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Patent FR-3002632-A1 (FR)
Title: Analysis device for analyzing interactions between micro-organisms and physicochemical environment in characteristic percolation biological systems, has injection device intended to inject liquid in transfer column
Inventor: DUPRAZ SEBASTIEN
IPC: G01N1/10
Filed: 2013-02-27
Abstract: The device (1) has a pressurized enclosure (2) i.e. transmitting enclosure, with a volume ranging between 0.5 and 4 cm, and another pressurized enclosure (3) i.e. receiving enclosure. A transfer column (4) and an injection device (5) are placed inside the transmitting enclosure. The injection device is intended to inject liquid in the transfer column. Internal volume of the column contains a percolation matrix (6). The column emerges in the receiving enclosure. Pressure inside the enclosures is controlled by pressure gauges (7).
Patent FR-3003440-A1 (FR)
Title: Composition alimentaire liquide stable au stockage et a la cuisson
Inventor: LONFIER LAURE
IPC: A23D9/007
Filed: 2013-03-20
Abstract: La présente invention a pour objet une composition alimentaire liquide présentant des propriétés organoleptiques stables au stockage et à la cuisson, et dont les propriétés organoleptiques sont également stables.
Patent FR-3005731-A1 (FR)
Title: Capteur de choc destructif
Inventor: LE GOURLAY XAVIER NOEL
IPC: G01N3/30
Filed: 2013-05-17
Abstract: Ce capteur de choc destructif est caractérisé en ce qu'il comporte une embase de support (1) munie de moyens de fixation de premières extrémités (10) d'éprouvettes (9) de forme générale en tige, dont les secondes extrémités (11) sont adaptées pour recevoir des masses de test (4, 5, 6, 7, 8) et en ce que les premières et secondes extrémités des éprouvettes sont reliées par des gorges (15) de point faible.
Patent FR-3009593-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement vibratoire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/20
Filed: 2013-08-06
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'amortissement vibratoire, notamment destiné à être assemblé dans une chaine cinématique de transmission d'un véhicule automobile, comportant une rondelle support (8) présentant une surface d'appui (15), et au moins une masselotte (12) pouvant se déplacer par rapport à la rondelle support (8) pour amortir des vibrations provenant d'un moteur du véhicule, cette masselotte présentant une surface de contre-appui (16) agencée pour pouvoir venir en contact avec la surface d'appui de la rondelle support suivant une zone de contact linéique.
Patent FR-3012149-A1 (FR)
Title: Particules composites, procede de preparation et utilisation dans la fabrication du papier
Inventor: HUBER PATRICK
IPC: D21H21/10
Filed: 2013-10-23
Abstract: Procédé de préparation de particules composites, comprenant les étapes suivantes : - copolymérisation d'au moins un monomère vinylique comprenant une fonction acide carboxylique en présence d'au moins un polysaccharide hémicellulosique et/ou d'amidon dépolymérisé ; - addition d'au moins un type de charge minérale ; - précipitation, en présence de ladite charge minérale, du copolymère ainsi formé ; - obtention de particules composites constituées de la charge minérale enrobée dudit copolymère.
Patent FR-3012873-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif de transfert d'energie thermique en milieu urbain
Inventor: NOCTURNE PHILIPPE
IPC: F24H9/20
Filed: 2013-11-04
Abstract: L'invention concerne une méthode et un dispositif de transfert thermique (10) destiné à être installé entre, un circuit d'alimentation en fluide caloporteur (12) présentant une arrivée (14) et un retour (16), d'une part, et un premier circuit de chauffage (18) et un second circuit d'eau chaude sanitaire (20) d'autre part, ledit dispositif comprenant un premier échangeur (22) et un second échangeur (24), présentant chacun une entrée (26, 38) destinée à être raccordée à ladite arrivée (14) et une sortie (28, 40) destinée à être raccordée audit retour (16). Le dispositif comprend un conduit de captage (52) pour raccorder ladite sortie (28) dudit premier échangeur (22) à ladite entrée (38) dudit second échangeur (24) de manière à pouvoir capter au moins une fraction de fluide caloporteur refroidi à la sortie (28) dudit premier échangeur (22), et à la réinjecter à ladite entrée (38) dudit second échangeur (24).
