baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097258-B1 (FR)
Title: Systeme de passage de servitudes a encombrement optimise des servitudes et a montage simplifie
Inventor: LECLERC BENOIT BERNARD RENÉ
IPC: F02C7/06
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention se rapporte à un système (34) de passage de servitudes pour assurer un routage de servitudes au travers d’une veine secondaire (26) de turbomachine d’aéronef (11), ce système (34) comprenant deux viroles (36, 37) annulaires et coaxiales délimitant conjointement la veine secondaire, et au moins un bras (38b) traversant la veine secondaire (26), ce bras comprenant deux extrémités (40, 41) situées chacune au niveau d’une virole (36, 37).     Ledit bras comporte des conduits internes (C) qui s’étendent le long du bras entre deux embouchures formées chacune au niveau d’une des deux extrémités (40, 41), plusieurs conduits internes (C, 46) assurant chacun le routage d’une des servitudes (S) entre les viroles (36, 37).     Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3098854-B1 (FR)
Title: Système de dépollution de gaz d’échappement
Inventor: POYER JEAN-PIERRE
IPC: F01N13/18
Filed: 2019-07-15
Granted: 2021-07-30
Abstract: Système de dépollution de gaz d’échappement Système (1) de dépollution de gaz d’échappement apte à dépolluer un gaz d’échappement, issu d’un moteur à combustion interne, traversant le système (1), comprenant, de l’amont à l’aval, une ligne continue comprenant : un premier dispositif mélangeur (MIX1) apte à délivrer un premier fluide réducteur dans le gaz d’échappement, un premier dispositif réducteur catalytique (SCR1) apte à faciliter l’action du premier fluide réducteur sur le gaz d’échappement de manière à réduire les oxydes d’azote, NOx, un dispositif filtre à particules (DFP), un deuxième dispositif mélangeur (MIX2) apte à délivrer un deuxième fluide réducteur dans le gaz d’échappement, un deuxième dispositif réducteur catalytique (SCR2) apte à faciliter l’action du deuxième fluide réducteur sur le gaz d’échappement de manière à réduire les oxydes d’azote, NOx, où la ligne est intégrée dans une unique boîte (2), sensiblement parallélépipédique. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100672-B1 (FR)
Title: Ensemble d’une carte, d’un composant électrique et d’un connecteur électrique
Inventor: POUILLY AURÉLIEN
IPC: H02M3/00
Filed: 2019-09-06
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un ensemble électrique comprenant une carte électronique (1), au moins un connecteur électrique (3) et un composant électrique (2), le connecteur électrique (3) comprenant une partie de montage (31 et une partie de connexion (32), le composant électrique (2) comprenant au moins un conducteur électrique de connexion (21), la carte électronique (1) ayant une ouverture de passage (11), ledit conducteur électrique de connexion (21) s’étendant et traversant l’ouverture de passage (11) suivant un axe réel présentant, par rapport à un axe nominal, une déviation axiale inférieure à une déviation axiale maximale prédéterminée, la partie de connexion (32) du connecteur électrique (3) présentant une surface de connexion (30) configurée pour recevoir l’extrémité libre du conducteur électrique de connexion (21), la surface de connexion (30) ayant une largeur supérieure à un décalage maximal de l’extrémité libre du conducteur électrique de connexion (21) correspondant à ladite déviation axiale maximale prédéterminée du conducteur électrique de connexion (21). Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3100557-B1 (FR)
Title: Profilé dormant à réception de bardage
Inventor: AUBIN MAXIME
IPC: E04F13/28
Filed: 2019-09-09
Granted: 2021-09-17
