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Patent FR-3024766-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement thermique, en particulier pour le conditionnement thermique d'un habitacle
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: F24F12/00
Filed: 2014-08-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement thermique, en particulier pour le conditionnement thermique d'un habitacle de véhicule automobile, comportant un circuit de fluide frigorigène comprenant un premier échangeur de chaleur (1) formant un évaporateur, un second échangeur de chaleur (2) formant un condenseur, un troisième échangeur de chaleur (3) formant un évaporateur et/ou un condenseur, un compresseur (C), un premier détendeur (D1), un second détendeur (D2), ainsi qu'un circuit de fluide caloporteur comportant un quatrième échangeur de chaleur (4) apte à récupérer des calories issues d'une source de chaleur du véhicule, par exemple un moteur électrique, un cinquième échangeur de chaleur (5) formant un radiateur et une pompe (P). Un sixième échangeur de chaleur (6) est apte à échanger des calories entre le fluide frigorigène issu du second détendeur (D2) et le fluide caloporteur issu du quatrième échangeur de chaleur (4).
Patent FR-3025602-A1 (FR)
Title: Couplemetre hydraulique
Inventor: HOUSSAYE LAURENT
IPC: G01L3/00
Filed: 2014-09-08
Abstract: L'invention concerne un couplemètre hydraulique comprenant une tige (30) mobile en translation selon une direction longitudinale sous l'effet d'une poussée (31) axiale représentative du couple à mesurer et un circuit (40) hydraulique dans lequel circule un fluide (38). Il comprend également une capsule (46) manométrique comprenant une chambre (36) de pression alimentée en fluide par ledit circuit (40) hydraulique, une membrane (32) souple étanche en contact avec le fluide (38) de la chambre (36) de pression, s'étendant dans un plan sensiblement perpendiculaire à ladite tige (30) et reliée solidairement à une extrémité de la tige (30) de façon à ce qu'un déplacement longitudinal de la tige (30) entraîne une déformation de la membrane (32), un orifice (44) de fuite du fluide (38) de ladite chambre (36) de pression, et un clapet 48 configuré pour réguler la pression du fluide (38) dans ladite chambre (36) de pression en fonction de la déformation de ladite membrane (32).
Patent FR-3025757-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule et procede pour manoeuvrer un tel siege
Inventor: YOUNES MUSTAPHA
IPC: B60N2/12
Filed: 2014-09-11
Abstract: Siège (10) de véhicule comprenant une assise (14), une glissière (18) comportant un premier profilé (20) et un second profilé (22), l'assise (14) étant montée mobile sur le second profilé (22) entre une configuration d'utilisation et une configuration rabattue, le second profilé (22) étant adapté pour coulisser par rapport au premier profilé (20) selon la direction longitudinale (X) pour régler une position longitudinale de l'assise (14) par rapport au premier profilé (20) entre une position extrême avant et un position extrême arrière. Le siège (10) comporte un élément de rappel (38) adapté pour solliciter l'assise (14) vers la position extrême arrière et un dispositif d'accrochage (40, 42) adapté pour maintenir l'assise (14) en configuration rabattue dans une position longitudinale intermédiaire entre la position extrême avant et la position extrême arrière, à l'encontre de la sollicitation de l'élément de rappel (38).
Patent FR-3027901-A1 (FR)
Title: Nouveaux procedes appartenant a la famille des pyridazinones.
Inventor: GERARD STEPHANE
IPC: C07D237/24
Filed: 2014-10-31
Abstract: La présente invention est relative à un composé appartenant à la famille des pyridazin-3-ones fluorées, pour son utilisation dans le traitement des affections bronchopulmonaires , ledit composé présentant la formule (I) : ou un sel pharmaceutiquement acceptable dudit composé, formule (I) dans laquelle : R1 représente H, un alkyle, un aryle ou un hétéroaryle ; soit R2 et R3 représentent, indépendamment l'un de l'autre, H, un alkyle, un aryle ou un hétéroaryle, soit R2 et R3 sont pontés au sein d'un même cycle ou par l'intermédiaire de plusieurs cycles ; RF représente CF3, (CF2) nCF3 ou CF2H avec n représentant un nombre entier compris entre 1 et 7.
