05-09
Abstract: La présente invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'une pompe à huile (6) de moteur thermique (1), ladite pompe à huile (6) étant régulée en pression, ledit procédé comportant:
    - une étape de sélection d'une valeur cible de pression (Ph) dans une cartographie (Ci) en fonction d'une vitesse de rotation du moteur thermique (1) et d'une température d'huile, et
    - une étape de pilotage de la pompe à huile (6) à partir de la valeur cible de pression (Ph) issue de la cartographie (Ci),
    - ledit procédé mettant en œuvre plusieurs cartographies (Ci) aptes à fournir chacune une valeur cible de pression (Ph) en fonction d'une vitesse de rotation du moteur thermique (1) et d'une température d'huile, ledit procédé comportant une étape de sélection d'une cartographie (Ci) en fonction d'un couple du moteur thermique (1).
    Figure 1
Patent FR-3096087-A1 (FR)
Title: Porte pour inverseur de poussée d’ensemble propulsif d’aéronef, comportant un déflecteur souple
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: F02K1/70
Filed: 2019-05-14
Abstract: L’invention se rapporte à une porte (13) pour inverseur de poussée (12) d’ensemble propulsif, pourvue d’un déflecteur (19) souple. Ce déflecteur (19) est configuré pour changer d’état en passant d’une position pliée à une position dépliée, et réciproquement, en fonction de la configuration de l’inverseur (12). Lorsque l’inverseur (12) est en configuration jet inversé, la porte (13) est ouverte et le déflecteur (19) est en position dépliée afin d’orienter vers l’amont de l’ensemble propulsif un flux de gaz générant ainsi une contre-poussée. Lorsque l’inverseur (12) est en configuration jet direct, la porte (13) est fermée et le déflecteur (19) est en position pliée de manière à annuler ou minimiser l’interférence de ce déflecteur (19) avec le flux de gaz traversant l’ensemble propulsif et générant ainsi une poussée. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3098283-A1 (FR)
Title: Boîtier de régulation d’un ballon d’eau chaude et système de chauffe-eau solaire à ballon d’eau chaude
Inventor: MONARI GAËTAN
IPC: F24H9/20
Filed: 2019-07-04
Abstract: L’invention concerne un boîtier de régulation 3 d’un système de chauffe-eau à ballon d’eau chaude recevant de l’énergie d’une source solaire et d’une source non solaire. Le boîtier comporte une unité de traitement 310 et une mémoire 340, le boîtier étant configuré pour déterminer un apport en énergie non solaire en fonction d’au moins un modèle de fonctionnement dudit système. Le boîtier comporte des entrées reliées à un capteur de température 201, un capteur de débit d’eau chaude 221, 222, 232, un capteur 101, 241, 242 recevant une mesure de l’énergie solaire W1, Es, un capteur 102 recevant une mesure d’une énergie non solaire W2. Le boîtier de régulation 3 est configuré pour réaliser des mesures sur une pluralité de périodes à l’aide desdits capteurs afin d’en déduire et/ou d’adapter le modèle de fonctionnement dudit système pour ajuster l’apport en énergie non solaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3102061-A1 (FR)
Title: Systèmes de diffusion par nébulisation intelligents
Inventor: CHAKROUN ILYES
IPC: A61L9/14
Filed: 2019-10-22
Abstract: Système de diffusion (1-9), notamment par nébulisation, d’un liquide dans un environnement (10), ce système comprenant au moins un dispositif de diffusion (1-4) ayant un paramètre de fonctionnement réglable et configuré pour diffuser ledit liquide, une pluralité de capteurs (6-9), une unité de contrôle (5) configurée pour récupérer une donnée captée par au moins un capteur de ladite pluralité de capteurs (6-9) et pour ajuster, sur la base d’au moins ladite donnée captée, ledit paramètre de fonctionnement dudit au moins un dispositif de diffusion (1-4), ladite pluralité de capteurs comprenant au moins un capteur de qualité d’air, ce capteur de qualité d’air intégrant un ventilateur aspirant configuré pour aspirer de l’air, le capteur de qualité d’air étant configuré pour mesurer la qualité de l’air aspiré.
