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Patent FR-2935640-A1 (FR)
Title: Active/semi-active anti-roll actuator control device supervising system for motor vehicle, has supervision unit setting control device in operating mode compatible with availability of information, energy source and energy control source
Inventor: LORIMIER LIONEL
IPC: B60G21/055
Filed: 2008-09-05
Abstract: The system (1) has an activation unit (7) for permitting operation of an anti-roll actuator control device (2) as soon as a motor vehicle is started. A supervision unit (10) sets the control device in an operating mode compatible with availability of information e.g. longitudinal speed (Vx) of the vehicle, availability of an energy source of anti-roll actuators (3) for operating the actuators and availability of an energy control source that supplies energy to the control device. An independent claim is also included for a method for supervising a control device that controls anti-roll actuators of a vehicle.
Patent FR-2939000-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de parfum au sein d'un systeme comportant un serveur et au moins deux terminaux interactifs de formulation de parfums
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61K8/03
Filed: 2008-11-24
Abstract: Procédé de fabrication de parfum au sein d'un système comportant : - un serveur agencé pour échanger des données avec une pluralité de terminaux interactifs de formulation de parfums, - au moins deux terminaux interactifs de formulation de parfums, chaque terminal interactif comportant : - plusieurs substances odorantes permettant lorsque combinées dans diverses proportions de créer une pluralité de parfums, - un moyen de distribution pour distribuer une sélection de ces substances odorantes hors du terminal, - une interface utilisateur permettant à un utilisateur du terminal de sélectionner des substances à distribuer à partir du terminal afin de formuler un parfum, - une interface réseau permettant au terminal de communiquer avec le serveur, procédé dans lequel : - le serveur reçoit d'un premier terminal une requête comportant des données relatives aux substances odorantes disponibles sur le premier terminal ou pouvant éventuellement être disposées sur ce premier terminal, et/ou une requête identifiant au moins un deuxième terminal avec lequel le serveur peut communiquer - le serveur détermine en réponse à la réception de cette requête une formulation à reproduire par le premier terminal ou le deuxième terminal, compte-tenu des seules substances odorantes disponibles sur le premier terminal ou le deuxième terminal ou de substances odorantes pouvant être disposées sur le premier terminal ou le deuxième terminal, et le serveur transmet ladite formulation au terminal destinataire.
Patent FR-2947904-A1 (FR)
Title: Dissolved oxygen measuring device i.e. electrochemical sensor, for e.g. pharmaceutical industry, has electrolytic cavity filled with hydrogel electrolyte and with ionic liquid electrolyte
Inventor: GISPERT CAMILLE
IPC: G01N27/28
Filed: 2009-07-09
Abstract: The device has a lower part (16) including an electrolytic cavity (11) that supports a central gold cathode (10) and a lateral lead anode (9) and is filled with a hydrogel electrolyte based on polyhydroxyethylmethacrylate and with an ionic liquid electrolyte based on 1-ethyl-3-methylimidazolium bis(trifiuoromethylsulfonyl)imide. An upper part (15) includes a sink (14) for measuring oxygen parameter, and a semi-permeable membrane made of PTFE for isolating the device from a measurement medium by passing dissolved oxygen.
Patent FR-2954634-A1 (FR)
Title: Systeme d'emission et de reception multi-spots d'un satellite et satellite comportant un tel systeme
Inventor: VOISIN PHILIPPE
IPC: H04B7/185
Filed: 2009-12-18
Abstract: Le système d'émission et de réception multi-spots comporte au moins une section aller (45) réalisant la réception d'une bande de fréquence hub (70) et sa transposition en sous-bandes d'émission utilisateurs (71, 72), au moins une section retour (47) réalisant la réception de sous-bandes de fréquence utilisateurs (73, 74) et leur transposition en une bande d'émission hub (83), et une section mesh (49) comportant un processeur transparent numérique DTP. La section mesh comporte en outre : - des moyens (52) de prélèvement et de recombinaison de fréquence pour prélever, sur des sous-bandes de réception utilisateurs (73, 74), une fraction de bande mesh et pour recombiner les fractions de bande mesh prélevées sur une entrée du DTP, - des moyens (53) de division et de réinjection de fréquence pour diviser la bande de fréquence routée sur une sortie du DTP, en fractions de bande et pour réinjecter, sur les sous-bandes d'émission utilisateurs (71, 72), les fractions de bande obtenues. Application aux répéteurs à bord des satellites de télécommunications.
