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Patent FR-2974264-A1 (FR)
Title: Station emettrice/receptrice pour former un noeud d'un reseau de telecommunication et procede de telecommunication associe
Inventor: HETHUIN SERGE
IPC: H04B7/00
Filed: 2011-04-14
Abstract: Station émettrice/réceptrice (1) pour former un nœud d'un réseau de télécommunications, ladite station comportant au moins deux modules radio (3, 4, 5) émetteur/récepteur et un module de commande (2) et dans laquelle : chaque module émetteur/récepteur est adapté pour fonctionner alternativement en tant que station « abonné » et en tant que station de base, en fonction de commandes du module de commande, le module de commande est adapté pour déterminer une modification de l'état du réseau et pour commander dynamiquement un changement de fonctionnement d'au moins un module émetteur/récepteur, de station « abonné » vers station de base ou inversement, en fonction de la modification déterminée ; caractérisée en ce que le module de commande est adapté pour que le nombre de stations « abonné » connectées à une station de base soit au plus égal à 1.
Patent FR-2984760-A1 (FR)
Title: Catalyseur utilisable en hydroconversion comprenant au moins une zeolithe et des metaux des groupes viii et vib et preparation du catalyseur
Inventor: SIMON LAURENT
IPC: B01J23/40
Filed: 2011-12-22
Abstract: L'invention concerne un catalyseur contenant un support comprenant au moins un liant et au moins une zéolite ayant au moins une série de canaux dont l'ouverture est définie par un anneau contenant 12 atomes d'oxygène, ledit catalyseur comprenant du phosphore, au moins un succinate de dialkyle C1-C4, de l'acide acétique et une fonction hydrodéshydrogénante comprenant au moins un élément du groupe VIB et au moins un élément du groupe VIII , catalyseur dont le spectre Raman comprend les bandes à 990 et/ou 974 cm caractéristiques d'au moins un hétéropolyanion de Keggin, les bandes caractéristiques dudit succinate et la bande principale à 896 cm-1 caractéristique de l'acide acétique. L'invention concerne également le procédé de préparation du catalyseur et son utilisation en hydroconversion.
Patent FR-2973296-A1 (FR)
Title: Control device for controlling e.g. sliding sunroof of convertible vehicle, has cables and sensor that unlock locking elements when brake of vehicle is in parking position and lock locking elements when brake is in rolling position
Inventor: GALIDIE STEPHAN
IPC: B60J7/185
Filed: 2011-04-01
Abstract: The device has locking elements (6, 8) for locking an opening frame e.g. retractable rigid roof (4) in an open position or a closed position. Metallic cables (12, 14) and a mechanical sensor unlock the locking elements when a secondary brake (10) of a vehicle (2) is in a parking position and lock the locking elements when the secondary brake is in a rolling position. The mechanical sensor co-operates with a swiveling lever of the secondary brake. The secondary brake comprises a pawl that co-operate with the metallic cables and the mechanical sensor.
Patent FR-2973948-A1 (FR)
Title: Modular power conducting frame device for battery of e.g. electric car, has electrochemical cell inserted between male and female elements of power conducting frame, where elements include buses for conduction of electric power
Inventor: NOURY AGNIESZKA
IPC: H01M50/211
Filed: 2011-04-11
Abstract: The device (111) has an electrochemical cell (100) e.g. lithium-ion cell, arranged in a flexible pouch (126), where the cell includes two electric contact terminals (120, 122). A power conducting frame includes male and female elements (101, 102), where the cell is inserted between the male and female elements. The elements of the frame include buses (130) for conduction of electric power, where each bus includes an inner surface (140) in conductive contact with the electric contact terminals of the cell, and insulated lower and upper surfaces (142, 144). An independent claim is also included for a method for mounting a modular power conducting frame device.
