baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071007-A1 (FR)
Title: Corps intermediaire pour interface entre deux corps tournants
Inventor: LEFEBVRE OLIVIER RICHARD
IPC: G01M15/14
Filed: 2017-09-14
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (1) s'étendant selon une direction longitudinale (X) comprenant un premier corps (10) et un deuxième corps (20), en rotation l'un relativement par rapport à l'autre selon la direction longitudinale (X), à l'aide d'au moins un palier (30) intercalé entre ceux-ci, caractérisé en ce que la turbomachine (1) comprend un corps intermédiaire (40), qui est : monté solidaire en translation longitudinale (X) par rapport au premier corps (10), et monté mobile en rotation autour de la direction longitudinale (X) par rapport au premier corps (10), monté mobile en translation longitudinale (X) par rapport au deuxième corps (20), et monté solidaire en rotation autour de la direction longitudinale (X) par rapport au deuxième corps (20), dans lequel une portion d'intérêt (42) du corps intermédiaire (40) est en regard d'une portion d'intérêt (12) du premier corps (10), en étant espacées d'une distance (e).
Patent FR-3073242-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un cadre dormant de menuiserie
Inventor: CHAMPOD THIBAUD
IPC: E06B1/56
Filed: 2017-11-03
Abstract: Ce procédé de préparation d'un cadre dormant (2) de menuiserie (1) comprend : - la détermination, sur la périphérie (21) du cadre dormant, d'un ensemble de zones (Z) d'implantation d'un organe de fixation du cadre dormant sur une structure porteuse, où l'ensemble des zones (Z) d'implantation d'un organe de fixation est adapté pour obtenir une résistance mécanique prédéterminée de la fixation de la menuiserie (1) sur la structure porteuse ; - la réalisation, sur la périphérie (21) du cadre dormant, d'un marquage (6) de chacune desdites zones (Z) d'implantation d'un organe de fixation.
Patent FR-3073346-A1 (FR)
Title: Procede de codage d'une texture et dispositifs et procede associes
Inventor: HENNEBLLE FRANCK
IPC: H03M7/30
Filed: 2017-11-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de codage d'au moins une texture d'un objet sous forme d'un code, chaque texture étant formée par une pluralité de points présentant chacun une couleur décrite par des données colorimétriques, le procédé comportant les étapes suivantes: - application d'un descripteur sur chaque texture pour obtenir un descripteur spatial de la texture, - compression des données colorimétriques de chaque point pour obtenir des informations compressées, - chiffrement des informations compressées pour obtenir des informations chiffrées, et - génération d'un code par agencement des informations chiffrées selon le descripteur de texture.
Patent FR-3074342-A1 (FR)
Title: Procede de detection et de pistage de cibles
Inventor: MALTESE DOMINIQUE
IPC: G06T7/277
Filed: 2017-11-29
Abstract: Procédé de détection et de pistage de cibles dans une série d'images, au moins une piste, dite piste existante, ayant été formée à partir de plots détectés dans des images de ladite série précédant une image courante. Le procédé comprend pour l'image courante : obtenir (30) au moins un plot compris dans ladite image courante et pour chaque plot, une valeur représentative d'une caractéristique dudit plot ; classer (31) chaque plot en fonction de ladite valeur représentative dans une première catégorie lorsque ladite valeur représentative est supérieure à un premier seuil prédéfini ou dans une deuxième catégorie lorsque ladite valeur représentative est comprise entre le premier seuil prédéfini et un deuxième seuil prédéfini inférieur au premier seuil ; pour chaque piste existante, affecter (32) de préférence un plot de première catégorie à ladite piste existante et affecter un plot de deuxième catégorie à ladite piste existante lorsqu'aucun plot de première catégorie n'est compatible avec ladite piste existante.
