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Patent WO-03040065-A3 (WO)
Title: Procede de telomerisation d'un diene conjugue, et catalyseur et ligand bidente utiles dans ce procede
Inventor: DRENT EIT
IPC: C07F9/50
Filed: 2002-11-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de télomérisation d'un diène conjugué consistant à faire réagir ce diène conjugué avec un composé contenant un atome d'hydrogène actif et présentant une formule R-H en présence d'un catalyseur de télomérisation à base (a) d'une source d'un métal du groupe VIII, et (b) d'un ligand bidenté, ce ligand bidenté étant représenté par la formule générale (I), dans laquelle M1 et M2 sont indépendamment P, As ou Sb, R1, R2, R3 et R4 représentent indépendamment un groupe aliphatique monovalent, ou R1, R2 et M1 ensemble et/ou R3, R4 et M2 ensemble représentent indépendamment un groupe cyclique aliphatique éventuellement substitué comprenant au moins 5 atomes cycliques, dont l'un est l'atome M1 ou M2, et R représente un groupe de pontage organique bivalent. L'invention concerne également des nouvelles diphosphines bidentées pouvant être utilisées dans ce procédé.
Patent WO-03061635-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif de production de produits sous forme de bande continue
Inventor: NEULAND DETLEV
IPC: B05D1/28
Filed: 2003-01-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de produits sous forme de bande continue, consistant à appliquer en premier lieu une masse de revêtement comprenant un ou plusieurs ingrédients actifs sur la surface d'une bande de support de transfert, puis à soumettre le composite formé de la bande de support de transfert et du revêtement à un traitement thermique, à appliquer ensuite un matériau de support intermédiaire sur le revêtement, et enfin à séparer de la bande continue de support de transfert le produit sous forme de bande continue comprenant le matériau de support intermédiaire et le revêtement, à l'enrouler et à le stocker. La bande de support de transfert forme une boucle sans fin et est remise en circuit pour recevoir à nouveau le revêtement suite à sa régénération. L'invention concerne également un dispositif adapté pour mettre en oeuvre ledit procédé.
Patent WO-03095735-A3 (WO)
Title: Formulations d'adoucissants silicones destinees au finissage textile
Inventor: GUTH WINFRIED
IPC: D06M11/155
Filed: 2003-05-13
Abstract: L'invention concerne de nouvelles formulations contenant au moins un aminoalkylsiloxane quaternisé et au moins un composé de la série : a) des composés tensioactifs, non ioniques, hydrophiles, b) des agents dispersants hydrophiles et c) des sels de métaux bi- ou trivalents avec des acides inorganiques. Ces formulations constituent d'excellents adoucissants textiles pour le finissage de structures textiles selon le procédé en continu ou par épuisement et se caractérisent par une stabilité au cisaillement particulière.
Patent WO-2004028871-A3 (WO)
Title: Systeme d'autorisation de conduite
Inventor: DORNBACH HANNELORE
IPC: B60R25/20
Filed: 2003-08-29
Abstract: L'invention concerne un système d'autorisation de conduite (1) pour des moyens de transport. Le système d'autorisation de conduite selon l'invention comprend un dispositif de reconnaissance embarqué (2) servant à établir une communication de vérification du droit d'utilisation avec un dispositif de validation mobile (31), un contacteur d'allumage (4) pour une clé de contact (3), ainsi qu'une unité centrale de commande (5) servant à activer des fonctions de contacteur d'allumage, comme le démarrage et l'arrêt du moteur, lorsque la clé de contact dans le contacteur d'allumage est amenée dans une position correspondante. L'invention vise à perfectionner les systèmes d'autorisation de conduite (1) décrits ci-dessus de façon à optimiser la production de telles unités d'autorisation de conduite (1). A cet effet, les fonctions de contacteur d'allumage peuvent être activées au moyen de l'unité centrale de commande (5) par l'intermédiaire d'un bouton-poussoir (6) actionnable et amovible, pouvant être placé sur le contacteur d'allumage (4).
