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Patent FR-3088229-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’un niveau de qualite de vissage d’une visseuse, dispositif associe et programme mettant en oeuvre le procede
Inventor: JOUSSET NICOLAS
IPC: B25B21/00
Filed: 2018-11-09
Abstract: Procédé de contrôle d'un niveau de qualité de vissage d'une visseuse par rapport à un objectif de vissage prédéterminé, mis en œuvre durant le vissage d'au moins un assemblage et comprenant les étapes suivantes : - obtention (4.3), à une fréquence angulaire prédéterminée, d'une série de doublets représentative de la montée en couple du vissage d'au moins une vis, constituant une première table de valeurs, chaque doublet comprenant une valeur d'angle et une valeur de couple ; - détermination (4.4), à partir de ladite première table de valeurs, d'une deuxième table de valeurs présentant le couple en fonction de l'angle, et représentative de la caractéristique vraie de l'au moins une vis ; - détermination (4.5.1) d'une troisième table de valeurs présentant le couple en fonction de l'angle et représentative des perturbations induites par ladite visseuse lors de la montée en couple du vissage d'au moins une vis, à partir des première et deuxième tables ; - analyse de la troisième table (4.5.2, 4.5.3, 4.5.4, 4.5.5, 4.5.6, 4.6), délivrant au moins une information représentative d'une dispersion et/ou d'un écart par rapport audit objectif de vissage, résultant de perturbations induites par ladite visseuse.
Patent FR-3090190-A1 (FR)
Title: Borne pour un appareil électrique
Inventor: DUNAUD CYRILLE
IPC: H01H71/08
Filed: 2018-12-12
Abstract: Borne pour un appareil électrique Une borne (1) comprenant : un étrier (4), qui comprend un orifice principal traversant (12) avec un premier filetage intérieur (14) ; une vis (5), la borne (1) présentant une configuration engagée, dans laquelle un premier filetage extérieur (42) de la vis est vissé avec le premier filetage intérieur (14) ; et un capuchon (6), qui comprend un pallier (66), qui guide et capture la vis, et un guide (68), qui guide en translation le capuchon (6) par rapport à l’étrier (4). Pour assurer un serrage correct de la vis et éviter une détérioration du capuchon, l’invention prévoit que la borne (1), tout en restant facile à fabriquer, présente une configuration débrayée dans laquelle une partie non filetée (44) de la vis est disposée à hauteur du premier filetage intérieur (14), la partie non filetée (44) maintenant ainsi la vis (5) centrée dans l’orifice principal traversant (12). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3096111-A1 (FR)
Title: Cuve de transport et/ou de stockage pour gaz sous forme liquide
Inventor: DURAND FRANÇOIS
IPC: F17C13/00
Filed: 2019-05-16
Abstract: Titre : Cuve de transport et/ou de stockage pour gaz sous forme liquide
        
    La présente invention consiste en une cuve (1) de transport et/ou de stockage de gaz sous forme liquide, comprenant une couche d’isolation (2, 3) et un système de dépollution, la cuve (1) comprenant une membrane étanche (5) définissant un volume interne (4) destiné à recevoir le gaz, le volume interne (4) étant partagé en deux par un plan médian horizontal (200), le système de dépollution comprenant au moins un conduit de dépollution (8) pourvu d’une section (82) de résultante verticale s’étendant au sein de la couche d’isolation (2, 3), caractérisée en ce que la couche d’isolation (2, 3) comprend une cheminée, la section (82) de résultante verticale s’étendant dans la cheminée et comprenant un orifice (83) qui s’ouvre dans la couche d’isolation (2, 3) entre le plan médian horizontal (200) et un plan de fond (100).
    (figure 1)
Patent FR-3097965-A1 (FR)
Title: Dispositif de prélèvement destiné à collecter des éléments présents dans l’atmosphère régnant au sein d’une enceinte.
