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Patent FR-2957044-A1 (FR)
Title: Atelier de maintenance de rames de transport ferroviaire
Inventor: BERGER CHRISTIAN
IPC: B61K11/00
Filed: 2010-03-04
Abstract: La présente invention concerne la maintenance des rames de transport ferroviaire, plus particulièrement un atelier de maintenance de rames (0) de transport ferroviaire. L'atelier proposé consiste en au moins un portique (1) mobile présentant au moins un châssis (111) inférieur droit verticalement télescopique avec un châssis (121) supérieur droit et un châssis (112) inférieur gauche verticalement télescopiques un châssis (122) supérieur gauche. Le châssis (121) supérieur droit est transversalement télescopique au châssis (122) supérieur gauche par l'intermédiaire d'un châssis (11) central pour permettre au portique (1) de se déployer ou rétracter au moins entre une configuration déployée de travail et une configuration de transport. La présente invention permet de mettre en œuvre les opérations de maintenance habituelles, de moduler la solution aux besoins de l'opérateur et de diminuer significativement la consommation énergétique liée à l'utilisation d'infrastructures éparses et vieillissantes, en s'affranchissant des phases de transit des rames vers leur site de maintenance.
Patent FR-2961413-A1 (FR)
Title: Module de filtration d'eau et procede de fabrication et d'utilisation
Inventor: ESPENAN JEAN-MICHEL
IPC: B01D61/20
Filed: 2010-06-18
Abstract: Le module (10) de filtration d'eau à fibres creuses est de type à filtration de l'extérieur vers l'intérieur des fibres, les fibres étant disposées à l'intérieur d'un carter (11) en de multiples éléments (20). Le module (10) et au moins un élément (20) comportent des moyens coopérant, adaptés à permettre un montage de l'élément (20) dans le module (10) de manière amovible.
Patent FR-2961958-A1 (FR)
Title: Systeme de conversion d'energie comportant un electrolyte compose d'une base alcaline et de silicate alcalin.
Inventor: FLEURY JEAN-MARC
IPC: C25B9/00
Filed: 2010-06-25
Abstract: L'invention est relative à la conversion de l'énergie et elle vise plus spécialement un système de conversion de l'énergie comportant un additif dans l'électrolyte aqueux des cellules électrochimique de ce dernier. L'invention concerne un système de conversion de l'énergie comportant une première électrode (6, 106), une seconde électrode (7, 107) et un espace inter-électrodes (11, 111) comprenant un milieu fonctionnel agencé entre la première électrode (6, 106) et la seconde électrode (11, 111) ; dans lequel la première électrode (6, 106) est réalisée à partir d'au moins un moyen conducteur de l'électricité apte à être en tous endroits au même potentiel électrique de sorte à constituer cette première électrode (6, 106). Selon l'invention, le milieu fonctionnel est un électrolyte aqueux composé à partir d'eau, d'une base alcaline, et de silicate alcalin en concentration supérieure ou égale à 5% en masse de l'électrolyte aqueux.
Patent FR-2966285-A1 (FR)
Title: Procédé de formation de circuits intégrés sur substrat semi conducteur contraint
Inventor: BENSAHEL DANIEL
IPC: H01L21/77
Filed: 2010-10-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un circuit électronique sur un substrat semiconducteur contraint, comprenant les étapes suivantes : former, sur une première face d'un substrat semiconducteur (10), des composants électroniques définissant des puces électroniques à découper (12) ; et former au moins des portions d'une couche de matériau semiconducteur poreux (14) du côté d'une deuxième face du substrat semiconducteur, opposée à la première face, de façon à courber le substrat semiconducteur.
