baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2665628-A1 (FR)
Title: Appareil pour le prelevement d'un tendon rotulien.
Inventor: RAFAEL THEIN
IPC: A61F2/08
Filed: 1990-08-10
Abstract: La présente invention concerne un appareil pour le prélèvement d'un tendon rotulien avec ses points d'attache osseux comprenant une première partie (1) formant moyen de préhension et une seconde partie (2) formant moyen de découpe desdits points d'attache caractérisé en ce que ladite seconde partie est constituée d'une plaque (3) formant zone de frappe et sur les bords latéraux de laquelle sont montées deux lames verticales parallèles (4, 4') dont le bord inférieur est tranchant.
Patent FR-2651335-A1 (FR)
Title: Appareil photographique motorise.
Inventor: TOSHIYUKI KITAZAWA
IPC: G03B17/42
Filed: 1990-08-24
Abstract: Il s'agit d'un appareil photographique motorisé comprenant une roue planétaire (23a) qui est entraînée en rotation dans les directions avant et arrière en conformité avec la rotation d'un moteur dans les directions avant et arrière, un engrenage de charge (35) qui est en prise avec un train d'engrenage d'un système de charge d'obturateur, un engrenage d'avancement (32a) qui est en prise avec un train d'engrenage d'un système d'avancement de film, un premier mécanisme d'engrenage satellite tournant sur un axe mobile qui est disposé autour de la roue planétaire pour s'engrener avec l'engrenage d'avancement en conformité avec la rotation de la roue planétaire dans une direction et un deuxième mécanisme d'engrenage satellite tournant sur un axe mobile qui est disposé autour de la roue planétaire pour s'engrener avec l'engrenage de charge (35) en conformité avec la rotation de la roue planétaire (23a) dans l'autre direction.
Patent FR-2667165-A1 (FR)
Title: Modulateur electrooptique multicouche de lumiere.
Inventor: MICHEL PAPUCHON
IPC: G02F1/017
Filed: 1990-09-21
Abstract: Modulateur de lumière comportant un ensemble de puits quantiques (20, 22, 24, 26, 28) séparés par des barrières (21, 23, 25, 27) telles qu'en absence d'application de champ électrique, ces puits sont couplés tandis qu'en présence d'un champ électrique, ils sont découplés. Applications: Modulateur optique notamment dans le domaine de 3 à 12 microns de longueurs d'ondes.
Patent FR-2667793-A1 (FR)
Title: Mur d'escalade artificiel a surface gauche modulaire.
Inventor: FRANCOIS SAVIGNY
IPC: A63B69/00
Filed: 1990-10-15
Abstract: Une surface gauche 22 modulaire d'un mur d'escalade 20 artificiel est constituée par un assemblage de panneaux élémentaires possédant des structures courbes spécifiques, et repartis selon une pluralité de niveaux h, 2h, 3h... La projection des différents panneaux sur le plan postérieur parallèle au support 24 fixe, donne des surfaces projetées identiques en forme de carrés, ou de tout autre polygone inscrit. Les arêtes latérales des panneaux comportent un premier contour associé à une première dénivellation h, et/ou un deuxième contour associé à une deuxième dénivellation 2h. L'assemblage des panneaux s'opère avec des arêtes consécutives de mêmes contours et dénivellations.
Patent FR-2669873-A1 (FR)
Title: System for immobilising objects in a vehicle boot or in a similar luggage compartment
Inventor: JEAN-PIERRE FAVORY
IPC: B60R7/02
Filed: 1990-12-04
Abstract: The invention relates to a device making it possible to immobilise the objects transported in a motor vehicle boot (in a lorry, the hold of a boat, of an aircraft), in order to prevent any damage to the goods transported as well as to the vehicles. It consists: - either of two walls (1) and (2) sliding perpendicularly to each other, and capable of being blocked at any points on the slideways (3-4-5-6) supporting them. or of a single wall (1) or (2) One or other of the two variants being a function of the shapes and dimensions of the space in which the device is installed.
