baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2729852-A1 (FR)
Title: Composition reductrice comprenant un acide amine basique et un polymere cationique
Inventor: DE LABBEY ARNAUD
IPC: A45D7/04
Filed: 1995-01-30
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique pour le premier temps d'une opération de déformation permanente des matières kératiniques, en particulier des cheveux, consistant à réduire les liaisons disulfures de la kératine, caractérisée par le fait qu'elle comprend au moins un agent actif approprié pour la réduction des liaisons disulfures de la kératine, au moins un agent alcalinisant choisi parmi l'ornithine, la lysine et l'arginine, et au moins un polymère cationique comportant des groupements amine primaire, secondaire, tertiaire ou ammonium quaternaire dans la chaîne principale. Elle concerne également un procédé de traitement des matières kératiniques, en particulier des cheveux, en vue d'obtenir une déformation permanente de ces dernières, en particulier sous la forme de cheveux permanentés, ledit procédé étant caractérisé par le fait qu'il comporte les étapes suivantes: (i) on applique sur la matière kératinique à traiter une composition telle que définie ci-dessus, les moyens (rouleaux) nécessaires à la mise sous tension mécanique de la matière kératinique étant mis en oeuvre avant, pendant ou après ladite application, (ii) puis on rince la matière kératinique ainsi traitée, (iii) on applique sur la matière kératinique ainsi rincée une composition oxydante, la matière kératinique traitée étant séparée des moyens de mise sous tension utilisés à l'étape (i) avant ou après ladite application de la composition oxydante, (iv) et enfin on rince à nouveau la matière kératinique.
Patent FR-2729938-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en feuilles comportant un moyen d'appui mobile cooperant au guidage des feuilles le long d'un chemin de transfert et sollicite par un moyen de poussee
Inventor: NAKATANI NOBURU
IPC: B65H3/52
Filed: 1995-02-01
Abstract: Le dispositif transfère les feuilles d'une pile (12) vers un dispositif de traitement, entre une zone de stockage amont à une entrée (270) d'un chemin et un dispositif d'entraînement (222, 223) de la feuille vers la sortie (272) du chemin comportant deux branches formant un angle (271). Un rouleau d'entraînement (201) contacte une feuille d'extrémité de pile pour l'entraîner. Un dispositif de friction (203), face au rouleau, génère sur ladite feuille, une friction opposée à l'entraînement, pour séparer la feuille de la pile. Un guide inférieur (220) guide la feuille d'une branche à l'autre. Un moyen d'appui mobile (233) dans le plan dudit angle coopère au guidage de la feuille et un moyen de poussée (250) exerce sur le moyen d'appui une force prédéterminée de sorte qu'il s'oppose à la tension résultante de ladite feuille, au moins lorsqu'elle coopère avec ledit dispositif d'entraînement. Application: télécopieurs...
Patent FR-2730226-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'effluents aqueux sur biofiltres ou autres dispositifs faisant appel aux cultures fixees
Inventor: LESOUEF ANDRE
IPC: C02F3/06
Filed: 1995-02-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un effluent aqueux en vue de son épuration, ledit procédé comprenant au moins une étape consistant à faire transiter l'eau à l'intérieur d'au moins une batterie de plusieurs filtres biologiques à cultures fixées ou autres dispositifs à cultures fixées fonctionnant en parallèle, caractérisé en ce qu'il consiste à alimenter lesdits filtres à flux constant, et à faire varier le nombre de filtres alimentés et le nombre de filtres non alimentés de ladite batterie en fonction du flux total d'effluent aqueux à traiter. Un tel procédé permet d'améliorer les performances des biofiltres et autres dispositifs à cultures fixées.
