baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2974400-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection mecanique
Inventor: DESCUBES OLIVIER PIERRE
IPC: F04D29/05
Filed: 2011-04-22
Abstract: L'invention concerne le domaine des dispositifs de protection mécanique comportant un arbre de transmission (1) avec un axe principal de rotation (X) et un élément (2) frangible sous une surcharge en torsion, et en particulier un dispositif de protection mécanique comportant en outre un organe mobile (3) solidaire de l'arbre de transmission (1) en rotation autour de l'axe principal (X) et apte à se déplacer radialement vers l'extérieur par rapport à l'axe principal (X), d'une première position à une deuxième position, un ressort (4) de contrainte de l'organe mobile (3) vers la première position, et une butée tangentielle (8) apte à arrêter la rotation de l'organe mobile (3) autour de l'axe principal (X) quand l'organe mobile (3) est dans la deuxième position. L'organe mobile (3) et le ressort (4) sont calibrés pour ce que, à partir d'une vitesse angulaire de déclenchement prédéterminée, l'organe mobile (3) se déplace de la première à la deuxième position sous l'effet d'une force centrifuge supérieure à une précontrainte du ressort (4).
Patent FR-2976084-A1 (FR)
Title: Insulation fault detection device for e.g. lithium ion phosphate battery of motorization system of electric car, has control circuit to simultaneously maintain one of current limiting circuits in open state and other circuit in closed state
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: G01R27/18
Filed: 2011-06-01
Abstract: The device (4) has a first current limiting circuit (41) connected between a first input terminal (47) and an intermediate point (49). A second current limiting circuit (42) is connected between a second input terminal (48) and the point. An insulation fault current detection circuit (45) is connected between an electric ground (93) and the point. The limiting circuits selectively open and close the connection between the respective terminals and the point. A control circuit (8) simultaneously maintains one of the limiting circuits in open state and the other limiting circuit in closed state. The control circuit is formed by a battery operation supervision controller. An independent claim is also included for a motorization system.
Patent FR-2979424-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement d'un vehicule automobile
Inventor: BUI JOSEPH
IPC: F28F9/00
Filed: 2011-08-22
Abstract: Module de refroidissement d'un véhicule automobile comportant : - un ensemble d'au moins deux éléments (3, 5, 7) s'étendant globalement selon un plan principal, - au moins un moyen d'assemblage (9) desdits éléments, caractérisé en ce que ledit moyen d'assemblage (9) est orienté de manière à assembler lesdits éléments selon un axe d'assemblage orthogonal au plan principal et comprend un dispositif d'assemblage (31, 50) automatique des éléments (3, 5, 7) par déplacement des éléments l'un par rapport à l'autre suivant ledit axe d'assemblage. 13. Module de refroidissement d'un véhicule automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif de fixation automatique comporte : - une patte (11) rigide ancrée sur un premier élément (5), et - au moins un premier crochet (35a, 52a) ancré sur un deuxième élément (3, 7) déformable élastiquement pour agripper ladite patte (11) en position fixée.
Patent FR-2980327-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de collecte d'informations relatives a des points d'acces
Inventor: TERRENOIR STEPHANE
IPC: H04W4/02
Filed: 2011-09-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et une méthode de collecte d'informations relatives aux points d'accès d'un système de télécommunication sans fil, par exemple des empreintes RSS d'un réseau Wi-Fi. La collecte d'informations est réalisée au moyen d'un terminal mobile, de manière automatique, le long de la trajectoire de l'utilisateur. Le terminal mobile est doté de moyens d'affichage pour afficher la zone dans laquelle il se déplace et de moyens de pointage pour pointer un lieu de la carte. Lorsque l'utilisateur se trouve au lieu pointé sur la carte par les moyens de pointage, il valide sa position grâce à des moyens de validation. Les informations collectées le long de la trajectoire ainsi que les coordonnées de chaque position validée sont horodatées par une horloge du terminal mobile.
Patent FR-2980935-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion dynamique de la distribution de donnees numeriques dans un reseau de telecommunications
Inventor: L AZOU YVES
IPC: H04L12/18
Filed: 2011-09-29
Abstract: Conformément à l'invention, le procédé comprend : - une étape d'obtention (E20) d'au moins un indicateur relatif à la consultation des données numériques par des utilisateurs, ces données étant distribuées conformément à un premier mode de distribution ; - une étape d'identification (E40) d'un second mode de distribution des données numériques adapté audit au moins un indicateur ; et - lorsque le second mode de distribution est différent du premier mode de distribution (E50), une étape de basculement (E60) vers le second mode de distribution de sorte que les données numériques soient distribuées conformément au second mode de distribution lors d'une prochaine consultation desdites données par un utilisateur.
