baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2696946-A1 (FR)
Title: Dispositif de dépollution pour conduite d'eau.
Inventor: ROGER CHATELIN
IPC: B01D29/39
Filed: 1992-10-20
Abstract: Le dispositif de dépollution pour conduite d'eau selon l'invention comporte: a) une cuve (4) qui est fermée par un couvercle (18) et qui est disposée sur le parcours de ladite conduite avec un premier orifice de raccordement à la partie amont (2) de la conduite et un second orifice de raccordement à la partie aval de la conduite (3), b) au moins un cadre rigide (12, 13) de rétention sur lequel est placé un matériau plan filtrant (14, 15) à fonction chimique rétentrice des corps toxiques présents dans l'eau, c) au moins un ensemble de glissières (10, 11) qui sont fixées à l'intérieur de la cuve (4) et selon lesquelles peut être monté de manière amovible et étanche ledit cadre de rétention (12, 13) qui, une fois monté, délimite dans la cuve au moins deux compartiments, à savoir un compartiment amont (19) dans lequel débouche le premier orifice et un compartiment aval (20) dans lequel débouche le second orifice.
Patent WO-9318472-A1 (WO)
Title: Pattern recognition method using a neural network, and system and device therefor
Inventor: ANGENIOL BERNARD
IPC: G06V30/194
Filed: 1993-03-02
Abstract: A pattern recognition method using a 'recognition' phase neural network in a digital processing unit (2), wherein the pattern is digitized and delivered to the input of the network. The method is characterized in that the neural network has a predetermined architecture which is the same for all the patterns to be recognized in a given application, and uses a storage device (8) combined with the pattern to be recognized and in which the synaptic coefficients relating to the pattern to be recognized are stored; and in that said coefficients are transferred, during a recognition operation, from said storage device (8) to said processing unit (2), whereafter said processing unit (2) evaluates the network, which network will be in one of only two final states once evaluation is complete, i.e. a first state indicating a match between the pattern which was used to determine said synaptic coefficients in the learning phase, and the pattern delivered to the input of the network, or a second state indicating the absence of any match.
Patent FR-2687969-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage a air comprime pour vehicules automobiles.
Inventor: WERNER STUMPE
IPC: F16D66/00
Filed: 1993-02-26
Abstract: L'invention vise à procurer une entrée en action simultanée du freinage sur toutes les roues freinées d'un véhicule, avec rattrapage d'usure. Au freinage, des vannes (11, 12) envoient aux cylindres de frein (23, 24) une pression réglée détectée par des capteurs (21, 22). Un générateur de signal (40, 50) sur chaque frein de roue (9, 10) génère un signal à l'application de la garniture (35) contre un tambour (37). Un appareil électronique (6) mémorise les pressions détectées, les compare et tient compte de l'écart de pression typique de chaque frein de roue en envoyant lors des freinages consécutifs un signal de commande corrigé à la vanne (11, 12) coordonnée. Applicable en particulier aux véhicules utilitaires.
Patent FR-2693132-A1 (FR)
Title: Water tap anti-splash nozzle - has adaptor, filter and duct with outlet sleeve with can be set in different positions according to outlet flow required, central jet, peripheral spray or a combination of these
Inventor: YONG DIEP KOK
IPC: B05B15/654
Filed: 1993-04-01
Abstract: The anti-splash nozzle consists of an adapter (1) to fit into the end of the tap (2), a filter (5) a duct which has a closed central tip (9) surrounded by holes, and a sleeve (11) with a central outlet (14) and peripheral perforations (13). The duct and sleeve are equipped with elastic retaining elements to hold them in place to give three different types of flow. The nozzle can have a rotary pivot (4) between the adapter and duct, and the adapter can be in the form of a nut (20), a locking cone (21) and elastic curved vanes (22) on the upper end of a threaded body (7). The duct can incorporate an inner spiral rotor (32) which turns about a vertical axis to produce a laminar flow, and the filter can incorporate sand, charcoal and polyester wadding between two perforated surfaces. USE/ADVANTAGE - Wide range of uses, including play applications. Adjusts simply to three different outlet positions.
