baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094666-A1 (FR)
Title: Procédé de séparation d’objets fabriqués par un procédé de fabrication additive sur un plateau de fabrication.
Inventor: AUBRUN ANTHONY
IPC: B33Y40/00
Filed: 2019-04-08
Abstract: L’invention est relative à un procédé de séparation d’objets fabriqués par un procédé de fabrication additive sur un plateau de fabrication, les objets étant solidaires du plateau après fabrication, le procédé de séparation comprenant une étape de découpe permettant de désolidariser les objets du plateau, le procédé prévoyant d’immobiliser les objets les uns par rapport aux autres pendant et après l’étape de découpe. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3095423-A1 (FR)
Title: Poste de travail aérien poly-articulé
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64F5/10
Filed: 2019-04-26
Abstract: Poste de travail aérien poly-articulé L'invention a pour objet un poste de travail aérien qui comprend un siège (34) présentant une assise (40) et un dossier (42) reliés par une première articulation (44) permettant au dossier de pivoter par rapport à l’assise (40) ainsi qu’un bras configuré pour positionner le siège (34) selon différentes positions et orientations dans l’espace en fonction des besoins. Le poste de travail aérien permet de pouvoir translater le siège (34) dans une cabine de pilotage selon une direction d’introduction et de le faire pivoter autour d’un axe de pivotement confondu avec la direction d’introduction à l’intérieur de la cabine de pilotage. Figure 9
Patent FR-3095919-A1 (FR)
Title: Ajustement de la puissance maximale de transmission demandée
Inventor: MULLER PIERRE-JEAN
IPC: H04W52/36
Filed: 2019-05-06
Abstract: Ajustement de la puissance maximale de transmission demandée Procédé pour ajuster la puissance maximale de transmission associée à une demande d’autorisation à émettre sur ensemble de canaux radio donnée ou grant, en fonction de l’évolution au cours du temps de l’utilisation des canaux radio par les utilisateurs primaires et secondaires situés à proximité de la CBSD ou station de base radio associée à ce grant. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3097314-A1 (FR)
Title: Détermination d’une épaisseur par colorimétrie.
Inventor: ROMERO JEAN-LOUIS
IPC: G01J3/46
Filed: 2019-06-14
Abstract: Détermination d’une épaisseur par colorimétrie.              L’invention concerne un procédé de détermination de l’épaisseur d’un revêtement (25) à la surface d’un substrat (26) revêtu comprenant au moins les étapes suivantes :     a) mesurer, à l’aide d’un colorimètre (21), les composantes (ap, bp et Lp) de la couleur d’une zone à contrôler d’un substrat revêtu,     b) déterminer la différence de couleur (ΔEp) entre les composantes (ap, bp et Lp) de la couleur mesurée à l’étape a) et les composantes (aref, bref et Lref) de la couleur du substrat non revêtu,     c) déterminer l’épaisseur (e) du revêtement en comparant la différence de couleur (ΔEp) à une base de données de référence comprenant des valeurs de différences de couleur de référence (ΔE’) correspondant à une pluralité de substrats revêtus ayant des revêtements de différentes épaisseurs déterminées,     les composantes (ap, bp, Lp, aref, bref et Lref) désignant les composantes chromatiques des couleurs définies dans l’espace de couleur CIELAB.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098779-A1 (FR)
Title: Véhicule ferroviaire comportant un système de conduite en autonomie et procédé d’utilisation dudit véhicule ferrovaire
Inventor: BADI MUSTAPHA
IPC: B60W10/00
Filed: 2019-07-15
Abstract: V éhicule ferroviaire comportant un système de conduite en autonomie et procédé d’utilisation dudit véhicule ferrovaire Ce véhicule ferroviaire (1) comporte un manipulateur (6), en cabine, relié à une entrée d’une unité de contrôle/commande (8) pour l’actionnement des moyens de traction/freinage (3, 4) du véhicule ferroviaire, le manipulateur étant propre à générer un premier signal de consigne appliqué sur une entrée de l’unité de contrôle/commande, le signal de consigne correspondant à un effort de traction ou de freinage. Il se caractérise en ce que le véhicule ferroviaire comporte, pour la conduite en autonomie du véhicule ferroviaire, un système de conduite en autonomie (10), propre à générer un second signal de consigne de même nature que le premier signal de consigne pour être appliqué sur ladite entrée de l’unité de contrôle/commande.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098732-A1 (FR)
Title: Procede d’amelioration de la biodisponibilite de composes hydrophiles dans une solution aqueuse
Inventor: DESJARDINS-LAVISSE ISABELLE
IPC: B01F11/02
Filed: 2019-07-15
Abstract: La présente invention a trait au domaine de l’amélioration de la biodisponibilité de composés actifs. Plus particulièrement, elle concerne un procédé d’amélioration de la biodisponibilité de composés hydrophiles en solution dans un milieu aqueux. Les composés hydrophiles dont la biodisponibilité est améliorée peuvent être utilisés par exemple dans le domaine cosmétique, agroalimentaire, neutraceutique ou pharmaceutique.
