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Patent FR-3078120-A1 (FR)
Title: Butee d'embrayage de vehicule automobile equipee d'un dispositif d'etancheite du cote arriere du chemin de roulement
Inventor: BERTHIER JULIEN
IPC: F16D23/14
Filed: 2018-02-21
Abstract: L'invention concerne une butée d'embrayage de véhicule automobile comprenant une bague tournante (1) et une bague fixe (2) pourvues chacune d'une piste de roulement (3, 4) formant entre elles un chemin de roulement dans lequel des corps roulants (5) sont disposés pour guider la rotation relative desdites bagues, la bague tournante (1) présentant une portée (8) destinée à l'actionnement du diaphragme de l'embrayage, ladite portée s'étendant intérieurement selon une direction sensiblement radiale du côté avant de la piste de roulement (3) de la bague tournante (1), la bague tournante (1) présentant une portée d'étanchéité (11) formée du côté arrière de la piste de roulement (3), ladite portée d'étanchéité s'étendant intérieurement selon une direction sensiblement radiale en formant un jeu réduit (J) avec une portée complémentaire (12) de la bague fixe (2).
Patent FR-3083590-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux flexible
Inventor: SINGH FATEH
IPC: F21V15/00
Filed: 2018-07-09
Abstract: Dispositif lumineux comprenant : - une bande support (1) flexible présentant une longueur et une largeur ; - des puces LED (2) disposées sur une surface principale (10) de la bande support (1) et réparties sur la longueur de la bande suivant un motif continu ; - des modules électroniques (3) montés sur la bande support (1) ; - des pistes conductrices réalisées sur au moins l'une des surfaces de la bande support et connectant électriquement des groupes de puces LED (4) et des groupes de modules électroniques (3) entre eux ; - au moins une couche d'encapsulation (6) recouvrant au moins l'ensemble des puces LED (2) et laissant passer tout ou partie de la lumière générée par les puces LED (2), la couche d'encapsulation (6) s'étendant de manière continue sur toute la longueur de la bande support (1) suivant ledit motif continu.
Patent FR-3084795-A1 (FR)
Title: Boitier porte balais pour alternateur de vehicule automobile
Inventor: LEDOUX LAURENT
IPC: H02K5/14
Filed: 2018-08-02
Abstract: Un objet de l'invention porte sur un boitier porte balais (200) pour véhicule comportant un réceptacle (201) de réception d'un composant électronique (202), ledit réceptacle (201) comportant: - un premier logement (203) pour la réception du corps du composant électronique (202a), ledit premier logement (203) présentant une largeur déterminée de manière à ce que lorsqu'un composant électronique (202) est inséré dans le réceptacle (201), les parois du premier logement (203) soient espacées du corps (202a) du composant électronique, - un deuxième logement (204) pour le positionnement des pattes (202b) du composant électronique (202), et - un muret (205) séparant le premier logement (203) du deuxième logement (204), ledit muret (205) comportant deux rainures (206) pour la réception des pattes (202b) du composant électronique (200).
Patent FR-3085441-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la pression de suralimentation maximale d’un compresseur de suralimentation d’un moteur thermique de vehicule
Inventor: TAIBALY MOUSTANSIR
IPC: F02D23/02
Filed: 2018-08-29
Abstract: Un procédé contrôle un compresseur suralimentant, via une ligne d'admission d'air, un moteur thermique d'un véhicule, et comprend : - une première étape (10) dans laquelle on détermine les contraintes les plus importantes parmi des contraintes thermomécaniques au niveau du compresseur et des contraintes de pression au niveau de la ligne d'admission d'air, et - une seconde étape (20-50) dans laquelle soit on détermine un ratio de compression maximum du compresseur qui respecte la limitation la plus restrictive parmi une première limitation de surrégime, une deuxième limitation de température en sortie du compresseur, et une troisième limitation de pompage, lorsque les contraintes thermomécaniques sont les plus importantes, puis on déduit du ratio de compression maximum déterminé une pression de suralimentation maximale, soit on détermine une pression de suralimentation maximale au moyen d'une équation prédéfinie lorsque les contraintes de pression sont les plus importantes.
