baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2011131891-A1 (WO)
Title: Disupositif de protection contre des ondes électromagnétiques
Inventor: PARIENTI SERGE
IPC: H04B1/38
Filed: 2011-04-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection contre des ondes électromagnétiques émises par un terminal mobile formant un boîtier comportant au moins une face de protection métallique adapté pour entourer le terminal et ce boîtier comprenant au moins une première pièce arrangée qui définit un cadre de protection pour recevoir le terminal et une seconde pièce qui forme un volet de protection amovible qui s'articule avec le cadre de la première partie pour rendre étanche au moins une face de protection du boîtier de protection, caractérisé en ce que la première pièce et la seconde pièce du dispositif de protection sont associées à un dispositif reliant la structure métallique de chacune des pièces du boîtier de protection pour permettre une continuité électrique entre les deux pièces et assurer l'étanchéité électromagnétique du dispositif de protection lorsque le volet est refermé sur le cadre de protection, ce dispositif de continuité électrique se trouvant intégré à un des éléments de contrôle de l'articulation du volet de protection avec le cadre de protection.
Patent WO-2011151560-A1 (WO)
Title: Moteur a combustion interne alimente en carburant muni d'un circuit de recirculation des gaz d'echappement a basse pression et d'un systeme de production d'hydrogene supplementaire
Inventor: DARMON ADELINE
IPC: F02D19/08
Filed: 2011-05-19
Abstract: Moteur à combustion interne alimenté en carburant muni d'un circuit de recirculation des gaz d'échappement à basse pression et d'un système de production d'hydrogène supplémentaire. Moteur à combustion interne (1) alimenté en carburant muni d'un turbocompresseur (2), d'un circuit de recirculation partielle (5) des gaz d'échappement à basse pression, et d'un système de production d'hydrogène (11) supplémentaire comportant un reformeur (17) de carburant. Le reformeur (17) est alimenté par une conduite d'admission (13) piquée sur une conduite (6) d'admission d'air du moteur à combustion interne (1) en aval du compresseur (2b) du turbocompresseur (2), le reformeur comportant une conduite de sortie (18) piquée dans la conduite (6) d'admission d'air du moteur à combustion interne (1).
Patent WO-2012032259-A1 (WO)
Title: Train arriere de vehicule automobile a roues directrices
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60K17/30
Filed: 2011-09-07
Abstract: Train arrière de véhicule automobile à roues directrices, comportant de chaque côté un porte-moyeu de roue (14) relié à des bras de suspension (4) par un pivot sensiblement vertical, et au moins un actionneur (20) réalisant un pivotement des roues arrière autour de l'axe de leur pivot, caractérisé en ce qu'il comporte de plus une motorisation électrique centrale (30) entraînant deux arbres de roue (36) disposés transversalement de chaque côté de cette motorisation, et comportant chacun des joints d'articulation (38, 40) pour venir dans l'axe des porte-moyeux (14) et entraîner les roues en rotation, tout en permettant leur pivotement.
Patent WO-2012131264-A1 (WO)
Inventor: MORAND MICHEL PAUL
IPC: B29C48/09
Filed: 2012-03-29
Abstract: The invention relates to an extrusion head (10) for forming a tubular sheath. The extrusion head includes an annular chamber (18) having an upstream end and a downstream end (24), said upstream end comprising an inlet opening for injecting a polymer material loaded with a flow additive, said annular chamber (18) including two channels for forming two circumferential flows of polymer material in the molten state, said channels combining in a junction area (48), wherein the flow additive is concentrated in said junction area, and the junction of said two flows forms a weld joint, at which there is a concentration of flow additive, in said tubular sheath. According to the invention, said annular chamber includes an extraction pipe (52) leading into said junction area (48) in order to enable the extraction of a fraction of said polymer material, which is in the molten state and which has a concentration of flow additive, from said junction area (48).
