baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3013800-B1 (FR)
Title: Montant telescopique pour la realisation d'une paroi murale, profile et procede de montage
Inventor: SIRVIN SERGE
IPC: F16S3/02
Filed: 2013-11-22
Granted: 2016-06-03
Abstract: L'invention concerne un montant télescopique (1) pour la réalisation d'une paroi murale, comprenant :         - au moins un profilé principal (30) et au moins un profilé prolongateur (2) présentant chacun une section droite en forme générale de U comprenant une âme et deux ailes latérales destinées à recevoir des panneaux de paroi,         dans lequel :         - ledit profilé principal et ledit profilé prolongateur étant conjugués et adaptés pour pouvoir être encastrés l'un dans l'autre, l'âme du profilé principal et l'âme du profilé prolongateur étant disposées l'une contre l'autre,         - ledit profilé prolongateur présente une extrémité de raccordement présentant une largeur externe sensiblement égale à la largeur interne du profilé principal,         caractérisé en ce que l'autre des deux extrémités longitudinales libres du profilé prolongateur, dite extrémité élargie (4), présente une largeur externe sensiblement égale à la largeur externe du montant principal.
Patent FR-3008518-B1 (FR)
Title: Méthode de réalisation, terminal et programme d'ordinateur correspondant.
Inventor: LEGER MICHEL
IPC: G07F7/08
Filed: 2013-12-20
Granted: 2017-03-24
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de réalisation d'une transaction financière, procédé mis en œuvre au sein d'un terminal d'un utilisateur désirant effectuer une transaction auprès d'un commerçant.         Selon l'invention, un tel procédé comprend:         - une étape de réception (100) d'un identifiant de commerçant (IdM) ; une étape de réception (200) d'une donnée représentative d'un montant de transaction (Px) ;         - une étape de génération (300), par le terminal de l'utilisateur, au profit dudit commerçant, d'une transaction (TF) ;         - une étape de transmission (400) de ladite transaction (TF) à destination d'un serveur de gestion de transaction (Srv).
Patent FR-3024759-B1 (FR)
Title: Amortisseur, notamment pour un embrayage d'automobile
Inventor: LOPEZ-PEREZ CARLOS
IPC: F16D13/38
Filed: 2014-08-08
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un amortisseur, notamment pour un embrayage d'automobile, comprenant : - un élément d'entrée et un élément de sortie mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation (X); et l'un des éléments d'entrée et de sortie est doté d'un suiveur de came (21), - des moyens d'amortissement interposés entre les éléments d'entrée et de sortie ; les moyens d'amortissement comportent une lame élastique (17a ; 17b) et la lame élastique est pourvue d'une surface de came (20) agencée pour coopérer avec le suiveur de came, cette surface de came s'étendant sur une ouverture angulaire (A) supérieure à 30°, notamment 45°.
Patent FR-3026189-B1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse moleculaire in vivo en temps reel
Inventor: SALZET MICHEL
IPC: H01J49/04
Filed: 2014-09-22
Granted: 2019-11-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'analyse moléculaire comprenant une sonde S. Le dispositif est remarquable en ce que cette sonde comporte : au moins une première fibre d'analyse A, et un tube de transfert T.
Patent FR-3030264-B1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules de polymere, une resine siliconee et un epaississant mineral, et procede la mettant en oeuvre
Inventor: DEBEAUD ROSHANAK
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-12-18
Granted: 2018-08-03
Abstract: La présente invention a pour objet une composition comprenant des particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant, le polymère des particules étant un polymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 ; l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d'isobornyle choisi parmi l'homopolymère de (méth)acrylate d'isobornyle et les copolymères statistiques de (méth)acrylate d'isobornyle et de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 présents selon un rapport pondéral (méth)acrylate d'isobornyle / (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 supérieur à 4, au moins une huile hydrocarbonée, au moins une résine siliconée et au moins un épaississant minéral choisi parmi les argiles, éventuellement modifiées, les silices, éventuellement modifiées, ou leurs mélanges.         Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin de matières kératiniques dans lequel on applique ladite composition.
