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Patent FR-2993399-A1 (FR)
Title: Interposition device for use during manufacturing of electronic system in microelectronics application, has electric circuit extended from interposition of electrical contact on surface toward another electrical contact on another surface
Inventor: SADAKA MIRIAM
IPC: H01L23/12
Filed: 2012-07-11
Abstract: The device has a multi-layer body including a semiconductor material that is attached to a substrate (102). A dielectric material layer (104) is provided between the semiconductor material and the substrate. A fluidic micro-channel is extended in a side direction through the dielectric material layer and the semiconductor material. An electric circuit is extended from interposition of an electrical contact on a main surface toward another electrical contact on another main surface of the device through the device. An independent claim is also included for a method for manufacturing a semiconductor structure.
Patent FR-2994903-A1 (FR)
Title: Back rest for seat, has first element connected to second element that is moved with respect to first element around axis, where end of second element is attached with backrest element of backrest such that second element takes bent form
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC
IPC: B60N2/75
Filed: 2012-09-05
Abstract: The backrest (11) has a first element (12) connected to a second element (13), where the second element is rotatably moved with respect to the first element around an axis (14). An armrest is moved between an arranged position, in which the first and second elements are partially placed in a housing, and a use position, in which the first element is placed partially out of the housing and the second element is placed completely out of the housing. An end of the second element is attached with a backrest element (15) of the backrest such that the second element takes a bent form.
Patent FR-2998849-A1 (FR)
Title: Hydraulic assistance brake system, has central management unit receiving brake request signal, pressure and temperature of accumulator at instant and differential pressure from sensor to calculate instantaneous flow of hydraulic fluid
Inventor: PINARD CEDRIC
IPC: B60T13/128
Filed: 2012-12-04
Abstract: The system has a central management unit (5) connected to a brake control system (4) placed between a master cylinder (1) and one of wheel brakes (FR1-FR4). Curves connect pressure (Pacc) to volume of accumulator (70) based on temperature (Tacc). The unit receives a brake request signal (S1) from a driver, pressure and temperature at an instant and differential pressure provided by a differential pressure sensor (78) to calculate instantaneous flow of hydraulic fluid during braking at instant according to a formula comprising slope of tangent to the curve for temperature at pressure point.
Patent FR-3007616-A1 (FR)
Title: Procede de protection des services de radiocommunication d'un ou plusieurs titulaire "primaires" pri a l'aide d'un controleur c et d'une ou plusieurs bases de donnees bdd
Inventor: MULLER PIERRE JEAN
IPC: H04W16/14
Filed: 2013-06-24
Abstract: Le procédé de protection des services de radiocommunication d'un ou plusieurs titulaires « primaires » [PRI] à l'aide d'un contrôleur [C] et d'une ou plusieurs bases de données [BdD] décrit ci-après vient compléter l'approche « Licensed Shared Access » et permet de prévenir efficacement les interférences des usagers « secondaires » sur les services des titulaires « primaires » lorsque les titulaires « primaires » et les usagers « secondaires » partagent une même bande de fréquences.
Patent FR-3009378-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d'une surface optique a mesurer
Inventor: FOUREZ JULIEN
IPC: G01B9/021
Filed: 2013-08-01
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle (10) d'une surface optique à mesurer par rapport à une surface optique de référence, le système de contrôle (10) comprenant un premier élément optique (36) muni d'un premier axe optique et propre à introduire une première fonction de phase dans la phase d'un faisceau incident, et un deuxième élément optique (38) muni d'un deuxième axe optique et propre à introduire une deuxième fonction de phase dans la phase d'un faisceau transmis ou réfléchi par le premier élément optique (36). La première fonction de phase et la deuxième fonction de phase correspondent chacune à la même aberration optique et au moins l'un parmi le premier élément optique (36) et le deuxième élément optique (38) est rotatif autour de l'axe optique propre à l'élément optique (36, 38) considéré.
Patent FR-3000716-A1 (FR)
Title: Lid for use with axle box for accommodating bearing machine of railway vehicle, has wall with passage that cooperates with connection unit connected to sensor such that data from sensor is transferred towards outside of lid through wall
Inventor: GUERRE-CHALEY FREDERIC
IPC: B61F5/30
Filed: 2013-01-10
Abstract: The lid has a coder (10) carried by a cylindrical wall (10a) connected to a rotary part of a bearing unit (5), and a sensor (11) fixed with an axle box (1). The coder and the sensor are arranged at a distance to each other, and a rigid wall (14) comprises a transverse portion (15). The rigid wall is designed such that the lid (4) is fixed on a body (2) of the box. The rigid wall has a crossing passage (26) that cooperates with a connection unit (27) connected to the sensor such that data coming from the sensor is transferred towards the outside of the lid through the rigid wall.
