baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066479-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un element constitue par un film souple dechirable
Inventor: MAILHOT DOMINIQUE
IPC: F17C13/12
Filed: 2017-05-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection d'un élément constitué par un film souple déchirable (1). Le dispositif comprend au moins une pièce de renfort bidimensionnelle souple (2) comportant au moins une première partie (3) solidaire du film (1) permettant de limiter la propagation d'une déchirure du film (1), la pièce de renfort (2) comprenant également au moins une seconde partie libre (4) solidaire d'au moins un bord de la première partie (3), de sorte que la propagation en direction du bord de jonction (5) entre les première (3) et seconde (4) parties d'une déchirure dans le film (1) provoquée par un effort de traction sur le film (1) sensiblement dans le plan de ce dernier, soit stoppée par ce bord de jonction (5).
Patent FR-3062912-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de l'intensite d'une onde emise par une source emettrice
Inventor: LE THANH TRUNG
IPC: G01N21/17
Filed: 2017-02-14
Abstract: L'invention a pour objet une estimation de l'intensité (Îref,k) d'une onde émise par une source émettrice (11), à différents instants, ladite intensité étant soumise à des fluctuations d'un instant à l'autre. Elle comporte la mise en œuvre d'un procédé d'estimation récursif qui, après une phase d'initialisation, comporte les étapes suivantes : - estimation d'une intensité d'une onde lumineuse (Îref,k|k-1) à un instant de mesure à partir d'une onde lumineuse estimée à un instant antérieur (Îref,k-1); prise en compte d'une intensité mesurée de l'onde lumineuse (Iref,k), à l'instant de mesure, pour mettre à jour l'estimation de l'onde lumineuse audit instant. L'invention peut notamment s'appliquer à la détermination d'une atténuation d'une onde lumineuse par un échantillon.
Patent FR-3064033-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la production d'energie hydro-electrique
Inventor: GRANDPERRET GILLES
IPC: F03B13/14
Filed: 2017-03-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour la production d'énergie hydro-électrique, comportant au moins une roue à eau (2) solidaire d'au moins une plate-forme dont au moins une face supérieure (60) est émergée, ladite roue à eau (2) étant formée d'une pluralité de pales (3) prolongeant les extrémités libres de bras (4) répartis autour d'un moyeu, et étant destinée à être entraînée en rotation sous l'effet de l'écoulement de l'eau d'un cours d'eau (50) autour d'un axe (X) d'allure horizontale, perpendiculaire à la direction d'écoulement dudit cours d'eau (50), pour actionner une turbine (20) et produire de l'électricité au travers d'une génératrice (21). Il est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens d'actionnement, sous l'effet de la rotation de la roue à eau (2), d'au moins un moyen de compression d'un fluide destiné à l'alimentation de ladite turbine (20).
Patent FR-3064448-A1 (FR)
Title: Installation pour nourrir des volailles comprenant un tube convoyeur sur lequel sont raccordes des nourrisseurs
Inventor: MICHARD JEAN-YVES
IPC: A01K39/012
Filed: 2017-04-03
Abstract: La présente invention se rapporte à une installation (100) pour nourrir les volailles, destinée à être montée dans un bâtiment d'élevage, comprenant, une trémie (130) destinée à contenir un aliment et raccordée à un tube convoyeur (110) qui s'étend en principe horizontalement dans sa position de service, des nourrisseurs (170) raccordés au tube convoyeur (110) et qui s'étendent par en dessous ledit tube convoyeur (110) dans leur position d'alimentation, le tube convoyeur (110) étant suspendu à des câbles de suspension (Cs), destinés à être accrochés à un treuil de manœuvre (T) et en étant retenus au plafond (D) dudit bâtiment d'élevage, pour soulever ou abaisser ledit tube convoyeur (110), au moins un levier (Lv) étant fixé radialement sur le tube convoyeur (110) pour le faire tourner avec au moins ses nourrisseurs (170). Selon l'invention, l'installation comporte au moins une élingue (Ln) destinée à être fixée, d'une part, par son extrémité haute à un point fixe du plafond (D) du bâtiment d'élevage et, d'autre part, par son extrémité basse, sur ledit levier (Lv) vers son extrémité libre. Ainsi, en soulevant ou en abaissant le tube convoyeur à l'aide du treuil, les nourrisseurs tournent autour de l'axe dudit tube convoyeur, en une pluralité d'orientations permettant leur lavage, leur égouttage.
