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Patent FR-2998570-A1 (FR)
Title: Peptides, compositions les comprenant et utilisations notamment cosmetiques propigmentantes
Inventor: PESCHARD OLIVIER
IPC: A61K8/64
Filed: 2012-11-26
Abstract: Les peptides selon l'invention sont du type X-(Xaa1)n-Pro*-Xaa2-Y, avec : • n = 0, 1 ou 2 ; • Xaa1 est : - un aminoacide hydrophobe choisi parmi l'Alanine (Ala, A), la Valine (Val, V), la Méthionine (Met, M), la Leucine (Leu, L), l'Isoleucine (Iso, I), la Phénylalanine (Phe, F), la Proline (Pro, P) et les analogues ou dérivés de ceux-ci ; ou - un aminoacide polaire choisi parmi la Sérine (Ser, S), la Thréonine (Thr, T), la Tyrosine (Tyr, Y), l'Asparagine (Asp, N), la Glutamine (Glu, Q) et les dérivés et analogues de ceux-ci ; lorsque n=2 les deux aminoacides Xaa1 pouvant être identiques ou différents ; • Xaa2 est : - un aminoacide hydrophobe choisi parmi l'Alanine (Ala, A), la Valine (Val, V), la Méthionine (Met, M), la Leucine (Leu, L), l'Isoleucine (Iso, I), la Phénylalanine (Phe, F), et les analogues ou dérivés de ceux-ci ; - un aminoacide basique choisi parmi l'Arginine (Arg, R), la Lysine (Lys, K) et l'Histidine (His, H) et les dérivés et analogues de ceux-ci ; • en extrémité N terminale du peptide, X est choisi parmi H, -CO-R1 et -SO2-R1 ; • en extrémité C terminale du peptide, Y est choisi parmi OH, OR1, NH2, NHR1 ou NR1R2, • R1 et R2 étant, indépendamment l'un de l'autre, choisis parmi un groupement alkyle, aryle, aralkyle, alkylaryl, alkoxy et aryloxy, pouvant être linéaire, ramifié, cyclique, polycyclique, insaturé, hydroxylé, carbonylé, phosphorylé et/ou soufré, ledit groupement pouvant posséder dans son squelette un hétéroatome notamment O, S et/ou N ; • Pro* correspondant à la Proline, un analogue ou un dérivé de celle-ci; à l'exclusion des peptides dans lesquels X=H et Y=OH et à l'exclusion du Pal-PR-OH.
Patent FR-2998913-A1 (FR)
Title: Revetement mural combine
Inventor: GRALL PATRICK
IPC: B32B29/04
Filed: 2012-12-04
Abstract: L'invention concerne un revêtement mural combiné (100) comportant un revêtement mural (108) souple sur au moins l'une des faces duquel est couché un mélange (110) comportant un liant (102) dans lequel sont dispersées des microcapsules (104) contenant un matériau à changement de phase.
Patent FR-3000628-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement electrique d'une charge
Inventor: ORLANDINI FABIEN
IPC: H02K9/00
Filed: 2012-12-27
Abstract: Ce dispositif d'entrainement (10) comporte : - un moteur électrique d'entrainement (12) comprenant un stator (16) et un rotor (18) mobile en rotation par rapport au stator (16) autour d'un axe (X-X) ; - une enveloppe (50) entourant le stator (16) et délimitant avec le stator, une lame annulaire (60) de circulation d'un flux de refroidissement ; - une roue de ventilation (72) disposée suivant l'axe du moteur électrique d'entrainement (12) et propre à assurer un flux de refroidissement dans la lame annulaire (60) ; Le moteur électrique auxiliaire (70) est distinct du moteur électrique d'entrainement (12) pour l'entrainement de la roue de ventilation (72), le moteur auxiliaire étant coaxial au moteur d'entrainement (12) et porté par le moteur d'entrainement (12).
