baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9809892-A1 (WO)
Title: Dispositif de barre de raclage
Inventor: TUOMIKOSKI PEKKA
IPC: B65G19/24
Filed: 1997-06-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de barre de raclage utilisé, en particulier, en association avec un réservoir de manutention de liquides tel qu'un bassin de clarification par exemple, lequel dispositif comprend une ou plusieurs barre(s) de raclage (1) placées l'une derrière l'autre dans le sens longitudinal (s), et des moyens d'entraînement (2) permettant de déplacer la/les barre(s) de raclage (1) tels que deux chaînes de transmission (2b) ou dispositifs semblables, placées l'une à côté de l'autre et entraînées au moyen d'un dispositif (2a) de roue motrice et de roue tournante ou dispositif du même type, la/les barre(s) de raclage (1) étant attachées, de préférence de façon amovible, à ce dispositif au moyen d'un agencement de fixation (3) tel qu'un joint à vis, par exemple. La barre de raclage (1) est composée d'au moins deux premières parties (1a) de barre fixées aux moyens d'entraînement (2) tels que les chaînes de transmission (2b) placées l'une à côté de l'autre, et d'au moins une deuxième partie (1b) de barre, laquelle est attachée entre les premières parties mentionnées ci-dessus par un moyen de couplage (4) fonctionnant de préférence selon le principe du blocage rapide, et par un moyen de verrouillage (5). La deuxième partie (1b) de barre de la barre de raclage comprend une structure de logement au moins partiellement creuse réalisée de préférence en fibre de verre, en fibre de carbone, dans un matériau composite, céramique et/ou un matériau semblable, et agencée de manière à être utilisée de préférence avec à moins deux hauteurs (h1, h2) de raclage sensiblement différentes l'une de l'autre.
Patent WO-9833029-A1 (WO)
Title: Element echangeur thermique et echangeur thermique comportant ledit element
Inventor: RAMM-SCHMIDT LEIF
IPC: F28F21/06
Filed: 1998-01-22
Abstract: L'invention concerne un élément échangeur thermique (1) constitué d'un sac en matériau pelliculaire, tel qu'un film plastique, et un échangeur thermique constitué desdits éléments échangeurs thermiques, convenant, par exemple, pour l'évaporation d'effluents contenant des matières solides, tels que des effluents de blanchiment. Le transfert de chaleur se produit dans les sacs (1) à partir de la vapeur qui se condense à l'intérieur (3), de façon à former un liquide qui s'évapore sur leurs surfaces externes (2). La vapeur évaporée qui se forme peut être ramenée à l'intérieur des sacs, via un compresseur, sous forme de vapeur de chauffage, de façon que l'échangeur fonctionne comme un appareil de distillation. Selon l'invention, à l'intérieur du sac (1) est collé un élément plan d'élimination du condensat, sensiblement plus étroit que le sac, par exemple un disque circulaire (9), vers lequel s'écoule le condensat qui se forme et qui présente un orifice (13) avec au moins un conduit de sortie (8) du condensat, le matériau pelliculaire du sac étant percé dans la zone de l'orifice de chaque côté de l'élément d'élimination du condensat. Dans l'échangeur thermique, qui comprend des sacs opposés (9) reliés de façon à former un ensemble, les éléments d'élimination (9) du condensat sont disposés les un contre les autres, et les orifices creusés dans le matériau pelliculaire forment un conduit commun pour la collecte du condensat. Les éléments d'élimination du condensat sont plus étroits que les sacs, de façon à permettre l'évaporation des matières solides de la suspension, qui s'éliminent en tombant par les espaces situés entre les bases (10) des sacs adjacents.
Patent FR-2789668-A1 (FR)
Title: Chargeur de magasin en feuilles a relier et procede d'alimentation
IPC: B65H29/66
Filed: 2000-01-13
Abstract: Chargeur de magasin en feuilles à relier (176) et procédé consistant à alimenter le magasin (170) en un flux de feuilles à relier chevauchantes.