Inventor: LEBRUN-TAUGOURDEAU GRÉGOIRE
IPC: G01N1/22
Filed: 2019-06-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de prélèvement (1) destiné à collecter des éléments présents dans l’atmosphère régnant au sein d’un premier environnement isolé d’un deuxième environnement.     L’invention consiste en ce qu’il comprend une cassette (1) définissant un compartiment qui présente un orifice d’entrée dit de prélèvement et un orifice de sortie dit de raccordement qui est raccordable à des moyens d’aspiration, des moyens de retenue des éléments dont la présence et/ou la concentration est recherchée, étant logés dans le compartiment, interposés entre les deux orifices, la cassette comportant en outre des moyens de fixation configurés pour monter le dispositif avec son orifice de prélèvement débouchant dans l’environnement isolé.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098582-A1 (FR)
Title: Systeme de demarrage automatique d'une contre-mesure et contre-mesure comportant un tel systeme
Inventor: MANCIPOZ ANDRÉA
IPC: F42C15/23
Filed: 2019-07-09
Abstract: Système de démarrage automatique d'une contre-mesure et contre-mesure comportant un tel système La présente invention concerne un système de démarrage automatique d’une contre-mesure (1) lancée à partir d’un porteur (2), caractérisé en ce que la contre-mesure est équipée d’une bague de démarrage (3) agencée pour produire des conditions physiques choisies dans une liste comprenant la pression, la température, et un contact mécanique, selon une séquence propre à activer la contre-mesure. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099519-A1 (FR)
Title: Procédé d’arrêt d’urgence d’une turbomachine
Inventor: FOIRET GUILHEM ALCIDE AUGUSTE
IPC: F01D21/04
Filed: 2019-07-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’arrêt d’urgence d’une turbomachine présentant une chambre de combustion et un compresseur, le procédé comprend les étapes suivantes : (a) détection d’une survitesse de la turbomachine ;(b) modification du fonctionnement du compresseur pour diminuer un débit d’air entrant dans la chambre de combustion. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100080-A1 (FR)
Title: Système de surveillance à distance d’un patient atteint de la maladie de Parkinson
Inventor: KHUDYAKOV ANDREY
IPC: G16H80/00
Filed: 2019-08-19
Abstract: Titre de l’invention Système de surveillance à distance d’un patient atteint de la maladie de Parkinson L’invention concerne un système de télésurveillance (100) d’un patient (P) atteint de la maladie de Parkinson comprenant une pompe de perfusion (1) comprenant des moyens de pilotage pour délivrer un médicament en fonction d’une grandeur d’un paramètre de fonctionnement réglé au niveau de la pompe de perfusion (1); des moyens de transmission de signal (101) pour recueillir et transmettre à distance (102) un signal représentatif de ladite grandeur; des moyens informatiques de traitement de données (103) pour recevoir et pour fournir ledit signal à des moyens d’affichage (104) pour afficher la grandeur dudit paramètre de fonctionnement; et des moyens de saisie (105) permettant à un utilisateur de modifier la grandeur affichée par les moyens d’affichage (104). Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100371-A1 (FR)
Title: Equipement et procédé pour la gestion automatisée de pots d’échantillons biologiques
Inventor: JORDAN NAVAS PABLO
IPC: G16H10/40
Filed: 2019-08-30
Abstract: Equipement et procédé pour la gestion automatisée de pots d’échantillons biologiques La présente invention concerne un équipement (1) pour la gestion automatisée d’une pluralité de prélèvements biologiques (2) placés chacun dans un pot d’échantillonnage (3a, 3b, 3c) comportant :     - au moins un réceptacle (4) de stockage de pots d’échantillonnage (3a, 3b, 3c) présentant une pluralité de logements (5a, 5b, 5c),     - au moins un appareil (7) équipé de moyens de lecture (10a, 10b) de données d’identification encodées (6a, 6b) apposées sur les pots d’échantillonnage (3a, 3b, 3c) placés dans ledit réceptacle (4), de moyens de détermination de données représentatives de la position de chaque pot (3a, 3b, 3c) au sein dudit réceptacle (4), ainsi que de moyens d’entraînement en rotation du réceptacle (4), et     - des moyens de traitement informatique (18) reliés audit appareil (7)      Fig. 1
