baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2961630-A1 (FR)
Title: Appareil de fabrication de dispositifs semi-conducteurs
Inventor: BROEKAART MARCEL
IPC: H01L21/67
Filed: 2010-06-22
Abstract: La présente invention concerne un appareil pour la fabrication de dispositifs semi-conducteurs ; comprenant un module de collage moléculaire (1) comportant une chambre sous vide pour assurer le collage moléculaire de tranches semi-conductrices sous une pression inférieure à la pression atmosphérique ; et un module de sas de chargement (2) relié au module de collage moléculaire (1), configuré pour le transfert de tranches semi-conductrices vers le module de collage moléculaire (1) et connecté avec un premier dispositif de pompage de vide (5) configuré pour réduire la pression dans le module de sas de chargement (2) en dessous de la pression atmosphérique.
Patent FR-2963690-A1 (FR)
Title: Systeme informatique "client-serveur" securise pour applications interactives
Inventor: GANILLE THIERRY
IPC: G06F3/048
Filed: 2010-08-06
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes informatiques de type client-serveur pour applications graphiques, c'est-à-dire pour affichage de données sous formes d'unités logicielles appelées « widgets » sur des écrans d'affichage appelés « Display Unit », ledit système contrôlant le fonctionnement d'une machine, la machine comprenant au moins une interface homme-machine permettant d'interagir avec les widgets, ledit système gérant des données ou des fonctions critiques. Le système informatique selon l'invention comporte un moteur de sécurisation contrôlant l'intégrité de l'affichage des widgets critiques, les envois de commande effectués au moyen de l'interface homme-machine, la saisie et l'affichage des données critiques. Les principales dispositions de ce moteur de sécurisation sont l'emploi de « signatures » informatiques, la mise en place de circuits de « feedback» et l'utilisation de mécanismes de garde ou de boîtes de dialogue de confirmation dédiées. De façon préférentielle, la machine est un aéronef, le système informatique est l'avionique de bord dudit aéronef et les écrans d'affichage sont les systèmes de visualisation de cockpit.
Patent FR-2968390-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d'un echangeur de chaleur a circulation en u et appareil de nettoyage utilisant un tel procede
Inventor: PRUVOST GUILLAUME
IPC: F28G9/00
Filed: 2010-12-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de nettoyage d'un échangeur de chaleur (10) à circulation en U du fluide à refroidir, ledit échangeur comportant une boîte collectrice (22) avec une admission (32) du fluide à refroidir et une sortie (34) de fluide refroidi, un faisceau (16) de tubes de circulation (18) de fluide à refroidir partagé en deux sous faisceaux (56, 58), et une boîte de renvoi (38) pour diriger le fluide sortant de l'un (56) des sous faisceaux pour le diriger vers l'autre (58) des sous faisceaux. Selon l'invention, le procédé consiste : - à introduire un produit nettoyant (80) sous pression dans la boîte collectrice de renvoi (38), - à balayer les parois des tubes (18) par le produit nettoyant dans un même sens de circulation pour les deux sous faisceaux, - à évacuer le produit nettoyant encrassé par l'entrée (32) et la sortie (34) de la boîte collectrice (22).
Patent FR-2955203-A1 (FR)
Title: Cellule memoire dont le canal traverse une couche dielectrique enterree
Inventor: MAZURE CARLOS
IPC: H01L21/762
Filed: 2010-01-14
Abstract: L'invention concerne selon un premier aspect une cellule mémoire comprenant: - un substrat semi-conducteur sur isolant comprenant une couche mince de matériau semi-conducteur séparée d'un substrat de base par une couche isolante (BOX) ; - un transistor FET comprenant une région de source (S) et une région de drain (D) agencées au moins essentiellement dans la couche mince du substrat semi-conducteur sur isolant, un canal (C) dans lequel est pratiquée une tranchée, et une région de grille (G) dans la tranchée, caractérisée en ce que la tranchée s'étend en profondeur dans le substrat de base au-delà de la couche isolante (BOX) et en ce que le canal s'étend entre la région de source et la région de drain au moins essentiellement au-dessous de la couche isolante. L'invention s'étend également à une matrice mémoire comprenant une pluralité de cellules mémoires selon le premier aspect de l'invention ainsi qu'à un procédé de fabrication d'une telle cellule mémoire.
