baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067660-A1 (FR)
Title: Grille de haut-parleur a tige anti-ejection
Inventor: HAMMA ISMAEL
IPC: B60K37/04
Filed: 2017-06-19
Abstract: L'invention concerne Dispositif formant une voie de sortie notamment pour un haut-parleur ou un aérateur comprenant une structure (1) dans laquelle est conformé un renfoncement (2) comportant un fond (3) pourvu d'une ouverture (4), une grille (5) d'occultation du renfoncement (2) affleurant avec le bord périphérique extérieur du renfoncement (2), la grille (5) étant prolongée par des moyens de retenue (6) de la grille (5) en cas d'éjection de la grille (5) à distance de la structure (1), caractérisé en ce que les moyens de retenue (6) de la grille (5) comportent une tige (61) sur laquelle sont formés une série de bossages (62) répartis sur la longueur de la tige (61).
Patent FR-3068957-A1 (FR)
Title: Citerne comportant un dispositif de mise a l'air
Inventor: MAGYAR DANIEL
IPC: B65D88/74
Filed: 2017-07-11
Abstract: La présente invention concerne une citerne pour le transport de produits liquides ou pulvérulents comportant une cuve présentant au moins un compartiment de stockage et un dispositif de mise à l'air (100) dudit au moins un compartiment, ladite citerne étant caractérisée en ce que le dispositif de mise à l'air (100) comporte: une vanne (3) comportant une position d'ouverture et une position de fermeture ; un moyen de contrôle-commande (110) permettant de modifier automatiquement la position de ladite vanne (3).
Patent FR-3070513-A1 (FR)
Title: Methode de reparation d’un vehicule
Inventor: FRANCAIS YVES
IPC: B60W40/12
Filed: 2017-08-30
Abstract: Méthode de réparation d'un véhicule (5), comprenant une phase d'apprentissage et une phase de réparation, la phase d'apprentissage comprenant les étapes : • effectuer au moins un essai avec un véhicule (1) sain et au moins un essai avec un véhicule (2) présentant un dysfonctionnement, • mesurer un ensemble de paramètres de fonctionnement durant chaque essai précédent, • associer par un processus d'apprentissage le dysfonctionnement du véhicule (2) avec au moins une valeur d'un paramètre et différente de la valeur du paramètre du véhicule (1) sain, • stocker l'association entre le dysfonctionnement et l'au moins une valeur du paramètre de fonctionnement dans un fichier d'association (F), et la phase de réparation comprend les étapes : • mesurer un ensemble (E3) de paramètres du véhicule (5) à réparer, • identifier un dysfonctionnement du véhicule (5) à réparer sur la base d'une comparaison entre le fichier d'association (F) et les paramètres de fonctionnement du véhicule (5) à réparer.
