baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3016097-B1 (FR)
Title: Convertisseur a absorption sinusoidale de courant
Inventor: GUEPRATTE KEVIN
IPC: H02M3/24
Filed: 2013-12-31
Granted: 2023-05-12
Abstract: La présente invention concerne un convertisseur à absorption sinusoïdale de courant recevant en entrée une tension alternative comprenant au moins une phase et fournissant en sortie une tension continue modulable ledit convertisseur comprenant - un transformateur (13) comportant au moins un enroulement primaire et un enroulement secondaire, chaque enroulement primaire étant connecté en série avec un premier redresseur (11) connecté en série avec un onduleur (12) comprenant au moins deux commutateurs et l'enroulement secondaire étant connecté en série à un redresseur commandé (14), - au moins une inductance (L) de stockage magnétique connectée en série entre chaque onduleur (12) et chaque enroulement primaire et/ou entre le redresseur commandé (14) et l'enroulement secondaire dudit transformateur (13) et - un module de commande (25) configuré pour générer des signaux de commande déphasés agencés pour piloter la commutation des commutateurs du groupe d'au moins un onduleur (12) et du redresseur commandé (14)
Patent FR-3018887-B1 (FR)
Title: Dispositif de galet tendeur ou enrouleur
Inventor: HEDMAN TORBJORN
IPC: F16H7/20
Filed: 2014-03-19
Granted: 2016-03-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de galet tendeur ou enrouleur (1) pour un élément de transmission de couple. Ce dispositif comprend au moins un roulement (3) avec une bague intérieure (32), une bague extérieure (31) et au moins une rangée d'éléments roulants (33 ; 34) entre les bagues intérieure (32) et extérieure (31), une poulie (2) surmontant la bague extérieure (31), et une vis de fixation (4) insérée dans un alésage central (32b) de la bague intérieure (32). L'alésage (32b) de la bague intérieure (32) est pourvu d'une cavité (32f) circonférentielle dans laquelle un anneau élastique (5) est intégralement monté de manière non solidaire, ladite cavité (32f ; 32h) ayant une longueur axiale strictement supérieure à la dimension axiale dudit anneau élastique (5).
Patent FR-3037346-B1 (FR)
Title: Systeme de surveillance active de conduites pour l'ecoulement de fluides
Inventor: CAVADINI PATRIZIO
IPC: E03F7/00
Filed: 2016-06-10
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un système de surveillance active d'une conduite (100) pour l'écoulement de fluides comprenant: une conduite (100) ; des moyens de prise de vue photo/vidéo (30) placés à l'intérieur de la conduite (100) pour un surveillance de la conduite (100) ; un poste de surveillance (20), pouvant être raccordé aux moyens de prise de vue photo/vidéo (30), comprenant une interface de commande (21) configurée pour sélectionner les moyens de prise de vue photo/vidéo (30), une unité de contrôle (22) configurée pour recevoir un flux d'images (Im_i) de surveillance en fonction des moyens de prise de vue photo/vidéo (30) sélectionnés (Sel), calculer un indice d'intégrité (I1, I2) de la conduite (100) en fonction des images (Im_i) de surveillance reçues et géo-localiser un point d'intervention (PI) dans la conduite (100) en fonction des moyens de prise de vue photo/vidéo (30) sélectionnés et de l'indice d'intégrité (I1 ; I2) calculé de la conduite (100).
Patent FR-3062138-B1 (FR)
Title: Procede de blanchiment d'une pate a papier
Inventor: MORTHA GERARD
IPC: D21C9/14
Filed: 2017-01-23
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de blanchiment d'une pâte à papier non blanchie ou pré-blanchie comprenant au moins les étapes successives suivantes : a) préparation d'une pâte à papier non blanchie ou pré-blanchie ayant un pH supérieur ou égal à 8, b) mise en contact de la pâte à papier obtenue à l'issue de l'étape a) avec du dioxyde de chlore, c) lorsque le pH de la pâte à papier issue de l'étape b) est inférieur à 10, ajout d'au moins une base de Bronsted à la pâte à papier, d) ajout de peroxyde d'hydrogène à la pâte à papier obtenue à l'issue de l'étape c), e) maintien de la pâte à papier obtenue à l'issue de l'étape d) dans une première tour de blanchiment, f) optionnellement, ajout d'acide sulfurique à la pâte à papier obtenue à l'issue de l'étape e) et maintien de la pâte à papier obtenue dans une deuxième tour de blanchiment, le procédé étant dépourvu d'étape de lavage de la pâte à papier avant la fin de l'étape e), et, le cas échéant, avant la fin de l'étape f).
