baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076286-A1 (FR)
Title: Installation de production de granules
Inventor: SAIAH REDOUAN
IPC: B65G47/74
Filed: 2017-12-28
Abstract: La présente invention concerne une installation de production de granulés (1) à partir de matières organiques (2), comprenant une unité de réception (3), le cas échéant une unité de mélange (4), une unité de granulation (5), une unité de refroidissement (6), une unité de conditionnement (7) et des éléments de transport de matière (8). Cette installation est particulière en ce que toutes ces unités (3, 4, 5, 6, 7) sont disposées sur au moins deux structures en cadre (9), et au moins un desdits éléments de transport de matière (8) est un élément de transport de matière (8a) entre deux structures en cadre (9) et comporte un moyen de rotation autour d'un axe vertical, et/ou un moyen d'inclinaison, et/ou un moyen de variation de sa longueur.
Patent FR-3082720-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage de la tete pivotante d'un balai
Inventor: AMREIN RENE MARCEL
IPC: A47G29/00
Filed: 2018-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de ranger ou d'accrocher un balai à tête pivotante en maintenant fermement la tête du balai près du manche, évitant ainsi de devoir le poser, à plat, à même le sol. Le dispositif est constitué d'un arceau présentant un demi-anneau ( 3 ) et deux bras (1, 2) parallèles dont chacun, d'une part, est muni à son extrémité d'une lame butée (4, 5) positionnée perpendiculairement à l'arceau et, d'autre part, sert de support à une chape ( 6, 10 ) formant respectivement un pivot avec une chape ( 8, 15 ) solidaire d'une branche de pince. Chaque branche de pince possède d'un côté du pivot, un petit pavillon ( 11,14) pour la manipulation du dispositif et de l'autre côté, une lame profilée en arc de cercle ( 12, 13 ) qui immobilise la tête du balai contre la lame- butée (4, 5) grâce à un ressort. Le dispositif selon l'invention permet de maintenir fermement la tête pivotante d'un balai près du manche.
Patent FR-3077331-A1 (FR)
Title: Procede de commande de chauffe electrique d’un systeme de reduction catalytique selective de moteur thermique
Inventor: SUY DARA
IPC: F01N3/20
Filed: 2018-02-01
Abstract: Le procédé est destiné à la commande de chauffe électrique dans un système SCR pour la dépollution des gaz d'échappement émis par un moteur thermique, le système SCR comprenant un catalyseur SCR monté dans une ligne d'échappement du moteur thermique et un dispositif de chauffe électrique monté en amont d'un injecteur du catalyseur SCR, le procédé comprenant l'établissement d'une commande de chauffe (CM) destinée au dispositif de chauffe électrique, et la commande de chauffe étant établie de façon à optimiser au moins une température (T1, T2) dans le système SCR. Conformément à l'invention, le procédé comprend des premier et deuxième modes de commande de chauffe, le premier mode de commande de chauffe (MOD_H) procurant une commande de chauffe avec hystérésis (CM_H) et le deuxième mode de commande de chauffe (MOD_D) procurant une commande de chauffe dynamique (CM_D) en fonction d'une erreur (E) entre la température à optimiser et une consigne de température (CT), et une sélection (60, MOD_SEL) d'une commande de chauffe consolidée (CMS) parmi la commande de chauffe avec hystérésis et la commande de chauffe dynamique.
Patent FR-3083603-A1 (FR)
Title: Bras de mesure avec extremite multifonction
Inventor: DESFORGES LAURENT
IPC: G01B11/00
Filed: 2018-07-06
Abstract: 1. Dispositif de mesure tridimensionnelle, comprenant un bras ayant une extrémité libre pourvue d'un corps d'interface (100) qui comporte une face frontale agencée pour former une platine de fixation alternativement d'un premier organe de préhension (200) et d'un deuxième organe de mesure (400), une pièce tubulaire d'accouplement (110) à un premier organe de mesure (500) par contact s'étendant en saillie de ladite face frontale ; et une surface latérale agencée pour former une deuxième platine de fixation d'un deuxième organe de préhension (300).
