baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098076-B1 (FR)
Title: Système audio pour appui-tête avec microphone(s) intégré(s), appui-tête et véhicule associés
Inventor: LOPEZ ZULETA NICOLAS
IPC: H04R5/02
Filed: 2019-06-26
Granted: 2022-06-17
Abstract: Système audio pour appui-tête avec microphone(s) intégré(s), appui-tête et véhicule associés Ce système audio (30) pour appui-tête de siège comprend N haut-parleur(s) (32), chacun configuré pour être intégré dans un appui-tête de siège, N étant un nombre entier supérieur ou égal à 1 ; et un dispositif de traitement audio (36) comportant une chaine électronique d’émission (60) connectée au(x) haut-parleur(s) (32) et configurée pour émettre au moins un flux audio via le(s) haut-parleur(s) (32).  Le système audio (30) comprend en outre P microphone(s) (34), chacun configuré pour être intégré dans l’appui-tête, P étant un nombre entier supérieur ou égal à 1, et en ce que ledit dispositif de traitement audio (36) comporte en outre une chaine électronique de réception (62) connectée au(x) microphone(s) (34) et configurée pour recevoir au moins un signal sonore via le(s) P microphone(s) (34).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3099585-B1 (FR)
Title: Radar secondaire a gestion adaptative du faisceau mode s par avion
Inventor: BILLAUD PHILIPPE
IPC: G01S13/74
Filed: 2019-07-29
Granted: 2021-07-16
Abstract: Le radar comporte une antenne présentant un diagramme de rayonnement formant une voie somme dite SUM, un diagramme de rayonnement formant une voie différence dite DIFF et un diagramme formant une voie de contrôle dite CONT, des moyens pour générer au moins des messages d’interrogation sur la voie SUM et des messages d’interrogation ISLS sur la voie CONT, des moyens d’émission de ces messages respectivement par la voie SUM et par la voie CONT, des moyens de réception et de traitement des signaux reçus par les voies SUM, DIFF et CONT configurés pour détecter les réponses de cibles sur les signaux reçus par les voies SUM et DIFF, et réaliser un traitement monopulse et un traitement RSLS sur ces réponses. Les moyens d’émission sont configurés de telle sorte que, pour chaque cible, la largeur du faisceau de transmission des interrogations et de réception des réponses sélectives mode S est commandée en fonction de la fenêtre d’évolution de ladite cible et de la position de l’axe de ladite antenne dans ladite fenêtre, afin d’assurer la détection de ladite cible en réduisant le nombre d’interrogations sélectives par une sous-interrogation sélective de ladite cible en garantissant son positionnement précis en azimut : - en pré-localisant ladite cible en bord du lobe principal de réception de ladite antenne par écartométrie entre les signaux reçus sur les voies DIFF et SUM ; - en ré-interrogeant sélectivement en mode S ladite cible pré-localisée par calcul du signal « Roll Call » le plus proche du centre dudit lobe principal pour assurer la précision en azimut, sans autre interrogation supplémentaire non nécessaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 3b
Patent FR-3104775-B1 (FR)
Title: Dispositif de reconnaissance d’objet pour la Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur
Inventor: DOUKHAN BRUCE
IPC: G06F16/50
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-06-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif informatique de reconnaissance d’un objet à identifier par une intelligence Artificielle pour la Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur, le dispositif est caractérisé en ce qu’il comprend : - Une base de données (4), préférentiellement stockée dans le cloud, comprenant des images de pièces à identifier associées chacune à des informations dont au moins une référence, - Un programme de comparaison d’image par une Intelligence Artificielle (IA) exécutable sur un système informatique distribué ou non, comprenant un modèle d’apprentissage automatique, entrainé sur ladite base de données (4) Le programme étant configuré pour comparer une image d’un objet à identifier avec les images de la base de données (4) et pour trouver une correspondance entre ladite image d’un objet à identifier et au moins une image considérée correspondante ou proche de la base de données (4), - Une application, par exemple pour smartphone ou tablette ou PC, associée à un capteur d’image (30), configurée pour envoyer des données d’images au programme et/ou à la base de données (4), recevoir des données du programme et pour afficher au moins une partie des informations, telle qu’une référence, associée à une image de la base de données (4) considérée correspondante ou proche de l’image de l’objet à identifier.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110046-B1 (FR)
