baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097528-A1 (FR)
Title: Drone équipé d’un capteur à ultrasons
Inventor: CLÉMENT FRANCK
IPC: B64C39/02
Filed: 2019-06-18
Abstract: Drone équipé d’un capteur à ultrasons Ce drone (10), notamment à voilure tournante, comprend un châssis (12), un système de propulsion (14) relié mécaniquement au châssis (12), un capteur à ultrasons (16) relié mécaniquement au châssis (12), et un dispositif (18) de réduction de vibrations mécaniques, agencé entre le capteur à ultrasons (16) et le châssis (12).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098545-A1 (FR)
Title: Roue dentée d’arbre à cames pour moteur à distribution variable à 3, 4, ou 6 cylindres
Inventor: JOSEPH FABIEN
IPC: F01L1/34
Filed: 2019-07-08
Abstract: La présente invention a pour objet une roue dentée (1) d’arbre à cames, formant une cible pour un capteur de rotation d’arbre à cames, comprenant une pluralité de dents (10) réparties sur sa circonférence, la roue dentée comprenant un premier ensemble (13) de quatre dents espacées chacune de 90°, et un deuxième ensemble (14) de six dents espacées chacune de 60°, les dents de chaque ensemble étant réparties de sorte que la roue comprenne deux portions (16) de sa circonférence dépourvues de front actif de dents sur un angle d’au moins 35° et espacées de 180°, les dents du premier ensemble de dents et du deuxième ensemble de dents étant agencées de sorte qu’aucune dent ne soit commune au premier ensemble de dents et au deuxième ensemble de dents. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106216-A1 (FR)
Title: Procédé de fourniture d’un service de temps et/ou de positionnement, dispositif régénérateur, dispositif récepteur et serveur de temps correspondants.
Inventor: RICHARD GUY
IPC: G06F1/04
Filed: 2020-01-14
Abstract: Il est proposé un procédé de fourniture d’un service de temps et/ou de positionnement. Au moins un dispositif régénérateur (1) effectue les actions suivantes : calcul d’un temps synchronisé sur le temps GNSS, en fonction des signaux GNSS reçus ; génération d’un signal de position et de temps (signal SPT) véhiculant des informations de temps, relatives au temps synchronisé sur le temps GNSS, et des informations de position, relatives à une position du dispositif régénérateur ; et transmission du signal SPT. Au moins un dispositif récepteur (2) effectue les actions suivantes : réception et traitement d’au moins un signal SPT (transmis par un dispositif régénérateur) pour en extraire des informations de temps, relatives à un premier temps synchronisé sur le temps GNSS, et des informations de position, relatives à une position du dispositif régénérateur ; et calcul d’un deuxième temps synchronisé sur le temps GNSS, en fonction des informations extraites. Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3107398-A1 (FR)
Title: Compartiment pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: H01M50/264
Filed: 2020-02-17
Abstract: Compartiment pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur L’invention concerne un compartiment (2) pour un équipement (19) susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un dispositif de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile, ce compartiment comportant au moins un cadre (93) et une paroi de fond (17) fixée au cadre.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3107731-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile
Inventor: GERBER SYLVAIN
IPC: F01P11/10
Filed: 2020-03-02
Abstract: Dispositif de régulation (10) d’un flux d’air (F) destiné à circuler à travers un échangeur de chaleur (501,502) pour véhicule automobile, le dispositif comprenant au moins un rideau (405) apte à se déplacer selon une direction d’ouverture/fermeture (Z), entre une position fermée (PF) obturant le passage du flux d’air (F) et une position ouverte (PO) laissant passer le flux d’air (F), ce dispositif de régulation (10) comportant un cadre (400) ménageant un espace intérieur dans lequel est placé le ou les rideaux (405), le cadre (400) comportant une partie avant (401) et une partie arrière (402) assemblées entre elles, la partie avant (401) étant en amont de la partie arrière (402) dans le sens d’écoulement du flux d’air (F), caractérisé en ce que le cadre (400) comprend un dispositif d’évacuation des condensats.