Patent FR-3028625-A1 (FR)
Title: Procede de deconnexion d'un boitier de commande manuelle d'un robot multi-axes et robot pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: GARDE LOUIS
IPC: G05B19/406
Filed: 2014-11-18
Abstract: Ce procédé concerne la déconnexion d'un boîtier de commande manuelle (10) d'un robot multi-axes (R), comportant un cordon (1) de connexion du boitier (10) avec un contrôleur (C). Le cordon (1) comporte une ligne électrique d'entrée et une ligne électrique de sortie pour chacun de deux circuits électriques de câblage d'un bouton d'arrêt d'urgence (10A), et une ligne électrique d'entrée et une ligne électrique de sortie pour chacun de deux circuits de câblage d'un contacteur homme-mort (1 0B). Le procédé comprend des étapes successives dans lesquelles : - a) un opérateur effectue une demande de déconnexion du boitier (10), - b) pendant une durée prédéterminée, le contrôleur de sécurité (5) ne déclenche pas d'arrêt d'urgence sur la base du contrôle des circuits électriques de câblage, - c) au terme de la durée prédéterminée, le contrôleur de sécurité (5) ne déclenche pas un arrêt d'urgence si et seulement si, d'une part, un seul des deux circuits de câblage du bouton d'arrêt d'urgence (10A) est ouvert et, d'autre part, un seul des deux circuits de câblage du contacteur homme-mort (10B) est ouvert.
Patent FR-3041974-A1 (FR)
Title: Equivalent de derme comprenant des cellules de type skp, son procede de preparation et ses utilisations
Inventor: CAPALLERE CHRISTOPHE
IPC: G01N33/15
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention se rapporte à un modèle in vitro d'équivalent de derme, son procédé de préparation et ses utilisations. L'invention concerne plus particulièrement un équivalent de derme in vitro en 3 dimensions (3D) comprenant des fibroblastes dermiques et des cellules de type SKP inclus dans une matrice de collagène, son procédé de préparation et ses utilisations pour étudier les interactions des cellules dans cette matrice, son utilisation pour l'étude in vitro de la biologie de la peau et son utilisation pour évaluer l'efficacité de principes actifs cosmétiques. L'invention concerne également un équivalent de peau multicouche comprenant un équivalent de derme surmonté d'une couche de cellules épidermiques.
Patent FR-3031550-A1 (FR)
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F04C28/24
Filed: 2015-01-13
Abstract: Le compresseur à spirales comporte une unité de compression comprenant une première volute fixe (4) ayant une cavité de réception (25) et un agencement de volute orbitant, une partie d'aspiration de fluide frigorigène (29) appropriée pour alimenter l'unité de compression en écoulement de fluide frigorigène, un premier dispositif anti-rotation situé dans la cavité de réception (25) et configuré pour empêcher une rotation de l'agencement de volute orbitant par rapport à la première volute fixe (4), et un dispositif de refoulement d'huile (56) comportant un passage de refoulement d'huile (61), le premier passage d'huile (61) comportant une entrée d'huile (62) reliée fluidiquement à la cavité de réception (25) et au moins une sortie de refoulement d'huile (63a) située dans un chemin d'écoulement de fluide frigorigène et configurée pour alimenter l'écoulement de fluide frigorigène avec de l'huile provenant de la cavité de réception (25).