Patent FR-2942503-A1 (FR)
Title: Procede et estimateur d'une masse d'air frais dans une chambre de combustion, procede d'estimation de remplissage total, support d'enregistrement pour ces procedes et vehicule equipe de cet estimateur.
Inventor: TRELLE FREDERIC
IPC: F02B77/08
Filed: 2009-02-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de la masse Ma d'air frais admise à l'intérieur d'une chambre de combustion d'un cylindre d'un moteur lors d'un cycle moteur, caractérisé en ce que ce procédé comprend l'estimation (128) d'une masse totale Mtot de gaz contenue dans la chambre de combustion à la fin de l'admission de l'air frais,l'estimation (120, 124) d'une masse Mb de gaz brûlés contenue dans la chambre de combustion à la fin de l'échappement des gaz brûlés, et l'estimation (128) de la masse Ma d'air frais à partir de la différence entre la masse totale Mtot et la masse Mb de gaz brûlés estimées.
Patent FR-2929899-A1 (FR)
Title: Console centrale
Inventor: SCHNEIDER ANDREAS
IPC: B60N2/75
Filed: 2009-03-06
Abstract: La présente console centrale comporte entre les sièges avant un corps de base (1) avec un casier de rangement (2) ouvert vers le haut, au-dessus duquel est disposé un élément support avec un accoudoir, qui est apte à coulisser par rapport à ce dernier. Il est prévu un mécanisme de verrouillage (6) avec un élément de manoeuvre (7), lequel, sous l'effet de différentes manoeuvres, permet de débloquer un mouvement de pivotement de l'accoudoir (5) conjointement avec l'élément support (4), ainsi qu'un mouvement de coulissement de l'accoudoir par rapport à l'élément support, le mécanisme de verrouillage (6) étant réalisé de telle sorte qu'il autorise un mouvement de pivotement de l'accoudoir conjointement avec l'élément support exclusivement lorsque l'accoudoir se situe dans sa position totalement vers l'arrière.
Patent FR-2950341-A1 (FR)
Title: Porous structure useful as e.g. filter in automobiles, comprises ceramic material comprising oxide material corresponding to composition including aluminum trioxide, titanium oxide, magnesium oxide, iron oxide and zirconium oxide
Inventor: RAFFY STEPHANE
IPC: B01D39/20
Filed: 2009-09-22
Abstract: The porous structure comprises a ceramic material comprising an oxide material corresponding to a composition including aluminum trioxide (35-50 wt.%), titanium oxide (26-50 wt.%), less than 6 wt.% of magnesium oxide, 2-15 wt.% of iron oxide, 2-8 wt.% of zirconium oxide and more than 5% of silicon oxide. The material is obtained by reactive sintering of simple oxides or their precursors or by heat treatment of sintered grains. The material comprises a main phase including a solid solution comprising titanium, aluminum, zirconium-iron and magnesium. The porous structure comprises a ceramic material comprising an oxide material corresponding to a composition including aluminum trioxide (35-50 wt.%), titanium oxide (26-50 wt.%), less than 6 wt.% of magnesium oxide, 2-15 wt.% of iron oxide, 2-8 wt.% of zirconium oxide and more than 5% of silicon oxide. The material is obtained by reactive sintering of simple oxides or their precursors or by heat treatment of sintered grains. The material comprises a main phase including a solid solution comprising titanium, aluminum, zirconium-iron and magnesium, a phase including titanium oxide and/or zirconium oxide, and a silicate phase (0-45 wt.%). The molar percentage of the composition is calculated using an equation, a'-t+2m 1+m 2, where a is molar percent of aluminum oxide, s is molar percent of silicon oxide, a'=a-0.37x s, t is molar percent of titanium oxide, m 1is molar percent of magnesium and m 2is molar percent of iron. The silicate phase comprises silica and alumina, where the proportion of silica in the glass phase is greater than 34%. The ceramic material has a porosity of greater than 10%, where the size of the pores is 5-60 microns.
