baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2991092-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees pour transformer une premiere surface 3d adaptee pour revetir un premier objet en une deuxieme surface 3d adaptee pour revetir un deuxieme objet, programme d'ordinateur et dispositif de traitement associes
Inventor: BROUET REMI
IPC: G06T17/00
Filed: 2012-05-25
Abstract: Procédé de traitement pour transformer une première surface en une deuxième surface selon lequel : a/ lors d'une (k+1) étape d'itération, pour chaque couple comprenant une première surface élémentaire et une deuxième surface élémentaire transformée de la première surface élémentaire à l'itération k, on détermine la projection de la deuxième surface élémentaire sur le plan de la première surface élémentaire, et on définit une matrice T pour ledit couple, avec T = P (P ) et P = [p - P ] , P = [p - p' ] ; b/ on détermine les deuxièmes surfaces élémentaires obtenues pour la (k+1) itération, en tant que celles minimisant une fonction comportant au moins le terme
Patent FR-2991829-A1 (FR)
Title: Stator for electrical motor of e.g. refrigerant liquid compressor in car, has recesses formed in periphery of wall, where ratio of distance between bottom parts of recesses and slots and thickness of teeth exhibits specific variation
Inventor: WALME BENOIT
IPC: H02K1/16
Filed: 2012-06-12
Abstract: The stator (300) has teeth (302) distributed circumferentially around an annular wall that extends radial inwardly from the stator. Slots (308) are defined by two radial facing surfaces of the teeth that are formed adjacent to flanges (305). Recesses (321) are formed in external periphery of the annular wall for passage of mounting screws. A smallest distance between a bottom part of the recesses and a bottom part of the slots is two times smaller than a thickness of the teeth, where a ratio of the distance and the thickness exhibits a variation of about greater or lesser than 10 percent. An independent claim is also included for a rotating electrical machine.
Patent FR-2991985-A1 (FR)
Title: Procede de depigmentation des matieres keratiniques a l'aide de nouveaux composes derives de resorcinol
Inventor: MARAT XAVIER
IPC: A61K8/42
Filed: 2012-06-19
Abstract: L'invention concerne des composés de formule (I) : dans laquelle : . R désigne un atome d'hydrogène ou un groupe acétyle ; . Y désigne un radical choisi parmi OR' ou NAR" L'invention concerne également un procédé cosmétique de dépigmentation, d'éclaircissement et/ou de blanchiment des matières kératiniques, notamment de la peau utilisant ces composés (I).
Patent FR-3000076-A1 (FR)
Title: Polymere a empreinte et procede de preparation
Inventor: BRANGER CATHERINE
IPC: B01D15/38
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention concerne un polymère à empreinte non conducteur d'électricité obtenu par polymérisation d'au moins un monomère avec au moins un agent réticulant, ledit polymère présentant dans sa structure au moins une cavité ayant la forme d'une cible. L'invention concerne également un procédé de préparation d'un polymère à empreinte, un procédé de détection d'une cible mettant en œuvre un tel polymère, ainsi que les utilisations d'un tel polymère comme interface active pour la fabrication de capteurs électrochimiques ou pour la fabrication de supports d'extraction en phase solide.
Patent FR-3000682-A1 (FR)
Title: Systeme d'enregistrement d'une pluralite de vitesses de rotation d'une pluralite de segments pour la restitution d'un geste
Inventor: GARCIA AUGUSTIN
IPC: A63B69/36
Filed: 2013-01-08
Abstract: La présente invention concerne un système d'enregistrement (12) d'une pluralité de vitesses de rotation d'une pluralité de segments du corps humain remarquable en ce qu'il est constitué : - d'une part d'un dispositif d'acquisition et de transmission (120), à disposer sur le segment bassin, comprenant un module d'alimentation (122), un module transmetteur (123) utilisant un protocole de liaison sans fil, un microprocesseur (124) couplé à un module de commutation (125) ainsi qu'un premier capteur (126) dédié à une mesure propre aux mouvements dudit segment bassin, l'ensemble étant relié de manière filaire à trois autres capteurs à disposer respectivement sur les segments thorax (127), bras (128) et main (129), et - d'autre part, en liaison avec le dispositif d'acquisition et de transmission (120), d'un dispositif de traitement et d'affichage (130) des données transmises par les capteurs qui analyse et traite lesdites données et affiche les résultats des données ainsi traitées.
