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Patent WO-2011154535-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil de séchage et de compression d'un flux riche en co2
Inventor: BRIGLIA ALAIN
IPC: C01B32/50
Filed: 2011-06-10
Abstract: Dans un procédé de compression d'un fluide riche en CO 2  contenant de l'eau, le fluide riche en CO 2  est comprimé dans un compresseur (5), en amont de l'étape de compression, un agent antigel est mélangé avec le fluide riche en CO 2  contenant de l'eau, le fluide riche en CO 2  contenant l'agent antigel est refroidi, de l'eau est séparée du fluide refroidi et le fluide refroidi appauvri en eau est comprimé dans le compresseur, le fluide riche en CO 2  contenant de l'eau est envoyé à une colonne de lavage (3) alimentée par un mélange (53) d'eau et d'antigel où il se refroidit et est séparé de l'eau et le fluide refroidi appauvri en eau est extrait en tête de la colonne, on extrait un mélange d'eau et d'antigel dans la colonne de lavage à un niveau en dessous de la tête, on refroidit le mélange, on épure le mélange par distillation dans une colonne d'épuration (89) ayant un rebouilleur de cuve (95), on extrait un liquide contenant de l'eau et de l'antigel en cuve de la colonne d'épuration, on renvoie le liquide en tête de colonne de lavage et on règle le taux de rebouillage du rebouilleur de cuve en fonction de la teneur en antigel du liquide (41, 53, 115) alimentant un tronçon de refroidissement (E, F) de la colonne de lavage ou du liquide extrait en cuve de la colonne d'épuration ou d'un liquide (81) soutiré d'un tronçon (F) de la colonne de lavage.
Patent WO-2012010408-A1 (WO)
Title: Mecanisme oscillant a pivot elastique et mobile de transmission d'energie
Inventor: CUSIN PIERRE
IPC: G04B15/14
Filed: 2011-07-04
Abstract: Mécanisme oscillant (1) pour mouvement (1000) d'horlogerie, comportant un premier élément rigide (200) et un deuxième élément rigide (600), chacun agencé pour être fixé à un élément différent dudit mouvement (1000) et dont l'un est mobile par rapport à l'autre et pivote autour d'un axe (D). Ledit mécanisme oscillant (1), monobloc, flexible à géométrie variable, comporte des premiers moyens de rappel élastique (300) réalisant une liaison élastique entre ledit premier élément rigide (200) et un élément rigide intermédiaire (400), et comporte au moins des deuxièmes moyens de rappel élastique (500) réalisant une liaison élastique entre ledit élément rigide intermédiaire (400) et ledit deuxième élément rigide (600), et ledit premier élément rigide (200), lesdits premiers moyens de rappel élastique (300), ledit élément rigide intermédiaire (400), lesdits deuxièmes moyens de rappel élastique (500), et ledit deuxième élément rigide (600) sont coplanaires selon un plan (P), et agencés pour se déformer selon ledit plan (P).
Patent WO-2012019894-A1 (WO)
Title: Manchon de raccordement pour un aspirateur
Inventor: HAMM SILVIO
IPC: A47L9/24
Filed: 2011-07-21
Abstract: L'invention concerne un manchon de raccordement (10) pour un aspirateur. Selon l'invention, le manchon de raccordement (10) peut être relié à une ouverture d'aspiration (41) d'une partie d'aspirateur (40) et à un flexible d'aspiration (50), et un élément d'enclenchement (20) se trouve sur le manchon de raccordement (10), lequel peut être amené dans une position de verrouillage, dans laquelle le manchon de raccordement (10) peut être fixé à l'ouverture d'aspiration (41) par l'élément d'enclenchement (20), et dans une position de déverrouillage, dans laquelle le manchon de raccordement (10) peut être détaché de l'ouverture d'aspiration (41). Toujours selon l'invention, l'élément d'enclenchement (20) est disposé sur le manchon de raccordement (10) de telle sorte qu'il peut déformer le flexible d'aspiration (50) dans la position de déverrouillage et sur le manchon de raccordement (10) est formée une fenêtre de dégagement (30) pour permettre un dégagement du flexible d'aspiration (50) dans la position de déverrouillage de l'élément d'enclenchement (20). La présente invention permet, avec des moyens de construction simples et économiques, de réaliser un manchon de raccordement qui peut être fixé avec une plus grande fiabilité dans une ouverture d'aspiration. Grâce à sa construction simplifiée, le manchon de raccordement peut notamment être fabriqué plus facilement.
