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Patent FR-3081892-A1 (FR)
Title: Support de dispositif de signalisation ou d'un dispositif de securite du trafic routier
Inventor: BUSTON DIDIER
IPC: E01F9/692
Filed: 2018-05-29
Abstract: La présente invention concerne un support (10) de panneau de signalisation ou de dispositif de sécurité du trafic routier comprenant un châssis mobile autonome, ledit châssis comprenant : - un socle de réception (14) d'un panneau de signalisation ou d'un dispositif de sécurité amovible (15, 16), ledit socle étant configuré pour assurer un support stable dudit panneau ou dispositif amovible lorsque ce dernier est relié audit socle, - un moyen de localisation émettant des signaux de localisation dudit support, - un dispositif d'émission et de réception d'un signal de communication sans fil, et - une unité de traitement reliée audit dispositif d'émission et de réception et recevant au moins lesdits signaux de localisation.
Patent FR-3082450-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un panneau composite et panneau composite obtenu par ledit procede
Inventor: CATHERINEAU MARIE
IPC: B32B37/12
Filed: 2018-06-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de réalisation d'un panneau composite (10), notamment destiné au mobilier avion ou nautique, ledit panneau composite (10) comportant une âme centrale (11) formée d'un cœur (12) de type matériau structuré à faible densité revêtu sur ses deux faces d'au moins une couche (13) de matériau préimprégné de résine, au moins l'une des faces dudit panneau (10) étant recouverte d'un placage (14), ledit procédé comportant les deux étapes de fabrication suivantes : - cuisson dudit placage (14) avec un film de colle (15), ledit film (15) de colle se collant sur l'une des faces dudit placage (14) ; et - cuisson dudit placage (14) et du film de colle (15) sur ladite au moins une couche (13) de matériau préimprégné de résine. La présente invention se rapporte également à un panneau composite (10) obtenu par ledit procédé.
Patent FR-3082638-A1 (FR)
Title: Conception d'un circuit 3d comprenant des macros
Inventor: THURIES SEBASTIEN
IPC: G06F17/50
Filed: 2018-06-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de conception de circuit 3D comprenant : fournir des fichiers de conception de circuit (410) représentant une conception de circuit 3D comprenant un ou plusieurs macros comportant chacun une propriété permettant que d'autres éléments de circuit lui soient superposés ; réaliser, par l'outil de conception de circuit (402, 404), un placement et un routage comprenant au moins partiellement la superposition d'une ou plusieurs cellules logiques sur lesdits un ou plusieurs macros et le routage de connexions entre lesdites une ou plusieurs cellules logiques et des plots d'interconnexion 3D définis sur des faces desdits un ou plusieurs macros ; et générer un tracé de circuit 3D final en extrayant, à partir du tracé de circuit 3D, un premier tracé de circuit d'un premier niveau comprenant lesdites une ou plusieurs cellules logiques et un deuxième tracé de circuit d'un deuxième niveau comprenant lesdits un ou plusieurs macros.
Patent FR-3083410-A1 (FR)
Title: Systeme d'isolation galvanique entre un emetteur et un recepteur relies par une paire torsadee.
Inventor: BOCAGE FREDERIC
IPC: H04L25/02
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention concerne un système d'isolation galvanique entre un émetteur (EM) et un récepteur (RE) reliés par une paire torsadée (PT), l'émetteur étant relié à la paire torsadée par l'intermédiaire d'un premier module d'isolation (MI1), le récepteur étant relié à la paire torsadée par l'intermédiaire d'un second module d'isolation (MI2). Selon la présente invention, le câblage des premier et second modules d'isolation (MI1, MI2) est inversé.
