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Patent FR-2941094-A1 (FR)
Title: Electricity supplying system for motor vehicle, has supply circuit comprising set of elements that are arranged between valve and network of fluid distribution channels, and fuel gas supply circuit provided with additional storage chamber
Inventor: PAGANELLI GINO
IPC: H01M8/04
Filed: 2009-02-27
Abstract: The system has an internal network of fluid distribution channels formed on an active surface of each of a stack of electrochemical cells forming a fuel cell (1) i.e. polymer electrolyte fuel cell. A supply circuit delimited by the network and a shut-off valve (110) has a set of elements that are arranged between the valve and the network. The circuit has an oxidizing gas supply circuit (12) provided at an oxidizing gas supply side, and a fuel gas supply circuit (11) that is provided at a fuel gas supply side and provided with an additional storage chamber i.e. tank (116). The shut-off valve is provided outside the fuel cell, and the network is provided inside the fuel cell.
Patent FR-2928441-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant a air pur comprime
Inventor: CHEW GARY W
IPC: F23R3/32
Filed: 2009-02-27
Abstract: Un injecteur de carburant (100) pour une turbine à gaz comprend un passage d'air extérieur (106) possédant une partie de sortie convergente (104), et un passage de carburant (120) à l'intérieur du passage d'air extérieur (106). Un passage d'air intérieur (118) à l'intérieur du passage de carburant (120) comprend une paroi extérieure possédant une région de sortie convergente (114) et entoure une conduite centrale axiale (124) définissant un passage d'air axial possédant une région de sortie divergente (125). Le passage d'air intérieur (118) crée une chute de pression près d'une ouverture d' injection de carburant pour favoriser le mélange et l'atomisation de carburant sur une gamme de niveaux de puissance, y compris le fonctionnement à faible puissance.
Patent FR-2952703-A1 (FR)
Title: Guide d'une bougie d'allumage dans une chambre de combustion d'une turbomachine
Inventor: LAINS DOMINIQUE MAURICE JACQUES
IPC: F23R3/50
Filed: 2009-11-19
Abstract: L'invention concerne une chambre de combustion d'une turbomachine, comprenant au moins une bougie d'allumage portée par un carter extérieur et s'étendant dans des moyens de guidage (14) portés par une paroi de révolution (3) de la chambre et comprenant un guide tubulaire (16) traversé axialement par la bougie et monté avec un jeu axial (j2) et transversal (j1) sur une cheminée (15) fixée sur la paroi de révolution (3) de la chambre et débouchant dans celle-ci, le guide (16) s'étendant au moins en partie dans une veine de circulation d'air à l'extérieur de la chambre. Les moyens de guidage (14) comprennent un déflecteur (24) entourant la partie (18) du guide (16) située dans la veine de circulation d'air, afin de réduire la pression aérodynamique sur le guide (16) et la pression de contact du guide (16) sur la bougie.
Patent FR-2942543-A1 (FR)
Inventor: LUSCHER ROBERT
IPC: G01R15/16
Filed: 2009-02-25
Abstract: The device (10) has an oblong printed circuit board including an insulating layer (12) and a conductive layer (11) connected to ground potential. The printed circuit board has another conductive layer (13) formed of separated conductor sectors (14-17) that are connected in parallel to a control equipment (25) and an optical luminous display (26) i.e. LED display, via signal output cables (20, 21), respectively. The printed circuit board has contact bridges that connect the conductor sectors to the corresponding signal output cables. An independent claim is also included for a gas insulated electric substation comprising a capacitive device for measuring voltage of a high voltage element.
