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Patent FR-2971251-A1 (FR)
Title: Thermosetting resin composition, obtained from contacting a precursor of thermosetting resin e.g. hydroxyl group, with a hardener having carboxylic acids, in transesterification catalyst, useful as composite material e.g. automobile
Inventor: LEIBLER LUDWIK
IPC: B29B17/04
Filed: 2011-02-03
Abstract: Thermosetting resin composition, obtained from contacting: at least one precursor of thermosetting resin, where the precursor contains hydroxyl group and/or epoxy group, and optionally ester group, with at least one hardener comprising carboxylic acids, in the presence of at least one transesterification catalyst whose total quantity is 5-25% of the total molar amount of hydroxyl and epoxy content in the precursor, where the amount of hardener is selected so that the resin is in the form of a network having a structure of formula as given in the specification, is claimed. Independent claims are included for: (1) a repairable epoxy resin composition comprising first composition containing non crosslinked epoxy resin and a second composition comprising a crosslinking agent based on carboxylic acid and a reaction catalyst, where the first and second compositions are mixed just before use, the amount of acid being sufficient for all the epoxy group are capable of reacting with carboxylic acid group; (2) a thermosetting material composition comprising at least one thermosetting resin and at least one component comprising polymers, pigments, dyes, fillers, plasticizers, fibers, flame retarding agents, anti oxidants, lubricants, wood, glass, and metals; (3) a kit for the preparation of the thermosetting resin or the material comprising at least one first composition comprising a thermosetting resin precursor, where the precursor of thermosetting resin contains hydroxyl group and/or epoxy group, and optionally ester group, at least one second composition comprising the hardener comprising carboxylic acids and at least one transesterification catalyst, the first and second composition being in special packaging to prevent the cross-linking reaction between the precursor and hardener to occur without the intervention of a operator; (4) a process for the preparation of an object based on the composition comprising: (a) contacting the first composition comprising at least a thermosetting resin precursor, with a second composition comprising at least one hardener comprising carboxylic acid acids in the presence of at least one transesterification catalyst, (b) forming the composition, (c) applying energy for hardening of the resin, and (d) cooling of the cured resin; (5) an object-based thermosetting resin obtained by the process; (6) a process for transformation of at least one object comprising applying to the object, mechanical constraint at a temperature (T) above room temperature, preferably above the glass transition temperature Tg of the material of the object; and (7) a process for recycling of the object comprising: reduction of the object in the particle by application of mechanical grinding, and implementation of the particles in transformation process.
Patent FR-2971522-A1 (FR)
Title: Flushing mechanism for sanitary fitting, has electronic control circuit for controlling valve based on signals from water level sensors, and detecting water leakage and controlling automatic closing of water inlet upon detection of leakage
Inventor: BUTIN ERIC
IPC: E03D5/10
Filed: 2011-02-11
Abstract: The mechanism has a control device to control opening and closing of a water inlet (12) in a tank (10) during a filling cycle of the tank and to detect malfunction of the filling cycle due to water leakage. The device has capacitive type water level sensors (A-C) for detecting water level of the tank and a solenoid valve (V) for opening/closing the water inlet. An electronic control circuit (CE) controls the valve based on signals (S1-S3) from the sensors, controls the filling cycle, and detects water leakage and controls automatic closing of the water inlet upon detection of the leakage.
Patent FR-2974069-A1 (FR)
Title: Fond de recipient petaloide a double vallee
Inventor: MAILLERAIS SYLVAIN
IPC: B65D1/02
Filed: 2011-04-12
Abstract: Récipient en matière plastique comprenant un corps et un fond (3) pétaloïde prolongeant le corps à partir d'une périphérie (7), le fond (3) comprenant une paroi (4) de fond de forme générale convexe vers l'extérieur, dont saillent des pieds (5) définissant des sommets (8) formant conjointement une assise inscrite dans un cercle de pose de diamètre (B) dont un rapport avec un diamètre (A) de la périphérie (7) est inférieur à 4/5, les pieds (5) étant séparés deux à deux par des portions de la paroi (4) de fond formant des vallées (12) en creux qui s'étendent radialement à partir d'une zone (6) centrale du fond jusqu'à la périphérie (7), chaque vallée (12) comprenant deux sections adjacentes, à savoir : - une section (17) centrale qui s'étend depuis la zone (6) centrale du fond (3) jusqu'à une zone (18) de jonction située à l'aplomb du cercle de pose, et présente, dans un plan radial, un premier rayon (C) de courbure, - une section (19) périphérique, qui s'étend depuis la zone (18) de jonction jusqu'à la périphérie (7), et présente, dans ledit plan radial, un deuxième rayon (D) de courbure, cette section (19) périphérique étant décalée vers l'extérieur du récipient (1) par rapport à la section (17) centrale, la zone (18) de jonction formant un décrochement (20).