Patent FR-3083933-A1 (FR)
Title: Procede de reduction des perturbations electromagnetiques produites lors de la mise a l'etat passant d'un transistor
Inventor: CANNAVO JEAN
IPC: H03K17/12
Filed: 2018-07-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de réduction des perturbations électromagnétiques produites lors de la mise à l'état passant d'un transistor de commutation d'un convertisseur de tension continu-continu quasi-résonant. Le procédé comprend les étapes de : • le transistor étant initialement commandé à l'état passant à partir d'un premier courant de commande, contrôle (E1) du module de pilotage par le module de contrôle pour que ledit module de pilotage commute le transistor à l'état bloqué à un premier instant, • déclenchement (E2) du compteur de durée à partir dudit premier instant, et si le compteur atteint un seuil de durée prédéterminé, commande (E3), par le module de pilotage, du transistor à l'état passant à partir d'un deuxième courant de commande dont l'intensité est inférieure à l'intensité du premier courant de commande.
Patent FR-3088256-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion thermique pour un habitacle de vehicule automobile
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention concerne un système de gestion thermique pour un habitacle de véhicule automobile, système comportant une unité de traitement agencé pour :     - acquérir :     ○ une donnée (BA) représentative de l'amplitude respiratoire du passager,     ○ et/ou une donnée (BR) représentative du rythme respiratoire du passager,     ○ une donnée (HR) représentative du rythme cardiaque du passager,     ○ optionnellement une donnée sur l'âge du passager,     ○ optionnellement une donnée (T) sur le temps qui est représentative du moment de la journée, par exemple l'heure e la journée,     - déterminer une donnée représentative (MET) de l'activité métabolique du passager sur a base des données précitées,     - de préférence déterminer ensuite une valeur d'un indice de confort thermique (PMV) associé au passager dans l'habitacle sur la base de la donnée représentative (MET) de l'activité métabolique du passager.
Patent FR-3088580-A1 (FR)
Title: Instrument d’ecriture a microphone directionnel
Inventor: GATTAZ YVON
IPC: H04R25/00
Filed: 2018-11-21
Abstract: Titre : INSTRUMENT D’ECRITURE A MICROPHONE DIRECTIONNEL Instrument d’écriture comportant une pointe d’écriture (14) et un microphone directionnel (26) configuré pour communiquer, par voie hertzienne, avec une prothèse auditive (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090308-A1 (FR)
Title: décor d’habillage positionnable en façade d’un meuble présentoir
Inventor: JAMET DELPHINE
IPC: A47F1/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: Décor (5) d’habillage positionnable en façade d’un meuble (1) présentoir et comprenant un fronton (6), deux potences (7), deux joues (8), et des crochets (11) de fixation des joues (8). Le fronton (6) est un panneau (61) avec deux ailes (62) conférant au fronton (6) un profil en U couché à l’état dressé du fronton (6), chaque aile (62) est munie d’au moins une perforation (621) en regard d’au moins une perforation (621) de l’autre aile (62) pour former au moins une paire de perforations (621), le fronton (6) est muni côté face arrière équipée des ailes (62) d’au moins une prédécoupe, les potences (7) en forme de L présentant une branche (71) horizontale de longueur ajustable munie à son extrémité libre d’une patte (13) de fixation et une branche dite verticale du L forme une broche insérable dans l'une des paires de perforations (621) du fronton (6) et chaque crochet (11) de fixation d’une joue (8) est positionnable à écartement ajustable du bord (92) de la joue (8) opposé au bord (91) longitudinal de la joue (8) duquel le crochet (11) de fixation fait au moins partiellement saillie. (Figure 1)
Patent FR-3076779-A1 (FR)
Title: Rétracteur de ceinture comprenant un diamètre intérieur de tube étagé
Inventor: FISCHER CHRISTIAN
IPC: B60R22/46
Filed: 2019-01-11
Abstract: Tendeur de ceinture pour un rétracteur de ceinture, comprenant un tube (1) et une roue d’entraînement du rétracteur; un générateur de gaz pyrotechnique (10), un piston (3) et au moins un corps de masse (4) étant disposés dans le tube (1), dans lequel le au moins un corps de masse (4) peut être entraîné par la pression qui peut être générée par le générateur de gaz (10) et agit sur le piston (3), le tube (1) comportant une section de réception (5) avec un premier diamètre intérieur (2), dans laquelle le piston (3) est disposé à l’état initial avec un diamètre extérieur d’état initial (8), caractérisé en ce que le tube (1) présente une section de guidage (6) qui jouxte la section de réception (5) et présente un second diamètre intérieur (7) inférieur au premier diamètre intérieur (2).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094266-A1 (FR)
