baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2999871-A1 (FR)
Title: Brush for removing e.g. dead hairs from hair coat of e.g. cat, has head fixed on end of handle and carrying comb, where head and handle are connected together via slide to allow assembling and disassembling of head by sliding movement
Inventor: ZAKARIA FAIQ
IPC: A01K13/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: The brush (100) has a head (300) fixed on an end of a handle (200) and carrying a comb (310). The head and the handle are connected together via a slide (110) to allow assembling and disassembling of the head by a sliding movement, where a direction of the slide is parallel to that of the comb. An end of the handle is provided with a base plate for reception of the head. The handle comprises a fixing plate, where the slide is arranged on the base plate and the fixing plate. The handle comprises two walls, where a passage is formed between the walls.
Patent FR-3004615-A1 (FR)
Title: Cage de detention et d'elevage de petits animaux.
Inventor: DARGERY DANIEL
IPC: A01K1/02
Filed: 2013-04-22
Abstract: La présente invention concerne une cage d'élevage de petits animaux dans des conditions d'hygiène optimum. L'invention se compose de plusieurs éléments, deux parties,(1-1) une inférieure et une supérieure s'encastrant les une dans les autres pour diminuer le volume au transport ainsi qu'au stockage ; pour le montage, la partie inférieure supporte la partie supérieure munie d'encoches pour former une cage bloquée et rigidifiée par deux caillebotis munis de "lèvres" ainsi que par un cadre métallique supportant les portes et rigidifiant le tout. La partie inférieure comprend une pente dirigeant les fumiers vers l'arrière muni d'un revoi ouvert. (2-b) Les deux parties formant la cage sont munies de gorges concaves et convexes pour rigidifier l'ensemble et pour limiter le glissement avant et arrière lorsque les cages sont superposées. (2-1) (3-2) L'ensemble est particulièrement destiné à l'élevage et à l'exposition des lapins de race mais elle peut également être utilisée pour la production de lapins de chair ainsi que par les cliniques vétérinaires.
Patent FR-3002651-A1 (FR)
Title: Procede d'asservissement du gain et du zero d'un dispositif de comptage de photons a pixels multiples, et systeme de mesure de lumiere mettant en œuvre ce procede
Inventor: FONTBONNE JEAN-MARC
IPC: G01J1/44
Filed: 2013-02-22
Abstract: Procédé d'asservissement du gain et du zéro d'un dispositif de comptage de photons à pixels multiples, et système de mesure de lumière mettant en œuvre ce procédé. Selon l'invention, qui trouve notamment des applications en physique des hautes énergies, on acquiert les signaux fournis par le dispositif (12) pendant des périodes prédéfinies, jusqu'à atteindre un temps total de mesure prédéfini, on forme un histogramme d'amplitudes à partir des signaux acquis, on détermine les positions de deux pics consécutifs, mesurables sur l'histogramme, on produit un signal d'erreur, égal à l'écart entre les deux pics et, au moyen de celui-ci, on régule la tension alimentant le dispositif, de manière à maintenir l'écart égal à une valeur de consigne prédéfinie.
Patent FR-3002779-A1 (FR)
Title: Door frame for fixing to partition in building site, has counter-casing including longer branch housed in longitudinal groove in play positions to accommodate thickness of partition, and shorter branch supported on rear face of partition
Inventor: OUELLET MARC
IPC: E06B1/04
Filed: 2013-03-01
Abstract: The door frame (1) has a casing (4) formed of one or more blades assembled and fixed to each other and resting on a thickness and a front face of a partition (2), where an L-shaped counter-casing (5) cooperates with the casing. The casing includes a main longitudinal groove (6). The counter-casing includes a longer branch (5a) housed in the main longitudinal groove in play positions to accommodate the thickness of the partition, and a shorter branch (5b) supported on a rear face of the partition.
