baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2954251-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes de deceleration adaptative
Inventor: CAHILL ERIC D
IPC: B60T8/78
Filed: 2010-11-30
Abstract: Des systèmes et des procédés de décélération adaptative sont divulgués. Un contrôleur d'un système de freinage (106) peut exécuter un procédé qui comprend les étapes qui consistent à recevoir un signal d'enfoncement de pédale (102, 402) qui comprend un niveau d'enfoncement de pédale, à déterminer le niveau de décélération en cours (104, 404) et à mettre en relation un niveau de l'enfoncement de la pédale et un niveau souhaité de décélération, le niveau souhaité de décélération étant supérieur au niveau de décélération en cours.
Patent FR-2972208-A1 (FR)
Title: Integral formwork wall for constructing building outside seismic areas, has mounting unit to rotatably mount movable element on connecting unit connecting skins of wall, between retracted and deployed positions of movable element
Inventor: HELMSTETTER DIDIER
IPC: E04B2/86
Filed: 2011-03-02
Abstract: The wall (1) has a metallic movable element (6) movable between retracted and deployed positions. The element has a first portion extending inside an internal volume (4) of the wall, and a second portion that extends laterally and externally relative to the wall in deployed position of the element. The second portion extends partially inside another internal volume of the wall in the retracted position of the element. A mounting unit rotatably mounts the element on a connecting unit (5) i.e. U-shaped fastener, connecting skins (2, 3) of the wall, between the positions of the element. The movable element is chosen from a group comprising a rod, a bar, a U-shaped part and a frame.
Patent FR-2972361-A1 (FR)
Title: Snap hook for safety harness of user in hostile environment, has sensor acting on associated pawl to bring pawl to unlocked position to allow pivoting of snap to open position when lifeline is detected
Inventor: SEQUERA DAMIEN
IPC: A62B1/06
Filed: 2011-03-09
Abstract: The snap hook (1) has a body (10) to be fixed at an end of a lanyard attached to a safety harness. Two opposed hooks (2, 3) have openings (20, 30) associated with snaps (40, 41), respectively, where the snaps are formed by a single tilting element (4) articulated to the body to seal one of the openings and release the other opening. The hooks are associated with tilting pawls (60, 70) to lock the snaps in closed position. A sensor (8) acts on the associated pawl to bring the pawl to unlocked position to allow pivoting of the snap to open position when a lifeline (M) is detected.
Patent FR-2975682-A1 (FR)
Title: Trolley train for shifting alignment of traffic lane splitter blocks on road in e.g. motorway works, has head and tail trolleys comprising rolling plane formed of bearings on which splitter blocks and guiding units of blocks are rolled
Inventor: SCHALK HENRY
IPC: B65G13/12
Filed: 2011-05-24
Abstract: The train has a head trolley (2) removing alignment splitter blocks on a road and comprising a plane formed by bearings and lateral guiding units i.e. guide rollers, tilted toward front and the road for removing the splitter blocks, where the plane is driven forward by a motorization unit, where the train has a determined number of shifting trolleys (3). A tail trolley (4) rests the splitter blocks on the road. The head and the tail trolleys have a rolling plane formed of bearings on upper faces, where the splitter blocks and the guiding units of the blocks are rolled on the bearings.
Patent FR-2977396-A1 (FR)
Title: Ligne electrique munie de jonctions a arrets d'ecrans
Inventor: DUBOIS DAVID
IPC: H01R4/64
Filed: 2011-07-01
Abstract: L'invention se rapporte à une ligne électrique (1) à haute tension triphasée et enterrée, comprenant trois câbles (2) conducteurs de phase, chacun desdits câbles conducteurs (2) étant constitué par une succession de portions (3,3a,3b) de câbles reliées entre elles par différents types de jonctions (4) à arrêts d'écrans, chaque jonction (4) comportant une structure principale (5) reliant une première portion (3a) à une deuxième portion (3b) de câble (2). La principale caractéristique d'une ligne électrique (1) selon l'invention, est que la structure principale (5) de toutes les jonctions (4) est identique et présente une interface de connexion (7) standard reliée à un premier écran de la première portion (3a) et à un deuxième écran de la deuxième portion (3b), et en ce qu'un module (6,6a,6b,6c) variable doté d'une interface de connexion complémentaire (8) et d'au moins un câble (9,11,14,15)de liaison, est apte à venir s'enficher dans l'interface de connexion (7) de la structure principale (5) de chaque jonction (4).