Patent FR-2703790-A1 (FR)
Title: Chambre d'ionisation à haute efficacité de détection de rayonnement.
Inventor: GILLES BIGNAN
IPC: H01J47/02
Filed: 1993-04-07
Abstract: L'invention concerne une chambre d'ionisation pour la détection de rayonnement gamma comportant: - une enceinte (1) réalisée en Aluminium et en Plomb et remplie d'Argon sous une pression de 5 à 10 bars, et - deux électrodes (3, 4) situées à l'intérieur de l'enceinte, ces électrodes étant électriquement isolées et séparées l'une de l'autre afin de créer un champ électrique (E) entre elles et de permettre le passage, dans ce champ électrique, de particules ionisantes produisant des ions pouvant être collectés par lesdites électrodes. Application aux réacteurs nucléaires et aux usines de retraitement de combustible nucléaire.
Patent FR-2704159-A1 (FR)
Title: Catalyseur solide à base de silice particulaire, comportant du titane, Procédé d'obtention, et utilisation dans l'époxydation d'oléfines.
Inventor: REMY TEISSIER
IPC: B01J35/00
Filed: 1993-04-22
Abstract: Le catalyseur solide à base de silice particulaire amorphe comportant du titane (IV), et montrant en spectrographie ultraviolet de réflexion une bande d'absorption à environ 240 nm, se caractérise en ce que le titane est présent dans le catalyseur en une quantité en poids comprise entre 0,1 et 10% par rapport au poids de la silice et en ce que le rapport r de l'intensité d'absorption U.V. mesurée à 240 nm sur l'intensité d'absorption mesurée à 330 nm est égal ou supérieur à 3.
Patent FR-2705668-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d'acide acétique par oxydation ménagée de l'éthane.
Inventor: FRANCOIS BLAISE
IPC: C07C53/08
Filed: 1993-05-28
Abstract: La présente invention a trait à un procédé de préparation d'acide acétique par oxydation ménagée de l'éthane. Le procédé selon l'invention consiste à faire réagir l'éthane avec une source d'oxygène; la réaction étant effectuée en présence d'un catalyseur dont la phase active est à base de vanadium (V), de titane et d'oxygène.
Patent FR-2706373-A1 (FR)
Title: Pare-soleil de véhicule automobile et autres engins.
Inventor: LIONEL DAULEE
IPC: B60R11/00
Filed: 1993-06-18
Abstract: Pare-soleil (1) de véhicule automobile et autres engins monté à articulation par l'un de ses bords longitudinaux (2) autour d'un axe (3) dont une extrémité (311) est articulée sur un élément de carrosserie du véhicule, caractérisé par le fait qu'un autre bord (5) du pare-soleil (1), possède un décrochement (10) dont l'une des extrémités (101) porte une rotule de fixation et d'articulation (11) d'un support (14) de microphone (12) dont le microphone (12) est relié à l'extrémité (131) d'un câble d'alimentation (13) qui s'étend sur toute la longueur du décrochement (10).
Patent FR-2710134-A1 (FR)
Title: Boîtier et capuchon pour dispositif d'éclairage ou de signalisation de véhicule automobile.
Inventor: CLAUDE GENCY
IPC: F21V17/00
Filed: 1993-09-15
Abstract: L'invention concerne notamment un boîtier pour un dispositif d'éclairage ou de signalisation de véhicule automobile, du type fermé par une glace et abritant au moins une lampe et un réflecteur, dont la paroi (13) affecte, au niveau d'une ouverture (10) d'accès, une forme sensiblement cylindrique, et qui porte un capuchon (2) d'obturation de cette ouverture (10). Selon l'invention, le capuchon (2) est formé d'un matériau semi-rigide et il comporte au moins une jupe annulaire (21, 22) dirigée axialement, apte à venir se positionner contre ladite paroi (13) selon une surface de contact périphérique dirigée axialement, la jupe (21, 22) présentant, sur toute son étendue circonférentielle, au moins une gorge latérale, tandis que la paroi (13) comporte au moins un bossage (14) de forme complémentaire.
