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Patent FR-3110106-A1 (FR)
Title: Procédé de mise en forme de matériaux métalliques et machine permettant de le mettre en oeuvre
Inventor: LAMIC ELISE
IPC: B29C51/10
Filed: 2019-05-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de formage d’une pièce à former (22), mis en oeuvre par une machine de formage (M) comprenant les outillages suivants :     Une cuve (12), une matrice (10) logée dans la cuve (12), un couvercle (13), des moyens de chauffage (1 à 8),     remarquable en ce qu’il consiste à mettre sous vide une enceinte constituée par la cuve (12) et le couvercle (13) en mettant en œuvre une étanchéité au vide entre le couvercle (13) et la pièce à former (22) et entre la cuve (12) et la pièce à former (22), et à chauffer la pièce à former (22) au moyen d’une solution de chauffage direct par rayonnement (1 à 8) disposée à l’intérieur de ladite enceinte.         L'invention concerne également une machine de formage permettant de mettre en œuvre ledit procédé.         Applications : formage de pièces métalliques.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097484-A1 (FR)
Title: Système comprenant une glissière de siège de véhicule et un support
Inventor: COUASNON CHRISTIAN
IPC: B60N2/07
Filed: 2019-06-21
Abstract: Système comprenant une glissière (4) de siège (1) de véhicule, notamment automobile, et un support (5), ladite glissière (4) comprenant :
    - un profilé fixe (7) destiné à être rapporté sur un châssis (P) du véhicule, et
    - un profilé mobile (6) configuré pour coulisser par rapport au profilé fixe (7),
    le support (5) comprenant une partie d’engagement (14) formant un crochet, la partie d’engagement (14) étant configurée pour venir en prise avec le profilé mobile (6) en cas de choc du véhicule. 
    Abrégé Figure 3
Patent FR-3098561-A1 (FR)
Title: Butée hydraulique pour amortisseur
Inventor: TALON BENJAMIN
IPC: F16F9/49
Filed: 2019-07-09
Abstract: L'invention concerne une butée hydraulique pour le freinage en fin de course d’un piston principal (5) monté sur une tige (5) mobile, la butée hydraulique étant caractérisée en ce qu’elle comprend :- un corps, dit corps (13) de butée, ,- un piston (11) de détente adapté pour être déplacé dans le corps (13) de butée par la tige (5) entre une position comprimée et une position étendue,- un piston (12) de compression adapté pour être déplacé dans le corps (13) de butée par la tige (5) entre une position étendue et une position comprimée,et en ce que ledit corps (13) de butée comprend des moyens (35) de communication de fluide entre :- un espace défini entre la position étendue du piston (11) de détente et la position étendue du piston (12) de compression, et - l’extérieur du corps (13) de butée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101902-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de toitures
Inventor: BÉCIS MEHDI
IPC: E04D15/00
Filed: 2019-10-10
Abstract: Dispositif de nettoyage de toitures L’invention concerne un dispositif de nettoyage de toitures (1) comprenant un faîtage (10) et deux pans (11a, 11b) de part et d’autre du faîtage (10), le dispositif comprenant :- une base mobile (2) parallèlement au faîtage (10), la base mobile (2) comprenant un châssis chevaucheur (20) destiné à chevaucher le faîtage (10), le châssis chevaucheur (20) portant des premiers moyens de roulement (21) destinés à être situés d’un premier côté du faîtage (10), et des deuxièmes moyens de roulement (22) destinés à être situés d’un second côté du faîtage (10), un treuil étant monté sur le châssis chevaucheur (20) ;- un module nettoyeur (3) suspendu à la base mobile (2) par le biais d’au moins un lien (42) couplé au treuil (41), le module nettoyeur (3) intégrant au moins une buse d’aspersion (32). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089150-A1 (FR)
Title: Bicyclette à assistance électrique
Inventor: TRICOT XAVIER
IPC: B62M6/40
Filed: 2019-11-12
Abstract: La présente invention concerne une bicyclette (1) à assistance électrique comportant une batterie (8), un système de motorisation (7) alimenté en électricité par ladite batterie (8), une roue arrière (5) comportant un pneu arrière (12) et une jante arrière (13) et une roue avant (6) comportant un pneu avant (15) et une jante avant (16) caractérisée en ce que ladite jante arrière (13) et ladite jante avant (16) comportent des évidements (14) et ont une largeur d’au moins 40 mm, ladite bicyclette (1) comportant en outre un tube de guidon (10) et un tube de selle (11) reliés entre eux par un tube transversal (9), ledit tube transversal (9) étant fixé sur la partie basse dudit tube de selle (11). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103534-A1 (FR)
Title: Installation pour le stockage d’un gaz liquéfié
Inventor: CANLER GÉRY
IPC: F17C13/00
Filed: 2019-11-22
