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Patent FR-2997873-A1 (FR)
Title: Distribution device for use on rigid container to distribute e.g. cosmetic cream, has valve complementary to non-deformable lower part of orifice, so that valve ensures sealing when valve is static or raised during expulsion of product
Inventor: DOULIN GWENAEL
IPC: B05B11/02
Filed: 2012-11-14
Abstract: The device (1) has elastically deformable bellows (11) ensuring sealed connection between internal chambers (12, 14) of a base element (6) and a pushbutton (8). An orifice (15) of a distribution nozzle (9) is connected with an obturator (16). The obturator is connected to an open upper part of the nozzle, and includes an elastically deformable valve (18). The valve is complementary to a non-deformable lower part (19) of the orifice, so that the valve ensures sealing when the valve is static or raised during expulsion of a pasty liquid product (2) by manual pressure on the button. The obturator is made of plastics of different characteristics.
Patent FR-3001339-A1 (FR)
Title: Batterie au lithium
Inventor: DELOBEL BRUNO
IPC: B60L11/18
Filed: 2013-01-22
Abstract: L'invention concerne une électrode positive apte à être mise en œuvre dans une cellule électrochimique, ladite électrode positive étant en un matériau composite comprenant au moins un composant lithié, le matériau composite de l'électrode positive comprenant en outre une teneur prédéterminée de Li3N. L'invention concerne également une cellule électrochimique munie d'une telle électrode positive.
Patent FR-3002252-A1 (FR)
Title: Ensemble d'isolation d'un plancher a poutrelles sur vide sanitaire
Inventor: CHATEAU CHLOE
IPC: E04B1/76
Filed: 2013-02-15
Abstract: Ensemble d'isolation d'un plancher à poutrelles (2) sur vide sanitaire comprenant : - une pluralité d'entrevous (1), dont le corps est à base d'un matériau plastique alvéolaire, adaptés pour être posés sur des poutrelles (2) et permettre ainsi le coffrage d'une dalle de béton, - une pluralité de panneaux d'isolation sécables de telle sorte que les panneaux puissent : • former une pluralité d'éléments d'isolation (7A, 7B) de dimensions appropriées pour assurer une isolation thermique en périphérie de plancher en étant disposés sur des entrevous périphériques (1), et • assurer une isolation thermique d'un mur de refend en étant disposés contre le mur de refend, sous les entrevous (1).
Patent FR-3005491-A1 (FR)
Title: Integration de pompes a une boite d'engrenages annexe a un moteur d'aeronef
Inventor: PRUNERA-USACH STEPHANE
IPC: F16H57/02
Filed: 2013-05-10
Abstract: Cette boîte d'engrenages pour un moteur aéronef, à fixer à son moteur pour soutirer une partie de sa puissance et la transmettre à des équipements dont notamment des pompes à carburant ou à lubrifiant, est originale en ce que certains au moins des pompes sont logées à l'intérieur du carter (31, 36) de la boîte, ce qui simplifie la structure du dispositif et son assemblage, et permet d'économiser des pièces et de diminuer l'encombrement. La pompe (32) est entraînée par l'axe (38) d'une roue dentée (39) de la chaîne cinématique de la boîte pour entraîner ses parties mobiles responsables notamment de la compression et du refoulement du fluide.
Patent FR-2991260-A1 (FR)
Title: Flotte de chariots de manutention avec controle d'acces
Inventor: BIND ALEXANDER
IPC: B60R25/00
Filed: 2013-05-28
Abstract: Flotte d'au moins deux chariots de manutention (3), ayant un dispositif de contrôle d'utilisation, équipé d'un dispositif de réception pour une transmission sans fil de signal ainsi qu'un dispositif de clé d'utilisateur (B) pour la transmission d'un signal d'accès codé, bloquant ou débloquant les fonctions du chariot de manutention (3). Un dispositif de clé de service (S) pour un groupe d'au moins deux chariots de manutention (3), notamment pour tous les chariots de manutention (3), peut annuler l'attribution d'un signal d'accès codé afin de débloquer ou bloquer les fonctions du chariot de manutention (3) et/ou le dispositif de clé de service (S) peut débloquer ou bloquer toutes les fonctions du chariot de manutention (3).
