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Patent FR-3045523-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage securise multi-positions d’un dossier de siege arriere de vehicule automobile.
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B60N2/90
Filed: 2015-12-17
Granted: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage d'un dossier rabattable, comportant un verrou lié audit dossier ainsi qu'une gâche logée dans un boîtier lié à la structure du véhicule (130) et comprenant une platine (121) présentant une lumière (122) traversée par un organe de guidage (131) solidaire dudit boîtier (130), ladite platine (121) étant prolongée par un organe d'accroche (123) destiné à venir en prise avec un pêne dudit verrou ; ladite gâche étant apte, tout en demeurant en prise avec ledit verrou, à coulisser dans ledit boîtier (130) selon une course prédéterminée et à être verrouillée sur ce dernier dans plusieurs positions, une portion de ladite lumière (122) saillant dudit boîtier (130) sur une partie de ladite course ;         ledit dispositif comportant en outre des moyens de protection anti-pincement comprenant un soufflet (140) s'étendant à l'avant dudit boîtier (130) et agencé de sorte à entourer en permanence ladite portion saillante.
Patent FR-3050165-B1 (FR)
Title: Structure d’un cote de caisse pourvu d’un element de renfort
Inventor: DEGAUGUE REMI
IPC: B62D25/04
Filed: 2016-04-19
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne une structure (1) d'un côté de caisse d'un véhicule comprenant un montant (2) de structure notamment un montant de structure central, un bavolet (3) et une pièce (5c) de renfort reliés entre eux au niveau d'une zone de montage (A), ladite structure (1) comprenant en outre au moins un élément de renfort (4) agencé dans ledit bavolet (3).
Patent FR-3051841-B1 (FR)
Title: Culasse integrant un collecteur d’echappement par moulage
Inventor: PIERSON REGIS
IPC: F02F1/42
Filed: 2016-05-24
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention porte sur une culasse (1) de moteur à combustion interne comportant au moins deux cylindres présentant au moins une soupape d'échappement et un collecteur (2) d'échappement à deux conduits d'échappement séparés, chaque conduit d'échappement du collecteur (2) d'échappement s'étendant dans la culasse (1) à partir d'au moins une entrée raccordée à ladite au moins une soupape d'échappement d'un cylindre respectif jusqu'à une de deux sorties jumelées (3, 4) débouchant d'une paroi de la culasse (1). Le collecteur (2) d'échappement est au moins partiellement intégré à la culasse (1) en étant moulé dans la culasse (1), le collecteur (2) d'échappement présentant une partie extérieure à la culasse (1) moulée sur ladite paroi. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3052877-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un affichage tete haute.
Inventor: JOBARD PASCAL
IPC: G06F3/01
Filed: 2016-06-17
Granted: 2020-11-06
Abstract: Un dispositif (2) de commande pour un véhicule automobile comprenant deux rétroviseurs et un affichage tête haute, le dispositif de commande comprenant : - un premier commutateur (28) permettant la sélection d'un rétroviseur, réglable selon deux positions, une position gauche autorisant le réglage du rétroviseur gauche et une position droite autorisant le réglage du rétroviseur droit, un deuxième commutateur (31) permettant le réglage du miroir d'un rétroviseur à l'aide de quatre appuis le premier commutateur étant réglable selon une troisième position centrale permettant le réglage de l'affichage tête haute.
Patent FR-3057941-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de refrigeration et/ou de liquefaction d'un fluide cryogenique
Inventor: STAEMPFLIN MARTIN
IPC: F25J1/02
Filed: 2016-10-20
Granted: 2020-02-28
Abstract: Dispositif de réfrigération et/ou de liquéfaction d'un fluide cryogénique tel que de l'hélium initialement à une pression supérieure à la pression atmosphérique, le dispositif (1) comprenant un circuit de réfrigération et/ou de liquéfaction de fluide ayant une extrémité amont et une extrémité aval, l'extrémité amont du circuit étant munie d'une conduite (2) de prélèvement destinée à être raccordée à au moins un réservoir (3) de fluide cryogénique sous pression pour récupérer du fluide cryogénique sous pression à refroidir, le circuit comprenant, disposés en série entre ses extrémités amont et aval, une pluralité d'échangeurs (4) de chaleur de réchauffage du fluide cryogénique, au moins un organe (5) de compression, une pluralité d'organes (4, 7) de refroidissement du fluide cryogénique sous pression, au moins un organe (8) de détente aval du fluide cryogénique, caractérisé en ce que la conduite (2) de prélèvement comprend au moins un organe (10) de détente amont du fluide cryogénique sous pression
Patent FR-3058465-B1 (FR)
Title: Amenagement de volet a contre flux
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: F02B39/00
Filed: 2016-11-08
Granted: 2020-12-25
Abstract: Connecteur (90) de circuit de circulation de gaz d'un moteur thermique de véhicule automobile comprenant :         -un conduit d'entrée de gaz (31),         -un conduit de sortie des gaz (32),         -une chambre d'accueil (11) connectée au conduit d'entrée (31) et au conduit de sortie (32) et délimitée par une paroi (30),         -un clapet (10) pour contrôler la fermeture/ouverture du conduit de sortie (32), mobile en pivotement autour d'un axe (16) disposé selon un côté de pivot (17) du clapet et agencé dans la chambre d'accueil,         Caractérisé en ce que le clapet de contrôle est agencé à une extrémité du conduit de sortie (32) et en ce que la chambre (11) comporte des moyens pour diriger les gaz vers un côté de grande ouverture (20) diamétralement opposé au côté de pivot (17).
