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Patent WO-2009024665-A1 (WO)
Title: Im-16 crystallized solid and method of preparation thereof
Inventor: LORGOUILLOUX YANNICK
IPC: C01B39/48
Filed: 2008-06-24
Abstract: The invention relates to a crystallized solid, denoted by the name IM-16, which has an X-ray diffraction pattern as given below. Said solid has a chemical composition expressed according to the empirical formula mXO2:nGeO2:pZ2O3:qR:sF:wH20, where R represents one or more organic species, X represents one or more different tetravalent elements of germanium, Z represents at least one trivalent element, and F is fluorine.
Patent WO-2009136032-A1 (WO)
Inventor: KABIR HOCINE
IPC: C08G18/18
Filed: 2009-04-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'oligomérisation d'isocyanates comprenant une étape de transformation en continu d'un monomère isocyanate en polyisocyanate contenant des groupes carbamates et/ou allophanates en présence d'un catalyseur, dans lequel l'étape de transformation est effectuée dans un réacteur dont le coefficient spécifique d'échange thermique est supérieur ou égal à environ 200 kW/m3/°C.
Patent WO-2010109148-A1 (WO)
Title: Therapeutic uses of quinazolinedione derivatives
Inventor: MARCINIAK GILBERT
IPC: A61P25/02
Filed: 2010-03-25
Abstract: The subject matter of the present invention is the use of compounds of formula (I) in the form of a base, a hydrate or a solvate, or of mixtures thereof, as a medicament or for preparing a medicament intended for the treatment and/or prevention of disorders associated with the central nervous system (abbreviated to CNS) and/or associated with the peripheral nervous system (abbreviated to PNS).
Patent WO-2010149935-A1 (WO)
Title: Détection de défaut dans un dispositif électrochimique
Inventor: YOUSFI-STEINER NADIA
IPC: H01G13/00
Filed: 2010-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de défauts d'un dispositif électrochimique comprenant l'obtention (103) d'au moins une valeur caractéristique (VaI i ) dépendant d'au moins une grandeur (S) reçue dudit dispositif électrochimique et la détermination (105) d'au moins un défaut (D i ) dudit dispositif à partir de ladite valeur caractéristique obtenue. Dans ce procédé, une opération mathématique comprenant une transformation en ondelettes est réalisée pour obtenir la valeur caractéristique (VaI i ) à partir de la grandeur (S) reçue. L'invention concerne également un dispositif mettant en œuvre un tel procédé ainsi qu'un programme informatique correspondant.
Patent WO-2011070285-A1 (WO)
Title: Tete de distribution de produit fluide
Inventor: BERTIN ROMAIN
IPC: B65D83/16
Filed: 2010-12-07
Abstract: Tête de distribution de produit fluide comprenant : un organe de distribution de produit fluide, tel qu'une pompe; un embout de distribution (4) relié à un gicleur (45) par un conduit (43); un poussoir (6, 7) déplaçable manuellement axialement en va-et-vient pour déplacer l'embout de distribution (4), de manière à distribuer du produit fluide; une frette de commande rotative (8) pour déplacer axialement le poussoir (6, 7) entre une position de stockage et une position d'actionnement, la tête comprenant en outre : des moyens de guidage axial (36) pour guider le poussoir (6, 7) axialement sans tourner sur lui-même; des moyens de came rotatifs (56) entraînés en rotation par la frette de commande (8), le poussoir (6, 7) étant en prise avec ces moyens de came (56) pour solliciter le poussoir (6, 7) en déplacement axial sans composante rotative.
