baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092179-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de transmission de données représentatives d’un hologramme numérique
Inventor: EL RHAMMAD ANAS
IPC: G03H1/02
Filed: 2019-01-30
Granted: 2022-06-17
Abstract: Un procédé de transmission de données représentatives d’un hologramme numérique (H) représenté par un ensemble d’atomes (ak) ayant chacun un spectre de diffraction (Sk) dans un plan d’observation (PO) comprend les étapes suivantes :  - détermination d’un ordre pour des ensembles (ak) comprenant chacun au moins un atome (ak), en fonction d’une distance, dans le plan d’observation (PO), entre une position d’observation (O) et une position (Ck) associée à l’ensemble concerné (ak) ;  - transmission, pour une partie au moins desdits ensembles (ak) et dans l’ordre déterminé, de données descriptives dudit au moins un atome (ak) compris dans l’ensemble concerné (ak).  Un dispositif de transmission associé est également décrit.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094425-B1 (FR)
Title: Machine hydraulique comportant un palier perfectionné
Inventor: ENGRAND JULIEN RENÉ
IPC: F16C33/04
Filed: 2019-03-27
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention concerne une machine hydraulique à pistons comprenant un boîtier (100), un arbre (200) mobile à rotation par rapport au boîtier (100), une came (112) solidaire de l’un du boîtier (100) ou de l’arbre (200), un bloc cylindres (334) comprenant des pistons (336) mobiles dans le bloc cylindres (334) en regard de la came (112) pour générer une rotation relative entre le bloc cylindres (334) et la came (112), ledit bloc cylindres (334) étant lié à rotation avec l’autre de l’arbre (200) ou du boîtier (100), des moyens (400) formant paliers de guidage à rotation de l’arbre (200) par rapport au boîtier (100), caractérisée par le fait que les moyens (400) formant paliers de guidage à rotation comprennent un coussinet lisse conique (450) intercalé entre un élément de boîtier (116) et un élément (334, 380) lié à rotation avec l’arbre (222). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098032-B1 (FR)
Title: Ensemble de connexion à bornier à pluralité de modules de connexion de puissance indépendants et système de verrouillage/déverrouillage rapide des modules à un rail destiné à être fixé sur une structure, notamment une structure d’aéronef.
Inventor: BECAVIN PATRICE
IPC: H01R13/639
Filed: 2019-06-26
Granted: 2022-02-25
Abstract: Ensemble de connexion à bornier à pluralité de modules de connexion de puissance indépendants et système de verrouillage/déverrouillage rapide des modules à un rail destiné à être fixé sur une structure, notamment une structure d’aéronef.  L’invention concerne un ensemble de connexion à bornier avec un bornier comprenant un ou plusieurs modules de connexion à plusieurs cavités de connexion, dont la fixation individuelle à un rail-support, destiné lui-même à être fixé à une structure, est assurée par un ou des pions de positionnement qui peuvent être insérés puis maintenus chacun dans une rainure de fixation par un unique mouvement de translation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 11A
Patent FR-3100947-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle en vitesse de moteurs sans balai.
