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Patent FR-3006283-A1 (FR)
Title: Traverse pour planche de bord comprenant un etrier de fixation d'airbag passager degageant un espace de rangement
Inventor: LACOSTE ARNAUD
IPC: B62D25/14
Filed: 2013-05-28
Abstract: L'invention concerne une infrastructure (1) de planche de bord pour véhicule, ladite infrastructure (1) comprenant une barre (2), de type traverse, qui est pourvue d'au moins une bride de fixation (3, 4) conçue pour fixer ladite barre (2) à la carrosserie du véhicule, un boîtier de sécurité (5), destiné à contenir un coussin gonflable de protection contre les chocs de type Airbag®, ainsi qu'une interface d'accouplement (6) assurant l'arrimage du boîtier de sécurité (5) à la barre (2), l'interface d'accouplement (6) comprenant un étrier (10) qui est pourvu d'au moins un tronçon porteur (11) recevant le boîtier de sécurité (5), et d'au moins un pied (13) qui prend appui sur la barre (2) et maintient le tronçon porteur (11) à distance de ladite barre de sorte à dégager, entre le boîtier de sécurité (5) et la barre (2), un espace de rangement (14) qui est occupé par un vide-poches (15).
Patent FR-3006209-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de nettoyage d'objets en forme de plaque
Inventor: BOURDAT MICHEL
IPC: B08B3/08
Filed: 2013-05-31
Abstract: L'invention propose un dispositif (1) de nettoyage d'un objet (6) ayant une forme générale de plaque. Ce dispositif de nettoyage comprend une première cuve (2) contenant un liquide, des moyens de support (8) permettant de tenir immergé l'objet (6) dans la première cuve (2), un système d'injection de fluide comportant des buses (10) permettant la projection de jets de fluide diphasique, un mélangeur (16) comportant deux entrées de fluide dont une entrée est conçue pour recevoir un gaz et une sortie conçue pour alimenter en fluide diphasique le système d'injection de fluide, des moyens permettant de déplacer les jets de fluide diphasique provenant des buses afin de balayer la surface de l'objet à nettoyer.
Patent FR-3009771-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une machine electrique synchrone a aimants permanents, et dispositif electronique de commande associe
Inventor: BEGGIORA GEOFFREY
IPC: H02P21/00
Filed: 2013-08-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’une machine électrique synchrone à aimants permanents comprenant un stator et un rotor adapté pour être entrainé en rotation par rapport au stator, le procédé comprenant des étapes de : - Mesurer une tension continue (Vdc) fournie par une source d’alimentation, - Déterminer des valeurs de consigne (Id*, Iq*) de composantes de courant dans un repère tournant (d, q) associé au rotor, en fonction de la tension (Vdc) mesurée, d’une vitesse de rotation instantanée (Ωméca) du rotor par rapport au stator et d’un couple de consigne (Γ*), et -	Commander un convertisseur continu-alternatif pour convertir la tension continue (Vdc) fournie par la source en tension de phase alternative (Vphase) appliquée au stator en vue de générer un courant de phase dans le stator conforme aux valeurs de consigne, dans lequel les valeurs de consigne (id*, lq*) de composantes de courant sont déterminées grâce à une table de commande dans laquelle sont enregistrées une pluralité de triplets de valeurs de tension continue, de vitesse de rotation du rotor et de couple de consigne et pour chaque triplet, des valeurs pré-calculées de consigne de composantes de courant associées.
Patent FR-2999464-A1 (FR)
Title: Portable machine tool e.g. angle grinder, has housing unit partially surrounding drive unit and/or electronic unit, transport unit to transport thermal energy into housing unit, and cooling unit to cool drive unit and/or electronic unit
Inventor: SCHUELE MANFRED
IPC: B23Q11/12
Filed: 2013-12-17
Abstract: The tool has a drive unit (10) i.e. direct current motor, an electronic unit (12) and a housing unit (14) partially surrounding the drive unit and/or the electronic unit. A transport unit (16) is placed partly in the housing unit to transport thermal energy into the housing unit. A cooling unit (18) assures cooling of the drive unit and/or the electronic unit during the operation of the machine. The transport unit has a thermally-conductive element (20) to couple the drive unit for thermally coupling the drive unit and/or the electronic unit with the cooling unit.
