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Patent FR-2720014-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de traitement et de valorisation de déchets graisseux.
Inventor: HELAINE DOMINIQUE
IPC: B01D17/00
Filed: 1994-05-18
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation de traitement de déchets graisseux essentiellement constitués par l'émulsion d'une phase aqueuse et d'une phase grasse et de particules solides. Selon l'invention, les déchets graisseux sont homogénéisés (1) et chauffés (2) à une température supérieure à la température de fusion maximale des corps gras qu'il contiennent. Ils subissent ensuite une étape de séparation dynamique (4) permettant l'obtention d'une phase organique grasse, d'une phase aqueuse et d'une phase solide au moins partiellement déshydratée. La phase grasse récupérée subit ensuite une dégradation thermique (5) de façon à autoriser une combustion complète des corps gras contenus dans ladite phase grasse, au moins une partie de la chaleur produite au cours de l'étape de dégradation thermique étant utilisée pour chauffer lesdits déchets graisseux au cours de ladite première étape.
Patent FR-2721517-A1 (FR)
Title: Alpha-linolenic acid dietary supplement prepd. from kiwi seed oil
Inventor: MAINGAULT MARTINE
IPC: A23L1/30
Filed: 1994-06-24
Abstract: Dietary supplement for children and adults comprises kiwi seed oil in an oral formulation.
Patent FR-2722730-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pneumatique et pneumatiques obtenus par ledit procede
Inventor: GANGLOFF NORBERT
IPC: B29C70/68
Filed: 1994-07-20
Abstract: L'invention a principalement pour objet un procédé de fabrication d'un pneumatique comprenant une étape de réalisation d'une carcasse, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes consistant à réaliser une structure laminaire comprenant une première bande (1) en élastomère, notamment en caoutchouc, un film séparateur (3) n'adhérant pas à l'élastomère lors d'une étape de vulcanisation, et une deuxième bande (2) en élastomère, notamment en caoutchouc, à enfoncer dans la première bande (1) sur une face principale (5) opposée à celle portant le film séparateur (3) des embases (6) dans lesquelles sont fixés de manière amovible des clous (7) pour pneumatiques cloutés, à déposer la structure laminaire munie des embases (6) de clous (7) sur la carcasse (8) d'un pneumatique, à déposer la carcasse (8) munie de la structure laminaire dans un moule, à vulcaniser la carcasse munie de la structure laminaire, à démouler l'ensemble vulcanisé, à enlever la deuxième bande (2) en élastomère et le film séparateur (3), de manière à faire apparaître les clous (7) dépassant de la première bande (1) en élastomère.
Patent FR-2725006-A1 (FR)
Title: Energy supply detachable chassis for towing trailer
IPC: B60P3/00
Filed: 1994-09-22
Abstract: The various supplies for use on the standard dimensioned trailer are grouped together on the detachable chassis. The power supplies include an electrical generator (27), an air compressor (30), a water pump (28) and their accessories (24,25,26). Also included are a control panel (29) and a storage case (31), all mounted on a palette type chassis (1). The various items may be held onto the chassis by rapid fixings, equipped with anti vibration absorbing mountings. The chassis itself may be mounted on the trailer floor by a system of rapid fixings. A free space (32) may be provided for optional equipment. The control panel may control the electrical energy supply and the pump, air compressor, etc.
Patent FR-2712928-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour commander un moteur à combustion interne.
Inventor: CHRISTIAN TISCHER
IPC: F02D11/10
Filed: 1994-10-24
Abstract: a) L'invention concerne un procédé et un dispositif pour commander un moteur à combustion interne par un signal de commutation b) Procédé et dispositif caractérisés en ce que l'information de commutation est affectée d'une hystérésis par rapport au signal de commutation, hystérésis qui est formée sur la base du signal de position. Le dispositif comprend un élément mobile (28), un commutateur (50) dont la position de commutation varie dans une position prédéfinie de l'élément (28), un capteur de position (36) pour détecter la position de l'élément (28), et une unité de commande (10) pour commander le moteur à combustion interne au moins en fonction d'une information de commutation délivrée à partir du signal de commutation du commutateur (50) et le signal de position.
