baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3015950-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile pour le reglage de position d'une charge d'un vehicule de transport de charge
Inventor: AMSALEG SYLVAIN
IPC: B62D57/00
Filed: 2014-01-02
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif mobile (1 ; la, lb, 1c) pour le réglage de position d'une charge (20) d'un véhicule de transport de charge (10) apte à se déplacer sur un support de roulage (S), caractérisé en ce qu'il comporte un support fixe (2) destiné à être fixé au véhicule de transport de charge (10), un support mobile (4), destiné à porter au moins partiellement la charge (20) du véhicule (10), le support mobile (4) étant mobile par rapport au support fixe (2), un élément de réglage de position verticale (3y), configuré pour prendre appui sur le support de roulage (S) pour permettre le réglage de position de la charge (20) dans un référentiel indépendant du véhicule (10), l'élément de réglage de position verticale (3y) étant apte à déplacer le support mobile (4) en translation selon l'axe vertical (Y) du véhicule (10) pour un réglage en position verticale de la charge (20).
Patent FR-3017942-A1 (FR)
Title: Composant de cartouche sans plomb et cartouche le comprenant
Inventor: MARICAILLE PATRICK
IPC: F42B7/04
Filed: 2014-02-26
Abstract: L'invention a pour objet une charge offensive, destinée à la fabrication d'une cartouche pour le tir avec une arme à feu, qui ne comporte pas de plomb. Elles est composée de projectiles multiples (10), dans laquelle lesdits projectiles sont formés d'au moins deux grains (5) sensiblement sphériques reliés entre eux par un fil de liaison métallique (6) de longueur prédéterminée fixe, lesdits grains étant constitués d'un alliage comprenant de l'étain et un second composant métallique ou semi-métallique. Un autre objet de l'invention est une cartouche incorporant de tels projectiles. Un procédé de fabrication en série de ces projectiles sans plomb est également revendiqué.
Patent FR-3019641-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comprenant un faisceau d'echange muni de moyens permettant d'ameliorer la fixation dudit faisceau d'echange aux parois d'un boitier
Inventor: FERLAY BENJAMIN
IPC: F28F9/013
Filed: 2014-04-03
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur comprenant un boîtier adapté pour envelopper un faisceau d'échange de chaleur (40), ledit boîtier étant pourvu d'une ouverture permettant de recevoir ledit faisceau d'échange de chaleur (40) à l'intérieur dudit boîtier, ledit faisceau d'échange de chaleur (40) comprenant une première extrémité adaptée pour obturer l'ouverture du boîtier lorsque le faisceau d'échange de chaleur (40) est inséré à l'intérieur dudit boîtier (30). Selon l'invention, un premier élément est prévu sur la deuxième extrémité (80) du faisceau d'échange de chaleur (40) opposée à ladite première extrémité ou sur la paroi inférieure (50) du boîtier et est pourvu d'au moins un rebord en projection (70) et un deuxième élément est prévu sur ladite deuxième extrémité du faisceau d'échange de chaleur (40) ou sur ladite paroi inférieure (50) du boîtier (30) et est pourvu d'une gorge (51) adaptée pour recevoir et fixer ledit au moins un rebord en projection (70), et, ledit au moins un rebord en projection (70) et ladite au moins une gorge (51) sont adaptés pour fixer l'au moins un rebord en projection (70) dans l'au moins une gorge (51) à l'aide d'une colle. Application au domaine automobile.