Patent FR-3064967-A1 (FR)
Title: Determination d'une consigne de vitesse pour un vehicule par la detection des panneaux de signalisation et en fonction des informations du conducteur
Inventor: BRACONOT CINDY
IPC: B60W50/14
Filed: 2017-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une consigne de vitesse (L15) pour un véhicule circulant sur une route, consistant à détecter un panneau de signalisation par une caméra vidéo (1) indiquant une première limitation de vitesse (L11), à recevoir une deuxième limitation (L12) par un dispositif de géolocalisation (3), à déterminer une troisième limitation (L13) par couplage des première et deuxième limitations, et à établir une consigne de vitesse (L15) destinée à un dispositif d'aide à la conduite (6), en prenant en compte la troisième limitation et des informations (L14) provenant du conducteur du véhicule, de sorte qu'en l'absence d'information du conducteur, cette consigne correspond à ladite troisième limitation, et en cas d'informations du conducteur, la consigne corresponds à celles-ci.
Patent FR-3065302-A1 (FR)
Title: Procede de generation et de controle de trafic de test, port d'entree ou de sortie de commutateur et commutateur associes
Inventor: BLANCHARD VIVIAN
IPC: G06F11/30
Filed: 2017-04-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération, au niveau de commutateurs émetteurs (1, 31) de test d'un réseau de nœuds de calcul, d'un trafic de test, et de contrôle, au niveau de commutateurs destinataires (1, 33) de test de ce réseau, de ce trafic de test, comprenant : la génération et l'émission, au moins au niveau d'un port d'entrée (5) ou de sortie (6) émetteur de test sélectionné d'un commutateur émetteur (1, 31) de test sélectionné, d'un trafic de test, à destination au moins d'un port d'entrée (5) ou de sortie (6) destinataire de test sélectionné d'un commutateur destinataire (1, 33) de test sélectionné, ledit trafic de test étant généré et émis par un composant générateur (23) de trafic configuré comme une entrée supplémentaire (14) dudit port d'entrée (5) ou de sortie (6) émetteur de test sélectionné, ledit trafic de test étant contrôlé par un composant contrôleur (24) de trafic configuré pour filtrer la sortie (15) dudit port d'entrée (5) ou de sortie (6) destinataire de test sélectionné.
Patent FR-3065900-A1 (FR)
Title: Fabrication de melange de caoutchouc
Inventor: BORNES STEPHANE
IPC: C08J7/00
Filed: 2017-05-03
Abstract: Dans le domaine de la production de pneumatiques, l'invention concerne des procédés de réalisation de manière sélective d'une ou plusieurs séquences de production d'une composition de mélange de caoutchouc selon une recette de mélangeage de caoutchouc choisie parmi des recettes de mélangeage de caoutchouc provenant d'un mélange-maître générique. Les ingrédients communs entre plusieurs recettes de mélangeage (à l'exception des ingrédients de vulcanisation), sont introduits au niveau d'un mélangeur interne (22), réalisant un mélange-maître commune qui est adapté pour mélangeage avec des ingrédients complémentaires choisis au niveau d'un deuxième mélangeur (302). Ainsi, la différentiation des recettes de mélangeage de caoutchouc est faite uniquement au niveau du deuxième mélangeur 302.