Patent FR-3034977-A1 (FR)
Title: Dispositif de fusion transpediculaire percutanee
Inventor: BILLON ADRIEN
IPC: A61B17/88
Filed: 2015-04-16
Abstract: Le dispositif de fusion transpédiculaire percutanée suivant la présente invention est constitué d'au moins deux canules pédiculaires droites (2a, 3a ; 2b, 3b) agencées respectivement soit sur la vertèbre supérieure Va, soit sur la vertèbre inférieure Vb soit sur les deux vertèbres Va, Vb du segment rachidien, d'au moins une broche guide (4) à profil courbe qui est implantée dans le plateau Pi, Ps de la vertèbre correspondante Va, Vb au travers de la canule pédiculaire correspondante, d'un foret canulé flexible (5) guidé autour de la broche guide (4) correspondante et entrainé dans des mouvements de va et vient par un système d'entrainement canulé (6) de manière à grignoter progressivement et de manière contrôlée des fenêtres F dans lesdits plateaux inférieur Pi et supérieur Ps de chaque vertèbre Va, Vb et de réduire en lambeau les tissus nucléique d'un disque intervertébral D pour la réalisation de l'espace intersomatique Es, d'un dispositif d'injection (7) raccordée à l'une des canules pédiculaires droites (2a, 3a ; 2b, 3b) pour l'injection du greffon (8) dans l'espace intersomatique Es ainsi réalisé et d'obturateurs (9) venant se visser dans les trous laissés libres après le retrait desdites canules pédiculaires droites.
Patent FR-3036906-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une route de communication par courants porteurs en ligne.
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L45/16
Filed: 2015-05-26
Abstract: Procédé d'obtention d'une route de communication initiale entre un dispositif nœud et un dispositif concentrateur de données d'un réseau utilisant des communications par courants porteurs en ligne basées sur un protocole de communication comprenant une méthode de recherche d'une route de communication initiale, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : obtenir (30) une information représentative d'un risque de surcharge dudit réseau ; appliquer (32) ladite méthode de recherche d'une route de communication initiale pour déterminer la route de communication initiale lorsque l'information représentative du risque de surcharge dudit réseau indique que ledit réseau ne risque pas d'être surchargé.
Patent FR-3023771-A1 (FR)
Title: Dispositif de bras d'essuie-glace
Inventor: KRUSE MICHAEL
IPC: B60S1/34
Filed: 2015-07-17
Abstract: Dispositif de bras d'essuie-glace comportant une tige d'essuie-glace (10), une unité de couplage (12) et une unité de fixation (14) pour fixer l'unité de couplage (12) à la tige d'essuie-glace (10). Dispositif de bras d'essuie-glace caractérisé en ce que l'unité de couplage (12) comporte un profil de sertissage (16, 54)qui, à l'état installé, est relié au tuyau d'eau de lavage (18).
Patent FR-3039214-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'injection dans un moteur a combustion interne
Inventor: SERRECCHIA PHILIPPE
IPC: F02D41/40
Filed: 2015-07-22
Abstract: Dans ce procédé de gestion de l'injection d'un moteur à injection directe, il est prévu de passer d'un régime dit mono-injection dans lequel la majeure partie de la quantité de carburant injectée au cours d'un cycle de combustion est injectée en une fois à un régime dit multi-injections dans lequel plusieurs injections successives sont réalisées pour injecter du carburant lors d'un cycle de combustion, et inversement. Le régime multi-injections est choisi lorsqu'une condition basée sur un ou plusieurs paramètre(s) du moteur est remplie. Le régime multi-injections est limité sur un intervalle de temps prédéterminé, même si en fin de cet intervalle la condition pour adopter le régime multi-injections est encore remplie.
Patent FR-3039151-A1 (FR)
Title: Procede de production de 5-hydroxymethylfurfural en presence de catalyseurs organiques phosphores
Inventor: SOULEYMANOU MYRIAM
IPC: C07D307/48
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de transformation d'une charge comprenant au moins un sucre en 5-hydroxyméthylfurfural, dans lequel ladite charge est mise en contact avec un ou plusieurs catalyseurs organiques en présence d'au moins un solvant, ledit solvant étant l'eau ou un solvant organique seuls ou en mélange, à une température comprise entre 30°C et 200°C, et à une pression comprise entre 0,1 MPa et 10 MPa dans lequel lesdits catalyseurs organiques sont choisis parmi les composés phosphorés de formule générale dans laquelle X est un groupement OH, SH, SeH ou NHR3 avec R3 choisi parmi les groupements aryle, aryle sulfonyle et trifluorométhanesulfonyle, Y est un atome d'oxygène, de soufre ou de sélénium, Z1 et Z2, identiques ou différents sont soit un atome d'oxygène, soit un groupement NR4 avec R4 choisi parmi le trifluorométhanesulfonyle, le p-toluenesulfonyle et le 2-naphtalenesulfonyle , R1 et R2, identiques ou différents, sont choisis parmi les groupements alkyles, éventuellement substitués, linéaires ou ramifiés, cycliques ou non cycliques et les groupements aryles, éventuellement substitués, fusionnés ou non.
