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Patent FR-3082730-B1 (FR)
Title: Methode de resolution de l'inflammation pro-tumorale a l'aide d'une preparation pharmaceutique
Inventor: PERRUCHE SYLVAIN
IPC: A61K41/00
Filed: 2018-06-21
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention concerne une méthode de résolution de l'inflammation pro-tumorale à l'aide d'une préparation pharmaceutique.  A partir de leucocytes isolés de la couche leuco-plaquettaire issue de sang total, une partie de ces leucocytes est placée dans une première poche recevant un facteur de différenciation et conservée dans des conditions préservant la viabilité cellulaire pendant plusieurs jours, avant de recevoir à nouveau du milieu de culture défini frais, puis être laissée en l'état pendant à nouveau plusieurs jours, aboutissant à la production de macrophages ; une autre partie des leucocytes est placée dans une seconde poche où ils sont irradiés. Les deux poches sont ensuite mélangées et le surnageant est récupéré afin de servir de préparation pharmaceutique.  Application dans le traitement de cancers, seul ou en complément d'autres thérapies, en médecine humaine ou vétérinaire.
Patent FR-3078877-B1 (FR)
Title: Suceur d’aspirateur pourvu d’une nervure de grattage arriere
Inventor: PHILIPPE CHRISTELLE
IPC: A47L9/02
Filed: 2018-03-14
Granted: 2020-02-21
Abstract: Le suceur d'aspirateur (2) comprend une semelle (5) munie d'une face inférieure (11), d'un canal d'aspiration (12) débouchant sur la face inférieure (11) et s'étendant transversalement à une direction de déplacement (D2) du suceur d'aspirateur, et d'une nervure de grattage arrière (23) faisant saillie de la face inférieure (11) de la semelle (5) et destinée à gratter un sol à nettoyer, la nervure de grattage arrière (23) s'étendant à proximité et le long d'un bord arrière (12b) du canal d'aspiration (12). La semelle (5) comporte des surfaces d'appui (22) agencées pour être en contact avec le sol à nettoyer, et la nervure de grattage arrière (23) est positionnée en retrait des surfaces d'appui (22).
Patent FR-3080705-B1 (FR)
Title: Emballage de transport et/ou d'entreposage de matieres radioactives permettant une fabrication facilitee ainsi qu'une amelioration de la conduction thermique
Inventor: VUILLERMOZ DIDIER
IPC: G21F5/015
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention se rapporte à un emballage pour le transport et/ou l'entreposage de matières radioactives, comprenant un corps latéral d'emballage (10) autour duquel est agencée une enveloppe extérieure de protection radiologique (14) réalisée à l'aide d'une pluralité de structures annulaires unitaires (16), empilées les unes sur les autres. Chaque structure (16) comprend une paroi annulaire externe (24) et une paroi radiale de conduction thermique (22) présentant une extrémité extérieure solidaire de la paroi (24), et une extrémité intérieure au contact du corps latéral (10). Egalement, deux structures (16) directement consécutives une cavité annulaire (30) logeant au moins un élément de protection radiologique (32), la cavité étant fermée radialement vers l'extérieur par la paroi (24) de l'une ou des deux structures (16) directement consécutives, et fermée axialement par la paroi radiale de conduction thermique (22) de l'une et de l'autre des deux structures (16).
Patent FR-3087218-B1 (FR)
Title: Ensemble de poignee pour ouvrants de type fenetre ou porte
Inventor: CORBIN JEAN-YVES
IPC: E05B3/00
Filed: 2018-10-12
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble de poignée (100), comprenant au moins : une première poignée (110) comprenant au moins un logement (111), un carré d'ouvrant (120) configuré pour être logé au moins partiellement dans le logement (111) de la première poignée (110), dans une configuration initiale, la première poignée (110) est configurée pour coulisser librement le long de l'axe longitudinal du carré d'ouvrant (120) sur une distance déterminée, ledit ensemble de poignée (100) étant caractérisé en ce que la première poignée (110) est configurée pour passer de la configuration initiale à une configuration de solidarisation dans laquelle la première poignée (110) est bloquée en translation et dans au moins un sens de rotation par rapport au carré d'ouvrant (120), par au moins un déplacement en rotation de la première poignée (110) autour de l'axe longitudinal du carré d'ouvrant (120) selon un angle strictement inférieur à 360°.