Patent FR-3085372-A1 (FR)
Title: Vitrage texture et isolant pour serre
Inventor: SCHIAVONI MICHELE
IPC: C03C17/34
Filed: 2018-08-31
Abstract: Vitrage, comprenant un substrat de verre sur lequel est déposé en succession, depuis une première surface dudit substrat : un premier revêtement comprenant une couche présentant des propriétés de réflexion de l'infrarouge ou un ensemble de couches dont au moins une couche présente des propriétés de réflexion de l'infrarouge, un second revêtement au-dessus dudit premier revêtement comprenant une couche organique ou minérale, ledit second revêtement présentant une texture en relief, ladite texture étant telle que sa pente moyenne Pm est inférieure ou égale à 15° et le pourcentage de la surface texturée ayant une pente supérieure à 5° est supérieur à 5 %.
Patent FR-3085908-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage de vehicule
Inventor: PERU MARC
IPC: B60Q3/80
Filed: 2018-09-19
Abstract: Dispositif d'affichage de véhicule automobile comprenant : - au moins un vitrage (10, 20, 30) de véhicule, - un dispositif de projection d'image (50), agencé pour pouvoir projeter une image sur une portion de vitrage (10A, 20A, 20B, 30A), caractérisé en ce que : - la portion de vitrage (10A, 20A, 20B, 30A) comprend un matériau électrochrome, - le dispositif d'affichage comprend une unité de commande connectée au dispositif de projection d'image (50) et au matériau électrochrome de la portion de vitrage (10A, 20A, 20B, 30A), de sorte à commander une opacification uniquement de la portion de vitrage (10A, 20A, 20B, 30A) lorsqu'une image y est projetée.
Patent FR-3086408-A1 (FR)
Title: Procede de determination du type de sequence temporelle d'acces memoire se deroulant lors d'une execution d'une application informatique
Inventor: PLATINI MARC
IPC: G06F12/08
Filed: 2018-09-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du type de séquence temporelle d'accès mémoire, se déroulant lors d'une exécution d'une application informatique, à partir d'un jeu de plusieurs paramètres (1, 5) distincts de lecture et/ou d'écriture des blocs de données en mémoire, comprenant : d'abord, pour chaque paramètre parmi au moins deux paramètres distincts (1, 5) dudit jeu de paramètres, une première classification dudit paramètre, parmi plusieurs catégories distinctes entre elles, éventuellement différentes entre paramètres, qui est réalisée par un premier niveau de technique de regroupement (4, 7) en plusieurs groupes distincts par minimisation de distance entre les éléments d'un même groupe, dont lesdits éléments sont des variations temporelles dudit paramètre, résultant en la classification dudit paramètre dans une catégorie donnée à un moment donné, ensuite, une deuxième classification de l'ensemble dudit jeu de paramètres classifiés, parmi plusieurs types prédéterminés de séquence temporelle d'accès mémoire (9), distincts entre eux, qui est réalisée par un deuxième niveau de technique de regroupement (8) en plusieurs groupes distincts par minimisation de distance entre les éléments d'un même groupe, dont lesdits éléments sont des jeux de catégories données correspondant audit jeu de paramètres classifiés à différents moments donnés, résultant en la classification dudit jeu de paramètres classifiés dans un type prédéterminé (9) de séquence temporelle d'accès mémoire donné à un moment donné.
Patent FR-3090582-A1 (FR)
Title: Drain configuré pour évacuer des fuites de fluide, tel que du carburant, depuis un système de collecte de fuites d’un aéronef, et aéronef associé.
