baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2728888-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de preforme de fibre optique employant la recharge plasma
Inventor: GOUEZ BENOIT
IPC: C03B37/012
Filed: 1994-12-29
Abstract: Ce procédé inclut la modulation axiale d'une passe au moins de la recharge plasma en vue d'améliorer les propriétés optogéométriques de la préforme. De préférence, cette modulation a lieu au cours des dernières passes de la recharge plasma et s'effectue par modulation du débit de grains de recharge. Le diamètre de la préforme est évalué (6), et un dispositif de commande de recharge (8) règle le débit de grains (11, 5) conformément au procédé ci-dessus.
Patent FR-2715261-A1 (FR)
Inventor: JAN BERGQVIST
IPC: H04Q11/06
Filed: 1995-01-17
Abstract: In a telecommunication system, especially a telephone system comprising at least one electronic computer controlled telephone exchange, in its turn comprising time-space type switches, comprising a number of memory means (SS) in the form of matrices, a method and an apparatus for transferring, via inputs and outputs of said memory means, speech and data information in binary form between subscribers connected to the exchange, wherein, to considerably reduce the power consumption of the memory matrix as a whole, means are provided to activate only those memories (SS), which, for the moment, are intended to emit a corresponding output signal after that data has been written into same, and to cut off those portions of the memory matrix, which are not used for emitting output signals, in that no information is written into those, thus, not activated memories (SS).
Patent FR-2730537-A1 (FR)
Title: Manchon antivibratoire hydraulique et son procede de fabrication
Inventor: BRUNERYE PHILIPPE
IPC: F16F13/14
Filed: 1995-02-13
Abstract: L'invention concerne un manchon antivibratoire hydraulique comportant deux armatures rigides (1, 2) tubulaires s'entourant l'une l'autre et reliées entre elles par un corps en élastomère (3) qui délimite deux poches étanches (4, 5) communiquant entre elles par deux canaux étroits (6), les deux poches et les canaux étroits étant remplis de liquide. Le corps en élastomère est moulé sur les deux armatures et adhérisé à celles-ci, et chaque poche étanche est constituée par un évidement borgne formé à l'intérieur du corps en élastomère et débouchant à une extrémité de ce corps, le corps en élastomère comportant en outre une collerette (11) qui s'étend vers l'extérieur à partir de l'armature intérieure et qui est fixée en contact étanche contre un collet (13) de l'armature extérieure, en fermant ainsi les deux poches et les canaux étroits.
Patent FR-2730393-A1 (FR)
Title: Housse pour siege notamment de vehicule industriel
Inventor: SOBOCKI JEAN GUY
IPC: B60N2/60
Filed: 1995-02-14
Abstract: La présente invention concerne une housse (1) pour siège (2), notamment siège de véhicule industriel, constituée d'une enveloppe (10) pour le dossier (4) et/ou l'assise (3) dudit siège (2). Selon l'invention, l'enveloppe (10) présente sur au moins une de ses faces latérales au moins une ouverture (16) allongée, apte à laisser déboucher en saillie au moins un élément auxiliaire (7) de confort et/ou de sécurité du siège (2) et munie de moyens d'obturation (17), réglables, aptes à enserrer le ou lesdits éléments auxiliaires (7) indépendamment de leur niveau.
Patent FR-2716949-A1 (FR)
Title: Elément de suspension de tube.
Inventor: GRAHAM MORGAN MICHAEL
IPC: E21B33/043
Filed: 1995-03-03
Abstract: Un élément de suspension de tube est pourvu d'un alésage de production (15) et d'un alésage d'espace annulaire (22) espacé radialement vers l'extérieur de l'alésage de production (15). L'alésage d'espace annulaire (22) est fermé par un élément de vanne (29) sous la forme d'un disque annulaire qui peut être entraîné en rotation par un piston (44) prévu dans l'élément de suspension de tube afin de se déplacer entre une position dans laquelle l'ouverture (33) dans l'élément de vanne (29) est alignée avec l'alésage d'espace annulaire (22) et une position dans laquelle des surfaces parallèles espacées supérieure et inférieure (30, 31) de l'élément de vanne (29) ferment l'espace annulaire.