Patent FR-2977714-A1 (FR)
Title: Boitier electronique optique
Inventor: VITTU JULIEN
IPC: G01S17/04
Filed: 2011-07-08
Abstract: Boîtier électronique comprenant : une plaquette de substrat (2) présentant une face avant (3) et une face arrière (4) et présentant un passage traversant (14) comprenant une fenêtre avant (15a) et une cavité (16) borgne vers l'avant et communiquant latéralement avec ladite fenêtre ; une puce de circuits intégrés réceptrice (6) présentant une face avant montée sur la face arrière de la plaquette de substrat et comprenant, dans cette face avant, au moins un capteur optique de rayonnement lumineux (10) situé en face de ladite cavité (16) ; un moyen transparent d'encapsulation (24) s'étendant au-dessus dudit capteur optique (10) et remplissant au moins partiellement ledit passage traversant (14) ; et une puce de circuit intégrés émettrice (17) noyée dans ledit moyen transparent d'encapsulation (24) et comprenant, dans une face avant, un émetteur optique de rayonnement lumineux (19).
Patent FR-2983153-A1 (FR)
Title: Structural reinforcement part for structural element of electric car, has plates to be secured to planar portions of structural element, respectively, where plates are connected by connecting region not extending into continuity of plates
Inventor: LE JAOUEN GUILLAUME
IPC: B60R21/02
Filed: 2011-11-24
Abstract: The part (10) has a plate (11) intended to be secured to a planar portion (21) of a structural element to receive a side protection device, and another plate (12) intended to be secured to another planar portion of the structural element. The plates are formed in one piece, and are connected by a connecting region (13) not extending into the continuity of the plates. A reinforcing plate (14) is secured to the former plate. The former plate includes an opening (15) and a pin (16) integral with the reinforcing plate. An independent claim is also included for a structure of a car.
Patent FR-2983834-A1 (FR)
Title: Pylone d'accrochage pour turbomachine
Inventor: FERNANDO RASIKA
IPC: B64C21/10
Filed: 2011-12-12
Abstract: L'invention concerne un pylône (30) apte à solidariser une turbomachine (10) avec un élément de structure (40) d'un aéronef, ledit pylône (30) ayant un profil aérodynamique défini par deux faces opposées (36, 38) et délimité longitudinalement entre un bord d'attaque (31) et un bord de fuite (33), au moins une première des deux faces (36, 38) présentant au moins localement une succession de creux (32) non traversant et/ou de bosses (34).
Patent FR-3000561-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la vitesse par rapport a l'air environnant d'un aeronef a voilure tournante
Inventor: RONDEAU PHILIPPE
IPC: G01P5/26
Filed: 2012-12-28
Abstract: Procédé de détermination du vecteur vitesse par rapport à l'air environnant, d'un aéronef à voilure tournante (HL) équipé d'un dispositif d'anémométrie laser Doppler à balayage du faisceau pour mesurer (Etape1) un ensemble de projections (Vm) dudit vecteur vitesse sur au moins quatre directions non coplanaires, comprenant les étapes consistant à : - détecter (Etape2) une éventuelle anomalie d'au moins un élément de l'ensemble de projections mesurées (Vm), à partir d'une comparaison par rapport à un premier seuil (S1), d'un écart entre les mesures (Vm) et des mesures prévues (Vp) à partir d'un modèle prédéterminé dépendant de valeurs de paramètres de balayage du faisceau du dispositif d'anémométrie; et - réduire (Etape3) l'effet d'une anomalie détectée par invalidation des mesures correspondant à ladite anomalie, et en calculant les composantes du vecteur vitesse à partir des mesures valides.