Patent FR-3065082-B1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition de donnees sur une cible, plate-forme et procede associes
Inventor: RIVIERE PHILIPPE
IPC: G01S17/66
Filed: 2017-04-05
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'acquisition de données (14) sur une cible (12) comprenant une voie d'imagerie active (16) comportant : - une source laser (22) émettant des faisceaux laser (F1,..., FN) présentant un même angle de divergence et une direction de propagation, les directions de propagation appartenant toutes à un même plan et étant espacées angulairement d'un même angle d'espacement égal à M fois l'angle de divergence, - une unité de déflexion (24) des faisceaux laser (F1,..., FN) selon M positions, l'unité de déflexion (24) étant propre à défléchir les faisceaux laser (F1,..., FN) dans le plan de l'angle de divergence, la pluralité de positions définissant dans le plan, pour chaque faisceau laser (F1,..., FN), un secteur angulaire continu d'émission du faisceau laser (F1,..., FN), et - un détecteur (28) comportant une pluralité de récepteurs (44_1,..., 44_N) spécifiques d'un faisceau laser (F1,..., FN).
Patent FR-3047821-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un appareil de commande
Inventor: HAEFELE PETER
IPC: G06F9/54
Filed: 2017-02-14
Granted: 2020-10-16
Abstract: Procédé de gestion d'un appareil de commande (33), ayant une unité d'exécution (30) de programmes de tâches (31). On exécute de temps en temps un premier programme de tâches (31) et un second programme de tâches (31), le premier programme (31) fournissant à la fin d'un premier intervalle de temps prédéfini, des données (32) pour le second programme (31). La transmission des données du premier programme (31) vers le second programme (31) ne se fait qu'après chaque dernière exécution du premier programme (31) dans un second intervalle de temps prédéfini pour l'exécution du second programme (31). Le second intervalle est plus long que le premier.
Patent FR-3063478-B1 (FR)
Title: Structure pour face avant de vehicule automobile
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-03-06
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention a pour objet une structure pour face avant de véhicule automobile, comprenant une cloison monobloc (2) comportant une première traverse (3) agencée pour former une traverse du véhicule automobile et au moins un montant (4) solidaire de la traverse (2) agencé pour former un montant latéral du véhicule automobile, la cloison (2) comprenant une zone de ventilation (5) munie d'un logement (6) pour un ventilateur.
Patent FR-3066161-B1 (FR)
Title: Agencement d’un ecran de visualisation equipe d’un support extractible orientable pour appareil nomade
Inventor: FERNANDES RIBEIRO JEAN FRANCOIS
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-05-11
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un écran de visualisation (1) équipé d'un support extractible (2), disposé sur un élément de l'habitacle du véhicule caractérisé en ce que le support extractible (2) comporte un plateau (2a) apte à être placé à l'extérieur de l'écran de visualisation (1) dans une position orientable en direction de l'utilisateur, dans laquelle il peut accueillir un appareil multimédia (25) ou un objet adapté et, une position escamotée, dans laquelle le plateau (2a) du support extractible (2) est placé à l'arrière de l'écran de visualisation (1).
Patent FR-3069035-B1 (FR)
Title: Systeme de transmission hydrostatique comprenant des moyens de limitation d'acceleration lors d'un changement de cylindree, procede de pilotage et vehicule et engin ainsi equipe
Inventor: BOUTIN CHRISTELLE
IPC: F16H61/46
Filed: 2017-07-12
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention concerne un système de transmission hydrostatique comprenant : au moins une pompe (110), au moins deux moteurs-roues (120, 122 ; 140, 142) alimentés par la pompe (110) pour la motorisation d'un engin, caractérisé par le fait qu'il comprend des moyens (130) adaptés pour décaler dans le temps un changement de cylindrée des moteurs (120, 122 ; 140, 142) en plusieurs groupes afin d'avoir une évolution progressive de la cylindrée apparente des moteurs.