Inventor: BOUKHRIS KARIM
IPC: H02P23/00
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-08-06
Abstract: Procédé de détermination de la tension UL générée par la partie inductive (6) d’une résistance de mesure (2) présente dans un circuit électronique comprenant un générateur de signal (1), au moins un enroulement statorique (3) relié audit générateur de signal (1) et à ladite résistance de mesure (2) et un amplificateur différentiel (4) de la tension aux bornes de la résistance de mesure (2), ledit procédé comprenant : - une étape de mise en tension du circuit électronique pendant une durée de temps t prédéterminée, - une étape de mesure de la tension UT aux bornes de la résistance de mesure (2) à l’issu de l’étape de mise en tension, - une étape de détermination de la tension UR générée par la partie résistive (5) de la résistance de mesure (2) à l’issu de l’étape de mise en tension, et - une étape de détermination de la tension UL générée par la partie inductive (6) de la résistance de mesure (2) en fonction de la tension UT et de la tension UR. Figure 1
Patent FR-3101350-B1 (FR)
Title: Matériau asséchant permettant de faciliter le recyclage des bétons résiduels
Inventor: DELHEUR STÉPHANE
IPC: C08K7/02
Filed: 2019-09-26
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention concerne le domaine technique des bétons résiduels et autres compositions à base de ciment et plus particulièrement pour les empêcher de prendre en masse afin d’en faciliter leur recyclage. Il a été découvert, de manière surprenante, l’utilisation d’un matériau asséchant spécifique permet de pouvoir recycler facilement les bétons non coulés sur chantier, à savoir qui, pour une raison quelconque, n’ont pas été mis en place. Ce matériau asséchant comprend : - au moins 50% et jusqu’à 100% en poids d’un polymère superabsorbant post réticulé, à savoir ayant subi un traitement de réticulation de surface, caractérisé en ce qu’il a une capacité de rétention centrifuge (CRC) inférieure à 32 g/g, de préférence inférieure ou égale à 30g/g, - et, de façon optionnelle, de 0% à 50% en poids d’un acide organique et/ou d’un polymère hydrosoluble de haut poids moléculaire et/ou de fibres organiques. L’invention concerne également le procédé de mise en œuvre du matériau et les agrégats recyclés issus du procédé.
Patent FR-3101617-B1 (FR)
Title: Objet a tenir par un utilisateur, comprenant une coque et une bouteille
Inventor: TANCHETTE JEAN-BAPTISTE
IPC: B65D23/10
Filed: 2019-10-03
Granted: 2022-03-25
Abstract: Objet (30) à tenir par un utilisateur, comprenant :- une structure externe agencée pour être tenue par l'utilisateur,- une bouteille (20) fermée en plastique à paroi mince comprenant un corps définissant un volume interne et un col (21),caractérisé :- en ce que la structure externe est une coque (10) en contact avec au moins une partie du corps de la bouteille (20),- et en ce que la coque (10) comprend un col supérieur (11) formant un U ou un C ouvert et agencé pour s'emboîter élastiquement sur au moins une partie du col (21) de la bouteille (20).
Patent FR-3101765-B1 (FR)
Title: Dispositif, procédé et kit d’infusion
Inventor: HREBEN MARTIN
IPC: A47G19/16
Filed: 2019-10-15
Granted: 2021-09-17
Abstract: Titre de l'invention : Dispositif , procédé et kit d’infusion L’invention concerne un dispositif d’infusion (1) qui comprend au moins : - un 1er compartiment (2) configuré pour contenir au moins un liquide, ledit 1er compartiment (2) comportant un corps (11) qui est pourvu d’au moins une extrémité ouverte ; - un 2ème compartiment (3) configuré pour contenir au moins un aliment, ledit 2ème compartiment (3) comportant un corps (14) qui est pourvu d’au moins une extrémité ouverte ; - un séparateur (4) configuré pour être fixé sur l’extrémité ouverte du 1er compartiment (2) et sur l’extrémité ouverte du 2ème compartiment, de telle sorte que ledit aliment contenu dans le 2ème compartiment (3) ne soit pas en contact avec le liquide qui est contenu dans le 1er compartiment (2), caractérisé en ce que ledit séparateur (4) est équipé d’au moins deux trous d’évent qui sont chacun prolongés par un tube d’air, lesdits trous d’évent (5,6) étant configurés pour empêcher le passage de l’aliment dans le 1er compartiment (2). L’invention concerne aussi un procédé d’infusion utilisant ce dispositif et un kit d’infusion. Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3102229-B1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation lumineux offrant des effets dynamiques originaux
