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Patent FR-3125794-A1 (FR)
Title: Système de récupération et/ou de lancement pour engins marins ou sous-marins, notamment autonomes, semi-autonomes ou remorqués, à partir d’un navire.
Inventor: MALLET DOMINIQUE
IPC: B63G8/00
Filed: 2021-07-27
Abstract: L’invention porte sur un système de récupération et/ou de lancement (100) pour engins marins ou sous-marins, notamment autonomes, semi-autonomes ou remorqués, à partir d’un navire, comportant un dispositif de réception (190) au moins partiellement immergeable et pourvu d’un organe d’accueil (130) mobile qui présente une paroi principale (135) définissant un espace d’accueil,   caractérisé en ce que le système de récupération et/ou de lancement (100) comporte en outre une unité de contrôle et de commande (190) configurée pour mettre l’organe d’accueil (130) dans une position déterminée en fonction d’au moins un dit engin (200a, 200b) à récupérer, et en ce que l’organe d’accueil (130) est configuré pour maintenir, directement ou indirectement, globalement en regard de son espace d’accueil, l’au moins un dit engin (200a, 200b) dans la position déterminée de l’organe d’accueil (130) dans laquelle sa paroi principale (135) présente une orientation générale déterminée.   (Figure 2B)
Patent FR-3127358-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d'un utilisateur intervenant dans une communication de groupe
Inventor: MATHIEU CHRISTOPHE
IPC: H04W4/08
Filed: 2021-09-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’un utilisateur (13) dans une communication de groupe, ladite communication de groupe comprenant une pluralité d’autres utilisateurs (11), l’utilisateur (13) et la pluralité d’autres utilisateurs (11) étant aptes à communiquer entre eux de manière sécurisée dans ladite communication de groupe en utilisant une clé de chiffrement symétrique (KS). Le procédé de gestion comporte une étape (E5) de réception d’une requête d’exclusion (ReqExclu) de l’utilisateur (13), dit utilisateur à exclure et une étape (E8) de transmission aux autres utilisateurs (11) d’une nouvelle clé de chiffrement symétrique (New KS) et d’une notification (I-message) pour l’utilisation de ladite nouvelle clé de chiffrement symétrique (New KS) à la place de la clé de chiffrement symétrique (KS) utilisée avant la réception de la requête d’exclusion de l’utilisateur (13).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127377-A1 (FR)
Title: Palette de maquillage rechargeable avec mécanisme de tiroir coulissant
Inventor: CHENG WENZHEN
IPC: A45D33/20
Filed: 2021-09-29
Abstract: PALETTE DE MAQUILLAGE RECHARGEABLE AVEC MÉCANISME DE TIROIR COULISSANT L’invention concerne une palette, telle que celle destinée à fournir des choix de maquillage, qui inclut une base renfermant un tiroir. Le tiroir inclut des récipients dans des compartiments à récipients. La base a un compartiment à tiroirs duquel le tiroir peut entrer et sortir par coulissement. Le récipient est retenu dans le compartiment à récipients par l’application d’une force qui appuie sur le dessous du récipient, et le dessus du récipient appuie contre un cadre ou un couvercle. Le récipient est amovible du compartiment à récipients lorsque le tiroir est sorti par coulissement de la base pour exposer une ouverture dans le compartiment à récipients par laquelle le récipient est retiré. Lorsque le tiroir inclut un cadre fixe sur le dessus, le récipient peut sortir par coulissement par l’avant du tiroir, et lorsque le tiroir inclut des couvercles sur le dessus, le récipient peut être retiré par le dessus ainsi que par l’avant du tiroir Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3128490-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation de la pression atmosphérique pour un moteur à combustion interne
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: F02D41/24
Filed: 2021-10-27
