baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3039747-A1 (FR)
Title: Dispositif a panier tournant pour la culture des mollusques
Inventor: SKAWINSKI GRZEGORZ
IPC: A01K61/00
Filed: 2016-08-01
Abstract: Le dispositif pour la culture des mollusques comprend : un panier tournant (2) avec un niveau supérieur et un niveau inférieur prévus pour accueillir les sacs de mollusques à cultiver et des portes verrouillables sur la face supérieure et inférieure du panier permettant d'accéder aux niveaux, le panier comprend également des broches situées à chaque extrémité de ce dernier pour faciliter le montage et la rotation sur un stand ; un stand (1) pour le panier, ledit stand comprend une base ancrable et un moyen de support pour un axe sur lequel le panier tournant est monté et peut tourner ; et des moyens de verrouillage (3) pour fixer le panier dans une orientation donnée.
Patent FR-3048498-A1 (FR)
Title: Procede de simulation d'une explosion dans un espace predefini et agencement et engins pour sa mise en oeuvre
Inventor: BIANCHI RUDY
IPC: F42B8/26
Filed: 2016-03-04
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de simulation d'une explosion dans un espace prédéfini, comprenant : - l'émission d'un signal d'amorce émis par un au moins premier engin (1) de simulation d'une explosion, et le démarrage d'un compte à rebours, - la réception du signal d'amorce par au moins un second engin (2) de simulation d'une explosion présent dans l'espace prédéfini, et l'émission éventuelle par ledit second engin, d'un signal de désarmement du premier engin en réponse au signal d'amorce avant la fin du compte à rebours, et - l'émission par ledit second engin d'un signal de simulation d'une explosion, et l'émission par ledit premier engin, s'il n'a pas été désarmé à la fin du compte à rebours, d'un signal de simulation d'une explosion, - la réception d'un signal de simulation d'une explosion émis par l'un au moins des engins par un ou plusieurs récepteurs (3) présents dans l'espace prédéfini.
Patent FR-3048629-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un anneau de turbine pour turbomachine
Inventor: MOTTIN JEAN-BAPTISTE
IPC: F01D11/12
Filed: 2016-03-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un anneau (24) de turbine pour turbomachine, comprenant la fabrication d'au moins un secteur (26) d'anneau de turbine, le positionnement du secteur (26) d'anneau de turbine dans un moule inférieur de sorte qu'une surface externe du secteur d'anneau de turbine soit en contact au moins partiel avec le moule inférieur et le dépôt d'une couche de poudre sur une surface interne (28) du secteur (26) d'anneau de turbine. Un moule supérieur est ensuite positionné sur la couche de poudre et une couche d'abradable (32) est réalisée par un procédé de frittage SPS de la couche de poudre, la couche d'abradable (32) étant destinée à être disposée face à une roue de turbine.
Patent FR-3049898-A1 (FR)
Title: Bande de roulement amelioree pour pneu
Inventor: DJABOUR WALID
IPC: B60C11/13
Filed: 2016-04-08
Abstract: Bande de roulement (1) de pneu comprenant au moins une rainure principale (2) s'ouvrant à l'état neuf sur la surface de roulement de la bande, cette rainure de profondeur maximale P étant constituée par une pluralité de séquences se succédant les unes aux autres, chaque séquence comprenant au moins trois morceaux de rainure (2i, 2j), au moins deux de ces morceaux de rainure (2i) étant formés pour avoir une largeur maximale Li sur la surface de roulement à neuf, l'indice (i) prenant la valeur allant de 1 au nombre entier directement inférieur au nombre de morceaux de rainure, et, une largeur minimale Li' à une profondeur Hi supérieure à 20% de la profondeur totale P de la rainure, ces largeurs Li' étant appropriées pour que les parois en vis-à-vis de la rainure viennent en contact dans chacun de ces morceaux de rainure lors du passage dans le contact avec la chaussée, au moins un troisième morceau de rainure (2j), avec l'indice (j) prenant une valeur égale au nombre de morceaux de rainure par séquence, ayant une largeur minimale Lj mesurée sur la surface de roulement à neuf, cette largeur minimale Lj s'étendant sur une hauteur Ej, cette largeur Lj étant appropriée pour que les parois en vis-à-vis délimitant ce troisième morceau de rainure viennent en contact l'une contre l'autre lors du passage dans le contact avec la chaussée, ce morceau de rainure s'élargissant progressivement pour atteindre une largeur Lj' supérieure à Lj en fond de la rainure, cette rainure est telle qu'il est formé une pluralité de passages élémentaires (31, 32, 33) répartis dans la profondeur de la rainure et séparés les uns des autres lors du passage dans le contact avec la chaussée.