Patent FR-2943381-A1 (FR)
Title: Reformer for producing reformate in exhaust line of automobile engine, has reforming catalyst following gas exit tube towards upstream of catalytic treating device, and gas mixer device placed between reducer injection device and catalyst
Inventor: ADIB JAMAL
IPC: F01N3/08
Filed: 2009-03-17
Abstract: The reformer (1) has a reforming catalyst (5) following a gas exit tube toward an upstream of a catalytic treating device i.e. nitrogen oxide trap, that treats exhaust gas of an engine. A gas mixer device (6) is placed between a vapor reducer injection device (4) and the reforming catalyst. The reducer injection device is placed on a gas supply tube (3). The mixer device comprises alternate transverse walls (6A-6D) placed in a housing (2) and forms a baffle trajectory for the gas, where the housing has diameter increasing along upstream of the mixer device. An independent claim is also included for an exhaust line of an automobile engine comprising an exhaust pipe.
Patent FR-2943988-A1 (FR)
Title: Harpon d'ancrage par exemple d'un aeronef et systeme d'ancrage comportant un tel harpon.
Inventor: AFFRE DE SAINT ROME RONAN
IPC: B64C39/02
Filed: 2009-04-03
Abstract: Ce harpon d'ancrage notamment d'un aéronef, apte à coopérer avec une grille d'ancrage d'une plate-forme, comportant des moyens en forme de vérin comprenant des moyens en forme de cylindre dans lesquels se déplacent des moyens en forme de piston munis d'une tige s'étendant au-delà des moyens en forme de cylindre et dont l'extrémité libre comporte une tête de harpon d'accrochage dans la grille, munie de doigts de retenue dans celle-ci déplaçables entre une position escamotée et une position active par des moyens de commande, est caractérisé en ce que les moyens en forme de vérin sont raccordés à une source de fluide sous pression (30) à travers des moyens de commande (31) et en ce que cette source de fluide sous pression comporte une cartouche consommable de gaz (30).
Patent FR-2944117-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de gestion d'evenements lies a la securite des systemes informatiques d'aeronefs
Inventor: LECONTE BERTRAND
IPC: G06F21/55
Filed: 2009-04-06
Abstract: L'invention a notamment pour objet des procédés et des dispositifs de gestion d'événements liés à la sécurité des systèmes informatiques d'aéronefs. Après avoir reçu au moins une information relative à la détection (110) d'au moins un événement, ce dernier est caractérisé (125) selon au moins une règle d'une pluralité de règles prédéterminées, pouvant être mise à jour, pour permettre l'établissement d'un rapport de sécurité selon ladite caractérisation dudit au moins un événement détecté. De façon avantageuse, ledit au moins un événement est détecté selon un ensemble d'événements prédéterminés, ledit ensemble d'événements prédéterminés étant mis à jour selon un événement préalablement détecté.
Patent FR-2945171-A1 (FR)
Title: Method for transmitting messages between elements in e.g. local interconnect network, for controlling e.g. window regulator, of vehicle, involves transmitting segmented message into segments in corresponding slots of unsegmented messages
Inventor: BOISSERIE ANTONY
IPC: H04J3/16
Filed: 2009-04-29
Abstract: The method involves transmitting a segmented message into multiple segments in corresponding slots of unsegmented messages during predetermined transmission cycles (1, 2), where each slot is less than 20 milliseconds. Temporal spaces are reserved for non-segmented messages except the slots at certain free moments of unsegmented messages during one predetermined transmission cycle. The slots are reserved for the segmented message during the other predetermined transmission cycle.
Patent FR-2946257-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance a la delivrance de gouttes d'un liquide contenu dans un pulverisateur et pulverisateur equipe d'un tel dispositif
Inventor: FAURIE MICHEL
IPC: A61F9/00
Filed: 2009-06-03
Abstract: Dispositif d'assistance à la délivrance de gouttes d'un liquide contenu dans un pulvérisateur (1) comportant une portion mobile (5) formant une pompe mécanique et équipé d'un embout de sortie (7). Il se caractérise en ce qu'il comprend : - une première partie (10) agencée pour recevoir le fond du pulvérisateur (2); - une deuxième partie (20), apte à coopérer avec ladite portion mobile (5), et laissant apparent ledit embout de sortie (7), chaque partie (10,20) comportant une ailette d'appui latérale (13,25), les deux ailettes étant sensiblement en regard l'une de l'autre pour permettre un mouvement de la portion mobile (5) lorsqu'une force est exercée entre les deux ailettes (13,25).
