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Patent FR-2646415-A1 (FR)
Title: Halogenures de terres rares deshydrates et procede de production de ceux-ci
Inventor: PICARD FRANCOISE
IPC: C01F17/00
Filed: 1989-04-28
Abstract: La présente invention concerne des halogénures de terres rares déshydratés et un procédé de production de ceux-ci. Elle concerne plus particulièrement un halogénure de terre rare de type chlorure, bromure, iodure contenant moins de 1,5 % en poids d'eau et moins de 3 % en poids d'oxyhalogénure. Cet halogénure est obtenu par déshydratation d'un halogénure hydraté par passage d'un courant d'un agent déshydratant halogéné (hydrure d'halogène) à travers la masse à déshydrater.
Patent FR-2631267-A1 (FR)
Title: Procede pour rectifier ou fraiser en discontinu les profils de roues dentees
Inventor: FAULSTICH INGO
IPC: B23F17/00
Filed: 1989-05-12
Abstract: Procédé pour rectifier ou fraiser en discontinu les profils de roues dentées avec des meules ou des fraises à queue. Lorsque l'outil n'est pas exactement adapté à la géométrie de la pièce à tailler, on obtient les paramètres de réglage : distance entre axes de l'outil et de la pièce a, déport de l'outil e, angle d'inclinaison phi et angle d'attaque initial psi, appropriés par itération par simulation de l'usinage sur ordinateur ou par des essais, en prenant comme paramètres de réglage des valeurs calculées, par comparaison des résultats obtenus avec les valeurs de consigne, puis par modification successive des paramètres de réglage jusqu'à obtention des résultats recherchés.
Patent FR-2652442-A1 (FR)
Title: Method of impregnating electrolytic capacitors with a tetracyanoquinodimethane salt
Inventor: DOMINIQUE POUPART
IPC: H01G9/028
Filed: 1989-09-22
Abstract: The invention relates to a method of impregnating electrolytic capacitors with a tetracyanoquinodimethane (TCNQ) salt, characterised in that it comprises the following steps: - deposition, onto an etched anode (6), of a first conducting layer (5) constituted by a TCNQ salt; - formation of a dielectric layer (7) on the anode (6), beneath the first conducting layer (5); - deposition, on the first conducting layer, of a second layer of the said TCNQ salt in order to obtain a solid electrolyte layer.
Patent FR-2652991-A1 (FR)
Title: Lure device for fishing
Inventor: GEORGES PARENTI
IPC: A01K85/18
Filed: 1989-10-18
Abstract: The subject of the present invention is a lure device for fishing. g consists of a combination of a body and a tail (2), preferably made of moulded plastic, each carrying an attachment (15, 18) for the hook and joined by an articulation (14, 16) allowing the tail (2) to tilt freely in all planes, the body comprising a double bend in the horizontal plane and being equipped with a transparent collar which is vertically offset behind the head, which is hollow and contains a weight (7) partially offset towards the side because of the bend, a loop (13) situated on the head, in front of the collar and allowing attachment of the line. It is intended in particular for fishing for carnivorous fish.
Patent FR-2658376-A1 (FR)
Title: Microwave oven with adjustable allowed treatment power
Inventor: GERARD PRESSOUYRE
IPC: H05B6/72
Filed: 1990-02-09
Abstract: Microwave oven with adjustable allowed treatment power, including a treatment enclosure (2) through which the microwaves are channelled by a waveguide (5), characterised in that it comprises, between the treatment enclosure (2) and the output (8) of the waveguide (5), a device for adjusting the delivery rate (10) of microwaves entering this enclosure (2).
