baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3038675-B1 (FR)
Title: Frein a disque comportant des moyens anti-rotation du piston dans l'etrier
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D125/06
Filed: 2015-12-22
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un frein à disque comportant un étrier (10) dans lequel un alésage (16) est réalisé et comportant au moins un piston (12) coaxial à l'axe principal A de l'alésage (16), qui est monté coulissant dans l'alésage (16),         caractérisé en ce que la section de l'alésage (16) forme une figure pour laquelle la distance entre les différents points de la figure et l'axe principal A de l'alésage (16) est variable.
Patent FR-3051034-B1 (FR)
Title: Appareil de chauffage avec dosseret rotatif et procede de montage associe
Inventor: DWORNIK REMI
IPC: F24C7/06
Filed: 2016-05-04
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention concerne un appareil de chauffage, comportant : - un élément chauffant électrique (12) ; - une enveloppe (14) renfermant ledit élément chauffant électrique, ladite enveloppe comprenant une face arrière (28) sensiblement plane ; et - un dosseret (16) apte à être fixé à une paroi verticale (18), une première extrémité (58) dudit dosseret comprenant des moyens (62, 64) d'assemblage amovible avec la face arrière de l'enveloppe, de sorte à fixer ladite enveloppe à ladite paroi verticale. L'appareil de chauffage comporte en outre au moins une articulation (42) reliant la face arrière de l'enveloppe à une seconde extrémité (60) dudit dosseret. L'enveloppe est ainsi apte à pivoter par rapport audit dosseret autour d'un axe de rotation (72), entre une configuration installée et une configuration déployée.
Patent FR-3043818-B1 (FR)
Title: Systeme d'elaboration, d'emission et d'interpretation d'un flux composite et procedes associes
Inventor: CURCIO STEPHANE
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-05-31
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un système permettant d'élaborer, de transmettre, d'interpréter et d'exploiter un flux de données composite. L'invention concerne plus précisément un procédé (200) pour émettre un flux de données composite avantageusement au travers d'un réseau de communication sans fil, et un procédé (100) pour interpréter un flux de données composite. Lesdits procédés sont respectivement mis en œuvre par l'unité de traitement (21) d'un objet électronique (20) et par l'unité de traitement (11) d'un dispositif (10) électronique.
Patent FR-3061087-B1 (FR)
Title: Dispositif hydraulique de reglage de garde au sol pour vehicule automobile et systeme de suspension et d'amortissement comprenant un tel dispositif
Inventor: MIHAILESCU IONUT
IPC: F16F1/02
Filed: 2016-12-28
Granted: 2019-08-09
Abstract: Dispositif hydraulique (1) de réglage de garde au sol pour véhicule automobile adapté pour s'interposer entre, d'une part, le châssis (2) du véhicule automobile, et, d'autre part, un ressort de suspension (3) d'un système de suspension et d'amortissement du véhicule automobile. Le dispositif hydraulique (1) comprend : - un cylindre (8) comprenant une première extrémité ouverte délimitant partiellement une chambre de compression (10), et - un piston (7) apte à coulisser dans le cylindre (8) et comprenant une première extrémité fermant le volume de la chambre de compression (10). Le cylindre (8) porte, à sa première extrémité, des moyens de guidage (9) en translation du piston (7), et le piston (7) porte, à sa première extrémité fermant la chambre de compression (10), des moyens de guidage (9) en translation dans l'axe du cylindre (8). Le dispositif hydraulique (1) comprend un conduit (12) d'acheminement de fluide de compression débouchant dans la chambre de compression (10). L'invention porte également sur un système de suspension et d'amortissement comprenant un tel dispositif hydraulique.
Patent FR-3047669-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d'application de signaux a des sondes de nerfs vagues pour la prevention de certaines consequences de l'epilepsie
Inventor: BIRABEN ARNAUD
IPC: A61N1/36
Filed: 2016-02-12
Granted: 2021-10-01
Abstract: Un système de traitement basé sur des sondes de nerfs vagues comprend les éléments suivants : - une unité de détection et de commande (20) ; - au moins une sonde (10g, 10d) reliée à l'unité de détection et de commande et destinée à être appliquée sur au moins l'un des deux nerfs vagues d'un patient, - des moyens (24) prévus dans l'unité de détection et de commande pour détecter un phénomène de décharge massive de potentiels d'action dans au moins un nerf vague à l'aide d'une sonde de détection, - des moyens (24) prévus dans l'unité de détection et de commande et aptes, en réponse à la détection d'une décharge massive, à appliquer à des sondes de stimulation (10g, 10d) des signaux aptes à provoquer une dépolarisation et/ou une hyperpolarisation des nerfs vagues et à bloquer la conduction des potentiels d'action au moins dans le sens efférent. Application à la prévention des risques de mort subite en cas de crise d'épilepsie chez des patients atteints.
