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Patent WO-2011076261-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'isoprénol à partir de mévalonate faisant appel à une diphosphomévalonate décarboxylase.
Inventor: MARLIERE PHILIPPE
IPC: C12P5/02
Filed: 2009-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production enzymatique d'isoprénol utilisant du mévalonate en tant que substrat et lui faisant subir une conversion enzymatique par une étape de décarboxylation pour obtenir de l'isoprénol à partir de mévalonate, et concerne également l'utilisation d'une enzyme qui est capable de catalyser la décarboxylation de mévalonate pour la production d'isoprénol à partir de mévalonate. La présente invention concerne aussi l'utilisation de mévalonate en tant que matière première pour la production d'isoprénol dans une réaction catalysée par voie enzymatique. La présente invention concerne en outre un procédé de production d'isoprène comprenant le procédé de production d'isoprénol utilisant du mévalonate en tant que substrat et en lui faisant subir une conversion enzymatique par une étape de décarboxylation pour obtenir de l'isoprénol et comprenant également l'étape consistant à convertir l'isoprénol produit en isoprène ainsi qu'un procédé de production d'alcool isoamylique comprenant le procédé de production d'isoprénol utilisant du mévalonate en tant que substrat et lui faisant subir une conversion enzymatique par une étape de décarboxylation pour obtenir de l'isoprénol et comprenant en outre l'étape consistant à convertir l'isoprénol produit en alcool isoamylique.
Patent WO-2010105787-A1 (WO)
Title: Process for making thermoplastic polyesters
Inventor: BASHIR ZAHIR
IPC: C08G63/85
Filed: 2010-03-15
Abstract: The invention relates to a process for making a thermoplastic polyester, which comprises contacting at least one carboxylic acid-based compound and at least one alcohol-based compound in esterification and subsequent polycondensation reactions, in the presence of certain exfoliated inorganic nano-layered titanates acting as a catalyst.
Patent WO-2011009537-A1 (WO)
Title: Véhicule présentant une structure de bras de mât pouvant pivoter vers l'extérieur
Inventor: HARTWEG INGO
IPC: B60S9/12
Filed: 2010-07-08
Abstract: La présente invention concerne un véhicule (1) présentant une structure de bras de mât (23) pouvant pivoter vers l'extérieur et des supports de châssis (4) qui sont disposés des deux côtés du véhicule et comprennent respectivement un élément de support (27) télescopique qui porte respectivement un dispositif de pied de support (28). Selon l'invention, le déploiement de l'élément de support s'effectue le long d'au moins un dispositif de guidage à coulisse (35) comprenant une came de commande (35a).
Patent WO-2011023278-A1 (WO)
Title: Ferrure pour siège de véhicule
Inventor: STILLEKE MARTIN
IPC: B60N2/225
Filed: 2010-08-02
Abstract: L'invention concerne une ferrure (10) pour un siège de véhicule, en particulier un siège de véhicule automobile. Ladite ferrure comprend un premier élément de ferrure (11) présentant une couronne dentée (17), un second élément de ferrure (12) présentant une roue dentée (16) qui s'engrène avec la couronne dentée (17), les deux éléments de ferrure (11, 12) se trouvant en liaison de transmission l'un avec l'autre. Ladite ferrure comprend également un excentrique (27, 35) rotatif entraîné par un doigt d'entraînement (21) et permettant d'entraîner un mouvement de roulement relatif de la roue dentée (16) et de la couronne dentée (17), l'excentrique (27, 35) étant monté rotatif dans un collet (38) qui est associé à l'un des deux éléments de ferrure (11, 12), ou dans un coussinet (28) agencé de manière bloquée en rotation dans ledit collet (38), ainsi qu'un élément de blocage (50) pour l'excentrique (27, 35), qui agit au moins de façon temporaire entre l'excentrique (27, 35) et le coussinet (28). Le coussinet (28) présente une denture (28a) orientée radialement vers l'extérieur et l'élément de blocage (50) entourant de manière annulaire le coussinet (28) présente au moins un, en particulier deux segments de dent (58), orientés radialement vers l'intérieur, destinés à coopérer avec la denture (28a).
