baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066963-A1 (FR)
Title: Dispositif avertisseur par vibrations pour siege de vehicule.
Inventor: DAVID ERIC
IPC: B60Q9/00
Filed: 2017-06-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif avertisseur par vibrations pour siège de véhicule comportant un patch vibrant (31) destiné à être apposé sur la face supérieure de la matelassure d'assise ou de dossier d'un dit siège, ledit patch (31) comprenant au moins un actionneur vibratoire à commande électrique (32) abrité dans une enveloppe support souple (33) ; caractérisé en ce que ladite enveloppe support souple (33) comporte un corps principal (34) emprisonnant le ou lesdits actionneurs vibratoires (32), ainsi qu'au moins deux bras (39) s'étendant depuis ledit corps principal (34), de part et d'autre de ce dernier, et comprenant chacun un crochet de retenue (40) destiné à coopérer avec un évidement correspondant ménagé dans ladite matelassure pour assurer le maintien dudit corps principal (34) contre la face supérieure de cette matelassure.
Patent FR-3054195-A1 (FR)
Title: Véhicule avec une arête de décrochage d'écoulement pouvant être formée en cas de besoin.
Inventor: RUDENKO ANTON
IPC: B62D37/02
Filed: 2017-06-29
Abstract: Dans un véhicule (2) avec un double toit (3) recevant un écoulement d'air sur le dessus lorsque le véhicule (2) se déplace, un contour du double toit (3) pouvant changer pour former en cas de besoin une arête de décrochage d'écoulement (10), un segment déformable (5) du double toit (3) comporte deux états de déformation stables et il est possible de passer d'un premier dans un deuxième de ces deux états de déformation pour former l'arête de décrochage d'écoulement (10).
Patent FR-3068283-A1 (FR)
Title: Armure pour conduite flexible comportant un profile composite unidirectionnel et un ruban de renfort
Inventor: MARTINEZ MICHAEL
IPC: F16L57/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention concerne une armure composite (1) pour conduite flexible. L'armure (1) comporte un profilé composite (2) et un ruban de renfort (5). Le profilé composite (2) est formé de fibres de renfort (4) orientées longitudinalement et noyées dans une matrice en résine polymère (3). Le ruban de renfort (5) est quant à lui formé par un ruban tissé comprenant des fibres imprégnées dans un matériau polymère, de telle sorte que le fil de trame du ruban de renfort est orthogonal à la direction longitudinale du profilé, et que le fil de chaîne du ruban est parallèle à la direction longitudinale du profilé.
Patent FR-3068797-A1 (FR)
Title: Procede de communication entre un dispositif maitre et n dispositifs esclaves connectes sur un bus de donnees synchrone du type spi et dispositif correspondant
Inventor: BINIGUER THIERRY
IPC: G06F13/42
Filed: 2017-07-04
Abstract: Procédé de communication entre un dispositif maître (MT) et N dispositifs esclaves (ES1-ESN) connectés consécutivement un-à-un sur un bus de données (SPI+), le bus comportant une ligne d'horloge (SCK), une ligne de sélection de mode (SS), un canal de sélection (MOSIs, MISOs) en série, et un canal de transmission (MOSIp, MISOp) en parallèle, le procédé comprenant : - une étape de sélection (614, 618) mise en uvre par le dispositif maître (MT) et les N dispositifs esclaves (ES1-ESN) sur le canal de sélection (MOSIs, MISOs), comprenant une sélection d'un dispositif esclave sélectionné parmi les N dispositifs esclaves (ES1-ESN ) ; et - une étape de transmission (620, 622 ; 714, 716) mise en uvre sur le canal de transmission (MOSIp, MISOp), comprenant une transmission de données entre le dispositif maître (MT) et le dispositif esclave sélectionné.
Patent FR-3070629-A1 (FR)
Title: Entretoise amovible pour groupe de climatisation de vehicule automobile, ensemble d’un groupe de climatisation et d’une entretoise amovible, et vehicule comportant un tel ensemble.
