baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3055589-A1 (FR)
Title: Siege auto pour enfant a moyens de deconnexion securisee d'une liaison entre deux fourreaux
Inventor: BONDU GILLES
IPC: E05B77/12
Filed: 2016-09-06
Abstract: L'invention se rapporte à un siège auto pour enfant, comprenant un harnais présentant deux bretelles (121, 122) portant chacune un fourreau (131, 132) dans lequel est logé un élément gonflable (141, 142) en cas de choc, lesdits fourreaux (131, 132) étant solidarisables à l'aide d'un connecteur de fourreaux (15), comprenant deux éléments de connexion (151, 152) complémentaires. Selon l'invention, lesdits éléments de connexion (151, 152) sont aptes à se désolidariser lorsqu'ils sont déplacés vers la tête d'un enfant installé dans ledit siège et/ou entrent en contact avec la tête et/ou le cou dudit enfant.
Patent FR-3059817-A1 (FR)
Title: Module d'affichage du type lcd pour un habitacle de vehicule et habitacle de vehicule comprenant un tel module
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: G09G3/36
Filed: 2016-12-02
Abstract: Le module d'affichage (30, 40) du type écran à cristaux liquides (LCD) pour un habitacle de véhicule, comprend : - un écran LCD (12) s'étendant selon un plan principal (XY), - un organe support (32) qui supporte l'écran LCD (12) et qui comprend une portion apte à laisser passer la lumière au moins en partie, - un panneau (34), qui comprend une portion apte à laisser passer de la lumière au moins en partie, positionné sur l'écran LCD (12) et l'organe support (32) qui s'étend dans un plan parallèle au plan principal (XY), et - une source de lumière (16A, 16B, 36A, 36B) apte à émettre de la lumière à travers l'organe support (32) et le panneau (34) dans une direction perpendiculaire au plan principal (XY).
Patent FR-3046464-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure resistive de l'humidite d'un materiau mineral poreux, et application au monitoring hydrique des plantes
Inventor: LESTELLE DOMINQUE
IPC: G01N33/24
Filed: 2016-12-29
Abstract: Dispositif de mesure résistive de l'humidité d'un matériau M, minéral, rigide et doté d'une porosité ouverte, caractérisé en ce qu'il comporte : - un bloc (1) du matériau M dont on veut mesurer les variations de résistance en fonction de sa teneur en eau - au moins deux électrodes (2) et (2') de détection, rigides, inoxydables et nues, appliquées parallèlement contre ledit matériau M, et scellées sur ce dernier par un mélange de poudre du matériau M et de chaux chacune des électrodes (2, 2') de détection étant connectée à une électronique (3) apte à générer un courant i de mesure et une électronique (4) apte à mesurer la résistance entre lesdites électrodes. Ce dispositif peut être intégré à un bac à plantes à réserve d'eau pour mesurer le comportement hydrique de la ou des plantes.
Patent FR-3076012-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'un protocole usb par authentification d'un peripherique usb par un appareil et par chiffrement des echanges entre le peripherique et l'appareil et dispositifs associes
Inventor: ASHTARI DARIUS
IPC: H04L9/14
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de sécurisation d'un protocole USB par authentification d'un périphérique (14) et par chiffrement des échanges entre le périphérique (14) et l'appareil (12), le procédé comportant au moins l'étape de : - branchement du périphérique (14), - détection par un appareil (12) du périphérique (14) uniquement si le périphérique (14) a activé un protocole de transformation de l'USB en réseau local (20), - connexion de l'appareil (12) au réseau (20) sous forme d'un serveur (24) communiquant au niveau de la couche de transport selon un unique protocole prédéfini, - établissement d'un canal de communication (26) entre périphérique (14) et serveur (24), - demande par le périphérique (14) des droits d'accès à l'appareil (12) via le canal (26).
