baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2013072622-A1 (WO)
Title: Hydrophobic glazing
Inventor: THOUMAZET CLAIRE
IPC: C03C17/42
Filed: 2012-11-14
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing a hydrophobic glazing comprising the following consecutive steps: (a) formation of a layer of carbon-rich silicon oxycarbide (SiO x C y ) at the surface of a substrate made of mineral glass via chemical deposit in the vaporous phase (CVD) on at least one portion of the surface of said substrate whereby said surface is exposed to a flow of reactive gases containing ethylene (C 2 H 4 ), silane (SiH 4 ), and carbon dioxide (CO 2 ), at a temperature between 600°C and 680°C, the volume ratio of ethylene to silane (C 2 H 4 :SiH 4 ) during step (a) being lesser than or equal to 3.3, (b) formation of a layer of SiO 2  on the layer of silicon oxycarbide deposited in step (a), or (b') formation of a layer of silicon oxycarbide having low carbon content, presenting an average C:Si ratio lower than 0.2, (c) annealing and/or shaping of the substrate resulting from step (b) or (b'), at a temperature between 580°C and 700°C, (d) activation of the layer of silica formed in step (b) or activation of the layer of silicon oxycarbide formed in step (b') via plasma treatment or acid or basic chemical treatment, and (e) grafting, via covalent bond, of a fluorinated hydrophobe. The invention also relates to a hydrophobic glazing, preferably a windscreen, capable of being obtained by such a method.
Patent WO-2013072627-A1 (WO)
Title: Dispositif d'antenne pour carte a puce
Inventor: LE GARREC LOIC
IPC: G06K19/07
Filed: 2012-11-14
Abstract: Dispositif d'antenne, pour une carte à puce comprenant une carte support (3) et une puce (4) comprenant deux broches d'antenne (a, b), ledit dispositif d'antenne comprenant un enroulement actif (A) dont chacune des deux extrémités (8, 9) est reliée respectivement à l'une des deux broches d'antenne (a, b) de la puce (4), un premier jeu d'enroulement comprenant au moins un enroulement passif (Pla) dont une extrémité (10) est reliée à l'une des deux broches d'antenne (a) de la puce (4) et l'autre extrémité (11) est laissée libre, et un deuxième jeu d'enroulement comprenant au moins un enroulement passif (Plb) dont une extrémité est reliée à l'autre des deux broches d'antenne (b) de la puce (4) et l'autre extrémité est laissée libre.
Patent WO-2013098518-A1 (WO)
Title: Method of manufacturing a card of small thickness detachable from a plate of large thickness
Inventor: BOSQUET OLIVIER
IPC: G06K19/077
Filed: 2012-12-21
Abstract: A method of manufacturing a card (3) of small format (8) and small thickness (5), detachable from a plate (1) of large thickness (6), comprising the following steps: providing in the plate (1) of large thickness (6) at least one hole (4) opposite with a cumulative depth (7) equal to the difference between the large thickness (6) and the small thickness (5), pre-cutting of the card (3) of small format (8) in said at least one hole (4). Product obtained by such a method.
Patent WO-2013182776-A1 (WO)
Title: Element calorifuge de cuve etanche et thermiquement isolee comportant un panneau de couvercle renforce
Inventor: OUVRARD FLORENT
IPC: F17C3/02
Filed: 2013-05-24
Abstract: Cuve étanche et thermiquement isolante pour contenir un fluide, dans laquelle une paroi de cuve comporte: une barrière d'étanchéité, une barrière d'isolation thermique portant la barrière d'étanchéité, la barrière d'isolation thermique étant constituée d'une pluralité d'éléments calorifuges (30) juxtaposés pour former une surface de support pour la barrière d'étanchéité, un élément calorifuge (30) présentant une forme sensiblement parallélépipédique et comportant : une garniture calorifuge, une pluralité de piliers (33) traversant la garniture calorifuge, un panneau de couvercle (34) s 'étendant parallèlement à la paroi de cuve et porté par les piliers, le panneau de couvercle comportant : un panneau de répartition (36) fixé sur les piliers et en appui sur les piliers, un élément d'espacement comportant une pluralité de poutres (37) espacées les unes des autres et s 'étendant parallèlement au panneau de répartition, un panneau supérieur (35) parallèle au panneau de répartition, fixé et supporté par l'élément d'espacement.
