baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2994953-A1 (FR)
Title: Muselet for closing champagne bottle containing effervescent drinks, has cage including first and second legs, where each of parts forming cords meets level in partially doubled third leg on peripheral side of convex surface of capsule
Inventor: JOLLY PIERRE ERIC
IPC: B65D23/08
Filed: 2012-09-04
Abstract: The muselet has a belt (4), and a cage (5) including first and second legs (1, 2) levelled with a partially doubled third leg (3). The third leg is provided with connection units such as welding points or loops (35). Each of the first and second legs includes a part that approximately forms cords (11, 21) that cooperate with a convex surface of a capsule (6). Each of the parts forming the cords meets a level in the third leg on a peripheral side of the convex surface of the capsule, which is made of glass, ceramics, porcelain, thermoplastic material or polypropylene homopolymer. An independent claim is also included for a system for closing a bottle containing effervescent liquid.
Patent FR-2995723-A1 (FR)
Title: Circuit de fourniture de tension ou de courant
Inventor: BIANCHI RAUL ANDRES
IPC: G05F3/02
Filed: 2012-09-19
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique de fourniture d'une tension ou d'un courant variant de façon linéaire en fonction de la température dans une plage de températures, comprenant au moins deux transistors MOS (RVT, LVT) identiques traversés par le même courant de drain, chaque transistor ayant un canal (28) complètement déplété qui est séparé d'une région semiconductrice dopée (48, 50) par une couche isolante (16, 18), les types de conductivité des dopants desdites régions semiconductrices dopées étant différents, ladite tension ou ledit courant étant proportionnel à la différence entre les tensions grille-source/drain des deux transistors.
Patent FR-2999323-A1 (FR)
Title: Piece moulee en materiau synthetique.
Inventor: PAPET GERARD
IPC: A61M15/00
Filed: 2012-12-11
Abstract: Pièce moulée en matériau synthétique, comportant un châssis rigide (39) et au moins une partie mobile (31 ; 32 ; 33 ; 34) déplaçable et/ou déformable par rapport audit châssis rigide (39), ladite au moins une partie mobile étant reliée lors du moulage audit châssis rigide par au moins un pont de matière sécable (40) ledit au moins un pont de matière sécable étant cassé lors de l'assemblage de ladite pièce moulée ou lors de la première utilisation de ladite pièce moulée.
Patent FR-3004175-A1 (FR)
Title: Dispositif transportable a deux fonctions : distillateur solaire d'eau salee et recuperateur d'eau de pluie et de rosee, permettant, par tous les temps, de recueillir de l'eau consommable
Inventor: CASSAGNE SERGE PIERRE CLEMENT
IPC: C02F1/04
Filed: 2013-04-04
Abstract: Dispositif qui permet à la fois selon les circonstances climatiques, d'être soit: - un distillateur solaire performant, grâce aux lentilles convergentes qui concentrent le rayonnement solaire et aussi à la double paroi réfléchissante, qui abaisse la température de la paroi intérieure facilitant ainsi la condensation. - un récupérateur d'eau de pluie et de rosée. L'originalité de l'invention est de rassembler ces deux fonctions : - la distillation de l'eau salée - le recueil de l'eau atmosphérique. Ce dispositif permet, également, de collecter l'eau atmosphérique et l'eau distillée, séparément, selon la production du dispositif.
Patent FR-2990490-A1 (FR)
Title: Support de montage pour une garniture d'etanchement, agencement de montage associe, et procede de montage d'une garniture d'etanchement
Inventor: GIRARDOT THIERRY
IPC: F16J15/00
Filed: 2013-04-05
Abstract: La présente invention concerne un support de montage (1), dévolu à l'encastrement d'une garniture d'étanchement (5) et notamment d'une bague d'étanchement, comprend une partie de compression (2) sensiblement cylindrique, une partie d'ajustement (3) sensiblement cylindrique et un guide se présentant comme une membrure (11) retenant lesdites parties (2, 3) avec faculté d'interpénétration télescopique. Ladite partie de compression (2) est munie, frontalement, d'une surface (4) d'appui de la garniture (5) sur laquelle cette dernière peut être implantée amoviblement. Ladite partie d'ajustement (3) comporte une zone réceptrice (12) conçue pour instaurer une liaison par complémentarité de formes, en particulier dans la direction radiale.
