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Patent FR-3056571-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention par effet venturi pour piece percee
Inventor: LE FAUCHEUX ERIC
IPC: B66C1/02
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de manutention (10') pour une pièce percée (100) globalement cylindrique, s'étendant suivant un axe de pièce percée (101) et comprenant un alésage (104) traversant la pièce percée (100) de part en part suivant l'axe de pièce percée (101), la pièce percée (100) comprenant en outre, à une première extrémité, une surface (105) agencée globalement perpendiculairement à l'axe de pièce percée (101) et destinée à venir en contact avec le dispositif de manutention (10'), le dispositif de manutention (10') comprenant : - un conduit (11) dans lequel circule de l'air sous pression, - un embout (12) globalement cylindrique s'étendant suivant une direction principale (Z), une première extrémité (14) de l'embout (12) présentant une surface (16) agencée globalement perpendiculairement par rapport à la direction principale (Z) et configurée pour venir en contact étanche avec la surface (105) de la pièce percée (100), l'embout (12) comprenant une première cavité (17) annulaire s'étendant depuis la surface (16) de la première extrémité (14) autour de la direction principale (Z), en communication fluidique en dérivation avec le conduit (11) d'air sous pression, de sorte à créer une dépression dans la première cavité (17), maintenant en contact la première extrémité (14) de l'embout (12) et la pièce percée (100) par aspiration de ladite pièce percée (100), lorsque la pièce percée (100) est en contact avec la première extrémité (14) de l'embout (12) et bouche la première cavité (17).
Patent FR-3060463-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'estimation de la severite de conditions d'utilisation d'un pneumatique
Inventor: DELACROIX SERGE
IPC: G01K1/14
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de la sévérité de conditions d'utilisation d'un pneumatique installé sur un véhicule, le procédé comprenant les étapes suivantes :         • Une étape de mesure de la vitesse du véhicule et de la charge du véhicule,         • Une étape d'évaluation, en fonction des mesures effectuées, de la puissance des dissipations thermiques internes du pneumatiques, et         • Une étape de détermination, en fonction de cette puissance, de la température interne du pneumatique.         • Une étape d'enregistrement du nombre de tours de roue effectués et/ou du temps passé dans des conditions d'utilisation correspondant à un intervalle de température donné.         L'invention concerne également un système permettant la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3069313-A1 (FR)
Title: Vehicule militaire
Inventor: LUDOVIC BERTRAND
IPC: F41A23/34
Filed: 2017-07-19
Abstract: L'invention porte sur un véhicule militaire (100) comportant un bras (1) articulé, bras (100) comportant une charge utile (6) contenue dans un compartiment (4) solidaire du véhicule (100) lorsque le bras (2) est dans une première position dite position rentrée, bras déployable (1) vers une seconde position dite position sortie dans laquelle la charge (6) est sortie du compartiment (4). le bras (1) comporte un capot (5) monté pivotant par rapport au bras (1) à l'aide d'une liaison pivot (7) entre une position ouverte, obtenue par l'action d'un moyen élastique lorsque le bras (1) est en position sortie, capot (5) fermant le compartiment (4) lorsque le bras (1) est en position rentrée, le pivotement de fermeture du capot (5) étant obtenu contre l'action du moyen élastique par interférence d'un levier (8) solidaire du capot (5) avec une partie du véhicule (100) ou du compartiment (4).
Patent FR-3049335-A1 (FR)
Title: Feu de vehicule, systeme de commande de feu de vehicule, et vehicule comprenant ceux-ci
Inventor: NAKAZAWA MISAKO
IPC: F21W101/10
Filed: 2017-03-24
Abstract: La présente invention concerne un feu de véhicule (1) comprenant : une pluralité d'éléments émetteurs de lumière (12) permettant de dessiner un motif sur une surface de route qui sont allumés/éteints individuellement ; et un système optique (20) qui transmet la lumière émise depuis la pluralité d'éléments émetteurs de lumière (12), la pluralité d'éléments émetteurs de lumière est disposée en parallèle le long d'une direction horizontale d'un véhicule, et le système optique projette une image de source de lumière de chaque élément émetteur de lumière sur une surface de route en tant que motif de distribution de lumière qui s'étend dans la direction verticale plus que dans la direction horizontale du véhicule.
