baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088609-A1 (FR)
Title: Element de piece de carrosserie comportant un film chauffant
Inventor: DUBOST ELISE
IPC: H05B3/06
Filed: 2018-11-16
Abstract: Elément pour pièce de carrosserie comprenant : - une ébauche en matière plastique comprenant au moins un orifice, - un film chauffant, disposé sur la première face de l'ébauche, et composé d'une feuille support sur laquelle est fixée au moins une piste chauffante formée d'au moins un fil conducteur de l'électricité raccordé à au moins un organe de connexion formé d'une plaque conductrice de l'électricité repliée sur elle-même de manière à enserrer la feuille support entre une première plaque et une deuxième plaque, d'un connecteur s'étendant depuis la deuxième plaque à travers l'orifice et d'une languette s'étendant depuis la première plaque et repliée sur cette dernière de sorte qu'une extrémité libre du fil conducteur de l'électricité est sertie entre la languette et la première plaque, - une couche de protection de matériau plastique surmoulée sur la première face de l'ébauche et recouvrant le film chauffant et l'orifice de l'ébauche.
Patent FR-3090356-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant au moins deux alcoxysilanes différents l’un de l’autre et au moins un polymère filmogène hydrophobe
Inventor: BOUREL SOPHIE
IPC: A61K8/92
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant au moins deux alcoxysilanes différents l’un de l’autre, au moins un polymère filmogène hydrophobe et au moins un solvant organique. La présente invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre ladite composition cosmétique. La présente invention concerne enfin l’utilisation de ladite composition cosmétique pour le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3090948-A1 (FR)
Title: Prixx
Inventor: ROBIN NICOLAS
IPC: G06Q30/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: Les atouts financiers du projet ? Combien y a-t-il d’enseignes marchandes en France ? 331 000 magasins selon l’INSEE. Combien de consommateurs attentifs aux prix ? Pas loin de 60 millions… Faîtes le compte ! Le potentiel commercial de cette application est immense... Points forts et avantages : ce dispositif innovant tranquilliserait les clients qui seraient toujours gagnants sans mettre en défaut l’enseigne. Et il serait une promesse de justesse de prix inédite à nos jours pour les enseignes marchandes. Des gains de temps en caisse, une intégration des données clients, par codes carte fidélité (couplage données : mine de renseignements, suivi consommation dans le respect des directives de la CNIL), et la modicité des coûts à engager (les étiquettes existent déjà, l’application hébergeant les photos reste à concevoir) rendent l’invention concevable.
Patent FR-3091184-A1 (FR)
Title: Plaque pour échantillons biologiques
Inventor: DUCOROY PATRICK
IPC: C12M1/00
Filed: 2018-12-28
Abstract: Plaque pour échantillons biologiques La présente description concerne une plaque (1) pour échantillons biologiques, comportant des puits (2) formés chacun d'une chambre principale (24) de réception d'un échantillon et d'une chambre secondaire (26) communiquant avec la chambre principale. Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3092956-A1 (FR)
Title: Procede de cambrage des broches electriques de composants
Inventor: DE MALLIARD HERVÉ
IPC: H05K13/04
Filed: 2019-02-14
Abstract: PROCEDE DE CAMBRAGE DES BROCHES ELECTRIQUES DE COMPOSANTS Procédé de cambrage des broches de contact électrique (8) d’un composant (6) fixées à un corps, disposées dans un plan principal, pour obtenir en partant de ce corps une base des broches (8) restant dans le plan principal, puis des cambrages des extrémités formés dans des plans transversaux, ce procédé comportant successivement une étape de positionnement d’une matrice inférieure (10) sous les broches (8), comprenant un appui inférieur ajusté sous la base des broches (8), et un profil inférieur adapté aux cambrages des extrémités à réaliser, puis la descente d’un serre-flanc (12) venant serrer la base des broches (8) au-dessus de l’appui inférieur, et enfin la descente d’une matrice supérieure (14) comprenant un profil supérieur venant sur le profil inférieur en serrant les extrémités des broches (8). Figure pour l’abrégé: Figure 1
Patent FR-3092917-A1 (FR)
Title: Clip lunettes
Inventor: EL HOUSNI MOHAMED
IPC: G02C13/00
Filed: 2019-02-15
Abstract: La présente invention concerne un support pour insérée une branche de lunette dans la gorge d’une chemise ou col d’un vêtement, pour éviter que celle-ci tombe et l’abimé. Elle aura aussi une utilisation universelle d’inséré tout type de branche de lunette. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093339-A1 (FR)
Title: Installation pour couvrir une surface à l’aide de lames orientables translatées à plat
IPC: E04F10/10
Filed: 2019-02-28
Abstract: Installation pour couvrir une surface à l’aide de lames orientables translatées à plat L’invention concerne une installation comportant :- une série de lames orientables (3) ;- un système d’orientation des lames (3) adapté pour assurer le pivotement des lames afin d’occuper une position de fermeture ou une position d’ouverture ;- un système de déplacement en translation des lames (3) entre une position rangée et une position déployée ;- et un dispositif de commande pilotant le système de déplacement et le système d’orientation pour d’une part, définir à partir de la position rangée des lames, une zone de transition (Ev) dans laquelle chacune des lames sortant de sa position rangée passe d’une position dressée d’ouverture à sa position de fermeture et inversement pour chacune des lames arrivant à sa position rangée, et pour d’autre part, assurer le déplacement en translation des lames en position de fermeture en dehors de la zone de transition (Ev). (Figure à publier : F ig. n ° 5C )
