baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077081-A1 (FR)
Title: Equipement pour realiser une surface d'allure horizontale, telle que notamment un plafond
Inventor: JACQUEMIN LUC
IPC: E04B9/06
Filed: 2018-01-25
Abstract: La présente invention concerne un équipement (1) adapté pour réaliser une surface d'allure horizontale, telle que notamment un plafond, à partir de plaques destinées à être fixées sur une structure, ledit équipement (1) comportant des poutres porteuses (2) destinées à être installées sous et dans un plan parallèle à ladite structure et des poutres de pose (3) destinées à reposer sur lesdites poutres porteuses (2). Il est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de guidage en translation des poutres de pose (3) et des poutres porteuses (2) les unes par rapport aux autres.
Patent FR-3079397-A1 (FR)
Title: Applicateur comprenant une zone de souplesse
Inventor: LEBRAND JEAN-MARC
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'axe longitudinal X de conditionnement d'un produit cosmétique comportant un récipient (10) présentant une ouverture définie par un col (12) du récipient (10) et un applicateur (40) comprenant un élément d'application (48) relié par une tige (47) à un élément d'obturation (45) de l'ouverture, l'élément d'obturation (45) comporte une paroi élastiquement déformable (19, 451, 452, 453).
Patent FR-3085555-A1 (FR)
Title: Installation photovoltaique
Inventor: CASSAGNE VALERICK
IPC: H02S40/36
Filed: 2018-08-30
Abstract: L'invention se rapporte à une Installation photovoltaïque (100) comprenant : - au moins un module photovoltaïque (1), comportant au moins une boîte de jonction (13) disposée sur une face avant du module photovoltaïque (1), face par laquelle entrent les rayons solaires, à proximité d'un bord périphérique (4) dudit module photovoltaïque (1), - au moins un câble de courant continu (15, 17) acheminant le courant généré par l'au moins un module photovoltaïque (1), caractérisée en ce qu'elle comporte en outre un fourreau de protection (5), disposé sur la face avant du module photovoltaïque (1), entourant la boîte de jonction (13) et le câble de courant continu (15, 17), ledit fourreau de protection (5) présentant une section dont la hauteur correspond au moins à la hauteur de la boîte de jonction (13) et comportant une fenêtre (57) située sur la face du fourreau de protection (5) en contact avec le module photovoltaïque (1) par laquelle la boîte de jonction (13) fait saillie dans le fourreau de protection (5), et une ouverture longitudinale refermable (51) permettant d'accéder à la boîte de jonction (13) et au câble de courant continu (15, 17).
Patent FR-3089160-A1 (FR)
Title: Enveloppe interne pour réservoir de stockage de fluide sous pression pour véhicule automobile
Inventor: WAHL JEREMY
IPC: B60K15/073
Filed: 2018-11-30
Abstract: L’invention concerne une enveloppe interne (3) pour réservoir (1) de stockage de fluide sous pression pour véhicule automobile, caractérisée en ce qu’elle comporte : - un corps creux (7) comportant au moins une couche réalisée dans un premier matériau polymère, - un col (9) disposé sur le corps creux (7) et délimitant une ouverture (17) du corps creux (7), le col (9) étant configuré pour recevoir une pièce d’interface (5, 10) rapportée sur le col (9) de façon étanche grâce à un joint d'étanchéité (19) disposé entre le col (9) et la pièce d'interface (5, 10), le col (9) étant réalisé dans un matériau composite composé d’un deuxième matériau polymère chargé de fibres de renfort, le matériau composite présentant une résistance à la déformation supérieure à la résistance à la déformation du premier matériau polymère, et le col (9) étant relié au corps creux (7) par enchevêtrement moléculaire de chaînes polymériques du premier matériau polymère et de chaînes polymériques du deuxième matériau polymère. L’invention concerne en outre des procédés de fabrication d’une telle enveloppe interne (3), ainsi qu’un réservoir (1) de stockage comprenant une telle enveloppe interne (3). Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3090861-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d’un dispositif de mesure d’une masse de carburant d’un reservoir
