baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2892334-B1 (FR)
Title: Tranchoir de forme compacte a usages multiples.
Inventor: RANIERI ERIC
IPC: B26B5/00
Filed: 2006-08-01
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention se rapporte à des tranchoirs à usages multiples équipés de lames polyvalentes trapézoïdales et pouvant, sélectivement, dégager ou protéger un tranchant de la lame. Par ailleurs, l’invention vise à fournir un tranchoir comprenant un manche et un porte-lame supporté par ledit manche de manière coulissante/télescopique afin d’accomplir, vis-à-vis dudit manche, un mouvement coulissant entre une position déployée et une position rétractée. Le porte-lame est profilé et conçu pour être rattaché à une lame polyvalente trapézoïdale ou d’un type autre. Ledit porte-lame est structuré et agencé pour s’étendre à l’avant du manche lorsqu’il occupe la position déployée. Le tranchoir peut présenter une lame polyvalente trapézoïdale montée sur le porte-lame. Ladite lame possède un tranchant allongé qui est protégé par le manche lorsque le porte-laine occupe la position rétractée. Le manche peut comporter une ouverture à travers laquelle le porte-lame s’étend lorsqu’il occupe la position déployée. Conformément à l’invention, aucune partie dudit porte-lame ne traverse ladite ouverture lorsque ledit porte-lame occupe la position rétractée.
Patent FR-2928946-B1 (FR)
Inventor: AGOSTINI LUIGI
IPC: B28B7/16
Filed: 2008-03-21
Granted: 2014-01-03
Abstract: The block (1) has a sequence of rows (R1-R15) of parallelepiped or cylindrical hollow cores (2) traversing with each other in a through-and-through manner, where the sequence is constituted of columns (C0-C24) of parallelepiped hollow cores. The hollow cores are arranged in staggered rows and aligned in each row between two tangents (T1, T2), where the tangents of the two contiguous rows are joined and pass through the hollow cores of the other row. An independent claim is also included for a matrix for molding a block comprising a lateral vertical wall of rectangular shape and arranged on a horizontal plane support during filling process.
Patent FR-2931786-B1 (FR)
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/16
Filed: 2008-05-28
Granted: 2010-05-14
Abstract: The device has a cross-piece (20) fixed to a front mudguard (3) and a dirt shield of a motor vehicle by an exterior leg (10), in a rear area of the dirt shield of the vehicle and a side of a passenger compartment of the vehicle in a manner to allow better impact resistance of the front mudguard and protect a door (4) of the vehicle. The exterior leg has a shape of rectangle with a central opening for passage of a fixing unit.
Patent FR-2961927-B1 (FR)
Title: Systeme de simulation temps reel de l'environnement d'un moteur d'aeronef
Inventor: EVRA YANNICK
IPC: B64D43/00
Filed: 2010-06-23
Granted: 2013-12-20
Abstract: Ce système (SYS1) comporte un calculateur numérique (FAD1) dont les entrées sont aiguillées par un module de sélection (MSEL1) embarqué dans le calculateur (FAD1) soit vers un capteur (CAP ) soit vers un bus numérique de substitution (BSU1) sur lequel peuvent transiter des données numériques (DSU ) de substitution générées par un simulateur temps réel (SIM).
Patent FR-3009579-B1 (FR)
Title: Carter de turbine en deux materiaux
Inventor: GARIN FABRICE MARCEL NOEL
IPC: F01D11/24
Filed: 2013-08-07
Granted: 2015-09-25
Abstract: L'invention propose un carter (30) de turbine (16) d'aéronef, destiné à porter un ensemble de secteurs d'anneau (28) qui délimite en partie un conduit de passage d'un flux de gaz au travers la turbine (16),         le carter (30) comportant des moyens de réglage dynamique de la position radiale des secteurs d'anneau (28) par l'injection contrôlée d'un flux d'air sur des portions (36) d'une paroi annulaire (34) du carter (30),         le carter (30) comportant une patte radiale amont (38) qui relie une extrémité amont de chaque secteur d'anneau (28), selon le sens d'écoulement du flux de gaz, au carter (30), et une patte radiale aval (40) qui relie une extrémité aval de chaque secteur d'anneau (28) au carter (30), les deux pattes radiales (38, 40) amont et aval étant réalisées d'une seule pièce avec le carter (30),         caractérisé en ce que chaque patte radiale (38, 40) est réalisée en deux parties (42, 44) de matériaux différents.