Patent FR-3042303-A1 (FR)
Title: Point memoire magnetique
Inventor: GAUDIN GILLES
IPC: H01L43/02
Filed: 2015-10-08
Abstract: L'invention concerne un point mémoire magnétique (30), comprenant : un plot (31) comportant une portion de couche magnétique (34) entre une portion de couche conductrice (32) et une portion de couche (36) différente de la couche conductrice, la couche magnétique ayant une aimantation (35) perpendiculaire au plan des couches ; une portion de métallisation (42) sur laquelle le plot est disposé ; et des première, deuxième, troisième et quatrième branches (44D à 44G) de métallisation, chaque branche ayant un axe médian (45D à 45G), dans lequel, pour chaque branche, un courant circulant vers le plot selon la direction de l'axe médian voit la partie du plot la plus proche de la branche en majorité sur sa gauche pour les première et deuxième branches (44E, 44G), et en majorité sur sa droite pour les troisième et quatrième branches (44D, 44F).
Patent FR-3046047-A1 (FR)
Title: Panier de lave-vaisselle reglable en hauteur et lave-vaisselle comportant un tel panier
Inventor: MERLET MARIE-GERARD
IPC: A47L15/50
Filed: 2015-12-24
Abstract: La présente demande concerne un dispositif de réglage en position d'un panier et un lave-vaisselle comportant un tel dispositif. Le dispositif comporte notamment un système de réglage en hauteur à deux modules de positionnement comportant chacun un chariot, configuré pour coulisser selon une direction horizontale, un support (100), d'une part fixé à une paroi latérale du panier et d'autre part monté à coulissement selon une direction verticale sur le chariot, et comportant deux rainures de cheminement (105a, 105b) comportant au moins deux points de position stable, et une navette (200), montée à coulissement selon la direction horizontale et bloquée selon la direction verticale par rapport audit chariot, la navette comportant deux pions de positionnement (201a, 201b) insérés dans les rainures de cheminement (105a, 105b) du support (100).
Patent FR-3044935-A1 (FR)
Title: Microcentrale de traitement du co2 et stockage liquide
Inventor: GUIGNAUD LAURENT
IPC: B01D53/84
Filed: 2015-12-14
Abstract: La présente invention se rapporte à nouveau procédé et dispositif de traitement du dioxyde de carbone (CO2), et à son stockage.
Patent FR-3046712-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour un vehicule automobile impliquant une source lumineuse coherente a intensite modulee
Inventor: KRICK SEBASTIAN
IPC: F21W107/10
Filed: 2016-01-11
Abstract: L'invention propose un module lumineux pour un véhicule automobile comprenant une source lumineuse cohérente à intensité modulée. Les mesures de l'invention permettent d'augmenter la sécurité d'un tel dispositif en ayant recours à une détection de défaut plus robuste que celles connues dans l'art. Un procédé de contrôle pour un tel dispositif est également proposé.
Patent FR-3046816-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne presentant un dispositif de dissipation d'une surpression entre un compresseur et un papillon des gaz
Inventor: LHERAUD NICOLAS
IPC: F02M35/12
Filed: 2016-01-15
Abstract: Ce dispositif (28) de dissipation d'une surpression est prévu pour être incorporé entre un compresseur (14) et un papillon (26) des gaz d'un moteur à combustion interne de véhicule automobile. Il comprend un conduit de passage (34) des gaz, connecté au papillon (26) des gaz du moteur à combustion interne, et comportant au moins un orifice (38) débouchant dans une enceinte fermée (44), des moyens d'obturation variable (30) de tout ou partie dudit orifice et des moyens de pilotage (40, 42) des moyens d'obturation (30). L'enceinte fermée (44) comprend une paroi poreuse (46), les moyens de pilotage (40, 42) étant prévus pour piloter les moyens d'obturation variable (30) en fonction de l'angle d'ouverture (α) du papillon (26) des gaz.