Patent FR-3000804-A1 (FR)
Title: Electronic entity for accessing to e.g. electrical outlet, in e.g. public places, to recharge batteries or accumulators, has microprocessor managing information in memory that includes information relative to preset quantity of resource
Inventor: LE GAL CLAUDE
IPC: G01R11/56
Filed: 2013-01-09
Abstract: The entity (1) has a transfer unit (3) for transferring resource of an access point (PAR) towards an external device (EXT), and communication unit (5) to cooperate with a control device (CONT). Information medium i.e. memory (MEM) comprises information relative to a predetermined quantity of transferable resource to a user. A microprocessor (MOC) manages information contained in the carrier. The communication unit comprises female connectors (COM1, COM2) to cooperate with the access point. A metering unit counts amount of the transferred resource.
Patent FR-3005311-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement d'eaux usees
Inventor: PUJOL ROGER
IPC: C02F11/127
Filed: 2013-05-03
Abstract: Procédé de traitement d'eaux usées comportant une étape de traitement par boues activées dans un bassin d'aération (1), suivie d'une étape de clarification dans un clarificateur (5), avec extraction des boues en excès pour un traitement de déshydratation, en particulier par centrifugation ; le procédé comporte une étape de transfert contrôlé de boues du bassin d'aération (1) vers le clarificateur (5), ce transfert ayant lieu en liaison avec l'extraction des boues du clarificateur, afin d'augmenter la charge en matières en suspension des boues extraites pour une déshydratation.
Patent FR-3006102-A1 (FR)
Title: Appareillage electrique tel qu'un interrupteur
Inventor: BARDOT FRANCOIS
IPC: H01H25/06
Filed: 2013-05-24
Abstract: La présente invention concerne un appareillage électrique (1) comportant : un socle (2) ; au moins une première borne (3) de raccordement ; au moins un contact fixe (4) par rapport au socle (2) et relié électriquement à ladite première borne (3) de raccordement ; au moins une deuxième borne (5) de raccordement ; au moins un contact mobile (6) par rapport au socle (2) ; un balai (7) conducteur portant ledit contact mobile (6) et relié électriquement à ladite deuxième borne (5) de raccordement ; un élément élastique (8) pour solliciter ledit balai (7) vers l'un ou l'autr de deux états stables, respectivement un état de conduction où ledit contact mobile (6) est appliqué contre ledit contact fixe (4) et un état d'isolement où ledit contact mobile (6) est à l'écart dudit contact fixe (4) ; et, un organe de manœuvre (9) mobile par rapport au socle (2) et agencé pour entrainer le balai (7) ; l'appareillage électrique (1) étant caractérisé en ce que le balai (7) comprend une patte d'entrainement (10) agencée pour entrainer une noix (11), ladite noix (11) coopérant avec une partie réceptacle (12) du socle (2) formant, ensemble, une liaison mécanique présentant un degré de liberté en translation et/ou rotation ; en ce qu'un fluide visqueux (13) est prévu entre la noix (11) et la partie réceptacle (12) du socle (2) ; sorte à ce que les contraintes de cisaillement du fluide visqueux (13) freinent le mouvement de la noix (11) par rapport au socle (2).
Patent FR-2992641-A1 (FR)
Title: Preparing lysine acetylsalicylate used as non-steroidal anti-inflammatory drug, comprises dissolving acetylsalicylic acid in alcoholic solvent and mixing alcoholic solution with aqueous solution with lysine monoacetate to obtain suspension
Inventor: ALLEGRINI PIETRO
IPC: C07C51/02
Filed: 2013-06-06
Abstract: Preparing lysine acetylsalicylate comprises dissolving acetylsalicylic acid in an alcoholic solvent to obtain an alcoholic solution of acetylsalicylic acid, mixing the alcoholic solution with an aqueous solution comprising lysine monoacetate to obtain a suspension, and recovering lysine acetylsalicylate.