Patent FR-2989655-A1 (FR)
Title: Balai d'essuyage, systeme de lavage et d'essuyage, systeme de projection et vehicule associe
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: B60S1/46
Filed: 2012-04-23
Abstract: L'invention concerne un balai d'essuyage, système de lavage et d'essuyage et véhicule associé. Le balai d'essuyage comporte un système de projection comprenant un premier et un deuxième orifice de projection de liquide, lesdits orifices étant disposés de sorte que chacun des jets de liquide se répande sur la partie concave formée par la raclette lorsque le balai est dans la position de repos, un premier orifice de projection de liquide étant orienté vers une première extrémité du balai et le deuxième orifice de projection de liquide étant orienté vers une deuxième extrémité du balai.
Patent FR-2990286-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage en realite augmentee d'une information relative a un equipement cible sur un ecran d'un dispositif electronique, produit programme d'ordinateur, dispositif electronique et equipement electrique associes
Inventor: GLAS CARINE
IPC: G06V30/224
Filed: 2012-05-07
Abstract: Ce procédé permet d'afficher, sur un écran (20) d'un dispositif électronique (10), une information relative à un équipement cible (12), le dispositif électronique (10) comportant un capteur d'images (24), l'écran (20), des moyens (22) d'affichage de données à l'écran (20), et une unité de traitement d'informations (26). Le procédé d'affichage comprend les étapes suivantes : - l'acquisition, par le capteur d'images (24), d'au moins une image de l'équipement cible (12), - l'identification de l'équipement cible (12) par l'unité de traitement (26, 54), - la modification, par l'unité de traitement (26, 58), de l'image acquise en une image enrichie, par superposition à l'image acquise de l'information relative à l'équipement cible (12) identifié, et - l'affichage, par les moyens d'affichage (22), de l'image enrichie à l'écran (20). Le procédé d'affichage comprend en outre la détermination, par l'unité de traitement (26, 56), de points caractéristiques de l'équipement cible (12) dans l'image acquise. Lors de l'étape d'identification, l'équipement cible (12) est reconnu via un code unique (32) associé à l'équipement (12), et lors de l'étape de modification, l'information superposée à l'image acquise est en outre positionnée par rapport aux points caractéristiques déterminés.
Patent FR-2993791-A1 (FR)
Title: Distributeur fluidique et dispositif de reconstitution in situ et d'administration
Inventor: WATTELLIER ARNAUD
IPC: B01F13/00
Filed: 2012-07-27
Abstract: Un distributeur fluidique (10a) comprenant une chambre (20) axiale raccordée à des premier, second ports d'entrée/sortie (21, 22) radiaux et à un port d'administration (23) radial de sortie de ladite solution, un maneton (3a) rotatif logé dans ladite chambre (20) et traversé par des canaux de liaison (5a, 6a, 7a) raccordés à des troisième, quatrième ports d'entrée/sortie (31, 32) axiaux destinés à être raccordés audit second réservoir (200), lesdits canaux de liaison (5a, 6a, 7a) étant agencés pour raccorder fluidiquement et sélectivement lesdits premier, second, troisième, quatrième ports d'entrée/sortie (21, 22, 31, 32) et ledit port d'administration (23) selon la position angulaire dudit maneton (3a) par rapport audit corps (2).
