baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2719688-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accès à la distribution pour distributeur automatique de numéraire.
Inventor: ALAN MERCER SCOTT
IPC: G07D11/00
Filed: 1995-04-06
Abstract: Dispositif d'accès à la distribution se fixant sur un distributeur de numéraire, comprenant: une plaque (200) de base se fixant sur le distributeur de numéraire, dans lequel la plaque possède une fente (204) de distribution d'espèces; deux éléments (300A, 300B) formant barrières, séparés et indépendants, montés dans la fente de distribution d'espèces, chaque élément formant barrière ayant une première position dans laquelle il est rétracté et une deuxième position dans laquelle il est déployé, obstruant ainsi l'accès à ladite fente; deux moyens actionneurs (400) séparés et indépendants, dont un premier est destiné à déplacer l'un des éléments formant barrière entre ses positions rétractée et déployée, et dont un deuxième est destiné à déplacer le deuxième des éléments formant barrière entre ses positions rétractée et déployée; et des moyens connecteurs électriques (250, 260, 262) pour connecter les actionneurs aux circuits du distributeur de numéraire.
Patent FR-2733138-A1 (FR)
Title: Removable and adjustable support for window box
Inventor: PAILLER JEAN PIERRE
IPC: A47H27/00
Filed: 1995-04-20
Abstract: The support has a frame supported by two fixed clamps (1) and two movable clamps (2) at right angles that moves up and down. Two round bars (7) joined to the mobile clamps engage in the water channel of the window. The mobile clamps are moved by stainless steel threaded rods (3).   The threaded rods pass through two threaded square parts (6) which are joined to the mobile clamps by U-shaped parts (4). Each rod is turned by a curved bar (10) which fits into a cap (14). Two rods (9) joined to the threaded rods are fixed to one support of the window box.
Patent FR-2738522-A1 (FR)
Title: Thermo:forming thermoplastic sheets on porous mould
IPC: B29C33/38
Filed: 1995-09-12
Abstract: Thermoforming of composite parts (10) where the vacuum is drawn through a porous material (4) at the time of forming sheets or films of thermoplastics on a vacuum forming mould (2) is new.  Also claimed are parts made using the technique.
Patent FR-2741362-A1 (FR)
Title: Electrolytically coating internal surface of engines
Inventor: COMA GILLES
IPC: C25D21/12
Filed: 1995-11-17
Abstract: The internal surface (120) of an engine is electrolytically coated by flowing an electrolyte through the engine and then passing a current between the surface and an electrode (3) at a current value and time determined by a command unit based on the initial measurements of the surface taken before the coating process.
Patent FR-2741320-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage a basse altitude
Inventor: LARRIEU BERTRAND
IPC: G05D1/06
Filed: 1995-11-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un aéronef, permettant de voler à basse altitude en tangentant le relief à survoler. Selon ce procédé, le pilote de l'aéronef détermine sur un écran cartographique des buts à atteindre (Bi ), permettant à un calculateur, à partir de données altimétriques de définir un profil de terrain, puis un ensemble de droites tangentant ledit profil de terrain. Un tel procédé présente l'intérêt de pouvoir reconfigurer en direct un plan de vol optimisé, lorsqu'une menace se présente au pilote rendant nécessaire le changement du plan de vol préembarqué. Application: Avion de transport militaire.
Patent FR-2733577-A1 (FR)
IPC: F21V3/04
Filed: 1995-12-04
Abstract: A light box for general lighting purposes, and particularly for all applications requiring a diffuse, visible or invisible radiation, includes a housing with an internal reflective coating and having a diffusion surface with at least one aperture sealed by a transparent or translucent material, and a receiving surface with at least one aperture (1j) for passing light from a light source therethrough. The housing contains one or more fixed or movable mirrors (1a, 1b, 1c) for reflecting the light from the light source towards the reflective coating (1g, 1h), and particularly towards the side, fixed or movable projections of the housing, and may optionally include translucent blades parallel to the receiving surface and optionally slidable through the housing wall. Outer control buttons (1d, 1e, 1f) are provided for adjusting the position of the movable mirrors (1a, 1b, 1c).
