baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091440-B1 (FR)
Title: Commutateur comportant un port d’observabilité et système de communication comportant un tel commutateur
Inventor: FITTERER ERIC
IPC: H04L49/111
Filed: 2018-12-26
Granted: 2021-01-15
Abstract: Commutateur comportant un port d’observabilité et système de communication comportant un tel commutateur La présente invention concerne un commutateur (22A) comportant une pluralité de ports d’entrée, une pluralité de ports de sortie, au moins un port de sortie, dit port d’observabilité (35), étant connecté à un module d’observation (25) apte à analyser le trafic des trames transitant via le commutateur, et une composante de cheminement (31) configurée pour cheminer chaque trame. Le commutateur (22A) est configuré pour transmettre vers le module d’observation (25) via le port d’observabilité (34) uniquement des trames conformes à une première condition d’observabilité et à une deuxième condition d’observabilité. La conformité d’une trame à la première condition d’observabilité est déterminée en fonction d’un champ d’observabilité et la conformité à la deuxième condition d’observabilité est déterminée en fonction de l’identifiant et/ou d’un port d’entrée et/ou de sortie associé à cette trame. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3092500-B1 (FR)
Title: Module du type bande de tressage pour un jeu de construction par entrelacement
Inventor: PARMANTIER ALEXIS
IPC: A63H33/10
Filed: 2019-02-07
Granted: 2021-06-25
Abstract: Module du type bande de tressage pour un jeu de construction par entrelacement L’invention porte principalement sur un module du type bande de tressage pour un jeu de construction par entrelacement, comprenant un corps principal flexible (2), caractérisé en ce qu’il comprend en outre une pluralité d’éléments de liaison amovible (3, 3’) aptes à coopérer avec au moins un autre module de tressage (1), solidaires du corps flexible (2) et disposés selon une direction longitudinale du module de tressage (1). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093091-B1 (FR)
Title: Accumulateur en U pour transfert de petits objets notamment alimentaires
Inventor: CARABIN PHILIPPE
IPC: B65G15/12
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention a pour objet un accumulateur en U pour articles de petite taille comprenant deux convoyeurs à bande sans fin linéaires parallèles circulant dans des sens opposés, ces deux convoyeurs linéaires étant en communication au moyen, d’un convoyeur semi-circulaire porté par un chariot animé d’un mouvement de translation parallèle aux axes de déplacement des convoyeurs linéaires, ces convoyeurs sont chacun équipés d’une bande sans fin souple en appuie sur une sole et/ou des rouleaux et guidée par des rouleaux montés transversalement au sens de déplacement des dits convoyeurs cet accumulateur étant caractérisé en ce qu’il comprend pour chaque convoyeur linéaire sur le brin retour de la bande sans fin, des rouleaux dits de correction de la position axiale de la bande sans fin dont l’axe d’orientation est piloté en réponse à des signaux provenant de palpeurs
Patent FR-3093815-B1 (FR)
Title: Installation electrique comportant un module de surveillance
Inventor: CARTON HERVÉ
IPC: H02H3/12
Filed: 2019-03-11
Granted: 2021-02-26
Abstract: Installation électrique comportant un module (122) de surveillance interposé entre un capteur (40) raccordé à un câble (20) de mesure et des premier (22) et second (24) câbles d'alimentation du capteur (40). Le module (122) de surveillance comporte un premier transistor (Q12) comportant une première et une seconde électrodes de puissance et une électrode de commande, la première et la seconde électrodes de puissance du premier transistor étant électriquement raccordées, respectivement, au second câble (24) d’alimentation et au câble (20) de mesure de sorte que, lorsque le premier transistor est dans son état fermé, une première valeur de défaut est générée sur le câble de mesure. L’électrode de commande du premier transistor est raccordée au premier câble (22) d’alimentation de manière à ce que la disparition du courant sur le premier câble d’alimentation, provoquée par sa coupure, déclenche automatiquement la commutation du premier transistor (Q12) vers son état fermé.     Fig. 4