Abstract: ------ PROFILÉ DORMANT À RÉCEPTION DE BARDAGE L’invention porte sur un profilé dormant à réception de bardage d’une menuiserie destinée à être posée dans une ouverture d’une paroi extérieure d’une construction, ledit profilé dormant comportant : un corps de dormant comportant une première partie destinée à venir en appui contre une zone de bordure de ladite ouverture et une deuxième partie dépassant vers l’extérieur en position de montage, où d’un côté du corps : une aile de pose est raccordée d’un côté audit corps de dormant pour venir s’appliquer contre la face externe de ladite paroi extérieure ; la deuxième partie du corps de dormant est, le long de son bord libre, repliée pour former une aile extérieure, l’aile de pose, la deuxième partie et l’aile extérieure formant un espace de réception de bardage, et un ouvrant ou remplissage venant en appui pour fermer la menuiserie contre l’autre côté du corps soit directement soit par l’intermédiaire d’un organe de liaison, caractérisé par le fait que l’aile extérieure porte le long de son bord libre, une bande, déformable, apte à venir s’appliquer contre le bardage par une région de celle-ci variable suivant l’épaisseur du bardage permettant l’adaptation de bardages de différentes épaisseurs. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102650-B1 (FR)
Title: Recharge pour dispositif de traitement de la chevelure
Inventor: LAPIZE SANDY
IPC: A45D1/18
Filed: 2019-11-05
Granted: 2021-11-05
Abstract: Recharge pour dispositif de traitement thermique de la chevelure L’invention a pour objet une recharge (20) pour un dispositif de traitement (2), notamment de lissage, de la chevelure, comportant :         -    un réservoir (23) de forme allongée selon un axe longitudinal (X), définissant une cavité (32) contenant une composition cosmétique à appliquer sur la chevelure, le réservoir (23) présentant un flanc de montage (36) de la recharge sur le dispositif s’étendant parallèlement à l’axe longitudinal du réservoir (X),         -    un organe d’application poreux (26) pour appliquer la composition cosmétique sur les cheveux, de forme allongée, s’étendant parallèlement à l’axe longitudinal (X) du réservoir (23), l’organe d’application (26) étant engagé dans une ouverture (31) en forme de fente du réservoir (23) débouchant dans la cavité (32), cette ouverture (31) étant décalée latéralement vers le flanc de montage (36), relativement à un plan médian (M) de la cavité (32) contenant l’axe longitudinal (X) du réservoir (23) et parallèle au flanc de montage (36). L’invention a également pour objet le dispositif associé.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103770-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile équipé d’un reservoir de lave-glace disposé dans un compartiment arrière
Inventor: MICHEL THIERRY
IPC: B60S1/50
Filed: 2019-12-02
Granted: 2021-11-19
Abstract: Véhicule automobile équipé d’un réservoir de lave-glace installé dans un compartiment arrière du véhicule (6), comportant dans l’habitacle une plage arrière (16) disposée entre des sièges (2) et une lunette arrière du véhicule, cette plage (16) comprenant une trappe équipée d’un couvercle (18) recouvrant un bouchon de remplissage du réservoir, ce couvercle (18) permettant dans une position ouverte un accès au bouchon pour un remplissage du réservoir.      Figure 1
Patent FR-3103972-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion électrique avec matériau étanche
Inventor: DALL'ACQUA CLÉMENT
IPC: H01R13/52
Filed: 2019-12-03
Granted: 2022-07-15