Patent FR-3051384-A1 (FR)
Title: "dispositif et procede d'impression en trois dimensions d'un manchon destine a recevoir un applicateur cosmetique"
Inventor: LUSCAN FRANCOIS
IPC: B33Y30/00
Filed: 2016-05-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'impression en trois dimensions d'un manchon (10) destiné à recevoir un applicateur cosmétique (20), ledit dispositif comprenant une imprimante pour imprimer en trois dimensions, ladite imprimante étant configurée pour recevoir un fichier numérique, d'une part, et pour imprimer ledit manchon (10), d'autre part, ledit dispositif comprenant, en outre, un calculateur apte à adapter les dimensions du manchon (10) à imprimer avec celles d'un doigt (D) d'un utilisateur. L'invention concerne, en outre, un procédé d'impression en trois dimensions d'un manchon (10) destiné à recevoir un applicateur cosmétique (20).
Patent FR-3052765-A1 (FR)
Title: Dispositif microelectromecanique et/ou nanoelectromecanique a deplacement hors-plan comportant des moyens capacitifs a variation de surface
Inventor: MASPERO FEDERICO
IPC: B82B3/00
Filed: 2016-06-17
Abstract: Capteur microélectromécanique comportant une partie fixe (2) et une partie mobile (4) suspendue à la partie fixe (2) de sorte que la partie mobile (4) soit apte à se déplacer au moins dans une direction de déplacement hors-plan (Z), la partie fixe (2) comportant au moins des premières électrodes (8) s'étendant parallèlement à la direction de déplacement (Z) de la partie mobile (4), la partie mobile (4) comportant une masse sismique (18) et au moins des deuxièmes électrodes (20) s'étendant parallèlement à la direction de déplacement hors-plan (Z), les premières électrodes (8) et les deuxièmes électrodes (20) étant disposées les unes par rapport aux autres de sorte à être interdigitées, dans lequel les deuxième électrodes (20) sont directement connectée à la masse inertielle (18) et une partie seulement de la face de chaque électrode mobile (20) est en regard d'une électrode fixe (8) au repos.
Patent FR-3054687-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'affichage d'un document
Inventor: BERRAJAA JAOUAD
IPC: G06F11/30
Filed: 2016-07-28
Abstract: Le dispositif d'affichage (10) d'un document comporte : - un écran d'affichage (14) ; - une interface homme machine (18) ; - une première zone de mémorisation (MEM1) et au moins une deuxième zone de mémorisation (MEM2) distincte de la première zone de mémorisation, configurées de façon à contenir des informations similaires ; et - une unité de traitement (12) configurée pour exécuter un premier processus (Proc1) et au moins un deuxième processus (Proc2) lorsqu'une requête d'affichage est reçue par l'interface homme machine, ces processus comprenant les étapes suivantes : . lire respectivement des premières informations dans la première zone de mémorisation et des deuxièmes informations dans la deuxième zone de mémorisation, ces informations correspondant à la requête d'affichage ; et . produire respectivement une première couche d'affichage (Lay1) et une deuxième couche d'affichage (Lay2) associées à l'écran d'affichage, la première couche d'affichage et la deuxième couche d'affichage étant affichées en superposition sur l'écran d'affichage.
