baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3018253-A1 (FR)
Title: Ensemble pour chassis de vehicule automobile
Inventor: SAILLARD DAVID
IPC: F01N13/14
Filed: 2014-03-05
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble (1) pour châssis de véhicule automobile comportant un plancher (2) de véhicule destiné à s'étendre sensiblement le long du véhicule suivant un axe longitudinal (X), et une ligne d'échappement (3) de gaz brûlés durant une combustion dans un moteur thermique, caractérisé en ce que ledit plancher (2) étant sensiblement plat, ledit ensemble (1) pour châssis comporte au moins un écran thermique (5), dit écran central, s'étendant suivant ledit axe longitudinal (X) du véhicule, ledit écran central (5) délimitant un passage pour ladite ligne d'échappement dudit véhicule (3).
Patent FR-3021879-A1 (FR)
Title: Dispositif de melange d'un gaz traceur avec un gaz porteur et procede de melange prevoyant un tel dispositif de melange
Inventor: NICOT FABIEN
IPC: G01M3/02
Filed: 2014-06-04
Abstract: Ce dispositif de mélange comprend une entrée de gaz traceur (2), une entrée de gaz porteur (6), une chambre de mélange (10), une sortie de mélange (9), une première vanne (11) entre l'entrée de gaz traceur (2) et la chambre de mélange (10), une deuxième vanne (12) entre l'entrée de gaz porteur (6) et la chambre de mélange (10). Ce dispositif de mélange comprend en outre une unité de pilotage (20) configurée pour piloter la première vanne (11) suivant une première séquence d'ouvertures et de fermetures, et la deuxième vanne (12) suivant une deuxième séquence d'ouvertures et de fermetures, de façon à obtenir un mélange ayant une concentration volumique prédéterminée du gaz traceur dans le gaz porteur.
Patent FR-3022753-A1 (FR)
Title: Aerateur pour housse de protection
Inventor: BOSSUT VIANNEY
IPC: A47C7/66
Filed: 2014-06-27
Abstract: La présente invention concerne un aérateur (100) pour housse de protection (200) de mobilier extérieur, ladite housse (200) présentant au moins un trou (201) pour le renouvellement de l'air circulant sous ladite housse (200) lorsque celle-ci recouvre ledit mobilier, ledit aérateur (100), destiné à couvrir ledit au moins un trou (201), comportant : - un corps principal (10) destiné à être fixé solidairement à ladite housse (200) et présentant une ouverture (11) pour le passage de l'air, et - un capot de protection (20) couvrant partiellement ladite ouverture (11), dans lequel ledit capot de protection (20) est apte à être assemblé temporairement audit corps principal (10) selon une liaison pivot de sorte que ledit capot de protection (20) tourne en rotation sur lui-même.
Patent FR-3023348-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mise en place d'un manchon tubulaire de jonction pour conduite comportant un chemisage interne
Inventor: PIONETTI FRANCOIS REGIS
IPC: F16L47/03
Filed: 2014-07-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mise en place (20) d'un manchon tubulaire de jonction à l'intérieur d'une conduite (1), comprenant un mandrin (20a) d'axe longitudinale (XX) supportant en surface au moins une première chambre périphérique (21) comprenant une paroi expansible radialement (21a) par gonflage, la dite première paroi comprenant au moins un connecteur électrique (21b) apte à être connectée à une extrémité du dit fil chauffant, le dit connecteur étant relié à un ombilical (24) comprenant au moins un conduit d'alimentation en air comprimé pour le gonflage de la dite première chambre et un conduit d'alimentation électrique relié au dit connecteur électrique, caractérisée en ce que le dit mandrin supporte en surface externe une deuxième chambre périphérique (22) comprenant une paroi expansible radialement (22a) par gonflage, et le dit en outre des moyens de contrôle de soudure (23) disposés dans la direction longitudinale du mandrin.