Patent FR-3067022-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une alumine mesoporeuse a partir d'un gel dispersible prepare sans sechage pousse
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C01F7/34
Filed: 2017-06-02
Abstract: On décrit un procédé de préparation d'une alumine mésoporeuse ayant un volume poreux total supérieur à 0,75 ml/g, comprenant a) au moins une première étape de précipitation d'alumine, d'au moins un précurseur basique et d'au moins un précurseur acide dans laquelle au moins l'un des précurseurs basique ou acide comprend de l'aluminium, le débit du ou des précurseurs acide et basique contenant de l'aluminium est réglé de manière à obtenir un taux d'avancement de ladite première étape compris entre 40 et 100%, b) une étape de traitement thermique de la suspension obtenue à l'issue de l'étape a) c) une étape de filtration de la suspension obtenue d) une étape d'élimination d'au moins une partie de l'eau à une température inférieure à 50°C pendant une durée comprise entre 5 minutes et 48 heures, pour obtenir une pâte, e) une étape de mise en forme par malaxage -extrusion de la pour obtenir le matériau cru, ladite étape e) étant réalisée avec un taux d'acide total, compris entre 0 et 4% et un taux de neutralisation compris entre 0 et 200% f) une étape de traitement thermique.
Patent FR-3071297-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite dynamique
Inventor: MATTONI GAETAN
IPC: F16J15/3232
Filed: 2017-09-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étanchéité dynamique configuré pour assurer l'étanchéité entre au moins une première pièce et au moins une deuxième pièce ayant un mouvement relatif de rotation par rapport à la première pièce. Le dispositif comporte un joint pourvu d'une première lèvre et d'une deuxième lèvre s'étendant depuis un talon, la première lèvre étant en regard de la deuxième lèvre, le joint étant formé d'un premier matériau prédéterminé présentant un premier coefficient de frottement, et une bague formée d'un second matériau prédéterminé différent du premier matériau prédéterminé et présentant un second coefficient de frottement différent du premier coefficient de frottement. Selon l'invention, le dispositif est caractérisé en ce que la bague est assujettie solidairement avec le joint au niveau du talon et en ce que le premier coefficient de frottement du premier matériau prédéterminé formant le joint est supérieur au second coefficient de frottement du second matériau prédéterminé formant la bague.
Patent FR-3074018-A1 (FR)
Title: Procede de cryoconservation de cellules a visee therapeutique
Inventor: DE LARICHAUDY JOFFREY
IPC: A61K35/12
Filed: 2017-11-27
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable : a) au moins un saccharide, b) au moins un acide aminé, c) au moins un sel de bicarbonate, d) du DMSO ou au moins un alcanediol en C3-C5, et e) des cellules à visée thérapeutique, ladite composition ayant un pH compris entre 7,0 et 8,3. Elle se rapporte également à un procédé de cryoconservation d'au moins un échantillon de cellules à visée thérapeutique, comprenant les étapes suivantes : i) mélange de l'échantillon de cellules à visée thérapeutique avec les ingrédients a) à d) ci-dessus et un milieu physiologiquement acceptable, afin d'obtenir une composition ayant un pH compris entre 7,0 et 8,3, puis ii) congélation de la composition obtenue à l'étape i).
Patent FR-3065715-A1 (FR)
Title: Perfectionnement a une benne comprenant un outil de decollement
Inventor: LEBREQUIER DANIEL
IPC: B65D88/54
Filed: 2017-04-27
Abstract: Benne dont la paroi avant est équipée d'un outil (3) de décollement suspendu à un levier (7) articulé en une extrémité (8) sur la benne, son autre extrémité (9) étant destinée à être saisie par un crochet de levage, l'amplitude du pivotement du levier étant limité par une butée (10) caractérisée ne ce que la benne comprend un mécanisme (11) produisant un pivotement de l'outil (3) de décollement lors du soulèvement de la benne.
Patent FR-3077549-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la trajectoire d’un vehicule automobile en absence de marquage au sol.