Patent FR-2946818-A1 (FR)
Title: Cryptographie sur une courbe elliptique simplifiee.
Inventor: ICART THOMAS
IPC: G06F7/58
Filed: 2009-06-16
Abstract: Dans un composant électronique, on exécute un calcul cryptographique comprenant une étape d'obtention d'un point P(X,Y) à partir d'au moins un paramètre t, sur une courbe elliptique vérifiant l'équation : Y = f(X) ; et à partir de polynômes X (t), X (t) et U(t) vérifiant l'égalité suivante : -f(X (t)).f(X (t))=U(t) dans le corps fini F , quel que soit le paramètre t, q vérifiant l'équation q = 3 mod 4. On obtient une valeur du paramètre t. Puis, on détermine le point P en effectuant les sous étapes suivantes : /i/ calculer X = X (t), X = X (t) et U=U(t) (étape 11) /ii/ tester (12) si le terme f(X ) est un terme au carré dans le corps fini F et dans ce cas, calculer (13) la racine carré du terme f(X ), le point P ayant pour abscisse X et pour ordonnée Y la racine carré du terme f(X ) ; /iii/ sinon calculer (14) la racine carré du terme f(X ), le point P ayant pour abscisse X et pour ordonnée Y la racine carré du terme f(X ). Ensuite, on peut utiliser ce point P dans une application cryptographique de chiffrement ou de hachage ou de signature ou d'authentification ou d'identification.
Patent FR-2948508-A1 (FR)
Title: Procede pour la fabrication d'un rotor interieur pour machine electrique tournante.
Inventor: BLANC MAEICK
IPC: H02K1/27
Filed: 2009-07-22
Abstract: L'invention concerne en particulier un procédé pour la fabrication d'un rotor intérieur pour machine électrique tournante, le rotor comprenant une pluralité de pièces polaires entourant un arbre, chaque pièce polaire étant réalisée à base d'un empilement de tôles (3) en matière magnétique, les pièces polaires délimitant entre elles des logements pour des aimants permanents, ledit procédé comprenant successivement les étapes consistant à : • Découper des ébauches (33) regroupant chacune n tôles (3), « n » étant le nombre de pôles du rotor, les n tôles d'une ébauche étant maintenues solidaires par des pontages provisoires (35) enjambant les logements, • Empiler les ébauches, • Immobiliser l'empilement des ébauches, • supprimer l'ensemble des pontages provisoires afin de libérer l'accès radial aux logements.
Patent FR-2948979-A1 (FR)
Title: Nitrogen oxide sensor diagnosing and controlling method for e.g. diesel engine of motor vehicle, involves calibrating zero value of nitrogen oxide sensor during phase in which engine functions along rich combustion mode
Inventor: COLAS HERVE
IPC: F01N3/20
Filed: 2009-08-07
Abstract: The method involves calibrating a full scale of a nitrogen oxide sensor (24) during a regeneration phase of a particle filter by comparing a signal of the nitrogen oxide sensor corresponding to the full scale, with theoretical signal values stored in an emission cartography (33). A zero value of the nitrogen oxide sensor is calibrated during a phase in which an internal combustion engine (10) functions along a rich combustion mode. An independent claim is also included for a pollution controlling device comprising an exhaust line.
Patent FR-2948930-A1 (FR)
Title: Agent anti-pellicule de surface
Inventor: MATEO SANDRINE
IPC: C04B24/02
Filed: 2009-08-07
Abstract: L'invention concerne un adjuvant anti-pellicule de surface pour liants hydrauliques comprenant au moins un corps gras et au moins un agent anti-mottant, son procédé de préparation ainsi qu'un procédé de préparation d'une composition de liant hydraulique adaptée pour la fabrication de chapes ou de bétons auto-plaçants (BAP) comportant l'étape consistant à ajouter au liant hydraulique l'adjuvant selon l'invention à un dosage compris entre 50 et 1500 g/ m de chape ou de béton.
