baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3010989-B1 (FR)
Title: Installation de dechargement automatique d'objets d'un conteneur
Inventor: COUDAMY GERARD
IPC: B65G67/54
Filed: 2013-09-26
Granted: 2016-05-27
Abstract: L'installation de déchargement automatique d'objets (7) d'un conteneur (5) ouvert vers le haut comprend un dispositif de retournement (1) comportant un berceau (2) monté basculant sur un châssis et présentant un espace de réception (4) dans lequel un conteneur à décharger (5) peut être introduit par une ouverture (6) prévue sur un des côtés du berceau (2) pour y être fixé. Le berceau est pourvu d'un volet (9) monté pivotant au-dessus de l'espace de réception (4), entre une position de fermeture du conteneur (5) pour la retenue des objets (7) lors d'un retournement de celui-ci par le basculement du berceau (2), et une position d'ouverture du conteneur retourné (5) pour le déchargement des objets (7) par gravité vers le bas par une ouverture de déchargement définie entre l'extrémité libre du volet (9) et un bord du conteneur (5).
Patent FR-3012616-B1 (FR)
Title: Methode de generation d'un signal de reflectometrie multi-porteuses pour une mise en œuvre dans un systeme distribue
Inventor: BEN HASSEN WAFA
IPC: G01R31/08
Filed: 2013-10-31
Granted: 2019-05-31
Abstract: Méthode de génération d'un signal de réflectométrie pour le diagnostic de défauts impactant une ligne de transmission ou un réseau de lignes de transmission (110), ladite méthode étant exécutée par un dispositif de diagnostic (100) appartenant à un système distribué comprenant une pluralité de dispositifs de diagnostic connectés à ladite ligne ou audit réseau de lignes (110), ladite méthode comprenant les étapes suivantes : • Générer un signal électrique comprenant une pluralité de porteuses fréquentielles régulièrement réparties au sein d'une bande de fréquences subdivisée en sous-porteuses de sorte que chaque dispositif dudit système distribué utilise des sous-porteuses différentes des autres dispositifs dudit système, • Injecter ledit signal électrique dans ladite ligne ou réseau de lignes.
Patent FR-3017450-B1 (FR)
Title: Circuit de fluide frigorigene pour le conditionnement thermique d'un vehicule automobile
Inventor: MURR RABIH
IPC: F25B41/00
Filed: 2014-02-11
Granted: 2016-02-12
Abstract: L'invention concerne un circuit de fluide frigorigène pour le conditionnement thermique d'un véhicule automobile, comportant un premier échangeur de chaleur (1) apte à former un bouilleur, un deuxième échangeur de chaleur (2) apte à former un condenseur, un troisième échangeur de chaleur (3) apte à former un évaporateur, un quatrième échangeur de chaleur (4) apte à former un évaporateur, un compresseur (Cp), une pompe (P), un premier détendeur (D1), un second détendeur (D2), un éjecteur tritherme (E) comportant une entrée motrice (7), une entrée d'aspiration (8) et une sortie (9), et des moyens (V1, V2) aptes à faire circuler le fluide frigorigène selon plusieurs modes de fonctionnement différents
Patent FR-3023296-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un elastomere contenant des unites methacrylates
Inventor: COSTE NATHALIE
IPC: C08L33/14
Filed: 2014-07-01
Granted: 2016-07-22
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d'une charge renforçante, d'une matrice élastomère qui est réactive vis-à-vis du système de réticulation, laquelle matrice élastomère comprend un élastomère A comprenant des unités monomères d'un premier ester de l'acide méthacrylique qui représentent au moins 20% en mole des unités monomères de l'élastomère A, et d'un système de réticulation. La composition de caoutchouc permet d'améliorer d'adhérence sur sol mouillé des pneumatiques dont la bande de roulement est constituée de la composition de caoutchouc.
Patent FR-3033000-B1 (FR)
Title: Machine de compression et detente d'un fluide, ainsi que son utilisation dans un systeme de recuperation d'energie thermique
Inventor: GORMAT ABDELAZIZ
IPC: F02G1/02
Filed: 2015-02-20
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne une machine de compression et détente comportant un corps (12a) avec au moins une chambre (12) et des moyens tournants (13, 14a, 14b, 14c, 14d) divisant la chambre en cellules (15a, 15b, 15c, 15d) tournant avec les moyens tournants autour d'un axe de rotation, le corps et les moyens tournants étant configurés pour que, lors d'un tour de rotation, au moins une cellule (15a, 15b, 15c, 15d) effectue au moins un premier cycle d'expansion/contraction correspondant à une étape de compression d'un premier flux de fluide passant par cette cellule et au moins un deuxième cycle d'expansion/contraction correspondant à une étape de détente d'un deuxième flux de fluide passant par cette cellule.
