baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3013076-A1 (FR)
Title: Structure de protection thermo-acoustique pour machine tournante
Inventor: BILLY FREDERIC
IPC: H02K5/24
Filed: 2013-11-13
Abstract: L'invention a pour objet une structure de protection thermo-acoustique pour machine tournante, caractérisée en ce qu'elle comprend un ou plusieurs panneaux (10) munis chacun d'une paroi supérieure (1) et d'une paroi inférieure (2), parallèles entre elles, et entre lesquelles est disposé au moins un matériau absorbant acoustique (3), la paroi supérieure (1) et la paroi inférieure (2) étant reliées entre elles à l'aide d'au moins un élément de liaison (4) de forme allongée, ledit élément de liaison de liaison (4) présentant, en section transversale, au moins une portion (4a,4b), courbe ou rectiligne, qui est non orthogonale aux deux parois (1,2), de manière à ce que, en section transversale, la longueur de l'élément de liaison (4) entre la paroi supérieure (1) et la paroi inférieure (2) soit supérieure à la distance (D) entre la paroi supérieure (1) et la paroi inférieure (2), ledit élément de liaison de liaison (4) présentant en outre en section transversale au moins une arête (5).
Patent FR-3014173-A1 (FR)
Title: Boitier d'entree d'air pour un systeme de chauffage, ventilation et/ou climatisation maintenant un flux d'air recycle avec l'arrivee d'air frais
Inventor: QUEINNEC JEAN-YVES
IPC: F24F13/02
Filed: 2013-12-04
Abstract: L'invention concerne un boîtier d'entrée d'air destiné à alimenter en air frais et en air recyclé un système de chauffage, ventilation et/ou climatisation, comprenant un circuit destiné à alimenter en air frais et/ou recyclé au moins un dispositif d'entrainement d'air, ledit boîtier comportant en outre un moyen destiné (16, 17) à fournir un flux d'air recyclé dans ledit circuit, ledit moyen (16, 17) étant apte à s'ouvrir par différence de pression, ledit circuit étant configuré de telle sorte qu'il s'y crée une perte de charge générant au moins temporairement ladite différence de pression.
Patent FR-3015170-A1 (FR)
Title: Systeme de radiocommunication, comportant des moyens d'association d'un terminal de radiocommunication avec une station de radiocommunication, station et terminal de radiocommunication d'un tel systeme et procede d'association.
Inventor: JAULIN JEAN-PHILIPPE
IPC: H04W88/00
Filed: 2013-12-16
Abstract: La présente invention concerne un système de radiocommunication comprenant au moins une station de radiocommunication (10) et au moins un terminal de radiocommunication (20), ladite ou chaque station de radiocommunication (10) comportant des moyens pour émettre des signaux de balise (B), certains desdits signaux de balise (BA) émis portant une information d'association (I) signalant la disponibilité ou non de ladite station de radiocommunication (10) pour exécuter une opération d'association, le terminal de radiocommunication (20) comportant des moyens pour, à la réception d'un signal de balise (BA) comportant une information d'association (I) montrant la disponibilité de la station de radiocommunication (10) qui a émis ledit signal de balise (BA), lancer l'exécution de ladite opération d'association avec ladite station de radiocommunication (10). Selon la présente invention, lesdits moyens d'émission de ladite station de radiocommunication sont prévus pour émettre, à puissance réduite par rapport à la puissance d'émission des autres signaux de balise (B et BA), au moins certains desdits signaux de balise (B*A) portant une information d'association (I), ladite information d'association (I = 1) signalant en permanence que ladite station de radiocommunication (10) est disponible pour mener une opération d'association. La présente invention concerne également une station de radiocommunication et un terminal de radiocommunication d'un tel système de radiocommunication. Elle concerne également un procédé d'association pour un tel système de radiocommunication.
Patent FR-3015677-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de preparation et d'analyse optique d'un echantillon solide soumis a un environnement controle, par spectrometrie infrarouge a reflexions internes multiples
Inventor: LICITRA CHRISTOPHE
IPC: G01N21/3563
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé et dispositif de préparation et d'analyse optique d'un échantillon solide d'une part avec une grande sensibilité et d'autre part qui est représentatif des conditions in-situ auxquelles le(s) matériau(x) solide(s) de l'échantillon peu(ven)t être soumis.
