baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089831-B1 (FR)
Title: Dispositif et unite de sertissage du bord d’une tole et procede mis en œuvre par un tel dispositif
Inventor: HENANE LAURENT
IPC: B21D39/02
Filed: 2018-12-12
Granted: 2020-11-20
Abstract: Dispositif (37) pour le sertissage du bord d’une pièce (19) supportée par une matrice fixe (33) ; le dispositif comprenant un caisson mobile en translation ; un abattant porte-lame (3) portant au moins une lame (35), l’abattant porte-lame (3) étant configuré pour pivoter par rotation autour un premier axe (5) de rotation, une biellette (7) entraînant en rotation le premier axe (5) de rotation, ladite biellette (7) étant reliée à une extrémité d’un bras de commande (9) au moyen d’un deuxième axe de rotation (11) ; et un troisième axe de rotation (13) reliant l’autre extrémité dudit bras de commande (9) au caisson mobile, le deuxième axe de rotation (11) est agencé pour être disposé inférieur à une droite (D) rejoignant les centres des premier (5) et troisième (11) axe de rotation. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3090903-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection d’au moins une conduite d’au moins un réseau souterrain
Inventor: HARDY MICHEL
IPC: G01V3/12
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-05-28
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE DÉTECTION D’AU MOINS UNE CONDUITE D’AU MOINS UN RÉSEAU SOUTERRAIN Un procédé (10) de détection d’au moins une conduite d’au moins un réseau souterrain, qui comporte les étapes suivantes :     - géolocalisation (11) d’au moins deux points de mesure,     - mesure (12) d’une profondeur d’au moins une conduite d’au moins un réseau souterrain à chaque point de mesure,     - modélisation (16) d’un tracé entre deux points de mesure adjacents d’au moins une conduite en fonction de chaque profondeur mesurée,     - affichage (19), en réalité augmentée, d’une conduite virtuelle représentative d’une conduite réelle, la conduite virtuelle étant représentée selon le tracé modélisé de la conduite réelle et à la profondeur de la conduite réelle.     Dans des modes de réalisation l’étape de mesure (12) d’une profondeur d’au moins une conduite comporte une étape de détection (13) d’un diamètre de ladite conduite et lors de l’étape d’affichage (19), la conduite virtuelle présente le diamètre détecté.     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3091727-B1 (FR)
Title: Cartouche amovible pour dispositif de purification de gaz d’échappement
Inventor: SERTIER BRUNO
IPC: F01N13/18
Filed: 2019-01-10
Granted: 2021-05-21
Abstract: Cartouche amovible pour dispositif de purification de gaz d’échappement Cette cartouche amovible (32), destinée à un dispositif de purification de gaz d’échappement (24), comprend un boîtier (70), un organe de purification (72) monté dans le boîtier (70), et un organe d’étanchéité périphérique (100) rapporté autour du boîtier (70). Ledit organe d’étanchéité périphérique (100) est dans un état compacté dans lequel il présente une première épaisseur (e1) et est apte à passer, après que la cartouche amovible (32) ait été chauffée à haute température, dans un état expansé dans lequel il présente une deuxième épaisseur supérieure à la première épaisseur. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3091698-B1 (FR)
Title: Arçon de selle d’équitation en matériau composite
Inventor: GOGUET BRICE
IPC: B68C1/02
Filed: 2019-01-11
Granted: 2021-01-29
Abstract: Arçon (1) de selle d’équitation comportant une armature (2) formant un pommeau (4) et un troussequin (5) reliés par des bandes latérales (6). Cet arçon est constitué d’une seule pièce de matériau composite dont le renfort comporte une pluralité de couches de matériau en feuille superposées et dont la matrice est constituée d’au moins une résine. L’armature (2) comporte :- une première strate comportant au moins une couche de matériau en feuille, cette première strate constituant une ossature qui présente un contour interne délimitant une ouverture centrale ;- une deuxième strate superposée à la première strate et comportant au moins une couche de matériau en feuille, la deuxième strate s’étendant par ailleurs sur l’ouverture centrale et constituant une assise (3) de cavalier. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091871-B1 (FR)
Title: Procede de purification d’esters (meth)acryliques a l’aide d’une colonne a partition
Inventor: TRETJAK SERGE
IPC: C07C67/54
Filed: 2019-01-22
Granted: 2020-12-18
Abstract: PROCEDE DE PURIFICATION D’ESTERS (METH)ACRYLIQUES A L’AIDE D’UNE COLONNE A PARTITION La présente invention concerne la production d’esters (méth)acryliques selon un procédé par estérification directe, et en particulier la purification d’un mélange réactionnel brut comprenant un ester (méth)acrylique en C4-C12 à l’aide d’une colonne à partition mise en œuvre dans une configuration particulière.      La colonne à partition est équipée d'une paroi séparatrice créant des zones de séparation dans la colonne, la paroi étant non jointive avec le dôme supérieur de la colonne en partie haute et jointive avec le fond de la colonne en partie basse.     Le procédé selon l’invention garantit un produit d’une pureté très élevée, indépendamment des réactions de rétro-craquage des sous-produits lourds, susceptibles de se produire au cours de la purification du produit recherché.