Patent FR-3022330-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour l'eclairage et/ou la signalisation d'un vehicule automobile
Inventor: CAPIZZANO BRUNO
IPC: F21V7/04
Filed: 2014-06-16
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un module lumineux de dispositif d'éclairage de véhicule automobile, du type comportant une surface optique (4) de déviation de rayons lumineux émis par une source de lumière (6), ladite surface optique consistant en une zone réfléchissante formée sur la surface interne (16) d'une paroi courbe (14) disposée en regard de la source de lumière. Selon l'invention, la paroi courbe porteuse de ladite surface optique est réalisée dans un matériau transparent.
Patent FR-3027032-B1 (FR)
Title: Microstructure d'un alliage pour tube de reformage
Inventor: DEL GALLO PASCAL
IPC: C21D1/00
Filed: 2014-10-08
Granted: 2021-06-18
Abstract: Microstructure d'un alliage pour tube pour reformeurs présentant une matrice austénitique caractérisée en ce que: i) des précipités primaires micrométriques sous la forme de carbures de type M23C6 avec M=Fe, Ni ou Cr et/ou de type M(C,N) avec M=Nb ou Ti se forment pendant la solidification de l'alliage ; ii) des précipités secondaires nanométriques sous la forme de carbures de type M23C6 avec M=Fe, Ni ou Cr et de type M(C,N) avec M=Nb ou Ti se forment pendant la mise en service du tube ; et iii) une quantité de précipités intermétalliques de type Ni16Si7Nb6 comprise entre 0,1 et 0,3 % se forme pendant l'utilisation du tube.
Patent FR-3019963-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a led pour alimentation alternative et son procede de fonctionnement
Inventor: NIEBERLEIN UWE
IPC: H05B37/02
Filed: 2015-04-14
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention a pour but de proposer un dispositif d'éclairage à LED (1) pour une alimentation en tension alternative (2), avec un dispositif redresseur (5), avec au moins une unité d'éclairage à LED (7), laquelle unité d'éclairage à LED (7) présente une pluralité de LED et un agencement de couplage (9), lequel agencement de couplage (9) est conçu pour coupler les LED dans différents états de couplage avec un dispositif consommateur de courant (6) et avec un dispositif de commande (8) pour commander l'unité (7) et le dispositif (6) dans un fonctionnement normal, et avec un module accumulateur d'énergie (13), fournissant une tension d'accumulateur et étant conçu pour alimenter ladite unité (7), et le dispositif de commande (8) étant conçu pour, dans un fonctionnement sur accumulateur, commander l'unité (7) et le dispositif (6) pour que la tension et le courant de l'unité (7) soit adaptés à une valeur momentanée de la tension d'accumulateur du module accumulateur d'énergie (13).
Patent FR-3038959-B1 (FR)
Title: Element de vanne
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F16K1/32
Filed: 2015-07-17
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un support (36) d'un volet (12) d'ouverture et de fermeture d'un passage d'un conduit comprenant : - deux branches (161) sensiblement parallèles l'une à l'autre dont des premières portions d'extrémité (18) sont reliées au niveau d'un premier bord (22) par une base s'étendant dans une direction sensiblement transversale aux branches, - une découpe (32) formée le long des branches (161) entre les premières portions d'extrémités (18) des branches et des secondes portions d'extrémité (20) opposées aux premières portions extrémités (18) et débouchant au niveau dudit premier bord (22) de chaque branche, dans lequel - chaque branche (161) est reliée à une oreille (38) s'étendant latéralement par rapport à la branche (161) depuis un second bord (26) opposé au premier bord (22) et positionné le long des premier (22) et second bords (26) des branches en regard de la découpe (32) de chaque branche (161).
