baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2698975-A1 (FR)
Title: Imprimante électrostatique par dépôt d'ions.
Inventor: POLLUTRO DENNIS C
IPC: H01T19/00
Filed: 1993-12-06
Abstract: Elle comprend un poste d'effacement constitué par une enceinte (32) s'étendant au voisinage d'un tambour d'image (12) pour définir une chambre d'ionisation. L'enceinte est munie de première (29) et deuxième (31) électrodes séparées par une paroi (34) en un matériau isolant. L'électrode (31) est alimentée avec un gaz inerte. Par application d'un potentiel variant dans le temps entre ces électrodes on provoque des courants d'ions entre l'enceinte et la surface du tambour jusqu'à égalisation des potentiels de cette surface et de l'électrode (31), de manière à effacer toute image électrostatique résiduelle sur la surface du tambour (12). Avec une tension de polarisation continue (42), l'image résiduelle peut être effacée quand l'égalisation intervient, alors que le tambour (12) est maintenu à un potentiel de pré-charge.
Patent WO-9429548-A1 (WO)
Title: Dispositif de coffrage d'escalier tournant et procede de montage correspondant
Inventor: CHOQUET BERNARD
IPC: E04G13/06
Filed: 1994-06-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de coffrage d'escalier tournant, ce dispositif comprenant: une ossature inférieure constituée de traverses coulissantes (1.1 à 2.5) à axe variable (2.1 à 2.3) sur lesquelles s'adaptent un moule (4) à géométrie variable ainsi que des éléments compensateurs (5) reliés audit moule par des lumières (5.1), et une ossature supérieure composée d'un pivot (6) à angle variable (6.1) sur lequel sont fixées des réglettes-supports (7) de coffrage de contremarches (8). Tous ces éléments peuvent être reliés ou fixés sur une glissière matérialisant un mur.
Patent WO-9510377-A1 (WO)
Title: Procede de reglage de la composition d'un metal liquide tel que l'acier, et installation pour sa mise en ×uvre
Inventor: MICHARD JEAN ALEX
IPC: C21C5/56
Filed: 1994-10-05
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de réglage de la composition d'un métal liquide (2), caractérisé en ce que, à partir d'un récipient de départ (4), ledit métal liquide (2) est aspiré à l'intérieur d'un réacteur (5) que l'on met sous pression réduite par rapport audit premier récipient (4), on fait s'écouler ledit métal (2) à l'intérieur dudit réacteur (5) selon un régime proche d'un écoulement piston et on lui fait subir un traitement métallurgique, et en ce que, après son cheminement dans ledit réacteur (5), on rejette ledit métal (2) dans un récipient d'arrivée (11) par rapport auquel on met ledit réacteur (5) également sous pression réduite. De préférence, on alimente ledit récipient de départ en métal (2) de manière continue, et on fait s'écouler ledit métal (2) dudit récipient d'arrivée (11) également de manière continue. Dans un exemple de mise en ÷uvre du procédé, le métal liquide (2) est de l'acier, le traitement métallurgique comporte une décarburation, une dénitruration ou une désoxydation par le carbone sous vide, et le récipient d'arrivée (11) est un répartiteur de coulée continue. L'invention a également pour objet une installation de réglage de la composition d'un métal liquide, mettant en ÷uvre le procédé selon l'invention.
Patent FR-2716455-A1 (FR)
Inventor: YVES LE MERRER
IPC: C07D211/46
Filed: 1994-02-21
Abstract: Process for the preparation of enantiomerically pure polyhydroxylated nitrogenous heterocycles having formula (I) and of their enantiomers, wherein G1, R1, R2, R3 and n are as defined in the description, consisting in (a) reacting an amine having the formula (II): R1-NH2 with a bis-epoxyde, enantiomerically pure and having a symmetry axis C2, having formula (III) to obtain a mixture of the piperidinic derivative and the azepanic derivative; (b) separating the piperidinic derivative from the azepanic derivative; (c) optionally replacing the protection groups of the functions alcohol and/or the rest -alk(1C)-Ar representing the substituent R1 of the compounds obtained at (b) by hydrogen atoms.
Patent FR-2717573-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour la mesure et l'asservissement du débit d'un fluide polyphasique dans une canalisation de transport.
