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Patent FR-3103324-B1 (FR)
Title: Compartiment pour dispositif de stockage d'énergie électrique d’un véhicule automobile
Inventor: GARDERE GUILLAUME
IPC: H01M50/131
Filed: 2019-11-15
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne un compartiment (10) pour dispositif de stockage d'énergie électrique d’un véhicule automobile, ledit compartiment (10) étant configuré pour recevoir au moins une cellule (14) de stockage d'énergie électrique, le compartiment (10) comportant :un boitier (16) comprenant une paroi de fond (26) et au moins une paroi latérale (28),un couvercle (18) agencé pour refermer ledit boitier (16).Selon l’invention,le compartiment (10) comprend une cage de protection électromagnétique.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3104246-B1 (FR)
Title: Conditionnement pour le chauffage d’un produit, four a induction electromagnétique et procédé de chauffage
Inventor: RAFFAELE GÉRARD
IPC: F27D21/00
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-01-07
Abstract: FOUR A INDUCTION ELECTROMAGNÉTIQUE ET PROCÉDÉ DE CHAUFFAGE Le four à induction (1) chauffe un produit placé dans un conditionnement (10) muni d’un fond (11) associé à un couvercle (13) mobile en pivotement par rapport au fond (11). Le four à induction (1) comprend un carter (2) définissant une fente (3) d’introduction du conditionnement (10) vers une zone de chauffage. Un inducteur (4) inférieur et un dispositif de chauffage (5) sont espacés l’un de l’autre pour définir la zone de chauffage. Le four à induction (1) comporte un détrompeur (6) formant une partie de la fente (3) d’introduction. Le détrompeur (6) s’étend depuis la face supérieure de la fente (3) vers la face inférieure de la fente (3) pour empêcher l’introduction du conditionnement (10) lorsque le couvercle est dans une position fermant le conditionnement (12).    Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3105259-B1 (FR)
Title: Cellules végétales dédifférenciées non élicitées deLavandula angustifolia, ses extraits et ses utilisations cosmétiques
Inventor: DUFOUR-SCHROIF COSIMA
IPC: C12N5/04
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-03-11
Abstract: Titre Cellules végétales dédifférenciées non élicitées de Lavandula angustifolia    , ses extraits et ses utilisations cosmétiques La présente invention concerne des cellules végétales dédifférenciées non élicitées d’une plante de l’espèce Lavandula angustifolia, ou ses extraits ainsi que la composition cosmétique les comprenant, ses utilisations et procédés de traitement cosmétique comprenant l’application de ladite composition sur la peau pour améliorer et/ou renforcer la fonction barrière, ainsi que pour améliorer l’hydratation de la peau.
Patent FR-3104941-B1 (FR)
Title: Dispositif de mobilisation du système ostéo musculo tendineux humain.
Inventor: SERAFIN THOMAS
IPC: A61F5/01
Filed: 2019-12-23
Granted: 2024-01-19
Abstract: Dispositif (100) de mobilisation du système ostéo musculo tendineux humain, comprenant :  - une genouillère (2), agencée pour coiffer un genou d’un utilisateur humain de manière à maintenir le genou dans la genouillère, et agencée pour exercer, sur le genou coiffé par la genouillère, une force de mobilisation : cette force de mobilisation faisant pression sur le genou et étant dirigée vers une surface (5) d’appui agencée pour recevoir un appui du bassin de l’utilisateur et   - des moyens (6) pour augmenter la force de mobilisation.    Figure pour l’abrégé : Fig. 16
Patent FR-3109021-B1 (FR)
Title: Assemblage de cellules electrochimiques
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: H01M50/531
Filed: 2020-04-02
Granted: 2023-04-14
Abstract: Ensemble (1) de cellules électrochimiques (2) de batterie, chacune des cellules disposant de deux électrodes, comprenant une plaque conductrice d’électricité agencée pour être en contact mécanique avec les électrodes des cellules, un cordon de soudure, pour chacune des cellules, au niveau du contact mécanique entre l’électrode et la plaque conductrice d’électricité, fusionnant ladite plaque conductrice d’électricité et ladite électrode, ledit cordon de soudure réalisant un contact électrique entre ladite plaque conductrice et ladite électrode, ledit cordon de soudure étant obtenu à partir d’un laser à fibre.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3110838-B1 (FR)
Title: Complexe immunomodulateur et ses applications pour la thérapie
Inventor: LEONETTI MICHEL
IPC: A61K38/17
Filed: 2020-05-28
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un complexe moléculaire consistant en au au moins un ligand d’un sucre sulfaté de la famille des glycosaminoglycanes lié à un au moins un ligand d’une molécule de surface des cellules présentatrices d’antigène, pour utilisation en tant que médicament immunomodulateur, en particulier en immunothérapie du cancer et des maladies infectieuses.
