baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9502762-A1 (WO)
Title: Rotateur
Inventor: MAEKELAE JAAKKO
IPC: F04C2/344
Filed: 1994-07-01
Abstract: Ce rotateur comporte un axe (8) auquel est associé un élément rotor (1) muni d'ailettes lamelliformes (2), d'un élément carter (3) renfermant l'ensemble, de chambres (7) intermédiaires disposées symétriquement par rapport à l'axe, d'ouvertures pratiquées dans les chambres pour l'admission et l'évacuation de l'huile sous pression, d'éléments paliers (9, 10) situés des deux côtés de l'élément rotor (1) par rapport au sens de l'axe. Ce dispositif comporte un palier pressurisé (10) placé sous le palier supportant la charge de l'axe, c'est-à-dire le rotor. Le palier pressurisé se compose d'un organe conique (11, 12) situé entre le carter (3) et l'axe (8). Le carter (3) est muni de canaux (19) partant des chambres (7) et aboutissant à la surface inférieure de l'organe conique (11, 12). Les parties supérieures et inférieures de l'organe conique  (10) sont munies de joints (13, 14). L'organe conique est dimensionné de façon que la pression s'exerçant sur les surfaces coniques relève l'axe (8) pour le dégager du carter (3) et le font retomber en position freinée (du fait de la friction) lorsque la pression cesse de s'exercer.
Patent WO-9707036-A1 (WO)
Title: Procede de collecte de dechets organiques menagers et structure de sac de collecte prevue a cet effet
Inventor: JYLLINMAA MATTI
IPC: C05F17/00
Filed: 1996-08-15
Abstract: L'invention concerne un procédé et une structure de sac pour la collecte de déchets organiques ménagers lors de la mise au rebut locale de déchets. Le procédé consiste, pour le particulier, à apporter des lots de déchets organiques dans un point de collecte intermédiaire. L'entreprise d'enlèvement des ordures locale enlève les lots de déchets des points intermédiaires à intervalles réguliers en vue de leur compostage en grandes quantités dans des sites de compostage communaux. Le particulier place au fond du lot de déchets organiques un accélérateur correspondant à 10 à 35 % de la capacité totale, de même qu'un accélérateur correspondant à 10 à 35 % de la capacité totale, est placé au fond de la masse collectée au point intermédiaire, la plus grande partie de l'accélérateur utilisé dans la station de compostage communale provenant des particuliers et du point de collecte intermédiaire.
Patent WO-9745367-A1 (WO)
Title: Oxydes solubles pour applications biologiques
Inventor: AHOLA MANJA
IPC: A61K9/06
Filed: 1997-05-29
Abstract: La présente invention concerne des xérogels de silice solubles, de manière régulable, préparés selon un procédé sol-gel, et leur utilisation. De manière spécifique, l'invention traite d'un dispositif d'apport comprenant un xérogel de silice soluble, de manière régulable, dans lequel est incorporé un agent biologiquement actif. L'invention traite aussi de préparations pharmaceutiques comprenant ce dispositif d'apport. En outre, l'invention a pour objet des dispositifs médicaux pour des applications orthopédiques et chirurgicales comprenant des xérogels de silice solubles, de manière régulable, qui peuvent comporter, en outre, un agent biologiquement actif.
Patent WO-9838623-A1 (WO)
Title: Afficheur
Inventor: LAAKKONEN JUKKA
IPC: G09F11/26
Filed: 1998-02-27
Abstract: La présente invention concerne un afficheur (1) fait d'un cadre (2) renfermant des rouleaux (3) éloignés l'un de l'autre d'une distance connue. Une bande de toile (4) sur laquelle sont apposées les informations à présenter circule d'un rouleau (3) à l'autre, exposant ainsi les informations. Des codes d'identification (5, 6) disposés sur la bande de toile permettent de surveiller le mouvement de la bande toile, un capteur (7) situé sur le cadre identifiant ces codes. L'un de ces codes d'identifications (5, 6) situés sur la bande de toile (4) est un code de données (6) concernant la position de l'information sur la bande de toile. L'une des particularités de l'afficheur de l'invention est de comporter un code (5) permettant de mesurer la vitesse, le sens et la longueur de déplacement de la bande de toile. Ce code est constitué de marques apposées à une certaine distance les unes des autres sur la bande de toile, le capteur (7) étant disposé de façon à observer ce code de façon continue. Le code concernant la position de l'information (6) occupe une bande de code différente.