Patent FR-3016082-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a elements semiconducteurs et son procede de fabrication
Inventor: DORNEL ERWAN
IPC: H01L33/30
Filed: 2013-12-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (50) comprenant des éléments semiconducteurs (20), chaque élément semiconducteur reposant sur un support (16) au travers d'une ouverture (54) formée dans une portion (52), dont au moins une première partie est isolante et recouvrant au moins partiellement le support, la hauteur (H) de l'ouverture étant supérieure ou égale à 100 nm et inférieure ou égale à 3000 nm et le rapport entre la hauteur (H) et le plus petit diamètre de l'ouverture (L) étant supérieur ou égal à 0,5 et inférieur ou égal à 10.
Patent FR-3016988-A1 (FR)
Title: Module electronique a double interface de communication
Inventor: MULLER CHARLES
IPC: H01Q1/22
Filed: 2014-01-29
Abstract: L'invention vise un module électronique (30) à double interface de communication apte à être assemblé dans un document électronique (60), comprenant : - un premier substrat (32) comprenant une puce électronique (36) ; - un deuxième substrat (34) assemblé au premier substrat (32) ; - une antenne radiofréquence (40, 42) pouvant être couplée électromagnétiquement avec une antenne secondaire du document électronique, l'antenne radiofréquence étant disposée en au moins l'une des positions parmi à l'interface (IN) entre les premier et deuxième substrats (32, 34) et sur la face extérieure (32a) du premier substrat (32) ; et - un contact externe (38) formée sur la face extérieure (34b) du deuxième substrat (34), ce contact étant connectée à la puce (36) via un circuit (50) disposé à l'interface entre les deux substrats pour permettre au module de communiquer en mode avec contact.
Patent FR-3023023-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'au moins un equipement
Inventor: FONTAINE LIONEL
IPC: B64D43/00
Filed: 2014-06-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de commande (10) comprenant un écran tactile (15), ledit écran tactile (15) affichant au moins une zone de commande (20) tactile pour transmettre une commande à un équipement (7). L'écran tactile (15) est en permanence déverrouillé. L'écran tactile (15) est dans un état passif (25) en présentant un premier mode d'affichage lorsqu'aucune zone de commande (20) n'a été touchée par un individu. A l'inverse, on place l'écran tactile (15) dans un état actif en lui conférant un deuxième mode d'affichage distinct dudit premier mode d'affichage. On valide conjointement chaque commande requise suite au passage de l'écran tactile de l'état passif (25) à l'état actif lorsqu'un moyen de validation (30) est manœuvré, ledit dispositif de commande (10) transmettant au moins un signal à au moins un équipement (6) pour retranscrire chaque commande et l'écran tactile (15) étant placé dans ledit état passif (25).
Patent FR-3018788-A1 (FR)
Title: Container de stockage de produits dangereux
Inventor: FESSARD ERIC
IPC: B65D90/22
Filed: 2014-03-24
Abstract: Container (10) de stockage et/ou de transport pour des produits dangereux, caractérisé en ce qu'il comporte au moins : - des moyens (20) d'isolation thermique aptes à prévenir un échauffement des produits dangereux et/ou à isoler le container en cas d'incendie desdits produits dangereux ; des moyens (30) de stockage des produits dangereux; des moyens (40) de protection contre des écoulements liquides ou des écoulements des produits dangereux; des moyens (50) de protection contre les émanations gazeuses des produits dangereux ; - des moyens (60) de prévention d'incendie des produits dangereux ; - des moyens (70) de détection d'incendie des produits dangereux ; - des moyens (80) d'extinction d'incendies causés par lesdits produits dangereux.
Patent FR-3020516-A1 (FR)
Title: Appareillage electrique a engager dans une boite electrique avec une orientation reglable
Inventor: MAZIERE LAURENT
IPC: H02G3/08
Filed: 2014-04-28
Abstract: L'invention concerne un appareillage électrique (1) comportant un module d'appareillage (30) qui comprend : - un socle (31) en matériau isolant qui délimite un espace intérieur de réception d'un mécanisme électrique (32), - des moyens de retenue (40) du socle dans une boîte électrique (50), et - des moyens de réglage et de blocage angulaire (45) du socle par rapport à la boîte électrique. Selon l'invention, lesdits moyens de réglage et de blocage angulaire comportent au moins un cran (47) qui est situé sur une patte (46) mobile pour prendre une position déployée vers l'extérieur du socle, et il est prévu une butée (20) qui est adaptée à repousser ladite patte vers sa position déployée.