Patent FR-3104499-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur transversal de vehicule automobile a boite de vitesses decalee en face avant ou en face arriere du moteur, et a double embrayage
Inventor: LASSEUR BERTRAND
IPC: B60K17/06
Filed: 2019-12-17
Abstract: L’invention propose un groupe motopropulseur (10) de véhicule automobile comportant un moteur (12), une boîte de vitesses (30) comportant un premier arbre primaire (AP1) décalé radialement par rapport à l’arbre de sortie (14) du moteur (12), un deuxième arbre primaire (AP2) coaxial au premier arbre primaire (AP1), un arbre secondaire (AS) commun aux deux arbre primaires (AP1, AP2), et qui comporte un double embrayage (18) qui est apte à solidariser l’arbre de sortie (14) du moteur (12) sélectivement avec le premier arbre primaire (AP1) ou le second arbre primaire (AP2), le double embrayage (18) étant agencé axialement en bout de l’arbre de sotie du moteur (12), et dans lequel un premier organe de sortie (21) du double embrayage (18) entraîne le premier arbre primaire (AP1) par l’intermédiaire d’une première ligne (LT1) de transmission de puissance et un deuxième organe de sortie (22) du double embrayage (18) entraîne le deuxième arbre primaire (AP2) par l’intermédiaire d’une deuxième ligne (LT2) de transmission de puissance. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3106776-A1 (FR)
Title: Panneau acoustique à bordure absorbant le son.
Inventor: MANACH THIERRY
IPC: G10K11/168
Filed: 2020-02-05
Abstract: Dispositif pour absorber le bruit ambiant dans des locaux intérieurs. L’invention concerne un dispositif sous forme de panneau acoustique écologique, de poids léger, optimisant ses performances par rapport à son encombrement, en absorbant les bruits ambiants à la fois sur l’intégralité de sa face avant ainsi que toutes ses bordures latérales. Il est constitué d’une ossature en plaque carton nid d’abeille (A), ladite plaque se constituant d’une âme en nid d’abeille carton fermée sur ses deux faces par des parois (ou peaux) en carton, sur laquelle est collée en face avant, par une colle (B), un absorbant acoustique en fibres textiles naturelles (C) d’épaisseur 20 mm (h1), ce dernier étant entouré d’une bordure en carton nid d’abeille d’épaisseur 15 mm (h2) ajusté aux dimensions de la plaque (A). Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux ERP (Etablissements recevant du public) et aux ERP (Etablissements recevant des travailleurs). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3109967-A1 (FR)
Title: Piston d’actionnement pour actionneur d’embrayage
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D25/062
Filed: 2020-05-07
Abstract: PISTON D’ACTIONNEMENT POUR ACTIONNEUR D’EMBRAYAGE L’invention concerne un piston d’actionnement (100) pour actionneur d’embrayage (70) comprenant un corps annulaire (105) et un premier soufflet de protection (101) rapporté sur le corps annulaire, ledit piston d’actionnement étant agencé pour tourner autour d’un axe (X) de l’actionneur d’embrayage.     L’invention concerne également un actionneur d’embrayage (70) et un embrayage de coupure de couple (10) comprenant un tel piston d’actionnement (100).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113740-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de particules bêta
Inventor: FERRAGUT ALAIN
IPC: G01T1/20
Filed: 2020-08-31
Abstract: Dispositif de détection de particules bêta L’invention concerne un dispositif de détection d’au moins une particule bêta (90) dans un environnement présentant une fluence non nulle de particules gamma (80), ledit dispositif de détection (1) étant caractérisé en ce qu’il comprend :- Une entrée (40) destinée à recevoir la particule bêta (90) ;- Un premier photomultiplicateur (10) et un deuxième photomultiplicateur (20) configurés pour fonctionner en coïncidence l’un relativement à l’autre avec une fenêtre de coïncidence prédéterminée, le premier photomultiplicateur (10) et le deuxième photomultiplicateur (20) étant disposés en regard de l’entrée (40) ;- Un scintillateur (42) comprenant au moins une couche de scintillation (43) en matière plastique et au moins une couche de support (44), la couche de scintillation (43) en matière plastique présentant une dimension en épaisseur inférieure à 50µm.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116201-A1 (FR)
