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Patent WO-2011035916-A1 (WO)
Title: Process for the valorization of metals from hev or ev batteries
Inventor: VERSCHEURE KAREL
IPC: F27B1/16
Filed: 2010-09-24
Abstract: The invention concerns a recycling process for recovery of metals from HEV (hybrid electric vehicles) or EV (electric vehicles) batteries. More particularly, a process is disclosed for the recovery of Ni and/or Co from electric or hybrid vehicles batteries, comprising the steps of: - providing a bath furnace equipped with means for O 2  injection; - providing a metallurgical charge comprising CaO as a slag former, and said batteries, the fraction of batteries, expressed as weight % of the metallurgical charge, is at least equal to 40%; - feeding said metallurgical charge to the furnace while injecting O 2 , whereby at least part of the Ni and/or Co is reduced and collected in a metallic phase; - separating the slag from the metallic phase by tapping; characterized in that said bath furnace is equipped with means to provide freeze lining of the slag. This process possesses advantages over the state of the art process using a shaft furnace, having a large tolerance towards the morphology of the charge, a high energy efficiency, and simplified off-gas cleaning requirements.
Patent WO-2010084113-A1 (WO)
Title: Dispositif d'administration de médicament pourvu d'un réservoir comprenant une fenêtre qui peut être couverte par un magasin d'aiguilles
Inventor: NIELSEN KARSTEN DUPONT
IPC: B65D83/02
Filed: 2010-01-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'administration de médicament comprenant les éléments suivants : (a) une partie centrale généralement cylindrique, comportant un ensemble administration de médicament pourvu d'un réservoir de médicament (125) avec une fenêtre (124), qui permet l'inspection de l'intérieur de celui-ci ; et (b) un ensemble aiguille de forme généralement annulaire, conçu pour être disposé autour de la partie centrale et comprenant une pluralité d'aiguilles d'administration de médicament. Ledit ensemble aiguille et ledit ensemble administration de médicament comprennent un moyen de raccordement apparié libérable permettant à l'ensemble aiguille d'être fixé à l'ensemble administration de médicament dans une situation d'utilisation, l'ensemble aiguille couvrant ainsi la fenêtre.
Patent WO-2010121963-A1 (WO)
Inventor: BRASCA MARIA GABRIELLA
IPC: A61K31/415
Filed: 2010-04-16
Abstract: La présente invention porte sur des dérivés substitués du résorcinol qui inhibent l'activité de la protéine de choc thermique HSP90. Les composés de l'invention sont par conséquent utiles dans le traitement de maladies prolifératives telles que le cancer et de maladies neurodégénératives. La présente invention porte également sur des procédés pour la préparation de ces composés, sur des compositions pharmaceutiques les comprenant, sur des procédés de traitement de maladies et sur les compositions pharmaceutiques comprenant ces composés.
Patent WO-2010130796-A1 (WO)
Title: Arylpyridine en tant qu'inhibiteurs de l'aldostérone synthase
Inventor: CHAMOIN SYLVIE
IPC: A61K31/4418
Filed: 2010-05-12
Abstract: La présente invention a pour objet un composé de Formule (I) ; un procédé de fabrication des composés selon l'invention, et ses utilisations thérapeutiques. La présente invention concerne en outre une combinaison d'agents pharmacologiquement actifs et une composition pharmaceutique.
Patent WO-2010149542-A1 (WO)
Title: Procédé d'échange dynamique entre groupes de participants actifs dans un système de bus de données sans fil
Inventor: LAHNER FRANK
IPC: H04W72/12
Filed: 2010-06-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'échange dynamique entre groupes de participants actifs dans un réseau en bus de données sans fil avec cycles de transmission de données (supertrame). Le réseau en bus de données possède également des participants qui ne sont actifs que cycliquement et passent temporairement dans un mode passif pendant les pauses. Afin de préparer un changement de groupe, il est envoyé à chaque participant, à chaque cycle de transmission de données, un identificateur de groupe indiquant le groupe à changer et une valeur de comptage (N), la valeur de comptage (N) est décrémentée (« compte à rebours ») à chaque cycle de transmission de données et elle est prise assez élevée pour que la durée de tous les cycles de transmission de données se produisant avant le changement de groupe et comprenant une valeur de comptage et un identificateur de groupe soit plus grande que la période de pause maximale d'un participant qui n'est actif que cycliquement sur le réseau en bus de données. Les participants sur le réseau en bus de données, après réception de l'identificateur de groupe et de l'état de la valeur de comptage (« compte à rebours »), déterminent à quel instant doit se produire le changement de groupe et quel est le mode à prendre après le changement de groupe.
