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Patent WO-2012004686-A1 (WO)
Title: Procédé d'ordonnancement de fonctionnement de dispositifs de distribution d'énergie, et installation mettant en oeuvre ce procédé
Inventor: CHERIF IDRISSI EL GANOUNI OUSSAMA
IPC: F27B9/40
Filed: 2011-03-03
Abstract: Procédé d'optimisation de l'alimentation en énergie, sur un intervalle de temps / de durée D, d'une installation équipée de N dispositifs de distribution d'énergie fonctionnant en tout ou rien et en modulation de durée, une durée de fonctionnement Ai étant attribuée à chacun des N dispositifs de distribution d'énergie sur l'intervalle de temps /, par un système de contrôle-commande de l'installation, procédé selon lequel : un ordonnancement est défini sur l'intervalle de temps / par une répartition temporelle de l'ensemble des séquences de fonctionnement des N dispositifs de distribution d'énergie (B1,B2...BN), et l'ordonnancement est calculé, avant le début de l'intervalle de temps / en tenant compte des durées souhaitées Ai de fonctionnement de chaque dispositif de distribution d'énergie et en recherchant, pour le dispositif de distribution de numéro d'ordre 1, la ou les positions optimales sur l'intervalle de temps / de la ou des séquences de fonctionnement de ce dispositif de distribution qui permettent de minimiser une fonction U représentative des fluctuations du débit d'énergie sur l'intervalle de temps, les séquences des autres dispositifs conservant les positions de l'ordonnancement initial, pour obtenir un ordonnancement optimal résultant; on réitère à partir de cet ordonnancement optimal en considérant successivement les dispositifs de distribution de numéro d'ordre supérieur jusqu'au dispositif de distribution de numéro d'ordre N, et on retient celui qui minimise la fonction U.
Patent WO-2011111013-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif permettant un enregistrement et une transmission de données en utilisant une résolution de conflits rapide / zéro
Inventor: BORSELLA REMO
IPC: H04W74/08
Filed: 2011-03-10
Abstract: Des modes de réalisation d'un procédé et d'un appareil permettant une résolution de conflits d'accès par un dispositif d'un réseau sans fil sont décrits. Le dispositif peut communiquer sur un canal d'accès aléatoire (RACH). Dans certains modes de réalisation, des procédés permettant d'identifier de manière unique le dispositif sont décrits. D'autres modes de réalisation peuvent être décrits et revendiqués.
Patent WO-2012056393-A1 (WO)
Title: Support de mine
Inventor: SCHEEPERS LOURENS JOHANNES
IPC: E21D15/14
Filed: 2011-10-25
Abstract: L'invention concerne un support de mine, et plus particulièrement, mais pas exclusivement, un support de mine qui est extrudé à partir d'un matériau plastique. Le support de mine comprend une première structure tubulaire allongée fabriquée à partir d'un matériau au moins partiellement polymère et une seconde structure tubulaire allongée fabriquée à partir d'un matériau au moins partiellement polymère, la première structure tubulaire allongée étant configurée et dimensionnée pour loger au moins partiellement dans la seconde structure tubulaire allongée de manière à ce que le support de mine soit déplaçable entre une position expansée à laquelle au moins une partie de la première structure tubulaire allongée est située dans la seconde structure tubulaire, et une position repliée à laquelle une plus grande partie de la première structure tubulaire est située dans la seconde structure tubulaire. Le support de mine comprend également un mécanisme de retenue pour retenir le support de mine à la position expansée, la configuration étant telle que le support de mine peut être déplacé vers la position repliée lorsqu'une charge prédéterminée est exercée sur le support de mine.