Patent FR-2974405-A1 (FR)
Title: Dispositif echangeur pour pompe a chaleur thermoelectrique reversible
Inventor: AIT AMEUR MEHDI
IPC: F25B21/02
Filed: 2011-04-19
Abstract: Le dispositif échangeur (1) pour pompe à chaleur thermoélectrique réversible est connecté à deux circuits (C1, C2) d'échange de chaleur et comporte une unité thermoélectrique (10) qui comprend : - une première, une deuxième et une troisième plaques échangeuses (11, 12, 13), la deuxième plaque étant agencée entre la première plaque et la troisième plaque, - un premier groupe (21) à CEP pour transférer de la chaleur entre la première plaque (11) et la deuxième plaque (12), - un deuxième groupe (22) à CEP pour transférer de la chaleur entre la troisième plaque (13) et la deuxième plaque (12). La deuxième plaque échangeuse présente au moins un canal interne (31) où peut circuler un fluide caloporteur de l'un des circuits, au moins une vanne (v3-v4, v9-v10 ) étant spécifiquement associée à cette plaque échangeuse (12) et permettant de commander sélectivement la circulation ou l'arrêt dans ledit canal interne du fluide caloporteur.
Patent FR-2974439-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en tension d'une affiche publicitaire
Inventor: DEMISSOLZ GEOFFREY
IPC: G09F3/14
Filed: 2011-04-20
Abstract: Ce dispositif (1) de suspension d'une toile (2) munie d'un bord (2b) inférieur et d'un bord (2a) supérieur comprend : (i) une structure (3) porteuse destinée à être fixée sur une paroi, (ii) un arbre, relié à la structure (3) porteuse par une liaison pivot d'axe (I), (iii) des moyens de liaison de l'arbre et du bord (2a) supérieur de la toile (2), (iv) des moyens de mise en rotation de l'arbre par rapport à l'axe (I), en vue de lever ou abaisser la toile (2), caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend en outre des moyens de blocage du bord (2b) inférieur de la toile (2) permettant de stopper la course ascendante dudit bord (2b) inférieur lorsque la toile (2) est élevée.
Patent FR-2974688-A1 (FR)
Title: Convertisseur d'energie electrique
Inventor: AUBIN PHILIPPE
IPC: H02M3/325
Filed: 2011-04-28
Abstract: Un convertisseur d'énergie électrique générant un premier signal de sortie (S1) et un second signal de sortie (S2), et comportant des moyens de commutation (10) comporte au moins deux bras de pont (10a, 10b, 10c) adaptés à générer le premier signal de sortie (S1), un transformateur générant simultanément au premier signal de sortie le second signal de sortie (S2), les bras de pont (10a, 10b, 10c) étant commandés de sorte à générer le second signal de sortie (S2), ledit second signal de sortie (S2) étant fonction d'une tension de point milieu équivalente à la somme des tensions de sortie (E , E , E ) des bras de pont (10a, 10b, 10c) par rapport à un point milieu de la tension d'entrée aux moyens de commutation (10). Utilisation dans un train.
Patent FR-2975094-A1 (FR)
Title: Procede de decarbonatation
Inventor: GIMENEZ MICHEL
IPC: C01B32/50
Filed: 2011-05-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de décarbonatation de particules de cru, destinées à un four de clinkérisation en cimenterie, et ayant une granulométrie telle que le refus au tamis à 200 µm est inférieur à 2 % en masse et le refus au tamis à 90 µm est inférieur à 20 % en masse, comprenant les étapes suivantes, réalisées simultanément : a) décarbonatation des particules du cru par mise en circulation en flux ascendant de ces particules du cru sous l'action d'un flux d'un gaz porteur comprenant du dioxyde de carbone, dans un échangeur thermique à lit fluidisé dans lequel circule un solide caloporteur comprenant des particules ayant une taille moyenne de 500 à 1500 µm, le solide caloporteur circulant à contre-courant par rapport au gaz porteur ; b) récupération d'un flux de dioxyde de carbone comprenant du dioxyde de carbone produit lors de l'étape de décarbonatation de l'étape a) ; c) utilisation d'une première partie du flux de dioxyde de carbone obtenu à l'étape b), après refroidissement, pour fournir le gaz porteur ; d) séparation, par exemple par fourniture ou stockage, d'une deuxième partie du flux de dioxyde de carbone obtenu à l'étape b) ; et e) récupération et réchauffage du solide caloporteur, avant recirculation dans l'étape a).
