baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104508-B1 (FR)
Title: Ensemble pour la fixation d’une batterie a bord d’un vehicule comportant une bride de fixation avec une patte d’indexation et de detrompage
Inventor: MAILLET NICOLAS
IPC: B60R16/04
Filed: 2019-12-15
Granted: 2022-11-04
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble (E) pour la fixation et l'agencement d'une batterie (1) d'alimentation en énergie électrique à bord d'un véhicule automobile, ensemble (E) qui comporte un support de batterie (2) horizontal comportant une face de réception (21) de la batterie ; un boîtier de la batterie (1) comportant une face d’appui (11) extérieure qui repose sur la face de réception (21) du support de batterie (2) et une face latérale (12) extérieure, orthogonale à ladite face d’appui (11) qui est munie d’un talon (121) de fixation longitudinal en saillie de la face latérale (12), la face latérale (12) comportant au moins une encoche (123) ; une bride de fixation (3) comportant une portion de retenue (311) longitudinale qui coopère avec le talon (121) pour serrer ladite face d’appui (11) du boîtier de la batterie (1) contre ladite face de réception (21) du support de batterie (2) ; et un dispositif de serrage (4) de la bride de fixation (3) agencé pour fixer la bride de fixation (3) sur le support de batterie (2) ; la bride de fixation (3) comportant une patte de positionnement et de détrompage (33) qui a des dimensions complémentaires de celles de ladite encoche (123) et qui, en position relative correcte de la batterie (1) et de la bride de fixation (3) sur le support de batterie (2), est reçue dans ladite encoche (123).  Figure pour l'abrégé : 8
Patent FR-3104653-B1 (FR)
Title: Bloc de securite a electrovanne pour verin et circuit hydraulique contenant plusieurs verins equipes de tels blocs
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: F15B13/00
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-11-19
Abstract: Le bloc de sécurité (9) garantit, par le verrouillage du débit hydraulique, le maintien en position de la tige d’un vérin simple ou double-effet. Il comporte un ou deux dispositifs d’isolement (14), montés chacun sur l’une des conduites alimentant une chambre du vérin. Chaque dispositif d’isolement comprend deux dispositifs d’obturation (16) en série : un clapet anti-retour mécanique (17) s’ouvrant sous l’action du fluide entrant dans la chambre concernée, et une électrovanne (24) dont l’état est indépendant de la présence du fluide. Un circuit hydraulique comprenant plusieurs vérins équipés chacun d’un tel bloc de sécurité ne comprend qu’un unique distributeur hydraulique à trois positions, qui met en communication le réservoir et le dispositif de pompage avec tous les vérins simultanément, les électrovannes des blocs de sécurité permettant de commander électriquement les mouvements de chacun des vérins indépendamment. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3106474-B1 (FR)
Title: Article de maroquinerie du type bagage
Inventor: COUVIDAT FRANCK
IPC: A45C13/26
Filed: 2020-01-24
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un bagage comportant un mécanisme de poignée déployable et rétractable ayant un arbre de poignée (45) auquel est assujettie une portion de préhension de poignée (21), un profilé monté mobile en translation par rapport à un fourreau fixe, un système de verrouillage/déverrouillage assujetti audit profilé et logé au moins partiellement dans ledit fourreau, un système d’interface configuré pour être actionné par l’arbre de poignée et pour actionner le système de verrouillage/déverrouillage, et une pièce support (70) formant logement pour une portion de l’arbre de poignée et pour le système d’interface, et pourvue d’une paroi (81) formant à la fois guide et butée en rotation du système d’interface et de l’arbre de poignée entre une première position de la portion de préhension et de l’arbre de poignée, où le système de verrouillage/déverrouillage verrouille la poignée dans la position sélectionnée, et une deuxième position de la portion de préhension et de l’arbre de poignée obtenue par rotation de la portion de préhension, où le système de verrouillage/déverrouillage déverrouille la poignée.  (Figure 15)
Patent FR-3107658-B1 (FR)
Title: Procédé de séparation de matériaux polymères d‘un assemblage d’éléments
Inventor: SCHNITZLER JEAN-LUC
IPC: B29B17/04
Filed: 2020-03-02
Granted: 2023-03-10
Abstract: L‘invention concerne un procédé de séparation de matériaux polymères. Il comprend les étapes suivantes : a) on fournit un support (18) revêtu au moins partiellement d’un polymère thermoplastique (20), ledit polymère thermoplastique présentant une température de transition vitreuse Tg donnée ; b) on abaisse la température dudit polymère thermoplastique (20) à une température Tinf inférieure à ladite température de transition vitreuse Tg dudit polymère thermoplastique ; c) on traite mécaniquement ledit polymère thermoplastique (20) à ladite température Tinf pour détacher ledit polymère thermoplastique dudit support ; et, d) on récupère ledit polymère thermoplastique (20) détaché.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108499-B1 (FR)
Title: Dispositif collectif d’assistance à la mobilité
Inventor: SUBARROQUE YVES
IPC: A61H3/04
Filed: 2020-03-25
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention propose un dispositif collectif d’assistance (1) à la marche, comprenant un cadre (10) roulant comportant un ensemble de roues (11), et au moins une poignée (12), le dispositif d’assistance étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre un premier siège pour adulte orienté vers l’arrière du dispositif, par rapport à la direction de la marche, et un deuxième siège (30) pour enfant, orienté vers l’avant du dispositif.
