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Patent FR-3078037-B1 (FR)
Title: Element de garnissage comprenant une surface externe deformable formee par une succession de lamelles
Inventor: DINANT BRUNO
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-02-20
Granted: 2020-03-13
Abstract: La présente invention concerne un élément de garnissage (1) de véhicule comprenant un corps (2) définissant la surface externe (6) de l'élément de garnissage, ledit corps (2) comprenant une surface de guidage (22) déformable s'étendant selon une première direction, la surface de guidage (22) étant formée par une succession de lamelles, déformables par rapport au reste du corps (2), adjacentes les unes aux autres selon la première direction, l'élément de garnissage comprenant en outre au moins un élément d'actionnement (4) comprenant un tronçon d'actionnement s'étendant de façon non rectiligne selon la première direction, ledit tronçon d'actionnement coopérant avec la surface de guidage (22) dans une zone d'actionnement (34) comprenant au moins deux lamelles, la surface de guidage (22) adoptant la forme du tronçon d'actionnement (26) dans ladite zone d'actionnement (34), le tronçon d'actionnement étant mobile par rapport au corps (2) selon la première direction de sorte que la zone d'actionnement (34) est déplaçable selon la première direction, caractérisé en ce qu'au moins une des lamelles comprend au moins un enlèvement de matière traversant ladite lamelle.
Patent FR-3077972-B1 (FR)
Title: Dispositif pour brosser ou peigner des fibres keratiniques pour reduire les phenomenes d'electricite statique
Inventor: LAGUITTON BRUNO
IPC: A46D1/00
Filed: 2018-02-21
Granted: 2020-03-20
Abstract: Dispositif (1) pour brosser ou peigner des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines, comprenant des dents (2), caractérisé en ce que les dents (2) sont recouvertes par un revêtement antistatique (10) comprenant un matériau polymère (11) et des nanofils (12) d'argent et/ou de cuivre.
Patent FR-3079640-B1 (FR)
Title: Dispositif d'authentification de peripheriques connectes sur un reseau et procede d'authentification associe
Inventor: BADOIL DENIS
IPC: H04L12/10
Filed: 2018-04-03
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'authentification (10) d'au moins un périphérique (12a) connecté par un câble réseau (13a), ledit dispositif d'authentification (10) comportant des moyens d'injection (22) d'une tension électrique dans ledit câble réseau (13a) de sorte à alimenter ledit au moins un périphérique (12a) ; ledit dispositif d'authentification (10) comportant : - des moyens de supervision (16a) du courant consommé par ledit au moins un périphérique (12a) au cours du temps ; - des moyens de détection (24) d'une phase d'initialisation (P3) dudit moins un périphérique (12a) dans l'évolution du courant au cours du temps ; - des moyens d'identification (25) de ladite phase d'initialisation (P3) avec au moins une phase d'initialisation connue ; et - des moyens d'authentification (27) dudit au moins un périphérique (12a) si ladite phase d'initialisation (P3) correspond à au moins une phase d'initialisation connue.
Patent FR-3084024-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16D25/10
Filed: 2018-07-20
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un élément d'entrée de couple (2), - un premier élément de sortie de couple (3) et un deuxième élément de sortie de couple (5), - une machine électrique tournante (M), - un support de rotor (7), - un premier embrayage (E1) mobile entre une position embrayée et une position débrayée par l'intermédiaire d'un premier organe d'actionnement (A1), - un deuxième embrayage (E2) mobile entre une position embrayée et une position débrayée par l'intermédiaire d'un deuxième organe d'actionnement (A2), - un troisième embrayage (E3) mobile entre une position embrayée et une position débrayée par l'intermédiaire d'un troisième organe d'actionnement (A3), les organes d'actionnement (A1, A2, A3) sont empilés radialement et en ce que les embrayages (E1, E2, E3) sont empilés radialement.
Patent FR-3086159-B1 (FR)
Title: Outil d'ecartement de tissus mous couvrant des vertebres lombaires
Inventor: SIMON LIONEL
IPC: A61B17/90
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-07-23
Abstract: Outil d'écartement de tissus mous couvrant des vertèbres lombaires, comportant un écarteur (2) présentant un côté dos prévu pour faire face aux tissus mous, un côté face opposé audit côté dos et deux bords longitudinaux, cet écarteur (2) comportant une partie arrière formant un manche (4), et une partie avant présentant une extrémité avant conçue pour servir d'appui sur une vertèbre (20) afin d'effectuer un pivotement dans un plan principal autour d'un axe transversal, perpendiculaire à ce plan principal, pour appliquer le côté dos de l'écarteur (2) sur les tissus mous afin de les repousser, la partie avant comprenant au moins un bord transversal avant (10) prolongé vers l'avant par une plaque d'appui (12) sensiblement parallèle au plan principal et équipée d'un contour d'accrochage (14) sur la vertèbre (20).