Patent FR-2949296-A1 (FR)
Title: Procede de remplacement total ou partiel du talc dans les chewing-gums
Inventor: BOIT BAPTISTE
IPC: A23G4/06
Filed: 2009-09-01
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'obtention de chewing-gums comprenant une étape de mélange des ingrédients, une étape d'extrusion du mélange, une étape de saupoudrage par une poudre de saupoudrage, une étape de laminage et une étape de formage-découpage, caractérisée en ce que ladite poudre de saupoudrage comprend une composition pulvérulente contenant de 28% à 0,1%, de préférence de 25% à 1% de particules de diamètre inférieur à 75µm et une hygroscopicité comprise entre 0,01 et 5% ladite composition pulvérulente comprenant au moins un polyol. L'invention porte également sur le chewing-gum obtenu par la mise en oeuvre du procédé.
Patent FR-2950644-A1 (FR)
Title: Dispositif de renforcement pour un acces d'un local protege
Inventor: BARON CHRISTELLE
IPC: E05C9/02
Filed: 2009-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de renforcement pour un accès d'un local protégé, l'accès comprenant une porte (2) avec un châssis (21) disposé dans un mur (1) du local et avec un battant (22) permettant ou non, selon sa position ouverte ou fermée, à une personne d'accéder au local. Le dispositif comprend une barre (3) escamotable adaptée pour être fixée sur le battant (22) de la porte (2) et des moyens de commande (4) adaptés pour mettre la barre (3) alternativement en une longueur déployée à laquelle elle empêche, par interaction avec un élément (21) de l'accès autre que le battant (22) de la porte, l'ouverture de la porte (2), ou en une longueur rétractée à laquelle elle permet l'ouverture de la porte (2). L'invention concerne également un accès d'un local protégé comprenant un tel dispositif de renforcement.
Patent FR-2968693-A1 (FR)
Title: Decorative wall for use as fence, has supporting structure including panel with open mesh, where sealing glass fiber mat is fixed on open mesh to form receiving surface for decorative elements
Inventor: ANTONIAZZI ALAIN
IPC: E04B2/34
Filed: 2010-12-10
Abstract: The wall has a support structure including two faces, where one of the faces is covered with decorative elements (3A) facing the wall. The supporting structure includes a panel (4) with an open mesh on which a sealing glass fiber mat (5) is fixed to form a receiving surface for the decorative elements, where the panel is fixed on a face of a ribbed sheet. Another panel (40) is fixed parallel to the former panel, where the panels are spaced apart by metal plates (8) whose edges are cut out to form notches for fixing the panels. An independent claim is also included for a method for manufacturing a decorative panel.
Patent FR-2970092-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'objets de grande précision par lithographie haute résolution et par formage par dépôt par voie sèche et objets ainsi obtenus
Inventor: LANDAIS STEPHANE
IPC: C23C14/00
Filed: 2010-12-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un objet de grande précision formé d'au moins un matériau inorganique, comprenant les étapes suivantes : - utiliser un procédé de lithographie à haute résolution pour former un moule négatif de l'objet à fabriquer, dans un matériau résistant à une étape de formage par dépôt par voie sèche et pouvant soit être éliminé sans altération de l'objet qui aura été fabriqué, soit être séparé dudit objet ; et - réaliser au moyen du moule négatif un dépôt par voie sèche d'au moins un matériau inorganique pour constituer l'objet à fabriquer. L'invention trouve une application préférentielle dans la fabrication d'objets micromécaniques de grande précision, en particulier dans le domaine de l'aéronautique, de l'horlogerie, etc...