Patent FR-3004575-A1 (FR)
Title: Accessoire de protection de l'index de la main gauche, pour la pratique des instruments de la famille des flutes traversieres
Inventor: SWIERC MESSINA CARINE ROSALIE LILIANE
IPC: G10D9/00
Filed: 2013-04-15
Abstract: Dispositif pour protéger la première phalange proximale, l'articulation métacarpo phalangienne, le métacarpe ainsi que les ligaments et les tendons de l'index de la main gauche lors de la pratique des instruments de la famille des flûtes traversières. L'invention concerne un dispositif permettant de jouer de la flûte en diminuant les risques d'irritations, de formation de nodules, de compression du pédicule vasculo nerveux, de kystes de la première phalange proximales de l'index gauche. Ce dispositif permet la protection de la base de l'index et évite aussi l'usure de la flûte. Il permet aussi une meilleure adhérence entre la flûte et le doigt. Le dispositif est un tronc de cône oblique taillé sur la face arrière en cuir (exemple sur les figures) ou toutes autres matières. Il est formé d'un cercle (1), de deux cotés légèrement arrondis (2) (3), d'une partie légèrement concave et d'une pointe en forme d'hyperbole(4).
Patent FR-3007236-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage multi modes et procede d'utilisation correspondant
Inventor: MARIE CHRISTOPHE
IPC: H05B37/02
Filed: 2013-06-17
Abstract: Le dispositif comprend une source d'alimentation, et un module d'éclairage comportant au moins une source lumineuse. Le module d'éclairage peut fonctionner selon au moins un premier mode d'éclairage et un deuxième mode d'éclairage. Le dispositif comporte également un organe de commande destiné à recevoir des première et deuxième actions spécifiques de l'utilisateur. Le dispositif comporte enfin un système de contrôle configuré pour : (i) connecter la source d'alimentation au module d'éclairage uniquement en réponse à une première action spécifique réalisée sur l'organe de commande, la première action spécifique correspondant à au moins deux actions identiques et consécutives, (ii) modifier le mode d'émission du module d'éclairage en réponse à une deuxième action spécifique réalisée sur l'organe de commande.
Patent FR-3001589-A1 (FR)
Title: Status acquisition device for monitoring state of equipment in protection and control system for energy generation, transmission and distribution, has comparison circuit comparing average value of modulated signal with reference value
Inventor: GUENEGO MICHEL
IPC: H02J13/00
Filed: 2013-01-31
Abstract: The device (100) has a conversion circuit (101) for receiving an input signal representative of the state of equipment, and converting the input signal into a synchronous digital modulated signal whose average value over time is proportional to the amplitude of the input signal input. A comparison circuit (103) is intended to compare the average value of the modulated signal with a reference value, and to produce a status indicator signal if the comparison result matches a predetermined criterion. Independent claims are also included for the following: (1) a protection and control system for energy generation, transmission and distribution (2) a state acquisition method for monitoring the state of equipment in a protection and control system for energy generation, transmission and distribution.
Patent FR-3001979-A1 (FR)
Title: Appareil de repassage comprenant une base generatrice de vapeur reliee par un cordon a un fer a repasser
Inventor: METAY CEDRIC
IPC: D06F75/12
Filed: 2013-02-08
Abstract: Appareil de repassage comprenant une base (1) génératrice de vapeur reliée par un conduit (20) de vapeur à un fer à repasser (3), caractérisé en ce que ledit conduit (20) est connecté à la base (1) par un raccord rapide comprenant un corps (5) et une tête (6) susceptible d'être reçue axialement dans une cavité (50) du corps (5), le raccord comprenant des moyens de verrouillage automatique (7) de la tête (6) dans le corps dans une position de verrouillage dans laquelle la tête (6) est reliée de manière étanche au corps (5) du raccord-
Patent FR-3002253-A1 (FR)
Title: Roof for modular building, has sealing filling plaster provided for one of set of sections, where plaster is arranged with set of sections and tray so as to ensure sealing of water between longitudinal unit and tray
Inventor: DEFURNE CHRISTOPHE
IPC: E04D3/30
Filed: 2013-02-18
Abstract: The roof (1) has a set of longitudinal units (2), where each of the set of units is allowed to present a longitudinal opening with regard to each other. The set of unit is connected with each other by a breakdown unit (3) that extends transversely to the sections. A cover element i.e. steel-tray (4) is arranged to cover the breakdown unit. A sealing filling plaster (5) is provided for one of the set of sections, where the plaster is arranged with the set of sections and the tray so as to ensure sealing of water between the longitudinal unit and the tray. An independent claim is also included for a method for installation of a plaster filling.
