baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2909755-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner le jeu et/ou le desaffleurement d'un ouvrant notamment d'un vehicule sans mise en reference de l'ouvrant
Inventor: OLLIVIER MICHEL
IPC: B60J5/00
Filed: 2006-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer le désaffleurement et/ou le jeu d'un ouvrant (1) par rapport à son encadrement.Selon l'invention le procédé comporte :- une phase de détermination d'une loi de variation des valeurs du jeu et/ou du désaffleurement pour les différents points de contrôle, en fonction de diverses positions d'ouverture de l'ouvrant prises par rapport à une position de référence dans laquelle l'ouvrant occupe sa position fermée,- une phase de mesure pour laquelle l'ouvrant (1) occupe une position quelconque par rapport à l'encadrement et au cours de laquelle est réalisée une mesure des valeurs du jeu et/ou du désaffleurement,- et une phase de prise en compte des valeurs mesurées du jeu et/ou du désaffleurement et de la loi de variation de manière à déterminer les valeurs réelles du jeu et/ou du désaffleurement aux différents points de contrôle correspondant à l'ouvrant dans sa position fermée de référence.
Patent FR-2908640-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for make up of keratinous matter, comprises multi-layer interferential pigment, in aqueous/anhydrous medium, conferring a color variation on application to the composition
Inventor: THEVENET LUDOVIC
IPC: A61K8/19
Filed: 2006-12-12
Abstract: Cosmetic composition having coverage of >= 25, preferably 30, comprises at least a multi-layer interferential pigment, in aqueous medium or anhydrous medium, where the pigments confer a color variation (delta E) of >= 5 on application to the composition. Independent claims are included for: (1) a process of make-up of the keratinous matters, comprising applying the composition on the keratinous matter; and (2) a conditioning set comprising the composition and manual allowing to user information about color of the composition after application.
Patent FR-2912949-A1 (FR)
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: B27B17/14
Filed: 2007-02-26
Abstract: The chain saw has a cutting chain (2) mounted around a driving pinion (7) and a chain guide (4) that is immobilized on a body (5) by a locking device i.e. nut (11) and threaded rod (12). A thrust device automatically moves away the guide from the pinion, when the locking device is released. The device includes a slide (9) against a rear end that supports a proximal end (4d) of the chain guide. The device includes an elastic unit e.g. helical spring (8), supported against a fixed element of the body and against a distal end surface (9a) of a front end of the slide by its opposed ends.
Patent FR-2914217-A1 (FR)
Title: Base tournante transformable pour moules d'injection de matieres plastiques.
Inventor: GROSFILLEY JEAN PIERRE
IPC: B29C45/16
Filed: 2007-03-30
Abstract: La base tournante (1) comprend un corps (2) à monter sur le plateau mobile (3) d'une presse à injecter, et un arbre central cannelé (6a) mobile en rotation et en translation axiale, l'arbre cannelé (6a) étant accouplé à un mécanisme d'entraînement en rotation (7) logé dans le corps (2). L'extrémité de l'arbre cannelé peut recevoir directement la partie mobile tournante d'un moule d'injection. La base tournante (A) peut aussi être utilisée avec un plateau tournant (17) fixé à l'extrémité de l'arbre cannelé (6a), à faible distance du corps (2), et supportant la partie tournante (22) d'un moule d'injection (21) conçu pour un plateau tournant, le moule (21) étant plus particulièrement un moule de multi-injection.
Patent FR-2915006-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion de l'utilisation d'un processeur par plusieurs applications, produit programme d'ordinateur et moyen de stockage correspondants.
Inventor: DIDI THIERRY
IPC: G06F9/50
Filed: 2007-04-13
Abstract: Il est proposé un procédé de gestion, par un système d'exploitation, d'un temps d'utilisation d'un unique processeur par au moins deux applications, ledit temps d'utilisation étant appelé temps processeur. Ce procédé comprend les étapes suivantes : association (1) à chaque application d'une tranche dudit temps processeur, ladite tranche de temps processeur pouvant être nulle ; association (2) à chaque application d'une classe parmi deux possible ; gestion (6) dudit temps processeur en fonction des tranches de temps processeur et des classes associées aux applications. Les deux classes possibles sont : une première classe telle que la tranche de temps processeur qui est associée à ladite application est réservée à ladite application même si ladite application ne l'utilise pas entièrement, ladite application ne pouvant pas utiliser plus que la tranche de temps processeur qui lui est associée ; une seconde classe telle que ladite application est prioritaire pour utiliser le processeur pendant la tranche de temps processeur qui lui est associée, si une partie de la tranche de temps processeur associée à ladite application n'est pas utilisée par ladite application alors ladite partie non utilisée peut être utilisée par une autre application de ladite seconde classe, ladite application pouvant utiliser plus que la tranche temps processeur qui lui est associée en utilisant une partie non utilisée d'une tranche de temps processeur associée à une autre application de ladite seconde classe ou une partie d'une tranche de temps associée à aucune application.
