baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102428-A1 (FR)
Title: Agrafe de retenue d’un bandeau de garniture de porte d’un véhicule automobile
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-10-29
Abstract: Agrafe (1) de retenue d’un bandeau de garniture intérieur (4) d’un panneau de porte d’un véhicule avec une vitre fixe, apte à se solidariser à la feuillure (30) dudit panneau en zone de vitre fixe, ladite agrafe étant en matière plastique, et comprenant une poutre longitudinale (10) prolongée en sa partie inférieure par des doigts d’appui (11, 12) configurés pour une retenue de l’agrafe par appui sur la feuillure du panneau de porte et de l’autre côté par des doigts d’accrochage (13, 14) configurés pour s’accrocher sur la feuillure du panneau de porte, et entre lesquels se situe un doigt (15) de positionnement transversal de l’agrafe dans la feuillure, lesdits doigts d’appui (11, 12) et d’accrochage (13, 14) s’étendant verticalement sous ladite poutre. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103134-A1 (FR)
Title: Membrane de cuisson pour pneumatique munie d’une structure de drainage
Inventor: PIALOT FRÉDÉRIC
IPC: B29D30/06
Filed: 2019-11-14
Abstract: Membrane de cuisson (7) pour pneumatique ayant une forme de révolution d’axe central et comprenant une paroi flexible en caoutchouc réticulé, la surface externe (20) de ladite paroi comportant une zone de drainage de l’air (21), et une zone d’évacuation de l’air (22) adjacente à ladite zone de drainage, la membrane (7) étant munie d’une structure de drainage de l’air comprenant des éléments en creux sur ladite surface externe, lesdits éléments en creux formant un réseau de canaux (30) s’étendant dans la zone de drainage de l’air (21), et jusqu’à la zone d’évacuation de l’air (22). Selon l’invention, la profondeur d’un canal (30) dudit réseau, définissant le chemin plus court (31) reliant un point quelconque dudit réseau de canaux, situé dans la zone de drainage de l’air (21), et la zone d’évacuation de l’air (22), est croissante le long dudit chemin. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3104134-A1 (FR)
Title: Porte d’aéronef avec fixations réglables de ferrure de porte
Inventor: CAPRON NICOLAS
IPC: B64C1/14
Filed: 2019-12-07
Abstract: Porte d’aéronef comportant :     - une surface plane de fixation (16) de ferrure s’étendant selon un plan de contact (P) ;     - une ferrure (6) de porte reliée au mécanisme de verrouillage/déverrouillage de porte ;     cette ferrure de porte comportant : une face de contact disposée contre la surface plane de fixation (16) ; et au moins trois fixations (11) non alignées comportant chacune :     - un socle (12) muni d’une rampe (14) présentant une surface plane (15) inclinée par rapport au plan de contact (P) ;     - une bride de fixation (13) comportant une face de bridage présentant une surface tronconique en contact avec la surface plane (15) inclinée de la rampe (14).     Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3104844-A1 (FR)
Title: Architecture modulaire de distribution secondaire d’énergie électrique
Inventor: VALIRE JÉRÔME
IPC: H02J4/00
Filed: 2019-12-17
Abstract: Architecture modulaire de distribution secondaire d’énergie électrique provenant d’une source d’alimentation (G) et apte à être délivrée à une pluralité de charges (CH1, CH2,..,CH4), comprenant au moins un contrôleur de puissance à semi-conducteurs (1) comportant au moins deux voies (10, 11) disposées en parallèle et comportant chacune une entrée (G10,…,G13) couplée à ladite source d’alimentation (G), caractérisée en ce qu’au moins deux voies (10, 11, 12, 13) du contrôleur de puissance (1) sont couplées à au moins deux charges (CH1,…, CH4).      Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3104986-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique liquide aux propriétés de brillance et de tenue
Inventor: BROSSARD FABIENNE
IPC: A61Q1/08
Filed: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement et de distribution d’une composition cosmétique comprenant au moins : - un premier compartiment renfermant une phase liquide A comprenant une huile siliconée phénylée de formule (I)                                                (I)     dans laquelle Me est méthyle et Ph est phényle, OR' représente un groupe - OSiMe3 y varie entre 1 et 1000,      z varie entre 1 et 1000, et- un second compartiment renfermant une phase liquide B comprenant :      un alcool gras en C8-C30, et un ester ramifié de dextrine.
