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Patent FR-3097830-B1 (FR)
Title: Procédé d’évaluation d’une loi de décélération et procédé d’assistance à la conduite
Inventor: DAVID FLORENT
IPC: G01P15/16
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-08-20
Abstract: Procédé d’évaluation d’une loi de décélération et procédé d’assistance à la conduite L’invention porte sur un procédé d’évaluation de la loi de décélération d’un véhicule comprenant une pédale d’accélérateur, une pédale de frein, une chaine de traction comprenant un moteur, une boite de vitesses et un organe de coupure entre le moteur et la boite de vitesses, la loi de décélération étant définie pour un état discret de la chaine de traction, le procédé d’évaluation de la loi de décélération comprenant : - une première étape (100) d’évaluation de paramètres de conduite comprenant la mesure de la vitesse (v) du véhicule, l’évaluation du rapport de la boite de vitesses engagé, l’évaluation de l’état de fermeture de l’organe de coupure, la détection de la position de la pédale d’accélérateur, la détection de la position de la pédale de frein, l’évaluation de la pente (a) de la route sur laquelle roule le véhicule, l’évaluation de la masse (m) du véhicule, - si la pédale d’accélérateur est dans une position relâchée et si la pédale de frein est dans une position relâchée, une deuxième étape (200) comprenant l’enregistrement de la vitesse (v) du véhicule et de la pente (a) de la route, - une troisième étape (300) de calcul d’un premier coefficient (f0’), d’un deuxième coefficient (f1’) et d’un troisième coefficient (f2’) de la loi de décélération représentant les forces F(v) s’appliquant au véhicule à l’exception des efforts gravitationnels appliqués au véhicule selon l’équation : F(v)=f0’ + f1’ * v + f2’ * v². L’invention porte également sur un procédé d’assistance à la conduite économe en énergie utilisant la loi de décélération évaluée grâce au procédé précédent. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098852-B1 (FR)
Title: Distributeur haute pression pour turbomachine et turbomachine comportant un tel distributeur haute pression
Inventor: REVERSEAU PAUL JEAN-JACQUES MICHEL
IPC: F01D11/12
Filed: 2019-07-17
Granted: 2022-09-09
Abstract: Distributeur haute pression pour turbomachine et turbomachine comportant un tel distributeur haute pression Un aspect de l’invention concerne un distributeur haute pression pour turbomachine comportant une couronne de pales (30) fixes montées entre une plateforme annulaire interne (10i) et une plateforme annulaire externe (10e), coaxiales, chaque pale (30) comprenant :      une paroi intrados (31), une paroi extrados (32), une face interne (34) et une face externe (33),  au moins une cavité (35) abritant une chemise d’étanchéité (20) dont une extrémité interne fermée forme une paroi de fond et dont une extrémité externe ouverte débouche dans la plateforme externe (10e),      la chemise d’étanchéité (20) étant au moins partiellement déformable et fixée, d’une part à la face externe (33) de la pale et, d’autre part, à la paroi extrados (32) de ladite pale de sorte à assurer un espacement (40) constant entre la chemise d’étanchéité et la paroi extrados de la pale.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3084715-B1 (FR)
Title: Système de valve avec dispositif d’isolation
Inventor: LIU HAILIANG
IPC: F16K31/56
Filed: 2019-08-02
Granted: 2022-09-23
