baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2958340-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la puissance d'un moteur electrique d'un compresseur hybride
Inventor: FORISSIER MICHEL
IPC: B60H1/32
Filed: 2010-03-31
Abstract: Selon l'invention, ledit procédé comprend des étapes consistant à : - définir une température maximale (Tmax) mesurée en un point (13) dudit circuit de climatisation, - fixer une durée (tref) de référence pour les phases d'interruption d'entraînement du compresseur hybride (10 ; 10') par le moteur thermique, - déterminer la puissance (Welec) du moteur électrique (20) de manière qu'à l'issue de ladite durée (tref) de référence, la température mesurée audit point (13) du circuit de climatisation est au plus égale à ladite température maximale (Tmax). Application à la climatisation des véhicules automobiles à moteur thermique équipés d'un système d'arrêt et de redémarrage automatiques.
Patent FR-2960240-A1 (FR)
Title: Textile rafraichissant a base de peba hydrophobe
Inventor: D HERBECOURT BRUNO
IPC: C08L77/12
Filed: 2010-05-21
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un copolymère à blocs polyéther et blocs polyamide (PEBA) hydrophobe pour la fabrication d'un matériau textile apte à se refroidir après mise en contact dudit matériau avec un milieu aqueux de température comprise dans la gamme de 15°C à Tf-20°C , Tf étant la température de fusion du matériau textile, ledit milieu aqueux comprenant au moins 85% en poids d'eau par rapport au poids du milieu aqueux, ledit PEBA comprenant de 20 à 80% en poids de blocs polyamide et de 80 à 20% en poids de blocs polyéther, et présentant une absorption en eau à saturation inférieure à 6% en poids selon la norme ISO 62, par rapport au poids de PEBA. La présente invention concerne notamment un textile rafraîchissant comprenant un tel PEBA, et l'utilisation de ce textile dans le domaine médical, l'hygiène, la bagagerie, la confection, l'habillement, l'équipement ménager ou de la maison, l'ameublement, les moquettes, l'automobile, l'industrie, notamment la filtration industrielle, l'agriculture et/ou le bâtiment.
Patent FR-2963288-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'articulation et siege de vehicule comportant un tel mecanisme.
Inventor: LEGRAS CEDRIC
IPC: B60N2/90
Filed: 2010-07-29
Abstract: Mécanisme d'articulation comportant des première et deuxième armatures (7, 8) montées rotatives l'une par rapport à l'autre, la première armature comportant un collet (30), un organe de commande (11) monté rotatif dans le collet de la première armature et commandant une rotation relative entre les deux armatures, et un dispositif de freinage (16) comportant un organe de manœuvre (17) relié à l'organe de commande (11) avec jeu angulaire. Le dispositif de freinage est reçu dans le collet de la première armature et doté d'un organe de freinage (20) adapté pour freiner l'organe de commande en l'absence d actionnement de l'organe de manœuvre et pour permettre à l'organe de manœuvre d'entraîner l'organe de commande en rotation.
Patent FR-2965528-A1 (FR)
Title: Element for protecting e.g. bumper skin of motor vehicle from impact, has elastically deformable unit located at side of interior face of membranes, where unit pushes membranes toward exterior if membranes are pushed toward interior
Inventor: FAYT ARNOLD
IPC: B60R13/04
Filed: 2010-09-30
Abstract: The element has a frame (11) provided with a fixation unit (11b) and latching tabs (12b, 13b) that fix the frame with a body panel (1). An interior face of membranes (8-10) i.e. flexible plastic film, is arranged opposite to a visible outer face. The membranes are deformed by pushed toward interior when the membranes are subjected to thrust on the outer face. An elastically deformable unit e.g. peripheral throat (7a), is situated at a side of the interior face of the membranes. The unit pushes the membranes toward exterior when the membranes are pushed toward the interior. The membrane is made of thermoplastic elastomer and fabric. The frame is made of acrylobutastyrene (ABS) plastic material. The elastically deformable unit is chosen from inflated cushion and springs.
