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Patent WO-2016083573-A1 (WO)
Title: Élément de conduit de fluide et procédé de production de l'élément de conduit de fluide
Inventor: BUETIKOFER ROLAND
IPC: B23K9/028
Filed: 2015-11-27
Abstract: L'invention concerne un élément de conduit de fluide(1), ledit élément de conduit de fluide comportant un premier élément de conduit de fluide (11) et un deuxième élément de conduit de fluide (12), les éléments de conduit de fluide étant reliés l'un par rapport à l'autre, chaque élément de conduit de fluide comportant une garniture (115, 125) et une face de joint (111, 121) au niveau de laquelle les éléments de conduit de fluide sont joints l'un par rapport à l'autre, caractérisé en ce que le joint de face (111) du premier élément de conduit de fluide est de forme convexe ce par quoi une paroi intérieure (116) du premier élément de conduit de fluide s'étend plus encore dans le sens axial sur la face de joint par rapport à une paroi extérieure (117) du premier élément de conduit de fluide, la face de joint (121) du deuxième élément de conduit de fluide est formée de manière concave ce par quoi une paroi extérieure (127) du deuxième élément de conduit de fluide s'étend plus encore dans le sens axial sur la face de joint par rapport à une paroi intérieure (126) d'un deuxième élément de conduit de fluide, dans lequel au moins l'un des premier et deuxième éléments de conduit de fluide (11, 12) comporte une couche de beurrage liée à la garniture de l'élément de conduit de fluide respectif et agencée au moins sur l'une parmi la face de joint respective et la paroi extérieure de la garniture de l'élément de conduit de fluide respectif dans une section axiale venant en butée contre la face de joint respective. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un élément de conduit de fluide.
Patent WO-2016102237-A1 (WO)
Title: Ensemble de soupape et soupape d'injection de fluide
Inventor: FILIPPI STEFANO
IPC: F02M61/16
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble de soupape (10) pour une soupape d'injection de fluide (1) et concerne aussi une soupape d'injection de fluide (1). L'ensemble de soupape (10) comporte un corps de soupape (100) ayant une cavité (110), un pointeau de soupape (120) qui interagit avec le corps de soupape (100) à des fins de commande d'un écoulement de fluide en provenance d'une extrémité de sortie de fluide (104) du corps de soupape (100), et un élément de ressort de retour (130) qui est préchargé à des fins de sollicitation du pointeau de soupape (120) vers une position de fermeture. L'élément de ressort de retour (130) comporte un tamis de filtrage (136) servant à filtrer le fluide qui s'écoule au travers de la cavité (110) jusqu'à l'extrémité de sortie de fluide (104) en cours de fonctionnement de l'ensemble de soupape (10).
Patent WO-2016102624-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un stratifié étanche aux fluides constitué d'un matériau composite sur un objet
Inventor: HONSELAAR CORNELIS HENRICUS
IPC: B29C70/86
Filed: 2015-12-22
Abstract: Cette invention concerne un procédé de fabrication d'un stratifié étanche aux liquides constitué d'un matériau composite sur un objet ; un objet pouvant être obtenu par le procédé, en particulier un réservoir, un conteneur ou un tube ; et l'utilisation du réservoir, du conteneur ou du tube pour le stockage, le transport ou le transfert d'un fluide cryogénique.
Patent WO-2017012705-A1 (WO)
Inventor: SERRECCHIA PHILIPPE
IPC: F02D41/40
Filed: 2016-07-14
Abstract: This method of injection management in a direct-injection engine involves shifting from a so-called single-injection mode (Init 1 pulse), in which the major portion of the quantity of fuel injected during a combustion cycle is injected in one go, to a so-called multi-injection mode (MPL active), in which several successive injections are carried out in order to inject fuel during a combustion cycle, and vice versa. The multi-injection mode is chosen when a condition based on one or more parameter(s) of the engine is fulfilled (MPL cdn ok). The multi-injection mode is limited to a predefined time interval (Tact_MPL_max) even if, at the end of said interval, the condition for adopting the multi-injection mode is still fulfilled.
