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Patent FR-3069418-B1 (FR)
Title: Casque de sport a capacites d’aeration et de desembuage renforcees
Inventor: MICHEL FREDERIC
IPC: A42B3/28
Filed: 2017-07-26
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un casque de sport comprenant une coque extérieure (2) et un calotin intérieur (1) caractérisé en ce que ladite coque et ledit calotin délimitent entre eux, d'une part, un circuit d'aération (A) destiné à l'évacuation de l'air chaud, délimité entre des fentes (11a, 11b, 21a, 21b) ménagées, respectivement, au travers du calotin intérieur (1) et de la coque extérieure (2) et, d'autre part, un circuit de ventilation (V) destiné au désembuage d'un appareil de vision indépendant (M), délimité entre des bouches d'aspiration (10) ménagées sur la partie frontale du casque et des ouïes d'éjection (20) ménagées sur la coque extérieure (2), ledit casque comprenant, en outre, un obturateur réglable (3) permettant de modifier le débit d'air du circuit d'aération (A) et du circuit de ventilation (V) de façon réversible.
Patent FR-3069714-B1 (FR)
Title: Dispositif de securisation de serrage d'un corps de serrage sur une borne de batterie
Inventor: GUIGNARD FABRICE
IPC: H01R11/28
Filed: 2017-07-28
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion électrique (3), destiné à être monté sur une des bornes d'une batterie faisant saillie à partir d'une surface S de ladite batterie, comprenant un corps de serrage (4) étant conçu pour se resserer autour de la borne de batterie suite à l'actionnement d'un moyen de serrage (44) via un accès et par un mouvement autour d'un axe d'actionnement ; Selon l'invention, il comprend un dispositif de sécurisation (5) de serrage du corps de serrage (4) sur la borne de batterie. Ce dispositif de sécurisation (5) comprend : – un levier de blocage (51) monté pivotant sur le corps de serrage (4) autour d'un axe de pivot perpendiculaire à l'axe d'actionnement, entre: – une position d'ouverture dégageant l'accès au moyen de serrage (44) ; et – une position de fermeture obturant l'accès au moyen de serrage (44) ; – un moyen de contact (52) avec une surface référentielle (SR) parallèle ou confondue à la surface S de la batterie (1). Par ailleurs, le dispositif de sécurisation (5) de serrage et le corps de serrage (4) sont agencés de manière à ce que le levier de blocage (51) bascule de la position de fermeture à la position d'ouverture à partir du moment où le moyen de contact (52) entre en contact avec la surface référentielle (SR).
Patent FR-3070969-B1 (FR)
Title: Dispositif de transport gravitaire et installation de transfert de dechets
Inventor: LEGRAS JEAN-REMY
IPC: B65F9/00
Filed: 2017-09-13
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transport gravitaire (1) comportant, d'une part, un piétement (2) destiné à reposer au sol, d'autre part, une trémie (3), surmontant le piétement (2), et comportant une paroi arrière, des parois latérales, une ouverture de chargement, et un fond et, d'autre part encore, une partie avant (4) comportant au moins l'ouverture de chargement ainsi qu'une partie des parois latérales. Le dispositif est caractérisé en ce que sa partie avant (4) comporte une butée de recul (5) pour coopérer avec un véhicule de transport. L'invention concerne, encore, une installation de transfert de déchets (I) comportant un quai de déchargement (QD), un quai de chargement (QC) et au moins une butée de recul (5) pour coopérer avec un véhicule de transport. Ladite au moins une butée de recul (5) s'étend à l'avant de l'extrémité (E) du quai de déchargement (QD) et à l'aplomb du quai de chargement (QC), ceci de manière déportée et/ou en porte-à-faux par rapport à cette extrémité (E).