Patent FR-3069305-A1 (FR)
Title: Joint et dispositif de raccordement de tuyaux comprenant un tel joint
Inventor: BURGOS MANUEL
IPC: F16L25/01
Filed: 2017-07-24
Abstract: Joint (1) comportant un corps (10) en forme de plaque qui présente deux faces principales opposées (11, 12), et des moyens de conductivité électrique traversant l'épaisseur du corps, caractérisé en ce que les moyens de conductivité électrique comportent au moins deux pièces métalliques (6A, 6B) disposées à distance l'une de l'autre qui comprennent chacune un corps (60) traversant l'épaisseur de la plaque et présentant deux extrémités libres opposées dotées chacune d'un rebord extérieur (63, 64), les deux rebords opposés (63, 64) étant plaqués respectivement sur les deux faces opposées (11, 12) du corps du joint en faisant saillie par rapport à ces faces.
Patent FR-3077563-A1 (FR)
Title: Film polymere pour emballage alimentaire
Inventor: GRIVEI EUSEBIU
IPC: B65D81/24
Filed: 2018-02-07
Abstract: Un film polymère d'emballage pour ralentir la maturation de fruits et/ou de légumes, comprenant une résine, notamment en polyéthylène basse densité, et un composé absorbeur d'éthylène encapsulé dans la résine.
Patent FR-3076342-A1 (FR)
Title: Circuit de conditionnement thermique
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F24F7/00
Filed: 2018-01-04
Abstract: La présente invention concerne un circuit de conditionnement thermique (1) pour un véhicule automobile hybride ou électrique, dans lequel est apte à circuler un fluide frigorigène, ledit circuit (1) comprenant un compresseur (3), un condenseur (5), un évapo-condenseur (7), un évaporateur (9) et un échangeur thermique (11) couplé thermiquement à un organe électrique, tel qu'une batterie électrique de véhicule, caractérisé en ce que le circuit est configuré pour fonctionner au moins selon les trois modes suivants, dans lesquels le fluide frigorigène est apte à circuler en série et de façon successive : - par le condenseur (5), l'évapo-condenseur (7) et l'évaporateur (9), dit premier mode ; - par le condenseur (5), l'évaporateur (9) et l'évapo-condenseur (7), dit deuxième mode ; ainsi que selon un autre mode, dit troisième mode, dans lequel l'évaporateur (9), est disposé en parallèle de l'échangeur thermique (11) et/ou de l'évapo-condenseur (7), le fluide frigorigène étant alors apte à circuler en série et de façon successive par le condenseur (5) puis par au moins deux desdits éléments (7, 9, 11) disposés en parallèle.
Patent FR-3077788-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-02-12
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant deux parois latérales et un cache bagages (2) comprenant un carter (4) ayant deux embouts (5) pourvu d'un premier moyen d'emboitement (6), lesdites parois sont chacune pourvue d'un deuxième moyen d'emboitement (7) qui sont montés coulissants sur lesdites parois, lesdits deuxièmes moyens sont montés rotatifs selon l'axe (8) suivant lequel lesdits premiers et deuxièmes moyens une fois emboités sont solidaires en rotation, lesdits deuxièmes moyens sont chacun solidaire d'au moins un suiveur de came (9a,9b) positionné à distance dudit axe, chacune desdites parois est pourvue d'au moins un rail (10a,10b) formant came de guidage d'un suiveur respectif, lesdits rails étant agencés de manière à permettre une évolution programmée de la position angulaire desdits deuxièmes moyens à mesure de leur course, de manière à permettre une évolution programmée de la position angulaire dudit carter selon ledit axe à mesure de sa course.