Patent FR-2967183-A1 (FR)
Title: Bassin, en particulier de piscine
Inventor: LERMITE JEAN
IPC: E04H4/00
Filed: 2010-11-08
Abstract: L'invention concerne un bassin (1), en particulier de piscine, ledit bassin (1) comprenant au moins un fond (2), une paroi (3) périphérique de délimitation de l'enceinte dudit bassin formée au moins de panneaux (4) préfabriqués, et des moyens (5) de maintien desdits panneaux (4) en position dressée. Ce bassin est caractérisé en ces que lesdits moyens de maintien des panneaux en position dressée comprennent des tirants (51) disposés à l'intérieur du bassin (1), chaque tirant (51) s'étendant entre la paroi (3) périphérique et le fond (2) du bassin (1) en les reliant entre eux.
Patent FR-2973610-A1 (FR)
Title: Synthetiseur indirect de frequences a faible bruit de phase
Inventor: SIMON HERVE
IPC: H03B5/18
Filed: 2011-03-31
Abstract: Synthétiseur de fréquence (200), à faible bruit de phase, comportant, agencés en série, un premier mélangeur (201) recevant sur sa première entrée un signal de référence (S ) à une fréquence de référence F , un filtre de boucle (202) et un oscillateur contrôlé en tension (203) délivrant en sortie un signal hyperfréquence (S ) à une deuxième fréquence F comprise dans un intervalle [F , F ] et asservie sur un multiple de ladite fréquence de référence F , caractérisé en ce qu'il comporte en outre : ▪ des moyens (204) de multiplication de la fréquence F dudit signal hyperfréquence (S ) par un facteur N, ▪ des moyens (205, 207, OL ) de correction de la fréquence (N.F ) du signal de sortie desdits moyens (204) de multiplication configurés pour ramener cette fréquence (N.F ) dans l'intervalle de variation [F , F ] de la fréquence de sortie F , ▪ des moyens (208) de division de la fréquence F du signal de sortie dudit filtre (207) passe-bas par un facteur égal au rapport attendu entre ladite fréquence F et la fréquence de référence F , ▪ lesdits moyens (208) diviseur de fréquence étant reliés en sortie à la seconde entrée du premier mélangeur (201).
Patent FR-2955872-A1 (FR)
Title: Structures fibreuses
Inventor: MANIFOLD JOHN ALLEN
IPC: D21H27/00
Filed: 2011-02-02
Abstract: On fournit des structures fibreuses qui présentent un éclatement à sec supérieur à 100 g et une rigidité à la flexion dans le sens travers de la machine (rigidité à la flexion 2 CD) supérieure à 56 mg*cm /cm telle que mesurée selon le procédé de test de rigidité à la flexion et/ou une traction totale à sec (TT ou TDT) de moins de 3000 g/76,2 mm telle que mesurée selon le procédé de test de résistance à la traction et/ou une traction moyenne géométrique (traction GM ou GMT) de moins de 750 g/76,2 mm telle que mesurée selon le procédé de test de résistance à la traction et/ou un module dans le sens machine (module MD) de moins de 900 g/cm tel que mesuré selon le procédé de test de module.
Patent FR-2971322-A1 (FR)
Title: Limiteur de courbure de ligne flexible sous-marine et installation de liaison fond-surface en comprenant
Inventor: PIONETTI FRANCOIS-REGIS
IPC: E21B17/01
Filed: 2011-02-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif limiteur de courbure constitué par la fixation, bout à bout, de manchons tubulaires (5), équipés en face supérieure à leurs extrémités longitudinales de dispositifs de fixation et articulation (6) et de butées inférieures (7 , 7 ), diamétralement opposées en faces inférieures. La présente invention concerne également une installation de liaison fond-surface entre un équipement sous-marin, tel qu'une tête de puits sous-marine ou l'extrémité d'une conduite sous-marine reposant au fond de la mer (16), et un support flottant en surface (12), comprenant une ligne flexible sous-marine (2) dont la courbure est contrôlée par un dit dispositif limiteur de courbure (1) selon l'invention, ledit dispositif limiteur de courbure étant disposé à une profondeur intermédiaire entre le fond de la mer (16) et la surface (17).
