baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3018356-B1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees d'une analyse delocalisees
Inventor: PODVIN JEAN-MARIE
IPC: G16H10/40
Filed: 2014-03-04
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé (1) de transmission de données d'une analyse biologique ou biochimique, par exemple délocalisée, l'analyse comportant une phase pré-analytique et une phase analytique, ledit procédé comprenant : - une étape (2) d'acquisition de la mise en œuvre de la phase pré-analytique pour obtenir un enregistrement, de préférence vidéo, - une étape (3) d'acquisition du résultat obtenu lors de la mise en œuvre de la phase analytique, et - une étape (5) de transmission pour transmettre l'enregistrement vidéo et le résultat, de manière dématérialisée. L'invention concerne également un procédé de réalisation d'une analyse délocalisée comprenant la mise en œuvre du procédé de transmission de données décrit ci-dessus, ainsi que l'utilisation d'un dispositif d'enregistrement de préférence vidéo et éventuellement photos, et de transmission de données dématérialisée, pour mettre en œuvre le procédé de transmission de données décrit ci-dessus.
Patent FR-3023877-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation a encombrement axial reduit
Inventor: DO HUU-THI
IPC: F24F7/06
Filed: 2014-07-16
Granted: 2019-04-19
Abstract: Ce dispositif (10) comporte un ventilateur (12) comportant un caisson (14) logeant une hélice (16) rotative autour d'un axe de rotation (Z-Z), ledit caisson (14) présentant une entrée (18) de fluide gazeux par laquelle le fluide gazeux est destiné à s'engouffrer dans le ventilateur (12), sensiblement parallèlement à l'axe de rotation (Z-Z), et une sortie (19) de fluide gazeux par laquelle le fluide gazeux est destiné à être expulsé. Il comporte un circuit (20) de circulation de fluide gazeux, comprenant une conduite principale (22) et des moyens (23) de déviation de flux (F) de fluide gazeux, tels que : - la conduite principale (22) s'étend le long d'une direction d'écoulement (D) formant un angle non nul avec l'axe de rotation (Z-Z), et - les moyens de déviation (23) dévient un flux (F) issu de la conduite principale (22), pour l'orienter sensiblement parallèlement à l'axe de rotation (Z-Z).
Patent FR-3026149-B1 (FR)
Title: Installation pour le deplacement vertical d'une masse d'air
Inventor: PITOUX JACQUES
IPC: F25D21/14
Filed: 2014-09-19
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'installation (1) conforme à l'invention, pour le déplacement vertical d'une masse d'air, est caractérisée par le fait qu'elle comprend : - une structure (2) en forme de tour verticale d'au moins 1500 mètres de hauteur, - au moins une tuyère (3) verticale ou sensiblement verticale qui est portée par ladite structure (2) en forme de tour verticale et qui est munie d'une extrémité inférieure (4) et d'une extrémité supérieure (5) située à une hauteur d'au moins 1500 mètres, et - des moyens (6) pour prélever dans l'atmosphère de l'air extérieur à ladite tuyère (3), au niveau de l'une desdites extrémités inférieure (4) ou supérieure (5), et pour propulser ledit air prélevé dans ladite tuyère (3), en direction de son autre extrémité (4, 5).
Patent FR-3025954-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de verrouillage
Inventor: ELIAS PALACIOS SERGIO ADOLFO
IPC: H02H7/12
Filed: 2015-09-17
Granted: 2019-09-27
Abstract: Un circuit de protection protège des transistors d'un circuit de conversion courant continu-courant continu de surtension. Les transistors du circuit de conversion comprennent des premier et deuxième transistors. De l'énergie transformée passe dans un transformateur par l'intermédiaire d'un circuit à pont en H. Un troisième transistor est mis à l'état passant pour décharger une inductance qui était chargée précédemment. L'inductance est reliée au troisième transistor. La décharge de l'inductance amplifie un courant de sortie du circuit de conversion. Un condensateur est chargé par une diode. Le condensateur et la diode sont montés dans le circuit de protection. La diode est reliée au premier transistor et la charge du condensateur est efficace pour limiter la tension aux bornes du premier transistor.