Patent FR-2804083-A1 (FR)
Title: Installation de vidange de conteneurs souples
Inventor: BARBIER ALAIN
IPC: B65B69/00
Filed: 2000-01-21
Abstract: L'invention concerne une installation de vidange de conteneurs souples (notamment de GRVS) comportant un fond pourvu d'une zone centrale.L'installation comprend des moyens de supportage (22) du conteneur (18); des moyens par couteau (30, 32) aptes à perforer et déchirer le matériau constituant lesdits conteneurs; des moyens (22) pour provoquer un mouvement relatif sensiblement vertical desdits moyens par couteau par rapport au fond dudit conteneur, par quoi les moyens par couteau (30, 32) perforent la zone centrale du fond dudit conteneur; et des moyens (32, 34, 50) pour déplacer ensuite lesdits moyens par couteau selon des directions présentant une composante horizontale radiale par rapport à l'axe vertical dudit conteneur, par quoi le fond dudit conteneur est déchiré et son contenu peut s'écouler.
Patent WO-0064198-A1 (WO)
Title: System for implementing telephone services, control unit for an automatic switch and telephone and computer integration server
Inventor: COLLETTE CHRISTIAN
IPC: H04M3/00
Filed: 2000-04-18
Abstract: The invention concerns a system for implementing telephone services on one or several telephone installations themselves comprising several telephone terminals (10) managed by one or several private automatic switches (20). The system comprises therefor a computer equipment of the server-type (40) accessible through a computer network and several interfaces (300) for transmitting DTMF, ISDN or speech control signals corresponding to the service(s) requested for controlling one or several automatic switches (20), said interfaces being therefor connected to telephone lines of the automatic switches (L1, l2).
Patent WO-0113024-A1 (WO)
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L37/092
Filed: 2000-08-03
Abstract: Dispositif de connexion comprenant un raccord tubulaire (1) ayant une première extrémité (2) de liaison à un organe et une deuxième extrémité opposée (3) de liaison à un tronçon de canalisation rigide, un élément annulaire de retenue (11.2) radialement et élastiquement déformable qui est reçu dans un logement longitudinal (12) délimité par une surface tronconique (13) du raccord se rétrécissant vers la deuxième extrémité de celui-ci et est mobile axialement dans le logement entre une position de passage du tronçon de canalisation, dans laquelle l'élément de retenue s'étend du côté de la première extrémité et a un diamètre interne sensiblement égal à un diamètre externe du tronçon de canalisation, et une position de coincement du tronçon de canalisation, dans laquelle l'élément de retenue s'étend du côté de la deuxième extrémité et la surface tronconique du logement constitue un moyen de constriction de l'élément de retenue diminuant le diamètre interne de celui-ci.
Patent WO-0117831-A1 (WO)
Title: Pneumatic booster with selective and controlled stress self-assistance
Inventor: RICHARD PHILIPPE
IPC: B60T13/57
Filed: 2000-08-31
Abstract: The invention concerns a pneumatic booster comprising a rigid casing (1) wherein a mobile partition (2) sealingly defines a front chamber (3) and a rear chamber (4), a pneumatic piston (5) moving with the mobile partition (2), a plunger (8) housed in the piston (5) and driven by a control rod (7) and controlling the state of a three-way valve (9), effort transmitting means (10, 13, 17, 18, 31) adapted to receive and transmit at least a booster force (Fa) exerted by a front face (51) of the piston (5) when the valve (9) submits the rear chamber (4) to the second pressure (Pa), the plunger (8) comprising a front section (81) including retaining means (18, 31) adapted to cause the front section (81) of the plunger (8) to be controlled by the pneumatic piston (5). The invention is characterised in that the retaining means comprise a unidirectional clutch device (31, 18) driving the effort transmitting means (10, 13, 17) independently of the control rod (7) and the rear section of the plunger (8) when they are stressed by the pneumatic piston (5) in response to the control rod (7) being actuated at a speed higher than a predetermined value.