Patent FR-2993431-A1 (FR)
Title: Machine agricole a systeme perfectionne d'affichage de parametres fonctionnels
Inventor: REININGER MARKUS
IPC: A01B71/02
Filed: 2013-06-20
Abstract: La machine agricole (1) de l'invention a un dispositif de commande (3) pour la commande de paramètres fonctionnels et un terminal (4) pour la saisie d'instructions de commande pour ledit dispositif (3). Ce terminal (4) comprend des touches de manouvre (6) pour la saisie desdites instructions, et des moyens de commutation (10) pour faire varier la mobilisation de la touche (6) considérée par différentes fonctions de commande. Des moyens d'affichage sont prévus pour afficher la mobilisation d'une touche de manoeuvre (6) respectivement sélectionnée. Lesdits moyens d'affichage comportent des éléments d'affichage disposés directement sur les touches (6), en vue de l'affichage direct de la mobilisation respective d'une touche sur la touche (6) considérée.
Patent FR-3008022-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un article optique par imbibition d'un derive de benzotriazole
Inventor: HABASSI CHAFIK
IPC: G02C7/00
Filed: 2013-07-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un article optique comprenant un substrat organique transparent absorbant les UV, comprenant l'immersion du substrat organique dans un bain constitué d'une solution aqueuse renfermant un 2-(2-hydroxy -4-alkyloxyphenyl)-2H-benzotriazole, où le groupe alkyle est linéaire ou ramifié et renferme de 3 à 12 atomes de carbone.
Patent FR-3008834-A1 (FR)
Title: Fiche electrique comportant des moyens de lecture inviolables, appareil electrique et ensemble electrique comprenant une telle fiche
Inventor: CHAUMENY JEAN-LUC
IPC: H01R13/66
Filed: 2013-07-22
Abstract: L'invention concerne une fiche électrique (200) destinée à être montée à l'extrémité d'un câble d'alimentation (100) d'un appareil électrique (300), adaptée à être enfichée dans une prise électrique, ladite fiche électrique comportant des moyens de lecture (230) adaptés à coopérer avec des moyens d'identification (430) de la prise électrique de manière à transmettre un signal de contrôle audit appareil électrique, lesdits moyens de lecture comprenant un circuit électrique muni d'un interrupteur (232) de telle sorte que ledit signal de contrôle est déterminé en fonction de l'état ouvert ou fermé de l'interrupteur. Selon l'invention, ladite fiche électrique comporte en outre au moins une première résistance (233) connectée audit circuit électrique en parallèle dudit interrupteur et une deuxième résistance (231) connectée audit circuit électrique en série avec ledit interrupteur.
Patent FR-2994316-A1 (FR)
Title: Procede de sortie d'informations avec un langage synthetique
Inventor: SCHILD BERNHARD
IPC: G06F17/00
Filed: 2013-07-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de sortie d'informations avec un langage synthétique pendant une communication vocale qui est mise à disposition par une liaison multidirectionnelle entre un appareil de communication (2) d'un premier correspondant et un appareil de communication d'au moins un second correspondant, dans lequel, en utilisant un système d'informations du véhicule (14) présent dans un véhicule automobile avec un système de synthèse vocale intégrée (5), au moins une information fournie par le système d'informations du véhicule (14), qui est sélectionnée par le premier correspondant avec une unité de saisie (8.1), est convertie avec le système de synthèse vocale (5) en un signal de synthèse vocale. Le signal de synthèse vocale est mélangé à un signal de conversation pouvant être saisi par l'intermédiaire d'un microphone (1) et est fourni sous forme de signal de sortie vocale à l'appareil de communication (2).
