baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083515-B1 (FR)
Title: Système de commande d'une bicyclette hybride, et bicyclette hybride équipé d’un tel système de commande
Inventor: RAUZIER MATHIEU
IPC: B62M6/50
Filed: 2018-07-05
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un système de commande (100) d'une bicyclette (101) hybride comprenant au moins un pédalier (102) à manivelles (103), une batterie (104) rechargeable et un moteur (105) électrique pouvant être actionné pour aider un utilisateur à pédaler, ledit système (100) comprenant au moins une unité (106) de traitement de données. Un tel système (100) de commande selon l'invention comprend en outre de manière avantageuse au moins un capteur (1071 ; 1072) rotatif fixé sur la roue (102) à manivelles dudit pédalier et relié à ladite unité (106) de traitement, ledit capteur (1071 ; 1072) étant apte à générer au moins une valeur de cadence de pédalage (108)/ rétropédalage (109) transmis à ladite unité (105) de traitement de données pour commander automatiquement ladite bicyclette (101) hybride en adaptant automatiquement la puissance (114 ; 115) dudit moteur (105) électrique à partir de ladite au moins une valeur de cadence de pédalage (108)/ rétropédalage (109).Dispositif pour briser les pointes d'une ampoule contenant un liquide.
Patent FR-3089466-B1 (FR)
Title: Dispositif de pré-positionnement et de maintien sous contrainte d’un élément sur un boitier.
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: B62D65/16
Filed: 2018-12-07
Granted: 2020-11-13
Abstract: Dispositif de pré-positionnement et de maintien sous contrainte d’un élément sur un boitier La présente invention concerne un dispositif de pré-positionnement et de maintien d’un élément sur un boîtier, comportant une languette (15) agencée sur ledit boîtier et apte à coopérer avec un pontet (32) saillant d’une paroi (33) dudit élément et comprenant une semelle (32A) s’étendant sensiblement parallèlement à ladite paroi (33) ainsi que deux branches latérales (32B) reliant les deux extrémités de cette semelle (32A) à cette même paroi (33), ladite languette (15) étant prévue pour traverser ledit pontet (32) selon la direction d’assemblage dudit masque en s’insérant à force suivant son épaisseur dans un interstice (36) s’étendant transversalement à ladite direction d’assemblage entre au moins un presseur (34) porté par ladite semelle (32A) et au moins un bossage (35) ménagé sur ladite paroi (33) en regard de ladite semelle (32A).     Figure 6
Patent FR-3093086-B1 (FR)
Title: Couvercle pour cuve comprenant un mecanisme de verrouillage automatique
Inventor: PITAUD SYLVAIN
IPC: B65D55/12
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un couvercle (10) pour cuve destinée à contenir un produit phytosanitaire ou un engrais liquide, comprenant :- une première partie de couvercle (11),- une deuxième partie de couvercle (12) montée pivotante sur la première partie de couvercle autour d’un axe de pivotement (14) de direction axiale, entre une première position angulaire de déblocage du couvercle et une deuxième position angulaire de blocage du couvercle dans laquelle le couvercle est destiné à être bloqué axialement sur un rebord d’ouverture de la cuve s’étendant autour de l’axe de pivotement,- une pluralité d’organes de blocage (13) destinés à coopérer avec le rebord d’ouverture de la cuve pour bloquer axialement le couvercle par rapport à la cuve, lorsque la deuxième partie de couvercle occupe la deuxième position angulaire de blocage,- un mécanisme de verrouillage (31, 32, 33, 41) conçu pour verrouiller automatiquement le pivotement de la deuxième partie de couvercle, par rapport à la première partie de couvercle, dans un sens de pivotement (P2) allant de la deuxième position angulaire de blocage vers la première position angulaire de déblocage, lorsque la deuxième partie de couvercle atteint la deuxième position angulaire de blocage.     Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3094115-B1 (FR)
Title: Procede d’identification de bagages
Inventor: MAURIN FRANCK
IPC: A45C13/42
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-02-26
