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Patent FR-3007795-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de diagnostic de la reduction catalytique selective d'un vehicule automobile.
Inventor: DI-PENTA DAMIANO
IPC: F01N11/00
Filed: 2013-06-28
Abstract: Système de diagnostic de la réduction catalytique sélective d'un véhicule automobile muni d'un moteur à combustion interne (1) connecté par un collecteur d'échappement à successivement un ensemble (3) comprenant un catalyseur d'oxydes d'azotes et un filtre à particules et une réduction catalytique sélective (6). Le système comprend un moyen de vidange de la masse d'ammoniac stockée dans la réduction catalytique sélective, un moyen de commande (8a) de la vidange et d'un moyen d'injection (4) d'urée disposé en amont de la réduction catalytique sélective, un moyen de mesure (7) de la quantité d'ammoniac en sortie de la réduction catalytique sélective, un système de détermination (9) de la masse maximale d'ammoniac stockée dans la réduction catalytique sélective, et un moyen de comparaison (8b), apte à émettre un signal de défaut en fonction du résultat de la comparaison de la masse maximale d'ammoniac stockée dans la réduction catalytique sélective à un seuil.
Patent FR-3009397-A1 (FR)
Title: Ensemble de regulation de pression de gaz et moteur comprenant un tel ensemble
Inventor: TOUPET STEPHANE
IPC: G05D16/00
Filed: 2013-07-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble (17) de régulation de pression de gaz comprenant : -un circuit (6) de passage du gaz à réguler en pression, -un circuit de décharge de gaz débouchant dans le circuit (6) de passage, -une vanne (3) de régulation de la pression de gaz destinée à contrôler la décharge de gaz du circuit (6) de passage dans le circuit de décharge, caractérisé en ce que le circuit de décharge de gaz comprend un silencieux (4) pour l'atténuation de bruit généré lors de la décharge de gaz du circuit (6) de passage dans le circuit de décharge.
Patent FR-3009812-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un ecran d'affichage nomade
Inventor: FEVRIER LAURENT
IPC: B60R11/02
Filed: 2013-08-26
Abstract: Dispositif de maintien d'un écran d'affichage nomade, agencé pour être monté sur un dossier de siège de véhicule, et comprenant : - une base agencée pour être fixée au dossier, - un bras présentant une première extrémité solidaire de la base, et mobile par rapport à cette dernière entre une position de rangement et une position d'utilisation, - des moyens de préhension solidaires d'une deuxième extrémité du bras et agencés pour maintenir en place au moins deux points d'une périphérie de l'écran d'affichage nomade, lorsque le bras est en position d'utilisation, caractérisé en ce que le dispositif comprend des moyens de liaison agencés entre la deuxième extrémité du bras et les moyens de préhension, et télescopiques, de sorte à pouvoir maintenir en place au moins deux écrans d'affichage nomades de tailles différentes.
Patent FR-2995732-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement de modules de batterie
Inventor: SCHMIDT TIM
IPC: B60L50/64
Filed: 2013-09-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de batterie (1) comprenant au moins deux modules de batterie (2) connectés l'un à l'autre et comprenant au moins une plaque de refroidissement (3) disposée entre deux modules de batterie (2) pour refroidir les modules de batterie (2). Selon l'invention, il est en l'occurrence primordial qu'il soit prévu un boîtier pourvu d'une construction de cadre (5) et enveloppant le dispositif de batterie (1), au moins une plaque de refroidissement (3) étant traversée par un fluide et étant formée à partir de deux couches métalliques (7) et (8) reliées l'une à l'autre, et au moins une plaque de refroidissement (3) étant, au moins par ses faces frontales, reliée solidement à la construction de cadre (5) et raidissant celle-ci. On peut ainsi produire un dispositif de batterie (1) robuste et présentant des performances élevées.