Patent FR-2672924-A1 (FR)
Title: Tomb with natural ventilation
Inventor: ANDRE BIZET
IPC: E04H13/00
Filed: 1991-02-20
Abstract: Tomb with natural ventilation having two emerging holes (6, 7) made in one of the parts of the chamber (1) located above the ground (8), whereas the external orifices of these holes include directional deflectors (32, 33), the openings (34, 35) of which are directed in opposite directions along the longitudinal axis of the said chamber.
Patent FR-2674943-A1 (FR)
Inventor: EDMOND MONTAZ
IPC: F24F13/04
Filed: 1991-04-08
Abstract: A device for controlling temperature in a room by means of a pulsed low velocity air flow (qs) comprises an extraction vent (11, 72) and a delivery vent (5, 74) in the said room (9), the extraction vent (11, 72) and the delivery vent (5, 74) being connected to the same pipe (4) communicating with a pressurized air supply duct (1) by means of extraction and delivery orifices. It is characterized in that it incorporates means suitable for creating two coaxial air streams in the said pipe (4), between the extraction and delivery orifices, the air flowing at high speed in the central stream (15) and at low speed in a peripheral angular air stream (5) surrounding the central air stream.
Patent FR-2675939-A1 (FR)
Title: Storage box for laser discs
Inventor: LAURENT CHOGNOT
IPC: G11B33/04
Filed: 1991-04-29
Abstract: The invention relates to a device allowing the storage and exhibiting of compact discs, or possibly other articles, in a cardboard box without the latter toppling over due to the weight of the stored articles. It consists of a cardboard casing obtained by folding, in which is provided a base acting as counterweight. The base is no longer visible once assembly has been completed, it being covered over entirely by the various foldings. A jacket fixed inside the box to the front and the two interior sides allows, by virtue of its upper part, the guiding of the travel of the cover as well as its retention in the closed position, locked by the two lugs provided. The device according to the invention is particularly intended for the storage of compact discs.
Patent FR-2676937-A1 (FR)
Title: Device for the addition of a liquid adjuvant into a fluid stream
Inventor: ERIC AUBRY
IPC: B01F15/04
Filed: 1991-06-03
Abstract: Device for adding a liquid adjuvant into a fluid stream (3) in controlled proportions, characterised in that it comprises a means for metering and for continuous addition of the said adjuvant. Application especially to adhesives and multicomponent resins.
Patent FR-2692247-A1 (FR)
Title: Fibres de carboxyde de silicium obtenues par filage à l'état de gel des précurseurs polymères de cyclosiloxane.
Inventor: ROGER YU-KWAN LEUNG
IPC: D01F9/10
Filed: 1991-06-12
Abstract: L'invention concerne une fibre de verre noir qui est résistante à l'oxydation à une température d'environ 1 350 degré C et qui a la formule empirique SiCx Oy dans laquelle x est compris dans l'intervalle d'environ 0,5 à environ 2,0 et y est compris dans l'intervalle d'environ 0,5 à environ 2,0. L'invention concerne également un procédé de préparation d'une telle fibre de verre noir comprenant la réaction d'un groupe silicium-hydrure avec un groupe silicium-oléfine en présence d'un catalyseur d'hydrosilylation pour donner un polymère de cyclosiloxane. Le polymère est ensuite filé en une fibre, durci et ensuite pyrolysé pour donner une fibre de verre noir.
Patent FR-2679136-A1 (FR)
Title: Medicaments and pharmaceutical compositions based on imidazo[2,1-b]benzothiazol-3-acetamide derivatives
Inventor: PASCAL GEORGE
IPC: C07D513/04
Filed: 1991-07-19
Abstract: Medicaments and pharmaceutical compositions based on imidazo[2,1-b]benzothiazol-3-acetamide derivatives corresponding to the general formula (I) in which X represents a hydrogen or bromine atom.m
Patent FR-2681295-A1 (FR)
Title: Rear-view device with variable reflectivity
Inventor: FEREYDOUN GARAJEDAGUI
IPC: B60R1/08
Filed: 1991-09-13
Abstract: Rear-view device 1 with variable reflectivity, including an optically active reflection surface 2 under the control of an electronic control circuit making it possible to vary its reflectivity in response to the level of light received from the headlights of other (road) users, characterised in that it is supplied by at least one solar cell 3 which makes it energy-independent from the battery of the vehicle.