Abstract: Dispositif de connexion (1’) adapté pour connecter électriquement de manière étanche une première unité électrique et une deuxième unité électrique, ledit dispositif de connexion (1’) comportant un boîtier de connexion (2’) définissant un espace intérieur (21’) dans lequel sont disposés : - au moins un fil électrique (4’), adapté pour être relié à ladite première unité électrique et comportant une âme conductrice (5’) ceinte d’une gaine isolante (6’) jusqu’à une extrémité dénudée (51’) de ladite âme conductrice (5’), et - une languette conductrice (3’), adaptée pour être reliée à ladite deuxième unité électrique et solidarisée mécaniquement avec l’extrémité dénudée (51’) de ladite âme conductrice (5’), de manière à réaliser un contact électrique entre ladite languette conductrice et ladite âme conductrice, ladite languette conductrice (3’), ladite extrémité dénudée (51’) et ladite gaine isolante (6’) étant immergées dans un matériau étanche (7’) remplissant l’espace intérieur (21’) du boîtier de connexion (2’) et assurant l’étanchéité de la connexion électrique entre ladite languette conductrice (3’) et ladite extrémité dénudée (51’) , ledit matériau étanche (7’) étant collé sur ladite gaine isolante (6’) et sur ledit boîtier de connexion (2’), ledit dispositif de connexion (1’) étant caractérisé en ce qu’il comporte une enveloppe intermédiaire (8’) enrobant partiellement ladite gaine isolante (6’), de manière que ladite gaine isolante (6’) n’est en contact avec ledit matériau étanche (7’) que sur une portion réduite (62’) de la gaine isolante (6’), où ladite gaine isolante (6’) est en contact glissant avec le matériau étanche (7’) et/ou avec la gaine isolante (6’).    Figure 5
Patent FR-3104858-B1 (FR)
Title: Filtre passe-bande
Inventor: GOUX NICOLAS
IPC: H03H11/18
Filed: 2019-12-11
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un filtre passe-bande comprenant :  - un comparateur de phase recevant sur une première entrée un premier signal d’entrée périodique modulé temporellement, et générant un signal de sortie de rapport cyclique variable ; couplé à   - un oscillateur verrouillé par injection recevant en entrée le signal de sortie du comparateur de phase, et générant un signal déphasé par rapport au signal de sortie du comparateur de phase, ledit signal déphasé étant appliqué sur une deuxième entrée du comparateur de phase comme deuxième signal d’entrée, ledit signal de sortie du comparateur de phase étant représentatif de la différence de phase entre les deux signaux d’entrée.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3105069-B1 (FR)
Title: Composition composite polymérique comprenant deux zones comportant différents renforcements, son procédé de fabrication, son utilisation et article le comprenant
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: B29C70/02
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-08-04
Abstract: COMPOSITION COMPOSITE POLYMÉRIQUE COMPRENANT DEUX ZONES COMPORTANT DIFFÉRENTS RENFORCEMENTS, SON PROCÉDÉ DE FABRICATION, SON UTILISATION ET ARTICLE LE COMPRENANT La présente invention concerne une composition composite polymérique (CCP) comprenant deux zones (Z1) et (Z2), au moins une zone parmi lesdites zones (Z1) et (Z2) comprenant un matériau de renforcement (RM1), tandis que l’autre zone desdites zones (Z1) et (Z2) ne comprend pas de matériau de renforcement ou comprend un matériau de renforcement (RM2) qui est différent du matériau de renforcement (RM1).   En particulier, la présente invention concerne une composition composite polymérique (CCP) comprenant deux zones (Z1) et (Z2) qui sont en contact direct, au moins une zone parmi lesdites zones (Z1) et (Z2) comprenant un matériau de renforcement (RM1), tandis que l’autre zone desdites zones (Z1) et (Z2) ne comprend pas de matériau de renforcement ou comprend un matériau de renforcement (RM2) qui est différent du matériau de renforcement (RM1). L’invention concerne en outre un procédé pour la fabrication d’une telle composition composite polymérique (CCP) et l’utilisation.   La présente invention concerne également un procédé pour la fabrication d’articles sous forme de pièces mécaniques ou d’éléments structuraux composé(e)s du matériau composite comprenant ladite composition composite polymérique (CCP).