Patent FR-3002866-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de desamiantage
Inventor: BONNEAU JEAN-PIERRE
IPC: B01D36/00
Filed: 2013-03-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de désamiantage de surfaces telles qu'un mur, un sol ou un plafond d'un bâtiment ou similaire remarquable en ce qu'il comprend au moins une tête d'hydrodécapage (1) alimentée par un groupe à haute pression (2) et connectée à une source d'aspiration (3) comprenant une source de dépression (4) connectée à une tête cyclonique (5) montée sur un contenant (6) dans lequel est recueillie l'eau chargée de particules d'amiante et de résidus du support, un premier système de filtration (7) constitué d'une presse filtreuse dont l'entrée est alimentée par l'eau chargée de particules d'amiante recueillie dans ledit contenant (6) et dont la sortie alimente une cuve tampon (8) dans laquelle l'eau issue de la première filtration comporte des particules inférieures ou égales à 5 µm, et un second système de filtration (9) constitué d'une pompe (10) munie d'au moins un filtre (11) dont l'entrée est alimentée par l'eau de la cuve tampon (8) de sorte que l'eau filtrée comporte des particules inférieures à 1 µm. Un autre objet de l'invention concerne un procédé de désamiantage de surfaces.
Patent FR-3003486-A1 (FR)
Title: Porte-plaquette pour machine-outil
Inventor: JAYR CYRIL
IPC: B23B27/16
Filed: 2013-03-25
Abstract: L'invention concerne un porte-plaquette pour outil de tournage de machine-outil comportant un corps de porte-plaquette (2) dont la tête (22) est destinée à recevoir une plaquette de coupe (3), caractérisé en ce qu'au moins deux cavités de mesure (4, 5) sont ménagées dans le corps de porte-plaquette (2) du côté de la tête (22), lesdites cavités de mesure (4, 5) étant agencées de façon symétrique par rapport à la fibre neutre (6) du corps de porte-plaquette (2) et centrées sur la fibre neutre (6), les cavités de mesure (4, 5) présentant respectivement un fond plat (41, 51) parallèle à la direction (Y) de la composante de l'effort tangentiel de coupe du porte-plaquette à mesurer, et parallèle à la direction longitudinale (X ; Z) du corps de porte-plaquette (2), le porte-plaquette comportant en outre au moins une première jauge de contrainte (71, 72, 73, 74) configurée pour mesurer la déformation du fond plat (41, 51) d'au moins une des deux cavités de mesure (4, 5).
Patent FR-2989624-A1 (FR)
Title: Poste de commande d'une machine d'impression
Inventor: NAGELE RUDOLF
IPC: B41F33/00
Filed: 2013-04-22
Abstract: Poste de commande d'une machine d'impression comportant un plateau (11) pour recevoir un exemplaire imprimé un élément d'affichage (13) étant coulissant le long du bord avant (14) du plateau (11). Un capteur est associé à l'élément d'affichage (13) ou à un module coulissant avec cet élément. Le capteur détecte la distance latérale de l'élément (13). Les données affichées et introduites par l'élément (13) sont adaptées automatiquement à la position relative détectée par le capteur (13) par rapport au plateau (11).
Patent FR-3007856-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'un signal provenant d'une thermopile et procede associe
Inventor: HOURNE XAVIER
IPC: G05F1/12
Filed: 2013-06-27
Abstract: L'invention propose un dispositif de traitement d'un signal (6), notamment un signal provenant d'une thermopile (4). Ce dispositif de traitement comprend des moyens d'amplification dudit signal, des moyens de filtrage (9) de type filtre passe haut (9) et une unité de commande et de gestion (7), et des moyens d'ajustement de la tension en aval des moyens de filtrage pour obtenir en sortie des moyens de filtrage une valeur comprise dans une gamme de tension de référence déterminée. L'invention concerne également un procédé de traitement d'un signal provenant d'une thermopile.
Patent FR-3008948-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alignement de l’axe longitudinal d’un vehicule automobile
Inventor: MARCEAU PHILIPPE
IPC: B65G47/24
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui permet d'aligner l'axe longitudinal d'un véhicule automobile sur un axe de centrage défini du dispositif. Le dispositif comprend des moyens à écartement symétrique qui permettent un alignement reproductible et précis.