    Figure de l’abrégé : Figure 12
Patent FR-3107819-A1 (FR)
Title: Table pliante à jambe centrale rabattable
Inventor: DIALLO LUDOVIC
IPC: A47B3/08
Filed: 2020-03-05
Abstract: La table comprend un plateau en deux parties de plateau (2a, 2b) associées l’une à l’autre par deux bords adjacents moyennant un axe de pliage/dépliage principal médian, de direction transversale H, un piètement périphérique (3a, 3b) à plusieurs jambes périphériques monté rabattable, une jambe centrale (4), portée par l’axe de pliage/dépliage, la table étant dans une configuration dépliée ou pliée, caractérisée en ce qu’un tourillon (5) est solidaire de la partie centrale de l’axe médian, en étant disposé transversalement et la jambe centrale (4) comporte une partie supérieure de forme plate avec un plan de jambe, est associée au tourillon (5) par sa partie supérieure et montée sur le tourillon (5) de sorte à pouvoir pivoter par rapport à lui d’un quart de tour, est limitée par un bord supérieur séparé du plateau, et étant un bord d’appui pour la face inférieure du plateau lorsque la table est dépliée, de sorte que la jambe centrale (4) puisse se trouver soit dans une configuration axiale soit dans une configuration transversale.
Patent FR-3108357-A1 (FR)
Title: Dispositif d’échantillonnage en forage de produits solides, ensemble et procédé d’échantillonnage associés
Inventor: LEFEBVRE THIERRY
IPC: E21B49/06
Filed: 2020-03-20
Abstract: Dispositif d’échantillonnage en forage de produits solides, ensemble et procédé d’échantillonnage associés L’invention concerne un dispositif d’échantillonnage (10) en forage (12) de produits solides (14) comprenant : - un châssis (32) comportant une paroi externe destinée à être placée en regard de la paroi latérale interne (28) du forage (12), - un panier filtrant (34) monté sur le châssis (32) comportant une paroi inférieure et une paroi latérale reliée à la paroi inférieure, la paroi latérale définissant une ouverture supérieure pour le passage des produits solides (14). La paroi externe du châssis (32) et/ou la paroi latérale du panier filtrant (34) sont configurés pour détacher au moins une partie des produits solides (14) par raclage de la paroi latérale interne (28) du forage (12). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110392-A1 (FR)
Title: Dispositif de préparation medicamenteuse et de distribution
Inventor: DELOBELLE VINCENT
IPC: B01F13/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: DISPOSITIF DE PR É PARATION MEDICAMENTEUSE ET DE DISTRIBUTION La présente invention concerne un dispositif de préparation médicamenteuse et de distribution de médicament comprenant : une unité de préparation médicamenteuse comprenant au moins deux contenants aptes à contenir des constituants à mélanger, au moins un des contenants étant mobile dans ladite unité de préparation médicamenteuse, un moyen d’administration du médicament, tel qu’un moyen d’injection ou de pulvérisation, un circuit fluidique apte à mettre en connexion fluidique les au moins deux contenants et le moyen d’administration, la mise en connexion du circuit fluidique avec les au moins deux contenants se faisant par le biais d'au moins deux moyens de perçage lorsque lesdits au moins deux contenants se déplacent d’une position initiale à une position de contact avec lesdits au moins deux moyens de perçage correspondants, un ensemble électromécanique pour l’entrainement fluidique des constituants au sein du circuit fluidique caractérisé en ce que ladite unité de préparation médicamenteuse comprend un mécanisme de libération comprenant un ressort d’entrainement comprimé qui, lors de sa libération, est apte à générer un déplacement selon un axe A1 d'au moins un des contenants mobiles vers au moins un desdits moyens de perçage pour créer la connexion fluidique avec le circuit fluidique.                  Figure de l’abrégé              :              Fig.              1
