baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3010283-A1 (FR)
Title: Dispositif de poignee telescopique de traction pour valise trolley, sacs a dos et autres contenants a roulettes
Inventor: GUERROUDJ TEWFIK
IPC: A45C13/36
Filed: 2013-09-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation de la poignée (1) d'une valise ou d'un autre contenant à roulettes, dont les barres de traction (2, 3) coulissent dans des tubes (4) disposés sur les deux arêtes opposées d'une face (6) du contenant. Le volume intérieur du contenant est ainsi mieux exploitable et les tubes renforcent la structure du contenant. L'axe (10) des roulettes (7) du contenant peut être encastré dans les tubes (4), rendant l'ensemble encore plus résistant.
Patent FR-2997333-A1 (FR)
Title: Outil portatif
Inventor: IWATA KAZUTAKA
IPC: B25F5/00
Filed: 2013-10-31
Abstract: La présente invention concerne un boîtier (14) d'un taille-haie (10), qui est un outil portatif, pourvu d'un logement de source de puissance (12) dans lequel est logé un moteur électrique. Une poignée principale (13) tenue par un travailleur, et de lames (18, 19) servant d'outil de pointe sont agencées sur le boîtier (14). Un panneau d'affichage de fonctionnement (41) est agencé sur la poignée principale (13), et une unité d'affichage d'information d'entraînement (43) qui affiche une capacité restante de batterie et une vitesse de rotation d'un moteur électrique en tant que pluralité d'éléments information d'entraînement, est agencée sur le panneau d'affichage de fonctionnement (41). La sélection de l'information à afficher est commutée par l'actionnement d'une unité de commutation de fonctionnement (44) agencée dans le panneau d'affichage de fonctionnement (41).
Patent FR-2999415-A1 (FR)
Title: Sonde endo-ureterale amelioree
Inventor: VOGT BENOIT
IPC: A61F2/04
Filed: 2013-03-07
Abstract: L'invention proposée est une sonde endo-urétérale (2), comprenant une partie d'extrémité rénale (200) et une partie d'extrémité vésicale (210), la partie d'extrémité rénale (200) étant tubulaire et recourbée, ladite sonde (2) étant caractérisée en ce que la partie d'extrémité vésicale (210) comporte un ou deux fils de section circulaire, chaque fil présentant un diamètre inférieur à 0,15 mm.
Patent FR-3004361-A1 (FR)
Title: Barre de controle pour cerf-volant de traction
Inventor: PASCAL THIERRY
IPC: A63H27/08
Filed: 2013-04-16
Abstract: L'invention concerne une barre de contrôle pour cerf-volant de traction, comprenant un corps (2) possédant une forme allongée et comprenant une fenêtre centrale (6) pour le passage de lignes de traction et, de part et d'autre de la fenêtre centrale (6), deux zones de préhension (7,8) et au niveau de ses deux extrémités des moyens de fixation (15,16) de lignes de commande. Selon l'invention, les moyens de fixation (15,16) sont reliés par au moins un câble de reprise (17) qui s'étend continument d'une boucle à l'autre le long de la barre allongée.
Patent FR-3005304-A1 (FR)
Title: Module de machine de bottelage et machine equipee d'un tel module
Inventor: LECHEVALIER ERIC
IPC: B65B13/24
Filed: 2013-05-03
Abstract: Le module 2 de fixation de lien pour une machine de bottelage comprend un ensemble de retenue 100, un ensemble de nouage 200 et une boîte de transmission 11. La boîte de transmission 11 présente une entrée apte à recevoir un arbre moteur et des sorties formées d'une pluralité d'arbres entraînés 23, 31, 33, 35, 37. Elle est configurée de manière à mettre en rotation séquentiellement chacun des arbres entraînés 23, 31, 33, 35, 37 sous l'effet d'une rotation de l'arbre moteur. L'ensemble de retenue 100 et l'ensemble de nouage 200 comprennent des éléments configurés de manière à s'animer sous l'effet de la rotation de l'un des arbres entraînés 23, 31, 33, 35, 37.