Patent FR-3009404-A1 (FR)
Title: Procede de simulation de rayon de roulement de pneumatique de vehicule automobile
Inventor: BUISSON JEREMY
IPC: G06F17/50
Filed: 2013-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation de pneumatique de véhicule automobile, comportant une étape d'estimation de rayon effectif de roulement Rroul du pneumatique par une formule de la forme dans laquelle : et : Rroul3= (K31 + K32 * sign(δ* γ))* (1 - cos(|γ|))
Patent FR-2996402-A1 (FR)
Inventor: KOC ALI TAHA
IPC: H04W4/70
Filed: 2013-08-02
Abstract: L'invention concerne de manière générale un appareil et des procédés pour une signalisation améliorée d'informations d'assistance d'équipement utilisateur (UE) dans un réseau sans fil. Le dispositif d'UE peut comprendre un circuit de traitement configuré pour générer un message d'informations d'assistance comprenant un indicateur de préférence de puissance (PPI) et des informations d'état de mobilité (MSI), le PPI et les MSI étant associés à l'UE ; un module de génération de signal configuré pour générer un signal d'élément de commande (CE) de couche de commande d'accès au support (MAC), le signal CE MAC comprenant le message d'informations d'assistance ; et un circuit émetteur configuré pour transmettre le signal CE MAC à un nœud B évolué (eNB) d'un réseau sans fil associé à l'UE, le signal CE MAC étant transmis sur un canal partagé en liaison montante (UL-SCH). Le message d'informations d'assistance peut également être généré sous la forme d'un message de commande de ressources radio (RRC) et transmis sur un canal de commande dédié en liaison montante (UL-DCCH).
Patent FR-3010344-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’objets issus d’un moulage d’une matiere expansee dans un moule de fabrication
Inventor: DE DURAT HENRI
IPC: E06B9/17
Filed: 2013-09-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication de produits obtenus par injection d'une matière expansée, telle que des billes de polystyrène, dans un moule de fabrication suivie d'une injection de vapeur, ces opérations étant mises en oeuvre dans une unité de cuisson (Uc) comportant une entrée (02) et une sortie (O1) pour ledit moule de fabrication. Selon l'invention, le procédé consiste à utiliser un convoyeur principal (Cv5) desservi par au moins un poste (P1, P2) dédié à la préparation de moules de fabrication (Mf) de sorte à pouvoir transférer, à suivre, les moules préparés vers l'entrée (02) de l'unité de cuisson (Uc). On peut ainsi prévoir autant de postes de préparation pour saturer l'introduction des moules dans l'unité de cuisson qui peut alors être utilisée à son potentiel maximum, sans délai d'attente. Le changement de gammes de fabrication peut également être anticipé de la même manière.
Patent FR-3011426-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission d'au moins une partie d'un signal lors d'une session de visioconference
Inventor: NOISETTE YOANN
IPC: H04N7/14
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention vise un procédé de transmission d'au moins une partie d'un signal acquis par un premier terminal vers au moins un deuxième terminal, lors d'une session de visioconférence, ce signal comprenant un flux audio et un flux vidéo véhiculant des images acquises à l'aide d'au moins un capteur d'images vidéo, comprenant : - l'obtention (E20) d'un paramètre représentatif d'une qualité d'acquisition par le capteur des images vidéo véhiculées par le flux vidéo du signal ; - si ce paramètre est représentatif d'une qualité d'acquisition supérieure à un niveau de qualité prédéterminé (E30), la transmission (E40) vers ledit au moins un deuxième terminal du flux audio et du flux vidéo du signal ; - sinon : • la transmission (E50) vers ledit au moins un deuxième terminal du flux audio ; et • le blocage (E50) du flux vidéo de sorte que celui-ci n'est pas transmis vers ledit au moins un deuxième terminal.