Patent FR-3086663-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un polyester de type poly(1,4:3,6-dianhydrohexitol-cocyclohexylene terephtalate)
Inventor: SAINT LOUP RENE
IPC: C08L67/02
Filed: 2018-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un polyester de type poly(1,4:3,6-dianhydrohexitol-cocyclohexylène téréphtalate) mettant en œuvre au moins un agent nucléant. L'invention concerne également une composition comprenant un polyester de type poly(1,4:3,6-dianhydrohexitol-cocyclohexylène téréphtalate) et au moins un agent nucléant ainsi qu'un article plastique, fini ou semi-fini, comprenant la composition selon l'invention.
Patent FR-3087146-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece surmoulee formant piece structurelle de vehicule
Inventor: HUMMER EMILIEN
IPC: B62D25/00
Filed: 2018-10-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce structurelle (2) de véhicule automobile, comprenant : - une étape de moulage lors de laquelle on moule au moins un élément de la pièce en un premier matériau à base de résine thermodurcissable, à l'aide d'un moule (1) conformé pour qu’au moins une portion de l’élément (18) forme un opercule (20) de matière fermant un orifice (22) non débouchant, - une étape de surmoulage par injection lors de laquelle on surmoule un deuxième matériau à base de résine thermoplastique, de sorte que l’opercule (20) rompe sous la pression d’injection et que l’orifice (22) soit rempli par le deuxième matériau au travers de l’élément (18), La portion de l’élément (18) étant délimitée, au niveau de l’opercule (20), par deux parois (18a,18b) opposées, l’opercule est formé sorte que les surfaces (20a,20b) délimitant l’opercule (20) se trouvent chacune à une distance non nulle des parois (20a, 20b) de l’élément. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3087724-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de l'inclinaison d'au moins deux modules lumineux pour un vehicule automobile
Inventor: HONNET NICOLAS
IPC: F21S41/55
Filed: 2018-10-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage (18) de l'inclinaison d'au moins deux modules lumineux pour un véhicule automobile, comportant deux platines (20, 22) respectivement associées à l'un des modules lumineux, une première platine (20) étant configurée pour tourner autour d'un premier axe de pivotement (44), et une deuxième platine (22) étant reliée à la première platine (20) par l'intermédiaire d'éléments de liaison disposés sur la première platine (20) et d'éléments de liaison (72B) disposés sur la deuxième platine (22), les différents éléments de liaison étant configurés pour que la deuxième platine (22) tourne autour d'un deuxième axe de pivotement (80) parallèle ou sensiblement parallèle au premier axe de pivotement (44).