Patent FR-2951177-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de derives acetyles de matiere amylacee
Inventor: QUETTIER CLAUDE
IPC: A61K47/36
Filed: 2009-10-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de dérivés acétylés de matière amylacée. Elle concerne également une composition solide d'au moins un dérivé acétylé de matière amylacée obtenue par ledit procédé. Elle concerne enfin l'utilisation d'une telle composition pour la préparation de compositions thermoplastiques, élastomériques, adhésives, pharmaceutiques et/ou d'encres.
Patent FR-2951162-A1 (FR)
Title: Procede de production de distillat par oligomerisation catalytique d'olefines en presence de methanol et/ou dimethyl ether
Inventor: NESTERENKO NIKOLAI
IPC: C07C2/00
Filed: 2009-10-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de distillat par oligomérisation à partir d'une charge hydrocarbonée en présence de méthanol et/ou de diméthyl éther, pouvant notamment être d'origine végétale. Ce procédé permet, par ajout d'un composé oxygéné, de réduire les quantités d'oléfines à longueur de chaîne trop courte pour être exploitées (typiquement en C10, voire moins) et d'augmenter les rendements en oléfines en C10+.
Patent FR-2960007-A1 (FR)
Title: Station passerelle pour telepherique urbain
Inventor: CREISSELS DENIS
IPC: B61B1/00
Filed: 2010-05-12
Abstract: Installation aérienne de transport collectif de personnes en milieu urbain ou périurbain avec des stations aériennes comportant une passerelle (6) située en dessous du niveau des quais (5) d'embarquement / débarquement et respectant le gabarit routier de la voierie (7) permettant au piétons de traverser la voierie. L'accès aux quais (5) d'embarquement / débarquement et à la passerelle (6) est assuré par des ascenseurs (9) intégrés dans les piliers (8), situés de part et d'autre de la voierie (7), supportant la passerelle (6).
Patent FR-2943784-A1 (FR)
Inventor: DENNE GREGORY JACOB
IPC: G01M3/06
Filed: 2010-03-30
Abstract: Appareil de détection de fuites (10) pour détecter des défauts dans une surface (14) immergée dans un liquide (38) comprenant une tête d'aspiration (12) destinée à venir au contact avec la surface et former une chambre d'aspiration remplie de liquide (16) entre la surface et la tête d'aspiration, la tête d'aspiration comprenant un joint élastomère à surfaces multiples (18) destiné à venir en contact avec la surface (14), et un générateur de dépression (30) pour aspirer un gaz à travers un défaut (22) de la surface dans la tête d'aspiration (12) et dans une chambre de séparation de gaz (20) de manière à déplacer le liquide (8) hors de la chambre de séparation de gaz (20). Procédé de détection de défauts d'une surface (14) immergée dans un liquide (38).
Patent FR-2962638-A1 (FR)
Title: Systeme d'imagerie deplacable comprenant des moyens d'affichage integres
Inventor: BOUVIER BERNARD
IPC: A61B6/00
Filed: 2010-07-15
Abstract: L'invention concerne un système d'imagerie médicale comprenant un dispositif d'acquisition déplaçable (1), une unité de traitement (2) et des moyens d'affichage (3), caractérisé en ce que les moyens d'affichage sont fixés au dispositif d'acquisition déplaçable.