Patent FR-3025648-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'ecriture de donnees dans une memoire resistive
Inventor: HARRAND MICHEL
IPC: G11C11/21
Filed: 2014-09-09
Abstract: L'invention concerne une mémoire résistive (5) comprenant des éléments résistifs, la résistance de chaque élément résistif pouvant alterner entre une valeur haute dans une première plages de valeurs et une valeur basse dans une deuxième plage de valeurs strictement inférieure à la valeur haute, la mémoire comprenant, en outre, un dispositif (14) de basculement de la résistance d'au moins un élément résistif sélectionné parmi les éléments résistifs entre les valeurs haute et basse, le dispositif comprenant un premier circuit adapté à appliquer une tension croissante aux bornes de l'élément résistif sélectionné alors que l'élément résistif sélectionné est à la valeur haute ou à la valeur basse, un deuxième circuit adapté à détecter le basculement de la résistance de l'élément résistif sélectionné et un troisième circuit adapté à interrompre le courant traversant l'élément résistif sélectionné à la détection du basculement.
Patent FR-3026081-A1 (FR)
Title: Dispositif de reception adaptable pour piece de vehicule automobile
Inventor: THEVENOT ERIC
IPC: F16M11/26
Filed: 2014-09-24
Abstract: Le dispositif de réception (1) d'une pièce (2) d'un véhicule automobile, est muni d'un module de mise en référence (3) de ladite pièce (2) configuré de sorte à coopérer avec au moins une ouverture (4a, 4b) de ladite pièce (2), d'un module de centrage (5) de ladite pièce (2), et d'un module de maintien (6) de ladite pièce par rapport à un référentiel dudit dispositif de réception (1).
Patent FR-3028230-A1 (FR)
Title: Balai d’essuyage de vitres de vehicule automobile
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-11-07
Abstract: Un balai d'essuyage (1) comporte une monture de support (4) d'une lame d'essuyage (2) apte à être au contact de la vitre à essuyer, et une portion d'accroche (8) de la lame qui sert au raccordement d'un connecteur de balai qui est agencée entre la monture de support et la lame. La monture de support comporte au moins deux cavités distinctes qui s'étendent longitudinalement, lesdites au moins deux cavités étant distinctes en ce qu'au moins une première cavité (10) reçoit un élément de rigidification (22) et en ce qu'une deuxième cavité (12) est adaptée à permettre la circulation de liquide entre un moyen d'arrivée de liquide et au moins un trou d'évacuation (24) dudit liquide formé dans une paroi (16) de ladite deuxième cavité. L'invention trouve particulièrement application dans le nettoyage des vitres de véhicules automobile.
Patent FR-3031956-A1 (FR)
Title: Navire a passerelle telescopique de transfert de personnes entre le navire et un objet stationnaire ou quasiment stationnaire en mer, tel qu'une eolienne
Inventor: BRIGNOLA JEAN CLAUDE
IPC: B63B27/30
Filed: 2015-01-23
Abstract: La présente invention concerne un navire à passerelle télescopique de transfert de personnes entre le navire et un objet stationnaire ou quasiment stationnaire en mer, tel qu'une éolienne. Selon l'invention, le dispositif de couplage (20) de l'extrémité de la passerelle télescopique (4) à un objet stationnaire en mer est caractérisé en ce qu'il comprend deux mâchoires (21) disposées de part et d'autre de l'extrémité de la passerelle télescopique (4), pourvues respectivement de coussins gonflables (22), aptes à être disposées entre deux montants parallèles solidaires de l'objet en mer et fixées entre ceux-ci par gonflage des coussins (22). L'invention trouve application dans la maintenance des éoliennes en mer.