Patent FR-3116681-B1 (FR)
Title: Circuit sommateur de phases à multi-injections
Inventor: BADETS FRANCK
IPC: H03L7/08
Filed: 2020-11-24
Granted: 2023-06-30
Abstract: Circuit sommateur de phases à multi-injections comprenant un oscillateur (300) ayant une fréquence d’oscillation propre F0, un circuit d’interface d’injection de référence (701) commandé par un signal de synchronisation de référence à une fréquence de référence et au moins un circuit d’interface d’injection additionnel (702,703) commandé par un signal de synchronisation secondaire à la fréquence de référence, chaque circuit d’interface d’injection (701,702,703) ayant un paramètre d’injection variable, les signaux de synchronisation secondaires étant chacun déphasés par rapport au signal de synchronisation de référence, l’oscillateur (300) étant configuré pour générer un signal de sortie à la fréquence de référence et déphasé par rapport au signal de synchronisation de référence d’un déphasage fonction d’une somme des déphasages respectifs de chaque signal de synchronisation secondaire par rapport au signal de synchronisation de référence, pondérée par les paramètres d’injection.  Figure 7
Patent FR-3121198-B1 (FR)
Title: Guide de lumière pour l’éclairage d’un véhicule
Inventor: SCHOLZ PATRICK
IPC: F21S43/245
Filed: 2021-03-23
Granted: 2023-04-07
Abstract: L’invention concerne un guide de lumière pour l’éclairage d’un véhicule comportant une entrée d’une lumière et d’un guide de lumière, ledit guide est caractérisé en ce que le guide de lumière est composé d’une pluralité de prismes (21) répartie le long du guide de lumière, chaque prisme comporte deux extrémités dont le pas entre chaque extrémité de deux prismes (21) successifs est compris entre 0,5 et 1,5 mm.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122097-B1 (FR)
Title: Appareil à toux mettant en œuvre une animation vidéo pour aider le patient à effectuer son traitement, en particulier en mode INEX
Inventor: LEROUX JEAN
IPC: A61M16/00
Filed: 2021-04-23
Granted: 2023-08-11
Abstract: Titre de l’invention Appareil à toux mettant en œuvre une animation vidéo pour aider le patient à effectuer son traitement, en particulier en mode INEX L’invention concerne un appareil à toux pour opérer des insufflations et exsufflations de gaz à un patient, comprenant une turbine motorisée et un circuit de gaz avec des lignes d’insufflation et d’exsufflation, un écran d’affichage (20), et des moyens de pilotage configurés pour commander la turbine et/ou l’affichage sur l’écran d’affichage (20) d’une animation vidéo mettant en œuvre une première représentation graphique (30) symbolisant au moins les phases d’insufflation et d’exsufflation de gaz et une seconde représentation graphique (40) symbolisant le patient. L’aspect et/ou les dimensions des première et/ou seconde représentations graphiques affichées sur l’écran d’affichage varient en corrélation avec les phases d’insufflation et d’exsufflation de gaz de manière à assister le patient pendant son traitement, en particulier en mode INEX.   Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110102-B1 (FR)
Title: Agrafeuse électrique conçue pour enfoncer des moyens de fixation, et procédé d’enfoncement de moyens de fixation à l’aide de ladite agrafeuse
Inventor: HOLGERSSON MATS
IPC: B25C5/15
Filed: 2021-04-27
Granted: 2023-04-07
Abstract: Agrafeuse électrique conçue pour enfoncer des moyens de fixation, et procédé d’enfoncement de moyens de fixation à l’aide de ladite agrafeuse Une agrafeuse électrique (10), conçue pour enfoncer des moyens de fixation (12) dans des pièces, comprend un magasin (16) qui comporte, à son extrémité antérieure, un espace interstitiel (22) dévolu au passage de moyens individuels de fixation (12), et dans lequel lesdits moyens (12) sont juxtaposés mutuellement en une rangée (14) ; et un propulseur (26) qui est mobile vers un emplacement de déclenchement à partir d’un emplacement de repos, au moyen d’un moteur électrique, en opposition à la force de rappel d’un ressort de tension (34), et est mobile vers ledit emplacement de repos à partir dudit emplacement de déclenchement sous l’effet de ladite force de rappel dudit ressort (34), en agissant sur le moyen (12) situé le plus en avant et matérialisant une extrémité antérieure de ladite rangée (14), pour lui faire franchir ledit espace (22). Ledit propulseur (26) peut être arrêté en un emplacement de tension qu’il atteint, au cours de son mouvement à partir de l’emplacement de repos, avant que l’emplacement de déclenchement ne soit atteint.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1b
