baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073174-B1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique de suspension de vehicule avec colonne a inertie
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: F16F13/00
Filed: 2017-11-08
Granted: 2019-10-04
Abstract: Amortisseur hydraulique de suspension de véhicule automobile, comportant un piston principal (4) déplacé lors des mouvements de la suspension, séparant deux chambres principales, et une colonne de fluide à inertie (26) contenant un fluide déplacé par les mouvements du piston principal (4), remarquable en ce qu'il comporte deux chambres annexes reliées chacune à une chambre principale, séparées par un piston flottant (10) comprenant un ressort de rappel (12) dans une position médiane et un perçage de fuite d'équilibrage (14), l'alésage recevant ce piston flottant (10) comportant un canal de dérivation (16) autour de cette position médiane, le piston flottant (10) étant lié à un piston d'inertie (22) séparant deux chambres d'inertie reliées entre elles par la colonne de fluide (26).
Patent FR-3074005-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une puissance d'emission optimale d'un point d'acces wi-fi
Inventor: LEFEVERE PHILIPPE
IPC: H04W40/08
Filed: 2017-11-20
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une puissance d'émission optimale d'un point d'accès Wi-Fi, un dispositif électronique étant connecté au point d'accès Wi-Fi , le point d'accès Wi-Fi pouvant émettre avec une puissance d'émission variable, le procédé étant exécuté par le point d'accès Wi-Fi et comprenant les étapes de déterminer une valeur minimale d'un indicateur de qualité associé à une connexion d'un dispositif électronique au point d'accès Wi-Fi, déterminer une valeur minimale de puissance d'émission du point d'accès permettant d'obtenir, pour le dispositif électronique connecté au point d'accès Wi-Fi, une valeur de l'indicateur de qualité associé à sa connexion au point d'accès Wi-Fi supérieure à la valeur minimale, configurer la puissance d'émission optimale du point d'accès Wi-Fi comme étant égale à la valeur minimale de puissance d'émission déterminée.
Patent FR-3074748-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un ecran d'insonorisation pour vehicule automobile
Inventor: RIBES STEPHANE
IPC: B60R13/08
Filed: 2017-12-13
Granted: 2020-04-10
Abstract: L'invention concerne un procédé comprenant les étapes suivantes : prévoir une coque (2) d'absorption acoustique à base matériau poreux ; mettre en place ladite coque dans un moule (8), une face (3) de ladite coque étant tournée vers la cavité de moulage (9) dudit moule ; injecter dans ladite cavité un mélange (4) précurseur de mousse élastiquement compressible, de manière à réaliser une couche de ressort (5) en mousse surmoulant ladite face ; après expansion de la mousse, démouler ledit écran obtenu, ledit procédé prévoyant en outre de disposer sur ladite face, avant l'injection dudit mélange, un film (6) présentant une épaisseur et des propriétés physicochimiques agencées de sorte qu'il se dégrade progressivement lors de la formation de ladite mousse, afin de retarder la mise en contact entre ladite mousse et ladite coque et conduire à un surmoulage où la fraction d'épaisseur de ladite coque pénétrée par ladite mousse est minimisée.
Patent FR-3083943-B1 (FR)
Title: Systeme de communications de signaux a en-tete comportant un dispositif d'emission repetitive
Inventor: ROUSSEAU PASCAL
IPC: H04B10/516
Filed: 2018-07-12
Granted: 2021-07-02
Abstract: Le domaine de l'invention est celui des systèmes de communications de données comportant un canal principal comportant des moyens d'émission (10) d'un message comportant les données, des moyens de transmission (20) du message et des moyens de réception (30) du message. Dans le système selon l'invention, les moyens d'émission comportent un premier additionneur (13) ajoutant au message un en-tête, ledit en-tête différent de toutes les données du message, un répétiteur (14) permettant d'émettre un nombre de fois connu le message comportant cet en-tête, la durée d'émission du message à en-tête étant connue. Les moyens de réception comportent un second additionneur (32) ajoutant un nombre de fois identique au nombre d'émission les messages reçus, les messages reçus ajoutés ayant la même durée de réception que la durée d'émission, des moyens de recherche (33) de l'en-tête transmis dans le message correspondant à la somme des messages reçus et des moyens d'identification (34) du message émis connaissant l'emplacement de l'entête .