Patent FR-3095837-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination des émissions polluantes d’un véhicule au moyen d’un système embarqué
Inventor: RODRIGUEZ RODRIGUEZ SOL SELENE
IPC: F02B77/08
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination des émissions polluantes d’un véhicule, utilisant un système embarqué de mesure avec un capteur (CAP) et un système informatique comportant un modèle générique (MOD GEN) du véhicule. Le procédé est basé sur l’utilisation de mesures et du modèle pour déterminer la quantité de polluants. Figure 1 à publier
Patent FR-3096922-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce à base de matières plastiques
Inventor: CAHLIK NICOLAS
IPC: B29C67/02
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-05-28
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce à base de matières plastiques. L’invention prévoit un procédé de fabrication d’une pièce à base de matières plastiques. Il comprend la réalisation d’un agglomérat (3) comprenant : un chauffage d’un ensemble de fragments (2) comprenant au moins des premiers fragments d’une première matière plastique et des deuxièmes fragments d’une deuxième matière plastique thermoplastique, de sorte à produire une fusion au moins partielle des deuxièmes fragments; une compression dudit ensemble (2) dans un moule (1) de sorte à produire une agglomération de l’ensemble (2); Le chauffage est effectué durant la compression. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102491-B1 (FR)
Title: Materiau composite cellulosique et procede de fabrication d’un tel materiau
Inventor: VIGUIE JÉRÉMIE
IPC: D21H21/18
Filed: 2019-10-23
Granted: 2021-10-15
Abstract: MATERIAU COMPOSITE CELLULOSIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION D’UN TEL MATERIAU La présente invention concerne un matériau composite cellulosique comprenant :- une couche d’un matériau cellulosique,- une grille de renfort à base d’amidon positionnée sur au moins une surface de la couche de matériau cellulosique, ladite grille de renfort comprenant une pluralité de mailles délimitées par des fils de grille,le matériau composite cellulosique présentant un relief en trois dimensions comprenant des plis au niveau des zones de positionnement de la grille de renfort, et des bosses en relief de part et d’autre du plan de la grille délimitées par les plis. Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3088924-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un composant micromécanique pour une installation d’interféromètre et composant obtenu
Inventor: STEIN BENEDIKT
IPC: G01B9/02
Filed: 2019-11-22
Granted: 2022-07-08
Abstract: Titre : Procédé de réalisation d’un composant micromécanique pour une installation d’interféromètre et composant obtenu Procédé consistant à fournir (S1) un support (T1) et y placer (S1a) une couche sacrificielle (O1) avec une résistance à la gravure sur le support (T1) et appliquer (S2) une couche intermédiaire (Z1), appliquer (S3) une couche sacrificielle (O2) qui a une autre résistance à la gravure sur la couche intermédiaire (Z1) ; structurer (S4) la couche sacrificielle (O2), et y modifier la résistance à la gravure, appliquer (S5) une couche intermédiaire (Z2) sur la couche sacrificielle (O2), pour que la couche (Z2) soit parallèle sur la première couche (Z1), et enlever partiellement (S6) la première et/ou la seconde couche sacrificielle (O1, O2) au-dessus ou dans la zone structurée (B2).  Figure 1
Patent FR-3104129-B1 (FR)
Title: Engin de loisirs à guidon escamotable
Inventor: BALLU ARNAUD
IPC: B62K21/24
Filed: 2019-12-05
Granted: 2021-11-05
Abstract: Un engin de loisirs comprend un châssis, un guidon (4) et un mécanisme de liaison comprenant une première platine d’accouplement (5) fixée à un tube de cadre (1) et une deuxième platine d’accouplement (6) fixée à un tube de potence (2). Un arbre de pivotement (7) coopère avec les platines d’accouplement (5, 6) pour conférer un pivotement du tube de potence (2) par rapport au tube de cadre (1) selon un axe de pivotement. Un verrou varie entre une configuration de verrouillage dans laquelle les platines d’accouplement (5, 6) sont solidaires en rotation autour de l’axe de pivotement et une configuration de déverrouillage dans laquelle elles sont libres en rotation l’une par rapport à l’autre.                  Figure 10
Patent FR-3104601-B1 (FR)
Title: Composition de joint et/ou de collage prête à l’emploi
Inventor: ERNEST CLÉMENT
IPC: C09J167/08
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne une composition de joint et/ou de collage pâteuse, prête-à l’emploi, de préférence une composition de joint de carrelage, comprenant   (a) un composant particulaire formé de charges et/ou de pigments,   (b) un liant organique comprenant - un premier polymère filmogène qui est une résine alkyde, et     - un deuxième polymère filmogène, différent d’une résine alkyde,   (c) de l’eau.
