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Patent FR-3070057-B1 (FR)
Title: Unite de commande d'une vanne commandee de prelevement d'un flux d'air dans un flux d'air sous pression d'un aeronef
Inventor: DJELASSI CEDRIK
IPC: G05D7/06
Filed: 2017-08-11
Granted: 2019-09-06
Abstract: Un système de régulation d'une paramètre thermique (TM) associée à un ensemble d'échange thermique (10) d'une turbomachine (1), comprenant : - au moins un moyen de mesure (21) ou d'estimation dudit paramètre thermique (TM), - une vanne (15) commandée agissant sur le débit d'un fluide dans ledit ensemble (10), et - un régulateur (22) comprenant un comparateur (32) déterminant le signe d'un signal d'erreur (ϵ) relatif à la différence (ϵ) entre ledit paramètre thermique (TM) et une consigne (TC). Le régulateur (22) comprend en outre : - un commutateur (33) configuré pour, en fonction dudit signe, délivrer, à un système de commande (35) de la vanne (15), un courant de commande maximum (Max) commutant la vanne (15) dans un état fermé ou un courant de commande minimum (Min) commutant la vanne (15) dans un état ouvert, et - un déphaseur (24) configuré pour appliquer sur le signal d'erreur (ϵ) une avance de phase déterminée en fonction d'une estimation d'une constante de temps (τ) du système de commande (35).
Patent FR-3075298-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire comportant un systeme antichute des masses pendulaires
Inventor: RUMEAU ERIC
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-01-03
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (10) destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule automobile, notamment dans un embrayage, comprenant : - un support (20) mobile en rotation autour d'un axe de rotation (X), - une masse oscillante (23) guidée en oscillation par rapport au support, caractérisé en ce que le dispositif comprend en outre : - un système antichute (30) mobile, en fonction de la vitesse de rotation du support (20), entre une position inactive dans laquelle le système antichute est à distance de la masse oscillante et une position active dans laquelle le système antichute (30) exerce une pression axiale sur la masse oscillante (23).
Patent FR-3076270-B1 (FR)
Title: Plaque en tole metallique, portant une vis sans soudage
Inventor: DUBREUCQ JEREMY
IPC: F16S1/00
Filed: 2017-12-29
Granted: 2020-09-11
Abstract: La plaque (10) en tôle métallique mince porte au moins une vis (16) destinée à la fixation d'un équipement. Elle comporte une partie centrale (12) et une partie de bord (14) repliée sur la partie centrale (12), la vis (16) comprenant une tête (16A) intercalée entre la partie de bord (14) repliée et la partie centrale (12), et un corps (16B) traversant la partie de bord (14).
Patent FR-3078817-B1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'electrodes sur un substrat et les dispositifs comprenant lesdites electrodes
Inventor: SIMON PATRICE
IPC: H01M4/04
Filed: 2018-03-08
Granted: 2020-04-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'élaboration d'électrodes sur un substrat, notamment un substrat souple, tel que ledit procédé comprend : (i) une étape de dépôt d'un précurseur d'or en dispersion dans un solvant ou mélange de solvants sur ledit substrat ; puis (ii) une étape de dépôt d'un précurseur d'un matériau actif en dispersion dans un solvant ou mélange de solvants permettant le stockage électrochimique de l'énergie, sur ladite couche obtenue à l'étape (i); (iii) l'irradiation laser de la bi-couche ainsi réalisée selon le motif désiré ; et (iv) le retrait des parties du dépôt non irradiées par lavage. L'invention concerne également les dispositifs comprenant lesdites électrodes, tels que notamment les microsupercondensateurs.