Title: Salle de cryoconservation mobile
Inventor: MALBOZE FRÉDÉRIC
IPC: F17C9/00
Filed: 2020-05-13
Granted: 2022-10-21
Abstract: L’invention concerne une salle de cryoconservation mobile (1) comportant un espace de stockage (2) configuré pour permettre le dépôt temporaire d’au moins un récipient de cryoconservation, un système de ventilation (3) motorisée configuré pour souffler à l’intérieur de l’espace de stockage (2) un air provenant de l’extérieur de l’espace de stockage (2), au moins un détecteur d’oxygène (4) configuré pour détecter un taux de dioxygène .  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110893-B1 (FR)
Title: Méthode de construction d’une pale de rotor destinée à un giravion, pales et giravion
Inventor: MADEIRA ALEXANDRE
IPC: B64C27/467
Filed: 2020-05-29
Granted: 2022-07-01
Abstract: La présente invention concerne une pale dont les profils aérodynamiques (11) d’un pied de pale, d’un col de pale et d’une partie centrale d’une zone profilée de ladite pale comportent respectivement un tronçon de bord d’attaque (15) et un tronçon de bord de fuite (16) qui sont symétriques l’un par rapport à l’autre par rapport à un axe de symétrie. La présente invention concerne également une méthode de construction d’une telle pale. Ledit axe de symétrie est perpendiculaire à un segment (s) reliant le bord d’attaque (5) au bord de fuite (6) de chaque profil (11) et est positionné au milieu dudit segment (s). Un tronçon intermédiaire d’extrados (171) et un tronçon intermédiaire d’intrados (181) raccordent ledit tronçon de bord d’attaque (15) et ledit tronçon de bord de fuite (16) afin de former respectivement un intrados (18) dudit profil aérodynamique (11).  Figure abrégé : figure 10
Patent FR-3112482-B1 (FR)
Title: Procédés et compositions d’elimination d’une couleur de cheveux colores
Inventor: ZHANG GUOJIN
IPC: A61K8/49
Filed: 2020-07-17
Granted: 2023-06-30
Abstract: Procédés et compositions d’élimination d’une couleur de cheveux colorés La divulgation concerne des compositions et des procédés pour éliminer des teintures directes des cheveux, les procédés comprenant la mise en contact des cheveux avec une composition comprenant (i) au moins un sel organique choisi parmi les composés à base d’imidazolium et/ou les composés à base d’ammonium, et (ii) au moins un tensioactif. Les compositions peuvent contenir en outre au moins un co-tensioactif et/ou un composé cyclique.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3114931-B1 (FR)
Title: Structure réflectrice pour dispositifs à ondes acoustiques de surface (SAW)
Inventor: BALLANDRAS SYLVAIN
IPC: H03H9/64
Filed: 2020-10-01
Granted: 2022-12-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif à ondes acoustiques de surface (SAW), comprenant une structure de transducteur interdigité (102, 252) et au moins une structure réflectrice d'ondes acoustiques (104, 106, 254, 256) fournies es sur ou dans un substrat de propagation d'ondes acoustiques (114, 114’), caractérisé en ce que la structure de transducteur interdigité (102) comprend un premier matériau et la au moins une structure réflectrice d’ondes acoustiques (104, 106) comprend un deuxième matériau différent du premier matériau et/ou la structure réflectrice d'ondes acoustiques (104, 106) et la structure de transducteur interdigité (102) ont des paramètres géométriques différents. L’invention concerne en outre un capteur, comprenant un dispositif SAW tel que décrit précédemment, et un procédé pour fabriquer un dispositif SAW comprenant au moins une structure réflectrice d'ondes acoustiques.  Figure pour abrégé : figure 1a
Patent FR-3115850-B1 (FR)
Title: Ensemble d’actionnement et systeme d’interverrouillage de deux arbres de fourchettes de boite de vitesses
Inventor: GAILLIARD FABIEN
IPC: F16H63/30
Filed: 2020-11-04
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention propose un ensemble (E) d’actionnement de deux arbres de fourchettes d’une boîte de vitesses qui comporte deux actionneurs rotatifs (AR1, AR2) et un système (SI) d’interverrouillage avec un premier levier (L1) qui porte un doigt (D1) d’entrainement d’une première fourchette et une came (C1) dont le profil comporte un cran (CV1) de verrouillage du premier levier (L1) ; un deuxième levier (L2) qui porte un doigt d’entrainement d’une deuxième fourchette et une came (C2) dont le profil comporte un deuxième cran (CV2) de verrouillage du deuxième levier (L2) ; et un pivotant basculeur (B) d’interverrouillage qui porte un pion (PV) de verrouillage qui est apte à coopérer avec l’un ou l’autre des deux crans de verrouillage (CV1, CV2) pour verrouiller angulairement le levier associé (L1, L2) lorsque l’autre levier (L2, L1) est actionné pour engager un rapport.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3117270-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un accumulateur pour un vieillissement optimisé