Patent FR-3063504-B1 (FR)
Title: Revetement de finition ou enduit mural d'interieur chauffant
Inventor: MABROUK ELYES
IPC: E04F15/12
Filed: 2017-03-03
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention porte sur un revêtement de finition pour sol ou enduit mural d'intérieur, constitué d'une couche chauffante positionnée sur un support et obtenue par durcissement d'une composition de mortier hydraulique comprenant au moins un liant hydraulique et au moins un composé conducteur électrique, ladite couche étant en contact avec un câblage linéaire de fils conducteurs électriques alimenté par un courant continu ayant une tension maximale de 60 V. Un procédé de fabrication d'un revêtement de finition pour sol ou d'un enduit mural de finition chauffant appliqué sur un support est également décrit.
Patent FR-3067368-B1 (FR)
Title: Procede d'impression d'un textile par transfert
Inventor: MAAREF ALI
IPC: D06P5/24
Filed: 2017-06-08
Granted: 2019-07-26
Abstract: Ce procédé d'impression d'un textile à base de fibres d'origine végétale, animale ou de fibres artificielles comprend les étapes suivantes : 		- enduction d'un textile à base de fibres d'origine végétale, animale ou de fibres artificielles au moyen d'une solution active, la solution active comprenant au moins de l'eau et un composé basique ou alcalin, 		- préparation d'un papier transfert : 		▪ par enduction d'une face du papier transfert avec une composition épaississante, et 		▪ par impression numérique de la face enduite de manière à définir un motif d'impression, 		- transfert humide du motif d'impression sur le textile par calandrage entre la face enduite et imprimée du papier transfert et le textile préalablement enduit en ligne de la solution active, 		- séchage du textile ainsi imprimé dans une chambre de vaporisation, 		- obtention d'un textile imprimé nécessitant un post traitement de type lavage.
Patent FR-3070732-B1 (FR)
Title: Systeme de transmission de vehicule automobile comportant un dispositif de maintien de vis de fixation
Inventor: DOINET OLIVIER
IPC: B60K6/405
Filed: 2017-09-07
Granted: 2019-09-13
Abstract: Système de transmission de véhicule automobile comportant un carter de transmission disposant d'un perçage traversant, comportant une vis de fixation du carter engagée dans ce perçage traversant suivant une direction avant, et comportant un dispositif de maintien de cette vis de fixation sur le carter, ce système étant remarquable en ce que le carter comporte un trou présentant un axe de pivotement (A) parallèle au perçage traversant, et en ce que le dispositif de maintien comporte un téton engagé dans ce trou de manière à pivoter autour de son axe de pivotement (A), et comporte des bras radiaux (12, 14) de maintien de la vis de fixation.
Patent FR-3071864-B1 (FR)
Title: Panneau vitre a pourtour polymerique, armatures de renfort et armatures de fixation
Inventor: KLEO CHRISTOPHE
IPC: B60J7/00
Filed: 2017-09-29
Granted: 2021-06-18
Abstract: Le panneau vitré comprend un panneau de verre 20, deux armatures longitudinales de renfort 152 pour renforcer le panneau de verre 20 contre les déformations par flexion et deux armatures longitudinales de fixation 41 pour fixer le panneau vitré dans une structure extérieure prévue à cette fin. Les armatures peuvent être surmoulées dans un matériau polymérique 30 qui est agencé en périphérie du panneau de verre 20. Les deux armatures de renfort 152 et les deux armatures de fixation 41 sont unies deux à deux par leurs extrémités longitudinales pour former un cadre en recourant à un assemblage par emboîtement éventuellement par le biais d'une pièce intermédiaire 60. Cette mesure permet de réduire les concentrations de contraintes dans les coins du panneau de verre et simplifie l'opération de moulage lors de la fabrication du panneau vitré.
