baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2978687-B1 (FR)
Inventor: BAUDIMONT CYRILLE
IPC: B22F3/24
Filed: 2011-08-05
Granted: 2013-08-02
Abstract: The process comprises performing a finishing operation to reduce roughness of a surface of a part, and providing the metallurgical powder part with a reduced thickness with respect to desired position of the surface that is equal to amplitude (R t). The roughness is previously measured, perpendicular to a direction of the surface, on a part subjected to the same finishing operation, and is defined to be equal to amplitude between the highest point and reentrant points on the surface. The finishing operation comprises depositing a coating on a height of the surface. The process comprises performing a finishing operation to reduce roughness of a surface of a part, and providing the metallurgical powder part with a reduced thickness with respect to desired position for the surface that is equal to amplitude (R t). The roughness is previously measured, perpendicular to a direction of the surface, on a part subjected to the same finishing operation, and is defined to be equal to amplitude between the highest point and reentrant points on the surface. The finishing operation comprises depositing a coating on a height, which is equal to the same amplitude, of the surface, and polymerizing the coating. The coating: is deposited on a thickness sufficient to make disappear any trace of the highest points on the surface of the part; is deposited by projection according to a direction that corresponds to the maximum depth of the hollow piece and to the flow in which the piece is designed to be immersed; and is constituted of epoxy paint balls.
Patent FR-2980424-B1 (FR)
Inventor: MESARIC STEPHANE
IPC: B60R13/04
Filed: 2011-09-23
Granted: 2013-09-20
Abstract: The panel has a rigid plastic wall and a flexible plastic wall (1) that are attached with each other in zones, where each zone is surrounded by two walls. An outer side of the flexible wall comprises a decorative film (2), where an outer side (2a) of the decorative film is smooth. An interior face (2b) of the decorative film is equipped with a relief model conferring in transparency in surface effect on the flexible wall, where the interior face of the decorative film is coated. The decorative film is made of decorative film such as thermoplastic polyurethanes or polymethylmethacrylate. An independent claim is also included for a method for manufacturing of a flexible wall of a plastic protection panel.
Patent FR-2981646-B1 (FR)
Inventor: SINGH LAURA JANE
IPC: C03C17/36
Filed: 2011-10-21
Granted: 2013-10-25
Abstract: A glazing with a solar control property comprising a glass substrate on which a stack of layers is deposited, said stack comprising a layer formed from an alloy comprising Nickel and Copper, in which the atomic percentage of Copper is greater than 1% and less than 25% and in which the atomic percentage of Nickel is greater than 75% and less than 99%.
Patent FR-2983941-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ampoule a regulation d'eclairage autonome, notamment pour un eclairage public.
Inventor: GAINVILLE MAURICE
IPC: F21V23/00
Filed: 2012-09-14
Granted: 2019-09-20
Abstract: Dispositif d'ampoule comportant au moins un moyen d'éclairage, un culot et un circuit imprimé interne. Le circuit imprimé dudit dispositif d'ampoule est logé dans le culot pour réguler une alimentation électrique dudit moyen d'éclairage. En particulier, ledit dispositif comporte un socle d'orientation formant interface rotative entre le moyen d'éclairage et le culot. Un tel socle permet au dispositif d'ampoule une rotation dudit moyen d'éclairage par rapport au culot.
Patent FR-3018545-B1 (FR)
Title: Ensemble pour vehicule automobile muni d'un compresseur electrique apte a fonctionner comme une source de vide
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: B60T13/52
Filed: 2014-03-11
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble (11) pour véhicule automobile comportant un compresseur électrique (1) muni d'une hélice ayant une première entrée (81) située en amont de ladite hélice en relation avec une source d'air et une sortie d'air compressé située en aval de l'hélice reliée à un turbocompresseur (14) de manière à pouvoir assister un fonctionnement dudit turbocompresseur (14), caractérisé en ce que ledit compresseur électrique (1) comporte en outre une deuxième entrée (82) reliée à un système (18) d'assistance pneumatique au freinage de manière à pouvoir également fonctionner comme une source de vide alimentant ledit système (18) d'assistance pneumatique au freinage.
