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Patent FR-2999118-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une bande de roulement constituee de plusieurs melanges elastomeriques
Inventor: GAYTON CHRISTOPHE
IPC: B60C11/18
Filed: 2012-12-10
Abstract: L'invention concerne un pneumatique, à armature de carcasse radiale, comprenant une armature de sommet, elle-même coiffée radialement d'une bande de roulement dont la sculpture comporte au moins deux rainures circonférentielles. Selon l'invention, la bande de roulement est constituée d'au moins trois couches, une première couche formant la partie radialement extérieure de la bande de roulement étant constituée d'un premier mélange présentant une résistivité électrique volumique ρ1 telle que log(ρ1) est inférieur à 6, une deuxième couche radialement intérieure étant constituée d'au moins trois parties, au moins les parties axialement extérieures étant constituées d'un deuxième mélange présentant une résistivité électrique p2 telle que log(ρ2) est supérieur à 10 et au moins une partie, prolongeant radialement ledit au moins premier mélange élastomérique de ladite première couche, étant constituée d'un troisième mélange élastomérique présentant une résistivité électrique p3 telle que log(ρ3) est inférieur à 6, une troisième couche radialement la plus intérieure étant constituée d'au moins cinq parties, au moins les parties axialement extérieures étant constituées d'un troisième mélange élastomérique présentant une valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, inférieure à 0.080, au moins deux parties étant constituées du deuxième mélange, et au moins une partie, de ladite troisième couche, prolongeant radialement ladite au moins une partie de ladite deuxième couche constituée du troisième mélange élastomérique, étant constituée dudit troisième mélange élastomérique.
Patent FR-3005423-A1 (FR)
Title: Harnais extensible monobloc pour jeux ou sports associes a un ballon ou une balle
Inventor: INDERCHIT HAROLD
IPC: A63B71/00
Filed: 2013-05-13
Abstract: L'invention concerne un harnais extensible monobloc(1), pouvant s'adapter à toutes les tailles, formes et matières de ballons, afin d'être associés à un grand nombre de concept existants destiné à proposer de nouveaux ateliers performant et efficaces dédié aux entraînements proposé par les clubs pour un usage intensif du matériel.
Patent FR-3002751-A1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation d'un vehicule comportant un reseau de canalisations de degivrage
Inventor: PENCOLE PASCAL
IPC: B60H1/26
Filed: 2013-03-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de climatisation de véhicule, comportant un réseau (20) de canalisations dégivrage lequel comprend : - un conduit de dégivrage (30) d'un appareil de climatisation, - un premier conduit (40) raccordé au conduit de dégivrage (30) et destiné à correspondre avec une frise de dégivrage de pare brise, - un deuxième conduit (50) raccordé au conduit de dégivrage (30) et destiné à correspondre avec deux ouïes latérales de dégivrage. Le conduit de dégivrage (30) comprend trois ouvertures distinctes adjacentes (31, 32, 33), deux ouvertures latérales (31, 32) et une ouverture centrale (33). L'ouverture centrale (33) est raccordée à une entrée (51) du deuxième conduit (50) et située en arrière desdites ouvertures latérales (31, 32) suivant la direction longitudinale (X) du véhicule. Le premier conduit (40) comprend deux entrées (41, 42) distinctes chacune raccordée respectivement à une ouverture latérale (31, 32).
Patent FR-3002928-A1 (FR)
Title: Procede et machine d'etalement d'une nappe textile de type tissu et tissus obtenus
Inventor: BERAUD JEAN-MARC
IPC: B65H20/00
Filed: 2013-03-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'étalement d'une nappe textile (2) comportant au moins des fils de chaîne, selon lequel : - on amène la nappe (2) à défiler entre au moins deux rouleaux rotatifs (5), (6) dont les axes (A) s'étendent parallèlement entre eux et sensiblement perpendiculairement au sens de défilement de la nappe, - on fait passer la nappe sous pression entre au moins une génératrice de pression (G1) des rouleaux entrainés en oscillation axiale et en opposition de phase, Selon l'invention, on réalise au moins une génératrice de pression des rouleaux (5), (6) avec des valeurs de pression réglables le long de ladite génératrice (G1) pour étaler la nappe (2) avec une faible variabilité d'épaisseur ;ainsi qu'une machine adaptée à la mise en œuvre d'un tel procédé et des tissus pouvant être obtenus grâce à un tel procédé.