Patent FR-3105055-A1 (FR)
Title: Arrangement de porte equipant un premier volume clos permettant de reduire les risques de contamination lors du raccordement d’un deuxieme volume clos au premier volume clos
Inventor: FELIX JULIEN
IPC: G21F7/047
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention porte sur un arrangement de porte (1) d’un premier volume clos permettant un raccordement étanche entre ledit premier volume clos et un deuxième volume clos, comportant une bride (2) délimitant une ouverture dans le premier volume clos, une porte (4) d’axe (C) montée articulée sur la bride (2), des moyens de solidarisation de la bride du deuxième volume plaquée contre la bride du premier volume, lesdits moyens comportant des taquets de verrouillage (8) mobiles entre une position déverrouillée dans laquelle ils sont en retrait au sein de la bride (2) et une position verrouillée dans laquelle ils saillissent radialement de la bride (2) vers l’ouverture, verrouillant ainsi la bride du deuxième volume sans mouvement de rotation de ladite bride (2) par engagement de chaque taquet dans une encoche ménagée sur le bord périphérique extérieur de la bride du deuxième volume. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3106141-A1 (FR)
Title: Microporteurs pour culture cellulaire et procédé de fabrication de microporteurs
Inventor: FATHALLAH TAREK
IPC: C12N11/00
Filed: 2020-01-09
Abstract: Procédé de formation de microporteurs (1), comportant : formation de gouttes liquides (12) à partir d'une solution sol-gel (2); dépôts des gouttes, sous forme de liquide, sur un premier support (10), de préférence hydrophobe; déformation des gouttes déposées sur le premier support (10) ; solidification des gouttes par gélification et séchage, de façon à former des microporteurs solides ; e) extraction des microporteurs solidifiés du premier support (10). Figure 1A
Patent FR-3106282-A1 (FR)
Title: Fixation de planche des neiges à coque d’appui à plusieurs positions de fermeture déterminées par un moyen de blocage à plusieurs crans
Inventor: EDMOND JEAN-PIERRE
IPC: A63C10/04
Filed: 2020-01-22
Abstract: Fixation de planches des neiges, comprenant une embase (1), une coque d’appui (3) mobile par rapport à l’embase (1), une pédale (5) et une sangle (7) pour commander la coque d’appui (3) respectivement en chaussage et en déchaussage, entre une position d’ouverture et une position de fermeture et un moyen (15) pour bloquer la coque d’appui (3) par rapport à l’embase (1) dans la position de fermeture, contre le rappel élastique d’un levier (13), la coque d’appui (3) comprenant un fond de coque (9) et deux flancs de coque (11), la pédale (5) étant articulée aux deux flancs de coque (11). Selon l’invention, le moyen de blocage (15) comprend deux ou plusieurs crans (17), est monté en rotation par rapport à l’embase (1) et est commandé par un moyen d’entraînement (21) porté par la coque d’appui (3) ou la pédale (5).
Patent FR-3107277-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un additif pour retarder le vieillissement du bitume
Inventor: INOUBLI RABI
IPC: C08L95/00
Filed: 2020-02-14
Abstract: Utilisation d’un additif pour retarder le vieillissement du bitume L’invention concerne l’utilisation d’un additif choisi parmi les composés de formule (1) ou (2) suivante : [ A - O - B - ]d Z (1) ou (E)j - Y (2)l’additif anti-vieillissement étant présent en un teneur comprise entre 0,01 et 10% en poids, par rapport au poids total du produit bitumineux pour retarder le vieillissement du bitume.L’invention porte également sur une composition comprenant -un produit bitumineux,-au moins un additif antivieillissement tel que ci-dessus, et-au moins un agent anti-oxydantl’additif anti-vieillissement étant présent en une teneur comprise entre 0,01 et 10% en poids, par rapport au poids total du produit bitumineux.