Patent FR-3015270-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un copolymere acrylique particulier et un polymere cationique particulier
Inventor: JACQUES CHRISTOPHE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : (i) un ou plusieurs copolymères acryliques comprenant à titre de monomères : (a) moins un monomère acide insaturé choisi parmi les acides acrylique ou méthacrylique ou leurs sels ; (b) au moins un monomère ester insaturé de type acrylate ou méthacrylate ayant dans sa structure au moins un groupe alkyl à chaîne grasse, linéaire ou ramifié, de préférence ayant une groupe alkyl en C8-C30, de préférence encore en C10-C15, mieux en C12-C13 ; (c) au moins un monomère ester insaturé de type acrylate ou méthacrylate ayant dans sa structure au moins un groupe alkyl à chaîne courte, linéaire ou ramifié, de préférence ramifié, de préférence ayant un groupe alkyl en C2-C6, de préférence encore en C3-C5, mieux en C4 ; et (d) au moins un monomère d'acrylamide ayant un groupe alkyl, linéaire ou ramifié, de préférence ramifié, de préférence ayant un groupe alkyl en C3-C10, de préférence en C4-C8 ; (ii) un ou plusieurs polymère(s) cationique(s) obtenu(s) par polymérisation radicalaire ou greffage.
Patent FR-3022635-A1 (FR)
Title: Dispositif de suivi de prise d'aliments pendant un repas
Inventor: BONNASSE REMY
IPC: G01N33/02
Filed: 2014-06-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de suivi de prise d'aliments pendant un repas par une mesure temps réel des masses d'éléments nutritifs composant les plat et boissons consommés caractérisé en ce qu'il comprend la coopération d'un spectromètre (1) qui restitue les proportions de nutriments de tous les aliments et boissons scannés, d'une balance (2) qui mesure les masses d'aliments et boissons déposés et prélevés, et d'un système de repérage physique (5) de la position des aliments sur la balance, les données sont remontées sur une application informatique commune d'un terminal connecté (3) qui croise ces informations, calcule la composition et le poids des éléments nutritifs consommés au cours du repas et qui retourne ces informations à l'utilisateur pour le guider sur le comportement à tenir pendant le repas et après le repas.
Patent FR-3023825-A1 (FR)
Title: Brosse mecanique sous marine pour le nettoyage des coques de navires de plaisance
Inventor: PASTERNAK NICOLAS
IPC: B63B59/06
Filed: 2014-07-16
Abstract: Cette invention est une brosse sous marine constituée de trois brosses rotatives solidarisées de façon semi souple. Elles sont disposées en triangle. Ce dispositif est utilisable pour nettoyer les carènes de bateaux à flot, principalement les voiliers. Ce dispositif, en équilibre hydrostatique, est maintenu contre la coque à distance constante par des brosses fixes. Les brosses rotatives, permettant le nettoyage, sont animées par un moteur électrique unique. Chaque brosse active sa propre turbine créant l'aspiration nécessaire à l'application de l'ensemble sur le support à nettoyer. Les brosses fixes et rotatives sont changeables. Une poignée, une canne, une canne avec caméra sous marine, des sacs filtrants sont des accessoires qui permettent une utilisation modulable de cette brosse. Cette brosse apporte une solution simple, économique, facile d'emploi et non polluante au maintien de la propreté des carènes de bateaux à flot.