Patent FR-3039856-B1 (FR)
Title: Canalisation chauffee de recyclage des gaz de carter
Inventor: COFFY CHRISTOPHE
IPC: F01M13/00
Filed: 2015-08-03
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention porte sur une canalisation (4) de recyclage de gaz de carter dans un moteur à combustion interne comportant un débouchant (7) destiné à être connecté à une entrée d'un système d'admission (1) d'air du moteur, caractérisée en ce qu'une portion dite chauffée du débouchant (7) est entourée d'une pièce de chauffage (5) présentant une entrée (5a) et une sortie (5a) de fluide de chauffage destinées à être connectées sur un circuit d'un fluide de refroidissement du moteur ou d'un élément auxiliaire du moteur pour un prélèvement d'une partie du fluide de refroidissement et une circulation du fluide à l'intérieur de la pièce (5) en tant que fluide de chauffage, le débouchant (7) et la pièce de chauffage (5) étant en un matériau de forte conductivité thermique.
Patent FR-3043919-B1 (FR)
Title: Agregats solides de microparticules, systeme et procede de production de tels agregats.
Inventor: TABELING PATRICK
IPC: B01J13/14
Filed: 2015-11-23
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine des assemblages colloïdaux et concerne un système de production d'agrégats solides (1) de microparticules (2), caractérisé en ce qu'il comporte au moins :         ▪ un dispositif fluidique comportant au moins :         - un élément de production de gouttes primaires (6), comportant une sortie (l2) de largeur l1 et         - un canal principal (9) de formation des agrégats solides (1) d'axe principal (19), de hauteur h2 et comportant une entrée de largeur l2;         ledit élément de production de gouttes primaires (6) étant relié à ladite entrée dudit canal principal (9), h1 étant inférieur à h2, de manière à former une marche (10) entre ledit élément de production de gouttes primaires (6) et ledit canal principal (9) et l1 étant strictement inférieur à l2 ;         ▪ un système d'initiation physique de polymérisation (11) apte à initier une polymérisation dans ledit canal principal (9).
Patent FR-3048192-B1 (FR)
Title: Pompe pour receptacle, notamment un flacon de produit cosmetique, et dispositif de distribution comprenant une telle pompe
Inventor: ROSSIGNOL ERIC
IPC: B05B11/02
Filed: 2016-02-25
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne une pompe pour réceptacle (10), notamment un flacon destiné à contenir un produit cosmétique, ladite pompe (1) comportant une chambre (8) de pompage à volume variable définie au moins en partie par une membrane (3) déformable, la pompe (1) fonctionnant en faisant varier le volume de la chambre (8) par déformation élastique de la membrane (3) entre un état initial dans lequel la chambre (8) a un volume maximal et un état déformé dans lequel le volume de la chambre (8) est minimal, la chambre (3) étant dotée d'un orifice d'entrée (22) et d'un orifice de sortie du produit, la pompe (1) comprenant un moyen de déformation de la membrane configuré pour exercer une pression sur la membrane (3), la pompe comportant en outre une tige (20) de guidage traversant la membrane (3), la membrane (3) glissant le long de la tige (20) lorsqu'elle subit ladite déformation.
Patent FR-3033663-B1 (FR)
Title: Passage adapte
Inventor: GERL GABRIELE
IPC: H02G3/22
Filed: 2016-03-01
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un passage adapté, comprenant : - un corps de support (100) pourvu au moins d'une ouverture de passage (110) et le corps de support (100) présentant un premier coefficient de dilatation thermique α1, - au moins un élément fonctionnel (200) et un matériau de fixation (120) à isolation électrique composé d'un matériau en verre, le matériau de fixation (120) présentant un deuxième coefficient de dilatation thermique α2 et le deuxième coefficient de dilatation thermique α2 étant essentiellement égal au premier coefficient de dilatation thermique ai ou la différence entre le premier coefficient de dilatation thermique ai et le deuxième coefficient de dilatation thermique α2 étant inférieure à 20 %. L'élément fonctionnel (200) présente une surface périphérique extérieure (210) et est maintenu par le matériau de fixation (120) dans l'ouverture de passage (110).
Patent FR-3049525-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'affichage automatique d'un pictogramme representatif de la presence d'asperites sur la chaussee
Inventor: LI JOEL
IPC: B60Q1/50
Filed: 2016-04-05
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moyen d'affichage embarqué sur un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte : - une première étape de détermination de la présence d'aspérité sur la chaussée au cours de laquelle on vérifie qu'au moins un paramètre représentatif de la présence d'aspérité sur la chaussée remplit au moins une condition prédéterminée, - une deuxième étape d'élaboration d'une consigne d'affichage qui est déclenchée lorsque les conditions prédéterminées sont remplies et au cours de laquelle une consigne d'affichage d'un pictogramme représentatif de de la présence d'aspérité sur la chaussée sur le moyen d'affichage est émise par une unité électronique de commande.