Inventor: KANYILMAZ EMRE
IPC: B64D37/00
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de calibration d’un dispositif de mesure d’une masse de carburant embarqué par un aéronef, le procédé comprenant les étapes de : - recevoir un message comprenant une permittivité de référence, une densité de référence et un volume de référence, - déterminer un premier coefficient de calibration en fonction de la permittivité de référence, - déterminer un deuxième coefficient de calibration en fonction du volume de référence, - déterminer un troisième coefficient de calibration en fonction de la densité de référence, - déterminer une masse calibrée de carburant en fonction : - d’une hauteur de carburant déterminée corrigée en fonction du premier coefficient de calibration, - d’un volume de carburant déterminé en fonction de la hauteur corrigée et corrigé en fonction du deuxième coefficient de calibration, et - d’une masse de carburant déterminé en fonction du volume corrigé et corrigé en fonction du troisième coefficient de calibration. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093538-A1 (FR)
Title: Sous ensemble de montage d'un palier de guidage d'un arbre de compresseur
Inventor: LAGARDE ROMAIN NICOLAS
IPC: F16C19/16
Filed: 2019-03-08
Abstract: L'invention propose un sous ensemble de turbomachine (10) comportant un arbre (30) de la turbomachine, un palier (42) de guidage d'une extrémité axiale (40) dudit arbre (30) de la turbomachine, le sous ensemble comportant un manchon (48) de révolution monté radialement entre l'extrémité de l'arbre (40) et une bague interne (46) du palier de guidage (42) et un écrou (56) qui est relié à l'extrémité de l'arbre (40) par vissage et qui serre axialement le manchon (48) contre un épaulement (54) de l'extrémité de l'arbre (40), caractérisé en ce que l'écrou (56) comporte un tronçon de blocage (74) portant des moyens (78) coopérant avec l'extrémité de l'arbre (40) pour réaliser un blocage de l'écrou (56) en rotation par rapport à l'extrémité de l'arbre (40). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3093868-A1 (FR)
Title: Collecteur pour machine électrique
Inventor: BIROLLEAU DAMIEN
IPC: H01R39/00
Filed: 2019-03-14
Abstract: L’invention concerne un collecteur (1) de machine électrique comprenant un support (3) prévu pour tourner sur un axe de rotation (R1), deux bagues collectrices (13, 15) fixées au support (3) et deux éléments de connexion (17, 19) fixés au support du collecteur et connectés aux deux bagues collectrices. Selon l’invention, les éléments de connexion définissent chacun un canal de connexion (21, 23) prévu pour être traversé par un fil de bobinage (25) orienté selon une première direction (D1) orthoradiale à l’axe de rotation, le support présente des renflements (27, 29) adaptés à forcer le fil de bobinage à entrer dans les canaux selon une deuxième direction (D2) faisant un angle (α) avec la première direction, et l’angle alpha est strictement supérieur à zéro et inférieur ou égal à vingt degrés. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096683-A1 (FR)
Title: copolyesteramide auto-ignifugé
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: C09K21/14
Filed: 2019-05-27
Abstract: La présente invention concerne un copolyesteramide auto-ignifugé, caractérisé en ce qu’il est obtenu par polycondensation d’au moins un monomère de polyamide avec au moins un diol phosphoré.     La présente invention a également pour objet l’utilisation d’un tel copolyesteramide selon l’invention pour la fabrication d’objets électriques et/ou électrotechniques, de tubes, de câbles, d’objets de sécurité électrique, d’objets moulés, et/ou d’objets obtenus par impression 3D.
