baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3007517-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de l'epaisseur d'une couche de gomme d'un pneumatique
Inventor: LEDOUX THOMAS
IPC: G01B7/06
Filed: 2013-06-20
Abstract: Système de mesure de l'épaisseur d'une couche de matériau caoutchouteux d'un pneumatique, ladite couche comportant une face liée à une armature adjacente métallique et une face libre en contact avec l'air, le système comprenant un capteur capable de mesurer la distance d entre la face liée et la face libre de la couche de matériau caoutchouteux, tel que le capteur comporte une source de champ magnétique statique et un élément sensible dont le signal de sortie est fonction du niveau du champ magnétique local, disposé de telle sorte que l'intensité du champ magnétique mesuré par l'élément sensible varie lorsque la distance d diminue.
Patent FR-3010158-A1 (FR)
Title: Ecrou freine embouti et procede de fabrication afferent
Inventor: LACOUR DENIS
IPC: F16B39/282
Filed: 2013-09-04
Abstract: Ecrou freiné embouti et procédé de fabrication afférent. L'invention concerne un écrou (1) pourvu d'un taraudage (2) et d'un moyen de freinage pour assurer son freinage en position vissée sur le filetage (9) d'une pièce (10) caractérisé en ce que le moyen de freinage est formé par au moins une zone emboutie du taraudage (2) au sein de laquelle le taraudage (2) est localement déformé et apte à être déformé par le filetage (9) de la pièce (10) lors du vissage. Ecrou freiné pour assemblage vis-écrou.
Patent FR-3011564-A1 (FR)
Title: Poutre multielements pour construction de charpente
Inventor: CICCARELLI GIANFRANCO
IPC: E04C3/29
Filed: 2013-10-04
Abstract: Cette poutre est composée d'éléments identiques emboitables sur chantier. L'invention à pour objet de fournir une poutre composée d'éléments longiformes facilement transportables par des moyens de transport courants, ne nécessitant aucun moyen complémentaire pour assurer la liaison de ses composants. Selon l'invention elle est composée de plusieurs éléments longiformes A1 et A2, juxtaposées et assemblées à joint croisé 8. Chaque élément A1 et A2, a une longueur comprise entre 4 et 6 mètres, est réalisée par moulage de matière plastique, présente une section transversale en U et comporte en saillie du dos de son âme 2 des tenons 4 de forme trapézoïdale, espacés par des mortaises trapézoïdales 5, inverses et de dimensions complémentaires. Dans une réalisation, les tenons 4 et mortaises 5 ont des pentes en cônes morse assurant leur autocoincement.
Patent FR-3014209-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extension de pupille de sortie et viseur tete haute comportant ce dispositif
Inventor: ROSSINI UMBERTO
IPC: G02B27/18
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique (211, 231) comportant une lame transparente (213, 233) dont une première face est réfléchissante, et dont une deuxième face opposée à la première face est revêtue d'une couche (217, 237) partiellement réfléchissante et partiellement transmissive.
Patent FR-3014465-A1 (FR)
Title: Protection des facades
Inventor: PERONNET FRANCOIS
IPC: E04G21/28
Filed: 2013-12-06
Abstract: La présente invention concerne un système de protection (1) de façade comprenant une structure mobile de protection (7) et un élément de support (5), aptes à coopérer et caractérisés en ce qu'ils sont aptes à occuper une position relative d'enclenchement permettant leur solidarisation et leur désolidarisation, et une position relative de protection dans laquelle la structure mobile de protection (7) est apte à protéger la façade, en ce que la structure mobile de protection (7) et l'élément de support (5) comprennent chacun un élément guidage en rotation, aptes à coopérer entre la position relative d'enclenchement et la position relative de protection, et en ce que la structure mobile de protection (7) et l'élément de support (5) comprennent au moins un élément de maintien de l'un par rapport à l'autre sur au moins une partie d'une course de déplacement entre la position relative d'enclenchement et la position relative de protection.