Patent FR-3065400-A1 (FR)
Title: Porte a vitrage augmentee
Inventor: DUVERNIER FREDERIC
IPC: B60J1/17
Filed: 2017-04-21
Abstract: Porte (1) de véhicule comportant un caisson (3) et une partie fenêtre (2), bord à bord le long d'un bord inférieur (311) de la partie fenêtre. La partie fenêtre (2) comporte une vitre fixe (21) et une vitre mobile (22), et des moyens de guidage de la vitre mobile (22). La porte est remarquable en ce que la vitre fixe (21) comprend une ouverture (23) située distante des bords de ladite vitre fixe (21), et la vitre mobile (22) se déplace entre une position fermée dans laquelle ladite vitre mobile (22) obture ladite ouverture (23), et une position ouverte dans laquelle la vitre mobile (22) est en dehors de l'ouverture (23) de manière à laisser libre ladite ouverture (23), la vitre mobile (22) passant de la position fermée à la position ouverte en se déplaçant en direction du caisson (3) en étant guidée par les moyens de guidage.
Patent FR-3069603-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion a butee elastique de fin de course
Inventor: DHALLEINE CHRISTOPHE
IPC: F16F15/133
Filed: 2017-07-28
Abstract: Amortisseur de torsion pour dispositif de transmission de couple comportant : - un premier élément (1) et un deuxième élément; - un organe élastique (4, 5) d'amortissement agencé pour transmettre un couple et amortir les acyclismes entre le premier élément (1) et le second élément, - une lame (9) élastique portée par le premier élément (1) et agencée pour coopérer avec une surface de butée (10) portée par le deuxième élément afin de s'opposer au débattement angulaire entre le premier élément (1) et le deuxième élément lorsque ledit débattement angulaire est supérieur à un seuil de débattement, l'amortisseur de torsion comportant en outre un organe de retenue axiale (19) agencé pour retenir axialement sur le premier élément (1) une portion active de la lame élastique (9).
Patent FR-3059037-A1 (FR)
Title: Systeme de resistance a l'ecoulement variable pour une utilisation avec un puits souterrain
Inventor: FROSELL THOMAS JULES
IPC: E21B43/12
Filed: 2017-10-18
Abstract: Un système de résistance à l'écoulement variable pour une utilisation dans un puits souterrain comprend un premier trajet d'écoulement pour recevoir un fluide, un capteur de débit pour mesurer un débit du fluide reçu dans le premier trajet d'écoulement, et un actionneur pour commander un débit entrant du fluide reçu dans le premier trajet d'écoulement basé sur le débit mesuré du fluide.
Patent FR-3074423-A1 (FR)
Title: Utilisation de dinahydrohexitol en hygiene bucco dentaire pour reduire le developpement de souches bacteriennes
Inventor: THABUIS CLÉMENTINE
IPC: A61Q11/00
Filed: 2017-12-01
Abstract: Utilisation non thérapeutique de dianhydrohexitol pour réduire le développement de souches bactériennes bucco-dentaires.
Patent FR-3074733-A1 (FR)
Title: Essieu directionnel electrique pour vehicule
Inventor: VERDIER LAURENT
IPC: B62D47/00
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention concerne un essieu (1) directionnel associé à une motorisation électrique pour véhicule routier, comportant à chaque extrémité une roue (5) directive montée sur une fusée (4) dudit essieu (1), la fusée (4) étant montée pivotante sur une partie centrale (2) de l'essieu (1) et orientable par l'intermédiaire d'une tringlerie de commande, caractérisé en ce que chaque roue (5) intègre dans son moyeu (8), un moteur électrique (7) et un dispositif de freinage (17) indépendant du moteur électrique (7).