Patent WO-2012016990-A1 (WO)
Title: Matière cosmétique comprenant un extrait de bois de sappan sur un substrat en argile
Inventor: DE CLERMONT-GALLERANDE HELENE
IPC: A61K8/26
Filed: 2011-08-02
Abstract: La présente invention porte sur une matière comprenant un colorant organique d'origine végétale sur un substrat inorganique, caractérisée en ce que ledit colorant organique est un extrait de bois de sappan et en ce que ledit substrat inorganique est une argile qui est phyllosilicate cristallisé continu. L'invention porte également sur une composition cosmétique contenant cette matière et sur ses utilisations.
Patent WO-2012045506-A1 (WO)
Title: Procédé pour faire fonctionner une machine électrique
Inventor: ESCHENHAGEN MARC
IPC: H02P7/29
Filed: 2011-08-10
Abstract: L'invention concerne un procédé et un ensemble circuit servant à faire fonctionner une machine électrique. Le procédé est mis en oeuvre en particulier en phase de démarrage. Conformément à ce procédé, un courant est limité par une résistance contrôlable, la résistance contrôlable étant réalisée par au moins un commutateur à semi-conducteur (46, 48, 50, 52), qui est commandé par un signal synchronisé, le signal étant réglé de façon qu'en phase de mise hors-circuit, ledit commutateur à semi-conducteur (46, 48, 50, 52) ne soit pas mis complètement hors-circuit.
Patent WO-2012052227-A1 (WO)
Title: Moteur combiné comprenant un moteur à combustion interne et une machine à expansion pouvant être entraînée par l'intermédiaire d'un processus de force motrice à vapeur
Inventor: EISENMENGER NADJA
IPC: F01C1/356
Filed: 2011-09-09
Abstract: L'invention concerne un moteur combiné (9) comprenant un moteur à combustion interne (2) et une machine à expansion (1) qui peut être entraînée par l'intermédiaire d'un processus de force motrice à vapeur et qui sert à utiliser la chaleur dissipée par le moteur à combustion interne (2). La machine à expansion (1) comprend une partie carter (3) qui présente une piste de roulement (5) ayant une section transversale circulaire. Ledit moteur combiné comporte également un rotor (11) qui peut tourner autour d'un axe de rotation (12) et au moins une came (14) qui coopère avec la piste de roulement (5) pour délimiter au moins une chambre de travail (32) entre le rotor (11) et la partie carter (3). Ledit moteur combiné comporte en outre au moins un élément de séparation (27) qui est disposé dans la partie carter (3) et qui sépare la chambre de travail (32) en fonction d'une position de rotation du rotor (11). De ce fait, un fluide de travail peut être guidé dans une partie (34) de la chambre de travail (32) par l'intermédiaire d'une entrée (6') en fonction de la position de rotation du rotor (11). Le fluide de travail peut en outre être expulsé d'une partie (35) de la chambre de travail (32) par l'intermédiaire d'une sortie (6') en fonction de la position de rotation du rotor (11).
Patent WO-2012062809-A1 (WO)
Inventor: DUFRANCATEL LAURENCE
IPC: C08G63/91
Filed: 2011-11-09
Abstract: The invention relates to oligomers (O2) having a terminal group comprising at least one epoxide function, to their preparation method, to their uses as an additive in a polymeric composition for fluidifying and/or improving stability of said composition.
