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Patent FR-2983590-A1 (FR)
Title: Method for calculating interaction time of gamma photon with scintillation crystal in sensor of positron emission tomography system, involves determining curve representing evolution of electrical signal by interpolation of sampling points
Inventor: LIKSONOV DMITRIY
IPC: A61B6/03
Filed: 2011-12-06
Abstract: The method involves detecting interaction of a gamma photon with a scintillation crystal, and generating an electrical signal by photodetectors coupled to the scintillation crystal. The electrical signal is converted into a digital signal having sampling points, and a curve representing the evolution of the electrical signal is determined by interpolation of the sampling points. A leading edge of the curve is discriminated with a digital discriminator, to determine the time at which the curve reaches a threshold, where the interaction time is calculated from a specific equation. An independent claim is also included for a positron emission tomography system.
Patent FR-2992752-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece mecanique, incluant une methode de prediction des risques d'amorcage de sa fissuration en situation de "frottement-fatigue"
Inventor: FOUVRY SIEGFRIED
IPC: G01N3/56
Filed: 2012-06-28
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'une pièce mécanique, dont la structure est définie au regard d'une recherche prédictive des risques d'amorçage de sa fissuration exploitant une méthode de calcul par éléments finis. Il est pris en compte un maillage grossier (9), dont la taille individuelle des mailles (20) et une distance critique (d) sont conjointement définies par l'opérateur. Les mailles (20) composant le maillage (9) sont définies de tailles individuelles identiques, la distance critique (d) étant définie par un cumul en nombre entier de la dimension en profondeur des dites mailles (20). Les résultats du calcul par éléments finis étant divergents, il est avantageusement appliqué une fonction poids de calibration prenant en compte la taille des mailles (20) à travers la prise en compte de la distance critique (d).
Patent FR-2996193-A1 (FR)
Title: On-board device for mounting and removing removable battery of car, has electric connector fixed at jack to establish connection between battery and vehicle, and bolts locking battery such that arrangements of components co-act on battery
Inventor: BUFFET DENIS ERNEST CELESTIN
IPC: B60K1/04
Filed: 2012-09-28
Abstract: The device has an assistance unit parking and positioning a vehicle (1), and an oscillating electric jack (3) fixed at a frame of the vehicle and centered on a vertical center of gravity of a removable battery (2). A gripping head attaches and detaches the battery by pushing on a jack rod. An elliptic base cone is fixed at the jack for guiding the battery. A male electric connector is fixed at the jack to establish connection between the battery and the vehicle. Three electromagnetic bolts (4) lock the battery in a place such that arrangements of components co-act on the battery.
Patent FR-2985795-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une garniture de friction d'embrayage
Inventor: ADAMCZAK LOIC
IPC: B62D65/00
Filed: 2012-01-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une garniture de friction (4) d'embrayage, comportant les étapes consistant à : - réaliser un corps de friction (6) comportant au moins une rainure (10) débouchant uniquement au niveau d'une première surface du corps (6), - fixer le corps de friction (6) sur un support (5), par adhésion de la première surface du corps (6) sur le support (5), - usiner une seconde surface (8) du corps de friction (6), opposée à la première surface, jusqu'à ce que ladite rainure (10) débouche au niveau de la seconde surface (8) du corps de friction (6).
Patent FR-2987815-A1 (FR)
Title: Two-wheeled vehicle i.e. electric scooter, has handlebar and front wheel mounted to front of frame, and rear wheel carried by arm that is pivotally mounted with respect to frame to move rear wheel forwardly to storage position of vehicle
Inventor: BARRAS SCOTT ANTONY
IPC: B62K11/02
Filed: 2012-03-07
Abstract: The vehicle has a frame (1) comprising a front handlebar assembly (2) that supports a fork, a front wheel (4), a rear seat (5) and a rear wheel (6). The handlebar and the front wheel are pivotally mounted to a front of the frame for moving the front wheel backwardly toward a storage position of the vehicle. The rear wheel is carried by an arm (7) that is pivotally mounted with respect to the frame to move the rear wheel forwardly to the storage position of the vehicle. The assembly, the fork, the front wheel and the arm are connected with each other by a stem of rotary joint.