Patent FR-3124825-B1 (FR)
Title: Helice pour une turbomachine d’aeronef avec une aube a calage variable et un dispositif de contrepoids a engrenage
Inventor: BELJAMBE CEDDRIC
IPC: F01D21/16
Filed: 2021-06-30
Granted: 2023-05-26
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (10) pour une hélice de turbomachine d’aéronef, l’ensemble comprend :  - une aube à calage variable (2) comportant une pale reliée à un pied, l’aube (2) comportant un axe longitudinal confondu avec un axe (A) de calage de l’aube qui passe par ledit pied,  - une embase (70) solidaire en rotation de l’aube (2) autour de l’axe (A) et reliée à une portion (72) de roue dentée s’étendant autour de cet axe (A), et  - un dispositif de contrepoids (8) comportant un arbre mobile en rotation autour d’un axe sensiblement perpendiculaire audit axe (A), cet arbre étant relié à au moins une masselotte et à un pignon engrené avec la portion (72),  dans lequel la portion (72) de roue dentée est fixée à ladite embase (70) par au moins une vis fusible (90).  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3125454-B1 (FR)
Title: Systeme d’assistance portatif et appareil correspondant
Inventor: GRENIER JORDANE
IPC: B25J9/00
Filed: 2021-07-21
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention concerne un système d’assistance porté en service par au moins un utilisateur pour l’exécution d’au moins une tâche ou d’une activité, le système comprenant un dispositif comportant une première interface (13) et une deuxième interface (30), la première interface étant montée mobile relativement à la deuxième interface autour d’au moins un axe de rotation donné, le système comportant au moins un câble (17) s’étendant entre une unité d’actionnement et le dispositif, le câble étant fixé à son extrémité proximale à un organe d’actionnement de l’unité d’actionnement et à son extrémité distale à une zone d’accroche latérale et/ou arrière de la deuxième interface, le système comprenant en outre une gaine (18) de protection du câble s’étendant sur un tronçon seulement du câble.  L’invention concerne également un appareil d’assistance comprenant un tel système.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig.2
Patent FR-3126593-B1 (FR)
Title: Dispositif agricole à deux unités de travail
Inventor: HECKLY PASCAL
IPC: A01B63/108
Filed: 2021-09-07
Granted: 2023-09-08
Abstract: Dispositif agricole à deux unités de travail La présente invention a pour objet un dispositif agricole (1) comportant une première unité (2) et une deuxième unité (2’) de travail, le dispositif (1) pouvant occuper une configuration de travail et une configuration de transport, le dispositif (1) comprenant une potence (5) montée pivotante sur le châssis (3) autour d’un axe de soulèvement sensiblement parallèle à la direction d’avance et autour duquel le dispositif (1) est pivoté pour aboutir aux différentes configurations précitées, chaque unité (2, 2’) étant montée pivotante par rapport à la potence (5) autour d’un axe de liaison (8), chaque unité (2, 2’) comportant une extrémité guidée (9, 9’) respective et une extrémité libre (10, 10’) respective, plus éloignée de l’axe de liaison (8) correspondant que son extrémité guidée (9, 9’).  Dispositif agricole (1) caractérisé en ce qu’il comporte un actionneur central (12) configuré pour exercer sur chacune des unités (2, 2’), au moins en configuration de travail du dispositif (1), un effort d’écartement s’opposant à un mouvement de pivotement vers le bas de son extrémité libre (10, 10’) autour de l’axe de liaison (8) correspondant.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-2239330-B1 (FR)
IPC: B31B19/84
Filed: 1974-08-01
Granted: 1978-11-24
Abstract: The invention relates to an ultrasonic welding, apparatus for a flexible fluid container fabricated of synthetic thermoplastic material having a welding surface, thin walls and a rim, and closed but for a single opening for fluid-tight welding of the connecting piece into the container, which is also fabricated of synthetic thermoplastic material. A welding ring focusses the ultrasonic energy to the welding surfaces. A ring-shaped base terminates the connecting piece.
Patent FR-2433495-B1 (FR)
IPC: C03C3/00
Filed: 1979-08-16
Granted: 1984-12-14
Abstract: A solder glass suspension for sealing glass or other ceramic parts is provided having the characteristics of a reversible gel, exhibiting high viscosity during storage and after extrusion onto a sealing surface, but relatively low viscosity under shear stress during extrusion. The use of the suspension for sealing glass or ceramic parts is also described.