Patent FR-3108949-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussée pour turboréacteur
Inventor: CARUEL PIERRE CHARLES
IPC: F02K1/72
Filed: 2020-04-02
Granted: 2022-04-15
Abstract: Inverseur de poussée pour turboréacteur Le présent exposé concerne un inverseur de poussée (20) pour turboréacteur monté sur un mât réacteur (40), comprenant une partie fixe (29), une partie mobile (39), coaxiale et montée en translation par rapport à la partie fixe (29) et rapportée de manière étanche contre la partie fixe (29) en bloquant un passage de sortie d’air dans un état fermé alors qu’un passage de sortie d’air est libéré dans un état déployé, et un unique dispositif d’actionnement (38) comportant une poutre (31), une glissière (30), et un dispositif d’entraînement, configuré pour entraîner la partie mobile (39) en translation par rapport à la partie fixe (29), dans lequel la poutre (31) comprend une butée (32) prenant la forme d’une excroissance faisant saillie sur une surface radialement externe (31a) de la poutre (31) et configurée pour présenter un jeu (j) par rapport audit mât réacteur (40).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3110731-B1 (FR)
Title: Simulation par substitution d’un modèle par lois physiques par un modèle à apprentissage automatique
Inventor: GORET GAËL
IPC: G06N20/20
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-17
Abstract: Procédé de simulation du comportement d’un système (20) composé d’un véhicule aérien (10) dans un environnement physique (21), par un ensemble de modules, chacun simulant une partie dudit système, dans lequel au moins une partie (11) dudit véhicule aérien (10) est simulée par un module mettant en œuvre un réseau de neurones multicouches, les autres modules mettant en œuvre des simulations basées sur des lois physiques comportementales ; ledit procédé comprenant l’évaluation (S2) des résultats de la simulation pour automatiquement décider (S3) d’une stratégie pour déclencher des mises-à-jour (S4) de paramètres associés audit réseau de neurones multicouche.  Fig. 3
Patent FR-3110757-B1 (FR)
Title: Dispositif d’apprentissage et kit d’apprentissage
Inventor: PARMENT PHILIPPE GUY RAYMOND
IPC: G09B5/06
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’apprentissage (100) à base de cartes (200, 300), le dispositif d’apprentissage (100) comprenant : un emplacement (110) destiné à recevoir au moins une carte (200) comprenant un élément d’identification (230) ; un système de lecture (130, 132) agencé pour identifier le élément d’identification (230, 232) ; un système d’actionnement (120, 122) agencé pour détecter une action sur une zone d’interaction (220) de ladite carte (200) ; et une unité de traitement (160). L’unité de traitement est configurée pour, dans un mode de lecture, après la détection d’une action par le système d’actionnement (120, 122), rechercher un enregistrement sonore, préalablement capturé, associé audit élément d’identification (230, 232) et faire lire l’enregistrement sonore par un système de reproduction sonore (150). L’invention concerne en outre un kit d’apprentissage comprenant un tel dispositif.    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3111201-B1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation d’une image d’authentification d’un document de sécurité en utilisant les images antagonistes
Inventor: LOSTANLEN MATEO
IPC: G06F21/00
Filed: 2020-06-03
Granted: 2022-08-05
Abstract: Procédé de sécurisation d’une image d’authentification d’un document de sécurité en utilisant les images antagonistes L’invention concerne un procédé de sécurisation d’une image à enregistrer dans un document de sécurité, un visage du porteur du document de sécurité étant représenté sur l’image, le procédé comprenant:  une détermination (S10) d’une image antagoniste de l’image par rapport à un réseau de neurones artificiels adapté pour subir un apprentissage automatique pour détecter la présence d’un visage sur des images et par rapport à la classe visage,  un transfert (S20) de l’image antagoniste sur le document de sécurité.  L’invention concerne également l’authentification d’un document de sécurité.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3114402-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour la caractérisation de la réponse, notamment fréquentielle, d’un système
Inventor: DUBERTRAND JÉRÔME
IPC: G01R23/17
Filed: 2020-09-21
Granted: 2022-09-09
Abstract: Procédé et dispositif pour la caractérisation de la réponse, notamment fréquentielle, d’un système Procédé pour caractériser la réponse d’un système (S) comportant une entrée optique et une sortie électronique, comportant :      l’envoi dans ladite entrée optique d’un battement optique à dérive de fréquence généré par mélange de la lumière provenant d’un premier laser monochromatique (11) et d’une impulsion chirpée provenant d’un deuxième laser (12),   la mesure du signal temporel de la sortie électronique en réponse à ce battement à dérive de fréquence, et la caractérisation de la réponse à partir à partir de la mesure de ce signal temporel de sortie.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114259-B1 (FR)