Inventor: MILLET GÉRARD
IPC: F02C7/232
Filed: 2018-12-20
Abstract: Drain configuré pour évacuer des fuites de fluide, tel que du carburant, depuis un système de collecte de fuites d’un aéronef, et aéronef associé Drain (10) configuré pour évacuer des fuites de fluide, tel que du carburant, depuis un système de collecte de fuites (4) d’un aéronef, le drain (10) comportant : - un tube rigide (11) solidaire d’une platine (13), la platine (13) étant prévue pour être fixée à une paroi extérieure de l’aéronef ; - un tuyau flexible (12) configuré pour joindre le système de collecte (4) au tube rigide (11), une extrémité du tuyau flexible (12) logeant à l’intérieur du tube rigide (11) ; le tube rigide (11) comportant une gorge (14), la gorge (14) étant configurée pour permettre une désolidarisation du tube rigide (11) de la platine (13) à l’emplacement de ladite gorge (14). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091073-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’une machine électrique tournante et système de commande correspondant
Inventor: CAVES LAURENT
IPC: H02P9/10
Filed: 2018-12-20
Abstract: Procédé de commande d’une machine électrique tournante et système de commande correspondant L’invention porte sur un procédé de commande d’une machine électrique tournante polyphasée et à rotor bobiné, ledit rotor étant alimenté par un pont en H, ledit pont en H comprenant un premier et un deuxième bras de commutation montés en parallèle, chaque bras comprenant un interrupteur de côté haut et un interrupteur de côté bas connectés l’un à l’autre en un point milieu, le point milieu de chacun desdits bras étant connecté à une extrémité différente du rotor bobiné, ladite machine électrique tournante fonctionnant en génératrice et étant reliée à un réseau électrique, ledit procédé comprenant une étape de mise en court-circuit (E400) dudit au moins un enroulement de phase du stator lorsque une mesure (V*) de la tension dudit réseau dépasse une première valeur prédéterminée (VS1), ledit procédé étant en outre caractérisé en ce qu’il comporte, en outre, successivement à l’étape de mise en court-circuit (E400), une étape d’activation (E500, E600, E700) du pont en H pendant laquelle - l’interrupteur de côté haut du premier bras de commutation est maintenu en position ouverte - l’interrupteur de côté bas du premier bras de commutation est maintenu en position fermée, et - l’interrupteur de côté haut et de côté bas du deuxième bras de commutation sont actionnés selon un cycle de sorte que l’un est en position ouverte, l’autre en position fermée et inversement. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3092965-A1 (FR)
Title: Ensemble de protection oculaire pour chien
Inventor: LAPERRIERE CHRISTOPHE
IPC: A01K13/00
Filed: 2019-02-22
Abstract: L'ensemble (1) de protection oculaire pour chien concerné comprend une monture (5) d'écrans de protection (10), et au moins une sangle (4). Selon l'invention : - la monture (5) est incluse de façon continue dans un masque enveloppant (2) et est reliée à une lèvre supérieure souple (6) et à une lèvre inférieure souple (7) ; la monture (5) est reliée à deux extensions latérales (8) se projetant sur l'arrière de façon à recouvrir les tempes du chien lorsque l'ensemble (1) est porté, et lesdites lèvres supérieure et inférieure (6, 7) sont raccordées à ces extensions latérales (8), de façon continue ; chaque extension latérale (8) présente une paroi extérieure raccordée de façon continue au côté extérieur correspondant de la monture (5) ; la lèvre supérieure (6) est raccordée à une extension supérieure (9), destinée à s'étendre sur le front et le dessus du crâne du chien ; et - la sangle (4) est reliée auxdites extensions latérales (8) et à l'extension supérieure (9) et forme une boucle apte à s'étendre au moins en partie en arrière de la tête du chien. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094922-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aération pour véhicule automobile, et procédé de montage
Inventor: GUYON CYRILLE
IPC: B60H1/26
Filed: 2019-04-09
