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Patent FR-3087312-A1 (FR)
Title: Feu de vehicule et circuit d'allumage
Inventor: ICHIKAWA TOMOYUKI
IPC: F21S41/00
Filed: 2019-10-11
Abstract: Feu de véhicule et circuit d’allumage Un circuit d'allumage d'une source de lumière à semi-conducteurs (110 ; 110_1 ; 110_2) comprend un circuit de commande de lumière (240 ; 240A ; 240B ; 240C) et un circuit de courant constant (220 ; 220E). Le circuit de commande de lumière (240 ; 240A ; 240B ; 240C) est configuré pour générer un signal de commande de lumière pulsé ayant un rapport cyclique correspondant au signal impulsionnel d'entrée et ayant au moins un front lissé à chaque impulsion. Le circuit de courant constant (220 ; 220E) comprend un régulateur linéaire (210 ; 210E ; 210F). Le circuit de courant constant (220 ; 220E) est configuré pour stabiliser un courant de feu circulant dans la source de lumière à semi-conducteurs (110 ; 110_1 ; 110_2) à une quantité cible correspondant au signal de commande de lumière. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3102608-A1 (FR)
Title: Procédé de transfert d’une couche mince à l’aide d’un polymère précéramique chargé
Inventor: BENAISSA LAMINE
IPC: H01L21/762
Filed: 2019-10-28
Abstract: L’invention porte sur un procédé de transfert d'un substrat donneur (1) vers un substrat support (5) d'une couche mince (2) présentant un premier coefficient de dilatation thermique. Ce procédé comprend: - la formation d'un plan de fragilisation dans le substrat donneur (1) ; - la formation d'une couche électriquement isolante (4) en surface du substrat donneur et/ou du substrat support ; - la réalisation d’un assemblage par mise en contact du substrat donneur (1) et du substrat support (5) par l'intermédiaire de la couche isolante (4) ; - la séparation de l'assemblage par fracture le long du plan de fragilisation. Afin de former la couche électriquement isolante, le procédé comprend un revêtement du substrat donneur et/ou du substrat support par une formulation d’enduction comportant un matériau composite constitué d'une matrice en un polymère précéramique chargée de particules, le matériau composite présentant un deuxième coefficient de dilatation thermique, le deuxième coefficient de dilatation thermique différant du premier coefficient de dilatation thermique d'au plus de 20 % du premier coefficient de dilatation thermique. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3103644-A1 (FR)
Title: Fiche mâle de connecteur de type RJ, fiche femelle de connecteur de type RJ, et ensemble correspondant.
Inventor: DUSSAUME PHILIPPE
IPC: H01R13/62
Filed: 2019-11-27
Abstract: L’invention concerne une fiche mâle de connecteur de type RJ destinée à former une connexion électrique avec une fiche femelle de connecteur de type RJ, ladite fiche mâle comprenant un corps (1) et des broches (2) disposées sur le corps (1), ledit corps (1) présentant une paroi frontale (10) reliée à une paroi inférieure de sorte à former une arête portant lesdites broches (2), deux parois latérales (12) s’étendant depuis deux extrémités libres opposées de ladite paroi inférieure, et une paroi supérieure (13) reliant lesdites deux parois latérales (12) et opposée à ladite paroi inférieure, caractérisée en ce que ladite fiche présente au moins un moyen de verrouillage à ladite fiche femelle de connecteur de type RJ parmi : - une languette de verrouillage s’étendant au-dessus de ladite paroi supérieure dudit corps, de façon sensiblement parallèle à ladite paroi supérieure (13) ; - au moins un élément magnétique (4) apte à coopérer avec un élément magnétique ménagé sur ladite fiche mâle de connecteur de type RJ. L’invention concerne également une fiche femelle de connecteur de type RJ. Figure 1.
