baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2973211-A1 (FR)
Title: Appareil distributeur de materiau d'essuyage predecoupe enroule en bobine ou plie en "z"
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: A47K10/34
Filed: 2011-03-31
Abstract: L'appareil distributeur de matériau d'essuyage prédécoupé en bobine ou plié du type comprenant un carter (1) avec un couvercle (2) associé par le haut, le dit carter recevant un module (M) en montage et démontage rapide réceptionnant la bande de matériau prédécoupée, le dit module étant agencé avec un volet arrière (8), une plaque-support transversale (9) et une plaque de recouvrement (11), la dite plaque-support (10) et la plaque de recouvrement (11) étant agencées avec des ouvertures centrales pour la distribution de la bande de matériau et des formes complémentaires s'enchevêtrant disposées de part et d'autre des dites ouvertures centrales, se caractérise en ce que le volet arrière (8) et la plaque-support intermédiaire (10) sont agencés pour autoriser la réception, le guidage d'un dispositif de débourrage et de glissement du matériau, le dit dispositif incluant un élément-poussoir (9) susceptible d'être déplacé sous l'action d'un opérateur dans un mouvement simultané combinant descente verticale et pivotement en bascule pour provoquer la mise en contact d'un patin disposé sur l'élément-poussoir contre le dit matériau d'essuyage en provoquant son déplacement vers le bas et en écartant et contrôlant l'espace de passage du dit matériau entre la plaque-support transversale et la plaque de recouvrement.
Patent FR-2975659-A1 (FR)
Title: Device for protecting underbody of car, has removably magnetic fixing elements for fixing cover to case of car, where each fixing element is presented in form of button made of magnetized material
Inventor: LYONNET THIERRY
IPC: B60R13/08
Filed: 2011-05-25
Abstract: The device (4) has removably magnetic fixing elements for fixing a cover (5) to a case (2) of a car (1), where each fixing element is presented in a form of a button made of magnetized material e.g. ferromagnetic material or neodymium-iron-boron. The fixing elements are fixed to the cover by cooperation with a groove that is formed on a peripheral of the fixing elements with an edge. A hole is drilled in the cover. The fixing elements are attached with a fixing unit for indexing.
Patent FR-2974444-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detritiation
Inventor: GHIRELLI NICOLAS
IPC: G21F9/28
Filed: 2011-04-21
Abstract: Dispositif de détritiation comprenant un four (1) pour la fusion de déchets tritiés et un réacteur catalytique à membrane (2) pour le traitement des gaz tritiés issus de la fusion et du traitement des déchets tritiés dans le four (1), le four comprenant un creuset pour recevoir des déchets tritiés et un dispositif de bullage pour introduire un gaz de bullage dans le creuset au cours de la fusion et du traitement de déchets tritiés dans le four (1), et procédé de détritiation associé.
Patent FR-2976707-A1 (FR)
Title: Afficheur a cristal liquide a electrodes d'effacement
Inventor: ROSSINI UMBERTO
IPC: G09G3/36
Filed: 2011-06-20
Abstract: L'invention concerne les afficheurs à cristaux liquides à matrice active. Elle s'applique principalement aux écrans de petites dimensions, réalisés par exemple à partir de substrats de silicium (technologie LCOS de l'anglais "Liquid Crystal on Silicon") ; elle s'applique tout particulièrement à l'affichage en mode séquentiel couleur. Le pixel comprend une électrode de pixel (Ep) commandée par un transistor de commande (Q) et des contre-électrodes (CE) situées du même côté du cristal liquide que l'électrode de pixel et parallèles à l'électrode de pixel ; le cristal liquide est composé de molécules ayant une orientation naturelle de repos en l'absence de tension entre l'électrode de pixel et les contre-électrodes et une orientation différente en présence d'un champ électrique créé entre l'électrode de pixel et les contre-électrodes. Des électrodes d'effacement (EF) sont situées de chaque côté du pixel transversalement par rapport aux contre-électrodes et aptes à produire, pendant une phase d'effacement, un champ électrique d'effacement tendant à ramener les molécules du cristal liquide à leur orientation de repos.
Patent FR-2976940-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'acide alpha- et beta-aminophosphores et leurs derives
Inventor: DARSES SYLVAIN
IPC: C07B53/00
Filed: 2011-06-24
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation d'un composé organométallique pour la mise en œuvre d'un procédé de préparation de dérivés chiraux constitués d'à- ou β-aminophosphoacides ainsi que leurs dérivés avec des excès énantiomériques d'au moins 50%, par réaction d'un produit de départ constitué d'un α- ou β- déhydroaminophosphoester avec un composé organométallique, en présence d'un catalyseur contenant un métal de transition et un ligand chiral, à une température variant de - 20°C à 90°C.
