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Patent FR-3031753-A1 (FR)
Title: Electrolyseur comprenant un echangeur de chaleur pour le transfert de chaleur de cellules d'electrolyse a un fluide de refroidissement
Inventor: VANNUCCI DIDIER
IPC: H01M8/04
Filed: 2015-01-16
Abstract: Cet électrolyseur (10) comprend un empilement (12) de cellules d'électrolyse (14). L'empilement (12) comprend, pour chaque paire de cellules d'électrolyse (14) consécutives, entre la plaque anodique (24) de l'une des cellules (14) de la paire et la plaque cathodique (26) de l'autre cellule (14) de la paire, un échangeur de chaleur (50) pour le transfert de chaleur des cellules (14) de l'empilement (12) à un fluide de refroidissement (21). L'échangeur de chaleur (50) comprend un espace (54) de circulation du fluide de refroidissement (21), défini entre lesdites plaques anodique (24) et cathodique (26), un joint annulaire (56) assurant l'étanchéité entre lesdites plaques anodique (24) et cathodique (26) à la périphérie de l'espace de circulation (54), et un organe poreux (58) rapporté logé dans l'espace de circulation (54).
Patent FR-3036634-A1 (FR)
Title: Couverture amovible destinee a etre disposee en regard d'une conduite de transport de fluide immergee dans une etendue d'eau, ensemble d'intervention et procede associes
Inventor: ESPINASSE PHILIPPE
IPC: F16L58/02
Filed: 2015-05-27
Abstract: L'invention concerne une couverture comportant : - un corps allongé (40), propre à s'appliquer en regard d'une surface extérieure de la conduite (16) ; - au moins un élément longitudinal (42, 44) d'interaction avec la conduite (16), porté par le corps allongé (40). Le corps allongé (40) est déformable de manière réversible sous l'effet de son propre poids, le corps allongé (40) présentant une longueur supérieure à 10 m.
Patent FR-3042235-A1 (FR)
Title: Machine hydraulique et pompe doseuse reversible equipee d'une telle machine
Inventor: FURET SEBASTIEN
IPC: F04B53/12
Filed: 2015-10-13
Abstract: L'invention a pour objet une machine hydraulique du type comportant une enveloppe (14), un piston différentiel (1) présentant une zone à grande section (23) et une zone à plus petite section (27), propres à coulisser en mouvement alternatif respectivement dans l'enveloppe et dans un logement cylindrique (22) intérieur à l'enveloppe, le piston séparant deux chambres (16, 17) de l'enveloppe, des moyens de commutation hydraulique pour l'alimentation et l'évacuation en liquide des chambres séparées par le piston, ces moyens de commutation étant commandés par les déplacements du piston et pouvant prendre deux positions stables, des moyens de déclenchement propres à provoquer, en fin de course du piston, un changement brusque de la position des moyens de commutation, sous l'action d'un moyen élastique (E), pour l'inversion de la course. L'invention a également pour objet une pompe doseuse réversible comportant une telle machine hydraulique.
Patent FR-3042624-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la detection d'infection d'un terminal par un logiciel malveillant
Inventor: MITTIG KAREL
IPC: G06F21/56
Filed: 2015-10-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la détection d'infection d'un terminal par un logiciel malveillant, comprenant : - réception (EO) en provenance du terminal d'une requête courante de demande d'accès à une ressource d'un réseau, - détection (E1) que la ressource requise est malveillante, - lorsque la requête courante comprend (E5) une référence à une ressource initiale, vérification (E7) qu'un accès à la ressource initiale a été demandé depuis le terminal dans au moins une requête antérieure, ladite ressource initiale ayant été détectée légitime lors du traitement de la requête antérieure, ladite requête courante étant alors considérée comme une tentative d'infection du terminal.