Patent FR-3029030-B1 (FR)
Title: Module electronique de puissance, convertisseur bitensions et machine electrique tournante polyphasee bitensions de vehicule automobile
Inventor: LUCOT GUILLAUME
IPC: H02K5/22
Filed: 2014-11-20
Granted: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne un module électronique de puissance (100) pour un convertisseur bitensions, de préférence alternatif - continu, notamment destiné à alimenter une machine électrique tournante, le module comportant des composants électroniques disposés dans un boîtier (24) et des éléments de connexion électrique extérieurecomprenant :         - au moins une première trace de puissance (16, 17) apte à être reliée électriquement respectivement à au moins une borne de phase de ladite machine électrique tournante, et         - une seconde et une troisième traces de puissance (120, 121) aptes à être reliées électriquement respectivement à deux pôles de polarité de façon à recevoir deux potentiels électriques différents.
Patent FR-3029062-B1 (FR)
Title: Dispositif conducteur destine a etre monte en surface des pieces en materiaux composites et procede pour realiser un tel dispositif
Inventor: MESNAGE DIDIER
IPC: H05K1/09
Filed: 2014-11-21
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif conducteur (11) pour la mise en place de liaisons électriques à la surface d'une structure en matériau composite (15). Le dispositif comporte une couche d'interface (13) de faible épaisseur présentant une face par laquelle le dispositif est fixé à la surface de la structure en matériau composite (15); un élément métallique conducteur (12), placé sur la face de la couche d'interface (13) opposée à la face en contact avec la surface de la structure (15), ledit élément étant configuré de façon à pouvoir subir sans dommage des contraintes de compression et d'extension; ainsi qu'une couche de protection configurée pour protéger l'élément conducteur (12) des agressions du milieu environnant la structure (15). Ces différents éléments sont agencés les uns par rapport aux autres de telle façon que la longueur de l'élément conducteur (12) puisse varier en fonction des variations température indépendamment de l'amplitude des variations subies par la structure sur laquelle le dispositif est monté.
Patent FR-3039905-B1 (FR)
Title: Source de tension
Inventor: LENZ KUNO
IPC: G05F1/10
Filed: 2015-08-07
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne une source de tension dans laquelle au moins un premier interrupteur (NM1) couple un premier noeud (9) de la source de tension à un noeud (15) d'application d'au moins un potentiel d'une tension d'alimentation, et au moins un premier élément capacitif (C1) couple le premier noeud ou un deuxième noeud (11) de la source de tension à un noeud de commande (G1) du premier interrupteur.
Patent FR-3040087-B1 (FR)
Title: Bouche d'extraction ou d'insufflation d'air
Inventor: FOURMENTIN DORIAN
IPC: F24F13/06
Filed: 2015-08-14
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne une bouche (1) d'extraction ou d'insufflation d'air. Selon l'invention, elle est équipée d'un dispositif de récupération d'énergie assurant au moins partiellement son auto-alimentation électrique et fournissant un signal électrique et en ce qu'elle comporte un dispositif de traitement électronique dudit signal électrique.
Patent FR-3041144-B1 (FR)
Title: Source lumineuse led comprenant un circuit electronique
Inventor: SEIF LOTHAR
IPC: H05B33/02
Filed: 2015-09-14
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention propose une source lumineuse à électroluminescence comprenant des diodes électroluminescentes disposées sur un substrat. La source lumineuse comprend un deuxième substrat en silicium qui intègre un circuit électronique réalisant une fonction nécessaire au pilotage des diodes électroluminescentes.