Inventor: FLASQUIN GILLES
IPC: F21S41/24
Filed: 2019-10-17
Granted: 2022-05-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de signalisation lumineux offrant des effets dynamiques originaux.  Selon l’invention, le dispositif de signalisation lumineux (2) comprend une source lumineuse (4) pilotée par une unité de commande (10). Un guide de lumière (14) est éclairé par la source lumineuse (4). Le guide de lumière (12) comprend un chanfrein (24) permettant au faisceau lumineux (8) émis par la source de lumière d’éclairer une zone A, au moins dix fois plus intensément qu’une zone B éclairée par des éléments diffusants (26) présents dans le guide de lumière. Les zones A et B sont présentes au niveau d’une face avant (20) du guide de lumière. L’unité de commande (10) est configurée pour faire varier l’intensité lumineuse du faisceau lumineux (8) émis par la source lumineuse (4) de manière à créer des effets dynamiques originaux au niveau des zones A et B.  Figure 1
Patent FR-3102177-B1 (FR)
Title: Alcools alcoxylés et coiffés
Inventor: GILLET JEAN-PHILIPPE
IPC: C11D11/00
Filed: 2019-10-18
Granted: 2023-05-19
Abstract: ALCOOLS ALCOXYLÉS ET COIFFÉS L’invention concerne une composition comprenant un mélange d’alcoxylats d’alcool en C3-C22, à distribution pondérale étroite, et coiffés en partie terminale par un groupement choisi parmi les alkyles linéaires ou ramifiés comprenant de 1 à 6 atomes de carbone, le groupement phényle, le groupement benzyle, les groupements hydrocarbonés porteurs d’une fonction carboxy –COO-, et les groupements porteurs d’un motif sucre.  L’invention porte également sur le procédé de préparation de cette composition, et ses utilisations en tant-que tensio-actif, notamment en tant que tensio-actif à faible pouvoir moussant.  Fig. : Néant
Patent FR-3105065-B1 (FR)
Title: Installation d’extrusion avec système de verrouillage à verrous autotractés
Inventor: MIOCHE GILLES
IPC: B29C48/025
Filed: 2019-12-24
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne une installation (1) d’extrusion comprenant au moins une première tête (2) qui est agencée pour recevoir une première extrudeuse (3), un bloc d’outillage (5) qui comprend une filière (6) agencée pour conformer un profilé, un premier verrou (10) pour exercer un effort de serrage (F10) qui presse la première tête (2) contre le bloc d’outillage (5) selon une première direction d’accouplement (X), et où le premier verrou (10) comprend un premier mors (11) qui est monté mobile selon une seconde direction de verrouillage  (Y), transverse à la direction d’accouplement (X), ainsi qu’au moins un moteur de verrouillage (12) qui est embarqué sur ledit premier mors (11) et couplé à un tirant (13) qui est agencé pour exercer une traction à l’encontre d’un point d’ancrage (14) prévu dans la première tête (2).     Figure 1
Patent FR-3106240-B1 (FR)
Title: Système antennaire à rayonnement contrôlé
Inventor: BORIES SERGE
IPC: H01Q5/357
Filed: 2020-01-14
Granted: 2022-06-17
Abstract: Système antennaire à rayonnement contrôlé La présente description concerne un système antennaire comportant : un réseau (1) d'éléments d'antenne (12, 14) reconfigurable, une ou plusieurs antennes (32) en champ proche, et un circuit (18, 34) de réglage de la configuration du réseau en fonction d'un rayonnement capté par la ou les antennes en champ proche (32) pendant une émission radiofréquence par ledit réseau.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107515-B1 (FR)
Title: Recipient avec manchon magnetique auto alignant
Inventor: WEMBACHER STEPHAN
IPC: B65D81/38
Filed: 2020-02-24
Granted: 2022-05-13