Patent FR-2730735-A1 (FR)
Inventor: PAULIN DENISE
IPC: A61P31/04
Filed: 1995-02-20
Abstract: An amplifier sequence at least 90 % homologous with SEQ ID No. 1: TCTATAAATA X1X2X3GC Y1Y2Y3GG TATTTGGGGT TGGCAGCTGT T, wherein X1, X2 and X3, which are the same or different, may be independently C or G, C or G and C or A respectively; and Y1, Y2 and Y3, which are the same or different, may be independently T or C, C or G and T or C respectively, is disclosed. Said sequence may be included in an expression vector or sequence further containing a sequence coding for a protein and a promoter. Such sequences enable very strong amplification of the transcription of the gene coding for the protein.
Patent FR-2732458-A1 (FR)
Title: Dispositif support pour capteur de mesure
Inventor: NICOT CHRISTOPHE
IPC: G01D11/30
Filed: 1995-03-31
Abstract: Dispositif support (10) pour capteur de mesure (30) qui inclut une douille de serrage (11) montée dans un perçage (31) et qui exerce sur ledit capteur (30) un effort de retenue caractérisé par le fait que la paroi de la douille (11) porte des moyens élastiques de blocage (13, 13') de la douille dans le perçage et des moyens élastiques (16) de retenue axiale du capteur. Application principale: mesure de vitesses.
Patent FR-2733090-A1 (FR)
Title: Filtre passe-bande a cavites, a structure en peigne et radioaltimetre equipe d'un filtre d'entree de ce type
Inventor: PODVIN DOMINIQUE
IPC: H01P1/205
Filed: 1995-04-13
Abstract: Filtre à cavités, à structure en peigne, présentant une bande passante à flanc raide. Pour obtenir ce flanc raide des résonateurs réjecteurs (R1e, R2e, R2s, R1s) sont disposés au voisinage des barreaux d'accès (Be, Bs) du filtre, orthogonalement aux dents (B1, B2, B3) de la structure en peigne; les meilleurs résultats sont obtenus pour le flanc correspondant aux fréquences hautes de la bande passante c'est-à-dire avec des résonateurs réjecteurs accordés sur des fréquences supérieures à la fréquence centrale de la bande passante. Application, en particulier, aux radioaltimètres.
Patent FR-2733092-A1 (FR)
Title: Assemblage d'appareils electriques modulaires utilisables en distribution repartie
Inventor: VIEUX MICHEL
IPC: H01H71/10
Filed: 1995-04-13
Abstract: Assemblage d'appareils électriques modulaires utilisables en distribution répartie, comprenant: une pluralité de modules opérateurs (2) qui peuvent être disposés côte-à-côte le long d'une voie de distribution et dont chacun est destiné à remplir une fonction électrique déterminée et présente une face avant (3) à partir de laquelle un ou plusieurs éléments mobiles de commande (4, 5) font saillie; et au moins un module de couplage (6) qui peut être monté contre la face avant (3) de plusieurs modules opérateurs (2) et qui est destiné à établir des liaisons mécaniques entre au moins un dit élément mobile de commande (4, 5) appartenant à un dit module opérateur (2) et au moins un dit élément mobile de commande (4, 5) appartenant à un autre dit modules opérateur adjacent (2).
Patent FR-2735701-A1 (FR)
Title: Portable frame for children's playground
Inventor: GASSMANN FRANCOIS
IPC: A63G13/08
Filed: 1995-06-23
Abstract: The toy has a lower plate (1) fixed to the ground. A coil spring (3) is fixed to this plate and fixed to an upper plate (2). A seat (7) is fixed to the upper plate which supports the simulated body of an animal (9).  The plates are made by moulding and have semi-circular ramps which hold the ends of the spring. They are held in place by screws through holes in the plates. Handles (9a) and foot rests (9b) are fixed to the animal's head.
