baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2995057-A1 (FR)
Title: Parking locking system for car, has unlocking mechanism rotating actuation element for swiveling lever to release lever during actuation of latch from blocking position into unlocking position when control unit is active
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: B60T1/06
Filed: 2012-09-06
Abstract: The system has a locking latch (30) whose manual unlocking mechanism (100) includes a manual control unit that is connected with an actuation element e.g. cylindrical element (109) and rectilinear rib (111), such that the actuation element rotates freely with a swiveling lever (84) during swiveling when the manual control unit is inactive. The manual unlocking mechanism rotates the actuation element for swiveling the lever to release the lever during actuation of the locking latch from a blocking position into a parking unlocking position when the manual control unit is active. The manual control unit consists of an actuation head (102), a manual actuation pin (104) and an impression groove (106). An independent claim is also included for an automated gear box.
Patent FR-2995546-A1 (FR)
Title: Grip for disassembling receiving sheath in sliding motion from assembly rod of automobile head-rest of vehicle seat, has cam elements cooperating with reciprocal elements to make passage of jaws from loosened to tightened configurations
Inventor: GANIER DAVID
IPC: B25B7/00
Filed: 2012-09-18
Abstract: The grip (1) has jaws (5) mounted in rotation on a plate so as to confer between a loosened configuration and a tightened configuration. A movable branch (7) is mounted in rotation relative to the plate so as to actuate between isolated position and closer position of a fixed branch. Cam elements are interdependent of the movable branch. The cam elements cooperate with reciprocal elements provided on the jaws to make passage of the jaws from the loosened configuration to the tightened configuration when the movable branch is actuated from its isolated position to its closer position.
Patent FR-2996735-A1 (FR)
Title: Bracelet pour poignet et pour dispositif electronique portatif avec objectif photographique
Inventor: GERMAN KEVIN PATRICK
IPC: A44C5/10
Filed: 2012-10-12
Abstract: L'invention a pour objet un bracelet pour poignet et pour dispositif électronique portatif avec objectif photographique. Le bracelet comprend une bande flexible (100) dont la longueur est suffisante pour entourer soit un dispositif électronique portatif avec objectif photographique (200) soit un poignet, ladite bande étant munie d'une fermeture réglable (101, 107) permettant d'adapter le périmètre du bracelet soit à la taille du dispositif soit à la taille du poignet. Le bracelet comprend en outre au moins une lentille (102, 103, 104, 105, 106) incorporée dans ladite bande de manière à produire un effet optique lorsqu'elle recouvre l'objectif photographique d'un dispositif électronique portatif.
Patent FR-2997069-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing colored and biodegradable container containing e.g. meat, involves adding dye to bleached paste, performing homogenization step by malaxation of colored paste, and molding container from homogenized paste
Inventor: SAVERINO NICOLAS
IPC: B65D1/34
Filed: 2012-10-18
Abstract: The method involves providing a supply of bagasse of sugarcane, and performing a step of malaxation of the bagasse of sugar cane to obtain a paste. A bleaching step is performed with oxygen of the paste. A dye is added to the bleached paste. A homogenization step is performed by malaxation of the colored paste. A container is molded from the homogenized paste. The dye is designed to mix in a uniform manner with the bagasse of sugarcane.
Patent FR-2999041-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un signal fourni par un capteur bidirectionnel et dispositif correspondant
Inventor: HOU JEROME
IPC: F02B77/08
Filed: 2012-11-30
Abstract: Ce procédé de traitement d'un signal (CRK) fourni par un capteur bidirectionnel comporte les étapes suivantes : • génération d'un premier signal (CRK CNT) reprenant tous les créneaux du signal fourni par le capteur, • génération d'un deuxième signal (CRK FW) reprenant les créneaux correspondant à un premier sens de passage, • génération d'un troisième signal (CRK BW) reprenant les créneaux correspondant à un second sens de passage, • connexion du premier signal à l'entrée du premier composant électronique, • connexion des deuxième et troisième signaux à un deuxième composant, • détection par le deuxième composant de fronts des signaux reçus, • changement de la valeur du seuil (THMI) prédéfini dans le premier composant à chaque détection d'un front. Dispositif pour la mise en œuvre de chacune des étapes du procédé ci-dessus .
