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Patent FR-3045775-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour calculer en temps reel la duree d'autonomie d'une cuve non refrigeree contenant du gnl
Inventor: BEN BELGACEM-STREK MICHEL
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système pour calculer en temps réel la durée d'autonomie d'une cuve non réfrigérée contenant du gaz naturel comprenant une couche de gaz naturel liquéfié (GNL) et une couche de gaz naturel gazeux (GNG). La présente invention concerne également un système pour calculer en temps réel, selon le procédé de l'invention, la durée d'autonomie d'une cuve non réfrigérée, ainsi qu'un véhicule comportant une cuve GN et un système selon l'invention.
Patent FR-3048909-A1 (FR)
Title: Outil coupant rotatif a capteur d'epaisseur integre
Inventor: LAUR RAYMOND
IPC: B23Q1/54
Filed: 2016-03-15
Abstract: Dispositif d'usinage pour usiner au moins un panneau (7), comprenant : - un support d'outil ayant une face (32) destinée à être placée en vis-à-vis du panneau et comportant au moins une ouverture (31), et - un outil d'usinage (4) monté rotatif sur le support d'outil autour d'un axe (A). Le dispositif comprend en outre un capteur (5) au moins en partie logé dans le support d'outil, le capteur ayant un champ de capture (C) passant par ladite ouverture pour mesurer au moins un paramètre relatif au panneau.
Patent FR-3049415-A1 (FR)
Title: Procede de gestion et de maintenance d’un aeronef comportant une zone de haut degre de securite
Inventor: VERRAES CEDRIC
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-03-25
Abstract: Procédé de gestion et de maintenance d'un aéronef comportant une zone de haut degré de sécurité, une interface homme machine de l'aéronef étant comprise dans la zone de haut degré de sécurité et nécessaire à une opération de maintenance à effectuer par un opérateur de maintenance sur un dispositif de l'aéronef à maintenir placé hors de la zone de haut degré de sécurité. Le procédé comporte les étapes de : - connexion d'un premier dispositif à la zone de haute sécurité, - connexion d'un second dispositif à un troisième dispositif, - réception par le second dispositif de l'interface homme machine de l'aéronef du premier dispositif et transfert d'informations pour l'affichage de l'interface homme machine de l'aéronef sur le troisième dispositif, - connexion du second dispositif à un serveur par l'intermédiaire du réseau de télécommunication pour obtenir des informations du serveur à destination du troisième dispositif.
Patent FR-3037623-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'un capteur sur un gant muni d'une languette de fermeture
Inventor: PRUVOT THOMAS
IPC: A63B71/14
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de montage d'un capteur sur un gant muni d'une languette de fermeture dudit gant, ainsi qu'un ensemble comportant ce dispositif (100) et un capteur. Le dispositif (100) comprend un ensemble (1, 2) en forme de U définissant un espace interne (EI) à la forme en U et un espace complémentaire à cette espace interne nommé espace externe (EX), caractérisé en ce qu'il comprend un bras (3) comportant : • une première extrémité (31) montée pivotante sur ledit ensemble (1, 2) de sorte que le bras puisse pivoter dans l'espace externe (EX), • une deuxième extrémité (32) munie d'un moyen de fixation (5), amovible, audit ensemble (1, 2) • un moyen d'accrochage (4), situé entre les deux extrémités (31, 32) du bras (3), ledit moyen d'accrochage (4) étant destiné à coopérer avec la languette de fermeture du gant.
Patent FR-3050282-A1 (FR)
Title: Dispositif de comptage de particules pour detecteur de rayonnement
Inventor: OUVRIER-BUFFET PATRICE
IPC: G01T1/17
Filed: 2016-04-14
Abstract: L'invention concerne un circuit de comptage de photons, comportant : une borne d'entrée (IN) destinée à être connectée à un détecteur de rayonnement ionisant ; un étage analogique (4) de génération d'un signal impulsionnel dont chaque impulsion a une amplitude proportionnelle à l'énergie libérée par une interaction d'au moins un photon dans le détecteur ; et un étage numérique (8) comportant : au moins un premier comparateur de l'amplitude des impulsions par rapport à un premier seuil, un circuit dérivateur (9) de détermination des périodes dans lesquelles la dérivée du signal impulsionnel est d'un même signe, au moins un premier élément de combinaison des sorties du premier comparateur et du circuit dérivateur, et au moins un premier compteur du nombre d'impulsions présentes en sortie de l'élément de combinaison.