Patent FR-3076023-A1 (FR)
Title: Interface d'utilisateur a interaction perfectionnee par presentation de contenu informatif approprie
Inventor: RIERA JULIEN
IPC: G06F3/0488
Filed: 2017-12-26
Abstract: L'invention vise une interface d'utilisateur opérant selon un menu conversationnel avec interaction entre l'utilisateur et le dispositif. Le menu conversationnel comporte au moins une rubrique de question/réponse correspondant à une question posée à l'utilisateur via l'interface et d'attente (S1) de réponse de l'utilisateur via l'interface. On prévoit en particulier les étapes: Associer à cette rubrique de question/réponse, au moins un contenu informatif d'aide à l'utilisateur, en relation avec ladite rubrique de question/réponse, et Pendant l'exécution de ladite rubrique de question/réponse : ○ détecter (S3) la réception via l'interface d'un signal de forme prédéfinie, de demande d'aide de l'utilisateur, ○ et, le cas échéant, proposer (S4) à l'utilisateur via l'interface ledit contenu informatif, avant de se mettre en attente de la réponse de l'utilisateur (S1).
Patent FR-3076313-A1 (FR)
Title: Deflecteur de protection de pieds de structure
Inventor: COLLAY PHILIPPE DENIS GERARD
IPC: E04H7/04
Filed: 2018-01-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif amovible permettant la mise en place de protection des pieds de réservoirs de stockage sans arrêt de production. Le dispositif suivant l'invention est un élément déflecteur et un ensemble déflecteur constitué de plusieurs éléments déflecteurs, aptes à être positionnés les uns à la suite des autres pour entourer les pieds de la paroi de la structure. Chaque élément déflecteur comporte au moins une tôle de protection inclinée (1) vers le bas, au moins un joint d'étanchéité souple fixé le long du bord supérieur de cette tôle (1), au moins un bras de maintien (5) situé au-dessus de celle-ci et permettant l'ajustement et le plaquage du joint d'étanchéité sur la paroi (14) du réservoir et au moins un support réglable (6) fixé sous la tôle (1). Le bras de maintien (5) est apte à se solidariser sur la paroi du réservoir d'une manière réversible par un aimant installé à son extrémité distale supérieure et les supports réglables (6) permettent l'ajustement des éléments déflecteurs les uns par rapport aux autres ainsi que leur maintien en position opérationnelle.
Patent FR-3086635-A1 (FR)
Title: Systeme de manutention, support flottant, plateforme navale et procede de manutention associes
IPC: B65G67/60
Filed: 2018-10-02
Abstract: L'invention concerne un système de manutention comprenant : - un portique de levage (16) monté mobile sur une plateforme navale (12), - un support flottant de mise à l'eau et/ou de récupération d'un drone de surface (20) propre à loger le drone de surface (20), le support flottant comprenant en partie basse un berceau (18) de réception du drone de surface (20) et en partie haute un palonnier de levage (22) propre à être attaché au portique de levage (16), le palonnier de levage (22) étant détachable du berceau (18).
Patent FR-3078054-A1 (FR)
Title: Plateforme flottante a structure modulaire
Inventor: CHERPEAU MIGUEL
IPC: E02B3/06
Filed: 2018-02-19
Abstract: Plateforme flottante à structure modulaire L’invention concerne une plateforme (1) flottante intégrant une structure (2) modulaire comprenant :- un premier élément en treillis formé par au moins deux membrures tubulaires reliées entre elles par des échasses ;- un deuxième élément en treillis formé par au moins deux membrures tubulaires reliées entre elles par des échasses ;- des moyens d’assemblage du premier élément avec le deuxième élément,caractérisé en ce que les moyens d’assemblage comprennent au moins un ensemble incluant :- une pièce de liaison par emboîtement coulissant par rapport à une membrure du premier élément et à une membrure du deuxième élément ;- des moyens de maintien en position de la pièce de liaison par emboîtement par rapport à la membrure du premier élément et à la membrure du deuxième élément. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3078278-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication additive
Inventor: NICAISE JEAN-PIERRE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-02-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de fabrication additive qui comprend, une chambre de fabrication (31), et un plateau (35) mobile en translation par rapport à la chambre de fabrication (31). De plus, le dispositif (1) comprend : - au moins un élément de compensation de course en translation (5), mobile en translation à la fois par rapport à la chambre de fabrication (31) et au plateau (35), - des moyens de déplacement en translation du plateau (35) qui comprennent au moins un premier actionneur (61) pour la translation dudit au moins un élément de compensation de course en translation (5) par rapport à la chambre de fabrication (31), et au moins un deuxième actionneur (62) pour la translation du plateau (35) par rapport audit au moins un élément de compensation de course en translation (5).
