baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073111-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour memoriser et partager des donnees integres
Inventor: CHOPART STEPHANE
IPC: H04L9/32
Filed: 2017-10-30
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour partager des données entre des acteurs (5) d'un réseau, ledit procédé comprenant une étape de cryptographie des données par une méthode cryptographique asymétrique à double clés, chaque acteur (5) possédant au moins une dite double clés. Le procédé comporte une étape d'initialisation (STP1) d'une la chaîne de blocs qui comporte une opération de mémorisation d'au moins un bloc d'initialisation (26) par une autorité prédéterminée à l'aide d'au moins un ordinateur, ledit au moins un bloc d'initialisation (26) comprenant au moins une dite transaction (36) qui inclut un enregistrement d'identité (84) d'un acteur majeur, ladite autorité n'intervenant plus à l'issue de l'étape d'initialisation (STP1) au moins en dehors d'une étape de réinitialisation d'un acteur.
Patent FR-3077452-B1 (FR)
Title: Station placee sur un plateforme a haute altitude et systeme de telecommunications comprenant au moins une telle station
Inventor: GAYRARD JEAN DIDIER
IPC: H04B7/185
Filed: 2018-02-01
Granted: 2020-01-03
Abstract: Station (SHA) placée sur une plateforme à haute altitude stationnaire comprenant deux ensembles émetteur/récepteur (ERP_1,ERP_2) principaux chacun configuré pour établir une liaison de communication principale (101,102,103) avec une station terminale distante (ST_1,ST_2) ou avec une autre station placée sur une plateforme à haute altitude stationnaire (SHA_1,SHA_2) et deux ensembles émetteur/récepteur (ERS_1,ERS_2) de secours, chacun configuré pour établir une liaison de communication de secours (105,106,107,108) avec un répéteur (REP) placé sur une station relais (REL) au sol ou en mer ou avec une station terminale distante (ST_1,ST_2), la station comprenant en outre un organe de contrôle (ORG) configuré pour sélectivement activer une liaison de communication principale ou une liaison de communication de secours en fonction d'un indicateur de l'état de fonctionnement de la liaison de communication principale.
Patent FR-3078320-B1 (FR)
Title: Support de conditionnement et procede de fabrication
Inventor: TRANCHARD CHRISTOPHE
IPC: B65D1/42
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-02-28
Abstract: Le plateau destiné à recevoir et/ou à présenter et/ou à transporter un produit (2) comporte une première feuille thermoformable (3) avec une cavité définissant d'un fond (6) relié à un rebord périphérique supérieur (4) par des parois latérales (5). Le plateau (1) comporte également des premier (7) et deuxième (8) recouvrant la surface externe au niveau du fond (6) et du rebord périphérique supérieur (4). Les premier et deuxième renforts (7, 8) sont séparés par un espace (9) permettant d'absorber une partie des contraintes de déformation du premier renfort (7) et/ou du deuxième renfort (8).