Patent FR-3065103-B1 (FR)
Title: Ensemble capteur apte a fonctionner avec un telephone portable et ensemble de gestion du stationnement
Inventor: VAKARELOV GEORGI
IPC: G07F7/00
Filed: 2017-04-06
Granted: 2020-05-29
Abstract: Ensemble capteur (DZB-2) apte à fonctionner avec un téléphone portable (2), ledit ensemble capteur (DZB-2) étant destiné à être déposé dans un véhicule (10). Il est prévu que l'ensemble capteur (DZB-2) comprend des moyens de connexion (11) avec le téléphone (2) par une liaison sans fil (BT) et des moyens de contrôle (16) pour superviser la liaison sans fil (BT) de l'ensemble capteur (DZB-2) avec le téléphone (2) et en ce que les moyens de contrôle (16) comprennent des moyens de stockage (18) d'une heure au moment d'une déconnexion du téléphone (2) de l'ensemble capteur (Harr2).
Patent FR-3065980-B1 (FR)
Title: Systeme d’habillage d’un bord d'ouverture dans une cloison
Inventor: LHOMME FABRICE
IPC: E06B1/02
Filed: 2017-05-04
Granted: 2019-07-19
Abstract: Système (19) d'habillage d'un bord (9) d'une ouverture (2) dans une cloison (1) creuse, qui comprend : - deux profilés (20) de cornière ayant chacun : ○ une baguette (21) définissant une rainure (26) en T et une glissière (30) en U ; ○ une aile (39) ; - un profilé (42) de capot comprenant un plat (43) et des rebords (44) configurés pour venir se loger dans les glissières (30) ; - au moins un tirant (48) comprenant : ○ un boulon (49) ayant une tête (50) logée dans la rainure (26) en T du premier profilé (20) de cornière, et un corps (51) fileté ; ○ un écrou (52) ayant une tête (53) logée dans la rainure (26) en T du deuxième profilé (20) de cornière, un corps (54) polygonal, et un alésage (55) taraudé en prise hélicoïdale avec le corps (51) du boulon (49).
Patent FR-3078340-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de pigments
Inventor: HE XIAODONG
IPC: C09D11/037
Filed: 2018-02-28
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de particules de pigment caractérisé en ce qu'il comprend une étape de mise en contact de particules de pigment comprenant au moins un groupe hydroxyle de surface, dites particules de pigment à traiter, avec de l'halogénure d'acide gras de manière à obtenir des particules de pigment comprenant au moins un groupement d'ester d'acide gras de surface, dites particules de pigment traitées.
Patent FR-3078706-B1 (FR)
Title: Copolymeres thermoassociatifs et echangeables, composition les comprenant
Inventor: DESCROIX GREGORY
IPC: C10N30/02
Filed: 2018-03-07
Granted: 2020-12-18
Abstract: Copolymère en peigne A2 comprenant au moins deux fonctions ester boronique, ledit copolymère comprenant une chaine principale et des chaines latérales, au moins une partie des chaines latérales du copolymère A2 étant composée d'oligomères. Composition résultant du mélange d'au moins un composé polydiol A1, et d'un copolymère A2. Elles présentent des propriétés rhéologiques très variées selon la proportion des composés A1 et A2 utilisée. Composition lubrifiante comprenant un tel mélange et au moins une huile lubrifiante. Utilisation de cette composition pour lubrifier une pièce mécanique
Patent FR-3079097-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion de l'affichage de donnees d'interface d'un service audio-visuel sur ip
Inventor: CONAN MARTIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-03-19
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de l'affichage de données d'interface d'un service audio-visuel sur IP. Le procédé est mis en œuvre par un processeur et comprenant notamment la réception (E21) d'un signal de commande pour contrôler une fonctionnalité dudit service audio-visuel, en provenance d'un dispositif d'interaction, l'identification (E22) dudit dispositif d'interaction ayant émis le signal de commande, et l'obtention (E23) des données d'interface à afficher, lesdites données d'interface étant déterminée en fonction du dispositif identifié.
