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Patent FR-2939512-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'elastographie
Inventor: SANDRIN LAURENT
IPC: A61B8/08
Filed: 2008-12-04
Granted: 2012-07-27
Abstract: La présente invention propose un dispositif d'élastographie (110) de mesures quantitatives et/ou qualitatives de propriétés viscoélastiques de tout milieu. Ledit dispositif étant, caractérisé en ce qu'il comporte un tube articulé (111) pour un maintien et un positionnement dudit transducteur ultrasonore (104) situé à l'extrémité dudit tube articulé (111) de façon à assurer, pendant au moins une mesure, la perpendicularité et le contact entre ledit transducteur ultrasonore (104) et le milieu.
Patent FR-2954132-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un compose supramoleculaire capable d'etablir des liaisons hydrogene et un corps gras pateux apolaire
Inventor: BARBA CLAUDIA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2009-12-18
Granted: 2015-03-13
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, (i) un composé supramoléculaire susceptible d'être obtenu par réaction entre : - au moins une huile portant au moins une fonction réactive nucléophile choisie parmi OH et NH2, et - au moins un groupe de jonction capable d'établir des liaisons hydrogène avec un ou plusieurs groupes de jonction partenaires, chaque appariement d'un groupe de jonction faisant intervenir au moins 3 liaisons hydrogène, ledit groupe de jonction portant au moins une fonction réactive isocyanate ou imidazole susceptible de réagir avec la fonction réactive portée par l'huile, ledit groupe de jonction comprenant en outre au moins un motif de formule (I) ou (II) : (ii) au moins un corps gras pâteux polaire. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique comprenant l'application de ladite composition.
Patent FR-2961894-B1 (FR)
Title: Dispositif a echange de chaleur, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MORNET ERIC
IPC: F21W107/10
Filed: 2010-06-24
Granted: 2013-09-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif à échange de chaleur (10), notamment pour un véhicule automobile, ce dispositif comportant : - au moins une mousse métallique (1), - un organe thermique (11) en contact direct avec la mousse métallique permettant l'échange de chaleur entre l'organe thermique et la mousse métallique.
Patent FR-2973792-B1 (FR)
Inventor: TOUATI SALIM
IPC: B68G1/00
Filed: 2011-04-11
Granted: 2013-05-17
Abstract: The invention relates to a stuffing product (10) for furniture, in particular mattresses, pillows, seats and cushions, characterized in that it includes at least one portion (11) made of an expanded plastic material, e.g. such as polyurethane and/or latex foam and at least one portion (14) made of a non-woven material comprising a mixture of bicomponent fibers and at least one of the following families of recycled materials: a first family of materials predominantly containing an expanded plastic material, a second family of materials containing predominantly latex, a third family of materials containing textile fibers.
Patent FR-2979594-B1 (FR)
Title: Projecteur pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: B60Q1/04
Filed: 2011-09-05
Granted: 2013-09-13
Abstract: Projecteur (1) pour véhicule automobile, pour donner un faisceau lumineux à coupure, comportant : un miroir collecteur (2) de type ellipsoïdal présentant un axe optique ; une source lumineuse (S) placée au voisinage du foyer interne du miroir collecteur (2) ; une plieuse (4), sensiblement plane, dont la surface réfléchissante est orientée vers l'intérieur du miroir collecteur (2) et qui présente un bord (5) situé au voisinage de l'autre foyer du miroir collecteur (2), et une lentille (6), située en avant du miroir collecteur (2) et de la plieuse (4), pour donner une image du bord (5) de la plieuse (4) qui définit la coupure du faisceau ; la lentille (6) est déterminée de telle sorte que pour chaque section de la lentille (6) par un plan orthogonal au bord (5) de la plieuse, en un point de ce bord, le foyer (Fh ) ou (F h ) de ladite section se trouve à une distance (h ou h ) du point du bord (5) de la plieuse suivant une direction orthogonale au plan de la plieuse.
