baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2980767-A1 (FR)
Title: Case de train d'atterrissage avant amelioree
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64C1/14
Filed: 2011-09-30
Abstract: La présente invention concerne une partie avant d'aéronef (1) comprenant un fuselage (15) et une case de train (22) logeant un train d'atterrissage avant (30) comprenant une contrefiche briseuse (36) conçue pour adopter une configuration déployée lorsque le train est sorti, configuration dans laquelle cette contrefiche briseuse (36) s'inscrit dans un plan de contrefiche (P1) parallèle à la direction transversale (Y) de la partie avant. Selon l'invention, la partie avant comprend une poutre transversale (40) de reprise des efforts de contrefiche agencée au-dessus de la case de train (22) et montée à ses deux extrémités sur le fuselage (15), la poutre (40) présentant une section en forme globale de rectangle dont le plan médian (P2) parallèle à la longueur du rectangle est confondu avec le plan de contrefiche (P1).
Patent FR-2984405-A1 (FR)
Title: Exhaust line for thermal combustion engine of car, has branches joined in connection point to form gathered line, and depollution device eliminating pollutant in exhaust fume by injection of depollution agent by injection module
Inventor: LERE SYLVAIN
IPC: F01N3/08
Filed: 2011-12-20
Abstract: The line has exhaust branches (3a, 3b) connected to turbo compressors (1, 2), respectively. The branches are joined in a connection point (P) to form an exhaust gathered line (3c). A depollution device (6) eliminates pollutant in exhaust fume by preliminary injection of depollution agent by an injection module (7) carried by the line. The injection module is placed at the connection point of the exhaust branches. Branches are provided with auxiliary depollution attachments (4a, 4b). Two sets of temperature sensors (9a, 9b, 10a, 10b) are provided with the branches. An independent claim is also included for a method for injecting depollution agent in an exhaust line of an overfeeding system.
Patent FR-2985239-A1 (FR)
Title: Wagon de transport de vehicules, notamment pour un systeme de transport rail/route
Inventor: TURCAUD JEAN-PAUL
IPC: B61D3/18
Filed: 2011-12-30
Abstract: Wagon (1) pour le transport combiné rail/route d'une charge routière (V) comportant, à chacune de ses extrémités (14,24), sur un bogie (2,4) permettant un déplacement sur une voie de chemin de fer (R), et une structure ferroviaire comprenant une plateforme de chargement (11,21) de la charge routière (V), caractérisé en ce que le wagon comporte une première (10) et une deuxième (20) parties adjacentes longitudinalement, supportées au moins chacune par un bogie (2,4) et reliées l'une à l'autre au moyen d'une liaison rigide dissociable et verrouillable (12,22) agencée de sorte à permettre de passer d'un état associé de transport du wagon, où les première et deuxième parties sont reliés l'une à l'autre, à un état dissocié de chargement/déchargement de la charge routière (V) du wagon, où les première et deuxième parties sont séparées et éloignées l'une de l'autre, et inversement.
Patent FR-2976095-A1 (FR)
Title: Method for diagnosing electronic control unit i.e. CPU, of car, involves comparing diagnosis determined by electronic control unit and substitution results, and establishing positive diagnosis of electronic control unit
Inventor: BOYER JEAN LUC
IPC: B60R16/00
Filed: 2012-01-06
Abstract: The method involves providing a connecting unit (15) for connecting a diagnosis device (1) to an electronic control unit (2) i.e. CPU (19), and executing a program on a test scenario by a processing unit (11) integrated into the diagnostic device. A point of change of the electronic control unit is substituted. Diagnosis determined by the electronic control unit and substitution results of a value related to a diagnostic test case are compared. Positive diagnosis of the electronic control unit is established if the comparison is satisfactory. An independent claim is also included for a device for diagnosing an electronic control unit.
