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Patent FR-3100531-B1 (FR)
Title: Station automatique d’avitaillement d’un véhicule autonome aérien
Inventor: TODESCHINI ERIC
IPC: B64F1/12
Filed: 2019-09-09
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de rechargement d’un véhicule autonome aérien comprenant :- une base (20),- une perche d’avitaillement (21) comprenant un embout (23) et des premiers moyens de rechargement (24),- un panier de réception (12) comprenant une paroi interne (13) délimitant une cavité (14) configurée pour recevoir l’embout (23) de la perche d’avitaillement (21), ledit panier de réception (12) comprenant des deuxième moyens de rechargement complémentaires des premiers moyens de rechargement (24),l’un parmi la perche d’avitaillement (21) et le panier de réception (12) étant monté sur le véhicule autonome aérien tandis que l’autre parmi la perche et le panier est monté sur la base (20), et - des moyens de centrage (13, 23) de l’embout (23) de la perche d’avitaillement (21) dans la cavité (14) du panier de réception (12).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098835-B1 (FR)
Title: Dispositif transporteur pour le déplacement de véhicules, et système robotisé comprenant un tel dispositif
Inventor: IRIARTE JOSÉ
IPC: E04H6/22
Filed: 2020-05-07
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif transporteur (3 ; 3a ; … ; 3i) pour le déplacement et parcage de véhicule (2), le dispositif transporteur (3) étant mobile et comprenant au moins un moyen de prise (8) de véhicule configuré pour être mobile entre une position de prise dans laquelle ledit moyen de prise (8) s’étend au moins partiellement en dessous du véhicule (2), et une position de libération dans laquelle ledit moyen de prise (8) ne s’étend pas en dessous du véhicule (2), ledit moyen de prise (8) étant configuré pour supporter le poids du véhicule (2), caractérisé en ce qu’il comprend au moins un calculateur associé à des capteurs (8d), configuré pour piloter le déplacement du dispositif transporteur (3 ; 3a ; … ; 3i) ainsi que ledit moyen de prise (8).  L’invention concerne en outre un système robotisé et un programme correspondant.  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110117-B1 (FR)
Title: Siège pour véhicule automobile muni d’une interface de contrôle d’un mouvement d’une articulation du siège
Inventor: YOUNES MUSTAPHA
IPC: B60N2/22
Filed: 2020-05-12
Granted: 2022-06-10
Abstract: Siège (10) pour véhicule automobile, le siège (10) comprenant un dossier (12) et une assise (14), le dossier (12) étant monté rotatif par rapport à l’assise (14) autour d’un axe sensiblement transversal, une articulation (15) étant prévue pour régler une inclinaison du dossier (12) par rapport à l’assise (14) autour de l’axe sensiblement transversal, le siège (10) étant muni d’une pluralité de moyens de contrôle d’un mouvement de l’articulation (15), le siège (10) comprenant en outre une interface (50) de contrôle dudit mouvement de l’articulation (15), l’interface (50) comprenant une portion centrale et une portion périphérique, la portion périphérique étant disposée autour de la portion centrale, l’interface (50) comprenant en outre une pluralité d’évidements conformée pour recevoir la pluralité de moyens de contrôle du mouvement de ladite articulation (15).        Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111174-B1 (FR)
Title: Dispositif à double roues dentées pour groupe motopropulseur
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F16H57/00
Filed: 2020-06-05
Granted: 2022-07-15
Abstract: Dispositif à double roues dentées pour groupe motopropulseur La présente invention concerne un dispositif à double roues dentées (1) pour groupe motopropulseur, comprenant une première roue dentée (2) et une deuxième roue dentée (3), la première roue dentée (2) et la deuxième roue dentée (3) étant montées sur un premier moyeu (6) et sur un deuxième moyeu (7), le premier moyeu (6) et le deuxième moyeu (7) étant mobiles en rotation autour d’un même axe de rotation (100), le dispositif à double roues dentées (1) comprenant un arbre (4) et au moins un premier palier de rotation interposé entre le premier moyeu (6) et l’arbre (4), le dispositif à double roues dentées (1) comprenant un deuxième palier de rotation interposé entre le premier moyeu (6) et le deuxième moyeu (7) de sorte que le deuxième moyeu (7) soit mobile en rotation par rapport au premier moyeu (6).  (figure 1)
Patent FR-3111242-B1 (FR)
Title: Dispositif de communication avec reconnaissance de raccordement
Inventor: ABDUL KADER MOHAMAD SAID
IPC: H01R29/00
Filed: 2020-06-09