Patent FR-3078671-B1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire comprenant une traverse de charge en fonte
Inventor: SAMAIN JOEL
IPC: B61F1/12
Filed: 2018-03-07
Granted: 2020-11-27
Abstract: Le véhicule ferroviaire comprend au moins une voiture avec une caisse (9), la caisse (9) étant supportée par un bogie, le bogie comprenant au moins deux coussins d'air (1a, 1b), la caisse (9) et le bogie étant reliée par au moins une traverse de charge (2). La traverse de charge (2) est fixée sur la caisse (9) du véhicule ferroviaire et repose sur les coussins d'air (1a, 1b) et la traverse de charge (2) est réalisée en fonte.
Patent FR-3080144-B1 (FR)
Title: Dispositif de masquage d'un pourtour interieur d'un disque de turbomachine
Inventor: BESNARD NICOLAS LEON JEAN-BAPTISTE
IPC: F01D5/00
Filed: 2018-04-12
Granted: 2020-03-20
Abstract: Dispositif de masquage d'un pourtour intérieur d'un disque (6) de turbomachine, caractérisé en ce qu'il comprend : - un élément inférieur (2), d'axe longitudinal (X), - un élément supérieur (4), d'axe longitudinal (X), - un joint annulaire élastique d'étanchéité (3), d'axe longitudinal (X), l'élément inférieur (2), l'élément supérieur (4) et le joint d'étanchéité (3) étant coaxiaux, le joint d'étanchéité (3) étant disposé longitudinalement entre l'élément inférieur (2) et l'élément supérieur (4), le joint d'étanchéité (3) comprenant une partie inférieure annulaire s'appuyant radialement intérieurement sur l'élément inférieur (2), une partie supérieure annulaire s'appuyant radialement intérieurement sur l'élément supérieur (4), la partie inférieure et la partie supérieure étant reliées entre elles par une partie centrale annulaire formant élément de rappel, ledit joint d'étanchéité (3) étant en outre configuré pour s'appuyer longitudinalement et radialement extérieurement sur chaque extrémité longitudinale dudit pourtour intérieur du disque (6), de manière à masquer ledit pourtour intérieur, et - un système de serrage (2c, 5), apte à serrer le joint d'étanchéité (3) entre l'élément inférieur (2) et l'élément supérieur (4).
Patent FR-3081892-B1 (FR)
Title: Support de dispositif de signalisation ou d'un dispositif de securite du trafic routier
Inventor: BUSTON DIDIER
IPC: E01F9/692
Filed: 2018-05-29
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention concerne un support (10) de panneau de signalisation ou de dispositif de sécurité du trafic routier comprenant un châssis mobile autonome, ledit châssis comprenant : - un socle de réception (14) d'un panneau de signalisation ou d'un dispositif de sécurité amovible (15, 16), ledit socle étant configuré pour assurer un support stable dudit panneau ou dispositif amovible lorsque ce dernier est relié audit socle, - un moyen de localisation émettant des signaux de localisation dudit support, - un dispositif d'émission et de réception d'un signal de communication sans fil, et - une unité de traitement reliée audit dispositif d'émission et de réception et recevant au moins lesdits signaux de localisation.