Patent FR-3095797-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement d’essuie-glace
Inventor: VAN DE ROVAART ROBERT-JAN
IPC: B62D65/16
Filed: 2020-04-09
Granted: 2023-02-10
Abstract: TITRE : Dispositif d’entraînement d’essuie-glace Dispositif d’entraînement d’essuie-glace (10) pour entrainer l’essuie-glace d’une installation d’essuie-glace de véhicule (11) comprenant un boîtier de transmission (12), une sortie (14) du boîtier de transmission et une bride (18) munie d’un motif de trous (15,17) pour la fixation du boîtier de transmission (12) et son installation sur un véhicule (11).  Figure 3
Patent FR-3112510-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'air de climatisation pour une tourelle
Inventor: DESCATOIRE XAVIER
IPC: F41H7/03
Filed: 2020-07-17
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de distribution d’air (1) de climatisation pour une tourelle (102) montée rotative par rapport à un châssis (101) et reliée électriquement par un joint tournant (10) comportant un stator (10a) et un rotor (10b). Le dispositif (1) comporte un couvercle (4) formant un caisson (4) dans lequel se loge le rotor (10b) et percé d’au moins une sortie d’air (2). Le couvercle (4) est solidaire du rotor (10b) et situé au centre d’un premier disque (5). Un second disque (6) appliqué contre le premier (5) est solidaire du stator (10a) et obture le caisson (4). Ce second disque (6) comporte une entrée d’air (3) disposée à proximité du stator (10a), les parois latérales du couvercle (4) étant situées à distance du rotor (10b) de manière telle que l’entrée d’air (3) du second disque (6) est toujours au moins en partie débouchante dans le caisson pour toutes les orientations angulaires du rotor (10b) par rapport au stator (10a).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115382-B1 (FR)
Title: Neurone artificiel
Inventor: CINCON VALERIAN
IPC: G06N3/04
Filed: 2020-10-16
Granted: 2024-01-26
Abstract: Neurone artificiel La présente description concerne un circuit électronique d’un neurone artificiel (700) comportant : – un premier nœud capacitif (201) d’application d’un potentiel de membrane (Vmem) du neurone ; – un premier transistor (M2) de décharge du premier nœud capacitif ; – un deuxième nœud capacitif (215), piloté en fonction du potentiel de membrane et fournissant un potentiel de commande (Vrefra) du premier transistor ; et – un deuxième transistor (M20) de décharge du deuxième nœud capacitif,dans lequel le deuxième transistor est commandé en fonction d’un potentiel (Vrefra) présent au deuxième nœud capacitif.  Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3119708-B1 (FR)
Title: Détecteur numérique à étages de conversion superposés
Inventor: BOSSET BRUNO
IPC: H01L27/146
Filed: 2021-02-11
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention concerne un détecteur numérique (100) comprenant :  un bloc de conversion (110) destiné à convertir un rayonnement incident en charges électriques ;une carte électronique (50) assurant la conversion des charges électriques en une image digitale,  le bloc de conversion (110) comprenant N étages de conversion (111-1, 111-2, 111-3, 111-4) superposés les uns sur les autres, N étant un nombre entier compris entre 2 et M, chacun des N étages de conversion comprenant :  un substrat monolithique ;un premier ensemble convertisseur (133) sous forme d’une matrice polygonale, M étant le nombre de côtés de la matrice polygonale, M étant préférentiellement égal à 4, et configurée de façon à générer les charges électriques en fonction du rayonnement incident ;un module (114) d’adressage et de pilotage de la matrice, ledit module d’adressage et de pilotage étant disposé sur le substrat monolithique le long d’un côté de la matrice polygonale ;  chacun des N étages de conversion (111-1, 111-2, 111-3, 111-4) étant orienté d’au moins 1/M-ème de tour par rapport aux N-1 autres étages de conversion du bloc de conversion (110), et d’orientation distincte des N-1 autres étages de conversion du bloc de conversion (110).  Figure pour l’abrégé: Fig. 2
Patent FR-2492382-B1 (FR)
IPC: C07D487/02
Filed: 1980-10-22
Granted: 1983-07-29
Abstract: 6-Methyl-2-(4-methylthiophenyl)-imidazo[1,2-a]-pyridine-3-N,N-dimethyl acetamide is provided, preferably in the form of a pharmaceutically acceptable salt, for example, 6-methyl-2-(4-methylthiophenyl)-imidazo[1,2-a]-pyridine-3-N,N-dimethyl acetamide methylsulfate. Also provided is a method of providing a patient with a hypnotic effect which comprises administering to said patient a hynotically effective amount of the compound 6-methyl-2-(4-methylthiophenyl)-imidazo[1,2-a]-pyridine-3-N,N-dimethyl acetamide or a pharmaceutically acceptable salt thereof.
Patent FR-2531707-B1 (FR)
IPC: C07D211/70
Filed: 1982-08-16
Granted: 1985-01-18
Abstract: Novel 4-(3-trifluoromethylphenyl)-1,2,3,6-tetrahydropyridines of formula wherein R is an unsubstituted or by an alkyl group of from 1 to 4 carbon atoms substituted pyridyl, pyridyl 1-oxide or naphthyl group and Alk is a straight or branched chain alkylene group of from 2 to 4 carbon atoms are anorexigenic agents useful for treating obesity.