Patent WO-2004041428-A3 (WO)
Inventor: ZUBOV VITALI PAVLOVICH
IPC: B01D15/08
Filed: 2003-11-10
Abstract: The present invention relates to a sorbent material having a solid support substantially modified with a fluorinated polymer coating which is covalently attached to the support and the fluorinated polymer coating is containing at least one functional group, methods of obtaining the sorbent material, the use of these materials for separation of substances, a chromatographic column or cartridge at least partially filled with the sorbent material of the invention, a membrane-like device comprising the sorbent material of the invention, a device comprising the sorbent material of the invention in loose form as well as a miniaturized device comprising the sorbent material.
Patent WO-2004057412-A3 (WO)
Title: Pile de poche
Inventor: ZELLMER HOLGER
IPC: G02F1/03
Filed: 2003-12-18
Abstract: La présente invention concerne une pile de poche comprenant deux cristaux RTP parallélépipédiques de section carrée, disposés successivement dans la direction de rayonnement en étant espacés entre eux, et orientés l'un par rapport à l'autre pour permettre la compensation thermique, chacun des cristaux présentant des électrodes sur deux surfaces opposées, lesdites surfaces de l'un des cristaux effectuant une rotation de 90° avec les surfaces de l'autre cristal, par rapport à la direction de rayonnement (5). Selon l'invention, autour des côtés extérieurs des électrodes se trouvent des couches de plastique flexibles, qui conduisent bien la chaleur, sont électriquement isolantes et résistent à des tensions électriques élevées, lesdites couches étant appliquées contre le côté intérieur d'un corps de refroidissement.
Patent WO-9801169-A3 (WO)
Inventor: LANG VOLKER
IPC: A61M5/14
Filed: 1997-07-07
Abstract: The invention relates to an application device, in particular for dispensing drug solutions, which has one or a plurality of metering containers. An individually adapted drug-application device which is suitable for use by outpatients and for homecare is produced in that each metering container establishes a space which is bounded on at least one side by a closing member, and also means are provided which can be used to detach, open or destroy the closing member.
Patent WO-9912529-A3 (WO)
Title: Systeme therapeutique transdermique a couche-reservoir autocollante et a couche envers a elasticite unidirectionnelle
Inventor: HILLE THOMAS
IPC: A61K9/70
Filed: 1998-08-21
Abstract: L'invention concerne un système thérapeutique transdermique, notamment un timbre comportant une couche protectrice redécollable, une couche-réservoir autocollante et une couche envers éventuellement revêtue d'un adhésif et pourvue d'un matériau à élasticité unidirectionnelle, de préférence longitudinale, d'une valeur d'au moins 20 %. Ce système thérapeutique transdermique convient notamment comme timbre se portant plusieurs jours, par exemple pour traiter les douleurs ou la toxicomanie.
Patent WO-0032580-A3 (WO)
Title: 1,3,5-triazines substituees
Inventor: RIEBEL HANS-JOCHEM
IPC: C07D251/18
Filed: 1999-11-25
Abstract: L'invention porte sur de nouvelles 1, 3, 5-triazines substituées de formule générale (I), dans laquelle A représente CHR?3R4 ou C¿1-halogénoalkyl-substitué C3-C6-cycloalkyl, C3-C6-alkinyl or C1-C4-cyanoalkyl, et dans laquelle R?1, R2, R3 et R4¿ sont tels que définis dans la demande. L'invention porte également sur des procédés de préparation de ces composés, sur de nouveaux intermédiaires et leur préparation, et sur l'utilisation des composés de formule générale (I) comme herbicides.