Patent FR-3082097-B1 (FR)
Title: Robot pour la delivrance d'un produit dans une installation d'elevage et installation d'elevage comprenant un tel robot
Inventor: LUCAS PIERRE MARIE
IPC: A01K5/02
Filed: 2018-06-12
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne un robot (13a) pour la délivrance d'un produit dans une installation d'élevage, lequel robot (13a) comprend un châssis roulant motorisé (131) comportant un axe longitudinal (L) correspondant à la direction de déplacement dudit robot (13a), lequel châssis (131) est muni de moyens permettant son déplacement autonome le long d'un circuit (14) défini, lequel châssis (131) supporte : - une cuve (132) pour la réception du produit à délivrer, et - des moyens de délivrance, pour la délivrance dudit produit à délivrer. Selon l'invention, lesdits moyens de délivrance comprennent des moyens d'éjection (15), aptes à éjecter ledit produit à délivrer selon une trajectoire ascendante, sur une distance de plusieurs mètres.
Patent FR-3083718-B1 (FR)
Title: Dispositif en toile permettant de limiter ou supprimer la migration de particules entre deux couches
Inventor: MONEREAU CHRISTIAN
IPC: B01J8/04
Filed: 2018-07-11
Granted: 2020-07-03
Abstract: Dispositif destiné à être intercalé entre une couche inférieure et une couche supérieure de particules disposées dans une enveloppe cylindrique, de manière à limiter ou supprimer la migration des particules entre les couches, ledit dispositif comprenant une couronne de toile présentant : - des mailles de diamètre équivalent inférieur au diamètre équivalent des particules, - une longueur égale au périmètre interne de la base de l'enveloppe cylindrique, - une partie supérieure présentant une extrémité supérieure destinée à être fixée sur toute sa longueur à la paroi interne de l'enveloppe cylindrique, et - un partie inférieure comprenant au moins six plis couchés identiques, chaque pli étant formés par deux arêtes se rejoignant en un point et les plis étant espacés les uns par rapport aux autres de manière à ce que la partie inférieure soit sensiblement perpendiculaire à la partie supérieure lorsque les plis couchés sont en position pliée.
Patent FR-3071300-B1 (FR)
Title: Element de conduit tubulaire et element de decouplage muni d'un tel element de conduit
Inventor: ALMEIDA ARTUR
IPC: F16L27/08
Filed: 2018-08-21
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention vise un élément de conduit tubulaire (1), notamment dévolu à un système d'échappement, qui comprend une première extrémité de raccordement, une seconde extrémité de raccordement, un évasement tronconique dans la région de ladite seconde extrémité de raccordement et, dans la région dudit évasement tronconique, un arrêt antirotation (5) réalisé de telle sorte qu'un élément de liaison, devant être prévu pour raccorder l'élément de conduit tubulaire (1) à un élément de conduit tubulaire additionnel, soit retenu sur ledit élément (1) avec verrouillage antirotation, à l'état de montage inachevé, dans la région de ladite seconde extrémité de raccordement.
Patent FR-3086425-B1 (FR)
Title: Procede d'execution d'un programme d'application dans un systeme informatique
Inventor: FREUND EMMANUEL
IPC: G06F9/50
Filed: 2018-09-20
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exécution d'un programme d'application dans un système informatique, ledit système informatique comprenant un ordinateur hôte (1) constitué d'une pluralité de serveurs (2) configurés pour faire fonctionner au moins une machine virtuelle, chacun hébergeant une session d'utilisateur primaire associée à un client distant (4, 4') et au moins un serveur (2') supplémentaire. Le procédé comprend : - une étape de transmission d'un flux de session primaire entre la machine virtuelle et le client distant (4, 4') pour émuler la présence, chez le client distant (4, 4'), d'un système informatique physique ; - une étape d'initiation de l'exécution du programme d'application dans une session d'utilisateur secondaire hébergée sur le serveur supplémentaire (2') et de préparation d'un flux de session secondaire de la session d'utilisateur secondaire ; - une étape d'agrégation des flux de sessions primaire et secondaire pour former un flux de session agrégé, et de traitement du flux de session agrégé chez le client distant (4, 4') pour émuler l'exécution du programme d'application sur le système informatique physique.