Patent FR-3044386-A1 (FR)
Title: Projecteur antibrouillard multi-sources
Inventor: GRIGORESCU BENY
IPC: F21V7/00
Filed: 2015-11-27
Abstract: La présente invention concerne un projecteur lumineux, pour véhicule automobile, configuré pour donner un faisceau à coupure, en particulier du type antibrouillard, ledit projecteur comprenant une pluralité de modules optiques (11-14 ) configurés pour générer le dit faisceau, dit faisceau résultant, caractérisé en ce que ladite pluralité de modules optiques est configurée pour que ladite coupure du faisceau résultant soit obtenue à partir de l'un (14) seulement desdits modules optiques, dit principal.
Patent FR-3049093-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement reproductible d'au moins un doigt d'un individu lors de la prise de mesures biometriques
Inventor: DUPONT SEBASTIEN JEAN SERGE
IPC: G06V40/13
Filed: 2016-03-21
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine des dispositifs mécaniques de positionnement d'au moins un doigt d'au moins un individu, comportant : • un module de positionnement avec zone de mesures ; • un module de positionnement permettant à au moins un doigt d'au moins un individu donné de se positionner de manière reproductible permettant en outre d'ajouter au moins un capteur biométrique ; • un module composé d'une série de butées et d'une zone de pression permettant de bloquer l'ongle d'un doigt contre la butée, et contraindre temporairement ledit doigt à rester dans une position sensiblement fixe dans la zone de mesures ; • un module permettant de contraindre le dispositif mécanique à maintenir un rapport entre la largeur et la hauteur constant, quelle que soit la largeur dudit doigt ; • un module permettant de rendre ledit dispositif mécanique étanche ; • un module composé de diaphragmes permettant d'ajouter une contrainte sur les mouvements des parties mobiles ; • un module permettant d'insérer, de bloquer et de retirer aisément le boitier interne relatif au dispositif mécanique, à un boitier externe par l'intermédiaire de zone de compression. L'invention a trait à des moyens permettant un positionnement reproductible d'au moins un doigt d'un individu lors de la prise de mesures biométriques. L'objectif étant de permettre d'obtenir des mesures biométriques reproductibles sur un dispositif d'authentification biométrique.
Patent FR-3057763-A1 (FR)
Title: Dispositif chirurgical pour realisation de capsulorhexis
Inventor: MIKHAILOVA TATIANA
IPC: A61F9/011
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif chirurgical pour réalisation de capsulorhéxis dont une portion de travail (2) est liée avec un manche (1) et comprend un support (21), une première branche (22), une deuxième branche (23) et un segment de travail (24) reliés en série les uns aux autres. Le support (21) et la première branche (22) sont disposés dans un premier plan. Le support est relié au manche et le segment de travail (24) est positionné à l'opposé du manche. Selon l'invention, la deuxième branche (23) est disposée hors du premier plan, obliquement par rapport au premier plan.
Patent FR-3047600-A1 (FR)
Title: Absorbeur acoustique, paroi acoustique et procede de conception et fabrication
Inventor: MARTINCIC EMILE
IPC: G10K11/16
Filed: 2016-02-08
Abstract: L'invention propose un absorbeur sonore passif (3, 4, 6, 7, 8), comprenant une cavité fermée (30, 80) débouchant vers l'extérieur par une direction d'entrée (D3) par un col traversant la paroi avant pour former un résonateur de Helmholtz pour une première fréquence. Selon l'invention, cet absorbeur comprend en outre au moins un élément mobile, ou pastille (32, 42, 62, 72a, 72b), suspendu ou maintenu par des suspensions (33, 43, 6140) dans une position obstruant ledit col de façon non étanche. La raideur relative des suspensions et de la pastille est déterminée pour que l'ensemble résonne en une vibration selon un déplacement en "piston" à une deuxième fréquence différente de la première fréquence, réalisant une absorption pour cette deuxième fréquence ou plage de fréquences. Une version hybride comprend une bobine (324) pilotée pour adapter l'impédance acoustique de l'absorbeur. L'invention propose une paroi acoustique comprenant une pluralité de tels absorbeurs réalisés par une structure répétitive débouchant par des perforations recevant chacune une telle pastille, ainsi qu'un procédé de conception et de fabrication d'un tel absorbeur ou paroi.
