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Patent FR-3035241-A1 (FR)
Title: Procede de partage d'une memoire entre au moins deux entites fonctionnelles
Inventor: DUPAQUIS VINCENT
IPC: G06F12/14
Filed: 2015-04-16
Abstract: Procédé de partage d'une mémoire (MEM1) entre deux entités fonctionnelles (E1, E2), comprenant les étapes consistant à attribuer à la première entité fonctionnelle une première fonction de transformation de données (T1) et une première fonction de transformation inverse (I1) et attribuer à la deuxième entité fonctionnelle (E2) une deuxième fonction de transformation de données (T2) et une deuxième fonction de transformation inverse (I2), la deuxième fonction de transformation inverse (I2) étant incompatible avec la première fonction de transformation (T1) et la première fonction de transformation inverse (I1) incompatible avec la deuxième fonction de transformation (T2).
Patent FR-3036640-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une aube de turbomachine en tial
Inventor: LECONTE GILBERT
IPC: F01D5/28
Filed: 2015-05-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une aube de turbomachine, en aluminiure de titane, comportant des étapes de : - (E1) formation d'un lingot d'aluminiure de titane; - (E2) filage du lingot à travers un orifice d'une filière présentant une branche principale et au moins une branche latérale, de manière à obtenir un lingot filé ayant la forme d'une barre ayant une section transversale présentant une branche principale et au moins une branche latérale sensiblement perpendiculaire à la branche principale ; - (E3) découpe transversale du lingot filé de manière à obtenir des tronçons de lingot filé ; - (E4) forgeage de chaque tronçon de lingot filé de manière à obtenir une aube de turbomachine.
Patent FR-3035981-A1 (FR)
Title: Commutateur rotatif agence sur un ecran
Inventor: WROBLEWSKI JEROME
IPC: G06F3/0482
Filed: 2015-09-17
Abstract: Dispositif de commutateur/sélecteur (1) rotatif agencé sur un écran (10), et comprenant une source lumineuse (S1) tournante (ω0) émise par l'écran, de forme générale annulaire d'axe A, la source lumineuse présentant à un instant donné un motif périodique répétitif (N1) le long du cercle, et le tout se déplaçant en rotation, un support (2) fixé à la surface de l'écran, un ensemble mobile (4) qui comprend un rotor(41) et une molette (42), un doigt guide de lumière (11), monté sur le rotor, un anneau collecteur de lumière (21), fixe, le doigt guide de lumière transmettant sélectivement la lumière depuis la source lumineuse jusqu'à l'anneau collecteur de lumière, un capteur optique (31), l'anneau collecteur de lumière transmettant la lumière vers le capteur, recevant le passage des motifs à une fréquence (F) correspondant à la fréquence (F0) de référence correspondant à la rotation de la source lumineuse, modifiée par l'effet de la rotation du bouton.
Patent FR-3042404-A1 (FR)
Title: Pochette de soin contenant une lingette et un pansement
Inventor: DJEBLI ABDELRANI
IPC: A61F17/00
Filed: 2015-10-19
Abstract: La présente invention se rapporte à une pochette (Po) contenant au moins un pansement (Pa) destiné à recouvrir une plaie. Selon l'invention, la pochette comprend un film (Fi) médian séparateur, au moins une lingette (Li) et au moins un pansement (Pa) disposés respectivement sur les deux faces (F1, F2) du film (Fi) et en ce que deux opercules (Opl, Op2) de protection recouvrent respectivement ladite lingette et ledit pansement, chaque opercule (Op) étant adhérisé sur le périmètre de la face correspondante dudit film. La pochette peut être utilisée dans un environnement où il s'avère difficile de nettoyer une plaie, par exemple sur un chantier et notamment dans le domaine du bâtiment. Elle contient ainsi la lingette qui permet de nettoyer la plaie et le pansement qu'il convient d'appliquer sur la plaie pour la protéger. La lingette et le pansement sont respectivement protégés dans deux alvéoles distinctes.