Patent WO-2010105884-A1 (WO)
Inventor: KRANZ THOMAS
IPC: F25B41/06
Filed: 2010-02-18
Abstract: L'invention concerne un appareil réfrigérant, en particulier un appareil ménager muni d'un circuit de frigorigène (10), comprenant un organe d'étranglement (2) sous la forme d'un tuyau d'étranglement, le tuyau d'étranglement comprenant un tuyau métallique (12) entouré sur au moins une partie de sa longueur d'une couche de plastique (22). De ce fait, le tuyau d'étranglement (2) peut se trouver en contact avec un tuyau d'aspiration (4) du circuit de frigorigène (10), menant à un compresseur (15), de telle sorte qu'un échange de chaleur énergétiquement favorable puisse s'effectuer. L'invention concerne également un procédé de coextrusion pour revêtir un tuyau métallique (12) avec une couche de plastique (22).
Patent WO-2010097351-A1 (WO)
Title: Procédé multi-étages pour produire un polyéthylène basse densité linéaire multimodal
Inventor: GAROFF THOMAS
IPC: C08F2/00
Filed: 2010-02-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de polymérisation multi-étages pour la production d'un polyéthylène basse densité linéaire multimodal dans au moins deux réacteurs en étages raccordés en série comprenant au moins (i) la polymérisation dans un premier étage en phase de suspension épaisse de monomères d'éthylène et facultativement d'un ou plusieurs comonomères d'alpha-oléfine, en présence d'un système de catalyseur de polymérisation Ziegler-Natta pour obtenir un premier composant de fraction de polyéthylène (A) (ii) la polymérisation dans un deuxième étage en phase gazeuse ou de suspension épaisse de monomères d'éthylène et d'un ou plusieurs comonomères d'alpha-oléfine, en présence d'un système de catalyseur de polymérisation Ziegler-Natta pour obtenir un deuxième composant de fraction de polyéthylène (B), de telle manière que le système de catalyseur de polymérisation Ziegler-Natta comprenne 1) un procatalyseur solide formé par mise en contact d'au moins : a) un complexe Mg-alcoolate de formule (I) : Mg(OR 1 ) 2‑n (R 1 ) n , dans laquelle chaque R1 représente indépendamment un groupe hydrocarbyle en C 1 -C 20  et 0 < n < 2 et peut ou peut ne pas être un entier; b) un composé d'aluminium de formule (II) Al(R 2 ) m X 3-m , dans laquelle chaque R 2  représente indépendamment un alkyle de jusqu'à 6 atomes de carbone; chaque X est indépendamment un halogène; 0 < m < 3 et m peut ou peut ne pas être un entier c) un composé de vanadium et un composé de titane en portions de manière à produire un rapport molaire de V:Ti de 10:90 à 90:10 afin de produire le procatalyseur solide et 2) un ou plusieurs cocatalyseur(s) organométallique(s) de formule (III) (RO) z IR y Al-Cl x  dans laquelle chaque R est indépendamment un groupe alkyle en C 1 -C 20 , 0 < x < 2; 1 < y ≤ 3; 0 ≤ z < 2 et x + y + z = 3; x, y et z peuvent ou peuvent ne pas être un entier, produisant un polyéthylène basse densité linéaire multimodal, de telle manière que le polyéthylène basse densité linéaire présente une distribution de composition de comonomère améliorée par rapport à un polyéthylène basse densité linéaire produit avec des procédés multi-étages utilisant des catalyseurs Ziegler-Natta avec 100 % de Ti.
Patent WO-2011107139-A1 (WO)
Title: Multicast mobile user
Inventor: LAGERMAN MIKAEL
IPC: H04W4/06
Filed: 2010-03-01
Abstract: The invention refers to a method in a wireless data communication network (1) comprising a mobile first user equipment (UE1) and a broadcast server (BCS). The first user equipment (UE1) communicates with a radio base station (RBS) via a first port (P1) on a first channel (CH1) for in- and outgoing broadcast traffic provided by a service provider (3) and communicates with the broadcast server (BCS) via a first client application (UCA1) comprised in the first user equipment. Based on information from the first client application (UCA1) and other client applications, the broadcast server (BCS) makes a decision whether to allow several user equipments to chare a common channel or not.