Patent WO-2013178951-A1 (WO)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: COLOMB ARNAUD
IPC: A61M15/00
Filed: 2013-05-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de distribution de produit fluide, et plus particulièrement un inhalateur de poudre sèche comportant un système de déclenchement par l'inhalation (60) chargé à l'aide d'un organe d'armement (800) qui glisse sur une surface de came (51) lors de l'ouverture du dispositif. Cette surface de came comporte au moins trois parties de came avec des pentes différentes: une partie de chargement (511; 511') pour déplacer l'organe d'armement pour charger un ressort; une partie d'extrémité (515; 515') pour bloquer l'organe d'armement en position ouverte et/ou fermée du dispositif; et une partie de sécurité (513; 513'), reliant la partie de chargement à la partie d'extrémité, qui agit pour maintenir le dispositif dans une position stable, permettant ainsi un actionnement fiable de l'inhalateur.
Patent WO-2014080140-A1 (WO)
Title: Parasol emettant de la lumiere
Inventor: GUIBOUT ARNAUD
IPC: A45B23/00
Filed: 2013-11-22
Abstract: L'invention a pour objet un parasol (1) émettant de la lumière comprenant un socle (3), un tube (2) de parasol, monté sur le socle (3), une toile (4) de parasol fixée sur des baleines (5), caractérisé par le fait que le tube (2) de parasol est transparent ou partiellement transparent et comprend dans celui-ci au moins un module lumineux (7, 8, 9) et un module de commande et d'alimentation (10) du ou des modules lumineux (7, 8, 9), alimentant en électricité le ou les modules lumineux (7, 8, 9) et commandant la couleur et l'intensité de la lumière émise par chacun de ceux-ci, le ou les modules lumineux (7, 8, 9) et le module de commande et d'alimentation (10) étant superposés les uns au-dessus des autres dans la direction longitudinale du tube (2) de parasol et portant des connecteurs pour une connexion bout à bout en série du ou des modules lumineux (7, 8, 9) et du module de commande et d'alimentation (10) à l'intérieur du tube (2).
Patent WO-2015063415-A1 (WO)
Title: Procédé de synthese de pedot-(co) - polymère électrolyte
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: C08G61/12
Filed: 2014-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse de composite Poly (3,4-éthylènedioxythiophène) –(co)- polymère-électrolyte en une seule étape.
Patent WO-2015092189-A1 (WO)
Title: Tete de mannequin de vitrine facilitant sa personnalisation
Inventor: MESGUICH JEAN-MARC
IPC: A47F8/00
Filed: 2014-12-01
Abstract: L'invention concerne une tête de mannequin de vitrine, comprenant : -un organe de personnalisation (2) comportant : -une paroi (21) à l'aspect d'un œil ou bouche; -un plot de guidage (22) s'étendant depuis une surface intérieure sur une profondeur au moins égale à 4 mm et comportant une section au moins égale à 2 cm²; -un support présentant une surface extérieure en forme de visage avec au moins un orifice (32) ménagé à l'emplacement d'un œil ou bouche et comportant : -un premier tronçon (321) s'étendant sur une profondeur au moins égale à 4 mm et présentant une section complémentaire de celle du plot de guidage (22); -un deuxième tronçon (322) comportant un filetage; -une vis (4) vissée dans le filetage; -un dispositif de maintien comportant un premier élément à aimantation permanente (23) et un deuxième élément (42) subissant un effort d'attraction magnétique du premier élément.