Patent FR-3002311-A1 (FR)
Title: Dispositif de liquefaction de gaz, notamment de gaz naturel
Inventor: PAGES GUILLAUME
IPC: F25J1/02
Filed: 2013-02-20
Abstract: Ce dispositif de liquéfaction de gaz est associé à une station d'abaissement de pression (PLD) d'un gaz, notamment du gaz naturel, entre un conduit haute pression (2) et un conduit basse pression (4). Il comprend : - des moyens de récupération d'un travail mécanique produit lors de l'abaissement de la pression du gaz, - un système de réfrigération comprenant des moyens de compression (C1, C2, C3), - des moyens de condensation (14) pour liquéfier du gaz, - des moyens de récupération de chaleur produite par les moyens de compression (C1, C2, C3) du système de réfrigération associés à des moyens (10) pour chauffer le gaz à l'entrée de la station d'abaissement de pression (PLD).
Patent FR-3003183-A1 (FR)
Title: Recycleur a adsorption de co2.
Inventor: CASTELLANET FREDERIC
IPC: B01D53/04
Filed: 2013-03-13
Abstract: L'invention concerne un système d'extraction du gaz carbonique d'un mélange de gaz comportant au moins du gaz carbonique, comportant au moins un réservoir (10) contenant un matériau (20) apte à adsorber le gaz carbonique, chaque réservoir comportant une entrée (13) pour ledit mélange et une sortie (14) pour un mélange au moins partiellement épuré du gaz carbonique, pouvant comporter en outre : - au moins un moyen de chauffage (40) dudit réservoir, - au moins un circuit électronique de contrôle (50), prévu pour provoquer le chauffage d'au moins un réservoir lorsqu'au moins une condition est remplie, de façon à provoquer la désorption du gaz carbonique adsorbé sur le matériau contenu dans le réservoir respectif.
Patent FR-3004385-A1 (FR)
Title: Produit renforce en caoutchouc comprenant un element de renfort gaine
Inventor: LARDJANE AURORE
IPC: B60C9/20
Filed: 2013-04-12
Abstract: Un produit renforcé en caoutchouc pour pneumatique comprend un élément de renfort (12) s'étendant selon une direction principale (A, X) et noyé dans une masse de caoutchouc d'enrobage. L'élément de renfort (12) comprend : - au moins un élément filaire (16) revêtu d'une gaine de polymère (18), et - au moins un élément (22) d'ancrage mécanique circonférentiel et/ou axial de la masse de caoutchouc d'enrobage, l'élément (22) d'ancrage mécanique circonférentiel et/ou axial étant ménagé dans ou sur la gaine de polymère (18).
Patent FR-3006526-A1 (FR)
Title: Chargement dynamique de composants applicatifs
Inventor: DALMAU MARC
IPC: H04L12/24
Filed: 2013-05-29
Abstract: L'invention propose un système de supervision d'applications s'exécutant sur un ensemble de dispositifs électroniques reliés entre eux par un ou plusieurs réseaux, caractérisé en ce que chaque dispositif comprend une entité de supervision locale (6), les entités de supervision coopérant entre elles pour contrôler les applications s'exécutant sur les dispositifs électroniques, chaque application comprenant un ensemble de composants applicatifs, et en ce que l'entité de supervision d'un dispositif donné est apte à exécuter les étapes suivantes, en réponse à une commande d'accueil d'un composant applicatif sur ledit dispositif, dit dispositif d'accueil, ledit composant ayant un état de départ donné: - communiquer avec un ensemble d'entités de supervision pour rechercher un fichier de code comprenant le code exécutable associé au composant applicatif (703, 704, 708)) , - charger le fichier de code exécutable associé au composant sur ledit dispositif d'accueil, en réponse à la disponibilité du fichier de code sur le dispositif d'accueil (709), - démarrer le composant dans ledit état de départ à partir du code chargé, en l'encapsulant dans un conteneur contrôlable par l'entité de supervision.
