baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3113700-B1 (FR)
Title: Moteur à combustion interne comprenant une pompe à eau constitutive d’un circuit de refroidissement.
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F01P5/12
Filed: 2020-08-26
Granted: 2022-07-29
Abstract: Moteur à combustion interne comprenant une pompe à eau constitutive d’un circuit de refroidissement.    La présente invention a pour objet un moteur à combustion interne (100) de véhicule automobile comportant une pompe à eau (1) au moins en partie logée dans une cavité d’un boîtier extérieur (2) du moteur à combustion interne (100), la pompe à eau (1) comportant un organe de pompage (5), un arbre d’entraînement (6) destiné à mettre en rotation l’organe de pompage (5) autour d’un axe de rotation (A1), un support (10) et au moins un palier de rotation (21, 22) qui est porteur de l’arbre d’entraînement (6) et qui est logé à l’intérieur d’une enceinte (64) délimitée par le support (10), l’arbre d’entraînement (6) s’étendant à l’intérieur de l’enceinte (64), caractérisé en ce que le boîtier extérieur (2) porte en rotation un pignon (7) comportant un moyeu (12) traversant une paroi du boîtier extérieur (2) et dans lequel une extrémité d’engagement (61, 62) de l’arbre d’entraînement (6) est engagé.  Figure de l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3114669-B1 (FR)
Title: Procédé de simulation de l’écoulement d’un fluide au contact d’un solide mobile
Inventor: CAILLER MÉLODY ELISABETH LAURENT
IPC: G06F30/28
Filed: 2020-09-25
Granted: 2024-01-26
Abstract: Un procédé de simulation d’un fluide au contact d’un solide mobile modélisé par une succession de positions fixes (XA), le procédé comprenant les étapes de :  génération d’un maillage fixe (M1)génération d’un maillage auxiliaire du solide dans une première position (XA) dont chaque maille auxiliaire (N2) comprend une particule (P) comprenant une information du volume (V2) de ladite maille auxiliaire (N2), détermination (E3) de la position (XPA) des particules (P) dans le maillage fixe (M1) calcul du volume de solide et de la fraction volumique de fluide (εF) dans chaque maille fixe (N1) à partir des particules (P), résolution des équations de Navier-Stokes discrétisées selon l’approche volumes finis et appliquées à la fraction volumique de fluide (εF), et pour chaque position suivante du solide, une étape de déplacement des particules (P) puis les étapes de détermination (E3), de calcul et de résolution.  Figure de l’abrégé : Figure 10A
Patent FR-3116222-B1 (FR)
Title: Articulation instrumentée pour bras robotisé
Inventor: CORON JEAN-PAUL
IPC: B25J17/02
Filed: 2020-11-13
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention concerne une articulation pour bras robotisé comprenant : - une première partie (10) insérée dans une seconde partie (20) du bras robotisé, la première partie (10) étant guidée en rotation autour d'un axe général de révolution (A) de l’articulation par rapport à la seconde partie (20) grâce à un système de guidage (40) ; - un moteur (50) et un réducteur (30) reliant la première partie (10) à la seconde partie (20) et destinés à entrainer en rotation relative la seconde partie (20) par rapport à la première partie (10), le moteur (50) comprenant un stator (51) accouplé à la première partie (10), et un rotor (52) accouplé directement à un arbre d’entrée (31) du réducteur (30)  ; - des réseaux (61, 62) traversant intérieurement l’articulation depuis la première partie (10) du bras robotisé jusqu’à la seconde partie (20), tels qu’un réseau d’alimentation, un réseau de commande du moteur, un réseau de fluide caloporteur, et un réseau de lubrifiant.Selon l’invention, au moins l’un des réseaux (61) comprend une portion en forme de spirale s’étendant autour de la première partie (10) ou la seconde partie (20) en passant dans une chambre radiale (70) définie entre ladite première partie (10) et la seconde partie (20), la chambre radiale (70) permettant l’expansion radiale du réseau (61) lors de la rotation relative de la seconde partie (20) par rapport à la première partie (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116734-B1 (FR)
Title: Kit d’exercice physique comprenant une caisse et un assemblage demontable de tubes comportant des modules d’ancrage a la caisse
Inventor: VASSALO RAPHAËL
IPC: A63B21/00
Filed: 2020-12-02
Granted: 2022-10-28
Abstract: KIT D’EXERCICE PHYSIQUE COMPRENANT UNE CAISSE ET UN ASSEMBLAGE DEMONTABLE DE TUBES COMPORTANT DES MODULES D’ANCRAGE A LA CAISSE L’invention concerne un kit d’exercice physique (1) comprenant une caisse (2) et un assemblage démontable de tubes (3), caractérisé par le fait que l’assemblage de tubes (3) comprend, à l’état monté, une embase horizontale (3a) et une partie verticale (3b) fixée à l’embase horizontale (3a), l’embase horizontale (3a) comprenant au moins deux modules d’ancrage et la partie verticale (3b) comprenant au moins deux modules d’ancrage, la caisse (2) comprenant des canaux horizontaux (C1, C2, C3) traversant la largeur de la caisse (2) pour permettre le passage des modules d’ancrage de l’embase horizontale (3a) et de la partie verticale (3b) à travers la caisse (2), de telle sorte que l’assemblage de tubes (3) monté sur la caisse (2) forme un portique d’exercice physique lesté et stabilisé par la caisse (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118637-B1 (FR)
Title: Procédé d’amélioration de l’étanchéité à l’air de bâtiments utilisant une membrane à base de biopolymères
Inventor: CHENAL MARION
IPC: E04B1/66
Filed: 2021-01-15
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un procédé d’amélioration de l’étanchéité à l’air d’un bâtiment ou d’une pièce d’un bâtiment comprenant l’application d’une membrane pare-vapeur sur la face interne des murs dudit bâtiment ou de ladite pièce d’un bâtiment, caractérisé par le fait que la membrane pare-vapeur est une membrane hygrorégulante comprenant une partie active comportant - une couche médiane d’une épaisseur comprise entre 2 µm et 200 µm, de préférence entre 4 µm et 100 µm, constituée d’un biopolymère ayant un coefficient de perméabilité à la vapeur d’eau P1 qui augmente avec l’humidité relative moyenne et qui, lorsqu’il est déterminé à 23 °C et à une humidité relative moyenne de 25,5%, est au moins égal à 300 Barrers, et, de part et d’autre de la couche médiane et de préférence en contact avec celle-ci, - deux couches externes d’une épaisseur comprise entre 100 nm et 20 µm, de préférence entre 200 nm et 2,5 µm, constituées indépendamment l’une de l’autre d’un polymère organique présentant un coefficient de perméabilité à la vapeur d’eau P2, déterminé à 23 °C et à une humidité relative moyenne de 25,5 %, au plus égal à 250 Barrers, de préférence compris entre 0,05 et 100 Barrers, en particulier entre 1,0 et 20 Barrers.