Patent FR-2966161-A1 (FR)
Title: Procede de reaction et de stripage etage dans une unite de fcc pour maximisation de la production d'olefines
Inventor: BORIES MARC
IPC: B01J8/28
Filed: 2010-10-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de stripage étagé utilisable dans un procédé de craquage catalytique à lit fluidisé ou FCC (Fluidized catalytic cracking) pour la maximisation de la production d'oléfïnes, c'est-à-dire d'oléfines en C et C , notamment de propylène. La présente invention a donc pour objet un procédé de craquage et de stripage étagé d'un mélange fluidisé d'hydrocarbures et de grains de catalyseur cokés, intégré à un procédé de craquage catalytique classique à lit fluidisé, au cours de l'étape désengagement/stripage après séparation des grains de catalyseur cokés et des effluents craqués caractérisé en ce que il comprend au moins deux étapes, au moins une étape préliminaire de craquage d'un fluide hydrocarboné sur les grains de catalyseur cokés suivie d'au moins une étape de stripage de ces grains. La présente invention concerne également un dispositif de séparation et de stripage mettant en œuvre ce procédé.
Patent FR-2978767-A1 (FR)
Title: Composition, useful to coat or decorate a surface of articles comprising e.g. jewelry, comprises a mixture containing organic binder and oxidative, pearlescent pigments, colored pigments and organic solvents preferably aliphatic solvents
Inventor: GUICHARD JEAN LUC
IPC: C09D7/46
Filed: 2011-08-05
Abstract: Composition comprises a mixture containing an organic binder for physical drying (evaporating of solvent) and oxidative, pearlescent pigments, colored pigments and organic solvents preferably aliphatic solvents. An independent claim is included for preparing a decorative composition comprising adding 13-20% of the organic binder and 9-14% of the aliphatic organic solvents into a vessel, adding an inorganic filler thickener and pearlescent pigments into the vessel to obtain a homogenous mixture, adding 17-25% of the organic binder, colored pigments and one or more ingredients including metal soaps, antiskinning agents, organic thickeners, and organic solvents to the mixture.
Patent FR-2984180-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de particules spheroidales d'alumine
Inventor: LACOMBE SYLVIE
IPC: C01F7/02
Filed: 2011-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de particules sphéroïdales d'alumine comprenant les étapes suivantes: a) préparation d'une suspension comprenant de l'eau, un acide et au moins une poudre de boehmite présentant des raies de diffraction X [020] et [120] dont le rapport des intensités de raie [020]/[120] est compris entre 0,7 et 1 ; b) préparation d'une émulsion comprenant un agent porogène, un tensioactif et de l'eau; c) mélange de la suspension de l'étape a) et l'émulsion de l'étape b); d) mise en forme des particules sphéroïdales par coagulation en goutte à partir du mélange de l'étape c); e) séchage des particules obtenues à l'étape d); f) calcination des particules obtenues à l'étape e).
Patent FR-2969921-A1 (FR)
Title: Produit cosmetique en deux parties
Inventor: BERNARD ANNE LAURE
IPC: A61K8/22
Filed: 2011-01-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble cosmétique comprenant : a) une première composition aqueuse comprenant : - au moins un actif choisi parmi les peroxydes, les α-hydroxyacides, les β-hydroxyacides et leurs mélanges, et - au moins un polymère comportant au moins un monomère à groupement sulfonique et b) une deuxième composition aqueuse comprenant - un tensioactif moussant anionique et un tensioactif moussant amphotère en un ratio tensioactif amphotère/tensioactif anionique allant de 0,9 à 80/20, - la teneur totale en tensioactifs anionique et amphotère étant supérieure ou égale à 10% en poids par rapport au poids total de la deuxième composition, et -un polymère gélifiant.
