baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2951755-A1 (FR)
Title: Entrevous de plancher en matiere plastique expansee
Inventor: BARBARIT ANDRE
IPC: E04B1/76
Filed: 2010-03-22
Abstract: La présente invention concerne un entrevous de plancher en matière plastique expansée, notamment en polystyrène, comprenant une face supérieure destinée à recevoir une dalle en béton et une face inférieure opposée à la face supérieure, caractérisé en ce que la face inférieure (125) comporte des moyens permettant la fixation d'une pièce isolante (17).
Patent FR-2954908-A1 (FR)
Title: Procedes de traitement cosmetique et kit
Inventor: BLAISE CHRISTIAN
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-01-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, permettant de leur apporter, notamment de manière durable et réversible, des propriétés cosmétiques intéressantes. L'invention concerne également un kit comprenant ladite composition.
Patent FR-2957585-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'entrainement d'au moins une roue de train d'atterrissage d'un aeronef par un moteur de roue
Inventor: BULIN GUILLAUME
IPC: B64C25/40
Filed: 2010-03-17
Abstract: Le dispositif d'entraînement d'au moins une roue de train d'atterrissage d'un aéronef par un moteur de roue, est destiné à être utilisé lors de la phase de roulage au sol d'un aéronef, ledit aéronef étant du type comportant des turboréacteurs (1) attachés à la voilure principale. Le dispositif comporte au moins une source de puissance (6, 8), et une ligne de transmission de puissance entre la source de puissance et le moteur de roue. La source de puissance (6, 8) est disposée au voisinage d'un turboréacteur (1) attaché à la voilure principale de l'aéronef, et comporte des moyens débrayables (7) d'être reliée mécaniquement à la partie tournante du turboréacteur (1), la source de puissance étant suffisante pour servir de démarreur du turboréacteur (1).
Patent FR-2957977-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage de la post-injection d'un moteur a combustion et procede de regeneration d'un filtre a particules mettant en jeu un tel procede
Inventor: LEFEBVRE DAMIEN
IPC: F01N3/025
Filed: 2010-03-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé de pilotage de la post-injection pour l'introduction de carburant dans une ligne d'échappement d'un moteur à combustion, dans lequel on définit, pour une post-injection, la quantité cible (1) de carburant que l'on souhaite introduire dans la ligne d'échappement, caractérisé en ce qu'on détermine une consigne corrigée (B) de post-injection permettant l'introduction effective dans la ligne d'échappement de cette quantité cible, en fonction des quantités de carburant post-injecté perdues par combustion (2) et par dilution (3) dans l'huile de lubrification du moteur, selon les conditions de la post-injection .
Patent FR-2964724-A1 (FR)
Title: Optical module for lighting and signaling device e.g. headlight type light projector, of motor vehicle, has folding element fixed in module in motionless manner with respect to light source, where folding element is made by metal piece
Inventor: THULLIER CHRISTOPHE
IPC: F21W107/10
Filed: 2010-09-09
Abstract: The module (1) has reflectors (6, 7) arranged to reflect light coming from a light source i.e. LED. A folding element (8) is placed on a path of light coming from the reflectors and arranged to reflect light coming from the reflectors. The folding element is fixed in the module in a motionless manner with respect to the light source. The folding element is made by a metal piece. The folding element is equipped with lower and upper reflective faces (70, 71). The reflective faces of the folding element are connected by forming a bevel with an acute angle.
Patent FR-2964664-A1 (FR)
Title: Encre aqueuse pour la realisation d'electrodes de cellule electrochimique haute temperature
Inventor: LAUCOURNET RICHARD
IPC: C25B9/23
Filed: 2010-09-13
Abstract: L'invention vise une encre aqueuse pour électrodes et/ou électrolyte de cellule électrochimique haute température comprenant des particules d'au moins une charge minérale, au moins un liant et au moins un dispersant. Elle concerne également l'électrode et l'électrolyte mettant en œuvre une telle encre.
Patent FR-2966759-A1 (FR)
Title: Procede optimise de decoupe par laser, vis-a-vis de la quantite d'aerosols
Inventor: CHAGNOT CHRISTOPHE
IPC: B23K26/08
Filed: 2010-11-02
Abstract: L'invention concerne un procédé optimisé de découpe par laser d'une pièce (1) d'un matériau par un système (10) de découpe comportant - une source (11) laser de production d'un faisceau (111) laser présentant une puissance, et - une tête (12) de découpe comportant une buse (13) extrémale de passage du faisceau (111) laser de découpe, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte une étape (S5) de détermination d'une puissance Pd de découpe telle que Pd = Max(Popt;λe) où Max est l'opérateur mathématique du maximum, Popt est une puissance optimale du faisceau (111) laser du système (10) de découpe, déterminée en fonction de la pièce (1) à découper, et/ou de paramètres de découpe et/ou du type de système (10), pour minimiser la quantité d'aérosols (20) produits lors d'une découpe de la pièce (1), λ est un coefficient directeur représentant le nombre de kW nécessaires pour la découpe de la pièce par mm d'épaisseur de pièce (1), et e est l'épaisseur de la pièce, en mm.
