baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097133-A1 (FR)
Title: Équipement destiné à la pratique d’exercice physique notamment pour la méthode Pilates.
Inventor: AMOROS MATHILDE
IPC: A63B21/06
Filed: 2019-06-15
Abstract: L’invention concerne un équipement d'exercice comprenant un cadre muni d'une première extrémité à l’avant, d'une deuxième extrémité à l’arrière et de deux longerons qui s'étendent de la première extrémité à la deuxième extrémité, un chariot supporté par lesdits longerons étant configuré pour exécuter un mouvement de translation le long d'au moins une portion d'une longueur desdits longerons et possédant une surface support plane, un premier ensemble de ressorts supporté par le chariot, ledit premier ensemble de ressorts étant configuré pour s'étendre en direction d'au moins la première extrémité du cadre, caractérisé en ce que ledit cadre comprend en outre deux traverses transversales et quatre pieds, l’une au moins desdites traverses transversales présentant à ses extrémités frontales une tête d’engagement par translation selon une direction perpendiculaire à l’axe transversal dans une cavité complémentaire formée à la surface intérieure des pieds correspondants. Ladite traverse transversale constitue un support d’accessoires transversaux. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3101339-A1 (FR)
Title: Mandrin pour bobine de fil
Inventor: ANTOULY PHILIPPE
IPC: B65H75/24
Filed: 2019-10-01
Abstract: La présente invention concerne un mandrin (1) pour bobine (2) de fil (3), le mandrin (1) comprenant : un corps (10) qui présente un profil externe (12), un axe central (X1) et un plan de référence (P1) perpendiculaire à l’axe central (X1), le profil externe (12) étant prévu pour supporter la bobine (2) mobile en rotation autour de l’axe central (X1), et au moins une butée (20) montée sur le corps (10), prévue pour caler axialement la bobine (2), caractérisé en ce que la butée (20) est réglable en position selon une direction parallèle à l’axe central (X1) pour centrer la bobine (2) par rapport au plan de référence (P1) du mandrin (1). Figure 4
Patent FR-3101756-A1 (FR)
Title: Procédé pour préparer une conserve de pommes et/ou de poires
Inventor: CHAGNARD NATHALIE
IPC: A23L19/00
Filed: 2019-10-11
Abstract: L’invention concerne un procédé pour préparer une conserve de pommes, entières ou en morceaux, qui comprend les étapes suivantes : on dispose des pommes et/ou de poires ou des morceaux de pomme et/ou de poire dans un récipient thermorésistant, on chauffe l’ensemble à une température telle que la température à cœur des pommes et/ou des poires ou des morceaux de pomme et/ou de poire atteint une valeur allant de 75 à 99°C pendant une durée n’excédant pas 15 minutes, et on refroidit l’ensemble, ledit procédé comprenant en outre l’étape selon laquelle on ferme hermétiquement le récipient, la fermeture étant effectuée avant ou après l’étape de chauffage. L’invention porte aussi sur une conserve de pommes et/ou de poires ainsi obtenue.
