baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067990-A1 (FR)
Title: Tendeur de dossier de siege pour vehicule
Inventor: DRESSY JEAN CLAUDE
IPC: B60N2/42
Filed: 2017-06-22
Abstract: L'invention porte sur un siège (1) pour véhicule comportant une assise (2) pivotable autour d'un axe (4) entre au moins trois positions angulaires, une position repliée sensiblement verticale, une position d'usage où l'assise (2) interfère avec une butée (12) du siège et une position affaissée située plus bas que la position d'usage et obtenue par rupture de la butée (12) consécutivement à un choc. Le siège (1) comporte un dossier (3) souple destiné à être rendu solidaire avec un point d'accrochage (7) par sa première extrémité et solidaire de l'assise (2) par sa seconde extrémité au niveau d'un point de fixation (8). Le dossier (3) passant par un point de tension (13a) positionné de manière telle que, lorsque l'assise (2) est en position d'usage, le point de tension (13a) se trouve aligné avec le point de fixation (8) et l'axe (4), l'axe (4) étant situé entre le point de tension (13a) et le point de fixation (8).
Patent FR-3062436-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation vis-ecrou muni d'un dispositif de verrouillage dudit ecrou et assemblage d'au moins deux plaques au moyen dudit ensemble
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: F16B39/02
Filed: 2017-01-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble de fixation (10) comprenant un écrou (12) et une vis (11), la vis comprenant une tige filetée (14, l'écrou (12) comprenant un orifice fileté engageable sur la tige filetée (14), l'ensemble comprenant en outre un dispositif de verrouillage (20) de l'écrou (12) sur ladite tige (14), le dispositif de verrouillage (20) comprenant : - une douille creuse (21) de forme sensiblement cylindrique conformée pour coiffer d'une part une portion de l'extrémité de la tige (14) et d'autre part une partie de l'écrou (12), la douille (21) comprenant un premier alésage (30) et un second alésage (31) communiquant avec le premier alésage, le premier alésage (30) ayant un profil ayant une forme complémentaire d'un pourtour de l'écrou (12), et le second alésage (31) ayant un profil cylindrique de diamètre supérieur à un diamètre de la tige filetée (14), la douille comprenant en outre une gorge circonférentielle (17) arrangée sur une périphérie du second alésage (31) et comprenant un anneau élastique (25) logé dans ladite gorge; et - une rainure circonférentielle (16) arrangée sur la tige filetée (14) et configurée pour recevoir au moins en partie l'anneau élastique (25) lorsque la douille (21) est insérée sur la tige (14) et coiffe l'écrou (12).
Patent FR-3063095-A1 (FR)
Title: Piece thermoplastique renforcee pour une structure porteuse
Inventor: HERMANT VIRGINIE
IPC: E04H15/34
Filed: 2017-02-20
Abstract: La présente invention a pour objet des pièces en matrice thermoplastique nervurée permettant de relier au moins deux profilés en vis-à-vis pour une structure modulaire pliable de tente ou analogue à montage rapide, et destinée à supporter une toile, caractérisée en ce que la matrice est chargée entre 15 et 50 % en fibres organiques. Les pièces thermoplastiques selon l'invention peuvent être toutes les pièces nécessaires afin de créer une structure modulaire pliable et notamment toutes les pièces les plus lourdes et les plus contraignantes à transporter, à savoir, de manière non limitative, les pannes faitières, les contreventements, les manchons de jonctions, les pieds de la tente et même l'ensemble du profilé.
Patent FR-3064964-A1 (FR)
Title: Robinet de mecanicien simplifie et circuit pneumatique de freinage d’une rame ferroviaire incorporant un tel robinet de mecanicien
Inventor: GANZ JORG
IPC: B60T15/14
Filed: 2017-04-10
Abstract: Un circuit pneumatique de freinage d'une rame (10) d'un ou plusieurs véhicules ferroviaire (12), comporte une conduite d'alimentation (24) et une conduite générale de frein (20) pour distribuer une pression à un ou plusieurs mécanismes de freins pneumatiques (18), ainsi qu'un robinet de mécanicien (22) comportant une vanne pneumatique de relais (32) pour relier la conduite générale de frein (20) alternativement à la conduite d'alimentation (24) et à un orifice de purge (40), et un étage de pilotage électropneumatique (30) pour faire varier une pression de pilotage d'un volume de pilotage de la vanne pneumatique de relais (32).