Patent WO-2014041277-A1 (WO)
Title: Isolant de bobine mixte réalisé en deux parties et élément de machine électrique correspondant
Inventor: JUGOVIC SVETISLAV
IPC: H02K3/52
Filed: 2013-09-02
Abstract: L'invention porte principalement sur un isolant (20) de bobine destiné à être positionné autour d'une dent (14) d'un stator ou d'un rotor d'une machine électrique. Cet isolant (20) de bobine comporte un corps (23) ayant des parois latérales (243, 244) et des parois d'extrémité (241, 242) formant un cadre (24), les parois latérales (243, 244) comportant chacune une 10 fenêtre (701, 702) en regard de laquelle est destiné à être positionné un élément (711, 712) rapporté réalisé dans un matériau souple bon conducteur de chaleur. Cet isolant (20) de bobine comporte un rebord avant (261) et un rebord arrière (262) formés chacun par des bordures longitudinales (281, 282) reliées entre elles par des bordures transversales (291, 292). Le corps 15 (23) est réalisé en deux parties (401, 402) séparées verticalement suivant un plan (Pm) sensiblement parallèle aux parois latérales (243, 244) et passant par les parois d'extrémité (241, 242) du cadre (24). L'invention a également pour objet l'élément de machine électrique correspondant pouvant consister en un stator ou un rotor muni de dents 20 portant l'isolant de bobine en deux parties selon l'invention.
Patent WO-2014106698-A1 (WO)
Title: Novel oil-in-water emulsions rich in salts, having high viscosity and stable over time
Inventor: MERAT EMMANUELLE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2013-11-26
Abstract: A composition (C 1 ) in the form of an oil-in-water emulsion,  characterised in that it  comprises, for 100% of the mass of same: from 5% to 55% by mass of a fatty phase (P1) consisting of at least one oil and/or at least one wax, from 0.025% to 3.75% of at least one cross-linked anionic polyelectrolyte (PA) resulting from the polymerisation of at least one monomer having a strong acid function, partially or completely salified, with at least one neutral monomer, and at least one monomer of formula (I), in which R represents a linear or branched alkyl radical comprising from eight to twenty carbon atoms and n represents a number greater than or equal to one and less than or equal to twenty, in the presence of at least one crosslinking agent, from 0.025% to 3.75% of at least one galactomannan (GM) having a degree of substitution (DS) of approximately 1/1 or of approximately 1/2 or of approximately 1/5, from 37.5% to 94.95% by mass of a cosmetically acceptable aqueous phase (P2), said aqueous phase (P2) comprising, for 100% of the mass of same, from 1% to 25% by mass of at least one salt (S) in a dissolved form, and said composition (C1) being further  characterised in that  the mass ratio between the galactomannan (GM) and the cross-linked anionic polyelectrolyte (PA) is greater than or equal to 1/3 and less than or equal to 3/1. The invention also concerns the method for preparing such compositions, and the use thereof in cosmetics.
Patent WO-2015001216-A1 (WO)
Title: Piece metallique realisee par moulage comprenant des evidements internes, procede de fabrication et moteur a combustion interne comprenant une telle piece
Inventor: PONT MATHIEU
IPC: F02B77/00
Filed: 2014-06-10
Abstract: L'invention concerne une pièce métallique (10) comprenant une paroi externe (22) délimitant au moins deux évidements internes (14, 16) séparés par une paroi interne (18), ladite pièce métallique comprenant: au moins un orifice interne (20) traversant ladite paroi interne (18), reliant lesdits évidements (14, 16), un orifice externe (22) associé à chaque orifice interne (20) traversant ladite paroi externe (12), les axes (20a, 22a) des orifices interne et externe associés étant confondus, un obturateur (24) associé à chaque orifice interne (20) comprenant: une partie de fixation (24a) fixée de manière étanche à l'intérieur de l'orifice externe (22), -une partie d'ajustement (24b) coaxiale avec la partie de fixation (20a), insérée à l'intérieur de l'orifice interne, configurée de manière à obturer la plus grande partie de la section de passage dudit orifice interne (20) sans entrer en contact avec une paroi (20b) dudit orifice interne (20).