Patent FR-2540085-B1 (FR)
Inventor: FUTAGAWA TOSHINOBU
IPC: G11B15/18
Filed: 1984-01-26
Granted: 1988-02-19
Abstract: A tape driving apparatus is disclosed which is operable to select a desired tape among a plurality of tapes and to draw out the selected tape so as to position one or more items recorded on the tape in a predetermined position. The tape driving apparatus includes a plurality of rollers on each of which a corresponding tape is wound from its one end, means for selectively positioning a desired roller selected among said plurality of rollers in a first predetermined station, and means for picking up the tape wound on the desired roller positioned in the first predetermined station and for drawing out said tape from the desired roller to a second predetermined station.
Patent FR-2561166-B1 (FR)
Inventor: BELLEHACHE PIERRE
IPC: B29C49/42
Filed: 1984-03-16
Granted: 1986-10-10
Abstract: Upon leaving the mold, plastic bottle preforms are engaged internally and/or externally by pneumatic suction grips which form an annular chamber (15, 27) through which atmospheric cooling air is circulated. This increases the rate of production of the preforms by cooling them during handling, rather than separately at a discrete cooling station.
Patent FR-2631967-B1 (FR)
Inventor: WALRAEVENS RENE
IPC: C08G71/02
Filed: 1988-05-24
Granted: 1990-09-07
Abstract: Polythioureas of general formula (A):  [NH-R-NH-CS-]n in which R denotes an aromatic group substituted by at least one carboxyl group and n an integer between 2 and 300.
Patent FR-2654756-B1 (FR)
Inventor: JEAN-LOUIS FABRE
IPC: E01F9/677
Filed: 1989-11-17
Granted: 1992-06-05
Abstract: Device for detachable anchorage of a pole in the ground, characterised in that it comprises a base (13), intended to be sealed into the ground (14), comprising a housing (16) of a shape which at least partially complements that of the outer section of an anchorage portion of the said pole, such that this portion can be fitted therein; a first bearing surface (19), arranged inside the housing (16); a second bearing surface (24, 25), arranged in the said anchorage portion of the pole, opposite the first bearing surface (19) when the anchorage portion (11) is fitted into the housing, the two bearing surfaces then defining, at least partially, an upwardly open conical volume suitable for the engagement of a locking piece (52) comprising a locking portion (53) of a shape which at least partially complements the locking piece, comprising, moreover, a holding point (grip) (26) adapted to interact with the action end of an unlocking lever.
Patent FR-2657163-B1 (FR)
Inventor: MICHEL LEQUIME
IPC: G01J4/04
Filed: 1990-01-12
Granted: 1992-05-07
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00014 Sec. 371 Date Sep. 9, 1991 Sec. 102(e) Date Sep. 9, 1991 PCT Filed Jan. 11, 1991 PCT Pub. No. WO91/10886 PCT Pub. Date Jul. 25, 1991.The sensor for detecting and measuring the angle of rotation of the polarization plane of light delivered by a sensitive system (19) subjected to an external phenomenon such as a magnetic field, for example, with the sensor being connected via an optical fiber (18) to a source of incoherent light (10) and essentially comprising the sensitive system (19), a quarterwave plate (22), a birefringent crystal (24), and an analyzer (26). The light flux provided by the sensor is spectrally modulated as a function of the angle of rotation of the plane of polarization of the light delivered by the above-mentioned system (19).
Patent FR-2682686-B1 (FR)
Inventor: ANDRE MALHERBE
IPC: C22C38/60
Filed: 1991-10-17
Granted: 1994-07-01
Abstract: Steels of particular compositions which, because of their sulphur contents and of the composition of the oxidised inclusions, are particularly suitable for screw-cutting and machining at high speed using carbide or ceramic tools. The steels contain, in weight %:  C     - 0.05  to 0.45 %  Mn    - 0.80  to 1.65 %  Si    - 0.10  to 0.35 %  P     - max.     0.030 %  S     - 0.050 to 0.12 %  and the compositions of their oxidised inclusions are, in weight %:  Al2O3       - 15 to 50 %  SiO2        - 20 to 60 %  CaO + MnO   - 15 to 50 %. Despite the presence of sulphur, these steels retain good mechanical characteristics.