Patent FR-2725310-A1 (FR)
Title: Cellule solaire pourvue de contacts d'un nouveau type
Inventor: SCHADE REINHART
IPC: H01L31/05
Filed: 1995-08-24
Abstract: L'invention concerne une cellule solaire pourvue de contacts d'un nouveau type. Cette cellule comporte un corps semiconducteur actif plat (1) à structure de diode comportant une métallisation arrière et un modèle de structures de voie conductrice sur la face avant et au moins deux conducteurs électriques massifs (2) s'étendant transversalement par rapport au modèle et disposés sur ce dernier tout en y étant reliés d'une manière électriquement conductrice, deux conducteurs voisins étant repliés en épingle à cheveux ou en forme de U et les parties repliées faisant saillie par rapport au plan du corps semiconducteur (1). Application notamment aux panneaux de cellules solaires dont les contacts permettent un raccordement réciproque fiable.
Patent FR-2739266-A1 (FR)
Title: Ensemble applicateur et applicateur de produit thermofusible
Inventor: DEBOURG JEAN PIERRE
IPC: A45D26/00
Filed: 1995-10-03
Abstract: La présente invention concerne un ensemble applicateur de produit thermofusible (20), en particulier de cire à épiler, et l'applicateur (3) de cet ensemble. L'ensemble applicateur comprend un bloc d'alimentation électrique (1) et un applicateur (3). Selon l'invention, des moyens de chauffage (8) de l'applicateur sont placés directement à l'intérieur d'un réservoir (4). Les moyens de connexion électrique (11) des moyens de chauffage (8) sont temporaires et permettent de les relier au bloc d'alimentation (1). L'alimentation électrique est déconnectée lors de l'application du produit.
Patent FR-2728216-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol pour vehicule automobile
Inventor: ACHHAMMER SIEGFRIED
IPC: B60R25/04
Filed: 1995-12-08
Abstract: Un dispositif antivol comporte une unité (2) d'émission/réception qui reçoit des signaux de code d'un émetteur (1) manuel et qui les transmet par l'intermédiaire d'un conducteur (3) de données bidirectionnel à un appareil (4) de commande situé dans le véhicule automobile. Lorsqu'un signal coïncide avec un signal de code de consigne, il est produit un signal de commande pour des serrures de portières ou un dispositif de blocage du départ du véhicule. Après que le signal de commande a été émis, un signal de réponse est envoyé à l'émetteur (1) manuel par l'intermédiaire du conducteur (3) de données et de l'unité (2) d'émission/réception. Afin que le signal de réponse ne soit pas brouillé par un signal de code qui vient d'être reçu, il est prévu une interface (23) qui produit une liaison entre le conducteur (3) de données et le dispositif (24) d'émission aussi longtemps que le signal de réponse est présent, et qui, en même temps, bloque la liaison du dispositif (22) de réception vers le dispositif (24) d'émission.
Patent FR-2742172-A1 (FR)
Inventor: ARPIN MICHEL
IPC: D04H1/64
Filed: 1995-12-12
Abstract: A method for making a glass yarn mat, wherein a binder is continuously deposited on a mat of glass yarns spread over a moving conveyor, and the mat is baked and optionally calendered. For this purpose, a liquid binder with a viscosity on deposition of less than around 40 millipascals per second is deposited on the yarn mat, and said binder consists of an aqueous solution of one or more polyvinyl alcohols.
Patent WO-9701660-A1 (WO)
Title: Procede de preparation d'un melange de fibres et de microfibres cellulosiques
Inventor: PIERRE MICHEL
IPC: D04H3/16
Filed: 1996-06-25
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'un mélange de fibres et microfibres cellulosiques. Ledit procédé comprend: l'élaboration d'une solution cellulosique (C); l'extrusion de ladite solution (C) au travers du(des) trou(s) d'une filière (1); l'éclatement de ladite solution (C) au sortir du(des)dit(s) trou(s) par projection d'un fluide (F), liquide ou gazeux, dans une direction faisant un angle inférieur ou égal à 75 degrés avec l'axe de ladite filière (1), ledit fluide (F) étant neutre ou apte à regénérer ou précipiter, seulement partiellement, la cellulose; la réception, dans un bain de régénération ou de précipitation de la cellulose, de la dispersion générée à l'éclatement; la récupération des fibres et microfibres, plus ou moins liées, alors obtenues dans ledit bain. Ledit procédé permet la préparation de mélanges riches en microfibres (de titre inférieur à 1 dtex, voire à 0,5 - 0,3 dtex). Il permet également la préparation, en continu, de non-tissés.