Patent FR-3065200-B1 (FR)
Title: Manches lateraux interconnectes pour commande de vol electrique
Inventor: EDDY STEPHEN M
IPC: B64C13/12
Filed: 2018-04-13
Granted: 2021-06-18
Abstract: Un organe de commande de vol interconnecté pour un aéronef comprend une liaison mécanique raccordant une interface de pilote avec une interface de copilote. Lorsqu’une entrée est fournie à l’interface de pilote ou à l’interface de copilote, le mouvement coordonné est fourni entre eux d’une grandeur et d’une direction proportionnelles. Un élément de déconnexion mécanique dans la liaison mécanique est adapté pour actionner le découplage mécanique entre l’interface de pilote et l’interface de copilote. Un ou plusieurs capteurs sont couplés à la liaison mécanique pour détecter des entrées et communiquer les entrées à un organe de commandes de vol électriques. Un servo pilote automatique est couplé à la liaison mécanique pour fournir la commande ou le retour de pilotage automatique et un sous–système de retour de force est raccordé à la liaison mécanique pour simuler et appliquer une force opposée des surfaces de commande d’aéronef sur l’interface de pilote et l’interface de copilote. Figure pour l’abrége : Fig.1
Patent FR-3084215-B1 (FR)
Title: Dispositif motorise d’enroulement / deroulement de cable electrique
Inventor: MOREAU LIONEL
IPC: H02K7/14
Filed: 2018-07-20
Granted: 2021-04-16
Abstract: Le dispositif motorisé d'enroulement / déroulement de câble électrique (CE) comprend un arbre fixe (1) de fixation à un bâti vertical (BAT), un arbre tournant (2) monté en rotation sur l'arbre fixe (1) et couplé mécaniquement à un moteur électrique (5), un récepteur d'enroulement de câble électrique (3) monté sur l'arbre tournant et entraîné en rotation avec celui-ci, l'arbre fixe, l'arbre tournant et le récepteur d'enroulement de câble électrique ayant un axe central commun (Ax) disposé horizontalement lorsque l'arbre fixe est fixé sur le bâti, des moyens d'entraînement en translation du récepteur suivant l'axe central commun conjointement à la rotation du récepteur, et des moyens de connexion électrique (8, 9) agencés de façon à assurer la continuité de liaisons électriques de puissance entre un câble d'alimentation électrique (CA) et le câble électrique (CE) pendant un mouvement combiné de rotation et translation du récepteur.
Patent FR-3084590-B1 (FR)
Title: Produit cosmetique en emulsion comprenant des silicones fonctionnalisees
Inventor: RATTINA ANNE SOPHIE
IPC: A61K8/89
Filed: 2018-07-31
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un produit pour le maquillage ou le soin de la peau comprenant i) un ensemble d'au moins deux compositions comprenant au moins un organopolysiloxane insaturé, au moins un hydrogénopolysiloxane et au moins un catalyseur d'hydrosilylation, et ii) un moyen de conditionnement approprié pour éviter la réaction entre l'organopolysiloxane insaturé, ledit hydrogénopolysiloxane et ledit catalyseur. L'une au moins des deux compositions est sous la forme d'une émulsion eau-dans-huile ou huile-dans-eau.
Patent FR-3086112-B1 (FR)
Title: Prise femelle pour connecteur
Inventor: GUITARD JULIEN
IPC: H01R24/64
Filed: 2018-09-13
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention concerne une prise femelle de type connecteur comprenant :     - un corps (1) apte à être connecté à une prise mâle complémentaire et comportant une pluralité de paires de contacts (11) à déplacement d'isolant;     - un module (2) de connexion comportant une pluralité de paires d'emplacements (21) destinés à recevoir un brin d'un câble (4) et agencé de manière à s'insérer dans le corps (1) de sorte à guider chaque brin contre le contact à déplacement d'isolant correspondant; la prise femelle étant caractérisé en ce que le module de connexion (2) comprend une paroi de séparation (20.1, 20.2) de deux paires d'emplacements (21), chaque emplacement (21) est orienté selon une direction parallèle à l'axe longitudinal du câble (4) et comprend une portion rectiligne de sorte que chaque brin de câble (4) présente une portion rectiligne parallèle à l'axe (A) du câble dans le module de connexion (2)
Patent FR-3086580-B1 (FR)
Title: Chape deformable plastiquement pour le montage d'une roue de vehicule automobile
Inventor: GUILLEUX JEROME
IPC: B60G99/00
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention propose une chape (100), pour le montage d'une roue de véhicule automobile sur un élément de structure ou de suspension d'un véhicule automobile, qui présente une section en U et qui comporte : - une plaque support (10) de la roue d'orientation globalement verticale ; - et deux ailes latérales (12) triangulaires parallèles et orthogonales au plan de la plaque support (10), dont chacune est délimitée par un premier côté vertical (22) adjacent à la plaque support (10), un deuxième côté inférieur (24) sensiblement horizontal, et un troisième côté (26), chaque aile latérale (12) comportant au moins une zone (34) de résistance réduite qui se déforme plastiquement lorsqu'un choc latéral est appliqué à la partie inférieure de la roue, selon une direction (T) transversale par rapport au plan de la roue, caractérisée en ce que chaque aile comporte au moins un évidement traversant qui constitue une zone de résistance réduite de l'aile latérale (12).