Patent WO-2016124574-A1 (WO)
Title: Outils de diagnostic de la maladie d'alzheimer
Inventor: COHEN DANIEL
IPC: G01N33/68
Filed: 2016-02-02
Abstract: La présente invention concerne des méthodes de détection de la maladie d'Alzheimer utilisant de nouveaux biomarqueurs ou ensembles associés. Ces nouveaux biomarqueurs peuvent être mesurés dans des liquides corporels biologiques ou dans des extraits de biopsies facilement disponibles.
Patent WO-2016128425-A1 (WO)
Title: Mécanisme d'entraînement pour dispositif d'injection
Inventor: PLUMPTRE DAVID AUBREY
IPC: A61M5/315
Filed: 2016-02-10
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme d'entraînement pour un dispositif d'injection pour régler et distribuer une dose d'un médicament, le mécanisme d'entraînement comprenant : - un composant de boîtier de forme tubulaire (12, 45) s'étendant dans une direction axiale (z) et comprenant un filetage interne (46), - un élément d'affichage de forme tubulaire (80) ayant un filetage externe (81) en prise avec le filetage interne (46), et - un composant de dose (90) axialement déplaçable entre une position de réglage de dose (S) et une position de distribution de dose par rapport à l'élément d'affichage (80), - l'élément d'affichage (80) comprenant au moins un élément de blocage (87) sur sa circonférence externe pour venir en prise axialement avec une structure de blocage (18) sur une partie de paroi latérale orientée vers l'intérieur (12a) du composant de boîtier (12, 45) pour bloquer un déplacement axial du composant de dose (90) de la position de réglage de dose (S) vers la position de distribution de dose.
Patent WO-2016142361-A1 (WO)
Title: Dispositif d'inspection pour inspecter des bouteilles
Inventor: KWIRANDT RAINER
IPC: G01N21/90
Filed: 2016-03-08
Abstract: Dispositif d'inspection pour inspecter des bouteilles (130) vides dans le domaine de l'industrie du traitement de boissons, lequel dispositif comprend un système de transport (105) pour transporter des bouteilles dans une zone d'inspection du dispositif d'inspection, une unité d'inspection (101) destinée à inspecter optiquement les bouteilles étant placée dans la zone d'inspection. Un angle entre un plan image (114) de l'unité d'inspection et un plan objectif (115) de l'unité d'inspection peut être réglé en fonction d'un plan objet (131) à inspecter de la bouteille (130), par exemple d'après la condition de Scheimpflug.
Patent WO-2016173774-A1 (WO)
Inventor: SYKES MARTIN
IPC: F01N3/20
Filed: 2016-03-21
Abstract: A method of controlling the dosing of a liquid reductant, supplied from a pressurised supply to a solenoid actuated reductant injector for injection into a vehicle exhaust system comprising: a) obtaining a voltage and/or current signal across the actuator solenoid during its activation; b) analysing said signal and determining an opening and/or closing delay from said signal; c) correlating the results of step b) with a pre-stored relationship relating the injector reductant supply pressure to said opening and/or closing delay; and e) controlling the dosing of reductant depending on said determined pressure from step d).
Patent WO-2016177666-A1 (WO)
Title: Utilisation de multiples dispositifs mobiles permettant de déterminer une position, un emplacement, ou porte intérieure/extérieure
Inventor: EINBERG FREDRIK
IPC: G01S13/46
Filed: 2016-05-02
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle d'accès configuré permettant de distinguer la présentation intentionnelle et la présentation non-intentionnelle d'un code d'identification autorisé lors de la prise d'une décision de contrôle d'accès. Le système utilise un lecteur fixe et des dispositifs mobiles primaire et secondaire afin de déterminer l'emplacement et la position des dispositifs mobiles et/ou déterminer si les dispositifs mobiles sont à l'intérieur ou à l'extérieur de la ressource protégée par le système de contrôle d'accès.
