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Patent FR-3011966-A1 (FR)
Title: Dispositif pour envoyer des messages contenant des informations numeriques a date et heure programmees, message pouvant etre annule avant la fin du delai programme
Inventor: GRAND PIERRICK MICHEL SYLVAIN
IPC: G06Q10/10
Filed: 2013-10-14
Abstract: L'invention permet d'annuler l'expédition de message par le rédacteur sans que les destinataires n'en ai jamais eu connaissance. Ce dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux utilisateurs de sites WEB de rencontre /, d'échange afin de se prémunir d'éventuelles rencontres malveillantes.
Patent FR-3002463-A1 (FR)
Title: Materiau hybride organique-inorganique, utile pour extraire l'uranium(vi) de milieux aqueux contenant de l'acide phosphorique, ses procedes de preparation et ses utilisations
Inventor: EL MOURABIT SABAH
IPC: B01J20/288
Filed: 2013-02-25
Abstract: L'invention se rapporte à un matériau hybride organique-inorganique qui permet d'extraire l'uranium(VI) d'un milieu aqueux contenant de l'acide phosphorique et qui comprend un support solide inorganique sur lequel sont greffées des molécules organiques de formule générale (I) ci-après : dans laquelle : x, y et z = 0 ou 1, avec l'un au moins de x, y et z différent de 0 ; si x = 0, R1 est H ou un groupe hydrocarboné, saturé ou non, linéaire ou ramifié, en C1 à C12, tandis que, si x = 1, R1 est un groupe lié au support solide inorganique par au moins une liaison covalente ; si y = 0, R2 est H ou un groupe hydrocarboné, saturé ou non, linéaire ou ramifié, en C1 à C12, tandis que, si y = 1, R2 est un groupe lié au support solide inorganique par au moins une liaison covalente ; si z = 0, alors R3 est H, un groupe hydrocarboné, saturé ou non, linéaire ou ramifié, en C1 à C12, tandis que, si z = 1, R3 est un groupe lié au support solide inorganique par au moins une liaison covalente ; R4 et R5, identiques ou différents, sont H, un groupe hydrocarboné, saturé ou non, linéaire ou ramifié, en C2 à C8, ou un groupe aromatique monocyclique. Elle se rapporte aussi à des procédés permettant de préparer ce matériau hybride ainsi qu'aux utilisations dudit matériau pour extraire l'uranium(VI) d'un milieu aqueux contenant de l'acide phosphorique. Applications : traitement des phosphates naturels.
Patent FR-3003636-A1 (FR)
Title: Caloduc comportant un bouchon gazeux de coupure
Inventor: TANTOLIN CHRISTIAN
IPC: F28D15/04
Filed: 2013-03-25
Abstract: Un dispositif comporte une enceinte étanche (18, 22, 26, 28) renfermant un fluide (38) dont la phase liquide est en équilibre avec la phase vapeur, l'enceinte (18, 22, 26, 28) étant divisée entre un premier volume (18, 22, 26) et un second volume (28) communiquant au travers d'un passage (32, 34), le second volume (28) comportant un réservoir (36) en communication avec le passage (32, 34) et apte à contenir du fluide en phase liquide lorsque le dispositif est dans une position prédéterminée (D). Le second volume (28) renferme un gaz non condensable (40) et non soluble dans la phase liquide du fluide (38), et ledit gaz (40) et le second volume (28) sont choisis de sorte que, lorsque le dispositif est placé dans la position prédéterminée (D), ledit gaz (40): o remplit au moins partiellement le passage (32, 34) lorsque la température du gaz est inférieure à une première température prédéterminée (Tlimmax) de la gamme de températures; et o libère le passage (32, 34) lorsque la température du gaz est supérieure à la première température prédéterminée (7limmax) de la gamme de températures.