Patent FR-3043452-B1 (FR)
Title: Procede de liquefaction de gaz naturel a l'aide d'un circuit de refrigeration en cycle ferme
Inventor: CHAMBRON NICOLAS
IPC: F25J1/02
Filed: 2015-11-10
Granted: 2019-12-20
Abstract: Procédé de liquéfaction de gaz naturel à partir d'un courant d'alimentation comprenant au moins les étapes suivantes :         Etape a) : passage du gaz d'alimentation contre un courant réfrigérant mixte à travers un échangeur de chaleur ;         Etape b) : extraction d'un courant réfrigérant mixte de l'échangeur de chaleur à partir d'une sortie où la température dans l'échangeur de chaleur est la plus élevée;         Etape c) : introduction du réfrigérant mixte issu de l'étape b) dans un moyen séparateur de phases afin de produire un courant réfrigérant gazeux et x courants réfrigérants liquides;         Etape d) : passage de chacun des x courants réfrigérants liquides issus de l'étape c) dans l'échangeur de chaleur à partir d'une entrée différente pour chaque courant liquide, chacun desdits courants liquides étant soutiré à une sortie différente, dite intermédiaire, de l'échangeur;         Etape e) : passage du courant réfrigérant gazeux issu de l'étape c) dans l'échangeur de chaleur à partir d'une entrée et jusqu'à une sortie à une température T3 dont le niveau est le plus bas des niveaux de température dudit échangeur de chaleur afin de produire un courant liquéfié.
Patent FR-3058054-B1 (FR)
Title: Procede de deformation permanente des cheveux mettant en oeuvre une diamine et un hydroxyde alcalin ou alcalino-terreux
Inventor: SOW FATOUMATA
IPC: A61K8/41
Filed: 2016-11-02
Granted: 2019-09-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de déformation permanente des fibres kératiniques en particulier des cheveux qui comprend l'application sur les fibres : i) d'une ou plusieurs diamine(s), et ii) d'un ou plusieurs hydroxyde(s) alcalin(s) ou alcalinoterreux, la ou lesdites diamine(s) et le ou lesdits hydroxyde(s) alcalin(s) ou alcalino-terreux étant appliqués au sein d'une seule et même composition, ou dans des compositions séparées, étant entendu que la ou les composition(s) contenant la ou lesdites diamine(s) ne comprend (comprennent) pas d'acide maléique ni de sels de l'acide maléique. La présente invention concerne également des kits appropriés pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-3059708-B1 (FR)
Title: Carter d'huile d'un moteur de vehicule
Inventor: VINCENT FRANCK
IPC: F01M11/00
Filed: 2016-12-05
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention se rapporte à un carter d'huile (1) d'un moteur de véhicule comprenant une plaque anti-émulsion (4). La principale caractéristique d'un carter d'huile selon l'invention est que la plaque anti-émulsion (4) comprend une porte (5) réalisée dans un matériau souple et dotée d'un orifice (9), ledit orifice (9) étant délimité par au moins deux ventaux (6) de ladite porte (5), aptes à s'écarter l'un de l'autre pour agrandir l'orifice (9).
Patent FR-3061960-B1 (FR)
Title: Systeme d'analyses biologiques a traitement de portoirs specifiques
Inventor: BEAUDUCEL FLORENT
IPC: G01N35/02
Filed: 2017-01-19
Granted: 2019-05-31
Abstract: Un système d'analyses biologiques comprend au moins une entrée et une sortie, au moins deux dispositifs d'analyses biologiques (4, 6, 8) reliés entre eux par un convoyeur (10) définissant un circuit fermé, chaque dispositif d'analyses biologiques (4, 6, 8) comprenant une région d'échange de portoirs (20) de tubes (22) avec le convoyeur (10). Le convoyeur (10) et l'au moins une entrée du système d'analyses biologiques comprennent un lecteur d'identifiant de portoir (20) de tubes (22) agencé pour communiquer un identifiant lu à un contrôleur (12) du système d'analyses biologiques, lequel contrôleur (12) est agencé pour appliquer un traitement spécifique à un portoir (20) de tubes (22) identifié par le lecteur du convoyeur (10) et dont l'identifiant n'a pas été lu précédemment par le lecteur de l'au moins une entrée du système d'analyses biologiques.
