baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3011873-A1 (FR)
Title: Installation motorisee de manœuvre d'un ecran et dispositif d'ecran associe
Inventor: CAVAREC PIERRE-EMMANUEL
IPC: E06B9/82
Filed: 2013-10-11
Abstract: Un dispositif d'écran (10) comporte un écran (16) mobile entre une position rétractée et une position déployée, en appui sur une barre de charge (12) et est motorisé par une installation comportant au moins deux unités d'enroulement (24). comportant chacune une bobine d'enroulement (26) associée à un motoréducteur d'entraînement (28), les bobines d'enroulement (26) étant guidées pour tourner par rapport au caisson (18) de façon mécaniquement indépendante l'une de l'autre. Un circuit de commande (32) synchronise les deux unités d'enroulement (24) en pilotant chaque motoréducteur (28) de façon à assurer l'horizontalité de la barre de charge. À cet effet, le circuit de commande (32) est relié à un ou plusieurs capteurs (34), par exemple des accéléromètres, délivrant un signal représentatif de l'horizontalité de la barre de charge.
Patent FR-3014608-A1 (FR)
Title: Cadre de montage pour l'encastrement d'une boite electrique dans une paroi et ensemble comprenant un tel cadre de montage et une boite electrique
Inventor: CLIQUENNOIS PATRICK
IPC: H05K7/18
Filed: 2013-12-09
Abstract: L'invention concerne un cadre de montage (100) comprenant une ouverture centrale (103) d'accueil d'une boîte électrique (20), un rebord d'appui (104) sur une paroi d'encastrement, des pattes de fixation (110, 120) pourvues de moyens d'ancrage (114A, 124A), articulées sur le cadre de montage. Selon l'invention, chaque patte de fixation comprend une rampe (115, 125) adaptée à coopérer avec un élément (25) attaché à ladite boîte électrique pour déployer ladite patte de fixation depuis une position rétractée. L'invention concerne également un ensemble comprenant un tel cadre de montage et une boîte électrique.
Patent FR-3013004-A1 (FR)
Title: Commande securisee d'un rechauffeur electrique
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: H05B1/02
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande sécurisée 1 d'un module réchauffeur 3 comportant au moins une résistance chauffante 31, 33 apte à être connectée en série entre un conducteur haute tension 5 et un conducteur de masse 7 d'un réseau électrique haute tension 9. Le dispositif 1 comprend : - un premier interrupteur électronique 11 connecté en série avec ladite au moins une résistance chauffante 31, 33 ; - un deuxième interrupteur électronique 15 connecté en série avec ladite au moins une résistance chauffante 31, 33 et le premier interrupteur électronique 11 ; - un premier et un deuxième modules de contrôle 13, 17 aptes à contrôler respectivement les premier et deuxième interrupteurs électroniques 11, le deuxième module de contrôle 17 étant flottant par rapport au premier module de contrôle 13 ; et - des moyens de conversion à découpage 19 connectés à un réseau électrique basse tension 21 et aptes à alimenter indépendamment le premier module de contrôle 13 et le deuxième module de contrôle 17, les moyens de conversion 19 comprenant une isolation galvanique entre le réseau électrique basse tension 21 et le réseau électrique haute tension 9.
Patent FR-3015947-A1 (FR)
Title: Vantail de porte de vehicule de transport a structure simplifiee
Inventor: MORAND DANIEL
IPC: B61D19/02
Filed: 2013-12-26
Abstract: Le vantail de porte de véhicule de transport comprend : - un panneau intérieur, - un panneau extérieur, et - un panneau intermédiaire (130), disposé entre les panneaux intérieur et extérieur, comprenant des première (134) et deuxième (141) faces de fixation des deux panneaux intérieur et extérieur, opposées l'une à l'autre et respectivement orientées vers le panneau intérieur et vers le panneau extérieur, le panneau intermédiaire (130) comportant une feuille de matériau, la dite feuille de matériau comprend deux faces (133,134) opposées et un ensemble de zones en relief (140) comportant chacune un haut (141) délimité par un flan (132) et s'étendant en saillie depuis l'une (133) des faces de la feuille, l'autre (134) des faces de la feuille formant la première face de fixation et les hauts (141) de l'ensemble de zones en relief (140) formant la deuxième face de fixation.
