baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2919071-A1 (FR)
Title: Systeme de localisation et d'identification de proximite dans un golf
Inventor: BONNAIRE LAURENT
IPC: G06Q10/00
Filed: 2007-07-19
Abstract: L'invention concerne un système de localisation et d'identification d'au moins un joueur sur un parcours de golf, le système comprenant au moins un transpondeur (50, 60, 70, 80, 90, 100) d'identification miniature autonome opérant par communication sans fil de proximité, dans lequel est mémorisé un identifiant, placé sur le joueur et/ou sur son équipement pour sa localisation et son identification, au moins une borne fixe (10, 20, 30) comprenant un circuit d'interrogation sans fil du transpondeur, à zone de couverture limitée, pour recevoir l'identifiant émis par ledit transpondeur, un serveur central (40), et des moyens de communication sans fil entre la ou chaque borne et le serveur central, aptes à véhiculer à partir de la ou chaque borne vers le serveur central un identifiant reçu par son circuit d'interrogation.
Patent FR-2920127-A1 (FR)
Inventor: HUREAUX SEBASTIEN
IPC: B62D25/20
Filed: 2007-08-21
Abstract: The floor pan (14) has a part (22) e.g. fuel gauging pit, disposed between a base of a row of a rear seat (16) and a fuel tank (18), where the part (22) is equipped with an access orifice providing an access to an opening port of the fuel tank disposed at bottom of the floor pan. A part (24) is connected to a bumper face-bar (20). A local deformation is provided at periphery of the access orifice, where the local deformation has a rib for stiffening the part (22). The rib is extended parallel to a longitudinal axis (X) of a motor vehicle (12).
Patent FR-2920623-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation de trames pour reseau afdx.
Inventor: MONNIER STEPHANE
IPC: H04L49/111
Filed: 2007-09-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commutation de trames pour réseau AFDX, ledit dispositif comprenant un premier port, destiné à être connecté à un commutateur de trames dudit réseau ou bien à un terminal, par exemple un calculateur, et une pluralité de seconds ports destinés à être respectivement connectés à des équipements embarqués :- chaque trame incidente sur le premier port est répliquée sur chacun desdits seconds ports ;- lesdits seconds ports sont scrutés périodiquement tour à tour, chaque trame présente sur un second port scruté étant transférée sur ledit premier port.
Patent FR-2933312-A1 (FR)
Title: Power-driven vapor compression apparatus for use during e.g. dehydratation of ethanol by permeation, has isolating and connecting device for isolating and connecting dehydratation unit to vaporized hydrated substrate
Inventor: COGAT PIERRE OLIVIER
IPC: B01D53/26
Filed: 2008-07-01
Abstract: The apparatus has an exchanger (F) for vaporizing hydrated volatile compounds using heating sections (Fa, Fv). Exchangers (Cv, Er) respectively condensate the excess amount of dehydrated vapor, and pre-heat the liquid supplied to a dehydratation installation. Main control-regulation chains (FC, LC, PC) respectively control a supply rate, a liquid level in a base of the exchanger (F), and pressure of the installation. An isolating and connecting device (Rs) isolates and connects a dehydratation unit (UD) to a vaporized hydrated substrate. An independent claim is also included for a method for implementing a power-driven vapor compression apparatus.
Patent FR-2934375-A1 (FR)
Title: Battery e.g. lithium iron phosphate/lithiated graphite battery, charging state determining method for photovoltaic field, involves determining charge state corresponding to measured current at end of test period using calibration curve
Inventor: MINGANT REMY
IPC: G01R31/36
Filed: 2008-07-28
Abstract: The method involves placing a battery in an open circuit during a recovery period, where the battery has a predetermined nominal voltage. A constant test voltage is applied to terminals of the battery during a predetermined test period, and a current at end of the test period is measured. A charge state corresponding to the measured current at the end of the test period is determined using a calibration curve, and the test voltage is lower than the nominal voltage of the battery phase when the battery is in a charging phase.
