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Patent FR-3067429-B1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion
Inventor: RANGASAMY KARTHIK
IPC: F16F15/131
Filed: 2017-06-07
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention concerne un amortisseur de torsion (1) comprenant: 		- un élément primaire (3), 		- un élément secondaire (7), l'élément primaire (3) et l'élément secondaire (7) étant mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation (X), 		- un moyen d'amortissement élastique (11) configuré pour amortir les acyclismes de rotation entre l'élément primaire (3) et l'élément secondaire (7), 		- un voile (9) couplé en rotation à l'élément secondaire (7) et destiné à venir en contact avec le moyen d'amortissement élastique (11), le voile (9) étant fixé à l'élément secondaire (7) par au moins un rivet (12) situé à un rayon prédéfini (R) de l'axe de rotation (X), 		- un premier dispositif d'étanchéité (15, 16) destiné à être centré sur l'axe de rotation (X), fixée par le au moins un rivet (12) et s'étendant dans une direction en éloignement de l'axe de rotation (X), le premier dispositif d'étanchéité (15, 16) comprenant une partie extrémale (15b, 16b) destinée à venir en contact avec l'élément primaire (3) ou un élément fixé sur l'élément primaire (3) et, 		- un deuxième dispositif d'étanchéité (17, 16) destiné à être centré sur l'axe de rotation (X), fixée par le au moins un rivet (12) et s'étendant dans une direction orientée vers l'axe de rotation (X) de l'amortisseur de torsion (1), le deuxième dispositif d'étanchéité (17, 16) comprenant une partie extrémale (17b, 16b') destinée à venir en contact avec l'élément primaire (3) ou un élément fixé sur l'élément primaire (3)..
Patent FR-3068126-B1 (FR)
Title: Procede de mesure d'une vitesse d'un fluide
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01P3/64
Filed: 2017-06-27
Granted: 2019-08-30
Abstract: Procédé de mesure d'une vitesse d'un fluide, comprenant les étapes de : - émettre un signal ultrasonore de mesure (Se) ; - acquérir et numériser une portion de mesure (25, 26) d'un signal ultrasonore de mesure reçu (Sr, Sr1, Sr2) après que le signal ultrasonore de mesure (Se) ait parcouru un trajet de longueur définie, pour obtenir des échantillons de mesure ; - accéder à des échantillons de référence d'une table de référence préremplie et stockée dans une mémoire ; - produire, à partir des échantillons de mesure, une mesure de temps de trajet du signal ultrasonore de mesure pour parcourir le trajet de longueur définie ; - estimer la vitesse du fluide à partir de la mesure de temps de trajet.
Patent FR-3072494-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle des cycles de rafraichissement de donnees dans des memoires non-volatiles reprogrammables
Inventor: GHERMAN VALENTIN
IPC: G11C16/34
Filed: 2017-10-18
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour contrôler le rafraichissement de données dans des mémoires non-volatiles reprogrammables, ayant pluralité de pages mémoire pour stocker des données. Le procédé opère selon les étapes consistant à : - calculer le nombre d'erreurs de rétention et d'erreurs de non-rétention dans au moins une page mémoire; - calculer l'âge de rétention de ladite au moins une page mémoire ; - estimer le temps de rétention restant pour ladite page en fonction des paramètres précédemment calculés ; et - déterminer si la page doit être rafraichie ou non en fonction de la valeur estimée du temps de rétention restant.
Patent FR-3074327-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un robot de manipulation et dispositif mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: GEFFARD FRANCK
IPC: G06F3/0346
Filed: 2017-11-27
Granted: 2021-04-23
Abstract: Procédé de commande d'un robot de manipulation (1) d'une pièce à manipuler (14), le robot de manipulation (1) étant relié à une interface de commande comportant un gant (40) comprenant un premier doigt (41) pourvu d'un premier capteur de contact (42) et un deuxième doigt (43) pourvu d'un deuxième capteur de contact (44), le procédé comprenant les étapes suivantes : a) associer, dans une bibliothèque de signaux (25), une première et une deuxième combinaison enregistrée de signaux  (26, 27) ; b) acquérir une combinaison de signaux en provenance des capteurs (26, 27) du gant (40); c) comparer la combinaison de signaux acquise avec les combinaisons enregistrées (27, 28, 29) dans la bibliothèque  (25) ; d) commander le robot de manipulation (1) de manière à effectuer un déplacement selon le vecteur vitesse associé à la combinaison de signaux acquise. Gant de manipulation (40) et dispositif de manipulation mettant en œuvre le procédé.