Patent FR-3050933-A1 (FR)
Inventor: GOUTSIS KONSTANTIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-04-26
Abstract: L'objet de la présente demande est une préparation d'agent d'oxydation (A) pour la modification par oxydation de la couleur de fibres kératiniques, en particulier de cheveux humains, qui se présente sous forme d'une émulsion huile-dans-l'eau (émulsion H/E) et qui comprend : (a1) une phase huileuse, qui contient au moins un ou plusieurs composants gras (F), (a2) une phase aqueuse, (a3) du peroxyde d'hydrogène, (a4) au moins un type de particules à granulométrie fine (P) dont la taille de particules moyenne est inférieure à 200 µm (micromètres). Les autres objets de la présente invention sont un produit contenant la préparation d'agent d'oxydation (A) précédemment mentionnée fabriquée sous la forme d'un réservoir de stockage. Un autre objet de la présente demande est une unité de conditionnement à composants multiples, dans laquelle la préparation d'agent d'oxydation (A) produite de manière séparée se présente à côté d'un agent colorant (B).
Patent FR-3066982-A1 (FR)
Title: Procede a bas cout de controle d'un dispositif de transmission de couple, notamment pour un vehicule electrique ou hybride
Inventor: FERREIRA DE ARAUJO MANOELA
IPC: F16H61/04
Filed: 2017-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un dispositif de transmission de couple pour véhicule électrique ou hybride, apte à transmettre le couple de la machine électrique du véhicule aux roues motrices du véhicule selon plusieurs rapports de transmission. Tous les rapports permettent d'atteindre la vitesse maximale du véhicule. Le procédé comporte une étape de détection d'une situation de roulage favorable pendant laquelle un changement de rapport de transmission peut être réalisé sans rupture de couple. Si une telle situation est détectée, une étape détermine le rapport de transmission optimum, ladite étape incluant de prédire l'évolution du besoin de puissance compte-tenu des conditions de roulage. Si le rapport optimum déterminé est différent du rapport couramment engagé, une étape engage le rapport de transmission optimum. Application : véhicules électriques ou hybrides
Patent FR-3058408-A1 (FR)
Title: Base mobile et procede de transport d'un equipement
Inventor: DUPEYRON NICOLAS
IPC: B66F9/06
Filed: 2017-06-13
Abstract: Une base mobile (2) pour le transport d'un équipement au sol, en particulier, un équipement aéronautique, la base mobile (2) comporte une ossature (120) comprenant deux branches latérales (122) adaptées pour se déplacer parallèlement l'une par rapport à l'autre et des moyens de roulement (21) au sol reliés à ladite ossature (120), chaque branche latérale (122) comportant des moyens de levage (103) configurés pour déplacer verticalement et incliner un équipement situé entre lesdites branches latérales (122).
Patent FR-3067737-A1 (FR)
Title: Facade et procede de pose des menuiseries d'une telle facade
Inventor: BENOIT BRUNO
IPC: E06B3/06
Filed: 2017-06-19
Abstract: L'invention concerne une façade (1) de gaine technique comprenant au moins deux menuiseries (2), chaque menuiserie (2) comprenant un cadre (3) dormant comportant deux montants (4) et deux traverses (5) et un élément (6) de fermeture du cadre, au moins une partie de l'élément (6) de fermeture de l'un des cadres étant un ouvrant (61) monté, par l'intermédiaire de moyens (7) de liaison à l'un des cadres (3), mobile entre une position ouverte et une position fermée de fermeture dudit cadre (3), lesdites menuiseries (2) étant disposées à la suite l'une de l'autre pour former une enfilade d'éléments (6) de fermeture en position fermée de chaque ouvrant (61) de la façade (1). Les montants (4) contigus des cadres (3) des deux menuiseries (2) ou d'au moins deux des menuiseries (2) sont imbriqués l'un dans l'autre suivant une direction orthogonale au plan formé par l'enfilade d'éléments (6) de fermeture avec le montant (4) de l'un des cadres (3) venant à recouvrement au moins partiel du montant (4) contigu de l'autre cadre (3).