Patent FR-3111517-A1 (FR)
Title: Module d’aspiration et remorque associée
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: A01D87/10
Filed: 2020-06-19
Abstract: L’invention concerne un module d’aspiration pour remorque comprenant une cheminée munie d’un bloc d’aspiration (12) pour le cheminement d’un produit dans la cheminée, la cheminée comprenant une colonne d’aspiration (11) dont une extrémité basse est raccordée à une sortie du bloc d’aspiration, la colonne d’aspiration étant munie d’un volet (16) assurant en service la séparation d’un flux portant le produit en un premier écoulement qui peut ainsi circuler dans la colonne d’aspiration et un deuxième écoulement, la colonne d’aspiration étant munie d’au moins un conduit d’évacuation pour l’évacuation du deuxième écoulement hors du module d’aspiration et de la remorque.  L’invention concerne également une remorque équipé d’un tel module.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 6
Patent FR-3114370-A1 (FR)
Title: Raccord instantané pour tubes
Inventor: LE CLINCHE PASCAL
IPC: F16L37/092
Filed: 2020-09-22
Abstract: Ce raccord instantané (2) comprend un corps de raccord (3) comprenant une partie de manchon tubulaire (8) dans laquelle est destinée à être reçue une portion d’extrémité (5) d’un tube (6), la partie de manchon tubulaire (8) comprenant un logement interne (9) configuré pour s’étendre autour de la portion d’extrémité (5) du tube (6) ; et une bague d’accrochage (12) configurée pour être reçue dans le logement interne (9) et pour s’étendre autour de la portion d’extrémité (5) du tube (6), la bague d’accrochage (12) comprenant des moyens d’accrochage configurés pour coopérer avec une surface extérieure de la portion d’extrémité (5) du tube (6) de manière à empêcher un retrait de la portion d’extrémité (5) du tube (6) hors de la partie de manchon tubulaire (8). La bague d’accrochage (12) comporte en outre des moyens de fixation configurés pour être fixés à la partie de manchon tubulaire (8) lorsque la bague d’accrochage (12) est reçue dans le logement interne (9), de manière à empêcher un retrait de la bague d’accrochage (12) hors du logement interne (9).    Figure 8
Patent FR-3116810-A1 (FR)
Title: Procédé de localisation et de report d’éléments d’une face à l’autre d’un panneau, dispositif permettant sa mise en œuvre
Inventor: CHEREAU FRANCK
IPC: G06F3/01
Filed: 2020-12-02
Abstract: Procédé de localisation et de report d’éléments d’une face à l’autre d’un panneau, dispositif permettant sa mise en œuvre
    L'invention a pour objet un procédé de localisation et de report d’éléments réels (14) d’une face à l’autre d’un panneau (10) comprenant les étapes :
    pour chaque élément réel (14) à localiser sur une première face (10.1) du panneau (10), de positionnement d’une cible virtuelle (36) au droit de l’élément réel (14) à localiser, d’acquisition des coordonnées d’au moins un point virtuel dans un référentiel virtuel (34) lié au panneau (10), lesdites coordonnées étant égales à celles de la cible virtuelle (36) et de mémorisation de chaque point virtuel et de ses coordonnées,puis, d’affichage d’au moins un repère sur une deuxième face du panneau (10) pour chacun des éléments réels localisés associés à au moins un point virtuel dans le référentiel virtuel (34).
    L’invention a également pour objet un dispositif de localisation et de report permettant la mise en œuvre du procédé.