Patent FR-3096965-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en position de sac souple
Inventor: MOUFFLARGE BENJAMIN
IPC: B65B67/12
Filed: 2019-06-07
Abstract: Dispositif pour maintenir des sacs souples ouvert en position verticale à la hauteur déterminée L’invention concerne un dispositif permettant de remplir des sacs souples de charges plus ou moins lourdes, très rapidement, par un seul individu. Il est constitué d’une cerce (1), destinée à recevoir le sac souple et à le maintenir ouvert. Les pieds (2) ayant une forme arrondie en partie basse pour assurer la stabilité et un pliage visant à agrandir l’emprise au sol par rapport à la cerce (1). Les extrémités (3) des pieds du dispositif sont positionnés en saillit de la cerce pour permettre de perforer le sac souple de manière à l’empêcher de glisser pendant son remplissage. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné a facilité le remplissage de sac souple de charges plus ou moins lourdes Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099085-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une bande de roulement
Inventor: VANTAL MARIE HELENE
IPC: B60C11/13
Filed: 2019-07-26
Abstract: L’invention concerne un pneumatique comportant une bande de roulement (10) directionnelle, ladite bande de roulement comprenant un axe central (12) et deux bords (14A, 14B) encadrant ledit axe central (12) et déterminant une largeur de bande de roulement W, ladite largeur de bande de roulement W étant supérieure ou égale à 140 mm, ladite bande de roulement (10) comprenant une pluralité de motifs (13) qui se succèdent selon la direction circonférentielle, chaque motif ayant un pas P, les motifs (13) délimitant une pluralité de rainures obliques (16A, 16B), chaque rainure oblique s’étendant d’un des bords (14A, 14B) de la bande de roulement jusqu’à l’axe central (12). Dans une partie centrale de la bande de roulement centrée sur l’axe central (12) et de largeur correspondant à 80% de la largeur W de ladite bande de roulement, tout ou partie des rainures obliques (16A, 16B) de la pluralité de rainures obliques a un élancement (E) compris entre 0,85 et 1,5 et de préférence entre 0,87 et 1,1, ledit élancement correspondant au rapport entre une longueur projetée (Lpx) de la rainure oblique selon la direction circonférentielle (X) avec la moitié de la largeur de la partie centrale de la bande de roulement (10), tel que . Tout ou partie des motifs comprend au moins une incision (18 ; 181, 182, 183, 184, 185, 186), une densité d’incision (SD) dans tout ou partie de ces motifs étant comprise entre 10 mm-1 et 70 mm-1, ladite densité d’incision (SD) correspondant au rapport entre la somme de la/des longueur(s) projetée(s) (lpyi) de la/des incision(s) selon une direction axiale (Y) sur le produit du pas P du motif et de la largeur (W) de la bande de roulement, l’ensemble étant multiplié par 1000, tel que , avec n le nombre d’incisions dans le motif. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3085636-A1 (FR)
Title: Véhicule comprenant une paroi de séparation et procédé de fabrication d'une paroi de séparation
Inventor: RATH ROBERT MICHAEL
IPC: B60P3/20
Filed: 2019-09-04
Abstract: Véhicule destiné à un transport réfrigéré, ledit véhicule comprenant une zone de cargaison qui peut être subdivisée en un premier compartiment (situé le plus à l’avant) et en un second compartiment en utilisant une paroi de séparation mobile comprenant un panneau isolant et une plaque pour la protection du panneau isolant contre un impact ; dans le but de réduire le problème lié à des dégradations de la paroi de séparation qui résultent d’un impact lors du chargement du second compartiment, le panneau isolant est enveloppé par un manchon constitué d’un matériau flexible, le manchon est mobile par rapport au panneau isolant et un côté principal opposé au second compartiment comprend au moins une plaque supplémentaire. Lesdites plaques sont adjacentes les unes aux autres et sont fixées au manchon et une soudure permet aux plaques de se déplacer les unes par rapport aux autres. Figure d’abrégé : figure 1A