Patent FR-3018059-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’une inversion de braquage par surveillance du couple fourni par un moteur d’assistance de direction et application dudit procede a l’evaluation du frottement
Inventor: BOURDREZ SEBASTIEN
IPC: B62D113/00
Filed: 2014-03-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une direction assistée, comprenant une étape (a) de détection d'inversion de braquage au cours de laquelle on acquiert un signal, dit « signal de couple moteur» (CMot), représentatif de l'effort d'assistance (Cassist) délivré par le moteur d'assistance, puis l'on évalue la dérivée temporelle dudit signal de couple moteur, puis l'on compare ladite dérivée temporelle du signal de couple moteur à un seuil de variation (Spic) prédéterminé afin de détecter un pic de dérivée, supérieur audit seuil de variation (Spic), qui signale une inversion (4) du sens de braquage de la direction. Ledit procédé comprend ensuite une étape (b) d'évaluation de frottement au cours de laquelle on évalue le frottement à partir de la chute, lors de l'inversion de braquage, d'un signal (Caction), dit « signal d'effort d'actionnement », qui est représentatif de l'effort d'actionnement total exercé conjointement sur la direction assistée par le conducteur et par le moteur d'assistance.
Patent FR-3018701-A1 (FR)
Title: Particules de melamine-uree-formaldehyde (muf) contenant un polymere possedant une tg inferieure a 75 °c
Inventor: AUGER AURELIEN
IPC: G01N21/63
Filed: 2014-03-21
Abstract: La présente invention concerne une particule possédant un cœur formé en tout ou partie d'au moins un polymère possédant une température de transition vitreuse inférieure à 75 °C, encapsulé dans une coquille formée d'au moins un polymère de mélamine-urée-formaldéhyde. Elle vise en outre la mise en œuvre de telles particules pour véhiculer un matériau de marquage. Elle vise enfin l'application des particules ainsi chargées à des fins notamment de traçabilité et/ou d'authentification d'un support les incorporant.
Patent FR-3023903-A1 (FR)
Title: Ensemble destine a faconner un systeme d'eclairage modulaire a l'aide d'elements de couplage assurant une liaison auto portante
Inventor: LAVOLEE BRUNO
IPC: F21V23/06
Filed: 2014-07-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble destiné à façonner un système d'éclairage modulaire, du type comprenant au moins un module d'éclairage (1) à source électroluminescente présentant au moins une unité électroluminescente (11) commandée, le module d'éclairage comprenant une plaque (2) supportant la ou les unités électroluminescentes, la plaque étant de forme polygonale dont le périmètre présente au moins trois segments (21), chaque segment présentant au moins un connecteur (3), (4) à enfichage susceptible d'assurer une liaison électrique et mécanique, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une paire d'éléments de couplage (100), (101) rigides et en ce que la plaque (2) présente au voisinage d'au moins un des segments au moins une paire de moyens d'accrochage (20) destinés à recevoir chacun un élément de couplage (100), (101), les éléments de couplage (100), (101) et la plaque (2) étant conçus pour assurer une liaison autoportante avec un module d'éclairage du même type.
Patent FR-3026482-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de vitesse de rotation d’une roue
Inventor: ZABULON JOEL
IPC: G01P3/44
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de la vitesse de rotation d'une roue de véhicule, le dispositif de mesure comportant un corps (22) dans lequel sont intégrés : - un rotor (30) pouvant être entraîné en rotation par la roue et sur lequel est monté au moins un aimant permanent (33) ; - un stator (31) comportant un bobinage (36) générant une tension de mesure lorsque la roue (2) et donc l'aimant permanent tournent, la tension de mesure étant représentative de la vitesse de rotation de la roue ; - une carte électronique (32) comportant des moyens de traitement de la tension de mesure ; - des moyens d'alimentation adaptés à générer à partir de la tension de mesure une tension d'alimentation destinée à alimenter la carte électronique.
