baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092954-A1 (FR)
Title: Récupération de clé réseau, envoi de clé réseau, gestion de récupération de clé réseau, terminal, serveur de médiation et point d’accès les mettant en œuvre
Inventor: BENDIABDALLAH HALIM
IPC: H04W88/12
Filed: 2019-02-15
Abstract: Récupération de clé réseau, envoi de clé réseau, gestion de récupération de clé réseau                                           , terminal, serveur de médiation et point d’accès les mettant en œuvre L'invention concerne un procédé de récupération de clé réseau, un procédé d’envoi de clé réseau, un procédé de gestion de récupération de clé réseau.     Le procédé de récupération de clé réseau d’un point d’accès à un réseau est mis en œuvre par un terminal, la clé réseau permettant au terminal d’être associé au point d’accès lors de la première connexion du terminal au point d’accès, le procédé de récupération de clé réseau comportant une réception par un terminal d’une clé réseau envoyée via un serveur de médiation par un point d’accès, le terminal ayant été identifié par le serveur de médiation au moyen d’une association préalable à la première connexion d’un identifiant du terminal et d’un identifiant du point d’accès.     Ainsi, la clé n’est pas aisément récupérable par un tiers. Cela limite les intrusions dans le réseau privé géré par le point d’accès, intrusions notamment liées à la vulnérabilité du réseau radio local.      Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3093421-A1 (FR)
Title: Emballage de dispositif médical stérile, en particulier d’implant chirurgical, à usage unique
Inventor: GAZONNET LILIAN
IPC: A61F2/00
Filed: 2019-03-08
Abstract: L’invention porte sur un emballage (1) pour dispositif médical (101) comprenant au moins : - un support (3) comprenant au moins une première extrémité (31a) et une deuxième extrémité (32a) opposée à la première extrémité (31a), caractérisé en ce que le support (3) est déformable entre au moins : - une position de rangement dans laquelle le support (3) est agencé intégralement dans le boitier externe (2), - une position de présentation, dans laquelle le support (3) est agencé hors du boitier externe (2) et la première portion (31) et la deuxième portion (32) du support (3) s’étendent chacune selon un axe sécant (Y-Y ; T-T)à la troisième portion (33). Figure 11
Patent FR-3093962-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage à lame semi-réfléchissante montée à rotation, pour une planche de bord de véhicule
Inventor: LESBROUSSART ANTOINE
IPC: G02B27/01
Filed: 2019-03-21
Abstract: Un dispositif d’affichage (DA) équipe une planche de bord (PB) d’un véhicule et comprend un écran électronique (E1) couplé à une première partie (P1) d’une face (FI) de la planche de bord (PB), délimitant un logement interne (LI), et à afficher au moins une image source, et une lame semi-réfléchissante (LSR) installée dans ce logement interne (LI) avec sa face avant (FV) orientée vers l’écran électronique (E1) afin de transmettre derrière sa face arrière (FR) une image virtuelle de cette image source. Sa lame semi-réfléchissante (LSR) est montée à rotation entre une position de fonctionnement permettant la transmission de l’image virtuelle et interdisant l’accès à une seconde partie (P2) de la face (FI), lorsque le véhicule est en fonctionnement, et une position rangée autorisant l’accès à cette seconde partie (P2), lorsque le véhicule n’est pas en fonctionnement.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095900-A1 (FR)
Title: Connecteur électrique et installation électrique comprenant un tel connecteur.
