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Patent FR-3019392-A1 (FR)
Title: Dispositif de traversee etanche de faisceau electrique
Inventor: JOURNIAC CHRISTIAN
IPC: H02G15/013
Filed: 2014-03-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de traversée d'un faisceau électrique par une ouverture (9) d'une cloison (7) comprenant au moins un premier ensemble (2) présentant : - une partie interne creuse de profil tubulaire ; - une partie externe coaxiale à la partie interne comprenant une lèvre (12) externe d'étanchéité destinée à venir en appui périphérique autour et contre un isolant (6) placé en périphérie de l'ouverture (9), ledit premier ensemble étant constitué de deux premières demi-platines Selon l'invention, le dispositif comprend un deuxième ensemble (4), constitué de deux deuxièmes demi-platines séparables aptes à se refermer autour du faisceau électrique.
Patent FR-3021837-A1 (FR)
Title: Systeme de pilotage de l'alimentation electrique et de gestion thermique d'au moins une source lumineuse
Inventor: KRICK SEBASTIAN
IPC: F21V29/00
Filed: 2014-06-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de pilotage de l'alimentation électrique de sources lumineuses, de préférence de diodes électroluminescentes, LED. L'invention est remarquable en ce qu'elle permet la gestion thermique des LEDs sans avoir recours à un convertisseur DC/DC programmable, mais en ajustant de manière systématique une valeur d'asservissement du convertisseur DC/DC utilisé.
Patent FR-3022372-A1 (FR)
Title: Recherche de correspondance d'element dans une liste
Inventor: CHEHAIBAR GHASSAN
IPC: G06F19/00
Filed: 2014-06-13
Abstract: Dispositif de recherche de correspondance d'élément dans une liste, le dispositif comportant: - une pluralité de modules de mémoire adressable par contenu configurés pour comparer en parallèle un élément d'entrée avec leur contenu, ladite liste étant représentée par la concaténation du contenu valide desdites mémoires selon un ordre défini par une liste de priorité, - un module de de détermination, dans ladite liste de priorité, du premier module lequel l'élément d'entrée correspond à un élément stocké dans ledit module, et - un module de lecture du premier élément dudit module déterminé correspondant à l'élément d'entrée.
Patent FR-3026241-A1 (FR)
Title: Dispositif de recharge, station de recharge, module de securite et mode de commande associes
Inventor: BELKHODJA SOFIANE
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-09-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de recharge d'un équipement en énergie électrique, le dispositif de recharge comprenant : - une prise d'alimentation (12) destinée à être branchée à l'équipement (4) et sélectivement connectable à une source d'énergie électrique (8) pour l'alimentation en énergie électrique de l'équipement, - un module de commande (18) connecté à la prise d'alimentation par un fil de référence (20) adapté pour présenter une tension à une valeur de référence (Vref) tant que la prise d'alimentation (12) est débranchée de l'équipement, le module de commande comprenant : - un module de connexion (22) configuré pour connecter ou, sélectivement, déconnecter la prise d'alimentation (12) de ladite source d'énergie électrique (8), et - une unité de traitement (24) configurée pour commander le module de connexion (22) en fonction de la tension du fil de référence (20). Le dispositif de recharge comprend en outre un module de sécurité (34), matériel, configuré pour inhiber la commande du module de connexion (22) par l'unité de traitement (24) en réponse à la détection de la tension du fil de référence à la valeur de référence. Station de recharge, module de sécurité et module de commande associés.
Patent FR-3017891-A1 (FR)
Title: Structures et procedes de coffrage de dalles
Inventor: SAY CLAUDE
IPC: E04G11/48
Filed: 2014-10-30
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de construction d'un coffrage pour couler une dalle en béton, qui comporte les opérations suivantes : - utiliser des étais équipés de supports de cadres susceptibles de coulisser le long des étais, les supports de cadres comportant quatre entretoises d'espacement de cadres, - disposer des cadres sur les supports de cadres, de sorte que les cadres adjacents soient séparés d'une distance sensiblement identique, - disposer des panneaux de coffrage jointifs sur les cadres, et - solidariser ces panneaux de coffrage aux cadres de façon à former une peau coffrante sensiblement plane, continue, et horizontale.