Patent FR-2971562-A1 (FR)
Title: Dispositif de compression de fluide gazeux
Inventor: JOFFROY JEAN MARC
IPC: F04B31/00
Filed: 2011-02-10
Abstract: Dispositif de compression de fluide gazeux, comprenant une première enceinte (31) dans lequel se déplace un premier piston (71) délimitant une première chambre (11) et une deuxième chambre (12), une deuxième enceinte (32) dans lequel se déplace un deuxième piston (72) délimitant une troisième chambre (13) et une quatrième chambre (14), un premier circuit d'échange (21) reliant la première chambre et la quatrième chambre, avec un échangeur de chaleur (5) lié à une source froide, un deuxième circuit d'échange (22) reliant la deuxième chambre et la troisième chambre, avec un deuxième échangeur de chaleur (6) lié à une source chaude, un passage de transfert (29) reliant la première chambre et la deuxième chambre avec un organe anti-retour, moyennant quoi un déplacement de va-et-vient des pistons liés entre eux entraine une compression du fluide gazeux en direction de la sortie
Patent FR-2975639-A1 (FR)
Title: Vehicule a boite de vitesses manuelle muni d'une chaine de traction hybride et procede d'hybridation associe
Inventor: CHESNEAU GAETAN
IPC: B60K6/22
Filed: 2011-05-25
Abstract: L'invention concerne essentiellement un véhicule (1) comportant : - une chaîne (5) de traction thermique formée par un moteur thermique (3), un dispositif (30) d'embrayage commandé par un organe (32) de commande d'embrayage, une boîte (40) de vitesses manuelle, ainsi qu'un différentiel (45) en relation avec des roues (46) du véhicule (1), caractérisé en ce qu'il comporte en outre : - une chaîne de traction électrique (2) installée en amont du dispositif (30) d'embrayage et de la boîte de vitesses (40), - un moyen (42) pour déterminer le rapport de vitesse engagé, - un capteur (33) de position associé au dispositif (30) d'embrayage, et - un gestionnaire de traction (48) apte à commander les différentes chaînes de traction (2, 5) du véhicule (1) en fonction des signaux issus du moyen (42) pour déterminer le rapport de vitesse engagé et du capteur (33) de position associé au dispositif (30) d'embrayage.
Patent FR-2976717-A1 (FR)
Title: Appareil electrique comportant une touche de commande pivotante
Inventor: VAGNER XAVIER
IPC: H01H23/12
Filed: 2011-06-20
Abstract: Cet appareil électrique comporte un corps (12) et une touche de commande pivotante (13). Pour leur montage mutuel à pivotement : - un tourillon (15) présente une surface de butée (17) et une surface de guidage à pivotement (18), - un palier (16) présente une surface de contre-butée (32) et une surface de contre-guidage à pivotement (33), - une gorge (31) débouche dans le palier entre la surface de contrebutée (32) et la surface de contre-guidage (33), - un organe élastique (37) agit sur la touche (13) pour appliquer la surface de guidage (18) et la surface contre-guidage (33) l'une contre l'autre, et - ledit corps (12) et ladite touche (13) sont configurés pour que, dans un état où ils sont à l'écart du reste dudit appareil, la touche (13) admette, vis-à-vis du corps (12), une orientation angulaire dans laquelle le tourillon (15) peut coulisser dans la gorge (31).
Patent FR-2977062-A1 (FR)
Title: Diffuser for disk-type sound-signaling hooter in siren alarm of car, has coupling region, where resonant frequency of diffuser is equal to harmonic of nth order of fundamental frequency of excitation in which number n is integer
Inventor: GELFI SYLVAIN
IPC: G10K9/12
Filed: 2011-06-23
Abstract: The diffuser (11) has a coupling region that is allowed to undergo vibration at a fundamental frequency of excitation to induce a resonance effect on the diffuser. One of resonant frequencies of the diffuser is equal to a harmonic of nth order of the fundamental frequency of excitation in which the number n is an integer less than or equal to 5. The thickness of the diffuser lies between 0.6 mm and 2.4 mm, and frequency of resonance is equal to third order harmonics. An independent claim is also included for a sound-signaling hooter.
Patent FR-2977379-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour accumulateur etanche
Inventor: MERMILLOD-BLONDIN LUC
IPC: H01M2/12
Filed: 2011-07-01
Abstract: Un conteneur (2) d'accumulateur étanche destiné à contenir un faisceau électrochimique (9), le conteneur comprenant une paroi formant un fond (3) en matière conductrice électriquement comprenant : - une partie périphérique (3a), - un opercule (3c), - une partie fragilisée (3b) délimitant l'opercule, joignant la partie périphérique à l'opercule, adaptée à se rompre lors d'une surpression à l'intérieur du conteneur, dans lequel conteneur est disposée une membrane déformable conductrice électriquement (10) reliant électriquement des électrodes d'une même polarité d'un faisceau électrochimique à l'opercule, et dans lequel conteneur, une surpression provoque une déformation de la membrane, cette déformation entraînant une rupture de la partie fragilisée.
