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Patent FR-3102874-B1 (FR)
Title: Procédé de collecte d’information contenue dans des messages électroniques stockés dans un terminal
Inventor: ZEEB ASKINAZI MICKAËL
IPC: G06Q50/18
Filed: 2019-10-31
Granted: 2022-06-10
Abstract: Procédé de collecte d’information depuis un terminal comprenant des étapes de :- détection (110) d’une sélection, par l’utilisateur du terminal, d’un message électronique stocké dans le terminal,- configuration (112) d’une application dans un mode de collecte empêchant l’utilisateur du terminal de modifier, depuis l’application, la sélection réalisée et l’information contenue dans le message sélectionné,- affichage automatique (114) du message électronique sélectionné sur un écran d’affichage du terminal, pendant que l’application est dans le mode de collecte,- capture d’écran automatique (116) générant une image montrant le message électronique tel qu’affiché par l’écran pendant que l’application est dans le mode de collecte,- transmission (122) de l’image à un deuxième terminal configuré pour inclure automatiquement l’image générée dans un document électronique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105210-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un article vitrocéramique
Inventor: GUEDON THIBAULT
IPC: F24C15/10
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un article vitrocéramique présentant des propriétés anti-rayures, anti-traces grasses, anti-adhésion de souillures et anti-diffusion lumineuse. L’article vitrocéramique comprend une surface dont la rugosité arithmétique de surface est supérieure à 2 µm et inférieure à 6 µm, de préférence comprise entre 3 µm et 6 µm, en particulier comprise entre 3 µm et 5 µm, et ladite rugosité étant obtenue à l’aide d’un traitement chimique de surface L’article vitrocéramique est particulièrement adapté à une utilisation comme surface de cuisson et/ou de préparation de produits alimentaires.
Patent FR-3105908-B1 (FR)
Title: Procédé de commande en puissance et table de cuisson mettant en œuvre ledit procédé
Inventor: ALVES
IPC: H05B6/06
Filed: 2019-12-31
Granted: 2022-01-14
Abstract: Procédé de commande en puissance d’une table de cuisson à induction comprenant plusieurs inducteurs en fonctionnement, chaque inducteur étant piloté en puissance par un élément de commutation selon une puissance de consigne (Pc) associée audit inducteur, et un capteur de température (CT) adapté à mesurer une température (Tm) représentative de la température de l’ensemble desdits éléments de commutation (Com).  Le procédé de commande comprend les étapes successives suivantes :  - détection d’une valeur de température (Tm) mesurée par ledit capteur de température (CT) supérieure ou égale à un seuil d’alerte (Ts) ;  - détermination, pour chaque élément de commutation (Com), sur une période de temps prédéfinie (Tf), d’un nombre de commutations (Nc) à une valeur de courant ou de tension supérieure ou égale respectivement à un seuil maximal de courant ou de tension (Is, Us) préfixé ;  - identification d’au moins un élément de commutation (Com) générant un échauffement en fonction dudit nombre de commutations (Nc) déterminé pour chaque élément de commutation (Com); et   - réduction de ladite puissance de consigne (Pc) associée audit inducteur piloté par ledit au moins un élément de commutation (Com) générant un échauffement identifié.