Patent FR-3007285-A1 (FR)
Title: Procede densification des fibres keratiniques a base de polymere acrylique et de compose silicone particuliers
Inventor: TEBOUL KAREN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-06-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration d'une zone de peau supportant des fibres kératiniques, consistant à appliquer sur ladite zone de peau, et éventuellement sur lesdites fibres kératiniques, une composition comprenant au moins une dispersion aqueuse de particules de polymère filmogène hydrophobe acrylique hybride, au moins un composé siliconé choisi parmi les copolymères siliconés blocs linéaires, les silicones aminées et leurs mélanges, et au moins un pigment.
Patent FR-2992797-A1 (FR)
Title: Moteur electrique dote d'un agencement d'etancheite redondant
Inventor: FINNEY ADAM M
IPC: H02K9/193
Filed: 2013-06-27
Abstract: L'invention concerne un moteur électrique (10) ayant des éléments d'étanchéité primaire (150) et secondaire (160) isolant une cavité de rotor (130) d'une cavité de stator (140).
Patent FR-2995301-A1 (FR)
Title: Composition de lait de chaux de grande finesse
Inventor: GARTNER ROBERT SEBASTIAN
IPC: C04B2/02
Filed: 2013-09-11
Abstract: Composition de lait de chaux comprenant des particules de chaux éteinte en suspension dans une phase aqueuse, caractérisée en ce que lesdites particules de chaux éteinte présentent une taille de particules décrite par un profil de distribution de taille de particules étroit et monomodal et son procédé d'obtention.
Patent FR-3013170-A1 (FR)
Title: Procede d'evacuation de l'energie stockee dans un stator d'un moteur electrique
Inventor: PLAIDEAU MICHEL
IPC: H02K11/00
Filed: 2013-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évacuation de l'énergie stockée dans un stator (1) d'un moteur électrique, notamment d'un moteur électrique de direction assistée d'un véhicule automobile, ledit stator (1) ayant au moins une phase électrique (12, 14, 16), un état de déconnexion de ladite phase (12, 14, 16) d'avec un dispositif de commande (30) du stator (1) étant contrôlé par un dispositif interrupteur (20) comprenant au moins un transistor à effet de champ (22), le procédé comprenant une étape de a) maintien du transistor à effet de champ (22) en mode linéaire en contrôlant la tension Vgs entre la grille et la source dudit transistor (22) de sorte à maintenir la tension Vds entre le drain et la source dudit transistor (22) sensiblement égale à une tension de référence Vref.
Patent FR-3013324-A1 (FR)
Title: Antenne d'aeronef
Inventor: RAPOSEIRO HUGO
IPC: B64C1/36
Filed: 2013-11-19
Abstract: Antenne d'aéronef comprenant un bord de fuite dentelé composé d'une pluralité d'évidements et de parties saillantes identiques et espacés régulièrement qui réduisent les vibrations générées par l'écoulement de l'air autour de l'antenne et les perturbations des signaux émis et reçus par l'antenne.
Patent FR-3006495-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique a moyenne ou haute tension
Inventor: BRICENO GARCIA RUBEN
IPC: H01B3/40
Filed: 2013-12-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électrique (1,20,30) comprenant une couche réticulée (3, 4, 5, 21, 22, 23, 31, 32) obtenue à partir d'une composition polymère comprenant : - au moins un polymère A comprenant au moins une fonction époxy, et - un agent de réticulation B comprenant au moins une fonction réactive apte à réagir avec la fonction époxy dudit polymère A pour permettre la réticulation dudit polymère A, caractérisé en ce que la composition polymère comprend en outre un composé C comprenant : - au moins un groupement aromatique, et - un groupement réactif apte à interagir physiquement avec la fonction hydroxyle formée par l'ouverture de ladite fonction époxy lors de la réticulation du polymère A.