Patent WO-2015136170-A1 (WO)
Title: Systeme de freinage pour un vehicule hybride empechant le serrage des patins en mode recuperation d'energie
Inventor: NOIRET CHRISTIAN
IPC: B60T8/48
Filed: 2015-02-10
Abstract: Système de freinage pour véhicule hybride comprenant des freins de roue (14, 18) reliés chacun à un accumulateur de pression (24) présentant une basse pression d'accumulation, par une électrovanne de délestage (20, 22) qui est ouverte lors des freinages modérés afin de limiter la pression dans ces freins à la basse pression d'accumulation pour permettre une récupération d'énergie par des machines de traction utilisant une énergie auxiliaire, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens bloquant la pression hydraulique délivrée aux freins (44), tant que la pression de commande de ces freins est en-dessous d'un seuil de déclenchement supérieur à la basse pression de l'accumulateur (24).
Patent WO-2016001534-A1 (WO)
Title: Method for controlling a hybrid drive system, for a hybrid vehicle
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/00
Filed: 2015-06-25
Abstract: The invention relates to a method for controlling a hybrid drive system, for a hybrid vehicle comprising a first power train having at least one heat engine (MTH) for a first running gear and a second electrically driven running gear system (14). The invention also relates to a strategy to control coupling and uncoupling for an jaw clutching system (30) inserted between a hybridisation machine (MELAR) and drive wheels of the second running gear with hybridisation, which involves a raw request step to open dogs of the jaw clutching system (30) followed either by a step of validating the opening of the dogs or a step of preventing the opening of the dogs, according to whether the first power train is coupled or uncoupled, respectively, such that said power train and the second running gear system cannot be simultaneously free-wheeling when the vehicle is in motion.
Patent WO-2016110632-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de contrôle d'un cœur de réseau ip
Inventor: SAMA MALLA REDDY
IPC: H04W28/02
Filed: 2015-12-30
Abstract: Le dispositif de contrôle d'un cœur de réseau IP comprenant une passerelle d'interconnexion (103) à un réseau externe (102) et des commutateurs (104,108) chacun relié à au moins un point d'accès (106), comprend : - un module de communication (105A) avec une entité (109) de contrôle des commutateurs et/ou une entité (110) de contrôle de la passerelle, configuré pour obtenir des paramètres de communication pour une session de communication d'un terminal connecté à un point d'accès comprenant au moins un paramètre relatif à un tunnel de communication entre un commutateur relié au point d'accès et le terminal, établi pour la session selon un premier protocole et/ou au moins un paramètre relatif à un tunnel de communication entre le commutateur et la passerelle d'interconnexion établi pour la session selon un second protocole; - un module de contrôle (105B) configuré pour élaborer à partir dudit au moins un paramètre de communication au moins une règle de traitement de flux de données pour la session, destinée à être appliquée par un équipement parmi la passerelle, le commutateur et/ou le point d'accès; et - un module de transmission (105C) de ladite au moins une règle à cet équipement.
Patent WO-2016110643-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de conversion de courant et véhicule comportant un tel dispositif
Inventor: EL KHAMLICHI DRISSI KHALIL
IPC: H02P27/08
Filed: 2016-01-06
Abstract: La présente invention vise un procédé (10) de conversion de courant pour un véhicule comportant : - un moteur électrique triphasé, - deux onduleurs triphasés, chaque onduleur étant commandé par une modulation d'au moins six vecteurs spatiaux, la tension en sortie de chaque onduleur étant donnée par un vecteur spatial dit « vecteur spatial de référence » qui comporte les étapes suivantes : - application (11) d'une séquence d'activation aux vecteurs spatiaux d'un onduleur, - application (12) d'une séquence d'activation aux vecteurs spatiaux de l'autre onduleur, - soustraction (13) du vecteur spatial de référence d'un onduleur au vecteur spatial de référence d'un autre onduleur et - alimentation (14) du moteur électrique en courant électrique, la tension qui induit le courant électrique étant relative au vecteur issu de la soustraction.