Patent FR-3008263-A1 (FR)
Title: Procede de mise a disposition par un compteur electrique de donnees compressees
Inventor: PIGEON NICOLAS
IPC: H03M7/30
Filed: 2013-07-05
Abstract: Un compteur électrique récupère des données de mesure à mettre à disposition et classifie chaque donnée récupérée, en fonction d'un nombre minimum de bits pour représenter ladite donnée. Le compteur électrique détermine, pour chaque classe d'une pluralité prédéfinie de classes, un nombre de bits affectés pour représenter chaque donnée de ladite classe, en fonction des nombres minimums de bits pour respectivement représenter les données de ladite classe. Le compteur électrique compresse (S306) chaque donnée récupérée, en représentant ladite donnée sur un nombre de bits égal au nombre de bits affectés à la classe de ladite donnée et en insérant avant la donnée compressée un préfixe prédéfini associé à ladite classe. Le compteur électrique inclut (S307) dans un entête, pour chaque classe, une information représentative du nombre de bits affectés pour représenter chaque donnée de ladite classe.
Patent FR-2993267-A1 (FR)
Title: Compose mixte calcique et magnesien et son procede de fabrication
Inventor: LORGOUILLOUX MARION
IPC: C01F5/14
Filed: 2013-07-12
Abstract: Procédé de fabrication d'un composé mixte calcique et magnésien comprenant une extinction de chaux vive par suspension d'hydroxyde de magnésium, avec formation de particules solides, ladite extinction par voie non-humide formant lesdites particules solides comprenant une phase calcique et une phase magnésienne intimement liées et de répartition volumique homogène et composé mixte comprenant une phase calcique et une phase magnésienne.
Patent FR-3009031-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de repolarisation d'un actionneur piezoelectrique d'un injecteur d'un moteur a combustion interne d'un vehicule ayant ete utilise
Inventor: LEBLON MICHAEL
IPC: H01L41/257
Filed: 2013-07-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de repolarisation d'un actionneur piézoélectrique d'un injecteur d'un moteur à combustion interne d'un véhicule ayant été utilisé, l'actionneur piézoélectrique ayant subi une polarisation initiale avant une mise en service du véhicule, le procédé comprenant les étapes suivantes, l'actionneur piézoélectrique étant associé à l'injecteur, ce dernier étant monté sur le moteur, le moteur étant arrêté : • appliquer une première tension (V1) électrique de polarisation aux bornes de l'actionneur piézoélectrique durant un premier temps (T1) déterminé de dix minutes minimum, • arrêter l'application de la première tension de polarisation pendant un deuxième temps (T2), successif au premier temps, au moins égal à ce dernier, • appliquer une deuxième tension (V2) électrique de polarisation aux bornes de l'actionneur piézoélectrique durant un troisième temps (T3) déterminé, successif au deuxième temps, • arrêter l'application de la deuxième tension électrique de polarisation aux bornes de l'actionneur piézoélectrique après le troisième temps, les premier, deuxième et troisième temps successifs définissant une séquence de repolarisation de l'actionneur piézoélectrique.
Patent FR-3010528-A1 (FR)
Title: Robot mobile de surveillance de l'environnement
IPC: G01N33/00
Filed: 2013-09-12
Abstract: L'invention concerne un robot mobile (100) adapté au déplacement dans un environnement clos (EC) et apte à surveiller un état atmosphérique de cet environnement, ledit robot comportant : - un système de détection (140) d'une pluralité de paramètres d'état environnemental pour déterminer un niveau de qualité d'une atmosphère ambiante de l'environnement, - un système de navigation comportant un dispositif de visualisation (130) de l'environnement et un dispositif neuronal (120) d'intégration de chemins parcourus dans l'environnement, le dispositif neuronal et le dispositif de visualisation étant combinés pour assurer un apprentissage de l'environnement, - un ordinateur de bord embarqué (110), connecté au système de détection (140) et au système de navigation (120, 130) et apte à fusionner des données d'état issues du système de détection avec des données de localisation issues du système de navigation pour établir une cartographie de l'état atmosphérique de l'environnement.