Patent FR-3014831-A1 (FR)
Title: Reducteur de pression pour detendeur de plongee.
Inventor: STRADELLA FABIO
IPC: G05D16/06
Filed: 2013-12-17
Abstract: Réducteur de pression pour détendeur de plongée, comprenant un corps principal (1) comportant une entrée à haute pression (2) et une sortie à basse pression principale (20), ladite entrée à haute pression étant reliée à une chambre à haute pression (3), ladite chambre à haute pression (3) étant fermée d'un côté par un siège de clapet (4) coopérant, en position de fermeture du réducteur de pression, avec un élément de clapet (8) monté coulissant dans ladite chambre à haute pression (3), ledit élément de clapet (8) étant sollicité par un ressort de rappel (15) vers sa position de fermeture, et étant déplacé en éloignement dudit siège de clapet (4), vers une position d'ouverture du réducteur de pression, par un élément d'actionnement (29), ladite sortie à basse pression principale (20) étant reliée audit siège de clapet (4), de sorte qu'en position d'ouverture du réducteur de pression, un chemin d'écoulement de gaz est formé entre ladite entrée à haute pression (2) et ladite sortie à basse pression principale (20) via ledit siège de clapet (4), ledit élément d'actionnement (29) étant disposé hors dudit chemin d'écoulement de gaz.
Patent FR-3001428-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire a dispositif de charge
Inventor: SCHAEFER ENKELER ANDREAS
IPC: B60L11/18
Filed: 2014-01-24
Abstract: Véhicule ferroviaire ayant un dispositif (18.1 à 18.5), qui est prévu pour le rangement d'un véhicule (20) routier pendant un transport, lequel a un groupe d'entraînement et un groupe (28) d'accumulation d'énergie électrique, caractérisé par au moins un dispositif (30) de charge, pour le chargement du groupe (28) d'accumulation pendant le transport.
Patent FR-3017005-A1 (FR)
Title: Dispositif de piegeage d'arcs electriques.
Inventor: ANDREOLETTI REMI
IPC: H02H7/22
Filed: 2014-01-29
Abstract: Ce dispositif de piégeage d'arc électrique se propageant sur des barres de distribution de courant comporte une enceinte (12) délimitant intérieurement une cavité (13) de piégeage, et comprenant une face antérieure (14) ouverte par laquelle l'arc est introduit dans la cavité, une paroi périphérique (16) et une paroi postérieure (15) dotée de passages (17) pour les barres de distribution.
Patent FR-3021908-A1 (FR)
Title: Doublure d’ouvrant pour vehicule automobile en matiere composite avec des renforts integres comportant une chambre acoustique
Inventor: SICARD FREDERIC
IPC: B29C70/28
Filed: 2014-06-05
Abstract: Doublure d'ouvrant pour véhicule automobile comportant plusieurs renforts (10, 11, 12, 13) rendus solidaires de cette doublure, caractérisée en ce que ladite doublure est en matière plastique composite et lesdits renforts (10, 11, 12, 13) sont constitués par des surépaisseurs de matière plastique composite réalisées lors d'une seule opération de moulage de l'ensemble constitué par la doublure et lesdits renforts (10, 11, 12, 13), et ladite doublure comporte en outre une chambre acoustique.
Patent FR-3015940-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de rails sur une surface d'un vehicule
Inventor: CARRASCOSA RODRIGUEZ ALBERTO
IPC: B60R9/04
Filed: 2014-12-12
Abstract: Ce dispositif de fixation de rails sur une surface d'un véhicule, comprend : - un élément de fixation (1) qui peut fixer un rail (13) sur une surface (3) d'un véhicule ; - un joint d'étanchéité (4) en matière élastique disposé autour dudit élément de fixation (1), - un corps (6) qui peut se fixer à la surface (3) d'un véhicule et qui referme un logement pour ledit joint d'étanchéité (4) ; et - un élément de serrage (10) qui, en position de montage, est en contact avec l'élément de fixation (1) et avec ledit corps (6), de telle manière qu'en position de montage ledit joint d'étanchéité (4) se déforme en faisant pression contre les parois intérieures dudit logement suite à l'action dudit élément de serrage (10) contre ledit corps (6).
