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Patent FR-3064451-A1 (FR)
Title: Methode d'enrobage tendre sans sucres d'un centre de confiserie
Inventor: CAMUEL NADIA
IPC: A23G3/42
Filed: 2017-03-31
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'enrobage de centre de confiserie comprenant : a) une étape d'enrobage par l'application d'au moins un premier sirop du sucre alcool présentant une viscosité à 60°C au rhéomètre comprise entre 1600mPa.s et 120mPa.s, et/ou une matière sèche comprise entre 70 et 87% (masse/masse), suivie de l'application d'une première composition pulvérulente de sucre-alcool comprenant une granulométrie moyenne D(0,5) inférieure à 600µm et/ou d'une deuxième composition pulvérulente de sucre-alcool comprenant une granulométrie moyenne D(0,5) inférieure à 500µm ; b) une étape de finition de l'enrobage par l'application d'au moins un deuxième sirop de sucre alcool présentant une viscosité au rhéomètre comprise entre 20mPa.s et 50mPa.s, et/ou une matière sèche comprise entre 50 et 70% (masse/masse), suivie de l'application de la première et/ou de la seconde composition pulvérulente de sucre-alcool . La présente invention concerne également, la confiserie ainsi obtenue.
Patent FR-3061906-A1 (FR)
Title: Composition comprenant du 2,3,3,3-tetrafluoropropene
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: C09K5/00
Filed: 2017-01-19
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant de 74% à 80% en poids de 2,3,3,3-tétrafluoropropène, de 19% à 25% en poids de difluorométhane, et de 1 à 1,9% en poids de propane, par rapport au poids total de la composition. La présente invention concerne également diverses utilisations de ladite composition, notamment dans le domaine de la réfrigération, climatisation ou pompe à chaleur.
Patent FR-3062961-A1 (FR)
Title: Sel de bis(fluorosulfonyl)imide de lithium et ses utilisations
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/0568
Filed: 2017-02-14
Abstract: La présente invention concerne un sel de bis(fluorosulfonyl)imide de lithium, caractérisé en ce que, après mise en solution dans l'eau pour former une solution aqueuse, ladite solution aqueuse possède un pH compris entre 4 et 8, en particulier à une température de 25°C, et ses utilisations dans les batteries Li-ion. La présente invention concerne également un sel de bis(fluorosulfonyl)imide de lithium, comprenant une teneur en ions H+ comprise entre 0,08 ppb et 0,80 ppm, entre 0,08 ppb et 0,63 ppm ou entre 0,25 ppb et 2,53 ppb.
Patent FR-3067370-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un revetement de voiries comprenant un dispositif pour echangeur de chaleur
Inventor: POUTEAU BERTRAND
IPC: E01C11/26
Filed: 2017-06-07
Abstract: L invention concerne un procédé de fabrication d un revêtement de voiries comprenant des tuyaux d un dispositif pour échangeur de chaleur, comprenant les étapes suivantes : a) Creuser une couche pour créer des rainures allant dans une même direction et des bandes reliant les rainures ; puis b) Poser le tuyau ayant une résistance à l écrasement supérieure à 2000 N/m à 100°C dans les creux créés précédemment ; puis c) Combler l espace entre le tuyau et le reste de la chaussée dans les rainures avec un enrobé hydrocarboné, ayant une température de mise en œuvre inférieure à 160°C, à base : - d un liant hydrocarboné - d au moins 90% en poids, d une fraction granulaire dont les éléments ont des dimensions inférieures à 10 mm, comprenant de 30% à 60% en poids de sable, d) appliquer une couche de surface pour revêtement de voirie.
Patent FR-3068344-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un chariot elevateur a fourche autonome, et procede de pilotage d'un tel chariot.