Patent FR-2713067-A1 (FR)
Title: Model mattress to show layers of material
Inventor: JACQUY GAUDAIRE
IPC: A47C27/00
Filed: 1993-11-29
Abstract: The mattress sample is a reduced size model (1) whose elements are separated. Each layer of material (5,6,8) is a sheet whose edge is joined to an elastic frame along one side and forms a hinge (9). The elastic frame is springs (2) which are supported by a rigid frame (3). A layer of material (5), like a grid, separates the springs form the other layers of material (6,8). The upper layer (8) covers the upper and lower surfaces (8a) and the side (8b). The elements are held together by rods whose heads (10a) rests on strips of rigid material (11) at the edge.
Patent FR-2713282-A1 (FR)
Title: Compression ignition i.c. engine with direct fuel injection
Inventor: ALAIN DELAGE
IPC: F02B23/06
Filed: 1993-12-01
Abstract: The engine comprises a cylinder block containing at least one cylinder (21) containing a piston (24) which moves in line with the cylinder's axis (26), and a cylinder head (23) with at least one inlet duct and an exhaust duct with valves (29,30) and a fuel injector. The piston has a cavity (34) in its face, open towards the cylinder head and forming a combustion chamber (38) with it, while the axis (35) of the chamber's symmetry of revolution forms an angle of at least 5 degrees with the axis of the cylinder. The axis of the position cavity is angled so that its open end lies closer to the inlet duct than to the exhaust duct, and the central portion of the cavity is offset relative to the axis of the cylinder away from the exhaust valve and duct.
Patent WO-9504963-A1 (WO)
Title: Dispositif electronique de calcul d'une transformee de fourier et procede pour minimiser la taille des chemins de donnees internes d'un tel dispositif
Inventor: JOANBLANQ CHRISTOPHE
IPC: G06F17/14
Filed: 1994-08-10
Abstract: Afin de minimiser la taille des chemins de données internes d'un dispositif de calcul d'une transformée de Fourier de taille initiale prédéterminée, à architecture dite série ou 'pipelinée' dans lequel on effectue au sein du dispositif une succession de traitements élémentaires de transformée de Fourier de tailles élémentaires prédéterminées plus petites que la taille initiale, sur des blocs de données de taille successivement réduite d'un traitement élémentaire au suivant, on détermine une valeur de dynamique globale (E1... E20) pour chaque bloc de données issu d'un traitement élémentaire courant (ET1), à partir des valeurs de dynamiques de toutes les données du bloc, et on recadre (DL2) les données du bloc, compte tenu de ladite valeur de dynamique globale, avant d'effectuer complètement le traitement élémentaire suivant (ET2) sur ces données.
Patent FR-2719858-A1 (FR)
Title: Reservoir emptying system control mechanism
Inventor: BEGARD MICHEL
IPC: E03D1/30
Filed: 1994-05-16
Abstract: The control mechanism consists of a hollow support (8) which can be fixed to the cistern cover and pass through a hole in it, with a control button (19) mounted in the support so it can be moved axially from outside. The button is connected to a pusher (10) inside the cistern.The pusher comprises a first element (11) connected to the button, and a second element (12) which is mounted on the first element, can move axially relative to it and makes contact with the emptying mechanism (2). The second element can be adjusted relative to the first, and has a number of detachable sections (12B) which allow its length to be altered as necessary.
Patent FR-2720339-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'installation de chauffage et/ou de climatisation.