Patent FR-3089224-B1 (FR)
Title: Composition auto-moussante en milieu acide et procédé de préparation
Inventor: SIMON JEAN-MICHEL
IPC: C08L5/04
Filed: 2018-12-04
Granted: 2020-12-11
Abstract: Une composition auto-moussante en milieu acide comprenant au moins :- un polymère hydrophile, - un composé capable de réticuler le polymère hydrophile par la formation de liaisons ioniques,- un agent moussant, et - un agent stabilisant des mousses, ladite composition étant sous la forme d’une poudre constituée de particules dont la granulométrie va de 10 nm à 2 mm et dans laquelle au moins 20% des particules présentent une granulométrie supérieure ou égale à 100 nm.
Patent FR-3076455-B1 (FR)
Title: Polyéthylènimine de faible masse moléculaire comme principe actif antitranspirant en suspension
Inventor: BANOWSKI BERNHARD
IPC: A61Q15/00
Filed: 2018-12-05
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention concerne des produits cosmétiques antisudorifiques anhydres, qui sont applicables comme poudres ou comme suspensions anhydres pulvérisables avec ou sans gaz propulseur. Les suspensions peuvent en outre être appliquées comme crayon solide, comme crème anhydre ou comme roll-on. Les produits conformes à l’invention contiennent un homo-polyéthylènimine défini doté d’une faible masse moléculaire, appliqué sur un support particulaire avec un anion sélectionné dans le groupe constitué par le chlorure, les phosphates, les sulfates et/ou d’autres anions inorganiques et/ou organiques. L’utilisation de ces produits cosmétiques permet la préparation de produits cosmétiques antisudorifiques ne contenant pas de sels d’aluminium et/ou de zirconium et sont néanmoins efficaces avec une tendance tâcher les vêtements réduite. En outre, la présente invention concerne un procédé de fabrication d’un produit cosmétique conforme à l’invention ainsi qu’un procédé cosmétique non-thérapeutique de prévention et/ou de réduction des odeurs corporelles libérées par la transpiration utilisant des produits conformes à l’invention.
Patent FR-3090622-B1 (FR)
Title: Vitrage de contrôle solaire comprenant deux couches à base de nitrure de titane
Inventor: REYMOND VINCENT
IPC: C03C17/34
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-07-22
Abstract: Article verrier à propriété de contrôle solaire comprenant au moins un substrat verrier supportant un empilement de couches, dans lequel l’empilement comprend  successivement depuis la surface dudit substrat un premier module M1 constitué par une ou plusieurs couche(s) à base d’un matériau diélectrique d’épaisseur totale e 1, une première couche TN1 comprenant du nitrure de titane d’épaisseur comprise entre 5 et 35 nanomètres, un premier module M2 constitué par une ou plusieurs couche(s) à base d’un matériau diélectrique d’épaisseur totale e 2 , une seconde couche TN2 comprenant du nitrure de titane d’épaisseur comprise entre 5 et 35 nanomètres, un troisième module M3 constitué par une ou plusieurs couche(s) à base d’un matériau diélectrique d’épaisseur e 3, dans lequel la somme cumulée des épaisseurs des couches TN1 et TN2 comprenant du nitrure de titane est supérieure à 30 nm, dans lequel e 1 est inférieure à 30 nanomètres, e 2 est compris entre 10 et 100 nm et e 3 est supérieur à 10 nanomètres et dans lequel le rapport des épaisseurs e 1/e 3 est inférieur à 0,6.
Patent FR-3078254-B1 (FR)
Title: Shampooing de soin des cheveux
Inventor: Schröder Thomas
IPC: A61Q5/02
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-12-17
Abstract: Agents de nettoyage capillaire contenant des tensioactifs anioniques, un mélange d’huiles spécifiques, un polymère de guar cationique et une amidoamine, appropriés pour nettoyer et soigner les cheveux sans effet de build-up, en particulier pour améliorer la brillance et la sensation au toucher des cheveux.