Patent FR-2956767-A1 (FR)
Title: Methode d'affichage d'une arborescence deroulable representant le deroulement des etapes d'un procede
Inventor: CROC FRANCOIS
IPC: G06Q10/06
Filed: 2010-02-24
Abstract: L'invention concerne une méthode d'affichage d'une arborescence déroulable (a1, a2) représentant le déroulement des étapes (e1, e2, e3) d'un procédé, dans laquelle une étape suivante (e3) d'un niveau donné est graphiquement rattachée à une étape précédente (e2) du même niveau donné, laquelle étape précédente (e2) pouvant se décomposer en plusieurs étapes (e21, e22, e23) d'un niveau inférieur au niveau donné, caractérisée en ce que, lors de l'affichage des étapes (e21, e22, e23) du niveau inférieur de ladite étape précédente (e2), ledit rattachement graphique (r1) est remplacé par au moins un nouveau rattachement graphique (r2) de ladite étape suivante (e3) à une étape (e21) du niveau inférieur de ladite étape précédente (e2).
Patent FR-2957029-A1 (FR)
Title: System for supporting passengers for cab interior of e.g. Mercedes sprinter, has backrest whose lower part is integrated to vehicle to allow definition of zone between floor pan and backrest when base is tilted toward front
Inventor: FOMPERINE STEPHAN
IPC: B60N2/24
Filed: 2010-03-02
Abstract: The system (SS) has a seat (SI1) comprising a backrest (DS) and a base (AS) assembled on a floor pan (PL). The base has a rear part locked in a utilization position, and a front part provided with a front base (PV), The backrest has a lower part provided on an support element (ES) in linear form and integrated to a vehicle (V) according to a transversal direction to a predefined height so as to allow the definition of a lower loading zone (ZCI) between the floor pan and the backrest when the base is tilted toward a front.
Patent FR-2958771-A1 (FR)
Title: Electronic document-case pouch for containing e.g. identity papers utilized for traveling in e.g. air transport field, has electronic data display unit that restores data stored in storage unit
Inventor: HADDAD DAVID
IPC: B42F7/00
Filed: 2010-04-12
Abstract: The pouch (1) has a storage space (5) for receiving electronic or paper documents (6) e.g. identity papers. A wireless communication unit (10) includes a universal serial bus (USB)port (11), to connect the jacket to a computer. A storage unit stores data e.g. traveling data such as ticket number, received from the computer. An electronic data display unit (7) i.e. LCD screen, restores the data stored in the storage unit. A supply unit includes an energy production unit (8) e.g. photovoltaic cell and battery, to supply power to the electronic data display unit. An independent claim is also included for a method for transferring data between a computer and a document-case jacket.
Patent FR-2959717-A1 (FR)
Title: Continuous brake disk damage state monitoring device for braking device of vehicle i.e. motor vehicle, has alarm module that scans accessible memory to start alarm when accumulation of damage rates reaches given threshold
Inventor: BOUDEVIN SEBASTIEN
IPC: B60T17/22
Filed: 2010-05-05
Abstract: The device has a transducer unit delivering a macroscopic measurand to quantify intensity of a braking event. A logic controller is adapted to acquire and process the macroscopic measurand. A reading accessible memory is accessed by the controller, and comprises an empirical relation relating the macroscopic measurand with a damage rate of a brake disk (210). An alarm module is adapted to scan a reading and writing accessible memory to start an alarm when accumulation of the damage rate reaches a given threshold. An independent claim is also included for a method for constructing a brake disk damaging indicator for a monitoring device.
Patent FR-2959839-A1 (FR)
Title: Terminal incorporant un videoprojecteur et un ecran dont une zone permet le controle d'un pointeur distant projete par ce videoprojecteur
Inventor: AUVRAY VINCENT
IPC: H04M1/72403
Filed: 2010-05-06
Abstract: Ce terminal (10) comportant : - un écran (SCR) sur lequel peuvent être affichés des objets graphiques sélectionnables par un dispositif de pointage (PTR) ; - un vidéoprojecteur (30) apte à projeter une image (IM) sur un écran distant (RSCR) ; et - des moyens pour incorporer, dans l'image projetée (IM), un objet graphique projeté (RPTR) représentatif d'un pointeur, dit « pointeur distant ». L'écran du terminal comporte une zone (DZ), l'interaction entre le dispositif de pointage (PTR) et cette zone (DZ) permettant le contrôle du pointeur distant (RPTR) dans l'image projetée (IM).
Patent FR-2960066-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de signalisation d'un obstacle potentiel, tel qu'un pieton, a destination d'un conducteur de vehicule, notamment d'un conducteur d'engin.
