baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2985914-A1 (FR)
Title: Planche de glisse
Inventor: REGUIS ADRIEN
IPC: A63C5/052
Filed: 2012-01-19
Abstract: Planche de glisse sur neige (1), comportant des lignes de plus forte largeur avant (20) et/ou arrière (21), et possédant des lignes de cote incluant une zone centrale (10) présentant une courbure orientée vers l'extérieur de la planche, caractérisée en ce que ladite zone centrale (10) se prolonge vers l'avant et/ou l'arrière par une zone adjacente (11, 12) de courbure orientée vers l'intérieur, qui s'étend au moins jusqu'à la ligne de plus forte largeur respectivement avant (20) et/ou arrière (21).
Patent FR-2987611-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise, de manutention et de vidage d'un contenant souple
Inventor: BRUNONE RENE
IPC: B65G47/00
Filed: 2012-03-05
Abstract: . Dispositif (10) de prise, de manutention et de vidage d'un contenant souple (12) de matériau muni d'une ouverture supérieure, notamment un sac (12) de grande capacité dit "big-bag ", qui comporte au moins : - un moyen (18) de réception dudit contenant (12), - un chariot (20), porteur dudit moyen (18) de réception, - un moyen de levage (22), interposé entre ledit chariot (20) et ledit moyen (18) de réception, qui est notamment destiné à permettre le prélèvement du contenant (12) sur toute surface pour son transfert vers une position de transport sur le chariot (20), caractérisé en ce que le chariot (20) comporte : - une trémie (30) comportant un orifice (32) d'entrée adaptable sur l'ouverture (14) du contenant (12) et un orifice (34) de sortie, - un moyen (36) de retournement du moyen de réception (18), qui est destiné à permettre le retournement du contenant (12) et son vidage au travers de la trémie (30).
Patent FR-2987977-A1 (FR)
Title: Pantalon de type corsaire equipe d'un dispositif de rembourrage pour les genoux
Inventor: MORIO CEDRIC
IPC: A41D1/08
Filed: 2012-03-19
Abstract: L'invention concerne un pantalon de type corsaire (1) comprenant deux manchons (5) destinés à recouvrir respectivement la partie supérieure d'une jambe d'un porteur, chacun desdits manchons présentant un bord inférieur libre (6) destiné à être disposé sous l'articulation du genou et une partie de recouvrement (8) dudit genou surmontant ledit bord, chacune desdites parties de recouvrement étant équipée d'un dispositif de rembourrage (9) qui comprend un empiècement supérieur rotulien (10) et un empiècement inférieur tibial (11) destinés à recouvrir respectivement la rotule et la tubérosité tibiale antérieure du genou, lesdits empiècements étant séparés par au moins une zone de débattement relatif (12) qui est agencée pour permettre la dissociation du positionnement desdits empiècements sur le genou.
Patent FR-2988481-A1 (FR)
Title: Electronic control unit for use in monitoring system in avionics field, has motherboard configured to identify sensor, which is concerned by short circuit in case of short circuit of drive circuit or link beams
Inventor: GRIMAUD LOUIS
IPC: G01R31/02
Filed: 2012-03-20
Abstract: The unit (100) has multiple sensors (C1, C2) generating a detection output. A mother board (200) receives the detection output generated by each sensor through link beams (F1, F2). An interconnection chart (300) separates the common operate current in different ways from excitation paths (V1, V2) toward the sensors. The interconnection chart comprises a series of impedance (Zx1, Zx2) on the excitation paths. The motherboard is configured to identify one sensor, which is concerned by the short circuit in a case of short circuit of a drive circuit or the link beams. An independent claim is also included for a method for identifying a sensor concerned by a short-circuit.