Patent FR-3043178-A1 (FR)
Title: Installation pour la ventilation naturelle d'un local pourvue d'un amortisseur de bruit
Inventor: CARME CHRISTIAN
IPC: G10K11/178
Filed: 2015-11-02
Abstract: L'invention concerne une installation pour la ventilation naturelle d'un local, ladite installation comprenant : - un local délimité par des parois, - au moins une porte ou une fenêtre comprenant un châssis dormant fixe encadrant un châssis ouvrant mobile, - un passage de ventilation qui équipe la porte ou la fenêtre et qui communique entre l'extérieur du local et l'intérieur dudit local de manière à permettre une ventilation naturelle entre l'extérieur et l'intérieur dudit local, - un amortisseur de bruit adapté pour atténuer les ondes sonores se propageant dans le passage de ventilation, laquelle atténuation est réalisée par la génération d'un contre-bruit qui se superpose auxdites ondes sonores ou par l'absorption de tout ou partie desdites ondes sonores, - le châssis ouvrant est monté mobile dans le châssis dormant entre une position fermée et une position ouverte intermédiaire, - le passage de ventilation est délimité par au moins une paroi fixe et au moins une paroi mobile, - dans la position fermée, la paroi mobile et la paroi fixe obturent hermétiquement le passage de ventilation et interdisent toute ventilation entre l'intérieur et l'extérieur du local par ledit passage de ventilation, - dans la position ouverte intermédiaire, la paroi mobile et la paroi fixe libèrent le passage de ventilation et autorisent une ventilation naturelle entre l'intérieur et l'extérieur du local par ledit passage de ventilation.
Patent FR-3043991-A1 (FR)
Title: Structure d'accueil pour conteneur pour place de parking
Inventor: BARBAROT FRANCK
IPC: E01C11/22
Filed: 2015-11-23
Abstract: L'invention concerne une structure d'accueil (10) pour au moins un conteneur (100) pour la collecte de déchets par apport volontaire. La structure comprend une façade (13) munie d'au moins une ouverture de remplissage (14). Une telle structure est destinée notamment à être installée sur la voie publique, sur une chaussée destinée à la circulation automobile, le long d'un trottoir, en laissant un espace entre le trottoir et la façade de la structure. La façade (13) se prolonge jusqu'au pied de la structure (10). La structure (10) comprend un plancher (200, 300, 400) surélevé situé à la base de la façade (13), qui peut prolonger le trottoir en occupant l'espace entre le trottoir et la façade.
Patent FR-3045356-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules de polymere stabilise, un polymere filmogene hydrophobe et au moins une huile non volatile
Inventor: DAUBERSIES LAURE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet une composition, notamment cosmétique de soin et/ou maquillage des matières kératiniques, comprenant : - des particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant, - au moins une huile volatile hydrocarbonée, - au moins un polymère filmogène hydrophobe choisi parmi les copolymères éthyléniques séquencés, les résines hydrocarbonées, et leurs mélanges, et au moins une huile non volatile.
Patent FR-3045276-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration forcee pour soufflets apicoles
Inventor: MARTINET STEPHANE
IPC: A01K55/00
Filed: 2015-12-17
Abstract: Dispositif adaptable de filtration forcée des rejets liés à la combustion interne au foyer des soufflets d'apicole. Ce dispositif crée une dépression derrière le filtre (7) interchangeable à l'aide d'un moteur (3) électrique à axe vertical, appliqué de pale (6), fixé sur une tôle (5) matricée. Une tôle (9) matricée et ajourée, sur laquelle une tôle pare-feu (8) ajourée est soudée, sert de support au filtre (7). Une tôle (4), équipée de clapets anti-retour, est insérée entre le moteur (3) et la tôle (5). Une poignée (15), équipée d'une alimentation, est accouplée au foyer(10) du soufflet par une tôle(16). La liaison électrique entre le moteur (3) et la poignée (16) équipée d'un système d'alimentation est réalisée par une paire de câbles (2) protégée et guidée. La poignée est équipée d'un interrupteur (13) général, d'un interrupteur-variateur (14) et d'une carte électronique de gestion de l'ensemble de ventilation.
