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Patent FR-2713115-A1 (FR)
Title: Coquilleuse de fonderie destinée notamment à la production de pièces métalliques en petites et moyennes séries.
Inventor: MARCEL ALBEROLA
IPC: B22C9/06
Filed: 1993-12-03
Abstract: L'invention concerne une coquilleuse de fonderie destinée notamment à la production en petites et moyennes séries de pièces métalliques. La coquilleuse de l'invention comporte un bâti (8) de support de coquille (2), une semelle (11), deux chapes (3) de coquille déplaçables par l'intermédiaire d'attelages (14) sous l'action de vérins de chape (7a), des porte-vérins de chape (12a, 12b) montés sur le bâti et des porte-vérins (15) d'organe de réservation de creux caractérisée en ce que les attelages des vérins de chape et au moins l'un desdits porte-vérins d'organe de réservation sont directement supportés de manière amovible par les chapes et/ou la semelle. La présente invention s'applique notamment à la fabrication de pièces en alliage d'aluminium.
Patent FR-2715549-A1 (FR)
Title: Single use sheet for changing baby
Inventor: MONIQUE ROTHAN-TONDEUR
IPC: A61B46/23
Filed: 1994-01-28
Abstract: The sheet has a double surface and its dimension are the same as a changing mat. Its upper surface, in contact with the baby, is made of non-woven material which has been given an anti-allergic treatment. Its lower layer, in contact with the mattress, is impermeable and is plastic coated. A pocket (C), to hold dirty cotton wool, is fixed to one end of the sheet (B) and hangs down. The sheet is held on the mattress by elastic cords fixed to its upper part or by strips of auto-bonding adhesive.
Patent WO-9517661-A1 (WO)
Title: Dispositif d'elevation du niveau d'un liquide dans un alveole pour la mesure de la densite
Inventor: DUMAS MARC
IPC: G01N1/00
Filed: 1994-12-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'élévation du niveau d'un liquide contenant une substance dissoute, dans un alvéole, puits ou analogue ainsi qu'une plaque à puits multiples équipée de ce dispositif. Ce dispositif est caractérisé par une pluralité de manchons (1) à paroi (4) d'épaisseur variable et ouverts à leurs deux extrémités, ces manchons appartenant à un support (7) et pouvant être insérés dans les puits ou alvéoles (2) d'une plaque (P). Ce dispositif permet une élévation du niveau d'un liquide dans un puits pour permettre par exemple une mesure de densité optique, et peut notamment être utilisé pour la mesure de la densité optique d'une substance dissoute dans un milieu de culture cellulaire.
Patent FR-2717522-A1 (FR)
Title: Dispositif de coffrage et procédé de mise en Óoeuvre de ce dispositif.
Inventor: JEAN BARD
IPC: E04G19/00
Filed: 1994-03-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coffrage comprenant deux panneaux de coffrage (B1, B2) reliés supérieurement par au moins une structure articulée (10) apte à stabiliser les panneaux (B1, B2) dans une position écartée permettant l'accès entre les panneaux pour des opérations préalables au coulage et dans une position rapprochée pour le coulage de béton entre les panneaux. L'un (B2) des panneaux est muni de roulettes principales (40) permettant son déplacement par roulage entre lesdites positions. La structure (10) impose une inclinaison de ce panneau (B2) vers l'arrière avant et pendant le roulage de façon à assurer la stabilité du dispositif de coffrage et permet le redressement de ce panneau (B2) lorsqu'il est arrivé en position rapprochée.
Patent FR-2717371-A1 (FR)
Inventor: DROR PALEY
IPC: A61B17/80
Filed: 1994-03-17
Abstract: A device for transporting a bone fragment (O3) between two bone portions (O1 and O2), including a series of intracorporeal elements (1, 2, 6) shaped for attachment to the two bone portions (O1, O2), one part of said elements being attachable to said bone fragment (O3), and said elements (1, 2, 6) being controlled by an assembly for controllably translating the portion receiving the bone fragment.
Patent FR-2705569-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique à base d'une imidazolylcarbazolone destinée à l'administration rectale.
Inventor: ISABELLE THIELEMANS
IPC: A61K31/415
Filed: 1994-05-24
Abstract: L'invention concerne une composition pharmaceutique destinée à l'administration par la voie rectale, caractérisée en ce qu'elle comprend de la 1,2,3,9-tétrahydro-9-méthyl-3-[(2-méthyl-1H-imidazole-1-yl)-méthyl]-4H-carbazole-4-one sous forme de sa base libre ou d'un solvate pharmaceutiquement acceptable de celle-ci à titre d'ingrédient actif, ainsi qu'un ou plusieurs véhicules ou excipients pharmaceutiquement acceptables. L'invention concerne aussi la fabrication de compositions de ce genre et leur emploi en vue du traitement d'états commandés par l'action de la 5-hydroxytryptamine sur les récepteurs 5-HT3 .