Patent FR-3087562-B1 (FR)
Title: Procede de transmission et conservation de factures ou de tickets de caisse et boitier pour le mettre en oeuvre
Inventor: HUGON HERVE
IPC: H04B5/00
Filed: 2018-10-18
Granted: 2023-06-23
Abstract: Un procédé de transmission et de conservation de factures, qui comporte les étapes suivantes : - ouverture d'une communication entre une caisse et un boîtier externe à ladite caisse, au cours de laquelle le boîtier externe émule une imprimante auprès de la caisse, - déclenchement de paiement, par la caisse, - transmission, par la caisse, d'au moins une donnée représentative du paiement à imprimer, - conservation de chaque donnée représentative du paiement transmise, par le boîtier externe, - ouverture d'une communication en champ proche entre le boîtier externe et un terminal mobile, - transmission, par le boîtier externe, de chaque donnée représentative du paiement au terminal mobile, - ouverture d'une communication entre le terminal mobile et un serveur, - transmission, par le terminal mobile, de chaque donnée représentative du paiement au serveur, - conversion, par le serveur des données du paiement en un document numérique représentatif d'une facture et - stockage, par le serveur distant, du document numérique.
Patent FR-3085269-B1 (FR)
Title: Composition pour utilisation dans le traitement preventif et / ou curatif de la steatose hepatique non alcoolique
Inventor: WYVEKENS GUY
IPC: A61P1/16
Filed: 2018-08-31
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition pour utilisation dans le traitement préventif et/ou curatif de la stéatose hépatique non alcoolique, en particulier pour utilisation dans le traitement préventif et/ou curatif de la stéatose hépatique simple et/ou de la stéatohépatite non alcoolique.
Patent FR-3089485-B1 (FR)
Title: Dispositif de realignement vertical
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: B62D65/06
Filed: 2018-12-11
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de réglage en hauteur d'une garniture (1) de portière automobile sur un caisson (3), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes:  - retirer une avant vis de fixation (12a) d'un trou avant (14) de fixation de la garniture (1) dans un coin haut et avant du caisson (3),  - insérer un outil (5) dans une ouverture (13) de la garniture (1) disposée à proximité du trou avant (14) de fixation jusqu'à atteindre un insert (30) placé dans le caisson (3),  - en appui sur l'insert (30), faire basculer l'outil (5) vers le haut ou vers le bas pour effectuer le réglage en hauteur de la garniture (3) par un effet de levier,  - revisser la vis avant de fixation (12a),  - retirer l'outil (5).  Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3090821-B1 (FR)
Title: Procede d’assemblage d’un systeme optique de projecteur automobile et systeme optique de projecteur automobile associe
Inventor: ARDOUIN MATTHIEU
IPC: F21V19/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-07-30
Abstract: Pour assembler un système optique de projecteur automobile, ce système comportant un réflecteur et une pièce équipée d’une source lumineuse : on dispose (52) la pièce équipée de la source lumineuse sur une pluralité de surfaces d’appui du réflecteur, au moins deux pions de positionnement prévus sur le réflecteur traversant respectivement au moins deux trous de positionnement prévus sur la pièce équipée de la source lumineuse ; et on fixe (58) la pièce équipée de la source lumineuse sur le réflecteur.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3092109-B1 (FR)
Title: Composition et procédé pour fabriquer des pièces constituées par des céramiques oxydes ou des pièces hybrides par une technique de stéréolithographie.