Patent FR-2980004-A1 (FR)
Title: Mobile terminal e.g. smartphone, has computer application including instructions for displaying control window on main screen and for moving cursor on auxiliary screen in response to movement of touch in active region of window
Inventor: PASTORELLI JEAN-CLAUDE
IPC: G06F3/03
Filed: 2011-09-14
Abstract: The terminal (1) has a main display screen (2) with touch sensors, and an auxiliary display screen (3), where the screens are connected for data transfer between the screens, and a cursor (30) moves on the auxiliary screen. A computer application includes instructions for displaying a control window (20) on the main screen in response to a touch event, for moving the cursor on the auxiliary screen in response to movement of touch in an active region (21) of the window, and removing the window in response to another touch event in the active zone of the window or on the main screen. An independent claim is also included for a method for controlling the movement of a cursor on an auxiliary display screen of a mobile terminal.
Patent FR-2980437-A1 (FR)
Title: Device for fastening engine cradle on front shaft of car, has nut comprising cylindrical centering part whose diameter is equal to diameter of centering hole of spacer, where part has radial slot for absorbing residual torque of device
Inventor: MARCONOT PASCAL
IPC: B62D27/02
Filed: 2011-09-23
Abstract: The device has a spacer rigidly fixed in a front cradle, and a nut (10) fixed in a front shaft. The nut has a cylindrical centering part (13) inserted into a centering hole of the spacer for centering the cradle and the shaft during assembling operation of a vehicle body. A fastening screw passes through an axial opening of the spacer, and is screwed on the nut. The centering part has diameter (d) approximately equal to a diameter of the hole to remove a clearance between the nut and the spacer. The centering part includes a radial slot (14) for absorbing a residual torque of the device.
Patent FR-2981143-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echauffement d'un fluide
Inventor: VUILLAMY DIDIER
IPC: B64G1/40
Filed: 2011-10-11
Abstract: Dispositif d'échauffement d'un fluide utilisable notamment dans un lanceur de fusée pour pressuriser un ergol liquéfié. Selon l'invention, ce dispositif comprend un premier brûleur (21) réalisant une première combustion entre un ergol limitant (L1) et un ergol en excès (E), et une première unité d'échangeur (10, 31) dans lequel des premiers gaz brûlés (B1) issus de ladite première combustion cèdent de la chaleur au fluide (F) ; il comprend en outre au moins un deuxième brûleur (22) dans lequel on injecte les premiers gaz brûlés (B1) d'une part et de l'ergol limitant (L2) d'autre part pour réaliser une deuxième combustion entre l'ergol limitant (L2) et au moins une partie de l'ergol en excès imbrûlé présent dans les premiers gaz brûlés (B1) ; les deuxièmes gaz brûlés (B2) issus de ladite deuxième combustion circulent dans une deuxième unité d'échangeur (10, 32) pour céder de la chaleur au fluide (F).
Patent FR-2981450-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle de la qualite d'un objet
Inventor: VOILLAUME HUBERT
IPC: G01M13/00
Filed: 2011-10-17
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle de la qualité d'un objet en sortie d'une installation de production. Selon l'invention, ce système comprend: - une enceinte comportant un port d'entrée par lequel ledit objet à inspecter est introduit dans ladite enceinte et au moins un port de sortie, ladite enceinte ayant une zone d'inspection (5), - un dispositif de transport pour acheminer ledit objet à inspecter dans ladite zone d'inspection (5) et assurer son évacuation au travers dudit au moins un port de sortie, - un appareil de pesée (7) pour peser ledit objet dans ladite zone d'inspection (5), - un ensemble de mesure dimensionnelle sans contact de l'objet dans ladite zone d'inspection (5), - un ensemble d'analyse de la structure de l'objet dans ladite zone d'inspection (5) par faisceaux lasers, respectivement et/ou par rayons X, et - ladite enceinte est réalisée dans un matériau opaque pour les longueurs d'onde desdits faisceaux lasers en fonctionnement, respectivement, pour les longueurs d'onde desdits faisceaux lasers en fonctionnement et lesdits rayons X, pour prévenir toute fuite de rayonnement.
