baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2868663-A1 (FR)
Title: Rotary tipping harvesting machine for harvesting e.g. berry, has bucket comprising evacuation orifice arranged above horizontal section of conveyor of one harvested berries or grapes transporting and receiving system
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A01D46/28
Filed: 2004-04-07
Abstract: The machine has a bucket (8) comprising, in its bottom part, an evacuation orifice (10) arranged above a horizontal section of a conveyor of a harvested berries or grapes transporting and receiving system (2). The orifice is provided with a creeper (9) whose speed of rotation is adjusted using a motor that is controlled manually, so as to adjust the flow of evacuation of the harvested berries or grapes from the bucket.
Patent FR-2873250-A1 (FR)
Title: Procede de connexion d'un terminal de radiocommunication a un reseau parmi au moins deux reseaux accessibles, terminal et station de base correspondants
Inventor: VUJCIC DRAGAN
IPC: H04L12/16
Filed: 2004-07-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de connexion d'un terminal de radiocommunication à un réseau de communication parmi au moins deux réseaux de communication accessibles, dont un premier réseau, dit réseau principal, et au moins un second réseau, dit réseau secondaire, ledit réseau principal mettant en oeuvre au moins un canal principal de communication et un canal de signalisation.Selon l'invention, ledit canal de signalisation porte des informations d'accessibilité de service dans le ou lesdits réseaux secondaires, et ledit terminal lit lesdites informations d'accessibilité, dans un mode de veille, et se connecte directement à un desdits réseaux secondaires, sans passer en mode connecté sur ledit réseau principal, si lesdites informations d'accessibilité indiquent qu'une connexion audit réseau secondaire est possible.
Patent FR-2860003-A1 (FR)
Title: Fractionnement d'isothiocynate d'allyle et d'isothiocynate de p-hydroxybenzyle a partir de moutarde
Inventor: SAKAI SHIRO
IPC: A23L27/18
Filed: 2004-08-06
Abstract: Les graines de moutarde blanche ou de moutarde joncée peuvent être fractionnées afin de produire de l'isothiocyanate d'allyle et de l'isothiocyanate de p-hydroxybenzyle. Les procédés de production de ces fractions variées à partir de stock de graines de moutarde sont mentionnés. Le stock de graines est finement broyé avec de l'eau pour produire une épaisse suspension activée, dans laquelle l'enzyme myrosinase hydrolyse et dégrade les glycosinolates du stock de graines en isothiocyanates. La suspension épaisse restante peut ensuite être stérilisée et transformée suite à cela de manière classique pour produire des produits finis, améliorés, à base de moutarde.
Patent FR-2874553-A1 (FR)
Title: Panels` folding device for utility vehicle, has cell over which roof is mounted, where roof is liftable by jacks used for placing cell at ground, and frame sliding towards front of vehicle and forming body extension with panels
Inventor: AVANZI BRUNO FRANCIS ALFRED
IPC: B60P3/34
Filed: 2004-08-25
Abstract: The device has a cell (1) over which a roof (2) is mounted, where the roof is liftable by four jacks (V) that are used for releasing four legs on the cell, and for placing the cell at ground in a removable manner. A sliding frame (3) placed on rails slides towards front of a vehicle and forms a body extension with panels (7-10) in bivouac configuration. Two adjustable stands (B) carry a part of weight of the extension.
Patent FR-2876685-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication en continu de fils metalliques gaines de verre par alimentation de particules metalliques
Inventor: ADENOT ENGELVIN ANNE LISE
IPC: C03B37/026
Filed: 2004-10-15
Abstract: Le procédé permet de fabriquer en continu et de façon très régulière un fil métallique gainé de verre sur la base du principe TAYLOR-ULITOVSKY.L'alimentation du bain de fusion (12) par le tube de guidage (45) se fait au moyen d'un système de distribution régulée (40) permettant l'introduction de façon très régulière et précise de particules métalliques à un débit en relation avec le débit de fil à étirer sans perturber le bain de métal en fusion (14). Le système se complète avantageusement d'un système de dépression (38), d'un pyromètre (30), d'un aimant (47), d'un système d'avance automatique (25) du tube de verre (20), d'un système d'enroulement (11) et d'un jet d'eau (34).Application à la fabrication des fils métalliques et en particulier ferromagnétiques gainés de verre.