    Figure 6
Patent FR-3118069-A1 (FR)
Title: Mecanisme de formation de la foule et metier a tisser de type jacquard
Inventor: PORTE ALEXIS
IPC: D03C3/24
Filed: 2020-12-21
Abstract: MECANISME DE FORMATION DE LA FOULE ET METIER A TISSER DE TYPE JACQUARD EQUIPE D’UN TEL MECANISME Ce mécanisme de formation de la foule comprend au moins un crochet mobile selon une direction longitudinale (X200) et qui peut être retenu en position par un dispositif de sélection qui comprend au moins un électroaimant qui inclut un noyau ferromagnétique comprenant au moins une première et une deuxième surface polaires, ces surfaces polaires étant décalées l’une de l’autre selon la direction longitudinale. Le dispositif de sélection comprend également un levier de retenue (200) configuré pour retenir le crochet mobile lorsque celui-ci est dans ou à proximité de sa position de point mort haut, le levier de retenue étant monté avec possibilité de pivotement entre une position éloignée de l’électroaimant et une position plaquée contre l’électroaimant. Le levier de retenue (200) comprend une armature ferromagnétique (202) qui interagit magnétiquement avec les première et deuxième surfaces polaires pour contrôler la position angulaire du levier de retenue autour de l’axe d’oscillation, cette armature comprenant une surface externe d’attraction (S208) qui est en regard de la deuxième surface polaire lorsque le levier de retenue est en position plaquée contre l’électroaimant, ainsi qu’un corps amagnétique (204) solidaire de l’armature (202). Le corps amagnétique (204) du levier de retenue (200) comprend au moins une surface de butée (S204), qui est adjacente à la surface externe d’attraction (S208), distante de l’électroaimant lorsque le levier de retenue est dans sa position éloignée de l’électroaimant et en contact avec l’électroaimant lorsque le levier de retenue est dans sa position plaquée contre l’électroaimant. En outre, en position plaquée du levier de retenue contre l’électroaimant, la surface externe d’attraction (S208) est distante de la deuxième surface polaire.  Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3117345-A1 (FR)
Title: Composition pour le soin de la peau
Inventor: XU RONGJING JANE
IPC: A61K8/60
Filed: 2021-01-15
Abstract: COMPOSITION POUR LE SOIN DE LA PEAU La présente invention porte sur une composition pour le soin de la peau sous la forme d'une crème huile-dans-eau comprenant :    (i) de 3 % à 10,5 % en poids d'au moins un actif cosmétique de formule (I), par rapport au poids total de la composition:    où R1, R2 et R3 sont, indépendamment l'un de l'autre, choisis parmi H, -OH, -CH 2 OH et -CH 2 CH (OH) CH 3 ;  (ii) au moins une cire d'ester de jojoba ;   (iii) au moins un alcool gras saturé en C12-C24 ;   (iv) au moins un ester de glycérol et d’acide gras en C12-C24 et  (v) au moins un tensioactif de sel d'acide aminé.  La présente invention porte également sur un procédé non thérapeutique de soin de la peau, comprenant l'application de ladite composition sur la peau.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3121613-A1 (FR)
Title: Bouilleur a compression de vapeur multi-effets
Inventor: OLIVIER LILIAN
IPC: C02F103/08
Filed: 2021-04-09
Abstract: Bouilleur à compression de vapeur multi-effets Ce bouilleur à compression de vapeur multi-effets sans corps évaporatoire, est caractérisé en ce qu’il comporte un ensemble de blocs successifs d’échangeur/condenseur à plaques (13, 14, 15) associés les uns à la suite des autres et recevant en entrée de la vapeur et de l’eau de mer et délivrant en sortie notamment de l’eau distillée et de la saumure.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3125451-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d’une électrode d’appareil de perçage par électroérosion
Inventor: GUILMIN QUENTIN
IPC: B23H9/14
Filed: 2021-07-26
Abstract: L’invention concerne un guide (16) de dispositif de perçage par électroérosion, comportant un alésage (18) dans lequel une électrode (22) est montée coulissante. Selon l’invention, il comporte au moins deux paliers (19, 21) de guidage de l’électrode espacés l’un de l’autre dans l’alésage (18) en étant rigidement solidarisés à cet alésage (18), ces deux paliers (19, 21) présentent une dureté supérieure à celle de l’électrode (22)  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3125948-A1 (FR)
