baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2918826-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interface pseudo-differentiel avec circuit de commutation.
Inventor: BROYDE FREDERIC JEROME
IPC: H03K19/0185
Filed: 2007-07-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'interface pour les transmissions pseudo-différentielles dans les interconnexions servant à transmettre une pluralité de signaux électriques.Le dispositif d'interface selon l'invention comporte des bornes signal (101) et une borne commune (100). Un circuit d'émission (5) reçoit les "signaux d'entrée du circuit d'émission" provenant d'une source (2). La sortie du circuit d'émission (5) délivre, quand le circuit d'émission est dans l'état activé, des tensions entre une des dites bornes signal (101) et la borne de référence (masse). Un circuit de réception (6) délivre au destinataire (3), quand le circuit de réception est dans l'état activé, des "signaux de sortie du circuit de réception" déterminés chacun par la tension entre une des dites bornes signal (101) et ladite borne commune (100). Dans l'état fermé, le circuit de commutation de la borne commune (9) est, pour la borne commune (100), équivalent à une source de tension délivrant une tension constante, connectée en série avec un dipôle passif présentant une basse impédance.
Patent FR-2922502-A1 (FR)
Title: Embout d'extremite pour balai d'essuie-glace
Inventor: BOUSSET XAVIER
IPC: B60S1/38
Filed: 2007-10-22
Abstract: L'invention propose un embout (26) d'extrémité pour un balai (10) d'essuie-glace, apte à être monté sur une extrémité longitudinale (10a) du balai (10), comportant des moyens de verrouillage (54) de l'extrémité (16a) de la vertèbre (16) en position engagée dans un logement longitudinal (32) qui sont aptes à coopérer avec une encoche (50) réalisée dans un bord longitudinal (52) de l'extrémité (16a) de la vertèbre (16),caractérisé en ce que les moyens de verrouillage (54) sont réalisés de manière symétrique par rapport à un plan longitudinal vertical médian du logement longitudinal (32).
Patent FR-2923803-A1 (FR)
Title: Food package e.g. confectionery package, blisters forming and loading device for shop, has strip with internal face connected to another face by one of lengths of faces that are folded to form fold at which edges of bag are inserted
Inventor: NEGRI JEAN XAVIER ANTOINE
IPC: B65D25/22
Filed: 2007-11-21
Abstract: The device has a foldable strip (1) with an internal face connected to another internal face (16) by one of lengths of the faces, where the faces are folded relative to each other to form a fold at which edges of a bag of a package are inserted. Ends of a base of the strip presents half-circles (5) permitting placement of the strip on support rods (6) instead of slipping into a central slot (7). The central slot permits passage of a plate rod for simultaneously displacing different packages.
Patent FR-2915032-A1 (FR)
Title: Machine tournante antideflagrante
Inventor: BOISAUBERT FRANCOIS
IPC: F16N11/00
Filed: 2007-04-12
Abstract: La présente invention concerne une machine comportant un arbre (1) tournant relativement à une enveloppe antidéflagrante (3, 17, 39, 40) et au moins un roulement (2) disposé à l'intérieur de l'enveloppe.
Patent FR-2915505-A1 (FR)
Title: Dispositif de centrage de porte laterale coulissante
Inventor: DERUE NICOLAS
IPC: B60J5/06
Filed: 2007-04-25
Abstract: Ce dispositif de centrage (3) comprend une partie femelle (5) comportant un conduit de centrage (11) et une partie mâle (7) comportant un socle (23) et un doigt de centrage (15), destiné à être reçu et guidé latéralement par le conduit de centrage (11),Le dispositif de centrage (3) comporte également une enveloppe (25) comprenant un soufflet (27) compressible recouvrant au moins une partie de la longueur du doigt de centrage (15).Application à une porte latérale coulissante de véhicule automobile.
Patent FR-2923632-A1 (FR)
Title: Carte a microprocesseur, telephone comprenant une telle carte et procede de traitement dans une telle carte.