Patent FR-3035009-B1 (FR)
Title: Dispositif microfluidique de controle d'ecoulement d'un fluide
Inventor: DEN DULK REMCO
IPC: G01N35/10
Filed: 2015-04-20
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention porte sur un dispositif microfluidique de contrôle d'écoulement d'au moins un fluide d'intérêt, comportant un réseau microfluidique (3) comprenant au moins une suite de chambres microfluidiques (5) reliées entre elles de manière séquentielle, chaque chambre microfluidique étant commutable entre un premier état fermé bloquant l'écoulement du fluide d'intérêt et un second état ouvert allouant un volume prédéterminé à ladite chambre tout en pompant le fluide d'intérêt dans ladite chambre.
Patent FR-3037973-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de fibres de carbure de silicium
Inventor: LOISON SYLVIE
IPC: D01F11/10
Filed: 2015-06-24
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'au moins une fibre de carbure de silicium, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : a) mettre en contact au moins une fibre de carbure de silicium présentant une teneur en oxygène inférieure ou égale à 1% en pourcentage atomique avec un milieu oxydant afin de transformer chimiquement la surface de la fibre et former une couche de silice de surface, b) éliminer la couche de silice formée par mise en contact de la fibre obtenue après mise en oeuvre de l'étape a) avec un milieu liquide acide comportant au moins de l'acide fluorhydrique, et c) déposer une couche d'interphase sur la surface de la fibre obtenue après mise en œuvre de l'étape b).
Patent FR-3054445-B1 (FR)
Title: Synthese d'une composition d'agent radioactif
Inventor: VIOT GILLES
IPC: A61K47/02
Filed: 2016-07-26
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse d'une composition d'agent radioactif comprenant au moins une étape de purification réalisée en présence d'un antioxydant, la composition obtenue par ce procédé comprenant un agent radioactif et un excipient, et un procédé pour prévenir la radiolyse d'une composition d'agent radioactif, comprenant la synthèse dudit agent radioactif conformément au procédé de l'invention.
Patent FR-3057623-B1 (FR)
Title: Membre de vanne d'un injecteur de carburant
Inventor: BONNEAU DAVID
IPC: F02M61/10
Filed: 2016-10-14
Granted: 2020-12-25
Abstract: Membre de vanne (14) d'un injecteur de carburant (10), comprenant : - un corps cylindrique (28) à une première extrémité (30) duquel est formé un obturateur de vanne (32) définissant une face mâle conique (34) adaptée à coopérer avec une face complémentaire (36) femelle d'un siège de vanne (38) intégré dans un corps de buse (16), le corps cylindrique (28) et l'obturateur (32) se raccordant selon une ligne d'intersection (40), caractérisé en ce que le membre de vanne (14) comprend au moins une première gorge (50) annulaire agencée adjacente à la ligne d'intersection (40).
Patent FR-3060293-B1 (FR)
Title: Orthese, notamment de genou, comportant des supports lateraux deformables
Inventor: DEVILLERS LAURENT
IPC: A61F5/01
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'orthèse (1) comprend : - deux supports (2) latéraux comportant un premier bras (11) et un deuxième bras (12) assemblés de façon pivotante entre une position neutre, dans laquelle ils sont alignés, et une position fléchie ; - au moins une première sangle (61a-b) reliant les premiers bras (11) et une deuxième sangle (62a-b) reliant les deuxièmes bras (12) pour maintenir les supports autour du membre (102). Au moins un bras (11, 12) comprend : - une partie principale (30) ; - une langue (34, 39) qui possède une base (35, 40) liée à la partie principale et qui s'étend parallèlement à la partie principale en étant séparée d'elle par une fente (50, 53), une ouverture (52, 54) recevant une sangle étant agencée sur la langue, la langue pouvant s'écarter de la partie principale sous l'effet d'une traction de la sangle.
Patent FR-3046681-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un appareil d'affichage de champ de vision
Inventor: FREDERIKSEN ANNETTE
IPC: G02B30/26
Filed: 2017-01-05
Granted: 2019-10-18
Abstract: Procédé (1200) pour gérer un appareil d'affichage de champ de vision (100), consistant à : modifier (1206) l'information d'image (104) destinée à l'œil droit et/ou l'information d'image (106) destinée à l'œil gauche en fonction du rapport ou de la différence entre une valeur de diaphonie (140) qui représente la diaphonie entre l'information d'image destinée à l'œil gauche et celles destinées à l'œil droit et un seuil (142).