Abstract: L’invention concerne une installation (1) de stockage d’un gaz liquéfié comportant :- deux cuves principales (2, 3) ;    - une cuve annexe (22) ;    - une ligne de déchargement (42) du gaz liquéfié qui traverse une paroi de plafond de la cuve annexe (22) et est associée à une pompe (29) de déchargement ;    - deux conduits de transfert du gaz liquéfié en phase liquide (33) qui raccordent la cuve annexe (22) à l’une et l’autre des deux cuves principales (2, 3) ;     - deux conduits de transfert du gaz liquéfié en phase vapeur (37, 41) qui raccordent respectivement la portion supérieure de la cuve annexe (22) à la portion supérieure de l’une et l’autre des deux cuves principales (2, 3) ; et    - un conduit de collecte de vapeur (31) qui traverse une paroi de l’une des cuves principales (2, 3) et annexe (22), débouche dans la portion supérieure de celle-ci et est agencé pour évacuer la phase vapeur de l'installation (1) de stockage du gaz liquéfié.                  Figure à publier :              1
Patent FR-3104492-A1 (FR)
Title: Dispositif de barre anti-rapprochement pour un véhicule
Inventor: GATEAU PASCAL
IPC: B60G21/055
Filed: 2019-12-11
Abstract: Dispositif de barre anti-rapprochement (20) pour un véhicule (10), comprenant une première extrémité fixée à une portion latérale (10A) d’un châssis du véhicule (10) et une deuxième extrémité fixée à une portion latérale opposée (10B) du châssis de véhicule (10), le dispositif de barre anti-rapprochement (20) comprenant :                                   Au moins un élément élastique (23) agencé entre les deux extrémités du dispositif de barre anti-rapprochement (20), de sorte à pouvoir exercer un effort d’écartement entre les deux extrémités,                 Un dispositif réglable de mise en précontrainte de l’élément élastique (23).                           Figure 2.
Patent FR-3104952-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques mettant en œuvre une composition de coloration et une composition à base de terres rares
Inventor: JEANNE-ROSE VALERIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre l’application d’une composition de coloration, suivie de l’application d’une composition comprenant un composé de métal particulier.
Patent FR-3105280-A1 (FR)
Title: Panneau pour la réalisation d’un revêtement de sol en pose libre
Inventor: CARPENTIER FABIEN
IPC: E04F15/02
Filed: 2019-12-23
Abstract: L’invention concerne un panneau (1) ayant une forme de lame ou de dalle pour la réalisation d’un revêtement de sol, le panneau (1) comprenant deux paires de côtés opposés définissant : - deux bords opposés à assemblage incliné (2), dont un bord comprenant des moyens d’accouplement mâles (4) ménagés à partir d’une paroi latérale du panneau (1), et un bord opposé comprenant des moyens d’accouplement femelles (5) complémentaires ménagés à partir d’une paroi latérale du panneau (1) ; - deux bords opposés à assemblage vertical (3), dont un bord comprenant des moyens d’accouplement mâles (6) ménagés à partir d’une face inférieure du panneau (1), et un bord opposé comprenant des moyens d’accouplement femelles (7) complémentaires ménagés à partir d’une face supérieure du panneau (1). Selon l’invention : - les moyens d’accouplement mâles (6) des bords à assemblage vertical (3) comprennent deux rainures parallèles s’étendant le long du bord et débouchant sur la face inférieure du panneau (1), de manière à définir une rainure interne mâle (6a), une rainure externe mâle (6b), un tenon interne mâle (6c), et un tenon externe mâle (6d); - les moyens d’accouplement femelles (7) des bords à assemblage vertical (3) comprennent deux rainures parallèles s’étendant le long du bord et débouchant sur la face supérieure du panneau, de manière à définir une rainure interne femelle (7a), une rainure externe femelle (7c), un tenon interne femelle (7b), et un tenon externe femelle (7d); - les moyens d’accouplement mâles (6) des bords à assemblage vertical (3) comprennent deux ergots (8) et/ou encoches (9) et les moyens d’accouplement femelles (7) correspondant comprennent deux encoches (9) et/ou ergots (8) complémentaires formant, après assemblage de deux panneaux adjacents, des butées d’arrêt à l’encontre d’un déplacement vertical entre deux panneaux adjacents assemblés. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106624-A1 (FR)
Title: dispositif amélioré de détection d’anomalie de refroidissement pour turbomachine d’aéronef
Inventor: FONTANEL EDDY STÉPHANE JOËL
IPC: F02C7/18
Filed: 2020-01-24
Abstract: Dispositif amélioré de détection d’anomalie de refroidissement pour turbomachine d’aéronef Rotor de turbine pour turbomachine d’aéronef comprenant au moins un disque mobile (63) supportant des aubes mobiles (64), le disque mobile (63) comprenant une pluralité d’alvéoles (632) dans lesquelles sont insérés les pieds (642) des aubes mobiles (64), un passage (P) étant formé entre le fond des alvéoles et les pieds (642) des aubes mobiles (64) insérés dans lesdites alvéoles (632),le rotor comprenant également un canal de circulation configuré pour permettre la circulation d’un fluide, le canal de circulation comprenant ledit passage (P),et un dispositif de calibration configuré pour permettre l’écoulement d’un premier débit de fluide dans le canal de circulation lorsque la température au sein du canal est inférieure à une valeur seuil prédéterminée de température, et pour changer d’état de manière à permettre l’écoulement d’un deuxième débit de fluide, supérieur au premier débit, dans le canal, lorsque la température au sein du canal est supérieure ou égale à ladite valeur seuil prédéterminée.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3B.