Patent FR-3014595-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation electrique
Inventor: LARCHER PATRICK
IPC: H01H50/64
Filed: 2013-12-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de commutation électrique comportant un module (12) de commutation électrique de puissance, ledit module (12) de commutation électrique de puissance comportant un bloc de trois bornes d'entrée (18A, 18B, 18C) et trois bornes de sortie (20A, 20B, 20C), chaque borne d'entrée ou de sortie étant connectée à un contact fixe d'un interrupteur électrique comprenant en outre un contact mobile, apte à commuter entre une position ouverte et une position fermée selon un positionnement du contact mobile par rapport au contact fixe, un dit contact mobile étant apte à être déplacé par un dispositif d'entraînement électromagnétique, et un module (14) de commande, comportant un ensemble de bornes de commande formé d'au moins une borne d'entrée de commande (22A) et au moins une borne de sortie de commande (24A, 24B), le module (14) de commande comprenant ledit dispositif d'entraînement électromagnétique apte à être alimenté par lesdites bornes de commande pour commander une position d'un desdits contacts mobiles. Ce dispositif comporte en outre un module (16) de contrôle comprenant une borne de contact auxiliaire d'entrée (26A) et deux bornes de contact auxiliaire de sortie (28A, 28B), ladite borne de contact auxiliaire d'entrée (26A) étant commune aux deux bornes de contact auxiliaire de sortie(28A, 28B), ledit module (12) de puissance étant démontable séparément des modules de commande (14) et de contrôle (16).
Patent FR-3014784-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'une plaquette decorative sur un siege de vehicule
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N2/64
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de montage d'une plaquette rigide (9) sur un siège (1) de véhicule doté d'un dossier (2) comprenant une armature et un coussin soutenu par ladite armature, ledit coussin présentant une paroi avant (21) destinée à venir au contact d'un occupant et une paroi arrière. La principale caractéristique d'un dispositif de montage selon l'invention, est que la plaquette (9) est fixée à un support (14) solidaire de la paroi arrière du coussin, au moyen d'un système d'attache (13,16) rapide et réversible, la plaquette (9) se retrouvant en continuité visuelle de la paroi avant (21) dudit coussin.
Patent FR-3016105-A1 (FR)
Title: Systeme d’optimisation d’ecoute musicale
Inventor: AMADU FREDERIC
IPC: H04N21/20
Filed: 2013-12-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un système d'optimisation d'écoute musicale (10) comprenant un serveur multimédia (11) commandé par un utilisateur, ledit serveur multimédia (11) comportant des moyens de transmission (12) d'un flux audio (14) sur différents appareils connectés (15-19) munis de moyens d'émission acoustique (21-25), des moyens de sélection (27) d'au moins un appareil connecté (15-19) à destination duquel ledit flux audio (14) est transmis, une table prédéterminée de caractéristiques reliant lesdits différents appareils connectés (15-19) avec une mesure de leurs capacités de restitution acoustique, une table prédéterminée d'utilisateur reliant au moins un utilisateur avec ses capacités d'audition, et des moyens d'adaptation (50) dudit flux audio (14) en fonction de la mesure des capacités de restitution acoustique de l'appareil connecté (15-19) à destination duquel ledit flux audio (14) est transmis et en fonction des capacités d'audition de l'utilisateur connecté audit serveur multimédia (11).