Patent FR-2878355-A1 (FR)
Title: Unite de tachigraphe electronique pour vehicule automobile
Inventor: MALBERTI LAURENT
IPC: G07C5/08
Filed: 2004-11-22
Abstract: L'invention concerne une unité de tachygraphe comprenant au moins une carte principale (3) à microprocesseur(s) pour le traitement et le stockage de données tachygraphiques, ladite unité de tachygraphe étant adaptée pour effectuer des opérations de sécurité mettant en oeuvre des algorithmes de chiffrement en vue de l'authentification d'au moins une partie des données tachygraphiques, caractérisée en ce que :- ladite carte principale (3) comprend au moins un microprocesseur (4), dit microprocesseur principal, pour le traitement des données tachygraphiques,- l'unité comprend au moins un circuit (20) physiquement protégé fournisseur de services cryptographiques, dit circuit CSP, distinct du(des) microprocesseur(s) principal(aux), dans lequel sont stockées au moins des données de sécurité secrètes, ce circuit CSP (20) réalisant au moins une partie des opérations de sécurité.
Patent FR-2879204-A1 (FR)
Title: Anticorps cytotoxique dirige contre les proliferations hematopoietiques lymphoides de type b.
Inventor: DE ROMEUF CHRISTOPHE
IPC: A61K39/00
Filed: 2004-12-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un anticorps monoclonal dirigé contre l'antigène CD20, dont le domaine variable de chacune des chaînes légères est codé par la séquence d'acide nucléique murine SEQ ID NO : 5, le domaine variable de chacune des chaînes lourdes est codé par la séquence d'acide nucléique murine SEQ ID NO : 7, et les régions constantes des chaînes légères et des chaînes lourdes sont des régions constantes provenant d'une espèce non-murine, ainsi qu'à l'utilisation de cet anticorps pour activer les récepteurs FcgammaRIII de cellules immunitaires effectrices, et pour la fabrication d'un médicament, notamment destiné au traitement d'une leucémie ou d'un lymphome.
Patent FR-2883382-A1 (FR)
Title: Object e.g. enemy vehicle, or event e.g. fire accident, locating and perceiving method, involves determining zone in which event or object is found and is detected by sensor, and recording images in zone by video cameras by recording unit
Inventor: MIOTTI LUC
IPC: G01S13/04
Filed: 2005-03-21
Abstract: The method involves determining an uncertainty zone in which an event or object is found and is detected by sensor (2). Video cameras (3) are associated to the zone, where the cameras record information located in the zone by a recording unit (5). The sensors and the cameras are synchronized by a synchronization unit (4). The recorded images and the detected events are dated by the unit (4). The sensors and the recording unit are connected to a computer (6). The information relative to the type of detected event is transmitted to the computer by the sensor. An independent claim is also included for an object or event locating device comprising a sensor.
Patent FR-2887601-A1 (FR)
Inventor: COUPE DOMINIQUE
IPC: F16C7/00
Filed: 2005-06-24
Abstract: The part has two ends (10a) in which cylindrical free spaces (14) are arranged, and a body made of composite material which is realized from central and peripheral fibrous preforms (13, 11). The preforms are made by three dimensional weaving of strands of carbon fiber. The peripheral fibrous preform surrounds the central fibrous preforms in a manner to remain at the ends of the part, where the preform (11) is a strip whose ends are joined. The free spaces are adapted to receive an articulation axle of another part. Independent claims are also included for the following: (1) a landing gear comprising a strut including a lever (2) a method for manufacturing a mechanical part.
Patent FR-2888951-A1 (FR)
Title: Composant optique pixellise aleatoirement, son procede de fabrication, et son utilisation dans la fabrication d'un element optique transparent
Inventor: BOVET CHRISTIAN
IPC: G02B1/10
Filed: 2005-07-20
Abstract: Un composant optique (10) comprend au moins un ensemble transparent de cellules (15) juxtaposées parallèlement à une surface du composant, chaque cellule présentant une taille et une géométrie distinctes de celles de ces voisines constituant un réseau de cellules à distribution aléatoire et à géométrie aléatoire, parallèlement à la surface du composant. Chaque cellule est hermétiquement fermée et contient au moins une substance à propriété optique. L'invention comprend également un procédé de réalisation d'un tel composant optique et son utilisation dans la fabrication d'un élément optique. L'élément optique peut notamment être un verre de lunettes.
