baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2902747-B1 (FR)
Inventor: BILLARD XAVIER
IPC: B62D65/02
Filed: 2006-06-27
Granted: 2008-08-22
Abstract: The subassembly (10) has an air conditioning apparatus`s case (12) and an air channeling unit (14) connected by an interface piece (20) interposed between an opening (16) and another opening (13) e.g. cab interior ventilating air outlet. The unit is constituted of a crosspiece (14A). The piece has a central air passage recess (22) and a support plate that is cooperated with a compressible foam joint (30) located at the periphery of the opening (13). The plate has a joint support zone (24A) surrounding the recess and a peripheral flared zone (24B) extended in a direction opposite to the joint. An independent claim is also included for a method for assembling a motor vehicle sub assembly.
Patent FR-2909946-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'un risque de defaut de liaison au sol d'un vehicule automobile
Inventor: BERTRAND DAVID
IPC: B60W10/18
Filed: 2006-12-13
Granted: 2010-09-17
Abstract: Selon ce procédé, on estime le risque en fonction d'un potentiel d'adhérence maximal µmax de pneumatique, d'un pourcentage d'utilisation Pu du potentiel d'adhérence maximal de pneumatique, et d'une grandeur Ps liée à un risque d'hydroplanage de pneumatique, notamment une perte de surface du pneumatique.
Patent FR-2924528-B1 (FR)
Inventor: MARQUET MATHIEU
IPC: H01H3/22
Filed: 2007-12-03
Granted: 2009-12-25
Abstract: The device has a slide (30) provided with a stop portion (31), where the slide is moved for releasing a stop between a stop forming part and the stop portion of the slide and obtaining free rotation of a blocking pin (20) along an axle (21). The releasing of the stop drives the rotation of a controlling wheel (10) under the effect of its constraint, and pushes a cam routing portion (22) to be disengaged from a blocking portion (13) of a cam surface (12) by displacing the cam routing portion relative to the cam surface through the rotation of the pin.
Patent FR-2967642-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eolienne offshore avec flotteur semi-submersible particulier
Inventor: MITZLAFF ALEXANDER
IPC: B63B35/44
Filed: 2010-11-22
Granted: 2013-08-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éolienne flottante offshore comprenant un flotteur (2) de type semi-submersible et au moins une éolienne (1) comprenant des pales (11), un rotor (12), une nacelle (13) et un mât (14), le mât étant assemblé audit flotteur. Le flotteur comprend au moins trois colonnes (3), chaque colonne comprenant une partie (4) non-immergée et une partie (5) immergée, et éléments de liaison (6) pour relier rigidement les colonnes les unes aux autres. La partie immergée (5) d'au moins une des colonnes (3) comprend au moins une portion de stabilisation (52) de plus grande section transversale, qui définit une surface supérieure (52a) et une surface inférieure reliées l'une à l'autre par une surface périphérique (52c).
Patent FR-2973021-B1 (FR)
Inventor: OUVRARD MYRTIL
IPC: B66D1/39
Filed: 2011-03-23
Granted: 2013-04-05
Abstract: A friction grip hoist (1) includes: at least one body (2); a pulley (3) mounted on the body, the pulley including a pin (4) and a wheel (5) having an outer peripheral groove (6) for receiving a cable; drive elements (7) for driving rotation of the wheel; and holder elements (15) for holding the cable inside the groove (6) of the wheel. The pin, referred to as a "dynamometer" pin, about which the wheel of the pulley is mounted to rotate is fitted with measurement elements (11) for measuring at least one magnitude representative of at least radial forces or loads exerted on the pin, and the hoist includes a monitor unit fitted with processor elements and with elements for issuing an alert signal and/or for controlling the elements (7) for driving rotation of the wheel of the pulley as a function of the at least one measured magnitude.
Patent FR-2978087-B1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'orifice de face avant de vehicule automobile.