Patent FR-2994635-A1 (FR)
Title: Method for preparing sandwich from e.g. batch bread slices, involves moving bread slices relative to reception surface in direction of evacuation edge, so that lining slips out of surface and is found between slices so as to form sandwich
Inventor: MEHMETI ANTONY
IPC: A23P20/20
Filed: 2012-08-27
Abstract: The method involves placing a lining (10) on a reception surface (9), and maintaining the surface on a support (3). Bread slices (15, 16) are placed on both sides of the surface maintained on the support, where the slices are placed above and below the surface. One of the slices is pressed on the lining placed on the reception surface. The bread slices are moved with respect to the reception surface in direction of evacuation edge of the reception surface, so that the lining slips out of the reception surface and is found between the bread slices so as to form a sandwich. An independent claim is also included for an assembly for preparing a sandwich from bread slices.
Patent FR-2995078-A1 (FR)
Title: Equipement de mesure de pression
Inventor: FRANK DAVID
IPC: B60C23/00
Filed: 2012-08-30
Abstract: L'invention concerne un équipement de mesure de pression de gonflage d'un pneumatique d'une roue de véhicule comportant : - un corps 16 définissant un volume interne; - un orifice de communication 19 pour mettre en communication le volume interne du corps 16 avec une chambre de gonflage située entre une jante 2 et un pneumatique de la roue et contenant un gaz de gonflage ; - un organe indicateur 25 monté coulissant dans le corps 16 de manière à définir une séparation étanche entre une première chambre 26 contenant une quantité donnée d'un gaz de référence et une seconde chambre 27 dans laquelle débouche l'orifice de communication 19, de sorte que l'organe indicateur 25 est soumis à des pressions antagonistes régnant dans chacune des chambres ; - des moyens de repérage 30 pour repérer la position de l'organe indicateur dans le corps.
Patent FR-2995398-A1 (FR)
Title: Land surveying nail for land survey system, has anchor rod extended by head, and radio frequency tag including memory that stores unique identification number of nail, where nail is made of plastic material
Inventor: MADEC ARNAUD
IPC: G01C15/04
Filed: 2012-09-07
Abstract: The nail has an anchor rod (1) extended by a head (2), and a radio frequency tag capable of interacting with a remote device. The radio frequency tag includes a memory that stores a unique identification number of the nail, where the nail is made of a plastic material. The anchor rod includes a tapered section (5) converging towards the base of the nail, so as to form an anti-pulling anchor. A label extends from the top of the head in a plane containing the axis of the rod, where the label presents visual information of identification of the nail. An independent claim is also included for a land survey system.
Patent FR-2997824-A1 (FR)
Title: Visiere renforcee pour casque de pilote de competition
Inventor: MORIZOT YVES
IPC: A42B3/22
Filed: 2012-11-13
Abstract: La présente invention concerne une visière renforcée (1) pour casque intégral destiné à être utilisé par les pilotes de dragsters, ladite visière renforcée (1) étant apte à être solidarisée de façon amovible sur un casque intégral (2) muni d'une ouverture (3) définissant le champ de vision du pilote portant ledit casque intégral (2) et étant apte à être recouverte en totalité par ladite visière renforcée (1) afin de protéger le visage dudit pilote, ladite visière renforcée (1) étant caractérisée en ce qu'elle comporte une visière principale (4) apte à être solidarisée de façon amovible et pivotante sur ledit casque intégral (2) et une visière secondaire (5) fixée sur la face extérieure de ladite visière principale (4).
Patent FR-2999510-A1 (FR)
Title: Method for managing travel of accelerator pedal of motor vehicle, involves calculating torque following curve depending on position of pedal in case of loosening of pedal from position exceeding threshold corresponding to maximum torque
Inventor: HUSSON SEBASTIEN
IPC: B60W10/04
Filed: 2012-12-14
Abstract: The method involves determining maximum torque (Cmax lim) delivered by motorizations according to rolling conditions to observe set speed of a motor vehicle using an automatic speed limitation system of the vehicle. A torque following curve (2) is calculated depending on a position of an accelerator pedal in the case of loosening of the accelerator pedal from a position exceeding a threshold (S) corresponding to the determined maximum torque for reducing the curve at the beginning of the loosening of the accelerator pedal. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising an accelerator pedal.
