baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094284-A1 (FR)
Title: Volet pour dispositif d’obturation d’un véhicule automobile
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60K11/08
Filed: 2019-03-28
Abstract: Volet pour dispositif d’obturation d’un véhicule automobile La présente invention concerne un volet (1) pour dispositif d’obturation d’un véhicule automobile, ledit volet (1) comprenant un corps de volet (10) et au moins un embout (11) configuré pour s’emmancher dans ledit corps de volet (10), selon lequel : ledit corps de volet (10) comprend une cavité interne (101) définie par des parois internes (101a), et ledit au moins un embout (11) comprend au moins un élément flexible (110) configuré pour s’appuyer sur une des parois internes (101a) de ladite cavité interne (101) dudit corps de volet (10) lorsque ledit au moins un embout (11) est emmanché dans ledit corps de volet (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3099002-A1 (FR)
Title: Antenne sphere
Inventor: HUBERT WILLIAM
IPC: H01Q9/26
Filed: 2019-07-15
Abstract: Antenne sphère L’invention concerne une antenne sphère (2) adaptée à fonctionner dans une large bande de fréquences, adaptée à émettre/recevoir un rayonnement électromagnétique dans une pluralité de directions de l’espace, composée d’une pluralité d’éléments rayonnants. Cette antenne (2) comporte trois ensembles planaires de motifs (301, 302, 303) ayant un même centre de symétrie, agencés dans trois plans de l’espace orthogonaux deux à deux, chaque ensemble planaire de motifs (301, 302, 303) comportant au moins quatre éléments rayonnants, formant des motifs élémentaires, à rayonnement sectoriel, agencés symétriquement deux à deux par rapport à des axes de symétrie ayant pour intersection ledit centre de symétrie, l’agencement des trois ensembles planaires étant effectué de manière à ce qu’aucun des motifs élémentaires ne soit coupé par un autre motif élémentaire Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3098696-A1 (FR)
Title: Rouleau de tete d’epilation pour appareil a epiler, tete d’epilation et appareil a epiler equipes d’un tel rouleau
Inventor: LEBOSSE ANTOINE
IPC: A45D26/00
Filed: 2019-07-16
Abstract: Rouleau de tête d’épilation pour appareil à épiler, tête d’épilation et appareil à épiler équipés d’un tel rouleau. L’invention concerne rouleau (1) de tête d’épilation pour appareil à épiler, lequel rouleau (1) s’étend selon un axe de rotation (A-A’) et comprend un corps principal formé d’un empilement, selon l’axe de rotation (A-A’), de deux éléments de rouleau latéraux (3A, 3B) et de plusieurs éléments de rouleau centraux (4A, 4B, 4C) intercalés entre les éléments de rouleau latéraux (3A, 3B), chacun des éléments de rouleau latéraux (3A, 3B) et centraux (4A, 4B, 4C) définissant par complémentarité avec l’élément de rouleau immédiatement adjacent des fenêtres (9) de taille prédéterminée fixe, chacune des fenêtres (9) portant un mors fixe (10) et étant destinée à recevoir un mors (11) monté mobile pour former une pince (12) d’épilation par coopération du mors mobile (11) avec le mors fixe (10), les éléments de rouleau centraux (4A, 4B, 4C) étant tous identiques les uns aux autres. Rouleaux de tête d’épilation pour appareil à épiler, têtes d’épilation et appareils à épiler. Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3098794-A1 (FR)
Title: Ensemble propulseur d’aéronef comportant une structure primaire de mât et une attache moteur avant améliorées
Inventor: DEFORET THOMAS
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-07-18
Abstract: Ensemble propulseur d’aéronef comportant une structure primaire de mât et une attache moteur avant améliorées
        
    L'invention a pour objet un ensemble propulseur d’aéronef comprenant :
    
            
                un mât comportant une structure primaire (54) présentant des longerons supérieur et inférieur (60) ainsi que des premier et deuxième panneaux latéraux (64) délimitant une ouverture frontale,
                une pièce intermédiaire (100) en forme de cuvette positionnée par emboîtement au niveau de l’ouverture frontale de la structure primaire (54),
                une attache moteur avant (58) comportant une poutre (70) reliée à la pièce intermédiaire (100), au moins des première et deuxième bielles (72, 74), positionnées de part et d’autre d’un plan médian (XZ), comprenant chacune une première extrémité (72.1, 74.1) reliée à la poutre (70) et une deuxième extrémité (72.2, 74.2) reliée au carter de soufflante (52) du moteur.