Patent FR-2972268-A1 (FR)
Title: Detecteur de sursauts gamma compact a haute resolution
Inventor: DEZORD JEAN-BERNARD
IPC: G01T7/00
Filed: 2011-03-01
Abstract: L'invention concerne un détecteur plan d'un imageur de sursaut gamma, comprenant un circuit céramique multicouche d'interconnexion entre des connecteurs externes et un circuit de traitement fixés sur une face arrière du circuit et un module de détection fixé sur une face avant du circuit. Le module de détection comporte un support ayant une face arrière fixée au circuit et une face avant sur laquelle sont fixés des capteurs, et un dispositif de connexion électrique haute tension comportant une partie traversant le support et s'étendant entre deux capteurs adjacents pour relier une plage de connexion du circuit à une grille conductrice qui s'étend au moins en partie entre les capteurs et qui est reliée électriquement à une face libre de chaque capteur.
Patent FR-2973533-A1 (FR)
Title: Gestion de la structuration d'un contenu numerique
Inventor: ARSLAN YUNUS
IPC: G06F7/36
Filed: 2011-03-28
Abstract: Procédé de création d'un contenu numérique (CNT) incluant plusieurs ensembles de données (ART1,ART2), ledit contenu étant apte à être restitué sur une pluralité de dispositifs destinataires (DISP1,DISP2), caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'obtention (ET11) de ladite pluralité d'ensembles et préalablement à la restitution (ET14), une étape d'ordonnancement (ET13) des ensembles en fonction du destinataire du contenu.
Patent FR-2975249-A1 (FR)
Title: Procede, serveur et systeme d'authentification biometrique
Inventor: BONASTRE JEAN-FRANCOIS
IPC: G06K9/00
Filed: 2011-05-11
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'authentification biométrique et plus particulièrement un procédé d'authentification biométrique d'un utilisateur mettant en œuvre au moins un équipement 1 de l'utilisateur et un serveur 2 d'authentification biométrique, selon lequel le serveur : - réceptionne 110 un identifiant de l'utilisateur, - récupère 111, à partir de l'identifiant, un vecteur biométrique binaire doublement chiffré 7, préalablement stocké dans le serveur, et une clé publique 51, - déchiffre 112, à l'aide de la clé publique, le vecteur biométrique binaire doublement chiffré pour générer un premier vecteur biométrique simplement chiffré 61, - réceptionne 113 un second vecteur biométrique binaire simplement chiffré 62 provenant de l'équipement de l'utilisateur, - compare 114 les premier et second vecteurs biométriques binaires simplement chiffrés entre eux, et - décide 115, en fonction d'un résultat de la comparaison, d'authentifier ou non l'utilisateur. L'invention concerne également un serveur et un système 30 d'authentification biométrique.
Patent FR-2977210-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d’un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: B60R5/04
Filed: 2011-06-28
Abstract: L'invention concerne un système (1) de recouvrement d'un compartiment à bagages de véhicule automobile, ledit système comprenant un cache bagages (2) et deux supports (3) latéraux solidaires dudit compartiment, ledit cache bagages comprenant : un rideau (4) actionnable entre une configuration déployée et une configuration escamotée ; un arbre (5) d'enroulement, selon un axe (6) transversal, dudit rideau en configuration escamotée, ledit arbre étant solidaire d'un bord avant dudit rideau, deux embouts (7) latéraux découplés en rotation sur lesquels sont respectivement montés en rotation les extrémités (8) dudit arbre, lesdits embouts étant agencés de manière à pouvoir être montés dans des logements (9) respectifs prévus sur lesdits supports ; une bavette (10) de rigidification d'un bord arrière dudit rideau, les parties latérales (11) de ladite bavette étant agencées de manière à pouvoir être respectivement accrochées auxdits embouts, lorsque ledit rideau est en configuration escamotée, par des dispositifs (12) d'accrochage respectifs prévus sur lesdits embouts, lesdits dispositifs étant agencés de manière à être activés par retrait desdits embouts desdits logements.