Patent FR-2722952-A1 (FR)
Title: Nougat coulis confection
Inventor: CHABERT DIDIER CHARLES
IPC: A23G3/48
Filed: 1994-07-29
Abstract: A nougat coulis confection is based on sugary substances, a filling pref. comprising dried fruit and/or candied peel and/or oleaginous substances, and an expanding agent, whereby the prod. has a dry solids content of  <=  95 wt.%, pref.  <=  85 wt.% and esp. 65-75 wt.%, and a content of the filling of < 30 wt.%, pref.  <=  25% and esp. 10-20 wt.%. Pref. the coulis has a dynamic viscosity at 25 deg C of  <=  20000 mPa.s, pref.  <=  17000 mPa.s and esp. 8000-10000 mPa.s.
Patent FR-2729082-A1 (FR)
Title: Homeopathic compsn. for restoring immune system function
Inventor: BASTIDE MADELEINE
IPC: A61K38/22
Filed: 1994-08-05
Abstract: Compsn. for restoration of the immune system contains, as active ingredients, very high dilutions of at least one each of (1) a differentiation factor for B lymphocytes, (2) a cytokine and (3) a thymus hormone.
Patent FR-2724130-A1 (FR)
Title: Plastic parts having over-moulded coating complex
Inventor: GILLE DENIS
IPC: B29C41/08
Filed: 1994-09-07
Abstract: Plastic parts, covered at least partially with a complex consisting of a sheet of foam and an exterior coating are made by placing a sheet of foam (9) inside a mould (7, 8) and injecting a plastic material (12) into the mould only on one side of the foam sheet to over-mould the foam. After cooling of the plastic material an exterior surface coating is applied to the foam and fixed to it by adhesion. The outer coating is stuck by adhesive applied to the foam prior or after over-moulding.
Patent FR-2725933-A1 (FR)
Title: Eventation de moules
Inventor: ESPIE JACQUES
IPC: B29C33/10
Filed: 1994-10-20
Abstract: La coquille 2 d'un moule, ou toute autre pièce de celui-ci, comporte un perçage s'étendant à partir de la surface 20 au travers de ladite coquille 2 jusqu'à l'extérieur dudit moule. Le perçage est obturé par un évent 1 ayant une face d'extrémité entièrement étanche affleurant à ladite surface 20 pour constituer une partie 19 de la surface de moulage, ledit évent 1 occupant exactement la totalité de la surface dudit perçage dans la surface de moulage.
Patent FR-2726505-A1 (FR)
Title: Offset printing press continuous film moistening assembly
IPC: B41F7/36
Filed: 1994-11-08
Abstract: The assembly consists of a pre-inked doser roller (14) which operates in combination with a non-inked bath roller (11) and water table (16) to form a stable water/ink emulsion. The bath roller (11) and water table (16) have active surface coatings of a hard chrome oxide, a micro-porous ceramic, an elastomer or silicone resin which, when wet, have strong grease-repellant properties which prevent them from becoming inked and allow stabilised inking of the doser roller.In one variant, where a printing plate (7) is moistened with a water/ink film, followed or not by a film of water, the water table surface is of pure copper with mixed oleophilic and hydrophilic properties to stabilise the water/ink emulsion.
Patent WO-9521778-A1 (WO)
Title: Emballage pour objets allonges realise a partir de papier plisse
Inventor: CAPY GILBERT
IPC: B65D65/12
Filed: 1995-02-10
Abstract: L'emballage est principalement constitué d'une enveloppe en film mince et souple comportant deux faces (3 et 4) plissées dans le sens parallèle au fond (5) et dont les plis (1) sont fixés entre eux à leurs extrémités (2) correspondant aux bords latéraux (6) de l'enveloppe; l'ouverture (7) de l'enveloppe est prolongée du côté de la face (4) par un rabat (8). L'ouverture (7) de l'enveloppe est largement écartée en défaisant partiellement les plis des faces (3 et 4) pour former un réceptacle susceptible de recevoir l'objet à emballer. Le rabat (8) recouvre l'objet à emballer et son extrémité (15) se coince entre la paroi (3) et l'objet à emballer; il reste à tirer sur les extrémités (6) pour reformer partiellement les plis (1) autour de l'objet à emballer. L'emballage est surtout destiné à emballer les objets allongés comme les sandwiches garnis de saucisses du type 'hot-dog'.
