baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2962104-A1 (FR)
Title: Agencement de verrou pour ridelle rabattable
Inventor: PREUD HOMME THIERRY
IPC: B62D33/037
Filed: 2010-06-30
Abstract: L'invention concerne un agencement de fermeture à verrou pour une ridelle rabattable, notamment de camion. L'agencement comprend une cuvette de boîtier (1) et un dispositif de verrou comportant un crochet axialement solidaire d'un coulisseau déplaçable longitudinalement dans la cuvette, entre une position de verrouillage de la ridelle et une position dégagée dans laquelle la ridelle est rabattable, par pivotement d'un levier de poignée (2) relié au coulisseau. L'agencement comprend des moyens (8) adaptés pour pouvoir guider le coulisseau de façon qu'il se déplace de manière rectiligne, et cela aussi bien lorsqu'une pression est exercée sur la face interne de la ridelle que lorsqu'une telle pression n'est pas exercée.
Patent FR-2955522-A1 (FR)
Title: Moule pour la lithographie par nano-impression assistee uv et procedes de realisation d'un tel moule
Inventor: LANDIS STEFAN
IPC: B29C33/38
Filed: 2010-01-28
Abstract: L'invention concerne un moule pour la lithographie par nano-impression assistée par une longueur d'onde déterminée. Il comprend une couche en un premier matériau comportant, sur une première face, une couche en un second matériau rigide et dans laquelle sont réalisées n zones structurées avec des motifs de taille micrométrique ou nanométrique (n≥1), et sur la face opposée à la première face, une couche en un troisième matériau rigide dans laquelle sont ménagés n évidements, en regard des n zones structurées, qui sont remplis d'un quatrième matériau pour former n portions ; la transmittance à la longueur d'onde déterminée de la couche en troisième matériau étant inférieure à la transmittance de l'une quelconque des n portions ; les transmittances des couches de premier, second et troisième matériaux à la longueur d'onde déterminée λdét étant telles que la transmission d'une lumière de longueur d'onde déterminée λdét à travers lesdites couches est inférieure à la transmission de cette lumière à travers l'une quelconque des n portions et les couches de premier et second matériaux. L'invention concerne également deux procédés de réalisation d'un tel moule.
Patent FR-2956655-A1 (FR)
Title: Safety device for installation to distribute e.g. natural gas for vehicles, has rupture detection unit electrically coupled to closing elements to transmit signal to close transferring and returning lines based on detection of displacement
Inventor: CLOUTIER PHILIPPE
IPC: B67D7/32
Filed: 2010-02-23
Abstract: The device has two closing elements (56, 57) mounted on a liquefied petroleum gas transferring line (12) and a liquefied petroleum gas returning line respectively to an inner part of a hydraulic compartment (3) of a liquefied petroleum gas distributing apparatus (1) and an inner part of a safety metal chassis (15). A rupture detection unit (55) detects displacement of the hydraulic compartment, and is electrically coupled to the closing elements in order to transmit a signal to close the transferring and returning lines associated with a response to the detection of displacement. The rupture detection unit is constituted of an electrical contactor.
Patent FR-2959308-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure de temperatures, notamment de temperatures cryogeniques, a l'aide de nanocristaux semiconducteurs
Inventor: REISS PETER
IPC: G01K11/20
Filed: 2010-04-21
Abstract: Procédé et dispositif de mesure de températures, notamment de températures cryogéniques, à l'aide de nanocristaux semiconducteurs. Pour mesurer la température d'un objet (20), on utilise un capteur (24) comportant des nanocristaux semiconducteurs, on met les nanocristaux en contact thermique avec l'objet et l'on irradie les nanocristaux par une lumière (26) telle qu'ils émettent un rayonnement de fluorescence (28). Selon l'invention, on détermine le temps de décroissance du rayonnement et l'on détermine la température à partir de ce temps.
