baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3058957-B1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/812
Filed: 2016-11-22
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un appui-tête comprenant deux tiges (2) pourvues de crans (3) de verrouillage qui sont montées en coulissement dans un boitier (4) avec un dispositif de verrouillage comprenant deux verrous (5), lesdits verrous étant montés en coulissement longitudinal, chacun desdits verrous étant pourvu d'une face de réception (7), le dispositif de verrouillage comprend en outre une barre (9) montée en coulissement transversal dans ledit boitier entre une configuration de verrouillage et une configuration de déverrouillage, ladite barre recevant en appui chacune desdites faces de réception de manière à glisser dessus lorsqu'elle est actionnée d'une configuration à l'autre, et étant pourvue d'une surface d'actionnement (10) coopérant avec au moins une surface complémentaire (11), lesdites surfaces étant agencées de sorte que le passage de ladite barre depuis sa configuration de verrouillage vers sa configuration de déverrouillage réalise un actionnement desdits verrous de leur position de verrouillage à leur position de déverrouillage.
Patent FR-3059006-B1 (FR)
Title: Compositions d’additifs thermoassociatifs dont l’association est controlee et compositions lubrifiantes les contenant
Inventor: DEROUINEAU THIBAULT
IPC: C10N30/02
Filed: 2016-11-23
Granted: 2020-06-12
Abstract: Compositions d'additifs résultant du mélange d'au moins deux composés thermoassociatifs et échangeables et d'au moins un composé ester boronique permettant de contrôler l'association de ces deux copolymères. Composition lubrifiante qui résulte du mélange d'au moins une huile de base lubrifiante, d'au moins deux composés thermoassociatifs et échangeables et d'au moins un composé ester boronique permettant de contrôler l'association de ces deux copolymères.         Procédé pour moduler la viscosité d'une composition lubrifiante qui résulte du mélange d'au moins une huile de base lubrifiante, d'au moins deux composés thermoassociatifs et échangeables. Utilisation d'un composé ester boronique pour moduler la viscosité d'une composition lubrifiante.
Patent FR-3062877-B1 (FR)
Title: Procede de detection d’une presence d’eau dans une ligne d’echappement d’un moteur thermique d’un vehicule automobile
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: F01N3/20
Filed: 2017-02-15
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'eau retenue dans un filtre à particules (1) et/ou un système de réduction (3) catalytique sélective d'une ligne d'échappement (14), un premier différentiel de pression (9) servant à une estimation de la charge de suies dans le filtre (1) étant établi. Les pressions absolues aux bornes amont et aval (6, 7) du système de réduction (3) sont mesurées et un deuxième différentiel de pression (13) est établi, une valeur du deuxième différentiel (13) plus élevée qu'une valeur usuelle, déterminée par expérience comme étant associée au système de réduction (3), étant représentative d'eau dans le système de réduction (3). Il est mémorisé un modèle de dynamique d'augmentation du premier différentiel (9) inhérent à un accroissement de la charge de suies dans le filtre (1), une dynamique relevée du premier différentiel (9) différente du modèle étant représentative de la présence d'eau dans le filtre (1).
Patent FR-3066069-B1 (FR)
Title: Installation aeroponique, systeme et container de fret
Inventor: GRU GONZAGUE
IPC: A01G31/02
Filed: 2017-05-09
Granted: 2019-05-03
Abstract: Une installation (1) aéroponique de croissance de plant comprend : - au moins un support vertical (2) comprenant au moins une face (3) apte à définir un intérieur (4) du support vertical (2) s'étendant d'une extrémité supérieure (5b) à une extrémité inférieure (5 a) du support vertical (2), dans laquelle ladite au moins une face (3) comprend une pluralité d'ouvertures de réception (6) aptes chacune à réceptionner un récipient de culture (7), - une pluralité de récipients de culture (7) comprenant chacun : ○ une enceinte (7a) de section transversale (7b) définissant un espace intérieur (7c), et une première et une deuxième extrémités (7d, 7e) ouvertes, lesdits récipients de culture (7) étant aptes à être réceptionnés dans une ouverture de réception (6) de telle sorte que la deuxième extrémité (7e) du récipient de culture (7) est à l'intérieur du support vertical (2), ○ un matériau (8) déformable pour permettre la croissance d'un plant, ledit matériau (8) étant disposé dans l'espace intérieur (7c) des récipients de culture (7), et - un système de brumisation (10) apte à pulvériser un liquide nutritif sur les racines du plant en l'extrémité supérieure (5b) du support vertical (2).