Patent FR-3032447-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de vecteurs d'adn a partir de briques moleculaires contenant des sequences d'interet
Inventor: DE BETTIGNIES GEOFFROY
IPC: C12N15/85
Filed: 2015-02-10
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de fabrication en une étape de vecteurs « sur mesure » d'ADN double brin, à partir de briques moléculaires comportant des séquences d'intérêt en présence d'une seule et unique enzyme de restriction de type IIs.
Patent FR-3033922-B1 (FR)
Title: Borne interactive a unite commandant une imprimante pour imprimer des contenus, notamment des textes, de maniere aleatoire
Inventor: PLEPLE QUENTIN
IPC: G07F17/42
Filed: 2015-03-18
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne une borne interactive à unité électronique intégrée exécutant un programme et commandant une imprimante pour imprimer des contenus, notamment des textes, plus particulièrement des textes littéraires, l'impression d'un contenu étant aléatoire en fonction de l'appui sélectif d'un utilisateur sur une zone d'interface avec la borne.
Patent FR-3055936-B1 (FR)
Title: Dispositif de lubrification muni de plusieurs reservoirs de recuperation du liquide de lubrification et de moyens d'acheminement optimises et fiables vers un reservoir principal
Inventor: DE MEERSCHMAN OLIVIER
IPC: F16H57/04
Filed: 2016-09-09
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de lubrification (1) d'un système mécanique (5), ledit dispositif de lubrification (1) comportant un réservoir principal (2), au moins un réservoir de récupération (3,4), un circuit de lubrification (10,20), un générateur de débit (11,21) alimentant ledit circuit de lubrification (10,20) avec un liquide de lubrification situé dans ledit réservoir principal (2) et un système d'acheminement (30,40) pour chaque réservoir de récupération (3,4). Chaque système d'acheminement (30,40) comporte un éjecteur (35,45) agencé dans un réservoir de récupération (3,4) et des premières et secondes conduites (32,33,42,43), reliant ledit éjecteur (35,45) d'une part audit circuit de lubrification (10,20) et d'autre part audit réservoir principal (2) afin d'acheminer vers ledit réservoir principal (2) ledit liquide de lubrification situé dans ledit réservoir de récupération (3,4) par l'intermédiaire de l'éjecteur (35,45).
Patent FR-3047506-B1 (FR)
Title: Dispositif de liberation rapide d'au moins deux fluides
Inventor: LAMURE ALEXANDRE
IPC: E05G1/14
Filed: 2016-02-05
Granted: 2018-03-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de libération rapide comportant un réservoir (2) tubulaire contenant un premier fluide (7) et au moins un deuxième fluide (8) à libérer et fermé à ses extrémités par un premier flasque (3) et un deuxième flasque (4) muni d'un orifice de sortie (41) et de moyens d'obturation dudit orifice de sortie (41) conditionnant la libération des fluides (7,8), un premier piston (5) coulissant de manière étanche à l'intérieur et le long de l'axe longitudinal dudit réservoir (2), et des moyens de propulsion aptes à mettre en mouvement ledit premier piston (5) afin de libérer les premier et deuxième fluides (7,8) par ledit orifice de sortie (41), ledit dispositif (1) étant remarquable en ce qu'il comporte au moins un deuxième piston (6) disposé en aval dudit premier piston (5), coulissant de manière étanche à l'intérieur et le long de l'axe longitudinal dudit réservoir (2) et muni d'un orifice de transfert (61) et de moyens d'obturation dudit orifice de transfert (61) autorisant le passage conditionné du premier fluide (7), les premier et deuxième pistons (5,6) séparant le réservoir (2) au moins en une chambre amont (21) comprise entre le premier flasque (3) et le premier piston (5), une première chambre de stockage (22) contenant le premier fluide (7) et comprise entre le premier piston (5) et le deuxième piston (6), et une deuxième chambre de stockage (23) contenant le deuxième fluide (8) et comprise entre le deuxième piston (6) et le deuxième flasque (4).
