baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075232-A1 (FR)
Title: Procede d'etancheite comprenant la pose d'un geocomposite de drainage particulier et la projection d'une resine polymerique
Inventor: LOUCHART JEAN-NOEL
IPC: E02D31/00
Filed: 2017-12-20
Abstract: La présente demande porte sur un procédé d'étanchéité destiné à être appliqué sur la paroi d'une structure.
 La présente demande concerne également un dispositif d'étanchéité (1) comprenant un géocomposite de drainage (4) particulier recouvert d'une résine polymérique (5).
Patent FR-3086085-A1 (FR)
Title: Systeme de videosurveillance embarque a bord d'un vehicule ferroviaire
Inventor: STOIAN ANDREI
IPC: H04N5/247
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention concerne un système de vidéosurveillance (1) embarqué à bord d'un véhicule ferroviaire, comportant une pluralité de caméras de vidéosurveillance (41, 4i, 4N) embarquées à bord du véhicule ferroviaire, chaque caméra (41, 4i, 4N) ayant une position spatiale et un champ de prise de vue associé, chaque caméra étant adaptée à capter un flux vidéo composé d'une succession d'images numériques, le système (1) comportant en outre un dispositif électronique de calcul (10) embarqué comportant au moins un dispositif d'accélération de calculs (14). Chaque caméra est connectée au dispositif électronique de calcul embarqué et est adaptée à transmettre des flux vidéo captés audit dispositif électronique de calcul, le dispositif électronique de calcul (10) étant adapté à obtenir un découpage de la pluralité de caméras de vidéosurveillance en une suite de groupes de caméras (G1,.. GN) à traiter successivement dans le temps, selon une répétition circulaire. Le dispositif comprend des modules adaptés, pour chaque groupe de caméras, à obtenir (20) des flux vidéo, appliquer (22) une analyse d'images numériques pour calculer des valeurs de descripteurs, et appliquer (24) au moins un algorithme d'analyse de situation.
Patent FR-3076512-A1 (FR)
Title: Piece de support de filet de charge multifonction
Inventor: LEFEVRE ERIC
IPC: F16B1/00
Filed: 2018-01-09
Abstract: L'invention concerne une pièce de support (1) d'ancrage de filet de charge pour véhicule automobile, ladite pièce (1) comprenant des moyens de fixation (3) à un élément de structure du véhicule et un corps (5) présentant une première interface de fixation (7) configurée pour l'ancrage d'un filet de charge, la pièce de support (1) étant remarquable en ce qu'elle comprend au moins une interface de fixation (9, 11) additionnelle configurée pour la fixation d'un dispositif autre qu'un filet de charge, tel que par exemple une poignée de maintien ou un coussin gonflable de sécurité.
Patent FR-3076754-A1 (FR)
Title: Procede de montage successif de pieces sur palettes avec identification rfid
Inventor: BONNEMIE ARNAUD
IPC: G06K19/07
Filed: 2018-01-15
Abstract: L'invention porte sur un procédé de montage successif de pièces (3) requérant une ou des opérations de montage spécifiques à chaque pièce (3) avec au moins une station de montage (1a) effectuant au moins une opération de montage sur chaque pièce, l'ensemble ayant en mémoire des opérations de montage spécifiques à chaque pièce (3) et, d'autre part, au moins une palette (2) de transport positionnant sa pièce (3) associée devant la station de montage (1a). Il est procédé à une identification de la palette (2) positionnée devant la station de montage (1a) par lecture d'une identification radiofréquence (6) portée par la palette (2) permettant aussi l'identification de la pièce (3) associée, à un appairage de la pièce (3) ainsi identifiée avec au moins une opération de montage à effectuer et une mise en œuvre de l'opération de montage à la station de montage (1a) sur la pièce (3).