Patent FR-3028559-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une chaine de post-traitement d'un moteur d'un systeme de cogeneration d'energie, et dispositif correspondant
Inventor: COLLING GERARD
IPC: F02G5/02
Filed: 2014-11-13
Abstract: Procédé de contrôle d'une chaîne de post-traitement (3) d'un moteur (2) d'un système (1) de cogénération d'énergie, la chaîne de post-traitement comportant au moins un organe de post-traitement (4) des gaz d'échappements traversant la chaîne de post-traitement La chaîne de post-traitement comporte une sonde à oxygène (6) disposée en aval dudit au moins un organe et l'on mesure la quantité d'oxygène en aval dudit au moins un organe par une lecture d'un signal fourni par ladite sonde à une fréquence prédéterminée. L'invention concerne également un dispositif de contrôle et un système de cogénération d'énergie.
Patent FR-3028498-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la commande d'un regime de poussee d'au moins un moteur d'aeronef.
Inventor: FERNANDEZ BRICE
IPC: B64D43/00
Filed: 2014-11-14
Abstract: - Le dispositif (10) comprend une unité d'affichage (11) configurée pour afficher, sur au moins un écran d'affichage (12) du poste de pilotage, des indications relatives au fonctionnement et au moins le régime moteur courant (15) dudit moteur (1A, 1B) de l'aéronef (AC), ainsi qu'un ensemble (20) d'éléments graphiques comprenant au moins un élément graphique (21), le ou lesdits éléments graphiques (21) étant configurés pour pouvoir être actionnés et activés par un opérateur de manière à commander au moins un régime moteur, ledit ensemble (20) d'éléments graphiques comprenant au moins un élément graphique de sélection (22) configuré pour commander le passage du régime moteur courant (15) jusqu'à un régime moteur préconfiguré (31).
Patent FR-3031277-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de la position d'une premiere piece par rapport a une deuxieme piece et casque de protection comprenant un tel dispositif
Inventor: GAUDILLERE ANTONIN
IPC: A42B3/14
Filed: 2015-01-07
Abstract: Dispositif de réglage de la position d'une première pièce (3a) par rapport à une deuxième pièce (2a), comprenant : - un bouton de réglage (6) monté mobile en translation au sein d'une rainure (12) prévue dans la deuxième pièce (2a), et - un élément de blocage (7) ayant une position verrouillée dans laquelle l'élément de blocage (7) empêche la première pièce (3a) de translater le long de la rainure (12), et une position déverrouillée dans laquelle l'élément de blocage (7) permet à la première pièce (3a) de translater le long de la rainure (12), le bouton de réglage (6) translatant le long de la rainure (12) pour amener l'élément de blocage (7) dans la position déverrouillée et pour translater la première pièce (3a) le long de la rainure (12).
Patent FR-3031973-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des eaux de lavage d'une goulotte de toupie a beton.
Inventor: BOKHOBZA STEPHANE
IPC: C02F103/44
Filed: 2015-01-23
Abstract: Ce dispositif (1) comporte un sac de filtrage (3) adapté pour filtrer les eaux de lavage, le sac de filtrage (3) étant destiné à être agencé à l'aval de la goulotte (20) de toupie à béton (2), un bac de décantation (4) agencé sous le sac de filtrage (3) pour recevoir les eaux de lavage filtrées, le dispositif (1) étant remarquable en ce qu'il comporte un bac de traitement (5) juxtaposé au bac de décantation (4), le bac de traitement (5) étant destiné à recevoir les eaux de lavage décantées (ELD) dans le bac de décantation (4), et des moyens d'injection agencés pour injecter du dioxyde de carbone dans le bac de traitement (5).
