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Patent FR-3034103-B1 (FR)
Title: Procede de mesure de la concentration de microorganismes dans un liquide
Inventor: SANCHEZ PIERRE
IPC: C12G1/00
Filed: 2015-03-26
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure de la concentration de microorganismes dans un échantillon (12) de liquide, comportant une source de lumière (11), un support d'échantillon (17), un capteur d'images (14), un dispositif optique (13) situé entre ledit support d'échantillon (17) et ledit capteur d'images (14), un microprocesseur et un programme de comptage, ledit dispositif optique (13) étant constitué d'une seule lentille transparente.  La présente invention concerne également un procédé de contrôle du développement de microorganismes dans un liquide, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes :  - prélèvement d'un échantillon (12) dudit liquide,  - introduction dudit échantillon (12) dans un dispositif selon l'une des revendications précédentes,  - détection d'une image dudit échantillon (12) par ledit capteur d'images (14),  - détermination de la concentration de microorganismes contenus dans ledit échantillon par comptage de microorganismes sur ladite image, par le moyen dudit programme.
Patent FR-3034567-B1 (FR)
Title: Dispositif metallique a piece(s) mobile(s) ameliore loge dans une cavite de la partie d'interconnexion (" beol ") d'un circuit integre
Inventor: RIVERO CHRISTIAN
IPC: H01L27/00
Filed: 2015-03-31
Granted: 2017-04-28
Abstract: De façon à par exemple améliorer le contact ohmique entre deux pièces métalliques (10, 20) situées à un niveau de métallisation (M3), on équipe ces deux pièces de deux vias déportés (101, 201) situés au niveau de métallisation (M3) et au moins partiellement au niveau de vias (V3) immédiatement supérieur. Chaque via déporté comporte par exemple un composé inoxydable ou quasi inoxydable tel qu'une couche barrière en Ti/TiN.
Patent FR-3035915-B1 (FR)
Title: Procede de configuration d'un dispositif d'entrainement motorise d'une installation domotique, dispositif d'entrainement motorise et installation associes
Inventor: DESFOSSEZ BENJAMIN
IPC: E06B9/88
Filed: 2015-05-04
Granted: 2019-05-31
Abstract: Un procédé de configuration d'un dispositif d'entraînement motorisé d'une installation domotique de fermeture ou de protection solaire comprend au moins les étapes suivantes: d'entrée (E10) dans un mode de configuration du dispositif d'entraînement motorisé, de premier déplacement (E40) d'un écran en direction de sa position déroulée par l'activation du dispositif d'entraînement motorisé, de détermination automatique (E50) d'une position de fin de course basse de l'écran, de déplacement (E80) de l'écran en direction de sa position enroulée par l'activation du dispositif d'entraînement motorisé, de deuxième déplacement (E100) de l'écran en direction de sa position déroulée par l'activation du dispositif d'entraînement motorisé et d'arrêt (E110) du dispositif d'entraînement motorisé à la position de fin de course basse de l'écran déterminée, lors de l'étape de détermination automatique (E50).
Patent FR-3044210-B1 (FR)
Title: Ensemble et procede de moulage de fibres keratiniques
Inventor: BLANC JEAN BAPTISTE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2015-11-27
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention concerne un ensemble comportant : - au moins une composition de traitement cosmétique des fibres kératiniques, notamment des cils ou des sourcils, et - un dispositif comportant un moule comportant une pluralité de cavités réparties le long d'une ligne de base et s'étendant généralement transversalement à cette ligne de base vers l'extérieur, cavités dans chacune desquelles au moins l'une desdites fibres peut être introduite au moins partiellement, de façon à ce que la composition soit moulée sur au moins une partie des fibres présentes dans les cavités correspondantes, la forme et/ou l'espacement entre les cavités variant le long de ladite ligne de base et/ou la nature de la composition variant le long de ladite ligne de base.