Patent FR-3062987-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de repartition de poissons.
Inventor: FAIVRE JEAN-LOUIS
IPC: A01K61/95
Filed: 2017-02-23
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de répartition de poissons (P) afin de procéder à leur comptage, leur tri ou leur mesure selon lequel :         - On déverse un flux d'eau susceptible de contenir des poissons (P) par une canalisation d'acheminement (2) dans un bassin tampon (4),         - On évacue par débordement l'eau et les poissons P depuis ce bassin tampon (4) sur une table de répartition (3).         L'invention concerne aussi un dispositif de répartition de poissons (P), notamment pour la mise en œuvre de ce procédé, comportant une canalisation d'acheminement (2) d'un flux d'eau susceptible de contenir des poissons (P) en direction d'une table de répartition (3), la canalisation d'acheminement (2) d'eau se déversant dans un bassin tampon (4) communiquant avec la table de répartition (3) au travers d'un bord de débordement (5) formant des premiers moyens d'évacuation du flux d'eau.
Patent FR-3068123-B1 (FR)
Title: Branche d'arc, procede de fabrication d'une branche d'arc, et arc comprenant deux branches
Inventor: PERROTEY PATRICK
IPC: F41B5/00
Filed: 2017-06-22
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention concerne une branche d'arc (1), comprenant : une partie centrale (2) assurant principalement la rigidité en flexion et définissant une direction longitudinale (D0), et deux parties latérales (3 ; 4) assurant principalement la rigidité en torsion, disposées de part et d'autre de la partie centrale (2), et comprenant chacune au moins une paire (30 ; 40) de plis superposés (31, 32 ; 41, 42). Au sein de chaque paire (30 ; 40), les plis superposés (31, 32 ; 41, 42) comprennent un premier type de pli (31 ; 41) constitué de nappes de fibres unidirectionnelles orientées selon une première direction (D1), disposée entre 30 et 60 degrés dans un premier sens par rapport à la direction longitudinale (DO), et un deuxième type de pli (32 ; 42) constitué de nappes de fibres unidirectionnelles orientées selon une deuxième direction (D2), disposée entre 30 et 60 degrés dans un deuxième sens par rapport à la direction longitudinale (D0). La première direction (D1) et la deuxième direction (D2) sont disposées symétriquement par rapport à la direction longitudinale (D0). Contre la partie centrale (2), la première partie latérale (3) présente un premier pli (31) du premier type, orienté selon la première direction (D1), tandis que la deuxième partie latérale (4) présente un premier pli (42) du deuxième type, orienté selon la deuxième direction (D2).
Patent FR-3069106-B1 (FR)
Title: Diode electroluminescente comportant un empilement a partie amincie et procede d'elaboration de la diode electroluminescente
Inventor: VAUFREY DAVID
IPC: H01L33/38
Filed: 2017-07-17
Granted: 2019-10-18
Abstract: La diode électroluminescente (1) comporte : - un empilement (2) de couches semi-conductrices comprenant une première face (3) et une deuxième face (4) opposées selon une épaisseur de l'empilement (2), - une première électrode (5) comportant une face (5a) en contact avec la première face (3) de l'empilement (2), et - une deuxième électrode (6) en contact avec l'empilement (2). Par ailleurs, la diode électroluminescente (1) est telle que : - un évidement (11) est formé dans la deuxième face (4) de l'empilement (2) d'où il résulte que l'empilement (2) comporte une partie amincie (12), - la face (5a) de la première électrode (5) en contact avec la première face (3) est en contact uniquement avec la partie amincie (12) de l'empilement (2), - la deuxième électrode (6) est en contact avec une zone de l'empilement (2) distincte de ladite partie amincie (12) de l'empilement (2).
Patent FR-3069684-B1 (FR)
Title: Moteur de recherche d'itinéraires
Inventor: CANIS LAURE
IPC: G06Q50/00
Filed: 2017-07-28
Granted: 2020-09-18
Abstract: Un moteur de recherche d'itinéraires entre une origine et une destination à une date donnée, selon une politique d'affichage prédéfinie, est fourni. Le moteur comprend un module de de recherche de routes, un module de filtrage de routes pour filtrer les routes disponibles selon un premier ensemble de critères prédéfinis associés aux routes, un module de classement de routes pour classer les routes disponibles filtrées selon un deuxième critère, un module de détermination d'itinéraires pour construire des itinéraires associés aux routes disponibles filtrées, un module de filtrage d'itinéraires pour filtrer les itinéraires construits selon un troisième critère, un module de classement d'itinéraires pour classer les itinéraires filtrés selon un quatrième critère, dans lequel le moteur comprend par ailleurs un module pour recevoir et analyser des données historiques de réservations relatives à des itinéraires réservés antérieurement pour des voyages futurs et dans lequel le module de classement de routes et/ou le module de classement d'itinéraires prennent en compte lesdites données historiques de réservation.