Patent FR-2990336-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'articulation et siege articule dote d'un mouvement synchrone entre l'assise et le dossier
Inventor: FRITSCH ANTOINE
IPC: A47C1/032
Filed: 2012-05-09
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme d'articulation pour siège présentant un axe longitudinal de symétrie, et permettant un mouvement synchrone entre une assise et un dossier dudit siège qui comprend un piètement en appui sur une surface de référence. De façon spécifique ledit mécanisme comprend : une pièce en forme d'arc de cercle orientée selon l'axe longitudinal du siège, montée entre ledit piétement et la partie inférieure du siège et reliée par une première extrémité audit dossier par une liaison de type pivot et par une deuxième extrémité à l'assise par une liaison articulée, la concavité de l'arc étant orientée vers la partie inférieure du siège ; au moins un élément de coulissement sur lequel repose et coulisse la paroi inférieure de l'arc, ledit au moins un élément de coulissement étant logé dans une pièce intermédiaire coopérant avec ledit piétement. Ainsi le positionnement de l'arc de cercle est tel que son centre est spatialement proche du centre de gravité du siège ou du siège et de la personne portée. L'invention porte en outre sur un siège articulé comprenant un tel mécanisme et qui comprend des moyens de mémorisation de données relatives à la personne portée.
Patent FR-2991429-A1 (FR)
Title: Toit de cuve etanche et thermiquement isolee
Inventor: GAZEAU JAMES
IPC: E04B9/06
Filed: 2012-06-05
Abstract: Cuve étanche et thermiquement isolée comportant : une paroi cylindrique (2) comportant une barrière d'isolation et une barrière d'étanchéité en appui sur la barrière d'isolation, un toit (3), une structure de raidissage (4) supportant le toit, des suspentes (7) fixées à la structure de raidissage et s'étendant sous la structure de raidissage, un plafond suspendu comportant un plancher (11) et une structure de support (9) portant le plancher, la structure de support étant fixées aux suspentes, la structure de support comportant une pluralité de poutres (10) agencées sous la forme d'une pluralité de carrés concentriques dont les diagonales sont alignées, lesdits carrés étant reliés rigidement entre eux et centrés par rapport au centre de la cuve, chacun des côtés d'un carré étant constitué d'une poutre unique.
Patent FR-2991862-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson et son procede de mise en oeuvre
Inventor: VOLATIER SEBASTIEN
IPC: A47J27/62
Filed: 2012-06-15
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) de cuisson comprenant une première structure (2) comportant une plaque chauffante (3) pour cuire un aliment et un dispositif de mesure (12) pour mesurer l'épaisseur de l'aliment ainsi disposé et comprenant : * un balancier (6) pivotant lié par une première extrémité (7) à un arbre (9) pouvant pivoter; et, * un moyen de mesure (10) de l'angle de pivotement du balancier (6) pour estimer l'épaisseur de l'aliment. Selon l'invention, l'appareil (1) comprend une deuxième structure (4) mobile dont un mouvement d'écartement par rapport à la première structure (2) génère un pivotement dudit arbre (9) par rapport à la première structure (2), entraînant le pivotement du balancier (6), et le moyen de mesure (10) interagit avec le balancier (6) vers une deuxième extrémité (8) de celui-ci.
Patent FR-2992364-A1 (FR)
Title: Turbopompe
Inventor: LE BOUAR GAELLE
IPC: F02K9/46
Filed: 2012-06-25
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'alimentation des moteurs à réaction, et notamment un procédé d'alimentation comprenant un délestage d'un débit secondaire d'un premier ergol en aval d'une première pompe (9a), mais en amont d'une première turbine (9b), actionnée par détente de ce même premier ergol et actionnant au moins la première pompe (9a). Ledit délestage est piloté de manière à atteindre un équilibre entre une puissance générée par la première turbine (9b) et une puissance consommée par la première pompe (9a) et ainsi arrêter une montée en régime desdites première turbine (9b) et première pompe (9a) à un régime prédéterminé inférieur à un régime nominal.
Patent FR-2993461-A1 (FR)
Title: Utilisation de composes modifiant l'epigenome pour le traitement des maladies genetiques musculaires liees a une anomalie de conformation proteique
Inventor: RICHARD ISABELLE
IPC: A61K31/201
Filed: 2012-07-19
Abstract: L'invention concerne une composition pharmaceutique comprenant au moins un composé modifiant l'épigénome, pour son utilisation dans le traitement des maladies génétiques musculaires liées à une anomalie de conformation d'au moins une protéine, ladite anomalie entraînant la dégradation cellulaire de la protéine
Patent FR-3011338-A1 (FR)
Title: Procede de desentrelacement non supervise par enrichissement n dimensions
Inventor: GRANDIN JEAN FRANCOIS
IPC: G01S7/28
Filed: 2013-09-27
Abstract: La présente invention concerne le domaine des systèmes d'écoute. Elle a pour objet un procédé de désentrelacement non supervisé de trains d'impulsions comprenant au moins une étape d'enrichissement N dimensions, N étant un entier supérieur à 1.