Inventor: WOLF FRANK
IPC: B60H1/00
Filed: 1994-05-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande pour un appareil de chauffage et/ou de climatisation notamment de véhicule automobile. Il comprend au moins deux modules (10-12), formant boîte parallélépipédique, aptes à loger chacun au moins un organe de commande, des moyens de fixation aptes à assurer la solidarisation des modules entre eux, et une plaque frontale (50), formant façade, munie d'au moins une ouverture (60-62) pour autoriser le passage d'au moins un organe de commande (20-22) et/ou recevoir un bouton d'actionnement. Les moyens de fixation comprennent des rainures (35) et des nervures (36) homologues s'étendant centrées sur toute la longueur de faces latérales de modules (10-12), ce qui permet d'emboîter une nervure (36) ou une rainure (35) d'un module (20-22) dans respectivement une rainure (35) ou une nervure (36) d'un autre module (20-22).
Patent FR-2722118-A1 (FR)
Title: Direct heat treatment, used e.g. for pasteurising and/or sterilising
IPC: A23L3/22
Filed: 1994-07-08
Abstract: Heat treatment comprises: (a) a phase of prepn. in the body of a vessel (1) in which the prod. is prepd. by mixing its different components; (b) a phase of heat recovery and exchange between the prod. entering and leaving, comprising mainly tubular or plate exchangers (4); (c) a heating phase (5) by direct injection of steam (11) into the body, when the prod. is subjected to a instantaneous rise in temp. and lowering of its dry compsn.; (d) at least one cooling phase in the body of tubular or plate exchangers (6); and (e) a storage phase, usually in a buffer tank (9), to absorb possible variations in the rate of the heat treatment phase and the storage phase.
Patent FR-2724037-A1 (FR)
Inventor: TERNY JEAN LOUIS
IPC: G08B25/01
Filed: 1994-08-26
Abstract: Each control emitter (6) has an infra-red diode transmitting instructions connected to two buttons to set off respectively a call-acknowledged message and an emergency call message. The call emitter (5) has an infra-red receiver with its logic circuit to set off the appropriate message according to the instruction. Each control emitter has an identification code contained within the transmitted message. The call emitter has two separated magnetic detectors to transmit an acknowledgement not identified message and an emergency call message. It has an indicator light set off by sending the call message and time switched or stopped by the sending of the call-acknowledged or emergency message.
Patent FR-2726562-A1 (FR)
Title: Nouveaux filtres solaires, compositions cosmetiques photoprotectrices les contenant et utilisations
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: A61K8/00
Filed: 1994-11-08
Abstract: L'invention concerne de nouveaux composés du type diorganosiloxanes à chaînes courtes, linéaires ou cycliques, ou du type triorganosilanes, présentant pour caractéristique commune d'avoir tous au moins un motif benzotriazole à fonction acrylate ou acrylamide, ces composés étant plus particulièrement utilisables à titre de filtres organiques solaires dans des compositions cosmétiques destinées à la protection de la peau et des cheveux contre le rayonnement ultraviolet (UV-A et UV-B). L'invention concerne également l'utilisation desdits composés dans l'application cosmétique susmentionnée, ainsi que les compositions cosmétiques à propriétés améliorées les contenant.
Patent FR-2730492-A1 (FR)
Inventor: CLERC FRANCOIS
IPC: C07K5/103
Filed: 1995-02-09
Abstract: Novel farnesyl transferase inhibitors of general formula (I), preparation thereof, and pharmaceutical compositions containing same. In general formula (I), R1 is Y-S-A1- (where Y is a hydrogen atom, an amino acid residue, a fatty acid residue, an alkyl or alkoxycarbonyl radical, or a radical R4-S-, where R4 is a C1-6 alkyl radical optionally substituted by a phenyl radical, or a radical of general formula (II), wherein A1, X1, Y1, R2, R'2, X2, Y2, X, R3, R'3 and R are as defined below, and A1 is a C1-4 alkylene radical optionally alpha -substituted in the >C(X1)(Y1) grouping by an amino, alkylamino, alkanoylamino or alkoxycarbonylamino radical); X1 and Y1 are each a hydrogen atom or, taken together with the carbon atom to which they are attached, a >C=O grouping; R2 is a straight or branched C1-4 alkyl radical optionally substituted by a cyclohexyl radical; R'2 is hydrogen or alkyl; X2 and Y2 are each a hydrogen atom or, taken together with the carbon atom to which they are attached, a >C=O grouping; R3 is a C1-4 alkyl radical optionally substituted by hydroxy, alkoxy, mercapto, alkylthio, alkylsulphinyl or alkylsulphonyl, with the proviso that, when R3 is an alkyl radical substituted by a hydroxy radical, R3 may form a lactone with the alpha -carboxy radical; R'3 is hydrogen or alkyl; X is an oxygen or sulphur atom; and R is a hydrogen atom or an optionally substituted alkyl radical or an optionally substituted phenyl radical. These novel products have anticancer properties.
