baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3026492-B1 (FR)
Title: Detection directionnelle de defaut terre dans un reseau de distribution electrique
Inventor: DROUERE BERNARD
IPC: G01R31/08
Filed: 2014-09-29
Granted: 2016-10-28
Abstract: Procédé de détermination directionnelle d'un défaut à la terre dans un réseau de distribution électrique, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de :         Détermination (E2) d'un phaseur de courant résiduel et d'un phaseur de tension résiduelle, et de leurs modules,         Détermination (E3) d'un courant actif,         Comparaison (E7) du module de phaseur de tension résiduelle avec un seuil (SVR), et tant que le module de phaseur de tension résiduelle reste supérieur au seuil (SVR) ou à une fraction du seuil (SVR), et pour un nombre prédéterminé d'itérations :         Détermination (E9, E12) de l'intégrale du courant actif et de son signe, Détermination (E5) du nombre de fois où le module du phaseur de courant résiduel est supérieur à un seuil prédéterminé (SIR), au cours du nombre prédéterminé d'itérations,         Si le module du phaseur de courant résiduel est supérieur au seuil prédéterminé (SIR) au moins une fois, au cours du nombre prédéterminé d'itérations,         Détermination (E16) de la localisation amont ou aval du défaut en fonction du nombre de fois où le signe de l'intégrale du courant actif a été positif ou négatif au cours du nombre prédéterminé d'itérations.
Patent FR-3027341-B1 (FR)
Title: Ensemble rotatif pour turbomachine comprenant une virole de rotor auto-portee
Inventor: EVAIN GAEL FREDERIC CLAUDE CYRILLE
IPC: F01D11/02
Filed: 2014-10-15
Granted: 2020-10-23
Abstract: Le présent exposé concerne un ensemble rotatif pour turbomachine permettant un meilleur contrôle du jeu radial entre deux pièces coaxiales. Il comprend un rotor comportant au moins deux étages rotoriques consécutifs (10a, 10b) munis d'une pluralité d'aubes mobiles (20), et une virole de rotor (50), annulaire, reliant lesdits deux étages rotoriques consécutifs (10a, 10b); un stator comportant au moins un étage statorique (11), muni d'une pluralité d'aubes fixes (30), prévu entre lesdits deux étages rotoriques consécutifs (10a, 10b), et un anneau de stator (60), annulaire, monté sur lesdites aubes fixes (30) ; l'un (50) des éléments parmi la virole de rotor et l'anneau de stator porte au moins une léchette (51) configurée pour coopérer avec une piste abradable (62) portée par l'autre (60) desdits éléments ; la virole de rotor (50) comporte, à chacune de ses extrémités amont et aval, soit une portion de contact du type axial (52, 53) s'étendant au-dessous d'une butée (71, 72) de l'étage rotorique correspondant, soit une portion de contact du type oblique reposant sur une surface d'appui oblique de l'étage rotorique correspondant.
Patent FR-3022758-B1 (FR)
Title: Trancheuse pour aliments telle qu'une mandoline
Inventor: YAMAMOTO HAJIME
IPC: B26D3/18
Filed: 2014-11-14
Granted: 2017-03-03
Abstract: L'invention concerne une trancheuse (1) pourvue d'un mécanisme de réglage de largeur de coupe (100) comprenant un bouton de réglage de largeur de coupe (60) présentant une forme cylindrique avec une partie à vis formée sur sa surface périphérique extérieure, et apte à supporter horizontalement la surface inférieure de la plaque de support mobile, un orifice de réception de vis (13) formé d'une seule pièce avec le cadre et apte à être accouplé à la partie à vis et une nervure (45) formée pour se trouver sur la surface inférieure de la plaque de support mobile et installée dans le bouton de réglage (60).
