baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2918381-A1 (FR)
Title: Utilisation de copolymeres sma greffes dans des compositions liquides
Inventor: GRIMALDI SANDRA
IPC: C04B24/26
Filed: 2007-07-02
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation d'un copolymère greffé issu du greffage:. d'un copolymère SMA (II) issu de la copolymérisation d'au moins deux monomères, (i) le premier monomère étant choisi parmi le styrène et ses dérivés et (ii) le second monomère comportant au moins une fonction anhydride,. avec soit (iii) des molécules M-R-X (I) comportant au moins un motif (M) choisi parmi les motifs (1) à (4) : avec A = oxygène, soufre ou NH ;et comportant au moins une fonction chimique (X) choisie parmi un halogène, une fonction amine primaire ou secondaire, une fonction alcool, une fonction thiol, une fonction acide carboxylique ou un dérivé de cette fonction et une fonction époxy, le motif (M) et ladite fonction (X) étant reliés par une chaîne rigide ou flexible (R) ;soit (iv) des molécules appartenant à la famille des triazoles ;en tant que composé majoritaire ou additif de compositions liquides destinées à être appliquées dans ou sur des feuilles de papier ou carton, sur des surfaces dures, sur du cuir ou sur des textiles.
Patent FR-2935373-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion des boues pour digesteur a lit de boue
Inventor: LEMAIRE PIERRE
IPC: C02F11/04
Filed: 2008-09-04
Abstract: La présente invention concerne le traitement des eaux usées. L'invention se place dans le domaine des stations d'épuration, particulièrement des digesteurs à lit de boue, très particulièrement des digesteurs à lit de boue de grande taille. Plus particulièrement, l'invention porte sur un dispositif de diffusion des boues pour les digesteurs à lit de boue qui sont utilisés dans les procédés de digestion anaérobie pour le traitement des boues des eaux usées domestiques ou industrielles.
Patent FR-2938405-A1 (FR)
Title: Dietary supplement, useful for animal livestock comprising microorganisms in powder form, comprises roll composed of probiotic microorganism (e.g. yeasts) and binder (e.g. starch), where all components are subjected to compressive force
Inventor: HEMON CHRISTIAN
IPC: A23K1/00
Filed: 2008-11-20
Abstract: Dietary supplement comprises a roll composed of probiotic microorganism and binder having low solubility in water and/or gelling property, where the all components are subjected to a compressive force of 100-200 mPA, preferably 141 mPA. An independent claim is included for a process for distribution of microorganism in food for animals, the food being contained in a tank before being distributed to animal, comprising disposing the dietary supplement in a tubular extruding thread adapted to delay the degradation of the dietary supplement, the thread being linked to a cable; placing the tubular extruding thread net containing the roll in feeding tank; fixing the cable on a hooking means at the outside of the tank; and after disintegration of the roll in the food, removing the thread from the feeding tank. ACTIVITY : Anabolic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2940148-A1 (FR)
Title: Liquid jet i.e. water jet, power reducing device, has connection tube inserted at rear of PVC tube, and meshed cones fixed at interior of PVC tube, where outlet of PVC tube is closed by meshed cap
Inventor: ROUAIX RENE GABRIEL
IPC: B05C5/00
Filed: 2008-12-18
Abstract: The device has a PVC connection tube (2) inserted at the rear of a PVC tube (1), where the diameter of the connection tube is 30 mm, and the diameter of the PVC tube is 60 mm. Meshed cones (4) are fixed at the interior of the PVC tube. An outlet of the PVC tube is closed by a meshed cap (5). A fixed stabilizer i.e. perpendicular support (6), is arranged perpendicular to the PVC tube. A connection mouthpiece (3) is provided at an external edge of the connection tube.