Patent FR-3070608-B1 (FR)
Title: Dispositif de filtration d'air par des plantes
Inventor: FESQUET VINCENT
IPC: F24F13/28
Filed: 2017-09-01
Granted: 2022-04-29
Abstract: Dispositif (1) de filtration d'air comprenant un garnissage (2) support de microorganismes et de végétaux (20), un système (3) de circulation forcée d'air muni d'au moins une bouche (4) d'aspiration ou de soufflage d'air, et un circuit (5) de circulation d'eau. Le garnissage (2) est associé à un conformateur (6) pour former une paroi (7) continue filtrante verticale délimitant partiellement une cavité (8), le dispositif (1) comprend des moyens de fermeture de la cavité (8) comprenant une paroi (101) de fermeture munie de la bouche (4) et en contact d'appui avec ladite paroi (7) continue filtrante. Le conformateur (6) comprend deux membranes (61, 63) perméables formant chacune avec une armature (62, 64), les faces interne (71) et externe (72) de ladite paroi (7) continue filtrante, le garnissage (2) formé d'un amas d'éléments organiques et/ou minéraux étant interposé entre lesdites membranes, la membrane extérieure (63) recevant les végétaux (20).
Patent FR-3070954-B1 (FR)
Title: Element de garnissage a surface externe deformable et vehicule associe
Inventor: PEGORIER NICOLAS
IPC: B62D25/14
Filed: 2017-09-11
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne une planche de bord (1) d'un véhicule, comprenant : - une structure comprenant au moins un premier élément (2) et au moins un deuxième élément (4), - une peau recouvrant au moins en partie le premier élément (2) et le deuxième élément (4). La structure et la peau définissent ensemble la forme d'une surface externe (6) de la planche de bord (1). Le premier élément (2) et le deuxième élément (4) sont aptes à être déplacés l'un par rapport à l'autre, ledit déplacement entraînant une déformation de la surface externe (6) de la planche de bord (1).
Patent FR-3071484-B1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage de gobelets
Inventor: BERTHAULT FRANCOIS
IPC: B65B1/08
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif qui permet de remplir simultanément plusieurs gobelets (12) qui sont agencés, selon plusieurs lignes et rangées, sur un plateau support (20), le dispositif de remplissage comprenant en outre au moins un plateau vibrant (36) positionné au-dessus du plateau support (20), configuré pour déverser du pop-corn dans les gobelets (12) d'au moins une rangée, et au moins une alimentation en pop-corn (38) positionnée au-dessus du plateau vibrant (36), configurée pour déverser du pop-corn sur le plateau vibrant (36).
Patent FR-3073968-B1 (FR)
Title: Dispositif de signaletique urbaine
Inventor: VUILLET FLORIAN
IPC: G09F7/22
Filed: 2017-11-20
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de de signalétique comportant deux poteaux (2) verticaux, une ou plusieurs lame (s) (3) globalement rectangulaires aptes à être solidarisées horizontalement entre et le long desdits deux poteaux 2, remarquable en ce qu'il comporte des moyens de solidarisation (4) permettant de solidariser de façon amovible les extrémités du bord longitudinal inférieur (31) de chaque lame (3) aux poteaux (2), puis d'autoriser la rotation de la lame (3) globalement autour du bord longitudinal inférieur (31 pour amener ladite lame (3) dans sa position "signalisation" dans laquelle elle est disposée entre les deux poteaux (2) de sorte que son plan de symétrie frontal F contienne les axes longitudinaux desdits poteaux (2), et des moyens de blocage (5) permettent de solidariser de manière amovible le bord longitudinal supérieur (32) de chaque lame (3) par rapport aux deux poteaux (2) pour la bloquer dans sa position "signalisation".
Patent FR-3074595-B1 (FR)
Title: Procede d’identification d’une cible au moyen d’une camera embarquee haute resolution
Inventor: LECOURT MARTIAL
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-12-04
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'identification d'une cible (12, 17) à l'extérieur d'un véhicule à partir d'une caméra embarquée dans ledit véhicule et dotée d'une optique large champ et d'un capteur de grande capacité. La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes, -une étape d'acquisition d'une première image (100) en haute définition avec la caméra, -une étape de sous-échantillonnage de la première image acquise (100) consistant à diminuer la définition de celle-ci, -une étape de détection sur l'image sous-échantillonnée (101) d'au moins une zone (15, 16) comprenant une cible (12, 17) à identifier, -une étape de sélection d'au moins une image secondaire (102, 103) en haute définition de dimension réduite, correspondant à ladite au moins une zone (15, 16), -une étape de traitement de chaque image secondaire (102, 103) afin d'identifier la cible correspondante (12, 17).