Patent FR-3074496-B1 (FR)
Title: Hydrotraitement de charges hydrocarbonees avec un catalyseur comprenant un materiau aluminique comprenant du carbone
Inventor: CABIAC AMANDINE
IPC: C10G45/50
Filed: 2017-12-05
Granted: 2019-12-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'hydrotraitement d'une charge hydrocarbonée, opéré à une température comprise entre 180°C et 450°C, en présence d'un catalyseur comprenant i) un matériau composite comprenant un composé à base d'au moins un solide aluminique cristallin et du carbone, la teneur en carbone déposé étant comprise entre 1 et 25% poids de la masse totale du matériau composite, et ii) au moins un élément du groupe VIB et au moins un élément du groupe VIII, sous leur forme sulfure, ledit catalyseur étant préparé par un procédé comprenant au moins : a) une étape de mise en contact d'un précurseur carboné avec un composé à base d'au moins un solide aluminique cristallin, b) une étape de traitement thermique du solide obtenu à l'issue de l'étape a), c) la répétition des étapes a) et b) jusqu'à l'obtention de la teneur en carbone déposé souhaitée, d) le dépôt d'au moins un élément du groupe VI et au moins un élément du groupe VIII à la surface du solide obtenu à l'issue de l'étape c) et e) une étape de sulfuration du solide obtenu à l'étape d).
Patent FR-3075814-B1 (FR)
Title: Additif lubrifiant solide
Inventor: BARREAU SEBASTIEN
IPC: C10M145/38
Filed: 2017-12-27
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un additif lubrifiant et à une boue de forage aqueuse le comportant, à leur utilisation, ainsi qu'à un procédé de préparation d'une boue de forage aqueuse.
Patent FR-3077259-B1 (FR)
Title: Caisse ferroviaire modulaire et vehicule ferroviaire de longueur variable
Inventor: MARTIN DAVID JEROME
IPC: B61D17/00
Filed: 2018-02-01
Granted: 2021-04-16
Abstract: La caisse ferroviaire modulaire (16) est formée d'au moins deux portions de caisse (16A, 16B) imbriquées l'une dans l'autre de manière télescopique. Le véhicule ferroviaire comporte au moins une caisse modulaire (16).
Patent FR-3077772-B1 (FR)
Title: Ensemble de commande et de refroidissement pour une installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation et module de commande et evaporateur correspondants
Inventor: BARAT DIDIER
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble (13) de commande et de refroidissement, pour une installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation notamment de véhicule automobile, comportant un pulseur configuré pour générer un flux d'air, ledit ensemble (13) comportant un évaporateur (9) configuré pour être traversé par le flux d'air généré par le pulseur, et un module de commande (15) du pulseur.     L'évaporateur (9) et le module de commande (15) comprennent des moyens d'assemblage complémentaires (16) permettant de monter le module de commande (15) sur l'évaporateur (9), de sorte que le module de commande (15) soit en contact thermique avec l'évaporateur (9).     L'invention concerne également un évaporateur (9), un module de commande (15) et une installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation correspondants.
Patent FR-3082156-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile a montants milieux proteges sur leur hauteur par au moins un dispositif de protection a sac gonflable
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R21/26
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-09-04
Abstract: Un véhicule automobile (1) comprend une structure (2), délimitant un habitacle (3) logeant un siège (4), et comportant des montants (6) situés entre deux vitres latérales et équipés chacun d'un dispositif de protection (7) comprenant au moins un sac (8) gonflable, initialement replié et associé à au moins un déclencheur pyrotechnique qui, en cas de réception d'une commande consécutive à un choc et/ou un freinage gonfle ce sac (8). Chaque sac (8) est agencé pour se déployer en entourant le montant (6) associé, d'une vitre à l'autre, sur au moins une partie d'une hauteur de ce dernier (6) afin d'assurer une protection latérale d'un passager (9) assis sur le siège (4) sur toute la hauteur de ce montant (6) lorsque ce siège (4) a été placé dans l'habitacle (3) dans une position plaçant une partie du passager (9) au niveau du montant (6).