Patent FR-3005469-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant une composition essentiellement depourvue de derive guanidique et comprenant un compose triazine et une etheramine primaire
Inventor: LONCHAMBON KARINE
IPC: C08L9/00
Filed: 2013-05-07
Abstract: L'invention concerne donc un pneumatique comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante comprenant majoritairement de la silice, un système de vulcanisation comprenant un composé triazine de formule générale (la) ou (Ib), et une étheramine primaire de formule (II), ladite composition étant essentiellement dépourvue de dérivé guanidique.
Patent FR-3007897-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extremite pour cable electrique
Inventor: KEBBABI LAZHAR
IPC: H02G15/08
Filed: 2013-06-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'extrémité (1) pour câble électrique (10), ledit câble (10) comportant : • un élément électriquement conducteur central allongé (11) ; • une couche électriquement isolante (12) entourant ledit élément conducteur central (11) ; et • une couche semi-conductrice externe (13) entourant la couche électriquement isolante (12) ; le câble (10) comprenant une partie d'extrémité (10a) dépourvue au moins de la couche semi-conductrice externe (13), le dispositif d'extrémité (1) étant destiné à être disposé autour de la partie d'extrémité (10a) du câble (10), caractérisé en ce que le dispositif d'extrémité (1) comprend un corps polymérique (2) destiné à entourer la partie d'extrémité (10a) du câble (10), et un élément semi-conducteur (3) entourant au moins partiellement ledit corps polymérique (2), et en ce que, lorsque le dispositif d'extrémité (1) entoure la partie d'extrémité (1 0a) du câble (10), l'élément semi-conducteur (3) est positionné de sorte à être directement en contact physique avec la couche semi-conductrice externe (13) dudit câble (10).
Patent FR-3007855-A1 (FR)
Title: Detendeur a commande electronique
Inventor: TATIOSSIAN PASCAL
IPC: H01F7/16
Filed: 2013-06-27
Abstract: L'invention concerne un détendeur (1) à commande électronique, comportant une vanne (10) commandée, insérée entre une source (2) de fluide à une première pression (P1) et une sortie (3) de fluide à une seconde pression (P2), comprenant une restriction (11) continument variable de la section de passage du fluide et un actionneur (14), un capteur de pression (9) pour mesurer la seconde pression et un calculateur (7) de commande adapté pour : • déterminer une section de passage de consigne en fonction d'un écart entre la seconde pression (P2) et la pression de consigne, • commander une variation continue de la section de passage si la section de passage de consigne appartient à une première plage de valeurs de section de passage, ou • commander une variation alternée de la section de passage entre une section de passage maximale prédéterminée et une section de passage minimale prédéterminée, à une fréquence et selon un rapport cyclique propres à générer une perte de charge moyenne équivalente à la perte de charge qui aurait été générée par la section de passage de consigne, si celle-ci appartient à une seconde plage de valeurs de section de passage, inférieure à la première plage.