Patent FR-2980011-A1 (FR)
Title: Procede de mise en oeuvre, a partir d'un terminal, de donnees cryptographiques d'un utilisateur stockee dans une base de donnees distante
Inventor: DAOUPHARS RAPHAEL
IPC: G06F21/00
Filed: 2011-09-09
Abstract: L'invention concerne procédé de mise en oeuvre, par un module de sécurité (SM), de données cryptographiques (Usk) d'un utilisateur (U), stockées dans une base de données (BD), au moyen d'un terminal (T) à l'usage de l'utilisateur et communiquant avec le module de sécurité (SM) via un réseau de communication (R), procédé comprenant les étapes suivantes: - demande, au module de sécurité (SM), de mise en oeuvre des données cryptographiques de l'utilisateur (Usk), au moyen : - d'au moins un élément d'authentification du terminal, - et d'au moins un élément d'authentification de l'utilisateur, - obtention des données cryptographiques de l'utilisateur (Usk) par le module de sécurité (SM) auprès de la base de données (BD), - contrôle de l'authenticité du terminal par le module de sécurité (SM), - contrôle de l'authenticité de l'utilisateur par le module de sécurité (SM), - en cas de contrôle positif pour le terminal et l'utilisateur mise en oeuvre des données cryptographiques de l'utilisateur (Usk) par le module de sécurité (SM).
Patent FR-2979956-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion electrique a propulseurs a plasma stationnaire
Inventor: LORAND ANTHONY CLAUDE BERNARD
IPC: F03H1/00
Filed: 2011-09-09
Abstract: Le système de propulsion électrique comprend un premier propulseur à plasma stationnaire (111A) comprenant une première cathode unique (140A), une première anode (125A) et un premier distributeur de gaz et un deuxième propulseur à plasma stationnaire (111B) comprenant une deuxième cathode unique (140B), une deuxième anode (125B) et un deuxième distributeur de gaz (121B, 141B). Le système comprend en outre un dispositif de branchement électrique commun des première et deuxième cathodes (140A, 140B), des premier et deuxième dispositifs de commande de débit de gaz (180A, 180B), avec un dispositif fluidique commun d'alimentation en gaz et un dispositif de commande sélective de l'activation à un instant donné d'une seule des première et deuxième cathodes (140A, 140B) en coopération avec l'une des première et deuxième anodes (125A, 125B).
Patent FR-2980122-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de liquides ioniques
Inventor: SROUR HASSAN
IPC: B01J19/00
Filed: 2011-09-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse de liquide ionique à partir d'un premier précurseur sous forme de sel comprenant un anion et un cation et d'un deuxième précurseur sous forme de sel comprenant un anion et un cation caractérisé en ce qu'il comprend une étape de métathèse d'anion entre le cation du premier précurseur et l'anion du deuxième précurseur à une température égale ou supérieure à la température de fusion du cation du premier précurseur de sorte que le premier précurseur forme un solvant solvatant le deuxième précurseur. L'invention trouvera son application pour la synthèse de liquides ioniques dans divers domaines notamment pour des solvants en micro-électronique, la séparation des mélanges gazeux, pour le dépôt électrolytique de métaux ou encore pour des électrolytes plus particulièrement à accumulateur Lithium-ion.