Patent FR-3107622-A1 (FR)
Title: Procede de priorisation d’une alimentation electrique d’un reseau de bord
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-02-21
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de priorisation d’une alimentation électrique d’un réseau de bord par rapport à la recharge d’une batterie de véhicule, ledit procédé (100) comportant :                                    Une étape (101) d’activation, par un calculateur, d’une priorisation d’alimentation électrique du réseau de bord lorsque les conditions suivantes sont vérifiées:                         Un pourcentage estimé du taux de charge d’un producteur d’énergie électrique est supérieur ou égal à un taux de charge maximal prédéterminé,                         Un courant estimé d’un stockeur d’énergie électrique est supérieur ou égal à un courant d’activation prédéterminé, et Aucune demande de saturation volontaire dudit producteur d’énergie électrique n’est demandée,                                                       Une étape de déterminer (102) d’une tension devant être appliquée aux bornes dudit stockeur d’énergie électrique par le producteur d’énergie électrique,                  Une étape (103) de transmettre, par ledit calculateur, une consigne de tension maximale, ladite consigne de tension maximale étant égale à ladite tension déterminée devant être appliquée aux bornes dudit stockeur d’énergie électrique.                           Figure 1
Patent FR-3108534-A1 (FR)
Title: Systeme de pipetage multicanaux a conception amelioree
Inventor: DUDEK BRUNO
IPC: B01L3/02
Filed: 2020-03-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour système de pipetage multicanaux, comprenant un porte-pistons (34), une tige de guidage (38) du porte-pistons montée coulissante dans un organe de guidage (40), une pluralité de pistons (20a, 20b) présentant une extrémité basse logée à coulissement dans une chambre d’aspiration, ainsi qu’une tête de piston (56) montée sur le porte-pistons par l’intermédiaire d’une liaison mécanique (62).     Selon l’invention, la liaison mécanique (62) comporte deux points de contact (64a, 64b) définissant conjointement un axe de rotation de tête de piston (66) orienté orthogonalement à la direction transversale (10) et à l’axe central longitudinal (14) du système de pipetage, et le dispositif comporte en outre, associé au piston (20a, 20b), des moyens élastiques de rappel (68) forçant la tête de piston (56) vers le haut contre le porte-pistons (34), pour l’établissement des deux points de contact (64a, 64b).     Figure pour l’abrégé : Figure 6.