Patent FR-3010818-A1 (FR)
Title: Procede de detection de la position d'une cassette et son dispositif
Inventor: WILHELM VALERIE
IPC: G06Q10/08
Filed: 2013-09-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection et de référencement de la position bidimensionnelle d'une cassette (1) dans un tiroir (2) comportant des compartiments (22) répartis selon des colonnes (23) et des rangées (24), dans lequel on positionne au moins une cassette (1) enfichée la face supérieure tournée vers le haut au sein d'un compartiment (22) dudit tiroir (2) ; on effectue automatiquement une détection systématique de tous les compartiments (22) par vérification de la présence d'une cassette (1) ; en cas de détection de la présence d'une cassette (1) au sein de son compartiment (22), on effectue une lecture de données présentes sur ladite face supérieure et on identifie ladite cassette (1) ; on référence la position bidimensionnelle de ladite cassette (1) identifiée par l'intermédiaire des coordonnées de son compartiment (22), selon sa colonne (23) et sa rangée (24). L'invention concerne aussi le dispositif de mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3012038-A1 (FR)
Title: Huile essentielle d'achillee a titre d'agent anti-age
Inventor: EILSTEIN JOAN
IPC: A61Q19/08
Filed: 2013-10-23
Abstract: La présente invention concerne l' utilisation cosmétique d'une huile essentielle d'Achillée, à titre d'actif pour prévenir et/ou traiter les signes cutanés du vieillissement, caractérisée en ce que cette huile essentielle d'Achillée comprend les composés suivants, à raison de plus de 5 % en poids par rapport au poids total de l'huile essentielle : - artémisia cétone, - chrysanthénone (deux isomères confondus), et - ascaridole. Elle concerne également le procédé cosmétique associé.
Patent FR-3013511-A1 (FR)
Title: Systeme electrochimique comprenant une electrode de comparaison et procede de fabrication correspondant.
Inventor: GENIES SYLVIE
IPC: H01M10/04
Filed: 2013-11-21
Abstract: Système électrochimique comprenant une électrode de comparaison (1,2), une électrode de travail (3) et une contre électrode (4) immergées dans un électrolyte (5). L'électrode de comparaison (1,2) comprend une première partie (1) immergée dans l'électrolyte (5) et dopée par une espèce ionique de l'électrolyte (5), et une deuxième partie (2) ne réagissant pas avec l'espèce ionique de l'électrolyte (5) dopant la première partie (1), la première partie (1) étant fixée solidairement avec la deuxième partie (2).
Patent FR-3023708-A1 (FR)
Title: Dispositif pour effectuer un point de compression sur un organe localise dans l'abdomen
Inventor: CIVARDI GIUSEPPINO
IPC: A61F5/41
Filed: 2014-07-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif sécurisé et modulable à tige rétractable permettant d'effectuer un point de compression sur un organe localisé dans l'abdomen provoquant l'érection puis l'éjaculation du pénis. Il comprend une tige (1) munie d'un piston, ils sont introduits hermétiquement dans un cylindre (8) possédant 2 poignées, la tige ressortit au cylindre son arrondi (2) vient sur le nombril, un appui soit manuel ou par des poids (35) sur les poignées fait que le piston comprime l'air dans le cylindre, la tige vient exercer le point de compression sur l'organe abdominal, si l'appui est excessif une soupape de sécurité s'ouvre faisant que la tige se rétracte dans son cylindre. Le dispositif selon l'invention est destiné principalement à résoudre les problèmes d'érection tout en offrant un nouveau plaisir sexuel.