Patent FR-2977055-A1 (FR)
Title: Detecteur a fonction d'imagerie selective et procede de detection d'eclairs
Inventor: TULET MICHEL
IPC: G06T7/00
Filed: 2011-06-21
Abstract: Un détecteur matriciel à fonction d'imagerie sélective (100) possède une sortie numérique (25) et une sortie analogique (32). Le détecteur fonctionne en mode «rolling». La sortie numérique transmet des données numériques d'évènements, et la sortie analogique transmet des données d'imagerie qui sont limitées à l'intérieur de fenêtres communiquées par des entrées dédiées (26L, 26C). Un tel détecteur peut être associé à une unité de traitement en temps réel (200) et une unité de traitement différé (300). En particulier, l'unité de traitement en temps réel peut déterminer les fenêtres d'imagerie à partir des données numériques d'évènements, et l'unité de traitement différé peut traiter les données analogiques d'imagerie. Le détecteur avec les unités de traitement peut former un dispositif de détection d'éclairs qui est destiné à être embarqué à bord d'un satellite.
Patent FR-2964791-A1 (FR)
Title: Electronic component e.g. microelectromechanical system type component, for use in e.g. three-dimensional heterogeneous electronic device, has conductor via comprising hollow space that forms fluid circulation zone extending between ends
Inventor: HENRY DAVID
IPC: H01L21/60
Filed: 2011-01-04
Abstract: The component (100) has a cylindrical conductor via (106) i.e. through silicon via, formed in a silicon substrate (101), where a porous material is introduced in the conductor via. The conductor via comprises an electrically conductive portion (110) that extends from one end (105) of the via till another end (107) of the via, where the former end forms an opening opened at the level of a rear surface (104) of the substrate. The conductor via has a cylindrical hollow space (114) that forms a fluid circulation zone i.e. coolant circulation zone, extending from the former end till the latter end. Independent claims are also included for the following: (1) an electronic device comprising an electronic component (2) a method for fabricating an electronic component (3) a method for fabricating an electronic device.
Patent FR-2980970-A1 (FR)
Title: Actuation device for actuating approach ramp of e.g. electric wheel chair inside utility car, has approach ramp rotating around axis of end piece, so that articulated arm guides ramp to pass from storage position to deployed position
Inventor: PAOLANTONACCI VINCENT
IPC: A61G3/06
Filed: 2011-10-10
Abstract: The device (1) has a bottom arm (4) connected to a top arm (5) by a pivot joint (7), where the top arm rotates around a horizontal axis relative to the bottom arm. The top arm has an L shaped end piece connected and rotatively cooperating with an approach ramp (7). The ramp rotates around another horizontal axis of the end piece, so that an articulated arm (2) guides the ramp to pass from storage position inside a vehicle to deployed position outside the vehicle. The ramp is supported on and connected to the articulated arm by the end piece in the storage and deployed positions.
Patent FR-2983963-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'un echantillon biologique, et dispositif mettant en oeuvre ce procede.
Inventor: KLOSSA JACQUES
IPC: G01N21/01
Filed: 2011-12-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'analyse d'un échantillon biologique comprenant des objets biologiques, ledit procédé comprenant : - une obtention (25) d'une image d'une zone d'observation de l'échantillon par une imagerie optique de l'échantillon, et une mémorisation de cette image sous forme numérisée, puis - une analyse (26) de l'image numérisée et une détermination, sur cette image numérisée, d'objets biologiques d'intérêts dans l'échantillon, puis - pour au moins un objet d'intérêt déterminé, une acquisition (27) de données discriminantes de cet objet d'intérêt directement sur l'échantillon, ladite acquisition ciblant un endroit spécifique de l'échantillon où se trouve l'objet d'intérêt en se guidant au moyen de l'image numérisée.