Patent FR-3029889-A1 (FR)
Title: Baton permettant la propulsion de tout type d'objet flottant grace aux mouvements de bras
Inventor: SILVY LIONEL RAYMOND NORBERT
IPC: B63H16/04
Filed: 2014-12-15
Abstract: La présente invention a pour objet un bâton avec un flotteur pour des activités aquatiques. L'invention permet la propulsion grâce au mouvement du bras avant arrière d'un pratiquant installé sur tout type d'objet flottant tel qu'une planche, un bateau, un kayak, .... Elle permet aussi de se stabiliser et de gagner en flottabilité. Ce bâton peut-être utilisée quelle que soit la saison, aussi bien à l'intérieur d'une piscine municipale ou privée, qu'à l'extérieure comme en mer, sur un lac, sur une rivière, sur un fleuve ou sur un étang. Cette invention est Constituée de deux parties (figures 1 et 2), un tube (figures 1 et 2 (1)) et un flotteur (figures 1 et 2). A l'une des extrémités du tube se situe un poignet ergonomique (figures 1 et 2 (2)) pour accueillir une main. Le flotteur possède une paroi bombée à l'avant (figures 1 et 2 (7)), une paroi plate inclinée à l'arrière (figures 1 et 2 (4)), deux parois latérales également plates (figures 1 et 2 (5)), un dessous incurvé (figures 1 et 2 (6)). Le flotteur est relié par son haut (figures 1 et 2 (3)) à l'autre extrémité du tube L'ensemble assure, au pratiquant, une stabilité accrue pour un meilleur équilibre et pour une propulsion optimisée lorsque ce dernier est positionné sur tout type d'objet flottant. L'invention a pour but d'améliorer les dispositifs existants de propulsion. En effet, ce système permet, tout en gardant une certaine stabilité et flottaison, de se propulser avec tout type d'objet flottant sur un lac, une mer, un étang, une rivière, ...
Patent FR-3009574-A1 (FR)
Title: Dispositif de structure de couverture exterieure d'un abri
Inventor: STEHLY ALAIN
IPC: E04H15/18
Filed: 2014-01-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de structure de couverture extérieure d'un abri (2), ledit abri (2) comportant des poteaux (20) verticaux reliés entre eux par des profilés articulés (21) et supportant un élément de couverture (22), caractérisé par le fait que ledit dispositif (1) comprend un élément de couverture extérieure (3) supporté, d'une part, par au moins deux bras (4), chacun étant pourvu à une extrémité (5) de moyens (6) de fixation articulée avec un poteau (20) dudit abri (2), et, d'autre part, par au moins une barre de soutien (7) connectée à l'extrémité opposée (8) de chacun desdits bras (4).
Patent FR-3018382-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection d'une presence de fluide
Inventor: COMETS OLIVIER
IPC: G08B21/18
Filed: 2014-03-06
Abstract: Le dispositif (10) de détection d'une présence de fluide comporte : - deux conducteurs (105) électriques, - un moyen (110) d'absorption de fluide qui s'étend spatialement en fonction d'une quantité de fluide absorbée et qui met en contact les deux conducteurs électriques uniquement au-delà d'une expansion spatiale prédéterminée. Dans des modes de réalisation, le dispositif (10) comporte un moyen (115) de conduction électrique entre les deux conducteurs (105) électriques au contact avec au plus un conducteur (105) électrique lorsque l'expansion du moyen (110) d'absorption est inférieure à l'expansion spatiale prédéterminée, le moyen (110) d'absorption mettant en contact le moyen (115) de conduction électrique avec chaque conducteur (105) électrique uniquement au-delà d'une expansion spatiale prédéterminée.
Patent FR-3018927-A1 (FR)
Title: Dispositif optique a membrane deformable a temps de reponse reduit
Inventor: BOLIS SEBASTIEN
IPC: G02B3/12
Filed: 2014-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique (100) comprenant : - une membrane (1) déformable, - un support (2) auquel une zone d'ancrage périphérique (1c) de ladite membrane (1) est liée, - une cavité remplie d'un volume constant d'un fluide (3), ladite cavité étant délimitée par la membrane (1), un fond (20, 200) s'étendant sensiblement parallèlement à la membrane (1) et une paroi (21) du support (2) s'étendant entre le fond (20) et la membrane (1), - un dispositif (4) d'actionnement d'une zone (1a) de la membrane (1) située entre la zone d'ancrage périphérique (1c) et une partie centrale (1b) de la membrane (1), configuré pour fléchir par application d'une tension électrique d'actionnement de sorte à déplacer une partie du volume de fluide située dans une région, dite région d'écoulement (30), située entre la zone d'actionnement de la membrane (1) et le fond (20) de la cavité, ledit dispositif optique (100) étant caractérisé en ce qu'il comprend un élément chauffant (5) adapté pour chauffer au moins le fluide situé dans la région d'écoulement (30).