Patent FR-2966809-A1 (FR)
Title: Conditionnement perfectionne pour un article de confiserie tel qu'un carre individuel de chocolat
Inventor: PEIFFER CEDRIC
IPC: B65D75/52
Filed: 2010-10-27
Abstract: L'invention propose un conditionnement (32) qui comporte une feuille (34), une languette de retenue (50), la feuille (34) comportant des moyens (64) complémentaires de verrouillage de la languette de retenue à l'intérieur de la bande qui entoure le produit alimentaire, caractérisé en ce que ces moyens complémentaires de verrouillage (64) sont réalisés venus de matière en une seule pièce par découpe de la feuille inférieure (34) et comportent une fente de verrouillage (64) qui est découpée dans la feuille (34) et dans laquelle est reçue une portion du bord vertical d'extrémité libre (55) de la languette de retenue (50).
Patent FR-2982729-A1 (FR)
Title: Energy independent video surveillance device for use in e.g. enterprise, has camera for sending wireless data, battery and battery charger that are integrated partly in volume defined by aluminum frames of photovoltaic module
Inventor: CRASNIANSKI SERGE
IPC: H01L31/042
Filed: 2011-11-15
Abstract: The device has a camera (1C) i.e. internet protocol type camera, for sending wireless data, a battery and a battery charger that are integrated partly in a volume defined by aluminum frames (1B) of a photovoltaic module. The camera is equipped with a wireless fidelityintegrated communication module, an integrated software and Ethernetport. A vocal alarm containing a sound message based on detection of movement is connected to the camera. A group of LEDs (2A) illuminating in field of infra-red and a luminosity detection device are inserted inside the volume.
Patent FR-2971055-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de fuites thermiques d'une structure, et procede de detection de fuites thermiques d'une structure.
Inventor: LAUR GUY
IPC: F17D5/02
Filed: 2011-02-02
Abstract: Dispositif (10) de détection de fuites thermiques d'une structure (1), telle qu'une conduite pour le transport d'un fluide comprenant un hydrocarbure. Le dispositif (10) comprend un moyen de projection (11) d'un motif (7) lumineux sur une zone de la structure, et un moyen d'acquisition (14) adapté pour prendre au moins une image du motif projeté, des changements entre l'image acquise et une image de référence de la même zone permettant de détecter une fuite thermique dans la zone.
Patent FR-2974543-A1 (FR)
Title: Car, has convertible roof provided with rigid central element, and flexible fabric folded up toward rigid central element, where rigid central element rearwardly slides from position into housing provided on rear window
Inventor: TIXIER JULIEN
IPC: B60J7/02
Filed: 2011-04-29
Abstract: The car has a convertible roof provided with a rigid central element (3) bearing on each side of the car. A flexible fabric is folded up toward the rigid central element, and opens a space between a lateral side (3a) of the rigid central element and an upper side (5a) of a side door (5) of the car. The rigid central element rearwardly slides from a position into a housing (6) provided on a rear window (2). The rigid central element is designed as a hollow body lengthened in a longitudinal direction of the car.
Patent FR-2978967-A1 (FR)
Title: Ecorces de levure enrichies en vitamine d2, compositions les contenant, leur procede de preparation, leurs utilisations et dispositif permettant la mise en oeuvre du procede
Inventor: MOULY ISABELLE
IPC: A23L33/155
Filed: 2011-08-09
Abstract: L'invention porte sur des écorces de levure enrichies en vitamine D2, des compositions comprenant ces écorces et leurs utilisations, sur un procédé de préparation d'écorces de levure enrichies en vitamine D2 et sur le dispositif permettant sa mise en œuvre.
