baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2932926-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion rotatif
Inventor: OISHI HIROSHI
IPC: H01R35/04
Filed: 2009-06-18
Abstract: Le dispositif de connexion rotatif (1) comprend un organe de côté fixe (3) monté sur un côté fixe et ayant une section de paroi (13) circulaire, un organe de côté tournant (5) relié de façon rotative à l'organe de côté fixe (3) et coaxial à la section de paroi (13), et un espaceur à mouvement libre (7) formé circulairement entre l'organe de côté fixe (3) et l'organe de côté tournant (5) et capable de tourner librement avec la rotation de l'organe de côté tournant (5). Des première et seconde sections de guidage sont prévues dans l'espaceur à mouvement libre. Un premier câble flexible (35) est disposé le long de la direction circonférentielle de côtés périphériques externe et interne de l'espaceur à mouvement libre (7), de telle manière que les deux extrémités du premier câble flexible sont fixées respectivement à l'organe de côté fixe (3) et à l'organe de côté tournant (5), et que le premier câble flexible (35) est inversé en établissant toujours un contact entre un côté convexe ou un côté concave d'une section d'inversion (47) du premier câble flexible et la première section de guidage (53). Un second câble flexible (37) est disposé le long de la direction circonférentielle de côtés périphériques externe et interne de l'espaceur à mouvement libre (7), de telle manière que les deux extrémités du second câble flexible sont fixées respectivement à l'organe de côté fixe (3) et à l'organe de côté tournant (5), et que le second câble flexible (37) est inversé en établissant toujours un contact entre un côté convexe ou un côté concave d'une section d'inversion (49) du second câble flexible et la seconde section de guidage.
Patent FR-2953377-A1 (FR)
Title: Applicateur a membrane.
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D33/36
Filed: 2009-12-07
Abstract: La présente invention concerne un ensemble comportant : - un produit à appliquer sur les matières kératiniques humaines, un applicateur pour appliquer ledit produit, comportant : - une partie de préhension (5), - une membrane (7) ayant au moins une portion supportée par la partie de préhension, définissant une surface d'application non perméable au produit et délimitant, au moins partiellement, un espace intérieur (41) à la membrane (7), - au moins un passage (40) faisant communiquer l'espace intérieur (41) avec l'air ambiant, au moins lors de l'utilisation de l'applicateur.
Patent FR-2953696-A1 (FR)
Title: Rectangular stretched metal shelf use as support for objects, has openwork central part fixed within peripheral frame, where central part is expanded metal lattice or expanded metal sheet
Inventor: ACCATINO HENRI
IPC: A47B55/02
Filed: 2009-12-10
Abstract: The shelf has an openwork central part (3) fixed within a peripheral frame (2), where the central part is an expanded metal lattice or an expanded metal sheet whose thickness ranges from 0.4 to 1.2 mm. The expanded metal lattice is made of steel coated with zinc or epoxy paint. The peripheral frame is formed with succession of four rectilinear segments (2a-2d) with hollow tubular structure. The hollow tubular structure includes a radial wing extending a small wall towards an interior, where the shelf is in a form of racks, plates or cupboards.
Patent FR-2954028-A1 (FR)
Title: Procede de routage qualitatif dans un reseau de communication multi sauts, equipement de gestion de noeud de reseau
Inventor: AL AGHA KHALDOUN
IPC: H04L12/56
Filed: 2009-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de routage qualitatif de données dans un réseau de communication multi sauts ad hoc, ledit procédé permettant de déterminer en fonction d'un critère de qualité de communication déterminable au moins un chemin de passage des données par des liens entre des nœuds, les liens pouvant interférer entre eux lors du passage des données. Selon l'invention, pour la détermination du chemin on prend en compte l'interférence intra-flux et on met en œuvre une étape de détermination d'une topologie globale du réseau et une étape de détermination des liens interférents, cette dernière par détermination d'un graphe de conflit, le chemin étant obtenu par résolution d'un système linéaire avec contraintes d'intégralité.
