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Patent FR-3008713-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction et de purification d'acides nucleiques et tampons mis en œuvre
Inventor: LEMONNIER JUSTINE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2013-07-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour extraire et purifier au moins un acide nucléique cible contenu dans un échantillon, comprenant les étapes consistant à (a) mettre en contact l'échantillon avec un tampon de lyse contenant éventuellement du glycérol moyennant quoi un lysat cellulaire est obtenu ; (b) mettre en contact le lysat cellulaire obtenu après l'étape (a) avec des particules magnétisables, dans des conditions permettant la capture dudit au moins un acide nucléique cible par lesdites particules ; (c) laver lesdites particules magnétisables obtenues suite à l'étape (b) avec un tampon de lavage contenant du glycérol ; (d) mettre en contact lesdites particules lavées obtenues après l'étape (c) avec un tampon d'élution, dans des conditions permettant la libération dudit acide nucléique cible dans le tampon d'élution. La présente invention concerne également lesdits tampons de lyse et de lavage.
Patent FR-3009852-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'amortisseur d'embrayage a amortisseur principal et pre-amortisseur et systeme d'embrayage associe
Inventor: COUTURIER BENOIT
IPC: F16F15/14
Filed: 2013-08-26
Abstract: Un mécanisme d'amortisseur d'embrayage est composé d'un amortisseur principal (30) et d'un pré-amortisseur (46). L'amortisseur principal (30) comporte un voile (28) situé axialement entre deux rondelles de guidage (32, 34) solidaires l'une de l'autre, des ressorts (36) étant interposés entre les rondelles de guidage (32, 34) de l'amortisseur principal (30) et le voile (28) de l'amortisseur principal (30) de manière à permettre un débattement angulaire élastique autour de l'axe de rotation (100) entre les rondelles de guidage (32, 34) de l'amortisseur principal (30) et le voile (28) de l'amortisseur principal (30). Le pré-amortisseur (46) comporte également un voile (50) situé axialement entre deux rondelles de guidage (38, 44) solidaires l'une de l'autre, des ressorts (52) étant interposés entre les rondelles de guidage (38, 44) du pré-amortisseur (46) et le voile (50) du pré-amortisseur (46) de manière à permettre un débattement angulaire élastique limité autour de l'axe de rotation (100) entre les rondelles de guidage (38, 44) du pré-amortisseur (46) et le voile (50) du pré-amortisseur (46). Le voile (50) du pré-amortisseur (46) est situé à l'extérieur d'un volume délimité par les rondelles de guidage (32, 44) de l'amortisseur principal (28). L'une des rondelles (44, 48) du pré-amortisseur (46) comporte une ou plusieurs pattes (40) traversant une ou plusieurs ouvertures (42) pratiquées dans une des rondelles (32, 34) de l'amortisseur principal (30) pour solidariser les rondelles de guidage (44, 48) du pré-amortisseur (46) au voile (28) de l'amortisseur principal (30).
Patent FR-3013866-A1 (FR)
Title: Procede, programme d'ordinateur et dispositif de configuration ou de maintenance d'un systeme informatique dans un cluster
Inventor: TEMPORELLI FREDERIC
IPC: G06F15/16
Filed: 2013-11-22
Abstract: L'invention a notamment pour objet la configuration et la maintenance d'un système informatique dans un cluster, le système informatique étant configuré pour permettre un démarrage à partir de données stockées dans un système informatique d'administration. Après avoir obtenu (420, 422) de ce dernier une image de disquette de démarrage permettant le démarrage d'un système d'exploitation et des données de configuration, le système d'exploitation est démarré et configuré (424) et un disque virtuel de stockage est créé. Les données de configuration reçues sont analysées afin d'obtenir (432) et stocker dans le disque virtuel un programme de configuration du système informatique. Ce dernier est ensuite exécuté (438).