Patent FR-3063182-B1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement thermique d'un vehicule automobile mettant en oeuvre un dispositif de gestion thermique d'un pack-batterie
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: H01M10/625
Filed: 2017-02-23
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un système de conditionnement thermique d'un véhicule automobile comprenant : - un premier circuit de climatisation dans lequel circule un fluide réfrigérant, - un deuxième circuit de régulation thermique d'au moins un élément de stockage d'énergie électrique (150), comprenant un dispositif de gestion thermique (100) disposé en contact thermique avec ledit au moins un élément de stockage d'énergie électrique (150), ledit dispositif de gestion thermique (100) comprenant au moins un canal de circulation d'un fluide caloporteur apte à échanger thermiquement avec ledit au moins un élément de stockage d'énergie électrique (150) et dont les extrémités pénètrent dans un collecteur d'admission (120) du fluide caloporteur et un collecteur d'évacuation (140) du fluide caloporteur respectivement, le deuxième circuit de régulation thermique étant en relation avec le premier circuit de climatisation de façon à permettre un échange thermique entre le fluide caloporteur et le fluide réfrigérant, par exemple destiné au refroidissement dudit au moins un élément de stockage d'énergie électrique (150). Selon l'invention, le collecteur d'admission (120) de fluide caloporteur du dispositif de gestion thermique (100) comprend un premier conduit (130) de passage du fluide réfrigérant du premier circuit de climatisation.
Patent FR-3048844-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif a electret
Inventor: HIRTH ERHARD
IPC: H04R31/00
Filed: 2017-03-08
Granted: 2019-07-12
Abstract: Procédé de réalisation d'un dispositif à électret comportant une plaque de support (150) et au moins une structure à électret (120) imprimée sur la plaque de support (150). Le procédé consiste à a. dissoudre un polymère fluoré amorphe dans un solvant pour générer une solution de polymère fluoré, b. imprimer la solution de polymère fluoré sur une plaque de support (150), c. éliminer le solvant contenu dans la solution de polymère fluoré imprimée, d. charger électro-statiquement le polymère fluoré amorphe imprimé pour générer une structure à électret (120). Dans l'étape e. on effectue un post-traitement thermique du dispositif à électret et on le chauffe pendant une durée définie à une température donnée, supérieure à la température maximale d'utilisation du dispositif à électret.
Patent FR-3073262-B1 (FR)
Title: Ensemble d’ancrage pour arbre
Inventor: COGREL VINCENT
IPC: F16B35/04
Filed: 2017-11-06
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'ancrage pour arbre comprenant une tige (20) s'étendant d'une première extrémité à une deuxième extrémité, ladite première extrémité étant prévue pour être fixée dans l'arbre. La tige (20) comporte : ▪ une première partie filetée (201) dans un sens, ladite première partie filetée (201) étant proximale à la première extrémité, et ▪ une deuxième partie filetée, ladite deuxième partie filetée étant proximale à la première partie filetée (201), la première partie filetée (201) et la deuxième partie filetée sont contenues dans une moitié de la tige (20). L'ensemble comporte une rondelle (21) de forme cylindrique circulaire comprenant un trou traversant, ladite rondelle (21) étant positionnée sur la deuxième partie filetée.