Patent WO-2013083187-A1 (WO)
Title: Procédure d'étalonnage de capteurs fluidiques
Inventor: EFFELSBERG UWE
IPC: G01F25/00
Filed: 2011-12-06
Abstract: La présente invention concerne une procédure d'étalonnage d'au moins un capteur d'écoulement (82, 84, 86) d'un système de traitement de fluide (10) permettant de traiter un fluide, le procédé faisant appel à la conduction d'un fluide à travers une première conduite de fluide (88), en communication fluidique avec ledit capteur d'écoulement (82, 84, 86), conformément à un protocole de conduction de fluide prédéterminé, et à la détermination de données d'étalonnage permettant d'étalonner ledit capteur d'écoulement (82, 84, 86) sur la base d'une analyse d'un trajet de données (606) de capteur d'écoulement mesurée par ledit capteur d'écoulement (82, 84, 86) lors de l'application du protocole de conduction de fluide prédéterminé.
Patent WO-2012167931-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de la capacité de refoulement d'au moins un moyen de transport d'un dispositif de traitement extracorporel du sang
Inventor: GAGEL ALFRED
IPC: A61M1/16
Filed: 2012-06-06
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de la capacité de refoulement d'au moins un premier ou un deuxième moyen de transport d'un dispositif servant au traitement extracorporel du sang comprenant les étapes consistant à : mesurer la pression dans un contenant au moins en partie fermé et rempli d'air au moyen d'une première mesure de pression; transporter un premier volume de liquide à l'aide d'un premier moyen de transport à l'intérieur du contenant; mesurer la pression dans le contenant au moyen d'une deuxième mesure de pression après le transport du premier volume de liquide; transporter un deuxième volume de liquide à l'aide d'un deuxième moyen de transport à l'extérieur du contenant; mesurer la pression dans le contenant au moyen d'une troisième mesure de pression après le transport du deuxième volume de liquide à l'extérieur du contenant; et analyser au moins les valeurs de mesure de la première mesure de pression et de la troisième mesure de pression pour trouver l'écart entre la capacité de refoulement du deuxième moyen de transport et la capacité de refoulement du premier moyen de transport. Une succession inverse de refoulements, prévoyant tout d'abord un transport d'un premier volume de liquide à l'extérieur du contenant puis un transport d'un deuxième volume de liquide à l'intérieur du contenant est possible selon l'invention.
Patent WO-2012101247-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'une matière plastique à deux couches et matière plastique à deux couches
Inventor: NEEBE MARTIN
IPC: C08G69/16
Filed: 2012-01-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'une matière plastique à deux couches, lequel consiste à tout d'abord effectuer une polymérisation anionique avec un premier mélange contenant au moins un composé cyclique précurseur de polyamide, un catalyseur et un activateur, puis à appliquer un deuxième mélange sur au moins une interface de la couche polymère produite lors la polymérisation anionique du premier mélange et à polymériser ce deuxième mélange, ce dernier contenant au moins un composé cyclique précurseur de polyamide, un catalyseur et un modifiant choc copolymérisable, les conditions de la polymérisation anionique étant maintenues au-delà du moment de l'application du deuxième mélange. On assure ainsi durablement une adhérence suffisante entre les diverses couches. L'invention concerne par ailleurs une matière plastique à deux couches comportant une première couche constituée de polyamide et une seconde couche constituée d'un polyamide à résistance aux chocs modifiée, des chaînes polymères de la première couche et des chaînes polymères de la seconde couche étant liées entre elles.