Patent FR-3023684-A1 (FR)
Title: Bracelet diffuseur de parfum sans recharges, par simple evaporation, apres l'avoir parfume au prealable avec un parfum sur le tissu prevu a cet effet, il est aussi protecteur pour la peau, lavable
Inventor: LAUZE NICOLAS ALAIN MARC
IPC: A45D34/00
Filed: 2014-07-21
Abstract: Dispositif pour diffuser du parfum grâce à un bracelet diffuseur de parfum, sans recharges, lavable et réutilisable avec d'autres fragrances, qui absorbe le parfum vaporisé au préalable sur le dessus (tissu technique (1) avec ajout d'une plastification (6) au dos) par l'utilisateur, pour le diffuser ensuite par évaporation. L'invention concerne un dispositif permettant de se parfumer en toute simplicité et sans risque (risque d'allergies,...) via un bracelet (bijou) dont l'élément à vaporiser (1) fait partie intégrante du bracelet (sans recharges, lavable, réutilisable avec d'autres fragrances...). Il est constitué d'un tissu (1) d'une résistance exceptionnelle (feu, uv,...) à l'arrière de celui-ci il est ajouté une plastification (6) (thermosoudée), pour former une barrière protectrice envers la peau dès lors qu'il sera parfumé par l'utilisateur, mais aussi cette plastification (6) apportera une rigidification avec une résistance à la torsion et un meilleur rendement puisque l'évaporation ne s'effectuera que par le haut. Ce tissu présente deux orifices (3) de part et d'autres permettant d'introduire le cordon (7) pour former le bracelet, ces trous sont brodés sur leur tour (2) pour augmenter la résistance du bracelet à l'arrachement, absorber les éventuelles goutellettes qui auraient pu passer entre la corde (7) et le trou (3). L'utilisateur n'a plus qu'à vaporiser au plus près son parfum sur le tissu (1) prévu à cet effet, la capacité olfactive du tissu (1) pour qu'il diffuse un minimun est de 1 à 2 spray par jour. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux parfums (eau de parfum, eau de toilette....).
Patent FR-3027888-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-ecrasement au moment de l'accostage des poids lourds (camions), en cas de presence humaine entre le camion et le quai
Inventor: HAMMANN JOHAN
IPC: B65G69/34
Filed: 2014-10-31
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif anti-écrasement au moment de l'accostage des poids lourds (camion), en cas de présence humaine entre le camion et le quai. L'accostage des camions est traditionnellement effectué en reculant sur le quai de transbordement et en se mettant en appui sur des butées de quai (ou butoirs), ces butées de quai ont une épaisseur de 100 à 150 mm vers l'avant. Une fois le camion mis à quai, le transbordement des marchandises se fait grâce à un pont de liaison ou niveleur (20), permettant de rattraper les différentes hauteurs de camions, la liaison se fait habituellement avec une lèvre (21) qui se déploie et se pose sur le plancher du camion. C'est au moment où le camion recule contre le quai que le risque d'écraser une personne présente entre le quai et le camion est le plus élevé, au moment de l'accostage. Il est possible d'imaginer des butoirs vers l'avant jusqu'à 500 mm en permanence , mais cela engendre une modification importante du matériel de chargement pour faire la liaison entre le quai et le camion, la lèvre doit couvrir dans ce cas un espace vide de 500 mm au lieu de 100 à 150mm. L'invention permet donc d'utiliser le matériel de chargement existant ce qui évite d'augmenter les couts de modifications pour les bâtiments existants Le dispositif selon l'invention permet de remédier à cet inconvénient. Il comporte en effet plusieurs parties , une partie butoir fixe (10), et une partie butoir extensible (30), Un tapis de sol (50). Le tapis de sol est relié au butoir extensible par une pièce d'acier (40) (type de frein de vélo). L'accostage des camions se fait d'une manière « classique » à savoir avec des butoirs d'une projection de 100 à 150 mm (voir figure 01). En effet le butoir extensible (30) se comporte comme un butoir standard avec une projection de 100 à 150 mm, pour réduire le risque d'accident il est recommandé de créer un espace de sécurité de 500 mm, le butoir est donc positionné en projection de 500mm en cas de détection d'une présence humaine. L'invention vise notamment à résoudre ces problèmes en créant un espace de sécurité des personnes qui ne nécessite aucune modification du matériel de transbordement et/ou remplacement de celui-ci. Dispositif anti-écrasement pour l'accostage des poids lourds (camions) pour créer une zone de sécurité, en cas de présence humaine entre le camion et le quai (5): ceci étant obtenu par la présence de plusieurs pièces, et d'une façon mécanique.