Patent FR-3020840-A1 (FR)
Title: Detendeur de fin de course pour convertisseur de pression a pistons
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F15B3/00
Filed: 2014-05-12
Abstract: Le détendeur de fin de course (1) pour convertisseur de pression à pistons (2) dont le cylindre émetteur (3) et le cylindre récepteur (4) définissent respectivement une chambre émettrice (9) et une chambre réceptrice (10), comprend un cylindre émetteur de détente (12) qui communique avec la chambre réceptrice (10) et dans lequel peut se déplacer un piston moteur-émetteur de détente (14) mécaniquement relié par une transmission à levier à effet progressif (11) à un piston pompe-récepteur de détente (15) qui peut se déplacer dans un cylindre récepteur de détente (13), ladite transmission (11) étant prévue pour que lorsque le piston moteur-émetteur de détente (14) est au point mort haut le piston pompe-récepteur de détente (15) est au point mort bas et inversement, tandis qu'un actionneur de déblocage de détente (30) peut mettre en mouvement ladite transmission (11).
Patent FR-3024016-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire pour cage collective de volaille notamment de palmipedes
Inventor: LAY BERTRAND GABRIEL MARC
IPC: A01K31/06
Filed: 2014-07-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) modulaire pour cage collective (20) de palmipèdes, caractérisé en ce qu'il comprend une plaque (13) perforée d'une pluralité d'orifices (16) et destinée à être disposée sur une grille de plancher (24) de ladite cage collective, ladite plaque présentant une longueur (Ld) inférieure ou égale à la largeur (lp) du plancher (24) de la cage collective.
Patent FR-3024632-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d'une roue de vehicule par induction magnetique
Inventor: JUMEL GUILLAUME
IPC: H05B6/10
Filed: 2014-08-01
Abstract: Un dispositif (DC) est dédié au chauffage d'une roue (RV) installée dans un passage de roue (PR) d'un véhicule et comprenant un pneu (PN) comportant une ceinture à fils métalliques (CF) entourée par une couche externe (CE) en caoutchouc et définissant une bande de roulement (BR). Ce dispositif (DC) comprend des moyens d'induction magnétique (MI) destinés à être installés dans le passage de roue (PR) et agencés pour générer dans ce dernier (PR) un champ magnétique propre à induire dans la ceinture (CF) un courant électrique produisant de la chaleur destinée à augmenter la température de la couche externe (CE).
Patent FR-3027866-A1 (FR)
Title: Structure de vehicule comportant une partie rapportee et vehicule comportant une telle structure
Inventor: STEVENS OLIVIER
IPC: B62D65/02
Filed: 2014-10-29
Abstract: L'invention a trait à une structure de véhicule, notamment de véhicule automobile, comportant un premier élément de structure (1), un second élément de structure (2) et des moyens de fixation du premier élément de structure (1) au second élément de structure (2), le second élément de structure (2) formant une partie avant ou arrière du véhicule et comportant une pièce de renfort (25) adaptée pour se déformer selon un axe, dit axe principal de déformation, lors d'un choc appliqué, respectivement, sur l'avant ou sur l'arrière du second élément de structure (2), caractérisée en ce qu'elle comporte aussi des moyens de liaison entre le premier élément de structure (1) et le second élément de structure (2), lesdits moyens de liaison comportant une première partie élastique interposée entre une première extrémité de la pièce de renfort (25) du second élément de structure (2) et une première partie du premier élément de structure (1) et une seconde partie adapté pour guider en translation la pièce de renfort (25) selon l'axe principal de déformation lors du choc.
Patent FR-3044634-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de pilotage d'un aeronef
Inventor: TORRALBA JOSE
IPC: G05D1/08
Filed: 2015-12-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'aide au pilotage d'un aéronef (1) comprenant au moins un actionneur (5) agissant sur un organe de contrôle (2). L'aéronef (1) comprend un système de mesure principal (30) et un système de mesure secondaire (40) qui déterminent respectivement au moins une valeur prédite et au moins une valeur mesurée d'un paramètre utilisé dans au moins une loi de pilotage. On estime avec une unité de filtrage (50) une valeur estimée d'au moins un paramètre à l'aide des valeurs prédite et mesurée, et on estime au moins une marge de précision de mesure. On compare chaque marge de précision de mesure avec un seuil correspondant, et on choisit la loi de pilotage à appliquer en fonction de cette comparaison.
Patent FR-3032973-A1 (FR)
Title: Gel degraissant comprenant un melange de tensioactifs et d'enzymes et procede d'application correspondant
Inventor: GALLO LUCIEN
IPC: C11D17/08
Filed: 2015-02-24
Abstract: L'invention concerne un gel dégraissant destiné à enlever les particules, poussières, produits de dégradations ou déchets de toute nature présents sur un support du type câble, tubes, barres, plaque, mur par exemple, ledit gel étant d'une part apte à être appliqué sur ledit support puis à sécher à l'air libre pour former des écailles emprisonnant les particules, poussières, produits de dégradations ou déchets et d'autre part étant formé par une suspension colloïdale comprenant de l'eau et au moins un tensioactif, ledit gel étant caractérisé en ce que la suspension colloïdale a un pH égal ou inférieur à 10 et comprend au moins une enzyme et un mélange de tensioactifs. Gels dégraissants.