Patent FR-3086146-B1 (FR)
Title: Flacon comportant un applicateur a bille et un obturateur
Inventor: SAVOYE GUILLAUME
IPC: A45D34/04
Filed: 2018-09-26
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention porte sur un flacon comportant un réservoir (1) adapté à contenir un produit liquide ou semi-fluide et une tête de distribution (2) s'étendant en saillie du réservoir selon un axe principal (A). La tête de distribution (2) comporte un applicateur à bille (5) comportant un porte bille dans lequel une bille (12) est encagée libre en rotation et duquel une calotte de la bille émerge du côté opposé au réservoir (1). Le flacon comporte un obturateur rotatif (6) adapté à venir coiffer l'applicateur à bille (5) dans une position fermée du flacon, et à être dégagé dudit applicateur à bille (5) pour la distribution du produit dans une position ouverte du flacon, l'obturateur rotatif (6) étant mobile en rotation vis-à-vis du reste du flacon selon un axe de rotation (R) croisant perpendiculairement ledit axe principal (A).
Patent FR-3079512-B1 (FR)
Title: Dispositif pour potabiliser de l'eau a fonctionnement manuel
Inventor: MONNIER DAVID
IPC: C02F1/00
Filed: 2018-03-30
Granted: 2021-07-16
Abstract: Dispositif de potabilisation d'eau à fonctionnement manuel, comportant des moyens d'entrée d'eau, des moyens de pompage manuel, un filtre (4), une sortie de distribution d'eau (5), et une sortie de vidange (6) fermée, de préférence en outre une purge (42), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens automatiques d'ouverture (8) de la sortie de vidange (6) et des moyens maintenant la sortie de vidange (6) ouverte après ouverture.
Patent FR-3089073-B1 (FR)
Title: Système de commande de modules accumulateurs électriques
Inventor: RANIERI MARCO
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-11-27
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne un système de commande de n modules accumulateurs électrochimique(s), n étant supérieur ou égal à 1, ledit système comportant : Une unité de conversion de tension (CONVi) distincte connectée à chaque module (Mi) et comprenant au moins un convertisseur de type DC/DC pouvant être commandé pour convertir ladite première tension fournie par le module (Mi) en une deuxième tension et une unité de commande (UCi), dite déportée, dudit convertisseur, Une unité centrale de commande (UC) connectée à l'unité de commande déportée (UCi) de chaque unité de conversion (CONVi), Chaque unité de conversion (CONVi) comportant un circuit de pilotage (CTRLi) de son convertisseur, connecté à son unité de commande déportée (UCi), ledit circuit de commande (CTRLi) comportant des moyens de commande du convertisseur configurés pour activer ledit convertisseur lorsque ladite deuxième tension n'est plus disponible. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090532-B1 (FR)
Title: Passage de roue arrière interne avec zone de déformation prédéfinie
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/16
Filed: 2018-12-19
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile comprenant un passage de roue arrière interne (1) présentant une paroi arrière (3) et une paroi latérale (5), la paroi latérale (5) montrant une portion avant (7) et une portion arrière (9), le véhicule est remarquable en ce que ladite portion arrière (9) de la paroi latérale (5) comprend au moins une rainure de déformation (11 ; 15) orientée pour être non-parallèle à la direction d’une force exercée sur la paroi arrière (3) dudit passage de roue (1) lors d’un choc à l’arrière du véhicule, de manière à ce que sous l’action de cette force, ledit passage de roue (1) se déforme par repliement sur lui-même au niveau de ladite ou desdites rainures de déformation.Figure à publier avec l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3093235-B1 (FR)
Title: Structure de détection de rayonnement électromagnétique à haute efficacité d’absorption et un procédé de fabrication d’une telle structure
Inventor: LE PERCHEC JÉRÔME
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-02-27
Granted: 2021-03-12
Abstract: ‘L’invention concerne une structure de détection (10) de rayonnements électromagnétiques adaptée pour détecter un rayonnement électromagnétique dans au moins une première plage de longueurs d’onde donnée centrée autour d’une première longueur d’onde λ0. La structure de détection comprenant une région d’absorption (131) d’épaisseur sub-longueur d’onde, configurée pour absorber le rayonnement électromagnétique, la région d’absorption (131) présentant un indice de réfraction na et une cavité Fabry-Perot (120) logeant ladite région d’absorption (131). L’invention concerne en outre un procédé de fabrication d’une telle structure de détection (10). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3093691-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation de la vitesse d'un véhicule
Inventor: DAVINS VALLDAURA JOAN
IPC: B60W40/076
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-02-19
Abstract: Ce procédé de régulation de la vitesse d'un véhicule autour d’une vitesse de consigne, comprenant la détermination (E01, E02, E03) d’un ensemble de conditions nécessaires et le déclenchement (E04) d’une étape de roulage avec le moteur coupé en fonction de l’ensemble de conditions nécessaires.     L’ensemble de conditions nécessaires comprend l’engagement du véhicule dans une pente ascendante à une vitesse courante supérieure à la vitesse de consigne.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3094690-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un compartiment moteur d’un véhicule et capot comportant un tel dispositif.