Patent FR-3106999-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’éléments de structure en matériau cimentaire
Inventor: RICARD JEAN-PHILIPPE
IPC: E04B1/04
Filed: 2020-02-07
Granted: 2023-03-31
Abstract: Procédé de fabrication d’éléments de structure en matériau cimentaire Procédé de production d’une pluralité d’éléments de structure, en vue de former après assemblage au moins une partie d’une structure (195) en matériau cimentaire, le procédé comportant:a) la production d’un premier élément de structure (105) comportant l’impression 3D d’un premier corps (70) en matériau cimentaire,b) la production d’un deuxième élément de structure (155) au contact du premier élément de structure, comportant l’impression 3D d’un deuxième corps (160) en matériau cimentaire,les premier et deuxième éléments de structure présentant des faces en regard, respectivement dénommées « première face » (125) et « deuxième face » (170), de formes complémentaires, etc) la séparation des premier et deuxième éléments de structure.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108654-B1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef equipee d’une machine electrique
Inventor: CHASSAGNE AMÉLIE ARGIE ANTOINETTE
IPC: H02K9/22
Filed: 2020-03-25
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne une turbomachine (10) d’aéronef, comportant un générateur de gaz (12) et une soufflante (14) disposée en amont du générateur de gaz (12) et configurée pour générer un flux d’entrée de gaz (F) dont une partie s’écoule dans une veine du générateur de gaz pour former un flux primaire (36), la turbomachine (10) comportant une machine électrique qui est montée coaxialement en aval de la soufflante (14) et qui comprend un rotor (62a) entouré par un stator (62b) porté par une virole annulaire (64), cette virole (64) étant entourée par un carter (40) du générateur de gaz (12) qui délimite avec cette virole (64) un tronçon de ladite veine d’écoulement du flux primaire (36), des aubes fixes (42, 68) de redressement de ce flux primaire (36) s’étendant dans cette veine.  Selon l’invention, ladite virole (64) et/ou lesdites aubes (42, 68) comportent des éléments configurés pour générer des perturbations dans le flux primaire (36).  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3110259-B1 (FR)
Title: Système de supervision/surveillance et de maintenance à distance de machines-outils
Inventor: BADRA CHADI
IPC: B23Q17/00
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne un système pour la surveillance et la gestion à distance de la maintenance d'au moins un équipement industriel à commande numérique pourvu d’un automate programmable, ledit au moins un équipement comprenant :  - des moyens d’acquisition de données opérationnelles issues de l’unité de commande numérique et de l’automate programmable,   - des moyens de délivrance d’informations sur le fonctionnement dudit équipement à partir d'une analyse des données opérationnelles ainsi reçues, et   - des moyens de communication qui permettent le transfert des informations de fonctionnement vers des moyens de gestion distants via un réseau de communication,   lesdits moyens de gestion distants comprenant des moyens de réception et de traitement des informations sur le fonctionnement dudit équipement configurés pour établir un diagnostic du fonctionnement dudit équipement et détecter un éventuel défaut de fonctionnement ou un dysfonctionnement imminent dudit équipement.
Patent FR-3110933-B1 (FR)
Title: Turbomachine equipee de machines electriques
Inventor: PELTIER JORDANE EMILE ANDRÉ
IPC: F01D15/10
Filed: 2020-05-27
Granted: 2022-09-02
Abstract: TITRE : TURBOMACHINE EQUIPEE DE MACHINES ELECTRIQUES L’invention concerne une turbomachine comprenant une soufflante, un premier carter d’axe longitudinal X dans lequel est entrainé en rotation un arbre moteur suivant l’axe longitudinal, un deuxième carter entourant et coaxial avec le premier carter, et au moins un premier arbre d’entraînement relié d’une part à l’arbre moteur et d’autre part, à au moins un équipement via un dispositif de renvoi d’angle de transmission de puissance.   Selon l’invention, l’équipement est une machine électrique qui est destinée à prélever ou injecter une puissance sur l’arbre moteur et en ce que le dispositif de renvoi d’angle de transmission de puissance est logé dans un boîtier formé d’un seul tenant avec le deuxième carter (23).   Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3111374-B1 (FR)
