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Patent FR-2963853-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison electrique pour le branchement d'un module electronique a un conducteur plat ayant un grand nombre de chemins conducteurs
Inventor: LISKOW UWE
IPC: H01R4/48
Filed: 2011-08-10
Abstract: Dispositif de liaison électrique (10) d'un module électronique (12) avec un conducteur plat (14) ayant un grand nombre de chemins conducteurs (40). Les chemins (40) sont pris entre un film inférieur et un film supérieur (42, 44). Le module (12) comporte un ressort de contact (22) dont une première extrémité (24) est reliée au support de circuit (16) et l'autre extrémité (28) comporte deux branches (30, 32) en forme de U entre lesquelles arrive un chemin conducteur (40) pour un contact électrique sur les deux côtés. La liaison électrique (10) est fiable et peut être sollicitée mécaniquement tout en facilitant l'introduction du conducteur plat (14) dans le ou les ressorts de contact (22) du module (12).
Patent FR-2980691-A1 (FR)
Title: Composition de lavage
Inventor: NADAU FOURCADE KARINE
IPC: A61K8/27
Filed: 2011-09-30
Abstract: La présente invention concerne une composition de lavage comprenant au moins un tensioactif anionique doux, du gluconate de zinc, du glycyrrhizate dipotassique pour application topique, et les utilisations de ceux-ci en tant que produits cosmétiques ou pharmaceutiques, lesdites compositions étant pour utilisation dans le traitement de troubles dermatologiques.
Patent FR-2983620-A1 (FR)
Title: Base element e.g. French window, for video image display device used on e.g. outer front wall of building, has LEDs to emit light via front pane, where zone of rear surface of pane located against LEDs is free from photovoltaic element
Inventor: RAMON ALBERTO
IPC: G09F13/22
Filed: 2011-12-06
Abstract: The base element (8) has front and rear panes (10, 12) e.g. organic glass panels, arranged opposite to one another. A photovoltaic element (38) is placed on a rear surface (32) of the front pane. An electronic circuit includes LEDs (18) to emit light through the front pane. A zone of the rear surface of the front pane located against the LEDs is free from the photovoltaic element. The photovoltaic element is a photovoltaic material, photovoltaic cells, or an amorphous silicon photovoltaic layer. Collectors recover electricity produced by the photovoltaic element.
Patent FR-2974082-A1 (FR)
Title: Produit d'oxydes de chrome, de zirconium et d'hafnium.
Inventor: HIS CHRISTIAN
IPC: C04B35/12
Filed: 2011-12-23
Abstract: Produit réfractaire fritté comportant, en pourcentages en masse sur la base des oxydes, - plus de 10 % d'oxyde de chrome Cr O , - plus de 2 % d'oxyde d'hafnium HfO , - plus de 1 % d'oxyde de zirconium ZrO , la teneur totale en oxydes de chrome, d'hafnium et de zirconium Cr O + HfO + ZrO étant supérieure à 70 %.
Patent FR-2986864-A1 (FR)
Title: Methode de mesure de la deformation d'une aube de turbomachine au cours du fonctionnement de la turbomachine
Inventor: LEROUX ANDRE
IPC: F01D5/14
Filed: 2012-02-14
Abstract: Une méthode de mesure de la déformation d'une aube de turbomachine (1) comportant : - une étape de positionnement d'au moins un accéléromètre (A) sur un point local de l'aube de turbomachine (1) ; - une première étape de mesure (Gx) de la force centrifuge (G), par l'accéléromètre (A), au point local de l'aube de turbomachine (1) selon la direction de mesure donnée (X) à une première vitesse prédéterminée (V) ; une deuxième étape de mesure (Gx') de la force centrifuge (G') à une deuxième vitesse prédéterminée (V') ; - une étape de détermination du déplacement angulaire (alpha ) de la direction de mesure (X, X') de l'accéléromètre (A, A') par rapport à la direction centrifuge (G, G') en fonction de la première mesure d'accélération (Gx) et de la deuxième mesure d'accélération (Gx'), ledit déplacement angulaire (ax) correspondant à une déformation angulaire du point local de l'aube de turbomachine (1).