Abstract: Un récipient avec un manchon magnétique à auto-alignement comprend un récipient qui définit une cavité de réception intérieure avec une ouverture à une extrémité adaptée pour recevoir un liquide ou un solide, et une base à une extrémité opposée. Le récipient comprend en outre un manchon définissant une cavité intérieure de réception de récipient avec une ouverture à une extrémité recevant le récipient, et une base à une extrémité opposée. Il est à noter que la cavité de réception du récipient a un diamètre intérieur qui dépasse le diamètre extérieur du récipient. Enfin, le récipient comprend une première paire de matrices magnétiques. Une première de la première paire de matrices magnétiques a une polarité primaire et est incluse avec la base du récipient. Une seconde de la première paire de matrices magnétiques a une polarité secondaire opposée à la polarité primaire et est incluse avec la base du manchon.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108030-B1 (FR)
Title: Harnais de posture
Inventor: TOURNEUX FABIEN
IPC: A63B21/02
Filed: 2020-03-11
Granted: 2022-02-18
Abstract: [Titre : Harnais de posture L’invention concerne un Harnais de posture (1) s’étendant longitudinalement de part et d’autre d’un plan sagittal médian (SM) et le harnais de posture (1) comportant :       deux bras élastiques (2), chaque bras élastique (2) s’étend d’un côté du plan sagittal médian (SM) du harnais de posture (1) et comporte trois points d’attache (22a, 22b, 23a, 23b, 24) avec le harnais de posture (1) qui sont disposés d’un même côté du plan sagittal médian (SM), chaque bras élastique (2) possédant une tige ressort supérieure (20) et une tige ressort inférieure (21) qui sont respectivement aboutées par des moyens débrayables (3) via une première extrémité d’aboutement (200, 210),  une interface de poitrine (5) configurée pour prendre appui sur la poitrine de l’opérateur, l’interface de poitrine (5),   une interface de jambe (6) configurée pour prendre appui sur les membres inférieurs de l’opérateur, l’interface de jambe (6) étant constituée de deux attaches de jambe (60).       Selon l’invention, le harnais de posture (1) comprend une ceinture (4) comprenant deux flancs (40a, 40b) qui s’étendent respectivement, de part et d’autre du plan médian sagittal (SM) du harnais de posture (1), chaque flanc (40a, 40b) comportant un point d’attache médian (22a, 22b) d’un bras élastique (2) au niveau de l’aboutement entre les deux tiges ressorts (20, 21), la ceinture (4) comprenant des moyens de réglage (7) configurés pour régler une distance entre un bras élastique (2) et son point d’attache médian (22a, 22b) disposé sur la ceinture (4).   Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3108425-B1 (FR)
Title: Procédé de traçabilité d’actions réalisées sur un site
Inventor: CALVEZ PHILIPPE
IPC: G06Q50/16
Filed: 2020-03-20
Granted: 2022-07-15
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ DE TRAÇABILITÉ D’ACTIONS RÉALISÉES SUR UN SITE Le procédé (100) de traçabilité d’actions réalisées sur un site, comporte :- une étape (105) de génération d’une entrée dans un registre distribué, ladite entrée comportant un identifiant unique d’un élément matériel du site,- une étape (107) d’assemblage d’une étiquette de stockage comportant une étape (110) d’enregistrement, dans l’étiquette de stockage, de l’identifiant unique généré,  puis, de manière itérative :- une étape (115) de lecture, par un lecteur d’étiquette, d’un identifiant enregistré dans l’étiquette,- une étape (120) de réalisation d’une action en relation avec l’élément associé à l’identifiant,- une étape (125) de validation de la réalisation de l’action sur un terminal communicant et- une étape (130) d’enregistrement d’une information représentative de la réalisation de l’action dans une entrée du registre distribué en fonction de l’identifiant lu.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3108733-B1 (FR)
Title: Procédé de génération d'un flux de fouillis de mer, dispositif programmable et programme d'ordinateur associés.