Patent WO-9916797-A1 (WO)
Title: Polypropylene a haute resistance a la fusion
Inventor: HUOVINEN PAEIVI
IPC: C08F2/34
Filed: 1998-09-28
Abstract: Cette invention se rapporte à un polymère ou un copolymère de propylène à haute résistance à la fusion, pouvant être utilisé pour la fabrication de mousses et de produits thermoformés possédant une résistance à la fusion d'au moins 3 g et comprenant une partie de masse molaire élevée et une partie de masse molaire moyenne ou faible. On produit ces polymères en soumettant un propylène et éventuellement d'autres oléfines à une polymérisation dans plusieurs réacteurs de polymérisation reliés en série, en utilisant différentes quantités d'hydrogène comme modificateur de la masse molaire dans au moins deux de ces réacteurs, et en effectuant la réaction de polymérisation en présence d'un système de catalyseur capable de catalyser la formation d'un produit de polymérisation à masse molaire élevée, ayant une valeur MFR2 inférieure à 0,1 g/10 min, et d'un produit de polymérisation à masse molaire moyenne ou faible ayant une valeur MFR2 supérieure à 0,5 g/10 min.
Patent WO-0043951-A1 (WO)
Inventor: CARPIER ROLAND
IPC: H01Q1/40
Filed: 2000-01-19
Abstract: L'invention concerne une carte à puce comprenant un corps à base de couches électriquement isolantes, la carte portant sur une de ses couches une antenne en boucle ouverte (6) présentant deux extrémités, ledit corps étant muni d'une cavité logeant un micromodule (1) destiné à être connecté à ladite antenne en boucle ouverte par deux bornes (31,32), ledit micromodule comprenant un support électriquement isolant (2) portant, sur une première face, un composant semi-conducteur (3) et, sur une seconde face, plusieurs plages de contact électrique, caractérisée en ce que deux plages de contact (22, 23) sont disposées dans une bande passant par une région centrale du support, lesdites bornes étant reliées respectivement aux dites deux plages de contact au travers dudit support, les deux plages de contact étant reliées respectivement aux deux extrémités de l'antenne.
Patent FR-2803686-A1 (FR)
Title: Pole pour disjoncteur electrique, muni d'une chambre d'extinction d'arc a ecrans dielectriques
Inventor: AUREYRE LAURENT
IPC: H01H9/46
Filed: 2000-01-07
Abstract: Un pôle de disjoncteur électrique comprend un organe de contact fixe 20, un organe de contact mobile 22, et une chambre d'extinction d'arc 24, comportant deux flasques latéraux 68, des séparateurs 78, une ouverture antérieure 76 située à proximité de la zone de contact de l'organe de contact fixe, une corne d'arc inférieure 34, une corne d'arc supérieure 96 et une paire d'écrans diélectriques latéraux 100 limitant latéralement l'ouverture antérieure de la chambre. Chaque écran diélectrique latéral 100 est disposé de manière à s'interposer latéralement entre les séparateurs 78 et l'organe de contact mobile en position ouverte. La paire d'écrans diélectriques latéraux 100 est disposée de manière que la largeur de l'ouverture de la chambre soit sensiblement plus faible à proximité de la corne d'arc supérieure qu'à proximité de la corne d'arc inférieure.