Patent FR-3013117-A1 (FR)
Title: Dispositif de supervision pour un aeronef, systeme de supervision, procede de supervision et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: COULMEAU FRANCOIS
IPC: G01D7/02
Filed: 2013-11-14
Abstract: Ce dispositif de supervision (10) pour un aéronef comportant une pluralité de systèmes avioniques (15), chaque système avionique (15-1, 15-2, ..., 15-i, ..., 15-N) étant propre à générer des paramètres représentatifs de son fonctionnement à une date de référence, comporte une pluralité de modules de prédiction (35), chaque module de prédiction (35) comprenant des moyens de calcul de projections représentatives de la trajectoire de l'aéronef et/ou représentatives du fonctionnement d'au moins un système avionique (15-1, 15-2, ..., 15-i, ..., 15-N) à une date de prédiction correspondante, la date de prédiction étant postérieure à la date de référence, au moins une projection calculée par un module de prédiction (35) étant fonction d'au moins une autre projection calculée par un autre module de prédiction (35).
Patent FR-2988977-A1 (FR)
Title: Boitier d'installation pour applications electrotechniques
IPC: H05K5/02
Filed: 2013-03-26
Abstract: L'invention concerne un boîtier d'installation pour applications électrotechniques, composé d'un corps de boîtier (1) en matière plastique, qui est apte et destiné à être monté dans des murs ou des éléments de construction analogues de pièces protégées contre le rayonnement, sans que la protection contre le rayonnement de cette pièce ne soit compromise par la disposition du boîtier d'installation. Boîtier caractérisé en ce que le corps de boîtier (1) est réalisé avec un équipement (2), un revêtement ou un enveloppement qui assure une protection contre le rayonnement nucléaire, en particulier le rayonnement alpha, bêta et/ou gamma.
Patent FR-3004412-A1 (FR)
Title: Interface de protection d’un dispositif de fermeture provisoire
Inventor: LEON BERTRAND
IPC: E05C17/54
Filed: 2013-04-16
Abstract: La présente invention se rapporte à une interface (1) destinée à être fixée sur un rebord (10) tranchant d'un élément ouvrant (9) ou d'un élément fixe (18) d'une carrosserie d'un véhicule automobile afin de protéger le moyen de retenue (15) d'un dispositif de fermeture provisoire (12) de l'élément ouvrant (9) sur l'élément fixe (18) mis en place pour effectuer les étapes de peinture du véhicule automobile du contact avec ce rebord (10) tranchant. L'invention concerne aussi un kit comprenant l'interface (1) et le dispositif de fermeture provisoire (12).
Patent FR-3006184-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des polymeres associatifs non io-niques et des tensioactifs non ioniques, et procede de traitement cosmetique
Inventor: D ARRAS MARIE-FLORENCE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2013-06-03
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, notamment capillaire , comprenant : - un ou plusieurs polymères non ioniques associatifs notamment de type polyuréthane polyéther, en une quantité allant de 2 à 60% en poids par rapport au poids total de la composition, et - un ou plusieurs tensioactifs non ioniques de type alcool gras à chaîne en C12-C18 , polyoxyalkyléné ayant un nombre d'unité d'oxyde d'alkylène allant de 4 à 10. L'invention concerne aussi un procédé de traitement cosmétique employant ladite composition, notamment un procédé de traitement capillaire permettant en particulier le nettoyage des cheveux et/ou du cuir chevelu.
Patent FR-3005414-A1 (FR)
Title: Composition de protection solaire comprenant un copolymere (meth)acrylique et des particules pigmentaires.
Inventor: KENSICHER YVES
IPC: A61Q17/04
Filed: 2013-06-10
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, dans une formulation de protection solaire comprenant des particules pigmentaires en tant qu'agents minéraux filtrants les UV, de nouveaux additifs comme agents améliorants les capacités UV-absorbantes desdites formulations, ainsi que les formulations de protection solaire comprenant de tels agents.
Patent FR-3006731-A1 (FR)
Title: Transmission comportant un dispositif de filtration de type oscillateur pendulaire et module pour une transmission
Inventor: DAST PASCAL
IPC: F16F15/14
Filed: 2013-06-11
Abstract: La présente invention concerne une transmission (100) comportant un dispositif (10) de filtration de type oscillateur pendulaire qui, agencé axialement entre le mécanisme (114) d'embrayage et un carter (108) de la boîte de vitesses, est lié axialement en déplacement à une butée (30) de débrayage et est entraîné en rotation par l'arbre (102) de la boîte de vitesses, ledit dispositif (10) de filtration étant avantageusement pré-monté avec au moins un roulement (32, 34) tel que celui de la butée (30) de débrayage pour former un ensemble unitaire constituant un module (M).