Patent FR-3048041-B1 (FR)
Title: Double embrayage a rattrapage d'usure, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D13/70
Filed: 2016-02-24
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un double embrayage (1) à rattrapage d'usure, notamment pour véhicule automobile, comportant au moins un plateau de réaction (4), un premier et un second disques de friction (5a, 5b), un premier et un second plateau de pression (3a, 3b) actionnés respectivement par un premier et un second diaphragme (9a, 9b), un couvercle fixe (6), des premiers moyens de détection et de rattrapage d'usure montés entre le premier diaphragme (9a) et le couvercle fixe (6), et des seconds moyens de détection et de rattrapage d'usure montés entre le second diaphragme (9b) et le second plateau de pression (3b).
Patent FR-3050447-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution regulee de composants
Inventor: LEROY CHRISTIAN
IPC: B65G65/23
Filed: 2016-04-25
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution régulée de composants (10) contenus dans un bac, le dispositif de distribution comportant une trémie (16), un support (14) configuré pour recevoir et maintenir le bac (100) rempli, des premiers moyens de déplacement (22, 24) configurés pour rapprocher la trémie et le support jusqu'en une position de couplage, et des seconds moyens de déplacement configurés pour faire pivoter l'ensemble constitué par la trémie et le support en position de couplage entre une première position dans laquelle la petite ouverture (16a) de la trémie se trouve au-dessus de la grande ouverture (16b) de la trémie et une deuxième position, dite position de distribution, dans laquelle la petite ouverture de la trémie se trouve en-dessous de la grande ouverture de la trémie, la trémie comportant un organe de régulation (32) configuré pour réguler le débit de distribution des composants.
Patent FR-3059208-B1 (FR)
Title: Composition nutritionnelle comprenant des proteines de lactoserum ou des proteines solubles de lait stable aux traitements thermiques, et procede de preparation d'une telle composition
Inventor: GUIRADO CHRISTOPHE
IPC: A23L33/19
Filed: 2016-11-29
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une composition nutritionnelle stable aux traitements thermiques et comprenant entre 2 et 9 g de protéines de lactosérum ou de protéines solubles de lait pour 100 ml de composition liquide ou pour 100 g de composition solide et semi solide, et présentant un pH compris entre 2 et 4,5, ainsi que la composition obtenue. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes :         - préparation d'une matrice comprenant au moins 10 % d'eau, en poids, par rapport au poids total de la composition,         - ajout dans la matrice de glucono delta lactone         - hydrolyse de la glucono delta lactone durant 30 min. à 4 h,         - ajout d'un acide fort alimentaire avant, concomitamment ou après l'ajout ou l'hydrolyse de la glucono delta lactone,         - ajout des protéines de lactosérum ou solubles du lait dans la matrice après l'hydrolyse de la glucono delta lactone lorsque le pH a atteint une valeur inférieure à 2,         - traitement thermique,         - conditionnement.
Patent FR-3063441-B1 (FR)
Title: Reacteur comprenant des lits catalytiques de faible epaisseur.
Inventor: NOEL LUDOVIC
IPC: C10G49/14
Filed: 2017-03-01
Granted: 2021-10-01
Abstract: Réacteur catalytique (10) à écoulement radial d'une charge hydrocarbonée comprenant :         - un moyen d'introduction (11) de ladite charge à traiter ;         - un moyen d'évacuation (12) de l'effluent issu de la réaction catalytique ;         - une pluralité de modules catalytiques (15), montées en parallèles, comprenant chacun au moins :         - une zone de collecte (14) d'entrée de ladite charge à traiter ;         - un moyen de distribution (16) de la charge à traiter, situé en aval de ladite zone de collecte (14) dans le sens de l'écoulement de la charge à traiter ;         - un lit de catalyseur (17), situé en aval dudit moyen de distribution (16), dans le sens de l'écoulement de ladite charge à traiter, ledit lit de catalyseur (17) étant enfermé entre une paroi interne (19) et une paroi externe (20) perméables respectivement à la charge à traiter et à l'effluent issu de la réaction catalytique ;         - un moyen de collecte (18) de l'effluent issu de la réaction catalytique, situé en aval dudit lit de catalyseur (17).
