baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3016998-A1 (FR)
Title: Dispositif pour visualiser des rayonnements photoniques, adapte pour travailler dans un environnement radioactif et camera utilisant un tel dispositif
Inventor: DEJAVDAN GUILLAUME
IPC: H04N5/335
Filed: 2014-01-29
Abstract: Dispositif pour capturer une image dans un environnement radioactif comprenant : - des capteurs (11, 12, 13) pour des images ; - une zone (16) pour y capturer les images ; - une zone de chauffage (17) pour régénérer les capteurs ; et, - une zone de refroidissement (18) pour les capteurs ; et, - un support (14) pour déplacer les capteurs, successivement dans chacune des zones. L'invention porte aussi sur une caméra comprenant un tel dispositif et particulièrement une caméra adaptée à faire une image d'une source de rayons gamma dans un environnement nucléaire.
Patent FR-3039927-A1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaique semi-transparent actif sur ses deux faces et ses procedes de fabrication
Inventor: BOUCHOUCHA MOHAMED
IPC: H01L31/18
Filed: 2014-07-11
Abstract: Dispositif photovoltaïque semi-transparent actif sur ses deux faces comportant au moins - un premier module photovoltaïque semi-transparent présentant une pluralité de zones actives photovoltaïques opaques dont les dimensions sont telles qu'elles ne sont pas perceptibles à l'œil nu et une pluralité de zones de transparence, lesdites zones actives photovoltaïques étant disposées sur un substrat transparent et composées d'au moins une électrode transparente, une couche d'absorbeur et une électrode métallique ; - un deuxième module photovoltaïque semi-transparent présentant une pluralité de zones actives photovoltaïques opaques et une pluralité de zones de transparence tels que la forme et les dimensions des zones actives photovoltaïques et des zones de transparence soient identiques à celles du premier module photovoltaïque, lesdites zones actives photovoltaïques étant disposées sur un substrat transparent et composées d'au moins une électrode transparente, une couche d'absorbeur et une électrode métallique ; ledit dispositif étant caractérisé en ce que les deux modules sont positionnés de manière à ce que leurs électrodes métalliques soient face à face et en ce que les zones actives du premier module photovoltaïque soient exactement en face des zones actives correspondantes du deuxième module photovoltaïque.
Patent FR-3029691-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une coque de reflecteur d'antenne, en particulier d'un engin spatial
IPC: H01Q15/14
Filed: 2014-12-03
Abstract: - Procédé de fabrication d'une coque de réflecteur d'antenne, en particulier d'un engin spatial. - Le procédé de fabrication d'une coque de réflecteur d'antenne, ladite coque (1) comprenant au moins une peau avant (6), la peau avant (6) étant réfléchissante pour des rayonnements électromagnétiques et étant réalisée en un matériau composite comprenant au moins un empilement principal (8) pourvu d'au moins un pli (P1, P2, P3), comprend une étape consistant, lors de la fabrication de la peau avant (6), à agencer, en plus de l'empilement principal (8), un pli supplémentaire (PO) à haute résistance, ce pli supplémentaire (PO) présentant une résistance mécanique supérieure à celle du au moins un pli (P1, P2, P3) de l'empilement principal (8), et une étape de perforation consistant à perforer au moins la peau avant (6) de manière à y pratiquer une pluralité de trous traversant.
Patent FR-3017180-A1 (FR)
Title: Joint tournant a joints d'etancheite pressurises
Inventor: PERRATONE RENE
IPC: F16L27/08
Filed: 2014-02-04
Abstract: L'invention concerne un joint tournant pour transférer un premier fluide (Fi) comprenant un membre mâle (2) et un membre femelle (3) montés mobiles l'un par rapport à l'autre et concentriques, un ou plusieurs joints d'étanchéité annulaire (4a) hébergés au sein d'évidements aménagés dans ledit membre femelle (3) et éventuellement pressurisés au moyen d'un fluide d'isolation. L'invention concerne en outre un système de transfert de fluide comportant un ou plusieurs joints tournants (1, 1', 1'') selon l'invention.