Patent FR-3096943-B1 (FR)
Title: Couvercle servant a recouvrir un dispositif de securite dans un vehicule
Inventor: YAN LINLIN
IPC: B60R21/215
Filed: 2020-05-29
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne un couvercle servant à recouvrir un dispositif de sécurité dans un véhicule, qui comprend : une partie fixe (1), une partie formant plaque pivotante (2), une partie de prolongement fixe (11) et une partie de prolongement de plaque pivotante (21). La partie de prolongement fixe (11) est placée à une extrémité de la partie fixe (1) à proximité de la partie formant plaque pivotante (2) et s’étend dans une direction s’éloignant du panneau de garniture intérieure (6), une partie formant renfoncement (12) étant formée sur la partie de prolongement fixe (11), et la partie de prolongement de plaque pivotante (21) est placée à une extrémité de la partie formant plaque pivotante (2) se trouvant à proximité de la partie fixe (1), et s’étend dans une direction s’éloignant du panneau de garniture intérieure (6), une saillie (22) étant formée sur la partie de prolongement de plaque pivotante (21). La saillie (22) sur la partie de prolongement de plaque pivotante (21) est reçue dans la partie formant renfoncement (12) de la partie de prolongement fixe (11), et la saillie (22) sur la partie de prolongement de plaque pivotante (21) présente une certaine déformabilité.  Lorsque cela est nécessaire, la saillie (22) sur la partie de prolongement de plaque pivotante (21) est redressée, de sorte que la partie formant plaque pivotante (2) est poussée vers le haut et se rabat vers la partie fixe (1).  Fig. 1
Patent FR-3114840-B1 (FR)
Title: Ensemble annulaire pour turbine de turbomachine
Inventor: DAVESNE VASSILI PASCAL
IPC: F02C7/00
Filed: 2020-10-05
Granted: 2022-11-11
Abstract: Le présent docuement concerne un ensemble annulaire pour turbine de turbomachine, en particulier d’aéronef, ledit ensemble annulaire s’étendant autour d’un axe longitudinal X et comprenant :- un distributeur (20);- une roue à aubes (4) agencée en aval du distributeur (20) ;- ladite roue à aubes (4) étant entourée par un anneau sectorisé circonférentiellement et porté par le carter (16) externe et formé d’une couronne (18) et d’un déflecteur (20);caractérisé en ce que chaque secteur de déflecteur d’au moins un secteur d’anneau est engagé pour partie dans un logement du secteur de couronne dudit secteur d’anneau et en ce que le secteur de déflecteur et le secteur de couronne coopère par liaison de forme pour le maintien statique du secteur de déflecteur avec le secteur de couronne.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3125386-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de support et de retenue d’un tissu.