Patent FR-3041372-A1 (FR)
Inventor: ROBERSON MARK
IPC: E21B49/08
Filed: 2016-08-03
Abstract: Des systèmes et des procédés pour détecter ou surveiller des fluides de traitement dans des formations souterraines (14 ; 102)sont fournis. Dans certains modes de réalisation, les procédés comprennent : la fourniture d'un fluide de traitement amélioré (108) qui comprend au moins un fluide de base et un ou plusieurs agents d'amélioration du contraste, qui peut comprendre des matériaux diélectriques, des matériaux magnétiques, des matériaux dispersifs, et/ou n'importe quelle combinaison de ceux-ci ; et l'introduction du fluide de traitement amélioré (108) dans au moins une partie d'un puits de forage (18 ; 60 ; 104) qui pénètre dans une partie d'une formation souterraine (14 ; 102) au cours de certaines opérations dans le puits de forage (18 ; 60 ; 104).
Patent FR-3055030-A1 (FR)
Title: Siege de soupape ameliore
Inventor: GALLARD PATRICK
IPC: F02M35/10
Filed: 2016-08-09
Abstract: Conduit d'admission d'air (10) de moteur thermique de véhicule automobile entouré par une bague de siège (14) de soupape (15) de contrôle d'ouverture de débouché (11) dudit conduit comportant: -une zone d'appui conique (21) complémentaire avec une zone de contact (22) d'appui d'un plateau (23) de la soupape, -une zone intérieure amont (25) de siège, caractérisé en ce que ladite zone d'appui conique (21) et ladite zone intérieure (25) sont séparées par une rainure circulaire (30) selon l'axe de la bague, adaptée à entourer sans contact un bord circulaire (26) dudit plateau de la soupape en position d'obturation du conduit délimitant en amont la zone de contact d'appui (22) dudit plateau.
Patent FR-3057068-A1 (FR)
Title: Dispositif d'observation d'un echantillon et procede d'observation d'un echantillon
Inventor: ALLIER CEDRIC
IPC: H04N5/89
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention est un dispositif permettant une observation d'un échantillon selon une première modalité, par imagerie sans lentille. Cette première modalité permet d'obtenir une première image, à partir de laquelle une région d'intérêt de l'échantillon peut être identifiée. Le dispositif permet alors une analyse de la région d'intérêt à l'aide d'une deuxième modalité, plus précise, notamment à l'aide d'un système optique.
Patent FR-3059424-A1 (FR)
Title: Procede de controle non destructif d'une piece de turbomachine
Inventor: REMACHA CLEMENT
IPC: G01N23/20
Filed: 2016-11-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'orientation cristallographique d'au moins un grain d'une pièce de turbomachine, comprenant les étapes consistant à : a) émettre un faisceau d'un rayonnement électromagnétique au travers de la pièce et enregistrer une information de diffraction du rayonnement électromagnétique au travers de la pièce ; b) identifier au moins un premier grain cristallographique à partir de l'information de diffraction ; c) déterminer une orientation spatiale dudit au moins un premier grain ; d) calculer l'écart angulaire entre l'orientation spatiale dudit au moins un premier grain et une direction prédéterminée prise sur la pièce et le comparer à une première valeur seuil prédéterminée ; e) déterminer un état d'utilisation de la pièce.
Patent FR-3062238-A1 (FR)
Title: Support pour une structure semi-conductrice
Inventor: REYNAUD PATRICK
IPC: H01L29/06
Filed: 2017-01-26
Abstract: L'invention porte sur un support (1) pour une structure semi-conductrice comprenant un substrat de base (3), une première couche d'isolant (2a) en dioxyde de silicium disposée sur le substrat de base (3) et présentant une épaisseur supérieure à 20 nm, et une couche de piégeage de charge (2) présentant une résistivité supérieure à 1000 ohm. cm et une épaisseur supérieure à 5 microns disposée sur la première couche d'isolant (2a).