Patent FR-2713015-A1 (FR)
Title: Panneau d'affichage à plasma.
Inventor: KIM DAE-IL
IPC: H01J11/12
Filed: 1994-10-28
Abstract: Panneau d'affichage à plasma comprenant des plaques antérieure et postérieure (10, 20), une pluralité d'anodes (30) formées sur la plaque antérieure (10) selon un motif à bandes horizontales, une pluralité de cathodes (40) formées sur la plaque postérieure (20) selon un motif à bandes verticales, une pluralité d'électrodes de délivrance de particules chargées (50) formées entre la pluralité de cathodes selon un motif à bandes verticales, une couche diélectrique (60) disposée entre la pluralité de cathodes, mais laissant une partie du matériau de cathode exposé à un espace de décharge et la pluralité d'électrodes de délivrance de particules chargées, et une barrière (70) disposée sur la couche diélectrique selon un motif en treillis pour former une cellule de décharge. Par conséquent, le panneau d'affichage à plasma possède une longévité accrue en empêchant le matériau de cathode de diffuser au moment de l'arrachement.
Patent FR-2713164-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'éclairage pour un véhicule automobile.
Inventor: HEINZ LEIBER
IPC: B60R16/03
Filed: 1994-11-30
Abstract: Ce dispositif comporte au moins un composant commandé de commutation pour l'alimentation rythmée (pulsée) d'un circuit de lampe(s). Il est partagé en un module commutateur d'éclairage (11) et un module de feux arrière (31) avec des microordinateurs (13, 32) et des moyens de commande rythmée (14.1 à 14.7; 33.1 à 33.7) pour faire varier les courants de lampes, d'une part afin d'abaisser l'intensité lumineuse de feux déterminés, d'autre part afin d'augmenter temporairement la tension du réseau de bord. L'invention permet une exploitation poussée du faible nombre de conducteurs utilisés. Les feux de croisement peuvent être réduits, à l'arrêt du véhicule, à une intensité lumineuse correspondant à celle d'un feu de position habituel. Applicable à l'amélioration du bilan énergétique de l'installation d'éclairage d'une automobile.
Patent FR-2727643-A1 (FR)
Title: Internal pipe butt welding appts.
Inventor: ALLEGRE VINCENT P
IPC: B23K9/028
Filed: 1994-12-01
Abstract: Appts. for internal butt welding of pipes (2, 3) has front and rear travelling carriages connected by a shaft (30), pipe clamping devices (5, 6) mounted respectively on the front of the rear carriage and the rear of the front carriage, a welding device (9) with a rotating ring which is located between the clamping devices (5, 6) and which carries one or more welding torches (12) positioned in the pipe joint plane (20), a torch alignment system cooperating with a pipe end face, an electricity, shielding gas and opt. filler metal supply system for the torch(es) and a control system for the appts. The novelty is that the clamping devices (5, 6) and the welding device (9) are carried by a hub (32) which surrounds the shaft (30) connecting the front and rear carriages, the hub (32) being supported on the shaft (30) by a ball-and-socket joint (31) positioned in the plane of the rotating ring.
Patent FR-2715233-A1 (FR)
Title: Dispositif de réglage latéral de lentilles à l'intérieur d'un objectif de grande puissance.