Patent FR-3078294-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour reservoir de carburant
Inventor: AMAYA LUIS
IPC: B65D90/28
Filed: 2018-02-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de sécurité, pour réservoir de carburant de véhicule automobile, comportant: - Une bobine (63), - un élément (70) mobile sous l'effet du champ magnétique généré par la bobine, formant un permier passage pour la circulation de vapeur de carburant lorsqu'il est ouvert, le dispositif comportant un élément (40) de sécurité configuré pour s'activer sous l'effet des vapeurs de carburant et formant un deuxième passage pour la circulation de vapeur de carburant lorsqu'il est ouvert.
Patent FR-3078498-A1 (FR)
Title: Appareil d'inspection de conduite souterraine d'assainissement visitable ou semi-visitable
Inventor: PASCUAL NICOLAS
IPC: E03F7/12
Filed: 2018-03-01
Abstract: L'invention concerne un appareil d'inspection de conduites (20) souterraines d'assainissement de type visitables ou semi-visitables, bâties ou préfabriquées de type visitable, et comprenant : un robot d'inspection (30) comprenant un châssis (31) et des organes roulants de guidage et d'entrainement (8, 10) dudit châssis (31) sur ledit fond plat de ladite conduite souterraine selon une direction principale d'avancement, dite direction longitudinale ; des caméras de guidage (6) agencées respectivement à chacune des extrémités longitudinales dudit châssis ; une caméra 360° (32) montée sur un pied relié audit châssis et s'étendant perpendiculairement au plan de roulage de manière à pouvoir acquérir des images de ladite conduite (20) lors du déplacement dudit robot sur ledit fond plat, et un poste mobile de commande (40) dudit robot d'inspection configuré pour pouvoir être relié audit robot par des câbles (44) de connexion et comprenant une console de commande (41) des organes roulants dudit robot ; un dispositif d'affichage (42) des images acquises par lesdites caméras de guidage (6).
Patent FR-3080439-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle thermique d'un batiment
Inventor: RAYMOND JEAN
IPC: F24F5/00
Filed: 2018-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle thermique d'un bâtiment, dit bâtiment (1) thermiquement contrôlé, dans lequel un volume d'un liquide (2) est utilisé à titre de capacité thermique pour contrôler au moins une température d'air à l'intérieur dudit bâtiment (1) thermiquement contrôlé, dans lequel au moins un réservoir, dit réservoir (4) tampon, contenant au moins une partie dudit volume dudit liquide (2) s'étend sous au moins un bâtiment, dit bâtiment (10) protecteur, doté de fondations (6) et d'un plancher (19) de plus bas niveau au-dessus de ces fondations (6) ; caractérisé en ce que ledit réservoir (4) tampon est logé dans un espace, dit espace (5) souterrain, dudit bâtiment (10) protecteur, limité en hauteur par le plancher (19), et de profondeur au plus égale à celle des fondations (6). L'invention concerne également un dispositif de contrôle thermique d'un bâtiment.
Patent FR-3083950-A1 (FR)
Title: Procede de visualisation d’elements graphiques issus d’un flux video composite encode
Inventor: THIERY FLORENT
IPC: H04N5/445
Filed: 2018-07-12
Abstract: Procédé pour la visualisation d'éléments graphiques issus d'un flux vidéo composite encodé (Fvc), chacune desdites images composites (ICt) étant formée d'une juxtaposition d'image élémentaires (IEt, i), comportant : une étape de décodage, initiée par un navigateur web, pour l'enregistrement dans une mémoire d'une carte graphique (GPU) sous la forme d'un objet de texture (TCt) correspondant auxdites images composites (ICt) originelles, une étape de construction d'une image de rendu finale (IRt) par un traitement par ladite carte graphique consistant à construire un tableau de pixels en fonction d'un ensemble de paramètres de dessin, des pixels desdites images élémentaires (IEt, i), de coordonnées de chacune desdites images élémentaires (IEt,i), une étape d'affichage de la succession d'images de rendu finale (IRt) dans une interface utilisateur de type lecteur vidéo interactif.
