baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3058069-A1 (FR)
Title: Orthese dynamique active destinee a la handiplongee
Inventor: GALLO JEAN PIERRE
IPC: B63C11/46
Filed: 2016-10-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif hydrodynamique de contrôle de la trajectoire d'un plongeur handicapé et entraîné par un engin de traction. Ce dispositif comporte deux gouvernes de profondeur, (2) et (3), indépendantes et motorisées par deux actionneurs rotatifs. Elles sont placées dans le plan OX1Y afin de contrôler le roulis et le tangage. Une troisième gouverne de direction (4) motorisée est disposée dans le plan OYZ1, permet de contrôler le mouvement de lacet. Le support de gouvernes (1) comporte un plan destiné à la fixation du chaussant. La commande des gouvernes se fait manuellement par l'intermédiaire d'un boitier électronique (6) fixé sur l'engin de traction. La présente invention se situe dans le domaine de la plongée sous-marine motorisée et plus particulièrement celle des personnes handicapées, de façon temporaire ou permanente.
Patent FR-3049229-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension hydraulique d'un vehicule
Inventor: BERLINGER NICOLAS
IPC: F16F9/49
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un système de suspension hydraulique d'un véhicule automobile, comprenant une butée d'attaque hydraulique (9b) dont le piston et le cylindre sont déplacés l'un par rapport à l'autre par le piston d'un amortisseur (1b) lorsqu'il atteint une première course en attaque, et une butée d'attaque mécanique (7b) comprimée entre le cylindre de l'amortisseur et la caisse du véhicule lorsqu'il atteint une seconde course en attaque dans le cylindre de l'amortisseur supérieure à la première course, ce système de suspension comprenant un calculateur (32) agissant sur des moyens de pilotage (30) de l'amortisseur (1b) qui modifient le niveau d'effort généré par le déplacement du piston dans le cylindre. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3050449-A1 (FR)
Title: Installation pour la fabrication d'un materiau composite comprenant des nanotubes de carbone, et procede de mise en oeuvre de cette installation
Inventor: DESCARPENTRIES JEREMIE
IPC: B82Y40/00
Filed: 2016-04-25
Abstract: Cette installation comporte - au moins une chambre de traitement (4) comprenant des moyens d'injection (5, 5', 5'') d'un mélange gazeux actif dans le volume intérieur de cette chambre, ce mélange gazeux étant destiné à la croissance des nanotubes de carbone, des moyens de transport d'un substrat destiné à former ledit matériau composite, sous forme de feuille ou de bande, dans la chambre. Selon l'invention : - les moyens d'injection sont aptes à transporter le mélange actif selon une première direction dans ledit volume intérieur ; et - l'installation comprend en outre des moyens de mise en circulation (7, 7') du mélange gazeux, aptes à transporter le mélange actif dans ledit volume intérieur selon une deuxième direction, différente de ladite première direction, les moyens de mise en circulation pouvant adopter une première configuration d'injection du mélange gazeux actif dans le volume intérieur de cette chambre, ainsi qu'une deuxième configuration d'extraction du mélange gazeux actif hors dudit volume intérieur.
Patent FR-3051017-A1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine avec calage a froid
Inventor: LEPRETRE GILLES
IPC: F04D29/52
Filed: 2016-05-09
Abstract: Un ensemble d'anneau de turbine comprend une pluralité de secteurs d'anneau (10) en matériau composite à matrice céramique formant un anneau de turbine et une structure de support d'anneau (3) comportant une première et une deuxième brides annulaires (32, 36). Chaque secteur d'anneau présentant en coupe une forme de K avec une face interne définissant la face interne de l'anneau de turbine et une face externe à partir de laquelle s'étendent une première et une deuxième pattes (14, 16) en forme de S. Les faces internes (14b, 16b) des pattes (14, 16) de chaque secteur d'anneau (10) reposent sur une partie d'éléments de maintien (40, 41, 50, 51) solidaires des brides annulaires (32, 36). Les brides annulaires (32, 36) comprennent sur leur face (32a, 36a) en regard des pattes (14, 16) de chaque secteur d'anneau (10) une pluralité de brides de serrage (61, 71, 81, 91) réparties de manière circonférentielle sur les brides, les faces externes (14a, 16a) des pattes (14, 16) de chaque secteur d'anneau (10) étant en contact avec deux brides de serrage.