Patent FR-3107649-A1 (FR)
Title: Composition permettant de disperser un composé liposoluble dans une phase aqueuse
Inventor: GUYOT-FERRÉOL VÉRONIQUE MARGUERITE SUZANNE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2020-02-27
Abstract: Composition permettant de disperser un composé liposoluble dans une phase aqueuse La demande concerne une composition dispersante comprenant : - au moins un polyglycoside d’alkyle, et - un diester de formule (B) dans laquelle R et R’, identiques ou différents, représentent un groupement alkyle, linéaire ou ramifié, comprenant de 1 à 10 atomes de carbone, et Z représente un groupement de formule –(CnH2n)–, linéaire ou ramifié, n étant un nombre entier de 1 à 10, ladite composition dispersante étant telle que le ratio massique de la proportion massique de polyglycoside d’alkyle par rapport à la proportion massique de diester de formule (B) est de 7,4 à 18,0. Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3109733-A1 (FR)
Title: Parfum sous forme de poudre seche et utilisation des poudres pour la preparation d’un parfum complexe
Inventor: DESJARDINS-LAVISSE ISABELLE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2020-04-29
Abstract: L’invention se rapporte au domaine des parfums sous forme solide et sèche. Plus particulièrement, l’invention concerne un procédé de préparation d’un parfum sous forme de poudre à partir d’une matrice odorante liquide, semi-liquide ou pâteuse. La matrice odorante peut être de nature artificielle ou naturelle. Le procédé combine des étapes d’extraction, de dissolution de gaz, de cryogénie et de lyophilisation. La poudre de parfum peut être utilisée sous forme libre ou compacte.
Patent FR-3097252-A1 (FR)
Title: Vanne de sécurité électrique/ hydraulique
Inventor: VICK JR JAMES DAN
IPC: E21B34/06
Filed: 2020-05-06
Abstract: VANNE DE SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE/HYDRAULIQUE
    La présente invention concerne une vanne électro/hydraulique (260, 300) destinée à être utilisée dans un puits de production d’hydrocarbure (112), une vanne de sécurité de subsurface à commande électrique en surface (200), et un procédé de fonctionnement d’une vanne de sécurité de subsurface à commande électrique en surface (200).  Dans un aspect, la vanne électro/hydraulique (260, 300)  destinée à être utilisée dans un puits de production d’hydrocarbure (112) comprend une chambre à fluide (310) et une pompe à expansion électro/thermique (320) ayant une entrée de fluide (330)  et une sortie de fluide (335), et en outre un clapet antiretour d’entrée (340) est positionné en communication fluidique entre la chambre à fluide (310) et l’entrée de fluide (330) et un clapet antiretour de sortie (345) est positionné en communication fluidique entre la sortie de fluide (335) et un élément d’actionnement à commande hydraulique (350).