Patent FR-2803555-A1 (FR)
Title: Timber storage procedure consists of enlosing in liquid-filled impermeable sleeve and reducing oxygen pressure inside
IPC: B27K5/00
Filed: 2000-01-11
Abstract: The procedure consists of placing lengths of timber in impermeable containers, e.g. plastic film sleeves, filled with water or another fluid, and reducing the pressure of oxidising gases such as oxygen inside the container, optionally replacing it with another gas which reduces the growth of bacteria, fungi and other organisms which could have a detrimental effect on the timber.
Patent FR-2804505-A1 (FR)
Title: Angle gauge has graduated circle is accurate large enough for many uses
Inventor: FERRARI GEORGES
IPC: G01B3/56
Filed: 2000-01-28
Abstract: The angle gauge has long fixed and moving arms (2)and a graduated circle with cut out through which protrudes a pointed guide finger (3) and clamp screw (4).
Patent FR-2805902-A1 (FR)
Title: Semiconductor opto-electronic device has three semiconductor layers and spacers with respective thicknesses and compositions selected such that transfer function can be electrically adjustable
Inventor: VIKTOROVITCH PIERRE
IPC: H01S5/183
Filed: 2000-03-03
Abstract: The respective thickness and composition of three semiconductor layers (1, 2, 3) and spacers are selected so that the structure has at least one optical transfer function adapted to light to be treated and adjustable in accordance with the selected potentials applied to the semiconductor layers. An opto-electronic semiconductor device comprises an alternation of at least three semiconductor layers (1, 2, 3) with selected shape and two air layers. The semiconductor layers, having N-type or P-type doping which may differ or not from one layer to the next, are separated by spacers (8, 9) with non-intentional (I-type) or intentional (N-type or P-type) doping to define a PINIP or NIPIN structure with air cavities (10-1, 10-2) and are adapted to be set at selected respective electric potentials. The respective thickness and composition of the layers (1, 2, 3) and the spacers are selected so that the structure has at least one optical transfer function adapted to light to be treated and adjustable in accordance with the selected potentials applied to the semiconductor layers.
Patent FR-2806294-A1 (FR)
Title: Prothese obturatrice maxillo-faciale
Inventor: GOURMET RENE
IPC: A61F2/00
Filed: 2000-03-17
Abstract: L'invention concerne une prothèse obturatrice maxillo-faciale (1) destinée à obturer une cavité maxillo-faciale d'un patient et comprenant une pièce obturatrice (2) prévue pour être mise en place dans la cavité à traiter et une éventuelle prothèse palatine ou palatino-dentaire (6) destinée à reconstituer la voûte palatine et éventuellement la denture au niveau de ladite cavité. La prothèse selon l'invention est notamment remarquable en ce que ladite pièce obturatrice (2) présente une structure évidée, constituée par une paroi souple (7) dont la forme est adaptée à celle de la cavité à traiter et qui est fermée par une pièce intermédiaire (3) indépendante, aménagée pour venir au contact du bord inférieur (8) de la pièce obturatrice (2) et au contact des bords (9) délimitant l'ouverture de ladite cavité à traiter, tout en pouvant servir d'appui à l'éventuelle prothèse palatine ou palatino-dentaire (6), tandis que des organes (4; 5) sont prévus pour la fixation amovible de ladite pièce intermédiaire (3) sur le patient.
Patent FR-2807098-A1 (FR)
Title: Electromagnetic device for maintaining temperature and circulation of oil in IC engine, has automatic disconnection electromagnetic device which supplies circulation module
Inventor: COSIO PHILIPPE
IPC: H01R13/62
Filed: 2000-04-03
Abstract: The electromagnetic temperature maintenance system has an internal combustion (IC) engine (1) with oil circulating (2) at constant temperature. There is an electromagnetic unit (4) which provides for automatic disconnection by removing the electrical feed to the circulation module, when the engine fires.
