baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3122265-A1 (FR)
Title: procédé de gestion d’un historique du suivi par un installateur d’une installation domotique.
Inventor: JOURDAIN LOÏC
IPC: H04L9/32
Filed: 2021-04-27
Abstract: Procédé de gestion d’un historique d’au moins une intervention sur une installation domotique (Su)    Procédé (100) de gestion d’un historique d’ interventions sur une installation domotique (Su), réalisées par un professionnel de maintenance référent (USAVRF), référencé par sélection d’un utilisateur final (UsrF) parmi plusieurs professionnels de maintenance, le professionnel de maintenance référent (USAVRF) étant connecté à une unité centrale de commande (U) de l’installation domotique (Su), le procédé (100) comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par l’unité centrale de commande (U): - génération (GRI) d’ un rapport d’intervention (RI) à l’issue d’une intervention, le rapport étant associé à un identifiant (IDU) de l’unité centrale de commande (U) et un identifiant (IDR) du professionnel de maintenance référent (USAVRF); - réception (RC) d’une requête de consultation émise par un professionnel de maintenance consultant (USAVC), le professionnel de maintenance consultant étant le professionnel de maintenance référent (USAVRF) ou un autre professionnel de maintenance au moment de la réception de la requête, la requête comprenant au moins l’identifiant (IDU) de l’unité centrale de commande (U) et un identifiant (IDC) du professionnel de maintenance consultant (USAVC); - vérification (VD) des droits d’accès du professionnel de maintenance consultant (USAVC) à l’au moins un rapport, sur la base de l’identifiant (IDU) de l’unité centrale de commande (U) et de l’identifiant (IDC) du professionnel de maintenance consultant (USAVC),;- mise à disposition (MAD) d’une liste de rapports (LR), la liste (LR) comprenant l’au moins un rapport généré de l’au moins une intervention de l’historique en cas de vérification positive.    Figure 3
Patent FR-3124321-A1 (FR)
Title: Systeme de bloc de batterie contrecarrant la dispersion thermique entre les modules, vehicule et une methode sur la base d’un tel systeme
Inventor: EDDAHECH AKRAM
IPC: H01M50/249
Filed: 2021-06-17
Abstract: L’invention concerne un système de bloc de batterie (S) pour batterie de traction d’au moins un véhicule automobile, le système (S) comprenant des modules de cellule de batterie (M1, M4, M5, M8, M9, M12, M13) connectés ensemble, et un moyen d’évaluation d’échauffement desdits modules, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un moyen d’optimisation de longévité de batterie en fonction de la dispersion thermique entre lesdits modules.  En particulier, le moyen d’optimisation de longévité comprend une configuration de positionnement d’au moins un module (M8, M9, M12, M13) plus performant à au moins un endroit plus chaud, et d’au moins un module (M1, M4, M5) moins performant à au moins un endroit plus froid.  L’invention concerne en outre un véhicule et une méthode sur la base d’un tel système.  Fig. 3
Patent FR-3124124-A1 (FR)
Title: Actionneur pour un système de transmission de véhicule automobile
Inventor: COLOMB PIERRE
IPC: B60K17/02
Filed: 2021-06-18
Abstract: La présente invention propose un actionneur (1) pour un système de transmission comprenant un boitier (2) définissant un espace annulaire d’axe X dans lequel sont logés un piston annulaire (3) destiné à transmettre un effort d’actionnement à un dispositif d’accouplement, le piston (3) étant disposé de manière coaxiale à l’axe X et étant monté mobile axialement selon l’axe X entre une position rétractée (R) et une position déployée (D), une bobine annulaire (5) comprenant un enroulement de fil conducteur, la bobine (5) étant encapsulée par un revêtement (6), le revêtement (6) forme une extension radiale (7) annulaire définissant une butée de fin de course du piston (3).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3127920-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile avec brancards rapprochés et compatibles choc frontal à faible recouvrement