Patent FR-3102624-A1 (FR)
Title: Procédé de validation d’une transaction lors d’une communication radio
Inventor: DUSSAUME PHILIPPE
IPC: H04L29/12
Filed: 2019-10-24
Abstract: Procédé de validation d’une transaction lors d’une communication radio L’invention concerne un procédé de réception de réception de signal au cours d’une communication intracorporelle via un utilisateur porteur d’un terminal (1), comprenant ce qui suit, au niveau du terminal : - recevoir (S9) en provenance d’un dispositif de communication (2) un signal caractérisant qu’un geste de rapprochement de l’utilisateur avec le dispositif a été effectué entre deux instants, - détecter (S110) dans quel intervalle temporel, compris entre les deux instants, l’amplitude du signal est maximale, ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend ce qui suit, au niveau du terminal : - détecter (S111, S112) dans l’intervalle temporel une information (INF) déterminant que l’utilisateur a touché le dispositif ou non entre les deux instants, - valider (S12) une transaction en fonction de la valeur de ladite information détectée. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3102371-A1 (FR)
Title: « Installation de retenue de déchets véhiculés par les eaux pluviales »
Inventor: MORIN ANTOINE
IPC: E03B7/07
Filed: 2019-10-28
Abstract: TITRE : « Installation de retenue de déchets véhiculés par les eaux pluviales » Installation de retenue de macro-déchets véhiculés par les eaux pluviales comprenant une manchette (2) installée à l’arrivée (A) du flux d’eaux chargées et d’un filet (4) fixé sur la manchette (2) pour retenir les macro-déchets. La manchette (2) fixée à l’infrastructure comporte un rebord (21) à son extrémité aval. Un dispositif d’accrochage (3) en tension mécanique est porté par l’infrastructure et le filet emmanché (4) sur la manchette (2) derrière le rebord (21) a un cordon intégré dans le bord de son ouverture. Il est relié au dispositif d’accrochage (3) pour serrer le bord du filet (4) sur la manchette (2) en amont du rebord (21). Figure 1
Patent FR-3103773-A1 (FR)
Title: Siège pour un matériel ferroviaire roulant
Inventor: DUMORTIER ROBERT
IPC: B61D33/00
Filed: 2019-12-02
Abstract: Siège pour un matériel ferroviaire roulant L’invention porte principalement sur un siège (1b) pour matériel ferroviaire roulant, comprenant au moins une assise (3a, 3b) et au moins un pied (6a, 6b) s’étendant depuis et sous l’assise (3a, 3b), caractérisé en ce que le pied (6a, 6b) comprend une portion de fixation (61a, 61b) s’étendant depuis une partie d’extrémité du pied (60a, 60b), laquelle portion de fixation (61a, 61b) comprend au moins une paroi plane qui comporte une face inférieure de fixation (62a, 62b) prévue pour être solidarisée à un sol du matériel et une face supérieure (63a, 63b) formant revêtement de sol du matériel (2).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107252-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un hélicoptère hybride lors d’une panne d’une installation motrice
Inventor: EGLIN PAUL
IPC: G05D1/08
Filed: 2020-02-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle en cas de panne moteur d’un hélicoptère hybride (1) ayant une installation motrice (10) reliée à au moins un rotor de sustentation (2) et à au moins une hélice (6), ledit rotor de sustentation (2) ayant une pluralité de premières pales (3) et ladite au moins une hélice (6) ayant une pluralité de deuxièmes pales (7). Le procédé comporte les étapes suivantes : (i) mesure d’une vitesse d’avancement de l’hélicoptère hybride (1), (ii) sous condition que ladite vitesse d’avancement soit supérieure à un premier seuil de vitesse et que chaque moteur (12) soit en panne, mise en œuvre automatique d’un premier mode de pilotage de secours comprenant une étape de réduction automatique par un système de pilotage automatique (40) d’un pas desdites deuxièmes pales (7) vers un pas objectif rendant ladite au moins une hélice (6) productrice d’une puissance motrice transmise au rotor de sustentation (2). Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3108917-A1 (FR)
Title: Recherche de résistance aux antimicrobiens par la méthode de Fractionnement par Couplage Flux-Force
Inventor: BATTU SERGE
