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Patent FR-3094011-A1 (FR)
Title: Compositions de copolyamides comprenant des fibres de renforts presentant une stabilite de module elevee et leurs utilisations
Inventor: SABARD MATHIEU
IPC: C08L77/06
Filed: 2019-03-21
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un copolyamide comprenant au moins deux motifs de formule A/X1Y, dans laquelle :
    A est un motif répétitif obtenu par polycondensation 
    d’au moins un aminoacide en C9 à C18, préférentiellement en C10 à C18, plus préférentiellement en C10 à C12, 
    ou
    d’au moins un lactame en C9 à C18, préférentiellement en C10 à C18, plus préférentiellement en C10 à C12, 
    ou 
    d’au moins une diamine Ca en C4-C36, préférentiellement C6-C18, préférentiellement C6-C18, plus préférentiellement C10-C18 avec au moins un diacide Cb en C4-C36, préférentiellement C6-C18, préférentiellement C6-C18, plus préférentiellement C10-C18 ;
    X1Y est un motif répétitif obtenu à partir de la polycondensation d’au moins une diamine aliphatique linéaire (X1) en C4 à C8, préférentiellement en C4 à C6, plus préférentiellement en C6,  et d’au moins un acide dicarboxylique aromatique (Y),
    pour préparer une composition dont le module ne varie pas de plus de 20% dans l’intervalle de température allant de 20°C à 40°C, notamment dans l’intervalle de température allant de 0°C à 40°C,  en particulier dans l’intervalle de température allant de -10°C à 40°C.
    Elle concerne par ailleurs une composition comprenant un tel copolyamide, un procédé pour sa fabrication ainsi que des articles moulés susceptibles d’être obtenus à partir de celle-ci.
Patent FR-3094834-A1 (FR)
Title: Bloc capacitif comprenant un cadre en materiau electrique isolant
Inventor: GILET OLIVIER
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-04-05
Abstract: L’invention concerne un Bloc capacitif (100) comprenant : au moins un élément capacitif (105), un premier conducteur électrique (110) comprenant au moins une plaque conductrice électrique venant contre une première extrémité (105a) de l’élément capacitif (105) de manière à être connectée électriquement avec l’élément capacitif (105) un premier cadre (101) en matériau isolant électrique venant en correspondance avec un bord périphérique de la dite plaque conductrice de manière à isoler électriquement ladite plaque par rapport à un environnement du bloc capacitif (100). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094911-A1 (FR)
Title: Dispositif pour réaliser des pièces par thermoformage
Inventor: RIBES JACQUES
IPC: B29C51/42
Filed: 2019-04-10
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs pour réaliser, par thermoformage, une pièce Pf dont la paroi 2 ne doit pas présenter, en au moins un point, une faiblesse en épaisseur. Le dispositif selon l’invention comporte, une embase Em, un moule 10, des moyens 12 pour maintenir une plaque de matière thermo-déformable 14, des moyens 20 pour chauffer, jusqu’à une température de valeur donnée, au moins l’un des deux éléments suivants : le moule 10, la plaque de matière thermo-déformable 14, des moyens 30 pour translater l’un de ces deux éléments vers l’autre pour les amener au contact l’un de l’autre de façon que la plaque de matière thermo-déformable 14 prenne la forme du moule 10, et des moyens 40 pour abaisser la température de la matière thermo-déformable au niveau d’un point 1 de la plaque de matière thermo-formable correspondant au point de la paroi 2 de la pièce Pf au niveau duquel cette paroi ne doit pas présenter une faiblesse en épaisseur. Figure unique.