Patent FR-3074989-B1 (FR)
Title: Procede de communication securise
Inventor: PABST NICOLAS
IPC: H04L9/28
Filed: 2017-12-11
Granted: 2021-03-05
Abstract: Procédé (100) de communication sécurisé entre au moins une première entité et au moins une deuxième entité en liaison de communication dans au moins un réseau comprenant : - une étape de chiffrement, par la première entité, par un algorithme de chiffrement symétrique, d'un contenu par une première clé propre à la première entité ; - une étape d'agrégation, en un message, du contenu chiffré avec au moins un paramètre de génération de clé propre à la première entité ; - une étape d'envoi, par la première entité, du message à la deuxième entité ; - une étape de détermination, par la deuxième entité, de ladite première clé propre à la première entité à l'aide dudit paramètre de génération de clé propre à la première entité, d'un premier secret connu par la deuxième entité et d'une fonction de génération de clé ; - une étape de déchiffrement, par la deuxième entité, du contenu chiffré du message reçu, à l'aide de la première clé.
Patent FR-3075779-B1 (FR)
Title: Procede de filtration d'eau dans un bassin, groupe de filtration pour mettre en oeuvre ledit procede et pompe hydraulique centrifuge associee audit groupe de filtration
Inventor: MEHEUX LUC
IPC: F04D13/08
Filed: 2017-12-22
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention concerne un groupe de filtration (1) pour filtrer l'eau dans un bassin, notamment une piscine, ce groupe étant monté à l'arrière d'une paroi (2) dudit bassin et communiquant avec ledit bassin par une bouche d'aspiration (3, 6) et un orifice de refoulement pour créer une circulation forcée (E) de l'eau du bassin au moyen d'une pompe hydraulique centrifuge (20) à travers une cuve de filtration (9) et une colonne d'aspiration (10). La pompe hydraulique centrifuge (20) comporte un moteur électrique (21) couplé à une turbine centrifuge (23) logée dans un corps de pompe (22). Le moteur électrique (21) est un moteur étanche, sans balais, synchrone, alimenté en très basse tension, qui peut être avantageusement immergé à l'intérieur du groupe de filtration (1) sous le niveau (N) de l'eau contenue dans ledit bassin permettant de refroidir et d'insonoriser naturellement ledit moteur par la circulation forcée (E) de l'eau du bassin, formant ainsi un groupe de filtration et un bassin à basse consommation d'énergie.
Patent FR-3076305-B1 (FR)
Title: Broyeur sanitaire a rebord annulaire anti projection d'eaux polluees
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: E03D9/10
Filed: 2017-12-29
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un broyeur sanitaire comprenant une cuve (1) qui comprend : - une entrée d'eau usée et de déchets solides, - une unité (3, 4) motorisée de dilacération des déchets, - une sortie (S) d'évacuation située au niveau du couvercle (1a) de la cuve, - une conduite (C) reliant l'unité à la sortie et comprenant successivement une première portion rigide verticale (8) d'extrémité supérieure (8b1) recevant une extrémité inférieure (9a) d'une seconde portion (9) verticale déformable élastiquement qui est reliée au couvercle (1a). La seconde portion (9) comprend un tronçon cylindrique (9c) pourvu sur sa surface externe d'un rebord annulaire (9d) s'étendant radialement en éloignement de la surface pour couvrir la zone d'engagement située entre l'extrémité supérieure (8b1) et la seconde portion (9) afin de dévier de leur trajectoire l'eau usée et/ou les déchets dilacérés susceptibles de sortir de cette zone.
Patent FR-3080031-B1 (FR)
Title: Utilisation de sorbityl polyrhamnosides comme agents eclaircissants de la peau humaine
Inventor: CATTUZZATO LAETITIA
IPC: A61Q19/02
Filed: 2018-04-11
Granted: 2020-03-13
Abstract: Utilisation de compositions à base d'un polyol de formule : HO-CH2     -(CHOH)4-CH2-OH et d'alkyl polyrhamnosides de formule : HO-CH2-(CHOH)4-CH2-O-(Rham)x-H comme agents éclaircissant de la peau humaine
Patent FR-3081418-B1 (FR)
Title: Renfort de longeron aluminium escalier pour chargement progressif de traverse d’assise basse.