Patent FR-3037048-B1 (FR)
Title: Valve doseuse
Inventor: BODET HERVE
IPC: B65D83/54
Filed: 2015-06-08
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne une valve doseuse (1) destinée à fermer le boîtier d'un générateur d'aérosol, comprenant notamment - un corps de valve (3) muni d'une chambre de transfert (31) dans laquelle est logée une soupape (5) pouvant se déplacer entre une position fermée dans laquelle, lorsque la valve est montée sur un boîtier, la chambre de transfert est en contact avec l'intérieur du boîtier, mais n'est pas en contact avec l'extérieur, et une position ouverte dans laquelle, lorsque la valve est montée sur un boîtier, la chambre de transfert est en contact avec l'extérieur, mais n'est pas en contact avec l'intérieur du boîtier, et - un réservoir (4) en contact avec la chambre de transfert, constitué d'une paroi rigide (41) et d'une membrane souple (42), ladite paroi rigide présentant un bord périphérique (411) plan pour fixer la membrane souple et une paroi de fond (413) située à l'intérieur du bord périphérique, ledit réservoir étant placé sur la valve de telle sorte que, lorsque la valve est montée sur un boîtier, il est à l'intérieur du boîtier. Conformément à l'invention, un élément ressort (43) est placé à l'intérieur du réservoir, cet élément ressort étant conçu pour se déformer en direction de la paroi de fond (413) en permettant à la membrane souple (42) de se rapprocher de la paroi rigide lorsque la soupape est en position ouverte et pour reprendre sa forme initiale dès que la soupape retourne en position fermée.
Patent FR-3038298-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de conditionnement sous vide profond d'un produit alimentaire sans liquide de couverture
Inventor: LARROCHE JEAN
IPC: B65D51/16
Filed: 2015-06-30
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de conditionnement sous vide profond d'un produit alimentaire et un système pour la mise en œuvre de ce procédé.         Selon l'invention, on réalise les étapes successives suivantes :         a) introduire ce produit alimentaire et un ou plusieurs additifs dans un dispositif de mélange,         b) mettre sous vide ce dispositif de mélange et mélanger son contenu pour d'une part, assurer une pénétration du ou des additifs dans le produit alimentaire et d'autre part, dégazer le mélange ainsi formé, jusqu'à une pression absolue inférieure ou égale à 30 mbars, la température du produit alimentaire étant, pendant et à la fin de cette étape, inférieure à la température d'ébullition du liquide et des additifs contenus dans celui-ci à la pression considérée, et c) conditionner au moins une portion du mélange ainsi blanchi à froid dans au moins un conteneur étanche, puis éventuellement,         d) pasteuriser ou stériliser ce conteneur dans un délai inhabituellement court en pilotant les conditions de pression et de température de telle sorte que le conteneur ne s'ouvre ni ne s'écrase sous l'effet d'une différence de pression entre l'intérieur dudit conteneur et l'autoclave dans lequel est réalisé le traitement thermique.
Patent FR-3038404-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'execution securisee de machines virtuelles par un ensemble de dispositifs programmables interconnectes
Inventor: SANCHEZ LEIGHTON VICENTE
IPC: G06F9/44
Filed: 2015-07-02
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système d'exécution sécurisée de machines virtuelles par un ensemble de dispositifs programmables interconnectés, comportant chacun au moins un processeur, chaque dispositif programmable étant apte à exécuter des applications d'une pluralité de machines virtuelles et comportant une portion matérielle d'exécution de niveau de sécurité standard et une portion matérielle sécurisée de niveau de sécurité supérieur au niveau de sécurité standard. Le procédé comporte une mémorisation d'au moins un environnement d'exécution sécurisé (TEEi) associé à chaque machine virtuelle. Sur requête d'exécution sécurisée d'une suite d'instructions d'une application par une machine virtuelle requérante, il comprend une allocation à ladite exécution sécurisée d'au moins une portion matérielle sécurisée disponible appartenant à l'un des processeurs interconnectés, un chargement de l'environnement d'exécution sécurisé (TEE1) associé à la machine virtuelle requérante (VM1) dans la ou les portions matérielles sécurisées allouées. La portion matérielle sécurisée allouée est utilisée pour l'exécution sécurisée de la suite d'instructions.