Patent FR-2982075-A1 (FR)
Title: Capteur d'images comprenant des elements d'image selectionnables individuellement
Inventor: BARBIER FREDERIC
IPC: H01L27/146
Filed: 2011-10-26
Abstract: L'invention concerne un élément d'image (U1) comprenant : un photodétecteur (PS) et un transistor de transfert (TT) pour transférer des charges électriques depuis le photodétecteur (PS) vers un noeud d'accumulation de charges (N1), et des moyens de sélection (S1) configurés pour recevoir au moins deux signaux de sélection logiques (Sx, Sy, /Sx, /Sy) et pour fournir un signal d'activation (SL), qui est fonction des signaux de sélection, à une borne de contrôle (G) du transistor de transfert. Les moyens de sélection sont configurés pour recevoir au moins deux signaux de sélection (Sx, Sy, /Sx, /Sy), chacun présentant une tension positive lorsqu'il est à la valeur logique "1" et une tension négative lorsqu'il est à la valeur logique "0", et pour fournir le signal d'activation (SL) présentant une tension négative lorsque l'élément d'image n'est pas sélectionné.
Patent FR-2967768-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un dispositif de navigation par satellite et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: LANDAU ANDREAS
IPC: G01C21/26
Filed: 2011-11-22
Abstract: Procédé de gestion d'un dispositif de navigation (1) pour la navigation par satellite d'un véhicule sur un trajet (10) entre au moins un point de départ (11) et au moins une destination (12). Un module de mémoire de voyage (13) étant prévu pour enregistrer pendant le trajet, les données de voyage pour le trajet (10) entre le point de départ (11) et la destination (12). Un moyen d'entrée (26) enrichit (140) les données de voyage enregistrées dans le module de mémoire de voyage (13) par d'autres informations, et une interface d'échange pour transmettre les données de voyage enrichies avec les informations de voyage à un récepteur.
Patent FR-2984803-A1 (FR)
Title: Pneumatique cloute perfectionne
Inventor: FABING DANIEL
IPC: B60C11/16
Filed: 2011-12-21
Abstract: Pneumatique destiné à rouler sur un sol pouvant être couvert de glace, comportant : une bande de roulement (20) réalisée en au moins une composition caoutchouteuse et ayant une surface de roulement, une pluralité de logements (90) débouchant sur la surface de roulement par un orifice et contenant un clou (30), l'orifice ayant une dimension maximale DO sur la surface de roulement lorsque le clou est dans le logement ; le clou comportant : une tête (70), destinée à ancrer le clou dans la bande de roulement ; une mise (60), destinée à faire saillie sur la bande de roulement, pour entrer en contact avec la glace ; un corps (80) reliant la tête et la mise, le corps ayant un axe de symétrie ; et un axe longitudinal (33) passant par l'axe de symétrie du corps ; dans lequel la bande de roulement entourant le clou forme une plateforme d'ancrage (120) du clou, celle-ci étant à son tour entourée d'une cavité (130) débouchant sur la surface de roulement, de sorte que le volume de creux débouchant sur la surface de roulement dans un rayon supérieur ou égal à DO/2 et inférieur ou égal à DO/2 + 2 mm autour de l'axe longitudinal du clou est inférieur ou égal à 20 mm ; et le volume de creux débouchant sur la surface de roulement dans un rayon supérieur ou égal à DO/2 + 2mm et inférieur ou égal à DO/2 + 4 mm autour de l'axe longitudinal du clou est supérieur ou égal à 60 mm et inférieur ou égal à 100 mm .