            
        
    Figure 5
Patent FR-3099714-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce de véhicule transparente
Inventor: VIDAL SOPHIE
IPC: B05D5/06
Filed: 2019-08-05
Abstract: Dans ce procédé de fabrication d’une pièce de véhicule (2), on met en œuvre les étapes suivantes :- application d’une première couche de vernis (6) sur une pièce transparente (4),- application d’une couche de peinture (7) sur la première couche de vernis (6),- application d’une seconde couche de vernis (12) sur la couche de peinture (7), et- irradiation partielle de la couche de peinture (7) et la seconde couche de vernis (12) avec un rayonnement laser (14). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095763-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de distribution de gouttes de liquide
Inventor: THITO BRIGITTE
IPC: G01K11/00
Filed: 2019-11-08
Abstract: Le dispositif de distribution de gouttes de liquide comporte :- au moins un réservoir pour un liquide comportant au moins un chambre interne et une embouchure supérieure, chaque chambre étant munie d’un orifice inférieur, et un obturateur obturant l’embouchure supérieure, l’obturateur présentant une partie flexible élastiquement déformable sensiblement plane,- au moins un moyen d’actionnement mécanique configuré pour appliquer une déformation d’une partie flexible d’un obturateur d’au moins un réservoir,- un moyen de sélection d’un volume d’une goutte à distribuer, parmi une pluralité de volumes de goutte,- un moyen de détermination du volume de liquide présent dans au moins un réservoir et- un moyen de commande du moyen d’actionnement, qui commande le déplacement d’au moins un point de la partie flexible d’un obturateur de réservoir, selon une fonction non constante du volume de la goutte à distribuer et du volume de liquide présent dans le réservoir. Figure pour l'abrégé : Figure 12
Patent FR-3105683-A1 (FR)
Title: Procédé d'allocation dynamique de ressources d'un réseau IP pour la communication entre applications exécutées dans des domaines sécurisés ; système pour la mise en oeuvre du procédé
Inventor: MONTENOT JEAN-MARC
IPC: H04L47/80
Filed: 2019-12-24
Abstract: Procédé d’allocation dynamique de ressource s d’ un réseau IP pour la communication entre applications exécutées dans des domaines sécurisés ; S ystème pour la mise en œuvre du procédé Ce procédé de communication entre une application source (11) sur un domaine source (1) et une application puits (21) sur un domaine puits (2), les domaines source et puits étant connectés au réseau IP (45) au travers de chiffreurs source et puits (41, 42), le réseau IP disposant d’une fonctionnalité d’allocation dynamique de ressources (32, 33, 52, 53) pour les flux qu’il achemine, comporte les étapes de : génération par l’application source (11) d’un flux applicatif ; élaboration par un moyen d’analyse (13) d’une consigne d’allocation de ressources ; génération par un moyen de codage (16) d’un sous-flux dont les paquets IP sont caractéristiques ; insertion par un multiplexeur (18) des paquets IP du sous-flux dans le flux applicatif afin de coder la consigne dans un flux combiné ; chiffrement par le chiffreur source (41) des paquets IP du flux combiné pour obtenir un flux combiné chiffré ; analyse par un point de mise en forme (31) en aval du chiffreur source (41), du flux combiné chiffré pour décoder la consigne ; transmission de la consigne vers la fonctionnalité d’allocation dynamique de ressources pour prise de décision d’allocation de ressources ; acheminement du flux combiné chiffré au travers du réseau IP (45) selon la décision prise ; déchiffrement par le chiffreur puits (42) des paquets IP du flux combiné chiffré pour obtenir un flux combiné déchiffré ; séparation par un démultiplexeur (28) du sous-flux et du flux applicatif ; et réception du flux applicatif par l’application puits (21). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109497-A1 (FR)