Patent FR-3086571-B1 (FR)
Title: Systeme de bras robot, et procede pour emettre un signal d'information en cas de detection d'un etat critique dans ledit systeme de bras robot
Inventor: FURET BENOIT
IPC: B25J18/00
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un système de bras robot comprenant un premier robot (2) comprenant un bras polyarticulé (21) et un second robot (3) du type véhicule mobile. Le système (1) comporte des moyens de sécurité (4) comprenant : a) des moyens (5) pour collecter des paramètres physiques (P) relatifs aux mouvements desdits robots (2, 3) associés, b) des moyens (6) pour déterminer, au moins à partir desdits paramètres physiques, les efforts qui sont appliqués sur lesdits robots (2, 3) et/ou qui sont destinés à s'appliquer sur lesdits robots (2, 3), c) des moyens (7) pour détecter un état critique desdits robots (2, 3) par comparaison desdits efforts déterminés avec des efforts critiques préétablis, et d) des moyens (8) pour émettre un signal d'information en cas de détection dudit état critique.
Patent FR-3090249-B1 (FR)
Title: Dispositif et système de recombinaison cohérente de faisceaux optiques multi-longueur d’onde
Inventor: BOURDERIONNET JEROME
IPC: H04B10/61
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif élémentaire de recombinaison cohérente (15) d’un premier (F1) et d’un deuxième faisceaux élémentaires (F2) comprenant : - une première (Input1) et une deuxième (Input2) entrée dans lesquelles sont respectivement injectés le premier (F1) et le deuxième (F2) faisceau élémentaires à recombiner, -une sortie (Out) délivrant un faisceau de sortie correspondant à la recombinaison cohérente du premier et du deuxième faisceau élémentaire, - une ligne à retard (DL) disposée sur un des trajets desdits faisceaux élémentaires et configurée pour induire un retard variable sur ledit trajet, - un coupleur variable (VC) comprenant un premier combineur 2x2 (Comb), un modulateur de phase (PS) et un deuxième combineur 2x2 (Comb’), -un détecteur de contrôle (Det) configuré pour générer un signal d’erreur (ε) à partir du faisceau complémentaire, -une boucle d’asservissement (BA) configurée pour déterminer, à partir du signal d’erreur, le retard et la différence de phase à appliquer. Figure à publier : FIG. 3
Patent FR-3090593-B1 (FR)
Title: Sachet avec ouverture facile pour un adulte
Inventor: BUYGNET STEPHEN
IPC: B65D33/25
Filed: 2018-12-24
Granted: 2020-12-04
Abstract: L’invention concerne un sachet comprenant un ensemble de fermeture comprenant un premier et un deuxième voile support (30, 35) reliés respectivement à une première et à une deuxième paroi (10, 20) du sachet et comportant chacun un élément de fermeture (6, 7) complémentaire. Le premier voile support (30) présente un bord supérieur (33) adjacent à l’embouchure et un bord inférieur adjacent (34) au fond et est fixé sur la première paroi (10) au niveau de son bord supérieur (33) de manière continue entre les côtés latéraux du sachet (1). Une fenêtre (40) traversante est formée dans le premier voile support (30), entre l’élément de fermeture (6) et son bord supérieur (33), ladite fenêtre (40) étant fermée et ne débouchant pas sur le bord supérieur (33), de sorte à permettre une déformation locale du premier voile support (30) propre à modifier l’orientation relative locale des éléments de fermeture (6, 7) lors d’un écartement des parois (10, 20) du sachet (1) et faciliter l’ouverture de l’ensemble de fermeture .     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091805-B1 (FR)
Title: Vêtement formant un haut pour femme avec voile escamotable de recouvrement de la poitrine
Inventor: HABABOU SONYA
IPC: A41B1/16
