baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097158-B1 (FR)
Title: Circuit de fabrication d’une piece composite par moulage rtm
Inventor: BAZIN BENOÎT
IPC: B29C70/54
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-05-21
Abstract: Circuit (100) de fabrication d’une pièce composite par moulage RTM, ce circuit comportant : - un premier réservoir (102) de stockage de résine polymérisable, - un moule (104) configuré pour recevoir une préforme fibreuse (108) et comportant un port (104a) d’entrée de résine, et - une pompe d’alimentation du moule en résine, caractérisé en ce qu’il comprend en outre : - un second réservoir (122) de stockage de fluide pousseur, et - une conduite (116) de circulation de résine et de passage d’un racleur (120) pour forcer le passage de la résine dans cette conduite, cette conduite étant reliée par une gare de départ (116a) au second réservoir, et par une gare d’arrivée (116b) audit port d’entrée du moule. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3097925-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement d’oscillations de torsion
Inventor: MALLEY MATTHIEU
IPC: F16F15/121
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-01-21
Abstract: Dispositif d’amortissement d’oscillations de torsion Dispositif (1) d’amortissement d’oscillations de torsion comprenant :   - un amortisseur d’oscillations de torsion (3) comprenant un premier élément d’entrée (31) apte à être relié à un arbre menant, un premier élément de sortie (10), et un organe accumulateur d’énergie mécanique (9) agencé entre le premier élément d’entrée et le premier élément de sortie,   - un limiteur de couple (4) comprenant une friction, deux couvercles (15) et un deuxième organe de liaison (43) adapté pour solidariser les deux couvercles,   - un troisième organe de liaison (44) adapté pour solidariser en rotation le premier élément de sortie (41) et l’un des couvercles (15), le troisième organe de liaison (44) étant une vis.   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101030-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement thermique des batteries à haut voltage pour véhicules hybrides
Inventor: PINAZZI PIETRO MATTEO
IPC: H01M10/615
Filed: 2019-09-20
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne, d’une part, un dispositif de conditionnement thermique d’une batterie (B) à haut voltage pour le démarrage à froid du moteur électrique d’un véhicule hybride équipé d’un moteur thermique, d’une turbine (1), d’au moins un compresseur (2, 2a, 3), d’un échappement catalytique (E) pourvu de moyens de chauffage (C) et d’une batterie standard, caractérisé en ce que ledit compresseur est actionné électriquement au moyen de ladite batterie standard et est associé à une vanne trois voies (20) montée sur un piquage situé entre ledit compresseur (2, 2a, 3) et le moteur (M) et raccordée via une conduite d’air (21) aux moyens de chauffage (C) de l’échappement catalytique (E) qui sont eux-mêmes raccordés, via une conduite (22), à un échangeur thermique (10) destiné à réchauffer la batterie (B) à haut voltage et, d’autre part, un procédé de conditionnement thermique de la batterie à haut-voltage au moyen dudit dispositif. Figure de l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3089791-B1 (FR)
Title: Agent de soin capillaire à deux constituants avec indicateur coloré pour l’identification du pH optimal, son procédé d’application et son utilisation
Inventor: KROHN RENE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un agent de soin capillaire à deux constituants, comprenant un premier constituant et un second constituant, le premier constituant et le second constituant étant fournis séparément l’un de l’autre, le premier constituant ou le second constituant contenant un indicateur coloré qui provoque un changement de couleur dans une plage de pH de 3 à 6, de préférence de 3,5 à 5,5, de manière particulièrement préférée de 4 à 5, le premier constituant ayant un pH compris dans une plage de 2 à 4, de préférence de 2,3 à 3,7, de manière particulièrement préférée de 2,5 à 3,5, et le second constituant ayant un pH compris dans une plage de plus de 4 à 9, de préférence de 4,5 à 8,5, de manière particulièrement préférée de 5 à 8. L’invention concerne en outre un procédé d’application de l’agent de soin capillaire à deux constituants, comprenant l’étape consistant à : mélanger le premier constituant et le second constituant de sorte à obtenir un mélange du premier constituant et du second constituant, et une utilisation de l’agent de soin capillaire à deux constituants pour le soin, de préférence pour le conditionnement, de fibres kératiniques, en particulier de cheveux humains.