Patent FR-3110627-A1 (FR)
Title: Système d’ouvrant sécurisé vis-à-vis des enfants, meuble et procédé sur la base d’un tel système d’ouvrant
Inventor: INCAGNOLI SOPHIE
IPC: E05F7/04
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne un système d’ouvrant (1) sécurisé vis-à-vis des enfants comprenant un bâti (3) et un ouvrant (2) pivotant entre une position fermée et une position ouverte, l’ouvrant (1) étant pouvant en outre être translaté. Le système d’ouvrant (1) comprend une structure de blocage d’ouvrant (10, 12, 14) et une structure de blocage de bâti (11, 13, 15) configurées pour coopérer ensemble pour bloquer l’ouvrant (2) dans la position fermée. Selon l’invention, l’une parmi les structures de blocage d’ouvrant et de bâti (15) est configurée pour être mobile, entre une position de blocage une position de libération de sorte à permettre à la fois la translation et le pivotement de l’ouvrant (2) vers la position ouverte.     L’invention concerne en outre un meuble et un procédé correspondants.     Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111495-A1 (FR)
Title: Procédé et système OMAMRC avec transmission FDM
Inventor: VISOZ RAPHAEL
IPC: H04L1/00
Filed: 2020-06-24
Abstract: Procédé et système OMAMRC avec transmission FDM La présente invention se rapporte à un procédé de messages destiné à un système de télécommunication OMAMRC à sources                            , éventuellement relais (             ) et une destination. La transmission est de type FDM sur une bande divisée en B sous-bandes orthogonales entre elles. Le procédé comprend :                                   une transmission simultanée des sources pendant un intervalle de temps avec allocation d’au moins une sous-bande par source et au moins une retransmission coopérative d’un intervalle de temps d’au moins un nœud relais pris parmi les sources et les relais sélectionné selon une stratégie de sélection avec allocation d’au moins une sous-bande par nœud sélectionné.                           Figure pour l'abrégé : Fig.2
Patent FR-3111809-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique photoprotectrice, utilisation d’une composition cosmétique photoprotectrice et processus pour la fabrication d’une composition cosmétique photoprotectrice
Inventor: BORGES DE SA VITOR
IPC: A61K8/46
Filed: 2020-08-28
Abstract: C omposition cosmétique photoprotectrice, utilisation d’une composition cosmétique photoprotectrice, et procédés pour la fabrication d’une composition cosmétique photoprotectrice
    La présente invention est destinée à de nouvelles compositions cosmétiques photoprotectrices avec un Indice de protection solaire (IPS) élevé, une efficacité antirides et antitaches qui peut ou non teinter la peau, comprenant au moins un filtre anti-UV, au moins un composé actif et au moins un polymère. La présente invention est également orientée vers l’utilisation d’une composition cosmétique photoprotectrice et vers le procédé de fabrication d’une composition cosmétique photoprotectrice. 
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3120669-A1 (FR)
Title: Système de transmission équipé d’un dispositif d’accouplement
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16D13/46
Filed: 2021-03-15
Abstract: L’invention concerne un système de transmission (1) pour un véhicule automobile comprenant :- un premier élément (4) et un deuxième élément (5) mobiles en rotation l’un par rapport à l’autre autour d’un axe X ; et - un dispositif d’accouplement (6) qui comporte : - une première partie d’accouplement (18) qui est solidaire en rotation du premier élément (4) et mobile par rapport à celui-ci entre une position accouplée et une position désaccouplée ; - un disque (36) qui comporte une zone de fixation qui est fixée axialement à la première partie d’accouplement (18), le disque (36) comportant une portion annulaire (37) formant cible (34) et au moins une portion élastique de rappel (41) qui est configurée pour rappeler élastiquement la première partie d’accouplement (18) vers la position désaccouplée ; et - un capteur (35) qui est disposé en regard de la portion annulaire du disque (36).    Figure pour l’abrégé  :   Fig.   1
Patent FR-3108467-A1 (FR)
Title: Tondeuse
Inventor: TAKEICHI MASASHI
IPC: A01D101/00
Filed: 2021-03-24
Abstract: Cette tondeuse (10) est capable d’empêcher de l’herbe tondue par une lame de s’enrouler autour d’une portion d’arbre.
    Elle comporte un carter de moteur (13), un arbre de sortie (41a), une lame (81), une plaque protectrice (82) et une saillie (83). Le carter de moteur supporte un moteur d’entraînement de lame. L’arbre de sortie pénètre à travers le carter de moteur et est mis en rotation par le moteur d’entraînement de lame. La lame est fixée à l’arbre de sortie. La plaque protectrice est attachée à l’arbre de sortie entre la lame et le carter de moteur. La saillie couvre un écartement entre un bord externe (97a) de la plaque protectrice et une seconde portion de protection (63).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119706-A1 (FR)
Title: Capteur de données physiques
Inventor: BEN DKHIL SADOK
IPC: H02S30/00
Filed: 2021-06-17
Abstract: L’invention concerne un capteur de données physiques comprenant :  - un module photovoltaïque (200) comprenant au moins deux cellules photovoltaïques interconnectées entre elles en série,  - un dispositif électronique (100) configuré pour récolter et transmettre au moins des données de températures, le dispositif électronique comprenant un circuit imprimé flexible,  - des moyens connecteurs (120) électriques connectant le module photovoltaïque (200) et le dispositif électronique (100).