Patent FR-3006323-A1 (FR)
Title: Peinture ou vernis pour assainir de l'air en fixant le formaldehyde
Inventor: VERLHAC PATRICK
IPC: C09D167/08
Filed: 2013-05-31
Abstract: La présente invention concerne une peinture ou un vernis pour assainir l'air caractérisée en ce qu'elle comprend un liant comprenant un polymère acrylique ou alkyde portant au moins une fonction fixatrice de formaldéhyde destinée à réagir avec du formaldéhyde présent dans l'air pour le fixer de manière covalente et des additifs. Elle trouvera son application pour les peintures ou vernis décoratifs pour murs, plafonds, boiseries, sols ou industriels pour sols ou ameublements pouvant être appliquées sur divers supports pour assainir la qualité de l'air intérieur d'une pièce en fixant le formaldéhyde libre.
Patent FR-3006830-A1 (FR)
Title: Systeme electrique de gestion des charges electriques d'un appareil electromenager
Inventor: ALIROL ETIENNE
IPC: H02M1/36
Filed: 2013-06-05
Abstract: Un système électrique de gestion des charges électriques d'un appareil électroménager, comporte un module de puissance (10) comportant : - au moins deux modules de commande (11A, 11B), chaque module de commande (11A, 11B) commandant le fonctionnement d'au moins une charge électrique et étant alimenté par une phase (1, 2) d'un réseau de distribution électrique, - un module d'alimentation électrique (14) alimentant en énergie électrique lesdits au moins deux modules de commande (11A, 11B), et - des moyens de contrôle (12) configurés pour couper l'alimentation desdits au moins deux modules (11 A, 11B) de commande lorsque l'appareil électroménager est en état de veille. Mise en œuvre dans une table de cuisson à induction.
Patent FR-3008041-A1 (FR)
Title: Vehicule electrique et installation de transport associee
Inventor: JESTIN JEAN-JACQUES
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-07-05
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule électrique (100), comprenant un moteur électrique (102) et des moyens de stockage d'énergie embarqués (104, 106) reliés électriquement au moteur afin de l'alimenter en énergie électrique, dans lequel les moyens de stockage d'énergie comprennent : - d'une part, un premier module de stockage d'énergie (104) comprenant au moins un supercondensateur, - d'autre part un deuxième module de stockage d'énergie (106) comprenant au moins une batterie, les premier et deuxième modules de stockage d'énergie étant agencés sur des branches électriques parallèles, le véhicule comprenant des moyens d'interconnexion (108) disposés entre les moyens de stockage d'énergie (104, 106) et le moteur aptes à relier électriquement les deux branche électriques au moteur et configurés pour qu'une seule des deux branches électriques à la fois soit reliée au moteur (102). Elle concerne également une installation (10) comportant le véhicule (100) et au moins une station (200) pour la recharge du véhicule.
Patent FR-3004908-A1 (FR)
Title: Tabouret pendulaire dynamique
Inventor: HUGOU OLIVIER
IPC: A63B21/002
Filed: 2013-10-25
Abstract: La présente invention concerne un tabouret pendulaire dynamique comportant un pied (1), une colonne (2) solidaire dudit pied (1) et une assise (3) solidaire de l'extrémité supérieure de ladite colonne (2), remarquable en ce que la colonne (2) consiste dans une colonne télescopique comportant une partie inférieure (2a) solidaire d'un pied sphérique (1) présentant un diamètre inférieur ou égal à 20 cm et une partie supérieure (2b) dont l'extrémité libre est munie d'une articulation (9) comportant trois degrés de liberté et solidaire de la face inférieure de l'assise (3), de telle sorte que, lorsqu'un utilisateur prend appui sur l'assise (3), la colonne (2) forme un angle compris entre 30 et 90° par rapport à l'horizontal permettant ainsi une contraction isométrique des groupes musculaires des membres inférieurs et de la ceinture abdominale en position assise.