Patent FR-2805612-A1 (FR)
Title: Non-destructive method for controlling wooden poles, esp. electrical and telephone network poles, using expert software
Inventor: BOS CASAGRANDE STEPHANIE
IPC: G01N33/46
Filed: 2000-02-29
Abstract: The method involves probing the pole (1) in a horizontal diametrical plane above the base (5) of the pole, recording profile of the wood density over its entire diameter and assessing mechanical strength by mathematical analysis. The degree of rot and/or the weakening of the wood are determined at the base level (5). Physical dimensions of the pole are measured, faults or degradation of the wood are visually controlled, and corrective coefficients of the approximate mechanical strength are evaluated to reach a net limit tensile strength. Based on the above obtained input values an expert computer system establishes a diagnostic for immediate or deferred repair or for preserving the pole.  An Independent claim for a computer system, pref. PC system, for carrying out the method is also included.
Patent FR-2791396-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'un moteur a combustion interne
Inventor: DENZ HELMUT
IPC: F02D31/00
Filed: 2000-03-23
Abstract: Procédé et dispositif de commande selon lequel on règle le couple du moteur en fonction du souhait du conducteur, en saisissant la vitesse de rotation du moteur et en la limitant à une valeur donnée. Pour cette limitation, on utilise un régulateur-limiteur qui limite tout d'abord le couple dans le sens d'une limitation de vitesse de rotation à la vitesse de rotation de surveillance, en intervenant sur l'alimentation en air et/ ou l'allumage et/ ou l'alimentation en carburant. En présence d'au moins une situation d'erreur définie, on couple en outre l'alimentation en carburant d'au moins un cylindre.
Patent FR-2809797-A1 (FR)
Title: Projecteur elliptique de vehicule automobile a infrarouges et a encombrement reduit
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21Y101/00
Filed: 2000-05-31
Abstract: L'invention concerne un projecteur pour véhicule automobile comprenant une source de lumière (105), un réflecteur (100) à deux régions focales (110, 120) et une lentille (200), la source (105) étant placée dans une des deux régions focales (110, 120) de manière à produire une tâche de lumière réfléchie (120) dans l'autre région focale (120), et la lentille (200) étant prévue pour transformer cette tâche (120) en un faisceau projeté sur la route, caractérisé en ce qu'il comprend, entre le réflecteur (100) et la lentille (200), un filtre (300) opaque au rayonnement visible et transparent au rayonnement infrarouge, mobile entre une position à l'écart de la lumière circulant du réflecteur (100) à la lentille (200) et une position où il est traversé par une partie substantielle de la lumière circulant du réflecteur (100) à la lentille (200).
Patent FR-2810744-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de pollution spatiale
Inventor: THILLOT MARC
IPC: G01V8/10
Filed: 2000-06-22
Abstract: L'invention concerne le domaine de la pollution spatiale.C'est un dispositif de mesure de pollution spatiale, destiné à être embarqué sur satellite, comportant : au moins un imageur passif (1) pouvant fournir des images (IE) de l'espace; des moyens (2) de détection des débris (6) spatiaux présents sur les images (IE) de l'espace, déterminant la trace (TD) desdits débris (6); des moyens (3) de localisation distance des débris (6) détectés, déterminant les distances (DDS) des débris (6) détectés par rapport au satellite; des moyens (4) de classification des débris (6) localisés, déterminant pour chaque débris (6) localisé sa classe (CD) qui est le produit de son albédo moyen (rhom) par sa surface apparente (surf).L'invention peut être utilisée notamment, pour le recalage de modèles de théoriques de pollution spatiale par les mesures effectuées, comme détecteur de collision, en association avec un dispositif de dépollution spatiale.