Patent FR-2928852-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de soudage tig sous eau avec une double electrode
Inventor: HENNINOT CHRISTIAN
IPC: B23K9/00
Filed: 2008-03-20
Abstract: La présente invention concerne un outil de soudage sous eau à distance par téléopération comprenant une enceinte en forme de cloche (2) renfermant une double électrode (3).Dans le procédé de soudage TIG sous eau à distance par téléopération selon la présente invention, on met en oeuvre un insert métallique (13) intercalé entre les deux pièces à souder (11, 12) apte à constituer le métal d'apport de la soudure. Avantageusement, on évapore toutes traces d'eau sur les pièces à souder à l'intérieur de l'enceinte en chauffant le gaz injecté dans ladite enceinte à l'aide d'un dispositif de chauffage 9 juste en amont de ladite enceinte (2).
Patent FR-2933519-A1 (FR)
Title: Procede de fourniture de donnees
Inventor: LE ROUX RONAN
IPC: G06Q30/00
Filed: 2008-07-01
Abstract: L'invention a trait à la fourniture de données à au moins une entité (FS1,FS2). L'invention comprend une étape d'obtention (ETn4) de données, dites données d'origine, une étape de transformation (ETn6) de données d'origine selon un type de transformation donné, une étape de fourniture (ETn7) des données transformées à au moins une entité.
Patent FR-2935980-A1 (FR)
Title: Flanc pour pneumatique.
Inventor: PENNEQUIN PATRICK
IPC: B60C1/00
Filed: 2008-09-18
Abstract: L'invention concerne un flanc pour pneumatique ayant une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante comprenant du noir de carbone et un système de vulcanisation, caractérisé en ce que le noir de carbone a une surface spécifique CTAB supérieure ou égale à 90 m2/g et que la proportion de ce noir de carbone est comprise entre 30 et 40 pce.
Patent FR-2939484-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant deux pieces indexees
Inventor: TATBA BERTIN ROLAND
IPC: F16B17/00
Filed: 2008-12-04
Abstract: La présente invention concerne un ensemble comprenant deux éléments indexés, dont les moyens d'indexation (35) limitent le mouvement en rotation entre lesdits deux éléments (10, 20) l'un par rapport à l'autre autour d'un axe Z, lesdits moyens d'indexation (35) étant composés d'un téton (40) sur l'un desdits composants (10), et une rainure (30) complémentaire dudit téton sur l'autre desdits composants (20), caractérisé en ce que lesdits téton (40) et rainure (30) ont leurs parois latérales respectives (42, 32) définies selon une génératrice parallèle à l'axe (Z) et non parallèles entre elles.
Patent FR-2941215-A1 (FR)
Title: Two-wheeled vehicle i.e. motorbike, parking securing device, has semi-rigid rubber plate provided with opening through which cord i.e. nylon cord, passes, where section of plate comprises rabbet to arrange cord
Inventor: MESNEAU PHILIPPE
IPC: B62H1/00
Filed: 2009-01-22
Abstract: The device has a semi-rigid rubber plate (1) provided with an opening (2) through which a cord (3) i.e. nylon cord, passes. The cord permits installation of the plate. A section of the plate comprises a rabbet (4) to arrange the cord. A loop of the cord is crimped by an aluminum ring (5). The plate is made of rubber material having hardness of 70 shores.
Patent FR-2942282-A1 (FR)
Title: Carriage for conveying part i.e. carcass, of slaughter animal in carcass slaughtering or cutting installations, has identification unit comprising radio frequency identification chip i.e. glass tag, placed in fork made of polymeric material
Inventor: REVERDIAU FRANCK
IPC: A22B5/00
Filed: 2009-02-18
Abstract: The carriage has a frame equipped with a hook for hooking a part of a slaughter animal. A displacement device displaces the part along a support rail. The displacement device has a roller mounted rotatably with respect to the frame. The roller has a bearing with a fixed ring (8) integrated to the frame by an integration unit and with a rotary ring (9) integrated to a rotating fork (10) rotating on the rail. The fork is made of polymeric material. An electronic identification unit has an electronic radio frequency identification chip (12) i.e. glass tag, placed in the fork. An independent claim is also included for a method for forming a roller of a carriage.
