baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2894515-B1 (FR)
Inventor: DEFRANCO CHRISTELLE
IPC: B41M3/12
Filed: 2005-12-08
Granted: 2008-02-15
Abstract: A pattern (P) is transferred onto an optical article (1) in the form of one or more portions of a transferable material (3, 4b) retained by a layer of latex (2). The portion or portions of transferable material are applied with a stamp after the layer of latex has been formed on the article and before the latex is dry. By using latex as the adhesive material, the nature of the transferable material may vary widely. Such a method is particularly suitable for producing patterns such as holograms on optical lenses, especially ophthalmic lenses. The layer of latex may also protect the product against shocks which may subsequently be received.
Patent FR-2914528-B1 (FR)
Inventor: VERDANT ARNAUD
IPC: H01L27/146
Filed: 2007-03-26
Granted: 2009-07-24
Abstract: The sensor has a set of elementary pixels (10, 11) forming battery cells including photosensitive diodes (D), and a readout circuit connected to a column bus for allowing acquisition of a charge value of the diode. The battery cells are grouped into sub-assemblies forming macropixels (20), where each sub-assembly comprises a common electrical connection at which each elementary cell is connected by respective reset transistor (T1), so as to allow load sharing between the diodes of the cells of the sub-assembly. The electrical connection is connected to a reference voltage source (VDD).
Patent FR-2921624-B1 (FR)
Title: Ensemble d'habillage exterieur de vehicule automobile comprenant une trappe d'acces a un organe de remorquage.
Inventor: VERBRUGGHE JEROME
IPC: B62D25/24
Filed: 2007-10-02
Granted: 2010-04-30
Abstract: Cet ensemble est du type comprenant un panneau (12) d'habillage extérieur comprenant une trappe (18) d'accès à un organe (50) de remorquage du véhicule et au moins un élément de verrouillage (66) pour empêcher l'ouverture de la trappe (18), l'élément verrouillage (606) se situant d'un côté intérieur du panneau (12) lorsque la trappe (18) est fermée.Selon un aspect de l'invention, l'élément de verrouillage (60) est manoeuvrable au travers du panneau (12) du panneau pour permettre de déverrouiller l'élément de verrouillage (60) et d'ouvrir la trappe (18) depuis un côté extérieur du panneau (12).
Patent FR-2918319-B1 (FR)
Title: Ligne de transmission pour un vehicule automobile
Inventor: SCHEFFEL TORSTEN
IPC: B60K17/08
Filed: 2008-07-04
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention concerne une ligne de transmission pour un véhicule automobile présentant un moteur (1) avec un arbre de sortie (2) qui comporte un axe de vilebrequin (2') qui est disposé longitudinalement dans le sens de la marche et qui est relié à une unité de démarrage (3), un rapport de réduction amont (4) avec un arbre d'entrée (5) et un arbre de sortie (6), l'arbre d'entrée (5) du rapport de réduction amont (4) étant relié à l'unité de démarrage (3) et l'arbre de sortie (6) du rapport de réduction amont (4) présentant un décalage latéral par rapport à l'axe de vilebrequin (2'), un variateur (7) qui est réalisé de préférence comme un variateur à disques avec deux jeux de disques (8,9) réglables pour transmettre en continu le couple et pour lequel le jeu de disques (8) côté entrée est en liaison avec l'arbre de sortie (6) du rapport de réduction amont (4), alors que le jeu de disques (9) côté sortie est disposé en déport latéral, un rapport de réduction aval (10) présentant un arbre d'entrée (11) et un arbre de sortie (12), qui est disposé sur le même côté du variateur (7) que le rapport de réduction amont (4), l'arbre d'entrée (11) du rapport de réduction aval (10) étant relié au jeu de disques (9) côté sortie du variateur (7), un premier différentiel (13) avec un arbre de sortie (14) latéral qui est disposé transversalement au sens de la marche et entre le moteur (1) et l'unité de démarrage (3) et forme un premier arbre primaire (14), le premier différentiel (13) étant relié à l'arbre de sortie (12) du rapport de réduction aval (10).
