baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3000618-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique a boitiers de support formes dans une piece monobloc secable
Inventor: CHAILLIE FREDERIC
IPC: H01R9/24
Filed: 2012-12-27
Abstract: Un dispositif de connexion électrique comprend des premier et deuxième contacteurs électriques (11, 12) distincts et une pièce monobloc sécable (13) dans laquelle sont formés d'une part des premier et deuxième boîtiers de support (131, 132) distincts auxquels sont respectivement solidaires les premier et deuxième contacteurs électriques (11, 12) et d'autre part un élément de liaison (133) à rupture contrôlée reliant les premier et deuxième boîtiers de support (131, 132) et configuré de sorte qu'une rupture dudit élément de liaison (133) se pratique par mise en œuvre d'un déplacement relatif des premier et deuxième boîtiers de support (131, 132) résultant de l'application d'un effort extérieur (F) au dispositif de connexion électrique (10) ayant une intensité supérieure à un seuil prédéterminé d'effort de rupture dudit élément de liaison (133).
Patent FR-3002335-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande avec tenue a l'arrachement
Inventor: BEKAERT JEAN-PHILIPPE
IPC: G05G1/12
Filed: 2013-02-19
Abstract: Dispositif de commande, comprenant un commutateur (60) ayant un corps (6) et une tige de commande (1) s'étendant selon un axe (A) jusqu'à un bout (19), un bouton (2) en plastique moulé comprenant un évidement axial (12) d'axe (A) dans lequel est reçue la tige de commande, une pièce d'ancrage (3) réalisée en tôle métallique découpée et pliée comprenant une portion transverse (30) interposée entre le bout de la tige de commande et un épaulement de l'évidement axial du bouton, la pièce d'ancrage comprenant une pluralité de premières griffes (4), dirigées à l'opposé du corps et en biais en direction de l'axe (A) et en appui sur la tige de commande, et une pluralité de secondes griffes (5), dirigées vers le corps et orientées en biais en s'écartant de l'axe (A), lesdites secondes griffes étant en appui sur le bouton, pour empêcher tout retrait du bouton après insertion.
Patent FR-3004049-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission d'un appel masque, procede et dispositif de reception d'un appel masque, signal de transmission d'un appel masque, et programme d'ordinateur correspondant.
Inventor: TAMAGNAN PHILIPPE
IPC: H04B1/38
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'un appel d'un émetteur vers un destinataire, selon lequel l'identité dudit émetteur est masquée pour ledit destinataire, dit appel masqué. Selon l'invention, un tel procédé met en œuvre les étapes suivantes : - génération (21) d'un jeton non inversible d'identification dudit émetteur, à partir d'au moins une partie d'un identifiant dudit émetteur ; - transmission (22) audit destinataire dudit appel masqué et dudit jeton d'identification.
Patent FR-3007605-A1 (FR)
Title: Architecture reseau cooperative
Inventor: FIEAU FREDERIC
IPC: H04L45/02
Filed: 2013-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'informations relatives à un réseau de communication, mis en œuvre par un premier serveur d'un réseau de communication, le procédé comprenant les étapes suivantes : - stockage (201) d'une table de données mettant en correspondance des identifiants de sous-réseaux du réseau de communication associés à des qualités de service respectives, avec au moins une adresse réseau d'un terminal utilisateur (3), l'adresse réseau comprenant une adresse IP du terminal utilisateur ; - réception (202) une requête depuis un second serveur d'un fournisseur de service, la requête requérant des informations liées audit réseau de communication ; transmission (203) d'au moins une partie de la table de données au second serveur, la partie comprenant les correspondances entre chaque identifiant de sous-réseau et la au moins une adresse réseau de terminal utilisateur.
Patent FR-3009556-A1 (FR)
Title: Procede de synthese en continu d'un elastomere dienique modifie, installation pour sa mise en oeuvre.