Abstract: Procédé de détermination de la pression atmosphérique pour un moteur à combustion comportant un cylindre, une vanne papillon et une soupape d’admission d’air dans ledit cylindre ainsi qu’un capteur de pression entre ladite vanne papillon et ladite soupape d’admission, ledit procédé comportant les étapes suivantes :- mesure d’une première pression (MAP_UP) à une position angulaire donnée du moteur, - mesure d’une deuxième pression (MAP_UP_T) à un intervalle de temps prédéterminé après la mesure de la première pression, - détermination avec d’autres paramètres (N, TPS) d’une valeur estimée de la pression atmosphérique, ledit intervalle de temps correspondant à une demi-période d’une pulsation de pression observée lors d’une admission d’air dans le moteur, et une pression moyenne (MAP_AV) correspondant à la moyenne de la première pression (MAP_UP) et de la deuxième pression (MAP_UP_T) étant utilisée pour déterminer avec les autres paramètres éventuels la pression atmosphérique.   Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3130373-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’un échantillon de béton fissuré par fissuration contrôlée et dispositif associé
Inventor: GUILLET THIERRY
IPC: G01N33/38
Filed: 2021-12-15
Abstract: --------  Procédé de production d’un échantillon de béton fissuré par fissuration contrôlée et dispositif associé L’invention a pour objet un procédé de production d’un échantillon de béton fissuré (2) par fissuration contrôlée, comprenant :  a) mettre en place un coffrage (3) selon des dimensions souhaitées pour l’échantillon (2) ;  b) disposer au moins un cadre de support (4) vertical transversalement au coffrage (3), l’au moins un cadre de support (4) vertical s’étendant sur tout ou partie de la profondeur du coffrage (3), un treillis (5) étant tendu sur chaque cadre de support (4) dans un plan de fissuration vertical correspondant ;  c) couler du béton dans le coffrage (3) par la face supérieure ouverte (3c) pour remplir le coffrage ;  d) homogénéiser le béton dans le coffrage (3) ;  e) attendre pendant une période prédéfinie pour le séchage du béton ;  f) retirer le coffrage (3) et l’au moins un cadre de support (4) ; et g) initier une fissuration contrôlée dans chaque plan de fissuration souhaité de l’échantillon.  L’invention a également pour objet un dispositif associé.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3130942-A1 (FR)
Title: Système de refroidissement pour module d’éclairage de véhicule
Inventor: N DIAYE IBRAHIMA
IPC: F21Y115/00
Filed: 2021-12-17
Abstract: Titre : Système de refroidissement pour module d’éclairage de véhicule La présente invention concerne un système de refroidissement (101) pour un module d'éclairage d'un véhicule et comprenant au moins un dissipateur thermique (111) et au moins un organe de mise en circulation axiale (151) d'un fluide, le dissipateur thermique (111) comportant une première surface dissipatrice (115) de calories et une deuxième surface dissipatrice (123) de calories s’étendant dans des plans (E1, E2) sécants, le dissipateur thermique (111) comportant au moins un organe de dissipation thermique (129) et au moins une paroi (131) qui, avec l'organe de mise en circulation axiale (151) et avec la première surface dissipatrice (115), délimitent au moins partiellement une chambre de circulation (141) du fluide qui s'ouvre via une bouche de sortie (139) de fluide sur l'organe de dissipation thermique (129).   (figure 3)
Patent FR-3132698-A1 (FR)
Title: Coffret intégrant une structure de calage à panneaux inclinés
Inventor: AUTAJON GERARD
IPC: B65D25/10
Filed: 2022-02-15