Patent FR-2945147-A1 (FR)
Title: Dispositif memristor a resistance ajustable grace au deplacement d'une paroi magnetique par transfert de spin et utilisation dudit memristor dans un reseau de neurones
Inventor: GROLLIER JULIE
IPC: G11C11/16
Filed: 2009-04-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif à résistance ajustable comportant deux éléments magnétiques séparés par un élément isolant ou semi-conducteur. La résistance du dispositif dépend de la position d'une paroi magnétique dans l'un des éléments magnétiques, la paroi magnétique séparant deux zones dudit élément magnétique ayant chacune sa propre direction d'aimantation homogène. Le dispositif comporte des moyens pour déplacer la paroi magnétique dans l'élément magnétique par application d'un courant électrique polarisé en spin, de telle sorte que la résistance du dispositif est ajustable dans une plage continue de valeurs. Application : circuits neuromimétiques, réseaux neuronaux, calculateurs bio-inspirés
Patent FR-2946840-A1 (FR)
Title: Procede et moyens de parage de bulbes allonges
Inventor: DUCOIN DOMINIQUE
IPC: A23N15/02
Filed: 2009-06-23
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de parage de bulbes allongés pourvues de leurs feuilles et racines selon lequel procédé : - on alimente avec des bulbes un premier convoyeur (4) qui, saisissant les feuilles pour les tirer vers le bas, place l' axe du bulbe perpendiculaire a un plan de coupe, - avant la fin du premier convoyeur (4) et au moyen d'un second convoyeur (5), on saisit le bulbe en le pinçant et on l'achemine vers un premier moyen (2A) de coupe, - lors du transit vers le dit deuxième moyen (3A) de coupe, on introduit le bulbe dans un moyen (7) dit de déplacement vertical qui applique sur le pied du bulbe une force dirigée vers le bas pour faire glisser le dit bulbe vers le bas et positionner le pied du bulbe au niveau du deuxième plan de coupe, - seulement après sa sortie du moyen (7) de déplacement, on engage le bulbe dans le second moyen (3A) de coupe destiné à séparer la racine émergeant du pied du bulbe et - le bulbe est ensuite évacué.
Patent FR-2949652-A1 (FR)
Title: Cosmetic/dermatological product applying head for cosmetic/dermatological product conditioning and application device for human keratinous matters in e.g. skin, has protection cover connected with switch
Inventor: JOLLET FREDERIC
IPC: A45D34/04
Filed: 2009-09-07
Abstract: The head (3) has a switch for controlling operation of an electronic device, where a protection cover is fixed on the head to cover the head and connected with the switch. The electronic device is equipped with a case and fixed on the head in a removable way. The switch is equipped with a control unit that is integrated to the case of the electronic device, where the control unit comprises a lever and a locking tab.
Patent FR-2950452-A1 (FR)
Title: Universal serial bus key for storing e.g. consultation history of patient, has management file containing identity information and complete address of person, and medical file containing consultation history of person
Inventor: GEBAI HUSSEIN
IPC: G16H10/65
Filed: 2009-09-18
Abstract: The key has a management file containing identity information, complete address, name and blood group of a person. A medical file contains medical, surgical and family antecedents, allergies to which the holder is sensitive, vaccinations, current treatments and consultation history of the person. The consultation history contains a list of consultations and medical visits of the person. The current treatment contains a list of prescribed medicines with dosage and duration.
Patent FR-2936861-A1 (FR)
Title: Installation de climatisation
Inventor: BARROO STEFAAN GASTON CORNEEL
IPC: F24S23/72
Filed: 2009-10-05
Abstract: L'invention concerne une installation de climatisation (1) comprenant un collecteur solaire à circulation d'air, qui comprend un panneau absorbant (2), une entrée d'air (3) et une sortie d'air (4) pour l'introduction et l'évacuation d'air, des canaux de circulation d'air (5) posés le long du panneau absorbant (2), pour la circulation de l'air entre l'entrée d'air (3) et la sortie d'air (4), et qui est en outre pourvu après l'entrée d'air (3), pour réaliser un meilleur transfert de chaleur entre le panneau absorbant (2) et l'air en circulation, d'un diffuseur d'entrée (7) qui est prévu pour répartir l'air introduit uniformément sur les canaux de circulation d'air (5) et ainsi sur le panneau absorbant (2).