Patent FR-3027647-A1 (FR)
Title: Disque de rupture pour dispositif de protection contre les surpressions a l'interieur d'un equipement, application a un equipement destine a contenir successivement deux gaz de nature chimique differente
Inventor: MORO-LE GALL ISABELLE
IPC: F16K17/40
Filed: 2014-10-24
Abstract: « Disque de rupture pour dispositifde protection contre les surpressions à l'intérieur d'un équipement, application à un équipement destiné à contenir successivement deux gaz de nature chimique différente» L'invention concerne un disque de rupture (1) pour dispositif (4) de protection contre les surpressions à l'intérieur d'un équipement (5), le disque (1) étant constitué d'une pièce de forme générale circulaire comprenant deux faces planes (10, 11) sensiblement parallèles entre elles, et deux entailles (12, 13) localisées chacune selon une circonférence (Cl, C2), les circonférences (C1, C2) des deux entailles étant différentes l'une de l'autre, l'entaille (12) localisée sur la plus grande circonférence étant réalisée sur l'une des faces planes (10), dite face inférieure, tandis que l'entaille (13) localisée sur la plus petite circonférence est réalisée sur l'autre des faces planes (11), dite face supérieure.
Patent FR-3029583-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement a pendule pour dispositif de transmission de couple de vehicule automobile
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'amortissement à pendule pour dispositif de transmission de couple de véhicule automobile, comportant une rondelle support (12), une masselotte (16) pouvant se déplacer par rapport à la rondelle support (12) pour amortir des vibrations provenant d'un moteur du véhicule, la masselotte (16) présentant sur un bord d'extrémité latérale un logement recevant une butée de fin de course (18). La butée de fin de course (18) comprend un insert (20) destiné à être fixé dans le logement de la masselotte (16) et délimitant une cavité (22) avec un fond et un débouché opposé au fond, et un corps de butée (24) faisant saillie hors de la cavité par le débouché. L'invention concerne également un dispositif de transmission de couple mettant en œuvre un tel dispositif d'amortissement à pendule.
Patent FR-3030091-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection automatique d'un desalignement en operation d'un capteur de surveillance d'un aeronef.
Inventor: GAUTHIER STEPHANE
IPC: G06T7/20
Filed: 2014-12-12
Abstract: - Le système de détection (1) comporte une unité d'analyse (4) pour analyser des images successives générées par le capteur de surveillance (2) afin de déterminer dans une image une position d'un axe représentatif du déplacement de l'aéronef entre deux images successives, dite position réelle, une unité de calcul (9) pour calculer, à partir de données relatives à un déplacement de l'aéronef entre les générations de ces deux images et du positionnement du capteur de surveillance (2) sur l'aéronef, une position dans une image d'un axe représentatif du déplacement de l'aéronef, dite position théorique, une unité d'estimation (13) pour estimer l'écart angulaire entre la position réelle et la position théorique, et une unité de comparaison (16) pour comparer cet écart angulaire à au moins une valeur de tolérance prédéfinie de manière à détecter un désalignement lorsque cet écart angulaire est supérieur à cette valeur de tolérance.
Patent FR-3016089-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de bornes de connecteur
Inventor: ENDO TAKAYOSHI
IPC: H01R43/04
Filed: 2014-12-17
Abstract: Un procédé de fabrication de bornes de connecteur (11 à 16), comprend le fait de (a) préparer une unique tôle électriquement conductrice (100x) comprenant une pluralité de pré-bornes (11A à 16A), et une pluralité de supports (10) reliant des pré-bornes adjacentes l'une à l'autre, chacune des pré-bornes ayant à une extrémité dans le sens de la longueur une partie de contact élastiquement déformable (11a à 16a), et à l'autre extrémité dans le sens de la longueur une première zone (11d à 16d), un pas entre les parties de contact adjacentes étant inégal par rapport à un pas entre les premières zones adjacentes, (b) plier chacune des premières zones autour d'une ligne (11c à 16c) s'étendant dans le sens de la longueur afin de former ainsi une cosse mâle (11b à 16b) ayant une épaisseur prédéterminée, et (c) enlever les supports (10) de la tôle (100x) afin de transformer les pré-bornes en bornes (11 à 16).