Inventor: DUPAS ALEXANDRE
IPC: B62D25/13
Filed: 2019-04-05
Granted: 2022-04-15
Abstract: [L’invention concerne un dispositif de refroidissement (1), notamment par convection, d’un compartiment moteur d’un véhicule, comportant au moins un passage (3) d’écoulement d’un flux d’air, notamment d’un flux d’air chaud en provenance du moteur, ledit passage étant pour partie réalisé par une ouverture (31, 32, 33) au travers d’un capot (2) de fermeture du compartiment moteur, chaque ouverture (3) étant réalisée par au moins une ouverture externe (311, 321, 331) ménagée au travers de la peau extérieure (6) de capot et au moins une ouverture interne (312, 322, 332) ménagée au travers de la doublure (7) de capot, l’ouverture externe (311, 321, 331) s’étendant dans un plan approximativement perpendiculaire au plan de l’ouverture interne (312, 322, 332).  L’invention concerne également un capot ayant un tel dispositif, ainsi qu’un véhicule ayant un tel capot.  Figure pour l’abrégé : figure 1]
Patent FR-3098474-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un équipement de communication, pour une planche de bord de véhicule
Inventor: INVERNIZZI VINCENT
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-06-11
Abstract: Un dispositif de fixation (1) équipe une planche de bord (2) d’un véhicule et comprend : - une pièce (4) comprenant une paroi avant (7) munie d’une ouverture (8) et participant à la définition d’un logement (9) ayant une entrée supérieure (10), - une toile (5) solidarisée fixement à la pièce (4) et à un enrouleur (13) exerçant une force de rappel afin de la maintenir tendue, et comportant une partie intermédiaire passant derrière les entrée (10) et ouverture (8) et comportant une première sous-partie (15) munie d’un message d’avertissement de responsabilité d’utilisation et destinée à être déplacée en regard de l’ouverture (8) lorsqu’une partie inférieure (17) d’un équipement de communication (18) est introduite dans le logement (9) par son entrée (10) en poussant une seconde sous-partie (16) de la toile (5), afin d’être maintenue. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3099128-B1 (FR)
Title: Procede de local isation d' un engin immerge derivant
Inventor: BIOUSSE PATRICE
IPC: G01S19/01
Filed: 2019-07-26
Granted: 2022-07-22
Abstract: P rocédé de localisation d'un engin dérivant La présente invention concerne un procédé de localisation d'un engin dérivant remarquable en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes :- amarrage d'une balise immergée à l'une des extrémités de l'engin dérivant, ladite balise immergée étant dotée de moyens assurant sa remontée à la surface et comprenant un boîtier renfermant un émetteur-récepteur d’un signal radio-acoustique associé à une unité de commande, et un mécanisme de libération permettant la remontée de ladite balise en réponse à la réception d'un code et un ordre de ladite unité de commande,- géolocalisation du lieu de départ de l'engin dérivant, afin de permettre au pécheur de limiter la zone de localisation en estimant la dérive de son engin dérivant depuis le lieu de départ de manière à diriger la recherche dudit engin dérivant suivant la direction estimée,- localisation de l'engin dérivant à l'aide de la balise immergée.