Patent FR-2933043-B1 (FR)
Title: Dispositif d'admission d'air pour vehicule automobile
Inventor: CHARLON STEPHANE
IPC: B60K13/02
Filed: 2008-06-27
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un agencement de fixation d'une conduite d'admission d'air (30) sur le carénage (18) d'un organe (12) de véhicule, l'extrémité de la conduite étant équipée d'un élément convergent (32) destiné à guider le flux d'air vers la conduite (30). Selon l'invention, le carénage comportant un logement creux (26) ouvert sur la face supérieure (28), sur la face avant (22) et sur la face arrière (24) du carénage (18), et l'élément convergent (32) est apte à se positionner et à être maintenu en position dans ledit logement creux (26).
Patent FR-2953097-B1 (FR)
Title: Instrument a main pour la pose d'une attache autour d'un rameau et du fil de palissage qui le supporte
Inventor: DELMAS DANIEL
IPC: A01G17/08
Filed: 2009-11-29
Granted: 2012-06-01
Abstract: L'instrument pour la pose d'une attache comporte un manche à l'extrémité proximale duquel est montée une bobine de fil pour la formation des attaches et à l'extrémité distale duquel est installée une tête rotative (5) de formation et de pose d'une attache. Cette tête comprend une mâchoire fixe (50) et une mâchoire mobile (51) articulée à la précédente. La mâchoire fixe (50) comporte un guide fil (52) dans le prolongement duquel est installé un mécanisme de coupe du fil et la mâchoire mobile (51) comporte un organe de prise apte à saisir l'extrémité libre du fil en fin de basculement vers la mâchoire fixe. Le mécanisme de coupe est porté par un équipage (8) mobile dans la mâchoire fixe (50) entre une position de butée haute et une position butée basse, d'effacement, selon laquelle le fil se trouve dégagé et exposé à la préhension de l'organe de prise.
Patent FR-2969155-B1 (FR)
Title: Polymere comportant une fonction hydrolysable utile comme fluidifiant
Inventor: AGNELY MATHIAS
IPC: C04B24/26
Filed: 2010-12-21
Granted: 2014-02-07
Abstract: La présente invention concerne un polymère comprenant les motifs: et des chaînes latérales comprenant des groupes R , son procédé de préparation et ses utilisations à titre de fluidifiant dans des compositions hydrauliques.
Patent FR-2978577-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de diagnostic d'un processus industriel evolutif
Inventor: RUBAT DU MERAC SYLVAIN
IPC: G06Q10/04
Filed: 2011-07-26
Granted: 2020-04-03
Abstract: Dispositif de diagnostic d'un processus industriel évolutif comportant une pluralité d'étapes techniques visant la production d'un composé industriel donné pour lequel une pluralité de données techniques d'état ou de caractérisation sont disponibles, le dispositif comprenant : - au moins un microprocesseur (22) et une mémoire (23) ; - un module interface; - un module compteur (11), permettant de vérifier l'atteinte d'un critère d'arrêt de calcul ; - un module de gestion (12), permettant de gérer les opérations et échanges de données entre les différents modules ; - une grille (20) de calcul, comportant une pluralité de modules de calculs de fenêtres de production (24), en vue de déterminer des fenêtres de productions favorables ; - un module de groupage (14), permettant de répartir les combinaisons de paramètres entre plusieurs groupes afin d'effectuer des calculs de convergence; - un module de convergence (15), permettant de vérifier si un taux de convergence prévu entre les groupes est atteint.
Patent FR-2982584-B1 (FR)
Title: Dispositif de variation de pas des pales d'un rotor de sustentation
Inventor: GERMANETTI SERGE
IPC: B64C13/50
Filed: 2011-11-10
Granted: 2014-03-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de variation de pas des pales pour un aéronef à voilure tournante (50) comportant un rotor principal (11) muni d'une pluralité de pales (12), chaque pale (12) comprenant au moins un volet (13) fixé sur le bord de fuite de la pale (12). L'inclinaison de chaque volet (13) est commandée, par l'intermédiaire d'un plateau cyclique. Ce dispositif prévoit que des vérins électriques, pilotés par un système de commandes de vol (54), sont montés en repère fixe et assurent le déplacement et l'inclinaison du plateau non tournant. Les vérins électriques assurent le contrôle du vol primaire ainsi que la commande multi-cyclique afin d'atténuer les bruits et les vibrations générées notamment par les pales (12) et le rotor (11).