Patent FR-3093613-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de traitement agricole
Inventor: GERMAIN GÉRALD
IPC: A01B76/00
Filed: 2019-07-17
Abstract: DISPOSITIF DE CONTRÔLE DE TRAITEMENT AGRICOLE L'invention concerne un dispositif collaboratif de contrôle de traitement de parcelle agricole destiné à être monté sur une machine agricole (1), composé d'un ensemble de détecteurs (2) d'adventices ou symptômes foliaires de carences ou maladies collaborant à la décision de contrôler les dispositifs de traitement (3) de la parcelle agricole. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099978-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de paquets de flux de donnees au sein d'un reseau de communication sans fil
Inventor: CIPRIANO ANTONIO
IPC: H04W84/18
Filed: 2019-08-13
Abstract: L’invention concerne un procédé pour la transmission de paquets de flux de données au sein d’un réseau de communication sans fil, comportant les étapes suivantes: Au niveau d’au moins un nœud: - calculer, à partir des signatures Si des flux Fi auxquels le nœud est abonné et pour chacun de ces flux Fi, les ressources RBres réservées dans lesquelles il n’y a pas de collision et les ressources RBcomp potentiellement en compétition dans lesquelles des collisions sont possibles, - Vérifier si la ressource courante RB est réservée ou si elle est en compétition, - Si la ressource courante RBres est réservée (307), - Si le nœud est la source de transmission de paquet ou si le nœud a déjà décodé correctement le paquet, transmettre le paquet du flux associé à la ressource, (307, 307a) - Sinon essayer de décoder le paquet du flux et si le décodage est correct, mémoriser le paquet décodé en mémoire, - Si la ressource courante RBcomp est en compétition (308, appliquer une méthode de gestion des collisions des flux sur les ressources où n>1. Figure pour l’abrégé : Fig.4.
Patent FR-3104162-A1 (FR)
Title: Composition détergente comprenant un latex inverse combinant de l’EDDS comme agent séquestrant et un polyélectrolyte comprenant de l’AMPS et de l’acrylamide
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C11D3/00
Filed: 2019-12-09
Abstract: Titre : Composition détergente comprenant un latex inverse combinant de l’EDDS comme agent séquestrant et un polyélectrolyte comprenant de l’AMPS et de l’acrylamide Composition détergente (F) à usage ménager ou industriel comprenant comme agent épaississant un latex inverse auto-inversible comprenant une phase aqueuse comprenant:     a) Un polyélectrolyte anionique réticulé (P) constitué de :                                   Au moins une unité monomérique issue de l’acide 2-méthyl-2-[(1-oxo-2-propényl) amino] 1-propanesulfonique sous forme d’acide libre ou partiellement ou totalement salifiée ;                 Au moins une unité monomérique issue d’au moins un monomère choisi parmi les éléments du groupe constitué par l’acrylamide, le N,N-diméthyl acrylamide, le méthacrylamide, le N-isopropyl acrylamide, le N-tertio-butyl acrylamide ; et Et au moins une unité monomérique issue d’un monomère de réticulation (AR) polyéthylénique b) De l’éthylenediamine disuccinique acide sous forme de sel trisodique.