Patent FR-2984484-A1 (FR)
Title: Systeme de mise a feu de plusieurs ensembles de detonateurs electroniques
Inventor: GUYON FRANCK
IPC: F42D1/055
Filed: 2011-12-19
Abstract: Un système de mise à feu comprend plusieurs ensembles de détonateurs électroniques (11), chaque ensemble de détonateurs électroniques (11) étant connecté à une ligne de tir (12) reliée à une unité de commande de tir locale (12). Au moins une des unités de commande de tir locales (13S) comprend un détonateur de synchronisation (14) connecté à une ligne de tir reliée à une unité de commande de tir locale maître (13M) choisie parmi les unités de commande de tir locales (13). Utilisation pour la mise à feu de plusieurs ensembles de détonateurs électroniques (11) selon un unique plan de tir.
Patent FR-2986452-A1 (FR)
Title: Systeme de compensation d'un effort de reaction produit par un outil mobile
Inventor: SIENA ANTONIO
IPC: B23P19/06
Filed: 2012-02-06
Abstract: L'invention concerne un système de compensation d'un effort de réaction produit par un outil (6) solidaire de son support (15) mobile selon au moins une direction longitudinale et une direction transversale, caractérisé en ce qu'il comprend des organes de transfert (7, 8, 9, 11, 12, 13, 14) assurant la transmission de cet effort de réaction au corps (1) d'une unité de guidage transversal du support (15) et au corps (3, 4) d'une unité de guidage longitudinale du support (15). L'outil peut être notamment du type outil rotatif transmettant un couple moteur, tel qu'une visseuse. Un organe de transfert peut comprendre une pince comprenant une mâchoire dont les mors sont disposés de part et d'autre d'une glissière fixée au corps d'une unité de guidage.
Patent FR-2987348-A1 (FR)
Title: Suspension device for use in suspension system for providing suspension over floor of landing gear of aircraft, has lower and upper portions connected together by rotary connection, where upper portion is applied on lower end of barrel
Inventor: BOTARGUES NICOLAS
IPC: B64F5/00
Filed: 2012-02-24
Abstract: The device has an elongated foot support (5) with a vertical axis (Z-Z) maintaining a wheel raised from a floor and comprising a lower portion (5A) and an upper portion (5B). The lower portion and the upper portion are connected to each other by a rotary connection (7) allowing the free rotation around the axis of the elongated foot support. The upper portion is applied on a lower end of a barrel, where an axle is orthogonally placed with respect to the barrel. The wheel is freely raised in rotation around the axle.
Patent FR-2987912-A1 (FR)
Title: Systeme electronique comportant un mode de veille sans consommation electrique
Inventor: VOLLAIRE CHRISTIAN
IPC: G06F1/32
Filed: 2012-03-07
Abstract: L'invention concerne un système électronique (1), comprenant : -un émetteur électromagnétique radiatif (2) d'émission d'un signal d'activation incluant séquentiellement un signal d'alimentation suivi d'un signal d'identification, la puissance du signal d'alimentation étant au moins dix fois supérieure à la puissance du signal d'identification ; -une interface de connexion à une source d'alimentation (6) ; -une charge électrique (71) ; -un circuit (5) de désactivation d'une mise en veille de la charge électrique, incluant : -un récepteur (3) comprenant : -une interface de réception ; -un redresseur configuré pour générer une tension d'activation continue à partir d'un signal d'activation ; -un interrupteur (4) configuré pour sélectivement connecter/déconnecter la charge (71) de l'alimentation ; -un circuit d'identification configuré pour extraire un identifiant du signal d'activation et configuré pour appliquer la tension d'activation comme signal de commande de fermeture de l'interrupteur (4) si une concordance de l'identifiant est déterminée.
Patent FR-2991282-A1 (FR)
Title: Inclinable tricycle for e.g. urban mobility individual, has central and side structures inclined laterally to cause turn of tricycle at inclined side and front-back shift of rear wheel, where rear wheel is located outside turn
Inventor: PEUGEOT HENRI
IPC: B62K5/02
Filed: 2012-06-04
Abstract: The tricycle has a central structure (20) to connect side structures (30a, 30b) by a horizontal pivot axis. Each of the side structures has a rear wheel (32b) and a side arm (31b) extended to minimum of a rotation axis (y-y) of the side wheel. The central structure includes a central arm (21) comprising a portion on which user sits, and a front wheel (25). The structures are inclined laterally to cause turn of the tricycle at inclined side and front-back shift of the rear wheel. The rear wheel is located outside the turn shifted forward with respect to the front wheel located inside the turn.