Patent FR-3064637-B1 (FR)
Title: Procede de synthese de copolymeres brosses ou de gels brosse, nouveaux copolymeres et leurs utilisations
Inventor: NICOLAY RENAUD
IPC: C08F273/00
Filed: 2017-03-31
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse d'un copolymère comprenant des chaînes polymère pendantes, comprenant les étapes suivantes : a. Mélanger un polymère comprenant des fonctions thiol -SH, non protégés, pendantes et au moins un monomère polymérisable par polymérisation radicalaire et amorcer la polymérisation par voie radicalaire ; b. Récupérer le copolymère obtenu suite à l'étape a). La présente invention concerne le copolymère susceptible d'être obtenu par le procédé selon l'invention, un copolymère comprenant des chaînes de polymère pendantes *-S-B où * désigne un point de liaison avec la chaîne de polymère fonctionnalisée et B représente le bloc de la chaîne de polymère pendant, et leurs utilisations.
Patent FR-3054284-B1 (FR)
Title: Agencement de raccordement de conduite
Inventor: BAHR MATHIAS
IPC: F16L25/00
Filed: 2017-06-29
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) de raccordement de conduite, comprenant : un premier (2) et un deuxième (3) éléments de conduite, dotés d'un élargissement terminal ; un élément de conduite flexible (4), qui est disposé entre le premier et le deuxième éléments de conduite (2 et 3) et qui est engagé en recouvrement au moins pour partie par les élargissements des premier et second éléments de conduite (2 et 3) ; un premier élément de conduite (2) engageant en recouvrement le deuxième élément de conduite (3), dans une région de chevauchement (UB) et un élément de glissement (6) étant disposé entre le premier élément de conduite (2) et le deuxième élément de conduite (3). Agencement (1) caractérisé par le fait qu'une surface de contact entre le premier ou le deuxième élément de conduite (2) et l'élément de glissement (6) est réalisée plane dans une coupe longitudinale et est orientée parallèlement à un axe longitudinal (L) de l'agencement (1) de raccordement de conduite dans un état non sollicité de ce dernier.
Patent FR-3054131-B1 (FR)
Title: Moyens de mise en forme temporaire et simple de certaines fibres keratiniques
Inventor: KRIPPAHL MARC
IPC: A61Q5/08
Filed: 2017-07-13
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne des agents cosmétiques, destiné simultanément à éclaircir et à mettre temporairement en forme des fibres de kératine, qui contiennent un épaississant spécial ainsi qu'au moins un oxydant et qui ont une viscosité de 31000 à 90000 mPas. De manière remarquable, en dépit de la viscosité élevée, ces agents peuvent être retirés de l'emballage et être également appliqués de manière homogène sur les fibres de kératine sans que ces agents ne s'égouttent après l'application. Ces agents confèrent un éclaircissement homogène et une bonne tenue de coiffure. En outre, la présente invention concerne un procédé d'éclaircissement et de mise en forme temporaire de fibres de kératine à l'aide de ces agents cosmétiques et l'utilisation de ces agents pour éclaircir et mettre temporairement en forme des fibres de kératine.
Patent FR-3061310-B1 (FR)
Title: Procede de formation de guide d'ondes optique, appareil de formation de guide d'ondes optique, accelerateur d'electrons, appareil d'irradiation laser a rayons x, generateur de rayons x diffuses
Inventor: HOSOKAI TOMONAO
IPC: H01S3/00
Filed: 2017-12-28
Granted: 2021-05-21
Abstract: Dans un procédé de formation de guide d'ondes optique, un guide d'ondes optique est formé en utilisant un récipient contenant un gaz qui comporte un espace interne dans lequel un gaz ionisable polyvalent est enfermé, un dispositif d'irradiation par faisceau laser qui irradie l'espace interne avec un faisceau laser pulsé, et un circuit de décharge qui amène un courant pulsé à circuler dans le récipient contenant un gaz. Le procédé de formation de guide d'ondes optique comprend : une première étape consistant à amener le courant pulsé à circuler dans le récipient contenant un gaz en utilisant le circuit de décharge de sorte que l'espace interne entre dans un état de plasma ; une deuxième étape consistant à former un canal d'ionisation polyvalent dans l'espace interne et à amener le canal d'ionisation polyvalent à se dilater par un effet de striction inverse en irradiant l'espace interne dans l'état de plasma avec le faisceau laser pulsé en tant que faisceau laser de déclenchement provenant du dispositif d'irradiation par faisceau laser ; et une troisième étape consistant à augmenter une valeur de courant du courant pulsé circulant dans le récipient contenant un gaz à partir d'un instant avant l'irradiation ou pendant l'irradiation avec le faisceau laser de déclenchement.