Inventor: BONDU JIMMY
IPC: G01S13/50
Filed: 2020-03-24
Granted: 2022-04-01
Abstract: Procédé de génération d’un flux de fouillis de mer, dispositif programmable et programme d’ordinateur associés Ce procédé (100) consiste à : générer (110) un vecteur de bruit blanc (V) ; exécuter (120) un premier algorithme (10) du type réseau de neurones artificiels convenablement paramétré, le premier algorithme prenant en entrée ledit vecteur de bruit blanc et délivrant en sortie une première trame (T1) ; exécuter (130n) de manière itérative un second algorithme (30) du type réseau de neurones artificiels convenablement paramétré, pour une itération de rang n, le second algorithme prenant en entrée une trame de rang n (Tn) et délivrant en sortie une trame de rang n+1 (Tn+1), la première itération du second algorithme prenant en entrée la première trame (T1) en tant que trame de rang 1 ; et, une fois que le second algorithme a été itéré N fois, associer (140) les N trames successivement obtenues, selon un ordre temporel correspondant à leur rang, de manière à générer le flux de fouillis de mer (F).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109163-B1 (FR)
Title: Dispositif de coffrage muni d’un dispositif de mesure de déviation
Inventor: DUMAY JEAN-MICHEL
IPC: E04G13/00
Filed: 2020-04-14
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif de coffrage (10) pour une extrémité de panneau de paroi moulée, ledit dispositif de coffrage s’étendant selon une direction longitudinale (A) et comprenant au moins un premier élément de coffrage (20) qui comporte :  une semelle (22) s’étendant selon la direction longitudinale (A) et ayant une face externe (24)  ;  un caisson (28) coopérant avec la semelle et s’étendant selon la direction longitudinale ;  au moins un dispositif de mesure (40) permettant de déterminer au moins un premier paramètre de déviation (d1) représentatif de la déviation de la semelle (22) par rapport à un premier plan vertical (P1) ; et un dispositif de transmission de signaux (50) relié au dispositif de mesure (40) pour transmettre le premier paramètre de déviation (α , d1) vers une station de réception (60) située en surface.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3113297-B1 (FR)
Title: Coffre de volet roulant équipé d’une structure longitudinale de renfort intérieure
Inventor: ELUDUT GUILLAUME
IPC: E06B9/17
Filed: 2020-08-07
Granted: 2022-11-25
Abstract: La présente invention concerne un coffre de volet roulant (1) comprenant une structure de renfort (20) rapportée sur sa paroi inférieure (4), et des moyens d’assemblage (21) adaptés pour l’assemblage de ladite structure de renfort (20) avec la traverse haute (T) du dormant de menuiserie associé, afin de lui apporter un complément d’inertie.  Conformément à l’invention, la structure de renfort (20) comprend   - une première partie de structure de renfort (201) comprenant un tronçon arrière (2011) et un tronçon avant (2012), et  - une seconde partie de structure de renfort (202) qui s’étend depuis le tronçon arrière (2011) de ladite première partie de structure de renfort (201), et qui est assemblée avec cette dernière par des moyens d’assemblage démontables (22) accessibles depuis une ouverture d’accès (O) créée par l’enlèvement de la paroi intérieure (2) du coffre.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115150-B1 (FR)
Title: Procede et système d'asistance au soin du corps
Inventor: PLANTEROSE THIERRY
IPC: H04N7/18
Filed: 2020-10-13
Granted: 2023-05-19
Abstract: Procédé d’assistance au soin du corps d’un utilisateur mis en œuvre par un miroir connecté (10), comprenant les étapes consistant à :i- recevoir une sélection d’au moins un soin à effectuer avec un appareil de soin (20),ii- capturer un scénario d’utilisation de l'appareil de soin (20),iii- identifier une étape déterminée du soin sélectionné,iv- comparer des données du scénario d’utilisation de l'appareil de soin (20) capturé avec des données d'un scénario de référence,v- déterminer un ajustement du scénario d’utilisation de l’appareil de soin (20) utilisé par l’utilisateur pour atteindre au moins un scénario cible,vi- envoyer un message sur un écran d'affichage du miroir connecté :  relatif à l'ajustement du scénario d’utilisation déterminé et à appliquer, si un niveau de précision prédéterminé n'est pas atteint, ou indiquant que le scénario d’utilisation précédemment exécuté a atteint le niveau de précision prédéterminé.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105771-B1 (FR)