Patent FR-2980471-A1 (FR)
Title: Compostor, useful for recycling organic waste, comprises adjacently-aligned compartments comprising rear, front and external lateral walls, lid and partition wall, and support elements, where walls are divided into upper and lower panels
Inventor: BENOIST JEAN-CLAUDE
IPC: C05F17/02
Filed: 2011-09-23
Abstract: The compostor comprises adjacently-aligned compartments comprising a rear wall, a front wall, an external lateral wall, a lid and a partition wall, and support elements disposed in middle of the compartments. The rear, front and lateral walls and the partition wall are mounted on a frame and disposed on a base. Each wall is divided into two panels including an upper panel (16) and a lower panel (18). The upper panel is adapted to pivot between a closed position and an open position. The partition wall comprises a fixed lower part (10) and a movable upper part (12). The compostor comprises adjacently-aligned compartments comprising a rear wall, a front wall, an external lateral wall, a lid and a partition wall, and support elements disposed in middle of the compartments. The rear, front and lateral walls and the partition wall are mounted on a frame and disposed on a base. Each wall is divided into two panels including an upper panel (16) and a lower panel (18). The upper panel is adapted to pivot between a closed position and an open position. The partition wall comprises a fixed lower part (10) and an upper part (12) movable between the closed position and the open position for transferring a fraction of organic waste present in the first compartment towards the adjacent compartment. The upper panel has a height, which is lower than or equal to a height of the lower panel. The lower panel is attached, in rotation, with a vertical upright for allowing opening of the wall when the upper wall is folded back against the lower panel. The frame comprises a removable upper section whose height corresponds to a height of the lower and upper panels. The compartments are divided into upper and lower compartments, and comprise a perforated base for ventilating organic waste. An independent claim is included for a method for recycling an organic waste.
Patent FR-2981925-A1 (FR)
Title: Decontaminating liquid waste from industry, comprises adding polyanion to liquid waste, and adding polycation with liquid waste containing colloids, where polycation with colloids forms polyanion-metal polycation insoluble complexes
Inventor: FATIN-ROUGE NICOLAS
IPC: B01D21/01
Filed: 2011-10-26
Abstract: The method comprises adding a polyanion (1) to a liquid waste, where the polyanion collects metal cations (2) and forms colloids (3) with the metal cations, adding a polycation (4) with the liquid waste containing the colloids, where the polycation with the colloids forms polyanion-metal polycation insoluble complexes (5) that forms a deposit in a form of muds, checking a pH before and/or after the preceding steps in order to determine that the pH is 6.5-8.5, and adjusting the pH to 6.5-8.5 if the pH is not 6.5-8.5. The checking and adjustment of the pH are carried out. The method comprises adding a polyanion (1) to a liquid waste, where the polyanion collects metal cations (2) and forms colloids (3) with the metal cations, adding a polycation (4) with the liquid waste containing the colloids, where the polycation with the colloids forms polyanion-metal polycation insoluble complexes (5) that forms a deposit in a form of muds, checking a pH before and/or after the preceding steps in order to determine that the pH is 6.5-8.5, and adjusting the pH to 6.5-8.5 if the pH is not 6.5-8.5. The checking and adjustment of the pH are carried out before the addition of polyanion and after the addition from polyanion and after the addition of polycation. The polyanion consists of sodium polyacrylate whose molecular mass is 300-1000 kDalton (Da). A molar concentration of the metal cations in the liquid waste is proportioned prior to the addition of polyanion to the liquid waste. A molar concentration of the polyanion added to the liquid waste is 3-10 times a value of the molar concentration of the metal cations in the liquid waste to be treated. A molar concentration of the polyanion is 0.005 mole/l. The polycation consists of polyethyleneimine whose molecular mass is 50-75 kDa. A ratio between the quantity of polycation and the quantity of polyanion added to the liquid waste is 0.2-0.6. The pH is adjusted with a value approximately equal to 7. The method further comprises performing electrolysis on the muds output from of the sedimentation of the polyanion-metal polycation insoluble complexes to separate the metal cations of the complexes and to condense the complexes. The polyanion and the polycation are separated by selective precipitation from the polyanion with a solvent chosen among ethanol, methanol and acetone.