Patent FR-3104507-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension courant continu / courant continu
Inventor: MONTIBERT JULIEN
IPC: B60R16/037
Filed: 2019-12-17
Abstract: Convertisseur de tension courant continu / courant continu             .              L’invention concerne un convertisseur (100) de tension courant continu / courant continu, pour véhicule automobile (10), comprenant :     -    Un boîtier (110),     -    Un dispositif de conversion de tension (150),     -    une entrée configurée pour être reliée à la batterie principale (20) du véhicule (10), et permettant l’alimentation en courant du dispositif de conversion de tension (150) quand le moteur du véhicule (10) est en marche,      -    une entrée configurée pour être reliée à un secteur quand le moteur du véhicule (10) est à l’arrêt, optionnellement via un convertisseur (100) courant alternatif / courant continu,     Il est essentiellement caractérisé en ce qu’il comprend :     -    une première sortie électrique, configurée pour être reliée électriquement à la batterie auxiliaire (30) du véhicule (10), et     -    une deuxième sortie électrique, distincte de la première sortie électrique, et configurée pour être reliée électriquement à un équipement électrique accessoire du véhicule (10).                  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108510-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un complexe polyion chargé positivement
Inventor: DU YAO
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-03-26
Abstract: Composition comprenant un complexe polyion chargé positivement La présente invention concerne une composition, de préférence une composition cosmétique, et plus particulièrement une composition cosmétique pour des fibres de kératine telles que des cheveux, comprenant : au moins un complexe polyion comprenant au moins un polymère ionique choisi dans le groupe consistant en des polymères cationiques, des polymères anioniques, des polymères amphotères, et leurs mélanges, et au moins un réticuleur choisi dans le groupe consistant en des acides non polymériques ayant deux ou plus de deux valeurs de pKa ou un (des) sel(s) de ceux-ci, des bases non polymériques ayant deux ou plus de deux valeurs de pKb ou un (des) sel(s) de celles-ci, et leurs mélanges ; et (b) de l’eau, dans laquelle la quantité de charge positive du (a) complexe polyion est plus grande que la quantité de charge négative du (a) complexe polyion. La composition selon la présente invention peut doter des fibres de kératine de textures améliorées en termes à la fois de douceur et de souplesse.     Figure : néant
Patent FR-3108822-A1 (FR)
Title: Module de puissance avec surmoulage, dispositifs comportant un tel module de puissance et procede de fabrication d’un module de puissance avec surmoulage
Inventor: VERCAMBRE VIRGINIE
IPC: H05K7/14
Filed: 2020-03-30
Abstract: Le module de puissance comporte : - des pièces de connexion électrique, de préférence en métal, présentant chacune une plaque principale, les plaques principales s’étendant selon un même plan principal de manière à être sensiblement coplanaires, au moins une des pièces de connexion électrique comprenant au moins un connecteur électrique se projetant depuis sa plaque principale ; - au moins un transistor connecté électriquement entre deux faces supérieures de respectivement deux des plaques principales ; et - un surmoulage isolant électrique (402), par exemple en résine, recouvrant chaque transistor et au moins une partie des faces supérieures des plaques principales.     Au moins une des pièces de connexion électrique présente en outre au moins un tenon d’accroche (322) au surmoulage (402), distinct du ou des connecteurs électriques de cette pièce de connexion électrique si cette dernière en comprend, chaque tenon d’accroche (322) se projetant uniquement selon une direction de projection (DP) dans le plan principal, depuis une tranche de la plaque principale de cette pièce de connexion électrique, et le surmoulage (402) recouvre au moins partiellement le tenon d’accroche (322).     Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3108876-A1 (FR)
Title: Boitier de surveillance pour véhicule motorisé, en particulier pour motocyclette, kit et procédé sur la base de ce dispositif
Inventor: CHAMBON THOMAS
IPC: G08B13/16
Filed: 2020-04-03
Abstract: L’invention concerne un boitier de surveillance pour véhicule motorisé, en particulier pour motocyclette (2), configuré pour être connecté à une interface (3) du véhicule motorisé (2), le boitier comprenant un processeur (1a) associé à une mémoire (1b),                 un module de géolocalisation (1c),                  un module de détection de vibration (1d) et/ ou un module de détection de chute (1f),                  un module d’application mobile (1g) pour échanger des informations sur le véhicule avec un serveur d’application mobile (4),                  un module d’alerte silencieuse (1i) via le serveur d’application mobile (4) en fonction de données du module de détection de vibration (1d) ou du module de détection de chute (1f),                           caractérisé par un module de connexion en réseau internet mobile (1i),                 une alarme sonore (5),                           et en ce que le module d’application mobile (1g) est configuré pour piloter l’alarme (5) sonore à distance.     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110249-A1 (FR)
Title: Procédé de détection radar de la distance et de la vitesse relative d’un écho par rapport au porteur du radar, et radar mettant en œuvre un tel procédé.
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: G01S13/32
Filed: 2020-05-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection radar de la distance et de la vitesse relative d’un écho par rapport au porteur du radar, comportant une étape d’émission, une étape de réception et une étape de traitement.