Patent FR-3022966-A1 (FR)
Title: Actionneur pour un embrayage, notamment de vehicule automobile
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16D28/00
Filed: 2014-06-26
Abstract: La présente invention concerne un actionneur (10) pour un embrayage, notamment de véhicule automobile, comportant au moins un organe (14) de sortie de l'actionneur pour agir sur des moyens de commande dudit embrayage (E), ledit organe (14) de sortie étant monté mobile entre au moins une première position (P1) axiale de repos et une deuxième position (P2) axiale de travail sous charge qui, par rapport à une référence (12) fixe, varie en fonction de l'usure de l'embrayage (E), un moteur (18) commandé pour déplacer des moyens (20) d'entraînement qui coopèrent avec au moins un organe (22) d'actionnement agissant sur ledit organe (14) de sortie, des moyens (36) d'assistance comportant un ressort (38) d'assistance qui exerce un effort d'assistance sur un organe (40) d'assistance qui est monté mobile entre une position extrême de repos définie par des premiers moyens (42) de butée et une position extrême d'assistance définie par des deuxièmes (44) moyens de butée et vers laquelle ledit effort d'assistance sollicite ledit organe (40) d'assistance, ledit organe (40) d'assistance étant lié en déplacement audit organe (22) d'actionnement par l'intermédiaire de moyens (62, 64) de liaison permettant, de manière unidirectionnelle, le réglage de la position relative de l'organe (40) d'assistance par rapport à l'organe (22) d'actionnement pour, en fonction de la deuxième position (P2) axiale de travail sous charge de l'organe (14) de sortie, compenser l'usure de l'embrayage (E).
Patent FR-3023046-A1 (FR)
Title: Systeme de codage de sequence video comprenant un mecanisme de repartition de la charge de calcul
Inventor: AMSTOUTZ MARC
IPC: G06T9/00
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention a pour objet un système de codage d'au moins une séquence vidéo composée d'une suite d'images, le système comprenant : N modules de codage (102-104), un module de codage étant configuré pour encoder une partition d'image, lesdits modules étant configurés pour déterminer le temps requis pour coder la partition leur étant associée; un module de sélection (100) d'une découpe d'image, une découpe d'image comprenant N partitions permettant de découper les images de la séquence vidéo avant leur codage, les tailles des partitions de la découpe d'image à appliquer pour le codage de l'image courante étant déterminées en fonction des temps requis pour le codage des N partitions de l'image précédent l'image courante à coder de manière à ce que la charge de calcul requise pour le codage de l'image suivante soit sensiblement la même pour les N modules de codage ; un module de découpage (101) des images de la séquence vidéo configuré pour mettre en œuvre la découpe d'image sélectionnée par le module de sélection.
Patent FR-3024747-A1 (FR)
Title: Procede de commande de fonctionnement d'un actionneur electromecanique de manœuvre d'un element mobile d'une installation domotique et actionneur electromecanique fonctionnant selon ce procede.
Inventor: BOCQUET JEAN-FRANCOIS
IPC: G05B15/02
Filed: 2014-08-08
Abstract: Procédé de commande de fonctionnement d'un dispositif d'entraînement motorisé d'une installation domotique de fermeture ou de protection solaire comprenant un écran, un tube d'enroulement, un actionneur électromécanique de déplacer l'écran et incluant un arbre de sortie, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - acquisition d'un ordre de déplacement de l'écran ; - sélection d'une position d'arrêt de l'écran en fonction de l'ordre de déplacement de l'écran acquis ; - détermination d'une position courante de l'écran ; - déplacement de l'écran selon une première consigne de vitesse de rotation de l'arbre de sortie de l'actionneur électromécanique, lorsque la position courante de l'écran déterminée est en amont d'une position d'entrée dans une zone d'approche sur la position d'arrêt sélectionnée; - dans le cas contraire, déplacement de l'écran selon une deuxième consigne de vitesse de rotation de l'arbre de sortie de l'actionneur électromécanique, la deuxième consigne de vitesse de rotation étant inférieure à la première consigne de vitesse de rotation.