Patent WO-2011020688-A1 (WO)
Title: Dispositif de frittage sans oxygène
Inventor: WOLZ STEFAN
IPC: B22F3/10
Filed: 2010-07-30
Abstract: Les fours de frittage connus qui sont remplis d'argon afin de permettre un frittage sans oxygène, ne peuvent pas empêcher qu'un résidu d'oxygène reste présent pendant le frittage. Ce résidu d'oxygène entraîne une oxydation et des décolorations difficiles à éliminer, et peu rendre les produits inutilisables. Pour résoudre ce problème, le dispositif de frittage selon l'invention présente un espace de frittage fermé qui présente sa propre alimentation en gaz protecteur et sa propre évacuation de gaz protecteur et qui, à l'état fermé, peut être retiré du four de frittage. Presque toutes les pièces venant en contact avec le gaz protecteur sont en quartz. Cette structure permet l'élimination de tout l'oxygène lors du frittage. L'invention est également avantageuse du fait qu'il n'est pas nécessaire de refroidir le produit fritté dans le four de frittage, ce qui permet d'éviter un chauffage et refroidissement continus du four de frittage. Les fours de frittage classiques présentent par conséquent une vitesse de travail plus importante.
Patent WO-2011057856-A1 (WO)
Title: Procédé de contrôle d'une autorisation d'accès à une fonction d'un véhicule à moteur
Inventor: ZILLER BORIS
IPC: E05B65/20
Filed: 2010-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'une autorisation d'accès à une fonction d'un véhicule à moteur (1), une antenne (2) située dans le véhicule à moteur (1) envoyant un premier signal radio à un émetteur d'identification mobile. Après réception du signal radio par l'émetteur d'identification, l'antenne (2) est activée en vue d'envoyer un second signal radio à une seconde puissance d'émission différente et un signal radio de réponse provenant de l'émetteur d'identification mobile est reçu côté véhicule, ledit signal radio de réponse contenant des informations relatives à la valeur de puissance d'au moins un des signaux radio émis, déterminée par l'émetteur d'identification. Le déblocage de la fonction demandée est effectué en fonction de l'analyse des signaux radio de réponse.
Patent WO-2011061094-A1 (WO)
Title: Acid modified natural mineral filler to initialize the beta-nucleation of polypropylene
Inventor: KNERR MICHAEL
IPC: C08K3/00
Filed: 2010-11-09
Abstract: The present invention relates to a composition for beta-nucleation of polypropylene, comprising: (a) a particulate mineral solid support, comprising a compound of a IUPAC Group 2 metal, and (b)on the surface of the particulate solid support (b1) a salt of a dicarboxylic acid, wherein the dicarboxylic acid has from 7 to 10 carbon atoms, and (b2)a dispersing and/or grinding agent.
Patent WO-2011064137-A1 (WO)
Title: Dispositif de détermination d'état de charge, ensemble de charge, circuit d'alimentation en puissance et procédé de détermination d'un état de charge d'une source de puissance électrique
Inventor: MAURATH DOMINIC
IPC: G01R31/40
Filed: 2010-11-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détermination d'état de charge (100) servant à déterminer un état de charge d'une source de puissance électrique (104) pourvue d'une impédance, lequel dispositif de détermination d'état de charge comprend un circuit de détermination de chute de tension (110) conçu pour fournir une grandeur électrique (112) en fonction d'une détection d'un courant momentané (IL) fourni en charge par la source de puissance à une charge (106), ladite grandeur décrivant une chute de tension sur une impédance de la source de puissance. Le dispositif de détermination d'état de charge comporte en outre un circuit d'analyse (120) conçu pour recevoir un signal d'état de charge (124) en fonction de la grandeur électrique décrivant la chute de tension sur l'impédance de la source de puissance, et d'une grandeur électrique (122) décrivant une tension aux bornes de la source de puissance, ledit signal étant porteur d'une information concernant une relation momentanée entre la tension aux bornes de la source de puissance et une tension à vide de la source de puissance.
