baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2922530-A1 (FR)
Title: Systeme de fermeture d'un receptacle d'emballage et receptacle equipe d'un tel systeme de fermeture ainsi que le procede de fabrication du systeme de fermeture.
Inventor: BADER HERBERT
IPC: B65D25/52
Filed: 2008-08-04
Abstract: Système de fermeture pour un réceptacle d'emballage (1) contenant des produits en forme de lingettes ou de bandes notamment des lingettes humides comportant un film supérieur (6), un film inférieur (7) ainsi qu'un coulisseau d'obturation (11), le film supérieur (6) et le film inférieur (7) ayant chacun une ouverture (12a, 12b) ou une zone déchirable au niveau d'un rétrécissement, en étant reliés par segments et formant, au niveau d'une surface non fixée, une poche (10) pour le coulisseau d'obturation (11) et le coulisseau d'obturation (11) peut coulisser dans la poche (10) entre une position d'ouverture et une position de fermeture et un segment guidé dans la poche (10) comporte un élargissement (13), caractérisé en ce que la largeur de la poche (10) est diminuée jusqu'à une dimension (b1) à partir de l'élargissement (13) pour la zone parcourue par le mouvement d'ouverture du coulisseau d'obturation (11), cette dimension étant inférieure à la largeur (bv) du coulisseau d'obturation (11) au niveau de sa partie élargie (13), de façon que le coulisseau d'obturation (11) prend une forme bombée lorsque son élargissement (-13) se trouve au niveau du rétrécissement de la poche (10).
Patent FR-2938409-A1 (FR)
Title: Caring facial beauty comprises applying cleansing product for solubilizing partially the human sebum, on facial skin, where cleansing product is applied by an applicator equipped with application surface heated
Inventor: MONDIN JEAN FRANCOIS
IPC: A45D40/00
Filed: 2008-11-20
Abstract: Caring facial beauty, comprises applying a cleansing product for solubilizing partially the human sebum, on the facial skin, where the cleansing product is applied by an applicator (1) equipped with an application surface (100) heated to a temperature of greater than 37[deg] C. An independent claim is included for an applicator for the implementation of the process, where the applicator is present in the form of a spatula having an active section (10) and a handle for gripping (11).
Patent FR-2950848-A1 (FR)
Title: Device for separating cart and animal e.g. horse, has hard material frame, whose side is connected to support of animal by mobile part for being unhooked under solicitation of passenger operating handle or pedal acting on cable
Inventor: CLOUTEAU JACQUES
IPC: B62C5/02
Filed: 2009-10-05
Abstract: The device has a hard material frame e.g. rudder bar (4), whose side is connected to a trolley by an articulation. Another side of the frame is connected to a support of the animal by a mobile part for being unhooked under solicitation of passenger operating handle or pedal acting on a cable e.g. brake cable, of a cycle. The mobile part has an attaching bracket, cone and chain that are connected with each other. The chain slid at interior of a tube (10), where the chain is replaced by carbon, plastic or metallic rope. A hard material plate (8) is pivoted on a transversally fixed axis (9).
Patent FR-2956182-A1 (FR)
Title: Robinet a double papillon
Inventor: DUBOY DOMINIQUE
IPC: F16K1/22
Filed: 2010-02-11
Abstract: Dispositif de robinetterie, comprenant un robinet principal à papillon (2) et un robinet (B) secondaire à papillon (12) monté dans le papillon (2) du robinet (A) principal.
Patent FR-2967025-A1 (FR)
Title: Backpack for e.g. use by professional for storing documents, has two balance pouches provided on two sides of body and connected by straps resting on left and right shoulders while allowing top of backpack to be opened
Inventor: ABBE TSALA FABRICE
IPC: A45F3/04
Filed: 2010-11-08
Abstract: The backpack has two balance pouches provided on two sides of a body and connected by straps resting on left and right shoulders while allowing top of the backpack to be opened. A snap fastener is provided at a level of the strap resting on the left shoulder. A padding is provided at the level of the straps and at a level of parts of the backpack in contact with a back and a belly. Two control bands are provided on sides at a level of elbows. The control bands are closed using the snap fastener to reinforce the stability of the backpack.