Title: Serrure de sûrete pour bracelet montre gps alzheimer
Inventor: AMRI AKIM
IPC: A44C19/00
Filed: 2021-08-03
Abstract: Ce dispositif « serrure de sûreté pour bracelet montre GPS » empêche son porteur, la personne atteinte de troubles cognitifs de se séparer de sa montre de géolocalisation ou bip d’alertes. ¶ Dans le cadre de sa protection contre l’errance, en accord avec porteurs, familles, Médecin traitant, personnel soignant. ¶Invention caractérisée par un dispositif de forme carré pouvant être adapté à tous types de bracelets montre, 2 fentes aux extrémités permettent le coulissage du bracelet montre, une butée pour le blocage de la translation du bracelet montre, la sécurisation par une vis de type anti-vol dans le logement prévu à cet effet, celui-ci en façade. ¶L’invention, « serrure de sûreté pour bracelet montre GPS » empêche le porteur du bracelet montre de se séparer de celui-ci, l’ouverture de l’invention « serrure de sûreté pour bracelet montre GPS » nécessite le tournevis adapté. ¶
Patent FR-3128780-A1 (FR)
Title: Système de navigation à cœurs inertiels pivotants
Inventor: BRUNSTEIN ETIENNE
IPC: G01C19/38
Filed: 2021-11-04
Abstract: Système de navigation inertielle (1) destiné à être embarqué sur un véhicule (S), comprenant au moins deux premiers cœurs inertiels (10.1, 10.2, 10.3) de type lié au véhicule et au moins deux deuxièmes cœurs inertiels (20.1, 20.2, 20.3) solidaires chacun d’une table (30.1, 30.2, 30.3) montée pour pivoter autour d’un axe de rotation (R1, R2, R3), les axes de rotation des deuxièmes cœurs inertiels étant décalés angulairement l’un par rapport à l’autre, le système comprenant une unité électronique de calcul de localisation (50) qui est reliée aux cœurs inertiels et à un moteur d’entraînement en rotation des tables pour les commander et qui met en œuvre au moins un algorithme de filtrage pour observer et corriger un écart entre des positions fournies par les cœurs, l’unité électronique étant programmée pour commander le moteur pour faire pivoter les tables et traiter des mesures en provenance simultanément des deuxièmes cœurs inertiels dans au moins deux positions angulaires distinctes de chaque table et des premiers cœurs.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3129086-A1 (FR)
Title: Appareil diffuseur destiné à disperser dans l’air, à l’état de vapeur, une substance à l’état liquide ou solide à température ambiante
Inventor: DUFOUR SAMUEL
IPC: A61L9/03
Filed: 2021-11-17
Abstract: L’invention se rapporte à un appareil diffuseur (10 ; 210) pour disperser dans l’air, à l’état de vapeur, une substance à l’état liquide ou solide à température ambiante. L’appareil diffuseur (10 ; 210) comporte un réceptacle (31) débouchant à l’air libre par une ouverture (33) orientée vers le haut lorsque l’appareil diffuseur est dans une position d’utilisation. Un récipient de stockage (60) contenant la substance est reçu dans le réceptacle (31) de sorte qu’un orifice de vidange (61) est orienté vers le bas dans la position d’utilisation. Un corps poreux (70) présente une surface d’évaporation située dans le réceptacle (31) dans la position d’utilisation. Un organe de chauffage (100) est agencé sur ou dans le corps poreux (70) de manière à contrôler un écoulement de la substance à travers le corps poreux (70). Un système d’aération est configuré pour créer un débit d’air allant depuis l’entrée d’air (98) vers l’ouverture (33) en balayant la surface d’évaporation.  Fig. 2
Patent FR-3132808-A1 (FR)
Title: Carter machine électrique tournante et machine électrique tournante
Inventor: SEKKANI IHSANE
IPC: H02K9/06
Filed: 2022-02-16
Abstract: L’invention porte sur un carter (7) pour machine électrique tournante (1) ayant un axe de rotation (A), le carter (7) comprenant:  - une première paroi latérale (6),  - un premier joint (20) monté dans une première portée de joint (19) de la première paroi latérale (6) et permettant une étanchéité entre la première paroi latérale (6) et un arbre (4) de la machine électrique tournante (1),  - une deuxième paroi interne (17), distincte de la première paroi latérale (6), formant avec la première paroi latérale (6) un premier canal (21) pour un fluide de refroidissement,  - un deuxième joint (24) monté dans une deuxième portée de joint (23) de la deuxième paroi interne (17) et permettant une étanchéité entre la deuxième paroi interne (17) et l’arbre (4),  le premier joint (20) et le deuxième joint (24) étant axialement séparés, un premier espace d’alimentation (25) relié au premier canal (21) et étant formé entre le premier joint (20) et le deuxième joint (24), le premier espace d’alimentation (25) étant apte à permettre une connexion entre le premier canal (21) et une première entrée de l’arbre (4) de la machine électrique tournante (1) pour le passage du fluide de refroidissement.  