Patent FR-3007940-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte et de destruction des chenilles processionnaires du pin
IPC: A01M1/20
Filed: 2013-07-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de collecte et de destruction des chenilles processionnaires du pin lors de la procession de nymphose, ledit dispositif comportant au moins un récipient comprenant un substrat de collecte desdites chenilles et un moyen d'accroche dudit récipient à un arbre. Le dispositif selon l'invention comporte encore, dans ledit récipient, au moins un agent entomopathogène pour induire la mort desdites chenilles collectées dans ledit dispositif.
Patent FR-3009214-A1 (FR)
Title: Machine d'electro-hydroformage pour la deformation plastique d'une partie projectile de la paroi d'une piece a former
Inventor: PRIEM DIDIER
IPC: B21D31/04
Filed: 2013-08-01
Abstract: La présente invention concerne une machine d'électro-hydroformage pour la déformation plastique d'une partie projectile (P13) de la paroi (P1) d'une pièce (P) à former, de préférence une pièce tubulaire cylindrique, par un fluide de formage (F). La machine d'électro-hydroformage (1) comprend un outil (4) pour l'application dudit fluide de formage (F) sur la face interne (P11) de ladite partie projectile (P13), lequel outil d'application (4) comporte : - une chambre (44) destinée à contenir ledit fluide de formage (F), coopérant avec des moyens (3) pour générer une onde de choc dans le fluide de formage (F) destiné à être contenu dans ladite chambre (44), et - au moins un orifice aval (42), destiné à déboucher en regard de ladite partie projectile (P13) de la paroi (P1) à déformer et en communication fluidique avec ladite chambre (44), pour le passage dudit fluide de formage (F) et pour la propagation de l'onde de choc générée en direction de l'empreinte (22) d'un support cible (2).
Patent FR-3009337-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission mecanique a train epicycloidal commutable
Inventor: POTTIER LAURENT
IPC: F01L1/352
Filed: 2013-08-01
Abstract: Dispositif de transmission mécanique à train épicycloïdal qui comprend une couronne couplée en rotation à un arbre d'entrée, un planétaire monté sur un arbre de sortie, un porte-satellite solidaire en rotation de l'arbre de sortie, et au moins un satellite monté en rotation sur le porte-satellite et engrenant le planétaire et la couronne, caractérisé en ce qu'il comprend : - une butée d'accouplement, solidaire du porte-satellite; - une butée de désaccouplement, solidaire d'un bâti fixe, et - un système de commutation pouvant adopter une position d'accouplement et une position de désaccouplement.
Patent FR-3013815-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration du rendement thermodynamique d'une pompe a chaleur.
Inventor: BARBAN FREDERIC
IPC: F25B49/02
Filed: 2013-11-22
Abstract: Procédé d'amélioration du rendement thermodynamique d'une pompe à chaleur, la pompe comprenant un circuit fluidique fermé, le circuit fluidique comprenant un compresseur (1), un condenseur (2), un détendeur (3), un évaporateur (4), une première conduite et une conduite de retour au compresseur, le compresseur, le condenseur, le détendeur, l'évaporateur, la première conduite et la conduite de retour étant disposés en série dans le circuit fluidique, la première conduite reliant le compresseur au condenseur, la conduite de retour comprenant une deuxième conduite reliant le condenseur au détendeur, une troisième conduite reliant le détendeur à l'évaporateur et une quatrième conduite reliant l'évaporateur au compresseur, la première conduite comprenant un premier renflement (5), ledit premier renflement (5) s'étendant, sur la première conduite, entre une première extrémité et une seconde extrémité, ledit premier renflement (5) contenant des tubulures internes (50), lesdites tubulures internes (50) étant disposées en parallèle sur le circuit fluidique, le procédé comprenant une étape consistant à faire circuler, dans le circuit fluidique, un mélange d'un fluide frigorigène et d'un lubrifiant miscible avec le fluide, sans augmentation de la température du mélange entre ladite première extrémité et ladite seconde extrémité.