Patent WO-2017013378-A1 (WO)
Inventor: DOBY PATRICK
IPC: B29C65/00
Filed: 2016-07-22
Abstract: The invention relates to a table tennis ball comprising a spherical hollow body (1) formed by adhesively bonding two hemispherical shells (2, 3) at two complementary folds (5, 6) provided on the free edges of said shells, said folds each having a radial shoulder (7, 8) and a circumferential shoulder (9, 10) which are disposed so as to face one another circumferentially in the case of the radial shoulders (7, 8) and so as to face one another radially in the case of the circumferential shoulders (9, 10), said circumferential shoulders each having a cylindrical portion (11, 12) and a conical portion (14, 15). The invention also relates to a method for manufacturing such a ball.
Patent WO-2017060610-A1 (WO)
Title: Adhésif comprenant des copolymères à blocs, pour l'encapsulation de dispositifs électroniques flexibles, améliorant la protection contre la perméabilité aux gaz
Inventor: HIDALGO MANUEL
IPC: C09J153/00
Filed: 2016-10-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d' encapsulation d'un dispositif électronique flexible monté sur un substrat, avec au moins une feuille de protection contre la perméation orthogonale aux gaz, par l'intermédiaire d'un adhésif de protection contre la perméation latérale aux gaz, le procédé comprenant: une étape d'application d'un précurseur d'adhésif de protection contre la perméation latérale aux gaz, sur surface du dispositif et/ou du substrat et/ou sur surface de la feuille flexible de protection aux gaz, précurseur d'adhésif comprenant au moins un copolymère blocs acryliques sensible à la pression dilué dans un solvant, étape d' évaporation du solvant, une étape de laminage du précurseur d'adhésif interposé entre le substrat et la feuille de protection par laquelle est obtenu l'adhésif de protection contre perméation latérale aux gaz.
Patent WO-2018078223-A1 (WO)
Title: Filtre a plateaux verticaux rapproches
Inventor: GAUDFRIN GUY
IPC: B01D29/39
Filed: 2016-10-27
Abstract: Le filtre (1) à plateaux (2) verticaux, selon l'invention, comprend des plateaux (2) comprenant chacun une tubulure (200) reliée à un collecteur extérieur (5, 50, 51, 52), ledit filtre (1) est caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux collecteurs extérieurs (5, 50, 51, 52) et que, pour tous les plateaux (2), deux plateaux (2) adjacents sont reliés à deux collecteurs extérieurs (5, 50, 51, 52) différents. En ne débâtissant pas deux plateaux (2) adjacents en même temps, on ne détache qu'un seul des deux gâteaux (6) se faisant face au lieu des deux. On peut ainsi réduire l'espace prévu entre les plateaux (2) sans risque d'occasionner de bourrages fatals à la marche du filtre (1) lors de la chute des gâteaux (6). Ceci permet d'accroître le nombre de plateaux (2) dans le filtre (1).
Patent WO-2017103437-A1 (WO)
Title: Tire having improved wear properties and improved rolling resistance
Inventor: GERVAIS PHILIPPE
IPC: B60C11/03
Filed: 2016-12-14
Abstract: The invention relates to a tire including a crown reinforcement formed of at least two working crown layers (41, 43) of reinforcing elements and at least one layer (42) of circumferential reinforcing elements. In accordance with the invention, the tread has at least one longitudinally oriented cut (8) and at least one transversely oriented cut (10), the depth, measured on a new tire, of said at least one longitudinally oriented cut and said at least one transversely oriented cut being greater than or equal to 40% of the thickness of the tread, the ratio of the width measured at the bottom of said longitudinally oriented cuts to the width measured on the surface of the tread of said longitudinally oriented cuts being strictly greater than 1.2, and the ratio of the width measured at the bottom of said at least one transversely oriented cut to the width measured on the surface of the tread, on a new tire, of said at least one transversely oriented cut being greater than or equal to 1, and the tensile modulus of elasticity at 10% elongation of at least one calendering layer of at least one working crown layer is less than 8.5 MPa, the maximum value of tan(8), denoted tan(8)max, of said at least one calendering layer of at least one working crown layer being less than 0.100.