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60K11/04
Filed: 2011-07-21
Granted: 2013-08-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'obturation (1) d'orifice en particulier pour entrée d'air principale de face avant de véhicule automobile, comprenant : - un cadre support (5) comportant au moins un volet (3) pivotant autour d'un axe de pivotement (A) entre une position d'ouverture et une position de fermeture, - au moins une bielle (7) de pivotement, ledit au moins un volet (3) ayant un axe de liaison (B) avec ladite bielle (7) de pivotement, - au moins un actionneur (9) de mouvement de la bielle (7) de pivotement, commandant le positionnement du au moins un volet (3), le au moins un volet (3) étant relié à un moyen d'ouverture élastique (15) comportant au moins une partie mobile (151), un élément élastique (152) et un élément de retenue (153) dudit élément élastique (152.
Patent FR-2982705-B1 (FR)
Inventor: GAUTIER FREDERIC ALAIN MAURICE
IPC: H01H85/02
Filed: 2011-11-16
Granted: 2013-11-15
Abstract: Device for protecting an electrical circuit fed by an alternating current, comprising a housing and a fuse element disposed in the housing. The housing comprises a first portion and a second portion which are mobile in relation to one another, and elastic means suitable for causing the first portion to bear against the second portion and causing the housing to be set in a closed state.
Patent FR-2984137-B1 (FR)
Inventor: PLOS GREGORY
IPC: A61K8/84
Filed: 2011-12-19
Granted: 2013-12-20
Abstract: The present invention relates to a cosmetic composition, in particular a cosmetic hair composition, comprising at least one anionic or non-ionic associative polymer, at least one anionic or non-ionic fixing polymer and at least one anionic, cationic or amphoteric surfactant.
Patent FR-3018380-B1 (FR)
Title: Ensemble de mise a disposition en libre service d'au moins un fauteuil roulant pour personne a mobilite reduite
Inventor: BELMAN PIERRE
IPC: G07F17/00
Filed: 2014-03-06
Granted: 2016-04-08
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de mise à disposition en libre service d'au moins un fauteuil roulant (1) comprenant un châssis (2) supporté par des roues (5, 7) et pourvu d'une assise (3), l'ensemble comprenant une station d'accueil (100) comportant une structure (101) délimitant au moins un emplacement (102) agencé pour recevoir le fauteuil de telle manière que, lorsque le fauteuil est dans l'emplacement, le fauteuil repose sur ses roues et l'assise du fauteuil soit disposée pour être utilisable par un utilisateur voulant s'assoir.
Patent FR-3023282-B1 (FR)
Title: Verre creux a revetement anti-buee externe
Inventor: ARNAUD ALIX
IPC: C03C17/32
Filed: 2014-07-03
Granted: 2021-03-19
Abstract: La présente invention concerne un verre creux, tel que bouteille, verre, flacon, pot, consistant en un substrat verrier présentant sur au moins une partie de sa paroi extérieure un revêtement organique hydrophile, tel qu'à base d'alcool polyvinylique réticulé avec au moins un acide choisi parmi l'acide citrique, le polyacide acrylique et le polyacide acrylique-co-acide maléique. Pour fabriquer ce verre creux, une solution contenant les ingrédients de formation du revêtement et au moins un solvant est appliquée sur le substrat verrier par pulvérisation, trempage ou, lorsque le revêtement organique hydrophile est un revêtement partiel, par pulvérisation sur la paroi extérieure du substrat verrier sur laquelle un masque a été appliqué, ou par sérigraphie ; le substrat verrier revêtu de ladite solution est séché ; et le durcissement du substrat est réalisé par voie thermique ou par irradiation UV ou par faisceau d'électrons. On peut utiliser ce verre creux pour faire apparaître un motif sur celui-ci lorsque l'on sort ledit verre creux d'une zone de stockage froide.