Title: Masque respiratoire et procédé de conformation anatomique
Inventor: LEDUC PIERRE-JEAN
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-04-30
Abstract: Masque respiratoire et procédé de conformation anatomique Masque filtrant de protection respiratoire, comportant une coque (10) en matière plastique à placer sur le visage, réalisée dans un matériau thermo-formable pouvant être amené par chauffage au-delà d’une température donnée dans un état lui permettant de se déformer de manière permanente sous contrainte mécanique, ce qui permet de conformer le masque à la forme du visage en le chauffant puis le pressant sur le visage alors qu’il est encore suffisamment chaud. Ledit matériau présente une température de fléchissement sous charge supérieure à 30°C (norme ISO75f HDT sous 1,8 MPa) et la coque présente un bord libre (19) destiné à contacter la peau d’épaisseur inférieure ou égale à 0,6 mm.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112719-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique des batteries d’un véhicule automobile électrique ou hybride
Inventor: ETIENNE ERWAN
IPC: B60L58/26
Filed: 2020-07-27
Abstract: Dispositif de gestion thermique (1) d’un véhicule automobile électrique ou hybride, comportant une première boucle de circulation (A) d’un fluide réfrigérant ainsi qu’une deuxième boucle de circulation (B) d’un fluide caloporteur et un échangeur de chaleur bifluide (101) agencé conjointement à la fois sur la première (A) et la deuxième (B) boucle de circulation,la deuxième boucle de circulation (B) comportant :      une branche principale (B1) comprenant une pompe (23), un deuxième échangeur de chaleur (27) et un troisième échangeur de chaleur (29) disposé en aval du deuxième échangeur de chaleur (27), lesdits deuxième (27) et troisième (29) échangeurs de chaleur étant configurés pour échanger de l’énergie calorifique avec un flux d’air externe (F1), et l’échangeur de chaleur bifluide (101) disposé en aval du troisième échangeur de chaleur (29), et une branche de contournement (B2) connectée en parallèle du troisième échangeur de chaleur (29) et de l’échangeur de chaleur bifluide (101), ladite branche de contournement (B2) comportant un refroidisseur (31) configuré pour échanger de l’énergie calorifique directement ou indirectement avec des éléments électriques tels que l’électronique de puissance et le moteur électrique.      Figure d’abrégé : Fig 1
Patent FR-3117578-A1 (FR)
Title: Système de ventilation d’un véhicule automobile
Inventor: TRICOT DAVID
IPC: F24F13/32
Filed: 2020-12-14
Abstract: L’invention a pour objet un système de ventilation (1) comprenant :      une hélice (4) pour générer un flux d’air (3)   un moteur d’entrainement (5) de l’hélice (4) comprenant un arbre moteur (38),          le système de ventilation (1) étant caractérisé en ce qu’il comporte en outre un palier de roulement (39), pour assembler l’hélice (4) sur l’arbre moteur (38) avec une liberté de rotation de l’un par rapport à l’autre.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3120406-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un porte-disques d’embrayage et systeme d’embrayage comprenant un tel porte-disques
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D13/58
Filed: 2021-03-03