Patent FR-2976779-A1 (FR)
Title: Device for preparation of flavored beverage i.e. coffee flavored beverage, has extraction chamber including peripheral housing defining space to contain folded flange of flavor pellet when pellet is compressed in extraction chamber
Inventor: FERRIER CHRISTIAN
IPC: A47J31/36
Filed: 2011-06-24
Abstract: The device has a male part (1-1) including a cylindrical portion (1-1a) forming a piston, and a female part (1-2) including a body defining an internal chamber. A translation unit (9) translates the male part and the female part such that the cylindrical portion of the male part is located in the interior of the internal chamber to define an extraction chamber. The extraction chamber includes a peripheral housing defining a space to contain a folded flange (22) of a flavor pellet relative to a vertical axial plane when the pellet is compressed in the extraction chamber in a closed position. An independent claim is also included for a method for using the device for preparation of flavored beverage.
Patent FR-2980333-A1 (FR)
Title: Installation pour preparer des fibres de bois pour un substrat de culture
Inventor: BEAUDET ERIC
IPC: A01G9/10
Filed: 2011-09-26
Abstract: L'installation comprend un fourreau de défibrage (10) ayant une entrée (20) pour des copeaux de bois (16) et une sortie (22) pour les fibres (24), et contenant deux vis parallèles (12, 14) aptes à être entraînées en rotation de manière à engrener l'une dans l'autre par leurs filets respectifs (12B, 14B), lesdits filets présentant successivement, dans le sens allant de l'amont vers l'aval, au moins une série amont et une série aval de tronçons (SM, SI, SA) comprenant chacune une zone amont d'entraînement à pas direct (SME, SIE, SAE) et une zone aval de freinage à pas inverse (SMF, SIF, SAF), les filets des zones de freinage présentant des encoches (12C, 14C), les encoches des filets de la zone aval de freinage (SAF) de la série aval (SA) étant plus petites que les encoches des filets de la zone aval de freinage (SMF) de la série amont (SM). Le nombre d'encoches (12C, 14C) par filet de chaque zone de freinage (SMF, SIF, SAF) est compris entre 2 et 6 et en ce que le rapport R entre le débit de fibres sortantes et la somme des sections des encoches d'un filet de la zone aval de freinage (SAF) de la série aval (SA) est compris entre 60 et 80 mm /m h , de préférence entre 70 et 75 mm /m h .
Patent FR-2980441-A1 (FR)
Title: Deformable support for attaching e.g. luminary block in front and back chassis of vehicle, has luminary positioning units for positioning support in isostatic or hypostatic manner, and deformable portion for compensating for hyperstatism
Inventor: BILOT STEPHANE
IPC: B62D65/02
Filed: 2011-09-27
Abstract: The support (12) has a first portion with a set of luminary positioning units (16a, 16b) for positioning the support in an isostatic or hypostatic manner. A second portion comprises a set of chassis positioning units (14a-14c) for forming a hyperstatic structure with the luminary positioning units. The latter portion comprises a set of bumper positioning units (18). A third portion (20) is formed between the two portions and is deformable to compensate for the hyperstatism, and includes a weakened zone (22). An independent claim is also included for a completion device for a vehicle.
Patent FR-2984545-A1 (FR)
Title: Method for navigating visual content e.g. text, in smartphone, involves deforming portion of displayed content when end of content lying in movement direction specified by navigation command is displayed on touch screen
Inventor: ALVARADO CUIHTLAUAC
IPC: G06F3/048
Filed: 2011-12-20
Abstract: The method involves deforming a portion of displayed content when the end of content lying in a movement direction specified by the navigation command is displayed on a touch screen, where the deformed portion is in an opposite direction of movement, and the deformation is performed by stretching graphic elements present in the deformed part. The stretching of the graphic elements is carried out along a displacement axis defined by the navigation command, where a border (F) delimiting the deformed part and non-deformed part is a straight line. Independent claims are also included for the following: (1) an electronic device (2) a computer program for navigating a visual content.
