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Patent FR-3042686-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de fromage, fromage de type pate fraiche, pate molle ou pate pressee obtenu notamment a partir dudit procede
Inventor: REULIER CHRISTIAN
IPC: A23C19/024
Filed: 2015-10-27
Granted: 2019-04-12
Abstract: Le procédé de fabrication de fromage, à partir de lait écrémé comprend : -une étape de préparation d'un lait dit concentré, ladite étape de préparation comprenant : • lorsque le lait est sous forme liquide, une étape de concentration du lait écrémé, par osmose inverse ou par nano-filtration ou par évaporation, le lait concentré étant formé par le rétentat d'osmose inverse ou le rétentat de nano-filtration ou le concentrat d'évaporation et présentant une teneur en lactose de 2 à 4 fois celle du lait écrémé de départ et, • lorsque le lait est sous forme de poudre, une étape de dissolution de la poudre jusqu'à obtention d'une concentration en protéines comprise entre 6 et 14 % en poids, -une étape de traitement thermique, puis de refroidissement du lait concentré -une étape d'acidification par voie chimique et une étape d'emprésurage du lait concentré en vue de l'obtention d'un fromage.
Patent FR-3044747-B1 (FR)
Title: Procede de liquefaction de gaz naturel et d'azote
Inventor: JOLY LOIC
IPC: F25J1/02
Filed: 2015-12-07
Granted: 2019-12-20
Abstract: Procédé de production de gaz naturel liquéfié et d'un courant d'azote liquide comprenant au moins les étapes suivantes : - Etape a) : production d'azote gazeux par une unité de séparation d'air (ASU); - Etape b) : liquéfaction d'un courant de gaz naturel dans une unité de liquéfaction de gaz naturel comprenant un échangeur de chaleur principal et un système de production de frigories ; - Etape c) : liquéfaction du courant d'azote issu de l'étape a) dans ledit échangeur principal de l'unité de liquéfaction de gaz naturel en parallèle du gaz naturel liquéfié à l'étape b); caractérisé en ce que tout le froid nécessaire à la liquéfaction du courant d'azote et à la liquéfaction du gaz naturel est fourni par ledit système (8) de production de frigories de l'unité de liquéfaction de gaz naturel.
Patent FR-3033881-B1 (FR)
Title: Petard pyrotechnique
Inventor: MILON CHRISTOPHE
IPC: F42C19/12
Filed: 2016-03-11
Granted: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne un pétard pyrotechnique (1) à allumage électrique comprenant une enveloppe (2) allongée autour d'un axe (3) de rétention d'un volume de poudre déterminé, une tête d'allumage (4) de mise à feu de la poudre, l' enveloppe étant munie d'un coté d'une extrémité fermée (6) et de l'autre coté d'un bouchon (7) de jonction avec un câble (8) d'alimentation électrique de la tête d'allumage. L'enveloppe comporte une rainure (9) externe longitudinale continue en forme de U qui fait le tour de l'enveloppe, les extrémités (10) des branches du U étant situées du coté du bouchon (7) de jonction avec le câble et le fond (11) du U du coté de l'extrémité fermée.
Patent FR-3052981-B1 (FR)
Title: Dispositif de securite continu avec aiguillage
Inventor: JACQUEMAIN PATRICK
IPC: A62B35/00
Filed: 2016-06-23
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention décrit un dispositif de sécurité continu et universel pour la mise en sécurité d'un utilisateur réalisant un parcours en hauteur. La sécurité des utilisateurs de parcours en hauteur est communément assurée par un ou plusieurs câbles attachés à des points fixes appelés « ligne de vie », et chacun doit y être connecté en permanence durant son parcours en hauteur afin de prévenir une chute. Le présent dispositif de sécurité est continu et universel car en plus des garanties offertes par une ligne de vie connue de l'art antérieur, il propose un nouveau dispositif d'aiguillage permettant à l'utilisateur de changer de ligne de vie en toute sécurité. La présente invention décrit également un aiguillage inclus dans un tel dispositif de sécurité.
