baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062465-A1 (FR)
Title: Chaudiere a rendement ameliore.
Inventor: PECHOUX CHRISTOPHE
IPC: F24H9/00
Filed: 2017-01-31
Abstract: L'invention concerne une chaudière à condensation comprenant : un corps de chauffe (10) cylindrique d'axe longitudinal XX ayant une première et une deuxième extrémités ; un brûleur (5) près de ladite première extrémité ; un insert (20) cylindrique coaxial au corps de chauffe ; un conduit d'alimentation en eau (7) à une température d'entrée débouchant dans l'insert près de la deuxième extrémité ; une sortie de l'eau (9) ayant circulée dans la chaudière et portée à une température supérieure à la température d'entrée. Lesdites fumées circulent de la première vers la deuxième extrémité avec des échanges thermiques variables et contrôlés ; l'insert (20) comprend une première (2) et une deuxième (3) viroles tubulaires coaxiales reliées par un fond et délimitent entre elles un espace pour la circulation de l'eau ; un conduit de transfert (8) pour la circulation de l'eau depuis le fond de l'insert jusqu'à l'extérieur dudit corps.
Patent FR-3063404-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de test d'un module de puissance comprenant un convertisseur de puissance multicanaux et une machine electrique synchrone multiphases et multicanaux
Inventor: PERON REGIS
IPC: H02P9/00
Filed: 2017-02-24
Abstract: Dispositif de test d'un module de puissance comprenant un convertisseur de puissance multicanaux (11) et une machine électrique synchrone multiphases et multicanaux (10) destinée à être alimentée par le convertisseur (11), la machine électrique synchrone multiphases et multicanaux (10) comportant des phases raccordées entre elles par groupes de trois phases (13, 14, 15). Le convertisseur de puissance (11) comporte autant d'onduleurs de tension (25) que de groupes de trois phases raccordés audit convertisseur, chaque onduleur (25) étant raccordé à un groupe de trois phases (13, 14, 15).
Patent FR-3064418-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les surtensions
Inventor: RABIER PHILIPPE
IPC: H02H9/04
Filed: 2017-03-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (10) d'un circuit (Di) destiné à recevoir une tension d'alimentation (VBat), ce dispositif (10) comprenant en série : une diode bidirectionnelle (14) ayant une tension de claquage (VBR, VCL) supérieure ou égale à la tension d'alimentation (VBat) ; et une diode unidirectionnelle (12) ayant une tension de claquage (VCL, VBR) supérieure ou égale à la tension d'alimentation (VBat), l'une des diodes (12, 14) étant une diode à avalanche et l'autre étant une diode de Schockley.
Patent FR-3064560-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage interieur pour vehicule automobile
Inventor: TASSY PIERRE-LOUIS
IPC: F21V8/00
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention concerne un module (100) d'éclairage intérieur pour un habitacle (1) de véhicule automobile, ledit module (100) d'éclairage comprenant au moins deux sources lumineuses (110a, 110b), chaque source lumineuse (110) étant associée à une cavité optique (130) afin de mettre au moins deux faisceaux lumineux distincts. Le module (100) d'éclairage permet ainsi de produire au moins deux fonctions lumineuses, préférentiellement distinctes l'une de l'autre. Selon l'invention, les sources lumineuses (110a, 110b) du module (100) d'éclairage sont solidaires d'un même substrat (120) plan afin de faciliter son intégration dans l'habitacle (1) du véhicule automobile et de faciliter l'établissement des connexions électriques avec le circuit électrique dudit habitacle (1). L'invention concerne aussi un habitacle (1) de véhicule automobile comprenant un tel module (100) d'éclairage intérieur.
