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Patent WO-2007128938-A3 (WO)
Title: Mémoires optiques, procédé de lecture et d'écriture de telles mémoires optiques, et dispositif pour la lecture et l'écriture de telles mémoires
Inventor: FORT ALAIN
IPC: G11B7/2467
Filed: 2007-05-04
Abstract: L'invention se rapporte à une mémoire optique de données, ladite mémoire comprenant au moins une couche (6A, 6B, 6C) d'un matériau support, ledit matériau support comprenant des molécules (2, 4) ayant, dans une zone locale (9), un état collectif de molécules parmi au moins un premier état collectif de molécules (4), et un deuxième état collectif de molécules (2), caractérisé en ce que seules des molécules ayant ledit premier état collectif de molécules (4) dans ladite zone locale (9) sont aptes à générer un signal de second harmonique lorsqu'elles sont excitées dans ladite zone locale par un rayonnement électromagnétique de lecture.
Patent WO-2008000999-A3 (WO)
Title: Chariot comprenant des moyens de limitation de la rotation des roues
Inventor: TROTIGNON MARC
IPC: B62D13/04
Filed: 2007-06-25
Abstract: La présente invention concerne un chariot comportant un châssis (1) équipé d'une paire de roue avant (3) et d'une paire de roues arrière (4), reliées entre-elles et à un organe d'attache et de direction (8) qui permet de relier deux chariots, et d'au moins un vérin stabilisateur. Selon l'invention, l'organe d'attache et de direction (8) est mobile entre une position de traction et une position de manœuvre, une extrémité du vérin est montée coulissante longitudinalement sur le châssis (1) et le chariot comporte des moyens formant butée (15), mobiles entre une première position, dans laquelle ils servent d'appui à l'extrémité coulissante du vérin, et une seconde position, dans laquelle l'intensité de la force exercée par le vérin (3; 4) est moindre.
Patent WO-2008050070-A3 (WO)
Title: Procede de validation de capture biometrique, notamment d'une empreinte corporelle
Inventor: THIEBOT ALAIN
IPC: G06V10/143
Filed: 2007-10-25
Abstract: Procédé de validation de capture biométrique, en particulier de capture d'empreinte corporelle d'une zone du corps, notamment d'une empreinte digitale ou du visage; en parallèle avec la capture biométrique : on éclaire la zone du corps à l'aide d'au moins un rayonnement incluant au moins deux longueurs d'ondes respectives différentes entre environ 500 nm et 1150 nm; on fait au moins deux mesures de réf lectométrie en relation avec ces au moins deux longueurs d'onde pour mesurer le taux de réflexion des tissus pour ces longueurs d'onde; on calcule le rapport de ces deux taux mesurés; et on compare ce rapport avec une fourchette de valeurs de référence caractérisant un tissu vivant contenant de l'hémoglobine et cela dans des proportions de formes oxygénée et non oxygénée caractéristiques de l'état vivant pour les longueurs d'onde considérées; si ce rapport est compris dans la fourchette, la zone du corps est considérée comme vivante et la capture biométrique peut être validée; sinon, la zone du corps est considérée comme n'étant pas vivante et la capture biométrique peut ne pas être validée.
Patent WO-2008142339-A3 (WO)
Title: Systeme d'echange d'energie electrique, en particulier pour un vehicule hybride
Inventor: LOUDOT SERGE
IPC: B60L50/16
Filed: 2008-04-14
Abstract: L'invention a pour objet un système d'échange d'énergie électrique entre au moins un élément moteur-générateur (MG) et au moins un élément de stockage B déterminant une tension de stockage continue entre deux branches (21, 21') d'un circuit bus sur lesquelles sont branchés en parallèle un convertisseur continu/continu (1 ), une capacité de filtrage (2), et un convertisseur continu/alternatif (C1, C2), branché sur au moins un élément moteur-générateur (MG). Selon l'invention, le système comprend au moins un thyristor (41 ) branché en dérivation sur le bus positif (21), entre l'élément de stockage (B) et la sortie du convertisseur-élévateur de tension (1), de façon à court-circuiter ledit convertisseur (1) et un moyen d'amorçage du thyristor (41) en fonction de la tension demandée à la capacité de filtrage (3), déterminant, au moins en décharge, le court-circuitage du convertisseur-élévateur de tension (1) avec passage direct du courant par ledit thyristor (41), tant que la tension de la capacité de filtrage (3) sensiblement égale à la tension de l'élément de stockage est suffisante pour permettre aux machines électriques de fournir le couple qui leur est demandé. L'invention s'applique spécialement à un véhicule hybride à dérivation de puissance, en particulier pour une variation continue du rapport de transmission.
