baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2946098-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un moteur a explosion et moteur a explosion fonctionnant selon ce procede.
Inventor: WATHIEU PATRICK
IPC: F03G7/10
Filed: 2009-05-26
Abstract: L'invention concerne un moteur à explosion du type alternatif (10), comportant au moins un cylindre (11 ), un piston mobile (12) selon un mouvement axial alternatif logé à l'intérieur de ce cylindre, ce piston ayant une tête et un bras articulé à cette tête, et au moins une soupape d'admission (19) et une soupape d'échappement (20) ménagées sur le cylindre au-dessus dudit piston. Il est équipé d'un réservoir d'eau salée (23) et d'un dispositif (27) pour produire par électrolyse de l'eau, du dihydrogène gazeux qui est introduit dans le cylindre (11) et dont l'explosion commence à déplacer le piston (12) au-delà du point mort haut (PMH). On injecte ensuite un volume prédéterminé d'eau qui se vaporise instantanément sous l'effet de la chaleur produite par l'explosion du dihydrogène gazeux. La vapeur d'eau chaude pousse le piston (12) vers le point mort bas (PMB). La vapeur d'eau produite par évaporation et par la combustion du dihydrogène gazeux est ensuite évacuée par la soupape d'échappement (20). L'avantage de ce moteur est qu'il est propre puisqu'il ne produit que de la vapeur d'eau et que le carburant est un produit naturel indéfiniment renouvelable, à savoir de l'eau salée, par exemple de l'eau de mer.
Patent FR-2948736-A1 (FR)
Title: Secteur de virole exterieure pour couronne aubagee de stator de turbomachine d'aeronef, comprenant des cales amortisseuses de vibrations
Inventor: DEZOUCHE LAURENT GILLES
IPC: F04D29/54
Filed: 2009-07-31
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble formant secteur de virole extérieure (28), pour secteur de couronne aubagée (20) destiné à équiper un stator de compresseur ou de turbine de turbomachine d'aéronef, comprenant une pluralité de secteurs élémentaires (30) et des cales amortisseuses de vibrations (34) chacune interposée entre deux secteurs élémentaires lui étant associés. Selon l'invention, chaque cale amortisseuse de vibrations (34) présente un profil sensiblement identique à celui des secteurs élémentaires (30).
Patent FR-2955978-A1 (FR)
Title: Borne elastique de raccordement a levier
Inventor: VANZETTO DANIEL
IPC: H01H1/58
Filed: 2010-02-01
Abstract: Afin d'améliorer la sûreté du serrage avant la première mise sous tension de l'installation et durant la vie du disjoncteur, une borne élastique (10) de raccordement à levier a été optimisée. En particulier, la zone de câblage (8, 9) traditionnelle des appareils électriques (1) reste libre d'accès par le positionnement du levier sur la face avant de l'appareil (1) et son ouverture depuis le nez de l'appareil (1) vers l'entrée (82) de la borne ; l'absence de serrage des bornes lors du contrôle avant mise sous tension est signalée visuellement (34B). En particulier, l'étanchéité de la borne (10) est optimisée par mise en place d'un écran (40) flottant entre le ressort (14i) de maintien du câble (9) et la came (32) de compression.
Patent FR-2956805-A1 (FR)
Title: Prosthetic implant for replacing small-size bone i.e. trapezoid bone, of hand, has truncated form concave cavity provided at one of its two ends, where large base of cavity is confused with plane passing through face of end of cylinder
Inventor: BELLEMERE PHILIPPE
IPC: A61F2/28
Filed: 2010-03-01
Abstract: The implant has a cylindrical part (10) delimited by two end faces (11, 12) located in two parallel planes. A truncated form concave cavity (14) is provided at one of its two ends, where large base of the concave cavity is appreciably confused with the plane passing through the face of the end of the cylinder. The part includes a flexible band (20). The band is provided with a trapezoid part and a small trapezoid base (23) constituting an end of the band. The band is made of a restorable biocompatible material e.g. fiber material such as polylactic acid.