Patent FR-3008545-A1 (FR)
Title: Cellule de memoire non volatile, procede pour programmer, effacer et lire une telle cellule et dispositif de memoire non volatile
Inventor: TOREN WILLEM-JAN
IPC: H01L27/115
Filed: 2013-07-11
Abstract: L'invention se rapporte à une cellule mémoire non volatile, caractérisée en ce qu'elle comprend : - au moins un substrat de silicium dopé (4), un composant isolé (20) étant inséré dans une tranchée fabriquée dans ledit substrat (4), la tranchée séparant partiellement le substrat en deux sections (41, 42), -au moins deux couches de silicium (52, 51) dont le dopage est opposé à celui du substrat de silicium (4), une première couche de silicium (51) couvrant au moins en partie la première section (41) du substrat de silicium et une seconde couche de silicium (52) couvrant au moins en partie la seconde section (52) du substrat de silicium, la première couche de silicium (51) étant discontinue afin de former une région de source (511) et une région de drain (510) avec un canal induit entre celles-ci, - une région de source (80) et une région de drain (81) avec un canal induit entre les deux régions, une de ces régions étant adjacente à la première couche de silicium (51), une structure de grille comprenant une couche diélectrique (70) et une couche conductrice (71) étant placée au moins sur le canal, le substrat de silicium (4), les régions de source (80) et de drain (81) et la structure de grille formant un transistor de sélection pour permettre le flux d'électrons au moins dans la première couche de silicium (51), - une structure de grille flottante sur les deux couches de silicium (52, 51), ladite structure comprenant une couche diélectrique mince (60) et une couche conductrice (61), au moins une partie des couches diélectrique (60) et conductrice (61) placée sur la première couche de silicium (51) ayant une forme de marche d'escalier afin d'améliorer l'injection d'électrons dans la couche conductrice (60) de la structure de grille flottante ou dans la première couche de silicium (51), en fonction de la manière dont la couche conductrice de la grille flottante et la première couche de silicium sont polarisées.
Patent FR-3010066-A1 (FR)
Title: Godet de distribution a efficacite amelioree
Inventor: MIOSSEC ARNAUD
IPC: B65G65/46
Filed: 2013-09-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un godet de distribution (10) comprenant une benne (20) incluant un moyen de déchargement (30) conçu pour évacuer à l'extérieur son contenu au travers d'une ouverture (V) pratiquée dans une paroi (P) de ladite benne, un moyen (40) capable de réguler le débit de matière susceptible de se déposer sur le moyen de déchargement (30), ledit moyen de régulation (40) étant disposé au-dessus du moyen de déchargement (30), dans la position de service dudit godet, le moyen de déchargement (30), le moyen de régulation (40), étant attelés respectivement à deux moteurs d'entraînement (M1, M2). Selon l'invention, le godet (10) incorpore un moyen d'asservissement adapté à couper l'alimentation, réduire la vitesse du moteur (M2) d'entraînement du moyen de régulation (40), lorsque le couple moteur absorbé par le moteur (M1) d'entraînement du moyen de déchargement (30), atteint un certain seuil. En fonctionnement, le godet distribue la matière qu'il contient avec un débit pratiquement constant et ceci pour des matières réputées difficiles à distribuer (notamment copeaux, fourrages).
Patent FR-3014088-A1 (FR)
Title: Dispositif de bachage/debachage lateral d'un caisson de chargement de type benne, et caisson de chargement pourvu de ce dispositif de bachage/debachage
Inventor: GRESSIER CHRISTOPHE
IPC: B65D88/36
Filed: 2013-11-29
Abstract: Le caisson (1) de chargement est équipé d'un dispositif de bâchage/débâchage (2), qui comprend une bâche (20) attachée à l'une (14) des deux parois latérales, et une barre d'enroulement/déroulement (21) qui est attachée à la bâche. La barre d'enroulement/déroulement (21) peut rouler sur le caisson dans un sens ou dans l'autre entre les deux parois latérales (13, 14) du caisson, entre une première position dans laquelle la bâche (20) est enroulée autour de la barre d'enroulement/déroulement (21) du caisson, et une deuxième position dans laquelle la bâche (20) est déroulée et couvre l'ouverture supérieure. La barre d'enroulement/déroulement (21) comporte un organe d'entraînement (22) à chacune de ses deux extrémités (21a, 21b) non couvertes par la bâche (20). Le dispositif de bâchage/débâchage (2) comprend deux rails d'entraînement (23, 24) qui s'étendent entre les deux parois latérales (13, 14) du caisson, et qui sont aptes à être en contact avec friction ou à engrener respectivement avec les deux organes d'entraînement (22) de la barre d'enroulement/déroulement, de manière à permettre au cours du déplacement dans un sens ou dans l'autre de la barre d'enroulement/déroulement (21) entre la première position et la deuxième position, la transformation de la rotation de la barre d'enroulement/déroulement (21) en un mouvement de rotation et un mouvement de translation à chacune des deux extrémités (21a, 21b) de la barre d'enroulement/déroulement.