Patent WO-2015101745-A1 (WO)
Inventor: BERARD MATTHIEU
IPC: F21V33/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: The invention relates to a luminous glass panel (100) (and to the production thereof), said glass panel comprising: - a first glass substrate (1) that is made of mineral glass and is in optical contact with a second glass substrate (1'); - a polymer layer selected from among a lamination insert (7) which is associated with a tinted and/or reflective element (1'), and/or an opaque polymer encapsulation; - a porous silica layer (2) underneath the polymer layer; - a light source (4) that is optically coupled to the first glass substrate, and light extraction means (6) that are associated with the first glass substrate; - a protective transparent mineral coating (3), which is made of silica and is disposed directly on the porous silica layer and directly underneath the polymer layer.
Patent WO-2015121570-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation d'un capteur sur une piece
Inventor: DESCUBES OLIVIER PIERRE
IPC: G01K13/02
Filed: 2015-02-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (100) d'au moins un capteur, notamment un thermocouple, sur une pièce, comprenant une première partie de fixation (10) munie de moyens de fixation (14) à la pièce et une deuxième partie de fixation munie d'un orifice de réception du capteur (90). Selon l'invention, le dispositif comprend en outre une partie élastiquement déformable (20) reliant la première et la deuxième partie de fixation, et la partie élastiquement déformable (20) est configurée de sorte qu'elle passe d'une position stable à une position instable lorsque la première partie de fixation (10) est fixée à une pièce, plaquant ainsi la deuxième partie de fixation contre la pièce.
Patent WO-2015185852-A1 (WO)
Title: Procédé et installation de transformation progressive de matériau métallique en bande
Inventor: MAILLARD ANDRÉ
IPC: B21D37/08
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation de transformation progressive de matériau métallique en bande (25). Ledit procédé comprend les étapes suivantes. On fournit un outil progressif (12) comportant une pluralité de stations de travail (14, 16, 18, 20, 22, 24); on fournit une bande longitudinale (25) d'un matériau métallique présentant une succession de portions de bande (48, 50, 52, 54, 56, 58, 60, 62); et, on entraîne ladite bande (25) à travers ledit outil progressif (12), selon un pas donné, tandis qu'on actionne ledit outil progressif (12) à chaque pas pour que ladite pluralité de stations de travail (14, 16, 18, 20, 22, 24) provoque simultanément la transformation d'une pluralité de portions de bande. On fournit de l'énergie thermique à ladite bande de matériau métallique (25), en amont d'au moins une desdites station de travail de ladite pluralité de stations de travail (14, 16, 18, 20, 22, 24).
Patent WO-2016016544-A1 (WO)
Title: Proteine a activite dextrane-saccharase et applications
Inventor: VUILLEMIN MARLÈNE
IPC: C12P19/18
Filed: 2015-07-21
Abstract: L'invention concerne une protéine à activité dextrane-saccharaseayant pour séquence d'acides aminés la séquence SEQ ID NO : 1, une protéine à activité dextrane-saccharase ayant pour séquence d'acides aminés la séquence SEQ ID NO : 2, un complexe comprenant un support et une protéine à activité dextrane-saccharase, un procédé de synthèse de dextranes, ainsi que des dextranes. L'invention concerne également un procédé de synthèse de gluco-oligosaccharides et de gluco-conjugués, et les produits obtenus.
Patent WO-2016046491-A1 (WO)
Title: Underbody for the co-installation of an electric engine and a heat engine
Inventor: HLUBINA THIERRY
IPC: B62D25/20
Filed: 2015-09-22
Abstract: The invention relates to a central underbody part (10) of the structural body of a motor vehicle, comprising: an assembly of first interface elements allowing components of a first type to be mounted on the central underbody part (10), said components being associated with the operation of a heat drive engine (11) of the vehicle, which is to be mounted on a rear structural part (100) of the structural bodywork integral with the central underbody part (10); and an assembly of second interface elements allowing components of a second type to be mounted on the central underbody part (10), these components being associated with the operation of an electric drive engine (12) of the vehicle, which is to be mounted on said rear structural part (100).