Patent FR-2990904-A1 (FR)
Title: "vehicule automobile habitable comportant un lit et un bloc sanitaire agence contre un bord avant du lit"
Inventor: CALDERONI GIORGIO
IPC: B60P3/325
Filed: 2012-05-24
Abstract: L'invention concerne un véhicule (10) automobile habitable d'orientation principale longitudinale, constitué d'un compartiment (12) avant dans lequel le poste de conduite du véhicule est agencé et d'un compartiment (14) arrière qui communique avec le premier compartiment (12), dans lequel un lit (18) est agencé longitudinalement contre une paroi (40) d'extrémité arrière et une première paroi (36) latérale du compartiment (14) arrière, et qui comporte un couloir (56) longitudinal d'accès au lit (18) agencé transversalement entre le lit (18) et la deuxième paroi (38) latérale opposée, le compartiment (14) arrière comportant un bloc (34) sanitaire, caractérisé en ce que le bloc (34) sanitaire est agencé contre un bord (54) d'extrémité avant du lit (18).
Patent FR-2991249-A1 (FR)
Title: Padded brace for seat of car, has single-piece part that is manufactured by molding of castable plastic material, and two side portions that are connected by central portion, where side portions are intended to slide on set of rails
Inventor: CHABERT LAURENT
IPC: B60N2/90
Filed: 2012-05-31
Abstract: The brace (40) has a single-piece part that is manufactured by molding of a castable plastic material. Two side portions (42, 44) are connected by a central portion (46), where the two side portions are intended to slide on a set of rails. The side portions and the central portion correspond to the single-piece part including the plastic material. A cable is embedded in the plastic material, and is intended to be connected to a sensor (62) and/or an actuator. A set of hooks is connected to the sensor and/or actuator.
Patent FR-2992679-A1 (FR)
Title: Tourillon de turbomachine comportant une couronne de recuperation d'un flux d'huile de lubrification avec une pluralite d'orifices d'evacuation d'huile de lubrification
Inventor: FONTANEL EDDY STEPHANE JOEL
IPC: F01D25/08
Filed: 2012-06-28
Abstract: Un tourillon (7) adapté pour être entraîné en rotation dans un carter d'une turbomachine, notamment pour aéronef, le tourillon (7) comportant : - un corps principal circonférentiel (70) comprenant une pluralité d'orifices de ventilation (71) adaptés pour permettre la circulation d'une pluralité de flux d'air axiaux (F) d'amont en aval dans la turbomachine, deux orifices de ventilation consécutifs (71) étant reliés par un segment de liaison (72), et - une couronne circonférentielle (8) de récupération d'un flux d'huile de lubrification (H) solidaire du corps principal et radialement intérieure auxdits orifices de ventilation (71), la couronne de récupération (8) comportant une pluralité d'orifices radiaux d'évacuation (81) pour permettre l'évacuation d'une pluralité de flux d'huile radiaux (H) vers l'extérieur, chaque orifice d'évacuation (81) étant aligné radialement avec un segment de liaison (72) du corps principal de manière à permettre que chaque flux d'huile (H) soit évacué entre les flux d'air (F).
Patent FR-2993139-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension de rampe de pulverisation pour engin agricole
Inventor: BALLU PATRICK JEAN MARIE
IPC: A01M7/00
Filed: 2012-07-10
Abstract: Dispositif de suspension de rampe de pulvérisation pour engin agricole (E), comprenant un cadre fixe (1), un support de rampe droite (3) et un support de rampe gauche (5) montés pivotants sur ce cadre fixe (1), et des moyens d'amortissement interposés entre chacun de ces supports et le cadre fixe, remarquable en ce que lesdits moyens d'amortissement comprennent : - deux appuis de rotation (23, 25) solidaires dudit cadre fixe (1), - des structures droite (27) et gauche (31) articulées respectivement auxdits supports droite (3) et gauche (5), et montées chacune pivotante de manière alternative sur lesdits appuis de rotation (23, 25), et - des moyens élastiques dits principaux (43, 45, 47, 49) interposés respectivement entre chacune desdites structures droite (3) et gauche (5) et ledit cadre fixe (1), de sorte qu'une oscillation de chaque support (3, 5) autour de sa position normale de fonctionnement a pour effet de faire basculer ce support (3, 5) de l'un à l'autre desdits appuis de rotation (23, 25), puis à faire pivoter cette structure (3, 5) autour de cet appui (23, 25), à l'encontre desdits moyens élastiques (43, 45, 47, 49).
