baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3058232-B1 (FR)
Title: Procede d'affichage d'informations de pilotage dans un dispositif de visualisation dit "tete haute porte" pour helicoptere
Inventor: MAULET DANIEL
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-11-03
Granted: 2021-01-01
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés d'affichage d'informations de pilotage dans un dispositif de visualisation pour aéronef, ledit dispositif de visualisation destiné à être porté par un utilisateur, lesdites informations étant collimatées par ledit dispositif de visualisation dans un champ visuel. Dans le procédé selon l'invention, les informations non conformes (10, 11, 12, 13, 20, 21, 22), c'est-à-dire non représentatives d'un objet réel, sont affichées soit sur la circonférence d'un cercle de rayon angulaire prédéterminé, soit à l'extérieur de ce cercle.
Patent FR-3047401-B1 (FR)
Title: Machine de distribution de boissons avec un receptacle de pod pivotant a 180° en sens horaire et antihoraire
Inventor: DOS SANTOS QUENTIN
IPC: A47J31/44
Filed: 2016-02-04
Granted: 2018-02-16
Abstract: L'invention concerne une machine (1) de distribution de boissons à partir d'un pod (4), comprenant un châssis (2), un réceptacle (3) comportant une zone de réception (33) du pod, et un dispositif d'ouverture/fermeture agencé entre le châssis et le réceptacle pour pivoter le réceptacle selon un axe vertical, entre une position fermée permettant la distribution de boisson et une position ouverte permettant l'accès à la zone de réception du pod. Le dispositif d'ouverture/fermeture est configuré pour que le réceptacle comporte une course angulaire de 180° pour passer de la position fermée à la position ouverte et inversement, le sens de la rotation pouvant être horaire ou antihoraire, au choix de l'utilisateur. Cette conception permet de disposer d'une machine ergonomique et adaptée à tout utilisateur, facilitant l'accès au réceptacle pour la mise en place et le retrait du pod.
Patent FR-3047806-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'un courant electrique genere par un amplificateur acoustique pour actionner une enceinte acoustique
Inventor: HEIL CHRISTIAN
IPC: H03F3/00
Filed: 2016-02-15
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de mesure d'un courant électrique généré par un amplificateur acoustique pour actionner une enceinte acoustique comprenant :         • une résistance (1) positionnée en série entre l'amplificateur et l'enceinte ;         • un convertisseur tension-intensité (3) dont les entrées sont connectées aux pôles de la résistance (1) et qui transforme proportionnellement la différence de tension aux pôles du shunt en une intensité de signal ;         • un premier miroir de courant (7) dont l'entrée est connectée à la sortie du convertisseur tension-intensité (3) et dont la sortie est connectée à         • un convertisseur intensité-tension (5) ;         • un générateur de courant de polarisation constant (9) connecté à une entrée du convertisseur tension-intensité (3) et dont la sortie est connectée au convertisseur intensité tension (5) via un second miroir de courant (11), et adapté pour générer un courant de polarisation tel que le dispositif fonctionne en mode linéaire et sans saturation quelque soit le courant électrique généré par l'amplificateur acoustique.
Patent FR-3048113-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'aide a la conduite d'un vehicule automobile
Inventor: GARNAULT ALEXANDRE
IPC: G08G1/16
Filed: 2016-02-23
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aide à la conduite d'un véhicule (1) automobile empruntant une route (2), ce dispositif comprenant : - un capteur adapté à acquérir un signal représentatif de la présence d'un obstacle à l'intérieur d'un champ de détection (110) de ce capteur, et - un module de commande programmé pour piloter une fonction d'aide à la conduite du véhicule automobile, en fonction du signal acquis par ledit capteur, et pour : a) détecter, sur la base d'une position du véhicule automobile et de caractéristiques de ladite route, une portion de cette route (20) située hors du champ de détection dudit capteur, et b) en cas de détection de cette portion de route, piloter ladite fonction d'aide à la conduite en tenant compte de la présence potentielle d'un obstacle au niveau de ladite portion de route. Un procédé d'aide à la conduite associé est également décrit.