Patent FR-3045752-B1 (FR)
Title: Etrier de frein a disque equipe d'une plaque protectrice portant des taquets rotatifs de fixation au corps d'etrier
Inventor: LABARRE XAVIER
IPC: F16D65/14
Filed: 2015-12-16
Granted: 2017-12-22
Abstract: L'invention se rapporte à un étrier de frein à disque, comprenant un corps en matériau moulé incluant une base prolongée par une voûte ainsi que des doigts prolongeant cette voûte, une plaque protectrice qui est fixée et rapportée contre ses doigts pour les couvrir. Le corps comporte au moins deux trous réalisés au niveau des doigts comportant chacun une gorge de retenue (38), la plaque porte au moins deux taquets de blocage (24) rotatifs positionnés pour être engagés dans les trous du corps en étant excentrés dans ces trous, et en ce que chaque taquet de blocage (24) présente une extrémité libre formant crochet (28) comportant une touche de blocage (30) s'engageant radialement dans la gorge de retenue (38) sur rotation du taquet de blocage (24, 32).
Patent FR-3041813-B1 (FR)
Title: Procede de polissage d'un substrat semi-conducteur
Inventor: GUO YI
IPC: H01L21/304
Filed: 2016-02-19
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le polissage mécanochimique d'un substrat ayant un élément en dioxyde de silicium exposé comprenant: la fourniture d'une composition de polissage mécanochimique contenant, comme composants initiaux: de l'eau, un abrasif de type silice colloïdale et un composé de zirconyle; où le pH de la composition de polissage mécano-chimique est ≤ 6; la fourniture d'un tampon de polissage mécano-chimique comportant une surface de polissage; la distribution de la composition de polissage mécano-chimique sur la surface de polissage du tampon de polissage mécano-chimique à proximité d'une interface entre le tampon de polissage mécano-chimique et le substrat; et la création d'un contact dynamique à l'interface entre le tampon de polissage mécano-chimique et le substrat; où le substrat est poli.
Patent FR-3054654-B1 (FR)
Title: Plaque collectrice pour echangeur de chaleur
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F9/02
Filed: 2016-07-29
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention a pour objet une plaque collectrice 9, 9' apte à être intégrée à une boîte collectrice 4, 4' constitutive d'un échangeur de chaleur 1 pour véhicule, ladite plaque collectrice 9, 9' comprenant des fentes 17, 17', 20, 20' aptes à loger l'une des extrémités de tubes 10,10' constitutifs de l'échangeur de chaleur 1, au moins deux groupes de fentes Gf1, Gf2 étant chacun composés de fentes dites ouvertes 17, caractérisée en ce que la plaque collectrice 9, 9' comprend au moins une fente dite borgne 20, 20' ménagée entre les deux groupes de fentes ouvertes Gf1, Gf2.
Patent FR-3065423-B1 (FR)
Title: Voiture ferroviaire
Inventor: TERRIER JEAN-LUC
IPC: H05B3/44
Filed: 2017-04-19
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne une voiture ferroviaire (10) de transport de voyageurs, comprenant au moins un compartiment voyageur (15) et un système de chauffage du compartiment voyageur (15), le système de chauffage comportant une source (70) de rayonnement infrarouge, au moins un guide d'ondes (90) configuré pour guider le rayonnement infra-rouge généré par la source (70) et un diffuseur configuré pour illuminer au moins une portion du compartiment voyageur (15) avec le rayonnement infra-rouge. La source (70) comporte un barreau propre à émettre le rayonnement infrarouge et un concentrateur propre à concentrer le rayonnement infrarouge et à l'injecter dans le guide d'ondes.