Patent FR-3066939-B1 (FR)
Title: Butee micrometrique pourvue d'un anneau de protection de la surface a usiner
Inventor: BOUTISSOU CHARLES
IPC: B23B47/00
Filed: 2017-06-02
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un Anneau de protection de la surface d'un panneau à percer, aléser, fraiser, l'anneau étant destiné à être disposé concentriquement à l'extrémité inférieure d'une cage micrométrique de réglage de profondeur de perçage, alésage, fraisure, l'anneau (11) comprenant au moins une protubérance interne radiale rigide (13) venant de matière depuis sa paroi latérale interne jusqu'à proximité du centre de l'anneau apte à former un obstacle pour les copeaux formés lors du perçage, de l'alésage ou de la fraisure de la surface.
Patent FR-3052836-B1 (FR)
Title: Engrenage de changement de vitesse pour vehicules
Inventor: MATSUMOTO KOSUKE
IPC: F16H57/04
Filed: 2017-06-14
Granted: 2021-01-01
Abstract: Un engrenage de changement de vitesse (2) comporte un ensemble de trains d'engrenages basse vitesse impliquant une combinaison d'engrenages d'entrée et d'engrenages de renvoi disposés plus près d'une cloison (4A), et un ensemble de trains d'engrenages haute vitesse impliquant une combinaison d'engrenages d'entrée et d'engrenages de renvoi disposés plus près d'une paroi latérale (5A), et une gouttière de graissage (51) comportant une partie d'entrée d'huile (52), une partie de passage d'huile (53), et une partie de sortie d'huile (54).
Patent FR-3070219-B1 (FR)
Title: Equipement electronique d'un vehicule ferroviaire
Inventor: DELVAL DAMIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-08-18
Granted: 2019-09-06
Abstract: Cet équipement électronique d'un véhicule ferroviaire, comprend : - une structure, - une carte électronique, - un ensemble de composants électroniques connectés à la carte électronique, lesdits composants électroniques étant disposés à l'intérieur de la structure, - un module de refroidissement, configuré pour refroidir les composants électroniques en évacuant vers l'extérieur de la structure au moins une partie d'une chaleur dissipée par les composants électroniques, ledit module de refroidissement étant disposé à l'extérieur de la structure, et - une bride interposée entre le module de refroidissement et au moins une paroi de la structure, ladite bride étant en contact avec le module de refroidissement et avec ladite paroi de la structure. La bride est réalisée en un matériau thermiquement isolant.
Patent FR-3070277-B1 (FR)
Title: Element structure revetu de maniere differenciee et servant de support a l'ecoulement de plusieurs fluides
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: B01F33/40
Filed: 2017-08-23
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention a pour objet un élément structuré (4) destiné à être contact d'au moins un premier fluide et un second fluide, l'élément structuré comprenant une surface de circulation de fluides (6) structurée par la présence de cavités d'air (8) de profondeur comprise entre 100 et 1000 µm et réparties de manière régulière sur la surface structurée (6), chaque cavité (8) étant délimitée par une surface de cavité (20). Selon l'invention, la surface de cavité comprend au moins une première zone (Z1) et une seconde zone (Z2) se succédant selon une direction de profondeur (18) de la cavité, la première zone étant revêtue d'un premier ensemble de particules (22a) présentant des propriétés de répulsion du premier fluide, et la seconde zone étant revêtue d'un second ensemble de particules (22b) différent du premier ensemble.