Inventor: ISTVAN BALOGH
IPC: G02B7/02
Filed: 1995-01-11
Abstract: La lentille (1) ou le groupe de lentilles est fixé dans une monture (4) maintenue à force dans une première monture (5). Le jeu d'ajustement entre la monture (4) et la première monture (5), disposée radialement sans jeu dans l'objectif, est au moins aussi important que la plage de réglage désirée. Dans la paroi de la monture (4) sont disposés des dispositifs piézoélectriques de déplacement en translation (9.1, 9.2) parallèles à l'axe optique (I), qui s'opposent pendant l'opération de réglage à la force de compression, ce qui fait que la force qui doit être appliquée pour déplacer la monture (4) à l'intérieur de la première monture (5) au moyen d'éléments de réglage (7.1, 7.2) agissant en direction radiale est faible. Ce dispositif permet de régler à tout moment avec une grande précision des lentilles ou des groupes de lentilles dans un objectif de grande puissance déja monté.
Patent FR-2730367-A1 (FR)
Title: Coupleur d'entree sortie de circuit integre
Inventor: BOUDRY JEAN MARIE
IPC: G06F3/00
Filed: 1995-02-08
Abstract: L'invention se situe dans le domaine des coupleurs d'entrées-sorties à commutation rapide pour bus de transfert de données à haut débit. Le coupleur d'entrée sortie d'un circuit intégré permet d'échanger des signaux avec des coupleurs identiques situés dans d'autres circuits intégrés au moyen d'une ligne de bus (51). Un tel coupleur comprend un émetteur (6) et un récepteur (7) raccordés à la ligne (51) par un conducteur (5). L'émetteur (6) comprend un interrupteur (63) dont l'état passant met le conducteur (5) à un potentiel Vb. Le coupleur comprend de plus un interrupteur (64) ou (65) dont l'état passant amène le conducteur (5) à un potentiel Vtt et tel que la mise à l'état passant de cet interrupteur n'est possible qu'après mise à l'état bloquant de l'interrupteur (63). Ainsi, la mise en conduction rapide de l'interrupteur (64) ou (65), permet d'obtenir des variations rapides entre deux états discrets de potentiel Vb et Vtt du conducteur électrique reliant l'émetteur à la ligne de bus, avec une grande stabilité sur chacun de ces deux états.
Patent FR-2733205-A1 (FR)
Title: Flexible package tube for dispensing tooth-paste or shampoo
Inventor: RENAULT PHILIPPE
IPC: B65D35/08
Filed: 1995-04-24
Abstract: A flexible package tube is provided comprising a malleable blown tubular body with a cylindrical outlet in a shoulder zone at its top with the body decreasing in width downwardly. Pref. the body is extruded or blow moulded. Pref. the bottom of the body is oval in shape when seem from below.  Pref. the body is of polyethylene of free-radicle low density or linear low density type.
Patent FR-2720685-A1 (FR)
Title: Appareil d'enregistrement à jets d'encre.
Inventor: YAMAGUCHI SHUICHI
IPC: B41J2/165
Filed: 1995-05-31
Abstract: Dans un appareil d'enregistrement à jets d'encre doté d'une pluralité de têtes d'enregistrement à jet d'encre, d'un mécanisme de montage de cartouches possédant des détecteurs de cartouche (124, 125) et des leviers servant à l'insertion ou l'enlèvement de cartouches d'encre, d'éléments capuchons recouvrant respectivement les têtes d'enregistrement, qui sont disposés à l'extérieur de la zone d'impression, et d'un moyen de pompage appliquant une pression négative à l'intérieur des capuchons, un moyen (130) de détermination du statut de remplacement des cartouches d'encre détecte l'état de montage des cartouches d'encre à partir d'un signal fourni par les détecteurs (124, 125) de cartouche d'encre, et un moyen (135) de commande de pompage commande un moyen de pompage, qui fournit une pression négative, pendant une durée prescrite, à un élément capuchon d'une tête d'enregistrement dont la cartouche d'encre a été remplacée (dans le cas où le montage d'une cartouche d'encre est détecté par le moyen (130)). De l'encre n'est fournie qu'à une tête d'enregistrement dont la cartouche a été remplacée.