Patent FR-2681652-A1 (FR)
Title: Equipement hydraulique a commande de securite.
Inventor: DOMINIQUE ROUZAUD
IPC: F15B11/08
Filed: 1991-09-25
Abstract: L'équipement comporte un corps (8), un piston (9) monté pour coulisser dans le corps et rappelé vers une position de repos par un organe élastique (11), le piston (9) délimitant avec le corps (8) une chambre d'actionnement (12) opposée à l'organe élastique (11) et reliée à un orifice de sortie (6) d'une vanne de commande (4) assurant une liaison de l'orifice de sortie (6) soit avec une ligne d'alimentation (3) soit avec une ligne de retour (7), l'équipement comporte une chambre de sécurité de mise au repos (13) reliée à la ligne de retour (7), et communiquant avec une face du piston (9) opposée à la chambre d'actionnement (12) sur une surface active (14) supérieure à une surface active (15) du piston du côté de la chambre d'actionnement (12).
Patent FR-2684816-A1 (FR)
Title: Circuit de protection serie.
Inventor: ANDRE BREMOND
IPC: H04L25/08
Filed: 1991-12-10
Abstract: La présente invention concerne un circuit de protection contre des surtensions d'un composant (L) ayant une résistanl de valeur R relié à une ligne d'alimentation de polarité donnée, comprenant un détecteur de surtension aux bornes de la ligne (1), un premier interrupteur normalement fermé (S1) en série sur un conducteur de la ligne et commandé à l'ouverture par le détecteur, et un deuxième interrupteur (S3) en série avec une résistance de même valeur R, disposé entre les conducteurs de la ligne et commandé par le détecteur de façon complémentaire au premier interrupteur.
Patent FR-2687877-A1 (FR)
Title: Systeme synchrone permettant de controler des modems qui lui sont rattaches et modems convenant pour un tel systeme.
Inventor: OLIVIER LE RICHE
IPC: H04L29/10
Filed: 1992-02-26
Abstract: Ce système synchrone permet de contrôler des modems (Mi, j) qui lui sont rattachés au moyen d'une interface de jonction (de type défini par la norme V24 notamment) comportant une pluralité de circuits de jonction. Dans ce système: - les modems sont du type bi-mode: mode synchrone et mode asynchrone, pour lequel ils sont aptes à exécuter des commandes du type HAYES, - certains circuits de jonction sont mis dans un état particulier lors d'un contrôle, - les modems sont munis de moyens pour détecter cet état particulier pour être mis en mode asynchrone afin de recevoir lesdites commandes de type HAYES. Application: réseaux de transmission de données fonctionnant selon l'avis X25.
Patent FR-2691047-A1 (FR)
Title: Dispositif pour maintenir, attacher, nouer et éventuellement trancher les boyaux, module de nouage et lames associées.
Inventor: SERGE TURROQUES
IPC: A22C11/12
Filed: 1992-05-15
Abstract: Un dispositif pour maintenir, attacher, nouer et/ou trancher des boyaux comporte un module de nouage, et des moyens de pincement. Le module de nouage réalise un nœud de cabestan par coulissement de deux moyens (35, 36) d'injection, de pincement et de tension de ficelle. Les moyens de pincement (46, 47) sont conformés pour pincer le boyau dans l'axe 40 du produit de charcuterie à fabriquer.