Patent FR-3030623-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un turbocompresseur de vehicule automobile
Inventor: CARAMELO LAETITIA
IPC: F16L23/036
Filed: 2014-12-18
Abstract: Ce dispositif de fixation (1) d'un turbocompresseur (2) avec un collecteur d'échappement (3) comporte une première semelle (4), fixée au turbocompresseur et une deuxième semelle (5), fixée au collecteur d'échappement, au moins un goujon (10a) fixe solidaire de la première semelle associé à un écrou de serrage (10b). La première semelle comporte un élément de fixation pivotant (9a) et la deuxième semelle comporte au moins une première rainure (12) traversant l'épaisseur de la semelle et apte à recevoir le goujon fixe et une deuxième rainure (14) traversant l'épaisseur de la semelle et apte à recevoir l'élément de fixation pivotant.
Patent FR-3031996-A1 (FR)
Title: Element de construction, et element de paroi forme de tels elements de construction
Inventor: ROSSET CLAUDE
IPC: E04C2/284
Filed: 2015-01-23
Abstract: L'élément de construction (1) est prévu pour être assemblé avec d'autres éléments de construction (1) identiques adjacents afin de former des murs ou des cloisons (2). Il comprend un cadre extérieur (3) et un cadre intérieur (4) métalliques solidarisés en vis-à-vis au niveau de zones de contact. Chaque cadre métallique (3, 4) est formé d'une surface rectangulaire (5, 6) bordée sur son pourtour par des bordures perpendiculaires (7, 8). La bordure perpendiculaire (7) du cadre intérieur (4) vient au regard de la bordure perpendiculaire (8) du cadre extérieur (3) de sorte que le cadre intérieur (4) est au moins partiellement imbriqué dans le cadre extérieur (3) de manière à former un caisson dont les deux faces principales externes sont constituées par les surfaces rectangulaires (5, 6) des deux cadres (3, 4). Un élément de rupture de pont thermique (12) est positionné entre chacune des zones de contact et une matière thermiquement isolante est logée dans le caisson.
Patent FR-3033742-A1 (FR)
Title: Glissiere pour siege de vehicule et siege de vehicule comportant une telle glissiere
Inventor: KIRCHER OLIVIER
IPC: B60N2/08
Filed: 2015-03-20
Abstract: Glissière pour siège de véhicule, comportant des premier et deuxième profilés (8, 9) coulissants l'un par rapport à l'autre dans une direction longitudinale (X) et définissant entre eux un espace intérieur creux (10), un dispositif de verrouillage (19) monté mobile sur le premier profilé entre une position verrouillée où il immobilise les premier et deuxième profilés l'un par rapport à l'autre, et une position déverrouillée où il autorise le coulissement, le dispositif de verrouillage comprend un ressort (23) constitué d'un corps en fil métallique monté partiellement dans l'espace intérieur creux, le ressort travaillant en torsion et sollicitant élastiquement le dispositif de verrouillage vers la position verrouillée.
Patent FR-3034118-A1 (FR)
Title: Tuile a emboitement
Inventor: MARTINAT ERIC
IPC: E04D1/12
Filed: 2015-03-24
Abstract: La présente invention porte sur une tuile à emboitement (1) comprenant un corps (2) délimité par un bord de tête (3), un bord de pied (4) opposé au bord de tête (3), un premier bord latéral (5), un deuxième bord latéral (6), le premier bord latéral (5) et le deuxième bord latéral (6) reliant chacun le bord de tête (3) au bord de pied (4) sur un côté de la tuile à emboitement (1), ledit corps (2) comprenant en outre au moins un premier organe d'emboitement (3a) ménagé sur au moins une partie du bord de tête (3) et configuré pour coopérer avec le bord de pied d'une première tuile adjacente (101), au moins un deuxième organe d'emboitement (4a) étant ménagé sur au moins une partie du bord de pied (4) et configuré pour coopérer avec le bord de tête d'une deuxième tuile adjacente (201), caractérisé en ce que le corps (2) de la tuile à emboitement (1) comprend au moins une première ailette de retenue (7) et au moins une deuxième ailette de retenue (8).