Patent FR-3078729-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un element de revetement sur une paroi murale avec dispositif de verrouillage et revetement mural mis en œuvre au moyen de tels systemes de fixation
Inventor: DOBREMETZ ALBAN
IPC: E04F13/21
Filed: 2018-03-06
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un système de fixation d'un élément de revêtement (5) sur une paroi murale, comprenant deux supports fixés sur la paroi murale et un dispositif d'accrochage entre les deux supports et l'élément de revêtement. Le dispositif d'accrochage comprend au moins une paire d'axes (19, 20) coaxiaux entre eux et deux pattes (8, 9) d'accrochage mises en place respectivement sur les deux axes. Chaque patte d'accrochage comprend au moins une rainure (21, 22) dont une extrémité débouche sur un bord de ladite patte (8, 9) pour permettre l'insertion de l'axe (19, 20) et venir le loger en fond de rainure. Le système de fixation comprend un dispositif de verrouillage agencé entre les deux supports et l'élément de revêtement (5) pour bloquer les axes (19, 20) dans les fonds des rainures (21, 22). L'invention concerne également un revêtement d'une paroi murale, lequel comprend des éléments de revêtement (5) et des systèmes de fixations selon l'invention.
Patent FR-3079091-B1 (FR)
Title: Bouton piezoelectrique pour habitacle de vehicule
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: H03K17/96
Filed: 2018-03-16
Granted: 2020-03-20
Abstract: Le bouton piézoélectrique (20, 22, 24, 26, 28) pour un habitacle (10) de véhicule comprend : un circuit imprimé (42), - un organe piézoélectrique (38, 44) électriquement relié au circuit imprimé (42), - un guide de lumière (36, 46) disposé sur l'organe piézoélectrique (38, 44), - une source de lumière (34, 48) disposée à proximité du guide de lumière (36, 46) et, - au moins un organe opaque (40) qui entoure la source de lumière (34, 48) et le guide de lumière (36, 46). Le guide de lumière (36, 46) est apte à se déplacer librement par rapport à l'organe opaque (40).
Patent FR-3080317-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element pour piece de carrosserie comportant un systeme de degivrage ameliore
Inventor: STABLO FREDERIC
IPC: H05B3/18
Filed: 2018-04-19
Granted: 2021-10-22
Abstract: Selon ce procédé, - on fabrique une ébauche (11) en plastique comprenant au moins un orifice (15) s'étendant entre des faces opposées de l'ébauche (11), - on positionne une piste chauffante (12) sur une première face (16) de l'ébauche (11), de façon à faire passer une partie de connexion (18c) de la piste (12), au droit de l'orifice (15), - on positionne, à travers l'orifice (15), un organe de connexion (14) comprenant une extrémité (19) en forme de patte recourbée en crochet et une extrémité de liaison (20), de façon à placer la patte recourbée autour de la partie de connexion (18c) de la piste (12) et laisser l'extrémité de liaison (20) accessible du côté d'une seconde face (17) de l'ébauche, - on pince l'extrémité (19) en forme de patte recourbée autour de la partie de connexion (18c) et on les soude par apport d'énergie électrique, - on surmoule une couche supplémentaire (13).
Patent FR-3080452-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un reducteur de vitesse
Inventor: COUPARD JOSSELIN XAVIER
IPC: G08B21/00
Filed: 2018-04-20
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention décrit un procédé de surveillance de l'état de trains d'engrenages (10) épicycloïdaux de relais d'accessoires ou de réducteurs de vitesse de moteurs d'aéronefs, comprenant une étape de mesure en continu pendant la rotation du train d'engrenages (10) d'une résistance électrique entre au moins une paire d'éléments conducteurs du train d'engrenages (10), et une étape de détermination, par analyse de la résistance électrique mesurée, d'au moins une information relative à la qualité de contact des éléments conducteurs situés entre les points de mesure. L'invention concerne également un produit programme d'ordinateur comprenant des instructions de code pour l'exécution d'un tel procédé, et un dispositif de surveillance de l'état de trains épicycloïdaux (10) adapté pour mettre en œuvre ce procédé.