Patent FR-3095950-A1 (FR)
Title: Dispositif chauffant implantable
Inventor: MEHIER HENRI
IPC: A61M5/44
Filed: 2019-05-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif chauffant implantable comprenant : un canal principal (1) tubulaire en matériau électriquement conducteur, des premier et deuxième organes (2, 3) de conduction électrique, chaque organe (2, 3) comprenant : un corps (21, 31) électriquement conducteur incluant une extrémité proximale raccordée à un générateur de courant, et une tête (22, 32) électriquement conductrice à une extrémité distale du corps, la tête (22, 32) étant logée dans le canal principal (1), chaque tête (22, 32) étant en contact électrique avec une face interne du canal principal (1), remarquable en ce que le deuxième organe (3) est déplaçable en translation le long du canal principal (1) de sorte à faire varier la distance entre la tête (22) du premier organe de conduction (2) et la tête (32) du deuxième organe de conduction (3). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097373-A1 (FR)
Title: Ensemble à boîtier thermiquement controle, pour cellules électriques
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: H01M10/655
Filed: 2019-06-11
Abstract: Ensemble comprenant un boîtier (6) présentant des parois (11) et contenant des groupes de cellules électriques (7). Chaque paroi renferme au moins un espace dans lequel, à un moment, peut être présent un flux de fluide thermique (F2). Ledit espace, et donc la paroi (11) correspondante, présente une entrée et une sortie de flux de fluide. De façon étanche au flux de fluide, l’entrée et la sortie de flux de fluide communiquent avec, respectivement, une alimentation (25a) en flux de fluide thermique et une évacuation (25b) dudit flux de fluide, de façon que le flux de fluide puisse circuler dans ledit espace. Par la paroi qui l’entoure et lesdites communications étanches, ledit espace est isolé physiquement des cellules, de sorte que le flux de fluide (F2) qui y est présent et l’espace intérieur (9) du boîtier ne communiquent pas. La paroi (11) s’étend parallèlement à l’une au moins des faces latérales d’au moins une dit cellule (7). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3097523-A1 (FR)
Title: Auvent pare-brise solaire pour motocyclette ou bicyclette électrique.
Inventor: SIMERAY JANNICK JACQUES
IPC: B62J17/08
Filed: 2019-06-18
Abstract: Auvent pare-brise solaire amovible pour la recharge solaire de motocyclettes et bicyclettes électriques comportant un panneau solaire d’une surface d’au moins 0.3 m² et une surface transparente d’une surface d’au moins 0.3 m². Fig pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097434-A1 (FR)
Title: Compositions comprenant au moins un composé de la famille des N-acylamino-amides et au moins un alkylpolyglycoside
Inventor: JOUY CHANTAL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-06-19
Abstract: Composition comprenant au moins un composé de la famille des N-acylamino-amides et au moins un alkylpolyglycoside L’invention concerne une composition, notamment cosmétique, de préférence sous la forme d’émulsion huile-dans-eau, comprenant: - au moins un composé de la famille des N-acylamino-amides de formule (I) ;[Chem 10] - au moins un alkylpolyglycoside de formule (IV) suivante :R9(O)(G)x (IV)dans laquelle le radical R9 est un radical alkyle linéaire ou ramifié en C14-C24,G représente un sucre réduit comportant de 5 à 6 atomes de carbone, etx désigne une valeur allant de 1 à 10, de préférence de 1 à 4.Particulièrement ladite composition comprenant en outre au moins un composé choisi parmi les esters de sorbitan oxyéthylénés et les esters d’acide gras et de polyoxyalkylène glycol. Application au soin, maquillage et/ou nettoyage des matières kératiniques, notamment la peau]
Patent FR-3098623-A1 (FR)
Title: Système et procédé de génération de descripteurs d'une scène
Inventor: VERDANT ARNAUD
IPC: H04N5/335
Filed: 2019-07-09
Abstract: Système et procédé de génération de descripteurs d'une scène La présente description concerne un système de génération de descripteurs d'une scène, comprenant : un capteur d'images (100) comportant une pluralité de pixels (101), fournissant successivement S plans image binaires comportant chacun une unique valeur binaire par pixel ; et un circuit de traitement (200) configuré pour, pour chaque plan image binaire fourni par le capteur (100), mettre en oeuvre les étapes successives suivantes : calculer N convolutions du plan image binaire par respectivement N noyaux de convolution distincts, de façon à fournir N images convoluées ; générer au moins une méta-image à partir des N images convoluées fournies à l'étape a) ; et pour chacune des N images convoluées fournies à l'étape a), générer un descripteur binaire à partir de ladite image convoluée et de ladite au moins une méta-image. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099283-A1 (FR)
Title: Dispositif autocorrectif convenant à l’apprentissage d’une règle de grammaire d’une langue romane.