IPC: G01N33/49
Filed: 2020-04-06
Abstract: ------     Recherche de résistance aux antimicrobiens par la méthode de Fractionnement par Couplage Flux-Force La présente invention concerne un procédé de détermination de la résistance d’un microorganisme vis-à-vis d’au moins un antimicrobien à l’aide d’un dispositif de fractionnement par couplage flux-force. Elle comprend également l’utilisation d’un dispositif de fractionnement par couplage flux-force selon ledit procédé, ainsi qu’un kit pour la détermination de la résistance d’un microorganisme vis-à-vis d’au moins un antimicrobien par une technique de fractionnement par couplage flux-force.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3111375-A1 (FR)
Title: Coffre de volet roulant muni d’un dispositif de gestion d’apport d’air
Inventor: ELUDUT GUILLAUME
IPC: E06B9/17
Filed: 2020-06-16
Abstract: La présente invention concerne un coffre de volet roulant (2) comprenant des parois de coffre (22, 23, 24, 25) qui délimitent un volume intérieur de coffre (21) dans lequel est destiné à être positionné un arbre de volet roulant (3) associé à un tablier de volet roulant (4).     Le coffre de volet roulant (2) comprend des moyens (5) de gestion d’apport d’air comprenant - une ouverture de passage d’air (6) ménagée dans l’une desdites parois de coffre (22), et - un dispositif de gestion d’apport d’air (7), adapté pour réguler une entrée d’air et/ou pour filtrer ladite entrée d’air, fixé en regard de ladite ouverture de passage d’air (6),     lequel dispositif de gestion d’apport d’air (7) comprend un corps de gestion d’apport d’air (71) et des moyens (72) pour fixer ledit corps de gestion d’apport d’air (71) sur ladite paroi de coffre équipée de l’entrée d’air (22).     Selon l’invention le corps de gestion d’apport d’air (71) est au moins pour partie intégré dans l’épaisseur de la paroi de coffre équipée de l’entrée d’air (22).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112012-A1 (FR)
Title: Méthode de génération d’au moins une détection généralisée d’une source large
Inventor: MALTESE DOMINIQUE
IPC: G06T7/143
Filed: 2020-06-29
Abstract: L’invention concerne une méthode de génération d’au moins une détection généralisée d’une source large présente sur une image comportant les étapes successives de :     - à partir d’au moins une détection élémentaire de ladite source large, générer un masque de segmentation associé à ladite détection,     - générer au moins une région de segmentation telle que chaque région de segmentation générée soit définie de sorte à englober :     soit un unique masque de segmentation,     soit plusieurs masques de segmentation qui se recoupent entre eux,     - déterminer pour chaque région de segmentation générée une détection généralisée.     FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 2
Patent FR-3112347-A1 (FR)
Title: Système catalytique pour la polymérisation stéréospécifique de diènes et leur utilisation en procédé de synthèse de polymères diéniques
Inventor: ROOS KEVIN
IPC: C08F36/04
Filed: 2020-07-07
Abstract: L’invention concerne un système catalytique bimétallique constitué des composants métalliques de formules RMta  et Ca(AR’y)2 (L)xdans lesquelles - R représente un radical aliphatique en C1-C10, substitué ou non, un radical aromatique en C6-C20, substitué ou non, ou radical hétéroaliphatique en C1-C10, substitué ou non,- Mta représente un métal alcalin choisi parmi K, Na et Li, - A désigne un atome d’azote N ou un atome de carbone C,- y dépend de la valence de A, y vaut 2 lorsque A est N et y vaut 3 lorsque A est C,- chaque R’ représente, indépendamment l’un de l’autre, un atome d’hydrogène, un radical aliphatique en C5-C10, substitué ou non,  un radical aromatique en C6-C20, substitué ou non,  un radical silyle, substitué ou non, un radical aliphatique en C1-C10, substitué par au moins un radical silyle, substitué ou non,  un radical aromatique en C6-C20, substitué au moins un radical silyle substitué ou non,- L représente un ligand - x est un nombre allant de 0 à 4.
    L’utilisation de ce système catalytique bimétallique pour la polymérisation anionique de diènes conjugués permet l’obtention de polymères diéniques à fort taux de trans.