Patent FR-3008404-A1 (FR)
Title: Plateforme de nacelle elevatrice et nacelle elevatrice equipee d'une telle plateforme
Inventor: PAROT SEBASTIEN
IPC: B66F11/04
Filed: 2013-07-10
Abstract: Cette plateforme (7) de nacelle élévatrice comprend un dispositif de sécurité (9) équipant un poste de pilotage (8). Le dispositif de sécurité (9) comprend un premier élément (91) et un deuxième élément (92) mobiles par rapport à la nacelle entre une position de repos et une position de sécurité. Dans la position de repos, le premier élément (91) est positionné pour autoriser les bras (101) de l'opérateur (100) à manœuvrer le poste de pilotage (8). Dans la position de repos, un appui de l'opérateur (100) sur le premier élément (91) déplace le premier élément (91) et le deuxième élément (92) dans la position de sécurité. Dans la position de sécurité, le deuxième élément (92) est positionné pour maintenir le tronc (103) et les bras (101) de l'opérateur (100) à distance du poste de pilotage (8).
Patent FR-2995370-A1 (FR)
Title: Soupape de chambre accumulatrice a commande hydraulique de systeme de freinage de vehicule
Inventor: ALAZE NORBERT
IPC: B60T15/00
Filed: 2013-09-05
Abstract: Soupape comportant un premier élément de fermeture (12.1) précontraint par un ressort (15.1) dans un premier passage (12.4) de section (Q1) et un premier siège de soupape (12.3). Un poussoir (18) traverse le premier passage (12.4) par un piston (16) chargé par un ressort (16.1) et soule le premier élément de fermeture (12.1) de son siège (12.3) pour un rapport de forces entre les forces de précontrainte de ressort et la force hydraulique. Le premier passage (12.4) et le premier siège de soupape (12.3) comportant un second élément de fermeture (12.2) précontraint par un second ressort (15.2) qui ferme un second passage (14.2) de section (Q2), - Le poussoir (22) traverse le second passage (14.2) et souleve le second élément (12.2) après le premier élément de fermeture (12.1) et ouvre le second passage (14.2). - La première section (Q1) est plus petite que la seconde section (Q2).
Patent FR-3017102-A1 (FR)
Title: Dispositif pour eliminer les douleurs consecutives au port de la ceinture de lestage par plombs lors de la pratiques des sports subaquatiques le necessitant
Inventor: FANTOLI JEAN MARC
IPC: B63C11/30
Filed: 2014-02-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif éliminant les douleurs dorsolombaires ou troubles musculo-squelettiques consécutives aux pratiques de sports subaquatiques utilisant une ceinture de lestage par plombs. Il est constitué, d'une bande de néoprène (8) pourvue en son pourtour (6) d'un ourlet, de bandes velcro (3) et (4) disposées et cousues d'une part, en partie haute de la face interne du rabat (2) et en médian sur la face externe du rabat (1), de la matérialisation pour la dépose de la ceinture de lestage par plombs. Par l'action des replis du rabat (2) sur (1) le dispositif sera mis en place et maintenu par les velcro (3) et (4) sur la ceinture de lestage par plombs Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à tous les pratiquants de sports subaquatiques nécessitant le port d'une ceinture de lestage par plombs
Patent FR-3019673-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour simplifier au strict minimum et de maniere securisee les inscriptions et les creations de comptes sur les sites internet
Inventor: EL HATRI SAAD
IPC: G06Q30/00
Filed: 2014-04-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant le remplissage automatiquement et instantanément de la fiche client ainsi que la validation et le contrôle des renseignements fournis. Il est constitué d'un programme informatique caractérisé par une icône par exemple à insérer sur le site en question relié à un serveur, et en cliquant dessus et en s'authentifiant rapidement en renseignant par exemple un pseudo et mot de passe, la fiche client est automatiquement remplit avec tous les renseignements utiles pour le site en question. (Besoins à définir pour chaque site). Plus de taches répétitives pour l'internaute en remplissant a chaque fois une fiche client, donner son numéro de carte bancaire, transmettre ses justificatifs etc... Tout ceci est réalisé de manière sécurisée une fois pour toute. Rapidité, sécurité Le site partenaire aura la certitude et la garantie des informations individuelles, bancaire fournis par l'internaute ainsi que sur sa solvabilité
Patent FR-3025624-A1 (FR)
Title: Methode mise en oeuvre par ordinateur de verification de l'integrite d'une specification d'un systeme complexe, et systeme de verification associe
Inventor: HILLEN BRICE
IPC: G06F3/0484
Filed: 2014-09-04
Abstract: La méthode comporte les étapes suivantes : - fourniture d'une pluralité d'activités (A1 à A5) propres à être exécutées par le système complexe (60) et d'une hiérarchie d'exécution des activités (A1 à A5) ; la méthode étant caractérisée par les étapes suivantes : - fourniture d'une pluralité d'acteurs fonctionnels (66, 68) unitaires, chaque acteur fonctionnel unitaire étant propre à exécuter au moins une activité (A1 à A5) ; - association, à chaque activité définie (A1 à A5), d'au moins un attribut d'identification de l'acteur fonctionnel dédié à exécuter l'activité (A1 à A5), d'au moins un attribut de caractérisation hiérarchique de l'activité (A1 à A5) dans la hiérarchie d'exécution, et d'au moins un attribut de qualité de service de l'activité (A1 à A5) et/ou de qualité de service d'une donnée requise ou produite par l'activité (A1 à A5) ; - vérification de l'intégrité du système complexe (60) sur la base d'au moins un attribut associé à chaque activité (A1 à A5) à l'étape d'association.