L’invention porte également sur une machine électrique tournante (1) équipée d’un tel carter (7).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3132871-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement, notamment pour un véhicule
Inventor: NACER BEY MOUSSA
IPC: B60K11/02
Filed: 2022-02-22
Abstract: Module de refroidissement, notamment pour un véhicule L’invention concerne un module de refroidissement (1), notamment pour un véhicule, ce module comportant au moins deux composants (2 ; 4 ; 5 ; 6 ; 7) assemblables l’un avec l’autre, chaque composant comprenant un corps structurel pourvu d’un canal pour l’écoulement d’un fluide caloporteur et d’un embout de connexion fluidique communiquant avec ce canal et agencé pour être connecté à un embout de connexion fluidique de l’autre composant, chaque composant intégrant au moins une fonction interagissant avec le fluide caloporteur.   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3138324-A1 (FR)
Title: Bride modulaire de refroidissement
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: A62C33/04
Filed: 2022-08-01
Abstract: Bride modulaire de refroidissement comprenant une section d’entrée d’eau, une section de sortie d’eau et une dérivation d’eau se situant entre la section d’entrée d’eau et la section de sortie d’eau, la section d’entrée d’eau est configurée pour être connectée à une colonne sèche et la section de sortie d’eau est configurée pour être connectée à un canon à eau.  Figure pour la publication : Fig. 4
Patent FR-2008271-A1 (FR)
Title: Apparatus for placing used tyres into a machine for - renewing the tread
IPC: B29D30/00
Filed: 1969-05-09
Abstract: Apparatus for placing used tyres into a machine for renewing the tread. F1-. Comprises two holding devices in the shape of shells mounted on arms which move symmetrically in opposite directions along a vertical axis. The assembly is able to pivot about this vertical axis. The tyre is placed on the lower holding shell, and the two arms are moved towards each other to grip the tyre at its upper and lower periphery. The assembly is then pivoted about the vertical axis to place the tyre in the reteaching machine.
Patent FR-2052917-A1 (FR)
Title: Plastics moulding process
IPC: B29C45/46
Filed: 1969-06-27
Abstract: At least two materials which are to be mixed to form the plastic are fed into a container which is made in a flexible material which does not react with the materials. This container has a base which is matched to the face of a piston, and is held in a cylindrical chamber by the neck of the container. The mixture is driven out of the container through the neck and into the mould. The container is then thrown away and replaced.
Patent FR-2015504-A1 (FR)
Title: Luminescent materials for lamps, and - cathode ray tubes
IPC: C09K11/77
Filed: 1969-08-06
Abstract: Material consists of a solid base substance and emission centres consisting of a luminescent compound. The latter is introduced into the base substance under conditions enabling the compound to remain appreciably dissociated and uniformly dispersed. Specif. the compound consists of fluoride and an element from the group comprising transition metals and rare earth metals from group VI 4f, the compound being introduced into the base substance in the vapour phase. The fluoride is pref. YbF3, NdF3, ErF3, TmF3, HoF3, TbF3, PrF3, EuF3, EuF2 or DyF3.
Patent FR-2053277-A1 (FR)
Title: Projectile with propulsion socket separa- - ting on firing
IPC: F42B14/06
Filed: 1970-07-29
Abstract: Socket has a lower specific wt. than the projectile body and separates on or after leaving the gun. A threaded joint is between the socket and body. While passing through the gun, the socket undergoes torsion which unscrews the joint. The body has elements which stabilise the torsion.