Patent FR-2734509-A1 (FR)
Title: Plastic bottle crusher for disposal or recycling
IPC: B30B9/32
Filed: 1995-05-26
Abstract: The bottle crusher consists of an open-topped housing (1) to receive the bottle, having an aperture in its side for a pulsed hot air blower (4) like a paint stripper without its handle. A manually-operated compressing plate (2) with a knob (j) on the top is used to crush the bottle once it has been heated to an appropriate temperature (about 560  deg C), and a rocker switch (3) on the housing switches off the blower once the plate reaches its lower position.
Patent FR-2723897-A1 (FR)
Title: Speed reduction device for electrically powered hinged rear view mirror
Inventor: MOCHIZUKI TOSHIHIRO
IPC: B60R1/074
Filed: 1995-06-16
Abstract: The device has a frame mounted in a mirror body and fitted with a root portion. A motor is mounted on the root portion of frame to turn the mirror body and having output shaft. A multi-stage speed reduction worm mechanism is assembled in the frame root portion to connect output shaft and having an end gear at final stage worm. A clutch gear is engageably and removably mounted on the shaft to engage the end gear of the final stage worm. A spur gear is coupled with an upper end of the first stage worm. A pinion is inserted in the motor output shaft to engage the motor output shaft.
Patent FR-2739019-A1 (FR)
IPC: A61G5/12
Filed: 1995-09-21
Abstract: An accessory is provided for supporting a four-wheeled wheelchair in a stable position in which it is tilted backwards and thus enables a disabled user to assume a relaxing recumbent posture. The accessory comprises a swing leg (3) that swings freely in the vertical plane of symmetry passing through the longitudinal axis of the wheelchair about a perpendicular and horizontal pivot rod (4) substantially located at the top of the back rest (9) between the two side frame posts that support said back rest (9), by means of rapid or permanent fastening means (5, 6, 7, 8). The lower portion of said swing leg (3) advantageously has an adjustable length and is provided with a stabiliser foot (10).
Patent FR-2725409-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement hybride pour un vehicule routier, a possibilite de demarrage de secours
Inventor: RUTHLEIN ALFRED
IPC: B60L50/15
Filed: 1995-10-05
Abstract: Dans un système d'entraînement hybride pour un véhicule routier, les moteurs électriques 1 associés aux roues 3 du véhicule routier, sont alimentés, notamment à l'aide d'un circuit intermédiaire de tension continue 9, à partir d'un générateur 7 entraîné par un moteur à combustion interne 5. Pour permettre, dans le cas d'une défaillance de la batterie 21, 27 prévue pour le démarrage du moteur à combustion interne 5, de démarrer le moteur à combustion interne par remorquage, poussée ou descente libre en déclivité du véhicule routier, il est prévu, au cours d'un phase de démarrage de secours, de commuter les moteurs électriques 1 en mode de fonctionnement en générateur, et le générateur 7 en mode de fonctionnement en moteur, lorsque la vitesse de marche du véhicule dépasse un seuil de vitesse de marche prédéterminé. L'essai de démarrage de secours peut être déclenché par le conducteur du véhicule, à l'aide d'un organe de commande 9.