Inventor: DELPRAT JEAN MARC
IPC: B60Q9/00
Filed: 2010-05-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de signalisation d'un obstacle potentiel, tel qu'un piéton (P), à destination d'un conducteur de véhicule (V), notamment d'un conducteur d'engin, selon lequel, d'une part, on équipe chaque obstacle (P) d'un émetteur (Em), apte à délivrer un signal de présence du dit obstacle, et comportant deux antennes d'émission (A1, A2) au moins sensiblement orthogonales et des moyens d'alimentation adaptés pour délivrer des signaux en quadrature de phase vers les dites antennes, et d'autre part, on équipe chaque véhicule (V) d'un récepteur (Re) comportant deux antennes de réception (Ax, Ay) au moins sensiblement orthogonales que l'on dispose de façon que les dites deux antennes de réception s'étendent dans un plan au moins sensiblement horizontal.
Patent FR-2961868-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'assemblage de deux elements coques en materiau composite
Inventor: MAURAN GUY
IPC: B64C1/00
Filed: 2010-06-24
Abstract: L'invention appartient au domaine des dispositifs et procédés d'assemblage. Plus particulièrement, l'invention concerne l'assemblage de deux éléments coques juxtaposés selon une interface d'assemblage sensiblement perpendiculaire à la coque lorsque les deux éléments coques à assembler sont constitués d'un matériau composite. A cette fin l'invention propose un dispositif pour l'assemblage de deux éléments structuraux constitués d'un matériau composite comprenant: -deux réceptacles cylindriques épaulés (31, 32) percés chacun d'une lumière (310, 320) perpendiculairement à l'axe du cylindre ; - un axe (40) apte à être introduit dans lesdites lumières ; -des moyens d'appui (51, 52, 510, 520) sur les surfaces internes des réceptacles cylindriques aptes à maintenir une tension dans l'axe (40) lorsque celui-ci traverse les lumières des deux réceptacles ; - des moyens (51, 52, 521) de mise en tension de l'axe.
Patent FR-2962478-A1 (FR)
Title: Device for channeling oil spillage on e.g. oil well, has flexible/semi-rigid tubular unit connecting depression chamber with oil spillage, and sealing unit arranged between depression chamber and tubular unit
Inventor: GIL RAYMOND
IPC: E21B34/04
Filed: 2010-07-12
Abstract: The device (10) has a depression chamber (18) whose internal pressure is lower than external pressure adjacent to oil spillage. A flexible/semi-rigid tubular unit (14) connects the depression chamber with the oil spillage. A sealing unit (20) is arranged between the depression chamber and the tubular unit. The sealing unit comprises a sealing chamber. The tubular unit passes through an inlet opening (36) of the sealing chamber. Annular sealing joints (40, 42) extend radially between a side wall and the tubular unit when the tubular unit is inserted into the sealing chamber. An independent claim is also included for a method for channeling oil spillage on a well or a submarine hydrocarbon exploitation drain.
Patent FR-2966748-A1 (FR)
Title: System for securing jockey and horse in racecourse, has signaling track markers for triggering alert upon reception of activation signal, and remote control part with emitter for emitting signal to track markers so as to stop race riding
Inventor: ROBINSON MARIE FRANCOISE
IPC: A63K3/00
Filed: 2010-10-27
Abstract: The system has signaling track markers (2) arranged on a race track and trigger an alert upon reception of an activation signal. A remote control part (1) includes an emitter for emitting the signal to the track markers so as to stop race riding. Each of the track markers includes a power battery that is provided with a case (3) made of plastic material such as PVC. The track marker includes an electric power supply to supply power to alerting units with a sound alerting device e.g. siren or horn (21), and a visual alerting device e.g. flash visual indicator or rotating lamp (20).
Patent FR-2966955-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion automatisee d'objets munis d'etiquettes rfid.
Inventor: GENTELET FRANCK
IPC: G06K7/00
Filed: 2010-11-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion automatisée d'objets munis chacun d'une étiquette RFID comportant au moins une donnée d'identification associée audit objet, ledit procédé comprenant une étape de lecture (104) d'au moins une donnée d'identification enregistrée dans au moins une étiquette RFID disposée sur au moins un objet positionné audit emplacement de lecture, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une désactivation (108) d'au moins une étiquette RFID dont la donnée d'identification à été lue de sorte qu'elle n'est pas détectée lors d'une étape de détection (116) de fraude. L'invention concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-2968498-A1 (FR)
Title: Interaction entre un terminal telephonique fixe d'un reseau local et des equipements relies au reseau local
Inventor: AUGUI JEROME
IPC: H04L12/28
Filed: 2010-12-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de diminution sonore sur un ensemble d'équipements domestiques connectés lors de la réalisation d'un événement lié à un appel téléphonique comme la signalisation d'un appel entrant, le décrochement du combiné téléphonique ou encore la saisie du combiné téléphonique.