Patent FR-3114128-A1 (FR)
Title: Système de drainage d’un moteur à combustion d’aéronef et aéronef associé
Inventor: FORT PATRICK
IPC: F02C7/00
Filed: 2020-09-14
Abstract: La présente invention concerne un système de drainage (2) pour drainer un moteur à combustion (1) d’aéronef (3), ledit système de drainage (2) étant configuré pour collecter au moins un fluide présent à l’intérieur dudit moteur à combustion (1), ledit système de drainage (2) comportant au moins un conduit d’évacuation (4) permettant de canaliser ledit au moins un fluide en dehors dudit moteur à combustion (1), ledit au moins un fluide comportant au moins un liquide et au moins un gaz.  Ledit système de drainage (2) comporte un boîtier de ségrégation (5) configuré pour séparer ledit au moins un liquide et ledit au moins un gaz, ledit boîtier de ségrégation (5) comportant une entrée, une première sortie et une seconde sortie.  .  Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3115560-A1 (FR)
Title: Element de carenage pour entourer un obstacle dans un ecoulement de fluide
Inventor: BARRIER RAPHAËL
IPC: F15D1/10
Filed: 2020-10-27
Abstract: Un élément de carénage (33) est destiné à être placé dans un passage d’écoulement (F) d’un fluide, pour entourer un obstacle (31) qui traverse le passage de sorte que l’élément de carénage guide l’écoulement du fluide sur deux côtés opposés de l’obstacle. L’élément de carénage est conçu pour que la pression du fluide en écoulement soit constante ou quasi-constante dans une partie amont (SEU) de la surface d’extrados (SE) dudit élément de carénage. Un tel élément de carénage peut être incorporé à un stator (20) de turbomachine, notamment de turbomachine aéronautique.Figure d’abrégé : Figure 6
Patent FR-3115909-A1 (FR)
Title: Boitier de mesure et de contrôle pour une machine d’atelier, et réseau radioélectrique comportant ledit boiter
Inventor: PERRIN MICKAEL
IPC: G07C3/00
Filed: 2020-10-30
Abstract: Réseau radioélectrique comprenant une première machine informatique (160), plusieurs deuxièmes machines informatiques (170), chacune configurée pour communiquer avec ladite première machine informatique (160), et chacune étant en liaison fonctionnelle avec son lecteur NFC (172), et plusieurs boitiers de mesure et de contrôle (10,100,101,102) munis chacun d’un émetteur et d’un récepteur et étant installées dans une pluralité de machines d’atelier (140,144), lesdites machines d’atelier (140,144) étant installées sur différents sites (200,201,202).   Chaque boitier de mesure et de contrôle (10,100,101,102) est relié à au moins un organe de mesure (150,154) apte à mesurer un paramètre physique ou chimique représentatif d’un état de la machine d’atelier (140,144) sur laquelle est installé ledit boitier de mesure et de contrôle (10,100,101,102). Chaque boitier (10,100,101,102) est relié à un organe de contrôle (150,154) apte à interrompre ou empêcher le fonctionnement de ladite machine d’atelier (140,144). Chaque boitier (10,100,101,102) est configuré pour communiquer avec ladite première machine informatique (160), en particulier pour recevoir d’elle une instruction de contrôle, qu’il transmet à l’organe de contrôle (150,154), et pour lui envoyer des données issues des mesures qu’il reçoit de l’organe de mesure (150,154).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3115947-A1 (FR)
Title: Module electronique pour machine electrique
Inventor: MARIER NICOLAS
IPC: H05K1/18
Filed: 2020-11-03
Abstract: La présente invention concerne un module (10) électronique pour machine (100) électrique comprenant une carte (7) de circuits imprimés composée de plusieurs couches (71-74) de cuivre, dans laquelle est intégré un élément (4) électronique comportant 3 ports : un premier port connecté à un source (1) de courant, un deuxième port pour un drain (3) et un troisième port pour une grille, le pont (5) étant disposé entre la source (1) de courant et l’élément (4) électronique.  Figure pour l’abrégé : 1.