Patent FR-3048233-A1 (FR)
Title: Aeronef muni d'une entree d'air dynamique et d'une entree d'air statique pour alimenter un moteur en air
Inventor: BEDUS OLIVIER
IPC: B64D33/02
Filed: 2016-02-25
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1) pourvu d'au moins un système d'acheminement d'air (10). Ce système d'acheminement d'air (10) comporte une entrée d'air dynamique (20) ayant un canal dynamique (21) suivi d'un canal de sortie (22), le canal de sortie (22) définissant une veine de sortie (30) débouchant axialement sur au moins un moteur (7). Une entrée d'air statique (40) s'étend transversalement d'une surface de passage statique d'entrée (46) débouchant sur ledit milieu extérieur (EXT) vers une surface de passage statique de sortie (47) débouchant sur la veine de sortie (30).
Patent FR-3049057-A1 (FR)
Title: Methode d'estimation des coefficients de diffusion d'un gyrolaser en fonctionnement et systeme gyroscopique associe
Inventor: HAMZE EL BADOUI NOAD
IPC: G01C19/66
Filed: 2016-03-18
Abstract: L'invention concerne une méthode (50) itérative de détermination des coefficients de diffusion (m, ξ) de la cavité d'un gyrolaser (G) en fonctionnement présentant deux modes contra-propagatifs, comprenant les étapes consistant à : -déterminer (510) un ensemble de variables (u, ù, v, v, cosφ, sinφ) dépendant de grandeurs physiques caractéristiques du gyrolaser (G), une variable de référence (ù, v) par relation de dépendance étant choisie parmi les variables, -mesurer (520) des valeurs des grandeurs physiques caractéristiques du gyrolaser en fonctionnement (11,12, φ), -déterminer (530) des valeurs mesurées des variables, -estimer (540) par une méthode itérative des valeurs estimées des coefficients (F) minimisant un écart entre les valeurs mesurées (ù, v) des variables de références, et des valeurs estimées (ü; v) des variables de référence à partir de valeurs des coefficients et des valeurs mesurées des variables (u, cosφ v, sinφ) autres que celles de référence, -déterminer (550) des valeurs estimées des coefficients de diffusion (m,ξ) à partir des valeurs estimées (F) des coefficients.
Patent FR-3050140-A1 (FR)
Title: Document de securite avec impression laser a travers une encre opaque
Inventor: MICHAU PASCAL
IPC: B42D25/45
Filed: 2016-04-15
Abstract: L'invention concerne un document de sécurité, comportant un complexe multicouche (9) formé par au moins quatre couches (1,2,6,5), à savoir dans l'ordre à partir de l'extérieur du document, une couche supérieure de protection (1) transparente à la lumière visible, une couche intermédiaire (2) transparente, une couche intérieure (6) transparente et sensible à un faisceau laser pour permettre l'inscription par laser d'un code ou d'une image (7) dans cette couche (6), et une couche (5) opaque à la lumière visible, caractérisé en ce que ladite couche intermédiaire (2) transparente comporte au moins une zone imprimée (3) avec une encre opaque à la lumière visible mais laissant passer ledit faisceau laser sans altérer l'encre de ladite zone imprimée (3).