Patent FR-3015575-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une position angulaire d'un moteur thermique
Inventor: FOUQUET THIBAULT
IPC: F02D41/00
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détermination d'une position angulaire d'un moteur thermique (1), le procédé comportant les étapes de : - obtenir une première valeur de position angulaire d'un vilebrequin du moteur (1), - obtenir une deuxième valeur représentative de la variation dans le temps de la pression du carburant destiné à être injecté dans le moteur (1), - déterminer la position angulaire du moteur thermique (1) en fonction des première et deuxième valeurs.
Patent FR-3015691-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'une anomalie detectee dans une structure arborescente
Inventor: NEDELLEC RAPHAEL
IPC: G01R31/08
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne le domaine des techniques de localisation d'anomalies détectées dans un réseau et plus particulièrement la localisation d'une anomalie détectée dans une structure arborescente comprenant une pluralité de nœuds non-observés Z1, Z2,... Zp connectés à un nœud observé Y dont est issu un signal y correspondant à une somme de sous-signaux z1,..., zi,..., zp issus des nœuds non-observés. L'invention consiste à exprimer le signal comme une somme de fonctions de variables explicatives, chaque fonction déterminant un comportement attendu d'une composante correspondante du signal, et à exprimer chaque sous-signal comme une somme de fonctions simulées sur les mêmes variables explicatives, chaque fonction simulée déterminant un comportement attendu d'une sous-composante non-observée du signal, pour localiser toute anomalie, susceptible d'être survenue au niveau des nœuds non-observés, à partir des sous-composantes non-observées du signal.
Patent FR-3017238-A1 (FR)
Title: Microrupteur, procede de fabrication et procede de modification d'un microrupteur
Inventor: BERTON JOEL YVAN MARCEL ROBERT
IPC: H01H35/00
Filed: 2014-02-04
Abstract: L'invention porte sur un dispositif microrupteur comprenant : - un boîtier (1) enfermant plusieurs contacteurs électriques, - un actionneur (2) comprenant un levier (3) couplé à une tige (4) permettant de mettre en contact électrique certains des contacteurs électriques en fonction de la position dudit levier (3), le levier(3) étant positionné à l'extérieur du boîtier (1) et la tige (4) étant positionnée à travers un orifice formé à travers une paroi du boîtier (1), la tige (4) étant fixée au boîtier (1) par l'intermédiaire d'une membrane (5) métallique formant un joint hermétique et permettant un mouvement relatif de la tige (4) par rapport au boîtier (1), caractérisé en ce que la membrane (5) est au moins en partie recouverte d'un élément amortisseur (7) s'étendant radialement depuis la tige (4) de sorte à réduire la propagation de vibrations dans la membrane (5). L'invention porte également sur un procédé de fabrication d'un tel microrupteur et sur un procédé de modification de microrupteurs existants.
Patent FR-3019361-A1 (FR)
Title: Procede de detection et de visualisation des obstacles artificiels d'un aeronef a voilure tournante
Inventor: GILLET MARIANNE
IPC: G06T17/05
Filed: 2014-03-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection et de visualisation du sol et des obstacles à partir d'un moyen de détection embarqué à bord d'un véhicule, ledit moyen de détection envoyant en direction du sol des signaux de mesures et recevant une pluralité de plots élémentaires (Pe). Ledit procédé permet tout d'abord de mailler ledit sol selon un plan horizontal, chaque maille sol (Ms(i,j)) étant formé par un plot élémentaire (Pe) ayant une altitude minimale (Zmin(i,j)) et chaque autre plot élémentaire (Pe) correspondant à ladite maille sol (Ms(i,j)) et ayant une altitude (Zn(i, j)) différente formant alors un plot obstacle (Pon(i,j)). Chaque plot élémentaire (Pe) nouvellement reçu est ensuite comparé avec ladite maille sol (Ms(i,j)) correspondante et traité selon son altitude (Zn(i, j)). Enfin, on affiche sur un moyen de visualisation lesdites mailles sol (Ms(i,j)) et lesdits plots obstacles (Pon(i, j)) afin d'indiquer au pilote dudit véhicule les obstacles potentiels hors sol.