Patent FR-3070020-A1 (FR)
Title: Outil de soudage de goujon sous eau
Inventor: GINER LOIC
IPC: B23K9/20
Filed: 2017-08-10
Abstract: La présente invention concerne un outil de soudage (1) sous eau de goujon (10) sur une surface (11a), comprenant (a) un caisson (3) renfermant un support de goujon (21) apte à coulisser, en première translation relative par rapport au caisson (3) et (b) une cloche (4) apte à recevoir le dit goujon (10) et un gaz, et un orifice coaxial (4d) bordé par une couronne crénelée (4c).La dite cloche (4) est apte à être déplacée en deuxième translation relative par rapport au dit caisson (3) entre (la) une position de pré-accostage dans laquelle la dite couronne crénelée (4c) est en contact contre la surface (11a), et (lb) une position d'accostage dans laquelle l'extrémité avant (10a) dudit goujon se trouve en butée contre ladite surface de la pièce à souder, et c) deux circuits de distribution du gaz avec un premier flux (30) de gaz pouvant arriver au niveau du dit orifice central (4d) parallèlement ou selon une première inclinaison d'un angle α2 par rapport à la direction longitudinale axiale (XX'), et un deuxième circuit (40-1, 40-2) par lequel un deuxième flux de gaz peut être envoyé radialement ou selon une deuxième inclinaison d'un angle α2 par rapport à la direction longitudinale axiale (XX') plus importante que l'angle α1 de la dite première inclinaison α1, en direction de l'extrémité avant (10a) dudit goujon.
Patent FR-3071576-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de vitesse avec marche arriere pour le deplacement d'un vehicule automobile, notamment d'un vehicule motorise a au moins deux-roues
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: F16H3/093
Filed: 2017-09-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de transmission pour véhicules automobiles, notamment véhicule motorisé à au moins deux-roues, comprenant un arbre moteur portant au moins deux roues dentées menantes dont la liaison avec ledit arbre est contrôlée par un accouplement, un arbre récepteur portant au moins deux roues dentées menées avec une liaison avec ledit arbre contrôlée par un accouplement et un arbre intermédiaire de transmission de mouvement portant des roues dentées fixes coopérant avec les roues dentées de l'arbre moteur et de l'arbre récepteur. Le dispositif comprend des moyens de transmission entre l'arbre intermédiaire et l'arbre récepteur ainsi qu'un accouplement à commande contrôlée porté par l'arbre récepteur et commandant la liaison de cet arbre récepteur avec les moyens de transmission.
Patent FR-3071851-A1 (FR)
Title: Dispositif de distillation pour la production de spiritueux
Inventor: BONNARME XAVIER
IPC: C12H6/02
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de distillation (101) pour la production de spiritueux, du type alambic charentais, comportant : - une chaudière (103), destinée à recevoir un fluide à distiller (127) et conçue pour être chauffée de façon à porter ledit fluide à ébullition ; - un chapiteau, agencé de façon à recevoir depuis ladite chaudière une partie dudit fluide à l'état gazeux lorsque ledit fluide est porté à ébullition, - un premier dispositif condenseur, conçu pour condenser au moins une partie du fluide gazeux provenant du chapiteau, Le dispositif de distillation de l'invention est remarquable en ce qu'il comporte un dispositif d'évacuation (133) d'un fluide gazeux (135) provenant de la chaudière, monté sur la chaudière et comportant un deuxième dispositif condenseur (137) conçu pour condenser au moins une partie du fluide gazeux provenant de la chaudière.