Inventor: DOMBREVAL MAUD
IPC: G09B1/18
Filed: 2019-07-24
Abstract: Dispositif autocorrectif convenant à l’apprentissage d’une règle de grammaire d’une langue romane. Dispositif autocorrectif (1) comportant un support 2 ; au moins deux objets à diamètre constant pouvant être mis en rotation (3a, 3b, 3c), l’un au moins des objets (3a) étant dit déterminant, l’autre au moins des objets (3b, 3c) étant dit déterminé, chacun des objets étant pourvu d’au moins un stimulus (4) associé à une position angulaire de l’objets ; un moyen d’entraînement (9) pour entraîner en rotation en rotation les objet et présentant un couple d’entraînement M des objets ; un moyen de blocage en rotation (6,7) en une position angulaire d’un objet déterminant, un moyen de sélection (8a, 8b ; 8c) d’une position angulaire d’un premier objet par rapport à un deuxième objet, le moyen de sélection appliquant un couple résistant Cr entre ledit premier objet et ledit deuxième objet, lesdits deux objets présentant une position accouplée dans laquelle le couple résistant est supérieur au couple d’entraînement M et une position désaccouplée dans laquelle le couple résistant est inférieur au couple d’entraînement M. Fig. 1
Patent FR-3102281-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’optimisation d’agencement d’un ensemble de pièces d’aéronef sur une plaque
Inventor: HUQUET LAURENT
IPC: G06Q10/04
Filed: 2019-10-21
Abstract: Procédé et Système d’optimisation d’agencement d’un ensemble de pièces d’aéronef sur une plaque. Le système (1) comporte un module de sélection (7) qui sélectionne, à partir d’un ensemble de données du matériau de l’ensemble de pièces et d’un ensemble de données géométriques associées à l’ensemble de pièces, des critères de regroupement de pièce comprenant au moins une valeur d’épaisseur optimisée de la plaque, un module d’optimisation (8) de l’agencement de l’ensemble de pièces sur une plaque en fonction des critères de regroupement de pièce, de critères de découpe et de critères d’optimisation et un module de transmission (9) générant et transmettant, à un système utilisateur (12), des données d’optimisation représentatives de l’optimisation de l’agencement de l’ensemble des pièces, le système (1) permettant de prendre en compte des paramètres liés aux dimensions de la plaque pour optimiser l’agencement de l’ensemble de pièces. Figure pour l'abrégé : Fig.1
Patent FR-3103197-A1 (FR)
Title: Determination par spectrometrie de masse de la sensibilite ou de la resistance de bacteries a un antibiotique
Inventor: CHARRIER JEAN-PHILIPPE
IPC: G01N33/68
Filed: 2019-11-15
Abstract: « DETERMINATION PAR SPECTROMETRIE DE MASSE DE LA SENSIBILITE OU DE LA RESISTANCE DE BACTERIES A UN ANTIBIOTIQUE » bioMérieux Procédé pour déterminer la sensibilité ou de la résistance d’au moins une bactérie identifiée à au moins un antibiotique, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : mise en contact d’un échantillon comprenant ladite bactérie avec ledit au moins un antibiotique, ledit antibiotique induisant la rupture de la paroi bactérienne et/ou de la membrane cytoplasmique et provoquant la libération des composés intracellulaires de ladite bactérie lorsque celle-ci est dite « sensible » audit au moins un antibiotique, incubation dudit échantillon avec ledit au moins un antibiotique, purification dudit échantillon par élimination des bactéries intacts et des débris cellulaires, analyse de l’échantillon purifié par spectrométrie de masse, détection de la présence ou de l’absence d’au moins un pic d’au moins une protéine caractéristique de ladite bactérie, et détermination de la sensibilité ou de la résistance de ladite population bactérienne au dit antibiotique.