Patent FR-2643411-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage rapide pour charnieres de meubles
Inventor: EGUILUZ MARIA BEGONA BLANCO
IPC: E05D7/12
Filed: 1990-02-14
Abstract: Ce dispositif d'accrochage et de décrochage rapide d'une charnière sur un meuble comprend une base qui se fixe dans la position réglée définitive sur un côté du meuble et un support mobile constituant une lame de la charnière. Pour l'accrochage, la base présente, à l'avant, des bossages latéraux extérieurs arrondis 3 et, à l'arrière, une mortaise présentant des dents munies d'épaulements, et le support mobile possède des crochets mobiles indépendants à ressort 8 qui s'accrochent sous les épaulements de la mortaise de la base fixe. L'encliquetage est facilité par des plans inclinés des crochets et des épaulements et les crochets sont guidés sur une barrette transversale. Ce dispositif permet de démonter la porte avec sa charnière sans avoir à dévisser la partie fixe du côté du meuble.
Patent FR-2658217-A1 (FR)
Title: Element monobloc en beton prefabrique pour la construction de murs de soutenement.
Inventor: LOUIS BROT
IPC: E04B1/84
Filed: 1990-02-09
Abstract: La présenté invention a pour objet des éléments monoblocs en béton préfabriqué pour la construction de murs de soutènement. Ces éléments sont de forme parallélépipédique à six faces, comportant extèrieurement des rainures de guidage pouvant coopérer entre deux éléments adjacents: la face supérieure (17) comporte parallèlement à la face avant (14), au moins deux et de préférence trois rainures femelles (6) en creux de forme pseudo trapézoïdale ouverte situées à la même distance (d) les unes des autres pour un même élément et entre deux éléments disposés l'un derrière l'autre, par emboîtement desdites rainures de guidage (9) de la face arrière (15) de l'un dans celles (8) de la face avant (14) du suivant, et la face inférieure (18) comporte parallèlement à la face avant (14) et dans le même plan vertical que les deux rainures extrêmes de la face supérieure (17) deux rainures (7) males pouvant s'encastrer dans deux quelconques de celles femelles d'un ou deux éléments placés en dessous.
Patent FR-2660472-A1 (FR)
Title: Device and assembly of a system which allows the tightening and tuning of a percussion instrument
Inventor: PIERRE CHARPY
IPC: G10D13/02
Filed: 1990-03-28
Abstract: The system according to the invention presented herein is made up of a certain number of identical devices distributed evenly over the entire circumference of the instrument. Each device consists, on the one hand, of an endless screw (5) inserted into a housing (4), which housing is attached to a strap (7) which encircles the body of the instrument. Each device consists, on the other hand, of a rack (3) attached to a strap (2) which is fixed to the circumference of the membrane (1). By rotating the endless screw (5) and thereby acting on the rack (3), a tightening action is transmitted to the membrane. This tightening, when repeated for each device, will ensure that the membrane is taut.
Patent FR-2651871-A1 (FR)
Title: Ensemble formant concentrateur solaire et radiateur.
Inventor: PATRICK MORIARTY MICHAEL
IPC: F24S10/95
Filed: 1990-05-14
Abstract: L'invention concerne un ensemble formant concentrateur solaire et radiateur. Elle se rapporte à un ensemble comprenant un substrat (12) qui a, sur une première face, une surface réfléchissante primaire (14) de forme parabolique qui renvoie le rayonnement solaire incident à la surface réfléchissante d'un second substrat (27) qui concentre le rayonnement sur un récepteur thermique (18). Celui-ci transforme le rayonnement en chaleur qui est utilisée pour l'entraînement d'un ensemble générateur d'énergie (16). L'autre face du substrat principal (12) est munie de caloducs (34) et constitue un radiateur qui dissipe l'excès de chaleur de l'ensemble générateur d'énergie (16). Application aux générateurs de chaleur des satellites et véhicules spatiaux.
Patent FR-2662872-A1 (FR)
Title: Circuit de commande pour actionneur electromecanique et actionneur electromecanique utilisant un tel circuit.