Patent FR-3072336-B1 (FR)
Title: Grille de protection de radiateur pour l'utilisation dans un vehicule automobile
Inventor: WALLRABE SVEN
IPC: B60R19/52
Filed: 2018-10-10
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne une grille de protection de radiateur (1) pour l'utilisation dans un système de pare-chocs se trouvant dans la région d'une zone avant d'un véhicule automobile, la grille de protection de radiateur (1) présentant une grille centrale (2) et des grilles latérales (3, 4) de chaque côté de la grille centrale (2). Dans le cas d'une telle grille de protection de radiateur, il est prévu, selon l'invention, que la grille de protection de radiateur (1) soit réalisée d'une seule pièce et qu'au moins l'une des grilles latérales (4) soit raccordée à la grille centrale (2) au moyen d'au moins un composant (8) qui permet une compensation des tolérances flexible. Grâce à cette configuration de la grille de protection de radiateur, on peut assurer sa manipulation simple et son montage simple et précis.
Patent FR-3082696-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un support en rouleau pour composant electroniques, d'un module de carte a puce et d'une carte a puce, ainsi que support pour composants electroniques
Inventor: MATHIEU CHRISTOPHE
IPC: H05K3/00
Filed: 2018-06-15
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un support flexible (10, 20) en rouleau supportant des composants électroniques (14). Ce procédé comporte une étape consistant à reporter, sur ce support flexible (10, 20), des composants électroniques (14), eux-mêmes fabriqués à partir d'un substrat initial flexible en rouleau. Par exemple, les composants électroniques (14) peuvent être fabriqués sur un substrat initial ayant une largeur permettant de profiter d'une densification de la fabrication des composants (14) sur ce substrat initial. Puis, les composants électroniques (14) individualisés sont reportés sur le support flexible (10, 20), permettant, par exemple, un packaging mieux adapté qu'avec le substrat initial, à une utilisation des composants électroniques (14), notamment lorsque ceux-ci doivent être intégrés dans une carte à puce (100). Ainsi, par exemple, le support flexible (10, 20) peut être, ou comporter un adhésif (12, 23), conducteur ou non, qui est utilisé pour fixer, et éventuellement connecter, chaque composant électronique (14) dans une carte à puce.
Patent FR-3083456-B1 (FR)
Title: Jouet de type doudou compose d'un element principal et d'elements annexes attaches par un systeme de fixation
Inventor: BONAVENTURE AURELIE
IPC: A63H3/16
Filed: 2018-07-08
Granted: 2021-08-06
Abstract: Jouet de type doudou composé d'un élément principal et d’éléments annexes attachés par un système de fixation, symbolisant le lien parent-enfant comme par exemple celui de l'allaitement maternel. L’invention permet d’instaurer un rituel facilitant la séparation quelle qu’elle soit. Elle permet également la mise en place et le maintien de l’allaitement dans ces mêmes conditions. L’invention est composée d’un élément principal, représentant la figure référente de l’enfant, et d’autres éléments amovibles. Ces derniers se fixent à l’élément principal par un système de fixation de quelque nature que ce soit. L’invention renforce le lien parent-enfant, réduit la peur de l’abandon chez l’enfant et favorise l’allaitement maternel. L’unité familiale étant symbolisée par le regroupement des éléments, l’enfant intègre le retour du parent comme l’élément annexe rejoint l’élément principal. En cas d’allaitement, l’enfant s’identifie en visualisant l’élément amovible « téter » l’élément principal et accepte plus facilement de boire le lait de sa mère dans un autre contenant durant son absence. Ce concept s’applique également à toutes situations de séparation familiale et est donc étendu au père, au frère, à la sœur ou à n’importe quelle personne référente pour un enfant. L’invention, est particulièrement destiné au monde de la puériculture, en servant d’outil transitionnel au sein de chaque famille et d’objet de liaison entre la famille et l’éventuel personnel de la petite enfance.