Patent FR-3078919-A1 (FR)
Title: Tapis de depot et de calage de pieces mecaniques de revolution
Inventor: VINCENT STEPHANE CHRISTOPHE ANDRE
IPC: B32B3/30
Filed: 2018-03-15
Abstract: L'invention concerne un tapis (1-4) de dépôt et de blocage de pièces mécaniques de révolution, comportant une feuille de matériau élastomère comprenant des portions convexes et des portions concaves alternées selon un agencement en damier, avec un trou au sommet de chaque portion convexe et de chaque portion concave.
Patent FR-3079254-A1 (FR)
Title: Monument mortuaire comportant une borne de presentation, de recueil et d'echange d'informations
Inventor: COLLEAU JACK
IPC: H02S20/20
Filed: 2018-03-23
Abstract: Monument mortuaire (2) comportant au moins une tombale (16) et une borne de présentation, de recueil et d'échange d'informations (4), ladite borne présentant une face frontale (30), dans laquelle est ménagée au moins une interface de communication (40), et une paroi de fond ou une paroi latérale (34) par l'intermédiaire de laquelle elle est fixée sur le monument mortuaire (2).
Patent FR-3068889-A1 (FR)
Title: Agent de coiffure presentant un eresistance a l'humidite et une lavabilite ameliorees
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61K8/89
Filed: 2018-07-04
Abstract: La présente invention concerne des agents cosmétiques pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, en particulier de cheveux humains, lesquels contiennent un polymère anionique complètement non neutralisé ainsi qu'au moins un composé ester et/ou siloxane spécial. Ces agents cosmétiques présentent des propriétés de résistance à l'humidité et de lavabilité extrêmement bonnes. En outre, la présente invention concerne l'utilisation de ces agents cosmétiques ainsi qu'un procédé de mise en forme temporaire de fibres kératiniques en utilisant ces agents.
Patent FR-3084594-A1 (FR)
Title: Appareil d'entrainement physique d'au moins l'un des membres d'un etre vivant
Inventor: AHOU DELIS
IPC: A63B21/008
Filed: 2018-08-06
Abstract: Appareil (1) d'entrainement physique d'au moins l'un des membres (40) d'un être vivant comprenant une manchette (2) comprenant une poche (3) gonflable, un dispositif (4) de gonflage de la poche (3), un système (5) de mise à l'échappement de la poche (3), une unité (9) de commande du dispositif (4) de gonflage, ladite poche (3) gonflable et la manchette (2) entourant la poche (3) étant positionnables autour d'un membre (40) à entrainer pour permettre, à l'état gonflé de la poche (3), une réduction de la circulation sanguine à travers ledit membre (40). L'appareil (1) d'entrainement comprend une réserve (6) d'air reliée à la poche (3) pour un transfert d'air entre la poche (3) et la réserve (6) d'air au moins lors d'une déformation de la poche, et un capteur (7) de pression configuré pour mesurer la pression du circuit d'air dont au moins une partie est formée par la liaison (8) fluidique entre la poche (3) gonflable et la réserve (6) d'air.