Patent FR-3026162-A1 (FR)
Title: Capteur solaire comprenant un panneau solaire entraine en rotation par un verin dont les variations de temperature sont controlees par un volet commande par une came fixee a l'axe de rotation
Inventor: PASCAL JEAN MARC
IPC: H02S20/32
Filed: 2014-09-23
Abstract: Capteur solaire comprenant un panneau solaire (1) pivotant autour d'un axe de rotation (3) et un vérin, dit de commande, comportant un corps de vérin (11) relié au panneau solaire (1), un réservoir (13) fixé au corps de vérin (11) avec lequel il communique et une tige (15) se déplaçant en translation par rapport au corps de vérin (11) sous l'effet d'une variation de température d'un fluide (17) contenu dans le réservoir (13), pour entraîner le panneau solaire (1) en rotation par l'intermédiaire d'un moyen de transmission (21) qui est fixé à l'axe de rotation et avec lequel la tige (15) est en prise. Selon l'invention, le corps de vérin (11) est relié à l'axe de rotation (3) par une liaison pivotante (25) tandis qu'un volet (27) est monté en pivot (29) par rapport au réservoir (13), opposé à l'axe de rotation (3) par rapport à la tige (15) et est commandé en pivotement par une came (31) fixée à l'axe de rotation (3) et par un bras suiveur de came (33) pour contrôler la variation de température du fluide (17) dans le réservoir (13) au cours du pivotement du corps du vérin (11) et du panneau solaire (1) autour de l'axe de rotation (3).
Patent FR-3027840-A1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer une pale de turbine en ceramique
Inventor: HERNY EMILIE
IPC: F01D5/28
Filed: 2014-11-04
Abstract: Selon le procédé, on met en œuvre une technique de fusion sélective sur lit de poudre pour obtenir une empreinte de pale (12) dans un moule (10), on fournit une suspension à base céramique, on introduit cette suspension dans l'empreinte de pale (12), on réalise une étape de gélification de la suspension dans l'empreinte pour obtenir une pale apte à être extraite de l'empreinte et on extrait ladite pale de l'empreinte.
Patent FR-3022341-A1 (FR)
Title: Methode et systeme embarque de visualisation de risques meteorologiques
Inventor: BAS GAGO ISIDRO
IPC: G06Q50/30
Filed: 2014-06-12
Abstract: L'invention concerne une méthode et un système de visualisation des risques météorologiques embarqué à bord d'un aéronef. Le système (300) comprend des moyens de communication (330) pour recevoir des informations météorologiques relatives à une zone donnée, un processeur (310) pour déterminer en chaque point de cette zone l'instant futur auquel l'aéronef atteindrait ce point, un système expert (340) pour estimer, en chaque point de la zone, à partir des informations météorologiques et de l'instant futur, le risque météorologique en ce point, et une interface graphique (360) pour afficher, en chaque point de la zone, le risque météorologique ainsi estimé.
Patent FR-3023678-A1 (FR)
Title: Gilet de protection unisexe pour un animal
Inventor: PAGES FRANCK
IPC: A01M31/00
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention concerne un gilet (10) de protection formé d'un corps, destiné à couvrir au moins une partie d'un animal, notamment d'un chien. Le gilet (10) de protection comporte un rabat (15) relié de manière irréversible audit corps par des moyens de fixation. Ledit rabat (15) lorsqu'il est dans une position dite dépliée est destiné à couvrir une partie basse d'une cage thoracique de l'animal portant ledit gilet (10) de protection.