Patent FR-3057730-B1 (FR)
Title: Aeronef sans pilote a bord telecommandable equipe de dispositifs d'imagerie
Inventor: DELVIT JEAN-MARC
IPC: H04N5/372
Filed: 2016-10-19
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention concerne un aéronef (10) sans pilote à bord et télécommandable pour survoler une zone, comportant un ensemble imageur apte à acquérir au moins une image d'une zone survolée. L'ensemble imageur comporte un premier dispositif d'imagerie (12) à matrice de capteurs adapté à acquérir une première image de la zone survolée de première résolution spatiale, et un deuxième dispositif d'imagerie (14) comprenant au moins une barrette de capteurs, la ou les barrettes de capteurs étant positionnées sensiblement perpendiculairement à la direction de déplacement de l'aéronef, apte à acquérir une deuxième image de la zone survolée par balayage, de deuxième résolution spatiale supérieure à la première résolution, lesdits premier (12) et deuxième (14) dispositifs d'imagerie étant fixés à l'aéronef, et couplés selon une relation de couplage prédéterminée.
Patent FR-3051710-B1 (FR)
Title: Machine d’application de fibres continues comprenant un dispositif de freinage dispose dans la tete d’application et procede mettant en œuvre une telle machine
Inventor: HARDY YVAN
IPC: B29C70/38
Filed: 2016-05-26
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne une machine d'application de fibres pour appliquer des fibres sur une surface de drapage, et un procédé d'application de fibres pour la réalisation de pièces en matériaux composites. La machine comprend une tête d'application 1 de fibres pour appliquer au moins une fibre continue 2, 2' sur une surface de drapage, un système de déplacement apte à déplacer la tête d'application relativement à la surface de drapage, des moyens de stockage pour le stockage de ladite fibre continue, et un dispositif 27, 27' pour augmenter la tension de fibre, monté sur la tête d'application.
Patent FR-3062242-B1 (FR)
Title: Dispositif d'emission de signaux radioelectriques pour stimuler un systeme de reception de tels signaux par ses aeriens
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: H01Q5/342
Filed: 2017-01-26
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention consiste en un dispositif permettant d'illuminer un aérien (31) comportant une pluralité d'antennes élémentaires (32m) réparties. Il comporte un module émetteur (11) distant de l'aérien et un module récepteur (21) placé au voisinage de la surface rayonnante de l'aérien (31). Le module émetteur (11) génère un signal (151) résultant de la combinaison d'une pluralité de signaux porteurs à des fréquences porteuses différentes, chacun étant modulé par un signal de modulation spécifique, et transmet ce signal (151) au module récepteur (21), ce dernier comportant une pluralité de récepteurs élémentaires (23n) comportant chacun un élément rayonnant (26n). Chaque récepteur élémentaire réalise la démodulation d'un des signaux porteurs modulés reçu, et rayonne le signal démodulé vers la surface de l'aérien (31). Chaque récepteur élémentaire (23n) est agencé sur le module récepteur (21) de telle façon que son élément rayonnant (26n) se trouve placé en regard d'une antenne élémentaire (32n) donnée et que le signal radioélectrique qu'il émet soit capté majoritairement par cette antenne.
Patent FR-3061969-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage d'une tension de compresseur pour systeme de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: PORTO MURIEL
IPC: G05B11/32
Filed: 2017-01-17
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de réglage d'une tension pour commander un compresseur de fluide frigorigène d'un système de climatisation pour véhicule automobile muni d'un évaporateur (4) configuré pour un échange thermique entre le fluide frigorigène et un flux d'air, le système (1) comprenant également un groupe moto-ventilateur de circulation dudit flux d'air à une vitesse donnée, le dispositif comprenant une unité de transformation (11) d'au moins une tension d'entrée en une tension de sortie, ladite unité (11) comprenant une résistance variable en fonction de la vitesse du groupe moto-ventilateur de sorte que ladite tension de sortie est variable en fonction de la vitesse du groupe moto-ventilateur.
