baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2859217-B1 (FR)
Inventor: BERGER CLAUDETTE
IPC: A23C9/123
Filed: 2003-09-03
Granted: 2005-11-11
Abstract: The present invention relates to an activator for a lactic bacteria-based ferment, characterized in that it comprises at least: one reducing disaccharide, one non-reducing disaccharide, an alkaline metal salt and/or an alkaline earth metal salt. The invention also relates to the ferment which is activated by means of said activator. The present invention is also concerned with the process for preparing an industrial product or food product, characterized by the use of the activator.
Patent FR-2860928-B1 (FR)
Inventor: GEORGES THIERRY
IPC: H01S3/06
Filed: 2003-10-09
Granted: 2006-02-03
Abstract: An intracavity-doubled laser device, includes a pumping laser-diode, a Nd:YAG amplifying medium stimulated by a laser beam with a fundamental wavelength emitted by the laser diode, the output face of the amplifying medium being cut at the Brewster angle for the fundamental wavelength and a birefringent frequency-doubling KNbO3 crystal. The device further includes an isotropic medium (3), inserted between the input face (8) of the birefringent crystal, the amplifying medium (2) and the birefringent crystal (4), being fixed to each other such as to provide a monolithic resonant cavity. Furthermore, the crystal axis "c" of the birefringent crystal includes a non-zero angle <c with relation to the orthogonal direction of polarization of the fundamental wave defined by the Brewster surface.
Patent FR-2866123-B1 (FR)
Inventor: HAMDANI RACHID
IPC: G02B17/08
Filed: 2004-02-10
Granted: 2007-10-12
Abstract: The method involves positioning an object near a focus (F) of an elliptical refracting surface (E), and positioning an image near a focus (F`) of the surface. The object constitutes of a diaphragm of a pinhole that forms point of convergence of an image, which is generated by a light display or a collimated light source. The image is reflected by semi-reflecting surface of the surface (E) and projected near retina of eye of an observer. An independent claim is also included for a device for the implementation of the retinal image creating method.
Patent FR-2877645-B1 (FR)
Inventor: PARRINGTON NICOLAS
IPC: B65D43/06
Filed: 2004-11-10
Granted: 2008-02-08
Abstract: A package-forming device comprises a box-forming component (110) having a top opening for insertion of article(s) to be packaged, and a lid-forming component having longitudinal and transverse side portions, a peripheral rib, and a side skirt that is positioned outside the box-forming component in the closed position, where lid-forming component is hollow, and includes a portion forming a packaging component. A package-forming device comprises a box-forming component having a top opening for insertion of article(s) to be packaged, and a lid-forming component having longitudinal and transverse side portions, a peripheral rib, and a side skirt that is positioned outside the box-forming component in the closed position, where lid-forming component is hollow, and includes a portion forming a packaging component provided with housing(s) into which the articles for packaging are inserted.
Patent FR-2958928-B1 (FR)
Title: Reacteur de purification anaerobie d'eaux usees a flux ascendant et procede de mise en oeuvre
Inventor: BUGAY STEPHAN
IPC: C02F3/28
Filed: 2010-04-20
Granted: 2012-06-29
Abstract: L'invention concerne un réacteur de purification anaérobie d'eaux usées à flux ascendant, comportant une cuve (1) contenant des granules de biomasse, des moyens d'injection d'influent dans une partie inférieure de ladite cuve, un séparateur triphasique (3) de séparation de gaz, liquide et solide, disposé dans une partie supérieure opposée de ladite cuve, et des moyens de collecte d'effluent hors d'une partie supérieure dudit séparateur triphasique. Le séparateur triphasique (3) comporte deux zones de décantation solide - liquide (12, 13) disposées l'une au-dessus de l'autre dans la direction du flux ascendant (9), au-dessus d'une zone inférieure pourvue de moyens de séparation de gaz (10). Le réacteur comporte des moyens de recirculation d'effluent comportant des moyens d'extraction d'effluent hors de la cuve entre les deux zones de décantation et des moyens de réinjection de l'effluent extrait dans une partie inférieure de la cuve (1).
Patent FR-2972598-B1 (FR)
Inventor: MOREAU JULIEN
IPC: F24F11/76
Filed: 2011-03-11
Granted: 2013-11-08
Abstract: The method involves implementing heat transfer fluid paths according to operating state of a power electronic device (2) and/or depending on thermal environment. Working and standby states are distinguished in the operating state. High thermal state and low thermal state are distinguished in the environment. One of the paths is implemented to dissipate thermal energy from a voltage converter (7) e.g. medium to low voltage converter, to outside of a chamber (30) of an electric energy conversion facility (1) when the device is in running state and/or when the thermal state is high. Independent claims are also included for the following: (1) an electric energy conversion facility (2) a computer program comprising a computer program code unit to perform a method for operating an electric energy conversion facility.