Patent FR-3100523-A1 (FR)
Title: Dispositif de support de fixation de barres de toit pour véhicule
Inventor: CARDOZO GLAUCO
IPC: B62D25/06
Filed: 2019-09-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif de support de fixation (1) d’une barre de toit, pour supporter et fixer une barre de toit sur un toit de véhicule, ledit dispositif comprenant une portion d’appui (15) présentant une partie plane destinée à se trouver en vis-à-vis d’un toit de véhicule, depuis l’intérieur du véhicule, et au moins une patte de fixation (10) formant une excroissance faisant saillie dans le prolongement de la partie plane et comprenant une ouverture de passage pour permettre le passage d’un organe de fixation pour la fixation d’une barre de toit, à travers le toit, sur le dispositif (1), ledit dispositif (1) comprenant par ailleurs au moins une rainure (11A, 11B) de fragilisation réalisée dans la partie plane de la portion d’appui (15) en retrait de ladite au moins une patte de fixation (10), de sorte à permettre la déformation de ladite au moins une patte de fixation (10) lors du serrage dudit organe de fixation, de sorte que ladite au moins une patte de fixation (10) s’étende, après serrage, dans un plan distinct de celui dans lequel elle s’étend avant serrage. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3103928-A1 (FR)
Title: Procédé de communication entre deux sous-systèmes constitutifs d’un terminal de paiement modulaire.
Inventor: POUHAER BENOÎT
IPC: G06Q20/32
Filed: 2019-11-29
Abstract: Procédé de communication entre deux sous-systèmes constitutifs d’un terminal de paiement modulaire. Dans le domaine des terminaux de paiement, une nouvelle génération de terminal modulaire apparait. De tels terminaux comprennent un premier sous-système telle qu’une tablette tactile et un deuxième sous-système tel qu’un terminal de paiement. Le premier sous-système embarque un premier système d’exploitation permettant la gestion de la consommation d’énergie du premier sous-système. Le deuxième sous-système embarque un système d’exploitation spécifique et sécurisé capable d’exécuter des transactions de paiement. Les deux sous-systèmes exécutant deux systèmes d’exploitation différents, il arrive qu’un état de fonctionnement de l’un des sous-systèmes ne permette pas la mise en œuvre du service requis, cette dernière nécessitant l’utilisation de ressources mises en œuvre par chacun des deux sous-systèmes. L’invention permet aux sous-systèmes d’échanger des données relatives à leur état de fonctionnement respectif et, le cas échéant, de modifier leur état de fonctionnement courant en fonction des données relatives à un état de fonctionnement de l’autre sous-système ainsi échangées. FIGURE 1
Patent FR-3105789-A1 (FR)
Title: Particules d’oxyde de metal enrobees d’oxyde de terre rare et son procede de preparation par pyrolyse par projection de flamme
Inventor: JEANNE-ROSE VALERIE
IPC: C01F17/32
Filed: 2019-12-27
Abstract: La présente invention concerne des particules d’oxydes métalliques enrobées, un procédé de préparation de tels particules enrobées au moyen de la technologie de pyrolyse par projection de flamme, les particules d’oxydes métalliques issues d’un tel procédé, les compositions comprenant de telles particules ainsi que leurs utilisations.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3105724-A1 (FR)
Title: Support de cuisson metallique multicouches revetu pouvant etre chauffe par induction
Inventor: RUBIO MARTIN
IPC: A47J36/02
Filed: 2019-12-27