Patent FR-3051959-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour estimer un signal dereverbere
Inventor: BELHOMME ARTHUR
IPC: G10L21/0232
Filed: 2017-02-09
Granted: 2020-01-03
Abstract: Procédé pour estimer une phase instantanée de signal acoustique déréverbéré, le procédé comprenant les étapes suivantes : (a) on mesure un signal acoustique réverbéré par une propagation dans un milieu, (b) on estime au moins une transformée de Fourier à court terme du signal acoustique réverbéré avec au moins une fonction fenêtre, (c) on calcule au moins une fréquence instantanée de signal déréverbéré à partir de ladite transformée de Fourier à court terme et d'un facteur d'influence du milieu, ledit facture d'influence étant fonction d'un temps de réverbération dudit milieu, (d) on détermine au moins une phase instantanée de signal déréverbéré en intégrant la fréquence instantanée de signal déréverbéré au cours du temps.
Patent FR-3069898-B1 (FR)
Title: Palier pour barre stabilisatrice muni d'une contreplaque
Inventor: BAUDELET JACQUES
IPC: F16C23/00
Filed: 2017-08-02
Granted: 2019-12-27
Abstract: Palier pour barre stabilisatrice de véhicule comprenant une bride (30) comportant au moins une portion de retenue (31) et une gorge (36), configurée pour recevoir la barre stabilisatrice (10), et une contreplaque (70) comportant au moins une portion d'obturation (76), la contreplaque (70) étant prévue pour être rapportée sur la bride (30) de manière à ce que la portion d'obturation (76) ferme la gorge (36) de la bride (30), dans lequel la bride (30) et la contreplaque (70) possèdent des organes d'emboitage élastique (49, 88) configurés pour solidariser la contreplaque (70) sur la bride (30).
Patent FR-3072128-B1 (FR)
Title: Conduit de decharge d'un moyeu de carter intermediaire pour turboreacteur d'aeronef comportant une nervure interne
Inventor: VITRA JULIEN
IPC: F02K3/075
Filed: 2017-10-10
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'objet principal de l'invention est un conduit de décharge (30) d'un moyeu de carter intermédiaire pour turboréacteur d'aéronef, comportant une extrémité d'entrée (41) et une extrémité de sortie (42), destinées à assurer le passage d'air depuis au moins un orifice d'entrée de décharge vers au moins un orifice de sortie secondaire, caractérisé en ce qu'il est réalisé au moins en partie en silicone et en ce qu'il comporte au moins une nervure interne (43), s'étendant depuis l'extrémité d'entrée (41) vers l'extrémité de sortie (42), délimitant ainsi au moins deux passages de décharge (44a, 44b, 44c, 44d) internes au conduit de décharge (30).
Patent FR-3072333-B1 (FR)
Title: Vantail de porte pour vehicule de transport, son procede de dimensionnement, porte et vehicule ainsi equipes
Inventor: BRION FLORIAN
IPC: G10K11/168
Filed: 2017-10-16
Granted: 2021-10-22
Abstract: Ce vantail (1) comprend un parement intérieur (10) et un parement extérieur (20), une âme de remplissage (30, 51 - 56) réalisée en matériau solide, un cadre (70, 72, 74, 76) s'étendant à la périphérie de l'âme, et des moyens de montage sur le dormant de ladite porte. Selon l'invention l'âme solide comprend un corps de remplissage (30) réalisé en un premier matériau, dit matériau de remplissage, au moins un pavé, dit pavé isolant acoustique (51 - 56), ledit pavé étant formé d'un deuxième matériau, dit matériau isolant acoustique, ledit deuxième matériau présentant des propriétés acoustiques supérieures à celles dudit matériau de remplissage, chaque pavé isolant acoustique s'étendant seulement sur une partie de la distance entre les parements (10, 20), du côté du parement intérieur (10). Le vantail selon l'invention permet d'atténuer de façon significative les nuisances sonores subies par les passagers du véhicule de transport, tout en gardant un comportement mécanique satisfaisant, en particulier en termes de rigidité globale.