Patent FR-3002758-A1 (FR)
Title: Transmission pour vehicule automobile, notamment transmission d'installation d'essuie-glace
Inventor: GEUBEL PAUL
IPC: B60S1/18
Filed: 2014-02-27
Abstract: Transmission de véhicule automobile, notamment d'installation d'essuie-glace comportant un premier élément denté (100) ayant un ensemble de dents et un axe de rotation fixe (101), au moins une première distance (D1) entre un premier point (141) sur une courbe de référence (140) de l'ensemble des dents et l'axe de rotation (101) est plus grand qu'une seconde distance (D2) comprise entre un second point (142) sur la courbe de référence (140) de l'ensemble des dents et l'axe de rotation (101).
Patent FR-3020916-A1 (FR)
Title: Dispositif de delimitation d'une aire destine a etre utilise dans un jardin
Inventor: D HALLUIN MARC
IPC: A01G9/28
Filed: 2014-05-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de délimitation (10) d'une aire destiné à être utilisé dans un jardin, comprenant : - une plaque (12), s'étendant selon une direction (D) longitudinale, qui comprend sur au moins une de ses faces (16) des moyens de liaison configurés pour coopérer avec des moyens de liaisons d'une deuxième plaque (120) de dispositif de délimitation (10) d'une aire, de sorte que ladite plaque (12) et ladite deuxième plaque (120) soient disposées dans le prolongement l'une de l'autre selon leur direction (D) longitudinale, - un moyen d'ancrage (42) comportant un élément de liaison configuré pour coopérer avec lesdits moyens de liaison de ladite plaque, de manière à maintenir ladite plaque (12) solidaire du sol (100) avec sa direction (D) longitudinale parallèle à la surface du sol et avec son extrémité supérieure (18) disposée au-dessus de son extrémité inférieure (20).
Patent FR-3006008-A1 (FR)
Title: Dispositif de demarreur de moteur thermique
Inventor: KASKE STEPHAN
IPC: F02N15/06
Filed: 2014-05-22
Abstract: Dispositif de démarreur de moteur thermique comportant un pignon de démarreur (2) déplacé par un relais de démarreur (9) entre une position neutre et une position en prise avec la couronne dentée (3) du moteur thermique (4). Le pignon est entraîné en rotation par le moteur de démarreur (11). Un organe d'actionnement commandé par le relais de démarreur (6) agit sur un manchon de couplage (13) réalisé séparément du pignon de démarreur (2) en étant couplé axialement par une liaison par la forme à un collet du pignon de démarreur. Le manchon de couplage est engagé transversalement à l'axe longitudinal du pignon sur le collet de pignon (2a) et l'arbre d'entraînement (5) du moteur de démarreur (11) traverse le manchon de couplage (13).
Patent FR-3027185-A1 (FR)
Title: Vitrage chauffant et de blindage electromagnetique
Inventor: TONDU THOMAS
IPC: H05K9/00
Filed: 2014-10-10
Abstract: Vitrage à fonctions chauffante et de blindage électromagnétique, comportant au moins un substrat (2), une couche chauffante (7) déposée sur l'une des faces du substrat, et des moyens de blindage électromagnétique, caractérisé en ce que les moyens de blindage électromagnétique comprennent un revêtement électriquement conducteur (8) qui recouvre une partie de la couche chauffante (7), ladite couche chauffante étant isolée électriquement dudit revêtement par des moyens d'isolation électrique (9).