Inventor: MIFTAH EL KHEIR LAILA
IPC: A01N1/02
Filed: 2021-07-22
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de support et de retenue d’un tissu humain, animal ou artificiel prélevé en vue d’une greffe ou d’une expérience ex vivo, et un procédé de support et de retenue dudit tissu.  Le dispositif présente une géométrie annulaire autour d’un axe de révolution, configurée notamment pour permettre une excision du tissu (2), et il comprend :- des moyens de support (10) aptes à supporter le tissu, comportant une première surface annulaire (12) apte à recevoir une zone périphérique du tissu (2a) et tournée vers un premier côté axial (3) du dispositif, et- des moyens de retenue (20A, 20B) aptes à retenir le tissu sur les moyens de support, qui sont adaptés pour enserrer la zone périphérique du tissu et coopérer en butée avec les moyens de support.Selon l’invention, ces moyens de support (10) comprennent une seconde surface annulaire (13) tournée vers un second côté axial (4) du dispositif axialement opposé au premier côté axial (3), les moyens de retenue (20B) étant adaptés pour buter axialement contre la seconde surface annulaire pour immobiliser le tissu.  Fig. 4
Patent FR-3130031-B1 (FR)
Title: Systeme et procede pour la localisation de la source d’une emisson de gaz ou de particules
Inventor: AGELAS LEO
IPC: G01M3/00
Filed: 2021-12-07
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour déterminer la position d’une source émettrice d’au moins un composé gazeux et/ou de particules dans une zone géographique, comprenant au moins une étape de mesure de la concentration en composé gazeux, de la direction et de la vitesse du vent pour différentes positions géographiques consécutives prédéfinies de manière à s’écarter d’au plus 45° par rapport à une direction instantanée ou moyenne du vent. Puis on détermine au moins un couple formé d’un minimum et d’un maximum consécutifs de la courbe et on détermine la position de la source émettrice à partir des positions du système de mesure mobile correspondant aux maxima des couples, des écarts temporels entre les maximum et minimum des couples, et de vitesses et directions moyennes du vent entre les minimum et maximum des couples.  Figure 4 à publier
Patent FR-3131072-B1 (FR)
Title: Dispositif de coupure électrique à contact auxiliaire
Inventor: GUYOT LUDOVIC
IPC: H01H5/06
Filed: 2021-12-22
Granted: 2023-12-15
Abstract: Dispositif de coupure électrique à contact auxiliaire Dispositif de coupure électrique comportant un fusible utilisé pour ouvrir une ligne de puissance dans laquelle circule un courant continu, un tiroir mobile (16B, 34, 36) relié au fusible et susceptible, une fois le fusible rompu, de se déplacer dans une chambre fixe (22 ; 22A) sous l’action d’un ressort de compression monté entre la chambre fixe et le tiroir mobile, et un contact auxiliaire dont une partie de contact fixe (320A, 320B) est solidaire de la chambre fixe et une partie de contact mobile (322A, 322B) solidaire du tiroir mobile dont le déplacement va entrainer l’ouverture du contact auxiliaire normalement fermé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-2256106-B1 (FR)
IPC: C01B31/30
Filed: 1974-12-27
Granted: 1978-07-07
Abstract: Fine grain metal carbide powders are conveniently prepared from the corresponding metal oxide by heating in an atmosphere of methane in hydrogen. Sintered articles having a density approaching the theoretical density of the metal carbide itself can be fabricated from the powders by cold pressing, hot pressing or other techniques.
Patent FR-2390176-B1 (FR)
IPC: A61F2/958
Filed: 1978-04-03
Granted: 1986-02-28
Abstract: A probe, particularly for enteral feeding of living creatures, with a balloon coordinated to the insertion end of the probe tube, the balloon being fillable with liquid and emptiable in the inserted condition. The probe tube end is secured on a pilot probe and is detachable from the outside.
Patent FR-2568009-B1 (FR)
Inventor: HEYRAUD GEORGES
IPC: B25B23/144
Filed: 1984-07-23
Granted: 1986-12-26
Abstract: An electronic torque wrench has a rigid metallic sleeve of generally regular section extending along a tool axis and having a front end and an opposite handle end and a holder integrally formed with a flat rear part, a socket-like front part, and a flat web part interconnecting the rear and front parts. The flat rear part extends generally diametrically of the axis in the front end of the sleeve and has a pair of outer edges radially outwardly engaging the sleeve in surface contact. The front socket part is adapted to receive a wrench fitting engageable with the element to be torqued and is wholly out of contact with the sleeve. The flat intermediate web part interconnecting the front and rear parts extends diametrically of the axis and generally perpendicular to the rear part, has a pair of oppositely directed faces, and is wholly out of contact with the sleeve. This web part is substantially only capable of flexing perpendicular to itself and parallel to the rear part. A strain gauge on at least one face of the web part changes electrical characteristics, normally impedance, on flexing of the web part. Electronic circuitry connected to the strain gauge forms an output corresponding to the flexing of the web part and a display is provided to show this output.
Patent FR-2591058-B1 (FR)
Inventor: ROUSSEAU CLAUDE
IPC: A01D34/86
Filed: 1985-12-11
Granted: 1988-02-19
Abstract: 1. Device for hitching a trailed implement to a tractor allowing the adjustable offset of the implement with respect to the track of the tractor, characterized by the fact that it comprises a set of lateral bars of fixed length (3, 4) coupling one of the sides of the implement (5) to a cross-piece (2) fixed to the front of the tractor (1) and a tie-rod (6) of fixed length connection the rear of the tractor to the other side of the implement which is further associated with the tie-rod by means of an arm (7) of variable length for adjusting the offset of the implement.