Patent FR-2999668-A1 (FR)
Title: Clapet d'etancheite pour systeme de fixation
Inventor: BORRAT MICHAUD PIERRE
IPC: B65D59/00
Filed: 2012-12-19
Abstract: 1 - Dispositif de fixation (20) étanche, d'un premier élément (1) à un deuxième élément (2) caractérisé en ce qu'il comporte au moins : • Une première partie (20A) destinée à maintenir en place le premier élément (1), comprenant à une extrémité (22b) une partie plate (24) et un filetage (23), • Une deuxième partie (20B) destinée à être insérée dans un orifice du deuxième élément (2) comprenant au moins : • un élément creux (30) ayant une paroi interne (31 i) pourvue d'un filetage (34) correspondant au filetage (23), un épaulement (33), • un fût coulissant (40) ayant des dimensions adaptées aux dimensions de la paroi interne de l'élément creux (30) et une paroi (44) sur laquelle vient s'appuyer la partie (24), ledit fût comportant un épaulement (43) adapté à l'épaulement (23) de l'élément creux afin de maintenir le fût en place, • un moyen (50) permettant de déplacer le fût coulissant dans l'élément creux (30) sous l'effet de l'action de la première partie (20A).
Patent FR-2986082-A1 (FR)
Title: Circuit optique integre a zone d'attenuation traversante
Inventor: LEFEVRE HERVE
IPC: G02B6/122
Filed: 2012-01-19
Abstract: La présente invention concerne un circuit optique intégré comprenant un substrat optiquement transparent, ledit substrat comprenant : une face d'entrée, une face de sortie, une face supérieure et une face inférieure, la face supérieure et la face inférieure s'étendant entre la face d'entrée et la face de sortie ; au moins un guide d'onde optique, ledit guide d'onde optique comprenant au moins une première extrémité située sur la face d'entrée du substrat et une seconde extrémité située sur la face de sortie du substrat ; et au moins une zone d'atténuation optique apte à atténuer un signal optique transmis via le substrat à l'extérieur du guide d'onde. Selon l'invention, le guide d'onde présente un chemin optique non rectiligne entre la première extrémité et la seconde extrémité, ladite au moins une zone d'atténuation s'étend depuis la face supérieure jusqu'à la face inférieure du substrat, et ladite zone d'atténuation étant positionnée sur un segment de droite joignant la première extrémité et la seconde extrémité du guide d'onde optique, le guide d'onde et la zone d'atténuation ayant des dimensions respectives telles que la zone d'atténuation ne coupe pas le guide d'onde.
Patent FR-2986042-A1 (FR)
Title: Systeme a rendement eleve de production d'electricite a partir d'energie solaire recoltee par des capteurs solaires thermiques et utilisant un moteur ditherme a source de chaleur externe.
Inventor: CHENAUD BORIS
IPC: F02G1/044
Filed: 2012-01-24
Abstract: Le système de conversion d'énergie solaire en de l'énergie électrique et/ou thermique comprend une pluralité (4) de capteurs thermiques solaires, une première boucle fluidique (5) de transport, un moteur thermique ditherme à source de chaleur externe (6) comportant une source chaude (24) et une source froide (28), un alternateur (7) couplé au moteur thermique (6), une deuxième boucle fluidique (208) de transport. La première boucle fluidique est configurée pour transporter la chaleur depuis les capteurs thermiques solaires vers la source chaude et la deuxième boucle fluidique est configurée pour récupérer de la chaleur fournie par la source froide (28). Le système de conversion d'énergie solaire (302) comprend une pompe à chaleur (9) configurée pour prélever de la chaleur à la source froide (24) et pour céder de la chaleur de préchauffage à la première boucle fluide (5).