Patent FR-3072126-A1 (FR)
Title: Systemes d'alimentation en combustible liquide d'un systeme de combustion, notamment d'une turbine a gaz, comprenant un dispositif de generation d'une emulsion et de repartition du debit d'emulsion
Inventor: MONTAGNE PIERRE
IPC: F02C7/22
Filed: 2017-10-10
Abstract: Système d'alimentation en combustible liquide (12) pour un système à combustion (14), notamment d'une turbine à gaz, comprenant au moins un réservoir de stockage (16) de combustible liquide apte à alimenter au moins un injecteur (34) relié à une chambre de combustion (32) du système à combustion (14), ledit système d'alimentation (12) comprenant une première section de tuyauterie (18) disposée en aval du réservoir (16) et une deuxième section de tuyauterie (20) disposée en aval de la première section de tuyauterie (18) et en amont dudit injecteur (34), ladite première section de tuyauterie (18) comprenant au moins un moyen de mise sous pression (22), et au moins un point d'injection ou entrée (24) d'un produit hydrosoluble, et la deuxième section de tuyauterie (20) comprenant un dispositif (26) de mélange et de répartition de débit configuré pour créer une émulsion et répartir le débit d'émulsion vers au moins un conduit (28) relié audit injecteur (34). La deuxième section de tuyauterie comprend un dispositif de mélange et de répartition de débit et le régime en amont dudit dispositif est configuré pour créer une émulsion et répartir le débit d'émulsion vers au moins un conduit relié audit injecteur.
Patent FR-3058432-A1 (FR)
Title: Perfectionnement aux tours d'etaiement.
Inventor: FAY FABRICE
IPC: E04G1/14
Filed: 2017-11-07
Abstract: Tour d'étaiement constituée de cadres (2) qui sont munis de moyens d'assemblage pour se solidariser entre eux côte-à-côte, horizontalement, et par superposition, verticalement, chaque cadre (2) comprenant un montant (10) tubulaire et une lisse (11) horizontale supérieure, et lesdits moyens d'assemblage sont constitués : - pour l'assemblage vertical, sur chaque montant (10) et à sa partie inférieure, d'un manchon (13) comportant au moins une lumière (23) de verrouillage et, à sa partie supérieure, d'au moins un pion (24), lequel au moins un pion (24) étant apte à s'introduire dans le manchon (13) d'un montant (10) adjacent supérieur et à coopérer avec la lumière (23) de verrouillage correspondante, -pour l'assemblage horizontal, d'un étrier (21) disposé latéralement sur chaque montant (10), au niveau de ladite lisse (11) horizontale et sur l'extrémité libre de ladite lisse (11), d'un système (20) à crochet, lequel étrier (21) étant disposé sur le côté dudit montant (10), en regard de l'extrémité de la lisse (11) du cadre (2) adjacent.
Patent FR-3073290-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'inspection tridimensionnelle d'un objet par rayons x
Inventor: PRAS PHILIPPE
IPC: G01N23/04
Filed: 2017-11-09
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'inspection tridimensionnelle d'un objet (801) par rayons X. Il comporte un générateur de rayons X (804) et un imageur (803) numérique espacés l'un de l'autre d'une distance qui définit le grandissement de 1 sur l'imageur. Le dispositif comporte en outre un moyen pour déplacer le générateur de rayons X et identiquement l'imageur par déplacements unitaires dans deux directions orthogonales. Chaque déplacement unitaire correspond à une fraction entière du côté de l'imageur correspondant à la direction de déplacement, de sorte à obtenir par prises de vue successives après chaque déplacement unitaire un ensemble matriciel de sous-images se chevauchant dans le plan d'extension de l'imageur. L'invention porte également sur un procédé d'inspection tridimensionnelle d'un objet (801) par rayons X, utilisant un dispositif d'inspection conforme à l'invention.