Patent FR-3067766-A1 (FR)
Title: Systeme de liaison, reversible, a vis-ecrou
Inventor: SERIN PIERRE-EDOUARD
IPC: B64G1/64
Filed: 2017-06-20
Abstract: L'invention concerne un système de liaison à vis-écrou destiné à lier une première (8) et une seconde pièces (9) entre elles, le système de liaison comprenant - une tige (1) creuse filetée destinée à être logée, en partie, dans la première pièce (8); - un écrou (3) comprenant une partie centrale (31) creuse cylindrique destinée à s'engager autour de la tige (1) filetée et dans la première pièce, l'écrou (3) comprenant une collerette (32) surmontant la partie centrale (31), la collerette (32) étant d'un diamètre supérieur à celui de la partie centrale creuse de manière à venir en butée contre la première pièce (8) ; - une embase (2) creuse destiné à être logée dans la deuxième pièce (9), l'embase comprenant une partie centrale (21) creuse destinée à être logée dans la deuxième pièce (9) et une collerette (22) destinée venir en butée contre la deuxième pièce (9) ; - un premier (5) et un second (6) axes longitudinaux, le premier axe traversant la tige, le second axe traversant l'embase ; - un câble (4) s'étendant entre le premier (5) axe et le second (6) axe, à l'intérieur de la tige et de l'embase ; l'écrou (3) s'engageant autour de la tige fileté de manière à être vissé autour de la tige (1) filetée de sorte que lorsque les collerettes de la tige et de l'embase viennent en butée contre respectivement la première et la seconde pièce, le câble est mis en tension jusqu'à ce que les deux pièces soient liés entre elles par un effort de compression lié à un couple de serrage prédéterminé entre la tige (1) et l'écrou (3).
Patent FR-3068078-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour l'assemblage d'une turbomachine
Inventor: LE GALL REMY
IPC: F02C7/20
Filed: 2017-06-27
Abstract: Dispositif (10) pour l'assemblage d'une turbomachine (1), la turbomachine comportant au moins deux modules (3) assemblés par insertion d'un arbre d'un des modules dans un logement de l'autre des modules, le dispositif comportant : - des moyens (11) de support d'un premier des modules, et - des moyens (20, 21) de suspension d'un second des modules, et de déplacement de ce second module selon un axe de déplacement (Z), caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - un émetteur (30) de faisceau laser destiné à être fixé audit premier module et configuré pour émettre un faisceau laser (31) confondu avec un axe longitudinal (X) de ce premier module, et - une cible (40) destinée à être fixée auxdits moyens de suspension et de déplacement, de manière à ce qu'elle puisse être déplacée le long dudit axe de déplacement, et qu'à au moins deux positions axiales distantes sur cet axe, une tâche (41) dudit faisceau laser soit située au centre de ladite cible.