Patent WO-2011121216-A1 (WO)
Title: Fusible et interrupteur sectionneur comprenant un tel fusible
Inventor: PONTHENIER PATRICK
IPC: H01H85/30
Filed: 2011-03-28
Abstract: Ce fusible comprend un ensemble percuteur (1 10) agencé à une extrémité longitudinale (1 a), comprenant des éléments fixes (1 1 1, 1 12, 1 17, 1 18, 1 19, 122, 123, 124), des éléments mobiles (1 13, 1 14, 1 15), aptes à se déplacer en translation selon l'axe de percuteur (X1 10) relativement aux éléments fixes à l'extérieur de l'extrémité (1 a) du fusible lors du déclenchement de l'ensemble percuteur, un ressort (1 16) de déclenchement de l'ensemble percuteur, agencé entre les éléments fixes et les éléments mobiles, des moyens de traction (1 15, 1 17, 121, 123, 124), aptes à exercer une contrainte de traction (Ft) sur le ressort et à relâcher la contrainte de traction (Ft) lors du déclenchement de l'ensemble percuteur. Les moyens de traction comprennent au moins un fil déclencheur (121 ) conducteur, fusible en cas de surintensité électrique, et également une brasure conductrice, reliant un élément (124) solidaire du fil déclencheur avec un élément (123) qui est solidaire du fil conducteur (22) ou d'un élément mobile, fusible en cas d'élévation prolongée de la température au niveau de l'ensemble percuteur. Le ramollissement ou la fusion de la brasure a pour effet de relâcher la contrainte de traction (Ft) sur le ressort (1 16) et ainsi de déclencher l'ensemble percuteur (110).
Patent WO-2011135240-A1 (WO)
Title: Systeme carburant de turbomachine avec une pompe a jet
Inventor: PORA LOIC
IPC: F02C7/236
Filed: 2011-04-21
Abstract: Ensemble d'alimentation en carburant de la chambre de combustion d'une turbomachine et de pressurisation du carburant, comprenant au moins une première pompe (1) de pressurisation du carburant en provenance des réservoirs de l'aéronef et une seconde pompe (4) d'élévation de la pression au delà de la pression de sortie de ladite première pompe, ladite seconde pompe étant une pompe à débit de carburant constant,une partie du carburant en sortie étant envoyée vers la chambre de combustion via un circuit direct (7), la partie du carburant non envoyée vers la chambre de combustion étant recirculée, via un circuit de recirculation (8), en amont de ladite seconde pompe, ledit ensemble comportant en outre un bloc hydraulique (5, 6) de dosage du débit destiné à être injecté dans la chambre de combustion de la turbomachine au moyen d'un doseur (5) situé sur le circuit direct (7) et au moins un échangeur de chaleur (2) dans lequel circule le carburant, caractérisé en ce que ledit échangeur (2) est positionné dans le circuit direct en aval du point de dérivation du circuit de recirculation (8)et en amont du doseur de carburant (5).
Patent WO-2013034844-A1 (WO)
Inventor: CHANCLOU PHILIPPE
IPC: H04Q11/00
Filed: 2012-09-04
Abstract: L'invention comprend un procédé de protection d'un réseau optique passif constitué d'un terminal de ligne optique connecté à une pluralité de terminaux de réseau optique groupés par ensemble, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes: obtention d'un calendrier d'émission des terminaux de réseau optique, - comparaison, par ensemble, du calendrier avec les signaux émis par les terminaux de réseau optique, si au moins un terminal de réseau optique d'un ensemble n'émet pas en synchronisation avec le calendrier, déconnexion de cet ensemble.
Patent WO-2014060655-A1 (WO)
Title: Procede pour estimer en temps reel la consommation totale d'un fluide distribue a des usagers, et reseau de distribution mettant en oeuvre ce procede.
Inventor: CLAUDIO KARIM
IPC: G06Q50/06
Filed: 2012-10-16
Abstract: Procédé pour estimer en temps réel la consommation totale d'un fluide, notamment eau ou gaz, distribué depuis une unité (A) à des usagers (b1, b2...) par un réseau de conduites (E) d'alimentation avec un branchement (d1, d2...), pour chaque usager, équipé d'un compteur (c1, c2...) du fluide consommé par l'usager, procédé selon lequel on détermine des strates d'usagers ayant un comportement homogène vis-à-vis de la consommation de fluide; on détermine, pour au moins une de ces strates, un échantillon d'usagers de la strate suffisant statistiquement pour représenter la strate; on équipe seulement les branchements des usagers de chaque échantillon avec un dispositif de télérelève (t1, t2,...) de la consommation; on équipe aussi de dispositifs de télérelève les branchements des usagers des autres strates qui n'ont pas été échantillonnées; et on traite les informations fournies par les dispositifs de télérelève pour obtenir en temps réel une valeur représentative de la consommation totale du réseau.