Patent FR-3109042-A1 (FR)
Title: Système de communication sans fil
Inventor: DESSALES DENIS
IPC: H05K1/02
Filed: 2020-04-01
Abstract: L'invention concerne un système de communication radio fréquence courte distance entre un module maître et plusieurs modules esclaves amovibles, le système de communication comportant une ligne électrique principale raccordée au module maître et disposant de plusieurs emplacements de couplage, caractérisé en ce que le système de communication comprend plusieurs lignes électriques secondaires disposant chacune d'une première zone de couplage pour un couplage directionnel entre ladite ligne secondaire et la ligne principale au niveau d’un emplacement de couplage, et d'une seconde zone de couplage pour un couplage directionnel entre ladite ligne secondaire et un module esclave, la seconde zone de couplage étant distincte de la première zone de couplage.Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109603-A1 (FR)
Title: Pignon avec un dispositif de lubrification
Inventor: MORELLI BORIS PIERRE MARCEL
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-04-22
Abstract: Pignon avec un dispositif de lubrification L’objet de l’invention est un gicleur (4) de lubrifiant pour un engrenage (1) comprenant deux pignons (2, 3) dentés et disposés dans un carter (6), le gicleur (4) comprend du lubrifiant et est caractérisé en ce qu’il est fixé sur le carter (6) par des éléments de fixation (7) et comprend une entrée du lubrifiant (41) reliée à une partie arrondie (44) en contact avec l’intérieur des dents (20, 30) d’un des pignons, ladite partie arrondie (44) étant perforée d’au moins un trou de sortie (420) radial. On a ainsi un gicleur (4) avec une partie arrondie (44) à l’intérieur du pignon et muni d’au moins un jet qui va injecter du lubrifiant à côté des dents (20, 30) du pignon (2, 3), ce qui permet d’apporter du lubrifiant au plus près de l’engrènement et d’éviter toute interférence extérieure.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3110178-A1 (FR)
Title: Procédé de génotypage adapté au traitement simultané d’un grand nombre de patients
Inventor: HERVE PASCAL
IPC: C12Q1/6881
Filed: 2020-05-18
Abstract: L’invention a trait à un procédé de génotypage permettant de traiter simultanément un grand nombre de patients. Plus particulièrement, elle concerne un procédé de génotypage comportant une première étape d’amplification par PCR indexée puis une seconde étape de séquençage à haut débit, ce procédé est simple et moins coûteux que les procédés de l’état de la technique.
Patent FR-3111053-A1 (FR)
Title: Gant, notamment pour la pratique d’un sport d’hiver
Inventor: BRUNAND MÉLANIE
IPC: A41D19/00
Filed: 2020-06-05
Abstract: L’invention concerne un gant, notamment pour la pratique d’un sport d’hiver, comprenant au moins une partie (1) de recouvrement d’une main d’un porteur et une ouverture (2) pour permettre l’enfilage dudit gant, ladite ouverture étant équipée d’une structure (7) d’obstruction de ladite ouverture tout en permettant le passage à travers elle de la main du porteur, la structure d’obstruction (7) comprenant deux empiècements (8) présentant chacun un bord libre (8a) et un bord (8b) associé sur respectivement une portion d’une paroi interne (9) de l’ouverture (2), les bords libres (8a) formant à leur interface une fente (10) déformable entre un état fermé, dans lequel la structure d’obstruction (7) occulte totalement l’ouverture (2), et un état ouvert de disposition de la main du porteur dans la partie de recouvrement 1 en assurant un serrage desdits bords libres autour du poignet dudit porteur.     Figure 2a
Patent FR-3111226-A1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle du trafic routier à un carrefour à feux de circulation routière
Inventor: TIPHENE JEROME
IPC: G08G1/08
Filed: 2020-06-09
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de contrôle de trafic routier à un carrefour comprenant un premier ensemble de feux de circulation (101, 102) permettant de réguler le trafic d’un deuxième ensemble de véhicules (11 à 13). A cet effet, un dispositif informatique périphérique (1002) reçoit des informations de localisation de chaque véhicule (11 à 13) en communication avec une cellule d’un réseau sans fil associée au dispositif informatique périphérique (1002). Une commande de changement d’état d’un feu de circulation (101) du premier ensemble est déterminée à partir des informations de localisation. Cette commande de changement d’état permet par exemple au contrôleur de feux (1003) de contrôler chaque feu de circulation (101, 102) au niveau du carrefour.      Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097645-A1 (FR)
Title: Appareil de détection de courant et son procédé de fabrication
Inventor: FURUKAWA AKIRA
IPC: G01R15/14
Filed: 2020-06-12
Abstract: Capteurs magnétiques disposés chacun pour faire face à chacun de chemins de courant pour chacun d’enroulements avec 2n phases (n est un multiple de trois) dans une machine tournante CA, et lorsque chacune d’une composante CC et d’une composante CA dans un courant de somme d’axe d et d’un courant de somme d’axe q obtenus en effectuant une transformation dq dans un système de coordonnées à deux axes sur 2n courants de détection dans l’hypothèse où toutes les amplitudes de courant des enroulements sont les mêmes est représentée collectivement avec chacun de termes exprimés par des fonctions sinus avec des phases différentes les unes des autres, chacun des chemins de courant dans chacune de 2n positions d’agencement de chemin de courant est agencé pour avoir une relation positionnelle où des composantes d’erreur sont réduites par annulation parmi des coefficients compris dans au moins l’un des termes ou par annulation parmi des valeurs des termes.