Patent FR-2701267-B1 (FR)
Inventor: FULCHERI LAURENT
IPC: C01B31/02
Filed: 1993-02-05
Granted: 1995-04-07
Abstract: PCT No. PCT/EP94/00321 Sec. 371 Date Oct. 13, 1995 Sec. 102(e) Date Oct. 13, 1995 PCT Filed Feb. 4, 1994 PCT Pub. No. WO94/17908 PCT Pub. Date Aug. 18, 1994A process for converting carbon or carbonated compounds in a plasma into carbons having a defined nanostructure consists of a reaction chamber whose head part contains three electrodes, a plasma gas supply, and a carbon or carbonated compound supply. A process for preparing carbons having a defined nanostructure. Apparatus to carry out the processes.
Patent FR-2735604-B1 (FR)
Inventor: GRUMEL CHRISTOPHE
IPC: H01B7/38
Filed: 1995-06-14
Granted: 1997-07-18
Abstract: Cable cores (11 - 15), in flat formation, with insulated coverings (11b - 15b) in contact, lie within a protective sheath (16) having a dummy extension (17) along one edge containing a continuous cavity (18), separated only by a thin web from the nearest core. The stripping plier's parallel motion jaws carry interchangeable blades on either side, the jaw width corresponding to the length to be stripped. Blade action cuts the sheath, but not the core insulation, transversely. Cutting rollers on the tool slit the dummy tube, and the sheath between the cuts is easily opened, like an oyster shell. Variants described have, e.g., segregated power and communications cores, cores bedded in friable filler material within the outer sheath, etc.
Patent FR-2759499-B1 (FR)
Inventor: MILLIERE CHRISTOPHE
IPC: H01R4/24
Filed: 1997-02-10
Granted: 1999-03-12
Abstract: Electrical connector that penetrates insulation, to connect insulated wires to e.g. a plug or an actuator. It includes perforators mounted on a support. These make the connection to the equipment on one side. On the other side, they are moved towards a conductor, cutting through the insulation to complete the connection. In the new design, the perforator includes a spike (27) with cylindrical (28) and conical sections terminating in a point (29). The diameter D of the cylindrical section (28) is linked to the diameter d of the conductors by the relationship 0.78 (0.91) x d < D < 1.56 (1.38) x d. This applies to flexible conductors between 0.75 mm<2> and 6 mm<2>. Preferably the cable insulation is polyvinyl chloride.
Patent FR-2767852-B1 (FR)
Inventor: SCHAFF ALFRED
IPC: E04H15/18
Filed: 1997-09-03
Granted: 1999-10-29
Abstract: The invention concerns an elementary construction (1) comprising a frame (2) made up of an assembly of sections preferably tubular, a covering element (3), in particular made of a soft material such as a tarpaulin being fixed on said frame (2). Said elementary construction (1) is essentially characterised in that its frame (2) comprises two structures (8, 9) in regular polygonal shape with n sides, n being not less than three, said structures (8, 9) being arranged, relative to an orthogonal axis (10) passing through their centre (0, 0') in different planes (P, P') and being angularly offset, relative to each other by an angle ( alpha ) which is equal to 180 DEG /n, each structure (8, 9) top being connected by vertical members (M) to the two tops of the other structure which are nearest in a straight line. The invention also concerns a modular construction with such elementary constructions.
Patent FR-2779307-B1 (FR)
Inventor: LITTEAUT JACQUES
IPC: H04Q11/04
Filed: 1998-06-02
Granted: 2000-07-13
Abstract: The activation message (23,27) has some information sets which are made up specifically for the chosen path, as well as a deactivation code, transmitting (25) the deactivation message to a second centre. At the second centre the order is separated from the activation message and the centre activates it.