Patent FR-2915803-A1 (FR)
Title: Sonde pour microscopie a force atomique
Inventor: FAUCHER MARC
IPC: G01Q20/04
Filed: 2007-05-02
Abstract: Sonde pour microscopie à force atomique (SM) comportant un résonateur micromécanique (RMM) et une pointe pour microscopie à force atomique (P1) faisant saillie dudit résonateur, caractérisée en ce que : elle comporte également un moyen (EL1) pour exciter sélectivement un mode d'oscillation de volume dudit résonateur (RMM) ; et en ce que ladite pointe pour microscopie à force atomique (P1, P1') fait saillie dudit résonateur sensiblement en correspondance d'un point ventral (PV1) dudit mode d'oscillation de volume.Microscope à force atomique comportant une telle sonde (SM').Procédé de microscopie à force atomique comportant l'utilisation d'une telle sonde.
Patent FR-2917940-A1 (FR)
Title: Electrificateur de cloture electrique
Inventor: HAMM VALERY
IPC: H05C1/04
Filed: 2007-06-22
Abstract: Electrificateur de clôture électrique, comportant un circuit de mesure et de contrôle (8) comportant des moyens de mesure périodique, de période suffisamment courte pour que la mesure soit répétée plusieurs fois pendant la durée de l'impulsion, d'au moins un paramètre électrique caractéristique de l'impédance instantanée présente aux bornes dudit électrificateur, des moyens de comparaison pour comparer les résultats de mesure dudit au moins un paramètre à des valeurs de référence et des moyens de commande aptes, en cas d'écart, entre les résultats de mesure et les valeurs de référence, susceptible de correspondre à l'arrivée d'un corps humain au contact de la clôture (6), à modifier instantanément les caractéristiques de l'impulsion en cours pour qu'elle soit sans danger pour le corps humain.
Patent FR-2921582-A1 (FR)
Title: Installation de soufflage de recipients en materiau thermoplastique
Inventor: GILLET DENIS
IPC: B29C49/58
Filed: 2007-09-27
Abstract: Installation (1) de soufflage, à l'aide d'un fluide sous pression, de récipients à partir d'ébauches (2), en matériau thermoplastique et comprenant un corps (3) et un col (6), ladite installation comprenant un moule (5) de soufflage avec une cavité (4) de moulage, dans laquelle est apte à être placé le corps (3) d'une ébauche (2), ledit moule (5) présentant une surface (7) supérieure de laquelle est apte à saillir le col (6) d'une ébauche (2), une fois le corps (3) de ladite ébauche (2) placé dans ladite cavité (4), ladite installation (1) comprenant également une tuyère (8) avec une extrémité (9) conformée pour être mise en relation fonctionnelle étanche avec le col (6) de l'ébauche (2) en saillie, installation caractérisée en ce que ladite extrémité (9) de tuyère (8) est solidarisée à des moyens (12) de dégazage du fluide de soufflage aptes à prendre appui de manière étanche sur la surface (7) supérieure du moule (5) en formant un volume (13) intérieur dans lequel le fluide de soufflage soufflé sous pression dans l'ébauche (2) est apte à être évacué après l'opération de soufflage de l'ébauche (2).
Patent FR-2922961-A1 (FR)
Title: Charge air cooler for e.g. diesel engine, in motor vehicle, has evacuation tube to evacuate condensates collected in inlet box towards receptacle, and evacuation conduit to transfer condensates collected in receptacle towards engine
Inventor: BOURGOIN GUILLAUME
IPC: F02B29/04
Filed: 2007-10-24
Abstract: The cooler (50) has a receptacle (54) for collecting condensates e.g. acid condensates, by gravitation, and an evacuation unit for evacuating the condensates. The receptacle is arranged in an outlet box of the cooler. The evacuation unit has an evacuation orifice formed in the receptacle, and an evacuation conduit (56) connected to the orifice. The evacuation conduit transfers the condensates collected in the receptacle towards an engine (10). The evacuation unit has an evacuation tube (57) to evacuate the condensates collected in an inlet box towards the receptacle.