Patent FR-3087596-A1 (FR)
Title: Systeme electrique et procede de charge d'une batterie, notamment pour vehicule
Inventor: YANG GANG
IPC: H02M1/36
Filed: 2018-10-18
Abstract: La présente invention a pour objet un système électrique, notamment pour un véhicule électrique ou hybride, comprenant un chargeur (OBC) électrique, destiné à alimenter une batterie d'alimentation (HV), destinée à fournir une énergie pour l'entrainement du véhicule, ledit chargeur (OBC) comprenant un circuit redresseur (RED) unidirectionnel, une capacité de liaison (Clink), un circuit convertisseur continu-continu, et au moins un thyristor (T1, T2) possédant deux états de fonctionnement :
    • un état 0, selon lequel ledit au moins un thyristor (T1, T2) assure une fonction d'interrupteur ouvert,
    • un état 1, selon lequel ledit au moins un thyristor (T1, T2) se comporte comme une diode passante permettant de charger la capacité de liaison (Clink) du circuit convertisseur continu-continu,
    l'état de fonctionnement du au moins un thyristor (T1, T2) étant commandé par un signal de commande de façon à assurer la précharge de la capacité de liaison (Clink) du circuit convertisseur continu-continu.
Patent FR-3088085-A1 (FR)
Title: Commande d’ouverture exterieure d’ouvrant avec moyen de centrage et moyen de premaintien combines et vehicule comprenant une telle commande
Inventor: ARNOULD ETIENNE
IPC: F16B2/22
Filed: 2018-11-07
Abstract: L'invention concerne une commande d'ouverture extérieure (5) d'ouvrant destinée à être montée sur un support (3) dans un ouvrant de véhicule automobile, la commande comprenant un boîtier présentant d'au moins un moyen de centrage (11) destiné à traverser un ajour présenté par ledit support (3) pour le centrage de ladite commande sur le support, et au moins un moyen d'emboîtage élastique (31) pour le prémaintien de ladite commande sur le support ; dans laquelle au moins un moyen de centrage (11) porte le ou un des moyens d'emboîtage élastique (31). L'invention concerne également un véhicule comprenant une telle commande ainsi que son procédé de montage.
Patent FR-3091087-A1 (FR)
Title: Procédé d’analyse d’un signal incident, dispositif et plate-forme associés
Inventor: ENDERLI CYRILLE
IPC: H04B17/364
Filed: 2018-12-20
Abstract: Procédé d’analyse d’un signal incident, dispositif et plate-forme associés La présente invention concerne un procédé d’analyse des propriétés d’un signal incident par un dispositif d’analyse comportant un réseau antennaire comportant N antennes linéairement espacées, le procédé comporte une étape de :     - réception du signal incident par les N antennes,     - décalage de chaque signal reçu d’une valeur de N fois le même incrément, pour obtenir des échantillons décalés,     - calcul de la sommation des échantillons décalés, pour obtenir un signal de sommation pour l’incrément considéré, le signal de sommation étant le produit de la valeur de l’enveloppe à la valeur de l’incrément et d’une modulation, et     - extraction de la valeur de l’enveloppe à la valeur de l’incrément,     les étapes de décalage, de calcul et d’extraction étant réitérées pour plusieurs incréments, et     - estimation d’une propriété du signal incident en utilisant les différentes valeurs de l’enveloppe extraites.     Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3090555-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile avec pied central renforcé en sa partie inférieure et procédé d’assemblage d’un tel véhicule