Patent FR-3063118-A1 (FR)
Title: Ensemble de pieces de turbomachine avec une aube de stator a plateforme integree et turbomachine correspondante
Inventor: FORESTO PAUL ANTOINE
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-02-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble de pièces de turbomachine (50) d'axe longitudinal (X), comprenant au moins une première et une deuxième aubes de stator (1, 1') adjacentes, chaque première et deuxième aubes de stator (1, 1') étant métalliques et comprenant une pale (2) et une plateforme (9) intégrée s'étendant de part et d'autre de la pale en formant une partie de plateforme intrados (9I) et une partie de plateforme extrados (9E), l'ensemble comprenant au moins une ailette (13) allongée suivant une direction sensiblement parallèle à l'axe longitudinal (X), présentant un corps avec une section transversale de forme triangulaire s'étendant radialement vers l'extérieur par rapport à l'axe longitudinal (X) et s'étendant axialement à chevauchement supérieur de bords longitudinaux (11 A, 11 B) adjacents de chacune des parties de plateforme intrados et extrados des aubes adjacentes, ce chevauchement étant au moins longitudinalement partiel sur lesdits bords longitudinaux des parties de plateforme.
Patent FR-3064168-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson muni d'un mecanisme a bras articules
Inventor: MUGNIER CEDRIC
IPC: A47J37/06
Filed: 2017-03-22
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson comprenant une enceinte de cuisson, un support et un mécanisme guidant le support vers l'extérieur de l'enceinte selon une trajectoire rectiligne et, inversement, vers l'intérieur de l'enceinte. Le mécanisme supprime l'utilisation de systèmes de glissière traditionnel pour les remplacer par des bras articulés montés en liaison pivot vis-à-vis de l'enceinte, d'une part, et du support d'autre part, de manière à ne conserver qu'un seul degré de liberté entre le support et l'enceinte correspondant au déplacement selon ladite trajectoire rectiligne. Dans une mise en œuvre particulière, l'appareil de cuisson est une friteuse électrique.
Patent FR-3065246-A1 (FR)
Title: Dispositif d'articulation pour battant
Inventor: BRUN OLIVIER
IPC: F16C11/04
Filed: 2017-04-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'articulation (10,20) pour battant, comprenant une platine de fixation (16) sur le battant et un organe (5, 6) matérialisant un axe d'articulation, dans lequel l'organe d'articulation (18, 22) et la platine de fixation (16) sont montés déplaçables entre eux parallèlement à un axe sensiblement orthogonal à l'axe d'articulation entre deux positions d'utilisation opposées, le dispositif d'articulation (10,20) comprenant des moyens de blocage (30, 31) de l'organe d'articulation (18, 22) dans chacune de ses positions d'utilisation. La présente invention concerne en outre un battant formant porte articulée sur un dormant à l'aide d'au moins un dispositif d'articulation (10,20) du type précité.
Patent FR-3066592-A1 (FR)
Title: Dispositif adapte a etre embarque a bord d'un vehicule pour de la cartographie thermique
Inventor: MONCHAU JEAN-PIERRE
IPC: G01V9/00
Filed: 2017-05-16
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de cartographie thermique de zone thermique d'intérêt, configuré pour être embarqué sur ou dans un véhicule en mouvement et comprenant : • des moyens de détection IR de ladite zone thermique d'intérêt, présentant un champ de vision ; • au moins deux corps gris ou au moins deux corps noirs ; • les moyens de détection IR détectant simultanément les rayonnements IR reçus depuis la zone thermique d'intérêt et depuis les corps noirs ou gris, pour réaliser des mesures de rayonnement IR ; • des moyens pour créer un écart de température entre lesdits corps noirs ou entre lesdits corps gris ; • des moyens de mesure de température associés à chacun desdits corps noirs ou desdits corps gris ; • des moyens de synchronisation des mesures de température des corps noirs ou gris, avec les mesures de rayonnement IR ; • des moyens de détermination de la température de la zone thermique d'intérêt à partir desdites mesures de température et desdites mesures de rayonnement IR.