Inventor: ALBERO FRANCK
IPC: H02H9/00
Filed: 2019-05-10
Abstract: Connecteur électrique et installation électrique comprenant un tel connecteur. Le connecteur électrique (10) comprend deux contacts électriques (12, 14), ainsi qu’un élément conducteur (20) relié électriquement à un premier (12) des deux contacts électriques et conformé de telle façon que : - lorsque le connecteur électrique n’est pas raccordé à un connecteur électrique complémentaire (30), l’élément conducteur occupe une première position dans laquelle il relie électriquement le premier contact électrique (12) et le deuxième contact électrique (14) ; et - lorsque le connecteur électrique est raccordé à un connecteur électrique complémentaire (30), l’élément conducteur occupe une deuxième position dans laquelle il ne relie pas électriquement le premier contact électrique (12) et le deuxième contact électrique (14). Figure pour l’abrégé : Fig. 1D
Patent FR-3096877-A1 (FR)
Title: Dispositif de soin et de traitement cosmétique
Inventor: MULLER STÉPHANIE
IPC: A45D44/22
Filed: 2019-06-04
Abstract: Dispositif de soin et de traitement cosmétique L’invention concerne un dispositif (100) de soin et de traitement cosmétique en particulier de la zone de contour de l’œil, notamment par le froid, comprenant un récipient (101) fermé contenant un fluide et un manche (102) solidaire du récipient, le récipient (101) étant délimité par : - une première surface concave (103), sous forme d’une portion d’ellipsoïde, comportant un grand axe longitudinal (x1), délimitée par des premiers bords dont des premiers bords latéraux (104, 105) de part et d’autre du grand axe longitudinal (x1), - une deuxième surface (106), disposée de l’autre côté du récipient (101) par rapport à la première surface (103), et délimitée par des deuxièmes bords dont des deuxièmes bords latéraux (107, 108) de part et d’autre du grand axe longitudinal (x1) de la première surface (103), et - des surfaces intermédiaires qui relient les premiers bords aux deuxièmes bords pour fermer le récipient, dont des surfaces intermédiaires (109, 110) qui présentent une pente descendante entre les premiers bords latéraux (104, 105) et les deuxièmes bords latéraux (107, 108). Fig. 1
Patent FR-3098067-A1 (FR)
Title: Détection de dispositifs NFC
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: H04W4/80
Filed: 2019-06-25
Abstract: Détection de dispositifs NFC La présente description concerne un procédé de commutation d’un dispositif NFC entre des premières phases de détection de champ et des deuxièmes phases de détection de carte, dans lequel au moins une première antenne (310) et au moins une deuxième antenne (312) du dispositif NFC sont successivement activées. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097881-A1 (FR)
Title: Fer à repasser équipé d’une chambre de vaporisation pourvue d’une surface inclinée
Inventor: COLLET FRÉDÉRIC
IPC: D06F75/10
Filed: 2019-06-28
Abstract: Fer à repasser (3) comprenant une semelle de repassage (9) comportant au moins un orifice de sortie de vapeur (12) et un corps chauffant (13) comportant une chambre de vaporisation (16) reliée par un circuit de distribution de vapeur à l’au moins un orifice de sortie de vapeur (12), la chambre de vaporisation (16) présentant une paroi de fond (21) comprenant une zone d’injection d’eau sur laquelle de l’eau est destinée à être injectée pour produire de la vapeur, le corps chauffant (13) comprenant une première résistance électrique chauffante (18) s’étendant dans une première zone de la paroi de fond (21) et une deuxième résistance électrique chauffante (19) s’étendant dans une deuxième zone de la paroi de fond (21), la paroi de fond (21) comprenant une zone intermédiaire (23) s’étendant entre les première et deuxième zones, caractérisé en ce que la zone d’injection d’eau de la paroi de fond (21) comporte une surface (22) configurée pour canaliser l’eau s’écoulant sur la zone d‘injection d’eau en direction de la zone intermédiaire (23) lorsque le fer à repasser repose à plat sur la semelle de repassage (9). Figure 3