Patent FR-2968539-A1 (FR)
Title: Enveloppe d'habillage pour prothese et procede de fabrication d'une telle enveloppe
Inventor: CHABLOZ PIERRE
IPC: A61F2/78
Filed: 2010-12-10
Abstract: L'invention concerne une enveloppe d'habillage pour prothèse d'un membre et son procédé de fabrication. L'enveloppe d'habillage (1) est formée par une paroi (5) ayant une surface externe (6) et une surface interne (7) délimitant une cavité (8) destinée à recevoir ladite prothèse (2). la paroi (5) a une épaisseur inférieure à 0,5mm et est formée par un matériau composite ayant un taux d'allongement élastique supérieur ou égal à 200%. Le matériau composite comporte un tissu de renfort (10) noyé dans une matrice polymère (11). Le tissu (10) est formé par des fibres textiles ayant une finesse comprise entre 20 deniers et 30 deniers.
Patent FR-2957345-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un radiotraceur
Inventor: PEROLLIER CELINE
IPC: A61K51/00
Filed: 2010-03-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un radiotraceur doté d'un isotope radioactif du fluor, comprenant au moins les étapes consistant à : i) disposer d'un précurseur dudit radiotraceur comportant au moins un groupement partant formé en tout ou partie d'une entité de marquage, ledit groupement partant étant susceptible d'être déplacé par un ion fluorure ; ii) disposer d'un polymère à empreintes moléculaires dédié à la reconnaissance moléculaire d'au moins ladite entité de marquage ; iii) exposer ledit précurseur à une source d'ion fluorure radioactif dans des conditions propices au déplacement du groupement partant par un ion fluorure radioactif ; iv) mettre en présence le mélange résultant de l'étape (iii) avec ledit polymère à empreintes moléculaires dans des conditions propices à la reconnaissance de ladite entité de marquage ; et v) récupérer une solution contenant le radiotraceur doté d'un isotope radioactif du fluor obtenu à l'issue de l'étape (iii).
Patent FR-2961883-A1 (FR)
Title: Connecteur a vis a verrouillage renforce
Inventor: GLOAGUEN DANIEL
IPC: F16L21/08
Filed: 2010-06-24
Abstract: L'invention concerne un connecteur (1) à vis à verrouillage renforcé comprenant un premier élément de connexion (2), et une bague de verrouillage (10) montée libre en rotation autour du premier élément de connexion, dans lequel le premier élément de connexion comporte au moins une bille (3) en regard de dents radiales (14) sur la bague de verrouillage, la bague de verrouillage étant destinée à être vissée sur un second élément de connexion, lorsque ledit second élément de connexion est connecté audit premier élément de connexion. Le connecteur comporte un moyen élastique (21), monté entre le premier élément de connexion et la bague de verrouillage, apte à être comprimé pour autoriser une translation de la bague de verrouillage en direction du second élément de connexion, et permettre un vissage supplémentaire de la bague de verrouillage sur ledit second élément de connexion.
Patent FR-2968137-A1 (FR)
Title: Surface textile et materiau textile pour absorber les ondes electromagnetiques, et dispositif de protection comportant une surface textile ou un materiau textile
Inventor: MOULEYRE CHRISTIAN
IPC: D03D15/02
Filed: 2010-11-30
Abstract: Surface textile pour absorber au moins partiellement des ondes électromagnétiques. La surface textile comporte des éléments textiles, tels que des fils ou des fibres, d'au moins un premier et un deuxième types, les éléments textiles du premier et du deuxième types présentant des propriétés de conduction électrique, chaque élément textile du premier type comportant une âme en matière synthétique recouverte d'un premier métal, les éléments textiles du deuxième type étant réalisés dans un deuxième métal. L'invention concerne également un matériau textile comportant au moins deux surfaces textile et un dispositif de protection comportant une surface textile ou un matériau textile.
