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Patent FR-2993397-A1 (FR)
Title: Dispositif semi-conducteur comprenant un condensateur integre et procede de fabrication
Inventor: BAR PIERRE
IPC: H01L23/02
Filed: 2012-07-16
Abstract: Le dispositif semi-conducteur comprend une plaquette comprenant une plaque de substrat (11) et présentant une face avant (11a) et un trou arrière (55) ouvert vers l'arrière et aménagé au moins en partie dans la plaque de substrat (11) et présentant un fond (58), et une pluralité de condensateurs (C1, C2) en forme de colonnes (56, 57) qui s'étendent vers l'arrière en saillie dans le trou arrière (55) par rapport au fond (58) de ce trou arrière et qui sont situées à distance les unes des autres. Chaque condensateur comprend une couche ou partie intérieure (32, 33 ; 37, 38) conductrice de l'électricité formant une électrode intérieure (Eint) et présentant une surface avant (26a, 28a) de connexion électrique, une couche extérieure (30, 35) conductrice de l'électricité formant une électrode extérieure (Eext) et présentant, dans le trou arrière, une surface de connexion électrique arrière, et une couche intermédiaire diélectrique (31, 36) entre la couche intérieure et la couche extérieure, formant une couche de séparation (Cs) entre lesdites électrodes.
Patent FR-2997013-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de massage de la peau par aspiration et palper-rouler
Inventor: PERNOT HELENE
IPC: A61H7/00
Filed: 2012-10-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de massage de la peau (P) pour exercer une action cosmétique sur celle-ci, comportant l'étape consistant à déplacer au contact de celle-ci un dispositif de massage (1) et le dispositif de massage comportant : - une source d'aspiration (20), - un boîtier (2) adapté à former une chambre d'aspiration (26) en communication avec la source d'aspiration (20), - un élément flexible (6) de rétention de la peau (P), permettant à la dépression régnant dans la chambre d'aspiration (26) de s'exercer sur la peau (P), l'élément flexible (6) étant agencé pour venir, sur une face (6a), en contact avec la peau (P) et limitant la déformation de cette dernière sous l'effet de la dépression.
Patent FR-2998201-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de nettoyage d'un circuit hydraulique
Inventor: RODRIGUES-MORGADO CEDRIC
IPC: F15B21/044
Filed: 2012-11-19
Abstract: La présente invention concerne le domaine du nettoyage des circuits hydrauliques et plus particulièrement le circuit hydraulique servant à la commande d'un organe hydraulique tel que, par exemple, un ensemble vérin-amortisseur utilisé pour contrôler l'angle d'un train d'atterrissage et amortir l'atterrissage. Il est ainsi décrit un dispositif et un procédé pour le nettoyage d'un circuit de commande hydraulique. Ce dispositif consiste en un circuit de nettoyage comportant un filtre et venant se connecter au circuit de commande en lieu et place de l'organe commandé.
Patent FR-2989184-A1 (FR)
Title: Procede d'enregistrement de signaux d'entree
Inventor: MERKER ANDREAS
IPC: G06F1/16
Filed: 2012-12-18
Abstract: Procédé pour introduire des signaux d'entrée par des entrées (44, 46) dans un microcontrôleur (10) selon lequel les signaux d'entrée sont enregistrés par au moins un composant qui permet la sélection de l'une des entrées (44, 46), ce composant étant commandé par une unité de commande (32) d'une unité d'horloge (12) et les signaux d'entrée enregistrés sont traités dans l'unité d'horloge (12).
Patent FR-3007317-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un objet creux
Inventor: BOUCHER BEATRICE
IPC: B29C70/44
Filed: 2013-06-25
Abstract: Procédé de fabrication d'un objet creux, à partir d'une matière qui comprend des fils (14, 15, 16, 17, 18) liés les uns aux autres mécaniquement pour former une première enveloppe (1). Le procédé comprend une étape de référence qui consiste à conformer la première enveloppe (1) sur un support (21), une première étape, postérieure à l'étape de référence, qui consiste à couvrir la première enveloppe (1) d'une membrane étanche (22) et à obtenir une différence de pression de part et d'autre de la membrane, la pression du côté d'une face de contact (23) de la membrane avec la première enveloppe étant inférieure à la pression du côté d'une face libre (24) de la membrane, ainsi qu'une deuxième étape, simultanée et/ou postérieure à la première étape postérieure, qui consiste à provoquer un changement d'état et/ou un collage d'une partie ou de la totalité des fils constituant la première enveloppe.