Patent FR-3099026-A1 (FR)
Title: Dispositif d’exondation de mollusque, kit pour former un tel dispositif et procédé d’élevage de mollusque
Inventor: BOUCHET PATRICK
IPC: A01K61/55
Filed: 2019-07-22
Abstract: TITRE : DISPOSITIF D’EXONDATION DE MOLLUSQUE, KIT POUR FORMER UN TEL DISPOSITIF ET PROCÉDÉ D’ÉLEVAGE DE MOLLUSQUE Le dispositif (100) d’exondation de mollusque, comporte :- une première surface (105) pliable, configurée pour agir comme support de mollusque, pliée selon un premier angle dans un sens déterminé et - une deuxième surface (106) pliable, configurée pour agir comme support de mollusque, pliée selon un deuxième angle dans un sens déterminé, opposé au sens de pliage du premier angle, la deuxième surface pliée étant insérée dans l’espace (107) formé par la première surface pliée de sorte que les axes (108, 109) de pliage de première et deuxième surfaces soient grossièrement coplanaires et que l’ouverture (113) radiale de la deuxième surface soit orientée vers l’axe de pliage de la première surface.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099139-A1 (FR)
Title: B ouchon pour la fermeture d’un réceptacle ainsi qu’un ensemble comprenant ledit bouchon
Inventor: DEFERT SYLVAIN
IPC: B65D39/00
Filed: 2019-07-26
Abstract: Bouchon configuré pour la fermeture d’un réceptacle comprenant un goulot, ledit bouchon comprenant : - une paroi supérieure et une paroi périphérique s’étendant transversalement à ladite paroi supérieure, - au moins un élément en saillie configuré pour coopérer avec une rainure située sur ledit goulot de manière à ce que le bouchon passe d’une première position à une seconde position, - au moins une ouverture située sur la paroi périphérique dudit bouchon, la ou les dites ouvertures étant au droit des éléments en saillie dudit bouchon. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103316-A1 (FR)
Title: Cadre métallique conducteur pour module électronique de puissance et procédé de fabrication associé
Inventor: YOUSSEF TONI
IPC: H01L23/00
Filed: 2019-11-19
Abstract: Cadre métallique conducteur pour module électronique de puissance et procédé de fabrication associé Cadre métallique conducteur pour module électronique de puissance comprenant au moins des premier et second composants semi-conducteurs de puissance ayant chacun des faces supérieure et inférieure, des connecteurs (12) pour relier ces composants à semi-conducteurs de puissance à des circuits électriques extérieurs et au moins un radiateur (14) pour évacuer via un cadre métallique conducteur le flux thermique généré par les composants semi-conducteurs de puissance, les connecteurs, le radiateur et le cadre métallique conducteur (10A, 10B) formant une unique pièce tridimensionnelle d’un seul matériau sur une surface intérieure de laquelle sont destinés à être fixés par leur faces inférieures les premier et second composants semi-conducteurs de puissance et une ligne de pliage centrale (10C) est prévu pour, une fois le cadre métallique conducteur replié sur lui-même en enfermant les premier et second composants semi-conducteurs de puissance, il assure un assemblage à refroidissement double face. Figure pour l’abrégé : Fig. 1A.