Inventor: BELLEVILLE PHILIPPE
IPC: C04B35/634
Filed: 2019-01-25
Granted: 2023-12-08
Abstract: Composition pour fabriquer une pièce constituée par au moins une céramique oxyde, ou une pièce hybride comprenant au moins une céramique oxyde et des constituants organiques, par une technique de stéréolithographie, ladite composition comprenant :- au moins un composé organique photopolymérisable ;- au moins un photo-initiateur; - au moins un précurseur de la céramique oxyde ;caractérisé en ce que :- ladite composition comprend de 25% à 70% en masse, de préférence de 25% à 60% en masse, de préférence encore de 30% à 60% en masse, mieux de 40% à 60% en masse, mieux encore de 50% à 60% en masse par rapport à la masse totale de la composition, du au moins un précurseur de la céramique oxyde; et en ce que :- ledit au moins un précurseur de la céramique oxyde comprend, de préférence est constitué par, un mélange comprenant, de préférence constitué par, une poudre nanométrique de la céramique oxyde, et au moins un autre élément choisi parmi une poudre micrométrique de la céramique oxyde et un composé précéramique de la céramique oxyde.   Procédé pour fabriquer une pièce mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3092647-B1 (FR)
Title: Poêle à échangeur thermique déporté
Inventor: DENANCE YANN
IPC: F24B1/08
Filed: 2019-02-09
Granted: 2021-02-12
Abstract: Ce poêle (1) comporte : - un caisson, comprenant des parois d’habillage (9) délimitant un volume de réception ; - une enceinte (3) de combustion, agencée en dehors du volume de réception ; - un réservoir (4) à combustible (C), agencé dans le volume de réception ; - des moyens de fixation de l’enceinte (3) au caisson ; - un tube d’approvisionnement (5), agencé pour relier le réservoir (4) à combustible (C) à l’enceinte (3) ; - un conduit d’évacuation, agencé dans le volume de réception pour évacuer des fumées (F) de combustion hors du caisson ; - un tube d’évacuation (6), agencé pour relier l’enceinte (3) au conduit d’évacuation ; - un échangeur thermique (7), agencé dans le volume de réception pour transférer l’énergie thermique des fumées (F) de combustion ; - des moyens de circulation, agencés pour faire circuler l’air ambiant de la pièce à chauffer dans le volume de réception via l’échangeur thermique (7). Figure 1
Patent FR-3093735-B1 (FR)
Title: Dispositif pour former des concretions a source autonome regulee
Inventor: VERJAT NICOLAS
IPC: C25B1/00
Filed: 2019-03-15
Granted: 2023-05-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour former des concrétions en milieu électrolytique par électrolyse, lequel comportant une anode 110 et une cathode 120 immergées dans le milieu électrolytique et un circuit de régulation 100 configuré pour réguler un courant d’électrolyse pour former des concrétions sur la cathode 120. L’anode 110 et la cathode 120 sont utilisées comme source de courant d’alimentation de l’électrolyse et sont reliées dans le circuit de régulation par au moins un élément de régulation apte à limiter le courant d’électrolyse.    Figure à publier :   Figure 1
Patent FR-3096725-B1 (FR)
Title: Module de turbomachine d’aeronef
Inventor: GUEDOT THOMAS LOUIS
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-05-14
Abstract: Module (50) de turbomachine d’aéronef, ce module comportant : au moins un carter annulaire (24, 32) d’une chambre annulaire de combustion (16), au moins un anneau d’étanchéité (36, 38) pour une roue de turbine (26), et au moins un support annulaire de palier(s) (42), caractérisé en ce que ce module est réalisée d’une seule pièce. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3097119-B1 (FR)
Title: Element de guidage pour les personnes handicapees, et equipement d’aide au deplacement de personnes handicapees consistant en un cheminement de guidage
Inventor: PEREIRA RUI
IPC: A61H3/06
Filed: 2019-06-12