Patent FR-3080580-B1 (FR)
Title: Carter lateral pour siege de vehicule automobile et siege de vehicule automobile equipe d’un tel carter.
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B60N2/90
Filed: 2018-04-26
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention se rapporte à un carter latéral (10) destiné à être fixé à une armature d'assise (14) d'un siège (1) de véhicule automobile, le carter latéral (10) comportant au moins un élément d'appui destiné à venir en appui sur l'armature d'assise (14), l'élément d'appui étant relié à une face intérieure du carter latéral (10) par un support, le support comportant une zone de rupture.
Patent FR-3081841-B1 (FR)
Title: Dispositif porteur deployable pour equipement de satellite
Inventor: VINCENT CYRILLE
IPC: B64G1/66
Filed: 2018-05-29
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif porteur pour un équipement d'un satellite sous forme d'un mât télescopique constitué de segments cylindriques gigognes (2, 2a, 21, 22) qui renferment un tube gonflable (3) de déploiement du mât et sont pourvus de moyens (4, 6) d'accrochage d'un équipement porté par le mât.
Patent FR-3069217-B1 (FR)
Title: Boite a gants
Inventor: BERTA CHRISTIAN
IPC: B60R7/06
Filed: 2018-07-12
Granted: 2021-01-08
Abstract: Boîte à gants (10), comprenant un boîtier (11), un couvercle (12)qui ouvre ou ferme un compartiment de rangement, et une unité de verrouillage (13), qui soit empêche un mouvement relatif entre le couvercle (12) et le boîtier (11), soit l'autorise. L'unité de verrouillage (13) comprend un étrier de verrouillage (14), dont les extrémités libres (18) coopèrent avec des éléments de verrouillage (19) du couvercle (12). L'unité de verrouillage (13) comprend un élément d'actionnement (20) pour l'étrier de verrouillage (14) supporté sur le boîtier (11), l'élément d'actionnement (20) transférant, dans un premier état, ledit étrier (14) dans une position de dé verrouillage, et, dans un deuxième état de l'élément d'actionnement (20), ledit étrier (14) pouvant être transféré dans une position de verrouillage. L'unité de verrouillage (13) comprend un élément d'entraînement (22) pour l'élément d'actionnement (20) afin de le transférer entre le premier état et le deuxième état.
Patent FR-3083803-B1 (FR)
Title: Composition de refroidissement et ignifugeante pour systeme de propulsion d'un vehicule electrique ou hybride
Inventor: LACROIX ERIC
IPC: H01M10/60
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-07-31
Abstract: La présente invention concerne une composition de refroidissement d'un système de propulsion d'un véhicule électrique ou hybride comprenant : (i) au moins une huile base, ou au moins un fluide hydrocarboné ayant un point d'ébullition supérieur ou égal à 50°C ; et (ii) au moins un retardateur de flammes répondant à la formule (I) RF-L-RH (I) dans laquelle RF est un groupe perfluoré ou partiellement fluoré, RH est un groupe hydrocarboné, et L est un linker, ledit retardateur de de flammes de formule (I) se trouvant au moins partiellement sous une forme encapsulée. L'invention concerne également l'utilisation d'au moins un retardateur de flammes de formule (I), se trouvant au moins partiellement sous une forme encapsulée dans une composition de refroidissement d'un système de propulsion d'un véhicule électrique ou hybride, comportant au moins une batterie, pour lui conférer des propriétés de résistance à l'inflammation. Enfin, elle est relative à un procédé de refroidissement et d'ignifugation d'une batterie d'un système de propulsion d'un véhicule électrique ou hybride comprenant au moins une étape de mise en contact d'au moins une batterie, en particulier une batterie Lithium-ion ou Nickel-Cadmium, avec une composition selon l'invention.