Patent FR-3078200-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une electrode positive pour microbatterie tout solide au lithium
Inventor: BEDJAOUI MESSAOUD
IPC: H01M10/0585
Filed: 2018-02-16
Abstract: Procédé de réalisation d'une électrode positive (32) pour microbatterie tout solide au lithium comprenant les étapes successives suivantes : a) Fourniture d'un substrat (10) en céramique, en verre ou en silicium, recouvert localement par une couche métallique (20), b) Dépôt d'une couche cathodique (30) en un matériau d'électrode positive, par exemple en oxyde mixte de lithium, la couche cathodique (30) ayant une épaisseur supérieure à 1µm, une première partie (31) de la couche cathodique (30) recouvrant le substrat (10) et une deuxième partie de la couche cathodique (30) recouvrant la couche métallique (20), destinée à former l'électrode positive (32), c) Réalisation d'un traitement thermique à une température supérieure ou égale à 400°C, sur la couche cathodique (30), de manière à cristalliser la deuxième partie de la couche cathodique (30) pour former une électrode positive (32), et de manière à délaminer la première partie (31) de la couche cathodique (30).
Patent FR-3079550-A1 (FR)
Title: Arbre de turbine d'une turbomachine et procede de protection contre une survitesse dudit arbre
Inventor: TRAPPIER NICOLAS XAVIER
IPC: F01D21/02
Filed: 2018-03-27
Abstract: L'invention concerne un arbre (26) de turbine d'une turbomachine, comprenant une portion tubulaire principale (68) de longueur L1 et ayant un diamètre principal externe maximal donné, caractérisé en ce qu'il comprend un tronçon tubulaire secondaire (70) de longueur L2 et ayant un diamètre secondaire externe maximal supérieur au diamètre principal externe maximal, le tronçon tubulaire secondaire (70) comprenant une section fusible (72) configurée pour rompre l'arbre en deux parties distinctes lorsque la valeur d'une contrainte tangentielle appliquée sur l'arbre dépasse une valeur seuil prédéterminée, et ainsi provoquer le recul de la turbine.
Patent FR-3079639-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'authentification d'un utilisateur.
Inventor: HUET ROMAIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'authentification d'un utilisateur (2). Un signal représentatif d'au moins un caractère tracé par l'utilisateur (2) sur une surface d'un dispositif émetteur est reçu (E52) par le dispositif d'authentification. Le dispositif émetteur comprend une antenne apte à émettre un signal radio à destination d'un terminal de l'utilisateur via un canal utilisant des capacités de conduction d'onde électromagnétique du corps de l'utilisateur lorsque la main de l'utilisateur trace ledit au moins un caractère sur ou à proximité de la surface du dispositif émetteur. Il est vérifié (E55) si le signal reçu correspond à un signal de contrôle préalablement mémorisé, et dans le cas d'une vérification positive, l'authentification (E56) de l'utilisateur est validée.
Patent FR-3086850-A1 (FR)
Title: Boitier pour produit cosmetique pulverulent comportant un dispositif d'ouverture-fermeture perfectionne
Inventor: EZZINA EMIR
IPC: A45D40/06
Filed: 2018-10-09
Abstract: L'invention propose un boîtier (10) pour produit (P) cosmétique pulvérulent, comportant au moins un couvercle (12) et une base (14) qui sont montés mobiles l'un par rapport à l'autre entre au moins une position fermée et une position ouverte du boîtier (10), dans lequel la base (14) comporte une cavité (30) destinée à recevoir ledit produit (P) cosmétique pulvérulent qui est fermée par un dispositif (60) d'ouverture-fermeture configuré pour délivrer sélectivement ledit produit (P) cosmétique pulvérulent, ledit dispositif (60) d'ouverture-fermeture comportant au moins des premiers moyens (62) d'ouverture-fermeture qui, comportant des premiers orifices (64) en communication avec la cavité (30), sont solidaires de la base (14), et des deuxièmes moyens (66) d'ouverture-fermeture qui, comportant des deuxièmes orifices (68), sont montés mobiles en rotation par rapport aux premiers moyens (62) entre au moins une position d'obturation et une position d'utilisation, caractérisé en ce que les premiers moyens (62) comportent au moins une première membrane (70) flexible et les deuxièmes moyens (66) comportent au moins une deuxième membrane (72) flexible.