Patent FR-3095624-A1 (FR)
Title: Raidisseur du support d’enrouleur de ceinture de sécurité et véhicule montrant un tel raidisseur
Inventor: VIRY PATRICK
IPC: B62D25/04
Filed: 2019-05-03
Abstract: Raidisseur du support d’enrouleur de ceinture de sécurité et véhicule montrant un tel raidisseur La présente invention a trait à un véhicule comprenant un pied central et un support d’enrouleur de ceinture de sécurité fixé audit pied central, le véhicule étant remarquable en ce qu’il comprend en outre un raidisseur (5) fixé sur la surface dudit support, ledit raidisseur (5) comprenant un corps (7) montrant au moins une interface de fixation (11) destinée à la fixation d’un élément de garniture intérieure dudit véhicule. La présente invention a également trait à un raidisseur (5) de support d’enrouleur de ceinture de sécurité. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3084468-A1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic d’un moyen de commutation dans un véhicule automobile
Inventor: SCHILL GEORG
IPC: H02J7/14
Filed: 2019-07-18
Abstract: Titre : Procédé de diagnostic d’un moyen de commutation dans un véhicule automobile Procédé de diagnostic avec un élément de commutation (19) comportant un ensemble (N) de lignes en parallèle (43), un commutateur de ligne (45) étant prévu dans au moins une ligne parallèle (43). L’élément de commutation (19) relie une partie de réseau embarqué (22) d’utilisateur (24) ne relevant pas de la sécurité, sans source d’énergie à une partie de réseau embarqué (30) relevant de la sécurité et comportant des utilisateurs (36) relevant de la sécurité, notamment pour le mode de fonctionnement autonome, à une source d’énergie (12, 32). Il est prévu une installation de mesure (41) qui effectue une mesure de différence de tension de l’élément de commutation (19) pour son diagnostic.     Figure 1
Patent FR-3099584-A1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage pour véhicule automobile
Inventor: RENAUD PIERRE
IPC: G01S13/00
Filed: 2019-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage automobile (10) comprenant une source de lumière (1) configurée pour émettre de la lumière dans une direction de lumière (d1), un capteur (2) et un couvercle (3). Le capteur (2) est configuré pour acquérir des informations à l'extérieur du dispositif d'éclairage en émettant une onde dans une direction de capteur (d2), la longueur d'onde de l'onde étant comprise entre 1 mm et 1 cm. Le couvercle (3) comprend une première partie (31) située dans la direction de la lumière et une seconde partie (32) située dans la direction du capteur, la seconde partie (32) comprenant une région de capteur (33) ayant un indice de réfraction et une épaisseur qui est comprise entre 0,8 et 1,2 fois une épaisseur idéale, l'épaisseur idéale étant égale à un nombre naturel multiplié par la longueur d'onde et divisé par deux fois l'indice de réfraction.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3100313-A1 (FR)
Title: Dispositif de désinfection d’un système de climatisation de véhicule automobile
Inventor: FEUILLADE JEANNE
IPC: F24F3/16
Filed: 2019-08-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de désinfection (14) par rayonnement ultraviolet pour système de climatisation (1) de véhicule automobile, le dispositif de désinfection (14) comportant un ensemble de diodes électroluminescentes (142) disposées sur un support mobile (140), le dispositif comportant un système d’entrainement pour déplacer le support mobile (140) le long d’un élément disposé en vis-à-vis, tel qu’un filtre à air (12), afin d’assurer l’exposition au rayonnement ultraviolet de cet élément. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102978-A1 (FR)
Title: Systeme d'ejection de particules dans l'espace
Inventor: DUPONT CÉDRIC
IPC: B64G4/00
Filed: 2019-11-12