Inventor: MARCILLE SYLVAIN
IPC: B60R19/34
Filed: 2021-10-12
Abstract: VÉHICULE AUTOMOBILE AVEC BRANCARDS RAPPROCHÉS ET COMPATIBLES CHOC FRONTAL À FAIBLE RECOUVREMENT La présente invention concerne un véhicule automobile comprenant à chaque côté gauche et droit une poutre longitudinale (2) s’étendant vers l’avant depuis un habitacle dudit véhicule automobile, un caisson déformable (4) fixé à une extrémité avant (6) de la poutre longitudinale. Le véhicule automobile est remarquable en ce que à au moins un des côtés gauche et droit, le caisson déformable et la poutre longitudinale forment des faces latérales extérieures (7, 8) présentant un profil horizontal avec un ressaut (10) à une partie avant (6) de la poutre longitudinale de sorte à ce que ladite face latérale extérieure (8) du caisson déformable soit décalée latéralement vers l’extérieur d’au moins 100 mm par rapport à ladite face latérale extérieure (7) de la poutre longitudinale à l’arrière du ressaut.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3128261-A1 (FR)
Title: Procédé et outillage pour le montage d’un frein magnétique
Inventor: PASCAL VINCENT
IPC: F16D65/12
Filed: 2021-10-14
Abstract: Procédé de montage d’un frein magnétique comprenant au moins deux disques subissant une attraction magnétique mutuelle, comprenant les étapes d’approcher les deux disques l’un de l’autre en mettant en œuvre une liaison hélicoïdale irréversible après interposition d’au moins une cale d’espacement et de fixer les deux disques l’un par rapport à l’autre.  Outillage pour mettre en œuvre ce procédé.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3128590-A1 (FR)
Title: Module radiofréquence comprenant un réseau de guides d’ondes isophases
Inventor: MENARGUES GOMEZ ESTEBAN
IPC: H01Q3/26
Filed: 2021-10-27
Abstract: Module radiofréquence, comprenant : une première couche (3) comprenant un réseau d’éléments radiants (30), chaque élément radiant (30) ayant une section permettant de supporter au moins un mode de propagation d’onde, une deuxième couche (4) formant un réseau de guides d’ondes (40), chaque guide d’onde étant connecté à un élément radiant de la première couche ; un ou plusieurs des guides d’onde (4) du réseau de guides d’ondes (40) comportent au moins un élément d’ajustement de phase (500) adapté à supprimer ou corriger le déphasage des guides d’ondes entre eux à une fréquence nominale du guide d’onde.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 3A
Patent FR-3129017-A1 (FR)
Title: Systèmes pour générer des présentations de dessins de sourcil
Inventor: DOUMI MEHDI
IPC: G06T11/60
Filed: 2021-11-05
Abstract: Système pour générer des présentations de dessins de sourcil L’invention concerne, dans certains modes de réalisation, un procédé mis en œuvre par ordinateur de présentation d’un sourcil réalisable. Un système informatique reçoit une indication d’une imitation de sourcil pour un sujet. Le système informatique positionne l’imitation de sourcil sur une image d’un visage du sujet. Le système informatique détermine un sourcil réalisable en déterminant une ou plusieurs modifications d’un sourcil nu du sujet dans des paramètres de modification maximum pour rendre le sourcil nu plus semblable à l’imitation de sourcil. Le système informatique génère une présentation du sourcil réalisable Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3129700-A1 (FR)
Title: Ensemble de raccords a montage rapide comportant une protection d’une surface contribuant a l’etancheite de l’ensemble une fois assemble
Inventor: CHAUVEAU MATTHIEU
IPC: F16L37/088
Filed: 2021-11-30