Patent FR-3051460-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement des eaux
Inventor: DONNAZ SYLVAIN
IPC: C02F9/14
Filed: 2016-05-23
Abstract: L'invention a pour objet une installation de traitement des eaux, en particulier usées, comprenant au moins une première unité (6) de traitement biologique, l'alimentation de ladite unité étant assurée par une file d'eau primaire en amont, l'évacuation de ladite unité étant assurée par une file d'eau secondaire et une file de boue en aval, caractérisée en ce que l'installation comprend en outre une deuxième unité (1, la, lb) comprenant un dispositif générateur de vortex (10, 10a, 10b), ledit dispositif étant en communication de fluide au moins avec l'une des files d'eau primaire, d'eau secondaire ou de boue (14, 14a, 14b), ladite installation comprenant également un circuit d'apport de fluide additionnel (13, 13a, 13b) en communication avec ladite file et/ou avec le premier dispositif générateur de vortex. L'invention a également pour objet un procédé de mise en œuvre de l'installation.
Patent FR-3052176-A1 (FR)
Title: Revetement de sol comprenant un decor imprime par jet d'encre
Inventor: FERLAY CHARLES
IPC: E04F15/16
Filed: 2016-06-06
Abstract: Revêtement de sol comprenant une structure multicouche comprenant au moins successivement une couche d'usure, une couche de décor et une sous-couche, la couche de décor se présentant sous la forme d'une feuille de textile non-tissé imprégnée d'un liant et dont l'une des faces comprend un décor imprimé à l'encre. L'invention concerne également un procédé d'obtention d'un tel revêtement de sol.
Patent FR-3055246-A1 (FR)
Title: Support d'art et procede de fabrication d'un tel support
Inventor: CLIMENT STEPHANE
IPC: B44F9/04
Filed: 2016-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un support d'art (1), en particulier pour la réalisation de graffitis, comprenant une étape d'injection d'un matériau durcissable dans un moule comprenant une empreinte représentant un relief d'une portion de mur, une étape de fixation d'une toile (3) audit matériau durcissable, une étape de démoulage de manière à former un support d'art (1) comprenant une toile (3) recouverte d'un élément en matériau durci (2) ayant le relief d'une portion de mur.
Patent FR-3056580-A1 (FR)
Title: Substrat revetu d'un revetement bas-emissif
Inventor: GUIMARD DENIS
IPC: C03C17/36
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention porte sur un matériau comprenant un substrat revêtu sur au moins une face d'un revêtement comprenant une première couche diélectrique, une couche de mouillage, une couche d'argent et une deuxième couche diélectrique, caractérisé en ce qu'au moins une desdites premières et deuxièmes couches diélectriques est une couche diélectrique à base d'oxyde et une couche donneuse d'oxygène est disposée au voisinage de la couche diélectrique à base d'oxyde ; ainsi que sur un procédé d'obtention d'un tel matériau, ledit procédé comprenant une étape de recuit laser dudit revêtement.