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UN PORTE-DISQUES D’EMBRAYAGE ET SYSTEME D’EMBRAYAGE COMPRENANT UN TEL PORTE-DISQUES L’invention revendique un procédé de fabrication d’un porte-disques (10) pour système de transmission de couple, comprenant au moins les étapes suivantes :   a) Découpage d’une tôle (100) d’axe (X) de révolution ;   b) Emboutissage de la tôle (100) pour former un fond (12) et un bord cylindrique (15) ;   c) Formage à froid d’une cannelure (150) par enfoncements (1550) d’une partie du bord cylindrique (15), l’extrémité libre (19) du bord cylindrique (15) étant exempte d’enfoncements ;   d) Cintrage de l’extrémité libre (19) du bord cylindrique (15) sous la forme d’une collerette.   e) Usinage de l’extrémité libre (19) du bord cylindrique (15) pour former un logement (190).     Figure pour l’abrégé : FIG. 2
Patent FR-3121054-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de séparation en lit mobile simulé à lits concentriques
Inventor: VONNER ALEXANDRE
IPC: C07C15/08
Filed: 2021-03-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de séparation en lit mobile simulé comprenant une virole (1) divisée en une pluralité de compartiments (2) organisés de façon concentrique, chaque compartiment (2) étant adapté pour contenir un lit d’adsorbant (4) entre une boite de distribution et une boite de collecte, chaque boite de distribution et boite de collecte étant adaptées pour respectivement distribuer et collecter tout ou une partie d’un flux liquide à séparer circulant à travers le lit d’adsorbant.  Figure 1 à publier
Patent FR-3122966-A1 (FR)
Title: Dispositif de boîte de vitesse pour machine agricole
Inventor: DEMANET DIDIER
IPC: F16H57/02
Filed: 2021-05-18
Abstract: Dispositif de boîte de vitesse pour machine agricole L’invention concerne un dispositif de boîte de vitesse (1) pour machine agricole, comprenant un arbre primaire (2), un arbre secondaire (3), au moins un arbre intermédiaire (4) et un organe de transmission de mouvement (5) mobile entre au moins deux positions opérationnelles dans lesquelles il établit entre l’arbre primaire (2) et l’arbre secondaire (3) des chaines cinématiques par engrènement avec des rapports de transmission différents, au moins l’une desdites chaînes cinématiques intégrant l’arbre intermédiaire (4), ledit organe de transmission de mouvement (5) passant par au moins une position de point mort lors de son déplacement entre lesdites au moins deux positions opérationnelles précitées.  Dispositif caractérisé en ce qu’il comprend un moyen (6) de pivotement, par actionnement manuel, et autour de son axe de rotation, de l’un parmi les arbres primaire (2), secondaire (3) et intermédiaire (4) lorsque l’organe de transmission de mouvement (5) est en position de point mort Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3A
Patent FR-3112434-A1 (FR)
Title: Boîte de dérivation
Inventor: GREGOVSKY ROMAN
IPC: H02G3/08
Filed: 2021-07-09
Abstract: L’invention concerne une boîte de dérivation comprenant un logement qui définit un espace intérieur et un support articulé situé dans l’espace intérieur. La boîte de dérivation contient un ou plusieurs plateaux. Chaque plateau est monté de manière pivotante sur le support articulé pour un mouvement entre des première et deuxième positions respectives. Dans un aspect, le plateau le plus haut comprend une pluralité d’emplacements d’épissure dissociés pour permettre de réaliser une épissure sans accéder à de quelconques plateaux situés sous le plateau le plus haut. Dans un aspect, la boîte de dérivation contient une structure servant à fixer le plateau afin d’empêcher le mouvement du plateau.