Title: dispositif de récupération de poussières générées lors d’opérations de contre-perçage ou d’alésage dans une structure
Inventor: ESCUDER STÉPHANE
IPC: B23B35/00
Filed: 2020-09-24
Granted: 2023-01-06
Abstract: Dispositif de récupération de poussières générées lors d’opérations de contre-perçage ou d’alésage dans une structure L’invention concerne un dispositif (9,11) pour récupérer les poussières engendrées lors des opérations de contre-perçage et/ou d’alésage de trous (8) débouchants de panneaux (3, 4a, 4b) de structure (1). Le dispositif (9, 11) comprend au moins une coupelle (10) conforme pour être positionnée sur une face interne du panneau (3, 4a, 4b), au droit d’au moins un des trous (8) réalisés lors de l’opération de perçage sur le panneau (3, 4a, 4b), la coupelle étant en contact avec ledit panneau (3, 4a, 4b).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118991-B1 (FR)
Title: Ensemble de turbine de turbomachine
Inventor: MOUNIEN RICHARD
IPC: F01D5/30
Filed: 2021-01-19
Granted: 2023-11-24
Abstract: Est concerné un ensemble de rotor de turbomachine comprenant un disque de rotor (20) adapté à tourner autour d’un axe (X) et présentant en périphérie des alvéoles (50) présentant chacune un fond ; des aubes (90) présentant des pieds (110) disposés individuellement dans lesdites alvéoles; et des cales (130) chacune interposée entre un pied (110) d’une desdites aubes et le fond (70) d'une alvéole. Les cales (130) intègrent des dispositifs amortissants (52) à effet de rappel, pour repousser radialement vers l’extérieur les pieds (110) d’aubes.  Figure à publier avec l’abrégé : figure n°3
Patent FR-3120272-B1 (FR)
Title: Commutateur bistable destiné à être incorporé dans un aéronef
Inventor: MORINET HECTOR
IPC: H01H1/26
Filed: 2021-02-26
Granted: 2023-09-15
Abstract: Ce commutateur (24) bistable est destiné à être incorporé dans un aéronef et comprend un bâti (26) et un moyen de commande (34, 94) destiné à être manipulé par un utilisateur, le moyen de commande (34, 94) étant mobile par rapport au bâti (26) entre une première position de commande et une deuxième position de commande.   Ce commutateur (24) comprend un ressort à lame (52) mécaniquement connecté au bâti (26) et au moyen de commande (34, 94), le ressort à lame (52) étant disposé dans un état de flambage et configuré pour réaliser la commutation entre les deux positions de commande dans, respectivement, chacune de ses deux positions stables de flambage.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3121390-B1 (FR)
Title: Biellette de suspension obtenue par une technique de fabrication additive
Inventor: GUILLAUMAT LOUIS
IPC: B60G7/02
Filed: 2021-03-31
Granted: 2023-11-03
Abstract: La présente invention a pour objet une biellette de suspension de véhicule automobile comportant une première extrémité longitudinale (14), une seconde extrémité longitudinale (16), et un corps creux allongé qui s’étend entre la première extrémité (14) et la seconde extrémité (16), caractérisée en ce que la biellette (10) est réalisée en une seule pièce par une technique de fabrication additive, le corps (12) creux allongé est délimité par enveloppe (18) allongée, et le corps (12) creux allongé est renforcé intérieurement par une série de croisillons (32) de renfort qui s’étendent dans un plan parallèle à un axe longitudinal (D) reliant la première extrémité longitudinale (14) à la seconde extrémité longitudinale (16).  Par exemple, les croisillons (32) de renfort sont formés en relief sur une portion de la face interne (21) d’une paroi latérale (20) de l’enveloppe (18) allongée.  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3121716-B1 (FR)
Title: Pompe à vide
Inventor: BEAUJON EMMANUEL
IPC: F04C29/00
Filed: 2021-04-08
Granted: 2023-03-24
Abstract: Pompe à vide (1) dont au moins chaque rotor (72a, 72b) du couple du dernier étage de pompage (3d) en amont de la sortie de refoulement (6) comprend un disque porteur (12) réalisé d’une seule pièce avec le profil de pompage (11a, 11b), le profil de pompage (11a, 11b) de chaque rotor (72a, 72b) du couple du dernier étage (3d) étant configuré pour tourner dans une première partie (10a) de la cavité cylindrique (10) et le disque porteur (12) étant configuré pour tourner dans une deuxième partie (10b) de la cavité cylindrique (10), les premières et deuxièmes parties (10a, 10b) des cavités cylindriques (10) étant axialement inversées l’une par rapport à l’autre, les premières parties (10a) se chevauchant transversalement de sorte que les profils de pompage (11a, 11b) du couple puissent coopérer entre eux pour pomper un gaz.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3123080-B1 (FR)
Title: Système pour le démontage et l’évacuation de plaques s’étendant dans un plan de toiture.