Abstract: Dispositif d’aération pour véhicule automobile, et procédé de montage Dispositif d’aération (1) pour un véhicule automobile, comprenant : - un cadre (5) définissant une ouverture pour un flux d’air, et - au moins un volet (10) monté rotatif par rapport au cadre autour d’un axe de pivotement (L1) entre une position ouverte, adaptée pour laisser passer le flux d’air, et une position fermée, adaptée pour réduire l’intensité du flux d’air ou modifier sa direction. Le volet s’étend selon l’axe de pivotement et possède une première extrémité et une deuxième extrémité opposées selon cet axe et montées rotatives sur le cadre autour de l’axe de pivotement. Le dispositif d’aération comprend en outre un support intermédiaire (20) situé entre la première extrémité et la deuxième extrémité selon l’axe de pivotement. Le volet est monté rotatif sur le support intermédiaire par rapport au cadre autour de l’axe de pivotement, le support intermédiaire étant rapporté sur le cadre. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095547-A1 (FR)
Title: Bus de données de mémoire non-volatile
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: G11C7/06
Filed: 2019-04-26
Abstract: Le circuit intégré de mémoire non-volatile (NVM), comporte un plan mémoire (PM) organisé en rangées (RG) et en colonnes (COL) comportant des lignes de bit (BL), chaque ligne de bit (BL) comportant des amplificateurs de lecture (SA) chacun configuré pour générer un signal de sortie (SAOUT/SAOUTN) sur une voie de données de lecture (SABUS/SABUSN). Les voies de données de lectures (SABUS/SABUSN) parcourent respectivement le plan-mémoire (PM) le long de chaque ligne de bit (BL), et chaque voie de donnée de lecture (SABUS/SABUSN) est connectée à tous les amplificateurs de lecture (SA) de la ligne de bit (BL) respective. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3096340-A1 (FR)
Title: Système de fixation de footstraps à déclenchement latéral
Inventor: GRESSIER FRANCK
IPC: B63H9/04
Filed: 2019-05-22
Abstract: Systéme de fixation de footstraps à déclenchement latéral. Selon une réalisation préférentielle, le dispositif est constitué d’une platine 2 fixée au support et comportant 2 pointes arrondies (11 et 12) se faisant face et coinçant entre elles un mécanisme à ressort dont la force s’exerce vers le talon de l’utilisateur. C’est alors une force horizontale P qui vient comprimer le ressort et dégager la pointe 12 du coté du talon permettant de libérer la footstrap et donc le pied. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3096316-A1 (FR)
Title: Glissière pour siège de véhicule et siège de véhicule comportant une telle glissière
Inventor: OUKHMAMOU ABDERAMENE
IPC: B60N2/07
Filed: 2019-05-22
Abstract: Une glissière (28) pour siège de véhicule (10) comporte des premier et deuxième éléments de glissière (22 ; 30) montés coulissant l’un par rapport à l’autre selon une direction longitudinale (X). Des éléments roulant (48) sont interposés entre le premier (30) et le deuxième (22) éléments de glissière, dans un espace entre les premier (30) et deuxième (22) éléments de glissière. L’espace débouche à une extrémité de la glissière (28). La glissière (28) comporte encore un bouchon (100) fixé au premier élément de glissière (30) au niveau de l’extrémité de la glissière (28). Le bouchon (100) s’étend au moins en partie en vis-à-vis du débouché de l’espace au niveau de l’extrémité de la glissière (28). Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3098001-A1 (FR)
Title: Procédé d’ajustement d’au moins une photographie médicale et dispositif pour le mettre en œuvre
Inventor: BEN-HAMADOU HACHRAF
IPC: G16H30/40
Filed: 2019-06-27
Abstract: Le procédé (100) d’ajustement d’au moins une photographie médicale comporte :- une étape (105) d’acquisition d’au moins une dite photographie,- une étape (110) de classification d’au moins une photographie acquise,- une étape (115) d’analyse d’image d’au moins une photographie classifiée pour détecter au moins un repère anatomique dans chaque dite photographie classifiée, l’étape d’analyse étant réalisée en fonction de la classification de ladite photographie,- une étape (120) d’estimation de paramètres d’une transformation géométrique à appliquer à au moins une photographie analysée en fonction d’au moins un repère anatomique détecté et- une étape (125) de transformation géométrique d’au moins une photographie analysée selon les paramètres estimés. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099200-A1 (FR)