Patent FR-3070355-B1 (FR)
Title: Dispositif de remorquage ferroviaire
Inventor: METTEMBERG CAMILLE
IPC: B61F5/50
Filed: 2017-08-31
Granted: 2020-11-06
Abstract: Un dispositif de remorquage ferroviaire (5) comportant un bogie (3) et un module d'interface (4), relié audit bogie (3) et apte à coopérer avec une remorque ferroviaire (R1), le bogie (3) comprenant un châssis de bogie (31) et des essieux (32) reliés audit châssis de bogie (31) par des moyens d'amortissement (33), le module d'interface (4, 4') comportant au moins un logement (41) dans lequel est monté un lest (6) de manière amovible afin de mettre sous contrainte lesdits moyens d'amortissement (33).
Patent FR-3070460-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement des vibrations d'un cable souple ou a isolant mineral integre dans une cavite, cable ainsi equipe et procede de fabrication
Inventor: REVILLION REMI
IPC: G01K1/14
Filed: 2017-08-31
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'amortissement des vibrations subies par un câble à isolant minéral ou par un câble souple, destiné à être intégré dans une cavité (3) ayant une section transversale plus grande que la section transversale du câble, le dispositif comprenant : - au moins un embout (4 ; 4') ayant une section transversale de forme adaptée pour être assemblé sur la surface du câble, - au moins un élément de contact constituant un élément flexible, de préférence métallique, s'étendant à partir de l'au moins un embout (4 ; 4'), l'élément flexible étant configuré de telle manière que, lorsque le dispositif (1) est assemblé sur la surface du câble à isolant minéral ou souple et le câble est intégré dans la cavité (3), l'élément flexible est en appui sur au moins un point d'appui de la paroi intérieure de la cavité, réalisant un amortissement des vibrations subies par le câble.
Patent FR-3071555-B1 (FR)
Title: Dispositif ameliore d'orientation d'engins spatiaux
Inventor: LE GONIDEC SERGE
IPC: F02K9/80
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-10-18
Abstract: Ensemble comportant un support (10) configuré pour être fixé à un engin spatial, un propulseur, un dispositif d'orientation (40) comportant au moins un actionneur (44) apte à modifier l'orientation du propulseur, l'actionneur (44) comprenant au moins deux électrodes et au moins un polymère électro-actif disposé entre les au moins deux électrodes.
Patent FR-3075279-B1 (FR)
Title: Circuit d'aspiration de pompe
Inventor: LUCIENNE PHILIPPE
IPC: F04C11/00
Filed: 2017-12-19
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'invention porte sur ensemble de gavage (1) pour dispositif de transmission hydraulique comprenant :  • une pompe de gavage (2) configurée pour établir, et maintenir, une pression de fluide minimale dans un conduit (3) du dispositif de transmission hydraulique, ladite pompe de gavage (2) comprenant :  ○ un orifice de refoulement (200) relié audit conduit (3), et  ○ un orifice d'admission (202), et  • une première ligne d'alimentation (4) reliée d'une part à un premier réservoir (5) de fluide d'hydraulique, et d'autre part à l'orifice d'admission (202),  caractérisé en ce qu'il comprend en outre une deuxième ligne d'alimentation (7) reliée d'une part à l'orifice de refoulement (200), et d'autre part à l'orifice d'admission (202).
