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Patent FR-3042331-A1 (FR)
Title: Dispositif de pont a diodes triphase, cote alimentation
Inventor: GUERRA DANIEL
IPC: H02P7/00
Filed: 2015-10-13
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de pont à diodes triphasé (100) d'aide à la commande de moteur électrique, comprenant trois générateurs d'impulsions configurés pour fournir un signal d'alimentation triphasé, présentant trois phases (U, V, W) décalées de 120°, chaque phase était reliée à une branche supérieure, connectée à une ligne d'alimentation (VBAT) et à une branche inférieure connectée à une masse, ledit dispositif comprenant par ailleurs au moins un groupe de trois transistors à effet de champ à grille isolée (TS_10, TS_20, TS_30) connecté chacun sur la branche supérieure et la branche inférieure, le dispositif comprenant par ailleurs une capacité de réserve (CR) connectée aux trois branches supérieures par l'intermédiaire, pour chaque branche supérieure, d'une capacité de transfert (C10, C20, C30) et de deux diodes (D10, D20, D30), et chaque branche supérieure comprenant une capacité d'autoamorçage (Cbu, Cbv, Cbw) connectée entre la grille du transistor correspondant et la capacité de réserve (CR), de façon à ce que les capacités d'autoamorçage (Cbu, Cbv, Cbw), les capacités de transfert (C10, C20, C30) et les deux diodes (D10, D20, D30) reliant chaque branche supérieure à la capacité de réserve (CR) forment, avec ladite capacité de réserve (CR), une pompe de charge.
Patent FR-3045277-A1 (FR)
Title: Composition comportant un lipide de mannosylerythritol et du dmso
Inventor: LALLIER JEAN-PIERRE
IPC: C09D9/00
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition comprenant au moins un lipide de mannosylérythritol (MEL) et du diméthylsulfoxyde (DMSO), son procédé d'obtention et ses utilisations, notamment en tant que composition décapante ou phytosanitaire.
Patent FR-3053711-A1 (FR)
Title: Gabarits pour coulage rapide(gcr)
Inventor: KEBAIER KHEMAIS
IPC: E04G9/02
Filed: 2016-07-11
Abstract: Notre invention de nom Gabarit pour Coulage Rapide (GCR*) est un matériau de construction préfabriqué en béton. Il peut être armé avec du chaînage comme il peut être sans. Il est composé essentiellement de deux pièces distinctes : d'une GCR*support-Poutre, qu'on fixe en premier à n'importe quelle position souhaitée et d'une GCR*-Poutre, qu'on glisse dedans et qui se maintient automatiquement en perpendiculaire par rapport à celle-ci. On utilise ce produit actuellement pour bâtir des poutres sous plusieurs formes et dimensions, avec précision et une rapidité extrême, sans avoir besoin de coffrage ni des grands moyens qu'on emploi habituellement. Donc, cette méthode pratique est accessible pour tous ; elle est simple, rapide et peu couteuse. Mieux encore ; en se basant sur ce principe de fonctionnement pour cette invention, on peut diversifier nos produits en fabriquant des poutres sous plusieurs formes et dimensions voir des murs et même à des constructions plus complexes.
Patent FR-3048273-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de debit hydraulique pour systeme d'alimentation de charges hydrauliques et systeme hydraulique incorporant un tel dispositif
Inventor: BARBOI FLORIN
IPC: F16K11/02
Filed: 2016-02-29
Abstract: Ce dispositif de contrôle de débit hydraulique pour système d'alimentation de charges hydrauliques en fluide hydraulique comprend un organe (16) de réglage de débit comprenant un corps principal (17) dans lequel sont pratiquées une entrée (E) de fluide et des sorties (S1, S2, S3, S4) d'alimentation des charges, un stator (18) fixe par rapport au corps principal (17) et un ensemble de rotors montés dans le stator et délimitant avec le stator au moins une chambre de réglage de débit, chaque chambre étant adaptée pour le réglage du débit pour l'une des charges hydrauliques et comprenant deux compartiments séparés de manière étanche en communication avec l'entrée et avec une sortie, les rotors étant montés sur un axe de rotation (20) commun.