Inventor: AMIAUT HERVE
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-09-06
Abstract: L'invention se rapporte à une entretoise (20) amovible pour groupe de climatisation de véhicule automobile, l'entretoise (20) étant destinée à être fixée sur une extrémité libre d'un élément de fixation du groupe de climatisation, l'élément de fixation formant saillie depuis un corps du groupe de climatisation, l'entretoise (20) comportant des moyens de fixation (28, 32) par clipsage.
Patent FR-3073138-A1 (FR)
Title: Orthese reversible
Inventor: RICHARD DOMINIQUE
IPC: A61F5/01
Filed: 2017-11-06
Abstract: Orthèse (1), caractérisée en ce qu'elle comprend une nappe (2) présentant (i) au moins un fourreau (8) présentant une ouverture (82) à l'une de ses extrémités, le fourreau (8) étant adapté pour recevoir une baleine (9) présentant une forme curviligne selon son axe longitudinal, (ii) au moins une première face extérieure (21a), (iii) au moins une deuxième face extérieure (21b), et (iv) au moins une boucle de serrage (7) adaptée pour être traversée par une sangle (5) de serrage fixée à la nappe (2). La nappe (2) présente des moyens de réversion de ladite au moins une boucle de serrage (7), pour que ladite au moins une boucle de serrage (7) puisse être positionnée alternativement en appui contre la première face extérieure (21a) ou contre la deuxième face extérieure (21b), et l'orthèse (1) présentant des moyens de positionnement et de blocage de la baleine (9) dans le fourreau (8).
Patent FR-3075065-A1 (FR)
Title: Plateau pour colonne d'echange comprenant des cheminees de gaz surmontees de chapeaux au profil aerodynamique
Inventor: HAROUN YACINE
IPC: B01D53/18
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention porte sur un plateau (100) pour colonne de contact gaz/liquide comportant une pluralité de cheminées (108) en saillies sur une portion (101) de la face supérieure du plateau pour le passage exclusif du gaz à travers le plateau, sensiblement parallélépipédiques et parallèles entre elles. Au moins une des cheminées (108) est surmontée par un chapeau surélevé (108') au profil aérodynamique, empêchant le passage du liquide au travers de la cheminée. Le chapeau comporte un corps inférieur (180) sensiblement semi-cylindrique allongé selon l'axe longitudinal Y et ouvert vers le haut, prolongé latéralement par deux ailettes planes (181, 182) inclinées vers l'axe de révolution (R) du corps inférieur d'un angle 0 compris entre 0 et 30° par rapport à un axe Z traversant les cheminées selon leur hauteur.
 L'invention concerne également une colonne d'échange comprenant un tel plateau distributeur et l'utilisation d'une telle colonne.
Patent FR-3060566-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de derives de c-glycosides et composes intermediaires
Inventor: DALKO MARIA
IPC: C07H9/02
Filed: 2017-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de composé (I) avec R, R' et X tels que définis dans la description et S* un mono ou polysaccharide.
Patent FR-3078364-A1 (FR)
Title: Pompe a huile de moteur thermique ameliore
Inventor: CANINI CLAUDIO
IPC: F01M1/02
Filed: 2018-02-26
Abstract: Pompe à huile (50) de moteur de véhicule automobile comprenant un bras tendeur (23) ave un système élastique (27) de mise en appui sur une chaine de transmission (20). Ladite pompe à huile comprend aussi un système de blocage (28) du bras tendeur (23) en une position initiale de montage (29) pour faciliter le montage de l'ensemble pompe avec bras tendeur.
Patent FR-3079115-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination d'une pointure la plus adaptee a la morphologie d'un pied
Inventor: TEXEREAU VERONIQUE
IPC: A43D1/02
Filed: 2018-03-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif détermination d'une pointure la plus adaptée à la morphologie d'un pied. Selon l'invention, le dispositif comprend un ensemble (E) d'éléments d'habillage du pied (10a) présentant des pointures ou demi-pointures successives, chaque élément d'habillage (10a) comprend une fenêtre de visualisation et de contrôle de la position des orteils du pied de l'utilisateur lorsque le pied est inséré dans l'élément habillage (10a).