Patent FR-2975620-A1 (FR)
Title: Sharpening tool for sharpening whetstone, has four faces whose cross section is provided in form of rectangle, where set of large faces extending from end of tool is greater than part of surfaces extending from another end of tool
Inventor: BIBOLLET JEAN CLAUDE
IPC: B24B3/54
Filed: 2011-05-26
Abstract: The tool (1) has four faces extending in longitudinal direction of the tool, where cross-section of the four faces is provided in the form of rectangle whose two smaller sides are curved and in convex form corresponding to longitudinal sides of the tool. Two long sides of the rectangle are arranged in a straight manner, where the two long sides correspond to two broad faces. A set of large faces extending from an end of the tool is greater than a part of the surfaces extending from another end of the tool.
Patent FR-2970319-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux a guide de lumiere a moyen de fixation reflechissant la lumiere vers le bas, et support associe
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21S8/10
Filed: 2011-01-10
Abstract: Un dispositif lumineux (D) comprend au moins un guide de lumière (G) longiligne comportant deux extrémités (E1 E2), opposées, munies chacune d'un premier moyen de fixation (MF1) propre à permettre sa fixation à un support, et reliées par une partie principale (PP) propre à guider de la lumière et comportant une face externe (FE) munie sur une portion d'une partie arrière (PR) de moyens de réflexion (MR) propres à réfléchir de la lumière vers une partie avant (PV). Ce dispositif (D) comprend en outre au moins un second moyen de fixation (MF2), solidarisé à un endroit choisi de la partie principale (PP) du côté de sa partie arrière (PR) et juste au-dessus des moyens de réflexion (MR) de manière à réfléchir de la lumière vers le bas, et propre à être solidarisé au support.
Patent FR-2971685-A1 (FR)
Title: Support and glass assembly for use during e.g. refined events to serve champagne, has round-shaped glass comprising footless and round lower part placed between and on upwardly diverging branches of support by simple contact
Inventor: DOUMENC ANDRE
IPC: A47G19/22
Filed: 2011-02-23
Abstract: The assembly (1) has a support (20) with four upwardly diverging branches (41-44) defining a receiving space (25), where the support is made of a material that is less fragile than a glass material. A round-shaped glass (10) has a footless and round lower part (15) placed between and on the branches by simple contact. A junction bar (413) joins upper ends of the first and third branches. Another junction bar (424) joins upper ends of the second and fourth branches. Lower ends of the first and second branches are joined together. Lower ends of the third and fourth branches are joined together.
Patent FR-2973221-A1 (FR)
Title: U-shaped intervertebral implant for implanting between cervical vertebrae, has lower lateral branch including transverse rib coming into contact with upper lateral branch to limit connection of free ends of branches
Inventor: FAVREUL EMMANUEL
IPC: A61F2/44
Filed: 2011-04-04
Abstract: The implant (1) has a lower lateral branch (2) and an upper lateral branch (3) intended to come into contact with endplates of two vertebrae to be treated, and a curved intermediate branch (4) that is elastically deformable to allow mobility of the lateral branches relative to each other. The lower lateral branch includes a transverse rib (5) projecting toward the upper branch, where the rib comes into contact with the upper branch so as to limit connection of free ends of the lateral branches when forces are exerted on the lateral branches in direction of connection of the free ends. An independent claim is also included for an assembly of an intervertebral implant and a screw.
Patent FR-2974969-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interconnexion electrique d'au moins un composant electronique avec une alimentation electrique comprenant des moyens de diminution d'une inductance de boucle entre des premiere et deuxieme bornes
Inventor: DAGDAG SELIM
IPC: H02M1/00
Filed: 2011-05-03
Abstract: Ce dispositif (14) d'interconnexion électrique comprend une première borne (24), une deuxième borne (26), un substrat isolant (28) comportant une surface supérieure (32) et une surface inférieure (34) parallèles, une première couche conductrice (36) disposée au contact de la surface supérieure (32) et comportant des pistes (38) de circulation du courant et des plages (40) de connexion d'un composant électronique (12), la première couche (36) formant un premier plan (P1) de circulation du courant, et une boucle (42) de circulation du courant entre la première borne (24) et la deuxième borne (26), comportant les pistes de circulation (38) et présentant une inductance (L). Le dispositif comprend des moyens de diminution de l'inductance (L) de la boucle, comportant une deuxième couche conductrice (44) disposée au contact de la surface inférieure (34), la deuxième couche (44) formant un deuxième plan (P2) de circulation parallèle au premier plan (P1), et une liaison électrique (48) entre les deux plans, la première borne (24) étant connectée au premier plan (P1) et la deuxième borne (26) étant connectée au deuxième plan (P2), de sorte que le courant électrique circule de la première borne (24) jusqu'à la deuxième borne (26) dans les deux plans via la liaison électrique (48), le sens (I2) du courant dans le deuxième plan étant opposé à celui (I1) du courant dans le premier plan.