Patent FR-3120001-B1 (FR)
Title: Outil d’assemblage d’un synchroniseur de boîte de vitesses
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: B23P19/04
Filed: 2021-02-25
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’outil comprend un arbre support (CO) ayant un axe central (AX), une bague d’assemblage (BA) montée en rotation et en translation sur l’arbre et des moyens d’arrêt de translation déterminant des première et deuxième positions de la bague sur l’arbre, l’arbre ayant à une portion d’extrémité (PC) agencée de façon à recevoir et maintenir en position un moyeu de synchroniseur, la bague comprenant un manchon d’assemblage (AA) recouvrant le moyeu dans la première position, ayant une section ouverte (SC) pour un montage d’un dispositif d’armement de synchroniseur dans le moyeu lorsque la bague est dans la première position et une face annulaire (FAR) de réception d’un manchon de synchroniseur en alignement coaxial pour un assemblage de celui-ci avec le moyeu lorsque la bague est translatée de la première position à la deuxième position.  Fig.4
Patent FR-3120398-B1 (FR)
Title: Dispositif d'échangeur à tubes de section trapézoïdale
Inventor: LEBOURG CHARLOTTE
IPC: F28F1/14
Filed: 2021-03-08
Granted: 2023-03-31
Abstract: Echangeur de chaleur (16) eau-gaz pour moteur de véhicule automobile comportant une bouche d’entrée (19t) et une embouchure de sortie d’eau (32), les gaz traversant l’échangeur au travers de conduits tubulaires logés (40) dans une chambre et qui sont baignés dans l’eau circulant dans ladite chambre, la section de passage de chaque conduit tubulaire est oblongue et de forme sensiblement rectangulaire,  Caractérisé en ce que chaque conduit tubulaire (40) présente au-moins un déflecteur (41) pour diriger la circulation d’eau vers l’embouchure de sortie (32) de l’échangeur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3122411-B1 (FR)
Title: Moteur à création de moment cinétique
Inventor: MEDALE MARC
IPC: B64G1/28
Filed: 2021-04-29
Granted: 2023-05-05
Abstract: Moteur à création de moment cinétique Moteur comportant un rotor tournant autour d’un axe de rotation, au moins deux balanciers articulés autour d’un arbre fixé au rotor et centré autour d’un axe distinct de l’axe de rotation du rotor, au moins un système de transfert comportant au moins un élément fixé sur le rotor et étant configuré pour ralentir chacun desdits balanciers lorsque ces derniers sont en rotation autour de l’axe de l’arbre et traversent ledit au moins un élément fixé sur le rotor, ils subissent une force opposée à leur mouvement et en réaction exercent une force dont le moment autour de l’axe de rotation du rotor accélère le rotor, et un système de séparation/accouplement des balanciers configuré de sorte que lesdits au moins deux balanciers puissent s’accoupler selon au moins deux configurations d’accouplement et se séparer pour une configuration de transit leur permettant de passer d’une configuration d’accouplement à la suivante.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122843-B1 (FR)
Title: dispositif de bridage
Inventor: BOITEUX CHRISTOPHE
IPC: B23Q3/06
Filed: 2021-05-14
Granted: 2023-04-14
Abstract: Dispositif de bridage.  L’invention concerne un dispositif de bridage D d'une pièce sur un outillage, comprenant un vérin 1 et une bride 2, la bride 2 étant articulée autour d'un axe de pivotement X et se débattant sur une course déterminée entre une position de serrage et une position de relâchement, ce dispositif D comportant aussi des organes de guidage 3 fixe et mobile coopérant pour entraîner la bride 2 suivant un mouvement de rotation autour de l'axe de pivotement X au moins à la fin de sa course vers sa position de relâchement et suivant un mouvement de translation au moins à la fin de sa course vers sa position de serrage, ce dispositif D comportant en outre des éléments d'appui 4 fixe et mobile coopérant sélectivement, au moins à la fin de la course de la bride 2 vers sa position de serrage, pour offrir mutuellement, à distance des organes de guidage 3, un contact glissant parallèle au mouvement de translation de la bride et permettant un arc-boutement de la bride 2 sur la pièce à serrer, ce dispositif de bridage D comportant encore au moins un capot de recouvrement 5, 5a,5b comprenant une première extrémité 50 coopérant avec la bride 2 par une liaison en pivotement et une seconde extrémité 51 coopérant avec le corps 10 par une liaison en translation.  Figure pour l’abrégé : Fig.13
Patent FR-3129093-B1 (FR)
Title: Installation destinée à séparer dans un champ électrique les composants d’un mélange de fibres et de granules à l’aide d’un tribochargeur pourvu d’une grille de confinement sélectif desdits composants