Patent FR-3067186-B1 (FR)
Title: Procede de suppression de signaux multi-trajets pour recepteur de signaux radio modules en frequence
Inventor: SOULIER GERALD
IPC: H04L25/03
Filed: 2017-06-01
Granted: 2019-06-21
Abstract: Procédé de réduction d'interférence multi-trajets, pour sa mise en œuvre dans un récepteur radio de véhicule comprenant une antenne de réception radio recevant une pluralité de signaux radio correspondant à un signal radio émis, ladite pluralité de signaux reçus par ladite antenne étant composés de signaux radio décalés temporellement, ladite pluralité de signaux étant destinés à être combinés pour fournir un signal radio combiné zn à restituer, avec zn = wT nYn, ledit procédé visant à déterminer lesdites composantes complexes dudit vecteur de poids complexes et comprenant : • l'introduction d'une corrélation temporelle entre les parties réelles et imaginaires desdits poids complexes, fonction du décalage temporel entre lesdits signaux reçus, au moyen de l'expression desdits poids complexes en coordonnées polaires, • la mise en œuvre d'un algorithme d'adaptation itératif pour déterminer les gains et retards desdits poids complexes, aptes à maintenir constant dans le temps le module de zn.
Patent FR-3070333-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile integrant un dispositif support pour terminal mobile
Inventor: BOUANCHEAU TEO
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-08-24
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un siège de véhicule automobile comportant un dossier (10) ainsi qu'un dispositif support (30) pour terminal mobile (60) comprenant un panneau (50) monté à coulissement vertical sur ledit dossier (10) entre une position basse et une position haute ; caractérisé en ce que ledit panneau coulissant (50) comprend des moyens de fixation (54) permettant d'y fixer de manière amovible un dit terminal mobile (60) contre sa face arrière opposée audit dossier (10), ledit dispositif support (30) comportant en outre des moyens magnétiques (53, 45) interagissant entre ledit dossier (10) et ledit panneau coulissant (50) de sorte à générer une force d'attraction magnétique apte à assurer le maintien dudit panneau (50) dans n'importe quelle position comprise entre ladite position basse et ladite position haute.
Patent FR-3070529-B1 (FR)
Title: Panneau acoustique a resonateurs pour volume reduit
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND
IPC: F02C7/24
Filed: 2017-08-31
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un panneau acoustique (12) à résonateurs, comportant une pluralité de cellules (28) acoustiques accollées qui forment une âme alvéolaire (24), chaque cellule (28) étant délimitée par une paroi (30) périphérique, et chaque cellule (28) s'étendant suivant un axe principal longitudinal correspondant à un axe de propagation des ondes sonores, depuis une extrémité avant (32) jusqu'à une extrémité arrière (34), caractérisé en ce que chaque cellule (28) comporte au moins un premier obstacle (36) partiel qui s'étend globalement transversalement, perpendiculairement à l'axe principal de la cellule (28) associée, depuis la paroi (30) de ladite cellule (28), l'obstacle (36) présentant un bord d'extrémité libre (40) qui délimite un passage (42) avec la paroi (30) en vis-à-vis pour augmenter la longueur du chemin parcouru par les ondes sonores à travers la cellule (28).
Patent FR-3073142-B1 (FR)
Title: Formulation cosmetique
Inventor: DRAGO MARIE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2017-11-07
Granted: 2020-12-25
Abstract: [0001] La présente invention se rapporte au domaine de la cosmétique, et plus précisément au domaine des formulations cosmétiques solides. [0002] L'invention concerne une formulation cosmétique solide caractérisée en ce qu'elle comprend une formulation de base comprenant au moins un syndet, au moins un prébiotique et au moins un postbiotique.
Patent FR-3080061-B1 (FR)
Title: Roue de vehicule automobile avec element magnetique pour la collecte des poussieres de freinage
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B21/12
Filed: 2018-04-16
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention a trait à une roue (2) pour véhicule automobile, comprenant une jante (4), une partie centrale (6) de fixation audit véhicule et des branches (8) reliant la partie centrale (6) à la jante, et au moins un élément (20) apte à générer un champ magnétique et destiné à capter des poussières métalliques produites par un système de frein à disque (10) de la roue (2). L'au moins un élément (20) apte à générer un champ magnétique est situé sur au moins une des branches (8), sur une face interne (12) de ladite branche (8), destinée à être en vis-à-vis du système de freinage à disque (10). L'invention a également trait à un véhicule automobile.