Inventor: CHAMLEY OLIVIER
IPC: G06K19/073
Filed: 2007-11-13
Abstract: La présente invention concerne une carte à microprocesseur (1) comportant :- un premier et un deuxième microcircuits (100, 200) mémorisant respectivement une première et une deuxième applications (120, 220) ;- des moyens de communication (14) avec l'extérieur de la carte (1), reliés audit premier microcircuit (100);- ladite première application (120) étant apte à transmettre (708), à ladite deuxième application (220), une commande reçue par les moyens de communication (14);- ladite première application (120) étant apte à recevoir une réponse à ladite commande transmise à la deuxième application (220) et à agréger (718) ladite réponse avec au moins une donnée stockée en mémoire du premier microcircuit (200) de sorte à former une réponse globale à ladite commande reçue de l'extérieur.
Patent FR-2928502-A1 (FR)
Title: Procede de transformation des tensions aux bornes des enroulements d'un moteur electrique monophase a induction et condensateur permanent
Inventor: PILLON LAURENT
IPC: H02H7/085
Filed: 2008-03-05
Abstract: Procédé de transformation de deux tensions initiales aux bomes des enroulements d'un moteur électrique monophasé à induction et condensateur permanent d'un actionneur de manoeuvre d'une charge mobile dans une installation domotique, caractérisé en ce qu'il comprend, pour chacune des tensions initiales, une étape de division de la tension initiale par un rapport constant puis une étape d'ajout d'une composante continue.
Patent FR-2930310-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite ameliore et utilisations d'un tel joint.
Inventor: PRADELLE SEBASTIEN
IPC: F16J15/10
Filed: 2008-04-18
Abstract: L'invention vise à proposer un joint de conception polyvalente, ne nécessitant que de simples ajustements de la structure du joint en fonction de l'utilisation qui en est faite, à savoir pour des connecteurs d'un circuit de fluide, ou pour les pistons hydrauliques à haute pression.Plus précisément, la présente invention a pour objet un joint annulaire (1) en matériau déformable élastiquement, présentant un axe de révolution et un axe transversal, et comprenant, en coupe transversale, une zone centrale (10) d'épaisseur déterminée (e1 ), présentant une face intérieure (11), tournée vers l'axe de révolution, une face extérieure (12) en vis-à-vis, et deux faces latérales (13, 14) reliant les faces intérieure (11) et extérieure (12). Selon l'invention :- au moins une des faces latérales (13, 14) comprend au moins un lobe compressible (13a, 14a), et- l'une des faces extérieure (12) ou intérieure (11) porte deux lèvres susceptibles de fléchir (12a, 12b) agencées de part et d'autre de l'axe transversal et reliées chacune à une face latérale (13, 14).
Patent FR-2938982-A1 (FR)
Title: Reseau d'elements rayonnant, et antenne comportant un tel reseau.
Inventor: TOUCHARD SYLVIE
IPC: H01Q1/52
Filed: 2008-11-25
Abstract: La présente invention concerne un réseau d'éléments rayonnant. Elle concerne également une antenne comportant un tel réseau. Les éléments rayonnant (1), fixés sur un support (30), sont réalisés en technologie à réseau de billes (21, 22) dite BGA, un élément rayonnant comprenant un substrat diélectrique (32) comportant en face avant une surface métallisée (31) et en face arrière deux séries de billes, une première série comportant au moins une bille de signal (22) reliée électriquement à la surface métallisée (31) apte à recevoir un signal hyperfréquence et la deuxième comportant un réseau de billes de masse (31) entourant les billes de la première série, lesdites billes (31) de la deuxième série étant connectées à un plan de masse (33) du support. Application : antennes à balayage électronique.
Patent FR-2927034-A1 (FR)
Title: Motor vehicle, has pedestrian protection device comprising airbag with compartments that are distinct and independent from one another, and are inflated according to nature of impact by inflation element
Inventor: GAUTHIER JEAN PIERRE
IPC: B60R21/34
Filed: 2008-02-06
Abstract: The vehicle has a pedestrian protection device including an airbag (10) and a detection unit to detect nature of an impact between the vehicle and an outside obstacle e.g. post. The airbag is moved from a storage state under a front body piece to a deployed state above the piece, so as to be intercalated between the obstacle and the piece. The piece is formed of a front bumper (50), a windscreen (70) or a bonnet (100). The airbag has several compartments (12-15) that are distinct and independent from one another, and are inflated according to the nature of the impact by an inflation element.
