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Patent FR-3074681-A1 (FR)
Title: Solution injectable a ph 7 comprenant au moins une insuline basale dont le pi est compris entre 5,8 et 8,5 et un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes
Inventor: CHAN YOU-PING
IPC: A61P3/10
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne des compositions stables physiquement sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,0 et 8,0, comprenant au moins : a) une insuline basale dont le point isoélectrique (pI) est compris entre 5,8 et 8,5 et b) un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et d'au moins un radical hydrophobe.
Patent FR-3074936-A1 (FR)
Title: Procede d'ecriture d'un ensemble d'informations, par exemple un code programme, cryptees dans une memoire externe d'un circuit integre et circuit integre correspondant
Inventor: DAVIDESCU DRAGOS
IPC: G06F21/72
Filed: 2017-12-11
Abstract: Procédé d'écriture d'un code programme destiné à être exécuté par une unité de traitement d'un circuit intégré, dans une mémoire externe (11) au circuit intégré (10), comprenant avant de débuter le processus d'écriture du code programme, une génération (S20) au sein du circuit intégré d'une clé de cryptage (RD), et au cours dudit processus d'écriture, pour chaque donnée de code (MCi) destinée à être écrite à une adresse (ADRi) de la mémoire, un premier encryptage (S21) de ladite adresse au sein du circuit intégré par des premiers moyens de cryptage/décryptage utilisant ladite clé de façon à obtenir une adresse cryptée (ADRCi), un deuxième encryptage (S22) de ladite donnée de code au sein du circuit intégré avec des deuxièmes moyens de cryptage/décryptage utilisant ladite adresse cryptée, et une écriture (S23) de la donnée de code cryptée (MCCi) à ladite adresse, la mémoire ne pouvant pas être écrite deux fois à la même adresse au cours du processus d'écriture.
Patent FR-3074975-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de puissance generee par une ferme eolienne
Inventor: CALLEC JULIEN
IPC: H02J3/38
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de régulation d'une puissance générée par une ferme éolienne (2) reliée électriquement à un réseau électrique (4) comprenant au moins une turbine de ventilation éolienne (3), le procédé comprenant une étape de commande de production de ladite puissance à une puissance de consigne dépendant d'une variation de fréquence dudit réseau électrique, ladite puissance de consigne étant déterminée à partir d'une puissance disponible pour ladite au moins une turbine de ventilation éolienne estimée, dite puissance disponible de turbine, le procédé comprenant une étape (11) d'estimation de ladite puissance disponible de turbine.
Patent FR-3080461-A1 (FR)
Title: Procede de geolocalisation d'un emetteur, systeme de geolocalisation et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: HEURGUIER DOMINIQUE
IPC: H04W64/00
Filed: 2018-04-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de géolocalisation d'un émetteur de signaux radioélectriques par au moins deux drones. Le procédé comprenant les étapes de prise (110, 120) d'une pluralité de mesures par chacun des drones en défilement, d'analyse (140) de l'ensemble des mesures prises et détermination de la position relative de l'émetteur par rapport à l'un des drones, et de détermination (150) de la position absolue de l'émetteur en fonction de ladite position relative et de la position absolue du drone correspondant. Chaque pluralité de mesures comprend des mesures de puissances de signaux radioélectriques reçus et au moins un type de mesures choisi dans un premier groupe consistant en : mesures de directions d'arrivée, mesures d'instants d'arrivée et mesures de fréquences.