Patent FR-3094021-B1 (FR)
Title: Closoir ventilé pour toiture
Inventor: MARTINAT ERIC
IPC: E04D13/16
Filed: 2019-03-20
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention porte principalement sur un closoir (10) configuré pour être intégré partiellement sous une ligne de tuiles faitières de toiture (103), le closoir (10) étant formé d’une unique pièce profilée comprenant : - une portion supérieure, - une portion centrale comprenant deux pans (11) agencés de part et d’autre de la portion supérieure (23), chaque pan (11) étant muni d’au moins une ouverture (21) configurée pour ventiler l’intérieur de la ligne de tuiles faitières (101), - une portion inférieure 12 comprenant deux ailettes (24) latérales, chacune des ailettes (24) étant reliée à une portion centrale (23) et s’étendant chacune depuis la portion centrale (23) de manière saillante. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100449-B1 (FR)
Title: Utilisation de NMN pour la prévention et/ou le traitement de la douleur et compositions correspondantes
Inventor: BERMOND GUILLAUME
IPC: A61P29/00
Filed: 2019-09-09
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention porte sur le nicotinamide mononucléotide, un de ses dérivés pharmaceutiquement acceptables ou un de ses sels pharmaceutiquement acceptables pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement de la douleur ainsi que les compositions le comprenant.
Patent FR-3103549-B1 (FR)
Title: Dispositif mobile de neutralisation d'arme chimique ou biologique
Inventor: DERODE THIBAULT
IPC: F42D5/04
Filed: 2019-11-25
Granted: 2021-12-03
Abstract: Dispositif mobile de neutralisation d’arme chimique ou biologique L’invention concerne un dispositif (1) de neutralisation d’une arme (2) chimique ou biologique, caractérisé en ce qu’il comprend :     - une enceinte (3) étanche qui délimite un volume interne (31) et qui est mobile entre une position rétractée et une position déployée ;     - une charge pyrotechnique de neutralisation (4) qui est disposée à l’intérieur de l’enceinte (3) ;     - un agent décontaminant (5) disposé à l’intérieur de l’enceinte (3) et qui entoure la charge pyrotechnique de neutralisation (4) ;     - un agent de mitigation (6) qui est disposé à l’intérieur de l’enceinte (3) et qui recouvre l’agent décontaminant (5).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3106719-B1 (FR)
Title: Élément d’accès conçu pour être positionné au niveau d’un orifice d’accès d’une ruche
Inventor: MINIERE CLÉMENT
IPC: A01K47/06
Filed: 2020-02-04
Granted: 2022-02-25
Abstract: Élément d’accès (3) conçu pour être positionné au niveau d’un orifice d’accès d’une ruche (2), comprenant une première pièce (31, 31’, 31’’) munie d’au moins une perforation (311), caractérisé en ce que l’élément d’accès (3) comprend une deuxième pièce (32, 32’’) munie d’au moins une ouverture (321) et au moins un dispositif de mouvement (33) conçu pour modifier une position de la deuxième pièce (32, 32’’) par rapport à la première pièce (31, 31’, 31’’).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3109589-B1 (FR)
Title: Ensemble et procédé de couture
Inventor: BEYOU RÉGIS
IPC: D05B39/00
Filed: 2020-04-24
Granted: 2022-05-06