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/04
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile comprenant au moins un longeron (1) de bas de caisse ; au moins un pied central comprenant un renfort (3) de pied central et une doublure (5) de pied central et au moins une doublure inférieure (7) de pied central disposée dans le longeron (1) mais s’étendant au-delà de ses feuillures de jonction. L’extrémité inférieure de la doublure (5) de pied central montre au moins une oreille (9) s’étendant en direction du longeron (1) et formant au moins une zone de chevauchement (11) avec à la fois la doublure inférieure (7) et le renfort (3), de sorte à ce que ladite doublure (5) de pied central soit fixée à la fois à la doublure inférieure (7) et au renfort (3) au niveau de la ou d’au moins une des zones de chevauchement (11). L’invention concerne également un procédé d’assemblage d’un tel véhicule. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091420-A1 (FR)
Title: Dispositif a metasurface reconfigurable
Inventor: CHAZELAS JEAN
IPC: H01Q21/22
Filed: 2018-12-28
Abstract: Dispositif à métasurface (1 ) comprenant un empilement de couches comprenant une métasurface (4) comprenant un réseau bidimensionnel de pastilles conductrices (5) séparées par des ouvertures (6), les pastilles conductrices présentant des dimensions inférieures à la longueur d’onde de fonctionnement du dispositif à métasurface, le dispositif à métasurface (1 ) comprenant un ensemble d’interrupteurs (10) à base d’un matériau susceptible de passer de l’état isolant à l’état conducteur, et inversement, sous l’effet d’une variation d’un champ électrique au sein du matériau de sorte à permettre de connecter ou isoler sélectivement entre elles des pastilles conductrices, les interrupteurs étant interposés entre un premier ensemble d’électrodes (E1 ) et un deuxième ensemble d’électrodes (E2) permettant de commander le passage des interrupteurs de l’ensemble d’interrupteurs de l’état conducteur à l’état isolant, et inversement. Figure pour abrégé Fig. 2
Patent FR-3091549-A1 (FR)
Title: Elément abradable de turbomachine pourvu de témoins d’usure visuels
Inventor: LEMARECHAL ERIC PIERRE GEORGES
IPC: F01D11/12
Filed: 2019-01-09
Abstract: L’invention concerne un élément abradable (7) pour turbomachine, comportant un corps (8) comportant un empilement de plusieurs couches (8a-8k) de matériaux abradables ayant au moins deux couleurs différentes distinguable à l’œil nu. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3092806-A1 (FR)
Title: Systeme de pedale de frein pour freinage automatique
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: G05G1/32
Filed: 2019-02-20
Abstract: Système de pédale comprenant un support (10) formant une chape (8) comportant un pivot transversal (6), une pédale de frein (2) fixée en partie supérieure par le pivot (6) à l’intérieur de la chape (8), et un levier intermédiaire (20) pivotant autour du pivot (6), comportant une butée d’appui recevant l’appui de la pédale (2), et comportant une liaison avec une tige de commande d’un maître-cylindre de freinage, le levier (20) formant un berceau comprenant deux ailes parallèles encadrant la pédale (2), s’intercalant chacune entre un côté de la pédale (2) et la chape du support (8), la butée d’appui et la liaison avec la tige de commande étant disposées entre ces deux ailes.