Patent FR-2744282-A1 (FR)
Title: Operating switch for control panel especially motor vehicle heating, ventilating and air-conditioning system
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: H01H15/06
Filed: 1996-01-31
Abstract: The operating switch includes a conducting base plate (16) with conducting patches, representing different functions. A sliding section with lower contact points (12) is mounted on the electrical contact surface. The sliding section has an upper tube (4) with a spring loaded ball bearing (7a). The ball bearing presses up against a notched toothed static track (10). The ball bearing engages in the lower toothed section (10) when the sliding section is moved by a handle (2), or the notch peak (8), and for each position the sliding section ground connections touch separate patches.
Patent FR-2732101-A1 (FR)
Title: Tube plat pour echangeur de chaleur assemble par brasage ainsi que procede de fabrication et utilisation d'un tel tube
Inventor: DAMSOHN HERBERT
IPC: B21C37/15
Filed: 1996-03-20
Abstract: Les tubes plats pour échangeurs de chaleur brasés présentent une cloison longitudinale constituée de moulures internes qui sont jusqu'à présent réunies par brasage lors de l'assemblage de l'ensemble de l'échangeur au four à braser. Afin d'éviter les difficultés de distribution de brasure à l'intérieur des tubes plats (10) et de séchage du flux, les moulures internes (2) sont préalablement soudés mutuellement dans leur zone de contact, notamment par soudage par induction ou par laser, mais l'assemblage des tubes (10), des ailettes (12) et des fonds à tubes (11) pour la fabrication de l'échangeur est réalisé par ailleurs selon le procédé d'assemblage connu par brasage au four. Application à des échangeurs de chaleur assemblés par brasage.
Patent FR-2748916-A1 (FR)
Title: Rocking chair with seat and back between sides
IPC: A47C9/00
Filed: 1996-05-23
Abstract: The chair has lateral pieces (1) which support the seat (3) and back (14). At the bottom, the lateral pieces have horizontal support parts (2), opposite the floor. Feet (21), that are adjustable in height, are fixed to the centre of these parts so that the chair can rock. The support parts have threaded inserts into which the feet are screwed. The lower surface of the support parts (14) is curved and is concave so that it forms front (25) and back feet (26). The support parts are joined by back and front bars (2.2,2.3).
Patent FR-2754416-A1 (FR)
Title: Manufacture of module of several ICs on interconnection structure
Inventor: DROGUET JEAN PAUL
IPC: H01L21/68
Filed: 1996-10-04
Abstract: The dielectric layers of the structure comprises organic dielectric, notably polyimide which folds satisfactorily. The substrate (94) is a rigid metal such as aluminium which is partially masked and chemically attacked. The integrated circuits (98) are then mounted on the rigid parts of the structure and the structure is folded through 180 deg  or, in some cases, at least 90 deg . An alternative is to make the substrate in glass or silicon which is totally eliminated by means of a sacrificial layer between the substrate and the structure to give a completely flexible structure. This structure may then be fixed to a rigid convex or concave support.
Patent FR-2744078-A1 (FR)
Title: Microprocessor controlled process for controlling lighting of exterior repeater displaying tariff from taxi meter
IPC: G07B13/04
Filed: 1996-12-12
Abstract: The process provides control of the switching on of indicator lights (24,26,28,30,32) in the repeater unit (12) operating in conjunction with the taxi meter to show the journey tariff. The system includes a first control unit (44) such as a microprocessor within the taximeter, and a second control unit (46) which may be further microprocessor within the repeater unit. A single support (56,58) is used to convey information from one unit to the other. Control signals are transmitted using voltage modulated signals in order to illuminate the repeater unit lights to reflect the information displayed on the main taximeter. Connection may be established by a wired link, using an RS 232 format. The same link may be used to return information regarding the correct operation of the repeater to the main taximeter.