Patent FR-2913020-A1 (FR)
Title: Human factor VIII variants useful for treating hemophilia A have one or more amino acid substitutions in defined positions
Inventor: SABOULARD DIDIER
IPC: A61K38/37
Filed: 2007-02-23
Abstract: Human factor VIII variants (I) have one or more amino acid substitutions in defined positions. Human factor VIII variants (I) have one or more amino acid substitutions in positions 2316, 2177, 2181, 2182, 2183, 2186, 2189, 2191, 2197, 2199, 2200, 2204, 2205, 2206, 2212, 2213, 2214, 2217, 2221, 2225, 2226, 2235, 2239, 2242, 2244, 2250, 2251, 2252, 2253, 2256, 2258, 2261, 2263, 2264, 2268, 2269, 2270, 2273, 2274, 2281, 2282, 2284, 2289, 2292, 2294, 2296, 2311, 2312, 2317, 2321 and 2324 of the C2 domain and positions 378, 383, 391, 398, 399, 400, 403, 406, 407, 408, 409, 410, 413, 414, 415, 416, 417, 421, 429, 432, 440, 442, 444, 445, 449, 452, 454, 455, 462, 464, 468, 481, 486, 490, 491, 493, 494, 496, 497, 499, 500, 507, 512, 517, 518, 519, 520, 523, 524, 526, 530, 532, 534, 539, 540, 543, 550, 552, 556, 559, 562, 567, 568, 573, 578, 588, 592, 596, 597, 600, 601, 602, 604, 607, 611, 621, 624, 628, 629, 632, 633, 640 and 642 of the A2 domain, these positions being indicated in SEQ ID NO:3 (defined sequence of 2332 amino acids given in the specification). Independent claims are also included for: (1) nucleic acid coding for (I); (2) cassette or vector for expression of the nucleic acid. ACTIVITY : Hemostatic. MECHANISM OF ACTION : Clotting factor.
Patent FR-2915707-A1 (FR)
Title: Procede pour injecter un liquide dans un conteneur a liquide
Inventor: SHINADA SATOSHI
IPC: B41J2/175
Filed: 2007-08-10
Abstract: Procédé pour injecter un liquide dans un conteneur monté détachable sur un dispositif consommateur de liquide, le conteneur comprenant :une chambre à liquide, un orifice d'alimentation en liquide (150), un passage (380, 420) pour guider le liquide depuis la chambre vers l'orifice, un passage d'air (150) pour communication de la chambre avec l'air, et un détecteur de quantité résiduelle de liquide dans la chambre.La chambre inclut trois chambres connectées pour réaliser une connexion descendante où une paire de chambres sont connectées pour un écoulement descendant dans le passage de guidage, et une connexion ascendante où une paire de chambres sont connectées pour un écoulement ascendant dans le passage de guidage.Le procédé comprend la formation d'un orifice d'injection (601), dans le passage d'air (150) ; l'injection d'une quantité de liquide à travers l'orifice d'injection ; et le scellement de l'orifice d'injection.
Patent FR-2906318-A1 (FR)
Title: Procede de demarrage d'un moteur a combustion interne et dispositif ainsi que programme pour sa mise en oeuvre.
Inventor: LAUBENDER JOCHEN
IPC: F02N99/00
Filed: 2007-09-25
Abstract: Pour permettre un démarrage aussi rapide que possible d'un moteur à combustion interne en consommant une puissance électrique aussi faible que possible, l'invention prévoit pendant le démarrage d'activer au moins en partie un dispositif de démarrage direct générant un couple de combustion et un démarreur électrique générant un couple de démarrage. Le démarreur électrique est commandé en fonction du couple de combustion actuel de sorte qu'il ne fournit que la puissance nécessaire actuellement. Le démarreur électrique est commandé/régulé pour que le couple total correspondant au couple de combustion actuel et au couple de démarrage actuel ne dépasse pas un couple de consigne prédéfini.