Patent FR-3083628-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation a ecran tactile comportant un accroche-doigts
Inventor: CAILLAUD MAXIMES
IPC: H05K5/04
Filed: 2018-07-05
Abstract: Le domaine de l'invention est celui des dispositifs de visualisation (10) destinés à être montés sur une planche de bord. Ces dispositifs de visualisation comportent une face avant (20) sur laquelle est montée une surface tactile (30) et une face d'appui (21), la face avant et la face d'appui ayant des formes rectangulaires de mêmes dimensions, la surface tactile étant entourée d'un cadre rigide (31). Le cadre selon l'invention comporte, sur son pourtour, un collet (32) situé dans le prolongement de la face avant, la section de ce collet dans un plan perpendiculaire à la face avant étant rectangulaire, le collet surmontant la face avant d'une hauteur égale ou supérieure à 3 millimètres, sa profondeur étant égale ou supérieure à 3 millimètres et la distance séparant la paroi interne de ce collet de la face d'appui étant égale ou supérieure à 10 millimètres. Ce collet peut comporter soit des repères (33) soit des échancrures (35).
Patent FR-3078128-A1 (FR)
Title: Courroie de transmission de puissance et son procede de fabrication
Inventor: FREY PIERRE-REGIS
IPC: F16G3/04
Filed: 2018-02-22
Abstract: L'invention concerne une courroie de transmission de puissance (10) comportant un tronçon de bande (16) ouvert, délimité par deux extrémités (17, 18), assemblées par un dispositif de jonction (30) démontable au moins en partie, agencé pour écarter les dents (14) des extrémités (17, 18) du pas (P) de la face crantée (12) de ladite courroie (10). La courroie crantée a ainsi deux états d'utilisation : un état ouvert permettant son montage sur un cadre ou un châssis fermé, et un état fermé offrant une résistance à la traction équivalente à celle d'une chaîne. Le dispositif de jonction (30) comporte deux maillons de liaison (31) pourvus chacun de deux œillets (43) distants dudit pas (P) et deux tiges de verrouillage (42) amovibles pour lier lesdits maillons (31) aux extrémités (17, 18) du tronçon de bande (16) via un orifice transversal (19) prévu dans chaque extrémité.
Patent FR-3082038-A1 (FR)
Title: Estimation dynamique du tangage instantane d'une camera embarquee dans un vehicule automobile
Inventor: FERRET GATIEN
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-06-04
Abstract: Il est divulgué un procédé d'estimation dynamique du tangage d'une caméra embarquée dans un véhicule automobile. Le procédé consiste, notamment, à estimer en temps réel la valeur de l'angle du tangage de la caméra par intégration de l'ange relatif formé entre une position à un instant donné de la caméra et sa position à l'instant précédent. De plus, l'utilisation d'un coefficient d'anti-divergence adaptatif dans l'estimation du tangage, permet de rapprocher la valeur estimée préférentiellement de sa valeur de calibration ou de sa valeur estimée par intégration en fonction, à chaque instant, de l'environnement de conduite réel.
Patent FR-3082139-A1 (FR)
Title: Installation de production de recipients a arret d'urgence selectif
Inventor: SANTAIS FRANCK
IPC: B65G43/10
Filed: 2018-06-07
Abstract: Installation (1) de production de récipients (2) à partir d'ébauches (3), qui comprend : Une unité (4) de formage des récipients (2), qui comprend un convoyeur (5) principal et une motorisation (M1) principale ; Une unité (12) de traitement des ébauches (3), qui comprend un convoyeur (14) secondaire et une motorisation (M2) secondaire ; Un dispositif (22) auxiliaire de transfert des ébauches (3) de l'unité (12) de traitement à l'unité (4) de formage, qui comprend un convoyeur (23) auxiliaire et une motorisation (M3) auxiliaire ; Une unité (11) de contrôle, programmée pour, dès lors qu'un défaut est détecté dans l'unité (4) de formage, commander l'arrêt de l'alimentation de l'unité (12) de traitement en ébauches (3), la désynchronisation de la (M3) auxiliaire, l'arrêt de la motorisation (M1) principale et l'éjection des ébauches (3) en amont d'un point (PC) de chargement sur l'unité (4) de formage.