Abstract: L’invention concerne un ensemble de raccords pour un circuit de fluide, comportant un premier raccord (1) avec une première partie mâle (11) et un second raccord (2) avec une première partie femelle (21) complémentaire, la première partie mâle (11) du premier raccord (1) comportant une surface cylindrique (13) qui est adaptée pour être en appui contre un joint d’étanchéité (23) de la première partie femelle (21) lorsque la première partie mâle (11) du premier raccord (1) est logée dans la première partie femelle (21) du second raccord (2) pour former un ensemble de raccords étanche, telle que la surface cylindrique (13) de la première partie mâle (11) du premier raccord (1) est recouverte par une paroi de protection (3) qui est adaptée pour être découverte lorsque la première partie mâle (11) du premier raccord (1) est logée dans ladite première partie femelle (21) du second raccord (2).  Figure 1
Patent FR-3129706-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour un véhicule automobile comprenant une matrice d'éléments électroluminescents
Inventor: VAL ALEXANDRE
IPC: F21S45/47
Filed: 2021-11-30
Abstract: Titre : Dispositif lumineux pour un véhicule automobile comprenant une matrice d'éléments électroluminescents Dispositif lumineux (1) pour un véhicule automobile comprenant :- un écran d'affichage (5) lumineux comportant une matrice d'éléments électroluminescents et au moins un circuit de pilotage (16) des éléments électroluminescents, les éléments électroluminescents étant disposés sur une première face (14) de l'écran d'affichage, l'au moins un circuit de pilotage étant disposé sur une deuxième face (17) de l'écran d'affichage, la deuxième face étant opposée à la première face, l'écran d'affichage comportant au moins un bord flottant (8),- un masque (6) disposé en arrière-plan de l'écran d'affichage,- un support (7) sur lequel est fixé l'écran d'affichage, le support étant fixé sur le masque, le support comprenant une première face (24) en contact direct ou indirect avec l'au moins un circuit de pilotage pour évacuer de la chaleur.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3131017-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de commande domotique à détection d’événement de présence et de proximité
Inventor: BOUILLER SÉBASTIEN
IPC: G08B21/22
Filed: 2021-12-21
Abstract: Procédé et dispositif de commande domotique à détection événement et de proximité Un aspect de l’invention concerne un dispositif de commande domotique (D) comprenant :  un capteur de mouvement de chaleur (1), produisant un signal analogique, une unité de commande (2) comprenant : o un premier et deuxième étage d’amplification et filtrage (3, 4) et un convertisseur analogique numérique (50), pour traiter et convertir le signal analogique en un premier et deuxième signal numérique traité (501, 502), un premier et deuxième comparateur (51, 52) pour comparer respectivement la valeur du premier et deuxième signal numérique traité (501, 502) à respectivement un premier et deuxième seuil (S1, S2),  et est configurée pour transmettre un signal de commande à respectivement un dispositif lumineux (6) du dispositif de commande domotique et à un dispositif domotique externe (8) lorsque la valeur respectivement du premier et deuxième signal numérique traité (501, 502) est supérieure ou égale respectivement au premier et deuxième seuil.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3132460-A1 (FR)
Title: Procédé pour la construction d’un objet à double paroi par fabrication additive.
Inventor: DAVID NICOLAS
IPC: B29C64/106
Filed: 2022-02-07
Abstract: La présente invention concerne le secteur de la fabrication additive d’objets à double paroi à base d’argile (faïence, porcelaine, grès) ou toute matière pâteuse qui se solidifie au séchage ou à la cuisson (céramique, béton). Elle concerne plus précisément celui-des objets usuels pour lesquels deux parois sont obtenues par empilement de strates successives d’un matériau structurant déposé sous forme non solide.   Légendes des illustrations des Dessins 1. Récipient central2. Cavité entre les deux parois. 3. Paroi externe4. Paroi interne5. Orifice de remplissage de la cavité entre les deux parois. 6. Jonction verticale au sommet des parois.7. Fond (ici muni d’un orifice de drainage) du récipient central.8. Colombin de matière déposée.9. Sens de dépôt du colombin de matière.10. Jonction horizontale entre les parois.