Patent FR-2993680-A1 (FR)
Title: Document holder for computer i.e. laptop, has support occupying unfolded position in which blades form quadrilateral with right angles, and folded-up position in which blades are placed in parallel or approximately parallel
Inventor: FRANCOIS PAUL
IPC: A47B97/04
Filed: 2012-07-17
Abstract: The holder (1) has a support (2) with a hooking unit (3) e.g. plate, for hooking onto one edge of a screen of a computer i.e. laptop. The support is arranged with four main cutting edges, where each cutting edge is articulated around a set of rivets (25a-25d) so as to form a deformable square quadrilateral with an upper blade (21), a lower blade (22), left blade (23a) and right blade (23b). The support occupies an unfolded position in which the blades form the quadrilateral with right angles, and a folded-up position in which blades are placed in parallel or approximately parallel.
Patent FR-2996175-A1 (FR)
Title: Component i.e. anti-ballottement device, for use as soundproof baffle in tank for storing liquid fuel in motor car, has deformable link adapted to be deformed to permit relative displacement of partitions and feet relative to each other
Inventor: REVEILLARD DAMIEN
IPC: B60K15/077
Filed: 2012-09-28
Abstract: The component (1) has a body performing a specific function. The body includes a deformable link connecting partitions (3) and fixing feet (5). The deformable link is adapted to be deformed to permit relative displacement of the partitions and the fixing feet relative to each other under effect of an external mechanical stress to the component. The fixing feet are provided to be secured to an inner wall of a tank. An anti-displacement stop is inserted between the feet and the partitions to prevent a displacement of the partitions relative to the feet in a longitudinal direction of a motor car. The component is integrally formed by injection of thermoplastic material.
Patent FR-2981087-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'hygienisation d'un digestat issu de methanisation discontinue en phase seche
Inventor: DE LESQUEN DU PLESSIS CASSO FREDERIC
IPC: B09B3/00
Filed: 2012-10-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'hygiénisation d'un digestat issu d'une étape de méthanisation discontinue en phase sèche. La présente invention concerne également un dispositif pour la mise en oeuvre d'un procédé d'hygiénisation d'un digestat issu d'une étape de méthanisation en phase sèche. La présente invention concerne également un digestat issu d'une étape de méthanisation en phase sèche hygiénisé par le procédé d'hygiénisation de l'invention.
Patent FR-2997675-A1 (FR)
Title: Traverse avant de pavillon pour vehicule automobile a deformation progressive
Inventor: BENANE SAID
IPC: B60R21/00
Filed: 2012-11-08
Abstract: Traverse (1) de la caisse d'un véhicule automobile, destinée à relier entre elles les deux parties supérieures (2) des côtés d'habitacle (3) dans une zone située au-dessus de la baie (4) du pare-brise, cette traverse (1) comprenant une coque supérieure (1a) en tôle soudée sur une coque inférieure (1b) en tôle définissant entre elles un corps creux allongé, caractérisée en ce que la section transversale de ce corps creux évolue progressivement entre chacune de ses deux extrémités (1c, 1d) destinées à être reliées à une partie supérieure (2) d'un côté d'habitacle (3) et le milieu (M) du corps creux de façon à permettre une déformation progressive de la traverse (1) en cas de choc exercé sur la coque supérieure (1a) de la traverse entre ladite extrémité (1c, 1d) et le milieu (M) de la traverse.