Abstract: Coffret intégrant une structure de calage à panneaux inclinés L’invention concerne un coffret (I) comprenant une structure de calage (10) comprenant :  deux panneaux latéraux (11a et 11b) parallèles, chacun en appui face contre face sur l’une des deux parois latérales de support (2a et 2b) d’un boîtier (1), et venant en appui sur le fond (4) du boîtier deux panneaux inclinés (13a et 13b) par rapport aux panneaux latéraux, chacun en vis-à-vis de l’un des panneaux latéraux , et reliés entre eux par une ligne de pliage (20), venant en appui sur le fond (4) du boîtier au moins un ensemble (E1 et E2) d’échancrures comprenant une première échancrure (31a, 32a) sur l’un des panneaux inclinés (13a) et une deuxième échancrure (31b, 32b) sur l’autre panneau incliné (13b), séparées l’une de l’autre et aménagées à distance du fond du boîtier ;  et un procédé de fabrication d’un tel coffret.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3132961-A1 (FR)
Title: Dispositif opto-électronique à structure anti-reflet sub-longueur d’onde, écran et procédé de fabrication associés
Inventor: NDIAYE AMADE
IPC: G02B1/118
Filed: 2022-02-21
Abstract: Dispositif opto-électronique à structure anti-reflet sub-longueur d’onde, écran et procédé de fabrication associés Dispositif (1) opto-électronique comprenant une structure émissive (2) dont une partie au moins est formée d’un ou plusieurs matériaux semi-conducteurs, configurée pour produire un rayonnement lumineux lorsqu’elle est traversée par un courant électrique, ledit rayonnement lumineux étant produit au sein de la structure émissive et ayant une longueur d’onde moyenne λ, la structure émissive ayant un indice optique moyen n et étant délimitée par une surface de sortie (4), par laquelle sort une partie au moins dudit rayonnement lumineux, le dispositif comportant en outre une structure anti-reflet (3) comprend un réseau périodique sub-longueur d’onde qui comporte des parties en creux (7) et des parties en saillie (6) formant une structure périodique de pas (a) inférieur à λ/[2.n].  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3133050-A1 (FR)
Title: Manche pour un aéronef comportant des éléments sensoriels
Inventor: ABDELLI KAMEL
IPC: B64C13/04
Filed: 2022-02-28
Abstract: MANCHE POUR UN AÉRONEF COMPORTANT DES ÉLÉMENTS SENSORIELS L’invention concerne un manche (200) pour un aéronef, ledit manche (200) comportant un mât (202) destiné à être implanté verticalement sur une surface (50) de l’aéronef où la paroi extérieure du mât (202) comporte une pluralité de coulisseaux (206) s’étendant le long du mât (202) et pour chaque coulisseau (206), un système d’actionnement arrangé pour déplacer ledit coulisseau (206) d’une position rentrée à une position sortie et inversement. Avec un tel arrangement, le pilote ressent les effets des commandes.  Fig. 2
Patent FR-3135289-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de toiture
Inventor: DEMERCASTEL DIDIER
IPC: E04D13/00
Filed: 2022-05-05
Abstract: DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE TOITURE Dispositif pour la pulvérisation d’un liquide de traitement sur une toiture (2) de bâtiment (1) ayant au moins un pan incliné (3) depuis un bord ou faîte (5) supérieur, comprenant :- au moins une rampe de pulvérisation (6),- des moyens de fixation (8a – 8e), conformés pour fixer ladite rampe de pulvérisation (6) le long dudit bord ou faîte (5) supérieur de ladite toiture (2) et selon une orientation dans laquelle la pulvérisation est dirigée vers ledit pan incliné (3),- une canalisation (11), raccordée à ladite rampe de pulvérisation (6), et ayant une seconde extrémité (11b) au niveau du sol ou du sous-sol dudit bâtiment (1),- un ensemble déplaçable (12) comportant un réservoir de liquide de traitement et des moyens de pompage conformés pour prélever ledit liquide de traitement contenu dans ledit réservoir et pour l’injecter dans ladite canalisation (11) pour pulvériser ce liquide par la rampe de pulvérisation (6).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124446-A1 (FR)
Title: Dispositif d’essuyage, système de capteur et véhicule équipé
Inventor: HEGYI AKOS
IPC: B60S1/08
Filed: 2022-06-22