Patent FR-3012394-A1 (FR)
Title: Interface de fixation pour actionneur pyrotechnique
Inventor: HAAS MARTIN
IPC: B60R21/239
Filed: 2013-10-25
Abstract: Module de sécurité pour véhicule automobile, le module comprenant : - au moins un coussin gonflable avec une première interface de fixation ; - au moins un dispositif d'actionnement comprenant : - un allumeur avec un surmoulage plastique formant une deuxième interface de fixation ; - un support allumeur avec une troisième interface de fixation agencée pour recevoir et fixer la deuxième interface de fixation ; caractérisé en ce que ledit au moins un dispositif d'actionnement est agencé pour retenir la première interface de fixation en la prenant en sandwich entre au moins une partie de la deuxième interface de fixation et au moins une partie de la troisième interface de fixation.
Patent FR-3013035-A1 (FR)
Title: Procede de remplissage de caisse en objets fragiles
Inventor: GIRAUD PHILIPPE
IPC: B65B35/44
Filed: 2013-11-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de remplissage d'une caisse (9) en objets fragiles (10), de préférence encore des melons, caractérisé en ce qu'on réalise les étapes successives suivantes dans lesquelles : 1) on déplace au moins une toile (3) jusqu'à ce qu'une première partie (3a) de ladite toile soit disposée au-dessus d'une partie au moins de l'ouverture supérieure (9a) de ladite caisse et/ou dans la dite caisse, ladite première partie de toile formant ainsi une zone de chargement (3a) dont la surface (D2) est apte à recevoir un nombre déterminé de dits objets (10), et 2) on dépose un nombre déterminé de dits objets sur ladite toile dans ladite zone de chargement (3a), et 3) on déplace ladite toile, de manière à ce que le point bas (3b) de ladite toile dans ladite caisse descende à l'intérieur de ladite caisse jusqu'à venir en contact avec le fond (9b) de ladite caisse ou le sommet de dits objets (10) précédemment déposés dans ladite caisse, et 4) on déplace ladite toile pour la sortir de ladite caisse.
Patent FR-3013234-A1 (FR)
Title: Zeolithe mise en forme par extrusion et pastillage avec un liant hydraulique presentant des proprietes mecaniques ameliorees et son procede de preparation
Inventor: BAZER-BACHI DELPHINE
IPC: B01J29/00
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention concerne un nouveau matériau comprenant au moins une zéolithe mise en forme avec une formulation liante comprenant au moins un liant hydraulique. L'invention concerne également un procédé de préparation dudit matériau comprenant au moins une étape de mélange d'au moins une poudre d'au moins une zéolithe avec au moins une poudre d'au moins un liant hydraulique et au moins un solvant, une étape de mise en forme de préférence par pastillage ou extrusion du mélange obtenu à l'issue de l'étape de mélange.
Patent FR-3017276-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de pate cosmetique
Inventor: JOULIA PIERRE
IPC: A45D40/06
Filed: 2014-02-10
Abstract: 1- Dispositif de distribution tournant (1), destiné à être conditionné par coulage de la pâte cosmétique (2) caractérisé en ce qu'il est constitué principalement d'une base de préhension (3), d'un curseur(5), d'un corps extérieur (4), d'un capot (6) et d'un bouchon (7). La base de préhension (3) dont le fond possède un orifice de remplissage (3f) propre au coulage de la pâte cosmétique (2) comporte une cheminée centrale (3c) avec une paroi interne (3d) possédant sur sa partie haute des moyens de guidage et de blocage par au moins une saillie (3 e) destinés à collaborer par vissage avec des moyens complémentaires appartenant au curseur (5), ladite base comporte également au moins un jonc circulaire interne (3b) réalisée sur la face interne (3a). Le curseur (5) comporte des moyens propres à recevoir la pâte cosmétique (2) par coulage et d'immobilisation de ladite pâte