Patent FR-3065413-B1 (FR)
Title: Dispositif de rehausse de barres de toit
Inventor: CHENAUD DAVID
IPC: B60R9/045
Filed: 2017-04-25
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble de barre de toit (1) comprenant une barre, plusieurs pieds (2) de fixation de la barre (6) au toit d'un véhicule et plusieurs vis (90) de fixation de la barre (6) à chaque pied (2) correspondant. La barre (6) peut être fixée dans une position longitudinale dans laquelle la barre (6) est parallèle à un axe longitudinal du véhicule ou dans une position transversale dans laquelle la barre (6) est perpendiculaire à l'axe longitudinal du véhicule. L'ensemble de barre de toit (1) comprend des moyens d'entretoisage positionnés entre chaque pied (2) et la barre (6) configurés pour qu'en position transversale, la distance entre une platine de fixation (21) du pied (2) destinée à être fixée au toit et la barre (6) soit supérieure à la distance entre la platine de fixation du pied (2) et la barre (6) en position longitudinale.
Patent FR-3054436-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau cosmetique en poudre compacte et un tel materiau
Inventor: MOTOKI YUTAKA
IPC: A61K8/92
Filed: 2017-07-07
Granted: 2021-07-02
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour produire une matière cosmétique en poudre solide ayant une utilisabilité, une résistance aux chocs, et un caractère hydrofuge excellents avec une bonne aptitude au moulage dans un processus en voie humide utilisant de l'eau comme milieu de dispersion. Le procédé comprend une étape consistant à préparer une boue en mélangeant une matière de base cosmétique contenant un ingrédient en poudre et un ingrédient huileux et un milieu de dispersion contenant de l'eau et une étape de moulage par compression et de séchage de la boue remplie dans un récipient. L'ingrédient huileux contient une huile d'ester qui est un liquide à 25 °C et a un poids moléculaire de 300 à 600 et une valeur IOB de 0,5 ou moins et de la cire d'abeille. L'ingrédient en poudre contient une poudre hydrophobe.
Patent FR-3071414-B1 (FR)
Title: Implant cardiaque autonome de type capsule autonome a recuperation d'energie et tampon de stockage d'energie a recharge controlee.
Inventor: BONNET JEAN-LUC
IPC: A61N1/378
Filed: 2017-09-22
Granted: 2021-02-26
Abstract: Un récupérateur d'énergie (38, 40) convertit en énergie électrique les sollicitations externes appliquées à l'implant au rythme des battements cardiaques . Ce récupérateur comprend un ensemble inertiel et un transducteur délivrant un signal électrique qui est redressé et régulé pour assurer l'alimentation de l'implant et la recharge d'un organe de stockage d'énergie (42). Le niveau de charge (Vbatt) de l'organe de stockage d'énergie est comparé (48) à un seuil bas pour détecter une charge insuffisante, et un circuit de pilotage dynamique de recharge (20, 32, 36) modifie en tant que de besoin, et si l'état courant du patient le permet, un paramètre de stimulation (FB) dans un sens permettant d'accroitre en retour le niveau moyen de l'énergie mécanique produite et récupérée.
Patent FR-3071959-B1 (FR)
Title: Boitier de protection d'un pack batterie integrant des canaux de circulation d'un fluide caloporteur
Inventor: PERRIN THIBAULT
IPC: H01M10/6552
Filed: 2017-10-04
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un boîtier de protection d'au moins un module (M) de batterie électrique comprenant au moins un élément de régulation thermique (12) dudit au moins un module (M) fabriqué dans un matériau thermiquement conducteur. Selon l'invention, le boîtier (B) de protection est fabriqué dans un matériau composite, au moins une paroi (1) dudit boîtier de protection portant sur sa surface intérieure ledit au moins un élément de régulation thermique (12), ledit au moins un élément de régulation thermique (12) délimitant seul, ou en combinaison avec ladite surface intérieure (100) de ladite au moins une paroi, au moins un canal (13) de circulation d'un fluide caloporteur.