Patent FR-3011225-A1 (FR)
Title: Plateforme navale munie d'au moins une coque equipee de propulseurs orientables
Inventor: KERKENI SOFIEN
IPC: B63H25/42
Filed: 2013-10-01
Abstract: Cette plateforme navale (1) du type comportant au moins une coque (2) équipée de propulseurs orientables (3, 4, 5, 6) répartis sur celle-ci et des moyens (7, 8, 9, 10, 11) de commande de l'orientation et de l'activation de ceux-ci, est caractérisée en ce que les moyens de commande comprennent des moyens (12) d'illustration d'au moins une partie de la surface de l'eau autour de la plateforme navale (13) à proximité de celle-ci, associés à des moyens de pilotage (14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21) du fonctionnement d'au moins une partie des propulseurs orientables (3, 4, 5, 6) pour engendrer et diriger un flux d'eau vers cette partie de la surface.
Patent FR-3014009-A1 (FR)
Title: Moule a secteurs pour pneumatique et procede de moulage associe
Inventor: MASSOPTIER DAVID MICHAEL
IPC: B29D30/06
Filed: 2013-12-04
Abstract: Le moule pour pneumatique comprend des première et deuxième coquilles 16, 18 destinées à assurer le moulage de flancs latéraux du pneumatique, et une pluralité de secteurs 20 répartis dans le sens circonférentiel et destinés à assurer le moulage de la bande de roulement dudit pneumatique. Les secteurs 20 sont mobiles radialement entre une position d'ouverture et une position de fermeture du moule. Le moule comprend en outre au moins un moyen d'espacement 30 interposé entre chaque secteur 20 et chaque coquille 16, 18 pour maintenir espacés dans le sens radial ledit secteur et les coquilles dans la position de fermeture du moule. Ledit moyen d'espacement est apte à limiter le transfert thermique entre les coquilles et les secteurs dans ladite position de fermeture.
Patent FR-3014863-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de traitement electrochimique in situ, pour le captage des polluants, la sedimentation et la depollution des sites marins contamines.
Inventor: BENAISSA BRAHIM
IPC: C02F11/00
Filed: 2013-12-13
Abstract: Procédé de captage et dépollution des polluants par la formation de ciment ou béton par électrolyse, la création d'un conglomérat rocheux, assemblage de sédiments liés entre eux par un dépôt calco-magnésien servant de liant. Ce procédé est ainsi applicable à la décontamination des ports, en permettant le captage des polluants et en les enfermant dans une matrice de sédiments
Patent FR-3015830-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interconnexion de reseaux de communication a securite controlee
Inventor: COURTEILLE JEAN-MARIE
IPC: H04W88/16
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'interconnexion d'au moins deux réseaux de communication de données, connectant un premier réseau qualifié de réseau de sécurité haute et au moins un second réseau qualifié de réseau basse, le dispositif comprenant - une voie monodirectionnelle dite voie descendante entre le réseau de sécurité haute et le réseau de sécurité basse ; - une voie monodirectionnelle dite voie ascendante entre le réseau de sécurité basse et le réseau de sécurité haute, la voie ascendante étant configurée pour, en fonction d'au moins un modèle de données prédéterminé à l'avance issu du réseau ou d'un canal de chargement dédié, émettre un signal de retour vers le réseau de sécurité haute dès lors qu'un flux de données ascendant issu du réseau de sécurité basse vers le réseau de sécurité haute comprend tout ou partie du modèle de données prédéterminé.