Patent FR-3001292-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure de la concentration en agent d'extinction dans une zone feu
Inventor: FABRE CHRISTIAN
IPC: A62C99/00
Filed: 2013-01-24
Abstract: Ce dispositif comprend des moyens de prélèvement d'un mélange gazeux dans une zone feu d'un aéronef et une unité (1-5) de mesure de la concentration en agent d'extinction dudit mélange gazeux prélevé dans ladite zone feu (9). L'unité de mesure comprend : • une chambre de mesure (3) traversée par ledit mélange gazeux, • un détecteur à rayonnement ultraviolet (1, 2) monté sur ladite chambre (3) pour générer un signal de sortie fonction de la concentration dudit agent dans ledit mélange gazeux circulant dans ladite chambre de mesure, et • un circuit électronique (5) de détermination de ladite concentration en fonction dudit signal de sortie.
Patent FR-3005821-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees de diverses origines au moyen de trames video numeriques, et dispositifs d'affichage et de traitement associes
Inventor: GERENTON PHILIPPE
IPC: H04N7/08
Filed: 2013-05-15
Abstract: Un procédé est dédié à la transmission de données à un dispositif d'affichage (DA) comprenant un écran (E1). Ce procédé consiste (i) à adjoindre un premier identifiant à des premières trames vidéo numériques comportant des données principales définissant des images, et à transformer des données auxiliaires en objets puis à encapsuler ces objets dans des secondes trames vidéo numériques comprenant un second identifiant, (ii) à transmettre lesdites premières trames vidéo numériques en intercalant entre elles des secondes trames vidéo numériques, et (iii) à stocker temporairement les données principales contenues dans chaque première trame vidéo numérique transmise avant de procéder à l'affichage de l'image qu'elles définissent en un endroit choisi de l'écran (E1), et à stocker temporairement les objets contenus dans chaque seconde trame vidéo numérique transmise afin de déterminer lequel sera affiché sur l'écran (E1), à quel instant et dans quel endroit.
Patent FR-2992398-A1 (FR)
Title: Dispositif de capot de protection
Inventor: CORNELIUS BOECK
IPC: B25F5/00
Filed: 2013-06-24
Abstract: Dispositif de capot de protection ayant un corps de base (610) avec un élément de fixation (640) et un dispositif de blocage en rotation (612) avec un élément de frein (614). Le blocage en rotation se fait par une liaison par friction. Un élément d'actionnement (642) comportant un élément de levier (650).
Patent FR-3015997-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'adaptation pour cylindre a panneton
Inventor: BOURGAIN ERIC
IPC: E05B17/04
Filed: 2013-12-31
Abstract: Mécanisme d'adaptation pour adapter une serrure utilisant un cylindre à panneton, de type européen notamment, à un mécanisme de verrouillage à mouvement continu. Selon l'invention, ce mécanisme (20) comprend un pignon d'entrée (40), annulaire, fendu radialement selon une fente (42) s'étendant au moins sur un certain quartier angulaire, destiné à être disposé autour du cylindre (10) de manière à ce que le panneton (14) occupe la fente (42) dudit pignon d'entrée (40), un pignon de sortie (70), et deux pignons intermédiaires (50a, 50b), comportant chacun une première denture (51) d'une part, présentant un évidement d'échappement (53) et configurée pour être en prise avec le pignon d'entrée (40) lorsque la première denture (51) rencontre le pignon d'entrée (40), et une deuxième denture (52) d'autre part, en prise avec le pignon de sortie (70) ; les pignons intermédiaires (50a, 50b) sont configurés de telle sorte qu'en tout point de la course du pignon d'entrée (40), au moins un des deux pignons intermédiaires (50a, 50b) soit en prise avec le pignon d'entrée (40) ; les évidements d'échappement (53) des pignons intermédiaires (50a, 50b) sont configurés pour permettre le passage du panneton (14) du cylindre (10).