Patent FR-3014179-A1 (FR)
Title: Unite de conditionnement d'air pour vehicule automobile
Inventor: TRUILLET FRANCK
IPC: G01K1/14
Filed: 2013-12-04
Abstract: L'invention porte principalement sur une unité de conditionnement d'air dans laquelle au moins un premier flux d'air et un second flux d'air à traiter circulent à travers un évaporateur en étant délimités par une paroi de séparation longitudinale dont une partie s'étend en amont de l'évaporateur jusqu'à une extrémité située à proximité de l'évaporateur. L'unité de conditionnement d'air de l'invention est essentiellement caractérisée en ce qu'un capteur de température (9,9a,9b) est disposé : - en regard longitudinal de l'extrémité (7) de la partie (6a) de la paroi de séparation longitudinale (6) située en amont de l'évaporateur (2), et - entre les premier (F1a) et second (F2a) flux d'air traversant l'évaporateur (2).
Patent FR-3015812-A1 (FR)
Title: Dispositif d’interconnexion de deux unites de reception et de traitement de donnees
Inventor: EL BEZ JONATHAN
IPC: H04B1/40
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'interconnexion (10) de deux unités (12-15) de réception et de traitement de données, chaque unité (12-15) comportant une alimentation apte à transformer une tension alternative haute tension en une tension continue basse tension, le dispositif d'interconnexion (10) comportant une liaison électrique (20) haute tension apte à relier électriquement lesdites deux unités (12-15) avec une tension alternative haute tension, des moyens (22) d'ouverture et de fermeture de ladite liaison électrique (20), et des moyens (24) de contrôle de la position desdites deux unités (12-15) aptes à fermer ladite liaison électrique (20) lorsque lesdites deux unités (12-15) sont mises en place l'une par rapport à l'autre selon une configuration prédéterminée.
Patent FR-3015726-A1 (FR)
Title: Procede de traitement comparatif securise
Inventor: BERTHIER MAEL
IPC: G06K19/07
Filed: 2013-12-24
Abstract: L'invention propose un procédé de traitement comparatif sécurisé du type dans lequel un processeur d'un composant électronique compare un jeu de données d'épreuve qu'il reçoit en entrée à des données secrètes principales stockées dans ledit composant électronique, caractérisé en ce que le processeur exécute, en parallèle de la comparaison aux données secrètes, une série d'opérations complémentaires sur le jeu de données d'épreuve qui génèrent sur le composant électronique une variation de comportement qui est fonction des données d'épreuve qu'il reçoit en entrée et qui s'ajoute à la variation de comportement liée à la comparaison aux données secrètes principales, la série d'opérations complémentaires comprenant une suite d'opérations de base répétée K fois, et l'exécution de ladite série étant précédée d'un ajustement de paramètres d'exécution de ladite série, les paramètres comprenant : l'identifiant de la suite d'opérations de base à exécuter, la suite d'opérations de base étant comprise dans un ensemble d'opérations de base prédéfinies, et le nombre K d'exécutions de la suite d'opérations de base, l'ensemble des paramètres d'exécution ajustés étant spécifique au jeu de données d'épreuves reçu par le composant électronique.
Patent FR-3007476-A1 (FR)
Title: Agencement de lubrification d'un palier
Inventor: BUTTNER KLAUS
IPC: F16N1/00
Filed: 2014-05-28
Abstract: Agencement de lubrification d'un palier ( 2 ), dont le flasque ( 4, 4', 4" ) de palier et/ou le chapeau ( 5, 5" ) de palier a ou ont un dépôt (6, 7 ) de lubrifiant directement voisin du palier ( 2 ) et s'élargissant en forme de cône dans la direction du palier ( 2 ).
