baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2977655-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage, et article comprenant un element textile pourvu d'un tel module d'eclairage
Inventor: AUFFRET ANTOINE
IPC: F21V19/00
Filed: 2011-07-08
Abstract: L'invention concerne un module d'éclairage 1 destiné à être assemblé avec un élément textile, et un article comprenant un élément textile pourvu d'un tel module d'éclairage, et trouve une application à l'éclairage du volume intérieur d'une tente ou d'un abri dont au moins une paroi comprend un panneau comportant un élément textile. Le module d'éclairage comprend un connecteur électrique 2 apte à être relié à une source d'énergie électrique, un moyen d'émission de lumière 3 relié audit connecteur électrique, et un interrupteur 4 apte à connecter et déconnecter électriquement ledit moyen d'émission de lumière dudit connecteur électrique, ledit interrupteur étant intégré dans un premier corps 5 et ledit moyen d'émission de lumière étant intégré dans un deuxième corps 6. Le premier corps forme une languette reliée au deuxième corps et apte à être insérée dans une première fente 7 formée dans un élément textile, et le deuxième corps 6 est apte à être disposé contre l'élément textile de sorte que le moyen d'émission de lumière soit inséré dans une deuxième fente 8 formée dans l'élément textile.
Patent FR-2978966-A1 (FR)
Title: Materiau ignifuge comprenant un biopolymere.
Inventor: SIEGRIST ALEXANDER
IPC: C08K3/22
Filed: 2011-08-12
Abstract: Matériau ignifuge comprenant une matrice constituée par au moins un polymère organique, un agent ignifuge choisi parmi les hydroxydes métalliques, et un agent de couplage formant une interface entre la matrice et l'agent ignifuge, dans lequel la matrice comprend au moins 50% en poids d'au moins un biopolymère, et l'agent de couplage est constitué par un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (EVA) comprenant au moins 40% en masse d'acétate de vinyle (VA), greffé par de l'anhydride maléique. Boîtier d'un appareillage électrique ou canalisation électrique comprenant ledit matériau. Utilisation dudit matériau pour la fabrication de boîtiers d'appareillages électriques ou de conduits de câbles électriques.
Patent FR-2980459-A1 (FR)
Title: Module de dispositifs electriques pour baie avionique
Inventor: TOMASI MARC
IPC: B64D43/00
Filed: 2011-09-22
Abstract: Un module (1) destiné à être monté dans une baie avionique, le module (1) comportant une pluralité de dispositifs électriques (2), chaque dispositif (2) comportant au moins une connexion électrique élémentaire (21) adaptée pour se connecter directement à la baie avionique, le module (1) comportant au moins un support structural (3) sur lequel sont montés solidairement les dispositifs électriques (2) et au moins une interconnexion électrique (31) raccordant électriquement au moins deux connexions électriques élémentaires (21) des dispositifs électriques (2).
Patent FR-2981353-A1 (FR)
Title: Nouvel amorceur de polymerisation anionique, son utilisation pour la synthese d'un elastomere dienique portant en extremite de chaine une fonction alcyne et elastomere dienique fonctionnalise
Inventor: MATMOUR RACHID
IPC: C08F2/38
Filed: 2011-10-18
Abstract: La présente invention est relative à un nouvel amorceur de polymérisation anionique de formule: dans laquelle : Mét, qui peut être porté par la position ortho, méta ou para, désigne un métal alcalin, R1, R2, ainsi que R3 et R4 qui peuvent être portés par la position ortho, méta ou para, désignent un atome d'hydrogène, un groupe alkyle, cycloalkyle, aryle, arylalkyle, et R5 désigne un atome d'hydrogène, un groupe alkyle, cycloalkyle, aryle, arylalkyle ou un groupement hydrocarboné comprenant un atome de silicium. L'utilisation d'un tel amorceur de polymérisation permet la synthèse d'un élastomère diénique portant à une ou chacune de ses extrémités de chaîne un groupement comprenant une fonction alcyne avec un taux de fonctionnalisation élevé.
Patent FR-2982077-A1 (FR)
Title: Triac a amplification de gachette
Inventor: HAGUE YANNICK
IPC: H01L27/06
Filed: 2011-10-26
Abstract: L'invention concerne un triac à amplification de gâchette comprenant dans un substrat semiconducteur (1) d'un premier type de conductivité un triac vertical (TR) et un transistor bipolaire latéral (T) dont l'émetteur est relié à la gâchette du triac, la base à une borne de commande et le collecteur à une borne destinée à être connectée à une première tension de référence (GND), la borne principale du triac du côté du transistor étant destinée à être connectée à une deuxième tension de référence (VCC), le transistor étant réalisé dans un premier caisson (30) du deuxième type de conductivité et le triac comprenant du côté du transistor un deuxième caisson (3) du deuxième type de conductivité, les premier et deuxième caissons étant réalisés de sorte que la tension de claquage substrat-caisson du transistor est supérieure à la tension de claquage substrat-caisson du triac d'au moins la différence entre les première et deuxième tensions de référence.