Patent FR-2978600-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication de couche de materiau semi-conducteur
Inventor: BRUEL MICHEL
IPC: H01L21/02
Filed: 2011-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un substrat en matériau semi-conducteur, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes consistant à : - Partant d'un substrat donneur (30) en un premier matériau semi-conducteur à une température initiale, - Mettre en contact une surface (31) du substrat donneur (30) avec un bain (20) d'un deuxième matériau semi-conducteur maintenu à l'état liquide à une température supérieure à ladite température initiale, le deuxième matériau semi-conducteur étant choisi de sorte que sa température de fusion soit inférieure à la température de fusion du premier matériau semi-conducteur, - Faire solidifier sur ladite surface (31) le matériau du bain pour épaissir le substrat donneur (30) par une couche solidifiée. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-2967107-A1 (FR)
Title: Montage de camera et son procede pour un vehicule automobile
Inventor: FIESS REINHOLD
IPC: G03B19/02
Filed: 2011-11-03
Abstract: Montage de caméra (1) pour un véhicule automobile comportant une caméra (2) avec un capteur d'image (3) pour donner des signaux image (S1) et des éléments optiques (12, 13, 14), les éléments optiques (12, 14) d'une première optique de caméra (24) saisissant un premier champ environnant pour en donner une image selon une première distance-objet sur le capteur d'image (3) et des éléments optiques (12, 13, 14) constituant une seconde optique de caméra (25) pour saisir un second champ environnant et en donner l'image avec une seconde distance-objet différente de la première distance-objet sur le capteur d'image (3). Les éléments optiques (12, 13, 14) comportent un élément optique commuté (14) qui, dans un premier état de commutation, fait partie de la première optique (24) de caméra et qui, dans un second état de commutation, fait partie de la seconde optique de caméra (25).
Patent FR-2982588-A1 (FR)
Title: Panneau composite a ecope de prelevement integree
Inventor: LAURANT FRANCK
IPC: B32B38/04
Filed: 2011-11-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un panneau composite (30) comprenant au moins une peau interne (3) et une peau externe (2), et présentant au moins un orifice (5) destiné à recevoir une écope de prélèvement formant conduit et dont un orifice de prélèvement débouche au niveau de la peau externe, caractérisé en ce que ladite peau externe est conformée de manière à constituer au niveau de l'orifice au moins une partie d'une surface d'écoulement de l'écope de prélèvement.
Patent FR-2982771-A1 (FR)
Title: Composition, useful for treating hair, preferably sleeving hair, and keratinous fibers, and as cosmetic agent, comprises a nonionic polysiloxane/polyurea block copolymer, an ethylene copolymer sequence, and a volatile solvent
Inventor: ABBAS KARIMA
IPC: A61K8/898
Filed: 2011-11-23
Abstract: Composition comprises: at least one nonionic polysiloxane/polyurea block copolymer; at least an ethylene copolymer sequence; and at least a volatile solvent, where the copolymer sequence comprises at least a first sequence having a glass transition temperature (T g) of >= 40[deg] C, obtained from one or more first monomers, which are homopolymers, and at least one second sequence having T gof = 20[deg] C, obtained from one or more second monomers, which are homopolymers, where the first sequence and second sequence are connected to one another via an intermediate statistic segment. Composition comprises: at least one nonionic polysiloxane/polyurea block copolymer; at least an ethylene copolymer sequence; and at least a volatile solvent, where the copolymer sequence comprises at least a first sequence having a glass transition temperature (T g) of >= 40[deg] C, obtained from totally or partly one or more first monomers, which are homopolymers, and at least a second sequence having T gof = 20[deg] C, obtained from totally or partly one or more second monomers, which are homopolymers, where the first sequence and second sequence are connected to one another via an intermediate statistic segment comprising at least one first constituent monomers of the first sequence and at least one second constituent monomer of the second sequence, and the copolymer sequence has a polydispersity index of greater than 2.