Patent FR-3044559-A1 (FR)
Title: Palme de nage a voilure axiale rigide
Inventor: KEHR DIDIER
IPC: A63B31/11
Filed: 2016-06-24
Abstract: L'invention concerne une palme de nage conçue pour conserver les qualités propulsives de sa voilure à faible ou rapide vitesse de battement des jambes et augmenter le confort de nage. Elle est pourvue d'une voilure (6) dite axiale car positionnée dans l'axe du corps du nageur sous la semelle (11) d'un élément chaussant (1) à l'aplomb du coup de pied et qui coopère avec un élément de liaison élastique (5) pour coordonner le basculement alternatif de la voilure (6) vers un poussoir avant (4) et un poussoir arrière (3) fixés sur l'axe longitudinal médian d'un châssis (2) fixé sous la semelle (11) afin de transférer alternativement sur la voilure (6) la force propulsive produite par l'action des jambes. Cette palme de nage est particulièrement destinée aux déplacements des nageurs avec ou sans un équipement de plongée supplémentaire dans tout milieu aquatique.
Patent FR-3063417-A1 (FR)
Title: Engin agricole porteur automoteur pour l'entretien d'accotements et de bordures de voie de circulation
Inventor: DEHONDT GUY
IPC: E01H11/00
Filed: 2017-03-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un engin agricole porteur automoteur (1) pour l'entretien d'accotements et de bordures de voie de circulation, comportant un châssis (10) supportant au moins une cabine de pilotage (12), un moteur (14) et au moins un outil équipement destiné à la tonte ou au broyage de végétaux (16 ; 18), caractérisé en ce qu'il comporte, selon une direction de déplacement (F) vers l'avant dudit engin (1), trois roues (30 ; 40, 50) réparties en deux roues arrières (30, 40) montées sur un même essieu (50) et une roue avant (20) sensiblement alignée avec une des roues arrière (30 ; 40).
Patent FR-3066229-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de suralimentation pour moteur thermique
Inventor: LHERAUD NICOLAS
IPC: F02D23/00
Filed: 2017-05-11
Abstract: Dispositif de suralimentation d'air pour moteur thermique comportant un compresseur (10), un boîtier papillon (12) dont l'entrée est raccordée à la sortie du compresseur. Il comporte une chambre de volume variable (V1) qui communique avec un conduit (13) raccordé entre le compresseur et le boîtier papillon.
Patent FR-3051278-A1 (FR)
Title: Procede d'etalonnage d'un spectre obtenu a l'aide d'un appareil electronique equipe d'un accessoire amovible.
Inventor: ZOUBIR ARNAUD
IPC: G06T7/80
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en œuvre dans un système (1000) comprenant : - un appareil électronique (600) tel qu'un téléphone portable ou une tablette numérique, comportant notamment un capteur multi-pixels photosensible couleur ; et - un accessoire amovible (100) comportant un boîtier (110) fixé à l'appareil électronique, le boîtier recevant des moyens de dispersion en longueur d'onde et des moyens de redressage de faisceau. Le procédé selon l'invention est mis en œuvre par des moyens de calcul (603) de l'appareil électronique (600), et comprend notamment une étape préliminaire de détermination de données d'étalonnage en longueur d'onde, avec une étape d'ajustement comprenant les sous-étapes suivantes : - réception d'une image d'ajustement fournie par le capteur multi-pixels photosensible (601) ; - recherche d'une région dans laquelle une différence d'intensité lumineuse, mesurée sur deux pixels voisins associés chacun à la détection d'une longueur d'onde différente, est minimale ; - à partir d'une comparaison entre des premières données d'étalonnage en longueur d'onde, et la position de ladite région sur l'image d'ajustement, détermination de secondes données d'étalonnage en longueur d'onde.
Patent FR-3069931-A1 (FR)
Title: Unite de commande embarquee pour un systeme de drone, drone et systeme de drone comprenant l'unite de commande embarquee
Inventor: BOS FREDERIC
IPC: G05D1/12
Filed: 2017-08-01
Abstract: La présente invention a pour objet une unité de commande embarquée (UC) pour un aéronef sans pilote (P100), selon laquelle : - L'unité de commande embarquée (UC) est programmée spécifiquement à une mission et configurée pour être reliée à un système de contrôle du vol (SV) de l'aéronef sans pilote (P 100), ledit système de contrôle du vol comprenant un module autopilote (AP) ; - L'unité de commande embarquée (UC) comprend un capteur d'environnement (CE) ; - L'unité de commande embarquée (UC) comprend une unité de mémorisation et de traitement (UM) des données issues du capteur d'environnement (CE) et des paramètres de mission, l'unité de commande (UC) étant adaptée pour modifier au moins un paramètre du système de contrôle du vol (SV) ou un paramètre de mission sur la base des données de mission et des données issues du capteur d'environnement (CE).