Patent FR-2972544-B1 (FR)
Inventor: GUERAULT FREDERIC
IPC: G06F3/041
Filed: 2011-03-10
Granted: 2013-12-20
Abstract: The invention relates to an image acquisition and processing system for the interactive front panel of a device such as a vending machine, a sign or interactive window. Such a system allows a pointer to continue to be detected in the immediate vicinity of the front panel even when the device is exposed to non-homogeneous, variable or extreme ambient lighting.
Patent FR-3008739-B1 (FR)
Title: Tuyere d'une turbomachine equipee de chevrons a face interne non axi-symetrique.
Inventor: LANGRIDGE JONATHAN
IPC: F02K1/48
Filed: 2013-07-18
Granted: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne un capot (2) pour une tuyère d'axe longitudinal L-L, la paroi interne (3) du capot présentant une section à une abscisse déterminée (XO) sur l'axe L-L définissant sur la paroi une ligne de col (71), ledit capot (2) présentant en aval de l'abscisse XO des échancrures (9) dans le bord de fuite (5) du capot (2) délimitent des chevrons (10) répartis dans le sens circonférentiel , et étant caractérisé en ce que, sur le capot (2) à partir de l'abscisse (XO):         - la paroi interne (3) s'écarte radialement vers l'extérieur de la tangente amont (70), jusqu'au sommet (11) d'une échancrure (9),         - la paroi externe (4) du capot (2) se rapproche de la tangente amont (70) jusqu'au sommet (11) d'une échancrure (9), et         - la paroi interne (3) s'écarte radialement vers l'intérieur de la tangente amont (79), jusqu'à la pointe (13) d'un chevron (10).
Patent FR-3032088-B1 (FR)
Title: Analogue de viande proteique pret a consommer
Inventor: REDL ANDREAS
IPC: A23J1/12
Filed: 2016-02-01
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un analogue de viande protéique prêt à consommer comprenant • une teneur en eau de 60 à 70 %, préférablement de 62 à 68 %, plus préférablement de 65 % ; • 15-25 % de protéines, parmi lesquelles plus de 60 % de gluten de blé ; • 2 - 5 % de matière grasse ; • 8 - 15 % de glucides, parmi lesquels moins de 4 % (p/p) de plastifiant, préférablement de 1 à 3,5 %, plus préférablement de 1,5 à 3 % ; • 2 à 8 % de fibres
Patent FR-3048257-B1 (FR)
Title: Boite securisee a contenu predetermine et gestion dynamique
Inventor: SOUFFLET STANISLAS
IPC: E05G1/10
Filed: 2016-02-26
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention se rapporte à une boîte (1) à fermeture sécurisée comprenant un contenant (3) fermé par une porte (5) mobile entre une position fermée et une position ouverte, ladite porte comportant un dispositif de verrouillage (7) adapté pour verrouiller la porte en position fermée. La boîte comprend en outre un contrôleur (9) dudit dispositif de verrouillage connecté à un dispositif d'identification (11) de contenu, ledit contrôleur étant adapté pour déclencher une alerte quand un contenu prédéterminé ne se trouve pas dans le contenant.