Patent FR-2989344-A1 (FR)
Title: Pedale de vehicule automobile integrant des moyens de deviation du pied du conducteur en cas de choc
Inventor: CARRASCO YOANN
IPC: B60K23/02
Filed: 2012-04-13
Abstract: L'invention porte sur une pédale de véhicule automobile intégrant des moyens de déviation du pied du conducteur en cas de choc. Selon l'invention, la pédale (1) de véhicule automobile présente un boîtier (3) fixe, un bras (2) relié à une première extrémité audit boîtier (3), ladite extrémité étant montée pivotante autour d'un axe d'articulation transversal au boîtier (3), ledit bras (2) présentant à son autre extrémité un patin (4) destiné à recevoir la pression du pied du conducteur et est caractérisée en ce que son bras (2) présente des moyens de déviation (6) du pied du conducteur en cas de choc frontal du véhicule. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-2990632-A1 (FR)
Title: Orientation device for use in sorting module for storing article e.g. paper document, has directional component movably mounted around rotation shaft between two positions, and drive unit comprising electric motor
Inventor: CATTEAU NICOLAS
IPC: B07C3/02
Filed: 2012-05-18
Abstract: The device (1) has a directional component (2) movably mounted around a rotation shaft between two positions. A drive unit drives the directional component during the movement. The drive unit comprises an electric motor (3). A determination unit determines the position of the directional component that comprises an indexing unit (7) for indexing the position of the directional component interdependent in rotational direction of the directional component. A measurement and detection unit (8) detects the movement of the directional component. An independent claim is also included for a scanner-reader-sorter type apparatus for processing a document i.e. paper document.
Patent FR-2991026-A1 (FR)
Title: Conditionnement a haute pression d'un melange gazeux no/azote
Inventor: DE VILLEMEUR PIERRE
IPC: F17C1/00
Filed: 2012-05-24
Abstract: L'invention porte sur un pprocédé de stockage d'un mélange NO/N dans un récipient de conditionnement (6), en particulier une bouteille de gaz, de volume interne inférieur ou égal à 12 litres, caractérisé en ce que l'on conserve un mélange gazeux NO/N contenant de 400 ppm à 1000 ppm en volume de NO et de l'azote pour le reste, à une pression d'au moins 250 bar dans le volume interne dudit récipient. De préférence, le mélange gazeux NO/N est conservé à une pression de 280 à 450 bar, de préférence entre 300 et 420 bar.
Patent FR-2991064-A1 (FR)
Title: Procede de projection ou de retroprojection sur un vitrage comprenant un element en couches transparent presentant des proprietes de reflexion diffuse
Inventor: EHRENSPERGER MARIE-VIRGINIE
IPC: B32B3/30
Filed: 2012-05-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de projection ou de rétroprojection selon lequel on dispose d'un vitrage comprenant deux surfaces principales externes utilisé comme écran de projection ou de rétroprojection et d'un projecteur. Le procédé consiste à projeter grâce au projecteur des images visibles par des spectateurs sur l'un des côtés du vitrage. Le vitrage comprend un élément en couches transparent présentant des propriétés de réflexion diffuse.
Patent FR-2991725-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un moteur thermique et un compresseur electrique
Inventor: LUTZ PHILIPPE
IPC: F02D21/08
Filed: 2012-06-11
Abstract: Ensemble (1) comprenant : - un circuit d'admission (4) s'étendant entre une entrée d'air (11) et une sortie reliée à l'entrée d'un moteur thermique (2), - un circuit d'échappement (6) s'étendant entre une entrée reliée à la sortie du moteur thermique (2) et une sortie de gaz d'échappement (13), - ledit moteur thermique (2), - une boucle de retour (22) permettant à tout ou partie des gaz d'échappement dans le circuit d'échappement (6) d'être réinjectés en amont du moteur thermique (2), et - un compresseur électrique (30), le compresseur électrique (30) étant disposé dans l'ensemble (1) de manière à pouvoir recevoir des gaz recirculant dans la boucle de retour (22).