Inventor: HERVE PERET
IPC: H02P3/12
Filed: 1990-05-31
Abstract: L'invention concerne un circuit de commande pour actionneur électromécanique et un actionneur électromécanique mettant en œuvre un tel circuit. Pour éviter l'apparition de courants engendrés par l'induit du moteur (18), on utilise un interrupteur (20) comprenant notamment un transistor de commutation (21) destiné à court-circuiter l'induit. On protège ainsi une série d'actionneurs connectés sur le même circuit d'alimentation (15, 16, 17). Application aux actionneurs électromécaniques de l'industrie automobile.
Patent FR-2650086-A1 (FR)
Title: Appareil photo motorise comportant un flash incorpore
Inventor: KITAZAWA TOSHIYUKI
IPC: G03B15/00
Filed: 1990-07-20
Abstract: Appareil photo à flash incorporé comportant deux moteurs d'entraînement 12, 15, un condensateur principal de flash 16 et une batterie 17, dans lequel le premier moteur d'entraînement 12 est situé dans une bobine d'enroulement de film 11 mobile en rotation dans l'appareil photo, et le second moteur d'entraînement 15, le condensateur principal de flash 16 et la batterie 17, sont situés de façon à entourer la bobine d'enroulement de film 11, de manière à ce que les axes longitudinaux de ceux-ci s'étendent dans la direction de l'axe de rotation de la bobine d'enroulement 11 du film. Les centres des deux moteurs d'entraînement 12c, 15c, du condensateur principal de flash 16c et de la batterie 17c, dans une vue en plan, forment pratiquement un quadrilatère virtuel ou un triangle virtuel.
Patent FR-2669926-A1 (FR)
Title: Ligands which are specific for peripheral benzodiazepine receptors
Inventor: BRIGITTE LECLEF
IPC: C07B59/00
Filed: 1990-11-29
Abstract: The subject of the present invention is compounds derived from benzodiazepines of formula I: in which, X and X' represent a hydrogen or a halogen, X' being in the ortho, meta or para position, preferably ortho or meta, R is hydrogen or a C1 to C3 alkyl, Z is O or S, R1 is a C1 to C5 alkyl and R2 is a phenyl group optionally substituted by a nitro group or a halogen, or else R1 and R2 together form a heterocycloalkyl with at least one heteroatom consisting of the nitrogen atom to which they are attached. The present invention also relates to their use as imaging agents.
Patent FR-2670815-A1 (FR)
Title: Method and device for sheeting walls
Inventor: MARIE LABRUE JEAN
IPC: E02D7/20
Filed: 1990-12-21
Abstract: The invention relates to a method for sheeting walls consisting in constructing, on the ground, a reaction element (1) extending to the internal limit of the trench zone, in fixing to the reaction element (1) sinking portal frames (2), capable of holding up a section (12) arranged vertically and including means (9) for vertical displacement of the said section then, in successive widthwise strips, in embanking under the reaction element (1) a wall height which is compatible with the type of ground, in arranging against this wall, sliding bearing blocks (17) extending perpendicularly to the sections (12), in securing a section (12) to a sinking portal frame (2) and in making the latter be lowered along the sliding bearing blocks (17), in carrying out the same operation by means of a sinking portal frame (2) close to the aforementioned one, and in constructing, between the two sunk sections (12) a sheeting wall secured to the said sections.
Patent FR-2658657-A1 (FR)
Title: Touche de commande de machine a laver pourvue d'un dispositif de securite contre un actionnement intempestif.