Inventor: MICHEL BERNICOT
IPC: G01F1/74
Filed: 1994-03-15
Abstract: Le dispositif comprend: - un excitateur mécanique ou acoustique (26) qui applique à la canalisation (12) en au moins deux zones de sa surface extérieure une vibration mécanique, - au moins un capteur (30) disposé au voisinage de la canalisation, et qui recueille les informations vibratoires qui lui parviennent le long de la canalisation, - un appareillage de traitement et d'analyse (40) qui permet de déduire desdites informations vibratoires, des informations sur la teneur en gaz et en liquide du fluide polyphasique, ainsi que sur la longueur et la vitesse de déplacement des bouchons liquides et des poches d'air, - et un appareillage de contrôle (42) permettant d'asservir les vannes d'entrée d'équipements pétroliers, de manière à réguler le débit d'entrée de ces phases en fonction de la capacité de stockage ou de traitement desdits équipements.
Patent FR-2718069-A1 (FR)
Title: Cutter for suspended ceilings or partitioned sections
Inventor: PIERRE QUILLON
IPC: B23D23/00
Filed: 1994-04-01
Abstract: The cutter comprises a fixed turntable (10) with a blade (12) rotating relative to it fixed to an operating lever (14). The turntable has a base plate (22) with two vertical parallel webs (28,30) spaced apart by an amount corresponding to the thickness of the blade. These webs both have a transverse U section housing (36) for receiving the section. The blade has a triangular longitudinal section having a lower side (52), a base (54) and an upper side (56). The blade has an inverted V cut-out (58) open on the lower side and positioned such that the back branch (59) of the V co-operates, during cutting, with the vertical branch (38) in front of the U housing.
Patent FR-2720162-A1 (FR)
Title: Characterising event in waveform of acquired digital data where event has known shape
Inventor: ANDERSON DUWAYNE R
IPC: G01M11/00
Filed: 1994-05-20
Abstract: The method comprises applying a pattern having amplitude and location coefficients over the acquired digital data for determining a best fit between the data and the pattern as a function of a peak RMS value by incrementing the amplitude coefficient of a pattern and positioning the pattern over the acquired data for each amplitude coefficient for determining the RMS value as a function of varying the location coefficient with the location coefficient increment spacing being less than the sample spacing of the digital data, comparing the peak RMS value to a threshold value for verifying the existence of the event and characterizing the event as to amplitude and location using the amplitude and location coefficients of the pattern.  The comparing step further comprises the step of evaluating the threshold value as a function of the local noise at the event.
Patent FR-2722635-A1 (FR)
Title: Circuit de suppression de courant d'obscurite de photodetecteur
Inventor: DAUTRICHE PIERRE
IPC: H04N5/374
Filed: 1994-07-12
Abstract: L'invention concerne un photodétecteur comportant au moins une diode photosensible et au moins un circuit de lecture permettant de convertir les charges générées par effet photoélectrique dans ladite diode en une information de tension échantillonnée par un interrupteur (K), caractérisé en ce que ladite diode photosensible a une première borne reliée à la grille et au drain d'un premier transistor (T2) et une deuxième borne reliée à la source dudit premier transistor (T2) et à la masse dudit photodétecteur, en ce qu'un deuxième transistor (T3) de dimensions proportionnelles à celles dudit premier transistor (T2) est monté en miroir de courant dudit premier transistor (T2) et en ce qu'une capacité d'intégration (Ci) est reliée au drain dudit deuxième transistor de façon à recueillir à ses bornes ladite information de tension.
Patent FR-2726664-A1 (FR)
Title: Montre a couvercle de boitier et a bracelet interchangeables
Inventor: MICHEL YVES
IPC: G04B37/00
Filed: 1994-08-12
Abstract: La montre selon l'invention, notamment une montre bracelet, qui comporte un premier élément (1), constitué par un boîtier, et un second élément (8), constitué par un couvercle interchangeable recouvrant au moins partiellement le boîtier, le couvercle étant porté par le boîtier par l'intermédiaire de moyens (10, 11, 18, 20) de montage amovible, est caractérisée en ce que ses moyens de montage sont prévus sur deux côtés opposés du boîtier et comportent au moins d'un côté, au moins une broche (10) portée par l'un desdits deux éléments et pénétrant dans un alésage de l'autre élément.
Patent FR-2725034-A1 (FR)
Title: Tete d'emission-reception pour anemometre doppler longitudinal
Inventor: MORBIEU BERTRAND
IPC: G01S17/58
Filed: 1994-09-22
Abstract: Tête d'émission-réception pour anémomètre Doppler longitudinal à au moins une paire d'axes de mesure. Elle comprend: - un laser (1); - des moyens de commutation de polarisation (4) sur le trajet du faisceau laser; - des moyens séparateurs de polarisation (8) sur le trajet du faisceau polarisé issu des moyens de commutation; - des moyens de commande (5) pour commuter les moyens de commutation alternativement d'un état à un autre de manière à diriger le faisceau alternativement sur un axe de mesure puis sur un autre en fonction de son état de polarisation.