Patent FR-3093151-A1 (FR)
Title: Frein à tambour électromécanique comprenant un actionneur comprenant une réserve élastique à course limitée
Inventor: MOLINARO ALBERTO
IPC: F16D65/22
Filed: 2019-02-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour frein à tambour (1) pour véhicule routier. Le dispositif comprend un actionneur (2) configuré pour solliciter en écartement deux segments (12, 13) vers un tambour de frein. L’actionneur (2) comprend un élément élastique de sollicitation (35) qui est configuré pour être déformé élastiquement lorsque le frein (1) est dans une première position de freinage, et pour solliciter le frein (1) vers une deuxième position de freinage lorsque l’actionneur (2) a été actionné et que le frein (1) cesse d’être dans la première position de freinage. L’élément élastique de sollicitation (35) est configuré pour avoir une course entre 2,5 mm et 6 mm par rapport à une position de repos de l’élément élastique de sollicitation (35). Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3093826-A1 (FR)
Title: Montre à cadran variable
Inventor: CHOUET CLAUDE
IPC: G04B19/10
Filed: 2019-03-14
Abstract: L’invention concerne une montre à cadran variable, plus précisément, une montre offrant à son porteur la possibilité de changer partiellement l’aspect du cadran. Selon l’invention, cette montre a un cadran (1) qui comporte au moins une ouverture (6,7) occupée par un enjoliveur (3,5) amovible. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3097363-A1 (FR)
Title: Système numérique de préparation de mission
Inventor: LEBEAUPIN FRANÇOIS
IPC: G09G5/00
Filed: 2019-06-13
Abstract: TITRE : Système numérique de préparation de mission Un aspect de l’invention concerne un système de préparation de mission à partir d’une cartographie numérique, comprenant un éditeur de mission générant des éléments de mission évolutifs au cours de plusieurs phases temporelles déterminées, comprenant sur un réseau : un serveur de mission, un serveur de cartographie, un serveur de partage d’au moins un centre de la carte et une pluralité de casques de réalité augmentée, au moins un des casques de réalité augmentée, dit maître, pouvant générer au moins une commande de modification du centre, chaque casque pouvant recevoir au moins deux jeux de tuiles d’élévation et de terrain du serveur de cartographies, le serveur de mission s’interfaçant avec les casques pour partager et actualiser les éléments de mission et les faire évoluer dans le temps. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097575-A1 (FR)
Title: Facade non porteuse a ossature bois
Inventor: HAHUSSEAU LUDWIG
IPC: E04B2/00
Filed: 2019-06-21
Abstract: Façade de bâtiment non porteuse comprenant une pluralité de panneaux étanches et au moins un joint rendant étanche un ensemble d’au moins deux desdits panneaux, lesdits panneaux étanches comprenant une âme constituée d’au moins 10 % en masse d’un matériau ligneux, munie d’au moins un revêtement de contreventement.
Patent FR-3099056-A1 (FR)
Title: Utilisation de l’ANP pour détruire les biofilms bactériens
Inventor: LESOUHAITIER OLIVIER
IPC: A61P31/04
Filed: 2019-07-26
Abstract: Utilisation de l’ANP pour détruire les biofilms bactériens La présente invention concerne un peptide ANP, propeptide d’ANP ou dérivé de peptide ANP pour son utilisation dans une méthode de traitement thérapeutique d’une infection bactérienne associée à un biofilm bactérien chez un sujet, dans laquelle ledit peptide ANP, propeptide d’ANP ou dérivé de peptide ANP disperse ledit biofilm bactérien. Dans un mode de réalisation particulier, ledit peptide ANP, propeptide d’ANP ou dérivé de peptide ANP est utilisé en combinaison avec un antibiotique. Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3099797-A1 (FR)
Title: Isolement d’un echangeur thermique d’aube de stator de turbomachine en cas de fuite
Inventor: MALLET THIBAULT MAXIME ADRIEN
IPC: F02C7/14
Filed: 2019-08-07
Abstract: L’invention concerne un circuit de fluide (40) pour turbomachine (1). Le circuit de fluide (40) comprend une première branche de circulation (70a) de fluide et une deuxième branche de circulation (70b) de fluide qui est en parallèle de la première branche de circulation (70a) de fluide. La première branche de circulation (70a) de fluide comprend un premier échangeur thermique (20a) qui est situé dans un premier secteur aubagé de stator. La deuxième branche de circulation (70b) de fluide comprend un deuxième échangeur thermique (20b) qui est situé dans un deuxième secteur aubagé de stator. La première branche de circulation (70a) de fluide comprend une première vanne d’isolement (30a) et un premier dispositif anti-retour (72a) qui est situé en aval du premier échangeur (20a). La première vanne d’isolement (30a) est située en amont du premier échangeur (20a). La première vanne d’isolement (30a) est configurée pour être fermée lorsqu’une valeur absolue de différence de pression entre une pression en amont de la première vanne d’isolement (30a) et une pression en aval de la première vanne d’isolement (30a) est supérieure à une première valeur seuil. Figure pour l’abrégé :Figure 2