Patent FR-2956387-A1 (FR)
Title: Bouchon pour un col de recipient
Inventor: LUZZATO MICHEL
IPC: B65D41/04
Filed: 2010-02-15
Abstract: Bouchon (1) pour un col de récipient, comprenant une jupe tubulaire (3) qui définit un axe central longitudinal (X-X), qui est apte à entourer coaxialement le col et qui est pourvue extérieurement d'une pluralité de nervures longitudinales (31, 32), réparties suivant la périphérie de la jupe et munies chacune d'une extrémité libre d'appui pour la pulpe d'au moins un doigt de l'utilisateur, caractérisé en ce que la pluralité de nervures de la jupe (3) inclut des nervures principales (31) et des nervures secondaires (32), les extrémités d'appui des nervures principales présentant, en coupe transversale à l'axe (XX ), un rayon de courbure plus grand que le rayon de courbure des extrémités d'appui des nervures secondaires, et en ce que suivant la périphérie de la jupe (3), au moins une des nervures secondaires (32) est agencée entre les nervures principales (31) de manière que, lorsque la pulpe du doigt de l'utilisateur est appuyée contre l'extrémité d'appui d'une des nervures secondaires pour visser ou dévisser le bouchon (1), cette pulpe s'appuie également contre les extrémités d'appui de deux nervures principales situées de part et d'autre de cette nervure secondaire.
Patent FR-2964250-A1 (FR)
Title: Photovoltaic device i.e. HET photovoltaic cell, for photovoltaic power station, has first conductors interrupted at interconnection zones, and second conductor electrically connecting first conductors with each other at zones
Inventor: BETTINELLI ARMAND
IPC: H01L21/44
Filed: 2010-08-30
Abstract: The device has first conductors e.g. collecting conductors (12), oriented along a direction, where the first conductors are discontinuous and interrupted at interconnection zones (14). A second conductor electrically connects the first conductors with each other at the zones, where the second conductor is a metal strip e.g. copper strip, metal plate, or conductor formed by printing. The zones are aligned along another direction different from the former direction, such that the second conductor is extended from one end to another end of a plate (11) e.g. wafer, along the latter direction. Independent claims are also included for the following: (1) a method for forming electrical conductors on a plate using a stencil-type metal mask (2) a method for fabricating a photovoltaic cell.
Patent FR-2965221-A1 (FR)
Title: Dispositif occulteur pour vehicule au moyen d'un rideau comprenant des moyens de deverrouillage
Inventor: SEVETIER ANDRE
IPC: B60J3/02
Filed: 2010-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif occulteur pour véhicule au moyen d'un rideau (11) comprenant un support d'enroulement (9), deux bras (13, 13') montés sur le support le long desquels le rideau est apte à être guidé entre une position déployée et une position enroulée, une barre de tirage (17) située sur le bord libre du rideau et apte à être immobilisée sur les bras par la coopération d'un premier et d'un deuxième moyen de retenue (55, 55', 31, 31') situés d'une part sur les bras (13, 13') et d'autre part sur la barre (17) pour maintenir le rideau en position déployée. Selon l'invention, le dispositif comprend des moyens de déverrouillage de la barre (17) aptes à exercer des forces antagonistes appliquées soit sur les bras (13, 13'), soit sur la barre (17) et orientées selon la direction de la barre de façon à éloigner le premier et le deuxième moyen de retenue pour permettre l'enroulement du rideau (11). L'invention trouve son application notamment dans le domaine des pare-soleils.
Patent FR-2966225-A1 (FR)
Title: Dispositif de rafraichissement de l'air d'une enceinte
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: B60H3/02
Filed: 2010-10-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de rafraîchissement de l'air d'une enceinte comprenant un système de nébulisation d'un liquide (27) remarquable en ce qu'il comprend en outre : - des moyens (7) pour capter l'air de l'enceinte et pour l'accélérer de sorte à créer un flux d'air soufflé (9) ; - et des moyens pour injecter du liquide nébulisé (19) généré par le système de nébulisation dans le flux d'air soufflé (9) ainsi créé avant sa sortie du dispositif (1). L'air soufflé additionné de liquide nébulisé est ainsi humidifié et refroidi par évaporation du liquide nébulisé. L'invention a également pour objet un véhicule présentant un tel dispositif.
Patent FR-2972359-A1 (FR)
Title: Safety device for protecting dwelling house against fire in forest, has water pipes generating water mist, where device is operated manually or automatically by actuation of solenoid valve controlled by temperature sensors
Inventor: FAUGERE GERARD
IPC: A62C2/08
Filed: 2011-03-11
Abstract: The device has a network of water pipes (1) fitted with directional nozzles (3, 4) fixed on a roof (6) and walls (7) around a house. A water supply network supplies water to the pipes for generation of water mist by the nozzles, where the water is supplied by using a low pressure pump equipped with a check valve. Multiple temperature sensors are placed near the house, where the device is operated manually or automatically by actuation of a solenoid valve controlled by the temperature sensors, and the water is drained after use by a pneumatic discharge system.