Patent FR-3103677-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un composé de type 4-(3-éthoxy-4 hydroxyphényl) alkylcétone contre les bactéries du complexe Burkholderia cepacia
Inventor: CUPFERMAN SYLVIE
IPC: C07C49/245
Filed: 2019-11-28
Abstract: Titre : Utilisation d’un composé de type 4-(3-éthoxy-4 hydroxyphényl) alkylcétone contre les bactéries du complexe Burkholderia cepacia La présente invention concerne l’utilisation de composés de formule (I) dans le traitement de produits notamment de compositions aqueuses ou non, de préférence l’eau et les compositions aqueuses, contre les bactéries du complexe Burkholderia cepacia (Bcc), ainsi que leur mise en œuvre dans un procédé de traitement de composition aqueuse ou de l’eau vis-à-vis de de souches du complexe Bcc.      Formule (I) dans laquelle : - R2 représente un atome d'hydrogène ou un radical méthyle ou éthyle ;- R3 représente un radical alkyle (saturé) linéaire en C1-C12, éventuellement substitué par un groupe hydroxyle ; ou bien un radical alcényle (insaturé C=C) linéaire en C2-C12, éventuellement substitué par un groupe hydroxyle
Patent FR-3094196-A1 (FR)
Title: Outil électrochirurgical bipolaire
Inventor: WAGNER SEBASTIAN
IPC: A61B18/18
Filed: 2020-03-27
Abstract: Un outil électrochirurgical bipolaire (20) pour un instrument électrochirurgical bipolaire (10) comporte une première partie formant mâchoire (30) avec une première surface de préhension (31), une deuxième partie formant mâchoire (40) avec une deuxième surface de préhension (41) tournée vers la première surface de préhension (31), une articulation (50), laquelle permet un mouvement de pivotement de la deuxième partie formant mâchoire (40) par rapport à la première partie formant mâchoire (30), une première électrode (63) sur la première partie formant mâchoire (30) et une deuxième électrode (64) sur la première partie formant mâchoire (30), laquelle est électriquement isolée de la première électrode (63). Aucune électrode n’est disposée sur la deuxième partie formant mâchoire (40).
Patent FR-3109920-A1 (FR)
Title: Procédé de guidage d’un véhicule automobile
Inventor: BROSSARD LUC
IPC: B60W40/10
Filed: 2020-05-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de guidage d’un véhicule automobile (1) comprenant un dispositif de capture d’images conçu pour détecter la position d’une ligne droite (22) et la position d’une ligne gauche (21), ladite ligne droite et ladite ligne gauche encadrant une voie de circulation sur laquelle circule ledit véhicule automobile, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :    - la détection, sur la base de la position de ladite ligne droite et de la position de ladite ligne gauche, d’un élargissement de ladite voie ; et lorsqu’un élargissement est détecté :        - l’acquisition d’une trajectoire (30) dudit véhicule automobile ;    - la sélection, parmi ladite ligne droite et ladite ligne gauche, d’une première ligne (25) qui s’écarte le moins de ladite trajectoire ; et    - le guidage dudit véhicule automobile en fonction de ladite position de ladite première ligne.     Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3113439-A1 (FR)
Title: Dispositif électrique à refroidissement par boîte à eau et procédé de fabrication d’un tel dispositif
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: H01L23/34
Filed: 2020-08-14
Abstract: Ce dispositif comporte : - un corps principal (302) comprenant un connecteur d’entrée (304) et un connecteur de sortie (306) d’un liquide de refroidissement, conçus pour être respectivement connectés à une conduite d’entrée et à une conduite de sortie du liquide de refroidissement, et un chemin d’écoulement (308) du liquide de refroidissement s’étendant sur une face du corps principal (302) entre les connecteurs d’entrée (304) et de sortie (306) ; - un capot supérieur (321) conçu pour compléter le chemin d’écoulement (308) afin que le chemin d’écoulement (308) et le capot supérieur (321) délimitent ensemble une boîte à eau fermée en forme de canal reliant le connecteur d’entrée (304) au connecteur de sortie (306) ; et - deux modules électroniques de puissance (110, 112) solidaires du capot supérieur (321) et comportant des composants exothermiques (208) agencés pour être refroidis par le liquide de refroidissement au travers du capot supérieur (321).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111443-A1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse du risque informatique d’un ensemble de périphériques connectés sur un réseau
Inventor: VEYRE FABIENNE
IPC: H04L29/06
Filed: 2020-09-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’analyse du risque informatique (13) d’un ensemble de périphériques (14-16) connectés sur un réseau (101), ledit dispositif comportant : un organe de supervision des flux entrants (17a) et sortants (17c) de chaque périphérique (14-16) depuis et vers Internet (11) ; un détecteur des flux toxiques comparant l’adresse de provenance et de destination de ces flux entrants (17a) et sortants (17c) avec une base de données comportant une liste d’adresses toxiques ; un compteur (19) des flux toxiques détectés pour chaque périphérique (14-16) du réseau (101), ledit compteur (19) appliquant un facteur de dix aux flux toxiques sortants par rapport aux flux toxiques entrants ; et une unité de caractérisation du risque informatique associé à chaque périphérique (14-16) configurée pour classer chaque périphérique (14-16) entre une catégorie de risque limitée et une catégorie de risque important.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114015-A1 (FR)
Title: Installation pour la pratique du tennis de table
Inventor: DUPONT DE DINECHIN JEAN-MARIE
IPC: A63B102/16
Filed: 2020-09-17
Abstract: Installation pour la pratique du tennis de table.