Abstract: Ensemble et procédé de couture L’ensemble de couture (15) est destiné à réaliser une couture (1) le long d’un tracé déterminé sur une surface (3) d’une pièce (5). Il comprend un masque (17) prévu pour être fixé à la pièce (5) et une machine à coudre (19), le masque (17) ayant une rainure de guidage (21) prévue pour être superposée audit tracé, la machine à coudre (19) comprenant :  - un socle (27) ;  - une tête (29), la tête (29) comprenant au moins une aiguille (33), un pied (35) d’appui sur la pièce (5) et un guide (37), le guide (37) comprenant un guide avant (39) et un guide arrière (41) agencés pour coopérer avec le masque (17) et espacés l’un de l’autre le long de la rainure de guidage (21), l’au moins une aiguille (33) et le pied d’appui (35) étant engagés dans la rainure (21) entre le guide avant (39) et le guide arrière (41).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3113893-B1 (FR)
Title: Aéronef à voilure tournante à stator stabilisé en lacet
Inventor: CROCHAT PHILIPPE
IPC: B64C39/02
Filed: 2020-09-04
Granted: 2022-10-21
Abstract: Aéronef à voilure tournante comprenant un stator (10), et un rotor (20) monté en liaison pivot sur le stator (10), le rotor (20) est muni d’au moins une pale (21) entraînée en rotation par une hélice (22) positionnée à une extrémité libre de la pale (21) et mettant le rotor (20) en rotation dans un sens par rapport au stator (10) autour de l’axe pivot.  Selon l’invention, le stator (10) comprend un dispositif (30) de génération d’un couple de lacet apte à générer un couple dans un sens contraire au sens de rotation du rotor (20), relié à une unité de commande (40) qui est apte à piloter le dispositif (30) de génération d’un couple de lacet en fonction d’une consigne de position du stator (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114161-B1 (FR)
Title: Procédé pour la détermination du sens de rotation d’une roue d’un véhicule automobile
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: G01P13/00
Filed: 2020-09-14
Granted: 2023-04-07
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la détermination du sens de rotation d’une roue d’un véhicule automobile, ledit véhicule comportant au moins une roue qui est équipée d’un pneumatique, et une unité roue comportant au moins un capteur qui est adapté pour délivrer un signal d’accélération représentatif de l’accélération tangentielle de la roue, ledit signal présentant un motif par tour de roue chaque motif dessinant un pic d’accélération de signe positif et un pic d’accélération de signe négatif opposé, caractérisé en ce qu’il comprend une pluralité d’étapes pour déterminer le sens de rotation de la roue qui correspond au signe du premier pic d’accélération si la première durée (T1) est inférieure à la seconde durée (T2), ou au signe du second pic d’accélération si la seconde durée (T2) est inférieure à la première durée (T1).  Figure d’ébrégé : Figure 4
Patent FR-3123597-B1 (FR)
Title: Sous-ensemble compact pour groupe electromoteur de vehicules automobiles
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: H02K9/19
Filed: 2021-06-08
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente invention concerne un sous-ensemble de groupe électromoteur pour un véhicule automobile pourvu de brancards (6a, 6b) solidaires de sa structure, ledit sous-ensemble comprenant, une machine électrique (1), un chargeur (4) de batterie, un onduleur (2) de puissance et un circuit (3) de refroidissement dudit sous-ensemble pourvu d’au moins une chambre de liquide, la machine électrique (1) et le chargeur (4) étant tous deux reliés aux brancards , caractérisé en ce que le chargeur (4) et l’onduleur de puissance (2) sont regroupés avec la machine électrique (1) dans au moins un carter où est logée une chambre de liquide (33) qui est commune et intercalée entre le chargeur (4) et l’onduleur (2) de puissance.  Fig. 2
Patent FR-3124196-B1 (FR)
Title: Bande en alliage 6xxx et procédé de fabrication
Inventor: PHILIPPE SABINE
IPC: C22C21/02
Filed: 2021-06-17
Granted: 2023-09-22
Abstract: L’invention concerne le domaine des bandes en alliage d’allium de la série 6xxxx et de son procédé de fabrication. Ces bandes sont particulièrement utiles pour la réalisation de pièces de carrosserie pour véhicule automobiles compte tenu de leur compromis entre la résistance à la corrosion et la formabilité.