Patent WO-2016083732-A1 (WO)
Inventor: BOUJIDA BENISSA
IPC: F02C6/08
Filed: 2015-11-24
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (10), comportant:- un dispositif (62) de décharge d'un compresseur (56), en particulier haute pression, comportant au moins une vanne (66) de décharge dudit compresseur (56) dont une sortie est reliée à un circuit de décharge (68) apte à évacuer un flux d'air de décharge, et - au moins un dispositif (50) de refroidissement d'au moins un organe (18), comportant un échangeur de chaleur (32) dont une sortie d'air est reliée à un éjecteur (46) du type trompe à jet, qui comporte un conduit (48) de passage d'un flux d'air secondaire issu de ladite sortie d'air ainsi qu'une buse (52) de pulvérisation d'un flux d'air primaire à l'intérieur dudit conduit de passage (48), caractérisée en ce que la buse (52) est reliée audit circuit de décharge (68).
Patent WO-2016128628-A1 (WO)
Title: Poignée de bâton pivotante
Inventor: DUBOIS FREDERIC
IPC: A45B9/02
Filed: 2016-02-08
Abstract: Le dispositif selon l'invention améliore et optimise de façon significative la poussée de la main sur le bâton et facilite le travail des bras dans les activités nécessitant des bâtons ou des cannes. Le dispositif selon l'invention est constitué d'une poignée (1) ergonomique adaptée à pivoter sur l'extrémité du bâton (2) sur un angle de débattement compris entre 90° et 160° par l'intermédiaire d'un axe (3). La poignée (1) est formée de 1 ou 2 surfaces d'appui latérales permettant de positionner le pouce d'un côté (4), l'index et le majeur de l'autre côté (5) de la poignée; une dragonne (6) et un becquet rigide (10) sous la paume de la main complètent les surfaces d'appuis. L'axe (3) est placé au niveau du pouce et du majeur afin de procurer un appui ferme et équilibré de la main sur l'axe (3) et permettre le basculement naturel de la main et de la poignée sur l'extrémité du bâton. L'invention concerne un bâton de ski, de marche ou de course.
Patent WO-2016189225-A1 (WO)
Inventor: DE DEKEN LEEN
IPC: C03C29/00
Filed: 2016-05-19
Abstract: La présente invention concerne une composition de verre à base d'oxyde de tellure pour le scellement verre-métal d'alliage ou de métaux ayant un coefficient de dilatation thermique supérieur à 16ppm/°C, ladite composition comprenant du TeO 2 , du ZnO, du TiO2, éventuellement du K 2 O et étant essentiellement exempte d'oxyde de plomb, d'oxyde de sodium et d'oxyde de vanadium. Elle concerne de plus l'utilisation de la composition de verre selon l'invention pour le scellement verre-métal du cuivre ou d'un alliage de cuivre avec un alliage ou un métal ayant un coefficient de dilatation thermique supérieur à 16ppm/°C, en particulier les alliages d'aluminium. Elle concerne en outre un connecteur comprenant un contact en cuivre ou en alliage de cuivre, un insert et/ou boîtier en métal ou alliage ayant un coefficient de dilatation thermique supérieur à 16ppm/°C et en tant que matériau de scellement verre-métal entre le contact et l'insert et/ou boîtier un verre à base d'oxyde de tellure ayant la composition selon l'invention. Enfin elle concerne un procédé de scellement verre-métal d'un contact en cuivre ou en alliage de cuivre dans un insert et/ou boîtier en métal ou alliage ayant un coefficient de dilatation thermique supérieur à 16ppm/°C.