Patent FR-3088366-B1 (FR)
Title: Aube de stator
Inventor: BIDAN GUILLAUME FRANCOIS DANIEL
IPC: F02C9/16
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention porte sur une aube (5) d'un stator (2, 3, 4) d'une turbomachine (1), ladite aube (5) comprenant un dispositif (6) de mesure d'un débit d'un flux d'air circulant à travers le stator (2, 3, 4), ledit dispositif (6) de mesure comprenant au moins un capteur à film chaud (7).
Patent FR-3091872-B1 (FR)
Title: Complexe de gadolinium et d’un ligand chelateur derive de pcta diastereoisomeriquement enrichi et procede de synthese
Inventor: LE GRENEUR SOIZIC
IPC: C07F5/00
Filed: 2019-01-17
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention a trait à un complexe de formule (II) constitué d’au moins 80 % d’un excès diastéréoisomérique comprenant un mélange d’isomères II-RRR et II-SSS de formules :                  (II-SSS)(II-RRR)     La présente invention concerne également un procédé de préparation dudit complexe de formule (II), ainsi que deux intermédiaires de synthèse.
Patent FR-3095986-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d'un module de refroidissement pour véhicule automobile
Inventor: LEGOT LAURENT
IPC: F28F9/00
Filed: 2019-05-15
Granted: 2023-04-14
Abstract: Dispositif de fermeture d'un module de refroidissement pour véhicule automobile L'invention a pour objet un dispositif de fermeture (100) d'un module de refroidissement (500) d'un véhicule automobile, configuré pour supporter une hélice motorisée (503) destinée à guider un flux d'air (F) au travers d'échangeurs thermiques (502) du module de refroidissement (500). Le dispositif de fermeture (100) selon l'invention comprend un squelette rigide (1) et une peau de recouvrement (2) du squelette rigide (1), le squelette rigide (1) et la peau de recouvrement (2) étant réalisés dans des matériaux distincts.      FIGURE pour l'ABREGE : Figure 2
Patent FR-3100941-B1 (FR)
Title: Système de charge bidirectionnelle d’une batterie de véhicule automobile à sources d’énergie multiples
Inventor: LOUDOT SERGE
IPC: H02J9/06
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-08-13
Abstract: Système de charge bidirectionnelle d’une batterie d’un véhicule automobile électrique ou hybride, connecté à un réseau d’alimentation électrique, à au moins une cellule photovoltaïque, et à un dispositif de charge bidirectionnelle par induction, caractérisé par le fait que le système de charge bidirectionnelle comprend un convertisseur AC-DC connecté au réseau d’alimentation électrique et un convertisseur DC-DC connecté à la au moins une cellule photovoltaïque, le dispositif de charge bidirectionnelle par induction, le convertisseur AC-DC et le convertisseur DC-DC étant connectés en parallèle les uns des autres à une capacité de bus, le système de charge bidirectionnelle comprenant en outre un superviseur commandant les puissances échangées avec le réseau d’alimentation électrique, la au moins une cellule photovoltaïque et le dispositif de charge bidirectionnelle par induction en fonction de valeurs de consigne prédéterminées, d’une mesure de tension aux bornes de la capacité de bus, d’une mesure de l’état de charge de la batterie du véhicule automobile et d’une mesure de tension aux bornes de la au moins une cellule photovoltaïque. Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3088020-B1 (FR)
Title: Procédé de polissage mécano-chimique d’un substrat
Inventor: GADINSKI MATTHEW R
IPC: B24B37/24
Filed: 2019-11-05
Granted: 2022-09-09
Abstract: P rocédé de polissage mécano-chimique d’un substrat La présente invention concerne un procédé de polissage mécano-chimique d’un substrat utilisant un tampon de polissage présentant une couche de polissage qui possède un potentiel zêta positif consistant sur la surface entière, en association avec une suspension positivement chargée.