Patent FR-3019710-A1 (FR)
Title: Jardiniere et kit pour jardiniere
Inventor: LHERMITE ARNAUD
IPC: A01G9/02
Filed: 2014-04-11
Abstract: La jardinière selon l'invention est apte à contenir une matière solide, comprend au moins une cavité, est limitée par une paroi périphérique latérale (1) et un fond (8), et est ouverte selon une ouverture principale opposée au fond (8). Elle comprend en outre : - au moins deux portions de paroi latérale (1a, 1b), - au moins deux poteaux (4a, 4b), aptes à porter sur le sol selon une première zone d'extrémité, et conformés pour recevoir et retenir les deux portions de paroi latérale (1a, 1b), entourant la cavité, - des moyens de liaison, conformés pour lier de façon réversible les portions de paroi latérale (1a, 1b) aux poteaux (4a, 4b), aptes à s'opposer au déplacement relatif latéral des portions de paroi latérale, et aptes à s'opposer au déplacement relatif des portions de paroi latérale en direction de la première zone d'extrémité des poteaux, et - des excroissances intérieures, prévues en face intérieure des portions de paroi latérale (1a, 1b), et constituant des moyens de retenue sur lesquels le fond (8) repose selon sa périphérie et qui s'opposent au déplacement du fond (8) en direction de la première zone d'extrémité des poteaux.
Patent FR-3022857-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'entrainement en deplacement d'un vehicule automobile de type hybride et procede utilisant un tel dispositif.
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: B60K6/36
Filed: 2014-06-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour l'entraînement en déplacement d'un véhicule automobile de type hybride avec un dispositif de transmission de vitesse (14) comportant une ligne motrice (22) avec un arbre de moteur (24) relié à un moteur à combustion interne (10) et portant une roue dentée (36), et avec un arbre de machine (32) reliée à une machine motrice/génératrice (12) et portant une roue dentée (38), une ligne réceptrice (40) relié à un essieu moteur (16) par une voie de transmission (50). Selon l'invention, la ligne réceptrice (40) comprend un arbre récepteur (42) portant une roue dentée réceptrice de moteur (54) coopérant avec la roue dentée (36) de l'arbre de moteur, une roue dentée réceptrice de machine (62) coopérant avec la roue dentée (38) de l'arbre de machine (32) et des moyens d'accouplement à commande contrôlée (68) pour la liaison entre l'arbre récepteur (42) et lesdites roues dentées réceptrices.
Patent FR-3023367-A1 (FR)
Title: Lunette de tir thermique pour arme a feu
Inventor: KERAVEC MARC
IPC: F41G1/32
Filed: 2014-07-03
Abstract: L'invention a pour objet une lunette de tir (1) thermique pour arme à feu, caractérisée en ce qu'elle comprend : - un bloc électronique (6) regroupant des composants électroniques (8,10) de la lunette (1), et - un support (7) du bloc électronique (6), ledit support (7) accueillant un amortisseur (11) apte à absorber les chocs lors d'un tir de l'arme à feu par déformation de l'amortisseur (11) selon l'axe longitudinal de la lunette (1), l'amortisseur (11) étant solidaire du bloc électronique (6).
Patent FR-3025927-A1 (FR)
Title: Programmation de cellules anti-fusibles
Inventor: LACOUTURE STEPHANE
IPC: G11C17/18
Filed: 2014-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de programmation d'une mémoire anti-fusible, comportant, pour chaque cellule à programmer, les étapes suivantes : évaluer (65) la consommation de la mémoire en mode programmation ; comparer (66) cette consommation à un seuil (TH) ; et arrêter (67) la programmation d'une cellule quand le seuil est atteint.
Patent FR-3025797-A1 (FR)
Title: Resines polyesters hydroxyles ou carboxyles biosourcees.