Patent FR-2812035-A1 (FR)
Title: Perfectionnements aux inverseurs de poussee pour moteurs a reaction, du type a grilles
Inventor: FOURNIER ALAIN
IPC: F02K1/72
Filed: 2000-07-24
Abstract: L'inverseur de pouss ee comprend un canal de soufflante (10) d efini entre une peau int erieure (21) et une peau ext erieure (9) dans laquelle s'intègre la peau int erieure (5i) d'un capot coulissant (3; 3') en situation de pouss ee directe, ladite peau ext erieure (5i) du canal de soufflante (10) ayant, un rayon Re, dans le plan (P'1), transversal à l'axe longitudinal de l'inverseur et passant par l'extr emit e amont (23') du capot coulissant en situation de pouss ee directe, et la peau int erieure (21) du canal de soufflante (10) pr esentant, en aval de ce plan amont (P'1), un rayon maximal Ri dans un plan (P2), parallèle au plan amont (P'1). Selon l'invention, le rayon Re est inf erieur au rayon Ri.
Patent FR-2812416-A1 (FR)
Title: Procede de memorisation comprimee d'un programme
Inventor: PIGUET CHRISTIAN
IPC: G06F9/38
Filed: 2000-07-28
Abstract: Ce proc ed e consiste à ranger dans chacune des lignes d'une première zone (10a) d'une m emoire (10), un premier mot d'information (11) compos e d'au moins un pointeur (12) et d'au moins un jeu de bits (13) formant une partie d'une instruction à ex ecuter dans un processeur (3), et à ranger dans chacune des lignes d'une seconde zone (10b) de la m emoire (1) un second mot d'information (14) de même largeur de bits que le premier mot d'information (11) et form e des bits restants d'au moins une instruction à ex ecuter dans l'ordinateur.Chaque pointeur (12) de la première zone de m emoire (10a) sert à constituer l'adresse d'un second mot d'information (14) dans la seconde zone de m emoire (10b) contenant la partie restante de l'instruction à laquelle correspond le jeu de bits (13) associ e à ce pointeur (12) dans le même premier mot (11).
Patent FR-2815470-A1 (FR)
Title: Fabrication of a vertical power component on a silicon chip with thickness of the weakly doped epitaxial layer adapted to the required elevated voltage of the power component
Inventor: AURIEL GERARD
IPC: H01L21/332
Filed: 2000-10-12
Abstract: A method for the fabrication of a vertical power component on a silicon chip comprises: (a) growing a weakly doped epitaxial layer (11) of a second type of conductivity on the upper surface of a substrate (10) strongly doped with a first type of conductivity; (b) forming in the substrate the diverse layers of the desired component; (c) and delimiting at least one zone corresponding to at least one power component by an insulating wall formed by depositing a region of aluminum corresponding to the contour of the desired insulating wall and submitting the chip to a temperature gradient leading to a temperature greater than the melting point for aluminum. The epitaxial layer has a thickness adapted to support the maximum voltage of the power component during its operation.  An Independent claim is included for a vertical power component fabricated by this method.
Patent FR-2816945-A1 (FR)
Title: New additive compounds of carboxylic acids and halides or halogenocarboxylates with rare earths or gallium for preparation of new anhydrous addition compounds of these elements with nitrogen or oxygen donor compounds and catalysts
Inventor: MATHIVET THOMAS
IPC: B01J31/22
Filed: 2000-11-17
Abstract: Addition compounds of carboxylic acids and rare earth or gallium halides or halogenocarboxylates of the same acids.  Independent claims are included for: (1) preparation of the addition compounds; and (2) anhydrous addition compounds with N or O donor compounds; and (3) catalysts produced from carboxylic or halogenocarboxylate addition compounds.