Patent WO-2016177777-A1 (WO)
Title: Système et procédé de mesure de la concentration d'une substance à analyser dans un échantillon sanguin
Inventor: HÖSKULDSSON AGNAR
IPC: G01N21/552
Filed: 2016-05-04
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé permettant de déterminer la concentration d'une substance prédéfinie, par exemple une substance à analyser, dans un échantillon biologique, en particulier d'examiner des échantillons liquides biologiques au moyen de la spectroscopie Infrarouge à Transformée de Fourier. Un mode de réalisation concerne un procédé permettant de déterminer la concentration d'une substance à analyser dans un échantillon de plasma sanguin ayant un volume inférieur à 100 µl ou inférieur à 70 μl, le procédé comprenant les étapes consistant à : injecter le plasma sanguin dans une cellule à échantillon, acquérir des données spectrales du plasma sanguin dans la cellule de transmission à l'aide de la spectroscopie infrarouge à transformée de Fourier, et calculer la concentration de la substance à analyser dans ledit échantillon sanguin par application d'un modèle mathématique étalonné aux données spectrales.
Patent WO-2017207022-A1 (WO)
Title: Graines de spinacia oleracea sans péricarpe
Inventor: STAM ELISABETH LUCIA MARIA
IPC: A01H5/12
Filed: 2016-05-30
Abstract: La présente invention concerne des graines de  Spinacia oleracea , ou épinard, sensiblement exemptes de péricarpe. La présente invention concerne en outre des procédés de production de graines de  Spinacia oleracea , ou épinard, sensiblement exemptes de péricarpe et une plante de  Spinacia oleracea , ou épinard, capable de produire des graines sensiblement exemptes de péricarpe. Les graines de  Spinacia oleracea , ou épinard, sensiblement exemptes de péricarpe présentent par rapport à des graines de  Spinacia oleracea , ou épinard, enfermées dans le péricarpe, l'un ou plusieurs parmi 1) un volume et un poids réduits pendant le transport, le stockage et la manipulation, 2) une réduction de la dormance, 3) une germination augmentée, 4) un rendement augmenté et une pression de pathogènes réduite. Spécifiquement, la présente invention concerne des graines de  Spinacia oleracea , les graines étant sensiblement exemptes de péricarpe et les graines pouvant être obtenues par croisement d'une plante parente de  Spinacia oleracea  femelle avec une plante parente de  Spinacia oleracea  mâle conduisant à la production de graines par la plante parente de  Spinacia oleracea  femelle, le  Spinacia oleracea  parent femelle comprenant de façon homozygote dans son génome un caractère récessif empêchant sensiblement la formation de péricarpe sur les graines produites et récolte des graines de  Spinacia oleracea  sensiblement exemptes de péricarpe.
Patent WO-2016207043-A1 (WO)
Inventor: EIDE ARNE OLAV
IPC: F16L37/62
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention concerne un outil hydraulique (3) destiné à être utilisé avec un raccord de serrage (2) du type dans lequel un premier élément de serrage (20) et un deuxième élément de serrage (30) du raccord de serrage sont en mesure de pivoter l'un vers l'autre dans une position fermée en exerçant une force de traction sur un arbre de commande (40) et une force de poussée sur un manchon d'écartement (50), et dans lequel lesdits premier et deuxième éléments de serrage sont en mesure d'être verrouillés dans ladite position fermée par le serrage d'un contre-écrou (43) contre un épaulement (53) sur le manchon d'écartement (50). L'outil comporte : un élément de traction (60) ; une unité de puissance hydraulique (70) servant à déplacer l'élément de traction par rapport au manchon d'écartement, et permettant ainsi à l'outil hydraulique d'exercer une force de traction sur l'arbre de commande (40) et une force de poussée sur le manchon d'écartement (50) ; un élément d'actionnement rotatif (81) avec une douille (82) en mesure d'aller se mettre en prise avec le contre-écrou ; et un moteur d'entraînement servant à faire tourner l'élément d'actionnement de manière à permettre à l'élément d'actionnement de faire tourner le contre-écrou.