Patent FR-3078025-B1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation de liquide sur un pare-brise
Inventor: JARASSON JEAN-MICHEL
IPC: B60S1/46
Filed: 2018-02-19
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'évacuation (4) de liquide (12) présent sur un pare-brise (1) de véhicule (40) configuré pour faciliter l'évacuation de liquide (12) accumulé sur le pare-brise (1). Ce dispositif d'évacuation (4), destiné notamment à être intégré dans un joint (3) de pare-brise (1) ou un montant de pare-brise (6) de véhicule (40), complète efficacement l'action du balai d'essuyage (2) par l'aspiration de liquide (12). L'efficacité d'évacuation de liquide (12) est augmentée dans les différents modes de réalisation de l'invention, grâce à un effet Venturi induit dans le dispositif d'évacuation (4) et/ou par une prise d'air permise par une conduite d'apport en flux d'air (43) en front de véhicule (40). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3079152-B1 (FR)
Title: Optimisation des supports pour la fabrication additive d'une piece
Inventor: OVAERE NICOLAS
IPC: F16C33/00
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention par fabrication additive d'une pièce comportant au moins une surface (61; 63) devant être soutenue durant la fabrication, incluant : - une étape de formation par fabrication additive d'une pièce brute comprenant un supportage (64) incluant un pilier (66) et un chapiteau (67) qui est un élément alvéolaire raccordant le pilier (66) à la surface à soutenir (61 ; 63) ; - une étape de désolidarisation du supportage (64) du reste de la pièce brute.
Patent FR-3081328-B1 (FR)
Title: Composition d'immunoglobulines humaines concentrees
Inventor: JAUME CECILE
IPC: A61K47/34
Filed: 2018-05-24
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention propose l'utilisation d'une composition pharmaceutique comprenant 200 g/L d'immunoglobulines G (IgG), entre 200 et 250 mM de glycine et entre 15 et 25 ppm de détergent non ionique particulièrement adaptée à une administration par voie sous-cutanée. Le pH de la composition est en outre compris entre 4,6 et 5,0.
Patent FR-3083532-B1 (FR)
Title: Dispositif de transfert perfectionne
Inventor: LASSERRE DIDIER
IPC: B65G37/00
Filed: 2018-07-03
Granted: 2021-10-22
Abstract: Le dispositif de transfert comprend une structure centrale (20), comportant au moins un segment de transport (S21, S22, S23), avec des moyens d'entraînement (30-1, 30-2, 30-3). Le segment de transport est destiné à recevoir un chariot (C1, C2, C3), monté mobile par rapport à la structure centrale, selon une direction de déplacement. Ce chariot comporte une plaquette porteuse d'une succession d'aimants permanents, selon la direction de déplacement. Les moyens d'entraînement (30) comprennent une vis sans fin (30-1, 30-2, 30-3), le long du segment de transport (S21, S22, S23), cette vis sans fin comprend un pourtour hélicoïdal ferromagnétique, et est montée mobile en rotation autour d'un axe parallèle à ladite direction de déplacement, et agencée de façon que les spires successives du pourtour hélicoïdal avoisinent certains au moins des aimants permanents de ladite succession.
Patent FR-3071733-B1 (FR)
Title: Agent et procede de deformation temporaire de fibres keratiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61P5/06
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-08-13
Abstract: Composition cosmétique pour la transformation temporaire des fibres kératiniques, comprenant : a) au moins un copolymère d'acide (méth)acrylique non réticulé et hydrophobiquement modifié b) au moins un copolymère de caprolactame de vinyle, leur utilisation et leur procédé utilisant une telle composition.
Patent FR-3080463-B1 (FR)
Title: Fibre optique
Inventor: SAKUMA HIROTAKA
IPC: G02B6/028
Filed: 2019-04-19
Granted: 2022-03-11
Abstract: Fibre optique La fibre optique proposée est capable non seulement de restreindre l’atténuation due à des défauts de verre, mais également de réduire l’augmentation de coût de fabrication. La fibre optique est constituée de verre de silice qui inclut une âme et une gaine. La gaine enferme l’âme et présente un indice de réfraction inférieur à celui de l’âme. Lorsque l’âme est divisée en une âme interne et une âme externe à la moitié du rayon de l’âme, la concentration moyenne en chlore de l’âme interne est supérieure à celle de l’âme externe. L’âme inclut un quelconque de groupe de métal alcalin.