Patent WO-2008148975-A3 (WO)
Inventor: OUMNIA KARIM
IPC: A43B17/08
Filed: 2008-04-28
Abstract: This invention relates to an item of footwear comprising a bottom structure located between the foot and the ground, formed by several superimposed soles and a top (9), said shoe being characterized in that each of the soles is perforated and able to let water and air through, and in that each sole is made of a washable synthetic material.
Patent WO-2009010700-A3 (WO)
Inventor: DESCARGUE CHRISTINE
IPC: A43B21/26
Filed: 2008-07-18
Abstract: The invention relates to a footwear sole (1) in which the hindfoot region includes a main shock-absorbing part (4) housed between an upper element (2) and a lower element (3). The invention is characterised in that the upper element (2) includes two side recesses (7, 8) defining a longitudinal flexible strip (9) extending at least through the heal support zone (11) opposite the calcaneal spur and the main shock-absorbing part (4) includes a through-hole (12) under the flexible strip (9), such that said strip can flex vertically in the hole in response to an impact.
Patent WO-2010023381-A3 (WO)
Title: Generateur thermique a materiau magnetocalorique
Inventor: HEITZLER JEAN-CLAUDE
IPC: F25B21/00
Filed: 2009-08-25
Abstract: La présente invention concerne un générateur thermique (1) comportant au moins un module thermique (2) comprenant un élément magnétocalorique traversé par un volume de fluide caloporteur entraîné selon un déplacement alterné à travers l'élément magnétocalorique, de part et d'autre de ce dernier, par l'intermédiaire de deux moyens de circulation (4) disposés dans le module thermique, ledit générateur magnétocalorique (1) comportant également un arrangement magnétique (5) agencé pour soumettre alternativement chaque élément magnétocalorique à une variation de champ magnétique, le déplacement alterné du fluide caloporteur étant synchronisé avec la variation du champ magnétique, générateur caractérisé en ce qu'au moins un moyen de circulation (4) dudit module thermique est mis en mouvement par un moyen de manœuvre (6) sans contact.
Patent WO-2009138621-A3 (WO)
Title: Silencieux pour ligne d'échappement de véhicule automobile
Inventor: BARRIEU EDOUARD
IPC: F01N13/20
Filed: 2009-04-15
Abstract: Ce silencieux (10) pour ligne d'échappement de véhicule automobile du type comprenant : une enveloppe (12) délimitant intérieurement un volume d'échappement; une entrée (16) de gaz d'échappement débouchant dans le volume d'échappement; et un conduit (18) de sortie des gaz d'échappement, communiquant avec le volume d'échappement et présentant un orifice (30) de sortie vers l'extérieur du silencieux (10), est caractérisé en ce que le conduit (18) de sortie comprend un tronçon (32) plaqué contre l'enveloppe (12), l'enveloppe (12) comprenant au moins une perforation mettant en communication le tronçon plaqué (32) avec le volume d'échappement.
Patent WO-2009138669-A3 (WO)
Title: Dispositif de surveillance d'une installation muni d'une camera
Inventor: WEBER VINCENT
IPC: G08B13/196
Filed: 2009-04-23
Abstract: Le dispositif (12) de surveillance d'une installation (8) comprend des moyens (34) aptes à commander une indication, à destination d'un environnement d'une caméra (12), que la caméra (12) passe d'un état dans lequel elle n'est pas en mesure de recueillir des images à un état dans lequel elle est en mesure d'en recueillir, voire en recueille, et inversement. L'indication a lieu sous l'une au moins des deux formes suivantes : un mouvement d'un obturateur (26) apte à recouvrir un objectif (24) de la caméra; et un signal sonore.