Patent FR-3037586-A1 (FR)
Title: Procede de polymerisation continu d'elastomere dienique
Inventor: DORATO MARGARITA
IPC: C08F36/02
Filed: 2015-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse en continu d'un élastomère diénique au moyen de n réacteurs r1 à rn, équipés d'un système d'agitation interne, supposés parfaitement agités, disposés en série, n variant de 2 à 15, de préférence de 2 à 9, le réacteur r1 étant alimenté par une solution d'entrée comprenant un solvant, un ou plusieurs monomères, un initiateur de polymérisation anionique et un agent polaire, un ou plusieurs des réacteur(s) r2 à rn étant en outre alimenté(s) par réinjection d'une solution purifiée comprenant du solvant et/ou du ou des monomères, la pureté de la ou de chaque solution réinjectée étant telle que la proportion du nombre de chaînes mortes dans le flux en sortie du réacteur rn est inférieure à 30%, de préférence inférieure à 10 %, du nombre de chaînes vivantes initiées dans le réacteur r1, la température de chaque réacteur variant de 20 à 150°C, de préférence variant de 30 à 120°C et étant supérieure ou égale à la température du réacteur qui le précède immédiatement, la température du réacteur rn étant supérieure à la température du réacteur r1, l'élastomère diénique obtenu présentant un indice de polymolécularité variant de 1,1 à 2.
Patent FR-3040878-A1 (FR)
Title: Composition de vernis a ongles a brillance amelioree
Inventor: NOUGUEREDE OLIVIER
IPC: A61Q3/02
Filed: 2015-09-15
Abstract: Composition de vernis pour les ongles, renfermant au moins un agent filmogène, à base de nitrocellulose et/ou d'un dérivé de cellulose, un plastifiant et un solvant, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins 6 % d'agent filmogène à base de nitrocellulse et/ou d'un dérivé de cellulose, et une résine polyphénylsilsesquioxane, en vue d'améliorer la brillance du vernis après son application sur les ongles.
Patent FR-3042757-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour balai d'essuie-glace
Inventor: MONEYRON PATRICK
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion pour la liaison mécanique d'un balai d'essuyage à un bras d'entraînement d'essuie-glaces de véhicule automobile, qui comprend un connecteur destiné à être rendu solidaire d'un balai d'essuyage et un adaptateur 3 destiné à relier le connecteur à une pièce terminale du bras d'entraînement, dans lequel le connecteur comprend au moins un trou par lequel passe un axe de pivotement Y du balai d'essuyage par rapport au bras d'entraînement, le trou du connecteur étant délimité par au moins un flanc du connecteur, l'adaptateur 3 comprenant au moins un logement traversant 40 dans lequel s'étend au moins en partie le flanc.
Patent FR-3044039-A1 (FR)
Title: Systeme de decalage en rotation entre deux arbres montes mobiles en rotation .
Inventor: TRIBOTTE PASCAL
IPC: F01L1/348
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention concerne un système (10) de décalage en rotation entre deux arbres montés mobiles en rotation selon des axes sensiblement parallèles et reliés par des moyens de transmission (18) entourant des roues dentées (15, 17) coplanaires portées chacune par un arbre. Le système (10) comprend un dispositif de déplacement (23) d'au moins une des branches (20, 22) des moyens de transmission (18), lequel est conformé pour faire varier les positions des deux branches (20, 22). Le système comprend un premier élément d'appui mobile commandé (24) en appui contre une branche (22) dont le déplacement est commandé par un élément d'actionnement (26), et un deuxième élément d'appui mobile (25). Le système (10) comprend également au moins deux éléments amortisseurs (29, 33) conformés pour réduire des efforts dynamiques subis par le dispositif de déplacement (23) et engendrés par les moyens de transmission (18).
Patent FR-3037465-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement d'une communication
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04M1/667
Filed: 2015-12-17
Abstract: Procédé de traitement d'une communication destinée à au moins un terminal destinataire, ledit procédé comprenant : - une étape (E100) de réception d'une communication à destination dudit au moins un terminal destinataire ; - une étape (E200, E300) d'obtention d'un identifiant non certifié (FROM) d'un émetteur de ladite communication, lesdits identifiants étant compris dans un message de signalisation (M1) de ladite communication et d'une information de fiabilité (PAI) ; - une étape (E400) de comparaison de ladite information de fiabilité (PAI) avec ledit identifiant non certifié (FROM) ; et - une étape (E500) de traitement de la ladite communication en fonction du résultat de ladite étape de comparaison.