Patent FR-2982436-A1 (FR)
Title: Method for managing electrical energy of car, involves controlling converter in supply mode when onboard network voltage falls below critical threshold value of voltage such that storage unit is in support of generator to supply network
Inventor: BELKHIRI ABDESLAM
IPC: H02J7/00
Filed: 2011-11-03
Abstract: The method involves controlling a direct current (DC)/DC converter (4) in a boost mode or step-down voltage of an input terminal (E) relative to an output terminal (S). The converter is controlled in an open mode to obtain control voltage in an electrical energy storage device (3) i.e. battery, or another voltage in an onboard network (6). The converter is controlled in a supply mode when the onboard network voltage falls below a critical threshold value of predetermined voltage such that the storage unit is in support of a generator i.e. controlled alternator (5), to supply the network. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2974192-A1 (FR)
Title: Unite de retroeclairage et dispositif d'affichage a cristaux liquides comprenant celui-ci
Inventor: KWEON YOUNG-MIN
IPC: G09G3/36
Filed: 2011-12-30
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de diode électroluminescente qui comprend : une carte de circuit imprimé (PCB) de diode électroluminescente (LED) (180) ayant une couche de base (181), une couche isolante (182) sur la couche de base (181) et une couche de motif de circuit (183) sur la couche isolante (182), la PCB de LED (180) comprenant une pluralité de trous de passage (188) espacés les uns des autres; et une pluralité de diodes électroluminescentes (LED) (190) insérées dans la pluralité de trous de passage (188), respectivement, depuis une surface inférieure de la PCB de LED (180), chacune de la pluralité de LED (190) comprenant un conducteur (198) en contact avec la couche de motif de circuit (183).
Patent FR-2985410-A1 (FR)
Title: Procede pour favoriser l'exsudation de l'oleoresine et composition pour mettre en oeuvre ce procede
IPC: A01G23/10
Filed: 2012-01-06
Abstract: La présente invention concerne les procédés pour favoriser l'exsudation de l'oléorésine 5 d'arbres 3 notamment de pins ou autres conifères, ainsi qu'une composition pour notamment la mise en oeuvre du procédé et une application de l'acide citrique. Le procédé consiste à préparer, en phase liquide, un activateur 1 de l'exsudation de l'oléorésine, à faire adsorber l'activateur par un support adsorbeur ayant une structure lui permettant de retenir l'activateur en phase liquide, et à mettre en contact le support adsorbeur avec une blessure superficielle 2 infligée à un arbre 3, de façon que l'activateur liquide reste au contact de la blessure 2 et soit libéré par le support adsorbeur. Quant à la composition, elle comporte un activateur en phase liquide de l'exsudation de l'oléorésine 5 et un support adsorbeur 1 qui a adsorbé une quantité déterminée de l'activateur liquide. L'invention concerne aussi une application d'une solution d'acide citrique ou de l'un de ses dérivés comme activateur de l'exsudation de l'oléorésine 5.
Patent FR-2987410-A1 (FR)
Title: Device for generating rotary movement to rotating machine of bicycle, has flat rim connected to transmission shaft leaving three aerodynamic axes, where transmission shaft is fixed on internal part of rim
Inventor: DE ALMEIDA COUTINHO MANUEL AUGUSTO
IPC: B60K6/30
Filed: 2012-02-27
Abstract: The device has a flat rim (1) connected to a transmission shaft (2) leaving three aerodynamic axes (3), where the aerodynamic axes are pointed on an edge of the transmission shaft. The transmission shaft is fixed on an internal part of the rim. The transmission shaft comprises a thick part to support a wheel, where diameter of the wheel is varied. Driving belts connect the wheel to an electrical motor and an alternator or a rotary machine, where the transmission shaft, the rim and the wheel are made of aluminum.