Patent FR-2987171-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanique anti-retour integre a une ou plusieurs positions, electriquement activable
Inventor: MARTINEZ ALBERT
IPC: H01G5/04
Filed: 2012-02-22
Abstract: Un ensemble thermiquement déformable (ENS1) est réalisé au sein d'un niveau de métallisation de circuit intégré, et on utilise le comportement physique du métal formant cet ensemble thermiquement déformable (ENS1) soumis à une variation de température provoqué par le passage d'un courant, de façon à venir placer cet ensemble en contact avec un corps formant butée (CPS1) sans qu'il y ait de retour naturel possible à la configuration initiale (dans laquelle l'ensemble est à distance du corps) et de pouvoir déterminer très simplement l'état ou la configuration dans laquelle se trouve l'ensemble par une lecture capacitive (DCP, CLC).
Patent FR-2988011-A1 (FR)
Title: Installation pour une production d'air medical
Inventor: GENTIEN DOMINIQUE
IPC: B01D53/26
Filed: 2012-03-14
Abstract: L'invention concerne une installation (70) pour la production d'air médical comportant : - un premier ensemble (74a - 74d) comprenant au moins un premier et un second compresseurs pour fournir un débit égal à un débit maximal d ; et - un groupe de séchage (106) comportant des premier et second sécheurs (108a, 108b), les premier et second sécheurs (108a, 108b) comprenant chacun : . des première et seconde colonnes ; . des moyens de circulation d'air raccordant fluidiquement les première et seconde colonnes ; . une unité de commande configurée pour, pendant un temps T : o conduire l'air à l'intérieur de la première colonne ; o déterminer le volume total d'air traversant la première colonne ; o diriger un volume de régénération vers la seconde colonne pour la régénérer, ce volume étant fonction du volume total d'air ayant traversé la seconde colonne pendant un temps TN-1.
Patent FR-2988010-A1 (FR)
Title: Gas washing device for use in urban area, has gas-liquid contactors separated by double wall, where transfer of liquid from one contactor to another contactor is carried out by overflow of level of liquid so as to deplete impurities
Inventor: DELASSUS ROMAIN
IPC: B01D53/14
Filed: 2012-03-15
Abstract: The device (1) has multiple gas-liquid contactors arranged in series and separated from each other by two walls forming a double wall (5). A gas inlet (3a) and a liquid outlet (4b) are provided on the first contactor, and a gas outlet (3b) and a liquid inlet (4a) are provided on the last contactor. The double wall allows a gas to be circulated in the contactors in a direction opposite to the circulation of liquid in the contactors, where transfer of liquid from one contactor to another contactor is carried out by overflow of level of the liquid so as to deplete impurities present in the gas. An independent claim is also included for a method for washing gas.
Patent FR-2995252-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une armature de flanc supplementaire.
Inventor: MONTEZIN CEDRIC
IPC: B60C9/08
Filed: 2012-09-11
Abstract: Pneumatique comportant une armature de carcasse (60) radiale constituée d'éléments de renforcement (61) filaires ayant un allongement à la rupture AR et une force à la rupture FR , posés à un pas de pose P et enrobés de composition caoutchouteuse, dimensionnée de manière à satisfaire l'inégalité : où FR est exprimé en Newton, R est la distance radiale entre l'axe de rotation du pneumatique et le point (360) radialement le plus à l'extérieur de l'armature de carcasse, R est la distance radiale entre l'axe de rotation et la position axiale où le pneumatique atteint sa largeur axiale maximale, et R est la distance radiale entre l'axe de rotation et le point radialement le plus à l'intérieur de la tringle, le pas de pose P et les distances radiales R , R et R étant exprimées en mètres ; chaque flanc du pneumatique comportant en outre une armature de renfort supplémentaire (120) constituée d'éléments de renforcement filaires ayant un allongement à la rupture AR et une force à la rupture FR , posés à un pas de pose P et enrobés de composition caoutchouteuse, dans lequel chacune des deux armatures de renfort supplémentaire est dimensionnée telle que et AR >= AR , les forces à la rupture et FR et FR ainsi que les allongements à la rupture AR et AR étant déterminés sur les éléments de renforcement avant incorporation du pneumatique cuit.