Patent FR-3028884-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de recuperation d'une energie thermique dissipee par une ligne d'echappement
Inventor: DENAYROLLES MANUEL
IPC: F01N5/02
Filed: 2014-11-20
Granted: 2018-01-19
Abstract: L'invention concerne un système (1) et un procédé de récupération d'une énergie thermique dissipée par une ligne d'échappement (3) d'un moteur thermique (11) d'un véhicule, le système (1) comprenant un dispositif de transformation (2) de ladite énergie thermique en énergie acoustique.
Patent FR-3017353-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la mise en place d'un module de coussin gonflable dans un vehicule automobile.
Inventor: EIREOS GARCIA FERNANDO JOSE
IPC: B60R21/20
Filed: 2015-02-13
Granted: 2019-05-31
Abstract: Un dispositif pour la mise en place d'un module de coussin gonflable dans un véhicule automobile comprend un élément côté module, en particulier une plaque de fixation, et un élément côté véhicule, en particulier un volant. Un premier des éléments comporte plusieurs douilles de positionnement (20) avec des axes centraux A s'étendant dans une première direction. Le deuxième élément comporte plusieurs saillies de positionnement (40) avec des axes centraux B s'étendant dans une deuxième direction. Les douilles de positionnement (20) ont, sur le premier élément, la même disposition relative entre elles que les saillies de positionnement (40) sur le deuxième élément. Selon l'invention, au moins une première douille de positionnement (20) est entourée par un matériau élastiquement déformable, en particulier par un matériau cellulaire.
Patent FR-3035611-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication d'un materiau stratifie comprenant une couche de cellulose fibrillee
Inventor: MEYER VALERIE
IPC: B32B29/06
Filed: 2015-04-28
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau stratifié (S) comprenant une couche de cellulose fibrillée, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : (a) le dépôt d'une suspension (1) de cellulose fibrillée sur une membrane (2) de filtration et le drainage de ladite suspension au travers de la membrane de sorte à former une couche humide de cellulose fibrillée (A) présentant une siccité comprise entre 5 et 18%, (b) le report sous pression de ladite couche humide (A) sur une surface au moins partiellement hydrophile d'un substrat (B), de sorte à former ledit matériau stratifié (S), (c) le séchage dudit matériau stratifié. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3050121-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour planche de glisse, planche equipee d’un tel dispositif et embase de reception de chaussure adaptee a ladite planche
Inventor: REGUIS ADRIEN
IPC: A63C10/16
Filed: 2016-04-15
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention se rapporte à ; - un dispositif de fixation pour planche (S) de glisse comprenant un rail d'ancrage (1) destiné à coopérer avec une embase (E) de réception d'une chaussure pourvue d'un pivot actionnant un disque de verrouillage (4), caractérisé en ce qu'il comprend, d'une part, au moins une barrette crantée (21,22) destinée à être intégrée dans la planche en s'étendant à distance et parallèlement au rail (1) et, d'autre part, au moins un secteur denté périphérique (41,42) porté par la face inférieure du disque de verrouillage (4) et destiné à coopérer avec ladite barrette crantée pour assurer le blocage en translation longitudinale de l'embase (E) sur la planche (S), - à une planche (S) équipée dudit dispositif et, - à une embase (E) de réception de chaussure adaptée à ladite planche.
Patent FR-3052531-B1 (FR)
Title: Element de raccord, raccord avec un tel element et procede de fabrication d'un element de raccord
Inventor: POLLET JEAN-CLAUDE
IPC: B29C65/36
Filed: 2016-06-10
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention propose un élément de raccord, un raccord comprenant un tel élément de raccord, et un procédé de fabrication d'un tel élément de raccord. L'élément de raccord (10) comprend une emboiture (15) en matériau thermoplastique pour insérer un élément de tube, l'emboiture pouvant être soudée à l'élément de tube selon une surface de jonction, l'emboiture (15) ayant un diamètre interne (D1) d'emboiture, au moins un élément précontraint  (30) chauffant noyé dans l'emboiture (15), dans un premier état précontraint en expansion dans une position initiale dans laquelle un diamètre interne du au moins un élément précontraint est égal ou supérieur au diamètre interne d'emboiture et sur le pourtour de la surface de jonction, dans lequel le au moins un élément précontraint est apte à prendre un deuxième état précontraint lorsque sa température dépasse une température de fusion locale du matériau thermoplastique. Le au moins un élément précontraint, dans un état stable non contraint, a un diamètre extérieur inférieur au diamètre interne de l'emboiture.