Patent FR-2956604-A1 (FR)
Title: Cartouche d'un combusttible avec un additif a plage d'explosibilite tres large et ce combustible
IPC: B25C1/18
Filed: 2010-02-22
Abstract: La cartouche 1 contient du combustible sous phase liquide (8) et sous phase vapeur (9) avec un additif (10) dans la phase vapeur et un peu d'additif (11) également dissout dans la phase liquide (8). Comme additif, on peut considérer l'hydrogène. Grâce à l'invention, on peut baisser la puissance des outils de fixation fonctionnant avec une telle cartouche.
Patent FR-2956629-A1 (FR)
Title: Elongated object i.e. umbrella, storing device for motor vehicle, has tubular body comprising introduction opening, and elongated object, which is associated to vehicle, and body is arranged on zone of exterior face of side door in vehicle
Inventor: RAGON FABRICE
IPC: B60R9/02
Filed: 2010-02-24
Abstract: The device has a tubular body comprising an introduction opening and storing an elongated object (B), where the tubular body is associated to a motor vehicle. The tubular body is arranged on a zone (A) of an exterior face of a side door of the vehicle, where the body is formed as a protective molding (1). The tubular body is provided with a water evacuation opening for evacuating water from the elongated object. Quick fixation units i.e. clips, fix a bulged wall of the tubular body on the exterior face.
Patent FR-2958045-A1 (FR)
Title: Capteur de batterie pour vehicule automobile
Inventor: THIMON ALAIN
IPC: G01R31/36
Filed: 2010-03-26
Abstract: Le capteur comporte une plaquette de mesure (1), un circuit de composants électroniques (2), une pluralité de broches de liaison électrique (5) entre la plaquette de mesure et le circuit de composants électroniques et un boîtier (6) contenant les différents éléments formant le capteur. Conformément à l'invention, il comporte un cavalier de positionnement (7) pour positionner les broches de liaison entre la plaquette de mesure (1) et le circuit de composants électroniques, le cavalier étant disposé, face contre face, sur la plaquette de mesure et les broches étant insérées dans des orifices du cavalier et ayant des socles respectifs en continuité electrique avec des parties correspondantes de la plaquette de mesure.
Patent FR-2958579-A1 (FR)
Title: Systeme d'essieu, module d'essieu comprenant au moins un tel systeme d'essieu et vehicule comprenant au moins un tel module
Inventor: BEJI SLAHEDDINE
IPC: B60B35/10
Filed: 2010-04-09
Abstract: La présente invention concerne un système d'essieu (11), comprenant une roue (15) mobile en rotation autour d'un axe de rotation (X15), et au moins un sous-système d'extension/rétractation incluant des moyens d'extension et de rétractation (21, 22, 23, 24, 31, 41, 42, 43, 45, 46, 47) de la roue (15), et un sous-système d'oscillation incluant des moyens d'oscillation (21, 23, 24, 32, 42, 43, 44, 45, 48, 49) de la roue (15). Ce système d'essieu comprend également un bras de support (21) qui supporte la roue (15) à une première extrémité (210) du bras et qui est mobile en rotation autour d'un premier axe (X42) d'une articulation (42) à une deuxième extrémité (212) du bras, et au moins quatre articulations (41, 42, 45, 43) qui définissent les quatre sommets d'un quadrilatère (Q11) agencé dans un plan (P11) perpendiculaire au premier axe (X42). Les moyens d'extension et de rétractation (21, 22, 23, 24, 31, 41, 42, 43, 45, 46, 47) sont aptes à déformer le quadrilatère (Q11) dans le plan (P11) en déplaçant (E21, R21) la roue (15) et le bras de support (21) selon un mouvement de translation circulaire perpendiculaire au premier axe (X42). Les moyens d'oscillation (21, 23, 24, 32, 42, 43, 44, 45, 48, 49) sont aptes à déformer le quadrilatère (Q11) dans le plan (P11) en déplaçant la roue (15) et le bras de support (21) selon un mouvement de rotation (D15, M15) autour du premier axe (X42).