Patent FR-2982786-A1 (FR)
Title: Installation et procede de travail par jets de fluide cryogenique avec amelioration de la cloche d'aspiration
Inventor: TRUCHOT CHARLES
IPC: B05B1/14
Filed: 2011-11-21
Abstract: L'invention porte sur une installation de travail mettant en oeuvre au moins un jet de fluide à température cryogénique sous haute pression, tel de l'azote liquide, ladite installation comprenant une source (1) de fluide à température cryogénique reliée fluidiquement à un outil mobile (4) comportant une ou plusieurs buses (11) de distribution de fluide, et une enceinte de protection (20) agencée autour de l'outil mobile (4) et raccordée fluidiquement à des moyens d'aspiration (25), ladite enceinte de protection (20) comprenant une extrémité inférieure ouverte, située du côté de la ou des buses (11) de distribution de fluide, de manière à former une cloche d'aspiration autour de l'outil mobile (4). Selon l'invention, l'installation comporte en outre des moyens de chauffage (22, 23) aptes à et conçus pour produire et transférer de la chaleur vers au moins l'extrémité inférieure de l'enceinte de protection (20) et sur au moins une partie de la périphérie de ladite enceinte de protection (20). Procédé de travail par fluide cryogénique à haute pression dans lequel on met en oeuvre une installation selon l'invention.
Patent FR-2983624-A1 (FR)
Title: Assemblage pour reacteur nucleaire, comportant du combustible nucleaire et un systeme de declenchement et d'insertion d'au moins un element absorbant neutronique et/ou mitigateur
Inventor: LORENZO DENIS
IPC: G21C1/00
Filed: 2011-12-02
Abstract: Assemblage porteur pour réacteur nucléaire comportant un boîtier (40), une zone fissile située en partie basse du boîtier (40), un volume libre situé en partie haute du boîtier (40), un espace libre (52) dans la zone fissile s'étendant sur la hauteur de la zone fissile à partir de son extrémité située du côté de la partie haute le long de l'axe longitudinal, un fourreau (54) bordant l'espace libre (52), et un système de déclenchement et d'insertion (SI), ledit système de déclenchement et d'insertion comportant une capsule (10) d'axe longitudinal, un ensemble absorbant (2) et/ou mitigateur suspendu dans la capsule et un dispositif de déclenchement et d'insertion (DI) apte à libérer ledit ensemble absorbant en cas d'état accidentel de l'assemblage, ladite capsule (10) étant insérée dans le fourreau (54) ledit système de déclenchement et d'insertion étant monté de manière amovible dans l'assemblage porteur.
Patent FR-2989960-A1 (FR)
Title: Foldable ramp device for loading or unloading container on ground for use in e.g. hotel, has frame, operation bar, set of spreadable slopes i.e. wings, and set of wheels that is retracted automatically when operation bar is slackened
Inventor: FOSTIER JEAN MICHEL
IPC: B65G69/30
Filed: 2012-04-27
Abstract: The device has a frame (10) and an operation bar (4) and a set of spreadable slopes i.e. wings (1, 3, 31). A set of wheels (5) is retracted automatically when the operation bar is slackened. A set of loads is arranged such that the set of loads is able to be moved by the wheels. A lever (7) is arranged for opening and closing of the wings. A non-spreadable central slope is limited by the weight of the loads. A base (99) is arranged in a broad manner and is less long when adding weight under the central slope.
Patent FR-2992072-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage automatique de l'axe de lacet pour aeronef a commandes de vol mecaniques
Inventor: MERET YANNICK
IPC: G05D1/08
Filed: 2012-06-15
Abstract: L'invention porte sur un procédé de pilotage automatique de l'axe de lacet d'un aéronef à commandes de vol mécaniques, ledit aéronef comprenant un actionneur de lacet (15) apte à contrôler l'orientation d'une gouverne de lacet (10) et apte à délivrer une mesure de couple (20) sur la gouverne, un actionneur de trim de lacet (14) apte à entrainer en mouvement une gouverne de trim de lacet (13) permettant de limiter l'effort à fournir par l'actionneur de lacet pour assurer l'orientation de la gouverne de lacet, et un ensemble de capteurs (21) apte à fournir une estimation d'un effort latéral de lacet N subi par l'aéronef en vol. Le procédé comporte des étapes de calcul : d'une consigne de position (17) de la gouverne de lacet déterminée au moyen de l'estimation de l'effort latéral N , et d'une commande de trim (18), déterminée au moyen de la mesure de couple de l'actionneur de lacet.