Patent FR-3052160-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de nanomagnetite
Inventor: BRUNET FABRICE
IPC: H01F1/11
Filed: 2016-06-06
Abstract: La demande concerne un procédé de préparation de magnétite comprenant les étapes de: a) réaction à une température de 100 à 500 °C d'un matériau contenant de la wüstite avec de l'eau, pour obtenir un solide comprenant de la magnétite, puis b) récupération de la magnétite sous forme de particules dont plus de 25% en poids sont de taille nanométrique.
Patent FR-3055138-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un panneau de garde corps dans un rail par injection de pate de fixation
Inventor: DAGAND CYRIL
IPC: E04F11/18
Filed: 2016-08-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de fixation d'un panneau (12) vertical dans une rainure (18) de réception d'un rail (14) de support s'étendant dans une direction longitudinale par injection d'une pâte de fixation dans la rainure (18), caractérisé en ce qu'il comporte un coffrage (26) comportant deux flasques (28) transversaux dont le contour (30) extérieur épouse la face (20, 22, 24) interne de la rainure (18), chaque flasque (28) comportant une fente (32) verticale débouchant dans un bord (34) supérieur pour recevoir le panneau (12), les flasques (28) étant agencés à distance longitudinale l'un de l'autre dans la rainure (18) pour délimiter longitudinalement au moins deux chambres (40A, 40B) qui sont disposées de part et d'autre du panneau (12) et qui sont destinées à recevoir une quantité déterminée de pâte de fixation.
Patent FR-3051472-A1 (FR)
Title: Polymeres hydrocarbones a deux groupements terminaux alcoxysilanes et leurs procedes de preparation
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J165/00
Filed: 2016-09-27
Abstract: 1) Polymère hydrocarboné comprenant deux groupements terminaux alcoxysilanes de formule (I) : dans laquelle : - F1 est : (R'O)3-tRtSi-(CH2)g1- et F2 est : -(CH2)d1-SiRt(OR')3-t ; ou bien F1 est : (R'O)3-tRtSi-R''-OOC-(CH2)g2- et F2 est : -(CH2)d2-COO-R''-SiRt(OR')3-t ; où t est un nombre entier égal à 0, 1 ou 2 ; g1 et d1 sont un nombre entier égal à 1, 2 ou 3 ; g2 et d2 sont un nombre entier égal à 0, 1, 2 ou 3 ; R et R' représentent un radical alkyle linéaire ; R" représente un radical alkylène linéaire ; - R1 à R12 représentent un atome d'hydrogène ou un radical alkyle comprenant de 1 à 14 atomes de carbone ; - x et y sont des entiers tels que la somme x + y est comprise dans une fourchette allant de de 0 à 2 ; n1 et n2 sont un nombre entier ou nul et m est un nombre entier supérieur ou égal à 0 ; p1 et p2 sont un nombre entier ou nul dont la somme p1 + p2 est non nulle et vérifie l'équation : p1 + p2 = q x (z + 1) dans laquelle q est un nombre entier supérieur à 0 et z est un nombre entier égal à 1 ou 2. 2) Procédé de préparation de ce polymère à partir de cyclooctadiène ou cyclododecatriène 3) Procédé de préparation de ce polymère à partir d'un polybutadiène à haute teneur en motif cis-1,4 4) Composition adhésive comprenant ledit polymère et de 0,01 à 3% en poids d'un catalyseur de réticulation.