Patent WO-2012093324-A1 (WO)
Inventor: LELKENS ARMAND MICHEL MARIE
IPC: H02J3/14
Filed: 2011-12-29
Abstract: The invention relates to an electrical energy distribution apparatus (1) for distributing electrical energy within an arrangement of electrical devices (3 to 7, 11). Assignments between priority classes and at least some of the electrical devices (3 to 7) are provided and distribution control information for controlling the distribution of electrical energy within the arrangement of the electrical devices (3 to 7, 11) is received. A distribution rules determination unit (9) determines distribution rules depending on the received distribution control information and the provided assignments, and an electrical energy distributor (10) distributes the electrical energy within the arrangement of electrical devices (3 to 7, 11) depending on the determined distribution rules. This determination of distribution rules depending on the assignments and the distribution control information, which may reflect, for example, actual costs of electrical energy, provides an adaptable distribution of electrical energy, which allows for improving this distribution. (Fig. 1)
Patent WO-2013088226-A1 (WO)
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/20
Filed: 2012-12-13
Abstract: The invention relates to a process for stabilizing a bonding interface, located within a structure for applications in the fields of electronics, optics and/or optoelectronics and which comprises an oxide layer buried between an active layer and a receiver substrate, said bonding interface having been obtained by molecular adhesion. In accordance with the invention, the process consists in irradiating this structure with a light energy flux provided by a laser, so that the flux, directed towards the structure, - is absorbed by said energy conversion layer and converted to heat in this layer, and in that this heat diffuses into said structure towards the bonding interface, so as to thus stabilize said bonding interface.
Patent WO-2013030797-A1 (WO)
Title: Premium seat comprising a stowable food tray and a sliding armrest
Inventor: HERAULT PATRICK
IPC: B60N2/75
Filed: 2012-08-31
Abstract: Embodiments of the invention provide premium seats for aircraft and other passenger transport vehicles that provide extra seat room by providing an improved tray table configuration, which also enhances privacy for each passenger. Certain embodiments also provide an improved outer armrest configuration.
Patent WO-2015044713-A1 (WO)
Title: Procédé de mise en file d'attente de messages utilisateur pour une communication inter-processus
Inventor: YEO KEE JOO
IPC: G06F9/54
Filed: 2013-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif informatique pour un réseau de dispositifs commandés par ordinateur qui communiquent entre eux en utilisant un protocole prédéterminé. Le dispositif informatique comprend un module informatique permettant d'envoyer un message de données avec une caractéristique de message prédéterminée et un module de mise en file d'attente de messages. Le module de mise en file d'attente de messages comporte un module d'envoi de message et un module d'écoute de message. Le module d'envoi de message reçoit des messages de données à partir de son module informatique et envoie les messages de données à un autre dispositif commandé par ordinateur du même réseau. Le module d'écoute de message reçoit des messages de données à partir d'un autre dispositif commandé par ordinateur du même réseau, recherche s'il existe une similitude entre des caractéristiques de message des messages de données et une caractéristique d'intérêt de message prédéterminée, et s'il existe une similitude entre les caractéristiques de message et la caractéristique d'intérêt de message prédéterminée, envoie le message de données respectif au module informatique.
Patent WO-2014135933-A1 (WO)
Title: Machine de rembobinage et procédé permettant de produire des rouleaux d'un matériau en bande
Inventor: MADDALENI ROMANO
IPC: B65H19/22
Filed: 2013-12-23
Abstract: La présente invention se rapporte à une machine de rembobinage qui comprend un premier berceau de bobinage, formé entre un premier rouleau de bobinage (1), un deuxième rouleau de bobinage (3) et un troisième rouleau de bobinage (7), et un second berceau de bobinage formé entre le premier rouleau de bobinage (1), le deuxième rouleau de bobinage (3) et un quatrième rouleau de bobinage (8). Le premier rouleau de bobinage (1) et le deuxième rouleau de bobinage (3) définissent un écartement (5) où passent les noyaux de bobinage autour desquels on trouve le matériau en bande, et le matériau en bande est transmis à un rouleau qui est formé dans le second berceau de bobinage. La machine comporte en outre un élément de découpe (24) qui agit sur le matériau en bande (N) entre un noyau de bobinage (A) et l'écartement (5), pour découper le matériau en bande, ce qui permet de générer un bord arrière (Lf) d'un rouleau terminé et un bord avant (Li) d'un nouveau rouleau qui doit être enroulé.