Patent FR-3086266-A1 (FR)
Title: Unité de relevage Sous-marin
Inventor: COUTANCIN SEBASTIEN
IPC: B63C7/12
Filed: 2018-09-25
Abstract: Unité de relevage sous-marin comprenant une poche (1), la poche (1) ayant une extrémité inférieure et une extrémité supérieure par référence à la position de la poche (1) en phase d'utilisation, la poche (1) comprenant une ouverture (4) au niveau de son extrémité inférieure, caractérisée en ce que la poche (1) comprend des moyens de fermeture permettant la fermeture de la poche (1) à l'air libre et l'ouverture de la poche (1) sous l'eau, par l'augmentation de la pression dans la poche (1)-
Patent FR-3078877-A1 (FR)
Title: Suceur d’aspirateur pourvu d’une nervure de grattage arriere
Inventor: PHILIPPE CHRISTELLE
IPC: A47L9/02
Filed: 2018-03-14
Abstract: Le suceur d'aspirateur (2) comprend une semelle (5) munie d'une face inférieure (11), d'un canal d'aspiration (12) débouchant sur la face inférieure (11) et s'étendant transversalement à une direction de déplacement (D2) du suceur d'aspirateur, et d'une nervure de grattage arrière (23) faisant saillie de la face inférieure (11) de la semelle (5) et destinée à gratter un sol à nettoyer, la nervure de grattage arrière (23) s'étendant à proximité et le long d'un bord arrière (12b) du canal d'aspiration (12). La semelle (5) comporte des surfaces d'appui (22) agencées pour être en contact avec le sol à nettoyer, et la nervure de grattage arrière (23) est positionnée en retrait des surfaces d'appui (22).
Patent FR-3081186-A1 (FR)
Title: Aube mobile de turbine renforcee
Inventor: BASSERY JOSSERAND JACQUES ANDRE
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-05-16
Abstract: L'invention concerne une aube (6) mobile de turbine de turbomachine comprenant un crochet (11) de retenue axiale. Le crochet présente des cannelures (25).
Patent FR-3082102-A1 (FR)
Title: Semelle pour la realisation d'un article chaussant ainsi qu'un article chaussant equipe d'une telle semelle
Inventor: MERCERON LAURENT
IPC: A43B13/28
Filed: 2018-06-08
Abstract: Semelle (1) pour article chaussant comprenant un insert (2) déformable et une partie (3) rapportée sur l'insert (2), la partie (3) rapportée étant, à l'état assemblé à l'insert (2), traversée au moins localement par l'insert (2), configuré pour former à la fois une partie d'appui au sol dite d'usure de la semelle (1) et une partie d'appui du pied dite de confort. L'insert (2) comprend un corps (4) et un couvercle (5) délimitant à l'état assemblé une première et une deuxième cavité (6, 7) déformables positionnables, l'une, dans la zone d'appui du talon du pied, l'autre, dans la zone d'appui de la partie antérieure de la plante du pied, lesdites cavités (6, 7) déformables présentant chacune des parties (13, 14) déformables en regard ménagées l'une (13), dans le couvercle (5), l'autre (14), dans le corps (4) de l'insert (2), pour former respectivement l'une, une zone d'appui déformable du pied, l'autre, une zone d'appui déformable sur le sol, et la partie (3) rapportée entourant au moins partiellement les cavités (6, 7) de l'insert (2).
Patent FR-3083328-A1 (FR)
Title: Systeme de detection portable comprenant des capteurs magnetostatiques
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G01V3/11
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention concerne un système de détection (1) d'un objet cible comprenant : - un premier et un deuxième détecteur (10, 20) comprenant des capteurs magnétiques (5) configuré pour détecter un champ magnétique et générer un signal indicatif d'une intensité d'un champ magnétique - une unité de traitement (6) configurée pour recevoir les signaux indicatifs d'une intensité d'un champ magnétique détecté par les capteurs (5) et - une interface de communication (7) configurée pour transmettre les signaux générés par les capteurs (5) magnétiques à l'unité de traitement (6), l'unité de traitement (6) étant en outre configurée pour déterminer une valeur corrigée des signaux générés par les capteurs (5) magnétiques des premier et deuxième détecteurs (10, 20) et, lorsque ladite valeur corrigée est supérieure à une valeur seuil prédéterminée, envoyer des instructions de génération d'une alarme.