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention concerne un élément de guidage (1) pour personnes handicapées, notamment pour les personnes aveugles ou malvoyantes comprenant une plaque, dont la surface supérieure porte au moins une nervure, formant une bande en relief (111, 112, 113, 114) s’étendant depuis un bord (10) de la plaque jusqu’à un autre bord (14) de la plaque. L’invention concerne également un équipement comprenant au moins deux de ces éléments de guidage (1), juxtaposés l’un avec l’autre de telle façon que la ou les bandes en relief (111, 112, 113, 114) soit prolongées sans interruption.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097635-B1 (FR)
Title: Appareil et procede de controle en ligne des proprietes d’insertion/arrachement d’un profile d’habillage et/ou d’etancheite pour vehicule automobile
Inventor: PERRIN THIERRY
IPC: G01L1/04
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-06-18
Abstract: Appareil et procédé de contrôle en ligne des propriétés d’insertion/arrachement d’un profilé d’habillage et/ou d’étanchéité pour véhicule automobile L'invention concerne un appareil (4) et un procédé de contrôle en ligne des propriétés d’insertion/arrachement d’un profilé d’habillage et/ou d’étanchéité pour véhicule automobile, comprenant notamment deux sondes distinctes (50, 51) pour contrôler les propriétés d’arrachement et d’insertion d’un profilé présentant une pince en U. L’appareil comprend en outre un dispositif de guidage (40) du profilé pour le maintenir dans une position de mesure, un dispositif de déplacement (80) des sondes et un système de gestion (90) des signaux électriques émis par les capteurs de force spécifiques (70, 71) reliés à chaque sonde. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3100349-B1 (FR)
Title: Communication sur bus I2C
Inventor: MAGNAUD YVES
IPC: H04L7/033
Filed: 2019-08-28
Granted: 2022-07-08
Abstract: Communication sur bus I2C La présente description concerne un procédé de communication par bus I2C (6) entre un dispositif émetteur (4) et un dispositif récepteur (5), dans lequel : - un front montant d'un signal d'horloge (SCL) du bus I2C (6), suivant directement une condition de démarrage d'une communication I2C, est enregistré ; et - quand une interruption est générée au sein du dispositif récepteur (5), ledit dispositif récepteur vérifie si ledit front montant a été enregistré.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3100138-B1 (FR)
Title: Pistolet pour projeter une couche isolante sur un plafond à l’aide d’un flux de liquide et procédé de production d’une telle couche isolante
Inventor: LAMBERT PASCAL
IPC: B05D1/14
Filed: 2019-08-29
Granted: 2022-05-13
Abstract: Pistolet pour projeter une couche isolante sur un plafond à l’aide d’un flux de liquide et procédé de production d’une telle couche isolante Dans un mode de réalisation particulier de l’invention, il est proposé un pistolet (7) pour projeter une couche isolante sur un mur ou un plafond d’une construction, comportant au moins une buse centrale (14) expulsant un liquide amené par un tuyau sous pression et produisant un cône de projection (15), et au moins un orifice périphérique (12) d’expulsion d’un matériau de revêtement décompacté acheminé par du gaz sous pression. Cet au moins un orifice d’expulsion (12) est positionné autour de la buse centrale (14) pour expulser le matériau de revêtement en périphérie du cône de projection (15) dudit liquide. De cette manière, il est possible de diminuer la consommation en liquide de projection et de réduire la masse volumique de la couche isolante ainsi produite.  Figure d’abrégé = figure 4
Patent FR-3105294-B1 (FR)
Title: Moteur thermique à siège de soupape d’admission à formes d’intrado et d’extrado optimisant le remplissage d’air
Inventor: POTTIER LAURENT
IPC: F02F1/42
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-03-18