Patent FR-3069080-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance comportant un poste central et une pluralite de postes de surveillance, notamment de technologie ip
Inventor: LABOUILLE MARC
IPC: G06F21/60
Filed: 2017-07-17
Abstract: Système de surveillance comporte au moins un poste central comportant au moins un serveur de commande et de traitement des données reçues du au moins un poste de surveillance, à distance du au moins un poste central, le au moins un poste central et le au moins un poste de surveillance étant reliés par un réseau de communication (1, 2, 3), notamment un réseau dit IP, pour la transmission de données entre le au moins un poste central et le ou les postes de surveillance, au moins un des postes de surveillance, de préférence chaque poste de surveillance, étant constitué d'un boîtier (4) pouvant être ouvert ou fermé, caractérisé en ce qu'il est prévu des moyens (5) de coupure de la communication réseau disposés entre le serveur et le boîtier pouvant être ouvert ou fermé et des moyens d'information de l'ouverture/fermeture du boîtier, notamment disposés dans le boîtier, qui transmettent aux moyens de coupure des données d'information suivant lesquelles le boîtier est ouvert lorsque ce dernier passe de l'état fermé à ouvert, et l'agencement est tel que les moyens de coupure coupent la communication de données entre le poste correspondant audit boîtier ouvert et le poste central lorsque, notamment dès que, le boîtier passe de fermé à ouvert ;
Patent FR-3079130-A1 (FR)
Title: Systeme de prediction de la glycemie d'un patient
Inventor: ROMERO UGALDE HECTOR-MANUEL
IPC: G16H20/17
Filed: 2018-03-20
Abstract: L'invention concerne un système automatisé de contrôle de glycémie, comportant une unité de traitement et de contrôle adaptée à prédire, à partir d'un modèle mathématique (501), l'évolution future de la glycémie G(t) du patient, dans lequel le modèle prend pour entrées : une variable EE(t) représentative de l'évolution, en fonction du temps, de la dépense énergétique du patient ; une variable IOB(t) représentative de l'évolution, en fonction du temps, de la quantité d'insuline embarquée du patient ; et une variable COB(t) représentative de l'évolution, en fonction du temps, de la quantité de glucose embarquée du patient, et dans lequel le modèle mathématique (501) est un modèle de type boîte noire, c'est-à-dire un modèle non physiologique défini par la seule observation des effets des variables d'entrée EE(t), IOB(t) et COB(t) sur la variable de sortie G(t), sans tenir compte des différents mécanismes physiologiques connus s'opérant dans le corps du patient.
Patent FR-3079698-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de l’acces a un calculateur en vue de son reveil et de l’activation d’une interface de communication.
Inventor: TISON PASCAL
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-03-27
Abstract: Un dispositif (DC) est destiné à contrôler l'accès à un calculateur (CV) comprenant une interface de réveil (IR) pouvant recevoir un premier signal dédié à son réveil, et une interface de communication (IC) ayant une entrée d'activation couplée à une broche d'activation d'un connecteur (CN) couplée temporairement à une sortie d'activation d'un outil de configuration (OC) pour recevoir un second signal dédié à l'activation de l'interface de communication (IC). Ce dispositif (DC) comprend des moyens de contrôle (MCT) alimentant, une fois intercalés entre, d'une part, la broche d'activation et, d'autre part, l'interface de réveil (IR) et l'entrée d'activation de l'interface de communication (IC), soit l'interface de réveil (IR) avec le premier signal, soit l'entrée d'activation de l'interface de communication (IC) avec le second signal, selon qu'ils sont placés dans un premier état ou un second état par l'outil de configuration (OC).
Patent FR-3087296-A1 (FR)
Title: Realisation de zones dopees n+ et n++ pour cellule solaire
Inventor: LANTERNE ADELINE
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-10-12
Abstract: Réalisation de régions dopées N+ et N++ dans une cellule solaire comprenant :     - implantation de Phosphore dans une zone superficielle d'un substrat (1) de sorte à réaliser à réaliser un dopage N,     - formation sur une première région (11) de la zone superficielle une couche barrière (5), tandis qu'une deuxième région (13) de la zone superficielle n'est pas recouverte par la couche barrière,     - réalisation d'un recuit d'activation de dopants de la zone superficielle la couche barrière étant configurée pour empêcher ou limiter une désorption de phosphore au niveau de la deuxième région (figure 1C).
Patent FR-3087886-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un microbolometre a materiau thermistance a base d'oxyde de vanadium presentant des performances ameliorees
Inventor: YON JEAN-JACQUES
IPC: G01J5/20
Filed: 2018-10-24
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un microbolomètre (1) comportant les étapes suivantes :
    - réalisation d'une membrane (10) contenant un matériau thermistance (14) réalisé en un premier composé à base d'oxyde de vanadium formé d'une portion centrale (14.1) recouvrant une couche isolante intermédiaire (13) et de deux portions latérales (14.2) venant au contact d'électrodes de polarisation (12) au travers d'ouvertures (13a) ;
    - incorporation localisée, par implantation ionique, dans les portions latérales (14.2) d'une quantité (y) d'un élément chimique additionnel (A) supérieure ou égale à une quantité efficace pour lequel la résistivité électrique ρL à température ambiante du composé ainsi modifié est inférieure ou égale à 10% de la résistivité électrique ρc à température ambiante dudit premier composé.