Patent FR-3047902-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection d'un produit liquide a assemblage simplifie.
Inventor: DUGAND PASCAL
IPC: A61M5/20
Filed: 2016-02-19
Abstract: Une partie 20D d'un dispositif d'injection 20 d'un produit liquide comprend un manchon d'extrémité 36 et un support de seringue 38 mobile par rapport au manchon d'extrémité 36. Le support de seringue 38 est destiné à porter une seringue d'injection 24 munie d'un capuchon de protection amovible. Une bague déformable 40 est liée cinématiquement au support de seringue 38. Cette bague 40 est déformable élastiquement entre une configuration destinée à l'immobilisation axiale de la seringue d'injection 24 dans le support de seringue 38 et une configuration destinée au passage du capuchon de protection à travers la bague déformable 40.
Patent FR-3048145-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de messages acoustiques
Inventor: RUIZ EMMANUEL
IPC: H04B11/00
Filed: 2016-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20) de transmission de messages acoustiques d'appareils électriques, comprenant au moins un microphone (21) et au moins un haut-parleur (22), un circuit d'alimentation relie le dispositif à un réseau (27) de distribution de courant électrique, une unité (23), alimentée électriquement par ledit circuit d'alimentation, de traitement de messages acoustiques, adaptée pour : ○ recevoir un message acoustique provenant du microphone, ○ extraire des données codées dans chaque message acoustique reçu, ○ produire un message acoustique, à partir des données extraites d'un message reçu, ○ transmettre ce message acoustique au haut-parleur.
Patent FR-3050569-A1 (FR)
Title: Fabrication amelioree de silicium contraint en tension sur isolant par amorphisation puis recristallisation
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L21/324
Filed: 2016-04-26
Abstract: Procédé d'une structure de silicium contraint, dans lequel on forme une couche de silicium Germanium sur la couche de silicium, puis une autre couche de concentration en germanium plus faible avant d'effectuer une amorphisation sélective de la couche de silicium et de silicium germanium par rapport à cette autre couche avant de recristalliser l'ensemble de sorte à mettre en contrainte la couche semi-conductrice (3) en silicium. Du fait de l'amorphisation sélective on améliore la qualité du silicium contraint obtenu après recristallisation.
Patent FR-3054348-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de siege libre dans un compartiment de vehicule de transport public, notamment de vehicule ferroviaire
Inventor: LE-BASTARD JEAN
IPC: H04N7/18
Filed: 2016-07-22
Abstract: Le dispositif (10) de détection comporte: un ensemble de dispositifs (12) de capture d'images, destinés à être fixés au plafond (6) du compartiment (5), de sorte que chaque siège (7) de la pluralité de sièges se trouve au moins partiellement dans le champ (14) d'au moins l'un des dispositifs de capture d'images (12), et des moyens (16) d'analyse d'image, propres à comparer au moins une partie de chaque image capturée par chaque dispositif de capture d'images (12) avec une image de référence propre à ce dispositif de capture (12), pour déduire si chaque siège (7) apparaissant dans le champ (14) de ce dispositif de capture (12) est libre ou occupé.