Patent FR-3046033-A1 (FR)
Title: Bagage roulant comportant une canne escamotable
Inventor: NEWSON MARC
IPC: A45C13/26
Filed: 2015-12-24
Abstract: Le bagage roulant comporte : ○ un corps (1) de bagage rigide ou semi-rigide, monté sur roulettes (30), ledit corps (1) comportant au moins trois faces latérales (5, 9) rigides ou semi-rigides séparées par deux arêtes (13), et ○ une canne double télescopique (16) comportant deux bras (17), une poignée et deux tubes, les bras (17) étant reliés à la poignée (18) et montés coulissants dans les deux tubes (21), ledit bagage étant caractérisé en ce que les deux tubes (21) sont disposés le long des deux arêtes (13) à l'extérieur du corps (1) dudit bagage.
Patent FR-3059356-A1 (FR)
Title: Systeme de lubrification d'un moteur a combustion interne
Inventor: MILLION JEAN-PIERRE
IPC: F01M1/16
Filed: 2016-11-28
Abstract: L'invention concerne un système de lubrification (1) d'un moteur (2) à combustion interne notamment d'un véhicule, comprenant un carter d'huile (3) notamment un carter humide permettant de stocker de l'huile de lubrification et un circuit de lubrification (4) permettant de distribuer l'huile vers différentes pièces du moteur (2) devant être lubrifiées, le circuit de lubrification (4) comprenant un sous-circuit haute pression d'huile comportant un réservoir d'huile additionnel (5).
Patent FR-3064287-A1 (FR)
Title: Recuperation d'eau usee pour chasse d'eau de toilettes
Inventor: SHAABAN TAREK
IPC: E03D5/00
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif sanitaire qui permet de récupérer les eaux usées provenant de la douche, de la baignoire, du lavabo, ou de la pluie, afin de remplir le réservoir de chasse d'eau des WC. Et nous pouvons adapter notre dispositif à toutes les habitations (maison ou appartement), grâce à nos réservoirs destinés à être placés sous la douche ou sous la baignoire.         Il est constitué d'un mécanisme qui permet de récupérer les eaux usées dans un réservoir, dans lequel est installée une petite pompe de 12V qui permettra de faire circuler l'eau vers le réservoir de la chasse des WC.
Patent FR-3068125-A1 (FR)
Title: Procede d'aide au controle de la situation energetique d'un aeronef, produit programme d'ordinateur et systeme d'aide au controle associes
Inventor: DURAND GEOFFREY
IPC: G01C21/12
Filed: 2017-06-22
Abstract: Ce procédé d'aide au contrôle de la situation énergétique d'un aéronef comporte les étapes de détermination (120) d'un point de rendez-vous en énergie correspondant à un point de contrainte, de détermination (130) d'un type de rendez-vous en fonction de la contrainte au point de contrainte, de détermination (140) d'un état énergétique de l'aéronef par rapport à un profil d'altitude de référence calculé par un système de gestion de vol, de calcul (150) d'un profil de rejointe haute-énergie représentatif d'une trajectoire future de l'aéronef avec une stratégie de dissipation d'énergie, le calcul étant mis en uvre à rebours en fonction du type de rendez-vous et de l'état énergétique de l'aéronef, de calcul (160) de déviations énergétiques par rapport au profil de rejointe haute-énergie, et d'affichage (170) des déviations énergétiques.
