baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2941797-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'ecriture universelle naturelle.
Inventor: RIEU GEORGES
IPC: G06F3/033
Filed: 2009-02-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de transcription de communication, ladite communication étant composée de segments de communication, ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend : - des moyens d'identification de segments élémentaires composant lesdits segments de communication, lesdits segments élémentaires correspondant à des unités de sens, - des moyens d'attribution de codes auxdits segments élémentaires en fonction de leur unité de sens, - des moyens d'organisation desdits segments élémentaires selon un ordre prédéterminé en fonction des codes attribués auxdits segments élémentaires, - des moyens de transcription desdits segments élémentaires au moyen de lexèmes images, lesdits lexèmes images transcrivant lesdites unités de sens desdits segments élémentaires.
Patent FR-2941929-A1 (FR)
Title: Postal package e.g. envelope and postcard, has front panel and rear panel for delimiting interior of compartment that is designed to hold object such as document and certificate, to be sent
Inventor: DUFOURG PIERRE STEPHANE
IPC: B65D27/12
Filed: 2009-03-23
Abstract: The package (1) has a front panel (2) and a rear panel (3) for delimiting interior of a compartment (4) that is designed to hold an object (5) such as document and certificate, to be sent. An opening (12) is formed in a side (8) near the front panel for accessing the compartment. A print is fixed on the front panel. A flap (10) is fixed on the rear panel. A reinforcement part (13) surrounds the opening. A sheet is affixed to back of the package. A front frame defines an area opposite the opening.
Patent FR-2943560-A1 (FR)
Title: Bioreacteur jetable et systeme d'agitation a usage unique
Inventor: ZAMBAUX JEAN PASCAL
IPC: B01F27/91
Filed: 2009-03-24
Abstract: La présente invention concerne un bioréacteur jetable comprenant une poche flexible réalisée dans un matériau polymérique et en outre un système d'agitation à usage unique placé en intégralité au sein de ladite poche ; ledit système d'agitation comprenant un moyen d'entrainement et au moins un moyen d'agitation entrainé en rotation par ledit moyen d'entrainement via un couplage magnétique. L'invention porte également sur un système d'agitation à usage unique.
Patent FR-2944540-A1 (FR)
Title: Clamp for supporting and fixing corbel work structure on wall of building, has displacement units moving deployable unit between insertion and withdrawal position and deployed position by sliding motion of sliders compared to body
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: E04G3/20
Filed: 2009-04-17
Abstract: The clamp has displacement units including an activating rod (24), a handle (26), a connecting rod, a lever and sliders (28) slidingly mounted along a longitudinal axis of an elongated body. A gudgeon (80) is integrated to one of the sliders and a deployable unit having a latch (22) and a return tab (14), where the gudgeon is cooperated with a slot (82) that is provided on the other slider. The displacement units move the deployable unit between an insertion and withdrawal position and a deployed position by sliding motion of the sliders compared to the body.
Patent FR-2945634-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de decharge partielle apte a determiner l'origine exterieure ou interieure d'une decharge partielle et procede associe.
Inventor: LUNA GILBERT
IPC: G01R31/06
Filed: 2009-05-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de décharge partielle de dispositif électrique sous tension, le dispositif comprenant des moyens de détection (Pc) montés sur le dispositif électrique sous tension pour détecter au moins une décharge partielle qui survient, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens supplémentaires (D1, D2, S) aptes à déterminer si la décharge partielle qui survient est intérieure ou extérieure au dispositif sous tension. Application aux essais des transformateurs de puissance en usine.
Patent FR-2947823-A1 (FR)
Title: Article polyamide composite
Inventor: TOURAUD FRANCK
IPC: B29C70/06
Filed: 2009-07-09
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de polyamide modifié par des composés hydroxyaromatiques servant à l'imprégnation de matériaux de renfort prenant la forme d'étoffe de tissus industriels pour la fabrication de matériaux composites. Le domaine de l'invention est celui des matériaux composites et de leurs procédés de fabrication. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un article composite comprenant au moins : a) une étape d'imprégnation d'une étoffe de renfort avec une composition polyamide à l'état fondu, ledit polyamide comprend des motifs hydroxyaromatiques chimiquement liés à la chaîne du polyamide ; b) une étape de refroidissement et ensuite de récupération de l'article composite.