Patent FR-3085011-A1 (FR)
Title: Procede de percage orbital et dispositif de percage orbital
Inventor: GUERIN SYLVAIN
IPC: B23B41/00
Filed: 2018-08-16
Abstract: Procédé de perçage orbital, comprenant les étapes : (a) fournitures d'un dispositif de perçage orbital (1) comprenant, sur un même bâti (10) : - un moteur (11), - un outil de coupe (12), entraîné par ledit moteur (11), - un premier excentrique (13), recevant ledit moteur (11), - un deuxième excentrique (14), recevant le premier excentrique (13), - un corps de référence (15), recevant le deuxième excentrique (14), (b) réalisation d'un perçage par le parcours par l'outil de coupe (12) d'une trajectoire (T) déterminée, avec : - mise en rotation de l'outil de coupe (12), - mises en rotations du premier excentrique (13) et du deuxième excentrique (14), de sorte que l'outil de coupe (12) effectue également une rotation (R 12) autour de l'axe (A 15) du corps de référence (15), et - pilotage de la position angulaire θ 13 du premier excentrique (13), et de la position angulaire θ 14 du deuxième excentrique (14).
Patent FR-3087611-A1 (FR)
Title: Procede d'activation d'une fonction " station de base " dans un nœud iab.
Inventor: LIN HAO
IPC: H04W80/04
Filed: 2018-10-17
Abstract: Un nœud IAB embarque deux fonctions, une fonction dite « station de base » et une fonction dite «terminal mobile ». Afin de limiter les interférences entre stations de bases, tous les nœuds IAB d'un même réseau doivent être synchronisés entre eux. Afin d'assurer cette synchronisation, chaque nœud IAB peut utiliser une valeur d'un décalage temporel transmise par son nœud parent.     Cependant, une architecture IAB étant une architecture arborescente, des erreurs de mesures d'une valeur du décalage temporel estimée pour un nœud IAB donné se répercutent sur les mesures des valeurs du décalage temporel estimées pour son nœud enfant et ainsi de suite.     La solution objet de l'invention consiste à ne pas activer la fonction « station de base » d'un nœud IAB enfant tant qu'une valeur du décalage temporel, déterminée par son nœud parent, ne rempli pas un critère de synchronisation.
Patent FR-3087887-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surveillance de duree de vie d'un equipement hydraulique d'un aeronef
Inventor: ELBAZ RUBEN ABRAHAM
IPC: G01N3/36
Filed: 2018-10-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance de durée de vie d'au moins un équipement hydraulique d'un aéronef soumis à des variations de pression hydraulique (P) en vol, le dispositif comportant une interface de réception de données de mesure représentatives de la pression hydraulique (P) de l'équipement en fonction du temps (t) en vol,
    L'invention est caractérisée en ce que le dispositif comporte un dispositif de traitement, comportant un moyen pour détecter, à partir des données de mesure, une sollicitation (SOLLEND) en pression (P) à caractère endommageant, définie par le fait que la pression (P) comporte une augmentation (ΔPAUG) de pression, supérieure à un seuil déterminé (SΔP) d'endommagement supérieur à zéro, suivie d'une diminution (ΔPDIM) de pression supérieure au seuil déterminé (SΔP) d'endommagement, et un moyen de comptage pour compter le nombre (MEND) de sollicitations (SOLLEND) en pression (P) à caractère endommageant.
Patent FR-3088113-A1 (FR)
Title: Procede de prediction du prochain trajet d’une personne
Inventor: NGUYEN ANH DUNG
IPC: G01C21/34
Filed: 2018-11-05
Abstract: L'invention concerne un système distribué et un procédé de prédiction du prochain trajet d'une personne à partir de l'enregistrement sur un serveur d'une succession de données de géolocalisation horodatées transmises par un équipement connecté porté par la personne, comprenant les étapes suivantes : - une première étape de détection et reconstruction des trajets réalisés par un procédé de détection de points stationnaires suivi par un procédé de recalage cartographique, - une deuxième étape de détection des points d'intérêt consistant à appliquer un algorithme de regroupement sur les points stationnaires détectés précédemment, - une troisième étape de regroupement de trajets similaires, - une quatrième étape d'apprentissage des habitudes de déplacement par le biais d'un procédé qui utilise une arborescence pour enregistrer tous les enchainements observés des trajets, et un système de comptage afin de calculer les probabilités des enchainements, - une cinquième étape de prédiction consistant à apparier un contexte observé avec un enchainement d'un arbre et à choisir un prochain trajet en fonction des probabilités précédemment calculées.