Abstract: Procédé d’identification de bagages Procédé d’identification d’un bagage non-identifié basé sur : une acquisition d’au moins deux images du bagage non-identifié de types différents, le type d’une image d’un bagage dépendant d’un point de vue sur ledit bagage dans ladite image et/ou d’une nature des données représentatives dudit bagage dans ladite image prise parmi une pluralité de natures de données différentes comprenant des données représentatives du domaine du visible et/ou des données infra-rouges et/ou des données représentatives d’informations tridimensionnelles ; et, pour chaque type d’images différent, sur une utilisation d’un réseau de neurones adapté audit type pour classer le bagage représenté par ladite image dans une classe d’une pluralité de classes de bagages définies pour ledit type. Un fois obtenues, les classes permettent de rechercher des bagages correspondant à chaque classe identifiée dans une base de données de bagages, chaque bagage de ladite base de données étant associé à un destinataire du bagage. Chaque bagage correspondant est ensuite comparé au bagage non-identifié afin d’identifier le destinataire. Fig. 4
Patent FR-3095711-B1 (FR)
Title: Système de gestion du suivi de conteneurs d’un chargeur sur leurs trajets
Inventor: GILBERT PATRICE
IPC: G06Q10/08
Filed: 2019-04-30
Granted: 2022-04-29
Abstract: TITRE Système de gestion du suivi de conteneurs Li sur leurs trajets. Le système comprend un ensemble de terminaux A, AS, AG reliés à un terminal central G (gestionnaire) qui échangent des messages cryptés concernant l’état des conteneurs Li arrivant à des points de destination intermédiaire Nn de leurs trajets pour surveiller en temps réel l’état de chaque conteneur sur un trajet (présence du conteneur à un point de destination intermédiaire Nn ou de destination finale Nt, respect des contraintes imposées au transport du conteneur, respect des délais de transport).  Les points de destination Nn sont équipés de terminaux avec des moyens de saisie de données (fiches signalétiques) des conteneurs Li.  Les messages échangés sont cryptés par les terminaux ou les clés publiques PG du gestionnaire G qui reçoit ses messages, les décrypte avec sa clé privée PRG, les analyses et les envois cryptés aux destinataires respectifs A1, AS avec leurs clés publiques PAN, PAsn respectifs.
Patent FR-3098355-B1 (FR)
Title: culasse de distribution fluidique de pile à combustible
Inventor: DESMOULINS CYRILLE
IPC: H01M8/2404
Filed: 2019-07-03
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention porte sur une culasse de distribution fluidique comportant des chambres fluidiques (24, 26, 28), une chambre centrale (30) entourées par les chambres fluidiques, un éjecteur (3) situé dans la chambre centrale, et une ligne fluidique de recirculation d’hydrogène (4), la chambre centrale (30) comportant au moins deux ouvertures de ventilation (31) autorisant une communication fluidique, dans le plan principal, entre la chambre centrale (30) et l’environnement extérieur de la culasse (20).     Figure pour l’abrégé : Figure 2A
Patent FR-3105697-B1 (FR)
Title: Configuration d'un terminal mobile NFC
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: H04W24/04
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-04-29
Abstract: Configuration d'un terminal mobile NFC La présente description concerne un procédé de configuration d'un terminal mobile (100) comportant un dispositif de communication en champ proche (102) et un dispositif de communication radio (108) distinct du dispositif de communication en champ proche (102), ce procédé comportant les étapes suivantes : a) déterminer, au moyen du dispositif de communication radio (108), un identifiant d'un réseau local sans fil à portée du terminal mobile (100) ; b) sélectionner, dans une table de configuration (110), un jeu d'un ou plusieurs paramètres de configuration du dispositif de communication en champ proche (102) en fonction dudit identifiant ; et c) appliquer ledit au moins un paramètre de configuration au dispositif de communication en champ proche (102).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106425-B1 (FR)
Title: Etiquette radiofréquence comprenant un moyen de destruction et procédé associé
Inventor: LAVIGNE JULIE VALÉRIE CLARA