Patent FR-3053534-B1 (FR)
Title: Module de pile a combustible ayant un circuit d'hydrogene a 2 entrees
Inventor: MOUGENOT MATHIEU
IPC: H01M8/2465
Filed: 2016-07-01
Granted: 2021-09-24
Abstract: Module de pile à combustible doté d'un circuit d'hydrogène pour alimenter en hydrogène les compartiments anodiques respectifs de cellules d'un assemblage de cellules électrochimiques, le circuit d'hydrogène comportant plusieurs entrées (111, 112) par lesquelles de l'hydrogène est destiné à être injecté alternativement, ce qui peut favoriser l'évacuation d'eau dans le circuit d'hydrogène tout en limitant la consommation globale d'hydrogène consommé (figure 3).
Patent FR-3043444-B1 (FR)
Title: Dispositif emetteur de lumiere
Inventor: SHIDO MASAYA
IPC: F21K9/60
Filed: 2016-11-03
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente divulgation concerne un dispositif émetteur de lumière utilisant une EL organique. Le dispositif émetteur de lumière (10, 50, 60, 61, 62, 710, 900) comprend un panneau à électroluminescence organique (12, 712, 911, 912) dans lequel une pluralité de parties émettrices de lumière (20a-20f) est agencée vers une direction prédéterminée. La pluralité de parties émettrices de lumière est configurée de sorte que leur luminosité est progressivement réduite vers la direction prédéterminée.
Patent FR-3044906-B1 (FR)
Title: Soin cosmetique antibacterien pour la peau
Inventor: BOSEL TANJA
IPC: A61K8/73
Filed: 2016-12-02
Granted: 2019-12-27
Abstract: Compositions cosmétiques ou dermatologiques en émulsion comprenant une combinaison des principes actifs suivants a) - c) : a) au moins un (oligo)glucoside alkylique de formule générale RO-[G]x, dans laquelle R représente un radical alkyle linéaire ou ramifié ayant 12 à 24 atomes de carbone, G représente un radical de sucre ayant 5 ou 6 atomes de carbone et x représente des chiffre de 1 à 10, b) au moins un extrait de quassia amara et c) au moins un principe actif antibactérien choisi parmi des acides organiques et/ou leurs sels, indiquées dans le traitement antiride de la peau et pour la réduction des imperfections cutanées, notamment pour lisser la peau, atténuer les ridules et/ou augmenter l'effet antibactérien en cas d'imperfections cutanées.
Patent FR-3059747-B1 (FR)
Title: Amortisseur dynamique accorde
Inventor: CYNOBER CHARLES
IPC: F16F15/315
Filed: 2016-12-02
Granted: 2020-03-27
Abstract: Amortisseur dynamique accordé pendulaire, comportant : - un ensemble de suspentes à relier de façon articulée à un bâti fixe, - un bâti mobile porté par les suspentes, - au moins une masse inertielle portée par le bâti fixe ou le bâti mobile, - un système d'entraînement de la masse inertielle, configuré pour transformer une variation de l' angle d'au moins une suspente par rapport au bâti fixe ou au bâti mobile en un mouvement relatif de la masse inertielle par rapport au bâti qui la porte.
Patent FR-3060369-B1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition lavante comprenant des tensioactifs particu-liers en association avec une composition de soin comprenant des poly-meres cationiques et des organosilanes, pour l’obtention d’un conditionne-ment remanent, et procede de traitement cosmetique des cheveux
Inventor: CORREIA AUDREY
IPC: A61Q5/00
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une composition cosmétique lavante, comprenant des acides alkyl(amido)éther carboxyliques polyoxyalkylénés et/ou leurs sels en une teneur supérieure ou égale à 4,5% en poids, en association avec une composition cosmétique de soin comprenant un ou plusieurs polymères cationiques et un ou plusieurs organosilanes, pour l'obtention d'un conditionnement rémanent, notamment à au moins 3 shampoings.         L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des cheveux , comprenant :         - l'application sur les cheveux, d'une composition cosmétique de soin comprenant un ou plusieurs polymères cationiques et un ou plusieurs organosilanes, et         - l'application sur lesdits cheveux, d'une composition cosmétique lavante, comprenant un ou plusieurs tensioactifs anioniques acides alkyl(amido)éther carboxyliques polyoxyalkylénés et/ou leurs sels, en une teneur supérieure ou égale à 4,5% en poids, par rapport au poids total de la composition cosmétique lavante.