Patent FR-3103724-A1 (FR)
Title: Outil de prehension electromagnetique polyvalent et deformable
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B25J15/06
Filed: 2019-11-28
Abstract: L’invention concerne un outil (10) de préhension polyvalent comprenant une tête (12) présentant au moins une membrane (14) déformable formant une enveloppe contenant un matériau granulaire, ledit matériau granulaire (16) comprenant ou étant un matériau granulaire ferromagnétique (16), l’outil (10) de préhension comprenant en outre une base (20) reliée à ladite tête (12) par les bords de sa membrane (14) ou d’au moins une de ses membranes (14), la base comprenant un électroaimant (24) apte à produire un champ magnétique lorsqu’il est alimenté en courant électrique ; l’outil (10) de préhension est remarquable en ce que la base comprend en outre un aimant permanent (22) et en ce que le champ magnétique produit par l’électroaimant (24) est de sens opposé à celui de l’aimant permanent. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104086-A1 (FR)
Title: Transport cryogénique de produits thermosensibles mettant en œuvre deux chambres de stockage
Inventor: YOUBI-IDRISSI MOHAMMED
IPC: F25D3/12
Filed: 2019-12-10
Abstract: L’invention propose un véhicule de transport de produits thermosensibles en conditions réfrigérées, de type dit « à injection indirecte », où le véhicule est muni : d’au moins une chambre (1, 2) de stockage des produits, d’un système d’échangeur thermique (3) dans lequel circule un fluide cryogénique ou dans lequel est chargé un fluide cryogénique, système d’échangeur comprenant un échangeur pour chaque chambre ; ainsi que le cas échéant d’un système de circulation d’air, par exemple de type ventilateurs, apte à mettre en contact l’air interne à la chambre avec les parois froides des échangeurs de l’ensemble, se caractérisant en ce que le véhicule comporte deux chambres (1, 2) de stockage des produits, aptes à stocker et transporter des produits à deux températures de consigne différentes, et en ce que le véhicule est muni d’un unique échangeur thermique, qui est un échangeur air/neige carbonique, échangeur positionné à l’intérieur ou à l’extérieur de la caisse du véhicule mais en tout état de cause positionné à l’intérieur de la caisse dans la chambre (1) située à l’avant du véhicule, ou bien à l’extérieur de la caisse dans la partie avant du véhicule, et en ce que le véhicule comporte des moyens de  déviation  de l’atmosphère froide produite par l’échangeur, permettant de produire à l’aide de cet unique échangeur deux températures différentes au sein des deux chambres de la caisse Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104855-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un ensemble électrique comprenant une machine électrique
Inventor: LE MAO LOÏC
IPC: H02P29/68
Filed: 2019-12-17
Abstract: Procédé (20) de commande d’un ensemble électrique (1) comprenant au moins une batterie d’accumulateurs électriques (2), un convertisseur élévateur de tension (3), au moins un onduleur (4) et au moins une machine électrique (5, 5’) ; comprenant une étape de détermination d’une valeur de commande de la tension de sortie dudit convertisseur élévateur de tension (3) en fonction des températures de l’onduleur et de la machine électrique acquises et d’estimation des pertes électriques. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106966-A1 (FR)
Title: Cartouche de filtration à ceinture de cyclones
Inventor: TOUVRON JOËL
IPC: A47L9/16
Filed: 2020-02-07
Abstract: Cartouche de filtration à ceinture de cyclones.     La présente invention concerne le domaine des aspirateurs à dépression centrifuge.     FIG 1 représente le dispositif composé d'un cylindre de dépression 1 ses ergots de maintien 2, la ceinture de tubes de centrifugation de flux 3, ses grilles d'entrée d'air 4, le bac des particules fines 5 en contact ouvert et étanche 6 avec le fond du bac à déchets.     FIG 1 représente également la cartouche au centre de son bac à déchets 17 avec l'entrée tangentielle 16 du flux du cyclone primaire, le disque 12 permettant le renvoi du flux primaire, ainsi que l'espace de séparation 14 permettant d'isoler sous le disque 12 les déchets les plus fins.     Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à préserver l'efficience du flux d'un aspirateur simple vortex en évitant le colmatage des filtres divers.     Figure pour l'abrégé : FIG.1
Patent FR-3107516-A1 (FR)
Title: Boîte de conservation sous vide et système de mise sous vide comprenant une telle boîte