Patent FR-2916995-A1 (FR)
Title: Spanner, has switching unit including two buttons arranged in respective limitation parts, and connection unit including connection element that is stopped against buttons, and elastic element that is mounted on connection element
Inventor: CHEN TERENCE
IPC: B25B13/46
Filed: 2008-01-14
Abstract: The spanner (10) has a head (12) extended from an end of a handle (11), and including a compartment (120) that receives a driving element (13) and a compartment (121) that receives ratchets (14) and limitation parts (122). A switching unit (20) has two buttons (21) that are arranged in respective parts, and a connection unit (A) elastically connecting the buttons with respect to one another. A positioning unit presses one of the buttons. The unit (A) has a connection element (22) that is stopped against the buttons, and an elastic element (23) that is mounted on the element (22).
Patent FR-2926996-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique a proprietes gelifiantes contenant un derive de tyrosine
Inventor: LEROUX JEAN CHRISTOPHE
IPC: A61K31/165
Filed: 2008-01-31
Abstract: L'invention concerne une composition pharmaceutique injectable à propriétés gélifiantes contenant un principe actif, un liquide organique hydrophobe et biocompatible et une substance organogélatrice dont les molécules ont la capacité de se lier entre elles par des liaisons de faible énergie, caractérisée en ce que ladite substance organogélatrice est choisie parmi les dérivés de L-tyrosine répondant à la formule (I) suivante : dans laquelle :- R1 est un groupe alkyle contenant 1 à 3 atomes de carbone, linéaire ou ramifié ; et- R2 est un groupe hydrophobe choisi parmi les chaînes grasses saturées ou insaturées, ou bien les groupes aryle ou arylalkyle. L'invention concerne également ladite composition à titre de médicament, en particulier de vecteur de principes actifs, et son procédé de préparation.
Patent FR-2930339-A1 (FR)
Title: Dispositif de deceleration actif pour la realisation d'essais selon une loi de commande donnee
Inventor: PAQUOTTE STEPHANE
IPC: G01M99/00
Filed: 2008-04-18
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif (16) de décélération actif d'un chariot (18) supportant au moins un spécimen (20) lancé à une vitesse V0 non nulle pour la réalisation d'un essai selon une loi de décélération donnée, notamment dans le cadre d'une simulation d'accident ou de choc d'un véhicule ou d'un aéronef, ledit dispositif (16) de décélération actif comprenant au moins un dispositif de freinage monté et travaillant en opposition directe du mouvement du chariot (18) lancé à Vo, le dispositif de freinage étant piloté par des moyens de commande (24), caractérisé en ce que ledit dispositif de freinage est un vérin (22) entrant directement en contact avec le chariot (18) pour le freiner selon la loi de décélération donnée.
Patent FR-2933520-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de restauration d'une sequence video
Inventor: VANDAME BENOIT
IPC: H04N19/89
Filed: 2008-07-04
Abstract: Pour restaurer une séquence vidéo constituée d'une pluralité d'images comportant chacune au moins un bloc de pixels : on calcule (10) la valeur de la similarité entre un bloc de pixels à restaurer de l'image courante et une pluralité de blocs d'une image de référence ; on détermine le bloc de l'image de référence pour lequel la valeur de la similarité est un extremum ; on construit (12) une carte de similarité autour de l'extremum ; on modélise (14) la carte de similarité, de façon à obtenir un modèle défini par un nombre prédéterminé de paramètres ; on construit (16) un filtre local de restauration à partir des paramètres du modèle ; et on filtre (18) les pixels du bloc à restaurer en leur appliquant le filtre local de restauration.
Patent FR-2934269-A1 (FR)
Title: Polymere sequence, composition cosmetique le comprenant et procede de traitement cosmetique.