Patent WO-2010112333-A1 (WO)
Title: Câble à fort niveau de rigidité diélectrique après vieillissement
Inventor: SMEDBERG ANNIKA
IPC: B29C48/08
Filed: 2010-03-16
Abstract: La présente invention concerne un câble comprenant au moins une couche semi-conductrice et au moins une couche d'isolation, dans lequel : - la couche semi-conductrice est constituée d'une composition (A) comprenant un copolymère polaire (a) et du noir de charbon et – la couche d'isolation est constituée d'une composition (B) comprenant un copolymère polaire (b2) et un processus de production d'un tel câble et l'utilisation d'un tel câble comme câble d'alimentation.
Patent WO-2011015532-A1 (WO)
Title: Connecteur électrique combiné à compensation de tolérance
Inventor: BAKER ROBERT WILLIAM
IPC: H01R27/02
Filed: 2010-07-30
Abstract: La présente invention porte sur un connecteur électrique combiné, et en particulier sur un tel connecteur comprenant un boîtier externe (102), un premier boîtier interne (112) dans lequel au moins un premier élément de contact électrique est supporté, et un second boîtier interne (104) dans lequel au moins un second élément de contact électrique est supporté, les premier et second boîtiers internes (112, 104) pouvant être raccordés dans chaque cas à des premier et second boîtiers de fiche homologues dans une direction de branchement (106) pour faire entrer en contact des éléments de contact homologues correspondants. Le boîtier externe (102) comprend un premier (126) et un second (108) réceptacles pour supporter respectivement les premier et second boîtiers internes (112, 104), et le second réceptacle (108) présente une forme telle que le second boîtier interne (104) est supporté de façon mobile dans la direction de branchement (106) par rapport au boîtier externe (102). La présente invention est applicable en particulier en rapport avec un circuit dit de verrouillage dans un véhicule à moteur.
Patent WO-2011023702-A1 (WO)
Title: New endolysin obpgplys
Inventor: BRIERS YVES
IPC: A61K38/46
Filed: 2010-08-24
Abstract: The present invention relates to a polypeptide with an amino acid sequence according to SEQ ID NO: 1 and fragments or derivatives thereof. The present invention further relates to fusion proteins comprising said polypeptide and an additional peptide stretch fused to said polypeptide at the N- or C-terminus. Moreover, the present invention relates to nucleic acid molecules encoding said polypeptide or fusion protein, vectors comprising said nucleic acid molecules and host cells comprising either said nucleic acid molecules or said vectors. In addition, the present invention relates to said polypeptide or fusion protein for use as a medicament, in particular for the treatment or prevention of Gram-negative bacterial infections, as diagnostic means, as cosmetic substance or as sanitizing agent. The present invention also relates to the use of said polypeptide or fusion protein for the treatment or prevention of Gram-negative bacterial contamination of foodstuff, of food processing equipment, of food processing plants, of surfaces coming into contact with foodstuff, of medical devices, of surfaces in hospitals and surgeries. Furthermore, the present invention relates to a pharmaceutical composition comprising said polypeptide or fusion protein.