Patent FR-2998543-A1 (FR)
Title: Procede et aeronef a voilure tournante muni de deux turbomoteurs principaux et d'un turbomoteur secondaire moins puissant
Inventor: CERTAIN BERNARD
IPC: B64C27/12
Filed: 2012-11-26
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1) muni d'une voilure tournante (2) et de turbomoteurs (11, 12, 13) pour mettre en mouvement ladite voilure tournante (2). L'aéronef inclut alors deux turbomoteurs principaux (11, 12) identiques pouvant fonctionner selon au moins un régime spécifique associé à une puissance principale (PMD, PIU), et un turbomoteur secondaire (13) pouvant fonctionner selon ledit au moins un régime spécifique en fournissant une puissance secondaire (PMD', PIU') proportionnelle à la puissance principale (PMD, PIU) correspondante selon un coefficient de proportionnalité (k) inférieur ou égal à 0.5, ledit aéronef ayant un système de contrôle (20) pour entraîner la voilure tournante en faisant fonctionner chaque turbomoteur principal (11, 12) en permanence durant un vol et en complément le turbomoteur secondaire (13) durant au moins une phase spécifique prédéterminée
Patent FR-2989122-A1 (FR)
Title: Rampe d'injection de carburant pour moteur a combustion interne
Inventor: GUERRY PASCAL
IPC: F02M63/02
Filed: 2012-04-10
Abstract: Cette rampe d'injection (1) est adaptée pour amortir les variations de pression. A cet effet, elle est réalisée avec un bouchon (8) d'épaisseur variable (e) constituant une zone de déformation, à l'une au moins de ses extrémités (4), et/ou avec une section de forme oblongue, ou encore avec une section divisée en deux volumes par une nervure interne longitudinale. Application à l'industrie automobile.
Patent FR-2989600-A1 (FR)
Title: Tete de distribution et d'application.
Inventor: MOREAU FRANCIS
IPC: B05C17/005
Filed: 2012-04-20
Abstract: Tête de distribution et d'application (3) destinée à être associée à une unité de distribution, telle qu'une pompe, une valve ou un tube souple, la tête comprenant un patin d'application (5) définissant une face extérieure d'application (53) destinée à venir en contact de la peau, le patin (5) étant réalisé essentiellement en un matériau caloporteur pour conférer une sensation de froid au contact de la peau, le patin (5) définissant une épaisseur à partir d'une face intérieure (56) vers la face extérieure (53), le patin (5) étant traversé par un passage de distribution (50) faisant communiquer les deux faces intérieure (56) et extérieure (53), caractérisée en ce que le patin d'application (5) présente une épaisseur réduite au niveau du passage de distribution (50).
Patent FR-2990394-A1 (FR)
Title: System for assembly of luggage cover of car on two side cabinet works of boot of car, has slopes guiding finger beyond respective steps, and third and fourth slopes guiding finger so as to allow return of curtain in retracted configuration
Inventor: BIEVEN FRANCK
IPC: B60R5/04
Filed: 2012-05-10
Abstract: The system (1) has a flexible and retractable curtain (5) including a front side (6) and a back side (7). A readjusting device (8) of the curtain is associated with the front side such that the curtain is movable between a retracted configuration and a deployed configuration. A slope guides a finger beyond a first step, and another slope guides the finger towards another step. A third slope and a fourth slope guide the finger so as to allow return of the curtain in the retracted configuration.
Patent FR-2991046-A1 (FR)
Title: Broadband hyperspectral spectrophotometer for analyzing component e.g. photodiode, has focusing assembly arranged relative to dispersing prism for focusing optical beam from prism towards detection assembly
Inventor: BOURCIER FREDERIC
IPC: G01J3/02
Filed: 2012-05-23
Abstract: The spectrophotometer (10) has a stage (S) to support a component (C) to be analyzed and to move the component along an axis (X). An inlet slot (F) is intended to pass an optical beam from the component to be analyzed. A detection assembly (DET) is sensitive for detection of beam ranging from infrared to visible range. A collimating mirror (M3) is arranged relative to the stage for collimating the optical beam from the inlet slot towards a dispersing prism (P). A focusing assembly (FOC) is arranged relative to the prism for focusing the beam from the prism towards the detection assembly. An independent claim is also included for a method for analyzing a component.