    Installation (10) pour la pratique du tennis de table comprenant une embase (14) comprenant un premier montant (22) ; un plateau (16) pivotant par rapport au premier montant entre une position dépliée et une position pliée ; un premier élément de support (32) comprenant une portion de pivotement (34) montée pivotante par rapport au plateau et une portion de fixation (36) configurée pour coopérer avec un filet (N) ; une première manivelle (38) fixée à ladite portion de pivotement ; une première bielle (40) montée pivotante par rapport audit premier montant et montée pivotante pour que sa portion de fixation s’étende perpendiculairement au plateau lorsque ledit plateau est dans la position dépliée, et pour que sa portion de fixation s’étende parallèlement au plateau lorsque ledit plateau est dans la position pliée.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3116846-A1 (FR)
Title: Abri de Chantier modulable pour piscines
Inventor: ROUMAGNAC MAX
IPC: E04H1/12
Filed: 2020-12-02
Abstract: ABRI DE CHANTIER MODULABLE POUR PISCINES
    Abri de chantier (100) pour couvrir un bassin creusé (200) ou une excavation, comprenant une ossature modulable (10) et une bâche (20), ladite ossature comportant une pluralité de supports (11) et une traverse (12), les supports étant articulés sur la traverse dans une configuration en compas et, lesdits supports et ladite traverse étant démontables et réglables en longueur.
    Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3117659-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’enrichissement sonore, procédé de fourniture de service de réalité sonore augmentée, et périphérique de reproduction
Inventor: GREGOIRE CHRISTIAN
IPC: G10K15/04
Filed: 2020-12-10
Abstract: Procédé et dispositif d’enrichissement sonore, procédé de fourniture de service de réalité sonore augmentée, et périphérique de reproduction L'invention concerne l’enrichissement sonore et la fourniture de service de réalité sonore augmentée. En particulier, l’invention concerne des périphériques de reproduction de réalité augmentée tels que des casques de réalité augmentée ou des enceintes connectées permettant la mise en œuvre d’une réalité sonore augmentée.   Un objet de l’invention est un procédé d’enrichissement sonore comportant une génération d’un son virtuel généré en fonction d’un son réel d’un environnement sonore réel, le son virtuel étant apte à être reproduit en superposition du son réel.  Ainsi, ce n’est plus seulement l’environnement visuel réel qui est augmenté d’une information visuelle ou sonore mais l’environnement sonore lui-même qui est augmenté d’une information sonore virtuelle. Par exemple, un son réel sera identifié et l’information concernant l’identification de ce son réel sera ajoutée à l’environnement sonore : tel que la source du son, le type de son, etc.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117363-A1 (FR)
Title: Substrat cosmétique d’origine naturelle
Inventor: ANDREAN HERVé
IPC: A61Q19/10
Filed: 2020-12-10
Abstract: Substrat cosmétique d’origine naturelle La présente invention concerne un substrat sec cosmétique à base de polysaccharides, destiné au nettoyage, au démaquillage, au soin et/ou au maquillage des matières kératiniques, caractérisé en ce qu’il présente une structure microscopique alvéolaire formée par association non réticulée d’au moins 2 polysaccharides spécifiques ; ainsi qu’un procédé cosmétique de soin, de nettoyage, de démaquillage et/ou de maquillage des matières kératiniques, mettant en œuvre ce substrat.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117757-A1 (FR)
Title: Autocuiseur a baionnette pourvu d’un module de commande
Inventor: BARAILLE ERIC LAURENT
IPC: A47J27/08
Filed: 2020-12-18
Abstract: - Autocuiseur à baïonnette pourvu d’un module de commande.  - L’invention concerne un appareil (1) de cuisson sous pression à baïonnette comportant une cuve (2), un couvercle (3), un support (10), un organe de commande (11) manuelle du verrouillage / déverrouillage attaché audit support (10), une conformation motrice portée par l’organe manuel de commande et une conformation réceptrice destinée à être reliée au couvercle et à être engagée par ladite conformation motrice, un moyen de régulation de pression, ledit appareil étant caractérisé en ce qu’il comprend un module de commande attaché de façon amovible audit couvercle et embarquant au moins ledit moyen de régulation de pression et ladite conformation réceptrice.  - Appareils de cuisson sous pression.  - Figure 2
Patent FR-3119117-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage superposant des images virtuelles, pour véhicule.