Patent FR-3069561-B1 (FR)
Title: Jeu de modeles en pierre pour parement decoratif
Inventor: SOLART IGOR
IPC: E04F13/14
Filed: 2017-07-26
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'objet de l'invention est un jeu de modèles en pierre reconstituée, destiné à créer un opus, comprenant un premier et un second modèle de plaque, caractérisé en ce que le premier modèle de plaque est un rectangle et le second modèle de plaque est une forme réalisée à partir de quatre premiers modèles de plaques et en ce que le rectangle supérieur, comprenant deux premiers modèles de plaque et le rectangle inférieur dudit second modèle de plaque, comprenant deux premiers modèles de plaques, sont décalés suivant la plus grande dimension d'une valeur x.
Patent FR-3079918-B1 (FR)
Title: Dispositif reversible de recuperation d'energie calorifique
Inventor: MAIRE JEAN-LUC
IPC: F25B49/02
Filed: 2018-04-06
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif réversible de récupération d'énergie calorifique par prélèvement et transfert de calories d'un ou plusieurs milieux dans un autre ou plusieurs autres milieux quelconques. Le dispositif comporte au moins un compresseur (CP1, CP2) et quatre échangeurs (E1, E2, E3, E4), l'un des échangeurs (E4) étant un échangeur extérieur, par exemple échangeur à ailettes. Selon l'invention, le dispositif comporte par ailleurs au moins un échangeur extérieur d'appoint (E4B) permettant de suppléer l'échangeur (E4) extérieur afin de permettre le dégivrage de ce dernier sans interrompre la production calorifique sur d'autres échangeurs du dispositif.
Patent FR-3083053-B1 (FR)
Title: Agent conservateur alimentaire comprenant un extrait d'ulva sp, son utilisation pour conserver les produits de boulangerie, et produits de boulangerie le comprenant
Inventor: DA CRUZ TONY
IPC: A23L3/34
Filed: 2018-06-28
Granted: 2021-11-05
Abstract: La présente invention concerne l'extrait d'Ulva sp et son utilisation pour l'obtention de produits agroalimentaires. La présente invention concerne notamment un agent conservateur alimentaire comprenant un extrait d'Ulva sp; l'utilisation de cet extrait pour conserver les produits de boulangerie; une pâte boulangère comprenant ledit extrait ; pâton précuit obtenu par cuisson de ladite pâte boulangère ; le pain cuit obtenu par la cuisson de ladite pâte boulangère ou dudit pâton précuit ; un produit céréalier autre que le pain comprenant ledit extrait, et ses produits de préparation.
Patent FR-3084118-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de deux elements plans
Inventor: MOUILLON ROMAIN
IPC: F16B2/22
Filed: 2018-07-19
Granted: 2020-11-27
Abstract: Dispositif de fixation (1) d'un assemblage comprenant au moins deux éléments plan, les éléments plans étant pourvus d'ouvertures mises en regard les unes aux autres lorsqu'ils sont en position d'assemblage, le dispositif de fixation comprenant : Une agrafe (2) destinée à être insérée dans les ouvertures des éléments plans et à maintenir les éléments plans les uns aux autres entre un premier et un second appui, l'agrafe (2) comprenant : une tête plane (21) pour prendre le premier appui sur la surface principale de l'un des éléments plan, la tête plane (21) présentant une ouverture centrale pour accéder à un logement interne de l'agrafe (2); deux montants latéraux (22) configurés pour prendre le second appui sur un autre des éléments plans, les montants latéraux (22) présentant une première extrémité solidaire de la tête (21) et une seconde extrémité, les secondes extrémités étant reliées entre elles de sorte que les deux montants latéraux (22) définissent le logement interne de l'agrafe (2); Une goupille (3) destinée à être insérée dans le logement interne de l'agrafe (2) pour verrouiller l'assemblage. La goupille (3) comprend au moins un pontet flexible (33) destinés à entrer en contact avec un montant latéral (22) de l'agrafe (2) pour forcer le second appui et maintenir les éléments plan assemblés l'un à l'autre.