Patent WO-2017134386-A1 (WO)
Title: Véhicule-atelier avec cabine de peinture
Inventor: PETITQUEUX MATTHIEU
IPC: B60P3/14
Filed: 2017-02-02
Abstract: Véhicule-atelier (1) mobile configuré pour abriter des opérations de peinture, le véhicule-atelier comprenant une caisse (10) définissant un espace intérieur (E0) qui comprend une cabine de peinture (E1) et un compartiment technique (E2) séparé de la cabine de peinture par une cloison (11) munie d'une porte (12), plusieurs premières entrée(s) d'air (21), agencées dans la cabine de peinture, pour admettre de l'air frais via un filtre d'entrée, un système d'extraction d'air (2) comprenant un moteur (25) et un ventilateur (26) dirigeant l'air vers une sortie d'air principale (22), un filtre principal (3), pour piéger les particules de peinture, agencé en partie amont du système d'extraction d'air, une source d'énergie électrique (16) installée à bord et configurée pour fournir assez d'énergie pour le système d'extraction d'air.
Patent WO-2017187110-A1 (WO)
Inventor: BORDERY PIERRE
IPC: E01B31/18
Filed: 2017-05-02
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un moule(M) de soudure aluminothermique d'un rail métallique (1), qui comporte au moins deux pièces ou coquilles (4) sensiblement identiques, configurées pour être montées temporairement en regard l'un de l'autre et de part et d'autre dudit rail (1) pour enserrer les champignon (10), âme (11) et patin (12) de ce rail (1), chaque pièce ou coquille (4) présentant une ouverture supérieure (43), qui débouche sur une cavité interne (44) délimitée par des parois configurées (45, 46, 48) pour enserrer le champignon (10), l'âme (11) et le patin (12) dudit rail (1), caractérisé par le fait que ladite cavité interne (44) comporte un revêtement compressible d'étanchéification (5) uniquement contre les parois (451, 46, 48) configurées pour enserrer lesdits âme (11), patin (12) et dessous du champignon (10), et à l'exception du reste du champignon (10) et du dessous du patin (12).
Patent WO-2018065713-A1 (WO)
Title: Dispositif de calage pour obus et casier a charges propulsives apte a accueillir un tel dispositif
Inventor: JAMET CHRISTOPHE
IPC: F42B39/28
Filed: 2017-10-02
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) de calage pour obus et un casier à charges propulsives apte à accueillir un tel dispositif (1), dispositif (1) disposé à l'horizontale pour un obus (100) destiné à être positionné dans le casier, le dispositif (1) comporte un auget (2) destiné à être placé dans le casier (11), auget (2) comportant des surfaces de soutien (3) destinées à soutenir l'obus (100) et des surfaces d'appui (4) comportant des montants destinés à être en contact avec les parois latérales (16) du casier de manière à interdire tout mouvement transversal du dispositif (1) relativement au casier, les surfaces de soutien (3) étant par ailleurs disposées dans le casier de manière à positionner l'axe longitudinal de l'obus (100) à une distance R d'une partie supérieure du casier.