Patent WO-2005035786-A3 (WO)
Title: Procedes
Inventor: BOYTON ROSEMARY J
IPC: C12Q1/68
Filed: 2004-10-06
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à étudier le risque d'un patient à développer une bronchiectasie, ce procédé comprenant les étapes consistant à tester le génotype de gènes à impliquer dans la signalisation d'IFNη ou la signalisation de CXCR-1 du patient. L'invention concerne également un procédé de sélection d'une série de traitements destinés à un patient atteint de bronchiectasie ou risquant de développer une telle maladie, qui comprend les étapes consistant à tester le génotype de gènes impliqués dans la signalisation d'IFNη ou la signalisation de CXCR-1 du patient.
Patent WO-2006024874-A3 (WO)
Title: Pompe
Inventor: OAKES JOHN
IPC: A61F5/41
Filed: 2005-09-02
Abstract: L'invention concerne une pompe (102) comprenant une chambre (108) conçue pour recevoir un pénis, un clapet de non-retour (156) et un moyen de pompage (110) conçu pour pomper le fluide de la chambre (108), la pompe (102) étant conçue pour être utilisée sous l'eau.
Patent WO-2006090132-A3 (WO)
Title: Procede d'evaluation de l'efficacite energetique de batiments
Inventor: ASKAR HAITHAN K
IPC: G01J5/00
Filed: 2006-02-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant d'identifier, à partir d'une image thermique aérienne (1) d'une pluralité de bâtiments dans une zone prédéterminée, les bâtiments qui présentent une efficacité thermique relativement faible. Ce procédé consiste à effectuer des mesures au sol (2, 3) indiquant l'efficacité thermique d'un échantillon de ces bâtiments; à mettre en corrélation (4) les mesures au sol (2, 3) avec l'image thermique aérienne (1); et à estimer (6), sur la base de cette corrélation (5), quels sont les bâtiments, autres que ceux de l'échantillon, qui présentent une efficacité thermique relativement faible.
Patent WO-2008071923-A3 (WO)
Title: A time-of-flight mass spectrometer and a method of analysing ions in a time-of-flight mass spectrometer
Inventor: GILES ROGER
IPC: H01J49/40
Filed: 2007-12-07
Abstract: A time-of-flight mass spectrometer (1) comprises an ion source a segmented linear ion device (10) for receiving sample ions supplied by the ion source and a time-of-flight mass analyser for analysing ions ejected from the segmented device. A trapping voltage is applied to the segmented device to trap ions initially into a group of two or more adjacent segments and subsequently to trap them in a region of the segmented device shorter than the group of segments. The trapping voltage may also be effective to provide a uniform trapping field along the length of the device (10).
Patent WO-2009095712-A3 (WO)
Title: Composés chimiques
Inventor: ALMEIDA LYNSIE
IPC: A61P35/00
Filed: 2009-01-26
Abstract: La présente invention porte sur des composés représentés par la formule (I) : et sur leurs sels, compositions pharmaceutiques, procédés d'utilisation et sur des procédés pour leur préparation. Ces composés assurent un traitement pour des troubles myéloprolifératifs et le cancer.
Patent WO-2015170093-A3 (WO)
Title: Déflecteur
Inventor: BINGHAM CHRISTOPHER STEVEN
IPC: B60K15/03
Filed: 2015-05-06
Abstract: L'invention concerne un déflecteur (40) destiné à être placé dans un réservoir (16) permettant de contenir un liquide. Le déflecteur (40) comprend: une paroi de déflecteur renfermant une cavité interne (48); et une ou plusieurs ouvertures (50) dans la paroi de déflecteur conçues de manière à permettre l'écoulement d'un fluide entre la cavité interne (48) du déflecteur (40) et un volume externe à la paroi de déflecteur. La paroi de déflecteur comprend une paroi externe (42) et une paroi interne (44) située à l'intérieur de la paroi externe (42). Les parois externe et interne (42, 44) comprennent chacune une ou plusieurs ouvertures. Chacune des ouvertures dans la paroi externe (42) est fixée à une ouverture respective dans la paroi interne (44) par l'intermédiaire d'une paroi latérale d'ouverture respective. Les parois externe et interne (42, 44) sont espacées afin de définir entre elles une chambre (46).