Patent FR-3015088-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d'une position d'un terminal, dispositif et programme d'ordinateur correspondant.
Inventor: GERARDIN THIERRY
IPC: H04W4/02
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention se rapporte à un Procédé de mesure d'une position d'un terminal. Selon l'invention, un tel procédé comprend au moins une itération des étapes suivantes : une étape de sauvegarde (11), dans une mémoire dudit terminal (Term), de la dernière position connue de celui-ci, dite position antérieure (PosA) ; - une étape de mesure (12), par un module de capture (MCap) dudit terminal (Term), à l'aide d'un accéléromètre, d'au moins une donnée de déplacement (DAcc) dudit terminal (Term) ; une étape d'enregistrement (13), de ladite donnée de déplacement (DAcc), dans une mémoire dudit terminal (term). - une étape d'obtention (14) d'une position courante (PosCe), comprenant une étape de sélection (18), parmi une position mesurée (PosM) et une position interpolée (Posl), ladite position interpolée tenant compte de ladite position antérieure (PosA) et de ladite au moins une donnée de déplacement (DAcc) ;
Patent FR-3017825-A1 (FR)
Title: Mecanisme de blocage de porte coulissante
Inventor: GUERTEAU FREDERIC
IPC: B60K15/05
Filed: 2014-02-24
Abstract: Mécanisme de blocage de porte de véhicule comprenant : - un bloqueur mécanique agencé pour bloquer ou libérer mécaniquement un mouvement d'ouverture d'une porte coulissante de véhicule, - un palpeur mécanique agencé pour détecter une ouverture d'une trappe à carburant du véhicule et commander mécaniquement le bloqueur en fonction de l'ouverture de la trappe à carburant, caractérisé en ce que le palpeur comprend une piste de détection agencée pour permettre une détection électrique du mouvement mécanique de la tête de palpeur.
Patent FR-3018087-A1 (FR)
Title: Mur comportant une ouverture securisee, dispositif de coffrage d'une telle ouverture et procede de fabrication d'un tel mur
Inventor: BOUTONNET THIERRY
IPC: E04G21/32
Filed: 2014-02-28
Abstract: La présente invention concerne un mur (1) comportant au moins une ouverture (2, 21, 22) agencée pour recevoir notamment une menuiserie, ledit mur (1) étant réalisé au moins en partie dans un matériau hydraulique. L'ouverture (2, 21, 22) est avantageusement traversée par au moins un élément de sécurité (3) solidarisé audit mur (1) et agencé pour former un moyen de protection collective intégré à la fabrication dudit mur (1). A cet effet, ledit élément de sécurité (3) est scellé audit mur (1) lors du coulage dudit matériau hydraulique
Patent FR-3018603-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse et d'imagerie d'une surface par deflectometrie et procede correspondant
Inventor: CHAMBARD JEAN-PIERRE
IPC: G01N21/84
Filed: 2014-03-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'analyse et d'imagerie (1) par déflectométrie d'une surface (2) d'un objet, comportant au moins une mire (13) agencée pour générer au moins un motif lumineux agencé pour être réfléchi à la surface (2) dudit objet, au moins une caméra (14) et au moins un objectif (15), ladite caméra (14) étant reliée à une unité de traitement d'image et de calcul. Il comporte une lame semi-réfléchissante (16) agencée, d'une part, pour transmettre les rayons lumineux issus dudit motif (Ri) vers ladite surface (2) à analyser et d'autre part pour réfléchir les rayons lumineux (Rr) issus de la surface (2) à analyser. Le dit objectif (15) est agencé pour collecter les rayons lumineux réfléchis (Rr') au moins par ladite lame semi-réfléchis sante (16) et ladite caméra (14) est agencée pour enregistrer l'intensité des rayons lumineux réfléchis (Rr') au moins par ladite lame semi-réfléchissante (16).