Patent FR-2807881-A1 (FR)
Title: Protective cap for end terminal of florescent tube has central housing with sleeve to fit around terminal and skirt to cover end of housing
Inventor: GALIBERT PATRICK
IPC: H01R33/965
Filed: 2000-04-17
Abstract: The protective cap for the end terminal of a florescent tube has a central housing (11) to form a sleeve around the terminal. The cap has a flexible skirt (17) fixed on an extension of the central housing. The skirt can be turned back to cover a part of the end of the central housing. The end portion receives the fixings (22) for the cap on the end terminal of the tube. The end of the central portion (18) can have projections (19,20) to hold the fixings on the end.
Patent FR-2812376-A1 (FR)
Title: Frame for suspending stage lighting and broadcasting equipment, comprises cylindrical cross section members made from glass fibre and polymeric resin which are joined together to make support
Inventor: SORIA JACQUES
IPC: F21S8/00
Filed: 2000-07-25
Abstract: A supporting frame for stage lighting and broadcasting equipment is made by joining together members having a variety of sections. The members which constitute primary and secondary structures are made from a composite of polymeric resin and glass fibre and may be fabricated by extrusion
Patent FR-2798246-A1 (FR)
Title: Circuit de commande d'une lampe a decharge de gaz notamment pour un vehicule automobile
Inventor: PALM STEFAN
IPC: H03H1/00
Filed: 2000-09-01
Abstract: Circuit de commande comportant un appareil électrique intermédiaire (4) relié à la source de tension et un appareil d'allumage (5. 1) ainsi qu'un conducteur d'aller et un conducteur de retour pour la lampe (5. 2) et une installation de déparasitage pour les perturbations électromagnétiques engendrées par les tensions de commande rectangulaires. Cette installation de déparasitage comporte une bobine de compensation de courant (D) installée entre l'appareil intermédiaire (4) et l'appareil d'allumage (5. 1) ou entre celui-ci et la lampe à décharge de gaz (5. 2).
Patent WO-0163877-A1 (WO)
Title: Method for managing mobility in a telecommunications network, and mobility server therefor
Inventor: NGUYEN HONG-LOC
IPC: H04L29/06
Filed: 2001-02-20
Abstract: The invention concerns a network comprising several sub-networks (11-13) equipped with mobility servers (8) operating in accordance with an application layer signalling protocol. For a specific mobile user, one of the sub-networks (11) constitutes a nominal sub-network (9) containing a first information locating the user. When the mobile user is located with an access point (7) connected to a visited sub-network (12), the first locating information designates the mobility server of said visited sub-network, the sub-network mobility server holds in a register of visitors (10) a second information locating the mobile user, enabling him to transmit data through said access point, and each flow of information addressed to or originating from the mobile user, in the context of communication with a remote correspondent, is addressed to the visited sub-network mobility server.
Patent FR-2819742-A1 (FR)
Title: Mounting for tool holder into machine tool spindle comprises pilot sleeve interposed between tool holder cylindrical bearing surface and conical surface of spindle cavity
Inventor: BURAIS DANIEL
IPC: B23B31/00
Filed: 2001-01-25
Abstract: The device for mounting a tool holder (12) in a machine tool spindle (14) comprises a pilot sleeve (36) interposed between a first cylindrical bearing surface of the tool carrier protuberance and the internal conical surface of the spindle cavity (23). The sleeve can slide along the cylindrical bearing surface and is held pressurized in the cavity by a spring (34) housed in a groove of the driving flange (18).
Patent WO-0178722-A1 (WO)
Title: Pharmaceutical compositions containing 5-hydroxyoxindole and use thereof
Inventor: BARRITAULT DENIS
IPC: A61P35/00
Filed: 2001-04-13
Abstract: The invention concerns pharmaceutical compositions containing as active principle 5-hydroxyoxindole, one of it conjugates or precursors, or a mixture thereof, or a purified micro-organism present in the flora of the human intestinal tract producing one of said precursors or a micro-organism genetically modified to produce 5-hydroxyoxindole itself, one of its conjugates or precursors, associated in said composition with a pharmaceutically acceptable carrier. The inventive compositions are useful for treating or preventing cancers, anxiety, hyperactivity, insomnia disorders, depression or muscular pains.