Patent FR-2736014-A1 (FR)
Title: Pre-assembled tilting frame for motor vehicle,
IPC: B60P1/16
Filed: 1995-06-30
Abstract: The pre-assembled structure consists of a false chassis (1) and a platform (8), which tips, relative to the false chassis, by virtue of a tipping actuator (9) and hinge (5). Tipping takes place around an axis perpendicular to the longitudinal axis of the false chassis. The mechanism consists of an intermediate support for the platform, which is solidly linked to the rear of the false chassis and linked to the tipping drive, to ensure that it pivots relative to the false chassis around its hinge (5). The platform is rigid and fixed relative to one side, after sliding longitudinally, relative to the intermediate support structure.
Patent FR-2736607-A1 (FR)
Title: Transport vehicle using cable, such as cableway or passenger ropeway
Inventor: CROSES ALAIN
IPC: B61B12/04
Filed: 1995-07-10
Abstract: The transport vehicle (1) comprises a passenger ropeway (1) having a cabin which can accommodate passengers or goods. The cabin has a protruding holding arm (3) having at its free end a clamp or carriage for clamping onto the towing and/or holding cable. The cabin has an aerodynamic deflector (4,5,6 ,and/or 7) having a stabilizing effect whilst the vehicle is in motion. The aerodynamic deflector is positioned on the upper and lower surfaces of the cabin. The deflector consist of a spoiler (5) and a wing (4,5,or 7).
Patent FR-2737525-A1 (FR)
Title: Ground fixing peg for posts - comprises single anchor, forced into ground, having two webs surrounding and reinforcing central sheath, sheath cut with horizontal slots delimiting alternate hollow and projecting portions
IPC: E01F9/011
Filed: 1995-07-31
Abstract: The peg for fixing a post which is forced into the ground comprises a single anchor with two webs (A,A') surrounding and reinforcing the central stamped part which forms a sheath along the height of the peg. The sheath is open over all the height of one of its faces and is completed by a small plate which is slid in tongues on each side. The small plate has, in its base, two folds parallel to the sloping webs which lock the into the webs. The sheath is cut horizontally with slots which delimit alternate hollow and projecting stamped portions (R, q). The sheath takes a small sleeve (G) which fills the wall spaces between the hollows and projections and prevents earth invading the passageway for posts driven into the peg.
Patent FR-2730595-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement pour la reproduction d'un signal de chrominance secam
Inventor: KAWANO TSUTOMU
IPC: H04N9/86
Filed: 1995-07-31
Abstract: Un dispositif de traitement de reproduction d'un signal de chrominance SECAM comprend une boucle d'asservissement de phase qui comporte un comparateur de phase (15) destiné à comparer un signal de chrominance SECAM et un signal divisé provenant d'un oscillateur commandé par tension (16), un oscillateur commandé par tension (16) qui est conçu pour osciller à une fréquence quatre ou huit fois supérieure à celle du signal de chrominance SECAM d'entrée, et un diviseur de rapport 1/4 (3), ou une combinaison d'un diviseur de rapport 1/2 et d'un diviseur de rapport 1/4. Dans la boucle d'asservissement de phase, deux fréquences porteuses différentes du signal de chrominance SECAM sont détectées, et une tension provenant d'un circuit de détermination de ligne (19) est appliquée à l'oscillateur commandé par tension (16). On obtient une reproduction stable du signal de chrominance SECAM.
Patent FR-2738304-A1 (FR)
Title: Turbine en materiau composite thermostructural, en particulier a grand diametre, et procede pour sa fabrication
Inventor: MAUMUS JEAN-PIERRE
IPC: F04D29/28
Filed: 1995-08-30
Abstract: La turbine comprenant une pluralité de pales (10) disposées autour d'un moyeu (20) entre deux flasques (30 40), les pales, le moyeu et les flasques étant en matériau composite thermostructural. Le moyeu (20) est réalisé par empilement suivant un même axe de plaques annulaires planes en matériau composite thermostructural. Chaque pale (10) est réalisée individuellement par mise en forme une texture fibreuse bidimensionnelle en plaque ou feuille pour obtenir une préforme de pale, densification de la préforme par une matrice pour obtenir une ébauche de pale en matériau composite thermostructural et usinage du contour de la préforme densifiée. Chaque flasque est obtenu en réalisant une préforme annulaire au moyen d'une texture fibreuse bidimensionnelle en plaque ou en feuille, et densification de la préforme par une matrice pour obtenir une pièce en matériau composite thermostructural. Les pales (10) sont assemblées au moyeu (20), entre les flasques (30, 40), chaque pale (10) étant reliée au moyeu par une partie formant pied de pale (13).