Patent FR-2733897-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission d'information et d'energie transcutanee
Inventor: PREM EDWARD K
IPC: A61N1/372
Filed: 1996-01-18
Abstract: Un dispositif destiné à émettre un signal d'énergie vers un dispositif implantable (20) et à échanger des premier et second signaux d'information avec le dispositif complantable, comprend une unité externe (1) et une unité interne (2), en communication transcutanée. L'unité externe peut comprendre un convertisseur d'énergie (4), un coupleur externe (10), un élément de conditionnement de signal externe (16) et une unité de commande de données externe (5), tandis que l'unité interne peut comprendre un coupleur interne (11), un régulateur de tension (12), un élément de conditionnement de signal interne (17) et une unité de commande de données interne (18).
Patent FR-2730805-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre une projectile en approche
Inventor: RUDOLF KARL
IPC: F41H5/007
Filed: 1996-02-02
Abstract: Dans un dispositif de protection contre des projectiles (13) attaquant des véhicules blindés (11), des modules de plaque projetés (18) sont portés par un avant-corps (17) de construction relativement légère, mais résistant à la déformation en raison d'entretoises en treillis tridimensionnel, qui est fixé en particulier devant l'avant (16) d'une cuve (2) d'un char de combat. En cas de déclenchement d'un module (18) par un capteur (22) solidaire du véhicule, extrapolant la trajectoire d'attaque (23) actuelle, deux plaques (19) parallèles entre elles sont projetées dans des directions opposées, par le dispositif d'accélération (20) placé entre celles-ci, de sorte que l'avant corps (17) porteur n'a pratiquement pas besoin d'absorber de forces de réaction d'accélération.
Patent FR-2732008-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de scorie liquide qui se produit lors de la combustion ou de la gazeification de dechets
Inventor: ALBRECHT JOHANNES
IPC: C10J3/84
Filed: 1996-03-15
Abstract: Dans un procédé de traitement thermique de déchets contenant des constituants combustibles, il se forme, directement ou lors de la combustion ou de la gazéification d'un effluent gazeux, de la scorie liquide. Il se forme en même temps que la scorie liquide un gaz de fumée chaud d'une température comprise entre 1200 et 1800 deg.C. Le gaz chaud est refroidi et dépoussiéré et des chlorures et des composés soufrés sont éliminés au moins en partie au moyen d'au moins un liquide de lavage. Il se forme un mélange de matière solide déshydraté qui contient des chlorures et des composés soufrés. On mélange, dans une zone de mélange, la scorie liquide au mélange de matière solide déshydraté qui contient des chlorures et des composés soufrés, à des températures comprises entre 1200 et 1800 deg.C. On retire de la zone de mélange de la scorie liquide à teneur en oxyde de fer qui a un rapport molaire CaO: SiO2 de 0,4 à 1,2 et une teneur en FeO de 5 à 20% en poids, que l'on refroidit et solidifie. Cette scorie est neutre du point de vue de l'environnement.
Patent FR-2748176-A1 (FR)
Title: Integrated portable telephone directory apparatus
Inventor: TALVARD JEAN PIERRE
IPC: H04M1/275
Filed: 1996-04-24
Abstract: The apparatus includes a data memory which stores a series of telephone numbers. Each telephone number has associated audio information. The memory is selectively addressed. Digital data messages containing at least one sequence of data representing a message are received from a remote transmitter by radio paging.  On reception of the message, the data sequence is compared with the corresponding stored numbers in the memory. A synthesiser generates the audio data associated with the telephone number when a concordance is found.
Patent FR-2751334-A1 (FR)
Inventor: DRIGUEZ PIERRE ALEXANDRE
IPC: C08B37/00
Filed: 1996-07-19
Abstract: A synthetic polysaccharide including an antithrombin III binding domain consisting of a concatenation of five monosaccharides supporting a total of two carboxylic acid functions and at least four sulpho groups, said domain being directly bound at the non-reducing end by a thrombin binding domain including a concatenation of 10-25 monosaccharide units selected from hexoses, pentoses or deoxy sugars of which all the hydroxyl groups are etherified by a C1-6 alkyl group or esterified in the form of sulpho groups, as well as salts and particularly pharmaceutically acceptable salts thereof, are disclosed.