Patent FR-3050436-B1 (FR)
Title: Structure porteuse de turbomachine
Inventor: HELLEGOUARCH ANTOINE ELIE
IPC: B64D29/06
Filed: 2016-04-26
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention porte sur une structure porteuse de turbopropulseur comprenant une partie supérieure formant berceau et une partie inférieure formant barque (3), les deux parties comportant chacune un arceau (21, 31) avant et un arceau arrière formant entre eux un cadre avant et un cadre arrière aptes à entourer le turbopropulseur, caractérisée par le fait que d'une part la barque est montée pivotante autour d'au moins une articulation (5) reliant une extrémité d'un arceau de la barque à une extrémité d'un arceau du berceau, d'autre part ladite extrémité d'un arceau de la barque et ladite extrémité d'un arceau du berceau sont liées entre elles par des moyens de liaison qui comprennent un organe saillant fixé à l'une des deux extrémités et faisant saillie en direction de l'autre des deux extrémités, ledit organe saillant étant adapté pour être emboité dans un logement correspondant de l'autre des deux extrémités.
Patent FR-3052754-B1 (FR)
Title: Dispositif de transport d'au moins un objet comportant au moins une plaque
Inventor: LAUGNER MICHEL
IPC: E04G21/14
Filed: 2016-06-20
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transport (1) d'au moins un objet comportant au moins une plaque, ceci en position verticale de la plaque ou des plaques d'un tel objet, ledit dispositif de transport (1) comportant : - un plateau de réception (2) pour recevoir l'objet ou les objets, ce plateau de réception (2) s'étendant selon un plan ; - au moins un moyen de maintien (3) pour maintenir l'objet ou l'un desdits objets par rapport au plateau de réception (2), ceci en sorte que la plaque ou les plaques d'un tel objet soient perpendiculaires au plan de ce plateau de réception (2). Ce dispositif est caractérisé en ce que le moyen de maintien (3) ou les moyens de maintien (3) comportent chacun une paire de poteaux (30), s'étendant chacun selon un axe perpendiculaire au plan du plateau de réception (2), et présentant, entre eux, un espacement (4) permettant le positionnement, entre eux, de l'objet ou de l'un des objets tandis que le dispositif de transport (1) comporte, encore, des moyens de réglage (5) pour régler l'espacement (4) entre les deux poteaux (30) de la paire de poteaux (30) que comportent le moyen de maintien (3) ou les moyens de maintien (3).
Patent FR-3059907-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage sans suture d'une pompe cardiaque
Inventor: GARRIGUE STEPHANE
IPC: A61M1/12
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation sans suture sur une ouverture d'une paroi ventriculaire, comprenant : - un corps principal creux présentant une surface (11) externe, - une bague (15) reçue à une première extrémité du corps creux, cette bague (15) étant mobile le long d'au moins une partie de la surface (11) externe du corps creux, - une membrane (16) tubulaire recouvrant la surface (11) externe du corps creux en s'étendant entre ladite bague (15) et la seconde extrémité du corps creux, - une extrémité (17) distale de cette membrane (16) tubulaire, placée du côté de cette seconde extrémité, étant auto-expansible entre une première configuration dans laquelle elle présente une forme tubulaire, et une seconde configuration dans laquelle elle définit une première (18) bride s'étendant radialement à partir du corps creux, - l'autre extrémité de cette membrane (16) tubulaire étant susceptible d'être déformée par le déplacement de ladite bague (15) de sorte à former une bride (20) de retenue dont la position peut varier par rapport à ladite première (18) bride de manière à s'adapter à des parois ventriculaires d'épaisseurs différentes, - ladite bride (20) de retenue étant destinée à venir en contact avec la face opposée de ladite paroi ventriculaire de sorte que lesdites brides et l'ensemble formé par la partie du corps creux et la portion de la membrane (16) tubulaire la recouvrant, traversant ladite paroi ventriculaire au travers de ladite ouverture, bloquent en position ledit dispositif de fixation dans ladite ouverture.
Patent FR-3060868-B1 (FR)
Title: Support conducteur, outillage de pose dudit support conducteur, procede de pose dudit support conducteur sur une structure d'aeronef et structure d'aeronef equipee dudit support conducteur
Inventor: CLEMENTE SEBASTIEN
IPC: H01R4/04
Filed: 2016-12-20
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention a pour objet un support conducteur (20) qui est configuré pour être fixé, grâce à une colle conductrice électrique (44), sur une surface (22S) d'une structure (22) métallique et qui comprend : - un insert (24) en un matériau électrique qui comporte une première face d'extrémité (24.1) configurée pour être plaquée contre la surface (22S) de la structure (22) et une deuxième face d'extrémité permettant la fixation temporaire d'un élément électrique (26), - un corps (32) qui comporte une face de contact (34C) coplanaire à la première face d'extrémité (24.1) de l'insert (24) et qui s'étend tout autour de la première face d'extrémité (24.1) de l'insert (24).
