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Patent FR-3083394-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un composant de puissance pour un pont de transistors
Inventor: LECOCQ YANN
IPC: H02M1/32
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne notamment un dispositif de protection (100) d'un composant de puissance (Q1, Q11), le dispositif de protection (100) étant placé en dérivation entre la borne d'entrée de courant (D) et la borne de sortie de courant (S) dudit composant de puissance (Q1, Q11), caractérisé en ce que ledit dispositif de protection (100) est configuré pour détecter une durée durant laquelle un courant électrique variable traverse ledit composant de puissance (Q1, Q11) entre la borne d'entrée de courant (D) et la borne de sortie de courant (S).
Patent FR-3084573-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage a microfibres de forme tubulaire
Inventor: CHAPOTARD PHILIPPE
IPC: A47L23/10
Filed: 2018-08-02
Abstract: Dispositif de nettoyage (1) comprenant un support textile tubulaire, présentant deux extrémités longitudinales (12) ouvertes, une paroi supérieure (13) et une paroi inférieure (14), présentant chacune une face intérieure (FI13, FI14) et une face extérieure (FE13, FE14). Selon une première possibilité, chacune des faces de la paroi supérieure (13) et/ou de la paroi inférieure (14) sont pourvues de fils de microfibres. Selon une deuxième possibilité, la face intérieure (FI13), de la paroi supérieure (13) et la face extérieure (FE14) de la paroi inférieure (14) du support textile sont pourvues de fils de microfibres, ou alternativement la face intérieure (FI14) de la paroi inférieure (14) et la face extérieure (FE13) de la paroi supérieure (13) sont pourvues de microfibres. Le support textile est configuré pour être retroussé sur lui-même de sorte qu'il comporte des fils de microfibres sur au moins une des faces orientées vers l'extérieur à l'état retroussé.
Patent FR-3084822-A1 (FR)
Title: Procede pour realiser un bagage, en particulier un sac de voyage souple ou semi-rigide
Inventor: NEWSON MARC
IPC: A45C3/00
Filed: 2018-08-10
Abstract: Procédé pour réaliser un bagage (1), ledit procédé comprenant les opérations suivantes : a) réalisation d'une enveloppe (10) en seule pièce présentant une surface interne (10a) et une surface externe (10b), l'enveloppe étant souple, l'enveloppe comportant un logement (12) et un rabat (14), le rabat (14) étant apte à être placé dans une position rabattue dans laquelle l'enveloppe présente un volume intérieur (11) et une fente (13) s'étendant entre le logement (12) et le rabat (14), la fente (13) étant unique et continue, et b) fixation d'un dispositif d'obturation (30) sur le logement (12) et le rabat (14) au niveau de la fente (13).
Patent FR-3085450-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arret d'un mouvement de rotation de deux pieces l'une par rapport a l'autre
Inventor: DELONG JOFFREY
IPC: F16D27/09
Filed: 2018-08-28
Abstract: Ce dispositif d'arrêt (102) du mouvement de rotation autour d'un axe principal (110) d'une seconde pièce (106) par rapport à une première pièce (104) comprend un corps principal (112) solidaire de la première pièce (104), un premier support (146) lié en rotation au corps principal (112) autour dudit axe principal (110), une première garniture de freinage (162), un disque de freinage (180) lié en rotation à la seconde pièce (106) autour dudit axe principal (110) et capable de se déplacer en translation selon la direction dudit axe principal (110) par rapport au premier support (146), et un moyen d'entraînement du mouvement de translation selon la direction dudit axe principal (110) du disque de freinage (180) par rapport au premier support (146). Le premier support (146) est capable de se déplacer en translation selon la direction de l'axe principal (110) par rapport au corps principal (112), le dispositif (102) comportant un premier moyen élastique exerçant un effort selon la direction de l'axe principal (110) tendant à éloigner le premier support (146) du corps principal (112), ledit dispositif (102) comportant un moyen de crabotage du disque de freinage (180) avec le corps principal (112).