Patent FR-2739937-A1 (FR)
Title: Procede de determination du courant moyen circulant dans une charge inductive
Inventor: AVIAN PHILIPPE
IPC: G01R31/06
Filed: 1995-10-13
Abstract: Procédé de détermination du courant moyen circulant dans une charge inductive (1), connectée entre une source d'alimentation délivrant une tension Vb et un commutateur (3) piloté avec un rapport cyclique de commande RCO donné, une diode (2) étant adaptée pour permettre à l'énergie stockée dans la charge inductive de recirculer vers le potentiel Vb, procédé selon lequel . on échantillonne, de manière asynchrone au rapport cyclique de commande, et avec une période inférieure à celui-ci, le courant (lon ) qui circule dans le commutateur, . on élimine les échantillons dont la valeur est inférieure à un seuil (ls) prédéterminé, . on effectue, en synchronisme avec l'interruption de la conduction, la moyenne des échantillons retenus pour obtenir une valeur moyenne (Ion-moy ) du courant circulant dans le commutateur pendant la conduction de celui-ci, . on calcule la valeur du courant moyen (lL-moy ) circulant dans la charge à partir de la valeur moyenne (lon-moy ) du courant circulant dans le commutateur, de la tension d'alimentation (Vb), de l'inductance (L) et de la résistance (R) nominales de la charge inductive, du rapport cyclique de commande RCO, et de la tension directe (VD ) de la diode.
Patent FR-2740421-A1 (FR)
Title: Ensemble de colonne de direction reglable pour vehicule automobile
Inventor: MOUHOT FREDERIQUE
IPC: B62D1/184
Filed: 1995-10-27
Abstract: Cet ensemble comportant une structure de fixation (2) munie de flasques (3, 4) entre lesquels est disposé un corps de colonne (5) réglable en position, ce corps étant associé à des moyens de blocage (6) par serrage des flasques contre des surfaces complémentaires (7, 8) du corps (5), munis d'un tirant (9) s'étendant entre les flasques et associé à des moyens de verrouillage déplaçables entre des positions de blocage et de libération du corps par rapport aux flasques de la structure, et des moyens élastiques (13) de soutien du corps en position, dont une extrémité est associée au reste de la structure et dont l'autre extrémité est associée au tirant (9), est caractérisé en ce que les moyens élastiques se présentent sous la forme d'une lame élastique (13), dont l'extrémité associée au tirant (9) forme entretoise s'étendant entre les surfaces complémentaires (7, 8) du corps de colonne (5).
Patent FR-2740760-A1 (FR)
Title: Conteneur pour la collecte de recipient en verre avec dispositif de fragmentation
IPC: B65F1/10
Filed: 1995-11-02
Abstract: Ce conteneur est composé d'une enceinte munie en partie supérieure d'au moins une ouverture (3) pour le passage d'un récipient (40). Selon l'invention au moins l'une de ses ouvertures d'accès est prolongée vers l'intérieur par une goulotte (4) de réception des récipients (40), inclinée vers le bas, cette goulotte portant, à proximité de son extrémité inférieure, d'une part, une ouverture (27) pour le passage d'un percuteur transversal (26) et, d'autre part, et en aval, une ouverture (38) pour un organe (35, 37) déclenchant le fonctionnement du percuteur. Le percuteur (26) est constitué par le prolongement (16a) de la tige du piston (16) d'un vérin pneumatique (7) à simple effet, dont le corps (14) est fixé sous la goulotte (4), ce piston divisant le corps en une chambre inférieure (17), raccordée à un circuit d'air comprimé (8, 9), et en une chambre supérieure (18) contenant un ressort hélicoïdal de rappel (25), tandis que des moyens (28 à 34) calant le percuteur en position rétractée hors de la goulotte, sont reliés à l'organe de déclenchement (35 à 37).