Patent FR-3062458-A1 (FR)
Title: Module de projection d'un faisceau lumineux pour dispositif d'emission lumineuse de vehicule automobile
Inventor: SOMMERSCHUH STEPHAN
IPC: F21V7/16
Filed: 2017-01-31
Abstract: L'invention se rapporte à un module (10) de projection d'un faisceau lumineux pour dispositif d'émission lumineuse de véhicule automobile, comprenant une source lumineuse (12) apte à émettre des rayons lumineux, un réflecteur (14), une matrice de micro-miroirs (16) comprenant une pluralité de micro-miroirs, une optique de mise en forme (18), et un support (20). Le réflecteur (14) est conformé pour diriger au moins une partie des rayons lumineux émis par la source lumineuse (12) vers la matrice de micro-miroirs (16). Chaque micro-miroir est déplaçable entre une première position de réflexion des rayons lumineux lui parvenant du réflecteur (14) en direction de l'optique de mise en forme (18), et une deuxième position de réflexion des rayons lumineux lui parvenant du réflecteur (14) à l'écart de l'optique de mise en forme (18). La matrice de micro-miroirs (16) et le réflecteur (14) sont solidarisés au support (20).
Patent FR-3063639-A1 (FR)
Title: Extrait de gardenia pour la coloration des fibres keratiniques
Inventor: FIORINI CHRISTEL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-03-10
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'une composition cosmétique destinée à colorer les fibres kératiniques, notamment les cheveux humains, ladite composition cosmétique comprenant à titre de principe actif un extrait de Gardénia.
Patent FR-3064383-A1 (FR)
Title: Dispositif integre de neurone artificiel
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: H01L21/8232
Filed: 2017-03-23
Abstract: Dispositif intégré de neurone artificiel, comportant une borne d'entrée (BE), une borne de sortie (BS), une borne de référence (BR) destinée à délivrer au moins un signal de référence, un bloc intégrateur (1) configuré pour recevoir et intégrer au moins un signal d'entrée et délivrer un signal intégré, un bloc générateur (2) configuré pour recevoir le signal intégré et, lorsque le signal intégré dépasse un seuil, délivrer le signal de sortie, dans lequel le bloc intégrateur (1) comporte un condensateur principal (C1) couplé entre la borne d'entrée (BE) et la borne de référence (BR), le bloc générateur (2) comporte un transistor MOS principal (TR 1) couplé entre la borne d'entrée (E) et la borne de sortie (S), et dont la grille (g 1) est couplée à la borne de sortie (BS), ledit transistor principal (TR 1) ayant en outre son substrat (sb 1) et sa grille (g 1) mutuellement couplés.
Patent FR-3067378-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant une charniere flexible et des portions laterales
Inventor: CASTERAS CHRISTOPHE
IPC: B64G1/22
Filed: 2017-06-08
Abstract: L invention concerne un dispositif comprenant une charnière film flexible, reliant deux plaquettes rigides (10, 12), de façon à pouvoir être déplacées entre au moins une position angulaire déployée et une position angulaire repliée, et dans lequel : - chaque plaquette rigide présente au moins une portion principale (4, 6), élastique en flexion avec une forme au repos correspondant à un gauchissement selon une courbure de sens constant, de sorte que les plaquettes rigides sont rappelées élastiquement vers leur position angulaire la plus proche de la forme au repos, caractérisé en ce que : - il existe un plus grand cercle inscrit au sein de ladite courbure de sens constant, - chaque plaquette rigide présente, à partir de la charnière, au moins une portion latérale (11, 13) s étendant de chaque côté de la portion principale, chaque portion latérale ayant une forme au repos s écartant dudit plus grand cercle inscrit.
Patent FR-3068384-A1 (FR)
Title: Dispositif de simulation de comportement mecanique d'un cable flexible
Inventor: PELLION ERIC ANDRE FRANCOIS
IPC: F01D5/10
Filed: 2017-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de simulation de comportement mécanique d'un câble flexible et détendu ayant une première extrémité solidaire d'un moyeu d'aube monté à pivotement sur une virole annulaire d'un moteur et une deuxième extrémité solidaire de la virole, ledit câble flexible étant susceptible d'être soumis à des efforts centrifuges induits par la rotation de la virole, ledit dispositif comportant : -un bâti (3) et un moyeu de simulation (5) monté à pivotement sur ledit bâti, le bâti étant configuré pour simuler la virole annulaire du moteur et le moyeu de simulation (5) étant configuré pour simuler le moyeu d'aube du moteur, -un câble magnétique (7) configuré pour simuler le câble flexible du moteur, ledit câble magnétique présentant une portion entre une première extrémité (71) solidaire dudit moyeu de simulation (5) et une deuxième extrémité (72) solidaire dudit bâti, et -des modules d'aimantation (9) montés dans le bâti (3) et configurés pour exercer des forces d'attraction sur le câble magnétique (7) simulant des efforts centrifuges semblables à ceux pouvant être subis par le câble flexible lors du pivotement du moyeu d'aube.