Patent FR-2973287-A1 (FR)
Title: Procede de recouvrement et decouvrement automatise d'un pneumatique par un dispositif antiderapant amovible
Inventor: KERIBIN ALAIN
IPC: B60C27/06
Filed: 2012-03-26
Abstract: L'invention concerne les dispositifs antidérapants amovibles à installer sur un pneumatique dans leur réalisation et leur installation. Des moyens antidérapants (5) (8) (10) (11) (46) (58) (59) (60) (61) en appui sur un pneumatique (2) varient entre plusieurs configurations par leur déformation de façon reversible ou leur solidarisation avec un tel élément (9) (47) (48) et leur traction par un câble (12) mis en tension par un mécanisme à ressort (18) (56) actionné manuellement ou de façon électrique et automatisée. Dans sa première configuration, ce moyen est contracté et recouvre partiellement la bande de roulement du pneumatique (2). Dans sa deuxième configuration, il est étiré et vient en appui au sol aux limites avant et arrière de son polygone de sustentation (4). Dans sa troisième configuration il est extensé et le ceinture complètement, sa longueur augmentée de celle de ladite déformation correspondant à un multiple de celle du polygone de sustentation considéré (4). Cette configuration est prise automatiquement au démarrage du véhicule après traction du câble tenseur (12) formant deux boucles principales symétriques passant d'une face du pneumatique à l'autre à travers (13) (14) des arceaux (7) à cheval sur la bande de roulement du pneumatique pour transmettre, sur sa face l'arrière, une tension centripète à tous les moyens antidérapants. Sa mise en tension est manuelle (50) (51) (52) ou automatisée (53) (54) (55) par un mécanisme (16) (17 (18) (49) (56) (57) et/ou par réunion de ses boucles par deux poignées (19) assemblables et désassemblables (20) (21) (33) (34) (35) (36), manuellement ou automatiquement (41) (42) (43), en créant une énergie libérée lorsque le véhicule quitte son polygone de sustentation initial. L'invention concerne les équipementiers et les fabricants d'accessoires automobiles.
Patent FR-2989148-A1 (FR)
Title: LED lighting device for industrial purposes, has optical system including astigmatic ellipsoidal lens and cylinder lens, where axis of cylinder lens is parallel with axis of each LED
Inventor: BLANCHOT JEAN PHILIPPE
IPC: F21S4/00
Filed: 2012-04-04
Abstract: The device has multiple LEDs (1) arranged in an axis attached with an optical system to produce a uniform luminous band in terms of illumination. The optical system includes an astigmatic ellipsoidal lens (2) having different focal distances according to two perpendicular symmetry planes, and a cylinder lens (3), where an axis of the cylinder lens is parallel with an axis of each LED. The ellipsoidal lens comprises a concave-shaped face and a convex-shaped face with respect to each LED. The cylinder lens is plano-convex lens.
Patent FR-2989168-A1 (FR)
Title: Determination de la concentration en oxygene interstitiel dans un echantillon semi-conducteur
Inventor: VEIRMAN JORDI
IPC: G01N25/00
Filed: 2012-04-06
Abstract: Un procédé de détermination de la concentration en oxygène d'un échantillon en matériau semi-conducteur de type p comprend une étape de traitement thermique (F1) pour former des donneurs thermiques, une étape de mesure (F2) de la concentration en porteurs de charge de l'échantillon à une température comprise entre 0 K et 100 K, une étape de détermination (F3) de la concentration en donneurs thermiques de l'échantillon à partir de la concentration en porteurs de charge et de la température de l'échantillon, et une étape de détermination (F4) de la concentration en oxygène interstitiel à partir de la concentration en donneurs thermiques.
Patent FR-2986426-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des particules d'aerogel de silice et un polymere semi-cristallin
Inventor: LORANT RALUCA
IPC: A61K8/58
Filed: 2012-02-06
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour application topique comprenant des particules d'aérogel de silice hydrophobe ; au moins un polymère semi-cristallin solide à température ambiante et ayant une température de fusion inférieure à 70 °C comportant a) un squelette polymérique et b) au moins une chaîne organique latérale cristallisable et / ou une séquence organique cristallisable faisant partie du squelette dudit polymère, ledit polymère ayant une masse moléculaire moyenne en nombre supérieure ou égale à 2 000 ; et au moins une phase grasse. L'invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques consistant à appliquer sur les matières kératiniques une composition telle que définie plus haut, ainsi que l'utilisation de cette composition dans le domaine cosmétique ou dermatologique, et en particulier pour le soin, la protection et / ou le maquillage de la peau du corps ou du visage, ou pour le soin des cheveux. La présente invention présente l'avantage d'améliorer les propriétés sensorielles des compositions cosmétiques, en permettant une absorption dans la peau plus rapide et plus complète.