Patent FR-2741542-A1 (FR)
Title: Ice skate with blade fixed to boot sole
IPC: A43B5/16
Filed: 1995-11-23
Abstract: The ice skate has a boot (2) with a sole (S) made in hard plastics material. An upper (1), made in more supple plastics material, is moulded on the sole. Feet (6,7), joined to the blade (3), are fixed in the sole by plates (9) with holes (10) through which the moulding material flows.  The part of the sole in front of the arch (12) is visible and it has an edge (16) which projects laterally and covers the front of the sole. This defines, with the sole, a space (E) in which the lower part of the upper (18) is moulded.
Patent FR-2741307-A1 (FR)
Title: Rear view mirror system integrated into interior of vehicle
Inventor: TOQUEBOEUF JACQUES
IPC: B60R1/10
Filed: 1995-11-22
Abstract: The rear view device is constructed from an assembly of mirrors (1). It is integrated into the vehicle (2), along the length of the upper edge of the windscreen (3). The mirror assembly is contained within a mounting case (4), which is within the passenger compartment of the vehicle. The mounting case also contains the system (5,6) for the transmission of the images from around the rear and sides of the vehicle. The assembly of mirrors is presented in the form of a reflective band extending across the top of the windscreen and divided into a central section (1'). This allows the driver to see to the rear, and two side reflective zones (7) at the edges. It allows the driver to see around the sides of the vehicle. The mirror assembly is mounted on an adjustable device (8), which allows the driver to obtain adjustments to give the best all round view.
Patent FR-2727892-A1 (FR)
Title: Guide-chaine muni d'un element de protection anti-usure rapporte, par la chaine d'une tronconneuse a moteur
Inventor: APFEL NORBERT
IPC: B27B17/02
Filed: 1995-12-05
Abstract: L'invention se rapporte à un guide-chaîne pour tronçonneuses. Ce guide-chaîne pour la chaîne coupante (4) d'une tronçonneuse (1) présente une rainure de guidage (20) dans laquelle s'engagent des maillons d'entraînement centraux (7) de la chaîne (4). Sur la piste (25) formée sur chaque épaulement (21) des ailes (22) de la rainure (20) glissent les maillons latéraux (17) de la chaîne (4) qui relient les maillons d'entraînement (7). Ces épaulements (21) sont recouverts, du moins sur une partie de leur longueur, d'un élément de protection anti-usure rapporté (30), fait d'une matière plus résistante à l'usure que celle du guide-chaîne (5). Pour compenser le fluage ductile de l'élément (30), sa surface extérieure (35, 36, 37) dirigée vers la chaîne (4) présente au moins un évidement longitudinal (40). Principale application: tronçonneuses.
Patent WO-9816172-A1 (WO)
Title: Flexible expandable tube for surgical dilating of physiological ducts
Inventor: FOUERE ALAIN
IPC: A61F2/82
Filed: 1996-10-11
Abstract: The invention concerns a flexible expandable tube for surgical dilating of physiological ducts. It consists of a tube circular in cross-section with a thin wall made of a ductile metal capable of expanding radially under the effect of internal pressure and maintaining the resulting shape, this tube being made up of at least two non-flexible elements with expandable latticed structure (8, 9, 10) mutually connected by a flexible portion formed by longitudinal zigzag bars (6), the assembly being arranged for exerting a radially expanding force against the internal wall of a vessel from one end of the tube to the other. It is particularly designed for being set in an artery or a vein to prevent locally its compression so as to allow the blood to circulate.