Inventor: DELMAS GREGORY
IPC: C09D167/02
Filed: 2014-09-12
Abstract: L'invention concerne une résine polyester de structure linéaire ou ramifiée et exempte d'acides gras insaturés, laquelle est hydroxylée ou carboxylée et caractérisée en ce qu'elle est à base de : a) un composant acide comprenant : a1) au moins un polyacide ou anhydride carboxylique en C4 à C6, a2) au moins un polyacide ou anhydride carboxylique en C8 à C54, a3) en option, au moins un monoacide saturé en C2 à C22, b) un composant alcool comprenant : b1) au moins un polyol biosourcé de fonctionnalité d'au moins 2, et au moins un des deux polyols b2) ou b3) suivants : b2) au moins un polyol différent de b1) de fonctionnalité d'au moins 2, b3) au moins un polyol différent de b1) et de b2) de fonctionnalité d'au moins 3. Ladite résine est plus particulièrement à 100% biosourcée. L'invention concerne également une solution de résine et une composition de revêtement comprenant ladite résine et son utilisation dans les revêtements ayant une durabilité élevée et à base de matières premières renouvelables.
Patent FR-3025807-A1 (FR)
Title: Alliage de fonte, piece et procede de fabrication correspondants
Inventor: PRUNIER JEAN-BAPTISTE
IPC: C22C37/10
Filed: 2014-09-15
Abstract: Cet alliage de fonte à graphite sphéroïdal ou à graphite lamellaire comprend, en % de poids, les éléments suivants : Carbone (C) entre 1,2% et 3,5%, Silicium (Si) entre 1,0% ou 1,2% et 3%, Nickel (Ni) entre 26% et 31%, Cobalt (Co) entre 15% et 20%, le reste étant du Fer et des impuretés inévitables. Application à la fabrication d'outillages.
Patent FR-3026809-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande interne de boite de vitesses
Inventor: LELEU MATHIEU
IPC: F16H63/30
Filed: 2014-10-06
Abstract: Dispositif de commande interne de boîte de vitesses mécanique à arbres parallèles comportant un axe de commande (3) déplacé en rotation pour sélectionner une ligne de vitesses en plaçant dans un crabot de commande (8a) d'un axe de fourchette (6b) un doigt de commande (5) déplacé en translation pour engager une vitesse sur la ligne sélectionnée, des moyens d'interdiction (4) du passage des vitesses non sélectionnées, et un moyen de rappel élastique (7) de l'axe de commande sur une position stable de référence, caractérisé en ce que le déplacement de l'axe de commande (3) à l'écart de sa position de référence est assuré par un actionneur (2) exerçant une poussée sur un bras de levier (la) solidaire de l'axe de commande.
Patent FR-3026893-A1 (FR)
Title: Transistor a effet photovoltaique et moteur photovoltaique a puissance augmentee associe
Inventor: COTY ALAIN
IPC: H02K11/00
Filed: 2014-10-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un transistor à effet photovoltaïque comportant une cellule photovoltaïque (10) comprenant une cathode (11) et une anode (12) reliées par une jonction ainsi qu'une surface d'éclairement, ladite cellule photovoltaïque (10) étant soumise à une tension, le plus haut niveau de tension (+Va) étant relié à la cathode (11) et le plus bas niveau de tension (-Va) étant relié à l'anode (12), un courant (Ic) circulant dans une charge (Rc) reliée à ladite cellule photovoltaïque (10) étant proportionnel à un éclairement de ladite cellule photovoltaïque (10), à l'aire d'une surface éclairée de la surface d'éclairement et à un facteur traduisant le rendement de ladite cellule photovoltaïque (10) sous un éclairement de référence lorsque toute sa surface d'éclairement est éclairée.
Patent FR-3027671-A1 (FR)
Title: Dispositif pour prelever des micro-echantillons d'un fluide a l'etat liquide contenu dans un containeur
Inventor: THEVENEAU PASCAL
IPC: G01N30/22
Filed: 2014-10-27
Abstract: Ce dispositif permet de prélever des micro-échantillons d'un fluide à l'état liquide contenu dans un containeur. Il comporte : - une chambre (23) reliée au container par un raccord (21) ; - une vanne (22) pouvant prendre une position ouverte pour permettre la communication du fluide entre la chambre (23) et le container via ledit raccord (21) et une position fermée pour empêcher ladite communication ; - un piston mobile (7) apte à pressuriser du fluide contenu dans ladite chambre (23) lorsque ladite vanne est en position fermée ; et - un échantillonneur (27) comportant : - un capillaire (5) débouchant dans la chambre (23) ; et - un circuit d'entrainement (2, 3) d'un gaz vecteur dont la pression est inférieure à la pression du fluide à l'état liquide dans ladite chambre (23) lorsque celui-ci est pressurisé par ledit piston (7).