Patent FR-3072924-B1 (FR)
Title: Equipement electrique destine a etre relie a un actionneur electromecanique de freinage et a un actionneur electromecanique d'entrainement
Inventor: GOYEZ BRIAN
IPC: B64C25/42
Filed: 2017-10-30
Granted: 2019-10-25
Abstract: Equipement électrique destiné à être relié à au moins un actionneur électromécanique de freinage et à au moins un actionneur électromécanique d'entraînement, l'équipement électrique (13a) comportant un boîtier (30), des moyens de fixation du boîtier à l'atterrisseur et, à l'intérieur du boîtier : - une unité de traitement (32) agencée pour générer une commande de moteur de freinage et une commande de moteur d'entraînement ; - une unité d'alimentation (37) agencée pour générer une tension d'alimentation d'équipement, une tension d'alimentation de freinage et une tension d'alimentation d'entraînement ; - une unité de conversion de puissance (40) agencée pour générer une tension de pilotage de freinage et une tension de pilotage d'entraînement ; - une unité de distribution agencée pour distribuer la tension de pilotage de freinage à l'actionneur électromécanique de freinage et la tension de pilotage d'entraînement à l'actionneur électromécanique d'entraînement.
Patent FR-3061235-B1 (FR)
Title: Outil de fond de puits a dispositif de filtration
Inventor: PELLETIER MICHAEL T
IPC: E21B27/00
Filed: 2017-11-28
Granted: 2019-09-13
Abstract: La présente invention concerne un outil de fond de puits comprenant un corps, un orifice d'admission pour recevoir un fluide provenant de l'extérieur du corps, une pompe, un dispositif de filtration, et un orifice de sortie. La pompe est en communication fluidique avec l'orifice d'admission pour retirer un fluide par l'orifice d'admission. Le dispositif de filtration comporte un filtre d'élimination de particules, et une conduite d'écoulement se prolongeant à partir de l'orifice d'admission vers le dispositif de filtration. Le dispositif de filtration est contenu à l'intérieur du corps et en communication fluidique avec l'orifice d'admission. L'orifice de sortie est en communication fluidique avec le dispositif de filtration pour éjecter le fluide à l'extérieur du corps.
Patent FR-3074086-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une piece comportant un profil creux en materiaux composites et piece obtenue a partir du procede
Inventor: MARCHANDISE ADRIEN
IPC: C08J9/00
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une pièce comportant un profil creux en matériaux composites comprenant les étapes suivantes : formation du profil creux en matériaux composites de manière à intégrer un élément dilatable adapté pour occuper, une fois dilaté, un espace vacant dans le profil creux ; compactage (Eg) depuis l'extérieur de la pièce ; compactage (Eh) depuis l'intérieur de la pièce par dilatation de l'élément dilatable de manière différée par rapport au compactage de l'extérieur de la pièce. L'invention concerne également une pièce obtenue à partir du procédé.
Patent FR-3080673-B1 (FR)
Title: Systeme de ventilation perfectionne
Inventor: FAUCHERAND REMI
IPC: F24F11/00
Filed: 2018-04-30
Granted: 2020-05-08
Abstract: Un objet de l'invention permettant d'atteindre ce but est un système de ventilation d'un local comprenant : - un circuit principal apte à véhiculer un flux principal de gaz, comprenant un moyen pour générer une différence de pression entre un premier point dudit circuit principal à une première pression et un second point dudit circuit principal à une seconde pression, la seconde pression étant supérieure à la première pression ; - un circuit dérivé apte à véhiculer un flux dérivé de gaz, et comprenant : • un détecteur ; • un moyen de refroidissement du flux dérivé de gaz disposé de manière à refroidir ledit gaz en amont du détecteur ; ledit circuit dérivé étant disposé en dérivation du circuit principal, et étant relié au premier point et au second point, de manière ce que le flux dérivé de gaz circule depuis ledit second point vers ledit premier point.