Patent FR-2993258-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de preparation et de livraison de commandes
Inventor: ZAK DAVID
IPC: B65G1/06
Filed: 2012-07-12
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de préparation et de livraison de commandes de produits, tels que des produits de consommation courante, et trouve une application dans le domaine de la commercialisation de type « BtoC » de tels produits (alimentaire - bazar - bricolage, etc...), plus particulièrement selon un mode de commercialisation de type « Drive ». Les produits sont répartis dans au moins deux catégories différentes en fonction de leur nature. Pour chaque catégorie de produits, une zone de préparation de commande est prévue, comprenant : - une ou plusieurs zones de stockage et de préparation des produits à prélever ((1a, 1b), 7, 9)), - une ou plusieurs zones de stockage et de réconciliation (6, 7, 9) pour stocker des conteneurs contenant les produits prélevés, comportant au moins un dispositif (16, 8, 10) de mise à disposition des commandes complètes pour cette catégorie de produits, - un système d'acheminement (4, 5) des conteneurs vides ou pleins depuis les zones de stockage et de préparation de produits à prélever vers les zones de stockage et de réconciliation et réciproquement.
Patent FR-2993632-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission d'un faisceau lumineux et projecteur, notamment de vehicule automobile, comprenant ledit dispositif
Inventor: MALIAR REMI
IPC: F21S8/10
Filed: 2012-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'émission d'un faisceau lumineux comprenant une lentille (1) et des moyens réalisant une ligne de coupure du faisceau, ledit dispositif étant configuré pour autoriser un réglage d'un positionnement de ladite ligne de coupure, selon une direction donnée, notamment verticale, en fonction d'un positionnement angulaire de ladite lentille (1) autour d'un axe d'articulation (3), ladite lentille (1) comprenant une partie (4), dite optique, de transmission du faisceau et une partie (5) d'articulation en rotation autour dudit axe d'articulation (3). L'invention concerne également un projecteur, notamment pour véhicule automobile comprenant ledit dispositif d'émission.
Patent FR-2997876-A1 (FR)
Title: Machine for assembling sheet parts to form e.g. door of car, has mold supporting sheet parts, and chamfering unit and clamping element mounted on first frame to move on second frame by adjustment unit, where clamping element maintains parts
Inventor: CHOUIN CHRISTOPHE
IPC: B21D5/16
Filed: 2012-11-09
Abstract: The machine has a mold (4) for supporting two sheet parts, and a mechanical chamfering unit (5) arranged to fold an edge of one of the parts toward the other part according to an angle approximately 45 degrees. A clamping element (6) maintains the sheet parts. The mold, the mechanical chamfering unit and the clamping element are mounted on a first frame (10) to move on a second frame (11) by an adjustment unit e.g. screw (15). The first frame includes a plate (10a) at a base, where the plate is displaced parallel to an upper surface (12) of the second frame by the adjustment unit.
Patent FR-2998833-A1 (FR)
Title: Laminated glazing for e.g. windscreen, of car, has sheet sandwiched between external and interior glass leaves, and opaque strip that is formed on periphery of glazing, where opaque strip is made of composite material containing carbon
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B32B17/10
Filed: 2012-12-05
Abstract: The glazing has an external glass leaf (2), an interior glass leaf (3), and a sheet (4) that is sandwiched between the external glass leaf and the interior glass leaf. An opaque strip (6) is formed on the periphery of the glazing. The opaque strip is made of a composite material containing carbon. The opaque strip is sandwiched between the sheet and one of the two glass leaves. A binder is integrated in the opaque strip for its connection with the periphery of the glazing. An independent claim is also included for a method for manufacturing a laminated glazing.
Patent FR-3002672-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'une image d'elasticite
Inventor: OHAYON JACQUES
IPC: A61B5/02
Filed: 2013-02-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'image permettant la formation d'une image d'élasticité d'un corps incluant une cavité en fonction du ou des matériaux constituant ledit corps, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes consistant à : - Recevoir (100) une image de déformation illustrant un champ de déplacement des points du corps en fonction d'une différence de pression dans le corps, - Estimer (200) une fonction de forme du corps à partir de l'image de déformation, - Calculer (300) une image d'élasticité du corps en fonction de la fonction de forme, de la différence de pression et de l'image de déformation.
