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Patent FR-3031628-A1 (FR)
Title: Accumulateur electrochimique avec module electronique interne au boitier
Inventor: MASSON OLIVIER
IPC: H01M10/63
Filed: 2015-01-13
Abstract: Accumulateur électrochimique (1) comportant au moins : • une cellule électrochimique constituée d'au moins une anode et une cathode de part et d'autre d'un électrolyte, • un premier boîtier (6) contenant la(les) cellule(s) électrochimique(s) avec étanchéité, • au moins deux bornes de sortie de courant (2, 4) reliée chacune à l'une ou l'autre de l'(des) anode(s) et de la (des) cathode(s), • un second boîtier (7) fixé à l'intérieur du premier boîtier en définissant en son sein un volume confiné étanche (70), • un module électronique (72) agencé dans ledit volume confiné étanche (70), le module électronique (72) comportant au moins: - une mémoire, - un module de communication, adapté pour recevoir et/ou transmettre des données depuis et/ou vers l'extérieur du premier boîtier, un processeur, - un processeur, adapté pour recevoir et/ou transmettre au moins des données depuis et/ou vers le module de communication, le module électronique étant alimenté électriquement par la(les) cellule(s) électrochimique(s).
Patent FR-3033444-A1 (FR)
Title: Procede de dissolution d'un metal et mise en œuvre pour conditionner ledit metal dans un geopolymere.
Inventor: LAMBERTIN DAVID
IPC: G21F9/30
Filed: 2015-03-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un milieu comprenant au moins un hydroxyde métallique consistant à mettre un métal à un degré d'oxydation de zéro en contact avec un milieu comprenant au moins un sel fondu du type hydroxyde, en présence d'un élément plus oxydant que ledit métal à un degré d'oxydation de zéro, moyennant quoi un milieu comprenant au moins un hydroxyde métallique est obtenu. La présente invention concerne l'utilisation dudit milieu pour préparer une solution d'activation en vue du conditionnement dudit métal dans un géopolymère.
Patent FR-3034254-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un substrat de type soi, en particulier fdsoi, adapte a des transistors ayant des dielectriques de grilles d'epaisseurs differentes, substrat et circuit integre correspondants
Inventor: PETIT DAVID
IPC: H01L21/36
Filed: 2015-03-27
Abstract: Le procédé de réalisation du substrat de type silicium sur isolant, comprend à partir d'un substrat initial de type silicium sur isolant comportant un film semiconducteur (3) au-dessus d'une couche isolante enterrée (2) elle-même située au-dessus d'un substrat porteur (1), une modification localisée de l'épaisseur du film semiconducteur de façon à former un film semiconducteur (3) ayant des épaisseurs différentes (E1, E2) dans des zones différentes (Z1, Z2).
Patent FR-3037100-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en lubrifiant d'un arbre a cames.
Inventor: JUSTET FREDERIC
IPC: F01M9/12
Filed: 2015-06-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble moteur pour véhicule automobile comprenant un arbre à cames et un dispositif d'alimentation en fluide lubrifiant, ledit arbre à cames présentant d'une part un chemin d'écoulement du fluide lubrifiant, et d'autre part une entrée de fluide lubrifiant alimentée par ledit dispositif d'alimentation et au moins une ouverture radiale de sortie permettant l'expulsion dudit fluide lubrifiant à l'extérieur dudit arbre à cames de manière à pouvoir lubrifier ledit arbre à cames, caractérisé en ce que ladite entrée de fluide lubrifiant est ménagée axialement dans une extrémité dudit arbre à cames.
Patent FR-3039629-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour projecteur de vehicule automobile
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21V7/00
Filed: 2015-07-28
Abstract: Dispositif d'éclairage, notamment pour véhicule automobile, comprenant au moins un module présentant un axe optique O, chaque module comportant : - une source lumineuse 8 configurée pour émettre un faisceau lumineux selon une direction globale d'allure sensiblement sécante à l'axe optique O, - un guide d'orientation de la lumière apte à diriger le faisceau lumineux émis par ladite source lumineuse 8 de façon sensiblement parallèle audit axe optique O en sortie dudit guide et apte à former une coupure dans ledit faisceau. Ce dispositif se caractérise en ce qu'il comprend une unique portion de sortie dudit faisceau lumineux dont la surface de sortie 3 est continue en courbure, et qui est commune à tous les modules.