IPC: G06K19/07
Filed: 2020-01-20
Granted: 2023-03-24
Abstract: Etiquette radiofréquence comprenant un moyen de destruction de l’étiquette et procédé associé Etiquette radiofréquence destructible (1) comprenant au moins une puce électronique (11) et une antenne radiofréquence (12) reliés par au moins un lien électronique (13), ladite étiquette radiofréquence (1) étant caractérisée en ce qu’elle comprend au moins un moyen de destruction manuelle (14,15,16,17) :      de la puce électronique (11) de l’étiquette radiofréquence (1) et/ou d’au moins une partie d’au moins un lien électronique (13) reliant l’antenne radiofréquence (12) et la puce électronique (11) de façon qu’au moins un lien électronique (13) ne relie plus l’antenne radiofréquence (12) et la puce électronique (11) et que l’étiquette radiofréquence (1) ne puisse plus émettre.      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 11
Patent FR-3113196-B1 (FR)
Title: Circuit réalisant une fonction de circulateur en technologie SIW (guide d’onde intégré au substrat) ; voie d’émission / réception et radar associés
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: H01P3/18
Filed: 2020-07-28
Granted: 2022-10-14
Abstract: Circuit réalisant une fonction de circulateur en technologie SIW (guide d’onde intégré au substrat)  ; voie d’émissio n / réception et radar associés Le circuit (110), qui réalise une fonction de circulateur entre un émetteur relié à une première borne (1) et un récepteur relié à une quatrième borne (4), d’une part, et un élément antennaire relié à une seconde borne (2), d’autre part, est réalisé en technologie (guide d’onde intégré au substrat) – SIW. Il résulte de l’association, sur un même substrat, d’un composant hybride (10), d’un composant de déphasage (30) et d’un composant de couplage (50) pour compléter la fonction de circulateur d’une fonction d’annulation de la fuite entre les première et quatrième bornes.  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3115617-B1 (FR)
Title: Dispositif tactile à retour haptique avec textures spatialisées
Inventor: REYNAL BAPTISTE
IPC: G06F3/044
Filed: 2020-10-26
Granted: 2023-06-23
Abstract: Procédé de mise en œuvre d’un dispositif tactile (1), le dispositif tactile (1) comportant :   une plaque (10), comportant au moins une zone de texturation (10’), à laquelle est assignée un motif de texturation (M, M1, M2), la plaque étant destinée à être touchée par un corps externe ;au moins un transducteur (12), configuré pour mettre en vibration la plaque (10), selon une fréquence de vibration ultrasonique, le transducteur étant configuré pour être commandé par un signal d’activation;   le procédé comportant :   déplacement d’un corps externe (9) le long de la zone de texturation (10) ;détermination d’une position (S(t)) du corps externe sur la zone de texturation (10) ; mesure d’une vitesse (V(t)) du corps externe le long la plaque ; lorsque le corps externe se déplace le long de la zone de texturation, génération d’un signal d’activation (Act(t)), de façon à activer le transducteur (12) ou chaque transducteur;   le procédé étant caractérisé en ce que :   le motif de texturation est orienté par rapport à un axe de référence ;l’étape c) comporte : une prise en compte d’un axe de référence (); une mesure d’une composante de la vitesse (VR) du corps externe selon l’axe de référence ;durant l’étape d), le signal d’activation dépend du motif de texturation et de la composante de la vitesse du corps externe sur l’axe de référence. Figure 1A
Patent FR-3116579-B1 (FR)
Title: Actionneur pour un organe d’un véhicule automobile terrestre
Inventor: ROUSSEL LAURENT
IPC: G01D5/14
Filed: 2020-11-20
Granted: 2022-12-16