Patent FR-3023009-A1 (FR)
Title: Radar secondaire
Inventor: BILLAUD PHILIPPE
IPC: G08G5/00
Filed: 2014-06-26
Abstract: Le radar comporte : - une antenne secondaire (1) composée d'un ensemble de colonnes d'éléments rayonnants placées chacune dans un plan vertical, ladite antenne comportant un circuit de distribution hyperfréquence des colonnes pour former une vois somme (Σ) et une voie différence en azimut ; - des moyens de transmission (3, 6) et des moyens (2) de génération de signaux d'interrogation, lesdits signaux étant transmis via la dite antenne (1) vers une cible ; - des moyens de réception (4, 6) et des moyens de traitement (5) des signaux reçus via ladite antenne (1) en réponse auxdits signaux d'interrogation, lesdits moyens de traitement calculant la localisation en azimut de ladite cible à partir des signaux reçus par les voies somme et différence en azimut, une information d'altitude de ladite cible étant codée dans les signaux reçus ; - un circuit (31) de distribution hyperfréquence des lignes formées par les éléments rayonnant des différentes colonnes, lesdites lignes étant situées dans un plan horizontal afin de réaliser une voie différence en élévation, les moyens de traitement (5) calculant (4) l'altitude de ladite cible à partir des signaux reçus par ladite voie différence en élévation.
Patent FR-3025001-A1 (FR)
Title: Variante simplifiee de moteur thermique rotatif
Inventor: LUTRAT JACQUES HENRI GEORGES
IPC: F02B53/02
Filed: 2014-08-21
Abstract: Variante simplifiée de moteur thermique rotatif comportant deux éléments accouplés avec un seul axe principal commun. L'un de ces éléments constitue le moteur proprement dit alors que l'autre, de même conception, sert de compresseur d'air. Chacun de ces deux éléments présente un cylindre torique dans lequel se déplacent deux pistons minces en forme de simples palettes. Ces pistons solidaires et diamétralement opposés passent par des retraits suffisants aménagés dans deux tambours échancrés dont le rôle est de refermer l'espace torique après le passage des pistons qui expulsent devant eux les gaz brulés. Toutes les pièces mécaniques en mouvement tournent autour d'axes de position relative fixe.
Patent FR-3025597-A1 (FR)
Title: Arme a feu, notamment une carabine, comportant un dispositif formant une lunette de visee
Inventor: SALOMON EDOUARD
IPC: F41G11/00
Filed: 2014-09-10
Abstract: Dispositif formant lunette de visée pour une arme à feu, notamment pour une carabine, par exemple de chasse, comportant au moins un verre de lunette disposé sensiblement transversalement, notamment perpendiculairement à l'axe de visée ; des moyens de fixation pour sa fixation à l'arme à feu et des moyens (6) formant cache destinés à obturer le au moins un verre de lunette, par exemple pour le protéger des intempéries, notamment de la pluie, de la neige, de la buée et analogue, est caractérisé en ce que les moyens formant cache sont montés pivotant de manière à pouvoir passer entre deux positions.
Patent FR-3016941-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage a rondelle d'assistance jonc a pattes d'assistances etagees
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D13/58
Filed: 2014-01-30
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage (1) comportant un couvercle (2) ; un plateau de pression (5) ; un diaphragme (3) adapté à basculer entre une position embrayée et une position débrayée pour déplacer le plateau de pression (5) par rapport au couvercle (2), le diaphragme (3) pivotant autour d'une première (6) zone d'appui située entre le diaphragme (3) et le couvercle (2) ; une rondelle d'assistance (16) avec des pattes d'assistance (19) déformables élastiquement. La rondelle d'assistance (16) est en appui sur le couvercle (2) et présente une zone (22) en saillie formant la première zone d'appui (6) du diaphragme (3). Les sommets des pattes d'assistance sont répartis dans des plans décalés axialement dans le mécanisme d'embrayage (1).
Patent FR-3017995-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique a transistor hemt polarise en inverse
Inventor: ESCOFFIER RENE
IPC: H01L29/778
Filed: 2014-02-27
Abstract: Dispositif électronique (100) comportant au moins : - un premier transistor HEMT (106), - des moyens de polarisation (102, 103, 104) aptes à polariser au moins en inverse le premier transistor HEMT en appliquant une tension électrique VSD de valeur positive entre une source (108) du premier transistor HEMT et un drain (110) du premier transistor HEMT, et dans lequel le premier transistor HEMT est apte à être passant lorsqu'une valeur d'une tension électrique VGD entre une grille (112) du premier transistor HEMT et le drain du premier transistor HEMT est supérieure à une valeur d'une tension de seuil Vth du premier transistor HEMT.