Patent WO-2016156782-A3 (WO)
Title: Smoking article wrapper
Inventor: PARK KIE SEON
IPC: A24D1/02
Filed: 2016-02-23
Abstract: The present invention relates to composite web for forming a smoking article element wrapper. The composite web comprises a strip of wrapping material and a plurality of thermally conductive patches. The thermally conductive patches are located on a surface of the strip and are spaced along the length of the strip. The present invention also relates to a method of manufacturing a smoking article component.
Patent WO-2005003138-A3 (WO)
Inventor: KOTAY NAGY PETER
IPC: C07D495/04
Filed: 2004-06-30
Abstract: The present invention relates to a new method of preparation of the polymorph form 1 of methyl (S)-(+)-(2-chlorophenyl)-2-(6,7-dihydro-4H-thieno[3,2-c]pyridine-5-yl-acetate hydrogensulfate of the formula (I).
Patent WO-2006021896-A3 (WO)
Title: Modele de souris transgenique du virus de l'hepatite c (hcv) et identification de therapeutiques du hcv
Inventor: SALLBERG MATTI
IPC: C07K14/18
Filed: 2005-08-26
Abstract: L'invention concerne la découverte de nouvelles compositions NS3/4A avec des capacités d'expression accrues. Des modes de réalisation de cette invention comprennent des compositions NS3/4A à codons optimisés et des compositions avec le réplicon du virus de la forêt Semliki. D'autres modes de réalisation comprennent des organismes transgéniques contenant ces compositions NS3/4A, des procédés d'utilisation de ces souris transgéniques pour cribler et raffiner des médicaments, ainsi que les médicaments raffinés obtenus grâce à ces procédés. D'autres modes de réalisation encore comprennent des molécules dépendant de l'activité de la protéase qui peuvent indiquer la présence ou l'absence d'un inhibiteur de protéase.
Patent WO-2006011088-A3 (WO)
Title: Lampe halogene
Inventor: SCHOENFELDER BERND
IPC: H01K1/50
Filed: 2005-07-13
Abstract: L'invention concerne une lampe halogène destinée en particulier à au moins un mode de fonctionnement à une tension de lampe sensiblement inférieure à la tension nominale ou à une puissance de lampe sensiblement inférieure à la puissance nominale, ou destinée à commuter entre ce premier mode de fonctionnement et un second mode normal de fonctionnement dans lequel la lampe fonctionne sensiblement à sa tension ou à sa puissance nominale. Dans le premier mode de fonctionnement, pour empêcher tout transport de masse accru de molybdène et, par suite, un noircissement possible de l'enveloppe de la lampe ou la croissance de trichites dans la région des branches du filament incandescent ou des premiers tours dudit filament, on utilise un gaz de remplissage ne contenant pas de brome mais comportant du chlore. De telles lampes sont utilisées, par exemple, dans des phares de véhicules à moteur pour ce que l'on appelle communément éclairage de jour (DRL = daylight running light).
Patent WO-2006111803-A3 (WO)
Title: Emballage de produits prepares extemporanement, particulierement des produits medicinaux, pharmaceutiques, cosmetiques ou analogues
Inventor: FONTANA ANTONIO
IPC: H04L29/08
Filed: 2006-03-15
Abstract: On décrit emballage de produits préparés extemporanément, particulièrement des produits médicinaux, pharmaceutiques, cosmétiques ou analogues. L'emballage est constitué d'un contenant d'une première substance représentant une bouche; d'un réceptacle d'une seconde substance logé dans ladite bouche, le volume intérieur du réceptacle étant temporairement séparé du volume intérieur du contenant et adapté pour communiquer avec ce dernier pour mélanger la première et la seconde substances afin de former le produit; et d'un espace interne isolant défini le long d'au moins une partie de la surface délimitant le réceptacle.