Patent FR-2993193-A1 (FR)
Title: Switching unit for switching transmission unit between two switching positions in puncher, has transmission element coupled to switching element, where transmission element slides portion of transmission unit between two switching positions
Inventor: BOHNE ULRICH
IPC: B23B45/02
Filed: 2013-07-16
Abstract: The switching unit has a switching element (12) actuated by a user, and a transmission element (14) partially coupled to the switching element, where the transmission element slides a portion of a transmission unit (10) between two switching positions and exhibits a form of circular segment. Another transmission element (16) is partially coupled to the switching element. The latter transmission element actuates a portion of a percussion unit (18). One of the transmission elements rests against a conversion element (20) in an operating condition.
Patent FR-3011095-A1 (FR)
Title: Filtre optique adaptatif pour verre de lunettes
Inventor: HUE DAVID
IPC: G02F1/01
Filed: 2013-09-26
Abstract: L'invention concerne un filtre optique adaptatif (10) pour verre de lunette, comprenant au moins deux zones distinctes (10_M, 10_S), chacune étant définie par une valeur instantanée d'au moins une propriété optique. Selon l'invention, la propriété optique (CT) d'au moins une des zones (10_M, 10_S) du filtre optique adaptatif (10) est variable dans le temps entre une valeur maximale (CTMAX) et une valeur minimale (CTmin).
Patent FR-3011419-A1 (FR)
Title: Procede d'administration d'une pluralite d'equipements locaux
Inventor: OULAHAL NORDINE
IPC: H04L29/06
Filed: 2013-09-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'administration d'une pluralité d'équipements locaux 2 connectés à un réseau de communication local 3, Ledit procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par un équipement de configuration local LACS 5 apte à être connecté d'une part au réseau de communication local 3 et d'autre part à un équipement de configuration distant ACS 1 : - recevoir de l'équipement de configuration distant ACS 1 une commande d'administration d'un service susceptible d'être exécuté sur le réseau de communication local 3, dite acte d'administration, - déterminer pour ladite commande une liste des équipements locaux 2 impliqués dans l'exécution dudit acte d'administration, - transmettre à chacun des équipements locaux 2 de ladite liste déterminée au moins une commande d'administration nécessaire à l'exécution dudit acte d'administration sur le réseau de communication local 3.
Patent FR-3012678-A1 (FR)
Title: Mobile piezoelectrique
Inventor: BERNARD YVES
IPC: H01L41/09
Filed: 2013-10-25
Abstract: La présente invention concerne un mobile piézoélectrique caractérisé en ce qu'il comporte une plaque flexible, au moins trois transducteurs piézoélectriques fixés sur une même face de la plaque et non alignés, et un générateur de tension sinusoïdale générant une tension sinusoïdale et connecté à au moins un transducteur piézoélectrique afin de générer une onde progressive dans la plaque propre à entrainer le mobile en déplacement.
Patent FR-3013344-A1 (FR)
Title: Produit de garnissage a base de flocons de mousse
Inventor: PAPIN RICHARD
IPC: B68G1/00
Filed: 2013-11-15
Abstract: La présente invention concerne un produit de garnissage (1) comprenant des flocons de mousse (2) qui sont enchevêtrés dans un réseau tridimensionnel réalisé par des fibres de structure (3, 4, 5) comprenant des fibres bi-composants thermo-liantes (3) soudées par l'intermédiaire de leur gaine périphérique. Selon l'invention, les fibres de structure (3, 4, 5) comprennent encore des fibres synthétiques ininflammables (4) d'une longueur d'au moins 15 mm, lesquelles fibres synthétiques ininflammables (4) sont réalisées en un matériau polymère dont la température de fusion ou de ramollissement est supérieure à la température de fusion ou de ramollissement de la gaine périphérique des fibres bi-composants (3).
Patent FR-3013595-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une molecule h4 agoniste pour le traitement des leucemie aigues
Inventor: TERRASSE GAETAN
IPC: A61P35/00
Filed: 2013-11-27
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de nouvelles substances chimiques, les énantiomères lévogyres et dextrogyres de la (AMINO-7 TRIETHOXY-4, 5, 6 OXO-1 DIHYDRO-1,3 ISOBENZOFURANNYL-3) -1METHOXY-8 METHYL-2METHYLENEDIOXY-6,7 TETRAHYDRO, 2, 3, 4 ISOQUINOLEINE ou tritoqualine, pour le traitement des leucémies aiguës myéloïdes ou lymphoïdes à l'exception des leucémies de type B.