Patent FR-3106852-B1 (FR)
Title: Détermination d’une température de bobine d’injecteur à solénoïde
Inventor: BRETTAR JONATHAN
IPC: F01N11/00
Filed: 2020-02-04
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de détermination d’une température d’un injecteur à solénoïde comprenant une bobine et une aiguille, lorsque l’injecteur à solénoïde est dans une phase de non-injection, ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes :- mise sous tension de la bobine de l’injecteur à solénoïde par un générateur électrique durant une durée ttension strictement inférieure à une durée tlim correspondant à une durée de mise sous tension de la bobine provoquant le déclenchement d’une ouverture de l’aiguille, - mesure, d’au moins une valeur de courant ibobine de la bobine de l’injecteur à solénoïde par un capteur de mesure de courant lorsque la bobine est soumise à une tension,- détermination d’une température de l’injecteur à solénoïde à partir de l’au moins une valeur de courant ibobine de la bobine de l’injecteur à solénoïde.     Figure 3
Patent FR-3115272-B1 (FR)
Title: Lot compact de produits groupés et son procédé de conditionnement
Inventor: OLIVIER MATTHIEU
IPC: B65D75/38
Filed: 2020-10-15
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention concerne un lot (100) compact d'au moins quatre produits (1) groupés, lesdits produits (1) étant des récipients pourvus d'une paroi périphérique, répartis en matrice selon des colonnes et des rangées, ledit lot (100) comprenant au moins un organe (2) de maintien ensemble desdits au moins quatre produits (1), ledit organe (2) se présentant sous forme d'une bande (20) fermée entourant les produits (1) dudit lot (100) ; caractérisé en ce qu'il comprend au moins un sous-lot (101) rassemblant au moins deux desdits produits (1) ; au moins une bandelette (3) fermée entourant les produits (1) de chaque sous-lot (101) ; et en ce que la bande (20) dudit organe (2) et chaque bandelette (3) est en au moins un matériau dénué de plastique et à base de fibres végétales.L'invention concerne encore un procédé de conditionnement d'un tel lot (100) de produits (1).  Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3116684-B1 (FR)
Title: Gestion du téléchargement progressif adaptatif d’un contenu acheté, tenant compte d’un historique de niveaux de qualité de lecture de contenu par un terminal lecteur de flux multimédia
Inventor: RIVOALEN MATHIEU
IPC: H04N21/23
Filed: 2020-11-20
Granted: 2024-01-19
Abstract: Gestion du téléchargement progressif adaptatif d’un contenu acheté, tenant compte d’un historique de niveaux de qualité de lecture de contenu par un terminal lecteur de flux multimédia L'invention concerne un procédé de gestion du téléchargement progressif adaptatif (HAS) d’un contenu numérique depuis un serveur de contenus vers un terminal lecteur de flux multimédia. Selon l’invention, sur requête d’achat (30) d’un contenu, un tel procédé met en œuvre une estimation (33) d’un niveau de qualité maximum auquel télécharger le contenu, en fonction d’un historique (32) de niveaux de qualité de lecture de contenu par le terminal lecteur de flux multimédia.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3117870-B1 (FR)
Title: Extrait deDendrobium fimbriatum et composition cosmétique non rincée en comprenant
Inventor: GOURGUILLON LORÈNE
IPC: A61K8/9794
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-12-29
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique non rincée pour une application topique sur les matières kératiniques, en particulier sur la peau et/ou les lèvres et notamment la peau du visage et/ou du cou, comprenant un extrait de Dendrobium fimbriatum.
Patent FR-3118664-B1 (FR)
Title: Banc d’essai et son procédé de mise en œuvre
Inventor: PELLION ERIC ANDRÉ FRANÇOIS
IPC: G01M15/14
Filed: 2021-01-04
Granted: 2023-09-08
Abstract: L’invention concerne un banc d’essai (1) pour la sollicitation statique multiaxiale d’une pièce (100) d’une turbomachine d’aéronef, comprenant :  - une pièce (100) à tester présentant un axe d’allongement Y,  - un portique (30),   - un élément de fixation (10) d’une première extrémité (101) longitudinale de la pièce (100) au portique (30), et  - un système de sollicitation statique (20) multiaxiale de la pièce (100), ce système reliant une seconde extrémité (102) longitudinale de la pièce (100) au portique (30),  caractérisé en ce que ledit système de sollicitation (20) comprend un plateau (23) et une embase (24), le plateau étant relié à la pièce et s’étendant sensiblement perpendiculairement à l’axe (X), et l’embase étant à distance du plateau et fixée au portique, le plateau et l’embase étant reliés l’un à l’autre par au moins trois paires de vérins (40a’, 40a’’, 40b’, 40b’’, 40c’, 40c’’).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119406-B1 (FR)