Patent FR-2931683-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'un produit de traitement sur une surface a traiter, utilisation d'un tel dispositif pour le traitement d'un ongle de pied ou de la main et kit de traitement correspondant.
Inventor: RODENAS DIDIER
IPC: A61M35/00
Filed: 2008-06-02
Abstract: Ce dispositif d'application d'un produit de traitement sur une surface à traiter comprend une lime (5) destinée à limer la surface à traiter, un applicateur (3) destiné à prélever une quantité de produit et à l'appliquer sur la surface à traiter, et un manche (2) équipé de ladite lime et dudit applicateur pour manipuler ledit dispositif.
Patent FR-2933158-A1 (FR)
Title: Connection device for axles of windscreen-wiper of e.g. two-volume vehicle, has connection units, where declutchable drive link between axles is disengaged when one of elements of assembly formed by axles is situated in one of positions
Inventor: DATIN ARNAUD
IPC: F16D11/00
Filed: 2008-06-26
Abstract: The device has two connection units with female and male rotation linking elements partially having complementary shapes permitting engagement of the linking elements with each other by transversal movement with respect to a rotation axis of one of axles for establishing a declutchable drive link between the axles. The link is established when each of elements of an assembly is formed by the axles and the connection units are situated in a position. The link is disengaged when one of the elements is situated in another position, skewed with respect to the former position. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising a tailgate with a lower part sliding with respect to a glazed upper part.
Patent FR-2934150-A1 (FR)
Title: Urinary incontinence treating implant for treating prostate cancer of man, has long band with band parts that define two delimited zones for defining support zones and for relieving urethral pain, in elbow pad configuration
Inventor: ROUMIER XAVIER
IPC: A61F2/00
Filed: 2008-07-25
Abstract: The implant has a parallelepiped or oblong slot (10b) provided in a longitudinal median part of a long band (10) that is made of biocompatible material, and defining two parallel band parts in width of the band. The parallel band parts are jointed together in non-utilization state of the band. The band parts are separated from one another in a Y configuration, in utilization state of the band. The band parts define two delimited zones for defining support zones and for relieving urethral pain, in an elbow pad configuration.
Patent FR-2934861-A1 (FR)
Title: Nouveaux modifiants chocs du type coeur-ecorce pour matrices polymeres transparentes.
Inventor: PIRRI ROSANGELA
IPC: C08F2/24
Filed: 2008-08-05
Abstract: L'invention a trait à un procédé de fabrication du coeur d'un copolymère du type coeur-écorce formant une suspension de particules, ledit coeur étant un coeur élastomère réticulé comprenant une étape de polymérisation radicalaire en émulsion d'au moins un monomère élastomère éthylénique et d'un agent de réticulation en présence d'un initiateur de polymérisation radicalaire et d'un additif soufré particulier, tel que le trithiocarbonate de dibenzyle.
Patent FR-2939222-A1 (FR)
Title: Data transmission method for terminal i.e. portable telephone, involves transmitting advertisements inserted in space from advertisement broadcasting server towards terminal when monetary value is greater than another monetary value
Inventor: LECOMTE NICOLAS
IPC: G06Q30/00
Filed: 2008-11-28
Abstract: The method involves transmitting a request for transmission of data representing an advertising space (7), by a terminal (1) i.e. portable telephone. Two monetary values of the space are determined when the space is used for displaying two advertisements from two advertisement broadcasting servers (11, 15) related to two operators, respectively. The advertisements inserted in the space are transmitted from one of the advertisement broadcasting servers towards the terminal when one of the values is greater than the other value. Independent claims are also included for the following: (1) a data transmission system including a transmission unit (2) a computer program having a set of instructions for executing a data transmission method (3) a computer program product having a set of instructions for executing a data transmission method.
Patent FR-2939313-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de vesicules a caractere hydrophobe comprenant une cavite interne hydrophobe.