Patent FR-2981986-A1 (FR)
Title: Accessory drive housing for twin spool double-flow turbojet, has two parts shifted relative to each other along direction that is defined by coupling shaft, where each part extends approximately perpendicular to coupling shaft
Inventor: EMPRIN YVES
IPC: F02C7/32
Filed: 2011-10-26
Abstract: The housing has two parts e.g. upstream face (22a) and downstream face (22b), comprising housing portions (30a, 30b) for accommodating pinions (33a, 33b), where one of the pinions is connected with the other pinion by a coupling shaft (34). One of the parts is shifted relative to the adjacent part along direction that is defined by the coupling shaft, where each part extends approximately perpendicular to the coupling shaft. The housing portions form a common housing (30) accommodating the coupling shaft. The part receives accessories (35, 36) on a same side as the other part. An independent claim is also included for a turbojet.
Patent FR-2983121-A1 (FR)
Title: Sommet pour pneumatique d'avion
Inventor: ESTENNE VINCENT
IPC: B60C9/07
Filed: 2011-11-29
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique pour avion, et, en particulier, le sommet d'un pneumatique pour avion. Un pneumatique d'avion comprend une bande de roulement (1), une armature de sommet (2) radialement intérieure à la bande de roulement (1) et comprenant au moins une couche de sommet, la couche de sommet radialement intérieure (21) ayant une largeur axiale (L ) au moins égale aux deux tiers de la largeur axiale maximale (Li) du pneumatique et comprenant une portion concave dont les limites axiales (M , M' ), de part et d'autre du plan équatorial (XZ), sont les points radialement extérieurs de ladite couche de sommet (21), une armature de carcasse (3) radialement intérieure à l'armature de sommet (2) et comprenant au moins une couche de carcasse, la couche de carcasse radialement extérieure (31) comprenant une portion concave dont les limites axiales (M , M' ), de part et d'autre du plan équatorial (XZ), sont les points radialement extérieurs de ladite couche de carcasse (31). Selon l'invention, la distance radiale (d) entre les portions concaves respectives de la couche de sommet radialement intérieure (21) et de la couche de carcasse radialement extérieure (31) est maximale dans le plan équatorial (XZ) et décroît continûment à partir du plan équatorial (XZ) jusqu'aux limites axiales (M , M' ) desdites portions concaves, les plus proches axialement du plan équatorial (XZ), où elle atteint une valeur minimale (dM).
Patent FR-2983455-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de remorquage a soulevement augmente par paravanes
Inventor: MACQUIN RAPHAEL
IPC: B63B21/66
Filed: 2011-12-01
Abstract: Un procédé et un système de remorquage marin pour remorquer des flûtes ou des sources. Le système de remorquage comprend une ligne de liaison ; un premier paravane relié à la ligne de liaison, dans lequel la ligne de liaison est configurée pour relier le premier paravane à un navire ; une ligne transversale reliée au premier paravane et configurée pour fournir une tension pour maintenir des flûtes séparées les unes des autres ; et un deuxième paravane relié à la ligne de liaison, entre le premier paravane et le navire. Le deuxième paravane est configuré pour augmenter un angle (alpha ) entre la ligne de liaison et la ligne transversale.