Patent FR-3103729-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de traitement de corps creux.
Inventor: PASQUIER HERVÉ
IPC: B29C49/78
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (3,30) de traitement de corps creux, comprenant au moins une tuyère (5,50) et un circuit (7,70,71,72) de mise en circulation d'un flux d'air sous pression avec une vanne (8,80) et un premier capteur (13) de pression mesurant une première pression (Pt) ; un distributeur (9,90) de commande de ladite vanne (8,80) ; une conduite (10) reliant ledit distributeur (9,90) à ladite vanne (8,80) ; une unité (12) de contrôle avec un composant de mesure temporelle ; caractérisé par le fait qu'il comprend un deuxième capteur (14) de pression situé le long de ladite conduite (10), mesurant une deuxième pression (Pc) et en ce que ladite unité (12) de contrôle comprend des moyens aptes à déterminer un différentiel entre la mesure de la première pression (Pt) et la mesure de la deuxième pression (Pc) en fonction du temps. L'invention concerne aussi un procédé de traitement correspondant.     Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106154-B1 (FR)
Title: Ensemble détendeur et moto compresseur intégrés et circuit de refroidissement en boucle fermée comprenant un tel ensemble
Inventor: ALBAN THOMAS
IPC: F02C1/00
Filed: 2020-01-15
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’ensemble détendeur et moto compresseur intégrés (2) comprend une section de compression (9) montée entre les deux paliers radiaux (15, 16) sur un arbre de transmission (10), un détendeur (30) placé en porte-à-faux à une extrémité libre de l’arbre de transmission, un diffuseur de gaz (33) et une conduite (34) entre le détendeur et un premier palier radial (16), le premier palier radial étant le palier le plus proche du détendeur.  Le diffuseur de gaz diffuse une barrière contre les gaz qui est aspirée par la conduite.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3106914-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance de données échangées sur un réseau et dispositif de détection d’intrusions
Inventor: SEDJELMACI HICHEM
IPC: G06N20/20
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-10-28
Abstract: Procédé de surveillance de données échangées sur un réseau et dispositif de détection d’intrusions Le procédé comprend, pour au moins un sous-ensemble de données :  une première étape d’application (E20) audit sous-ensemble d’une première technique (G) de détection d’intrusions ;si une anomalie est détectée (E30) : une deuxième étape d’application (E60) d’une deuxième technique (D) de détection d’intrusions audit sous-ensemble ;une troisième étape d’application (E80) d’une troisième technique (LF) de détection d’intrusions audit sous-ensemble, utilisant des résultats des première et deuxième étapes d’application ;une étape d’utilisation (E100) d’un résultat de la troisième étape d’application pour un apprentissage de la deuxième technique ; une étape d’utilisation (E130) d’un résultat d’une application (E110) audit sous-ensemble de la deuxième technique après apprentissage pour un apprentissage de la première technique.  Figure 3
Patent FR-3119046-B1 (FR)
Title: Substrat support en silicium adapte aux applications radiofrequences et procede de fabrication associe
Inventor: KONONCHUK OLEG
IPC: H01L21/762
Filed: 2021-01-15
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un substrat support (10) pour une application radiofréquence comprenant : - un substrat de base (1) en silicium monocristallin comprenant des dopants de type P et présentant une résistivité supérieure ou égale à 250 ohm.cm et strictement inférieure à 500 ohm.cm, et une teneur en oxygène interstitiel comprise entre 13 ppma et 19 ppma, - une couche épitaxiée (2) en silicium monocristallin comprenant des dopants de type P, disposée sur le substrat de base (1) et présentant une épaisseur comprise entre 2 microns et 30 microns, une portion supérieure au moins de la couche épitaxiée présentant une résistivité supérieure à 3000 ohm.cm, - une couche de piégeage de charges (3) en silicium poly-cristallin présentant une résistivité supérieure ou égale à 1000 ohm.cm et une épaisseur comprise entre 1 micron et 10 microns.  L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel substrat support (10).    Figure 1