Patent FR-3019682-A1 (FR)
Title: Couche tampon optimisee pour transistor a effet de champ a haute mobilite
Inventor: JACQUET JEAN CLAUDE
IPC: H01L29/778
Filed: 2014-04-04
Abstract: L'invention concerne un empilement (10) selon un axe z pour transistor à effet de champ à haute mobilité électronique comprenant : - une couche tampon (12) comprenant un premier matériau semi-conducteur comprenant un composé binaire ou ternaire ou quaternaire de nitrure et présentant une première bande interdite, - une couche barrière (13) comprenant un deuxième matériau semi-conducteur comprenant un composé binaire ou ternaire ou quaternaire de nitrure et présentant une deuxième bande interdite, - la deuxième bande interdite étant supérieure à la première bande interdite, - une hétérojonction (15) entre ladite couche tampon (12) et ladite couche barrière (13) et, - un gaz bidimensionnel d'électrons (9) localisé dans un plan xy perpendiculaire à l'axe z et au voisinage de l'hétérojonction (15), caractérisé en ce que : - ladite couche tampon (12) comprend une zone (Vf) comprenant des charges négatives fixes (70) de densité volumique ([Fv]) supérieure ou égale à 1017 cm-3, ladite zone (Vf) présentant une épaisseur (t) inférieure ou égale à 200 nm, le produit de la densité volumique de charges négatives fixes ([Fv]) par l'épaisseur (t) de la zone (Vf) étant compris entre 1012 cm-2 et 3.1013 cm-2.
Patent FR-3017214-A1 (FR)
Title: Systeme de verification de rangement et de localisation d'objets munis d'une etiquette rfid
Inventor: HOLLIER LAROUSSE HENRI
IPC: G06K17/00
Filed: 2014-02-04
Abstract: Système de vérification de rangement et de localisation d'objets O muni d'une étiquette RFID placée dans des segments de rangement SRi délimités chacun par des balises Bi, Bi+1 de type RFID ayant chacune une position et une identité connue. Un chemin de détection 2 le long des segments de rangement SRi est suivi par un capteur 3 qui émet des impulsions de détection selon un motif déterminé et ayant une portée limitée à la détection d'un nombre réduit de balises (lobe 31). Le capteur reçoit els échos des balises Bi et l'objet O. pour transmettre ces signaux SDj à l'unité de gestion 4 et qui compte les échos commun à l'objet O et chaque fois l'une des balises Bi, Bi+1 délimitant le segment SRi de rangement sur lequel se trouve l'objet pour calculer par un calcul barycentrique la distance Di, Di+1 de l'objet par rapport à la balise Bi ou Bi+1.
Patent FR-3018249-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de conduite d'un vehicule
Inventor: ILLY HERVE
IPC: B60W50/14
Filed: 2014-03-06
Abstract: Le procédé de contrôle de conduite d'un véhicule comprend une étape (215) de déclenchement automatique d'une action sur le véhicule lorsqu'au moins un seuil (Sd, Sr) est dépassé par une grandeur entropique (H1, H2, RH) sur une ou plusieurs distributions de densités d'occurrences de classes d'état du véhicule. Le procédé comprend notamment des étapes consistant à : - générer (203, 204, 207, 208) à un instant courant une variation (ΔH1, ΔH2, ΔRH) de grandeur entropique en fonction d'une première densité d'occurrence évaluée à un instant précédent l'instant courant d'une classe d'état détectée audit instant courant et d'une deuxième densité d'occurrence évaluée à l'instant courant de ladite classe d'état détectée audit instant courant ; - quantifier (209, 210) ladite grandeur entropique (H1, H2, RH) à l'instant courant en ajoutant la variation (ΔH1, ΔH2, ΔRH) de grandeur entropique générée à une valeur de ladite grandeur entropique (H1, H2, RH) quantifiée à l'instant précédent et multipliée par un facteur de proportionnalité (K1, K2) inférieur ou égal à l'unité.
Patent FR-3018968-A1 (FR)
Title: Systeme d'amplification radiofrequence numerique
Inventor: ARNAUD DAVID
IPC: H03F1/32
Filed: 2014-03-21
Abstract: L'objet de l'invention est un système d'amplification radiofréquence numérique comportant un une voie d'amplification principale (102, 103, 104) et des moyens de correction de distorsion caractérisé en ce que les moyens de correction de distorsion comportent un circuit de correction de type correction par anticipation dit circuit de correction feedforward (1', 2') et un circuit de correction par prédistorsion , le circuit de correction par pré-distorsion comportant une boucle de retour (140, 141) munie d'un premier moyen de prélèvement (120) d'un signal représentatif de la sortie de l'amplificateur principal pour adapter la pré-distorsion et minimiser l'erreur en sortie de l'amplificateur principal, la voie d'amplification principale (102, 103, 104) étant alimentée par un signal (Su+D1) combinant un signal utile pur (Su) et un signal de pré-distorsion (D1), le circuit de correction feedforward comportant une première voie de correction alimentée par un signal de référence (SREF) et le transformant en un premier signal de correction, ladite voie de correction constituant avec ladite voie d'amplification principale une première boucle (1') qui comporte en outre un coupleur double (110) adapté à effectuer un prélèvement d'un signal de sortie (S1) de la voie d'amplification principale et une combinaison de ce signal de sortie avec le premier signal de correction (Sc) pour réaliser un second signal de correction (eR).