Patent FR-2691379-A1 (FR)
Title: Selective adsorption of carbon di:oxide gas - by the use of deca-dodecasil e$, a clathrasil-type cpd
Inventor: JANSEN J C
IPC: C01B37/02
Filed: 1992-05-19
Abstract: The use of deca-dodecasil 3R (DD3) for the adsorption and extraction of CO2 contd. in a gaseous mixt. An appts. for the adsorption and desorption of CO2 using DD3 and the use of DD3 for measurement and/or detection of CO2 is also claimed. USE/ADVANTAGE - DD3 is partic. useful in the elimination of CO2 from confined spaces such as submarines and space vessels. The powering of CO2 content in air is also important in the conservation of vegetables and fruits. The nature of DD3 is such that the ratio of Si:Al is infinite, thus giving a `total silica' phase. There are no ionic sites, such as SiO- or SiOH and no cations are present in the porous vol. Thus the prod. presents a surface with hydrophobic properties. The cpd., before thermal treatment, is a clathrate prod. of formula 120 SiO2.6M10.9M12.6M19, with M12 = N2 and M19 = C10NH17 (1-amino-adamantane). After thermal treatment at 500 deg.C, a `clathrasil' is obtd. with a cell structure comprising 3 types of inter-connected cavities, which has zeolite-like properties. DD3 shows a high selectivity to adsorption of CO2 and also a high resistance to water adsorption (due to its hydrophobic properties). Performance is thus unaffected by variation in humidity of a gas mixt. Adsorption can be carried out at ambient temp. and pressure, i.e. 10-30 deg.C and atmos. pressure or above a wider range of temp. if desired DD3 can easily be re-generated.
Patent FR-2693744-A1 (FR)
Inventor: CLAUDIE RAUCH
IPC: D06N7/00
Filed: 1992-07-17
Abstract: Tufting base fabric (support) in which the yarns which will form the wear surface of a tufted carpet are attached by tufting, characterised in that it consists of a woven fabric, which is not desized (de-oiled) and is virtually undeformable under the normal conditions of use, and consists of glass yarns impregnated with a polymer material, so as to embed a large number of filaments constituting each glass yarn and, thereafter, to limit substantially, during the tufting, direct contacts between, on the one hand, the yarns forming the woven glass fabric and, on the other hand, the needles of the tufting machine and the yarns used for producing the wear surface. Application of the tufting base fabric to the manufacture of tufted carpets.
Patent FR-2694603-A1 (FR)
Title: Reversible pumping station using or generating electricity
Inventor: EDMOND THURIES
IPC: H02H9/00
Filed: 1992-08-07
Abstract: The pumping station either supplies hydraulic energy to the electric network (R), or raises water from a low level to a high level. The station includes a transformer (THT/MT) linking an alternator and the network with a circuit breaker (DTHT) in between. The circuit breaker includes a device to limit the current in the transformer. A resistance (RS) of 500 to 100,000 ohms inserted at the opening of the circuit breaker for a time between 15 and 19 milliseconds. A further device (MY) ensures that the circuit breaker is not closed on to the transformer except in time intervals specified w.r.t. the max. voltage occurrence on the network.
Patent FR-2695423-A1 (FR)
Title: Self-propelled construction machine with boom mounted driving cab - comprises wheel or tracked rotating body with two part telescopic boom cab and back or forward acting bucket on free ends of lower and upper booms
Inventor: DAMIEN PEYRE
IPC: E02F9/16
Filed: 1992-09-10
Abstract: The self-propelled construction machine has a wheel or track mounted rotating body (20) supporting a boom (30) and bucket (50). The driver's cab (40) is fixed on the boom with a swivelling connection (41) and cab self-levelling device (42) which compensates for the angle of the boom with the horizontal. The boom is telescopic with the cab mounted on the lower section (31) free end. The free end (36) of the upper section (32) of the boom is fitted with a connection (37) for a forward or back-acting bucket. The chassis comprises a central shaft with wheels or tracks independently suspended. USE/ADVANTAGES - Improved operator visibility with resulting improved efficiency and reduction of job time.