Patent WO-9610312-A3 (WO)
Title: Procede d'acheminement d'informations dans un reseau operationnel et d'entretien d'un reseau telephonique
Inventor: MOLIN SAKARI
IPC: H04M3/22
Filed: 1995-09-26
Abstract: Un réseau opérationnel et d'entretien d'un système de réseau téléphonique comprend une pluralité d'unités opérationnelles et d'entretien (OM) permettant le fonctionnement et l'entretien du central téléphonique associé, et un centre opérationnel et d'entretien (OMC). Le centre comprend une unité de communication des données (DCU) qui reçoit les informations recueillies par les centraux téléphoniques et les achemine vers le dispositif entrée/sortie de l'unité de gestion des données (DMU) correspondant à la connexion de dispositif logique déterminée dans une opération d'acheminement logique. En ajoutant de nouveaux dispositifs au centre opérationnel et d'entretien, les changements dans l'acheminement se font dans un tableau de substitution spécifique, et l'acheminement se fait par un contrôle forcé du dispositif d'entrée/sortie indiqué par le tableau de substitution. S'il n'y a pas de changement, les informations qui arrivent sont acheminées vers le dispositif physique d'entrée/sortie correspondant à la connexion de dispositif logique déterminé dans l'opération d'acheminement.
Patent WO-0245027-A3 (WO)
Title: Sceau ou timbre d'affranchissement electronique et systeme d'emission de sceaux ou timbres electroniques correspondant
Inventor: MERCIOL FRANCOIS
IPC: G09F3/02
Filed: 2001-11-22
Abstract: L'invention concerne un timbre ou sceau électronique, un procédé et un système d'émission d'un tel timbre ou sceau électronique. Le timbre électronique comprend au moins une image bidimensionnelle (1) et une structure d'information codée (2) insérée dans cette image. Application à l'affranchissement postal, au scellement de documents ou fichiers électroniques et/ou de documents physiques.
Patent WO-03000651-A3 (WO)
Inventor: LECONTE PHILIPPE
IPC: B01J25/02
Filed: 2002-06-13
Abstract: The invention relates to the hemihydrogenation of dinitriles to form corresponding aminonitriles. The invention more particularly relates to a method for the hemihydrogenation of dinitriles in the presence of water and selectifying agents enabling aminonitrile selectivity to be improved.
Patent WO-03051746-A3 (WO)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: HARDY JEAN-LOUIS
IPC: B65D47/34
Filed: 2002-12-17
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un réservoir (1), un organe de distribution (2), tel qu’une pompe ou une valve, montée sur le réservoir au moyen d’un élément de fixation (10), tel qu’une capsule ou une bague de fixation, et une tête de distribution (20) montée sur ledit organe de distribution, caractérisé en ce que le dispositif comporte un élément de retenue (30) fixé audit élément de fixation (10) et/ou audit réservoir (1), et coopérant avec ladite tête de distribution (20) pour empêcher son arrachement dudit organe de distribution, l’élément de retenue (30) comportant une partie radialement interne (31) adaptée à se fixer sur ledit élément de fixation (10) et/ou ledit réservoir (1), et une partie radialement externe (36) coopérant avec ladite tête de distribution (20).
Patent WO-2004032182-A3 (WO)
Title: Procede de fabrication de nano-structure filaire dans un film semi-conducteur.
Inventor: FRABOULET DAVID
IPC: H01L23/525
Filed: 2003-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de nano-structure filaire. Le procédé comprend les étapes suivantes fabrication d'un film mince semi-conducteur (1) s'étendant entre une première borne (4) et une deuxième borne (5), et passage d'un courant entre la première et la deuxième borne de façon à former au moins une surépaisseur continue (R1, R2, R3) dans le film mince semi-conducteur, par migration, sous l'action du courant, d'une fraction du matériau semi­conducteur, la surépaisseur continue se formant selon la direction du courant qui parcourt le film. L'invention s'applique à la conception de nano­ circuits.
Patent FR-2865951-A3 (FR)
Title: Tandem roller for moving jaws of welding gun, has piston and piston rods moved towards another piston, where movement of former piston is stopped by latter piston so that one rod moves from median position to front and rear positions
Inventor: HALLER ROLF
IPC: B23K37/02
Filed: 2004-02-11
Abstract: The roller has two pistons (1, 2), where the piston (1) moves towards front on a fixed piston rod (6) when compressed air comes from a connection point (C). The air coming from another connection point moves the piston (2) and piston rods (4, 5) towards the piston (1) and the movement of the piston (2) is stopped by the piston (1) so that the rod (5) moves from a median position to front and rear positions.