Patent FR-3068985-A1 (FR)
Title: Procede d’hydrogenation des aromatiques mettant en oeuvre un catalyseur obtenu par comalaxage comprenant un support specifique
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: B01J37/03
Filed: 2017-07-13
Abstract: Procédé d'hydrogénation d'au moins un composé aromatique ou polyaromatique contenu dans une charge d'hydrocarbures ayant un point d'ébullition final inférieur ou égal à 650°C, en présence d'un catalyseur comprenant une matrice oxyde ayant une teneur en alumine calcinée supérieure ou égale à 90% poids par rapport au poids total de ladite matrice, et une phase active comprenant du nickel, ladite phase active étant comalaxée au sein de ladite matrice oxyde majoritairement aluminique calcinée, la teneur en nickel étant comprise entre 1 et 65 % poids dudit élément par rapport au poids total du catalyseur, ladite phase active ne comprenant pas de métal du groupe VIB, les particules de nickel ayant un diamètre inférieur à 15 nm, ledit catalyseur ayant un diamètre médian mésoporeux compris entre 3 et 25 nm, un diamètre médian macroporeux compris entre 50 et 300 nm, un volume mésoporeux mesuré par porosimétrie au mercure supérieur ou égal à 0,40 mL/g et un volume poreux total mesuré par porosimétrie au mercure supérieur ou égal à 0,45 mL/g.
Patent FR-3073666-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un transistor a effet de champ
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L29/775
Filed: 2017-11-14
Abstract: Le procédé de fabrication d'un transistor à effet de champ comporte une étape de réalisation d'une grille sacrificielle (9) et de premier et deuxième espaceurs (10a, 10b) recouvrant des première, deuxième et troisième parties de premier à cinquième nanofils semi-conducteurs (100, 200, 300, 400, 500) successifs d'un empilement (2). Le procédé de fabrication comporte une étape de formation d'une zone de canal (17) du transistor contrainte en compression et distincte de la deuxième partie (302) du troisième nanofil (300), ladite zone de canal (17) étant reliée : ○ à une électrode de source (11) du transistor par la première partie (201) du deuxième nanofil (200), et ○ à une électrode de drain (12) du transistor par la troisième partie (203) du deuxième nanofil (200),
Patent FR-3074949-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et programme de traitement d'images de diffraction d'un materiau cristallin
Inventor: LATOURTE FELIX
IPC: G06T7/269
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'images, obtenues par détecteur à diffraction, d'un matériau cristallin ou polycristallin, dans lequel on acquiert une première image du matériau dans un état de référence et une deuxième image du matériau se trouvant dans un état déformé. L'invention est caractérisée en ce que dans un calculateur au cours d'une première étape (E6, E12), on fait prendre à un tenseur Fe gradient de déformation élastique courant une valeur déterminée par calcul, au cours d'une deuxième étape (E7), on calcule le champ de déplacement courant induit par le tenseur Fe, au cours d'une troisième étape (E8), on calcule des troisièmes valeurs numériques d'une image déformée gu(x) = g(x + u(x)) corrigée par le champ de déplacement courant, au cours d'un algorithme itératif, on effectue des itérations des deuxième et troisième étapes (E12, E7, E8) sur des valeurs du tenseur Fe modifiées jusqu'à remplir un critère de convergence sur la correction à la valeur courante de Fe.
Patent FR-3075196-A1 (FR)
Title: Installation de production de clinker et procede de production de clinker dans une telle installation
Inventor: CHARMET JEAN-MICHEL
IPC: F27B7/00
Filed: 2017-12-15
Abstract: Installation (1) de production de clinker comprenant :
 - un ensemble (2) de préchauffage ;
 - un ensemble (3) de calcination ;
 - un four (4) ;
 - un refroidisseur (5) ;
 dans laquelle l'ensemble de calcination comprend un réacteur (8) de calcination par combustion d'un combustible solide dit alternatif, le réacteur (8) de calcination étant disposé, de sorte que :
 - au moins une partie des fumées de combustion du four (4) traverse partie le réacteur (8) de calcination avant de rentrer dans l'ensemble (2) de préchauffage,
 - un flux gazeux tertiaire comprenant de l'air sortant du refroidisseur (5) traverse le réacteur (8) de calcination avant de rentrer dans l'ensemble (2) de préchauffage,
 et dans laquelle le réacteur (8) de calcination comprend un système de réglage du temps de séjour du combustible solide alternatif.