Patent FR-3053757-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21Y107/00
Filed: 2016-07-05
Granted: 2020-07-17
Abstract: Une source de lumière (1) à semi-conducteur comprend un substrat (10) et une pluralité de bâtonnets électroluminescents (8) à semi-conducteur s'étendant respectivement depuis le substrat, ainsi qu'une pluralité de parois de séparation (30,31,32) s'étendant également depuis le substrat.         Les parois de séparation sont agencées entre lesdits bâtonnets de manière à définir des groupes de bâtonnets et de telle sorte qu'au moins deux parois de séparation présentent une hauteur différente.
Patent FR-3039945-B1 (FR)
Title: " procede destine a la commande de la puissance d'emission"
Inventor: BLASCO FRANCISCO LAZARO
IPC: H04B1/62
Filed: 2016-08-01
Granted: 2019-04-19
Abstract: Dans le cadre du procédé destiné à déterminer des paramètres de commande de la puissance en vue de la commande de la puissance, en particulier de l'énergie par symbole, au moyen de laquelle, dans un système de communication, des signaux provenant d'émetteurs d'un groupe de plusieurs émetteurs sont transmis par paquets à un récepteur associé à ce groupe, conformément à une spécification de multiplexage, chaque émetteur d'un groupe détermine sa puissance d'émission selon un mode aléatoire, de telle sorte que son rapport signal / bruit au niveau du récepteur se situe entre une valeur minimale et une valeur maximale. À cet effet sont définies dans un premier tableau les valeurs minimales et maximales du rapport signal / bruit qui déterminent le groupe auquel un émetteur fait partie, et dans un deuxième tableau la valeur de probabilité employée pour l'émetteur afin de déterminer sa puissance d'émission, de telle sorte que son rapport signal / bruit se situe à l'intérieur de la plage totale des rapports signal / bruit admissibles ou à l'intérieur du rapport signal / bruit qui est admissible pour le groupe dont l'émetteur fait partie. De nouvelles valeurs sont définies pour les premiers et les deuxièmes tableaux, de telle sorte que la charge maximale en paquets par seconde que le canal de communication peut accepter en conservant un taux d'erreur de paquets souhaité, défini par une valeur seuil, est maximisée et/ou la distance de l'histogramme des rapports signal / bruit en dB reçus à un histogramme homogène de rapports signal / bruit en dB est réduit à un niveau minimal.
Patent FR-3056080-B1 (FR)
Title: Procede de desacidification d’un jus de fruit, notamment d’un jus de canneberge
Inventor: REYNAUD ERIC
IPC: A23L2/06
Filed: 2016-09-20
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de désacidification d'un jus de fruit, notamment d'un jus de canneberge, qui est réalisé dans un dispositif de désacidification (10) et qui comprend au moins une étape consistant à faire circuler le jus de fruit à désacidifier dans une colonne (8) contenant une résine échangeuse d'anions, le procédé se caractérise en ce que le débit de circulation du jus de fruit dans la colonne (8) est compris entre 10 BV/heure et 250 BV/heure et est ajusté de telle sorte que :         - le pH du jus de fruit en sortie de colonne (8b) ne dépasse pas une valeur de pH seuil à partir de laquelle des composés d'intérêt sont altérés,         - le pH du jus de fruit désacidifié augmente jusqu'à une valeur de pH déterminée.         L'invention a aussi pour objet une composition alimentaire qui comprend ce jus de fruit désacidifié.
Patent FR-3056780-B1 (FR)
Title: Dispositif de localisation d'un impact contre une surface interactive, installations, procede et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: ALEXANDRE JEAN-MARC
IPC: G06F3/041
Filed: 2016-09-27
Granted: 2018-10-12
Abstract: Ce dispositif de localisation d'un impact (P) contre une surface interactive (10) comporte au moins trois transducteurs (PTA, PTB, PTC, PTD) répartis contre la surface interactive (10) et une unité centrale électronique (12) programmée pour localiser l'impact (P) par une analyse de différences de temps de propagation d'ondes mécaniques progressives issues de l'impact (P) vers les transducteurs (PTA, PTB, PTC, PTD) sur la base d'instants de détection de l'impact (P) identifiés dans des signaux électriques fournis par les transducteurs (PTA, PTB, PTC, PTD).         L'unité centrale électronique (12) est programmée pour déclencher une détection d'impact à partir d'un premier instant où au moins une dérivée M-ième d'au moins l'un des signaux électriques reçus dépasse une valeur seuil prédéterminée (Vs) non nulle et pour ensuite déterminer, pour chaque signal électrique reçu de chaque transducteur (PTA, PTB, PTC, PTD), au moins un deuxième instant, postérieur au premier instant, de premier passage à zéro d'au moins une dérivée N-ième de ce signal électrique, à partir duquel est identifié au moins un instant de détection d'impact.