Patent FR-2952353-A1 (FR)
Title: Systeme de tirant actif permettant le maintien et la liberation sans choc d'appendices spatiaux
Inventor: LEGRAND SILVAIN
IPC: B64G1/64
Filed: 2009-11-10
Abstract: La présente invention consiste en un dispositif de tirant actif permettant le maintien et la libération sans choc d'appendices spatiaux (AP,GS), ledit dispositif de tirant actif comprenant une embase fixe (4), un tirant actif (10) vissé dans ladite embase fixe (4), un mécanisme escamotable de libération (11a, 11b, 12a, 12b) du tirant actif (10) permettant, en position stockée, le maintien en place dudit tirant actif (10), et un écrou (3) de mise sous tension de l'ensemble, ledit tirant actif (10) comportant un réchauffeur interne (13), et étant constitué au moins partiellement d'un matériau à coefficient de dilatation thermique élevé (Al), de sorte que, sous l'action du réchauffeur interne (13), le tirant actif (10) peut se dilater, escamotant le mécanisme escamotable de libération (11a, 11b, 12a, 12b) du tirant actif (10), et permettant par conséquent la libération sans choc desdits appendices spatiaux (AP,GS).
Patent FR-2953227-A1 (FR)
Title: Paper strip drying method for paper fabrication line, involves modeling heat transfer at level of dryer, establishing power balance of condensate/vapor system, and regulating ventilators based on established power balance
Inventor: BASTIEN CHRISTOPHE
IPC: D21F5/02
Filed: 2009-12-02
Abstract: The method involves modeling the heat transfer at the level of a dryer (3) in real-time, and establishing a power balance of a condensate/vapor system. Ventilators (12, 13) are regulated based on the established power balance, and quantity of the water evaporated by heating cylinders (6) from the established power balance. Moisture content in a processing chamber (4) is calculated before regulation of the ventilators.
Patent FR-2954328-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface d'un dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: BRUNA PASCAL
IPC: A61M11/00
Filed: 2009-12-23
Abstract: Procédé de traitement de surface d'un dispositif de distribution de produit fluide, ledit procédé comprenant l'étape de former par greffage chimique un film mince sur au moins une surface de support d'au moins une partie dudit dispositif qui est en contact avec ledit produit fluide lors de l'actionnement dudit dispositif, ledit film mince ayant des propriétés anti-collage pour ledit produit fluide.
Patent FR-2955098-A1 (FR)
Title: Composition a base d'oxydes de zirconium, de cerium et d'une autre terre rare a temperature maximale de reductibilite reduite, procede de preparation et utilisation dans le domaine de la catalyse.
Inventor: IFRAH SIMON
IPC: B01D53/94
Filed: 2010-01-11
Abstract: La composition de l'invention est à base d'oxydes de zirconium, de cérium et d'au moins une terre rare autre que le cérium, avec une teneur en oxyde de cérium d'au plus 50% en masse et elle présente après calcination à 1000°C, 6 heures, une température maximale de réductibilité d'au plus 500°C et une surface spécifique d'au moins 45 m2/g. Elle est préparée par un procédé dans lequel on fait réagir en continu un mélange de composés du zirconium, du cérium et de l'autre terre rare avec un composé basique avec un temps de séjour d'au plus 100 millisecondes; le précipité est chauffé puis mis en contact avec un tensioactif avant d'être calciné.