Patent FR-3075458-B1 (FR)
Title: Appareil electrique destine a etablir ou interrompre le courant dans un circuit electrique
Inventor: BURNOT CLAUDE
IPC: H01H50/00
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention concerne un appareil électrique destiné à établir ou interrompre le courant dans un circuit électrique, ledit appareil comportant au moins deux paires de contacts fixes (19 à 24), chaque paire comportant deux contacts fixes reliés électriquement respectivement à une borne amont (11 à 14) et à une borne aval (15 à 18) de l'appareil, et associée à cette paire de contacts fixes, un pont de deux contacts mobiles (25 à 27) apte à être déplacé entre une première position dans laquelle il relie électriquement ces deux contacts fixes, et une seconde position dans laquelle la circulation du courant entre ces deux contacts fixes est interrompue, l'une des paires de contacts fixes et son pont de contacts mobiles associé étant sur une ligne véhiculant une phase (8,9,10), l'autre ou une autre des paires de contacts fixes et son pont de contacts mobiles associé étant sur une ligne (7) véhiculant le neutre. Cet appareil est caractérisé en ce que la liaison électrique entre les deux bornes (11,15) situées sur la ligne de neutre (7) est une liaison permanente.
Patent FR-3078046-B1 (FR)
Title: Installation de transport par cable aerien
Inventor: LAMBERT ELIOT
IPC: B61B12/02
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention porte sur une installation de transport par câble aérien, comprenant une gare (1) de départ et une gare (1) d'arrivée reliées par des câbles définissant deux voies de circulation (3) chacune étant constituée de deux câbles porteurs (2a) fixes et parallèles l'un à l'autre et d'un câble tracteur (2b) à défilement s'étendant entre les deux câbles porteurs. L'installation comprend également un chariot (7) ayant deux éléments roulants (8) conçus pour coopérer chacun avec l'un desdits câbles porteurs et des moyens d'accrochage (9) conçus pour être accouplés audit câble tracteur d'une voie de circulation, ledit chariot comprenant également deux montants latéraux (10) conçus pour coopérer avec lesdits éléments roulants, un montant central (11) conçu pour coopérer avec lesdits moyens d'accrochage, et une traverse (12) reliant lesdits montants latéraux et central entre eux. L'installation comprend également un véhicule (4) suspendu au chariot pour être déplacé le long des voies de circulation.
Patent FR-3078926-B1 (FR)
Title: Vehicule de transport de voyageurs comportant un organe de guidage pour la fixation de sieges
Inventor: PETAIN JEAN-PIERRE
IPC: B61D33/00
Filed: 2018-03-19
Granted: 2020-03-20
Abstract: Un véhicule de transport de voyageurs comportant un châssis structural (1) s'étendant axialement selon un axe, une pluralité de sièges (S) et une pluralité d'organes de support de siège (2), chaque organe de support de siège (2) étant solidaire du châssis structural (1), le véhicule comportant en outre au moins un organe de guidage (3) sur lequel est solidarisé directement au moins un siège (S) et sur lequel est solidarisé directement au moins un organe de support de siège (2), l'organe de guidage (3) comportant une glissière (31), s'étendant longitudinalement selon l'axe du châssis structural (1) de manière à définir une pluralité de positions longitudinales de fixation de sièges (S).
Patent FR-3080707-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de dechets bitumines radioactifs
Inventor: ROTTNER BERNARD
IPC: G21F9/30
Filed: 2018-04-25
Granted: 2020-05-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de déchets bituminés radioactifs, notamment de boues radioactives enrobées dans du bitume (ci-après désignés déchets bituminés radioactifs) qui sont conditionnés en conteneurs par exemple en fûts métalliques, ledit procédé comportant au moins une étape de broyage cryogénique des déchets en conteneurs, par exemple en fûts, les étapes successives d'incinération et puis de fusion du broyât résultant et une étape de formation d'une masse solide à partir du bain en fusion de déchets dans laquelle les radioéléments sont incorporés et stabilisés.
Patent FR-3085950-B1 (FR)
Title: Materiau lithie
Inventor: CELASUN YAGMUR
IPC: H01M10/052
Filed: 2018-09-19
Granted: 2020-09-25
Abstract: Matériau de formule LiaTib(AxS3-x)c dans lequel A est un élément métalloïde choisi parmi le sélénium, le tellure et leurs mélanges, et les coefficients stoechiométriques a, b, c et x sont tels que ○ 0 < x < 2,2 ; ○ 0,4 < a < 4,5 ; ○ 0,9 < b < 1,1 ; et ○ 0,9 < c < 1,1.