Patent FR-2969684-A1 (FR)
Title: Lock fitting i.e. sash-bolt, controlling device for e.g. main sliding leaf of sliding door, has mechanism to transform tilting of lever about axis into rotational movement of square bar about another axis perpendicular to former axis
Inventor: BODLENNER ERIC
IPC: E05B65/08
Filed: 2010-12-27
Abstract: The device (1) has a control square bar (7) extended at a rear side of a housing (2) and controlling rotation of a follower of a lock fitting. A tilting lever is retracted into the housing in locked and/or unlocked position of the lever. A wire spring returns the lever to the locked and/or unlocked position. A transforming mechanism transforms tilting of the lever about an axis into a rotational movement of the square bar about another axis (32) that is perpendicular to the former axis. The mechanism has an operating shaft (8) secured in longitudinal translation relative to a slide (11).
Patent FR-2971064-A1 (FR)
Title: Ecran d'affichage a barriere de parallaxe avec cellules photovoltaiques integrees et procede pour sa fabrication
Inventor: GILBERT JOEL
IPC: G02B30/30
Filed: 2011-01-31
Abstract: Ecran digital d'affichage (1) à barrière de parallaxe comportant un réseau (3) de pixels (4) et un réseau (5) d'éléments surfaciques (6,16,26) qui absorbent au moins partiellement la lumière visible, parallèle à l'écran (1) et placé entre le réseau (3) de pixels (4) et l'observateur (8), lesdits éléments surfaciques (6,16,26) étant positionnés de telle sorte qu'ils limitent l'angle de sortie a de l'image représentée par les pixels (4), et dans lequel écran lesdits éléments surfaciques (6,16,26) forment une barrière de parallaxe et comportent des cellules photovoltaïques (7) sur au moins une de leurs faces.
Patent FR-2971133-A1 (FR)
Title: Component for forming furniture, has support provided with slide, and shelf provided with groove, where dimensions of slide and shelf are complementary to each other so that shelf-support assembly has continuous surface when being assembled
Inventor: MICHELET ARMELLE
IPC: A47B96/00
Filed: 2011-02-08
Abstract: The component has a support (2) comprising a post (3) and an elongated U-shaped slide (4) that includes two parallel branches joined together by a transverse base formed by a section. A shelf (1) includes a face in which a groove (5) is formed. Dimensions of the slide and the groove are complementary to each other, so that a shelf-support assembly provides a continuous surface when being assembled. The support is included in and exposed on the shelf. The post and the slide have same transverse dimensions, and are fabricated from a same section. An independent claim is also included for a method for manufacturing a support for furniture component.
Patent FR-2958687-A1 (FR)
Title: Moteur thermique sans carburant adaptable notamment a l'automobile et au nucleaire
Inventor: BARON DENIS PHILIPPE
IPC: F02G1/04
Filed: 2011-03-15
Abstract: Dispositif (1) produisant de l'énergie mécanique à partir de la conversion d'énergie thermique véhiculée par deux fluides (16) et (17) à températures différentes circulant alternativement dans le premier milieu (5) d'un échangeur thermique (4) induisant des variations alternatives de température et de pression dans le deuxième milieu (6) de l'échangeur (4) qu'un piston (18) transforme en mouvement alternatif exploitable en tant qu'énergie mécanique ou transformable en énergie électrique (11). L'énergie thermique véhiculée par les fluides sortant du dispositif et n'ayant pas été convertie en énergie mécanique peut être régénérée en réintroduisant une partie des fluides dans le circuit chaud et/ou utilisée en cogénération par exemple pour le chauffage individuel ou collectif et/ou l'eau chaude sanitaire. On peut raccorder le dispositif (1) à un réseau électrique auquel il peut fournir de l'énergie électrique.