Inventor: FARCET CELINE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2008-07-24
Abstract: L'invention concerne un polymère séquencé comprenant, dans une séquence de Tg inférieure à 20°C, au moins un monomère de formule (I): g id="ID2934269-8" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > dans laquelle : - Z est de préférence COO ou CONH, - R2 est un radical divalent en C1-C30, - n est un entier compris entre 3 et 300 inclus; - R3 est un atome d'hydrogène ou un radical carboné en C1-C30. L'invention concerne également une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, ledit polymère séquencé, ainsi qu'un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques employant ladite composition, et tout particulièrement un procédé de maquillage des lèvres.
Patent FR-2921035-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison entre deux composants d'un dispositif d'essuie-glace
Inventor: HAWIGHORST ACHIM
IPC: B60S1/18
Filed: 2008-09-12
Abstract: Dispositif de liaison entre deux composants d'un dispositif d'essuie-glace notamment entre l'arbre de sortie et le bras du dispositif d'essuie-glace caractérisé en ce qu'un composant comporte une pièce d'articulation avec une cavité d'articulation recevant un premier élément de fixation à relier avec le second élément de fixation prévu sur le second composant, la paroi délimitant la cavité d'articulation étant déformable et peut être déformée entre une position initiale dans laquelle le premier élément de fixation peut se placer dans la cavité d'articulation et une position de serrage réduisant l'ouverture de réception.
Patent FR-2937020-A1 (FR)
Title: Emballage alimentaire avec couvercle de fermeture
Inventor: VANDAMME PATRICK
IPC: B65D51/04
Filed: 2008-10-10
Abstract: Emballage comprenant un récipient avec une ouverture supérieure (21), le récipient présentant une surface extérieure périphérique à proximité de l'ouverture, et un système de fermeture composé d'un cadre (31) fixé sur le récipient et d'un couvercle (32) articulé sur le cadre et pouvant obturer l'ouverture du récipient dans une position de fermeture. Pour protéger le contenu du récipient, il est prévu dans la position de fermeture : - au moins une zone d'étanchéité récipient-cadre formée par un contact annulaire (C1) entre le cadre et la surface extérieure périphérique du récipient ; - au moins une zone d'étanchéité cadre-couvercle formée par un contact annulaire (C2) entre le couvercle et le cadre ; et - au moins une zone supplémentaire d'étanchéité récipient-couvercle formée par un contact annulaire (C3) entre le couvercle et la surface extérieure périphérique du récipient, et située entre le débouché du récipient et lesdites zones d'étanchéité récipient-cadre et cadre-couvercle.
Patent FR-2938873-A1 (FR)
Title: Organe de positionnement pour segment d'anneau
Inventor: ARILLA JEAN BAPTISTE
IPC: F01D11/08
Filed: 2008-11-21
Abstract: La présente invention concerne un organe de positionnement (10) d'un segment d'anneau pour une roue de turbine montée rotative autour d'un axe dans un carter. L'invention se caractérise en ce que l'organe présente : - une portion de fixation (20) destinée à être fixée au carter ; - une portion élastique (24, 26, 28) formant ressort ; - une portion d'appui (30, 32) reliée à la portion élastique et destinée à venir en appui axialement contre le segment d'anneau, de sorte que, lorsque ledit organe est monté, le segment d'anneau est plaqué axialement contre une partie du carter par l'organe de positionnement.
Patent FR-2939127-A1 (FR)
Title: Use of a glass substrate as a transparent wall of enclosure, where a side of the substrate exposed to the atmosphere of the enclosure has a coating of cerium oxide free of any binder
Inventor: SABLAYROLLES JEAN
IPC: B01J23/10
Filed: 2008-11-28
Abstract: Use of a glass substrate as a transparent wall of enclosure with temperature of at least 250[deg] C, is claimed, where a side of the substrate exposed to the atmosphere of the enclosure has a coating of cerium oxide free of any binder. Independent claims are included for: (1) the glass substrate having a light transmission in the visible range of at least 70% and a softness of at most 1.5%; (2) the enclosure wall comprising the glass substrate; and (3) manufacturing the glass substrate comprising filing a colloidal solution of cerium oxide followed by quenching heat or filing of a solution of a cerium oxide precursor followed by a heat treatment.