Patent WO-2011029742-A1 (WO)
Title: Vorrichtung und verfahren zur erfassung von elektromagnetischer thz-strahlung
Inventor: PFEIFFER ULLRICH
IPC: H03D7/14
Filed: 2010-08-30
Abstract: Kohärente heterodyne THz-Empfänger sind in einer Reihe von Varianten realisiert worden. Mischer für THz-Empfänger werden in der Regel als Schottky-Diodenmischer gebaut. Schottky-Dioden bieten die höchsten Cut-off-Frequenzen bei den Halbleiterbauelementen und daher die beste Empfängerleistung bei hohen Frequenzen. Jedoch sind Hochleistungs-Schottky-Dioden nicht in Siliziumtechnologie verfügbar, was die Implementierung in integrierten Empfängerschaltkreisen schwierig oder unmöglich macht. Demgegenüber ist es Aufgabe der vorliegenden Erfindung, eine Vorrichtung zur kohärenten Erfassung von elektromagnetischer Strahlung im THz-Frequenzbereich bereitzustellen, bei welcher der Mischer in der gleichen Halbleitertechnologie ausgeführt werden kann wie beispielsweise der Lokaloszillator zur Erzeugung des Lokaloszillatorsignals oder andere für den Betrieb des Empfängers benötigte Komponenten. Dazu wird erfindungsgemäß vorgeschlagen, eine Vorrichtung zur kohärenten Erfassung von elektromagnetischer Strahlung im THz-Frequenzbereich bereitszustellen, mit einer symmetrischen Antenne für die zu erfassende THz-Strahlung mit zwei Ausgangsanschlüssen und einem Symmetriepunkt, einer Einspeiseleitung für ein Lokaloszillatorsignal, die elektrisch leitend mit dem Symmetriepunkt der Antenne verbunden ist, und einem Mischer zum Mischen eines aus der zu erfassenden THz-Strahlung resultierenden THz-Signals mit einem Lokaloszillatorsignal, wobei der Mischer zwei Transistoren aufweist, wobei jeder Transistor mit jeweils einem Ausgangsanschluss der Antenne elektrisch verbunden ist.
Patent WO-2012041375-A1 (WO)
Title: Appareil de soudage et procédé de soudage
Inventor: BERG MICHAEL
IPC: B23K9/12
Filed: 2010-09-29
Abstract: L'invention se rapporte à un appareil de soudage (1) à deux fils comprenant un premier tube de contact (2) destiné à guider une première électrode consommable (4) vers un bain de fusion (6) et à transférer un courant de soudage vers la première électrode consommable (4), un second tube de contact (10) destiné à guider une seconde électrode consommable (12) vers ledit bain de fusion (6) et à transférer un courant de soudage vers la seconde électrode consommable (12), et une unique source d'alimentation (16) connectée auxdits premier et second tubes de contact (2,10) pour fournir le même potentiel auxdits deux électrodes consommables (4,12). L'invention se rapporte également à un procédé pour faire fonctionner un tel appareil.
Patent WO-2011047990-A1 (WO)
Title: Dispositif de formation d'image comportant un module de stabilisation
Inventor: WEBB DUNCAN
IPC: G03B5/00
Filed: 2010-10-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de formation d'image (1) qui comporte un système de stabilisation d'image électromécanique capable d'éliminer l'effet d'une image générée de vibration et de mouvement angulaire du dispositif. Le système comprend un accouplement mécanique (9) interposé entre l'optique (5) et l'entraînement (électronique (8)) du dispositif (1). L'accouplement (9) garantit qu'un mouvement généré par vibration est translaté en mouvement linéaire de l'optique (5) et de l'électronique d'entraînement (8) l'un par rapport à l'autre.
Patent WO-2011067053-A1 (WO)
Title: Modules céramiques haute vitesse avec schéma de référencement hybride
Inventor: ZHOU TINGDONG
IPC: H01L23/50
Filed: 2010-11-02
Abstract: Un boîtier céramique multicouche selon l'invention comprend : une couche de signal avec une ou plusieurs zones/un ou plusieurs sites de puce/dispositif identifiés qui requièrent une alimentation en énergie ; et une couche de tension (Vdd) et une couche de masse (Gnd) disposées sur des côtés opposés directement en dessus ou en dessous de la couche de signal (ou de façon adjacente à celle-ci) et fournissant un premier plan de maille de référence et un second plan de maille de référence configurés en utilisant un schéma de maille hybride. Le schéma de maille hybride comprend différentes configurations de maille choisies parmi : une maille totalement dense dans une première zone directement en dessus ou en dessous de la ou des zones de puce/dispositif identifiées ; une maille semi-dense dans une seconde zone qui est en dessus ou en dessous du ou des bords de la zone de puce/dispositif ; et un écartement de maille plus large dans toutes les autres zones, et les traces Vdd sont alignées pour être parallèles et adjacentes aux lignes de signal dans ces autres zones. Des traces plus larges sont prévues à l'intérieur des zones de maille qui sont parallèles et adjacentes aux lignes de signal.