Patent FR-3083369-A1 (FR)
Title: Interconnexion monolithique de modules photovoltaiques
Inventor: DUCHATELET AURELIEN
IPC: H01L31/05
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention concerne une structure de cellules photovoltaïques interconnectées sur un même substrat, comportant un empilement de couches incluant une première couche de métal conducteur (M1), une couche conductrice transparente (TCO), et une couche active (Pile), à propriétés photovoltaïques, entre la première couche de métal (M1) et la couche transparente (TCO), ainsi qu'une deuxième couche de métal conducteur (M2), et une couche isolante (ISL) entre les première (M1) et deuxième (M2) couche de métal conducteur. La structure comporte en outre, pour une séparation en au moins deux cellules (Cel n, Cel n+1) et assurer des interconnexions entre les deux cellules, une première gravure (P1) à travers la première couche de métal (M1), la couche active (Pile) et la couche transparente (TCO), une deuxième gravure (P2) à travers la couche isolante (ISL) et une troisième gravure (P3) dans la deuxième couche métallique (M2). On réalise en outre au moins un trou (T) dans chaque cellule, à travers la couche active (Pile), la première couche de métal (M1) et la couche d'isolant (ISL), comblé par une excroissance de la deuxième couche métallique (M2) et/ou par une excroissance de la couche conductrice transparente (TCO) pour assurer un transfert de charges de la couche conductrice transparente (TCO) vers la deuxième couche de métal (M2).
Patent FR-3085829-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation cyclonique pour aspirateur domestique
Inventor: DAVID FABIEN
IPC: A47L9/16
Filed: 2018-09-18
Abstract: Le dispositif de séparation cyclonique (4) comprend un récipient de collecte de déchets (7); un premier étage de séparation (11); un deuxième étage de séparation (12) comprenant une pluralité de séparateurs cycloniques (18) disposés en parallèle les uns par rapport aux autres, chaque séparateur cyclonique (18) comprenant un corps tubulaire (19) qui délimite une chambre de séparation secondaire (21) et un conduit d'admission d'air (22) comprenant une ouverture d'entrée d'air et une ouverture de sortie d'air (24) débouchant dans la chambre de séparation secondaire (21) respective. La pluralité de séparateurs cycloniques comporte un premier ensemble de séparateurs cycloniques qui sont disposés dans une région centrale du deuxième étage de séparation (12), et un deuxième ensemble de séparateurs cycloniques qui sont disposés autour des séparateurs cycloniques du premier ensemble, les ouvertures d'entrée d'air des séparateurs cycloniques du deuxième ensemble étant orientées vers la région centrale du deuxième étage de séparation (12).
Patent FR-3089630-A1 (FR)
Title: Capteur de flux thermique a nanofilaments chauffants
Inventor: OLLIER ERIC
IPC: G01N30/66
Filed: 2018-12-07
Abstract: L’invention concerne un capteur de flux thermique comprenant :- un réseau (1) de nanofilaments (10, 20) suspendus par rapport à un support (21), chaque nanofilament comprenant un matériau électriquement conducteur, ledit réseau étant apte à être polarisé par une source électrique pour faire circuler un courant électrique dans chacun desdits nanofilaments, - au moins un résonateur (2) de type nanosystème électromécanique (NEMS) comprenant : - une poutre (20) constituée d’un nanofilament formant un côté du réseau, - un dispositif d’actionnement (22) apte à générer une vibration de ladite poutre (20) sous l’effet d’un signal d’excitation, - un dispositif de détection configuré pour mesurer un déplacement de la poutre (20) au cours de ladite vibration et émettre un signal de sortie présentant une résonance à la fréquence de résonance du résonateur, ladite fréquence de résonance dépendant de l’intensité du courant électrique traversant la poutre (20),une variation de température du réseau de nanofilaments chauffants induite par une variation d’une caractéristique d’un fluide environnant ledit réseau provoquant une variation de l’intensité du courant traversant la poutre se traduisant par une variation de la fréquence de résonance dudit résonateur. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3090840-A1 (FR)