Patent FR-2739889-A1 (FR)
Title: Electrically operated lock esp. for use in vehicle boot
Inventor: BENOIT DOMINIQUE
IPC: E05B65/19
Filed: 1995-10-12
Abstract: The electrically operated lock for a vehicle includes a lock striking plate (1) and a mechanical linkage between the plate and the shaft of an electric motor. When the vehicle boot is closed, this forces the withdrawal of the striking plate. The mechanical connection comprises a threaded shaft (2) which cannot be rotated, attached to the striking plate. A nut (3) is engaged with the thread, and this is driven in rotation by the motor. This causes axial movement of the threaded shaft and lock striking plate together, thus releasing the lock. The axial movement is opposed by a spring, returning the lock to the closed position.
Patent FR-2742108-A1 (FR)
Title: Early activation device for braking lights on motor vehicle
IPC: B60Q1/44
Filed: 1995-12-06
Abstract: The brake light activation device comprises pressure sensitive devices fitted either in the accelerator or brake pedal of the motor vehicle to indicate either the removal of pressure from the accelerator pedal or of application of pressure to the brake pedal. The pressure sensitive devices may be electromechanical, photoelectric or piezoelectric devices. The device is fitted between the arm (10) of the pedal and the pad (2). The pad of the pedal is attached to the arm by a pivot at the top and a spring (8) at the bottom, with the pressure sensor (7) fitted under the middle part of the pedal pad.
Patent FR-2729678-A1 (FR)
Title: Substd. potassium titanate-phosphate solid soln. single crystal
Inventor: SATO KOJI
IPC: C30B15/00
Filed: 1996-01-19
Abstract: A KTiOPO4 solid soln. single crystal, in which one or more of K, Ti and P are (partially) substd. by one or more other elements and in which the compsn. is homogeneous in cubic regions of 1 cm. side length (and pref. over a 1 cm. length in the crystal growth direction), is new.  Also claimed is a process for prodn. of one or more (partially substd. KTiOPO4 solid soln. single crystals by crystal drawing from a molten bath maintained at constant temp. and constant compsn.
Patent WO-9713683-A1 (WO)
Title: Structure metallique creuse monobloc et dissymetrique telle qu'un bord de fuite d'un bec d'attaque d'une voilure d'aeronef et son procede de fabrication
Inventor: DONAL VALERIE
IPC: B21D26/02
Filed: 1996-10-11
Abstract: Une structure métallique creuse, monobloc et dissymétrique, telle qu'un bord de fuite d'un bec d'attaque de voilure d'aéronef, comprend deux peaux externes (16, 18) présentant des courbures différentes, liées l'une à l'autre par un bord (20) et s'éloignant progressivement l'une de l'autre. La structure comprend également des renforts internes définissant des paires d'alvéoles (26, 28) séparées par une cloison médiane. La fabrication s'effectue par soudage par diffusion et moulage superplastique, sans ouverture de l'outillage. Pour tenir compte de la dissymétrie, des découpes (40, 42) sont faites dans la peau (18) qui s'allonge le plus lors du formage et les pièces découpées (44, 46) sont rapportées sur l'autre peau (16).
Patent FR-2732947-A1 (FR)
Title: Mounting for fixing turbofan engine on airframe
Inventor: RODGERS LEONARD JOHN
IPC: B64D29/06
Filed: 1996-04-03
Abstract: The airframe (40) has three mounting points (44,46,48) arranged at the apices of a first triangle. The turbofan  casing (18) has three mounting points (50,52,54) arranged at the apices of a second triangle. Supports (36,38) connect the turbofan casing mounting points with the casing of the turbine hot ducting  (14).  First connectors (56,58,60) connect a first point (44) on the aircraft structure with the three mounting points on the turbofan casing. Second connectors (62,64) connect a second point (46) on the aircraft structure with the mounting  points (52,54) on the blower casing. The three aircraft structure mounting points are arranged in a first plane.