Patent FR-3057449-B1 (FR)
Title: Ensemble pousseur pour la presentation d'articles sur une tablette dans une surface de vente.
Inventor: ECRAN PHILIPPE
IPC: A47F3/02
Filed: 2016-10-17
Granted: 2019-12-20
Abstract: Un ensemble pousseur pour la présentation d'articles sur une tablette dans une surface de vente comprend un séparateur latéral (100), un plateau (200) support d'articles, un pousseur (400) destiné à agir par l'arrière sur une rangée d'articles, un élément de butée frontale (300) pour la rangée d'articles et un moyen élastique (500) pour solliciter le pousseur en direction de la butée frontale. Selon l'invention, le plateau (200) et le séparateur (100) comportent dans une région arrière au moins une bande sécable (222 ; 122) séparée d'une partie principale du plateau, respectivement du séparateur, de manière à adapter la profondeur de l'ensemble pousseur à une profondeur de tablette donnée.
Patent FR-3074991-B1 (FR)
Title: Capteur d'image haute dynamique
Inventor: DIASPARRA BRUNO
IPC: H04N5/355
Filed: 2017-12-07
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention propose un capteur d'image ayant une architecture fonctionnelle et une structure de pixels optimisée pour favoriser une reconstruction haute dynamique aisée sans céder sur la compacité. Il utilise une structure de pixels qui partagent verticalement deux à deux au moins un nœud de lecture, et comprend un nœud mémoire permettant un stockage temporaire des charges. Il prévoit un agencement des lignes de commande des pixels tel que les commandes de transfert de charges de la photodiode vers le nœud mémoire s'appliquent verticalement, sur les pixels d'une même colonne et les autres signaux s'appliquent horizontalement aux pixels d'une même ligne, et les dites lignes de commandes de transfert verticales sont pilotées pour appliquer deux durées d'exposition différentes, l'une sur les colonnes paires et l'autre sur les colonnes impaires. Les pixels et le circuit de lecture sont pilotés pour effectuer une lecture par paire de pixels verticale, qui fournit une valeur numérique qui représente la somme analogique des charges intégrées par les deux pixels de la paire, pendant la durée d'exposition associée à la colonne de la paire. Un bloc de traitement numérique est configuré pour calculer pour chaque paire de pixels verticale, une valeur numérique interpolée, correspondant à l'autre durée d'exposition, et sélectionner la valeur parmi celle associée à la durée d'exposition longue et celle associée à la durée d'exposition courte, comme valeur numérique haute dynamique, par comparaison à au moins un seuil. Un motif périodique de filtres colorés permet de réaliser un capteur d'image couleur à mode HDR, en définissant un macro pixel couvrant 4 pavés de 2 fois 2 pixels, avec un pavé par couleur de filtre coloré du motif, favorisant un groupement horizontal supplémentaire dans chaque pavé.
Patent FR-3081382-B1 (FR)
Title: Plaque de plancher et vehicule equipe d'une telle plaque
Inventor: VENAILLE VINCENT
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention porte sur une plaque (1) de plancher et un véhicule (100) destiné à être équipé d'une telle plaque (1) caractérisée en ce qu'elle comporte au moins une tubulure (2) formant un circuit fermé (2) contenant un fluide caloporteur, la plaque (1) comportant au moins une portion (3a, 3b) d'une de ses faces (la), dite zone d'échange (3a, 3b), qui est destinée à être positionnée au contact d'une source de calories portée par le véhicule (100), au moins une section de la tubulure (2) étant positionnée en regard de la zone d'échange et liée à cette dernière par un matériau conducteur de chaleur.
Patent FR-3077963-B1 (FR)
Title: Equipement de protection individuelle comprenant deux elements de coques emboitables
Inventor: BOUCHENY FREDERIC
IPC: A41D13/05
Filed: 2018-02-20
Granted: 2020-10-30
Abstract: Equipement de protection individuelle (1) comprenant : - un élément de coque frontal (2) ; et - un élément de coque dorsal (3) ; - des éléments d'assemblage configurés pour un indexage et un maintien de manière détachable de l'élément de coque frontal sur l'élément de coque dorsal ; où cet équipement de protection individuelle est configurable entre : - une première configuration dans laquelle l'élément de coque frontal et l'élément de coque dorsal sont détachés et utilisables seuls et indépendamment ; et - une seconde configuration dans laquelle l'élément de coque frontal et l'élément de coque dorsal sont attachés et maintenus l'un sur l'autre au moyen des éléments d'assemblage et sont utilisables ensembles et conjointement.