Patent WO-2013113397-A1 (WO)
Title: Procédure de connexion pour réseaux cellulaires de mobiles
Inventor: MAGUIRE PATRICK
IPC: H04W60/06
Filed: 2012-02-03
Abstract: L'invention concerne un réseau cellulaire (200) de mobiles qui permet à un équipement (100) d'utilisateur de se connecter au réseau, l'équipement d'utilisateur possédant un abonnement pour utiliser le réseau en vue d'envoyer des données par intermittence et pour se déconnecter (70) temporairement du réseau automatiquement entre ses émissions (50) de données. Des paramètres relatifs aux déconnexions temporaires automatisées sont communiqués et des données sont émises à partir de l'équipement d'utilisateur pendant que l'équipement d'utilisateur est connecté. Les déconnexions temporaires et les reconnections automatisées sont détectées par le réseau. En permettant à des équipements d'utilisateurs qui se déconnectent automatiquement temporairement entre leurs émissions de données, le réseau n'a plus besoin de prendre des dispositions pour que tous lesdits équipements d'utilisateurs soient connectés au réseau simultanément. Ainsi, lesdits équipements d'utilisateurs peuvent être acceptés en plus grand nombre en tant qu'abonnés. En communiquant avec l'équipement d'utilisateur à propos des déconnexions temporaires automatisées du réseau, le réseau peut posséder une certaine maîtrise, ou au moins être tenu informé, des déconnexions temporaires automatisées.
Patent WO-2012107392-A1 (WO)
Title: Procédé de dépôt de couche antireflet sur un substrat
Inventor: ABEN GERARDUS
IPC: C03C17/25
Filed: 2012-02-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt de couche antireflet sur un substrat plat transparent comprenant les étapes qui consistent : à utiliser une composition de revêtement liquide comprenant au moins un solvant, au moins un précurseur d'oxyde inorganique et au moins un agent de formation de pore ; à appliquer la composition de revêtement sur le substrat ; à sécher la couche de revêtement appliquée et à la durcir ; pendant le séchage, un flux gazeux est fourni au substrat à un débit compris entre 0,2 et 6 m/s. L'avantage de ce procédé est que les défauts visibles dans les zones de bord du substrat revêtu peuvent être significativement réduits.
Patent WO-2012117048-A1 (WO)
Title: Dérivés de triazine disubstitués pharmaceutiquement actifs
Inventor: RUEHTER GERD
IPC: C07D471/04
Filed: 2012-03-01
Abstract: La présente invention concerne des dérivés de triazine disubstitués et/ou des sels pharmaceutiquement acceptables de ceux-ci, l'utilisation de ces dérivés en tant que principes pharmaceutiquement actifs, en particulier pour la prophylaxie et/ou le traitement de maladies infectieuses, comprenant les maladies opportunistes, les maladies immunologiques, les maladies auto-immunes, les maladies cardiovasculaires, les maladies de prolifération cellulaire, l'inflammation, le dysfonctionnement érectile et l'accident vasculaire cérébral. L'invention concerne également des compositions pharmaceutiques contenant au moins l'un desdits dérivés de triazine disubstitués et/ou des sels pharmaceutiquement acceptables de ceux-ci. En outre, la présente invention concerne l'utilisation desdits dérivés de triazine disubstitués en tant qu'inhibiteurs pour une protéine kinase.
Patent WO-2012152730-A1 (WO)
Title: Couteau pliant
Inventor: FELLOWS MICHAEL WILLIAM
IPC: B26B1/04
Filed: 2012-05-06
Abstract: L'invention porte sur un couteau pliant, qui comprend une lame allongée et un manche allongé, le manche comprenant une prise de verrouillage libérable pour supporter la lame.
Patent WO-2012175333-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé permettant d'introduire des objets dans un article pour fumeurs
Inventor: FERRAZZIN DIEGO
IPC: A24D3/02
Filed: 2012-06-06
Abstract: La présente invention concerne un appareil permettant d'introduire des objets dans un flux continu de matériau, et comprenant : - un réservoir (1) pour les objets ; - une roue de transfert rotative (3) destinée à transporter les objets dans une unité d'insertion pour introduire les objets dans le flux continu de matériau ; - une chambre de transfert (2) disposée entre le réservoir (1) et la roue de transfert rotative (3). Des moyens sont prévus pour générer un mouvement de circulation des objets le long de la surface périphérique de la roue de transfert rotative (3). Un élément de retour (20) inverse la direction de déplacement des objets dans la chambre de transfert (2). L'élément de retour (20) présente une forme de goutte comprenant un pic (200), deux flancs droits (201) et une partie incurvée (202) raccordant les flancs droits (201). Le pic (200) est orienté vers l'intérieur de la chambre de transfert (2). Un flanc (201) s'étend de manière essentiellement tangentielle par rapport à la surface périphérique de la roue de transfert rotative (3).