Abstract: Système de valve avec dispositif d’isolation Système de valve comprenant une valve de marche/arrêt (10) commandant la circulation dans une conduite en amont (41) et une conduite en aval (42) de la valve (10) ; une tige de valve (11) raccordée avec un mécanisme d’actionnement de marche/arrêt (20) ; la conduite en amont (41) étant raccordée avec un mécanisme de déclencheur pilote (30), adapté pour déclencher le mécanisme (20), via un tuyau de communication (50) lui-même raccordé avec le mécanisme (20), dans lequel un dispositif d’isolation (60) agencé sur le tuyau (50) isole ce dernier dans une partie en amont et en aval via un composant de détection de pression, et peut détecter une pression de la conduite en amont (41) et la ramener au mécanisme de déclencheur pilote (30), provoquant une action dudit mécanisme (30), et un fluide est versé entre la partie en aval du tuyau (50) et le mécanisme de déclencheur pilote (30).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3106448-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transport d’electricite
Inventor: GENOULAZ JÉRÔME
IPC: H02J4/00
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-12-02
Abstract: Le procédé (500) comporte : - l’obtention de données dites d’échauffement donnant, pour chacune de plusieurs jauges prédéfinies possibles d’un câble électrique destiné à être traversé par un courant ayant une intensité (IN) et une fréquence (f) prédéfinies non nulles, une élévation de température (∆T) du câble électrique en fonction au moins de l’intensité et de la fréquence du courant ; et - la sélection (506), parmi les jauges prédéfinies, d’une jauge dite adéquate (JA) associée d’après les données d’échauffement à une élévation de température pour l’intensité (IN) et la fréquence (f) prédéfinies, inférieure ou égale à une élévation de température maximale (∆Tmax) prédéfinie.  Figure pour l'abrégé : 6
Patent FR-3108681-B1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine d’aeronef a soufflante entrainee par un reducteur de vitesse, l’ensemble comprenant un amortisseur a compression de film d’huile sous pression regulee
Inventor: ORIOL SÉBASTIEN
IPC: F16F15/023
Filed: 2020-03-24
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne un ensemble (30) pour turbomachine d’aéronef comprenant une soufflante (15) entraînée par un réducteur de vitesse (20), l’ensemble comprenant :  - un palier (22) de guidage d’un arbre (13), comprenant une bague extérieure (34) ;  - un amortisseur (46) à compression de film d’huile, comprenant un espace annulaire (48) délimité radialement entre une surface extérieure (35) d’une bague extérieure (34) de palier, et une surface intérieure de logement (44) prévue sur un élément de stator (38) ; et  - un circuit (62) d’alimentation en huile, comprenant un premier conduit (80) d’alimentation en huile de l’espace annulaire (48) de l’amortisseur, le circuit comportant un moyen (76) de mise en pression de l’huile, et, entre le moyen (76) et le premier conduit (80), un régulateur (78) de pression de l’huile.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3108970-B1 (FR)
Title: Procédé de démarrage d’une colonne de séparation d’argon d’un appareil de séparation d’air par distillation cryogénique et unité pour mise en œuvre du procédé
Inventor: TRUEBA ANTONIO
IPC: F25J3/04
Filed: 2020-04-02
Granted: 2022-10-28
Abstract: Titre : Procédé de démarrage d’une colonne de séparation d’argon d’un appareil de séparation d’air par distillation cryogénique et unité pour mise en œuvre du procédé Une unité de production d'argon par distillation cryogénique, adaptée à être reliée à une double colonne de séparation d'air constituée par une première et une deuxième colonne (K1,K2) reliées thermiquement entre elles, comprend une colonne de séparation d’argon (K3) surmontée d’un condenseur de tête et une colonne de déazotation (K4), des moyens pour soutirer un produit riche en argon et appauvri en azote (LAR) en cuve de la colonne de déazotation, des moyens pour relier la tête de la colonne de séparation d’argon à la colonne de déazotation, des moyens pour envoyer un gaz de tête (13,15) de la colonne de séparation d’argon à l’atmosphère, des moyens pour soutirer un fluide riche en azote de la tête de la colonne de déazotation, un analyseur (AIC1, AIC2) pour mesurer la teneur en azote en tête de la colonne de séparation d’argon et des moyens pour ouvrir et fermer les moyens pour relier la tête de la colonne de séparation d’argon à la colonne de déazotation en fonction de la teneur en azote détectée par l’analyseur.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110008-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’interface personnelle pour appareil public