Title: Vitrage feuilleté réfléchissant les infrarouges
Inventor: COMPOINT FRANÇOIS
IPC: C03C4/08
Filed: 2019-03-27
Abstract: Vitrage feuilleté comprenant une feuille en verre clair (1) extérieure et une feuille en verre clair intérieure (5) qui sont reliées l'une à l'autre au moyen d'un intercalaire (8) de matière plastique, comprenant la succession des éléments suivants, depuis l’intérieur (6) vers l’extérieur (7) dudit vitrage: - ladite feuille intérieure (5) de verre clair, - un empilement de couches (4) réfléchissant le rayonnement infrarouge compris entre 780 nm et 2500 nm, - ledit intercalaire (8) comprenant successivement : a) un premier feuillet (2) comprenant ou constituée d’une couche d’un composé polymérique ou d’un vernis, ledit composé polymérique ou ledit vernis comprenant un agent colorant, ledit agent colorant absorbant sensibleme0nt la totalité de la lumière située dans le domaine du visible et étant sensiblement transparent aux infrarouges, b) un second feuillet (3) d’une matière plastique non teintée, de préférence thermoplastique, notamment un PVB clair, - ladite feuille extérieure (1) de verre clair.
Patent FR-3093200-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un schéma comportemental
Inventor: CORNUÉJOLS GEORGES
IPC: G06F16/30
Filed: 2019-05-06
Abstract: PROCÉDÉ DE DÉTERMINATION D’UN SCHÉMA COMPORTEMENTAL Un procédé de fourniture d’une information représentative d’une valeur économique associée à un brevet qui comporte une étape de saisie d’au moins un identifiant de brevet d’invention, caractérisé en ce qu’il comporte :- une étape de conversion de l’identifiant saisi en un premier ensemble de mots-clés représentatifs d’au moins un domaine technique du brevet, dans une première base de données associant au moins un identifiant à un ensemble de mots clés ;- une étape de création d’une requête de collecte d’informations représentatives d’un jeu de valeurs économiques, accessibles sur un réseau, en fonction des mots-clés résultant de la conversion et, pour chaque dite information, un deuxième ensemble de mots-clés associés à ladite information,- une étape de comparaison du premier ensemble de mots-clés et de chaque deuxième ensemble,- une étape d’affectation d’un poids à chaque information représentative du jeu de valeurs économiques collectée en fonction du résultat de la comparaison,- une étape de hiérarchisation du jeu de valeurs économiques en fonction du poids de chaque dite information,- une étape de sélection d’au moins un jeu de valeurs économiques parmi les jeux de valeurs économiques hiérarchisées et- une étape de fourniture de chaque dite valeur économique du jeu de valeurs économiques sélectionnée. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3096921-A1 (FR)
Title: Procédé et machine de scellage
Inventor: RICHART OLIVIER
IPC: B65D77/02
Filed: 2019-06-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de scellage d’une zone (20) d’un objet (22) destinée à être recouverte par une bande de scellage (3) adhésive à l’état excité par ultrasons. Ledit procédé comprend l’amenée de la bande de scellage (3) entre l’objet (22) et une sonotrode (5) présentant une zone d’application (51) linéique, la mise en appui de la zone d’application (51) linéique de la sonotrode (5) avec la bande de scellage (3) pour faire adhérer la zone de la bande de scellage (3) qui est en contact avec la zone d’application (51) linéique de la sonotrode (5), sur une zone correspondante de l’objet (22), et le déplacement de l’objet (22) relativement à la sonotrode (5) en fonction du profil de la zone à sceller de manière à appliquer la bande de scellage (3) sur la zone (20) à sceller de l’objet (22). L'invention concerne également une machine de scellage correspondante. Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3097366-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un dispositif inductif
Inventor: BERGOGNE DOMINIQUE
IPC: H01F41/02
Filed: 2019-06-17
Abstract: Procédé de fabrication d’un dispositif inductif comportant au moins un premier enroulement conducteur électrique comprenant au moins une spire, ledit procédé comprenant :a) la fourniture d’un support tridimensionnel comprenant au moins un chemin en creux formé dans sa surface extérieure, ledit chemin en creux ayant le profil du premier enroulement à réaliser,b) application d’un matériau conducteur sur la surface extérieure du support de sorte à remplir au moins partiellement le chemin en creux,c) retrait du matériau conducteur en dehors du chemin en creux de sorte à ne conserver que le au moins un premier enroulement conducteur électrique. Pas de figure.