Inventor: DUBOIS VIRGINIE
IPC: A61K8/14
Filed: 2008-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de vésicules à caractère hydrophobe incorporables dans une phase hydrophobe comprenant une cavité interne hydrophobe et au moins une bicouche constituée de deux monocouches de lipides amphiphiles déterminant entre-elles un espace interstitiel hydrophile comprenant les étapes de : a) fournir un milieu hydrophile, un milieu hydrophobe et des lipides amphiphiles, b) mélanger le milieu hydrophile, le milieu hydrophobe et les lipides amphiphiles pour former les vésicules, c) récupérer les vésicules. De préférence les vésicules sont matricielles.
Patent FR-2939673-A1 (FR)
Title: Use of heterocyclic disulfide compound as an agent for treating keratin fibers, such as hair, where the disulfide compound is associated with reducing agent
Inventor: DE BONI MAXIME
IPC: A61K8/49
Filed: 2008-12-11
Abstract: Use of one or more heterocyclic disulfide compound (I) and their salts with an acid or base, stereoisomers, solvates or hydrates as an agent for treating keratin fibers, such as hair, is claimed, where (I) is associated with: (ii) one or more reducing agent, in the presence of heat generated by heating to a temperature of 50-250[deg] C, under an alkaline pH, provided that when (I) is lipoic acid and is associated with one or more reducing agent, then the lipoic acid is not located together in the same composition with the reducing agent. Use of one or more heterocyclic disulfide compound of formula (I) and their salts with an acid or base, stereoisomers, solvates or hydrates as an agent for treating keratin fibers, such as hair, is claimed, where (I) is associated with: (ii) one or more reducing agent, in the presence of heat generated by heating to a temperature of 50-250[deg] C, under an alkaline pH, provided that when (I) is lipoic acid and is associated with one or more reducing agent, then the lipoic acid is not located together in the same composition with the reducing agent. Z 1>, Z 2>carbonyl group or divalent group of formula (CR 1>R 2>) or (CR 5>R 6>); either R 1>-R 6>H, (1-8C)alkyl, aryl, hydroxy, (di)(1-8C)(alkyl)amino, (1-8C)alkoxy, (poly)hydroxy(1-8C) alkyl, (di)(1-8C)(alkyl)amino(1-8C)alkyl, carboxy, carboxy(1-8C)alkyl, (di)(1-8C)(alkyl) aminocarbonyl(1-8C)alkyl, amino, aminocarbonyl(1-8C)alkyl or (1-8C)(alkyl)carbonyl (1-8C)(alkyl)amino(1-8C)alkyl; or R 1>R3, CR 3>R 3>(when n is 2 or 3) : cycloalkyl, heterocycloalkyl, aryl such as phenyl (preferred), or heteroaryl; and n : 1-3, preferably 1 or 2. Independent claims are included for: (1) treating keratin fibers, by application on the human keratin fibers a composition; (2) a cosmetic composition at alkaline pH comprising: (I); and (3) cosmetic composition comprising: (I) and one or more reducing agents. [Image].
Patent FR-2939733-A1 (FR)
Title: Module pour chassis modulaire de vehicule portuaire
Inventor: GAUSSIN CHRISTOPHE
IPC: B60P3/00
Filed: 2008-12-16
Abstract: L'invention concerne un module (10) pour châssis (1) modulaire de véhicule (100) de transport de charges lourdes. Il se caractérise en ce qu'il comporte à une de ses extrémités une surface de jonction (12) comportant une surface d'appui oblique (13) s'étendant entre deux surfaces planes (14, 15) parallèles et inclinées par rapport à la précédente. L'invention concerne encore un procédé de montage de tels modules, et un outillage pour la mise en oeuvre de ce procédé. L'invention concerne un châssis (1) comportant au moins deux tels modules (10) dont lesdites surfaces de jonction (12) constituent ensemble un assemblage à trait de Jupiter oblique, à sifflet désabouté ou à clé (11). L'invention concerne un véhicule portuaire (100) comportant au moins un tel châssis (1) ou au moins un tel module (10).