Patent FR-2999026-A1 (FR)
Title: Electric accessory i.e. luminary, for use in base of electric chute to illuminate part locally, has power supply case that is arranged distinct of switchgear, and fixing unit that is arranged to fix power supply case to body
Inventor: JARRY PATRICE
IPC: H02G3/04
Filed: 2012-12-04
Abstract: The accessory (2) i.e. luminary, has a body (10), a set of external legs (24), and a set of central legs (25), where the legs are arranged to cooperate with a set of clamping bands (130) on a longitudinal side of a longitudinal opening (101) of a base (100) of an electric chute (1). A switchgear (30) is placed inside the body. A power supply case (50) is arranged distinct of the switchgear, and is connected to local electrical communication. A fixing unit (70) such as magnet, is arranged to fix the power supply case to the body. The electric chute is any type of conduit for routing electric conductors.
Patent FR-2999584-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant une composition essentiellement depourvue de derive guanidique et comprenant un compose thiazole et un hydroxyde de metal alcalin ou alcalino-terreux
Inventor: LONGCHAMBON KARINE
IPC: B60C1/00
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'invention concerne donc un pneumatique comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante comprenant majoritairement de la silice, un système de vulcanisation comprenant un composé thiazole de formule générale (I), et un hydroxyde de métal alcalin ou alcalinoterreux , ladite composition étant essentiellement dépourvue de dérivé guanidique.
Patent FR-3000168-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la realisation d'un joint filete tubulaire resistant au grippage
Inventor: GARD ERIC
IPC: C10M107/22
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble pour la réalisation d'un joint fileté, comprenant un premier et un second composants tubulaires chacun d'axe de révolution (10) et dotés chacun en l'une de leurs extrémités (1, 2) d'une zone filetée (3 ; 4) réalisée sur la surface périphérique extérieure ou intérieure du composant selon que l'extrémité filetée est du type mâle ou femelle, lesdites extrémités (1, 2) étant aptes à coopérer en vissage et s'achevant par une surface terminale (7, 8), au moins une première surface de contact étant ménagée sur l'une des extrémités (1, 2) et au moins une seconde surface de contact étant ménagée sur l'extrémités (1, 2) correspondante, de sorte que les première et seconde surfaces de contact entrent en contact lors du vissage des extrémités (1, 2), caractérisé en ce que les première et seconde surfaces de contact sont chacune revêtues respectivement d'un premier et d'un second films secs thermoplastiques dont les matrices sont constituées d'un ou plusieurs polymères thermoplastiques, l'un seulement des premier et second films secs thermoplastiques comportant en outre une résine thermoplastique amorphe liquide de viscosité dynamique comprise entre 2000 et 40000 mPa.s à 25°C.
Patent FR-3013466-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une trajectoire resultante d'un aeronef, dispositif et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: COULMEAU FRANCOIS
IPC: G08G5/00
Filed: 2013-11-15
Abstract: Ce procédé de détermination (100) détermine une trajectoire résultante d'un aéronef, la trajectoire résultante comportant un ensemble de positions successives de l'aéronef entre un point global initial et un point global final prédéterminés pour une mission de l'aéronef. L'aéronef comporte une pluralité d'organes de calcul, chacun étant apte à guider l'aéronef durant au moins une partie de la mission et à calculer une trajectoire élémentaire de l'aéronef durant cette partie, chaque trajectoire élémentaire comportant un ensemble de positions successives de l'aéronef entre un point élémentaire initial et un point élémentaire final. Le procédé comprend le calcul d'une portion de la trajectoire résultante à partir de trajectoires élémentaires issues d'au moins deux organes de calcul distincts.