Patent FR-2750438-A1 (FR)
Inventor: LAVELAINE HERVE
IPC: C25D1/04
Filed: 1996-12-31
Abstract: The invention discloses a method for the electrolytic coating with a metal layer of the casting surface of a cylinder for the continuous casting of thin metal strips between two cylinders or on a single cylinder. The said casting surface is immersed at least partially in an electrolyte solution containing a salt of the metal to be deposited, opposite at least one anode, the said surface is placed in cathode position and a relative motion is created between the said casting surface and the said electrolyte solution, characterised in that insulating masks are inserted between the said anode(s) and the edges of the said casting surface, thus avoiding a concentration of current lines on the said edges and in their vicinity. The invention also concerns an installation for the electrolytic coating with a metal layer of the casting surface (3) of a cylinder for the continuous casting of thin metal strips between two cylinders or on a single cylinder, comprising a vessel (1) containing an electrolyte (2) containing a salt of the metal to be deposited, means (5, 6) for immersing at least partially in the said vessel (1) the said casting surface (3) and for creating a relative motion between the said casting surface and the said electrolyte, at least one anode (4, 4') set in the vessel (1) opposite the said casting surface (3), and means for bringing the said casting surface to a cathodic potential, characterised in that it comprises masks (7, 7') made of an insulating material inserted between the edges (12) of the said casting surface (3) and the said anode(s) (4, 4'), the said masks (7, 7') preventing a concentration of current lines on the said edges (12).
Patent FR-2758426-A1 (FR)
Title: Digital data frame switch for asynchronous transmission
Inventor: ACCARION MICHEL
IPC: H04L49/111
Filed: 1997-01-16
Abstract: The digital frame switching router has a sub-assembly with several high speed couplers (MSC1) each having a line termination (LT1a, LT1b) part coupled to digital word frame input and output areas  The connections are such that each coupler is joined to another high speed coupler by a proper connection arrangement.  A real time connection path is determined by collecting information on the speed of response of each coupler in a central area (OM). The central area balances the speed of response of the couplers. A second area (CU) establishes a routing table, determining all the existing paths between the line termination units to active frame units.
Patent FR-2745033-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement pour un moteur a combustion interne
Inventor: SAUR ROLAND
IPC: G05D23/30
Filed: 1997-02-19
Abstract: Au circuit de refroidissement par liquide d'un moteur à combustion interne, comportant un radiateur, est raccordé, par une soupape commandée, au moins un échangeur de chaleur d'un appareil annexe. L'élément de commande pour faire passer un élément (34) de la soupape de l'une à l'autre position est un élément de travail thermostatique (41, 45) chargé par un ressort de rappel (46), exposé au liquide de refroidissement et pourvu d'un dispositif de chauffage électrique (47). L'élément thermostatique contient une substance dilatable conçue pour une température de commutation, pour faire passer l'élément (34) de l'une à l'autre position, qui est plus élevée qu'une température de service maximale du liquide de refroidissement s'écoulant vers l'élément thermostatique (41, 45). Applicable aux moteurs d'automobiles.
Patent FR-2759543-A1 (FR)
Title: Moulinet etanche
Inventor: BERNARD JEAN
IPC: A01K89/01
Filed: 1997-02-17
Abstract: Le moulinet selon l'invention comporte un boîtier rigide (1) , réalisé par assemblage de plusieurs pièces (5, 6) , et recouvert d'une enveloppe souple étanche (17) à l'exception des orifices de passage des organes mécaniques et du pied (8) . Un couvercle (23) vient pincer l'enveloppe (17) autour du trou frontal (12) de passage de l'arbre principal du moulinet. Le pied (8) vient pincer l'enveloppe (17) autour d'un tenon (18) de fixation du pied. Des bouchons assurent l'étanchéité en pinçant l'enveloppe (17) autour des trous (9) de passage de l'arbre de manivelle. On réalise ainsi une étanchéité efficace, protégeant le mécanisme de transmission de mouvement dans la cavité (3) du boîtier (1) .