Patent FR-3002743-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation gravitaire de liquides non miscibles de densites differentes
Inventor: LECOFFRE YVES
IPC: B01D17/028
Filed: 2013-03-01
Abstract: Dispositif de séparation gravitaire de liquides non miscibles (L1, L2) de densités différentes d'une émulsion (E), comprenant un réservoir à l'intérieur duquel l'émulsion est amenée et s'écoule de façon que les liquides se séparent en migrant l'un au-dessus et des moyens d'extraction du liquide le plus léger et du liquide le plus lourd vers des sorties correspondantes (14, 18). Le réservoir (2) comprend une cloison de séparation (6) délimitant une première chambre (7) dans laquelle débouche ladite entrée et une seconde chambre (8), cette cloison aménageant un passage inférieur de communication (10) entre ces chambres de façon que le liquide le plus lourd s'écoule dans la seconde chambre. Un moyen de réglage ou de régulation (28) de la pression/dépression dans l'un des espaces internes (G1, G2) du réservoir séparés par ladite cloison et situés au-dessus des surfaces libres (IG1, IG2) des liquides dans lesdites chambres.
Patent FR-3002781-A1 (FR)
Title: Aubage a calage variable
Inventor: FABRE ADRIEN
IPC: B64C11/06
Filed: 2013-03-01
Abstract: Aubage à calages variables comprenant : - une pluralité de pales (2) d'hélice, chacune à calage variable selon un axe de rotation (A1) de pale et chacune présentant un pied (201), - une pluralité d'arbres (6) de liaison de rotor, chaque arbre présentant un pied (602) et une tête (601), le pied (201) de chaque pale étant monté sur la tête (601) d'un arbre de liaison de rotor par l'intermédiaire d'un pivot (8) de manière à permettre la rotation de chaque pale (2) selon l'axe de rotation de pale (A1), dans lequel chaque pale (2) présente une inclinaison de pale, telle que son axe de rotation (A1) de pale est incliné par rapport à un axe radial (A2) passant par le pied (602) de l'arbre correspondant.
Patent FR-3005796-A1 (FR)
Title: Connecteur pour vehicules automobiles
Inventor: GUILLANTON MELANIE
IPC: H01R13/629
Filed: 2013-05-17
Abstract: L'invention concerne un connecteur pour véhicules automobiles. Plus précisément, l'invention concerne un connecteur comportant des modules (123) porte contacts. Par exemple, le connecteur comporte un boîtier (110) logeant deux modules latéraux et un module central (123) lui-même inséré entre les deux modules latéraux. Chacun de ces modules est verrouillé dans le boîtier (110) grâce à un mécanisme de verrouillage indépendant. Le mécanisme de verrouillage (160) du module central (123) comporte un ergot (164) fixe porté par le module central (123) et un crochet en porte-à-faux (163) situé sur le boîtier (110). Le boîtier a également une cavité (162). Cette cavité (162) peut éventuellement être utilisée pour loger un fusible. Cette cavité (162) permet aussi d'accéder au mécanisme de verrouillage (160) du module central (123) pour le manipuler. Le crochet en porte-à-faux (163) peut-être désengagé de l'ergot (164) par une pression (P) sur le crochet en porte-à-faux (163) rendue possible par l'espace ménagé par la cavité (162).
Patent FR-3006773-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de cubes de proportions.
Inventor: TAWILE ERIC
IPC: G01V99/00
Filed: 2013-06-11
Abstract: La présente invention concerne la détermination d'au moins un cube de proportion combiné. Pour chaque faciès de la pluralité de faciès, la détermination comporte la réception (202) d'un cube de proportion de référence, ledit cube de proportion de référence (204, 206, 208) ayant une première proportion moyenne et la réception (201) d'un cube de proportion auxiliaire. En outre, pour au moins un faciès de la pluralité de faciès, la détermination comporte la modification (210, 211, 212) dudit cube de proportion auxiliaire (207), ledit cube de proportion auxiliaire modifié ayant une seconde proportion moyenne, la seconde proportion moyenne étant à une distance inférieure à une distance prédéterminée de la première proportion moyenne et la combinaison (213) dudit cube de proportion de référence et dudit cube de proportion auxiliaire modifié.
Patent FR-2992367-A1 (FR)
Title: Starting device i.e. choke for starting internal combustion engine of vehicle, has transmission comprising axial clearance limitation unit for decreasing and/or removing axial clearance, and plastically deformable section in axial direction
Inventor: RAJKOVIC BRANKO
IPC: F02N15/02
Filed: 2013-06-25
Abstract: The device has a freewheel transmission (33) including an internal part (130) and an external part (140), which co-acts with the internal part and is mounted in relation to an axial clearance. The axial clearance is limited by two thrusts (5) of the transmission, where the thrusts are located at an axial distance from each other. The transmission comprises an axial clearance limitation unit (1) for decreasing and/or removing the axial clearance, and a plastically deformable section along an axial direction (A). A bearing flange is positioned along the axial direction between the thrusts. An independent claim is also included for a method for assembling a starting device.