Inventor: DJOUDI ABDELHAKIM
IPC: G06F3/01
Filed: 2020-05-11
Granted: 2022-06-24
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ D’INTERFACE PERSONNELLE POUR APPAREIL PUBLIC Le procédé d’interfaçage personnelle pour un appareil comportant une interface utilisateur physique comporte :- une étape (54) de génération d’un code,- une étape (54) de fourniture du code généré à un terminal mobile communicant,- une étape (57) d’entrée du code fourni, dans le terminal mobile communicant,- une étape (58) de transmission, depuis le terminal mobile à l’appareil, de signaux hertziens représentatifs du code entré,- une étape (60, 61) d’autorisation de traitement de signaux hertziens de commande, si le code représenté correspond au code fourni au cours de l’étape de fourniture,- une étape (62, 64) d’affichage d’une interface utilisateur virtuelle répliquant sur le terminal mobile, l’interface utilisateur physique de l’appareil,- une étape (65) d’émission d’ondes hertziennes représentatives de l’activation de l’interface utilisateur virtuelle,- une étape (65) de transmission, depuis le terminal mobile à l’appareil, de signaux hertziens de commande, représentatifs de l’activation de l’interface utilisateur virtuelle,- une étape (69) de réalisation, par l’appareil, d’une action dépendant des signaux de commande si le traitement des signaux de commande est autorisé et- une étape (70) d’inhibition du traitement de signaux hertziens de commande après une durée prédéterminée et après au moins une séquence de commandes prédéterminée.  Le figure de l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3115129-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de signature et de certification à distance de données d’identification d’une personne
Inventor: SAGAN ZBIGNIEW
IPC: G06F21/32
Filed: 2020-12-07
Granted: 2023-12-22
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE SIGNATURE ET DE CERTIFICATION À DISTANCE DE DONNÉES D’IDENTIFICATION D’UNE PERSONNE Le procédé (10) de signature et de certification à distance de données d’identification d’une personne, comporte :par un terminal mobile communicant :- une étape (12, 14) de lecture d’une zone de lecture automatique, sur un document officiel, zone réservée à la lecture, à l'identification et à la validation de ce document, - une étape (16) de lecture, dans une mémoire de ce document officiel, d’une photographie et d’une signature de ladite photographie et- une étape (20, 22) de transmission, à un serveur distant, de la photographie et de la signature de la photographie ; etpar le serveur distant :- une étape (26) de calcul d’un gabarit de reconnaissance faciale à partir de la photographie.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3124258-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure électronique avec électrode
Inventor: CALLENS VICTORINE
IPC: G01G19/44
Filed: 2021-06-22
Granted: 2023-07-14
Abstract: Il est proposé un dispositif de mesure électronique (10) comprenant :une plaque de mesure (16), s’étendant le long d’un plan de mesure (xy) et comprenant une face supérieure (22) configurée pour recevoir des pieds d’un utilisateur; une face inférieure (24), opposée à la face supérieure (22), et un bord arrondi (26) reliant la face supérieure (22) à la face inférieure (24); et au moins une électrode (18) s’étendant sur la plaque de pesage (16), depuis la face supérieure (22) jusqu’à la face inférieure (24) en passant sur le bord arrondi (26).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127412-B1 (FR)
Title: Prise d’escalade amovible recyclable pour une structure artificielle d’escalade et structure artificielle comprenant ladite prise.