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de communication. Celui-ci comprend une unité de connexion présentant une pluralité de contacts d’entrée. Au moins deux contacts d’entrée sont couplés à un réseau. Les contacts d’entrée sont aptes à être utilisés conformément à un premier protocole réseau et à un deuxième protocole réseau qui est différent du premier. Le dispositif comprend également un module de reconnaissance qui est aménagé de telle sorte qu’une utilisation de l’unité de connexion conformément au premier ou au deuxième protocole réseau est apte à être identifiée sur la base de signaux d’entrée d’au moins un premier et deuxième contact d’entrée. Le dispositif comprend en outre un module fonctionnel qui, sur la base du protocole réseau identifié par le module de reconnaissance, est apte à être configuré de telle sorte qu’une communication du dispositif de communication selon le protocole réseau identifié est apte à être autorisée par le module fonctionnel.  (Fig. 2)
Patent FR-3109087-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique pour cheveux et processus pour mettre en forme ou modifier la forme des cheveux
Inventor: PETALI ERIKA ALEGRIO JARQUE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2020-06-18
Granted: 2023-01-06
Abstract: Composition cosmétique pour cheveux et processus pour mettre en forme ou modifier la forme des cheveux La présente demande concerne une composition cosmétique pour cheveux, un processus impliquant l’application de la composition cosmétique pour cheveux sur des cheveux pour mettre en forme ou modifier la forme des cheveux, par exemple, par lissage des cheveux, et l’utilisation de la composition cosmétique pour cheveux, dans lesquels la composition contient au moins un agent réducteur, au moins un acide aminé et au moins un tensioactif amphotère ou amphiphile, dans lesquels le pH de la composition est de moins de 7.  Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3112364-B1 (FR)
Title: Témoin d’usure pour une turbomachine, turbomachine équipée d’un tel témoin d’usure, et procédé de mesure d’un jeu entre la périphérie externe d’une roue aubagée et un revêtement abradable dans une telle turbomachine
Inventor: KOCKENPO FLORIAN JOSEPH BERNARD
IPC: F01D11/12
Filed: 2020-07-08
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un témoin d’usure (1a, 1b) pour une turbomachine (18) d’aéronef, caractérisé en ce qu’il comporte un corps relié à un doigt (13), ledit corps étant vissé dans un premier élément (22) d’une turbomachine (18), et ledit doigt (13) étant configuré pour s’user par frottement avec un second élément (23) de la turbomachine (18) qui est mobile par rapport audit premier élément (22).  L’invention concerne également une turbomachine (18) d’aéronef ou d’essai, comportant :  - un carter de stator (28),  - au moins un revêtement annulaire (32) abradable, et  - au moins une roue aubagée (26a, 26b),  caractérisée en ce qu’elle comprend au moins ledit témoin d’usure (1a, 1b).  L’invention concerne en outre un procédé de mesure d’un jeu entre une périphérie externe (35) d’une roue aubagée (26a, 26b) et un revêtement (32) abradable dans ladite turbomachine (18).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3114580-B1 (FR)
Title: Essieu transporteur de manutention pour objets lourds
Inventor: THIERRY DIMITRI
IPC: B65G7/02
Filed: 2020-09-30
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un essieu transporteur de manutention pour objets lourds à base rectangulaire, comportant une traverse (100) reliant deux plateaux support (200, 300) prévus pour recevoir la face inférieure dudit objet à transporter, ainsi que deux dispositifs de roulement à roues ou à galets (400) s’étendant en dessous desdits plateaux (200, 300) et étant couplés à ladite traverse (100) ; caractérisé en ce qu’il comporte en outre un mécanisme de serrage comprenant une première butée fixe (510) et une seconde butée mobile (530) couplées respectivement à une extrémité correspondante de ladite traverse (100) et étant prévues chacune pour coopérer en appui avec une face latérale correspondante dudit objet à transporter de sorte à l’enserrer latéralement.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115818-B1 (FR)
Title: Soufflante de turbomachine comprenant des pales à calage variable
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: F01D7/02
Filed: 2020-10-30
Granted: 2023-10-20