Patent FR-2982691-A1 (FR)
Title: Dispositif d'antenne pour carte a puce
Inventor: LE GARREC LOIC
IPC: G06K19/077
Filed: 2011-11-16
Abstract: Dispositif d'antenne, pour une carte à puce comprenant une carte support (3) et une puce (4) comprenant deux broches d'antenne (a, b), ledit dispositif d'antenne comprenant un enroulement actif (A) dont chacune des deux extrémités (8, 9) est reliée respectivement à l'une des deux broches d'antenne (a, b) de la puce (4), un premier jeu d'enroulement comprenant au moins un enroulement passif (P1a) dont une extrémité (10) est reliée à l'une des deux broches d'antenne (a) de la puce (4) et l'autre extrémité (11) est laissée libre, et un deuxième j eu d'enroulement comprenant au moins un enroulement passif (P1b) dont une extrémité est reliée à l'autre des deux broches d'antenne (b) de la puce (4) et l'autre extrémité est laissée libre.
Patent FR-2998951-A1 (FR)
Title: Cold source e.g. dry or wet cooling tower for thermodynamic air conditioning system in hot countries, has storage containing phase change material, where storage is swept either by current of foggy atmospheric air or by flow of coolant
Inventor: CHAIX JEAN EDMOND
IPC: F25B13/00
Filed: 2012-12-03
Abstract: The source has a storage containing phase change material, where the storage is swept either by current of foggy atmospheric air when the storage discharges stored heat or by a flow of coolant. The coolant possesses a weak rate of evaporation in zone of temperature ranging between 20-40 degree Celsius. Cartridges (2) containing a phase change material are stacked on a base plate (6) supported by veils (7). A tube (3) connects bottom of the source to atmosphere through a circulation turbine (5). Air intakes (4) allow circulation of air to outside of the cartridges when the turbine is running.
Patent FR-3000323-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation a decoupage et aeronef comprenant un tel systeme
Inventor: LAGORCE VIVIEN
IPC: H02M7/48
Filed: 2012-12-21
Abstract: Système d'alimentation électrique, comprenant : - une cellule de commutation principale (6) comprenant une première branche principale (14) et une deuxième branche principale (16) comportant chacune un interrupteur principal (T1, T2), et - une cellule d'aide à la commutation (10) raccordée à la cellule de commutation principale (6) et comprenant d'un part une première branche secondaire (20) et une deuxième branche secondaire (22) chacune comportant un interrupteur secondaire (T3, T4), et d'autre part une branche de raccordement (24) pour le raccordement de la cellule d'aide à la commutation (10) à la cellule de commutation principale (6), la branche de raccordement (24) comportant une bobine de commutation (L1), la cellule de commutation principale (6) et la cellule d'aide à la commutation (10) étant connectées en cascade l'une de l'autre. La cellule d'aide à la commutation (10) comprend au moins deux condensateurs de commutation (C1, C2) disposés en parallèle de l'un des interrupteurs secondaires (T3, T4) pour l'un et en parallèle de l'un des interrupteurs principaux (T1, T2) pour l'autre. Aéronef comprenant au moins un tel système d'alimentation.
Patent FR-2987332-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accouplement de deux vehicules, notamment ferroviaires, et ensemble de vehicules correspondant.
Inventor: BLANCHIER PATRICK
IPC: B61D3/10
Filed: 2012-02-28
Abstract: Dispositif d'accouplement (5) de deux véhicules, notamment ferroviaires, comprenant : - une première partie (201), destinée à être fixée sur une extrémité (7) d'un premier véhicule (1) selon une direction longitudinale (L) des deux véhicules, et - une seconde partie, destinée à être fixée sur une extrémité d'un second véhicule selon la direction longitudinale, et - une articulation (205a, 205b, 205c, 205d, 205e) formant une liaison rotule entre la première partie et la seconde partie. Le dispositif d'accouplement comprend un organe de support (207) destiné à reposer sur un élément de structure (27) du premier véhicule, l'organe de support étant conformé et disposé de manière à supporter la première partie lorsqu'une fraction du poids du second véhicule est transmise au premier véhicule via le dispositif d'accouplement. Ensemble de véhicules correspondant.