Patent FR-2438062-B1 (FR)
IPC: C08G63/18
Filed: 1978-10-05
Granted: 1981-05-29
Abstract: A process is disclosed for the production of alkylaromatic copolyesters, characterized in that there are reacted, successively, at a temperature below 250 DEG  C., a diester of a dihydroxyaromatic compound and an aliphatid diacid of the general formula HOOC(CH2)nCOOH, in which 3</=n</=10, with a molar ratio of the diester to the diacid of between 1.5 and 4, until the degree of completion of the reaction is greater than or equal to 85%, and them, at a temperature above 250 DEG  C., an aromatic and/or cycloaliphatic dicarboxylic acid, and in that the product obtained is subjected to a polycondensation reaction under reduced pressure for a duration which is less than or equal to 1 hour 30 minutes. This process makes it possible to produce copolyesters which may be readily converted in the molten state to threads, films and molded articles.
Patent FR-2495706-B1 (FR)
IPC: F16B7/04
Filed: 1980-12-10
Granted: 1985-06-07
Abstract: 1. External connection for the assembly of bars, tubes or extruded bars having geometrical sections which are different from each other and which are locked in position by clamping screws, including at least two oblong recesses whose internal section results from the combination of at least two concentric secant or inscribed geometric figures, characterized by the fact that the generic profile (p) of the recesses results from the combination of two substantially equal squares and a circle, which are concentric, such that the diameter of the circle (d) is between 1.08 and 1.15 times the length of the sides of the square (f) ; by the fact that the geometric axes of the recesses are distant by about 0 to 3 times the diagonal of the square (f) and are situated in particular relative angular positions, such as parallel, at an angle of 15 degrees, 30 degrees, 45 degrees, 60 degrees and multiple or orthogonal ; and by the fact that the clamping screws have a locking position substantially radial to the circle (d) or appreciably offcentered and tangential.
Patent FR-2546661-B1 (FR)
Inventor: RANSON GEORGES
IPC: H01H23/12
Filed: 1983-05-25
Granted: 1986-02-21
Abstract: 1. A switch comprising, in a case (1) carrying the terminals (6, 7), an operating lever (3) pivoting about a central pin (4) between two extreme working positions, a movable contact (12) pivoting about a second pin (11) situated below the first and having a central arm (14) substantially aligned with the direction of said two pins when the movable contact is in an intermediate position, and a helical spring (20) applying a thrust to the free end of said central arm (14), said spring (20) being substantially aligned with said central arm in the direction joining said two pins when the movable contact and the operating lever are in an intermediate position, characterised in that said spring (20) is guided in the operating lever (3) in a bore (17)in this, with a slight clearance only permitting a very limited lateral deflection of the spring (20), and in that the end of the central arm (14) of the movable contact (12) has an extension (15) penetrating into the last turn of the spring (20) with sufficient play to allow the central arm to adopt the one or the other of the extreme positions in which it forms an angle with the longitudinal direction of the spring (20) without causing appreciable deformation of the end of the spring.
Patent FR-2558837-B1 (FR)
Inventor: BARBIER ALAIN
IPC: C07F9/38
Filed: 1984-01-26
Granted: 1986-06-27
Abstract: The invention relates to methylenediphosphonic acid derivatives of the formula: (I) in which: R1 represents: a C1-C6 alkyl group, a C5-C7 cycloalkyl group, a phenyl group optionally monosubstituted or polysubstituted by a halogen, a C1-C6 alkyl group or a trifluoromethyl group, or a 5-membered or 6-membered heterocycle containing 1 or 2 heteroatoms chosen from nitrogen and sulfur, Alk denotes a linear or branched C1-C6 alkylene group, R2 represents hydrogen, a C1-C6 alkyl group or a -CONH2 group, R3 represents hydrogen, a C1-C6 alkyl group, a benzyl group or a phenyl group optionally substituted by chlorine or methyl groups; or alternatively R2 and R3, taken together, represent a (CH2)m group, in which m=4 or 5, and finally n represents 0 or the integer 1 or 2. These derivatives possess antirheumatic properties.