Patent FR-3114979-A1 (FR)
Title: Matériau poreux à base d’un verre borosilicate, utile pour l’absorption et la capture d’iode gazeux, son procédé de préparation et ses utilisations
Inventor: MASSONI NICOLAS
IPC: G21F9/30
Filed: 2018-12-10
Abstract: L’invention se rapporte à un matériau poreux qui est doté d’une forte capacité à adsorber l’iode à l’état gazeux lorsqu’il est mis en contact avec cet iode gazeux et qui, une fois chargé en iode, peut être transformé, par un simple traitement thermique, en une matrice vitreuse dans laquelle l’iode est confiné.  Ce matériau comprend une phase solide en un verre borosilicate et des pores ouverts, interconnectés et dont la surface comprend de l’argent à l’état de métal et/ou du nitrate d’argent, lequel est apte à réagir avec l’iode pour former de l’iodure d’argent.  L’invention se rapporte également à un procédé de préparation du matériau poreux ainsi qu’à ses utilisations, en particulier pour le conditionnement d’iode gazeux dans une matrice vitreuse.  Applications : conditionnement et stockage dans une matrice de l’iode radioactif présent dans les effluents gazeux produits au cours du traitement de combustibles nucléaires usés et, en particulier, de l’iode-129.
Patent FR-3089885-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur de véhicule à machine électrique motrice supportée par un élément structurel et couplée à une traverse
Inventor: CHALVET MANUEL
IPC: B60K17/12
Filed: 2018-12-18
Abstract: Un groupe motopropulseur équipe un véhicule et comprend une machine électrique motrice (ME) couplée à une traverse (TS) solidarisée fixement à des éléments structurels (ES1). Cette machine électrique motrice (ME) comprend une partie inférieure (PI) supportée par au moins un autre élément structurel (ES3) via deux pièces de filtrage (PF) filtrant des vibrations qu’elle (ME) induit, et une partie supérieure (PS) couplée à la traverse (TS) via au moins un élément de reprise de couple (ERC). Figure 2
Patent FR-3092554-A1 (FR)
Title: Dispositif de confort, notamment pour véhicule ferroviaire, comprenant une table, des moyens de fixation amovibles par coulissement et au moins un élément élastique
Inventor: BONEILL CHRISTIAN
IPC: B61D37/00
Filed: 2019-02-11
Abstract: Dispositif de confort, notamment pour véhicule ferroviaire, comprenant une table , des moyens de fixation amovibles par coulissement et au moins un élément élastique Le dispositif de confort comporte une table comprenant un plateau (22) et des moyens de fixation de la table, les moyens de fixation comportant : - un support fixe latéral comprenant une première partie de liaison, - un organe de fixation (52) solidarisé au plateau (22), comprenant une seconde partie de liaison (50), - des moyens rétractables (54) de blocage, ces moyens de blocage (54) étant mobiles entre une position de blocage dans laquelle les première et seconde (50) parties de liaison sont solidarisées entre elles, et une position de relâchement dans laquelle les première et seconde (50) parties de liaison sont libres de se déplacer l’une par rapport à l’autre. Le dispositif de confort comporte au moins un élément élastique (53) disposé entre le plateau (22) et l’organe de fixation (52). Figure pour l'abrégé : Figure 10
Patent FR-3097783-A1 (FR)
Title: Adaptateur serrable a emmanchement conique
Inventor: CAMILLERI MICHEL
IPC: B05B15/60
Filed: 2019-06-26
Abstract: Adaptateur (10) comprenant un corps (11) présentant un conduit interne (12) pour le passage du produit liquide à pulvériser, ledit corps (11) comportant une première portion (13) destinée à loger le conduit de sortie (8) du couvercle (5) d’un godet (1), une seconde portion (14) destinée à être logée dans l’orifice (9) d’alimentation en peinture d’un pistolet de pulvérisation (7) et une portion intermédiaire (15) reliant la première et la seconde portion (14). Le conduit interne est tronconique et se rétrécit en direction de la seconde portion du corps de l’adaptateur. Le corps de l’adaptateur présente une fente longitudinale (17) se prolongeant longitudinalement dans la première portion (13) pour faire varier, selon la largeur de ladite fente, le diamètre du conduit interne (12) de la première portion (13). L’adaptateur (10) comporte un outre un mécanisme de serrage (18) prévu pour faire varier et verrouiller la largeur de la fente longitudinale. Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3097760-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration des fibres kératiniques comprenant l’application d’un mélange extemporané d’un colorant direct etd’une composition comprenant un corps gras liquide, un corps gras solide et un tensioactif.