Inventor: LEPRIVEY SÉBASTIEN
IPC: A63B29/04
Filed: 2021-09-30
Granted: 2023-09-29
Abstract: TITRE : Prise d’escalade amovible recyclable pour une structure artificielle d’escalade et structure artificielle comprenant ladite prise .  Prise (3) d’escalade recyclable pour une structure artificielle d’escalade caractérisée en ce qu’elle comprend un corps (4) réalisé dans une composition comprenant au moins un matériau thermoplastique.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3130132-B1 (FR)
Title: Dispersion comprenant une particule polymerique, un agent stabilisant a groupe cycloalkyle, une huile, et de l’eau, procede de traitement des matieres keratiniques mettant en œuvre la dispersion
Inventor: SCHULTZE XAVIER
IPC: A61K8/04
Filed: 2021-12-09
Granted: 2023-11-17
Abstract: Titre : DISPERSION COMPRENANT UNE PARTICULE POLYMERIQUE, UN AGENT STABILISANT A GROUPE CYCLOALKYLE, UNE HUILE, ET DE L’EAU, PROCEDE DE TRAITEMENT DES MATIERES KERATINIQUES METTANT EN ŒUVRE LA DISPERSION La présente invention concerne une dispersion (A) comprenant au moins deux particules i) constituées de polymère de monomères éthyléniques, ii) au moins un agent stabilisant comprenant au moins un groupe (C3-C12)cycloalkyle, iii) au moins un corps gras hydrocarboné liquide à 20 °C et 1 atmosphère, et iv) de l’eau. L’invention a également pour objet un procédé de traitement des matières kératiniques, notamment humaines telles que la peau notamment la peau du visage, des lèvres, les cils, les sourcils mettant en œuvre l’application sur lesdites matières d’au moins une dispersion (A); un procédé de préparation de la dispersion (A), le procédé de préparation du matériau polymérique (C) issu de la dispersion (A), le matériau polymérique (C).  La dispersion (A), et le procédé de traitement des matières kératiniques tels que définis ci-dessus permettent le traitement de la peau humaine en particulier du visage, de préférence pour obtenir un effet volume une fois l’eau ajoutée et éventuellement maquiller lesdites matières kératiniques, et/ou réaliser un soin desdites matières kératiniques telle que l’hydratation de la peau.
Patent FR-2306745-B1 (FR)
IPC: C02F103/02
Filed: 1976-04-06
Granted: 1980-02-08
Abstract: Solids-liquid separation, wherein a solids-liquid mixture containing dissolved oxygen-containing gas is circulated around a circulatory system comprising a downcomer and a riser, part of the mixture in the riser being introduced into a flotation chamber in which the hydrostatic pressure gradually decreases as the mixture flows upwards, with consequent release from solution of gas bubbles which carry solid particles to the top of the mixture.
Patent FR-2421332-B1 (FR)
IPC: E05D5/02
Filed: 1979-03-27
Granted: 1983-07-18
Abstract: The specification discloses a panel system in which panels are joined by one (at an angle) or two (in a straight line) elongated, flexible hinge(s) which is secured to each of the panels to be joined by being clamped between the end of the panel and an end cover which is readily removable from the panel. The end cover and the end of the panel both include flanges which interengage. The flanges on the end of the panel are relatively short so that by sliding the end cover only a short distance vertically, one can either secure it in position or remove it. The end cover includes a top shoulder and the end of the panel includes a bottom shoulder between which the elongated flexible hinge member extends with its top edge generally adjacent or abutting the top shoulder and its bottom edge generally adjacent or abutting the bottom shoulder, such that two adjacent panels joined by the hinge are automatically properly aligned.
Patent FR-2454244-B1 (FR)
IPC: H04R23/00
Filed: 1979-04-13
Granted: 1985-02-15
Abstract: Transducer for the transformation of electrical modulations into vibratory modulations, comprising a needle-shaped discharge electrode, which is embedded, except in the region of its tip, in an electrode holder of substantially cylindrical form, made of an electrically insulating, and heat-resistant material, and a counter-electrode spaced from the discharge electrode and surrounding the latter. The counter-electrode has substantially the form of a sphere embodied in a perforated, electrically conductive material permeable to sound waves, and has a passage in which electrode holder is fitted. The discharge electrode extends radially into the interior of the spherical counter-electrode up to a point situated in proximity to the center of the sphere. The transducer thus embodied is omnidirectional.