Patent FR-3041234-B1 (FR)
Title: Appareil de determination d'un ou plusieurs parametres anatomiques faciaux d'un sujet
Inventor: MASSONNEAU MARC
IPC: G02C13/00
Filed: 2015-12-28
Granted: 2022-04-15
Abstract: Appareil (1) de détermination d'un ou de plusieurs paramètres anatomiques faciaux d'un sujet comportant une monture (10) à placer sur le sujet, la monture (10) comportant des moyens de détermination (20) de la forme d'au moins une partie du nez du sujet, lesdits moyens de détermination (20) délivrant une information représentative de ladite forme..
Patent FR-3059516-B1 (FR)
Title: Systeme automatise de peche a la ligne dites "a la verticale"
Inventor: BRAJON ALAIN
IPC: A01K97/10
Filed: 2016-12-01
Granted: 2019-05-10
Abstract: Système automatisé de pêches à la ligne dites « à la verticale » L'invention est constituée d'un ensemble de divers éléments installés sur un support principal (1) qui reçoit un moteur (2) sur l'arbre (3) duquel est fixée une came (4) munie d'une butée (7) à son sommet. Lors d'une rotation, la butée (7) exerce une poussée sur un bras (5) pivotant librement à l'extrémité de l'arbre (3) du moteur. Le mouvement engendré est transmis par une bielle (11) jusqu'à un capuchon (12) qui coiffe le talon de l'accessoire « canne à pêche », lui-même installé avec un déséquilibre important en direction du scion et de l'accessoire « leurre », dans un porte-canne (9) fixé sur un bras articulé (8). Lors d'une rotation, l'accessoire « leurre » suspendu en bout de ligne remonte lorsque le bras pivotant (5) est poussé vers le bas par la butée (7) de la came (4). Lorsque le bras pivotant (5) arrive en position basse (figures 5 et 10), la poussée de la butée (7) de la came (4) sur le bras pivotant (5) cesse, relayée par la traction qu'exerce le déséquilibre important (figure 6) des accessoires «canne à pêche - leurre» défini au moment de l'installation, faisant remonter aussitôt le bras pivotant (5) en position haute et par conséquence provoquant la descente immédiate du leurre. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la pêche à la ligne pour les techniques dites « à la verticale » en reproduisant les gestes répétés d'animation du leurre par le pêcheur.
Patent FR-3053689-B1 (FR)
Title: Polypeptides substrats des proteases de la famille des astacines et leurs utilisations
Inventor: VADON-LE GOFF SANDRINE
IPC: G01N33/533
Filed: 2016-07-06
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un polypeptide substrat d'au moins une protéase de la famille des astacines, comprenant un enchaînement des peptides suivants : - (1) un peptide espaceur 'ESP 1' d'une taille comprise entre 0 et 50 résidus d'acides aminés; - (2) un peptide 'FLUO' comprenant un site accepteur d'une molécule fluorescente ; - (3) un peptide espaceur 'ESP 2' d'une taille comprise entre 0 et 30 acides aminés ; - (4) un peptide 'CIBLE' comprenant un site de clivage spécifique d'une protéase de la famille des astacines, caractérisé en ce que le clivage dudit polypeptide par une protéase de la famille des astacines génère deux fragments peptidiques, un premier fragment peptidique comprenant le peptide 'FLUO' et un deuxième fragment peptidique, le rapport de taille entre le premier fragment peptidique et ledit polypeptide étant d'au moins 1/4.