Inventor: REMO CASSAN
IPC: H01H3/20
Filed: 1991-02-19
Abstract: L'invention concerne une touche de commande de machine à laver, pourvue d'un dispositif de sécurité contre un actionnement intempestif. Une enveloppe de boîtier (8) est pourvue de moyens de fixation (13) sur la machine et pour l'actionnement d'un interrupteur (34) en agissant sur une touche (6), coopérant avec un curseur (9), contrôlant l'actionnement dudit interrupteur (34) d'une position à l'autre; ledit curseur (9) étant pourvu de languettes élastiques de sécurité assurant un blocage entre les deux positions pour empêcher tout actionnement intempestif au moyen de la touche (6). Application: électroménager
Patent FR-2675629-A1 (FR)
Title: Cathode for X-ray tube and tube thus obtained
Inventor: JACQUES LE GUEN
IPC: H01J35/06
Filed: 1991-04-17
Abstract: The invention relates to X-ray tubes for medical radiology. The invention resides in the fact that, in order to obtain two X-ray foci, use is made of a cathode including a single filament (31) and a concentrating (focusing) piece which includes three metal parts (34, 35, 36) electrically insulated by insulating layers (37, 38). For obtaining a long focal length, the metal pieces are at the potential of the filament (31). For obtaining a shorter focal length, the side metal pieces (34, 36) are charged to a negative potential, the central piece being charged to the potential of the filament (31). The invention is applicable to X-ray tubes for scanners.
Patent FR-2677116-A1 (FR)
Title: Detector of relief on a mobile surface
Inventor: JEAN-PIERRE COURTIBE
IPC: B65C9/06
Filed: 1991-06-03
Abstract: The invention relates to a detector of relief on a mobile surface. According to the invention, a lever 11 carrying an angular piece 14 is arranged on an elastically mobile plate which carries a feeler 12 which comes into contact with a surface 16 whose relief it is desired to detect, so that a line, parallel to the axis of rotation of the lever 11 and passing through the point of contact between the surface 16 to be explored and the mid-part of the side of the angular piece 14 in contact with this surface, passes substantially through the external surface of the said feeler 12 in contact with the said surface 16 to be explored. The invention applies in particular to the detection of labels on bottles.
Patent FR-2681964-A1 (FR)
Inventor: MICHEL WIDMER
IPC: G06F21/10
Filed: 1991-10-01
Abstract: A system for writing computerized data such as document data onto a recording medium. The system includes a terminal (TE) for recording data, and a carrier module (MAS) for the recorded data to be entered into the data-writing terminal and retrieved therefrom after being written in. The system is characterized in that the module (MAS) is a security filing module and includes a computing device which is provided with a memory containing an incorruptible and unchangeable storage programme, wherein said computing device includes data write-in and module identification data storage registers. The system may be used for document filing.
Patent FR-2683036-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de l'orientation d'un solide.
Inventor: PATRICK LACH
IPC: G01D5/26
Filed: 1991-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de détermination de l'orientation d'un solide quelconque dans un espace donné. Le dispositif selon l'invention propose d'équiper un premier solide (1) d'au moins un dispositif monofaisceau (5) engendrant un (CF DESSIN DANS BOPI) connue du repère Rs lié à ce premier solide, le faisceau contenant une (CF DESSIN DANS BOPI) de repère Ro d'au moins un capteur élémentaire (4) capable de capter les (CF DESSIN DANS BOPI) capteur (4) comporte en outre des moyens de lecture (6), lorsqu'il y a (CF DESSIN DANS BOPI) le faisceau capté. Les informations lues sont alors transmises à un dispositif (7) d'extraction de paramètres d'orientation du repère Rs par rapport au repère Ro . Une application très intéressante de l'invention concerne l'orientation d'un casque de pilote d'avion ou d'hélicoptère par rapport à la cabine de pilotage.
Patent FR-2684101-A1 (FR)
Inventor: MICHEL WIERZBICKI
IPC: C07C235/34
Filed: 1991-11-22
Abstract: New ethanolamine benzoate derivatives, which can be used as medicaments and which correspond to the formula: in which R is as defined in the description, in the racemic and enantiomeric forms. <??>These new derivatives and their physiologically tolerable salts can be used in therapeutics, especially for the treatment of syndrome X, combining intolerance to glucose, hyperinsulinemia, dyslipemia and hypertension, and for the treatment of hypertension in insulin-resistant subjects or those having one or a number of metabolic abnormalities.