Patent FR-3083530-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d’un recipient, bouchon de fermeture dudit dispositif et ensemble comprenant le recipient et le dispositif de fermeture
Inventor: MERINO-RIOCHER CEDRIC
IPC: B65D50/04
Filed: 2018-07-05
Granted: 2020-06-12
Abstract: Bouchon (3) de fermeture au moins partielle de l'ouverture (31) d'un récipient (30) à corps (32) souple vidangeable par pressage du corps (32) du récipient (30), ledit bouchon (3) comprenant une base (4) solidarisable au récipient (30), cette base (4) comprenant un orifice (8) traversant dit de remplissage et supportant, réalisé d'une seule pièce avec la base (4), un embout (6) en saillie d'une face (5), dite du dessus de la base (4), cet embout (6) délimitant un orifice (7) traversant dit de vidange, ladite base (4). L'orifice (8) de remplissage est distinct de l'orifice (7) de vidange et est décalé de l'orifice (7) de vidange suivant une direction transversale à l'axe longitudinal de l'embout (6), le bouchon (3) comprend un opercule (9) d'obturation totale de l'orifice (8) de remplissage, cet opercule (9) étant réalisé d'une seule pièce avec la base (4) et étant monté sur la base (4) mobile entre une position fermée d'obturation totale de l'orifice (8) de remplissage et une position ouverte dudit orifice (8).
Patent FR-3086467-B1 (FR)
Title: Filtrage electromagnetique d'un circuit de controle d'un moteur electrique
Inventor: LAPIERRE WILLIAM
IPC: H02K11/02
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un circuit (1) de contrôle moteur comprenant (i) une branche principale (10) permettant de piloter un moteur électrique (12) par l'intermédiaire d'un commutateur de contrôle (101), et (11) une branche de roue libre (11) placée en dérivation du moteur électrique (12) afin de protéger la branche principale du circuit (1) de contrôle moteur, ladite branche de roue libre (11) comprenant un dispositif de filtrage (111) comprenant au moins une inductance de filtrage (111A) pour filtrer les hautes fréquences d'un courant électrique traversant ladite branche de roue libre (11). L'invention concerne aussi un groupe moto-ventilateur pour véhicule automobile comprenant un tel circuit (1) de contrôle moteur.
Patent FR-3088742-B1 (FR)
Title: Procédé de communication entre un équipement portable comportant une surface tactile, et un équipement périphérique sélectionné par un glissement directif sur la surface tactile.
Inventor: BENAMROUCHE FARID
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-11-20
Granted: 2020-11-20
Abstract: Procédé de communication entre un équipement portable (1) comportant une surface tactile (2), et un équipement périphérique sélectionné (3k) parmi au moins un équipement périphérique (3), comprenant les étapes de : déterminer une position présente (T’) et une orientation présente de l’équipement portable ; déterminer une direction d’un glissement de sélection (D’) sur la surface tactile de l’équipement portable, effectué par un doigt d’un individu ou par un objet quelconque ; définir, parmi le au moins un équipement périphérique (3), l’équipement périphérique sélectionné (3k) dont la position (Pk) correspond à la direction du glissement de sélection ; démarrer une communication entre l’équipement portable (1) et l’équipement périphérique sélectionné (3k). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3076968-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de transfert de données à l’intérieur d’un véhicule
Inventor: MANDEL CHRISTIAN
IPC: H04B7/005
Filed: 2018-12-28
Granted: 2020-10-30
Abstract: Procédé de transfert de données à l’intérieur d’un véhicule, comportant les étapes suivantes :- analyse d’une qualité de liaison d’une liaison sans fil entre une antenne disposée à l’extérieur du véhicule et un dispositif de réception (100) du véhicule ;-  démodulation d’un signal reçu par le dispositif de réception (100) ;-    amenée du signal démodulé (E) à un dispositif de mise à l’échelle (2) ; et- mise à disposition du dispositif de mise à l’échelle (2) d’un débit de données de données de sortie (A) en fonction de la qualité de liaison analysée.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091516-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance électrique pour vélo