Patent FR-3087941-A1 (FR)
Title: Transistor bipolaire a emission lumineuse
Inventor: DAAMI ANIS
IPC: H01L33/06
Filed: 2018-10-31
Abstract: Transistor bipolaire à émission lumineuse (100), comprenant au moins :
    - des première, deuxième et troisième portions de semi-conducteur (102, 104, 106), formant respectivement un collecteur, une base et un émetteur du transistor bipolaire à émission lumineuse (100) ;
    - au moins un puits quantique (110) disposé dans la première portion de semi-conducteur (102) et entre deux premières couches barrières (111) formées par le semi-conducteur de la première portion (102).
Patent FR-3084566-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un plateau sur un chariot
Inventor: NGOS JOSEPH EMMANUEL
IPC: A47J47/00
Filed: 2018-07-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien 5 de plateaux 4 dans un chariot 1 comportant des glissières 3 fixées sur des montants verticaux et portant les plateaux 4. Le bute de l'invention et de faciliter le chargement des plateaux 4 sur un chariot. Selon l'invention, ce dispositif (5) est un accessoire rapporté qui comporte - un élément de support inférieur (6) - un élément de blocage supérieur (7) lesdits éléments étant emboitables et susceptibles d'être solidarisés l'un avec l'autre.
Patent FR-3084127-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de positions d’une commande interne de boite de vitesses
Inventor: GAILLIARD FABIEN
IPC: F16H63/32
Filed: 2018-07-23
Abstract: Dispositif de détection de positions d'une commande interne (1) de boîte de vitesses à arbres parallèles, comportant un organe de sélection rotatif (2) qui porte une cible mobile (7b), coopérant avec un capteur (9) fixe sur la boîte pour détecter la position de sélection de l'organe rotatif parmi au moins trois positions angulaires de sélection distinctes, caractérisé en ce que le capteur (9) porte un piston (9a) se déplaçant sous la poussée de la cible (7b) sur une course de rétraction linéaire où sont identifiées plusieurs portions adjacentes correspondant à des positions angulaires successives de sélection, de l'organe rotatif (2).
Patent FR-3092164-A1 (FR)
Title: Enceinte d’isolation thermique et procédé de conditionnement correspondant
Inventor: DE BIE THOMAS
IPC: F25D23/06
Filed: 2019-01-28
Abstract: Enceinte d’isolation thermique et procédé de conditionnement correspondant L’invention concerne une enceinte d’isolation thermique (1) comportant plusieurs modules (10), les modules délimitant, au moins en partie, un volume intérieur (8) destiné à recevoir un produit à transporter. Chaque module (10) a une face extérieure (10b), de préférence isolée thermiquement, et une face intérieure (10a). Au moins un module (10) comporte, du côté de la face extérieure (10b), au moins un élément d’échange thermique avec l’extérieur et, du côté de la face intérieure (10a), au moins un élément d’inertie thermique. L’élément d’échange thermique et l’élément d’inertie thermique présentent, au moment de la fermeture de l’enceinte (1) avec le produit à transporter positionné dans le volume intérieur (8), des températures différentes. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3094833-A1 (FR)
Title: Bloc capacitif comprenant une entretoise
Inventor: BOUR STÉPHANE
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-04-05
Abstract: L’invention concerne un bloc capacitif (1), notamment pour un équipement électrique, comportant : - un logement, - au moins un élément capacitif (5) ayant une première extrémité logée dans ledit logement et une deuxième extrémité (9), qui est opposée à la première extrémité (7) et qui s’étend hors dudit logement, - une butée (11), ladite butée (11) étant fixée sur la deuxième extrémité (9) de l’élément capacitif (5), au moins une entretoise (13), venant contre ladite butée (11), de façon à déterminer la distance entre la deuxième extrémité (9) de l’élément capacitif (5) et un fond dudit logement. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095940-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le maintien et la libération d’un objet et procédés correspondants
Inventor: RICHART OLIVIER
IPC: B65D6/40