Patent WO-2017029379-A1 (WO)
Title: All-in-one integrated multifunctional triple power module "itm"
Inventor: SAFIR YAKOV
IPC: H02S40/44
Filed: 2016-08-18
Abstract: All-in-one Integrated Multifunctional Triple Power Module "ITM" A solar module (12) which comprises photovoltaic cells (36) laminated on a sandwich structure. The sandwich structure provides structural strength to the solar module and the sandwich structure comprises a top plate (16) and a bottom plate (18) which are both made of a material with structural strength. The sandwich structure further comprises an inner material (20) located in-between the top plate and the bottom plate.
Patent WO-2017046168-A1 (WO)
Title: Lighting system for motor vehicles
Inventor: COURCIER MARINE
IPC: F21S8/10
Filed: 2016-09-14
Abstract: The invention relates to a lighting system for a motor vehicle (1), comprising a device (8) for projecting a low beam (3) into a projection area. The invention is characterized in that the projection device (8) is configured so that the low beam (3) comprises an area of reduced illumination (5) located within the projection area. The invention is preferably applicable in the field of lighting equipment for motor vehicles.
Patent WO-2017050797-A1 (WO)
Title: Navette de transfert d'outil de pliage
Inventor: CAVICCHIA LUIGI
IPC: B21D5/02
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention concerne une navette de transfert d'outil de pliage (1) pour le déplacement d'outils de pliage (11, 12) sur un rail de guidage (6), comprenant : un corps de base (2) et un élément d'accouplement (4) actionnable permettant d'accoupler un outil de pliage (11) sur la navette de transfert (1). En vue d'empêcher une adhérence ou un renversement d'un outil de pliage (12) adjacent, la navette de transfert (1) présente un dispositif de retenue (5) permettant de retenir temporairement au moins un outil de pliage (12) sur un rail de guidage (6), et l'élément d'accouplement (4) peut se déplacer de manière sensiblement parallèle à la direction de déplacement (10) de la navette de transfert (1) par rapport au dispositif de retenue (5).
Patent WO-2017055270-A1 (WO)
Title: Couches de céramique appliquées par projection thermique
Inventor: WECKER HEINRICH
IPC: A61L27/30
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne des couches de céramique appliquées par projection thermique et un procédé de réalisation de celles-ci.
Patent WO-2017064058-A1 (WO)
Title: Récipient jetable, système de mélange, et emballage
Inventor: FORSBERG STEVEN JAMES
IPC: B01F15/00
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention concerne un système de bioréacteur et un emballage. Le système de bioréacteur contient une cuve pour recevoir des biomatériaux pour traitement et une structure de support. La cuve contient un matériau flexible définissant une chambre et un système de mélange positionné à l'intérieur de la chambre. Le système de mélange contient un agitateur pour conférer un mouvement et un mélange au contenu de la cuve et contient une base fixée au matériau flexible au niveau d'une section de base de la chambre, un arbre monté mobile dans la base et s'étendant depuis la base dans la chambre et au moins un élément de mélange monté sur l'arbre, l'arbre étant conçu pour être entraîné par un moteur couplé par voie magnétique à l'arbre et externe à la partie inférieure de la chambre. La structure de support est reliée au système de mélange de sorte que l'arbre soit mobile à l'intérieur de ce dernier, et est conçue pour coopérer avec une structure externe afin de fournir un support pour l'arbre.