Patent FR-2979363-A1 (FR)
Title: Industrial construction for e.g. emergency dwellings, has metal parts charged to hook and fix cross-pieces, frameworks, partition posts and junction panels at gantries for allowing filling and connecting of walls and roof with gantries
Inventor: DIAT JEAN CHRISTIAN
IPC: E04B2/60
Filed: 2011-08-22
Abstract: The construction has prefabricated building gantries (1), where each gantry is machined completely or partly to provide a series of fixation, attachment, interlocking and preformed clamping metal zones (18) on faces of the gantry. The zones are placed on metal posts (2) and rigid beams (3, 4). Metal junction parts (5) are charged to hook and fix cross-pieces, junction frameworks, partition posts and junction panels at the gantries for allowing filling and connecting of walls, floor, ceiling and roof with the gantries. The frames are made of standard aluminum metal and galvanized steel, or made of wood including lamellate-stuck, wood fiber or composite wood, or made of PVC, or concrete. The metal zones are holes, or slits, or shaped grooves (8), or prominent fixing zones, and charged to take delivery of the cross-pieces, junction frameworks, and partition posts. The cross-pieces, the junction panels, and the partition posts are fixed at the gantries while compressing metal junction parts strongly against the metal zones using a chuck key or an electric screw driver.
Patent FR-2979459-A1 (FR)
Title: Device for e.g. resolution of congestion problem in big city, for car, has position data receiving module and data transmission and reception module determining frequency or transmission rate for exchanging data with data processing center
Inventor: MANSOUR GERARD
IPC: G08G1/0967
Filed: 2011-08-30
Abstract: The device has a position data receiving module and a data transmission and reception module ensuring machine-to-machine (M2M) operations based on information collected to communicate with an external environment. The modules determine frequency or transmission rate for exchanging data with a data processing center. Variable flow factors experienced during journey are determined. The flow factors are physical condition of a driver of a vehicle, vehicle power, effect of road users, and status and track conditions.
Patent FR-2971408-A1 (FR)
Title: Sliding shelf for storage of products, has support shoes set between flanges and forming bars between flanges and around ends of supports to receive and carry in between flanges in plugged-in position, and stop parts secured at one shoe
Inventor: FLIPO JEAN LIN
IPC: A47B53/00
Filed: 2011-02-16
Abstract: The shelf (2) has vertical structures e.g. vertical supports (5a-5e), provided with a vertical support and arranged in two different planes toward depth of the shelf. Landing gears (10) are arranged at lower ends of the vertical structures. Support shoes are arranged between longitudinal flanges. The support shoes form bars between the flanges and around lower ends of other vertical supports (8a, 8b) to receive and carry in between the flanges in a plugged-in position. Stop parts are secured at one of the support shoes.
Patent FR-2972823-A1 (FR)
Title: Controle de publication de message relatif a un utilisateur
Inventor: STAN JOHANN
IPC: G06F40/237
Filed: 2011-03-16
Abstract: Pour contrôler la publication de message dans un serveur de réseau social (SRS) depuis un terminal de communication (TC), un serveur (SC) apte à communiquer avec le serveur de réseau social (SRS) intercepte un message (Mes) contenant des données textuelles (DonT), le message étant fourni par un utilisateur inscrit auprès du serveur de réseau social (SRS) et destiné à être publié par le serveur de réseau social (SRS). Le serveur (SC) extrait des mots-clés associés aux données textuelles (DonT) en fonction d'une analyse sémantique des données textuelles, et pour bloque la publication du message (Mes) si au moins un mot-clé extrait est inclus dans un ensemble de mots-clés (EnsMC) associé à un autre utilisateur inscrit auprès du serveur de réseau social (SRS), ledit utilisateur étant inclus dans une liste (LC) initialement définie par ledit autre utilisateur.
Patent FR-2973761-A1 (FR)
Title: Procede de repartition de couple de freinage entre des roues freinees portees par au moins un atterrisseur d'un aeronef.