Patent FR-3125749-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour véhicule automobile
Inventor: SWOBODA DAMIEN
IPC: F24F13/075
Filed: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de ventilation 8, 9, 10, 11 pour véhicule automobile. Le dispositif de ventilation 8, 9, 10, 11 selon l’invention comporte un carter 14 formant un cadre périphérique vis-à-vis d’un axe médian 13, une pluralité 20 d’ailettes frontales 31, 32, 41, 51, 52 mobiles en rotation par rapport au carter 14, un organe de régulation 15 d’un flux d’air 100 passant au travers du dispositif de ventilation 8, 9, 10, 11, l’organe de régulation 15 étant situé en arrière des ailettes frontales relativement au flux d’air 100 et l’organe de régulation 15 étant configuré pour pouvoir prendre une première configuration dans laquelle le flux d’air 100 est orienté exclusivement vers une zone centrale 60 des ailettes frontales et une deuxième configuration dans laquelle le flux d’air 100 passe au travers de toutes les ailettes frontales.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120730-A1 (FR)
Title: Grip pour archet
Inventor: HOEGY THOMAS
IPC: G10D3/16
Filed: 2021-08-09
Abstract: La présente invention concerne le domaine artistique de la musique, et apporte une solution à la prévention et rééducation, particulièrement pour les enfants qui ne veulent pas de caoutchouc avec animaux comme cela existe déjà, trop gros, ou dont la matière est trop souple, ainsi que pour les plus grands enfants pour qui ce type de grip n’est pas adapté. Les musiciens adultes professionnels, concertistes peuvent également l’utiliser sans que le public s’en rende compte. Elle comporte donc uniquement deux couches: une amortissante et une adhérente/anti transpirante plus esthétique afin de désinformer une sensibilité nerveuse exacerbée par la pratique courante intensive ou inhabituelle dans toutes conditions y compris chaleur, trac, vitesse de déplacement dudit archet par le bras du musicien.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129653-A1 (FR)
Title: Plateforme flottante
Inventor: LE QUÉRÉ ERIC
IPC: B63C13/00
Filed: 2021-11-29
Abstract: L’invention concerne une plateforme flottante (1) comprenant un pont (3) porté par des moyens de flottaison (5), le pont (3) et les moyens de flottaison (5) étant formés au moins en partie par des parois formant également au moins des parties de parois d’un conteneur (89), le pont (3) et les moyens de flottaison (5) comprenant des éléments articulés (7, 9, 25, 31) entre eux de façon que la plateforme (1) soit déformable entre une configuration déployée d’utilisation sur l’eau et une configuration repliée de transport formant le conteneur (89).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3131843-A1 (FR)
Title: Composition de coloration d’oxydation comprenant un tensioactif anionique, un tensioactif amphotere choisi parmi une betaïne et un catalyseur metallique
Inventor: HALDER JOSHI SHILPA
IPC: A61K8/40
Filed: 2022-01-20
Abstract: C omposition de coloration d’oxydation comprenant un tensioactif anionique, un tensioactif amphot è re choisi parmi une bétaïne et un catalyseur métallique La présente invention concerne une composition comprenant un précurseur de colorant d’oxydation, un tensioactif anionique, un tensioactif amphotère choisi parmi une bétaïne et un catalyseur métallique.  Figure : néant
Patent FR-3132203-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de présence d’un organe à imager
Inventor: BAILLY ADRIEN
IPC: A61B8/00
Filed: 2022-02-01
Abstract: Procédé de détection de présence d’un organe à imager La présente description concerne un dispositif (100) d’imagerie ultrasonore, comprenant un ensemble (103) de transducteurs ultrasonores disposé dans un boîtier (101), et un circuit électronique (105) de contrôle et de traitement, le circuit électronique (105) de contrôle et de traitement étant configuré pour mettre en oeuvre un procédé de détection de présence d’un organe à imager sur et en contact avec une surface d’accueil (101a) du boîtier.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132836-A1 (FR)
Title: Lentille intraoculaire à optique par dilution
Inventor: HEHN FRÉDÉRIC
IPC: A61F2/16
Filed: 2022-02-24
Abstract: L’invention concerne une lentille intraoculaire (12) présentant un centre optique et un axe optique (y). La lentille intraoculaire (12) présente par ailleurs un rayon de courbure croissant et continu depuis le centre optique vers un bord périphérique de la lentille intraoculaire (12) en fonction de la distance à l’axe optique (y) de sorte que la lentille intraoculaire (12) présente une valeur d’asphéricité sensiblement égale à la valeur suivante :  où n est l’indice de réfraction de la lentille intraoculaire (12).