Patent FR-3045582-B1 (FR)
Title: Bac pour la collecte de dechets insonorise
Inventor: DUPASQUIER FLORENCE
IPC: B65F1/14
Filed: 2015-12-21
Granted: 2020-09-04
Abstract: Le bac (10, 100) pour la collecte de déchets comprend une cuve (12, 112) dont au moins une paroi est recouverte, sur une face interne, par une feuille souple (22, 122) qui comprend un matériau alvéolaire (24, 124) et/ou un élastomère comprenant un groupe butyle. Le matériau alvéolaire (24, 124) et le groupe butyle ont la propriété d'être absorbant et/ou isolant acoustique.
Patent FR-3048857-B1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'un produit, notamment d'un produit cosmetique
Inventor: EURIPPINI CECILE
IPC: A45D34/04
Filed: 2016-03-21
Granted: 2018-04-20
Abstract: Dispositif (14) d'application pour un ensemble de conditionnement et de distribution d'un produit, notamment cosmétique, de type comprenant un réservoir (12) de stockage du produit, le dispositif comprenant une embase de montage (16) destinée à venir se monter sur une extrémité ouverte (12c) du réservoir (12), et un applicateur (18) de produit pourvu d'un orifice de distribution (44a) dudit produit et mobile par rapport à l'embase de montage (16) entre une position de distribution de produit et une position de fermeture.         L'embase de montage (16) comprend un organe de perforation (38) apte à obturer l'orifice de distribution (44a) dans la position de fermeture de l'applicateur, ledit organe de perforation (38) s'étendant au travers dudit orifice de distribution (44a) dans ladite position de fermeture.
Patent FR-3053945-B1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace pour vehicule automobile
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60S1/52
Filed: 2016-07-18
Granted: 2018-07-20
Abstract: Balai d'essuie-glace (2) pour surface vitrée de véhicule automobile comprenant au moins une monture de support (4) s'étendant selon une direction longitudinale (p) du balai d'essuie-glace (2), une lame d'essuyage (6) destinée à être appliquée sur la surface vitrée et au moins une rampe de distribution (8) d'un liquide s'étendant le long de la monture de support (4), caractérisé en ce que la rampe de distribution (8) comprend au moins trois orifices (10) de projection du liquide sur la surface vitrée consécutifs et séparés entre eux par une distance (D) comprise entre 40 et 80 mm.
Patent FR-3059742-B1 (FR)
Title: Porte-disque assemble et mecanisme a double embrayage humide comprenant ce porte-disque assemble
Inventor: GUILHEM ALEXANDRE
IPC: F16D13/68
Filed: 2016-12-06
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un porte-disque assemblé (10) pour mécanisme à double embrayage humide (1), notamment de véhicule automobile, comportant:         - un moyeu cylindrique (7) d'axe de rotation O,         - un couvercle d'équilibrage (30) du premier embrayage E1 du mécanisme à double embrayage humide (1) lié solidairement en rotation avec le moyeu (7),         - un porte-disque extérieur (14) du premier embrayage E1 du mécanisme à double embrayage humide (1), comportant une extension axiale agencée pour recevoir l'ensemble multidisque du premier embrayage et une première portion de fixation s'étendant radialement vers l'intérieur,         - un porte-disque intérieur (24) du deuxième embrayage du mécanisme à double embrayage humide (1), comportant une extension axiale agencée pour recevoir l'ensemble multidisque du deuxième embrayage et une deuxième portion de fixation s'étendant radialement vers l'extérieur, dans lequel les première et deuxième portions de fixation sont en appui axial sur une même face d'appui (31) du couvercle d'équilibrage (30) et fixées ensemble par soudage au couvercle d'équilibrage.