Inventor: DIRE CHARLOTTE
IPC: C08F36/14
Filed: 2013-08-08
Abstract: La présente invention est relative à un procédé continu de synthèse d'un élastomère diénique intégrant une étape de modification de l'élastomère diénique dans un dispositif de fonctionnalisation, cette étape étant caractérisée par : - un modèle cinétique selon lequel le rapport des constantes cinétiques est supérieur à 1, et - un écoulement traduit par une distribution de temps de séjour dans le dispositif de fonctionnalisation s'exprimant selon les équations 1 ou 3: (i) dans un dispositif de fonctionnalisation à au moins un réacteur continu tubulaire ou à au moins une cascade d'au moins deux de réacteurs agités, (ii) dans un dispositif de fonctionnalisation qui est une combinaison du dispositif (i) et d'un dispositif à au moins un réacteur continu agité, présentant une distribution de temps de séjour caractérisée par l'équation suivante : le dispositif (ii) présentant une distribution de temps de séjour caractérisée par l'équation 3 suivante, qui est le résultat de la convolution des équations 1 et 2 :
Patent FR-3014319-A1 (FR)
Title: Preparations injectables a base de collagenes capables de controler les saignements et/ou de se substituer a des plaquettes dans le cas de syndromes hemorragiques
Inventor: VANDROUX DAVID
IPC: A61P7/04
Filed: 2013-12-11
Abstract: Une préparation injectable comprenant des particules ou fibrilles de longueur inférieure à 10 µm et au moins un véhicule ou excipient pharmaceutiquement acceptable est décrite. Les particules ou fibrilles comprennent des protéines ou peptides induisant l'adhésion et l'activation des plaquettes, voire même leur agrégation. La préparation est utile pour traiter les hémorragies.
Patent FR-3015896-A1 (FR)
Title: Solubilisation de filtres uv
Inventor: LALLIER JEAN PIERRE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-12-31
Abstract: La présente invention est relative à des compositions pour solubiliser des filtres ultraviolets (UV) organiques solides. Elle vise plus particulièrement une composition comportant une combinaison d'un premier solvant et d'un deuxième solvant, le premier solvant étant choisi parmi les esters, le deuxième solvant étant choisi parmi les alcools, et un ou plusieurs filtre(s) UV organique(s) solide(s). Elle vise également des procédés de préparation des compositions selon l'invention et leurs utilisations, en particulier pour la fabrication de produits de protection contre les UV.
Patent FR-3019863-A1 (FR)
Title: Dispositif d'adaptation destine a recevoir l'extremite d'une tige formant element de maintien pour un element de construction enserre par l'element de maintien
Inventor: AZERAD THIERRY
IPC: F16B15/02
Filed: 2014-04-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'adaptation (1) destiné à être solidarisé avec la tête (8) d'une tige (6) servant d'élément de maintien pour un élément de construction. Le dispositif (1) comporte une base (5) présentant une longueur et une largeur et destinée à être appliquée contre une structure de support, ladite base (5) comprenant au moins un trou oblong (4, 4a) pour le passage d'un moyen de fixation du dispositif (1) avec la structure de support, la base (5) présentant en outre deux ailes (2), chaque aile (2) étant disposée sur la portion médiane d'un côté longitudinal respectif de la base (5), chaque aile (2) étant munie de moyens de solidarisation (2a) par clippage destinés à coopérer avec des moyens complémentaires (7) prévus sur la tête (8) de la tige (6).
Patent FR-3022020-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction de douille
Inventor: DUINAT JEAN LUC
IPC: F41A15/22
Filed: 2014-06-10
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'extraction (1) de douille (10) ferromagnétique, caractérisé en ce qu'il comporte une tige (2) solidaire au niveau d'une première extrémité d'un aimant (4) qui est destiné à attirer une douille (10) insérée dans une chambre d'arme, aimant (4) suffisamment puissant pour extraire la douille (10) de la chambre lors d'une traction exercée sur la tige (2) ou sur l'aimant (4).
Patent FR-3016647-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un pylone et dispositif pour ce faire
Inventor: HERPIN SEBASTIEN
IPC: E04H12/00
Filed: 2014-01-17
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un procédé de fabrication d'un pylône, et qui est formé d'un seul tronçon ou de plusieurs tronçons, chaque tronçon étant formé de tubes (1) matérialisant les arêtes d'un tronc de pyramide, ces tubes (1) étant reliés deux à deux par une croix (2), caractérisé par le fait qu'il comprend la mise en œuvre des étapes suivantes : a) assembler deux tubes (1) et une croix (2), pour former une "première face" (F1); b) répéter l'étape a) pour former une "deuxième face" (F2); c) positionner verticalement, selon l'angle d'inclinaison dudit tronc par rapport à la verticale, et exactement en regard l'une à l'autre, les première et deuxième faces (F1, F2) obtenues aux étapes a) et b) ; d) positionner et assembler une croix (2) avec les tubes (1) inférieurs des deux faces (F1, F2) érigées verticalement, de manière à obtenir un sous ensemble constitué de trois faces ; e) procédé au levage et au retournement sur lui-même dudit sous-ensemble obtenu à l'étape d) ; f) procéder à la mise en place et à l'assemblage d'une croix (2) sur lesdits tubes (1) de manière à constituer la quatrième face du tronçon.