Filed: 2019-05-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour le maintien et la libération d’un objet (7, 8), qui comprend un corps (10) principal présentant un logement pour loger au moins partiellement ledit objet et une sortie (107) pour permettre la sortie d’au moins une partie de l’objet, un capot (20) mobile entre une position de fermeture empêchant l’accès à ladite sortie (107) et une position d’ouverture libérant l’accès à ladite sortie (107), et un dispositif de butée (3) configuré pour être déplaçable en différentes positions par rapport au corps (10) principal en direction de la sortie (107) dudit corps (10) principal, mais bloqué en sens inverse, pour permettre d’amener le dispositif de butée (3) en contact ou à proximité de l’objet (7,8) tout en empêchant un recul du dispositif de butée (3). L'invention concerne aussi un procédé de production et des procédés de libération correspondant. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3097502-A1 (FR)
Title: Balai d’essuie-glace, système d’essuyage et module de nettoyage
Inventor: DOLLE YOANN
IPC: B60S1/38
Filed: 2019-06-21
Abstract: Balai d’essuie-glace (10), notamment destiné à équiper un système d’essuyage (5) d’un dispositif de protection d’un élément optique d’un véhicule automobile, le balai d’essuie-glace (10) comportant au moins deux entretoises mobiles (60) configurées pour maintenir un écartement entre le balai d’essuie-glace (10) et une surface du dispositif de protection d’un élément optique. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099541-A1 (FR)
Title: Procede de contrôle d’un dispositif lumineux apte a emettre deux faisceaux lumineux pixelises de resolutions differentes
Inventor: MIMOUN MICKAEL
IPC: G06T7/269
Filed: 2019-07-31
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de contrôle d’un dispositif lumineux (1) d’un véhicule automobile comprenant au moins des premier et deuxième modules lumineux (3, 4) agencés pour émettre respectivement des premier et deuxième faisceaux lumineux pixélisés (HD, LD) dans des première et deuxième zones d’émission prédéterminées (ZHD, ZLD) qui leurs sont associées, la résolution du premier faisceau lumineux pixélisé étant supérieure à la résolution du deuxième faisceau lumineux pixélisé et les première et deuxième zones d’émission prédéterminées étant adjacentes, le procédé comportant les étapes suivantes : (E1) Détection de la présence d’un objet cible (C) dans une zone donnée parmi les première et deuxième zones d’émission prédéterminées ; (E2) Formation d’une zone sombre (ZS) dans le faisceau lumineux pixélisé associé à ladite zone donnée, par extinction ou atténuation d’au moins un pixel (HDi,j) dudit faisceau lumineux pixélisé, située au niveau de l’objet cible; (E3, E4) Modification progressive d’au moins un premier pixel (LD1) du deuxième faisceau lumineux pixélisé lorsque l’objet cible se déplace de ladite zone donnée vers l’autre zone des première et deuxième zones d’émission prédéterminée et avant que l’objet cible atteigne l’autre zone. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3086321-A1 (FR)
Title: Opérations sur puits impliquant un test synthétique de fracture par injection
Inventor: KUMAR AMIT
IPC: E21B44/02
Filed: 2019-09-06
Abstract: La présente invention concerne un système comprenant un dispositif de traitement et un support non transitoire lisible par ordinateur sur lequel sont stockées des instructions qui sont exécutables par le dispositif de traitement pour amener le système à effectuer des opérations. Les opérations comprennent la génération et l’exécution d’un modèle de simulation de réservoir. Le modèle de simulation de réservoir comprend des attributs représentatifs de fracture naturelle ou de porosité secondaire pour une zone d’intérêt pour un ou plusieurs puits. Les opérations comprennent également la génération d’une réponse de fonction G synthétique en utilisant les résultats du modèle de simulation de réservoir. De plus, les opérations comprennent l’étalonnage de la réponse de fonction G synthétique provenant du modèle de simulation de réservoir par rapport à une réponse de fonction G de terrain générée en utilisant les résultats d’un test de diagnostic de fracture par injection de terrain en modifiant les caractéristiques de fracture naturelle du modèle de simulation de réservoir. En outre, les opérations comprennent la formulation d’un plan de forage, d’un plan de complétion, ou des deux pour un puits de forage dans la zone d’intérêt en utilisant la réponse de fonction G synthétique.