Patent FR-2987140-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion et/ou de stockage de cables et procede de montage correspondant
Inventor: DEMARET PATRICK
IPC: G02B6/44
Filed: 2012-02-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de connexion et/ou de stockage de câbles destiné à être monté dans une structure d'accueil (10) présentant une face d'introduction qui s'étend entre deux montants (11, 12) de ladite structure d'accueil. Ledit dispositif comprend un boîtier présente deux côtés opposés équipés chacun d'une charnière (310, 320), qui sont, indifféremment l'une de l'autre, aptes à recevoir, l'une (320), des moyens de fixation (702) au montant (12) correspondant de ladite structure pour permettre audit dispositif (2) de pivoter autour dudit montant (12), et, l'autre (310), des moyens de verrouillage (711) par rapport à l'autre montant (11) activables/désactivables manuellement. L'invention concerne aussi une installation comprenant une structure d'accueil et un tel dispositif, ainsi qu'un procédé de montage correspondant.
Patent FR-2974953-A1 (FR)
Title: Motoreducteur
Inventor: DOMMSCH HANS-PETER
IPC: H02K7/116
Filed: 2012-05-03
Abstract: Motoréducteur comportant un moteur électrique muni d'un arbre moteur (13a) et un autre arbre (15a) muni d'une denture coopérant avec un élément de sortie, notamment une roue dentée. L'arbre d'entraînement (13a) et l'autre arbre (15a) sont reliés. Dans une zone de jonction par une liaison par la matière.
Patent FR-2995668-A1 (FR)
Title: Heat pump installation for use in e.g. thermodynamic water-heater in dwelling house, has evaporator arranged upstream of container, where fluid is directed to evaporator for removing calories during circulation of fluid in circulation path
Inventor: RADULESCU MIHAI
IPC: F24D11/02
Filed: 2012-09-18
Abstract: The installation (200) has a heat pump whose evaporator (210) is arranged upstream of a heat buffering container (300). The container comprises a closed volume for placing a thermal storage fluid (312) and a circulation path (320) to ensure transfer of calories from a hot fluid towards the thermal storage fluid during circulation of the hot fluid in the circulation path and another circulation path (330). A fluid is intermittently directed to the evaporator of the heat pump for removing the calories from the container during circulation of the fluid in the latter circulation path. The thermal storage fluid is water or a phase shifting material. The hot fluid is air extracted from a building. The fluid is selected from a group consisting of outdoor air sucked by a heat pump, water coming from a buried geothermic sensor and/or water coming from a water table or a river.
Patent FR-2997787-A1 (FR)
Title: Generateur nucleaire a radioisotope
Inventor: ROUX JEAN-PIERRE
IPC: B64G1/42
Filed: 2012-11-07
Abstract: La présente invention concerne un générateur nucléaire (10) comportant :une source chaude formée par une source radioisotopique (11) ;une source froide ;un convertisseur d'énergie thermique (12) agencé entre ladite source chaude et ladite source froide de manière à ce qu'un flux de chaleur traverse le convertisseur d'énergie thermique ;une enceinte (16) dans laquelle sont aménagés le convertisseur d'énergie thermique (12) et la source chaude; ladite enceinte (16) étant en contact avec la source froide ;le générateur étant caractérisé en ce que la source froide comporte au moins une ailette de refroidissement (21) à plaque présentant une structure interne formant au moins un réseau diphasique permettant l'évaporation, la circulation et la condensation d'un fluide de travail.
Patent FR-2998075-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification mutuelle entre une etiquette radio et un lecteur
Inventor: ROBSHAW MATTHEW
IPC: G06K19/07
Filed: 2012-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification mutuelle entre une étiquette radio (T) et un lecteur radio (R), comprenant : - une phase d'authentification (P21) de l'étiquette par le lecteur, mise en œuvre sur un premier canal de communication (UHF), durant laquelle un premier coupon d'authentification (xT) et une première réponse d'authentification (yT) sont transmis (E21-1, E21-7) de l'étiquette au lecteur, -une étape (E21-11) de basculement du premier canal de communication vers un deuxième canal de communication (HF), différent du premier canal, sur lequel est mise en œuvre une phase d'authentification du lecteur par l'étiquette, -un envoi (E21-4, E22-2) du lecteur à l'étiquette d'un deuxième coupon d'authentification (xR) et d'une deuxième réponse d'authentification (yR) destinés à authentifier le lecteur, caractérisé en ce que le deuxième coupon d'authentification est transmis sur le premier canal de communication.