Title: Système de coffre pour une menuiserie destinée à équiper une baie de bâtiment
Inventor: MONTES MANUEL
IPC: E06B9/17
Filed: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne un système de coffre (5) pour une menuiserie destinée à équiper une baie de bâtiment. Ce système de coffre (5) comprend au moins une pièce intercalaire (8) destinée à être fixée sur une traverse haute (21) du dormant (2) et à recevoir une paroi arrière (62) du coffre (6). La face extérieure (621) de ladite paroi arrière (62) du coffre (6) et ladite au moins une pièce intercalaire (8) comportent : - des structures d’emboîtement (9) qui sont agencées pour obtenir une configuration accrochée dans laquelle ledit coffre (6) est accroché sur ladite au moins une pièce intercalaire (8), et - des moyens de verrouillage (10), manœuvrables depuis l’extérieur (Y) dudit coffre (6), pour bloquer les structures d’emboîtement (9) dans ladite configuration accrochée. Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3099596-A1 (FR)
Title: Procédé d’analyse et procédé de détermination et de prédiction du régime de fonctionnement d’un système énergétique
Inventor: GEOFFROY HUGO
IPC: G05B15/02
Filed: 2019-07-30
Abstract: Procédé d’analyse et procédé de détermination et de prédiction du régime de fonctionnement d’un système énergétique Un aspect de l’invention concerne procédé (100) d’analyse du régime de fonctionnement d’un système énergétique, le régime de fonctionnement du système énergétique étant caractérisé au moyen d’une pluralité de variables, dites variables caractéristiques, et de contraintes de fonctionnement ; ledit procédé comprenant, à partir d’une série temporelle des variables caractéristiques : pour chaque instant de la série temporelle, une première étape (1E1) de détermination des contraintes de fonctionnement adimensionnelle du système énergétique, chaque variable caractéristique étant associée à au moins une contrainte, une contrainte pouvant être associée à une ou plusieurs variables caractéristiques ; pour chaque instant de la série temporelle, une deuxième étape (1E2) de détermination des règles de fonctionnement adimensionnelle du système énergétique, chaque contrainte de fonctionnement sans dimension étant associée à une règle, une règle pouvant être associée à une ou plusieurs contraintes de fonctionnement sans dimension ; pour chaque instant de la série temporelle, une troisième étape (1E3) de détermination, pour chaque règle, d’un indicateur de gravité associée à ladite règle de sorte à obtenir une pluralité d’indicateurs de gravité, un défaut étant associé à une règle lorsque l’indicateur associé à ladite règle est supérieur à un seuil prédéfini, l’ensemble des indicateurs ainsi obtenu pouvant être associé à un point dans un espace de dimension , dit espace d’origine, où est le nombre d’indicateurs, dit point de fonctionnement dans l’espace d’origine ; pour chaque instant de la série temporelle, une quatrième étape (1E4) de projection non linéaire du point de fonctionnement de l’espace d’origine vers un espace de projection de sorte à obtenir un point de fonctionnement dans l’espace de projection, l’espace de projection étant de dimension inférieure à l’espace d’origine. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102386-A1 (FR)
Title: Outillage d’insertion de fixations en interférence
Inventor: BROUCKE MARTIAL
IPC: B25D17/00
Filed: 2019-10-25