Patent FR-2439565-B1 (FR)
IPC: A47C1/031
Filed: 1979-09-17
Granted: 1983-05-06
Abstract: An improved inclinable chair structure is disclosed in which a laterally movable lever (6), mounted on the seat frame (4) for easy access from the front, moves along a laterally disposed cam surface (2, 2a, 2b) which is rigidly secured to the chair base (1).
Patent FR-2511558-B1 (FR)
Inventor: BENEDETTI ALAIN
IPC: H02K7/09
Filed: 1981-08-17
Granted: 1987-04-30
Abstract: An uninterruptible electric power source comprising a rotor and a stator with the stator having a magnetically suspended flywheel with magnet rings for radial centering, a double electromagnet in a servoloop for restoring equilibrium including a rate sensor and lift-off logic in the servoloop encased in an evacuated vacuum enclosure. Variation in the structure of elements including the enclosure are described.
Patent FR-2530248-B1 (FR)
IPC: C07D501/36
Filed: 1982-07-13
Granted: 1985-02-15
Abstract: The present invention relates to cephalosporins having the formula: (1) in which COOA is an acidic radical, salt or ester, and R1 represents a group: in which RA and RB are H or alkyl or together form a cycloalkyl with the carbon to which they are bonded, R2 and R3 are H, alkyl or alkenyl, R4 and R5 are H, alkyl or alkenyl or together form a ring to the nitrogen atom with which they are bonded. This invention also relates to a process for the preparation of these compounds and to drugs containing them.
Patent FR-2540123-B1 (FR)
IPC: C08F2/24
Filed: 1983-01-28
Granted: 1985-04-12
Abstract: Stable amphoteric aqueous dispersions of synthetic polymers obtained by reacting at least one unsaturated nitrogen compound capable of being hydrolyzed in an acid or alkaline medium with an aqueous emulsion reaction mixture, containing cationic species, of at least one non-ionic monomer capable of being copolymerized with the nitrogen compound to form synthetic polymers and at least one substance which generates cationic species capable of chemically binding with the synthetic polymers.
Patent FR-2575679-B1 (FR)
Inventor: COULON JEAN-CLAUDE
IPC: C03C17/00
Filed: 1985-01-07
Granted: 1988-05-27
Abstract: The invention relates to the process and apparatus coating of a substrate, particularly a glass ribbon, with a pulverulent product. The invention proposes the implementation of a distribution nozzle (10, 24) that sprays the pulverulent product in suspension in a gas, and a suction device (14) for evacuating the resultant waste of the decomposition of the pulverulent product from a coating zone (Z). The invention concerns the formation of at least one to extend the residence time of the pulverulent product in the coating zone to facilitate its deposit on the substrate. The invention also concerns the production of substrates, particularly glazings, coated with metal oxides.
Patent FR-2598827-B1 (FR)
Inventor: GERMAIN CLAUDE
IPC: G02F1/137
Filed: 1986-05-14
Granted: 1992-10-02
Abstract: A method applicable to a liquid crystal cell comprising two parallel transparent plates (11, 12) coated on their facing inert faces with electrode-forming conductive coatings (14,15), and with a shim (13) interposed between the plates, the space in said cells between said plates containing a substance (17) including molecules which are endowed with nematic properties, wherein: controlled variations in surface impedance are defined on at least one of the electrode coatings in selected zones (16) thereof; and a variable frequency excitation electrical voltage is applied between the electrodes (14, 15) provided on respective ones of said plates (11, 12), and voltage being selected to be suitable for producing alternately an electric field extending normally to the electrodes and an electric field which slopes relative to the normal to said electrodes at said zones (16) having a controlled impedance variation.