Patent WO-2011103972-A1 (WO)
Title: Belichtungsvorrichtung zur herstellung von druckvorlagen und verwendung einer belichtungsvorrichtung
Inventor: BERNER PETER
IPC: B41J2/45
Filed: 2011-02-15
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Belichtungsvorrichtung zur Herstellung von Druckvorlagen, mit einer Halterung (4) für eine Druckvorlage (5) und mit einem Belichtungssystem, das mindestens eine, einen Lichtstrahl erzeugende Lichtquelle und eine Optik in einem Belichtungskopf (9) aufweist, ferner mit einer digitale Signale liefernden Signalquelle, welche über flexible Leitungen mit dem Belichtungssystem in Verbindung steht, wobei der Belichtungskopf (9) relativ zur Druckvorlage (5) bewegbar ist. Der Belichtungskopf (9) ist mit einem ersten Ende eines teleskopartig ein- und ausziehbaren Schwenkarms (14) verbunden, dessen zweites Ende mit einer raumfesten Schwenkachse (15) gekoppelt ist, wobei die Leitungen entlang des Schwenkarms (14) verlaufen und so gehalten sind, dass sie entsprechend der Ein- und Auszugsbewegung des Schwenkarms (14) mitbewegbar sind.
Patent WO-2011101137-A1 (WO)
Title: Procédé et installation pour produire du biométhane comprimé (cbm) utilisé en tant que carburant à émission réduite de gaz à effet de serre
Inventor: FELDMANN MICHAEL
IPC: C12P5/02
Filed: 2011-02-16
Abstract: L'invention concerne un procédé et des installations pour générer un biogaz à émission réduite de gaz à effet de serre, pour préparer ce biogaz de manière à obtenir un biométhane à émission réduite de gaz à effet de serre ainsi que du dioxyde de carbone renouvelable (CO 2 ), pour mélanger du biométhame à émission réduite de gaz à effet de serre et du gaz naturel (CNG) en vue d'obtenir un gaz mixte à émission réduite de gaz à effet de serre et pour utiliser le biométhane à émission réduite de gaz à effet de serre et/ou le gaz mixte à émission réduite de gaz à effet de serre en tant que sources d'énergie à émission réduite de gaz à effet de serre, en particulier en tant que carburant générant une émission réduite de gaz à effet de serre dans la circulation.
Patent WO-2011131317-A1 (WO)
Title: Dispositif de production électrique d'hydrogène
Inventor: HOELLER STEFAN
IPC: C25B9/19
Filed: 2011-04-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de production électrique d'hydrogène à partir d'eau, composé d'un électrolyseur (1) de type PEM, comportant une entrée (2) pour l'arrivée d'eau et une première sortie (3) pour l'hydrogène produit dans l'électrolyseur (1), enrichi en eau et/ou en vapeur d'eau, et une deuxième sortie (4) pour l'oxygène. Un dispositif de séparation d'eau (7) se joint à l'électrolyseur (1) et présente au moins un premier étage de séparation thermique (10).
