baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2943317-A1 (FR)
Title: Fabricating an air inlet lip for aeronautical engine nacelle comprising two quarters, comprises embossing a sheet to impart circular arc profile, bending a plate to impart a circular arc profile, and friction stir welding the curved plate
Inventor: MARIE FRANCOIS
IPC: B23K20/12
Filed: 2009-03-20
Abstract: The process of fabricating an air inlet lip for aeronautical engine nacelle comprising two quarters, comprises embossing a sheet to impart a circular arc profile, bending a plate to impart a circular arc profile, friction stir welding the curved plate (6) along an end flange of embossed sheet (4) so as to form an outer wall of the inlet lip, and assembling the quarters to form the circular air inlet lip. The curved plate is welded edge to edge at the longitudinal edges (8, 10) of the embossed sheets using a double shoulder welding device (15), a support bar and a retractable pin. The process of fabricating an air inlet lip for aeronautical engine nacelle comprising two quarters, comprises embossing a sheet to impart a circular arc profile, bending a plate to impart a circular arc profile, friction stir welding the curved plate (6) along an end flange of embossed sheet (4) so as to form an outer wall of the inlet lip, and assembling the quarters to form the circular air inlet lip. The curved plate is welded edge to edge at the longitudinal edges (8, 10) of the embossed sheets using a double shoulder welding device (15), a support bar and a retractable pin. The shoulder is moved along an inner surface of the weld joint. The welding device is operated along two vertical axes with constant efforts. An outer side of the weld joint of the air inlet lip is leveled to suppress the joint streaks on outer side of corresponding shoulder of the welding device. The embossed sheet and curved plate have different composition.
Patent FR-2948997-A1 (FR)
Title: Capteur de pression capacitif integrant une mesure de temperature compatible avec les milieux chauds.
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: G01L9/12
Filed: 2009-08-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure capacitif comprenant des premiers moyens de mesure prévus pour réaliser une première fonction de mesure et/ou de détection en relation avec un objet disposé à proximité, lesdits premiers moyens de mesure comportant une électrode capacitive et une électrode de garde, des moyens d'excitation qui maintiennent l'électrode capacitive et l'électrode de garde à un potentiel électrique alternatif sensiblement identique, et des premiers moyens électroniques pour effectuer une mesure de capacité entre ladite électrode capacitive et ledit objet, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des second moyens de mesure prévus pour réaliser une seconde fonction de mesure, disposés sensiblement à proximité de l'une quelconque des électrodes capacitive ou de garde, et maintenus par les moyens d'excitation à un potentiel électrique alternatif sensiblement identique à celui de l'électrode de garde. L'invention concerne aussi un procédé mis en oeuvre dans ce dispositif ou cet appareil.
Patent FR-2949620-A1 (FR)
Title: Dispositif pour mise a la terre d'un cable haute tension
Inventor: BOULARD HERVE
IPC: H02G1/02
Filed: 2009-09-03
Abstract: Dispositif pour mise à la terre d'un câble haute tension comportant une pince (100) destinée à être connectée à un câble à haute tension, un étau (200) relié électriquement à la pince et destiné à être serré sur un conducteur de mise à la terre, un élément de serrage (110) pour serrer l'étau sur un conducteur de mise à la terre, un mécanisme d'interface entre la pince et l'étau, le mécanisme étant conçu de manière à maintenir la pince et l'étau solidaires tant que l'étau n'est pas serré sur un conducteur, et, lorsque l'étau est serré sur un conducteur, à autoriser la désolidarisation de la pince depuis l'étau, et, lorsque la pince est désolidarisée de l'étau, à désaccoupler l'élément de serrage, empêchant ainsi de desserrer l'étau quand la pince n'est pas accouplée à l'étau.
Patent FR-2950803-A1 (FR)
Title: Assembly for receiving and protecting feeding-bottle of child, has ring retaining nipple against peripheral flange and provided with locking units for locking open container, and
Inventor: GILLOUAYE LOIC
IPC: A61J9/00
Filed: 2009-10-06
Abstract: The assembly has an open container (3) whose upper part is open. An opening (O) is formed in a feeding-bottle (2). A peripheral flange (23) is supported on an edge (310) of an opening (O') of the container, so that a body (20) of the feeding-bottle is suspended with the container that is made of plastic, metal or wood. A ring (4) is provided with an axial opening (43) for passage of a nipple (24) of the feeding-bottle, and retains the nipple against the peripheral flange. The ring is provided with locking units for locking the container. The body of the feeding-bottle is made of glass.