Patent FR-3048852-A1 (FR)
Title: Concentre comprenant un mel et un ester d'acide gras et de polyethylene glycol de hlb superieur ou egal a 12
Inventor: RANDU MARION
IPC: A61Q90/00
Filed: 2016-03-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un concentré comprenant au moins un lipide de mannosylérythritol, et au moins un ester d'acide gras et de polyéthylène glycol de HLB supérieur ou égal à 12, à son procédé d'obtention, et à ses utilisations, en particulier comme tensioactif.
Patent FR-3053335-A1 (FR)
Title: Procede de production d'esters d'acides gras et de glycerol a basse temperature
Inventor: LACOSTE FRANCOIS
IPC: C10L1/02
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'esters alkyliques d'acides gras et de glycérol mettant en œuvre un ensemble de réactions de transestérification entre au moins une huile végétale ou animale et au moins un monoalcool aliphatique comprenant les étapes suivantes : (A) l'introduction dans un broyeur tridimensionnel à microbilles séparément ou en mélange d'au moins une huile végétale et/ou animale, d'au moins un monoalcool aliphatique et d'au moins un catalyseur hétérogène et/ou homogène pour former un mélange initial ; (B) le broyage dudit mélange initial à une température inférieure ou égale à 50°C, de préférence inférieure ou égale à 25°C, dans un broyeur tridimensionnel à microbilles, pendant un temps de séjour inférieur ou égal à 5 minutes, de préférence allant de 5 à 30 secondes et typiquement allant de 5 à 15 secondes ; (C) la récupération en sortie du broyeur tridimensionnel d'un mélange final comportant au moins des esters alkyliques d'acides gras, du glycérol, le catalyseur et le monoalcool aliphatique n'ayant pas réagi; et (D) la séparation de ce mélange final d'une première phase comprenant les esters alkyliques d'acides gras et d'une deuxième phase comprenant le glycérol, le monoalcool aliphatique n'ayant pas réagi et le catalyseur.
Patent FR-3039617-A1 (FR)
Title: Boitier de transmission et module de transmission equipe d'un tel boitier
Inventor: MARTINY ANNA
IPC: F16H57/039
Filed: 2016-07-27
Abstract: Boîtier de transmission, notamment pour un actionneur de réglage de siège équipant un véhicule automobile et ayant un corps de base (12) muni d'une paroi périphérique (15) et d'un couvercle de boîtier (11) ainsi que d'un mécanisme d'enclipage (20) pour bloquer le couvercle. Le côté radial intérieur de la paroi périphérique comporte des éléments d'accrochage (22) qui peuvent s'accrocher à des éléments d'accrochage complémentaires (24) de la paroi radiale extérieure (14) du couvercle de boîtier (11).
Patent FR-3058736-A1 (FR)
Title: Unite de traitement pour installation de traitement de surface d'un substrat en mouvement, installation et procede de mise en oeuvre correspondants
Inventor: VALLADE JULIEN
IPC: C23C16/455
Filed: 2016-11-16
Abstract: Cette unité comprend un logement (50) de réception d'une électrode adaptée pour créer une décharge électrique, des premiers moyens (20, 21, 22) d'injection d'un gaz de traitement, comprenant au moins un gaz plasmagène, vers le support de l'installation. Selon l'invention les premiers moyens d'injection comprennent un organe d'admission (20) du gaz de traitement, un organe d'injection (21) du gaz de traitement, débouchant en regard du support, et une chambre intermédiaire (22) reliant ces deux organes. Cette chambre comporte une région amont (24) dont la section de passage du gaz augmente depuis l'entrée (25E, 26E) vers la sortie (25S, 26S) en vue longitudinale (XX) et/ou en vue transversale, ainsi qu'une région aval (27) dont la section de passage augmente depuis l'entrée (28E, 29E) vers la sortie (28S, 29S) en vue transversale mais diminue au voisinage de la sortie (28S, 29S) en vue longitudinale (XX). Grâce à la forme de la chambre et aux changements de direction du gaz dans cette chambre, l'invention confère notamment une distribution homogène de gaz de traitement sur toute la largeur de traitement du substrat.