Patent FR-3043892-A1 (FR)
Title: Vetement modulable
Inventor: SANSOUS MORGAN
IPC: A45F4/12
Filed: 2015-11-23
Abstract: L'invention concerne un vêtement modulable (100) pouvant adopter au moins une configuration anorak et une configuration sac de couchage, ledit vêtement comprenant : - Un anorak (1) comprenant au moins une doublure, - Un sac de couchage (2), relié de manière amovible à l'anorak (1) par un ensemble de dispositifs de fermeture (11, 12, 13, 14). Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - Un dispositif de fermeture (8) disposé dans la doublure de l'anorak (1), tel que lorsque ledit dispositif de fermeture (8) est ouvert, l'anorak (1) et le sac de couchage (2) peuvent être repliés sur eux-mêmes à l'intérieur de la doublure, ledit vêtement modulable (100) pouvant ainsi adopter une configuration de sac (3) dans laquelle ladite doublure intérieure de l'anorak (1) devient l'extérieur dudit sac (3).
Patent FR-3032545-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede d'aide a la maintenance d'un aeronef
Inventor: LE BIGOT PHILIPPE
IPC: G08C17/02
Filed: 2015-02-06
Abstract: Dans un aéronef (1) comprenant un calculateur de maintenance (12), un système (14) de surveillance d'informations de vol et une unité de communication (16) permettant des communications avec une station au sol (8), le dispositif (10) d'aide à la maintenance comporte une unité de traitement (18) configurée pour : - mémoriser une condition de déclenchement fonction d'au moins une information de maintenance de l'aéronef et/ou d'au moins une information de vol de l'aéronef ; - acquérir des premières informations issues du calculateur de maintenance et/ou des deuxièmes informations issues du système de surveillance d'informations de vol de l'aéronef ; - vérifier si la condition de déclenchement est remplie, sur la base des premières informations et/ou des deuxièmes informations ; et - si la condition de déclenchement est remplie, envoyer vers l'unité de communication, un ensemble d'informations comprenant des informations de maintenance issues du calculateur de maintenance et des informations de vol de l'aéronef issues du système de surveillance d'informations de vol de l'aéronef.
Patent FR-3032881-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou dermatologique pour le traitement de l'alopecie
Inventor: BAUDIER PHILIPPE
IPC: A61Q7/00
Filed: 2015-02-24
Abstract: La présente invention concerne une composition topique contenant une association synergique de quercétine et d'acide laurique pour son utilisation en cosmétique afin de stimuler la croissance capillaire et comme anti-chute des cheveux, ainsi que son utilisation en tant que médicament pour le traitement de l'alopécie.
Patent FR-3034299-A1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson
Inventor: D'ESTAIS MATHIAS
IPC: A47J27/12
Filed: 2015-04-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de cuisson (10) comportant un élément chauffant inférieur (11) et un élément chauffant supérieur (12), ledit élément chauffant supérieur étant mobile en rotation par rapport à l'élément chauffant inférieur et adapté à prendre au moins : - une position ouverte dans laquelle l'élément chauffant supérieur (12) est côte à côte avec l'élément chauffant inférieur (11), et - une position fermée dans laquelle l'élément chauffant supérieur (12) est en regard de l'élément chauffant inférieur (11), l'élément chauffant inférieur et l'élément chauffant supérieur étant reliés l'un à l'autre par l'intermédiaire d'une charnière multiple (20) comprenant au moins un premier segment (21) et un deuxième segment (22), - le premier segment (21) étant monté pivotant autour d'un premier axe de rotation (23), - le deuxième segment (22) étant monté pivotant autour d'un deuxième axe de rotation (24), - le premier et le deuxième segments (21, 22) étant montés pivotants autour d'un troisième axe de rotation (25).
Patent FR-3037129-A1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson
Inventor: PUYAUMONT JEAN CLAUDE
IPC: F23N5/00
Filed: 2015-06-08
Abstract: Le dispositif (10) de cuisson, comporte : - un brûleur (105) à gaz primaire alimenté par une entrée (110) de gaz primaire, - au moins un brûleur (115) à gaz secondaire entourant au moins partiellement le brûleur à gaz primaire, chaque brûleur à gaz secondaire étant alimenté par une entrée (120) de gaz secondaire et - un déclencheur (125) mobile dont : - une première position déclenche l'alimentation et l'allumage du brûleur primaire et - une deuxième position déclenche l'alimentation et l'allumage du brûleur primaire et d'au moins un brûleur secondaire.