Patent FR-2999901-A1 (FR)
Title: Appareil de decoupe d’aliments en tranches, batonnets,cubes ou filaments
Inventor: VOLATIER SEBASTIEN
IPC: A47J43/04
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne un appareil de découpe d'aliments comprenant : - un châssis (1), - une goulotte (5) d'introduction d'aliments, - un outil de coupe (10) mobile selon un mouvement alternatif, Selon l'invention : - l'appareil comprend un outil de coupe complémentaire (11) fixe comprenant au moins un organe de coupe (13) possédant au moins une arrête de coupe (14) orientée vers la goulotte (5), - l'outil de coupe (10) mobile est situé entre la goulotte (5) et l'outil de coupe complémentaire (11) fixe et comprend au moins : - une arrête de coupe principale (28) se déplaçant alternativement dans un sens de travail (F1) et dans un sens de retour (F2), - et un sabot presseur (29) issu de l'arrête de coupe principale (28), agencé du côté de l'outil de coupe complémentaire (11), possédant un biseau (30) incliné à partir de l'arrête de coupe principale (28) dans une direction opposée au sens de travail (F1).
Patent FR-3000906-A1 (FR)
Title: Melangeur a cuve conique tournante
Inventor: BRUNQUET ERIC
IPC: B01F29/85
Filed: 2013-01-15
Abstract: Mélangeur comprenant : - un bâti (1) - une cuve conique (10), fermée en partie supérieure, - un dispositif de vidange (13) en partie inférieure comprenant une ouverture inférieure (130) de la cuve et un obturateur (131) apte à passer d'une position de fermeture vers une position de vidange, - des outils de mélange (20), internes à la cuve conique (10), comprenant une vis hélicoïdale (21) s'étendant suivant la hauteur de la cuve et au moins un racleur (22,22') destiné à racler la paroi conique de la cuve (10), Selon l'invention, il comprend : - des moyens d'articulation entre ladite cuve conique (10) et le bâti (1), aptes à permettre la rotation de la cuve conique autour de son axe, - des moyens d'entrainement aptes à actionner en rotation la cuve conique (10), et dans lequel les outils de mélange (20) sont agencés en des positions fixes par rapport au bâti (1).
Patent FR-3002265-A1 (FR)
Title: Opening for forming frame around glazed part of window frame in building, has flapping preformed to form panel to hold glazed part in recess, and provided as bearing surface for opening against associated frame
Inventor: DERRE CHRISTOPHE
IPC: E06B3/263
Filed: 2013-02-15
Abstract: The opening (O) has a flapping (400) preformed to come to be reversibly fixed on sections of two uprights (100) and two webs (200) of a straight-cut assembly of a door frame (D). Each upright and each web include a rebate for receiving a glazed part (V). A section of a glazing bead and the flapping are associated with each upright and each web. The flapping is preformed to be detachably fixed on profiles of the uprights and webs, and to form a panel to hold the glazed part in the recess. The flapping is provided as a bearing surface for the opening against the associated frame.
Patent FR-3005113-A1 (FR)
Title: Moteur de vehicule automobile a recirculation de gaz d'echappement a pollution reduite
Inventor: DENYS FABIEN
IPC: F02D21/08
Filed: 2013-04-30
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion de véhicule automobile à réintroduction de gaz d'échappement, un module de pilotage étant configuré pour commander, dans le cas d'une baisse d'une demande de couple produit par le moteur, une réduction de couple produit par le cylindre (14) dont au moins une partie des gaz d'échappement sont réintroduits dans l'organe d'admission (20) plus rapide qu'une réduction de couple produit par un autre cylindre (11,12,13) du moteur.
Patent FR-3005642-A1 (FR)
Title: Conteneur pour le stockage et le transport de produits thermosensibles
Inventor: TIETZE OLAF
IPC: B65D81/38
Filed: 2013-05-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un conteneur disposant de moyens d'isolation thermique (8), caractérisé en ce que les moyens d'isolation thermique (8) sont amovibles et consistent en une cloison à structure multicouches, ou films, disposée entre la paroi du réservoir (5) et au moins les parois de deux des susdits côtés (2, 2') ainsi que la face supérieure (4) du conteneur (1). L'invention prévoit également l'utilisation de tels moyens d'isolation thermique (8) dans un conteneur classique (1).