Abstract: Actionneur pour un organe d’un véhicule automobile terrestre L’invention concerne un actionneur comprenant au moins un étage d’engrenage épicycloïdal (28, 28.1, 28.2,), et comportant un capteur de position angulaire (42) comprenant une cible (46) montée solidaire sur une tige de liaison (52) qui est solidaire en rotation d’un connecteur mécanique de sortie (24) de l’actionneur (10),  caractérisé en ce que le composant d’entrée de l’étage d’engrenage épicycloïdal est guidé en rotation sur la tige de liaison (52) avec un premier jeu diamétral de guidage (« jg1 ») positif par rapport à l’axe principal (A2),  en ce que le composant de sortie de l’étage d’engrenage épicycloïdal est rigidement lié la tige de liaison (52),  et en ce qu’un ensemble rotatif de l’étage d’engrenage épicycloïdal (28) est positionné par rapport au boitier d’actionneur (12) avec un jeu diamétral de débattement (« jd ») qui est au moins 3 fois supérieur au premier jeu diamétral de guidage (« jg1 »).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3120317-B1 (FR)
Title: Installation de production de biométhane et de gaz de synthèse à partir d’un flux de biogaz avec un moyen d’ajustement de la qualité du biogaz
Inventor: XU SHENQI
IPC: C12M1/107
Filed: 2021-03-05
Granted: 2023-05-12
Abstract: Installation de production de biométhane et de gaz de synthèse à partir d’un flux de biogaz, ladite installation comprenant :  Une unité de purification (3) du flux de biogaz (1) permettant de produire un flux A présentant un rapport CO2/CH4 choisi et un flux B,Une unité de vaporeformage (6) du flux A permettant de produire du gaz de synthèse (9), etUne unité de séparation membranaire (5) permettant de produire un flux de biométhane (8) à partir du flux B.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124323-B1 (FR)
Title: Système électronique équipé d’un élément d’étanchéité
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: H01M10/655
Filed: 2021-06-22
Granted: 2023-10-20
Abstract: Titre de l’invention : Système électronique équipé d’un élément d’étanchéité La présente invention concerne un système électronique (1) comprenant des composants électriques et/ou électroniques (4) et un dispositif de régulation thermique comprenant un caisson (2) configuré pour accueillir les composants électriques et/ou électroniques (4), ce caisson (2) présentant une paroi de fond (21) et des parois latérales (22) opposées deux à deux définissant un logement interne (3) apte à recevoir les composants électriques et/ou électroniques (4) disposés côte à côte le long d’une direction longitudinale du caisson (2), ce caisson (2) comportant au moins un élément d’alimentation en fluide de régulation thermique (5) et au moins un élément d’évacuation de fluide de régulation thermique (6), le système électronique (1) étant caractérisé en ce qu’il comprend un élément d’étanchéité (9) unique, configuré pour être agencé d’une part entre les composants électriques et/ou électroniques (4) et les parois (22) du caisson (2), et d’autre part dans chaque interstice formé entre deux composants électriques et/ou électroniques (4) voisins.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2220733-B1 (FR)
IPC: B30B15/28
Filed: 1974-03-06
Granted: 1977-09-30
Abstract: A device for monitoring the relative position of synchronously moved valve cases in safety valves controlling pneumatic or hydraulic drives. Fixedly attached to each valve case and symmetrically disposed one to the other is a member of a metallic material, arranged proximate to the free ends of a pivotally mounted magnetic bar. The axis of rotation of the magnetic bar, which is aligned with the synchronous position of the valve cases in its basic position, is parallel to the direction of movement of the valve cases, and a swing of the magnetic bar, which only occurs in the event of a defect, i.e. if the valve cases do not operate in synchronism, provides a signal for making the monitored drive inoperative.
Patent FR-2299915-B1 (FR)
IPC: H01M4/04
Filed: 1976-02-04
Granted: 1980-05-09
Abstract: A centrifugal rotor having peripheral outlets for intermittent sludge discharge includes two axially united and interconnected parts forming between them the separating chamber. One of the rotor parts is a bowl formed in one piece and provided with an edge portion directed radially inward, the other rotor part having a substantially smaller diameter than the bowl part and being connected therewith at said edge portion. The portion of the bowl part surrounding the separating chamber, and including said edge portion, has a form which, as seen in an axial section through the rotor, is substantially the axial section form of a hollow conical body.