Patent FR-2960990-A1 (FR)
Title: Processeur de traitement de donnees numeriques a operateur papillon en pipeline pour l'execution d'une fft/ifft et dispositif de telecommunication
Inventor: NOGUET DOMINIQUE
IPC: G06F17/14
Filed: 2010-06-07
Abstract: Ce processeur (80) de traitement de données numériques comporte au moins un opérateur papillon (82) pour l'exécution d'un calcul de transformée de Fourier rapide, cet opérateur papillon présentant une architecture en pipeline pour la réception et le traitement cadencés de données d'entrée (A, B, C) au rythme d'un signal d'horloge. Cette architecture en pipeline comporte une pluralité d'éléments (R1,...,R11, 36, 38, 40, 42, 46, 48, 50, 84') incluant des modules matériels d'addition, soustraction et multiplication et des liens de transmission cadencée de données entre ces modules. Au moins un élément (48, 50, 84') de cette architecture en pipeline est configurable à l'aide d'au moins un paramètre programmable, entre une première configuration dans laquelle l'opérateur papillon réalise ledit calcul de transformée de Fourier rapide et une seconde configuration dans laquelle l'opérateur papillon réalise un calcul de métriques d'une implémentation d'un algorithme de décodage canal.
Patent FR-2961586-A1 (FR)
Title: Installation et procede de separation d'air par distillation cryogenique
Inventor: DUBETTIER-GRENIER RICHARD
IPC: F25J3/04
Filed: 2010-06-18
Abstract: Une installation de séparation d'air comprend au moins deux compresseurs d'air (1, 3A, 3B) recevant de l'air à une pression atmosphérique, au moins deux unités d'épuration d'air (5A, 5B, 5C) et une ou plusieurs boites froides (25, 27), au moins un compresseur étant relié à chacune des unités d'épuration pour y envoyer de l'air comprimé, les unités d'épuration étant reliées à la ou les boîtes froides, un premier des compresseurs (1) étant adapté pour produire de l'air à une première pression et pour envoyer l'air à la première pression à une ou des conduites d'air haute pression (21, 23) de la ou les boîtes froides, un deuxième des compresseurs (3B, 3C) étant adapté pour produire de l'air à une deuxième pression inférieure à la première pression et pour envoyer l'air à la deuxième pression à une ou des conduites d'air moyenne pression (17, 19) de la ou les boîtes froides, un dispositif (28) pour modifier le fonctionnement du deuxième compresseur pour augmenter la pression de l'air produit à une pression supérieure à la deuxième pression et, de préférence, égale à la première pression, le refoulement du deuxième compresseur étant relié à la ou les conduites d'air haute pression de la ou les boîtes froides.
Patent FR-2965408-A1 (FR)
Title: Composite material, useful to prepare an electrode, e.g. a negative electrode of lithium-ion battery, comprises a carbon conductive charge, a polymer binder, a supramolecular material and a lithium insertion compound
Inventor: PLEE DOMINIQUE
IPC: H01M4/13
Filed: 2010-09-23
Abstract: Composite material comprises: (a) at least one carbon conductive charge; (b) at least one polymer binder; (c) at least one supramolecular material having elastomeric properties; and (d) at least one lithium insertion compound. Independent claims are included for: (1) preparing the composite material comprising realization of a mechanical mixing, in aqueous medium, of at least one lithium insertion compound, at least one carbon conductive charge, polymer binder and at least one supramolecular material having elastomer properties; (2) a process of fabricating a negative electrode of lithium-ion battery, comprising: depositing the composite material, in the form of paste, on a substrate to form a current collector, such as a copper foil, to form a film, and drying the film; (3) a negative electrode of lithium-ion battery obtained by the process; and (4) a lithium-ion battery comprising negative electrode.
Patent FR-2977295-A1 (FR)
Title: Protection plate for protection of underground pipelines in e.g. cultivated ground, has perforations in particular pattern for drainage of water, where plate is made from extruded polyethylene with specific thickness
Inventor: SAJOT JEAN PIERRE
IPC: F16L1/11
Filed: 2011-06-30
Abstract: The plate has perforations in a particular pattern for drainage of water. The perforations are identical in size from one end to the other end of the plate. Each perforation has a diameter of 20 mm, where the plate is made from extruded polyethylene with a thickness of 15 mm, and the plate is identical to a standard protection plate.
Patent FR-2979285-A1 (FR)
Title: Decorative assembly for decorating e.g. object, has composition of marquetry placed between glass base plate and glass cover plate, where plates are joined such that inner space between plates are filled with liquid glycerol
Inventor: BULOT SYLVAIN
IPC: A47B13/12
Filed: 2011-08-26
Abstract: The assembly has a composition of marquetry (3) placed between a glass base plate (1) and a glass cover plate. The marquetry includes parts fixed on an inner face support (11) of the base plate, where the base plate and the cover plate are joined in a sealed manner, and an inner space between the two plates is filled with liquid glycerol (7), so as to cover the parts of marquetry. The plates are spaced and fixed between them via a frame (5) having rods (50-53), where the rods are fixed at the plates with an adhesive. An independent claim is also included for a method for manufacturing a decorative assembly.