Patent FR-2983840-A1 (FR)
Title: Recipient empilable comprenant un fond voute a large surface de contact
Inventor: BOUKOBZA MICHEL
IPC: B65D1/02
Filed: 2011-12-12
Abstract: Récipient (1) empilable muni d'un corps (2) et d'un fond (3) comprenant : - une assise (10) annulaire définissant un plan (11) de pose complémentaire d'une face (8) périphérique prévue sur une épaule (4) ; - une voûte (14) conique qui s'étend à partir de l'assise (10). Dans ce récipient : - une extension Dext transversale externe de l'assise et une extension D transversale hors tout du corps sont tels que : - la voûte (14) présente une section (17) périphérique complémentaire d'une portée (7) tronconique de l'épaule (4), le plan (11) de pose et la section (17) périphérique d'appui définissent une surface de contact dont la projection sur le plan (11) de pose présente une superficie Sc telle que : où S est la superficie de l'aire délimitée par un périmètre (12) extérieur de l'assise (10).
Patent FR-2984917-A1 (FR)
Title: Procede pour optimiser la production de distillats comprenant une etape de craquage catalytique.
Inventor: BORIES MARC
IPC: C10G7/06
Filed: 2011-12-23
Abstract: Procédé d'optimisation de production de distillat moyen au sein d'une raffinerie comprenant au moins une unité de craquage catalytique (3) et au moins une unité de distillation sous vide (2, 4), l'opération d'optimisation consistant : a) à recycler (14) au moins une partie de la coupe obtenue par fractionnement des effluents de craquage catalytique d'un résidu atmosphérique et/ou sous vide, distillant à au moins 320°C appelée encore coupe 320°C+ dans la charge de la dite unité de distillation sous vide (4), b) à distiller sous vide la dite coupe en au moins deux fractions, une fraction distillant entre 320°C à 550°C dite fraction HCOSV et une fraction distillant à au moins 550°C dite fraction SSV, c) à envoyer la fraction HCOSV (18) ainsi obtenue vers au moins une des unités de traitement des distillats, d) et à renvoyer la fraction SSV (13) dans la charge de l'unité de craquage catalytique (3), telle quelle ou après traitement de valorisation intermédiaire.
Patent FR-2989557-A1 (FR)
Title: Composition, useful to eliminate psychological effects and physical and/or hormonal disorders related to premenstrual syndrome in girls or women, comprises minerals, vitamins and plant extracts e.g. extract of dried fruits of Chaste berry
Inventor: CARP GEORGES BERNARD
IPC: A23L33/00
Filed: 2012-04-20
Abstract: Food composition comprises minerals, vitamins and plant extracts including extract of dried fruits of Chaste berry ( Vitex agnus-castus), an extract of Hibiscus sabdariffa flowers and an extract of Melissa officinalis, where the mixture of the extracts is associated with a non toxic diluent or inert support and is well tolerated by digestive tract. ACTIVITY : Gynecological; Endocrine-Gen. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2994752-A1 (FR)
Title: Support unit for physical figurine evolving on capacitive screen of digital application on digital terminal, has press button, where figurine is identified by digital application for maintenance by user who holds figurine by press button
Inventor: MINEUR JEAN ETIENNE
IPC: G06F3/03
Filed: 2012-08-23
Abstract: The unit (1) has a base (S) with a stand having a capacitive signature. A side press button (10) is conductively connected to the stand, and a figurine is posed on the base. The figurine is identified by a digital application for maintenance by a user who holds the figurine by using side press button on the base of a capacitive screen. The figurine is fixed on the support unit by utilizing a clamp hole or an elastic maintenance unit. The screen is provided with a selection window. An independent claim is also included for a method for assignment of physical/digital identity for multi-player play.
Patent FR-2997880-A1 (FR)
Title: Procede de decoupe de rectangles
Inventor: RIBOT CHRISTOPHE
IPC: B23K26/08
Filed: 2012-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de découpe de rectangles qui suit un chemin de découpe reproduisant un motif selon une périodicité axiale, ce motif définissant 2n rectangles identiques. Le procédé est remarquable en ce que le motif qui est continu comporte 4n traits qui alternent entre largeur et longueur du rectangle.
Patent FR-3000338-A1 (FR)
Title: Reseau de transmission d'informations a au moins deux boucles
Inventor: TOILLON PATRICE
IPC: H04L12/28
Filed: 2012-12-21
Abstract: Ce réseau de transmission d'informations, du type comportant au moins deux boucles associées (2, 3) de transmission d'informations, dans chacune desquelles sont intégrés des nœuds fonctionnels (4, 5), comportant chacun au moins un module de distribution de messages (6, 7) entre des ports d'entrée et de sortie du nœud et au moins un module d'interface réseau (8, 9) associé à ce module de distribution, est caractérisé en ce que les modules d'interface réseau (8, 9) d'au moins certain des nœuds d'au moins l'une des boucles (2, 3) sont raccordés à des modules de distribution (6, 7) de nœuds d'au moins une autre boucle.