Abstract: OUTILLAGE D’INSERTION DE FIXATIONS EN INTERFERENCE L’invention concerne un outillage (20) pour l’installation par interférence dans une structure d’une fixation (10) comportant une tête et un élément de préhension, ledit outillage comprenant d’une part un premier corps (30) s’étendant selon un premier axe principal et présentant au moins une surface de reprise d’efforts, une surface de transmission d’efforts, un lamage s’étendant selon le premier axe principal depuis une première extrémité dudit premier corps, ledit lamage étant prolongé par un perçage de diamètre inférieur à celui du lamage et s’étendant depuis le lamage jusqu’à une seconde extrémité dudit premier corps et une rainure s’étendant tout le long dudit premier corps, depuis le premier axe principal jusqu’à une paroi extérieure dudit corps, ledit outillage comprenant d’autre part un second corps (40) s’étendant selon un second axe principal et présentant au moins une surface complémentaire à l’au moins une surface de reprise ainsi qu’un perçage s’étendant selon le second axe principal depuis une première extrémité dudit second corps. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3103298-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour fournir des informations de traçabilité pour des productions végétales, et équipement portable embarqué pour l’implémentation de ce procédé
Inventor: RUCHOT OLIVIER
IPC: G06Q50/02
Filed: 2019-11-18
Abstract: Procédé pour fournir des informations de traçabilité pour des productions végétales, mettant en œuvre un engin motorisé (2.1,2.2,2.3,2.4) équipé d’un ou plusieurs outils agricoles interchangeables (4.1,4.2,4.3), pour réaliser une activité spécifique sur une parcelle de terrain (8.1,8.2). Ce procédé comprend des étapes de géolocalisation en temps réel de l’engin motorisé (2.1,2.2,2.3,2.4), d’identification du ou des outils agricoles (2.1,2.2,2.3,2.4) équipant l’engin motorisé, de mesure en temps réel d’au moins une grandeur physique représentative du comportement mécanique et/ou de la configuration spatiale de l’engin motorisé et/ou de l’outil de façon à caractériser les conditions d’utilisation de cet outil, de traitement des mesures de géolocalisation, d’identification du ou des outils et de la grandeur physique, de façon à fournir des informations de traçabilité sur l’activité agricole en cours, et d’enregistrement des informations de traçabilité dans une base de suivi d’activités. Voir Figure 1
Patent FR-3103889-A1 (FR)
Title: Réflecteur solaire comportant des miroirs avec des rayons de courbure différents
Inventor: VIDAL FRÉDÉRIC
IPC: F24S30/42
Filed: 2019-11-28
Abstract: L'objet principal de l'invention est un réflecteur solaire (1), comportant : une pluralité de miroirs (M1, M2, M3) pour la réflexion solaire ; une structure porteuse (2) sur laquelle les miroirs sont disposés, la structure porteuse (2) s’étendant selon un axe de rotation (X) et étant mobile en rotation autour dudit axe de sorte à suivre la course du soleil. Le réflecteur solaire (1) se caractérise en ce que la structure porteuse (2) comporte en outre une première surface réfléchissante sur laquelle est disposé au moins un premier miroir (M1) présentant un premier rayon de courbure (R1), et une deuxième surface réfléchissante sur laquelle est disposé au moins un deuxième miroir (M2) présentant un deuxième rayon de courbure (R2), différent du premier rayon de courbure (R1), et en ce que la structure porteuse (2) est mobile en rotation autour dudit axe de rotation (X). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104212-A1 (FR)
Title: Turbomachine a turbine contrarotative pour un aeronef
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F02K3/072
Filed: 2019-12-10
Abstract: Turbomachine (10) à turbine contrarotative pour un aéronef, la turbomachine comportant une turbine contrarotative (22) et un réducteur mécanique (42) à train épicycloïdal de type planétaire qui comporte un porte-satellites (46) fixé à un carter de stator (26) de la turbomachine situé en amont de la turbine contrarotative par rapport à une direction d’écoulement des gaz dans la turbomachine, caractérisée en ce que le porte-satellites est fixé au carter de stator par l’intermédiaire d’une pièce annulaire (50) de forme allongée s’étendant à l’intérieur dudit second arbre, cette pièce comportant une extrémité amont fixée au carter intermédiaire et une extrémité aval accouplée au porte-satellites, et en ce que cette pièce comprend un circuit (78, 80, 82) intégré d’acheminement d’huile de lubrification depuis son extrémité amont jusqu’au porte-satellites. Figure pour l'abrégé : Figure 4