Patent WO-2014102467-A1 (WO)
Title: Motor vehicle display device
Inventor: LEKMINE DJAMEL
IPC: G06F1/16
Filed: 2013-12-20
Abstract: The present invention relates to a motor vehicle display device (1) for a passenger compartment front (3), comprising a display module (5) including a flat screen (7) and a frame (9) for supporting said flat screen, and a housing (11) for attaching the display module (5) by the rear against a reference abutment (13) at a display area (15) of the front (3), characterized in that the frame (9) for supporting the flat screen (7) is attached onto the bottom of the attachment housing (11) via connecting elements (19), each of which engages the attachment housing (11) and the support frame (9).
Patent WO-2014177776-A1 (WO)
Title: Method of lithography with combined optimization of the energy radiated and of the geometry applicable to complex shapes
Inventor: TIPHINE CHARLES
IPC: H01J37/317
Filed: 2014-04-17
Abstract: A method of generating data relating to the writing of a pattern by electronic radiation comprises initially the provision (S1) of a pattern to be produced which forms a working pattern with a single external envelope. The working pattern is split (S3) into a set of elementary drawings each comprising a single external envelope. A set of irradiation conditions is defined (S4) for modelling each elementary design. An irradiated simulation pattern (S5) is calculated on the basis of the sets of irradiation conditions associated with the sets of elementary drawings. The simulation pattern is compared (S6) with the pattern to be produced. If the simulation pattern is not representative of the pattern to be produced (1), shift vectors are calculated. The shift vectors are representative of the various mismatches existing between the two patterns. The external envelope of the pattern to be produced is modified on the basis of the displacement vectors determined on the basis of the shift vectors. A new iteration is carried out.
Patent WO-2014132007-A1 (WO)
Title: Hydrolienne modulaire a flux devie a configurations multiples
Inventor: BOULENGER DANIEL
IPC: F03B17/06
Filed: 2014-03-03
Abstract: L'objet de l'invention est une hydrolienne modulaire à flux dévié, à configurations multiples comprenant un support (10), un transformateur (12) d'énergie intégré dans ledit support, caractérisée en ce que le support (10) est monolithique et comprend au moins un caisson (16) comportant une proue (18), une poupe (20) et un logement (22) d'accueil dudit transformateur (12) d'énergie disposé entre ladite proue et ladite poupe.
Patent WO-2015110739-A1 (WO)
Title: Toit de piston a cavite non circulaire
Inventor: DELAHAYE LAURENT
IPC: F02B23/06
Filed: 2015-01-13
Abstract: Un toit de piston (10) pour moteur thermique à combustion interne, comprend une face supérieure (11) destinée à être tournée vers une culasse (12) aménagée en partie supérieure d'une chambre de combustion (13) délimitée dans sa partie inférieure par ledit toit de piston (10), ladite face supérieure (11) comprenant une cavité (14).Ladite cavité(14) présente une forme telle qu'en tout point de la profondeur (H) de la cavité (14), la cavité (14) présente, dans un plan de coupe (P) perpendiculaire à la direction de coulissement (D) du piston (15) équipé dudit toit de piston (10) par rapport au cylindre du moteur, une section ayant un contour de forme non circulaire. Il est aussi décrit un moteur à combustion interne.
