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Patent WO-2018033210-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un article moulé à partir de pulpe, article moulé fait de pulpe et appareil de fabrication d'un tel article moulé
Inventor: STARKEN OLAF
IPC: B32B9/06
Filed: 2016-08-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un article moulé (10) à partir de pulpe (72), l'article (10) comprenant au moins un corps d'article (12) et le procédé comprenant au moins les étapes consistant à : - introduire de la pulpe (72) dans un moule (22), le moule (22) comprenant au moins deux parties de moule mobiles (24, 26) qui, dans une condition assemblée (A), forment au moins une cavité (28) pour former ledit corps d'article (12); - ouvrir le moule (22) et introduire au moins une paraison (36) dans le moule (22); - fermer le moule (22); et - dilater la paraison (36) au moyen d'un fluide, pressant ainsi la pulpe (72) contre les parois internes du moule (22) et créant à partir de la paraison (36) une couche de protection interne (42) de l'article moulé (10), les parois internes délimitant ladite cavité (28).
Patent WO-2017036918-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication de puces à semi-conducteur optoélectroniques et puce à semi-conducteur optoélectronique
Inventor: LEIRER CHRISTIAN
IPC: H01L33/38
Filed: 2016-08-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de puces à semi-conducteur optoélectroniques (1) qui comprend, dans l'ordre indiqué, les étapes suivantes consistant à : A) produire une succession de couches semi-conductrices (2), B) appliquer une seconde structure de contact électrique (33) du côté de la succession de couches semi-conductrice (2) qui est opposé à un substrat de croissance (20), C) appliquer au moins une couche d'isolation électrique (41, 42) sur la seconde structure de contact (33) et sur la succession de couches semi-conductrices (2), D) appliquer une première structure de contact (31) de sorte que la première structure de contact (31) est reliée électriquement à une zone (21) de la succession de couches semi-conductrices (2) qui est opposée au substrat de croissance (20), E) appliquer une autre couche d'isolation électrique (43) par endroits au moins sur la première structure de contact (31), F) produire des surfaces de contact électriques (51, 53) de façon à définir à l'étape F) une extension des surfaces de contact (51, 53) dans la direction opposée à la succession de couches semi-conductrices (2) avec une tolérance de 5 µm au maximum.
Patent WO-2018041368-A1 (WO)
Title: Batterie activée par puce
Inventor: KARLS INGOLF
IPC: H04W12/06
Filed: 2016-09-05
Abstract: L'invention concerne une batterie activée par puce pour un dispositif de communication de type machine (MTC), la batterie activée par puce comportant: une batterie; et une micropuce intégrée à la batterie, la micropuce comprenant un module d'identification d'abonné (SIM) avec des instructions stockées pour établir une communication avec un opérateur de réseau mobile (MNO) lors d'une insertion de la batterie activée par puce dans le dispositif de communication MTC.
Patent WO-2017046092-A1 (WO)
Inventor: BORLEZ YVES
IPC: H05B37/02
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fourniture d'énergie pour des charges non liées à l'éclairage qui fonctionnent pendant la journée lorsqu'un réseau de distribution électrique commuté dédié à l'éclairage (220) est hors tension. Le procédé comprend la charge d'une batterie (240) pendant la nuit à partir du réseau de distribution électrique lorsque le luminaire est allumé, de sorte que l'énergie/la puissance stockée dans la batterie puisse être utilisée pendant la journée. Un luminaire (200) comprend un moteur d'éclairage de luminaire (210) raccordé au réseau de distribution électrique (220), un convertisseur abaisseur CA/CA (230) lui aussi raccordé au réseau de distribution électrique de sorte que la batterie (240) soit chargée pendant les heures d'obscurité. La batterie (240) est raccordée de manière à fournir de l'énergie à une charge CC non liée à l'éclairage (250) qui peut être utilisée à la fois pendant la journée et les heures d'obscurité.
Patent WO-2017055091-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil de suppression de gigue dans une transmission de données audio
Inventor: BRUHN STEFAN
IPC: H04L1/08
Filed: 2016-09-15
Abstract: Selon un mode de réalisation donné à titre d'exemple de la présente invention, celle-ci concerne un procédé et un appareil associé permettant de supprimer la gigue introduite par un réseau à commutation de paquets. Chaque trame audio reçue comprend une partie primaire et une partie de redondance. La partie de redondance comprend une copie en partie redondante d'une trame précédente qui est décalée de k trames. Si une trame n est perdue, une trame n+k, qui comprend la copie en partie redondante de la trame n perdue, est située dans un tampon de gigue. En se basant sur la trame n+k, une trame de substitution n', se substituant à la trame n perdue, est créée, et un indicateur de la substitution de la trame de substitution n' est défini pour indiquer que la partie de redondance de la trame de substitution n' doit être utilisée dans le décodage.