Patent FR-3044675-A1 (FR)
Title: Composition bitume-polymere thermoreticulee et son procede de preparation
Inventor: MOUAZEN MOUHAMAD
IPC: E01C7/18
Filed: 2015-12-02
Abstract: Procédé de préparation d'une composition bitume-polymère thermoréticulée comprenant : a) la préparation d'une composition bitume-polymère thermoréticulée (BPa) comprenant au moins une base bitume-polymère thermoréticulée et l'additif de formule générale (I) R1-(COOH)z dans laquelle R1 est une chaîne hydrocarbonée, linéaire ou ramifiée, saturée ou insaturée comprenant de 4 à 68 atomes de carbone, et z un entier variant de 1 à 4, b) le mélange à chaud de la composition bitume-polymère thermoréticulée (BPa) avec au moins une base bitume. Composition bitume-polymère obtenue par ce procédé et ses utilisations, notamment pour la fabrication d'enrobés.
Patent FR-3060864-A1 (FR)
Title: Ligne de transmission a ondes lentes a meandres
Inventor: GASTALDI MATTHIEU
IPC: H01P3/08
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention porte sur une ligne de transmission (200) à ondes lentes microruban dans un circuit imprimé radiofréquence. La ligne de transmission selon l'invention comprend un conducteur central (201, 202, 203) sur une première couche du circuit imprimée disposée au-dessus d'un plan de masse (111, 112) formé dans une deuxième couche du circuit imprimé et présentant un axe de symétrie (110), et une couche de substrat. Le plan de masse comprend une zone (112) faite d'une pluralité de barreaux (103) sensiblement équidistants positionnés sensiblement perpendiculairement à l'axe de symétrie du plan de masse qu'ils croisent en leur centre. Le conducteur central comprend au moins deux brins (201, 202) sensiblement parallèles à l'axe de symétrie du plan de masse, chacun des brins du conducteur central passant au-dessus de l'ensemble des barreaux du plan de masse. L'invention porte également sur une cellule de déphasage comprenant une telle ligne de transmission.
Patent FR-3050165-A1 (FR)
Title: Structure d’un cote de caisse pourvu d’un element de renfort
Inventor: DEGAUGUE REMI
IPC: B62D65/04
Filed: 2016-04-19
Abstract: L'invention concerne une structure (1) d'un côté de caisse d'un véhicule comprenant un montant (2) de structure notamment un montant de structure central, un bavolet (3) et une pièce (5c) de renfort reliés entre eux au niveau d'une zone de montage (A), ladite structure (1) comprenant en outre au moins un élément de renfort (4) agencé dans ledit bavolet (3).
Patent FR-3053396-A1 (FR)
Title: Dispositif de dosage de carburant et procede associe
Inventor: JOUDAREFF ARNAUD BERNARD CLEMENT THOMAS
IPC: F02C9/44
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un débit reconstruit, pour régulation étant mise en œuvre à l'aide d'un dispositif de régulation comprenant un bloc hydraulique (100) comprenant une valve de dosage (130) et une soupape de régulation (140), un capteur de température (160), un débitmètre (150), un module de mémoire (120), une unité de calcul (200), caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes : - (E1) mesure de la température et/ou de la position de la pièce mobile (138), et/ou du débit, - (E2) récupération de données relatives à un écart de pression (ΔP) maintenu aux bornes de la valve de dosage (130) par la soupape de régulation (140) en fonction de la température (T) et/ou de données relatives à des caractéristiques mécaniques propres à la valve de dosage (130) en fonction de la position de la pièce mobile (138) de dosage, et/ou relatives au débit massique corrigé en fonction de la température et/ou du débit massique mesuré, lesdites données étant stockées dans le module de mémoire (120),
Patent FR-3055633-A1 (FR)
Title: Granules de brai solides a temperature ambiante
Inventor: MESNIL JEAN PIERRE
IPC: C10C3/14
Filed: 2016-09-08
Abstract: Granules de brai comprenant un cœur constitué d'une première composition comprenant au moins un brai, ladite composition ayant une pénétrabilité à 25°C allant de 0 à 45 1/10 mm, une température de ramollissement bille et anneaux (TBA) allant de 55°C à 175°C, étant entendu que la pénétrabilité est mesurée selon la norme EN 1426 et que la TBA est mesurée selon la norme EN 1427, et une couche enrobant au moins une partie de la surface du cœur, ladite couche étant constituée d'une composition de revêtement comprenant au moins un antiagglomérant .
