baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2989329-A1 (FR)
Title: Slidable locking rod mounting device for automobile seat headrest, has elastically deformable part molded integrally with spool and projecting toward interior zone, where deformable part is arranged to be in support against rod
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60N2/48
Filed: 2012-04-11
Abstract: The device has a sleeve (4) slidably receiving a rod (2) that is equipped with a set of blocking notches (3). A spool (5) is equipped with an opening (6) of passage of the stem. An elastically deformable part (8) forces the spool toward an interior zone (7) of the opening. The deformable part is molded integrally with the spool and projects toward the interior zone. The deformable part diametrically opposes the zone, and is arranged to be in support against the rod.
Patent FR-2989458-A1 (FR)
Title: Device for geolocating and measuring characteristic parameters of e.g. oil effluent, flowing in drilling pipe, has part processing response signals of pipe subjected to magnetic field, so as to determine measuring position of device
Inventor: BOUKALLEL MEHDI
IPC: G01B7/00
Filed: 2012-04-13
Abstract: The device has a part including an excitation coil of a material constituting an inner wall of a pipe, and a detection coil for detecting response signals resulting from a magnetic field in the material. Another part processes the response signals of the pipe subjected to the magnetic field to associate the response signals to a time, so as to determine a measuring position of the device at a given instant, and combine measurements of characteristic parameters of a fluid flowing in the pipe at a given position. An independent claim is also included for a method for geolocating and measuring one or more characteristic parameters of a fluid flowing in a pipe.
Patent FR-2993830-A1 (FR)
Title: Front seat arrangement for use in chassis of car, has assembly platform for fixing seat in use position, where interior part of platform comprises storage space that is accessed in use position by folding seat in folding position
Inventor: PATRELLE OLIVIER
IPC: B60N2/10
Filed: 2012-07-27
Abstract: The arrangement has an assembly platform (11) for fixing a seat (12) in a use position. The seat is provided with a base (122) and a back part (121). The platform comprises a hollow upper part and concavity. The concavity defines a platform interior part (111) that comprises a storage space (120) accessed by an opening (130) in the upper part of the platform. The opening is covered by the seat in the use position. The seat is moved between the use position and folding position (3). The space is accessed in the use position by folding the seat in the folding position. Independent claims are also included for the following: (1) a chassis for a vehicle (2) a method for assembling a chassis of a vehicle.
Patent FR-2995995-A1 (FR)
Title: Capteur de pression a base de nanojauges couplees a un resonateur
Inventor: RIOU JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G01L17/00
Filed: 2012-09-26
Abstract: Capteur de pression, comprenant un boîtier (1) définissant un logement (2) sous vide secondaire, au moins un résonateur (3) reçu dans le logement et suspendu par des poutres flexibles (4) à au moins une membrane (3) élastiquement déformable fermant le logement. Le logement contient également des moyens (7, 12) d'excitation du résonateur pour mettre en vibration le résonateur et des moyens de détection d'une fréquence de vibration du résonateur. Les moyens de détection comprenant au moins une jauge de contrainte (9) suspendue en ayant une extrémité solidaire d'une des poutres et une extrémité solidaire de la membrane.
Patent FR-2998086-A1 (FR)
Title: Ensemble et procede pour jouer automatiquement d'un instrument de musique a cordes frottees
Inventor: NAERT ANTOINE
IPC: G10D1/00
Filed: 2012-11-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour jouer automatiquement d'un instrument de musique à cordes frottées, comportant : -un instrument de musique à cordes frottées, comportant : • une caisse de résonance (4), une face de cette caisse de résonance étant formée par une table d'harmonie (6) ; • des cordes, tendues au-dessus de la table d'harmonie ; • des premier (12) et second (14) emplacements sur la table d'harmonie, pour recevoir un chevalet mécanique ; -un dispositif pour jouer automatiquement de l'instrument, comportant : • un chevalet électronique (34) placé en lieu et place du chevalet mécanique, ce chevalet électronique comportant au moins un premier actionneur (50), apte à se déformer en réponse à un signal de commande ; Le premier actionneur est placé sur la table d'harmonie, sur le premier emplacement, en contact physique avec ladite table d'harmonie uniquement en ce premier emplacement, pour transmettre à la caisse de résonance des excitations mécaniques générées par la déformation de ce premier actionneur.