Patent FR-3051311-A1 (FR)
Title: Enceinte acoustique dont le circuit de filtrage est deporte dans un module externe
Inventor: MOURAREAU STEPHANE CHARLES FRANCOIS
IPC: H04R3/00
Filed: 2016-05-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif électro-acoustique de reproduction audio dont la qualité de reproduction n'est plus affectée par les limites d'un module de filtrage analogique interne. Ce dispositif est composé : De plusieurs haut-parleurs (1) intégrés à une ébénisterie (4) reliés directement à un connecteur (3) pour le couplage direct à un module de filtrage externe, d'une mémoire électronique (2) également relié au connecteur (3) et fournissant audit module externe la définition du filtrage requis pour l'alimentation des haut-parleurs. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'élaboration de systèmes de reproduction audio de haute fidélité.
Patent FR-3047159-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la preparation et la distribution automatique de boissons
Inventor: VERSINI ROLLAND
IPC: B65D85/804
Filed: 2016-02-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant :         - une capsule formée par un agrégat compacté emprisonnée dans une enveloppe de conditionnement de forme externe sphérique, ou sensiblement sphérique,         - une machine pour la préparation et la distribution automatique de boissons comportant :         ○ une chambre pour recevoir la capsule, ladite chambre étant délimitée par deux demi-culasses dont les parois internes sont configurées pour recevoir la capsule,         ○ au moins une aiguille pour percer l'enveloppe de conditionnement et injecter de l'eau sous pression à l'intérieur de la capsule,         ○ une zone de crevaison pour crever ou percer localement l'enveloppe de conditionnement,         ○ un dispositif pour récupérer le liquide infusé s'écoulant au travers de la partie crevée ou percée de l'enveloppe de conditionnement, se caractérisant par le fait que :         - au moins une des demi-culasses est pourvue d'au moins un élément décolleur monté mobile dans ladite demi-culasse, entre une position retirée où il est logé dans un aménagement réalisé dans la paroi interne de ladite demi-culasse et une position avancée où il fait saillie à partir de ladite paroi interne de manière à exercer une contrainte mécanique sur l'enveloppe de conditionnement pour décoller la capsule de ladite paroi interne,         - un actionneur est associé à l'élément décolleur de manière à mouvoir ledit élément décolleur depuis la position retirée vers la position avancée lorsque l'aiguille est en dehors de l'enveloppe de conditionnement.
Patent FR-3048435-A1 (FR)
Title: Installation et procede pour la fabrication d'une texture fibreuse en forme de bande presentant en section transversale un profil evolutif
Inventor: HELLOT JEREMY
IPC: D03D49/20
Filed: 2016-03-02
Abstract: Une installation pour la fabrication d'une texture fibreuse (210) en forme de bande présentant au moins en section transversale un profil évolutif comprend un métier à tisser (100), un ou plusieurs rouleaux d'appel (300, 400, 500) et un mandrin de stockage (600), chaque rouleau d'appel et le mandrin de stockage présentant sur leur largeur axiale un rayon variable de manière à définir une surface externe ayant un profil en relief. Un ou plusieurs rouleaux d'appel (400) comprennent une pluralité de secteurs fixés de façon amovible sur la surface externe dudit rouleau d'appel. Chaque secteur s'étend sur une fraction de la circonférence du rouleau d'appel et sur tout ou partie de la largeur axiale du rouleau d'appel. Chaque secteur présente en outre au moins une épaisseur déterminée de manière à modifier localement l'épaisseur du profil en relief de la surface externe du rouleau d'appel.
Patent FR-3049273-A1 (FR)
Title: Dispositif a organe amovible retractable.
Inventor: HONDIER THIERRY
IPC: B65D51/32
Filed: 2016-03-24
Abstract: Dispositif comprenant une pièce de base (2) et un organe amovible (3) monté axialement de manière amovible sur la pièce de base (2), l'organe amovible (3) coulissant de manière étanche dans la pièce de base (2) sur une course axiale déterminée, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de commande (40, 5, 6, 7) du type « stylo à pointe rétractable » pour déplacer axialement l'organe amovible (3) par rapport à la pièce de base (2) en appuyant axialement sur l'organe amovible (3) vers la pièce de base (2), chaque déplacement axial par appui sur l'organe amovible (3) étant suivi par un déplacement retour parmi deux sortes de déplacements retour, à savoir un petit déplacement retour en position fermée et un grand déplacement retour en position de préhension.