Patent WO-2017017369-A1 (WO)
Title: Panneau d'atténuation acoustique en matériau composite céramique oxyde avec âme en matériau métallique converti électrochimiquement
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C04B37/00
Filed: 2016-07-25
Abstract: Procédé de fabrication d'un panneau d'atténuation acoustique comprenant deux peaux extérieures (4, 6) en matériau composite à matrice céramique contenant un renfort fibreux, assemblées de chaque côté d'une âme centrale alvéolaire (2) comportant des parois (10) formant des cavités acoustiques réalisées par conversion électrochimique au moins partielle d'aluminium en oxyde d'aluminium, ce procédé comportant une étape d'insertion dans des cavités acoustiques d'un matériau de remplissage fugitif laissant libre dans chaque cavité, de chaque côté contre la peau, un espace annulaire faisant le tour de cette cavité, et une étape de frittage du matériau composite réalisant une élimination du matériau fugitif, avec un remplissage par le matériau composite des espaces autour des cavités.
Patent WO-2017081407-A1 (WO)
Title: Circuit de refroidissement pour un véhicule automobile
Inventor: QUEVALLIER JEAN-CLAUDE
IPC: F01P11/02
Filed: 2016-11-09
Abstract: Circuit de refroidissement pour un véhicule automobile Le circuit de refroidissement (1) comprend une première boucle de refroidissement I conçue pour assurer la thermorégulation d'un premier organe et au moins une deuxième boucle de refroidissement II, III conçue pour assurer la thermorégulation d'un deuxième organe; de plus, le circuit de refroidissement (1) comprend une unique boîte de dégazage (6) fluidiquement reliée à la première boucle et à la, au moins une, deuxième boucle de refroidissement II, III et une vanne d'isolation (70, 700) interposée entre la boîte de dégazage (6) et la au moins une deuxième boucle de refroidissement II, III conçue pour sélectivement obturer l'écoulement entre la boîte de dégazage 6 et la au moins une deuxième boucle de refroidissement II, III.
Patent WO-2017125685-A1 (WO)
Title: Systeme de gestion d'entree d'air pour face avant de vehicule automobile
Inventor: ANDRE STEPHAN
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-01-19
Abstract: L'invention concerne un système de gestion d'air d'une entrée d'air (2) pour face avant de véhicule automobile, comprenant au moins un volet (3) du véhicule automobile et un dispositif de commande (7) de déplacement dudit au moins un volet (3) entre une position d'obturation de l'entrée d'air et au moins une position d'ouverture de l'entrée d'air (2), le système (1) comprenant un organe de sécurité (10) pour solidariser et désolidariser le dispositif de commande (7) dudit au moins un volet (3), ledit organe de sécurité (10) étant configuré pour que ledit au moins un volet (3) soit entraîné en mouvement par le dispositif de commande (7) dans une position donnée, dite position d'utilisation normale du véhicule, et pour que ledit au moins un volet (3) soit indépendant en mouvement dudit dispositif de commande (7), dans une autre position, dite position de sécurité, l'organe de sécurité (10) comprenant un moyen de commande (18) dudit au moins un volet (3) en position d'ouverture de l'entrée d'air (2) dans la position de sécurité de l'organe de sécurité (10), ledit moyen de commande (18) étant distinct dudit dispositif de commande (7).
Patent WO-2018122484-A1 (WO)
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C13/02
Filed: 2017-12-08
Abstract: A pneumatic tyre (1) made of a rubber material comprises a tread (4), a first sidewall (6a) and a second sidewall (6b) adjoining the tread (4) with an outer sidewall profile, the sidewalls (6a, 6b) comprising a plurality of sipes (9) separated by rubber bars (8), the bars and the sipes being located next to each other around the circumference of the tyre (1), the bars (8) being arranged around the circumference of the tyre (1) in at least two series of bars having different pitches (P1, P2).