Patent FR-3055746-A1 (FR)
Title: Bornier de connexion electrique et systeme de double interrupteur comprenant deux tels borniers
Inventor: BRUYERE MARCEL
IPC: H01R13/629
Filed: 2016-09-06
Abstract: Ce bornier (2) de connexion électrique de câbles électriques (C2, C4, C6) comprend un boîtier (4) électriquement isolant et au moins un levier (12) articulé sur le boîtier autour d'un axe de pivotement (X12) et comprenant un bras de levier (124) allongé qui s'étend suivant un axe longitudinal (A12), entre l'axe de pivotement et une extrémité libre du bras de levier. Une face latérale (2C) du bornier est munie d'au moins un trou (10) d'insertion d'une extrémité dénudée de câble électrique suivant un axe d'insertion (Y10) de câble, ce trou (10) débouchant dans un volume intérieur du boîtier (4). Le pivotement du levier permet de le faire passer d'une première position, dite ouverte, dans laquelle le levier autorise l'insertion d'une extrémité dénudée de câble électrique (C2) par le trou d'insertion (10) de la face latérale (2C) dans le volume intérieur, vers une deuxième position, dite fermée, dans laquelle le levier empêche le retrait, hors du volume intérieur du boîtier, de l'extrémité dénudée du câble électrique préalablement insérée. Le levier (12) comprend, en outre, une zone de préhension (126) positionnée à l'extrémité libre du bras (124) de levier. La zone de préhension (126) est décalée latéralement, parallèlement à l'axe de pivotement (X12), par rapport à un axe (Y22) radial à l'axe de pivotement et passant par un point d'intersection (P12) entre l'axe de pivotement (X12) et l'axe longitudinal du bras (A12).
Patent FR-3063409-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une camera ptz, produit programme d'ordinateur et dispositif de pilotage associes
Inventor: GOUDOU JEAN FRANCOIS
IPC: H04N7/18
Filed: 2017-02-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de pilotage d'une caméra PTZ comportant un dispositif de prise de vues réglable selon une pluralité de positions d'observation, chaque position d'observation définissant un champ de vision de la caméra, le procédé comprenant une phase de surveillance (PS) comportant les étapes de réglage (170) du dispositif de prise de vues selon l'une des positions d'observation et de prise de vues (180) du champ d'observation correspondant à la position d'observation selon laquelle le dispositif de prise de vues est réglé. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte en outre une phase d'apprentissage (PA) mise en oeuvre au moins une fois avant la phase de surveillance (PS) et comprenant l'établissement dynamique d'une liste de réglages en fonction d'objets d'intérêt présents dans différents champs de vision de la caméra.
Patent FR-3065968-A1 (FR)
Title: Piece de turbine en superalliage et procede de fabrication associe par bombardement de particules chargees
Inventor: SABOUNDJI AMAR
IPC: F01D9/02
Filed: 2017-05-05
Abstract: L'invention concerne une pièce de turbine, telle qu'une aube de turbine ou une ailette de distributeur par exemple, comprenant un substrat en superalliage base nickel monocristallin, une sous-couche métallique recouvrant le substrat, et une couche protectrice en oxyde métallique recouvrant la sous-couche, caractérisé en ce que la sous-couche métallique a une surface en contact avec la couche protectrice et la surface présente une rugosité moyenne inférieure à 1 µm.
Patent FR-3071684-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'informations additionnelles sur des signaux de transmission avec etalement de spectre et systeme associe
Inventor: MARTIN PAULINE
IPC: H04B1/7075
Filed: 2017-09-26
Abstract: Procédé de transmission d'informations additionnelles (IAdd) sur des signaux (S) de communication ou de navigation avec étalement de spectre, les informations additionnelles (IAdd) étant codées par une valeur de dégradation (DC) volontaire quantifiée de la corrélation du code d'étalement, la dégradation (DC) étant codée sur le code d'étalement par modification d'au moins un chip.
Patent FR-3073033-A1 (FR)
Title: Systeme de montage d'eclairage operatoire au plafond avec vis de pression
Inventor: GENEVRIERE DAVID
IPC: F21W131/205
Filed: 2017-10-26
Abstract: Système (300) de montage d'un éclairage opératoire au plafond d'un bloc opératoire, comprenant : • Un tube d'ancrage (310) pour ancrer l'éclairage opératoire audit plafond, le tube d'ancrage (310) comprenant des perçages de fixation (315) ; • Une suspension d'éclairage opératoire (320) adaptée à porter ledit éclairage et à être fixée audit tube (310), comportant une section de fixation (323) avec des taraudages de fixation (324) ; et • Des vis de fixation (330) comprenant un corps fileté et une tête de serrage, chacune étant conçue pour être vissée avec son corps fileté dans l'un desdits taraudages (324) et pour être reçue avec sa tête de serrage dans l'un des perçages de fixation (315). Chaque vis de fixation est une vis de pression (330) prévue pour assurer la fixation de la suspension d'éclairage opératoire (320) au tube d'ancrage (310) par sollicitation de compression.