Patent FR-3021629-A1 (FR)
Title: Giravion bimoteur equipe d'une installation d'alimentation en carburant d'un groupe de motorisation comprenant une unite auxiliaire de puissance (apu)
Inventor: BORNES SYLVAIN
IPC: B64D41/00
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention a pour objet un giravion bimoteur équipé d'une installation d'alimentation en carburant de moteurs à combustion (2,3,4) d'un groupe de motorisation (1) du giravion, dont des moteurs principaux (2,3) aptes à entraîner isolément en vol au moins un rotor (5) du giravion et dont un moteur auxiliaire (4) mécaniquement relié au rotor (5) en étant cependant inapte à procurer isolément son entraînement en vol. Le moteur auxiliaire (4) est alimenté en carburant par des pompes auxiliaires (33,32) prélevant le carburant depuis l'un et l'autre de réservoirs principaux (11,12) à carburant, à partir desquels réservoirs principaux (11, 12) les moteurs principaux (2,3) sont respectivement alimentés en carburant.
Patent FR-3030292-A1 (FR)
Title: Ensemble de pieces de jeu geometriques
Inventor: LAVERGNE JAMES
IPC: A63F9/06
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention est un ensemble de pièces de jeu de même épaisseur caractérisée par un dispositif d'assemblage en croix disposant de plusieurs formes géométriques et permettant la construction de diverses structures. L'ensemble des pièces de jeu est constitué : D'une pièce rectangulaire (1) munie d'un usinage qui s'assemble dans une pièce identique (2), d'épaisseur égale (3) ainsi que d'autres formes géométriques (4): Cercle, carré, rectangle, triangle (4) s'emboîte également afin d'apprendre les appuis au sol; un second module en croix (5) qui s'emboîte en enfourchement (6), munis d'usinages (7) dans la hauteur permet de créer des structures verticales et horizontales; l'ensemble des pièces est stocké dans la boite de jeu (8) démontable faisant partie intégrante du déroulement du jeu. L'ensemble des pièces de jeu est décoré et stocké dans la boite (8), élément essentiel du jeu. Ce dispositif d'assemblage est destiné à la vente en grande distribution, aux particuliers et aux magasins de jouets.
Patent FR-3019828-A1 (FR)
Title: Composition et procede pour materiau composite avec impregnation par composition reactive d'un prepolymere polyamide et d'un allongeur de chaine diepoxyde
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: C08L77/06
Filed: 2014-04-15
Abstract: L'invention concerne une composition de moulage réactive, en particulier pour matériau composite thermoplastique, comprenant une composition réactive précurseur d'un polymère thermoplastique semi-cristallin qui est un polyamide semi-cristallin et en option au moins un renfort fibreux et avec adite composition précurseur comprenant a) au moins un prépolymère polyamide ayant n fonctions identiques X parmi carboxy ou amine et b) au moins un allongeur non polymérique porteur de deux fonctions Y époxy réactives avec lesdites fonctions X avec n allant de 1 à 3, polymère et prépolymère a) étant de composition spécifique comprenant au moins deux motifs amides A de 55-95% mol et B de 5-45% mol avec A correspondant à x.T où x est une diamine aliphatique linéaire en C9- C18 et B correspondant à x'.T ou x' peut être B1) : diamine aliphatique ramifiée spécifique dépendant de x, B2) : MXD ou B3) : diamine aliphatique linéaire qui dépend de x, ledit polyamide ayant une Tg d'au moins 80°C et une Tf inférieure ou égale à 280°C. L'invention couvre également un procédé de fabrication dudit matériau composite, une composition précurseur et son utilisation pour des pièces de matériau composite ainsi que lesdites pièces.