Patent FR-3041259-A1 (FR)
Inventor: BOESEL TANJA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-09-14
Abstract: Compositions cosmétique aqueuse contenant : a) au moins un glucoside d'alkyle comportant un radical alkyle ou alkylène linéaire ou ramifié ayant 14 à 30 atomes de carbone, et un radical mono-, di- ou triglucoside, b) au moins un extrait d'une espèce végétale de la famille des araliacées (Araliaceae), c) au moins un extrait d'une espèce végétale de la famille des pinacées (Pinaceae), d) au moins un extrait d'une espèce végétale de la famille des grossulariacéees (Grossulariaceae), e) au moins un extrait d'une espèce végétale de la famille des théacées (Theaceae). et procédé de soin cosmétique de la peau utilisant ces compositions.
Patent FR-3056474-A1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: G06F3/044
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne une interface (1) pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant : - un organe de commande (2) comprenant : - un organe rotatif (4) configuré pour tourner autour d'un axe de rotation (A), - au moins un index conducteur (6) porté par l'organe rotatif (4), - un guide cylindrique (5), - une dalle tactile capacitive (3) configurée pour détecter la position de l'index conducteur (6), le guide cylindrique (5) étant fixé sur la dalle tactile capacitive (3), l'index conducteur (6) étant agencé en regard de la dalle tactile capacitive (3), caractérisée en ce que l'organe de commande (2) comporte au moins trois lames élastiques (15a, 15b 15c, 15d) interposées entre le guide cylindrique (5) et l'organe rotatif (4), configurées pour exercer une force de poussée sensiblement radiale sur l'organe rotatif (4) pour solliciter l'organe rotatif (4) de manière centrée sur l'axe de rotation (A).
Patent FR-3059460-A1 (FR)
Title: Chambre de detente d'un disjoncteur differentiel et disjoncteur ainsi equipe
Inventor: BRUNETTI EGIDIO
IPC: H01H71/02
Filed: 2016-11-29
Abstract: La présente invention a pour objet une chambre de détente (1) d'arc électrique pour appareillage de coupure électrique de type disjoncteur électrique à boîtier en matériau isolant moulé, ladite chambre de détente (1) étant délimitée transversalement par des parois latérales (3) dudit boîtier et contenant un système de contacts mobiles (4, 5) séparables, caractérisée en ce que la chambre de détente (1) d'arc comprend une paire de joues isolantes (7, 7') rapportées dont au moins une partie de leurs extrémités (8, 8') forment, au moins au niveau desdits contacts mobiles (4, 5) assemblés et avec lesdites parois latérales (3) dudit boîtier, des poches (9) latérales destinées à recueillir et à immobiliser les particules de matières polluantes générées lors de la formation de l'arc électrique. Elle a également pour objet un disjoncteur équipé d'une telle chambre de détente (1).
Patent FR-3060060-A1 (FR)
Title: "ensemble de culasse pour moteur a combustion, reglette de montage d'un accessoire sur une culasse et moteur a combustion"
Inventor: HOTTEBART PASCAL
IPC: F02F7/00
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention propose un ensemble (10) de culasse pour moteur à combustion comportant un corps de culasse (14) et une réglette latérale de montage (18) d'un turbocompresseur (12) sur la culasse, qui est rapportée sur le corps de culasse (14) et qui est fixée horizontalement le long d'une face latérale (24) du corps de culasse (14), et un couvre-culasse (16) qui est fixé au moyen d'une série de vis de fixation du couvre-culasse (16) qui sont agencées longitudinalement au droit de ladite face latérale (24) du corps de culasse (14) et dont chacune s'étend à travers un bossage latéral (32) du couvre-culasse (16), caractérisé en ce que la réglette (18) est fixée au niveau de la face supérieure horizontale (22) du corps de culasse (14) et comporte une portion de face supérieure horizontale (40) sur laquelle est fixé le couvre-culasse (16).