Patent FR-3050885-A1 (FR)
Title: Bornier, machine electrique comprenant un tel bornier et vehicule comprenant une telle machine electrique
Inventor: SCHERER MICHEL
IPC: H02K5/22
Filed: 2016-04-29
Abstract: Ce bornier (3), pour une machine électrique présentant au moins deux bornes de phases (10, 12, 14), le bornier comprenant au moins deux platines de connexion (56, 58, 60) et, pour chaque platine de connexion, des moyens de fixation (68, 70, 72) de l'une des bornes de phases et d'une borne secondaire (18, 20, 22) d'alimentation en énergie électrique de, et/ou de réception d'énergie électrique émise à, la borne de phase concernée, au moins une cloison intermédiaire isolante (44, 46) du bornier étant interposée entre les platines de connexion. Selon l'invention, ce bornier (3) comprend au moins une âme intermédiaire conductrice (96, 98), qui est disposée au sein de chaque cloison intermédiaire isolante (44, 46) et qui est configurée pour être électriquement connectée à une masse électrique de la machine électrique.
Patent FR-3051157-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension pour assise de siege automobile.
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60N2/54
Filed: 2016-05-12
Abstract: Système de suspension (30) pour assise (2) de siège automobile comprenant : ○ un premier ancrage lié à un élément de plancher (20) d'un véhicule automobile, ○ un deuxième ancrage lié à l'assise de siège (2) et mobile par rapport audit premier ancrage, ○ une lame-ressort montée entre ledit premier ancrage et ledit deuxième ancrage de telle sorte à produire une force de rappel sur ledit deuxième ancrage, ○ un système à came pourvu sur l'un du premier et du deuxième ancrage et agencé en contact avec ladite lame-ressort pour faire varier la mise en tension de ladite lame ressort, le système de suspension comprend en outre un troisième ancrage fixe par rapport à l'un du premier ancrage ou du deuxième ancrage et agencé de telle sorte à placer la lame ressort sous tension.
Patent FR-3054980-A1 (FR)
Title: Console convertible en table pour vehicule automobile
Inventor: BALLANDRAS PHILIPPE
IPC: B60R7/04
Filed: 2016-08-11
Abstract: L'invention concerne une console pour véhicule comportant un premier caisson comprenant une structure interne (110) dotée d'une jambe support (120) et d'un bac de rangement (130) à l'avant, un second caisson monté à pivotement sur ladite jambe (120), et au moins un plateau (221, 222) monté mobile sur ledit second caisson ; ladite console pouvant passer d'une configuration escamotée dans laquelle ledit second caisson s'étend dans le prolongement arrière dudit premier caisson et où le au moins dit plateau (221, 222) est reçu dans un logement vertical dudit second caisson, à une configuration de service dans laquelle ledit second caisson s'étend au dessus et à l'arrière dudit premier caisson et où le au moins dit plateau (221, 222) s'étend horizontalement pour former une table ; ladite structure interne (110) étant constituée par deux coques symétriques (110A, 110B) obtenues séparément par moulage à partir d'un polymère thermoplastique et assemblées l'une à l'autre.
Patent FR-3040503-A1 (FR)
Title: Systeme de notification de moteur et de transmission utilisant une interface de liaison de donnees a j1939
Inventor: NEAL III CHARLES EDWARD
IPC: G08B21/18
Filed: 2016-08-17
Abstract: La présente divulgation concerne un système de cimentation comprenant un module de commande de moteur (306), un module de commande de transmission (308), un dispositif informatique (322, 700) et un affichage (326). Le module de commande de moteur (306) est couplé en communication à une pluralité de capteurs de moteur (302). Le module de commande de transmission (308) est couplé en communication à une pluralité de capteurs de transmission (304). Le dispositif informatique (322, 700) est couplé en communication avec l'affichage (326) et couplé en communication, par au moins une liaison de données J1939, avec le module de commande de moteur (306) et avec le module de commande de transmission (308). Le dispositif informatique (322, 700) est configuré pour recevoir des données d'au moins l'un du module de commande de moteur (306) ou du module de commande de transmission (308) ; comparer les données reçues à une liste de codes enregistrés ; et en réponse à une concordance entre les données reçues et un code enregistré, le fait de générer le rendu sur l'affichage (326) d'un message d'alarme associé au code concordant et/ou d'un message d'avertissement associé au code concordant.