Patent FR-2933882-A1 (FR)
Title: Broyeur de verre
Inventor: BOUDRINGHIEN PATRICK
IPC: B02C13/06
Filed: 2009-07-15
Abstract: Cette invention concerne une installation (1) de réduction de verrerie comprenant: - une ouverture d'insertion pour l'alimentation de verrerie selon une direction d'insertion; - une chambre de broyage (13), comprenant un élément de broyage rotatif (14) pour la réduction de la verrerie introduite; - un moteur de commande (12) pour l'élément de broyage (14), pourvu d'un arbre de moteur, où l'élément de broyage est installé sur l'arbre de moteur et s'étend principalement transversalement à la direction d'insertion.
Patent FR-2950131-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation d'un batiment de type puits canadien
Inventor: SEKRANE GERARD
IPC: F24F7/007
Filed: 2009-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (10) d'un bâtiment (1) comprenant un système de prélèvement d'air destiné à être ventilé à l'intérieur dudit bâtiment (1), ledit système comprenant au moins une conduite d'amenée d'air (30) ventilé vers ledit bâtiment (1) caractérisé en ce que ladite conduite d'amenée d'air (30) ventilé est équipée d'au moins un élément de chauffage (50) de l'air circulant au sein de ladite conduite (30).
Patent FR-2952891-A1 (FR)
Title: Device for guiding e.g. collective leisure machine, has luge modules connected together through joint, where device is characterized by form prehensible to handle arranged on both sides of footrest
Inventor: DUBOIS FREDERIC
IPC: B62B13/00
Filed: 2009-11-26
Abstract: The device has two luge modules connected together through a multidirectional joint, where the device is characterized by a form prehensible to a prehensible handle (1) arranged on both sides of a footrest (2) to allow a driver to control angulation of one of the modules placed in front of the device in which feet of the user are placed. Footstraps allow the driver to have additional support in the modules located in front of the device, where the modules are made of monoblock plastic.
Patent FR-2953307-A1 (FR)
Title: Controleur d'acces direct a une memoire pour le transfert direct de donnees entre memoires de plusieurs dispositifs peripheriques
Inventor: KALEMKARIAN YANN
IPC: G06F11/08
Filed: 2009-12-01
Abstract: L'invention a notamment pour objet le transfert direct de données entre un premier et un second dispositifs périphériques connectés via un bus de communication. A ces fins, le premier dispositif comprend un contrôleur d'accès direct à une mémoire ayant des moyens pour initier (425) au moins une commande d'accès direct à une zone d'une mémoire extérieure audit premier dispositif ainsi que des moyens pour recevoir (400) au moins une commande d'accès direct à une zone d'une mémoire dudit premier dispositif, ladite commande étant reçue dudit au moins un second dispositif, et des moyens pour transmettre (415) ladite au moins une commande d'accès direct reçue à un composant dudit premier dispositif. Le contrôleur permet ainsi à un contrôleur d'accès direct à une mémoire dudit au moins un second dispositif d'effectuer un transfert direct d'au moins une donnée vers ou depuis une mémoire dudit premier dispositif depuis ou vers ledit second dispositif.