Patent FR-3086057-A1 (FR)
Title: Capteur de pression simplifie
Inventor: GOUBERT FRANCOIS
IPC: G01L9/04
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention concerne un capteur de pression (1) comprenant un corps de prise de pression (2) à l'intérieur duquel est formé un canal (21) et sur lequel est fixé un capot (3), ledit capteur de pression (1) comprenant un logement interne (4) formé d'une part par le corps de prise de pression (2) et d'autre part par le capot (3) et dans lequel est installé une jauge extensométrique (5), le canal (21) du corps de prise de pression (2) débouchant dans ledit logement interne (4),     caractérisé en ce que le capot (3) est vissé au corps de prise de pression (2) et en ce que la jauge extensométrique (5) comprend un corps de déformation (51) qui est fixé au corps de prise de pression (2) et au capot (3) par pinçage du contour dudit corps de déformation (51) entre ledit corps de prise de pression (2) et ledit capot (3).
Patent FR-3086655-A1 (FR)
Title: Cristal photonique a filtre optique
Inventor: BELLIER RAPHAEL
IPC: B82Y20/00
Filed: 2018-10-01
Abstract: L'invention concerne un cristal photonique à filtre optique (2) comprenant une couche extérieure inférieure (4), une couche de support (6) reposant sur la couche extérieure, et un cristal photonique tridimensionnel (8) formé par un empilement d'une pluralité de couches de cristaux photoniques (C1, C2,... CN), chaque couche de cristaux photoniques (Ci) comprenant une pluralité de premières structures élémentaires et de secondes structures élémentaires ayant des indices de réfraction différents, un traitement et gravure de la matière différent, et constitués de matériaux différents, et qui sont disposées périodiquement en un réseau à deux dimensions, chaque première structure élémentaire renfermant un élément de gravure.
Patent FR-3073590-A1 (FR)
Title: Systeme de ressorts pneumatiques combines
Inventor: YE TE
IPC: F16F13/06
Filed: 2018-10-23
Abstract: Est divulgué un système de ressorts pneumatiques combinés, comprenant une plaque de couvercle supérieure, un coussin d'air, une plaque d'extrémité supérieure et une plaque d'extrémité inférieure ; la périphérie de la plaque de couvercle supérieure est raccordée à la périphérie de la plaque d'extrémité supérieure par l'intermédiaire du coussin d'air ; un élastomère en sablier en position inférieure est raccordé entre la plaque d'extrémité supérieure et la plaque d'extrémité inférieure ; une plaque de pression est installée en bas de la plaque de couvercle supérieure, un élastomère en position supérieure est raccordé entre la plaque de couvercle supérieure et la plaque de pression ; un plateau de limitation est agencé en bas de la plaque de pression ; une rainure de limitation est formée dans la face supérieure de la plaque d'extrémité supérieure ; le plateau de limitation est situé dans la rainure de limitation dans l'état dégonflé. Le système de ressorts pneumatiques combinés qui est simple en termes de structure, commode à installer, de faible rigidité verticale sous charge lourde, qui présente un confort et une stabilité élevés et est capable de remplir les différentes exigences en termes d'intervalle de limitation.
Patent FR-3074121-A1 (FR)
Title: Lecteur d'authentification pour ouvrant de vehicule automobile
Inventor: GERARDIERE OLIVIER
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-11-16
Abstract: La présente invention a pour objet un lecteur (1B-1 d'authentification destiné à être monté sur un ouvrant de véhicule automobile, ledit lecteur (1B-1) comprenant un microcontrôleur (10B), au moins un transmetteur (20B), au moins un circuit d'adaptation (30B-1) et une unique antenne dite « primaire » (L4) caractérisée par une fréquence de travail. Le circuit d'adaptation (30B-1) comprend des moyens de commutation (M1) aptes à faire basculer ledit circuit d'adaptation (30B-1) entre un premier mode, dans lequel le circuit d'adaptation (30B-1) permet d'adapter l'antenne primaire (L4) à une antenne secondaire d'un dispositif d'authentification dont la fréquence de résonance est inférieure à la fréquence de travail, et un deuxième mode, dans lequel le circuit d'adaptation (30B-1) permet d'adapter l'antenne primaire (L4) à une antenne secondaire d'un dispositif d'authentification dont la fréquence de résonance est supérieure à la fréquence de travail.