Patent FR-3013287-A1 (FR)
Title: Systeme d'essuyage de vitre de vehicule muni d'un indicateur de chauffe
Inventor: JARASSON JEAN-MICHEL
IPC: B60S1/48
Filed: 2013-11-19
Abstract: L'invention porte principalement sur un système d'essuyage de vitre de véhicule comportant au moins un balai d'essuie-glace entraîné en mouvement par un bras qui est articulé au dit balai par au moins un ensemble connecteur/adaptateur, lequel système est muni d'un dispositif de chauffage. Selon l'invention le système d'essuyage comporte au moins un indicateur de chauffe (10, 10a, 10b, 10c ; 12, 12a, 12b, 12c ; 14, 14a ; 16 ; 20) indiquant qu'au moins un élément dudit système d'essuyage possède une température supérieure à une valeur seuil prédéfinie.
Patent FR-3014870-A1 (FR)
Title: Procede de production d'esters (meth)acryliques
Inventor: TRETJAK SERGE
IPC: C07C69/54
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention a trait à un procédé de production d'un (méth)acrylate d'alkyle comportant une chaine alkyle linéaire ou ramifiée comportant de 4 à 10 atomes de carbone, par estérification directe de l'acide (méth)acrylique avec un alcool linéaire ou ramifié comportant de 4 à 10 atomes de carbone en présence d'un catalyseur, conduisant à la formation d'un mélange réactionnel comprenant l'ester recherché, l'acide et l'alcool non réagis, des sous-produits légers et des sous-produits lourds, qui est soumis à un traitement de purification par des moyens de séparation, afin d'obtenir le (méth)acrylate d'alkyle purifié, ledit traitement de purification étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape de déshydratation par séparation membranaire appliqué à l'un au moins des flux suivants : le flux soumis à la distillation finale conduisant à la récupération de l'ester (méth)acrylique purifié, le flux aqueux provenant de la décantation du mélange réactionnel, ou le flux issu de la distillation des sous-produits légers présents dans le mélange réactionnel.
Patent FR-3015441-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'un produit equipe d'un capot de protection a fermeture magnetique coaxiale
Inventor: SAUTRAY DAVID
IPC: B65D83/40
Filed: 2013-12-20
Abstract: Le dispositif de conditionnement d'un produit comporte un contenant destiné à recevoir le produit, un organe de distribution (31) du produit monté sur une sortie du contenant et un capot de protection destiné à protéger, de manière amovible, l'organe de distribution, ce capot étant pourvu d'un premier moyen magnétique (10), l'organe de distribution (31) étant équipé d'un second moyen magnétique (20), les premier (10) et second (20) moyens magnétiques étant adaptés pour assurer une liaison magnétique entre le capot de protection et le contenant lorsque le capot est en position de protection sur l'organe de distribution (31). Le premier moyen magnétique (10) équipant le capot est adapté pour entourer, au moins partiellement, le second moyen magnétique (20) équipant l'organe de distribution (31), lorsque le capot est en position sur l'organe de distribution (31).
Patent FR-3027283-A1 (FR)
Title: Ballon ionospherique et systeme d'emport de ballons ionospheriques
Inventor: GROSJEAN OLIVIER
IPC: G01W1/08
Filed: 2014-10-15
Abstract: Ballon ionosphérique et système d'emport de ballons ionosphériques. Un ballon ionosphérique (10) comprend une enveloppe (12) contenant en son intérieur une substance à un état condensé (46, 50), pour les pressions et les températures prévues pour le stockage et le lancement. Lorsque l'enveloppe est exposée au vide ou aux très basses pressions, cette substance gonfle l'enveloppe par vaporisation ou sublimation. Le ballon comprend en outre une plateforme (16) reliée à l'enveloppe par une ou plusieurs laisses (14), la plateforme portant au moins un capteur de mission ainsi qu'un système électronique d'enregistrement et/ou de retransmission connecté au capteur de mission. Un système d'emport de ballons ionosphériques est également divulgué. Les ballons peuvent être utilisés, notamment, pour l'étude in situ de l'ionosphère et/ou comme système de télécommunication ad-hoc, et/ou de système d'observation et/ou de système de mesure des caractéristiques de propagation des ondes électromagnétiques.