Patent FR-2953351-A1 (FR)
Title: Procede pour assurer la continuite de la gestion de sessions de communications operees a partir d'un terminal mobile de quatrieme generation
Inventor: MATHIEU CHRISTOPHE
IPC: H04L47/765
Filed: 2009-12-01
Abstract: L'invention concerne un procédé pour assurer la continuité de la gestion de sessions de communications opérées à partir d'un terminal mobile (130) de quatrième génération communiquant sur un réseau IP, ledit réseau comprenant au moins un réseau radio (110) pourvu de plusieurs stations de base (111) avec lesquelles ledit terminal (130) est apte à communiquer, ledit réseau radio (110) étant relié par des passerelles d'accès (113, 113b, 113c) à un réseau d'interconnexion (120) pourvu de serveurs applicatifs (150a, 150b, 150c) de gestion de sessions de communications, les sessions d'un terminal mobile (130) étant gérées par l'un desdits serveurs (150a, 150b, 150c), le procédé comportant au moins les étapes suivantes : • lors du déplacement du terminal mobile (130) entraînant un changement de passerelle d'accès, la nouvelle passerelle (113b) transmet un message d'alerte à un nouveau serveur de gestion (150b) ; • le nouveau serveur de gestion (150b) émet une requête d'interrogation à destination des autres serveurs (150a, 150c) aux fins de récupérer le contexte d'appel auprès du serveur initial (150a) qui gérait la session avant le déplacement du terminal (130) ; • le nouveau serveur (150b) transmet au terminal mobile (130) une invitation accompagnée des paramètres de connexion, de sorte que ledit terminal puisse se connecter sur le nouveau serveur (150b).
Patent FR-2953756-A1 (FR)
Title: Nouveau procede pour la conception de cliches utilisables en flexographie
Inventor: BAUDRY RAPHAEL
IPC: B41C1/00
Filed: 2009-12-15
Abstract: La présente invention vise un nouveau procédé pour la conception d'un jeu de clichés directement utilisables sur une presse flexographie intégrant des valeurs de trame ajustées de manière à imprimer une épreuve correspondant à l'identique au Bon à Tirer (BAT) du client. Plus particulièrement, le procédé objet de l'invention consiste à déterminer une DGC par groupe imprimant.
Patent FR-2941912-A1 (FR)
Inventor: SGHAIRI MANEL
IPC: B64C13/50
Filed: 2009-02-10
Abstract: The system (11) has a flight control module (12) with validating computers (14-1-14-3) and master computers (15-1-15-3) respectively calculating control commands based on preset laws for control of a mobile flight surface of an aircraft. Each validating computer has a logic unit to compare its control command with the command of the corresponding master computer and to transmit the result of comparison to an actuator (13). The actuator has logical control and monitoring units (18, 19) for deciding to execute or not to execute the command of the master computer, based on the comparison result.
Patent FR-2944521-A1 (FR)
Title: Procede de dimensionnement d'un vitrage feuillete et vitrage feuillete
Inventor: MILAMON CHRISTOPHE
IPC: B32B17/06
Filed: 2009-04-20
Abstract: Selon ce procédé de dimensionnement d'un vitrage feuilleté pour qu'il résiste à des efforts prédéterminés, on identifie un vitrage feuilleté de référence, qui résiste aux efforts prédéterminés et qui comporte un intercalaire de même matériau constitutif que l'intercalaire du vitrage feuilleté à dimensionner ; on détermine alors la résistance à la déchirure (J ) de l'intercalaire du vitrage feuilleté de référence, ainsi que l'épaisseur d'intercalaire (e ) et l'épaisseur de substrat (e ) du vitrage feuilleté de référence ; puis, à l'aide d'un graphique (C ) représentatif de la résistance à la déchirure d'intercalaire minimale (J ) requise pour qu'un vitrage feuilleté quelconque résiste aux efforts prédéterminés, en fonction de l'épaisseur d'intercalaire (e ) et/ou de l'épaisseur de substrat (e ), on déduit une combinaison de valeurs optimales (e , e ) de l'épaisseur d'intercalaire et de l'épaisseur de substrat ; on dimensionne alors le vitrage feuilleté avec une épaisseur d'intercalaire (e ) et une épaisseur de substrat (e ) supérieures ou égales aux valeurs optimales (e , e ).