Patent WO-2012003931-A1 (WO)
Title: Procédé de transmission de données et de décodage sécurisés pour la communication via internet
Inventor: WEISS NIKLAS
IPC: H04L29/06
Filed: 2011-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise à disposition de données entre une source de données et un utilisateur selon les étapes suivantes : réception d'une demande concernant les données à transmettre, cette demande ayant été envoyée par l'utilisateur à la source de données; détermination de l'identité de l'utilisateur par la source de données sur la base de la demande; mise à disposition d'un enregistrement de codage sur la base de l'identité de l'utilisateur; regroupement des données en un enregistrement à transmettre; codage de l'enregistrement à transmettre au moyen de l'enregistrement de codage de sorte que, en règle générale, seul l'utilisateur puisse décoder l'enregistrement codé; envoi de l'enregistrement codé à transmettre à l'utilisateur. La détermination de l'identité, la mise à disposition de l'enregistrement de codage et le codage de l'enregistrement à transmettre sont déclenchés au moins indirectement par la réception de la demande et exécutés automatiquement. L'invention concerne également un procédé correspondant pour l'utilisateur, un produit de programme informatique et un système informatique.
Patent WO-2012031644-A1 (WO)
Title: Endoscope vidéo rigide comportant un support de conducteurs isolant
Inventor: JUNGBAUER SEBASTIAN
IPC: A61B1/00
Filed: 2011-07-14
Abstract: L'invention porte sur un endoscope vidéo rigide (1) qui comporte un boîtier fermé allongé (2, 6, 7) dans la région d'extrémité distale duquel est disposée une caméra vidéo (19) qui regarde vers l'extérieur à travers une fenêtre (6) et dans la région d'extrémité proximale duquel est disposé un dispositif (8) qui est en contact électrique avec l'extérieur à travers le boîtier (2, 6, 7), la caméra vidéo (9) et le dispositif de contact (8) étant reliés par des conducteurs électriques (12) qui sont disposés sur un support de conducteurs isolant allongé (11). L'endoscope vidéo rigide selon l'invention est caractérisé en ce que le support de conducteurs est constitué par un corps de support (11) en forme de tige, à section pleine, sur la surface duquel les conducteurs sont disposés sous la forme de pistes conductrices (12).
Patent WO-2012028240-A1 (WO)
Title: Revêtement de sol et procédé de fabrication correspondant
Inventor: GRUN GREGOR
IPC: E04F15/10
Filed: 2011-08-05
Abstract: Procédé de fabrication d'un revêtement de sol et revêtement de sol comportant une matrice sensiblement en forme de bande ou de plaque, en matériau élastomère, cette matrice étant dotée de particules. Selon l'invention, les particules sont formées d'un élastomère thermoplastique et elles sont prétraitées par rayonnement ionisant.
Patent WO-2012028326-A1 (WO)
Title: Procédé et installation de production d'un combustible pour la compensation neutre du point de vue du dioxyde de carbone des fluctuations des quantités de courant dans un réseau dues à des pics et des creux de production lors de la production d'électricité
Inventor: KNOP KLAUS
IPC: C07C29/151
Filed: 2011-09-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de compensation, neutre du point de vue du dioxyde de carbone, des fluctuations des quantités de courant dans un réseau, suite à des pics et des creux de production d'électricité en particulier à partir de sources d'énergie renouvelables, par l'utilisation d'une installation de production de combustible (1). Selon ce procédé, lors d'un pic de production, de l'électricité obtenue de préférence à partir d'une source d'énergie renouvelable, est envoyée dans un bloc d'électrolyse (2) pour la production d'hydrogène par électrolyse d'un milieu aqueux, de préférence d'eau, et le courant d'hydrogène (6) produit dans le bloc d'électrolyse (2) est acheminé dans un bloc réacteur (3) conçu pour la production, en particulier par catalyse, d'un courant de combustible hydrocarboné (13) à partir d'hydrogène et de dioxyde de carbone et/ou de monoxyde de carbone, plus particulièrement pour la production catalytique de méthanol ou de méthane, et lors d'un creux de production, le courant de combustible hydrocarboné (13) est brûlé au moins partiellement et selon les besoins dans une chambre de combustion (4), l'énergie thermique du courant de gaz de fumée (15) généré par la combustion étant utilisée pour la production d'électricité dans un cycle de turbine à gaz et/ou dans un cycle de turbine à vapeur, et l'électricité produite étant injectée dans le réseau électrique, et le courant de gaz de fumées (15) étant au moins partiellement acheminé dans le bloc réacteur (3) comme source de carbone pour la production du courant de combustible hydrocarboné (13).