Patent FR-2952799-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle ultrasonore de la tenue mecanique d'une piece inseree dans un corps, en particulier d'un implant dentaire
Inventor: HAIAT GUILLAUME
IPC: A61B5/103
Filed: 2009-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la tenue mécanique d'une pièce (1) insérée au moins partiellement dans un corps (2), ladite pièce présentant une extrémité libre (1a) émergeant à la surface dudit corps à l'opposé d'une extrémité (1b) de ladite pièce enfouie dans ledit corps, caractérisé en ce qu'il s'agit d'un procédé échographique ultrasonore comprenant des étapes dans lesquelles : - on émet depuis ladite extrémité libre (1a) de ladite pièce en direction de ladite extrémité enfouie (1b), une onde ultrasonore de manière que ladite onde ultrasonore se propage dans ladite pièce (1) entre son extrémité libre et son extrémité enfouie ; - on recueille, sous forme de signaux, des ondes ultrasonores réfléchies au niveau d'une interface de contact (4) entre ladite pièce et ledit corps ; et - on traite lesdits signaux pour estimer les propriétés mécaniques de ladite interface de contact.
Patent FR-2956762-A1 (FR)
Title: Procede et systeme domotique contextuel.
Inventor: GORBEL MAHMOUD
IPC: G06F19/00
Filed: 2010-02-19
Abstract: Procédé domotique contextuel au service d'au moins un utilisateur (1) pourvu d'une pluralité de dispositifs domotiques (11-12) au sein d'un environnement (2), ce procédé comprenant les étapes suivantes : - sondage de paramètres utilisateur (4); - sondage de paramètres environnementaux (5); - sondage de métadonnées domotiques (6) ; - profilage d'une situation utilisateur à l'aide des données sondées ; - analyse de la situation utilisateur profilée; - décision d'au moins une action à commander selon l'analyse de la situation utilisateur et de règles (60) prédéfinies.
Patent FR-2947810-A1 (FR)
Title: Scraper system for conveyor belt used to transport e.g. material, has compressed gas tank formed inside shaft and supplying compressed gas to spring, and pressure regulator arranged between tank and spring to regulate pressure inside spring
Inventor: MIGLIORATI GENIO
IPC: B65G45/16
Filed: 2010-07-02
Abstract: The system (11) has a scraper blade (14) fixed to a hollow support shaft (13), where the shaft supports the scraper blade rotating around a longitudinal axis parallel to an axis of the shaft. A pneumatic spring (21) is connected to the shaft to rotate the shaft around the longitudinal axis so as to push the scraper blade against a conveyor belt. A compressed gas tank is formed inside the shaft, and supplies compressed gas e.g. compressed air, to the spring. A pressure regulator (30) is arranged between the tank and the spring to regulate pressure inside the spring. The spring is chosen from a rubber inflatable balloon, rubber inflatable pipe or pneumatic cylinder.
Patent FR-2967504-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance de dosimetrie d'ambiance, dosimetre et procede de dosimetrie d'ambiance
Inventor: PAILLER PATRICK
IPC: G01T1/02
Filed: 2010-11-17
Abstract: L'invention propose un système de surveillance de dosimétrie en temps réel, facile à déployer, performant, économique et limitant la production de déchets. A cette fin, l'invention a pour objet un système de surveillance de dosimétrie d'ambiance, comprenant : - une pluralité de dosimètres dépourvus d'écran d'affichage et de calculateur de dose radioactive, comprenant chacun une photodiode sensible aux radiations à détecter, un discriminateur transformant une impulsion représentative de la détection d'un rayonnement en une impulsion pouvant être comptée par une unité de contrôle, l'unité de contrôle étant lui-même connecté à un émetteur-récepteur sans fil pour la transmission de données brutes représentatives des radiations détectées par chaque dosimètre ; - au moins une borne relais comprenant un émetteur-récepteur sans fil apte à communiquer avec certains au moins des émetteurs-récepteurs des dosimètres et avec au moins une unité centrale de suivie de la dosimétrie d'ambiance, cette unité centrale étant apte à calculer la dose de radiations captée par chaque dosimètre à partir des données brutes transmises par chaque dosimètre.
Patent FR-2956812-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique a base d'acide ellagique ou d'un de ses derives et d'un extrait de bacterie.
Inventor: DERKX TIPHAINE
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-03-01
Abstract: L'invention se rapporte à une composition cosmétique comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable : (i) un ou plusieurs composés choisis parmi l'acide ellagique, ses éthers et les sels del'acide ellagique ou de ses éthers, et (ii) un ou plusieurs extraits d'une ou plusieurs bactéries filamenteuses non photosynthétiques non fructifiantes. L'invention se rapporte également à un procédé de traitement cosmétique mettant en oeuvre une telle composition, ainsi que l'utilisation de cette composition pour le traitement des états pelliculaires et pour diminuer les phénomènes d'irritations et de démangeaisons.