Patent FR-3048889-B1 (FR)
Title: Robot d'insertion d'instrument medical souple allonge et accessoires associes
Inventor: BENCTEUX PHILIPPE
IPC: A61M25/01
Filed: 2016-08-10
Granted: 2022-01-07
Abstract: L'invention concerne le domaine des robots d'insertion d'instrument médical souple allongé (1, 2), des modules d'entraînements (3) d'instrument médical souple allongé (1, 2) inclus dans ces robots d'insertion, et des accessoires associés à ces robots d'insertion.  Un robot d'insertion d'instrument médical souple allongé (1, 2) dans un patient (9) inclut un ou plusieurs modules d'entraînement (3) d'instrument médical souple allongé (1, 2) dans ce patient (9). Un module d'entraînement (3) d'instrument médical souple allongé (1, 2) transmet à cet instrument médical souple allongé (1, 2) un mouvement de translation et/ou un mouvement de rotation pouvant subir un effet de mou.  Le principal objectif de l'invention est de réduire cet effet de mou, en agissant à divers endroits le long de la chaîne de transmission entre l'extrémité distale de l'instrument médical souple allongé (1, 2), dernière portion à subir le mouvement de rotation imprimé à l'origine par l'utilisateur au niveau d'une interface homme machine de commande du module d'entraînement (3).  La progression de l'instrument médical souple allongé (1, 2) est ainsi rendue à la fois plus efficace pour le déroulement de cette progression, plus sécurisée pour le patient (9) et plus ergonomique pour le praticien qui est l'utilisateur de l'instrument médical souple allongé (1, 2).
Patent FR-3055366-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'air d'admission pour un moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: DROULEZ ERIC
IPC: F04D29/58
Filed: 2016-08-25
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un système (100) de gestion d'air d'admission pour un moteur thermique de véhicule automobile, le système comprenant : - un compresseur électrique (1), apte à comprimer l'air d'admission destiné au moteur thermique, le compresseur comportant un corps (18) présentant une entrée d'air (14) et une sortie d'air (15), ce compresseur comportant une roue (12), - un dispositif de refroidissement (2) apte à refroidir l'air qui circule à travers le compresseur, le dispositif de refroidissement étant pourvu d'au moins une surface d'échange thermique (50), cette surface d'échange thermique étant disposée de manière à refroidir de l'air comprimé circulant autour de la roue, dans le corps du compresseur.
Patent FR-3059458-B1 (FR)
Title: Dispositif compact de memoire non volatile du type a piegeages de charge dans une interface dielectrique
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: H01L27/115
Filed: 2016-11-25
Granted: 2019-03-29
Abstract: Chaque cellule-mémoire est du type à piégeage de charges dans une interface diélectrique et comprend un transistor d'état (T) sélectionnable par un transistor de sélection vertical enterré dans un substrat et comportant une grille de sélection enterrée. Les colonnes de cellules-mémoires comportent des paires de cellules-mémoires jumelles, les deux transistors de sélection d'une paire de cellules-mémoires jumelles ayant une grille de sélection commune, les deux transistors d'état d'une paire de cellules-mémoires jumelles ayant une grille de commande commune. Le dispositif comprend en outre, pour chaque paire de cellules-mémoires jumelles (Ci,j ;Ci-1,j) une région diélectrique (RDi-1,j) située entre la grille de commande (CGi,i- 1) et le substrat et chevauchant ladite grille de sélection commune (CSGi,i-1 ) de façon à former de part et d'autre de la grille de sélection les deux interfaces diélectriques de piégeage de charges (IDi,j ;IDi-1,j) respectivement dédiées aux deux cellules-mémoires jumelles.
Patent FR-3062716-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage pour une crosse de fusil
Inventor: BOUTIN PIERRE
IPC: F41C23/14
Filed: 2017-02-08
Granted: 2019-04-05
Abstract: Dispositif de liaison pour lier de manière réglable deux parties d'une crosse de fusil, comme un busc (5) ou un talon (3) en liaison réglable avec un corps de crosse (4), caractérisé en ce qu'il comprend une partie mâle destinée à une fixation sur une première partie d'une crosse de fusil comprenant : i. Une plaque de fixation (10), ii. Une plaque de glissement (20) liée à la plaque de fixation (10) au moins de manière mobile en translation longitudinale, iii. Une platine de réglage (30) liée à la plaque de glissement (20) au moins de manière mobile en translation transversale, et comprenant une partie sensiblement plane s'étendant dans la direction verticale.