Patent FR-2751955-A1 (FR)
Title: Fibre optique et son procede de fabrication
Inventor: ROBIN THIERRY
IPC: C03B37/018
Filed: 1996-07-31
Abstract: Procédé de fabrication d'une fibre optique de préférence de type multi-mode présentant un indice de réfraction maximum selon l'axe de la fibre et plus faible à sa périphérie. Ce procédé consiste à déposer, à l'intérieur d'un tube (20), des couches successives dont l'indice de réfraction augmente depuis la première couche, de plus grand diamètre, jusqu'à la couche centrale. Chaque couche est formée à partir de gaz (24) qui réagissent entre eux à l'intérieur du tube (20); on fait varier les proportions des gaz d'une couche à une autre pour faire varier l'indice. Selon l'invention, on choisit la vitesse v d'introduction des gaz (24) dans le tube (20) de manière à homogénéiser en direction longitudinale le profil radial d'indice. Cette vitesse v est avantageusement maintenue sensiblement la même pour la fabrication de toutes les couches. Ce procédé permet d'obtenir des préformes ayant un profil d'indice homogène en direction longitudinale.
Patent FR-2738410-A1 (FR)
Title: Canal profile pour la pose de lignes d'installation ou analogues
Inventor: HAUG HEINZ
IPC: H02G3/34
Filed: 1996-08-26
Abstract: Canal profilé pour câbles, servant à la pose de lignes d'installation ou analogues, caractérisé en ce que le corps de canal (13), qui se compose du fond (14), de la paroi de gauche et de droite (16, 17) du canal, et du couvercle (18) associé à la paroi de droite ou de gauche (16, 17) du canal ainsi que le dispositif de fixation (31) sont constitués d'une seule pièce.
Patent FR-2756719-A1 (FR)
Title: Support to hold rigid cylindrical tube of toothpaste
IPC: A47K5/00
Filed: 1996-12-10
Abstract: The support has a base (1) which is fixed to a wall, by bonding or screws. A support (3) is fixed to the base and holds a cylindrical rigid tube of toothpaste radially and prevents movement of the tube when a user presses on the distribution nozzle.  The inner diameter of the support is less than the outer diameter of the tube and deforms elastically to hold the tube. The contact surface of the support is shaped to prevent movement. The support can be made in one piece.
Patent FR-2757784-A1 (FR)
Inventor: BONTEMPS XAVIER
IPC: B01J8/40
Filed: 1996-12-27
Abstract: The present invention relates to a process for the treatment of the inner wall of a fluidised bed reactor (1) for the gas phase polymerisation of olefins. Said treatment consists in the cleaning of the inner wall of the reactor from sticking fines or agglomerates by applying a vibration on the outer reactor wall which is generated by an excitator (11, 12). Fouling of the reactor is eliminated thanks to a simple mechanical method which is easy to implement on existing plants.
Patent WO-9738095-A1 (WO)
Inventor: BRESSON-RIVAL DELPHINE
IPC: A23L11/30
Filed: 1997-04-03
Abstract: A superoxide dismutase, or SOD, is disclosed. Germinated plant seeds are used in accordance with the invention as a source of superoxide dismutase which can thereafter be complexed with a peroxidase and a enzyme cofactor. Cosmetic, pharmaceutical or agri-food compositions having anti-free radical activity can thus be obtained.
Patent FR-2744291-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif de bagues collectrices et dispositif ainsi realise
Inventor: STILKE HENNING
IPC: H01R39/16
Filed: 1997-01-31
Abstract: Sur un segment de longueur d'un axe (1) revêtu d'une couche isolante (2), on applique une couche conductrice d'électricité (3) et, sur celle-ci, on monte une bague collectrice (4) reliée électriquement à la couche conductrice, de préférence par une soudure. La longueur de la couche conductrice (3) est de préférence inférieure à celle de la couche isolante (2). Ce procédé et le dispositif de bagues collectrices diminuent la quantité de matières et le temps mis en oeuvre pour fabriquer et/ou utiliser le dispositif de bagues collectrices.