Patent FR-3089397-A1 (FR)
Title: Accessoire cuiseur vapeur avec double couronne turbo
Inventor: ALLEMAND BERNARD
IPC: A47J27/04
Filed: 2018-12-07
Abstract: Accessoire cuiseur vapeur (104) pour chauffer et/ou cuire à la vapeur des aliments contenus dans un récipient, l’accessoire cuiseur vapeur (104) comprenant une enceinte (100) présentant une paroi latérale extérieure (112) et une paroi de fond (114), l’enceinte (100) comportant au moins partiellement un générateur de vapeur (105), le générateur de vapeur (105) présentant une chambre de production de vapeur (120) reliée à une sortie de distribution de vapeur (115) ménagée dans une partie inférieure (110) du générateur de vapeur (105), l’enceinte (100) comportant un réservoir d’eau (106) entourant et alimentant en eau la chambre de production de vapeur (120) par au moins une entrée d’alimentation d’eau (121), la chambre de production de vapeur (120) communiquant avec une sortie d’évacuation de vapeur (122) disposée plus haut que l’entrée d’alimentation d’eau (121), la chambre de production de vapeur (120) comportant un dispositif de chauffe (150), l’enceinte (100) comportant une première paroi latérale (58) entourant le dispositif de chauffe (150) et délimitant au moins partiellement la chambre de production de vapeur (120). Selon l’invention, l’enceinte (100) comporte une deuxième paroi latérale (68) entourant la première paroi latérale (58) à distance de la paroi latérale extérieure (112). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090280-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un produit végétal fermenté
Inventor: EUDIER HUBERT
IPC: A23C11/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention porte sur un procédé de préparation d’un produit végétal fermenté, caractérisé en ce que ledit végétal est choisi dans le groupe comprenant l’arachide, le haricot vert, le haricot blanc, le haricot rouge, le haricot mungo, le pois, le pois chiche, la lentille, la féverolle, le souchet et leurs mélanges et en ce que le procédé comprend les étapes suivantes :- blanchiment du végétal à la vapeur d’eau,- broyage du végétal blanchi,- stérilisation du végétal broyé,- fermentation du végétal stérilisé par ajout de deux ferments lactiques, Streptococcus thermophilus et Lactobacillus bulgaricus  ; elle porte également sur le produit végétal fermenté obtenu et sur un ersatz de produit laitier fermenté.
Patent FR-3091723-A1 (FR)
Title: Aube ou Pale d'hélice composite pour aéronef intégrant une pièce de conformation
Inventor: COURTIER VIVIEN MICKAËL
IPC: F04D29/38
Filed: 2019-01-15
Abstract: Aube ou Pale d'hélice composite pour aéronef intégrant une pièce de conformation Une aube comprend un renfort fibreux (200) présentant un tissage tridimensionnel densifié par une matrice, le renfort fibreux (200) comprenant en une seule pièce tissée une partie de pied (212) et une partie de profil aérodynamique (211) s’étendant suivant une direction longitudinale (DL) entre la partie de pied et une portion de sommet d’aube (211d) et suivant une direction transversale (DT) entre une portion de bord d’attaque (211a) et une portion de bord de fuite (211b). La partie de profil aérodynamique (211) comporte des première et deuxième faces d’extrados et d’intrados (211e, 211f). Le renfort fibreux comporte une déliaison (103) formant un logement (206) à l’intérieur du renfort fibreux, une pièce de conformation (50) étant présente dans le logement. La déliaison (103) s’étend sur une zone de déliaison à l’intérieur de la partie de profil aérodynamique (211) du renfort fibreux (200) comprise entre la partie de pied (212) et la portion de sommet d’aube (211d) dans la direction longitudinale et entre la portion de bord d’attaque (211a) et la portion de bord de fuite (211b) dans la direction transversale, la déliaison (103) débouchant en outre à l’extérieur de la partie de profil aérodynamique du renfort fibreux. Figure pour l’abrégé : Fig. 8.