Patent FR-2977737-A1 (FR)
Title: Ensemble d'eclairage chirurgical
Inventor: CABAUD FRANCOIS
IPC: H01R33/00
Filed: 2011-07-06
Abstract: La présente invention concerne un socle répartiteur (10) stérilisable et stérile, pour ensemble d'éclairage chirurgical, comportant : - au moins une base pourvue d'au moins un connecteur (30) apte à assurer la connexion électrique et mécanique d'au moins un dispositif d'éclairage (1), et - au moins un dispositif d'accrochage mécanique apte à assurer l'accrochage de la base sur un instrument de chirurgie et/ou sur le champ stérile d'opération.
Patent FR-2978271-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement de donnees
Inventor: HELIOT RODOLPHE
IPC: G06N3/063
Filed: 2011-07-21
Abstract: Ce dispositif comporte une pluralité d'unités élémentaires de traitement de données, appelées neurones (108 ... 108 ), chacun de ces neurones comprenant : un intégrateur (109 ... 109 ) conçu pour recevoir des impulsions analogiques successives présentant chacune une certaine valeur, et accumuler les valeurs des impulsions reçues dans une valeur enregistrée, dite valeur d'accumulation, et un déchargeur (114 ... 114 ) conçu pour émettre une impulsion, appelée impulsion de décharge, en fonction de la valeur d'accumulation, et un support isolant (102, 103, 105) présentant deux faces (104, 106), les neurones (108 ... 108 ) étant portés par le support isolant (102, 103, 105), l'intégrateur (109 ... 109 ) de chaque neurone (108 ...108 ) comportant une interconnexion verticale (110 ... 110 ) entre les deux faces (104, 106) du support isolant (102, 103, 105), l'interconnexion verticale (110 ... 110 ) présentant un potentiel électrique (V ...V ) formant la valeur d'accumulation.
Patent FR-2963503-A1 (FR)
Title: Procede pour generer une paire requete/reponse dans une machine electrique et machine electrique mettant en oeuvre le procede
Inventor: SHOKROLLAHI JAMSHID
IPC: H02K11/00
Filed: 2011-07-28
Abstract: Procédé pour générer une paire requête/réponse dans une machine électrique (1) comme base d'une authentification. La machine électrique comporte au moins un stator (2) et un rotor (3). La requête est un signal de tension ou d'intensité qui produit une induction entre le rotor et le stator et la réponse à la requête est une grandeur dépendant de l'induction produite.
Patent FR-2964946-A1 (FR)
Title: Petit engin volant sans pilote
Inventor: MAIER FRANZ
IPC: B64C9/00
Filed: 2011-09-15
Abstract: Petit engin volant sans pilote comportant un fuselage (1) portant des ailes (2) et des volets pivotants (7) dirigés transversalement à l'axe longitudinal (X) du petit engin volant, ainsi que des hélices (42, 52) entraînées par un ou plusieurs moteurs (40, 50). La zone des volets (7) se trouve dans le flux d'air engendré par les hélices (42, 52) directement derrière au moins une hélice (42, 52).
Patent FR-2981709-A1 (FR)
Title: Fastening assembly for fastening sheath ends connecting gearshift lever to automatic transmission of car, has connection part and support comprising magnets for positioning connection part and support with each other
Inventor: MARTINAT YOANN
IPC: F16C1/26
Filed: 2011-10-19
Abstract: The assembly (1) has a connection part (8) equipped with sheath ends (2) comprising cables (6), and a support (10) for receiving the connection part. The connection part and the support comprise magnetic positioning units or magnets (12) for positioning the connection part and the support with each other. The connection part and the support comprise complementary shapes e.g. recesses and hollows, including side faces whose slopes are slightly tilted relative to a plane perpendicular to an axis of the cables. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2981857-A1 (FR)
Title: Machine d'exercice
Inventor: VAUQUELIN AURELIEN
IPC: A63B21/005
Filed: 2011-10-27
Abstract: Dispositif d'exercice comportant un élément de sollicitation destiné à être déplacé par la force d'un utilisateur, un actionneur électrique (1) comportant une partie mobile, l'élément de sollicitation étant lié à la partie mobile et l'élément de sollicitation étant apte à déplacer la partie mobile, un calculateur (12) apte à générer un signal de commande de l'actionneur électrique, un capteur d'accélération couplé à la partie mobile pour mesurer l'accélération de la partie mobile et pour transmettre l'accélération mesurée au calculateur (12), l'actionneur électrique étant apte à exercer une force sur l'élément de sollicitation par l'intermédiaire de la partie mobile en réponse au signal de commande, caractérisé en ce que le calculateur (12) est apte à générer le signal de commande en fonction de l'accélération mesurée de manière que la force exercée par l'actionneur électrique (1) comporte une contribution d'inertie artificielle sensiblement proportionnelle à l'accélération mesurée par le capteur d'accélération.
