baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072433-A1 (FR)
Title: Boitier de transmission et engin roulant equipe d'un tel boitier
Inventor: TEILLET EMMANUEL
IPC: F16D13/58
Filed: 2017-10-16
Abstract: BoÃ®tier (1) de transmission comprenant un corps (1A) de boÃ®tier (1) dÃ©limitant une enceinte (1B) et, disposÃ©s au moins partiellement Ã  l'intÃ©rieur de ladite enceinte (1B), un arbre (2) d'entrÃ©e, un arbre (3) de sortie et un mÃ©canisme (4) de transmission du mouvement de l'arbre (2) d'entrÃ©e Ã  l'arbre (3) de sortie, ce mÃ©canisme (4) de transmission de mouvement comprenant au moins un embrayage (5), l'embrayage (5) comprenant un Ã©lÃ©ment (6) menant et un Ã©lÃ©ment (7) menÃ©, l'Ã©lÃ©ment (7) menÃ© Ã©tant montÃ© solidaire en rotation de l'arbre (3) de sortie et comprenant une partie (8) active d'embrayage (5) et un manchon (9) qui porte la partie (8) active d'embrayage (5), la partie (8) active d'embrayage (5) Ã©tant en contact d'appui avec l'Ã©lÃ©ment (6) menant de l'embrayage (5) en position embrayÃ©e de l'embrayage (5), le manchon (9) Ã©tant coaxial Ã  l'arbre (3) de sortie et montÃ© solidaire en rotation de l'arbre (3) de sortie, le manchon (9) de l'Ã©lÃ©ment (7) menÃ© est rÃ©alisÃ© d'une seule piÃšce avec la partie (8) active de l'Ã©lÃ©ment (7) menÃ© et le manchon (9) est interposÃ© entre l'arbre (3) de sortie et le corps (1A) de boÃ®tier (1).
Patent FR-3074759-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’un systeme de direction avec deux motorisations redondantes
Inventor: CASSAR STEPHANE
IPC: B60W40/10
Filed: 2017-12-11
Abstract: Procédé de contrôle d'un système de direction d'un véhicule automobile, comportant deux canaux (12) disposés en parallèle comprenant chacun une motorisation électrique délivrant une force d'assistance sur la direction du véhicule (2), afin d'obtenir une somme des deux forces d'assistance délivrées correspondant à un besoin total de force d'assistance demandée, ce procédé étant remarquable en ce qu'un premier canal délivre une première part du besoin total de force d'assistance, et en ce que le second canal délivre une part complémentaire variable de force d'assistance, correspondant à la différence entre la première part estimée ou mesurée de force réellement délivrée, et le besoin total de force.
Patent FR-3075298-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire comportant un systeme antichute des masses pendulaires
Inventor: RUMEAU ERIC
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-12-18
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (10) destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule automobile, notamment dans un embrayage, comprenant :
 - un support (20) mobile en rotation autour d'un axe de rotation (X),
 - une masse oscillante (23) guidée en oscillation par rapport au support, caractérisé en ce que le dispositif comprend en outre :
 - un système antichute (30) mobile, en fonction de la vitesse de rotation du support (20), entre une position inactive dans laquelle le système antichute est à distance de la masse oscillante et une position active dans laquelle le système antichute (30) exerce une pression axiale sur la masse oscillante (23).
Patent FR-3075943-A1 (FR)
Title: Four a bruleur immerge a paroi auto-creuset
Inventor: GUILLET ANTOINE
IPC: F27B1/24
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un four de fusion du verre à brûleur immergé comprenant une paroi refroidie par un fluide de refroidissement, la face de la paroi tournée vers l'intérieur du four comprenant, avant fusion de verre dans le four, une texture d'accroche pour du verre dévitrifié dit auto-creuset.