    Dans ladite étape d’émission, on génère (1) au moins une onde locale d’émission OLE selon une rampe de fréquence périodique destinée à être émise ;Dans ladite étape de réception, on génère (4) une onde locale de réception OLR, ladite onde OLR étant une réplique de ladite onde locale d’émission OLE transposée d’une fréquence intermédiaire FI, ladite onde locale de réception OLR étant mélangée (5) à chaque signal reçu SR, le signal mélangé étant filtré (6) pour donner un signal dont la composante fréquentielle ΔF est la différence fréquentielle entre l’onde OLR et le signal reçu SR ;
    ladite différence fréquentielle ΔF étant numérisée, l’étape de traitement mesurant ladite distance et ladite vitesse à partir des informations contenues dans ladite différence fréquentielle.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110954-A1 (FR)
Title: Bloc isolant convenant pour réaliser une paroi isolante dans une cuve de stockage d’un liquide froid
Inventor: DELANOE SÉBASTIEN
IPC: F17C3/06
Filed: 2020-05-26
Abstract: L’invention concerne un bloc isolant (6 ; 106 ; 206 ; 306) convenant pour réaliser une paroi d’une cuve étanche et thermiquement isolante. Le bloc isolant comprend une plaque de fond (12 ; 112 ; 212 ; 312), une plaque de couvercle (11 ; 111 ; 211 ; 311) et un bloc de mousse (13 ; 113 ; 213 ; 313). Le bloc isolant comprend en outre une paire de raidisseurs (20, 21 ; 120 ; 250, 251 ; 380) solidaires de la plaque de fond et s’étendant le long d’une paire de côtés de la plaque de fond, chaque raidisseur faisant saillie de la plaque de fond dans la direction d’épaisseur du bloc isolant et présentant une surface en contact libre avec une surface latérale du bloc de mousse. Le bloc de mousse présente une pluralité d’évidements (15 ; 115 ; 215 ; 315), chaque évidement s’étendant entre deux surfaces latérales adjacentes du bloc de mousse et étant destiné à recevoir un organe de retenue (30), et le bloc isolant présentant une surface d’appui (16 ; 116 ; 216 ; 316) pour l’organe de retenue dans l’évidement.                  Figure pour l’abrégé              :              Fig.              2
Patent FR-3113220-A1 (FR)
Title: Procédé de fourniture de données relatives à au moins un équipement d’un utilisateur d’un réseau, procédé d’obtention de données, et entités mettant en œuvre ces procédés
Inventor: TAMAGNAN PHILIPPE
IPC: H04W72/12
Filed: 2020-07-29
Abstract: Procédé de fourniture de données relatives à au moins un équipement d’un utilisateur d’un réseau, procédé d’obtention de données, et entités mettant en œuvre ces procédés L’invention vise un procédé de fourniture de données relatives à au moins un équipement d’utilisateur à une entité (DAF) d’analyse de données, comprenant :      une étape de collecte, pour une pluralité d’événements ayant impacté au moins un état de l’équipement d’utilisateur dans le réseau, de données relatives audit au moins un état impacté ; et une étape de fourniture, à l’entité (DAF) d’analyse, pour au moins un dit état de l’équipement d’utilisateur, d’au moins une statistique obtenue pour cet état en agrégeant des données relatives à cet état collectées lors de l’étape de collecte et d’une partie desdites données correspondant à un nombre entier X supérieur ou égal à 1 d’événements parmi les événements les plus récents de ladite pluralité d’événements.       Fig. 1
Patent FR-3123364-A1 (FR)
Title: Substrat revêtu d’un revêtement lubrifiant
Inventor: CHEMIN JEAN-BAPTISTE
IPC: C23C14/35
Filed: 2021-05-31
Abstract: La présente invention porte sur un substrat revêtu d’un revêtement constitué de d’atomes de molybdène (Mo), de souffre (S), de tantale (Ta) et d’oxygène (O) présents sous la forme d’un ou plusieurs composés choisis parmi les composés de formule (I):  [Chem 16]  MowSxTayOz (I)  dans laquelle w est égal à 0 ou 1; x varie de 0 à 2; y varie de 0 à 1 et z varie de 0 à 3; ledit revêtement comprenant au moins 5% at. d’oxygène et ledit revêtement possédant une microstructure compacte dense.