Patent FR-2998638-A1 (FR)
Title: Raccord
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/23
Filed: 2012-11-29
Abstract: Ce raccord fluidique, comporte un élément de raccord (100) et un élément de raccord complémentaire (200), aptes à s'accoupler l'un à l'autre selon un axe d'accouplement (X-X, Y-Y). L'élément de raccord (100) comprend un corps (101) délimitant un canal d'écoulement du fluide, un dispositif de verrouillage adapté pour verrouiller axialement le corps (101) avec un corps (202) de l'élément complémentaire et une bague d'étanchéité déplaçable entre une position d'obturation du canal d'écoulement, lorsque le raccord est en configuration désaccouplée, et une position d'ouverture dans laquelle le fluide peut circuler dans le raccord. La bague d'étanchéité comprend un logement de réception d'un organe d'attelage (131) avec possibilité de mouvement entre une première position, dans laquelle l'organe d'attelage (131) solidarise axialement le corps (101) de l'élément de raccord (100) avec la bague d'étanchéité en position d'obturation, et une deuxième position, dans laquelle l'organe d'attelage (131) solidarise axialement le corps (202) de l'élément de raccord complémentaire (200) avec la bague d'étanchéité en position d'ouverture. L'élément de raccord (100) comporte un organe de blocage adapté pour bloquer l'organe d'attelage (131) dans sa première position et pour coopérer avec le corps (202) de l'élément de raccord complémentaire (200), pour autoriser le passage de l'organe d'attelage (131) de la première à la deuxième position.
Patent FR-3008172-A1 (FR)
Title: Installation de production de froid comprenant des moyens de condensation perfectionnes etson procede de mise en oeuvre
Inventor: SAILHAN JEAN FRANCOIS
IPC: F25B6/04
Filed: 2013-07-03
Abstract: Cette installation comprend une ligne (L) de circulation d'un fluide frigorigène, des moyens de compression (1) du réfrigérant, des moyens de condensation du réfrigérant comprimé, des moyens de détente (20) du réfrigérant condensé et des moyens d'évaporation (30) du réfrigérant détendu. Les moyens de condensation comprennent au moins un condenseur à air (10) et au moins un condenseur à eau (50), cette installation comprenant en outre des moyens (70) de mesure d'un paramètre représentatif de la température du réfrigérant, disposés entre le condenseur à eau et les moyens de détente, et des moyens de commande (LC3) propres à activer les moyens d'alimentation d'eau (51, 52) en réponse aux moyens de mesure. La condensation globale est assurée de façon efficace, quelles que soient les conditions opératoires, sans induire des coûts de fonctionnement inacceptables. De plus, les deux types de condenseur peuvent être mis en oeuvre dans des gammes de puissance optimales. Enfin cette installation peut être réalisée de façon simple, à partir d'installations existantes utilisant un condenseur à air.
Patent FR-3008860-A1 (FR)
Title: Casque securitaire comprenant un systeme de localisation de chute et de transmission radio de cette localisation
Inventor: TOUQUET LAURENT PIERRE GABRIEL
IPC: A42B3/30
Filed: 2013-07-26
Abstract: Dispositif de casque sécuritaire comprenant un système de localisation de chute et de transmission radio de cette localisation.