Patent FR-3089287-B1 (FR)
Title: Système AHRS hybridé comportant un dispositif de mesure de l’intégrité de l’attitude calculée
Inventor: DE GRANCEY FLORENCE
IPC: G01S19/20
Filed: 2018-12-04
Granted: 2020-10-30
Abstract: Le domaine de l’invention est celui des systèmes hybridés de mesure d’attitude d’un porteur, ledit système comportant :     - un système (10) de positionnement par satellites ;     - une unité de mesure (20) comportant au moins un gyromètre ;     - une électronique (30) de calcul des informations d’attitude du porteur à partir des informations issues du système de positionnement par satellites et de l’unité de mesure.     Le système hybridé selon l’invention comprend une électronique de calcul comportant un moyen de calcul d’un rayon angulaire de protection, c’est-à-dire un rayon angulaire tel que le risque que l’erreur entre l’attitude calculée et l’attitude vraie du porteur ne soit pas comprise à l’intérieur de ce rayon est inférieur à une probabilité donnée, ledit rayon étant égal à la somme de deux contributions, la première contribution étant égale aux erreurs de positionnement liées à l’unité de mesure, la seconde contribution étant égale aux erreurs de positionnement liées au système de positionnement par satellite.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090431-B1 (FR)
Title: Dispositif de moulage par injection et procédé pour la fabrication de pièces en verres métalliques
Inventor: CERUTTI XAVIER
IPC: C22C45/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2023-02-10
Abstract: Dispositif et procédé de moulage par injection d’un alliage métallique, destiné à la fabrication d’au moins une pièce en un alliage métallique amorphe ou verre métallique, dans lesquels :  un moule d’injection (2) délimite une cavité qui présente une face de réception (4) et une face frontale de moulage (5) en regard de la face de réception,  au moins un insert sacrificiel de conformation (7) est placé dans ladite cavité et présente une face arrière (8) dont au moins une zone d’appui est adjacente à au moins une zone d’appui de ladite face de réception de la cavité et une face avant (9) située en regard de ladite face de moulage du moule et pourvue d’une forme en creux, et un piston d’injection (11) est mobile dans une chambre du moule (12) et communique avec l’empreinte de moulage.  Figure de l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3094999-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement motorisé, fenêtre coulissante pour un bâtiment et installation domotique associées
Inventor: CRON JULIEN
IPC: E05F15/643
Filed: 2019-04-10
Granted: 2021-06-25
Abstract: Dispositif d’entraînement motorisé, fenêtre coulissante pour un bâtiment et installation domotique associées Un dispositif d’entraînement motorisé comprend un actionneur électromécanique, un élément flexible (9) et une navette (45). La navette (45) est fixée sur l’élément flexible (9). La navette (45) comprend une première pièce (57), comprenant un élément en saillie (59), et une deuxième pièce (58), comprenant un logement (60). L’élément en saillie (59) est inséré dans le logement (60), dans une configuration assemblée de la navette (45). En outre, l’élément flexible (9) est immobilisé entre l’élément en saillie (59) et le logement (60), suite à l’insertion de l’élément en saillie (59) de la première pièce (57) dans le logement (60) de la deuxième pièce (58). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3096220-B1 (FR)
Title: Ressort pour élément chauffant et dispositif de chauffage intégrant un tel ressort
Inventor: RIBEIRO CARNEIRO DE ARAUJO ANTONIO
IPC: H05B3/78
Filed: 2019-05-13
Granted: 2023-03-24
Abstract: Ressort (16) pour élément chauffant réalisé à partir d’une tôle comportant une zone plane de laquelle font saillie deux languettes (30). Chaque languette (30) est obtenue par découpe de la tôle et pliage autour d’une ligne de pliage (32) se trouvant dans la zone plane. Pour chaque languette (30) l’angle de pliage est un angle aigu. Les lignes de pliage des deux languettes sont sensiblement parallèles et les languettes (30) sont disposées dos-à-dos de manière à former entre elles un V.   Figure de l’abrégé : Figure 3