Patent WO-2011069878-A1 (WO)
Title: Dispositif d'identification d'un support metallique present dans un environnement poussiereux et metallique, a encombrement reduit et application a l'identification de conteneur contenant des elements de combustible nucleaire dans leur usine de fabrication
Inventor: LANTHEAUME NOEL
IPC: G21F7/04
Filed: 2010-12-02
Abstract: L' invention concerne un dispositif d'identification d'un support métallique présent dans un environnement fortement métallique susceptible d'être poussiéreux. Selon l'invention, le dispositif comprenant une étiquette passive d'identification par radiofréquence (RFID), un porte-étiquette adapté pour être fixé au support métallique et pour agencer l'étiquette à distance de ce dernier et, un lecteur RFID dont l'antenne comprend, en tant que bouclage à induction, deux tronçons de câble coaxial de longueur sensiblement identique et comprenant chacun une âme métallique et une tresse métallique entourant l'âme, les deux tronçons étant réunis entre eux d'une part à l'une de leur extrémité en reliant l'âme de l'un à la tresse de l'autre et réciproquement et d'autre part à l'autre de leur extrémité en reliant uniquement leurs tresses entre elles, leurs âmes étant séparées à cette autre extrémité. Deux alternatives sont prévues pour réaliser le porte-étiquette.
Patent WO-2011076658-A1 (WO)
Title: Procédé et agencement destiné à un terminal d'un réseau de communication sans fil
Inventor: LINDOFF BENGT
IPC: H04W48/08
Filed: 2010-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de faire fonctionner un terminal d'un réseau de communication sans fil, le terminal fonctionnant selon un mode de réception discontinu. Le réseau de communication sans fil comprend un ou plusieurs nœuds de réseau sans fil présentant au moins un premier et un second mode de transmission de liaison descendante, le premier mode de transmission de liaison descendante consistant en un fonctionnement normal d'un nœud de réseau particulier, et le second mode de transmission de liaison descendante consistant en une transmission en liaison descendante restreinte du nœud de réseau particulier et étant applicable lorsque le nombre de terminaux actifs dans la cellule associée au nœud de réseau particulier est inférieur ou égal à une seconde valeur seuil de mode. Le procédé consiste à détecter une identité de cellule pour une cellule associée à un nœud de réseau sans fil du système de communication sans fil, à déterminer un mode de transmission de liaison descendante en cours du nœud de réseau sans fil comme étant le premier ou le second mode de transmission de liaison descendante, et à adapter un profil de temps sur la base du mode de transmission de liaison descendante en cours déterminé, le profil de temps spécifiant quand un récepteur du terminal est mis en marche. L'invention concerne également un produit-programme informatique et un agencement afférents.
Patent WO-2012171536-A1 (WO)
Title: Multi-vehicle arrangement for heavy haulage
Inventor: OEBERG JAN
IPC: B62D59/04
Filed: 2011-06-14
Abstract: The object of the present invention is to provide an inventive multi-vehicle arrangement for heavy haulage comprising at least a first tractor unit (1) mechanically connected with a second tractor unit (2), wherein each tractor unit (1, 2) forms a separately drivable tractor unit (1, 2) comprising a driver cab (3, 3'), a digital communication device (4, 4'), steering wheels (5, 5'), a braking system (6, 6'), and a power train comprising a power source (7, 7'), a friction clutch (8, 8'), and an automatic transmission (9, 9'), where said friction clutch (8, 8') is arranged to be disengaged or engaged for drive torque transmission from said power source (7, 7') to said automatic transmission (9, 9'), a digital communication link (10) is provided between said tractor units (1, 2) by means of said digital communication devices (4, 4'), and a control system (11) of said first tractor unit (1) is arranged to control at least a clutch load of said friction clutch (8, 8') of each of said first and second tractor units (1, 2) for the purpose of reducing the risk of over-heating of any of said friction clutches (8, 8') during engagement or disengagement of said friction clutches (8, 8').