Patent FR-3093726-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une mousse de copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers
Inventor: COCQUET CLIO
IPC: C08J9/12
Filed: 2019-03-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une mousse de copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers, comprenant les étapes suivantes : le mélange du copolymère à l’état fondu avec un agent d’expansion ; le moussage du mélange de copolymère et d’agent d’expansion ; dans lequel l’agent d’expansion comprend un mélange de diazote et de dioxyde de carbone. L’invention concerne également une mousse de copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers susceptible d’être obtenue par un tel procédé de fabrication. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3093811-A1 (FR)
Title: Détection d’arc par reflectometrie
Inventor: BUSSY EMMANUEL
IPC: G01R31/11
Filed: 2019-03-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection et de localisation de défaut par réflectométrie dans un circuit électrique, un tel procédé comportant les étapes de :- Emission (S1) d’un signal de réflectométrie dans une ligne du circuit à étudier ;- Acquisition (S2) d’une grandeur électrique du signal réfléchi transitant dans le réseau ;- filtrage (S3) du signal acquis de manière à supprimer des signaux présentant une fréquence inférieure à une fréquence de coupure (N), la fréquence de coupure (N) présentant une valeur comprise entre 100kHz et 1GHz ;- Analyse (S4) d’un signal acquis de manière à détecter un défaut.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093897-A1 (FR)
Title: Boucle déployante avec longerons rigides parallèles
Inventor: GIGOUX MICHEL
IPC: A44C5/24
Filed: 2019-03-20
Abstract: [Boucle déployante pour bracelet L’invention a pour objet un fermoir déployant pour un bracelet ou autre de petite surface comportant : -une partie composée de plusieurs longerons rigides ayant entre eux une liaison mécanique par une des pièces de liaison à leurs extrémités. - une boucle déployante formée par au moins deux longerons rigides reliés au bracelet au moins par une attache rigide à chaque extrémité supportant les moyens d’attache d’un brin de bracelet. -un mécanisme de fermeture de verrouillage / déverrouillage par coopération d’organes d’accrochage. Le fermoir est caractérisé en ce que les deux longerons au moins sont des pièces indépendantes rigides n’ayant aucune flexibilité. Ces longerons sont, en position fermée, repliés sur eux-mêmes dans le même plan horizontal que celui du bracelet Figure pour l’abrégé : Fig. 1]
Patent FR-3094888-A1 (FR)
Title: Ensemble de positionnement et de blocage en position d’un ballonnet gonflable au sein d’un corps vertébral
Inventor: PETIT DOMINIQUE
IPC: A61B17/88
Filed: 2019-04-09
Abstract: L’invention porte sur un ensemble (1) de positionnement et de blocage en position d’un ballonnet (3) gonflable au sein d’un corps vertébral, comprenant une pièce d’accès (2) au corps vertébral, canulée et de forme allongée, et un ballonnet (3) gonflable monté en extrémité d’un cathéter (4) apte à être raccordé à une unité de délivrance d’un fluide, l’ensemble ballonnet (3) et cathéter étant arrangé pour traverser de manière coulissante la pièce d’accès (2), caractérisé en ce que la pièce d’accès (2) comporte des moyens d’ancrage dans le corps vertébral. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096540-A1 (FR)
Title: Restitution d’un contenu en arrière-plan ou sous forme d’incrustation dans le cadre d’un téléchargement progressif adaptatif de type HAS
Inventor: RIVOALEN MATHIEU
IPC: H04N21/6437
Filed: 2019-05-20
Abstract: Restitution d’un contenu en arrière-plan ou sous forme d’incrustation dans le cadre d’un téléchargement progressif adaptatif de type HAS. L'invention concerne un procédé de gestion du téléchargement progressif adaptatif (HAS) d’un contenu numérique au sein d’un terminal lecteur de flux multimédia en temps réel, associé à un terminal de restitution dudit contenu numérique, le procédé comprenant une étape d’obtention d’un fichier de description du contenu numérique, comprenant une liste de segments temporels du contenu associés chacun à plusieurs débits d’encodage du contenu, et une étape de téléchargement des segments temporels à l’un des débits d’encodage. Selon l’invention, un tel procédé met en œuvre une restitution concomitante, par le terminal de restitution (5), du contenu numérique (C1) et d’un élément, appelé élément principal, appartenant au groupe comprenant un menu (M) et un autre contenu numérique, et, il met en œuvre, lors de l’étape de téléchargement, un téléchargement partiel d’une portion liminaire d’au moins certains des segments temporels, et une restitution, pendant une durée d’un des segments temporels, d’une image décodée à partir de la portion liminaire du segment temporel correspondant. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3085532-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour matériau de cœur fondu