Patent FR-3036202-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage de donnees de supervision d'installations techniques
Inventor: JOUFFRIT JEAN-DENIS
IPC: G09G5/14
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne un système d'affichage de données de supervision d'installations techniques comportant des moyens d'affichage comportant une pluralité d'unités d'affichage, apte à afficher des données graphiques fournies par deux sources différentes, une première source fournissant de premières données graphiques ayant un premier niveau de priorité associé et une deuxième source fournissant de deuxièmes données graphiques ayant un deuxième niveau de priorité associé inférieur au premier niveau de priorité, chaque source ayant au moins un processeur associé. Ce système comprend un dispositif de mixage graphique (6) apte recevant lesdites premières et deuxièmes données graphiques et fournissant des données graphiques à afficher sur chacune des unités d'affichage, et un bus (12) de communication reliant ledit dispositif de mixage graphique (6) à un processeur (2) de sécurité, associé à la première source et apte à contrôler la sortie du dispositif de mixage graphique (6) afin d'assurer un affichage systématique des premières données graphiques.
Patent FR-3036630-A1 (FR)
Title: Dispositif d'agitation satellite et installation d'agitation integrant un tel dispositif d'agitation satellite
Inventor: SCHREIER ULRICH
IPC: B01F27/906
Filed: 2015-06-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'agitation, dit satellite, apte à être associé à un dispositif (20) d'agitation, dit moteur à inversion de sens de l'arbre (23) mélangeur. Le dispositif (1) d'agitation satellite comprend un arbre (4) mélangeur, une potence (5) et une transmission (10) de mouvement, ladite potence (5) comprenant un montant (6) équipé, pour son maintien à l'état dressé, de moyens (12) d'accroche, et des traverses (7, 9), la traverse supérieure (7) comprenant un palier (8) support portant l'arbre (4) mélangeur qui s'étend parallèlement audit montant (6), la traverse (9) inférieure formant une surface support sur laquelle une cuve (3) est apte à être posée, la transmission (10) de mouvement étant une transmission sans fin surmontant au moins une partie de la traverse (7) supérieure en configuration d'utilisation du dispositif (1) à l'état dressé dudit montant (6), cette transmission sans fin formant une boucle (11) apte à rendre solidaire en rotation l'arbre (23) mélangeur menant moteur du dispositif (20) d'agitation moteur (1) et l'arbre (4) mélangeur mené du dispositif d'agitation satellite.
Patent FR-3038474-A1 (FR)
Title: Mise en oeuvre optimisee du hfe
Inventor: FAUGERE JEAN-CHARLES
IPC: H04L9/28
Filed: 2015-07-01
Abstract: La description concerne notamment des procédés de mise en œuvre accélérée, par un circuit électronique, d'un algorithme cryptographique de type HFE. La description concerne également des circuits électroniques et des programmes d'ordinateur aptes à mettre en œuvre de tels procédés, ainsi que des supports de stockage comprenant de tels programmes d'ordinateur.
Patent FR-3038949-A1 (FR)
Title: Double embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D21/06
Filed: 2015-07-16
Abstract: L'invention concerne un double embrayage (1), notamment pour véhicule automobile, comportant au moins un plateau de réaction (3) destiné à être couplé en rotation à un arbre menant, un premier et un second disques de friction (4, 27), destinés à être couplés respectivement à un premier et un second arbres menés, un premier et un second plateaux de pression (2, 26), actionnés respectivement par un premier et un second diaphragmes (22, 32) de façon à serrer ou libérer le premier et le second disques de friction (4, 27) sur le plateau de réaction (3), respectivement lors de phases d'embrayage et de débrayage, le premier plateau de pression (2) étant relié fixement à un couvercle mobile en translation par rapport au plateau de réaction (3), et étant actionné par appui du premier diaphragme (22) sur le couvercle mobile, un couvercle (5) fixe par rapport au plateau de réaction (3).
Patent FR-3040766-A1 (FR)
Title: Plan de travail en vitroceramique
Inventor: DEBREYER GREGORY
IPC: F24C15/10
Filed: 2015-09-08
Abstract: La présente invention concerne un équipement mobilier et/ou ménager, avantageusement interactif, comprenant : - au moins un plan de travail formé d'au moins un substrat en matériau verrier monolithique de surface supérieure à 0.7 m2, ledit substrat présentant une luminosité L* inférieure à 10, un flou inférieur à 30%, et une transmission lumineuse TL inférieure à 10%, - au moins un élément de chauffage, - au moins une interface de communication avec au moins un élément du plan tel que le ou les éléments de chauffage, et/ou le cas échéant avec au moins un élément extérieur pour une communication sans fil, ledit équipement étant en outre dénué de source(s) lumineuse(s).