Patent FR-3116390-A1 (FR)
Title: Poulie de déroulage de câble et dispositif d’adaptation pour une telle poulie
Inventor: OHAYON DAVID
IPC: H02G1/04
Filed: 2020-11-19
Abstract: Ce dispositif d’adaptation (26, 28), à fixer sur un montant (14) porteur d’un réa de poulie (12) de déroulage de câble, comporte une structure (30, 36) de guidage du câble vers le réa de poulie (12) selon un passage de câble (40) défini par cette structure de guidage (30, 36) et au moins un premier élément d’ouverture (32), à moyens de rappel en fermeture présentant une première force de rappel prédéterminée, disposé en interposition dans le passage de câble (40) défini par la structure de guidage (30, 36). Il comporte en outre au moins un deuxième élément d’ouverture (34), à moyens de rappel en fermeture présentant une deuxième force de rappel prédéterminée inférieure à la première force de rappel, disposé en interposition en amont dudit au moins un premier élément d’ouverture (32) dans le passage de câble (40).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2B
Patent FR-3117638-A1 (FR)
Title: Procédé de collecte de données, procédé d’exploitation de données collectées, dispositif électronique et produits programme d’ordinateur et support correspondants1.
Inventor: ALAOUI ISMAILI OUMAIMA
IPC: G06F40/30
Filed: 2020-12-14
Abstract: Procédé de collecte de données, procédé d’exploitation de données collectées, dispositif électronique et produits programme d’ordinateur et support correspondants L’invention concerne un procédé d’exploitation de structures de données comprenant une caractéristique textuelle, le procédé comprenant une sélection automatique d’une première caractéristique textuelle en tenant compte d’une association de la première caractéristique textuelle à une thématique de recherche; et une extraction de données d’une première structure, tenant compte de ladite caractéristique textuelle de ladite première structure et de ladite première caractéristique textuelle sélectionnée.   L’invention concerne un procédé mis en œuvre dans un réseau de communication, comprenant une obtention d’une donnée contextuelle d’un message électronique émis ou reçu par un terminal dudit réseau, ladite donnée contextuelle comprenant un libellé descriptif du contenu dudit message et un identifiant d’un émetteur et/ou récepteur dudit message, et une obtention d’une caractéristique textuelle depuis ledit libellé descriptif.   L’invention concerne aussi les dispositifs électroniques, produits programme d’ordinateur et supports correspondants.   Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118677-A1 (FR)
Title: Surveillance de l’état d’une batterie de servitude d’un véhicule à gmp électrique
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H02J7/14
Filed: 2021-01-07
Abstract: Un dispositif de surveillance (DS) équipe un véhicule (V) comprenant un groupe motopropulseur électrique et un réseau de bord (RB) alimenté en énergie électrique par un groupe d’alimentation comportant une batterie de servitude (BS) et au moins un générateur d’énergie électrique (GE). Ce dispositif (DS) comprend un processeur (PR) et une mémoire effectuant des opérations consistant, en cas de mise en fonctionnement du groupe motopropulseur électrique, à déclencher l’isolement de la batterie de servitude (BS) du générateur d’énergie électrique (GE), puis à déclencher un test de la batterie de servitude (BS) afin de déterminer une tension minimale moyenne à ses bornes et sa résistance interne moyenne, puis à déterminer l’état de la batterie de servitude (BS) en fonction de ces tension minimale moyenne et résistance interne moyenne déterminées.  Fig. 1
Patent FR-3120839-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’une période de sommeil d’un conducteur d’un véhicule
Inventor: POKAM MEGUIA RAISSA
IPC: G06K9/00
Filed: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’une période de sommeil d’un conducteur d’un véhicule autonome (10). A cet effet, un calculateur reçoit au moins une première information représentative d’une intention dudit conducteur d’entrer dans ladite période de sommeil. Le calculateur émet une autorisation pour entrer dans ladite période de sommeil en fonction d’une deuxième information représentative de conditions d’autorisation. En fonction d’une troisième information représentative d’un besoin de réveil, ladite troisième information appartenant à un premier ensemble d’informations comprenant une information représentative d’une durée de ladite période de sommeil, le calculateur active au moins un signal de réveil à destination dudit conducteur.  Figure 1
Patent FR-3122837-A1 (FR)
Title: Nanoclusters de cuivre, leurs procédés d’obtention et leur application dans le traitement de la maladie de Menkes
Inventor: BOUDIER ARIANE
IPC: C22C1/00
Filed: 2021-05-11
Abstract: La présente invention a pour objet des nanoclusters de cuivre caractérisés en ce qu’ils  :- sont recouverts à leur surface d’une couche mixte comprenant de l’histidine (His) et des ions acétate (Ac),- présentent une forme sphérique,- présentent un diamètre hydrodynamique allant de 0,6 à 2,0 nm, et de préférence de 1,3 nm,- présentent un diamètre de cœur métallique allant de 0,5 à 1,5 nm, et de préférence de 1,0 nm,- présentent une stabilité dans le temps allant de 5 à 12 semaines,- présentent des propriétés spectrophotométriques, avec un épaulement sur le spectre UV-Visible à 325 ± 10 nm et un spectre de fluorescence avec des longueurs d’onde d’excitation allant de 365 à 395 nm et des longueurs d’onde d’émission allant de 445 à 475 nm,lesdits nanoclusters de cuivre étant désignés par la formule « CuNC@HisAc ».  L’invention concerne encore un procédé de préparation des nanoclusters de cuivre CuNC@HisAc.  L’invention a encore pour objet les nanoclusters de cuivre CuNC@HisAc pour une utilisation dans le traitement des pathologies liées à un déficit en cuivre, et en particulier la maladie de Menkes.