Patent FR-3020834-A1 (FR)
Title: Ensemble de purification de gaz d'echappement
Inventor: GODARD YANNICK
IPC: F01N13/08
Filed: 2014-05-07
Abstract: L'ensemble (1) de purification de gaz d'échappement comprend un volume (11) délimité vers des conduits amont et aval par une paroi (12) ayant une entrée (13) de gaz d'échappement communiquant avec le conduit amont (3) et une sortie (15) de gaz d'échappement communiquant avec le conduit aval (5), le volume (11) délimitant un chemin de passage (22) guidant les gaz d'échappement depuis l'entrée (13) vers la sortie (15). Le volume (11) comprend, entre l'entrée (13) et la sortie (15), un déflecteur (32) conformé pour écarter les gaz d'échappement de la paroi (12).
Patent FR-3023077-A1 (FR)
Title: Dispositif de communications utilisant un accumulateur et dispositif accessoire cooperant avec ce dispositif.
Inventor: DIDE BAPTISTE
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-06-30
Abstract: Ce dispositif de communications (1) utilise au moins un premier et un deuxième accumulateur (11, 21) alimentés par un circuit de charge (25) pour assurer automatiquement la charge desdits accumulateurs. Les accumulateurs sont disposés dans un dispositif accessoire (2) rattaché audit dispositif de communications pour former notamment une coque. On obtient ainsi un dispositif de communication dont la durée de fonctionnement est augmentée. Application alimentation des téléphones portables.
Patent FR-3028307-A1 (FR)
Title: Element d'ancrage d'un revetement anti erosion sur une paroi interne d'une enceinte d'unite fcc.
Inventor: DECKER SEBASTIEN
IPC: F27D1/14
Filed: 2014-11-07
Abstract: L'invention concerne un élément d'ancrage métallique (12) d'un revêtement anti érosion destiné à être fixé seul de manière isolée sur une paroi métallique ou assemblé à d'autres éléments d'ancrage identiques. L'élément d'ancrage (12) présente un bord de fixation (12'a) sur ladite paroi métallique et un corps d'ancrage solidaire du bord de fixation (12'a) et présentant un bord supérieur (12b) distant du bord de fixation et destiné à être recouvert par un matériau composite de type béton. Un tronçon de ce bord supérieur (12b), qui n'est pas destiné à être juxtaposé et assemblé à un bord supérieur d'un élément d'ancrage identique, est pourvu d'une patte de délimitation (16) pour délimiter une hauteur de matériau composite devant recouvrir le bord supérieur (12b) dudit élément d'ancrage, ladite patte de délimitation (16) présentant un bord de délimitation (18) distant d'un plan défini par le bord supérieur (12b) de l'élément d'ancrage d'une distance prédéterminée.
Patent FR-3029308-A1 (FR)
Title: Interface haptique a rendu haptique ameliore, notamment dans la reproduction d'une butee
Inventor: ECK LAURENT
IPC: G06F3/01
Filed: 2014-12-02
Abstract: Procédé de génération de sensations haptiques à partir d'une interface haptique comportant un bouton mobile en rotation, un élément d'interaction avec un fluide dont la viscosité varie en fonction d'un stimulus extérieur, l'élément d'interaction avec le fluide se déplaçant avec le bouton, un fluide dont la viscosité apparente varie en fonction d'un champ magnétique et qui entoure l'élément d'interaction avec le fluide et un système de génération d'un champ magnétique sur commande dans ledit fluide, ledit procédé comportant les étapes - d'évaluation de la position courante du bouton, - de détermination du sens de rotation du bouton; - d'altération de la valeur de la position courante lorsque la position courante est dans une zone de butée haptique et le sens de rotation du bouton est celui associé à la butée haptique, et tant que le sens de rotation du bouton n'est pas modifié.