Patent FR-2953620-A1 (FR)
Title: Dispositif d'identification d'un support metallique present dans un environnement poussiereux et metallique, a encombrement reduit et application a l'identification de conteneur contenant des elements de combustible nucleaire dans leur usine de fabrication
Inventor: LANTHEAUME NOEL
IPC: B25J21/00
Filed: 2009-12-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'identification d'un support métallique présent dans un environnement fortement métallique susceptible d'être poussiéreux. Selon l'invention, le dispositif comprenant une étiquette passive d'identification par radiofréquence (RFID), un porte-étiquette adapté pour être fixé au support métallique et pour agencer l'étiquette à distance de ce dernier et, un lecteur RFID dont l'antenne comprend, en tant que bouclage à induction, deux tronçons de câble coaxial de longueur sensiblement identique et comprenant chacun une âme métallique et une tresse métallique entourant l'âme, les deux tronçons étant réunis entre eux d'une part à l'une de leur extrémité en reliant l'âme de l'un à la tresse de l'autre et réciproquement et d'autre part à l'autre de leur extrémité en reliant uniquement leurs tresses entre elles, leurs âmes étant séparées à cette autre extrémité. Deux alternatives sont prévues pour réaliser le porte-étiquette.
Patent FR-2940854-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement oscillant
Inventor: RIEGER VINCENT
IPC: E05F15/60
Filed: 2009-12-31
Abstract: Dispositif d'entraînement oscillant, notamment pour des applications aux véhicules automobiles comprenant un élément entraîné (2) excité en oscillation par au moins un actionneur (3, 4), cet élément étant pressé par un ressort (6) dans la direction de poussée (A) contre un élément entraîné (5). Le ressort (6) est un ressort en tôle élastique (7).
Patent FR-2962210-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite et d'armement a verrou inertiel de technologie mems
Inventor: PISELLA CHRISTIAN
IPC: F42C15/184
Filed: 2010-07-02
Abstract: L'invention à pour objet un dispositif (1) de sécurité et d'armement de technologie micro électromécanique pour un projectile, dispositif (1) incorporant un tiroir (4) pouvant être mobile par rapport au corps (2) du dispositif (1) et immobilisé dans une position de sécurité par au moins un verrou inertiel (20), verrou (20) comportant au moins un moyen (17 et 18) assurant son blocage en position déverrouillée. Ce dispositif (1) est caractérisé en ce que le verrou inertiel (20) comporte une masselotte (9) présentant au moins une rainure (13) droite dont l'axe longitudinal (22) est parallèle à la direction de déplacement du verrou, rainure (13) dans laquelle se positionne un pion (14) de guidage fixe solidaire du dispositif (1) de sécurité et d'armement, la rainure (13) ayant une longueur suffisante pour autoriser le déplacement de la masselotte (9) par rapport au pion (14), le tiroir (4) étant dans sa position de sécurité rendu solidaire du corps (2) du dispositif (1) de sécurité et d'armement par l'intermédiaire d'un moyen d'accrochage (20) solidaire de la masselotte.
Patent FR-2965707-A1 (FR)
Title: Device for fixing leg assembly on plate of rectangular table, has legs introduced in perforations formed in plate, so that upper part of leg assembly reconstitutes plane of plate, where each leg forms inclined angle between head and ground
Inventor: MONFORT JULIEN
IPC: A47B3/06
Filed: 2010-07-28
Abstract: The device has legs (3) introduced in perforations (2) and formed in a plate (1), so that an upper part of a leg assembly reconstitutes a plane of the plate at a level of the perforations. Each leg forms an inclined angle between a head and ground so as to assure stability of the assembly. The leg has a notch on an upper portion of a side in which an angle formed between a line connecting a fixation of leg on the plate to leg support at ground and the plane of plate is less than 90 degrees. A locking device is inserted in the notch and fixed on the plate and on the leg.
Patent FR-2956338-A1 (FR)
Title: Porte-outil a couple de glissement reglable
Inventor: SERRIS MICHEL
IPC: B23Q3/12
Filed: 2010-02-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif porte outil pour le maintien en position et l'entraînement d'un outil coupant sur une machine outil. Ledit porte outil est utilisé comme dispositif de surveillance d'usinage fiable, apte à préserver la pièce, la machine et le porte outil en cas d'aléa et peut être mis en œuvre sur n'importe quelle machine quelque soit l'outil et quelque soit la puissance de ladite machine. A cette fin le porte outil de l'invention comprend - Un accouplement (20) à couple de glissement réglable entre l'attachement de broche (11) et l'attachement d'outil (12) - Des moyens (5) de détection pour détecter un glissement relatif entre l'attachement de broche (11) et l'attachement d'outil (12) Ainsi l'effort de coupe, qui se traduit par le couple d'entraînement de l'outil ne peut dépasser une valeur prédéterminée par le couple de glissement réglable. La possibilité de détection de ce glissement permet de déclencher des actions appropriées.