Patent FR-3015613-A1 (FR)
Title: Vanne de commande pour un circuit de circulation de fluide, notamment pour vehicule automobile
Inventor: RAD SIMONA
IPC: F16K5/08
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne une vanne (1) de commande pour un circuit de circulation de fluide, comprenant un corps (3) de vanne délimitant un logement (5) de révolution pour un boisseau propre à tourner autour d'un axe d de rotation et à prendre différentes positions angulaires pour contrôler la distribution du fluide au travers d'orifices latéraux (19) situés sur une paroi latérale (13) dudit logement, ladite paroi latérale (13) comprenant une ouverture (25) pour une décharge dudit logement (5), ladite ouverture (25) de décharge étant configurée pour alimenter au moins deux dispositifs de sécurité de la vanne, en particulier deux dispositifs de sécurité se rapportant respectivement à la température et à la pression du fluide.
Patent FR-3027749-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en securite electrique d'une installation de panneaux photovoltaiques par reduction des tensions electriques
Inventor: CREUZOT PATRICE GEORGES GASTON ANTOINE
IPC: H02S40/00
Filed: 2014-10-23
Abstract: Dispositif de mise en sécurité électrique d'une installation de panneaux photovoltaïque par réduction des tensions électriques. L'invention concerne un dispositif de coupure du circuit de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïque afin d'éliminer tout risque d'électrocution lors d'une intervention de pompiers ou d'action de maintenance sur une toiture équipée d'un tel système,. Ce dispositif ouvre toutes les connexions électriques entre les différents panneaux, annulant leur mise en série et ainsi toute tension dangereuse pour l'homme. 1) Ce dispositif est basé uniquement sur des processus mécaniques : les contacts électriques sont maintenus fermés par un axe maintenu par une attache et soumis à une tension de la part d'un ressort en bout d'axe. Par action sur l'attache, l'axe alors libéré et sous l'action du ressort ouvre les contacts électriques. Plusieurs commandes permettent cette opération : l'une automatique qui se déclenche par augmentation de la température au niveau de la toiture (conséquence d'un incendie), l'autre par action manuelle par les services de secours ou de maintenance avant intervention. Un fusible thermique placé au plus près de l'axe, permet aussi un déclenchement en cas de forte élévation de température sur le système même. 2) Un système à 2 voyants lumineux permet de connaître avec précision l'état du système, dispositif autonome caractérisé en ce qu'il peut être intégré à toute installation, existante ou à venir.
Patent FR-3018612-A1 (FR)
Title: Procede de detection optique de mobiles spatiaux, systemes de telescopes pour la detection de mobiles spatiaux
Inventor: BOER MICHEL
IPC: G01S17/58
Filed: 2014-03-14
Abstract: Le procédé de détection d'un mobile dans comprend : • une génération d'une pluralité de champs de vue (Zkp) au moyen d'un premier ensemble de télescopes (Tij), l'ensemble des champs (FOVij) de chaque télescope (Tij) ayant une distribution spatiale s'inscrivant dans une couronne conique (CC) d'un plan (PO) défini de l'espace, appelé plan optique, ledit plan optique étant non parallèle à au moins l'un des axes optiques (AO(Tij)) d'un télescope (Tij), ladite couronne conique (CC) ayant un diamètre définissant un champ large de détection ; • une détection d'au moins une trace d'un mobile (M1) dans le champ (FOVij) d'au moins un télescope (Tij) par un détecteur électronique (Tij), le temps de d'intégration du détecteur électronique étant défini pour obtenir un étalement de la trace sur plusieurs pixels pour une vitesse de défilement maximale (VM) donnée du mobile et une altitude minimale de son orbite ; • une déduction d'une trajectoire (TJSAT) du mobile (M1).