Patent FR-2725562-A1 (FR)
Inventor: GONON JEAN LOUIS
IPC: H01R4/24
Filed: 1994-10-10
Abstract: The connection terminal comprises a self-stripping connector (14) which offers at least one slot (15) into which the core of a conductor (11) may be clamped to make contact. The terminal includes a mobile section (16) and a clamp screw (18) which allows the mobile section to move in order to compress the cable(s) into the slots provided. The mobile element (16) has a U-shape with a middle section (19) extending in the direction of the slot and two sides (20A,20B) perpendicular to this section and parallel to each other.
Patent FR-2725542-A1 (FR)
Title: Plastics seal for domestic meter
IPC: G09F3/03
Filed: 1994-10-11
Abstract: The seal consists of a plastics block (2) with a hole through it to receive the end of a thin flexible rod.  The plastics block is made from a flexible insulating material which can be thermally welded, and is coloured with a substance which causes it to fade if tampered with. The surface of the seal block has an engraved design. The seal is in one piece by injection, and it has holes on each side of the central hole to provide reliable locking, which is effected by a tool.
Patent FR-2725856-A1 (FR)
Title: Resistance commandee en tension
Inventor: BERNARD PATRICK
IPC: H03H11/24
Filed: 1994-10-17
Abstract: La présente invention concerne une résistance commandée en tension comprenant un transistor MOS (M1) dont le drain (d) et la source (s) constituent les bornes de la résistance. Le transistor MOS reçoit entre sa grille (g) et sa source la somme d'une tension de commande (Vc) et du produit de la tension drain-source (Vds) par un coefficient (k) compris entre 0,5 et 2,5.
Patent FR-2713466-A1 (FR)
Title: Rotisserie with grill for barbecue
Inventor: MONTERO FELIX ESTEBAN
IPC: A47J37/06
Filed: 1994-12-15
Abstract: The rotisserie comprises a resistant structure defined by two inverted U frames (3) located opposite each other in parallel planes. These frames form supporting feet (4). The frames are held at their corners by two parallel coplanar cross members (5) on which coplanar L sections or angle irons (6) are located. These are inclined towards the front end of the rotisserie so that the grease from the rotating food flows towards a collector (8) mounted on supports (7). The collector is inclined towards one of the front ends of the rotisserie so that the grease flows into the receptacle (10) fixed to the collector. Removable rods (13) have a handle (14) which fit in bridges (12) between the corner pieces.
Patent WO-9534541-A1 (WO)
Title: Derives de 5-imino-2-imidazolines fongicides
Inventor: HUTT JEAN
IPC: C07D401/12
Filed: 1995-06-08
Abstract: Nouveaux dérivés d'imidazolines. Ils sont de formule (I) dans laquelle: A = O; S; R1 et R2, identiques ou différents: H, à condition qu'un des 2 groupes soit différent de H, alkyle ou haloalkyle (C1 à C6), vinyle ou allyle, alcoxyalkyle, alkylthioalkyle, alkylsulfonylalkyle...; R3 représente: alkyle (C1 à C6), cycloalkyle (C3 à C6), alcoxyalkyle, alkylthiolalkyle, alcényle ou alcynyle (C2 à C6), dialkylaminoalkyle, un groupe N,N, arylalkyle, éventuellement substitué par 1 à 3 R7; R4 est un atome d'hydrogène; R5 est un phényle éventuellement substitué par 1 à 3 atomes d'halogène ou radicaux alkyle ou alcoxy de 1 à 3 atomes de carbone; R6 est un alkylsulfonyle ou un phénylsulfonyle, alkyl(C1-C20)carbonyle, phénylcarbonyle, vinylcarbonyle, alkyloxycarbonyle, phényloxycarbonyle, alkyloxyalkylcarbonyle. 3. Fongicides agricoles.
Patent WO-9617430-A1 (WO)
Title: Moteur electrostatique et son procede de realisation
Inventor: ROBERT PHILIPPE
IPC: H01L21/302
Filed: 1995-11-29
Abstract: Ce moteur électrique comportant une partie fixe (200, 204, 206, 208) dite stator avec une membrane élastique déformable (208) et une partie mobile (230) dite rotor disposée sur la membrane (208) et mue par des ondes de déformation de la membrane élastique, se caractérise en ce qu'il comporte des moyens électrostatiques (204, 205) de déformation de la membrane (208).