Patent WO-2016034807-A1 (WO)
Title: Nucléotides modifiés pour la synthèse d'acides nucléiques, un kit renfermant de tels nucléotides et leur utilisation pour la production de gènes ou séquences d'acides nucléiques synthétiques
Inventor: YBERT THOMAS
IPC: C12N15/10
Filed: 2015-09-01
Abstract: Nucléotide modifié, destiné à la synthèse d'acides nucléiques à longues chaînes par voie enzymatique, comprenant une base azotée « naturelle » ou un analogue de base azotée naturelle, un glucide ribose ou désoxyribose, et au moins un groupement phosphate, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un groupement R, dénommé groupement modificateur, porté: - par ladite base azotée ou analogue - et/ou par l'oxygène en position 3' de la molécule de ribose ou désoxyribose, permettant de bloquer la polymérisation dudit nucléotide et/ou de permettre l'interaction dudit nucléotide avec une autre molécule, telle qu'une protéine, lors de la synthèse des acides nucléiques, R comprenant au moins un groupement terminal fonctionnel.
Patent WO-2016135391-A1 (WO)
Title: Dispositif d'aide à la conduite d'un véhicule en fonction d'une estimation d'au moins un niveau de vigilance globale du conducteur
Inventor: GOURIET PASCAL
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-02-12
Abstract: Un dispositif (DA) est destiné à aider un conducteur à conduire un véhicule (V) pendant une phase de roulage, et comprend : - des moyens d'analyse (MA) agencés pour détecter, d'une part, au moins une cause d'inattention du conducteur dans des premières données représentatives d'un comportement de ce dernier, et, d'autre part, au moins un effet de cette inattention dans des secondes données représentatives d'images d'une portion d'une voie de circulation située devant le véhicule (V) et sur laquelle circule ce dernier (V), et - des moyens de traitement (MT) agencés pour estimer au moins un niveau de vigilance globale du conducteur en fonction de chaque cause d'inattention et chaque effet d'inattention déterminés pendant un intervalle de temps choisi, et pour générer un message destiné à être diffusé dans le véhicule (V) et représentatif du niveau de vigilance globale estimé lorsque ce dernier est supérieur à un premier seuil choisi.
Patent WO-2016170246-A1 (WO)
Title: Nouvelles émulsions cosmétiques se présentant sous la forme de mousse, procédé pour leur obtention et leur utilisation en cosmétique
Inventor: TAILLEBOIS CÉCILE
IPC: A61K8/39
Filed: 2016-04-08
Abstract: Nouvelles émulsions cosmétiques se présentant sous la forme de mousse, procédé pour leur obtention et leur utilisation en cosmétique Emulsion huile-dans-eau se présentant sous la forme d'une mousse, comprenant pour 100% de sa masse a) de 27% à 89,9% massique d'une phase aqueuse (A i ), b) de 0,1% à 3% massique d'un polyélectrolyte anionique réticulé (P) issu de la polymérisation, en présence d'au moins un agent de réticulation, de l'acide 2-méthyl 2-[(1-oxo 2-propènyl) amino] 1-propanesulfonique partiellement ou totalement salifié, avec au moins un monomère neutre choisi parmi l'acrylamide, l'acrylate de (2-hydroxy éthyle), les N,N-dialkyl acrylamides, dans lesquels chacun des groupes alkyle comportent entre un et quatre atomes de carbones, et au moins un monomère de formule (I) : R = radical C 8 -C 2o et 1 ≤ n ≤ 20, c) de 5% à 20% massique d'au moins un agent épaississant inorganique (Ei) et d) de 5% à 50% massique d'une phase grasse (A 2 ) comprenant pour 100% de sa masse : d i ) de 0,2% à 25% massique d'un système émulsionnant (S) d 2 ) de 75% à 99,8% massique d'au moins une huile et optionnellement d'au moins une cire; avec un rapport massique (Ei)/(P) supérieur ou égal à 6/1 et inférieur ou égal à 20/1; son procédé de préparation et son utilisation en cosmétique.