Patent FR-3019701-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de synchronisation de donnees, procede et dispositif de generation d'un flux de donnees, et programmes d'ordinateur correspondants.
Inventor: ROY JEAN-ROGER
IPC: H04H20/67
Filed: 2014-04-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de synchronisation de données, dans un réseau de diffusion comprenant au moins un émetteur fixe et une pluralité de sites de diffusion. Selon l'invention, un tel procédé de synchronisation met en œuvre les étapes suivantes, au niveau d'au moins un des sites de diffusion : - obtention (31) d'un retard, dit retard absolu, déterminé à partir de la position géographique dudit site de diffusion ; - détermination (32) d'un retard additionnel, par soustraction dudit retard absolu à un retard fixe commun auxdits sites de diffusion dudit réseau, - recalage (33) d'au moins une information temporelle ou d'au moins une portion d'un flux de données issu dudit émetteur fixe, appliquant ledit retard additionnel à ladite information temporelle ou à ladite portion dudit flux de données.
Patent FR-3021040-A1 (FR)
Title: Sachet a rubans fixes mecaniquement aux feuilles
Inventor: BOIS HENRI
IPC: B31B50/72
Filed: 2014-05-15
Abstract: L'invention concerne un sachet (100) comprenant comportant une première feuille (112) et une deuxième feuille (114) formant ensemble un premier bord (117) et un deuxième bord (118) du sachet, et un dispositif de fermeture (120), le dispositif de fermeture comprenant : - un premier canal (130) et un deuxième canal (140) s'étendant entre les bords, le premier canal et le deuxième canal comprenant chacun une première extrémité (132, 142) et une deuxième extrémité (133, 143), et - un premier ruban (136), logé dans le premier canal (130), et un deuxième ruban (146), logé dans le deuxième canal (140), le premier ruban faisant saillie de la première extrémité (132) du premier canal et le deuxième ruban faisant saillie de la deuxième extrémité (144) du deuxième canal, le premier ruban (136) étant relié au premier canal (130) et le deuxième ruban (146) étant relié au deuxième canal (140) par assemblage mécanique.
Patent FR-3022066-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de saisie de reponses d'au moins un utilisateur a au moins un questionnaire
Inventor: JACQUEMIN ALEXIS
IPC: G06Q30/02
Filed: 2014-06-04
Abstract: Le dispositif (10) comporte : - un moyen (105) de mémorisation de questions à poser à un utilisateur, - un moyen (110) d'assemblage des questions en groupes de N questions, avec des critères de cohérence entre les N questions de chaque groupe de questions, communs à tous les groupes de questions, - un moyen (115) d'affichage d'un polygone à N sommets, - des moyens (110) de commande configurés afin de, itérativement pour chaque groupe de N questions : - associer chaque question à un sommet du polygone affiché, - recevoir de l'utilisateur une sélection d'un sommet du polygone affiché, - afficher la question associée au sommet sélectionné, - afficher N-1 réponses possibles à la question affichée, - autoriser l'affectation d'un nombre d'unités à chaque réponse, chaque unité affectée étant représentée, en regard du sommet sélectionné, le total des unités affectées à toutes les réponses des N questions du groupe de questions étant borné par un nombre prédéterminé et constant pour tous les groupes de questions et - vérifier les critères de cohérence et corriger les affectations d'unités incompatibles avec les critères de cohérence.
Patent FR-3024395-A1 (FR)
Title: Armature de sommet de pneumatique pour avion
Inventor: JOULIN EMMANUEL
IPC: B60C11/03
Filed: 2014-07-30
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique pour avion, et, en particulier, son sommet qui comprend une bande de roulement (1), une armature de travail (2), une armature de carcasse (3) et une armature de frettage (4). La couche de travail radialement intérieure (21) de l'armature de travail (2) comprend une portion concave. L'armature de frettage (41) comprend au moins une couche de frettage (41) radialement intérieure à la couche de travail (21) et constituée d'éléments de renforcement, ayant un diamètre moyen D, parallèles entre eux et inclinés, par rapport à la direction circonférentielle (XX'), d'un angle compris entre +10° et -10°. Selon l'invention, la couche de frettage (41) comprend au moins une discontinuité axiale (411) de largeur axiale (L411) au moins égale à trois fois le diamètre moyen D des éléments de renforcement de la couche de frettage (41).