Patent FR-3025926-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la vitesse d'affichage des sous-titres
Inventor: BESNARD XAVIER
IPC: G11B27/10
Filed: 2014-09-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'application d'une estampille temporelle de présentation à un élément d'une séquence de sous-titres N, ledit procédé comprenant au moins: - Une étape d'initialisation d'une estampille temporelle minimum de présentation TMIN d'un élément d'une séquence de sous-titres N; - Une étape de comparaison de l'estampille temporelle de présentation T(N) dudit nouvel élément d'une séquence sous-titres N et de l'estampille temporelle minimum de présentation de sous-titres TMIN; - Une étape d'application de l'estampille temporelle minimum de présentation de sous-titres TMIN audit élément d'une séquence de sous-titres N si l'estampille temporelle de présentation T(N) dudit nouvel élément de sous-titres est antérieure à l'estampille temporelle minimum de présentation de sous-titres TMIN. Ledit procédé étant caractérisé en ce qu'à l'issue de ces étapes il comprend une étape de calcul de l'estampille temporelle minimum de présentation de sous-titres TMIN pour un élément d'une séquence de sous-titres N+1, comme une estampille temporelle postérieure à l'estampille temporelle de présentation T(N) du nouvel élément de sous-titres. La présente invention se rapporte également à un dispositif d'encodage et un dispositif de décodage vidéo.
Patent FR-3027762-A1 (FR)
Title: Transducteur electroacoustique, ensemble et systeme associes
Inventor: DURAND STEPHANE
IPC: H04R3/06
Filed: 2014-10-27
Abstract: La présente invention a pour objet un transducteur acoustique adapté à convertir un signal acoustique en signal électrique. Le transducteur comporte un élément mobile sous l'effet du signal acoustique, un élément fixe en regard de l'élément mobile, une cavité (4), et un élément dissipatif (3) interposé entre l'élément mobile et l'élément fixe. Le système couplé constitué de l'élément mobile, l'élément dissipatif (3) et la cavité (4) a une fréquence propre correspondant à une fréquence de résonance du transducteur à laquelle sa sensibilité est maximale. Dans un transducteur conforme à l'invention, l'élément mobile, l'élément fixe, l'élément dissipatif et la cavité sont configurés de sorte que le facteur de qualité du transducteur acoustique est supérieur à deux. Un tel transducteur intègre ainsi une fonction de filtration analogique du signal autour de sa fréquence de résonance.
Patent FR-3030049-A1 (FR)
Title: Systeme d'analyse et de culture cellulaire, procede d'analyse et de culture cellulaire associe et methode de fabrication de la puce associee
Inventor: GRIFFITHS ANDREW DAVID
IPC: G01N35/08
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne un système d'analyse et de culture cellulaire (40) comprenant : - une source d'un premier fluide comprenant un premier réactif, - une puce (44) comprenant un conduit d'entrée comportant une première entrée (18) reliée à la source et une sortie, au moins un conduit de passage (12) du premier fluide, dans lequel débouche la sortie du conduit d'entrée. La puce (44) comprend en outre, pour chaque conduit de passage (12) un réservoir (14), débouchant dans le conduit de passage (12). Le réservoir (14) contient une solution pré-chargée, comprenant un deuxième réactif apte à réagir avec le premier réactif dans le conduit de passage (12).
Patent FR-3039951-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'information entre deux domaines de niveaux de securite distincts
Inventor: FRITSCH HERVE
IPC: H04L12/66
Filed: 2015-08-03
Abstract: Des première et seconde applications sont exécutées dans un domaine rouge, et une troisième application est exécutée dans un domaine noir, de niveau de sécurité inférieur, et par lequel passe un tunnel de communication chiffrée entre les première et seconde applications, établi grâce à des première et seconde passerelles de sécurité. La première application convertit (S302) ladite information en une séquence de paquets dont les tailles encodent ladite information, grâce à une première règle de conversion Ci prédéterminée, et transmet (S304) la séquence de paquets i obtenue à destination de la seconde application. Un équipement réseau du domaine noir route vers la troisième application chaque paquet de ladite séquence de paquets après chiffrement de la première passerelle de sécurité. La troisième application obtient ladite information, à partir des tailles des paquets de ladite séquence de paquets après chiffrement de la première passerelle de sécurité, grâce à une seconde règle de conversion C2 prédéterminée.