Filed: 2019-01-22
Granted: 2021-01-22
Abstract: Vêtement (1) formant un haut pour femme comprenant : - une encolure (3), dont le pourtour est prévu pour passer en dessous de la poitrine du porteur du vêtement, laissant ainsi celle-ci apparente, - au moins une gaine de rangement (4), - au moins un voile de recouvrement (8, 9), fixé dans la au moins une gaine de rangement (4) et déplaçable entre une configuration escamotée, dissimulé à l’intérieur de la gaine de rangement (4), et une configuration déployée hors de la gaine de rangement (4), apte à couvrir en situation la poitrine du porteur du vêtement (1), et - un système d’accrochage permettant de maintenir le au moins un voile de recouvrement (8, 9) en configuration déployée. Figure de l’abrégé  : Figure 2
Patent FR-3094153-B1 (FR)
Title: Arbre de rotor comportant des ailettes integrees forgees et procede de fabrication de l’arbre de rotor
Inventor: COURTEAUX MARC
IPC: H02K15/02
Filed: 2019-03-19
Granted: 2021-03-12
Abstract: La présente invention a pour objet un arbre de rotor de machine électrique et un procédé de fabrication d’un tel arbre, notamment pour l’industrie automobile. L’invention vise à améliorer la dissipation thermique d’un rotor. A cet effet, l’invention propose un arbre (10) d’un rotor de machine électrique mobile en rotation autour d’un axe longitudinal (X) comportant un corps creux (1) en acier définissant une cavité (4) intérieure de passage d’un fluide de refroidissement à l’intérieur de l’arbre, dans lequel le corps creux (1) est formé par au moins deux pièces de corps (2, 3) assemblées longitudinalement selon ledit axe (X), et où au moins une première des deux pièces de corps (2) comporte au moins une première ailette de refroidissement (5) forgée en surface de la cavité (4).      Figure 1
Patent FR-3080415-B1 (FR)
Title: Roulement d'orientation avec agencement d'etancheite
Inventor: DELABY JULIETTE
IPC: F16C33/78
Filed: 2019-04-11
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'invention concerne un roulement d'orientation comprenant une première bague (2), une deuxième bague (3), lesdites bagues (2, 3) pouvant tourner l'une par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation, au moins une rangée d'éléments de roulement (4, 5) disposés entre lesdites bagues, et au moins un joint (25, 26, 27, 28) monté dans une gorge circonférentielle (21) de la première bague (2). Une coiffe (23) est fixée à la première bague (2) et comprend un organe d'étanchéité de coiffe (33) ayant un talon annulaire (33a) monté dans une fente circonférentielle (34) formée sur une surface frontale de la coiffe (23), et une lèvre d'étanchéité (33b) faisant saillie depuis ledit talon (33a) et vers la deuxième bague (3). La lèvre d'étanchéité (33b) présente une extrémité libre en contact de friction glissant avec une partie de la deuxième bague (3).     Figure 1
Patent FR-3098081-B1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement pour logement électronique avec module de puissance
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-06-30
Granted: 2023-06-16
Abstract: Ensemble (100) électronique comportant un logement (1) électronique et un circuit (2) de refroidissement dans lequel circule un fluide (6) de refroidissement, le circuit (2) de refroidissement comportant sur sa surface (22) interne des excroissances (21),  le circuit de refroidissement (2) comportant également au moins un bossage (23) interne.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3099068-B1 (FR)
Title: Système de distribution d’une solution d’urée comprenant un conteneur transportable et installation de distribution associée
Inventor: DAVERAT PIERRE
IPC: F01N3/20