Inventor: DASCALESCU LUCIEN
IPC: B03C3/30
Filed: 2022-02-08
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne une installation destinée à séparer les composants d’un mélange contenant des fibres 2) et des granules (3), ladite installation comprenant un tribochargeur (4) pour conférer aux composants (2, 3) une charge électrostatique, au moins une paire d’électrodes (5, 6) pour générer un champ électrique séparateur qui achemine les composants chargés, selon leur polarité, jusqu’à des collecteurs (10, 11), ladite installation étant caractérisée en ce que le tribochargeur (4) possède une grille (14) de confinement agencée pour retenir les composants dans le tribochargeur (4) jusqu’à ce que lesdits composants (2, 3) aient atteint une charge suffisante, puis pour laisser passer lesdits composants, une fois chargés, dans l’entrefer (7) d’où lesdits composants (2, 3) gagnent leur collecteur (10, 11), sous l’action du champ électrique séparateur.  Figure 6
Patent FR-2450869-B1 (FR)
IPC: C07F9/02
Filed: 1979-03-09
Granted: 1983-05-20
Abstract: Metallic dithiophosphates obtained by the sulfurization of a composition containing: (A) from about 100 to 20 percent by weight of a metallic dithiophosphate of the formula: in which R1 is an alkenyl or unsaturated cycloaliphatic radical, R2 and R3 are alkyl radicals, m is equal to the valence of the metal M, and M represents a metal of Groups IIB, IIIB, IVB, or VIII of the Periodic System of the Elements, preferably zinc; (B) from about zero to 80 percent of an R4-COOR5 alkyl ester in which R4 is an alkenyl radical and R5 an alkyl radical, by means of 0.5 to 10 percent by weight of sulfur, referred to the composition to be sulfurized. Use as extreme-pressure and anti-wear additives for lubricating oils, in an amount of between about 0.3 and 15 percent of the weight of lubricating oil.
Patent FR-2480319-B1 (FR)
Inventor: BURGEL CHRISTIAN
IPC: D06F39/02
Filed: 1980-04-14
Granted: 1986-01-24
Abstract: A washing machine comprises a washing-agent box 6 disposed at least on one side of the machine between the drum 2 and the upper part of the tank 3, said box 6 having a flattened shape practically matching the shape of the drum. The box is open at its lower end to allow the water+agent mixture to pass therethrough while retaining the undiluted agent comprises further openings 20 or an opening (48), Fig. 3 (not shown), for introducing water brought by a ring of water formed by rotation of said drum in the partially filled tank. In one embodiment, Fig. 1, a fixed box 6 for powder has a rib 13 which participates with a trough 14 to retain dry powder. Water enters the box through louvre apertures 20 and apertures 21 and the mixture leaves through an opening 12. In a modification, Fig. 2 (not shown), the powder box is removable. In another embodiment, Fig. 3 (not shown), a removable box for liquid agent empties, under the action of the ring of water, through a siphon system (44).
Patent FR-2584303-B1 (FR)
IPC: A63K3/00
Filed: 1985-07-04
Granted: 1987-10-23
Abstract: In an apparatus for simulating the different paces of a horse and the aids to be applied for controlling the horse, four representative display lamps light-up in order to represent the precise time-duration of the instant of ground contact of the different hooves of a horse and are supplied by four separate circuits in dependence on control devices for ensuring different lighting-up recurrence rates and sequences with a view to reproducing different types of paces of a horse. In addition, a signal lamp is intended to light-up so as to represent predetermined aids for controlling a horse, this lamp being connected into a circuit which includes an operating key at the user's disposal. Closing of the circuit at a predetermined instant has the effect of turning-on the lamp and blocking the circuits of the representative display lamps in their state of operation at that instant.
Patent FR-2605028-B1 (FR)
Inventor: BARRE DANIEL
IPC: E02F5/08
Filed: 1986-10-08
Granted: 1988-12-09
Abstract: A milling engine for cutting trenches in ground or soil provided with at least one vertical support plate on both sides of which milling drums are supported for rotation about an axis perpendicular to said plate. One or more movable fingers are mounted on the lower edge of the plate for oscillating movement aobut the central axis of the plate during the rotation of the drums to remove a web of soil beneath the plate. Oscillation of the fingers is effected through camming surfaces formed on opposing inner ends of the drums which camming surfaces cooperate with a cam disposed at the inner ends of said movable fingers.