Patent FR-3083888-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance de la corruption des donnees dans au moins une memoire non volatile d'un calculateur
Inventor: CHEVALIER YOHANN
IPC: G06F21/64
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-06-19
Abstract: Procédé de surveillance de la corruption des données dans au moins une mémoire non volatile d'un calculateur muni d'au moins un procédé de protection contre les erreurs configuré pour commander le redémarrage du calculateur lorsqu'une donnée lue est corrompue, la au moins une mémoire non volatile du calculateur comprenant un premier type de données et un deuxième type de données. Le procédé les étapes suivantes : • on détecte l'accès à au moins une adresse mémoire d'une mémoire non volatile comprenant des données corrompues, • si tel est le cas, on commande le redémarrage du calculateur suite à la détection des données corrompues et on enregistre la au moins une adresse mémoire comprenant les données corrompues, • après le redémarrage, on compare la au moins une adresse mémoire enregistrée à une liste des données du deuxième type en fonction de leur adresse mémoire afin de déterminer si la au moins une adresse mémoire enregistrée est du deuxième type, • si tel est le cas, on enregistre la au moins une adresse mémoire dans une liste d'adresses mémoires corrompues auxquelles l'accès est interdit, • lors des requêtes ultérieures d'accès à au moins une adresse mémoire d'une mémoire non volatile du calculateur, on détermine si la au moins une adresse mémoire est présente dans la liste d'adresses mémoires corrompues, • si tel est le cas, on en interdit l'accès, et, • si tel n'est pas le cas on en autorise l'accès.
Patent FR-3084931-B1 (FR)
Title: Pylone de support d'une turbomachine d'aeronef
Inventor: DERENES JACKY RAPHAEL MICHEL
IPC: G01M15/14
Filed: 2018-08-09
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un pylône (1) de support d'une turbomachine (T) d'aéronef, en particulier pour un banc d'essai, le pylône ayant une forme générale allongée le long d'un axe (A-A) et comportant, à une première extrémité longitudinale (1a), des premiers organes de fixation à une turbomachine et, à une seconde extrémité longitudinale (1b), des seconds organes de fixation à une embase (E), le pylône étant traversé par au moins une conduite (2) de fluide comportant une première extrémité (2a) de raccordement à la turbomachine et une seconde extrémité (2b) de raccordement à un circuit (C) d'alimentation en fluide, caractérisé en ce que la au moins une conduite (2) comprend une portion (2') mobile en translation le long de l'axe de façon à pouvoir ajuster la position le long de l'axe de la première extrémité (2a) de raccordement par rapport à la première extrémité longitudinale (1a). Elle concerne encore un procédé de montage d'une turbomachine (T) d'aéronef sur un tel pylône (1).
Patent FR-3088647-B1 (FR)
Title: Poudre de poly(ether-cetone-cetone) reutilisable pour procede de frittage
Inventor: LE GUILLAUME
IPC: C08L71/10
Filed: 2018-11-15
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne une poudre de poly(éther-cétone-cétone) comprenant une teneur massique de 1 à 100 ppm de Fe. L'invention concerne également un procédé de construction d'objet tridimensionnel couche-par-couche par frittage de la poudre mentionnée ci-dessus , provoqué par un rayonnement électromagnétique. L'invention concerne également l'utilisation de cette poudre dans le procédé mentionné ci-dessus ainsi qu'un article tridimensionnel obtenu à partir de la poudre par le procédé ci-dessus.
Patent FR-3089520-B1 (FR)
Title: Pâte de decontamination et procede de decontamination d’un substrat en un materiau solide utilisant cette pâte
Inventor: GOSSARD ALBAN
IPC: A01N25/08
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-09-17
Abstract: Pâte de décontamination comprenant au moins un agent viscosant inorganique choisi parmi les argiles, éventuellement, en outre, un ou plusieurs composant(s) optionnels et le reste de solvant. Procédé de décontamination d’un substrat en un matériau solide à l’aide de ladite pâte, ledit substrat étant contaminé par au moins une espèce contaminante dite espèce contaminante labile et/ou par au moins une espèce contaminante dite espèce contaminante surfacique se trouvant sur une de ses surfaces, et/ou par au moins une espèce contaminante dite espèce contaminante subsurfacique se trouvant juste sous ladite surface, et /ou par au moins une espèce contaminante se trouvant sous ladite surface dans la profondeur du substrat.