Title: Gaine pour cable de precontrainte et cable de precontrainte associe
Inventor: CARRY ANTOINE
IPC: E04C5/10
Filed: 2021-02-02
Granted: 2023-10-13
Abstract: Gaine pour câble de précontrainte comprenant un corps de gaine tubulaire (11) et au moins un évent (20) entre l’intérieur de la gaine et l’extérieur de la gaine, caractérisée en ce que l’évent (20) comporte un élément filtrant (21) perméable à l’air et étanche à un produit de remplissage de l’intérieur de la gaine.   Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3120248-B1 (FR)
Title: Perforateur hydraulique roto-percutant pourvu d’un piston de butée et d’une chambre de freinage
Inventor: CHEYLUS FRANÇOIS-XAVIER
IPC: E21B6/02
Filed: 2021-03-01
Granted: 2023-02-10
Abstract: Le perforateur hydraulique roto-percutant (2) comprend un corps (3) ; un emmanchement (21) ; un piston de frappe (5) configuré pour frapper l’emmanchement (21) et pourvu d’une une surface de freinage ; une chambre de freinage (15) configurée pour freiner hydrauliquement le piston de frappe (5) ; un piston de butée (17) configuré pour appliquer une force de poussée sur l’emmanchement (21) et pourvu d’une surface d’appui configurée pour venir en butée contre une surface de butée prévue sur le corps (3), de manière à limiter la course de déplacement du piston de butée (17) vers l’emmanchement (21). Le perforateur hydraulique roto-percutant (2) est configuré de telle sorte que la surface d’appui et la surface de butée sont espacées axialement d’une distance d’espacement prédéterminée lorsque simultanément (i) l’emmanchement (21) est en appui sur le piston de butée (17) et est en contact avec le piston de frappe (5), et (ii) la surface de freinage est située au niveau d’une arête d’entrée de la chambre de freinage (15).    Figure 1
Patent FR-3121225-B1 (FR)
Title: Procédé pour la quantification et la caractérisation du carbone dans les sols
Inventor: SEBAG DAVID
IPC: G01N33/24
Filed: 2021-03-26
Granted: 2023-03-17
Abstract: L’invention concerne un procédé pour caractériser et quantifier le carbone d’une formation superficielle, dans lequel on applique à un échantillon de la formation une chauffe en atmosphère inerte, une chauffe en atmosphère oxydante du résidu de l’échantillon, et on mesure des quantités de HC, de CO et de CO2 libérés pendant ces chauffes, à partir desquelles on détermine des paramètres standards TOC et MinC et un ratio entre carbone minéral et carbone total de l’échantillon. Si le ratio est non nul, la teneur en carbone organique est égale à la somme de TOC et d’un pourcentage de TOC compris entre 4 et 12%, et la teneur en carbone minéral est égale à MinC moins ce pourcentage de TOC. Si le ratio est nul, la teneur en carbone minéral est nulle et la teneur en carbone organique est égale à la somme de TOC et MinC.   Figure 4 à publier.
Patent FR-3122772-B1 (FR)
Title: Dispositif comportant des elements de compensation de la variabilite locale de potentiel electrostatique
Inventor: VINET MAUD
IPC: H01L33/04
Filed: 2021-05-07
Granted: 2023-04-28
Abstract: Dispositif (100) comportant :  - une couche semi-conductrice (102) comprenant des premières régions (104) délimitées par des deuxièmes régions (106) et des troisièmes régions (110) ;  - des premières grilles de commande électrostatique comportant des première portions conductrices (108) s’étendant parallèlement les unes de autres, à l’aplomb des deuxièmes régions ;  - des deuxièmes grilles de commande électrostatique comportant des deuxièmes portions conductrices (112) s’étendant parallèlement les unes des autres, à l’aplomb des troisièmes régions ;  dans lequel chaque première grille comporte un élément d‘ajustement de tension de commande électrostatique formant deux impédances reliées en série, une extrémité de l’une des impédances étant couplée à la première portion conductrice de la première grille et une extrémité de l’autre des impédances étant couplée à une troisième portion conductrice appliquant un potentiel électrique d’ajustement sur la deuxième impédance, et dans lequel la valeur d’au moins l’une des impédances est ajustable.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3123242-B1 (FR)
Title: Procédé de découpe non débouchant par jet haute pression pour un corps de propulseur chargé
Inventor: TATE GREGORY
IPC: B24C3/32
Filed: 2021-05-31
Granted: 2023-06-02