Patent FR-2745956-A1 (FR)
Title: Micro-bridge structure for a 2D thermal imaging array
Inventor: SCHORROCKS NICOLAS MARTYN
IPC: H01L37/02
Filed: 1997-03-05
Abstract: A microbridge structure is fabricated on a substrate by growing a planarising layer composed of a sacrificial layer on the substrate, growing an active material layer on the planarising layer and etching away the sacrificial layer to leave a uniformly thick microbridge of active material. The microbridge structure and an optoelectronic device are also claimed.
Patent FR-2760930-A1 (FR)
Title: Procede de configuration de cellules d'un meme site dans un systeme de radiocommunication numerique cellulaire, et site correspondant
Inventor: KUMAR VINOD
IPC: H04W16/32
Filed: 1997-03-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de configuration d'une pluralité de cellules géographiques liées à un même site d'émission/ réception d'un système de radiocommunication numérique cellulaire. Le site est du type accueillant une pluralité de stations de base associées chacune à une des cellules et définies chacune par une porteuse BCCH distincte. Le site est situé dans une zone pouvant être décomposée en une couronne interne, présentant une première densité de trafic, et au centre de laquelle se trouve le site d'émission/ réception, et une couronne externe, présentant une seconde densité de trafic inférieure à la première densité de trafic, et entourant la couronne interne.Selon l'invention, le trafic de la couronne externe est supporté par au moins deux premières stations de base (BTS 1 à BTS 4) associées chacune à une cellule sectorisée. Chaque première station de base comprend une antenne (A1 à A4) , directive et de grande portée, connectée directement à un unique premier dispositif d'émission/ réception (TRx 1 à TRx 4) , le premier dispositif d'émission/ réception comprenant un émetteur (Tx 1 à Tx 4) utilisant la porteuse BCCH (fBCCH, 1 à fBCCH,4 ) propre à la première station de base.L'invention concerne également le site d'émission/ réception en tant que tel, avec les différents moyens qu'il comprend.
Patent FR-2751592-A1 (FR)
Title: Appareil de regulation de temperature du compartiment des passagers d'un vehicule a moteur
Inventor: FELDT KENT
IPC: B60H1/00
Filed: 1997-07-23
Abstract: L'invention concerne un appareil de régulation de température. Elle se rapporte à un appareil qui comprend une chambre de traitement d'air qui doit subir une réduction de température dont la valeur réelle est détectée par un capteur, l'appareil créant un courant d'air au niveau du capteur par un conduit d'aspiration qui est raccordé à une entrée (19) d'aspiration d'un éjecteur (16) dans lequel l'air circule par une entrée de pression (27). L'éjecteur (16) a une gaine (34) dont la forme est pratiquement celle d'un entonnoir qui s'élargit autour de la sortie, et il est placé dans la chambre de manière que son entrée de pression (27) et la gaine soient parcourues transversalement par l'air qui circule en s'éloignant de l'entrée de pression. Application aux véhicules à moteur.
Patent FR-2766522-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee de turbosoufflante a obstacle a guidage axial lies au capot primaire
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: F02K1/32
Filed: 1997-07-24
Abstract: Un inverseur de poussée de turbosoufflante comporte des obstacles (3) escamotés, en poussée directe, dans la paroi (4) du capot primaire de turbosoufflante et déployée pour former un ensemble annulaire de déviation de flux en procurant une inversion de poussée sous l'action de vérins (6) disposés à l'intérieur du capot primaire (4). Chaque obstacle (3) est entraîné en rotation par un élément de liaison (9) autour d'un pivot mobile (12) qui est entraîné en translation par au moins un ensemble constitué par ledit vérin (6) et un élément de guidage (10), le vérin (6) entraîne l'obstacle (3) par son aval vers une direction amont parallèle à l'axe de turbosoufflante et se trouve dans l'alignement de l'élément de guidage (10).