Patent FR-3028493-A1 (FR)
Title: Dispositif d'enroulement permettant d'enrouler la voile avant d'un bateau a voile
Inventor: PETITJEAN THIERRY HENRY GUSTAVE
IPC: B63H9/08
Filed: 2014-11-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'enroulement pour enrouler une voile avant d'un bateau à voile, ledit dispositif comprenant un corps allongé, de forme essentiellement cylindrique, ledit corps allongé comprenant une partie intérieure de renforcement et une partie extérieure fixée sur ladite partie inférieure de renforcement, dans lequel la partie inférieure de renforcement comprend une structure annulaire et dans lequel ladite partie extérieure comprend une pluralité de fibres s'étendant, de manière essentiellement hélicoïdale, d'une première extrémité du corps allongé vers une deuxième extrémité dudit corps allongé, les fibres de la pluralité de fils étant positionnée de manière à présenter un angle d'inclinaison compris entre 10° et 20° par rapport à l'axe longitudinal dudit corps allongé.
Patent FR-3029917-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une composition enrichie en dihydroquercetine
Inventor: AOUF CHAHINEZ
IPC: C07D311/40
Filed: 2014-12-15
Abstract: L'invention est relative à pour l'obtention d'une composition à base d'écorce de conifère enrichie en dihydroquercétine, comprenant les étapes suivantes : a) broyage de copeaux séchés d'écorce d'un conifère pour obtenir un broyat de particules d'écorce de conifère, et b) sélection, à partir du broyat de particules obtenu à l'étape a), de la fraction de particules de plus grande taille représentant au plus 50 % en poids, par rapport au poids total du broyat de particules obtenu à l'étape a).
Patent FR-3030432-A1 (FR)
Title: Structure de face avant technique de vehicule automobile partiellement demontable.
Inventor: AESCHLIMANN JEAN-LOUIS
IPC: B62D27/06
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne une structure de face avant technique de véhicule automobile comprenant un cadre formé de deux montants latéraux (2) parallèles et de deux traverses supérieure (5) et inférieure reliant les montants latéraux (2), caractérisée en ce que : - la traverse inférieure et les deux montants latéraux (2) forment un ensemble monobloc, - chaque montant latéral (2) présente à son extrémité libre un logement (10) à l'intérieur duquel est insérée une extrémité de la traverse supérieure (5), et - chaque extrémité de la traverse supérieure (5) est maintenue à l'intérieur dudit logement (10) par des éléments de fixation réversible.
Patent FR-3031555-A1 (FR)
Title: Mecanisme de filtration de fluctuations de couple
Inventor: FLECHE BENOIT
IPC: F16F15/10
Filed: 2015-01-12
Abstract: Un mécanisme de filtrage (10) de fluctuations de couple comporte un organe secondaire (14) oscillant angulairement par rapport à un organe primaire (12) entre des positions angulaires de fin de course directe (FCD) et rétrograde (FCR), et un dispositif d'accumulation d'énergie potentielle élastique (16, 18) disposé entre les organes primaire (12) et secondaire (14) générant un couple de rappel de l'organe secondaire (14) vers une position d'équilibre (PES) intermédiaire. Le couple de rappel varie de façon continûment croissante depuis une valeur minimale négative correspondant à la position de fin de course rétrograde (FCR) à une valeur maximale positive correspondant à la position de fin de course directe (FCD), avec une raideur angulaire variable qui, sur une plage d'oscillation située entre les positions angulaires d'inflexion (R2) et de fin de course directe (FCD), est inférieure à une raideur moyenne entre les positions de fin de course rétrograde (FCR) et directe (FCD).
Patent FR-3032298-A1 (FR)
Title: Procede de comptage de personnes
Inventor: BOIGAS PATRICK
IPC: G07C9/00
Filed: 2015-02-02
Abstract: Un procédé de comptage de personnes (10) qui franchissent un passage d'accès (103) est basé sur l'acquisition d'un flux vidéo par une caméra (1). Un tel procédé est particulièrement adapté pour dénombrer les passagers qui pénètrent dans la cabine (102) d'un avion (100) lors d'une phase d'embarquement ou de débarquement.