Patent FR-3053022-B1 (FR)
Title: Banc de charge hybride
Inventor: VASQUEZ ARNAUD
IPC: B63H21/20
Filed: 2016-06-24
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention a notamment pour objet un navire comprenant au moins un moteur thermique (1) configuré pour fonctionner à un régime compris entre 0,75 et 1,25 fois un régime donné et pour être soumis à une charge variable, caractérisé en ce qu'il comprend un banc de charge (2) connecté au moteur thermique (1) et configuré pour maintenir la charge du moteur thermique (1) au moins à une charge seuil prédéterminée pour le régime donné, la différence entre une charge effective du moteur thermique (1) et la charge seuil prédéterminée correspond à une puissance excédentaire produite en sortie du moteur thermique (1), et en ce que ledit banc de charge (2) comprend au moins un électrolyseur (3) couplé au moteur thermique (1), au moins une pile à combustible (5) et au moins un dispositif de stockage de dihydrogène (H2), ledit banc de charge (2) étant configuré de manière à ce que l'électrolyseur (3) reçoive la puissance excédentaire produite en sortie du moteur thermique (1) afin de produire du dihydrogène (H2) et de fournir le dihydrogène à la pile à combustible (5) ou au dispositif de stockage de dihydrogène.
Patent FR-3063195-B1 (FR)
Title: Procedes de communication en lumiere visible
Inventor: DUQUE ALEXIS
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-02-17
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de communication en lumière visible entre un équipement (1) comprenant des moyens de traitement de données (11) et une diode électroluminescente (12) et un terminal mobile (2) comprenant des moyens de traitement de données (21), des moyens d'acquisition optique (23) et un flash (24), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre d'étapes de : (a) Emission par la diode électroluminescente (12) d'au moins un premier signal lumineux représentatif d'une première donnée ; (b) Acquisition dudit premier signal lumineux par les moyens d'acquisition optique (23), et tentative de reconstitution par les moyens de traitement de donnée (21) du terminal mobile (2) de ladite première donnée ; (c) Génération par les moyens de traitement de donnée (21) du terminal mobile (2) d'une deuxième donnée en fonction du résultat de la reconstitution de la première donnée ; (d) Emission par le flash (24) d'un deuxième signal lumineux représentatif de la deuxième donnée ; (e) Détection par les moyens de traitement de données (11) de l'équipement (1) d'un courant inverse produit par la diode électroluminescente (12) sous l'effet dudit deuxième signal lumineux.
Patent FR-3068007-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement acoustique pour nacelle de turboreacteur d'aeronef
Inventor: CAZUC XAVIER
IPC: F02C7/045
Filed: 2017-06-23
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention se rapporte au domaine du traitement acoustique de nacelle de turboréacteur d'aéronef. Elle concerne plus spécifiquement un dispositif de traitement acoustique prenant la forme d'une couronne annulaire fixée à la virole interne d'entrée d'air d'une telle nacelle par rivetage.
Patent FR-3069160-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou pharmaceutique favorisant la pousse des cheveux comprenant un lyophilisat de cellules dedifferenciees de criste marine
Inventor: CATTUZZATO LAETITIA
IPC: A61K36/23
Filed: 2017-07-20
Granted: 2019-08-02
Abstract: Lyophilisat de cellules dédifférenciées de Crithmum maritimum, pour son utilisation dans une méthode de traitement thérapeutique destinée à favoriser la pousse des cheveux. Composition topique (C'1) en comprenant en combinaison avec un agent tensioactif de formule (II): P(R3O)(OM)(=O)-(CH2)3-NH-C(=O)-CH(CH3)2-CH2-OH; et son utilisation en cosmétique.
Patent FR-3075981-B1 (FR)
Title: Procede de modelisation d'un bassin sedimentaire
Inventor: DUCROS MATHIEU
IPC: G01V11/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de modélisation d'un bassin sédimentaire, ledit bassin sédimentaire ayant subi une pluralité d'événements géologiques définissant une séquence d'états {Ai} du bassin chacun s'étendant entre deux événements géologiques successifs, le procédé comprenant la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (21) d'étapes de : (a) Obtention de mesures de grandeurs physiques dudit bassin acquises depuis des capteurs (20) ; (b) Pour chacun desdits états Ai, construction d'une représentation maillée du bassin en fonction desdites mesures de grandeurs physiques ; (c) Pour chacun desdits états Ai, et pour chaque maille de la représentation maillée, 1. calcul d'une contrainte effective appliquée sur la maille à la fin de l'état Ai ; 2. calcul d'une surpression dans la maille à la fin de l'état Aien fonction de ladite contrainte effective calculée à la fin de l'état Ai.