Patent FR-3026214-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'alertes
Inventor: VAUTIER SONIA
IPC: G08G5/00
Filed: 2014-09-22
Abstract: L'invention concerne un procédé (50) de gestion d'alerte mis en œuvre par un système de gestion de vol (FMS) apte à déclencher des alertes au cours du vol d'un aéronef, Ledit procédé utilisant une table de correspondance (LUT) associant à chaque alerte (A) au moins un paramètre de vol (PA) et établissant, pour chaque alerte et le paramètre de vol associé, une correspondance entre la valeur du paramètre associé et une pluralité de niveaux de priorité ordonnés prédéfinis (PR1, PR2, PR3), ledit procédé comprenant les étapes consistant : - au déclenchement d'une alerte, à : * charger (60) une valeur du paramètre de vol associé, fonction de l'état de l'aéronef en temps réel, * déterminer (70) le niveau de priorité de l'alerte courante parmi ladite pluralité, ledit niveau de priorité étant déterminé en fonction de la dite valeur et à partir de ladite table de correspondance (LUT), - à intervalles de temps réguliers et pour chaque alerte active, à : * réitérer les étapes précédentes de manière à déterminer pour chaque alerte active un niveau de priorité associé fonction de l'état de l'aéronef en temps réel
Patent FR-3026881-A1 (FR)
Title: Systeme, dispositif, procede de reconnaissance des places de stationnement libres et de signalisation des zones de danger
Inventor: ENANGUE GRACE
IPC: G07C5/12
Filed: 2014-10-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de reconnaissance des places de stationnement libres et de signalisation des zones de danger. Il est constitué d'un système, procédé de signalisation permettant l'identification et la reconnaissance des places de stationnement libre et des zones de danger. L'utilisateur renseigne la base de données qui indique à tous les autres utilisateurs de l'identité, l'état, la localisation des places libres de stationnement et des zones de danger. Un rond rouge est positionné sur la carte, dans le système quand que la place est prise. Un rond vert est positionné sur la carte, dans le système quand la place vient juste d'être libérée. Un rond bleu est positionné sur la route quand la place est libre depuis 5min. L'invention concerne une pluralité d'équipements de communication qui comprennent des moyens de géolocalisation et est utilisé par un utilisateur et un dispositif de gestion centralisé comprenant des moyens de traitement et communiquant avec chaque équipement. Le système comprend une étape de renseignement et de communication au dispositif par chaque utilisateur pour communiquer la disponibilité et la géolocalisation des places de stationnement et l'emplacement de zones de danger-une étape de traitement pour coupler tous les utilisateurs ayant ses même objectifs et des géolocalisations proches-une étape de communication entre utilisateurs en temps réel. Le système, dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à trouver une place de stationnement en temps réel et améliorer la conduite.
Patent FR-3030907-A1 (FR)
Title: Coupleur de jonction a mode orthogonal et separateur de polarisations et de frequences associe
Inventor: CARTAILLAC ERWAN
IPC: H01Q5/40
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention concerne le domaine des télécommunications spatiales et plus particulièrement un coupleur de jonction à mode orthogonal et un séparateur de polarisations et de fréquences associé. Le coupleur de jonction (10) comprend trois fentes débouchantes, dites fentes de couplage (101, 102), pratiquées dans l'enveloppe du coupleur et traversent un plan (π) dit transversal au coupleur de jonction (10). Deux desdites trois fentes de couplage sont alignées selon un premier axe (AT2) dit transverse au coupleur de jonction, la section desdites deux fentes de couplage (102) étant de mêmes dimensions et de même orientation. Les deux fentes de couplage (102) sont configurées pour se coupler avec une des deux polarisations linéaires orthogonales. La troisième fente de couplage (101) est située sur un deuxième axe (ΔT1) dit transverse au coupleur de jonction, ledit deuxième axe transverse (ΔT1) étant sensiblement orthogonal au premier axe transverse (AT2).