Patent FR-3025483-A1 (FR)
Title: Trappe d'obturation d'une ouverture d'acces realisee dans le plancher d'un vehicule automobile
Inventor: STEVENS OLIVIER
IPC: B62D25/20
Filed: 2014-09-10
Abstract: Trappe d'obturation (1) d'une ouverture d'accès réalisée dans le plancher (3) d'un véhicule automobile, cette trappe (1) étant pourvue de moyens de fixation permettant de la fixer en position d'obturation de l'ouverture et ces moyens étant démontables pour pouvoir libérer cette trappe (1) de ladite ouverture, caractérisée en ce qu'elle comporte plusieurs trous (4) répartis sur sa périphérie pour le passage de vis pouvant se visser respectivement à des inserts taraudés ou des écrous rendus solidaires du pourtour de l'ouverture d'accès réalisée dans le plancher (3).
Patent FR-3027197-A1 (FR)
Title: Outil pour couper et cauteriser un fil de couture par brulage
Inventor: HERIBAN DAVID
IPC: B26F3/08
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention concerne un outil pour couper et cautériser un fil (24) de couture par brûlage, ledit outil comprenant un manche (1) équipé à l'une de ses extrémités (2) d'une tête de brûlage (3), ladite tête de brûlage (3) comportant une fente (21) et un élément de brûlage (14, 15) placé dans la fente (21), la fente (21) étant apte à accueillir ledit fil (24) et guider ledit fil (24) vers ledit élément de brûlage (14, 15). L'outil permet de brûler le fil sans risque de brûlure pour l'utilisateur et sans endommager l'article présentant la couture.
Patent FR-3028011-A1 (FR)
Title: Architecture de combustion de carburant adaptee pour le ralenti et le demarrage rapide
Inventor: VIGUIER CHRISTOPHE NICOLAS HENRI
IPC: F23R3/54
Filed: 2014-10-30
Abstract: L'invention concerne une architecture (1) de combustion de carburant, comprenant : - une chambre de combustion principale (10), et - un système d'injection (20) débouchant dans ladite chambre, l'architecture (1) étant caractérisée en ce qu'elle comprend en outre au moins une chambre de combustion secondaire (40), comprenant : - une paroi (41) délimitant un volume interne de la chambre secondaire (40) inférieur au volume interne de la chambre de combustion principale (10), et - une ouverture d'échappement (43) débouchant dans la chambre principale (10), permettant la communication de fluide entre le volume interne de la chambre secondaire et celui de la chambre principale, et en ce que l'architecture comprend en outre un moyen d'allumage (22) de carburant et un injecteur de démarrage (21) débouchant dans la chambre secondaire, adaptés pour démarrer une combustion de carburant dans la chambre secondaire. L'invention concerne également un procédé de fonctionnement de l'architecture.
Patent FR-3034753-A1 (FR)
Title: Rechauffage d'un equipement aeronautique
Inventor: SARNO CLAUDE
IPC: G01P5/165
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention concerne le réchauffage d'un équipent aéronautique destiné à être disposé au niveau de la peau de l'aéronef. L'équipement (25) comprend une partie (30, 31) destinée à être disposée au niveau de la peau (27) de l'aéronef et des moyens de réchauffage de la partie. Selon l'invention, les moyens de réchauffage comprennent une boucle thermodynamique comprenant un circuit fermé dans lequel circule un fluide caloporteur, le circuit fermé comprenant un évaporateur (14) et une zone dans laquelle peut s'opérer une condensation du fluide caloporteur dans l'appendice pour le réchauffer. Hors de l'évaporateur (14), le circuit dans lequel circule le fluide est formé par un canal tubulaire à section vide.