Patent FR-2983393-A1 (FR)
Title: Accessoire de support de boitier motorise d'appareil electromenager de preparation culinaire
Inventor: FERRER FLORENT
IPC: A47J43/044
Filed: 2011-12-02
Abstract: L'invention concerne un accessoire de support (2) prévu pour recevoir un boîtier motorisé (1) d'appareil électroménager de préparation culinaire, comportant un organe de support (20) prévu pour porter le boîtier motorisé (1), ainsi qu'un dispositif d'accrochage (30) prévu pour venir en prise avec le boîtier motorisé (1) porté par l'organe de support (20). Conformément à l'invention, le dispositif d'accrochage (30) comporte un organe de positionnement (31) ainsi qu'un organe d'accrochage (32) monté mobile vers l'organe de positionnement (31) contre un élément de rappel élastique. L'invention concerne également un appareil électroménager de préparation culinaire comportant un boîtier motorisé (1) porté par un accessoire de support (2) du type précité.
Patent FR-2997365-A1 (FR)
Title: Trolley i.e. baggage barrow, for loading and handling e.g. furniture, in commercial vehicle, has loading support bars fixed on frame, and top part of frame allowing sliding of additional bars to block trolley inside passenger compartment
Inventor: MOREL ROBERT
IPC: B62B3/02
Filed: 2012-10-29
Abstract: The trolley has a frame formed by hollow metal tubes (1), and four adjustable sliding and retractable feet (9) provided on castors (2-7), where the castors are located in front of the feet. A system allows ascending and descending of the feet and includes cables actuated by electric or hydraulic winches. Adjustable loading support bars are fixed on a frame by legs in the shape of a hook. A top part, made of hollow metal, of the frame allows sliding of adjustable additional bars (13-16) to block the trolley inside a passenger compartment.
Patent FR-2998566-A1 (FR)
Title: Composant generateur de gaz pyrotechnique
Inventor: CAILLAUT NICOLAS
IPC: C06B45/14
Filed: 2012-11-23
Abstract: L'invention a pour objet un composant (1) générateur de gaz pyrotechnique comportant un étage d'entrée (4) formé par une composition pyrotechnique détonante, un étage intermédiaire (8) interposé entre l'étage d'entrée (4) et un étage de sortie (6) formé par au moins une composition génératrice de gaz, étage intermédiaire (8) formé par une couche de poudre noire comprimée.
Patent FR-2998532-A1 (FR)
Title: Chassis assembly for vehicle e.g. electric motoquad, has floor extending along width of vehicle by using retractable beams, and tunnels for passage of fluid transport pipes, where tunnels are connected to closed circuit of vehicle
Inventor: BELE CALO GUILLAUME BENOIT RAYMOND
IPC: B62D21/14
Filed: 2012-11-29
Abstract: The assembly (1) has a floor (10) extending along the width of a vehicle by using retractable beams for ensuring transformation of a chassis (11) for the vehicle. Tunnels (12) for passage of fluid transport pipes are connected to a closed circuit of the vehicle, where a fixing unit allows fixing of the tunnels on the floor. The chassis is attached to an upper floor of the vehicle to allow transformation of the chassis for the vehicle.