Patent FR-3082690-A1 (FR)
Title: Dispositif de veille proximale
Inventor: DAVENEL ARNAUD
IPC: H04N5/247
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de veille proximale comprenant une couronne définissant un volume dans lequel est montée une pluralité de caméras. Les caméras ont des champs angulairement répartis autour de ladite couronne et au moins l'une des caméras est associée à un dispositif de balayage en gisement dans un plan normal à un axe central de la couronne.
Patent FR-3076394-A1 (FR)
Title: Espaceurs de transistors mos et leur procede de fabrication
Inventor: REGNIER ARNAUD
IPC: H01L29/94
Filed: 2018-01-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un transistor MOS dans lequel des espaceurs (10) sont formés avant la grille (14).
Patent FR-3076538-A1 (FR)
Title: Engin roulant destine a etre chevauche par un enfant
Inventor: MAZOYER JOSEPH
IPC: B62K15/00
Filed: 2018-01-08
Abstract: Selon l'invention, cet engin (1) comprend : - un montant avant médian (2a), muni d'au moins une roue avant (4) à son extrémité inférieure - un siège (7) situé au niveau de l'extrémité supérieure du montant avant médian (2a) ; - deux branches déployables (5), reliées de manière pivotante, par une extrémité avant, à une partie inférieure du montant avant médian (2a), et comprenant chacune une roue (6) à une extrémité arrière ; -un coulisseau (18) mobile en coulissement le long dudit montant avant médian (2a), et deux biellettes (24) reliées à ce coulisseau (18), sur deux côtés opposés de celui-ci, et reliées auxdites branches (5) ; ce coulisseau (18) est mobile entre une position inférieure, dans laquelle les biellettes (24) amènent lesdites branches (5) dans ladite position de dépliage et une position supérieure, dans laquelle les biellettes (24) amènent lesdites branches (5) dans ladite position de pliage ; et - de moyens libérables (30) de maintien du coulisseau (18) dans ladite position inférieure.
Patent FR-3081918-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l’amorcage d’un catalyseur de depollution
Inventor: LEONE THOMAS
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-05-29
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion de l'amorçage d'un catalyseur 3 voies placé dans une ligne d'échappement d'un moteur à essence, ledit moteur comprenant des cylindres dotés chacun d'au moins une soupape d'échappement. La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes : - Une étape de calcul de l'enthalpie H des gaz d'échappement, permettant de déterminer la quantité de chaleur fournie au catalyseur, - Une étape de détermination d'une valeur de l'enthalpie seuil S signalant l'amorçage du catalyseur, - Une étape d'arrêt de la mise en action du catalyseur lorsque la valeur calculée de l'enthalpie H atteint la valeur de ladite enthalpie seuil S.
Patent FR-3081827-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'ouverture/fermeture d'une porte d'issue de secours avec assitance a l'ouverture, d'une cabine d'aeronef
Inventor: LOUVEL FABIEN
IPC: B64C1/14
Filed: 2018-06-02
Abstract: Dispositif et procédé d'ouverture/fermeture d'une porte (2) d'issue de secours avec assistance à l'ouverture, d'une cabine d'aéronef, ce dispositif comportant un levier de commande (7) actionnable, sélectivement, d'une part pour déverrouiller la porte (2) et laisser agir l'assistance à l'ouverture de la porte (2), et d'autre part pour verrouiller la porte (2). Le levier de commande (7) comporte un mécanisme d'adaptation de son bras de levier, ce mécanisme d'adaptation étant mobile entre au moins deux positions : une position de manœuvre d'ouverture et une position de manœuvre de fermeture, le bras de levier du levier de commande (7) en position de manœuvre d'ouverture étant inférieur au bras de levier du levier de commande (7) en position de manœuvre de fermeture.