Patent FR-2984776-A1 (FR)
Title: Assembly for controlling sheet metal part for body of car, has support device for supporting and clamping sheet metal part on control tracks, and guide rail extending near control tracks for guiding movement of device parallel to tracks
Inventor: LACOURT RAPHAEL
IPC: B21C51/00
Filed: 2011-12-22
Abstract: The assembly has a model i.e. screwed control box for controlling a sheet metal part (8) for a body of a car. The control box includes control tracks (4, 5) for controlling the sheet metal part, and a support device (7) for supporting and clamping the sheet metal part on the tracks. A guide rail (9) extends near the control tracks for guiding movement of the support device parallel to the control tracks, where screws (10) lock the support device in a position relative to the guide rail. A part (11) integral with the support device is slidably mounted in the guide rail.
Patent FR-2996188-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'energie electrique embarquee dans un vehicule militaire et vehicule militaire adapte a la mise en oeuvre du procede
Inventor: POULAIN JEAN LOUIS
IPC: B60R16/033
Filed: 2012-10-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de l'énergie électrique embarquée dans un véhicule (10) militaire, comprenant les étapes de détermination du besoin en alimentation électrique du véhicule (10) en fonction du ou des organes (28) en fonctionnement, de mesure de l'état de charge de l'élément de stockage (18) et d'arrêt du fonctionnement du moteur (14) thermique lorsque l'état de charge mesuré est suffisant pour que le ou chaque organe (28) soit alimenté uniquement par l'élément de stockage (18) pendant une durée supérieure à une durée prédéterminée.
Patent FR-2985440-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de recuperation de particules sans dispersion polluante
Inventor: GAUTIER-LE-BOULCH LOUIS
IPC: B08B6/00
Filed: 2012-01-11
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine de l'impression sans contact physique avec un substrat. Plus précisément, la présente invention se rapporte au dépôt successif d'un produit d'impression de forte viscosité allant jusqu'à 1000 centipoises et, avant le séchage du dit produit d'impression de forte viscosité, de particules brillantes d'une taille comprise entre 10 et 100 µm. Plus particulièrement, l'invention décrit un dispositif permettant la récupération dans des réservoirs conçus à cet effet des particules brillantes n'ayant pas adhéré sur le substrat, par des moyens générant un champs électrostatique alternatif de part et d'autre du substrat, afin de réutiliser les dites particules. Le procédé de récupération mis en oeuvre, ainsi que l'utilisation du dispositif au sein d'une machine numérique à jet de matière visqueuse, sont également décrits.
Patent FR-2971056-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de surveillance d'au moins une fonction d'un transistor a effet de champ chimiosensible
Inventor: MARTIN ALEXANDER
IPC: G01N27/414
Filed: 2012-02-01
Abstract: Procédé de surveillance d'au moins une fonction d'un transistor à effet de champ chimiosensible pendant son fonctionnement dans un véhicule automobile. Le transistor à effet champ chimiosensible a un contact de source (302), un contact de drain (304) et une électrode de porte (300). Selon le procédé on règle (102) une tension électrique (UDS) entre le contact de drain et le contact de source et une tension (UG) entre le contact de source et l'électrode de porte, et on détermine (104) le courant électrique (IDS) entre le contact de drain et le contact de source pour surveiller le fonctionnement du transistor en utilisant le passage du courant .
Patent FR-2987677-A1 (FR)
Title: Method for correcting spectrum of pressure exerted on current region of wing of aircraft, involves correcting value representing pressure spectrum by subtracting product of value representing pressure spectrum by coherence factor
Inventor: VEZIN THOMAS
IPC: G01M9/06
Filed: 2012-03-05
Abstract: The method involves positioning a current pressure sensor in a current region of a wing of an aircraft, and positioning a reference pressure sensor (8) in a reference region of the wing. Data is acquired from the current pressure sensor and the reference pressure sensor, and a coherence factor is computed as a function of spectral coherence between the data acquired by the current pressure sensor and the reference pressure sensor. A value representing a pressure spectrum is corrected by subtracting the product of the value representing the pressure spectrum by the coherence factor. The value representative of the pressure spectrum is a value of power spectral density.
Patent FR-2987922-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de comptage d'objets
Inventor: SEGURA PUCHADES JOSEP
IPC: G06M1/272
Filed: 2012-03-06
Abstract: L'invention concerne le comptage d'objets. On propose d'utiliser un ensemble photosensible comprenant au moins une photodiode (MTR) ou une photorésistance, et une source d'éclairement uniforme (LS) pour éclairer l'ensemble, d'établir une référence de courant fourni par l'ensemble photosensible pour une zone éclairée de cet ensemble correspondant à une fraction déterminée de la surface de l'ensemble, de disposer les objets à compter (OBJ) contre l'ensemble photosensible, d'éclairer l'ensemble par la source, les objets masquant une partie de la surface de l'ensemble, de mesurer le courant fourni par l'ensemble, et de déterminer un rapport entre le courant mesuré et la référence de courant pour en déduire la proportion entre la surface d'élément photosensible éclairée et la surface masquée par les objets posés. De ce rapport on tire une information sur le nombre d'objets disposés sur l'ensemble photosensible.