Patent FR-3078804-B1 (FR)
Title: Procede de selection de solvants adaptes a des polymeres fluores
Inventor: HIDALGO MANUEL
IPC: G06N3/08
Filed: 2018-03-06
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur pour déterminer une fonction configurée pour associer une probabilité de solubilité d'un polymère fluoré à des paramètres de solubilité d'une composition de solvant, comprenant : - la formation d'un ensemble de données d'apprentissage, l'ensemble de données d'apprentissage comprenant, pour chaque composition de solvant parmi une pluralité de compositions de solvant, une pluralité de paramètres de solubilité, associés à une information sur la solubilité du polymère fluoré ; - l'apprentissage de la fonction sur la base de l'ensemble de données d'apprentissage. L'invention concerne également un procédé mis en œuvre par ordinateur de sélection d'une composition de solvant en fonction d'un polymère fluoré, utilisant la fonction ainsi déterminée.
Patent FR-3078606-B1 (FR)
Title: Bache de protection pour la culture vinicole ou arboricole
Inventor: CALVET CHRISTOPHE
IPC: A01G17/00
Filed: 2018-03-06
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne bâche de protection (100) pour une installation de culture comprenant au moins une rangée d'arbres, ladite bâche (100) comportant : - du côté d'une première bordure longitudinale (102), au moins un moyen (104) de lestage au sol de ladite bâche (100) ; et - du côté d'une deuxième bordure longitudinale (110), opposée à ladite première bordure longitudinale (102), un moyen (112) de retenu d'un fil (114) de maintien de ladite bâche (100) contre les troncs desdits arbres, en hauteur par rapport au niveau du sol. Elle concerne également une installation de culture équipée par de telle(s) bâche(s) de protection.
Patent FR-3081466-B1 (FR)
Title: Oligomeres associatifs et echangeables, composition les comprenant
Inventor: DESCROIX GRÉGORY
IPC: C10N30/02
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-06-12
Abstract: Compositions résultant du mélange d'au moins un oligomère A1, résultant de la copolymérisation d'au moins un monomère fonctionnalisé par des fonctions diols avec au moins un second monomère, et d'au moins un composé A2 comprenant au moins deux fonctions esters boroniques. Elles présentent des propriétés rhéologiques très variées selon la proportion des composés A1 et A2 utilisée. Composition résultant du mélange d'au moins une huile lubrifiante avec une telle composition de polymères associatifs et échangeables et utilisation de cette composition pour lubrifier une pièce mécanique.
Patent FR-3084969-B1 (FR)
Title: Implantation modulaire et compacte de modules batterie dans un conteneur
Inventor: LAFLAQUIERE PHILIPPE
IPC: H01M10/44
Filed: 2018-08-13
Granted: 2020-09-11
Abstract: Une méthode permettant d'installer des modules batterie dans un conteneur de manière à maximiser la quantité d'énergie installée, tout en conférant une modularité de la tension délivrée par le conteneur. Une méthode permettant d'installer des éléments électrochimiques de format parallélépipèdique dans un volume de format parallélépipèdique, tel qu'un module ou un volume vertical d'un conteneur.
Patent FR-3088777-B1 (FR)
Title: Source laser a semi-conducteur et procede d'emission avec cette source laser
Inventor: WILMART QUENTIN
IPC: H01S5/10
Filed: 2018-11-15
Granted: 2020-11-20
Abstract: Source laser à semi-conducteur comprenant un interféromètre de Mach-Zehnder (186) comportant un premier et un second bras (44, 46). Chacun de ces bras étant divisés en plusieurs sections consécutives. Les premier et second bras comportent chacun une section à gain (S1,2, S2,2) formant, respectivement, un premier et un second guides d'onde à gain. La source laser comporte des sources (190, 192) d'alimentation aptes des courants à travers les guides d'onde à gain tels que la condition suivante est vérifiée : où : - kf est un nombre entier prédéterminé supérieur ou égal à 1, - N1 et N2 sont les nombres de sections, respectivement, dans les premier et second bras, - L1,n et L2,n sont les longueurs des n-ièmes sections, respectivement, des premier et second bras, - neff1,n et neff2,n sont les indices effectifs des n-ièmes sections, respectivement, des premier et second bras.