Patent FR-2619593-B1 (FR)
Inventor: FUMALLE CHRISTIAN RENE GEORGES
IPC: E02D29/14
Filed: 1987-07-30
Granted: 1992-01-17
Abstract: 1. Device for locking a cover or plug (1) on a cassing or frame (2) constituting for instance the setting of a manhole in a roadway and of the type comprising a cam (4) pivotally or tiltingly mounted on the underside of the plug (1) and operable by a member (3) such as a screw (5) to allow the said cam to move into or below the frame (2), characterized in that the cam (4) is mounted in freely pivoting relationship on the underside of the plug (1) and the member or screw (5), fastened to the plug (1), acts upon one of the ends or first end (15) of the cam (4) through the medium of a spring (11) interposed between this first end and the member or screw (5).
Patent FR-2647782-B1 (FR)
Inventor: STREBELLE MICHEL
IPC: C07C17/38
Filed: 1989-06-02
Granted: 1991-07-26
Abstract: Process for the removal from vinyl chloride of compounds of the ester type by an operation of treatment comprising an alkaline washing and a treatment with a bisulphite.
Patent FR-2677314-B1 (FR)
IPC: B61D3/18
Filed: 1991-06-10
Granted: 1993-10-22
Abstract: The invention relates to a waggon (1) comprising, at one end, a movable ramp (2) which is lowered simultaneously with the buffers (8). The movable ramp (2) and the platform of the waggon (1) carry rails, on which the bogies (4) can roll. Arranged parallel to these rails are C-shaped slideways, in which are displaced chains, the ends of which carry hooks for gripping the bogie (4) and hauling it onto the ramp (2) and the platform (1). These chains and the hydraulic ramp-actuating jacks (2) receive the working fluid from a motor-driven pump unit (22) via the controls (23). <??>The platform of the waggon (1) carries systems for securing the bogies (4) for rail travel.
Patent FR-2680366-B1 (FR)
Inventor: LESIEUR DANIEL
IPC: C07D333/58
Filed: 1991-08-13
Granted: 1995-01-20
Abstract: The invention relates to a compound selected from those of formula (I): (I) in which Ar', R1 and R2 are as defined in the specification, an optical isomer, and an addition salt thereof with a pharmaceutically-acceptable acid or base. Medicinal product which is useful in treating or in preventing a disorder of the melatoninergic system.
Patent FR-2717447-B1 (FR)
Inventor: BODIN JACQUES
IPC: G01F11/02
Filed: 1994-03-21
Granted: 1996-05-31
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00325 Sec. 371 Date Nov. 21, 1995 Sec. 102(e) Date Nov. 21, 1995 PCT Filed Mar. 17, 1995 PCT Pub. No. WO95/25945 PCT Pub. Date Sep. 28, 1995The metering device includes a hollow plunger (5) delimiting a defined volume, mounted so that it can move on a receptacle (1), and communicating with it, as well as an elastic member connecting the plunger to the receptacle, consisting of an elastically deformable cylindrical collar (8) including at least one valve (14) capable of closing off the outlet orifice of the receptacle, and fitted around a closed cylinder (6), having the same axis as the cylindrical collar, integral with the receptacle (1). Application to the administration of pharmaceutical products in fluid form.