Inventor: THIBAULT JULIEN
IPC: B60T8/00
Filed: 2011-04-05
Abstract: L'invention est relative à un procédé de répartition de l'énergie de freinage entre un groupe des roues freinées numérotées 1...p et portées par N atterrisseurs d'un aéronef, chacune des roues freinées comportant un frein muni d'une pile de disques sur laquelle un effort est sélectivement appliqué pour générer un couple de freinage de la roue, chaque frein étant équipé de moyens pour mesurer une épaisseur de la pile de disques, et dans lequel : - on assigne comme consigne individuelle de freinage à générer par le frein j la consigne Où p est le nombre de roues concernées, C est la consigne générale de freinage à développer par les roues freinées d'un même atterrisseur, Ej est l'épaisseur de la pile de disques du frein de la roue j, et C la consigne individuelle de freinage pour la roue j ; - on commande chaque frein selon la consigne individuelle de freinage ainsi déterminée.
Patent FR-2974695-A1 (FR)
Title: Module de gestion d'une transaction entre un terminal et un dispositif electronique
Inventor: EONNET YVES
IPC: G06F21/00
Filed: 2011-04-29
Abstract: Ce module de transaction (MOD) peut être intégré dans un terminal pour autoriser une transaction entre une première application résidant dans ce terminal et une deuxième application résidant dans un dispositif électronique, ce module (MOD) comportant: - des moyens (10) pour obtenir un code (OTP) ; - une interface (31) avec des moyens (COM) de communication du terminal permettant l'envoi, à un serveur sécurisé, d'une requête de validation comportant le code (OTP) ; - des moyens (CONV) pour générer un signal audio (AUD) à partir du code (OTP); - une interface (32) avec un module du terminal apte à envoyer le signal audio (AUD) vers un haut-parleur (HP) du terminal en vue de sa restitution; et - des moyens (10) pour autoriser la transaction (TR) sur réception d'un message de validation en provenance du serveur sécurisé (SRV), ce message étant représentatif de la réception, par le serveur sécurisé, dudit code (OTP) en provenance du dispositif électronique
Patent FR-2975850-A1 (FR)
Title: Method for searching sampling frequency of data stream e.g. voice or video, flowing in line of network, involves estimating sampling frequency from values of predetermined fields, reference frame and frame number
Inventor: LUCET REMI
IPC: H04L12/56
Filed: 2011-05-23
Abstract: The method involves selecting a frame i.e. real-time protocol frame, of a data stream e.g. video, and time-stamping of selection of the frame of the data stream, and storing a set of predetermined fields of the frame of the data stream. A set of frames passing consecutively to a reference frame (Ref) is selected after verification of values of the set of predetermined fields. Sampling frequency is estimated from the values of the predetermined fields, the reference frame, and frame number of selected frame set. Independent claims are also included for the following: (1) a method for calculation of value qualifying quality of transfer of information (2) a device for measurement of sampling rate of flow of information.
Patent FR-2961422-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'un appareil portatif
Inventor: BLATZ THOMAS
IPC: B23B45/14
Filed: 2011-06-16
Abstract: Dispositif (1) de guidage d'un appareil portatif (2) comportant un élément de réception (8) pour recevoir l'appareil (2), un dispositif de télécommande (10) pour commander l'appareil portatif (2) et un dispositif de transmission (11) pour transmettre le mouvement du dispositif de télécommande (10) à l'appareil (2). Le dispositif de transmission (11) présente une commande à commutateur (30) et un élément de liaison (31), la commande à commutateur (30) pouvant être déplacée dans une position d'attente par l'appareil (2) lors de l'introduction de l'appareil (2) dans l'élément de réception (10).
Patent FR-2963071-A1 (FR)
Title: Unite de synchronisation d'une boite de vitesses
Inventor: BINDER JUERGEN
IPC: F16D23/02
Filed: 2011-07-26
Abstract: Une unité de synchronisation d'une boîte de vitesses comporte un corps de synchronisation (10), un manchon (12) de changement de vitesse et une bague de friction (24) seulement sur un côté d'un pignon de vitesse de marche avant. Le côté opposé à un pignon de vitesse de marche arrière est prévu sans bague de friction. Un ensemble de synchronisation de blocage (28) est pourvu d'une pièce de palier (32) et d'une pièce de blocage (36) qui bloquent le manchon (12) de changement de vitesse vers le pignon de vitesse de marche avant avant d'atteindre une égalisation des vitesse de rotation.