Patent FR-3067383-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure par mise en pression du sous-sol et procede de realisation d'un essai de mise en pression associe
Inventor: COUR FRANCIS
IPC: E02D1/02
Filed: 2017-06-12
Abstract: L invention concerne un dispositif (1) de mesure par mise en pression du sous-sol comprenant : - au moins une sonde pressiométrique (7) comprenant au moins une cellule déformable (9), - un réservoir de fluide (11) comprenant un contenant et un volume de fluide contenu dans le contenant, - une unité de transfert (17) configurée pour introduire le fluide du réservoir de fluide (11) à l intérieur de la cellule déformable (9), ladite unité (17) comprenant un organe de transfert (19) comportant une ligne d aspiration (21) connectée fluidiquement audit réservoir de fluide (11), et une ligne de refoulement (23) connectée fluidiquement à la cellule déformable (9), - une unité de mesure (33) du volume du fluide transféré à l intérieur de la cellule déformable (9). L unité de mesure (33) du volume de fluide comprend un dispositif de mesure (35) de la masse du réservoir de fluide (11).
Patent FR-3069424-A1 (FR)
Title: Table demontable et pliable equipee d'un systeme de cuisson
Inventor: MAINGUENEAU GERARD
IPC: A47B3/02
Filed: 2017-07-27
Abstract: L'invention a pour objet une table qui comprend : Une structure porteuse pliable qui comporte : ? un faux plateau (42) qui présente un évidement avec une section supérieure à la section d'un système de cuisson (16) qui est relié à la structure porteuse (14) par une liaison nécessitant au moins un outil pour être démontée, ? un châssis (44) qui présente des pieds (46.1 à 46.4) articulés permettant au châssis (44) d'occuper un état déployé dans lequel le faux plateau (42) est en position horizontale et un état replié, Un plateau (12) qui est amovible et relié au faux plateau (42) par une liaison ne nécessitant pas d'outil pour être démontée, le plateau (12) et le faux plateau (42) comprenant des formes complémentaires qui coopèrent uniquement lorsque le plateau (12) est correctement centré par rapport au système de cuisson (16).
Patent FR-3061420-A1 (FR)
Title: Dispositif a coussins gonflables avec fonction de regulation de pression
Inventor: HSU WALTER W
IPC: A43B21/28
Filed: 2017-08-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif à coussins gonflables comprenant un article d'habillement (110) et un module élastique (40) monté sur celui-ci. L'article (110) a un espace de réception (11) dans lequel est monté le module élastique (40), lequel comprend des premier et second coussins gonflables (41a, 42a) et des première et seconde valves de commande (43a, 44a). La première valve (43a) est reliée au premier coussin gonflable (41a) et comporte une première entrée d'air unidirectionnelle (431) et une première sortie d'air unidirectionnelle (432). La seconde valve (44a) est reliée entre les premier et second coussins gonflables (41a, 42a) et comporte une seconde entrée d'air unidirectionnelle (441) et une seconde sortie d'air unidirectionnelle (442). Les première et seconde valves (43a, 44a) sont configurées pour être actionnées de manière synchrone.
Patent FR-3071562-A1 (FR)
Title: Pulseur d'air pour vehicule automobile
Inventor: BEDE SOPHIE
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention concerne un pulseur d'air pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, ledit pulseur d'air comprend : - un moteur électrique sur lequel est montée une roue ; - ladite roue adaptée pour engendrer un flux d'air principal dans ledit dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation ; - un support moteur (12) comprenant : - une bague extérieure (124) adaptée pour être fixée sur le dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation ; - une bague intérieure (124') dans laquelle est logé ledit moteur électrique ; - un canal d'air (8) qui s'étend de la bague extérieure (124) vers ladite bague intérieure (124') dans lequel un flux d'air secondaire (F2) issu dudit flux d'air principal (F1) peut circuler, ledit canal d'air (8) comprenant une partie flexible (1221a) ; - un dispositif de découplage vibro-acoustique (1220) disposé entre ladite bague extérieure (124) et ladite bague intérieure (124').