Patent FR-3014081-A1 (FR)
Title: Systeme de commande des gaz d'un aeronef avec un boitier emetteur et un boitier recepteur
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: G05G1/04
Filed: 2013-12-04
Abstract: L'invention porte sur système de commande des gaz d'un aéronef comportant une manette (3). Le système de commande comporte un boîtier émetteur comportant la manette (3) montée en pivot, et un boîtier récepteur (7) comportant un levier (5) monté en pivot, et une tringlerie (8) reliant la manette (3) au levier (5), et assurant une transmission de mouvement entre la manette (3) et le levier (5). Cela permet une optimisation de l'espace dans un poste de pilotage et permet typiquement la suppression du pylône central généralement présent au centre des postes de pilotage, tout en conservant une ergonomie classique pour la commande des gaz par exemple. L'invention porte également sur un élément de poste de pilotage comportant une structure fixe à laquelle le système de commande est rigidement lié, sur un poste de pilotage associé et sur un aéronef équipé d'un tel poste de pilotage.
Patent FR-3026852-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation a ecran semi-transparent partage par deux observateurs
Inventor: CONI PHILIPPE
IPC: G02B30/25
Filed: 2014-10-03
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation (10) comprenant des moyens de génération (16) d'images d'un objet prédéterminé et un dispositif de visualisation (11) comportant un écran semi-transparent (12) de projection. Le système selon l'invention est destiné à être utilisé simultanément par au moins deux observateurs. Les moyens de génération d'images comportent des dispositions agencées de façon à générer une première image d'un premier objet et une seconde image d'un second objet et le système de visualisation comprend deux paires de lunette portées par le premier et le second observateur, agencées de façon que le premier observateur ne perçoive que la première image et pas la seconde image et que le second observateur ne perçoive que la seconde image et pas la première image, chaque paire de lunettes laissant passer la lumière extérieure. Le premier objet et le second objet peuvent être identiques.
Patent FR-3017390-A1 (FR)
Title: Copolymere a blocs dienique et phosphore, son procede de synthese et composition de caoutchouc le contenant.
Inventor: DIRE CHARLOTTE
IPC: C08L43/02
Filed: 2014-02-11
Abstract: L'invention concerne nouveau copolymère diénique à blocs à fort taux de fonctions phosphorées dont au moins un des blocs est une chaîne polymère comprenant des fonctions phosphonates et/ou phosphoniques pendantes le long de la chaîne L'invention concerne également un procédé de synthèse d'un nouveau copolymère diénique à fort taux de fonctions phosphorées, comprenant une étape de cycloaddition 1,3-dipolaire de deux polymères définis comme étant : a) un élastomère diénique portant une fonction alcyne à une ou chacune de ses extrémités de chaîne, et b) un polymère comprenant des fonctions phosphonates et/ou phosphoniques pendantes le long de la chaîne et portant au moins une fonction azoture.
Patent FR-3020299-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affilage d'une lame d'outil coupant a main
Inventor: DASSAUD RENE
IPC: B24D15/08
Filed: 2014-04-23
Abstract: Dispositif d'affilage d'une lame d'outil coupant à main, notamment d'un couteau, comportant un support (2) pourvu d'une découpe (5), trois leviers d'affilage (7, 8, 9), montés rotatifs autour d'arbres fixés au support (2) et placés en quinconce de part et d'autre de la découpe (5), chaque levier (7, 8, 9) étant équipé d'un organe de rappel en position (14, 15, 16), de manière à définir une zone d'affilage (13) variable selon la position de la lame d'un outil entre les leviers, caractérisé en ce que les organes de rappel en position comprennent des liens élastiques (14, 15, 16) tendus chacun entre une partie (72, 82, 92) d'un levier (7, 8, 9) et le support (2).