Patent FR-3039553-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la preparation de melange caoutchouteux en phase liquide
Inventor: PIALOT FREDERIC
IPC: C08L21/02
Filed: 2015-07-31
Abstract: Procédé et dispositif de préparation en continu d'un mélange-maître caoutchouteux chargé, le procédé consistant à mettre en contact dans une zone de mélangeage un premier écoulement en phase liquide et un deuxième écoulement en phase liquide, le premier écoulement étant une émulsion d'élastomère, le deuxième écoulement étant une suspension aqueuse de particules de charge, tels que l'un des deux écoulements débouche au sein de l'autre écoulement et que les deux écoulements sont acheminés à basse pression avant leur mise en contact.
Patent FR-3043281-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle actif pour un circuit electrique a convertisseur dc/dc et stockeur d’energie electrique montes en serie
Inventor: BOUCLY BERNARD
IPC: H02M1/08
Filed: 2015-10-30
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un circuit électrique (CE) comprenant un générateur de courant (GC) connecté en parallèle à un premier stockeur d'énergie électrique (SE1), un réseau de consommation (RA1) et un convertisseur (CV) de type DC/DC connecté en série à un second stockeur d'énergie électrique (SE2). Ce dispositif (DC) comprend un module d'interruption (Ml), monté en série entre le générateur de courant (GC) et le convertisseur (CV) et comportant deux moyens d'interruption (MI1-MI2), comprenant chacun un interrupteur principal à trois états et une diode connectés en parallèle, et connectés en série avec les diodes montées de façons opposées, et des moyens de contrôle (MC) pour contrôler les états respectifs des interrupteurs principaux en fonction de mesures de tension effectuées de part et d'autre du module d'interruption (Ml), de consignes de fonctionnement des interrupteurs principaux et du convertisseur (CV), et d'un mode de transfert du convertisseur (CV).
Patent FR-3043587-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece d'equipement de vehicule automobile et piece d'equipement associee
Inventor: BAUDONNEL JACQUES
IPC: F16B5/01
Filed: 2015-11-12
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes : - disposition d'un écarteur (14) déformable plastiquement sur la peau inférieure (12 A) ; - déformation d'au moins une région de l'écarteur (14) pour former une cavité (37) de réception d'un insert (35) ; - introduction d'un insert (35) dans la cavité (37) ; - assemblage et mise en forme d'une peau inférieure (12A) et d'une peau supérieure (12B) sur l'écarteur (14) ; - avant l'étape de déformation de l'écarteur (14), imprégnation de l'écarteur (14) sur la région à déformer avec un matériau liquide (43) propre à se solidifier ; - après l'étape de déformation de l'écarteur (14), solidification du matériau liquide (43).
Patent FR-3050745-A1 (FR)
Title: Pied de poteau reglable dans les trois axes de sa longueur largeur et hauteur, destine a etre utilise dans les structures de batiment dotees de poutres verticales
Inventor: GREFFET BRUCE
IPC: E04C3/36
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention se rapporte à un pied de poteau réglable dans les trois axes de sa longueur largeur et hauteur, destiné à être utilisé dans les structures de bâtiment dotées de poutres verticales intermédiaires de celles périphériques au bâtiment notamment pour les bâtiments industriels ou agricoles non forcément dotés d'une semelle en béton, dont l'objet est de compenser les différences d'alignement des éléments de la structure sur le terrain pouvant résulter soit d'une erreur d'implantation de la part du génie civile ou de la nature même du foncier, se caractérisant par : Un élément inférieur se fixant au sol, disposant d'une semelle (a) dotée de trous oblongs (b) dont la longueur varie jusque 100mm, aux fins de réaliser un réglage longitudinal au bâtiment jusque 100 mm, Un élément supérieur coulissant dans l'élément inférieur aux fins d'assurer un réglage de hauteur du pied, le dit élément supérieur étant également doté d'un plateau (c) recevant des trous oblongs perpendiculaires (d) aux trous oblongs de l'élément inférieur aux fins de permettre un réglage latéral au bâtiment jusque 100mm, Un dispositif de réglage (e) en hauteur et de fixation (f) des éléments inférieurs et supérieurs aux fins de solidariser le pied de poteau après réglage.