cosmétique ainsi que des moyens de guidage et de blocage disposés sur une paroi externe circulaire (5a) d'une cheminée centrale (5i), constitués par au moins une rainure hélicoïdale (5c) qui coopère par vissage avec la saillie (3 e) de la base de préhension (3), ledit curseur est également formé sur sa face supérieur d'une couronne (5j) possédant au moins une patte latérale de guidage (5b) concentrique à l'axe (X Y) et d'une hauteur (h) supérieure à la course longitudinale de la rainure hélicoïdale (5 c) et orientée en direction du bas du curseur (5) de façon à ne pas augmenter la hauteur totale dudit curseur. La patte latérale (5b) n'est raccordée à la cheminée centrale (5i) que par la couronne (5j) laissant ainsi passer la paroi circulaire de la cheminée centrale (3d) de la base (3) entre ladite patte latérale (5b) et la cheminée centrale (5j). Le corps (4) comporte une gorge externe circulaire (4d) disposée à la partie inférieure extérieure qui collabore avec un jonc circulaire interne (3 b) par une liberté en rotation et une immobilisation longitudinale selon l'axe (XY) et au moins un logement (4b) situé sur la périphérie inférieure intérieure (4a) et formé par des nervures latérale (4c) et (4c'), le dit logement (4b)collabore avec la patte latérale de guidage (5b) sur une hauteur (h) dans une liberté de déplacement et un guidage longitudinal selon l'axe (XY) et solidarise en rotation le curseur (5).
Patent FR-3026014-A1 (FR)
Title: Procede de stimulation cutanee par combinaison ionophorese electrophorese
Inventor: TRONSON MARC
IPC: A61N5/06
Filed: 2014-09-22
Abstract: Procédé de stimulation des métabolismes cutanés de la peau du visage et du cou par des principes actifs caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes Etape 1 - Apport des produits actifs performants in situ dans le derme en franchissant la barrière cutanée, selon les sous étapes qui suivent Sur des zones localisées précises de visage, avec un premier produit liquide hyper concentré et à bio disponibilité élevée Temps 1.1 : Pénétration de produits par procédé dit de microphorèse Sur des régions du visage, avec un second produit sous forme de gel Temps 2.1 : Pénétration de produits présentés par procédé dit d'électrophorèse Etape 2 - Maitrise du drainage des produits par la circulation de retour par application d'un froid d'une température surfacique du transducteur d'application de froid qui soit comprise entre -5° et +2° Etape 3 - Stimulation des métabolismes cutanés par apport d'énergie photonique. Au moyen d'une lampe comprenant un panneau d'environ 500 diodes allant de 3 mW/cm2 à 25 mW/cm2 positionnée à une distance comprise entre 5 cm à 10 cm de la surface du visage.
Patent FR-3016644-A1 (FR)
Title: Element de couverture pour abri a lames deplacables, et abri comprenant un tel element de couverture
Inventor: CHAPUS CHARLES
IPC: E04F10/10
Filed: 2014-01-17
Abstract: Cet élément de couverture (14) comprend un châssis (20) formé de deux longerons (22) allongés chacun dans une direction sensiblement longitudinale (X) et une pluralité de lames (24) montées entre les longerons (22). La pluralité de lames (24) comprend une pluralité de lames déplaçables (32), chacune montée mobile en translation suivant la direction longitudinale (X) relativement à chaque longeron (22). L'élément de couverture (14) comprend un dispositif (34) de déplacement des lames déplaçables (32) entre une configuration déployée, dans laquelle les lames (24) sont espacées les unes des autres, et une configuration rétractée, dans laquelle les lames (24) sont rapprochées les unes des autres. Le dispositif de déplacement (34) comprend au moins un système (36) d'entraînement d'une lame d'extrémité (30A) de la pluralité de lames déplaçables (32) et au moins un organe flexible (38) de liaison de chaque lame déplaçable (32) à la lame d'extrémité (30A).