Patent FR-2760659-A1 (FR)
Title: Paint roller
Inventor: VOILQUIN ERIC
IPC: B05C17/02
Filed: 1997-03-12
Abstract: The paint roller is formed from a circular tube support (1) on which is mounted a sleeve (3) for the paint application.  The ends of the support tube, surrounded by the sleeve, are provided with cheek webs which close these ends and receive the rotating axle carried by the handle. The tube is provided with a groove  (2) extending from one end to the other.  The sleeve is stitched excessively with sunken edges which are housed in the groove.  The cheek webs each have a housing fitting the end of the groove projecting inside the tube. The paint roller has a very simple construction and enables a work of quality.
Patent FR-2760829-A1 (FR)
Inventor: AUBRY JEAN
IPC: F28D13/00
Filed: 1997-03-13
Abstract: The fluidised bed exchanger has a casing (1) whose longitudinal vertical walls (1A,1B) are formed from tubes which transport a fluid. The tubes are divided lengthways into chambers separated from each other by a low wall (10) of liquid circulating tubes. The longitudinal walls comprise horizontal tubes (11A,11B,12A,12B) and the low wall extends from the inner wall of the casing to a height less than that of the casing. This low wall is made up of superposed, transversal extensions of the tubes (11A,11B) for each of the faces of the longitudinal vertical walls, in the form of hair clips, perpendicular to the tubes and extending upto the opposite longitudinal face.
Patent FR-2761640-A1 (FR)
Title: Reusable wedge for holding vehicle windscreen
Inventor: DOUINE DANIEL
IPC: B60J1/00
Filed: 1997-04-07
Abstract: The reusable wedge (1) is for holding a vehicle fixed windscreen (59) in position relative to the windscreen frame (61). It comprises a body (3) having temporary fixings (9) to hold the wedge on the windscreen frame.   A rod (5) which is movable orthogonally to the lower edge of the windscreen slides in the wedge body between a retracted position and an active engagement position with the lower edge of the windscreen. A locking lever (7) for the rod engages the windscreen lower edge.
Patent FR-2761582-A1 (FR)
Title: Rucksack to hold equipment for parachuting
Inventor: CASTELLINI OTTAVIA
IPC: A45F3/04
Filed: 1997-04-07
Abstract: The rucksack, made in fabric, has a central compartment (9) with a back part (8) that has two padded zones (5). Two straps (1) are stitched to the top of the back part and are extended by straps (2) to adjust their length which are attached to the base of the bag.  A handle (12) is stitched to the top of the back part and one end of a cord (14), that is several metres long, is attached to this by a clip (13). Its other end is joined to a rapid opening clip (20) that is fixed to a parachute harness.
Patent FR-2764537-A1 (FR)
Title: Feed machine for feeding components to industrial work position
Inventor: BLOSSEVILLE PATRICK
IPC: B23Q7/02
Filed: 1997-06-12
Abstract: The feed machine (10) consisting of two upstream feed paths (12A,12B) each circulating a flow of pieces (PA,PB) and a mixer (26) of the pieces which convert the two flows into a single flow for a downstream feed path (28). The exit (18A,18B) of each upstream path (12A,12B) exits onto the periphery (44A,44B) of an associated rotor (30A,30B) which contain a series of recesses (42A,42B) set our regularly on their circumferences for receiving the pieces. These rotors, with parallel axes (XA,XB), are driven in opposite directions (RA,RB) at a synchronised speed, and are offset by half a pitch (p). An extractor (56A,56B) removes the pieces from the recesses (42A,42B) of each rotor and feeds them into an intermediate zone (52) where they are mixed and fed into the entrance of the downstream path (28).