Patent FR-3070977-B1 (FR)
Title: Nouveau procede de miroitage partiel de verres de lunettes, et verres obtenus grace audit procede
Inventor: CORNET BRUNO
IPC: C03C23/00
Filed: 2017-09-14
Granted: 2020-05-22
Abstract: Nouveau procédé de miroitage partiel de verres de lunettes, et verres obtenus grâce audit procédé. Ce procédé, appliqué à des verres de lunettes (1) comportant un substrat verni (2) sur lequel une ou plusieurs couches minces (3), (4), (5) sont disposées, utilise un laser à commande numérique, ledit laser émettant au travers d'une fibre solide, la longueur d'onde utilisée étant dans le proche infrarouge. Lorsque ces verres comportent trois couches minces (3), (4), (5), il est possible en utilisant le procédé selon l'invention d'aboutir à un miroitage partiel dans lequel le laser a éliminé : - les couches minces (3), (4) (5) sur une première partie de celles-ci, jusqu'à atteindre le substrat verni (2), - puis les couches minces (4) et (5), sur une partie de celles-ci, laissant apparaître une partie de la couche mince (3), - et enfin la couche mince (5), sur une partie de celle-ci, laissant apparaître une partie de la couche mince (4). Application aux verres solaires où chaque couche mince est constituée de matériaux évaporables, présentant globalement un effet réfléchissant et couramment utilisés dans les traitements sous vide de verres solaires.
Patent FR-3074601-B1 (FR)
Title: Dispositif de support mural ou sur piedestal pour instrument de musique a cordes et dispositif d'etui rigide a mediator(s) integre a l'instrument
Inventor: WINKLER ROMAN
IPC: G10G5/00
Filed: 2017-12-06
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support pour instrument de musique à cordes et ou support de médiator(s) (200) invisible lorsque l'instrument de musique à cordes (100) est observé de face et ne désaccordant pas l'instrument (100) lorsque ce dernier est fixé. Il est constitué d'un premier sous-ensemble instrument (201) se fixant à demeure sur l'instrument (100) et d'un second sous-ensemble base (202) se fixant sur mur ou sur piédestal. Le premier sous ensemble instrument (201) vient s'imbriquer dans le second sous-ensemble base (202) pour fixer l'instrument (100). Le dispositif (200) selon l'invention est particulièrement destiné à maintenir en place un instrument de musique à cordes (100) et/ou à ranger un/des médiator(s) (400).
Patent FR-3062000-B1 (FR)
Title: Isolant rigide pour bobinage de rotor de moteur electrique
Inventor: MOTTE EMMANUEL
IPC: H02K3/46
Filed: 2017-01-19
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guidage et d'isolation destiné au bobinage d'un fil (81) électriquement conducteur autour d'un noyau (111) en matériau conducteur comportant des encoches latérales (22) destinées à recevoir les spires dudit fil (81) électriquement conducteur enroulées autour du noyau (111). Ce dernier comporte au moins deux isolants d'extrémités (131) venant se positionner contre les faces d'extrémités du noyau (111) et deux isolants d'encoches (21), chaque isolant d'encoche étant configuré pour former une paroi isolante recouvrant la paroi de chacune des encoches latérales (22) du noyau (111), les deux isolants d'extrémités (131) et les deux isolants d'encoches (21) étant configurés pour pouvoir être assemblés autour du noyau (111) de façon à ce qu'à l'interface entre lesdits éléments isolants (131, 21) le fil électriquement conducteur (81) prenne appui sur la parois de ces élément (131, 21) de part d'autre de la zone de contact (82).
Patent FR-3062131-B1 (FR)
Title: Composition d'encollage pour laine minerale a base de sucre hydrogene et produits isolants obtenus.
Inventor: SALOMON PIERRE
IPC: C09J201/08
Filed: 2017-01-23
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition d'encollage pour des produits isolants à base de laine minérale, notamment de verre ou de roche, qui comprend - au moins un sucre hydrogéné, - au moins un agent de réticulation polyfonctionnel, et - de l'acide hypophosphoreux. Elle a également pour objet les produits isolants à base de fibres minérales ainsi obtenus.
Patent FR-3062946-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle d'etancheite par ressuage d'un assemblage de combustible nucleaire
Inventor: COUSTOURIER FRANCK
IPC: G21C17/07
Filed: 2017-02-15
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle d'étanchéité pour le contrôle de l'étanchéité d'un assemblage de combustible nucléaire (18) par ressuage, comprenant un ensemble de collecte (32) configuré pour fermer une extrémité supérieure (24A) d'un alvéole (24) d'un rack de stockage (22) pour le stockage d'assemblage(s) de combustible nucléaire (18) déchargé(s) d'un réacteur nucléaire (4), de manière à empêcher la sortie d'eau contenue dans l'alvéole (24) par l'extrémité supérieure (24A) de l'alvéole (24), et pour collecter des produits contenant d'éventuels produits de fission, relâchés par un assemblage de combustible nucléaire (18) contenu dans l'alvéole (24).