Patent FR-3084185-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique et procede pour generer une interface utilisateur graphique avec un arriere-plan dynamique
Inventor: NEY CHRISTOPHER CLAUDE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2018-07-19
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique, comprenant un dispositif d'écran tactile, et une unité de commande; cette unité de commande est configurée pour : commander le dispositif d'écran tactile afin d'afficher une interface utilisateur graphique avec un arrière-plan, dans lequel l'arrière-plan montre une image d'arrière-plan sélectionnée d'un jeu d'images vidéo successives (I1, I2... In) composant une vidéo, détecter si un geste tactile capté par le dispositif d'écran tactile est un geste de balayage d'écran, et dans le cas où un geste de balayage est détecté, lire la vidéo en corrélation avec le mouvement du geste de balayage.
Patent FR-3085412-B1 (FR)
Title: Secteur de distributeur d'une turbomachine comprenant une encoche anti-rotation a insert d'usure
Inventor: SOMBOUNKHANH SOMPHONE
IPC: F01D9/04
Filed: 2018-08-31
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un secteur de distributeur d'une turbine d'une turbomachine, comprenant une plateforme externe (14) comprenant un crochet cylindrique (15) aval adapté pour venir en prise avec un carter de la turbomachine, le crochet (15) comprenant une partie (19) dans laquelle est formée une encoche (17) anti-rotation en forme de U comprenant un fond (171) et deux parois latérales (172, 173) s'étendant depuis ledit fond (171), ladite encoche (17) étant recouverte au moins partiellement d'un insert d'usure inséré dans ladite encoche (17), l'insert étant amovible.
Patent FR-3086849-B1 (FR)
Title: Sac de transport ou de stockage d'un objet tel qu'une enceinte acoustique
Inventor: NARDIN EMMANUEL
IPC: A45C11/00
Filed: 2018-10-08
Granted: 2020-12-25
Abstract: Sac (10) pour transporter ou stocker un objet, notamment une enceinte acoustique, le sac comprenant : - une embase (12) sur laquelle l'objet est destiné à reposer selon une direction d'appui (V) destiné à être sensiblement verticale, et - deux demi-coques (24A, 24B) et une fermeture à glissière (26) fixée sur les deux demi-coques, les deux demi-coques étant mobiles entre une configuration fermée, dans laquelle les deux demi-coques définissent un logement pour l'objet et au moins une partie de l'embase et dans laquelle la fermeture à glissière est fermée pour fixer les deux demi-coques l'une sur l'autre, et une configuration ouverte, dans laquelle la fermeture à glissière est au moins partiellement ouverte et les deux demi-coques sont éloignées l'une de l'autre pour permettre de prélever de l'objet sur l'embase. Chacune des deux demi-coques comprend successivement en s'éloignant du logement une couche de finition interne destinée à être en contact avec l'objet, une couche de mousse haute densité, au moins une couche de mousse basse densité située entre la couche de finition interne et la couche de mousse haute densité.