Patent FR-2716747-A1 (FR)
Title: Modular spring for high amperage circuit breaker
Inventor: NEIL CASTONGUAY ROGER
IPC: H01H3/30
Filed: 1995-02-20
Abstract: The module is made up of a central rod (46) with constraining cylinders (490,41) at each end. Each cylinder end is made up of a number of disc sections of increasing diameter towards the edge. A spring (58) slides on top of the rod and has an increasing radius to over the increasing steps. One cylinder end (48) has holes (49) for an actioner to move the assembly longitudinally. The other cylinder end is screwed (53) in place in the assembly, and then released in mounting to slide in the mechanism via the rod and a tubular cylinder extension.
Patent FR-2717390-A1 (FR)
Title: Compositions thérapeutiques à base de peptides capables d'inhiber la libération de pepsine.
Inventor: MONIQUE DESCROIX-VAGNE
IPC: A61P1/04
Filed: 1995-03-14
Abstract: Des compositions thérapeutiques à base de peptides dérivés de la séquence C terminale de la sorbine, mais contenant au moins un résidu d'acide aminé de configuration D, inhibent la libération de pepsine et sont donc particulièrement utiles dans le traitement des ulcères ou de l'sophagite. Des compositions thérapeutiques à base de leurs sels et leurs dérivés de substitution sont aussi revendiquées.
Patent FR-2731314-A1 (FR)
Title: Lawnmower cutting blade plates
IPC: A01D34/66
Filed: 1995-03-10
Abstract: Two lawnmower blade cutting plates are placed side by side on two vertical spindles (1) each having a smooth pulley (3) connected by a smooth double faced belt (7). Each plate has a cutting blade (2) which are rotated in opposite directions by the belt. The two blades are sufficiently separated laterally and longitudinally to avoid a trail of uncut grass in the space (5) between the cutting areas. The cutting casing (6) which envelops the trajectories described by the blade ends guides the air flow, produced by the contra rotation of the blades, towards the rear central ejection channel (4) and towards the mowing tunnel which ends in a collection bag.
Patent FR-2732886-A1 (FR)
Title: Guide de coupe rotulienne pour la mise en place de la rotule prothetique de la prothese de genou
Inventor: WEN NING
IPC: A61B17/15
Filed: 1995-04-13
Abstract: Guide de coupe roulienne pour la mise en place de la roule prothéique de la prothèse de genou. Selon l'invention, le guide de coupe comporte, d'une part, un composant fémoral d'essai (10) du type ayant la même forme que le composant fémoral définitif, et d'autre part, un ancillaire guide de coupe rotulien comprenant quatre parties, une platine de glissement (20) fixée sur le composant fémoral d'essai (10), un guide de broches (30) glissé sur la platine (20), un écrou de serrage (40) permettant de bloquer la position du guide de broches (30) par rapport à la platine (20), et des broches (50) de diamètre standard prévues pour être implantées dans la rotule anatomique (60) guidées par les trous (33) du guide de broches (30) et servir de la référence de coupe rotulienne. Application aux ancillaires de prothèse de genou.
Patent FR-2733051-A1 (FR)
Inventor: PEUCH JEAN CLAUDE
IPC: G01N22/04
Filed: 1995-04-13
Abstract: A device for measuring the moisture content of a material, particularly agricultural produce in the form of grains or seeds. The device includes a sample holder with a recess (29) for the material of interest, a microwave emitting system with a metal emitting system horn (10) and an anti-echo chamber, and a reception system for receiving the radiation passing through the sample, including a metal reception horn (20) and an anti-echo chamber. The emitting system and the reception system each form an integral assembly supported by a frame (1) via mechanical shock-absorbing means. The measurement device enables non-destructive moisture content measurements to be performed in hostile environments, particularly in agricultural locations, and provides high quality (accurate, sensitive) measurements regardless of any disruptions caused by its use in the field.
Patent FR-2734995-A1 (FR)
Title: Silent key holder
IPC: A45C11/32
Filed: 1995-06-07
Abstract: The silent key holder prevents the keys from knocking against each other and also reduces the wear of garment pockets. It comprises a pin-stop assembly (1), a truncated spring (2) and a fastening side plate (3). The assembly contains and holds the keys (4) pressed parallel against each other. The keys, which are pressed against each other, can be rotated through 360 deg . The spring holds the keys pressed together regardless of their number. The key holder prevents the keys form knocking against each other and producing noise and also reduces wear of garment pockets.