Patent FR-2960871-A1 (FR)
Title: Drying pasty materials e.g. sludge from treatment plant, by subjecting sludge exiting from mechanical dehydration by pressing to laying operation that is moderated to preserve structure of sludge present in outlet of mechanical dehydration
Inventor: DENISAN MAGALIE
IPC: C02F11/121
Filed: 2010-06-08
Abstract: The process comprises subjecting sludge exiting from mechanical dehydration (3) by pressing to laying operation (4) that is sufficiently moderated to preserve a structure of the sludge present in an outlet of mechanical dehydration. A temperature of air in contact to the sludge in thermal drying step (5) is 75[deg] C. The laying operation comprises an operation of fragmentation of the sludge on a slab of installation of solar drying, and a transfer of fragmented sludge towards thermal drying in a solar drying installation, where the fragmentation step takes placed before heat drying step. The process comprises subjecting sludge exiting from mechanical dehydration (3) by pressing to laying operation (4) that is sufficiently moderated to preserve a structure of the sludge present in an outlet of mechanical dehydration. A temperature of air in contact to the sludge in thermal drying step (5) is 75[deg] C. The laying operation comprises an operation of fragmentation of the sludge on a slab of installation of solar drying, and a transfer of fragmented sludge towards thermal drying in a solar drying installation, where the fragmentation step takes placed before heat drying step. The heat obtained from the water evaporated by mechanical dehydration is collected in a heat exchanger (6) for thermal drying. The steam heat is recovered with condensation of evaporated water. The dryness of sludge in outlet of the mechanical dehydration step is 30 mass.% while the dryness of sludge from the drying step is 60-95 mass.%. The mechanical dehydration is performed under a partial vacuum. The thermal drying is performed under a partial vacuum to lower the evaporation temperature of the water. An independent claim is included for an installation for drying pasty materials.
Patent FR-2963037-A1 (FR)
Title: Thermal insulation integrated photovoltaic roof, has ribbed pans and photovoltaic panels delimiting ventilation space communicating with exterior through gaps formed between panels and openings at periphery of roof slope
Inventor: ALFIERI ANTOINE
IPC: E04D13/18
Filed: 2010-07-23
Abstract: The roof has photovoltaic panels (5) supported by intermediate sections (6) connected with flanges (26) by connection units (8), and a frame covered by undulated seal pans (3). Spacing pieces (30) and ribbed pans (35) are provided between the seal pans and the panels. The spacing pieces and wooden crosspieces (32) delimit a reception space (E) to receive a thermal insulation material layer (36) made from glass wool. The ribbed pans and the panels delimit a ventilation space (V) communicating with exterior through gaps formed between the panels and openings at periphery of a slope of the roof.
Patent FR-2968289-A1 (FR)
Title: Conteneur d'apport volontaire
Inventor: TROTON JEAN
IPC: B65F1/00
Filed: 2010-12-03
Abstract: L'invention concerne un conteneur (1) d'apport volontaire pour la collecte de déchets notamment pour le verre. Le conteneur comprend une ouverture supérieure (9) et une ouverture inférieure (11) pour l'introduction de déchets. Un déflecteur (13) est situé entre les deux ouvertures. Le déflecteur sert à amortir la chute des déchets et à les guider vers l'intérieur du conteneur. Le déflecteur sert également à réserver un volume pour le remplissage du conteneur par l'ouverture inférieure d'introduction des déchets.
Patent FR-2970008-A1 (FR)
Title: Device for testing and hanging e.g. geosynthetics granular materials on steep slopes for e.g. ballasting geosynthetics applications, has granular materials compartmentalized and wrapped in bags or sheaths that are wrapped in geogrid
Inventor: MEUSY JEAN LUC
IPC: E02B3/12
Filed: 2011-01-03
Abstract: The device has granular materials compartmentalized and wrapped in bags or sheaths that are wrapped in a geogrid. Compartments accommodate bags of materials or bags of sleeves filled with materials. Ducts are sealed or made with a synthetic drainage to occupy the materials. A sub-partition of the bags allows easy replacement of a defective bag without manipulating the bag.