Patent FR-3001011-A1 (FR)
Title: Boulon de structure ameliore.
Inventor: RODRIGUES DE OLIVEIRA CARLOS
IPC: F16B39/36
Filed: 2013-01-16
Abstract: L'invention a trait à un boulon (1) comprenant une vis (2) munie d'une tête de vis (4) et d'une partie filetée (5), et un écrou (3) muni d'une partie taraudée (8) apte à coopérer avec ladite partie filetée (5), configurés pour assembler au moins deux pièces (10, 11) par serrage desdites deux pièces (10, 11) entre ladite vis (2) et ledit écrou (3), lesdites au moins deux pièces (10, 11) étant munies d'un perçage (12) agencé pour laisser passer ladite partie filetée (5). Ce boulon comprend un cône de pénétration (6), solidaire soit de la vis (2), soit de l'écrou (3), ledit cône de pénétration (6) étant muni d'au moins deux dents (7). L'invention concerne encore un assemblage constitué d'au moins deux pièces (10, 11) et d'un boulon (1) selon l'invention, ainsi qu'un procédé d'assemblage au moyen d'un boulon (1) selon l'invention.
Patent FR-3003545-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un sac a soufflets et le sac obtenu
Inventor: VALETTE ERIC
IPC: B65B51/26
Filed: 2013-03-19
Abstract: Le sac est réalisé à partir d'un film en matière plastique selon lequel, après avoir réalisé une soudure verticale pour former une gaine, on réalise transversalement, à intervalles réguliers, des soudures (S) pour constituer le fond et le haut soudés d'un sac, on conforme le film ou la gaine pour réaliser les soufflets. Selon l'invention, on réalise parallèlement à chacune desdites soudures (S), une autre soudure transversale (S 1) délimitant une bande libre (1) dans laquelle on forme une poignée (la).
Patent FR-3003458-A1 (FR)
Title: Boitier d’appareil electromenager comportant au moins un pied d’appui
Inventor: LABORDE DANIEL
IPC: A47J43/07
Filed: 2013-03-22
Abstract: L'invention concerne un boîtier (1') d'appareil électroménager comportant un corps de boîtier (2') et au moins un pied d'appui (3') assemblé avec le corps de boîtier (2'), ledit pied d'appui (3') présentant une face latérale annulaire (4') retenue par un dispositif de verrouillage (5') solidaire du corps de boîtier (2'). Selon l'invention, le dispositif de verrouillage (5') comporte au moins un organe de verrouillage (6') présentant une face biseautée (7 ; 7') prolongée par une face de retenue (8') venant en prise avec la face latérale annulaire du pied d'appui ou avec le corps de boîtier (2') pour retenir la face latérale annulaire (4') du pied d'appui (3').
Patent FR-3006240-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour vehicules lourds comportant une armature de sommet renforcee
Inventor: DOMINGO ALAIN
IPC: B60C9/20
Filed: 2013-05-30
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail, de largeurs différentes et constituées d'éléments de renforcement inextensibles. Selon l'invention, le pneumatique comprend additionnellement dans chaque épaule au moins une couche d'éléments de renforcement métalliques, parallèles entre eux dans la couche et faisant avec la direction circonférentielle des angles compris entre 15° et 30°, l'extrémité axialement intérieure de ladite couche additionnelle étant radialement extérieure et au contact de la couche de sommet de travail radialement extérieure, l'extrémité axialement extérieure de ladite couche additionnelle étant située à une distance du plan équatorial du pneumatique au moins égale à la distance séparant dudit plan l'extrémité de la couche de travail radialement extérieure et la distance entre ladite couche additionnelle et l'extrémité de la couche de sommet de travail axialement la plus large étant supérieure à 1.5 mm.
Patent FR-3006451-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs d'acquisition de donnees sismiques relatives a une zone du sous-sol situee sous la mer.