Patent FR-3032725-A1 (FR)
Title: Procede de depot d'un revetement de protection contre l'erosion sur une piece metallique
Inventor: GENGO AURIANE
IPC: C25D5/14
Filed: 2015-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt d'un revêtement (R1 ; R2) de protection contre l'érosion sur une pièce métallique (50), le procédé comportant au moins les étapes suivantes : a) dépôt par voie humide d'une couche métallique tendre (21 ; 211 ;... ; 21n) présentant une dureté Vickers inférieure ou égale à 600 HV sur une pièce métallique (50), et b) dépôt par voie humide d'une couche métallique dure (31 ; 311 ;... ; 31n) présentant une dureté Vickers supérieure ou égale à 800 HV sur la couche tendre (21 ; 211 ;... ; 21n) afin d'obtenir le revêtement (R1 ; R2) de protection contre l'érosion.
Patent FR-3031199-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'au moins un signal audio ou video avec affichage d'informations, controleur de mixage electronique, procede et produit programme d'ordinateur correspondants
Inventor: GARET FRANCOIS
IPC: G11B27/34
Filed: 2015-02-18
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de contrôle (2) d'au moins un signal audio ou vidéo comprenant : - des moyens de commande montés mobiles en rotation selon un axe de rotation (z) sur une embase, - des premiers moyens de détection d'un déplacement en rotation des moyens de commande aptes à générer un premier signal, ledit premier signal alimentant des moyens de traitement dudit au moins un signal audio ou vidéo, les premiers moyens de détection comprenant des moyens de mesure de l'angle de rotation des moyens de commande, - des moyens d'affichage et/ou des moyens lumineux, comprenant plusieurs sources de lumière formant au moins des premiers et deuxièmes moyens de graduation. Selon l'invention, lesdites sources de lumière desdits au moins premiers et deuxièmes moyens de graduation sont sélectivement contrôlées par lesdits moyens de traitement en fonction de la mesure de l'angle de la rotation desdits moyens de commande.
Patent FR-3036610-A1 (FR)
Title: Porte rouleaux salivaires repousse langue pour pompe a salive
Inventor: NEPAULT BERNARD
IPC: A61C17/06
Filed: 2015-05-28
Abstract: L'objet principal de l'invention est un porte rouleaux salivaires (1) repousse langue pour pompe à salive, caractérisé en ce qu'il comporte : une partie centrale (2) destinée à être fixée sur un tuyau d'une pompe à salive, comprenant des moyens de fixation (3), au moins deux bras de support latéraux (5, 6), s'étendant par leur extrémité proximale (5a, 6a) depuis ladite partie centrale (2), de part et d'autre de celle-ci, et au moins deux éléments porteurs (7, 8) de rouleaux salivaires se présentant sous la forme d'arceaux destinés à permettre le positionnement et le maintien de rouleaux salivaires, lesdits arceaux étant configurés pour comprimer lesdits rouleaux salivaires après positionnement de sorte à réduire l'épaisseur desdits rouleaux salivaires par rapport à leur épaisseur initiale.
Patent FR-3036860-A1 (FR)
Title: Bague de verrouillage, de type baionnette d’un connecteur electrique circulaire
Inventor: TROQUET GILLES
IPC: H01R13/639
Filed: 2015-06-01
Abstract: L'invention concerne une bague de verrouillage, de type baïonnette, d'un connecteur électrique circulaire. Elle comporte une première pièce (23) en forme d'anneau cylindrique s'étendant d'une extrémité à une autre, ladite première pièce (23) comprend des encoches réparties sur la face interne de la première pièce (23) adjacente à une extrémité et une première partie de rampe sur la face interne de la première pièce (23), une deuxième pièce (24) en forme d'anneau cylindrique, ladite deuxième pièce (24) comprend des encoches réparties sur sa face externe et une deuxième partie de rampe sur la surface cylindrique interne et lorsque la première pièce (23) et la deuxième pièce sont assemblées : les encoches de la deuxième pièce (24) s'emboitent dans les encoches de la première partie (23) bloquant la mobilité en rotation de la deuxième partie (24) par rapport à la première partie (23), et la deuxième partie de rampe de la deuxième pièce (24) forme le complément de la première partie de rampe de la première pièce (23).