Patent FR-3017222-A1 (FR)
Title: Appareil, procede et programme de traitement d'informations
Inventor: OKAMOTO TAKAYUKI
IPC: G06F13/28
Filed: 2014-12-31
Abstract: La présente invention concerne un appareil de traitement d'informations qui comprend une unité de stockage de page libre et une unité d'allocation de page. L'unité de stockage de page libre divise une région de mémoire dans une mémoire en pages d'une pluralité de tailles de page différentes et gère les pages divisées, et stocke des informations de gestion sur un état d'initialisation correspondant à une région de mémoire inutilisée dans la mémoire. L'unité d'allocation de page sélectionne une page libre d'une taille de page en fonction d'une taille de région demandée ou une taille de page demandée à partir de l'unité de stockage de page libre lorsqu'une allocation de la région de mémoire inutilisée est demandée, et effectue un processus d'initialisation sur une région de mémoire sur laquelle le processus d'initialisation n'a pas été effectué dans une région de mémoire correspondant à la page libre en utilisant des informations de gestion sur la page libre sélectionnée.
Patent FR-3033416-A1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer un spiral d'un mouvement a horlogerie, equipements de fabrication pour la mise en oeuvre du procede, et spiraux ainsi produits
Inventor: RHUL PHILIPPE
IPC: G04B17/06
Filed: 2015-03-03
Abstract: Procédé pour fabriquer un spiral d'un mouvement d'horlogerie à partir d'une lame réalisée dans un matériau à base de verre, comprenant une étape pour conformer cette lame suivie d'une étape pour traiter ladite lame ainsi conformée de façon à obtenir un spiral. Pendant l'étape de conformation, la lame est enroulée sur un élément chauffant permettant sa conformation, la lame est ainsi chauffée par conduction à partir de cette source de chaleur. La surface de contact avec ladite lame présente une température proche de la température de viscosité (Tg) du matériau à base de verre.
Patent FR-3033194-A1 (FR)
Title: Circuit de climatisation transcritique a vase d'expansion integre
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: F28D20/00
Filed: 2015-02-26
Abstract: Dispositif de climatisation (1) à cycle de fonctionnement transcritique, le dispositif comprenant un circuit (4) convoyant un fluide frigoporteur (5) et reliant successivement : - la sortie (6) d'un compresseur (7) ; - un refroidisseur de gaz (8) ; - le circuit froid (9) d'un refroidisseur intermédiaire (10) ; - un détendeur (11) ; - un deuxième échangeur (12) ayant un volume (31, 71) de circulation d'un fluide de refroidissement (21) en échange thermique avec le fluide frigoporteur (5) ; -l'entrée (13) du circuit chaud (14) du refroidisseur intermédiaire (10) ; le dispositif de climatisation (1) étant caractérisé en ce que le deuxième échangeur de type (12) comprend un volume d'expansion du fluide de refroidissement (21).
Patent FR-3035021-A1 (FR)
Title: Plan de travail et son procede de fabrication
Inventor: CANTRELLE CECILE
IPC: B32B37/04
Filed: 2015-04-15
Abstract: Panneau de plan de travail composé d'un panneau de base (10) en un matériau composite à base de bois dont la face inférieure (10a) est couverte par une couche de contrebalancement (11) et le dessus (10b) par une couche d'habillage 30. La couche (30) formée à partir d'une feuille combinée (20) est composée d'une feuille de couverture et de renforcement (22) intégrant une feuille de décor (21). La feuille combinée (20) est fixée par son côté face muni du décor, à la face supérieure (10b) du panneau de base (10) par un film phénolique (12) imprégnant la feuille combinée (20) et la face supérieure (10b) du panneau de base (10).