Patent FR-2957998-A1 (FR)
Title: Amortisseur d'une pale, et rotor muni d'un tel amortisseur
Inventor: LOUIS CHARLES
IPC: B64C27/51
Filed: 2010-03-29
Abstract: La présente invention concerne un amortisseur (10) muni d'une armature extrémale interne (20) et d'une armature extrémale externe (30) coaxiales, un organe de rappel (40) étant agencé entre l'armature extrémale interne (20) et l'armature extrémale externe (30). L'organe de rappel (40) comporte une armature intermédiaire (43) coaxiale à l'armature extrémale interne (20) et à l'armature extrémale externe (30), ledit organe de rappel (40) ayant un premier moyen de rappel (41) et un deuxième moyen de rappel (42), ledit premier moyen de rappel (41) étant agencé entre l'armature extrémale externe (30) et ladite armature intermédiaire (43), ledit deuxième moyen de rappel (42) étant agencé entre l'armature extrémale interne (20) et ladite armature intermédiaire (43).
Patent FR-2962430-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau de stockage de l'hydrogene comprenant une operation de deformation plastique severe
Inventor: FRUCHART DANIEL
IPC: C01B3/00
Filed: 2010-07-12
Abstract: Un matériau de stockage de l'hydrogène est préparé par un procédé comprenant une opération de déformation plastique sévère choisie parmi le laminage à froid, le forgeage rapide et l'extrusion coudée : - d'un matériau métallique choisi parmi un métal et un alliage à base dudit métal, - d'un composé à base d'un matériau métallique choisi parmi un métal et un alliage à base dudit métal, dans lequel a été ajouté un hydrure dudit métal ou un hydrure dudit alliage, - ou d'un hydrure d'un matériau métallique. Lorsque l'opération de déformation plastique sévère est réalisée sur le matériau métallique, elle est suivie d'une opération d'ajout au matériau métallique d'un hydrure dudit métal ou d'un hydrure dudit alliage et d'une opération de dispersion en atmosphère inerte.
Patent FR-2966534-A1 (FR)
Title: Cardan flexible compact et engin spatial comportant un tel cardan.
Inventor: BAUDASSE YANNICK
IPC: B64G1/66
Filed: 2010-10-22
Abstract: Le cardan flexible comporte un axe longitudinal central Z creux, deux pivots creux (10, 11) montés orthogonalement l'un par rapport à l'autre et aptes à pivoter respectivement autour d'un axe de rotation X, Y, les trois axes X, Y, Z étant orthogonaux entre eux et se coupant en un point de rotation situé au centre du cardan. Chaque pivot (10, 11) comporte un cadre externe annulaire (15, 20) s'étendant selon un plan contenant l'axe longitudinal central Z et orthogonal à l'axe de rotation X, respectivement Y, du pivot, une bague interne creuse (16, 21) coaxiale au cadre externe et plusieurs jeux de lames flexibles (12, 17, 18, 19) reliées au cadre externe (15, 20) et à la bague interne (16, 21), et les deux pivots (10, 11) sont reliés entre eux par des pièces de liaison rigides (50a, 50b). Application au guidage fin en rotation d'un élément ou d'un équipement d'un engin spatial .
Patent FR-2955594-A1 (FR)
Title: Cable for practicing sports e.g. kite-surf, has outer surface with abrasion resisting areas provided with monofilaments that are arranged in resisting areas such that monofilaments are projected with respect to areas on surface
Inventor: PASCAL DIDIER
IPC: B64D17/24
Filed: 2010-01-22
Abstract: The cable (1) has an outer surface (1a) with abrasion resisting areas (2) provided with monofilaments (4) and areas (3) provided with multifilament wires (5), where the cable is coated with a polyurethane based abrasion resisting coating (6). The monofilaments are arranged in the abrasion resisting areas such that the monofilaments are projected with respect to the areas on the outer surface. The resisting areas define external upper diameter higher than external lower diameter determined by the areas. An independent claim is also included for a method for manufacturing a cable.