Patent FR-2981729-A1 (FR)
Title: Thermo-regulated ventilation system for lighting spot embedded in e.g. false ceiling, covered with insulator, has bell associated with thermo-deformable membrane or thermal switch, where spot includes hollow tube fixed on top of bell
Inventor: SOUDAT MARC JOSEPH
IPC: F21S8/02
Filed: 2011-10-24
Abstract: The system has a lighting spot (1) perforated at its front side (3), and a bell (4) associated with a thermo-deformable membrane or a thermal switch (7). The lighting spot receives a lamp (2) and includes a sleeve (5) and a hollow tube (8) fixed on the top of the bell. An upper part of the sleeve is connected to an electric connection block (6), where the length of the hollow tube is adjusted according to the thickness of an insulator (10) of a false ceiling (9).
Patent FR-2970578-A1 (FR)
Title: Method for processing data entered into e.g. user terminal, for classification of user terminal, involves selectively triggering action for respective user terminals according to categories determined for user terminals
Inventor: ROSSET GAEL
IPC: G06F17/30
Filed: 2011-01-13
Abstract: The method involves determining a category based on classification algorithm for each of user terminals (100) depending on data entered on the user terminals and transmitted over a network to a service platform (102). An action is selectively triggered for the respective user terminals according to the categories determined for the user terminals, where the classification algorithm is obtained by transmitting data entered on the user terminals to a server and iteratively determining the classification algorithm based on data received by the server. Independent claims are also included for the following: (1) a user terminal (2) a computer program for processing data entered into a user terminal for classification of the user terminal.
Patent FR-2971094-A1 (FR)
Title: Multi-reflector antenna device for use on satellite placed in geostationary orbit around Earth, has passive arrays including passive radiating elements located on front face around perforated zone in different positions of face
Inventor: DIEZ HUBERT
IPC: H01Q1/08
Filed: 2011-01-31
Abstract: The device (40) has a flexible membrane (50) foldable and unfoldable in respective folded and deployed states along an extension plane. A perforated zone is located centrally inside a surface of the membrane formed at the deployed state and defined by a contour representing optical masking of a satellite (2). The membrane has passive arrays forming elementary reflectors (54, 68) and including metallic passive radiating elements with configurable phase shift, located on a front face (52) of the membrane around another perforated zone (77) in different positions of the face. An independent claim is also included for a satellite.
Patent FR-2971149-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique contenant un melange de particules filtrantes de materiau composite spheriques et non spheriques
Inventor: L ALLORET FLORENCE
IPC: A61K8/19
Filed: 2011-02-04
Abstract: La présente invention a pour objet une composition contenant dans un milieu cosmétiquement acceptable un mélange de particules composites comprenant a) au moins des particules A composites sphériques de taille moyenne comprise entre 100 nm et 30 µm comprenant une matrice et un filtre UV inorganique, la teneur en filtre inorganique dans une particule allant de 1 % à 70 % en poids. b) au moins des particules B composites non-sphériques de taille moyenne comprise entre 100 nm et 30 µm comprenant une matrice et un filtre UV inorganique, la teneur en filtre inorganique dans une particule allant de 1 % à 70 % en poids.
Patent FR-2957040-A1 (FR)
Title: Bras d'essuie-glace notamment en forme de quadrangle articule
Inventor: HEINRICH LAURENT
IPC: B60S1/18
Filed: 2011-05-16
Abstract: Bras d'essuie-glace (70, 72, 100, 102, 104, 106, 108) notamment bras d'essuie-glace (12) en forme de quadrangle articulé dont l'extrémité libre (72, 102, 108) est reliée de manière articulée à un balai d'essuie-glace (76), caractérisé en ce que l'extrémité libre (72, 102, 108) comporte un dégagement (110) dans lequel pénètre un élément de blocage (84) notamment sous la forme d'un doigt d'entraînement du balai d'essuie-glace (76).