Patent FR-2644462-B1 (FR)
Inventor: PIRSON PHILIPPE
IPC: C07D215/40
Filed: 1988-09-23
Granted: 1993-07-09
Abstract: The invention relates to new quinoline derivatives containing a free amine group and having antimalarial properties, in particular new primaquine derivatives or their addition salts with acids, and to a method for preparing them. According to the invention, these new derivatives are represented schematically by the formula: PQ-X in which PQ denotes quinolines containing a free amine group and having antimalarial properties, in particular primaquine; X denotes an amino acid or a peptide of 2 to 4 amino acids; and the PQ-X bond being a covalent peptide bond between the free amine group of PQ and the carboxyl group of X, the PQ-X covalent bond being stable in serum and resistant to lysosomal hydrolases. In an embodiment of the invention, the amino acid or the first amino acid of a peptide linked to PQ is gamma-L-glutamic acid or beta-aspartic acid linked to PQ via their beta- or gamma-carboxyl group, or L-pyroglutamic acid or aspartic acid linked to PQ via their alpha-carboxyl group.
Patent FR-2651444-B1 (FR)
IPC: B01D53/86
Filed: 1989-09-01
Granted: 1993-11-26
Abstract: The apparatus for the reduction of nitrogen oxide compounds present in combustion gases originating from a combustion chamber comprises, on the main trajectory (20) for removing the gases, means (14) for blowing and means (16) for heating the combustion gases carrying the reducing agent. A secondary trajectory (28) is connected in parallel to the main trajectory (20) for reintroducing the combustion gases leaving the catalyst (18) downstream of the means (24) for injection. The secondary trajectory (28) comprises a valve (32) which can be actuated in response to a command signal representative of the state of operation of the burner (4) to permit a closed-circuit circulation of the gases between a point (38) situated downstream of the means for injection and a point (40) situated upstream of the trajectory (6) for removal of the gases in the absence of combustion gas at the exit of the chamber.
Patent FR-2665618-B1 (FR)
Inventor: SERGE LAGIER
IPC: A43B5/04
Filed: 1990-08-07
Granted: 1993-06-25
Abstract: The present invention relates to an alpine ski boot, comprising a lower shell part (1) and an upper (2) mounted pivotably on this lower shell part. This boot is characterised in that the rear wall of the upper is strengthened by a stiffening brace (7) which extends, at a distance from the rear wall (2b) of the upper, between the upper (8) and lower (9) parts of this rear wall, and in that at least one tie-piece (11) forms a rigid mechanical link between an intermediate zone of the stiffening brace (7) and an intermediate zone of the rear wall (2b) of the upper.
Patent FR-2679322-B1 (FR)
IPC: F28D1/02
Filed: 1991-07-16
Granted: 1993-11-26
Abstract: The invention relates to a radiator made up of identical or similar heating elements, through which a heating fluid circulates, and making it possible to adapt its outer dimensions by juxtaposition of the said elements. In accordance with the invention, each heating element forms a module (100, 101, 102, 103) comprising : a square or rectangular body (200) having, on the inside, at least one internal hydraulic circuit (201) with parallel columns (202), hydraulic connection means (205) for fluidally joining two modules juxtaposed in a common plane, mechanical assembly means (210, 211) for mechanically coupling the juxtaposed modules; the dimensions of each module are furthermore chosen in such a way that the adjacent hydraulic connection means (205) of two juxtaposed modules are spaced apart by a fixed distance (d1) which also corresponds to the distance separating two adjacent hydraulic connection means (205) of the same module. Application in particular to the modular production of modular cast iron radiators, capable of being installed in situ with the desired geometry.