Patent FR-3018842-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection, en particulier, pour des operations de coffrage
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: E04G21/32
Filed: 2014-03-24
Abstract: Un dispositif de protection (1), en particulier pour des opérations de coffrage, comportant au moins un organe d'attache (4) adapté pour être fixé à une paroi verticale (9) et au moins un garde-corps (3) relié audit organe d'attache (4) et configuré pour s'étendre devant une ouverture (91) formée dans ladite paroi verticale (9) de manière à former une protection limitant le risque de chute d'un opérateur à travers ladite ouverture (91).
Patent FR-3007492-A1 (FR)
Title: Soupape de regulation de pression comportant des elements de levier juxtaposes
Inventor: LIOKA KAZUTAKA
IPC: F16K31/10
Filed: 2014-06-19
Abstract: Soupape de régulation de pression (10) comportant le boîtier (20) avec un orifice d'entrée (16) et un orifice de sortie (18). Une première tige de soupape (12) guidée dans le boîtier (20), et un élément de soupape (46) ferme le siège de soupape (14). Un actionneur (25) déplace la première tige (12). Une seconde tige de soupape (12') est alignée axialement sur la première tige de soupape (12). Deux éléments de levier (60-62) juxtaposés entre la première et la seconde tige augmentant la force de l'actionneur (25) sur la seconde tige de soupape (12') et les transmettent à la première tige.
Patent FR-3024794-A1 (FR)
Title: Procede d'acquisition de signaux, tels que signaux representatifs de l'etat de contacts d'un vehicule automobile
Inventor: PRADELLES CHRISTOPHE
IPC: G07C5/00
Filed: 2014-08-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'acquisition de signaux, tels que signaux représentatifs de l'état de contacts (C1-Cn) d'un véhicule automobile, sur des ports de communication (P1-Pn) aptes à être configurés soit en mode entrée soit en mode sortie, d'une unité électronique (1), dite calculateur, du véhicule automobile, selon lequel on acquiert périodiquement les signaux par alternance d'intervalles de temps d'acquisition des dits signaux et d'intervalles de temps de veille Selon l'invention ce procédé consiste à configurer chaque port de communication (P1-Pn) en mode entrée lors des intervalles de temps d'acquisition, et en mode sortie de niveau 0 lors des intervalles de temps de veille.
Patent FR-3024865-A1 (FR)
Title: Procede de prehension d'une porte de vehicule automobile
Inventor: LEGRAND FRANCOIS-NOEL
IPC: B62D65/06
Filed: 2014-08-14
Abstract: Procédé de préhension d'une porte (1) de véhicule automobile au moyen d'un dispositif (2) de préhension, ce dispositif (2) comprenant : - un châssis (16) comprenant une poutre (17) ; - un patin (18) monté sur la poutre (17) et comprenant une face d'appui et un doigt de positionnement en saillie de la face d'appui ; un dispositif (21) de maintien ; le procédé comprenant les étapes suivantes : - le positionnement du doigt en regard d'une ouverture réalisée dans une bordure inférieure de la porte (1) ; - l'introduction du doigt au sein de l'ouverture jusqu'à ce que la face d'appui vienne en butée contre la bordure inférieure ; - le maintien de la porte (1), dans une portion supérieure de celle-ci, au moyen du dispositif (21) de maintien.
Patent FR-3026104-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de la l-hercynine pure
Inventor: ERDELMEIER IRENE
IPC: C07D233/64
Filed: 2014-09-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification de la L-Hercynine. Ce procédé de purification de la L-hercynine, à partir d'un mélange réactionnel résultant de la réaction de la L-histidine, dans des conditions de pH contrôlées, avec un agent de méthylation MeX dans un solvant polaire ou un mélange de solvants polaires, à température ambiante, est caractérisé en ce qu'il comprend au moins une étape de séparation des produits organiques des sels inorganiques formés au cours de la réaction par électrodialyse. Ce procédé permet de limiter les pertes en L-hercynine au cours de la purification.