Patent FR-3093261-B1 (FR)
Title: Procédé permettant de dissimuler des données dans une image ou un flux vidéo à l’intérieur d’une chaîne de compression
Inventor: MOUREAUX JEAN-MARIE
IPC: H04N19/60
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé permettant de dissimuler des données dans une image ou un flux vidéo à l’intérieur d’une chaîne de compression. L’invention concerne un procédé permettant de dissimuler des données dans une image ou un flux vidéo à l’intérieur d’une chaîne de compression, ce procédé étant mis en œuvre par ordinateur et comprenant les étapes suivantes : - une phase de structuration et de traitement au cours de laquelle au moins une image est structurée en des blocs comportant des coefficients, - une phase de transformation et de quantification des blocs de façon à générer des coefficients transformés et quantifiés, - un codage entropique destiné à encoder les coefficients transformés et quantifiés. Le procédé selon l’invention comprend en outre une étape de dissimulation de données au cours de laquelle des bits desdites données sont dissimulés en modifiant des coefficients transformés et quantifiés situés dans une zone de hautes fréquences d’une partie au moins desdits blocs qui sont relatifs à la composante luminance du flux vidéo et qui sont codés en Intra. Cette modification est réalisée après la quantification mais avant le codage entropique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095829-B1 (FR)
Title: Système et procédé d’amelioration de l’exploitation d’un puits de forage
Inventor: YANG FENG
IPC: G01V8/16
Filed: 2019-05-07
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention porte sur un procédé (1000) d’amélioration de l’exploitation d’un puits(1) de forage, ledit puits (1) de forage comportant un tube (2) de forage dans lequel circule un fluide (3) et une fibre (5) optique positionnée à l’extérieure du tube (2) de forage, la circulation dudit fluide (3) étant contrôlée au moins en partie par une vanne (4a) de sortie et/ou une vanne (4b) d’injection, ledit procédé comportant les étapes de : - Génération (200) de deux signaux numériques de rétrodiffusions orthogonales à partir d’au moins un signal lumineux, de préférence polarisé, injecté dans ladite fibre (5) optique, et - Contrôle (400) de l’ouverture de vannes (4) d’injection et/ou de sortie en fonction des deux signaux numériques de rétrodiffusions orthogonales.    Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3096236-B1 (FR)
Title: Dispositif constitué de deux brins formant jambage adapté à un bâton de marche, de trekking ou de ski nordique
Inventor: GROMIEC JEAN
IPC: A63C11/22
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-06-11
Abstract: Dispositif permettant d’avoir un assistance relais plus efficace dans le mouvement pour la propulsion en avant des utilisateurs aussi bien dans les bâtons de marche, trekking et ski nordique. L’invention concerne un dispositif permanent ou amovible permettant d’avoir un assistance relais plus efficace dans le mouvement pour la propulsion en avant des utilisateurs aussi bien dans les bâtons de marche, trekking et ski nordique. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3083170-B1 (FR)
Title: Ensemble d’habitacle de véhicule
Inventor: KARSTEN EDGAR
IPC: B60K37/06
Filed: 2019-06-24
Granted: 2022-06-17
Abstract: Un ensemble d’habitacle de véhicule automobile (7) présente au moins un consommateur électrique et un dispositif de commande (1), qui, agissant fonctionnellement, électriquement et ou électroniquement avec le consommateur électrique, est conçu pour modifier l’état de fonctionnement électrique du consommateur électrique, sachant que le dispositif de commande (1) comprend élément de commande (4), qui, pouvant être actionné manuellement par un utilisateur, est relié à un élément textile (2) conducteur électrique, en particulier à un tissu conducteur électrique, ou est intégré dans celui-ci.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097698-B1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour interrupteur électronique et système électrique comportant un tel dispositif
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H02H7/10
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-07-02