Patent FR-2723999-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion, notamment pour un disque d'embrayage a friction de vehicule automobile
Inventor: WEISSENBERGER HELMUT
IPC: F16F15/123
Filed: 1995-08-24
Abstract: Un tel amortisseur de torsion comprend deux composants d'amortisseur pouvant tourner ensemble et également l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation 1, un premier composant d'amortisseur comprenant deux disques latéraux 17 disposés à distance axiale l'un de l'autre et reliés de manière fixe l'un à l'autre, et un second composant d'amortisseur comprenant un disque central 27 disposé axialement entre les disques latéraux. Dans des fenêtres 31, 33 du disque central et des disques latéraux, sont disposés des ressorts hélicoïdaux de compression 29. Radialement entre l'un au moins des ressorts et le bord radialement intérieur s'étendant en direction périphérique, d'une des fenêtres 31 du disque central, un élément de butée 35 traverse cette fenêtre, et limite l'angle de rotation relative entre le disque central et les disques latéraux, à une valeur évitant une position de compression à bloc des spires des ressorts.
Patent FR-2739213-A1 (FR)
Inventor: CAPDEPUY MARC
IPC: G10K11/16
Filed: 1995-09-21
Abstract: A method for reducing the amplitude of vibration and the pressure wave (6) from a radiating surface (5) and/or an incident surface (3) of a material exposed to mechanical and/or acoustic vibration. The material consists of an anisotropically shaped heavy resilient structure with an internal geometry capable of deflecting and localizing vibration (7) within the structure. A specific material may be incorporated into the areas where vibrational energy is localized in order to convert the vibrational energy into another form of energy.
Patent FR-2739452-A1 (FR)
Title: Method and system for measuring the charge state of a battery driving an electric vehicle.
Inventor: OHNONA MARC
IPC: B60L11/18
Filed: 1995-09-29
Abstract: Method includes the following stages: a) measure battery current(I); b) calculate battery efficiency for instantaneous temperature(theta) and its discharge state(Pdd); c) calculate the effective recharge current(Ir); d) calculate the effective charge or discharge current(Ie); e) calculate the charge lost(Chp) by integrating the effective current over time; f) calculate the charge remaining(Chr) in the battery from its capacity and charge loss(Chp); g) calculate the instantaneous charge(SOC) from the battery capacity(Cr) and the remaining charge(Chr). The system includes: - a circuit(2) which calculates the absolute value of the battery current(I); - a subtractor(3) associated with a multiplier(4) with a gain equal to 1/2 which permits calculation of the negative current component(I), corresponding to the recuperation current entering the battery by its +ve terminal during braking; - an adder circuit(5) receiving at its input the measured absolute current value and which is associated with a multiplier(6) so as to calculate the +ve component(I+) of the current(I) which is the current flowing from the batteries +ve pole.
Patent FR-2741971-A1 (FR)
Title: Symmetric force compensation for actuator
Inventor: GALY ALAIN
IPC: F02K1/15
Filed: 1995-12-05
Abstract: The force compensator has a force generator (1) attached to one side of the frame (4) and acting on one end (R) on a force transmission mechanism (2). The frame and the transmission are attached one to the load (5) and one to the structure (6). The frame and the second end of the transmission mechanism are mobile one relative to the other in translation on either side of a neutral position. In the neutral position the compensation force is zero. When the transmission mechanism is off the neutral position the force on it is normal to the direction of its translation regardless of the position of the force transmission mechanism.
Patent FR-2728126-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise de vues
Inventor: HOFMANN KARL
IPC: H04N5/374
Filed: 1995-12-07
Abstract: Dispositif de prise de vues équipé d'au moins un agencement en colonnes d'éléments photodétecteurs disposés linéairement en une rangée, dans lequel un champ d'image pivote de façon alternée dans les deux directions longitudinales de l'agencement en colonnes au-dessus des éléments photodétecteurs. En vue de la collecte et de la délivrance en temps voulu des signaux détecteurs, les éléments photodétecteurs d'un agencement en colonnes sont reliés à un élément TDI. L'élément TDI présente un circuit comportant plusieurs commutateurs et une cellule de mémoire comportant plusieurs cellules de mémoire. Par commande appropriée du circuit, dont les commutateurs sont commandés de telle sorte que les signaux de détecteur provoqués dans les éléments photodétecteurs par un seul et même point d'image sont intégrés dans une seule et même cellule de mémoire de l'unité de mémoire.
Patent WO-9635466-A1 (WO)
Inventor: ANTHOINE VALERIE
IPC: A61M5/24
Filed: 1996-05-10
Abstract: A device for fitting a needle on a cartridge syringe (1) has a tubular body (20) engaged so as to slide axially on the proximal end of the body of the syringe (1), and locked into place by attachment teeth (22) co-operating with radial studs (11). By pivoting (56) a resilient lever (23), the tubular body (20) carrying the needle (6) is unlocked, the tubular body (20) and needle (6) assembly being thereafter ejected and introduced in a safety container (51).