Patent FR-3105073-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce bi-matière et pièce bi-matière fabriquée selon un tel procédé
Inventor: BLANC-BRUDE CÉDRIC
IPC: B29C70/68
Filed: 2019-12-23
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce bi-matière et pièce bi-matière fabriquée selon un tel procédé Une pièce bi-matière (12) comprend un substrat (2) thermoformé et un renfort (4) en matériau composite, comprenant des fibres et de la résine. Selon l’invention, un procédé de fabrication d’une telle pièce bi-matières comprend une première étape consistant à placer le substrat sur un support (1). Une deuxième étape consiste à disposer, sur le substrat, le renfort (4). Ensuite, une troisième étape consiste à appliquer sur le renfort au moins une couche (6, 8) de rétention de la résine. Puis, dans une quatrième étape, une bâche (10) étanche à l’air est superposée à la ou les couches de rétention. Une cinquième étape consiste à tirer le vide sous la bâche. Enfin, dans une sixième étape, la bâche et la ou les couches de rétention sont retirées. Figure pour l'abrégé : 5
Patent FR-3107287-A1 (FR)
Title: Procédé de soutènement d’au moins une paroi d’un terrain
Inventor: LABRUE JEAN MARIE
IPC: E02D17/04
Filed: 2020-02-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de soutènement d’au moins une paroi, dite front de taille, d’un terrain pour la construction d’une infrastructure d’un bâtiment, ledit front de taille présentant au moins une surface principale s’étendant sensiblement verticalement, dans lequel :- on met en place au moins un panneau (1, 1’, 21, 22, 23) au contact dudit front de taille (4),caractérisé en ce qu’on réalise les étapes suivantes :- préalablement à la mise en place de chaque panneau (1, 1’, 21, 22, 23), on dispose au moins un élément, dit élément (6, 7, 30, 31) contrebutant, adapté pour pouvoir présenter une résistance à la compression selon une direction orthogonale au plan dans lequel s’étend ledit panneau, ledit élément contrebutant s’étendant au moins en partie selon une direction orthogonale au plan dans lequel s’étend ledit panneau,- après avoir mis en place ledit élément contrebutant (6, 7, 30, 31), on met en place un portique (3) de fonçage adapté pour pouvoir déplacer verticalement chaque panneau (1, 1’, 21, 22, 23) de façon à le mettre en place au contact dudit front de taille,- après avoir mis en place ledit portique (3) de fonçage, on dispose ledit panneau au contact dudit front de taille, ledit panneau (1, 1’, 21, 22, 23) étant agencé de façon à présenter au moins une face principale en appui contre ledit élément contrebutant (6, 7, 30, 31). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3110202-A1 (FR)
Title: Dispositif d’injection de carburant comprenant un insert gicleur
Inventor: PITON ANTHONY
IPC: F23K5/02
Filed: 2020-05-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif d'injection de carburant pour moteur à combustion interne comprenant :    - un conduit d’écoulement (5) du carburant s'étendant selon une direction d'écoulement;     - un insert gicleur (6),    dans lequel l’insert gicleur (6) comprend :    - un corps cylindrique (10) positionné dans le conduit d’écoulement (5),     - un canal (11) traversant de part en part le corps cylindrique (10); et dans lequel le corps cylindrique (10) comporte successivement dans la direction d’écoulement une portion emmanchée (12) qui est emmanché en force dans une partie d’emmanchement (8) du