Patent FR-3019509-A1 (FR)
Inventor: BARREIRO GARCIA LUIS WALTER
IPC: B60R21/215
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble formant emblème destiné à être monté sur un couvercle de coussin à gaz, avec un emblème (10) et une plaque de maintien (20) assemblés l'un à l'autre par clipsage, la plaque de maintien (20) présentant au moins un affaiblissement de matière formant une ligne de flexion définie, et l'emblème (10) pouvant être fléchi de telle manière que ledit emblème (10) est fragmenté avec la plaque de maintien (20) en au moins deux parties le long de la ligne de cassure (21) définie à l'ouverture du couvercle de coussin à gaz. L'invention concerne en outre un couvercle pour un module de coussin à gaz, un module de coussin à gaz et un volant pour un véhicule terrestre à plusieurs roues avec un tel ensemble formant emblème.
Patent FR-3036641-A1 (FR)
Title: Manipulateur destine a saisir un objet
Inventor: BARGAIN THOMAS
IPC: B25J15/06
Filed: 2015-05-28
Abstract: L'invention concerne un manipulateur (100) pour saisir un objet (50), et comportant : - un bras articulé (102), - un système de préhension (150) comportant : - une base (152) fixée au bras articulé (102), - un tube (154) formant un tube télescopique monté coulissant dans la base (152) entre une position sortie et une position rentrée, - un moyen de rappel (256) qui contraint le tube (154) en position sortie, - un détecteur de position (260) arrangé pour détecter le déplacement du tube (154) de la position sortie à la position rentrée, - un moyen d'aspiration (258) arrangé pour aspirer l'air du tube (154), - un capteur de dépression (264) mesurant la valeur de la dépression dans le tube (154), et - une unité de contrôle (204) recevant les informations du détecteur de position (260), du capteur de dépression (264), comparant la valeur mesurée par ledit capteur de dépression (264) à une valeur seuil, et commandant le déplacement du bras articulé (102) et l'activation/désactivation du moyen d'aspiration (258).
Patent FR-3037851-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement thermique de preformes par micro-ondes avec detection de conformite des preformes
Inventor: FEVRE SEBASTIEN
IPC: B29C49/78
Filed: 2015-06-26
Abstract: Procédé de conditionnement thermique de préformes (3) de récipients en matière plastique dans une cavité (15) de micro-ondes, ce procédé comprenant les opérations consistant à : - mémoriser au moins un paramètre caractéristique, prédéterminé, de la matière, ou le volume, prédéterminé, de matière des préformes (3) ; - charger une préforme (3) dans la cavité (15) ; - générer un flux incident de micro-ondes au moyen du générateur (16) à état solide ; - régler la fréquence d'émission du flux incident de micro-ondes à une fréquence de résonance de la cavité (15) chargée ; à partir et de la fréquence de résonance de la cavité (15) chargée et du paramètre de matière mémorisé ou du volume, mémorisé, de matière de la préforme (3), calculer respectivement : ○ le volume de matière de la préforme (3), ou ○ au moins un paramètre caractéristique de la matière de la préforme (3).
Patent FR-3033337-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture et de fermeture d'un recipient rotatif d'une machine a laver et procede d'ouverture et de fermeture correspondant audit recipient rotatif
Inventor: BONGINI DINO
IPC: D06F37/10
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'ouverture et fermeture d'un récipient rotatif d'une machine à laver, en particulier un tambour (D) solidaire d'au moins un moyeu (H) pouvant tourner ou osciller, ayant son propre axe horizontal ou incliné, comprenant au moins une porte (11) pouvant ouvrir et fermer au moins une ouverture (S) du tambour (D), des premiers moyens d'actionnement et des moyens de guidage (21, 22) pouvant contrôler le mouvement de ladite porte (11) relativement au moyeu (H), des premiers moyens élastiques (71) pouvant transmettre des forces élastiques à ladite porte (11). Ce dispositif (1) comprend un mécanisme articulé (31, 32) reliant ladite porte (11) au moyeu (H) pour bloquer et débloquer ladite porte (11) relativement au tambour (D) et ouvrir et fermer l'ouverture (S) du tambour (D). L'invention concerne également un procédé d'ouverture et de fermeture d'un récipient rotatif d'une machine à laver, avec ce dispositif (1).