Patent FR-3016098-A1 (FR)
Title: Circuit de generation d'au moins deux signaux rectangulaires a dephasage variable et utilisation dudit circuit
Inventor: GUEPRATTE KEVIN
IPC: H03M1/08
Filed: 2013-12-31
Abstract: La présente invention concerne un circuit (40) de génération d'au moins deux signaux rectangulaires (S1, S2) à déphasage variable comprenant un circuit diviseur de fréquence (46) recevant en entrée un signal d'horloge (CLK) et fournissant en sortie un signal (CLK_2), au moins deux comparateurs (C1, C2), recevant respectivement sur une entrée une première tension de seuil (VS1) et au moins une seconde tension de seuil (VS2) et sur une seconde entrée un signal rampe synchronisé avec le signal d'horloge (CLK), les au moins deux tensions de seuil (VS1, VS2) définissant le déphasage entre les au moins deux signaux rectangulaires et au moins deux bascules de type D (D1, D2) recevant respectivement sur leurs entrées d'horloge, le signal de sortie (Cmp1) du premier comparateur et le signal de sortie (Cmp2) du deuxième comparateur et sur leur entrée « D », le signal de sortie (CLK_2) du circuit diviseur de fréquence (46).
Patent FR-3001745-A1 (FR)
Title: Method for construction of semi-suspended floor with regard to wall, involves tracing level of under-face of floor on form of formwork, and setting up rules levelled with formwork by positioning lower edge in layout
Inventor: BARRERE JEAN-FRANCOIS
IPC: E04B5/38
Filed: 2013-02-07
Abstract: The method involves dimensioning a set of rules, where each rule is allowed to present a support face on a formwork delimited between an upper edge and a lower edge from which a lower side face extends. The support face is arranged with a height that is equal to the difference between a nominal distance (dat) and an additional distance (ht). A level of an under-face of a floor (1) is traced on a form of the formwork. The rules levelled with the formwork are set up by positioning the lower edge in a layout. An independent claim is also included for a cuboid rule.
Patent FR-3002407-A1 (FR)
Title: Systeme d'evasion ip locale pour mobiles en itinerance sans changement de configuration du telephone
Inventor: HENRY LABORDERE ARNAUD
IPC: H04L29/06
Filed: 2013-02-20
Abstract: Système comportant un serveur RADIUS dans le réseau visité (VPLMN) qui enregistre les souscripteurs aux services avec leur profil. A l'émission d'un message par un mobile, le module de routage (110) vérifie si le message vient d'un souscripteur. Dans la négative, le message passe sans intervention. Si le message vient d'un souscripteur, un module d'analyse (120) du routeur vérifie le profil et les services auxquels il a droit. Le routeur recherche l'adresse de destination dans sa base de données (140, 160, 170) et la retourne au souscripteur. Pour la recherche, le routeur remplace l'adresse source du mobile par son adresse source pour recevoir la réponse et la transmettre au souscripteur. Le module de calcul (130) recalcule la somme de contrôle du message. Une table de concordance 150 contient l'adresse source du souscripteur et l'adresse de substitution pour permettre au routeur de transmettre les réponses du site vers le souscripteur.