Patent FR-2945349-A1 (FR)
Title: Method for determining spatial distribution of e.g. temperature gradient, in exhaust gas of combustion chamber, involves determining spatial distribution of thermodynamic parameter in semi-transparent medium
Inventor: HERVE PHILIPPE
IPC: G01N21/53
Filed: 2009-05-05
Abstract: The method involves emitting a ray through a semi-transparent medium, and receiving retrodiffused ray by the medium. A retrodiffusion of the received ray is measured, and another ray emitted by the medium is received. A luminance of the received ray is measured based on wave length. A spatial distribution of a thermodynamic parameter in a semi-transparent medium is determined from the measured luminance, measured retrodiffusion, radiation transfer theoretical equation, and retrodiffusion theoretical equation. An independent claim is also included for a system for determining a spatial distribution of a thermodynamic parameter in a semi-transparent medium comprising an emitter.
Patent FR-2947726-A1 (FR)
Title: Procede de lissage de la peau par comblement de portions en creux
Inventor: CASSIN GUILLAUME
IPC: A61K8/25
Filed: 2009-07-07
Abstract: L'invention concerne un Procédé pour le lissage de la peau par comblement de portions en creux de la peau, ledit procédé consistant à : i) remplir les portions en creux au moyen d'un produit de comblement présentant lors de son application dans lesdites portions en creux un module élastique supérieur à 20000 Pascal à 25°C pour une fréquence de sollicitation de 1 Hertz, un seuil d'écoulement supérieur à 500 Pascal, et, pour des contraintes imposées inférieures à la contrainte seuil, une viscosité supérieure à 100000 Pa.s , et ii) appliquer sur les portions en creux ainsi comblées un film ou une composition apte à former un film.
Patent FR-2953744-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication, par metallurgie des poudres, d'une couronne a crabots
Inventor: BONNEFOY VINCENT
IPC: B21J5/08
Filed: 2009-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une couronne à crabots, chaque crabot étant constitué d'une portion avant et d'une portion arrière, le procédé comprenant les étapes suivantes : former, par compression et par frittage, une couronne sur tout ou partie de la périphérie de laquelle s'étendent des préformes (50) de crabot ; et réaliser un calibrage de la couronne frittée dans un moule comprenant un demi-moule avant (64) et un demi-moule arrière (62) destinés à entrer en contact à la jonction entre les portions avant et arrière des crabots, l'épaisseur (A) d'une portion arrière (Bp) de chaque préforme, dans le plan primitif des crabots, étant supérieure à la plus petite épaisseur (S1) d'une tranchée (66) formée dans le demi-moule arrière et inférieure à la plus grande épaisseur (S2) de ladite tranchée, dans ledit plan.
Patent FR-2955319-A1 (FR)
Title: Dispositif hyperfrequence reconfigurable a membrane deformable
Inventor: PERNOD PHILIPPE JACQUES
IPC: B81B3/00
Filed: 2010-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) hyperfréquence reconfigurable comprenant : - un support mécanique (2) d'au moins une membrane (3) élastiquement déformable ; - un premier conducteur (4) électrique disposé sur la membrane ; - au moins un élément diélectrique (9') ; et - un moyen (6) pour déformer la membrane ; caractérisé en ce que la membrane (3) présente un module élastique inférieur ou égal à 500MPa.
Patent FR-2956386-A1 (FR)
Title: Device for transporting e.g. pie, has handle that is longer than that of other handles to maintain bag in horizontal, where bag has material satisfying constraints and scalable dimension adopted to different sizes and height of containers
Inventor: MINARD ISABELLE
IPC: B65D30/04
Filed: 2010-02-16
Abstract: The device has a bag with shape adapted to a square container (1) and cylinder container, where a scalable dimension (11) of the bag is adopted to different sizes and height of the containers. A handle (31) is longer than that of other handles (3) to maintain the bag in horizontal, where the bag has a material (14) satisfying the constraints. A peripheral platform (7) is constituted of partial platform e.g. frame, tissue washer or sill support connected respectively to lower and upper walls (6).