Patent FR-3082678-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un redresseur de vienne.
Inventor: KOTEICH MOHAMAD
IPC: H02M1/42
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'une consigne de courant pour un dispositif de charge connecté à un réseau électrique, comprenant : - une étape de mesure (61) d'au moins une tension électrique ; - une étape de filtrage (62) au cours de laquelle on calcule une tension filtrée (Vftr) en fonction de ladite tension mesurée (Vmes) et d'une valeur de pulsation électrique (ωG) du réseau électrique ; - une étape d'estimation (63) d'une fréquence (fG) et de l'amplitude (VG) de ladite tension mesurée en fonction de la dite au moins une tension mesurée et de ladite au moins une tension filtrée (Vftr) ; - une étape de consolidation (64) au cours de laquelle on calcule une tension consolidée (Vcs) en fonction de la tension mesurée (Vmes) de la tension filtrée (Vftr) ; et - une étape de génération (65) d'une consigne de courant (ireq) en fonction de ladite tension consolidée (Vcs) de l'amplitude estimée (VG).
Patent FR-3085055-A1 (FR)
Title: Sillon de canalisation en amont d'une aube
Inventor: MANIERE VIANNEY CHRISTOPHE MARIE
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-08-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour turbomachine (1) s'étendant autour d'un axe (X) comportant : - une plateforme annulaire interne (13) et une plateforme annulaire externe (14) délimitant un canal d'écoulement (3) d'un fluide circulant d'amont vers l'aval, et - au moins une aube fixe (12) s'étendant radialement entre la plateforme annulaire interne (13) et la plateforme annulaire externe (14), ladite aube fixe (12) étant profilée avec un bord d'attaque (15), caractérisé en ce que la plateforme annulaire interne (13) et/ou la plateforme annulaire externe (14) comporte en amont du bord d'attaque (15) de l'aube fixe (12) un sillon (21) de canalisation du fluide circulant dans le canal (3) présentant un segment formant limite amont (22) et un segment formant limite aval (23), la longueur de la limite amont (22) étant supérieure à la longueur de la limite aval (23).
Patent FR-3085107-A1 (FR)
Title: Ceinture comprenant une premiere laniere et une seconde laniere
Inventor: YASA MURAT
IPC: A41F9/02
Filed: 2018-08-23
Abstract: Cette ceinture (2) comprend une première lanière (8), une boucle (12) reliée mécaniquement à la première lanière (8). Elle comprend une seconde lanière (10), la boucle (12) étant apte à être rendue solidaire de la seconde lanière (10), la première lanière (8) comprenant une première extrémité dotée d'un premier moyen d'attache (20), la seconde lanière (10) comprenant une seconde extrémité dotée d'un second moyen d'attache (40), chacun des premier (20) et second (40) moyens d'attache étant apte à coopérer avec une partie d'attache (22, 24) correspondante d'un vêtement (6).
Patent FR-3086543-A1 (FR)
Title: Enceinte pour la sterilisation d'ustensiles utilises pour la preparation culinaire
Inventor: BONHOMMEAU NICOLAS
IPC: A61L2/00
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne une enceinte pour la stérilisation d'ustensiles utilisés pour la préparation culinaire, laquelle enceinte comporte : a) un bâti (2) délimitant un volume d'accueil (21) desdits ustensiles, lequel bâti (2) comprend une paroi avant (27), mobile entre une position ouverte et une position fermée, b) des moyens de stérilisation (3) qui sont adaptés à exercer une action germicide au sein dudit volume d'accueil (21), c) des moyens de commande (4), conçus pour piloter le fonctionnement desdits moyens de stérilisation (3) entre une configuration active et une configuration inactive, d) des moyens de liaison électrique (5) pour l'alimentation électrique desdits moyens de stérilisation (3) et desdits moyens de commande (4). Les moyens de commande (4) consistent en des moyens de commande (4) automatiques qui sont conçus pour piloter, de manière autonome, le fonctionnement desdits moyens de stérilisation (3) dans ladite configuration active sous la forme de cycles de stérilisation. Les moyens de liaison électrique (5) sont dépourvus d'interrupteur général manuel, manœuvrable manuellement par un opérateur et adapté à interrompre l'alimentation électrique desdits moyens de commande (4) et/ou desdits moyens de stérilisation (3), de sorte à assurer un contrôle permanent desdits moyens de stérilisation (3) par lesdits moyens de commande (4) et de sorte à empêcher une utilisation de ladite enceinte (1) sans action de stérilisation.