Patent FR-2892180-A1 (FR)
Title: Amelioration des perfomances d'une chambre de combustion par multiperforation des parois
Inventor: BERNIER DANIEL
IPC: F23R3/06
Filed: 2005-10-18
Abstract: Paroi annulaire (6, 8) de chambre de combustion (4) de turbomachine, comportant un côté froid et un côté chaud, ladite paroi étant munie d'une pluralité de trous primaires (18) et de trous de dilution (20) répartis selon des rangées circonférentielles, d'une pluralité d'orifices de refroidissement (22) répartis selon une pluralité de rangées circonférentielles espacées axialement les unes des autres, le nombre d'orifices de refroidissement (22) étant identique dans chaque rangée, et d'une pluralité de perçages (24) disposés directement en aval des trous primaires (18) et des trous de dilution (20) et répartis selon des rangées circonférentielles, les perçages (24) d'une même rangée présentant un diamètre sensiblement identique, étant espacé d'un pas (p2) constant et présentant des caractéristiques intrinsèques différentes de celles des orifices de refroidissement (22) des rangées adjacentes.
Patent FR-2886301-A1 (FR)
Title: Preparation of a comb copolymer, comprises preparing e.g. a poly(N-alkyl acrylamide) telomer, isolating the telomer, reacting with an acid chloride to obtain a macro monomer, isolating the macro monomer and copolymerizing with a monomer
Inventor: BRAUN OLIVIER
IPC: C08F267/10
Filed: 2005-05-25
Abstract: Preparation of a comb copolymer having a core e.g. acrylamide, on which lateral segments e.g. poly(N-alkyl acrylamide) are grafted, comprises: preparing a poly(N-alkyl acrylamide) or poly(N,N dialkyl acrylamide) telomer (I) by reacting an unsaturated carbonamide compound (II) in water with a short chain compound (III) in the presence of a polymerization initiator; isolating the obtained (I); reacting the isolated (I) with an acid chloride (IV) in water to obtain a macro monomer (V); isolating the obtained (V); and copolymerizing the isolated (V) in water with a monomer. Preparation of a comb copolymer having core of acrylamide, acrylic acid resin, acryloylamino ethanol or dimethyl acrylamide, on which lateral segments of poly(N-alkyl acrylamide) or poly(N,N-dialkyl acrylamide) are grafted, comprises: preparing a poly(N-alkyl acrylamide) or poly(N,N-dialkyl acrylamide) telomer (I) of formula H 2N-R 1-Z-(CH 2-C(R 2)(C(O)N(R 3)(R 4))) n-H by reacting an unsaturated carbonamide compound (II) of formula CH 2=C(R 2)-C(O)-N(R 3)(R 4) in water with a short chain amino compound (III) of formula Z-R 1-NH 2 in the presence of a polymerization initiator, where the molar ratio of (II)/(III) is n/10 to n; isolating the obtained (I); reacting the isolated (I) with an acid chloride (IV) of formula CH 2=C(R 5)-C(O)-Cl in water (where the molar ratio of (IV)/(III) is 1-10 and the pH of the reaction medium is 6-13, preferably 7-8) to obtain a macro monomer (V) of formula CH 2=C(R 5)-C(O)NH-R 1Z-(CH 2-C(R 2)(C(O)N(R 3)(R4))) n-H; isolating the obtained (V); copolymerizing the isolated (V) in water with an acrylamide, acrylic acid, acryloylaminoethanol or dimethyl acrylamide monomer; and purifying the obtained copolymer. Z : functional group transferring radical; n : 2-100; R 11-4C divalent radical; R 2, R 5H or CH 3; R 3H or 1-4C alkyl; and R 41-4C alkyl. Independent claims are included for: (1) an alternative process of preparing the comb copolymer comprising adjusting the pH of the reaction medium without isolating (I) and adding (IV) to the reaction medium to obtain the macro monomer of formula (V); and (2) a comb copolymer having lateral poly(N,N-dialkyl acrylamide) grafted on the core of acrylamide or dimethyl acrylamide.
Patent FR-2904032-A1 (FR)
Title: Hydrocarbon e.g. heavy crude, production installation for reservoir rock, has catalytic unit formed of monolithic blocks which allow heavy hydrocarbon to flow via unit, so that hydrocarbon and hydrogen undergo chemical reaction in blocks
Inventor: GUILLAUME DENIS
IPC: E21B43/24
Filed: 2006-07-18
Abstract: The installation has a catalytic unit (6) formed of monolithic blocks connected with each other and allowing heavy hydrocarbon to flow through the unit, so that the hydrocarbon and hydrogen undergo a chemical reaction e.g. hydro-conversion, in the blocks. A pipe (9) permits injection of hydrogen at an inlet of the unit. The blocks are placed side by side in a section of a well (2). A heating device (7) supplies heat quantity so that catalysis occurs in the blocks. A hydrogen injection point (12) upstream of a pumping unit (8) disperses hydrogen in the hydrocarbon by using a mixer (11). An independent claim is also included for an optimized method for production of hydrocarbon contained in a reservoir rock traversed by a well.