Inventor: MODOLO IVAN
IPC: B66F9/20
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention concerne un système de commande d'un chariot élévateur, comportant : Des organes de commande humaine générant des signaux de pilotage manuel d'actionneurs du véhicule, ces organes comprenant une direction hydraulique, Un module de commande automatique générant des signaux de pilotage autonome à destination d'un ou plusieurs actionneurs du véhicule, en fonction de signaux de consigne, Un module de commutation agencé pour sélectionner un ou des signaux de pilotage manuels et/ou un ou des signaux de pilotage autonome. le système étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre une vanne électrohydraulique permettant la transformation d'un signal de pilotage issu du module de commande automatique en un signal à destination de la direction hydraulique, et le système comprenant en outre un régulateur d'asservissement de la vanne électrohydraulique.
Patent FR-3070245-A1 (FR)
Title: Support de cuisson multicouches pouvant etre chauffe par induction
Inventor: LINGLIN BENOIT
IPC: A47J27/02
Filed: 2017-08-24
Abstract: L'invention concerne un support de cuisson (1) pouvant être chauffé par induction, présentant une face supérieure de cuisson (2) et une face inférieure de chauffe (3), le support de cuisson (1) comportant une structure colaminée comprenant une couche de diffusion thermique (11), si désirée revêtue, pour former la face supérieure de cuisson (2), et une couche de matériau ferromagnétique (12). Selon l'invention, la couche de matériau ferromagnétique (12) est réalisée en acier non inoxydable, et la structure colaminée comporte une couche métallique de protection (13) recouvrant la couche de matériau ferromagnétique (12) du côté opposé à la couche de diffusion thermique (11). L'invention concerne également un article culinaire, un appareil électrique de cuisson et un procédé d'obtention d'un support de cuisson multicouches.
Patent FR-3073000-A1 (FR)
Title: Aube mobile d'une turbomachine
Inventor: SULTANA PATRICK JEAN LAURENT
IPC: F01D11/12
Filed: 2017-11-02
Abstract: Aube (1) mobile d'une turbomachine (3) comprenant une pale (5) s'étendant suivant une direction radiale (R) et un talon (4) comprenant une plateforme (6), le talon (4) comprenant un crochet amont (7) au niveau d'une extrémité amont du talon (4) et un crochet aval (8) au niveau d'une extrémité aval du talon (4) définissant une enceinte (9) avec la plateforme (6), lesdits crochets amont et aval (7, 8) étant distants de manière à définir une ouverture (10), ledit talon (4) comprenant un élément d'étanchéité (11) comportant une base (12) et au moins une léchette (13) en saillie radialement vers l'extérieur, ledit élément d'étanchéité (11) étant rapporté dans ladite enceinte (9) de sorte qu'un bord amont (18) et un bord aval (19) de ladite base (12) soit respectivement en contact radial avec ledit crochet amont (7) et ledit crochet aval (8).
Patent FR-3074226-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee d’une nacelle de moteur d’aeronef comprenant un panneau d’evitement d’un bec mobile de l’aile, et nacelle associee
Inventor: TABOURET ALEXIS
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un inverseur de poussée (30) pour une nacelle (1) de moteur (6) d'aéronef, l'inverseur de poussée (30) comprenant un capot mobile (31) reculant d'une position fermée où la poussée n'est pas inversée à une position ouverte pour découvrir des grilles (32) inversant le sens du flux d'air froid qui est dévié de la veine (10) annulaire d'air secondaire, le capot mobile (31) comportant une partie radialement externe (33) destinée à venir à proximité d'un bord d'attaque d'une aile d'un aéronef, le capot mobile comportant sur la partie radialement externe (33) au moins un panneau d'évitement (40) destiné à éviter une interférence avec un bec mobile du bord d'attaque de l'aile de l'aéronef, l'inverseur de poussée (30) étant caractérisé en ce que le panneau d'évitement (40) est monté en pivotement par rapport à une structure fixe de l'inverseur de poussée (30), l'inverseur de poussée (30) comprenant en outre au moins un moyen d'emmagasinement d'énergie (50) configuré de sorte que le panneau d'évitement est contraint en appui contre le capot mobile (31), au moins lorsque l'inverseur de poussée (30) est en position fermée.