Patent FR-3020830-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a systeme de depollution ameliore
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: F01N3/08
Filed: 2014-05-06
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile configuré pour placer le module d'absorption d'oxyde d'azote (2) en mode actif lorsqu'une température surveillée dépasse une température seuil et placer le module de réduction catalytique sélective (3) en mode actif lorsqu'une température surveillée devient inférieure à une température seuil.
Patent FR-3021673-A1 (FR)
Title: Cle instrumentee pour tirefond equipee d’un element de mesure de couple de serrage
Inventor: GEISMAR RAPHAEL
IPC: E01B9/10
Filed: 2014-06-02
Abstract: L'invention concerne une clé instrumentée (1) de tirefonds comprenant un arbre de transmission (5) présentant une extrémité (5b) destinée à coopérer avec un embout (3) conçu pour coopérer avec un tirefond ou un boulon ferroviaire (200), la clé instrumentée (1) comprenant en outre un contrôleur de couple (4) de serrage configuré pour mesurer et contrôler le couple du tirefond ou du boulon (200), caractérisée en ce que le contrôleur de couple (4) comprend au moins un élément de mesure (7) configuré pour mesurer une valeur de couple de serrage en convertissant la déformation de l'arbre de transmission (5) de la clé instrumentée (1) en variation de résistance électrique.
Patent FR-3021928-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage exterieur pour vehicule automobile
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D65/16
Filed: 2014-06-10
Abstract: Le dispositif d'éclairage extérieur (100) pour véhicule automobile comporte : un support (101) comprenant une interface (102) destinée au montage dudit support (101) sur une caisse du véhicule automobile ; un module d'éclairage (103) dont au moins une partie est logée dans une cavité (105) du support (101) ; un module d'habillage (106) comportant un élément de restitution (107) d'une lumière émise par le module d'éclairage (103) en configuration allumée. Ledit module d'éclairage (103) comporte un élément en saillie (108) présentant une première surface d'appui (108a) coopérant avec le support (101) et une deuxième surface d'appui (108b), opposée à la première surface d'appui (108a), coopérant avec le module d'habillage (106).
Patent FR-3022457-A1 (FR)
Title: Utilisation de cannabis pour le traitement de l'achalasie
Inventor: LUQUIENS AMANDINE
IPC: A61P1/00
Filed: 2014-06-23
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation de l'association d'acide Δ9-tetrahydrocannabinolique (THC) et de cannabidiol (CBD) pour le traitement de l'achalasie ou d'au moins un de ses symptômes.
Patent FR-3023495-A1 (FR)
Title: Optimisation d'un flux d'air porteur en sortie d'un canon de pulverisation
Inventor: BONICELLI BERNARD
IPC: B05B7/02
Filed: 2014-07-11
Abstract: La présente invention propose un canon de pulvérisation (2) à jet porté par un flux d'air (4) comprenant une cuve (10) adaptée pour contenir un liquide, un tube diffuseur (8) comprenant une entrée (26), une sortie (28), présentant un axe longitudinal (A-A'), un noyau (30) présentant une symétrie axiale selon un axe (B-B'), au moins une buse (38) adaptée pour pulvériser du liquide, le noyau (30) présente une première extrémité (32) en ogive et une seconde extrémité (34) tronquée, la première extrémité (32) étant du coté de l'entrée (26) et la seconde extrémité (34) du côté de la sortie (28), le noyau (30) présente un rayon externe moyen sensiblement égal aux deux tiers du rayon interne (R) du tube (8), la seconde extrémité (34) est à l'extérieur du tube (8) à une distance déterminée de la sortie (28), la buse (38) est adaptée pour pulvériser du liquide au niveau de la seconde extrémité (34) axiale du noyau (30).