Patent FR-3020340-A1 (FR)
Title: Aeronef comportant deux portes de train d'atterrissage et un systeme de manœuvre destine a manœuvrer lesdites portes
Inventor: REYNES DIDIER
IPC: B64C25/16
Filed: 2014-04-29
Abstract: L'invention concerne un aéronef comportant : - une première porte (12a) et une deuxième porte (12b), chacune étant mobile entre une position ouverte et une position fermée, et - un système de manœuvre (200) comportant: - un moyen d'actionnement (202), - une première chaîne de transmission (204a) destinée à transmettre les mouvements du moyen d'actionnement (202) à la première porte (12a), - une deuxième chaîne de transmission (204b) destinée à transmettre les mouvements du moyen d'actionnement (202) à la deuxième porte (12b). Un tel système de manœuvre (200) utilise un seul moyen d'actionnement (202), ce qui implique une simplification du mécanisme et un gain en poids.
Patent FR-3022646-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un dispositif de commande d'une installation domotique d'un batiment et dispositif de commande.
Inventor: DUCHENE ISABELLE
IPC: G06F3/048
Filed: 2014-06-20
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un dispositif de commande d'une installation domotique d'un bâtiment, le dispositif de commande comprenant un dispositif d'entrée de données et un dispositif d'affichage, le dispositif de commande étant configuré de sorte à commander le fonctionnement d'équipements domotiques et communiquer avec des capteurs, le procédé comprenant au moins les étapes de configuration d'un automatisme suivantes : - sélection d'une icône représentant une première condition de mise en œuvre d'une action relative à l'installation parmi un ensemble proposé d'icônes de conditions, - positionnement de la première condition sélectionnée dans une table matricielle accueillant les icônes de conditions, - sélection d'une icône représentant une deuxième condition de mise en œuvre d'une action relative à l'installation, - positionnement de l'icône représentant la deuxième condition sur une même ligne ou une même colonne que l'icône représentant la première condition dans la table matricielle.
Patent FR-3023864-A1 (FR)
Title: Chariot avec crochet
Inventor: MAHAUT MICHEL
IPC: E04H4/10
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention concerne une installation pour bâcher et débâcher une surface comportant une bâche montée sur une poutre de tête, deux chaînes de maillons rigide en poussée, commandée en translation et comportant une extrémité reliée à la poutre de tête, pour déplacer la bâche, deux pignons coaxiaux, liés en rotation par un arbre de liaison et comportant des dents adaptées aux maillons pour commander la translation des chaînes, une série de chariots (8) assurant une liaison temporaire entre la bâche et les chaînes, un système de désolidarisation de la bâche par rapport à la chaîne au niveau du magasin dans le sens de débâchage. Chaque chariot (8) comporte une pince (12) adaptée pour la préhension temporaire d'un rouleau d'un maillon de la chaîne et une unité de verrouillage de la préhension de la pince (12) relativement à la chaîne de manière à empêcher un soulèvement de la bâche par rapport à la chaîne.
Patent FR-3023941-A1 (FR)
Title: Procede de personnalisation d'une carte a microcircuit
Inventor: BOUKYOUD SAID
IPC: G06F12/02
Filed: 2014-07-21
Abstract: Ce procédé de personnalisation d'une carte à microcircuit comporte : - une étape d'installation, dans au moins un premier bloc mémoire (CODE_BLOCK), d'un code exécutable n'ayant pas d'utilité après une phase de pré-personnalisation de ladite carte; et - après ladite phase de pré-personnalisation de ladite carte à microcircuit, une étape de réaffectation (E24) de la destination dudit au moins un premier bloc de mémoire (CODE_BLOCK) de sorte que d'autres données puissent être mémorisées dans ce bloc à la place dudit code exécutable.