Patent FR-3103224-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de l’injection d’un moteur à combustion interne
Inventor: LORRE JONATHAN
IPC: F02D41/38
Filed: 2019-11-20
Abstract: Procédé de gestion de l’alimentation d’un moteur (100) dans lequel : - à l’approche d’un point mort haut par un piston (200), des consignes concernant une combustion à venir sont établies,- à l’approche d’un point mort haut (PMH), une prédiction de la vitesse de rotation du moteur (N_TDC) lors du passage du point mort haut à venir est réalisée,- un premier seuil (S1) de vitesse de rotation et un deuxième seuil (S2) de vitesse de rotation sont prédéterminés,- lorsqu’une prédiction de vitesse de rotation au prochain PMH se situe entre les deux seuils (S1, S2), alors la consigne correspondant au début d’injection de carburant est modifiée de telle sorte que l’injection de carburant ne se produise qu’après un passage éventuel du PMH, et - lorsqu’une prédiction de vitesse de rotation au prochain PMH est inférieure au premier seuil (S1), la combustion suivante prévue est inhibée. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104091-A1 (FR)
Title: Agencement de garnitures d’habillage destinées à être montées de manière juxtaposée au voisinage d’une portion de joint d’étanchéité
Inventor: FLIECX LAURENT
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-12-10
Abstract: Agencement de deux garnitures pour véhicule destinées à être montées de manière juxtaposée au voisinage d’une portion d’un joint d’étanchéité (50) et comportant chacune un rebord transversal (11, 21) dont l’extrémité libre est destinée à reposer en appui contre une lèvre (56) de ladite portion de joint,la seconde garniture (20) comportant un bord (22) prévu pour venir s’emboîter à chevauchement, lors de la mise en place de cette dernière à pivotement autour de l’extrémité libre de son rebord transversal positionnée contre ladite lèvre, sur un tenon d’attache (12) s’étendant dans le prolongement de la première garniture (10),la face interne dudit bord comprenant un organe d’attache (23) orienté sensiblement tangentiellement vis-à-vis de ladite extrémité libre du rebord transversal de la seconde garniture et apte à coopérer par encliquetage, lors de la mise en place de cette dernière, avec le pourtour d’une fenêtre de réception (13) ménagée sur ledit tenon. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3104956-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques mettant en œuvre une composition de terre rare et une composition alcaline
Inventor: JEANNE-ROSE VALERIE
IPC: C01F17/253
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des matières kératiniques humaines telles que la peau ou les cheveux, comprenant une étape d’application d’une composition comprenant un composé de métal appartenant au groupe des terres rares, suivie d’une étape d’application d’une composition alcaline.
Patent FR-3105735-A1 (FR)
Title: Composition comprenant de l’acide ascorbique
Inventor: ISOIR-INGREZ MURIEL
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-12-26
Abstract: Composition comprenant de l’acide ascorbique La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, comprenant au moins une phase aqueuse gélifiée, une phase grasse, au moins 5 % en poids d’acide ascorbique et/ou l’un de ses dérivés, et du nitrure de bore.     Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3106693-A1 (FR)
Title: Procédé de génération de données structurées d’ordre médical
Inventor: SUSPLUGAS VINCENT
IPC: G16H50/80
Filed: 2020-01-24
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de génération de données structurées à partir de données non structurées ou structurées. Des données médicales (7) font l’objet de propositions de classification automatique, le procédé comprenant une phase d’évaluation (107), d’au moins un résultat d’une proposition, dans laquelle : des moyens automatisés déterminent un niveau de confiance associé au résultat, les moyens automatisés comparent le niveau de confiance associé au résultat à un seuil de confiance prédéterminé, et les moyens automatisés affichent à un utilisateur le résultat si le niveau de confiance associé au résultat est supérieur ou égal au seuil de confiance prédéterminé. Figure pour l’abrégé : Fig. 10