Patent FR-3068634-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une poudre granulaire thermofusible, procede de fabrication d'une piece mecanique, poudre, piece mecanique, kit
Inventor: LE MENE ERIC
IPC: B33Y10/00
Filed: 2017-07-04
Abstract: Procédé de fabrication d'une poudre granulaire thermofusible pour la fabrication d'une pièce mécanique, comprenant: ? un chauffage (CHAU) d'une première quantité (VLT) de liant thermofusible (LT) ayant un point de fusion inférieur à 150°C afin de fondre la première quantité (VLT) ; ? un mélange (MEL_C) de la première quantité (VLT) de liant thermofusible à une température assurant un état liquide du liant thermofusible avec une seconde quantité (VMG) de matériau granulaire (MG) ; ? un refroidissement (REFR) du mélange (MEL_C) en dessous d'un seuil de température prédéfini ; ? une pulvérisation (PULV) du mélange (MEL_C) afin d'obtenir une poudre granulaire thermofusible (POUD).
Patent FR-3069009-A1 (FR)
Title: Dispositif radiofrequence pour une installation domotique de fermeture ou de protection et installation domotique associee
Inventor: ROBIN SERGE
IPC: H01Q1/24
Filed: 2017-07-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif radiofréquence (12) destiné à être monté dans une installation domotique de fermeture ou de protection pour une ouverture, l'ouverture comprenant un ouvrant et un dormant entourant l'ouvrant et le dispositif comprenant une antenne (20) de type planaire fixée sur une partie de l'ouvrant de l'ouverture ou du dormant de l'ouverture ou sur une glissière (6) de guidage de l'installation ou sur un coffre (9) de l'installation ou sur une barre de charge de l'installation.
Patent FR-3057979-A1 (FR)
Title: Correction de biais dans les donnees d'evenements microsismiques
Inventor: O'TOOLE THOMAS BATHOLOMEW
IPC: G06Q50/02
Filed: 2017-09-12
Abstract: Les données d'événements microsismiques peuvent être corrigées (par exemple, pour réduire ou éliminer des biais). Par exemple, une première distribution d'événements microsismiques qui se sont produits dans une première zone d'une formation souterraine peut être déterminée. La première distribution peut être utilisée comme distribution de référence. Une seconde distribution des événements microsismiques qui se sont produits dans une seconde zone de la formation souterraine peut également être déterminée. La seconde zone de la formation souterraine peut être plus éloignée d'un puits d'observation que de la première zone. La seconde distribution peut être corrigée en incluant, dans la seconde distribution, des événements microsismiques ayant des caractéristiques adaptées pour réduire une différence entre la seconde distribution et la première distribution.
Patent FR-3071417-A1 (FR)
Title: Structure de motricite pour enfants
Inventor: ROUGIER JEAN-CHARLES
IPC: A63G31/02
Filed: 2017-09-27
Abstract: Structure de motricité pour enfants, comportant un podium (2) en forme générale de parallélépipède rectangle, avec un plancher (10) environ au tiers de sa hauteur, un escalier (3) d'accès au plancher du podium à partir du sol, et une glissière (4) de descente du plancher du podium au sol, En position d'utilisation, l'escalier (3) et la glissière (4) sont à l'extérieur du podium (2), et en position de stockage, l'escalier (3) et la glissière (4) sont à l'intérieur du podium (2), l'escalier (3) étant logé sous le plancher (10) du podium, et la glissière (4) étant logée sur le plancher (10) du podium.