Abstract: Titre : Système d’éjection de particules dans l’espace L’invention concerne un système d’éjection (100) de particules (P) dans l’espace, comprenant au moins un module d’éjection (130) des particules (P), au moins un conduit de stockage (110) des particules (P) qui débouche au niveau d’au moins un orifice d’injection (120) des particules (P), le module d’éjection (130) des particules (P) étant en communication avec un environnement externe (160) au système d’éjection (100) des particules (P), le système d’éjection (100) comprenant au moins un premier moyen d’entrainement (170) des particules (P) configuré pour entrainer les particules (P) à fleur de l’au moins un orifice d’injection (120) et au moins un deuxième moyen d’entrainement (140) configuré pour entrainer les particules (P) en dehors de l’au moins un conduit de stockage (110), le premier moyen d’entrainement (170) et le deuxième moyen d’entrainement (140) étant distincts.     Figure 1
Patent FR-3104826-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un pack-batteries
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: H01M10/6569
Filed: 2019-12-12
Abstract: Titre : Dispositif de refroidissement d’un pack-batteries
    L’invention concerne un dispositif de refroidissement (2) d’une pluralité d’éléments électroniques (11) susceptibles de dégager de la chaleur lors de leur fonctionnement pour l’alimentation électrique d’un appareil ou d’un véhicule, lesdits éléments électroniques étant disposés dans un boitier (12), le dispositif (2) comprenant au moins un élément de projection (22) d’un fluide diélectrique diphasique (3) sur les éléments électroniques (11), ainsi qu’un condenseur (26) pourvu d’un circuit de fluide de refroidissement (23), le boitier (12) comprenant un bac de récupération (25) du fluide diélectrique (3), le dispositif de refroidissement (2) comprenant un circuit de fluide diélectrique (21), pourvu d’une pompe de circulation (24) configurée pour aspirer le fluide diélectrique (3) du bac de récupération (25), et directement relié à l’élément de projection (22), caractérisé en ce que le dispositif de refroidissement (2) comprend un système de régulation (4) de la pression interne du boitier (12), le système de régulation (4) comprenant un module de contrôle (41) configuré pour générer une instruction de commande de régulation de la pression interne en fonction d’un état du dispositif de refroidissement et/ou un état de l’appareil ou du véhicule.
    Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3107199-A1 (FR)
Title: Installation pour la fabrication de contenants en aluminium ou en alliage d’aluminium, de préférence adaptés pour contenir une boisson, dont l’unité de formage comprend des doigts rétractables
Inventor: LASZCZYK LAURENT
IPC: B23P13/00
Filed: 2020-02-18
Abstract: Il est décrit une installation pour la fabrication de contenants en aluminium ou en alliage d’aluminium. Un nez de poinçon (22) varie entre une première configuration dans laquelle il délimite une première empreinte spatiale telle que, durant le passage du poinçon (20) d’une position rentrée vers une première position intermédiaire, le poinçon (20) et l’ensemble matrice (30) déforment progressivement par formage la coupelle unitaire (500) d’une manière permettant de former temporairement un contenant (100) dont une paroi de fond (102) et une paroi de raccordement (103) présentent une section de coupe constante autour d’un axe longitudinal (X), une deuxième configuration dans laquelle il délimite une deuxième empreinte spatiale telle que dans une position sortie du poinçon (20), au moins une paroi choisie parmi l’anneau d’appui (104) et/ou la portion de liaison (111) entre l’anneau d’appui (104) et la paroi latérale (101) du contenant (100) obtenu par formage entre le poinçon (20) et l’ensemble matrice (30) présente une section de coupe variable autour de l’axe longitudinal (X).