Inventor: RIZZO AUDREY
IPC: B60W30/12
Filed: 2018-02-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la trajectoire d'un véhicule automobile en absence de marquage au sol, comprenant les étapes d'établissement sur une distance de détection d'une grille d'occupation contenant une pluralité de points délimitant l'espace libre au devant dudit véhicule (100), de réalisation d'une extrapolation de la trajectoire dudit véhicule sur ladite distance de détection (200), de séparation des points de ladite grille en deux séries contenant respectivement les points situés de part et d'autre de la trajectoire extrapolée (300), de filtrage des deux séries de points afin de supprimer ou d'ajuster la position de ceux ne correspondant pas à une limite de la voie de circulation (400), d'établissement des profils des deux lignes de démarcation virtuelles délimitant la voie de circulation à partir des deux dites séries (500), et de détermination de la trajectoire dudit véhicule sur une distance d'anticipation supérieure ou égale à ladite distance de détection à partir des profils des dites lignes (600).
Patent FR-3070512-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de l'energie d'un site technique
Inventor: MOSSALGUE THIBAUT
IPC: G06F1/16
Filed: 2018-02-14
Abstract: Système et procédé de gestion de l'énergie d'un site technique (Z). Le site est subdivisé en zones (Zj) formant des cellules traitées individuellement par une unité de gestion (110) appliquant un programme de répartition (120) de suivi et de mise à jour des équipements techniques (ei/m) des zones réparties entre les catégories (Ei). Les équipements techniques de chaque zone sont ventilés en fonction des catégories d'équipements techniques pour suivre l'évolution des équipements et de leur consommation en énergie.
Patent FR-3079586-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16H55/36
Filed: 2018-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de poulie (1) pour galet tendeur ou enrouleur d'un élément de transmission comprenant une poulie (2), un roulement (3), et un flasque de protection (4) annulaire. Le flasque (4) comprend une première portion radiale (33) de petit diamètre, ladite première portion radiale (33) étant en appui une bague intérieure fixe (6) du roulement, une deuxième portion radiale (34) de grand diamètre, et une portion intermédiaire (35 ; 39 ; 41 ; 43) essentiellement axiale et connectant lesdites première et deuxième portions radiales (33, 34). La portion intermédiaire (35 ; 39 ; 41 ; 43) forme une gouttière circonférentielle (38 ; 40 ; 42 ; 44) dont le fond est décalé radialement vers l'intérieur du dispositif de poulie (1) par rapport au bord extérieur de la bague intérieure fixe (6).
Patent FR-3080045-A1 (FR)
Title: Descendeur autobloquant a poignee debrayable
Inventor: CHABOD PIERRE-OLIVIER
IPC: A62B1/14
Filed: 2018-04-11
Abstract: Le descendeur comprend une poignée (5) et une came mobiles entre des positions de blocage de corde (1) et de glissement. La came définit une première butée (11) et un deuxième pion (16). La poignée (5) possède un premier pion (10) venant en contact de la première butée (11) pour former une première liaison mécanique et une deuxième butée (15) venant en contact du deuxième pion (16). Un mouvement de la poignée (5) entraine un déplacement de la came entre les positions de blocage et de glissement. Dans une position seuil de la poignée (5), la première liaison mécanique disparait et la came retourne en blocage. La deuxième butée (15) est mobile par rapport à la poignée (5) au moyen d'un ressort (9). Lors du mouvement de la poignée (5), le deuxième pion (16) entre en contact avec la deuxième butée (15) avant que la poignée (5) contraigne un ressort (9) et atteigne la position seuil.