Patent FR-3079917-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d’un flux d’air circulant au sein d’un echangeur de chaleur pour vehicule automobile et module de refroidissement muni d’un tel dispositif
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: F24F13/16
Filed: 2018-04-09
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation (10) d'un flux d'air (F) destiné à circuler à travers un échangeur de chaleur pour véhicule automobile, le dispositif comprenant au moins deux rideaux (11) aptes à se déplacer selon une direction d'ouverture/fermeture (Z), un système de transmission (20) relié, de façon fixe ou selon une liaison mécanique avec un nombre limité de degrés de liberté, à au moins deux organes d'entraînement (30) rigides, lesdits organes d'entraînement (30) étant aptes à entraîner lesdits rideaux (11) entre une position fermée (PF) obturant le passage du flux d'air (F) et une position ouverte (Po) laissant passer le flux d'air (F) en se déplaçant selon ladite direction d'ouverture/fermeture (Z).
Patent FR-3081974-B1 (FR)
Title: Chambre de combustion d'une turbomachine
Inventor: COMMARET PATRICE ANDRE
IPC: F23R3/10
Filed: 2018-06-04
Granted: 2020-06-19
Abstract: Chambre (1) annulaire de combustion, d'axe (C) de révolution, d'une turbomachine (3) délimitée par des parois (11, 12) annulaires interne et externe coaxiales réunies en amont par un fond (13) de chambre (1) sensiblement transversal auxdites parois, la chambre (1) comprenant en outre au moins un déflecteur (23) annulaire placé dans la chambre (1) et sensiblement parallèle au fond (13) de chambre (1), le fond (13) de chambre (1) comportant des orifices (24) destinés à être traversés par de l'air (25) de refroidissement par impact du déflecteur (23), le fond de chambre et le déflecteur comportant des orifices (13a) de montage d'une rangée annulaire de dispositifs (16) d'injection d'un mélange d'air et de carburant dans la chambre, caractérisée en ce qu'au moins une partie de l'air (25) de refroidissement du déflecteur (23) est acheminé à l'intérieur de la chambre (1) par des trous (26) pratiqués dans les dispositifs d'injection.
Patent FR-3085341-B1 (FR)
Title: Boitier d’assistance de direction de vehicule automobile comprenant un blocage de roulement a billes
Inventor: GUERIN MICKAEL
IPC: B62D5/04
Filed: 2018-08-29
Granted: 2021-04-09
Abstract: Boîtier d'assistance d'un système de direction d'un véhicule, comportant un arbre (2) tournant suivant un axe principal, destiné à recevoir une roue dentée (4), ledit arbre étant maintenu suivant son axe principal par un roulement à billes (6), ledit boitier d'assistance comportant un carter (12) réalisé dans un premier matériau, ledit carter (12) comprenant un alésage (14) recevant une bague externe (18) du roulement à billes, et ledit alésage (14) comprenant une bague de serrage (20) réalisée dans un second matériau présentant des propriétés de dilatation thermique différentes du premier matériau, ladite bague de serrage (20) présentant une face d'appui (30) en contact avec un premier côté de la bague externe (18), un deuxième côté, opposé au premier côté, de la bague externe (18) étant en appui sur le carter (12), caractérisé en ce que la face d'appui (30) de la bague de serrage (20) présente une surface conique centrée sur l'axe principal, formant un cône qui s'ouvre en direction de la bague externe (18).