Patent FR-2981358-B1 (FR)
Inventor: BLONDEL PHILIPPE
IPC: B32B27/06
Filed: 2012-02-17
Granted: 2013-10-25
Abstract: The present invention relates to a composition comprising: from 33 to 40% by weight of at least one crosslinked polyolefin obtained from at least one product (A) comprising an unsaturated epoxide and from at least one product (B) comprising an unsaturated carboxylic acid anhydride, from 3 to 10% by weight of at least one plasticizer, the rest being made up of at least one semi-aromatic polyamide, wherein the weight contents of (A) and (B), denoted respectively [A] and [B], are such that the [B]/[A] ratio is between 3 and 14. The present invention also relates to a process for preparing such a composition and also to the uses thereof.
Patent FR-2979986-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reglage de la representation cartographique d'un systeme d'informations de vehicule
Inventor: FRIEDRICHS ARNE
IPC: G01C21/26
Filed: 2012-08-30
Granted: 2019-06-07
Abstract: Procédé de réglage de la représentation cartographique d'un système d'informations d'un véhicule (100) consistant à adapter au moins un paramètre de la représentation cartographique en fonction de données de configuration. Les données de configuration fournies par une interface d'entrée pour l'utilisateur ou par une interface avec un système (114) du véhicule sont des données réglables au moins de manière fine.
Patent FR-2999386-B1 (FR)
Title: Composition pour stimuler la vitalite des plantes
Inventor: LACAN DOMINIQUE
IPC: A01N63/50
Filed: 2012-12-17
Granted: 2015-04-03
Abstract: La présente invention a trait à l'utilisation d'une composition comprenant une enzyme super-oxyde dismutase (SOD) et/ou un extrait végétal actif contenant de la SOD pour stimuler la surexpression des protéines enzymatiques anti-oxydantes des plantes, stimuler la vitalité des plantes et/ou les protéger de stress biotiques ou abiotiques.
Patent FR-3032123-B1 (FR)
Title: Bouchon-piston de seringue.
Inventor: SWAL MICKAEL
IPC: A61M5/315
Filed: 2015-01-29
Granted: 2021-04-23
Abstract: Bouchon-piston (510) comportant un corps cylindrique (511) ayant un côté axial avant fermé par une paroi frontale (513), ledit corps cylindrique creux(511) comportant une surface externe pourvue d'au moins un profil d'étanchéité secondaire (610), ladite paroi frontale (513) comportant une surface externe axiale frontale (631) pourvue d'un revêtement (635), avantageusement un film en éthylène tétrafluoroéthylène, ladite paroi frontale (513) comportant sur son bord radialement externe un profil d'étanchéité primaire (630), ladite paroi frontale (513) et ledit corps cylindrique (511) étant réalisés avec des matériaux différents, ledit corps cylindrique creux (511) étant surmoulé sur ladite paroi frontale (513).
Patent FR-3036855-B1 (FR)
Title: Installation de cogeneration comprenant une pile a combustible sofc fonctionnant au gaz naturel, au demarrage facilite eta la securite accrue
Inventor: DUMOULIN PIERRE
IPC: H01M8/12
Filed: 2015-05-28
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention concerne une installation (1) de cogénération de chaleur et d'électricité comprenant :  -une pile à combustible (SOFC) (2);  -un brûleur (3) pour brûler les gaz imbrûlés dans la pile,  -une ligne d'alimentation en méthane (4), reliée à l'entrée d'anode de la pile SOFC;  -une ligne d'alimentation en eau (5) reliée à l'entrée d'anode de la pile SOFC ; -une ligne d'alimentation en air ambiant (6), en tant que comburant de la pile SOFC, reliée à l'entrée de cathode de la pile SOFC;  -une ligne d'évacuation des gaz (7) à la sortie d'anode de la pile SOFC, reliée à l'entrée du brûleur ;  -une ligne d'alimentation en air ambiant (8), en tant que comburant du brûleur, reliée à l'entrée du brûleur;  -une ligne d'évacuation de l'air (9) à la sortie de cathode de la pile SOFC, débouchant dans l'air ambiant.