Abstract: Procédé de découpe non débouchant par jet haute pression pour un corps de propulseur chargé Un procédé de découpe non débouchante par jets d’eau d’un corps d’un propulseur d’un véhicule aérospatial, le procédé comprenant une pluralité de passages (210, 230) d’un jet d’eau à haute pression le long d’un même chemin de découpe parcourant le périmètre externe du corps de propulseur, le chemin de découpe décrivant un circuit en boucle fermée, et chaque passage de jet d’eau débutant depuis un point de départ situé sur le chemin de découpe et s’arrêtant juste après être repassé sur la localisation de départ.  Le point de départ de chaque passage de jet d’eau à haute pression est différent des points de départ des autres passages de jet d’eau Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3129766-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un noyau magnétique par circulation de particules magnétocaloriques
Inventor: NGOUA TEU MAGAMBO JEAN SYLVIO
IPC: H01F27/08
Filed: 2021-11-26
Granted: 2024-01-12
Abstract: Ce dispositif de refroidissement (2) d’un noyau magnétique (4) d’une électronique de puissance comprend un canal de refroidissement (6) étanche réalisé dans la géométrie du noyau magnétique (4) et un dissipateur thermique (12) positionné en dehors de la géométrie du noyau magnétique (4) et relié au canal de refroidissement (6), le canal de refroidissement (6) comprenant un fluide (10) comprenant des particules magnétocaloriques (14).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-2315970-B1 (FR)
IPC: F26B5/06
Filed: 1976-07-02
Granted: 1983-01-14
Abstract: 1533303 Removing water by crystallisation BAYER AG 25 June 1976 [2 July 1975] 26510/76 Heading BIG A process for removing water from a watercontaining organic liquid comprising a polymerisable unsaturated hydrocarbon with isolated or conjugated double and/or triple bonds comprises cooling the liquid to a temperature below 0‹C, preferably -5‹ to -30‹C, filtering off the ice which is formed and recovering the dried organic liquid.
Patent FR-2496826-B1 (FR)
IPC: F16K3/08
Filed: 1980-12-23
Granted: 1984-06-22
Abstract: 1. Fixe disk (4) for a tap with two superposed disks adjusting the flowrate and generating little noise, especially during opening and closing, said fixed disk (4) having at least one sector-shaped hole (24) through it and a liquid inlet surface, the fixed disk (4) comprising a plane outlet surface (70) in contact with a corresponding plane inlet surface of a rotary, second disk (3) through which is at least one sector-shaped hole (24), the two disks (3, 4) defining by virtue of their relative angular position the flowrate of the liquid, characterized in that the inlet surface of the fixed disk (4) comprises at least one edge surface or portion of edge surface extending along a diameter, respectively along at least three radii of the fixed disk (4) and comprises at least one inclined lateral surface extending from the edge surface or portion of edge surface to the plane outlet surface (70) of the fixed disk (4), delimiting at least partially at least one of the holes in said fixed disk (4), in that said inclined lateral surface is concave or convex, so that a substantially laminar flow of liquid is maintained, irrespective of the degree to which said holes ase covered, and in that each sector-shaped hole (24) has its axis of symmetry in a plane perpendicular to said diameter, respectively in a plane bisecting said radii.
Patent FR-2519036-B1 (FR)
IPC: D04H1/732
Filed: 1981-12-28
Granted: 1984-03-23
Abstract: The invention concerns the improvement of the fiber distribution in a web or mat, the attenuation of the fibers being effected by means of gas currents. The material delivered in the form of filaments is attenuated in a channel between two gas jets. At the outlet of the channel, the gas current carrying the fibers entrains the ambient air and passes through a guide apparatus containing two walls. The circulation of the air induced between the channel and the guide apparatus is modified by the interposition of baffles. The modification provides for improvement in the uniformity in the fiber web being made.
Patent FR-2527519-B1 (FR)
IPC: B41F7/04
Filed: 1982-05-25
Granted: 1985-01-18
Abstract: An offset printing machine with variable format comprises two upper transverse rails extending between two front and rear longitudianl uprights of the frame of the machine. A cassette carrying the plate and blanket cylinders is suspended from these rails, during a movement of introduction or removal of said cassette, via upper rollers of horizontal and longitudinal axes mounted in the upper part of the cassette. These two upper transverse rails project forwardly with respect to the front upright of the frame. This front upright bears, on its outer face, two lower horizontal arms extending forwardly and on which the cassette rolls, during a movement of introduction or removal, via lower rollers of horizontal and longitudinal axes, mounted in the lower part of the cassette.