Title: Coffre de volet roulant muni d’un dispositif de gestion d’apport d’air
Inventor: ELUDUT GUILLAUME
IPC: E06B9/17
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-10-14
Abstract: La présente invention concerne un coffre de volet roulant (2) comprenant des parois de coffre (22, 23, 24, 25, 26) qui délimitent un volume intérieur de coffre (21) dans lequel est destiné à être positionné un arbre de volet roulant (3) associé à un tablier de volet roulant.  Ce coffre de volet roulant (2) comprend des moyens (5) de gestion d’apport d’air comprenant - une ouverture de passage d’air (6) ménagée dans l’une desdites parois de coffre (26), dite paroi de coffre équipée de l’entrée d’air (26), et - un dispositif de gestion d’apport d’air (7), adapté pour réguler une entrée d’air et/ou pour filtrer ladite entrée d’air, fixé en regard de ladite ouverture de passage d’air (6).  Le dispositif de gestion d’apport d’air (7) comprend un corps de gestion d’apport d’air (71) et des moyens (72) pour fixer ledit corps de gestion d’apport d’air (71) sur ladite paroi de coffre équipée de l’entrée d’air (26) ;  et selon l’invention, le corps de gestion d’apport d’air (71) est au moins pour partie intégré dans le volume intérieur de coffre (21).  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3111850-B1 (FR)
Title: Véhicule à hautes performances de refroidissement
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: F25B6/04
Filed: 2020-06-29
Granted: 2022-11-25
Abstract: Un véhicule (V) comprend un circuit de refroidissement (CR) comportant un évaporateur (EV), un compresseur (CP) et un premier condenseur (CD1) traitant ensemble de l’air par échange avec un premier fluide caloporteur pour alimenter en air traité un espace d’accueil (EA), et un circuit de chauffage (CC) comportant un aérotherme (AE) dans lequel circule un second fluide caloporteur circulant également dans le premier condenseur (CD1) et traitant de l’air par échange avec ce second fluide caloporteur pour alimenter en air traité l’espace d’accueil (EA). Le circuit de chauffage (CC) comprend entre les aérotherme (AE) et premier condenseur (CD1) un échangeur de chaleur (EC) utilisé pendant une phase de refroidissement pour refroidir le second fluide caloporteur, et le circuit de refroidissement (CR) comprend entre les premier condenseur (CD1) et évaporateur (EV) un second condenseur (CD2) utilisé pendant une phase de refroidissement pour refroidir le premier fluide caloporteur.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116890-B1 (FR)
Title: Machine à absorption
Inventor: PHAN HAI TRIEU
IPC: F25B15/02
Filed: 2020-11-27
Granted: 2022-11-18
Abstract: Machine à Absorption L’invention concerne une machine (1000) à absorption comprenant un mélange en circulation (100), la machine (1000) présentant une première configuration dans laquelle la machine (1000) produit du froid et une deuxième configuration dans laquelle la machine (1000) produit de la chaleur, ledit mélange en circulation (100) présentant en fonction de sa position dans ladite machine une solution dite pauvre (110), une solution dite condensée (120), une solution dite riche (130), et une solution dite réfrigérante (140), ladite machine (1000) comprenant au moins :      Un absorbeur (1100) ;  Un premier dispositif d’échange thermique (1200) ;  Un générateur de chaleur (1600) ;,  Un condenseur (1700) ;  Un évaporateur (1900) ;  Une première bouteille de séparation (1410) ;  Une deuxième bouteille de séparation (1420) ;  Une troisième bouteille de séparation (1430).       Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3128453-B1 (FR)
Title: Système de déplacement motorisé d’un plateau de chargement/déchargement, plateforme motorisée et procédé de déplacement d’une telle plateforme
Inventor: DESCOUX OLIVIER