Patent FR-3085455-B1 (FR)
Title: Outil d'alignement angulaire de cannelures d'un arbre cannele avec des cannelures de forme complementaire d'un moyeu d'accouplement
Inventor: BELLANGER LAURENT
IPC: F16H57/00
Filed: 2018-08-28
Granted: 2020-08-21
Abstract: L'invention porte principalement sur un outil (10) d'alignement angulaire de cannelures (11) d'un arbre cannelé (12) ayant des cannelures de forme complémentaire d'un moyeu d'accouplement (15), caractérisé en ce que ledit outil (10) comporte: - une portion d'extrémité ayant une forme adaptée aux cannelures (11) de l'arbre cannelé (12) apte à assurer une transmission d'un couple à l'arbre cannelé (12) pour aligner ses cannelures (11) avec celles du moyeu d'accouplement (15) et configurée pour autoriser une extraction radiale de l'outil (10) après alignement des cannelures (11) de l'arbre cannelé (12), - un manche, et - une poignée destinée à être manipulée par un opérateur pour réaliser une extraction radiale de l'outil (10).
Patent FR-3079206-B1 (FR)
Title: Masque de plongee comprenant un module de communication lifi
Inventor: SEILLIERE JEAN-BAPTISTE
IPC: H04B10/80
Filed: 2018-03-26
Granted: 2022-01-28
Abstract: En synthèse, l'invention concerne un masque de plongée (10) comprenant un système de télécommunication (190) configuré pour permettre l'établissement d'une communication lumineuse unidirectionnelle ou bidirectionnelle, et plus particulièrement selon un protocole de communication de type LIFI. À cet effet, le système de télécommunication (190) comprend un module de communication lumineuse (150) comprenant une source lumineuse (151) configurée pour émettre des signaux lumineux dans une pluralité de directions autour du masque de plongée (10), et une carte électronique de contrôle (156) afin de piloter ladite source lumineuse (151) et afin de moduler l'amplitude dudit signal lumineux en fonction d'un signal électronique encodé par ladite carte électronique de contrôle (156).  L'invention concerne aussi un procédé (200) de communication marine.
Patent FR-3089888-B1 (FR)
Title: Ensemble pedalier, vehicule comportant un tel ensemble pedalier et procede de montage d’un tel ensemble pedalier
Inventor: CLAUDEL JEAN FRANCOIS
IPC: G05G1/30
Filed: 2018-12-17
Granted: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un ensemble pédalier comportant un support de pédale (1) destiné à être solidarisé dans un habitacle d’un véhicule automobile et un boitier de pédale (2), le support de pédale (1) comportant une surface d’appui (10) sur laquelle est destinée à être solidarisé le boitier de pédale (2), ledit ensemble comportant aussi des moyens de fixation (31, 32) pour solidariser le support de pédale (1) sur la surface d’appui (10) du boitier de pédale (2), telle qu’une première partie (31) des moyens de fixation (31, 32) est adapté pour guider en rotation le boitier de pédale (2) le long la surface d’appui (10) du support de pédale (1) d’une première position angulaire dite de montage vers une seconde position angulaire dite de fixation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091128-B1 (FR)
Title: Procédé et système de gestion de serveurs dhcp
Inventor: COLLIAUX MATHIEU
IPC: H04L47/40
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-15
Abstract: Un système d’extension de couverture de communication sans-fil comporte un sous-réseau d’acheminement comportant un ensemble de nœuds interconnectés. Une pluralité de nœuds du sous-réseau d’acheminement implémentant une fonctionnalité de point d’accès d’un même réseau de communication sans-fil. Pour éviter les conflits d’adresses IP, une surveillance (401) de présence du serveur DHCP principal est effectuée, par un dit nœud, auquel est connecté le serveur DHCP principal. Dans le cas où la première surveillance montre une déconnexion du serveur DHCP principal, un serveur DHCP de secours est activé (403) dans un nœud du sous-réseau d’acheminement. Puis, une déconnexion générale (405) des nœuds du sous-réseau d’acheminement et de tout dispositif connecté au système d’extension de couverture de communication sans-fil est effectuée. Les baux d’adresses IP sont alors renouvelés (406) par le serveur DHCP de secours, suite à la déconnexion générale. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3093248-B1 (FR)
Title: Système et procédé de précharge d’un condensateur par une batterie comportant une résistance de précharge et un dispositif hacheur
Inventor: DAUCHY JULIEN
IPC: H03K17/30
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-02-12
Abstract: Procédé et Système de précharge d’un condensateur (6) par une batterie (2), comportant une résistance de précharge (9) disposée sur une première branche du circuit qui est située entre une borne de la batterie (2) et une borne du condensateur (6), et un dispositif hacheur (18, 55) monté en série avec la résistance de précharge (9, 63) sur la première branche du circuit. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3094712-B1 (FR)