Patent FR-3088818-A1 (FR)
Title: Dispositif qui libère automatiquement de la surface adhésive pour le nettoyage.
Inventor: LALANDE SONIA
IPC: B65H16/00
Filed: 2018-11-26
Abstract: Dispositif qui libère automatiquement de la surface adhésive pour le nettoyage. L’invention déroule automatiquement de la surface adhésive grâce au seul geste de glissement de l’utilisateur sur la superficie à nettoyer. L’utilisateur tient le boîtier par dessus (11) avec la poignée (1). L’engrenage (A)-(B)-(C) sur la face latérale droite (12), libère automatiquement la surface adhésive par la fente avant (5) de la face avant (2), puis sous la base inférieure (7) sur toute la longueur ( L ), et rejoint le boîtier sur l’axe (10’) par la fente arrière (8) de la face arrière (3). (A’) et (C’) supportent respectivement (10) et (10’) sur l’autre face latérale (13). Le rouleau de surface adhésive propre est traversé par l’axe (10), le rouleau sale par l’axe (10’). Le dispositif selon l’invention est particulièrement adapté au nettoyage par transfert sur la surface adhésive de tous types de surfaces textiles, ameublement, sellerie, … Figure pour l’abrégé : FIG.3
Patent FR-3091885-A1 (FR)
Title: Ensemble pour toilettes comprenant un joint annulaire d’étanchéité intercalé entre le réservoir et la cuvette
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03D11/17
Filed: 2019-01-18
Abstract: Ensemble pour toilettes comprenant un joint annulaire d’étanchéité intercalé entre le réservoir et la cuvette L’invention concerne un ensemble pour toilettes comprenant :- une cuvette (1) ;- un réservoir (2) d’eau de toilettes ;- un mécanisme de chasse d’eau (3) comprenant un bâti (30) destiné à être inséré à l’intérieur du réservoir, le bâti présentant une partie tubulaire (300) ;- un joint annulaire (4) d’étanchéité entre la cuvette et le réservoir. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092974-A1 (FR)
Title: Dispositif gonflable de protection d’objet ou de personne
Inventor: PANDRAUD THOMAS
IPC: A42B3/32
Filed: 2019-02-25
Abstract: DISPOSITIF GONFLABLE DE PROTECTION D’OBJET OU DE PERSONNE L’invention concerne un dispositif de protection (1) d’un objet ou d’une personne, comprenant une membrane (2) élastique étanche prévue pour recevoir un gaz et une enveloppe (3) fibreuse contenant ladite membrane (2) : à l’état de repos, la membrane (2) est de dimension distincte de celle de l’enveloppe (3) et l’enveloppe (3) contenant la membrane (2) peut être pliée, à l’état actif, la membrane (2) est de dimension en correspondance de forme avec celle de l’enveloppe (3), la membrane (2) occupant alors un premier volume correspondant au volume maximal de l’enveloppe (3), l’enveloppe (3) étant prévue pour retenir une expansion du volume de la membrane (2) au-delà du volume maximal de l’enveloppe (3), dit deuxième voolume, ladite enveloppe (3) étant prévue pour prendre une forme s’ajustant à l’objet ou la personne à protéger, à l’état non contraint, la membrane (2) peut occuper un troisième volume supérieur au volume maximal de l’enveloppe (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1b
Patent FR-3096648-A1 (FR)
Title: Roue motorisée compacte comportant un moteur sans balai à cage tournante embarquant un pack de batterie connecté au contrôleur du moteur via un connecteur tournant.