Abstract: TITRE : Dispositif d’essuyage, système de capteur et véhicule équipé Dispositif d’essuyage comportant un bras d'essuie-glace (20a), muni d’un balai d'essuie-glace (18a) qui a une lèvre d'essuyage pour essuyer la surface (16a) d’un élément protecteur (14a) d’un dispositif de capteur (12a), notamment d’un dispositif lidar, ainsi qu’une unité de guidage (24a) pour guider le bras d'essuie-glace (20a) au moins pratiquement selon un mouvement de translation le long d’un chemin de guidage (50a). Une articulation de rotation relie le balai d'essuie-glace (18a) de façon pivotante au bras d'essuie-glace (20a).  Figure 2
Patent FR-3137209-A1 (FR)
Title: Dispositif microélectronique à deux transistors à effet de champ
Inventor: BARRAUD SYLVAIN
IPC: H01L27/098
Filed: 2022-06-22
Abstract: Titre : Dispositif microélectronique à deux transistors à effet de champ L’invention concerne un dispositif microélectronique (1) comprenant un transistor n-MOS (100) à effet de champ, une première zone dopée N (110), constituant l’un parmi le drain et la source du transistor n-MOS et une deuxième zone dopée N (120), constituant l’autre parmi le drain et la source du transistor n-MOS. Le dispositif selon l’invention comprend en outre un transistor p-MOS (200) à effet de champ, une première zone dopée P (210), constituant l’un parmi le drain et la source du transistor p-MOS, une deuxième zone dopée P (220), constituant l’autre parmi le drain et la source du transistor p-MOS, une couche diélectrique (300) au contact des zones dopées et une grille arrière (400). Le transistor n-MOS et le transistor p-MOS sont séparés par une jonction PN (1000).  Figure pour l’abrégé : Fig.2A
Patent FR-3137831-A1 (FR)
Title: Emulsion huile-dans-eau comprenant une dispersion huileuse de particule polymérique stabilisée par un agent stabilisant alkyle en C9-C22 et un plastifiant spécifique
Inventor: PORTAL JULIEN
IPC: A61K8/06
Filed: 2022-07-13
Abstract: Emulsion huile-dans-eau comprenant une dispersion huileuse de particule polymérique stabilisée par un agent stabilisant alkyle en C9-C22 et un plastifiant spécifique La présente invention concerne une composition sous forme d’émulsion huile-dans-eau (H/E) comprenant :  - une dispersion huileuse comprenant :  i) une ou plusieurs particule(s) comprenant un ou plusieurs polymère(s) choisi(s) parmi :   a) les homopolymères éthyléniques de (C1-C4)(alkyl)acrylate de (C1-C4)alkyle, de préférence de (méth)acrylate de (C1-C4)alkyle ;   b) les copolymères éthyléniques de b1) (C1-C4)(alkyl)acrylate de (C1-C4)alkyle, et de b2) monomères éthyléniques comprenant un ou plusieurs groupes carboxy, anhydride, acide phosphorique, acide sulfonique et/ou aryle tel que benzyle ; en particulier b2) est un acide (C1-C4)(alkyl)acrylique tel que acide (méth)acrylique, plus particulièrement les copolymères de (méth)acrylate de (C1-C4)alkyle et d’acide (méth)acrylique ;   c) les copolymères éthyléniques de (C1-C4)(alkyl)acrylate de (C1-C4)alkyle, de préférence de (méth)acrylate de (C1-C4)alkyle ; et ii) un ou plusieurs agent(s) stabilisant(s) polymérique(s) choisi(s) parmi :   d) les homopolymères éthyléniques de (C1-C6)(alkyl)acrylate de (C9-C22)alkyle, de préférence les homopolymères éthyléniques (méth)acrylate de (C9-C22)alkyle ; et e) les copolymères éthyléniques de e1) (C1-C6)(alkyl)acrylate de (C9-C22)alkyle, et de e2) (C1-C4)(alkyl)acrylate de (C1-C4)alkyle, de préférence les copolymères e) sont des copolymères de (méth)acrylate de (C9-C22)alkyle et de (méth)acrylate de (C1-C4)alkyle ;  iii) un ou plusieurs corps gras liquide(s) hydrocarboné(s),   - de l’adipate de diisopropyle, et  - au moins une charge choisie parmi les nacres, les particules de cellulose, les silices hydrophobes et leurs mélanges.  Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3134646-A1 (FR)
Title: Système informatisé de calcul de l’âge biologique d’un individu
Inventor: ANTHONY JOSHUA
IPC: G16H10/00