Patent FR-3070056-A1 (FR)
Title: Systeme mixte de commande de moteur d'aeronef et procede de reglage associe
Inventor: LE BRUN CHRISTOPHE MARC ALEXANDRE
IPC: F01D21/00
Filed: 2017-08-09
Abstract: Le système de commande d'un moteur d'aéronef proposé comporte : - au moins une boucle d'asservissement, - au moins une commande par retour d'état intégrée dans la boucle d'asservissement. La commande par retour d'état comporte un compensateur statique (M) et une boucle à correcteur d'état (L) qui sont paramétrés de manière à découpler les états constitués par les paramètres de fonctionnement du moteur à asservir. Les régulateurs monovariables sont ensuite eux-mêmes paramétrés de manière à asservir lesdits paramètres de fonctionnement sur les consignes.
Patent FR-3075719-A1 (FR)
Title: Ensemble de pieces de carrosserie assemblees par agrafe en materiau a memoire de forme
Inventor: GRANDO JEROME
IPC: F16B15/00
Filed: 2017-12-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble (100) d'une pièce d'aspect (110) de carrosserie de véhicule automobile, et d'une seconde pièce (120), les deux pièces étant assemblées l'une à l'autre au moyen d'au moins une agrafe (10) en matériau à mémoire de forme.
Patent FR-3078713-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation selective d'au moins une terre rare presente dans un dechet et procede de valorisation d'un dechet le mettant en œuvre
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: H01M10/54
Filed: 2018-03-12
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de récupération sélective d'au moins une terre rare présente dans un déchet, qui comprend les étapes de : a) dissolution du déchet sous forme divisée dans une solution aqueuse acide pour libérer la terre rare dans la solution aqueuse ; b) précipitation de la terre rare sous la forme d'un sulfate double de terre rare et d'un métal autre qu'une terre rare ; et c) recueil du précipité ; et qui est caractérisé en ce que les étapes a) et b) sont réalisées simultanément par immersion du déchet sous forme divisée dans une solution aqueuse S1 comprenant de l'acide sulfurique et un sulfate du métal autre que la terre rare et maintien du déchet dans cette solution pendant un temps t, la solution aqueuse S1 présentant un pH croissant en fonction du temps t entre une valeur initiale de pH, pHi, inférieure à 1 et une valeur finale de pH, pHf, au plus égale à 2. Elle se rapporte également à un procédé de valorisation d'un déchet comprenant au moins une terre rare qui met en œuvre ce procédé de récupération. Applications : valorisation d'accumulateurs électrochimiques Ni-MH usagés, d'aimants permanents usagés ou rebutés, notamment de type NdFeB ou Sm-Co, etc.
Patent FR-3079098-A1 (FR)
Title: Procede d'encodage et de decodage video faible latence
Inventor: THIESSE JEAN-MARC
IPC: H04N19/169
Filed: 2018-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'encodage d'une vidéo comprenant une séquence d'images découpées en éléments, le procédé comprenant : La détermination d'une pluralité de zones spatiales; L'association de chaque zone spatiale à une valeur d'un index; La sélection d'une image de la séquence d'images ; La sélection d'une valeur de l'index ; L'obtention d'un flux binaire vidéo comprenant : ○ Des données encodées représentatives de la valeur de l'index; ○ Des données encodées représentatives des éléments de l'image situés dans la zone spatiale associée à la valeur de l'index, obtenues à partir des éléments de l'image ; o Des données encodées représentatives des éléments de l'image situés en dehors de la zone spatiale associée à la valeur de l'index, obtenues au moins à partir d'un élément d'une autre image de la séquence d'images.