Inventor: SIMERAY JANNICK JACQUES
IPC: B62K11/00
Filed: 2019-05-30
Abstract: Roue à moteur sans balai et rotor cage tournante externe pour la mobilité électrique dont les batteries sont réparties autour du rotor pour optimiser la compacité et alimentent le circuit de contrôle du moteur via un contacteur tournant. Fig pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097554-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’un biocombustible par vapocraquage
Inventor: DESPRES JEAN-LUC
IPC: G05D21/00
Filed: 2019-06-24
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de production d’un biocombustible par vapocraquage continu ou discontinu de biomasse ligno-cellulosique caractérisé en ce que : On enregistre un modèle numérique des paramètres de vapocraquage optimaux en fonction de la nature et de la teneur des substances contaminantes On introduit dans le réacteur de vapocraquage une biomasse contenant au moins en partie de la biomasse contaminée On mesure au moins une fois pendant le traitement la nature et la teneur des substances contaminantes On commande l’ajustement des paramètres du vapocraquage en fonction de la nature et de la teneur des substances contaminantes mesurée et dudit modèle numérique.
Patent FR-3106504-A1 (FR)
Title: Bâtiment dépolluant.
Inventor: FLOUME TIMMY
IPC: E04H1/12
Filed: 2020-01-28
Abstract: Bâtiment dépolluant (1) incluant une couverture (2) comprenant une couche filtrante (8, 9) recouvrant un plenum (10), au moins un dispositif de ventilation forcée (7) adapté pour aspirer de l’air dans le plenum au travers de la couche filtrante (8, 9) et pour refouler l’air sous la couverture, et un passage d’évacuation d’eau (40) adapté pour évacuer de l’eau contenue dans le plenum. Le passage d’évacuation d’eau comportant un dispositif de contrôle d’entrée d’air adapté pour empêcher l’entrée d’air non filtré dans le plenum.Fig. 2
Patent FR-3106895-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de vibrations avec élément de rétention à anneau élastique
Inventor: PESQUERA GIL
IPC: G01M15/12
Filed: 2020-01-31
Abstract: Dispositif de contrôle de vibrations (1) comportant : une embase (7) ; une vis d’accouplement (3) comportant un tronçon fileté (11) et un tronçon non fileté (10) coaxiaux ; une surface de contact (5) ; un anneau de rétention élastique (15) ouvert présentant, sur sa face interne, un épaulement interne (16), cet épaulement interne (16) étant en butée contre la jonction du tronçon fileté (11) et du tronçon non fileté (10) de la vis d’accouplement (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108030-A1 (FR)
Title: Harnais de posture
Inventor: TOURNEUX FABIEN
IPC: A63B21/02
Filed: 2020-03-11
Abstract: [Titre : Harnais de posture L’invention concerne un Harnais de posture (1) s’étendant longitudinalement de part et d’autre d’un plan sagittal médian (SM) et le harnais de posture (1) comportant : deux bras élastiques (2), chaque bras élastique (2) s’étend d’un côté du plan sagittal médian (SM) du harnais de posture (1) et comporte trois points d’attache (22a, 22b, 23a, 23b, 24) avec le harnais de posture (1) qui sont disposés d’un même côté du plan sagittal médian (SM), chaque bras élastique (2) possédant une tige ressort supérieure (20) et une tige ressort inférieure (21) qui sont respectivement aboutées par des moyens débrayables (3) via une première extrémité d’aboutement (200, 210), une interface de poitrine (5) configurée pour prendre appui sur la poitrine de l’opérateur, l’interface de poitrine (5), une interface de jambe (6) configurée pour prendre appui sur les membres inférieurs de l’opérateur, l’interface de jambe (6) étant constituée de deux attaches de jambe (60). Selon l’invention, le harnais de posture (1) comprend une ceinture (4) comprenant deux flancs (40a, 40b) qui s’étendent respectivement, de part et d’autre du plan médian sagittal (SM) du harnais de posture (1), chaque flanc (40a, 40b) comportant un point d’attache médian (22a, 22b) d’un bras élastique (2) au niveau de l’aboutement entre les deux tiges ressorts (20, 21), la ceinture (4) comprenant des moyens de réglage (7) configurés pour régler une distance entre un bras élastique (2) et son point d’attache médian (22a, 22b) disposé sur la ceinture (4). Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3108814-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’un drone embarquant un équipement utilisateur, équipements et programmes d’ordinateurs correspondants.