Patent FR-3063178-B1 (FR)
Title: Coffre pour vehicule ferroviaire, et vehicule ferroviaire associe
Inventor: DELVAL DAMIEN
IPC: B61C17/00
Filed: 2017-02-17
Granted: 2019-04-05
Abstract: Ce coffre pour véhicule ferroviaire comprend : - un premier compartiment, comportant un premier ensemble de composants électroniques, et - un deuxième compartiment (14) comportant un deuxième ensemble de composants électroniques distinct du premier ensemble. Le coffre comprend une barrière thermique (15) comportant une double paroi (16), comprenant deux parois d'isolation (34, 36) s'étendant en vis-à-vis l'une de l'autre et séparées par une lame d'air, entourant le deuxième compartiment (14) et séparant le premier compartiment du deuxième compartiment (14).
Patent FR-3063332-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'hydrogene
Inventor: LEVY MICHAEL FRANCIS
IPC: F17C11/00
Filed: 2017-02-24
Granted: 2020-10-30
Abstract: Dispositif (100) de stockage d'hydrogène comprenant : - un premier matériau (111) de stockage d'hydrogène par sorption, - un deuxième matériau (112, 121) de stockage réversible d'hydrogène par sorption, et - une chambre (110) au sein de laquelle le premier matériau (111) est disposé, dans lequel - le premier matériau a, pour une même température et un même taux de charge en hydrogène, une pression d'équilibre de désorption strictement supérieure à celle du deuxième matériau, et - le deuxième matériau est en communication fluidique avec le premier matériau, ladite communication fluidique étant directe ou se faisant par l'intermédiaire de moyens de communication fluidique, de sorte que le deuxième matériau permet de limiter la pression au sein de la chambre.
Patent FR-3068198-B1 (FR)
Title: Dispositif de culture hors-sol comprenant des moyens de drainage cooperant avec un mecanisme de trop-plein pour evacuer le trop-plein d'eau
Inventor: GORGUET ALAIN
IPC: A01G9/02
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de culture hors-sol (100) comprenant : - un bac (10) présentant quatre parois périphériques (11, 12, 13, 14) et un fond (15) formant ensemble un réceptacle de forme sensiblement parallélépipédique destiné à recevoir notamment de l'eau et de la terre, et - un jeu de pieds (20) solidairement fixé audit bac (10) et dimensionné pour surélever ledit bac (10) par rapport au sol afin que ledit bac (10) soit à hauteur d'homme, dans lequel ledit fond (15) comprend des moyens de drainage (30) aptes à coopérer avec un mécanisme de trop-plein (40) pour une évacuation gravitaire du trop-plein d'eau dans ledit bac (10).
Patent FR-3069206-B1 (FR)
Title: Complexe de coiffe d’habillage d’une garniture d’assise ou de dossier de siege de vehicule automobile.
Inventor: THIEL MARC
IPC: B60N2/70
Filed: 2017-07-24
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne un complexe (100) de coiffe d'habillage d'une garniture d'assise ou de dossier de véhicule automobile, comportant : - un revêtement externe (101) perméable à l'air en textile, en cuir ou en matière synthétique, - une feuille interne porteuse (103) également perméable à l'air et réalisée dans un matériau textile, et - une couche de mousse à cellules ouvertes (102) interposée entre ledit revêtement externe (101) et ladite feuille interne porteuse (103), ledit revêtement externe (101), ladite couche de mousse (102) et ladite feuille interne porteuse (103) étant solidarisées les unes aux autres par l'intermédiaire d'une pluralité de lignes de coutures (104) ; caractérisé en ce que ladite feuille interne porteuse (103) est constituée par un textile à mailles tridimensionnelles. L'invention vise également une coiffe d'habillage d'une garniture d'assise ou de dossier de siège comportant au moins un tel complexe.