Patent FR-2956477-A1 (FR)
Title: Heat pump for use with e.g. heating installation in buildings, has intermediate circuit isolated from exchanger and ensuring transfer of heat between primary output condenser and secondary output evaporator in operational state
Inventor: POMATHIOD JEAN CLAUDE
IPC: F25B30/02
Filed: 2010-02-16
Abstract: The pump has a primary output condenser (C1) and a secondary input evaporator (E2) that are exchangers between a respective refrigerating fluid and a coolant of an intermediate circuit (9). A tilting unit (V2) tilts between two operational states. The intermediate loop connects the primary output condenser at a utilization exchanger (6) by bordering a primary input evaporator (E1) in one of the operational states. The intermediate circuit is isolated from the exchanger and ensures transfer of heat between the primary condenser and the secondary evaporator in the other operational state.
Patent FR-2967235-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage ou de signalisation, pour vehicule automobile, comportant une nappe de guidage de lumiere.
Inventor: HERMITTE MICHEL
IPC: F21Y101/02
Filed: 2010-11-05
Abstract: Dispositif d'éclairage ou de signalisation pour véhicule automobile comportant : une nappe de guidage de lumière (1) présentant une face supérieure (1a) et une face inférieure (1b), une tranche arrière (1c) avec au moins un lobe, et une tranche de sortie (1d) ; au moins une diode électroluminescente (3), montée sur une carte (B) de circuit imprimé, propre à injecter un faisceau lumineux par une face de la nappe de guidage, laquelle, par réfraction et/ou réflexion sur les faces et sur la tranche arrière, donne un faisceau essentiellement parallèle, émergeant par la tranche de sortie (1d) ; des moyens de fixation (F) de la nappe de guidage (1,1') dans un support (D), qui comprennent des moyens de serrage (S) des faces (1a, 1b) de la nappe entre un élément supérieur (6) contre lequel vient en appui la face supérieure (1a) de la nappe, et une pièce inférieure (7) contre laquelle vient en appui la face inférieure (1b), tandis que des moyens de positionnement (P) sont prévus entre l'élément inférieur (7, 7', 7 ") et la nappe (1) et entre les différents composants (6,12) du dispositif (A).
Patent FR-2969832-A1 (FR)
Title: Cellule rayonnante a deux etats de phase pour reseau transmetteur
Inventor: DUSSOPT LAURENT
IPC: H01Q3/26
Filed: 2010-12-24
Abstract: La présente invention concerne une cellule rayonnante à deux états de phase convenant pour un réseau transmetteur apte à transmettre des signaux hyperfréquences, la cellule comprenant une première antenne (201) et une deuxième antenne (202) disposées de part et d'autre d'un ensemble (204) comportant deux couches de substrat (204', 204") séparées par un plan de masse (203), la deuxième antenne (202) comprenant un élément conducteur apte à rayonner (221, 222), la cellule comprenant au moins deux moyens de commutation (231, 232), lesdits moyens comportant chacun un état passant et un état bloqué entre deux accès, dont un desdits accès est connecté au deuxième élément rayonnant, lesdits moyens de commutation étant commandés en opposition. L'invention s'applique notamment à la réalisation de réseaux transmetteurs mettant en œuvre plusieurs cellules configurables pour contrôler le diagramme de rayonnement.
Patent FR-2970713-A1 (FR)
Title: Poudre fine de polyester aliphatique bioressource et procede de fabrication d'une telle poudre
Inventor: LE GUILLAUME
IPC: A61K8/85
Filed: 2011-01-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de poudre de polyester aliphatique bioressourcé de diamètre médian en volume inférieur à 30 µm, comprenant une étape de fourniture d'un polyester aliphatique de viscosité inhérente inférieure à 0,5 dl/g ; et une étape de broyage du dit polyester de sorte qu'on obtient une poudre de polyester de diamètre médian en volume inférieur à 30 µm. La présente invention concerne également une poudre dans laquelle les particules sont de diamètre médian en volume inférieur à 30 µm, et sont imprégnées d'un composé choisi parmi les polyols et/ou les polyacides carboxyliques ; et concerne également l'utilisation de la poudre pour la fabrication de produits cosmétiques, pharmaceutiques ou de parfumerie.