Patent FR-2732385-A1 (FR)
Title: Self locking floor board for building
IPC: E04B5/10
Filed: 1995-03-28
Abstract: The board has a self supporting self clamping profile formed as a hollow sheet, the upper face of which has a relief (2) in the form of saw teeth and the lower face of which is formed as a U-shape which can be seated or embedded.  The board cab have a partition in its centre. The direction of the saw tooth cross section can be opposed for each side of the board centre line. The board can have a projection (3) on one side and a channel section (4) on the other side.
Patent FR-2719686-A1 (FR)
Title: Dispositif pour délivrer un objet plat à partir d'une pile.
Inventor: WERNER WUTHRICH
IPC: B65H3/24
Filed: 1995-04-20
Abstract: Dans ledit dispositif, un élément aplati (1) comporte une surface (2; 2.1, 2.2, 2.3) offrant un appui à un objet devant être délivré. Ladite surface d'appui est concave dans une direction de distribution (x) et/ou convexe perpendiculairement (y) à cette direction (x).
Patent FR-2733465-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de hauteur automatique et manuelle pour un essieu de vehicule automobile a suspension hydropneumatique ou analogue
Inventor: LAMORLETTE BRUNO
IPC: B60G17/056
Filed: 1995-04-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande de hauteur automatique et manuelle pour un essieu de véhicule automobile. Le dispositif est caractérisé en ce que la commande automatique et la commande manuelle de celui-ci agissent sur un mécanisme de leviers commun (11) lui-même agissant sur le tiroir (5) d'un correcteur de hauteur hydraulique (4) par l'intermédiaire d'un moyen élastique commun (9). L'invention trouve application dans le domaine des suspensions hydropneumatiques de véhicules automobiles.
Patent FR-2735550-A1 (FR)
Title: Gearing for simultaneous rotation of crankshafts
Inventor: BEHAL DENIS ANDRE ALBERT
IPC: F16H21/14
Filed: 1995-06-19
Abstract: The gearing consists of a pinion (1) with teeth around about 200 degs. of its circumference and a support finger (2) lodged in a cut- out created by the offset of the connecting rod axis driven by a pinion (3). The pinion is joined to the identical system actuating the crankshaft following by a connecting rod (4) on the axis (5) firmly fixed to the pinion (3), but offset in relation to the axis of the pinion.
Patent FR-2736231-A1 (FR)
Title: Systeme de communication numerique comportant un recepteur dote d'un dispositif de recuperation de rythme
Inventor: MORIDI SAID
IPC: H04L7/02
Filed: 1995-06-28
Abstract: Un tel système comporte un émetteur et un récepteur pour transmettre un signal modulé à partir d'une première constellation. Ledit récepteur, qui est destiné à recevoir des échantillons dudit signal et à prendre des décisions sur lesdits échantillons, est de plus doté d'un dispositif de récupération de rythme de type synchrone comprenant une boucle à verrouillage de phase asservie au moyen d'un erreur d'asservissement. Conformément à l'invention, ladite erreur d'asservissement est formée à partir d'une pseudo-erreur fonction d'un première et d'un seconde erreur respectivement affectées d'une première et d'une seconde pondération, ladite première erreur étant fonction de la distance entre les échantillons reçus et les décisions prises sur ces échantillons dans ladite première constellation, ladite seconde erreur étant fonction de la distance entre lesdits échantillons et les décisions prises sur ces échantillons dans une seconde constellation simplifiée, et la pondération affectée à ladite seconde erreur étant proportionnelle à ladite première erreur. Applications: système de communications numériques synchrones.