Patent FR-3018210-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un depot par projection dans un evidement
Inventor: MONERIE MOULIN FRANCIS
IPC: B05B13/06
Filed: 2014-03-05
Abstract: Procédé de réalisation d'un dépôt (D) dans un évidement (2) formé dans une pièce (3), le procédé comprenant le positionnement d'un déflecteur (10) à l'intérieur de l'évidement (2) et le positionnement d'une buse de projection (4) de telle manière que cette buse soit disposée pour projeter un matériau de revêtement (5) sur le déflecteur (10) et ce déflecteur (10) étant agencé et disposé dans l'évidement (2) de manière qu'une partie au moins du matériau de revêtement projeté sur ce déflecteur (10) soit orienté par le déflecteur vers une paroi interne (2') de l'évidement (2) afin d'y réaliser un dépôt (D).
Patent FR-3019317-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation d'une sequence d'images et systeme de visualisation d'une scene
Inventor: BENOSMAN RYAD
IPC: G06F3/14
Filed: 2014-03-26
Abstract: Un dispositif de visualisation d'une séquence d'images sous forme d'une matrice de pixels comprend une unité de commande couplée à un projecteur. L'unité de commande comprend une interface d'entrée configurée pour recevoir de l'information asynchrone représentant, pour chaque pixel de la matrice, des évènements concernant le pixel, et un processeur configuré pour commander l'activation de chaque pixel de la matrice à des instants déterminés par des événements respectifs indiqués par l'information asynchrone pour ledit pixel. Le projecteur est agencé sur un support de manière à illuminer des photorécepteurs de l'œil lors de l'utilisation du dispositif, et configuré pour projeter un flux lumineux correspondant aux pixels activés par l'unité de commande.
Patent FR-3021590-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de raideur en continu pour un bras d’un train arriere de vehicule
Inventor: RONDEL JEREMIE
IPC: B60G17/015
Filed: 2014-05-27
Abstract: Un dispositif de réglage (D) équipe un train arrière (TR) de véhicule comprenant deux bras (BR) comportant chacun une extrémité avant couplée à la caisse (CV). Ce dispositif (D) comprend un moyen d'amortissement (AB) ayant des extrémités avant (EA2) et arrière (EA1) solidarisées respectivement à la caisse (CV) et à l'extrémité avant d'un bras (BR), une pièce de guidage (PG) solidarisée à l'extrémité avant de ce bras (BR) et comprenant une aile (AP1) munie d'un alésage central oblong et traversé par un axe transversal (AT) solidarisé à l'extrémité arrière (EA1) du moyen d'amortissement (AB), et des moyens d'action (MA) solidarisés à la caisse (CV) et à l'axe transversal (AT) et propres à déplacer une partie au moins de ce dernier (AT) dans chaque alésage central pour déplacer l'extrémité arrière (EA1) du moyen d'amortissement (AB) et ainsi faire varier la raideur à la roue arrière.
Patent FR-3021568-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un objet tridimensionnel par solidification de poudre
Inventor: TEULET PATRICK
IPC: B22F7/02
Filed: 2014-05-28
Abstract: Ce procédé de fabrication, qui concilie astucieusement qualité et productivité, comprend : - une première étape au cours de laquelle, après avoir mis en couche de la poudre sous forme d'une couche de poudre (C5), une partie de cette couche de poudre, qui correspond à une section bidimensionnelle de l'objet à fabriquer (1), est, pour seulement une fraction (C5.O.1) de cette partie de la couche de poudre, solidifiée par balayage laser, - une deuxième étape au cours de laquelle, après avoir mis en couche de la poudre sous forme d'une couche de poudre (C6), dite supérieure, qui recouvre la couche de poudre, dite inférieure, obtenue à l'issue de la première étape, une partie de la couche de poudre supérieure, qui correspond à une section bidimensionnelle de l'objet à fabriquer, est, pour seulement une fraction (C6.O.1) de cette partie de la couche de poudre supérieure, solidifiée par balayage laser, et - une troisième étape au cours de laquelle la fraction (C5.O.2), non solidifiée à l'issue de la première étape, de ladite partie de la couche de poudre inférieure (C5) et la fraction (C6.O.2), non solidifiée à l'issue de la deuxième étape, de ladite partie de la couche de poudre supérieure (C6) sont conjointement solidifiées par balayage laser.
Patent FR-3025141-A1 (FR)
Title: Systeme mecanique d'amplification de puissance
Inventor: ANGELOT PIERRE-JULIAN
IPC: B60K6/365
Filed: 2014-08-28
Abstract: La présente invention concerne un système (1) mécanique d'amplification de puissance pour véhicule, comportant un train épicycloïdal (5) auquel sont connectés un volant d'inertie (2), une source de puissance (3) et des moyens de traction du véhicule (4), la connexion entre le volant et le train épicycloïdal (5) étant réalisée au niveau du planétaire du train épicycloïdal (5).