Inventor: FONFREDE STEPHANE
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-05-22
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention a trait à une structure de bas de caisse de véhicule automobile, comprenant, de chaque côté latéral (2) : un longeron (10) ; un renfort (14) formant un profilé s'étendant le long du longeron (10) correspondant. La section transversale de chacun des deux renforts (14) présente une portion basse (20), une portion haute (22) et une portion intermédiaire (24) entre lesdites portions basse (20) et haute (22). La portion basse (20) présente une largeur maximale du profilé et la portion haute (22) présente une largeur minimale dudit profilé, de manière à ce que ladite portion basse (20) se déforme avant ladite portion haute (22), en cas de choc latéral sur le véhicule automobile.
Patent FR-3083838-B1 (FR)
Title: Frein a disque a frein de stationnement et ensemble mecanique de poussee muni d'un joint de type coupelle
Inventor: LEBOISNE CEDRIC
IPC: F16D125/40
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble comportant : - un piston (116) de frein, pour l'actionnement d'au moins un patin de frein à disque, qui comporte une paroi transversale avant (130) d'orientation radiale et une paroi latérale cylindrique tubulaire (132) qui s'étend axialement vers l'arrière ; et - un groupe vis-écrou (144, 146) de poussée axiale, d'arrière en avant, du piston (116), caractérisé en ce que l'écrou (146) présente sur sa face latérale extérieure au moins un moyen d'étanchéité (170) avec une jupe annulaire interne (121) d'un étrier (120) qui s'étend parallèlement à une face latérale dudit écrou (146) et qui forme, avec sa surface extérieure et la paroi interne de l'étrier (120), un espace apte à recevoir la paroi latérale cylindrique tubulaire (132) dudit piston (160).
Patent FR-3080386-B1 (FR)
Title: Fil composite, procede de fabrication et surface textile comprenant un tel fil
Inventor: DAMOUR FRANCOIS-XAVIER
IPC: D03D15/00
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-01-08
Abstract: Un fil composite comprenant un fil d'âme continu multi-filaments incorporé dans une matrice, est caractérisé en ce que la matrice comprend au moins un matériau polymère et au moins une charge renforçante, la charge renforçante étant constituée de particules fonctionnalisées, lesdites particules ayant une taille médiane (dv50) inférieure à 40 µm. Un procédé de fabrication d'un tel fil composite comprend au moins une étape de dépôt, par enduction ou extrusion, d'une matrice comprenant un polymère et une charge renforçante, sur un fil d'âme. Une surface textile comprend au moins un tel fil composite.
Patent FR-3072108-B1 (FR)
Title: Tente pliante
Inventor: ZINGERLE GEORG
IPC: E04H15/50
Filed: 2018-10-04
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne une Tente avec un toit plat (7), comprenant une structure porteuse (6) comportant des éléments profilés (23, 38,39), un tissu pour toit de tente (2), un creux (8) dans le tissu pour toit de tente (2), qui est raccordé à un dispositif (9, 50) pour la fixation du tissu pour toit de tente (2) à la structure porteuse (6) et pour l’évacuation d’eau, et le dispositif (9, 50) comprenant un espace creux (34) pour l’évacuation d’eau, et étant en outre configuré pour recevoir les éléments profilés (23, 38), et la tente étant une tente pliante.     Figure 9
Patent FR-3088269-B1 (FR)
Title: Support monobloc de fixation d'un enrouleur de ceinture de securite sur une doublure de custode d'un vehicule automobile
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/00
Filed: 2018-11-12
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention a pour objet un support (3) monobloc d'un enrouleur (2) d'une ceinture de sécurité pour un véhicule automobile. Le support (3) est issu d'une tôle façonnée ménageant une paroi principale (5) globalement plane du support (3) qui s'étend dans son plan suivant des directions longitudinale (L1) et verticale (V1) d'extension du support (3). La paroi principale (5) est pourvue d'une première interface de fixation (6a) de l'enrouleur (2) sur le support (3). Des parois latérales (8a, 8b) globalement planes prolongent sensiblement perpendiculairement ladite paroi principale (5) à ses bords (5a) longitudinalement (L1) opposés, en s'étendant dans leur plan sensiblement suivant les directions transversale (T1) et verticale (V1) d'extension du support (3). Lesdites parois latérales (8a, 8b) comportent chacune un premier rabat (9a) participant d'une deuxième interface de fixation (6b) du support (3) sur une caisse (1) du véhicule. Lesdites parois latérales (8a, 8b) sont longitudinalement reliées entre elles par une paroi de jonction (10) globalement plane s'étendant suivant les directions longitudinale (L1) et verticale (V1) d'extension du support (3).