Patent FR-3098055-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'ailettes de refroidissement
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: H02K9/04
Filed: 2019-06-26
Abstract: L’invention porte sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant: - un stator (11) comportant un corps de stator (20) et un bobinage (24) inséré dans des encoches (21) du corps de stator (20), - un rotor (12) monté sur un arbre (13), ledit rotor (12) comportant un corps de rotor (30) et des pôles formés par des aimants permanents (31), et - au moins un carter (15) comportant des moyens de guidage (17) pour guider en rotation l'arbre (13) et - une chambre de refroidissement (18) ménagée dans le carter (15) et dans laquelle circule un liquide de refroidissement, - des ailettes de refroidissement (19) étant disposées à l'intérieur de la chambre de refroidissement (18). Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3097794-A1 (FR)
Title: Outil de confinement pour fabriquer un corps composite
Inventor: OUAKKA ABDERRAHMAN
IPC: F16F1/366
Filed: 2019-06-28
Abstract: Outil de confinement pour fabriquer un corps composite Outil de confinement pour fabriquer un corps composite, procédé de fabrication d’un corps composite et corps composite, l’outil de confinement comprenant un support (10), possédant une surface externe (11) présentant une gorge configurée pour recevoir au moins une portion d’une corde composite imprégnée (30), et un couvercle (20), prévu pour être rapporté sur le support (10) et maintenu contre ce dernier, possédant une surface interne (21) pouvant pour être plaquée contre la surface externe (11) du support (10) et configurée pour épouser le contour de la portion de la corde composite imprégnée (30) dépassant hors de la gorge (11) du support (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3085052-A1 (FR)
Title: Simulation de réservoir native en nuage
Inventor: WANG QINGHUA
IPC: E21B43/12
Filed: 2019-08-16
Abstract: La présente invention concerne des systèmes et des procédés pour la gestion en nuage de projets de simulation de réservoir. Un serveur d’applications en nuage peut recevoir, d’un dispositif client sur le réseau de communication, des informations définissant un projet de simulation de réservoir pour un site de forage dans un champ de production d’hydrocarbures. Le projet de simulation de réservoir peut comporter au moins un travail de simulation de réservoir à exécuter par le serveur d’applications en nuage. Les informations peuvent comporter un ou plusieurs paramètres pour le travail de simulation de réservoir. Le serveur d’applications en nuage peut exécuter le travail de simulation de réservoir en fonction des un ou plusieurs paramètres. Le serveur d’applications en nuage peut fournir les résultats du travail de simulation au dispositif client sur le réseau de communication à afficher dans une interface utilisateur graphique (GUI) fournie sur le dispositif client pour une application de simulation de réservoir en nuage exécutable par le serveur d’applications.
Patent FR-3100871-A1 (FR)
Title: Procédé et four d’incinération de matières organiques issues du traitement de déchets industriels ou agricoles ou des eaux usées, tel que des boues.
