baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2960258-A1 (FR)
Title: Moteur thermique equipe d'un turbocompresseur de suralimentation
Inventor: PERONNET CYRIL
IPC: F02B37/00
Filed: 2010-05-20
Abstract: L'invention concerne un moteur thermique équipé d'un turbocompresseur, ce turbocompresseur comprenant un compresseur pour comprimer un mélange gazeux à admettre en entrée du moteur et une turbine entraînant mécaniquement ce compresseur et située en sortie du moteur pour détendre les gaz d'échappement issus du moteur, un refroidisseur d'air de suralimentation (RAS) étant positionné entre le compresseur et le collecteur d'admission du moteur. L'invention consiste en ce que le conduit monté à l'entrée du refroidisseur d'air de suralimentation présente une longueur L1 et un diamètre D1 choisis de sorte qu'un paramètre B unique et adimensionné représentant la sensibilité du pompage à l'acoustique infra-sonore de la ligne en aval du compresseur, et déterminé en se basant sur l'analyse d'un système simple représenté par le compresseur couplé à un résonateur de Helmholtz (conduit débouchant sur un plénum), dont la formulation B = U / 2 ω L traduit le couplage entre : l'énergie de la roue compresseur (numérateur U : vitesse aube), les modes propres de la ligne d'air (dénominateur ω = pulsation propre du Helmoltz) la masse de la colonne d'air (dénominateur L = longueur du conduit) soit au moins inférieur à une valeur seuil de B, en dessous de laquelle l'instabilité est contenue autour du point de fonctionnement.
Patent FR-2961969-A1 (FR)
Title: Remote and continuous control system for use in e.g. collective residential building, has remote server provided with communication unit for transmitting information relative to evolution of data to destination of computer terminal
Inventor: PAPON BERTRAND
IPC: H02J13/00
Filed: 2010-06-28
Abstract: The system has a data acquisition system (5A) comprising a communication unit transmitting electric energy consumption and production data. A remote server (7) is linked to a temporary data storage and processing unit (6) via a communication network (92) e.g. Internet network. The server records the data transmitted by the unit and processes the data to deliver information relative to evolution of data into destination time of a user. The server is provided with a communication unit to transmit the information via an Internet communication network to a destination of a computer terminal (8a). An independent claim is also included for a method of remote and continuous control of electric energy production and consumption site connected to an external electrical network.
Patent FR-2962639-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le controle d'un ecoulement sanguin se produisant dans une zone hemorragique
Inventor: BLIN DOMINIQUE
IPC: A61B17/132
Filed: 2010-07-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour le contrôle d'un écoulement sanguin se produisant dans une zone hémorragique (4) d'un tissu biologique (8), comprenant une plaque souple (2), cette plaque étant agencée pour être disposée en regard de cette zone (4), ladite plaque souple comprenant : des moyens d'appui périphériques (3) sensiblement étanches, propres à s'appliquer sur le tissu biologique (8) en entourant la zone hémorragique ; une paroi de fond (5), cette paroi de fond (5) délimitant avec les moyens d'appui (3), en regard de la zone (4), un espace creux (6) ; des moyens de raccordement (14, 15) agencés pour raccorder l'espace creux (6), extérieurement à la plaque souple (2), à une source d'aspiration externe pour créer dans l'espace creux (6) un vide pour aspirer et appliquer étroitement la surface (7) du tissu (8) contre les moyens d'appui périphériques (3) ; et un plot creux (11) disposé entre la zone (4) et la paroi de fond (5) et évidé en son centre du côté de la zone (4) selon un axe (10) sensiblement perpendiculaire à la paroi de fond, et agencé pour être en contact avec la zone (4) lorsque l'on crée le vide dans l'espace (6).
Patent FR-2963095-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'harmonisation d'un referentiel d'un positionneur angulaire par rapport a un referentiel terrestre
Inventor: BOURZIER LAURENT
IPC: G01C25/00
Filed: 2010-07-23
Abstract: Le procédé d'harmonisation selon l'invention comporte : - une étape d'obtention (E20,E60), à partir d'informations inertielles mesurées (E10,E50) par un dispositif de mesure embarqué par le positionneur angulaire, durant au moins une période de fonctionnement (T1,T2) prédéterminée, de données représentatives d'une intensité de pesanteur locale vue par le dispositif de mesure et/ou d'une vitesse de rotation terrestre, le positionneur angulaire étant maintenu fixe pendant ladite au moins une période de fonctionnement ; - une étape d'évaluation (E30,E70) d'au moins un biais angulaire affectant le référentiel du positionneur à partir des données obtenues ; et - une étape d'harmonisation (E40,E80) du référentiel du positionneur par rapport au référentiel terrestre en compensant ledit au moins un biais angulaire ainsi évalué.