Patent FR-2325920-B1 (FR)
IPC: B01F3/12
Filed: 1976-09-28
Granted: 1981-09-04
Abstract: A cuvette for sampling with a cavity which is defined by two planar surfaces which are placed or can be placed at a predetermined distance from one another. A reagent is contained in the cavity in an amount which is exactly determined in relation to the volume of the cavity. The sample is drawn into the cavity preferably by capillary force and mixed with the reagent therein spontaneously or by vibration, whereupon optical analysis takes place directly through the two planar surfaces.
Patent FR-2435946-B1 (FR)
IPC: A61K31/54
Filed: 1979-09-10
Granted: 1983-03-18
Abstract: A composition having diuretic activity which contains a potassium-flushing diuretic and a potassium-retaining compound, said potassium-retaining compound is a compound of the formula I wherein R1 and R2 are C1-6-alkyl or C2-6-alkenyl, and R3 and R4, independently, are hydrogen, C1-6-alkyl, C2-6-alkenyl or C1-6-acyl, or R3 and R4 together with the nitrogen atom are an optionally unsaturated 5-, 6- or 7-membered heterocyclic group, or a physiologically compatible salt thereof, are described.
Patent FR-2493718-B1 (FR)
IPC: F28F25/04
Filed: 1980-11-12
Granted: 1982-12-10
Abstract: The invention provides a device for receiving a liquid which falls freely in the form of a shower or the like, of the type comprising a receiving wall which is inclined to the vertical and directs the received liquid into a trough which extends along the lower edge of the receiving wall. The devices comprise in the flow path of the liquid received on the inclined wall and before the liquid enters the trough, means for substantially reducing or eliminating the vertical velocity component of the liquid when it enters the trough. The disclosure is also directed to such a device employed in countercurrent installations for putting a liquid in contact with a gas.
Patent FR-2549029-B1 (FR)
Inventor: DEGUERRY LOUIS
IPC: B66F11/04
Filed: 1983-07-11
Granted: 1987-01-30
Abstract: An elevator has a horizontal chassis, a telescopingly extensible and retractable mast having upper and lower ends, a guide extending along the mast between its ends, and a platform adapted to support a worker and displaceable in the guide along the mast between its ends. The lower end of the mast is pivoted on the chassis for movement of the mast relative to the chassis between an erect position with the upper end above the lower end and a recumbent position with the mast lying on the chassis and the mast ends generally level with each other. This axis is sufficiently above the chassis that in the recumbent position the platform can lie between the chassis and the mast. The chassis has opposite ends, one of which carries the mast and pivot. The center of mass of the mass is horizontally between the pivot axis and the other chassis end so that a drive connected between the chassis and the mast first pivots the mast about the axis from the recumbent to the erect position and then vertically extends the mast and raises the platform. This drive is normally a motor mounted on the chassis and having a drum and a cable connected between the drum and the mast.
Patent FR-2577964-B1 (FR)
Inventor: BAHLOUL KAMEL
IPC: E04G7/30
Filed: 1985-02-27
Granted: 1987-03-27
Abstract: A connector for scaffolding or similar structure permitting vertical poles to be connected to longitudinal transverse members or bars includes a star-shaped portion with a central bore having a plurality of arms which at their ends each carry a pyramid-conical opening into which engages a pyramid-conical or conical hook. A clip which is movable about a horizontal axis makes it possible to avoid accidental dismantling of the assembly.