Patent FR-3058808-B1 (FR)
Title: Procede de commande et/ou de controle d’un dispositif domotique en fonction d’une information d’autorisation
Inventor: GERINIERE PIERRE
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-11-15
Granted: 2019-10-11
Abstract: Procédé de commande et/ou de contrôle d'un dispositif domotique (D) d'une installation domotique par un terminal (T), le terminal (T) comprenant une unité de communication (COM) apte à envoyer des informations de commande (ICO) au dispositif domotique (D) et apte à recevoir des informations de contrôle (IC) en provenance du dispositif domotique (D), le terminal (T) comprenant également une unité de commande et/ou de contrôle (UC) comprenant un processeur (P) et une interface homme-machine (IHM), notamment un écran tactile, agencée pour fonctionner selon deux modes d'usage : un mode d'usage étendu, ou un mode d'usage limité, le procédé comprenant une étape de mise à disposition d'un élément d'interface (ELI) de l'interface homme-machine (IHM) en mode d'usage limité, l'élément d'interface (ELI) étant apte à engendrer, en réponse à une interaction de l'utilisateur, un ordre de commande (OC), la mise à disposition dudit élément d'interface (ELI) étant conditionnée par la présence en mémoire de l'unité de commande et/ou de contrôle (UC) d'une information d'autorisation (IA) correspondante.
Patent FR-3044378-B1 (FR)
Title: Ensemble de confinement de produit d'etancheite, systeme, et procede
Inventor: WISEMAN JESSE RANDAL
IPC: B64C1/26
Filed: 2016-11-22
Granted: 2019-12-27
Abstract: Un ensemble de confinement de produit d'étanchéité (200) est configuré pour délimiter au moins une portion d'un agencement d'éléments de fixation (201) entre au moins deux composants (204, 206), tels que des composants utilisés pour former au moins une portion d'un aéronef. L'ensemble de confinement de produit d'étanchéité (200) inclut au moins un organe de confinement de produit d'étanchéité (100) qui est configuré pour entrer en liaison étanche avec des portions périphériques de composants (204, 206). L'organe ou les organes de confinement de produit d'étanchéité (100) est/sont configuré(s) pour former une chambre d'étanchéité (203) autour d'au moins une portion de l'agencement d'éléments de fixation (201). Un produit d'étanchéité fluide est configuré pour s'écouler dans la chambre d'étanchéité et durcir pour étanchéifier des éléments de fixation (222) à l'intérieur de l'agencement d'éléments de fixation (201) qui raccordent les composants l'un à l'autre.
Patent FR-3058892-B1 (FR)
Title: Unite de tissu neural et utilisation d'une telle unite pour l'implantation dans le systeme nerveux d'un mammifere
Inventor: FEYEUX MAXIME
IPC: C12N5/079
Filed: 2016-11-23
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne une unité de tissu neural pour son utilisation pour une implantation dans le système nerveux d'un mammifère humain ou non humain, dans laquelle ladite unité de tissu neural contient des cellules neuronales post-mitotiques différenciées, dans une matrice extracellulaire, ladite unité étant obtenue à partir d'un microcompartiment cellulaire comprenant une capsule en hydrogel entourant l'unité de tissu neural, et ladite capsule en hydrogel étant au moins partiellement éliminée avant utilisation de l'unité de tissu neural. L'invention concerne également un procédé de préparation d'une telle unité de tissu neural.
Patent FR-3059744-B1 (FR)
Title: Couvercle pour boitier d'actionneur electromecanique de frein a disque avec une structure de type nid d'abeilles
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D65/14
Filed: 2016-12-01
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'objet principal de l'invention est un couvercle (12) pour boîtier d'actionneur électromécanique pour étrier de frein à disque de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte une structure de type nid d'abeilles (30) formée sur au moins l'une (12a) de ses faces, ladite structure de type nid d'abeilles (30) comportant une pluralité de motifs de type alvéole (31), lesdits motifs de type alvéole (31) présentant au moins en partie un contour entièrement délimité par des nervures en saillie (32) de ladite au moins l'une (12a) des faces dudit couvercle (12).
Patent FR-3055676-B1 (FR)
Title: Dispositif portable et autonome de gonflage haute pression et de support de velo destine a une utilisation familiale , sportive et professionnelle.