Patent FR-3090672-B1 (FR)
Title: Composition à base de résine époxy et de polyuréthane
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J179/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-10-15
Abstract: Composition à base de résine époxy et de polyuréthane La présente invention concerne une composition comprenant :     - une composition A comprenant :     - au moins un polyuréthane P comprenant au moins deux fonctions terminales acrylate ; et     - au moins une résine époxy ;     et     - une composition B comprenant :     - au moins une polyamine B1 comprenant au moins deux fonctions choisies parmi les amines primaires et secondaires ;     - au moins une polyamine B2, différente de la polyamine B1, comprenant au moins deux fonctions choisies parmi les amines primaires et secondaires ;     ladite composition étant caractérisée en ce que :     - elle ne comprend pas de polythiol ; et     - le ratio massique polyuréthane(s) P/résine(s) époxy dans la composition A va de 51/49 à 99/1.     Figure : néant
Patent FR-3092610-B1 (FR)
Title: Dispositif d’etancheite a labyrinthe pour une turbomachine
Inventor: ROUSSEAUX HUGO LOUIS
IPC: F16J15/447
Filed: 2019-02-13
Granted: 2022-09-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’étanchéité de type labyrinthe pour une turbomachine, en particulier d’aéronef, comprenant des éléments annulaires (P1, P2) engagés l’un à l’intérieur de l’autre, au moins l’un de ces éléments (P1, P2) étant mobile en rotation autour d’un axe de rotation (X-X), un de ces éléments étant un élément interne (P1) et comportant au moins une léchette externe (L11, L12) hélicoïdale s’étendant autour dudit axe, et l’autre de ces éléments étant un élément externe (P2) comportant au moins une léchette interne (L21, L22) hélicoïdale s’étendant autour dudit axe ; et ladite léchette externe (L11, L12) a un diamètre externe inférieur au diamètre interne de ladite léchette interne (L21, L22), de façon à ce que les léchettes interne et externe soient au moins en partie en regard en direction axiale.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3078825-B1 (FR)
Title: Feuille réfléchissante multicouche préformée pour module photovoltaïque et procédé de production
Inventor: MARRAS LUIGI
IPC: H01L31/056
Filed: 2019-02-27
Granted: 2022-02-18
Abstract: La présente invention concerne une feuille multicouche préformée (100) qui a une pluralité d'ouvertures (7). Ces ouvertures (7) permettent à de la lumière provenant du côté inférieur de la feuille multicouche préformée (100) d'atteindre partiellement le côté supérieur de la feuille multicouche préformée (100). La feuille multicouche préformée (100) comporte à l’intérieur une couche réfléchissante (11) faisant face vers le haut, ce qui rend par conséquent possible de réfléchir vers le haut la lumière incidente sur celle-ci et provenant de la partie supérieure de la feuille multicouche préformée (100). La présente invention concerne également un module photovoltaïque (1000, 1100) qui est capable d'absorber de la lumière provenant de côtés avant et arrière. La feuille multicouche préformée (100) est installée dans la partie arrière du module photovoltaïque (1000, 1100). La couche réfléchissante (11) est capable de permettre efficacement à la lumière provenant de dessous d’atteindre les cellules photovoltaïques (1) et de réfléchir vers le haut la lumière provenant des espaces intermédiaires (8).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094561-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure
Inventor: CAICEDO PANQUEVA NOHORA-LIZETH
IPC: H01L23/18
Filed: 2019-03-25
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure comprenant les étapes suivantes :a) une étape de fourniture d’un élément actif pourvu d’une face avant et arrière (120) reliées par un contour (130) ;c) une étape d’assemblage de la face avant et d’une face principale (210) d’un support (200) ;e) une étape de remplissage d’un espace d’interconnexions entre la face avant (110) et la face principale (210), avec une colle (500) ;le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre une étape b), exécutée avant l’étape c), de formation, par une méthode autre qu’un procédé plasma, d’une première couche de passivation recouvrant le contour (130), et faite d’un premier composé permettant de limiter le mouillage dudit contour (130) par la colle (500) au regard de la face avant et de la face principale (210).  Figure pour l’abrégé : figure 5g.
Patent FR-3097005-B1 (FR)
Title: Huisserie et procédé de mise en œuvre d’une telle huisserie
Inventor: SORIN GAËTAN
IPC: E06B1/06
Filed: 2019-06-06
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne une huisserie (1) comprenant une traverse (2) s’étendant en longueur selon un axe X ; au moins un montant (3, 3’) s’étendant en longueur selon un axe Z ; un module de centrage (4) comportant une portion en saillie (40) ; un orifice (5) de réception de la portion en saillie (40) ayant une forme complémentaire à celle de la portion en saillie (40) ; le module de centrage (4) étant solidaire de la traverse (2), la portion en saillie (40) faisant saillie dans une direction formant un angle (α) non nul avec l’axe X et en ce que l’orifice (5) est dans le montant (3).  Figure pour l’abrégé : figure 1