Patent FR-3089206-B1 (FR)
Title: Nacelle d’un turboreacteur comportant un volet inverseur et un systeme de deploiement a retardement
Inventor: MENOU FABIEN
IPC: F02K1/72
Filed: 2018-11-30
Granted: 2021-07-16
Abstract: NACELLE D’UN TURBOREACTEUR COMPORTANT UN VOLET INVERSEUR ET UN SYSTEME DE DEPLOIEMENT A RETARDEMENT L’invention concerne une nacelle (102) comportant une structure fixe (201), un capot fixe (206) et un capot mobile (207) qui est mobile en translation entre une position de fermeture et une position d’ouverture dans laquelle une fenêtre s’ouvre entre une veine (202) et l’extérieur, un volet inverseur (104) mobile autour d’un axe de rotation (50) sur le capot mobile (207) entre une position escamotée et une position déployée, et un système de déploiement (150) comportant une première bielle (152) mobile en rotation sur la structure fixe (201), une deuxième bielle (154) mobile en rotation sur le capot mobile (207) et fixée mobile en rotation à la première bielle (152), une troisième bielle (160) mobile en rotation sur le capot mobile (207), une quatrième bielle (164) fixée mobile en rotation à la deuxième bielle (154) et à la troisième bielle (160), et une cinquième bielle (170) fixée mobile à la troisième bielle (160) et au volet inverseur (104). La présence de la troisième bielle permet un décalage entre la translation du capot mobile et la rotation du volet inverseur. Fig. 4
Patent FR-3092086-B1 (FR)
Title: Système d’ancrage pour arrimer un aéronef
Inventor: ROSIER REZA
IPC: E02D5/80
Filed: 2019-01-28
Granted: 2021-02-12
Abstract: Système d’ancrage pour arrimer un aéronef Système d’ancrage (10) pour arrimer un aéronef (A) sur un sol (S), le système d’ancrage comprenant au moins une première ancre (12) configurée pour être enfoncée dans le sol, un point d’ancrage (14) disposé sur l’aéronef et un dispositif de liaison (16) longiligne reliant ladite première ancre et le point d’ancrage, ladite première ancre étant montée de façon articulée au dispositif de liaison de façon que la première ancre peut pivoter entre une position d’insertion et une position d’ancrage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3103316-B1 (FR)
Title: Cadre métallique conducteur pour module électronique de puissance et procédé de fabrication associé
Inventor: YOUSSEF TONI
IPC: H01L23/00
Filed: 2019-11-19
Granted: 2021-11-12
Abstract: Cadre métallique conducteur pour module électronique de puissance et procédé de fabrication associé Cadre métallique conducteur pour module électronique de puissance comprenant au moins des premier et second composants semi-conducteurs de puissance ayant chacun des faces supérieure et inférieure, des connecteurs (12) pour relier ces composants à semi-conducteurs de puissance à des circuits électriques extérieurs et au moins un radiateur (14) pour évacuer via un cadre métallique conducteur le flux thermique généré par les composants semi-conducteurs de puissance, les connecteurs, le radiateur et le cadre métallique conducteur (10A, 10B) formant une unique pièce tridimensionnelle d’un seul matériau sur une surface intérieure de laquelle sont destinés à être fixés par leur faces inférieures les premier et second composants semi-conducteurs de puissance et une ligne de pliage centrale (10C) est prévu pour, une fois le cadre métallique conducteur replié sur lui-même en enfermant les premier et second composants semi-conducteurs de puissance, il assure un assemblage à refroidissement double face.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1A.
Patent FR-3103676-B1 (FR)
Title: Dispositif mobile pour l'arrachage d'elements verticaux, notamment des pieds de vigne ou des piquets
Inventor: DESRENTES JEAN-LUC
IPC: E04H17/26
Filed: 2019-11-28
Granted: 2021-12-10
Abstract: Dispositif mobile pour l'arrachage d'éléments verticaux, notamment de pieds de vigne ou des piquets, plus particulièrement dans des rangs de vigne étroits, caractérisé en ce qu’il comporte une platine de liaison mécanique d'interface avec un engin agricole M, un arbre de pivotement avec une première partie fixe solidaire de la platine de liaison mécanique et une partie mobile, des actionneurs de pivotement, un bras télescopique, supportant un mât vertical muni d'une poutre mobile en translation dont l'extrémité porte une tête d'arrachage.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1