Patent FR-3059054-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec trou d'event
Inventor: MACHET FRANCOIS
IPC: F04D29/00
Filed: 2016-11-18
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (9) comportant un arbre (13) entrainé en rotation par un moteur électrique par l'intermédiaire de roulements (16), l'arbre entrainant en rotation une roue (14) de compresseur, le compresseur comportant un trou d'évent (31), permettant la circulation de flux de polluants vers l'extérieur du compresseur (9), le trou d'évent (31) étant configuré de façon à ce que le débit du flux le traversant atteigne au moins 10 fois le débit du flux traversant le roulement (16) pour une même différence de pression.
Patent FR-3065934-A1 (FR)
Title: Procede d’exploitation des mesures de pression et de temperature d’un pneumatique d’un vehicule
Inventor: DELBAST ARNAUD
IPC: G01L17/00
Filed: 2017-05-05
Abstract: Procédé de traitement des anomalies de gonflage d'un pneumatique d'un véhicule, le pneumatique étant équipé de capteurs de mesure de la pression et de la température de la cavité interne dudit pneumatique, dans lequel on mesure périodiquement la pression et la température de la cavité interne du pneumatique et dès qu'une anomalie de gonflage d'un pneumatique est détectée, on signale au conducteur du véhicule une alerte, dans lequel on transmet en outre au conducteur du véhicule une consigne de vitesse maximale : - qui, lorsque la pression de gonflage mesurée du pneumatique est supérieure ou égale à une première valeur seuil de pression de gonflage pi, est une première valeur de consigne de vitesse maximale Vi ; et - qui, lorsque la pression de gonflage mesurée du pneumatique est inférieure à ladite première valeur seuil de pression p1 et supérieure ou égale à une deuxième valeur seuil de pression p2, décroit en fonction de ladite pression de gonflage mesurée du pneumatique.
Patent FR-3069164-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait bacterien pour un traitement cosmetique ou dermatologique notamment hydratant
Inventor: GRACIOSO OLGA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-07-20
Abstract: Il est proposé à cet effet un extrait intracellulaire de Salinicoccus hispanicus. Cet extrait peut être utilisé pour un traitement d'hydratation de la peau ou du cuir chevelu, de lissage de la peau, apaisant, destiné à diminuer les rougeurs et les sensations de tiraillement et d'inconfort cutané, à freiner le vieillissement cutané. Il est particulièrement adapté au traitement de la kératose pilaire.
Patent FR-3071496-A1 (FR)
Title: Glyceride mixte d'acide formique, composition comprenant au moins un tel glyceride mixte, procede de preparation et utilisations
Inventor: JENNEPIN DANIEL
IPC: C07C69/30
Filed: 2017-09-25
Abstract: L'invention concerne un glycéride, dit glycéride mixte d'acide formique, comprenant : - au moins une fonction ester d'acide formique, et ; - au moins une fonction ester d'un acide carboxylique à groupement hydrocarboné, ledit groupement hydrocarboné présentant de 1 à 5 atomes de carbone. L'invention concerne également un tel glycéride mixte d'acide formique pour son utilisation à titre de médicament, une composition comprenant au moins un tel glycéride mixte d'acide formique, une telle composition pour son utilisation à titre de médicament et un procédé de préparation d'une telle composition.