Patent FR-3078285-B1 (FR)
Title: Structure multicouche pour la realisation d'un revetement de sol
Inventor: JAUDOUIN OLIVIER
IPC: B32B5/22
Filed: 2018-02-27
Granted: 2023-09-08
Abstract: L'invention concerne une structure multicouche pour la réalisation d'un revêtement de sol d'un véhicule de transport, ladite structure multicouche comprenant successivement une couche supérieure d'usure en matière plastique, une première couche adhésive, une armature tissée, une seconde couche adhésive, une couche de textile non-tissé comprenant des fibres auto-extinguibles, lesdites couches étant liées ensemble pour former la structure multicouche.
Patent FR-3063616-B1 (FR)
Title: Sac a dos a insert balistique
Inventor: DUTHOIT DAVID
IPC: A45F3/04
Filed: 2018-03-06
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un sac à dos comportant : - un compartiment (4) présentant une ouverture de compartiment (20), - un rabat (6) déplaçable entre - une position fermée dans laquelle il obture l'ouverture de compartiment et des première et seconde positions ouvertes dans lesquelles il laisse l'ouverture de compartiment dégagée après basculement, depuis la position fermée, vers l'arrière et l'avant du compartiment, respectivement, - un tablier de protection balistique (50) déplaçable, en passant à travers l'ouverture de compartiment et par-dessus la tête d'un porteur dudit sac à dos, d'une position rangée dans laquelle il est logé à l'intérieur du compartiment à une position déployée dans laquelle il protège le torse du porteur du sac à dos, - des sangles de tablier (74,76) reliant le tablier au compartiment, aptes à suspendre le tablier en position déployée, le sac à dos définissant un passage entre le bord de l'ouverture du compartiment et le rabat en position fermée, et comprenant une poignée de traction (58), fixée au tablier et faisant, dans la position rangée du tablier et dans la position fermée du rabat, saillie à l'extérieur du compartiment par l'intermédiaire de ce passage, le sac à dos étant caractérisé en ce qu'il comporte une trousse de secours fixée sur le rabat.
Patent FR-3079747-B1 (FR)
Title: Procede de detente de boucles et/ou de lissage des fibres keratiniques, mettant en œuvre un agent reducteur thiole et un derive d’acide dicarboxylique, et kit de lissage
Inventor: BLAISE CHRISTIAN
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-04-09
Granted: 2020-07-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détente de boucles et/ou de lissage des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques telles que les cheveux, comprenant : • Soit : i) l'application sur lesdites fibres d'une composition (A) acide, de préférence ayant un pH compris inclusivement entre 1 et 5 et contenant un ou plusieurs agents réducteurs thiolés en quantité inférieure à 8 % en poids par rapport au poids total de la composition (A) ; ii) l'application sur lesdites fibres d'une composition (B) distincte contenant un ou plusieurs composés de formule (I) : RO-C(O)-ALK-C(O)-OR, dans laquelle ALK, R et R', sont tels que définis dans la description ; • Soit : iii) l'application d'une composition acide (D) contenant : a) un ou plusieurs agents réducteurs thiolés en quantité inférieure à 8 % en poids par rapport au poids total de la composition (D) ; et b) un ou plusieurs composés de formule (I) tels que définis précédemment ; suivie iv) d'une étape de traitement thermique des fibres au moyen d'un outil chauffant ; étant entendu que : - les étapes i) et ii) peuvent être appliquées ensembles ou séparément, de préférence ensembles, - les étapes i) et ii) sont suivies de l'étape iv) de traitement thermique ou alors l'étape iii) est suivie de l'étape iv) de traitement thermique. L'invention a également pour objet l'utilisation de la composition (A), (B) ou (D) pour détendre les boucles et/ou pour le lissage des fibres kératiniques, un composition (D) et un dispositif à plusieurs compartiments ou « kit » approprié pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3084833-B1 (FR)
Title: Complexe vegetal a base d'extraits de nenuphar blanc et d'argousier et applications en cosmetique
Inventor: BONY PAULINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-08-08
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention est relative à un complexe végétal comprenant au moins un extrait de fleurs de nénuphar blanc, au moins un extrait de rhizome de nénuphar blanc et au moins un extrait d'argousier, et à ses applications en cosmétique pour les soins de la peau, notamment pour protéger la peau des effets néfastes des agressions extérieures telles que les rayonnements ultraviolets, la pollution, etc...