Patent FR-3016607-A1 (FR)
Title: Actionneur de commande d'un plan horizontal de stabilisation d'un aeronef
Inventor: ANTUNES BRUNO
IPC: F16H25/16
Filed: 2014-01-20
Abstract: L'invention concerne un Actionneur (4) de commande d'un plan horizontal de stabilisation (3) d'un aéronef, comprenant : - une voie primaire comprenant une vis (6) et un écrou primaire (7), l'écrou primaire (7) étant propre à coopérer avec la vis (6), de sorte qu'une rotation de la vis (6) par rapport à l'écrou primaire (7) selon un axe de rotation (X) entraine une translation de l'écrou primaire (7) par rapport à la vis (6) selon l'axe (X), pour déplacer le plan horizontal de stabilisation (3), - une voie secondaire comprenant une pièce secondaire (25, 28), et un boîtier (23, 26), la pièce secondaire (25, 28) étant montée dans le boîtier (23, 26) avec un jeu entre la pièce secondaire et le boîtier, dans lequel la voie secondaire comprend en outre un dispositif de rattrapage de jeu (27), configurée pour, en cas de rupture de la voie primaire provoquant un déplacement de la pièce secondaire (25, 28) par rapport au boîtier, annuler le jeu entre la pièce secondaire (25, 28) et le boîtier (23, 26) de manière à maintenir la pièce secondaire (25, 28) en contact avec le boîtier (23, 26).
Patent FR-3001495-A1 (FR)
Title: Structure d'agencement de capteur de gaz d'echappement pour motocyclette
Inventor: NAKAMURA KENICHIRO
IPC: B60K13/04
Filed: 2014-01-29
Abstract: L'invention porte sur un agencement de capteur de gaz d'échappement pour motocyclette comprenant un châssis ; un moteur (3) suspendu sur le châssis entre les roues (10, 13) ; et des tuyaux d'échappement (52L, R) qui s'étendent vers un côté arrière dans la longueur du véhicule depuis un côté avant du moteur dans la longueur du véhicule dans un état dans lequel les tuyaux s'étendent au-dessous du moteur, le châssis comprend une paire de parties inférieures (25L, R) qui s'étend vers un côté arrière du véhicule tout en s'étendant de part et d'autre d'une partie inférieure du moteur (3), et des capteurs de gaz d'échappement (6L, R) sont agencés sur des moitiés supérieures des tuyaux (52L, R) agencées entre le moteur et les parties inférieures, les capteurs (6L, R) étant pris en sandwich entre le moteur et les parties inférieures, comme observé depuis l'avant.
Patent FR-3018273-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'effluents aqueux par oxydation hydrothermale optimise
Inventor: SARRAIL GREGOIRE
IPC: C02F1/72
Filed: 2014-03-10
Abstract: La présente invention a trait à un procédé de traitement d'effluent aqueux par oxydation hydrothermale en conditions de démarrage sous-critiques ou supercritiques, comprenant des étapes de : - mettre en contact dans un réacteur (4) l'effluent à traiter avec un oxydant pour réaliser une oxydation hydrothermale de l'effluent dans le réacteur de manière à produire un effluent traité, et - injecter un liquide de refroidissement dans l'effluent traité collecté en sortie du réacteur (4), le liquide de refroidissement comprenant au moins 95%, de préférence au moins 99% en poids d'eau. La présente invention concerne également une installation adaptée pour la mise en œuvre du procédé de traitement d'effluents aqueux.
Patent FR-3019904-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de temps de parcours d'une onde et de mesure de distance.
Inventor: LETOILE YVES
IPC: G01S7/40
Filed: 2014-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure du temps de propagation d'une onde entre deux dispositifs (101, 200) comportant au moins les étapes suivantes : - génération et mémorisation dans le dispositif d'un train d'ondes de référence (TOR), - émission d'un premier train d'ondes, - réception dans ledit dispositif dudit premier train d'ondes après au moins un premier parcours donnant lieu au temps de propagation (TP1, TP2) à mesurer, - émission d'au moins un deuxième train d'ondes, - réception dans ledit dispositif dudit au moins un deuxième train d'ondes après un deuxième parcours comportant au moins un retard introduit par ledit ensemble formant parcours de substitution, - calcul du temps de propagation entre lesdits deux dispositifs par combinaison des retards des premier et deuxième trains d'onde par rapport à l'onde de référence.