Patent FR-3076069-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d'une couche utile
Inventor: MORICEAU HUBERT
IPC: H01L21/762
Filed: 2017-12-22
Abstract: Ce procédé comporte les étapes successives : a) prévoir un substrat donneur (3) recouvert d'une couche d'oxyde (4) ; b) implanter des espèces gazeuses, comprenant des atomes d'hydrogène ionisé, dans le substrat donneur (3), à travers la couche d'oxyde (4), de manière à former une zone de fragilisation (ZS) ; la couche d'oxyde (4) présente, à l'issue de l'étape b), un pic d'absorbance possédant un maximum à un premier nombre d'ondes, et possédant une largeur à mi-hauteur ; c) appliquer un rayonnement ultraviolet à la surface libre (40) de la couche d'oxyde (4), sous une atmosphère d'ozone, et selon un budget thermique adapté pour : - décaler le maximum d'au moins 3 cm-1 vers les nombres d'onde croissants ; - réduire la largeur à mi-hauteur d'au moins 3 cm-1 ; - autoriser une adhésion directe avec la surface libre (40) ; d) assembler le substrat donneur (3) au substrat support (2) par une adhésion directe avec la surface libre (40) ; e) fracturer le substrat donneur (3) suivant la zone de fragilisation (ZS) de manière à exposer la couche utile (1).
Patent FR-3075754-A1 (FR)
Title: Navire propulse au gaz liquefie
Inventor: HERRY MICKAEL
IPC: B63B25/08
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un navire (1) comportant un système de propulsion (5) et une cuve (6) pour gaz liquéfié combustible, dans lequel la cuve (6) comprend : - un fût traversant une paroi de sommet de la cuve (6) et dirigé vers une paroi de fond de la cuve ; - une pompe principale (11) qui est une pompe rétractable agencée dans le fût et déplaçable sans avoir à vidanger la cuve entre une position à l'intérieur de la cuve et une position à l'extérieur de la cuve, la pompe principale étant configurée pour décharger le gaz liquéfié de la cuve vers le système de propulsion ; - une pompe auxiliaire (12) qui est une pompe fixée à un niveau inférieur de la cuve par rapport à la pompe principale (11), la pompe auxiliaire étant configurée pour décharger le gaz liquéfié de la cuve vers le système de propulsion (5).
Patent FR-3075618-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques comprenant l’application d’une composition lavante, d’une compositon de soin puis d’une composition benefique
Inventor: BOUREL SOPHIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique, notamment de coloration et/ou de protection solaire des fibres kératiniques, comprenant : - une étape (a) d'application d'une composition cosmétique lavante A, comprenant (i) un ou plusieurs tensioactifs anioniques choisis, seuls ou en mélange, parmi les acides alkyl(amido)éther carboxyliques polyoxyalkylénés et leurs sels ; (ii) un ou plusieurs tensioactifs anioniques différents du ou des tensioactifs anioniques acides alkyl(amido)éther carboxyliques polyoxyalkylénés (i) ; (iii) un ou plusieurs tensioactifs non ioniques ; (iv) un ou plusieurs tensioactifs amphotères ; et (v) un ou plusieurs polymères cationiques et/ou un ou plusieurs polymères amphotères ; - une étape (b) d'application d'une composition cosmétique de soin B comprenant un ou plusieurs tensioactifs cationiques, et un ou plusieurs alcools gras, comprenant de préférence au moins 8 atomes de carbone, - une étape (c) d'application d'une composition cosmétique C comprenant un ou plusieurs colorants anioniques et/ou un ou plusieurs filtres solaires anioniques.