Patent FR-2580713-B1 (FR)
Inventor: MARMET PATRICK
IPC: E05B49/00
Filed: 1985-04-23
Granted: 1991-09-20
Abstract: 1. An electromechanical drive device controlled by a code and comprising a control unit (1) which is situated near the apparatus to be controlled and comprises a code entry interface (2) linked to a comparator (3) which receives moreover the contents of a memory (4) containing an activating code, the said comparator controlling an electrical device for activating the apparatus (5) to be controlled, this device also comprising a monitoring unit (20) situated at a distance, characterized in that the control unit (1) comprises an element (8) for detecting shocks and an element (9) for detecting a wrenching action, these being connected so as to produce a logic OR circuit triggering the emittance of an alarm which is transmitted to the monitoring unit.
Patent FR-2593203-B1 (FR)
Inventor: GRESS JEAN-CLAUDE
IPC: E02D19/10
Filed: 1986-01-20
Granted: 1988-07-15
Abstract: A device is provided for draining ground in depth. Each drain includes a tube having perforations in its middle part (1) with solid walls and closed at its lower part so as to form a cup (2), and with solid walls and open at its upper part (4). A siphoning tube (6) is permanently immersed by its lower part (3) in the cup (2), rises inside the tube (1) and leaves through a side duct (5) to drop down again towards an outlet (8). The outlet (8) is at the same level as the upper edge of the cup (2) so that the end (3) of the pipe (6) is always immersed and so that the siphon cannot be unprimed even during a dry period and requires no intervention.
Patent FR-2637896-B1 (FR)
Inventor: REGNIER GILBERT
IPC: C07D405/04
Filed: 1988-10-17
Granted: 1990-11-30
Abstract: New aminochromanol compounds of the formula: (I) in which X is cyano, nitro, trifluoromethyl, alkoxycarbonyl, carbamido, dialkylcarbamido, aminosulfonyl, dialkylaminosulfonyl, alkylsulfonyl, alkylsulfonylamino or acyl; CH2-R is attached (in the 5 position of the pyrrolidinone nucleus) to an R- or S-configured carbon atom, and R is: either OR' or SR' in which R' is hydrogen, (C1-C10)-alkyl, (C1-C5-alkyl)-carbonyl or and physiologically tolerable acid addition salts thereof, in the case where R contains a basic function. These compounds and their physiologically tolerable salts can be used in therapeutics for the activation of potassium channels, especially in the treatment of disorders associated with abnormal smooth muscle contraction and in the cardiovascular, bronchopulmonary, digestive, urinary and uterine fields.
Patent FR-2660554-B1 (FR)
Inventor: MYRIAM KAUFFMANN
IPC: A61K9/16
Filed: 1990-04-05
Granted: 1992-07-03
Abstract: Aqueous cosmetic or dermo-pharmaceutical composition containing, in suspension in the continuous phase, hydrated spheroids of a hydrophilic lipid substance, the aforementioned hydrated spheroids having an average particle diameter of between 50 and 10,000  mu m; and a method for preparing it.
Patent FR-2705893-B1 (FR)
Inventor: ERIC BOLLENS
IPC: A61K8/00
Filed: 1993-06-02
Granted: 1995-08-04
Abstract: The present invention concerns hydrofluorocarbon compound with formula (I):RF-(CH2)n-X-[C3H5(OH)]-(Y)x-RH(I)where C3H5(OH) represents the structures: RF represents a perfluorinated, linear or branched C4-C20 alkyl radical or a mixture of perfluorinated, linear or branched C4-C20 alkyl radicals; RH represents a linear or branched C23-C36 alkyl radical or a mixture of linear or branched C23-C36 alkyl radicals; It also concerns their use in cosmetic compositions and cosmetic compositions containing these compounds.
Patent FR-2712512-B1 (FR)
Inventor: DOMINIQUE THOMAS
IPC: B01F23/47
Filed: 1993-11-18
Granted: 1996-02-02
Abstract: In this device a leakproof receptacle (11) is equipped with at least one delivery conduit (12) and with an orifice (14) and includes an agitator (515) entirely contained in the receptacle (11). This allows products of a high viscosity to be mixed without excessive heating and without leakage, by virtue of the exclusive use of static leakproofing. Use for mixing viscous and/or fluid products at high pressures.