Patent FR-3074483-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement et de conditionnement d'objets
Inventor: BEL DIDIER
IPC: B65D21/032
Filed: 2017-12-06
Abstract: Dispositif de rangement et de conditionnement d'objets, formant caisse 1 gerbable 1, comportant un fond 2 en profilé alvéolaire extrudé et des parois périphériques 3, et un bord supérieur 4, le bord supérieur 4 comprenant des profilés creux 5 et des coins 6 emmanchés chacun dans deux desdites portions profilées, chaque paroi périphérique 3 étant emmanchée dans un des profilés creux 5, les parois périphériques 3 et le bord supérieur 4 coopérant par tenon et mortaise.
Patent FR-3075512-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur electrique incluant une sequence d'identification d'un transformateur
Inventor: DEVOS THOMAS
IPC: H02P1/02
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moteur électrique (M), mis en œuvre dans un variateur de vitesse (SD), ledit variateur de vitesse (SD) étant connecté au moteur électrique à travers un transformateur (TR), le procédé consistant à :
 Exécuter une séquence d'identification du transformateur (TR) pour déterminer des données de gain (ki) correspondant à une fonction inverse d'une fonction de transfert du transformateur (TR) ;
 Générer un module de transfert (M4) à partir desdites données de gain déterminées ;
 Déterminer une séquence de démarrage du moteur électrique (M) à mettre en œuvre par le variateur de vitesse (SD) en exécutant ledit module de transfert (M4) sur une trajectoire de courant de référence.
Patent FR-3075026-A1 (FR)
Title: Essoreur a essorage asymetrique
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un essoreur (10) destiné à équiper un récipient (101) contenant un produit (P), notamment un produit cosmétique, à appliquer au moyen d'un applicateur comprenant un organe d'application (109) présentant une surface enveloppe (S), ledit essoreur comprenant un corps (11) s'étendant selon un axe longitudinal (X) et présentant :
 - des moyens de fixation (12, 13) de l'essoreur (10) sur le récipient (101) ;
 - un organe d'essorage (14) adapté pour racler le produit chargé en excès sur l'organe d'application (109) ;
 dans lequel l'organe d'essorage (14) comprend une cheminée d'essorage (15) continue dans la direction circonférentielle et présentant une surface d'essorage (16) intérieure dans la direction radiale, ladite surface d'essorage (16) présentant un relief (17, 17', 17'') en creux ou en saillie, continu dans la direction circonférentielle et s'étendant sur une plage angulaire (α) strictement inférieure à 360°.
Patent FR-3076033-A1 (FR)
Title: Systeme de securisation d'un dispositif electronique et dispositif electronique correspondant
Inventor: FROMENT MARION
IPC: G06Q20/40
Filed: 2017-12-21
Abstract: La technique proposée concerne un système de sécurisation d'un dispositif électronique (10) comprenant un lecteur de carte magnétique comprenant une zone de guidage (11) de carte magnétique présentant une première paroi correspondant à une partie du capot externe dudit dispositif électronique et une deuxième paroi s'étendant à partir dudit capot dudit dispositif électronique. Selon la technique proposée ladite deuxième paroi présente une lumière de visualisation (110) d'au moins une portion de ladite première paroi située en regard d'au moins une zone à sécuriser (130) dudit dispositif électronique.
Patent FR-3075642-A1 (FR)
Title: Extrait de fleurs de kapokier et compositions cosmetiques, pharmaceutiques ou dermatologiques le comprenant
Inventor: LECLERE-BIENFAIT SOPHIE
IPC: B01D11/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention se rapporte à un extrait de fleurs, de préférence de calices, de kapokier, en particulier de Bombax costatum, ainsi qu'à son procédé de préparation et l'extrait susceptible d'être obtenu par ledit procédé. L'invention a également pour objet une composition comprenant un tel extrait ; la composition étant avantageusement cosmétique, pharmaceutique ou dermatologique. L'invention concerne également une telle composition ou un tel extrait pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des troubles ou pathologies de la peau, des muqueuses ou des phanères et pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des troubles vasculaires. L'invention concerne enfin un procédé de soin cosmétique de la peau, des phanères ou des muqueuses, en vue d'améliorer leur état ou leur aspect, consistant à administrer une telle composition ou un tel extrait.