Inventor: SOW-KEBE KOUDEDJI
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-06-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l’application d’un mélange extemporané d’une composition aqueuse B et d’une composition sous forme de mousse obtenue à partir d’une composition A comprenant au moins un corps gras liquide, au moins un corps gras solide et au moins un tensioactif, la composition aqueuse B et/ou la composition A comprenant un colorant direct .
Patent FR-3098874-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une bague intérieure d’un roulement à éléments roulants, et dispositif de poulie équipement d’un roulement avec une telle bague
Inventor: HAUVESPRE BENOÎT
IPC: F16C33/58
Filed: 2019-07-19
Abstract: L’invention concerne un un procédé de fabrication d’une bague intérieure (6) pour un roulement (3). Une portion extérieure de bague (18) et ne portion intérieure de bague (19) sont formées. Une partie de la portion intérieure de bague (19) est montée serrée dans la portion extérieure de bague (18). Les deux pistes de roulement (22, 23) sont rectifiées par rodage lors d’une étape finale. Figure 1
Patent FR-3103300-A1 (FR)
Title: Espace collaboratif de gestion de contexte de plan de vol
Inventor: SACLE JÉRÔME
IPC: G08G5/02
Filed: 2019-11-14
Abstract: L’invention concerne la gestion des éléments du contexte d’un ou des plans de vols. Plus spécifiquement, l’invention concerne des systèmes, méthodes et programmes d’ordinateur permettant un travail collaboratif en temps réel sur et autour d’un ou des plans de vol entre plusieurs systèmes distants. Pour ce faire, un premier système selon l’invention comprend la réception d’une modification, effectuée sur un deuxième système, d’un plan de vol et d’un ensemble d’objets associés ou d’un autre ensemble d’objets non associés, l’affichage de la modification, et, si la modification est validée, le renvoi de la modification, telle qu’appliquée sur le premier système, au deuxième système pour assurer l’unicité autour de l’espace collaboratif de navigation entre des intervenants distants.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103429-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de passager d’un véhicule
Inventor: DELENNE SANDRINE
IPC: G08B5/00
Filed: 2019-11-21
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de passager(s) d’un véhicule (10). A cet effet, le nombre de passager(s) dans le véhicule (10) est déterminé. La position de chaque passager détecté dans le véhicule est également déterminée, par exemple la position ou le positionnement de chaque passager vis-à-vis des places (11 à 14) disponibles. Lorsque le nombre de passagers dans le véhicule dépasse une valeur seuil correspondant au nombre de places disponibles dans le véhicule, et/ou lorsque la position d’au moins un des passagers ne remplit pas toutes les conditions d’un ensemble de conditions de sécurité, alors une ou plusieurs actions de sécurité sont mises en œuvre. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103824-A1 (FR)
Title: unité de méthanisation améliorée
Inventor: BORSENBERGER ERIC
IPC: C12P5/02
Filed: 2019-12-02