Patent WO-2015162445-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de preparation de toles d'acier aluminiees destinees a etre soudees puis durcies sous presse; flan soude correspondant
Inventor: SCHMIT FRANCIS
IPC: B23K26/30
Filed: 2014-04-25
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de préparation de tôles (11, 12) destinées à la fabrication d'un flan soude d'acier, comprenant les étapes successives suivantes : on approvisionne au moins une première (11) et une seconde (12) tôles d'acier pré- revêtues, constitutées d'un substrat en acier (25,26), et d'un pré- revêtement (15,16) constitué d'une couche d'alliage intermétallique (17,18) en contact avec ledit substrat en acier, surmontée d'une couche métallique d'aluminium ou d'alliage d'aluminium ou à base d'aluminium (19,20), la tôle (11) comprenant une face principale (111), une face principale opposée (112), et au moins une face secondaire (71), la tôle (12) comprenant une face principale (121), une face principale opposée (122), et au moins une face secondaire (72), puis on accoste la première (11) et seconde (12) tôle, en laissant un jeu (31) compris entre 0,02 et 2 mm entre les faces secondaires (71) et (72) placées en regard, I'accostage de la première (11) et seconde tôle (12) définissant un plan médian (51) perpendiculaire aux faces principales des tôles (11) et (12), puis on enlève simultanément par fusion et vaporisation, sur les faces principales (111, 121) les couches d'alliage métallique (19, 20) dans une zone périphérique (61, 62) des tôle (11, 12), les zones périphériques (61) et (62) étant les zones des faces principales (111) et (121) les plus proches par rapport audit plan médian (51) situées de part et d'autre par rapport a celui-ci.
Patent WO-2014136054-A1 (WO)
Title: Préparation d'index de données d'identification de client (cid)
Inventor: WATSON COLIN
IPC: G06F17/22
Filed: 2014-03-04
Abstract: L'invention concerne une approche pour faciliter la préparation d'index de données d'identification de client (CID). Dans certaines mises en œuvre, un premier ensemble de CID d'une pluralité d'ensembles de CID peut être reçu. Le premier ensemble de CID peut comprendre des premiers sous-ensembles de données qui sont respectivement associés à des clients. Un premier type de CID d'une pluralité de types de CID qui correspond au premier ensemble de CID peut être déterminé. Un ou plusieurs indicateurs peuvent être affectés à chacun des premiers sous-ensembles de données sur la base du premier type de CID et du client respectif associé audit premier sous-ensemble de données. Le ou les indicateurs affectés audit premier sous-ensemble de données peuvent indiquer (i) un premier drapeau associé au client respectif et (ii) un premier seuil associé à une détection de données qui correspondent au client respectif.
Patent WO-2015136326-A1 (WO)
Title: Attache et procédé d'obturation de passage
Inventor: VAN DYK DEON
IPC: E21D5/10
Filed: 2014-03-12
Abstract: L'invention concerne une attache pour fixer des parties adjacentes d'une structure nécessitant une fixation. La présente attache permet la fourniture d'un coulis ou d'une composition d'étanchéité dans un passage entre ou adjacent à des parties de la structure ou entre des parties adjacentes de la structure. Les parties de la structure peuvent comprendre des anneaux de tubage et des segments de ceux-ci. L'attache comprend une entrée et au moins une sortie. L'entrée et ladite au moins une sortie sont reliées par un canal. Le coulis ou la composition d'étanchéité peuvent être introduits dans l'entrée où ils circulent à travers le canal, vers l'extérieur à travers ladite au moins une sortie, et dans le passage nécessitant l'obturation. L'invention concerne également un procédé d'obturation d'un passage dans une formation en utilisant l'attache.