Patent WO-2017050724-A1 (WO)
Title: Chaîne cinématique munie d'une transmission automatique ou d'une boîte de vitesses automatisée, d'une alimentation en huile et d'un retardateur hydrodynamique
Inventor: WURSTER CHRISTOPH
IPC: F16H61/00
Filed: 2016-09-20
Abstract: L'invention concerne une chaîne cinématique munie d'une transmission automatique ou d'une boîte de vitesses automatisée, comprenant : 1.1 une alimentation en huile présentant un carter d'huile (1) et un système de pompe (3, 4) fournissant une pression d'alimentation P 0  ; 1.2 un retardateur hydrodynamique (19) présentant une chambre de travail munie d'une entrée (24) et d'une sortie (25) par lesquelles le retardateur (19) peut être alimenté en huile provenant du circuit d'huile ; 1.3 une conduite de pression (2, 12, 22, 32) pour l'alimentation en huile sous pression des éléments (17, 18, 20) de la transmission ; 1.5 des soupapes (8, 9) dans la conduite de pression (2, 12, 22, 32) ; 1.6 un échangeur de chaleur (33) dans la conduite de pression (2, 12, 22, 32) servant à évacuer la chaleur présente dans l'huile chauffée ; 1.7 un circuit d'huile de retardateur (23) qui peut être relié à l'échangeur de chaleur (33) au moyen d'une soupape (8) placée en amont de l'échangeur de chaleur (33) et d'une soupape (9) placée en aval de l'échangeur de chaleur (33). La chaîne cinématique selon l'invention est caractérisée en ce qu'elle comporte des soupapes (6, 7a, 7b, 8, 9, 27, 39, 40) de régulation du retardateur (19) et une conduite de remplissage (26, 41), le circuit d'huile de retardateur (23) pouvant être relié à la conduite de pression (2, 12, 22, 32) par la conduite de remplissage (26, 41) de telle manière qu'une pression se commande P R  du retardateur peut être ajustée de manière variable dans le circuit d'huile de retardateur (23).
Patent WO-2017064121-A1 (WO)
Title: Méthodes et compositions pharmaceutiques pour le traitement de la néovascularisation choroïdienne
Inventor: BEHAR-COHEN FRANCINE
IPC: A61K45/06
Filed: 2016-10-12
Abstract: La présente invention concerne des méthodes et des compositions pharmaceutiques pour le traitement de la néovascularisation choroïdienne. La présente invention concerne, en particulier, une méthode de traitement de la néovascularisation choroïdienne chez un patient en ayant besoin, qui consiste à administrer audit patient une quantité thérapeutiquement efficace d'un antagoniste du récepteur minéralocorticoïde.
Patent WO-2017084877-A1 (WO)
Inventor: HUGHES TIMOTHY
IPC: C25B9/19
Filed: 2016-11-02
Abstract: Cellule électrochimique (10) comprenant un premier volume exposé aux surfaces respectives d'une anode (28) et d'une cathode (24), la cellule électrochimique présentant également un orifice d'entrée de vapeur (5) pour permettre à la vapeur de pénétrer dans le premier volume.
Patent WO-2017081223-A1 (WO)
Inventor: COSTA VERONICA
IPC: C12N15/11
Filed: 2016-11-11
Abstract: The present invention relates to oligonucleotides that are capable of inducing expression of ubiquitin-protein ligase E3A (UBE3A) from the paternal allele in animal or human neurons. The oligonucleotides target the suppressor of the UBE3A paternal allele by hybridization to SNHG14 long non-coding RNA downstream of SNORD109B. The present invention further relates to pharmaceutical compositions and methods for treatment of Angelman syndrome.
Patent WO-2017097595-A1 (WO)
Inventor: RAYNAUD SYLVAIN
IPC: G05D1/10
Filed: 2016-11-24
Abstract: L'ensemble de gestion de vol (1) comprend deux chaînes de guidage (2A, 2B) pourvues, chacune, d'un système de gestion de vol (3A, 3B), chacun desdits systèmes de gestion de vol (3A, 3B) réalisant au moins un calcul de consignes de guidage pour l'aéronef, l'ensemble de gestion de vol (1) comprenant également au moins une unité de surveillance (4A, 4B) configurée pour réaliser une surveillance des consignes de guidage calculées par les deux systèmes de gestion de vol (3A, 3B) de manière à pouvoir détecter et identifier un système de gestion de vol défectueux, l'unité de surveillance (4A, 4B) comportant un dispositif de surveillance (5) vérifiant notamment si les trois conditions suivantes sont remplies: une dérivée première d'écarts de route extrapolés est positive, une dérivée seconde des écarts de route extrapolés est positive, et des positions extrapolées de l'aéronef se trouvent du même côté d'un segment actif du plan de vol suivi par l'aéronef que la position courante de l'aéronef.