Patent FR-3068134-A1 (FR)
Title: Controle non destructif pour produit tubulaire a forme complexe
Inventor: LAZZARI OLIVIER
IPC: G01N29/265
Filed: 2017-06-23
Abstract: Dispositif automatique de contrôle non-destructif pour la détection de défauts d'un produit tubulaire complexe (3), comprenant au moins un transducteur ultrasonore (5) agencé pour émettre un faisceau ultrasonore Em ayant une orientation d'émission ?ei(L ; A), une électronique de commande et de traitement (6) configurée pour définir au moins un paramètre de tirs ultrasonores (Vi) en fonction de la position longitudinale (L) et/ ou circonférentielle du moyen d'émission ultrasonore de manière à capter des défauts dans la paroi du tube, ledit au moins un paramètre étant choisi parmi l'orientation d'émission du tir (?ei(L ; A)), le gain (Gi(L ; A)) ou la position du filtre temporel (FTi(L ; A)).
Patent FR-3070655-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de distance de freinage d'urgence
Inventor: BLANCO YANN
IPC: B60T7/12
Filed: 2017-09-06
Abstract: Système d'aide à la conduite (8) comprenant un module de freinage (3) et un module (9) de contrôle de distance de freinage d'urgence, le module de freinage étant destiné à être relié à des moyens de freinage (5), caractérisé en ce que le module de contrôle de distance de freinage est relié à une sortie (S3) du module de freinage.
Patent FR-3073665-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de couche mince transferable
Inventor: ROCA I CABARROCAS PERE
IPC: H01L21/205
Filed: 2017-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un matériau semi-conducteur comprenant au moins une couche semi-conductrice entièrement monocristalline, ledit procédé comprenant les étapes : (i) la préparation de la surface d'un premier substrat pour recevoir une couche de silicium monocristallin ; (ii) le dépôt par dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma (ou PECVD, pour Plasma-Enhanced Chemical Vapor Deposition en anglais) d'une couche de silicium monocristalline par croissance épitaxiale avec un gradient de vitesse de croissance sur la couche de silicium monocristallin obtenue à l'étape (i) ; et (iii) la croissance épitaxiale d'une couche monocristalline d'un matériau semi-conducteur sur la couche de silicium monocristalline obtenue à l'étape (ii), et ainsi l'obtention d'un matériau comprenant au moins une couche semi-conductrice entièrement monocristalline. L'invention concerne aussi un matériau multicouches comprenant une couche monocristalline de matériau semi-conducteur.
Patent FR-3074536-A1 (FR)
Title: Vanne de ligne d'echappement a accouplement facilite entre l'actionneur et le volet, et procede d'assemblage d'une telle vanne
Inventor: OBLINGER BENJAMIN
IPC: F02D9/10
Filed: 2017-12-06
Abstract: Cette vanne, destinée à une ligne d'échappement de véhicule automobile, comprend un corps de vanne définissant un passage, un volet monté pivotant relativement au corps de vanne autour d'un axe de pivotement pour sélectivement obturer et libérer le passage, un actionneur pour entraîner le déplacement du volet, et un dispositif (32) d'accouplement du volet à l'actionneur. Ce dispositif d'accouplement (32) comprend : - un ressort de compression (42) présentant une extrémité proximale (80), solidaire en rotation autour de l'axe de pivotement avec un premier élément parmi le volet et un arbre de sortie de l'actionneur, et une extrémité distale (82), - un siège (44) en prise avec l'extrémité distale (82) du ressort de compression (42), ledit siège (44) étant solidaire en rotation autour de l'axe de pivotement avec le deuxième élément parmi le volet et l'arbre de sortie de l'actionneur, et - un organe de transmission (40) rigide en torsion, solidaire en rotation autour de l'axe de pivotement avec le premier élément et apte à immobiliser l'extrémité distale (82) du ressort de compression (42) relativement à l'extrémité proximale (80) dans un plan orthogonal à l'axe de pivotement, l'organe de transmission (40) présentant au moins une fente (76) allongée parallèlement à l'axe de pivotement, ladite fente (76) étant traversée par l'extrémité distale (82) du ressort de compression (42).