Patent FR-3092614-B1 (FR)
Title: Soupape d’admission pour moteur à essence
Inventor: BOUBENNEC ROMAIN
IPC: F02B31/00
Filed: 2019-02-07
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne une soupape d’admission (1) de moteur à essence de véhicule automobile, comprenant : - une tige de soupape (11) d’axe longitudinal (L), - une tête de soupape (13) destinée à ouvrir ou à fermer une chambre de combustion (3) du moteur à essence, et- une zone de transition (12) reliant la tige de soupape (11) à la tête de soupape (13). Selon l’invention, la tige de soupape (11) comprend au moins deux portions cylindriques de diamètres différents (110,111, 112), dont une portion cylindrique primaire (110) présentant un premier rayon (R1) supérieur au rayon (R2, R3) de la ou des portion(s) restante(s) (111, 112) de la tige de soupape (11). La zone de transition (12) relie la portion cylindrique primaire (110) à la tête de la soupape (13). Enfin, la zone de transition (12) est sous forme d’un cône tronqué comprenant une grande base (122) située du côté de la tête de la soupape (13) et une petite base (121) située du côté de la portion cylindrique primaire (110).Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3094126-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique de sélection automatique d’une configuration de surveillance d’une zone de trafic routier, procédé de sélection et programme d’ordinateur associés
Inventor: KARAOGUZ CEM
IPC: G08G1/00
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-10-22
Abstract: Dispositif électronique de sélection automatique d’une configuration de surveillance d’une zone de trafic routier , procédé de sélection et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un dispositif (26) électronique de sélection automatique d’une configuration de surveillance d’une zone de trafic routier par capteur(s) parmi un ensemble de configurations d’au moins un capteur, l’ensemble comprenant au moins deux configurations distinctes, la zone de trafic routier étant segmentée en M régions distinctes avec M≥1, au moins une zone de couverture étant associée à chaque capteur ; le dispositif comprenant : - un module (28) de détermination configuré pour déterminer des intersections entre chaque région et chaque zone de couverture respectivement ; - un module (30) de calcul d’optimisation configuré pour déterminer à partir desdites intersections, au moins une configuration de surveillance optimale correspondant à une configuration de capteur ou à une combinaison de configurations de capteurs fournissant au moins une couverture maximale. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3097110-B1 (FR)
Title: Dispositif de transport d’objets personnels
Inventor: GARDIE ANTOINE
IPC: A45C3/14
Filed: 2019-06-14
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transport d’objets personnels comprenant un manchon (1) tubulaire configuré pour être engagé sur l’avant-bras d’un utilisateur dans lequel est ménagé au moins une ouverture (4a, 4b) débouchant dans une poche (9, 10, 11, 12) configurée pour recevoir lesdits objets personnels.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101820-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de l’énergie électrique au sein d’un véhicule électrique, et véhicule électrique configuré pour mettre en œuvre un tel procédé.
Inventor: SELLIN CHRISTIAN
IPC: H01M10/625
Filed: 2019-10-14
Granted: 2023-01-27
Abstract: L’invention concerne un procédé (300) de gestion de l’énergie électrique au sein d’un véhicule électrique propulsé par une ou plusieurs batteries électriques embarquées conçues pour fonctionner à une température nominale prédéterminée, supérieure à la température ambiante, caractérisé en ce que ledit procédé (300) comprend, pour au moins une batterie électrique dudit véhicule, au moins une étape (102,202,302), dite étape de surchauffe, réalisant un chauffage de ladite batterie à une température (T) supérieure à ladite température nominale (TN), par de l’énergie électrique qui n’est pas fournie par la ou les batteries électriques dudit véhicule.  Elle concerne également un véhicule agencé pour mettre en œuvre un tel procédé.  Figure : Fig. 3
Patent FR-3103411-B1 (FR)
Title: Vitrage feuilleté pour véhicule aérien léger, chauffant sur une partie de sa surface
Inventor: TONDU THOMAS
IPC: H05B3/84
Filed: 2019-11-21
Granted: 2021-11-26
Abstract: Vitrage feuilleté pour véhicule aérien léger, chauffant sur une partie de sa surface L’invention a pour objet - un vitrage feuilleté de véhicule aérien léger constitué d’au moins, - une feuille de plastique transparent structurale (1) couvant l’intégralité de la surface du vitrage, - une feuille de plastique transparent de protection (3) couvrant l’intégralité de la surface du vitrage, - une colle (2) dite intercalaire liant les feuilles structurale (1) et de protection (3), - un verre (4) couvert d’une couche conductrice (5) à fonction de chauffage incorporé au sein de la colle (2) et couvrant une fraction de la surface du vitrage au plus égale à 66% contenant la zone de vision principale ; - les applications de ce vitrage comme vitrage antigivre et antibuée. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105144-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance préventif d’un conducteur d’un véhicule