Patent FR-3032438-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'un lot de recipients de cuisson
Inventor: LORTHIOIR CHRISTOPHE
IPC: B65D85/62
Filed: 2015-02-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement (20, 120, 220) destiné à être agencé entre deux récipients de cuisson (1, 101, 201, 301) comprenant une poignée (3, 103, 203, 303), pour former un ensemble (A, B, C) supportant la distribution dans le réseau commercial, ledit dispositif de conditionnement (20, 120, 220) comportant un corps allongé (21, 121, 221) destiné à être agencé entre les poignées (3, 103, 203, 303). Conformément à l'invention le corps allongé (21, 121, 221) comporte au moins un plot de positionnement (22, 23, 122, 222, 223) non circulaire s'étendant selon une direction A perpendiculaire audit corps allongé (21, 121, 221) et destiné à coopérer avec une ouverture (6, 106, 206, 306) d'une poignée (3, 103, 203, 303) pour permettre d'aligner le corps allongé (21, 121, 221) par rapport à la poignée (3, 103, 203, 303).
Patent FR-3035097-A1 (FR)
Title: Engin de levage et procede d'utilisation d'un tel engin de levage.
Inventor: DEVAUX CHRISTIAN
IPC: B66F17/00
Filed: 2015-04-14
Abstract: Cet engin de levage comprend un châssis (3), des roues (9) montées sur des essieux (30) du châssis (3), chaque roue (9) comprenant une jante (90) présentant un voile radial (92) fixé à un élément rotatif (342) à l'une des extrémités (32) d'un des essieux (30), un support de charge et des moyens d'élévation du support de charge. Les voiles radiaux (92) des jantes (90) sont décalés axialement vers l'un (95) des bords latéraux (94, 95) des roues (9) par rapport à un plan médian (P9) de chaque roue (9). Les roues (9) sont adaptées pour être montées sur les essieux (30) dans une première position, correspondant à une configuration d'utilisation de la plateforme élévatrice, dans laquelle les plans médians (P9) sont éloignés du châssis (3), et dans une seconde position, correspondant à une configuration de transport de la plateforme élévatrice, dans laquelle les plans médians (P9) sont rapprochés du châssis (3). L'engin de levage comprend des moyens de signalisation de la position de montage des roues (9) et/ou des moyens de limitation de l'élévation du support de charge lorsque les roues (9) sont dans leur seconde position. L'invention concerne également un procédé d'utilisation d'un tel engin de levage.
Patent FR-3039549-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un agent anti-retrait pour le moulage d'un polyester insature en presence d'un diluant reactif, agent anti-retrait susceptible d'etre obtenu par ledit procede de fabrication
Inventor: DELAITE CHRISTELLE
IPC: C08L67/06
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un agent anti-retrait pour le moulage d'un polyester insaturé en présence d'un diluant réactif, comprenant au moins un monomère copolymérisable avec le polyester insaturé, comprenant : (i)- fournir une polyoléfine (al), comportant une fonction réactive X, et étant semi-cristallin, thermoplastique et insoluble dans le polyester insaturé et le diluant réactif, et un composé de fonctionnalisation comportant au moins une double liaison carbone-carbone ; et (ii)- mélanger et faire réagir ladite polyoléfine (al) avec le composé de fonctionnalisation (b) pour la formation d'une polyoléfine (A1) fonctionnalisée comprenant au moins une double liaison carbone-carbone réactive en polymérisation radicalaire en sorte d'être apte à copolymériser avec le polyester insaturé et/ou le diluant réactif.