Patent FR-3071936-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du fonctionnement d'un objet connecte
Inventor: CAZOULAT RENAUD
IPC: H04W4/02
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion du fonctionnement d'un objet connecté (OBJ) incluant au moins un module de localisation apte à émettre une localisation à une fréquence donnée, le procédé comprenant les phases suivantes, - une étape de réception des positions de l'objet (OBJ) pendant son déplacement ; - une étape de détermination de zones géographiques représentatives de lieux dans lesquels l'objet (OBJ) est localisé plusieurs fois de suite, et détermination de plages temporelles respectives ; - une étape définition de modes de fonctionnement dudit au moins un moyen de localisation dans les plages temporelles respectives.
Patent FR-3072075-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible de maintien d'une personne sur un bateau
Inventor: DURAND FRANCOIS
IPC: B63B35/74
Filed: 2017-10-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien dorsal d'une personne sur une assise d'un bateau, comprenant un module de maintien dorsal (20), et une structure porteuse (10) sur laquelle se fixe de manière démontable ledit module, ladite structure porteuse étant configurée pour être apte à être retenue de manière amovible par enserrement autour de la coque du bateau.
Patent FR-3075385-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'au moins une vitesse de rotation d'une tete d'un utilisateur autour d'un axe
Inventor: GUATTARI FREDERIC
IPC: G01P3/44
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure (70) d'au moins une vitesse de rotation d'une tête (2) d'un utilisateur autour d'un axe de mesure, comprenant :
 - une coiffe (72) conformée pour coiffer un ellipsoïde représentatif de la tête de l'utilisateur,
 - un gyromètre à fibre optique comprenant au moins une bobine (73A) formée d'une fibre optique enroulée plusieurs fois en anneau autour d'un axe de la bobine (z7A).
 Selon l'invention, un angle formé entre :
 - le plan moyen de la bobine, et
 - un plan tangent audit ellipsoïde en un point situé à l'intersection entre l'ellipsoïde et l'axe de la bobine,
 est inférieur à 20 degrés.
Patent FR-3064863-A1 (FR)
Title: Reseau de telecommunications utilisant la multidiffusion
Inventor: SEROR LAURENT
IPC: H04W80/06
Filed: 2017-03-30
Abstract: Réseau de télécommunications comprenant un émetteur (101) et un réémetteur (103), dans lequel l'émetteur(101) est configuré pour émettre sur le réseau, selon un protocole de multidiffusion, des messages contenant un identifiant unique, vers une adresse de multidiffusion, et dans lequel le réémetteur(103) est configuré pour répéter sur le réseau, selon le protocole de multidiffusion, les messages contenant un identifiant unique, vers l'adresse de multidiffusion, pendant une durée de réémission limitée.
Patent FR-3070105-A1 (FR)
Title: Systeme de bio-epuration par aquaponie et aquarium comprenant un tel systeme
Inventor: LAPERCHE MARC
IPC: A01G31/02
Filed: 2017-08-20
Abstract: L'invention concerne un système de bio-épuration (1) par aquaponie dans lequel le bac de culture (10) est supporté par au moins un pied support (11) configuré pour plonger dans ou sous un réservoir d'eau (2), un dispositif de support (13) permettant de prendre appui sur ou sous une surface d'appui (210) formée préférentiellement par une face inférieure (211) dudit réservoir d'eau (2). Le bac de culture (10) du système de bio-épuration (1) comprend un ou plusieurs orifices d'entrée et plusieurs orifices de sortie (102, 103) afin de réguler une hauteur d'eau dans le bac de culture (10) et de favoriser à la fois la croissance de végétaux dans le bac de culture (10) et la bio-épuration et/ou filtration de l'eau du réservoir d'eau (2). La présente invention concerne aussi un aquarium comprenant un tel système de bio-épuration (1) par aquaponie.