Patent FR-2904832-A1 (FR)
Title: Converting carbonaceous material into liquid hydrocarbons, e.g. diesel cuts, by gasifying, separating carbon dioxide, converting into carbon monoxide and carrying out Fischer-Tropsch synthesis
Inventor: ROJEY ALEXANDRE
IPC: C10J3/02
Filed: 2006-08-08
Abstract: Production of liquid hydrocarbon(s) (I) from carbonaceous material (II) involves: (A) gasifying (II) by partial oxidation and/or hydroreforming; (B) separating carbon dioxide (CO 2) from the obtained synthesis gas (SG) and mixing it with gas containing hydrogen (H 2) and carbon monoxide (CO); (C) partially hydroconverting the CO 2into CO; and D. preparing (I) by Fischer-Tropsch synthesis from gas containing SG and CO from step C. Production of liquid hydrocarbon(s) (I) from starting material(s) (II) selected from biomass, coal, lignite, petroleum residues boiling below 340[deg] C, methane and/or methane involves: (A) gasifying (II) in one or more zones by partial oxidation in presence of oxygen and/or hydroreforming; (B) separating carbon dioxide (CO 2) from the obtained synthesis gas (SG) (and optionally from the SG and at least part of the effluent from the subsequent step C.) and mixing the separated SG with gas containing hydrogen (H 2) and carbon monoxide (CO) in ratio more than 3; (C) partially hydroconverting the CO 2in the obtained first mixture into CO, catalytically or thermocatalytically, in a specific reaction zone separate from the partial oxidation zone; and (D) preparing (I) (mainly of at least 5C) by Fischer-Tropsch synthesis from gas comprising at least part of SG and at least some of the CO obtained by hydroconversion.
Patent FR-2908959-A1 (FR)
Title: Vineyard tying method, involves implementing tying clips connected with each other by flexible micro-flap, where clips possess tab for maintaining wires and assuring traction of assembly and curved tab for securing position of wires
Inventor: THOMAS MERCERY LINDA
IPC: A01G17/08
Filed: 2006-11-24
Abstract: The method involves implementing tying clips connected with each other by a flexible micro-flap (28), where the clips are molded by a bunch of clips of single part by forming a circle. The circle is assembled by clipping the clips with each other for constituting a spiral band (21) such that the assembly of the band turns in a body of a device. The clips possess a tab for maintaining tying up wires and assuring traction of the assembly and a curved tab for securing the position of wires. An independent claim is also included for a device for implementing a method of tying vineyard.
Patent FR-2896096-A1 (FR)
Title: Fixed element e.g. cab interior, and opening element e.g. door, interconnecting device for motor vehicle, has hinge connecting opening element with fixed element whose connector end is coupled to ball connector at periphery of hinge pin
Inventor: MOLLE ALAIN JEAN YVES
IPC: B60R16/027
Filed: 2006-01-10
Abstract: The device has a hinge (3) pivotally connecting an opening element (1) with a fixed element (2) and including a U-shaped section. A connection end of a bundle conductor of the opening element covers a part of periphery of a hinge pin (5). A connecting end of a bundle conductor of the fixed element is connected to a ball connector on the periphery of the pin. The opening element is integrated to a branch of the U-shaped section, where the branch presents an orifice for the passage of the bundle conductors of the opening element.
Patent FR-2905149-A1 (FR)
Title: Trim fixing clip for window post, has receiving element with openings to pass base from free position to fixed position by engagement of male element along direction normal to support plane or direction perpendicular to former direction
Inventor: MOSSU STEPHANE
IPC: F16B5/07
Filed: 2006-08-25
Abstract: The clip (10) has a base (12) assembled on a support and comprising a male element (16), and a receiving element (18) assembled on a trim. The base occupies a fixed position, in which the male element is engaged in the receiving element, and a free position, in which the male element is disengaged from the receiving element. The element (18) has openings (24, 26) in order to pass the base from the free position to the fixed position by engagement of the element (16) in the element (18) along a direction normal to a plane of the support or a direction perpendicular to the former direction.
Patent FR-2907800-A1 (FR)
Title: Weaving method for aircraft, involves inserting weft thread in warp sheets, after one side is threaded, to obtain continuous thread forming angle around another side that is displaced with respect to plane of sheets
Inventor: LEGRAND XAVIER
IPC: D03C13/00
Filed: 2006-10-27
Abstract: The method involves installing a warp sheet (20) and weaving the sheet by a weft thread (24) to form a side (12), where the thread is extended on an edge of the side (12) to form another sheet (30) from the thread (24) for another side. Another weft thread (32) is inserted in the sheets (20, 30) after the latter side is threaded to obtain the continuous thread (32) forming an angle around the side (12). The side (12) is displaced with respect to plane of the sheets, and the insertion and displacement is repeated to form two sides. An independent claim is also included for Independent claims are also included for the following: (1) an elementary fold having three sides integrated with each other (2) a corner fitting having the fold.