Inventor: DE BENOIST STANISLAS
IPC: E04G23/08
Filed: 2021-05-21
Granted: 2023-06-09
Abstract: Système (1) pour le démontage et l’évacuation de plaques (P) s’étendant dans un plan de toiture (Px).  Le système (1) comprend des premier et second chariots (10, 20), roulant sur des première et seconde voies de roulement rectilignes (V1, V2) parallèles au plan de toiture (Px), une structure de liaison (30) relie entre eux lesdits premier et second chariots (10, 20) et se déplacer avec ces chariots (10, 20) le long et au-dessus du plan de toiture (Px), le système (1) comporte :- un porte outil motorisé (40) équipé d’au moins un outil (50) pour la désolidarisation de plaque de toiture ; et - au moins un mécanisme de préhension de plaque (70) adapté pour prendre au moins une plaque donnée (Pn) s’étendant dans le plan de toiture (Px) et pour élever cette plaque donnée (Pn) au-dessus du plan de toiture (Px).  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1a
Patent FR-3127452-B1 (FR)
Title: Ensemble pour un intérieur de véhicule comprenant au moins un accoudoir et intérieur de véhicule comprenant un tel ensemble
Inventor: HABERT CéDRIC
IPC: B60N2/75
Filed: 2021-09-30
Granted: 2024-01-12
Abstract: Ensemble pour un intérieur de véhicule comprenant au moins un accoudoir et intérieur de véhicule comprenant un tel ensemble L’invention concerne un ensemble pour un intérieur de véhicule (10) comprenant au moins un accoudoir (34) présentant une surface de réception (40) pour le coude et/ou l’avant-bras d’un occupant de l’intérieur du véhicule et un support du ou de chaque accoudoir, le ou chaque accoudoir comprenant un panneau (36) mobile en translation par rapport au support (32) selon une direction d’élévation (Z) entre une première position (P1) et une deuxième position (P2).  Pour le ou chaque accoudoir, le panneau mobile de cet accoudoir comprend une portion de panneau supérieure (36A) délimitant au moins en partie la surface de réception de cet accoudoir s’étendant dans un premier plan, et une portion de panneau latérale (36B) distincte de la portion de panneau supérieure s’étendant dans un deuxième plan, différent du premier plan, la portion de panneau latérale comprenant un élément chauffant (42) configuré, lorsqu’il est activé, pour diffuser de la chaleur.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3127715-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une aube pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: IGLESIAS CANO CÉLIA
IPC: B29C70/48
Filed: 2021-10-05
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une aube (11) comprenant les étapes suivantes :  (100) fournir une préforme fibreuse (20),   (200) fournir un clinquant métallique (14) de forme allongée et comprenant au moins un évidement d’indexage (23),   (300) fournir un moule d’injection (17) comprenant au moins des parties supérieure et inférieure (17a, 17b), au moins une de ces parties supérieure et inférieure (17a, 17b) comprenant au moins un élément en saillie de positionnement (19),   (400) agencer la préforme fibreuse (20) dans le moule d’injection (17),   (500) revêtir le bord d’attaque (20a) de la préforme fibreuse (20) par le clinquant métallique (14), et insérer l’élément en saillie de positionnement (19) dans l’évidement d’indexage (23) de façon à maintenir en position le clinquant métallique (14) sur le bord d’attaque (20a),   (600) injecter une résine dans le moule d’injection (17).  Figure d’abrégé : Figure 7a
Patent FR-2206121-B1 (FR)
IPC: B01F5/04
Filed: 1973-11-14
Granted: 1977-09-16
Abstract: 1416107 Aerating liquids VOGELBUSCH GmbH 5 Nov 1973 [15 Nov 1972] 51347/73 Heading B1C Apparatus for handling and aerating a liquid comprises a double-flow, radial- or mixed-flow impeller 18 consisting of two halves 7, 8 which are separated by a chamber 13 which is open at its periphery and serves to supply gas, characterised in that the impeller passages 3 continuously decrease in cross-section in the desired direction of flow and the two halves of the impeller are surrounded by a common stationary guide vane ring 21, which constitutes a compressor. The impeller is designed so that the square of the relative velocity of flow of the fluid handled at the outlet thereof equals or exceeds the sum of the square of the relative velocity of flow of the fluid to be handled at the inlet and the difference between the square of the circumferential velocity of the impeller at the outlet and the square of the circumferential velocity of the impeller at the inlet. A pluralty of impellers 18 may 'be mounted on a common shaft 9, Fig. 5.