Patent FR-3056952-A1 (FR)
Title: Installation de lavage pour un vehicule
Inventor: PEREIRA JORGE
IPC: B60S3/00
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'installation de lavage (8) pour un véhicule (4), comprend: - au moins un portique (10) délimitant une voie (6) pour le véhicule (4), - au moins une buse (20) supportée par le portique (10) et destinée à projeter un liquide de nettoyage sur le véhicule (4), et - des moyens (12) propres à créer un mouvement de rotation hélicoïdale du liquide de nettoyage par rapport au portique (10). Les moyens (12) propres à créer un mouvement de rotation hélicoïdale sont adaptés pour assurer la rotation du liquide de nettoyage autour de l'axe du flux du liquide de nettoyage sortant de la buse (20).
Patent FR-3056616-A1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement d'un bassin de piscine
Inventor: GAUCHERAND JEAN-FRANCOIS
IPC: E04H4/08
Filed: 2016-10-12
Abstract: Le dispositif comprend un plancher mobile (1) apte à être positionné, soit à l'extérieur du bassin (B), soit en recouvrement d'une partie seulement du bassin, ledit plancher (1) étant assujetti sur au moins un côté, à un élément souple (2) destiné à être, soit escamoté par rapport audit plancher (1) correspondant au non recouvrement du bassin (B) de la piscine par ledit élément (2), quelle que soit la position du plancher (1), soit déployé par rapport au plancher (1) pour recouvrir le bassin de la piscine, quelle que soit la position du plancher (1).
Patent FR-3061054-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage adapte pour se positionner sur une surface a double rayon de courbure
Inventor: ALBERT FABIEN
IPC: B64C1/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de guidage comprenant un rail (28) qui s'étend selon une direction, une pluralité de patins (32) répartis selon la direction et, pour chaque patin (32), au moins une liaison patin/rail (34) reliant chaque patin (32) et le rail (28), configurée pour permettre à chaque patin (32) de pivoter indépendamment des autres patins (32) par rapport au rail (28) autour d'un axe de pivotement (A34) parallèle à la direction.
Patent FR-3061447-A1 (FR)
Title: Machine de decoupe a double fil chaud
Inventor: ANNEQUIN DAVID
IPC: B29C37/00
Filed: 2016-12-29
Abstract: Une machine de découpe à fil chaud comprend un châssis (1) qui s'étend dans un plan pour porter à plat un panneau à découper (9), une structure de découpe (4) fixée au châssis qui est un cadre à quatre côtés (4A, 4B, 4C, 4D) entre lesquels sont tendus deux fils de coupe (5,6) qui se croisent, ce cadre étant fixé à l'intérieur du châssis en deux points de fixation (P1,P2) déportés sur une ligne (L) qui traverse le cadre.
Patent FR-3050149-A1 (FR)
Title: Arrangement d'ailettes mobiles en particulier pour aerateur
Inventor: BOURDON JEAN-FRANCOIS
IPC: B60H1/34
Filed: 2016-04-18
Abstract: La présente invention a pour objet un arrangement d'ailettes mobiles pour le réglage de l'orientation d'un flux de fluide passant entre elles, comprenant une pluralité d'ailettes, pivotantes autour d'axes de rotation espacés, parallèles et situés dans un plan commun, ces ailettes étant reliées cinématiquement entre elles de manière à les rendre mutuellement solidaires en position et en déplacement angulaires. Arrangement d'ailettes (2) caractérisé en ce que les deux ailettes (2) de chaque couple (3) d'ailettes (2) voisines de l'alignement d'ailettes (2) sont reliées cinématiquement entre elles par une liaison articulée de transmission du mouvement du type pion (4) - rainure (5), le pion (4) étant rigidement solidaire d'une première ailette (2) du couple (3) considéré et la rainure (5) étant rigidement solidaire de la seconde ailette (2) dudit couple (3).
Patent FR-3062720-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'aide a l'atterrissage d'un aeronef, et aeronef correspondant
Inventor: SALESSE LA VERGNE MARC
IPC: G05D1/06
Filed: 2017-02-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé qui préconise de capturer un flux d'images de la zone de poser, de calculer avec un premier système d'imagerie (40) d'informations de position de la zone de poser à partir au moins d'une image réelle dudit flux, de déterminer avec un système de pilotage automatique (70) une position courante de la zone de poser à l'instant de calcul courant, de vérifier avec un deuxième système d'imagerie (50) la présence d'une zone de poser à ladite position courante dans l'image réelle, et de générer une alarme si ladite présence n'est pas vérifiée.