Patent WO-2006095320-A3 (WO)
Title: Systeme et procede de detection des emplacements, dimensions et formes d'objets multiples interagissant avec un ecran tactile
Inventor: VAN DE WIJDEVEN SANDER B F
IPC: G06F3/042
Filed: 2006-03-08
Abstract: La présente invention concerne un système, un procédé et un appareil de détection des emplacements, dimensions et formes d'au moins un objets dans un plan à l'intérieur les limites de détection d'un écran tactile (10).
Patent WO-2007017801-A3 (WO)
Title: Procede de preparation d'une composition d'adjuvant de traitement pour les textiles et procede de preparation d'une composition de lavage du linge et de traitement des tissus
Inventor: DODD MALCOLM MCCLAREN
IPC: C11D11/00
Filed: 2006-08-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une composition d'adjuvant de traitement pour les textiles sous forme particulaire, ladite composition comprenant un tensioactif anionique, de l'argile et de la silicone. Le procédé de préparation comprend les étapes suivantes et se déroule comme suit: (i) on met en contact la silicone avec de l'eau et un premier tensioactif anionique, pour former un mélange de silicone aqueuse sous forme d'émulsion; puis (ii) on met ensuite en contact le mélange de silicone aqueuse avec l'argile, un deuxième tensioactif anionique et éventuellement de l'eau supplémentaire pour former un mélange d'argile et de silicone; (iii) enfin, on homogénéise le mélange d'argile et de silicone; et (iv) facultativement on déshydrate et facultativement on refroidit le mélange formé dans l'étape (iii).
Patent WO-2007039875-A3 (WO)
Title: Arbre creux flexible
Inventor: DA ROLD ORLANDO
IPC: A61B17/16
Filed: 2006-10-04
Abstract: L'invention concerne un arbre creux flexible (1) garantissant, de manière fiable, la transmission de force à travers des rayons grâce à l'assemblage de parties individuelles par l'intermédiaire de points de séparation en queue d'aronde (10).
Patent WO-2007063525-A3 (WO)
Title: Ensemble de montage de fixation stable d'un siege, en particulier d'une selle de bicyclette
Inventor: SEGATO STEFANO
IPC: B62J1/02
Filed: 2006-12-01
Abstract: L'invention concerne le domaine des structures de support, en particulier un ensemble de montage de fixation stable d'un siège (3) ayant une coque de renfort (2) à un cadre de support mobile ou fixe. Ledit ensemble comprend un support d'attache (4), qui est sensiblement symétrique par rapport à un plan (π) longitudinal sensiblement vertical et qui est formé de deux tiges latérales (5', 5'') ayant des parties d'extrémités avant (6', 6'') et des parties d'extrémités arrière (7', 7'') conçues pour se raccorder à la partie avant (8) et à la partie arrière (9) de la coque (2) respectivement. Les parties d'extrémités arrière (7', 7'') présentent une forme évasée définissant des éléments mâles anti-rotation (10', 10'') qui coulissent longitudinalement à l'intérieur des premiers réceptacles femelles (11', 11'') complémentaires correspondants associés de façon rigide à la coque (2).
Patent WO-2008050227-A3 (WO)
Title: Électrovalve
Inventor: BOTTINELLI CLAUDIO
IPC: F16K39/02
Filed: 2007-10-18
Abstract: L'invention porte sue une électrovalve ayant un corps creux (2); un conduit d'entrée (3) pour permettre l'entrée d'un fluide dans le corps creux (2) ; un conduit de sortie (4) pour permettre la sortie du fluide à partir du corps creux (2); un piston (8) disposé dans le corps creux (2) et mobile de façon réversible entre une position fermée dans laquelle il empêche le passage du fluide du conduit d'entrée (3) au conduit de sortie (5), et une position ouverte dans laquelle il permet le passage du fluide du conduit d'entrée (3) au conduit de sortie (5) ; et une coulisse (9) pour activer le piston (8) sur lequel une pression est exercée par le fluide dans le conduit d'entrée (3). L'électrovalve comprend en outre des moyens (12) pour compenser la pression exercée sur la coulisse (9) ; lesdits moyens (12), en réponse à une commande pour ouvrir le piston (8), donnent naissance à une pression sur la coulisse (9), laquelle s'oppose à ladite pression exercée sur la coulisse (9) par le fluide dans le conduit d'entrée (3).