Patent FR-2949166-A1 (FR)
Title: Electronic device for marking e.g. struts of metallic tube during construction of building, has folded dipole type antenna that is realized in manner to generate maximum electric field along longitudinal axis of tube
Inventor: DESJEUX OLIVIER
IPC: G06K19/077
Filed: 2010-08-11
Abstract: The device has a case (2) inserted at interior of a metallic tube (10), and an active transponder (3) housed in the case. The active transponder is equipped with an electronic circuit, a battery and a folded dipole type antenna. The antenna is realized in a manner to generate maximum electric field along longitudinal axis of the tube. A reflector element is placed at a side of the case, and is constituted by a metallic disk. Independent claims are also included for the following: (1) a metallic tube comprising an antenna (2) a method for electronic marking of metallic tubes, during constitution of a building.
Patent FR-2966632-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage matriciel de deux images fusionnees
Inventor: HAAS GUNTHER
IPC: G09G5/397
Filed: 2010-10-22
Abstract: Dispositif d'affichage matriciel de définition déterminée d'une pluralité de pixels, le dispositif d'affichage matriciel comprenant un contrôleur apte à produire des signaux d'affichage pour chacun des pixels et configuré pour l'affichage fusionné d'une première image (I1) et d'une seconde image (I2), les deux images (I1, I2) étant redimensionnées à ladite définition déterminée par des moyens de mise à l'échelle, chaque pixel de chaque image étant associé à un signal d'intensité lumineuse, le dispositif d'affichage matriciel étant organisé en une mosaïque d'une pluralité d'arrangements identiques d'un nombre déterminé de pixels, un premier nombre de pixels d'un arrangement recevant les signaux d'intensité lumineuse associés aux pixels y correspondant de ladite première image (I1), les autres pixels de l'arrangement recevant les signaux d'intensité lumineuse associés aux pixels y correspondant de ladite seconde image (I2).
Patent FR-2967453-A1 (FR)
Title: Disque de retention d'aubes
Inventor: BELMONTE OLIVIER
IPC: F01D5/08
Filed: 2010-11-17
Abstract: L'invention concerne un disque de rétention d'aubes (20) comportant, sur sa surface externe, une rainure annulaire périphérique (22) apte à recevoir une pluralité de pieds (29) d'aube de type attache marteau, ladite rainure annulaire périphérique (22) comportant une fenêtre de chargement (23) destinée à l'introduction des pieds (29) d'aube dans ladite rainure annulaire périphérique (22). Le disque de rétention (20) comporte en outre : - une couronne (25) recouvrant ladite rainure annulaire périphérique (22); - des moyens de centrage (24) de ladite couronne (25), lesdits moyens de centrage (24) et ladite couronne (25) formant une enceinte (28) d'alimentation en air du fond de ladite rainure annulaire périphérique (22) ; - au moins un orifice (31) débouchant dans ladite enceinte (28) d'alimentation en air, ledit orifice (31) étant destiné à l'introduction d'air de refroidissement dans ladite enceinte (28) d'alimentation en air. Le disque de rétention d'aubes trouve une application directe dans le domaine d'une turbine basse pression d'une turbomachine d'aéronef.
Patent FR-2968823-A1 (FR)
Title: Fil conducteur composite a base de nanotubes et nanofibres, microstructure co-axiale comprenant une matrice de cuivre et lesdits nanotubes et nanofibres et procede de fabrication de ladite microstructure
Inventor: THILLY LUDOVIC
IPC: H01B1/02
Filed: 2010-12-13
Abstract: L'invention a pour objet un fil composite conducteur comportant au moins une enveloppe externe (1) en cuivre caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - un premier tube (2) constitué d'un premier matériau (M1) en contact et situé à l'intérieur de ladite enveloppe de cuivre ; - un second tube (3) constitué d'un second matériau (M ) et en contact et situé à l'intérieur dudit premier tube ; - une fibre constituée d'un troisième matériau (M ) et, en contact et situé à l'intérieur dudit second tube, - le cuivre et le premier matériau étant non miscibles entre eux, les premier et second matériaux étant non miscibles entre eux, les second et troisième matériaux étant non miscibles entre eux. L'invention a aussi pour objet une microstructure co-axiale à base de cuivre caractérisée en ce qu'elle comprend une gaine de cuivre contenant un ensemble de nanotubes et nanofibres selon l'invention et un procédé de fabrication de ladite microstructure.