conduit d’écoulement (5) et une portion guidée (13) destinée à coopérer avec une partie de guidage (9) du conduit d’écoulement (5) de sorte à guider le mouvement dudit corps cylindrique (10) dans le conduit d’écoulement (5) avant l’emmanchement en force, la portion guidée (13) comportant un diamètre extérieur qui est inférieur à un diamètre extérieur de la portion emmanchée (12), et dans lequel un ratio entre le diamètre extérieur de la portion emmanchée (12) et une dimension de la portion guidée (13) dans la direction d’écoulement est compris entre 0,33 et 1.                  Figure pour l’abrégé              :              Fig.              4
Patent FR-3110989-A1 (FR)
Title: Système de télédistribution de fichiers informatiques d'aéronef, ensemble et procédé associé
Inventor: BRIAND BENJAMIN
IPC: G06F8/65
Filed: 2020-05-28
Abstract: Système de télédistribution de fichiers informatiques d’aéronef, ensemble et procédé associé Ce système (10) comporte un magasin (36) de fichiers informatiques d’aéronef, destinés à être chargés dans au moins un dispositif d’aéronef (12) embarqué, mobile ou répliqué au sol . Il comprend un gestionnaire de fichiers (44), propre à :     * identifier une configuration avion de l’aéronef auquel est associé le dispositif d’aéronef (12) et une configuration informatique du dispositif d’aéronef (12) ;     * définir, parmi les fichiers informatiques du magasin de fichiers (36) informatiques au moins un fichier informatique susceptible d’être chargé dans le dispositif d’aéronef (12) en fonction de la configuration avion et de la configuration informatique identifiées ;     * activer une synchronisation pour télédistribuer au moins un fichier informatique devant être chargé dans le dispositif d’aéronef (12) choisi parmi le ou les fichiers informatiques susceptibles d’être chargés dans le dispositif d’aéronef (12) en fonction de la configuration avion et de la configuration informatique identifiées.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3111853-A1 (FR)
Title: Coque de siège ventilée.
Inventor: M'BAYE KARIM
IPC: B60N2/56
Filed: 2020-06-26
Abstract: L’invention concerne un système de rafraichissement dans un véhicule automobile doté d’un générateur de flux d’air et d’au moins un siège comprenant une coque thermoplastique ou thermodurcissable ayant des parties visibles. Ce système comprend :     - des buses d’aération disposées sur les parties visibles de la coque thermoplastique ou thermodurcissable de façon à permettre l’éjection de flux d’air vers l’utilisateur du siège,     - un circuit de distribution de flux d’air apte à amener un flux d’air depuis le générateur de flux d’air vers les buses d’aération.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106926-A1 (FR)
Title: La présente invention concerne un dispositif de cavités intégrées dans les capots d’un harmonica diatonique, permettant de faciliter les overnotes, avec actionnement à l’arrière de l’instrument.
Inventor: BALLE SANDRINE
IPC: G10D7/14
Filed: 2020-08-13
Abstract: Dispositif de cavités intégrées dans les capots d’un harmonica diatonique, avec actionnement à l’arrière de l’instrument. L’invention concerne un dispositif permettant de faciliter les overnotes par un système de cavités, directement creusées dans des capots d’harmonicas, afin de profiter de l’acoustique des matériaux choisis. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la facture instrumentale d’harmonicas diatoniques.