Patent FR-3049431-A1 (FR)
Title: Ensemble pulverisateur pour plantations alignees et destine a etre deplace au moyen d'un tracteur
Inventor: DUGUE FREDERIC
IPC: A01M7/00
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'ensemble pulvérisateur permet de traiter quatre rangs de vignes en même temps. Il comprend deux modules de pulvérisation d'extrémité (10A) et deux modules de pulvérisation centraux (10B). En position de travail, les quatre modules de pulvérisation (10A, 10B) sont placés en position basse et côte à côte. En position de route, les deux modules de pulvérisation centraux (10B) sont placés en position haute et les deux modules de pulvérisation (10A) sont repliés en dessous des modules de pulvérisation centraux (10B). Application au traitement de la vigne.
Patent FR-3050633-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation d'un facteur de coherence cardiaque
Inventor: ARIAS JOHANN
IPC: A61B5/0452
Filed: 2016-04-28
Abstract: Procédé d'évaluation d'un facteur de cohérence cardiaque d'un individu. Au cours du procédé : - on détermine à partir d'un signal d'activité cardiaque (SAC) de l'individu représentatif de pulsations cardiaques, des intervalles de temps (I(n)) entre lesdites pulsations cardiaques, et - on détermine le facteur de cohérence cardiaque (Si(n)) en fonction des intervalles de temps entre lesdites pulsations cardiaques.
Patent FR-3052112-A1 (FR)
Title: Ensemble de deux conduits a circulation d’air opposee entre moteur et refroidisseur d’air de suralimentation
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F02B37/00
Filed: 2016-06-07
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de deux conduits (2, 3) avec circulation d'air opposée dans un conduit par rapport à l'autre conduit, les conduits (2, 3) étant destinés à s'étendre dans leur longueur entre un moteur (1) à combustion interne et un refroidisseur d'air (10) de suralimentation en étant assemblés à leurs extrémités respectivement au moteur (1) à combustion interne ou à un turbocompresseur (9) solidarisé au moteur (1) et au refroidisseur d'air (10). Les deux conduits (2, 3) présentent sur un tronçon de leur longueur un raccord (5) commun les solidarisant ensemble. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3053431-A1 (FR)
Title: Reservoir composite et son procede d'inspection
Inventor: PAPIN PHILIPPE
IPC: F17C1/04
Filed: 2016-06-29
Abstract: Réservoir composite pour le stockage de gaz sous pression, notamment de l'hydrogène, comprenant une enveloppe (2) interne étanche et une enveloppe (3) extérieure de renfort mécanique en matériau composite disposée autour d'au moins une partie de l'enveloppe (2) interne dans lequel l'enveloppe (2) interne est constituée de matière plastique, caractérisé le plastique constituant l'enveloppe (2) interne intègre au moins additif (5) distinct du plastique parmi : un composé marqueur chromatique qui induit un changement de couleur localisé de l'enveloppe (2) interne en cas de déformation, un marqueur thermochromique qui induit un changement de couleur localisé de l'enveloppe (2) interne en cas d'exposition à au moins une température déterminée.
Patent FR-3054670-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d’estimation de la direction d’un satellite en phase de transfert d’une orbite initiale vers une orbite de mission
Inventor: AYMES JEAN-MARC
IPC: G01S3/20
Filed: 2016-07-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d'estimation d'une direction d'un satellite (20) en phase de transfert, ladite direction dudit satellite étant estimée par rapport à une antenne (30) de mesure en exécutant une pluralité d'étapes (52) de mesure de puissance de réception, par ladite antenne de mesure, d'un signal cible émis par ledit satellite (20), pour différentes directions de pointage de ladite antenne de mesure. En outre, le signal cible comportant une composante sensiblement sinusoïdale, dite « composante mono-fréquence », chaque étape (52) de mesure de puissance comporte une transposition dans le domaine fréquentiel d'un signal numérique, obtenu à partir d'un signal fourni par l'antenne (30) de mesure, de sorte à obtenir un spectre fréquentiel dudit signal numérique sur une bande fréquentielle prédéterminée comportant ladite composante mono-fréquence, et la mesure de puissance pour la direction de pointage considérée est déterminée à partir d'une valeur maximale du spectre fréquentiel.