Filed: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne les systèmes mis en œuvre par ordinateur, méthodes et supports lisibles par ordinateur, pour l’analyse et la gestion des données de santé. Selon un aspect, un système mis en œuvre par ordinateur est fourni qui comprend au moins un processeur adapté pour calculer un âge biologique pour un individu. L’au moins un processeur est adapté pour recevoir une pluralité d’attributs associés à une pluralité d’individus, recevoir un premier ensemble d’attributs associés à un premier individu et appliquer un t modèle prédictif à la pluralité d’attributs et au premier ensemble d’attributs pour estimer un deuxième ensemble d’attributs associés au premier individu . Le processeur d’au moins un est également adapté pour calculer un âge biologique pour le premier individu en utilisant le premier ensemble d’attributs et le deuxième ensemble d’attributs, et pour fournir des recommandations pour ajuster l’âge biologique du premier individu. D’autres aspects, caractéristiques et modes de réalisation sont divulgués ici.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2007860-A1 (FR)
Title: Core alignment clamping system for a deep multicone - mould for polyolefin battery cases
IPC: B29C45/36
Filed: 1969-02-24
Abstract: Mould design requiring use of a series of deep, narrow cores (esp. for moulding battern cases) which allows the cores to be clamped in their proper alignment during the initial stages of material injection. Once sufficient polymer is packed and chilled in the mould to prevent distortion, the clamps are withdrawn to allow the resin to bridge the cavity completely. Cam actuated paltes support the outside of the end cores and tapered wedges are driven between the cores to lock and space them more positively than simple independent compression clamping of the end of the cores. The mould incorporates a hot runner distributor channel to feed a polyolefin battery case cavity.
Patent FR-2015915-A1 (FR)
IPC: D03D3/00
Filed: 1969-08-18
Abstract: 1,273,634. Inflated tents. HITCO. 17 July, 1969 [19 Aug., 1968], No. 36158/69. Heading E1A. [Also in Division D1] An inflatable tent is made from joined strips of woven fabric (Division D1) with outer layers 12 joined to inner layers 14 by longitudinal ribs 16, 18 with the outer layers 14 being of greater length than the inner layers 14 so that when inflated, the fabric assumes an arched shape. The fabric may be woven from nylon yarns and the inner and outer layers be sealed by an air-impermeable layer 32.
Patent FR-2018529-A1 (FR)
Title: Catalytic prepn of tetranethylbenzenes and - pentanethylbenzene
IPC: C07C2/86
Filed: 1969-09-19
Abstract: Tetramethylbenzenes and pentamethylbenzene are prepared from 8-9.5C polymethylbenzenes (average) in liquid-phase reaction with CH3Cl in contact with 0.2-3.0 moles % AlCl3 followed by equilibration in absence of CH3Cl. Specifically: Temp. for both stages if 93-163 degrees C., pref. 127-149 degrees C. Catalyst is pref. a previously prepared liquid complex of AlCl3, HCl and the polymethylbenzene containing 1.0-2.5 moles % AlCl3 rel. to polymethylbenzene. Equilibration is continued until product contains preponderance of C10 cmpds. or favourable C11 : C12 ratio, as required. One or more polymethylbenzenes are collected, and a fraction may be recycled, e.g. durene and prehritine collected, isodurene recycled. When pentamethylbenzene is collected, at least one tetramethylbenzene, e.g. durene, can be separated too.
Patent FR-2067150-A1 (FR)
Title: Receiving station for metallurgical samples
IPC: B65G51/30
Filed: 1969-11-15
Abstract: Cartridges cont'g metallurgical samples are transported by a pneumatic system which has a receiving station situated at one end of a transport conduit and has discharging means and shock absorbers. Esp. the chamber is mobile along the axis of the transport conduit and the shock absorbers e.g. springs are arranged on either side of the chamber.
Patent FR-2028753-A1 (FR)
Title: Continuous two-stage extraction of soluble - components of solids such as coffee
IPC: A23F5/26
Filed: 1969-12-04
Abstract: Process is an improvement on that disclosed in DT 1519818, whereby extracts of high and lesser concentration are produced in optimum yield in a first and second extraction stage respectively, with a reduction of the relatively high yield of coffee sludge and fat.