Patent FR-3114638-A1 (FR)
Title: Dispositif de récupération de chaleur et de traitement de l’air en bâtiment d’élevage
Inventor: MARHADOUR DAVID
IPC: F24F12/00
Filed: 2020-09-27
Abstract: Un dispositif de récupération de chaleur et de traitement de l’air adapté à une salle de confinement d’êtres vivants (1), notamment une enceinte hors d’eau ventilée, comprenant une structure formée par des parois (2) et au moins une enceinte de stockage (3) comprenant au moins une ouverture (4) sur une des faces d’enceinte de stockage (3), ledit dispositif comprenant un dispositif d’extraction d’air par ventilation naturelle (23), un dispositif d’extraction d’air par ventilation dynamique (7) et également un dispositif de soufflage d’air neuf bio climatisé (8) en relation avec un appareil de traitement d’air (15) disposé à l'extérieur ou l’intérieur de l'enceinte de stockage (3) et connecté à celle-ci par au moins un plénum traversant une des parois (9) et s’ouvrant directement à l'intérieur de l'enceinte de stockage (3).  Le dispositif de soufflage d’air neuf bio climatisé (8) comprend une canalisation d’amenée d’air de ventilation (16) dans l’enceinte, soufflant l’air ainsi véhiculé dans la litière (19) par le biais d’un réseau de canalisations (17) terminées par un orifice (18) spécialement ménagé ayant pour action de maintenir une température constante de litière à 16°C. En amont de cette canalisation d’amenée d’air (16), un échangeur thermique (20) est connecté à une pompe à chaleur (24) et en aval de ce cet échangeur thermique (20), une canalisation d’amenée d’air de l’intérieur de l’enceinte (14), ayant pour action de récupérer, par un réseau de canalisations (12, 13), une partie du débit d’air chaud du dispositif de ventilation naturelle de l'enceinte de stockage (3) et d’y créer un courant d’air de haut en bas en limitant l’aspiration des particules aérosols.  Lesdits ventilateurs (7, 8) et ladite batterie d’échange thermique (20) font partie du dispositif de type pompe à chaleur (24).  L’ensemble des équipements électriques (7, 8, 24) sont connectés à un coffret de régulation bioclimatique (25).  Utilisation notamment dans une salle de confinement d’êtres vivants, notamment un bâtiment d’élevage.  Figure de référence pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3115727-A1 (FR)
Title: Installation et procédé d’enfilage de rayons dans un moyeu à deux flasques d’une roue à rayons
Inventor: GAILLARD EMMANUEL
IPC: B60B31/02
Filed: 2020-11-02
Abstract: L’invention concerne un procédé d’enfilage de rayons (2) dans un moyeu (3) à deux flasques (6, 7) d’une roue à rayons (2), les flasques (6, 7) étant chacun pourvu d’une couronne d’orifices (8) de réception des rayons (2), les rayons (2) étant enfilés par l’intermédiaire de deux à quatre dispositifs d’éjection (9, 10, 11, 12) de rayons (2) éjectant successivement chacun un rayon (2) dans un orifice (8) d’un flasque (6, 7).  Selon l’invention, le procédé est remarquable en ce que les dispositifs d’éjection (9, 10, 11, 12) restent fixes et le moyeu (3) est saisi, déplacé et entrainé en rotation autour de son axe (5) par un système polyarticulé (14) commandé pour positionner successivement les orifices (8) des flasques (6, 7) devant les dispositifs d’éjection (9, 10, 11, 12) correspondants pour l’éjection et l’enfilage des rayons (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3116450-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage des matières kératiniques générant des bulles de gaz
Inventor: BORDEAUX DOMINIQUE
IPC: B08B3/12
Filed: 2020-11-26
Abstract: Dispositif de nettoyage des matières kératiniques générant des bulles de gaz L’invention a pour objet un dispositif de nettoyage des matières kératiniques humaines externes comportant un applicateur (10) agencé pour distribuer une composition cosmétique C sur une zone à traiter, une chambre (12) dans laquelle circule la composition C et au moins un transducteur ultrasonore (13) et un générateur de bulles (17) et il comporte en outre un système de récupération et de recyclage au moins partiel de la composition cosmétique envoyée au contact des matières kératiniques.