Patent FR-3042853-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique d'un fluide pour vehicule automobile
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: H05B3/02
Filed: 2015-10-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage électrique (1) d'un fluide pour véhicule automobile (V). Elle se caractérise en ce que le dispositif de chauffage électrique de fluide (1) comprend : - au moins un conduit de circulation du fluide (20) ; - au moins un élément chauffant résistif (100) qui coopère avec ledit conduit de circulation du fluide (20) ; - une carte à circuit imprimé (30) comprenant au moins un interrupteur de puissance (101) ; - un corps de chauffe (50) dans lequel est disposé ledit conduit de circulation du fluide (20), ledit corps de chauffe (50) comprenant un logement adapté pour recevoir ledit interrupteur de puissance (101) ; - au moins un élément de maintien (40) dudit interrupteur de puissance (101) dans ledit logement (51).
Patent FR-3033455-A1 (FR)
Title: Installation d'entrainement notamment partie d'un actionneur de confort equipant un vehicule automobile
Inventor: ZIERER GERALD
IPC: H02K11/00
Filed: 2016-03-02
Abstract: Installation d'entraînement (10), notamment composant d'un actionneur de confort équipant un véhicule automobile et ayant un boîtier (11) logeant les composants d'un moteur électrique (15) et une plaque de circuit (25) installée dans la région du boîtier (11) pour recevoir des composants électriques ou électroniques (27). Les composants du moteur électrique (15) comportent un arbre d'induit (16) monté à rotation dans le boîtier (11) dans la région d'au moins une installation de palier (22, 23, 24) et la plaque de circuit (25) sert au moins indirectement de palier à l'arbre d'entraînement (16).
Patent FR-3049073-A1 (FR)
Title: Porte-filtre
Inventor: MAZEAUD GUILLAUME
IPC: G03B17/12
Filed: 2016-03-15
Abstract: Porte-filtre (10) présentant une forme générale tubulaire et constitué en un matériau élastique, une gorge annulaire (40) étant ménagée sur la surface intérieure du porte-filtre.
Patent FR-3035378-A1 (FR)
Title: Interface de mesure et d'action pour contenant
Inventor: RENOUF VINCENT
IPC: C12L11/00
Filed: 2016-04-11
Abstract: L'invention concerne une interface pour mesurer au moins un paramètre de l'environnement régnant à l'intérieur d'un contenant et/ou au moins un paramètre d'un liquide contenu dans ledit contenant, et/ou pour exercer une action sur ledit liquide. Selon l'invention, ledit contenant comportant une ouverture, ladite interface comprend : - une embase (13) destinée à être placée au niveau de ladite ouverture pour assurer une connexion intérieur/extérieur dudit contenant, ladite embase (13) étant configurée pour recevoir une tête (18) de mesure, un dispositif pour exercer une action (23, 24) sur ledit liquide ou une tête fonctionnalisable, - au moins un premier moyen (21) d'étanchéité pour assurer l'étanchéité de la liaison entre ladite embase (13) et la partie dudit contenant délimitant ladite ouverture et au moins un second moyen (22) d'étanchéité pour assurer l'étanchéité de la liaison entre d'une part ladite embase (13) et d'autre part, ladite tête (18) de mesure, ledit dispositif pour exercer une action (23, 24) sur ledit liquide ou ladite tête fonctionnalisable, de manière à empêcher d'éventuelles pertes dudit liquide au niveau de ladite ouverture.
Patent FR-3050584-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de connexion entre appareils numeriques de vehicule automobile
Inventor: COUTURIER ERIC
IPC: H02G3/36
Filed: 2016-04-22
Abstract: Dispositif de connexion entre deux appareils numériques embarqués dans une planche de bord de véhicule automobile, comprenant :         - un câble d'échange de données à haute fréquence (10) agencé pour connecter les deux appareils numériques entre eux,         - un faisceau d'alimentation électrique (20) agencé pour alimenter au moins les deux appareils numériques,         caractérisé en ce que le câble d'échange de données à haute fréquence (10), sur au moins 80% de sa longueur, suit un cheminement dans la planche de bord identique au cheminement du faisceau d'alimentation électrique (20).