Patent WO-2017093516-A1 (WO)
Title: Carte biométrique
Inventor: LOWE PETER ROBERT
IPC: H01L25/065
Filed: 2016-12-02
Abstract: Une carte biométrique de faible épaisseur 20 selon l'invention comprend un corps de carte 28 dans lequel un substrat de circuit 26 est intégré, et une cavité mettant à découvert un ou plusieurs contacts 24 d'un circuit sur le substrat de circuit 26. Un capteur biométrique 22, dont la face arrière est orientée vers le substrat de circuit 26, est monté à l'intérieur de la cavité. Un élément de transition 30 est également monté à l'intérieur de la cavité, en étant adjacent au capteur biométrique 22. Le capteur biométrique 22 a un ou plusieurs contacts formés sur sa face avant ou sur une de ses faces latérales, et l'élément de transition 30 connecte les contacts du capteur biométrique 22 aux contacts 24 du circuit.
Patent WO-2017102946-A1 (WO)
Title: Verfahren zum färben von keratinischen fasern
Inventor: GROSJACQUES CAMILLE
IPC: A61K8/86
Filed: 2016-12-15
Abstract: Gegenstand der vorliegenden Erfindung ist ein Verfahren zum Färben von menschlichen Haaren, umfassend die folgenden Schritte in der angegebenen Reihenfolge A) Vermischen einer ersten Komponente (K1) mit einer zweiten Komponente (K2) unter Erhalt einer ersten Mischung (M1), B) Vermischen der Mischung (M1) mit einer dritten Komponente (K3) unter Erhalt einer zweiten Mischung (M2), C) Applizieren der Mischung (M2) auf die Haare, D) Einwirkenlassen der Mischung (M2) für einen Zeitraum von 30 Sekunden bis 4 Minuten, E) Ausspülen der Mischung (M2) aus den Haaren, wobei - die erste Komponente (K1) eine Färbezubereitung ist, die mindestens ein Oxidationsfarbstoffvorprodukt enthält, und - die zweite Komponente (K2) ein Farbverdünner ist, der selbst keine Oxidationsfarbstoffvorprodukte und kein Oxidationsmittel enthält, und - die dritte Komponente (K3) eine Oxidationsmittelzubereitung ist, die mindestens ein Oxidationsmittel enthält.
Patent WO-2017108919-A1 (WO)
Inventor: FISKER RUNE
IPC: A61C13/00
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conception numérique d'une conception de restauration numérique et d'une conception de coiffe de réduction numérique, le procédé consistant à obtenir une représentation 3D numérique de la mâchoire supérieure et de la mâchoire inférieure du patient, ladite représentation 3D numérique comprenant une préparation 3D numérique représentant au moins une préparation ciblée pour recevoir une restauration ; à déterminer numériquement une surface de réduction croisant la préparation 3D numérique, ladite surface de réduction étant conçue pour satisfaire une exigence d'épaisseur minimale pour la conception de restauration numérique ; et à concevoir numériquement la conception de restauration numérique et la conception de coiffe de réduction numérique basée au moins sur la surface de réduction et la préparation 3D numérique. Ledit procédé permet de concevoir simultanément la coiffe de réduction et la restauration, ce qui réduit le temps de consultation et le nombre de visites par le patient.
Patent WO-2018153442-A1 (WO)
Title: Agencement de palier et ensemble comprenant un tel agencement de palier
Inventor: HEDMAN ANDERS
IPC: F16H57/08
Filed: 2017-02-22
Abstract: La présente invention concerne un agencement de palier (104) pouvant être relié à un arbre (102), l'agencement de palier comprenant un palier (105, 105') comprenant une pluralité d'éléments de roulement (110) agencés pour tourner par rapport à un chemin de roulement interne (302) pour ledit agencement de palier ; et un élément de contact en forme d'anneau (114, 114') ayant une extension dans sa direction axiale, l'élément de contact en forme d'anneau comprenant en outre une première surface de contact (402) conçue pour faire face à la pluralité d'éléments de roulement, un diamètre interne de l'élément de contact en forme d'anneau au niveau de la position axiale de la première surface de contact ayant un diamètre plus grand par rapport à un diamètre (412) du chemin de roulement interne, de sorte qu'un espace radial continu (414) soit disposé dans la direction circonférentielle entre l'élément de contact en forme d'anneau et le chemin de roulement interne lorsque l'agencement de palier est relié à l'arbre, l'espace radial (414) étant agencé pour être disposé en communication fluidique avec un canal d'écoulement de lubrification (306) de l'arbre lorsque l'agencement de palier est relié à l'arbre.