Patent FR-2978780-A1 (FR)
Title: Device for articulately connecting tube profiles as abutting portions of e.g. guard rails, has structural components including parts, where parts not connected by connections are fitted on or in tubular elements ends to be joined
Inventor: REGNAULT PATRICK
IPC: E04F11/18
Filed: 2011-08-04
Abstract: The device (1) has two structural components (4, 4') connected together by a pivot connection (5), where each structural component comprises two parts connected together by pivot connections (8). Axes of the pivot connections between the component parts are perpendicular to an axis (X) of the pivot connection connecting the components. The parts not connected by the pivot connections are fitted on and/or in ends of tubular elements to be joined, where the pivot connections are designed as pivotably detachable connections such as screw assemblies or nuts. An independent claim is also included for a guard railing-, railing and hand railing system.
Patent FR-2979121-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission mecanique pour l'entrainement en rotation des helices contrarotatives d'un turbopropulseur a double helice.
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: B64C11/48
Filed: 2011-08-18
Abstract: Dispositif de transmission mécanique pour l'entraînement en rotation des hélices contra rotatives d'un turbopropulseur à double hélice, comprenant : un train épicycloïdal (102) ayant un planétaire (104) porté par un arbre planétaire (106) qui est centré sur un axe longitudinal (12) du turbopropulseur et qui est destiné à être relié vers l'amont à un rotor (30) d'une turbine du turbopropulseur pour être entraîné en rotation ; au moins un satellite (108) engrenant avec le planétaire ; un porte-satellite (112) portant de manière rotative le satellite et qui est porté par un arbre de porte-satellite (114) destiné à être relié vers l'aval à un premier ensemble d'hélices pour l'entraîner en rotation ; et une couronne (116) engrenant le satellite et qui est portée par un arbre de couronne (118) destiné à être relié vers l'aval à un second ensemble d'hélices pour l'entraîner en rotation ; l'arbre planétaire comprenant une extrémité amont (106a) munie d'une bride amont (120) s'étendant radialement vers l'extérieur, et une extrémité aval (106b) opposée à l'extrémité amont et munie d'une bride aval (122) formée en aval du train épicycloïdal et s'étendant radialement vers l'extérieur.
Patent FR-2979489-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique avec insert resistant a la flamme
Inventor: PICHOT THOMAS
IPC: H01R13/527
Filed: 2011-08-23
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique comportant au moins un insert (10), ledit insert comprenant : - une partie avant (13) et une partie arrière (16) au moins partiellement en matériau thermoplastique, et - une pluralité de cavités (20) traversant de part en part la partie avant et la partie arrière de l'insert, chaque cavité étant apte à recevoir un contact électrique (30), - un élément de protection (18) placé entre la partie avant (13) et la partie arrière (16) et réalisé dans un matériau insensible à la flamme, apte à maintenir, sous l'effet d'une température élevée, une distance prédéfinie entre les contacts électriques.
Patent FR-2981287-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de decoupe au laser a impulsions de gaz asservies en frequence ou en pression
Inventor: ALFILLE JEAN-PASCAL
IPC: B23K26/12
Filed: 2011-10-13
Abstract: La tête (9) de l'appareil de découpe (4) au laser comprend une alimentation en gaz par l'intermédiaire d'un dispositif tel qu'un distributeur à barillet tournant qui hache le débit de soufflage, ce qui produit une meilleure évacuation des scories liquides fondues par le faisceau du laser (16, 18) hors de la plaque à découper (19). Une mesure (36) de lumière rétrodiffusée est faite afin de vérifier la bonne qualité de la découpe, la quantité mesurée étant plus petite si la découpe traverse réellement la plaque (19), et la fréquence ou la pression des impulsions de soufflage est ajustée par un dispositif d'asservissement (39) pour maintenir la mesure à un minimum en optimisant les conditions d'évacuation des scories.
Patent FR-2981306-A1 (FR)
Title: Seat for car, has thrust that carries out overrunning by deviating gradually from reciprocal thrust in backrest folding angular range such that backrest is in folding position to make seat base in retraction position
Inventor: CARPENTIER ALAIN
IPC: B60N2/20
Filed: 2011-10-17
Abstract: The seat (1) has a thrust (14) and a reciprocal thrust (15) that are placed such that the thrust is in support against the reciprocal thrust in a backrest use position to maintain a rod (10) in an angular position. The thrust remains in the support against the reciprocal thrust in a backrest folding angular range to accompany the rod in another angular position, and the thrust carries out an overrunning by deviating gradually from the reciprocal thrust in another backrest folding angular range such that the backrest is in a folding position to make a seat base in a retraction position.