Patent FR-3031855-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des interferences
Inventor: DANGY-CAYE NICOLAS
IPC: H04B1/715
Filed: 2015-01-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion des interférences générées par le fonctionnement simultané d'un réseau sans fil utilisant l'étalement de spectre par saut de fréquence et d'un réseau sans fil utilisant une technique d'étalement de spectre, où un boîtier décodeur dispose d'un réseau sans fil utilisant l'étalement de spectre par saut de fréquence et est connecté à une passerelle résidentielle disposant d'un réseau sans fil utilisant l'étalement de spectre par saut de fréquence et d'un réseau sans fil utilisant une technique d'étalement de spectre et dans lequel si la passerelle résidentielle et le boîtier décodeur sont proche, la passerelle résidentielle (E40) relaie les données entre le boîtier décodeur et les périphériques reliés au réseau sans fil du boîtier décodeur et le boîtier décodeur interrompt le fonctionnement de son réseau sans fil utilisant l'étalement de spectre par saut de fréquence.
Patent FR-3032109-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement occlusal et condylien
Inventor: LAURENTJOYE MATHIEU JEAN PASCAL
IPC: A61C7/36
Filed: 2015-01-30
Abstract: Le dispositif de positionnement occlusal et condylien (10) comporte un guide occlusal (11), des moyens de fixation (12) du dispositif de positionnement sur une mandibule (2,3) d'un patient à traiter, et des moyens de liaison (13) du guide occlusal aux moyens de fixation, les moyens de fixation comprenant une ailette de fixation (12) conformée anatomiquement à une partie prédéterminée d'un segment proximale (3) de la mandibule du patient à traiter, l'ailette de fixation comprenant des moyens de clipsage (124,125) de l'ailette de fixation sur la partie prédéterminée du segment proximal.
Patent FR-3032090-A1 (FR)
Title: Matrice cerealiere compremant au moins un nutriment et/ou une autre substance fonctionnelle
Inventor: LATGE CHRISTIAN JACQUES
IPC: A61P37/00
Filed: 2015-02-04
Abstract: La présente invention a pour objet une matrice céréalière comprenant au moins un nutriment et/ou une ou plusieurs autres substances fonctionnelles, ladite matrice étant préparée par une technique de compression directe.
Patent FR-3035732-A1 (FR)
Title: Procede et systeme communicant pour la gestion d'une aire de stationnement
Inventor: BENREY ERIC
IPC: G08G1/127
Filed: 2015-04-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'une aire de stationnement, comprenant une phase de recherche (20) d'un emplacement de stationnement disponible, en utilisant un identifiant d'une puce de radio-identification allouée au véhicule à stationner et des données de localisation représentatives de la position géographique du véhicule à stationner.
Patent FR-3022728-A1 (FR)
Title: Module de commande comportant une zone de compensation deformable thermiquement
Inventor: ZWEIGLE PETER
IPC: H05K5/03
Filed: 2015-06-17
Abstract: Module de commande (10) de véhicule comprenant une platine (16) sur laquelle est fixé un ensemble de composants électroniques . Un couvercle de boîtier (18) en forme de cuvette est installé pardessus les composants électroniques sur la platine (16) ayant un bras (22) en saillie avec une surface de contact électrique (24) son côté à l'opposé du couvercle (18), qui comporte une butée (30) soutenant le bras (22) lorsqu'un contact électrique (28) pousse contre la surface de contact (24). La butée (30) a une zone de compensation (36) des tolérances de fabrication et qui a été déformé thermiquement au montage du module de commande (10).
Patent FR-3040636-A1 (FR)
Title: Utilisation de tamis moleculaires pour la decarbonatation de gaz naturel
Inventor: VITTENET JULLIAN
IPC: B01J20/18
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de matériaux adsorbants zéolithiques sous forme d'agglomérés comprenant au moins une zéolithe de type A, pour la séparation en phase gaz, en particulier la séparation du dioxyde de carbone (CO2) dans le Gaz Naturel (GN), dans des procédés modulés en pression et/ou dans des procédés modulés en température. L'invention concerne également le procédé de décarbonatation de gaz naturel mettant en œuvre ledit matériau adsorbant zéolithique, ainsi que l'unité de décarbonatation de gaz naturel comprenant ledit matériau adsorbant zéolithique.