Title: Régénérateur et procédé de fabrication d’un tel régénérateur
Inventor: DJETEL-GOTHE STEVE
IPC: F28D20/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: Régénérateur et procédé de fabrication d’un tel régénérateur L’invention se rapporte à un régénérateur monobloc 1 comprenant au moins deux portions 3 au moins une des portions présente une porosité différente d’une porosité d’une portion voisine et chacune des portions du régénérateur est réalisée dans un matériau rigide poreux présentant une porosité donnée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091370-A1 (FR)
Title: Circuit de protection
Inventor: MOISUC DIANA
IPC: G06F21/75
Filed: 2018-12-28
Abstract: Circuit de protection La présente description concerne un circuit électronique comportant plusieurs nœuds de protection comportant chacun au moins une fonction (55) de traitement d'informations représentatives d'une détection d'une perturbation, provenant d'au moins une fonction de détection (53) ; et au moins une fonction (57) de mise en œuvre d'une contremesure commandée par la fonction de traitement. Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3091819-A1 (FR)
Title: Composition pour le traitement et/ou la prevention des symptomes du bas appareil urinaire
Inventor: MORRA SOSSIO
IPC: A61P13/00
Filed: 2019-01-18
Abstract: L'invention concerne une composition pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention des symptômes du bas appareil urinaire (SBAU). L’invention se caractérise en ce qu’elle comprend un extrait de pollen contenant un extrait aqueux de pollen obtenu à partir d’un mélange de plantes appartenant à la famille des Pinacées et des Poacées, un extrait aqueux de graines de plante(s) appartenant au genre Cucurbita et de la vitamine E ou ses esters pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention des symptômes du bas appareil urinaire (SBAU) associés aux phases de remplissage, de miction et/ou de post-miction chez la femme. Figure 10
Patent FR-3094406-A1 (FR)
Title: Pignon d’entrainement d’au moins un arbre d’accessoire pour un boitier d’accessoires de turbomachine d’aeronef
Inventor: GOUIN GILLES GASTON JACQUES
IPC: F16H1/22
Filed: 2019-03-25
Abstract: Pignon (44) d’entrainement d’au moins un arbre (46a, 48a) d’accessoire (46, 48), pour un boîtier d’accessoires (10) de turbomachine d’aéronef, ce pignon comportant un voile annulaire (50) dont une périphérie externe comprend une denture externe (52) et une périphérie interne est reliée à un corps tubulaire (54), le pignon comportant en outre un manchon (56) disposé coaxialement à l’intérieur du corps tubulaire et comportant des premières cannelures rectilignes internes (58) d’accouplement à un premier arbre (46a) d’un premier accessoire (46), le manchon étant apte se déplacer vis-à-vis du corps de façon à autoriser des déplacements relatifs entre le premier arbre et le pignon, caractérisé en ce que le manchon est formé d’une seule pièce avec le corps et est relié au corps par une membrane annulaire (70) élastiquement déformable autorisant lesdits déplacements relatifs. Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3096125-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un objet sur support tel que notamment une arme sur un berceau de reception de celle-ci
Inventor: JAGAILLOUX FABIEN
IPC: G01L5/06
Filed: 2019-05-13
Abstract: Système de fixation d’un objet sur un support tel que notamment une arme sur un berceau de réception de celle-ci Ce système de fixation d’un objet sur un support tel que notamment une arme (1) sur un berceau de réception (3) de celle-ci, à l’aide de moyens à sangle de serrage (3), est caractérisé en ce que les moyens à sangle (3) comportent des moyens d’indication visuelle (4) de la pression de serrage. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3096236-A1 (FR)
Title: Dispositif constitué de deux brins formant jambage adapté à un bâton de marche, de trekking ou de ski nordique