Patent FR-3075788-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite a matrice ceramique
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C04B35/622
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite comprenant un renfort particulaire densifié par une matrice céramique, le procédé comprenant les étapes suivantes formation d'une ébauche (E4) de la pièce à fabriquer dans un moule par injection dans le moule d'un mélange comprenant un liant polymérique, des premières particules en céramique ou en carbone destinées à former le renfort particulaire de la pièce et des deuxièmes particules céramiques, différentes des premières particules, destinées à former la matrice de la pièce, les premières et les deuxièmes particules étant dispersées dans le liant, élimination ou pyrolyse du liant (E5) présent dans l'ébauche afin d'obtenir une ébauche déliantée, et formation de la matrice céramique (E6) par traitement thermique de frittage de l'ébauche déliantée afin d'obtenir la pièce.
Patent FR-3077721-B1 (FR)
Title: Procede de commande du fonctionnement d’un robot de traitement de sols, equipement et systeme pour la mise en œuvre de ce procede.
Inventor: GUHUR PIERRE-LOUIS
IPC: G06T7/40
Filed: 2018-02-15
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande du fonctionnement d'un robot de traitement de sols consistant à acquérir une séquence d'images de la surface de sol, et à appliquer un traitement numérique pour identifier des zones d'intérêt et à commander la trajectoire et/ou les paramètres du moyen de nettoyage en fonction de la position relative desdites zones d'intérêt et de la position du robot. L'invention concerne aussi un équipement et un système pour la mise en œuvre de l'invention.
Patent FR-3079732-B1 (FR)
Title: Organe de mixage et appareil de distribution de boissons chaudes instantanees
Inventor: FRANCOIS JEAN-JACQUES
IPC: A47J31/46
Filed: 2018-04-06
Granted: 2020-05-08
Abstract: Organe de mixage (1) pour un appareil de préparation de boissons chaudes, comprenant un corps creux (4) comportant : - une chambre tubulaire principale (10), s'étendant suivant un axe longitudinal principal « PP'», et ménagée sur toute la longueur dudit corps creux de l'organe de mixage entre, une première entrée (7) débouchant sur une première extrémité (40) du corps creux (4), et, une sortie (47) débouchant sur une deuxième extrémité (44) du corps creux ; et - une première chambre tubulaire d'injection (17) s'étendant sensiblement parallèlement à l'axe longitudinal principal, débouchant d'une part sur ladite première extrémité (40) du corps creux par une deuxième entrée (14), et débouchant d'autre part sur la chambre tubulaire principale (10) par une première série d'orifices (27) comprenant au moins trois trous traversant ; caractérisé en ce que le corps creux comporte une deuxième chambre tubulaire d'injection (24) s'étendant sensiblement parallèlement à l'axe longitudinal principal, débouchant d'une part sur ladite première extrémité (40) du corps creux par une troisième entrée (20), et débouchant d'autre part sur la chambre tubulaire principale (10) par une deuxième série d'orifices (30) comprenant au moins deux trous traversant.
Patent FR-3082361-B1 (FR)
Title: Systeme de detection d'approche et/ou de contact d'un utilisateur et de communication en ultra haute frequence avec un equipement portable d'utilisateur
Inventor: SIGUIER GREGORY
IPC: H01Q9/42
Filed: 2018-06-12
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention a pour objet un système (20) de détection d'approche et/ou de contact d'un utilisateur et de communication en Ultra Haute Fréquence avec un équipement portable d'utilisateur, destiné à être embarqué dans un véhicule automobile, ledit système comprenant : • un dispositif de détection d'approche et/ou de contact, comprenant un capteur de détection d'approche et/ou de contact et une unité électronique de contrôle (61), • une surface en métal conducteur (60), apte à la conduction de charges électriques, • un dispositif de communication, comprenant une antenne Ultra Haute Fréquence (50) émettant un champ électromagnétique à une longueur d'onde (λ) Ultra Haute Fréquence, et une unité de gestion (51) de l'émission et de la réception de données de ladite antenne, l'invention proposant que la surface en métal (60) conducteur se présente sous la forme d'un chemin continu comprenant une pluralité de méandres (M) s'étalant sur une longueur (L) au moins égale à : L = λ/6 Avec : L longueur totale des méandres, λ : longueur d'onde de l'antenne Ultra Haute Fréquence.