Abstract: La présente invention concerne une unité de méthanisation par voie sèche discontinue comportant un espace de chargement (1) destiné à accueillir une biomasse (2) à méthaniser, l’unité de méthanisation comprenant un moyen de percolation (3), et un moyen d’évacuation (6) d’un percolat (5). l’unité de méthanisation comporte au moins un premier filtre (7) disposé de sorte à séparer l’espace de chargement (1) d’un espace de circulation (8), l’espace de circulation (8) étant situé entre le premier filtre (7) et le moyen d’évacuation (6), un deuxième filtre (9) étant disposé entre l’espace de circulation (8) et le moyen d’évacuation (6), ledit deuxième filtre (9) étant configuré plus fin que le premier filtre (7), de sorte à ne pas laisser passer certains éléments que le premier filtre (7) laisse passer. La présente invention concerne encore un procédé de percolation d’une unité de méthanisation par voie sèche discontinue comportant successivement les étapes suivantes : versement d’un liquide de percolation (4) sur une biomasse (2), ledit liquide de percolation (4) devenant un percolat (5) en traversant la biomasse (2), filtration du percolat (5) par un premier filtre (7), filtration du percolat (5) par un deuxième filtre (9) plus fin que le premier filtre (7), évacuation du percolat (5) hors de l’unité de méthanisation. Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3105676-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de commutation de trames dans un réseau de communication pour aéronef
Inventor: THIRION LOUIS-THÉOPHILE
IPC: H04L47/43
Filed: 2019-12-19
Abstract: Dispositif et procédé de commutation de trames dans un réseau de communication pour aéronef Un dispositif (304, 400) de commutation de trames d’un réseau (30) de communication pour aéronef est décrit. Le réseau comprend un premier système (300) de communication et un second système (302) de communication. Le dispositif est distinct des premier et second systèmes de communication, ces derniers ayant des caractéristiques de fonctionnement différentes. Le dispositif de commutation comprend un premier port (3040) configuré pour recevoir une trame émise par le premier système de communication. Il comprend également des moyens pour traiter (3042) la trame obtenue de telle sorte qu’elle soit adaptée aux caractéristiques de fonctionnement, en termes de débit, protocole, sécurité, niveau de criticité, etc, du second réseau de communication. Le dispositif comprend en outre un second port (3044) configuré pour transmettre la trame traitée au second système de communication.      Fig. 4
Patent FR-3105240-A1 (FR)
Title: Compositions bitumineuses, procédés et utilisations associés
Inventor: GAMET OLIVIER
IPC: E04B1/66
Filed: 2019-12-20
Abstract: Dispositif et procédé Contenu de l’abrégé.     L’invention concerne Composition bitumineuse comprenant un mélange :- d’une base bitume, qui représente au moins 50% en masse, et de préférence au moins 80% en masse, et préférentiellement au moins 90% en masse, de la masse totale de la composition, et- d’un hydroxyde XOH avec X = Na, Ca, Mg, Li ou K, qui représente de 0,001 à 1 % en masse, de la masse totale de la composition,     la dite base bitume ayant une stabilité intrinsèque S de 1 à 2,5 et/ou un taux de peptisation Sa de 0 à 0,6, lesdites valeurs S et Sa étant mesurées selon la norme ASTM D 7157-12,     ainsi que son procédé de préparation et ses utilisations, en particulier dans le domaine routier.     Figure pour l’abrégé : Néant.