Inventor: GROMIEC JEAN
IPC: A63C11/22
Filed: 2019-05-24
Abstract: Dispositif permettant d’avoir un assistance relais plus efficace dans le mouvement pour la propulsion en avant des utilisateurs aussi bien dans les bâtons de marche, trekking et ski nordique. L’invention concerne un dispositif permanent ou amovible permettant d’avoir un assistance relais plus efficace dans le mouvement pour la propulsion en avant des utilisateurs aussi bien dans les bâtons de marche, trekking et ski nordique. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3097654-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de localisation d’un element transportable par un aeronef
Inventor: PARIS NICOLAS
IPC: H04W64/00
Filed: 2019-06-21
Abstract: Un procédé de localisation d’un élément transportable par aéronef est décrit. Le procédé comprend pour une première position d’un aéronef : a) émettre à partir d’une antenne localisée dans l’aéronef un premier message à destination de l’élément transportable ; b) recevoir sur ladite antenne un second message émis par l’élément transportable dès réception du premier message ; c) obtenir un temps de parcours des premier et second messages ; d) déterminer une distance à partir des temps de parcours ; e) déterminer que l’élément est dans l’aéronef dans le cas où la distance est inférieure à une valeur et que ledit élément est hors de l’aéronef dans le cas où la distance est supérieure à ladite valeur. Fig. 2
Patent FR-3099420-A1 (FR)
Title: Joint d'étanchéité comprenant un dispositif lumineux
Inventor: LE COEDIC YOANN
IPC: B60Q1/32
Filed: 2019-07-30
Abstract: Joint d'étanchéité comprenant un dispositif lumineux. Joint d'étanchéité (10) pour une porte (6) d'un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu'il comprend une première lèvre (15) destinée à recouvrir au moins partiellement un élément de garniture intérieure (7) d'un véhicule (1) automobile, et un dispositif lumineux (11) s'étendant sous la première lèvre (15). Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3102148-A1 (FR)
Title: Système propulsif pour un aéronef
Inventor: BESSE JEAN-LOUIS ROBERT GUY
IPC: B64D27/10
Filed: 2019-10-16
Abstract: L’invention concerne un système propulsif (1, 1’) pour un aéronef, comprenant un rotor (2) et un carénage (3) de nacelle s’étendant autour dudit rotor par rapport à un axe (X) et comprenant un tronçon aval (20) dont une extrémité aval (21) forme une section de sortie (BF) du carénage (3) de nacelle ; et caractérisé en ce que le tronçon aval (20) comprend des parois radialement interne (20a) et externe (20b), dont au moins une partie de l’une desdites parois est réalisée dans un matériau à mémoire de forme thermo-déformable, cette paroi étant munie d’éléments chauffants (23a, 23c) s’étendant dans des secteurs angulaires consécutifs différents autour dudit axe (X), chaque élément chauffant étant actionnable indépendamment et configuré pour déformer cette paroi dans une direction radiale audit axe (X) et centrée angulairement par rapport à son secteur angulaire, sous l’effet d’une commande de tension prédéterminée. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3105029-A1 (FR)
Title: Dispositif de depoussierrage d’un media sec et installation pour le depoussierage d’un media mettant en œuvre un tel dispositf
Inventor: COSTE DANY
IPC: B28D7/02
Filed: 2019-12-23
Abstract: Dispositif (10) de dépoussiérage de médias, constitué d’un couvercle venant obturer un réceptacle de stockage (2) dudit média après dépoussiérage, ledit couvercle étant muni d’une trémie d’alimentation en média à dépoussiérer (6) communiquant avec le réceptacle de stockage (2) au moyen d’une lumière traversante de forme sensiblement linéaire, et comprenant au niveau de sa face inférieure un déflecteur, apte à orienter un flux d’air à l’aplomb de ladite lumière selon une direction intersectant le flux de média transitant par gravité par la lumière traversante, ledit déflecteur réceptionnant partie au moins dudit flux d’air chargé en poussières mélangées au média et communiquant avec l’extérieur du dispositif par une buse d’évacuation.     Figure 2