Patent FR-2987013-A1 (FR)
Title: Anchoring device for anchoring bolt of rear bench seat of car, has seatbelt lock stem whose lower end is translated relative to axle, so that notch releases pin, and driven around, axle so that stem is placed in position adapted to use loop
Inventor: NAVE ZILBERMANN MARIE EVE
IPC: B60R22/18
Filed: 2012-02-22
Abstract: The device (D) has a fixing part (PF) comprising a wing (A1) to which an axle (AX) is secured. A lower end (EI1) of a stem (TB1) of seatbelt lock (BC1) is mounted to rotate on the axle. The wing has an internal face provided with a pin (EG1). The end has a radial notch (ER) to accommodate the pin in order to immobilize the stem in a position to secure the part with an element of the vehicle. The end is translated relative to the axle, so that the notch releases the pin. The end is driven in rotation around the axle, so that the stem is placed in another position adapted to use of the loop.
Patent FR-2987703-A1 (FR)
Title: Methode et systeme d'estimation de l'etat de charge d'un element electrochimique au lithium comprenant une electrode positive de type phosphate lithie
Inventor: BENJAMIN SEBASTIEN
IPC: G01R31/36
Filed: 2012-03-02
Abstract: Une méthode et un système d'estimation de l'état de charge d'un élément comprenant une électrode positive, par exemple de type phosphate lithié, dont le profil de charge présente un domaine d'état de charge compris entre environ 30 et environ 90% dans lequel la variation de la tension est 10 fois moins rapide que pour un état de charge supérieur à 90%. La détermination de l'état de charge pour un état de charge supérieur à 90% est basée soit sur l'utilisation d'une relation d'étalonnage entre la tension de l'élément et son état de charge lorsque l'élément est traversé par un courant d'intensité inférieure à une valeur seuil prédéterminée et que sa tension s'est stabilisée, soit sur l'utilisation de coulométrie dont on corrige le résultat en tenant compte de la précision du capteur de courant.
Patent FR-2990031-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ecran de projection escamotable
Inventor: MIGGIANO ROBERT
IPC: G03B21/58
Filed: 2012-04-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'écran (10) comportant un caisson (11) accroché à une paroi, un écran de projection (12) et un décor mural (13) associés à des moyens de déplacement (20) pour modifier le contenu visible du caisson. Il est caractérisé en ce que l'écran de projection (12) et le décor mural (13) sont combinés sur une toile de support (14) unitaire et lesdits moyens de déplacement (20) comportent deux rouleaux d'enroulement (21, 22) parallèles autour desquels s'enroule ladite toile de support (14), l'un de ces rouleaux étant un rouleau d'entraînement motorisé. Il comporte en outre des moyens raidisseurs (50) associés aux deux bords libres (14a) de ladite toile de support (14) pour les rigidifier dans le sens d'enroulement de ladite toile et lui conférer une planéité parfaite sur l'ensemble de sa surface.
Patent FR-2989925-A1 (FR)
Title: Presse rotative comprenant au moins deux tours d'impression et un elevateur
Inventor: LEPINAY SYLVAIN GUY
IPC: B41F7/12
Filed: 2012-04-27
Abstract: La presse rotative comprend plusieurs tours d'impression (4) alignées suivant une direction longitudinale, chaque tour d'impression (4) possédant un bâti (20) fixe par rapport au sol, et au moins un élévateur (24, 30) conçu pour le déplacement de personnes. La presse rotative comprend au moins un élévateur intermédiaire (24) conçu pour le déplacement de personnes, disposé mobile verticalement dans un espace intermédiaire entre deux tours d'impression (4) adjacentes, et desservant les deux tours d'impression (4) entre lesquelles il est disposé.
Patent FR-2990364-A1 (FR)
Title: Procede de decontamination radioactive d'une terre par mousse de flottation a air disperse et ladite mousse
Inventor: FAURE SYLVAIN
IPC: B09C1/04
Filed: 2012-05-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour traiter une terre contaminée par au moins un radionucléide tel que du césium Cs comprenant au moins une étape de séparation dudit radionucléide par mousse de flottation à air dispersé. La présente invention concerne également la mousse de flottation obtenue par mise en oeuvre d'un tel procédé.