Patent FR-2684148-A1 (FR)
Title: Support for holding small objects
Inventor: HERBERT RICHTER
IPC: B60R11/00
Filed: 1991-11-22
Abstract: The invention relates to a support equipped with several suckers for holding small objects, particularly in motor vehicles, and made up of a base plate which is equipped with suckers and which is connected via an adjustment articulation to a holding plate on which the objects are to be fixed. This support is characterised by the fact that the base plate (1) covers over all the suckers (8), and that it is equipped with a rim (12) which surrounds it, which points towards the suckers side, and the height of which corresponds to the remaining height of the suckers (8) mounted on the base plate (1) when they are in the compressed state. Application to the removable fastening of objects in motor vehicles.
Patent FR-2684593-A1 (FR)
Title: Improvement to extrusion devices comprising a mask which can move in front of a die orifice
Inventor: JEAN-PIERRE TROTIGNON
IPC: B29C48/07
Filed: 1991-12-05
Abstract: The improvement to extrusion devices which comprise a die orifice in front of which a mask is moved in a reciprocating motion (A-B), the mask comprising a window bound by two opposite edges (5a, 5b), the separation of which, measured in the direction of the motion, is less than the width of the aperture (D) of the die, measured in this same direction, consists in that the position of the two edges (5a, 5b) of the window can be adjusted with respect to each other during one cycle of the motion so that, at each turning-back point, the front edge of the window is stationary while the rear edge moves towards it and then away from it, becoming the front edge of this window, the separation of the edges (5a, 5b) thus varying between a minimum value (e) equal to the thickness of the product (p) extruded and a maximum value (e + e1) greater than this thickness (e) and held constant throughout the rest of the travel of the mask.
Patent WO-9300435-A1 (WO)
Inventor: PHILIPP WOLFGANG
IPC: C07K14/025
Filed: 1992-06-25
Abstract: L'invention concerne une séquence d'ADN correspondant au génome entier ou partiel de HPV42. Application à la discrimination in vitro entre une infection susceptible d'induire des carcinomes et des infections bénignes (dues à HPV42) dans un échantillon biologique.
Patent FR-2686619-A1 (FR)
Title: Procede de production selective de lipides poly-insatures a partir d'une culture de micro-algues du type porphyridium et cuve utilisee dans ce procede.
Inventor: CATHERINE THEPENIER
IPC: C12M1/00
Filed: 1992-01-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de production sélective de lipides riches en acides gras poly-insaturés, à partir d'une culture de micro-algues du type Porphyridium cruentum, ainsi qu'une cuve d'enrichissement utilisée dans ce procédé. Le but de l'invention est d'augmenter la production de biomasse fabriquée par cette micro-algue tout en augmentant sélectivement la quantité d'un acide gras poly-insaturé donné, à l'intérieur de cette biomasse. Ce but est atteint à l'aide d'un procédé consistant à cultiver les micro-algues dans un photobioréacteur (1) dans des conditions de culture optimales, puis à leur faire subir un écart thermique dans une cuve (45) d'enrichissement sélectif en lipides poly-insaturés.
Patent FR-2685862-A1 (FR)
Title: Vertical cooking device
Inventor: JEAN-PAUL BOULLEY
IPC: A47J37/07
Filed: 1992-02-25
Abstract: The invention relates to a device for cooking food by radiant heat from an integral heat source. It consists of a casing or oven body (3) containing a removable heat source (9), a vertical spit (7) guided at the top (6) and bottom (5) and turned by a turbine whose vanes (11) are driven by the current of rising hot air from the heat source, and the whole of this stands on an insulated tray (1) which collects the juices that run off. The device according to the invention is a completely independent cooking appliance needing no external source of energy.
Patent FR-2688390-A1 (FR)
Title: Monture de barrette a cheveux.