Patent FR-2985691-A1 (FR)
Title: Device for guiding cables connected to gear box control of car during capping of control box by bodywork, has guidance unit for cable according to direction, and articulation allowing device retraction when cable passes into compartment
Inventor: COQUEL CAROLE
IPC: B60K20/02
Filed: 2012-01-16
Abstract: The device (10) has a body (18) articulated by one of its ends at a fixed base (14). The body includes a guidance unit (17) for a cable (11) according to predetermined direction i.e. vertical direction. An articulation (12) of the body is adapted to allow a retraction of the device when the cable passes into a passenger compartment of a vehicle. The guidance unit includes two arms interdependent of the body of the device and perpendicular relative to the body. The articulation includes a spring and an electric and/or pneumatic and/or magnetic system. An independent claim is also included for a method for assembling cables of speed control with high setting knob.
Patent FR-2990205-A1 (FR)
Title: Complexe organometallique, poudre destinee a l'alimentation animale et procedes de preparation
Inventor: RAULET CHRISTELLE
IPC: C07C229/76
Filed: 2012-05-02
Abstract: L'invention concerne un complexe organométallique du type acide aminé/métal. Ce complexe est pluri-métallique, cristallin et peut être obtenu sous la forme d'une poudre homogène permettant d'optimiser l'alimentation animale. Plus précisément, l'invention concerne un complexe organométallique qui a ceci de particulier qu'il est constitué d'au moins un acide aminé ou dérivé d'acide aminé avec au moins deux métaux différents. L'invention se rapporte également à une poudre comprenant le complexe organométallique selon l'invention, ainsi qu'à des procédés de préparation d'une telle poudre.
Patent FR-2990353-A1 (FR)
Title: Protection device for needle of hypodermic syringe, has cover including resiliently deformable peripheral wall to be able to assume extended position in which cover covers entire zone occupied by needle for protection of needle
Inventor: ROHR PATRICK
IPC: A61M5/31
Filed: 2012-05-09
Abstract: The device (2) has a bellow-shaped cover (5) with a longitudinal axis (X, X') placed in a protection zone (Z) occupied by a needle (4), where the cover is intended to be fixed on the body of a hypodermic syringe (1). The cover includes a resiliently deformable peripheral wall to be able to assume an extended position in which the cover covers the entire zone occupied by the needle for protection of the needle, and a folded position in which the cover covers only a portion of the zone occupied by the needle.
Patent FR-2991999-A1 (FR)
Title: Methode de fabrication de nanofils de cuscn par voie electrochimique
Inventor: CHAPPAZ GILLOT CYRIL
IPC: B82Y40/00
Filed: 2012-06-15
Abstract: Ce procédé d'élaboration, sur un substrat conducteur ou semi-conducteur, de nanostructures à base de CuSCN comprenant les étapes suivantes : - préparation d'une solution aqueuse électrolytique à partir d'un sel de Cu(II) à une concentration inférieure à 120 mM, d'un complexant de Cu(II) de la famille des acides aminocarboxyliques et d'un sel de thiocyanate, ladite solution présentant un pH compris entre 0,1 et 3 ; - dépôt par voie électrochimique de la solution aqueuse électrolytique sur le substrat.
Patent FR-2994504-A1 (FR)
Title: Electromagnetic contactor for electric starter motor of internal combustion engine of car, has control rod including shoulder intended to abut against fixed core relative to housing when movable core is in rest position
Inventor: PLAIDEAU STEPHANE
IPC: F02N11/08
Filed: 2012-07-30
Abstract: The contactor has a movable core movable between a rest position away from a fixed core (4), and a magnetized position in which the movable core is in contact with the fixed core. A movable contact (21) is carried by the control rod, where the movable contact is intended to make contact with terminals when the movable core is in the magnetized position. The control rod includes a shoulder (33) intended to abut against the fixed core relative to a housing when the movable core is in the rest position, where a clearance (J1) exists between the movable contact and the fixed core.