Patent FR-2944827-A1 (FR)
Title: Profiled blade for roller shutter, comprises thin-wall, body having internal and external walls and longitudinal sides, male connecting unit, and female connecting unit, where blade is able to connect with connecting units of another blade
Inventor: DUBIN BERTRAND
IPC: C09D7/65
Filed: 2009-04-27
Abstract: The profiled blade (1) comprises a thin-wall, a body having an internal wall (2) and an external wall (3) and two opposite longitudinal sides (4, 5), a male connecting unit (6), and a female connecting unit (7). The blade is able to connect with female or male connecting units of another blade to allow assembling of two interlocking blades. The blade body is formed by a core having an outer surface coated with polyvinylchloride and a fine layer containing a thermoplastic acrylic compound, and is colored with pigments. The fine layer covers the walls of the blade body. The profiled blade (1) comprises a thin-wall, a body having an internal wall (2) and an external wall (3) and two opposite longitudinal sides (4, 5), a male connecting unit (6), and a female connecting unit (7). The blade is able to connect with female or male connecting units of another blade to allow assembling of two interlocking blades. The blade body is formed by a core having an outer surface coated with polyvinylchloride and a fine layer containing a thermoplastic acrylic compound, and is colored with pigments. The fine layer covers the walls of the blade body, and contains an antistatic agent. One part of pigment is arranged in the layer for coating the blade body. The coating layer further covers the male connecting unit of the blade body. The male connecting unit is a fastening and connecting unit defined by a lip extending from an edge corresponding to the blade body. The lip is folded into a form of a hook at its free end towards the internal wall of the blade body. The coating layer covers an edge part and the male connecting unit extending along the external wall of the blade body to the free end or near the free end of the hook, and an edge part and male connecting unit extending along the inner wall of the blade body to the starting of the folded area of the lip. The female connecting unit is an attaching unit defined by a U shaped groove of which one of sidewalls is provided with a wing folded at right angle inside the U and curved at its free end towards the base of the groove to delimit with the other side of the groove for inserting an adjacent part of the male connecting unit. The coating layer is broken beyond the opening of the slot in the groove for leaving the coating layer and inner walls of the groove free. The coating layer is a thin layer having a thickness of 50-400 mu m and a thickness ratio of 1/20 and 1/2 between the coating layer and a hollow core wall. The pigments are UV resistant mineral or organic pigments, and present in the coating layer at a concentration of less than 3 wt.% with respect to the total layer. The core and the coating layer are linked together by coextrusion. The core of the blade body is dyed in the mass.
Patent FR-2948942-A1 (FR)
Title: Polymeres supramoleculaires et materiaux a base desdits polymeres
Inventor: BADEL THIERRY
IPC: C08F8/30
Filed: 2009-08-06
Abstract: La présente invention concerne un polymère supramoléculaire comprenant des motifs reliés par des liaisons hydrogène, ces motifs étant des monomères macromères, oligomères ou polymères comprenant au moins un groupe 2,5-dicétopipérazine et les compositions et matériaux préparés à partir desdits polymères et articles obtenus à partir desdits compositions et matériaux.
Patent FR-2949476-A1 (FR)
Title: Procede de conversion de charges issues de sources renouvelables en co-traitement avec une charge petroliere mettant en oeuvre un catalyseur a base de nickel et de molybdene
Inventor: DUPASSIEUX NATHALIE
IPC: C10G45/08
Filed: 2009-09-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrotraitement en co-traitement de charges pétrolières, en mélange avec au moins une charge issue de sources renouvelables, pour produire des bases carburants (kérosène et/ou gazole) ayant une teneur en soufre inférieure à 10 ppm , ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) une première étape d'hydrotraitement dans laquelle ladite charge passe dans au moins une première zone catalytique en lit fixe comprenant au moins un catalyseur massique ou supporté comprenant une phase active constituée d'au moins un élément du groupe VIB et d'au moins un élément du groupe VIII, lesdits éléments étant sous forme sulfure et le rapport atomique du métal (ou métaux) du groupe VIII sur métal (ou métaux) du groupe VIB, étant strictement supérieur à 0 et inférieur à 0,095, b) une seconde étape d'hydrotraitement dans laquelle l'effluent issu de la première étape d'hydrotraitement est directement envoyé, et dans laquelle ledit effluent passe dans au moins une seconde zone catalytique en lit fixe comprenant au moins un catalyseur d'hydrotraitement.