Inventor: MOUQUET ANTOINE
IPC: H04B7/185
Filed: 2020-03-27
Abstract: Procédé de détection d’un drone embarquant un équipement utilisateur, équipements et programmes d’ordinateurs correspondants.                               L’invention concerne la détection de drones. L’utilisation d’un réseau de communication cellulaire par des drones peut poser des problèmes à cause des interférences générées par un équipement utilisateur embarqué dans un drone qui volerait plus haut que les antennes des stations de base.     Il est important, pour un opérateur en télécommunication de pouvoir contrôler l'usage du réseau de communication cellulaire qui en est fait par des drones Il existe des méthodes permettant de détecter des drones. Ces méthodes, bien que permettant de déterminer une localisation d’un drone n’offrent pas une précision de détection satisfaisante. De même, elles ne permettent pas de distinguer deux drones dont les positions seraient proches.               L’invention repose sur l’utilisation de signaux pilotes dont les caractéristiques sont connues et sur l’utilisation de propriétés connues du canal de transmission établi entre la station de base et l’équipement utilisateur afin de déterminer une valeur de l’altitude précise et fiable.     FIGURE 1
Patent FR-3111100-A1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité pour caisse modulaire de véhicule ferroviaire et caisse modulaire de véhicule ferroviaire comprenant un tel dispositif d’étanchéité
Inventor: COUTY MATTHIEU
IPC: B61D17/00
Filed: 2020-06-04
Abstract: Dispositif d’étanchéité pour caisse modulaire de véhicule ferroviaire et caisse modulaire de véhicule ferroviaire comprenant un tel dispositif d’étanchéité Dispositif d’étanchéité (24) pour une caisse modulaire (6) de véhicule ferroviaire, ladite caisse modulaire (6) comprenant un module principal (14) et un module secondaire (16), qui sont montés au voisinage l’un de l’autre sur un même châssis de la caisse modulaire (6) et qui incluent des parois d’assemblage (150, 170) respectives, agencées transversalement à la caisse modulaire et disposées à distance (D22) en regard l’une de l’autre en définissant entre elles un intervalle d’assemblage (22) dont la projection sur un plan transversal (P2) à la caisse définit un contour d’assemblage (23), lequel dispositif d’étanchéité (24) comprend un joint d’étanchéité (240), qui est réalisé en un matériau préformé et qui est prévu pour être ménagé au moins sur une première portion du contour d’assemblage (23), en appui sur les deux parois d’assemblage (150, 170), de manière à étancher ladite première portion du contour d’assemblage.     Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3111596-A1 (FR)
Title: Système de supports tractables
Inventor: LAFOUCRIERE PIERRE ALEXANDRE
IPC: B60D1/01
Filed: 2020-06-19
Abstract: Système (1) de supports tractables comportant une pluralité de supports (2) mobiles, chacun des supports (2) comportant un élément de couplage avec un véhicule tracteur (10) pour permettre à ce dernier de déplacer le support, au moins un véhicule (10) tracteur motorisé, comprenant un ensemble de serrage de l’élément de couplage, l’élément de couplage comprenant une barre (6) de traction allongée, et l’ensemble de serrage du véhicule tracteur (10) comprenant des mâchoires (11) opposées permettant d’effectuer un serrage de la barre (6) de traction.   FIGURE 1
Patent FR-3112589-A1 (FR)
Title: Système de chargement de gaz naturel liquide.