Patent FR-3018247-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage partiellement mobile pour une ceinture de securite a trois points de vehicule
Inventor: DEROBERT JULIEN
IPC: B60R22/28
Filed: 2014-03-04
Abstract: Un dispositif d'ancrage (D) définit un point d'ancrage inférieur d'une ceinture de sécurité à trois points d'un véhicule. Ce dispositif (D) comprend deux glissières (G) parallèles à une direction longitudinale et propres à être solidarisées fixement au véhicule, une tige (TA) à laquelle est solidarisée fixement une partie (ES) de la ceinture de sécurité et propre à se déplacer dans les glissières (G) suivant au moins la direction longitudinale lorsque la partie (ES) subit une pression dirigée vers l'avant du véhicule pendant un choc frontal, et des moyens de contrôle (MC) propres à autoriser le déplacement de la tige (TA), de façon amortie, lorsque la pression subie est supérieure à un seuil prédéfini.
Patent FR-3018311-A1 (FR)
Title: Dispositif electrothermique de generation d'energie mecanique thermiquement optimise, et systeme de propulsion associe
Inventor: MORIN XAVIER
IPC: F02C1/05
Filed: 2014-03-07
Abstract: Le dispositif (1, 100) électrothermique de génération d'énerg mécanique, comprenant au moins une chambre primaire (2) munie d'un passage d'entrée (7) comportant un moyen électrique de chauffage d'un gaz, d'une entrée de gaz (10) primaire débouchant dans le passage d'entrée (7), et d'un moyen d'alimentation électrique (11) du moyen de chauffage, le dispositif (1, 100) comprenant en outre au moins une turbine (26) apte à recevoir en entrée le gaz chauffé dans la chambre primaire (2), la chambre primaire (2) et la turbine (26) étant couplées de sorte que le gaz chauffé dans la chambre primaire (2) génère un flux de gaz dans la turbine (26) apte à actionner un arbre de transmission mécanique (27) de la turbine. Le moyen d'alimentation électrique (11) comprend un circuit d'alimentation électrique comportant des moyens d'échange de chaleur couplé au moins à l'entrée de gaz (10) de la chambre primaire.
Patent FR-3019465-A1 (FR)
Title: Composition hyperosmolaire d'acide hyaluronique et son utilisation pour le traitement de l'oedeme corneen
Inventor: ROULAND JEAN FRANCOIS
IPC: A61P27/02
Filed: 2014-04-02
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle composition hyperosmolaire d'acide hyaluronique pour son utilisation dans le traitement de l'œdème cornéen.
Patent FR-3019793-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle de l'adherence rail-roue d'un vehicule ferroviaire et vehicule ferroviaire mettant en oeuvre un tel procede/ systeme
Inventor: GOERES DAVID
IPC: B61F9/00
Filed: 2014-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de contrôle de l'adhérence rail-roue d'un véhicule ferroviaire comprenant au moins deux essieux moteurs, ledit procédé (100) comprenant : - une étape (102) de détection d'une adhérence rail-roue dégradée au niveau d'au moins un essieu moteur, dit dégradé, dudit véhicule ferroviaire ; - une étape (104-110) de redistribution d'efforts comprenant : ▪ une diminution d'un effort demandé audit au moins un essieu moteur dégradé ; et ▪ une augmentation d'un effort demandé à au moins un des autres essieux moteurs. L'invention concerne également un système mettent en œuvre un tel procédé et un véhicule ferroviaire équipé d'un tel système.
Patent FR-3021858-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle extra-medullaire pour la pratique chirurgicale
Inventor: ALEPEE CHRISTOPHE
IPC: A61B17/15
Filed: 2014-06-05
Abstract: Procédé de contrôle extra-médullaire du positionnement, en chirurgie orthopédique, d'un élément par rapport à un repère anatomique d'une articulation osseuse. Selon l'invention, le procédé consiste à projeter, par l'intermédiaire d'au moins une source lumineuse (2) fixée à l'élément à positionner, au moins un faisceau lumineux (2a, 2b) selon au moins un plan anatomique de référence du repère anatomique de l'articulation, pour matérialiser, par l'intermédiaire d'au moins une ligne de lumière (3), l'intersection dudit plan anatomique de référence avec un membre comprenant l'articulation osseuse, et permettre un contrôle visuel dudit positionnement de l'élément par rapport au repère anatomique de l'articulation.