Filed: 2019-07-24
Granted: 2022-05-27
Abstract: Système de distribution d’une solution d’urée comprenant un conteneur transportable et installation de distribution associée Le système de distribution (12) comprend un conteneur transportable (16) et comporte à l’intérieur du conteneur (16) au moins un premier récipient (24) d’une solution d’urée, au moins un deuxième récipient (26) d’un additif pour la solution d’urée, et au moins un premier ensemble (30) de circuits fluidiques, comprenant un premier circuit fluidique (34) raccordant le premier récipient (24) à une jonction (35), au moins un deuxième circuit fluidique (36) raccordant le deuxième récipient (26) à la jonction (35), le deuxième circuit fluidique (36) comprenant une vanne (44) configurable entre une position ouverte, dans laquelle les premier et deuxième circuits fluidiques (34, 36) sont en communication fluidique, et une position fermée, et un premier circuit de distribution (40).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100942-B1 (FR)
Title: Tôle plate pour la fabrication d’un stator de machine électrique tournante
Inventor: DARRAS LUDOVIC
IPC: H02K3/48
Filed: 2019-09-18
Granted: 2022-11-25
Abstract: Tôle plate pour la fabrication d’un stator de machine électrique tournante Tôle plate (2A, 2B, 2C) d’un stator de machine électrique tournante comprenant une portion annulaire périphérique (4) et des dents (6) s’étendant en saillie de ladite portion en direction du centre (O) de la tôle, chaque dent (6) comportant un corps de dent (7) s’étendant depuis la portion annulaire périphérique (4) et un pied de dent (16) prolongeant une extrémité distale (62) du corps de dent à l’opposé de la portion annulaire périphérique (4), ledit pied de dent (16) comportant une base (17) qui s’étend dans le prolongement radial du corps de dent (7) et des ailettes (19) qui prolongent orthoradialement ladite base (17), caractérisé en ce que le corps de dent présente à son extrémité distale (62), à la jonction entre le corps de dent et le pied de dent, une portion courbe (13), le rayon de courbure de cette portion courbe (13) étant compris entre 2 fois et 20 fois la dimension orthoradiale de l’ailette (19) du pied de dent.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3102587-B1 (FR)
Title: Système, procédé et appareil pour la corrélation d’objets de données
Inventor: BEUZIT SERGE
IPC: G06F16/903
Filed: 2019-10-24
Granted: 2023-04-07
Abstract: Un premier-à-deuxième moteur de corrélation détermine des corrélations entre de premiers objets d’un premier flux d’objets et des deuxièmes objets d’un deuxième stockage d’objets, et génère des premiers messages de corrélation indicatifs de corrélations pour une première-à-deuxième direction d’objet et une deuxième-à-première direction d’objet. Un deuxième-à-premier moteur de corrélation détermine des corrélations respectives entre les deuxièmes objets à partir d’un deuxième flux d’objets et les premiers objets d’un premier stockage d’objets, et génère des deuxièmes messages de corrélation indicatifs de corrélations respectives pour la deuxième-à-première direction d’objet et la première-à-deuxième direction d’objet. Un premier-à-deuxième moteur de stockage de corrélation reçoit les premiers et deuxièmes messages de corrélation pour la première-à-deuxième direction d’objets, et actualise le stockage de la première-à-deuxième corrélation sur la base des messages reçus. Un deuxième-à-premier moteur de stockage de corrélation reçoit les premiers et deuxièmes messages pour la deuxième-à-première direction d’objets, et actualise le stockage de la deuxième-à-première corrélation d’objet sur la base des messages reçus.