Patent FR-3064078-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique de generation d’un peigne de frequences
Inventor: SCIANCALEPORE CORRADO
IPC: H01S3/083
Filed: 2017-03-17
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention porte sur un dispositif optoélectronique de génération d'un peigne de fréquences comportant une source laser (2), un micro-résonateur (3) en anneau comportant un anneau résonant (20) en un matériau optiquement non linéaire d'ordre trois à régime de dispersion anormale. Il comporte en outre un dispositif d'accord spectral comprenant un guide à jonction (30) couplé à l'anneau résonant, des moyens de polarisation électrique (40) adaptés à appliquer une tension électrique à la jonction, et une unité de commande (42) adaptée à modifier la valeur de la tension électrique jusqu'à la formation d'au moins un soliton temporel dissipatif dans l'anneau résonant.
Patent FR-3065470-B1 (FR)
Title: Module pour recuperateur de chaleur
Inventor: RODRIGUEZ DAVID
IPC: E03B1/04
Filed: 2017-04-21
Granted: 2020-10-30
Abstract: Ensemble de parties pour un récupérateur de chaleur (1) des eaux usées comprenant : - un module (2) comprenant un premier manchon cylindrique (21) communiquant avec un deuxième manchon cylindrique (22) via un canal, dit canal de circulation des eaux usées (23), et un premier passage (24) de l'intérieur dudit canal (23) vers l'extérieur dudit module (2), - une pièce d'étanchéité (3) comprenant une face externe (32), une face interne (31), un deuxième passage (33), destiné à être positionné en vis-à-vis dudit premier passage (24), traversant de ladite face interne (31) à ladite face externe (32) et au moins un pied d'appui (35) venant en saillie par rapport audit module (2) lorsque ledit premier passage (24) est en vis-à-vis dudit deuxième passage (33).
Patent FR-3070093-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution electrique dote de condensateurs enterres.
Inventor: YOUSSEF TONI
IPC: H01L21/822
Filed: 2017-08-14
Granted: 2019-09-06
Abstract: Un dispositif de distribution électrique (1) comprenant un empilement d'au moins deux plaques (2, 3) électriquement conductrices et au moins un condensateur électriquement raccordé entre deux plaques adjacentes (2 et 3), deux plaques adjacentes (2 et 3) dudit dispositif (1) étant séparées par un espace (4) au moins partiellement comblé par un matériau isolant (7). Au moins un condensateur est un condensateur semi-conducteur (5) disposé et électriquement raccordé entre une première et une seconde plaques adjacentes en regard (2 et 3).
Patent FR-3073918-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-retour de fluide monobloc dans un aeronef et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: CORMAN FRANCOIS
IPC: F16K15/02
Filed: 2017-11-21
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) anti-retour de fluide comprenant un corps (2) définissant une enceinte (5) destinée à recevoir un fluide, et présentant au moins une ouverture (3), l'enceinte (5) présente une paroi interne (6) prolongée par un organe élastique de rappel (8) formant partie intégrante avec ladite paroi interne (6), ledit organe élastique de rappel (8) est prolongé par un clapet (9) formant partie intégrante avec ledit organe élastique de rappel (8), l'organe élastique de rappel (8) pousse le clapet (9) dans une position d'obturation de l'ouverture (3) pour empêcher le fluide présent dans l'enceinte (5) de s'évacuer par l'ouverture (3).
Patent FR-3074526-B1 (FR)
Title: Procede de synchronisation d'un moteur thermique
Inventor: RAUD NATHALIE
IPC: F02B77/08
Filed: 2017-12-01
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de synchronisation d'un moteur thermique comportant au moins un cylindre équipé d'un capteur de pression de mesure de la pression, et un vilebrequin équipé d'un capteur de position angulaire. Dans une phase préalable, d'une part, on ajuste l'orientation de la cible du capteur de vilebrequin de façon à obtenir un retard angulaire sensiblement compris entre 70° et 110° de la position du repère par rapport à la position de ladite cible correspondant au premier point mort haut obtenu dans un cylindre de référence équipé d'un capteur de pression et, d'autre part, on fixe une valeur seuil de la pression à l'intérieur de chaque cylindre correspondant à une pression représentative de la phase de compression dudit cylindre. Lors de chaque procédure de synchronisation, on relève, dans un premier temps, les valeurs de la pression à l'intérieur du cylindre de référence, puis, lorsque ladite valeur de pression mesurée est supérieure à la valeur seuil, on surveille la détection, par le capteur de vilebrequin, du repère de la cible, et on valide la synchronisation du moteur lors de ladite détection.