Inventor: BOURDAIS JEAN-LOUIS
IPC: F23G5/30
Filed: 2019-09-13
Abstract: L’invention concerne un procédé d’incinération de matières organiques issues du traitement des eaux usées, de déchets industriels ou agricoles, telles que des boues et notamment des boues de stations d’épuration, dans un four d’incinération à lit fluidisé, ledit four comprenant une enceinte dans la partie inférieure de laquelle se trouve un lit de particules, préférentiellement du sable, constituant une zone de fluidisation Zf, zone de fluidisation Zf dans laquelle les matières organiques sont introduites en tant que combustible tandis que de l’air est injecté en tant que comburant dans le lit de sable depuis une boîte à vent au travers d’un dôme de fluidisation surmontant ladite boîte, l’air traversant des passages aménagés dans le dôme de fluidisation, le four étant configuré pour traiter une valeur nominale Vn de volume de matières organiques à traiter Vmo. L’invention consiste en ce que le procédé comprend une étape d’ajustement du volume de la zone de fluidisation Zf en fonction du volume de matières organiques à traiter Vmo dans laquelle, lorsque le volume de matières organiques à traiter Vmo est inférieur à la valeur nominale Vn, on réduit le volume de la zone de fluidisation d’un volume initial Vfi à un volume réduit Vfr, et on réduit le débit d’air entrant en obturant des passages d’air pour ne laisser actifs que les passages débouchant dans la zone de fluidisation ainsi réduite Zfr. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101546-A1 (FR)
Title: Masquage du goût de l’isosorbide
Inventor: LE BIHAN GREGORY
IPC: A61K31/34
Filed: 2019-10-07
Abstract: La présente technologie se rapport au masquage du goût de l’isosorbide, en particulier de son amertume. La technologie développée ici propose ainsi une nouvelle forme galénique permettant d’améliorer le goût de l’isosorbide, ainsi qu’un procédé de préparation de cette forme galénique.
Patent FR-3101566-A1 (FR)
Title: Véhicule utilitaire pour la collecte de polystyrène
Inventor: MORISSE JULIETTE
IPC: B62D63/02
Filed: 2019-10-08
Abstract: V éhicule utilitaire pour la collecte de polystyrène Un véhicule utilitaire, du type comprenant un espace de travail (4), comprend un compartiment de traitement (100) et un compartiment de stockage (200) ménagés dans l’espace de travail (4), un broyeur (110) disposé dans le compartiment de traitement (100), agencé pour transformer des blocs de polystyrène expansé en entrée en un broyat de polystyrène en sortie, une ouverture pour former un accès à l’entrée du broyeur (110) depuis l’extérieur, un raccord (400) reliant le compartiment de traitement (100) et le compartiment de stockage (200), un convoyeur (130) disposé à la sortie du broyeur (110) et agencé pour transférer le broyat de polystyrène vers le compartiment de stockage (200) via le raccord (400), un groupe moteur agencé pour entraîner le convoyeur (130) et le broyeur (110) de sorte que convoyeur (130) présente un débit de transfert sensiblement supérieur au débit de sortie du broyeur (110). Figure pour l’abrégé : Fig. 5]
Patent FR-3102769-A1 (FR)
Title: Matrice polymérique à base de PET pour fils électriques
Inventor: LAGREVE CHRISTIAN
IPC: H01B13/24
Filed: 2019-10-30
Abstract: L’invention porte sur une matrice polymérique comprenant :- 50 à 80 %, de préférence de 64 à 73% de PET;- 18 à 50%, de préférence de 20 à 28% d’un mélange de polyoléfines ;- 0,1 à 15 %, de préférence de 0,5 à 7% d’au moins un additif ignifugeant ;- 0 à 2 %, de préférence de 0,2 à 1% d’au moins un agent antioxydant ;- 0 à 2%, de préférence de 0,2 à 1% d’au moins un promoteur de réticulation- 0 à 2%, de préférence de 0,2 à 1% d’au moins un agent anti hydrolyse,les pourcentages étant en poids du poids total de la matrice ; et sur son utilisation pour la fabrication de câbles électriques. Figure de l’abrégé : Figure
Patent FR-3093657-A1 (FR)
Title: PISTOLET À CALFEUTRER ET PROCÉDÉ d’UTILISATION DE CELUI-CI
Inventor: HUNG HUNG-CHIH
IPC: B05C17/01
Filed: 2019-10-31
Abstract: L’invention concerne un pistolet à calfeutrer (1), comprenant : un corps de pistolet (10) ; une tige de poussée (20), disposée de manière mobile sur le corps de pistolet (10) ; un élément d’entraînement (30), disposé de manière mobile à l’intérieur du corps de pistolet (10) et destiné à pousser par frottement la tige de poussée (20) ; un levier (40), disposé de manière pivotante sur le corps de pistolet (10), comprenant une partie de butée qui et apte à venir en butée contre l’élément d’entraînement (30) ; et un mécanisme de liaison à rotation (50), reliant le levier (40) et le corps de pistolet (10), comprenant un axe (51) dont la position est modifiable, le levier (40) étant apte à tourner autour de l’axe en tant que centre de rotation (C).