Patent FR-3103981-B1 (FR)
Title: Moteur electrique et ensemble de commande associe
Inventor: LIU XIANG
IPC: H02P6/16
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de commande (10) d’un moteur électrique à courant continu (13) pour dispositif d’essuyage d’un véhicule automobile comprenant :- une unité de commande (17) du moteur électrique (13), - un capteur électrique de position (11) dont un signal d’état est transmis à l’unité de commande (17) du moteur électrique (13) pour permettre une commande du moteur électrique (13),l’unité de commande (17) du moteur électrique (13) comprenant une source d’alimentation (15) du capteur électrique de position (11),dans lequel le signal d’état du capteur électrique de position (11) est transmis à l’unité de commande (17) du moteur électrique (13) via un câble d’alimentation (CA2) du capteur électrique de position (11). Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3104615-B1 (FR)
Title: Poudre de rechargement laser, procédé de fabrication et moule et associés
Inventor: BOURAHIMA FAZATI
IPC: B22F9/08
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention concerne une poudre métallique à base de nickel pour le rechargement d’un moule de verrerie par laser et son procédé de fabrication associé, ladite poudre métallique comprenant au moins 90 % en masse de nickel, du chrome, du bore et du silicium, au moins 61 % en masse des grains de la poudre métallique ayant une largeur maximale supérieure ou égale à 45 micromètres et inférieure à 90 micromètres.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105530-B1 (FR)
Title: Système et procédé de détermination du profil tridimensionnel d’une surface par caméra plénoptique et éclairage structuré
Inventor: MICHAUD FRANCK
IPC: G06T7/557
Filed: 2019-12-24
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention se situe dans le domaine de la détermination du profil tridimensionnel d’une surface, notamment pour le contrôle de la qualité d’une pièce mécanique. Elle concerne un système et un procédé de détermination d’un tel profil tridimensionnel par une caméra plénoptique et un système d’éclairage structuré.     Selon l’invention, le procédé (30) comprend les étapes de :     acquérir (31) une séquence d’images plénoptiques, chaque image plénoptique étant formée d’un ensemble de pixels associés chacun à une intensité lumineuse d’un élément de surface imagé, et comprenant une pluralité de sous-images de la surface selon des angles de vue distincts,     projeter (32) sur la surface une séquence d’images structurées synchronisée avec la séquence d’images plénoptiques, de sorte que chaque élément de surface imagé soit éclairé par une suite d’intensités lumineuses distincte des suites d’intensités lumineuses éclairant les autres éléments de surface imagés,     construire (33), pour chaque pixel de l’image plénoptique, un vecteur d’intensité représentatif de la suite d’intensités lumineuses de l’élément de surface imagé correspondant au pixel considéré, et appairer (34) chaque pixel d’une sous-image avec un pixel d’une autre sous-image en fonction d’une similarité de leurs vecteurs d’intensité.     Figure à publier : figure 3
Patent FR-3106319-B1 (FR)
Title: Procede de controle de l’attention portee par un conducteur de vehicule
Inventor: DEBEAUVAIS RODOLPHE
IPC: B60W50/08
Filed: 2020-01-22
Granted: 2021-12-17
Abstract: Ce procédé de contrôle du redémarrage automatique du mouvement d’un véhicule comprenant une étape de surveillance de la vitesse d’un obstacle mobile face audit véhicule dès lors que ledit véhicule atteint une vitesse nulle suivie d’une étape de surveillance d’un paramètre de l’environnement extérieur du véhicule, comprenant en outre l’activation d’une autorisation de redémarrage automatique du mouvement dudit véhicule soit dès lors que ledit paramètre d’environnement extérieur dépasse une valeur seuil avant un premier temps seuil à compter de l’atteinte de vitesse nulle par ledit véhicule, soit dès lors que ledit paramètre dépasse une valeur seuil entre ledit premier temps seuil et un deuxième temps seuil et qu’on détecte en outre entre lesdits premier et deuxième temps seuils un état positif d’un paramètre caractéristique du niveau d’attention portée par le conducteur du véhicule à son environnement, ledit paramètre caractéristique du niveau d’attention portée par le conducteur du véhicule à son environnement étant un contact physique effectué par le conducteur avec un dispositif de direction du véhicule.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3107242-B1 (FR)
Title: Plot de nivellement de plancher de véhicule, notamment ferroviaire, plancher de véhicule et caisse de véhicule comprenant un tel plot