Patent FR-3075234-B1 (FR)
Title: Bloc de construction
Inventor: RAFFION HAIDAR BEN
IPC: E04C1/40
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un bloc de construction (20) de forme sensiblement parallélépipédique et comprend une face supérieure (25) au moins apte à être associée avec la ou les faces inférieures d'un ou de deux autres blocs de construction analogues, une face inférieure au moins apte à être associée avec la ou les faces supérieures d'un ou de deux bloc de construction (20) analogues, au moins deux ouvertures verticales (22), le bloc de construction (20) comprend une face avant (24), une face arrière (23) et deux faces latérales avec un renfoncement (21) faisant apparaître deux bourrelets (28) sur les côtés des deux faces latérales, ledit bloc de construction (20) est constitué de mousse expansive et de sable.
Patent FR-3084096-B1 (FR)
Title: Panier d'ecumeur pre-filtre
Inventor: FONDELLI FRANCK
IPC: E04H4/14
Filed: 2018-07-19
Granted: 2021-04-23
Abstract: Dispositif non jetable de préfiltrage de débris en suspension dans l'eau de piscine caractérisé en ce qu'il comporte une poche poreuse tissée (1) munie d'un anneau rigide (2) fixé au sommet de la poche (1) ainsi qu'une anse fixée (3) à la fois à l'anneau (2) et à la poche (1).
Patent FR-3076853-B1 (FR)
Title: Collecteur d'huile pour reducteur de vitesse notamment de turbomachine, reducteur de vitesse et turbomachine associes
Inventor: CHARRIER MATHIEU JEAN
IPC: F01M11/08
Filed: 2018-01-16
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention se rapporte à un collecteur d'huile (6) pour réducteur de vitesse (10) notamment de turbomachine, ledit collecteur d'huile présentant des faces latérales et comportant : - une première entrée (11), ménagée dans une première face latérale (61), adaptée pour recevoir de l'huile (Hc), - une sortie (13), ménagée dans une troisième face latérale (63), adaptée pour évacuer ladite huile, ladite troisième face latérale (63) étant adjacente à la première face latérale (61), - une structure métallique poreuse (16) positionnée à l'intérieur du collecteur d'huile (6) et communiquant avec ladite première entrée (11) et avec ladite sortie (13), ladite structure métallique poreuse comportant des pores dont le diamètre est hétérogène pour assurer le piégeage de l'huile en provenance de la première entrée et pour assurer l'évacuation de ladite huile à travers la sortie par gravité.
Patent FR-3071575-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de torsion a amortisseur principal et amortisseur additionnel
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/121
Filed: 2018-02-12
Granted: 2020-07-10
Abstract: Dispositif d'amortissement de torsion pour une chaine de transmission de véhicule, comprenant : un premier élément tournant (7), un deuxième élément tournant (9, 10), un amortisseur principal, un troisième élément tournant (23), un amortisseur additionnel, de sorte que : lorsque le débattement angulaire entre les premier et deuxième éléments tournants est supérieur à zéro et inférieur audit premier seuil (A1), ledit au moins un ressort principal (13) est comprimé tandis que le troisième élément tournant (23) est entrainé en rotation par le premier élément tournant (7) via le ressort additionnel (25) non comprimé ; et lorsque le débattement angulaire entre les premier et deuxième éléments tournants est supérieur audit premier seuil (A1), le ou moins un ressort principal (13) est comprimé et le au moins un ressort additionnel (25) est comprimé en parallèle, la compression du ressort additionnel étant accompagnée d'une rotation relative entre le premier élément tournant (7) et le troisième élément tournant (23).