Patent FR-2817016-A1 (FR)
Title: Turbine cruise fuel injector assembly procedure uses metal inserts in radial wells, fused after fitting feed tubes and cylindrical tip together
Inventor: LAVIE ALAIN
IPC: F23D11/36
Filed: 2000-11-21
Abstract: The procedure consists of fitting together coaxial first (170) and second (176) fuel feed tubes and a cylindrical tip (158), and fitting fusible metal inserts of nickel or a nickel alloy into annular wells (159a, 159b, 175a, 175b). The assembled injector is transferred to a chamber where it is heated to a temperature of 600 - 1100 deg C, depending on the nature of the assembled components and the metal inserts, to fasten the components together.
Patent FR-2817220-A1 (FR)
Inventor: ATTARD JEAN MARC
IPC: B60T13/573
Filed: 2000-11-24
Abstract: A braking device, for a motor vehicle, comprising: a master cylinder (2), a primary piston (3) mounted to slide in the master cylinder, a manual-control member (4), a booster coupled to the manual-control member, an emergency assist valve (VA) comprising a reaction piston (17a) and a rapid piston (17b), and a ratio control (T) actuated by a plunger distributor (10) driven by the manual-control member (4). The reaction piston (17a) and the rapid piston (17b) form one and the same stepped piston (17) having a part (17a) of large cross section and a part (17b) of small cross section, the large-section part (17a) determining, with a first bore (18) of the primary piston (3), a variable-volume annular chamber (27). A separation/communication assembly (28, 29, 30), controlled by the displacement of the stepped piston (17), is designed so that the pressure of the liquid is exerted effectively on the large cross section (17a) of the stepped piston when the stepped piston occupies a position of rest or is to the rear of the position of rest, and on only the small cross section (17b) when the stepped piston is displaced forward relative to the main piston under emergency braking.
Patent FR-2819368-A1 (FR)
Inventor: KLAUSZ REMY
IPC: A61B6/00
Filed: 2001-01-09
Abstract: Method of calibration of a radiology apparatus of the type comprising a source of radiation of the X-ray beam, the X-ray beam being manifested by a flow of photons, that radiation consisting of X photons, a means of detection of the X-ray beam after it has crossed the organ to be visualized, image acquisition and processing means capable of supplying an image signal I and a means of visualization connected to the means of detection. The mean m and the variance sigma <2> of the image signal are calculated, the mean m and the variance  sigma <2> being respectively equal to kN and to k<2>N by reason of the Poisson distribution, N being the number of photons on input of the detection device; the value of N and the value of a coefficient f are derived, f being the apparent gain of the radiology apparatus with B = fxN, B being a variable representing the intensity of the image; one then derives an index of X-ray dose having to be emitted by the radiation source in order to obtain on output an image satisfying predetermined quality thresholds.
Patent FR-2819340-A1 (FR)
Inventor: CHOMETTE MICHEL
IPC: H01L23/538
Filed: 2001-01-10
Abstract: The invention relates to a method of electrically connecting connection tracks (58) from a display module (10) to contacts (38). The display module (10) comprises a base board (40) made of insulating material and with connection tracks (58) and an electro-optical display device (68, 70) placed on the upper surface (48) thereof.   Said display device is electrically connected to the connection tracks (58).  The inventive method is characterised by the following steps: positioning the contacts (38) under the base board (40); drilling holes (54) in the board (40), which pass through the base board (40) and emerge at the contacts (38); making electrical connections between the connection tracks (58) and the contacts (38) through the holes (54).  The invention also relates to a display module (10) and a chip card comprising electrical connections made using said method.