Patent FR-3053188-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede pour recevoir selectivement des donnees diffusees dans un reseau
Inventor: GILBERT JEROME
IPC: H04B1/707
Filed: 2016-06-28
Abstract: Selon un premier aspect, l'invention concerne un dispositif (1) pour recevoir sélectivement des données diffusées dans un réseau. Le dispositif (1) comprend des premiers moyens (2) pour recevoir des données de configuration transmises en point à point, des seconds moyens (3) pour recevoir des données diffusées par au moins un émetteur, par radio et/ou par courants porteurs en ligne, un sous-ensemble de traitement numérique (4) au moins une mémoire (11) pour stocker au moins une donnée déterminant la sélectivité de la diffusion, un sous-ensemble d'alimentation basse-tension (12) alimenté par une source d'énergie (13) et au moins un programme (14) pour déterminer si des données reçues par lesdits seconds moyens (3) doivent être utilisées ou ignorées par le dispositif (1), en fonction de données préalablement mémorisées. Selon un second aspect, l'invention concerne un système pour permettre à des dispositifs selon l'invention de recevoir sélectivement des données diffusées dans un réseau. Selon un troisième aspect, l'invention concerne un procédé pour permettre à un dispositif de recevoir sélectivement des données diffusées dans un réseau.
Patent FR-3056583-A1 (FR)
Title: Produit pyrotechnique composite renfermant un agent anti-lueur de type sel de potassium
Inventor: LAFARGE JEROME
IPC: C06D5/00
Filed: 2016-09-26
Abstract: La présente invention a pour principal objet un produit pyrotechnique composite renfermant, dans un liant plastifié, comprenant un polymère énergétique réticulé et au moins un plastifiant énergétique, des charges énergétiques organiques et au moins un agent anti-lueur de type sel de potassium. De façon caractéristique, ledit polymère énergétique réticulé consiste en un polyazoture de glycidyle (PAG), ayant une masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) comprise entre 700 et 3000 g/mol, réticulé, via ses fonctions terminales hydroxyles, avec au moins un agent de réticulation de type polyisocyanate, et ledit au moins un agent anti-lueur de type sel de potassium est choisi parmi la cryolite de potassium (K3AIF6), le tartrate de potassium monobasique (C4H5KO6) et leurs mélanges. Le produit pyrotechnique composite en cause est intéressant en termes de discrétion et de pouvoir énergétique.
Patent FR-3047421-A1 (FR)
Title: Procede pour ralentir la dissolution d'un compose utilisant un agent anti-mousse
Inventor: MAGNALDO ALASTAIR
IPC: G21F9/30
Filed: 2016-02-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour éviter, ralentir ou arrêter la dissolution d'un composé générant un gaz lors de sa mise en contact avec une solution de dissolution et ce, éventuellement vis-à-vis de la dissolution d'un autre composé qui ne génère aucun gaz lorsque mis en contact avec cette même solution de dissolution, le procédé comprenant l'ajout, dans la solution de dissolution, d'au moins un agent antimousse choisi dans le groupe constitué par les particules solides hydrophobes, les huiles silicones, les huiles polaires et leurs mélanges.