Patent FR-3133172-A1 (FR)
Title: Bâti de palonnier d'aéronef
Inventor: GRANIER ERIC
IPC: B64C13/04
Filed: 2022-03-07
Abstract: Bâti de palonnier d’aéronef L’invention concerne un bâti (28) de palonnier comprenant un socle (150), une ossature de support (152) et des interfaces de raccordement (154A, 154B, 154C), chaque interface de raccordement (154A, 154B, 154C) étant propre à raccorder une autre pièce du palonnier au bâti (28).  L’ossature de support (152) relie chaque interface de raccordement (154A, 154B, 154C) au socle (150), l’ossature de support (152) comprenant des éléments d’ossature (164) agencés en treillis (166), au moins un des éléments d’ossature (164) s’étendant à partir de chaque interface de raccordement (154A, 154B, 154C).  Figure pour l'abrégé : 9
Patent FR-3133653-A1 (FR)
Title: Vilebrequin à réduction des chocs dans l’huile
Inventor: CARBON ALAIN
IPC: F16C3/06
Filed: 2022-03-15
Abstract: Titre de l’invention : Vilebrequin à réduction des chocs dans l’huile La présente invention concerne un vilebrequin (1) d’un moteur thermique s’étendant le long d’un axe de rotation (X) et comprenant au moins un maneton (12) et deux bras de manivelle (16), les bras de manivelle (16) étant équipés d’un contrepoids (24) destiné à baigner au moins partiellement dans de l’huile du moteur thermique, ce contrepoids (24) s’étendant sur un secteur angulaire (α) entre un bord d’entrée (32) dans l’huile et un bord de sortie (34) d’huile, ce bord d’entrée (32) et ce bord de sortie (34) étant reliés par un bord arrondi (35). Selon l’invention, le bord arrondi (35) s’inscrit dans un cercle centré sur l’axe de rotation (X) et de rayon (R) croissant du bord d’entrée (32) vers le bord de sortie (34) de manière à opérer une entrée progressive du bord arrondi (35) dans l’huile.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3133608-A1 (FR)
Title: Système d’épuration d’eau par nitrification-dénitrification
Inventor: GRIMAUD CLAUDE
IPC: C02F3/30
Filed: 2022-03-17
Abstract: L’invention concerne un système d’épuration d’eau par nitrification-dénitrification comprenant : un bassin de boues activées comprenant une zone d’anoxie et une zone d’aération ; un système de fourniture d’air sous pression à ladite zone d’aération ; au moins une sonde de mesure de concentration de nitrate dans ladite zone d’aération ; au moins une sonde de mesure de concentration de dioxygène dans ladite zone d’aération ; au moins une unité de calcul configuré pour : recevoir des mesures de l’au moins une sonde mesure de concentration de nitrate, et de l’au moins une sonde de mesure de concentration de dioxygène ; démarrer une fourniture d’air sous pression lorsque les mesures de concentration en nitrates sont inférieures à un seuil bas de concentration en nitrates ; stopper la fourniture d’air sous pression lorsque les mesures de concentration en dioxygène sont supérieures à un seuil haut de concentration en dioxygène.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3134298-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement et de distribution d’un produit cosmétique fluide comprenant un élément d’agitation
Inventor: LEBRAND JEAN-MARC
IPC: A45D34/00
Filed: 2022-04-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble de conditionnement et de distribution d’un produit cosmétique fluide comprenant un réservoir (150) destiné à contenir le produit cosmétique à distribuer et au moins un élément d’agitation, et auquel est couplé un embout de distribution (110) présentant un canal traversant (111) formant voie de passage du produit depuis une ouverture d’admission (116) débouchant dans le réservoir vers une ouverture de distribution (117) du produit débouchant à l’extérieur de l’ensemble, ladite ouverture d’admission présentant une section inférieure aux dimensions de l’élément d’agitation, l’ensemble de conditionnement et de distribution étant caractérisé en ce que l’ouverture d’admission est entourée d’une pluralité de reliefs en saillie (120) espacés les uns des autres et positionnés de manière à définir une surface inscrite recouvrant l’orifice d’admission, la surface inscrite étant également inférieure aux dimensions de l’élément d’agitation.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3135641-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ouverture d’un emballage par sectionnement de la bande liant ses rabats.