Patent FR-2962117-A1 (FR)
Title: Dispositif pour realiser une vis d'archimede
Inventor: OSMANI SAMIR
IPC: B65G33/26
Filed: 2011-03-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant la réalisation d'une vis d'Archimède par assemblage de secteurs sans formation de lacunes, arrêtes tranchantes, zones de fragilité entre eux et tout en assurant la continuité des spires constitutives de ladite vis. Il est constitué d'un secteur (3) ayant une spire (1) d'une longueur égale à un pas de vis et ayant une géométrie permettant l'imbrication avec un autre secteur (3) identique. La spire (1) repose sur un noyau (2) dont la géométrie est obtenue en suivant respectivement une génératrice hélicoïdale (8) et (9) décalé d'au moins une épaisseur (14) de spire (1). La face (4) de terminaison de la spire est inclinée d'un angle (5) par rapport à l'axe du secteur (6). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la réalisation de systèmes de dosage ou de pompage de produits visqueux, pulvérulents ou en granulés comportant au moins une vis d'Archimède.
Patent FR-2979330-A1 (FR)
Title: Limp case for wine, has right-angled parallelepiped part, and hold arranged at end of case and intended to facilitate flow of liquid i.e. wine, toward tap and including large rectangular part and small rectangular part
Inventor: BURLERAUX YVES
IPC: B65D5/40
Filed: 2011-08-23
Abstract: The case (1) has a right-angled parallelepiped part, and a hold (3) arranged at an end of the case. The hold is intended to facilitate flow of liquid i.e. wine, toward a tap. The hold includes a large rectangular part (3a) and a small rectangular part (3b). The large rectangular part is pre-cut in a part (a2) of the case at a side (A) of the case, where the larger rectangular part is attached to the case by a folding part (i). The small rectangular part is precut in a flap (aa2).
Patent FR-2970870-A1 (FR)
Title: Modulation de la proliferation des cellules epitheliales de l'unite epidermo-pilo-sebacee via rank
Inventor: MUELLER GEORGE
IPC: A61K8/64
Filed: 2011-01-31
Abstract: La présente invention se rapporte à la modulation de l'homéostasie et/ou de la croissance des cellules épithéliales de l'unité épidermo-pilosébacée , via la modulation du récepteur RANK. La présente invention trouve notamment une application en thérapeutique (maladies inflammatoires telles que psoriasis ou dermatite atypique, alopécie, hirsutisme) et en cosmétique (homéostasie et/ou croissance des cheveux et poils).
Patent FR-2974273-A1 (FR)
Title: Raising device for use with high clearance tractor to raise vine branches, has rotating unit defining path of long length, and another rotating unit defining path of length less than that of former unit with angular synchronization
Inventor: CHAPEYROUT FRANCIS
IPC: A01G17/08
Filed: 2011-04-22
Abstract: The device has a raising unit (16) comprising a variable length raising bar (18) whose ends are connected to rotating units (20, 22), and an L-shaped frame (10) carried by a motorized agricultural machine i.e. high clearance tractor. One of the rotating units defines a path of long length, and the other rotating unit defines a path of length less than that of the former rotating unit with angular synchronization. The former rotating unit is arranged along a vertical branch section (12) of the frame.
Patent FR-2975521-A1 (FR)
Title: Method for providing quantity of electrical energy produced by photovoltaic equipment installed at site, involves providing set of data items, where each data item identifies neighborhood past situation for production of electrical energy
Inventor: HEBRAIL GEORGES
IPC: G06F15/173
Filed: 2011-05-20
Abstract: The method involves measuring and recording data relating to an amount of electrical energy produced by a photovoltaic device at a regular time interval. A current state of an electrical energy production site (2) is determined as a series of values of quantity of electrical energy produced. An amount of energy to be produced at future time is estimated. A set of data items is provided, where each data item identifies a neighborhood past situation for production of the electrical energy. An independent claim is also included for a system for providing a quantity of electrical energy produced by photovoltaic equipment installed at a site.