Patent FR-2986598-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite
Inventor: GIRARDOT THIERRY
IPC: F16J15/28
Filed: 2012-02-03
Abstract: La présente invention a pour objet un joint d'étanchéité (1), comprenant, d'une part, un corps support sous la forme d'une bague porteuse (2) avec une aile axiale (3) et, d'autre part, une rondelle d'étanchéité (4) qui est disposée ou agencée sur la bague porteuse (2) et qui entoure l'aile axiale (3) sur le pourtour extérieur, ladite bague porteuse étant réalisée en un matériau métallique, joint d'étanchéité (1) caractérisé en ce que la bague porteuse (2) est réalisée en une tôle du type HLE.
Patent FR-2989190-A1 (FR)
Title: Entity for processing data stream by e.g. software as service application, for e.g. customer relationship management, in enterprise, has selection unit selecting processing rule of data stream, and providing unit providing processing rule
Inventor: CAPLAN GUILLAUME
IPC: G06F17/30
Filed: 2012-04-05
Abstract: The entity (100) has a data stream acquisition unit (104) including an extraction unit (106) for extracting a predetermined type identifier from a data stream. A selection unit selects a processing rule of the data stream among a set of processing rules used by communication terminal (120). The selection unit considers information associated with the processing rule and representative of a history of use of the processing rule for processing the data stream comprising the extracted identifier. A providing unit provides the processing rule. Independent claims are also included for the following: (1) a method for processing a data stream (2) a computer program comprising a set of program code instructions for implementing a method for processing a data stream.
Patent FR-2992094-A1 (FR)
Title: Method for assembling integrated chip card reader on flexible printed circuit in automatic teller machine in bank, involves integrating integrated circuit card interface chip into card accepting device, where card is processed by chip
Inventor: ROLLET ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: G06K7/00
Filed: 2012-06-14
Abstract: The method involves manufacturing a flexible printed circuit (FPC) having a top side (308), a bottom side (310), a card entry opening (302), side tabs (404A-404D, 406A-406E), and an area (402) of a card accepting device on a substrate. An integrated circuit card interface chip is integrated into the card accepting device, and module frames are fixed to the top and bottom sides of the FPC. The top and bottom sides are folded to enclose the card accepting device, where a card e.g. credit card, inserted through the card entry opening is processed by the integrated circuit card interface chip. An independent claim is also included for a secure chip card reader.
Patent FR-2979355-A1 (FR)
Title: Element de coupe comportant un revetement d'oxycarbonitrure de titane et son procede de fabrication
Inventor: GATES ALFRED S JR
IPC: B23B27/14
Filed: 2012-08-28
Abstract: Un procédé permettant de fabriquer un élément de coupe revêtu (20), ainsi que l'élément de coupe revêtu, comporte une étape consistant à se procurer un substrat (24) qui possède une surface et à déposer une couche de revêtement d'oxycarbonitrure de titane par dépôt chimique en phase vapeur. Le mélange gazeux qui sert à déposer la couche de revêtement d'oxycarbonitrure de titane possède une composition en azote, méthane, chlorure d'hydrogène, tétrachlorure de titane, acétonitrile, monoxyde de carbone et hydrogène. La couche de revêtement d'oxycarbonitrure de titane comprend des trichites d'oxycarbonitrure de titane présentant, la mesure étant faite dans une vue en plan à deux dimensions, une longueur moyenne supérieure à environ 1,0 µm, une largeur moyenne supérieure à environ 0,2 um, et un rapport daspect moyen supérieur à environ 2,0.
Patent FR-2995351-A1 (FR)
Title: Method for managing purging of nitrogen oxide trap in e.g. diesel engine of car, involves determining release energy value of combustion carried out by engine, and modifying parameter associated with air-fuel mixtures provided in engine
Inventor: LIVONNET SYLVAIN
IPC: F01N11/00
Filed: 2012-09-13
Abstract: The method involves determining release value of energy of combustion (E2) carried out by an engine. A parameter associated with air-fuel mixtures provided in the engine is modified (E6) according to the release value of energy. Quantity of recycled exhaust gases contained in the air-fuel mixtures is adjusted by a control of a recycled exhaust gases flow adjustment element. Quantity of fresh gases contained in the air-fuel mixtures is adjusted by a control of a fresh gases flow adjustment element. Independent claims are also included for the following: (1) an electronic control unit (2) a power train or an internal combustion engine.