Patent FR-3028838-A1 (FR)
Title: Aeronef a voilure tournante muni d'un rotor arriere non carene comprenant au moins cinq pales
Inventor: CERTAIN BERNARD
IPC: B64C27/82
Filed: 2014-11-20
Abstract: La présente invention concerne un rotor arrière non caréné (10) comprenant un moyeu (20) et au moins cinq pales (30), lesdites pales (30) s'étendant chacune jusqu'à une extrémité libre (41) décrivant en rotation un cercle (200) présentant un rayon donné dit « rayon maximal (Rmax) ». Le moyeu (20) est rigidement solidarisé à un arbre d'entraînement, ledit moyeu (20) comprenant un corps (21) circulaire creux centré sur ledit axe de rotation (AX1), ledit corps (21) présentant un rayon dit « rayon interne (Rint) » entre un axe de rotation (AX1) et une périphérie extérieure (22) dudit corps (21), ledit rayon interne (Rint) étant compris entre 0,2 et 0,4 fois ledit rayon maximal (Rmax), chaque pale (30) présentant un pied (31) prolongé par un élément aérodynamique (40) saillant dudit corps (21) en s'étendant à partir dudit pied (31) vers ladite extrémité libre (41), ledit pied (31) étant articulé en rotation à ladite périphérie extérieure (22) autour d'un axe de pas (AX2).
Patent FR-3018372-A1 (FR)
Title: Generation de message pour test de generation de cles cryptographiques
Inventor: BATTISTELLO ALBERTO
IPC: G06K19/073
Filed: 2014-03-06
Abstract: Génération d'un message m d'ordre λ(n), pour un test d'intégrité de génération de paire de clés cryptographiques dans le groupe multiplicatif des entiers modulo n = p.q, comportant: la génération de paire de clés avec, pour générer p et q : ○ un tirage aléatoire d'entiers candidats, et o un test de primalité, - une première recherche d'un générateur a du groupe multiplicatif des entiers modulo p, - une deuxième recherche d'un générateur b du groupe multiplicatif des entiers modulo q, - une troisième recherche d'un nombre y, en tant que message m, vérifiant : 1 ≤ γ γ ≤ n - 1 avec y = a mod p et y = b mod q, la première ou la deuxième recherche étant réalisée lors dudit test de primalité.
Patent FR-3018713-A1 (FR)
Title: Chassis magnetique de suspension pour des douilles ou embouts d'outils
Inventor: KAO JUI-CHIEN
IPC: B25H3/00
Filed: 2014-03-19
Abstract: Un châssis de suspension magnétique pour des douilles d'outils comporte un plateau à glissières (10), un dispositif de maintien (20) et un dispositif magnétique. Le plateau à glissières (10) comporte un panneau de base (11), plusieurs glissières de positionnement (12), de multiples blocs de positionnement (13), au moins une glissière de montage et plusieurs glissières de maintien. Le dispositif de maintien (20) est relié au plateau à glissières (10). Le dispositif magnétique est relié au plateau à glissières (10) ou connecté au dispositif de maintien (20) et comporte au moins deux modules d'attraction, et chaque module d'attraction possède une embase extérieure et au moins un bloc magnétique. L'embase extérieure est montée dans ladite au moins une glissière de montage ou est montée dans le dispositif de maintien (20). Ledit au moins un bloc magnétique est monté solidement sur l'embase extérieure.