Patent FR-3026841-A1 (FR)
Title: Capteur capacitif
Inventor: LETOUMELIN REMI
IPC: H01H13/50
Filed: 2014-10-02
Abstract: La présente invention concerne un capteur comprenant un support (10), un empilement de couches ; ledit empilement comprenant successivement et dans l'ordre, une première électrode (11) positionnée au contact du support (10), une couche diélectrique (20) et une deuxième électrode (12). Le support (10) comprend une pluralité de portions comprenant une première portion qui est solidaire de la première électrode (11), une deuxième portion solidaire de la deuxième électrode (12) et une troisième portion servant de portion de raccordement entre ladite première portion et ladite deuxième portion. La troisième portion présente une déformabilité configurée pour faire passer les première et deuxième électrodes (11, 12) dans au moins une première et une deuxième orientations ; ladite deuxième orientation, différente de la première orientation, positionnant les première et deuxième électrodes (11, 12) de sorte à ce qu'elles soient en superposition de part et d'autre de la couche diélectrique (20).
Patent FR-3031185-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’une contamination introduite dans un materiau semi-conducteur
Inventor: MARTEL BENOIT
IPC: G01R31/26
Filed: 2014-12-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de détermination d'une contamination introduite par un équipement au sein de deux échantillons constitués d'un matériau semi-conducteur non compensé en impuretés dopantes, les deux échantillons ayant des types de conductivité opposés et comportant chacun des impuretés dopantes majoritaires dont le type de conductivité et la concentration sont connus. Le procédé comporte les différentes étapes consistant à : a) soumettre (310) chacun des deux échantillons à un traitement thermique dans l'équipement, la contamination introduite par l'équipement lors du traitement thermique se traduisant par l'apparition d'impuretés dopantes, dont le type de conductivité et la concentration sont inconnus, au sein des deux échantillons, les impuretés dopantes dues à la contamination étant minoritaires dans au moins un des deux échantillons traités ; b) mesurer (320) dans chacun des deux échantillons traités la densité de porteurs de charge en fonction de la température ; c) définir (330) pour chacun des deux échantillons traités une courbe représentant le logarithme de la densité de porteurs de charge en fonction de l'inverse de la température ; d) détecter (340), pour ledit au moins un des deux échantillons traités, la position d'un changement de pente dans une zone de la courbe correspondant à un régime d'ionisation des impuretés dopantes ; e) déterminer (350) la concentration des impuretés dopantes minoritaires dudit au moins un des deux échantillons traités à partir de la position du changement de pente.
Patent FR-3043673-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des eaux de nettoyage des rouleaux a peinture et vernis diluable a l'eau
Inventor: TAFFIN DAVID PATRICK CLAUDE
IPC: C02F103/14
Filed: 2015-11-16
Abstract: Dispositif pour les eaux de lavage des outils tels que rouleaux à peintre, pinceaux, brosses, râcles, sceaux, couteaux à enduire - utilisés par des artisans peintres, ouvriers en bâtiment, ou le particulier bricoleur ; ces eaux de lavage étant souillées par de la peinture, du vernis, de la colle aqueuse ou des enduits diluables à l'eau.
Patent FR-3044504-A1 (FR)
Title: Dispositif de capture d'image et dispositif de surveillance d'un conducteur utilisant un tel dispositif de capture d'image
Inventor: GENESTIER DAVID
IPC: H04N5/33
Filed: 2015-12-01
Abstract: Un dispositif de capture d'image comprend : - un module d'acquisition d'une image (IMG) avec une durée d'acquisition (T) réglable ; - un module de détermination (20) d'un indicateur de tendance centrale (M) relatif aux valeurs de luminance associées respectivement aux pixels d'une région (R) au moins de l'image (IMG) ; - un module de réglage (30) de la durée d'acquisition (T) en fonction de l'indicateur de tendance centrale (M) déterminé. Un dispositif de surveillance d'un conducteur comprenant un tel dispositif de capture est également décrit.