Inventor: KLEIN JEAN-MARIE
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-12-03
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion de la tension maximale d’utilisation d’un accumulateur Umax (t) au cours du temps apte à fonctionner pour un profil applicatif de charge et de décharge et comprenant le suivi de la tension de l’accumulateur U(t) au cours des charges et des décharges, ledit accumulateur étant prédéterminé pour fonctionner entre une tension initiale maximale d’utilisation U max_user correspondant à une tension de charge maximale et une tension initiale minimale d’utilisation U min_user correspondant à une tension de fin de décharge maximale, ledit suivi comprenant les étapes suivantes :  lorsque la tension U(t) de fin de décharge devient inférieure à la tension U min_user , le déclenchement d’une charge lente de manière à atteindre à nouveau la tension U min_user suivie d’une opération de charge maximale conduisant à une nouvelle tension maximale d’utilisation Umax (t) supérieure à la tension initiale U max_user.   Figure pour l’abrégé : FIG.5
Patent FR-3110042-B1 (FR)
Title: Système et procédé informatisé d’interprétation de données de localisation d’au moins un travailleur agricole, et programme d’ordinateur
Inventor: SACHOT ARMAND
IPC: A01B/
Filed: 2021-02-01
Granted: 2023-01-27
Abstract: Système et procédé informatisé d’interprétation de données de localisation d’au moins un travailleur agricole, et programme d’ordinateur Un procédé informatisé d’interprétation de données de localisation d’au moins un travailleur agricole, dans lequel :- on fournit une base de données d’activités agricoles comprenant, pour chaque activité agricole, un agenda d’au moins deux tâches agricoles, chaque tâche agricole étant caractérisée par un identifiant d’emplacement et une position dans l’agenda,- on fournit une base de données d’exploitation agricole, la base de données comprenant au moins une parcelle agricole caractérisée par un identifiant d’emplacement et une localisation,- on fournit des données de zonage temporel de l’au moins un travailleur agricole reçues depuis un dispositif électronique portatif communiquant du travailleur agricole, et- un module informatisé d’interprétation associe lesdites données de zonage temporel à une tâche agricole au moyen desdites données de zonage temporel et desdites bases de données d’activités agricoles et d’exploitation agricole.  .  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3122722-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage de la température et de l’hygrométrie de l’air contenu dans une enceinte réfrigérée
Inventor: DUPARC BENOIT
IPC: F25D29/00
Filed: 2021-05-05
Granted: 2023-04-07
Abstract: Procédé de pilotage de la température et du degré d’hygrométrie de l’air contenu dans une enceinte 1 réfrigérée comportant :      un frigorifère 10 comportant une pluralité de batteries froides 16 ;  au moins un capteur de température 6 du fluide frigoporteur en entrée et au moins un capteur de température 7 du fluide frigoporteur en sortie du frigorifère 10 ;  au moins un ventilateur 11 réglable de sens de ventilation inversable pour la production d’un débit d’air variable au travers du frigorifère 10 ;  au moins un capteur de température 15 en amont du ventilateur 11 ;   au moins un capteur de température 12 en aval du frigorifère 10 ;   au moins un capteur du degré d’hygrométrie 14 en amont du ventilateur 11 ;  au moins un capteur du degré d’hygrométrie 13 en aval du frigorifère 10 ;      ledit pilotage s’effectuant à partir de valeurs de consignes initialement données pour la température et le degré d’hygrométrie dans l’enceinte.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127330-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un substrat support en carbure de silicium poly-cristallin
Inventor: BIARD HUGO
IPC: H01L29/16
Filed: 2021-09-22
Granted: 2023-09-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un substrat support en carbure de silicium poly-cristallin comprenant les étapes suivantes :  a) la croissance d’un substrat initial en carbure de silicium poly-cristallin sur un germe en graphite ou en carbure de silicium ; à l’issue de l’étape a), le substrat initial présentant une face avant libre et une face arrière en contact avec le germe, b) la formation d’un film raidisseur en carbone, sur la face avant du substrat initial, le substrat initial présentant, dans le plan de sa face avant et juste avant la formation du film raidisseur, une première taille moyenne de grains de carbure de silicium, c) le retrait du germe, de manière à libérer la face arrière du substrat initial, ce dernier présentant, dans le plan de sa face arrière et juste après le retrait du germe, une deuxième taille moyenne de grains de carbure de silicium, inférieure à la première taille moyenne, d) l’amincissement de la face arrière du substrat initial, jusqu’à une épaisseur pour laquelle le substrat initial présente, dans le plan de sa face arrière amincie, une troisième taille moyenne de grains égale à la première taille moyenne de grains à +/- 30% près, le substrat initial aminci formant le substrat support.  Figure à publier avec l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3131772-B1 (FR)