Patent FR-3060788-A1 (FR)
Title: Tracabilite d'une chaine de traitements multi-acteurs par chaine de blocs, permettant au moins deux niveaux de confiance aux informations stockees
Inventor: PIRON CHARLES
IPC: H04L9/14
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne un système pour la traçabilité d'une chaîne de traitements effectués par plusieurs acteurs (201, 202, 203), comportant une base de données (100) pour stocker les informations générées pour chaque traitement de ladite chaîne, et dans laquelle chaque acteur peut, après obtention d'un droit d'accès à ladite base de données, ajouter un premier élément d'information (101, 103) signé au moyen d'un certificat obtenu d'un dispositif matériel sécurisé (301, 302, 303) associé audit acteur ; et un second élément d'information (102, 104) signé par un certificat temporaire fourni par un serveur de sécurité (400), lesdits premier et second éléments étant associés à un horodatage au sein de ladite base de données.
Patent FR-3055750-A1 (FR)
Title: Coffret electrique de mise a la terre de tout ou partie de l'installation electrique d'un batiment.
Inventor: CARRERE JEAN PHILIPPE
IPC: H05F3/02
Filed: 2016-09-07
Abstract: Dispositif pour débrancher un circuit électrique d'une pièce d'un bâtiment du réseau électrique puis mettre à la terre électrique ce même circuit (circuit fermé). La déconnexion d'un circuit électrique d'un bâtiment étant traditionnellement réalisée en circuit ouvert, cela pose des problèmes de courants induits dans ce circuit. L'invention concerne un dispositif permettant de déconnecter tout ou partie de l'installation électrique d'un bâtiment du réseau électrique sans risque de création de courant induit dans le(s) circuit(s) électrique(s) pour permettre d'éliminer toute perturbation électromagnétique. Le dispositif est constitué d'un coffret électrique dans lequel sont présents : - un interrupteur de marche (IM) ; celui-ci commande la mise en route du dispositif - un contacteur de puissance (KM) qui ouvre le(s) circuit(s) électrique(s) - un relais (KT) qui permet de connecter/déconnecter le(s) circuit(s) électrique(s) d'une terre électrique Le dispositif selon l'invention est particulièrement indiqué dans la protection contre les rayonnements électromagnétiques et l'économie d'énergie.
Patent FR-3062302-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition cosmetique comprenant de la nacre ou un extrait de nacre
Inventor: AKHOUN NAZIR
IPC: C08L33/08
Filed: 2017-02-01
Abstract: La présente invention a pour objet une nouvelle composition cosmétique comprenant de la nacre ou un extrait de nacre et son utilisation pour diverses applications cosmétiques, notamment pour son effet anti-âge ou pour le traitement cosmétique d'éclaircissement ou d'unification du teint.
Patent FR-3063716-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de preparation d'un pilulier
Inventor: FOUBET MICHEL
IPC: B65B57/20
Filed: 2017-03-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un pilulier (23) comprenant une pluralité de logements de réception d'au moins une pilule, dans lequel on réalise : - au moins deux étapes de remplissage dans lesquelles on place à chaque étape de remplissage un ensemble d'au moins une pilule dans au moins un logement du pilulier (23) selon des données, dite données de remplissage, - une étape d'acquisition d'une image du pilulier (23) par un dispositif (24) d'acquisition d'image après au moins deux étapes de remplissage, caractérisé en ce qu'on réalise, après au moins une étape d'acquisition, dite étape d'acquisition courante, une étape de contrôle du remplissage du pilulier (23) dans laquelle : ○ une image acquise lors de ladite étape d'acquisition courante est comparée à une image acquise lors d'une étape d'acquisition précédant ladite étape d'acquisition courante, ○ puis une conformité du remplissage est évaluée.