Patent FR-3114246-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour calculer le moment réel appliqué sur un robot de rééducation par le patient
Inventor: CAO YINGYU
IPC: A63B24/00
Filed: 2021-04-19
Granted: 2023-06-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système pour calculer le moment réel appliqué sur un robot de rééducation par le patient, le procédé consistant à acquérir l'état de mouvement d’articulation du robot par un disque d'encodage du moteur d'articulation, obtenir un moment résultant réel appliqué sur l’articulation du robot par un capteur de moment d'articulation, résoudre un moment d'entraînement du moteur d'articulation appliqué sur l’articulation du robot en fonction de l’état de mouvement d’articulation du robot et basé sur un modèle dynamique du robot, soustraire le moment d'entraînement du moteur d'articulation du moment résultant et séparer le moment réel appliqué sur l'articulation du robot par le patient, avec une simplicité d'opérations, une précision de données, une bonne expérience et une grande satisfaction d’utilisateur.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3124066-B1 (FR)
Title: boitier motorisé d’Appareil électroménager de préparation culinaire
Inventor: FERRON JEAN-BAPTISTE
IPC: A47J43/07
Filed: 2021-06-18
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention concerne un boitier motorisé (106) d’appareil électroménager de préparation culinaire (110), comprenant un moteur électrique, une première sortie d’entraînement (S01) agencée dans un premier emplacement (111) configuré pour recevoir un premier accessoire amovible comprenant un premier outil rotatif, une deuxième sortie d’entrainement (S02) agencée dans un deuxième emplacement (112) configuré pour recevoir un deuxième accessoire amovible comprenant un deuxième outil rotatif, une trappe pouvant occuper une position d’obturation empêchant l’accès au premier emplacement (111) et au deuxième emplacement (112).  Selon l’invention le boîtier motorisé (106) comporte un dispositif d’activation de l’alimentation du moteur électrique, comprenant des moyens pour être commuté dans un état actif :  - lorsque la trappe occupe la position d’obturation, ou  - lorsque le premier accessoire est agencé dans le premier emplacement (111) et que la première sortie d’entraînement (S01) est en prise avec le premier outil rotatif, ou  - lorsque le deuxième accessoire est agencé dans le deuxième emplacement (112) et que la deuxième sortie d’entraînement (S02) est en prise avec le deuxième outil rotatif.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125172-B1 (FR)
Title: Pièce de connexion pour élément électrochimique de format prismatique
Inventor: SCHIFFANO NICOLAS
IPC: H01M50/533
Filed: 2021-07-12
Granted: 2023-11-03
Abstract: Un élément électrochimique (20) comprenant :a) un assemblage parallélépipèdique (F) d’au moins une plaque positive et d’au moins une plaque négative séparées par un séparateur, ladite au moins une plaque positive ou négative comportant une tête de plaque positive (1) ou négative (2) ;b) une pièce de connexion électrique (3) positive / négative connectant ladite au moins une tête de plaque positive / négative à une borne positive / négative de sortie de courant (8, 9) ;la pièce de connexion électrique positive / négative étant constituée d’une superposition d’une pluralité de feuillards métalliques et comportant : i) deux parties (4, 5) constituées chacune de portions de feuillards fixées les unes aux autres et ii) une partie coudée (6) constituée de portions libres des feuillards, les portions libres des feuillards étant de longueurs différentes.  Figure d’abrégé : Figure 3b