Patent FR-3039172-A1 (FR)
Title: Enrobe acoustique a multiples discontinuites et porosites pour voie de circulation
Inventor: OLARD FRANCOIS
IPC: E01C7/18
Filed: 2015-07-21
Abstract: L'invention vise à fournir un nouvel enrobé acoustique pour voie de circulation comprenant au moins un liant, de préférence un liant bitumineux, et des granulats comportant plusieurs fractions granulaires d/D, définie chacune par un calibre inférieur (d), un calibre supérieur (D) et par une médiane dm, caractérisé en ce que la distribution des fractions granulaires des granulats est telle que sont définies au moins deux discontinuités granulaires. L'invention a également pour objet le procédé de fabrication de cet enrobé, ainsi que la voie de circulation le comprenant.
Patent FR-3028570-A1 (FR)
Inventor: LARSON MICHAEL E
IPC: F03D9/32
Filed: 2015-11-16
Abstract: Cette invention concerne une éolienne de secours, comprenant une jambe. Ladite jambe comprend une partie turbine et une partie de raccordement à un véhicule. L'éolienne de secours comprend en outre une turbine fonctionnellement reliée à la partie turbine de la lambe de façon à tourner par rapport à la jambe. Un arbre est disposé à l'intérieur de la jambe. La jambe comprend une extrémité turbine et une extrémité de raccordement au véhicule. L'extrémité turbine est fonctionnellement reliée de façon à être entraînée par la turbine afin de tourner à l'intérieur de la jambe. L'arbre comprend un matériau composite présentant une performance réglée pour au moins une caractéristique parmi la vitesse critique optimale, les résistances à la flexion et à la torsion et/ou les fréquences de résonnance sur une plage de vitesses opérationnelles de l'arbre.
Patent FR-3045390-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la stimulation optique du cerveau au moyen d'une fibre optique
Inventor: CHABROL CLAUDE
IPC: A61N5/067
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif comportant : une source lumineuse (103) montée dans un boîtier (109), le boîtier (109) comportant un hublot transparent (111) en regard de la source lumineuse (103) ; une fibre optique (101) équipée d'un connecteur (113) adapté à coopérer de façon détachable avec le boîtier (109) pour maintenir une face d'entrée (101a) de la fibre optique (101) en vis-à-vis de la source lumineuse (103) au travers du hublot (111) ; et un élément d'interface (301) en un matériau élastomère transparent adapté, en position connectée, à être maintenu comprimé entre le hublot (111) et la face d'entrée (101a) de la fibre optique (101).