IPC: B65G69/22
Filed: 2021-10-22
Granted: 2024-01-12
Abstract: Système de déplacement motorisé d’un plateau de chargement/déchargement, plateforme motorisée et procédé de déplacement d’une telle plateforme L’invention porte principalement sur un système de motorisation (1) pour un plateau (2) de transition entre un quai (3) et un engin mobile de type véhicule de transport et qui comprend au moins un bras motorisé (6) prévu pour être monté sur le quai (3), mobile entre une position rabattue et une position déployée le rendant apte à mobiliser le plateau (2) respectivement entre une position de sécurité et une position de transition, et des moyens d’entrainement (7) prévus pour être solidaires du plateau (2) et coopérant avec le bras motorisé (6) au moins lorsque ledit bras motorisé (6) est en position rabattue afin de déséquilibrer le plateau (2) de sa position de sécurité et initier son mouvement vers sa position de transition.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3131593-B1 (FR)
Title: Panneau de revêtement de sol ou mur à résistance accrue au désassemblage
Inventor: RACAT QUENTIN
IPC: E04F15/10
Filed: 2021-12-31
Granted: 2024-01-05
Abstract: L’invention concerne un panneau (1) de revêtement de sol ou mur comprenant au moins un premier côté comprenant des moyens d’accouplement supérieurs (2a) et un deuxième côté, parallèle et opposé, comprenant des moyens d’accouplement inférieurs (2b) ;Selon l’invention :- la languette inférieure (Li) présente des parois externe (F) et interne inclinées par rapport à un plan vertical vers l’extérieur du panneau (1) en s’éloignant de la face inférieure du panneau (1) :- la rainure supérieure (Rs) présente des parois externe (F’) et interne inclinées par rapport à un plan vertical vers l’extérieur du panneau (1) en s’éloignant de la face supérieure du panneau (1) ;- la languette supérieure (Ls) présente au niveau de son extrémité libre, une lèvre (5) en saillie latéralement vers l’extérieur du panneau (1), de sorte à définir une paroi externe comprenant un pan supérieur (E’) du côté de la face supérieure du panneau (1), vertical ou incliné par rapport à un plan vertical vers l’extérieur du panneau (1) en s’éloignant de la face supérieure du panneau (1), et un pan inférieur (G’) incliné d’un angle plus important que le pan supérieur (E’) par rapport à un plan vertical et vers l’extérieur du panneau (1) en s’éloignant de la face supérieure du panneau (1) ;- la rainure inférieure (Ri) présente un évidement (5a) latéral vers l’intérieur du panneau (1) de sorte à définir une paroi interne comprenant un pan supérieur (E) du côté de la face supérieure du panneau (1), vertical ou incliné par rapport à un plan vertical vers l’extérieur du panneau (1) en s’éloignant de la face inférieure du panneau (1), et un pan inférieur (G) incliné d’un angle plus important que le pan supérieur (E) par rapport à un plan vertical et vers l’extérieur du panneau (1) en s’éloignant de la face inférieure du panneau (1) ;- la paroi externe de la languette inférieure (Li) et la paroi interne de la rainure supérieure (Rs) présentent des moyens d’encliquetage (4) complémentaires.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2310057-B1 (FR)
IPC: C11D3/386
Filed: 1976-05-03
Granted: 1980-04-04
Abstract: A method of prolonging the useful life of a partially consumed electric arc furnace electrode which comprises holding the electrode in a fixed position, moving a plurality of electrode protection sheets substantially radially of the major axis of the electrode towards the electrode and pressing the sheets into contact with the electrode for a sufficient time to adhere the sheets to the surface of the electrode.
Patent FR-2455298-B1 (FR)
IPC: H01L21/30
Filed: 1979-04-23
Granted: 1982-09-03
Abstract: An illuminator for supplying a divergent illuminating beam from an area of predetermined energy distribution and dimensions comprising a coherent source whose image is formed in a plane by imaging means incorporating electrically controlled optical scanning means making it possible to displace the image in the said area in accordance with a predetermined law.