Patent FR-3087221-A1 (FR)
Title: Attenuateur sonore et thermique par effet rotatif, des flux de gaz d'echappement de machines thermiques
Inventor: ETCHEPARRE BERNARD
IPC: F01N1/18
Filed: 2018-10-10
Abstract: Le domaine du dispositif de la présente invention est celui des équipements permettant d'atténuer les bruits d'éjection des gaz d'échappement des machines thermiques, provenant des conduits d'échappement, collecteurs ou tuyères, tout en réduisant les températures et les vitesses d'éjection. Le principe de fonctionnement du dispositif selon l'invention, s'appuie sur l'idée de mettre en rotation un ensemble mobile par l'effet de la détente du flux des gaz d'échappement des machines thermiques, qui sont comprimés et chauds, à travers une turbine qui entraine un ventilateur aspirant un flux d'air froid que l'on mélange dans une volute avec le flux d'air chaud pour obtenir un flux résultant dont la température moyenne est inférieure au flux d'air chaud. L'abaissement de la température et la dilution dans la volute entrainent une perte de pression générale du mélange ce qui provoque une réduction de la vitesse d'éjection des gaz et donc des bruits associés. Les intérêts principaux du dispositif sont sa compacité et sa facilité d'intégration.
Patent FR-3078056-A1 (FR)
Title: Aeronef comprenant une porte de soute equipee d'un systeme d'etancheite ameliore
Inventor: CASSE CHRISTOPHE
IPC: F16J15/06
Filed: 2018-02-19
Abstract: L'invention a pour objet un aéronef comprenant des première et deuxième zones (42, 44), un système d'étanchéité (54), intercalé entre un cadre de porte (52) et une porte (50) donnant accès à la deuxième zone (44), comprenant : - un joint d'étanchéité périphérique (56) solidaire de la porte (50), - une butée (58) solidaire du cadre de porte (52), comportant un corps (66) sous la forme d'au moins une plaque qui s'étend sur le pourtour du cadre de porte (52), parallèlement à la porte (50) lorsque cette dernière est en position fermée, - une gorge périphérique (76) positionnée sur la butée (58) de manière à ce que le joint d'étanchéité périphérique (56) obture la gorge périphérique (76) sur le pourtour de l'ouverture (48) lorsque la porte (50) est en position fermée, - au moins un conduit (78) configuré pour faire communiquer la gorge périphérique (76) et la première zone (42).
Patent FR-3080776-A1 (FR)
Title: Agres de gymnastique de type anneaux comportant un dispositif de reglage
Inventor: LABONNE THEO
IPC: A63B7/02
Filed: 2018-05-03
Abstract: L'invention porte sur un agrès de gymnastique de type anneaux, comportant une armature fixe (1) de suspension et deux anneaux (2) pendus à ladite armature fixe (1), chaque anneau (2) étant pendu par une suspente (3) comportant une première portion de suspente (31) fixée à l'armature fixe (1) et une deuxième portion de suspente (32) qui est liée à l'anneau (2), l'agrès comportant en outre un dispositif de liaison (5) auquel sont fixées d'une part une extrémité de la première portion de suspente (31) et d'autre part une extrémité de la deuxième portion de suspente (32). Le dispositif de liaison (5) comporte un dispositif de réglage permettant de régler la distance entre lesdites extrémités respectives de la première portion de suspente (31) et de la deuxième portion de suspente (32), de sorte à régler la longueur totale de ladite suspente (3).