Patent FR-2724746-B1 (FR)
IPC: B60R25/24
Filed: 1994-09-16
Granted: 1997-02-21
Abstract: PCT No. PCT/FR95/01145 Sec. 371 Date Mar. 11, 1997 Sec. 102(e) Date Mar. 11, 1997 PCT Filed Sep. 4, 1995 PCT Pub. No. WO96/08802 PCT Pub. Date Mar. 21, 1996A vehicle (V) is fitted with a primary receiver/emitter cell (1) containing a first code (C1) and a secondary receiver/emitter cell (2) containing a second code (C2) as well as a first representation (FR1) of the first code (C1). The two cells receive respectively primary (EIB1, EIA1) and secondary (EIB2) selective interrogations (OI) to which they respond by emitting respectively a primary response (ERB 1, ERA 1) representing the first code (C1) and a secondary response (ERB2) representing the second code (C2). Then the secondary cell (2) responds alone to a complementary interrogation (EIC) which contains a second representation (SR2) of the first and second codes emitted, together with an order.
Patent FR-2771090-B1 (FR)
Inventor: BIARD MICHEL
IPC: C07C69/76
Filed: 1997-11-17
Granted: 2000-02-04
Abstract: The present invention relates to a process for the preparation of 4'-bromomethyl-biphenyl derivatives of the formula:by reacting a 4'-methyl-biphenyl derivative of the formula:with a brominating agent a in a hydrobromic acid/alkali metal bromate system in a two-phase medium, and under photo-iradiation, where R is as defined in the specification.
Patent FR-2766274-B1 (FR)
Title: Procede de localisation de defauts sur un cable metallique et dispositif de mise en oeuvre de ce procede
Inventor: PLAT DOMINIQUE
IPC: G01R31/11
Filed: 1998-07-13
Granted: 1999-09-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation de défauts (14) le long d'un câble métallique multipaires (1) comprenant un écran électrostatique (11) et une gaine externe isolante (10). Les défauts (14) sont provoqués par une altération de la gaine (11) et la modification de ses caractéristiques diélectriques. On injecte une impulsion, de préférence Gaussienne, entre l'écran électrostatique (11) et le milieu (Mat ) entourant le câble (1). Les défauts (14) provoquent une interaction électromagnétique entre l'écran (11) et ce milieu (Mat ), et une réflexion de l'onde se propageant dans l'écran (11). L'analyse temporelle des signaux permet de détecter la présence d'échos et de localiser les défauts (14). Le procédé comprend la modélisation du câble (1) selon plusieurs configurations standards : câble enterré, sous conduite et aérien, en fonction des caractéristiques physique du milieu.
Patent FR-2783420-B1 (FR)
Inventor: BRETON LIONEL
IPC: A61K8/00
Filed: 1998-09-22
Granted: 2000-12-08
Abstract: 10-Hydroxy-2-decenoic acid compounds, particularly the 10-hydroxydec-2-enoates, are well suited for promoting desquamation of human skin and/or stimulating epidermal renewal and thus combating intrinsic and/or extrinsic cutaneous aging.
Patent FR-2783482-B1 (FR)
Inventor: AGENEAU LAURENT
IPC: B62B5/06
Filed: 1998-09-23
Granted: 2000-12-01
Abstract: The pushchair has a chassis with two front and two rear bases and a guide handle (16) on two connectors (15) extending from the front bases. The handle can be folded and has a lock release activating an unlocking cable (215). The handle is articulated by two articulations (110). The unlocking cables are guided through the articulations. The pushchair comprises a chassis with two front and two rear bases and a guide handle (16) mounted on two connectors (15) extending from the front bases. The handle can be moved between unfolded and folded positions and has a lock release activating an unlocking cable (215). The handle is articulated by two articulations (110). The unlocking cables are guided through the articulations so that, for each cable, the distance between first coupling points of a first cable end to unlocking means and of the second coupling means of the cable second end to the chassis unlocking means is constant, whatever
Patent FR-2785110-B1 (FR)
Inventor: POTIER THIERRY
IPC: H04B7/212
Filed: 1998-10-27
Granted: 2000-12-15
Abstract: The clock signal exchange mechanism has a transmitter/receiver (A) generator coupled (G) and transmitting a signal (e) with a repetitive time marker. the transmitter and receiver operate on the same carrier frequency using a sequencer defining time segments randomly separated and synchronized with the transmitter or receiver phases. Time is allowed for the signal return to avoid signal masking.