Title: Composition de liant hydraulique
Inventor: BECQUET JÉRÉMY
IPC: C04B111/32
Filed: 2019-04-03
Granted: 2023-04-28
Abstract: Composition de liant hydraulique La présente invention concerne une composition de liant hydraulique comprenant :  - au moins un ciment Portland ;  - au moins un aluminate de calcium amorphe ;  - du sulfate de calcium ;  - au moins un sel alcalin S choisi parmi le K2CO3, le Rb2CO3, le Cs2CO3 et leurs mélanges;  ladite composition étant caractérisée en ce que le ratio massique sel(s) alcalin S : aluminate(s) de calcium amorphe(s) va de 0,01 à 0,2.  Figure : néant
Patent FR-3095620-B1 (FR)
Title: Pièce de carrosserie comportant une zone de rétro éclairée
Inventor: JACQUEMET THIERRY
IPC: B62D65/00
Filed: 2019-05-03
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce de carrosserie en plastique peinte comprenant une première zone constituée au moins partiellement d’une première matière et comprenant au moins une seconde zone transparente ou translucide constituée d’une seconde matière, le procédé comprenant une étape de moulage consistant à injecter dans un moule la première matière pour former la première zone et une seconde matière pour former la seconde zone et une étape de peinture au moins sur la première zone.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096058-B1 (FR)
Title: Dispositif de depôt chimique en phase vapeur presentant des zones de depôt reconfigurables
Inventor: MONNA RÉMI
IPC: H01L21/02
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-06-11
Abstract: Dispositif de dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma sur une pluralité de substrats comportant :- une enceinte (2) configurée pour réaliser un dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma.- une nacelle (4) comportant n plateaux (P1, P2) superposés destinés à supporter chacun au moins un substrat, les plateaux (P1, P2) étant en un matériau conducteur électrique et étant isolés électriquement les uns des autres.- des moyens (6) d’alimentation en gaz et d’évacuation connectés à l’enceinte.- un générateur électrique (8).- un circuit de connexion électrique (10) entre le générateur électrique et les plateaux. comportant des moyens de commutation (C1, C2) de sorte que, au moins dans un état de commutation, deux plateaux adjacents ont les mêmes polarités et deux plateaux adjacents ont des polarités opposées. Figure de l’abrégé : 1.
Patent FR-3098526-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un film en disulfure de vanadium et film susceptible d’etre obtenu par ce procede
Inventor: GASSILLOUD RÉMY
IPC: C23C16/44
Filed: 2019-07-09
Granted: 2021-10-22
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UN FILM EN DISULFURE DE VANADIUM ET FILM SUSCEPTIBLE D’ETRE OBTENU PAR CE PROCEDE Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de fabrication d’un film (200) en disulfure de vanadium par dépôt chimique en phase vapeur sur un substrat préalablement chauffé, comportant des étapes successives réalisées dans un réacteur sous vide : Injection d’au moins une molécule organométallique de vanadium, le vanadium ayant une valence inférieure ou égale à 4 (101) ; Purge du réacteur (102) ; Injection d’au moins une molécule soufrée comportant au moins un groupement thiol libre ou formant un intermédiaire réactionnel comportant au moins un groupement thiol libre (103) ; Injection d’un gaz porteur (104). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099684-B1 (FR)
Title: Installation de forçage de plantes, et procédé correspondant
Inventor: DAVICO CHRISTIAN
IPC: A01G9/24
Filed: 2019-08-08
Granted: 2021-08-27
Abstract: Installation de forçage de plantes, et procédé correspondant Installation (10) de forçage de plantes (12) comprenant au moins une ombrière (16) destinée à créer de l’ombre (18) sur une zone cultivée (14) contenant les plantes (12), au moins un panneau solaire thermique (20) pour produire une eau chauffée (22) à partir d’une eau à chauffer (24), au moins un réservoir d’eau (26), au moins un premier circuit d’eau (28) pour faire circuler l’eau chauffée depuis le panneau solaire thermique jusqu’au réservoir d’eau, et au moins un deuxième circuit d’eau (30) pour prélever de l’eau (32) dans le réservoir d’eau et pour faire circuler l’eau prélevée dans la zone cultivée en permettant un échange thermique entre l’eau (prélevée et la zone cultivée. L’échange thermique est destiné à chauffer la zone cultivée et à produire une eau refroidie (34) à partir de l’eau (32) prélevée. Le deuxième circuit d’eau est adapté pour collecter l’eau refroidie.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3103851-B1 (FR)
Title: Barre rigide pour le raccordement electrique d’une machine dans une turbomachine d’aeronef
Inventor: MILLIER VINCENT FRANÇOIS GEORGES
IPC: H02K7/18
Filed: 2019-12-03
Granted: 2021-11-05