Patent FR-3080148-B1 (FR)
Title: Ligne d'echappement, dispositif de purification des gaz d'echappement et procede de fabrication du dispositif de purification
Inventor: OTTAVIANI ERIC
IPC: F01N13/16
Filed: 2018-04-11
Granted: 2020-03-20
Abstract: Le dispositif de purification comprend une enveloppe tubulaire ayant un axe central, un organe de purification des gaz d'échappement logé dans l'enveloppe tubulaire, un organe de chauffage électrique logé dans l'enveloppe tubulaire et une alimentation électrique alimentant électriquement l'organe de chauffage, l'organe de chauffage comprenant une plaque chauffante (33) en un matériau électriquement conducteur s'étendant dans un plan sensiblement perpendiculaire à l'axe central, la plaque chauffante (33) ayant un centre plein (35) et au moins deux branches (37), chaque branche (37) s'étendant en spirale à partir du centre plein (35) jusqu'à une extrémité libre (39) située à proximité de l'enveloppe tubulaire, la plaque chauffante (33) étant perméable aux gaz d'échappement et comprenant un réseau de passages pour le gaz d'échappement générant un écoulement turbulent des gaz d'échappement à travers la plaque chauffante (33).
Patent FR-3080123-B1 (FR)
Title: Procede de reprise en sous-œuvre par micropieux
Inventor: COSENTINO ROMAIN
IPC: E02D5/80
Filed: 2018-04-17
Granted: 2020-04-24
Abstract: Procédé de reprise en sous-oeuvre, comportant les étapes consistant à : e) Mettre en place au moins un micropieu incliné (30) à travers une fondation f) fixer à la fondation (F) un dispositif d'ancrage (10), g) mettre en charge le micropieu (30) en s'aidant du dispositif d'ancrage, h) maintenir le micropieu (30) en charge à l'aide du dispositif d'ancrage (10).
Patent FR-3088685-B1 (FR)
Title: Dispositif de pompage
Inventor: PENISSON ERIC
IPC: F04C15/00
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pompage comportant : - une pompe à cavités progressives comprenant un rotor hélicoïdal (10) ; - un mécanisme de transmission fixé au rotor hélicoïdal, le mécanisme de transmission et le rotor comprenant un organe de fixation parmi un organe mâle (32) et un organe femelle (34). L'organe mâle comportant une saillie axiale ayant une paroi extérieure de verrouillage (62) inclinée d'un angle de verrouillage (θ ) compris entre 5° et 60°par rapport à un plan horizontal (x,y) ; et l'organe femelle comportant un carter (74) pourvu d'un évidement axial (80) ayant une paroi intérieure de verrouillage (90) inclinée dudit angle de verrouillage (0) par rapport au plan horizontal (x,y), la paroi extérieure de verrouillage (62) étant en butée contre la paroi intérieure de verrouillage (90), lorsque l'organe mâle (32) est accouplé à l'organe femelle (34).
Patent FR-3093244-B1 (FR)
Title: Dispositif de commutation électrique pour véhicule ferroviaire et véhicule ferroviaire comportant un tel dispositif
Inventor: QUENTIN NICOLAS
IPC: H02B1/28
Filed: 2019-02-27
Granted: 2021-11-12
Abstract: Dispositif de commutation électrique pour véhicule ferroviaire et véhicule ferroviaire comportant un tel dispositif Ce dispositif de commutation électrique (2) comprend un premier module (4), comportant un premier support (42) sur lequel est monté un disjoncteur (44), et au moins un deuxième module (6), comportant un deuxième support (62) sur lequel est monté un composant électrique (64) propre à être associé au disjoncteur. Pour notamment faciliter la maintenance de ce dispositif de commutation, ce dernier comporte des moyens de guidage (81 et 82) adaptés pour guider l’un par rapport à l’autre les premier et deuxième supports entre une configuration désassemblée, dans laquelle au moins l’un des premier et deuxième modules est désengageable des moyens de guidage indépendamment de l’autre, et une configuration assemblée, dans laquelle le disjoncteur et le composant électrique sont propres à être connectés électriquement l’un à l’autre.     Figure pour l'abrégé : Figure 2