Patent FR-2954309-A1 (FR)
Title: Explosif solide malleable et son obtention
Inventor: MAHE BERNARD
IPC: C06B21/00
Filed: 2009-12-21
Abstract: La présente invention a pour objet un explosif solide malléable se présentant sous la forme d'un bloc solide constitué, pour au moins 98 % de sa masse, d'une charge explosive pulvérulente et d'un liquide. Elle a également pour objet un procédé d'obtention d'un tel explosif.
Patent FR-2954223-A1 (FR)
Title: Pneumatique ayant une bande de roulement perfectionnee
Inventor: FAURE JEAN CLAUDE
IPC: B60C1/00
Filed: 2009-12-22
Abstract: Pneumatique (10-12) destiné à être monté sur une jante de montage d'une roue d'un véhicule (200) et ayant un sens de montage prédéterminé sur le véhicule, comportant une bande de roulement (40), la bande de roulement étant partagée, par le plan médian (130) du pneumatique, en une demi-bande de roulement extérieure (41) qui s'étend axialement dudit plan médian vers le bord extérieur (45) de la bande de roulement, une portion (411) au moins de la demi-bande de roulement extérieure étant réalisée dans un premier mélange caoutchouteux, et une demi-bande de roulement intérieure (42) qui s'étend axialement dudit plan médian vers le bord intérieur (46) de la bande de roulement, une portion de la demi-bande de roulement intérieure étant réalisée dans un second mélange caoutchouteux (422), le second mélange caoutchouteux ayant une adhérence sur sol mouillé supérieure à l'adhérence sur sol mouillé du premier mélange caoutchouteux, et une adhérence sur sol sec inférieure à l'adhérence sur sol sec du premier mélange caoutchouteux, et dans lequel la demi-bande de roulement intérieure comporte en outre une portion (423) réalisée dans un troisième mélange caoutchouteux, le troisième mélange caoutchouteux ayant une adhérence sur sol sec supérieure à l'adhérence sur sol mouillé du deuxième mélange caoutchouteux.
Patent FR-2954093-A1 (FR)
Title: Agent de coloration et/ou de decoloration des fibres keratiniques en deux parties ou plus sous forme d'emulsion et de dispersion
Inventor: COTTERET JEAN
IPC: A61K8/04
Filed: 2009-12-22
Abstract: La présente invention concerne un agent de coloration et/ou de décoloration des fibres kératiniques, comprenant : - une dispersion d'eau dans huile (A), exempte de tensio-actif, comprenant : - au moins 30 % d'une ou plusieurs huiles ne contenant pas de fonction acide carboxylique, -de l'eau, -un ou plusieurs agents alcalinisants, et - éventuellement un ou plusieurs agents épaississants choisi parmi des épaississants minéraux et des polymères associatifs et, - une émulsion directe (B) comprenant : -de l'eau, -une ou plusieurs huiles ne contenant pas de fonction acide carboxylique, -un ou plusieurs agents oxydants, -un ou plusieurs tensio-actifs, et la quantité totale desdites huiles contenues dans le mélange de la dispersion (A) et de l'émulsion (B) représentant au moins 20% en poids par rapport au poids total dudit mélange. La présente invention concerne également un procédé de coloration et/ou de décoloration des fibres kératiniques mettant en œuvre un tel agent, ainsi qu'un kit le contenant.
Patent FR-2964729-A1 (FR)
Title: Inflatable solar oven for in e.g. garden, to cook food by individual, has stability axle connected to cooking chamber that is connected to support to stabilize assembly along central axis, and inflatable balloon opened along central axis
Inventor: CHAUMIEN EDDY
IPC: F24S20/30
Filed: 2010-09-09
Abstract: The oven has an inflatable balloon opened along a central axis (A12) by sleeve connecting openings (1, 2). A sleeve allows to accommodate a stability axle and a cooking chamber. The balloon is presented in a form of two half-spheres joined and opened along the central axis during inflation of the balloon, where one of the half-spheres forms a concave mirror and other half-sphere is transparent in which the cooking chamber is positioned. The stability axle is connected to the chamber connected to a support to stabilize an assembly along the central axis.