Patent WO-2011089237-A1 (WO)
Title: Appareil pour ceinture de sécurité, dispositif de ceinture de sécurité et élément de fixation destiné à être fixé à une ceinture de sécurité
Inventor: ACAR BEHICE SERPIL
IPC: B60R22/02
Filed: 2011-01-21
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de ceinture de sécurité comprenant : une ceinture de sécurité pour un système de ceinture de sécurité standard à trois points; un dispositif de liaison (44) couplé à la ceinture de sécurité et conçu pour permettre à celle-ci de passer à travers ledit dispositif, de façon à être reliée à un élément de réception de ceinture de sécurité (46), le dispositif de liaison définissant une partie épaule de la ceinture de sécurité et une partie taille (50) de la ceinture de sécurité, et un élément de fixation (58), séparé du dispositif de liaison (44), destiné à être fixé à la partie épaule (48) de la ceinture de sécurité et à limiter le déplacement de la partie épaule de la ceinture de sécurité vers et à travers le dispositif de liaison.
Patent WO-2011092309-A1 (WO)
Title: Antennenkern, antenne sowie verfahren zur herstellung eines antennenkerns und einer antenne
Inventor: BINKOFSKI JOHANNES
IPC: H01F41/00
Filed: 2011-01-28
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Antennenkern (10), eine Antenne (30) mit einem Antennenkern (10), sowie Verfahren zur Herstellung eines Antennenkerns (10) und einer Antenne (30). Der jeweils verwendete Antennenkern (10) besteht aus einem durchgehenden, weichmagnetischen Band (2), das mehrere aufeinander gestapelte Lagen aufweist, von denen jede durch einen Abschnitt des Bandes (2) gebildet ist. An Endbereichen (11, 12) des Antennenkerns (10) sind die Lagen durch gekrümmte Abschnitte (23) des Bandes (2) miteinander verbunden.
Patent WO-2011098417-A1 (WO)
Title: Cyanobutyrates substitués ayant une action herbicide
Inventor: VESCOVI ANDREA
IPC: C07C255/57
Filed: 2011-02-07
Abstract: L'invention concerne des cyanobutyrates substitués de formule I, dans laquelle les variables sont définies selon la description, des procédés et des intermédiaires pour préparer les composés de formule I et leurs N-oxydes, leurs sels agricolement appropriés, des compositions les comprenant et leur utilisation en tant qu'herbicides, et également un procédé d'élimination d'une végétation indésirable.
Patent WO-2011104134-A1 (WO)
Title: Dérivés de saccharide
Inventor: BARBU EUGEN
IPC: C08J3/075
Filed: 2011-02-11
Abstract: L'invention concerne un saccharide ou un polysaccharide substitué au niveau d'une ou de plusieurs fonctionnalités -OH par un alkylglycérol ; le polysaccharide étant choisi parmi le chitosane, la chitine, la polyglucosamine et les dérivés et combinaisons de ceux-ci, le saccharide étant choisi parmi la glucosamine et les dérivés de celle-ci. L'invention concerne également des particules formées à partir de ces saccharides ou polysaccharides, ainsi que des procédés de préparation des particules.
Patent WO-2011110517-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé de conditionnement pour électrode sélective aux ions
Inventor: BOHETS HUGO
IPC: G01N27/403
Filed: 2011-03-07
Abstract: L'invention concerne des électrodes sélectives aux ions (ISE) optimisées pour des déterminations d'analyte, et concerne des procédés et un appareil de conditionnement d'électrodes sélectives aux ions. Le procédé et l'appareil de conditionnement sont particulièrement utiles pour des ISE qui sont difficiles à conditionner, pour des produits moins stables et sensibles à la température, et reposent sur un gradient de concentration et/ou une courte exposition à une température accrue.