Inventor: MERCAT JEAN-PIERRE
IPC: F16H1/28
Filed: 2019-01-08
Granted: 2022-07-15
Abstract: Dispositif d’assistance pour vélo comportant un arbre (4) d’axe X et de diamètre extérieur D4; une paire de manivelles, chacune étant fixée à l’une des extrémités de l’arbre et solidaire en rotation avec celui-ci ; un moteur électrique (3) ; un réducteur mécanique (5) et une roue libre (6) assurant la connexion mécanique entre le réducteur (3) et ledit arbre (4) ; ledit réducteur comportant une couronne (55) à denture interne de diamètre D55 qui engrène avec au moins deux disques (50) à denture externe de diamètre D50, ledit diamètre D50 étant supérieur à 95 % du diamètre D55 : [0,95 x D55 < D50 < 0,99 x D55] ; et les, au moins, deux disques (50) comportent un alésage central 504 de diamètre D504, ledit diamètre D504 étant supérieur au diamètre D4 additionné de la différence entre le diamètre D55 et le diamètre D50 : [D504 > D4 + (D55 – D50)].  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3080569-B1 (FR)
Title: Systeme d'inspection de qualite d'impression
Inventor: ITODA SEIICHI
IPC: B41F33/00
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-05-14
Abstract: Conformément à un mode de réalisation, un système d'inspection de qualité d'impression (11) comprend une pluralité de capteurs (32, 42, 52, 62), une pluralité d'unités de commutateur (33, 343, 53, 63), une pluralité d'unités arithmétiques (34, 44, 54, 64), et un dispositif de mémorisation (71). Les unités de commutateur transmettent les éléments de données d'image reçus des capteurs, respectivement, par l'intermédiaire d'une interface Camera Link au dispositif de mémorisation et aux unités arithmétiques associées à travers un réseau (N2). Le dispositif de mémorisation mémorise les éléments de données reçus des unités de commutateur, et mémorise les résultats d'opération des unités arithmétiques. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3097238-B1 (FR)
Title: Ensemble de repassage à usage domestique ou professionnel a semelles interchangeables ou modifiables.
Inventor: DUPOYET GUY
IPC: D06F81/00
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-07-02
Abstract: Ensemble de repassage à usage domestique ou professionnel, notamment pour les vêtements ou le linge de maison comprenant un fer à repasser (14) et, ou, un "corps de fer" (3), ainsi que, au moins un lot d'une ou plusieurs semelle(s) (2) ou bien d'une ou plusieurs "semelle(s) partielle(s)" (2p), et au moins un support (32), mono ou multiposte, apte à loger les semelles (2), ou "semelles partielles" (2p) temporairement non utilisées, ainsi avantageusement qu'une planche à repasser (28 ; 29) ; Selon l'invention, - le dit fer (14), ou "corps de fer" (3) est configuré pour recevoir, par la commande ou l'action de l'opérateur de repassage, une ou, alternativement différentes semelles (2), ou "semelles partielles" (2p), amovibles, de dimensions ou de formes différentes entre elles, chacune bien adaptée au type de repassage envisagé, et ceci très rapidement (avantageusement en moins de dix à quinze secondes par changement, ou au plus en moins de trois minutes), les aménagements et moyens nécessaires (5f ; 6f ; 9 ; 9a ; 10 ; 16-18 ; 21-23) dotant le dit fer (14) ou "corps de fer" (3), se combinant à, ou coopérant avec, les aménagements et moyens nécessaires (2a ; 2b ; 2c ; 2d ; 2pa ; 4-8 ; 19 ; 20) dotant les dites semelles (2) ou "semelles partielles" (2p), la planche à repasser (28 ; 29) ayant avantageusement sa surface utile de repassage, en vue de dessus, éventuellement en forme de "U" ou de "V" et, ou, pouvant comporter au moins un support mono ou multiposte (32) pour les dites semelles (2), ou "semelles partielles" (2p) temporairement non utilisées. Figure pour l’abrégé : Figure 15
Patent FR-3102489-B1 (FR)
Title: Nouvelles souches de Carnobacterium maltaromaticumet leurs utilisations
Inventor: BORGES FRÉDÉRIC
IPC: C12N1/20
Filed: 2019-10-24
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente demande concerne des souches de Carnobacterium maltaromaticum, une préparation bactérienne comprenant au moins une souche de Carnobacterium maltaromaticum, et leur utilisation dans la préparation d’un produit alimentaire.