Patent FR-3080838-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile de support de drones
Inventor: SOMVILLE OLIVIER
IPC: H02J50/10
Filed: 2018-05-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif mobile (2) de support de drone (30) motorisé apte à se déplacer de manière autonome sur un terrain, comprenant au moins une batterie d'accumulateurs électriques, au moins une plateforme (5) apte à recevoir un drone (30), ladite plateforme (5) comprenant un organe de transfert d'énergie électrique entre ladite batterie d'accumulateurs électrique et le drone (30), et ladite plateforme (5) comprenant des moyens de maintien dudit drone (30) sur ladite plateforme (5).
Patent FR-3081643-A1 (FR)
Title: Passerelle et procede de gestion d'un service telephonique voip
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04M1/253
Filed: 2018-06-12
Abstract: Le procédé, mis en œuvre par une passerelle entre un réseau LAN et un réseau WAN comportant une plateforme du service téléphonique VoIP, est caractérisé en ce qu'il comporte une étape d'activation du service téléphonique VoIP sur détection d'un état connecté d'un terminal connecté à la passerelle.
Patent FR-3083336-A1 (FR)
Title: Procede de mise en place d'un element d'assemblage sur un element recepteur
Inventor: MAHOU ROBIN
IPC: G05B19/18
Filed: 2018-07-02
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de mise en place d'un élément d'assemblage (12) sur un élément récepteur (13) ménagé dans un support présentant un axe longitudinal (Y) et un axe transversal (X), caractérisé en ce que ledit procédé comporte : - une étape d'approche de l'élément d'assemblage (12) vers l'élément récepteur (13), ledit élément d'assemblage (12) comportant une particularité géométrique (26), - une étape de recherche d'un logement (28) de l'élément récepteur (13) destiné à coopérer avec la particularité géométrique (26) de l'élément d'assemblage (12), et - une étape de mise en place de l'élément d'assemblage (12) sur l'élément récepteur (13) de telle façon que la particularité géométrique (26) de l'élément d'assemblage (12) soit engagée dans le logement (28) correspondant de l'élément récepteur (13).
Patent FR-3084584-A1 (FR)
Title: Solution injectable a ph 7 comprenant du glucagon humain et un compose amphiphile porteur de radicaux hydrophobes
Inventor: DAUTY EMMANUEL
IPC: A61P3/10
Filed: 2018-08-03
Abstract: [0001] L'invention concerne une composition stable physiquement sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,0 et 8,0, comprenant au moins : - du glucagon humain, et - un composé amphiphile comprenant un squelette hydrophile HB, substitué par au moins un radical hydrophobe -Hy de formule I.
Patent FR-3088205-A1 (FR)
Title: Kit de maquillage des sourcils et de leur contour a deux compositions ; procede de maquillage en deux etapes
Inventor: PLOS GREGORY
IPC: A61Q1/02
Filed: 2018-11-13
Abstract: La présente demande concerne un kit de maquillage des matières kératiniques, en particulier des sourcils et de la peau autour des sourcils, comprenant : 1) une première composition (A) colorée anhydre comprenant dans une phase huileuse : - au moins une résine siliconée ; et - au moins un polyamide siliconé ; et - au moins une huile hydrocarbonée volatile ; et - au moins un solvant polaire volatile, et - au moins un pigment ; et 2) une deuxième composition (B) anhydre, destinée à être appliquée sur la couche formée par la première composition sur lesdites matières kératiniques et comprenant au moins, dans une phase huileuse : - des particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant, le polymère des particules étant un polymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 ; l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d'isobornyle choisi parmi l'homopolymère de (méth)acrylate d'isobornyle et les copolymères statistiques de (méth)acrylate d'isobornyle et de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 présents selon un rapport pondéral-(méth)acrylate d'isobornyle / (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 supérieur à 4, - au moins une huile hydrocarbonée volatile ; et - un solvant volatil polaire ; et - un composé siliconé amphiphile non réticulé et non élastomère.