Patent FR-3048040-B1 (FR)
Title: Double embrayage a rattrapage d'usure, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D13/75
Filed: 2016-02-24
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un double embrayage (1) à rattrapage d'usure, notamment pour véhicule automobile, comportant au moins un plateau de réaction (4), un premier et un second disques de friction (5a, 5b), un premier et un second plateau de pression (3a, 3b) actionnés respectivement par un premier et un second diaphragme (9a, 9b), un couvercle fixe (6), des premiers moyens de détection et de rattrapage d'usure montés entre le premier diaphragme (9a) et le couvercle fixe (6), et des seconds moyens de détection et de rattrapage d'usure montés entre le second diaphragme (9b) et le second plateau de pression (3b).
Patent FR-3049287-B1 (FR)
Title: Procede de clarification, d'amelioration de la filtrabilite et de stabilisation d'un milieu liquide alimentaire
Inventor: DOBROWOLSKI ERIC
IPC: C12G1/00
Filed: 2016-03-25
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de clarification, d'amélioration de la filtrabilité et de stabilisation d'un milieu liquide alimentaire tel qu'un vin, notamment un vin rouge. Ce procédé comprend l'introduction, dans le milieu liquide alimentaire entrainé en circulation dans un dispositif de filtration tangentielle, en amont d'une membrane de filtration tangentielle dudit dispositif, d'un agent de collage contenant de la patatine de pomme de terre.
Patent FR-3051419-B1 (FR)
Title: Procede de controle du couple disponible sur un vehicule hybride pendant les passages de vitesses
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: B60W30/19
Filed: 2016-05-20
Granted: 2021-07-30
Abstract: Procédé de contrôle du couple disponible pendant les changements de rapports d'un groupe motopropulseur composé d'un moteur thermique (Mth) relié à un premier arbre d'entrée (4) de boîte de vitesses (1) qui peut transmettre son couple aux roues sur différents rapports de transmission, d'une première machine électrique (ME) reliée à un deuxième arbre d'entrée de celle-ci, et d'une deuxième machine électrique (HSG) reliée alternativement au premier ou au deuxième arbre d'entrée de la boîte, caractérisé en ce que pendant les changements de rapport de transmission du moteur thermique (Mth) la deuxième machine électrique (HSG) fonctionne en mode régénératif et transmet toute sa puissance électrique à la première machine électrique (ME) qui l'utilise pour compenser la diminution de couple à la roue entraînée par le découplage temporaire du moteur thermique pendant son changement de rapport.
Patent FR-3053390-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d’un dispositif de depollution des gaz d’echappement d’un vehicule automobile
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: F01N11/00
Filed: 2016-07-04
Granted: 2018-07-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé de diagnostic d'un dispositif de dépollution (21) d'un véhicule automobile (1) comprenant un moteur thermique (10) à essence et un dispositif de dépollution (21) des gaz d'échappement dudit moteur thermique, lesdits gaz d'échappement étant adaptés pour traverser ledit dispositif de dépollution (21) d'amont en aval, ledit véhicule (1) comprenant une sonde à oxygène amont (22) placée en amont du dispositif de dépollution (21) et une sonde à oxygène aval (23) placée en aval du dispositif de dépollution (21), ledit procédé comprenant une étape de détermination de la température des gaz d'échappement par chacune des sondes à oxygène (22, 23), une étape de détection de la présence du dispositif de dépollution (21) entre les sondes à oxygène (22, 23) et une étape de détermination de la régénération du dispositif de dépollution (21) si les températures déterminées détectent un phénomène exothermique entre ladite sonde à oxygène amont (22) et ladite sonde aval (23).