Patent FR-2999970-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une preforme textile a fibres continues par circulation d'un flux de gaz chaud a travers un ensemble fibreux
Inventor: BLOT PHILIPPE
IPC: B29C33/04
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une préforme textile à partir d'un ensemble fibreux (20) à fibres continues, le procédé comprenant une étape de chauffage de l'ensemble fibreux entre une matrice (4) et un poinçon (2) afin de rigidifier cet ensemble fibreux. Pour diminuer le temps de traitement, l'étape de chauffage est réalisée en faisant circuler un flux de gaz chaud à travers la matrice (4), l'ensemble fibreux (20) et le poinçon (2).
Patent FR-3009010-A1 (FR)
Title: Procede de mise en oeuvre de boites d'attentes avec armatures dans des voiles en beton permettant d'ancrer un plancher dans des voiles betonnes j'usqu'a un niveau superieur a la surface dudit plancher
Inventor: GILLMANN DANIEL
IPC: E04G21/12
Filed: 2013-07-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en œuvre de réservations et d'armatures dans des voiles en béton armé caractérisé en ce que la profondeur de la boîte de réservation est suffisante pour permettre l'ancrage des armatures en attente des prédalles ou dalles coulées en place dans l'espace ménagé dans le voile par la boîte et dans le chaînage faisant partie de ladite boîte et ce de façon traditionnelle sans avoir à recourir à des suspentes.
Patent FR-3009673-A1 (FR)
Title: Dispositif visant a faciliter l'utilisation d'une veste et d'une ceinture de karate gi
Inventor: KELLER PIERRE ETIENNE
IPC: A41D13/00
Filed: 2013-08-19
Abstract: Dispositif visant à facilité l'utilisation d'une veste et d'une ceinture de karaté GI caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de fermeture simplifié de la veste du karaté GI comprenant quatre bandes auto-agrippantes cousues, soit deux bandes auto-agrippantes crochet et deux bandes auto-agrippantes velours qui se superposent pour opérer la fermeture de la veste et un dispositif de nouage simplifié de la ceinture. Ce concept didactique s'adresse aux enfants âgés de 5 à 7 ans et permet l'acquisition d'une réelle autonomie dans le cadre de la préparation à la pratique de cette activité.
Patent FR-3000535-A1 (FR)
Title: Fixing device for irreversible fixing of valve stem to actuator, has deformable element located at end of valve stem, so as to deform during fixing of valve stem to actuator, where deformation of deformable element is irreversible
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: F01L3/20
Filed: 2013-01-02
Abstract: The device has a male screw (25) and a female screw (27) for connecting a valve stem (20) to an actuator (22). A deformable element (24) located at an end of the valve stem deforms during fixing of the valve stem to the actuator, where the deformation of the deformable element is irreversible. A punch (28) is located at the bottom of a cavity (26) formed in a relief part (30) of the actuator. A maintaining element (29) of the deformable element maintains the deformable element after the deformation of the deformable element.
Patent FR-3000737-A1 (FR)
Title: Procede de production d'hydrogene.
Inventor: DUHAMEL LOUISE
IPC: B01J23/755
Filed: 2013-01-10
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de production d'hydrogène à basse température à partir d'alcools sans formation de carbone mettant en œuvre un matériau oxyhydrure à base de cérium et de nickel et à l'utilisation d'un tel matériau à titre de catalyseur pour la transformation d'alcools en hydrogène.
Patent FR-3001803-A1 (FR)
Title: Olfactive inspection cabin for inspecting person for detection of e.g. explosives, has blowing system generating forced air flows around person, where flows are adapted to take off molecule from person and transport molecule to dog
Inventor: DAHAN MICHAEL
IPC: G01N33/00
Filed: 2013-02-01
Abstract: The cabin (1) has walls (11-14) defining an inspection area (20). A discharge system (30) discharges air (F3) from an area to a dog (3) drawn during olfactive search of an odorous molecule associated with a target material. A blowing system (40) blows air in the area, and generates forced air flows (F1, F2) around a person (2) in a discharge system direction, where the flows are adapted to take off the molecule from the person and transport the molecule to the dog. A cone (32) is fixed at one of the walls (13). The cabin and another cabin are placed adjacent for inspection of a same dog. An independent claim is also included for a method for olfactive inspection of a person.