Patent FR-2989132-A1 (FR)
Title: Bras articule notamment pour appareil electrique et une installation pour appareil electrique
Inventor: CHANGEUX PATRICE
IPC: B25J18/02
Filed: 2012-04-10
Abstract: Un bras articulé (1), comportant des premier et second montants (2, 3) coplanaires comportant des première et seconde portion dentées (510) engrenées entre elles et séparés par une pièce intermédiaire (4) avec laquelle chacun est relié par une première, seconde liaison pivot de premier, second axes (A1, A2), ladite pièce intermédiaire (4) étant monobloc et présentant un corps central (40) solidaire d'une première et d'une seconde tige (41, 42) définissant lesdits premier et second axes (A1, A2), lesdites première et seconde tiges (42) étant séparées par une ouverture (45) traversant le corps central (40) et apte à recevoir le passage d'un câble (6) isolé desdites première et seconde portions dentées (510) par le contour fermé de l'ouverture (45). Une installation pour appareil électrique comportant un support portant au moins un tel bras articulé (1) dont l'extrémité libre est pourvue d'un appareil électrique relié par un câble (6).
Patent FR-2991088-A1 (FR)
Title: Procede de modelisation d'un batiment ou d'une piece de celui-ci a partir d'un nombre limite de prises de vues de ses parois
Inventor: BRIQUET JAHNNY
IPC: G06T15/08
Filed: 2012-05-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de modélisation d'un bâtiment ou d'au moins une pièce dudit bâtiment à partir de l'analyse d'un nombre limité de prises de vues de parois dudit bâtiment, mis en oeuvre dans un environnement informatique comprenant des moyens de traitement et des moyens de mémorisation, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : - mémoriser de manière ordonnée les images numériques d'un certain nombre de prises de vues essentiellement non redondantes, - identifier, dans chaque image numérique, le contour d'au moins un élément susceptible d'être associé à une contrainte géométrique, - appliquer à chaque contour une contrainte géométrique parmi un ensemble de contraintes, - calibrer chaque image numérique, - calibrer les images numériques les unes par rapport aux autres par mise en correspondance de chaque élément sur les différentes images sur lesquelles il a été identifié, - construire et mémoriser un jeu de données représentatif d'une enveloppe tridimensionnelle du bâtiment ou de ladite pièce en utilisant les caractéristiques géométriques des éléments mis en correspondance.
Patent FR-2991063-A1 (FR)
Title: Ecran de projection courbe
Inventor: MAILLARD JULIEN
IPC: A63J25/00
Filed: 2012-05-25
Abstract: L'invention a trait à un écran de projection présentant une surface de projection formant essentiellement une section de sphère, comprenant une structure rigide (1) de préférence métallique, et une membrane (2) de préférence en matériau textile soutenue par ladite structure rigide (1), caractérisé en ce que la membrane (2) enveloppe la structure rigide (1) et en ce qu'un moyen de dépression (3) est prévu pour maintenir la membrane (2) en dépression contre la structure rigide (1). Application aux salles de projection.
Patent FR-2993710-A1 (FR)
Title: Batterie li-ion bipolaire a etancheite amelioree et procede de realisation associe
Inventor: DAMLENCOURT JEAN-FRANCOIS
IPC: H01M50/191
Filed: 2012-07-17
Abstract: La présente invention concerne une batterie bipolaire à au moins deux cellules électrochimiques empilées l'une sur l'autre, chaque collecteur comportant à sa périphérie au moins un cordon d'un matériau isolant électrique constituant également une zone périphérique de la paroi étanche à l'électrolyte. Selon l'invention, chaque paroi étanche est obtenue par une technique choisie parmi le collage moléculaire, le scellement anodique entre un cordon du collecteur bipolaire et le cordon du collecteur adjacent, et la fusion eutectique entre une couche en métal ou alliage métallique à point eutectique déposée sur un cordon du collecteur bipolaire et une couche en métal ou alliage métallique à point eutectique déposée sur un cordon du collecteur adjacent.