Abstract: L’invention concerne un support de cuisson métallique multicouches revêtu (100) compatible avec un chauffage par induction, comportant un corps métallique (110) comprenant une face de chauffe (120) portant un revêtement de protection (121) et une face de cuisson (130) portant un revêtement antiadhésif (131) formant une surface de cuisson (132).                 Selon l’invention, le corps métallique (110) comporte une tôle d’aluminium (102) assemblée métallurgiquement avec une tôle d’acier ferromagnétique bas carbone aluminisée bi-face (101) formant la face de chauffe (120), la tôle d’acier bas carbone ferromagnétique aluminisée bi-face (103) comprenant un substrat ferromagnétique en acier bas carbone (111) présentant sur chacune de ses deux faces une couche externe (112) comportant une matrice à base d’aluminium, une couche intermédiaire comportant des composés intermétalliques fer/aluminium étant agencée entre le substrat ferromagnétique en acier bas carbone (111) et la couche externe (112), et au moins sur le fond (122) de la face de chauffe (120) la couche externe (112) présente une épaisseur inférieure à 27 µm, de manière préférée inférieure à 20 µm, et de manière encore préférée inférieure à 18 µm.                 L’invention concerne également un article culinaire, un appareil électrique de cuisson et un procédé d’obtention d’un support de cuisson métallique revêtu.                 Figure pour l’abrégé = Fig 6
Patent FR-3110008-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’interface personnelle pour appareil public
Inventor: DJOUDI ABDELHAKIM
IPC: H04W4/80
Filed: 2020-05-11
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ D’INTERFACE PERSONNELLE POUR APPAREIL PUBLIC Le procédé d’interfaçage personnelle pour un appareil comportant une interface utilisateur physique comporte :- une étape (54) de génération d’un code,- une étape (54) de fourniture du code généré à un terminal mobile communicant,- une étape (57) d’entrée du code fourni, dans le terminal mobile communicant,- une étape (58) de transmission, depuis le terminal mobile à l’appareil, de signaux hertziens représentatifs du code entré,- une étape (60, 61) d’autorisation de traitement de signaux hertziens de commande, si le code représenté correspond au code fourni au cours de l’étape de fourniture,- une étape (62, 64) d’affichage d’une interface utilisateur virtuelle répliquant sur le terminal mobile, l’interface utilisateur physique de l’appareil,- une étape (65) d’émission d’ondes hertziennes représentatives de l’activation de l’interface utilisateur virtuelle,- une étape (65) de transmission, depuis le terminal mobile à l’appareil, de signaux hertziens de commande, représentatifs de l’activation de l’interface utilisateur virtuelle,- une étape (69) de réalisation, par l’appareil, d’une action dépendant des signaux de commande si le traitement des signaux de commande est autorisé et- une étape (70) d’inhibition du traitement de signaux hertziens de commande après une durée prédéterminée et après au moins une séquence de commandes prédéterminée. Le figure de l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3110898-A1 (FR)
Title: Ensemble compose d’un recipient pour un fluide et d’un emballage distributeur
Inventor: BOUTELOUP DAVID
IPC: B65D77/06
Filed: 2020-05-27
Abstract: La présente invention concerne un ensemble composé d’un récipient pour un fluide et d’un emballage distributeur permettant de recevoir ledit récipient et l’envelopper, au moins partiellement, ledit récipient comprenant un distributeur et au moins une paroi flexible, le récipient étant adapté pour disperser ledit fluide à l’aide du distributeur en déformant ladite au moins une paroi flexible, l’emballage distributeur étant adapté pour qu’au moins une partie de ladite au moins une paroi flexible soit accessible depuis l’extérieur dudit emballage distributeur lorsque le récipient est disposé à l’intérieur dudit emballage distributeur.     Figure de l’abrégé :  2
Patent FR-3112061-A1 (FR)
Title: Accessoire pour un élevage d’animaux, destiné à être fixé sur une structure à recouvrir et à protéger
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A46B15/00
Filed: 2020-07-02