Inventor: BOURSSE CLAUDE
IPC: B26B27/00
Filed: 2022-05-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’ouverture d’un emballage dont les rabats en vis-à-vis sont maintenus fermés par une bande collante adhésive ou gommée. Elle a pour but de fournir des moyens d’ouverture manuelle, liés à l’emballage et dont l’utilisation s’effectue sans danger pour l’opérateur et sans détérioration du contenu. Ce dispositif est constitué par une pièce lamellaire monolithique 1 comprenant une partie antérieure préhensible A, conformée pour être saisie et tirée manuellement, et une partie postérieure B présentant, en saillie de sa face apte à venir en contact avec la bande de verrouillage 8, un ergot acéré 3 apte à traverser la bande 8 pour venir dans l’intervalle 9 entre rabats.  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 7
Patent FR-3136422-A1 (FR)
Title: Traverse supérieure de véhicule à extrémités à résistance augmentée
Inventor: SIMON HERVE
IPC: B60R19/04
Filed: 2022-06-09
Abstract: Une traverse supérieure (TS) équipe un véhicule comprenant deux mécanismes latéraux propres à verrouiller un capot avant et deux supports latéraux (SL1-SL2). Cette traverse supérieure (TS) comprend deux extrémités (E1-E2) opposées et comportant chacune une zone d’ancrage (ZA1-ZA2) propre à recevoir un mécanisme latéral, et un logement (L1, L2) ayant des faces avant (FV) et inférieure (FI) ouvertes et destiné à loger une extrémité supérieure (ES1, ES2) d’un support latéral (SL1, SL2). Chaque extrémité (E1, E2) comprend dans une partie inférieure de la face avant (FV) de son logement (L1, L2) une liaison inférieure (LI) rigide, reliant deux parois latérales (PL) opposées et participant à la définition du logement (L1, L2), et propre à augmenter la résistance de cette extrémité (E1, E2) pour que cette dernière supporte des efforts subis par le mécanisme latéral.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3136391-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication simplifie de bras redresseurs de types differents
Inventor: GIMEL ALEXANDRE
IPC: B23P15/02
Filed: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une série de bras redresseurs pour une turbomachine d’aéronef, ladite série comportant au moins un bras redresseur d’un premier type et au moins un bras redresseur d’un second type, ledit au moins un bras redresseur du premier type présentant au moins un paramètre de forme ou de dimension différent de celui dudit au moins un bras redresseur du second type, caractérisé en ce qu’il comporte au moins :  - une première étape (ET’1) de réalisation de bruts forgés identiques, et  - une deuxième étape (ET’2) d’d’usinage des bruts forgés identiques pour former ledit au moins un bras redresseur du premier type et ledit au moins un bras redresseur du second type.  Figure pour l'abrégé : Figure 8.
Patent FR-3131851-A1 (FR)
Title: Stabilisateur de tube pour intubation
Inventor: GLOWACKI PAWEL
IPC: A61M16/04
Filed: 2023-01-11
Abstract: Ce stabilisateur de tube pour intubation comprend un organe de fixation solide (2), un tube pour intubation et une base (1) sous forme d’une plaque allongée, la base (1) et l’organe (2) étant faits d’un matériau élastique et formant un seul élément. L’organe (2) est un élément annulaire connecté à un bord long de la base (1) sensiblement à mi-distance le long de sa longueur. Dans un plan s’étendant le long de la connexion de la base (1) à l’organe (2), la base (1) a une découpe transversale (6) définissant deux portions de base latérales (7) évasées l’une par rapport à l’autre, et l’organe (2) a une interruption radiale (8) dans son contour, dans lequel la direction de l’interruption radiale (8) du contour de l’organe (2) coïncide avec la direction de parcours de la découpe (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2034345-A1 (FR)
Title: Water proofing telecommunication and other - electric cables
IPC: H01B11/00
Filed: 1969-03-19
Abstract: Flow of water which accidentally penetrates into a cable is suppressed. The free spaces between the elements are partly filled with a material which, on contact with water, forms a sealing barrier. The material has great thickening power and forms aqs. solutions whose visocisty increases exponentially with concentration, and is at least 200 cP at 20 degrees C and 2% concentration. The gel so formed block water flow from the penetration point. Preferably the product is a powder, such as methyl- carboxymethyl- or hydroxyethyl cellulose of a high degree of polymerisation.