Patent FR-3088538-A1 (FR)
Title: Dispositif de correction de la malocclusion squelettique et dentaire
Inventor: EL ZOGHBI ANDRÉ
IPC: A61C7/00
Filed: 2018-11-15
Abstract: Dispositif de correction de la malocclusion squelettique et dentaire, comportant une partie supérieure (1) et une partie inférieure (2). La partie supérieure (1) comprend une plaque de support (3) bordée par deux chapes supérieures (4, 5) recouvrant des dents du maxillaire, les chapes supérieures (4, 5) présentant sur leur face extérieure un évidement (7) présentant un bord arrière curviligne en forme de rampe (8). La partie inférieure comprend un arceau (9) bordé par deux chapes inférieures (10, 11) recouvrant des dents de la mandibule, les chapes inférieures (10, 11) présentant sur leur face extérieure une ailette (13) de forme complémentaire à celle de l'évidement (7).
Patent FR-3086872-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en alliage d'aluminium
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: C22C21/00
Filed: 2018-10-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce comportant une formation de couches métalliques solides successives (201...20n), superposées les unes aux autres, chaque couche décrivant un motif défini à partir d'un modèle numérique (M), chaque couche étant formée par le dépôt d'un métal (25), dit métal d'apport, le métal d'apport étant soumis à un apport d'énergie de façon à entrer en fusion et à constituer, en se solidifiant, ladite couche, dans lequel le métal d'apport prend la forme d'une poudre (25), dont l'exposition à un faisceau énergétique (32) résulte en une fusion suivie d'une solidification de façon à former une couche solide (201...20n), le procédé étant caractérisé en ce que le métal d'apport (25) est un alliage d'aluminium comprenant au moins les éléments d'alliage suivant : - Fe, selon une fraction massique de 1 à 10 %, de préférence de 2 à 8 %, plus préférentiellement de 2 à 5, encore plus préférentiellement de 2 à 3,5 % ; - Cr, selon une fraction massique de 1 % à 10 %, de préférence de 2 à 7 %, plus préférentiellement de 2 à 4 % ; - optionnellement Zr et/ou Hf et/ou Er et/ou Sc et/ou Ti jusqu'à 4 %, de préférence selon une fraction massique de 0,5 à 4 %, plus préférentiellement de 1 à 3 % ; - Si, selon une fraction massique inférieure ou égale à 1 %, de préférence inférieure ou égale à 0,5 %. L'invention concerne également une pièce obtenue par ce procédé. L'alliage utilisé dans le procédé de fabrication additive selon l'invention, permet d'obtenir des pièces aux caractéristiques remarquables.
Patent FR-3089265-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de type quart de tour axialement centre
Inventor: SICOT MICKAËL
IPC: F16B21/08
Filed: 2018-12-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation (1), du type quart de tour, d’une pièce (2) à un support, le dispositif de fixation (1) comprenant : une tête (11) portant la pièce (2), la tête (11) étant destinée à prendre appui sur une première face du support; un pied de maintien (12) relié à la tête (11) et s’étendant selon un axe principal (A), le pied de maintien (12) étant configuré pour pénétrer axialement dans une ouverture du support, l’ouverture présentant un bord périphérique, pour ainsi disposer le dispositif de fixation (1) dans une position d’insertion présentant une première orientation angulaire, le pied de maintien (12) comportant au moins une languette flexible de retenue (13) pour prendre appui sur une deuxième face du support lorsque le dispositif de fixation (1) est déplacé angulairement de la position d’insertion à une position de verrouillage présentant une deuxième orientation angulaire. La languette flexible (13) porte un ergot (15) pour combler l’espace susceptible d’exister entre le pied de maintien (12) et le bord de l’ouverture et ainsi recentrer le dispositif de fixation (1) dans l’ouverture lorsque le dispositif de fixation (1) est déplacé angulairement de la position d’insertion à la position de verrouillage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1