Patent FR-2736020-A1 (FR)
Inventor: ZHANG CHARLES
IPC: B60R13/02
Filed: 1995-06-30
Abstract: The motor vehicle roof panel is comprised of a metal sheet of which the internal face supports a transverse stiffening section (13) assembled to said face. The section has two longitudinal extensions connected at their base in the central transverse area by a narrowing portion (17) whose width "l" corresponds to the width of the stiffener (17).
Patent FR-2741434-A1 (FR)
Title: Dispersion or application of an active material composition
Inventor: BOUTET CLAUDE
IPC: F41H9/00
Filed: 1995-11-17
Abstract: Dispersion or application of an active material is claimed. It consists of incorporating the active material into a thixotropic gel to form a composition which is then subjected to a force in order to modify its viscosity and cause its dispersion. These compositions contain at least one active material and are dispersible on land and appliable onto an object. A projectile using the above process is also claimed. It comprises of a double jacket (2) (figure 1) in which the composition is placed. It comprises a means of dispersion (6,7,13,19) (figure 2, and 3) which causes the composition to move with respect to the jacket, resulting in its liquefaction and ejection.
Patent FR-2744733-A1 (FR)
Title: Acier pour la fabrication de piece forgee et procede de fabrication d'une piece forgee
Inventor: BELLUS JACQUES
IPC: B21J5/00
Filed: 1996-02-08
Abstract: Acier pour la fabrication de pièces forgées dont la composition chimique comprend, en poids: 0,1% =< C =< 0,4%; 1% =< Mn =< 1,8%; 0,15% =< Si =< 1,7%; 0% =< Ni =< 1%; 0% =< Cr =< 1,2%; 0% =< Mo =< 0,3%; 0% =< V =< 0,3%, Cu =< 0,35%; éventuellement de 0,005% à 0,06% d'aluminium, éventuellement du bore en des teneurs comprises entre 0,0005% et 0,01%, éventuellement entre 0,005% et 0,03% de titane, éventuellement entre 0,005% et 0,06% de niobium, éventuellement de 0,005% à 0,1% de soufre, éventuellement jusqu'à 0,007% de calcium, éventuellement jusqu'à 0,03% de tellure, éventuellement jusqu'à 0,05% de sélénium, éventuellement jusqu'à 0,05% de bismuth, éventuellement jusqu'à 0,1% de plomb, le reste étant du fer et des impuretés résultant de l'élaboration. Procédé pour la fabrication d'une pièce forgée.
Patent FR-2744868-A1 (FR)
Inventor: MONIN FABRICE
IPC: H01B7/36
Filed: 1996-02-09
Abstract: A computer network cross-connection system wherein bundles (C1-C5) containing a plurality of cross-connection cords (C) in a single flexible sheath (G) are used to connect the various active module elements (concentrators, hubs) to the distributors. The system is useful for interconnecting computer networks.
Patent FR-2744855-A1 (FR)
Title: Machine dynamo-electrique a reluctance variable hybride a effet vernier et procede de fabrication et de calcul
IPC: B60K1/02
Filed: 1996-02-14
Abstract: Des arceaux statoriques 14 en nombre pair, feuilletés en tôles cambrées, sont disposés en couronne dans la direction X du déplacement en définissant avec des arceaux rotoriques 16 deux rangées 12, 12b d'entrefers. Le rotor comporte par rangée deux pôles de plus que ceux d'un groupe d'arceaux 14 hétérophasés à excitation en double alternance et de sens alternés. Des aimants permanents 46 donnent des polarités magnétiques alternées entre pôles d'un même arceau 16 et entre pôles d'arceaux voisins. Surmoulage après mise en place de conduits de réfrigération. Variante à deux stators, à entrefers cylindriques ou plans. Possibilité de couplage série/parallèle de bobines. Fonctionnement en moteur synchrone sans composition vectorielle pour application en robotique, en moteur-roue ou pour propulsion bi-mode d'un véhicule.