Patent FR-2978267-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d'un appareil en fonction de la detection de personnes a proximite de l'appareil
Inventor: COULON DAVID
IPC: G06F21/10
Filed: 2011-07-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un appareil électronique (DV), comprenant des étapes consistant à : acquérir une image de l'environnement de l'appareil, détecter la présence de visages de personnes (P1, P2) dans l'image acquise, estimer une position respective de chaque visage détecté par rapport à l'appareil, et émettre un signal vers l'appareil pour activer une fonction de l'appareil, si une condition est réalisée en ce qui concerne un nombre de visage détecté dans l'image et/ou la position estimée de chaque visage détecté.
Patent FR-2979807-A1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit sur les cils ou les sourcils
Inventor: GUERET JEAN-LOUIS H
IPC: A45D34/04
Filed: 2011-09-09
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (3) pour appliquer un produit (P) sur les fibres kératiniques, notamment les cils ou les sourcils, comportant une tige (4) rigide ayant un axe longitudinal (X) et présentant au moins une portion flexible (20) élastiquement déformable adjacente à une première extrémité (4a) de la tige, et un élément d'application (5) comportant une âme torsadée (10) rigide et des poils (11) s'étendant transversalement à l'axe longitudinal de la tige, une partie de l'âme étant solidaire de la portion flexible (20). Selon l'invention, un élément de maintien rigide est fixé à la partie flexible de sorte qu'au moins une section transversale de l'applicateur comporte une section de l'âme de l'élément d'application, une section de l'élément de maintien positionnée autour de la section de l'âme, et une section de la portion flexible positionnée autour de la section de l'âme.
Patent FR-2980402-A1 (FR)
Title: Conduit d'air fusible pour agencement de planche de bord
Inventor: BEAUDON DOMINIQUE
IPC: B60H1/26
Filed: 2011-09-26
Abstract: Un conduit de passage d'air (10) comprend au moins une zone sécable à rupture contrôlée configurée pour se rompre sous l'application au conduit d'un effort tranchant prédéterminé orienté sensiblement orthogonalement par rapport à l'orientation (17) du conduit (10). L'invention porte sur un agencement, sur un véhicule et sur un procédé de dissipation d'énergie.
Patent FR-2983379-A1 (FR)
Title: Method for requesting improvement of service quality of videoconference session established between fixed/mobile user terminal and e.g. web server, involves controlling sending of adaptation request to network equipment by user of terminal
Inventor: EL CHAMI ZAHER
IPC: H04M3/56
Filed: 2011-11-25
Abstract: The method involves sending an adaptation request from a terminal (4) toward a network equipment (6) during a communication session to adapt transmission of the data to a reception constraint of the terminal. Sending of the adaptation request is controlled by a user of the terminal, where the request includes subjective data relative to the quality of the session perceived by the user. The request is received by the equipment, and a data transmission parameter is modified by the equipment. The data is transmitted according to the parameter during the session. Independent claims are also included for the following: (1) a terminal (2) a method for improving service quality of communication session established between a terminal and equipment (3) a system for improving quality of service of a communication session established between a terminal and equipment (4) a computer program comprising instructions to perform a method for requesting improvement of service quality of communication session established between a terminal and equipment (5) a computer program comprising instructions to perform a method for improving service quality of a communication session.
Patent FR-2983764-A1 (FR)
Title: Ensemble mecanique articule et main mecanique comportant un tel ensemble
Inventor: MARTIN JAVIER
IPC: A61F2/54
Filed: 2011-12-13
Abstract: Ensemble mécanique articulé comportant au moins un support (1), un premier élément (11) monté pivotant sur le support selon un premier axe de pivotement (X ), un deuxième élément (12) monté pivotant sur le premier élément (11) selon un deuxième axe de pivotement ( Z 2 ) perpendiculaire au premier axe de pivotement et des moyens de déplacement du deuxième élément relativement au premier élément selon le deuxième axe de pivotement. Les moyens de déplacement comportent un câble (35) associé au deuxième élément, un organe d'entraînement (36) destiné à déplacer le câble, au moins une poulie (37) pour guider le câble de l'organe d'entraînement au deuxième élément, la poulie étant agencée dans l'ensemble mécanique articulé de sorte que le câble quitte la poulie en un point (A) situé sur le premier axe de pivotement. Main mécanique comportant un tel ensemble.