Patent FR-3001155-A1 (FR)
Title: Appareil d'assistance respiratoire avec turbine insonorisee
Inventor: DUBOIS PIERRE-EMMANUEL
IPC: A61M16/00
Filed: 2013-01-22
Abstract: L'invention porte sur un appareil d'assistance respiratoire comprenant une turbine (30) comprenant un moteur (1) coopérant avec une roue à ailettes (25) pour générer un flux de gaz et des moyens d'insonorisation agencés autour d'au moins une partie de la turbine (30). Les moyens d'insonorisation comprennent une structure tridimensionnelle (20) agencée autour d'au moins une partie du moteur (1), comprenant au moins un élément central (20a) définissant un logement central (20g) formant manchon autour d'au moins une partie du moteur (1) en étant espacé dudit moteur (1), plusieurs éléments espaceurs (20b) comprenant chacun au moins une paroi se projetant radialement vers l'extérieur, lesdits éléments espaceurs (20b) étant agencés à la périphérie de l'élément tubulaire (20a), et au moins un élément de maintien (20c) venant prendre appui sur le moteur (1) de manière à maintenir la structure tridimensionnelle (20) en position autour dudit moteur (1).
Patent FR-3003382-A1 (FR)
Title: Systeme de diagnostic de fonctionnement de vehicule
Inventor: EHLINGER THOMAS
IPC: G07C5/00
Filed: 2013-03-12
Abstract: L invention concerne un système de communication pour véhicule, comprenant : - d'une part, au moins un module de télématique (103) adapté à être embarqué à bord du véhicule (101), ledit module de télématique (103) comportant : a/ des moyens d'interface avec divers systèmes embarqués dudit véhicule, ledit module de télématique (103) servant de relais d'informations, b/ des moyens d'émission et de réception de données, depuis le module de télématique (103) via un réseau de communication non filaire (105). Le système comporte, d'autre part, une application logicielle de centralisation (106), comportant : c/ des moyens de communication avec ces modules de télématiques (103), via un réseau non filaire (105), d/ des moyens de mise à disposition des données et de données d'analyse calculées sur la base des données reçues, à destination d'au moins un utilisateur de services (110) dudit système de communication, e/ des moyens de commande et d'interrogation des modules télématiques (103), aptes à demander l'émission de données représentant un volume limité aux besoins des utilisateurs de services (110) dudit système de communication.
Patent FR-2989667-A1 (FR)
Title: Condenseur dote d'un melangeur d'air de recirculation
Inventor: ARMY DONALD E
IPC: B64D13/06
Filed: 2013-04-18
Abstract: L'invention concerne un appareil à utiliser avec une machine de climatisation d'aéronef pour fournir de l'air conditionné à une cabine d'aéronef comprenant un mélangeur d'air de recirculation (24) destiné à mélanger l'air de recirculation et l'air froid en provenance d'une turbine (20) dans la machine de climatisation (10) en tant qu'air mélangé, le mélangeur d'air de recirculation comprenant une admission d'air froid (42), un plénum (44), une admission d'air de recirculation (40) raccordée à une chambre annulaire (46) et une pluralité d'injecteurs (48) destinés à injecter l'air de recirculation en provenance de la chambre annulaire dans le plénum ; et un condenseur (26) raccordé au mélangeur d'air de recirculation, le condenseur comprenant une admission (36) destinée à recevoir l'air en provenance d'un échangeur de chaleur (14), une chambre où l'air en provenance du mélangeur d'air de recirculation (24) entre afin de condenser l'air reçu à travers de l'admission en provenance de l'échangeur de chaleur, un refoulement (38) destiné à transférer l'air condensé vers la turbine, et un refoulement (30) destiné à transférer l'air conditionné vers la cabine d'aéronef.
Patent FR-3005099-A1 (FR)
Title: Structure de turbomachine comportant une bague de ventilation
Inventor: BOUILLER PHILIPPE PIERRE VINCENT
IPC: F02C7/06
Filed: 2013-04-30
Abstract: L'objet principal de l'invention est une structure (10) de turbomachine, comportant un support de palier (1) d'un palier (14) aval associé à une enceinte (20), le palier (14) entraînant un arbre rotor (13) de la structure (10), le support de palier (1) étant fixé à un carter structural (18) de la turbomachine, caractérisée en ce qu'elle comporte une bague de ventilation (30) située entre l'arbre rotor (13) et l'enceinte (20) du palier pour permettre une circulation (C) d'air de ventilation et de contre-pression tout autour de l'enceinte (20) du palier (14).