Patent FR-3046826-A1 (FR)
Title: Structure tubulaire multicouche possedant une meilleure resistance a l'extraction dans la bio-essence et son utilisation
Inventor: MONTANARI THIBAUT
IPC: F16L11/04
Filed: 2016-01-15
Abstract: La présente invention concerne une structure tubulaire multicouche (MLT) destinée au transport de fluides, en particulier d'essence, notamment alcoolisée, comprenant de l'extérieur vers l'intérieur au moins une couche barrière (1) et au moins une couche intérieure (2) situé au-dessous de la couche barrière, ladite couche intérieure (2) ou l'ensemble des couches (2) et des autres couches éventuelles situées au-dessous de la couche barrière, contenant en moyenne de 0 à 1,5% en poids de plastifiant par rapport respectivement au poids total de la composition de la couche (2) ou au poids total de l'ensemble des compositions des couches (2) et des autres couches éventuelles situées au-dessous de la couche barrière, ladite couche intérieure (2) comprenant majoritairement au moins un polyamide de type aliphatique ou constitué de plus de 75% de motifs aliphatiques, ledit polyamide aliphatique étant choisi parmi : - un polyamide noté A présentant un nombre moyen d'atomes de carbone par atome d'azote noté CA compris de 4 à 8,5, avantageusement de 4 à 7 ; - un polyamide noté B et un nombre moyen d'atomes de carbone par atome d'azote noté CB compris de 7 à 10, avantageusement de 7,5 à 9,5 ; - un polyamide noté C présentant un nombre moyen d'atomes de carbone par atome d'azote noté Ce compris de 9 à 18, avantageusement de 10 à 18 ; sous réserve que lorsque ladite couche intérieure (2) comprend au moins trois polyamides, l'un au moins desdits polyamides A, B ou C est exclu.
Patent FR-3047848-A1 (FR)
Title: Dispositif d’interconnexion d’un organe electrique a au moins deux autres organes electriques, par derivations
Inventor: HALACZKIEWICZ FABRICE
IPC: H01R25/00
Filed: 2016-02-11
Abstract: Un dispositif (DI) est dédié à l'interconnexion d'un premier groupe de K câbles électriques (C11-C12) d'un premier organe électrique à un second groupe de N*K câbles électriques (C211-C222) de N seconds organes électriques. Ce dispositif (DI) comprend une première pièce (P1) logeant K moyens de dérivation (MD1-MD2) de type 1 vers N et propres chacun à être couplés, d'une part, à une extrémité (EC11, EC12) de l'un des K câbles électriques (C11-C12) du premier groupe, et, d'autre part, à N extrémités de câbles électriques (C211-C222) du second groupe, et ii) une seconde pièce (P2) propre à loger ces extrémités (EC211-EC222) des câbles électriques (C211-C222) du second groupe et propre à coopérer avec la première pièce (P1) pour assurer le couplage des extrémités (EC211-EC222) des câbles électriques (C211-C222) du second groupe aux extrémités (EC11-EC12) correspondantes des câbles électriques (C11-C12) du premier groupe via les K moyens de dérivation (MD1-MD2).
Patent FR-3051082-A1 (FR)
Title: Moteur electrique comprenant un dispositif de refroidissement exterieur et une pluralite de circuits de refroidissement
Inventor: BOUALEM BENALI
IPC: H02K9/19
Filed: 2016-05-03
Abstract: L'invention concerne un moteur comprenant : - un rotor et un stator ; - un circuit primaire (18) traversant le stator et comprenant une entrée et une sortie primaires pour la circulation d'un fluide externe ; - un dispositif de refroidissement (20) comprenant une entrée (36), une sortie et une conduire (40) secondaires ; - un circuit secondaire (22) de refroidissement séparé du circuit primaire (18), le circuit secondaire (22) traversant le rotor et étant en communication fluidique avec l'entrée et la sortie secondaires. Le moteur comprend, en outre, un canal s'étendant entre une paroi interne (48) du dispositif de refroidissement (20) et une paroi externe (27) du stator, le canal étant alimenté à partir d'une fraction du fluide externe reçu par l'entrée primaire.
Patent FR-3054242-A1 (FR)
Title: Levures de panification optimisees
Inventor: BARTOLUCCI JEAN CHARLES
IPC: C12N15/01
Filed: 2016-07-20
Abstract: La présente invention concerne des souches de levure de panification, également appelées levures de boulangerie. De manière particulière, la présente invention concerne la souche de levure déposée le 19 mai 2016 auprès de la CNCM sous le No. I-5088. Cette souche est particulièrement intéressante pour une utilisation dans un procédé de panification, particulièrement un procédé de panification de type « indirect », également appelé « Sponge and Dough ».