Patent FR-2984549-A1 (FR)
Title: Cryptographic key generating method for e.g. integrated circuit of chip card, involves keeping generated candidate prime number as candidate prime number only if quotient calculated from integer division of integer by prime number is odd
Inventor: FEIX BENOIT
IPC: G06F7/72
Filed: 2011-12-15
Abstract: The method involves generating a candidate prime number by adding one to a value obtained from twice the product of a prime number and an integer, and using Pocklington primality test on the candidate prime number (S36). The candidate prime number is proven to be prime when passing the test, where the size in number of bits of the candidate prime number is equal to three times the size of the prime number to a nearest whole unit. The generated number is kept as a candidate prime number (S35) only if the quotient calculated (S33) from integer division of the integer by the prime number is odd. An independent claim is also included for an electronic device.
Patent FR-2984772-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'empilage et de chargement automatique d'objets plats sur chant dans un bac multi-compartiments, machine de tri postal et procede de tri postal
Inventor: HUGUES DAMIEN
IPC: B07C1/04
Filed: 2011-12-22
Abstract: Un dispositif d'empilage et de chargement automatique (1) comportant au moins une surface d'accueil (5) d'un bac multi-compartiments (200) dont la plaque de fond (205) est traversée par des fenêtres (206), un empileur (3) desdits objets plats (10) sur une zone d'empilage (4), des doigts mobiles (2) entre une position basse dans laquelle ils sont en retrait de ladite surface d'accueil (5) et une position haute dans laquelle ils définissent une surface d'appui des objets plats (10) lors de leur empilage, ladite surface d'accueil (5) étant mobile par rapport audit doigt mobile (2) entre une première et une seconde positions dans lesquelles ledit doigt mobile (2) est successivement en regard de la fenêtre dudit premier compartiment (203) puis de la fenêtre dudit second compartiment (204). Une machine de tri (100) comportant un tel dispositif et un procédé de d'empilage et de chargement automatique mettant en oeuvre ce dispositif.
Patent FR-2978710-A1 (FR)
Title: Child car seat, has display element arranged in condition of large visibility in alarm position when anchorage belt is not sufficiently stressed and arranged in non-visible condition in stress position when belt is sufficiently stressed
Inventor: GAGNADE PHILIPPE
IPC: B60N2/26
Filed: 2011-12-30
Abstract: The seat (1) has an armchair (11) provided for accommodating children, and an upper anchorage belt (14) fixedly connected and clamped with an anchorage point of a car in a proper locking position. A display element has an opening and an elastically deformable arm, and engaged between an alarm position and a sufficient stress position. The display element is arranged in a condition of large visibility in the alarm position when the belt is not sufficiently stressed and arranged in a non-visible condition in the stress position when the belt is sufficiently stressed.
Patent FR-2995549-A1 (FR)
Title: Method for treating substrate in wood material utilized for e.g. door, involves performing heat treatment for esterification of glycerol and citric acid, where material includes wood brought upto temperature between specific ranges
Inventor: ALBINO CHRISTOPHE STEPHANE
IPC: B27K3/02
Filed: 2012-09-19
Abstract: The method involves initially contacting a substrate made of wood material with a liquid treatment solution containing a mass of 50% i.e. preferably 80% of a mixture containing 5% to 40% of glycerol, 5% to 70% mass of citric acid, and 10% to 95% of mass of water. An esterification heat treatment step is performed for the substrate for esterification of glycerol and citric acid, where the material includes impregnated wood that is brought upto a temperature ranging between 130 degrees Celsius and 200 degrees Celsius.
Patent FR-2987018-A1 (FR)
Title: Procede de freinage automatique pour vehicule automobile.
Inventor: GERONIMI STEPHANE
IPC: B60W30/09
Filed: 2012-02-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour déclencher et exécuter un freinage automatique comportant les étapes de détection d'un obstacle (100), de vérification de la réalisation des conditions de déclenchement (320, 410, 420, 430, 440, 470), de transmission d'un ordre d'appliquer une force de freinage déterminée (Fe, Fr) (340, 480), ledit procédé comportant une étape de sélection du type de freinage automatique à considérer (200) consistant lorsque la vitesse instantanée (Vc) dudit véhicule est inférieure ou égale à une valeur seuil (BV), à opter pour un freinage automatique d'évitement au cours duquel une force de freinage variable (Fe) est appliquée, ou lorsque la vitesse instantanée (Vc) dudit véhicule est supérieure à ladite valeur seuil (BV), à opter pour un freinage automatique de réduction de vitesse d'impact au cours duquel une force de freinage prédéfinie (Fr) inférieure ou égale à ladite force de freinage variable (Fe) est appliquée.