Patent FR-2993923-A1 (FR)
Title: Systeme de post-traitement de gaz d'echappement
Inventor: MATTHESS NILS
IPC: F01N3/021
Filed: 2012-07-26
Abstract: L'invention porte sur un système de post-traitement (5) de gaz d'échappement (2) destiné à équiper une ligne d'échappement (4) d'un moteur à combustion interne (1) dont est pourvu un véhicule automobile. Le système de post-traitement (5) comprend un premier catalyseur (6) apte à réaliser une réaction du gaz à l'eau: CO + H O ? CO + H
Patent FR-2996845-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de synthese du 3-(2-bromo-4,5-dimethoxyphenyl)propanenitrile, et application a la synthese de l'ivabradine et de ses sels d'addition a un acide pharmaceutiquement acceptable
Inventor: CARRANZA MARIA DEL PILAR
IPC: C07C249/00
Filed: 2012-10-12
Abstract: Procédé de synthèse du composé de formule (I) : Application à la synthèse de l'ivabradine, de ses sels d'addition à un acide pharmaceutiquement acceptable et de ses hydrates.
Patent FR-2998606-A1 (FR)
Title: Profiled glazing bead for use on support or frame section of panel of e.g. window, has transmission unit transmitting compressive force exerted on main wall toward wing so as to allow mutual disengagement of fixing or interlocking elements
Inventor: MOMBER CHRISTOPHE
IPC: E06B3/62
Filed: 2012-11-27
Abstract: The bead (1) has an assembly unit integrating an automatic locking unit (8) to cooperate with a complementary unit of support section or frame section during the assembly of the bead. The locking unit includes an elastically deformable wing equipped with fixing or interlocking elements (8'). The wing includes a transmission unit (10) to transmit a compressive force exerted on a main wall (3) toward the wing so as to allow a mutual disengagement of the fixing or interlocking elements of the locking unit. An independent claim is also included for a device for assembling a profiled glazing bead on a support section.
Patent FR-3000715-A1 (FR)
Title: Automated system for filling washer liquid in engine, has automatic stopper stopping filling of washer liquid in liquid container while reaching high filling level, and quick connector connecting external supply pipe to internal system
Inventor: DELBARBA WILLY
IPC: B60S1/50
Filed: 2013-01-08
Abstract: The system has a washer liquid distribution pipe (3) and an automatic stopper stopping filling of washer liquid in a washer liquid container (7) while reaching a high filling level. A quick connector connects an external supply pipe to an internal system of an engine. An internal pipe (2) connects an external terminal (1) with the washer liquid container in the engine. The washer liquid container is divided into two container portions that are connected by a connection pipe.
Patent FR-3012802-A1 (FR)
Title: Anse tournante et articulable
Inventor: ALTABE EDMOND
IPC: B66C15/00
Filed: 2013-11-06
Abstract: Dispositif selon l'invention concernant un appareil de levage appelé anse tournante et articulable dont la caractéristique principale consiste à être vissée sur une pièce mécanique afin de la soulever. Le dispositif comporte une bague dite mesureuse et porteuse d'une étiquette avec une rayure ou un trait de couleur vive. Cette rayure ou trait de couleur vive va progressivement s'insérer dans une autre bague dite porteuse et de ce fait disparaître de la vue de l'opérateur chargé de la visser. Ce trait va donc devenir invisible au moment précis où l'opérateur aura atteint la valeur précise du couple de serrage de la vis, assurant ainsi une sécurité totale au
Patent FR-2987615-A1 (FR)
Title: Produit de rembourrage pour l'ameublement et element d'ameublement comportant un tel produit de rembourrage
Inventor: TOUATI SALIM
IPC: B68G1/00
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention concerne un produit de rembourrage (10) pour l'ameublement, notamment de matelas, de sommiers, de sièges et de coussins, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une partie (11) en matière plastique expansée, comme par exemple de la mousse de polyuréthane et/ou en latex et au moins une partie (14) d'un matériau non tissé comportant un mélange de fibres bi-composantes et d'au moins l'une des familles de matériaux recyclés suivants : une première famille de matériaux contenant majoritairement de la matière plastique expansée, une seconde famille de matériaux contenant majoritairement du latex, une troisième famille de matériaux contenant des fibres textiles.