Patent FR-3125881-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de fuites pour pack batterie de véhicule automobile
Inventor: SERRA PATRICK
IPC: G01M3/02
Filed: 2021-07-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (1) de détection de fuites pour pack batterie de véhicule automobile, ledit dispositif (1) comprenant :  – un circuit pneumatique (100) comprenant une pluralité de vannes (V1, V2, V3) et un capteur de pression (106) ;  – au moins un connecteur (7) permettant de relier ledit circuit pneumatique (100) à au moins un élément du pack batterie ;   ledit dispositif (1) étant configuré pour opérer au moins une procédure de détection de fuites sur au moins un élément du pack batterie par l’intermédiaire dudit circuit pneumatique (100) et dudit connecteur (7).   Figure d’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3125751-A1 (FR)
Title: Moyen d’étanchéité extérieur pour un ouvrant d’un véhicule
Inventor: BARTHOUMEYROU PASCAL
IPC: B60J10/75
Filed: 2021-07-29
Abstract: TITRE : Moyen d’étanchéité extérieur pour un ouvrant d’un véhicule .  Moyen d’étanchéité (4) destiné à être disposé au contact d’une vitre (3) d’un ouvrant (10) d’un véhicule (1), le moyen d’étanchéité (4) comprenant un corps (5) allongé s’étendant le long d’une première direction (100) et au moins un dispositif de fixation (6) dont un organe de blocage (62) comprend une pluralité de lamelles (7), parallèles ou sensiblement parallèles entre elles, configurées pour coopérer avec le panneau de l’ouvrant (10) et pour maintenir le moyen d’étanchéité (4) relativement audit panneau le long d’au moins une deuxième direction (200) orthogonale à la première direction (100).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3127992-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation d’un élément à fixer sur une paroi de support
Inventor: MOGNER REGIS
IPC: F16B1/00
Filed: 2021-10-11
Abstract: Titre : Ensemble de fixation d’un élément à fixer sur une paroi de support Ensemble de fixation (1) d’un élément à fixer (2) sur une paroi de support (3) comprenant une lame (4) apte à coopérer avec au moins un orifice d’une paroi de support (3), un boîtier (5) de support apte à recevoir essentiellement la lame (4) et un moyen de déplacement (6) de la lame (4) relativement au boîtier (5), notamment une vis ou un clip.  Figure de l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3130644-A1 (FR)
Title: Composition catalytique encapsulée
Inventor: DALMAZZONE CHRISTINE
IPC: C07C2/26
Filed: 2021-12-21
Abstract: La présente invention concerne une composition catalytique sous forme de capsule dont les parois en matériau solide définissent un volume fermé qui contient une phase liquide comprenant au moins un liquide ionique de formule Q+ A-, Q+ étant un cation organique et A- étant un anion, et dans lequel est dissous un acide de Brönsted HB.   Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3134519-A1 (FR)
Title: Nouvelles compositions associant au moins un filtre solaire inorganique et leur utilisation
Inventor: HOCQUAUX MICHEL
IPC: A61K8/64
Filed: 2022-04-14
Abstract: TITRE : NOUVELLES COMPOSITIONS ASSOCIANT AU MOINS UN FILTRE SOLAIRE INORGANIQUE ET LEUR UTILISATION La présente invention concerne de nouvelles compositions associant au moins un filtre solaire inorganique et leur utilisation en cosmétique, ainsi que leur utilisation pharmaceutique, notamment en dermatologie, en particulier comme protection solaire de la peau.  (pas de figure)
Patent FR-3126856-A1 (FR)
Title: Chaussure ouverte démontable, notamment à semelle orthopédique reconfigurable
Inventor: FALCETTA SYLVIE
IPC: A43B7/14
Filed: 2022-05-17
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : CHAUSSURE OUVERTE DÉMONTABLE, NOTAMMENT À SEMELLE ORTHOPÉDIQUE RECONFIGURABLE La chaussure ouverte démontable (90) comporte :- un corps de chaussure (91), dont un côté interne reçoit la voute interne du pied et un côté externe reçoit la voute externe, comportant, sur chaque côté, au moins une ouverture traversante (95, 96) allant de la surface supérieure à une surface latérale,- une semelle amovible (97) dont la géométrie correspond à celle du corps de chaussure, munie d’au moins deux ouvertures traversantes (98) de même disposition géométrique que l’embouchure (95) intérieure des ouvertures traversantes du corps de chaussure et- au moins une sangle (99) configurée, à au moins deux extrémités, pour traverser successivement une ouverture traversante de la semelle amovible et une ouverture traversante du corps de chaussure, munie à cette extrémité, d’un moyen d’attache temporaire (100, 101) au corps de chaussure, détachable à main nue et sans destruction.  Figure pour l’abrégé : Figure 16