Patent FR-2582378-B1 (FR)
Inventor: VEYRAT ALAIN
IPC: F16L37/23
Filed: 1985-05-21
Granted: 1987-07-17
Abstract: A coupler of the type provided with a male fitting (11) which can be locked in a female fitting (7') by means of locking balls (9) housed in an annular row of holes (8) located in the female fitting (7'). That part of the mobile tubular element (7) including between the annular row of holes (8) in which the locking balls (9) are housed and the nearest external shoulder (23) of the tubular element (7), which serves to support a return spring (16) is surrounded by a cylindrical bushing (24) whose inside end is provided with a flange (25) which is normally biased against the external shoulder (23) of the mobile tubular element (7), whose other end, which is normally biased against the internal tapered face (6a) of the internal rib (6) in the body (2), is internally beveled so as to provide a divergent face (26), whereby the length of the cylindrical skirt of this bushing (24) slightly exceeds the distance between the aforesaid shoulder (23) and the annular row of holes (8) housing the balls (9).
Patent FR-2597270-B1 (FR)
IPC: H01R13/621
Filed: 1986-04-11
Granted: 1988-11-10
Abstract: Electrical connector characterized in that the plug body (4) and the coupling nut (10) comprise in one case a circular alignment of catches (12), and in the other an axially movable ring (13) provided with at least one complementary catch referred to as a dog (14) oriented towards the alignment of catches, elastic means (15, 16) being provided to co-operate with the ring (13) and, in a position of nonassembly of the connector, to maintain the dog apart from the alignment of catches, the ring and the elastic means being disposed in the path of the body of the coupling connector (3) so that the coupling connector body pushes the dog resiliently between the catches when assembly of the connector is completed.
Patent FR-2603880-B1 (FR)
Inventor: LEGRAND FRANZ
IPC: C01G25/02
Filed: 1986-09-15
Granted: 1990-09-07
Abstract: A metal alcoholate is treated with a quantity of water such that the molar ratio of the quantity of water to the quantity of metal alcoholate is lower than the valency of the metal in the alcoholate.
Patent FR-2607761-B1 (FR)
Inventor: CAILLOL ANDRE PIERRE LUC
IPC: B60N2/22
Filed: 1986-12-03
Granted: 1990-08-17
Abstract: Continuous joint for seat permitting compensation of clearances consisting of a fixed plate integral with the seat part and a moving plate integral with the back, this assembly capable of having an angular movement of one of the parts in relation to the other in which: (a) An elastic bearing (19) is inserted between the eccentric constituting a cam (13, 22) and the part which it drives (4, 21). (b) The central rotational shaft of the eccentric constituting a cam (13) has a flat part giving two opposite bearing points (17, 18) essentially at 120 DEG  in relation to each other on the interior zone of the hole (16) of the moving plate (2) in order to compensate for the tolerance clearances inherent in the manufacture of the continuous joint.
Patent FR-2613370-B1 (FR)
Inventor: DEGEILH ROBERT
IPC: C08F8/28
Filed: 1987-04-02
Granted: 1989-10-20
Abstract: The polyvinylbutyral is obtained by reaction of butyraldehyde with polyvinyl alcohol exhibiting a degree of hydrolysis higher than 95 % and a viscosity higher than 50 centipoises, in the presence of an acidic catalyst and of an emulsifier, the quantity of butyraldehyde being such that the hydroxyl content of the polyvinylbutyral obtained is between 22 and 26 %.
Patent FR-2629569-B1 (FR)
Inventor: DESAGE ROBERT
IPC: F22B1/30
Filed: 1988-03-29
Granted: 1990-08-17
Abstract: The invention concerns a method and apparatus for cooking or reheating food by means of steam. <??>This apparatus is characterised in that it comprises a steam generator (1) connected to a steam diffuser (4) facing and in the proximity of which is placed the food (52) to be cooked, inside a cooking enclosure (3), a device for raising the temperature of the steam produced by the generator (1) to a value higher than its boiling temperature at the operating pressure, and means (6, 7) for controlling the temperature of the steam emerging from the diffuser (4), the flow rate of this steam and the temperature of the wall of the cooking enclosure (3).
Patent FR-2655208-B1 (FR)
IPC: H01R13/658
Filed: 1989-11-24
Granted: 1994-02-18
Abstract: A metal housing for an electrical connector such as a standardized HE12 connector comprises two half-housings enclosing a connector plug adapted to be inserted into a socket. Each half-housing comprises a half-hinge and an orifice having a contour which is open when the two half-housings are open to enable insertion of cables and which is closed when the two half-housings are closed. Fork-shape projections in each half-housing constitute two insulation-displacement contacts for establishing an electrical connection between the half-housing and the screening braid of each cable and to prevent the cable being pulled out. Tangs in each half-housing are inserted in insulation displacement contacts when the two half-housings are closed to constitute electrical screens preventing electromagnetic interference between nearby contacts. A captive screw constitutes both a rotation spindle for the hinge and means for fixing the housing to a nut fixed to the chassis. The housing protects the connector against electromagnetic interference.