Patent WO-0192976-A1 (WO)
Title: Method for automatically moving on the ground a tool mounted at the end of an articulated arm
Inventor: RIBERON YVES
IPC: F41H11/16
Filed: 2001-05-22
Abstract: The invention concerns a method for automatically moving on the ground a tool mounted at the end of an articulated arm. It consists in bringing the tool (7, 17, 27) onto a first point of the surface and in calculating the co-ordinates of said point; in bringing the tool onto a second point enabling to set a first axis of co-ordinates of the working plan and to determine the furthermost point to be reached on said axis; in bringing the tool onto a third point close to the second co-ordinate axis and enabling to define the position of the frame of reference of the working plan, then in a fourth point delimiting the zone plane inside which the work will be performed and in defining a working plan for the tool capable of being superimposed with the working surface so as to enable it to cover, by discontinuous or continuous movements, the entire working surface.
Patent WO-0248795-A1 (WO)
Inventor: POUTEAU PATRICK
IPC: G02B1/10
Filed: 2001-12-12
Abstract: L'invention concerne un substrat (1) présentant une surface de réception (4) pour une couche de matériau à insoler par une lumière d'insolation, caractérisé en ce que des moyens formant miroir (3) sont disposés entre ladite surface de réception (4) et la couche de matériau à insoler, ces moyens formant miroir (3) fonctionnant pour la longueur d'onde de la lumière d'insolation.Un tel substrat peut être utilisé pour réaliser des dispositifs microélectroniques, microtechnologiques ou des biopuces.
Patent FR-2824408-A1 (FR)
Inventor: TANG TALPIN YAN MEI
IPC: A63F13/46
Filed: 2001-05-03
Abstract: The invention relates to a method for managing a game for betting on at least one winning combination, between a game management centre (10) and at least one remote game terminal (16i).  The inventive method comprises a step (24) involving the selection, from the game terminal (16i), of a combination of elements from a first set of proposed elements.  The winning combination is a combination of elements from a second set of elements that is different from the first set.  Moreover, the inventive method comprises a step (28) involving the generation, by the game management centre, of a game ticket (R1) containing a table (R3) of correspondence between each element from the first set and each element from the second set.
Patent FR-2826179-A1 (FR)
Title: Deep insulating trench in a semiconductor substrate with side walls and base covered with an insulating material defining an empty cavity and forming a plug to seal this cavity
Inventor: MARTY MICHEL
IPC: H01L21/76
Filed: 2001-06-14
Abstract: A deep insulating trench comprises side walls (11) and a base (10) in a semiconductor substrate (1). The side walls and base are covered with an electrically insulating material (12) which defines an empty cavity (13) and forms a plug (14) to seal the cavity. The side walls are configured with a neck (15) for determining the position of the plug and a first portion (16) which tapers out towards the neck with increasing separation from the base.  Independent claims are also included for: (a) an integrated circuit incorporating such a deep insulating trench; (b) an electronic or electric apparatus incorporating the integrated circuit; and (c) a method for the realization of the deep insulating trench in a semiconductor substrate.
Patent FR-2826642-A1 (FR)
Inventor: GOURJON DIDIER
IPC: B65G25/04
Filed: 2001-06-27
Abstract: The invention concerns a device for transporting parts (1) comprising a transporting member (3) whereon the parts to be transported (2) are to be arranged, said transporting member (3) being mounted mobile relative to the frame of the device to be at least imparted a reciprocating movement, which occurs in the plane wherein the parts are transported, by a driving device. The invention is characterised in that the driving device comprises at least a drive cam (4) co-operating with at least a roller integral in displacement with the transporting member, so that the movement in the plane is a reciprocating translational movement generated by the rotation of the drive cam (4).