Patent FR-3102390-B1 (FR)
Title: Préforme fibreuse tissée pour réaliser une plateforme rapportée de soufflante en matériau composite
Inventor: MARCHAL YANN DIDIER SIMON
IPC: F01D5/00
Filed: 2019-10-29
Granted: 2021-10-15
Abstract: Préforme fibreuse tissée pour réaliser une plateforme rapportée de soufflante en matériau composite L’invention concerne une préforme fibreuse (100) destinée à former le renfort fibreux d’une plateforme rapportée de soufflante en matériau composite, en une seule pièce et obtenue par tissage tridimensionnel, la préforme comprenant une première peau (110) correspondant à une paroi de veine de la plateforme, une deuxième peau (120) correspondant à une paroi opposée à la paroi de veine de la plateforme, et une portion de raidissement longitudinale (130) reliant la première peau à la deuxième peau, et dans un plan transversal de la préforme : des fils transversaux de la première peau (t1-t8) et de la deuxième peau (t9-t16) sont tissés par paires dans la première peau et dans la deuxième peau de part et d’autre de la portion de raidissement, les fils d’une première paire de fils transversaux (t5-t6, t7-t8) de la première peau sont séparés en deux fils unitaires au niveau de la portion de raidissement, lesdits fils unitaires étant tissés séparément avec des fils longitudinaux dans ladite portion, les fils d’une deuxième paire de fils transversaux (t9-t10, t11-t12) de la deuxième peau sont séparés en deux fils unitaires au niveau de la portion de raidissement, lesdits fils ou torons unitaires étant tissés séparément avec des fils ou torons longitudinaux dans ladite portion, et un fil (t7, t8) de la première paire et au moins un fil de la deuxième paire (t9) se croisent au moins deux fois dans la portion de raidissement. L’invention vise aussi une plateforme rapportée de soufflante et un module de soufflante.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3102954-B1 (FR)
Title: Rétractation automatique d’un dispositif de captation de courant au sein d’un véhicule électrique
Inventor: DUPRAT PATRICK
IPC: B60L5/40
Filed: 2019-11-08
Granted: 2023-01-06
Abstract: Rétractation automatique d’un dispositif de captation de courant au sein d’un véhicule électrique L’invention concerne un procédé (54) de rétractation automatique d’un dispositif de captation de courant équipant un véhicule électrique non guidé, le dispositif de captation étant mobile par rapport au véhicule entre une position déployée et une position rétractée, la captation de courant étant obtenue par contact du dispositif de captation, en position déployée, avec une piste d’alimentation électrique d’un système d’alimentation électrique par le sol pour véhicule(s) électrique(s) non guidé(s), la piste étant intégrée au sein d’une voie de circulation et comprenant une pluralité de segments conducteurs,   le procédé (54), étant mis en œuvre par le véhicule électrique non guidé, et comprenant une rétractation (72) du dispositif de captation asservie à la détection (56) du début d’une manœuvre de dépassement/changement de voie mise en œuvre par le véhicule électrique non guidé.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3103202-B1 (FR)
Title: Installation de sécurité et de secours pour trappe escamotable automatisée
Inventor: GRANGE PIERRE
IPC: E02D29/12
Filed: 2019-11-14