Patent FR-3028209-A1 (FR)
Title: Procede d'impression sans encre destine a etre utilise principalement sur du papier standart
Inventor: MIGDAL MICHEL RICARDO
IPC: B41M5/24
Filed: 2014-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'impression thermique sans encre faisant appel à un laser de forte puissance pour éviter l'utilisation d'encres qui constituent un désastre écologique, mais qui plus est peuvent causer des problèmes de santé. Le laser est dirigé vers un point du papier par réflexion sur un miroir rotatif, l'énergie du laser est ainsi transmise au point du papier et provoque par brûlure son jaunissement local. L'assemblage de tous ces points va former l'image (pouvant être du texte...) à la surface du papier. Le papier pourra être préchauffé pour réduire la durée de montée en température d'un point du papier pour qu'il jaunisse par le laser. Réduisant ainsi la durée de stagnation du laser sur ce point et accélérant la vitesse globale d'impression. Le procédé selon l'invention est particulièrement destiné à l'impression monochrome de textes, documents...sur du papier blanc standard.
Patent FR-3019901-A1 (FR)
Title: Marqueur de controle pour la mise en oeuvre de procedes d'analyse sur spots
Inventor: POUZET AGNES ROSELINE CLAUDE
IPC: G01N33/543
Filed: 2014-04-09
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un marqueur de contrôle pour la mise en œuvre de procédés d'analyse sur spots, en particulier dans le cadre d'analyses multiplexes. La présente invention a ainsi pour objet des supports solides contenant ledit marqueur de contrôle, leur procédé de préparation et leur utilisation dans des procédés d'analyse. La présente invention permet de vérifier la présence, la localisation et/ou l'intégrité des spots à l'issue du procédé d'analyse, et ainsi de sécuriser les résultats obtenus, en garantissant que le résultat rendu résulte bien d'un spot présent, intègre et localisé.
Patent FR-3020056-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'acides mineraux d'origine naturelle et utilisation des acides obtenus en synthese organique
Inventor: GRISON CLAUDE
IPC: G01N33/50
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'acides minéraux d'origine naturelle, notamment l'acide chlorhydrique et l'utilisation des acides obtenus en synthèse organique.
Patent FR-3020674-A1 (FR)
Title: Appareil de mesure d'inclinaison, mettant en œuvre un inclinometre et un appareil de visee optique
Inventor: CHAIX MARC-YVON
IPC: G01C9/00
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un appareil de mesure d'inclinaison, mettant en œuvre un inclinomètre (1) du type comprenant au moins une surface de base (100) destinée à définir une direction de référence (D) et intégrant un capteur électronique (10) d'inclinaison apte à mesurer une pente entre ladite surface de base (100) et l'horizontale, l'inclinomètre présentant un écran d'affichage (11) d'une mesure fournie par le capteur électronique d'inclinaison, caractérisé en ce qu'il comprend un appareil de visée optique (2) dont l'axe optique (A) est une droite alignée sur la direction de référence (D) ou parallèle à la direction de référence (D).
Patent FR-3021062-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour l'erection de murs
Inventor: HAUTEFORT EMMANUEL
IPC: E04G21/32
Filed: 2014-05-14
Abstract: Dispositif (1) de sécurité pour l'érection de murs (2) comprenant des moyens de panneau (4) s'étendant en hauteur selon une première direction (I-I) depuis une portion inférieure (4a) vers une portion supérieure (4b), et en largeur selon une deuxième direction (II-II). Des moyens de support s'étendent en hauteur selon la première direction (I-I) depuis une portion inférieure (5a), munie de moyens d'appui (6) destinés à reposer sur une surface d'appui, vers une portion supérieure (5b). Des moyens de liaison (7) tiennent les moyens de panneau (4) à l'écart des moyens de support (5).