Inventor: MICHEL DESGROUX
IPC: A45D8/24
Filed: 1992-03-13
Abstract: Le fermoir (30) de cette monture est du genre comportant deux lames de pression curvilignes (35 et 37), mobiles longitudinalement l'une par rapport à l'autre, et dont les parties terminales se chevauchent et définissent une zone de recouvrement. Selon l'invention, il est prévu dans cette zone de recouvrement, une liaison entre les deux lames de sorte qu'elles forment une boucle continue en regard de la semelle (10) du fermoir. Une barrette équipée d'une monture selon l'invention, est facilement réajustable et les cheveux se répartissent mieux.
Patent FR-2674973-A1 (FR)
Title: Process for fragmentation into polygons for correcting distortion in systems for generating images by computer
Inventor: ARTHUR KELLY WILLIAM
IPC: G06T3/00
Filed: 1992-03-19
Abstract: The present invention relates to a process for predistorting a video scene formed by polygons, in a projection space (PS) for projection into a viewing space (VS), consisting in: forming a rectangular grid so as to divide the frame VS into a matrix of cells (34-rc); placing a diagonal line (36) between opposite corners of each grid cell VS; determining an ordered set of all the points for which each side of a polygon cuts any one of the grid lines and of the diagonal lines; projecting each point VS back into the projection space PS; creating lines joining each pair of projected points PS corresponding to a pair of points VS joined by a polygon side under intersection; and matching the texture factors in each zone PS thus formed to factors in the corresponding zone VS.
Patent FR-2675307-A1 (FR)
Title: Tube a ondes progressives avec ligne de retard helicouidale fixee a des barreaux en ceramique.
Inventor: HERBERT RUF
IPC: H01J23/16
Filed: 1992-04-13
Abstract: Tube à ondes progressives comportant une ligne à retard hélicoïdale (1) maintenue entre des barreaux en céramique (2) auxquels elle est fixée. La fixation à l'endroit des points de contact entre les spires de l'hélice (1) et les barreaux en céramique (2) est une liaison soudée par diffusion à haute température.
Patent FR-2676277-A1 (FR)
Title: Device for determining the position or measuring the speed of a body which is at least partially ferromagnetic
Inventor: THOMAS SEITZ
IPC: G01P3/488
Filed: 1992-05-06
Abstract: The device makes it possible to determine the position or measure the speed, even low speeds including zero speed, of a body (1) which is at least partially ferromagnetic, and has teeth (2). The device consists of a magnetic core (4) in the shape of an E, having branches (6; 7; 8), a yoke (5), magnetic flux generators (11; 12) and magnetic field detectors (9; 10). The distance (a) between two neighbouring branches (6; 7 or 7; 8) is chosen so that they enclose more than one tooth (2) and the consecutive groove (3). This configuration allows a large distance between the magnetic field detectors (9; 10) and the moving body (1). This large distance is essential for the heat dissipation measurements necessary for a body (1) moving at high temperatures. The device makes it possible to use temperature-sensitive semiconductors, for example Hall probes (Hall-effect detectors), even if the body, for example the gear (toothed) wheel (1) during braking in an antilock braking system, is heated to a temperature of several hundred degrees C. … …
Patent FR-2692640-A1 (FR)
Title: Vibration absorbing wheel - includes casing having guide on which flexible part is fixed, with hubcap closing this assembly and permitting this guide to slide inside casing
Inventor: ROBERT HADOUX BERNARD
IPC: B60B9/12
Filed: 1992-06-17
Abstract: A flexible part (3), with a hollow body, is located inside a casing (1), closed by a hub cap (4), and internally supported on a guide (2) rotating on the axle and sliding inside the casing.  The casing and the hub cap are of a diameter greater than the axle diameter allowing free translation between axle and casing. The casing and hub cap have a distance between their parallel lateral faces in relation to the distance between the lateral walls of the guide so as to form a sliding play.  On the lateral sides of the guide are sliding discs (6). USE - Vibration absorption of handicap wheel chairs.