Patent FR-3040003-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de calcul de la qualite d'une solution d'agent reducteur
Inventor: SCHUMACHER SASCHA
IPC: F01N11/00
Filed: 2016-08-09
Granted: 2022-02-25
Abstract: Procédé de calcul de la qualité d'une solution d'agent réducteur à l'aide d'un capteur de qualité, procédé caractérisé en ce qu'on utilise une valeur de capteur fournie par le capteur de qualité (31) comme signal d'entrée pour le traitement du signal dans un circuit électronique d'exploitation ayant deux filtres avec des constantes de temps différentes, et  - on vérifie (16, 17) si le plus lent des deux filtres ne respecte pas un premier seuil (b1) prédéfini, et  - on vérifie si la différence des deux filtres porte atteinte à un second seuil (b2) prédéfini, et  - on estime qu'il y a un défaut (E1, E2) si au moins l'un des deux seuils (b1, b2) n'est pas respecté.
Patent FR-3059903-B1 (FR)
Title: Medicament oral comprenant un laxatif osmotique incorpore dans une matrice a base de matieres grasses vegetales
Inventor: SALSARULO GERARD
IPC: A61K47/44
Filed: 2016-12-08
Granted: 2019-03-22
Abstract: Médicament oral comprenant un laxatif osmotique incorporé dans une matrice à base de matières grasses végétales La présente invention se rapporte à une composition pharmaceutique orale comprenant :         - entre 30 et 55% en poids de ladite composition pharmaceutique de macro gol micronisé et anhydre ; et         - entre 45 et 70% en poids de la composition pharmaceutique d'un véhicule constitué d'un enrobage lipidique anhydre et hydrophobe à base de composé gras d'origine végétale ayant un point de fusion compris entre 36 et 38°C, et à son utilisation comme laxatif.         Ledit véhicule protège le macrogol de la diminution de la pression osmotique provenant de l'humidité du tractus digestif.
Patent FR-3074758-B1 (FR)
Title: Procede de controle du demarrage d’un moteur thermique pour un vehicule hybride en conduite assistee
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W30/18
Filed: 2017-12-08
Granted: 2022-03-18
Abstract: L'invention concerne les véhicules hybrides équipés d'un module d'assistance à la conduite (20) et un procédé de contrôle du démarrage d'un moteur thermique. Selon le procédé pour au moins un desdits modes de roulage du véhicule le démarrage du moteur thermique sous condition de couple à appliquer aux roues est fonction d'un premier critère de démarrage lorsque le module d'assistance à la conduite (20) n'est pas dans un état d'action effective, le procédé étant remarquable en ce que pour ledit mode de roulage le démarrage du moteur thermique sous condition de couple à appliquer aux roues est fonction d'un deuxième critère de démarrage (221; 222; 223; 224) exceptionnellement en cas de détection d'un état d'action effective du module d'assistance à la conduite (20).
Patent FR-3079298-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'une position d'un corps mobile par rapport a un corps fixe
Inventor: ZABULON JOEL
IPC: G01P5/00
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-11-27
Abstract: Dispositif de mesure d'une position d'un corps mobile (2) par rapport à un corps fixe (3), le dispositif de mesure comportant une partie fixe et une partie mobile, la partie fixe comprenant un premier circuit imprimé (7) sur lequel sont formées des premières pistes définissant au moins un motif d'émission et au moins un motif de mesure, la partie mobile comprenant un deuxième circuit imprimé (8) sur lequel sont formées des deuxièmes pistes définissant au moins un motif de réception et au moins un motif cible, le premier circuit imprimé et le deuxième circuit imprimé étant couplés électromagnétiquement de sorte que, lorsque le motif d'émission est excité par un signal d'excitation, un signal induit est reçu par le motif de réception puis est réémis par le motif cible, le motif de mesure captant alors un signal de mesure représentatif d'une position du motif cible, et donc du deuxième circuit imprimé, de la partie mobile et du corps mobile.