Patent FR-2978807-A1 (FR)
Title: Hydraulic cylinder for rigging powerful sailing ship in water sport field, has rod comprising hollow envelope sealing materials resistant to crushing pressure passing through textile fibers allowing to resume tractive efforts
Inventor: VALDELIEVRE MAXENCE
IPC: F15B15/14
Filed: 2011-08-04
Abstract: The cylinder has a rod (1) comprising hollow envelope sealing materials resistant to crushing pressure passing through textile fibers (7) allowing to resume tractive efforts, where the cylinder is made of light and resistant textile materials. A barrel is manufactured from textiles fibers and epoxy resins rolled up with orientation of the fibers in direction of the tractive efforts to resist bursting pressure. A system for maintaining stoppers by tie rods is produced from a pre-stretched textile rope compensated by a system of pre-stressed tie rods during assembly.
Patent FR-2971916-A1 (FR)
Title: Vetement de protection a poignees de prehension laterales
Inventor: BOYE PHILIPPE
IPC: A41D13/00
Filed: 2011-02-24
Abstract: L'invention concerne un vêtement de protection du tronc d'un individu, comportant une partie dorsale (10) destinée à être disposée au niveau d'un dos de l'individu et présentant deux zones latérales opposées (101) destinées à recouvrir chacune une omoplate de l'individu et une zone centrale (102) disposée entre lesdites deux zones latérales. Ce vêtement comporte deux poignées de préhension, dites poignées latérales (20), fixées à la partie dorsale chacune respectivement au niveau d'une des zones latérales, et s'étendant à l'extérieur du vêtement.
Patent FR-2966155-A1 (FR)
Title: Preparation de polymeres comportant un squelette polysaccharidique de dextran, les polymeres ainsi obtenus et leur application pour la fixation de molecules hydrophiles sur une surface en plastique
Inventor: MELNYK OLEG
IPC: C08B37/02
Filed: 2011-03-28
Abstract: L'invention concerne un polymère comportant un squelette polysaccharidique de dextran pourvu de groupements aromatiques et de groupements acides carboxyliques. Ce polymère peut être utilisé comme polymère de liaison pour la fixation de molécules hydrophiles sur une surface en plastique.
Patent FR-2974888-A1 (FR)
Title: Geothermal system for frost protection of ground surface e.g. airport runway, has closed hydraulic circuit including fluid that is movable under effect of temperature variation outside system, where fluid is confined under pressure
Inventor: GOURGOUILLAT JEAN MARC
IPC: E01C11/26
Filed: 2011-05-05
Abstract: The system (1) has a closed hydraulic circuit (C) including fluid (F) that is movable under the effect of temperature variation outside the system. The fluid is confined under pressure in the closed circuit, where change in temperature of portions (F12, F40) of the fluid results in variation in pressure in the closed circuit and/or phase change of the portion of the fluid. The fluid is refrigerant selected from hydroflurorocarbon (HFC), hydrofluoro-olefins (HFO), ammonia (NH3), carbon dioxide (CO2) or carbon monoxide (CO). An independent claim is also included for a method for implementation of a geothermal system for maintaining temperature of a ground surface above freezing temperature.
Patent FR-2959650-A1 (FR)
Title: Siege avec aide au relevage
Inventor: KRISTEN MARTIN
IPC: A47C1/02
Filed: 2011-05-09
Abstract: L'invention concerne un siège avec aide au relevage, constitué d'un cadre inférieur (2) présentant ou formant des pieds d'appui (1), et d'un élément de cadre fonctionnel (3), qui maintient des organes de commande, des leviers de commande, une partie d'assise, une partie de dossier et éventuellement un repose-pieds déployable, et qui est assemblé au cadre inférieur (2). Selon l'invention, l'élément de cadre fonctionnel (3) est fixé de manière amovible sur le cadre inférieur (2), et ce, selon le souhait de l'utilisateur, à différentes distances du plan de pose du cadre inférieur (2).