Inventor: PROSPER ALAIN
IPC: F04B33/02
Filed: 2016-09-02
Granted: 2020-11-13
Abstract: Dispositif portable et autonome de gonflage haute pression et de support de vélo destiné à une utilisation familiale, sportive et professionnelle. L’invention concerne un dispositif portable et de faible encombrement permettant de gonfler d’une manière autonome, efficace, répétitive et professionnelle un pneu, un boyau ou un amortisseur de vélo, de sélectionner la pression souhaitée et de maintenir en même temps le vélo debout sur ses 2 roues. Il est constitué d’un boitier doté d’un support de vélo clipsable ou escamotable, comportant à l’intérieur principalement une batterie assurant l’autonomie et la stabilité du système et une tête de compression optimisée qui permet au dispositif de délivrer une pression de 18 bar et un volume d’air restitué de 150 litres par minute. La pression souhaitée peut être sélectionnée manuellement et très précisément à l’aide d’une molette de sélection crantée verrouillable. Le dispositif s’arrête automatiquement lorsque la pression désirée est atteinte.
Patent FR-3066412-B1 (FR)
Title: Nouveau garnissage pour ameliorer le contact entre une phase gaz et une phase solide disperse circulant a contre-courant
Inventor: AMBLARD BENJAMIN
IPC: B01J19/32
Filed: 2017-05-22
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention décrit un garnissage à double réseau pour améliorer le contact entre une phase gaz et une phase solide dispersée circulant à contre-courant, en donnant au solide dispersé un mouvement de rotation et un mouvement radial, ledit garnissage étant constitué par l'alternance d'un premier réseau de lames et d'un second réseau de bandes.
Patent FR-3068554-B1 (FR)
Title: Procede de transmission d'un contenu audio interrompu dans un recepteur hybride, systeme, recepteur et programme associe au procede
Inventor: VINCENT DAVID
IPC: H04L69/40
Filed: 2017-06-28
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'un contenu audio et/ou audiovisuel au niveau d'un appareil récepteur. Le procédé commence par une étape de réception du flux déterminé diffusé sur un réseau et reproduction des contenus transmis par ledit flux au niveau du récepteur, puis un premier événement extérieur au récepteur est détecté qui déclenche l'interruption de la reproduction du contenu en cours et l'enregistrement du moment de l'interruption. Quelques temps après, un second événement extérieur déclenche la transmission du récepteur vers un serveur distant du moment datant le premier événement et d'une requête de reprise de reproduction du contenu interrompu. Une information spécifiant les identifiants des paquets de données du contenu au moment de l'interruption est alors transmise du serveur distant vers le récepteur. Enfin, le récepteur reçoit des paquets de données ainsi identifiés et reproduit le contenu desdits paquets. Ainsi, la solution proposée repose sur une approche tout à fait nouvelle et inventive, permettant de récupérer facilement d'un serveur distant des parties d'un contenu diffusé qui n'ont pas été reproduites au niveau d'un récepteur.
Patent FR-3074608-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un residu de substrat donneur, substrat obtenu a l'issu de ce procede, et utilisation d'un tel susbtrat
Inventor: DRAZEK CHARLOTTE
IPC: H01L21/98
Filed: 2017-12-05
Granted: 2019-12-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation du résidu d'un substrat donneur, le substrat donneur ayant subi un prélèvement d'une couche par délamination au niveau d'un plan fragilisé par implantation ionique, le résidu comprenant sur une face principale une marche annulaire correspondant à une partie non prélevée du substrat donneur, le procédé comprenant un dépôt d'un oxyde lissant sur la face principale du résidu pour combler l'espace interne défini par la marche annulaire et recouvrir au moins en partie la marche annulaire ainsi qu'un traitement thermique de densification de l'oxyde lissant. L'invention concerne également un substrat issu dudit procédé et l'utilisation de ce substrat.
Patent FR-3075352-B1 (FR)
Title: Fusee de detresse
Inventor: BERSENEFF BORIS
IPC: F42B4/28
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne une fusée de détresse (100) qui comprend :  - une cartouche (120) comprenant deux extrémités (120a, 120b) reliées par une surface latérale (120c) ;  - des moyens de déclenchement (110) destinés à éjecter la cartouche (120) en altitude ;  - une enveloppe gonflable (140), en recouvrement de la surface latérale (120c), adaptée pour être déployée sous l'action de moyens de déploiement (150) et diffuser le rayonnement lumineux ;  - des moyens d'illumination (130) alimentés par une batterie (160) et susceptibles d'émettre un rayonnement lumineux, lesdits moyens d'illumination (130) étant disposés sur la surface latérale.