Title: Nouveaux sérums pour réduire la peroxydation des lipides
Inventor: BRIEVA PATRICIA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-11-16
Abstract: Nouveaux sérums pour réduire la peroxydation des lipides Compositions cosmétiques comprenant une quantité élevée d'extrait de Silybum Marianum, des quantités relativement élevées d'ingrédients actifs pour la peau choisis parmi l'acide salicylique, l'acide ascorbique, un dérivé d’acide cinnamique, ou un mélange de ceux-ci ; c) un ou plusieurs tensioactifs ; d) d'environ 3 à environ 15% en poids de propylène glycol ; e) d'environ 5 à environ 18% en poids de dipropylène glycol ; et f) de l'eau ; et dans lesquelles la composition a un pH non supérieur à environ 5.  Figure pour l’abrégé :Néant
Patent FR-3116463-A1 (FR)
Title: Machine de formage comportant un dispositif de stérilisation d'un réseau de soufflage
Inventor: MARIE JÉRÉMY
IPC: B65B55/10
Filed: 2020-11-26
Abstract: L'invention concerne une machine (10) de formage comportant un réseau (26) de soufflage qui comporte des conduites qui raccordent une source (24) commandée de gaz de soufflage comprimé à au moins une tuyère (20) de soufflage pour former les récipients par soufflage, la machine (10) de formage comportant un dispositif (46) de stérilisation du réseau (26) de soufflage comportant :  - une source (64) de liquide stérilisant comportant un agent oxydant ;  - un évaporateur (66) dans lequel de la vapeur stérilisante est produite par évaporation totale du liquide stérilisant fourni par la source (64) de liquide stérilisant ;  - un dispositif (72) de distribution du liquide stérilisant qui est interposé entre la source (64) de liquide stérilisant et l'évaporateur (66) ;  caractérisé en ce que le dispositif (72) de distribution est conçu pour délivrer un débit continu et stable de liquide stérilisant.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3116951-A1 (FR)
Title: Dispositif d’inertage d’une batterie, bloc d’alimentation, système et procédé d’inertage associés
Inventor: PASQUIER ERIC
IPC: H01M50/14
Filed: 2020-11-27
Abstract: Dispositif d’inertage  d’un e   batterie ,  b loc d’alimentation ,  système  et procédé d’inertage associés
    La présente invention concerne un dispositif d’inertage (18) d’une batterie (16) comprenant une première borne (21, 22) et une deuxième borne (21, 22), la première borne (21, 22) et la deuxième borne (21, 22) présentant une polarité opposée, le dispositif d’inertage (18) comprenant un circuit de raccordement (24), le circuit de raccordement (24) connectant la batterie (16) à au moins un circuit de charge (12), le circuit de raccordement (24) comprenant un premier connecteur (26), un deuxième connecteur (28) et une unité de basculement (30), l’unité de basculement (30) étant propre à basculer entre une première position dans laquelle le premier connecteur (26) est connecté à la première borne (21, 22) et une deuxième position dans laquelle le premier connecteur (26) est connecté à la deuxième borne (21, 22). 
    Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3104430-A1 (FR)
Title: Composition coiffante et son utilisation
Inventor: BRANDT SANDRA
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-12-04
Abstract: Composition pour la mise en forme temporaire des fibres kératiniques comprenant au moins un polymère filmogène, au moins un éther de polyéthylèneglycol et au moins un polyéthylèneglycol, dans laquelle le polyéthylèneglycol présente 20 à 75 unités oxyde d’éthylène et dans laquelle l’au moins un polymère filmogène comprend au moins les unités structurelles (a1) et (a2) dans lesquelles R1 est un méthyle ou H et R2, dans les unités structurelles a1 et a2, est identique ou différent et est un groupe alkyle (en C2-C30) ramifié ou non ramifié.