Patent FR-3068487-B1 (FR)
Title: Support pour equipement multimedia de raccordement a un reseau etendu
Inventor: CLERC PATRICE
IPC: H04B3/56
Filed: 2017-07-03
Granted: 2021-05-14
Abstract: Support (1) pour équipement multimédia de raccordement à un réseau étendu, le support comprenant un bloc de base (3) présentant une paroi d'installation (9) apte à coopérer avec un emplacement d'installation externe, un bloc réversible présentant une paroi libre et une paroi de raccordement (21) transversale à la paroi libre, une pluralité de prises de raccordement (23) ménagées dans la paroi de raccordement (21), le bloc de base (3) et le bloc réversible (5) étant configurés pour coopérer en une position de raccordement transversal dans laquelle la paroi libre s'étend au moins partiellement en regard de la paroi d'installation (9) et également en une position de raccordement frontal dans laquelle la paroi de raccordement (21) s'étend au moins partiellement en regard de la paroi d'installation (9).
Patent FR-3069887-B1 (FR)
Title: Procede de regeneration passive d’un filtre a particules pour un moteur avec boite de vitesses automatique
Inventor: GUIBAN JEAN CHRISTOPHE
IPC: B60W10/10
Filed: 2017-08-01
Granted: 2019-08-09
Abstract: Procédé de lancement de régénération passive d'un filtre (5) à particules dans un véhicule comportant un moteur (1) thermique à allumage commandé, une ligne (8) d'échappement intégrant le filtre (5), des moyens d'injection de carburant, un embrayage, des moyens de commande du moteur (1) comprenant une fonction roue libre dans laquelle lorsque le véhicule est en déplacement et qu'un couple nul est demandé on ouvre l'embrayage et on maintient une injection de carburant pendant la chute de régime moteur, ce procédé comprenant une étape de détermination de la charge en suies en vigueur du filtre, cette charge ne devant pas dépasser un seuil maximal prédéterminé, caractérisé en ce que, quand la charge en vigueur atteint un seuil intermédiaire prédéterminé inférieur au seuil maximal, lors d'une demande de couple nul, on inhibe la fonction roue libre, on maintient l'embrayage fermé et on coupe l'injection pendant la chute de régime moteur.
Patent FR-3070031-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance a la conduite automatisee d’un vehicule, avec controle du positionnement transversal par action du conducteur
Inventor: GIRAUD DAVID
IPC: B60W30/12
Filed: 2017-08-11
Granted: 2021-03-19
Abstract: Un procédé est destiné à assister le conducteur d'un véhicule (VA) pouvant être conduit de façon automatisée et de façon manuelle sur une voie de circulation (VC) définie par des première (L1) et seconde (L2) délimitations. Ce procédé comprend une étape dans laquelle on conduit de façon automatisée le véhicule (VA) en lui faisant suivre une trajectoire sur la voie de circulation (VC) située à une distance choisie (d1) de l'une des première (L1) et seconde (L2) délimitations, et, soit on modifie cette trajectoire sur la voie de circulation (VC) lorsque l'on est en présence d'une première valeur représentative d'une volonté du conducteur de modifier la distance choisie (d1), soit on cesse de conduire le véhicule (VA) de façon automatisée lorsque l'on est en présence d'une deuxième valeur représentative d'une volonté du conducteur de conduire manuellement le véhicule (VA).