Patent FR-3106886-A1 (FR)
Title: Détermination d’informations d’aide à la navigation sur un réseau routier
Inventor: GARCIA LUCIEN
IPC: G01C21/30
Filed: 2020-01-30
Abstract: L’invention présente un procédé et un système d’assistance à la navigation d’un véhicule (5) sur un réseau routier (7) à partir d’une carte de navigation (1) du réseau routier définissant le réseau routier comme un ensemble d’itinéraires possibles. Chaque itinéraire comprend au moins deux évènements successifs formant une liste d’évènements successifs, chaque évènement étant en outre associé à une position géographique sur le réseau routier, et chaque évènement de la liste d’évènements successifs est défini par un type d’évènement déterminé parmi une pluralité de types d’évènements. A partir de la carte de navigation du réseau routier, le véhicule est capable de se géolocaliser sans nécessiter l’utilisation d’un module GNSS. Figure 2
Patent FR-3108056-A1 (FR)
Title: Nouveaux matériaux de renfort à grammage élevé, adaptés à la constitution de pièces composites, procédés et utilisation
Inventor: VIARD ANDRÉA
IPC: B29C70/88
Filed: 2020-03-11
Abstract: Nouveaux matériaux de renfort à grammage élevé             , adaptés à la constitution de pièces comp osites, procédés et utilisation Contenu de l’abrégé.     Le matériau de renfort comporte une nappe unidirectionnelle de renfort (2) formée de un ou plusieurs fils de carbone (3), associée sur chacune de ses faces à une couche poreuse polymérique (4, 5), la part polymérique du matériau de renfort représentant de 0,5 à 10% de sa masse totale, et préférentiellement de 2 à 6% de sa masse totale, ladite nappe unidirectionnelle de renfort (2) ayant une masse surfacique supérieure à 280 g/m2 et comportant un ou une série de fils de carbone (3) torsadé(s) individuellement selon une torsion de 3 à 15 tours/m, de préférence de 6 à 12 tours/m.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3109274-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détection automatique de points caractéristiques d’un tissu à chevrons pour la découpe automatique de pièces
Inventor: MOREAU PATRICK
IPC: G06Q10/04
Filed: 2020-04-16
Abstract: Procédé et système de détection automatique de points caractéristiques d’un tissu à chevrons L’invention concerne un procédé et un système de détection automatique de points caractéristiques d’un tissu à chevrons (T-A) pour la découpe automatique de pièces, les chevrons étant formés par des motifs en V avec des pointes qui sont alignées selon une pluralité d’axes parallèles, comprenant une étape d’acquisition d’une image d’une portion du tissu, une étape d’initialisation de la détection comprenant l’acquisition, à partir de paramètres prédéfinis ou à partir de l’image, de paramètres géométriques des chevrons et la définition de lignes d’opération (Li) perpendiculaires aux axes des chevrons (Kj), et une étape de détermination dans l’image des coordonnées de points de passage d’axes des chevrons le long des lignes d’opération par l’optimisation d’un critère de symétrie de deux sous-images miroir acquises le long des lignes d’opération. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3096354-A1 (FR)
Title: Dispositif d’annonce pour un avion de ligne, avion ainsi équipé, procédé d’émission d’une annonce et utilisation d’un système de gestion de cabine
Inventor: TRUNK LOTHAR
IPC: H04R27/00
Filed: 2020-05-05
Abstract: Dispositif d’annonce pour un avion de ligne, avion ainsi équipé, procédé d’émission d’une annonce et utilisation d’un système de gestion de cabine Un dispositif d’annonce (4) équipant un avion de ligne (2) comprend une mémoire (6) stockant des annonces (A1-A3) à phases potentielles de vol (P1-P3) associées ; une unité (16) de commande et d’évaluation, munie d’entrées (8a-8c) affectées à des signaux d’entrée (10a-10c) contenant des informations (12a-12c) relatives à des phases de vol (P1-P3) et une sortie (14) dédiée auxdites annonces (A1-A3). Ladite unité (16) est agencée en vue de spécifier une phase de vol (AP) en temps réel sur la base des signaux d’entrée (10a-10c), de vérifier si la mémoire (6) renferme une annonce (A1-A3) en relation avec ladite phase de vol (AP) en temps réel, puis d’émettre ladite annonce (AA) en temps réel au niveau de la sortie (14). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098401-A1 (FR)
Title: Nettoyant cosmétique solide
Inventor: SCHEELE SOEREN
IPC: A61Q19/10
Filed: 2020-05-17
Abstract: L’invention concerne une composition cosmétique solide comprenant - par rapport au poids total de la composition cosmétique - 15,0 à 50,0 % en poids d’au moins un tensioactif, 10,0 à 60,0 % en poids d’au moins un alcool polyhydrique en C2 à C6, 0,1 à 10,0 % en poids d’au moins un alcool en C8 à C30 saturé ou insaturé, ramifié ou non ramifié et/ou d’un acide carboxylique en C8 à C30 saturé ou insaturé, ramifié ou non ramifié et/ou d’un sel d’un acide carboxylique en C8 à C30 saturé ou insaturé, ramifié ou non ramifié, et 0,1 à 20 % en poids d’au moins un polysaccharide choisi parmi des fractions d’amidon et/ou des dérivés d’amidons, la cellulose et/ou des dérivés de la cellulose, des procédés de fabrication et de conditionnement de compositions cosmétiques correspondantes, et leurs procédés de fabrication et d’application et leurs utilisations.