Inventor: BOURREC JEAN-FRANÇOIS
IPC: B65D81/20
Filed: 2020-02-20
Abstract: Boîte de conservation sous vide et système de mise sous vide comprenant une telle boîte Cette boîte (40) de conservation sous vide comprend un récipient (60) et un couvercle (80) de fermeture du récipient. Le récipient comprend un corps (62) avec une paroi interne (64) et une paroi externe (66), la paroi interne délimitant un volume interne (V64) du récipient, le volume interne étant ouvert vers le haut lorsque le récipient est posé sur une surface (S) horizontale. Les parois interne (64) et externe (66) sont reliées entre elles au niveau d’un bord (68) et définissent entre elles une première cavité (V66), le bord présentant un contour fermé. Le couvercle (80) comprend un corps (82) avec un pourtour (84) présentant un contour fermé et destiné à venir en appui étanche contre le bord (68) du récipient (60) lorsque le couvercle est assemblé au récipient dans une configuration fermée de la boîte. La première cavité (V66) débouche vers le milieu extérieur par au moins une ouverture (70), chaque ouverture comprenant un premier clapet (72) anti-retour, qui autorise la circulation de gaz de la première cavité vers l’extérieur et interdit la circulation de gaz de l’extérieur vers la première cavité. La première cavité débouche vers le volume interne (V64) par au moins un passage (74). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109638-A1 (FR)
Title: Procede de compensation de temperature dans un dispositif de mesure de courant et dispositif de mesure de courant associe
Inventor: DECROUX PHILIPPE
IPC: G01R19/32
Filed: 2020-04-23
Abstract: PROCEDE DE COMPENSATION DE TEMPERATURE DANS UN DISPOSITIF DE MESURE DE COURANT ET DISPOSITIF DE MESURE DE COURANT ASSOCIE La présente invention a pour objet un procédé de compensation de température dans un dispositif de mesure de courant (1) comprenant : un composant de puissance (2) possédant une résistance interne Ron à l’état passant ; un étage amplificateur (20) dont l’entrée est reliée à l’une des bornes du composant de puissance (2) ; et un calculateur (5) couplé à un capteur de température (6) configuré pour mesurer la température du composant de puissance (2) et à une résistance variable numérique Rv d’un circuit de réglage de gain de l’étage amplificateur (20), le calculateur (5) étant configuré pour corriger la valeur de température mesurée en fonction de la tension de sortie Vs de l’étage amplificateur (20), suivant une première loi ou table incorporée dans le calculateur (5).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115856-A1 (FR)
Title: Fixation d’une lentille de module lumineux de vehicule
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: F21S41/29
Filed: 2020-10-29
Abstract: Module lumineux (1) pour véhicule automobile, ledit module lumineux (1) comprenant :  - une platine support (10) comportant au moins une face avant (101),  - une pluralité de diodes électroluminescentes (ou LEDs) (3) disposées sur la face avant (101) de ladite platine support (10),  - des dispositifs de fixations (211),  - un support lentille (20) comportant un corps principal (23) avec une lentille primaire (2) disposée en vis-à-vis des diodes électroluminescentes (3),  - la platine support (10) comportant des interfaces de fixations (11),  - le support lentille (20) comportant des moyens de fixations (21) coopérant avec les interfaces de fixations (11) de sorte à fixer le support lentille (20) à la platine support (10) par les dispositifs de fixations (211), caractérisé en ce que les interfaces de fixations (11) sont disposées sur la face avant (101) de la platine support (10) et les moyens de fixations (21) du support lentille (20) sont reliés au corps principal (23) par des moyens des liaisons déformables (22).      Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3118613-A1 (FR)
Title: Dispositifs de liaison d’une sangle de traction aux charnières des hayons des véhicules automobiles, fixes ou amovibles
Inventor: ROTIVEL ALAIN
IPC: B60R11/00
Filed: 2021-01-04
Abstract: Dispositifs de liaison aux charnières de hayon des véhicules automobiles pour les porte-vélos et autres porte-objets, comportant une sangle, solidarisée aux charnières du hayon par une platine de fixation, laquelle sangle vient franchir et contourner le bord du hayon, en s'appuyant sur un élément de solidification et de protection du bord supérieur du hayon, comportant à son extrémité un anneau, sur lequel peuvent venir s'accrocher les porte-vélos et autres porte-objets.  Figure pour l'abrégé : [Fig.4]