Patent FR-3024722-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un carbure metallique par voie colloidale, ledit carbure metallique ainsi prepare et ses utilisations
Inventor: SARAVIA ALVARO
IPC: C04B35/56
Filed: 2014-08-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une poudre comprenant au moins un carbure d'au moins un métal comprenant les étapes consistant à (a) préparer une solution comprenant au moins un agent gélifiant organique et au moins un sel inorganique d'au moins un métal dans un solvant ; (b) modifier le pH de la solution préparée à l'étape (a) de façon à précipiter ledit au moins un métal et à obtenir une suspension colloïdale comprenant des nanoparticules d'oxohydroxydes dudit au moins un métal; (c) éliminer le solvant de la suspension colloïdale obtenue à l'étape (b) moyennant quoi un précurseur d'au moins un carbure d'au moins un métal est obtenu ; et (d) soumettre le précurseur obtenu à l'étape (c) à un traitement thermique en vue de le transformer en une poudre comprenant au moins un carbure d'au moins un métal. La présente invention concerne également la poudre ainsi préparée et ses différentes utilisations.
Patent FR-3026383-A1 (FR)
Title: Engin marin ou sous-marin et procede d'arrimage associe
Inventor: DEROCHE JOEL
IPC: B63G8/42
Filed: 2014-09-25
Abstract: Engin marin ou sous-marin destiné à être arrimé à un câble de récupération par une extrémité (2b) pourvue d'une olive (7), comprenant des moyens de détection sans contact (8) du câble (2) capable de guider l'engin (1) vers le câble (2) et des moyens d'accrochage (7) du câble (2) comprenant au moins un anneau de verrouillage (12a, 12b) situé sur l'engin marin (1) et présentant une ouverture (13a, 13b) pour le passage du câble fermée par un mousqueton et au moins une pince (11a, 11b) mobile en rotation entre une position fermée d'accrochage dans laquelle la pince (11a, 11b) coopère avec un anneau de verrouillage (12a, 12b) afin de laisser subsister un espace (E) pour le passage du câble (2) et une position ouverte s'écartant de la surface extérieure (3d) de l'engin (1). Au moins une élingue (18a, 18b) est fixée sur l'engin et est reliée à l'anneau de verrouillage (12a, 12b). L'anneau de verrouillage est capable de se déloger de son logement sur l'engin (1) lorsque l'olive (7) arrive en butée contre l'anneau de verrouillage (12a, 12b).
Patent FR-3028308-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de stockage et de restitution d'energie calorifique
Inventor: DEVROE SEBASTIEN
IPC: F28F13/00
Filed: 2014-11-06
Abstract: Dispositif (1) de stockage et de restitution d'énergie calorifique, comprenant une pluralité d'unités de stockage (7, 71) d'énergie calorifique, placées en série, contenant des moyens (8) d'échange de chaleur entre un élément caloporteur (10, 11) encapsulé dans l'unité de stockage (7, 71) et un fluide caloporteur (5, 51), l'échange de chaleur étant réalisé sans contact entre l'élément caloporteur (10, 11) et le fluide caloporteur (5, 51), caractérisé en ce que : - le front thermique (AT) dans l'élément caloporteur (10, 11) est limité, dans chaque unité de stockage (7, 71), à une valeur maximale de 10°C entre l'entrée et la sortie de ladite unité de stockage (7,71), et de préférence à une valeur de 5°C - au moins une des unités de stockage (7, 71) dispose d'un moyen d'échange de chaleur complémentaire (9) avec l'élément caloporteur (10, 11).
Patent FR-3043790-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une fausse synchronisation d'un recepteur avec un satellite, module et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: G01S19/21
Filed: 2015-11-13
Abstract: Ce procédé (100) de détection d'une fausse synchronisation comprenant les étapes suivantes : - déterminer (120) un corrélateur ponctuel correspondant à la valeur de corrélation entre le signal reçu et le signal local et déterminer (130) N corrélateurs supplémentaires correspondant aux valeurs de corrélation entre le signal reçu et un signal décalé, chaque signal décalé comprenant un code d'étalement décalé par rapport au code d'étalement local ; - déterminer (135) une valeur d'incohérence entre la fréquence de l'onde porteuse locale et celle du code d'étalement local, si la valeur d'incohérence est supérieure à un seuil d'incohérence prédéterminé, détecter une fausse synchronisation, sinon, déterminer (140) un indicateur de fausse synchronisation en fonction des corrélateurs déterminées, comparer (150) l'indicateur de fausse synchronisation avec au moins un seuil, détecter (160) une fausse synchronisation en fonction du résultat de la comparaison.