Patent FR-2975777-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'un copolymere d'ethylene et d'acetate de vinyle
Inventor: HIDALGO MANUEL
IPC: G01N25/20
Filed: 2011-05-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de caractérisation d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (EVA) utilisant une technique d'analyse par calorimétrie différentielle. Ce procédé consiste à déterminer une ou plusieurs valeurs de caractéristique(s) dudit échantillon de copolymère d'EVA, dont une est un niveau de réticulation dudit échantillon. Le procédé selon l'invention permet de déterminer non seulement le taux de réticulation, mais aussi le taux d'acétate de vinyle et la masse moléculaire d'un échantillon d'EVA, de manière simple, rapide, facile et précise.
Patent FR-2976136-A1 (FR)
Title: Rankine cycle system for producing electricity for non-infinite type local electricity network utilized to supply electric power to load, has controller controlling closing of switch to trigger supply according to information characteristic
Inventor: SANCHEZ LAURENT
IPC: F01K13/02
Filed: 2011-05-30
Abstract: The system has a generator (15) connected to a turbine (10) and providing an electric power to a local electricity network. A controller (16) maintains a switch (25) in a branch-opened position during a transitional phase in which the controller controls a heat source to increase electric power availability at an output of the generator when the controller supplies power to a branch of the local electricity network. The controller controls closing of the switch in order to trigger a power supply according to information characteristic of the electric power available at the generator output. An independent claim is also included for a method for controlling a Rankine cycle thermodynamic system for producing electricity for a local electricity network.
Patent FR-2984611-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de chaleur pour rechauffer une batterie de vehicule
Inventor: BALMY RICHARD
IPC: F28D20/00
Filed: 2011-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage de chaleur pour réchauffer une batterie (210) d'un véhicule automobile à moteur électrique ou hybride, caractérisé en ce qu'il comprend : - une conduite (222) de circulation d'un fluide, - un premier moyen de raccordement (222b) de la conduite (222) à la batterie, - un deuxième moyen de raccordement (243) de la conduite (222) destiné à raccorder la conduite à la batterie (210) ou à un circuit de refroidissement (230) d'un élément (232) du véhicule émettant de la chaleur lors du roulage du véhicule et/ou du fonctionnement du moteur, - un bocal isotherme (216, 316) raccordé à la conduite (222) de manière à être rempli par le fluide circulant dans la conduite (222) puis à évacuer ledit fluide vers l'intérieur de la batterie via le premier moyen de raccordement (222b).
Patent FR-2985551-A1 (FR)
Title: Energy production device for lighting of e.g. various applications, has horizontal lever provided in form of wing that pivots about axis, and electric motors rotating wing or lever such that alternator is rotated at high speed
Inventor: AMATO ANTOINE JACQUES
IPC: F03G7/10
Filed: 2012-01-06
Abstract: The device has a horizontal lever provided in form of a wing (2) that pivots about an axis over a large circumference. Electric motors (3) rotate the wing or lever such that an alternator is rotated at high speed to produce electrical energy of kilos Watt per hour. Multiple batteries (4) provide electric current to the motors. A fixed platform (9) is attached or welded with the wing and a movable assembly (8). The fixed platform supports a fixed shaft (7) supporting the movable assembly that is reinforced with cement (10).
Patent FR-2986305-A1 (FR)
Title: Dispositif pour rendre homogene l'aspect d'un feu de signalisation de vehicule automobile
Inventor: BUISSON ALAIN
IPC: F21W107/10
Filed: 2012-01-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour feu de signalisation (1) de véhicule automobile, du type à guides (3) de lumière incorporés et comportant au moins une LED (2) en tant que source de lumière. Le dispositif (1) comporte, en avant du guide (3) dans le sens du trajet de la lumière ainsi diffusée, une pièce de matière translucide (5) munie d'un grainage, de manière homogène à procurer une fonction lumineuse de couleur homogène.
Patent FR-2989665-A1 (FR)
Title: Bateaux gonflables
Inventor: DAT FREDERIC JEAN JEROME
IPC: B63B7/08
Filed: 2012-10-23
Abstract: Bateau gonflable notamment formé de tubes souples gonflables qui possèdent sensiblement à leurs extrémités des éléments tendeurs relativement rigides,maintenant les parois des tubes écartées dans la même forme que quand le tube est gonflé. D'autre part ,le bateau possède ,en plus des valves de gonflage, d'ouvertures dans les parois de ses flotteurs fermables hermétiquement et de dimensions bien plus grandes que les valves.