Patent FR-3004149-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage de cables pour le montage d'une commande de vitesses en position haute sur un vehicule
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: B60K20/04
Filed: 2013-04-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de guidage de câbles pour le montage d'une commande de vitesses en position haute sur un véhicule. Selon l'invention, le dispositif de guidage (7) est caractérisé en ce que sa partie de base (10) comprend deux pattes parallèles (14) recourbées à angle droit dans le même sens pour former deux crochets aptes à s'engager respectivement dans deux fentes parallèles (16) d'une platine (5) et à enserrer les bords d'extrémités d'un même côté des deux fentes (16) pour amoviblement bloquer le dispositif de guidage (7) à la platine (5) à sa position debout. L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3009579-A1 (FR)
Title: Carter de turbine en deux materiaux
Inventor: GARIN FABRICE MARCEL NOEL
IPC: F01D11/24
Filed: 2013-08-07
Abstract: L'invention propose un carter (30) de turbine (16) d'aéronef, destiné à porter un ensemble de secteurs d'anneau (28) qui délimite en partie un conduit de passage d'un flux de gaz au travers la turbine (16), le carter (30) comportant des moyens de réglage dynamique de la position radiale des secteurs d'anneau (28) par l'injection contrôlée d'un flux d'air sur des portions (36) d'une paroi annulaire (34) du carter (30), le carter (30) comportant une patte radiale amont (38) qui relie une extrémité amont de chaque secteur d'anneau (28), selon le sens d'écoulement du flux de gaz, au carter (30), et une patte radiale aval (40) qui relie une extrémité aval de chaque secteur d'anneau (28) au carter (30), les deux pattes radiales (38, 40) amont et aval étant réalisées d'une seule pièce avec le carter (30), caractérisé en ce que chaque patte radiale (38, 40) est réalisée en deux parties (42, 44) de matériaux différents.
Patent FR-3012745-A1 (FR)
Title: Station d'accueil de console de jeux video
Inventor: FALC ALAIN
IPC: A63F13/98
Filed: 2013-11-04
Abstract: Station d'accueil pour une console de jeux vidéo, comprenant : - deux ailes latérales, - au moins un élément de liaison agencé pour se monter entre les deux ailes latérales, - des moyens de mise en largeur des ailes latérales pour définir une largeur extérieure de la station d'accueil, caractérisée en ce que l'élément de liaison est agencé pour se monter entre les deux ailes latérales selon : - une première position, dans laquelle les moyens de mise en largeur définissent une première largeur extérieure de la station d'accueil ; - une deuxième position, dans laquelle les moyens de mise en largeur définissent une deuxième largeur extérieure de la station d'accueil, différente de la première largeur.
Patent FR-3015126-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'un module de batterie electrique
Inventor: ELLIOT GILLES
IPC: H01M10/6555
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de refroidissement d'un module (1) de batterie d'un véhicule, ledit module (1) comprenant aux moins deux cellules (2) reliées électriquement au moyen de pattes (10,110) de connexion conductrices de courant. La principale caractéristique d'un dispositif de refroidissement selon l'invention, est que chaque patte (10,110) de connexion est constituée de deux parois (11, 12, 111, 112) conductrices ménageant entre elles un espace destiné à la circulation d'un fluide caloporteur dans le but de refroidir ledit module.
Patent FR-3014792-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de sangle pour siege de vehicule automobile et siege equipe d'un tel dispositif
Inventor: CABRIE DOMINIQUE
IPC: B60R22/03
Filed: 2013-12-18
Abstract: Dispositif de maintien de sangle (1) de siège de véhicule automobile, comprenant une tige de maintien (2) présentant une surface de maintien (21) destinée au positionnement d'une ceinture de sécurité, le dispositif comprenant un bras arrière (3) et un bras avant (4) reliés par une tige d'écartement variable (5), le bras arrière (3) et le bras avant (4) étant destinés à la fixation au siège de véhicule automobile.
Patent FR-3015296-A1 (FR)
Title: Nouvel hydrogel de chitosane suturable et applications associees
Inventor: DAVID LAURENT
IPC: A61L27/58
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne un hydrogel physique d'un chitosane présentant un degré d'acétylation (DA) inférieur ou égal à 15% caractérisé en ce que le paramètre P, correspondant au produit de la masse moléculaire moyenne en masse Mw du chitosane exprimée en kg/mol par la concentration du chitosane dans l'hydrogel exprimée en % massique par rapport à la masse totale de l'hydrogel, est supérieur ou égal à 1500 %.kg/mol, ainsi que les implants contenant un tel hydrogel.