Patent WO-2014167445-A1 (WO)
Title: A novel decoding algorithm for the hs-dpcch harq message exploiting the pre- and postambles
Inventor: SAMUEL BEBAWY MICHAEL
IPC: H04L1/16
Filed: 2014-03-25
Abstract: A method that is implemented by a base station to decode a high speed dedicated physical control channel (HS-DPCCH) using a preamble and postamble of a hybrid automatic repeat request (HARQ) message while maintaining a fixed false alarm probability of interpreting a discontinuous transmission (DTX) as a HARQ acknowledgement (ACK) or HARQ negative acknowledgement (NACK). The method includes a set of steps, including receiving a signal from a user equipment (UE). The signal is despread using a G-RAKE demodulator. The despread signal is combined to produce a combined symbol estimate vector x including a preamble and postamble of the HARQ message. The combined symbol estimate vector x is checked to determine whether the signal includes a DTX, HARQ ACK or HARQ NACK, and then the DTX, HARQ ACK or HARQ NACK is output.
Patent WO-2016034920-A1 (WO)
Title: Isolateur électrique de sections de rail
Inventor: LOMBARDINI MARCO
IPC: E01B11/54
Filed: 2014-09-05
Abstract: L'invention concerne un isolateur électrique (1) pour deux sections de rail (30, 31), ledit isolateur comprenant un profil d'extrémité en plastique (2a) dont la coupe transversale est identique à une coupe transversale du rail, prévu pour être appliqué sur l'extrémité (30a, 31a) des sections de rail (30, 31) à isoler, et quatre pièces latérales en plastique (2, 3, 5, 6) prévues pour être appliquées sur les côtés opposés (30b, 30c, 31b, 31c) des sections de rail (30, 31) à isoler, caractérisé en ce qu'au moins une des pièces latérales (2, 3, 5, 6) est reliée conjointement au profil d'extrémité en plastique (2 a).
Patent WO-2017017484-A1 (WO)
Title: Procédé pour la fabrication d'une pièce durcie qui ne présente pas de problèmes lme (liquide metal embrittlement - fragilité par les métaux liquides)
Inventor: ALLELY CHRISTIAN
IPC: C23C2/12
Filed: 2015-07-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la fabrication d'une pièce durcie comprenant les étapes suivantes, consistant à : A) pourvoir une feuille d'acier pré-enduite d'un revêtement métallique comprenant 2,0 à 24,0 % en poids de zinc, 1,1 à 7,0 % en poids de silicium, éventuellement 1,1 à 8,0 % en poids de magnésium lorsque la quantité de silicium est située entre 1,1 et 4,0 % et éventuellement d'autres éléments choisis parmi Pb, Ni, Zr ou Hf, la teneur en poids de chaque élément supplémentaire étant inférieure à 0,3 % en poids, le reste étant de l'aluminium et des impuretés inévitables et des éléments résiduels, le rapport Al/Zn étant supérieur à 2,9, B) découper la feuille d'acier revêtue pour obtenir une ébauche, C) traiter thermiquement l'ébauche à une température entre 840 et 950°C pour obtenir une microstructure complètement austénitique dans l'acier, D) transférer l'ébauche dans un outil de presse, E) façonner à chaud l'ébauche pour obtenir une pièce, F) refroidir la pièce obtenue à l'étape E) de manière à obtenir une microstructure dans l'acier qui est de nature martensitique ou martensito-bainitique ou constituée par au moins 75 % de ferrite équiaxe, 5 à 20 % de martensite et de bainite, en une quantité inférieure ou égale à 10 %.