Patent WO-2008001256-A3 (WO)
Title: Circuit mélangeur et son procédé de fonctionnement
Inventor: VILLAIN FREDERIC F
IPC: H03D7/14
Filed: 2007-06-15
Abstract: L'invention concerne un circuit mélangeur permettant de mélanger un signal radiofréquence (RF) à un signal d'oscillateur local (LO) pour produire un signal à fréquence intermédiaire (IF), ledit circuit mélangeur comprenant : une branche fictive (42) connectée en parallèle à une branche de mélange (4), la branche fictive comprenant : - un étage à transconductance (44) présentant une entrée connectée à un potentiel de référence indépendant du signal RF en vue de transformer le potentiel de référence en un signal de courant ; et – un noyau de commutation de courant (46) servant à commuter le signal de courant en fonction de signaux LO et LO ; et – des commutateurs de découpage (Qci à Qc4) servant à connecter en série l'étage à transconductance (10) de la branche de mélange au noyau de commutation de courant (12) de la branche de mélange et, en alternance, au noyau de commutation de courant (46) de la branche fictive sous la commande d'un signal de découpage.
Patent WO-2008075281-A3 (WO)
Title: Cleansing composition based on absorbent fillers and silicone compounds
Inventor: AUBRUN-SONNEVILLE ODILE
IPC: A61K8/891
Filed: 2007-12-17
Abstract: The present invention relates to a cosmetic method for cleansing keratinous substance(s) comprising at least: - the application (a) of at least one filler that absorbs sebum, (b) of one or more compounds X, (c) of one or more compounds Y, with at least one of the compounds X and Y being silicone-based and said compounds X and Y being capable of reacting together by a hydrosilylation reaction in the presence of a catalyst, when they are brought into contact with one another, and (d) of at least one catalyst, the applications (a), (b), (c) and (d) possibly being simultaneous or in sequence following any order on condition that it is favourable to the interaction of said compounds X and Y; and - removal of the film thus formed, preferably by peeling. It also relates to a cleansing kit.
Patent WO-2008081416-A3 (WO)
Inventor: ZHANG RUZHI
IPC: G03F7/42
Filed: 2008-01-03
Abstract: L'invention porte sur des compositions and méthodes de décapage de couches de revêtement anti-réfléchissantes et de masques durs à base de silicium.
Patent WO-2009013578-A3 (WO)
Title: Panneau solaire pour chauffage de fluide
Inventor: BIANCONI FRANCESCO
IPC: F24J2/46
Filed: 2008-07-11
Abstract: L'invention concerne un panneau solaire pour chauffage de fluide, comprenant un boîtier, ouvert sur le dessus, et comportant au moins une chambre recevant un ou plusieurs collecteurs pour le fluide à chauffer, ladite au moins une chambre étant fermée par un écran transparent exposé au rayonnement solaire et située au niveau de l'ouverture supérieure dudit boîtier, caractérisé par le fait qu'il comprend des moyens pour un chauffage commandé de ladite au moins une chambre.
Patent WO-2009027810-A3 (WO)
Title: Buse auto-nettoyante pour clarificateurs par flottation
Inventor: GOBITTO GIUSEPPE
IPC: F16K15/02
Filed: 2008-08-30
Abstract: La présente invention concerne une buse (20) comportant un boîtier (21) avec un orifice d'entrée (22) et un orifice de sortie (25) pour le fluide à traiter, et un dispositif de partialisation (23) qui est maintenu en coulissement élastique et réglable. La tête (29) du dispositif de partialisation (23) se trouve en regard de l'orifice d'entrée (22) pour le fluide à traiter et est munie de rainures (39) qui coopèrent avec les rainures (40) ménagées dans le bord périphérique dudit orifice d'entrée (22) afin de produire une mouvement turbulent dans le fluide à traiter. La tête de partialisation (29) du dispositif de partialisation (23) est en outre apte à coulisser en éloignement dudit orifice d'entrée (22) sous la pression du liquide à traiter, lorsque lesdites rainures (39) et (40) doivent être nettoyées suite au colmatage provoqué par des particules solides contenus dans le liquide à traiter.