Patent FR-2494607-B1 (FR)
IPC: B22D11/12
Filed: 1980-11-25
Granted: 1982-12-17
Abstract: A translating field inductor for the stirring roller of a continuous slab caster includes a grooved arbor carrying flat magnetic sheets disposed parallel to the axis of the arbor, the latter and the sheets being notched by a series of circumferential grooves spaced over the length of the arbor and housing circular induction coils. In order to concentrate the magnetic flux on the moving slab in the course of the continuous casting, the arbor is stationary and is made of a nonmagnetic metal with good electrical conductivity. It has a longitudinal groove with a wide transverse cross section housing a single packet of sheets, which constitutes the magnetic core of the inductor. The arbor forms a screen for the magnetic flux generated by the induction coils with the entire assembly being such that the magnetic flux is oriented in a fixed, prescribed direction.
Patent FR-2474711-B1 (FR)
IPC: H01H25/06
Filed: 1981-01-23
Granted: 1985-02-22
Abstract: The alarm control button of the alarm clock with a snooze mechanism is operable in two modes; a lateral sliding mode and a vertical pushing mode. The alarm setting and the permanent stopping of the buzzer are controlled by the sliding mode, while the temporary stopping of the buzzer is controlled by the vertical pushing mode.
Patent FR-2543972-B1 (FR)
Inventor: DELAAGE MICHEL
IPC: A61K39/44
Filed: 1983-04-06
Granted: 1985-12-27
Abstract: 1. A process for the solid and durable binding of a biological macromolecule to a chemically inert solid carrier for which it has a low affinity, the process being characterised in that it comprises coating the carrier with a layer of a biological macromolecule and of polymerising the biological macromolecules thus deposited by means of a chemical polymerising agent, thereby forming a coating having an affinity for the carrier higher than that of said macromolecule and containing a controlled amount of this latter.
Patent FR-2545920-B1 (FR)
IPC: F41A9/43
Filed: 1983-05-09
Granted: 1985-07-05
Abstract: The military equipment comprises a turret mounted for rotation about a vertical axis and supporting, by means of a swivelling device with horizontal axis, a main heavy gun totally external to the turret, having its own shield and situated approximately in a plane passing through the axis of rotation of the turret. The swivelling device comprises two lateral supports surrounding the gun and supporting the latter via bearings so as to define an elevation axis situated behind the rotational axis of the turret. One of the supports and the shield of the gun have oppositely situated openings for forming a protected channel for a gun loading system supplying the gun with rounds of ammunition from inside the turret. The feed system constitutes a unitary assembly. It has a frame secured in the gun shield on which a carriage is transversely movable between a position where an ammunition craddle supported by the carriage is aligned with a weapon and a position lateral to the weapon. The loading craddle is movable between a rear position for transport by the carriage and a front position accessible from inside the turret for placing a piece of ammunition therein.
Patent FR-2564532-B1 (FR)
Inventor: COLLOD PIERRE
IPC: F02M35/12
Filed: 1984-05-18
Granted: 1986-09-12
Abstract: 1. A fan silencer which can be regenerated in situ, for use in ventilation plats fed with dusty air comprising an external envelope (1) of a plain material, a retaining wall (10) underneath this external envelope (1), a layer (2) of a sound-absorbing substance with an external surface (9) contained by the said retaining wall (10), and a perforated internal wall (5, 6) supporting the said layer (2) of a sound-absorbing substance, characterised in that the retaining wall (10) has large passage apertures, whereas the external envelope (1) is of plain sheet metal and is radially separated from the retaining wall (10) by an interspace presenting a closed volume (3) which is either connected to a fitting (4) outside the silencer for connection to a cleansing fluid supply line or at least partially filled with a layer (14) of an insulating material lining the internal surface of the said external envelope (1), the latter comprising panels which are rendered pivoting by means of hinges (12) and can be opened so as to expose the said retaining wall (10).