Patent FR-3021429-A1 (FR)
Title: Barriere de synchronisation materielle entre elements de traitement
Inventor: DUPONT DE DINECHIN BENOIT
IPC: G06F9/52
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention est relative à un procédé de synchronisation de processus parallèles, comprenant les étapes consistant à répartir plusieurs fils d'exécution d'un programme entre des unités de traitement (PU0... PU3) ; configurer un registre de synchronisation (20') dans chaque unité de traitement de sorte que son contenu soit écrasé seulement par des bits qui sont à 1 dans des mots écrits dans le registre de synchronisation ; et attribuer une position de bit distincte des registres de synchronisation à chaque fil d'exécution. Lorsqu'un fil d'exécution courant d'une unité de traitement courante a atteint un point de synchronisation, l'unité de traitement courante écrit dans les registres de synchronisation de toutes les unités de traitement un mot dans lequel la position de bit attribuée au fil d'exécution courant est à 1, et suspend le fil d'exécution courant. Lorsque tous les bits attribués aux fils d'exécution sont à 1 dans le registre de synchronisation d'une unité de traitement courante, l'exécution des fils de programme suspendus est reprise dans l'unité de traitement courante, et le registre de synchronisation de l'unité de traitement courante est réinitialisé.
Patent FR-3029853-A1 (FR)
Title: Vitrage a joint profile, enjoliveur et noyau et procede de fabrication du vitrage.
Inventor: GONNET ROMAIN
IPC: B60J10/70
Filed: 2014-12-12
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (1) de véhicule comprenant un élément vitré (2), au moins une portion de joint profilé (3), au moins un enjoliveur (4) présentant une face extérieure (42) et une face intérieure (43), caractérisé en ce qu'un noyau (5), présentant une forme allongée et présentant en coupe transversale une tête (50) et un pied (51), est situé sous ledit enjoliveur (4) avec au moins une partie de ladite tête (50) au contact de ladite face intérieure (43) de l'enjoliveur (4) et ledit pied (51) qui fait saillie sous ledit enjoliveur (4) avec au moins une partie dudit pied (51) qui n'est pas au contact avec ladite face intérieure (43) de l'enjoliveur (4), et en ce que ladite portion de joint profilé (3), vue en coupe transversale, est en contact avec ledit élément vitré (2), ledit pied (51) et une partie de ladite face extérieure (42) de l'enjoliveur (4).
Patent FR-3030969-A1 (FR)
Title: Accessoire de recharge d'appareil informatique mobile et appareillage electrique equipe d'un tel accessoire
Inventor: CLIQUENNOIS PATRICK
IPC: H04M19/08
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un accessoire de recharge (1) pour appareil informatique mobile, comportant : - une embase (10) qui délimite, à l'avant, une plate-forme (32) de support dudit appareil informatique mobile et un fond (37) de soutien arrière dudit appareil informatique mobile, et qui comporte, à l'arrière, des moyens d'encliquetage adaptés à se fixer à un appareillage électrique (100), et - des moyens de connexion (60) qui comportent un connecteur arrière adapté à se brancher audit appareillage électrique, et un connecteur avant (71) qui est connecté audit connecteur arrière et auquel est adapté à se brancher ledit appareil informatique mobile. Selon l'invention, l'embase comporte une mâchoire avant qui est articulée par rapport audit fond de telle sorte qu'elle est adaptée à bloquer ledit appareil informatique mobile contre le fond, des moyens de rappel étant prévus pour rappeler la mâchoire avant vers le fond.