Patent FR-2957630-A1 (FR)
Title: Device for injecting gas in exhaust line for selective reduction of nitrogen oxides produced by internal combustion engine i.e. diesel engine, of vehicle, has tanks mounted on inlet pipe in serial manner
Inventor: LEE ERIC
IPC: F01N13/08
Filed: 2010-03-19
Abstract: The device has a small tank (8) reloaded with gas by a large tank (9), where the two tanks are connected to an inlet pipe (7). Controlling units are provided with a valve (11) and a gas flow controlling unit (12), and control flow of injected gas. The controlling units are equipped in the exhaust line in an upstream of selective catalytic reduction (SCR) catalyst (3). The two tanks are mounted on the inlet pipe in a serial manner. Another valve (10) or a non-return valve is placed between the two tanks.
Patent FR-2957835-A1 (FR)
Title: Fixation d'un support d'equipement sur une peau en matiere plastique d'une piece de carrosserie de vehicule automobile
Inventor: TRESSE DAVID
IPC: B26F1/02
Filed: 2010-03-25
Abstract: L'invention concerne un outillage permettant la fixation d'un support (8) d'équipement sur une peau (13) en matière plastique d'une pièce de carrosserie de véhicule automobile, l'équipement étant du type devant être maintenu, par le support (8) fixé à la peau (13), en regard d'un orifice ménagé à cet effet dans ladite peau, l'outillage comprenant un poinçon (6), un dévêtisseur (7) dans lequel le poinçon peut coulisser et une matrice (2) dans laquelle le poinçon peut pénétrer pour découper la peau et former l'orifice. - - Il comprend un porte-support (2), c'est-à-dire un organe conformé pour recevoir le support (8), engagé autour dudit porte-support (2), et pour le maintenir, du seul fait de cet engagement, dans sa position définitive par rapport à la peau (13), - la matrice (2a) est une extrémité du porte-support (2) en regard du poinçon (6), - l'outillage comprend des moyens de fixation (5, 7) pour fixer le support (2) à la peau (13) lorsqu'il est engagé sur le porte-support (2). L'invention concerne également un procédé de fixation et une pièce de carrosserie.
Patent FR-2959512-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un gaz naturel contenant du dioxyde de carbone
Inventor: RENAUD XAVIER
IPC: C10G5/06
Filed: 2010-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un gaz naturel contenant du dioxyde de carbone dans lequel : - le gaz naturel est séparé par un procédé cryogénique pour fournir d'une part un flux de dioxyde de carbone liquide, contenant des hydrocarbures, et d'autre part du gaz naturel purifié ; - au moins une partie du gaz naturel est refroidie dans un premier échangeur de chaleur puis dans un deuxième échangeur de chaleur avant ledit procédé cryogénique et / ou avant un reflux vers ledit procédé cryogénique ; - au moins une partie du flux de dioxyde de carbone liquide est récupérée pour fournir un flux de dioxyde de carbone recyclé ; - le flux de dioxyde de carbone recyclé est divisé en une première portion et une deuxième portion ; - la première portion est détendue puis est réchauffée dans le premier échangeur de chaleur, pour fournir un premier flux de dioxyde de carbone réchauffé ; - la deuxième portion est refroidie, puis au moins une partie de la deuxième portion est détendue puis est réchauffée dans le deuxième échangeur de chaleur, pour fournir un deuxième flux de dioxyde de carbone réchauffé ; - au moins une partie des hydrocarbures contenus dans le premier flux de dioxyde de carbone réchauffé et dans le deuxième flux de dioxyde de carbone réchauffé sont récupérés par séparation liquide / gaz. L'invention concerne également une installation adaptée à la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-2947100-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de formation de conducteurs d'un dispositif generateur d'energie
Inventor: HOLLANDER MILTON B
IPC: H01M2/26
Filed: 2010-06-18
Abstract: L'invention concerne un circuit électrique comprenant un conducteur anodique (110) formé à partir d'un premier fil conducteur et un conducteur cathodique (120) formé à partir d'un second fil conducteur. Le premier et le second fils conducteurs sont chacun composés d'un fil de diamètre prédéterminé. Au moins une partie du diamètre prédéterminé d'au moins un des fils conducteurs est comprimée pour fournir une surface élargie. Dans un mode de réalisation, les conducteurs anodique et cathodique sont disposés autour d'un matériau d'électrolyte (140) d'un dispositif générateur d'énergie (100), par exemple, une pile à combustible. La surface élargie de l'au moins un des fils augmente une énergie collectée totale de la pile à combustible sans augmenter la masse ni la résistance à la traction du conducteur, et ainsi les caractéristiques de poids et autres caractéristiques de la pile à combustible ne sont pas affectées négativement par rapport aux piles à combustible classiques.