Abstract: La présente invention concerne un accessoire (1) pour un élevage d’animaux, en particulier de bovins, équins ou porcins, destiné à être fixé sur une structure à recouvrir et à protéger.  Cet accessoire (1) comprend une plaque (5) réalisée dans un matériau élastique.  La plaque (5) comporte une face avant (55) et une face arrière (56), entre lesquelles est rapportée au moins une sous-couche de renfort (2).  La plaque (5) comporte :  - plusieurs organes saillants (6), adaptés au brossage des animaux, répartis sur ladite face avant (55), et  - plusieurs logements (8), répartis sur la surface de ladite au moins une sous-couche de renfort (2), adaptés chacun à recevoir un organe de fixation (9).  Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3112504-A1 (FR)
Title: Procédé comprenant la réalisation d’un ensemble de recouvrement pour habitacle de véhicule
Inventor: HOCHART OLIVIER
IPC: B60R13/00
Filed: 2020-07-20
Abstract: Procédé comprenant la réalisation d’un ensemble de recouvrement pour habitacle de véhicule L’invention se rapporte à un procédé de réalisation d’un ensemble de recouvrement d’un habitacle de véhicule et qui comprend au moins :      une superposition contre la paroi poreuse (8a) d’un moule (8) de :          un feuillet extérieur (4) positionné du côté de la face extérieure de l’ensemble pour réaliser une première partie de la face extérieure de l’ensemble, ce feuillet extérieur (4) comportant des ouvertures traversantes (7) de l’épaisseur du feuillet (4),  un feuillet intérieur (5) positionné du côté de la face intérieure de l’ensemble de recouvrement, le feuillet intérieur (5) étant d’une souplesse supérieure à celle du matériau du feuillet extérieur (4),  un feuillet de matériau liant (6) disposé entre les feuillets extérieur (4) et intérieur (5),          une aspiration du feuillet intérieur (5) au travers d’au moins une ouverture (7) du feuillet extérieur (4).      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3113479-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion automatisée de la vitesse longitudinale d’un véhicule.
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: B60W30/16
Filed: 2020-08-24
Abstract: Procédé de gestion de la vitesse longitudinale d’un premier véhicule (10), caractérisé en ce qu’il comprend :- une étape de détection (E1) de véhicules dans un trafic environnant, le premier véhicule (10) comprenant la détection d’au moins un véhicule (401, 402, 411, 421) à l'avant du premier véhicule et d'au moins un véhicule (403, 412, 422) à l'arrière du premier véhicule,- une étape de calcul de vitesses de référence (E2) comprenant un calcul d'au moins une première vitesse de référence en fonction de l'au moins un véhicule à l'avant du premier véhicule et un calcul d'au moins une deuxième vitesse de référence en fonction de l'au moins un véhicule à l'arrière du premier véhicule,- une étape de calcul (E3) d'une consigne maximale de vitesse (CMAX) en fonction de la première vitesse de référence,- une étape de calcul (E4) d'une consigne minimale de vitesse (CMIN) en fonction de la deuxième vitesse de référence,- une étape de calcul (E5) d'une consigne de vitesse du premier véhicule, la consigne de vitesse du premier véhicule (CVL) étant inférieure ou égale à ladite consigne maximale de vitesse (CMAX) et supérieure ou égale à ladite consigne minimale de vitesse (CMIN).    Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3113587-A1 (FR)
Title: Compositions de gel comprenant de la silice hydrophobe et un copolymère formé à partir de monomère acrylique d’acide sulfonique
Inventor: LOPEZ GLORIA
IPC: A61Q1/00
Filed: 2020-08-27
Abstract: COMPOSITIONS DE GEL   COMPRENANT DE LA SILICE HYDROPHOBE  ET   UN COPOLYMÈRE   FORMÉ À PARTIR DE   MONOMÈRE ACRYLIQUE D’ACIDE SULFONIQUE
    Des compositions de gel incluant de l’eau, un agent de gélification soluble dans l’eau ou dispersible dans l’eau comprenant au moins un copolymère formé à partir de monomère acrylique d’acide sulfonique sont fournies. Les compositions incluent en outre un polymère filmogène choisi parmi un polymère acrylique filmogène, un polymère d’uréthane filmogène, et des combinaisons de ceux-ci. Les compositions incluent en outre de la silice hydrophobe et sont sensiblement exemptes de composés gras.
    Figure pour l'abrégé : néant.