Patent FR-3083943-A1 (FR)
Title: Systeme de communications de signaux a en-tete comportant un dispositif d'emission repetitive
Inventor: ROUSSEAU PASCAL
IPC: H04B10/516
Filed: 2018-07-12
Abstract: Le domaine de l'invention est celui des systèmes de communications de données comportant un canal principal comportant des moyens d'émission (10) d'un message comportant les données, des moyens de transmission (20) du message et des moyens de réception (30) du message. Dans le système selon l'invention, les moyens d'émission comportent un premier additionneur (13) ajoutant au message un en-tête, ledit en-tête différent de toutes les données du message, un répétiteur (14) permettant d'émettre un nombre de fois connu le message comportant cet en-tête, la durée d'émission du message à en-tête étant connue. Les moyens de réception comportent un second additionneur (32) ajoutant un nombre de fois identique au nombre d'émission les messages reçus, les messages reçus ajoutés ayant la même durée de réception que la durée d'émission, des moyens de recherche (33) de l'en-tête transmis dans le message correspondant à la somme des messages reçus et des moyens d'identification (34) du message émis connaissant l'emplacement de l'entête .
Patent FR-3077337-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement thermique pour vehicule automobile
IPC: F01P3/22
Filed: 2018-01-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement thermique pour un véhicule automobile hybride ou électrique, comprenant : - un circuit de fluide réfrigérant, dit premier circuit, qui comprend au moins deux compresseurs, un condenseur et un évaporateur ; - un circuit de fluide caloporteur, dit deuxième circuit, qui comprend au moins une batterie électrique ; caractérisé en ce que le dispositif comprend le dispositif comprend deux échangeurs de chaleur bi-fluide qui sont, d'une part, configurés pour conditionner thermiquement la batterie électrique du véhicule, et d'autre, disposés sur les premier et deuxième circuits de manière à ce que le fluide réfrigérant du premier circuit et le fluide caloporteur du deuxième circuit soient aptes à échanger thermiquement l'un avec l'autre, lesdits échangeurs de chaleur étant disposés en parallèle l'un de l'autre sur le premier circuit., lesdits deux compresseurs étant disposés en parallèle l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3080239-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'estimation et de correction d'une erreur de mesure d'un capteur de position d'un rotor de machine electrique tournante
Inventor: NGUYEN THANH
IPC: H02P21/06
Filed: 2018-04-12
Abstract: Le dispositif d'estimation et de correction d'une erreur de mesure d'un capteur de position d'un rotor pour machine électrique tournante, comprenant des moyens de mesure (14a) de la vitesse de rotation de l'arbre d'une machine électrique tournante, une unité de pilotage (18) apte à piloter en courant des enroulements statoriques de la machine électrique tournante à partir d'une consigne. L'unité de pilotage comporte des moyens de calcul aptes à mettre en œuvre un algorithme d'estimation et de correction d'erreur de mesure du capteur de position du rotor.
Patent FR-3080965-A1 (FR)
Title: Systeme d'energie solaire photovoltaique a miroirs escamotables
Inventor: PILAT ERIC
IPC: H02S30/10
Filed: 2018-05-04
Abstract: Afin de limiter l'ombrage induit des miroirs (34) d'un système d'énergie solaire photovoltaïque (2), ce dernier comporte : - une structure de base (16), une unité rotative (10), et une liaison de rotation (22) entre l'unité rotative (10) et la structure de base (16), la liaison de rotation définissant un axe de pivotement (24) de l'unité rotative. Selon l'invention, au moins l'un des deux miroirs (34) est mobile en présentant une première extrémité (40) montée pivotante sur un moyen (42) coulissant le long d'un bras de déport (28) de l'unité, le moyen coulissant (42) étant déplaçable entre une position haute amenant le miroir mobile dans une configuration d'envergure maximale, et une position basse amenant le miroir mobile dans une configuration d'envergure minimale.