Patent FR-3003339-A1 (FR)
Title: Procede pour le recyclage et le chauffage d'eau sanitaire au moyen d'un dispositif de recirculation et de chauffage
Inventor: KNAPNOUGEL SIMON
IPC: A47K3/00
Filed: 2013-03-15
Abstract: Procédé pour le recyclage et le chauffage d'eau sanitaire au moyen d'un dispositif de recirculation et de chauffage comprenant : - des moyens de pompage ; - des moyens de chauffage électrique ; - des moyens de mesure de température aptes à mesurer la température de l'eau pompée ; - des moyens de commande électroniques ; - des moyens de projection d'eau ; procédé dans lequel : - on crée une réserve d'eau à partir de l'eau du réseau dans un receveur en obturant la bonde du receveur ; - les moyens de commande électroniques réalisent un apprentissage de la température en démarrant les moyens de pompage et en réalisant un premier cycle de recirculation sans moyens de chauffage actifs, en mesurant la température de l'eau pompée ; - les moyens de commande électroniques enregistrent la température mesurée comme température de référence ; - les moyens de commande électroniques actionnent les moyens de chauffage et régulent les moyens de chauffage en fonction de la température de référence.
Patent FR-3007562-A1 (FR)
Title: Sangle pour supporter un instrument de musique autour du cou d'un musicien pourvue de moyen anti-glissement
Inventor: BICHON FRANCK
IPC: G10G5/00
Filed: 2013-06-25
Abstract: La présente invention se rapporte à une sangle (1) pour supporter un instrument de musique autour du cou et sur au moins une épaule d'un musicien, en particulier pour une guitare acoustique, électrique, folk ou une basse, comportant au moins : - une extrémité ventrale (10) d'attache dudit instrument, - une extrémité dorsale (20) d'attache dudit instrument, et - une longue bande principale (30) de support de l'instrument reliée aux deux extrémités (10, 20) et présentant une face externe et une face interne destinée à reposer sur le cou et au moins une épaule du musicien, caractérisée en ce que ladite face interne comporte au moins une zone centrale (34) pourvue d'un matériau anti-glissement (35).
Patent FR-3011209-A1 (FR)
Title: Enjoliveur pour structure avant de vehicule automobile
Inventor: BIGOT ANTHONY
IPC: B60R21/34
Filed: 2013-10-02
Abstract: L'invention concerne un agencement d'une zone de carrosserie avant d'un véhicule automobile comprenant un projecteur (11) et une aile avant (12) adjacente au projecteur (11), caractérisé en ce qu'il comprend un enjoliveur (10) pourvu d'une pièce d'aspect externe (20) disposée dans le prolongement d'une face extérieure visible du projecteur (11), la pièce d'aspect externe (20) étant montée sur un support interne (40) conformé pour assurer une liaison fusible avec un boitier du projecteur (11) lors d'un choc du type choc-piéton.
Patent FR-3012528-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a redemarrage ameliore
Inventor: BESSEGHAIR MEHDI
IPC: F02N11/04
Filed: 2013-10-29
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile dans lequel à une extinction du moteur à combustion (1,2,3,4) un capteur de température (3) fournit au calculateur moteur (4) une valeur de température de machine électrique tournante (1) et le calculateur moteur (4) réalise une estimation d'une valeur de température de la machine électrique tournante (1) atteinte par la machine électrique tournante (1) à un redémarrage du moteur à combustion (1,2,3,4).