Title: Ensemble modulaire de stockage thermique a matériau a changement de phase, dont la fabrication est simplifiée
Inventor: VESIN SÉBASTIEN
IPC: F28D20/02
Filed: 2022-01-07
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un ensemble modulaire (E) de stockage thermique par matériau à changement de phase comportant plusieurs modules de stockage thermique (M1) fixés les uns aux autres, l’ensemble de stockage thermique comprenant une cuve (2). Au moins deux modules adjacents sont disposés de sorte qu’une paroi extérieure poreuse (6b) de l’un des modules (M1) soit agencée face à une paroi extérieure poreuse (6b) de l’autre des modules (M1), et de sorte qu’une paroi extérieure pleine (6a) de l’un des modules (M1), formant l’une des parties de la cuve, soit fixée à une paroi extérieure pleine (6a) de l’autre des modules (M1), formant une autre partie de la cuve.  Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-2483548-B1 (FR)
IPC: B61F5/26
Filed: 1980-05-28
Granted: 1984-07-27
Abstract: PCT No. PCT/FR81/00065 Sec. 371 Date Nov. 30, 1981 Sec. 102(e) Date Nov. 30, 1981 PCT Filed May 19, 1981 PCT Pub. No. WO81/03529 PCT Pub. Date Dec. 10, 1981.A connector for connecting two rotors (2, 4) together, said connector having a plate (1, 3) on the end of each rotor. It has clamping bolts (5) and a plurality of fixing components (6) for the plates (1, 3). Each fixing component (6) has a sleeve (17) cut in two. The sleeve is cylindrical on the outside and conical on the inside and is disposed in precision-reamed bores (12, 14) of the same dimensions in the two plates, the bores of one plate facing and being situated exactly adjacent to those of the other when the rotors (2, 4) are aligned. A shank (20) which has a conical portion (21) pushes back the parts of the sleeve (17) against the walls of the bores (12, 14) thus connecting the plates together without play. In the case of normal operation, the connector has high resistance to shearing due to the fact that there are no stresses in the components (6). In the case of a torque greater than the normal torque, the parts of the sleeve 17 are deformed but can be very easily extracted. The connector is used in turbo-alternators.
Patent FR-2542844-B1 (FR)
Inventor: STAHL EUGEN HELMUT
IPC: F16L27/08
Filed: 1984-03-19
Granted: 1987-08-07
Abstract: The water hose (2) is connected by a ripple unit (1) which consists of a cylindrical metal sleeve (3) sliding over the hose end, and which has an inward bent shoulder part (4). The open end of the hose has a screwed-in sleeve (5) retaining a metal sleeve (3). A nipple nut (9) retains both sleeves. An engine bearing ring (13) encompasses the screwed in sleeve with a slight clearance, and supports a sealing ring (17). The nipple nut has an inner thread which when pulled tight seals onto the seal ring. A ball bearing unit (21) fits in the screwed sleeve part (18).
Patent FR-2556287-B1 (FR)
Inventor: MERKELBACH BOY
IPC: B60B35/14
Filed: 1984-12-07
Granted: 1987-01-09
Abstract: A wheel bearing device with a built-in homokinetic coupling, including a generally annular inner part, an outer race and two rows of rolling elements located between the outside running surfaces formed on the outer race and the inside running surfaces applied to the inner part. The outer race is equipped with a radially extending flange for the attachment of the bearing, and the annular inner part is equipped with a radially extending flange to which the hub of a wheel can be attached. This inner part forms at the same time one unit with the outer ring of the homokinetic coupling characterized by the fact that the flange of the inner part is extended with a brake element which forms the part to be braked of a braking mechanism. The inner part of the bearing, the carrier flange for the wheel, the brake element and the outer ring of the homokinetic coupling forms one homogeneous unit. The inner raceway surfaces for the rolling elements are formed of a high grade bearing material. The inner part has an axial stub directed away from the homokinetic coupling and extending beyond the attachment flange to define a guide means for the hub of the wheel.