Patent WO-2017162424-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour fournir une fonction de sécurité cryptographique pour le fonctionnement d'un appareil
Inventor: MERLI DOMINIK
IPC: G06F21/62
Filed: 2017-03-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif pour fournir une fonction de sécurité cryptographique pour le fonctionnement d'un appareil ainsi qu'un produit-programme informatique. Le procédé pour fournir une fonction de sécurité cryptographique pour le fonctionnement d'un appareil comprend les étapes suivantes : - recevoir une demande de mise à disposition d'une telle fonction de sécurité (K), - fournir une interface (7) en un emplacement mettant à disposition une telle fonction de sécurité, appelé ancre de confiance (V), - l'interface (T) mentionnée déterminant une information contextuelle (A_ID, AA_ID) en fonction de l'utilisation (A, AA) initiant la demande, . fournir la fonction de sécurité initiant la demande, - l'information contextuelle influant sur l'information contextuelle déterminée dans le cadre de la mise à disposition de ladite fonction de sécurité.
Patent WO-2017194584-A1 (WO)
Title: Impression 3d de pièces présentant une structure cellulaire, en particulier en matériau synthétique
Inventor: HENINGER ROLF
IPC: B29K23/00
Filed: 2017-05-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la fabrication par couches, en particulier pour l'impression en trois dimensions, d'un corps façonné (26), qui présente au moins partiellement une structure cellulaire, comprenant les étapes consistant à : chauffer (12) un matériau (21) à une température supérieure à la température de transition des phases du matériau avec formation d'une masse fondue (24, 27) de matériau, appliquer (13) une couche (25) de masse fondue (24) de matériau, en particulier par extrusion, durcir la couche (25) en une couche durcie, en particulier dans une condition ambiante, le matériau (21) ou la masse fondue (27) de matériau étant chargé(e) d'un agent gonflant (22) fluide sous pression de telle sorte que lors ou après l'application, l'agent gonflant forme une multitude de bulles de gaz dans la masse fondue de matériau et que la couche durcie présente une structure cellulaire.
Patent WO-2017207230-A1 (WO)
Title: Dispositif d'irradiation à élément fluorescent
Inventor: FEIL THOMAS
IPC: F21V25/04
Filed: 2017-05-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'irradiation comprenant une source de rayonnement de pompage (70), un élément fluorescent (2) et un élément piézoélectrique (3) pour la surveillance de l'intégrité mécanique de l'élément fluorescent (2). L'élément piézo-électrique (3), vu dans une direction principale d'irradiation avec laquelle le rayonnement de pompage (71) heurte l'élément fluorescent (2), est situé soit de telle manière qu'il entoure l'élément fluorescent (2), soit de telle manière qu'il chevauche au moins en partie (dans un plan de projection) l'élément fluorescent (2).
Patent WO-2017211600-A1 (WO)
Title: Système de génération d'aérosol actionné par l'électricité comprenant un article de génération d'aérosol à éléments multiples
Inventor: REEVELL TONY
IPC: A24D1/20
Filed: 2017-05-26
Abstract: L'invention concerne un système de génération d'aérosol actionné par l'électricité (1) comprenant un article de génération d'aérosol (2) et une unité principale (3). L'article de génération d'aérosol (2) est configuré pour être reçu par l'unité principale (3). L'article de génération d'aérosol (2) comprend : un premier élément tubulaire (4) et un second élément (5). Le premier élément tubulaire (4) comprend un premier substrat volatil tubulaire (6) et un passage interne (7), et le second élément (5) comprend un second substrat volatil (8). Le second élément (5) de l'article de génération d'aérosol (2) est configuré pour être reçu dans le passage interne (7) du premier élément tubulaire (4) de l'article de génération d'aérosol (2). L'unité principale (3) comprend : une première partie chauffante (14) comprenant un ou plusieurs radiateurs électriques (17) et une seconde partie chauffante (15) comprenant un ou plusieurs radiateurs électriques (18). Lesdits radiateurs électriques (17) de la première partie chauffante (14) sont conçus pour chauffer le premier substrat volatil (6) du premier élément tubulaire (4) lorsque l'article de génération d'aérosol (2) est reçu par l'unité principale (3). Lesdits radiateurs électriques (18) de la seconde partie chauffante (15) sont agencés pour chauffer le second substrat volatil (8) du second élément (5) lorsque l'article de génération d'aérosol (2) est reçu par l'unité principale (3).