Patent FR-2768400-A1 (FR)
Title: Temporary attachment bolts for unfolding of solar panels e.g. for satellites
Inventor: VEZAIN GERARD ALBERT PIERRE
IPC: B64G1/22
Filed: 1997-09-17
Abstract: The device has locking unit (61') for temporarily locking the panels (1,6) by pivoting one against the other. A third panel (5) has an actuating element fixed to an unlocking unit to enable unlocking by relative pivoting between the third panel and a first (1) of the two panels by a predetermined angle
Patent FR-2771766-A1 (FR)
Title: Boitier de commande pour cremone a tetiere pour portes, porte-fenetres ou analogues
Inventor: LEGRAND JEAN CLAUDE
IPC: E05C9/04
Filed: 1997-11-28
Abstract: Le boîtier (1) renferme un fouillot (3) monté en rotation à l'intérieur du boîtier auquel est relié, de façon articulée, un chevalet (4) s'étendant sensiblement dans la direction des tringles (2a, 2b) et étant en prise avec celles-ci pour les déplacer entre une position déverrouillée et une position verrouillée, le boîtier (1) comportant sur l'une de ses faces latérales, une échancrure (6) s'étendant dans la direction de déplacement des tringles (2a, 2b), échancrure dans laquelle est engagé un ergot (7) prévu à l'une des extrémités du chevalet.Ladite échancrure (6) comporte un moyen (8) coopérant avec ledit ergot (7) du chevalet (4) pour verrouiller ce dernier lorsque le fouillot (3) est déplacé vers la position de verrouillage de la crémone.
Patent FR-2774213-A1 (FR)
Title: Chambre de coupure d'un disjoncteur a auto-expansion et a enveloppe a resine thermoplastique
Inventor: SERVE DOMINIQUE
IPC: H01H33/985
Filed: 1998-01-27
Abstract: L'enveloppe 12 isolante est formée par l'assemblage bout à bout de deux demi-coquilles 12A, 12B réalisées par moulage d'une résine thermoplastique. Un écran de protection 100, 102 en matière plastique est rapporté sur toutes les faces internes de chaque demi-coquille 12A, 12B pour protéger l'enveloppe 12 contre les effets de l'arc, le matériau plastique de l'écran 100, 102 ayant une tenue thermique supérieure à celle de la résine thermoplastique des demi-coquilles 12A, 12B. Un cadre 106 de liaison coopèrent avec les extrémités en regard des deux écrans 100, 102 pour assurer leur centrage par rapport à l'axe longitudinal de l'enveloppe 12, et améliorer la rigidité mécanique de l'accouplement.
Patent FR-2774994-A1 (FR)
Inventor: DUPUIS DOMINIQUE
IPC: C08J3/21
Filed: 1998-02-13
Abstract: The invention concerns composite particles based on a polymer core and containing an active substance, a coating comprising at least an aluminium, silicon, zirconium and/or a transition metal oxide and/or hydroxide, and an intermediate layer based on an alkaline-earth salt, and the methods for preparing them. The invention also concerns the use of said particles in food, pharmaceutical, cosmetic and phytosanitary products.
Patent FR-2776741-A1 (FR)
Inventor: WILLIAMS GERALT
IPC: B65D83/36
Filed: 1998-03-30
Abstract: The invention concerns a metering valve for dispensing a pharmaceutical product, comprising in particular a valve body (1), a metering chamber (2) and a valve stem (10) sliding in said metering chamber (2) between an inoperative position and an actuating position. The invention is characterised in that at least part of said metering valve is made of a material adapted to reduce the possibility of the product being deposited, adhering and/or bonded on the valve.