Inventor: MASSON FABIENNE
IPC: B60W50/08
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif de surveillance (1) d’un conducteur (2) d’un véhicule (3), caractérisé en ce que c’est un dispositif de surveillance préventif (1) comprenant :- un capteur (10) configuré pour fournir un signal électrocardiogramme (ECG) relatif audit conducteur (2),- une unité de contrôle électronique primaire (11) configurée pour : - analyser le signal électrocardiogramme (ECG),- déterminer au moins un marqueur (M) relatif à un état physiologique chronique (E) dudit conducteur (2) à partir de ladite analyse,- déduire un état physiologique chronique (E) du conducteur (2) à partir dudit au moins un marqueur (M),- en fonction de l’état physiologique chronique (E) déduit, définir un niveau d’état chronique (N) représentatif de l’aptitude (Ap) à la conduite du conducteur (2),- en fonction dudit niveau d’état chronique (N), exécuter au moins une opération primaire déterminée (O1) de prévention de la conduite ou d’action sur la conduite.Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3106840-B1 (FR)
Title: Mitigeur encastré amélioré
Inventor: FERNANDEZ SANCHEZ XAVIER
IPC: E03C1/042
Filed: 2020-02-05
Granted: 2022-05-06
Abstract: Mitigeur encastré amélioré Procédé de montage d’un mitigeur dans une cloison (100), dans lequel on fournit une plaque support (305) munie de trous de centrage (330), on réalise une ouverture (120) dans la cloison (100) en employant les trous de centrage (330), on positionne un corps de mitigeur (200) dans ladite ouverture (120), on positionne la plaque support (305) en appui contre la cloison (100), on assemble le corps de mitigeur (200) et la plaque support (305) au moyen de bagues de fixation (230, 240) venant engager au moins un conduit (201, 202) du corps de mitigeur (200), on décale des plaques de fixation (350) montées coulissantes par rapport à la plaque support (305), de manière à ce que la cloison (100) soit positionnée entre la plaque support (305) et chaque plaque de fixation (350), on bride lesdites plaques de fixation (350).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3112536-B1 (FR)
Title: Procédé et installation de fabrication d’acide sulfurique
Inventor: AZHARI YASSINE
IPC: C01B17/80
Filed: 2020-07-16
Granted: 2022-11-25
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de fabrication d’acide sulfurique, au cours duquel on procède à la conversion de l’anhydride sulfureux SO2 en anhydride sulfurique SO3, par injection d’anhydride sulfureux gazeux dans un convertisseur (1) au sein duquel est présente au moins une masse (2) d’un catalyseur de ladite conversion, caractérisé en ce que, lors de phases d’arrêt de l’injection dudit anhydride sulfureux gazeux, on chauffe l’espace intérieur dudit convertisseur (1) de façon à maintenir au sein de chaque masse (2) de catalyseur une température minimale de 200°C, préférentiellement 250°C.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3114119-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage pour un ouvrant d’un véhicule, ouvrant et véhicule
Inventor: CHAPRON THIBAUT
IPC: E05B79/00
Filed: 2020-09-17
Granted: 2023-07-28
Abstract: Procédé de génération d’un itinéraire d’un véhicule électrique ou hybride .  Procédé de de génération d’un itinéraire d’un véhicule électrique ou hybride prenant en compte une nécessité en sources d’énergie complémentaires en fonction d’un dispositif de stockage d’énergie électrique embarqué dans le véhicule, notamment au moment de son départ, l’au moins un itinéraire recommandé intégrant au moins une source d’énergie complémentaire dont la position est comprise dans ledit itinéraire.  Pas de figure pour l’abrégé.
Patent FR-3114796-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la sortie ou la mise à l’eau d’une charge vers ou depuis un bateau
Inventor: ZOONENS ALAIN
IPC: B63B27/36
Filed: 2020-10-01
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif (1) pour la sortie ou la mise à l’eau d’une charge vers ou depuis un bateau, comportant une plate-forme (2) supportée par deux bras (3) montés en rotation autour d’un axe horizontal X, entre une position haute de la plate-forme (2) dans laquelle ils s’étendent dans un même plan et une position basse de la plate-forme (2) dans laquelle ils s’étendent dans un plan formant un angle A avec ledit plan, ledit dispositif (1) comportant en outre des moyens conçus aptes à maintenir la plate-forme (2) dans un plan d’allure horizontale au cours du déplacement en rotation des bras (3). Il est caractérisé en ce que ladite plate-forme (2) est montée en rotation autour d’un axe Y parallèle à l’axe X sur des flasques (5) prolongeant chacun desdits bras (3), et en ce qu’il comporte un unique vérin (6) à tige d’extension (7) conçu apte à agir simultanément sur des moyens de contrôle du déplacement en rotation des bras (3) et des moyens de contrôle du déplacement en rotation de la plate-forme (2) et à provoquer un déplacement en rotation dans le sens horaire des bras (3) et simultanément un déplacement en rotation dans le sens antihoraire de la plate-forme (2), ou inversement un déplacement en rotation dans le sens antihoraire des bras (3) et simultanément un déplacement en rotation dans le sens horaire de la plate-forme (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1