Patent FR-3036136-B1 (FR)
Title: Moyeu de carter intermediaire pour turboreacteur d'aeronef comportant un conduit de decharge composite
Inventor: LACROIX FORIAN BENJAMIN KEVIN
IPC: F02C7/00
Filed: 2015-05-15
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'objet principal de l'invention est un moyeu de carter intermédiaire pour turboréacteur d'aéronef, comportant : une virole externe (14) destinée à délimiter extérieurement un espace d'écoulement secondaire d'un flux de gaz secondaire et intérieurement une zone inter veines, la virole externe (14) étant pourvue d'un orifice secondaire (29), et une vanne de décharge comprenant un conduit de décharge (30) en matériau composite, situé dans la zone inter veines, caractérisé en ce que le conduit de décharge (30) est fixé à la virole externe (14) au niveau de l'orifice secondaire (29), au moins un joint d'étanchéité (33) à l'air et au feu étant disposé entre le conduit de décharge (30) et la virole externe (14), et en ce que le conduit de décharge (30) en matériau composite comporte une paroi composite (30a, 30b) drapée, constituée d'une pluralité de plis imprégnés de résine.
Patent FR-3042314-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un defaut d'interface thermique entre une batterie et son systeme de conditionnement thermique
Inventor: MARCHAL CAROLINE
IPC: H01M10/651
Filed: 2015-10-07
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d'un défaut d'interface thermique entre une batterie et son système de conditionnement thermique. Le procédé inclut une étape de conditionnement thermique de la batterie par utilisation du système de conditionnement. Il inclut également, à la fin de l'étape de conditionnement, une étape de mesure d'une valeur de température qui soit représentative de la température de la batterie. Il inclut également une étape d'estimation, par utilisation d'un modèle des échanges thermiques entre la batterie et le système de conditionnement, d'une température attendue de la batterie à la fin de l'étape de conditionnement. Il inclut également une étape de comparaison de la température mesurée et de la température estimée. Il inclut également, si l'écart entre la température mesurée et de la température estimée dépasse un seuil prédéterminé, une étape de stockage ou de mise à disposition d'une information signalant le défaut d'interface thermique.. Application : véhicules électriques ou hybrides, aéronautique
Patent FR-3043401-B1 (FR)
Title: Procede de production de methanol
Inventor: CHAUVIER CLEMENT
IPC: C07F5/02
Filed: 2015-11-10
Granted: 2019-11-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de méthoxyboranes de par dismutation de l'acide formique ou d'au moins un de ses dérivés ou d'un mélange d'acide formique et d'au moins un de ses dérivés, en présence d'un organoborane, et éventuellement d'une base organique ou inorganique.         L'invention concerne également un procédé de production de méthanol comprenant une étape de préparation d'un méthoxyborane selon le procédé de l'invention et une étape d'hydrolyse ou de protonolyse du méthoxyborane en méthanol.         L'invention concerne, en outre, l'utilisation de méthoxyboranes obtenus par le procédé de l'invention pour la production du méthanol, comme catalyseurs dans des réactions d'allylation, comme réactifs dans les réactions de couplage de Suzuki, comme réactif pour la chimie fine ou pour la chimie lourde.         Le méthanol produit par hydrolyse ou protonolyse des méthoxyboranes formés par le procédé d'invention, peut être utilisé comme carburant ou additif dans les moteurs à combustion, comme carburant dans les piles à combustibles à méthanol direct, comme moyen de stockage de l'hydrogène, comme réactif pour la chimie fine.
Patent FR-3032491-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande du mode de fonctionnement d'un moteur a combustion interne equipant notamment un vehicule automobile
Inventor: AUFFRET STEPHANE
IPC: F02D41/02
Filed: 2016-02-10
Granted: 2020-08-07
Abstract: Procédé de commande d'un moteur à combustion interne, notamment d'un véhicule automobile, ayant des composants (310, 320) qui fonctionnent selon un mode de fonctionnement fixé par un coordinateur de mode de fonctionnement (100), sélectionnant dans des requêtes de mode de fonctionnement (200) des composants (310, 320), au moins une requête à partir de sa priorité. Pour une requête d'un premier composant (310), le coordinateur de mode de fonctionnement (100) détermine la priorité à la base de la sélection de la requête sur le fondement d'au moins un aspect de fonctionnement du premier composant (310) et d'au moins un aspect de fonctionnement correspondant d'au moins un second composant (320).