Patent FR-3078125-B1 (FR)
Title: Roue phonique, procede de fabrication et dispositif rotatif equipe d'une telle roue
Inventor: CIMA MASSIMO
IPC: F16F15/12
Filed: 2018-05-25
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne une roue phonique pour dispositif de chaîne de transmission de véhicule comportant une couronne annulaire qui s'étend axialement, la couronne annulaire comporte des doigts qui s'étendent parallèlement à l'axe de ladite roue, lesdits doigts comportant au moins un relief (1).
Patent FR-3084711-B1 (FR)
Title: Agencement de ressorts et dispositif de transmission de couple
Inventor: BOUCHE GABRIEL
IPC: F16F15/134
Filed: 2018-08-03
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention a pour objet un agencement de ressorts (4) pour un dispositif de transmission de couple de véhicule à moteur comprenant : - un ressort hélicoïdal intérieur (43), - un ressort hélicoïdal intermédiaire (42), à l'intérieur duquel est logé le ressort hélicoïdal intérieur (43), - un ressort hélicoïdal extérieur (41), à l'intérieur duquel sont logés le ressort hélicoïdal intermédiaire (42) et le ressort hélicoïdal intérieur (43), - un premier siège (9) comprenant une surface d'appui interne (93) sur laquelle peut s'appuyer une première extrémité (43-1) du ressort hélicoïdal intérieur (43) et une surface d'appui externe (91) sur laquelle peut s'appuyer une première extrémité (41-1) du ressort hélicoïdal extérieur (41), le premier siège (9) comportant en outre un centreur (95) faisant saillie par rapport à la surface d'appui interne (93) et par rapport à la surface d'appui externe (91) ; le centreur (95) du premier siège (9) présentant d'une part un contour externe (96) à l'extérieur duquel est agencé la première extrémité (41-1) du ressort hélicoïdal extérieur (41) et d'autre part un contour interne (97) à l'intérieur duquel est agencé la première extrémité (43-1) du ressort hélicoïdal intérieur (43).
Patent FR-3087172-B1 (FR)
Title: Panneau de carrosserie comportant des elements de rigidification rapportes
Inventor: ROZE BERTRAND
IPC: B62D25/02
Filed: 2018-10-11
Granted: 2020-12-25
Abstract: Panneau de carrosserie (1) de véhicule composé d'une paroi extérieure (5) supportée par une doublure (2) structurelle comprenant des raidisseurs (20, 20a, 20b, 20c) agencés pour conférer audit panneau de carrosserie une résistance mécanique donnée. Un ou plusieurs éléments de liaison (3) rapportés, relient par chacune de leurs deux extrémités (31) des points d'attache (21) distincts disposés sur la doublure.
Patent FR-3087320-B1 (FR)
Title: Element ornemental amovible a ruban interchangeable
Inventor: BOT AUDREY
Filed: 2018-10-23
Granted: 2021-11-26
Abstract: Cet accessoire comprend d'une part un élément ornemental (1) amovible comportant deux extrémités libres munies (5,7) chacune d'au moins une patte (8) définissant une échancrure (11, 13) de maintien d'un ruban (19), débouchant à ou au voisinage de chaque extrémité libre (5, 7), et d'autre part au moins un ruban (19) formant une boucle fermée, configuré pour supporter ledit élément et passant à l'intérieur desdites échancrures de maintien (11, 13), sous ledit élément (1).