Patent FR-3021391-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage a fenetre d'eclairage etendue et ensemble de tels modules d'eclairage alignes
Inventor: FOUROT JEROME
IPC: F21W111/00
Filed: 2014-05-20
Abstract: L'invention concerne un module d'éclairage comprenant un caisson (1) qui présente avec deux faces latérales (2,3), deux faces transversales (4,5), une face avant (6) et une face arrière (7) et qui renferme au moins une série de sources ponctuelles de lumière (13) situées le long d'une face latérale (2) du caisson ainsi que des moyens (15) de diffusion de la lumière issue des sources ponctuelles (13) vers une fenêtre d'éclairage (16) située en face avant du caisson et de forme générale rectangulaire, caractérisée en ce qu'il comprend au moins un guide de lumière latéral (20) qui ferme en partie au moins une face latérale (5) du caisson, qui forme un bord transversal de la fenêtre d'éclairage (16) et qui comprend, dans l'alignement de la fenêtre d'éclairage (16), une fenêtre avant (21) de passage de la lumière située en face avant du caisson et une fenêtre latérale (22) de passage de la lumière située en face latérale du caisson et adjacente à fenêtre avant (21). L'invention concerne aussi un ensemble formé de ces modules alignés et juxtaposés.
Patent FR-3024029-A1 (FR)
Title: Procede de conception assistee par ordinateur d'un implant sur mesure
Inventor: ALEPEE CHRISTOPHE
IPC: G06F19/00
Filed: 2014-07-24
Abstract: Procédé de conception assistée par ordinateur d'un implant (1) sur mesure pour une articulation (2) de deux os d'un patient, remarquable en ce qu'il comprend des étapes consistant à : - positionner un volume virtuel d'encombrement prothétique (4) dans un espace d'un modèle virtuel (3), et par rapport à un repère anatomique de référence de ladite articulation (2), de manière à définir deux zones d'intersection (5) entre ledit volume virtuel d'encombrement prothétique (4) et l'articulation (2) des deux os ; - détecter les contours desdites zones d'intersection (5) ; - concevoir l'implant (1) sur mesure à partir d'un implant standard, auquel on adapte les contours des surfaces d'appui (8a) dudit implant standard avec les contours préalablement détectés qui correspondent à des préparations osseuses pour une implantation de l'implant (1).
Patent FR-3024730-A1 (FR)
Title: Espaceurs moleculaires a base de spiroxazines chromogenes non-symetriques
Inventor: NANO ADELA
IPC: G01N33/48
Filed: 2014-08-06
Abstract: Composé chromogène non-symétrique répondant à la formule générale (I) suivante : dans laquelle ; R1 et R2 sont identiques ou différents et représentent un groupement alkyle, linéaire ou ramifié, de 1 à 12 atomes de carbone, ou représentent un groupe alcényle, alcynyle, aryle, alkylaryle, cycloalkyle, et R2 pouvant éventuellement former un seul groupement pour former un groupement carbocyclique ou hétérocyclique de 5 à 10 atomes ; - Y1 est un halogène choisi parmi -Cl, -Br ou -I; - Y2 est un halogène choisi parmi -Cl, -Br ou -I; étant entendu que Y1 ≠ Y2; et - X est un substituant donneur d'électrons choisi parmi les groupements de formules suivantes : -CH3 ou -HC=CH-R3 dans lesquels R3 représente un reste aromatique, éventuellement substitué et/ou polysubstitué, et comprenant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes choisis parmi N, S et/ou O; - Z est un hétéroatome choisi parmi N, S, O.
Patent FR-3025506-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un fluide.