Abstract: La soufflante de turbomachine comprend :- un disque présentant un axe principal, - des pales (16), - des supports (20) montés sur le disque et portant les pales respectives, chaque support étant monté mobile à rotation par rapport au disque autour d'un axe de support (24),- pour chaque support (16), un pion (26) fixé rigidement à l'un parmi le disque et le support, et- pour chaque support, une gorge circulaire de réception du pion (26), la gorge étant ménagée dans l'autre parmi le disque et le support de sorte que le pion est mobile par rapport à la gorge lorsque le support tourne autour de l'axe de support (24).La gorge comprend une butée (30) formant au moins une fin de course du pion dans la gorge.  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3116129-B1 (FR)
Title: Capteur de mesure du flux de rayonnement issu d’un accélérateur de particules
Inventor: ARNOUD YANNICK
IPC: G01T7/00
Filed: 2020-11-12
Granted: 2022-11-25
Abstract: Capteur de mesure du flux de rayonnement issu d’ un acc é l é rateur de particules L’invention concerne un capteur de mesure d’un flux de rayonnement généré par un accélérateur de particules, le capteur de mesure comportant deux électrodes (60, 62) délimitant un volume de mesure, les électrodes (60, 62) étant séparées par une distance comprise entre 1 micromètres et 10 micromètres, les électrodes (60, 62) étant reliées par au moins un pilier (64) comportant au moins une partie en matériau isolant.  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3118852-B1 (FR)
Title: Pulvérisateur à arche verticale à progression horizontale pour culture en rang
Inventor: MOULINET OLIVIER
IPC: A01M7/00
Filed: 2021-01-20
Granted: 2022-12-09
Abstract: Machine de pulvérisation de produits phytosanitaires pour plans en rang, comprenant un chariot (10), tracté longitudinalement le long des rangs par un tracteur, monté sur roues, caractérisée en ce que le chariot (10) loge un système de compression d’air (11) et un réservoir de produits phytosanitaires (12) diffusés respectivement dans un circuit de canalisations d’air (101), et un circuit de canalisations de produits phytosanitaires (102) portés par une ossature (20) d’arches (30) verticales dimensionnées intérieurement à fleur autour du périmètre extérieur des plans à traiter, le circuit de canalisation d’air (101) aboutit sur chaque arche dans la section tubulaire creuse de guide d’air principal (32) d’une série de déflecteurs (50) jointifs étanches qui comprend pour chaque déflecteur une fente de sortie (33) fine pour laisser passer un filet d’air ensuite guidée sur l’aile de déflecteur (31) au bout de laquelle pour certains déflecteurs une buse de projection (41) de liquide phytosanitaire du circuit de produits phytosanitaires (102) projette du produit de traitement porté par le flux d’air sur la plante à traiter dans l’intérieur de l’avancée de l’arche.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120369-B1 (FR)
Title: (Méth)acrylates contenant un motif 4-thiazolidinone et leurs polymères
Inventor: RIBEZZO MILAN
IPC: C08F120/18
Filed: 2021-03-02
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne des monomères qui contiennent un motif 4-thiazolidinone relié à un noyau benzénique et qui contiennent une fonction (méth)acrylate, ainsi que leur procédé de synthèse et leur utilisation dans la synthèse de polymères par voie radicalaire.
Patent FR-3123400-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple avec dispositif d’amortissement pendulaire
Inventor: NERRIERE ADRIEN
IPC: F16F15/133
Filed: 2021-05-26
Granted: 2023-07-21
Abstract: Dispositif de transmission de couple avec dispositif d’amortissement pendulaire Dispositif (1) de transmission de couple comprenant : un élément primaire (3), un élément secondaire (6), un organe de rappel élastique (9) coopérant d’une part avec l’élément primaire (3) et d’autre part avec l’élément secondaire (6) de manière à limiter la rotation de l’élément secondaire (6) par rapport à l’élément primaire (3) autour d’un axe (X) de rotation, l’organe de rappel élastique s’étendant radialement entre une périphérie radialement intérieure (9i) et une périphérie radialement extérieure (9e), et un dispositif d’amortissement pendulaire (10), comprenant un support (12) et un corps pendulaire (13), le support (12) étant aligné axialement avec l’au moins un organe de rappel élastique (9),   dans lequel le corps pendulaire (13) comprend une masse oscillante (14) disposée axialement d’un côté du support (12) et s’étendant radialement entre un bord radialement intérieur (14i) et un bord radialement extérieur (14e), et dans lequel le bord radialement extérieur (14e) est situé à une première hauteur radiale (H1) et la périphérie radialement intérieure (9i) est situé à une deuxième hauteur radiale (H2), inférieure à la première hauteur radiale (H1).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123211-B1 (FR)