Patent FR-2696773-A1 (FR)
Title: Building layout for poultry breeding - comprises air-conditioned or ventilated buildings arranged side by side with roofed passage formed in between
Inventor: PHILIPPE PLOUZEN
IPC: F24F7/013
Filed: 1992-10-08
Abstract: A layout of buildings for poultry breeding consists of buildings (10,20) erected in pairs side-by-side, with their adjacent walls (12,22) forming a closed passageway (30) with a roof on top. Each building is ventilated and/or air conditioned with extractor fans (17,27) located on the outside walls. Air heaters (18,28) are installed in the passageway. Openings on top of the passageway walls are fitted with opening and closing flaps (16,26) operated by a control unit (40) which is connected to temperature (41,42) and pressure (43,44) gauges. Air flow is fully controlled. ADVANTAGE - Has fully automatic air-conditioning and ventilation system, not subject to wide temperature and pressure variations.
Patent FR-2697812-A1 (FR)
Title: Aerosol distributor button - comprises body, fitted on container, extended by button carrying axial nozzle connected by tube to valve activating rod
Inventor: THEO DERRIEN
IPC: B65D83/16
Filed: 1992-11-06
Abstract: The single piece button-distributor which controls the aerosol valve comprises a body (1) which fits on the top of a cylindrical container (11) closed by an axial valve (10). The body (1) is extended by an annular button (4) which carries an axial distribution nozzle (7) which is extended inside the body by a rigid tube (8) connecting it to the hollow valve activating rod (9). The button (2) is connected to the body (1) by several regularly angularly spaced flexible tongues (3) which allow valve activation by finger pressure on any point on the button.  The tongues (3) are inclined around 10 to 30 degrees relative to the button axis. ADVANTAGE - Does not require precise finger location on the distributor push button and does not risk dirtying the finger.
Patent FR-2690845-A1 (FR)
Title: Dispositif de gymnastique correctrice contre l'insuffisance carpo-métacarpienne.
Inventor: MITSUMA MATSUMURA
IPC: A61H1/02
Filed: 1993-02-04
Abstract: Ledit dispositif comprend une forme de gant (1) à structure de base (2) présentant des moyens de butée digitale (5, 6, 7, 8, 9) et des moyens de butée brachiale (3); des premières poches (10, 11, 12, 13) renfermant des vessies à air d'expansion des doigts; deux secondes poches renfermant des vessies à air d'extension des articulations; et des moyens (18, 23) d'admission et d'évacuation d'air comprimé, pour gonfler et contracter les vessies desdites premières (10, 11, 12, 13) et secondes poches.
Patent FR-2701894-A1 (FR)
Title: Habillages jetables destinés au nettoyage des presses à imprimer.
Inventor: LUCIEN SARDA JEAN
IPC: B41F35/04
Filed: 1993-02-24
Abstract: La présente invention concerne des habillages jetables destinés à recouvrir pour les protéger temporairement et supprimer leur nettoyage et usure, tous éléments équipant les presses à imprimer tels que lames d'encriers et racles dont sont munis les dispositifs de nettoyage des groupes d'encrage, des blanchets d'impression et cylindres de pression. Ces habillages d'encrier jetables 16A ou de racle 16 et 16B sont constitués à l'aide de films ou feuilles imperméables aux encres et solvants et fixés sur la lame d'encrier 5 ou racles équipant les dispositifs de nettoyage des groupes d'encrage, blanchets ou cylindres de pression par du ruban adhésif double face 17 ou à l'aide de moyens mécaniques. Un cordon d'ouate maintenu à l'intérieur de l'habillage jetable 16B absorbe les résidus d'encre liquide et évite leurs éclaboussures.
Patent FR-2688177-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule comportant un element de deformation en tant que protection pour le passager assis derriere en cas de collision.
Inventor: MARK MUHLHAUSEN
IPC: B60N2/427
Filed: 1993-03-02
Abstract: Pour amortir le choc du passager assis derrière le siège en cas de collision, ce siège comporte un élément de déformation entre l'extrémité avant de la carcasse de son coussin et le soubassement. Le siège est monté basculant sur un axe (16) situé près de l'extrémité arrière de la carcasse (12) du coussin (10). Afin d'obtenir un comportement de déformation optimal, l'élément de déformation (17) se compose d'une pluralité de corps creux (18) analogues juxtaposés transversalement au sens de marche, faits d'un matériau composite à fibres et s'appuyant par leurs extrémités ouvertes entre deux plaques de compression fixées respectivement à la carcasse (12) du coussin et au soubassement (14). Applicable en particulier aux autobus.