Patent FR-3091189-A1 (FR)
Title: Appariement structurel d’images par hachage de descripteurs de singularites du gradient
Inventor: DESPREZ OLIVIER
IPC: G06T15/04
Filed: 2018-12-27
Abstract: APPARIEMENT STRUCTUREL D’IMAGES PAR HACHAGE DE DESCRIPTEURS DE SINGULARITES DU GRADIENT Le procédé pour apparier des images numériques d'un même article dans une unité de traitement de données comprend les étapes de transformation de chaque image numérique d'un article en une carte topographique de divergence locale du champ vectoriel de gradient de luminance, de détection de singularités ou extrema de divergence locale du champ vectoriel de gradient de luminance, ces singularités correspondant à des points d'intérêt dans ladite image numérique, et pour chaque point d'intérêt détecté, d'encodage des valeurs de la singularité du champ de gradient localisées sur plusieurs anneaux concentriques centrés sur le point d'intérêt pour dériver un vecteur de données numériques (210) et de transformation dudit vecteur en une clef de hachage numérique (220) au moyen d'une famille de fonctions de hachage de type LSH Cosinus. Figure à publier : Fig. 2A
Patent FR-3091646-A1 (FR)
Title: Système de compression d'un membre d'un être vivant
Inventor: DESSEREE FLORIAN
IPC: G05B15/02
Filed: 2019-01-10
Abstract: L’invention concerne un système de compression (1) d'un membre d'un être vivant, comprenant un manchon (2) destiné à être placé autour du membre à traiter, ledit manchon étant composé d'une première partie (3) destinée à envelopper partiellement ledit membre et comportant un premier bord libre (30) et un deuxième bord libre (31), et d'une deuxième partie (4) comportant un dispositif actif de serrage/desserrage agencé entre ledit premier bord libre (30) et ledit deuxième bord libre (31) de la première partie du manchon et comportant plusieurs unités de serrage/desserrage (40) juxtaposés le long dudit manchon. Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092584-A1 (FR)
Title: Liant pour améliorer la stabilité et la cohésion d’un matériau granulaire
Inventor: JACQUINET JEAN-PIERRE
IPC: C09K103/00
Filed: 2019-02-08
Abstract: L’invention concerne un liant pour améliorer la stabilité et la cohésion d’un matériau granulaire. Le liant comprend au moins un composé organométallique à base d’aminosiloxanes et au moins un polymère vinylique. De préférence, le liant est sous forme de solution.
Patent FR-3093537-A1 (FR)
Title: Sous ensemble de montage d'un palier de guidage d'un arbre de compresseur
Inventor: LAGARDE ROMAIN NICOLAS
IPC: F16C19/16
Filed: 2019-03-08
Abstract: L'invention propose un sous ensemble de turbomachine (10) comportant un arbre (30), un palier (42) de guidage d'une extrémité axiale (40) dudit arbre (30), un écrou (56) qui est relié à l'extrémité de l'arbre (40) par vissage et un organe de blocage (74) de l'écrou (56) en rotation par rapport à l'extrémité de l'arbre 40), dans lequel l'organe de blocage (74) de l'écrou (56) comporte un premier tronçon (76) portant une pluralité de pattes flexibles (78) dont une extrémité (78A) de chaque patte (78) coopère avec une paroi annulaire (62) radialement interne de l'extrémité de l'arbre (40) et comporte un deuxième tronçon (80) qui coopère avec l'écrou (56), caractérisé en ce que le deuxième tronçon (80) de l'organe de blocage (74) est relié à l'écrou (56) par vissage et les caractéristiques du filetage entre l'organe de blocage (74) et l'écrou (56) sont différentes des caractéristiques du filetage entre l'écrou (56) et l'extrémité de l'arbre (40). Figure pour l’abrégé: Figure 2
Patent FR-3094474-A1 (FR)
Title: Systeme de neutralisation d'une cible utilisant un drone et un missile
Inventor: FORMOSO MATHIAS
IPC: F42B12/40
Filed: 2019-03-27
Abstract: - Système de neutralisation d’une cible utilisant un drone et un missile.
    - Le système de neutralisation (1) comporte un drone (2) configuré pour pouvoir s’approcher en volant d’une cible et émettre au moins des informations de position de la cible, le système de neutralisation (1) comportant également au moins un missile (6) apte à être guidé vers la cible afin de la neutraliser et au moins un poste de contrôle (8), le poste de contrôle (8) comprenant une unité de réception (9B) apte à recevoir au moins les informations de position émises par le drone (2) et une unité d’affichage (10A) apte à présenter ces informations à un opérateur, le missile (6) étant configuré pour pouvoir être guidé vers la cible à l’aide desdites informations de position reçues par le poste de contrôle (8).
    Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3099698-A1 (FR)
Title: Produit de combinaison pour aider au maintien des défenses naturelles de l’organisme et à retrouver la forme
Inventor: GENTILHOMME MARILYN
IPC: A61K39/36
Filed: 2019-08-06
Abstract: La présente invention a pour objet un produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins de la gelée royale, de la spiruline, de la vitamine C, de la vitamine D3, des vitamines du groupe B ainsi qu’au moins une souche bactérienne pour aider au maintien des défenses naturelles de l’organisme et à retrouver la forme. L'invention concerne enfin l'utilisation d'un produit de combinaison tel que précédemment défini pour la prévention et/ou le traitement des pathologies infectieuses, qu’elles soient d’origine virale ou bactérienne.
Patent FR-3105323-A1 (FR)
Title: Procédé de refroidissement d’un embrayage humide et ensemble de transmission comprenant un embrayage humide refroidi selon le procédé
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16D21/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: Pour refroidir un embrayage humide (10, 100) comportant au moins un premier ensemble de friction humide (E1, K0), on injecte un liquide de refroidissement par au moins un canal de passage d'entrée (50) dans une partie de l'embrayage humide (10, 100) disposée entre l'axe de révolution (X) et le diamètre intérieur du volume annulaire (40) de l’ensemble multidisques, et le liquide de refroidissement chemine par centrifugation à travers le premier ensemble de friction humide (E1, K0) avant de retomber dans un carter d'embrayage. (Figure de l’abrégé : Fig. 1)
Patent FR-3106490-A1 (FR)
Title: Chariot hospitalier de transport de bouteille de gaz avec compartiment de rangement du tuyau flexible
Inventor: THEVENET LOUISE
IPC: A61G12/00
Filed: 2020-01-23
Abstract: Titre de l’invention Chariot hospitalier de transport de bouteille de gaz avec compartiment de rangement du tuyau flexible L’invention concerne un chariot hospitalier (1) de transport de bouteille de gaz mobile comprenant une carcasse (2) délimitant un espace interne (3) et comprenant une paroi de toit (4) surmontant ledit espace interne (3), plusieurs roues (10) pour déplacer le chariot sur le sol et un système de distribution (5) de gaz comprenant une extrémité de raccordement (5a) et à laquelle est raccordée fluidiquement une extrémité amont (6a) d’un conduit flexible (6). La paroi de toit (4) comprend une ouverture supérieure (7) en communication avec l’espace interne (3). La partie intermédiaire (6b) du conduit flexible (6) vient se loger dans l’espace interne (3) au travers de l’ouverture supérieure (7), en particulier dans un compartiment de rangement (11) à paroi périphérique souple (11a), de préférence ayant une forme de sac. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109177-A1 (FR)
Title: Grille de conduit de décharge à chevrons.