Patent FR-3102265-A1 (FR)
Title: Procédé de filtrage à latence nulle et dispositifs associés
Inventor: HODE JEAN-MICHEL
IPC: H03H17/00
Filed: 2019-10-16
Abstract: Procédé de filtrage  à latence nulle  et dispositifs associés
    L’invention concerne un procédé de filtrage d’un signal d’entrée numérique échantillonné à une fréquence d’échantillonnage pour obtenir un signal filtré, le procédé comportant au moins une étape de:
    - obtention d’un premier (respectivement deuxième) signal de sortie par la mise en œuvre de premières (respectivement deuxièmes) opérations sur la première (respectivement deuxième) voie de traitement, les premières (respectivement deuxièmes) opérations comportant au moins l’application d’une transformée de Fourier discrète à M/2p points sur un signal issu du signal d’entrée, l’entier p étant supérieur ou égal à 1,
    -- application d’une transformée de Fourier inverse discrète à M/2p points sur le premier signal pour obtenir M points de spectre du premier signal, M étant un nombre entier strictement supérieur à 2, l’étape d’application étant mise en œuvre par l’addition des résultats de deux voies de calcul.
    Figure pour l'abrégé : Figure 11
Patent FR-3102109-A1 (FR)
Title: Siège à dossier réversible doté d’accoudoirs fixes
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60N2/75
Filed: 2019-10-17
Abstract: L’invention se rapporte à un siège de véhicule comprenant une assise (2) et un dossier (3) réversible, ledit siège pouvant passer d’une position face à la route à une position dos à la route. Selon l’invention, le siège comprend deux bras (4, 5) et est apte à passer de la position face à la route à la position dos à la route sous l’effet d’un pivotement des bras (4, 5) qui se transforment en accoudoirs lors de ce pivotement, Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3105108-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un élément d’étanchéité à un composant de véhicule
Inventor: BARTHOUMEYROU PASCAL
IPC: E05D15/24
Filed: 2019-12-18
Abstract: [L’invention concerne un dispositif d’étanchéité pour un composant de véhicule, comportant un élément d’étanchéité (2) constitué d’une semelle (21) de fixation et d’une portion d’étanchéité (22) s’étendant en saillie hors de la semelle de fixation de telle sorte que la portion d’étanchéité est de section fermée, caractérisé en ce qu’il comprend un insert de fixation s’étendant le long de l’élément d’étanchéité, notamment au niveau d’une zone courbe, un tel insert comportant une bande d’interfaçage apte à plaquer la semelle (21) contre le composant, un moyen de fixation s’étendant au travers d’au moins une ouverture traversant la semelle. L’invention a aussi trait à un procédé d’assemblage du dispositif d’étanchéité. Elle concerne aussi un véhicule comprenant un tel dispositif d’étanchéité et/ou réalisé par un tel procédé. Figure pour l’abrégé : Figure 10]
Patent FR-3106563-A1 (FR)
Title: Véhicule comprenant une réglette de fixation de pare-chocs arrière
Inventor: THIEBAULT LUDOVIC
IPC: B62D65/16
Filed: 2020-01-28
Abstract: Véhicule automobile comprenant un pare-chocs arrière avec une peau de pare-chocs (14) comportant un bord (18) inférieur, et un panneau arrière (16) de caisse transversal disposé vertical devant le pare-chocs arrière. Le véhicule comporte une réglette (20) de fixation reliant le bord inférieur de la peau de pare-chocs au panneau arrière. La réglette de fixation comprend un corps (22) allongé s’étendant selon la direction transversale du véhicule, duquel corps (22) s’étend au moins une patte inférieure (26) de pare-chocs fixée à la peau de pare-chocs. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2