Patent FR-2702295-A1 (FR)
Title: Simulateur de champs à prédominance magnétique, et son application aux essais d'équipements.
Inventor: ERIC DAUCHY
IPC: G01R31/00
Filed: 1993-03-05
Abstract: La présente invention concerne un simulateur de champs à prédominance magnétique, et l'application de ce simulateur aux essais d'équipements électriques ou électroniques. Le principe de fonctionnement du simulateur selon l'invention repose sur la décharge d'un condensateur (1) dans une inductance (2). Une résistance (8) de valeur R permet de choisir le régime de la décharge du condensateur (1) entre un régime sinusoïdal amorti et un régime apériodique. Selon l'invention, l'inductance est réalisée par au moins une plaque de matériau conducteur repliée en forme de U, les extrémités des branches du U étant connectées aux bornes du condensateur. Les dimensions en largeur et en longueur de la plaque fixent la valeur L de l'inductance, et sont en outre choisies de manière à créer un volume de confinement dans lequel est généré un champ à prédominance magnétique. Le simulateur selon l'invention permet de faire varier facilement les caractéristiques du champ magnétique généré en ajustant notamment les valeurs R, L et C. Il peut être notamment utilisé pour simuler les champs magnétiques générés par des structures métalliques de grande dimension soumises à des impulsions électromagnétiques, et essayer des équipements destinés à être portés par ces structures.
Patent FR-2703129-A1 (FR)
Title: Fluid tapping connection, especially for a low-pressure gas main
Inventor: CHRISTIAN CHAPART
IPC: F16L41/08
Filed: 1993-03-25
Abstract: Fluid tapping connection, especially for a low-pressure gas main, including a shut-off stopper (2) which can move by sliding in the drilling (11) of a body (1) by means of annular seals, an end orifice (111) and a lateral orifice (12) of this body, the tapping connection being characterised in that it includes three annular seals (16, 17, 18), these three seals comprising a first seal (16) located between the limit stop (15) of the body and its lateral orifice (12), a second seal (17) located opposite the lateral orifice relative to the first seal and a third seal (18) located beyond the second seal relative to the lateral orifice (12), and in that at least these first and second seals (16, 17) are partially located in annular housings in the body in order to bear in a sealed manner against the sliding stopper (2), and in that the length (H) of the cylindrical part of the stopper is greater than the distance of the first and second seals (16, 17), the length (H) of this stopper (2) being less than the distance (H1) from the first limit stop (15) to this second seal.
Patent FR-2704252-A1 (FR)
Title: Panneau anti-affichage.
Inventor: GUILLAUME CHEMIN
IPC: E04C2/32
Filed: 1993-04-22
Abstract: La présente invention a pour objet un panneau anti-affichage. Il est constitué de plaques minces modulaires en matière plastique ou en métal, formées de pyramides (3) ou de cônes juxtaposés dont les pointes (2) sont dirigées vers l'avant, ces plaques étant fixées par vis (6), chevilles ou scellement sur les surfaces à protéger, grâce à des trous (5) disposés à cet effet entre les pyramides ou cônes. Il est destiné à revêtir les murs extérieurs de bâtiments ou d'ouvrages d'art en vue d'empêcher le collage d'affiches ou de tracts.
Patent FR-2706661-A1 (FR)
Title: Simulator with a spherical screen of small dimensions and with devices for realistic visual display of external scenes
Inventor: PASCAL FRAPIN
IPC: G09B9/30
Filed: 1993-06-11
Abstract: The simulator of the invention includes a spherical screen (1) of small diameter, a fish-eye horizon image projector, a projector (43) for assistance with flight at very low altitude, and high-definition frontal image projectors. Application: military aircraft simulator.