Patent FR-3080354-A1 (FR)
Title: Remorque comprenant au moins une plaque en caillebotis
Inventor: GOURDON PIERRE
IPC: B62D63/08
Filed: 2018-04-20
Abstract: L'invention a pour objet une remorque dont le plateau (16) comprend au moins une plaque en caillebotis (24) qui présente une pluralité de mailles et qui s'étend sur au moins une partie de la surface du plateau (16). Cette remorque comprend une cale (32) équipée d'au moins un système de verrouillage configuré pour occuper un état verrouillé dans lequel la cale 32 est solidarisée au plateau (16) et immobilisée par rapport à ce dernier et un état déverrouillé dans lequel la cale (32) est désolidarisée du plateau (16).
Patent FR-3083579-A1 (FR)
Title: Bague de centrage anti-vibration pour pied de tube de torsion d'un frein d'aeronef et frein equipe d'une telle bague
Inventor: VITTI JOSEPH
IPC: F16D65/00
Filed: 2018-07-06
Abstract: L'invention concerne une bague de centrage (50) anti-vibration pour centrer un pied (24) de tube de torsion (2) de frein d'aéronef sur un essieu (20) de l'aéronef. La bague de centrage comporte des zones d'appui (50A,50B) portant alternativement sur l'essieu et sur le pied de tube de torsion en étant détalonnés du côté non porteur d'un jeu fonctionnel (J) de sorte qu'aucune zone d'appui ne porte simultanément sur l'essieu et le pied du tube de torsion, ces zones d'appui étant reliées entre elles par des ligaments souples (51).
Patent FR-3086080-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage a ecran tactile affichant des imagettes de commande d’equipements en fonction du contexte, pour une porte d’un vehicule
Inventor: MICHEL NICOLAS
IPC: G06F3/041
Filed: 2018-09-17
Abstract: Un dispositif d'affichage (DA) équipe une face interne (FI) d'une porte latérale (PL) d'un véhicule (V) comprenant au moins deux équipements électriques (Ej) pouvant chacun être placés dans au moins deux états différents, et comprend : - un écran (EA) de type tactile, solidarisé à cette face interne (FI) et affichant des imagettes représentatives de commandes de placement dans certains au moins de ces états, et - au moins un calculateur (CA) qui, lorsqu'un doigt d'un passager touche une imagette, pilote le placement de l'équipement électrique associé à cette imagette dans l'état représenté par cette dernière, et contrôle l'affichage de chaque imagette en fonction d'un contexte de conduite en cours du véhicule (V) et d'un contexte d'utilisation en cours de l'équipement électrique qui est associé à cette imagette.
Patent FR-3087519-A1 (FR)
Title: Module lumineux bi-fonction pour bloc optique d’eclairage et/ou de signalisation de vehicule
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21S43/249
Filed: 2018-10-17
Abstract: La présente invention concerne un module lumineux pour bloc optique d'éclairage et/ou de signalisation de véhicule automobile, comportant des premiers moyens d'émission de rayons lumineux d'une première couleur (11) et des seconds moyens d'émission de rayons lumineux d'une seconde couleur (12) agencés sur une même plaque support (10), ainsi qu'un guide de lumière (20) comprenant un corps transparent sensiblement plat (21) apte à recevoir lesdits rayons lumineux de couleurs différentes provenant desdits premier et second moyens lumineux (11, 12) et à les guider vers une même face avant de sortie (21A) ;
    caractérisé en ce que lesdits premiers et seconds moyens d'émission (11, 12) présentent des axes d'émission (A1, A2) sensiblement perpendiculaires au plan moyen dudit corps transparent (21), en étant agencés respectivement de part et d'autre dudit corps transparent (21) de sorte que leurs rayons lumineux pénètrent dans ce corps par deux faces d'entrées opposées (21C, 21D) de ce dernier.