Abstract: Un moteur thermique (MT) comprend un conduit d’admission (CA) comprenant une extrémité (EA) munie d’un siège de soupape (SS) ayant un passage interne (PI) dans lequel se translate une soupape d’admission, et une chambre de combustion (CC) alimentée en air issu du conduit d’admission (CA) via le siège de soupape (SS). Ce passage interne (PI) a une partie amont (PA) recevant l’air du conduit d’admission (CA) et comprenant un extrado (EP) ayant une forme prolongeant de façon continue une portion d’une face interne du conduit d’admission (CA) en direction de la face interne de la chambre de combustion (CC) qui définit son toit (TC), et un intrado (IP) ayant une forme contraignant une partie de l’air à circuler en tourbillon autour d’un axe prédéfini dans la chambre de combustion (CC).  Figure 1
Patent FR-3105876-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en SiC monocristallin sur un substrat support
Inventor: GAUDIN GWELTAZ
IPC: H01L21/50
Filed: 2019-12-30
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en carbure de silicium monocristallin disposée sur un substrat support. Le procédé comprend: - une étape a) de fourniture d’un substrat donneur (10) en carbure de silicium monocristallin présentant une face avant (10a) et une face arrière (10b), - une étape b) de fourniture d’un substrat support (20) présentant une face avant (20a), une face arrière (20b), une tranche (20c) et un premier motif d’alignement (21) sur l’une desdites faces ou sur la tranche, - une étape c) de traitement thermique à une température supérieure ou égale à 1600°C sous atmosphère contrôlée, appliquée au moins au substrat donneur (10), pour provoquer une réorganisation de surface sur au moins une des faces (10a,10b) dudit substrat (10), la réorganisation de surface donnant lieu à la formation de premières marches (13) d’amplitude nanométrique, parallèles à un premier axe principal (P1), - une étape d) d’assemblage du substrat donneur (10) et du substrat support (20) comprenant, avant la mise en contact des substrats (10,20), un alignement optique, à mieux que +/-0,1°, entre une marque de repérage (12) indiquant le premier axe principal (P1) sur le substrat donneur (10) et au moins un motif d’alignement (21,22) du substrat support (20), - une étape e) de transfert d’une couche mince (100) issue du substrat donneur (10) sur le substrat support (20). Figure à publier avec l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3107365-B1 (FR)
Title: « Procédé pour fabriquer un spiral d’un mouvement d’horlogerie, appareil de fabrication pour la mise en œuvre du procédé, et spiraux ainsi produits »
Inventor: RHUL PHILIPPE
IPC: G04B17/06
Filed: 2020-02-17
Granted: 2022-05-06
Abstract: Procédé pour fabriquer un spiral pour un mouvement d’horlogerie, par conformation thermique d’au moins une lame de verre, ladite au moins une lame de verre étant disposée sur un plateau chauffant (11) sensiblement horizontal et étant insérée dans une fente ménagée sur la partie supérieure d’un axe chauffant (2) sensiblement perpendiculaire audit plateau chauffant (11), de façon à constituer au moins deux brins de part et d’autre dudit axe chauffant (2), lesdits brins étant prévus pour être enroulés autour dudit axe chauffant (2).  Le plateau chauffant (11) est entraîné en rotation autour de l’axe chauffant (2) maintenu fixe et les brins sont entrainés par des bras (3,4) disposés sur le plateau chauffant en rotation.  Voir figure 1
Patent FR-3111658-B1 (FR)
Title: Aube en matériau composite à renfort fibreux tissé tridimensionnel et peau tissée bidimensionnel et son procédé de fabrication
Inventor: POSTEC CLÉMENT PIERRE
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-06-18
Granted: 2022-07-15
Abstract: Aube en matériau composite à renfort fibreux tissé tridimensionnel et peau tissée bidimensionnel et son procédé de fabrication Une aube (10) pour moteur aéronautique à turbine à gaz comprend suivant une direction longitudinale (DL) un pied d’aube (11), une échasse (12) et un corps de pale (13), le corps de pale s’étendant suivant la direction longitudinale entre l’échasse (12) et un sommet d’aube (14) et suivant une direction transversale (DT) entre un bord d’attaque (40) en matériau métallique et un bord de fuite (131). L’aube comprend une âme d’aube en matériau composite (20) à renfort fibreux tissé tridimensionnel formant le pied d’aube, l’échasse et une partie du corps de pale (21). L’aube comprend en outre une peau en matériau composite à renfort fibreux tissé bidimensionnel (30) entourant la partie de corps de pale (21) de l’âme d’aube (20), la peau étant interposée entre le bord d’attaque en matériau métallique (40) et un bord avant de la partie de corps de pale de l’âme d’aube de manière à définir une portion de bord d’attaque affinée, la peau comprenant un ou plusieurs plis tissés bidimensionnels chacun enroulés autour de la partie de corps de pale de l’âme d’aube, la peau définissant en outre un bord de fuite affiné.