Inventor: JODET NORMAN BRUNO ANDRÉ
IPC: F02C9/18
Filed: 2020-04-10
Abstract: Grille de conduit de décharge à chevrons Une grille (22) de traitement acoustique destinée à être montée à l’intérieur ou en sortie d’un conduit (21) d’une vanne de décharge (20) d’une turbomachine (1) destinée à acheminer un flux gazeux (F), la grille (22) comprenant une plaque perforée (23) circulaire définissant une direction axiale (DA) et une direction radiale (DR) et ayant un premier diamètre et des orifices (230) traversant la plaque perforée (23).     La plaque perforée (23) comprend une première partie (25) dépourvue d’orifices (230) et une seconde partie (24) comportant lesdits orifices (230),la frontière (240) entre la première partie (25) et la seconde partie (24) ayant la forme d’une figure géométrique plane fermée inscrite dans un cercle (C1) ayant un second diamètre inférieur au premier diamètre de ladite plaque perforée (23),la figure géométrique plane fermée ayant au moins trois portions en saillie (241) vers l’extérieur selon la direction radiale (DR) comprenant au moins trois extrémités radiales externes (242) et au moins trois extrémités radiales internes (244), chaque extrémité radiale interne (244) séparant deux extrémités radiales externes (242).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3110673-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux avec prévention des fuites de lumière
Inventor: PINEAU THOMAS
IPC: F21S45/70
Filed: 2020-05-25
Abstract: LUMINOUS DEVICE WITH LIGHT LEAKAGE PREVENTION The present invention pertains to a multi-functional luminous device for an automotive vehicle. The luminous device comprises two light sources adapted to generate different photometric functions. A light source support having two functional areas accommodates a first light source for generating first photometric function and a second functional area accommodates a second light source (10b) for generating second photometric function. Additionally, a groove is provided between adjoining functional areas and a shield is partially inserted into the groove for blocking the light between adjoining functional areas.     (Figure 2)
Patent FR-3097892-A1 (FR)
Title: Capot de recouvrement pour un entraînement de porte ou de fenêtre
Inventor: BUESS ROLAND
IPC: E05F7/00
Filed: 2020-06-09
Abstract: L’invention concerne un capot de recouvrement pour un entraînement de porte ou de fenêtre, lequel, en coupe transversale, est conçu en forme de U, comprenant une plaque avant formant la base du U et deux plaques latérales formant respectivement une branche du U, entre lesquelles un espace de logement est formé pour l’entraînement, afin de réduire l’encombrement pour le transport, les deux plaques latérales étant respectivement raccordées de manière articulée à la plaque avant.
Patent FR-3113017-A1 (FR)
Title: Dispositif de bridage d’un garde-corps amovible sécurisé sur un marchepied d’un wagon d’un véhicule de transport ferroviaire et garde-corps équipé d’un tel dispositif de bridage
Inventor: AMBROSINI JEAN-CLAUDE
IPC: E04G5/00
Filed: 2020-07-31
Abstract: DISPOSITIF DE BRIDAGE D’UN GARDE-CORPS AMOVIBLE SÉCURISÉ SUR UN MARCHEPIED D’UN WAGON D’UN VÉHICULE DE TRANSPORT FERROVIAIRE ET GARDE-CORPS ÉQUIPÉ D’UN TEL DISPOSITIF DE BRIDAGE Dispositif de bridage d’un garde-corps amovible sécurisé sur un marchepied d’un wagon d’un véhicule de transport ferroviaire comprenant une palette horizontale reliée audit wagon par un bras support (34). Le dispositif de bridage comprend : une armature (210) équipée de moyens de fixation audit garde-corps amovible ; un mors fixe (220) porté par ladite armature et destiné à venir en appui contre le bras support ; un mors mobile (230) par rapport au mors fixe et destiné à venir en appui contre le bras support dudit marchepied ; des moyens de déplacement dudit mors mobile par rapport audit mors fixe pour assurer un serrage dudit bras support ; des moyens de contrôle visuel d’un niveau de serrage prédéterminé dudit support dudit marchepied par lesdits mors fixe et mobile.  Figure pour l’abrégé : figure 6c
Patent FR-3104204-A1 (FR)
Title: Réducteur épicycloïdal à haute puissance et fonctionnement de celui-ci
Inventor: SPRUCE MARK
IPC: F16H1/28
Filed: 2020-12-01