Patent FR-3040659-A1 (FR)
Title: Vitrage lateral de moyen de transport a fixation par l’exterieur
Inventor: GASTAL GUILLAUME
IPC: B61D25/00
Filed: 2015-09-09
Abstract: L'invention se rapporte à un vitrage (1) latéral d'un moyen de transport, en particulier un vitrage de tramway, ledit vitrage comportant une platine (20) présente un trou (24) traversant et débouchant en face extérieure (21) et en face intérieure (22) de la platine (20) et un élément vitré (10) présente au moins un trou (14) traversant et débouchant en face extérieure (11) et en face intérieure (12) de l'élément vitré (10), ledit trou (14) de l'élément vitré (10) étant coaxial avec ledit trou (24) de ladite platine (20).
Patent FR-3042007-A1 (FR)
Title: Turbo moteur a soufflantes deportees et reduction de vitesse sur l'arbre de la turbine de puissance
Inventor: CURLIER AUGUSTIN MARC MICHEL
IPC: F16H3/02
Filed: 2015-10-05
Abstract: La présente invention porte sur un ensemble de propulsion d'un aéronef comprenant une turbine (15), au moins une soufflante (10) d'axe décalé par rapport à l'axe de la turbine et un mécanisme de transmission de puissance entre la turbine et la soufflante, caractérisé par le fait que le mécanisme de transmission de puissance comprend un réducteur de vitesse (20) avec une entrée et une sortie de mouvement, l'entrée étant dans le prolongement de l'axe (16) de la turbine et la sortie reliée à la soufflante..
Patent FR-3035832-A1 (FR)
Title: Siege auto pour enfant presentant des elements de guidage de sangle ajustables.
Inventor: GAUTRAT FREDERIC
IPC: B60N2/26
Filed: 2015-10-06
Abstract: L'invention concerne un siège auto pour enfant comprenant une assise (3) portant des éléments de guidage (4) d'une sangle abdominale d'une ceinture de sécurité d'un véhicule, destinée à maintenir ledit enfant dans ledit siège. Selon l'invention, de tels éléments de guidage sont mobiles selon une première direction, dite direction X, correspondant sensiblement à l'axe principal du véhicule, et selon une deuxième direction, dite direction Y, perpendiculaire à la direction X, les directions X et Y étant sensiblement comprises dans le plan de l'assise.
Patent FR-3045052-A1 (FR)
Title: Composition et appat rodonticide comprenant de la difethialone, procede de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: C07D335/06
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant de la diféthialone, caractérisée en ce qu'elle comprend un stéréo-isomère de configuration de diféthialone, dit hétéro-stéréo-isomère, de formule 3-(4'-bromobiphenyl -4-yl)-1 -(4-hydroxythiocoumarin-3-yl)-1,2,3,4-tétrahydronaphtalène , dans lequel les carbones 1 et 3 du groupement 1,2,3,4-tétrahydronaphtalène sont de configurations absolues distinctes, ladite composition comprenant une quantité d'un énantiomère dextrogyre dudit hétéro-stéréo-isomère telle que le rapport de cette quantité sur la quantité de la diféthialone dans la composition est inférieur à 10% ; la quantité de l'énantiomère dextrogyre dudit hétéro-stéréo-isomère de la diféthialone dans la composition étant différente de la quantité d'énantiomère lévogyre dudit hétéro-stéréo-isomère de la diféthialone dans la composition.
Patent FR-3047164-A1 (FR)
Title: Systeme et dispositifs pour la fixation d'implants dentaires sur le maxillaire superieur
Inventor: YEUNG WAI PING JEAN CLAUDE
IPC: A61K6/06
Filed: 2016-01-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la fixation d'implants dentaires sur le maxillaire supérieur d'un sujet, caractérisé en ce qu'il comporte un Elément Intra-Sinusien (EIS), destiné à être introduit dans une cavité intrasinusienne pour la fixation d'au moins un implant (6) dans la cavité intrasinusienne, au droit du site sur lequel un ou plusieurs implants doivent être fixés, et au moins un implant axialement allongé, comportant au moins quatre zones de connectique conçues pour être aptes à relier fermement ledit au moins un implant audit EIS et à l'os cortical, tandis que l'EIS est de préférence en deux parties.