Patent FR-3117319-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement de produit cosmétique
Inventor: GARDET PIERRE
IPC: A45D40/00
Filed: 2020-12-14
Abstract: Dispositif (1) de conditionnement d’un produit, notamment cosmétique, comprenant :- un réceptacle (10) s’étendant selon un axe d’élévation (Z-Z’) et comprenant un volume interne;- un capot (20) articulé par rapport audit réceptacle (10) entre une position de fermeture dans laquelle ledit capot coopère avec le réceptacle (10) et obture l’accès au volume interne dudit réceptacle (10) et une position d’ouverture dans laquelle ledit capot (20) est pivoté à l’écart du réceptacle (10) pour autoriser l’accès audit volume interne.  Le dispositif comprend un organe de rigidification (40) monté dans le capot (20) et comprenant au moins un élément de rigidification (42) s’étendant selon l’axe d’élévation (Z-Z’) depuis l’organe rigidification (40) vers le capot (20) et solidaire du capot (20).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3118073-A1 (FR)
Title: Système de déchargement d’un caniveau
Inventor: MARCHEGUET SÉBASTIEN
IPC: H02G9/04
Filed: 2020-12-21
Abstract: L’invention décrit un système de déchargement d’au moins un caniveau (1), comprenant :    - un véhicule ferroviaire (2), configuré pour déplacer l’au moins un caniveau (1),    - une palette de stockage (3) d’au moins un caniveau (1), montée sur le véhicule ferroviaire (2),    - une rampe (7), configurée pour amener le caniveau (1) du véhicule ferroviaire (2) vers une zone de réception (ZR),    - des moyens de déplacement de caniveau (5), montés sur le véhicule ferroviaire (2) et configurés pour déplacer le caniveau (1) entre la palette de stockage (3) et la rampe (7),le système étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre un élévateur (4) configuré pour monter et descendre la palette de stockage (3) de sorte à placer l’au moins un caniveau (1) en face des moyens de déplacement (5). 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3121091-A1 (FR)
Title: Systeme d’absorbtion de chocs
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: B60R19/18
Filed: 2021-03-23
Abstract: SYSTEME D’ABSORBTION DE CHOCS L’invention a trait à une traverse (1) de système d’absorption de chocs de véhicule automobile, la traverse (1) comprenant une paroi frontale présentant un corps et au moins une jupe (10) s’étendant en saillie depuis le corps, verticalement vers le bas dans le sens normal de montage de la traverse (1) sur le véhicule, la traverse (1) étant remarquable en ce qu’elle comprend un renfort (14) fixé à la jupe (10).  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 3)
Patent FR-3121525-A1 (FR)
Title: Authentification d’un dispositif par un traitement cryptographique
Inventor: DOTTAX EMMANUELLE
IPC: H04W12/06
Filed: 2021-04-02
Abstract: Authentification d’un dispositif par un traitement cryptographique
    L’invention concerne un procédé de traitement dans un premier dispositif (DV1), ledit procédé comprenant : réception de premières données comprenant une donnée de défi ; obtention de données de clé (CEC) comprenant une clé cryptographique chiffrée (DEC) qui est masquée par exécution d’une fonction cryptographique de masquage (F1) ; réception d’une clé de démasquage ; détermination de la clé cryptographique chiffrée (DEC) en exécutant une fonction cryptographique de démasquage (F2) à partir de la clé de démasquage ; détermination d’une clé cryptographique déchiffrée (KEC) par un déchiffrement en exécutant un algorithme de déchiffrement (pdec) implémenté en boîte blanche à partir de la clé cryptographique chiffrée (DEC) ; détermination d’une donnée de réponse par une opération cryptographique en exécutant un algorithme cryptographique prédéterminé (ALp) à partir de la clé cryptographique déchiffrée (KEC) et de la donnée de défi (CH1) ; et envoi de la donnée de réponse pour authentifier le premier dispositif.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3122987-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode pour la prise d’empreintes par numerisation pour la generation d’un modele 3d d’emboîture de prothese femorale