Patent FR-3051954-B1 (FR)
Title: Telecommande a manette equipee de moteurs generant une reaction appliquee a la manette
Inventor: FREMIOT GUILLAUME
IPC: G08B6/00
Filed: 2016-05-30
Granted: 2021-04-02
Abstract: Télécommande à manette pivotant autour d'un point fixe. Les composantes de ce mouvement sont appliquées à deux pivots associés à deux axes (X, Y) passant par le point fixe (O) par un mécanisme de conversion de mouvement (3), installé sous une platine (2). La platine sert de support pour la fixation de la télécommande dans un équipement, pour commander des actionneurs de l'équipement. Deux pivots (31X1/32Y1) associés aux deux axes (X, Y) sont équipés d'un dispositif d'entraînement (4) générant des couples. Il est formé de deux moteurs électriques (43) commandés, reliés chacun par un engrenage (41, 44) respectifs pour lui appliquer un couple en réponse à la composante du mouvement de la manette (1) transmise à ce pivot. Les deux moteurs (43) sont portés par un support (42) fixé au dessous de la platine (2) portant le mécanisme de conversion (3) transmettant les composantes du mouvement de la manette (1) aux pivots des axes (X, Y).
Patent FR-3054280-B1 (FR)
Title: Boitier de transmission, et engin roulant equipe d'un tel boitier
Inventor: MORAND DAMIEN
IPC: F16H37/02
Filed: 2016-07-21
Granted: 2019-10-04
Abstract: Boîtier (1) de transmission comprenant un embrayage (2) à friction à cônes, un arbre (3) porteur dudit embrayage (2) et un dispositif (4) de commande dudit embrayage (2), ledit embrayage (2) comprenant au moins un ensemble, le ou chaque ensemble comportant un cône (71 ;72) mâle, à surface de friction conique, monté solidaire en rotation de l'arbre (3) porteur de l'embrayage (2), et une portée (51 ;52) conique femelle menante, le cône (71 ; 72) mâle dudit ensemble, évidé centralement pour pouvoir être positionné sur l'arbre (3), présentant, au niveau du bord périphérique de délimitation de l'évidement, au moins une encoche (11), la portée (51 ;52) conique femelle et le cône (71 ;72) mâle associé dudit ensemble étant aptes, sous l'action du dispositif (4) de commande, à passer d'une position débrayée. L'arbre (3) comprend, pour la solidarisation en rotation du cône (71) mâle du ou d'au moins l'un des ensembles avec ledit arbre (3), une ou plusieurs saillies (81) radiales réalisées d'une seule pièce avec ledit arbre (3) et aptes à s'insérer chacune dans une encoche (11) du cône (71) mâle.
Patent FR-3057410-B1 (FR)
Title: Moteur electrique a rotor a entrainement en rotation par variation de forces subies sur sa trajectoire
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: H02K1/27
Filed: 2016-10-07
Granted: 2021-10-15
Abstract: Un moteur électrique (ME) comprend : - un rotor (RT) comportant un premier aimant permanent (A1) solidarisé à une structure rotative (SR) et ayant un premier pôle placé dans une première zone d'interaction, et - un stator (ST) comportant une couronne (C1) entourant la structure rotative (SR) et sur laquelle sont solidarisés dans un premier secteur angulaire (SA1), des deuxièmes aimants permanents (A2) ayant le premier pôle afin d'appliquer des forces répulsives décroissantes sur le premier aimant permanent (A1), et dans un deuxième secteur angulaire (SA2) des troisièmes aimants permanents (A3) ayant un second pôle afin d'appliquer des forces attractives croissantes sur le premier aimant permanent (A1), et un premier électroaimant (EA1) propre à agir sur le premier aimant permanent (A1) lorsque la première zone d'interaction est située à proximité de lui pour qu'il soit entraîné en rotation jusqu'à la fin du deuxième secteur angulaire (SA2).