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: F17C9/04
Filed: 2020-07-17
Abstract: Titre : Système de chargement de gaz naturel liquide.    La présente invention a pour principal objet un système de chargement (1) configuré pour transférer un fluide cryogénique (3) d’une cuve réservoir (2) vers une cuve réceptrice (4), le système de chargement (1) comprenant au moins un élément de circulation (17) du fluide cryogénique (3) à l’état liquide qui relie la cuve réservoir (2) à la cuve réceptrice (4), une unité de traitement et/ou de consommation (26) du fluide cryogénique (3) à l’état gazeux issu au moins de la cuve réceptrice (4) et une ligne de retour (28) du fluide cryogénique à l’état gazeux qui relie la cuve réceptrice (4) à l’unité de traitement et/ou de consommation (26), caractérisé en ce que le système de chargement (1) comprend au moins une unité de refroidissement (36) du fluide cryogénique (3) circulant vers la cuve réceptrice (4) dans l’élément de circulation (17), le froid généré par l’unité de refroidissement (36) résultant d’une évaporation du fluide cryogénique (3) provenant de la cuve réservoir (2). Figure 1.
Patent FR-3115968-A1 (FR)
Title: Applicateur rechargeable amélioré pour cosmétique
Inventor: CHABRERIE HUGUES
IPC: A45D40/14
Filed: 2020-11-06
Abstract: L’invention concerne un applicateur (10) rechargeable pour produit cosmétique, configuré pour comporter une cartouche (13) mobile entre une position initiale et une position éjectée, l’applicateur (10) comportant :      un boitier (12) de logement pour la cartouche (13), et un bouton poussoir (14) configuré pour éjecter la cartouche, le bouton poussoir (14) étant mobile entre une position de repos dans laquelle il est configuré pour permettre à la cartouche (13) d’être en position initiale dans le boitier, et une position d’éjection dans laquelle il est configuré pour éjecter la cartouche (13) hors du boitier.      Figure 2
Patent FR-3117820-A1 (FR)
Title: Dispostif aerosol contenant une composition comprenant un alcool gras solide, un monoalcool et un gaz comprime
Inventor: RONCHARD GUILLAUME
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-12-18
Abstract: DISPOSTIF AEROSOL CONTENANT UNE COMPOSITION COMPRENANT UN ALCOOL GRAS SOLIDE  ,  UN MONOALCOOL ET UN GAZ COMPRIME La présente invention concerne dispositif aérosol contenant une composition, notamment une composition cosmétique, capillaire, comprenant au moins 5% en poids d’un ou plusieurs alcools gras, au moins 20% en poids d’un ou plusieurs monoalcools en C2-C6 , un gaz comprimé et éventuellement un ou plusieurs corps gras liquides.  L’invention concerne également l’utilisation de la composition selon l’invention pour la mise en forme et/ou le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier les fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, et notamment pour définir les boucles des cheveux.
Patent FR-3119557-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un catalyseur de fischer-tropsch a partir de sels fondus et d'une etape de sechage specifique
Inventor: DELCROIX DAMIEN
IPC: B01J37/08
Filed: 2021-02-11
Abstract: Procédé de préparation d’un catalyseur pour la synthèse de Fischer-Tropsch comprenant les étapes suivantes :- mise en contact d’un support poreux avec un sel métallique comprenant au moins un métal du groupe VIII dont la température de fusion dudit sel métallique est comprise entre 30 et 150°C pour former un mélange solide pendant une durée comprise entre 5 minutes à 5 heures ;- chauffage sous agitation sous pression atmosphérique du mélange solide à une température comprise entre la température du fusion dudit sel métallique et 200°C pendant une durée comprise entre 5 minutes et 12 heures ;- séchage du solide obtenu à l’issue de l’étape précédente à une température inférieure ou égale à 200°C pendant une durée supérieure à 4 heures ;- calcination du solide obtenu à l’étape précédente à une température supérieure à 200°C et inférieure ou égale à 1100°C.