Patent FR-2736137-A1 (FR)
Title: Treatment of internal surface of pipe by controlled robot
Inventor: GAVELLE PHILIPPE
IPC: F16L55/28
Filed: 1995-06-29
Abstract: The robot has a mobile carrier that moves along the length of the pipe (12), running inside the pipe on wheels. The carrier has extendible arms that carry tools which are employed as the carrier moves along the interior of the pipe. A first motor (26) operates in an alternating rotary movement, and is coupled by a transmission to a drive for the tool carrier arms. A second motor (32) drives the carrier along the pipe. The two motors and the tool carrier arms are controlled (40) by a single system.  The controller incorporates end-of-travel detectors (VH,VAH) controlling the sense of rotation of the first motor and of the longitudinal travel motor to synchronise forward progress of the carrier with completion of a stage of treatment.
Patent FR-2741931-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une transmission automatique en fonction du style de conduite du conducteur
IPC: B60W40/08
Filed: 1995-11-30
Abstract: Procédé de commande dune transmission automatique à rapports étagés en fonction du style de conduite du conducteur, caractérisé en ce que le calculateur de la transmission applique différentes lois de passage des apports selon la valeur d'un coefficient d'activité (Kact ) dépendant de la vitesse de déplacement du véhicule (v) du apport engagé (n) du régime moteur (<T375 >), et de l'activation du frein (f).
Patent WO-9703264-A1 (WO)
Title: Vibration damping system and earthquake-resistant device for detached constructions
Inventor: SAILLARD GUY
IPC: E04B1/34
Filed: 1996-07-03
Abstract: A device for separating the foundations of a construction from the construction itself. The device provides non-negligible damping of seismic oscillation and consists of a structural platform (A) supporting the construction (B), a sufficient number of suitably distributed suspension systems (C) to support the weight of the whole construction, and posts (D) secured to base plates (E). The suspension systems (C) are freely arranged inside a tapering space, and the finished ground level (F) is irrelevant. The device is particularly suitable for detached houses in earthquake zones.
Patent FR-2744387-A1 (FR)
IPC: B32B38/08
Filed: 1996-02-01
Abstract: A method and a device for continuously producing compact multilayer paperboard sheets at high production rates and at a particularly competitive cost. The production device (10) comprises at least three mutually aligned feed rollers (11, 21, 31, 41) that each support a roll (11a, 21a) of a paper web (12, 22, 32, 42), and means for stacking and coating (13, 23, 33) the webs with an adhesive, urging them together and pressing (14, 24, 34) them. Said device comprises preheating means (71-75) for preheating each paper web (12, 22, 32, 42) prior to coating, accelerated adhesive drying means (16, 17, 26, 27, 36, 37) for generating a heat flow after the webs have been stacked and pressed following the coating step, sensing means (80, 81, 82) for sensing the residual moisture content in the bonded webs, means for adjusting the heat flow depending on the moisture content so that uniform drying is achieved, and impregnating means (43, 44, 43', 44') for impregnating at least one side of the first (12) and last (42) paper webs with a waterproofing substance. The method and device are suitable for use with any kind of paperboard packaging, particularly for food, and for replacing products containing wood, polystyrene or other synthetic materials.
Patent FR-2745610-A1 (FR)
Title: Attache rapide a baionnette
Inventor: HOBLINGRE ANDRE
IPC: F16D1/112
Filed: 1996-03-04
Abstract: Cette attache rapide de type à baïonnette pour le raccordement de deux organes de direction, notamment de véhicule automobile, dont l'un comporte une douille (2) munie d'au moins une fente de réception d'une partie en saillie latérale (5) d'une queue (3) de l'autre organe, l'attache comportant des moyens (4) de verrouillage en position de la partie en saillie latérale (5) de la queue (3) dans la fente de la douille (2), est caractérisée en ce que la partie en saillie latérale (5) de la queue est reliée à un manchon (3a) adapté pour être engagé sur le reste (3b) de cette queue et immobilisé axialement et angulairement sur celle-ci.
Patent FR-2747120-A1 (FR)
Title: Procede de production d'olefine(s) tertiaire(s) par decomposition de l'ether correspondant a l'aide d'un catalyseur particulier
Inventor: MARION MARIE CLAIRE
IPC: C07C1/20
Filed: 1996-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de décomposition d'éther(s) alkyl tertiaire(s), de préférence choisi dans le groupe formé par l'ETBE, le MTBE et le TAME et l'ETAE, pour la production d'oléfine(s) tertiaire(s), de préférence d'isobutène et les isoamylènes, généralement de haute pureté, mettant en oeuvre un catalyseur comprenant au moins un solide minéral, par exemple de type polysiloxane, greffé par au moins un groupement organique de type acide alkyl sulfonique, aryl sulfonique ou alkyaryl sulfonique.