Inventor: COURCIMEAUX ERIC
IPC: B61D17/10
Filed: 2020-02-17
Granted: 2023-06-30
Abstract: Plot de nivellement de plancher de véhicule, notamment ferroviaire,        plancher de véhicule et caisse de véhicule comprenant un tel plot Ce plot (8) comprend une embase (80) et une tige de réglage (82). L’embase comprend un bloc élastique (802) destiné à être en appui sur une caisse de véhicule, et un écrou (804) solidaire du bloc élastique définissant un axe de réglage (A80) du plot. La tige de réglage comprend un collet (824) intermédiaire, qui sépare une portion inférieure (826) filetée coopérant avec l’écrou, et une portion supérieure avec une empreinte (830) d’outil pour visser ou dévisser la tige de réglage dans l’écrou. Le collet est en appui sur une face inférieure (60) d’un panneau (6) de plancher (4), l’empreinte étant alignée avec un trou traversant (64) du panneau. Une pièce de guidage (84) empêche les mouvements de rotation de l’embase lorsque la tige de réglage est vissée dans ou dévissée de l’écrou.  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3108822-B1 (FR)
Title: Module de puissance avec surmoulage, dispositifs comportant un tel module de puissance et procede de fabrication d’un module de puissance avec surmoulage
Inventor: VERCAMBRE VIRGINIE
IPC: H05K7/14
Filed: 2020-03-30
Granted: 2023-11-03
Abstract: Le module de puissance comporte : - des pièces de connexion électrique, de préférence en métal, présentant chacune une plaque principale, les plaques principales s’étendant selon un même plan principal de manière à être sensiblement coplanaires, au moins une des pièces de connexion électrique comprenant au moins un connecteur électrique se projetant depuis sa plaque principale ; - au moins un transistor connecté électriquement entre deux faces supérieures de respectivement deux des plaques principales ; et - un surmoulage isolant électrique (402), par exemple en résine, recouvrant chaque transistor et au moins une partie des faces supérieures des plaques principales.  Au moins une des pièces de connexion électrique présente en outre au moins un tenon d’accroche (322) au surmoulage (402), distinct du ou des connecteurs électriques de cette pièce de connexion électrique si cette dernière en comprend, chaque tenon d’accroche (322) se projetant uniquement selon une direction de projection (DP) dans le plan principal, depuis une tranche de la plaque principale de cette pièce de connexion électrique, et le surmoulage (402) recouvre au moins partiellement le tenon d’accroche (322).  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3109365-B1 (FR)
Title: Architecture de porte à membrure monobloc
Inventor: GUYONNET XAVIER
IPC: B64F5/00
Filed: 2020-04-17
Granted: 2022-04-08
Abstract: Porte d’aéronef comportant une peau extérieure (1) et une membrure (2) intérieure qui est monobloc et qui comporte d’une seule pièce :  - un cadre périphérique (3) constitué en continu d’un profilé creux (16) qui présente une ouverture longitudinale et qui comporte une patte d’appui interne (9) et une patte d’appui externe (8), s’étendant suivant une surface épousant la peau extérieure (1), de part et d’autre de l’ouverture longitudinale (17), la peau extérieure (1) étant fixée sur les pattes d’appui (8,9) et refermant l’ouverture longitudinale du cadre périphérique (3) ;  - des nervures de renfort (10) disposées dans le cadre périphérique (3) et s’étendant chacune entre deux tronçons (5) du cadre périphérique (3).  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3109657-B1 (FR)
Title: dispositif de sécurité à base d’une image en niveau de gris
Inventor: AZUELOS PAUL
IPC: G06K9/00
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-09-09
Abstract: Dispositif et procédé L’invention vise un procédé de sécurisation comprenant : acquisition d’une première image (IMG1) comportant une première et une deuxième dimension spatiale (DM1, DM2) et une troisième dimension (DM3) définissant une dimension spatiale, une dimension colorimétrique ou une dimension spectrale ; compression de la première image en une deuxième image (IMG2) en niveaux de gris comprenant une pluralité de pixels (PL) présentant chacun un niveau de gris (NG) représentatif d’au moins une composante dans la troisième dimension d’un pixel (PX) correspondant de la première image; et la formation de la deuxième image en niveaux de gris sur un support. La compression peut comprendre l’application d’une fonction de transfert (F1) pour déterminer, à partir des composantes dans la troisième dimension de chaque pixel de la première image, les niveaux de gris des pixels correspondants de la deuxième image.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.