Patent FR-3022641-A1 (FR)
Title: Appareil centreur-bloqueur pour lentille ophtalmique
Inventor: TANG DAVID C
IPC: G02C13/00
Filed: 2014-06-23
Abstract: L'invention concerne un appareil centreur-bloqueur (1) comportant : - un châssis (10), - un support (20) de lentille ophtalmique, - des moyens de blocage (30) adaptés à recevoir un accessoire de blocage (200) en vue de le déposer sur la lentille ophtalmique, et - des moyens de centrage (40) adaptés à révéler un référentiel de la lentille ophtalmique. Selon l'invention, les moyens de blocage sont montés fixes sur le châssis tandis que le support est monté mobile sur le châssis.
Patent FR-3026025-A1 (FR)
Title: Essoreuse centrifuge a marche discontinue
IPC: C13B30/10
Filed: 2014-09-19
Abstract: Essoreuse (1), discontinue, comprenant : - un tambour de centrifugation (2) comprenant une ouverture supérieure de chargement, et une ouverture inférieure (21) de déchargement définie dans le fond du tambour de centrifugation, - un arbre de rotation (3) apte à être entrainé en rotation par des moyens moteur, solidarisé à sa partie inférieure à la paroi du fond du tambour de centrifugation (2), - un système d'obturateur, comprenant un obturateur mobile (40), déplaçable le long de l'arbre de rotation, apte à passer d'une position de fermeture, basse, de l'ouverture inférieure de déchargement vers une position d'ouverture, haute, dans laquelle l'obturateur mobile est interne audit tambour de centrifugation, Selon l'invention, le système d'obturateur comprend ledit obturateur mobile (40), solidaire d'un élément (41) apte à coulisser le long de l'arbre de rotation (3) par l'intermédiaire de liaisons mécaniques (42) et de telle façon à autoriser, en position d'ouverture (P2), lors du déchargement, un écoulement (Eci) des matières au travers du centre de l'obturateur mobile (40) au niveau de passages définis entre l'arbre de rotation (3), le bord intérieur de l'obturateur mobile (40) et lesdites liaisons mécaniques (42).
Patent FR-3026291-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a etre utilise pour identifier ou authentifier un sujet
Inventor: ROUH ALAIN
IPC: A61B5/117
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) destiné à être utilisé pour identifier ou authentifier un sujet (S) positionné dans un volume d'acquisition (V) à partir d'au moins une caractéristique biométrique du sujet (S), le dispositif (1) comportant successivement, de manière décalée le long d'un axe (X) de placement de caméras, une première caméra (21), une deuxième caméra (22) et une troisième caméra (23), les axes optiques (A21 ; A22) des première et deuxième caméras formant entre eux un angle strictement inférieur à 10° et l'axe optique (A23) de la troisième caméra intersectant les axes optiques (A21 ; A22) des première et deuxième caméras.
Patent FR-3027659-A1 (FR)
Title: Tunnel de sechage pour produits ceramiques
Inventor: ZAMPARO GIOVANNI
IPC: F26B21/06
Filed: 2014-10-23
Abstract: Tunnel (1) de séchage de produits céramiques disposés sur un moyen de transport (3) parcourant le tunnel de l'amont vers l'aval, le tunnel (1) étant constitué de modules (2) de dimensions transversales identiques, assurant individuellement la distribution, l'extraction et le contrôle, en température, humidité et vitesse, de l'air de séchage des produits céramiques.
Patent FR-3033369-A1 (FR)
Title: Eolienne
Inventor: MARTINEZ CHRISTOPHE
IPC: F03D9/12
Filed: 2015-03-04
Abstract: L'éolienne (10) comporte : - un premier arbre (105), dit « arbre creux », entraînant une génératrice (110), libre en rotation et traversé par une ouverture (115), - un deuxième arbre (120), dit « arbre plein », positionné au moins partiellement dans l'ouverture, fixé en rotation à l'arbre creux, et libre en translation dans cette ouverture, - au moins un troisième arbre (125), dit « arbre de support », fixé à l'arbre plein selon un axe radial et au moins partiellement libre en rotation autour d'un axe longitudinal dudit arbre de support, l'axe longitudinal étant perpendiculaire à l'axe de rotation des premier et deuxième arbres et - au moins une pale (130), chaque pale étant solidaire d'un arbre de support, ladite pale présentant un axe principal parallèle au plan défini par les axes de rotation des premiers, deuxième et troisième arbres et en dehors dudit plan, pour que l'axe principal de la pale se rapproche dudit plan lorsque la force du vent augmente.