Patent WO-2012167840-A1 (WO)
Title: Procédé de localisation d'un dispositif auditif et dispositifs qui peuvent être utilisés selon ledit procédé
Inventor: SCHIMMELPFENNIG JANA
IPC: H04R25/00
Filed: 2011-06-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de localisation d'un dispositif auditif (10) au moyen d'une télécommande (20) et des dispositifs qui peuvent être utilisés selon ledit procédé. La télécommande (20) comprend une interface utilisateur de sortie (26) et une unité de réception, qui est connectée de manière sans fil au dispositif auditif (10). Le procédé consiste à : émettre un signal d'appel (SC) par la télécommande (20) lors d'une activation; recevoir un signal d'entrée (SR) par l'unité de réception (22), le signal d'entrée (SR) étant transmis à partir du dispositif auditif (10) en tant que réponse au signal d'appel (SC); mesurer une puissance de signal (SS) du signal d'entrée (SR) reçu; transférer des informations à l'interface utilisateur de sortie (26), les informations correspondant à la puissance de signal (SS) mesurée; présenter une indication à l'utilisateur de la télécommande (20), l'indication étant présentée par l'interface utilisateur de sortie (26) et étant indicative de la puissance de signal (SS) mesurée.
Patent WO-2012000874-A1 (WO)
Title: Auto-injecteur à amortisseur d'injection
Inventor: HOURMAND YANNICK
IPC: A61M5/315
Filed: 2011-06-22
Abstract: L'invention concerne un auto-injecteur (1) pour l'administration d'une dose d'un médicament liquide (M), comprenant: un corps allongé (2) conçu pour contenir une seringue (3) présentant une aiguille creuse (4) et un bouchon (6) pour sceller la seringue (3) et déplacer le médicament (M), le corps (2) présentant une extrémité distale (D) et une extrémité proximale (P) présentant un orifice destiné à être appliqué contre un site d'injection, la seringue (3) étant conçue coulissante par rapport au corps (2), un ressort (8) pouvant, lors de l'activation: -pousser l'aiguille (4) d'une position couverte à l'intérieur du corps (2) à une position avancée à travers l'orifice et au-delà de l'extrémité proximale (P), actionner la seringue (3) pour libérer la dose de médicament (M), et rétracter la seringue (3) présentant l'aiguille (4) dans la position couverte après administration du médicament (M), un moyen d'activation (20) conçu pour verrouiller le ressort (8) dans un état sous pression avant l'actionnement manuel et pouvant, lors de l'actionnement manuel, libérer le ressort (8) pour l'injection. Le ressort (8) est un ressort d'entraînement (8) unique conçu pour être fixé à une extrémité distale (8.1) dans le corps (2) pour faire avancer l'aiguille (4) et pour injecter la dose de médicament (M) par l'intermédiaire d'un piston (9), le ressort d'entraînement (8) étant conçu de manière à voir sa fixation dans le corps (2) commutée vers son extrémité proximale (8.2) pour rétracter la seringue (3). Un amortisseur (28) est conçu autour du piston (9), l'amortisseur (9) étant monté avec le piston (9) au moyen d'une cannelure (29) de manière à entraîner une rotation du piston (9) ou de l'amortisseur (28) au moins pendant une partie d'une translation du piston (9) dans une direction proximale (P) et à partager la charge du ressort d'entraînement (8) entre la translation et la rotation.
Patent WO-2012000907-A1 (WO)
Title: Procédé de traitement d'une structure multicouche avec de l'acide fluorhydrique
Inventor: VAUFREDAZ ALEXANDRE
IPC: H01L21/762
Filed: 2011-06-24
Abstract: L'invention propose un procédé de traitement d'une structure multicouche (211), la structure multicouche (211) comprenant une tranche semi-conductrice (208) liée à un substrat (210) au niveau d'une interface de liaison, une couche d'oxyde de liaison (206) étant disposée entre la tranche semi-conductrice (208) et le substrat (210), le procédé comprenant au moins une étape de gravure chimique de la tranche semi-conductrice (208), le procédé comprenant en outre, avant l'étape de gravure chimique, une étape de désoxydation partielle de la couche d'oxyde de liaison (206) de la structure multicouche (211) par gravure chimique à l'acide fluorhydrique afin d'éliminer une partie périphérique de la couche d'oxyde de liaison (206).