Patent FR-3076358-A1 (FR)
Title: Dispositif optique disposant de moyens pour son assemblage precis, procede d'assemblage ou de test de ce dispositif
Inventor: LABROILLE GUILLAUME
IPC: G02F1/01
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention porte sur un dispositif optique formé d'une pluralité de pièces optiques disposée sur un support dont au moins un élément optique présentant une face principale munie d'une première zone microstructurée pour intercepter un rayonnement lumineux incident qui se propage le long d'un premier chemin optique déterminé, la première zone microstructurée modifiant spatialement la phase du rayonnement lumineux incident selon un profil spatial déterminé et pour former, par une pluralité de réflexions ou de transmissions sur le ou les élément (s) optique (s), un rayonnement lumineux transformé, le dispositif optique étant caractérisé en ce qu'il comprend un étage d'entrée pour guider l'injection d'un rayonnement lumineux de positionnement, selon un deuxième chemin optique, et en ce que la surface principale de l'élément optique comporte une deuxième zone microstructurée configurée pour réfléchir le rayonnement lumineux de positionnement et rétro propager le rayonnement de positionnement le long du deuxième chemin optique.
Patent FR-3078096-A1 (FR)
Title: Rotor pour turbomachine et turbomachine comprenant ce rotor
Inventor: LOISEAU CYRIL BERNARD
IPC: F01D5/02
Filed: 2018-02-20
Abstract: Le rotor (14) pour turbomachine (50) comprend un disque (16) et une pluralité de pales (10-1, 10-2, 10-3, 10-4, 10-5) fixées au disque (16), Chaque pale (10-1, 10-2, 10-3, 10-4, 10-5) de la pluralité de pales est fixée au disque (16) via une structure maillée (13-1, 13-2, 13-3, 13-4, 13-5) configurée de sorte qu'un effort de traction appliqué à la structure maillée induise un changement de l'angle d'incidence de la pale (10-1, 10-2 , 10-3, 10-4, 10-5). Les pales (10-1, 10-2, 10-3, 10-4, 10-5) et les structures maillées (13-1, 13-2, 13-3, 13-4, 13-5) sont configurées de sorte que : (i) lorsque le rotor (14) est immobile, la répartition des angles d'incidence (θ 1, θ 2, θ 3, θ 4, θ 5) des pales (10-1, 10-2, 10-3, 10-4, 10-5) autour du disque (16) est apériodique, et (ii) lorsque le rotor (14) tourne à une vitesse de rotation (ω) prédéterminée, les angles d'incidence (θ 1, θ 2, θ 3, θ 4, θ 5) des pales (10-1, 10-2, 10-3, 10-4, 10-5) sont identiques.
Patent FR-3079517-A1 (FR)
Title: Procede pour la realisation d’un objet tridimensionnel par un processus de photo-polymerisation multi-photonique et dispositif associe
Inventor: GALLAIS-DURING LAURENT
IPC: C08F20/10
Filed: 2018-03-28
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de réalisation d'un objet tridimensionnel (3) comprenant les opérations suivantes : • introduire une composition (11) dans une cuve de polymérisation (9), • polymériser par polymérisation multi-photonique à l'aide d'une source lumineuse (5), à des endroits prédéterminés, la composition (11) pour réaliser l'objet tridimensionnel (3), la composition (11) comprenant au moins un monomère (12), au moins une charge et au moins un photo-amorceur, la composition (11) présentant une transmittance par unité de longueur supérieure à 75 % aux longueurs d'ondes d'émission de la source lumineuse (5) et en ce que l'au moins une charge comprend des nanoparticules.