Patent FR-3106016-B1 (FR)
Title: Procédé de qualification d’une section d’un segment routier
Inventor: CHAKODE RODRIGUE
IPC: G08G1/0967
Filed: 2020-01-07
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de qualification d’une section d’un segment routier à partir de traces collectées (200) par des véhicules, les traces comportant des données de localisation horodatées et des paramètres de fonctionnements du véhicule horodatés, le procédé comprenant une étape (202) d’identification d’au moins une section d’intérêt sur le trajet déterminé, une section d’intérêt étant définie au moins par un emplacement de début et un emplacement de fin de ladite section sur la représentation numérique du réseau routier, et pour chaque section d’intérêt identifiée, des étapes de détermination (203) d’un premier instant auquel le véhicule pénètre sur la section d’intérêt identifiée et d’un deuxième instant auquel le véhicule quitte la section d’intérêt identifiée à partir des données d’horodatage associées aux points composant le trajet déterminé, et des emplacements de début et de fin de section d’intérêt, de sélection (204) dans la trace collectée, des paramètres de fonctionnement capturés dans une fenêtre temporelle définie par le premier et le deuxième instant de circulation déterminés et de qualification (205) de la section d’intérêt à partir d’une analyse des paramètres de fonctionnement sélectionnés, ainsi que de transmission (206) d’une valeur de qualification vers un véhicule.  Figure 2.
Patent FR-3106829-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de composites à matrice céramique comprenant une interphase spécifique
Inventor: VANDENBULCKE LIONEL GÉRARD
IPC: C04B35/622
Filed: 2020-02-05
Granted: 2023-09-29
Abstract: Procédé de fabrication de composites à matrice céramique comprenant une interphase spécifique Des matériaux composites comportant un renforcement par des fibres et une matrice céramique dans laquelle les fibres revêtues d’une couche mince dénommée interphase sont incluses, sont fabriqués par un procédé caractérisé en ce qu’il comprend : - sur les fibres, la formation d’une interphase par dépôt ou infiltration chimique effectuée en deux étapes enchaînées sans interruption, la principale étape de fabrication étant caractérisée par l’utilisation, pendant au moins 80% du temps de dépôt de toute l’interphase, d’un mélange de gaz composé d’une part au moins d’ammoniac et d’hydrogène et d’autre part de trichlorure de bore et de dichlorure de carbonyle, la concentration de ce dernier étant comprise entre plus de 1% et environ 5% en pourcentage atomique par rapport au trichlorure de bore, interphase dont l’épaisseur totale finale est comprise entre 0,1 et 1 µm ; - le traitement thermique des fibres ainsi revêtues de l’interphase, sans exposition à une atmosphère oxydante après revêtement des fibres par l’interphase, traitement thermique effectué à une température égale ou supérieure à environ 1100°C ; - puis la fabrication du matériau composite par inclusion des fibres revêtues de l’interphase dans la matrice faite de céramique, au moins pour la plus grande partie. Des composites à matrice céramique performants sont fabriqués avec ce procédé moins onéreux.
Patent FR-3110234-B1 (FR)
Title: Circuit électrique souple et système de détection capacitive
Inventor: CHENAUX JULIEN
IPC: G01D5/24
Filed: 2020-05-18
Granted: 2023-01-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif capteur de détection capacitive, comprenant un circuit électrique agencé pour être inséré dans ou sur une coque de robot présentant une surface non plate, ledit circuit électrique comprenant un substrat souple comprenant :      une couche d'isolation formée par un matériau diélectrique, et,  une couche de détection de matériau électriquement conducteur appliquée sur la couche d'isolation et comprenant une pluralité d'électrodes, appelées électrodes capacitives.       Figure d’abrégé: Fig. 5a