Patent FR-3020662-A1 (FR)
Title: Dispositif du type tensionneur pour le serrage et l'avancement controles d'un organe allonge
Inventor: KONATE KARAMOKO
IPC: F16L1/23
Filed: 2014-05-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pose (1) du type tensionneur pour le serrage et l'avancement contrôlés d'un corps allongé, destiné à être porté par une tour de pose. Le dispositif de pose (1) comprend un châssis (10) annulaire comprenant deux parties mobiles de châssis (101) qui comportent chacune au moins un caisson de guidage (11) et qui sont assemblées avec des moyens (13) pour la solidarisation dudit dispositif de pose (1) avec ladite tour (2), par l'intermédiaire de moyens pivots principaux (14). Les moyens pivots principaux (14) définissent un axe de rotation principal unique (14'), autour duquel lesdites parties mobiles de châssis (101) sont manœuvrables en rotation entre les configurations fermée/ouverte.
Patent FR-3021151-A1 (FR)
Title: Procede de determination de parametres de programmation servant a programmer une memoire vive resistive
Inventor: CABOUT THOMAS
IPC: G11C7/04
Filed: 2014-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de paramètres de programmation servant à programmer une mémoire vive résistive passant d'un état isolant à un état conducteur, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - détermination des courbes de rétention représentant l'augmentation de la résistance à l'état conducteur en fonction du temps pour une température de programmation donnée et une limitation de courant donnée ; - détermination d'un temps de faute en rétention pour chacune des courbes de rétention ; - détermination des courbes représentant la diminution du temps de faute en rétention en fonction de la température de programmation pour une limitation de courant donnée ; - pour une température de programmation donnée, détermination, à partir des courbes représentant la diminution du temps de faute en rétention, d'une valeur de limitation de courant à appliquer à la mémoire vive résistive afin d'obtenir un temps de faute en rétention cible.
Patent FR-3022722-A1 (FR)
Title: Procede d'acces simultane a des reseaux de communication par paquets par un terminal utilisateur
Inventor: VARON MARC
IPC: H04L12/70
Filed: 2014-06-23
Abstract: Procédé d'accès simultané à des réseaux de communication par paquets par un terminal utilisateur accédant à un réseau d'accès local sans fil interconnecté à un réseau de communication mobile via une passerelle d'accès, ledit procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par la passerelle d'accès : - réception d'une demande d'allocation d'adresse ; - établissement de deux sessions principale et secondaire de communication avec respectivement un réseau principal et un réseau secondaire, comprenant une obtention d'une adresse principale et d'une adresse secondaire pour communiquer respectivement avec le réseau principal et le réseau secondaire ; - allocation de l'adresse principale au terminal utilisateur ; - sur réception d'un paquet depuis le terminal à destination du réseau secondaire, remplacement de l'adresse source du paquet par l'adresse secondaire ; - sur réception d'un paquet à destination du terminal via la session secondaire, remplacement de l'adresse de destination du paquet par l'adresse principale.
Patent FR-3025690-A1 (FR)
Title: Boitier comportant une paroi munie d'une enceinte de protection d'une valve, et systeme comportant un tel boitier
Inventor: FEUILLAS SEBASTIEN
IPC: H05K5/02
Filed: 2014-09-09
Abstract: Le boîtier comporte : une paroi (104) présentant une face supérieure (106) orientée vers le haut suivant une direction bas/haut (B-H), et dans laquelle une ouverture (112) est ménagée, l'ouverture (112) étant destinée à recevoir une valve (132) d'équilibrage de pression, l'ouverture (112) étant entourée d'une partie de la face supérieure (106) constituant un bord (114) de l'ouverture (112), et faisant communiquer un espace intérieur (106) du boîtier, situé en-dessous de la paroi (104), avec un espace extérieur (108) du boîtier, situé au-dessus de la paroi (104) ; une enceinte (120) destiné à protégée la valve (132) reçue dans l'ouverture, l'enceinte (120)étant crénelée (120) et entourant le bord (114) de l'ouverture (112), l'enceinte (120) s'élevant depuis le bord (114) de l'ouverture (112), et l'enceinte (120) comportant au moins deux parties hautes (124, 126) alternant avec au moins deux parties basses (128, 130).