Patent FR-3048016-A1 (FR)
Title: Secteur d'anneau de turbine avec barriere environnementale dopee par un element electriquement conducteur
Inventor: CARLIN MAXIME
IPC: F01D9/04
Filed: 2016-02-18
Abstract: Secteur d'anneau (10) de turbine en matériau composite à matrice céramique ayant une partie formant base annulaire (12) avec une face interne destinée à définir la face interne d'un anneau de turbine (1) lorsque le secteur d'anneau est monté à une structure de support d'anneau (3) et une face externe à partir de laquelle s'étend une portion d'accrochage (14, 16) du secteur d'anneau à la structure de support d'anneau (3), le secteur d'anneau (10) comprenant en outre des faces inter-secteurs (20) chacune destinée à être en regard d'un secteur d'anneau voisin lorsque le secteur d'anneau (10) est monté sur la structure de support d'anneau (3). Les faces inter-secteurs (20) sont revêtues par une barrière environnementale (22) dopée par un composé électriquement conducteur et présentant au moins une fente (24). L'invention vise aussi un ensemble d'anneau de turbine, et une turbomachine comprenant un tel secteur d'anneau, ainsi qu'un procédé de fabrication d'un secteur d'anneau.
Patent FR-3053434-A1 (FR)
Title: Module d'emission de lumiere blanche a spectre enrichi
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21S41/14
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne une source lumineuse à semi-conducteurs comprenant au moins un premier ensemble (4) de bâtonnets électroluminescents (8) de dimensions submillimétriques et un deuxième ensemble (6) de bâtonnets électroluminescents de dimensions submillimétriques, les bâtonnets électroluminescents du premier ensemble étant aptes à émettre dans un premier domaine de longueurs d'onde et les bâtonnets électroluminescents du deuxième ensemble étant aptes à émettre dans un deuxième domaine de longueurs d'onde, ledit deuxième domaine étant différent du premier domaine, dans lequel le premier ensemble de bâtonnets et le deuxième ensemble de bâtonnets sont enchevêtrés.
Patent FR-3053714-A1 (FR)
Title: Dispositif de scellage comprenant un bouton de verrouillage a actionner pour passer dans un etat scelle du dispositif de scellage
Inventor: ARPHANT DAVID
IPC: F16B41/00
Filed: 2016-07-08
Abstract: Un dispositif de scellage (10) comprend un boitier (11) délimitant un passage traversant (12) et solidaire d'un lien de scellage (13) souple et allongé configuré de sorte à pouvoir être coulissé à travers le passage traversant (12) du boitier (11) pour former une boucle fermée (16) en combinaison avec le boitier (11). Le dispositif de scellage (10) comprend un bouton de verrouillage (17) monté à coulissement dans le boitier (11) de sorte à pouvoir occuper soit une position déverrouillée dans laquelle le lien de scellage (13) peut librement coulisser axialement le long de sa longueur dans le passage traversant (12) du boitier (11) de manière bidirectionnelle et plaçant le dispositif de scellage (10) dans un état non scellé où la boucle fermée (16) peut être rétrécie et agrandie, soit une position verrouillée irréversible dans laquelle le lien de scellage (13) est axialement bloqué à demeure par rapport au passage traversant (12) du boitier (11) de manière bidirectionnelle par le bouton de verrouillage (17) et par le boitier (11) et plaçant le dispositif de scellage (10) dans un étant scellé. Le passage de la position déverrouillée à la position verrouillée est autorisé une seule fois et tout passage de la position verrouillée à la position déverrouillée est interdit grâce à un mécanisme anti retour.
Patent FR-3054999-A1 (FR)
Title: Unite de propulsion pour vehicule marin comprenant un systeme de freinage et de blocage de l'arbre d'entrainement
Inventor: VINCENT LOIC
IPC: B63H23/35
Filed: 2016-08-09
Abstract: Unité de propulsion (12) destinée à être montée sur un véhicule marin (2), comprenant un carter mobile (16) capable de pivoter autour d'un axe (A) par rapport à la coque (4) du véhicule marin, un arbre d'entrainement. (20) monté rotatif par rapport au carter mobile (16) et supporté par deux paliers à roulement (24, 26) et un élément de propulsion (36) solidaire en rotation de l'arbre d'entrainement.. L'unité de propulsion comporte, dans sa partie avant, au moins deux systèmes (40) de freinage et de blocage de l'arbre d'entrainement. (20) situés dans une zone entre le palier de roulement amont et l'élément de propulsion (36).