Patent FR-3082396-B1 (FR)
Title: Vetement ventile
Inventor: VAUGE-LALANNE MAGALI
IPC: A41D27/28
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un vêtement (10) comportant : - au moins une couche externe (11) ; et - au moins une ouverture d'arrivée d'air (21a) ménagée dans ladite au moins une couche externe (11) de sorte à capter l'air présent à l'extérieur dudit vêtement comportant : - deux lèvres disposées en regard l'une de l'autre et jointes au niveau de leurs extrémités supérieures et inférieures ; - des moyens de fermeture aptes à joindre lesdites deux lèvres pour obturer ladite au moins une ouverture d'arrivée d'air ; et - au moins une lame traversant ladite au moins une ouverture d'arrivée d'air ; une première extrémité de ladite au moins une lame étant fixée sur une première lèvre et une seconde extrémité de ladite au moins une lame étant fixée sur une seconde lèvre de sorte à écarter lesdites lèvres l'une de l'autre lors du déploiement de ladite au moins une lame.
Patent FR-3084510-B1 (FR)
Title: Noyau magnetique pour former des bobines
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H01F17/04
Filed: 2018-07-26
Granted: 2020-11-27
Abstract: Noyau magnétique (1) apte à coopérer avec au moins un conducteur électrique pour former des bobines, ce noyau s'étendant axialement et comprenant : -une première partie axiale dont la coopération avec le conducteur électrique forme une première bobine, et - une deuxième partie axiale, axialement dans le prolongement de la première partie axiale et dont la coopération avec le conducteur électrique forme une deuxième bobine, la deuxième partie axiale étant réalisée d'une seule pièce avec la première partie axiale.
Patent FR-3085657-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage en position d'une colonne de direction, et ensemble de colonne de direction associe
Inventor: COLEY PASCAL
IPC: B62D1/184
Filed: 2018-09-12
Granted: 2021-05-21
Abstract: Le dispositif de verrouillage (14) en position d'une colonne de direction (12), le dispositif de verrouillage (14) comportant : - une bride (18), la bride (18) comprenant un premier et un deuxième flasques (24, 26) espacés, et - une came mobile (20) rotative par rapport à la bride (18), la came mobile (20) comprenant au moins trois bossages (46, 48, 50) non-alignés, et la bride (18) comprenant au moins deux bossages complémentaires (32, 34), la came (20) étant mobile rotative autour d'un axe transversal (A-A') entre une position de déverrouillage, dans laquelle les bossages (46, 48, 50) ne sont pas en appui sur les bossage complémentaires (32, 34), et une position de verrouillage, dans laquelle les bossages (46, 48, 50) sont en appui contre les bossages complémentaires (32, 34).
Patent FR-3086880-B1 (FR)
Title: Machine d'agrafage a mouvement pendulaire
Inventor: HOUEE JEAN PIERRE
IPC: B25C5/10
Filed: 2018-10-09
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention se rapporte à une machine d'agrafage (100) destinée à agrafer deux constituants superposés, comprenant, une tête d'agrafage (Tf) incluant des organes montés à coulissement (Cs, Ccp), destinés à mettre en œuvre l'agrafage, un arbre (T1) destiné à entraîner lesdits organes. Selon l'invention, la machine d'agrafage comprend un premier carter (C1), un second carter (C2) attenant audit premier carter, le premier carter (C1) portant un moyen d'entraînement à rotation (N1) dudit arbre (T1), la tête d'agrafage (Tf) et ses organes montés à coulissement (Cs, Ccp) étant disposés dans le second carter (C2), une extrémité de l'arbre (T1) étant disposée dans le premier carter (C1) pour permettre l'entraînement à rotation dudit arbre par l'intermédiaire dudit moyen d'entraînement à rotation, l'autre extrémité dudit arbre étant disposée dans le second carter (C2) pour permettre l'entraînement desdits organes (Cs, Ccp). Un seul arbre suffit pour mettre en œuvre le fonctionnement de la machine d'agrafage de l'invention. Sa cadence de fonctionnement est relativement rapide. La présence des deux carters permet de séparer la fonction d'entraînement de l'arbre de celle du fonctionnement de la tête d'agrafage.
Patent FR-3090113-B1 (FR)
Title: Dispositif et méthode d’auto ajustement d’un seuil électrique de détection de défaut de puissance.