Patent FR-3113451-A1 (FR)
Title: Equipement électrique de puissance comprenant deux modules électroniques de puissance et un système de refroidissement intégré
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-08-13
Abstract: L’invention vise un équipement électrique de puissance comprenant un premier module électrique (21), un deuxième module électrique (22), un troisième module électrique (4), un système de refroidissement, configuré pour refroidir ledit deuxième module électrique (22), une portion de liaison du circuit de refroidissement reliant un premier (31) et un deuxième (32) module de refroidissement, ladite portion de liaison assurant une mise en liaison fluidique entre ledit premier (31) et ledit deuxième module de refroidissement (32), lesdits premier et deuxième modules de refroidissement (31-32) présentant un positionnement de part et d’autre dudit troisième module électrique (4), lesdits premier et deuxième modules de refroidissement (31-32) présentant chacun une portion s’étendant au-delà d’une même face latérale dudit troisième module électrique (4), en surplomb, lesdites portions se trouvant en vis-à-vis.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3119652-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant un positionnement relatif en aveugle de composants internes.
Inventor: BENKRAIEM LOTFI
IPC: F16D65/00
Filed: 2021-02-09
Abstract: Ce dispositif (10) comprend un boîtier (12) sensiblement de révolution d’axe central (X) et doté de première (14) et deuxième (16) parties présentant chacune un relief intérieur (30, 32) délimitant respectivement des première et deuxième faces (30R, 32R) transversales en regard l’une de l’autre et positionnées axialement à distance l’une de l’autre. L’une des faces (30R, 32R) présente un organe (100) axial de jonction des deux faces (30R, 32R) présentant une base d’entretoisement axial prolongée par une portion d’extrémité configurée pour venir en contact avec l’autre des faces (32R, 30R) lors de l’assemblage desdites parties (14, 16) du boîtier (12). La portion d’extrémité libre est mécaniquement fusible par friction rotative des deux parties (14, 16) entre elles pour venir positionner solidairement par fusion de matière les deux faces (30R, 32R) tout en maintenant un écart minimal au moins égal à la hauteur axiale de la base d’entretoisement.  Abrégé : Figure 2
Patent FR-3122946-A1 (FR)
Title: Unité de batterie avec des moyens de contrôle ou de régulation de température intégrés
Inventor: DE AZEVEDO MICKAËL
IPC: H01M50/102
Filed: 2021-05-12
Abstract: Unité de batterie avec des moyens de contrôle ou de régulation de température intégrés La présente invention concerne une unité de batterie (1) comprenant une pluralité de cellules (2), un boîtier logeant lesdites cellules (2) et des moyens de régulation de la température des cellules (2) par circulation de fluide caloporteur, lesquels comportent des zones (5) d’échange thermique entre lesdites cellules (2) et le fluide caloporteur, avec chacune un élément surfacique (6) à conductivité thermique élevée, qui est en contact sur une première face avec des cellules (2) et en contact sur sa seconde face avec le fluide caloporteur, et qui délimite avec un autre élément surfacique complémentaire (7) une plaque de refroidissement avec un volume de circulation interstitiel.  Cette unité de batterie (1) est caractérisée en ce que l’élément surfacique (6) comprend au moins un élément (10) dégradant localement l’échange thermique entre ledit fluide et la première face de l’élément surfacique (6) en contact avec les cellules (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1B
Patent FR-3123024-A1 (FR)
Title: Système de siège escamotable pour un matériel roulant ferroviaire
Inventor: DUMORTIER ROBERT
IPC: B62D47/02
Filed: 2021-05-18
Abstract: Système de siège escamotable pour un matériel roulant ferroviaire L’invention porte principalement sur un système de siège escamotable (1a) comprenant une partie fixe (2a) formant au moins une assise fixe (3a) qui s’étend dans un plan P et qui présente au moins un bord libre transversal (4a) formant réception de l’arrière des genoux de l’usager occupant l’assise fixe (3a), et un bord libre longitudinal (5a), et une partie escamotable (6a) formant au moins une assise escamotable (7a) comprenant au moins un bord libre dit de préhension (8a) et un bord libre (9a) de réception de l’arrière des genoux de l’usager occupant l’assise escamotable (7a), caractérisé en ce que la partie escamotable (6a) est mobile entre une position escamotée dans laquelle l’assise escamotable (7a) est sous l’assise fixe (3a), et une position déployée dans laquelle l’assise escamotable (7a) s’étend dans le prolongement de l’assise fixe (3a).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1