Abstract: Dispositif de sécurité autonome et système électrique comprenant un tel dispositif Dispositif de sécurité comprenant : une borne principale d’entrée (A) destinée à être connectée à une première source de tension continue (BAT) une borne principale de sortie (B) destinée à être connectée à un premier équipement électrique (Ep1) et à un deuxième équipement (Ep2) électrique, un dispositif d’interrupteur (10) comprenant une borne d’entrée (E), une borne de sortie (S) et une borne de commande (G), la borne d’entrée du dispositif d’interrupteur (10) étant connectée à la borne principale d’entrée (A), la borne de sortie du dispositif d’interrupteur (10) étant connectée à la borne principale de sortie (B), ledit dispositif d’interrupteur (10) comprenant au moins un premier interrupteur (Q1), la borne de commande (G) dudit dispositif d’interrupteur (10) étant connectée à un dispositif de commande (30) de façon à ouvrir ou fermer l’au moins un premier interrupteur (Q1) un dispositif de protection (20) connecté entre la borne principale d’entrée (A) et la borne principale de sortie (B) ; caractérisé en ce que : ledit dispositif de protection (20,200) est commandé à l’état passant de façon à créer un chemin de courant traversé par le courant de décharge (Id) en parallèle du dispositif d’interrupteur (10,100) lorsque le dispositif de commande d’interrupteur (30) commande ledit dispositif d’interrupteur (10,100) à l’état ouvert et lorsque l’inductance (L) parasite entre le premier (Ep1) et le deuxième (Ep2) équipement électrique est traversée par un courant de décharge (Id). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097903-B1 (FR)
Title: Carter pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: GUIBERT LAURENT JEAN
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-07-30
Abstract: Carter (100) pour une turbomachine d’aéronef, ce carter comportant : - un corps annulaire (112) s’étendant autour d’un axe L-L, - une bride annulaire (114) s’étendant radialement à l’extérieur par rapport à l’axe, à une extrémité axiale de ce corps, et - un anneau de suspension (116) à un pylône d’aéronef, cet anneau de suspension s’étendant autour du corps et comportant des orifices (122) de montage et d’articulation d’un système de suspension (3, 3B), caractérisé en ce que ledit anneau est relié au corps au niveau de ladite bride. Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3098623-B1 (FR)
Title: Système et procédé de génération de descripteurs d'une scène
Inventor: VERDANT ARNAUD
IPC: H04N5/335
Filed: 2019-07-09
Granted: 2021-07-23
Abstract: Système et procédé de génération de descripteurs d'une scène La présente description concerne un système de génération de descripteurs d'une scène, comprenant : un capteur d'images (100) comportant une pluralité de pixels (101), fournissant successivement S plans image binaires comportant chacun une unique valeur binaire par pixel ; et un circuit de traitement (200) configuré pour, pour chaque plan image binaire fourni par le capteur (100), mettre en oeuvre les étapes successives suivantes : calculer N convolutions du plan image binaire par respectivement N noyaux de convolution distincts, de façon à fournir N images convoluées ; générer au moins une méta-image à partir des N images convoluées fournies à l'étape a) ; et pour chacune des N images convoluées fournies à l'étape a), générer un descripteur binaire à partir de ladite image convoluée et de ladite au moins une méta-image. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098763-B1 (FR)
Title: Systeme de batterie comprenant un bac a batterie
Inventor: STEVENS OLIVIER
IPC: H01M50/20
Filed: 2019-07-19
Granted: 2023-02-17
Abstract: Système comprenant un bac (1) à batterie, ce bac (1) comprenant :- une face de fond,- des faces latérales,- un profilé creux (3) formant tout ou partie de l’une des faces et dont une extrémité ouverte débouche à l’extérieur du bac (1),ce profilé (3) comprenant : - un trou de passage (8) distant de l’extrémité ouverte et débouchant dans le bac (1),- une conduite (9) disposée à l’intérieur du profilé creux (3), cette conduite (9) comprenant une première extrémité ressortant par ce trou de passage (8) et une deuxième extrémité ressortant par l’extrémité ouverte.  Figure 2
Patent FR-3099453-B1 (FR)
Title: Support de manutention, système et procédé de manutention mettant en œuvre un tel support
Inventor: COLIN JEAN-LUC
IPC: B62B3/12
Filed: 2019-08-01
Granted: 2022-12-23
Abstract: Support de manutention (15) comprenant :- un châssis (16) présentant une surface de base configurée pour reposer sur une surface de sol,- un organe support (30),dans lequel la surface de base présente globalement une convexité entre des bords latéraux opposés, de sorte à soulever le support de manutention (15) selon la direction verticale en faisant coulisser des bras (6) d’un chariot (5) sur la surface de base (17) dans un sens de réduction d’un écartement (E) entre les bras (6), et à abaisser le support de manutention (15) selon la direction verticale (V) en faisant coulisser les bras (6) du chariot (5) sur la surface de base (17) dans un sens d’augmentation de l’écartement (E) entre les bras (6).  Figure de l’abrégé : Figure 11
Patent FR-3100177-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’au moins un rétroviseur
Inventor: GUILLAUD ANTHONY
IPC: B60R1/12
Filed: 2019-08-26