Patent FR-3134376-A1 (FR)
Title: Appareil déplaçable permettant le passage, dans des postures confortables, de feuillards sous une palette de manutention en vue d’effectuer un cerclage vertical
Inventor: LEBORGNE CÉDRIC
IPC: B65D19/40
Filed: 2022-04-06
Abstract: Appareil déplaçable destiné à faire passer un feuillard sous une palette de manutention, pour le cerclage vertical d’une charge placée sur ladite palette, caractérisé en ce qu’il comprend des moyens de roulement sur le sol ; un socle monté sur les moyens de roulement ; un manche de préhension de l’appareil, ledit manche étant monté fixe sur le socle ; un bras mobile monté pivotant à une première de ses extrémités sur le manche ou sur le socle, entre une position relevée sensiblement verticale et une position abaissée sensiblement horizontale permettant une insertion du bras sous la palette, la deuxième extrémité du bras supportant un dispositif de maintien de l’extrémité libre du feuillard ; l’appareil comprenant en outre des moyens de relevage du bras mobile depuis sa position abaissée vers sa position relevée, lesdits moyens de relevage étant reliés au bras d’une part et au manche d’autre part.
Patent FR-3134697-A1 (FR)
Title: détection automatique des caractéristiques des cheveux à l’aide d’un dispositif de distribution de formulation
Inventor: XING HUAJING
IPC: A45D44/00
Filed: 2022-04-20
Abstract: D étection automatique des caractéristiques des cheveux à l’aide d’un dispositif de distribution de formulation L’invention concerne un dispositif de délivrance de formulation (104), comprenant : un moteur ; un ensemble de distribution de formulation comprenant un ensemble de buses à mouvement alternatif actionné par le moteur ; une circuiterie configurée pour générer des signaux indicatifs de l’application d’un ou plusieurs produits de formulation distribués par l’ensemble de distribution de formulation ; et une circuiterie configurée pour transmettre les signaux indicatifs de l’application des produits de formulation à un système d’analyse d’utilisation.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-2030111-A1 (FR)
Title: Prodn of fabric reinforced thermoplastic - laminates
IPC: B32B27/00
Filed: 1969-12-29
Abstract: Synthetic resin laminates reinforced with at least one fabric, which is incorporated inside an essentially homogeneous laminate, are produced by bonding together, under the effect of heat and pressure, at least two previously formed sheets of thermoplastic material the union being effected through the openings of a net fabric interposed between the sheets, this fabric consisting of synthetic fibres having an essentially higher m.p than that of the thermoplastic material. The net fabric is preheated to a temp. sufficient to cause substantial localised fusion of the faces of the sheets touching the fabric, so that the fabric penetrates into the thickness of the sheets to join the sheets together, and then the films are welded together across the empty spaces existing in the net fabric. The process enables materials and as PVC sheet to be reinforced with materials such as polyamides which normally have a low degree of adhesion.