Patent WO-2017089663-A1 (WO)
Inventor: FISCHER JEREMIE
IPC: F16H7/08
Filed: 2016-10-19
Abstract: L'invention porte sur un tendeur (1) comportant un corps (2) logeant un piston (3) coulissant par rapport au corps (2) et appelé à sortir du corps (2) par des premiers moyens de rappel (4), le corps (2) portant sur une zone de sa périphérie un cliquet (5) disposé sur un axe (6) et muni d'une première dent (5a) anti-retour par engrènement de cette dent (5a) dans un cran (7a) d'une série (7) de crans (7a) portés par le piston (3), en aval, relativement au sens de sortie du piston, (3) de l'axe de pivotement (6) puis par arc- boutement du cliquet (5) au niveau de cette dent (5a, 5b) sur le piston (3), caractérisé en ce que le cliquet (5) porte une dent (5c) de verrouillage par engrènement de cette dent (5c) dans un cran (7a) de la série (7), en amont de l'axe (6), et arc-boutement du cliquet (5).
Patent WO-2017103481-A1 (WO)
Title: Method and system for acquiring images via a constellation of observation satellites
Inventor: GIRAUD EMMANUEL
IPC: B64G1/10
Filed: 2016-12-14
Abstract: The present invention relates to a method (50) for acquiring images by means of a constellation of satellites (20) in non-geosynchronous terrestrial orbit in which, said satellites (20) comprising respective means of inter-satellite communication, said method (50) comprises: - the formation (51) of an aggregate of work plans intended for various satellites (20), - the emission (52), by a ground station (40), of the aggregate intended for one satellite (20), - the re-emission (54), by the satellite that received the aggregate from the ground station, of said aggregate intended for at least one other satellite, and in which each satellite (20) which receives the aggregate from another satellite re-emits said aggregate intended for at least one other satellite, each satellite recovering (53), in the aggregate received, the work plan which is intended for it.
Patent WO-2017203112-A1 (WO)
Title: Procede de separation cryogenique d'un debit d'alimentation contenant du methane et des gaz de l'air, installation pour la production de bio methane par epuration de biogaz issus d'installations de stockage de dechets non-dangereux (isdnd) mettant en œuvre le procede
Inventor: PRINCE GUÉNAËL
IPC: F25J3/02
Filed: 2017-03-20
Abstract: Procédé de séparation cryogénique d'un débit d'alimentation contenant du méthane et des gaz de l'air dans lequel: -on refroidit le débit d'alimentation pour produire un débit refroidi, -on envoie au moins une partie du débit refroidi à un niveau d'une colonne de distillation, -on soutire de la colonne de distillation un débit de cuve, le débit de cuve étant enrichi en méthane par rapport au débit d'alimentation, -on soutire de la colonne de distillation un débit enrichi en oxygène et en azote par rapport au débit d'alimentation, -on introduit dans la colonne de distillation au moins un débit de dilution non combustible et plus volatil que l'oxygène à au moins un niveau inférieur à celui auquel est introduit le débit refroidi, caractérisé en ce que le débit de dilution est extrait du débit d'alimentation. Installation pour la production de bio méthane par épuration de biogaz issus d'installations de stockage de déchets non-dangereux (ISDND) mettant en œuvre le procédé
Patent WO-2018020131-A1 (WO)
Title: Turbine comprenant un systeme de ventilation entre rotor et stator
Inventor: TROHEL MATHIEU JEAN PIERRE
IPC: F01D25/12
Filed: 2017-07-25
Abstract: Pour pallier l'accroissement d'un débit de fuite d'air de ventilation originaire d'un circuit (1) par un joint labyrinthe (15) s'usant progressivement au fond d'une chambre de ventilation (3), et la diminution d'un débit de purge par une ouverture (10) en amont de la chambre (3), on ajoute à un orifice d'injection principal (19) un second orifice d'injection (20) qui communique à la chambre (3) par un second joint à labyrinthe (21), s'usant en même temps le premier, et qui accroît donc progressivement le débit d'air passant par cet injecteur (20) pour compenser le débit de fuite supplémentaire par le premier injecteur (19) et maintenir la ventilation à son niveau initial.