Patent FR-2998977-A1 (FR)
Title: Composant de separation spectrale sans image parasite apparente
Inventor: FORESTIER BERTRAND
IPC: G02B5/20
Filed: 2012-12-05
Abstract: L'invention concerne un composant de séparation spectrale (10) à deux faces, une face avant (11) plane comportant un traitement dichroïque et une face arrière (12'). Il est destiné à être placé en aval d'un objectif convergent. La face arrière (12') est convexe selon une surface cylindrique définie par une génératrice de direction fixe se déplaçant perpendiculairement le long d'un arc de cercle (12) comportant deux extrémités, le plan (13') passant par ces deux extrémités et parallèle à la génératrice de la surface cylindrique formant un dièdre avec le plan de la face avant (11), la génératrice de la surface cylindrique étant parallèle à l'arête (14') du dièdre.
Patent FR-2985547-A1 (FR)
Title: Procede de commande de l'avance pour l'allumage commande d'un moteur a combustion interne
Inventor: WATTIGNIES RUDY
IPC: F02P5/15
Filed: 2012-01-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de l'allumage commandé (15) d'un moteur à combustion interne (1), comprenant les étapes de : . réaliser l'allumage commandé du moteur à combustion interne avec une première valeur de consigne d'avance à l'allumage ; . déterminer une deuxième valeur de consigne d'avance à l'allumage à appliquer ; . réaliser l'allumage commandé du moteur à combustion interne avec des valeurs intermédiaires d'avance à l'allumage évoluant selon une progression entre la première valeur de consigne jusqu'à la deuxième valeur de consigne, l'incrément entre deux valeurs intermédiaires successives étant défini en fonction du régime moteur instantané, tel que l'incrément croît si le régime moteur décroît.
Patent FR-2986688-A1 (FR)
Title: Gestion dynamique de petites cellules pour optimiser la consommation energetique d'un reseau en fonction du trafic
Inventor: DE DOMENICO ANTONIO
IPC: H04L47/31
Filed: 2012-02-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un réseau d'une pluralité de stations de base de petites cellules (100) disposées dans une macro-cellule (10) et en liaison avec une station de base (11) de la macro-cellule (10), chaque station de base de petite cellule étant adaptée pour couvrir une petite cellule (100) de la macro-cellule (10) et pour être en liaison radio avec au moins un terminal mobile (120) présent dans la petite cellule (100).
Patent FR-2987672-A1 (FR)
Title: Procede de transport de produits thermosensibles en petit vehicule
Inventor: GOMEZ PHILIPPE
IPC: B60P3/20
Filed: 2012-03-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de transport de produits thermosensibles en petit véhicule, véhicule muni d'une caisse (1) de transport apte à contenir en son intérieur les produits (4) à transporter, la caisse comportant un toit (11) apte à supporter un échangeur thermique (3) solidaire du toit et muni de logements aptes à accueillir des plaquettes (10) de CO , plaquettes aptes à transférer des frigories vers l'intérieur de la caisse, selon lequel le nombre N de plaquettes de CO positionnées dans l'échangeur thermique avant un transport est déterminé en fonction d'une température extérieure moyenne qui va régner durant le transport, et en fonction de la détermination d'une surface S1 occupée par les N plaquettes qui permet de rendre équivalents le flux Phichaud représentant les entrées de chaleur de l'extérieur vers l'intérieur de la caisse, et le flux Phifroid représentant le flux de frigories transférées des dites plaquettes de CO vers l'intérieur de la caisse au travers du toit.
Patent FR-2989631-A1 (FR)
Title: Aluminum sheet wheel for vehicle i.e. car, has spacer centered on central part of web that is arranged on side of hub so as to guarantee passage of web of wheel and authorize fixing of wheel via screws with flat base
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B3/16
Filed: 2012-04-23
Abstract: The wheel has a web (11) presenting a curved shape annular part - or a curved part (11G). A plane central part (11C) comprises a central boring of the web and through holes of fastening screws (30) of a wheel for fastening the wheel on a hub (21). A spacer (40) is centered on a central part of the web that is arranged on a side of the hub so as to shift the wheel towards an outer side of a support face of the fastening screws, guarantee passage of the web of the wheel and authorize fixing of the wheel via the screws with a flat base.