Patent FR-2975153-A1 (FR)
Title: Systeme de support elastique a seuil de filtration de chocs, notamment pour la suspension de materiel a bord d'un navire
Inventor: MONTEIL DOMINIQUE
IPC: B63G1/00
Filed: 2011-05-11
Abstract: Ce système de support élastique à seuil de filtration de chocs, notamment pour la suspension de matériel (1) à bord d'un navire, est caractérisé en ce qu'il comporte une semelle porte-matériel (8) associée à une semelle d'appui (9) du navire à travers des moyens d'amortissement à seuil (10) comprenant au moins un ensemble amortisseur à spires métalliques (11, 12) associés à des barrettes à seuil de rupture (17, 18) montées sous précontrainte entre les deux semelles (8, 9).
Patent FR-2977952-A1 (FR)
Title: Protection d'un calcul d'exponentiation modulaire par multiplication par une quantite aleatoire
Inventor: TEGLIA YANNICK
IPC: G06F7/72
Filed: 2011-07-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'un calcul, par un circuit électronique, d'une exponentiation modulaire d'une quantité numérique (M) dans lequel : une première variable (T) est initialisée (24) avec une quantité aléatoire (r) ; au moins une deuxième variable (M) est initialisée (21) avec une valeur fonction de ladite quantité numérique ; au moins pour un bit (hi) valant 1 d'un exposant (h) de l'exponentiation modulaire la première variable est mise à jour par : a) le quotient (25) de son contenu par une puissance de ladite quantité aléatoire (r) ; et b) le produit (54) de son contenu par celui de la deuxième variable ; et une fois tous les bits de l'exposant traités (60), le contenu de ladite première variable est divisé (28) par ladite quantité aléatoire pour fournir (29) le résultat de l'exponentiation modulaire.
Patent FR-2963319-A1 (FR)
Title: Amortisseur pour avion
Inventor: TORSTEN BLOSSE
IPC: B64C25/60
Filed: 2011-07-27
Abstract: La présente invention concerne un amortisseur pour avion. Cet amortisseur comprend au moins deux composants tubulaires (10, 20), où le premier composant (10) présente dans son intérieur une chambre (4) remplie de liquide, et où le deuxième composant (20) est disposé d'une manière déplaçable, le long d'un axe longitudinal commun, dans le premier composant (10). L'amortisseur présente entre la surface extérieure du deuxième composant (20) et la surface intérieure du premier composant (10) au moins deux joints d'étanchéité (31, 32) disposés en série dans la direction de l'axe longitudinal commun, et au moins une conduite de dérivation (5) apte à être fermée par une vanne d'inversion (60) qui relie la chambre remplie de liquide (4) et l'espace intermédiaire (6) entre les joints d'étanchéité (31, 32). L'invention est applicable dans le domaine des amortisseurs
Patent FR-2979864-A1 (FR)
Title: Load carrying device for carrying horse or loads of greater length in passenger compartment of utility car, has connection pivot rotating seat to about specific degrees into space extending in load compartment of utility car
Inventor: DUTOT CHRISTOPHE
IPC: B60N2/30
Filed: 2011-09-09
Abstract: The device has a seat movable between a passenger occupying configuration and a release configuration. A connection pivot rotates the seat to about 135 degrees into a space (41) extending in a load compartment (2) of a utility car (1), where an axle (A) of the pivot connection is transverse, and the axle is located in a vicinity of an upper edge of a back (11) of the seat. A partition wall (4) is provided between a passenger compartment (5) and the load compartment of the car, where the space extends into an upper portion of the load compartment, above the seat.
Patent FR-2980628-A1 (FR)
Title: Melange d'hydrofluoroolefine et de fluorocetone pour l'utilisation comme milieu d'isolation et/ou d'extinction d'arc et appareil electrique moyenne tension a isolation gazeuse le comprenant
Inventor: KIEFFEL YANNICK
IPC: H01B3/56
Filed: 2011-09-22
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'un mélange comprenant une hydrofluorooléfine et une fluorocétone, éventuellement associées à un gaz de dilution comme milieu d'isolation électrique et/ou d'extinction des arcs électriques dans un appareil électrique moyenne tension. Elle se rapporte également à un appareil électrique moyenne tension dans lequel l'isolation électrique et/ou l'extinction des arcs électriques est (sont) assurée (s) par un mélange comprenant une hydrofluorooléfine et une fluorocétone, éventuellement associées à un gaz de dilution.