Patent FR-2592372-B1 (FR)
Inventor: LUCAS JACQUES
IPC: C03C3/32
Filed: 1985-12-27
Granted: 1992-01-24
Abstract: Fluoride glasses comprise at least one fluoride of each of the following five categories: -Fluorides Molar amount % -M1F3 u -M2F4 v -M3F2 w -M4F3 x -M5F2 y -  wherein M1 represents In or Ga; M2 represents Th or U; M3 represents Ba or Pb; M4 represents Y, Yb or Lu; M5 represents Zn or Mn; and wherein u=25-35; v=5-12; w=25-35; x=5-12; and y=15-30; and optionally, at least one adjuvant or dopant present in a molar percent, z, wherein z=0-4. This composition is capable of providing, by casting in the molten state, followed by cooling, pieces of glass having a thickness greater than 10 mm. The specification also describes a method of producing these fluoride glasses.
Patent FR-2633693-B1 (FR)
Inventor: AUBERT CHARLES
IPC: E04B1/68
Filed: 1988-07-04
Granted: 1991-01-25
Abstract: Sealing for the space between two transparent parallel panels. It is in the form of a frame having substantially the dimensions of the panels and a width substantially equal to the distance between the two panels. The sides and the corners of the frame are vulcanised with the interposition of transverse bellows 16.
Patent FR-2646776-B1 (FR)
Inventor: GUISO-MACLOUF NICOLE
IPC: C07K14/235
Filed: 1989-05-12
Granted: 1994-06-03
Abstract: The invention relates to a method of immunizing a mammal against infection by a first Bordetella species. The method comprises administering to the mammal a preparation comprising a portion of the amino acid sequence of mature adenylate cyclase of a second Bordetella species. The invention also relates to vaccine preparations comprising a portion of the amino acid sequence of mature adenylate cyclase from Bordetella species.
Patent FR-2647626-B1 (FR)
Inventor: KEMMNER HARTMUT
IPC: A01C7/08
Filed: 1989-06-06
Granted: 1992-01-31
Abstract: The present invention relates to the planting of seeds in the ground. <??>According to the invention, the outer part (76) of the active part (75) of the tool (54) comprises a carrier member (80), the outer edge (29) of which is directed essentially transversely to the direction of advance (7) during work.
Patent FR-2668927-B1 (FR)
Inventor: NATHALIE LOUVET
IPC: A61K8/04
Filed: 1990-11-09
Granted: 1993-01-08
Abstract: This composition consists of a propellant and of a fatty phase containing, in combination, at least one cosmetic oil or a mixture of an oil and of a fatty substance and at least one foaming agent, characterised in that the said foaming agent corresponds to the following general formula: in which R denotes a hydrogen atom or an alkyl radical containing from 14 to 20 carbon atoms, and R1 denotes an alkyl radical containing from 8 to 18 carbon atoms. This composition allows a very stable foam to be obtained.
Patent FR-2670144-B1 (FR)
Inventor: RAISSON GEORGES
IPC: B22D11/06
Filed: 1990-12-07
Granted: 1995-01-06
Abstract: The cylinder comprises an outer sleeve 6, made from a material which is a good conductor of heat, and a central core 2. The sleeve is connected to an underlying support piece 3 over their entire contact surface by means of a metallurgical connection without melting produced by diffusion welding by means of isostatic hot compression.
Patent FR-2673081-B1 (FR)
Inventor: MATTIUZZO MARIO
IPC: A43B5/04
Filed: 1991-02-26
Granted: 1994-11-18
Abstract: Plastic ski boot comprising: - a shell (1) intended to receive the skier's foot and lower leg; - a deformable shaft (collar) (3) articulated (4) relative to the shell (1), intended to enclose the lower leg and having a wide opening (15) in its rear part and, on the front of the flaps (7, 8), overlapping and interacting with members for closure (38, 37) and for gripping; - a rigid rear cover piece (20) articulated relative to the shell (1) and intended to close off the rear opening of the deformable shaft (collar) (3); - an inner (bootee) (40) intended to receive the skier's foot and lower leg, characterised in that, in the use position, the rear cover piece (20) bears by abutting on the shaft (collar) (3) and is held up against the shaft (collar) (3) by a closure member (30, 31).