Inventor: BLANCO JACQUES
IPC: G01V1/28
Filed: 2013-05-30
Abstract: Pour acquérir des données sismiques relatives à une zone du sous-sol située sous la mer, des ondes sismiques sont émises suivant une direction d'émission formant un angle 0 avec la verticale à l'aide d'au moins une source sismique (10) immergée à une profondeur d. Un signal sismique est recueilli consécutivement à l'émission des ondes sismiques et à leur propagation dans le sous-sol en vue d'être traité. Dans une réalisation du procédé, afin de s'affranchir du problème majeur lié à la limite en profondeur rencontré par les sources sismiques, le traitement du signal sismique comprend une sommation de plusieurs termes parmi lesquels le signal sismique et le signal sismique retardé de ΔT = 2d.cosθ / V, où V est la vitesse de propagation des ondes sismiques dans l'eau.
Patent FR-3008755-A1 (FR)
Title: Commande mecanique compacte pour double embrayage
Inventor: CHOUCHANA RICHARD
IPC: F16D21/06
Filed: 2013-07-16
Abstract: L'invention propose un dispositif (1) de commande d'un embrayage (20) comportant deux frictions (22a, 22b) et deux diaphragmes (24a, 24b) coaxiaux, chacun des diaphragmes (24a, 24b) étant actionné respectivement par un premier module de commande (33a) et par un second module de commande (33b), caractérisé en ce que chaque module de commande est configuré comme un système à came annulaire.
Patent FR-3016814-A1 (FR)
Title: Buse de dispositif de meulage, et dispositif de meulage
Inventor: AMSTOUTZ MARTIAL
IPC: B24B55/02
Filed: 2014-01-27
Abstract: La présente invention concerne une buse (30) d'un dispositif de meulage munie d'un corps (31) allongé creux s'étendant longitudinalement d'une section d'entrée (35) vers une section de sortie (40), ladite section d'entrée (35) étant creuse et connectée à un système d'acheminement acheminant un fluide de refroidissement pour permettre l'entrée de ce fluide dans ladite buse (30), ladite section de sortie (40) étant creuse pour expulser un tel fluide. La section de sortie (40) a une forme de haricot pour être conformée à une meule (5), ledit corps (31) comprenant au niveau de la section de sortie (40) un arc externe (43) en regard d'une pièce mécanique à rectifier et un arc interne (41) épousant la forme de la meule (5), ledit arc externe (43) étant relié audit arc interne (41) par deux zones de transition extrêmales (42, 44).
Patent FR-3022102-A1 (FR)
Title: Dispositif de desherbage selectif et dirige, en espace reduit, adaptable sur perceuse, destine aux cultures en pot au sol
Inventor: BOILLOT NOEL
IPC: A01B1/16
Filed: 2014-06-13
Abstract: Une tête coupante et une rallonge sont insérés dans un tube et propulsés électriquement. En position debout, l'utilisateur positionne le tube sur la plantule d'herbe, abaisse la perceuse. La partie aérienne est aussitôt broyée Cet outil accroit l'efficacité du désherbage et soulage l'utilisateur en lui évitant de se baisser et se relever à plusieurs reprises. L'outil selon l'invention est particulièrement destiné aux cultures en pot au sol.
Patent FR-3019232-A1 (FR)
Title: Moteur thermique a piston et a allumage par compression equipe d'un systeme de demarrage en conditions severes
Inventor: LABEDAN GUILLAUME
IPC: F02M69/04
Filed: 2014-03-27
Abstract: L'invention concerne un moteur thermique (1) à piston (4) pour aéronef, ce moteur (1) comportant un système d'injection directe (12, 13, 14), ce moteur fonctionnant selon un mode d'allumage par compression en régime permanent. Selon l'invention, le moteur comporte des moyens de démarrage en conditions sévères comprenant un système d'allumage commandé tel qu'un système à bougies d'allumage, ainsi qu'un système d'injection indirecte en amont des chambres de combustion pour favoriser la vaporisation du carburant.
Patent FR-3021267-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alerte pour vehicule automobile muni de deux avertisseurs sonores.