Patent FR-3012495-A1 (FR)
Title: Procede de renforcement d'un element de construction en bois par un module de renfort
Inventor: MENARD MARC-HENRY
IPC: E04G23/02
Filed: 2013-10-30
Abstract: Procédé de renforcement d'un élément de construction (1) en bois massif ou en bois lamellé-collé, dans lequel on fixe, par l'intermédiaire d'au moins une rangée d'au moins un connecteur (3), sur au moins une des faces (la) dudit élément de construction (1), au moins un module de renfort (2, 2n, (2n+1)) en bois massif ou en bois lamellé collé.
Patent FR-3014767-A1 (FR)
Title: Circuit hydraulique pour vehicule hybride comportant une boucle de traitement du fluide reliee par des clapets anti-retour
Inventor: LE DREN ARNAUD
IPC: F15B1/02
Filed: 2013-12-12
Abstract: Circuit hydraulique prévu pour un véhicule hybride disposant d'au moins deux machines hydrauliques (20, 22) liées à une transmission (4), ces machines comprenant des orifices reliés à un circuit basse pression (44), pouvant réaliser une admission et un refoulement suivant le mode de fonctionnement, caractérisé en ce que le circuit basse pression (44) comporte une boucle de traitement du fluide disposant d'un filtre principal (84), qui est reliée aux raccordements basse pression des deux machines (20, 22) par des clapets anti-retour (80, 86, 88, 90) imposant un unique sens de passage dans cette boucle quand le fluide passe d'une machine à l'autre.
Patent FR-3015792-A1 (FR)
Title: Fourniture d'energie optimisee d'un reseau de distribution.
Inventor: GOUDE YANNIG
IPC: H02J13/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en oeuvre par des moyens informatiques, de gestion de la fourniture d'énergie à un ensemble de consommateurs, dans lequel, suite à l'obtention de données relatives aux consommateurs et à des variables influant sur la consommation (A) : a) on construit un premier jeu, grossier, de classes de consommateurs (B), b) on estime ensuite un modèle de consommation intra-classe (C), pour chaque classe, c) on construit ensuite un deuxième jeu, consolidé, de classes de consommateur (E), en regroupant dans une même classe des consommateurs dont les modèles sont proches, selon une estimation de distances entre modèles (D), d) on définit au moins un modèle cible de consommateurs parmi le deuxième jeu, et on génère une consigne de fourniture d'énergie (F), préconisée pour des consommateurs selon ledit modèle cible.
Patent FR-3016716-A1 (FR)
Title: Authentification de carte bancaire a distance par cryptographie symetrique avec cle publique
Inventor: PERNEL ARNAUD
IPC: G06Q20/00
Filed: 2014-06-20
Abstract: Procédé cryptographique d'authentification de carte bancaire à un terminal électronique de paiement lors d'une authentification à distance par un centre de contrôle dans lequel l'authentification se fait selon un protocole « défi-réponse » dans lequel un contrôleur central envoie une valeur h à la carte et demande à la carte bancaire de calculer une valeurf(h, X, k, j), où k est une clé secrète propre à la carte, j sa clé publique et f un algorithme de calcul. La clé publique j étant un entier choisi de manière aléatoire et la clé privée k une permutation de type de type k = pj, où p est la clé-mère détenue par le centre de contrôle construite de la manière suivante : - p est une permutation appartenant au groupe symétrique Se d'un ensemble ordonné E de symboles ou blocs de symboles, p composée spécialement de plusieurs disjoints dont les longueurs sont représentées par des entiers n'ayant pas ou peu de diviseurs commun, ceci afin de générer un sous-groupe cyclique G = G = {p,..pj pa} de Sede grand cardinal, Lors de l'authentification le centre de contrôle envoie à la carte un entier aléatoire h et un n-uplet λ = (i1,i2,.., ik, ..., in) de E. Le défi consiste pour la carte à calculer kh(ik) pour chaque ik du n-uplet λ. Le centre de contrôle vérifie si le défi est relevé en calculant pj x h(ik) pour chaque ik, ceci sans avoir à stocker la clé secrète k de chaque carte. L'algorithmefétant l'algorithme appelé {pa} ? pj.