Patent FR-3084270-A1 (FR)
Title: Soudage d'une membrane etanche d'un massif d'isolation thermique d'une cuve
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: F17C3/04
Filed: 2018-07-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de soudage de soudage d'une membrane de cuve étanche et thermiquement isolante, dans lequel sont présents :     - au moins deux virures (1, 2) métalliques de la membrane étanche, et     - au moins deux supports métalliques de soudure,     une lame conductrice (30) étant insérée entre les deux susdits supports de soudure et, à la suite, on soude de manière étanche, ensemble deux à deux, par un soudage à la molette chacun des deux bords latéraux relevés des deux virures (1, 2) métalliques adjacentes avec respectivement l'un desdits supports de soudure, intercalés entre lesdits bords relevés adjacents.
Patent FR-3086705-A1 (FR)
Title: Pompe a vide primaire de type seche et procede de controle de l'injection d'un gaz de purge
Inventor: BRANDOLIN SERGE
IPC: F04C25/02
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne une pompe à vide (1) primaire de type sèche comportant : - au moins deux étages de pompage (2a-2e) montés en série entre une aspiration (3) et un refoulement (4) de la pompe à vide (1), - deux rotors (5) s'étendant dans les étages de pompage (2a-2e), les rotors (5) étant configurés pour tourner de façon synchronisée en sens inverse pour entrainer un gaz à pomper entre l'aspiration (3) et le refoulement (4), - un dispositif d'injection (9) configuré pour distribuer un gaz de purge dans au moins un étage de pompage (2a-2e), comprenant : ○ au moins un organe d'injection (12a-12e), et ○ au moins une vanne d'injection (13 ; 16a-16e) pilotable en tout ou rien destinée à être interposée entre une source d'alimentation en gaz de purge et le au moins un organe d'injection (12a-12e), caractérisée en ce que la pompe à vide (1) comporte en outre un dispositif de contrôle (10) configuré pour contrôler l'ouverture et la fermeture de la au moins une vanne d'injection (13 ; 16a-16e) pour injecter un gaz de purge par impulsions successives dans au moins un étage de pompage (2a-2e). La présente invention concerne également un procédé de contrôle de l'injection d'un gaz de purge dans une telle pompe à vide.
Patent FR-3092361-A1 (FR)
Title: Résonateur acoustique
Inventor: GUERRY PASCAL
IPC: F01N1/08
Filed: 2019-02-05
Abstract: Le résonateur (10) est configuré pour atténuer le bruit dans une conduite (100) délimitant un canal intérieur (110) d’écoulement d’un fluide selon un axe de référence (X), du type comprenant un compartiment annulaire (12) configuré pour s’étendre autour du canal (110) et muni d’au moins un orifice (14) formant un col de communication avec le canal d’écoulement (110) de façon à former une chambre de résonance (16). Selon l’invention, le compartiment (12) présente une structure interne (18) avec une géométrie conformée pour produire une dissymétrie annulaire de révolution de la chambre de résonance (16) autour de l’axe de référence (X), propre à générer un déphasage d’une onde de pression acoustique réfléchie à l’intérieur de la chambre (16) par rapport à une onde de pression acoustique incidente de l’écoulement principal. FIGURE ABREGE : 1
Patent FR-3092934-A1 (FR)
Title: Ensemble d’affichage électronique comprenant un écran d’affichage d’images et une lentille optique
Inventor: JENSEN QUENTIN
IPC: H01L33/58
Filed: 2019-02-14
Abstract: Ensemble d’affichage électronique comprenant un écran d’affichage d’images et une lentille optique L’ensemble d’affichage électronique comprend un écran d’affichage (16) possédant une surface d’affichage (16A) plane, une lentille optique (18) disposée devant la surface d’affichage (16A) et possédant une surface avant (18A) courbe et une surface arrière (18B). La lentille optique (18) est formée de plusieurs couches optiques (20, 22) superposées incluant une couche optique (20) avant définissant la surface avant (18A) et une couche optique (22) arrière définissant la surface arrière (18B), les couches optiques (20, 22) étant surmoulées les unes sur les autres. Figure pour l'abrégé : Figure 1