Patent WO-9721400-A1 (WO)
Title: Device for implanting a vascular endoprosthesis
Inventor: GUERIN YVES FRANCOIS
IPC: A61F2/958
Filed: 1996-12-11
Abstract: A device for implanting a balloon-expandable vascular endoprosthesis. The device comprises a catheter (2) with one end having an inflatable balloon (33) which, when uninflated, receives an unexpanded endoprosthesis (6) between two spacers (17, 25) having a maximum intermediate diameter (d11, d12) between the outer diameter (d2) of the unexpanded endoprosthesis (6) and the inner diameter of the expanded endoprosthesis (6). The spacers (17, 25) have a gradually decreasing diameter on either side of their maximum diameter (d11, d12). The device is useful in angioplasty.
Patent FR-2747438-A1 (FR)
Title: Ensemble de transmission a mobilite axiale
Inventor: BROSSARD JEAN CLAUDE
IPC: B61C9/00
Filed: 1996-04-12
Abstract: L'ensemble de transmission à mobilité axiale comporte un arbre de transmission (10), reçu mobile à coulissement dans un fourreau (12) muni d'un palier (14) de guidage en translation de l'arbre (10). Le palier (14) est fixe axialement par rapport au fourreau (12) et est monté mobile en rotation par rapport à celui-ci par l'intermédiaire d'un roulement (16). L'arbre (10) et le fourreau (12) sont munis de moyens (18) d'accouplement en rotation à mobilité axiale. L'arbre (10) ou le fourreau (12) comporte des moyens (20) de libération des moyens d'accouplement en rotation, de sorte que, après libération des moyens d'accouplement (18), l'arbre (10) est libre en rotation par rapport au fourreau (12). L'arbre (10) et le palier (14) comportent des moyens (34, 58; 34A, 58) complémentaires de solidarisation en rotation l'un à l'autre. Application aux transmissions de véhicules moteurs de trains à grande vitesse.
Patent FR-2749552-A1 (FR)
Title: Intermediate removable handling and stowing plate for containers
Inventor: GUIGON MARC
IPC: B66C1/66
Filed: 1996-06-07
Abstract: The removable plate (4) is used for handling and stowing containers onto a vehicle (1) from a rail wagon. The removable plate comprises two beams (6) and several cross members (7). There are several longitudinally movable fixing pieces (10,10a) and a lock which can engage vehicle callipers. There is junction block (8) between a cross member and a beam at each end of the cross member. Each junction block has a vertical cavity on its upper face. Each fixing piece has a projecting peg, a bed plate and a heel. The heel of the fixing piece can be housed in the vertical cavity and the fixing pieces slide along the beams on the intermediate plate rods (9). These rods constitute a pivoting spindle for the fixing pieces.
Patent FR-2750737-A1 (FR)
Title: Power inverter for turbo-jet
Inventor: JEAN MICHEL CHRISTIAN MARIE
IPC: F02K1/70
Filed: 1996-07-04
Abstract: The power inverter consists of pivoting gates (7), which are integrated into the external walls of the flow pipe behind the burners, when in the closed position, when the engine is operating as a direct jet. The gates are designed to pivot, under the action of the control system (8), with the gates pivoting to a position, where they form an obstacle, causing a deviation in the flow, when they are operated as a power inverter. The patent is characterised by the fact that at least one of the gates is supported at each end by pivots (22a,22b), which are arranged geometrically in a plane, which presents an inclination relative to a plane, which is perpendicular to the geometric axis of rotation of the turbo-jet
Patent FR-2750713-A1 (FR)
Title: Support for several pedestrian walkways projecting from wall surface
Inventor: DE L HAMAIDE NICOLAS
IPC: E04G5/06
Filed: 1996-07-04
Abstract: The support (1) for several pedestrian walkways (2) projecting from the free surface (31) of a wall (3) and raised above the ground (4) comprises several parts. Each walkway has an edge (21) which constitutes the pedestrian support surface furthest from the wall surface. A beam (5) has two opposite lateral faces the upper one of which supports the walkways and the lower one is held by a support anchoring it to the wall. The wall support comprises two brackets (6A) each comprising a wall support (60) and wall fastening (61). These brackets also fixed to the beam. Each beam supporting the walkway is flexible in a plane parallel to the support plane (P1) defined by the fixing support. They also have a means of controlled bending parallel to the support plane comprising three brackets clamped to the beam.