Patent FR-2998237-A1 (FR)
Title: Procede d'aide au diagnostic a distance d'un vehicule
Inventor: LOPEZ THIERRY
IPC: B60S5/00
Filed: 2012-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide au diagnostic à distance d'un véhicule (100), le véhicule (100) comportant un premier calculateur (102), et au moins un deuxième calculateur (103) relié au premier calculateur (102), ledit procédé comportant : - la vérification (306) pour contrôler si la requête est autorisée pour une session de diagnostic à distance, et si la requête est autorisée l'émission d'un message (205) depuis le deuxième calculateur (103) vers le premier calculateur (102), le message comprenant des données de réponse à la requête, - la transmission du message de réponse (206) depuis le premier calculateur (102) vers l'outil de diagnostic (101).
Patent FR-2998547-A1 (FR)
Title: Nacelle d'aeronef comprenant une liaison deformable entre une entree d'air et une motorisation
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D29/06
Filed: 2012-11-23
Abstract: L'objet de l'invention est une nacelle d'aéronef comprenant un premier conduit (52) solidaire d'une entrée d'air et un second conduit (56) solidaire d'une motorisation, les deux conduits (52, 56) étant agencés bout-à-bout et reliés par une liaison, ladite nacelle se caractérisant en ce que la liaison comprend une bride (64) qui s'étend entre une première zone de liaison (66) avec la motorisation (54) et une seconde zone de liaison (68) avec l'entrée d'air (50) et qui comprend un profil dans des plans longitudinaux avec au moins une portion courbe (70) décalée vers l'extérieur de la nacelle par rapport aux zones de liaison (66, 68).
Patent FR-2998602-A1 (FR)
Title: System for e.g. thermal and acoustic insulation of wall of e.g. building, has console reinforced internally by sheets of unidirectional reinforcement fibers forming angles with specific values and/or by hardening product of unifilar matt
Inventor: DESTOUCHES LAURENT
IPC: B29C70/06
Filed: 2012-11-28
Abstract: The system has a glass wool (1), and metal sections (5) connected on a wall to receive mineral facing plates (2). The sections are maintained by a console (3) comprising a sole (31) supported and fixed to the wall. The console has a wing (32) supported, maintained and fixed at distance from the wall. The console is made of material whose thermal conductivity is to equal to 1 Watts per meter Kelvin. The console is reinforced internally by sheets of crossed unidirectional reinforcement fibers forming angles ranging between 90 and 150 degree and/or by hardening product of unifilar matt. An independent claim is also included for a method for exterior insulation of a wall of a building.
Patent FR-3003232-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage destine a limiter les degats dans les fonds marins et lacustres
Inventor: PETERS AMBROISE CHARLES
IPC: B63B21/44
Filed: 2013-03-12
Abstract: Dispositif d'ancrage réagissant aux inclinaisons d'une ligne de mouillage, pour stopper l'évolution de bateau en tout genre et permettre un réflexe de dégagement, pour relever l'ancre plus facilement tout en préservant les fonds marins et ainsi, limiter les dégradations marines et fluviales. Le dispositif d'ancrage est caractérisé en ce qu'il est constitué d'une verge (B) creuse (22), introduite d'un axe pêne (A) amené à coulisser sans rotation, et recevoir en plan perpendiculaire deux équipements, l'un dans sa partie supérieur qui est incorporé latéralement par des jeux d'espaces et/ou de lumières (15-23-16-17 ), d'un couplage arbre (G) à cames planes (F-29), introduit et emboutis par les espaces (16-17) situés dans l'axe pêne (A), pour lui transmettre un mouvement par translation axiale, en glissant dans sa portée intérieur (25) et recevoir dans son embase (B) un logement (C), pour contenir un axe pivot (D) muni de pales (J) avec ressauts (30) et usinée d'une gâche (27) réceptive à l'extrémité (1) de l'axe pêne (A), pour limiter lors de l'engagement un angle d'ouverture aux pales (J) d'environ 45°, par rapport à sa ligne reliée à une sorte de manille (E) adaptée, pour être solidaire du couplage (G-F) par les extrémités de l'arbre (G) et former un assemblage (E-G-F).