Patent FR-3074599-B1 (FR)
Title: Systeme de test d'un bloc de traction ferroviaire
Inventor: COLLONGUES LAURENT
IPC: G07C5/02
Filed: 2017-12-05
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un système (10) de test d'un bloc de traction (11), de préférence ferroviaire, comprenant deux zones (ZO, ZT) physiquement séparées l'une de l'autre : - une zone opérationnelle (ZO) localisée dans un container (C) et divisée en au moins deux parties : - une première partie (PC) de commande accessible par un opérateur en cours de test, - une deuxième partie (PHT) haute tension inaccessible en cours de test, - une zone de test (ZT), localisée à l'extérieur du container (C), et configurée pour recevoir le bloc de traction (11) à tester, la zone de test (ZT) étant propre à être alimentée électriquement en cours de test par la zone opérationnelle (ZO) au moyen de liaisons de connexions dédiées.
Patent FR-3062447-B1 (FR)
Title: Ensemble pivotant avec boulon et logement
Inventor: RANAWARE DIPAK BALASO
IPC: F16L27/00
Filed: 2018-01-30
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble pivotant comportant un boulon pivotant et un logement. Le boulon pivotant peut comporter une première partie, une deuxième partie et une partie corps reliant la première partie et la deuxième partie. La deuxième partie peut comporter un canal transversal. Le logement peut être agencé de manière à recevoir au moins une partie de la deuxième partie du boulon et le logement peut comporter un canal annulaire aligné de manière fonctionnelle avec le canal transversal du boulon pivotant. Un boulon pivotant peut être réalisé d'un seul tenant et/ou peut être réalisé au moyen d'une technologie de fabrication additive. Dans certains modes de réalisation, un boulon pivotant peut comporter un passage de fluide pourvu d'un coude avec des surfaces intérieure et extérieure profilées ou courbes.
Patent FR-3079007-B1 (FR)
Title: Ensemble pour une soufflante
Inventor: DUBOIS ADRIEN
IPC: F04D19/02
Filed: 2018-03-14
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) d'au moins une première aube (2) de soufflante (50) et d'une deuxième aube (4) de soufflante (50), l'ensemble (1) présentant: une région aérodynamique inférieure (7) et une région aérodynamique supérieure (8), superposées selon une direction radiale (Z). De plus, au niveau de la région aérodynamique inférieure (7) la première aube (2) et la deuxième aube (4) coïncident de sorte à définir un unique profile aérodynamique (10), et au niveau de la région aérodynamique supérieure (8) la première aube (2) et la deuxième aube (4) définissent deux profils aérodynamiques (24) différents.
Patent FR-3083361-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique d'emulation amovible apte a venir se fixer sur une batterie acoustique
Inventor: DRON JEROME
IPC: G10H3/12
Filed: 2018-06-28
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique d'émulation (100), hybride et amovible, destiné à être fixé sur une surface plane et permettant une émulation d'au moins un son d'instrument de percussion du type batterie à l'aide d'au moins un élément de frappe, dans lequel ledit dispositif (100) comprend un support (10) rigide formant un cadre pour la mise en tension d'une peau (20) présentant sur sa face supérieure (20a) une surface de frappe (21) avec laquelle l'utilisateur interagit lors d'une frappe avec ledit au moins un élément de frappe, et dans lequel ledit dispositif (100) comporte au moins un capteur de vibrations (31) positionné sous la face inférieure (20b) de la peau (20) et configuré pour générer un signal informatique de frappe contenant au moins une information relative aux vibrations induites par ladite frappe dudit au moins élément de frappe sur la surface de frappe (21).
Patent FR-3084462-B1 (FR)
Title: Ensemble d'essai refroidi
Inventor: GIBAUD CORENTIN PAUL
IPC: G01M15/04
Filed: 2018-07-25
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'essai comportant une chambre de combustion (6) d'axe X, caractérisé en ce qu'il comporte une veine (14) d'écoulement des gaz située en aval de la chambre de combustion (6), et un bras (18) s'étendant dans la veine (14) et configuré pour y recréer les conditions d'apparition d'une flamme. Un circuit intérieur de refroidissement permet un écoulement de fluide à l'intérieur du bras (18).