Title: composition pour le nettoyage et/ou le démaquillage des matières kératineuses
Inventor: WANG YONG
IPC: A61K8/44
Filed: 2021-06-24
Granted: 2024-01-12
Abstract: composition pour le nettoyage et/ou le d É maquillage des mati è res k É ratineuses La présente invention concerne une composition pour le nettoyage et/ou le démaquillage des matières kératineuses, comprenant dans une phase aqueuse :  a) au moins un tensioactif acide aminé ;   b) au maoins un monoalcool saturé en C12-C24 ; et c) au moins un sel de métal divalent et/ou trivalent.  La présente invention concerne également un processus non thérapeutique de nettoyage et/ou de démaquillage des matières kératineuses, en particulier de la peau ou des cheveux, comprenant l’application sur les matières kératineuses, en particulier la peau ou les cheveux, de la composition selon la présente invention, et le rinçage de ladite composition après une période de temps facultative.  Figure pour l’abrégé : NÉANT
Patent FR-2325886-B1 (FR)
IPC: F24S10/70
Filed: 1976-01-23
Granted: 1980-04-11
Abstract: A solar energy collector is made up of a plurality of flexible sheets separated by a plurality of extruded flexible spacer members adhered to the sheets in parallel spaced relationship forming channels between the spacer members. The bottom sheet or middle sheet is light absorbing while the top sheet or sheets are light transmitting and all of the sheets and spacer members are desirably formed of silicone rubber or resin, the sheets being reinforced with glass fiber mesh if desired.
Patent FR-2425303-B1 (FR)
Inventor: LEBREDONCHEL JEAN-PIERRE ALPHO
IPC: B26B7/00
Filed: 1978-05-09
Granted: 1982-12-31
Abstract: 1. An electric knife comprising, in a casing (10), a drive unit (12) alternately driving in opposite directions two parallel slides (18) each of which receives a blade (20) extending through a slot (22) formed in said casing opposite to each of said slides (18) and being retained in said slide by means of a latch (24) which may be released when the user actuates a releasing button (26) for the blades (20), and which further comprises an actuating switch (14) for the drive unit as well as a safety ram (30) which may assume either a locking position in which it prevents closing of the switch (14) or an operating position in which it permits closing of said switch (14), characterized in that said knife comprises at least one tab (40) retained in said casing so as to be movable between a slot covering position with respect to the slots (22), in which position it is disposed within the space between said slides (18) and said slots (22) and into which position it is returned by an automatic resetting means (52), and a slot exposing position with respect to said slots (22), in which position it is disposed outside of said space and into which position it may be brought by actuation of an actuating button (26) through the user, said actuating button being movably mounted at the casing (10) and being operable only when said safety ram (30) is in its locking position.
Patent FR-2443943-B1 (FR)
IPC: H02K49/04
Filed: 1978-12-15
Granted: 1981-07-17
Abstract: A coil for a dynamic eddy current braking system affixed to the lower half of a vehicle wheel by two steel, yoke-shaped, end supports joined by parallel rectilinear arms, with the end supports spaced for clearance from the coil and along with thin non-magnetic sheets defining free enclosures around the coil ends, the supports having holes to inject an elastomer into the free enclosures. Seals limit the elastomer to the flat portions of the coils and plates in the zone of injection of the elastomer are immobilized in relation to the support parallel to rectilinear arms but separable from the inner wall of the support to permit thermal expansion and contraction of the coil and elastomer in the support without loss of the transmission of forces to the support occurring in the course of braking and without exaggerated transfer of forces to the support in the case of considerable heating or cooling and without detachment of the elastomer in the case of a very considerable drop in ambient temperature.
Patent FR-2487198-B1 (FR)
IPC: C12P21/00
Filed: 1980-07-28
Granted: 1983-07-22
Abstract: A protein with immuno-suppressive activity and with the following physico-chemical properties: isoelectric point: 4.25, ultraviolet absorption spectrum: as shown in FIG. 1, with a maximum at 260 nm, molecular mass: about 90,000 daltons, can be strained by Coomasie blue, but not by Methylene blue or PAS, desoxyribonuclease, ribonuclease A and neuraminidase proof, and degraded by  alpha , gamma  and  delta  chymotrypsins and trypsine.