Patent FR-3006386-A1 (FR)
Title: Support pivot hydrolienne
Inventor: DREVET JEAN BAPTISTE
IPC: F03B17/06
Filed: 2013-05-31
Abstract: Hydrolienne (1) comprenant : - un ensemble de captage d'énergie (2) comportant un axe de captage d'énergie privilégié (3) ; - un support (5) pour porter l'ensemble de captage (2). L'hydrolienne (1) comporte des moyens d'orientation (6) de l'ensemble de captage par rapport au support (5), ces moyens d'orientation (6) étant agencés pour orienter l'ensemble de captage (2) par pivotement de cet ensemble de captage (2) selon au moins un axe du support (7), et pour réaliser cette orientation de manière à ce que lorsque l'ensemble de captage (2) est plongé dans un écoulement de fluide présentant un sens d'écoulement (4) et une vitesse minimale d'écoulement donnée, l'axe de captage d'énergie privilégié (3) soit sensiblement orienté parallèlement au sens d'écoulement (4), ces moyens d'orientation (6) comportant en outre des moyens élastiques de rappel de l'ensemble (2) vers une position angulaire de référence par rapport au support (5).
Patent FR-3006643-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux, notamment de vehicule automobile
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: F21V13/04
Filed: 2013-06-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (1), notamment pour véhicule automobile, comportant une source lumineuse (2) configurée pour émettre un faisceau lumineux, et un guide de lumière (5), ledit dispositif (1) étant configuré pour que ledit faisceau lumineux se propage dans ledit guide (5), ledit guide étant configuré pour que ledit faisceau lumineux sorte en différentes fractions lumineuses dudit guide (5), ledit dispositif (1) comprenant en outre un écran (9) capable de conduire la chaleur, ledit écran (9) étant configuré pour réfléchir et/ ou diffuser tout ou partie desdites fractions du faisceau, ledit écran (9) étant raccordé thermiquement à ladite source lumineuse (2).
Patent FR-3012182-A1 (FR)
Title: Compresseur alternatif a clapet ameliore et procede d'assemblage du compresseur
Inventor: CARPENTIER BERTRAND
IPC: F04B53/10
Filed: 2013-10-22
Abstract: L'invention concerne un compresseur alternatif (10) de fluide et un procédé d'assemblage du compresseur. Le compresseur comprend une plaque à clapets (14) et une culasse (13) disposée sur la plaque à clapets (14). La plaque à clapets (14) comprend un orifice de refoulement (18) traversant la plaque à clapets (14) et un clapet de refoulement (22). Selon l'invention, la plaque à clapets (14) comprend un logement (25) possédant un fond plat (26) parallèle à la plaque à clapets (14), l'orifice de refoulement (18) étant réalisé dans le fond (26) du logement (25). Le clapet de refoulement (22) est formé d'une lame occupant sensiblement le fond (26) du logement (25). Le compresseur (10) comprend en outre un ressort (28) s'appuyant entre le clapet de refoulement (22) et la culasse (13).
Patent FR-3013036-A1 (FR)
Title: Appareil de fermeture d'un sac a l'aide d'une tige s'engageant dans un clip et dispositif associe
Inventor: BRELIVET NICOLAS
IPC: B65D51/00
Filed: 2013-11-14
Abstract: L'invention consiste en un appareil de fermeture d'un sac comprenant un châssis, une chambre destinée à recevoir le sac et une porte animée en rotation par un pivot situé en partie basse. La partie haute du châssis comporte une encoche longitudinale destinée à recevoir un clip longiforme. La partie haute de la porte comporte un support destiné à retenir un clip longiforme cylindrique comprenant une ouverture sur toute la longueur. La partie haute de la porte comporte un support destiné à retenir une tige cylindrique. L'orifice d'entrée du sac est placé entre le clip et la tige, et la fermeture de la porte exerce une pression sur la tige pour l'introduire dans l'ouverture du clip en pinçant ledit orifice d'entrée du sac entre le clip et la tige. Avantageusement, la face extérieure du clip n'est pas circulaire mais présente des pans longitudinaux sur sa surface extérieure ou une voile de façon à éviter sa rotation dans l'encoche lorsque le sac subit un éventuel traitement dans la chambre.