Patent FR-3022399-A1 (FR)
Title: Liquide ionique specifique et procede de preparation de celui-ci
Inventor: GALIANO HERVE
IPC: H01M10/36
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention a trait à un liquide ionique comprenant l'association d'un cation choisi parmi les cations de formules (I) à (III) suivantes : dans lesquelles : -R1 à R4 pour les formules (I) et (II) et R1 à R3 pour la formule (III) représentent, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène ou un groupe hydrocarboné, aliphatique ou cyclique, à condition que l'un au moins des groupes R1 à R4, pour les formules (I) et (II) et l'un au moins des groupes R1 à R3 pour la formule (III) représente un groupe hydrocarboné aliphatique comprenant au moins deux atomes de carbone et l'un au moins des groupes R1 à R4 pour les formules (I) et (II) et l'un au moins des groupes R1 à R3 pour la formule (III) représente un atome d'hydrogène ; et d'un anion choisi parmi les anions de formules (IV) et (V) suivantes : dans lesquelles : -R5 est un groupe hydrocarboné cyclique ; -n1 est un entier égal à 1, 2, 3, 4, 5 ou 6 ; et -n2 est un entier égal à 1, 2, 3 ou 4.
Patent FR-3008127-A1 (FR)
Title: Volet compose d'un panneau equipe de pentures
Inventor: GREBOUVAL BERTRAND
IPC: E06B9/04
Filed: 2014-07-01
Abstract: Volet composé d'un panneau (200) équipé de pentures (10) accrochées par leur nœud (12) à un gond sur les montants de la baie. Le volet comporte un ensemble de réglage comprenant des perçages de réglage (13) dans chaque penture (10) et un dispositif de réglage (30) intégré dans le panneau (200) et associé à chaque perçage de réglage (13). Le dispositif (30) comporte une came cylindrique circulaire (35) avec un axe excentré (36) et une coulisse (31) à deux bords parallèles écartés au diamètre de la came (35) dans le panneau (200). L'axe excentré (36) est logé à rotation dans le perçage de réglage (13) de la penture et l'excentricité et le diamètre de la came (35) sont choisis en fonction de la plage de réglage vertical du panneau (200) et la longueur de la coulisse (31) en fonction de la longueur de réglage horizontal du panneau.
Patent FR-3025601-A1 (FR)
Title: Calculateur de vehicule et procede de detection de type de capteur de vilebrequin
Inventor: LEROY YANNICK
IPC: G01D18/00
Filed: 2014-09-04
Abstract: Calculateur (10) de véhicule automobile comportant un port d'entrée (11) connecté à un capteur (20) de vilebrequin et un module de traitement (12) de signaux reçus dudit capteur de vilebrequin, caractérisé en ce que ledit calculateur comporte : • un premier module d'adaptation (14), adapté à conformer des signaux, fournis par un capteur de vilebrequin d'un premier type (A), à un format prédéfini d'entrée du module de traitement, • un second module d'adaptation (15), adapté à conformer les signaux, fournis par un capteur de vilebrequin d'un second type (B), audit format d'entrée du module de traitement, • des moyens de routage (13) adaptés à connecter le port d'entrée au premier ou au second module d'adaptation, • des moyens de détection du type du capteur de vilebrequin connecté au port d'entrée, • des moyens de commande des moyens de routage en fonction du type de capteur de vilebrequin détecté.
Patent FR-3026657-A1 (FR)
Title: Procede et installation de regeneration d'un catalyseur de denitrification
Inventor: TABARIES FRANCK
IPC: B01J38/04
Filed: 2014-10-01
Abstract: Dans ce procédé de régénération d'un catalyseur de dénitrification à principe actif métallique, les séquences suivantes sont successivement réalisées : - une séquence de nettoyage à sec, dans laquelle le catalyseur à régénérer (K) est débarrassé mécaniquement de poussières et/ou de sels déposés sur le catalyseur ; - une séquence de ré-imprégnation, dans laquelle le catalyseur est mis en contact avec un aérosol d'une solution (10) contenant le ou les métaux du principe actif du catalyseur, cet aérosol étant porté par un flux d'air (F) ; et - une séquence de séchage et/ou calcination, dans laquelle le catalyseur est porté à une température d'au moins 140°C pendant au moins deux heures.