Patent FR-3086932-A1 (FR)
Title: Contenant souple pour le conditionnement de dechets
Inventor: MILHEM FRANCK
IPC: B65F1/02
Filed: 2018-10-05
Abstract: Contenant (1) souple pour le conditionnement de déchets comportant : - une enveloppe extérieure (2) formant la surface extérieure (5) du contenant (1) et présentant, dans une partie supérieure, une ouverture (13) pouvant être ouverte ou fermée, - une enveloppe intérieure (3) délimitant un volume intérieur (V) du contenant (1) pour recevoir et loger les déchets, disposée à l'intérieur de l'enveloppe extérieure (2), l'enveloppe intérieure (3) comportant, dans une partie supérieure, une ouverture (51) pouvant être ouverte ou fermée à l'aide d'un système de fermeture (510) fixé sur l'enveloppe intérieure (3), et - au moins une bande de renfort (40) superposée au moins partiellement et fixée au système de fermeture (510) et à l'enveloppe intérieure (3).
Patent FR-3088809-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de fabrication d’une meringue
Inventor: ROBERT PIERRE-ETIENNE
IPC: A23P30/10
Filed: 2018-11-22
Abstract: PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE FABRICATION D’UNE MERINGUE L’invention concerne un procédé de fabrication d’une meringue comprenant les opérations suivantes : - préparation d’une pâte à meringue, - extrusion des meringues crues (M) en forme de goutte sur une tôle support (100), - cuisson des meringues. Ce procédé est remarquable en ce qu’il comprend avant cuisson, une opération d’aplatissement des meringues crues (M) extrudées au moyen d‘une tôle de pressage (200) à des fins de création sur les meringues d’une surface plane supérieure. L'invention concerne également le dispositif permettant de mettre en œuvre le procédé et la meringue obtenue. Applications : fabrication des meringues. Figure : 1.
Patent FR-3091548-A1 (FR)
Title: Elément abradable de turbomachine pourvu de témoins d’usure visuels
Inventor: BRUNET ANTOINE ROBERT ALAIN
IPC: F01D11/12
Filed: 2019-01-09
Abstract: L’invention concerne un élément abradable (7) pour turbomachine, comportant un corps (8) formé d’un matériau abradable et s’étendant entre une face d’usure (11) et un fond (9). Le corps comporte des cavités borgnes (12) débouchant dans la face d’usure et comblées avec un matériau ayant une couleur différente de celle du matériau formant le corps de l’élément (7) pour constituer des témoins d’usure de la face d’usure (11) de l’élément (7). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3093035-A1 (FR)
Title: Levier de déverrouillage manuel pour glissière de siège
Inventor: KIRCHER OLIVIER
IPC: B60N2/08
Filed: 2019-02-26
Abstract: Glissière pour siège de véhicule comportant : - un rail inférieur (2), - un rail supérieur (3), monté coulissant par rapport au rail inférieur (2) selon une direction longitudinale, - un verrou (4) présentant des moyens de pivot entre un levier manuel (5) et une pièce de fixation (6) comportant une première partie (51) et une seconde partie (61) appartenant respectivement au levier manuel (5) et à la pièce de fixation (6), ou inversement, articulées l’une par rapport à l’autre autour dudit axe de rotation (A5), Selon l’invention, la première partie (51) et la seconde partie (61) comportent des moyens de clispage (52, 62), mutuellement engageants, autorisant un assemblage du levier manuel (5) et de la pièce de fixation (6) par déformation élastique de l’un au moins des moyens de clispage (52, 62) appartenant à la première partie (51) et/ou à la seconde partie (61). Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095517-A1 (FR)
Title: Capteur de gaz compact
Inventor: DUPREZ HÉLÈNE
IPC: G01N21/61
Filed: 2019-04-25
Abstract: Capteur (1) de gaz comportant une enceinte (2), apte à recevoir le gaz (G), l'enceinte comportant une paroi transversale (3), s'étendant, autour d'un axe transversal (Z), entre une première paroi (4) et une deuxième paroi (5), le capteur comportant également : une source de lumière (10), configurée pour émettre une onde lumineuse (11) se propageant dans l'enceinte en formant, à partir de la source de lumière, un premier cône de lumière ; un photodétecteur de mesure (20) apte à détecter l'onde lumineuse émise par la source de lumière (10) et s'étant propagé à travers l'enceinte; le capteur étant tel que la première paroi et la deuxième paroi comportent chacune au moins une surface réfléchissante, formant une ellipsoïde de révolution, à surface réfléchissante étant associé un rang n, n étant un entier supérieur ou égal à 1.