Patent FR-3125635-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage electrique a cellules partiellement immergees
Inventor: DINY MOUAD
IPC: H01M10/6567
Filed: 2021-07-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de stockage électrique comprenant deux cellules électrochimiques (2a, 2b) de stockage électriques adjacentes, une tranche (3) de séparation de ces deux cellules électrochimiques (2a, 2b) constituée d’un matériau isolant thermiquement, cette tranche (3) étant prise en sandwich entre les deux cellules électrochimiques (2a, 2b), un circuit de refroidissement (4) des cellules électrochimiques (2a, 2b) par un liquide diélectrique (5), caractérisé en ce que les cellules électrochimiques (2a, 2b) sont partiellement immergées par le liquide diélectrique (5) et en ce la tranche (3) de séparation comprend une conduite (3a) d’amenée du liquide diélectrique (5) débouchant au niveau de la partie émergée des cellules électrochimiques (2a, 2b).  Figure 1
Patent FR-3125894-A1 (FR)
Title: Procédé d’acquisition d’image d’au moins un astre et appareil pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: MALVACHE ARNAUD
IPC: H04N25/70
Filed: 2021-08-02
Abstract: L’invention concerne un procédé d’acquisition d’image comportant des étapes consistant à :  - définir une première configuration de capteurs optiques d’une matrice pour acquérir l’image d’un premier astre de première nature, ladite première configuration présentant une pluralité de pixels unitaires,  - définir au moins une deuxième configuration de capteurs optiques de la matrice pour acquérir l’image d’un deuxième astre de deuxième nature, ladite deuxième configuration présentant une pluralité de macro-pixels formés par des regroupements de pixels unitaires,  - sélectionner une des configurations de capteurs optiques, la sélection étant réalisée en fonction de la nature de l’astre observé.
Patent FR-3127847-A1 (FR)
Title: procédé de fonctionnement d’une batterie au lithium
Inventor: DESCHAMPS MARC
IPC: H01M10/44
Filed: 2021-10-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de fonctionnement d’une batterie au lithium au sein duquel les températures de charge et de décharge sont modulées de façon à obtenir une batterie aux performances améliorées en termes de tenue au cyclage.  Figure à publier : figure 1
Patent FR-3129595-A1 (FR)
Title: Composition nettoyante pour les cheveux
Inventor: DENG JIE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2022-01-05
Abstract: Composition nettoyante pour les cheveux La présente invention concerne une composition nettoyante pour les cheveux comprenant :  a) au moins un tensioactif anionique ; et b) au moins un acide alpha-hydroxy et au moins un acide bêta-hydroxy.  La présente invention concerne également un processus de nettoyage des cheveux comprenant l'application de la composition selon la présente invention sur les cheveux, puis le rinçage des cheveux à l'eau après une période facultative d'exposition.  Figure pour l'abrégé : néant