Patent FR-2908480-A3 (FR)
Title: Air ventilation assembly for air pump, has ventilation film with secondary guiding orifices so that orifices are dilated by air pressure and are compressed, when inflatable bag assembly evacuates air and sucks air
Inventor: HUANG SHIN HSIEN
IPC: F04B45/027
Filed: 2006-11-15
Abstract: The assembly has an inflatable bag assembly (13) driven by an engine (M), and a ventilation film (15) closes the assembly in a sealed manner. The film has secondary guiding orifices (151) so that the orifices are dilated by air pressure and are compressed, when the assembly (13) evacuates the air and sucks the air, where the film is elastic and deformable. The assembly and the film are installed between a base (11) and an air evacuating cover (16).
Patent FR-2896973-A3 (FR)
Title: Vertical blind, has support mechanism including supports that are slidingly mounted on guiding tracks, where each support has two fixation seats that include engagement cavity for fixing seats to support plate
Inventor: LIN YA YIN
IPC: A47H13/12
Filed: 2006-02-04
Abstract: The blind has a support mechanism including supports (2) that are slidingly mounted on guiding tracks. Blind covering elements are attached to the supports. Each support has two fixation seats (23) on a side of a support plate (21), where each seat has a transversely extending push-arm (24) and a hook (25). A connecting layer (22) fixed on other side of the support plate is connected to the covering elements. The seats include an engagement cavity (231) that is engaged on the plate for fixing the seats to the plate, where the plate locks the connecting layer.
Patent FR-2927848-A3 (FR)
Title: Anti-rolling device for private passenger type vehicle, has control system that blocks fluid circulation in direction, while authorizing circulation in reverse direction in mode, and authorizes circulation in two directions in another mode
Inventor: MANIERE JEAN FRANCOIS
IPC: B60G21/055
Filed: 2008-02-25
Abstract: The device has a cylinder (10) installed between a MacPherson strut of a suspension system of a wheel and an end of an anti-roll bar. A control system controls circulation of a hydraulic fluid between two chambers (11, 12) of the cylinder according to two different management modes based on a situation of a vehicle. The control system blocks the circulation in a direction opposed to a centrifugal force subjected by the vehicle, while authorizing the circulation in a reverse direction in one of the modes. The control system authorizes the circulation in the two directions in the other mode.
Patent FR-2983521-A3 (FR)
Title: Catalytic converter for use in exhaust line of e.g. compression ignition type diesel engine, to treat exhaust gas from car, has orifice emerging within envelope periphery based on direction inclined at specific angle
Inventor: MOULIN JEAN FRANCOIS
IPC: F01N3/28
Filed: 2011-12-06
Abstract: The converter (100) has a main envelope (110) including an exhaust gas outlet (111) directed along a main axis. The outlet emerges out from a collector (120) including an output orifice that is connected to an exhaust gas discharge pipe (34). The orifice emerges within a periphery of the envelope according to direction parallel or inclined at angle less than 45 degrees relative to the main axis, and according to another direction opposite to the outlet. The collector includes a basic part (130), which defines a cavity opened toward the envelope, and a lid (140) closing the cavity. An independent claim is also included for an internal combustion engine.
Patent FR-2970168-A3 (FR)
Title: Belt type sensor for sensing ECG signal during exercise by woman, has ECG processing circuit, where ECG signals are amplified by processing circuit, and signals are processed by microcontroller to determine value of signals for user
Inventor: HUNG CHIN-YEH
IPC: A61B5/024
Filed: 2011-01-10
Abstract: The sensor has a positive electrode (20) and a negative electrode (30) that are directed towards left and right sides of a waist of a user i.e. woman, and are exposed on an inner surface of the belt type sensor. The positive and negative electrodes are in contact with both sides of the waist of a user to monitor the change in frequency voltage when the blood flows through the waist of the user. A set of ECG signals is amplified by an ECG processing circuit (41), and the signals are processed by a microcontroller (42) to determine a value of the ECG signals for the user.