Patent FR-3041210-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage par frittage d'argent sans pression
Inventor: GEOFFROY THOMAS
IPC: H05K3/30
Filed: 2015-09-15
Abstract: Procédé d'assemblage par frittage métallique sans pression d'un premier élément (10) avec un deuxième élément (20), le procédé comprenant les étapes suivantes : a) une étape de préparation (40) au cours de laquelle un matériau de frittage (51) est disposé à une interface de jonction (30 ; 31) des éléments (10; 20) ; b) une étape de pré-frittage (41) au cours de laquelle l'assemblage (52) est chauffé pendant une première durée supérieure à cinq minutes à une première température supérieure à 200 °C et strictement inférieure ou égale à la température d'activation de la diffusion aux joints de grains ; c) une étape de densification (42) au cours de laquelle l'assemblage (52) est chauffé à une deuxième température supérieure ou égale à la température d'activation de la diffusion aux joints de grains.
Patent FR-3045535-A1 (FR)
Title: Agencement d’une cloison de separation modulable a l’interieur d’un vehicule automobile
Inventor: DA CRUZ FREDERIC
IPC: B60R21/11
Filed: 2015-12-17
Abstract: Agencement d'une cloison de séparation (20) à l'intérieur d'un véhicule automobile, entre une rangée de sièges (10) et un espace de chargement (12) délimité par la rangée de siège (10) à l'avant, au moins un ouvrant arrière, des parois latérales (14), un plancher (18) et un pavillon, la cloison (20) s'étendant entre les parois latérales (14), le plancher (18) et le pavillon, caractérisé en ce que la cloison de séparation (20) comporte un premier, un deuxième et un troisième panneaux (22, 24 et 26), le premier panneau (22) étant fixe et s'étendant transversalement en arrière d'un siège conducteur 100 (100), le deuxième panneau (24) présentant un montant latéral intérieur (240) monté mobile autour d'un premier axe (A) porté par un montant intérieur latéral (220) du premier panneau (22) entre une première position dans laquelle il s'étend transversalement en arrière d'une zone de siège passager 102 (102) et une deuxième position dans laquelle il s'étend longitudinalement le long du siège conducteur 100 (100), et le troisième panneau (26) étant monté mobile autour d'un deuxième axe (B) porté par le deuxième panneau (24), opposé au premier axe (A), entre une première position dans laquelle il s'étend dans le plan du deuxième panneau mobile (24) et une deuxième position dans laquelle il s'étend transversalement au plan du deuxième panneau mobile (24).
Patent FR-3045502-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un compresseur pour systeme de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: B60H1/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de pilotage d'un compresseur de fluide frigorigène d'un système de climatisation pour véhicule automobile muni d'un évaporateur configuré pour un échange thermique entre le fluide frigorigène et un flux d'air, le système comprenant également un groupe moto-ventilateur de circulation dudit flux d'air à une vitesse donnée, le procédé comprenant une étape d'arrêt du compresseur si une température de l'évaporateur est comprise entre une première température seuil, dite température de coupure, et une deuxième température seuil, dite température d'enclenchement, au moins l'une des températures de coupure et d'enclenchement dépendant de la vitesse du groupe moto-ventilateur induisant le flux d'air et/ou de la température du flux d'air.
Patent FR-3045287-A1 (FR)
Title: Dispositif aerosol a base d'au moins deux alcoxysilanes particuliers, l'un au moins comportant une chaine alkyle en c1-6
Inventor: CABOURG JULIEN
IPC: A61Q5/06
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif aérosol à un ou plusieurs compartiments, comprenant : (a) un ou plusieurs (alkyl en C1-6)alcoxysilanes, et/ou leurs produits d'hydrolyse et/ou leurs oligomères, (b) un ou plusieurs alcoxysilanes différent(s) des alcoxysilanes (a), de préférence à fonction(s) solubilisante(s), et/ou leurs produits d'hydrolyse et/ou leurs oligomères, et (c) un ou plusieurs agents propulseurs, lesdits composés (a) et (b) étant respectivement contenus dans au moins deux compartiments différents, ou dans un même compartiment.