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne une installation de sécurité et de secours pour trappe (1) escamotable automatisée, la trappe (1) étant articulée par rapport à un châssis (2) fixe par l’intermédiaire de deux vérins hydrauliques (3) et est agencée avec des garde-corps (4) destinés à être déployés automatiquement lors du relevage de la trappe (1).  Selon l’invention, l’installation comprend une centrale hydraulique (5) destinée à porter deux accumulateurs hydrauliques (6) à une pression de service, chacun connecté par une électrovanne (7) aux vérins hydrauliques (3) de sorte que la trappe (1) est apte à adopter :  - une position d’attente fermée et fonctionnelle dans laquelle les électrovannes (7) sont maintenues fermées par une tension électrique provenant d’un système de sécurité incendie, et maintiennent les deux accumulateurs hydrauliques (6) à la pression de service ;  - une position de sécurité d’ouverture lors d’une rupture de la tension électrique, dans laquelle les électrovannes (7) s’ouvrent et libèrent la pression de service accumulée dans les accumulateurs hydrauliques (6) entrainant l’actionnement des vérins hydraulique et concomitamment l’ouverture de la trappe (1)  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108262-B1 (FR)
Title: Element arriere de fixation de securite de ski, et ski equipe d’une telle fixation
Inventor: GABOYER CÉDRIC
IPC: A63C9/084
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-02-25
Abstract: Elément arrière d’une fixation de sécurité (100) comportant une plaque pivotante (1); un corps suspendu (6), deux bras (5) montés de chaque côté dudit corps suspendu (6) et deux oreilles (3) émergeant de ladite plaque pivotante (1), et un dispositif de réglage de la position longitudinale dudit corps suspendu caractérisé en ce que ladite plaque pivotante (1) comporte un évidement (2a, 2b) accueillant une pièce réglable en translation (18b, 23) selon un axe longitudinal (A2) de la fixation (100); lesdites oreilles (3) forment les extrémités d’une barrette (4) mobile en translation par rapport à ladite plaque pivotante (1) ; ladite barrette (4) étant solidaire de ladite pièce réglable en translation (18b, 23) de sorte que le déplacement de ladite pièce réglable en translation (18b, 23) permet de modifier la position longitudinale dudit corps suspendu (6).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3110490-B1 (FR)
Title: Dispositif de pose et de positionnement de plusieurs marquages
Inventor: FUXAN MARION
IPC: G09F3/02
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention propose pour un dispositif pour apposer sur une surface à marquer (1) un ou plusieurs ensembles de marquage (2, 2’), comprenant chacun au moins un film adhésif (3, 3’, 3’’), chaque ensemble de marquage (2, 2’) étant destiné à être appliqué sur une zone à marquer (4, 4’), le dispositif comprenant :  - au moins un moyen de fixation (6, 6’) configuré pour fixer le dispositif sur la surface à marquer (1),   - une feuille cadre (5) et  - un ou plusieurs moyens de pose, chaque moyen de pose (7, 7’) étant configuré pour appliquer un ensemble de marquage (2, 2’) comprenant au moins un film adhésif (3, 3’, 3’’) sur une zone à marquer (4, 4’) et comprenant :  - une portion de protection (8, 8’) configurée pour couvrir la zone à marquer (4, 4’) lors de la fixation du dispositif et  - une portion d’application (9, 9’) comprenant :  - une portion support (10, 10’) dont une partie est séparée ou détachable de la feuille cadre (5) et   - l’ensemble de marquage (2, 2’).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111088-B1 (FR)
Title: Dispositif mobile de tri sélectif de produits agricoles
Inventor: DRIEUX THIERRY
IPC: B07B9/00
Filed: 2020-06-09
Granted: 2022-08-05
Abstract: Dispositif mobile de tri sélectif de produits agricoles comportant une remorque à essieux amortie, surmontée d’une station de tri sélectif qui est alimentée en produits agricoles à traiter par un moyen d’acheminement, ladite station de tri sélectif comportant, en sortie dudit moyen d’acheminement, successivement :  - Un moyen de séparation mécanique, et   - Une colonne de séparation densimétrique, caractérisée en ce que ladite station de tri sélectif comporte, en outre, un trieur optique coopérant avec au moins l’une des sorties de ladite colonne de séparation densimétrique.  Figure pour l’abrégé : Fig.1