Patent FR-3031856-A1 (FR)
Title: Commutateur ethernet pour reseau en fibre optique.
Inventor: BILLLET GILLES
IPC: H04B10/80
Filed: 2015-01-19
Abstract: Le commutateur Ethernet (2) pour réseau par fibre optique (1) comporte: - un premier émetteur de lumière (5a) destiné à transmettre un signal lumineux dans la fibre optique (1), - un premier photodétecteur (4a) configuré pour transformer un signal lumineux en provenance de la fibre optique (1) en un signal électrique, - au moins un port de communication de signaux électriques avec un terminal (6), - un circuit d'alimentation (8) configuré pour alimenter l'émetteur de lumière (5a) et le premier photodétecteur (4a), - un circuit de réveil (10) connecté au premier photodétecteur (4a) et au port de communication configuré pour générer un signal de réveil électrique à la réception d'un signal lumineux par le premier photodétecteur (4a) et/ou d'un signal électrique sur le port de communication, le circuit de réveil (10) étant connecté au circuit d'alimentation (8) pour amorcer l'alimentation du premier émetteur de lumière (5a) et du port de communication.
Patent FR-3032146-A1 (FR)
Title: Stratifie decoratif
Inventor: WLOCZYSIAK PHILIPPE
IPC: B44C5/04
Filed: 2015-02-04
Abstract: L'invention concerne un stratifié décoratif comprenant un noyau (1) imprégné d'une résine phénolique, revêtu sur au moins l'une de ses faces par une couche (2) imprégnée d'un mélange comprenant une résine mélamine alkylée et une résine polyol-acrylique. L'invention concerne également un procédé de préparation d'un tel stratifié et son utilisation comme matériau de revêtement.
Patent FR-3032539-A1 (FR)
Title: Procede d'acquisition de donnees biometriques selon une sequence verifiee
Inventor: ROUH ALAIN
IPC: G06F21/32
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'acquisition de données biométriques relatives à un ensemble (E) de traits biométriques d'un individu, comprenant : l'acquisition (100), par un premier capteur (10), d'images de traits biométriques, chaque image étant acquise sur un seul trait, le traitement de chaque image (110) pour générer une donnée biométrique comprenant des informations caractéristiques du trait biométrique correspondant, - l'acquisition (200), par un deuxième capteur, d'une image (I11) sur laquelle figurent tous les traits de l'ensemble (E), - le traitement (210, 220) de l'image (I11) pour extraire des informations caractéristiques des traits biométriques qui y figurent, - la comparaison (300) entre les informations caractéristiques extraites des images acquises par les deux capteurs afin de mettre en correspondance les traits biométriques correspondant, et - la validation ou non des données biométriques en fonction du résultat de cette comparaison.