Patent WO-2017076644-A1 (WO)
Title: Système de régulation d'une pompe à liquide de refroidissement à régulation mécanique d'un moteur à combustion interne
Inventor: ZIELBERG STEPHAN
IPC: F04D15/00
Filed: 2016-10-19
Abstract: L'invention concerne des systèmes de régulation de pompes à liquide de refroidissement à régulation mécanique, comportant un tiroir de régulation déplaçable (56) permettant de réguler une section transversale d'écoulement à travers une fente annulaire (60) entre une sortie (62) d'une roue de pompe à liquide de refroidissement (20) et un conduit d'alimentation (12) périphérique, une pompe de régulation (36) permettant de générer une pression hydraulique dans un conduit d'écoulement (42), une première chambre de pression (72) du tiroir de régulation (56) qui est formée sur un premier côté axial du tiroir de régulation (56), une électrovanne (78) munie de deux sièges de vanne (110, 112) et de trois raccordements d'écoulement (118, 120, 122) ainsi que d'un élément de fermeture (76) qui est connecté à un induit (96) de l'électrovanne (78) et mobile axialement, le premier raccordement d'écoulement (118) étant en communication fluidique avec une sortie (46) de la pompe de régulation (36) et le deuxième raccordement d'écoulement (120) étant en communication fluidique avec la première chambre de pression (72) du tiroir de régulation (56). L'invention vise à ce qu'un tel système de régulation puisse être réalisé pour une régulation la plus rapide possible. À cet effet, le troisième raccordement d'écoulement (122) est en communication fluidique avec une entrée (14) de la pompe à liquide de refroidissement (11), le premier siège de vanne (110) étant réalisé entre le premier raccordement d'écoulement (118) et le deuxième raccordement d'écoulement (120), et le second siège de vanne (112) étant réalisé entre le deuxième raccordement d'écoulement (120) et le troisième raccordement d'écoulement (122).
Patent WO-2017114879-A1 (WO)
Title: Prothèse vasculaire autoexpansible
Inventor: SZOPINSKI PIOTR
IPC: A61F2/07
Filed: 2016-12-29
Abstract: La présente invention concerne une prothèse vasculaire autoexpansible (10) destinée à être implantée dans un vaisseau sanguin d'un patient, qui comporte un corps de base (11) cylindrique creux ainsi qu'un tronc (12) présentant un premier et un second orifice (13, 14), et au moins deux branches latérales (15, 16, 17, 18) partant du tronc (12) et formées d'un seul tenant avec ledit tronc (12). Le tronc (12) de cette prothèse vasculaire comporte des segments (24, 25) qui présentent une partie périphérique s'effilant, dans laquelle les branches latérales (15, 16, 17, 18) de la prothèse vasculaire sont disposées.
Patent WO-2017133991-A1 (WO)
Title: Module de protection antivol pour une machine-outil électrique fonctionnant sur batterie et machine-outil électrique fonctionnant sur batterie, dotée d'un module de protection antivol
Inventor: ESENWEIN FLORIAN
IPC: B25F5/00
Filed: 2017-01-30
Abstract: L'invention concerne un module de protection antivol (10) pour une machine-outil électrique (20) fonctionnant sur batterie, ledit module comprenant au moins une première interface de données (50) destinée à la transmission de données, en particulier de données de position, à un appareil externe (52) et une unité de détermination de position (48) destinée à déterminer une position géographique du module de protection antivol (10). Le module de protection antivol (10) selon l'invention est caractérisé en ce que le module de protection antivol (10) peut être monté comme un adaptateur entre une interface batterie (18) de la machine-outil électrique (20) et une batterie interchangeable (14). L'invention concerne également une machine-outil électrique (20) fonctionnant sur batterie, dotée d'un module de protection antivol (10) selon l'invention.