Patent FR-2978152-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de preparation de dialkylmagnesiens par polymerisation de l'ethylene et leurs applications
Inventor: CHENAL THOMAS
IPC: C07F3/02
Filed: 2011-07-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation par polymérisation de l'éthylène d'au moins un dialkylmagnésien de formule R-(CH -CH ) -Mg-(CH -CH ) -R' dans laquelle R et R', identiques ou différents, représentent des groupes aryles, benzyles, allyles ou alkyles et dans laquelle n et m entiers, identiques ou différents, représentent des nombres moyens d'enchaînement -CH -CH - supérieurs à 1, ledit procédé comprenant une seule étape de mélange des composants suivants : au moins un ligand ou un précurseur de ligand, au moins un sel de terre rare, au moins un dialkylmagnésien de formule R-Mg-R', et de l'éthylène, dans un milieu permettant le contact entre les composants du mélange ci-dessus .
Patent FR-2963953-A1 (FR)
Title: Pompe a piston et procede de realisation d'une telle pompe
Inventor: GAERTNER OLIVER
IPC: B60T17/02
Filed: 2011-08-17
Abstract: Pompe à piston notamment pompe à piston hydraulique (10) comportant un boîtier de piston (14) recevant un piston (16). Un élément de guidage (62) pour le piston est prévu entre le boîtier (14) et le piston (16) pour guider et/ou servir de palier au piston (16). L'élément de guidage (62) est un revêtement appliqué de manière fixe au moins sur la surface enveloppe intérieure (56) du boîtier de piston (14) ou sur la surface enveloppe extérieure (52) du piston (16).
Patent FR-2979810-A1 (FR)
Title: Element de presentoir pour presenter plusieurs bouteilles et presentoir comprenant un tel element de presentoir
Inventor: NOURRISSON VINCENT
IPC: A47F7/28
Filed: 2011-09-14
Abstract: Cet élément de présentoir (1) comprend, pour chaque bouteille (51), des moyens de support (2, 3) adaptés pour supporter une bouteille (51). Des moyens de liaison (4 ; 104) sont configurés pour lier l'élément de présentoir (1) en service à une table. Les moyens de support (2, 3) et les moyens de liaison (4) sont agencés de sorte que chaque bouteille (51) est oblique lorsque l'élément de présentoir (1) est en service. Les moyens de support (2, 3) sont répartis autour des moyens de liaison (4).
Patent FR-2980650-A1 (FR)
Title: Method for managing electric power supply to battery charger and electrical heating equipment of electric car, involves interrupting power supply to battery charger upon detection of request for commissioning of electrical heating equipment
Inventor: GUYOT DOMINIQUE
IPC: B60R16/033
Filed: 2011-09-23
Abstract: The method involves ensuring a default exclusive power supply to a battery charger (1), and detecting a request for commissioning of separate electrical heating equipment (2). The power supply to the battery charger is interrupted, and an exclusive power supply to the separate electrical heating equipment by an external power supply terminal (4) is ensured simultaneously, where the exclusive power supply to the electrical heating equipment is carried out by connection of a pilot line (31) to a pilot line management member (37) associated with the electrical heating equipment. An independent claim is also included for an installation for managing an electric power supply to a battery charger and separate electrical heating equipment of an electric car by an external power source.
Patent FR-2980373-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction de charges solubles contenues dans une pate
Inventor: TAUZIA JEAN-MICHEL
IPC: B01F23/47
Filed: 2011-09-26
Abstract: La présente invention a pour principal objet un procédé de traitement d'une pâte (5) renfermant une charge (C) en vue de l'extraction d'au moins une partie de ladite charge (C). Ledit procédé comprend, mis en oeuvre en continu : - le mélange de ladite pâte (5) avec un solvant liquide (3), solvant de ladite au moins, dans un mélangeur (8), une partie de ladite charge (C), en vue de la solubilisation, au moins partielle, de ladite au moins une partie de ladite charge (C) dans ledit solvant (3) ; - la récupération, à l'issue dudit mélange, d'un système bi-phasique (15) comprenant d'une part, une solution (3') renfermant au moins une fraction de ladite au moins une partie de ladite charge (C), solubilisée dans ledit solvant (3), et d'autre part, un résidu solide (5') de ladite pâte (5) ; puis - la séparation de ladite solution (3') et dudit résidu solide (5') de ladite pâte (5).