Patent FR-3062066-A1 (FR)
Title: Dispositif immersif comportant un ecran et au moins deux caissons multi-sensoriels
Inventor: GACHET JEROME
IPC: A61M21/00
Filed: 2017-05-30
Abstract: L'invention concerne également un dispositif immersif (1) comportant un écran (2) et au moins deux caissons multi sensoriels (4), chaque caisson comportant au moins un dispositif générateur de flux d'air (32) et un dispositif générateur de son (32), ainsi qu'un dispositif de contrôle qui est configuré pour gérer l'émission de son et d'air par un pilotage indépendant de chacun des caissons.
Patent FR-3070833-A1 (FR)
Title: Embout vaporisateur pour cigarette electronique
Inventor: CAI THIERRY
IPC: A24F40/46
Filed: 2017-09-08
Abstract: L'invention concerne un embout vaporisateur (12) pour cigarette électronique (10) comprenant : - une cartouche (16) formant un réservoir (18) de liquide à vaporiser ; - une cloche de vaporisation (20) configurée pour être en communication de fluide avec le réservoir (18) de liquide, la cloche de vaporisation (20) étant monobloc, dans lequel la cloche de vaporisation (20) est également configurée pour recevoir un élément chauffant (28) pour vaporiser un liquide présent à l'intérieur de la cloche de vaporisation (20), la cartouche (16) formant en outre un orifice d'inhalation (24) en communication de fluide avec la cloche de vaporisation (20) pour permettre l'inhalation de la vapeur obtenue par la vaporisation du liquide.
Patent FR-3070965-A1 (FR)
Title: Moyeu d'helice de soufflante non carenee a zone d'amorce de rupture pour la detection et la prevention des avaries
Inventor: ESCURE DIDIER RENE ANDRE
IPC: B64C27/58
Filed: 2017-09-13
Abstract: L'invention concerne un moyeu (24) d'hélice ou de soufflante non carénée (12, 14) de turbomachine, en particulier d'aéronef, comportant une paroi (26) sensiblement annulaire d'axe A et comprenant des moyens (28) de montage de pales (20, 22) de ladite hélice (12, 14) répartis angulairement de manière régulière autour dudit axe A et montés chacun dans des premières parties (25) dudit moyeu (24), caractérisé en ce qu'il comporte au moins une zone d'amorce de rupture (29), agencée dans au moins une deuxième partie (27) dudit moyeu (24) configurée pour se rompre prioritairement à toute première partie en cas de sollicitation exceptionnelle dudit moyeu.
Patent FR-3072892-A1 (FR)
Title: Embout de distribution d'un fluide apte a prendre une configuration de distribution coudee
Inventor: PAINCHAUD GAETAN
IPC: B05B15/658
Filed: 2017-10-26
Abstract: L'invention concerne un embout de distribution (10) d'un fluide apte à prendre une configuration de distribution coudée, comprenant : - un tube applicateur (12) comprenant une extrémité amont et une extrémité aval, l'extrémité aval comportant une buse de distribution, - un insert (14) délimitant un canal d'amenée du fluide vers la buse de distribution, - un tube interne (16) comportant un canal d'amenée du fluide débouchant vers l'insert (14), l'insert (14) et le tube interne (16) étant configurés pour être rapportés au moins partiellement dans le tube applicateur (12) depuis l'extrémité amont du tube applicateur (12). L'invention concerne en outre un procédé d'assemblage d'un tel embout de distribution (10).