Patent FR-3106919-A1 (FR)
Title: Véhicule à caméra(s) d’analyse stockant des groupes d’images en présence d’évènements détectés
Inventor: LAMPERIERE JULIEN
IPC: H04L12/707
Filed: 2020-02-03
Abstract: Un véhicule (V) comporte un équipement électronique (E1) couplé à un réseau de communication interne (RC) et générant un message d’alerte lorsqu’il détecte un premier évènement associé à un type, et une caméra d’analyse (CA) acquérant et analysant des images dans son environnement et comprenant un premier microcontrôleur (C1) comportant une première mémoire (M1), une deuxième mémoire (M2) et un second microcontrôleur (C2) transmettant au premier microcontrôleur (C1) chaque message d’alerte circulant sur le réseau de communication interne (RC). Le premier microcontrôleur (C1) stocke systématiquement dans la première mémoire (M1) les N dernières images acquises, avec N ≥ 2, et en présence d’un premier ou second évènement transfère dans la deuxième mémoire (M2) les N dernières images stockées et M images acquises postérieurement à ces dernières, avec M ≥ 1, afin qu’elles soient stockées avec leurs types associés respectifs. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107631-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion de l’état en veille ou éveillé d’un réseau Ethernet dans un véhicule automobile, produit programme d’ordinateur, et véhicule automobile l’incorporant.
Inventor: GONCALVES DOARTE
IPC: H04L69/40
Filed: 2020-02-20
Abstract: Il est divulgué un procédé et un dispositif de gestion d’un système embarqué dans un véhicule automobile comprenant une pluralité de calculateurs (10,11,12,13) configurés pour communiquer à travers un réseau de communication multiplexé (100) de type Ethernet. Les calculateurs peuvent présenter un état de veille et un état éveillé. Un calculateur maître (10) est configuré pour émettre un message relatif à un état demandé pour des calculateurs esclaves via le réseau de communication multiplexé et, de manière redondante, pour émettre un ordre correspondant via une liaison filaire (1), qui est distincte du réseau de communication multiplexé et qui relie les calculateurs entre eux. Les calculateurs esclaves sont configurés pour recevoir le message relatif à l’état demandé des calculateurs esclaves via le réseau de communication multiplexé et/ou l’ordre correspondant via la liaison filaire, et pour se placer dans l’état demandé en réponse audit message et/ou audit ordre, respectivement.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108135-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour permettre le travail en hauteur sur un vehicule
Inventor: MOTET HERVÉ
IPC: E04G1/18
Filed: 2020-03-11
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de sécurité (1) destiné à être associé à un véhicule (100) pour permettre le travail en hauteur sur le véhicule (100), dispositif (1) caractérisé en ce qu’il comporte au moins une embase (2) destinée à être coincée sous une roue (101) du véhicule (100), l’embase (2) comportant au moins un moyen de fixation (11) pour recevoir au moins un mât (4) apte à être élevé verticalement, le mât (4) comportant un moyen de solidarisation (7) avec au moins un dispositif de prévention des chutes (10) de personnes. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108832-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de lacets
Inventor: BOCEREAN GRAHAM
IPC: A43C13/00
Filed: 2020-04-06
Abstract: DISPOSITIF DE PROTECTION DE LACETS L’invention concerne un dispositif de protection (1) amovible pour chaussure, comportant un corps (10) comportant une première face ayant au moins une portion de renfort (13) apparente et une seconde face (F2) destinée à être apposée sur une portion d’une chaussure, le dispositif (1) comprenant au moins deux éléments de fixation (11) faisant saillie depuis la seconde face (F2) afin de solidariser ledit dispositif de protection (1) avec ladite chaussure. Ce dispositif permet de ne pas altérer l’intégrité de la chaussure sur laquelle il est fixé.      Figure pour l’abrégé : Fig.5