Patent WO-2016042388-A1 (WO)
Inventor: MANCUSI ETTORE
IPC: B08B9/02
Filed: 2015-09-18
Abstract: A device for cleaning ducts comprises an elongated stem (2) having a first end (3) adapted to be inserted in the duct to be cleaned, an opposite second end (4) adapted to be grasped by a user and at least one first portion (5) with a side wall (6) provided with cleaning means (7) adapted to be brought into contact with the inner wall of the duct to be cleaned to remove the dirt particles and the like therefrom. The first portion (5) has a variable shape and is adapted to be deformed between a contracted rest configuration and an expanded operative configuration to move transversally the cleaning means (7) and bring them into contact with the wall of the duct. The stem (2) comprises at least one hollow longitudinal length (8) fluidically connected with the first portion (5) for supplying thereinto a fluid adapted to deform the first portion (5) and turn it into the expanded operative configuration.
Patent WO-2015107437-A1 (WO)
Title: Structure de toit à faible pente légère et étanche à l'eau
Inventor: SCHRIEVER MARTIN
IPC: E04D12/00
Filed: 2015-01-08
Abstract: La présente invention comprend essentiellement des chevrons en forme de U espacés (10) fixés de manière appropriée à une charpente de ferme (14), des sous-couches (20) disposées sur des sections étendues supérieures (12) des chevrons (10) et des voliges transversales (40) s'étendant transversalement par rapport aux chevrons (10) et servant à soutenir des tuiles (80). Des contre-voliges (30) sont utilisées pour appuyer sur les sous-couches (20) afin de former des noues (21), chacune étant une surface rigide étirée. La structure de toit est conçue pour être fixée au niveau de l'avant-toit ou de la saillie de rive à l'aide de bordures de toit (60) ou d'une butée murale (70) de manière à empêcher les eaux pluviales en cas d'orages violents de pénétrer dans la structure de toit, ce qui permet de rendre la structure de toit étanche à l'eau.
Patent WO-2015150973-A1 (WO)
Title: Tête d'extrusion de pâte fine et machine de traitement d'aliments comprenant celle-ci
Inventor: SONG TAOTAO
IPC: B29C48/06
Filed: 2015-03-25
Abstract: La présente invention concerne un appareil pour fabriquer de la pâte fine et concerne une tête d'extrusion de pâte fine (100, 100') qui est adapté pour une machine de traitement d'aliments ayant un système d'extrusion à vis. La tête d'extrusion de pâte fine (100, 100') comprend un boîtier (110, 110') et un noyau interne (130, 130'). Le boîtier est adapté pour être monté sur la machine de traitement d'aliments et a une cavité interne (111) et le noyau interne (130, 130') est monté dans la cavité interne comprend une partie de montage de corps (131, 131') et une partie s'étendant axialement (133, 133') de sorte qu'un espace d'extrusion (120) et un orifice d'extrusion (140, 140') soit formé entre le boîtier (110, 110') et le noyau interne (130, 130'), et la partie de montage de corps (131, 131') est pourvue d'une pluralité de canaux de pâte (132, 132') qui sont espacés les uns des autres. L'orifice d'extrusion et au moins une partie de l'espace d'extrusion sont formés entre le boîtier (110, 110') et la partie s'étendant axialement (133, 133') et l'au moins une partie de l'espace d'extrusion (124, 124') est située en aval de la pluralité de canaux de pâte, de sorte que les morceaux de pâte séparés par la pluralité de canaux de pâte soient extrudés de façon compacte dans un ensemble à travers l'au moins une partie de l'espace d'extrusion, de manière à éviter la dispersion de la pâte fine en morceaux lorsqu'elle est placée dans l'eau bouillante. La présente invention concerne en outre une machine de traitement d'aliments comprenant la tête d'extrusion de pâte fine.