Title: Dispositif d’essuie-glace
Inventor: MAERKLE JENS
IPC: B60S1/48
Filed: 2020-12-10
Granted: 2023-03-10
Abstract: TITRE : Dispositif d’essuie-glace Dispositif comportant un adaptateur de balai d’essuie-glace (12a) muni d’un élément de liaison fluidique (22a) et d’un adaptateur de bras d’essuie-glace (14a), un capot (16a) et un élément de couplage fluidique (24a) avec un élément de liaison fluidique (22a), un élément de blocage fluidique (26a) pour fixer la liaison de l’élément de couplage (24a) avec l’élément de liaison (22a) et un élément de fixation (28a) pour fixer, le capot (16a) à l’adaptateur.  Un élément d’actionnement (30a) déplace l’élément de blocage (26a) et l’élément de fixation (28a) par son mouvement de translation (30a) par rapport à l’adaptateur de bras d’essuie-glace (14a) en position de liaison ou de libération.  Figure 1
Patent FR-3119462-B1 (FR)
Title: Procédé d’acquisition d’images 3D par balayage en ligne et détection à portes temporelles
Inventor: CHIQUET FRÉDÉRIC
IPC: G01S17/89
Filed: 2021-02-01
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’acquisition d’images tridimensionnelles d’une zone comprenant les étapes suivantes :  émission Ei, au moyen d’un dispositif d’émission d’un faisceau lumineux éclairant des régions Ri de la zone ;  suite à l’émission Ei : activation Ai,j successives de sous-ensemble de capteurs Ci,j, les capteurs appartenant à une matrice de capteurs photosensibles, de manière à détecter un flux lumineux rétrodiffusé par des objets situés dans la région Ri lorsque la région Ri est éclairée par le faisceau lumineux ;  traitement par une unité de traitement, des flux lumineux détectés par la matrice de capteurs photosensibles de manière à mesurer la distance entre les objets détectés par chaque sous-ensemble de capteurs, un objet détecté par un sous-ensemble Ci,j activé à un instant tj après l’émission Ei étant située à une distance Di,j correspondante qui est fonction de la durée entre l’émission Ei et l’instant tj.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3113444-B1 (FR)
Title: Prise À verrouillage par double clic
Inventor: RENBIN REN
IPC: H01R24/76
Filed: 2021-02-02
Granted: 2022-07-15
Abstract: Prise À verrouillage par double clic Prise à verrouillage par double clic, comprenant une coque (1) ainsi qu’un socle de montage (2) situé à l’intérieur de cette coque (1), caractérisée en ce qu’à l’intérieur dudit socle de montage (2) sont installés successivement un socle (3) et une plaque poussoir (4) connectée à l’intérieur dudit socle de montage (2) de sorte à pouvoir coulisser ; un mécanisme de poussée vers le haut (5) servant à restaurer la position de la plaque poussoir (4); un mécanisme de verrouillage (6) servant à verrouiller la position de la plaque poussoir (4) après son coulissement ; un mécanisme de déverrouillage par double clic (7) servant à déverrouiller la plaque poussoir.  Fig. 1
Patent FR-3122803-B1 (FR)
Title: Boitier comportant une paroi composite integrant au moins un conduit de refroidissement
Inventor: SABAH MURIEL
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-05-10
Granted: 2023-07-21
Abstract: L'invention porte sur un boîtier (10) comportant:  - au moins une paroi composite (12) comportant des fibres de carbone (15) tissées ou tressées recouvertes par une résine (16) thermoplastique ou thermodurcissable,  - une carte électronique (18) portant des composants électroniques (19), et  - un dispositif de transfert de chaleur (24) ayant au moins une portion disposée en regard d'un composant électronique (19) à refroidir de la carte électronique (18), ledit dispositif de transfert de chaleur (24) étant inséré à l'intérieur de la paroi composite (12),  - le dispositif de transfert de chaleur (24) comportant au moins un conduit de refroidissement (25) contenant un fluide de refroidissement.  Figure 3