    Figure 10
Patent FR-3107932-A1 (FR)
Title: Sortie d’air de nacelle pour turboréacteur d’aéronef à double flux comprenant un dispositif de guidage pour favoriser une phase d’inversion de poussée
Inventor: LEBEAULT EVA JULIE
IPC: F02K3/04
Filed: 2020-03-09
Abstract: Une sortie d’air (4) de nacelle (2) pour turboréacteur d’aéronef à double flux (T) comprenant une paroi intérieure (41) et une paroi extérieure (42) reliées entre elles par un bord de fuite (43), au moins une ouverture traversante radiale (44) s’étendant sur une portion angulaire de la sortie d’air (4) et comprenant des faces ouvertes intérieure (45) et extérieure (46), et pour chaque ouverture (44), un dispositif de guidage (1) comprenant des organes mobiles intérieur (10) et extérieur (11) montés mobiles entre une position fermée (F) dans laquelle les organes mobile intérieur (10) et extérieur (11) obturent respectivement les faces ouvertes intérieure (45) et extérieure (46), ladite ouverture (44) définissant une cavité fermée et une position ouverte (O) dans laquelle les organes mobiles intérieur (10) et extérieur (11) sont configurés pour laisser circuler un flux d’air extérieur (F-EXT) dans l’ouverture (44) pour favoriser une phase d’inversion de poussée (P2).     Figure de l’abrégé : Figure 4B
Patent FR-3108536-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide, en particulier pour un nombre limité de doses
Inventor: BERTHELOT JONATHAN
IPC: B05B11/02
Filed: 2020-03-30
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un réservoir (10) contenant une ou plusieurs doses de produit fluide, un élément élastique (20), tel qu’un ressort, pour solliciter axialement ledit réservoir (10) entre une position de repos et au moins une position actionnée, et des moyens de blocage (30; 51, 53, 55) pour empêcher le déplacement axial dudit réservoir (10), lesdits moyens de blocage étant déplaçables manuellement dans une direction différente de ladite direction de déplacement axial du réservoir (10) pour permettre le déplacement axial dudit réservoir (10).                  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3110540-A1 (FR)
Title: Procédé et système de mise en tension d’un système hyperstatique
Inventor: AUPERIN MATHIEU
IPC: B63B77/10
Filed: 2020-05-25
Abstract: Procédé et système de mise en tension d’un système hyperstatique L’invention concerne un procédé et système de mise en tension d’un système hyperstatique (1) comprenant deux structures connectées entre elles, le procédé comprenant: une étape a) consistant, au moyen d’au moins un tendon non ajustable (6) et d’au moins un tendon ajustable (8) formé d’un tendon couplé à un vérin (8a) en position initialement rétractée, à connecter une structure supérieure (2) à une structure inférieure (4) positionnée en-dessous de la structure supérieure en maintenant une tension nulle dans les tendons ; une étape b) consistant à appliquer un effort sur la structure supérieure et/ou la structure inférieure pour mettre en tension chaque tendon ajustable et déployer leur vérin respectif, la tension de chaque tendon non ajustable restant nulle ; et une étape c) consistant à augmenter progressivement l’effort jusqu’à ce que la tension de chaque tendon non ajustable atteigne une valeur de seuil entraînant un transfert de charge de la structure inférieure vers la structure supérieure de façon à permettre un supportage de la structure inférieure par la structure supérieure.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3112104-A1 (FR)
Title: Véhicule électrique de traction
Inventor: CHANAL PIERRE
IPC: B60L58/10
Filed: 2020-07-03
Abstract: Véhicule électrique de traction L’invention concerne un véhicule électrique de traction (8) comprenant :  - une source d’énergie électrique (12),  - une batterie électrique (20) rechargée par la source d’énergie électrique,  - un dispositif de déshumidification (40) apte à déshydrater l’air à l’intérieur du véhicule et alimenté par la batterie électrique délivrant une tension d’alimentation,  - un détecteur d’humidité (42) apte à mesurer un taux d’humidité de l’air à l’intérieur du véhicule, et  - une unité de contrôle (43) connectée entre le dispositif de déshumidification et le détecteur d’humidité, comportant un seuil de déclenchement et un seuil d’enclenchement, le seuil de déclenchement étant inférieur au seuil d’enclenchement, et configurée pour mettre en marche le dispositif de déshumidification lorsque le taux d’humidité mesuré par le détecteur d’humidité est supérieur au seuil d’enclenchement et pour arrêter le dispositif de déshumidification lorsque le taux d’humidité mesuré par le détecteur d’humidité est inférieur au seuil de déclenchement.  Figure pour l'abrégé :1