Patent FR-3079554-A1 (FR)
Title: Procede de recalage d'un estimateur de chargement en suies d'un filtre a particules de moteur thermique
Inventor: LAIGLE EMMANUEL
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-04-03
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de recalage d'un estimateur de chargement en suies d'un filtre à particules de moteur thermique relié à une ligne d'échappement, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de déclenchement d'une régénération (Reg) du filtre à particules lorsqu'une quantité de suies stockée dépasse un seuil (S), - une étape de mesure d'une masse de suies (Mes_capt_su) par un capteur de suies au cours d'une phase temporaire (P3) pendant laquelle l'efficacité de filtration du filtre à particules est réduite, voire nulle, - une étape d'estimation en parallèle de la masse de suies (M_su_est) à l'aide de l'estimateur au cours de la phase temporaire (P3) pendant laquelle l'efficacité de filtration du filtre à particules est réduite, voire nulle, - une étape de comparaison entre la masse de suies mesurée (Mes_capt_su) et la masse de suies estimée (M_su_est) au cours de la phase temporaire (P3), et - une étape d'ajustement de l'estimateur en fonction de la comparaison de manière à faire coïncider la masse de suies estimée (M_su_est) avec la masse de suies mesurée (Mes_capt_su) par le capteur de suies.
Patent FR-3080336-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule dote d'une tablette inclinable
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N3/00
Filed: 2018-04-19
Abstract: L'invention se rapporte à un siège (1) de véhicule comprenant un dossier (3), et une tablette inclinable (5) arrimée à une face arrière (6) dudit dossier (3) au moyen d'un mécanisme de pivotement et de verrouillage permettant à ladite tablette (5) de passer d'une position rangée à au moins une position fonctionnelle pour laquelle elle est décollée du dossier (3). La principale caractéristique d'un siège selon l'invention est que le mécanisme comprend une béquille (8), au moins un rail (9) cranté et un organe de verrouillage (10) monté pivotant sur ladite tablette (5), une rotation de la tablette (5) permettant à la béquille (8) de coulisser à la fois le long du rail (9) et de l'organe de verrouillage (10), ledit organe de verrouillage (10) étant apte à passer par pivotement d'une position verrouillée pour laquelle il vient contre le rail (9)), à une position déverrouillée pour laquelle il s'écarte du rail (9) et libère la béquille (8).
Patent FR-3085554-A1 (FR)
Title: Systeme de liaison electrique et bloc batteries comprenant ce systeme
Inventor: FERON TEDDY
IPC: H01R13/44
Filed: 2018-08-29
Abstract: système de liaison électrique vissée (1) entre une barre conductrice (2) et un support conducteur, comprenant le support conducteur, et la barre conductrice (2) entourée d'une protection isolante (4) laissant une extrémité (5) de la barre conductrice (2) nue, ce système comprenant en outre une vis (6) serrant cette extrémité (5) nue sur le support, et un capot (7) électriquement isolant entourant l'extrémité nue (5) en ne laissant apparaitre que la tête (8) de vis (6) et une surface de contact électrique (9) de la barre conductrice (2) en correspondance avec une surface de contact électrique (10) du support, ce capot (7) comprenant en outre un moyen de maintien (11) de la vis (6) dans une position de préassemblage et une protubérance (12) recouvrant au moins en partie le support.
Patent FR-3085898-A1 (FR)
Title: Dispositif support pour tablette electronique dans l’habitacle d’un vehicule
Inventor: LEON SEBASTIEN
IPC: B60R7/04
Filed: 2018-09-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif support pour tablette électronique comportant un bras articulé (43) portant à l'une de ses extrémités un organe support (47) comprenant des moyens de fixation permettant d'y solidariser de manière amovible une dite tablette ou un étui destiné à recevoir une telle tablette, un boîtier (41) ouvert sur le dessus, ainsi qu'un couvercle (42) monté pivotant sur ledit boîtier, ledit bras étant articulé par son autre extrémité audit boîtier et monté mobile entre une configuration escamotée de rangement dans laquelle il est entièrement logé dans le boîtier et une configuration déployée d'utilisation dans laquelle il s'étend partiellement au dessus de ce boîtier de sorte à permettre la fixation d'une dite tablette ou d'un dit étui sur ledit organe support, ledit dispositif comportant également un vérin (49) apte à entrainer automatiquement le déploiement dudit bras vers ladite configuration déployée d'utilisation dès lors que ledit couvercle est relevé vers sa position d'ouverture.