Patent FR-3042070-A1 (FR)
Title: Bloc distributeur avec un dispositif de protection des contacts pour le branchement de plusieurs cables electriques
Inventor: DOLD RONALD
IPC: H01R9/24
Filed: 2016-09-29
Abstract: Bloc distributeur (1) pour brancher plusieurs câbles de branchement électriques à partir d'un câble de branchement d'entrée comportant un boîtier (2) isolant électrique ainsi qu'un bloc de serrage électroconducteur (6) logé dans le boîtier (2) et un orifice d'entrée (20) pour le câble de branchement dans le boîtier (2). Le bloc distributeur comprend un dispositif de protection des contacts (5) mobile, électro-isolant, qui couvre au moins partiellement l'orifice d'entrée (20).
Patent FR-3056949-A1 (FR)
Title: Vehicule de transport de voyageurs a mobiliers modulables
Inventor: GOERES DAVID
IPC: B60R16/037
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne un véhicule (100) de transport de voyageurs, de préférence ferroviaire, comprenant au moins un mobilier (104), tel qu'un siège ou une table, dans un habitacle (102) dudit véhicule (100), ledit mobilier (104) : -comprenant un circuit électrique (106), et -étant fixé au travers d'au moins un rail de fixation (114) prévu dans ledit habitacle (102) ; caractérisé en ce que ledit circuit électrique (106) est alimenté, par un signal électrique très basse tension, au travers d'au moins un desdits rails de fixation (114), dit rail de fixation électrique.
Patent FR-3043217-A1 (FR)
Inventor: PFEIFFER GERT
IPC: H05B1/02
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne un agencement de circuit électrique (1) pour commander un dispositif de chauffage d'un filtre à carburant, - comprenant un premier chemin conducteur électrique (2a) et un deuxième chemin conducteur électrique (2b), - dans le premier chemin conducteur électrique (2a) étant agencés au moins un élément chauffant électrique (3) et électriquement connecté en série à celui-ci, un transistor de puissance (4) commandable, en particulier un transistor à effet de champ (5), lequel est commutable entre un état ouvert, dans lequel il interrompt électriquement le premier chemin conducteur électrique (2a) et un état fermé, dans lequel cette interruption est supprimée, dans le deuxième chemin conducteur électrique (2b) étant agencé un thermorupteur, en particulier un interrupteur bimétallique, lequel est commutable entre un état ouvert, dans lequel il interrompt électriquement le deuxième chemin conducteur (2b) et un état fermé, dans lequel cette interruption est supprimée, - le deuxième chemin conducteur électrique (2b) interagissant avec le transistor de puissance (4) de telle sorte que celui-ci commute entre l'état ouvert et l'état fermé en fonction de l'état établi dans le thermorupteur.
Patent FR-3060442-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un renfort sur une piece en matiere plastique pour vehicule automobile telle qu’un pare-chocs.
Inventor: REMY STEPHANE
IPC: B60R19/02
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un renfort sur une pièce en matière plastique telle qu'une pièce pour véhicule automobile (1). L'invention consiste en ce qu'on dépose une matière de renfort thermodurcissable sur une face de la pièce, selon un motif de renfort dont la forme et les dimensions sont adaptées à la zone de la pièce à renforcer et en ce qu'on chauffe la matière de renfort.