Patent FR-3119005-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accouplement et de détachement d’urgence
Inventor: COLEIRO GAËTAN
IPC: F16L59/06
Filed: 2021-01-19
Abstract: Dispositif d’accouplement et de détachement d’urgence à auto-fermeture pour le transport de fluide cryogénique comprenant deux conduites (2, 3) de transport de fluide s’étendant selon une direction longitudinale et comprenant chacune, à une extrémité de raccordement, un mécanisme de clapet (4, 6, 8; 5, 7, 9) configuré pour fermer automatiquement la conduite lorsque les extrémités de raccordement sont séparées et pour ouvrir la conduite lorsque les extrémités de raccordement sont accouplées, le dispositif (1) comprenant en outre un tube (10, 11) externe disposé autour de chaque conduites (2, 3) de transport et définissant un espace sous vide pour l’isolation thermique de la conduite (2, 3) de transport, le dispositif (1) comprenant un mécanisme de maintien de la conduite (2, 3) de transport dans le tube externe (10, 11), caractérisé en ce que le mécanisme de maintien comprend un tube (18, 19) de liaison tronconique ayant une première extrémité reliée au tube (10, 11) externe et une seconde extrémité reliée à la conduite (2, 3) de transport.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119187-A1 (FR)
Title: dispositif de stockage de moyens de transport personnel portatifs
Inventor: EMMENECKER KEVIN
IPC: E04H6/00
Filed: 2021-01-28
Abstract: dispositif de stockage de moyens de transport personnel portatifs L’invention a trait à un dispositif (2) pour le stockage de moyens de transport personnel portatifs, comprenant une enveloppe (4) formant une pluralité de compartiments individuels (6) de stockage desdits moyens de transport portatifs, équipés chacun d’une porte d’accès (8) au compartiment, apte à être sélectivement verrouillée et déverrouillée ; un circuit électrique (14) de recharge des moyens de transport personnel portatifs ; dans lequel les portes d’accès (8) de la pluralité de compartiments individuels (6) sont disposées sur une face avant (4.1) et au moins une face latérale (4.3) de l’enveloppe (4) de manière à réserver au moins une portion (4.1.1) de ladite face avant (4.1.1), adjacente à la face latérale (4.3), libre de porte d’accès et pourvue de moyens de fixation (12) d’un habillage.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3110073-A1 (FR)
Title: Dispositif implantable, notamment de type espaceur intervertébral
Inventor: HOFFMANN ELÉONORE
IPC: A61F2/46
Filed: 2021-02-02
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif implantable (100) pour maintenir un écartement intervertébral entre des vertèbres, comprenant une cale intervertébrale (10) comprenant une zone supérieure d’appui et une zone inférieure d’appui, et au moins un premier ressort latéral (20) ayant une position A par rapport à la cale intervertébrale (10) dans une position d’introduction du dispositif implantable (100), et une position B par rapport à la cale intervertébrale (10) dans une position d’implantation du dispositif implantable, les positions A et B étant différentes, et le premier ressort latéral (20)  est configuré :- pour passer de la position A à la position B librement, et - former un organe de retenue agencé par rapport à la cale intervertébrale (10) pour bloquer la migration de la cale intervertébrale (10) vers le canal rachidien au moins dans la position B.     Figure pour l’abrégé: Fig.1.
Patent FR-3125374-A1 (FR)
Title: Dispositif de fonction physiquement non clonable
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: H04L9/32
Filed: 2021-07-13
Abstract: Dispositif intégré de fonction physiquement non clonable, comprenant un premier module de fonction physiquement non clonable (MPF1), interne au dispositif (DIS), configuré pour générer un groupe de données initiales (RD2) et des moyens de gestion (MGST), internes au dispositif, au moins configurés pour -générer un groupe de données de sortie (HUK2) à partir d’au moins le groupe de données initiales (RD2), -autoriser uniquement D délivrances successives du groupe de données de sortie (HUK2) sur une première interface de sortie (INST1) du dispositif, D étant un entier positif non nul, et -empêcher toute nouvelle génération du groupe de données de sortie (HUK2).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3125565-A1 (FR)
Title: Rotule à bague extérieure emboutie
Inventor: RIVIERE FLORENT
IPC: F16C11/06
Filed: 2021-07-21
Abstract: Rotule comprenant une bague extérieure (2) et une bague intérieure (3) comportant respectivement une surface intérieure (2a) et une surface extérieure (3b) en contact l’une contre l’autre.
    En outre, le matériau de la bague extérieure (2) comporte un alliage de formule NiCr19Fe18Nb ou un alliage de formule X6NiCrTiMoVB25-15-2.
    .
    Figure pour l’abrégé : Fig 1