Patent FR-3026458-A1 (FR)
Title: Dispositif thermostatique de regulation de la circulation d'un fluide, ainsi que vanne thermostatique comprenant un tel dispositif
Inventor: ROMAN JEAN-MICHEL
IPC: G05D23/02
Filed: 2014-09-25
Abstract: Ce dispositif (2) comprend un élément thermostatique (10) ; un obturateur principal (20), qui est déplaçable axialement par rapport à un siège fixe de manière à ouvrir et fermer une soupape principale et qui est lié à la partie mobile (12) de l'élément thermostatique pour ouvrir la soupape principale, l'obturateur principal et l'élément thermostatique étant assemblés l'un à l'autre en formant un premier module (M1) ; un ressort (50), qui rappelle la partie mobile vers la partie fixe de l'élément thermostatique pour commander la fermeture de la soupape principale ; un étrier (40) d'appui du ressort, qui est interposé axialement entre le ressort et un boîtier fixe ; et un berceau (30) de support du premier module, qui est adapté pour y rapporter le premier module de manière amovible, en interposant axialement le berceau entre le premier module et le ressort, qui inclut un obturateur de by-pass (36), déplaçable axialement par rapport à un siège fixe de l'étrier de manière à ouvrir/fermer une soupape de by-pass lors de la fermeture/ouverture de la soupape principale, et qui est lié à l'étrier de manière mobile axialement, avec interposition axiale du ressort, tout en étant retenu à demeure à l'étrier de manière à maintenir entre eux le ressort à l'état comprimé. Le ressort, l'étrier et le berceau sont assemblés les uns aux autres indépendamment du premier module, en formant un second module (M2) distinct du premier module.
Patent FR-3026469-A1 (FR)
Title: Paroi annulaire de chambre de combustion a alimentation d'air regule localement
Inventor: CORTES THIERRY ANDRE EMMANUEL
IPC: F23R3/26
Filed: 2014-09-26
Abstract: Paroi annulaire de chambre de combustion de turbomachine, comportant un côté froid et un côté chaud et comportant une pluralité d'orifices (46) pour permettre à de l'air circulant du côté froid de la paroi de pénétrer du côté chaud, paroi dans laquelle un ou plusieurs de ces orifices sont masqués par un bilame (40 ; 42, 44) qui, pour permettre une admission d'air dans la chambre de combustion, se plie jusqu'à démasquer cet orifice lorsque la température de la paroi annulaire à laquelle il est fixé est supérieure à une température prédéterminée par les deux matériaux le constituant.
Patent FR-3027042-A1 (FR)
Title: Systeme adapte pour realiser une cloison de bassin etanche
Inventor: BERTHOD EMMANUEL
IPC: E04H4/04
Filed: 2014-10-09
Abstract: Système adapté pour réaliser une cloison de bassin étanche, à partir de panneaux en bois, ce système comprenant une structure rigide reposant sur un support et composée d'une ceinture basse (2) qui supporte les panneaux, laquelle ceinture basse (2) est composée de profilés (21) assemblés les uns avec les autres, et une ceinture haute (3) se fixant sur la partie supérieure desdits panneaux, laquelle ceinture haute (3) est composée de profilés (21) assemblés les uns avec les autres, des poteaux (4a, 4b) étant disposés entre lesdites ceintures basse et haute (2, 3), ladite structure rigide étant complétée par des moyens d'étanchéité de ladite cloison, caractérisé en ce que lesdits poteaux (4a, 4b) sont agencés entre les deux ceintures (2, 3) de manière à assurer une liaison rigide entre les deux ceintures (2, 3), chacun desdits poteaux (4a, 4b) solidarisant deux profilés (21) juxtaposés de la ceinture basse (2) entre eux et deux profilés (21) juxtaposés de la ceinture haute (3) entre eux.