Patent FR-3084238-B1 (FR)
Title: Machine de recolte de lin avec aspirateur integre
Inventor: GOUJON THIERRY ETIENNE
IPC: A01D89/00
Filed: 2018-07-27
Granted: 2021-02-26
Abstract: Machine de ramassage de tiges de plantes libériennes (10) dans un champ, comprenant un système de ramassage et de convoyage (20) des tiges, et un système de dépoussiérage configuré pour retirer de la poussière ou équivalent des tiges convoyées au sein du système de ramassage et de convoyage (20).
Patent FR-3084683-B1 (FR)
Title: Dispositif de prise d'eau et de controle de debit, son procede de pilotage et barrage equipe d'un tel dispositif
Inventor: PELLE CHRISTOPHE
IPC: E02B9/04
Filed: 2018-08-01
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de prise d'eau et de contrôle de débit pour barrage hydraulique (2), conformé pour être positionné en partie entre une pièce fixe (202) et une pièce mobile d'étanchéité (201) d'une vanne de vidange (20) du barrage, cette dernière étant disposée dans ledit barrage, caractérisé en ce qu'il comprend - au moins un tuyau de captage (3) de section plus large que haute, chaque tuyau de captage (3) ayant une embouchure d'entrée qui permet le captage d'eau et une embouchure de sortie qui est raccordée à un collecteur (4) dans lequel elle débouche, - au moins un tuyau distributeur (5), raccordé audit collecteur (4) ou à l'un desdits collecteurs, ce tuyau distributeur étant muni d'au moins une vanne (6) de distribution d'eau du côté aval du barrage, telle qu'une électrovanne, - au moins une unité centrale (8), distante, de pilotage du fonctionnement de ladite vanne de distribution.
Patent FR-3091887-B1 (FR)
Title: Système de raidissement d’une huisserie, dispositif de retenue spécialement destiné à un tel système de raidissement et huisserie comprenant un tel système de raidissement
Inventor: EYMARD THIERRY
IPC: E06B7/00
Filed: 2019-01-17
Granted: 2022-01-14
Abstract: Système de raidissement d’une huisserie, dispositif de retenue spécialement destiné à un tel système de raidissement et huisserie comprenant un tel système de raidissement Système (1) de raidissement d’une huisserie (4), l’huisserie (4) comprenant au moins deux composants (3), le système (1) de raidissement comprenant au moins une barre (2) de raidissement et au moins deux dispositifs (5) de retenue de la barre (2) de raidissement, chaque dispositif (5) de retenue comprenant une face (8) d’appui destinée à venir en contact avec une face (3b) intérieure du composant (3) correspondant de l’huisserie (4), le système (1) de raidissement comprenant au moins deux éléments (6) de fixation, chaque élément (6) de fixation étant destiné à pénétrer dans le dispositif (5) de retenue associé et le composant (3) correspondant de l’huisserie (4), de sorte que lorsque les dispositifs (5) de retenue sont fixés chacun sur le composant (3) correspondant de l’huisserie (4), la barre (2) de raidissement s’étende entre les deux composants (3) de l’huisserie (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090635-B1 (FR)
Title: Compose polysulfuré
Inventor: JASSELIN ADELINE
IPC: C08K5/46
Filed: 2019-01-30
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention concerne un composé polysulfuré, de formule (I):    dans laquelle :n est un nombre supérieur ou égal à 2,Z représente un atome O ou le groupe -N(H)- ,et R1 et R2 représentent chacun un groupement hydrocarboné divalent linéaire ou ramifié, comportant de 1 à 18 atomes de carbone.