Patent FR-2684703-B1 (FR)
IPC: E03B9/10
Filed: 1991-12-04
Granted: 1994-02-04
Abstract: This hydrant comprises a base plate (12) fixed in the ground, a helical ring (22) positioned inside the base plate (12) screwing into an internal thread (24) in the base plate and a height-adjustable raising block mounted in the ring (22). The ring (22) extends over less than one turn of the thread in the base plate (12). The raising block (14) is integral in rotation with the ring (22) by virtue of an axial rib (32) working in a loose fit with the ends (22A, 22B) of the ring. The raising block (14) comprises a helical surface (30) bearing on the surface of the ring (22) under the effect of the weight of the raising block, allowing it to be raised by an operator.
Patent FR-2702674-B1 (FR)
Inventor: PHILIPPE ANDRE
IPC: B01J23/16
Filed: 1993-03-16
Granted: 1995-04-28
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00284 Sec. 371 Date Feb. 14, 1995 Sec. 102(e) Date Feb. 14, 1995 PCT Filed Mar. 16, 1994 PCT Pub. No. WO94/21359 PCT Pub. Date Sep. 29, 1994A process is disclosed for the removal of sulphur compounds from a residual gas so as to obtain a purified gas stream substantially free of sulphur compounds, which process comprises subjecting the residual gas to a combined hydrogenation and hydrolysis, cooling the gas to a temperature whereby water vapor in the gas is not condensed, mixing the gaseous effluent with a gas containing free oxygen, contacting the cooled gaseous effluent and the gas containing free oxygen with a catalyst for selective oxidation of H2S to sulphur, and depositing substantially all of the sulphur formed on the catalyst.
Patent FR-2704526-B1 (FR)
Inventor: CLAUDE DREANO
IPC: A47J27/20
Filed: 1993-04-27
Granted: 1995-06-09
Abstract: The present invention relates to a stackable container unit for containing food products during their cooking, the unit consisting essentially of lengthwise troughs (1 to 4; 21 to 24) that form the containers and are arranged side by side. It comprises a plurality of long crosswise partitioning plates (7 to 9; 27 to 29) running across the troughs (1 to 4; 21 to 24) and each being, within each trough, of a shape that fits the shape of the trough, at least in its upper part, in such a way as to leave at the bottom of each plate a free space between said plate and the bottom of the trough. In the free spaces (30) between two neighbouring troughs (22 and 23), vertical lengthwise plates (38) are mounted between the front and rear crosswise strengthening plates (25 and 26). At each point of intersection with a crosswise partitioning plate (27 to 29), the lengthwise plate (38) has a notch (39) open on the side facing down and corresponding in width to the thickness of the crosswise partitioning plate (27 to 29). Each crosswise partitioning plate (27 to 29) has a notch (40) open on the side facing up and equal in width to the thickness of the lengthwise plate (38). The two notches (39 and 40) are engaged with each other and then welded.
Patent FR-2729804-B1 (FR)
Inventor: BOUDY JEROME
IPC: H04M9/08
Filed: 1995-01-24
Granted: 1997-04-04
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00100 Sec. 371 Date Nov. 13, 1996 Sec. 102(e) Date Nov. 13, 1996 PCT Filed Jan. 22, 1996 PCT Pub. No. WO96/23384 PCT Pub. Date Aug. 1, 1996The echo canceller comprises an adaptive filter receiving the coefficients of a direct discrete transform into the frequency domain, computed on successive blocks of an input signal and fed via an inverse transform circuit to the subtractive input of an adder for forming an output signal going to the network, and an adaptor circuit for adapting the coefficients of the filter. The adaptor circuit receives the coefficients of successive transforms of blocks of output signal samples via a noise reducer.
Patent FR-2733431-B1 (FR)
Inventor: CHALLANDE CHRISTIAN
IPC: A63C9/088
Filed: 1995-04-28
Granted: 1997-07-04
Abstract: The binding member consists of two pivoted retaining elements (6, 7) for the toe of the ski boot, mounted in a housing on a base and equipped with a main return spring on a rod. It has an auxiliary spring (22) which is connected to return lugs (6b, 7b) on the inside of the retaining elements by a head (24) which can be engaged with one lug, both or neither. The auxiliary rod (23) is mounted on a plate which turns about a pivot (30), and the head has a series of notches (24d) in it to engage with the lugs.