Patent FR-2535208-B1 (FR)
IPC: B60R22/36
Filed: 1982-10-27
Granted: 1985-04-05
Abstract: 1. A locking device for use in a safety belt reel, said reel including : a main frame (1), a webbing winding drum (4), at least an intermediate member (13) between the drum and the main frame, at least a toothed wheel (6) moving at the same time as said drum, a detection device (31) to detect the vehicle acceleration including means (35) which is capable of hindering said toothed wheel movement, and a locking member (30) to lock said toothed wheel through the accelerating effect of the webbing or the accelerating effect of the vehicle, said webbing winding drum (4) and said intermediate member (13) being movable in relation to said main frame (1), wherein said intermediate member (13) includes a link element (40) disposed so as to movably drive said means (35) capable of hindering said toothed wheel movement and to bring it into engagement with said toothed wheel (6).
Patent FR-2583621-B1 (FR)
Inventor: COURTRAY FRANCK
IPC: A61F13/15
Filed: 1985-06-19
Granted: 1990-10-05
Abstract: 1. A disposable nappy for infants or incontinent adults, comprising an impermeable sheet (1) having a rear portion (2) and a front portion (3), an absorbent pad (6) fixed to the inner side of the impermeable sheet, at least one elastic waist element and two fastening devices (13) fixed in the zone of the rear portion of the impermeable sheet to make it possible to close up the nappy at the time of use, characterized in that it comprises a thin waist band (12) made of an elastic material disposed transversely to the rear portion (2) of the impermeable sheet (1) allowing an end edge of the rear portion to remain free, the waist band having been fixed solely in the median zone of the impermeable sheet in its unstretched state during the manufacture of the nappy between the impermeable sheet and a covering element forming a pocket for the waist band ; and in that the fastening devices (13) are fixed solely to the free ends of the said waist band.
Patent FR-2594022-B1 (FR)
Inventor: PIPON YVES
IPC: A47C1/026
Filed: 1986-02-07
Granted: 1988-05-27
Abstract: The articulation comprises in combination a fixed flange, a mobile flange, a slidable composite bearing plate and a cam. The fixed flange is provided with a lower recess and the mobile flange is provided with a recess in registration with and larger than the lower recess of the fixed flange. The slidable bearing plate is formed of two parts bearing together along a straight line and having lower toothings cooperating with a corresponding toothing of the mobile flange, the lower toothing of one of the two parts extending in said corresponding toothing while the lower toothing of another one of the two parts extends only in part in said corresponding toothing.
Patent FR-2600584-B1 (FR)
Inventor: BUCHY BERNARD
IPC: B29C45/44
Filed: 1986-06-25
Granted: 1988-11-25
Abstract: 1. A method of producing cases, cabinets or cup-boards by moulding and of the type in which - after having moulded the said casing (50) in one piece between the hollow cavity (2a) in an outer matrix (2) and an inner die (3) of a mould (10), the said die consisting of a plurality of blocks comprising a central core (4) surrounded by a plurality of lateral blocks (5), - and after having opened the said mould (10) by moving the matrix (2) away from the die (3), - the said core (4) and the said blocks (5) are separated and the same blocks (5) are removed from the walls of the casing (50) by withdrawing them in a relative bringing together movement directed in accordance with pyramidal axes (30) which converge in the direction of separation of the blocks, the said method being characterised in that in order to contain and guide the moulding pressure stresses into the corners (20) of the mould and to facilitate the operations of stripping the mould from the casing, it is envisaged that : - the blocks (5) should be so shaped as to leave free the said corners (20) of the mould (10) and - the core (4) of the die should be extended towards these said corners in such a way as to provide corner steps (19) between which the said blocks (5) can be accommodated.
Patent FR-2617221-B1 (FR)
Inventor: LEBRAUT RICHARD
IPC: E04F13/08
Filed: 1987-06-25
Granted: 1992-04-24
Abstract: The spacer (E) comprises a foot (3) having a polygonal cross-section, generally having a cross-section in the shape of a rectangular parallelogram wedging, by rotation between 0 and 180 DEG , into the hollow stiffening profiles (2) of the metal sheet (1), each foot (3) being surmounted by a star-shaped surface (5) and then prolonged by a rod or vertical column (6) terminated by a head (7) to which is fixed, by means of a screw or similar component, the plate-shaped upper fixing element (11). <??>The spacer (E) is made from an insulating plastic avoiding the creation of a thermal bridge. <??>The head (7a) of the spacer (E) having either a truncated-cone shape or a cylindrical shape is hollow in order to enable a retention component of the upper fixing element (11) to be installed. <??>The upper fixing elements (11) or plate are suitably stiffened by ribbing and all have a central hole (15) for the passage of retention elements of the screw kind (10) or the like, these upper fixing elements being produced from either a metal or a plastic.