Patent FR-3064223-A1 (FR)
Title: Module d'emission lumineuse ameliore pour vehicule automobile
Inventor: EL IDRISSI HAFID
IPC: B60Q1/08
Filed: 2017-03-21
Abstract: Module d'émission lumineuse de véhicule automobile. Le module d'émission lumineuse comprend : - un dispositif de modulation spatiale de lumière (18) configuré pour générer un faisceau lumineux délimité par des bords, et - un dispositif de commande (20) adapté pour commander le dispositif de modulation spatiale de lumière (18) pour la génération du faisceau lumineux (F), le dispositif de commande étant configuré pour commander le dispositif de modulation spatiale de lumière de manière à adapter la configuration d'au moins une partie desdits bords (B) en fonction de données représentatives des conditions de conduite dudit véhicule automobile.
Patent FR-3066095-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la manipulation d'une camera intra-buccale
Inventor: BERRUET JEAN LUC
IPC: A61B1/24
Filed: 2017-05-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'aide à la manipulation d'une caméra intra-buccale du type comportant une tête équipée d'un système optique et un corps permettant sa préhension, ledit dispositif (1) d'aide comportant un fourreau (2) destiné et prévu apte à être emboîté de manière amovible sur ladite caméra, ledit fourreau (2) étant au moins formé par deux ailes latérales opposées (3, 4) reliées par un fond (5) pourvu d'une ouverture (6) destinée à être positionnée vis-à-vis du système optique de ladite caméra. Il est caractérisé en ce que ledit fourreau (2) comporte une zone de préhension tridigitale (7) tandis que son fond (5) présente une face externe (10) conformée pour d'une part, au niveau d'une première portion d'extrémité (8) dudit fond (5) intégrant ladite ouverture (6), définir une zone d'appui et de guidage sur et le long des parois des dents d'un patient, et d'autre part au niveau d'une seconde portion d'extrémité (9) dudit fond (5), définir une zone apte à reposer sur la commissure du pouce du praticien manipulant ledit fourreau 2..
Patent FR-3067474-A1 (FR)
Title: Dispositif informatique pour l'aide a la conduite
Inventor: NEGRE AMAURY
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-06-09
Abstract: Un dispositif informatique pour l ai de à la conduite comprend une mémoire (4) agencée pour recevoir des données de nuage de points de données (8) dans lesquelles un nuage de points associe, pour un instant donné, des points présentant chacun des coordonnées dans un plan associé au nuage de points et une valeur désignant une hauteur. Le dispositif comprend en outre un calculateur (6) agencé pour accéder à la mémoire (4) et, pour un nuage de points donné, pour calculer d une part des données de probabilité d appartenance à une surface de référence associées à chaque point du nuage de point données, et d autre part des données de nœuds associant une valeur désignant une hauteur (hi) et deux valeurs indiquant une pente dans un plan associé au plan du nuage de points donné, en déterminant un champ conditionnel aléatoire gaussien au moyen des données de nuage de points de données (8) correspondant au nuage de points donné, lequel champ conditionnel aléatoire gaussien est représenté par un maillage de nœuds dans ledit plan associé, lesquels nœuds sont définis par les données de nœuds, et pour retourner les données de probabilité d appartenance à une surface de référence et/ou certaines au moins des données de nœuds et des valeurs désignant une hauteur.
Patent FR-3053674-A1 (FR)
Title: Composition sous forme de briquettes comprenant des composes calco-magnesiens vifs, son procede d'obtention et leur utilisation
Inventor: CRINIERE GUILLAUME
IPC: C22B1/24
Filed: 2017-07-07
Abstract: Composition à base de composés calco-magnésiens vifs sous forme de briquettes, caractérisée en ce que ladite composition comprend de la chaux vive sous forme de particules broyées à une concentration d'au moins 10% en poids et d'au plus 100 % en poids par rapport au poids de ladite composition, ladite composition sous forme de briquettes présentant un indice de Shatter test inférieur à 10% et son procédé de préparation ainsi que son utilisation.