Patent FR-3060639-A1 (FR)
Title: Controle de la trajectoire en temps reel lors d'operations de forage
Inventor: SAMUEL ROBELLO
IPC: E21B47/022
Filed: 2017-11-15
Abstract: Un procédé peut comprendre le forage d'un puits de forage dévié pénétrant dans une formation souterraine selon des paramètres d'ensemble de fond du trou et des paramètres de surface ; le recueil de données de formation en temps réel en cours de forage ; la mise à jour d'un modèle de la formation souterraine d'après les données de formation en temps réel et la déduction des propriétés de formation à partir de celles-ci ; le recueil de données de levé correspondant à un emplacement d'un trépan dans la formation souterraine ; la déduction d'un trajet de puits cible pour le forage d'après le modèle de la formation souterraine ; la déduction d'une série de trajets de puits de trajectoire d'après les propriétés de formation, les données de levé, les paramètres d'ensemble de fond du trou et les paramètres de surface et les incertitudes qui y sont associées ; la déduction d'un trajet de puits réel d'après la série de trajets de puits de trajectoire ; la déduction d'un écart entre le trajet de puits cible et le trajet de puits réel ; et le réglage des paramètres d'ensemble de fond du trou et des paramètres de surface pour maintenir l'écart au-dessous d'un seuil.
Patent FR-3074153-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture etanche pour tonneau
Inventor: TREMEAUX LUDOVIC
IPC: B65D53/00
Filed: 2017-11-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fermeture (1) étanche d'un orifice (2) aménagé sur le fond (3) d'un contenant (4) comprenant au moins une trappe (5) munie d'une paroi périmétrique tronconique, un organe d'étanchéité (6) disposé entre ladite paroi périmétrique et la paroi interne dudit orifice (2), et des moyens de serrage (7) appliquant la trappe (5) contre le fond (3), remarquable en ce que l'organe d'étanchéité (6) comporte au moins : - une paroi interne tronconique conformée pour recevoir la paroi périmétrique de ladite trappe (5), - une paroi externe conformée pour être reçue par la paroi interne dudit orifice (2), et - une nervure périmétrique issue en saillie de ladite paroi externe, et/ou un épaulement disposé à l'extrémité de l'organe d'étanchéité (6) la plus large, la nervure et/ou l'épaulement étant aptes à s'engager respectivement dans une gorge périmétrique et/ou un lamage de la paroi interne dudit orifice (2).
Patent FR-3074380-A1 (FR)
Title: Oscillateur electronique a base de transistors mos
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: H03K3/354
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'invention concerne un oscillateur comportant : des premier (M1) et deuxième (M2) transistors MOS ; un premier condensateur (C1) dont une première électrode est connectée à la grille du premier transistor, et un deuxième condensateur (C2) dont une première électrode est connectée à la grille du deuxième transistor ; une première résistance (Rg1 ; Rg1a) reliant la première électrode du premier condensateur (C1) au drain du premier transistor, et une deuxième résistance (Rg2 ; Rg2a) reliant la première électrode du deuxième condensateur (C2) au drain du deuxième transistor ; et un circuit de liaison croisée adapté a appliquer, entre une deuxième électrode du premier condensateur (C1) et la source du premier transistor, une tension représentative de la tension drain-source du deuxième transistor, et, entre une deuxième électrode du deuxième condensateur (C2) et la source du deuxième transistor, une tension représentative de la tension drain-source du premier transistor.
Patent FR-3075451-A1 (FR)
Title: Bloc de construction radioprotecteur, pour la construction d'une paroi apte a former un ecran a l'encontre des rayonnements ionisants
Inventor: LEMER PIERRE-MARIE
IPC: G21F3/04
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un bloc de construction radioprotecteur, pour la construction d'une paroi apte à former un écran à l'encontre des rayonnements ionisants.
 Le bloc de construction radioprotecteur (1) comprend :
 - une âme (2), réalisée en au moins un matériau radioprotecteur, et
 - une coque (3), enveloppant ladite âme (2), comprenant au moins une pièce de coque (4) qui est rapportée autour de ladite âme (2).