Abstract: Moteur (10) pour un aéronef comprenant un cœur de moteur (11) comprenant une turbine (19), un compresseur (14), un arbre de cœur (26) raccordant la turbine au compresseur ; une soufflante (23) située en amont du cœur de moteur ; et un réducteur, le réducteur (30) est agencé pour recevoir une entrée depuis un arbre de cœur et pour délivrer en sortie un entraînement à une soufflante de façon à entraîner la soufflante à une vitesse de rotation plus basse que l'arbre de cœur, le réducteur étant un réducteur épicycloïdal et comprend un engrenage solaire (28), une pluralité d'engrenages satellites (32), une couronne dentée (38) et un porte-satellites (34) sur lequel les engrenages satellites sont montés, le réducteur (30) ayant une rigidité globale d'engrènement d'engrenages supérieure ou égale à 1,05x109 N/m, le réducteur ayant un diamètre de réducteur défini comme le diamètre de cercle primitif de la couronne dentée. Figure pour l’abrégé : [Fig. 11]
Patent FR-3118282-A1 (FR)
Title: Ensemble de cellules precaracterisees integrees
Inventor: WEBER OLIVIER
IPC: H01L27/092
Filed: 2020-12-17
Abstract: Circuit intégré comprenant au moins une première cellule précaractérisée (STD100) encadrée par deux deuxièmes cellules précaractérisées (STD200), les trois cellules étant disposées au voisinage l’une de l’autre, chaque cellule comportant au moins un transistor NMOS (TNRVT)et au moins un transistor PMOS (TPLVT) situés dans et sur un substrat du type silicium sur isolant, ledit au moins un transistor PMOS (TPLVT) de la première cellule précaractérisée (STD100) ayant un canal comportant du silicium et du germanium, ledit au moins un transistor PMOS (TPHVT) de chaque deuxième cellule précaractérisée ayant un canal en silicium et une tension de seuil différente en valeur absolue de la tension de seuil dudit au moins un transistor PMOS (TPLVT) de la première cellule.  Figure pour l’abrégé : Fig 9
Patent FR-3124550-A1 (FR)
Title: procédé de stockage et de récupération d’énergie avec stockage de chaleur indirect à la compression
Inventor: TEIXEIRA DAVID
IPC: F28D20/00
Filed: 2021-06-24
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de stockage et de récupération d’énergie par gaz comprimé comprenant :  - une ligne de compression (1) de gaz avec au moins deux étages de compression (3) comprenant chacun un dispositif de stockage de la chaleur en aval d’un moyen de compression (100, 101, 102),  - sur un étage de compression (3), le dispositif de stockage de la chaleur comprend un moyen de stockage de la chaleur (200, 201) pour échanger directement de la chaleur entre le gaz comprimé et des particules de stockage de la chaleur, et- sur un autre étage de compression (3), le dispositif de stockage de la chaleur comprend une boucle de refroidissement, avec un échangeur (800) pour échanger de la chaleur entre le gaz comprimé et un fluide caloporteur, et un moyen de stockage de la chaleur (203) pour échanger de la chaleur directement entre les particules de stockage et le fluide caloporteur.  Figure 4 à publier
Patent FR-3125430-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’oxygène sur un lieu d’intervention
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: A62B99/00
Filed: 2021-07-23
Abstract: Dispositif (1) de distribution d’oxygène sur un lieu d’intervention comportant : un châssis (2) prévu pour loger en son sein des bouteilles d’oxygène (3), au moins un enrouleur (5) prévu pour enrouler des flexibles entre des rouleaux, un circuit de distribution (4) pour distribuer de l’oxygène contenu dans les bouteilles d’oxygène (3) jusque qu’aux flexibles moyennes pression.  Figure pour la publication : Figure 1.
Patent FR-3125780-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion entre balai d’essuyage et bras d’entraînement
Inventor: HOUSSAT Stéphane
IPC: B60S1/40
Filed: 2021-07-30
Abstract: Titre de l’invention : Dispositif de connexion entre balai d’essuyage et bras d’entraînement L’invention vise un dispositif de connexion (1) entre un balai d’essuyage et un bras d’entraînement (7) pour véhicule, comprenant un adaptateur de base (25) et au moins un premier adaptateur (26), cet adaptateur de base (25) étant équipé d’au moins un organe de pivotement (50) destiné à le relier à un connecteur, l’adaptateur de base (25) étant configuré pour relier ce connecteur à un premier type de bras d’entraînement, l’adaptateur de base (25) et le premier adaptateur (26) ayant chacun une section en U formée de deux parois latérales (251, 261) jointes par une paroi supérieure. Selon l’invention, au moins une paroi latérale (251) de l’adaptateur de base (25) comprend au moins un dégagement (502) qui reçoit une paroi latérale (261) du premier adaptateur (26).  Figure de l’abrégé : Figure 7