Patent FR-2754005-A1 (FR)
Title: Method of reinforcement for temporary tiered seating
Inventor: GIORDANENGO ALAIN
IPC: E04H3/12
Filed: 1996-09-30
Abstract: The tiered seating is made up of trusses, side and rear safety rails, hand rails and planking for stairs and seating. These are reinforced by tubes, U-shaped metal bars, weld beads and angle ties. The side safety rails (3) are reinforced with vertical tubes (8) which are joined to vertical tubes (9) in the trusses of the frame. They are fixed together using a bolt (10). The rear safety rail (4) is reinforced along the top rail (13) by covering it with a U-shaped section (14) fixed with bolts which pass through the ends of the rail and the existing bars. The reinforcement is calculated to absorb a horizontal load at the level of the planking on the last row of seats. This is achieved by soldering an additional tube to sections which are not adequate. Additional tubes may be added to make the seating easier to stack. Angle plates are also soldered in position.
Patent FR-2754169-A1 (FR)
Title: Fastening for one or more suture threads to anchored support
IPC: A61F2/08
Filed: 1996-10-04
Abstract: A suture thread fastening, for use e.g. in ligament or tendon surgery where the threads attached to a soft component (M) are passed through holes (1c1) in a projecting tip (1c) of a support anchored in hard tissue (S), consists of a cap (3) which fits over the tip and holds the suture threads in place after tensioning. The cap is shaped to fit over the projection and lock in place by means of inner surface lugs (3b) engaging with recesses (1c2) in the projection. It can be made from a rigid material such as titanium, or a supple material such as polyethylene.
Patent FR-2754819-A1 (FR)
Inventor: BELOTTI DAMIEN
IPC: C07C229/14
Filed: 1996-10-21
Abstract: The present invention relates to a process for the preparation of a compound of general formula (I) in which R1, R2, R and Ar are as defined in claim 1.
Patent FR-2757440-A1 (FR)
Title: Platform with hexapod telescopic legs for use with machine tools
Inventor: JORRET PASCAL
IPC: B25J17/02
Filed: 1996-12-20
Abstract: The unit described as a STEWART Platform (RTM) consists of two rigid structures, a base (2) and a platform (3) and six rigid telescopic legs (4 to 9) of which each one is respectively articulated on each structure (2,3), by the intermediary of spherical articulation (16,18,20,22,24,26). The legs converge two at a time alternately towards the structure (2) or the other structure (3). The spherical articulation (16,18,20,22,24,26) on each structure (2,3) of two telescopic legs (4 to 9) which mutually converge towards this structure (2,3) have a common centre (17,19,21,23,25,27) in such a way the number of articulation centres (17,19,21,23,25,27) on each structure should be respectively three.
Patent FR-2758823-A1 (FR)
Title: Procede de polymerisation en phase gazeuse
Inventor: DURAND DANIEL
IPC: B01J8/24
Filed: 1997-01-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de polymérisation en continu d'oléfine(s) en phase gazeuse dans un réacteur à lit fluidisé constitué d'un cylindre à paroi latérale verticale et d'une chambre (3) de tranquillisation caractérisé en ce que le lit fluidisé occupe au moins la totalité du cylindre à paroi latérale verticale du réacteur.par.