Patent FR-2820560-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation
Inventor: LEYNAERT FRANCOIS NOEL
IPC: H02M3/335
Filed: 2001-02-02
Abstract: Le dispositif d'alimentation (10) comporte une entrée (12), des première et seconde sorties (14, 16) et des moyens (18) de conversion du courant électrique connectés entre l'entrée (12) et les sorties (14, 16). Les moyens (18) de conversion comportent un transformateur (20) comportant un bobinage primaire (20A) alimenté par le courant électrique d'entrée et un premier et un second bobinages secondaires (20B, 20C) alimentant, respectivement, les première et seconde sorties (14, 16) au travers de premier et second circuits de mise en forme (22, 24). Le premier circuit de mise en forme (22) comporte des moyens (48) de régulation adaptés pour agir sur le courant électrique alimentant le bobinage primaire (20A). Ces moyens (48) de régulation sont adaptés pour assurer une régulation en fonction d'un signal issu du premier circuit de mise en forme (22). Le second circuit de mise en forme (24) comporte des moyens autonomes (86, 88) de régulation du courant fourni par la seconde sortie (16).
Patent FR-2821202-A1 (FR)
Title: Procede de test d'un plan-memoire a acces sequentiel, et dispositif semiconducteur de memoire a acces sequentiel correspondant
Inventor: BEAUJOIN MARC
IPC: G11C29/38
Filed: 2001-02-21
Abstract: Le plan-mémoire à accès séquentiel est capable de stocker p mots de n bits. On écrit dans le plan-mémoire p mots de test composé chacun de n bits de test (DT), on extrait séquentiellement les p mots de test, et pour chaque mot courant extrait on compare séquentiellement respectivement les n bits de test qui le composent avec n données attendues (DAi), avant d'extraire le mot de test suivant.
Patent FR-2821467-A1 (FR)
Inventor: MORIZET BENOIT
IPC: G08G5/00
Filed: 2001-02-26
Abstract: The control device (1) comprises at least one first and one second control system (4, 5) which comprises control elements (A1 to A8, B1 to B6) actuable by an operator, so as to control the monitoring system (2). These first and second control systems (4, 5) are in interaction so that an actuation of a control element of one of the control systems (4, 5) automatically brings about an action on a control element of the other control system (5, 4) which is intended to control the same function (F1 to F6) in such a way as to bring it into a control state representative of the controlled state of this function (F1 to F6).
Patent WO-0218135-A1 (WO)
Inventor: JOUSSE FRANCK
IPC: B29C41/22
Filed: 2001-08-27
Abstract: La présente invention se rapporte à une structure thermoplastique multicouches, à l'utilisation de ladite structure pour la fabrication d'un réservoir et à un réservoir comprenant ladite structure. Structure thermoplastique multicouches de laprésente invention comprend au moins une couche constituée d'un copolymère éthylène-alcool vinylique ayant une densité comprise entre 0,94 et 1,4 et un indice de fluidité compris entre 1,3 et 4,2 g/10 minutes à une température comprise entre 170 et 240 DEG C.Elle permet la fabrication de réservoirs à gaz.
Patent WO-0234230-A1 (WO)
Title: Cosmetic composition containing dhea and an anti-irritant
Inventor: NONOTTE ISABELLE
IPC: A61K8/63
Filed: 2001-10-25
Abstract: The invention concerns a composition containing DHEA and/or a precursor or a chemical or biological derivative thereof, characterised in that it further comprises at least an agent capable of inhibiting irritation of neurogenic origin selected among: an agent blocking sodium channels, a substance P antagonist, a CGRP antagonist and a bradykinin antagonist. The invention also concerns cosmetic and dermatological uses of said composition, in particular for preventing or treating skin ageing symptoms.
Patent WO-0249905-A1 (WO)
Inventor: FIOR CLAUDE DI
IPC: B62D25/20
Filed: 2001-12-20
Abstract: L'invention concerne un châssis de véhicule routier automoteur à quatre roues comprenant une plate-forme plane (1) formée d'une structure sandwich, une ossature tubulaire avant (2), une ossature tubulaire arrière (3) et quatre amortisseurs linéaires (52, 53) fixés rigidement immobiles aux ossatures (2, 3). L'invention s'étend à un véhicule doté d'un tel châssis, qui peut être notamment un quadricycle lourd.