Patent FR-2749659-A1 (FR)
Inventor: LAGARDE JEAN MICHEL
IPC: A61B5/103
Filed: 1996-06-11
Abstract: A device for measuring the sebum secretion rate of the scalp, including a probe provided with a light flux transmitter (102) and a translucent element (104) designed to be placed on a portion of the scalp to collect sebum; and a receiver (113) for measuring the light flux transmitted from the transmitter through the translucent element previously placed on said portion of the scalp, and comparing the measurement with a reference signal. Said translucent element is a frosted glass disc with a working contact area having a diameter of approximately 1-3 mm, and the light flux transmitter is an LED transmitting in the green spectrum.
Patent FR-2753048-A1 (FR)
Title: Disposable litter tray for small domestic animals
IPC: A01K1/01
Filed: 1996-09-12
Abstract: The tray is produced as a flat piece of light, but rigid material. It is pre-cut and scored to allow easy folding into the configuration of a litter tray. Integrated into the material is a carrying handle, which allows the tray to be enclosed after use and to form a handle for ease of transportation. The outer surface of the tray is covered with a flexible impermeable material to form an enclosed environment and to act as a deodorising filter. The materials used to form the tray, are such that it is easily disposed of, after it has been used, without any transformation, difficulties or unpleasantness.
Patent FR-2757488-A1 (FR)
Title: Valve pour dispositif de conditionnement et de distribution d'un liquide sous pression, et dispositif ainsi equipe
Inventor: LASSERRE PIERRE
IPC: B65D83/14
Filed: 1996-12-24
Abstract: Valve de distribution (1) comportant: - un corps (2) d'axe (A), définissant une chambre interne (4) en communication avec le produit, présentant un orifice d'entrée (5) et un canal de sortie (10); - une tige de commande (3), traversée par un canal de distribution (12) ouvert en ses deux extrémités (3a, 3b), la tige étant montée de manière étanche dans le canal (10), lune de ses extrémités (3a) présentant au moins un passage d'alimentation (15), et l'autre extrémité (3b) débouchant à l'extérieur du corps (2); - des moyens (M) pour sélectivement, mettre en communication, par basculement latéral de la tige, le passage d'alimentation (15) avec la chambre interne, de manière à permettre la distribution de produit via le canal de distribution. Cette valve se caractérise en ce que le corps de valve est en matériau élastomérique, et en ce que la tige présente, à l'intérieur du canal (10), un profil (14), apte à coopérer avec un profil complémentaire (8) du canal (10), pour définir une articulation sensiblement autour d'un point (P), de sorte que, quelle que soit la position angulaire de la tige (3) par rapport à l'axe (A), ladite tige soit en contact annulaire étanche avec le canal (10).
Patent FR-2743819-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'un revetement de poudre
Inventor: KINDLER HELMUT
IPC: C23C4/12
Filed: 1997-01-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'application d'un revêtement de poudre. Dans ce dispositif comportant une unité pour produire un courant (12) de la poudre de revêtement, une tête de dépôt de la poudre, une zone de fusion (18) traversée par le courant de poudre et un système optique (32) de guidage d'un faisceau laser servant à faire fondre la poudre dans la zone de fusion (18), cette zone est disposée dans la tête (16) et le système optique (32) comporte des éléments (40, 42) réfléchissant le faisceau laser (28b) en l'amenant à traverser plusieurs fois, transversalement par rapport à la direction de traversée (34), au moins une zone (36) de chauffage du courant de poudre (12). Application notamment aux installations d'application d'un revêtement de poudre utilisant un laser.
Patent WO-9745399-A1 (WO)
Title: Procede de traitement de polyisocyanate, produit obtenu, et utilisation de ce produit pour la fabrication d'oligo- ou de poly-meres, et compositions ainsi obtenues
Inventor: BERNARD JEAN-MARIE
IPC: C08G18/79
Filed: 1997-05-28
Abstract: La présente invention a pour objet un produit utile comme monomère. Ce produit se définit en ce que, lorsqu'il est soumis à l'action d'une quantité de phosphine égale à 0,005 mole par équivalent de fonction isocyanate pendant une heure et demie et à une température comprise entre 40 et 60 °C, il développe une coloration inférieure à 50 Hazen avantageusement à 30 Hazen. Application à la synthèse organique.
Patent FR-2759360-A1 (FR)
Inventor: BELLEVILLE PHILIPPE
IPC: C01G35/00
Filed: 1997-02-10
Abstract: The invention concerns an inorganic polymeric material with tantalic acid anhydride base, in particular with high refractive index, mechanically abrasionproof, its method of manufacture using in particular precursors with a base of chlorinated tantalum derivatives, and optical materials such as antidazzle materials and reflecting materials made from this material.