Patent FR-3005512-A1 (FR)
Title: Dephaseur electro-optique a faible coefficient d'absorption
Inventor: MANOUVRIER JEAN-ROBERT
IPC: G02F1/025
Filed: 2013-05-07
Abstract: L'invention est relative à un déphaseur électro-optique en matériau semi-conducteur, comprenant une zone centrale (PWELL) configurée pour être disposée dans un guide d'onde optique, dopée selon un premier type de conductivité (P) ; et une première zone latérale (16), adjacente à une première face de la zone centrale et dopée selon un deuxième type de conductivité (N), d'où il résulte que la première face forme une première jonction P-N (14). Le déphaseur comprend par ailleurs une deuxième zone latérale (17), adjacente à une deuxième face de la zone centrale et dopée selon le deuxième type de conductivité (N), d'où il résulte que la deuxième face forme une deuxième jonction P-N (15).
Patent FR-2986607-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'un groupe de commande d'un ventilateur, et groupe correspondant
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: F24F11/00
Filed: 2013-05-30
Abstract: Selon le procédé de régulation d'un groupe de commande d'un ventilateur : - on associe au ventilateur un débitmètre, fournissant une valeur de débit (Q) de l'air, - on compare la valeur fournie (Q) à une valeur de seuil de débit (Q10, Q20), et, selon que la valeur fournie (Q) est inférieure ou supérieure au seuil de débit (Q10, Q20), on réduit, ou augmente, la puissance fournie en dessous ou au-dessus d'un seuil de puissance prédéterminé.
Patent FR-3009760-A1 (FR)
Title: Procede de geo-localisation de donnees brutes echangees lors d'une transmission air/sol et dispositif de geo-localisation correspondant
Inventor: SIMONIN ALEXANDRE
IPC: G08G5/00
Filed: 2013-08-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de géo-localisation des données (4) brutes échangées entre un aéronef (7) et un récepteur VHF, chaque donnée (4) brute comprenant un identifiant (6) dudit aéronef (7) émettant cette donnée, caractérisé en ce qu'il comprend une étape (10) d'obtention de données (5) de position dudit aéronef (7) comprenant une information représentative dudit identifiant (6) de cet aéronef, et une étape (11) de corrélation des données (4) brutes et des données (5) de position par une détermination des données présentant un identifiant (6) identique. L'invention concerne également un dispositif de géo-localisation correspondant.
Patent FR-3010641-A1 (FR)
Title: Reacteur catalytique a lit fluidise comportant un generateur de plasma surfacique
Inventor: ROUX GUILHEM
IPC: B01J8/42
Filed: 2013-09-18
Abstract: Un réacteur catalytique à lit fluidisé (10) comprend une enceinte (12) ayant des conduites d'entrée et de sortie de gaz (18, 20), un lit catalytique fluidisé (24) logé dans l'enceinte (12), et un dispositif de génération de plasma par décharge à barrière diélectrique (26) logé dans le lit catalytique (24). Le dispositif de génération de plasma (26) comporte un élément diélectrique (28) dans le lit catalytique (24) et comprenant une première et une seconde faces opposées, et une première et une seconde électrodes (30, 40) montées de manière asymétrique respectivement sur la première et la seconde faces l'élément diélectrique (28). Au moins l'une des première et seconde électrodes (30, 40) comprend un tube apte à être connecté à un circuit de circulation de fluide.
Patent FR-3012073-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete asymetrique
Inventor: FREBOURG PHILIPPE
IPC: B60J1/12
Filed: 2013-10-23
Abstract: L'invention concerne un vitrage feuilleté bombé latéral ouvrant de véhicule comprenant une feuille de verre extérieure et une feuille de verre intérieure, la feuille de verre intérieure étant plus mince que la feuille de verre extérieure. L'invention concerne également un procédé de fabrication du vitrage feuilleté, lequel peut faire intervenir un bombage à froid de la feuille intérieure mince.