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60R11/00
Filed: 2014-05-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'alerte pour véhicule automobile comportant au moins un avertisseur sonore (3, 4) fixé sur un support de montage (10) comprenant des moyens d'arrimage (23) sur un organe (4) dudit véhicule ; caractérisé en ce que ledit support (10) comporte une portion de montage (20) comprenant lesdits moyens d'arrimage (23), une portion vibrante en forme de U (30) comprenant deux branches (31, 32) reliées par une traverse (33), et une zone intermédiaire de flexion (40) reliant ladite portion de montage (20) à la traverse (33) de ladite portion vibrante (30), ledit dispositif comportant en outre deux dits avertisseurs sonores (3, 4), chacun étant fixé à proximité de l'extrémité libre d'une dite branche correspondante (31, 32).
Patent FR-3022031-A1 (FR)
Title: Dispositif de suivi de marchandises presentant un indicateur visuel de detection de choc
Inventor: RAYANT OLIVIER
IPC: G01P15/06
Filed: 2014-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suivi de marchandise destiné à être associé à un produit susceptible de subir un choc, comprenant un support (1) présentant au moins un indicateur visuel (CB), (I) apte à présenter au moins deux états distincts, caractérisé en ce que le support (1) porte au moins un ensemble (100) comprenant : - au moins une masselotte (2) mobile, apte à se déplacer sous l'effet d'un choc ; - au moins un média fluide (30) destiné à modifier l'état de l'indicateur visuel, le média fluide étant contenu dans un moyen de retenue (3) placé sur le support (1) en une position prévue pour que la masselotte (2) agisse sur le moyen de retenue pour le faire passer d'une fonction de confinement du média fluide (30) par rapport à l'indicateur visuel (CB), (I), à une fonction de libération du média fluide (30).
Patent FR-3022448-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d’aliments comprenant au moins deux outils de travail
Inventor: MASSON ANTONY
IPC: B26D3/11
Filed: 2014-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préparation d'aliments comprenant : - un boîtier (10) présentant un dispositif d'entraînement, - au moins deux outils de travail (20) amovibles, chaque outil de travail (20) étant agencé pour être entraîné en rotation par le dispositif d'entraînement autour d'un axe de rotation (31a), lorsque mis en place dans un espace de travail, - une pièce d'alimentation (30) comprenant un premier conduit de guidage (31) axial agencé pour guider des aliments vers l'espace de travail selon une première direction le long de l'axe de rotation (31a), - les outils de travail (20) comprenant un premier outil de travail agencé pour travailler les aliments introduits dans le premier conduit de guidage (31), et un deuxième outil de travail (22). Selon l'invention, la pièce d'alimentation (30) comprend un deuxième conduit de guidage (32) non-axial agencé pour guider des aliments vers l'espace de travail, et le deuxième outil de travail (22) est agencé pour travailler les aliments introduits dans le deuxième conduit de guidage (32).
Patent FR-3026367-A1 (FR)
Title: Agencement de rangement deployable sous un coffre longitudinal de pavillon de vehicule
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC
IPC: B60R7/02
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) d'un élément de rangement additionnel (2) à un coffre longitudinal (3) placé sous un pavillon (4) d'un véhicule, caractérisé en ce qu'au moins l'élément de rangement additionnel (2) est dans une première position accolée sous le coffre de rangement (3) et dans une seconde position d'utilisation, dépliée sous le coffre de rangement par gravité pour fournir au moins un volume de rangement (6, 7). L'invention trouve son application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3029553-A1 (FR)
Inventor: DIDIER JEAN BERNARD
IPC: E05B83/36
Filed: 2014-12-05
Abstract: Un système de verrouillage électronique de portière (34) avec une libération d'urgence est prévu. Le système (34) ayant : un verrou (30) ; une poignée de libération extérieure (22) couplée électriquement et mécaniquement au verrou (30) ; une poignée de libération intérieure (20) couplée au verrou (30) ; et un dispositif actionné par une clé (36) configuré soit pour coupler mécaniquement ou pour découpler mécaniquement la poignée de libération extérieure (22) et le verrou (30).