Patent FR-3038480-A1 (FR)
Title: Procede d’enregistrement d’une unite centrale de commande appartenant a une installation domotique
Inventor: COSSERAT HUBERT
IPC: H04W40/24
Filed: 2015-07-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'enregistrement d'une unité centrale de commande (U) appartenant à une installation domotique (17); le procédé étant exécuté par un terminal utilisateur (T) et comprenant les étapes suivantes: Etablissement (ELRT2) d'une connexion entre le terminal utilisateur (T) et au moins une unité centrale de commande (U) ; Création (ELRT3) d'un identifiant d'installation (StID) ; Envoi (ELRT4) d'un message de découverte (MD) ; Réception (ELRT5, ELRT8) d'au moins un message de signalement (MLRSU) émis par au moins une unité centrale de commande (U, U1, U2) pour l'installation (17) en lien avec un identifiant unique (UID) de ladite unité centrale de commande (U, U1, U2), Enregistrement (ELRT6, ELRT9) d'un rattachement de l'au moins un identifiant (UID) de l'au moins une unité centrale de commande (U, U1, U2) à l'identifiant de l'installation (StID) ;
Patent FR-3040191-A1 (FR)
Title: Helice pour turbomachine d'aeronef comprenant des moyens ameliores de retention radiale de pale d'helice
Inventor: COLMAGRO JEROME
IPC: F01D5/32
Filed: 2015-08-20
Abstract: Afin de simplifier la conception d'une hélice (32) de turbomachine d'aéronef, tout en renforçant sa fonction de sécurité vis-à-vis de la rétention de ses pieds de pales (54), l'invention prévoit une hélice qui, dans sa configuration assemblée, présente un moyeu (40) avec une cavité de logement (80) équipée d'un axe (90) de rétention d'une pale (50), cet axe traversant un orifice de logement (92) dans le pied de pale (54) et étant agencé à distance d'un élément de butée radiale (76) formé par l'organe creux (46) du moyeu. Dans sa configuration assemblée, l'hélice présente un décalage radial (98) entre un orifice (94) d'introduction de l'axe (90) pratiqué à travers l'organe creux (46), et l'orifice de logement (92).
Patent FR-3025208-A1 (FR)
Title: Luminophore, et composition et appareil d'eclairage le comprenant
Inventor: ROMANELLI MICHAEL D
IPC: F21V9/40
Filed: 2015-08-26
Abstract: L'invention concerne un luminophore comprenant un composé luminescent inorganique représenté par la formule (1) ayant un spectre d'émission qui peut être résolu en une première courbe d'émission gaussienne et une seconde courbe d'émission gaussienne; où la première courbe d'émission gaussienne a un pic de première courbe d'émission gaussienne, Pi; où le pic de première courbe d'émission gaussienne, P1, a une hauteur de pic 1, HP1, une longueur d'onde de pic du pic 1, PλP1, et une aire de pic 1, AP1; où la seconde courbe d'émission gaussienne a un pic de seconde courbe d'émission gaussienne, P2; où le pic de seconde courbe d'émission gaussienne, P2, a une hauteur de pic 2, HP2, une longueur d'onde de pic du pic 2, PλP2, une largeur à mi-hauteur de pic 2, FWHMP2, et une aire de pic 2, AP2; où PλP1 < PλP2; et où au moins l'une de la hauteur de pic 2, HP2, la largeur à mi-hauteur de pic 2, FWHMP2, et l'aire de pic 2, AP2, est minimisée; ainsi qu'une composition et un appareil d'éclairage comprenant le luminophore.