Patent FR-2959058-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande a distance
Inventor: MARTIN JEAN FREDERIC
IPC: G12B1/00
Filed: 2010-04-14
Abstract: Dispositif de commande à distance d'un appareil électrique comprenant au moins : une pluralité d'organes de commande (30), chacun étant lié à au moins une fonction de l'appareil ; - un système de commande (40) apte à générer au moins un signal de commande représentatif d'une desdites fonctions liée à un des organes de commande (30) et apte à le transmettre soit via une liaison filaire soit sans fil (radio, infrarouge...) ; et au moins un générateur à actionnement mécanique (5) apte à fournir une énergie électrique lorsqu'il est soumis à une contrainte mécanique. Le dispositif comprend en outre des moyens de transfert pour transférer l'énergie mécanique issue de l'actionnement de l'un quelconque des organes de commande (30) audit générateur (5), de sorte que l'actionnement de l'un quelconque des organes de commande (30) a pour effet : - la production de l'énergie électrique par le générateur (5) destinée à l'alimentation électrique du système de commande (40) ; et l'alimentation du système de commande (40).
Patent FR-2959989-A1 (FR)
Title: Dispositif pour orienter des objets et installation comportant un tel dispositif.
Inventor: MURANO PASCAL
IPC: B65G47/244
Filed: 2010-05-11
Abstract: L'invention concerne notamment une installation comprenant un dispositif (2) pour orienter des objets (30) qui présentent sensiblement deux axes de symétrie, disposés sur un convoyeur (4). L'installation est remarquable en ce que le dispositif (2) comporte quatre bras (81, 82, 83, 84) disposés perpendiculairement les uns par rapport aux autres de sorte à former une croix, les bras (81, 82, 83, 84) étant montés sur un châssis, ledit châssis étant monté rotatif autour d'un axe (Z) commun de rotation qui est perpendiculaire au plan dudit convoyeur (4). De plus, chaque bras (81, 82, 83, 84) est monté mobile en translation rectiligne suivant un segment de droite, lesdits segments étant décalés d'une distance par rapport à l'axe (Z) commun de rotation, lesdits segments se coupant en formant un carré centré sur ledit axe (Z) commun de rotation. Enfin, l'installation comporte des moyens de déplacement transversal de l'axe (Z) de rotation du dispositif (2) par rapport à l'axe longitudinal (Z) dudit convoyeur (4) desdits objets (30).
Patent FR-2965184-A1 (FR)
Title: Appareil de renforcement musculaire et/ou de reeducation de l'articulation de l'epaule et du membre superieure en chaine cinetique fermee
Inventor: STEVENOT THIERRY
IPC: A63B21/00
Filed: 2010-09-28
Abstract: Appareil (1) de renforcement musculaire et/ou de rééducation de l articulation de l épaule et du membre supérieur en chaîne cinétique fermée. Il comporte : - des moyens (2) de positionnement de l'utilisateur ou patient, - un ensemble de travail (3) comprenant des moyens résistants (30) associés à un moyen de préhension (31) destiné à être saisi par l'utilisateur ou patient pour lui permettre d'exercer des efforts en compression ou en traction, - des moyens supports (4) qui relient l'ensemble de travail (3) aux moyens de positionnement (2), et qui comportent des moyens de réglage permettant de positionner et d'orienter ledit ensemble de travail (3) dans l'espace, en sorte d'une part que la direction (TC) selon laquelle doivent s'exercer les efforts, soit dans l'axe du membre supérieur à faire travailler positionné tendu selon un angle gléno-huméral et d'autre part que l'ensemble de travail (3) soit à une distance permettant que ces efforts puissent être réalisés bras tendu ou légèrement fléchi
Patent FR-2965253-A1 (FR)
Title: Separateur pour plaques de verre et procede de montage d'un tel separateur
Inventor: POUJOL LAURENT
IPC: B65D57/00
Filed: 2010-09-29
Abstract: Ce séparateur pour plaque de verre comprend une bande de carton en nid d'abeilles dont une extrémité est adaptée pour recevoir un organe de calage (1) pourvu d'une première partie (2) propre à venir en appui contre un bord d'au moins une plaque de verre. L'organe de calage comprend au moins une deuxième partie (6) dentée, fixée perpendiculairement sur la première partie (2) et propre à s'insérer dans le nid d'abeilles constitutif de la bande de carton en nid d'abeilles.