Patent FR-2989690-A1 (FR)
Title: Genes bio-marqueurs pour selectionner et evaluer l'efficacite de protection d'un produit solaire face a des uva longs
Inventor: MARIONNET CLAIRE
IPC: C12Q1/02
Filed: 2013-05-24
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de gènes biomarqueurs d'une exposition de la peau aux UVA longs, les ultraviolets prédominants du spectre solaire et qui ont un impact délétère sur la peau, pour mesurer l'efficacité de produits de protection solaire face aux UVA longs et cribler des composés photo-protecteurs.
Patent FR-2991367-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'un compartiment de rangement dans un vehicule automobile
Inventor: BRUNING THOMAS
IPC: B60R7/04
Filed: 2013-05-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage (1) pour un couvercle (2) d'un compartiment de rangement dans un véhicule automobile (3), comprenant au moins un élément de verrou (5, 5') qui, à l'état verrouillé, vient en prise dans un premier évidement (6, 6') et fixe de ce fait le couvercle (2) dans sa position de fermeture. Selon l'invention, il est en l'occurrence primordial qu'au moins un verrou de sécurité (7, 7') soit prévu, lequel vient en prise dans un deuxième évidement (8, 8') et peut être actionné au moyen de l'élément de verrou (5, 5') de telle sorte qu'il ne sorte du deuxième évidement (8, 8') que si l'élément de verrou (5, 5') est déjà sorti hors du premier évidement (6, 6') et lequel protège de ce fait le couvercle (2) contre une ouverture indésirable.
Patent FR-3006990-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le deplacement au sol des aeronefs
Inventor: JOUBERT EMMANUEL
IPC: B64C25/32
Filed: 2013-06-14
Abstract: Un dispositif (100) pour le déplacement au sol des aéronefs comporte au moins une piste (10, 18a, 18b, 18c) et au moins un aéronef. L'aéronef est solidaire d'un élément tracteur (30) comportant une masse magnétique (31) formée principalement avec un matériau supraconducteur de type II et la piste (10, 18a, 18b, 18c) comporte des bobines de stator (12), agencées dans la piste suivant au moins une ligne de bobines parallèle à un axe (11) de la piste. Un système de contrôle/commande (13) alimente les bobines de stator de manière à un créer champ magnétique assurant une lévitation de l'élément tracteur (30), préalablement magnétisé dans un état de supraconduction en phase II, au dessus de la piste.
Patent FR-3008348-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des epaisseurs variables des melanges caoutchouteux interieurs a l'armature de carcasse
Inventor: FOUCHER BENOIT
IPC: B60C9/28
Filed: 2013-07-12
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement. Selon l'invention, les extrémités axiales de la couche de travail d'élément de renforcement radialement la plus proche de l'armature de carcasse sont retournées pour couvrir les extrémités axiales d'au moins une autre couche de sommet, les éléments de renforcement de l'armature de carcasse présentant un diamètre inférieur à 1 mm et étant composés de fils de diamètre strictement supérieur à 0. 16 mm et, dans un plan radial, le rapport entre les épaisseurs de mélange caoutchouteux entre la surface intérieure de la cavité du pneumatique et le point d'un élément de renforcement métallique de l'armature de carcasse le plus proche de la dite surface intérieure de la cavité, des deux parties du profil du pneumatique, centrées sur les projections orthogonales respectives, sur la surface intérieure de la cavité du pneumatique, des points axialement les plus extérieurs de la couche de sommet de travail radialement la plus proche de l'armature de carcasse, et des parties du profil du pneumatique présentant les épaisseurs les plus faibles étant supérieur à 1.15.