Patent FR-3012751-A1 (FR)
Title: Unite et procede de purification de co2
Inventor: LE BOT PATRICK
IPC: C01B32/50
Filed: 2013-11-06
Abstract: Un gaz appauvri en dioxyde de carbone (24) produit par distillation est séparé pour produire un gaz appauvri en hydrogène et/ou en monoxyde de carbone et/ou en méthane (22) et le gaz appauvri en hydrogène et/ou en monoxyde de carbone et/ou en méthane sert comme gaz de régénération d'un système de purification par adsorption en amont de la distillation, la composition du gaz de régénération (16) à l'entrée du système de purification n'étant pas comprise dans le domaine d'inflammabilité dans l'air.
Patent FR-3014850-A1 (FR)
Title: Recuperateur de tension automatique d'une sangle, notamment d'arrimage
Inventor: RAGONDET HERVE
IPC: B65B13/22
Filed: 2013-12-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de compensation, au moins en partie, de la perte de tension inhérente à l'allongement d'une sangle tissée (3,4), lorsque celle-ci est maintenue en traction entre deux points fixes (non représentés), s'effectuant par l'intermédiaire d'un accumulateur de tension (8), caractérisé en ce que l'accumulateur de tension (8) est constitué par un élément monobloc formé par une masse pleine d'un matériau élastiquement déformable disposé entre lesdits points fixes (non représentés) de la sangle (3,4), pour être sollicitée par des forces de compression, lors d'une traction sur celle-ci, de manière à les restituer lors de leur relâchement.
Patent FR-3022203-A1 (FR)
Title: Economiseur mecanique d'energie necessaire a la rotation d'une roue ayant des phases de freinage. il accumule l'energie de freinage d'une roue mecaniquement pour une aide a la rotation ulterieure
Inventor: CIVARDI BRUNO
IPC: B60T1/10
Filed: 2014-06-11
Abstract: Aide mécanique à la rotation d'une roue par détente d'un ressort de torsion à spirales à lame en plastique renforcé de fibre de carbone, ayant stocké par torsion l'énergie de freinage de cette roue. Elle sera destinée à économiser l'énergie nécessaire à la rotation d'une roue ayant des phases de freinage, couplée à un freinage traditionnel pour sécurité et confort. Lors d'un freinage, le ressort inclus dans la roue (fig. 1-1) se charge lorsque le train d'engrenage épicycloïdal planétaire entrainé par la roue, transmet sa force de rotation au ressort (fig. 1-3). Le ressort peut être déconnecté de la roue pour conserver l'énergie. A tout moment, le ressort peut restituer l'énergie (fig. 1-2) en inversant le sens de rotation grâce au train d'engrenage (fig. 1-4) spécifique. Des moteurs électriques, font le même travail, mais ce procédé est beaucoup moins polluant, puisqu'il ne nécessite pas de batterie à recharger ou à recycler.
Patent FR-3021158-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un solvant polaire aprotique en tant que fluide d’interface entre un cable electrique et un accessoire
Inventor: MIREBEAU PIERRE
IPC: H02G1/08
Filed: 2014-05-19
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un solvant polaire aprotique en tant que fluide d'interface entre un câble de transport électrique et un accessoire. Elle se rapporte également à un procédé de montage d'un câble de transport électrique sur un accessoire par enfilage du câble dont la surface externe est constituée de la surface externe de sa couche isolante entourant un conducteur, dans un alésage de l'accessoire, à l'aide d'un agent de glissement, caractérisé en ce que ledit agent de glissement comprend un solvant polaire aprotique formant fluide d'interface entre ledit câble de transport électrique et ledit accessoire.
Patent FR-3022414-A1 (FR)
Title: Ensemble mecatronique pour l'entrainement d'un organe exterieur utilisant un moteur sans balai et un ensemble simple de composants electroniques.