Patent FR-3074893-B1 (FR)
Title: Procede d'aide au deplacement d'une personne a mobilite reduite dans un moyen de transport public, produit programme d'ordinateur et systeme associes
Inventor: JUNG LUC
IPC: G01C21/00
Filed: 2017-12-07
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'aide au déplacement d'une personne à mobilité réduite les étapes de détection (110) de la présence de la personne à mobilité réduite dans une station d'embarquement, de localisation (120) de la personne à mobilité réduite dans la station par triangulation des signaux d'identification, d'acquisition (130) d'informations relatives à la densité de passagers dans différentes zones de transport d'un moyen de transport, de détermination (140) d'une zone de transport adaptée au transport de la personne à mobilité réduite et de diffusion (150) sur le quai d'embarquement d'informations destinées à la personne à mobilité réduite et indiquant l'accès à la zone de transport adaptée.
Patent FR-3074866-B1 (FR)
Title: Piece comprenant des dents et des nervures
Inventor: QUAZUGUEL GAETAN
IPC: F16D65/02
Filed: 2017-12-13
Granted: 2020-05-29
Abstract: Il s'agit d'une pièce (19), qui comprend une paroi (31) présentant un côté interne (17, 18) et un côté externe (32). L'un des côtés (17, 18) comporte des dents (20) séparées les unes des autres par des creux. L'autre côté (32) comportant des nervures (33). Dans une portion (35) de la paroi (31) comprenant certaines des dents (20), les nervures (33) de la portion (35) s'étendent en coïncidence avec les creux de la portion (35).
Patent FR-3059482-B1 (FR)
Title: Boite d'encastrement pour appareillages electriques
Inventor: BLUTIER NICOLAS PASCAL
IPC: H02G3/08
Filed: 2017-11-28
Granted: 2019-01-25
Abstract: Boîte d'encastrement, notamment pour loger des appareillages électriques, comportant une première partie (2) dite bloc principal et une seconde partie (3) dite bloc supplémentaire, le bloc principal (2) présentant un corps creux ménageant une cavité interne (20) et délimité par un fond (21), une paroi périphérique (22) et une ouverture (23) opposée au fond (21), la paroi périphérique comprenant un trou (24) et le bloc supplémentaire (3) présentant un corps creux fermé ménageant un volume d'accueil et comprenant une orifice d'accès coopérant avec le trou du bloc principal (2), caractérisée en ce que le fond (21) du bloc principal (2) est totalement circulaire et plat, et en ce que l'orifice d'accès (31) du bloc supplémentaire (3) et le trou (24) du bloc principal (2) agencé dans la paroi périphérique (22) et s'étendant également dans le fond (21), coopèrent selon un plan à pan incliné.
Patent FR-3085114-B1 (FR)
Title: Dispositif de selection d'une orthese
Inventor: MOLARD NATHANAEL
IPC: A61F13/08
Filed: 2018-08-27
Granted: 2020-11-06
Abstract: Procédé de sélection d'un modèle pour un article destiné à être enfilé sur un membre d'une personne, ledit procédé comportant les étapes suivantes : 1) fixation d'un échantillon (14) d'un article de référence sur un cadre, l'échantillon étant tendu de manière à simuler une tension dans une « position enfilée » dans laquelle l'article de référence est enfilé sur ledit membre, l'échantillon sous tension présentant des deuxième et première faces (191,192) opposées ; 2) positionnement de la première face (191) devant ledit membre et observation, de préférence par la personne, de la deuxième face (192) ; 3) évaluation, de préférence par la personne, de l'aspect de l'échantillon ainsi observé et, en fonction de ladite évaluation, sélection du modèle de l'article de référence ou reprise à l'étape 1) avec un échantillon d'un autre article de référence d'un autre modèle.
Patent FR-3091209-B1 (FR)
Title: Structure automobile
Inventor: AMAANAN SOFIANE
IPC: B60R13/08
Filed: 2018-12-26
Granted: 2021-05-21
Abstract: STRUCTURE AUTOMOBILE L’invention concerne une structure (1) de véhicule électrique ou hybride comprenant un plancher (3), un bac à batterie (4) fixé sous le plancher (3), et une plaque (2) de mousse comprimée disposée entre le bac à batterie (4) et le plancher (3). L’invention concerne aussi un véhicule comprenant une telle structure (1) et un procédé d’assemblage.      Figure pour l’abrégé : 1