Inventor: VUILLEMIN ELOI
IPC: F01N3/20
Filed: 2014-09-10
Abstract: Dispositif de distribution d'un fluide comportant d'une part un pistolet de distribution d'un fluide utilisé dans le processus de réduction catalytique sélective des gaz d'échappement émis par le moteur thermique d'un véhicule thermique, comportant au-delà d'une poignée de préhension raccordé, au travers d'un tuyau, à une pompe de distribution, un bec de distribution et d'autre part un réservoir pourvu d'une embouchure pour la réception dudit bec du pistolet, laquelle embouchure comporte un dispositif de sécurité de type détrompeur complémentaire caractérisé par le fait que sur tout ou partie de la longueur du bec et autour de ce dernier, s'étend un manchon détrompeur délimitant par rapport au bec un espace annulaire et que l'embouchure du réservoir comporte un embout détrompeur tubulaire de section interne au moins égale à la section du bec et de section externe au plus égale à la section interne dudit manchon s'étendant autour du bec.
Patent FR-3027139-A1 (FR)
Title: Installation pour l'identification de colis manutentionnes
Inventor: CHIROL LUC
IPC: G06Q10/00
Filed: 2014-10-13
Abstract: Installation (1) pour l'identification de colis (2) manutentionnés, comprenant un convoyeur (3) de colis (2) linéaire adapté pour convoyer des colis (2) en série. L'installation comprend une unité centrale (6) de contrôle/commande apte à déterminer instantanément la position spatiale de chaque colis (2) sur le convoyeur (3) et au moins un équipement électronique (8) portatif apte à détecter une information d'identification (7) apposée sur un colis (2) lorsqu'il est placé à proximité dudit colis (2) et à transmettre cette information (7) à l'unité centrale (6). L'unité centrale (6) est agencée pour relever une position spatiale instantanée dudit équipement portatif (8) en réponse à la réception de ladite information (7) provenant dudit équipement portatif (8), et à détecter une concordance entre ladite position spatiale instantanée de l'équipement portatif (8) et ladite position spatiale instantanée du colis (2) déterminée par l'unité centrale (6).
Patent FR-3029096-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de cuisson et/ou rechauffage
Inventor: DELRUE OLIVIER
IPC: F24F11/06
Filed: 2014-12-02
Abstract: Procédé de cuisson et/ou de réchauffage d'aliments contenus dans une cuve de cuisson d'un appareil de cuisson à flux d'air, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : - chauffer de manière continue une paroi externe de la cuve de cuisson avec un élément électrique de chauffe de la cuve, agencé en regard de la paroi externe, de sorte à créer un flux de chaleur à travers la cuve de cuisson pour chauffer et/ou cuire les aliments dans la cuve de cuisson, - refroidir l'élément électrique de chauffe de la cuve en créant de manière temporaire un flux d'air avec des moyens de ventilation.
Patent FR-3030248-A1 (FR)
Title: Association derive d'acide pyridine-dicarboxylique/agent anti-oxydant particulier
Inventor: MICHELET JEAN FRANCOIS
IPC: A61Q7/02
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique comprenant un ou plusieurs dérivés d'acide pyridine-dicarboxylique de formule générale (I) ou de l'un de ses sels : et un ou plusieurs agents antioxydants choisis parmi les hétérosides de flavone, les stilbènes polyhydroxylés, les dérivés d'acide pyrimidine-carboxylique et les esters d'acide ascorbique.
Patent FR-3039912-A1 (FR)
Title: Procede de personnalisation d'au moins un support a microcircuit sans contact
Inventor: BRICOUT FRANCK
IPC: G07F7/10
Filed: 2015-08-04
Abstract: Procédé de personnalisation d'un support à microcircuit sans contact personnalisable (4), comprenant les étapes suivantes : mise en place du support à microcircuit sans contact personnalisable (4) dans le coupleur sans contact (3) en mode silencieux, mise en place d'un support à microcircuit sans contact témoin (5) dans le coupleur sans contact (3) en mode parlant, pour chaque commande : envoi par l'unité de traitement (2) d'une commande (CMDi), réception par l'unité de traitement (2) d'une réponse (REPi) à ladite commande (CMDi), émise par le support à microcircuit sans contact témoin (5). Support à microcircuit sans contact témoin (5), configuré en mode parlant : apte à recevoir toute commande et à répondre à toute commande, configuré pour n'exécuter aucune commande reçue.