Patent FR-2477039-B1 (FR)
IPC: B05B1/00
Filed: 1980-02-28
Granted: 1984-12-07
Abstract: Spray nozzle permitting the spraying of liquid, having a body provided with a cylindrical chamber of given diameter for the passage of a liquid into a nozzle in which the nozzle liquid outlet has a plurality of equidistantly spaced, identical holes, whose axes are inclined relative to the nozzle axis. A member positioned at the intake of the liquid into the nozzle defines a passage for the liquid outflow, and has a diameter less than the diameter of the chamber. The member has a concave face at the inlet and a constriction of the passage limits the liquid flow entering the nozzle. Fixing means permit the member to be fixed to the nozzle body.
Patent FR-2451884-B1 (FR)
IPC: B66F9/18
Filed: 1980-03-20
Granted: 1985-07-19
Abstract: LOAD LIFTING UNIT FOR LIFT TRUCK The present invention discloses a load lifting unit for a lift truck, and more particularly, an improved structure of a load lifting unit for a counterbalance type lift truck. In the invention, to increase the loading capacity and longitudinal stability of the lift truck as well as to improve the forward visibility from the lift truck, two lift cylinders (7) are separately disposed on the sides of a pair of upright assemblies (1) of the load lifting unit, respectively, to obtain a space (17) between the upright assemblies for allowing a lift member (4) to be lifted and lowered within the space and for allowing actuating means of various operation attachments engaged with the lift member to be accommodatedly arranged within the space.
Patent FR-2551447-B1 (FR)
Inventor: MEUNIER GILLES
IPC: C08F265/06
Filed: 1983-08-31
Granted: 1987-03-27
Abstract: The impact resistance of resin compositions consisting of a thermoplastic polymer, particularly a homopolymer or copolymer of vinyl chloride, can be improved by an impact additive of the graft copolymer type. The graft copolymer impact additive consists of a backbone composed of a statistical copolymer of butadiene or isoprene, an alkyl acrylate of a C<sub>2</sub> to C<sub>12</sub> alkyl, and a polyfunctional cross-linking agent, onto which are grafted the chains of a polymer of an alkyl methacrylate of a C, to C, alkyl, particularly methyl methacrylate. The backbone of the graft copolymer impact additive comprises 0.5-35% by weight butadiene or isoprene, and up to 10 mole% of the cross-linking agent, while the weight ratio of grafted chains to the backbone can range from 10 to 200%.The resin compositions are particularly useful to improve impact strength at low temperatures.
Patent FR-2569829-B1 (FR)
Inventor: FREYCHET DAVID
IPC: F28G3/08
Filed: 1984-08-31
Granted: 1989-06-16
Abstract: 1. A heat exchanger comprising a plurality of tubes (1) in which a fluid circulates and in at least one of which is disposed a movable element formed by a metal coil in the form of a solenoid, at least one end of which is held in position by a coupling system such that said movable element can be caused to rotate by the fluid so as to prevent said tube from becoming clogged and to improve heat transfer, said exchanger being characterised in that said movable element (2) in the form of a solenoid is rigid and non-deformable so that it can be caused to rotate without coming into contact with the inner wall of said tube (1) during its movement, while said coupling system comprises an outer fastening means to said exchanger tube and a mechanical connection (4) enabling said movable element to rotate freely on its own axis, about the axis of said exchanger tube.
Patent FR-2581993-B1 (FR)
Inventor: GAUDILLIERE BERNARD
IPC: C07C233/33
Filed: 1985-05-14
Granted: 1988-03-18
Abstract: Compound of general formula I (I) in which R is hydrogen, R1 is unsubstituted phenyl, 4-methoxy - 3,5-dimethylphenyl or phenyl substituted at one of the 2-, 3- or 4- positions by halogen, C1-4 alkyl, C1-4 alkoxy, hydroxy, benzyloxy, trifluoromethyl, cyano, nitro, amino, acetylamino, methylthio, methylsulphonyl or aminosulphonyl and R2 is unsubstituted phenyl, 2,4,6-trimethoxyphenyl or phenyl substituted at either the 3- or the 4- positions by fluorine, chlorine, methyl or methoxy, or an acid addition salt thereof.
Patent FR-2661464-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assujettissement temporaire d'un objet a un support, a zone de rupture calibree en traction.