Patent WO-2013107566-A1 (WO)
Inventor: MACWILLIAMS ASA
IPC: A61B5/00
Filed: 2012-12-10
Abstract: Eine Vorrichtung zur Unterstützung einer Bedienperson bei der Durchführung eines vorbestimmten Handlungsablaufs umfasst eine Abtasteinrichtung zur Bestimmung eines aktuellen Schritts im Handlungsablauf, eine Ausgabeeinrichtung zur Ausgabe eines Hinweises auf den anstehenden Schritt und eine Verarbeitungseinrichtung zur Bestimmung des Hinweises auf der Basis des Handlungsablaufs und des anstehenden Schritts. Ferner ist in Befestigungselement zur Anbringung der Vorrichtung am Arm der Bedienperson vorgesehen.
Patent WO-2013092628-A1 (WO)
Title: Composition de polymère de sulfone à haute performance
Inventor: GAUTAM KESHAV
IPC: C08L81/06
Filed: 2012-12-18
Abstract: La présente invention porte sur une composition de polymère (C) comprenant au moins une polyaryléthercétone (PAEK), au moins une polyphénylsulfone (PPSU), au moins une polysulfone (PSU) et des fibres de verre ayant un module élastique, mesuré selon la norme ASTM D2343, d'au moins 76 GPa. La composition de polymère (C) convient très bien pour la fabrication d'articles utiles dans des domaines aussi variés que la plomberie et l'électronique.
Patent WO-2013098395-A1 (WO)
Title: Aerosol generating device with improved temperature distribution
Inventor: PLOJOUX JULIEN
IPC: A24F40/20
Filed: 2012-12-28
Abstract: There is provided an aerosol generating device configured to receive an aerosol-forming substrate and configured to heat the aerosol-forming substrate using both an internal heater, positioned within the substrate, and an external heater positioned outside of the substrate. The use of both an internal and an external heater allows each heater to operate at a lower temperature than would be required when using either an internal or external heater alone. By operating the external heater at a lower temperature than the internal heater, the substrate can be heated to have a relatively uniform temperature distribution while the external temperature of the device can be kept to an acceptably low level.
Patent WO-2013135385-A1 (WO)
Title: Steckverbinder und verfahren zur montage eines steckverbinders
Inventor: GERULLIS JENS
IPC: H01R13/52
Filed: 2013-03-14
Abstract: Gegenstand der Erfindung ist ein Steckverbinder mit einem aus einem Kunststoffmaterial ausgebildeten Gehäuse (1), wobei das Gehäuse (1) ein Gehäuseunterteil (2) und einen Deckel (3) zum Verschließen des Gehäuseunterteils (2) aufweist, wobei der Deckel (3) verschwenkbar an dem Gehäuseunterteil (2) angeordnet ist, wobei zur verschwenkbaren Anordnung des Deckels (3) an dem Gehäuseunterteil (2) ein Aufnahmeelement (7) an dem Gehäuseunterteil (2) angeordnet ist, an dem Aufnahmeelement (7) ein Halter (5) angeordnet ist, welcher eine Lagerung (19), an welcher der Deckel (3) verschwenkbar gelagert ist, aufweist, und an dem Halter (5) ein Federelement (6) angeordnet ist, welches an dem Deckel (3) und an dem Aufnahmeelement (7) befestigt ist.