Patent FR-3035899-A1 (FR)
Title: Cheneau sabliere monobloc
Inventor: CHARRIAU SEBASTIEN
IPC: E04D13/064
Filed: 2015-05-07
Abstract: Chéneau 1 sablière monobloc à rupture de pont thermique avec appui des chevrons sur la partie chaude comprenant une goulotte 2 en U avec la paroi 2A arrière du U étant reliée par des barrettes 3 isolantes à un profilé 4 arrière portant un appui 5 linéaire pour l'appui d'un chevron 6 caractérisé en ce que le haut du profilé 4 arrière présente en outre une aile 7 arrière constituant avec l'appui 5 linéaire précité un plan d'appui pour une partie 9A d'un dormant 9 de châssis et le haut de la paroi 2A arrière de la goulotte en U constitue un appui complémentaire du dormant 9 de châssis précité.
Patent FR-3036643-A1 (FR)
Title: Embout surmoule
Inventor: A COMPLETER
IPC: F16C7/00
Filed: 2015-06-01
Abstract: L'invention concerne une bielle réalisée à partir d'un profilé creux qui peut être de forme tubulaire (circulaire, carrée, rectangulaire, triangulaire, de forme évasée ou non, etc...) et sur lequel un embout thermoplastique est surmoulé, elle est remarquable en ce qu'un bouchon est placé dans le profilé du coté surmoulé afin d'éviter que le profilé ne se remplisse. Le bouchon présente au moins une partie de son profil extérieur complémentaire du profil intérieur du profilé et de taille sensiblement identique afin de le boucher. Le bouchon a une longueur supérieure ou égale à la longueur de la partie surmoulé du profilé surmoulé et de l'embout. Il a ainsi une double fonction de fermer le profilé et de reprendre les efforts radiaux exercés lors de l'injection sur les parois du profilé.
Patent FR-3038176-A1 (FR)
Title: Fourniture et gestion de profils sur un element securise, element securise et serveur associes
Inventor: MICHEL ALEXIS
IPC: H04L12/70
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne procédé de gestion de profil dans un élément sécurisé, ledit procédé comprenant les étapes suivantes, par l'élément sécurisé : - réception (E10), sur un canal sécurisé, d'au moins un paquet d'une pluralité de paquets formant un script d'installation d'un profil et d'une information d'intégrité globale dudit script d'installation ; - à réception d'un paquet comportant une indication de dernier paquet du script d'installation, vérification (E70, E80), à l'aide de ladite information d'intégrité globale reçue, de l'intégrité globale de l'ensemble des paquets reçus, lesdits paquets reçus formant un script d'installation reconstitué ; - exécution du script d'installation reconstitué pour installer ledit profil dans l'élément sécurisé et activation (E90a) dudit profil installé, uniquement lorsque la vérification globale d'intégrité est positive.
Patent FR-3038482-A1 (FR)
Title: Bloc camera apte a etre embarque dans un drone pour cartographier un terrain et procede de gestion de capture d'images par un bloc camera
Inventor: SRON ENG HON
IPC: H04N5/232
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un bloc caméra (14) apte à être embarqué dans un drone (10) pour cartographier un terrain (16), comprenant une caméra (18) apte à capter des images successives de portions du terrain survolé par le drone. Le bloc caméra comprend des moyens de mémorisation d'images captées, des moyens de comparaison d'information de la portion de terrain survolé visible via la caméra avec au moins une information d'au moins l'image précédente captée pour déterminer le taux de recouvrement de la portion du terrain survolé par rapport à au moins ladite image précédente captée, et des moyens d'envoi d'une commande à la caméra pour réaliser la capture d'une image, dès que le taux de recouvrement de la portion du terrain survolé est inférieur ou égal au taux de recouvrement prédéterminé.
Patent FR-3038661-A1 (FR)
Title: Circuit de recirculation de gaz d'echappement pour un moteur thermique a allumage commande
Inventor: SU HUA
IPC: F02M26/22
Filed: 2015-07-09
Abstract: L'invention a pour objet un circuit (22) de recirculation de gaz d'échappement pour un moteur thermique (10) à essence comportant : - un échangeur thermique (50) agencé pour refroidir les gaz d'échappement qui le traversent, et - un conduit de dérivation (60) dudit échangeur thermique pour sélectivement diriger les gaz d'échappement vers le moteur (10) sans traverser l'échangeur thermique (50).