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: G02F1/01
Filed: 2021-01-25
Abstract: Dispositif d'affichage (DA) pour un véhicule (V) comprenant un premier écran d'affichage (EA1), une lame semi-réfléchissante (LO) inclinée d'un premier angle aigu par rapport audit premier plan (P1) et comprenant une face arrière (FR) recouverte d’une couche non réfléchissante (CN) à l’exception d’une zone déterminée (ZD), et une face avant (FV) opposée à ladite face arrière (FR), orientée vers lesdits passagers (PA) et propre à réfléchir lesdites images réelles affichées vers lesdits passagers (PA), ledit dispositif d’affichage (DA) comportant en outre, au moins un second écran (EA2) de plus petite taille que le premier écran (EA1), disposé contre la couche non réfléchissante (CN) recouvrant la face arrière (FR) de la lame (LO) et en regard de la zone déterminée (ZD).  (Figure 1)
Patent FR-3120509-A1 (FR)
Title: couvercle en verre pour boîte de conservation à usage alimentaire
Inventor: DE OLIVEIRA ALVARO
IPC: A47J47/02
Filed: 2021-03-09
Abstract: Un accessoire culinaire comprend un couvercle en verre (5) généralement plat et présentant une portion périphérique (13) avec un bord de couvercle et un joint circonférentiel (25) souple. Ce joint comporte une portion d’engagement (29) chaussée sur une partie de la portion périphérique (13) voisine du bord et une lèvre d’étanchéité (33) apte à coopérer avec la paroi latérale (9) d’un récipient de base (3) quand le couvercle (5) repose sur un bord supérieur (11) de ce récipient (3) par l’intermédiaire de la portion périphérique (13). Le couvercle (5) présente en outre une portion d’emboîtement (17) en saillie de la portion périphérique (13). La lèvre d’étanchéité (33) est agencée comme extrémité d’une portion active (31) du joint circonférentiel (25). Une portion intermédiaire (37) de ce joint circonférentiel (25), reliant la portion active (31) à la portion d’engagement (29), est conformée de manière à épouser l’emboîtement (17).  Figure d’abrégé : figure 7
Patent FR-3121022-A1 (FR)
Title: Mécanisme de table escamotable relevable
Inventor: LEFEBVRE VALENTIN EMMANUEL GÉRARD
IPC: A47B9/16
Filed: 2021-03-28
Abstract: Mécanisme de table relevable permettant la conversion d’une table basse en table haute et inversement.  L’invention concerne le mécanisme permettant l’ascension et la descente du plateau d’une table à moindre effort, conférant une double fonctionnalité à une même table.  Celui-ci est constitué de deux demi-plateaux (1) et (8) qui translatent grâce aux paires de traverses (5) et (7) montées sur glissières. Chaque demi-plateau est relié par ses traverses à la paire de pieds supérieurs qui lui est opposée (10) et (12).  Lorsque la table est en position basse, les pieds supérieurs (10) et (12) sont escamotés dans les pieds d’assise (13).  La levée de l’extrémité des demi-plateaux (1) et (8) et de la paire de pieds supérieurs les soutenant (12) et (10) est rendue possible par le rapprochement des deux paires de pieds supérieurs (10) et (12) et par conséquence l’écartement des deux demi-plateaux (1) et (8). La conversion est assistée par deux vérins à gaz (4). La cinématique d’ascension est assurée par l’ensemble du mécanisme intégré à la table. La descente fonctionne sur la cinématique inverse.  Ainsi lorsque la table est en position haute, les pieds supérieurs (10) et (12) sont posés sur les pattes de support des pieds d’assise (13).  Le mécanisme selon l’invention est particulièrement destiné à une utilisation de table relevable, conférant une double fonction à une même table, idéale pour les espaces d’habitat réduits.  Figure pour l’abrégé : [Fig 3]
Patent FR-3115525-A1 (FR)
Title: Système d’alimentation diesel de navire
Inventor: LAO XINGSHENG
IPC: F01P3/20
Filed: 2021-07-30
Abstract: Un système d’alimentation diesel de navire, comprenant un moteur diesel, un échangeur de chaleur et un dispositif fluidique, dans lequel la première entrée et la première sortie de l’échangeur de chaleur sont respectivement reliées au moteur diesel, et sont respectivement reliées aux couvercles supérieur et inférieur de l’échangeur de chaleur; la seconde entrée de l’échangeur de chaleur est utilisée pour faire entrer l'eau de mer, et la seconde sortie est utilisée pour évacuer l'eau de mer ; le dispositif fluidique est prévu à la seconde sortie de l’échangeur de chaleur, et la première entrée du dispositif fluidique est utilisée pour aspirer l'eau de mer évacuée par la seconde sortie de l’échangeur de chaleur, la seconde entrée du dispositif fluidique est reliée au tuyau d'échappement diesel, et la sortie du dispositif fluidique est utilisée pour évacuer l'eau de mer et les gaz s’échappant du tuyau d'échappement diesel.   Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3127736-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’une carte de fréquentation tridimensionnelle pour véhicule