Patent FR-3025285-A1 (FR)
Title: Dispositif optique pour projecteur d'eclairage et/ou de signalisation pour aeronef et projecteur comprenant un tel dispositif optique
Inventor: TSAO CHRISTIAN
IPC: F21V13/04
Filed: 2014-09-03
Abstract: Ce dispositif optique pour système d'éclairage et/ou de signalisation comprend un ensemble d'au moins un collimateur (10) comprenant chacun une surface d'entrée (13) de rayons lumineux réfractant la lumière, une surface de sortie (17) de faisceaux lumineux collimatés et une surface réfléchissante (16) destinée à la réflexion de faisceaux lumineux réfractés par la surface d'entrée et apte à réfléchir les rayons selon des directions parallèles. La surface d'entrée (13) comporte un ensemble de surfaces (S1, S2, S3) réfractant la lumière juxtaposées et aptes à diriger les rayons issus de la source vers la surface réfléchissante.
Patent FR-3026808-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande interne de boite de vitesses avec aide au passage integree
Inventor: GAILLARD FABIEN
IPC: F16H63/30
Filed: 2014-10-06
Abstract: Dispositif de commande interne de boîte de vitesses comprenant un module de sélection qui présente une clé d'inter-verrouillage rotative (2) apte à sélectionner l'une d'au moins deux lignes de vitesses en verrouillant simultanément les lignes non sélectionnées, et un axe de commande interne (1) immobilisé en rotation vis-à-vis du carter de la boîte et entraîné en translation axiale sous le contrôle d'un organe externe de commande de passage pour engager des vitesses sur une ligne de vitesses sélectionnée en déplaçant un axe de fourchette vers une position de vitesse engagée, caractérisé en ce qu'il comporte un chariot d'aide au passage (6) supporté par l'axe de commande (1), et entraîné en translation par cet axe lors de l'engagement d'une vitesse tout en pouvant coulisser le long de celui-ci, et un ressort (8) enroulé autour de l'axe (1) qui est comprimé par le déplacement du chariot en emmagasinant de l'énergie sur une première partie de la course d'engagement de l'axe (1), et libère son énergie pour assister l'engagement de la vitesse sur une deuxième partie de cette course.
Patent FR-3015143-A1 (FR)
Title: Machine electrique
Inventor: LANG PETER
IPC: H02K9/06
Filed: 2014-12-16
Abstract: Machine électrique comprenant un stator et un rotor (16) ainsi qu'un axe (19) portant solidairement un ventilateur (22), un panneau de palier (13) et un palier (23) pour le rotor (16), un dispositif (31) pour convertir l'énergie électrique en excitation électromagnétique du rotor (16). Le boîtier (50) a une ouverture (49) à la périphérie extérieure du boîtier (50) pour l'entrée d'une première veine de fluide de refroidissement (53) dirigée le long d'un premier chemin de refroidissement. Une installation (55) entre deux veines de fluide (53, 64) guide le fluide de refroidissement. Le second chemin de refroidissement passe entre une ouverture (49) à la périphérie extérieure du boîtier (50) et le dispositif (31) de conversion de l'énergie électrique et ensuite sur l'axe (19) du rotor (16) pour arriver par une ouverture (28) du panneau (13) jusqu'au ventilateur (22).
Patent FR-3024946-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner le pronostic de survie d'un patient atteint d'un cancer du pancreas
Inventor: PIQUEMAL DAVID
IPC: G01N33/68
Filed: 2015-02-04
Abstract: La présente invention se rapporte au cancer du pancréas, et plus particulièrement au pronostic de survie d'un patient atteint d'un cancer du pancréas. L'invention vise aussi à déterminer l'intérêt dudit patient à recevoir un traitement du cancer du pancréas, particulièrement un traitement à la gemcitabine. L'invention concerne aussi une méthode de suivi de l'efficacité d'un traitement du cancer du pancréas, avantageusement d'un traitement à la gemcitabine, par la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3033882-A1 (FR)
Title: Generateur de gaz
Inventor: DEMEZON GUILLAUME
IPC: F42B3/04
Filed: 2015-03-16
Abstract: Un générateur de gaz (100) comprend un réservoir de propergol (110) relié à une conduite d'alimentation (130) par une tuyère convergente-divergente (120) comprenant un premier col sonique (123). La conduite d'alimentation (130) est fermée du côté opposé à la tuyère (120) par un deuxième col sonique (131) par lequel débouchent des gaz issus de la combustion du propergol. Le rapport entre la section du deuxième col (131) et la section du premier col (123) est supérieur à 1.