Patent FR-3065177-B1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction de vapeurs ou poudres toxiques et procede de mise en oeuvre
Inventor: TORRES PASCAL
IPC: G01G23/00
Filed: 2017-04-18
Granted: 2021-12-03
Abstract: Dispositif d'extraction de vapeurs ou poudres toxiques utilisé avec un dispositif de pesée tel qu'une balance (10) ou un dispositif équivalent sur lequel est posé un récipient contenant des produits exhalant des vapeurs ou poudres toxiques, comprenant une buse de soufflage (14) pour souffler de l'air destiné à entraîner les vapeurs toxiques à la surface supérieure ouverte du récipient, et étant actionnée lorsqu'elle se trouve placée devant la surface supérieure du récipient, et une buse d'aspiration (16) pour aspirer l'air chargé des vapeurs ou poudres toxiques soufflé par la buse de soufflage, et étant actionnée lorsqu'elle se trouve placée devant la surface ouverte du récipient, les deux buses étant entraînées en descente par un moteur (30) pour se placer devant la surface supérieure du récipient. Le dispositif comprend un moyen de sécurité empêchant la descente des buses lorsqu'un obstacle imprévu se trouve sous l'une ou l'autre des buses.
Patent FR-3063814-B1 (FR)
Title: Procede de mesure d’une vitesse d’un fluide
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01F1/66
Filed: 2017-03-10
Granted: 2019-03-22
Abstract: Procédé de mesure d'une vitesse d'un fluide comportant les étapes :         - de générer une pluralité de fréquences pseudo-aléatoires  (fus_n) ;         - pour chaque fréquence pseudo-aléatoire (fus_n), d'émettre dans le fluide des signaux ultrasonores qui parcourent un trajet de longueur définie ;         - de recevoir les signaux ultrasonores ;         - pour chaque signal ultrasonore reçu, de produire une mesure de temps de trajet, de manière à générer pour chaque fréquence pseudo-aléatoire (fus_n) un nombre prédéfini de mesures de temps de trajet ;         - pour chaque fréquence pseudo-aléatoire (fus_n),         d'évaluer une précision des mesures ;         - d'utiliser, pour évaluer la vitesse du fluide, les mesures produites pour la fréquence pseudo-aléatoire qui présente la plus grande précision.
Patent FR-3064362-B1 (FR)
Title: Sonde a ultrasons pour alesage equipee d'un dispositif d'excentration
Inventor: TISSENIER ALAIN
IPC: G01N29/04
Filed: 2017-03-24
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention a pour objet une sonde à ultrasons pour l'inspection d'un alésage (24) débouchant au niveau d'une surface périphérique (32), caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif d'excentration (70) qui comporte au moins deux lamelles (72) déformables de manière élastique, reliées à la sonde à ultrasons et configurées pour maintenir la tête d'émission (28) de la sonde à ultrasons plaquée contre la paroi de l'alésage à inspecter.
Patent FR-3068770-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de liquefaction d’un gaz naturel ou d’un biogaz
Inventor: GUEDACHA HICHAM
IPC: F25J1/02
Filed: 2017-07-05
Granted: 2020-08-14
Abstract: Le dispositif (100) de liquéfaction d'un gaz naturel ou d'un biogaz, comporte : - un premier compresseur (105) d'un premier composé réfrigérant vaporisé, - un premier échangeur (110) thermique de refroidissement du premier composé réfrigérant comprimé, - un premier corps (115) d'échange de chaleur, - un moyen (120) de détente du premier composé réfrigérant refroidi dans le premier corps d'échange, - un deuxième compresseur (125) d'un deuxième composé réfrigérant vaporisé, - un deuxième échangeur (130) thermique de refroidissement du deuxième composé réfrigérant comprimé, - un deuxième corps (135) d'échange de chaleur, - un moyen (140) de détente du deuxième composé réfrigérant refroidi dans le deuxième corps d'échange et un troisième corps (145) d'échange de chaleur entre le premier composé réfrigérant détendu et le deuxième composé refroidi en sortie du deuxième échangeur thermique, le deuxième composé refroidi dans le troisième corps étant fourni au premier corps d'échange de chaleur.