Patent FR-2960073-A1 (FR)
Title: All-solid electrochromic display device i.e. polychromatic display device, has green color electrode constituting receiving electrode, where specific ion rate of receiving electrode is defined by specific equation comprising parameters
Inventor: OUKASSI SAMI
IPC: G02F1/1524
Filed: 2010-10-07
Abstract: The device has a blue color electrode (E1) constituting a transmitting electrode of specific ion e.g. lithium ion. A green color electrode (E2) constitutes a receiving electrode of ion in colored phase, where the specific ion rate of the receiving electrode is defined by a specific equation comprising parameters such as number of specific ion moles in the blue electrode at an inactive state, total number of specific ion moles received by the receiving electrode and obtained from the transmitting electrode and number of moles of inorganic electrochromic material in the green electrode. The specific ion rate of the receiving electrode is greater than or equal to threshold rate.
Patent FR-2960505-A1 (FR)
Title: Vehicle i.e. automobile, electric power steering system, has securing mechanism activating controller when movement of fly-wheel is detected, and direction mechanism connected with fly-wheel and electronic and electric part
Inventor: GOURIET PASCAL
IPC: B62D5/04
Filed: 2010-05-28
Abstract: The system has a direction mechanism connected with a fly-wheel, an electronic and electric part and a front landing gear of wheels of a vehicle. An electric engine delivers deflection assistance force of the wheels to the direction mechanism through the fly-wheel. An electronic controller controls the engine, and supplies power to the engine according to deflection torque and speed of the vehicle. A securing mechanism activates the controller when movement of the fly-wheel is detected. An independent claim is also included for a method for securing a vehicle electric power steering system.
Patent FR-2963741-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien par capillarite d'un element comportant au moins une face plane
Inventor: PICARD EMMANUEL
IPC: B01L9/00
Filed: 2010-09-13
Abstract: Porte-échantillon (D) pour microscope maintenant un échantillon par capillarité, ledit échantillon comportant une plaque sur laquelle est déposée la substance à analyser, le porte-échantillon comportant : - un corps (2), - un évidement (6) formé dans une surface dudit corps, l'évidement (6) comportant un fond plan (7), ledit évidement (6) ayant des dimensions permettant de recevoir l'échantillon (1), et - un film de liquide (8) recouvrant au moins partiellement le fond (7) de l évidement (6), la plaque de l'échantillon étant destinée à venir en contact avec le film (8)
Patent FR-2965194-A1 (FR)
Title: Device for gripping blank intended to be pressed by press, has locking unit including unlocking and relocking mechanism that unlocks handle with locking screw and relocks handle with locking screw in angular position
Inventor: VIGOUROUX ERIC
IPC: B21D22/22
Filed: 2010-09-29
Abstract: The device has a plate fixed with a movable beam of a robot, and arms carrying a gripping unit. The arms are removably fixed against two opposite edges of the plate using locking units (10). A handle (16) co-operates in rotation with a locking screw (11) screwed in an internal thread. Each locking unit includes an unlocking and relocking mechanism that unlocks the handle with the locking screw and relocks the handle with the locking screw in an angular position in which the handle does not strike a stamping tool of a press.
Patent FR-2965575-A1 (FR)
IPC: E04G21/02
Filed: 2010-10-05
Abstract: The device has a lightweight aggregate i.e. hemp, homogenization unit i.e. mixer (2) and a binder i.e. lime, for forming a homogenized mixture at atmospheric pressure. A pneumatic transporter (11) has a low density concrete projection outlet i.e. pipe. A transfer unit connects the homogenization unit to the transporter, and includes a rotative lock (8). The transfer unit has a dosage unit formed of hopper (4) and auger trough (5) distinct from the lock to receive the mixture from the homogenization unit in uncontrolled quantities and supply the mixture to the lock according to preset rate.