Patent FR-3086789-A1 (FR)
Title: Reacteur nucleaire a sel fondu
Inventor: ALLEGRE PIERRE
IPC: G21C13/08
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un réacteur nucléaire à sel combustible fondu comprenant : - une cuve apte à contenir un sel combustible ; - des premiers moyens de circulation du sel combustible entre l'extérieur et l'intérieur de la cuve ; - une enceinte autour de la cuve ; - un tambour entre la cuve et l'enceinte, apte à tourner par rapport à ladite cuve et à ladite enceinte ; - des seconds moyens de circulation du fluide caloporteur entre l'extérieur et l'intérieur du volume contenu entre le tambour et la cuve, comprenant des moyens de pulvérisation dudit fluide caloporteur dans ledit volume en direction de ladite cuve de manière à vaporiser le fluide caloporteur pulvérisé ; - le tambour comprenant des ouvertures calibrées pour autoriser une surpression dans le volume par rapport à l'extérieur du tambour tout en permettant l'échappement du fluide caloporteur vaporisé vers l'extérieur dudit tambour de manière à entrainer ledit tambour en rotation ; - un élément réflecteur neutronique autour de l'enceinte, comprenant une ouverture et un obturateur en matériau réflecteur neutronique apte à se déplacer de manière à obturer plus ou moins l'ouverture.
Patent FR-3087794-A1 (FR)
Title: Procede chimique de matification
Inventor: SAGET PIERRE-JOSEPH XAVIER HERVE
IPC: C23F1/26
Filed: 2018-10-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de matification d'une pièce (10) de turbomachine comprenant un matériau métallique, le procédé comprenant une étape d'immersion de ladite pièce dans un bain chimique (14) de matification de ladite pièce (10) métallique, le bain (14) comprenant au moins du fluorure de sodium (NaF) et de l'acide fluorhydrique (HF), caractérisé en ce que l'étape d'immersion dure entre 2 à 15 minutes.
Patent FR-3088017-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece par densification sous charge
Inventor: ESTOURNES CLAUDE
IPC: C04B35/645
Filed: 2018-11-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (lb) dans un appareil de densification sous charge qui comprend les étapes suivantes : a) on dispose : - d'une préforme de la pièce à fabriquer qui comporte un cœur en un 1er matériau pulvérulent entouré d'une couche de matériau solide et poreux ou dense ou qui est complètement réalisée en un matériau solide et poreux, et - d'un 2e matériau pulvérulent ; b) on applique sur la préforme un revêtement déformable ; c) on dispose la préforme revêtue et le 2e matériau pulvérulent dans l'enceinte de compression de telle sorte que la préforme soit entourée du 2e matériau pulvérulent ; d) on soumet le contenu de l'enceinte de compression à un chauffage et on applique une force de compression de telle sorte que la préforme fritte de manière à obtenir une pièce densifiée par frittage (lb).
Patent FR-3088529-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson du type friteuse a air chaud muni d'une entree d'air frais et d'une sortie d'air chaud optimisees
Inventor: PRIETO GUILLAUME
IPC: A47J37/12
Filed: 2018-11-15
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) de cuisson du type friteuse à air chaud, comprenant une coque (2) munie d'une paroi extérieure (3), une enceinte de cuisson agencée à l'intérieur de la coque et un dispositif de circulation d'air comprenant des moyens d'aspiration et des moyens d'extraction. Les moyens d'aspiration comportent une entrée d'air (9) frais agencée sur ladite paroi extérieure et sont configurés pour acheminer l'air de l'entrée jusqu'à l'enceinte de cuisson en passant par un dispositif de chauffe. Les moyens d'extraction comportent une sortie d'air (10) chaud agencée sur ladite paroi extérieure et munie d'une grille (11), lesdits moyens d'extraction étant configurés pour évacuer l'air de l'enceinte de cuisson en passant au travers de ladite grille. En outre, l'entrée d'air (9) est formée par un passage (15) ménagé entre la paroi extérieure (3) de la coque (2) et la grille (11) de la sortie d'air (10).