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’au moins un rétroviseur de véhicule automobile, le véhicule étant équipé d’un système d’assistance à la conduite comprenant un mode de conduite manuelle et un mode de conduite autonome pouvant être utilisés alternativement, le procédé étant remarquable en ce qu’il comprend une étape (9, 15, 17, 21) de changement de configuration d’au moins un rétroviseur en réponse à l’activation (3) et/ou à la désactivation (11) du mode de conduite autonome du véhicule. L’invention concerne également un véhicule configuré pour mettre en œuvre un tel procédé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101992-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle non destructif d’une pièce pour l’aéronautique, dispositif et système associés
Inventor: BRION VÉRONIQUE
IPC: G06T17/00
Filed: 2019-10-11
Granted: 2022-04-01
Abstract: Procédé de contrôle non destructif d’une pièce pour l’aéronautique, dispositif et système associés L’invention concerne un procédé de contrôle non destructif d’une pièce pour l’aéronautique comportant au moins un toron. Ledit procédé comporte :  - une étape (E10) d’obtention d’une image préalablement acquise par tomographie,  - une étape (E20) de détermination, à partir de ladite image, d’une carte, dite « carte topologique », représentative de données topologiques de ladite image,  - une étape (E30) de convolution de ladite carte topologique avec un noyau vectoriel prédéterminé, de sorte à obtenir une fonction, dite « fonction externe », définie en les voxels de l’image et dont l’évaluation en un voxel correspond à une force orientée vers le contour de la pièce le plus proche dudit voxel,  - une étape (E40) d’obtention d’un maillage surfacique dudit au moins un toron,  - une étape (E50) d’interpolation de la fonction externe en les nœuds du maillage surfacique dudit au moins un toron,  - une étape (E60) de segmentation dudit au moins un toron par déformation itérative de son maillage surfacique selon la méthode des surfaces actives, ladite méthode étant paramétrée par au moins ladite fonction externe interpolée.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3105410-B1 (FR)
Title: Détecteur de rayonnement et procédé de fabrication associé
Inventor: EVIRGEN AXEL
IPC: H01L31/02
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un détecteur de rayonnement (10) comprenant un empilement (Emp) de couches le long d’une direction Z, ledit empilement comprenant :  -une couche absorbante (Cabs)   -une première couche de contact (Ccont)   -un ensemble d’au moins une couche intermédiaire (Cint) dénommé ensemble intermédiaire (Eint),   -une couche supérieure (Csup),   -la première couche de contact et la couche supérieure présentant une pluralité de zones de détection (Zdet) et de zones de séparation (Zsep), une zone de détection correspondant à un pixel dudit détecteur,   -une couche de passivation (Cpass) réalisée en un matériau diélectrique (Mdiel), disposée sur la couche supérieure (Csup), et présentant des ouvertures (Op) au niveau des zones de détection de la couche supérieure,   -les couches semiconductrices de l’empilement étant des composés à base d’éléments des colonnes IIIA et VA du tableau périodique des éléments, le deuxième matériau (M2) comprenant l’élément VA antimoine (Sb) et le troisième matériau (M3) étant dépourvu de l’élément VA antimoine (Sb).  Figure 4
Patent FR-3105980-B1 (FR)
Title: Procede et unite de commande pour le pilotage du jeu d’une turbine haute pression pour la reduction de l’effet de depassement egt
Inventor: LEMONNIER JÉRÔME CLAUDE GEORGE
IPC: F01D11/24
Filed: 2020-01-08
Granted: 2022-01-07
Abstract: PROCEDE ET UNITE DE COMMANDE POUR LE PILOTAGE DU JEU D’UNE TURBINE HAUTE PRESSION POUR LA REDUCTION DE L’EFFET DE DEPASSEMENT EGT Procédé de pilotage d’un jeu entre des sommets d’aubes d’un rotor d’une turbine de moteur d’avion et un anneau de turbine, comprenant l’estimation du jeu à piloter et la commande d’une vanne délivrant un flux d’air dirigé vers l’anneau de turbine en fonction du jeu ainsi estimé, ce procédé comprenant : la détection (100) d’une phase transitoire d’accélération à partir d’au moins un paramètre représentatif du moteur ; la réception (102) d’une donnée relative à l’altitude de l’avion ; la détermination (104) de données représentatives de la température du rotor pendant la phase transitoire d’accélération et en régime stabilisé et le calcul d’un écart relatif de températures ; si la phase transitoire d’accélération est détectée et si l’écart relatif de températures est supérieur à un écart de température minimal prédéterminé, la définition d’un niveau d’ouverture et d’un temps d’ouverture de la vanne par une table de correspondance altitude/écart relatif de températures prédéfinie ; et la commande (114) de l’ouverture de la vanne pour délivrer le flux d’air à l’anneau de turbine.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.