Patent FR-3114836-A1 (FR)
Title: Support statorique pour un arbre de soufflante entraine par une boite de reduction de vitesse dans une turbomachine
Inventor: PERDRIGEON CHRISTOPHE MARCEL LUCIEN
IPC: F02C7/36
Filed: 2020-10-01
Abstract: Structure statorique (22) s’étendant autour d’un axe de la turbomachine et comprenant :- un support (50) présentant une surface interne centrée sur l’axe, et- un flasque (60) délimitant une enceinte d’air (A2) et présentant une surface externe centrée sur l’axe, le support (50) s’étendant autour du flasque (60) de sorte que les surfaces interne et externe sont en regard,la structure (22) définissant un circuit d’huile et un circuit d’air formés par des canaux amont (64, 65) et des canaux aval (54, 55), - chaque canal amont (64, 65) définissant une ouverture externe dans la surface externe,- chaque canal aval (54, 55) définissant une ouverture interne dans la surface interne,chaque circuit étant orienté entre les ouvertures externe et interne selon une direction comprenant une composante radiale à l’axe.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3117197-A1 (FR)
Title: Système de conditionnement thermique
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B40/02
Filed: 2020-12-08
Abstract: L’invention concerne un système de conditionnement thermique (100) comportant :- un circuit (1) de fluide réfrigérant comportant :-- une boucle principale (A) comprenant successivement:-- un dispositif de compression (2),-- un échangeur de chaleur bifluide (3),-- un premier dispositif d’accumulation (4) de fluide réfrigérant,-- une première section d’échange thermique (5) d’un premier échangeur interne (6),-- un premier dispositif de détente (7),-- un premier échangeur de chaleur (8),-- un deuxième dispositif de détente (9),-- un deuxième échangeur de chaleur (21),-- un deuxième dispositif d’accumulation (22) de fluide réfrigérant,-- une première branche de dérivation (B) comportant une deuxième section d’échange thermique (23) du premier échangeur interne (6),-- une deuxième branche de dérivation (C-1),- un circuit de fluide caloporteur (20), l’échangeur de chaleur bifluide (3) étant agencé conjointement sur le circuit (1) de fluide réfrigérant et sur le circuit de fluide caloporteur (20),dans lequel la boucle principale (A) comprend un deuxième dispositif d’accumulation (22).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119833-A1 (FR)
Title: Système de propulsion destiné à être intégré à un bateau
Inventor: FROUIN HERVÉ
IPC: B63H21/20
Filed: 2021-02-18
Abstract: L’invention concerne un système de propulsion (30) destiné à être intégré à un bateau (1) et comprenant un dispositif de guidage vertical (31) comprenant un organe de fixation du dispositif de guidage vertical (31) à la coque dudit bateau (1) ; un propulseur électrique (32) comprenant un boitier de giration (33), ledit boitier de giration (33) étant monté mobile verticalement sur le dispositif de guidage vertical (31) pour pouvoir emprunter une position émergée et une position immergée ; un système d’entrainement (34) apte à entrainer un déplacement vertical du boitier de giration (33) du propulseur électrique (32) le long du dispositif de guidage (31) ; une unité de contrôle (35) apte à recevoir une instruction de déplacement et agencée pour, en réponse à ladite instruction, contrôler le système d’entrainement (34) pour entrainer un déplacement du boitier de giration (33) vers la position émergée ou vers la position immergée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119979-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de suivi de l’évolution de l’état de santé d’une personne à bord d’un véhicule
Inventor: SIAH SONIA
IPC: B60N3/00
Filed: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de suivi de l’évolution de l’état de santé d’un individu à bord d’un véhicule. Le procédé comprend l’obtention (420) d’un état physiologique de l’individu identifié à partir de capteurs embarqués du véhicule ; la détection (430) d’un état physiologique inhabituel de l’individu identifié par comparaison de l’état physique obtenu avec un état physique de référence de l’individu identifié ; si un état physique habituel est détecté, alors mémorisation (440) dudit état en tant qu’état physique de référence de l’individu identifié ; sinon détection (450) d’au moins un symptôme lié à au moins une maladie infectieuse ; identification (450) de la maladie infectieuse la plus probable et de sa gravité par analyse dudit au moins un symptôme détecté ; et si une maladie infectieuse est identifiée, déclenchement d’une alerte qui dépend de la gravité de la maladie infectieuse identifiée.  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3123578-A1 (FR)