Patent FR-3087382-A1 (FR)
Title: Vitrage comprenant un revetement fonctionnel et un revetement absorbant d'ajustement colorimetrique
Inventor: ONGARELLO TOMMASO
IPC: E06B5/00
Filed: 2018-10-18
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant un ou plusieurs substrats transparents comprenant deux faces principales caractérisé en ce que :     - une des faces d'un des substrats est revêtue d'un revêtement fonctionnel pouvant agir sur le rayonnement solaire et/ou le rayonnement infrarouge, et     - une face non revêtue du revêtement fonctionnel d'un des substrats comprend un revêtement absorbant d'ajustement colorimétrique comprenant une couche absorbante qui absorbe le rayonnement solaire dans la partie visible du spectre.
Patent FR-3087339-A1 (FR)
Title: Composition pour traiter le surpoids et/ou l'obesite
Inventor: GUILLEMET DAMIEN
IPC: A61K36/738
Filed: 2018-10-22
Abstract: L'invention vise une composition comprenant un extrait comestible d'au moins une des plantes choisies parmi le groupe constitué de Nelumbo nucifera, Mangifera indica, Acacia catechu, Commiphora mukul, Daucus carota, Cinnamomum verum, Rosa canina, et Helichrysum italicum. La composition et les produits qui en découlent sont des modulateurs de tissu adipeux ou brûleurs de graisse, en particulier par l'activation ciblée de la thermogenèse chez un sujet humain ou animal.
Patent FR-3078678-A1 (FR)
Title: Gyroroue a portance spherique
Inventor: SIMERAY MARC DANIEL
IPC: B62K1/00
Filed: 2018-03-08
Abstract: Gyroroue de forme substantiellement sphérique permettant un appui au sol du repose-pied pour s'élancer et un contrôle latéral amélioré par le ratio de courbure, et qui après utilisation, en configuration de portage, peut aussi être déplacée par roulement omnidirectionnel de type balle au pied
Patent FR-3091410-A1 (FR)
Title: Procédé de gravure
Inventor: Ristoiu Delia
IPC: H01L21/311
Filed: 2018-12-26
Abstract: Procédé de gravure La présente description concerne un procédé de formation d'une cavité (30) traversant un empilement (10) de couches (6, 8) incluant une couche inférieure (61) dont une première portion (24) présente localement une surépaisseur, le procédé comprenant une première étape de gravure non sélective et une deuxième étape de gravure sélective à l'aplomb de la première portion (24). Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3091565-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-rotation pour bague de roulement
Inventor: BOULTE BENJAMIN
IPC: F16C35/07
Filed: 2019-01-08
Abstract: Dispositif anti-rotation pour bague de roulement (2, 4) de pièce tournante sur une pièce fixe, caractérisé en ce qu’il est composé d’un support de roulement (9, 8) présentant une gorge circulaire (9a, 8a) découpée dans la masse du support autour de la bague et d’un anneau déformable élastiquement (11, 10), engagé dans la gorge, qui présente deux faces d’appui cylindriques (11a, 11b ; 10, 10b) parallèles en appui respectif contre la bague et le fond de la gorge reliées par une section intermédiaire (11c, 10c) repliée entre celles-ci, dont la compression entre la bague et le support immobilise en rotation ces deux éléments, par frottement des faces d’appui (11a, 11b ; 10, 10b) sur ces derniers. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091663-A1 (FR)
Title: Procédé de déliantage
Inventor: VINCENT DENIS
IPC: B22F3/26
Filed: 2019-01-11
Abstract: Procédé de déliantage Procédé comportant :- la fourniture d’une préforme comportant des particules et un liant organique soluble dans un solvant, et - au moins un cycle de déliantage comportant une étape d’imprégnation de la préforme avec un fluide à l’état supercritique suivie d’une étape de lavage de la préforme avec le solvant Figure pour l’abrégé : pas de figure