Patent FR-3071671-A1 (FR)
Title: Batterie electrique
Inventor: CLAUDEL THIERRY
IPC: H01M50/289
Filed: 2017-09-22
Abstract: Batterie électrique comprenant : des cellules de charges électriques (2) placées les unes à côté des autres ; deux cartes électroniques opposées (5) qui sont disposées respectivement d'un côté et de l'autre des extrémités correspondantes des cellules (2) qui présentent des faces intérieures (6) et des faces extérieures (7) et qui sont munies d'éléments de connexion électrique (8) en contact sur des bornes d'extrémité desdites cellules ; des organes de montage (9) qui relient et maintiennent l'une par rapport à l'autre lesdites cartes électroniques (5) et qui sont espacés les uns par rapport aux autres ; deux plaques d'espacement (11) qui sont disposées entre lesdites cartes électroniques (5) et qui présentent des passages traversants principaux correspondants (12) dans au moins certains desquels sont engagées respectivement lesdites cellules et des passages traversants secondaires correspondants (13) traversés par lesdites moyens de montage (9) ; et des moyens de positionnement desdites plaques d'espacement (11) à distance l'une de l'autre.
Patent FR-3075106-A1 (FR)
Title: Compresseur pour une installation de conditionnement d'air d'un vehicule automobile
Inventor: BELLET AUGUSTIN
IPC: F04C27/00
Filed: 2017-12-15
Abstract: Compresseur pour une installation de conditionnement d'air d'un véhicule, le compresseur s'étend selon un axe longitudinal (X) et comporte un boîtier (2) logeant au moins un mécanisme de compression d'un fluide réfrigérant, le compresseur comprenant un couvercle (13) fixé au boîtier (2), le compresseur comprenant au moins un dispositif d'étanchéité (24) assurant une étanchéité entre un environnement extérieur au compresseur et une cavité du compresseur configurée pour loger un module de commande (8) d'une motorisation du compresseur, caractérisé en ce qu'un taux de compression du dispositif d'étanchéité (24) est déterminé par une épaisseur du couvercle (13).
Patent FR-3079009-A1 (FR)
Title: Distributeur hydraulique a tiroir rotatif proportionnel pour fluides aqueux
Inventor: BARRE DANIEL
IPC: F15B13/044
Filed: 2018-03-13
Abstract: Le distributeur hydraulique à tiroir rotatif proportionnel « Distributeur selon l'invention » est destiné aux applications industrielles utilisant des fluides aqueuses telles eaux potables, eau industrielle, eau déminéralisée et globalement tous les fluides à faible viscosité afin d'être intégré dans tous les systèmes d'automation et de puissance hydraulique à eau impliquant des variations de grandeurs hydromécaniques proportionnelles nécessitant une pression jusqu'à 350 bar. Le distributeur proportionnel selon l'invention est spécifiquement adapté à la commande et la régulation hydraulique proportionnelle à base de fluides aqueux de faibles viscosités, dont le tiroir de distribution rotatif ne nécessite aucune lubrification et est composé d'une vis d'Archimède comportant un palier médian avec joint dynamique intégré afin d'isoler les chambres (A & B), deux paliers d'extrémités nécessaire à une parfaite rectitude du mécanisme et d'une fourrure en céramique assurant une rotation à faible frottements et des passages de fluide calibrés. Le distributeur proportionnel selon l'invention comporte un plan de pose normalisé pour montage sur embase de raccordement, les dimensions de ce composant sont en conformité avec la normalisation en vigueur. Le principe du tiroir rotatif associé à une fourrure permet un comportement diaphragmé produisant un écoulement fluidique naturellement linéaire proportionnel à la section d'ouverture, avec un faible recouvrement positif, des fuites internes négligeables, une bonne tenue dynamique et un fonctionnement sécurisé par un centrage mécanique hors tension.