Patent FR-2993330-A1 (FR)
Title: Systeme mecanique a embrayage unidirectionnel et alternateur comprenant un tel systeme
Inventor: LESCORAIL ROMUALD
IPC: F02B67/06
Filed: 2012-07-13
Abstract: La présente invention concerne un système mécanique (1) à embrayage unidirectionnel, par exemple poulie pour alternateur de véhicule automobile, comprenant un premier élément (10) et un deuxième élément (20) qui sont mobiles l'un par rapport à l'autre en rotation autour d'un axe central et délimitent un logement annulaire (E1) radialement à l'axe central, un dispositif d'embrayage unidirectionnel (30) disposé dans le logement annulaire (E1), et au moins un roulement (60 ; 70) disposé dans le logement annulaire (E1). Le système mécanique (1) est caractérisé en ce que le roulement (60 ; 70) est à contacts obliques et comprend au moins une bague emboutie (62 ; 72) comportant des moyens (65 ; 75) d'attelage du roulement (60 ; 70) au premier élément (10) ou au deuxième élément (20). L'invention concerne également un alternateur, comprenant un tel système mécanique (1) conformé comme une poulie à embrayage unidirectionnel.
Patent FR-2995709-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure a puce electronique et structure ainsi fabriquee.
Inventor: MARLIN PASCAL
IPC: G06K19/077
Filed: 2012-09-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une structure (1) comportant une puce électronique (5) et une antenne (7), portées par un support (2), procédé dans lequel l'antenne (7) est disposée dans une première cavité (6) pré-existante du support, de façon à y être accueillie au moins partiellement dans son épaisseur.
Patent FR-2997542-A1 (FR)
Title: Decay heat removal device for use in e.g. sodium technological reactor for industrial demonstration, has bundle of vertical tubes allowing circulation of secondary fluid and placed between another bundle of tubes and external wall
Inventor: REY FREDERIC
IPC: G21C1/02
Filed: 2012-10-26
Abstract: The device has an intermediate heat exchanger (24) including first bundle of vertical tubes (34) for circulation of first secondary fluid i.e. molten metal, and an external wall (28) surrounding the bundle. The device has an inlet window (46) and an outlet window placed in the wall for admission and discharge of primary fluid i.e. sodium, to exchange heat with the secondary fluid through the wall of the tubes. Second bundle of vertical tubes (90) allows circulation of second secondary fluid. The second bundle is placed between the first bundle and the wall.
Patent FR-3000174-A1 (FR)
Title: Valorisation energetique des fumees d'un four de fusion
Inventor: JOUMANI YOUSSEF
IPC: C03B5/235
Filed: 2012-12-20
Abstract: Procédé et installation de fusion dans lesquels une chambre de fusion (100) est chauffée avec de la combustion, les fumées de combustion étant utilisées pour chauffer de l'air utilisé comme gaz caloporteur, l'air chauffé étant utilisé pour préchauffer de l'oxygène de combustion et/ou du combustible gazeux, l'air tempéré issu de ce préchauffage étant comprimé, l'air tempéré comprimé étant chauffé par échange thermique avec des fumées de combustion, et de l'énergie mécanique et/ou électrique étant généré par expansion dudit air comprimé chauffé.
Patent FR-3004220-A1 (FR)
Title: Machine monobloc pour la production d'electricite, chauffage-froid
Inventor: ROHART KEVIN
IPC: F02G1/04
Filed: 2013-04-04
Abstract: Cette machine Thermodynamique est destinée à la production d'électricité, de climatisation de froid et de chauffage, elle fonctionne grâce à l'énergie d'un gaz CO2 monté en pression par des panneaux solaires thermiques le jour qui alimente le moteur, et la nuit grâce au stockages ou par une chaudière à bois, un stockage électrique accumule l'énergie électrique excédentaire, elle possédé également un stockage de froid pour la nuit, cette machine est installée soit en poste fixe ou mobile, en appoint des panneaux solaires photovoltaïques et une éolienne sont installés. Contrairement aux autres machines, elle fonctionne avec des énergies renouvelables et est donc très écologique, et très économique. Elle se compose en 1 d'un moteur, 2 d'un dynamoteur, 3 d'un compresseur, 4 d'accouplements, 5 de panneaux solaires thermiques, 6 d'une chaudière, 7 d'un circuit d'utilisation de calories,7a d'un circuit d'utilisation de frigories, 8 d'un stockage de calories,8a d'un stockage de frigories, 9 d'un éjecteur, 10 d'un API, 11 d'un stockage d'énergie électrique, 12 de forages de pompage et de rejet, 13 d'un échangeur a air, 14 d'une pompe d'injection,15 panneaux photovoltaïques, 16 Eolienne.