Patent FR-2295675-B1 (FR)
IPC: H05K13/00
Filed: 1975-12-15
Granted: 1980-03-28
Abstract: 1517040 Perforating materials A LEMMER [trading as ALFRED LEMMER WERKZEUG - UND - MASCHINENBAU] 15 Dec 1975 [16 Dec 1974] 20315/77 Divided out of 1517039 Heading B4B [Also in Division B3] A sheet is perforated to form a pattern for use in assembling components on a circuit board using scanning means to scan a template, the scanning means including a pressure switch actuable when superimposed on a line-up symbol on the template, perforating means having a drive magnet connectible via the pressure switch with a power source and reducing means for causing the perforating means to reproduce the movement of the scanning means on a reduced rate. As shown, a finished circuit board 15 acting as a template, located on a table 12 by adjustable guides 13, 14 is scanned by a pin 9 mounted on a parallelogram linkage 4, 5, 7, 8 hinged to a support 2. A punch 19 is mounted at such a position on the arm 7 that its movement is scaled down from the scanning pin movement. The sheet 18 to be perforated on support 17 is located between the limbs of a C-frame 22 fixed to the punch body. A punch pin 21 is actuated by a magnet 20 connected to a power source 25 via a pressure switch 10 on one scanning pin so that when, the scanning pin 9 having been aligned with the hole corresponding to hole to be punched, the switch 10 is depressed to insert the pin in the hole the punch join is actuated. The punch may be replaced by a drill or by means for bombarding the sheet with an electron ray beam. The sheet may have a thicker integral edge portion to form a frame which has notches for locating it in a projector for the assembling operation. Alternatively, the sheet and frame are a onepiece stamping with flanged edges. The perforations may be fitted with transparent material or a transparent sheet may be bonded to one or both faces of the sheet. The sheet may be of plastics material.
Patent FR-2504249-B1 (FR)
IPC: F25B29/00
Filed: 1981-04-15
Granted: 1984-11-23
Abstract: Cold and/or heat are produced by means of an absorption cycle. The process comprises six steps: (a) contacting, in an absorption/condensation step, a liquid phase of solvent (S) with a gas phase comprising both a working fluid (F) and a fluid (H), (b) separating the solution of fluid (F) in the solvent (S) from the liquid phase of fluid (H), (c) desorbing the solution of fluid (F) in the solvent (S), (d) condensing the vapor phase of high fluid (F) content obtained in step (c), (e) admixing the liquid condensation phase of step (d) with the liquid phase of fluid (H) of step (b), and vaporizing the resultant mixture, and (f) recycling a resultant gas phase to step (a). The fluid (F) is, for example, ammonia, the solvent (S) water and the fluid (H) a hydrocarbon.
Patent FR-2512357-B1 (FR)
IPC: G06Q10/08
Filed: 1981-09-10
Granted: 1984-11-16
Abstract: Method and apparatus allowing to make a selection of parcels among a batch of parcels, to take and deposit said parcels in a fixed or variable location. The apparatus for implementing said method comprises a gripping hand (9) allowing to take the parcels and deposit them, a means (1) for inspecting a batch of parcels, a means (4) for analyzing the video signal (S1) provided by said inspection means (1) and representing the image of the batch of parcels and for transforming said image video signal in a digital signal (S2), a data processing means (7) for managing the movements from said digital signal (S2), data processing means for receiving orders, mechanical means for displacing said gripping hand in the space, and means for its proper displacement. The apparatus according to the invention may apply more particularly for removing parcels from a pallet and depositing them on a conveyor or loading them on a pallet. It may be used for preparing orders.