Patent WO-2018001673-A1 (WO)
Title: Procédé de commande d'un passage à niveau, ainsi qu'équipement de commande fixe pour un système de contrôle de la marche des trains
Inventor: OECHSNER JENS-HARRO
IPC: B61L27/00
Filed: 2017-06-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un passage à niveau (10), qui permet d'activer à temps le système de sécurité du passage à niveau (10) correspondant, et qui est en outre particulièrement efficace et fiable. Selon l'invention, le procédé se déroule comme suit : un équipement de commande fixe (30) d'un système de contrôle de la marche des trains acquiert des données concernant un véhicule guidé (20) s'approchant du passage à niveau (10), lesdites données comprenant au moins la position instantanée de même que la vitesse instantanée du véhicule guidé (20) ; un point d'enclenchement est déterminé par prise en compte des données reçues concernant au véhicule guidé, et au moins des données de parcours incluant la position du passage à niveau (10) ; et lorsque le point d'enclenchement est atteint, le système de sécurité du passage à niveau (10) est activé. L'invention concerne en outre un équipement de commande fixe (30) pour un système de contrôle de la marche des trains, ainsi qu'un dispositif (100, 110) comportant un tel équipement de commande fixe (30).
Patent WO-2018007643-A1 (WO)
Title: Procédé de production de radionucléides et appareil associé
Inventor: HENRIKSEN GJERMUND
IPC: G21G1/10
Filed: 2017-07-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un appareil de production d'astatine-211 à partir d'un bombardement de particules alpha de bismuth -209. L'invention concerne en outre un procédé et un appareil de production d'autres radionucléides à partir de nucléides cibles. L'appareil comprend une plaque comportant une partie évidée. La partie évidée comporte une surface généralement inerte en céramique ou en métal, de préférence en oxyde d'aluminium, qui ne réagit pas avec le bismuth en fusion. Une cible de bismuth est placée dans la partie évidée et maintenue dans celle-ci par une couverture de feuille. La feuille présente une température de fusion plus élevée que le nucléide cible (à savoir, pour le bismuth, > 271 °C). La feuille et le nucléide cible sont maintenus dans la partie évidée par une couverture qui est fixée sur la feuille. La couverture comporte une ouverture pour permettre qu'un faisceau de rayonnement, tel que des particules alpha, provenant d'un cyclotron ou d'un autre accélérateur de traverser la couverture vers la feuille et le nucléide cible. L'appareil peut être utilisé avec une orientation quelconque de faisceau de rayonnement.
Patent WO-2018011218-A1 (WO)
Title: Lunette de visée
Inventor: LIBOTTE HUGUES
IPC: F41G1/48
Filed: 2017-07-11
Abstract: La présente invention concerne une lunette de visée pour arme à feu pour tirs en cloche comprenant: - un premier miroir mobile définissant un premier axe optique, l'angle dudit premier miroir mobile étant réglable de façon à renvoyer en utilisation l'image d'une cible à un angle de 90°-α par rapport à l'axe du canon de l'arme, α étant l'angle d'élévation désiré pour un tir donné; - une lentille objectif, sur le premier axe optique; - un second miroir à 45° par rapport au premier axe optique, définissant un second axe optique parallèle à l'axe du canon de l'arme; - une lentille oculaire sur le chemin optique défini par les miroirs projetant l'image de la cible à l'infini.
Patent WO-2018024633-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un élément chauffant, élément chauffant
Inventor: FINNAH GUIDO BERND
IPC: H05B3/24
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un élément chauffant (1) comportant un corps chauffant (2) fabriqué, au moins dans certaines zones, à partir d'une matière plastique électroconductrice et possédant des tracés conducteurs (3) conçus pour assurer une alimentation en énergie électrique. Selon l'invention, une fois le corps chauffant (2) fabriqué, un matériau servant à former les tracés conducteurs (3) est appliqué par projection thermique au cours d'une opération de projection dans la zone d'une fente (4) ménagée dans le corps chauffant (2) de façon à former respectivement un tracé conducteur (3) des deux côtés de la fente (4). L'invention concerne en outre un élément chauffant (1) comportant un corps chauffant (2) fabriqué, au moins dans certaines zones, à partir d'une matière plastique électroconductrice et possédant des tracés conducteurs (3) conçus pour assurer une alimentation en énergie électrique.