Patent FR-3124208-A1 (FR)
Title: Consigne en libre-service destinée à des objets nautiques gonflables de sport ou de loisir
Inventor: NIDECKER HENRY
IPC: E05B73/00
Filed: 2021-08-04
Abstract: Consigne en libre-service, comprenant un premier compartiment (1), destiné à entreposer une planche de sport nautique gonflable (3) et un moyen de libération de ladite planche (3) par rapport au premier compartiment (1).   Selon l’invention, la consigne en libre-service comprend un capteur de pression (71), destiné à être monté sur ladite planche (3) et une unité de commande (11), apte à envoyer un signal électromagnétique vers le moyen de libération, pour l’activer en ouverture, en fonction d’un signal électromagnétique envoyé par le capteur de pression (71).
Patent FR-3126480-A1 (FR)
Title: Radiateur electrique d’une installation de ventilation, de chauffage, et/ou de climatisation d’un vehicule automobile.
Inventor: DELCOURT ROMAIN
IPC: H05K1/02
Filed: 2021-08-27
Abstract: La présente invention a pour principal objet un radiateur électrique (1) d’une installation de ventilation, de chauffage, et/ou de climatisation d’un véhicule automobile, le radiateur comprenant au moins un élément chauffant (2), un dispositif de contrôle électronique (8) de l’au moins un élément chauffant (2), le dispositif de contrôle électronique (8) comprenant au moins une carte de circuits imprimés (20) et un ensemble de composants électroniques (22) disposés sur la carte de circuits imprimés (20), le dispositif de contrôle électronique (8) comprenant au moins un transistor (24), le transistor (24) comprenant un corps électronique (26) et une patte de liaison (28) reliant le corps électronique (26) à la carte de circuits imprimés (20), caractérisé en ce que le plan principal d’extension du corps électronique (26) forme un angle compris entre 10° et 80° avec un plan principal d’extension de la carte de circuits imprimés (20).  Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3134022-A1 (FR)
Title: Dispositif d’auto-centrage pour materiel d’assemblage industriel
Inventor: ALLÈGRINI GRÉGOIRE
IPC: B23Q3/02
Filed: 2022-03-30
Abstract: L’invention concerne un plateau mobile (1) pour dispositif d’auto-centrage pour un matériel d’assemblage industriel. L’invention se rapporte également au dispositif d’auto-centrage industriel lui-même, et à une machine de déplacement et de positionnement de pièces se déplaçant de poste à poste tel qu’un convoyeur ou plateau tournant comprenant un tel dispositif d’auto-centrage.  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3121386-A1 (FR)
Title: Dispositif optiquement variable
Inventor: JOLIC KARLO IVAN
IPC: B42D25/30
Filed: 2022-04-05
Abstract: La présente divulgation se rapporte à un dispositif optiquement variable, de préférence pour une utilisation dans un document de sécurité tel qu’un billet de banque. Le dispositif optiquement variable comprend un substrat ayant un premier côté avec un réseau d’éléments de focalisation, et un deuxième côté opposé au premier côté, le deuxième côté ayant une pluralité d’éléments d’image. Les éléments d’image comprennent un premier groupe de sous-éléments qui sont agrandis par les éléments de focalisation à une première plage d’angles de vision, et un deuxième groupe de sous-éléments qui sont agrandis par des éléments de focalisation à une deuxième plage d’angles de vision. Les éléments d’image comprennent une pluralité de régions évidées qui sont évidées sur le deuxième côté et une pluralité correspondante de régions non évidées. Au moins une première partie des régions évidées et/ou des régions non évidées comprend des réseaux de diffraction. Une encre séparée est présente dans les régions évidées mais pas dans les régions non évidées.
Patent FR-3135313-A1 (FR)
Title: Brûleur à gaz à combustion de surface antidéflagrant et antidétonant.
Inventor: LE MER JOSEPH
IPC: F23D14/82
Filed: 2022-05-05
Abstract: La présente invention concerne un brûleur à gaz à combustion de surface (1) antidéflagrant et antidétonant.  Ce brûleur est remarquable en ce qu’il comprend un corps de brûleur (2), percé d’une série d’orifices (21) dont chacun se prolonge par un rebord (22), ces orifices (21) étant disposés selon plusieurs rangées (24) d’orifices (21) alignés et un distributeur de gaz (5) qui comprend un corps de distributeur (50) muni d’une pluralité de branches longitudinales (52) de distribution de gaz, chaque branche (52) étant percée par un alignement d’orifices bordés par un rebord (59) et en ce que le corps de distributeur (50) est disposé dans le corps de brûleur (2) afin que chaque orifice du corps de distributeur (50) soit coaxial avec un orifice (21) du corps de brûleur (2), de sorte que lorsque le corps de brûleur (2) est raccordé à une source d’alimentation en air et le corps de distributeur (50) à une source d’alimentation en gaz, l’air et le gaz se mélangent uniquement au niveau des rebords (22) du corps de brûleur (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1