Patent FR-3055337-A1 (FR)
Title: Methode de preparation de milieux de culture riches pour le marquage d'acides amines incorpores dans des proteines
Inventor: GANS PIERRE
IPC: G01N24/08
Filed: 2016-08-24
Abstract: La présente invention concerne une méthode de préparation d'un hydrolysat de microorganisme dont au moins un acide aminé et/ou un précurseur d'acide aminé est marqué, comprenant une étape de d'obtention d'un hydrolysat de microorganisme en solution dans lequel tous les acides aminés se trouvent sous la forme libre, et une étape de remplacement dans cet hydolysat d'au moins un acide aminé et son cétoacide s'il est présent par le même acide aminé mais sous une forme marquée ou par son précurseur marqué. La présente invention concerne également des mélange d'enzymes pour mettre en œuvre cette méthode.
Patent FR-3055699-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de resonance magnetique nucleaire de type seop a double cellule
Inventor: PALACIOS LALOY AUGUSTIN
IPC: G01C19/62
Filed: 2016-09-02
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de détection de résonance magnétique nucléaire qui comprend une enceinte (2) contenant un mélange gazeux qui comprend un alcalin et deux espèces de gaz noble, un générateur (3) d'un champ magnétique statique orienté selon un axe de mesure (4) du dispositif, un premier laser pompe (5) pour conférer un sens d'orientation à l'alcalin le long dudit axe de mesure, cette orientation étant transférée aux deux espèces de gaz noble par collision d'échange de spin, et un photo-détecteur (6) pour détecter la résonance magnétique nucléaire des deux espèces de gaz noble. L'enceinte comprend une première cellule (21) agencée de manière à pouvoir être éclairée par le premier laser pompe (5), une deuxième cellule (22), et une connexion (23) de diffusion du mélange gazeux reliant la première et la deuxième cellule. Le dispositif comprend en outre un second laser pompe (7) configuré pour éclairer la deuxième cellule et pour orienter l'alcalin dans la deuxième cellule alternativement, et selon des périodes temporelles correspondantes, selon un sens identique et selon un sens opposé au sens d'orientation conféré à l'alcalin dans la première cellule.
Patent FR-3058831-A1 (FR)
Title: Composant electronique a heterojonction a haute mobilite electronique
Inventor: MORVAN ERWAN
IPC: H01L29/861
Filed: 2016-11-15
Abstract: L'invention concerne un composant électronique à hétérojonction à haute mobilité électronique (1), comprenant : -une superposition d'une première couche de matériau semi-conducteur (12) et d'une deuxième couche de matériau semi-conducteur (13), de façon à former une couche de gaz d'électrons (14) à proximité de l'interface entre les première et deuxième couches de matériau semi-conducteur ; -des premier et deuxième contacts métalliques (21, 22) d'électrodes de conduction formés sur ladite deuxième couche (13) de matériau semi-conducteur à l'aplomb de la couche de gaz d'électrons. Au moins un desdits premier et deuxième contacts métalliques présente une longueur de contact L telle que L≤ 1,5 * √(pc/R2Deg) ; avec pc la résistance spécifique de contact dudit contact métallique avec la deuxième couche de matériau semi-conducteur à 425K, avec R2Deg la résistance linéique dans la couche de gaz d'électrons à 425K.
Patent FR-3060590-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une poudrette de caoutchouc specifique
Inventor: CUSCITO OLIVIA
IPC: C08L21/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère, une charge renforçante, et un système de réticulation et une poudrette de caoutchouc, ladite poudrette présentant un taux d'élastomère isoprénique supérieur à 80 pce dans la composition de la poudrette.