Patent FR-2616645-B1 (FR)
Inventor: GOLDFARB CHARLES
IPC: E05B69/00
Filed: 1987-06-16
Granted: 1991-05-24
Abstract: An anti-theft hanger for garments, which can be used in shops or cloakrooms, comprises a flexible anti-theft member (6), such as a chain or cable, which can be slipped through a tubular part of the garment and which terminates at its free lower end in a ring (11) allowing the passage of a padlock (12) and which extends through the orifice of the hook (4) of the hanger. <??>To simplify its production and use and to improve its aesthetic appearance, the flexible member (6) also passes through a lower hole (8) which is formed in the central part of the support of the hanger and the flexible member (6) is fixed, at its end opposite that fastened to the ring (11), to a detent (9) opposing passage through the upper hole when the flexible member (6) is pulled downwards.
Patent FR-2619181-B1 (FR)
Inventor: ROSSI CAMILLE
IPC: F16F1/36
Filed: 1987-08-07
Granted: 1989-12-01
Abstract: Damping and securing system for connecting a device (1) having feet (3) provided with securing holes (4) having an edge with parallel surfaces, to a support (2) provided with mounting holes (20) having an edge with parallel surfaces, characterised in that it comprises two elements, a retaining element (7) with resilient fastening lugs, and a resilient immobilising element (8) forming a ring and mounted concentrically on this retaining element (7).
Patent FR-2641672-B1 (FR)
Inventor: VILLEMIN DANIEL
IPC: A22C21/00
Filed: 1989-01-13
Granted: 1991-04-12
Abstract: This device comprises a die (10) having on one of its lateral surfaces, a generally U-shaped recess for the neck of the bird to be passed through in a downward direction, the body of the bird being positioned towards the central part of the die away from the die's two arms, and a punch (20) having a portion whose section is complementary to that of the die recess and associated with means (22) for moving it perpendicularly to the plane of the die opening, so as to enable it to engage therein. <??>Application to the cutting up of poultry.
Patent FR-2643354-B1 (FR)
Inventor: JAEGER MARC
IPC: B65G69/18
Filed: 1989-02-21
Granted: 1991-06-07
Abstract: The invention concerns a closed-system transfer device for products flowing under gravity, from containers having a closable bottom orifice, into containers or machines located on a level below the previous ones, by the intermediary of a vertical spout. According to the invention, the device comprises, on the one hand, a first plate (11) mounted on guides connected to the spout (G), sliding between a position for covering the upper orifice of the spout and a position for releasing this orifice and, on the other hand, a second plate (21) mounted on guides fixed to the container (T) to be emptied, sliding in relation to the latter, between a position for covering the bottom orifice of the container and a position for releasing the said orifice, means being provided so that, during the displacement of the container, the movements of the two plates (11, 21) sliding on their respective guides are synchronous but in opposite directions.
Patent FR-2661946-B1 (FR)
Inventor: FRANCOIS DETANNE
IPC: F01D5/14
Filed: 1990-05-14
Granted: 1994-06-10
Abstract: Impulse turbine stage comprising a bank (1) of fixed blades (2) integral with the stator (3) of the turbine supporting a diaphragm (4) followed by a bank (7) of moving blades (8) mounted on a disc (9) integral with the rotor (6) of the turbine, characterised in that the said disc (9) is provided with transverse ducts (2) parallel to the axis of the rotor (6) and in that the inlets of the said ducts (12) opening into the space between the diaphragm (4) and the disc (9) are provided with scoops (15) oriented to send the fluid towards the inside of the ducts (12). <??>The invention allows a reduction of the secondary losses of an impulse turbine.
Patent FR-2677800-B1 (FR)
Inventor: JEAN-LUC PAUL
IPC: H01B1/12
Filed: 1991-06-14
Granted: 1993-08-20
Abstract: The subject of the invention is an ion-conducting solid material made from branched poly(ethyleneimine) and from a salt of lithium cations, in order to optimise the ratio of the number of nitrogen atoms contained in the polymer with respect to that of the lithium cations coming from the salt. The branched poly(ethyleneimine) may be plastified within a certain range of proportions of plasticiser. This type of material is used as electrolyte, in particular in electrochromic systems.
Patent FR-2718961-B1 (FR)
Inventor: CAUWET DANIELE
IPC: A61K8/65
Filed: 1994-04-22
Granted: 1996-06-21
Abstract: Compsn. for cleaning and treating hair and/or skin comprises, in a medium, at least one each of (a) anionic surfactant (I), (b) amphoteric and/or zwitterionic surfactant (II), (c) a polymer (III) with cationic gps., and (d) a ceramide and/or glycoceramide. Together (I) and (II) make up at least 4 wt.% of the compsn.