Patent FR-3106571-A1 (FR)
Title: Drone multirotor équipé d’une protection périphérique et procédé de commande d’un tel drone multirotor
Inventor: THOMASSEY LIONEL
IPC: G08G5/04
Filed: 2020-01-27
Abstract: La présente invention concerne un drone (1) multirotor comportant un châssis porteur (2), au moins deux rotors (4, 14, 24, 34) de propulsion et/ou de sustentation et une protection continue périphérique (5) protégeant latéralement lesdits au moins deux rotors (4, 14, 24, 34) lors d’une collision dudit drone (1) avec un obstacle agencé latéralement par rapport à une direction en élévation Z, ladite protection continue périphérique (5) comportant une paroi externe périphérique (6) apte à se déformer élastiquement sous l’effet d’une force de réaction F exercée par ledit obstacle sur ladite paroi externe périphérique (6) lors de ladite collision.     Selon l’invention un tel drone (1) comporte au moins deux capteurs de déformation (7, 17, 27, 37) agencés au niveau de ladite paroi externe périphérique (6), chaque capteur de déformation (7, 17, 27, 37) étant apte à effectuer des mesures variant en fonction d’une déformation de ladite paroi externe périphérique (6), une unité de traitement (8) connectée auxdits au moins deux capteurs de déformation (7, 17, 27, 37) et un organe de commande (9) pour générer des consignes de commande desdits au moins deux rotors (4, 14, 24, 34).     Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3092255-A1 (FR)
Title: Dispositif médical implantable avec boîtier en verre métallique massif
Inventor: STEVICK JOSEPH W
IPC: A61N1/02
Filed: 2020-02-06
Abstract: Boîtier pour un dispositif cardiaque ou de neurostimulation implantable comprenant un alliage de verre métallique massif. Dans certains agencements, le boîtier est conçu pour contenir un ou plusieurs composants d'un stimulateur cardiaque implantable. Dans certains agencements, le boîtier est conçu pour contenir un ou plusieurs composants d'un défibrillateur implantable.     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3107558-A1 (FR)
Title: Systeme thermodynamique comportant deux turbomachines presentant chacune un arbre de transmission et une machine electrique
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F02C6/16
Filed: 2020-02-26
Abstract: L’invention concerne un système (1) thermodynamique pour véhicule, notamment automobile, comportant un récupérateur (30), une première turbomachine (10) comprenant au moins un premier compresseur (11) et une première machine électrique (14) et une deuxième turbomachine (20) comprenant au moins une turbine (21) et une deuxième machine électrique (24), deux chambres de combustion (16, 26) et un refroidisseur intermédiaire (13), caractérisé en ce que ladite deuxième turbomachine (20) comporte une turbine supplémentaire (22) , ladite première turbomachine (10) comportant en outre un compresseur additionnel (12), un premier arbre de transmission (15) reliant ledit premier compresseur (11) et ladite première machine électrique (14) et ladite deuxième turbomachine (20) comportant en outre un deuxième arbre de transmission (25) reliant ladite turbine (21), ladite deuxième machine électrique (24) et ladite turbine supplémentaire (22).     Fig. 1
Patent FR-3109428-A1 (FR)
Title: Support pour un systeme lumineux, systeme lumineux comprenant un tel support, et vehicule automobile comprenant un tel systeme lumineux
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21V29/83
Filed: 2020-04-15
Abstract: L'invention concerne un support (30) pour une carte électronique (20), support adapté pour un système lumineux d'un véhicule automobile, carte électronique comprenant une plaque (21) et au moins une source lumineuse (22) de type diode électroluminescente disposée sur une première face de la plaque, support (30) caractérisé en ce qu'il comprend au moins un évidement débouchant (36) positionné au droit de la au moins une source lumineuse (22), lorsque la carte est en appui sur le support. FIGURE 2
Patent FR-3111718-A1 (FR)
Title: Procédé d’aide à la saisie de destinataires dans un courrier électronique, produit programme d'ordinateur, médium de stockage et dispositif correspondant
Inventor: FLOURY CÉDRIC
IPC: G06F16/30
Filed: 2020-06-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’obtention, par un dispositif, d’un ensemble d’au moins une information de saisie de destinataires d’un courrier électronique, le courrier électronique comprenant un contenu de courrier destiné aux destinataires. Le procédé est caractérisé par la génération (S02) d’au moins une information de saisie obtenue en fonction de résultats d’une analyse (S01) lexicale du contenu de courrier.
    Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]