Patent FR-3028835-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement instrumente pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: CURLIER AUGUSTIN
IPC: B64C11/48
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'actionnement instrumenté, comportant un actionneur (46) comprenant un organe mobile (47) axialement et une interface (96) de réception de servitudes, un distributeur (72) de servitudes agencé avec jeu par rapport à l'actionneur (46) et comportant une interface (74) de distribution de servitudes, en vis-à-vis de l'interface (96) de réception de servitudes, et un capteur (68) de mesure des déplacements de l'organe mobile (47), caractérisé en ce que le capteur différentiel (68) est supporté par le distributeur (72) entre les interfaces (96, 74), est libre axialement par rapport audit distributeur (72), et est maintenu axialement au contact de l'interface (96) par un moyen élastique (106) interposé entre un corps (84) du capteur (68) et le distributeur (72).
Patent FR-3035414-A1 (FR)
Title: Fabrication de coques par rigidification d'un materiau deformable epais prealablement mis en tension
Inventor: MAHIEU YVES PIERRE MARIE
IPC: D03D25/00
Filed: 2015-04-24
Abstract: L'invention permet de réaliser des coques sans utiliser de coffrage, tout en permettant une grande efficacité structurelle Le procédé de fabrication inventé est caractérisé en ce qu'il comporte, l'utilisation d'un matériau épais (1) susceptible de donner une inertie importante à la coque finale, une phase de mise en tension et une phase rigidification. Il est notamment revendiqué que ce matériau puisse être un tissu et plus particulièrement un tissu 3D. Le procédé de fabrication selon invention est particulièrement destiné à la réalisation de coques pour du mobilier intérieur, du mobilier extérieur, le bâtiment et tout moyen de transport.
Patent FR-3036176-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique bi-matiere
Inventor: LEFEBVRE BRUNO
IPC: F28D7/00
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (1) pour dispositif de ventilation double-flux comprenant au moins un premier canal (2) configuré pour être traversé par un flux d'air sortant (Fout) et au moins un deuxième canal (3) configuré pour être traversé par un flux d'air entrant (Fin), le premier canal (2) comprenant au moins une surface d'échange thermique (6) commune avec le deuxième canal (3), le premier canal (2) et le deuxième canal (3) s'étendant chacun longitudinalement par rapport à un axe longitudinal (B-B) de l'échangeur thermique (1) caractérisé en ce que l'échangeur thermique (1) comprend au moins une première portion transversale (1a, 1b, 1c, 1d, 1e) conductrice thermiquement comportant une première partie du premier canal (2) et une première partie du deuxième canal (3), une deuxième portion transversale (1a, 1b, 1c, 1d, 1e) conductrice thermiquement comportant une deuxième partie du premier canal (2) et une deuxième partie du deuxième canal (3), la première portion transversale (1a, 1b, 1c, 1d, le) étant reliée au moins partiellement à la deuxième portion transversale (1a, 1b, 1c, 1d, 1e) par un organe d'isolation thermique (5).
Patent FR-3036349-A1 (FR)
Title: Convoyeurs mobiles destines au deplacement d'un vehicule a 4 roues.
Inventor: BOUSSARD CLEMENT
IPC: E04H6/30
Filed: 2015-05-20
Abstract: L'invention concerne un convoyeur pour le déplacement de véhicules à quatre roues, comprenant un châssis (2, 3) muni de prolongements escamotables (23, 24, 32, 34) mobiles entre une position dans laquelle ils permettent le déplacement dudit châssis sous le véhicule, et une position dans laquelle ils viennent en contact avec les bandes de roulement desdites roues, ledit châssis (2, 3) est télescopique et comprend deux segments (2, 3) portant chacun une paire de bras (25, 35), - l'une au moins des paires de bras (25, 35) étant articulés pour permettre un déplacement entre une position perpendiculaire à l'axe longitudinal du châssis avec un extension au moins égale à la voie du véhicule, et une position repliée pour occuper une largeur inférieure à la distance comprise entre les flancs intérieurs des roues du véhicule, - lesdits segments (2, 3) étant mobiles entre une position où les bras ne sont pas en contact avec les roues, et une position où chaque bras (23, 24, 32, 34) vient en contact avec la bande de roulement d'une desdites roues, pour assurer le relèvement ou la dépose du véhicule.