Patent FR-3080868-A1 (FR)
Title: Element unitaire tridimensionnel destine a combler un bassin enterre de retention des eaux de pluie
Inventor: PENNERATH EDDY
IPC: E03F1/00
Filed: 2018-05-03
Abstract: L' élément unitaire tridimensionnel (1) est destiné à former une masse poreuse (2) en vue de constituer un bassin (3) d'infiltration, de rétention et/ou de stockage des eaux de pluie par l' amoncellement en vrac de plusieurs éléments unitaires tridimensionnels (1). Il est de forme sphérique et comprend deux demi-sphères (4) creuses dont le pourtour délimite une face ouverte et dont la face externe (9) hémisphérique présente des ouvertures traversantes (8), et une pièce de fixation (5) disposée entre les deux demi-sphères (4) et présentant un pourtour externe circulaire, ladite pièce de fixation (5) ayant sensiblement le même centre que l' élément unitaire tridimensionnel. Les dans lequel les deux demi-sphères (4) sont prévues pour être mutuellement assemblées par clipsage au niveau du pourtour de leur face ouverte par la pièce de fixation (5)
Patent FR-3081049-A1 (FR)
Title: Debitmetre piezoelectrique
Inventor: GUILLAUME JEAN-PAUL
IPC: G01F1/00
Filed: 2018-05-14
Abstract: Le débitmètre piézoélectrique comprend un conduit (4), sensiblement cylindrique, adapté pour faire circuler un fluide en son intérieur, un capteur piézoélectrique (6), placé autour du conduit (4), un module adaptateur (8) raccordé au capteur piézoélectrique (6). Dans ce débitmètre piézoélectrique, le capteur piézoélectrique (6) est agencé pour se déformer lors du passage du fluide dans le conduit (4), de telle sorte que le signal électrique (110) issu du capteur piézoélectrique (6) varie continument avec le débit du fluide dans le conduit (4). Le module adaptateur (8) est agencé pour amplifier le signal électrique (110) produit par le capteur piézoélectrique (6) de telle sorte que le signal électrique obtenu (112) puisse être exploité.
Patent FR-3082009-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion et de geolocalisation des biens et de personnes dans un batiment.
Inventor: ARLANDIS STEPHANE
IPC: G01S5/02
Filed: 2018-05-31
Abstract: Système de gestion et de géolocalisation de biens et de personnes dans un bâtiment, comportant le bâtiment, des moyens de gestion dudit bâtiment et leurs moyens de commande. Il comporte : - des capteurs liés au bâtiment et aptes à la détection de terminaux mobiles de type smartphone connectés à un réseau global, lesdits capteurs étant distribués dans le bâtiment ; - lesdits capteurs comportant des moyens de transmission de données de détection ; - une unité de traitement des données comportant des moyens de stockage de données et des moyens de traitement de données ; - des moyens de liaison de l'unité de traitement avec les capteurs, les terminaux et les moyens de commande des moyens de gestion du bâtiment.
Patent FR-3083595-A1 (FR)
Title: Machine thermoacoustique notamment pour des systemes de cogeneration d’energie dans des vehicules hybrides
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F25B27/02
Filed: 2018-07-04
Abstract: La machine thermoacoustique (MT1) comprend un résonateur thermoacoustique (RE1) comportant des premier et deuxième étages acoustiques (EA1, EA2) agencés en série à l'intérieur du résonateur, des premier et deuxième échangeurs chauds (EX1H, EX2H) raccordés en série et raccordés aux étages acoustiques de façon à chauffer ceux-ci, des premier et deuxième échangeurs froids (EX1c, EX2c) raccordés aux étages acoustiques de façon à refroidir ceux-ci, et une première chambre de combustion (CH1) assurant une première combustion et produisant des gaz de combustion (EG1) circulant dans un circuit de circulation de gaz de combustion. Conformément à l'invention, la machine comprend également une deuxième chambre de combustion (CH2) insérée entre les échangeurs chauds dans le circuit de circulation de gaz de combustion, la deuxième chambre de combustion assurant une post combustion de réchauffage des gaz de combustion (EG1, EG2).
Patent FR-3073009-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de vehicule
Inventor: MIYACHI JUNICHI
IPC: F02D41/30
Filed: 2018-10-24
Abstract: Une unité de commande limite une sortie cible d'un moteur à combustion interne à la condition qu'une quantité de transfert de chaleur accumulée dans le conduit d'échappement, obtenue en accumulant une quantité de transfert de chaleur dans le conduit d'échappement transférée d'un gaz d'échappement à un conduit d'échappement, soit égale ou supérieure à une valeur seuil prédéterminée lorsque deux conditions préalables sont remplies (OUI aux étapes S1 et S2), dont l'une représente un arrêt du véhicule. L'unité de commande détermine typiquement la quantité de transfert de chaleur dans le conduit d'échappement en fonction d'une température des gaz d'échappement et d'une quantité de flux des gaz d'échappement. L'unité de commande est adaptée pour réinitialiser la quantité de transfert de chaleur accumulée dans le conduit d'échappement à zéro lorsque le véhicule passe dans un état de déplacement.