Patent FR-3110360-A1 (FR)
Title: bracelet d’application de fluide antiseptique pour les mains
Inventor: FILALI ROMAIN
IPC: A61J1/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne un bracelet qui permet à tout individu d’avoir toujours à portée de mains une dose de fluide antiseptique facile à utiliser. Dans un mode de réalisation, le bracelet comporte un tube creux, dans un matériau polymère souple et transparent, fermé à ses extrémités, dont une extrémité est mâle et l’autre femelle, le bracelet comportant en outre un orifice d’ouverture avec un bouchon de type « flip-top », facile à ouvrir . La prise mâle peut être insérée dans la prise femelle à la profondeur voulue, les deux prises étant bloquées grâce à des crans. On forme ainsi un bracelet qu’on peut passer autour du poignet. Le liquide s’écoule alors sur les mains. L’utilisateur peut forcer l’écoulement en pressant légèrement sur le tube. Il voit la quantité de liquide qu’il reste par transparence. Le bracelet peut servir de support à une plaquette arborant un signe distinctif quelconque. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3112267-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de fromages à fermentation lactique et dispositif de moule adapté
Inventor: CHEVENET THIERRY
IPC: A01J25/13
Filed: 2020-07-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication de fromage lactique caractérisé par une méthode de fabrication inversant les phases d’égouttage avant le moulage, en se basant sur un caillé qui est introduit dans un moule, alors qu’habituellement les procédés habituels partent d’un lait frais, caillé doté d’un extrait sec compris entre 17 et 20% constituant la matière première, et un dispositif particulier de moule, doté d’un réservoir complémentaire pour recevoir du caillé en complément qui est placé au-dessus du moule principal recevant lui-même du caillé, pour obtenir une dimension régulière du produit fini avec un extrait sec variant entre 30 et 35%, une méthode de démoulage simultané de l’ensemble des fromages réalisés, par retournement des parois qui libère l’intégralité des fromages sans déformation, étant mise en œuvre.
Patent FR-3113950-A1 (FR)
Title: Mesure de fréquence
Inventor: SEGURA PUCHADES JOSEP
IPC: H03K21/00
Filed: 2020-09-09
Abstract: Mesure de fréquence La présente description concerne un procédé de mesure d'une fréquence d'un premier signal (sig-in) binaire périodique, comprenant les étapes suivantes : mesurer, par un premier circuit, un premier nombre (N1) de périodes d'un deuxième signal (clk) binaire périodique entre un début (t10) d'une durée de mesure (T0) et un début (t11) d'une première période du premier signal ; mesurer, par un deuxième circuit, un deuxième nombre (Nin) de périodes du premier signal pendant la durée de mesure; et mesurer, par le premier circuit, un troisième nombre (N2) de périodes du deuxième signal entre un début (t13) d'une dernière période du premier signal et une fin (t14) de la durée de mesure; et déterminer, par un circuit de traitement, une valeur mesurée de la fréquence du premier signal à partir au moins des premier, deuxième et troisième nombres mesurés pendant ladite durée de mesure.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3118867-A1 (FR)
Title: Dispositif orthopedique de decharge talonniere
Inventor: FRESNEL XAVIER
IPC: A61F5/01
Filed: 2021-01-19
Abstract: Dispositif orthopédique (1) destiné à être fixé à une semelle intérieure ( 4) d’une chaussure, caractérisé en ce qu’il comprend un moyen de décharge talonnière (2, 2’) comprenant une extrémité supérieure destinée à exercer une pression à l’aplomb de la jonction de la partie postérieure de la voute plantaire et de la partie antérieure du talon, et en ce que le moyen de décharge talonnière (2, 2’) a une épaisseur maximale comprise entre 6 et 14 millimètres et en ce que sa dureté shore A soit comprise entre 15 et 40.  Figure pour l’abrégé : 5