Patent FR-2999772-A1 (FR)
Title: Procede de controle actif acoustique de bruit perturbateur a bande(s) etroite(s) a microphone(s) mobile(s), systeme correspondant
Inventor: VAU BERNARD
IPC: G10K11/178
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle actif acoustique de bruit perturbateur à bande(s) étroite(s) à microphone(s) mobile(s) destiné à atténuer, voire supprimer, en temps réel ledit bruit perturbateur dans une zone contrôlée (9) d'un espace de travail (1) par génération d'au moins un contre-bruit par un moyen de génération sonore (3) commandé par un signal de commande U(t) produit en sortie d'un moyen de calcul recevant en entrée au moins un signal de mesure Y(t) provenant d'un capteur acoustique (6), ledit moyen de calcul mettant en œuvre un correcteur (11) obtenu à partir d'un modèle acoustique obtenus suite à une première étape préalable d'identification et une deuxième étape préalable de synthèse du correcteur (11), au moins le correcteur étant mémorisé dans le moyen de calcul pour utilisation en temps réel dans une troisième étape d'atténuation ou suppression en temps réel dudit bruit perturbateur. Selon l'invention, la zone à contrôler (9) peut être amenée à se déplacer au cours du temps dans l'espace de travail (1) et on détermine préalablement des points d'identifications (8) (...Pi...) dans ledit espace de travail (1), dans la première étape on identifie pour chaque point d'identification (8) le modèle acoustique, dans la seconde étape on synthétise pour chaque modèle le correcteur (11) correspondant, et dans la troisième étape, en temps réel, on met en œuvre des moyens de sélection (12) d'au moins un des correcteur (11) stockés pour la production du signal de commande U(t) afin d'au moins atténuer ledit bruit perturbateur.
Patent FR-3006653-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintenance d'une installation de transport par cable aerien, notamment un telesiege ou telecabine
Inventor: DARIER GUILLAUME
IPC: B61B12/00
Filed: 2013-06-05
Abstract: Dispositif de maintenance d'une installation de transport par câble aérien, notamment un télésiège ou télécabine, l'installation comprenant un véhicule (5) pourvu d'un moyen d'accrochage (6) configuré pour accrocher le véhicule (5) au câble aérien, le dispositif comprenant : - une plate-forme (9) configurée pour supporter un opérateur de maintenance (10) ; - une échelle (11) pour accéder à la plate-forme (9) depuis le véhicule (5) ; - un support de plate-forme (12) monté fixe sur le moyen d'accrochage (6) ; et - un support d'échelle (13) monté amovible sur le moyen d'accrochage (6) ; la plate-forme (9) étant montée amovible sur le support de plate-forme (12) et l'échelle (11) est montée amovible sur le support d'échelle (13).
Patent FR-3008878-A1 (FR)
Title: Appareil pour la cuisson d'un mets
Inventor: COULOMBEL YANN
IPC: A47J37/06
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention porte sur un appareil (1) pour la préparation d'un mets. L'appareil (1) comprend au moins un moule (5) comprenant une empreinte supérieure et une empreinte inférieure pour l'enserrement du met. L'appareil comprend des moyens de chauffage (6,7,7') du moule (5). Les moyens de chauffage (6,7,7') comprennent au moins un bloc d'induction (7,7') contrôlé par un bloc de commande (6).
Patent FR-3000811-A1 (FR)
Title: Systeme de signalisation holographique comprenant une unite de generation d'au moins une image holographique
Inventor: BAVOUX BERNARD
IPC: B60Q1/26
Filed: 2013-01-07
Abstract: Système de signalisation (10) comprenant une unité (12) de génération d'au moins une image holographique (13) pour effectuer une signalisation susceptible d'être vue par un observateur (11). L'unité (12) de génération d'image holographique comprend un support (14), une plaque guide lumière (16) et une platine holographique (18) translucide, la plaque guide lumière (16) étant d'une part interposée entre le support (14) et la platine (18) et d'autre part raccordée à une entrée de lumière (22) de manière que la lumière (20L) arrivant par ladite entrée (22) pénètre dans ladite plaque (16) par sa tranche (16T). La plaque guide lumière (16) permet de faire sortir la lumière suivant un faisceau cohérent, collimaté et à angle fixe en éclairant la platine holographique (18) qui permet de générer l'image holographique (13). Véhicule automobile comprenant un tel système ayant son unité (12) de génération d'image holographique associée à une partie de sa carrosserie.