Inventor: RONDOT ERIC
IPC: H02P6/14
Filed: 2014-06-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble mécatronique pour l'entrainement d'un organe comprenant une unité de commande (1) et un actionneur (2), l'unité de commande (1) comprenant un algorithme d'asservissement et un pont de puissance, ledit algorithme pilotant ledit pont de puissance, le pont de puissance délivrant un signal électrique bifilaire (6) composé d'un signal de puissance et d'un signal de direction, l'actionneur (2) comprenant un moteur électrique sans balai (8) polyphasé à N phases, des sondes (11) de détection binaires de la position du rotor dudit moteur (8), des interrupteurs de puissance (25) aptes à alimenter les N phases du moteur (8) à partir du signal électrique bifilaire (6), caractérisé en ce que l'état des interrupteurs de puissance (25) est commandé directement par un signal issu des sondes (11) de détection.
Patent FR-3026693-A1 (FR)
Title: Agencement d'elements de rangements coulissants d'un coffre longitudinal de pavillon de vehicule
Inventor: DUVIVIER ARNAUD
IPC: B60R7/04
Filed: 2014-10-03
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) d'un élément de rangement coulissant (2) à un coffre longitudinal (3) placé dans la partie centrale longitudinale sous un pavillon (4) d'un véhicule, caractérisé en ce que l'élément de rangement coulissant (2) est disposé dans une première position verrouillée dans un logement (11) du coffre longitudinal (3) et dans une seconde position d'utilisation extrait soit du côté du passager de droite soit du côté du passager de gauche, pour assurer son accessibilité à son contenu. L'invention trouve son application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3028253-A1 (FR)
Title: Element d'emballage et procede d'emballage
Inventor: HOBRING STEFAN
IPC: B65D85/48
Filed: 2014-11-12
Abstract: Cet élément d'emballage (10) pour un élément vitré comprend un flan (1) en matériau pliable comportant une ligne de découpe principale (2) discontinue, où deux segments (21, 22, ... 2n) successifs de la ligne de découpe principale (2) sont à chaque fois séparés par une languette (3) de matériau. Chaque languette (3) est délimitée par deux lignes de découpe transversales (4, 4') par rapport à la ligne de découpe principale (2), qui croisent la ligne de découpe principale (2), et par deux lignes de pliage (6, 6') situées de part et d'autre de la ligne de découpe principale (2), qui s'étendent entre les lignes de découpe transversales (4, 4').
Patent FR-3029593-A1 (FR)
Title: Composant tubulaire a butee helicoidale
Inventor: CARROIS FABIEN
IPC: F16L15/00
Filed: 2014-12-09
Abstract: l'invention a pour objet un composant (1) tubulaire de garniture de forage comprenant un élément d'extrémité (2 ; 3) présentant un axe de révolution (XX) et pourvu d'un filetage s'étendant autour de l'axe de révolution (XX), l'élément d'extrémité (2 ; 3) étant adapté pour être assemblé par vissage à un élément d'extrémité homologue (103 ; 102) d'un autre composant (101) tubulaire et pourvu d'un filetage complémentaire, l'élément d'extrémité (2 ; 3) comprenant au moins une butée (15, 18) agencée de manière à venir en contact avec une butée (125, 128) homologue de l'autre composant (101) en fin de vissage, et tel que ladite butée (15, 18) comprend au moins une surface hélicoïdale (35 ; 38 ; 45 ; 48) avec un axe d'hélice confondu avec l'axe de révolution (XX).
Patent FR-3039989-A1 (FR)
Title: Masque de sport
Inventor: DONNADIEU THIERRY
IPC: A61F9/02
Filed: 2015-08-10
Abstract: Masque de protection oculaire (1) pour la pratique de sports en plein air comprenant : - un écran déformable (3), - un châssis (2) comprenant au moins un logement d'accroche (27a, 27b) destiné à coopérer avec l'écran afin de maintenir solidaire l'écran avec le châssis, selon au moins une direction d'assemblage (X), caractérisé en ce que le logement d'accroche est apte à coopérer avec l'écran uniquement lorsque l'écran est déformé, et en ce que le masque comprend au moins un moyen de maintien (4, 5) permettant de maintenir la déformation de l'écran lorsque celui-ci est assemblé sur le châssis.