Patent FR-2811672-A1 (FR)
Title: Mixture for stabilizing organic materials, especially polymers, against light, heat and oxidation, comprises two sterically hindered amine compounds, zinc and magnesium compound(s)
Inventor: GUGUMUS FRANCOIS
IPC: C09K15/04
Filed: 2001-07-13
Abstract: A mixture (I) of stabilizers comprises: (A) two different sterically hindered amine compounds; and (B) at least one of the (in)organic salts, oxides and hydroxides of zinc or magnesium (with two restricting provisos).  A novel mixture (I) of stabilizers comprises: (A) two different sterically hindered amine compounds; and (B) at least one of the (in)organic salts, oxides and hydroxides of zinc or magnesium; provided that: (i) component (A) is other than a mixture of spiro-piperidine derivatives of formulae (B-8-a) and (B-8-b); and (ii) if (A) is a mixture of piperidine derivatives of formulae (B-1-a-1) and (B-7-a) and (B) is a zinc carboxylate, then (I) additionally contains a pigment and an ultraviolet absorber.  n  = 2-50.
Patent FR-2812219-A1 (FR)
Title: "dispositif de traitement des eaux comprenant un ensemble a membrane de filtrage a pores de grandes dimensions"
Inventor: JIMBO YOSHITSUGU
IPC: B01D63/02
Filed: 2001-07-24
Abstract: Traitement d'eaux brutes issues de fleuves, de rivières et de lacs après pré-traitement de filtration. Un ensemble à membrane de filtrage (4) prévu en dessous d'un réservoir d'eaux brutes pré-filtrées présente des pores d'un diamètre de 0, 8 à 3 m. La membrane de filtrage a une sortie d'eaux traitées située en dessous du réservoir d'eaux brutes pré-filtrées (1). Les eaux filtrées sont transférées du réservoir d'eaux brutes pré-filtrées (1) vers l'ensemble à membrane de filtrage (4) au moyen d'une différence dans le niveau des eaux entre le réservoir d'eaux brutes pré-filtrées (1) et l'ensemble à membrane de filtrage (4).Retrait des micro-organismes pathogènes.
Patent FR-2827795-A1 (FR)
Inventor: DOMARD ALAIN
IPC: C02F1/00
Filed: 2001-07-25
Abstract: The invention concerns the use of a material based on organic and/or inorganic fibres and chitosan for fixing metal ions contained in an effluent. The invention is characterised in that chitosan represents between 0.01 and 20 % by dry weight of fibres and its degree of deacetylation is higher than 90 %.
Patent FR-2832866-A1 (FR)
Title: Electricity supply system for motor and brakes on electric vehicle, comprises braking battery and control unit which switches to group of cells in motor battery on braking battery fault
Inventor: KERETLI FAHRI
IPC: H02J7/14
Filed: 2001-11-27
Abstract: A main battery (68) and fuel cell (72) supply an electric motor (76) which drives vehicle road wheels (54,56). Braking installations driven by electric motors (60,62,64,66) installed on all four wheels are normally supplied by a braking battery (84) but on failure of the battery a control unit (80) switches the braking supply circuit to some cells in the main battery
Patent FR-2834844-A1 (FR)
Title: Method for transmission of data between an SMS enabled mobile phone and an Internet consultation terminal, so that a mobile phone user can access Internet content without having to input a full URL address
Inventor: LATOURRETTE ARNAUD
IPC: H04M1/7243
Filed: 2002-01-11
Abstract: Device for transmission of data between a mobile telephone (5) with an SMS interface and an Internet request terminal. Accordingly a destination network (2) comprises a consultation terminal (8), an SMS message processing center (6) and an address server (1). A database (3) is contained within the destination network and is configured to receive SMS messages and compare them with URL addresses emitted by the address server so that a URL can be sent to the mobile phone via the consultation terminal.