Patent FR-3076389-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'un son
Inventor: LE COADOU CHRISTIAN
IPC: G10L21/003
Filed: 2018-01-03
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs de traitement d'un son original défini sur une bande passante de fréquences allant des basses fréquences aux hautes fréquences, pour lui donner plus de relief. Le dispositif comporte des moyens 10 aptes à capter le son original, ces moyens étant aptes à délivrer, sur leur sortie 11, un premier signal représentatif du son original capté ; des moyens 20 pour traiter le premier signal pour amplifier sa partie correspondant aux basses fréquences et à délivrer, sur leur sortie 21, un deuxième signal électrique comprenant le premier signal dans lequel la partie correspondant aux basses fréquences a été amplifiée par rapport aux autres fréquences ; des moyens 30 pour traiter le deuxième signal pour générer des harmoniques pairs et délivrer, sur leur sortie 31, un troisième signal comprenant le deuxième signal et ces harmoniques pairs ; des quatrièmes moyens 40 pour traiter le troisième signal pour générer des harmoniques impairs et délivrer, sur leur sortie 41, un quatrième signal comprenant le troisième signal et les harmoniques impairs ; et des moyens 50 aptes à recevoir, sur leur entrée 51, le quatrième signal et à délivrer, sur leur sortie 52, le son traité final.
Patent FR-3088309-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue de bouchon de batterie
Inventor: GUIGNARD FABRICE
IPC: H01M2/12
Filed: 2018-11-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif de retenue d'un bouchon (3) de batterie comprenant une sortie de mise à l'air libre comprenant un conduit cylindrique (10) de diamètre intérieur d1 et percé d'au moins un trou (12) et un tuyau de raccordement (2) du conduit cylindrique à l'air libre et un bouchon de diamètre d2, il est caractérisé en ce que la sortie de mise à l'air libre comprend une butée (114) disposée à l'intérieur de la sortie de mise à l'air libre telle que, à sa hauteur, son diamètre intérieur d3 est inférieur à d2. La butée (114) empêche ainsi le passage du bouchon (3) à l'extérieur du véhicule. Cette butée peut présenter différentes formes: par exemple, un rebord cylindrique ou des ergots disposés sur la périphérie intérieure de la sortie de mise à l'air libre. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3088520-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’appats pour rongeurs
Inventor: CHELLE RENÉ
IPC: A01N25/34
Filed: 2018-11-20
Abstract: PROCÉDÉ DE PRÉPARATION D’APPATS POUR RONGEURS La présente invention concerne un procédé de préparation d’une composition d’appâtement, destinée à être consommée par un animal, procédé selon lequel on forme une matrice monobloc constituée d’une pâte en mélangeant une quantité de constituants solides renfermant de la farine d’origine végétale avec une quantité de constituants liquides comprenant de l’eau et de la matière grasse de sorte que ladite pâte ainsi obtenue puisse convenir pour une mise en forme par injection-moulage en vue de l’obtention de ladite matrice, caractérisé en ce que caractérisé en ce que l’on injecte ladite pâte pour former une matrice monobloc de forme géométriquement variable constituée par une pluralité d’unités de blocs également de forme géométriquement variable, reliées entre elles par l’intermédiaire d’un moyen de liaison, issu de la même matière que celle des unités de bloc, ayant une épaisseur ou une largeur inférieure à l’épaisseur ou la largeur d’une unité de bloc prise du côté sur lequel ledit moyen est lié, ledit moyen étant destiné à être arraché mécaniquement par la bouche de l’animal permettant ainsi l’individualisation des unités de bloc.