Inventor: CALVIER ERWAN
IPC: A61F2/76
Filed: 2021-05-21
Abstract: DISPOSITIF ET METHODE POUR LA PRISE D’EMPREINTES PAR NUMERISATION POUR LA GENERATION D’UN MODELE 3D D’EMBOÎTURE DE PROTHESE FEMORALE L’invention concerne un dispositif (100) d’aide à la prise d’empreintes par numérisation de la partie restante d’un membre amputé (MP) d’un patient pour la génération d’un modèle 3D d’une emboîture de prothèse fémorale, caractérisé en ce qu’il comprend :  une base (102),au moins deux languettes (104 ; 106) transparentes solidaires de la base (102) et aptes à être appliquées contre la partie restante du membre amputé (MP),des moyens de serrage desdites languettes (104 ; 106) sur la partie restante du membre amputé (MP).  Fig. 1
Patent FR-3124093-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de produit à base de MOF et poudre de grains en un produit à base de MOF
Inventor: MASSASSO GIOVANNI
IPC: B01J2/08
Filed: 2021-06-21
Abstract: Procédé de fabrication d’un produit à base de MOF comprenant le mélange de matières premières pour former une charge de départ, ladite charge de départ comportant une poudre de MOF et un polysaccharide gélifiable sous l’action d’un agent de gélification, le rapport massique de la quantité dudit polysaccharide sur la quantité totale dudit polysaccharide et de la ou des poudres de MOF dans ledit mélange étant supérieur ou égal à 0,1% et inférieur ou égal à 10%, mise en forme de ladite charge de départ par une technique choisie parmi l’extrusion, le coulage en bande et la sérigraphie, de manière à obtenir une préforme, et mise en contact de ladite préforme avec ledit agent de gélification et gélification dudit polysaccharide, de manière à obtenir ledit produit à base de MOF.   Poudre de grains, lesdits grains étant constitués de produits à base de MOF, chacun desdits produits comprenant des particules liées par un liant, ledit liant comprenant un polysaccharide gélifié, lesdites particules étant des particules de MOF, ladite poudre présentant une circularité moyenne inférieure à 0,90.
Patent FR-3126609-A1 (FR)
Title: Coque pour dispositif de traitement dermatologique
Inventor: BAHUON MANUELLE
IPC: A61N5/06
Filed: 2021-09-08
Abstract: L’invention concerne une coque (1) de protection pour un dispositif de traitement dermatologique comprenant un laser, ladite coque (1) présentant une forme sensiblement allongée enveloppant le dispositif, formant à une extrémité un nez (2) comprenant une fenêtre de tir (3) apte à laisser passer un faisceau tiré par le laser, ladite coque (1) comprenant plusieurs parties (4-11) assemblées entre elles, où le nez (2) est formé d’une unique partie (4).
    Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115889-A1 (FR)
Title: Système d’aide au guidage d’un utilisateur se dirigeant vers ou observant une zone d’intérêt déterminée
Inventor: DE LA CHOUE DE LA METTRIE AYMAR
IPC: G06F3/0346
Filed: 2021-10-21
Abstract: L’invention concerne un système d’aide au guidage (100) comportant : - un pourtour périphérique (12) définissant un champ de vision périphérique, - un dispositif d’affichage (20) d’information de guidage comprenant sur le pourtour (12) des sources lumineuses (21) pouvant être pilotées par une unité de pilotage, dans lequel ledit dispositif d’affichage comprend : - un capteur d’une information spatiale relative à une position et/ou une orientation de la fenêtre de visualisation (11) ; - un circuit de traitement de ladite information spatiale en fonction de ladite zone d’intérêt (T) pour déterminer une information de guidage ; ladite unité de pilotage étant configurée pour piloter lesdites sources (21) en fonction de ladite information de guidage afin d’afficher dans ledit champ de vision une direction à suivre par ledit utilisateur.