Patent FR-3028038-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'estimation d'une concentration d'une espece dans un milieu de culture par imagerie sans lentille
Inventor: COUTARD JEAN-GUILLAUME
IPC: G01N33/483
Filed: 2014-10-31
Abstract: Ce procédé permet d'estimer une concentration d'une espèce dans un milieu de culture (12), via un système d'estimation (10) comportant une source de lumière (16), un substrat transparent (14) et un photodétecteur matriciel (18), le substrat étant entre la source et le photodétecteur, le milieu comportant des particules biologiques (32) et changeant de couleur lors de la variation de ladite concentration. Ce procédé comprend les étapes suivantes : - le placement du milieu sur le substrat, - l'éclairement du milieu via la source de lumière, - l'acquisition d'une image du milieu via le photodétecteur, chaque image étant formée par un rayonnement transmis par le milieu éclairé et comportant au moins une figure de diffraction, chaque figure de diffraction correspondant à des ondes diffractées par une particule biologique lors de l'éclairement du milieu, - le calcul d'une estimation de ladite concentration en fonction d'une intensité de pixels de l'image acquise.
Patent FR-3031253-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation capacitive pour dispositif de commande d'appareil de coupure electrique
Inventor: VINCENT FRANCOIS
IPC: H02M7/04
Filed: 2014-12-30
Abstract: Dispositif d'alimentation capacitive pour dispositif de commande d'appareil de coupure électrique, comportant un module d'alimentation (2) ayant deux bornes d'entrée et une tension d'alimentation (Ue) entre les deux bornes, et apte à fournir un courant d'alimentation à un organe de commande (4) apte à commander ledit appareil de coupure électrique lorsque la tension d'alimentation est inférieure à un seuil (Ut)d'actionnement prédéterminé, le module d'alimentation (2) comportant un premier condensateur (6, 6') connecté en entrée de moyens de redressement de tension (14), ledit organe de commande (4) étant connecté en sortie d'un bloc de redressement (14), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un deuxième condensateur (8, 8') et un premier commutateur (12), apte à connecter le deuxième condensateur (8, 8') en fonction d'une comparaison de la tension d'alimentation (Ue) à une valeur (Uc) de seuil de commutation de condensateur.
Patent FR-3043416-A1 (FR)
Title: Dispositif pour ecreter des produits qui peuvent etre conditionnes en sacs, en balles, en cartons ou presses
Inventor: RAUCH WINFRID
IPC: E02B15/10
Filed: 2015-11-09
Abstract: Dispositif de ramassage de produits (3) d'une surface d'eau (4) caractérisé par un plan incliné (1) motorisé par un fond mouvant (11) plongé légèrement dans l'eau, permettant ainsi que les produits peuvent monter de l'eau vers le haut du plan incliné (1) dans le bateau (2) par le mouvement typique du fond mouvant (11) avec tous les trois groupes des lattes (111), (112) et (113) montant ensemble vers le haut et descendant vers le bas séparément l'un après l'autre, tirant ainsi des produits (3) en dehors de la surface de l'eau (4).
Patent FR-3044520-A1 (FR)
Title: Chaussure de ski incluant une solution optimisee de fixation des patins
Inventor: MARECHAL PIERRE ALEXIS
IPC: A43B5/04
Filed: 2015-12-03
Abstract: Chaussure de ski comprenant au moins : - un élément de coque en matériau plastique présentant une partie semelle comprenant une surface externe (201) et une surface interne (200) opposée à la surface externe, - au moins un patin fixé sur la surface externe de la semelle et destiné à venir en contact avec la surface d'un ski, d'une fixation de ski, ou d'une plaque d'interface ski/fixation, - des moyens de fixation agencés pour fixer ledit patin sur la surface externe de la semelle. Lesdits moyens de fixation comportent un insert agencé pour se positionner en appui contre la surface interne (200) de la semelle et une vis destinée à traverser le patin et la partie semelle pour se visser dans ledit insert.