Patent FR-3078527-A1 (FR)
Title: Recipient muni d'un couvercle avec obturateur de versage a commande bistable
Inventor: MANSEAU CHARLES
IPC: B65D47/20
Filed: 2018-03-02
Abstract: L'invention concerne un récipient (1) s'étendant selon une direction définie par un axe vertical (X1) et comprenant un contenant (2), un couvercle (5) amovible, une poignée (3) fixe sur le contenant et un bec verseur (4) agencé sur le contenant. Le couvercle comporte un conduit de versage (20) entre l'intérieur du contenant et le bec verseur, le conduit de versage comportant un obturateur de versage (22) mobile entre une position ouverte et une position fermée. Le changement de position de l'obturateur de versage est commandé par un bouton (7) agissant sur un dispositif de commande bistable (12). Le bouton (7) est agencé sur la poignée (3) fixe ou sur le couvercle (5), à proximité de la poignée (3) fixe, de telle sorte que la main qui saisit la poignée (3) pour manipuler le récipient puisse également appuyer sur le bouton (7), le bouton (7) étant mobile entre une position sortie de repos et une position enfoncée dans laquelle le dispositif de commande bistable (12) fait changer la position de l'obturateur de versage (22). Dans une mise en œuvre, le récipient (1) est une verseuse destinée à coopérer avec une machine à café.
Patent FR-3064218-A1 (FR)
Title: Accessoire interne pour reservoir de vehicule
Inventor: PAOLINI GWEREG
IPC: B60K15/077
Filed: 2018-03-19
Abstract: L'invention concerne un accessoire interne (1) pour réservoir de véhicule (2) comprenant au moins un panneau fixe (14), ledit panneau fixe (14) comprenant au moins un premier moyen de fixation (10, 11, 12, 13) apte à fixer ledit panneau fixe (14) à une paroi du réservoir (2), ledit panneau fixe(14)étant connecté à au moins un premier panneau mobile (17, 18) par au moins un premier moyen de connexion (20, 21) apte à permettre une rotation du au moins un premier panneau mobile (17, 18) par rapport audit panneau fixe (14), ledit panneau fixe (14) et/ou ledit premier panneau mobile (17, 18) est(sont) muni(s) d'un premier moyen de blocage dudit premier panneau mobile apte à bloquer ledit premier panneau mobile (17, 18) lorsque celui-ci se trouve dans le plan dudit panneau fixe (14).
Patent FR-3084540-A1 (FR)
Title: Bras de convertisseur de tension
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H02M1/12
Filed: 2018-07-24
Abstract: Bras de convertisseur de tension (3), comprenant : - une première (B1), une deuxième (B2) et une troisième (B3) borne de connexion, - un premier interrupteur commandable (Q1) par un signal de commande analogique, et un deuxième interrupteur (Q2), ce premier (Q1) et ce deuxième (Q2) interrupteur étant montés en série entre la première (B1) et la deuxième (B2) borne de connexion, et la troisième borne de connexion (B3) étant disposée entre ce premier (Q1) et ce deuxième (Q2) interrupteur, et - une unité de pilotage configurée pour appliquer un signal de commande analogique au premier interrupteur (Q1), cette unité de pilotage étant configurée pour appliquer la séquence de commande suivante à l'interrupteur commandable (Q1) lors de chaque fermeture de cet interrupteur commandable: - augmentation de la valeur du signal de commande d'une valeur d'ouverture (Voff) de l'interrupteur à une valeur de fermeture (Von) de l'interrupteur, - diminution de la valeur du signal de commande à une valeur intermédiaire (Vin), cette valeur intermédiaire (Vin) étant entre la valeur de fermeture (Von) et la valeur d'ouverture (Voff), et - ré-augmentation de la valeur du signal de commande, notamment jusqu'à la valeur de fermeture (Von) de l'interrupteur.