Patent FR-3106309-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanique de commande des changements de rapports d'une boite de vitesses de vehicule automobile
Inventor: JACOTA VERONEL GEORGE
IPC: B60K20/02
Filed: 2020-01-16
Abstract: L’invention propose un dispositif (10) qui comporte un levier (12) monté articulé autour d’une rotule (18) pour sélectionner transversalement (T) un couloir de changement de rapports et engager transversalement un rapport, et un parallélogramme horizontal (40, B1, B2, B3, B4)  de transformation des mouvements transversaux de sélection qui est interposé entre une portion inférieure (16, 46) du levier (12) et une extrémité (28) d’un élément (26, 27, 25) de transmission des mouvements du levier (12) en direction de la boîte de vitesses.      Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3111740-A1 (FR)
Title: Anode de forte densite d’energie et de puissance pour batteries
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M10/0525
Filed: 2020-06-23
Abstract: Cette invention concerne un procédé de fabrication d’un organe anodique pour une batterie secondaire à ions de lithium. L’organe anodique est fabriqué à partir d’une suspension colloïdale présentant des agrégats ou des agglomérats de nanoparticules monodisperses d’un matériau conducteur d’ions de lithium de diamètre primaire moyen compris entre 5 nm et 100 nm présente une mésoporosité comprise entre 35 % et 70 % en volume. Cet organe anodique peut être utilisé dans une microbatterie à ions de lithium. Lors de son premier chargement, du lithium métallique précipite dans les mésopores de l’organe anodique et forme l’anode.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100049-A1 (FR)
Title: Système de contrôle d'un système moteur
Inventor: MOCHIZUKI KEISUKE
IPC: F02M35/108
Filed: 2020-07-23
Abstract: Système de contrôle d'un système moteur qui présente un convertisseur catalytique 26 pour réduire les polluants toxiques dans les gaz d'échappement issus du moteur, présente un contrôleur (ECU) 3 pour l’ajustement d'une injection de carburant vers un cylindre moteur à partir de deux injecteurs de carburant 121, 122. Le cylindre moteur présente deux ouvertures d'admission 131, 132, chacune pour l'admission du carburant pulvérisé par l'injecteur de carburant respectif parmi les injecteurs de carburant 121, 122. L’ajustement comprend, lorsqu’une température du catalyseur dans le convertisseur catalytique 26 est inférieure à une température prédéterminée, l’autorisation de l'injection de carburant au cylindre moteur à partir d'un seul des injecteurs de carburant 121, 122 pour réduire la durée d'activation du convertisseur catalytique 26. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114664-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la commande au moyen d’un bouton, par exemple un bouton rotatif
Inventor: BERRY MARTIAL
IPC: G06F3/0362
Filed: 2020-09-29
Abstract: Un dispositif de commande comprend un socle (2), un bouton (4) déplaçable relativement au socle (2) et un capteur orienté en direction d’une partie du bouton (4) de manière à détecter un mouvement du bouton (4). Le capteur est monté sur un film (5).Figure pour l’abrégé : Fig. 1