Patent FR-2965585-A1 (FR)
Title: Method for extinguishing e.g. indirect injection and spark ignition internal combustion engine, of vehicle, involves measuring time interval separating passage by upper dead center of one cylinder of engine after last fuel injection
Inventor: MORAN ARIAS LORENZO
IPC: F02B77/08
Filed: 2010-10-05
Abstract: The method (1) involves stopping injection of fuel in inlet lines of cylinders of a spark ignition internal combustion engine while continuing actuation of spark plugs according to an extinction request of the engine by a driver of a vehicle. Time interval separating a passage by an upper dead center of one of the cylinders of the engine is measured (6) after the last fuel injection (5) and when the instantaneous rate of the engine falls below a predefined threshold of the rotational speed. An independent claim is also included for a spark ignition internal combustion engine comprising an electronic control unit.
Patent FR-2965723-A1 (FR)
Title: Composition, useful for non-therapeutic cosmetic treatment of keratin materials, preferably hair, comprises reaction products of oxirane or oxetane compounds and aminosilane compounds, and organomodified silicones
Inventor: KHENNICHE SAMIRA
IPC: A61K8/31
Filed: 2010-10-12
Abstract: Cosmetic composition, comprises (i) one or more reaction products (A) of (a) one or more oxirane or oxetane compounds comprising at least two oxirane or oxetane groups, and (b) one or more aminosilane compounds (I); and (ii) one or more organomodified silicones. Cosmetic composition, comprises (i) one or more reaction products (A) of (a) one or more oxirane or oxetane compounds comprising at least two oxirane or oxetane groups, and (b) one or more aminosilane compounds of formula (N(H)(R1)R2Si(OR3) 3 a - b - c(OR4) a(R5Si(OR6) d(R7) e) bR8 c) (I); and (ii) one or more organomodified silicones. R1 : H or 1-20C monovalent hydrocarbon radical; R2 : 1-60C divalent hydrocarbon radical; R4 : 3-200C hydrocarbon group; R5 : group comprising oxygen or 1-60C divalent hydrocarbon radical; R3, R6, R7, R8 : 1-200C monovalent hydrocarbon radical; a : 0 to less than 3; b, c : 0-3, provided that when a+b+c is = 3; and d, e : 0-3, where d+e is 3. An independent claim is included for non-therapeutic cosmetic treatment of keratin materials, preferably human keratin fibers such as hair comprising applying the composition on the materials.
Patent FR-2965739-A1 (FR)
Title: Metallic tissue panel for covering e.g. frontage of building, has spiral meshes that are connected with each other by rod in rods direction, where opening part of eye is greater than spiral meshes
Inventor: RODET NICOLAS
IPC: B21F27/00
Filed: 2010-10-12
Abstract: The panel (1) has spiral meshes (2) that are connected with each other by a rod (3) in a rods direction (4), where end of the rods is endowed with an eye (6) constituted by a loop realized by curving of an end of the rod. A bar is perpendicular to the rod, where the bar has a loop for suspending part of the panel. The opening part of the eye is greater than the spiral meshes. A support has a rigid surface that is perpendicular to the rod.
Patent FR-2966463-A1 (FR)
Title: Compositions thermoplastiques transparentes a haute tenue thermomecanique et ignifugees sans halogene, en particulier pour l'encapsulation dans les modules photovoltaiques
Inventor: JOUSSET DOMINIQUE
IPC: C08J5/18
Filed: 2010-10-22
Abstract: La présente invention concerne une composition thermoplastique ignifugée et transparente ne contenant pas de composé halogéné, comprenant un copolymère greffé à blocs polyamides constitué d'un tronc en polyoléfine et d'en moyenne au moins un greffon en polyamide dans lequel les greffons sont attachés au tronc par les restes d'un monomère insaturé (X) ayant une fonction capable de réagir avec un polyamide, les restes du monomère insaturé (X) sont fixés sur le tronc par greffage ou copolymérisation depuis sa double liaison, caractérisée en ce qu'elle comprend, en pourcentage massique de la composition totale : - entre 90% et 99% en poids du copolymère greffé à blocs polyamides, - entre 1% et 10% en poids en sels métalliques de l'acide phosphonique. L'invention se rapporte également à l'utilisation d'une telle composition dans un module photovoltaïque (20) et un tel module photovoltaïque (20).