Patent FR-3062483-A1 (FR)
Title: Procede, programme d'ordinateur, support d'informations et dispositif pour l'analyse de bruit sismique
Inventor: LE FEUVRE MATHIEU
IPC: G01V1/30
Filed: 2017-01-27
Abstract: Procédé d'analyse de bruit sismique comportant les étapes suivantes : A) pendant chaque période parmi au moins deux périodes différentes, on acquiert au moins deux signaux de bruit sismique ; B) on calcule un signal reconstruit par intercorrélation desdits signaux, respectivement pour chacune desdites périodes ; C) on compare des amplitudes desdits signaux reconstruits calculés respectivement pour chacune desdites périodes. Programme d'ordinateur comportant des instructions pour la mise en œuvre du procédé, support d'informations contenant le programme, et dispositif d'analyse de bruit sismique pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3063650-A1 (FR)
Title: Seringue comportant au moins un saillie pour maintenir un support d'etiquette
Inventor: FABRE OLIVIER
IPC: A61M5/31
Filed: 2017-03-09
Abstract: L'invention concerne une seringue (1) comprenant un corps (2) formant un réservoir, comprenant au moins une saillie (7, 8) comportant une forme adaptée à coopérer avec une partie (10) d'un support d'étiquette (9), ladite saillie (7,8) s'étendant sur une portion de la surface du corps (2).
Patent FR-3069471-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection gazeuse a enveloppe
Inventor: GACHON THIERRY
IPC: B23K9/16
Filed: 2017-07-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection gazeuse (1) destiné au chambrage, le dispositif délimitant un volume d'air avant d'être remplacé par du gaz neutre, le volume incluant une pièce à souder. Le dispositif comprend une enveloppe souple (2), formant en fonctionnement ou à l'état déplié un manchon. L'enveloppe est agencée et configurée pour être reliée à la fois, en fonctionnement, à une extrémité (11) d'une tête de soudage (10) et à un porte-pièce (6) sur lequel repose une pièce à souder (P). L'enveloppe présente deux orifices pour permettre le chambrage, un orifice d'alimentation en gaz (4) et un orifice de sortie de gaz (5). Le dispositif comprend au moins une bague (3) sur laquelle est fixée l'enveloppe. Le dispositif comprend un porte-pièce (6) destiné à coopérer en fonctionnement avec la bague (3) de manière à former un débit de fuite de gaz entre la bague et le porte-pièce, lorsque le volume atteint une pression relative comprise entre 1 et 2 bars.
Patent FR-3071979-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electrique pour une prise murale pourvue d'un connecteur et prise murale pourvue d'un connecteur et comprenant un tel dispositif d'alimentation electrique
Inventor: BRENGUIER JEROME
IPC: H02M7/04
Filed: 2017-10-02
Abstract: Ce dispositif d'alimentation électrique (10) pour une prise murale comporte : - un premier convertisseur de puissance (24) continu-continu, comprenant une première sortie (28) et une deuxième sortie (30) ; - un deuxième convertisseur de puissance (50) continu-continu dont l'entrée est raccordée à la deuxième sortie ; - un premier condensateur (Cin) connecté sur l'entrée du premier convertisseur, un deuxième condensateur (Cmain) connecté sur la première sortie, un troisième condensateur (Cfilter) connecté sur la deuxième sortie. La première sortie du premier convertisseur et la sortie (58) du deuxième convertisseur sont connectées en série pour former une sortie (60) du dispositif d'alimentation apte à délivrer une tension continue, le dispositif d'alimentation comprenant au moins un quatrième condensateur (Csmall, Cout) connecté à la sortie du deuxième convertisseur ou à la sortie du dispositif d'alimentation.