Patent FR-3034506-A1 (FR)
Title: Conducteur thermique multi-elements pour tube sous vide d'un capteur solaire thermique a double tubes sous vide
Inventor: TANTOLIN CHRISTIAN
IPC: F24S10/40
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'objet principal de l'invention est un conducteur thermique (4) pour tube sous vide (1) d'un capteur solaire thermique (10) à double tubes sous vide, destiné à être en contact avec un tube collecteur de chaleur (3) et la paroi interne du tube sous vide (1), comprenant un élément absorbeur thermique (2), pour assurer un transfert thermique depuis la paroi interne du tube sous vide (1) vers le tube collecteur de chaleur (3), caractérisé en ce qu'il comporte un premier élément conducteur (4a), comportant un élément pivot (P1), un deuxième élément conducteur (4b), comportant une deuxième portion de connexion (8b) avec le premier élément conducteur (4a), la deuxième portion de connexion (8b) étant montée en rotation sur l'élément pivot (P1) du premier élément conducteur (4a), et un organe de rappel élastique (5) au contact du deuxième élément conducteur (4b), pour l'entraîner en rotation par rapport au premier élément conducteur (4a).
Patent FR-3038184-A1 (FR)
Title: Procede de transmission multi services avec selection de la modulation multi porteuse en fonction du service
Inventor: LIN HAO
IPC: H04W36/28
Filed: 2015-06-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé (1) d'émission multi services de symboles à transmettre correspondant à des services de communication mettant en œuvre une modulation à M sous porteuses. Le procédé utilise un filtrage (FIL) linéaire fréquentiel d'une séquence de longueur N comprenant des symboles, à L coefficients paramétrables en fonction du service, L, N et M étant des naturels, pour générer N + L - 1 symboles et il utilise quel que soit le service une même transformée (IFFT) fréquence temps de taille M, N < M.
Patent FR-3040504-A1 (FR)
Title: Systeme d’asservissement de la position d’un actionneur dans un vehicule automobile
Inventor: ACHIR ALI
IPC: G05D3/14
Filed: 2015-08-24
Abstract: Système d'asservissement de la position Y(s) d'un actionneur à une consigne de position R(s) dans un véhicule automobile, l'actionneur présentant une fonction de transfert G(s) prédéterminée associée à un retard pur d, ce système étant réalisé via une commande de position U(s) en entrée de la fonction de transfert, la position de l'actionneur correspondant à la réponse de l'actionneur à la commande de position, ce système comprenant un compensateur (50) de retard pur dans lequel la commande de position est utilisée comme entrée sommatrice d'un additionneur (41) et comme entrée d'un bloc (42) de retard pur, la sortie du bloc de retard pur étant utilisée comme entrée soustractrice de l'additionneur, l'entrée d'un filtre (51) passe-haut étant connectée à la sortie de l'additionneur, l'entrée d'un amplificateur (52) étant connectée à la sortie du filtre passe-haut.
Patent FR-3042036-A1 (FR)
Title: Eprouvette de test d'un materiau elastomere magnetorheologique
Inventor: DANAS KONSTANTINOS
IPC: G01N27/72
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'invention se rapporte à une éprouvette (10) de test magnéto-mécanique d'un matériau élastomère magnétorhéologique, comportant une âme (12) en ledit matériau magnétorhéologique, l'âme ayant une forme d'ellipsoïde ou de cylindre avec des extrémités axiales opposées en forme de demi-ellipsoïde, l'âme (12) étant fixée à chacune de ses extrémités axiales à une tête (14 ; 16) en matériau non magnétique. L'invention vise également un procédé de fabrication d'une telle éprouvette (10), ainsi qu'un procédé de test de cette éprouvette (10).