Patent FR-3095979-A1 (FR)
Title: Système de fixation modulaire pour outil à rail
Inventor: SOURON CLAUDE
IPC: E04F21/00
Filed: 2019-05-14
Abstract: La présente invention concerne un système de fixation modulaire pour un outil à rail (2) comprenant un coude (1) d’assemblage sur lequel s’emboîte un élément (5) tubulaire de fixation ou de préhension, ledit coude (1) comportant une vis de serrage (11) reliant ledit coude (1) directement ou indirectement au rail (2) grâce à une pièce intermédiaire de fixation longitudinale (104), au moins un moyen (11,12,13,15) de fixation du système de fixation sur l’outil à rail (2), au moins un bouton moleté de serrage (101a) et de guidage,, le système de fixation comprenant au moins une tête de vis en appui sur ladite pièce intermédiaire (104) et au moins une rondelle de frein (12) située entre au moins une rondelle métallique (13) et la face plane dudit bouton moleté (101a) de sorte que ladite rondelle de frein (12) produise une résistance à la rotation dudit élément (5) tubulaire. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3100761-A1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/812
Filed: 2019-09-17
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, comprenant un boitier (3) présentant deux conduits (4) recevant une des tiges (2) en coulissement en étant pourvu d’un palier haut (5a) et d’un palier bas (5b) présentant en leur périphérie deux pattes flexibles (6) opposées selon une première direction (7), chacun desdits paliers étant pourvu d’un ressort (8) en forme générale de U dont les branches (9) viennent en appui sur chacune desdites pattes de manière à pincer lesdites tiges entre lesdites pattes, les parties extrêmes libres (15) desdites branches sont disposées de manière à pouvoir prendre appui sur des butées (16), la partie médiane (17) dudit ressort étant disposée de sorte que l’écart (21) entre l’axe (18) et l’axe (19) soit supérieur ou égal à 15 mm. Figure 3
Patent FR-3101336-A1 (FR)
Title: Contenant isolé thermiquement et son procédé de fabrication
Inventor: MANGIN ARNAUD
IPC: B65D90/12
Filed: 2019-09-30
Abstract: Contenant isolé thermiquement et son procédé de fabrication La présente invention a pour objet un contenant (1) isolé thermiquement comprenant un réservoir cylindrique (2), une paroi cylindrique (3) formant enveloppe d’habillage, des couvercles de fermeture supérieur (4) et inférieur (5) et un matériau isolant moussé (6) remplissant sensiblement tout le volume interstitiel entre le réservoir (2) et l’enveloppe (3) avec ses deux couvercles, le couvercle inférieur (5) étant équipé de pieds (8) destinés à supporter le contenant (1) après installation. Contentant (1) caractérisé en ce que le couvercle inférieur (5) présente une structure composite et comprend, d’une part, une première pièce discoïdale (9) en un matériau isolant thermiquement et pourvue, sur sa face intérieure, de formations d’appui espacées pour le réservoir (2), et, d’autre part, une seconde pièce (11) en un matériau rigide et résistant aux chocs, rapportée sur la première pièce (9) et présentant une zone de bord périphérique sur laquelle l’arête inférieure de l’enveloppe d’habillage (3) vient en appui et/ou qui la recouvre. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105928-A1 (FR)