Patent FR-3081733-A1 (FR)
Title: Outillage de vrillage d'une aube de turbomachine
Inventor: BERGON BLAISE
IPC: F01D9/02
Filed: 2018-06-05
Abstract: L'invention se rapporte à un outillage de vrillage (100) d'une aube (8) de turbomachine comportant une première extrémité (11), une deuxième extrémité (15) et une pale (9) s'étendant entre la première extrémité (11) et la deuxième extrémité (15) le long d'un axe (20), ledit outillage étant caractérisé en ce qu'il comporte :une partie fixe (120) serrant la première extrémité (11) de l'aube (8), une partie mobile (130) serrant la deuxième extrémité (15) de l'aube (8), un élément de cintrage (140) coopérant avec la partie mobile (130) pour induire manuellement une rotation relative de la partie mobile (130) par rapport à la partie fixe (120) selon l'axe (20) de l'aube (8) et induire une torsion de la pale (9) par déformation plastique.
Patent FR-3084122-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de freinage dotes d’un embrayage multidisque magnetique
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: F16D129/06
Filed: 2018-07-17
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé et à un système de freinage incluant un dispositif pour l'actionnement d'au moins une garniture de frottement contre une piste de frottement pour le freinage d'un véhicule, le dispositif comprenant une unité de commande (ECU), un mécanisme à entraînement électrique (3), incluant un groupe moto-réducteur à train épicycloïdal couplé à un mécanisme de vis-écrou, un moteur électrique (2) entraînant en rotation suivant un axe de rotation (A) le groupe motoréducteur , le dispositif comportant en outre un embrayage multidisques à poudre magnétique (1) disposé entre le moteur électrique (2) et le mécanisme de vis-écrou du mécanisme à entraînement électrique (3), de manière à coupler ou à découpler ledit moteur électrique d'avec ledit mécanisme de vis-écrou.
Patent FR-3084189-A1 (FR)
Title: Detection de marquage au sol et obstacles pour vehicule autonome
Inventor: BEEV KOSTADIN
IPC: G08G1/09
Filed: 2018-07-19
Abstract: Système d'assistance à la conduite d'un véhicule automobile (1), comportant au moins un dispositif de signalisation du véhicule automobile, caractérisé en ce que le au moins un dispositif de signalisation comporte un moyen d'émission d'un faisceau lumineux de rehaussage dont au moins une longueur d'onde est comprise entre 780 et 2500 nm, voire entre 850 et 1500 nm, en direction d'une zone latérale du véhicule automobile et en ce que le système d'assistance comprend un dispositif de détection de marquage au sol et/ou d'obstacle dans cette zone latérale du véhicule automobile éclairée par ledit faisceau lumineux de rehaussage.
Patent FR-3084450-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion comprenant une section de passage d'un tube a flamme modifiee notamment pour une turbine destinee a la production d'energie, notamment d'energie electrique
Inventor: MICHEL JEAN-BAPTISTE
IPC: F23R3/42
Filed: 2018-07-30
Abstract: La présente invention concerne une chambre de combustion (18) d'une turbine, notamment d'une turbine à cycle thermodynamique avec récupérateur, pour la production d'énergie, en particulier d'énergie électrique, comportant un boîtier (112) avec un moyen d'injection (152) d'au moins un combustible et une admission (132) d'air comprimé chaud et du carburant, un stabilisateur de flamme (154). Selon l'invention, le tube à flamme (122) comprend une zone de rétrécissement (200, 201) de la section dudit tube à flamme (122).
Patent FR-3088564-A1 (FR)
Title: Procede de compactage d'une peinture anti-corrosion d'une piece de turbomachine
Inventor: GANI LEA REBECCA
IPC: B24C1/10
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de compactage d'une peinture anti-corrosion comportant des particules métalliques et recouvrant une pièce mécanique telle qu'une pièce de turbomachine, le procédé comprenant une étape d'au moins une projection de particules solides de glace sur la pièce de manière à densifier et à rendre électriquement conductrice la peinture.
Patent FR-3076714-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration homogène de fibres kératiniques
Inventor: GROSJACQUES CAMILLE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-12-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration capillaire adapté aux différents degrés de dommages le long des fibres capillaires et permettant d’obtenir des colorations plus homogènes.