Patent FR-2968000-A1 (FR)
Title: Poudre de zircone yttriee fondue
Inventor: LEVY CAROLINE
IPC: C04B35/484
Filed: 2010-11-29
Abstract: La présente invention concerne une poudre de grains fondus de zircone yttriée, lesdits grains présentant l'analyse chimique suivante, en pourcentage massique sur la base des oxydes : - ZrO + HfO : complément à 100% ; - 11,8% ≤ Y O ≤ 18,6% ; - 0,07% ≤ Al O ≤ 1,8%; TiO ≤ 0,6%, pourvu que 0,5.Al O - 0,3% ≤ TiO si 0,6% < Al O ; Autres oxydes : < 2,0%.
Patent FR-2970261-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrotraitement de charges lourdes d'hydrocarbures avec des reacteurs permutables incluant au moins une etape de permutation progressive
Inventor: BAZER BACHI FREDERIC
IPC: B01J8/04
Filed: 2011-01-10
Abstract: Procédé d'hydrotraitement d'une fraction lourde d'hydrocarbures utilisant un système de zones de garde permutables en lits fixes contenant chacune au moins un lit catalytique incluant au moins une étape au cours de laquelle le flux de la charge alimentant la première zone de garde mise en contact avec la charge est en partie basculé vers la prochaine zone de garde en aval, de préférence de façon progressive.
Patent FR-2973214-A1 (FR)
Title: Aspirateur
Inventor: MEYRIGNAC ROBERT
IPC: A47L9/00
Filed: 2011-03-29
Abstract: L'invention concerne un aspirateur (1) comportant un boîtier et un moto-ventilateur (24) destiné à créer une dépression dans un tube (12) d'aspiration dont l'extrémité est équipée d'un suceur (10), le boîtier comprenant une unité de commande (25) pouvant faire fonctionner le moto-ventilateur (24) selon au moins deux modes, caractérisé en ce que l'aspirateur (1) comprend un moyen de détection (16, 26) de présence du suceur (10) et en ce que l'unité de commande (25) active un premier mode de fonctionnement lorsque le suceur (10) est détecté et un deuxième mode de fonctionnement lorsque le suceur (10) n'est pas détecté.
Patent FR-2959373-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de commande pour fournir des objets numeriques emis par un service de radio numerique avec des donnees audio
Inventor: BERTRAM GEROLD
IPC: H03J1/00
Filed: 2011-04-21
Abstract: Selon le procédé (300) on reçoit (310) respectivement au moins deux paquets différents de données numériques émis successivement, associés à une émission par un premier et un second canal d'émission (audio 1, 2), associés à deux canaux, on les mémorise (320) dans une mémoire (210). On reçoit (330) une entrée d'un utilisateur associé à une sélection de l'un des canaux d'émission radiophonique (audio 1, audio 2, audio 3, Mode Packet 1, Mode Packet 2), une émission par l'un des canaux d'émission radiophonique ou représentant un objet souhaité associé à une émission de l'un des canaux d'émission radiophonique (Audio 1, Audio 2, Audio 3, Mode Packet 1, Mode Packet 2).