Inventor: JACQUES SPARIAT
IPC: B64G1/64
Filed: 1990-04-27
Granted: 1992-08-14
Abstract: Un dispositif d'assujettissement temporaire d'un objet (A') à un support comportant un corps (2) destiné à être fixé au support et comportant une portion terminale annulaire (3) fixée à l'objet et raccordée au corps par une portion de liaison (4), caractérisé en ce que cette portion de liaison (4) ménagée entre la portion terminale annulaire (3) du réceptacle fixée à l'objet et le corps est flexible et frangible, comportant une bague intermédiaire (40) respectivement reliée à la zone terminale annulaire d'une part, et au corps d'autre part par deux paires de languettes axiales flexibles (41, 42, 43, 44) appariées selon des diamètres décalés angulairement de 90degré , les languettes étant identiques dans chaque paire.
Patent FR-2669811-B1 (FR)
Inventor: JEAN-MARIE BOSSU
IPC: A23L13/40
Filed: 1990-12-03
Granted: 1993-05-28
Abstract: The invention relates to an expanded food preparation based on meat, fish, milk product, fruit, vegetable, chocolate or a mixture of such products, charaterized in that it is sterile and that it contains an expanding base including: a) one or a plurality of foaming surfactants, resisting to a temperature higher than 100 C, preferably about 120 C selected particularly amongst proteins, b) one or a plurality of texture stabilizers selected particularly amongst gums, the agents a) and b) being included in proportions such that the food preparation obtained has a density lower than 1, preferably between 0.9 and 0.3 and preferably on the 0.7. The invention also relates to a method and device for the production of said food preparation.
Patent FR-2693569-B1 (FR)
Inventor: HECKEL ROBERT
IPC: E05F11/48
Filed: 1992-07-10
Granted: 1994-10-07
Abstract: The window operating mechanism has a cable sliding the length of a guide rail (6) to raise and lower the window. A magnet (9) holds the rail in its normal position, attracting a ferromagnetic bracket (13) attached to the rail. If a force exceeding a preset level opposes the movement of the glass the magnetic force is overcome and the rail released. The rail (6) can then be drawn vertically down by the cable. An electromechanical detector (14,15) monitors the force on the glass and automatically reverses the drive motor if the force is excessive.
Patent FR-2695311-B1 (FR)
Inventor: WONG RAYMOND F
IPC: A61K6/00
Filed: 1993-08-25
Granted: 1997-01-24
Abstract: Plastic orthodontic brackets having an adherent acrylic adhesive primer layer on the bonding surface thereof are disclosed, as well as methods of making such brackets. Primed plastic orthodontic brackets which are shelf-stable and which obviate the need for the chairside primers commonly used by clinicians are contemplated. In a method of the present invention, a solvating mixture of solvents and acrylic monomers is applied to the bonding surface of a plastic bracket and allowed to attack (solvate) and diffuse into the plastic substrate. Thereafter the bracket is heated to volatilize the solvents and lower molecular weight monomers to thereby leave a coating or layer of acrylic material which is predominantly monomeric and is at least partially embedded in the plastic bracket. This coating acts as a primer for acrylic cements and enhances the bonding between the plastic orthodontic bracket and the tooth surface to which it is applied using acrylic adhesive cements which are themselves well known in the art.
Patent FR-2748512-B1 (FR)
IPC: E05B65/00
Filed: 1996-05-07
Granted: 1998-07-31
Abstract: The invention discloses a lock striker plate assembly to equip a door leaf, particularly a door, and particularly a landing door of a lift, and to co-operate in closing with the sliding bolt of a lock located opposite in the door frame, the said striker plate being inserted in the door edge of the door leaf (2) and fixed on one side (9) thereof by means of securing screws (10 and 11) passing through holes (12 and 13) located on either side of a bolt passage hole (25) of outside diameter substantially greater than that of the cylinder (7) of the striker plate, characterised in that the striker plate consists of three separate elements: a support element (14) globally omega-shaped with straight and mutually perpendicular sides; a cylinder (7) for the striker plate (1) to be set on the vertical side part (19) of the support element (14) between the two horizontal side parts (20 and 21); a rod (6) with its lower end (28) threaded from an intermediate stop (29) to pass through the smooth hole (27) of the base (26) of the cylinder (7) and to be screwed in the hole (31) provided with a nut (22) held at the bottom (19) of the support element (14).
Patent FR-2771825-B1 (FR)
Inventor: MARIE JEAN LOUIS
IPC: H01H19/11
Filed: 1997-11-28
Granted: 2001-06-08
Abstract: An electrical apparatus having at least one parametrizable function and which includes at least one potentiometer having an actuation member, cooperating with notched indexation devices demarcating several discrete positions of the actuation member. Each discrete position corresponds to a desired value of a parameter. An analogue/digital conversion and interpretation circuit receives an analogue voltage delivered by the potentiometer, dependent on the discrete position taken by the actuation member, and delivers a digital signal representative of the position of the actuation member and hence of the desired value of the parameter.