Patent FR-3054197-A3 (FR)
Inventor: MEGGIOLAN MARIO
IPC: B62M9/10
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'invention est relative à un ensemble de bras de manivelle droit (1) pour une bicyclette, comprenant un bras de manivelle droit (4) et une première couronne dentée (2) couplée audit bras de manivelle droit (4) à l'aide d'au moins une vis de fixation (9), ladite au moins une vis de fixation (9) étant logée dans un trou traversant respectif (40) de ladite première couronne dentée (2) et étant vissée dans un trou fileté respectif (8) défini dans une ouverture traversante respective (15) dudit bras de manivelle droit (4).
Patent FR-3057589-A3 (FR)
Title: Element de plafond, et plafond chauffant et refroidissant
Inventor: DJORDJEVIC BOJAN
IPC: F24F5/00
Filed: 2017-05-15
Abstract: L'invention concerne un élément de plafond et un plafond chauffant et refroidissant. L'élément de plafond comporte une plaque perforée (1) qui porte, sur la face supérieure, un boîtier de connexion (3) avec une connexion (4) au moyen de laquelle de l'air peut être fourni à un caisson d'air (5) oblong pour le refroidissement d'une pièce, dans lequel l'air s'écoule partiellement dans la pièce à travers la plaque perforée (1). Des parties rectilignes (7) d'une conduite de fluide sont soudées avec des rails thermoconducteurs (8) collés avec la plaque perforée (1). Les caissons d'air (5) par ailleurs comprennent des ouvertures de soufflage (10) au-dessus de la plaque perforée (1) qui sont configurées sous forme des buses orientées en parallèle, obliquement vers le haut. Les éléments de plafond sont de préférence espacés l'un de l'autre et suspendus avec une distance au-dessous d'un plafond d'une pièce. Pendant le refroidissement de la pièce, l'air de refroidissement sortant des ouvertures de soufflage (10) entraîne ainsi un rouleau d'air de pièce qui, de manière convective, échange de la chaleur avec les plaques perforées (1) refroidies par fluide, ce qui augmente substantiellement la puissance de refroidissement. Pendant le chauffage, l'effet est similaire.
Patent FR-3129670-A3 (FR)
Title: pont élévateur pliable
Inventor: COLOMBANI JEAN LUC
IPC: B66F7/00
Filed: 2021-11-30
Abstract: La présente invention concerne un prototype de pont élévateur pliable, montable démontable, il est constitué d’un ensemble de tubes carrés, de tubes rectangles,   de deux vérins, d’un arbre de transmission, de quatre pignons, et de deux chaines.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2469215-A3 (FR)
Title: Dispositif vaporisateur
Inventor: SCHIMANSKI GEORG
IPC: A01M13/00
Filed: 1980-09-18
Abstract: LA PRESENTE INVENTION A POUR OBJET UN DISPOSITIF VAPORISATEUR, DE PREFERENCE EN MATIERE PLASTIQUE, POUR SUBSTANCE ACTIVE VOLATILE, NOTAMMENT DES PARFUMS, SE COMPOSANT D'UNE PARTIE INTERIEURE FORMANT RECIPIENT, D'UN COUVERCLE FILETE ET D'UN SUPPORT DE PARFUM QUI EST ENGAGE DANS LE RECIPIENT. LE DISPOSITIF EST CARACTERISE EN CE QUE: A.LA PARTIE INFERIEURE DU RECIPIENT 1 EST AGENCEE COMME UN RECIPIENT EN FORME DE POT ET EXEMPT D'EVIDEMENTS; B.LES EVIDEMENTS 4 SONT MENAGES DANS LA VIROLE DU COUVERCLE FILETE 2; ET C.LA ZONE D'EMBOUCHURE DE LA PARTIE INFERIEURE DU RECIPIENT 1 EST AGENCEE SOUS LA FORME D'UNE SURFACE D'ETANCHEITE QUI EST PLACEE EN REGARD DE SURFACES D'ETANCHEITE PREVUES DANS LE COUVERCLE 2. ELLE SE RAPPORTE AU DOMAINE MENAGER ET AU DOMAINE DE L'AUTOMOBILE.