Patent FR-3087714-B1 (FR)
Title: Transmission hydrostatique pour un engin mobile se deplacant sur un terrain en pente et en devers
Inventor: PRAT PIERRICK
Filed: 2018-10-26
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne une transmission hydrostatique pour un engin mobile se déplaçant sur un terrain en pente et en dévers comprenant une pompe hydraulique (10), un premier essieu équipé de moteurs hydraulique gauche (20) et droit (30), un deuxième essieu équipé d'un moteur hydraulique double gauche (40) et droit (60), des liaisons hydrauliques (100, 110, 120, 130) a) entre un port de la pompe (10) et un port des moteurs (20, 30) du premier essieu et d'un premier moteur élémentaire (46, 66) des moteurs (40, 60) du deuxième essieu, b) entre un deuxième port de la pompe (10) et un second port des deux moteurs élémentaires (44, 46, 64, 66) des deux moteurs (40, 60) du deuxième essieu et c) en série entre les moteurs (20, 30) du premier essieu et un deuxième moteur élémentaire (44, 64) des moteurs (40, 60) du deuxième essieu, caractérisé par le fait qu'il comprend des restrictions (210, 220) commutables entre un état inactif et un état actif sur la liaison reliant la pompe hydraulique (10) respectivement au second port des deux moteurs (40, 60) du deuxième essieu et des moyens (UC) adaptés pour activer l'une des restrictions lorsque l'engin se déplace sur un terrain en dévers.
Patent FR-3090116-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de l'état de santé des cellules d'une batterie
Inventor: CROUZEVIALLE BRUNO
IPC: H01M10/44
Filed: 2018-12-12
Granted: 2020-12-25
Abstract: Procédé de détermination de l'état de santé des cellules d'une batterie La présente description concerne un procédé de détermination de l'état de santé des cellules (Ci) d'une batterie, comportant : a) pendant une phase (101) de décharge de la batterie, mesurer la tension Ui aux bornes de chaque cellule (Ci) ; b) lorsqu'une première cellule (Ci_lim) atteint une condition prédéfinie de fin de décharge, interrompre (102) la décharge et mémoriser la tension Ui de fin de décharge de chaque cellule ; c) déterminer (103) une valeur QCi_lim représentative de la capacité de la première cellule ; d) calculer (104), pour chaque autre cellule, un coefficient d'interpolation C_interp_i ; et e) déterminer (105), pour chaque autre cellule, à partir de la valeur QCi_lim et du coefficient d'interpolation C_interp_i calculé pour la cellule, une valeur QCi représentative de la capacité de la cellule. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090301-B1 (FR)
Title: Applicateur comportant un organe d’application à branche ouverte
Inventor: OUNACEUR AMINE
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-05-14
Abstract: Applicateur comportant un organe d’application à branche ouverte L’invention concerne un applicateur (2) de produit cosmétique (P) sur les cils et/ou les sourcils comportant un organe d’application (8) monobloc comportant : une âme (10) s’étendant selon un axe longitudinal (X), et au moins une branche (20) s’étendant au moins partiellement selon l’axe longitudinal (X) de l’âme (10), la branche (20) étant reliée à l’âme (10) par ses deux extrémités (22, 24) et présentant au moins deux ouvertures traversantes (28) chacune de contour fermé se succédant le long de la branche (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092462-B1 (FR)
Title: Procédé de chauffage d’un réservoir
Inventor: BORSOI SONNY GHISLAIN
IPC: H05B1/02
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-01-15
Abstract: Procédé de chauffage de liquide dans un réservoir, comportant les étapes suivantes : - fournir au moins un élément chauffant de type PTC, - fournir des moyens de régulation par modulation de largeur d’impulsion, - mesure de paramètres parmi lesquels la température du liquide et la tension appliquée aux bornes de chaque élément chauffants, - chauffage du liquide sans régulation dans la mesure où la température du liquide est inférieure à une première température seuil,- régulation par modulation de largeur d’impulsion de l’alimentation électrique de chaque élément chauffant pour lequel la tension d’alimentation dépasse un seuil prédéterminé dans la mesure où une température mesurée est supérieure à une seconde température seuil déterminée en fonction de paramètres mesurés, - détermination d’un rapport cyclique pour la modulation de l’alimentation électrique de chaque élément chauffant et passage progressif d’un rapport cyclique de 1 au rapport cyclique déterminé[Fig. 3]