Patent FR-2779723-A1 (FR)
Title: Composes biaryles heterocycliques aromatiques, compositions pharmaceutiques et cosmetiques les contenant et utilisations
Inventor: CHARPENTIER BRUNO
IPC: A61K31/381
Filed: 1998-06-12
Abstract: L'invention concerne de nouveaux composés biarylhétérocycliques aromatiques qui présentent comme formule générale (I) : (CF DESSIN DANS BOPI) ainsi que l'utilisation de ces derniers dans des compositions pharmaceutiques destinées à un usage en médecine humaine ou vétérinaire (affections dermatologiques, rhumatismales, respiratoires cardiovasculaires et ophtalmologiques notamment), ou bien encore dans des compositions cosmétiques.
Patent FR-2779726-A1 (FR)
Inventor: BOUSQUET ANDRE
IPC: C07D495/04
Filed: 1998-06-15
Abstract: The invention relates to a novel polymorphic orthorhombic hydrogenosulphate or (+)-(S)- alpha -(2 -chlorophenyl) -4,5,6,7- tetrahydrothieno [3,2-c] pyridinyl-5-methyl acetate hydrogenosulphate form and to a method for the production thereof.
Patent FR-2779955-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition containing three ultraviolet filters
Inventor: CANDAU DIDIER
IPC: A61K8/49
Filed: 1998-06-18
Abstract: Cosmetic composition contains three ultraviolet filters, i.e. a benzimidazole derivative (I), a dibenzoylmethane derivative (II) and a hydrophilic compound (III) containing at least one optionally neutralized acid group. Cosmetic composition contains a benzimidazole derivative of formula (I), a dibenzoylmethane derivative (II) and a hydrophilic compound (III) containing at least one optionally neutralized acid group: X = S, NH, NR<1> or O;  R1 = 1-20C alkyl, 2-20C alkenyl, 3-15C cycloalkyl, 6-12C aryl, (6-12C)aryl(1-6C)alkyl, 1-20C alkoxycarbonyl or 5-12C heteroaryl, all optionally substituted by 1-6C alkyl, 1-16C alkoxy, 6-12C aryloxy, NH2, OH, CONR<2>R<3>, COOR<4> or Si(OR7)3 or interrupted by ether bonds;  R<2>, R<3> = H or 1-6C alkyl;  R<4> = H, 1-16C alkyl, 6-12C aryl or CH(R<6>)CH2(OCH(R<6>)CH2)xOR<5>;  R<5> = 1-4C alkyl;  R<6> = H or Me; R<7> = 1-4C alkyl;  x = 0-4;  R<8>-R<15> = H, NH2, NO2 or R<1>.
Patent FR-2781462-A1 (FR)
Title: Container with integral opening/closing system, is made from a supple material with a rigid ball in a base outlet
Inventor: GUIBERT YVES
IPC: B65D39/06
Filed: 1998-07-23
Abstract: The container (1) is made from a supple material such as a polymer or rubber that can be recycled when empty, and has a conical outlet (3) in its base which is closed by a ball (4) made from a rigid material such as glass, plastics or metal. The container can be suspended from a support and its contents allowed to flow through the outlet by pushing the ball upwards. When the pressure on the ball is released it drops back into the outlet, where it wedges and halts the flow.
Patent FR-2776114-A1 (FR)
Title: Reading of analogue data from optical, magneto-optic or magnetic recording disc
Inventor: ASANO SHIGETAKA
IPC: G11B20/10
Filed: 1998-08-31
Abstract: The reader (12) reads data stored on a recorded disc (11) and converts it in synchronism with a clock signal.  A waveform equaliser (32) shapes the digital signal and optimises the coefficient used to shape the signal, using a first level parameter.  A phase-locked loop (PLL) (33) generates the clock using a second level parameter, which can be dynamically altered by the PLL.
Patent FR-2784479-A1 (FR)
Title: Exchanging data between applications on multi-application portable card by using protocol which allocates to first application an emitting attribute and to second application a receiving attribute
Inventor: GELGON SEBASTIEN
IPC: G06F9/46
Filed: 1998-10-09
Abstract: An internal communication interface is installed in the read only memory of the card and includes message sending and receiving commands. In first and second stages (A,B) an information message (MSG) causes a transmitting attribute to be allocated to a first identified application and a receiving attribute to be allocated to a second application. Data exchange (C) takes place when the first application sends a message (MSG) to the second.