Patent WO-2012013268-A1 (WO)
Inventor: MANTEI INGO
IPC: B23K11/11
Filed: 2011-06-18
Abstract: The invention relates to a method for automatically welding a sphere (9) onto a metal sheet (12) comprising the following steps: providing a sphere (9); providing a first electrode (1); taking hold of the sphere by means of a first electrode (1); providing a metal sheet (12); providing a second electrode (15); pressing the metal sheet and the sphere (9) together, the sphere (9) being pressed against the metal sheet (12) by means of the first electrode (1) and the metal sheet (12) being pressed against the sphere (9) by means of the second electrode (15); welding the sphere (9) and the metal sheet (12) together by generating a welding current between the two electrodes (1, 15).
Patent WO-2013010557-A1 (WO)
Title: Procédé et système d'exploitation de données d'un document
Inventor: DE VEGA RODRIGO MIGUEL
IPC: G06F17/30
Filed: 2011-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé, un système et un produit de programme informatique d'exploitation de données d'un document ou de documents choisis par un utilisateur. L'exploitation de données est effectuée conformément à un contexte d'utilisateur établi qui définit ses préférences. Comme résultat de l'analyse de l'information contenue dans les différentes parties d'un document pour un contexte d'utilisateur, différents degrés de pertinence sont affectés à des parties, et l'aspect des parties sur un écran peut être modifié en conséquence pour une meilleure identification de l'information pertinente du document. Ainsi, l'aspect de parties est modifié sur la base de sa pertinence contextuelle pour l'utilisateur. Le contenu du document peut être divisé en parties, de sorte que chaque partie est du même type (par exemple, texte ou liens hypertextes). Dans ce cas, des stratégies différentes d'extraction, d'analyse et d'affectation de données peuvent être utilisées pour chaque type de partie. De plus, l'information pertinente peut être mémorisée et utilisée.
Patent WO-2012038079-A1 (WO)
Title: Embossing machine including a platen press
Inventor: DE GAILLANDE CHRISTOPHE
IPC: B41F16/00
Filed: 2011-09-21
Abstract: The present invention relates to an embossing machine including a platen press (310) comprising a stationary platen (320) and a mobile platen (330) performing a reciprocating movement imparted thereto by hinged members forming toggle joints (340). According to the invention, the machine includes a camshaft (380), and each hinged member forming a toggle joint (340) comprises a linking member (390) engaging with a cam (385) supported by the camshaft (380).
Patent WO-2012041523-A1 (WO)
Title: Chocolats
Inventor: DECLERCQ FABIEN
IPC: A23G1/46
Filed: 2011-09-30
Abstract: La présente invention concerne des chocolats comprenant une émulsion à phase continue huileuse, lesdits chocolats étant caractérisés en ce que l'émulsion à phase continue huileuse comprend une phase aqueuse dispersée dans une phase lipidique sous forme de gouttelettes, lesdites gouttelettes étant encapsulées dans des coques sensiblement cristallisées, et en ce que la phase aqueuse comprend un édulcorant.
Patent WO-2012079676-A1 (WO)
Title: Milieu cristal liquide
Inventor: HIRSCHMANN HARALD
IPC: C09K19/20
Filed: 2011-11-17
Abstract: L'invention concerne un milieu cristal liquide, caractérisé en ce qu'il contient un ou plusieurs composés de la formule (IA) et un ou plusieurs composés de la formule (IB), R A , R B , X A , X B  et Y 1-13  ayant les significations données dans la revendication 1, ainsi que leur utilisation pour des applications électro-optiques, en particulier pour des lunettes à obturateur, des applications en 3D, dans des affichages TN-, PS-TN-, STN-, TN-TFT-, OCB-, IPS-, PS-IPS-, FFS-, PS-FFS- et PS-VA-I PS.