Title: Matériau textile non tissé et sec imprégné d’une composition cosmétique ou dermo-cosmétique et son utilisation cosmétique ou dermo-cosmétique
Inventor: HAGEGE NATHALIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-01-03
Abstract: Matériau textile non tissé et sec imprégné d’une composition cosmétique ou dermo-cosmétique et son utilisation cosmétique ou dermo-cosmétique La présente invention concerne un matériau textile non tissé et sec imprégné d’une composition cosmétique dermo-cosmétique comprenant au moins un composé cosmétique dermo-cosmétique actif micro encapsulé et au moins un composé cosmétique dermo-cosmétique libre. La présente invention concerne également l’utilisation cosmétique dermo-cosmétique du matériau textile dans laquelle le matériau textile est appliqué par voie topique, de façon unique ou répétée. Elle concerne aussi un procédé de traitement cosmétique dermo-cosmétique cutané de la poitrine à l’aide du matériau textile selon l’invention.
Patent FR-3106429-A1 (FR)
Title: Théorie et méthode de gestion de l ’Entreprise Digitale Libérée
Inventor: ABBOUD KHODOR
IPC: G06Q50/10
Filed: 2020-01-21
Abstract: PUzzUPVar = (Nombre des ePUzz) * (Nombre des variantes de chaque ePUzz) PUzzUP = hPUzzUP * wPUzzUP = (Nombre des InPUzz)2, car les ePUzz de côté ne contiennent pas des OutPUzz PUzzUPT = Max (ePUzzT) ePUzzPlex = (Nombre des InPUzz) + (nombre des OutPUzz) PUzzUPlex = ∑ ePUzzPlex PUzzUPload = ∑ ePUzzLoad
Patent FR-3106661-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de fuites
Inventor: REGEF JEAN-LUC
IPC: G01M3/26
Filed: 2020-01-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (1, 1’ ; 201 ; 301) de détection de fuite comprenant : - au moins une enceinte (3 ; 203, 213 ; 303) apte à accueillir un élément à tester ; - un module de mesure (5) d’au moins une grandeur physique relative à un niveau de fuite ; - au moins une connexion aéraulique (7) reliant ladite au moins une enceinte (3 ; 203, 213 ; 303) audit module de mesure (5) ; caractérisé en ce que ladite au moins une enceinte (3 ; 203, 213 ; 303) et/ou ledit module (5) sont isolés thermiquement.
Patent FR-3112782-A1 (FR)
Title: Procede de polymerisation de chromenes par voie cationique
Inventor: POUYET ROBIN
IPC: C08G61/12
Filed: 2020-07-24
Abstract: PROCEDE DE POLYMERISATION DE CHROMENES PAR VOIE CATIONIQUE La présente invention concerne un procédé de polymérisation de chromènes par voie cationique comprenant les étapes suivantes : a) mise en contact d’un monomère comprenant au moins un groupe chromène avec un amorceur cationique, optionnellement en association avec un co-amorceur libérant des radicaux libres par décomposition thermique, b) polymérisation du chromène et c) récupération du polymère obtenu. Elle concerne de plus l’utilisation d’un amorceur cationique, optionnellement en association avec un co-amorceur libérant des radicaux libres par décomposition thermique, pour contrôler et/ou diminuer la température de début de polymérisation de la fonction chromène d’un monomère comprenant au moins un groupe chromène. Elle concerne enfin un procédé de préparation d’un matériau en résine thermodurcie comprenant les étapes successives suivantes : A) mise en œuvre du procédé selon l’invention de façon à obtenir le matériau en résine thermodurcie ; B) récupération du matériau en résine thermodurcie obtenu à l’étape A).