Patent FR-3026309-A1 (FR)
Title: Implant a porosite variable en un materiau hybride
Inventor: LAO JONATHAN CLAUDE ALEXANDRE
IPC: A61L27/14
Filed: 2014-09-29
Abstract: L'invention concerne un matériau d'implant pour le comblement de défauts osseux, la régénération osseuse et l'ingénierie tissulaire de l'os, un implant comprenant ce matériau, et des procédés de fabrication d'un tel implant. Le matériau d'implant en un matériau hybride selon l'invention comprend : un polymère biodégradable P soluble dans au moins un solvant SI et insoluble dans au moins un solvant S différent du solvant SI et un verre bioactif à base de SiO2 et CaO, contenant optionnellement P2O5 et/ou optionnellement dopé au strontium, et est caractérisé en ce qu'il comprend la superposition d'une partie poreuse ayant plus de 90% en nombre, de pores dont la plus grande dimension est supérieure ou égale à 100 µm, et d'une partie dense (2, 20, 200, 2000, 20000) ayant plus de 80% en nombre, de pores dont la plus grande dimension est inférieure à 50 µm. L'invention trouve application dans le domaine de la régénération osseuse, en particulier dans le domaine de l'ingénierie tissulaire de l'os.
Patent FR-3026440-A1 (FR)
Title: Procede de suppression d'effet pogo
Inventor: LE GONIDEC SERGE DANIEL
IPC: G05B11/60
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne le domaine des engins propulsés à réaction et plus spécifiquement un procédé de suppression d'effet POGO sur un tel engin (1). Un système d'alimentation (4) du moteur à réaction (2) de l'engin (1) est équipé d'un accumulateur hydraulique (8) permettant de sélectionner entre plusieurs paliers de fonctionnement prédéterminés correspondant chacun à un volume différent de gaz. Suivant ce procédé, si un premier critère de référence n'est pas rempli par le palier en cours, on commande une transition de l'accumulateur hydraulique (8) de préférence à un palier alternatif, sélectionné parmi des paliers alternatifs pour lesquels le premier critère de référence est rempli, et pour lequel aucune fréquence de résonance hydraulique ne croise aucune fréquence de résonance mécanique actuelle pendant la transition.
Patent FR-3027259-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage et de regulation thermique d'un systeme de prolongation d'autonomie d'un vehicule automobile
Inventor: OLIVIER GERARD
IPC: B60L50/15
Filed: 2014-10-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un système de prolongation d'autonomie d'un véhicule automobile équipé d'un moteur électrique (2) adapté à être alimenté en courant électrique par une batterie de traction (3), ledit système de prolongation d'autonomie comportant un prolongateur d'autonomie (1) activable pour alimenter en courant électrique la batterie de traction et/ou le moteur électrique et un circuit de refroidissement (10) du prolongateur d'autonomie, dans lequel il est prévu d'acquérir un niveau de charge de la batterie de traction et, si ledit niveau de charge est inférieur à un seuil de charge, d'activer le prolongateur d'autonomie. Selon l'invention, le seuil de charge présente une valeur variable, qui est fonction d'une température extérieure de l'air à l'extérieur du véhicule automobile.
Patent FR-3028147-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ecartement et d'attache de ligne d'hamecon
Inventor: EVRARD ERIC
IPC: A01K91/053
Filed: 2014-11-06
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif permettant l'écartement et l'attache rapide d'une ligne d'hameçon. Le dispositif comprend une portion proximale, une portion d'écartement et une portion distale. Ladite portion proximale permet de fixer le dispositif à un bas de ligne. Cette fixation se fait par le passage du fil du bas de ligne à travers un tube de spires. Ladite portion d'écartement comprend une portion de liaison qui permet la jointure entre la buté et la portion proximale, une butée qui permet la retenue d'une boucle formée par le fil de la ligne d'hameçon, une portion d'enroulement sur laquelle les brins de la boucle de la ligne d'hameçon s'enroulent. L'attache de la ligne d'hameçon se fait par la formation d'une boucle avec l'extrémité opposée à l'hameçon. Ladite boucle se place sur la butée et on va enrouler les brins de la boucle autour de la partie d'enroulement. Pour finir on va passer les deux brins dans la portion distale.