Patent WO-2018162821-A1 (WO)
Title: Ensemble vis de securite et sa cle de manoeuvre
Inventor: ARLAUD JEAN-NOEL
IPC: F16B41/00
Filed: 2018-03-01
Abstract: Ensemble vis de sécurité et sa clé de manœuvre comportant ladite vis formée d'un corps (2) et d'une tête, la tête étant mobile entre une première position où elle est solidaire en rotation avec le corps (2) et une deuxième position où elle est libre en rotation, la tête étant pourvue sur une face d'une ouverture ou d'un relief de forme complémentaire à un relief ou une empreinte ménagé sur une partie de ladite clé de manœuvre, caractérisé en ce qu'une extrémité du corps (2) de la vis comprend une première partie (18, 20, 21, 22, 23) dite stator, et une seconde partie, mobile en rotation, dite rotor, la tête de la vis définissant un logement de réception du rotor, et en ce que l'ensemble comprend un organe de solidarisation, mobile en translation, ledit organe étant mobile entre une première position de solidarisation, dite folle, où la tête est libre en rotation et le rotor et le stator (18, 20, 21, 22, 23) sont solidaires en rotation et une seconde position, dite bloquée, où au moins la tête et le stator (18, 20, 21, 22, 23) sont solidaires en rotation et en ce que la clé est pourvue d'au moins un organe de mise en rotation du rotor.
Patent WO-2019092343-A1 (WO)
Title: Pneumatique pour vehicule de tourisme
Inventor: MORIVAL SYLVAIN
IPC: B60C19/00
Filed: 2018-11-05
Abstract: Pneumatique de tourisme (1) ayant au moins un bourrelet (4) qui est prolongé axialement vers l'intérieur par une semelle flexible (8) en porte à faux comprenant une extrémité libre (I), la semelle flexible (8) comprend une portion d'ancrage (81) au bourrelet (4) et une portion courante (82) rigide, s'étendant axialement vers l'intérieur à partir de la portion d'ancrage (81) jusqu'à l'extrémité libre (I), et une structure porteuse (9), destinée à reprendre au moins en partie une charge nominale appliquée au pneumatique (1) monté sur sa jante (5) et gonflé à sa pression nominale P, la structure porteuse (9) est constituée par des éléments porteurs (91), deux à deux indépendants, s'étendant continûment dans une cavité torique intérieure (6), à partir d'une interface radialement intérieure du sommet (22) jusqu'à la semelle flexible (8), de telle sorte que, lorsque le pneumatique (1) est soumis à une charge nominale, les éléments porteurs (91), reliés à une portion de pneumatique (1) en contact avec le sol, sont soumis à un flambage en compression et au moins une partie des éléments porteurs (91), reliés à la portion de pneumatique (1) non en contact avec le sol, sont en tension.
Patent WO-2020065214-A1 (WO)
Inventor: BERTELLE PASCAL
IPC: B29C35/16
Filed: 2019-09-25
Abstract: The invention concerns a transfer unit (5) for transferring containers (2) exiting a forming unit forming the containers (2), the containers (2) having a bottom (24) intended to form a bearing surface of the container (2), the transfer unit (5) comprising: - upper guide means (51) for guiding the containers (2) along a predetermined path; - cooling means for cooling the bottom (24) of the containers (2), characterised in that the cooling means are integrated into a lower guide (53) for guiding the containers (2), the lower guide (53) having a top face (531) intended to be arranged facing the bottoms (24) of the containers (2) without coming into contact with them, the top face (531) forming a stop preventing the containers (2) from swaying along the predetermined path.
Patent WO-2020128337-A1 (WO)
Inventor: HUB SERGE
IPC: C08J3/24
Filed: 2019-12-18
Abstract: The present invention relates to a method for preparing a mixture comprising an organic peroxide and an additional compound by transferring said organic peroxide of a solvent into a composition comprising the additional compound.
Patent WO-2020183078-A1 (WO)
Title: Method and device for assisting with the use of a motor vehicle
Inventor: CHIRON PASCAL
IPC: G06F3/16
Filed: 2020-02-05
Abstract: The invention relates to a method for assisting with the use of a motor vehicle, and to a device for carrying out said method. The method allows an on-board virtual personal assistant to vocally play out information to a user relating to an itinerary being considered or a completed itinerary. The items of information are set beforehand by the user.