Patent FR-3031623-A1 (FR)
Title: Capteur matriciel a reponse logarithmique et plage de fonctionnement etendue en temperature
Inventor: NI YANG
IPC: H01L31/042
Filed: 2015-01-09
Abstract: Capteur matriciel à réponse logarithmique et plage de fonctionnement étendue en température, comportant une pluralité de pixels actifs définis chacun par une photodiode (PD) opérant en mode cellule solaire, la photodiode étant formée par une jonction semi-conductrice dans un substrat (11), une jonction (20) polarisée en inverse étant présente à une distance (d) de la jonction de la photodiode inférieure à la longueur de diffusion des charges dans le substrat cette jonction (20) polarisée en inverse étant réalisée par une diffusion à une profondeur (p) supérieure à celle (p') utilisée dans la formation de la source ou du drain de transistors du capteur, adjacents à la photodiode.
Patent FR-3032792-A1 (FR)
Title: Dispositif de captage d'au moins une espece chimique comprenant un capteur chimique et procede de fabrication d'un tel capteur chimique
Inventor: POINT DAVID
IPC: G01N1/40
Filed: 2015-02-13
Abstract: Dispositif (1) de captage d'au moins une espèce chimique dans un milieu à analyser comprenant un capteur (2) chimique, le capteur (2) chimique comprenant : - un substrat (4), - un support (5) fonctionnalisé destiné à capturer et à accumuler l'espèce chimique, et fixé sur une face du substrat (4), et le dispositif comprenant en outre des moyens de diffusion entre le milieu à analyser et le support (5) fonctionnalisé, le dispositif (1) étant caractérisé en ce que les moyens de diffusion comprennent un système (3) générateur de vibrations connecté au capteur (2) chimique pour soumettre le capteur (2) chimique à des vibrations contrôlées.
Patent FR-3034606-A1 (FR)
Title: Localisation mono-ancre a reseau d'antennes dans un reseau informatique sans fil
Inventor: DAGHER ROUDY
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-03-31
Abstract: Dans un réseau sans fil, on peut utiliser comme outil de localisation un poste informatique comprenant une unité de traitement (TRT) et une unité (COM) de communication sans fil avec d'autres postes. L'unité de communication sans fil (COM) est capable, en présence d'un signal radio reçu sur une antenne (Ant) via le réseau sans fil depuis un poste source (SRC), d'établir des informations de réception qui comprennent un identifiant du poste source et une version du signal radio reçu par ladite antenne. L'unité de traitement comporte une fonction de localisation capable d'exploiter les informations de réception, pour fournir une information de localisation dudit poste source, rapportée à une position de référence. Le poste comporte au moins quatre antennes sensiblement omnidirectionnelles (Anti - AntN), de positions relatives connues ; et l'unité de traitement est agencée pour mettre en œuvre la fonction de localisation avec les informations de réception relatives à chacune des antennes, ce qui donne plusieurs informations de localisation dudit poste source, et pour sélectionner l'une des localisations définies par ces informations de localisation, en fonction de conditions d'application.
Patent FR-3035537-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement de dechets radioactifs
Inventor: DELAVAUD CHRISTIAN
IPC: G21F9/36
Filed: 2015-04-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour l'inertage de déchets radioactifs, comprenant : - un malaxeur (12) comprenant une entrée de déchets radioactifs (56), - une unité de conditionnement propre à loger un conteneur, - un organe de transfert reliant le malaxeur et un conteneur accueilli par l'unité de conditionnement, - une vis de manutention, la vis de manutention comprenant : • deux extrémités, une extrémité étant reliée à l'entrée de déchets radioactifs (56), • une auge allongée selon un axe entre les deux extrémités et délimitant un volume intérieur, le volume intérieur de l'auge étant propre à accueillir de la matière en direction du malaxeur (12), • un rotor de transfert, notamment une vis sans âme, s'étendant dans le volume intérieur, et • un moteur apte à entraîner en rotation le rotor de transfert.