Patent FR-3013648-A1 (FR)
Title: Appareil de commande de phare de vehicule
Inventor: SAEKI YUKINORI
IPC: F21V14/00
Filed: 2014-11-25
Abstract: Un appareil de commande de phare de véhicule comprend un récepteur, une mémoire, une section de correction et une section d'instruction d'ajustement. Le récepteur reçoit les valeurs de sortie d'un capteur d'accélération. La mémoire mémorise des informations indiquant une relation de position idéale entre les axes côté capteur et les axes côté véhicule. La section de correction trace les valeurs de sortie, obtenues pendant le déplacement d'un véhicule, sur les coordonnées dans lesquelles l'accélération dans une direction longitudinale de véhicule est fixée à un premier axe et l'accélération dans une direction latérale/verticale de véhicule est fixée à un deuxième axe, déduit une droite à partir des points tracés, calcule les déplacements des axes côté capteur et côté véhicule par rapport à la relation de position idéale, en utilisant une inclinaison de la droite, et corrige les informations. La section d'instruction d'ajustement déduit un angle d'inclinaison du véhicule à partir de l'accélération actuelle en utilisant les informations corrigées, et génère un signal de commande pour ordonner l'ajustement d'un axe optique d'un phare de véhicule.
Patent FR-3029484-A1 (FR)
Title: Procede d'interaction depuis le volant entre un utilisateur et un systeme embarque dans un vehicule
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: B62D1/04
Filed: 2014-12-09
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour véhicule automobile comprenant un volant, un combiné d'instruments, le volant comprenant des capteurs agencés sur la jante et configurés pour détecter la présence de doigts (5) d'une main (4) du conducteur au contact de la jante (25), les uns à la suite des autres dans le sens circonférentiel, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) définir des première et deuxième zones d'activation sur la jante du volant, b) définir des première et deuxième entités d'interaction dans la zone d'affichage numérique, situées en correspondance de position avec les zones d'activation, c) détecter un mouvement de doigts comprenant au moins une fermeture ou serrage de main sur une zone d'activation, d) entreprendre une action en relation avec la première entité d'interaction.
Patent FR-3031843-A1 (FR)
Title: Multiprise electrique extensible multifonctions
Inventor: MAIDI AHMED
IPC: H01R25/00
Filed: 2015-01-20
Abstract: Cette invention concerne un bloc multiprise électrique caractérisé par un système coulissant sur sa base grâce à des tiges télescopiques (B) permettant ainsi aux prises de s'éloigner d'un écart d'environ de 3 cm, solutionnant ainsi l'insertion et l'exploitation totale de toutes les prises quelque soit leur forme et volume. A l'heure actuelle plusieurs prises restent inexploitables faute de place. L'invention caractérisant ce système coulissant sera la solution à ce problème, des prises inutilisées ! Avec en plus des connectiques USB et autres d'appareils multimédias et informatiques.
Patent FR-3037285-A1 (FR)
Title: Ouvrant pour un vehicule automobile, et vehicule automobile comprenant un tel ouvrant
Inventor: BESSE PATRICK
IPC: B60W10/30
Filed: 2015-06-09
Abstract: L'invention concerne ouvrant (2) pour un véhicule (1) automobile, comprenant : - un panneau (3) adapté à obturer une ouverture (12) dudit véhicule (1) automobile, - une poignée (500) escamotable montée mobile sur le panneau (3) entre une position escamotée et une position déployée, dans laquelle elle s'étend en saillie par rapport audit panneau (3), et - un dispositif d'actionnement (520) de la poignée escamotable adapté à recevoir un signal (531) de commande représentatif de la présence, à proximité du véhicule (1) automobile, d'un pied d'un utilisateur du véhicule et à commander le déplacement de la poignée (500) escamotable entre sa position escamotée et sa position déployée, en fonction de ce signal de commande (531). Un véhicule (1) automobile comprenant un tel ouvrant (2) est aussi décrit.
Patent FR-3038024-A1 (FR)
Title: Double volant amortisseur equipe d'un dispositif temporaire d'immobilisation
Inventor: LANFRANCO GIANBATTISTA
IPC: F16F15/131
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention concerne un double volant amortisseur pour véhicule automobile comportant : - un volant primaire et un volant secondaire mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe X ; - des organes élastiques interposés entre le volant primaire et le volant secondaire et aptes à transmettre un couple et amortir les acyclismes de rotation entre le volant primaire et le volant secondaire ; et - un dispositif temporaire d'immobilisation apte à immobiliser le volant secondaire par rapport au volant primaire dans une position angulaire déterminée ; ledit double volant amortisseur étant caractérisé en ce que le dispositif temporaire d'immobilisation comporte une languette élastique (25), solidaire en rotation de l'un des volants primaire et secondaire, et une patte de verrouillage (29), solidaire en rotation de l'autre des volants primaire et secondaire.