Patent FR-2923117-A1 (FR)
Title: Wireless network e.g. telephonic network, communication system e.g. telephone, for individual-securing e.g. mobility person, has satellite unit to exchange information with terminal based on protocol and due to location of unit in zone
Inventor: FABIANO FRANCOIS
IPC: H04L12/66
Filed: 2007-10-26
Abstract: The system (1) has a user terminal e.g. telephonic terminal (10), for exchanging information with a wireless network (30) according to a network protocol e.g. associated telephonic protocol, when the user terminal is located in a network zone. A satellite unit (20) is associated to the user terminal, and exchanges information with the user terminal based on a protocol different from the network protocol and indifferently due to a location of the satellite unit in the network zone. An independent claim is also included for a method for operating a communication system.
Patent FR-2928199-A1 (FR)
Title: Net structure i.e. wrapped flat net structure, for providing maintenance and protection function of e.g. electrical conductor bunch, in motor vehicle, has wires and meshes, where total thickness of structure is equal to specific millimeter
Inventor: LANCIEN JEAN CLAUDE
IPC: B29C48/10
Filed: 2008-02-28
Abstract: The structure (10) has quadrilateral shaped meshes (15), where an acute angle formed at top of each mesh is less than 60 degree, where the structure is formed of a tubular sheath (G) and total thickness of the structure is equal to or more than 0.6 millimeter. Thermo-shrinking plastic material wires are extruded in oblique directions along two superimposed layers. One of the wires constituting each mesh is same in two extrusion directions, where large sectional dimension of the wire is ranged between 0.1 and 0.4 millimeter.
Patent FR-2931475-A1 (FR)
Title: Procede de craquage d'ethers alkyl tertiaires utilisant un materiau hybride organique-inorganique mesostructure.
Inventor: COUPARD VINCENT
IPC: B01J29/03
Filed: 2008-05-23
Abstract: On décrit un procédé de craquage d'éther(s) alkyl tertiaire(s) choisi parmi le tertioamylméthyléther (TAME) et l'éthyltertioamyléther (ETAE) pour la production d'oléfines tertiaires comprenant la mise en contact du(es)dit(s) éther(s) alkyl tertiaire(s) avec au moins un catalyseur formé d'au moins un matériau hybride organique-inorganique mésostructuré constitué d'au moins deux particules sphériques élémentaires, chacune desdites particules sphériques étant constituée d'une matrice mésostructurée à base d'oxyde de silicium à laquelle sont liés des groupements organiques à fonctions terminales réactives acides, lesdits groupements représentant moins de 20% molaire de ladite matrice présente dans chacune desdites particules sphériques élémentaires, lesquelles présentent un diamètre maximal compris entre 50 nm et 200 µm.
Patent FR-2932954-A1 (FR)
Title: Procede de lutte contre les insectes du sol
Inventor: PEYRON XAVIER
IPC: A01N53/00
Filed: 2008-06-25
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation en enfouissement dans le sol d'un composition à base de pyrèthre et un procédé de lutte contre les insectes du sol utilisant une composition à base de pyrèthre.
Patent FR-2938100-A1 (FR)
Title: Automatic infrared measurement image framing realization method for e.g. electronic operating circuit, involves decoding modified measurement image so as to superpose position mark of modified image with position mark of reference image
Inventor: POLAERT HUBERT
IPC: H04N1/387
Filed: 2008-10-31
Abstract: The method involves carrying out rotation of an infrared measurement image. Size of the reoriented infrared measurement image is modified with a scale factor K. Difference between distance of characteristics points of the modified infrared measurement image at a given origin and distance of characteristics points of a reference image at the same origin, is analyzed. The modified infrared measurement image is decoded so as to superpose a position mark of the modified image with a position mark of the reference image.
Patent FR-2938206-A1 (FR)
Title: Roller useful in iron and steel industry and in chemically aggressive environments, comprises a metallic core with an elastomeric coating material, and a layer of plastic interface between the metal core and the elastomeric material
Inventor: MULLE BENOIT
IPC: B22D45/00
Filed: 2008-11-13
Abstract: The roller (1) comprises a metallic core (2) with an elastomeric coating (3) material, and a layer (4) of plastic interface between the metal core and the elastomeric material. The interface layer of synthetic material is a complex formed from a resin and a glass fiber. The complex resin/glass fiber layer extends to all or part of the peripheral parts of the metal core made of non-coated elastomer material. An independent claim is included for a process for fabricating a roll containing a metallic core.
Patent FR-2928260-A1 (FR)
Title: Lunettes de protection pour salles blanches et procede de fixation de telles lunettes.