Patent WO-2014060063-A1 (WO)
Title: Elektrischer dämpfer für ein kraftfahrzeug
Inventor: WILLEMS MARCO
IPC: F16F15/03
Filed: 2013-09-21
Abstract: Die Erfindung umfasst einen elektrischen Dämpfer für ein Fahrzeug zur Dämpfung einer Relativbewegung zwischen zwei Bauteilen mit einem durch die Relativbewegung antreibbaren elektrischen Generator zur Erzeugung einer Induktionsspannung, wobei der Generator einen Rotor mit einer Rotorwelle und einen Stator aufweist. Die Erfindung zeichnet sich dadurch aus, dass die Rotorwelle mit wenigstens einer Rotorscheibe drehfest verbunden ist, und dass wenigstens eine Spulenscheibe mit segmentweise angeordneten Erregerwicklungen vorgesehen sind, und eine Felderzeugungsscheibe vorgesehen ist, auf welcher Felderzeugungsmittel segmentweise in abwechselnder magnetischer Polarität angeordnet sind und ferner die Felderzeugungsmittel derart angeordnet sind, dass die Felderzeugungsmittel eine Nord-Süd Ausrichtung parallel zur Rotorwelle haben, ferner eine Relativbewegung zwischen Stator und Rotor zu einer Verdrehung von Felderzeugungsscheibe zu Spulenscheibe führt.
Patent WO-2014111145-A1 (WO)
Title: Phase noise estimation for 6-ary polarization-shift keying quadrature|phase-shift keying
Inventor: FISCHER JOHANNES KARL
IPC: H04B10/61
Filed: 2013-01-17
Abstract: An apparatus for determining a first and a second phase noise estimate is provided. The apparatus comprises a receiving interface (110), a partitioning module (120), a polarization decision module (130), a phase rotation module (140) and a determination module (150). The receiving interface (110) is configured to receive a plurality of input samples. Moreover, the receiving interface (110) is configured to assign at least some input samples of the plurality of input samples to an input sequence. The partitioning module (120) is configured to classify the input samples of the input sequence into two or more sets. The polarization decision module (130) is configured to decide for some of the input samples, whether to modify either the first amplitude value of the first polarization- component sample or the second amplitude value of the second polarization-component sample. The phase rotation module (140) is configured to determine a member sample group comprising a plurality of member samples, by applying a phase rotation to the first polarization-component sample and the second polarization component sample of some of the input samples. The determination module (150) is configured to determine the first phase noise estimate based on the first polarization-component sample of each member sample of the member sample group and the second phase noise estimate based on the second polarization-component sample of each member sample of the member sample group.
Patent WO-2013107874-A1 (WO)
Title: Submerged electricity generation module
Inventor: HARATYK GEOFFREY
IPC: G21C11/04
Filed: 2013-01-18
Abstract: The invention relates to an underwater electricity generation module of the type comprising means in the form of an elongate cylindrical casing (12) including integrated means forming an electricity generation unit having nuclear boiler means (30) associated with electricity generation means (37) connected to an external electrical distribution station by means of electric cables. The module is characterised in that the nuclear boiler means (30) are placed in a dry chamber (19) of a reactor compartment (18) associated with a chamber forming a safety water storage tank (20) of the reactor, of which at least one radial wall (53) is in a heat-exchange relationship with the marine environment.
Patent WO-2013124340-A1 (WO)
Title: Compositions pharmaceutiques orales de dabigatran étexilate
Inventor: PILGAONKAR PRATIBHA S
IPC: A61K9/16
Filed: 2013-02-21
Abstract: L'invention concerne des compositions comprenant un mélange d'au moins deux types de particules, a) le premier type de particules comprenant du dabigatran étexilate sous forme de base libre ou sous forme de sels, de polymorphes, de solvates ou d'hydrates pharmaceutiquement acceptables de celui-ci ; et b) le deuxième type de particules comprenant au moins un acide organique pharmaceutiquement acceptable, l'utilisation desdites compositions dans la réduction du risque d'attaque et d'embolie systémique chez des patients atteints de fibrillation atriale non valvulaire et/ou dans la prévention d'événements thromboemboliques veineux chez des patients adultes qui ont subi une chirurgie élective d'arthroplastie totale de la hanche ou une chirurgie d'arthroplastie totale du genou et des procédés de préparation desdites compositions.