Patent FR-3013901-A1 (FR)
Title: Dispositif electrochimique autophotorechargeable
Inventor: SAUVAGE FREDERIC
IPC: H01M10/0525
Filed: 2013-11-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électrochimique photorechargeable transparent, l'utilisation d'un semi-conducteur de type n en tant que matière active d'électrode positive pour ledit dispositif électrochimique photorechargeable transparent, et un procédé de photorecharge dudit dispositif.
Patent FR-2999238-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un injecteur piezoelectrique
Inventor: MOCKEN THOMAS
IPC: F02D41/22
Filed: 2013-12-11
Abstract: Procédé de contrôle d'un injecteur piézoélectrique (200) pour injecter du carburant dans un moteur, l'injecteur piézoélectrique (200) comportant un actionneur piézoélectrique (210) commandant (215) l'aiguille d'injecteur (230) selon lequel on détermine un signal de tension (56) sur l'actionneur piézoélectrique (210) comme grandeur de mesure, on exploite la grandeur de mesure et on en déduit une grandeur caractéristique (60). A partir de la grandeur caractéristique, on détermine un paramètre de qualité pour exploiter la qualité de l'injecteur piézoélectrique (200).
Patent FR-3015240-A1 (FR)
Title: Composition de coloration capillaire comportant un sel de guanidine
Inventor: MEGUENI AMINE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne une composition de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant : (a) un ou plusieurs sels de guanidine, présent en une teneur supérieure à 1,0% en poids par rapport au poids total de la composition, (b) un ou plusieurs corps gras en une teneur inférieure ou égale à 20% en poids par rapport au poids total de la composition ; (c) un ou plusieurs tensioactif(s), (d) un ou plusieurs précurseur de colorant d'oxydation et (e) un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s). L'invention concerne également un procédé de coloration mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition de coloration.
Patent FR-3000028-A1 (FR)
Title: Aeronef comprenant un poste de pilotage delocalise en dehors de la pointe avant
Inventor: ZANEBONI JASON
IPC: B64D11/00
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un aéronef comprenant un poste de pilotage (1) situé en dehors de la pointe avant de l'aéronef. Le poste de pilotage est situé en partie basse d'une dérive (12). La cabine passagers (11) s'étend avantageusement jusqu'à une extrémité avant de l'aéronef. De préférence, l'aéronef présente une pointe avant en forme d'ogive.
Patent FR-3017006-A1 (FR)
Title: Assistance electrique pour voiture electrique
Inventor: BRAUNSTEIN MARCEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-01-28
Abstract: Reliée à une roue (C) une boîte démultipliée (B) (rapport 1/7,2), couplée à un alternateur (A) fournis le courant 12V/14V à partir de (15-20km/h) en ville, nécessaire à la recharge de la batterie auxiliaire (D). L'ensemble boîte de transfert (B) couplé à l'alternateur (A) est à relié à travers un arbre de transmission à une des roues AV ou AR droite (C), selon l'espace disponible dans la voiture électrique. Un convertisseur de courant (E) qui délivre à la sortie (sortie 1 ou 2) du 220V (3000W) en continu, est relié à la batterie auxiliaire (D) afin de pouvoir brancher le chargeur initial de la voiture au convertisseur (E) et ainsi charger et augmenter l'autonomie des batteries de la voiture électrique en roulant à partir de 15-20 km/h. L'ensemble se compose de deux tensions complémentaires pour charger et augmenter l'autonomie des batteries principales de la voiture électrique.