Patent WO-2018069644-A1 (WO)
Title: Vernis photopolymères thermoformables et anti-rayures
Inventor: CROUTXÉ-BARGHORN CÉLINE
IPC: C09D175/16
Filed: 2017-10-11
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à une composition de vernis réticulable sous l'action d'un rayonnement UV-visible, qui a l'avantage d'être thermoformable et d'avoir d'excellentes propriétés de résistance à la rayure et à l'abrasion. La présente invention se rapporte également à un procédé de préparation d'un vernis thermoformable résistant aux rayures et à l'abrasion comprenant la réticulation d'une composition selon l'inventionsous l'action d'un rayonnement UV-visible. La présente invention serapporte aussi à un procédé de protection d'un support contre les rayures et l'abrasion, de préférence ledit support étant thermoformable ou thermodrapable. La présente invention concerne aussi un article verni résistant aux rayures et à l'abrasion, de préférence un article verni thermoformable ou thermodrapable, susceptible d'être obtenu par un procédé selon l'invention, ainsi que l'utilisation d'une composition selon l'invention pour protéger un support éventuellement thermoformable ou thermodrapable contre les rayures et l'abrasion. La présente invention concerne également l'utilisation d'une composition selon l'invention pour la préparation de vernis thermoformables résistants aux rayures et à l'abrasion. La présente invention se rapporte en outre à un vernis thermoformable résistant aux rayures et à l'abrasion, caractérisé en ce qu'il résulte de la réticulation sous l'action d'un rayonnement UV-visible d'au moins une composition selon l'invention.
Patent WO-2018078290-A1 (WO)
Title: Composition pour vehicule electrique
Inventor: MARTIN DIDIER
IPC: C10M107/34
Filed: 2017-10-26
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition lubrifiante pour refroidir et/ou lubrifier un moteur de véhicule électrique et ses différentes parties notamment en mouvement. L'invention concerne en particulier l'utilisation d'une composition lubrifiante comprenant au moins un polyalkylène glycol.
Patent WO-2019211527-A1 (WO)
Title: Device for attenuating the rocking of pleasure boats at a standstill and outer anchorage
Inventor: DELBARBA WILLY
IPC: B63B39/06
Filed: 2018-05-04
Abstract: The invention relates to a retractable device for attenuating the rocking of pleasure boats at a standstill and outer anchorage, consisting of horizontal and vertical plates situated under water.
Patent WO-2019008295-A1 (WO)
Title: Main body of doctor blade chamber, doctor blade chamber thereof and methods of manufacturing same
Inventor: BAZIN RENÉ
IPC: B41F31/02
Filed: 2018-07-06
Abstract: The invention relates to a main body (2) of doctor blade chambers (1) comprising a first portion (2a) configured to hold a first doctor blade (3), a second portion (2b) configured to hold a second doctor blade (4), a third portion (2c) connecting the first portion (2a) and the second portion (2b), a cavity (2e) intended to receive ink and defined at least by the first portion (2a), the second portion (2b) and the third portion (2c), characterised in that the main body (2) is a single closed hollow profile extending along a longitudinal main axis X-X, the main body (2) being made of pultruded composite material.
Patent WO-2019048806-A1 (WO)
Title: Voltage converter on board a motor vehicle and associated electric charger
Inventor: BAUDESSON PHILIPPE
IPC: B60L1/00
Filed: 2018-09-11
Abstract: The invention relates to a voltage converter (200) on board a motor vehicle, for converting a first voltage into a second voltage different from the first voltage, comprising: - a plurality of cells (C), each comprising an arm of transistors (T3, T4) controlled as a chopper to generate the second voltage; - at least one isolation transistor (K3-R); and - a circuit (210) for controlling the transistors, the control circuit (210) being configured to be able to selectively keep said at least one isolation transistor (K3-R) open so as to decouple a cell of the plurality of cells and to use the arm (K5, K6) of said cell to supply a third output voltage.