Patent FR-2977475-A1 (FR)
Title: Prosthesis system for replacing intervertebral disk in lumbar vertebrae, has support plates whose fixing parts are fixed on anterior face by screws and connection parts comprise distal ends that allow solidarization to plates
Inventor: MOREAU PATRICE
IPC: A61F2/44
Filed: 2011-05-13
Abstract: The system (1) has two plates (2, 3) fixed on two successive vertebrae. An articulation unit is intercalated between internal faces (21, 31) of the plates. Support plates (4, 5) cooperate with any one of the two plates and comprise fixing parts (40, 50) applied to an anterior face of a vertebral body of one of the vertebrae. The plate is associated with the vertebra. The support plates cooperate with the vertebra. The fixing parts are fixed on the anterior face by screws (6). Connection parts (41, 51) of the support plates comprise distal ends that allow solidarization to the plates.
Patent FR-2976810-A1 (FR)
Title: Gaseous medicament, useful for treating or preventing dyskinesia including chorea, ballismus, dystonia and athetosis in a mammal, preferably human, comprises neon gas
Inventor: LEMAIRE MARC
IPC: A61P25/16
Filed: 2011-06-27
Abstract: Gaseous medicament comprises 5-79 vol.% of neon gas. ACTIVITY : Muscular-Gen.; Antiparkinsonian; Neuroleptic; Cerebroprotective; Vulnerary; Anticonvulsant; Nootropic. MECHANISM OF ACTION : Dopamine agonist. Tests details are described but no results given.
Patent FR-2978516-A1 (FR)
Title: Actionneur lineaire double action
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02K1/54
Filed: 2011-07-29
Abstract: L'invention concerne un actionneur (100) linéaire double action pour déplacer un premier élément (10b) et un deuxième élément (10a) relativement à un élément fixe (17), ledit actionneur comprenant : - un premier élément tubulaire (102) muni de moyens (21, 22, 23, 24, 25) adaptés pour rattacher ledit premier élément tubulaire (102) au premier élément (10b) à déplacer, - un premier arbre d'entraînement (104), logé dans le premier élément tubulaire (102) susceptible de déplacer le premier élément tubulaire (102) en translation par rapport à l'élément fixe (17), - un deuxième élément tubulaire (105) comportant un moyen (30) adapté pour le rattacher au deuxième élément (10a) à déplacer et, - un deuxième arbre d'entraînement (106), logé dans le deuxième élément tubulaire (105), susceptible de déplacer le deuxième élément tubulaire (105) en translation par rapport à l'élément fixe (17), caractérisé en ce que les deux éléments tubulaires (102,105) sont montés en série par l'intermédiaire du deuxième arbre d'entraînement (106) qui est monté fixe sur le premier élément tubulaire (102), de sorte que les deux arbres d'entraînement (104,106) appartiennent à une même chaîne d'actionnement dans laquelle le deuxième arbre d'entraînement (106) assure le déplacement en translation du deuxième élément tubulaire (105) par rapport au premier élément tubulaire (102) lorsque des moyens de verrouillage (120) du premier élément tubulaire (102) sont en position verrouillée et dans laquelle le premier arbre d'entraînement (104) assure, à la fois, le déplacement en translation du premier élément tubulaire (102) et du deuxième élément tubulaire (105) par rapport à l'élément fixe (17) lorsque les moyens de verrouillage (120) sont en position déverrouillée.
Patent FR-2976242-A1 (FR)
Title: Procede de commande de transmission a embrayage double de vehicule
Inventor: KIM JOUNG CHUL
IPC: B60W10/02
Filed: 2011-12-06
Abstract: Un procédé de commande d'une DCT (transmission à embrayage double) d'un véhicule, pour réaliser une série d'opérations de rétrogradation d'une vitesse précédente (N+1) à une vitesse suivante (N-1) par l'intermédiaire d'une vitesse actuelle (N) en réponse à une décélération du véhicule, peut comprendre le contrôle de patinage, en continu, (S 10) d'un embrayage qui a été dans un état enclenché dans la vitesse précédente (N+1), au moins jusqu'à ce qu'un pignon de vitesse de la vitesse suivante (N-1) soit enclenché, dans lequel le contrôle de patinage (S 10) comprend le maintien de l'état enclenché de l'embrayage avec la vitesse actuelle (N).