Patent FR-2989408-A1 (FR)
Title: Lock housing for locking device for e.g. letter box, has body comprising disk-shaped collar in end region, where body is divided into sections that are positive-fittingly connected with each other, and collar is provided in one of sections
Inventor: LULING HARALD
IPC: E05B9/04
Filed: 2013-04-11
Abstract: The housing (1) has a retainer (5) for a lock cylinder i.e. letter or parcel box, and comprising a cylindrical or profiled body. The body comprises a disk-shaped collar in an end region, where outside dimensions of the collar are increased in relation to outside dimensions of the body. The body is divided into two sections (2, 3) that are positive-fittingly connected with each other, and the collar is provided in one of the sections. The collar comprises an opening that extends along radial direction, where the opening is coaxially arranged with a bore in one of the sections.
Patent FR-3009462-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de decodage d'un code correcteur avec passage de message, en particulier pour le decodage de codes ldpc ou codes turbo
Inventor: GADAT BENJAMIN
IPC: H03M13/11
Filed: 2013-08-02
Abstract: Procédé de décodage itératif d'un mot d'un code correcteur au moyen d'un algorithme itératif de décodage au cours duquel, pour chaque bit dudit mot de code, au moins une information extrinsèque (Li->j, L1->2, L2->1) est générée à chaque itération, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - une étape initiale de décodage (101) au moyen dudit algorithme itératif de décodage, - simultanément, pour chaque bit dudit mot de code, une étape d'élaboration d'un critère représentatif du nombre d'oscillations d'au moins une information extrinsèque (Li->j, L1->2, L2->1) ou d'une information extrinsèque (L1->2) vis-à-vis d'une autre information extrinsèque (L2->1), - si le décodage ne converge pas, - une étape de modification (102) de la valeur du bit dudit mot de code pour lequel ledit nombre d'oscillations est le plus élevé, - une étape supplémentaire de décodage (103) dudit au moins un mot de code modifié au moyen dudit algorithme itératif de décodage.
Patent FR-3015346-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece de fuselage d'aeronef, piece de fuselage obtenue par un tel procede et aeronef equipe d'une telle piece de fuselage
Inventor: DARRAS FRANCK
IPC: B64C1/06
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce de fuselage d'un aéronef comprenant les étapes consistant à : utiliser un moule (10) tubulaire de la forme de la pièce de fuselage à fabriquer comprenant une surface (12) extérieure et une pluralité de rainures (14, 15, 16) périphériques; former une ossature interne de ladite pièce de fuselage par le dépôt de plusieurs couches (18) de fibres en matériau composite dans lesdites rainures dudit moule ; former une peau externe de ladite pièce de fuselage par le dépôt de plusieurs couches de fibres en matériau composite sur ladite surface extérieure dudit moule tubulaire et sur lesdites fibres préalablement déposées dans lesdites rainures ; cuire l'ensemble formé dudit moule, de ladite ossature interne et de ladite peau externe en autoclave ; démouler la forme cuite de ladite pièce de fuselage. L'invention concerne également une pièce de fuselage obtenue par un procédé selon l'invention et un aéronef équipé d'une telle pièce de fuselage.
Patent FR-3000985-A1 (FR)
Title: Cooling device for casing of turbine for turboshaft engine, has supply unit for directly providing part of air of power supply enclosure of low pressure module of turbine, in housing without allowing air to pass by cooling pipe
Inventor: LEQUITTE THIERRY
IPC: F01D25/12
Filed: 2013-01-15
Abstract: The device has a supply unit for directly providing a part of the air of an power supply enclosure of a low pressure module (16) of a turbine (10) of a turboshaft engine, in a housing without allowing the air to pass by a cooling pipe. The supply unit includes a set of openings crossing a casing (22) and another set of openings crossing a downstream edge of an external platform (38a) of a distributer of the module. The two sets of openings extend parallel to an axis (105) from the turbine. The former set of openings is distributed over the periphery of the casing.
Patent FR-3003745-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination et/ou d’analyse du champ visuel d’un patient
Inventor: HANNES BENJAMIN
IPC: A61B3/024
Filed: 2013-03-26
Abstract: Dispositif (27) de détermination et/ou d'analyse du champ visuel d'un patient, comprenant une partie fixe (49) destinée à être solidarisée à un appareil d'exploration de la fonction visuelle du patient, l'appareil comprenant un emplacement de positionnement apte à recevoir le visage du patient. Le dispositif (27) comprend également une partie mobile (29) pourvue de deux secteurs (31, 33) comprenant chacun une pluralité de sources lumineuses ponctuelles agencées pour s'allumer et s'éteindre, la partie mobile étant déplaçable entre une position déployée dans laquelle chaque secteur se trouve en regard d'un œil du patient lorsque le visage du patient est disposé dans l'emplacement de positionnement, et une position escamotée, et des moyens de déplacement de la partie mobile (29) entre la position escamotée et la position déployée.