Patent FR-3036984-A1 (FR)
Title: Equipement de tri d'objets en sacs
Inventor: CHIROL LUC
IPC: B07C5/36
Filed: 2015-06-04
Abstract: Un équipement de tri d'objets (3) pour le tri des objets dans des réceptacles (6) ouverts sur le dessus, par exemple des sacs, est caractérisé en ce qu'il comprend des chariots-navettes (1) autonomes en déplacement pour déplacer chacun un objet d'un point de chargement (4) vers un réceptacle, en ce que les chariots-navettes présentent chacun un plateau de portage (10) pour un objet apte à surplomber l'ouverture de dessus d'un réceptacle, et en ce qu'il est prévu un moyen de retenue (16) au-dessus des ouvertures des réceptacles qui laisse un espace (18) pour le passage d'un plateau de portage entre le moyen de retenue et l'ouverture d'un réceptacle et qui retient l'objet chargé sur le plateau de portage au-dessus de l'ouverture du réceptacle lorsque le chariot-navette s'éloigne du réceptacle de façon à ce que l'objet tombe par gravité dans le réceptacle.
Patent FR-3037561-A1 (FR)
Title: Atterrisseur pour aeronef
Inventor: ROQUES SERGE
IPC: B64C25/40
Filed: 2015-06-16
Abstract: L'invention concerne un atterrisseur (2) pour aéronef comprenant : - une jambe (6) comprenant une première partie de jambe (8) propre à être articulée sur une structure porteuse de l'aéronef (1) pour le déploiement et l'escamotage de l'atterrisseur (2), et une deuxième partie de jambe (9) montée mobile en rotation par rapport à la première partie de jambe (8), - une roue (13, 14) montée mobile en rotation par rapport à la deuxième partie de jambe (9) et un moteur électrique (15, 16) propre à entrainer la roue (13, 14) en rotation par rapport à la deuxième partie de jambe (9), - un mécanisme de transmission (17) configuré pour transmettre un couple généré par le moteur électrique (15, 16) sélectivement, à la roue (13, 14) pour entrainer la roue en rotation par rapport à la deuxième partie de jambe (9), ou à la deuxième partie de jambe (9) pour entrainer la deuxième partie de jambe (9) en rotation par rapport à la première partie de jambe (8).
Patent FR-3038886-A1 (FR)
Title: Machine de pliage de carton d'emballage et carton d'emballage adapte
Inventor: VELASCO RAPHAEL
IPC: B65D85/30
Filed: 2015-07-16
Abstract: Dispositif d'encaissage de bouteilles à plat dans un carton comportant un fond, deux faces longitudinales, deux faces latérales et un dessus, pour lequel le carton est réalisé à partir d'un flan découpé (1) comportant un dos rectangulaire (10) de surface adaptée à réaliser un fond du carton adapté à recevoir les bouteilles à plat, deux grands rabats (11a, 11b) s'étendant vers l'extérieur du dos rectangulaire à partir de longs côtés du dos rectangulaire et comportant chacun une première partie de formation d'une face longitudinale (13a, 13b) du carton reliée au dos par une première ligne de pliage (101) et une seconde partie (14a, 14b) de formation d'une demi paroi du dessus du carton reliée à la première partie par une deuxième ligne de pliage (102) et deux petits rabats (12a, 12b) s'étendant vers l'extérieur à partir de côtés courts du dos rectangulaire, les petits rabats (12a, 12b) comportant un premier élément de paroi (15a, 15b), relié au dos par une troisième ligne de pliage (103), et un second élément de paroi (15'a, 15'b), relié par une quatrième ligne de pliage (104) au premier élément de paroi, ladite quatrième ligne de pliage étant adaptée à réaliser un bord libre de doubles parois (15a, 15b) des faces latérales du carton par pliage du second élément sur le premier élément.