Patent FR-2964215-A1 (FR)
Title: Analysis equipment e.g. antibiotic disk, has intermediate support e.g. paper, to arrange datamatrix code on equipment, where datamatrix code is read using two dimensional high resolution camera
Inventor: CUREL CHRISTIAN
IPC: G06V30/224
Filed: 2010-08-25
Abstract: The equipment has an intermediate support e.g. paper, to arrange a datamatrix code on the equipment, where the datamatrix code is read using a two dimensional high resolution camera e.g. PL-B782F camera. The datamatrix code is constituted of points and juxtaposed squares.
Patent FR-2972443-A1 (FR)
Title: Dispersion colloidale d'un materiau a l'etat divise forme de chalcogenure metallique dans un milieu aqueux, materiau a l'etat divise et leurs utilisations
Inventor: CHANE CHING JEAN YVES
IPC: B01J13/00
Filed: 2011-03-09
Abstract: L'invention concerne une dispersion colloïdale d'un matériau chalcogénure métallique à l'état divisé dans une phase liquide aqueuse choisie dans le groupe formé des solutions aqueuses et des solutions mixtes d'eau et d'au moins un solvant miscible dans l'eau ; le matériau présentant, par analyse élémentaire, une proportion massique d'élément carbone inférieure à 2,5% ; la dispersion colloïdale présentant une concentration du matériau dans ladite dispersion colloïdale supérieure à 40 g/L et une valeur de potentiel de charge qui est négative et de valeur absolue supérieure à 20 mV.
Patent FR-2972472-A1 (FR)
Title: Rollable skirting board e.g. wooden skirting board, for covering joint between floor and wall in building, has body made of foam, and lining made of plastic or paper, where upper portion of body is bent toward wall
Inventor: RIONDET STEPHANE
IPC: E04F19/04
Filed: 2011-03-08
Abstract: The skirting board has a body (1') made of foam, and a lining (2) made of plastic or paper, where the thickness of the lining is 0.05 mm, and the lining is straight, before laying, in a direction perpendicular to longitudinal direction of the skirting board. An upper portion (12') of the body is bent toward a wall (3) against which the skirting board is pressed, where the upper portion is tapered toward the lining and folded against the wall when the skirting board is unrolled.
Patent FR-2972893-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion d'energie, notamment pour un systeme d'entrainement electrique de station sous-marine de compression et de pompage
Inventor: BAERD HENRI
IPC: E21B43/01
Filed: 2011-03-14
Abstract: Le dispositif de conversion d'énergie (10) comporte un module de puissance (14), des moyens (16) de refroidissement du module de puissance (14), et une enceinte étanche (12) de logement du module de puissance (14) et d'au moins une partie des moyens de refroidissement (16). Les moyens de refroidissement (16) comprenent un circuit de refroidissement (18), dans lequel circule un fluide caloporteur, un premier échangeur de chaleur (20) avec le module de puissance (14), à travers lequel passe le fluide caloporteur du circuit de refroidissement (18), et au moins une pompe (24) d'entraînement du fluide caloporteur en circulation dans le circuit (18). L'enceinte (12) comporte une zone (26) de réception de fluide caloporteur, emplie de fluide caloporteur, et le circuit de refroidissement (18) comprend un orifice (28) d'entrée dans le circuit (18), ménagé en amont de la pompe d'entraînement (24), et débouchant dans le fluide caloporteur de la zone de réception (26).
Patent FR-2974549-A1 (FR)
Title: Systeme mecanise de bachage pour benne de vehicule, benne a systeme(s) de bachage
Inventor: GONNET GUY
IPC: B60P7/04
Filed: 2011-04-28
Abstract: L'invention concerne un système de bâchage pour benne (42) de véhicule. En position découverte extrême, la bâche est positionnée au delà de l'extrémité de réception pour libérer complètement le dessus de ladite benne, le moyen d'entraînement de la bâche comportant un arceau de prise de bâche (37), une partie basculante (30) et deux chariots (19), l'arceau de prise de bâche (37) et les arceaux secondaires (56) pouvant coulisser le long des parois latérales, la partie basculante (30) à l'extrémité de réception comportant deux bras (31) articulés, les chariots comportant des moyens de roulement (3) pour déplacement le long des parois latérales entraînés par un premier moyen de motorisation (55), les arceaux secondaires comportent des moyens de retenue coulissants (44), l'arceau de prise de bâche comporte des moyens de retenue coulissants et un premier moyen de crochetage (41) complémentaire d'un second moyen de crochetage (22) des chariots, le premier et le second moyens de crochetage pouvant venir en prise l'un avec l'autre lorsque les bras sur lesquels est disposé l'arceau sont en position abaissée, les chariots ayant été ramenés vers l'extrémité de réception, afin de rendre solidaire les chariots et l'arceau de prise de bâche et de permettre des déplacements de l'arceau (37) et des arceaux secondaires (56) lors de l'entraînement des chariots, et pouvant se désolidariser lorsque les chariots sont ramenés vers l'extrémité de réception et que les deux bras (31) sont remontés.