Patent WO-2016005914-A1 (WO)
Title: Paquet rigide de cigarettes et découpe correspondante
Inventor: POLLONI ROBERTO
IPC: B65D85/10
Filed: 2015-07-08
Abstract: L'invention concerne un paquet rigide (1) pour articles à fumer qui comprend un récipient (2), qui a une forme parallélépipédique, est doté d'une paroi avant (9), d'une paroi arrière (10), d'une paroi inférieure (8) et de deux parois latérales (11) et a une extrémité supérieure ouverte (4) ; un couvercle (5), qui est articulé sur le récipient (2) permettant de fermer l'extrémité supérieure ouverte (4) du récipient (2) ; une enveloppe interne (3) qui renferme un groupe d'articles à fumer, qui est logée à l'intérieur du récipient (2) et a une dimension longitudinale qui est inférieure à la dimension longitudinale du récipient (2). Le paquet rigide (1) comprend en outre un cadre interne (15) qui est disposé à l'intérieur du récipient (2) de manière à faire partiellement saillie à l'extérieur de l'extrémité supérieure ouverte (4) et a une première paroi latérale (16) qui repose sur une paroi latérale (11) du récipient (2), une paroi avant (17) qui repose sur la paroi avant (9) du récipient (2) et une seconde paroi latérale (18) qui repose sur l'autre paroi latérale (11) du récipient (2) et est opposée à la première paroi latérale (16) du cadre interne (15) et possède en outre une bordure supérieure (19) faisant face à l'extrémité supérieure ouverte (4) et une bordure inférieure (20). Le paquet rigide (1) comprend en outre un moyen de support (21, 22) pour la fourniture d'un support inférieur destiné à l'enveloppe interne (3), qui comprend un premier rabat (21) et un second rabat (22) pliés à l'intérieur du récipient (2), lequel premier rabat (21) et lequel second rabat (22) sont délimités par la bordure inférieure (20) du cadre interne et sont séparés du cadre interne (15) respectivement par une première incision (23) et une seconde incision (24), le premier rabat (21) ayant une première extrémité respective reliée au cadre interne (15) par une première charnière (21a) et une seconde extrémité reliée au cadre interne (15) par une deuxième charnière (21b) et comprenant en outre une troisième charnière (21c) disposée entre la première charnière (21a) et la seconde charnière (21b), le second rabat (22) ayant une première extrémité respective reliée au cadre interne (15) par une première charnière (22a) et une seconde extrémité respective reliée au cadre interne (15) par une deuxième charnière (22b) et comprenant en outre une troisième charnière (22c) disposée entre la première charnière (22a) et la seconde charnière (22b).
Patent WO-2016012909-A1 (WO)
Title: Stimulation d'implant cochléaire
Inventor: DUECK WOLFRAM FREDERIK
IPC: A61N1/00
Filed: 2015-07-15
Abstract: L'invention concerne des techniques de stimulation transmodiolaire dans lesquelles un courant de stimulation provient de (est délivré par) au moins un contact de stimulation intracochléaire et est réceptionné au niveau d'un groupe d'autres contacts de stimulation intracochléaire. Le groupe d'autres contacts de stimulation intracochléaire est positionné (situé) sur une section de la columelle du receveur depuis le contact de stimulation l'intracochléaire à l'origine de la stimulation. Ainsi, le courant de stimulation traverse généralement la columelle pour stimuler les cellules du ganglion spiral et suscitent une perception auditive.
Patent WO-2016030842-A1 (WO)
Title: Composition cosmétique de type gel à tenue améliorée
Inventor: BOUARFA BOUCHRA
IPC: A61K8/04
Filed: 2015-08-26
Abstract: La présente invention concerne une composition, en particulier une composition cosmétique, pour le maquillage et/ou le soin de matières kératiniques, en particulier de la peau et/ou des lèvres, et des fibres kératiniques, en particulier les sourcils, comprenant : au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins un agent gélifiant hydrophile ; et au moins une phase huileuse gélifiée par au moins un agent gélifiant lipophile ; lesdites phases formant, dans ladite composition, un mélange macroscopiquement homogène ; ladite composition comprenant également au moins un polymère filmogène hydrophobe.