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3111448-B1 (FR)
Title: Procédé d’ordonnancement de tâches dans un système de traitement, dispositif d’ordonnancement associé
Inventor: RUGANI LAGE RAQUEL
IPC: G06F9/46
Filed: 2020-06-22
Granted: 2023-09-08
Abstract: Procédé d’ordonnancement de tâches dans un système de traitement, dispositif d’ordonnancement associé L’invention concerne un procédé d’ordonnancement d’au moins une tâche dans un système de traitement configuré pour exécuter ladite au moins une tâche. Ledit procédé comporte, pour un premier ensemble de tâches associé audit système, une étape de détermination de valeurs de paramètres d’exécution d’un algorithme métaheuristique configuré pour ordonnancer au moins une tâche associée audit système. Ledit procédé comporte en outre, pour au moins un deuxième ensemble de tâches associé audit système, une étape d’ordonnancement comprenant :- une exécution de l’algorithme métaheuristique paramétré par lesdites valeurs,et, si un critère d’arrêt (CR_STOP) de l’algorithme métaheuristique n’est pas atteint (E20_2),- une mise à jour dudit au moins un deuxième ensemble, par retrait d’au moins une tâche parmi ladite au moins deuxième ensemble,ladite exécution, et ladite mise à jour le cas échéant, étant itérées tant que le critère d’arrêt n’est pas atteint.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119442-B1 (FR)
Title: Source de lumiere pour endoscope
Inventor: BARAN STÉPHANE
IPC: G02B6/32
Filed: 2021-02-03
Granted: 2022-12-30
Abstract: S ource de lumière pour endoscope La présente invention a pour objet une source de lumière (1) agencée pour recevoir un câble (C) de conduction de lumière muni d'une interface (2,3,4) pour acheminer de la lumière destinée à un endoscope, remarquable en ce qu'elle comporte au moins un carter (11) contentant au moins :- un organe de focalisation du faisceau lumineux émis par des moyens lumineux, et- un dispositif de connexion comprenant au moins de l'extérieur vers l'intérieur du carter (11) :- un orifice (17) aménagé sur la façade avant (16) dudit carter (11),- un premier support disposé du côté de la face arrière de ladite façade avant (16),- un coulisseau apte à coulisser à l'intérieur du carter (11) selon une direction parallèle à la façade avant (16) dudit carter (11), et- un deuxième support recevant les moyens lumineux et l'organe de focalisation.  [Fig 1]
Patent FR-3124341-B1 (FR)
Title: Procédé et ensemble permettant à des terminaux utilisateurs d’échanger en toute confidentialité des données personnelles avec une plateforme de serveurs
Inventor: GODIN WILLIAM
IPC: H04L9/32
Filed: 2021-06-21
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention est relative à un procédé et à un ensemble permettant à des terminaux utilisateurs d’échanger des données personnelles avec une plateforme de serveurs dont l’architecture garantit qu’aucun des serveurs qui la composent ne stocke la totalité des données.  L’ensemble de serveurs comporte au moins un serveur d’identités, un serveur de clés et un serveur de données.  Le procédé comprend les étapes de :  Stockage d’informations d’identitésGénération d’une paire de clés associées : clé d’identité et clé de donnéesRecherche des informations d’identités à partir de la clé d’identitéRecherche des données à partir de la clé de données Le procédé et l’ensemble selon l’invention sont particulièrement destinés à la gestion des données de santé, sans toutefois y être limités.  Figure pour l’abrégé : [Fig1]