Patent FR-3119371-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin comportant au moins une coque epaisse resistante
Inventor: DURAND LOU
IPC: B63G8/00
Filed: 2021-01-29
Abstract: Engin sous-marin comportant au moins une coque épaisse résistante Cet engin sous-marin (1) comportant au moins une coque épaisse (2) résistante à la pression maximale d’immersion, est caractérisé en ce qu’il comporte en outre un sas (4) de mise en œuvre de plongeur, placé à l’extérieur de la coque épaisse (2), raccordé à celle-ci par une première traversée (5) et à l’environnement extérieur de l’engin sous-marin par une seconde traversée (6) et au moins un tube de lancement d’arme, associé à des moyens (15, 16) de remplissage/vidange pour le contrôle du fonctionnement de ce tube, et en ce que le sas (4) de mise en œuvre du ou des plongeurs est raccordé à ces moyens (15, 16) de remplissage/vidange de ce tube de lancement d’arme pour mutualiser ceux-ci et permettre le pilotage du fonctionnement du sas en utilisant au moins en partie ces moyens.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3120092-A1 (FR)
Title: Anneau d’étanchéité de turbine
Inventor: TELMAN CYRILLE
IPC: F01D5/08
Filed: 2021-02-24
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour turbomachine (1) comprenant : - un premier rotor (2) mobile en rotation autour d’un axe longitudinal (X-X) de la turbomachine (1), le premier rotor (2) comprenant un premier bras (26), - un deuxième rotor (3) mobile en rotation autour de l’axe longitudinal (X-X) et comprenant un deuxième bras (36), - un premier anneau d’étanchéité (4) centré sur l’axe longitudinal (X-X), agencé radialement à l’extérieur du premier bras (26) et comprenant une première bride radiale (40) montée fixe entre le premier bras (26) et le deuxième bras (36), - un deuxième anneau d’étanchéité (5), distinct du premier anneau d’étanchéité (4), centré sur l’axe longitudinal (X-X) et agencé radialement à l’extérieur du deuxième bras (36), le deuxième anneau d’étanchéité (5) comprenant une première partie (51) configurée pour venir en contact avec le deuxième rotor (3) et une deuxième partie (52), distincte de la première partie (51), configurée pour venir en contact avec le premier anneau d’étanchéité (4).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3121914-A1 (FR)
Title: Procédé de positionnement d’une éolienne de secours d’un aéronef lors de son montage
Inventor: DOUSSET JEAN-GILLES
IPC: B64D41/00
Filed: 2021-04-19
Abstract: Procédé de positionnement d’une éolienne de secours d’un aéronef lors de son montage L'invention a pour objet un procédé de positionnement d’une éolienne de secours (14) lors de son montage sur une structure primaire (10) d’un aéronef, ce procédé comprenant une étape de mise en place d’un premier capteur de distance (44) sur un premier élément parmi la première trappe (34) et l’éolienne de secours (14), d’un deuxième capteur de distance (46) sur un deuxième élément parmi la deuxième trappe (36) et l’éolienne de secours (14), les premier et deuxième capteurs de distance (44, 46) étant configurés pour émettre respectivement des premier et deuxième signaux correspondant à des valeurs mesurées au cours du temps d’un écartement entre chacun des premier et deuxième capteurs de distance (44, 46) et au moins une cible mobile et solidaire,  une étape de pivotement du mât (18) entre les positions rétractée et déployée,  une étape d’analyse des premier et deuxième signaux, et si nécessaire, une étape de repositionnement de l’éolienne de secours (14) en fonction de l’étape d’analyse des premier et deuxième signaux.      Figure 5