Patent FR-2891812-A1 (FR)
Title: Systeme pour le transport et la separation de pieces ferromagnetiques.
Inventor: KRITZINGER JOHANN
IPC: B65G47/53
Filed: 2006-11-13
Abstract: L'invention concerne un système de transport (8) pour le transport et la séparation de pièces (2).Le système comprend, successivement dans le sens de transport, un convoyeur longitudinal pour le transport des pièces (2) à une position de transfert et un convoyeur transversal consécutif au premier convoyeur à la position de transfert pour le transport et la séparation des pièces (2), des organes de guidage sur le convoyeur transversal formant des surfaces de délimitation latérales tournées les unes vers les autres pour au moins un tronçon de transport. La largeur du tronçon de transport entre les surfaces de délimitation peut être réglée en fonction de la longueur de pièce au moyen d'un dispositif de réglage. Le convoyeur longitudinal étant conçu comme convoyeur à bande, la position de transfert est formée par une arête frontale au bout du convoyeur à bande et l'arête frontale est déplacée moyennant un servomoteur le long d'un dispositif de guidage dans le sens longitudinal du convoyeur longitudinal.L'invention est applicable dans le domaine des systèmes de transport de pièces.
Patent FR-2909719-A1 (FR)
Title: Internal combustion engine e.g. oil engine, for motor vehicle, has regulation unit for regulating temperature of recycled gas by proportional action on valves based on set point temperature of recycled exhaust gas
Inventor: BUIS EMMANUEL
IPC: F02D21/08
Filed: 2006-12-12
Abstract: The engine (1) has an exhaust gas recirculation pipe (8) equipped with a valve (9), a heat dissipator (10) and a recycled gas rate control valve (11). A heat dissipator bypass line (12) is equipped with a valve (13) and connected to the pipe (8) behind the dissipator and in front of the valve (11). A temperature sensor (19) measures the temperature of recycled exhaust gas before the gas is mixed with air admitted in the engine. A regulation unit (16) regulates the temperature of the recycled gas by proportional action on the valves (9, 13) based on set point temperature of the recycled gas. An independent claim is also included for a method for controlling an internal combustion engine.
Patent FR-2910275-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une silicone dans une composition de mise en forme des cheveux comprenant une alcoxysilane contenant un groupe fonctionnel solubilisant
Inventor: BENABDILLAH KATARINA
IPC: A61K8/25
Filed: 2006-12-20
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'au moins une silicone dans une composition cosmétique de mise en forme des cheveux comprenant au moins un alcoxysilane contenant au moins un groupe fonctionnel solubilisant, pour éviter la dégradation du toucher des cheveux lors de l'application répétée de ladite composition de mise en forme des cheveux.
Patent FR-2911656-A1 (FR)
Title: Lockup clutch slipping controlling method for automatic gearbox of vehicle, involves determining corrector coefficient by comparing slipping value and reference slipping value corresponding to nominal engine and turbine speeds
Inventor: GESNOT BEATRICE
IPC: F16H61/14
Filed: 2007-01-19
Abstract: The method involves sending aperture cyclic ratio values as a set point to a hydraulic pressure regulation solenoid valve of a lockup clutch, where an initial value of the ratio values is determined from parameters e.g. engine torque, issued from cartography. The initial value is a normal initial aperture cyclic ratio value corrected by a corrector coefficient. The coefficient is determined by comparing a slipping value (GR) representing slipping values measured during preceding gear shifting and theoretical reference slipping value corresponding to nominal engine and turbine speeds.
Patent FR-2911484-A1 (FR)
Title: Suspended furniture for permitting e.g. sleeping activity, has framework positioned at top of rigid framework, sheet and net that are fixed in rigid framework, and attachment point centrally located at top of frameworks
Inventor: HOURMAN MICKAEL
IPC: A45F3/24
Filed: 2007-01-22
Abstract: The furniture has a framework (2) positioned at a top of a rigid framework (1), and a sheet and a net are fixed in the framework (1). An attachment point (4) is centrally located at the top of the frameworks. The frameworks and the attachment point are connected by a rope and cable type structure (3), where the point is made up of metal and synthetic.