Inventor: BEHAR FREDERIC
IPC: A61F9/02
Filed: 2008-03-05
Abstract: Lunettes de protection (1) pour salle blanche, caractérisées en ce qu'elles comprennent deux boucles d'attache (13) latérales permettant pour l'utilisateur la fixation desdites lunettes (1) en manipulant uniquement lesdites boucles d'attache (13) et sans avoir à manipuler le reste desdites lunettes (1).
Patent FR-2929347-A1 (FR)
Inventor: ALFAYAD SAMER
IPC: F04B1/047
Filed: 2008-03-26
Abstract: A converter for converting mechanical energy into hydraulic energy and a robot implementing the converter are disclosed. The converter includes a shaft rotated about a first axis relative to a casing, a hub defining a bore about a second axis, the shaft rotating in the bore. The first axis is parallel to the second axis, and a distance between the first axis and second axis defines an eccentricity. At least two pistons are movably disposed in radial housings of the shaft with the at least two pistons bearing against the bore. Movement of the pistons feed a hydraulic fluid into one of two annular grooves of the casing arranged in an arc of a circle about the first axis, and the hub is configured to translate along a third axis to modify the value of the eccentricity between two extreme values.
Patent FR-2929118-A1 (FR)
Title: Utilisation de l'association de madecassoside et/ou de terminoloside et d'une arginine pour induire et/ou stimuler la croissance de ces fibres keratiniques humaines et/ou freiner leur chute
Inventor: LAZZERI PASCALE
IPC: A61K8/44
Filed: 2008-03-28
Abstract: L'invention porte sur une composition de soin des fibres kératiniques humaines comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable :a) un ou plusieurs composés choisis parmi les arginines et/ou leurs sels d'acide organique ou minéral et/ou leurs dérivés ;b) un composé ou un mélange de composés de formule (I) suivante : dans laquelle R1 = H ou -CH3; R2 = H ou -CH3; R3 = -CH3, R1 et R2 n'étant pas simultanément H ou bien un extrait de Centella Asiatica comprenant le composé ou le mélange de composés de formule (I).Elle se rapporte également à un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques humaines et/ou du cuir chevelu destiné à induire et/ou stimuler la croissance de ces fibres et/ou freiner leur chute et/ou augmenter leur densité.
Patent FR-2931419-A1 (FR)
Title: Adjustable bumper mounting device i.e. bumper armature, for vehicle, has vertical branches including support units supported on fixation plates that fix crosspiece of bumper on body of vehicle, for avoiding tilting of device
Inventor: CHARPENTIER HERVE
IPC: B60R19/24
Filed: 2008-05-21
Abstract: The device i.e. bumper armature (20), has a section (21) transversal to a longitudinal axis of a vehicle for supporting a bumper skin. Two vertical branches (22) are extended vertically from one of lateral ends of the section. The branches have support units (30) supported on fixation plates (14) that fix a crosspiece (11) of the bumper on a body of the vehicle, for avoiding the tilting of the device. The crosspiece is extended transversally to the longitudinal axis of the vehicle. An independent claim is also included for a vehicle structure comprising an adjustable bumper mounting device.
Patent FR-2932429-A1 (FR)
Title: Headrest for seat of motor vehicle, has sliding support including frontal support band connected with stiffening frame that is shifted from both sides of band along depth and towards rear of central part
Inventor: MARION CANDICE
IPC: B60N2/48
Filed: 2008-06-13
Abstract: The headrest (1) has a sliding support (9) including a frontal support band (10) surrounded by a liner (13) for forming a longitudinal rest zone elongated for a user head. The band is arranged in an extension of a central part (2) of the headrest, in a deployed position, outside an internal housing (7). The band is connected with a stiffening frame (14) that controls and guides displacements of the band from its deployed position to a retracted position in the housing or vice versa. The frame is shifted from both sides of the band along depth and towards rear of the central part.
Patent FR-2933080-A1 (FR)
Title: Milk storing enclosure, has agitator shaft with lower end in sphere shape, and guiding units conformed such that contact zones between lower end and guiding units are limited or quasi-limited, where agitator shaft is rotated by motors
Inventor: BOISSEL YVES
IPC: B65D88/00
Filed: 2008-06-30
Abstract: The enclosure has an agitator shaft (3) rotated by motors, where a lower end (31) of the shaft is extended to the immediate proximity of a base (120) of the enclosure. The lower end is engaged and rotatably guided into guiding units (6). The lower end is in sphere shape, and the guiding units are conformed such that contact zones between the lower end and the guiding units are limited or quasi-limited.