Patent WO-9803198-A1 (WO)
Inventor: AUDONNET JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C12N15/09
Filed: 1997-07-15
Abstract: La formule de vaccin contre des pathologies des équidés et notamment des chevaux, comprenant au moins 3 valences de vaccin polynucléotidique comprenant chacune un plasmide intégrant, de manière à l'exprimer in vivo dans les cellules hôtes, un gène d'une valence de pathogène équin, ces valences étant choisies parmi celles du groupe consistant en virus de la rhinopneumonie équine EHV, virus de la grippe équine EIV et anatoxine de la toxine tétanique, ces plasmides comprenant, pour chaque valence, un ou plusieurs des gènes choisis parmi le groupe consistant en gB et gD pour le virus de la rhinopneumonie équine, HA, NP, N pour le virus de la grippe équine et un gène codant pour tout ou partie de la sous-unité C de Cl. tetani.
Patent FR-2745533-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour evaluer un couple a partir du couple d'embrayage d'un embrayage qui commence a patiner
Inventor: SUGIHARA KOICHI
IPC: F16D48/06
Filed: 1997-02-28
Abstract: Le dispositif sert à évaluer le couple transmission transmis par un embrayage qui est disposé dans un système de transmission de puissance pour permettre la connexion et la déconnexion sélectives de ce système de transmission de puissance. Le dispositif s'applique à un embrayage (12) qui est interposé entre le moteur (10) d'un véhicule et une transmission automatique (14) pour les roues motrices (18) du véhicule et il comprend des moyens (36) de contrôle de force d'embrayage (valve 34 et pression P), des moyens de mesure de vitesse (40, 42) pour mesurer la vitesse d'entrée et la vitesse de sortie de l'embrayage (12), des moyens de commande pour commander lesdits moyens de contrôle de force d'embrayage afin d'obtenir la réduction de cette force d'embrayage pour déterminer le couple de début de patinage de l'embrayage.
Patent FR-2761361-A1 (FR)
Inventor: MOUZEYAR SAID
IPC: C12Q1/68
Filed: 1997-03-26
Abstract: The invention relates to the indentification of a resistance marker to Sclerotinia sclerotiorum and its application to determine the genotype in a plant resistant to Sclerotinia sclerotiorum.
Patent FR-2762286-A1 (FR)
Title: Visor anti-mister for under water vessel
Inventor: MOREAU PASCAL
IPC: B63C11/46
Filed: 1997-04-18
Abstract: The anti-mister has a cooler (28,11) which cools the air passing to a viewing visor (18). The air is cooled to the temperature of the surrounding water.  The air is passed to the visor area by ducts with outlets which allow air to pass over the inner visor area. The motor can be placed in an area exposed to external water flow.
Patent FR-2756419-A1 (FR)
Title: Dispositif a semiconducteurs ayant une electrode de type plat et procede de fabrication
Inventor: MAEDA SHIGENOBU
IPC: H01L29/423
Filed: 1997-07-29
Abstract: Un dispositif à semi-conducteurs comporte des première et seconde électrodes (6 et 35) disposées face à une couche de semi-conducteur (3) avec interposition respectivement d'une première et d'une seconde pellicules isolantes d'oxyde (14 et 11) et qui sont isolées l'une de l'autre par une couche isolante d'oxyde (4). Des pellicules de protection supérieure et inférieure (36 et 34), qui résistent à l'oxydation, sont formées de façon à recouvrir respectivement les surfaces principales supérieure et inférieure de la seconde électrode. Ces pellicules de protection empêchent une déformation de la seconde électrode sous l'effet de l'oxydation, entraînant une diminution de la distance entre les deux électrodes.
Patent FR-2768025-A1 (FR)
Title: Energy-providing feed supplement for dairy cattle
Inventor: RAOUL YVON
IPC: A23K1/18
Filed: 1997-09-05
Abstract: Feed supplements for dairy cows made by heat treating a mixture of linseed, rapeseed and starch source and incorporating lysophosphatidycholine Process for producing a high energy feed supplement for dairy cows comprises: (a) mixing and milling linseed, rapeseed and a source of starch; (b) subjecting the resulting mixture to a thermal treatment; and  (c) incorporating a composition based on lysophosphatidycholine into the heat treated mixture.