Inventor: YI SUNG-JAE
IPC: G21C9/016
Filed: 2019-06-03
Abstract: Le dispositif de refroidissement (100) pour un matériau de cœur fondu, comprend : deux ou plusieurs récipients de matériau de refroidissement (120) disposés sous une cuve de réacteur (110), comportant un cœur de réacteur nucléaire (112), et comprenant un matériau de refroidissement ; une première grille (130) disposée sous les deux ou plusieurs récipients de matériau de refroidissement (120) et comportant deux ou plusieurs premiers trous débouchants (132) ; et une deuxième grille (140) disposée sous la première grille (130) et comportant deux ou plusieurs deuxièmes trous débouchants (142). La taille moyenne des deux ou plusieurs premiers trous débouchants (132) est supérieure à la taille moyenne des deux ou plusieurs deuxièmes trous débouchants (142). Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3097593-A1 (FR)
Title: Dispositif hybride de stockage ou de conversion énergétiques, à fluide propulseur liquide, gazeux ou supercritique
Inventor: LALANNE PASCAL
IPC: F02C6/16
Filed: 2019-06-19
Abstract: Dispositif hybride de stockage ou de conversion énergétiques à fluide propulseur liquide, gazeux ou supercritique L’invention concerne un dispositif stockant ou convertissant des énergies, réduisant les limitations des solutions précédentes. Il est constitué de réservoirs étanches principaux (1), contenant un liquide hydraulique (3) et un fluide propulseur (2), de bassins de réception (4), de communications liquides (7), équipées d’ensembles de conversion hydroélectrique de pompage (6) ou turbinage (5) et comporte des systèmes d’échanges de chaleur (8). Le dispositif peut inclure des séparations physiques mobiles (11) entre fluides, des réserves annexes chaudes (15), froides (16), des sas (12), des réservoirs secondaires (13) communiquant aux réservoirs principaux (1) par des conduites (14). Le dispositif est destiné au stockage énergétique, en particulier des énergies renouvelables intermittentes et aux productions économiques de Froid et de Chaud. Figure pour l’abrégé: Fig. 2
Patent FR-3097928-A1 (FR)
Title: Ensemble d’amortissement pour chaine de transmission d'un véhicule
Inventor: VERHOOG ROËL
IPC: H02K7/10
Filed: 2019-06-28
Abstract: Ensemble d’amortissement pour chaine de transmission d’un véhicule
    [Ensemble (100) d’amortissement, destiné à être intégré dans une chaine de transmission d’un véhicule, comprenant un roulement (1) et un dispositif d’amortissement pendulaire (2), dans lequel :
    ledit roulement (1) comprend une première bague (4) tournante adaptée pour coopérer avec un organe tournant autour d’un axe (X) de rotation, une deuxième bague (3) fixe et des corps roulants (5) disposés entre elles,
    ledit dispositif d’amortissement pendulaire (2) comprend un support (22) et un corps pendulaire (20) oscillant par rapport au support, 
    la première bague (4) du roulement formant le support du dispositif d’amortissement pendulaire.
    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3083581-A1 (FR)
Title: Transmission de vehicule
Inventor: MIYAZAKI MASAHIDE
IPC: F16H57/02
Filed: 2019-07-04
Abstract: La transmission pour véhicule présente un arbre d'entrée (5) comportant un arbre d'entrée principal (10) et un arbre d'entrée secondaire (11) coaxial en périphérie externe. Un convertisseur de couple (4) est relié à une première extrémité (10a) de l'arbre d'entrée principal. Un train épicycloïdal (21) permet de coupler l’arbre d’entrée principal à une première extrémité (11a) de l’arbre d’entrée secondaire et permet de réduire la vitesse de rotation de l’arbre d’entrée principal et de fournir la puissance à l’arbre d’entrée secondaire. Un embrayage (51) est disposé aux deuxièmes extrémités (10b, 11b) de ces arbres et permet de réaliser ou de bloquer sélectivement la transmission de la puissance de l’arbre d’entrée principal à l'arbre d'entrée secondaire. Les pignons de 4ème et 5ème vitesse (71, 72) et le synchroniseur (74) sont montés sur l'arbre d’entrée secondaire entre le convertisseur de couple et l’embrayage dans la direction axiale de l'arbre d’entrée secondaire. Fig . 2