Patent FR-2068487-A1 (FR)
Title: Dibenzo (bf) thiepin-10-yl-piperazine deriv
IPC: C07D337/14
Filed: 1970-08-10
Abstract: The cpd. 1-(8-nitro-10,11-dihydro-dibenzo b,f , thiepin-10-yl)-piperazine is new and may be prepd. by reaction of piperazine (or a deriv. substd. on one N by a gp. hydrolysable to H) with a reactive ester deriv. of 8-nitro-10,11-dihydro-dibenzo b,f thiepin-10-ol. The cpd. is esp. useful to treat insomnia, states of tension and excitation.
Patent FR-2167355-A1 (FR)
Title: 1-(3-aminopropyl)-4-phenylpiperidine-2,6-diones - as non-hypnotic antidepressants
IPC: C07D211/88
Filed: 1972-01-13
Abstract: Cpds of formula: and their acid-addn salts where R, R1, R2 are H, alkyl or R2 and R3 form an alkylene chain (C3-4) R4 is H, alkyl when R2 and R3 is alkylene; when R2 is H or alkyl, R3 is alkyl and R4 is H; or is a 6-membered heterocyclic ring, opt. contg. a second heteroatom and opt. substd. in the 4-posn by alkyl or hydroxyalkyl (C1-3). The cpds. are antidepressants with negligible hypnotic activity for human and veterinary medicine. The clinical daily dose is 500 mg orally or rectally, or 250 parenterally.
Patent FR-2124395-A1 (FR)
Title: Fixing soln - contg acetone and bisulphite addn prod for developing photographic silver halide elements
IPC: G03C5/38
Filed: 1972-02-02
Abstract: Illuminated photo-sensitive photographic Ag halide element is treated with a fixing soln. contg. (I) a solvent for Ag halide and (2) 5-100 g/l addn. prod. of acetone and a bisulphite, esp. Na Bisulphite, at 25-50 (esp. 27-40) degrees C. Process is esp. useful for automatic developing machine for developing direct x-ray film for medical use. Addn. prod. acts as inhibitor against swelling of emulsion and promotes film drying rate without affecting fixing or rinsing efficiency.
Patent FR-2186352-A1 (FR)
Title: Reinforced gasket material - for fluorinated resin enclosing metal grids with interstitial metal balls
IPC: F16C33/12
Filed: 1972-04-19
Abstract: Gasket materials incorporate a porous metals structure made of >=2 layers of metal mesh which trap metal balls each slightly larger than the mesh and sintered to the mesh prior to impregnation. Pref. the mesh strands are 0.15-0.25 mm thick and the mesh apertures are 0.35-0.55 across the metal components esp. being of bronze, Ag, Ni or a Ni/Cu alloy and the resin of PTFE or of fluorinated ethylene-propylene. Esp. suitable for joints with high clamping pressures or against moving parts such as knife and its guide. The reinforcing structure is flexible to allow good surface contact while offering high compressive strength and inhibiting lateral creep of the matrix resin. The stiffness of the reinforcement can be adjusted by controlling the ratio of mesh cells loaded with balls.
Patent FR-2150679-A1 (FR)
Title: Polarising prism - partic for laser q-factor modulators
IPC: G02B27/28
Filed: 1972-05-25
Abstract: Polarising prism for splitting up a non-polarised light beam into two mutual perpendicular and partially polarised beams, consisting in known manner of two partially birefringent prisms situated one behind the other and deflecting the beam in opposite directions, the refractory edges of the partial prism formed by their light entry and exit faces being mutually parallel, but incorporating the improvement whereby (a) the light exit face of the first partial prism, the optical axis of which extends parallel to the direction of its refracting edge and the light entry face of the second partial prism, following the first prism in the direction of the light, with its optical axis extending on the one hand perpendicular to the direction of its refracting edge, and on the other hand almost perpendicularly to the direction of propagation of the partial extraordinary beam in this partial prism, encloses an open wedge shape, and (b) the light exit face of the second partial prism is arranged in such a way as to integrally reflect the ordinary partial light beam of this prism, while in addition, (c) the entry of the non-polarised light beam into the first partial prism as well as the exit of the extraordinary partial beam of this partial prism is made at the Brewster angle. The partial prisms pref. consist of an artificial birefringent material esp.