Patent FR-3069274-B1 (FR)
Title: Ensemble pour une fenetre, une porte-fenetre ou un volet
Inventor: MOILLE MICHEL
IPC: E06B3/46
Filed: 2017-07-20
Granted: 2022-03-18
Abstract: Ensemble (1) pour une fenêtre, une porte-fenêtre (28) ou un volet comprenant un ouvrant (2) coulissant dans un dormant (3) selon une direction de coulissement (II-II). Sous une traverse inférieure (5) de l'ouvrant (2) sont disposés des moyens de roulement (18) destinés à rouler longitudinalement sur une nervure de roulement (9) du dormant (3), lesdits moyens de roulement (18) comprenant au moins une roulette (19) déplaçable transversalement à la direction de coulissement (II-II) de l'ouvrant (2). Des moyens de déplacement transversal (21, 23) comprennent des moyens d'appui (22) aptes à venir porter en appui contre le dormant (3) pour provoquer un déplacement relatif de l'ouvrant (2) par rapport au dormant (3) transversalement à la direction de coulissement (ll-II) de l'ouvrant (2) pour venir compresser des joints disposés entre l'ouvrant (2) et le dormant (3).
Patent FR-3070203-B1 (FR)
Title: Equipement de controle de qualite
Inventor: SAENGKAEW SAWITREE
IPC: G01N15/02
Filed: 2017-08-16
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention concerne un équipement de contrôle de qualité par caractérisation physique et thermochimique d'un brouillard de gouttelettes de dimensions comprises entre 1 et 500 µm, dans une zone de mesure et comparaison avec un profil de référence comprenant des moyens d'illumination (1) susceptibles de réaliser une illumination de ladite zone de mesure et des moyens de prise de vue (2) comportant au moins une caméra (3) susceptible de prendre au moins une image de ladite zone de mesure illuminée par lesdits moyens d'illumination, lesquels comprennent au moins une source monochrome émettant dans une direction D1 (8) et les moyens de prise de vue (2) comprennent une optique de collimation et une caméra, orienté selon une direction D2 (7). L'équipement comporte en outre un circuit de traitement de l'image transmise par la caméra et un calculateur pour commander la numérisation et l'enregistrement les images dans une mémoire locale.
Patent FR-3070870-B1 (FR)
Title: Traitement des eaux de production de champs petroliers utilisant la recuperation assistee chimique
Inventor: REMY PASCAL
IPC: C02F101/32
Filed: 2017-09-12
Granted: 2020-05-22
Abstract: Matériel de traitement d'une eau de production d'une opération de récupération assistée du pétrole par polymère comprenant au moins deux filtres Nutshell en série, le premier étant le filtre récupérant la majorité du pétrole, le second servant de finisseur.
Patent FR-3057565-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse de particules de silice peu abrasives
Inventor: GUO YI
IPC: C09K3/14
Filed: 2017-10-19
Granted: 2020-07-24
Abstract: La présente invention concerne des compositions aqueuses de polissage par planarisation mécano-chimique (CMP) ayant un pH allant de 2,5 à 5,3 et comprenant un mélange de particules de silice colloïdale sphériques et de 30 à 99 % en poids, sur la base du poids total de solides de la silice dans la composition aqueuse de polissage par CMP, de particules de silice allongées, courbées ou nodulaires où les particules de silice colloïdale et les particules de silice allongées, courbées ou nodulaires diffèrent entre elles dans la taille de particule moyenne en poids (CPS) de moins de 20 nm, où au moins un type de particules parmi les particules de silice colloïdale sphériques et les particules de silice allongées, courbées ou nodulaires contient un ou plusieurs atomes d'azote cationiques. La présente invention concerne en outre des procédés d'utilisation des compositions dans des applications de polissage par CMP avec une force d'appui élevée.