Patent FR-2666461-B1 (FR)
Title: Structure d'enveloppe de moteur electrique de petites dimensions
Inventor: KOBAYASHI KYOJI
IPC: H02K5/04
Filed: 1991-08-29
Granted: 1999-04-16
Abstract: L'invention a pour objet un moteur électrique de petites dimensions comprenant une culasse (2) formée par le pliage d'une plaque métallique rectangulaire en tube de forme ovale comportant une paire de parties droites et une paire de parties courbes et se raccordant aux extrémités respectives de ladite plaque métallique rectangulaire, un induit (3) logé dans la culasse (2), et une calotte d'extrémité (4) fixée sur une extrémité de ladite culasse (2) pour supporter en rotation ledit induit (3), ladite culasse (2) étant agencée de manière à disposer les surfaces de raccordement des extrémités opposées de la plaque métallique rectangulaire dans une position sur l'une desdites parties courbes à des distances différentes par rapport aux extrémités respectives desdites parties plates de celle-ci.
Patent FR-2686092-B1 (FR)
Inventor: MACAUDIERE SYLVIE
IPC: C07C19/08
Filed: 1992-01-13
Granted: 1994-09-16
Abstract: To replace chlorofluorocarbons as refrigerating fluids, the invention proposes to employ mixtures containing, on a mass basis, approximately 40 to 70 % of 1,1,1-trifluoroethane and 30 to 60 % of perfluoropropane. The mixtures according to the invention can also be employed as aerosol propellants or as blowing agents for plastic foams.
Patent FR-2701613-B1 (FR)
Inventor: AUVRAY GERARD
IPC: H04B1/38
Filed: 1993-02-11
Granted: 1995-03-31
Abstract: Portable radio telephony transmitter/receiver apparatus, especially for direct-link communication with a relay station carried by a satellite, this apparatus including a housing (1) equipped with a microphone (2) and with an earpiece (3), and an antenna (4) mounted on this housing, characterised in that it is arranged in such a way that the main radiation direction of the antenna (4) is substantially vertical when the housing (1) is in a position of use in which it is held in the hand, close to the head of the user.
Patent FR-2703050-B1 (FR)
Inventor: NANTEUIL GUILLAUME DE
IPC: C07D409/08
Filed: 1993-03-24
Granted: 1995-04-28
Abstract: The invention relates to the compounds of formula (I): in which: A represents, with the carbon and nitrogen atoms to which it is attached, a heterocycle, B represents, with the nitrogen atom to which it is attached, a heterocycle, n is equal to 1, 2, 3 or 4, R represents a phenyl group substituted by at least one halogen atom or one alkyl, hydroxyl, alkoxy, trifluoromethyl, nitro, amino, cyano, carboxyl or alkoxycarbonyl group, a benzyl group, a thienyl group or a pyridyl group. Medicaments.
Patent FR-2720833-B1 (FR)
Inventor: LACHENAL JEAN-MICHEL
IPC: B65C9/06
Filed: 1994-06-07
Granted: 1996-08-09
Abstract: The weighing and sorting system includes a rigid container (3) which receives a pocket (2) containing a blood product to be processed. The container comprises a box with a window (5) in its front surface (4). A receptacle (6) is intended to receive the container, and has a shape and window to match it. A weighing system (9) determines the weight of the container (3) and a labelling device (10, 11) applies a label to the pocket. A sorting device (12) is able to sort the pockets after weighing. A control system (13, 14) determines the position of the receptacle.
Patent FR-2741067-B1 (FR)
Inventor: GILBERT LAURENT
IPC: C07C319/20
Filed: 1995-11-10
Granted: 1997-12-26
Abstract: PCT No. PCT/FR96/01763 Sec. 371 Date Aug. 3, 1998 Sec. 102(e) Date Aug. 3, 1998 PCT Filed Nov. 8, 1996 PCT Pub. No. WO97/17324 PCT Pub. Date May 15, 1997The present invention relates to a process for the acylation of an aromatic thioether. In its preferred variant, the invention resides in a process for the condensation of acetic anhydride or acetyl chloride with thioanisole. The process for the acylation of an aromatic thioether according to the invention is characterised in that it consists in reacting said thioether with an acylating agent chosen from the group formed by the halides of carboxylic acids and the anhydrides of carboxylic acids, in the presence of an effective quantity of an acid zeolite.