Patent FR-2605898-B1 (FR)
Inventor: BLAZEJCZAK JEAN
IPC: B03D1/16
Filed: 1986-11-04
Granted: 1990-04-27
Abstract: The present invention relates to a separator for two liquids which are not miscible, consisting of a cylindrical casing (1) in which there are active capacities (9, 10) and passive capacities (8, 35), the passive capacities (8, 35) being disposed at each of the ends of the direction of circulation (FF) of the liquid in the cylinder and serving either as a tranquilizing zone or as a decantation zone or as a buffer zone, at least two active capacities (9, 10) being connected by a common skimmer disposed in the center of the cylindrical casing (1), the active capacities (9, 10) being disposed between the passive capacities (8, 35) and being provided with a rotor-stator assembly (13, 14) adapted to carry out separation by induced air.
Patent FR-2681863-B1 (FR)
Inventor: CONRATH GUILLAUME
IPC: A61K31/495
Filed: 1991-09-27
Granted: 1995-02-03
Abstract: Pharmaceutical composition consisting of a stable aqueous solution of the sparfloxacin of formula: containing - sparfloxacin, - one or more monocarboxylic polyhydroxyacids or lactone derivatives thereof, at least in a stoichiometric quantity relative to the sparfloxacin, - if necessary, an excess of monocarboxylic polyhydroxyacid or of another pharmaceutically acceptable acid intended to ensure a pH for complete solubilisation of the salt thus formed, less than or equal to 5, - optionally, an isotonising agent and/or other pharmaceutically acceptable adjuvants.
Patent FR-2729604-B1 (FR)
Inventor: SEILLIER PHILIPPE
IPC: B29C48/12
Filed: 1995-01-20
Granted: 1997-04-18
Abstract: The metallic reinforcement (5) within a polymer (7) profile joined in a sealed way by a layer of thermoplastic adhesive polymer (6), ensuring a good bond between the two, and completely covering the surfaces of the reinforcement. The thermoplastic adhesive polymer (6) is from the family of acrylic grafter polyolefins.
Patent FR-2730443-B1 (FR)
Inventor: TOULOUSE BRUNO
IPC: B25C1/08
Filed: 1995-02-15
Granted: 1997-04-11
Abstract: The nail gun comprises a piston (6) propelled by compressed gas inside a cylinder (3). It also has a nail guide (5), a sleeve (4) for a combustion chamber (10), and a head (2) equipped with an igniter. A gas reservoir feeds an injector (17), whilst a feeler opens and closes the chamber. The cylinder is able to move inside the housing of the gun. The nail guide ensures the operation of the feeler and moves together with the cylinder, which also contains piston retaining elements (32). During operation a charge of gas is let into the combustion chamber, where it is mixed with air by a fan and then ignited, causing the piston to travel forwards and driven in the nail (15).
Patent FR-2733155-B1 (FR)
Inventor: STRADELLA GUISEPPE
IPC: A61M5/20
Filed: 1995-04-18
Granted: 1997-09-19
Abstract: PCT No. PCT/EP96/01603 Sec. 371 Date Jul. 16, 1998 Sec. 102(e) Date Jul. 16, 1998 PCT Filed Oct. 14, 1996 PCT Pub. No. WO96/32974 PCT Pub. Date Oct. 24, 1996A reloadable auto-injector including a housing portion (1, 101) designed to receive a syringe (3), and a cover portion (2, 102), the auto-injector incorporating an injection device for automatically injecting the substance contained in the syringe, the injection device comprising: a piston (21) comprising a high portion (21b) and a low portion (21c), the low portion (21c) co-operating with the plunger of the syringe, the piston (21) being mounted to move, under the effect of an actuating spring (22) between a cocked position and an end-of-stroke position, the spring (22) being compressed in the cocked position; and trigger means (19) mounted to move between a blocking position in which they hold the piston (21) in its cocked position, and a releasing position in which they release the piston (21), the trigger means (19) being released from their blocking position by an actuating member; the auto-injector being characterized in that it further includes recocking means for recocking the automatic injection device, the recocking means being organized to be actuated by the operation of opening and/or closing said cover portion (2, 102) of the auto-injector.