Patent FR-3009909-A1 (FR)
Title: Procede de traitement au niveau paquet des perturbations induites par la transmission
Inventor: LAGOUTTE PIERRE
IPC: H04B1/10
Filed: 2013-08-23
Abstract: Procédé pour reconstituer le contenu informatif des transmissions en mode paquets binaires perturbées, d'un signal dans un système de transmission radio se trouvant dans un environnement donné, caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : - émettre des signaux sous la forme de paquets binaires non entrelacés, - recevoir les signaux ayant traversé le milieu de transmission sur au moins deux récepteurs adaptés à fonctionner en diversité d'espace, transmettre ces paquets binaires via une interface standard, et - fusionner les flux de paquets binaires reçus par tous les récepteurs et non corrompus, - éliminer du flux de paquets résultant de l'étape de fusion, les paquets binaires en doublon, - restituer les paquets binaires sur une interface en mode paquet.
Patent FR-2995576-A1 (FR)
Title: Vehicule equipe d'une installation d'essuie-glace
Inventor: SCHELLER LOTHAR
IPC: B60S1/34
Filed: 2013-09-11
Abstract: Véhicule automobile (15) comportant une vitre bordée latéralement par la colonne A à côté de la vitre et un recouvrement de passage d'air (70) sous la vitre (50) ainsi qu'une installation d'essuie-glace avec un entraînement d'essuie-glace portant un bras d'essuie-glace (20) et un élément de butée. L'entraînement d'essuie-glace (15) déplace le bras d'essuie-glace entre une première position d'inversion dans la région basse de la vitre et une seconde position d'inversion dans la région de la colonne A (65). L'élément de butée est fixé au recouvrement de passage d'air (70) et bloque le passage sur la colonne A (65) par la venue en butée du bras d'essuie-glace (20) contre l'élément de butée.
Patent FR-3011067-A1 (FR)
Title: Appareil comportant un composant fonctionnel susceptible d'etre en surcharge thermique lors de son fonctionnement et un systeme de refroidissement du composant
Inventor: CAROFF TRISTAN
IPC: H01L23/38
Filed: 2013-09-23
Abstract: L'invention concerne un appareil comportant un composant fonctionnel susceptible d'être en surcharge thermique lors de son fonctionnement, et un système de refroidissement du composant comportant : - un module thermoélectrique comportant une face froide et une face chaude, la face froide étant couplée thermiquement avec le composant; - un dissipateur thermique, couplé thermiquement avec la face chaude du module, le dissipateur comprenant une surface d'échange avec le milieu environnant et au moins une cellule contenant un matériau à changement de phase (MCP), le matériau MCP contenu dans la(les) cellule(s) étant adapté pour fondre lorsque la chaleur dégagée depuis la face froide du module est celle du composant en surcharge thermique, la surface d'échange étant adaptée pour ramener le matériau MCP de sa phase fondue à sa phase solide lorsque la chaleur dégagée depuis la face froide du module est celle du composant en fonctionnement qui n'est pas en surcharge thermique.
Patent FR-3011932-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure de fluorescence resolue en temps pour le criblage a haut debit d'echantillons
Inventor: LEONARD JEREMIE
IPC: G01N33/533
Filed: 2013-10-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de fluorescence résolue en temps pour le criblage à haut débit d'au moins un échantillon, le dispositif fonctionnant avec une source lumineuse apte à produire une succession d'impulsions d'excitation pour l'excitation de l'échantillon de manière que l'échantillon émette une pluralité de photons de fluorescence formant une émission de fluorescence, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte : - une unité de détection de photons uniques apte à détecter au moins une partie desdits photons de fluorescence, l'unité de détection de photon unique générant un signal de détection pour chaque photon unique détecté ; - une unité de mesure permettant de mesurer, pour chaque signal de détection, le temps écoulé entre l'impulsion d'excitation et le signal de détection, dit « temps d'arrivée », et générant une donnée numérique caractéristique de ce temps d'arrivée ; - une unité d'analyse en temps réel des données numériques issues de ladite unité de mesure, comportant des moyens pour calculer au moins une grandeur numérique caractéristique de la distribution temporelle de l'émission de fluorescence de l'échantillon.