Patent FR-2980805-A1 (FR)
Title: Pretraitement enzymatique de bois dans un procede de fabrication de pate a papier mecanique
Inventor: BLANC JEROME
IPC: D21B1/12
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication de pâte à papier mécanique comprenant au moins : - une étape d'imprégnation d'un bois brut comprenant la mise en contact du bois brut avec une composition d'imprégnation comprenant au moins une enzyme laccase et un médiateur de formule (I) : dans laquelle R1 et R2 sont des groupements identiques ou différents choisis parmi un atome d'hydrogène ou une chaîne alkyle en C1 à C8, pour obtenir un bois imprégné ; et - une étape de raffinage mécanique du bois imprégné, de sorte à obtenir une pâte à papier mécanique. L'invention se rapporte également à la composition d'imprégnation mise en oeuvre dans ce procédé et à son utilisation dans un procédé de fabrication de pâte à papier mécanique, ainsi qu'à un procédé de fabrication de papier.
Patent FR-2981163-A1 (FR)
Title: Ensemble pour determiner la presence ou l'absence d'analyte dans un echantillon de sang et unite d'analyse comprenant un tel ensemble
Inventor: COLIN BRUNO
IPC: G01N33/50
Filed: 2011-10-05
Abstract: Cet ensemble (1) comprend : - un support (2) transportable ; - une bandelette (4) fixée au support (2) et comprenant une zone d'application (6) de l'échantillon et au moins un réactif nécessaire à l'analyse ; - un élément de piquage (12) pour percer la peau et un vaisseau sanguin ; et - un récipient (10) pour prélever, contenir et restituer l'échantillon de sang humain ou animal. L'élément de piquage (12) est inséré dans le récipient (10). La pointe (12) est liée au support (2). Le récipient (10) est lié au support (2) de manière amovible entre une configuration de rangement et une configuration d'utilisation, dans laquelle le récipient (10) est placé près de la zone d'application (6).
Patent FR-2981323-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'ouverture et de fermeture d'une porte louvoyante et coulissante ou analogue
Inventor: PROUST CHRISTOPHE
IPC: B61D19/02
Filed: 2011-10-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (1) d'ouverture et de fermeture d'une porte louvoyante et coulissante par rapport à une caisse d'un véhicule, la porte comprenant un vantail (2) apte à obturer ou dégager une ouverture définissant un plan d'ouverture, le dispositif de commande comprenant un stabilisateur (3) vertical d'axe A et un moteur (6) montée flottant par rapport au stabilisateur, ledit moteur comprenant un rotor monté dans un stator apte à être mis en rotation lorsque le rotor est bloqué dans son mouvement, ledit stabilisateur et le moteur étant relié à la caisse respectivement par une liaison pivot glissant (14) suivant un axe perpendiculaire au plan d'ouverture de la porte et par une bielle d'entrainement présentant une extrémité destinée à être montée articulée par rapport à la caisse et une deuxième extrémité montée articulée sur le stator du moteur suivant un axe parallèle à l'axe A.
Patent FR-2983460-A1 (FR)
Title: Composter for composting biodegradable waste, has assembly unit comprising card made of male part and female part, and assembly surface arranged with groove in which node of card is fitted
Inventor: LACROIX PHILIPPE
IPC: B09B3/00
Filed: 2011-12-06
Abstract: The composter has four panels (1-3) joined together along a set of joining edges (11), where each joining edge comprises an assembly surface that is applied to another assembly surface of the edge. An assembly unit is utilized for connecting the panels in a detachable manner. The assembly unit comprises a card that is made of a male part i.e. hinge (61), and a female part i.e. casing (62), that are snugingly fitted. One of the set of assembly surfaces is arranged with a groove (301) in which a node of the card is fitted.