Patent FR-3136663-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un glycolipide, au moins un alcool gras linéaire ou ramifié liquide et au moins deux polysaccharides, utilisation et procédé mettant en œuvre la composition
Inventor: FANFAN ROMAIN
IPC: A61K8/49
Filed: 2022-06-20
Abstract: Composition comprenant au moins un glycolipide, au moins un alcool gras linéaire ou ramifié liquide et au moins deux polysaccharides, utilisation et procédé mettant en œuvre la composition La présente invention concerne une composition comprenant au moins un glycolipide, au moins un alcool gras linéaire ou ramifié liquide comprenant de 6 à 18 atomes de carbone, au moins un polymère polysaccharide choisi parmi les hétéropolysaccharides non-amylacés, et au moins un polymère polysaccharide distinct des hétéropolysaccharides non-amylacés.  Elle concerne également l’utilisation d’une telle composition pour diminuer et/ou inhiber et/ou prévenir l’apparition des points noirs, et un procédé cosmétique de soin des matières kératiniques, telles que la peau, comprenant au moins une étape d’application sur lesdites matières kératiniques d’une telle composition.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3137087-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'hydrate d'hydrazine utilisant une colonne d’absorption
Inventor: SAGE JEAN-MARC
IPC: C07C243/10
Filed: 2022-06-24
Abstract: PROCEDE DE PREPARATION D'HYDRATE D'HYDRAZINE UTILISANT UNE COLONNE D’ABSORPTION L’invention porte sur un procédé de préparation d’hydrate d’hydrazine, comprenant les étapes successives suivantes :a) préparation au moyen d’une colonne d’absorption d’une solution aqueuse comportant de l’ammoniac solubilisé et comportant au moins un activateur, par introduction dans la colonne d’absorption d’une solution aqueuse comprenant au moins un activateur et d’ammoniac frais puisb) réaction au sein d’au moins un réacteur de la solution aqueuse d’ammoniac comportant au moins un activateur obtenue à l’étape précédente avec du peroxyde d’hydrogène et une cétone puisc) séparation de la phase organique contenant l’hydrate d’hydrazine de la phase aqueuse à partir du flux formé à l’issu de l’étape précédente, puisd) hydrolyse de la phase organique obtenue à l’étape précédente pour obtenir de l’hydrate d’hydrazine.
Patent FR-3138209-A1 (FR)
Title: Système de mesure optique d’un niveau de liquide
Inventor: SALHI NASSIM
IPC: G01F5/00
Filed: 2022-07-22
Abstract: Système de mesure optique d’un niveau de liquide Un tel système (3) comprenant une ou plusieurs sources de lumière (21) chacune apte à délivrer des impulsions lumineuses, un ou plusieurs détecteurs (31) de lumière, une tête opto-mécanique (160), et un dispositif de liaison (350) par fibres optiques reliant la ou les sources de lumière à la tête opto-mécanique, et reliant le ou les détecteurs à la tête opto-mécanique, système dans lequel la tête opto-mécanique comprend au moins trois collimateurs distincts associés optiquement à trois fibres optiques (51, 52, 53) du dispositif de liaison, les trois fibres étant reliées à la source ou aux sources de lumière; ou étant reliées au détecteur ou détecteurs de lumière.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3138466-A1 (FR)
Title: Aube pour turbomachine
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: F01D5/14
Filed: 2022-07-26
Abstract: Le présent document concerne une roue d’aubes pour turbomachine, en particulier pour une soufflante sans carénage de la turbomachine, comprenant au moins une aube (204) comprenant une pluralité de cartouches (202-1,202-2,202-3) de génération de gaz aptes à être déclenchées pour fissurer ladite aube.  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 3]