Patent FR-3018452-A1 (FR)
Title: Dispositif de sterilisation pour article d'hygiene et son utilisation
Inventor: OZEO FRANCK
IPC: A61L2/10
Filed: 2014-03-13
Abstract: Ce dispositif comprend un corps (10, 20, 30) propre à recevoir chaque article (B2), des moyens de stérilisation propres à diffuser un agent de stérilisation dans le volume intérieur du corps, notamment des radiations ultra-violettes, et un organe mobile (51), logé dans le corps, qui forme plusieurs compartiments de réception (85). Le dispositif comprend des moyens de déplacement (64) de l'organe mobile, entre différentes positions d'utilisation, dans lesquelles un utilisateur peut accéder à un compartiment (85), via une ouverture (24) ménagée dans le corps, et une position de stérilisation, dans laquelle un volet étanche à l'agent de stérilisation obture l'ouverture d'accès. Ce dispositif permet une mise en œuvre intuitive puisque chaque compartiment peut être associé à un utilisateur donné. De plus, un unique compartiment est accessible à la fois, ce qui est avantageux sur le plan de l'hygiène.
Patent FR-3019614-A1 (FR)
Title: Vanne a conduit tubulaire renforce
Inventor: RIBERA FREDERIC
IPC: F16K3/30
Filed: 2014-04-08
Abstract: L'invention se rapporte à une vanne notamment vanne pour véhicule automobile, en particulier vanne de recirculation des gaz d'échappement, Vanne (10), notamment vanne pour véhicule automobile, en particulier vanne de recirculation des gaz d'échappements, comprenant un corps de vanne (12) formant un conduit de passage (14) d'un fluide et une surface annulaire (16) de réception d'un siège de vanne (18), un siège de vanne (18) reçu sur la surface annulaire (16), et une soupape (20) adaptée à sélectivement venir en appui contre le siège de vanne (18) pour obturer le conduit de passage (14). Une partie au moins du corps de vanne (12) autour du conduit est tubulaire, avec au moins un relief de renfort (24) sensiblement au niveau du siège de vanne (18). L'invention se rapport également à un procédé de fabrication d'une telle vanne.
Patent FR-3019602-A1 (FR)
Title: Biellette de reprise de couple pour moteur a combustion interne de vehicule et vehicule correspondant
Inventor: STUPARU FLORIN-ADRIAN
IPC: F16C7/00
Filed: 2014-04-08
Abstract: L'invention concerne une biellette (1) de reprise de couple pour moteur (20) à combustion interne de véhicule (10), la biellette (1) comprenant : - un corps allongé selon un axe longitudinal (X), le corps présentant une première (2) et une deuxième (3) parties comprenant chacune une première extrémité (4, 4') munie d'un moyen d'articulation (6) permettant le montage de la biellette (1) entre deux points de fixation ; et, - des moyens élastiquement déformables (21) filtrant des vibrations appliquées sur la biellette (1) en fonction de sa raideur. Selon l'invention, la première (2) et la deuxième (3) parties comprennent une deuxième extrémité (5, 5') opposée à leur première extrémité (4, 4'), au moins un premier moyen élastiquement déformable (22) étant agencé entre les deuxièmes extrémités de la première (2) et de la deuxième (3) parties et au moins un deuxième moyen élastiquement déformable (23, 23') étant situé entre les première (4, 4') et deuxième extrémités de la première (2) ou de la deuxième partie (3), et en ce que la biellette (1) comprend en outre des moyens de liaison (24) réglables complémentaires configurés pour relier les deuxièmes extrémités (5, 5') de la première (2) et la deuxième (3) parties entre elles et pour modifier la raideur des moyens élastiquement déformables (21).
Patent FR-3004590-A1 (FR)
Title: Laser ou amplificateur a fibre optique apte a controler les variations de puissance optique en fonction de la temperature de facon passive
Inventor: LE FLOHIC MARC
IPC: H01S3/13
Filed: 2014-05-07
Abstract: L'invention concerne un système optique de type laser ou amplificateur à fibre. Selon l'invention, un tel système optique comprend des moyens de contrôle passif des variations de la puissance optique dudit système en fonction de la température comprenant un système de filtrage optique agissant sur des diodes de pompe non thermalisées et/ou sur une diode signal non thermalisée dudit système, configuré de sorte à présenter une atténuation spectrale permettant de compenser les variations de puissance de ladite ou desdites diodes en fonction de la température.