Patent WO-2019129976-A1 (WO)
Title: Procédé de commande de l'alimentation en carburant d'une chambre de combustion d'une turbomachine, système d'alimentation en carburant et turbomachine
Inventor: BOUTALEB MOHAMMED-LAMINE
IPC: F02C9/34
Filed: 2018-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'injection de carburant d'une turbomachine au moyen d'un circuit d'alimentation (100) en carburant. Ledit circuit d'alimentation (100) comprend une ligne d'injection pilote (141) et une ligne d'injection principale (142). Le procédé comporte, lors d'une transition de la répartition de l'alimentation entre la ligne d'injection pilote (141) et la ligne d'alimentation principale (142), les étapes suivantes: a) déterminer au moins une valeur minimale à maintenir d'une grandeur de pression; b) détermination d'au moins une grandeur hydraulique du circuit d'alimentation; c) calcul, à partir de la grandeur hydraulique du circuit d'alimentation déterminée, d'une valeur calculée de répartition de l'alimentation en carburant correspondant à la valeur minimale à maintenir; passage de la répartition de l'alimentation en carburant à la valeur calculée de répartition de l'alimentation.
Patent WO-2020254732-A1 (WO)
Title: Système de communication décentralisé et procédé de commande correspondant
Inventor: GRIZOU JONATHAN
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-06-21
Abstract: Système de communication décentralisé comprenant au moins deux modules, chaque module étant connecté à au moins un module voisin par une connexion point à point (3a), tous les modules étant connectés entre eux par au moins une connexion série (3b), chaque module étant choisi parmi un module d'interface (2) ou un module de communication (4), un module d'interface (2) étant connecté à au moins une mémoire (5), un module de communication (4) étant connecté à au moins un dispositif (7), un dispositif (7) étant choisi parmi un actionneur, un capteur, un moyen de communication, une mémoire, une batterie, une alimentation ou un moyen de traitement de données.
Patent WO-2020183096-A1 (WO)
Inventor: VISOZ RAPHAËL
IPC: H04W48/12
Filed: 2020-03-06
Abstract: The invention relates to a communication method implemented by a base station having at least one cell and forming part of a mobile access network comprising neighbouring cells of the cell. The method comprises broadcasting blocks referred to as SSB blocks at a first periodicity value for synchronising a terminal and for allowing said terminal to receive SIBs of which at least one of said SIBs comprises an identifier of at least one neighbouring cell, a second periodicity value of SSB blocks broadcast by said neighbouring cell and a frequency position of an SSB block of said neighbouring cell.
Patent WO-2021260289-A1 (WO)
Inventor: BOUVET ERIC
IPC: H04W12/122
Filed: 2021-06-14
Abstract: The security flaw (FS) allows a sensitive datum (MDP) to be recovered, the method being implemented by a device (BX) of network-gateway type holding the sensitive datum, said sensitive datum (MDP) allowing a network terminal to connect to said device (BX), and comprising steps of: - analysing (E300) messages sent by at least a first terminal (T) of the network administrated by the device, which terminal is referred to as the terminal known by said device, to another terminal (CAM); - the device detecting (E500) a said security flaw (FS) if it detects (E400) the presence of the sensitive datum (MDP) in a said message.
Patent WO-2023062293-A1 (WO)
Title: Chip card with biometric sensor
Inventor: AUBERT DAMIEN
IPC: G06K19/07
Filed: 2022-10-14
Abstract: The invention relates to a portable communicating object (20) the operating mode of which is a contact or contactless mode, or a hybrid mode which is both contact and contactless, said object comprising a body (50) having external protective layers (15, 16) and an insert (40) placed between said protective layers, said insert (40) comprising a substrate (41) bearing a first electronic component (11; 60) having first connection pads (17) and further bearing at least a second electronic component taking the form of an electronic module (12) placed in a cavity (51) of the body (50), which cavity is obtained by machining, said electronic module (12) having second connection pads (18), and said insert (40) further comprising, on the one hand, interconnecting tracks (21, 22, 23, 24) intended to connect said first electronic component (11; 60) with said electronic module (12) so as to ensure electrical power is supplied thereto or data transferred therebetween, and on the other hand, connecting tracks (29) between said first electronic component (11; 60) and said interconnecting tracks (21, 22, 23, 24), characterized in that said connecting tracks (29) are located on the same side of the insert (40) as the electronic module (12) and in that they have a thickness at least equivalent to the absolute value of the machining tolerance (T) of said cavity (50).