Patent FR-3029490-A1 (FR)
Title: Element de structure de la partie avant d'un vehicule
Inventor: LAUDILLAY DENIS
IPC: B62D65/04
Filed: 2014-12-03
Abstract: L'invention se rapporte à un élément de structure de la partie avant d'un véhicule, ledit élément comprenant une traverse (2) de planche de bord, une traverse inférieure de baie et un tirant (4) reliant lesdites deux traverses (2) et destiné à maitriser les vibrations transmises par la caisse du véhicule à une colonne de direction fixée à la traverse de planche de bord (2). La principale caractéristique d'un élément de structure selon l'invention est que le tirant (4) est fixé de façon réversible à la traverse (2) de planche de bord.
Patent FR-3035555-A1 (FR)
Title: Rotor eolien a  assistance mecanique permettant de generer de l'energie electrique lorsqu'il n'y a pas de vent et son pupitre de controle et de gestion
Inventor: PITOUX JACQUES
IPC: H02K47/20
Filed: 2015-04-23
Abstract: Installation (1) conforme à l'invention, sous la forme d'un rotor éolien, assistée mécaniquement au moyen d'un ou plusieurs moteurs électriques, permettant de générer de l'énergie électrique, en l'absence partielle ou totale de vent, ou lorsque que les vents sont supérieurs à 90 Km/h, caractérisée en ce qu'elle comprend : - au moins un moteur électrique (3) qui entraine l'arbre de transmission lent (4) et donc le rotor (7) et qui se stoppe automatiquement lorsque les vents sont suffisamment puissants et constants, et - au moins un moteur électrique (16) qui entraine l'arbre de transmission rapide (11) et donc la génératrice (10), lorsque les vents dépassent les 90 km/h et que le rotor éolien (7) est arrêté volontairement. - des moyens de gestion électronique (26), pour la mise en marche et l'arrêt des moteurs électriques (3) et (16) indépendamment l'un de l'autre et pour permettre de régler la vitesse et le nombre de tours par minutes de chacun des dits moteurs électriques (3) et (16) en fonction de la consommation énergétique d'un local à usage domestique ou professionnel.
Patent FR-3041525-A1 (FR)
Title: Implant endo-osseux a frapper pour usage dentaire, comportant un corps cylindro-conique pourvu de lames menageant entre elles des cavites d'osteo-integration de l'implant
Inventor: YEUNG JEAN CLAUDE
IPC: A61C8/00
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention a pour objet un implant endo-osseux à usage dentaire du type implantable par impact dans la mâchoire d'un patient. L'implant comporte un corps (1) dont une extrémité aérienne (2) est munie de moyens de fixation (3) d'un appareil médical et dont une extrémité endo-osseuse (4) est munie de moyens d'ancrage dans la matière osseuse. Les moyens d'ancrage associent des lames (5a,5b) tranchantes formant des reliefs d'ancrage mécanique de l'implant et ménageant entre elles des gorges (6a,6b) formant des reliefs d'ostéo-intégration de l'implant. L'extrémité endo-osseuse (4a,4b) du corps (1) est de conformation cylindro-conique comprenant une partie cylindrique (4a) prolongée par une partie conique (4b) comportant chacune de dites lames (5a,5b) et de dites gorges (6a,6b).
Patent FR-3034920-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection et refroidissement d’un moteur electrique, notamment pour pince a souder
Inventor: CACHEUX PHILIPPE
IPC: H02K9/00
Filed: 2015-04-09
Abstract: La présente invention concerne un moteur électrique (2) d'une pince à souder comportant un stator (5) et un rotor (6) logés dans un carter (3), et des moyens de refroidissements (7), le carter (3) formant une chemise unique (30) enveloppant le stator (5) et les moyens de refroidissement (7) étant associés au corps du stator.
Patent FR-3036168-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation lumineuse
Inventor: BREVET RICHARD
IPC: F21V14/00
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de signalisation lumineuse, en particulier pour un véhicule automobile, le dispositif comprenant une source de lumière principale (2), une pluralité de sources de lumière secondaires (3) sensiblement annulaires et sensiblement concentriques, et une pluralité de masques (4), ladite pluralité de sources de lumière secondaires (3) étant positionnée autour de ladite source principale (2) et un masque (4) étant positionné entre chaque source de lumière secondaire (3) de manière à guider séparément la lumière de chaque source de lumière secondaire (3). L'invention porte également sur un procédé d'assemblage d'un tel dispositif de signalisation lumineuse.