Patent FR-3076239-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la depose d'un cordon d'une substance plastique et son procede de mise en oeuvre
Inventor: BARBARIT DIDIER
IPC: B25J18/00
Filed: 2017-12-29
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour la dépose d'un cordon (12) d'une substance plastique sur un profil (14) délimité par au moins une face de dépose (16) du cordon (12), le dispositif (10) comportant un bras robotisé (26), un effecteur (28) de dépose comprenant une buse (34) d'extrusion qui est reliée sur une réserve (30) de substance plastique et qui s'étend axialement suivant un axe (A) d'extrusion, un capteur de retour de force qui permet de mesurer l'effort appliqué par la buse (34) sur le profil (14) au cours de la dépose du cordon (12), caractérisé en ce qu'il comporte un calculateur électronique (42) mettant en œuvre un programme informatique qui est conçu pour piloter le bras robotisé (26) dans l'espace suivant une trajectoire théorique qui est prédéterminée, et corriger ladite trajectoire théorique suivant les mesures relevées par le capteur de retour de force, de sorte que l'effort (F) d'appui de la buse (34) sur le profil (14), mesuré par le capteur de retour de force, tende vers une valeur prédéfinie, pour permettre à la buse (34) de rester en contact sur le profil (14).
Patent FR-3077264-B1 (FR)
Title: Perfectionnement pour le changement rapide des roues sur une bicyclette
Inventor: LAGAR JEAN PAUL
IPC: B62M11/16
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-09-04
Abstract: Montage (30) d'une roue arrière de vélo en trois parties liées ensembles par un axe (10), un manchon porte disque comporte un porte disque (101), un manchon porte pignons constitué d'un moyeu avec flasque (201) et une roue constituée d'un moyeu de roue (301) simple et non équipé de roulement. Les surfaces latérales (106) et (204) de la forme en « V » du porte disque (101) et du moyeu avec flasque (201, 201c, 201d) correspondent aux surfaces latérales (304) de la forme en « V » du côté gauche du moyeu de roue (301, 301c, 301 d) et (306) de la forme en « V » du côté droit. Les surfaces latérales (106) et (304), et (306) et (204) sont avec une forte inclinaison pour réaliser un emboitement des formes en « V » de type queue d'aronde qui donne un serrage du porte disque (101) et du moyeu avec flasque (201, 201c, 201d) contre le moyeu de roue (301, 301c, 301d) avec une pression proportionnelle à la force d'engagement « P » du moyeu de roue (301, 301c, 301d).
Patent FR-3077609-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-02-08
Granted: 2021-02-19
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1) destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule automobile, notamment dans un embrayage, comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - un corps pendulaire (3) comprenant au moins une masse oscillante (5) guidée en oscillation par rapport au support (2) et au moins un organe de liaison (6) adapté pour apparier au moins une masse oscillante (5) au support (2) et - un organe de friction (30) adapté pour frotter sur un corps pendulaire (3) ou un support (2), caractérisé en ce que ledit organe de friction (30) est respectivement solidaire en rotation du support (2) ou du corps pendulaire (3).
Patent FR-3082152-B1 (FR)
Title: Module d'accoudoir deplacable en rotation
Inventor: CAZES CHISTOPHE
IPC: B60N2/75
Filed: 2018-06-07
Granted: 2021-01-08
Abstract: Module d'accoudoir (40) configuré pour être déplacé en rotation autour d'un axe de rotation (Y) au moins entre une première position et une seconde position, le module d'accoudoir (40) présentant un centre de gravité (G) disposé au voisinage de l'axe de rotation (Y).
Patent FR-3083837-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage de roue de vehicule, procede de fabrication ou de purge d'un tel dispositif
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16D125/16
Filed: 2018-07-11
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de freinage de roue de véhicule (1). Il comprend un étrier (2) présentant un canal de passage d'air (11) qui débouche dans une face de l'étrier configurée pour former une interface entre l'étrier et un motoréducteur (5).