Patent FR-3072296-A1 (FR)
Title: Procedes d'anesthesie animale mettant en oeuvre un recyclage des gaz
Inventor: COUSIN FRANCK
IPC: A61M16/01
Filed: 2017-10-17
Abstract: L'invention concerne un procÃ©dÃ© pour anesthÃ©sier des animaux avant abattage, par l'action anesthÃ©siante de gaz ou mÃ©langes gazeux (4), procÃ©dÃ© fonctionnant en mode Â« lot Â» oÃ¹ les animaux vivants, prÃ©fÃ©rentiellement regroupÃ©s au sein d'une ou plusieurs cages, sont positionnÃ©s dans un sas (1) de traitement oÃ¹ les animaux sont mis en contact avec du gaz d'anesthÃ©sie, en suivant un cycle comportant plusieurs Ã©tapes caractÃ©risÃ©es par des teneurs diffÃ©rentes en gaz d'anesthÃ©sie, se caractÃ©risant en ce que au moins l'une des Ã©tapes est rÃ©alisÃ©e Ã  l'aide de gaz rÃ©cupÃ©rÃ© dans le sas et stockÃ© dans au moins une capacitÃ© (2, No1, No2....) de stockage provisoire possÃ©dant un volume variable.
Patent FR-3073456-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande comprenant un element de commande mobile en rotation et bloque en translation.
Inventor: BLEKER JULIEN
IPC: B60K37/06
Filed: 2017-11-15
Abstract: Le dispositif de commande (1) d'un équipement intérieur de véhicule comprend un corps (2) et au moins un élément de commande (6), ledit élément de commande (6) étant monté mobile en rotation par rapport au corps (2) dans au moins une gorge (8) prévue dans ledit corps (2), ladite au moins une gorge (8) étant ouverte à une de ses extrémités, le dispositif de commande comprenant en outre un élément de garnissage (16) fixé sur le corps (2) et fermant ladite gorge (8). L'élément de commande (6) comprend au moins un élément de blocage (22) s'étendant dudit élément de commande (6) audit élément de garnissage (16), ledit élément de blocage (22) bloquant un déplacement en translation dudit élément de commande (6) dans ladite gorge (8).
Patent FR-3078263-A1 (FR)
Title: Kit d'assemblage d'un ballon de jeu comprenant une carcasse structurelle
Inventor: SULTAN EMMANUEL
IPC: A63H33/06
Filed: 2018-01-10
Abstract: L'invention concerne un kit d'assemblage d'un ballon de jeu comprenant une carcasse structurelle, ledit kit comprenant une pluralité de panneaux (1) présentant chacun au moins une extension d'un premier type (2) et au moins une extension d'un deuxième type (3) qui sont agencées pour s'accoupler afin de pouvoir former ladite carcasse par assemblage des panneaux (1) entre eux, les extensions d'un type (2) présentant au moins un ergot (14) qui est agencé pour venir s'engager dans un conduit (15) des extensions de l'autre type (3) suivant une course de déplacement relatif desdites extensions vers leur position assemblée, les extensions d'un type (2) présentant deux pattes latérales (16), les extensions (3) de l'autre type comprenant deux encoches (17) dans lesquelles respectivement une patte (16) est agencée pour venir s'engager circonférentiellement pour permettre le verrouillage desdites extensions en position assemblée.
Patent FR-3063339-A1 (FR)
Title: Ensemble de production d'energie solaire avec montage integre et gestion de l'eau et procede pour fournir celui-ci
Inventor: MACKLER LAURENCE B
IPC: F24S40/44
Filed: 2018-02-22
Abstract: Un ensemble de production d'énergie solaire (100) comprend une première aile d'auvent (101) positionnée à une première inclinaison prédéterminée et une seconde aile d'auvent (102) positionnée à une seconde inclinaison prédéterminée, le premier auvent (101) et le second auvent (102) formant une structure à double inclinaison et une gouttière principale (120) étant disposée entre le premier auvent (101) et le second auvent (102). De plus, au moins une gouttière de rail de montage (122) se prolonge perpendiculairement à la gouttière principale (120) et une gouttière secondaire (124) se prolonge parallèlement à la gouttière principale (120), dans lequel la gouttière secondaire (124) dirige les précipitations vers la gouttière de rail de montage (122) et la gouttière de rail de montage (122) dirige les précipitations dans la gouttière principale (120), dans laquelle la gouttière secondaire (124), la gouttière de rail de montage (122) et la gouttière principale (120) sont configurées pour fournir à la fois une fonctionnalité de montage et de gestion des précipitations à l'ensemble de production d'énergie solaire (100).