Patent WO-2017134064-A1 (WO)
Title: Substrat mis au point
Inventor: AULNETTE CÉCILE
IPC: H01L31/0304
Filed: 2017-02-01
Abstract: Substrat mis au point comprenant : une couche germe constituée d'un premier matériau semi-conducteur pour la croissance d'une cellule solaire ; un substrat de support comprenant une base et une couche de surface développée par croissance épitaxiale sur un premier côté de la base, la base et la couche de surface étant composées d'un second matériau semi-conducteur ; une interface de liaison directe entre la couche germe et la couche de surface ; la concentration de dopage de la couche de surface étant supérieure à une valeur prédéfinie de telle sorte que la résistivité électrique au niveau de l'interface de liaison directe est inférieure à 10 m Ohm·cm², de préférence inférieure à 1 m Ohm·cm²; et la concentration de dopage de la base ainsi que l'épaisseur du substrat mis au point sont telles que l'absorption du substrat mis au point est inférieure à 20 %, de préférence inférieure à 10 %, et la résistance en série normalisée sur zone totale du substrat mis au point est inférieure à 10 m Ohm·cm², de préférence inférieure à m Ohm·cm². 1
Patent WO-2017148845-A1 (WO)
Title: Dispositif de mesure optique pour des véhicules automobiles et procédé de fonctionnement associé
Inventor: LIN LIN
IPC: G01S7/497
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure optique (2) pour un véhicule automobile (1) avec un système de détection optoélectronique (3) qui comprend au moins une source de lumière laser pour émettre des rayons électromagnétiques dans un champ de vision (7) du dispositif de mesure (2) et un capteur de distance (12) associé au champ de vision (7) du dispositif de mesure (2) pour détecter des objets ou des personnes (16) dans sa plage de détection (13). La ou les sources de lumière laser peuvent être commandées en fonction du signal de mesure du capteur de distance (12). L'invention concerne en outre un procédé de fonctionnement du dispositif de mesure ainsi qu'un véhicule automobile équipé d'un dispositif de mesure de ce type. Pour agrandir le champ de vision (7) d'un dispositif de mesure optique (2) pour un véhicule automobile (1) tout en garantissant la sécurité des yeux, l'invention comprend une source de lumière laser principale et au moins une source de lumière laser supplémentaire ayant une plus petite distance dangereuse pour les yeux que la distance dangereuse pour les yeux (10) de la source de lumière laser principale. La source de lumière laser principale et la source de lumière supplémentaire peuvent être activées en alternance en fonction du signal de mesure du capteur de distance (12).
Patent WO-2017148905-A1 (WO)
Title: Composition de fluoropolymère pour composants d'appareils électroluminescents
Inventor: COLAIANNA PASQUA
IPC: C08L27/18
Filed: 2017-02-28
Abstract: L'invention concerne une composition de fluoropolymère comprenant certains copolymères de tétrafluoroéthylène/perfluoro méthyl vinyl éther ayant une composition bien définie en monomères TFE/MVE et possédant un faible poids moléculaire et un pigment blanc, l'utilisation de cette dernière pour la fabrication d'articles façonnés, et des articles façonnés à partir de celle-ci, comprenant des composants d'appareils électroluminescents, par exemple des ensembles LED.
Patent WO-2017207122-A1 (WO)
Title: Entraînement d'une pompe à huile d'une transmission de véhicule automobile
Inventor: BREHMER MARTIN
IPC: F16H61/00
Filed: 2017-03-06
Abstract: L'invention concerne une transmission hybride munie d'un engrenage pour l'entraînement d'une pompe à huile d'un véhicule automobile, comportant un premier arbre en liaison fonctionnelle avec une unité d'entraînement du véhicule automobile, un deuxième arbre en liaison fonctionnelle avec un moteur électrique, un arbre de sortie en liaison fonctionnelle avec une pompe à huile, un train planétaire qui présente un premier élément de train de pignons relié de manière solidaire en rotation au premier arbre, un deuxième élément de train de pignons relié de manière solidaire en rotation au second arbre, et un troisième élément de train de pignons relié de manière solidaire en rotation à l'arbre de sortie, ainsi qu'une roue libre, un des éléments de trains de pignons pouvant être mis en liaison fonctionnelle au moyen de la roue libre avec un des deux autres éléments de train de pignons et le moteur électrique. La transmission hybride est caractérisée en ce qu'un stator du moteur électrique est agencé fixement.