Patent FR-2989418-A1 (FR)
Title: Exhaust system for car, has urea injection device comprising valve, and control unit for determining opening of valve in aspiration mode and controlling closing of injector to avoid any gas aspiration coming from processor
Inventor: MARTEAU FRANCIS
IPC: F01N3/08
Filed: 2012-04-16
Abstract: The system has a urea injection device comprising a valve (28), which is arranged in a supply line (22) and upstream in the vicinity of an injector (24). A control unit determines closing of the valve in first and second modes and opening of the valve in a third mode of aspiration to allow fast aspiration of outdoor air and residual urea contained in the supply line of a power supply by a pump. The control unit controls closing of the injector to avoid any gas aspiration coming from a processor (14).
Patent FR-2989981-A1 (FR)
Title: Parallelepiped construction elements for use as e.g. bricks, to construct thermally insulating bearing walls of low energy consumption building, have internal air circulation channels communicated with internal channels of adjacent elements
Inventor: BEZES DANIEL
IPC: E04B1/74
Filed: 2012-04-30
Abstract: The elements (40) have internal air circulation channels (54) thermally isolated from an external face of the elements and communicated with internal channels of adjacent identical elements when the channels are arranged in stacked rows. The internal air circulation channels are parallel and horizontal or vertical. Some of the air circulation channels are formed in a median part of each element. The remaining internal channels are formed in immediate vicinity of internal faces (42) of the elements and on a portion of thickness of the elements. Independent claims are also included for the following: (1) single block elements for renovation of buildings (2) walls of building.
Patent FR-2991642-A1 (FR)
Title: Indicateur lateral de direction pour vehicule automobile
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: B60Q1/36
Filed: 2012-06-07
Abstract: La présente invention concerne un indicateur latéral de direction pour véhicule comportant une source lumineuse clignotante (3) et un concentrateur (5) de rayons lumineux (4), ladite source lumineuse (3) et ledit concentrateur (5) étant disposés derrière un écran de sortie (7), caractérisé en ce qu'il comporte : - un cache (6) entourant ladite source lumineuse (3) et comportant une ouverture (11) permettant à une fraction des rayons lumineux (4) émis par ladite source lumineuse (3) de le traverser et d'être convertis par ledit concentrateur (5) en un faisceau lumineux venant illuminer une zone de projection dudit écran de sortie (7), et - des moyens d'entrainement en rotation dudit cache (6) selon un axe vertical confondu ou parallèle avec l'axe de ladite source lumineuse (3), de sorte que ladite zone de projection se déplace latéralement sur ledit écran de sortie (7).
Patent FR-2992490-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un chargeur de batterie automobile a reduction de pertes par commutation.
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: H02M1/00
Filed: 2012-06-26
Abstract: Procédé de commande d'un chargeur de batterie pour véhicule automobile, le chargeur de batterie comprenant un filtre d'entrée (1) reliant un circuit d'alimentation triphasé à un hacheur série (2), un circuit de boost (3) étant relié d'une part au hacheur série (2) et d'autre part à la batterie (BAT). Le procédé comprend les étapes suivantes : on détermine la tension de seuil en sortie du hacheur série (2) en fonction de la différence entre une mesure de courant de batterie et une requête de courant de batterie, on maintient constante la tension en sortie du hacheur série (2), et on commande les interrupteurs de l'étage de boost (3) de sorte qu'ils soient maintenus ouverts.
Patent FR-2993278-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un polymere peigne pour preparer une suspension contenant du carbonate de calcium et presentant une sensibilite a la temperature reduite.
Inventor: JACQUEMET CHRISTIAN
IPC: C09K23/00
Filed: 2012-07-13
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un polymère peigne pour préparer une suspension, ladite suspension comprenant du carbonate de calcium, la viscosité de ladite suspension aqueuse telle que mesurée par un rhéomètre HAAKE Rheostress se situant entre 25 et 1 000 mPa.s mesurée à 20°C et à 90°C.