Patent FR-3040143-A1 (FR)
Title: Douchette pour personnes a mobilite reduite
Inventor: CABANES THIERRY
IPC: B05B1/12
Filed: 2015-08-20
Abstract: La douchette (1) à jets multiples est destinée à être utilisée par des personnes fragiles ou ayant des difficultés de préhension. Elle comporte un manche (8) et un pommeau (9) comprenant une coupelle hémisphérique (10) creuse, plusieurs grilles (12) percées d'orifices (13) de sortie d'eau et une couronne de réglage (11) qui permet de sélectionner par rotation le type de jet d'eau délivré. Selon l'invention, le manche (8) et l'organe d'actionnement (26) de la couronne de réglage (11) sont au moins partiellement réalisé ou recouvert avec un matériau souple (25), préférentiellement en élastomère. Avantageusement, l'organe d'actionnement (26) est également agrandi.
Patent FR-3049639-A1 (FR)
Title: Procede de mise en oeuvre d'un chassis et chassis ainsi obtenu
Inventor: GINDRO JEAN-BENOIT
IPC: E06B3/263
Filed: 2016-04-04
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé pour la réalisation d'un châssis 1 comportant une ouverture AA'-BB' et des réservations destinés au montage d'accessoires de fonctionnement, le châssis 1 étant formé par deux demi-coques complémentaires 2, 3, respectivement intérieure INT et extérieure EXT, monoblocs, disposées en vis-à-vis et maintenues l'une contre l'autre par des moyens de fixation, délimitant entre elles un espace volumique fermé, le procédé comportant des étapes suivantes : - Découpe à partir d'une feuille métallique d'un développé de chacune des deux demi coques 2, 3 ; - Réalisation sur le développé de chacune des deux demi-coques de lignes de micro-ruptures délimitant l'ouverture A-B et des réservations ; - Pliage des bords latéraux du développé de chacune des demi-coques, - Assemblage des deux demi coques par mise en contact des bords latéraux ainsi pliés des deux demi-coques 2, 3 par emboitement pour définir l'espace volumique.
Patent FR-3054542-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de sulfate de sodium a partir de phosphogypse
Inventor: KHALESS KHAOULA
IPC: C01D5/16
Filed: 2016-07-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de sulfate de sodium à partir de phosphogypse, comprenant : - une étape (101) de lixiviation du phosphogypse au moyen d'une solution basique de sorte à obtenir une solution (S) de sulfate de sodium contenant des impuretés métalliques, ladite solution basique comprenant un agent chélateur adapté pour former des complexes avec au moins une partie desdites impuretés métalliques, - au moins une première étape (103, 104) de filtration de la solution de sulfate de sodium par une membrane de nanofiltration (NF1, NF2), de sorte à former un concentrat (C1, C2) contenant lesdits complexes et un perméat (P1, P2), - une étape (105) d'évaporation du perméat (P1, P2) de sorte à former du sulfate de sodium anhydre.
Patent FR-3055257-A1 (FR)
Title: Planche de bord comprenant un boitier telematique
Inventor: HENRY OLIVIER
IPC: B62D25/14
Filed: 2016-08-29
Abstract: Planche de bord (10) comprenant un boîtier télématique (20) qui comprend des moyens de stockage d'électricité et un capot d'accès (23) auxdits moyens de stockage d'électricité, la planche de bord (10) comprenant : - une interface de montage (14) sur laquelle est fixée ledit boîtier télématique (20), - une pièce décor (12) disposée sur une face supérieure de ladite planche de bord (10) visible depuis un habitacle du véhicule et amovible par rapport à la planche de bord (10), caractérisé en ce que l'interface de montage (14) est agencée entre le boîtier télématique (20) et la pièce décor (12), et en ce que l'interface de montage (14) comprend un passage donnant sur le capot d'accès (23), et en regard de la pièce décor (12).