Title: Flasques à clipser
Inventor: MIGNARD EDMOND
IPC: B05C17/02
Filed: 2021-06-08
Abstract: Titre : Flasques à clipser L’invention concerne un rouleau applicateur comprenant un étrier et un manchon, le manchon comprenant un tube (23) cylindrique creux s’étendant selon une direction principale d’extension (X23) et comprenant une première extrémité et une surface extérieure, la surface extérieure étant configurée pour supporter une enveloppe textile, un premier flasque (21) configuré de sorte à pouvoir s'emboîter avec le tube (23) de sorte à boucher au moins partiellement la première extrémité, l’étrier comprend une première gorge (101) et en ce que le premier flasque (21) comprend un premier élément en saillie (211), et dans une configuration de montage, le premier élément en saillie (211) étant configuré de sorte à être au contact de la première gorge (101) pour permettre la solidarisation du manchon avec l’étrier à l’exception de la mobilité en rotation du manchon selon la direction principale d’extension (X23).Figure pour l’abrégé : Fig. 5B
Patent FR-3124995-A1 (FR)
Title: Système de nettoyage d’une surface de détection d’un capteur
Inventor: BRETAGNOL FREDERIC
IPC: B60S1/60
Filed: 2021-07-07
Abstract: L’invention concerne un système de nettoyage (1) d’une surface de détection d’un capteur, caractérisé en ce que ledit système de nettoyage (1) comprenant :- un dispositif de nettoyage (10) comprenant une pluralité de canules (100) configurées pour déposer des gouttes (g1) de liquide (Lq) sur une surface d’accélération située en amont de ladite surface de détection, - un réservoir (11) connecté audit dispositif de nettoyage (10) et configuré pour stocker ledit liquide (Lq), - un dispositif d’accélération (12) du déplacement desdites gouttes (g1) de liquide (Lq) de ladite surface d’accélération sur ladite surface de détection.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3125383-A1 (FR)
Title: Procédé d'implantation d'espèces atomiques dans un substrat piézoélectrique
Inventor: CHARLES-ALFRED CÉDRIC
IPC: H10N30/073
Filed: 2021-07-19
Abstract: L’invention concerne un procédé d’implantation d’espèces atomiques dans un substrat piézoélectrique, comprenant les étapes de I) fournir un substrat (100, 200, 300) comprenant une partie piézoélectrique (112, 210, 310) et une partie électriquement conductrice (122, 320), III) monter le substrat (100, 200, 300) avec la partie électriquement conductrice (122, 320) sur un porte-substrat (140), et IV) implanter des espèces atomiques (170) dans la partie piézoélectrique (112, 210, 310).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127005-A1 (FR)
Title: Serrure de véhicule à étanchéité renforcée
Inventor: LAABOUR AMINE
IPC: E05B77/34
Filed: 2021-09-14
Abstract: Une serrure (SV) équipe une porte d’un véhicule et comprend une enveloppe (ES) ayant une ouverture avant (O1) pour le passage d’une clé (CS) et logeant un barillet (BS) comportant une extrémité avant (EV) ayant une paroi avant (PV), munie d’une ouverture (O2) pour le passage de la clé (CS), et entourée par une bague (BE) réalisée en élastomère pour assurer une étanchéité aux liquides à la périphérie de l’ouverture avant (O1). La paroi avant (PV) est munie d’une languette mobile obstruant l’ouverture (O2) en l’absence de la clé (CS) pour assurer une étanchéité aux liquides.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127337-A1 (FR)
Title: Batteries à circulation avec un négolyte à base de viologène et d’un solvant hydro-alcoolique.
Inventor: GUILLET FRANÇOIS
IPC: H01M8/18
Filed: 2021-09-23
Abstract: La présente invention concerne un système électrochimique à circulation comprenant un posolyte et un négolyte dans lequel ledit négolyte comprend un composé viologène et au moins un sel support, dans une solution hydroalcoolique comprenant plus de 50% d’eau et comprenant au moins 5% d’alcool en volume, ledit alcool étant miscible dans l’eau dans les proportions choisies.  Figure 1 à publier