Patent FR-2977319-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de pression a sensiblite optimisee
Inventor: ROBERT PHILIPPE
IPC: B81B3/00
Filed: 2011-07-01
Abstract: Dispositif de mesure de pression MEMS ou NEMS comportant une membrane (4) déformable suspendue sur un substrat (2), une des faces de la membrane étant destinée à être soumise à la pression à mesurer, des moyens de détection à jauges de contraintes (6) de la déformation de la membrane (4), lesdits moyens de détection (6) étant formés sur le substrat (2) et un bras (14) transmettant la déformation de manière amplifiée de la membrane (4) au moyens de détection (6), le bras (14) étant articulé en rotation sur le substrat (2) autour d'un axe (Y) sensiblement parallèle au plan de la membrane (4) et solidaire de la membrane de sorte qu'il transmet aux moyens de détection (6) de manière amplifiée la déformation de la membrane (4).
Patent FR-2978614-A1 (FR)
Title: Substrat semi-conducteur comprenant des zones dopees formant une jonction p-n
Inventor: KELLENER OLIVIER PHILIPPE
IPC: H01L21/8238
Filed: 2011-07-25
Abstract: La présente invention concerne un substrat semi-conducteur (100) comprenant des zones dopées formant une jonction P-N (101), les zones dopées comprenant: - une première zone (1) dopée selon un premier type de dopage, - une deuxième zone (2) dopée selon un deuxième type de dopage, et - une troisième zone (3) dopée selon le deuxième type de dopage, la troisième zone étant située entre la première zone et la deuxième zone, la concentration en élément dopant de la troisième zone étant inférieure à la concentration en élément dopant de la première zone et de la deuxième zone, le substrat étant caractérisé en ce que la jonction P-N (101) comprend en outre une quatrième zone (4) dopée comportant : - une première portion (4A) en contact avec la première zone, et - une deuxième portion (4B) en contact avec la troisième zone (3), ladite deuxième portion (4B) s'étendant en direction de la deuxième zone (2), et n'étant pas en contact avec la deuxième zone (2), ladite quatrième zone (4) étant dopée selon le même type de dopage que celui de la première zone.
Patent FR-2982051-A1 (FR)
Title: Fourniture perfectionnee d'informations contextuelles.
Inventor: CHIHANI BACHIR
IPC: G06F17/30
Filed: 2011-10-27
Abstract: L'invention concerne la fourniture d'informations contextuelles à un terminal connecté à un réseau de communication, ces informations contextuelles étant relatives à des cibles susceptibles d'être présentes dans un environnement proche du terminal. En particulier: - le terminal comporte des moyens de lecture sans contact (OPT), - et l'environnement comporte au moins un dispositif (TAG) de fourniture d'informations d'identification associées à une cible, par lecture sans contact. Le procédé comporte les étapes suivantes, mises en oeuvre auprès d'un serveur (10) apte à communiquer avec le terminal via ledit réseau de communication : - collecter auprès d'un ou plusieurs serveurs secondaires (11, 12, 13, 14) des données d'informations contextuelles propres à une ou plusieurs cibles dudit environnement, et répertorier les données collectées selon des jeux de données, chaque jeu étant associé à une cible et auxdites informations d'identification de cette cible, suite à une coopération entre le terminal et le dispositif par lecture sans contact pour récupérer auprès du terminal lesdites informations d'identification, recevoir du terminal lesdites informations d'identification (ID), - obtenir un jeu de données (IS) correspondant aux informations d'identification reçues, et - communiquer au terminal les informations contextuelles du jeu de données obtenu.
Patent FR-2964659-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes exhausteurs de gout
Inventor: FESTRING DANIEL
IPC: A23L27/23
Filed: 2011-11-09
Abstract: L'invention se rapporte à de nouveaux composés ayant des propriétés d'exhausteur de goût, à un procédé d'obtention de ces nouveaux composés, et à une utilisation de ces composés comme exhausteur de goût.