Patent FR-3075718-A1 (FR)
Title: Piece d'aspect de carrosserie a insert de fixation en materiau a memeoire de forme
Inventor: GRANDO JERÔME
IPC: F16B13/10
Filed: 2017-12-26
Abstract: L'invention concerne une pièce d'aspect de carrosserie (10) de véhicule automobile, comportant une face extérieure (20) et une face intérieure (30), la face extérieure (20) étant destinée à être visible depuis l'extérieur du véhicule, la face intérieure (30) étant configurée pour être assemblée à une seconde pièce, caractérisée en ce que la pièce (10) comporte au moins un insert (40) surmoulé en matériau à mémoire de forme, ledit insert (40) étant du type agrafe.
Patent FR-3062585-A1 (FR)
Title: Broyeur trieur domestique
Inventor: GOURAUD CHARLES RENEEDDY
IPC: B09B3/00
Filed: 2017-02-03
Abstract: Broyeur et trieur d'emballages recyclables de toutes matières selon paramétrage, permettant une centralisation des déchets au même endroit et un gain d'espace. Le dispositif permet de minimiser l'encombrement des emballages au domicile mais aussi dans les conteneurs de recyclage ce qui réduirait la manutention de ces derniers (vidage, transport) Les matières son compactées par la presse (5) et broyées par le rotor à fléaux (7) pour être ensuite triées et stockées dans différents caissons (11). Le dispositif selon l'invention est destiné aux particuliers comme aux professionnels pour le recyclage des emballages.
Patent FR-3065791-A1 (FR)
Title: Deflecteur d'air, recyclant, pour climatiseurs de types mural et plafonnier (unites interieures).
Inventor: CONVOI NELSON ERIC
IPC: F24F13/22
Filed: 2017-05-01
Abstract: L'invention permet, à la fois, de dévier le flux d'air inconfortable des climatiseurs, et de recycler l'emballage de ces appareils. (Photo C) Les solutions pré-existantes demandent un certain niveau en bricolage pour leurs installations et peuvent entraîner des dégradations structurelles ; de plus, elles ont un coût ainsi qu'un indice carbone élevés. La présente invention permet de remédier à ces inconvénients car : - Le dispositif est fabriqué à partir du carton provenant de l'emballage d'un climatiseur - Il est obtenu après pliage et collage, puis est isolé de la condensation - Il est maintenu sous le climatiseur par du ruban auto-agrippant adhésif. Cette invention, en plus de contribuer à la préservation de la planète et de ses ressources, apportera un confort indéniable à tous les utilisateurs de climatiseurs de types mural et plafonnier.
Patent FR-3071927-A1 (FR)
Title: Systeme indicateur de presence tension dans un reseau haute tension
Inventor: MOLLIER CHRISTOPHE
IPC: G01R19/155
Filed: 2017-09-29
Abstract: Système indicateur de tension (3) destiné à être raccordé à un capteur (2) de mesure de tension pour chaque phase (1) d'un réseau électrique haute tension, comprenant un indicateur visuel (8) représentatif de la présence de la tension mesurée, un premier écrêteur (12) ayant une première tension de régulation de façon à délivrer un premier signal de sortie (15) sinusoïdal représentatif de la tension mesurée, et un second écrêteur (22) ayant une seconde tension de régulation de façon à délivrer un second signal de sortie sinusoïdal (25) représentatif de l'angle de phase de la tension mesurée, la seconde tension de régulation étant supérieure à la première tension de régulation.