Patent FR-3035142-A1 (FR)
Title: Ferrure intermediaire pour systeme de fermeture
Inventor: ALVAREZ ERIC
IPC: E05B15/00
Filed: 2015-04-14
Abstract: L'invention concerne une ferrure intermédiaire (1) pour système de fermeture (S) comportant un ouvrant (O) monté pivotant sur un cadre dormant (C). Une telle ferrure intermédiaire (1) comporte : - une gâche (2), comportant une partie active (20), et destinée à être rendue solidaire du cadre dormant (C), respectivement de l'ouvrant (O); - un doigt d'accrochage (3), comportant une partie active (30), et destiné à être rendu solidaire de l'ouvrant (O), respectivement du cadre dormant (C) ; - dans laquelle la partie active (20) de la gâche (2) et la partie active (30) du doigt d'accrochage (3) sont conçues pour coopérer entre elles, ceci au moins en position de fermeture de l'ouvrant (O) par rapport au cadre dormant (C). Cette ferrure intermédiaire (1) est caractérisée en ce que le doigt d'accrochage (3) comporte, d'une part, une embase (4) destinée à être rendue solidaire de l'ouvrant (O), respectivement du cadre dormant (C), et, d'autre part, un organe d'accrochage (5) comportant la partie active (30) de ce doigt d'accrochage (3) et, d'autre part encore, des moyens de montage en déplacement (6) de l'organe d'accrochage (5) par rapport à l'embase (4), ceci entre une position déployée et une position rétractée par rapport à l'embase (4).
Patent FR-3033502-A1 (FR)
Title: Ensemble formant sac de golf
Inventor: LIN I-HSIUNG
IPC: A63B55/00
Filed: 2015-07-29
Abstract: Cet ensemble formant sac de golf comprend un corps de sac (10) ayant un bord supérieur (11) et un bord inférieur (12) auxquels une structure supérieure (20) et une embase (30) sont fixées, respectivement. La structure supérieure (20) et l'embase (30) sont chacune munie, sur leur périphérie, d'une pluralité d'organes de fixation (22). Chacun des organes de fixation (22) a une partie plate tournante. Le bord supérieur (11) et le bord inférieur (12) du corps de sac (10) sont munis chacun, sur leur périphérie, d'une pluralité de fentes (15) correspondant aux organes de fixation (22) de la structure supérieure (20) et de l'embase (30), de sorte que la structure supérieure (20) et l'embase (30) peuvent être fixées de façon amovible au corps du sac à l'aide des organes de fixation (22) et des parties plates tournantes.
Patent FR-3041380-A1 (FR)
Title: Assemblage pour dispositif de circulation d'air pour turbomachine
Inventor: ORIEUX KAELIG MERWEN
IPC: F02C7/18
Filed: 2015-09-17
Abstract: Un assemblage (30 ; 30') pour dispositif de circulation d'air pour turbomachine (1) comprend : une virole (12) dont une surface externe définit globalement une surface aérodynamique de référence (SR) ayant une forme de révolution, et comprenant une ouverture (12A) délimitée par un bord (12B) ; un conduit de circulation d'air (40 ; 40') disposé à l'intérieur de la virole (12), le conduit de circulation d'air (40 ; 40') comportant une extrémité (41 ; 41') pourvue d'une bride (41B) et placée en regard de l'ouverture (12A) ; et une grille (50) délimitée par un rebord (51) et placée en regard de l'ouverture (12A). Sur au moins une partie de la périphérie de l'ouverture (12A), le bord (12B) de la virole (12) s'étend entre la bride (41B) et le rebord (51) de la grille (50).
Patent FR-3041360-A1 (FR)
Title: Composition optimale de carbureacteur a stabilite thermique et a l'oxydation amelioree
Inventor: BEN AMARA ARIJ
IPC: C10L10/04
Filed: 2015-09-22
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant au moins un carburant et au moins un additif choisi parmi les benzènes substitués par n méthyles, n étant un entier compris entre 1 et 6, la tétraline et la décaline seuls ou en mélange, le pourcentage volumique dudit carburant étant compris entre 75 % et 98 % par rapport au volume total de la composition et dans laquelle : - le pourcentage volumique dudit benzène substitué lorsque celui-ci est présent dans la composition, est compris entre 2 et 15 % en volume par rapport au volume total de la composition, - le pourcentage volumique de la tétraline lorsque celle-ci est présente dans la composition, est compris entre 2 et 10 % en volume par rapport au volume total de la composition et - le pourcentage volumique de la décaline lorsque celle-ci est présente dans la composition, est compris entre 5 et 25 % en volume par rapport au volume total de la composition, la somme des pourcentages volumiques du ou des carburants et du ou des additifs étant égale à 100%.