Patent WO-9718772-A1 (WO)
Title: Tooth implant
Inventor: BORDES SYLVAIN
IPC: A61C8/00
Filed: 1996-05-22
Abstract: A tooth implant comprising an elongate body (10) extending along axis X-X' and provided with an axial bore (11) open at one end; a resilient member (12) positioned at the bottom (13) of the axial bore in the body; an elongate mounting insert (14) extending along axis X-X', mounted in the axial bore in the body and engaging the resilient member (12), said insert having a hole (16) open at one end and comprising an outer circumferential wall (17) provided with rotational locking means (18) that engage complementary means (19) on the wall (11a) of said axial bore in said body in order to prevent rotation of the mounting insert therein while enabling limited translation of said insert in the axial bore along axis X-X'; and a connecting means (20) integral with the body and surrounding the upper portion (14a) of the mounting insert while defining a circumferential gap for receiving a tooth holder (22) to enable mounting thereof on said insert. Said tooth holder comprises a through-bore (25) aligned with the hole in said mounting insert to enable an assembly member to be mounted therein via the through-bore of the tooth holder.
Patent FR-2733598-A1 (FR)
Title: Sonde de tension a plusieurs conducteurs
Inventor: UHLING THOMAS F
IPC: G01R1/073
Filed: 1996-02-01
Abstract: Une tête de sonde comporte des entrées de puces de circuit intégré, un plan de masse sur une carte de circuit, et des centaines de conducteurs de sonde comprenant des pistes sur la carte de circuit, connectées entre les entrées et un circuit en cours d'essai. Chaque piste a une largeur de 3 mils environ. Il existe un matériau diélectrique en polytétrafluoroéthylène DICLAD d'une constante diélectrique de 2,2 environ, entre la masse et les pistes. Chaque autre piste est connectée électriquement au plan de masse. Les résistances d'entrée sont enterrées dans la carte de circuit, et il existe un réseau diviseur d'entrée sur la puce. Le client définit les broches reliées à la masse d'un circuit destiné à être vérifié. Les conducteurs de sonde correspondant aux broches reliées à la masse sont connectés au plan de masse, maximisant les connexions entre les masses de la sonde et le circuit en cours d'essai, et minimisant les potentiels de masse inégaux.
Patent FR-2746880-A1 (FR)
Title: Vehicle steering wheel double shock absorber
Inventor: DUCLOS DIDIER
IPC: F16F15/131
Filed: 1996-03-28
Abstract: The shock absorber comprises a first mass (12) rotating with an input shaft (24). A second mass (24) rotates coaxially on the first mass by means of ball bearings (20). These constitute a friction clutch reaction plate (86) which rotates on the output shaft. The two masses are coupled together by an interposed flexible washer. The second mass has a first part (64) able to rotate freely on the first mass and a second part (66) which rotates on this first part. These constitute a friction clutch reaction plate (84). Friction torque limiters (98) are arranged between the first and second parts of the second mass. The external ball bearing track (21) is constituted by the peripheral internal edge of the first part of the second mass.
Patent FR-2733936-A1 (FR)
Title: Appareil d'enregistrement a jet d'encre
Inventor: SHINADA SATOSHI
IPC: B41J2/175
Filed: 1996-04-05
Abstract: Une chambre de filtre (33) ayant une partie inclinée par rapport à la direction horizontale est formée entre un canal d'alimentation en encre (14) ayant une extrémité qui communique avec une cartouche d'encre et un trou débouchant (15) qui communique avec une tête d'enregistrement à jet d'encre, et une plaque de filtre (32) est placée dans la chambre de filtre (33) de façon à la traverser en diagonale, de telle sorte que de l'encre peut passer à travers toute la surface de la plaque de filtre (32).
Patent FR-2748864-A1 (FR)
Title: Electrical connector with sealing device for telephone network
Inventor: HUIBAN ROBERT
IPC: H01R13/52
Filed: 1996-05-15
Abstract: The connector (1) can be mounted on a rail (2) and includes a top jaw (3) and a mobile jaw (4) which can be locked by a screw (5). The two jaws are used to position and fix the connector on the rail. The connector presents two pins (10,11) partly covered by insulating conduits (12,13). The extremities of two cables (8,9) are attached to the two pins. A ring (14) with two sleeves (15,16) receives the extremities of other two cables (17,18). A screw enables positioning of the ring on the connector.