Patent FR-2971925-A1 (FR)
Title: Coussin d'allaitement et son procede de pose
Inventor: COURTIN-JAMET DELPHINE
IPC: A47D13/08
Filed: 2011-02-25
Abstract: Coussin (1) d'allaitement présentant un corps (2) en forme générale de U avec deux faces (5, 6), dites face inférieure et face supérieure du corps (2), opposées par rapport au plan médian du coussin. Ledit coussin (1) comporte des moyens de masquage du sein (20) à téter, affectant la forme d'une bande comportant, depuis l'une de ses extrémités en direction de son autre extrémité, au moins une zone (8) de liaison audit corps (2) de coussin suivie d'une zone (9) de masquage du sein (20) à téter dans laquelle ladite bande (7) de masquage présente sur au moins une partie de sa longueur, une largeur (L) de bande au moins égale à 6 cm et forme, à l'état dressé de la bande (7) au-dessus du corps (2) de coussin, dans une position dans laquelle l'angle de la bande (7) de masquage avec le plan médian du corps (2) de coussin est non nul, un écran, positionnable au moins partiellement devant le sein (20) à téter.
Patent FR-2974056-A1 (FR)
Title: Removable device for protecting lip seal of transmission input of differential gear case in gear box of car from e.g. dirt during transport, has protection element connected to pull handle to extract device after mounting input shaft
Inventor: SCHAFF SEBASTIEN
IPC: B62D65/10
Filed: 2011-04-12
Abstract: The device (10) has a protection element (12) i.e. circular crown, for covering a lip seal to be protected, where the device is formed of flexible and deformable material. The protection element comprises an end piece (17) provided with non-skid pads (20), and is connected to a pull handle (14) for extracting the device after mounting a transmission shaft in a differential gear case of a car. Outer side of the protection element comprises a circular stop (16) on its entire contour to avoid locking of the shaft in the differential gear case. An independent claim is also included for a method for mounting a transmission shaft in a differential gear case using a protector.
Patent FR-2977303-A1 (FR)
Title: Method for producing nitrogen by cryogenic distillation, involves withdrawing nitrogen gas flow of top of column at room temperature, and providing nitrogen gas flow to customer at cold temperature equal to, or lower than room temperature
Inventor: MOURSOUX PHILIPPE
IPC: F25J3/04
Filed: 2011-06-29
Abstract: The method involves sending compressed, purified and cooled air in a heat exchanger (E01) in a fractionating column (K01). The oxygen-enriched liquid (5) is sent from a bottom of the column to a top condenser (10). The liquid in the condenser is vaporized to produce gas. The oxygen-enriched gas in the exchanger is heated. The fluid is subjected to expanding process in a turbine (D01) for supplying cold. A nitrogen gas flow (9) of a top of the column is withdrawn at room temperature, and is provided to a customer at cold temperature equal to, or lower than the room temperature. An independent claim is also included for an apparatus for producing nitrogen by cryogenic distillation.
Patent FR-2977970-A1 (FR)
Title: Cartouche de communication amovible d'un equipement, equipement, ensemble et systeme correspondants
Inventor: COURTEILLE JEAN-MARIE
IPC: G11B23/00
Filed: 2011-07-15
Abstract: L'invention concerne une cartouche (1) de communication caractérisée en ce que - elle est adaptée pour être intégrée de manière amovible dans un évidement (25) d'un équipement (2) hôte, en fonctionnement normal, une partie (13) avant externe de la cartouche étant destinée à être externe à l'évidement (25) de l'équipement (2) hôte, et en ce que - elle comporte au moins un port avant, placé dans un espace interne de la cartouche (1) et destiné à coopérer avec un module de communication sans fil également placé dans l'espace interne de la cartouche (1), en fonctionnement normal, le port avant étant en outre adapté pour avoir une position réglable dans l'espace interne, de sorte que le module soit au moins partiellement positionné dans la partie (13) avant externe de la cartouche (1), en fonctionnement normal. L'invention concerne également un équipement, un ensemble et un système correspondants.
Patent FR-2979067-A1 (FR)
Title: Tool for installation of elastic articulation in ring of running gear element of motor vehicle, has guide unit formed by guide notches to guide tightening sub-assembly that includes articulation tightening unit and reaction support on axle
Inventor: LOGEARD HERVE
IPC: B23P19/04
Filed: 2011-08-16
Abstract: The tool has an axial tightening unit i.e. jack, for tightening an elastic articulation in a cylindrical ring (14) of a rear axle (4) to assemble the articulation in the ring by fitting. Positioning pins position the rear axle, and a clamping unit clamps the axle. A linear guide unit is formed by upper and lower guide notches (26, 28) to guide an axially floated tightening sub-assembly along an axis of the articulation. The tightening sub-assembly includes the axial tightening unit as well as a reaction support on the axle. Cross-piece supports (20) are designed to support sides of the axle.