Patent FR-3042381-A1 (FR)
Title: Serre a porte pivotante
Inventor: ARBORE THIBAULT
IPC: A01G9/14
Filed: 2015-10-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif pouvant servir à couvrir ou abriter, et comprenant un élément principal (2) formant un volume intérieur et possédant une première structure porteuse comprenant une première base (3) circulaire ou polygonale, l'élément principal (2) étant pourvu d'une ouverture (10), et un élément mobile (11) en rotation par rapport à l'élément principal (2) autour d'un axe vertical de rotation, l'élément mobile (11) possédant une deuxième structure porteuse comprenant une deuxième base (12) en arc de cercle de rayon supérieur au rayon de la première base (3). La première base (3) est fermée et l'élément mobile (11) est apte à pivoter pardessus l'élément principal (2), par guidage de la deuxième base (12) par la première base (3), entre au moins une position dans laquelle l'ouverture est totalement fermée et une position dans laquelle l'ouverture est au moins partiellement ouverte.
Patent FR-3042619-A1 (FR)
Title: Equipement et systeme d'exploitation embarque
Inventor: NEUMANN FRANCOIS
IPC: G06F15/76
Filed: 2015-10-19
Abstract: La présente invention concerne un équipement (1) comprenant des moyens de traitement de données (11) configurés pour mettre en œuvre un système d'exploitation (OS), et des moyens d'interface réseau filaire (13), le boitier (1) étant caractérisé en ce que ledit système d'exploitation (OS) est un système d'exploitation mobile présentant : - un noyau (K) contenant une pluralité de pilotes pour le contrôle des fonctions matérielles d'un terminal mobile ; - un ensemble de bibliothèques (L) ; - un framework applicatif (AF) contenant une pluralité d'interfaces de programmation utilisant lesdites bibliothèques (L) pour accéder aux pilotes du noyau (K) ; ledit système d'exploitation mobile étant modifié de sorte que le noyau (K) contienne en outre au moins un pilote des moyens d'interface réseau filaire (13), et que le framework applicatif (AF) contienne une interface de programmation d'accès audit pilote des moyens d'interface réseau filaire (13).
Patent FR-3044952-A1 (FR)
Title: Presse de cuisson d'une ebauche de pneumatique
Inventor: MASSOPTIER DAVID MICHAEL
IPC: B29D30/08
Filed: 2015-12-10
Abstract: La presse (2) de cuisson d'une ébauche de pneumatique comporte : - un bâti (4), - au moins un plateau (8) portant une coquille (10) apte à former un flanc (20) du pneumatique, le plateau étant monté coulissant par rapport au bâti et présentant des rampes, et - plusieurs secteurs répartis circonférentiellement (16), aptes à former une bande de roulement (22) du pneumatique et à être chacun en appui contre un bord du plateau d'une part et en appui direct contre une des rampes d'autre part.
Patent FR-3045392-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le traitement d'un sujet par combinaison notamment de la lithotherapie, la chromotherapie, la luminotherapie et la musicotherapie
Inventor: DELGADO YANNICK
IPC: A61N5/06
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le traitement d'un sujet, comprenant : a) des moyens lumineux (4) comprenant plusieurs unités lumineuses (41) qui sont chacune destinées à émettre un faisceau lumineux de traitement (F) ayant un spectre lumineux prédéfini, lesquelles unités lumineuses (41) comportent chacune un corps (10) qui délimite une chambre directionnelle (103) dans laquelle sont rapportés : - un cristal de quartz (13) et - des moyens (11) pour la production d'un faisceau de lumière froide destiné à traverser ledit cristal de quartz (13), lesdites unités lumineuses (41) étant chacune destinées à être disposées de sorte à orienter leurs ouvertures (104) respectives en regard d'un point du corps dudit sujet, b) des moyens sonores (5), destinés à diffuser des sons, et c) des moyens de commande (7), pour piloter et pour coordonner le fonctionnement desdits moyens lumineux (4) et desdits moyens sonores (7).