Patent FR-3087079-B1 (FR)
Title: Carte d'identification d'abonne pour un terminal mobile
Inventor: ASSOUSSI ALAE
IPC: H04W88/00
Filed: 2018-10-08
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne une carte d'identification d'abonné (3) pour un terminal mobile (2) destiné à un usage prédéterminé, la carte d'identification d'abonné (3) comprenant une unité de traitement de donnée mettant en œuvre une application de type SIM/USIM et une unité de stockage de données, la carte d'identification d'abonné (3) étant caractérisée en ce qu'elle configurée de sorte à désactiver au moins un service SIM/USIM de ladite application de type SIM/USIM inutile pour la mise en œuvre dudit usage prédéterminé.
Patent FR-3081202-B1 (FR)
Title: Article tubulaire pour le transport de fluide
Inventor: DREUX JEREMY
IPC: F16L47/00
Filed: 2018-05-16
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'article tubulaire (100) est moulé par injection er réalisé dans un matériau polymère thermoplastique . Le matériau thermoplastique présente les propriétés mécaniques suivantes un allongement à la rupture longitudinale supérieur à 50 % (conformément à la norme DIN EN ISO 527), mesuré sur éprouvette conditionnée et un module d'élasticité inférieur ou égal à 500 MPa, (conformément à la norme DIN EN ISO 527), mesuré sur éprouvette conditionnée. L'article (100) comprend au moins une portion d'extrémité (102, 104) configurée pour être emmanchée par déformation élastique sur un embout tubulaire mâle (12).
Patent FR-3083478-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en alliage d'aluminium
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: B32B15/20
Filed: 2018-07-09
Granted: 2021-08-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (20) comportant une formation de couches métalliques solides successives (201...20n), superposées les unes aux autres, chaque couche décrivant un motif défini à partir d'un modèle numérique (M), chaque couche étant formée par le dépôt d'un métal (25), dit métal d'apport, le métal d'apport étant soumis à un apport d'énergie de façon à entrer en fusion et à constituer, en se solidifiant, ladite couche, dans lequel le métal d'apport prend la forme d'une poudre (25), dont l'exposition à un faisceau énergétique (32) résulte en une fusion suivie d'une solidification de façon à former une couche solide (201...20n), le procédé étant caractérisé en ce que le métal d'apport (25) est un alliage d'aluminium comprenant au moins les éléments d'alliage suivant : - Ni, selon une fraction massique de 1 % à 6 %, de préférence de 2 à 5,5 % ; - Cr, selon une fraction massique de 1 % à 7 %, de préférence de 3 à 6,5 % ; - Zr, selon une fraction massique de 0,5 à 4 %, de préférence de 1 à 3 % ; - Fe, selon une fraction massique inférieure ou égale à 1 %, de préférence de 0,05 à 0,5 %, plus préférentiellement de 0,1 à 0,3 % ; - Si, selon une fraction massique inférieure ou égale à 1 %, de préférence inférieure ou égale à 0,5 %. L'invention concerne également une pièce obtenue par ce procédé. L'alliage utilisé dans le procédé de fabrication additive selon l'invention, permet d'obtenir des pièces aux caractéristiques remarquables.
Patent FR-3088855-B1 (FR)
Title: Partie arriere d’un vehicule comportant un element de suspension transversal
Inventor: GROSSET ROMAIN
IPC: B60G9/00
Filed: 2018-11-27
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne une partie arrière (1) d’un véhicule qui comporte un passage de roue (2), un longeronnet (3) qui s’étend essentiellement selon l’axe longitudinal du véhicule, en bordure du passage de roue (2), un élément de suspension (4) qui s’étend essentiellement selon l’axe transversal du véhicule et des moyens de fixation (5) d’une première extrémité (41) de l’élément de suspension (4) sur une première partie structurelle (11) de ladite partie arrière (1), telle que la première partie structurelle (11) est positionnée dans le passage de roue (2). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3090336-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique pour fibres kératiniques
Inventor: BOULARAS MOHAMED
IPC: A61K8/34
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-12-24
Abstract: Composition cosmétique pour fibres kératiniques La présente invention concerne une composition comprenant (1) au moins un ester de polyol et d’acide(s) gras, le(s)dit(s) acide(s) gras possédant un nombre d’atomes de carbone supérieur ou égal à 20, (2) au moins un acide gras possédant de 14 atomes de carbone à moins de 20 atomes de carbone, (3) au moins une base inorganique apte à neutraliser au moins partiellement ledit acide gras (2), (4) au moins un alcool gras de préférence choisi parmi les alcools gras en C14-C30, (5) au moins un gélifiant polymérique non siliconé à liaisons hydrogène, et (6) de l’eau.