Patent FR-3000668-A1 (FR)
Title: Distributeur de medicaments a un patient
Inventor: SIGNOR JOSEPH
IPC: A61J7/04
Filed: 2013-01-04
Abstract: L'invention concerne un distributeur (100) de médicaments à un patient comportant : - une base (102) présentant un logement de réception (104) accessible depuis l'extérieur par le patient à travers une entrée et une fenêtre débouchant par le haut dans le logement de réception (104), - une tour (106) fixée à la base (102) au-dessus du logement de réception (104), et - au moins une cartouche (108) présentant un sabot monté de manière amovible sur la tour (106) à l'aide de moyens de solidarisation, chaque cartouche (108) comportant un boîtier, un carrousel délimitant plusieurs compartiments sans fond et monté mobile en rotation autour d'un axe vertical à l'intérieur du boîtier, et un système d'entraînement fixé dans le boîtier et destiné à entraîner en rotation ledit carrousel, ledit ou chaque boîtier présentant une ouverture amont et une ouverture aval qui sont disposées respectivement au-dessus et en-dessous d'une position par laquelle un seul compartiment va passer lors de la rotation du carrousel, ladite ou chaque ouverture amont et ladite ou chaque ouverture aval étant alignée verticalement avec ladite fenêtre.
Patent FR-3001462-A1 (FR)
Title: Composition adhesive et structure comprenant au moins une couche de ladite composition
Inventor: MONTANARI THIBAUT
IPC: B32B27/08
Filed: 2013-01-25
Abstract: L'invention porte sur une composition adhésive comprend majoritairement un ou deux polyamides constitués d'un ou plusieurs motifs choisis parmi : - un motif noté A présentant un nombre moyen d'atomes de carbone par atome d'azote noté CA allant de 4 à 8,5, avantageusement de 4 à 7 ; - un motif noté B présentant un nombre moyen d'atomes de carbone par atome d'azote noté CB allant de 7 à 10, avantageusement de 7,5 à 9,5 ; et - un motif noté C présentant un nombre moyen d'atomes de carbone par atome d'azote noté CC allant de 9 à 18, avantageusement de 10 à 18 ; ces trois motifs étant présents au sein dudit ou desdits polyamides ; un des motifs A, B ou C étant en proportion très majoritaire au sein du ou des copolyamides et représentant entre 80% et 97% de la masse totale du copolyamide, le nombre moyen d'atomes de carbone par atome d'azote des motifs A, B et C répondant en outre à l'inéquation stricte suivante : CA < CB < CC, l'enthalpie de fusion du polyamide ou bien la moyenne pondérée massique des enthalpies de fusion des polyamides au sein de ladite composition étant supérieure à 25J/g (DSC), la température de fusion du ou des polyamides étant supérieure à 150°C (DSC).
Patent FR-3004825-A1 (FR)
Title: Procede d'allocation temporelle de taches permettant une recuperation d'erreur deterministe en temps reel
Inventor: DAVID VINCENT
IPC: G06F9/52
Filed: 2013-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exécution de tâches d'une application temps-réel sur un calculateur multitâche, comprenant des étapes de : définition de fenêtres temporelles associées chacune à l'exécution d'un traitement d'une tâche de l'application, attribution à chaque traitement ayant une fenêtre temporelle, d'un quota de temps (QA1, QA2, QA3, QB) et d'une marge de temps (MA1, MA2, MA3, MB), le temps attribué au traitement par le quota de temps et la marge de temps, étant inférieur à la durée de la fenêtre temporelle du traitement, durant l'exécution de l'application, activation de chaque traitement au début de la fenêtre temporelle à laquelle il est associé, à l'expiration du quota de temps de l'un des traitements, activation d'un mode d'erreur si l'exécution du traitement n'est pas terminée, et si le mode d'erreur est actif pour l'un des traitements, exécution d'un traitement d'erreur pour le traitement, durant le temps restant attribué au traitement par le quota de temps et la marge de temps.