Patent FR-3083282-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-06-29
Abstract: Dispositif (1) d'amortissement d'oscillations de torsion comprenant : - un support (2) mobile en rotation autour d'un axe, - une pluralité de corps pendulaires (3) montés mobiles sur le support (2), chacun des corps pendulaires étant voisin circonférentiellement d'au moins un autre corps pendulaire (3) afin de former au moins un ensemble d'au moins deux corps pendulaires circonférentiellement consécutifs, dans lequel un corps pendulaire est guidé en oscillation sur le support par au moins un organe de roulement et par au moins une articulation (20) avec le corps pendulaire adjacent, et dans lequel ladite articulation (20) comprend une partie mâle (21), une partie femelle (22) et une pièce d'interposition (40) solidaire de la partie mâle et mobile par rapport à la partie femelle, et dans lequel ladite articulation (20) est adaptée pour limiter le déplacement radial dudit corps pendulaire par rapport au corps pendulaire adjacent.
Patent FR-3086541-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique sous forme d'emulsion eau-dans-huile pour ameliorer le peignage de meches de cheveux
Inventor: CAVAILLES MAITE
IPC: C08F220/60
Filed: 2018-10-01
Abstract: Composition cosmétique se présentant sous la forme d'une émulsion de type eau dans huile comprenant pour 100% de sa masse : - de 60% à 95% massique d'une phase aqueuse gélifiée (A1) comprenant au moins un polyélectrolyte cationique réticulé, - de 5% à 40% massique d'une phase grasse (A2) comprenant au moins une huile et un système émulsionnant comprenant une combinaison d'au moins un agent tensioactif émulsionnant (S) sélectionné parmi les éléments du groupe constitué par les compositions d'alkylpolyglycosides, les compositions d'alkylpolyglycosides et d'alcools gras, les esters de polyglycérols, les esters de polyglycérols alcoxylés, les polyhydroxystéarates de polyglycols, les polyhydroxystéarates de polyglycérols, les polyhydroxystéarates de polyglycérols alcoxylés.
Patent FR-3087106-A1 (FR)
Title: Machine et systeme pour un traitement par cryotherapie d'une zone d'un corps humain ou animal
Inventor: CARABALONA CEDRIC
IPC: A61B18/02
Filed: 2018-10-12
Abstract: L'invention concerne une machine adaptée pour un traitement par cryothérapie d'une zone d'un corps humain ou animal, la machine comportant :     - un réservoir de liquide présentant une entrée et une sortie,     - une pompe présentant une entrée et une sortie,     - une unité de réfrigération du liquide, laquelle unité comporte une entrée et une sortie,     - un circuit hydraulique comportant :     ○ une première ligne hydraulique reliant la sortie de la pompe à l'entrée de l'unité de réfrigération,     ○ une deuxième ligne hydraulique reliant la sortie de l'unité de réfrigération à l'entrée du réservoir,     ○ une troisième ligne hydraulique reliant la sortie du réservoir à l'entrée de la pompe,     ○ une sortie par laquelle le fluide refroidi circule vers une enveloppe adaptée pour être installée sur la zone à traiter,     ○ une entrée par laquelle le liquide retourne de l'enveloppe, se caractérisant par le fait que :     - la pompe est située en amont du réservoir,     - le circuit hydraulique comporte :     ○ une quatrième ligne hydraulique reliant la sortie du réservoir à la sortie dudit circuit,     ○ une cinquième ligne hydraulique reliant l'entrée dudit circuit à l'entrée de la pompe.