Patent FR-3036237-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion de puissance moyenne tension multiniveaux a sortie alternative
Inventor: LAVIEVILLE JEAN-PAUL
IPC: H02M7/483
Filed: 2015-05-11
Abstract: Dispositif de conversion de puissance multiniveaux modulaire à sortie alternative comportant un convertisseur DC/AC multiniveaux modulaire (21) à plusieurs bras (1.1, 1.2, 1.3) en parallèle dont les extrémités définissent des bornes d'entrée (27, 28), chaque bras comportant deux chaînes de modules (4.11, 4.12, 4.13, 4.14 4.15, 4.16) en série, chaque module de commutation ayant une paire de commutateurs en série T111, T211), montée aux bornes d'un dispositif de stockage d'énergie (4.3), le convertisseur DC/AC ajustant la fréquence en sortie du dispositif de conversion. Il comporte en outre un convertisseur à sortie continue (20) comportant deux bornes de sortie (A, 22, 91, 92) reliées aux bornes d'entrée (27, 28) du convertisseur DC/AC (21), ce convertisseur à sortie continue (20) ajustant l'amplitude en sortie du dispositif de conversion, le convertisseur DC/AC (21) comportant en outre des moyens de commande (29) des commutateurs (T111, T211) des modules qui appliquent aux commutateurs une commande pleine onde pendant au moins un intervalle de temps, les modules d'une même chaîne étant dans le même état simultanément.
Patent FR-3038844-A1 (FR)
Title: Raquette, en particulier raquette de padel avec decoration
Inventor: CHRISTOUD JACKY
IPC: A63B60/00
Filed: 2015-07-13
Abstract: L'invention concerne une raquette comportant une tête (1) et un manche (2), caractérisée en ce qu'une partie de sa surface extérieure est formée par un élément de protection (10a, 10b) comportant au moins une partie transparente ou translucide recouvrant un élément de décoration (6a, 6b, 6c) afin de laisser visible l'élément de décoration.
Patent FR-3043802-A1 (FR)
Title: Procede pour etablir des diagnostics de fonctionnement d'au moins une boucle de regulation par portraits de phase
Inventor: LEMEE GUILLAUME
IPC: G05B1/03
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé pour établir des diagnostics de fonctionnement d'au moins une boucle de régulation par portraits de phase, caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape (202) de détermination d'au moins un portrait de phase de grandeurs d'une régulation d'au moins un dispositif de référence et pour différentes conditions environnementales, dit portrait nominal de référence, - une étape de mise en fonctionnement dudit dispositif dont ladite boucle de régulation est à analyser, - une étape (205) de détermination d'un portrait de phase de régulation, dit portrait de phase réel, pour ladite boucle de régulation associée audit dispositif à analyser, - une étape (206) de comparaison dudit portait de phase réel par rapport à au moins un portrait nominal de référence, de manière à identifier d'éventuelles défaillances en fonction d'écarts entre ledit portrait nominal de référence et ledit portrait de phase réel dudit dispositif.
Patent FR-3049109-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de decouvrir une deuxieme etiquette placee sous celle visible, sur une bouteille, notamment de vin
Inventor: CLERMONT JEROME
IPC: G09F3/02
Filed: 2016-03-18
Abstract: Dispositif permettant de découvrir une deuxième étiquette placée sous celle visible, sur une bouteille Deux étiquettes comportant deux informations différentes sont superposées. L'étiquette extérieure est collée seulement par deux bandes latérales sur l'étiquette intérieure. Un fil, fixé à la paroi de la bouteille par son extrémité, passe entre les deux étiquettes. En tirant le fil vers soi, on découpe l'étiquette extérieure, ce qui permet de découvrir l'étiquette intérieure. Le dispositif selon l'invention permettra aux producteurs de vin de développer sur la bouteille la surface dédiée à l'information.