Abstract: Barre rigide électroconductrice (80) pour le raccordement électrique d’une machine électrique (70) de turbomachine d’aéronef, caractérisée en ce qu’elle comprend :     - un corps (80a) en matériau électroconducteur de forme allongée et à section polygonale supérieure ou égale à 50mm², et     - une gaine (80b) d’isolation électrique qui entoure ledit corps,     au moins une des extrémités longitudinales (84a) du corps n’étant pas recouverte par la gaine et comportant un orifice (86) traversant dans lequel est monté un boulon (88) de fixation et de raccordement électrique de cette extrémité.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3104058-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce solide par traitement de frittage à chaud d’au moins une matière organique solide
Inventor: NAÏMI FOAD
IPC: B29C67/04
Filed: 2019-12-09
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce solide par traitement de frittage à chaud d’au moins une matière organique solide.   On procède à :  Une phase de chauffage de ladite matière organique broyée dans une chambre de compression, à une pression P1 pour atteindre une température critique TC comprise entre Tdégradation et TdénaturationUne phase de maintien en température à ladite température critique TC pendant une durée inférieure à soixante minutes,Une phase de refroidissement sous contrainte, à une pression P2.  Figure 1
Patent FR-3104989-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un polymère filmogène hydrophobe et une silicone aminée particulière
Inventor: CORREIA AUDREY
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-07-15
Abstract: Composition cosmétique comprenant un polymère filmogène hydrophobe et une silicone aminée particulière La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant l’association de polymères filmogènes hydrophobes, de préférence choisis parmi les résines hydrocarbonées et les copolymères séquencés hydrocarbonés, et de silicones aminées comprenant des groupements terminaux aminés.  L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre ladite composition cosmétique.
Patent FR-3107494-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer le fonctionnement d’un régulateur de vitesse adaptatif d’un véhicule automobile en tenant compte du comportement de deux véhicules précédents
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W40/105
Filed: 2020-02-20
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un premier véhicule automobile, du fonctionnement d’un régulateur de vitesse adaptatif du premier véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3108832-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection de lacets
Inventor: BOCEREAN GRAHAM
IPC: A43C13/00
Filed: 2020-04-06
Granted: 2022-05-20
Abstract: DISPOSITIF DE PROTECTION DE LACETS L’invention concerne un dispositif de protection (1) amovible pour chaussure, comportant un corps (10) comportant une première face ayant au moins une portion de renfort (13) apparente et une seconde face (F2) destinée à être apposée sur une portion d’une chaussure, le dispositif (1) comprenant au moins deux éléments de fixation (11) faisant saillie depuis la seconde face (F2) afin de solidariser ledit dispositif de protection (1) avec ladite chaussure. Ce dispositif permet de ne pas altérer l’intégrité de la chaussure sur laquelle il est fixé.   Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3112221-B1 (FR)
Title: Evaluation du biais d’une fonction d’identification biométrique
Inventor: KAZDAGHLI LAURENT
IPC: G06F21/32
Filed: 2020-07-01
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un procédé d’évaluation d’une fonction d’identification biométrique (f), à partir d’un ensemble de données biométriques candidates (TP) et à partir d’un ensemble de données biométriques de référence (UL*),la fonction d’identification biométrique (f), appliquée à une donnée biométrique candidate et à une donnée biométrique de référence, retournant un résultat de correspondance,comprenant des étapes de :obtention (200) de paires de fausses correspondances comprenant une donnée biométrique candidate et une donnée biométrique de référence non associées à un même individu, détermination (300a), pour chaque donnée biométrique candidate, d’un premier nombre égal au nombre de paires de fausses correspondances comprenant ladite donnée, et/ou détermination (300b), pour chaque donnée biométrique de référence, d’un deuxième nombre égal au nombre de paires de fausses correspondances comprenant ladite donnée,calcul (400) d’un score de biais en fonction d’un maximum (WCM) des premiers nombres et/ou d’un maximum (LCM) des deuxièmes nombres.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2472000-B1 (FR)
IPC: C08K5/00
Filed: 1979-12-20
Granted: 1983-09-16
Abstract: In a filled/plasticized polymeric composition, e.g., a natural or synthetic rubber, the compatibility between reinforcing filler and plasticizer, particularly an oil, is markedly enhanced by incorporating therein a minor amount of an alkenyl succinimide.