Patent FR-2979782-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de la consommation electrique d'une passerelle residentielle
Inventor: DANGY-CAYE NICOLAS
IPC: H04L29/02
Filed: 2011-09-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'optimisation de la consommation électrique d'une passerelle résidentielle comportant au moins un port FXS auquel est raccordé un téléphone analogique via une ligne, ledit port FXS étant configuré à partir d'un couple de points de polarisation, dit de défaut, qui définit des caractéristiques de tension et de courant maximales de la ligne qui sont prédéterminées pour assurer le bon fonctionnement du téléphone en mode raccroché ou décroché quel que soit le type de ce téléphone. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - mémoriser (1) au moins un autre couple de points de polarisation, dit économique, qui définit des caractéristiques de tension et de courant maximales de la ligne qui sont inférieures à celles définies par le couple de points de polarisation de défaut, - sélectionner (2) un couple de points de polarisation parmi le couple de points de polarisation de défaut et ledit au moins un couple de points de polarisation économique selon le résultat d'un test comparatif de l'ensemble de ces couples de points de polarisation, et - configurer (3) le port FXS à partir du couple de points de polarisation ainsi sélectionné. La présente invention concerne également une passerelle domestique, un programme d'ordinateur et des moyens de stockage.
Patent FR-2982210-A1 (FR)
Title: Device for mounting armrest on seat of car, has casing equipped with notched wheel inserted in opening and blocking unit that is mounted on casing to cooperate with wheel and to solidify armrest in intermediate position
Inventor: DELECOLLE DAVID
IPC: B60N2/75
Filed: 2011-11-04
Abstract: The device has a casing (2) equipped with a notched wheel (5) inserted in an opening (11), where a rotation shaft of an armrest is introduced in the wheel while attaching the armrest with the notched wheel. A blocking unit (6) is mounted on the casing to cooperate with the notched wheel and to solidify the armrest in an intermediate position. The shaft of the blocking unit is parallel to a shaft of the armrest, and a protection part (3) is arranged among the blocking unit, the notched wheel and a truncated wheel (4).
Patent FR-2983743-A1 (FR)
Title: Machine de tri postal pour objets plats avec volet de separation
Inventor: AGIER FRANCOIS
IPC: B07C3/08
Filed: 2011-12-13
Abstract: Machine de tri postal (100) pour objets plats (E) sur chant comprenant des premiers moyens de convoyage à courroie aptes à transporter lesdits objets plats (E) selon une première trajectoire (C1), plusieurs sorties de tri associées chacune à un volet de séparation (1) mobile autour d'axe de pivotement (A) entre une première position dans laquelle il n'interfère pas avec ladite première trajectoire (C1) et une seconde position dans laquelle il coupe ladite première trajectoire (C1) de sorte à diriger lesdits objets plats (E) selon une seconde trajectoire (C2), ledit volet de séparation (1) étant suspendu par une tige de pivotement (12) ne s'étendant que d'un coté dudit battant pour laisser libre la zone sous ledit volet de séparation (1).
Patent FR-2987152-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de securite pour effectuer une transaction
Inventor: DABOSVILLE GUILLAUME
IPC: G06K19/07
Filed: 2012-02-22
Abstract: Procédé pour déterminer la présence d'un être humain, comprenant : - la mesure (S6) d'un mouvement (MOV) d'un premier dispositif (4) par un capteur (44) dudit premier dispositif (4) ; - la détermination de la présence d'un être humain sur la base du mouvement (MOV) mesuré.
Patent FR-2989943-A1 (FR)
Title: License plate for car, has band made out of reflecting material and is affixed in one face, set of identification elements or registration elements arranged in set of faces, and rigid external plate arranged with peripheral zones
Inventor: RICHARD NORBERT
IPC: B60R13/10
Filed: 2012-04-27
Abstract: The plate has a rigid external plate that comprises a set of faces. A band made out of a reflecting material is affixed in one of the set of faces. A set of identification elements or registration elements is arranged in the set of faces. The rigid external plate is arranged with peripheral zones (4). The peripheral zones are provided by injection or milling. The peripheral zones are provided with a width of about 5 millimeters. The peripheral zones define a projection with regard to the inner face of the external plate. The projection is obtained by machining or directly molding the plate.