Patent FR-3084922-B1 (FR)
Title: Electrovanne on/off offrant 2 niveaux de regulation mecanique de la pression
Inventor: PINEAU FREDERIC DANIEL BERNARD
IPC: F16K11/065
Filed: 2018-08-10
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de type électrovanne (10), avec mécanisme à tiroir réactif à la pression comportant : - un corps (2) comportant au moins 3 voies (30 (P), 32 (A), 34(T)) d'écoulement d'un liquide; - des moyens formant un tiroir (4), déplaçable dans ledit corps (2) par un fluide sous pression, entre une position, avec communication fluidique entre une première et une deuxième voie parmi lesdites 3 voies d'écoulement, et une position avec communication fluidique entre ladite deuxième voie et la 3ème voie ; - des moyens (14, 15), pour sélectionner un seuil d'activation de déplacement dudit tiroir, parmi au moins un premier (Ph) et au moins un deuxième seuil (Pb, Pb<Ph) de pression; - des moyens (6, 12, 16, 22), pour régler au moins lesdits seuils (Ph, Pb) d'activation dudit tiroir.
Patent FR-3087406-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’aide a la conduite d’un vehicule automobile en phase de recul
Inventor: FEINGOLD LAURENT
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-10-17
Granted: 2020-10-16
Abstract: Il est divulgué un procédé d'aide à la conduite d'un véhicule automobile en phase de recul de conduite. L'aide repose sur une vérification du fait que le conducteur ne regarde pas uniquement l'écran du système de rétro-vision numérique. Ainsi, s'il est déterminé que l'attention visuelle du conducteur est uniquement portée, pendant une durée jugée trop longue, sur l'écran de rétro-vision numérique, l'écran de rétro-vision numérique affiche une alerte visuelle, faisant comprendre au conducteur qu'il doit utiliser d'autres sources d'informations comme la vision directe ou les rétroviseurs extérieurs.
Patent FR-3087524-B1 (FR)
Title: Procede et une installation de liquefaction de gaz naturel
Inventor: MOREL THOMAS
IPC: F25J1/02
Filed: 2018-10-22
Granted: 2020-12-11
Abstract: Procédé et une installation de liquéfaction de gaz naturel. Procédé de liquéfaction d’un courant de gaz naturel à l’aide d’un cycle fermé de réfrigération dans lequel un fluide réfrigérant est comprimé dans un premier moyen de compression, refroidi, détendu et ensuite réchauffé dans un échangeur de chaleur principal par échange thermique entre ledit courant de gaz naturel à liquéfier et ledit fluide réfrigérant comprenant les étapes : Etape a) Compression d’un courant d’alimentation de gaz naturel dans un deuxième moyen de compression ; Etape b) Introduction du courant issu de l’étape a) dans ledit échangeur principal afin de le condenser ; caractérisé en ce que ledit deuxième moyen de compression est entrainé par le même moyen d’entrainement que celui entrainant ledit premier moyen de compression
Patent FR-3089009-B1 (FR)
Title: Capteur de gaz comportant une source de lumière impulsionnelle
Inventor: DUPREZ HÉLÈNE
IPC: G01N21/31
Filed: 2018-11-27
Granted: 2020-12-04
Abstract: Procédé de mesure d'une quantité d'une espèce gazeuse résente dans un gaz, l'espèce gazeuse étant apte à absorber une lumière dans une bande spectrale d'absorption le procédé comportant les étapes suivantes :                                    disposition du gaz entre une source de lumière (11) et un photodétecteur de mesure (20), la source de lumière (11) étant apte à émettre une onde lumineuse (12), se propageant à travers le gaz vers le photodétecteur de mesure (20) ;                 activation de la source de lumière (11) pour illuminer le gaz, de façon que la source de lumière émette une impulsion lumineuse ;                  mesure, par le photodétecteur de mesure (20), d'une intensité, dite intensité de mesure, d'une onde lumineuse (14) transmise par le gaz au cours de son illumination, dans une bande spectrale de mesure, comportant la bande spectrale d'absorption;                            Selon l'invention, l'activation de la source de lumière est réalisée par un signal d'activation impulsionnel, chaque impulsion présentant une forme spécifique, notamment pour réduire le vieillissement de la source.
Patent FR-3089603-B1 (FR)
Title: Installation de réfrigération
Inventor: GOLZIO HUGUES
IPC: F25B1/10
Filed: 2018-12-06
Granted: 2023-03-31
Abstract: Installation de réfrigération Cette installation de réfrigération comprend un module très basse température (TB) comprenant un premier circuit véhiculant un premier fluide frigorigène, comportant un premier compresseur (3), un premier échangeur thermique (5), un premier détendeur (7), une première pompe (11) et un premier évaporateur (13).  Le premier fluide frigorigène est un fluide à changement de phase liquide/vapeur, et en ce que cette installation comprend un réservoir (9) dont la partie inférieure communique avec ledit premier détendeur (7) et avec ladite première pompe (11), et dont la partie supérieure communique avec ledit premier évaporateur (13) et ledit premier compresseur (3).  Figure pour l’abrégé : Figure 1