Inventor: WALLERATH JÖRG
IPC: G01R31/327
Filed: 2018-12-14
Granted: 2020-12-04
Abstract: Un dispositif d’auto ajustement (10) d’un seuil électrique de détection (Sth) d’un défaut de puissance électrique consommée d’une charge électrique, le dispositif d’auto ajustement (10) comprend une pluralité de signaux de référence (SR1, SRN) de valeur croissante selon une suite géométrique pour laquelle le produit de deux termes d’ordre équidistant aux deux extrémités de la suite équivaut à une puissance maximale de référence (Pref); un signal de consigne (Sc) représentatif du signal d’alimentation de la charge électrique; une unité d’encadrement (12) comportant une pluralité d’intervalles successif (I1, I N-1) de signaux de référence bornée successivement par les termes de la suite géométrique, un signal le signal de consigne (Sc), une pluralité de signaux de sortie binaire (SS1, SS N-1), des moyens logiques de traitement de signal (14) configurés pour assigner à un premier signal de sortie binaire (SS1) de la pluralité de signaux de sortie binaire (SS1, SSN-1) un état binaire d’appartenance du signal de consigne (Sc) à un premier intervalle (I1), au moins un interrupteur électrique (SW1) configuré pour être commandé par le premier signal de sortie binaire (SS1) et configuré pour fournir un signal de référence (SRN) de valeur d’un second terme de la suite géométrique, tel que le premier terme et le second terme soient d’ordre équidistant aux deux extrémités de la suite géométrique, le second terme étant représentatif du seuil électrique de détection (Sth). Figure à publier avec l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3097555-B1 (FR)
Title: Procédé de production d’un biocombustible par vapocraquage
Inventor: DESPRES JEAN-LUC
IPC: G05D21/00
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention se rapport à un procédé de production d’un biocombustible par vapocraquage continu ou discontinu de biomasse ligno-cellulosique caractérisé en ce que :                                   On enregistre un modèle numérique des paramètres de vapocraquage optimaux en fonction de la typologie des constituants végétaux de la biomasse On alimente le réacteur de vapocraquage avec de la biomasse hétérogène On mesure au moins une fois pendant le traitement la typologie des constituants végétaux de la biomasse On commande l’ajustement des paramètres du vapocraquage en fonction de la typologie des constituants végétaux de la biomasse mesurée et dudit modèle numérique.
Patent FR-3099674-B1 (FR)
Title: Procede et appareil d’enrichissement de contenu multimedia par des meta-informations
Inventor: DORET GUILLAUME
IPC: H04N21/854
Filed: 2019-08-03
Granted: 2022-04-08
Abstract: PROCEDE ET APPAREIL D’ENRICHISSEMENT DE CONTENU MULTIMEDIA PAR DES META-INFORMATIONS La présente invention est un système capable d’automatiser le séquençage et l’enrichissement d’un programme audiovisuel linéaire ou flux d’images de toute nature (émissions de télévision, films, documentaires, séries, ou tout autres programmes audiovisuel ou éducatif). Le procédé et le dispositif consistent en une plateforme Smart-Vidéo donnant aux utilisateurs un accès à des contenus additionnels, des services et des fonctionnalités d’agencement et navigation de contenus, de recherche, de partage et d’e-commerce relatifs au contenu de la vidéo.  Les contenus audiovisuels et l’expérience utilisateur sont ainsi enrichis.  Une forte capacité d’analyse permet à ce système de collecter un nombre important de métadonnées à partir desquelles les contenus vidéos pourront être enrichis et séquencés. Ces métadonnées sont synchronisées, les placements de contenus additionnels et séquençages peuvent ainsi être positionnés de manière très précise.  Le logiciel que nous appelons l’Éditeur permet de parcourir un flux vidéo trame par trame, d’ajuster les métadonnées automatiquement générées, d’ajouter des données et/ou des objets fonctionnels et de les placer à des temps choisis.  L’interface de ce système se compose de deux parties, la première destinée à l’ajout, l’édition et la gestion des contenus, la seconde servant à la création et labélisation de séquences (chapitres), points de marquage et/ou des objets fonctionnels. Elle sert également au placement des contenus sur la ligne de temps.  La représentation des données est donc générée à partir de cet Éditeur ou par détection automatique. Enfin un lecteur de vidéo ou « player » permet de lire la vidéo résultante enrichie de ses données et fonctions associées.  Il s’agit dans ces conditions d’un module permettant d’inclure le lecteur dans une application tierce offrant aux consommateurs une expérience audiovisuelle enrichie. Soit autonome soit en restant dans l’univers et l’écosystème des détenteurs des droits audiovisuels et des diffuseurs.