Patent FR-2012794-A1 (FR)
Title: Package for microfiches
IPC: B65D25/10
Filed: 1969-04-23
Abstract: A package for sheet materials particularly for microfiches, comprising a dish formed from a bottom panel with raised edges perpendicular to the bottom, and a lid to fit the inside of the dish to cover the microfiches, the raised edges having locking devices overhanging the edges to keep the microfiches at the bottom, the panel having channels at the angles to hold the films. The microfiche copies to be packaged are 76 x 177 mm.
Patent FR-2014942-A1 (FR)
Title: Lignin sulphonate derivs
IPC: A01N25/30
Filed: 1969-07-31
Abstract: Lignin sulphonates (Ca, Na, NH4+salts or double salts with (NH4)2SO4, H2CO3 or (CO2K)2) pH 4 (pref. 3) are swollen by heating above 150 degrees (pref. at 200-230 degrees) for 10-100 mins. (pref. 30 - 60 mins.), until a product of reduced viscosity free from sugars, is obtained. A suspension of the product is H2O has good surfactant and binding properties. Used as:- (a) Non-toxic surfactants for agricultural use; (b) Cement additives.
Patent FR-2067143-A1 (FR)
Title: Cooling upward-blowing immersed tuyere of refining converter
IPC: C21C5/48
Filed: 1969-11-13
Abstract: Converter has a separated double feed, with an axial circuit for oxidant gas and a peripheral circuit for coolant. Into the peripheral circuit is injected a liquid coolant, instead of a gas. The liquid evaporates instantaneously at the lance tip, and is e.g. water under pressure, liquid CO2 or a liquid containing hydrocarbons. Preferably the oxidant is pure O2.
Patent FR-2092685-A1 (FR)
Title: Fused-salt electrolytic metal refining
IPC: C25C3/00
Filed: 1970-06-08
Abstract: Cell contains a lower molten metal layer as cathode and an upper such layer as anode. A porous diaphragm is impregnated with molten electrolyte and is below and in contact with the anode. A layer of molten salt electrolyte is above the anode. Preferably the cathode and the lower face of the diaphragm are separated by a thin electrolyte layer. The diaphragm is a ceramic fibre felt. The electrolyte contains a metal which precipitates oxide ions. The anode is impure Pb or a Pb alloy, e.g. a binary Pb-Sb alloy, with pure Sb at the anode and pure Pb at the cathode. The anode may be waste from a Au-containing welding alloy; Au and alloy are recovered at anode and cathode respectively. Apparatus is described.
Patent FR-2088429-A1 (FR)
Title: Methylenebisthiocyanate-chlorothiophene industrial biocide
IPC: C02F1/50
Filed: 1971-05-07
Abstract: A synergistic mixture of 3,3,4,4-tetrachlorotetrahydrothiophene 1,1-dioxide (pref. 10-90 wt.%) and methylenebisthiocyanate (pref. 90-10 wt.%) is biocidally active against slime-, odour- and corrosion-producing microorganisms in industrial water, e.g. from cooling and air-conditioning plant and paper and pulp industries.
Patent FR-2117955-A1 (FR)
Title: N-(3, 4-dihydroxy-beta-phenethyl) amides of amino-acids - - which are renal vasodilators and hypertensives
IPC: C07C237/00
Filed: 1971-12-08
Abstract: Title amides of formula (I): (where R is H, lower alkyl, hydroxymethyl, hydroxybenzyl, 2-hydroxyethyl, mercaptomethyl, methylmercaptoethyl, 3-indolylmethyl, 2-carboxyethyl, 3-guanidinopropyl, 4-aminobutyl or 5-imidazolylmentyl) and their acceptable acid addition salts, which can be used for treating renal hypertension and shock, may be prepd. by reacting 3,4-dibenzyloxy-beta-phenethylamine with HOOC-CHR-NH-COOCH2C6H5 and hydrogenating the resulting N-carbobenzoxy cpd. in the presence of methanol and acid.