Patent FR-3093606-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de correction de l’heure définie par une horloge interne d’une entité
Inventor: BAGLIN MATTHIEU
IPC: H04W4/40
Filed: 2019-03-06
Granted: 2021-04-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de correction de l’heure définie par une horloge interne (4) d’une entité (1) apte à recevoir des signaux d’un système de positionnement par satellites et à communiquer avec au moins une autre entité. Selon l’invention, lorsque les signaux ne permettent pas un positionnement par satellites de ladite entité, ledit procédé comprend des étapes de : - réception, par ladite entité, d’un message en provenance de l’autre entité, ledit message comprenant une première donnée temporelle associée à l’instant d’émission dudit message, - détermination, par ladite entité, d’une deuxième donnée temporelle associée à l’instant de réception dudit message par ladite entité, - calcul d’un écart temporel entre la deuxième donnée temporelle et la première donnée temporelle, puis - si l’écart temporel est négatif, détermination d’une correction temporelle à apporter sur l’horloge interne de ladite entité. L’invention concerne également un dispositif de correction (2) de l’heure définie par une horloge interne d’une entité. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3094212-B1 (FR)
Title: Compositions à base d’alcanes et d’ester stables au stockage en température, leur utilisation comme agents émollients et émulsions les comprenant
Inventor: SIGURANI SÉVERINE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-04-09
Abstract: Composition (C1) comprenant pour 100% de sa masse :     a) de 30% massique à 80% massique d’au moins un ester choisi parmi les éléments du groupe constitué par :                                   les composés de formule (I) :                           CH3- (CH2)x1- C(=O)-O-CH2-CH[O-C(=O)-(CH2)x2-CH3]-CH2-O-C(=O)-(CH2)x3-CH3 (I)      avec x1, x2 et x3 représentant un nombre entier compris entre 6 et 8, et par les composés de formule (II) :                                       R-C(=O)-O-R’            (II)          avec :          R-C(=O) représente un radical acyle comportant de huit à dix atomes de carbone, et R’ représente un radical alkyle comportant de un à vingt-deux atomes de carbone,     et b) de 20% massique à 70% massique d’au moins un mélange (M1) d’hydrocarbures parmi lesquels au moins 94% massique comportent de quinze à dix-neuf atomes de carbone,     et émulsions huile-dans-eau, émulsions eau-dans-huile comprenant une telle composition (C1)
Patent FR-3094866-B1 (FR)
Title: Nouvel appareil d’injection sous l’écorce d’une plante
Inventor: BEUSTE PHILIPPE
IPC: A01G7/06
Filed: 2019-04-09
Granted: 2021-03-05
Abstract: Un appareil pour l’injection sous-corticale d’une substance dans une plante comprenant un corps, un premier capteur d’effort associé au corps permettant de mesurer l’effort d’appui de l’appareil sur la plante, une aiguille sensiblement rectiligne et percée en son centre d’un canal débouchant par au moins un trou sur la paroi latérale de l’aiguille et destinée à pénétrer dans la plante, un réservoir communiquant avec l’aiguille et renfermant la substance à injecter, un premier actionneur apte à mobiliser l’aiguille de manière à permettre son insertion dans la plante, un deuxième capteur d’effort associé au premier actionneur permettant de mesurer l’effort d’insertion de l’aiguille dans la plante, un deuxième actionneur apte à comprimer le volume de substance présent dans le réservoir de sorte à permettre l’injection de cette substance, un troisième capteur d’effort qui permet de mesurer l’effort de mise en pression du volume de substance présent dans le réservoir, et au moins un microcontrôleur qui ne permet l’activation du premier actionneur que si le premier capteur d’effort détecte un effort d’appui, qui module l’activation du premier actionneur, et donc l’injection de l’aiguille dans la plante, en fonction de l’effort d’insertion mesuré par le deuxième capteur d’effort, et qui module la compression du volume de substance présent dans le réservoir, et donc de l’injection de cette substance dans la plante, en fonction de l’effort mesuré par le troisième capteur d’effort. Figure pour l’abrégé : Fig. 1