Patent FR-3103898-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’un ancrage de fixation d’un équipement sportif ou de loisir
Inventor: CAROZZANI JORIS
IPC: G01N3/08
Filed: 2019-11-29
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de contrôle d’un ancrage de fixation d’un équipement sportif ou de loisir, comportant un sabot (1) de fixation comportant une semelle (11) destinée à être maintenue en appui sur une surface d’ancrage. Le dispositif comporte un module électronique (2) formé dans, ou rapporté sur, ledit sabot (1), le module électronique (2) comportant un capteur (21) adapté à détecter un décollement de la semelle du sabot (1) vis-à-vis de la surface d’ancrage, et un avertisseur (22) configuré pour émettre une alerte lorsqu’un décollement de la semelle (11) du sabot (1) vis-à-vis de la surface d’ancrage est détecté par le capteur (21). Un tel décollement traduit une défaillance ou le début d’une défaillance de l’ancrage de fixation.      Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103883-A1 (FR)
Title: Module autonome de rechauffage d’un fluide caloporteur sur installation de chauffage
Inventor: MARTIN VINCENT
IPC: F24H1/10
Filed: 2019-12-03
Abstract: La chaudière gaz à condensation tire profit de l'énergie contenue dans les fumées de combustion. Ce procédé a ses limites, notamment le point de rosée, le but de l’invention est d’utilisé l’énergie mécanique de rotation du circulateur, extracteur, ventilateur ou de l’énergie cinétique de la circulation d’un fluide en circuit fermé et de réchauffer ce même fluide afin combler les lacunes liées à ce procédé en contribuant à réduire le delta t° de consigne et augmenter considérablement la plage de modulation et le rendement de la chaudière et de permettre une régulation et une efficacité optimum d’autant plus efficace dans des bâtiments basses consommations.
Patent FR-3104084-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule doté de bourrelets de maintien et d’accoudoirs rétractables
Inventor: MARTIN CALVO FERNANDO
IPC: B60N2/75
Filed: 2019-12-04
Abstract: Siège (1) de véhicule comprenant une assise (2) et un dossier (3), ladite assise (2) comprenant deux bourrelets latéraux (8, 9) de maintien, destinés à venir se placer de part et d’autre des jambes d’une personne qui serait assise sur le siège (1).Selon l’invention, chacun des bourrelets (8, 9) comprend un accoudoir mobile (11) et apte à passer d’une première position rangée pour laquelle il est escamoté dans le bourrelet (8, 9) à une deuxième position opérationnelle pour laquelle il saille au-dessus dudit bourrelet (8, 9). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089791-A1 (FR)
Title: Agent de soin capillaire à deux constituants avec indicateur coloré pour l’identification du pH optimal, son procédé d’application et son utilisation
Inventor: KROHN RENE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-12-11
Abstract: L’invention concerne un agent de soin capillaire à deux constituants, comprenant un premier constituant et un second constituant, le premier constituant et le second constituant étant fournis séparément l’un de l’autre, le premier constituant ou le second constituant contenant un indicateur coloré qui provoque un changement de couleur dans une plage de pH de 3 à 6, de préférence de 3,5 à 5,5, de manière particulièrement préférée de 4 à 5, le premier constituant ayant un pH compris dans une plage de 2 à 4, de préférence de 2,3 à 3,7, de manière particulièrement préférée de 2,5 à 3,5, et le second constituant ayant un pH compris dans une plage de plus de 4 à 9, de préférence de 4,5 à 8,5, de manière particulièrement préférée de 5 à 8. L’invention concerne en outre un procédé d’application de l’agent de soin capillaire à deux constituants, comprenant l’étape consistant à : mélanger le premier constituant et le second constituant de sorte à obtenir un mélange du premier constituant et du second constituant, et une utilisation de l’agent de soin capillaire à deux constituants pour le soin, de préférence pour le conditionnement, de fibres kératiniques, en particulier de cheveux humains.