Patent FR-2554164-A3 (FR)
Title: Drain plug intended to facilitate the draining of the oil contained in the crank-case of a vehicle's engine
IPC: F01M11/04
Filed: 1983-10-26
Abstract: This drain plug placed at the bottom 1 of the crank-case of an engine is connected permanently to one end of a drain tube 6 whose other end is situated at an easily accessible location. The drain tube 6 is advantageously a flexible tube coupled with detachable fixings in the engine compartment.
Patent FR-2544365-A3 (FR)
Title: String element for prefabricated staircase
IPC: E04F11/035
Filed: 1983-11-22
Abstract: The element 10 consists of a vertical gusset plate 12 surrounded, at its upper part, by the plate 11 supporting the step 9, at its front part, by a front flange 13, at its rear part, by a rear flange 14 and at its bottom part, by a lower flange 15 so as to obtain a profile which is substantially I-shaped, both in a horizontal cross-section and in a vertical cross-section taken across the string element.
Patent FR-2576575-A3 (FR)
Title: Front bodywork bar with integrated headlights for cars
Inventor: CATTELINO FRANCESCO
IPC: B60Q1/04
Filed: 1985-11-28
Abstract: Front bodywork bar for cars equipped with cavities 5 open in the front portion whose walls 4 define the body of lighting members such as the lights and the headlights 2. The cavities 5 house the optical reflectors 6 of the lighting members and are closed on their front face by transparent diffusers 8 sealed directly to the edge of the cavity 5.
Patent FR-2620321-A3 (FR)
Title: Exhibition furniture provided with impact protection
Inventor: TISSIER JEAN-PIERRE
IPC: A47B95/04
Filed: 1987-03-10
Abstract: Characterised in that it comprises an impact protection system 4 comprising firstly several tubular rectilinear sections 5 each of which having in its rear face a longitudinal central opening, secondly several aligned supports 9 fixed to the furniture and provided with parallel longitudinal elastic lips 11, 12 with retaining ribs 13, 14 which can be embedded in the longitudinal central openings on the rear face of the sections 5 and thirdly locking keys each having at least one tongue 17 intended to be inserted in the space 18 between the elastic lips 11, 12 of the supports 9 so as to wedge them in position and prevent the sections 5 from coming apart.
Patent FR-2674426-A3 (FR)
Title: Door for household dishwasher
Inventor: HEINZ KAFFERLEIN
IPC: A47L15/42
Filed: 1992-03-18
Abstract: Door for a household dishwasher comprising a washing chamber with an upper and a lower crockery/cutlery tray and the associated spraying arms, a screen system for trapping waste, a drain chamber, a circulating pump and an emptying pump, characterised in that the door is designed as an extractable sliding door (2) mounted in extraction rails, the lower crockery/cutlery tray (6) and an intermediate partition (7) inserted beneath being fixed to the inside of the sliding door (2).
Patent FR-2707411-A3 (FR)
Title: Method for anti-theft protection of objects, and object thus protected
Inventor: MICHEL GAUMET
IPC: G08B13/14
Filed: 1993-07-07
Abstract: The method according to the invention makes it possible to provide anti-theft protection for objects present in premises such as production premises, depots or shops. It is characterised in that it consists in incorporating into the objects a radioactive material which is harmless for humans and has reducing radioactivity, during the period of protection sought, down to a minimum threshold below which it is no longer detectable in the premises containing the objects. This method allows effective anti-theft protection of objects such as banknotes, postage stamps, cheques, payment cards, phone cards, controlled-access cards, etc.