Patent FR-3022220-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee pour nacelle de turboreacteur d’aeronef
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: F02K1/72
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un inverseur (18) de poussée pour nacelle (10) de turboréacteur d'aéronef comprenant au moins un capot (20) d'inversion de poussée mobile, un moyen de verrouillage du capot (20), une tuyère (22) de sortie de section variable qui est agencée dans le prolongement aval dudit capot (20) et qui est mobile, et au moins un actionneur (24) qui comprend une tige (28) d'actionnement adaptée pour entraîner en déplacement la tuyère (22) variable et le capot (20) mobile, caractérisé en ce que l'inverseur (18) est équipé d'un coupleur (30) élastique comportant un corps (32) qui est solidaire du capot (20) d'inversion de poussée, des moyens de rappel (48) élastique et de butées qui sont portés par le corps (32) du coupleur (30) et qui coopèrent avec la tige (28) d'actionnement de l'actionneur (24) pour rappeler élastiquement la tuyère (22) dans sa position neutre, lesdits moyens de rappel (48) étant tarés de sorte que, lorsque le capot (20) est déverrouillé, les moyens de rappel (48) s'opposent au déplacement relatif de la tige (28) d'actionnement par rapport au capot (20), pour permettre l'entraînement en déplacement de l'ensemble constitué par le capot (20) et la tuyère (22), et lorsque le capot (20) est verrouillé, l'actionneur (24) entraîne la tige (28) d'actionnement à l'encontre des moyens de rappel (48), pour permettre l'entraînement en déplacement de la tuyère (22).
Patent FR-3022760-A1 (FR)
Title: Ensemble hybride formant dispositif medical implantable actif
IPC: A61N1/372
Filed: 2014-06-25
Abstract: Cet ensemble comprend une capsule autonome sous-cutanée (100) et au moins une capsule leadless autonome intracorporelle (200 ; 300). La capsule sous-cutanée est une capsule hybride (100) comprenant un corps étanche (110) de dimensions comparables à celles d'une capsule leadless , mais prolongé directement par une microsonde (120) de détection /stimulation, sans connecteur intermédiaire. Chaque capsule leadless (200 ; 300) comprend un corps étanche (202 ; 302), des moyens d'ancrage (204 ; 304) à une paroi d'un organe et une électrode (204 ; 304) de détection/stimulation. La capsule hybride (100) et les capsules leadless (200 ; 300) comprennent chacune des moyens émetteurs/récepteurs de communication sans fil mutuelle par voie intracorporelle de manière à constituer un réseau où la capsule hybride est le maitre et les capsules leadless sont les esclaves. La capsule hybride (100) comprend en outre des moyens de centralisation des données transmises par les capsules leadless et d'échange de données avec un équipement extérieur distant.
Patent FR-3023587-A1 (FR)
Title: Turbomachine a systeme de refroidissement autonome d'equipements.
Inventor: LAFARGUE OLIVIER
IPC: F02C7/18
Filed: 2014-07-10
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (1) comprenant : - au moins un compresseur (10), - au moins un équipement (2), et - un système (3) de refroidissement de l'équipement (2), caractérisée en ce que le système (3) de refroidissement de l'équipement (2) comprend : - un échangeur (4), - au moins un premier conduit (8) connectant une entrée (15) d'air de la turbomachine (1) avec une entrée (13) de l'échangeur (4), et - au moins un second conduit (9) connectant une sortie (14) de l'échangeur (4) avec une veine du compresseur (10).