Patent FR-3088305-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'un actionneur d'entrainement en rotation de roue d'aeronef dans une position degagee
Inventor: LIEGEOIS PIERRE-YVES
IPC: B64C25/44
Filed: 2018-11-14
Abstract: Procédé de sécurisation d'un actionneur d'entraînement (1) de roue (2) d'atterrisseur d'aéronef en position dégagée de la roue, l'actionneur d'entraînement étant monté mobile sur l'atterrisseur entre ladite position dégagée dans laquelle il est éloigné de la roue et une position engagée dans laquelle il coopère avec la roue pour assurer son entraînement en rotation, un actionneur de déplacement (6) étant attelé à l'actionneur d'entraînement pour déplacer celui-ci entre les deux positions, et un organe de verrouillage (7) étant disposé pour verrouiller l'actionneur d'entraînement en position dégagée. Selon l'invention, le procédé comprend l'étape, alors que l'actionneur d'entraînement est verrouillé en position dégagée , de maintenir l'actionneur de déplacement commandé pour déplacer l'actionneur d'entraînement vers la position dégagée.
Patent FR-3089156-A1 (FR)
Title: Unité de conditionnement d’air pour véhicule automobile
Inventor: SAUNIER MAXIME
IPC: B60H3/06
Filed: 2018-12-03
Abstract: Unité de conditionnement d’air (1) pour véhicule automobile comprenant : une admission d’air extérieur (3) ; un filtre à particules disposé en aval de l’admission d’air extérieur ; et un dispositif de détection de particules (5) configuré pour mesurer la concentration en particules de l’air extérieur et la concentration en particules de l’air filtré par le filtre à particules (4) ; et un dispositif d’affichage configuré pour afficher la concentration en particules de l’air extérieur et la concentration en particules de l’air filtré par le filtre à particules mesurées par le dispositif de détection de particules (5). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3089879-A1 (FR)
Title: Triangle de suspension pour vehicule automobile
Inventor: GIRAUD PHILIPPE
IPC: B62D65/12
Filed: 2018-12-13
Abstract: L’invention porte principalement sur un triangle de suspension (10) pour véhicule automobile comportant: - un corps de base (11), et - un axe (12) destiné à être inséré à l'intérieur d'une ouverture traversante d'une cale élastique, - l'axe (12) comportant une portion de guidage (22) présentant une extrémité d'entrée (22.1) à l'intérieur de l'ouverture traversante ayant une dimension plus petite qu'un diamètre de l'ouverture traversante et une extrémité de sortie (22.2) de l'ouverture traversante ayant une dimension plus grande que le diamètre de l'ouverture traversante, de façon à pouvoir assurer un guidage lors d'un emmanchement dudit axe (12) à l'intérieur de l'ouverture traversante ainsi qu'un maintien dudit axe (12) par rapport à la cale élastique une fois l'axe (12) inséré à l'intérieur de l'ouverture traversante. Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3091931-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage pour véhicule automobile
Inventor: BOUAMAMA KARIMA
IPC: G02B27/02
Filed: 2019-01-18
Abstract: Dispositif d’affichage pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif d’affichage (1) pour un véhicule. Ce dispositif (1) comprenant un écran autostéréoscopique (10) adapté pour le rendu d’au moins une image 3D (101) et une lame à micro-miroirs (12). La lame à micro-miroirs (12) est inclinée d’un angle déterminé par rapport à l’écran autostéréoscopique (10) de manière à projeter la au moins une image 3D (101) dans un plan image (11) formé devant la lame à micro-miroirs (12) par rapport à un point de vue donné (100). Figure pour l’abrégé : Figure 1