Patent FR-3076348-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'un roulement equipant un dispositif tournant
Inventor: ABBOUD DANY
IPC: G01M15/14
Filed: 2017-12-28
Abstract: Procédé et dispositif de surveillance d'un roulement équipant un dispositif tournant Le procédé comprend : - l'obtention (E10) d'un signal vibratoire acquis par un capteur accélérométrique ; - l'élimination (E20) d'une composante déterministe du signal vibratoire ; - l'obtention (E30), pour un défaut déterminé, d'une fréquence théorique de ce défaut et d'une déviation maximale autour de cette fréquence théorique ; - le calcul (E40-E50), en fonction d'une fréquence cyclique, d'une cohérence cyclique intégrée du signal vibratoire traité ; - l'estimation (E60) d'une fréquence réelle du défaut à partir de la cohérence cyclique intégrée, de la fréquence théorique du défaut et de la déviation maximale ; - le calcul (E70) d'un indicateur de diagnostic du défaut en sommant M cohérences cycliques intégrées du signal vibratoire évaluées en M fréquences cycliques égales respectivement à M harmoniques de la fréquence réelle estimée du défaut ; - le comparaison (E80-E90) de l'indicateur de diagnostic du défaut avec un seuil prédéterminé, et en cas de dépassement, la détection (E100) du défaut sur le roulement.
Patent FR-3077244-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a fil de coupure de suspente d’echappement
Inventor: BOURDIN LOIC
IPC: B60K15/03
Filed: 2018-01-30
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) automobile comportant un châssis (6), un silencieux (5) arrière d'échappement fixé au châssis (6) par l'intermédiaire d'une suspente (7) d'échappement comportant un élément (7a) amortissant, caractérisé en ce que ce véhicule comprend de plus un fil (11) comprenant deux extrémités, le fil (11) et ses deux extrémités étant disposés par rapport à l'élément (7a) amortissant de sorte que lors d'un déplacement longitudinal d'au moins une des extrémités du fil relativement à l'élément (7a) amortissant de la suspente (7), un tel déplacement longitudinal se produisant lors d'un choc sur l'arrière du véhicule (1), le fil vient sectionner l'élément (7a) amortissant.
Patent FR-3079773-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage pour appareil de fabrication additive
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: H01J37/34
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage d'un lit de poudre dans un appareil de fabrication additive, caractérisé en ce qu'il comporte : - un dispositif de génération de plasma (28), ledit dispositif étant adapté pour être disposé et déplacé au-dessus du lit de poudre, à une distance du lit de poudre permettant la génération du plasma sur celui-ci, - une unité pour l'alimentation électrique (22) dudit dispositif de chauffage, - une unité de contrôle (9) pour commander l'alimentation et le déplacement du dispositif de chauffage.
Patent FR-3078988-A1 (FR)
Title: Piscine en polyester avec des tuyaux integres et procede de fabrication
Inventor: JULIA GATIELLAS JORDI
IPC: E04H4/12
Filed: 2018-04-13
Abstract: Piscine qui comprend un bassin formé d'une série de couches de résine et de polyester qui comporte sur ses parois de façon transversale une série de tronçons de tubes (1) disposés intégralement avec la série de couches de résine, et comporte en outre des conduits ou tuyaux (5) qui passent et sont fixés aux parois extérieures du bassin de la piscine et partent des tronçons de tubes (1) intégrés dans les parois de la piscine à une extrémité pour le raccordement avec le matériel de la piscine, lesdits conduits ou tuyaux étant recouverts d'au moins une couche de résine et de polyester qui fait également partie du bassin de la piscine. Ils permettent d'obtenir une piscine qui évite les pertes sur les points d'installation des buses et tous les conduits et tuyaux sont intégrés au propre bassin de la piscine, les filtrations étant évitées.
Patent FR-3082151-A1 (FR)
Title: Siege, notamment pour vehicule automobile, comprenant un systeme de generation d'un mouvement continu du siege
Inventor: LASSAGNE ANTOINE
IPC: B60N2/02
Filed: 2018-06-11
Abstract: Siège, notamment de véhicule automobile, comprenant une assise et un dossier et présentant au moins deux degrés de liberté pilotable électriquement sans intervention manuelle, choisis parmi l'inclinaison du dossier, les positions verticale et longitudinale de l'assise, et les deux angles de l'assiette de l'assise. Le siège comprend un système (10) de génération d'un mouvement continu du siège configuré pour générer tout au long d'un trajet un mouvement continu par rapport au véhicule du siège autour d'une première position réglée initialement par le conducteur.