Patent FR-3042532-A1 (FR)
Title: Fenetre a lames
Inventor: PARIZE SYLVAIN
IPC: E06B7/098
Filed: 2015-10-16
Abstract: Des lames (3) pivotent autour d'un axe longitudinal de pivotement (4) de façon à s'ouvrir et se fermer par rapport au dormant (2) de la fenêtre. Des moyens de guidage comprennent une biellette (11) reliée en liaison pivot (111, 112) avec le dormant (2) de la fenêtre et respectivement avec une armature transversale (31) de chaque lame. Une tringle est articulée à des goussets (14) solidaires des lames, pour synchroniser les lames en rotation autour de leurs axes longitudinaux de pivotement respectifs (4). Un actionneur agit sur la tringle pour ouvrir et fermer les lames (3). Les moyens de guidage comprennent des moyens de guidage en translation recevant un coulisseau (12) auquel est articulée la lame (3) pour son pivotement selon l'axe longitudinal de pivotement (4), de sorte que les axes (4) coulissent transversalement dans le plan de l'ouverture pendant les mouvements d'ouverture et de fermeture.
Patent FR-3043883-A1 (FR)
Title: Dispositif de secouage destine a equiper une unite de recolte de fruits
Inventor: CHAUZU FRANK
IPC: A01D46/28
Filed: 2015-11-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de secouage comprenant au moins un organe motorisé (20) qui est destiné à transmettre par contact un couple de secouage à un ensemble à secouer, ledit organe présentant au moins un insert structurel (22, 24) qui est enrobé par une enveloppe d'usure (23), ledit insert structurel comprenant un renfort inclus dans une matrice qui est enrobée par l'enveloppe (23), ladite matrice étant réalisée à base d'un matériau qui est différent de celui de l'enveloppe (23) en étant agencé pour adhérer au renfort et au matériau de l'enveloppe (23).
Patent FR-3029392-A1 (FR)
Title: Formulation herbicide comprenant du diclofop-methyl et du clodinafop-propargyl
Inventor: NEVES JOSE FERNANDO TRINDADE DOS SANTOS
IPC: A01P13/02
Filed: 2015-12-04
Abstract: La présente invention concerne une composition herbicide synergique comprenant du diclofop-méthyl et du clodinafop-propargyl et un procédé de lutte contre les adventices de type graminées dans le blé, l'orge et le triticale.
Patent FR-3048307-A1 (FR)
Title: Barrette de connexion pour des modules de stockage d’energie d’une batterie de traction d’un vehicule
Inventor: DELPORTE STEPHANE
IPC: H01M50/503
Filed: 2016-02-25
Abstract: Barrette de connexion prévue pour relier entre eux différents modules de stockage d'énergie électrique (4), afin de former une batterie de traction pour un véhicule automobile électrique ou hybride, cette barrette (10) comportant un profilé conducteur relié à des extrémités de connexion allongées suivant un axe longitudinal, caractérisée en ce que le profilé conducteur comporte une section transversale circulaire, et en ce que les extrémités de connexion présentent un profil de révolution autour de leur axe longitudinal, qui comporte des formes de fixation assurant un maintien automatique après emboîtement sur le module (4) suivant cet axe.
Patent FR-3054836-A1 (FR)
Title: Dispositif de manoeuvre de decor
Inventor: DECHAMPS ALEXANDRE
IPC: B66D3/22
Filed: 2016-08-04
Abstract: Le dispositif de manœuvre d'une charge comprend un câble porteur (18) ayant une première extrémité reliée à la charge, et une seconde extrémité reliée à un organe de manœuvre (11), l'organe de manœuvre (11) est relié à un organe de référence (1) sur lequel est monté de façon coulissante un chariot de manœuvre (5) portant un moteur électrique (24) assurant, par son poids, une compensation partielle de la charge. Le moteur électrique (24) est configuré pour déplacer l'ensemble chariot/organe de référence dans un sens de compensation complémentaire de la charge