Patent FR-3024077-A1 (FR)
Title: Surface pre-imprimee pour ecriture manuscrite comprenant une representation graphique pre-imprimee du deroule d'une periode temporelle et programme informatique associe
Inventor: DESCHENES LAURENT ANDRE PIERRE
IPC: G06Q10/10
Filed: 2014-07-22
Abstract: Surface pré-imprimée pour écriture manuscrite comprenant une représentation graphique pré-imprimée du déroulé d'une période temporelle (107, 170, 108) et au moins une zone de création d'entrée (150, 151) pour que l'utilisateur identifie une partie de ladite période temporelle en sorte de créer une entrée dans la période temporelle, la surface pré-imprimée comprenant de plus un marquage pré-imprimé (600, 600', 601) pour le repérage local d'au moins la zone de création d'entrée, caractérisée en ce que la surface comprend de plus un marquage pré-imprimé (101-104, 105) pour le repérage global sur ladite surface pré-imprimée.
Patent FR-3024543-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de materiaux composant une piece
Inventor: BRYGO FRANCOIS
IPC: G01N33/44
Filed: 2014-08-01
Abstract: L'invention concerne un procédé et dispositif de détection de matériaux constituant une pièce (10), dans lesquels on mesure des éléments chimiques formant une surface de la pièce. Selon l'invention, on détectera efficacement la présence d'une couche superficielle sur la pièce, et le cas échéant on entamera la surface de la pièce afin d'effectuer à nouveau la détection en profondeur au-delà de la couche superficielle. L'invention propose en outre un dispositif particulièrement adapté à cette mise en œuvre qui permet notamment sur le tri de polymères noirs, avec identification de matière et détection de retardateur de flamme.
Patent FR-3024604-A1 (FR)
Title: Chargeur et procede de charge de batterie de vehicule automobile electrique ou hybride a machine a reluctance variable a double saillance.
Inventor: GASCHER ALAIN
IPC: H02J7/02
Filed: 2014-08-01
Abstract: Chargeur de batterie de véhicule automobile muni d'une machine électrique à reluctance, comprenant des ponts (1, 2, 3, 4, 5, 6) comprenant chacun un premier transistor relié en série par son émetteur à une extrémité d'un premier enroulement de la machine à reluctance, l'autre extrémité du premier enroulement étant connectée à une extrémité d'un deuxième enroulement de la machine à reluctance, l'autre extrémité du deuxième enroulement étant connectée en série au collecteur d'un deuxième transistor, une première diode étant connectée par sa cathode au collecteur du premier transistor et par son anode au collecteur du deuxième transistor, une deuxième diode est connectée par sa cathode à l'émetteur du premier transistor et par son anode à l'émetteur du deuxième transistor, les ponts (1, 2, 3, 4, 5, 6) étant connectés en parallèle, et en parallèle avec un étage (10) de conversion continu continu et une batterie (11).
Patent FR-3024732-A1 (FR)
Title: Polymere hydroxyalkyle hydrosoluble obtenu par procede de polymerisation en suspension inverse ou emulsion inverse
Inventor: CHEUCLE PIERRICK
IPC: C09K8/36
Filed: 2014-08-08
Abstract: La présente invention concerne un polymère hydrosoluble sous forme de bille ou de poudre, caractérisé en ce qu'il présente une viscosité Brookfield supérieure à 100 cps, et en ce qu'il est obtenu par polymérisation en suspension inverse ou en émulsion inverse de monomères dont moins de 20 mol% sont constitués d'un monomère hydroxyalkylé de formule H2C=CR1R2, R1 étant un atome d'hydrogène ou un groupement méthyle et R2 étant un groupement hydrocarboné contenant au moins un groupement pendant OH et optionnellement au moins un hétéroatome N ou O dans la chaine hydrocarbonée ; R2 étant distinct du groupement C(=O)-OH.
Patent FR-3026250-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique pour une chaine de reception de signaux radiofrequence, comprenant un etage amplificateur transconducteur a faible bruit
Inventor: CHABERT LAURENT
IPC: H04B1/26
Filed: 2014-09-19
Abstract: Le dispositif électronique comprend un étage amplificateur transconducteur possédant un étage amplificateur final de type classe AB (42), un étage pré-amplificateur (41) couplé entre la sortie d'un étage de transposition de fréquence et l'entrée de l'étage amplificateur final (42) et comprenant des transistors bipolaires (Q1, Q2) ainsi qu'une charge active (46), et un étage d'asservissement de mode commun (40) auto-polarisé configuré pour polariser ledit étage préamplificateur (41).