Inventor: SPORTILLO DANIELE
IPC: G06T11/00
Filed: 2021-10-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’une carte de fréquentation tridimensionnelle représentative de la localisation des points de fixation de conducteur d’un ensemble (10) de véhicules en fonction de la position géographique de ce ou ces véhicules. A cet effet, des premières données représentatives d’un premier ensemble de points de fixation oculaire de conducteur de l’ensemble (10) de véhicules et des deuxièmes données représentatives d’un deuxième ensemble de localisations de l’ensemble (10) de véhicules sont reçues, par exemple par un dispositif (101) de traitement de données, via une liaison sans fil. La carte de fréquentation est déterminée par agrégation des premières données et des deuxièmes données.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129114-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une position latérale d’un collecteur par rapport à un rail alimenté en énergie électrique, dispositif de détermination et véhicule associés
Inventor: HOURTANE JEAN-LUC
IPC: B60L5/38
Filed: 2021-11-17
Abstract: Procédé de détermination d’une position latérale d’un collecteur par rapport à un rail alimenté en énergie électrique, dispositif de détermination et véhicule associés L’invention concerne un procédé de détermination d’une position latérale d’un collecteur (30) par rapport à un rail alimenté en énergie électrique. Le rail est associé à une source de champ magnétique. Le collecteur est propre à collecter de l’énergie électrique par contact avec le rail. Le procédé comprend les étapes successives suivantes :  - mesure d’un champ magnétique par chacun de deux capteurs de proximité (65) disposés au droit du rail et dont une position par rapport au collecteur (30) est connue, et  - détermination de la position latérale du collecteur (30) à partir des champs magnétiques mesurés.  Lors de l’étape de détermination, la position latérale du collecteur (30) par rapport au rail est déterminée à partir des amplitudes de chaque champ magnétique mesuré.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3131123-A1 (FR)
Title: Chargeur de batterie
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H02J7/00
Filed: 2021-12-17
Abstract: Ce chargeur (106) comporte : un convertisseur de tension alternatif/continu, dit convertisseur de tension principal (108), comportant : deux points d’entrée (E1, E2) conçus pour recevoir une tension alternative d’entrée (VR), et deux points de sortie (S1, S2) entre lesquels la batterie principale (104) est destinée à être connectée.  Il comporte en outre un dispositif de régulation de courant (110) comportant un accumulateur électrique (114) et conçu pour maintenir constant un courant de charge (IB) fourni à la batterie principale (104) par le convertisseur de tension principal (108) au travers des bornes de sortie (S1, S2) en alternativement prélevant de l’énergie électrique du convertisseur de tension principal (108) afin de charger l’accumulateur électrique (114) et fournissant de l’énergie électrique au convertisseur de tension principal (108) à partir de l’accumulateur électrique (114).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117923-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un habillage extérieur pour objets volants
Inventor: Steffen olaf
IPC: B64C1/14
Filed: 2021-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé pour fabriquer pour un objet volant un habillage extérieur en un matériau composite fibreux, l’habillage extérieur comportant une ouverture pour un dispositif de porte. Le procédé comporte les étapes suivantes :  fournir d’un outil de moulage pour la fabrication d’un habillage extérieur avec ouverture, de telle sorte que l’outil de moulage présente une surface de formage lisse, prévue pour conférer sa forme à la surface d’écoulement extérieure de l'habillage extérieur avec ouverture et comporte, dans la surface d’outil, dans la zone de l’ouverture à réaliser, un outil formant noyau qui surplombe d’une dimension d’épaisseur de porte le reste de la surface d’outil,introduire une première matière fibreuse dans l’outil de moulage, en la déposant sur la surface d’outil dans une partie bordant l’ouverture, tout autour de l’outil formant noyau, sous la forme d’un coin s’élevant en direction de l’outil formant noyau,introduire au moins une deuxième matière fibreuse dans l’outil de moulage, en la déposant sur la surface d’outil à l’extérieur de la partie bordant l’ouverture et sur la première matière fibreuse déjà déposée dans la partie bordant l’ouverture, de manière que la deuxième matière fibreuse dépasse sur l’outil formant noyau afin de constituer sur l'habillage extérieur avec ouverture une butée intérieure de l’ouverture, fabriquer l’habillage extérieur avec ouverture par consolidation du matériau matriciel non consolidé noyant la matière fibreuse.  Figure pour l’abrégé : 2a