Patent FR-3089941-A1 (FR)
Title: Volet aérodynamique articulé
Inventor: PARRA STÉPHANE
IPC: B62D37/02
Filed: 2018-12-18
Abstract: Volet aérodynamique (2) monté en rotation autour d’un premier axe (aa’) sur une pièce de carrosserie (10). Le volet (2) comprend au moins une jambe de levage (3) formée d’une première (31) et d’une deuxième (32) branche comprenant chacune une première (311, 321) et une deuxième (312, 322) extrémité, les premières extrémités de chacune des branches étant liées l’une à l’autre autour d’un deuxième axe (bb’). La seconde extrémité (312) de la première branche est montée en rotation autour d’un troisième axe (cc’) disposé sur le volet et la seconde extrémité de la deuxième branche est montée en rotation autour d’un quatrième axe (dd’) disposé sur la pièce de carrosserie. La jambe de levage est associée à un actionneur (4) pour mettre en rotation la première ou la deuxième branche autour du troisième ou du quatrième axe (dd’) et faire passer alternativement le volet d’une position sortie à une position rentrée. Figure pour l’abrégé : [Fig. 6]
Patent FR-3092119-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce en alliage d'aluminium, l'alliage comportant au moins du zirconium et du magnésium
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: C22C21/00
Filed: 2019-01-24
Abstract: Un objet de l'invention est un procédé de fabrication d'une pièce comportant une formation de couches métalliques successives (201,….20n), superposées les unes aux autres, chaque couche étant formée par le dépôt d'un métal d'apport (15, 35), le métal d'apport étant soumis à un apport d'énergie de façon à entrer en fusion et à constituer, en se solidifiant, ladite couche, le procédé étant caractérisé en ce que le métal d'apport (15, 35) est un alliage d'aluminium comportant les éléments d'alliage suivant, en pourcentages massiques : 
    
            
                Mg : 0 % - 6 % ;
                Zr : > 1 % et ≤ 2,5 %;
                au moins un élément d'alliage choisi parmi Fe et/ou Cu et/ou Mn et/ou Ni et/ou La : au moins 0,1 %, de préférence au moins 0,25 %, plus préférentiellement au moins 0,5 % par élément ; 
                impuretés : < 0,05% individuellement, et de préférence < 0,15 % au total.
            
        
    
            FIGURES
Patent FR-3093118-A1 (FR)
Title: Gaine formée par au moins un tricot circulaire pour la réalisation d’un pieu en béton armé
Inventor: BALAS OLIVIER
IPC: E02D5/66
Filed: 2019-02-21
Abstract: Gaine (15) pour la réalisation d’un pieu en béton armé (100), caractérisée en ce que la gaine (15) est formée par au moins un tricot (10) circulaire comprenant une succession de mailles (4) positionnées en hélice de manière à former un tube. Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3093125-A1 (FR)
Title: Système de retenue à canne à enrouleur-dérouleur antichute amovible pour puits d’accès
Inventor: COPIN PATRICK
IPC: E06C7/18
Filed: 2019-02-25
Abstract: « Système de retenue à canne à enrouleur-dérouleur antichute amovible pour puits d’accès » L’invention concerne un système de retenue de personnes pour puits d’accès en descente accessible depuis le haut par un trou d’homme (2), le système comportant une canne (1) de retenue amovible et une embase (20) d’installation de canne, la canne (1) étant allongée longitudinalement entre deux extrémités, une extrémité inférieure (15) et une extrémité supérieure (16), l’extrémité supérieure (16) de la canne (1) comportant un organe d’ancrage (11, 12), l’embase (20) d’installation étant fixée à une paroi du puits, l’extrémité inférieure (15) de la canne pouvant être immobilisée d’une manière amovible dans l’embase (20) d’installation, le système étant configuré pour que, lorsque la canne (1) est immobilisée dans l’embase (20) d’installation, la canne (1) soit érigée vers le haut et l’extrémité supérieure (16) de la canne soit à une hauteur déterminée au-dessus du niveau du trou d’homme (2). Selon l’invention, le système comporte un appareil de treuillage (31, 50) à câble (34), l’extrémité libre du câble (34) comportant un dispositif d’attache (39), ledit appareil de treuillage (31, 50) étant porté par une tige (30) fixée d’une manière amovible à l’extrémité supérieure (16) de la canne (1). L’appareil de treuillage peut être un enrouleur-dérouleur (31) antichute ou un treuil manuel (50). Figure 2