Patent FR-3006051-A1 (FR)
Title: Codeur destine a etre associe en rotation a un arbre tournant
Inventor: FLAMMIER CECILE
IPC: G01D5/165
Filed: 2013-05-27
Abstract: L'invention concerne un codeur destiné à être associé en rotation à un arbre tournant (1), ledit codeur comprenant un corps annulaire formé de plusieurs segments (3a, 3b) présentant chacun une paroi intérieure (4) destinée à être disposée autour de l'arbre (1) et une paroi périphérique (6) qui est équipée d'un tronçon de piste (7) apte à délivrer au moins un signal représentatif de la rotation dudit codeur, les segments (3a, 3b) étant assemblables entre eux en formant un alésage intérieur (5) dans lequel l'arbre (1) est destiné à être solidarisé et une piste annulaire (2) à distance de lecture de laquelle un capteur du signal délivré est destiné à être disposé, ledit codeur comprenant en outre un capot (8) formé de plusieurs flans (8a, 8b) qui présentent chacun une portée (9), lesdits flans étant équipés de moyens de fixation sur les segments (3a, 3b) qui sont agencés pour assurer l'assemblage du corps annulaire en disposant les portées (9) autour de la piste annulaire (2) afin d'assurer sa protection.
Patent FR-3012161-A1 (FR)
Title: Entrevous de coffrage et element de suspente pour plafond
Inventor: DENIMAL JACQUES
IPC: E04B9/18
Filed: 2013-10-18
Abstract: L'entrevous (1) de coffrage d'un plancher, dont le corps est en matériau plastique alvéolaire, délimite sur chacune de ses deux faces latérales opposées (10C, 10D), un béquet latéral (12) d'appui sur une poutrelle (2) de support. Il présente au moins une réservation (18A) dans la face inférieure du béquet (12) et au moins une réservation verticale (16A) dans le corps de l'entrevous, la réservation verticale (16A) prolongeant la réservation (18A) dans le béquet vers l'intérieur de l'entrevous, la réservation verticale (16A) se prolongeant en outre vers le bas pour déboucher sous l'entrevous. La réservation (18A) dans le béquet et la réservation verticale (16A) forment ainsi un logement (14) dans l'entrevous pour l'insertion d'un élément de suspente (4) de plafond.
Patent FR-3001039-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un defaut electrique d'un dispositif de generateur et moyens pour sa mise en oeuvre
Inventor: MEHRINGER PAUL
IPC: G01R31/02
Filed: 2014-01-16
Abstract: Procédé pour déterminer des défauts électriques dans un dispositif de générateur (1) notamment d'un véhicule automobile comprenant un générateur (10), un régulateur de générateur (20) et un redresseur (30) avec des éléments redresseurs (D1-D6), procédé caractérisé en ce que pour au moins une intensité d'excitation (Ierr) d'un courant d'excitation dont l'enroulement d'excitation (21) du générateur (10) on détermine au moins une grandeur caractéristique qui correspond à une partie de temps de passage de courant d'au moins l'un des éléments redresseurs (D1-D6) et on détermine qu'il y a un défaut électrique si au moins une grandeur caractéristique diffère de plus d'une valeur déterminée par rapport à la valeur prévisible correspondante.
Patent FR-3002660-A1 (FR)
Title: Dispositifs de protection pour boutons de commande rotatifs
Inventor: MESSADEK KARIM
IPC: G05G1/10
Filed: 2014-02-20
Abstract: Selon l'un de ses aspects, la présente invention concerne de nouveaux dispositifs de protection (100) pour boutons de commande rotatifs et similaires configurés pour limiter une manipulation involontaire d'un actionneur de commande, tel qu'un bouton rotatif, sur un dispositif électronique. Dans des modes de réalisation préférés, le dispositif (100) comprend un élément de couverture (11), un dispositif d'accouplement (13) et un élément de plaque (12) configuré pour être fixé à un dispositif électronique. L'élément de couverture (11) est configuré pour renfermer ou entourer un actionneur de commande et pour être engagé sur l'élément de plaque (12) par un dispositif d'accouplement (13). Le dispositif d'accouplement (13) peut fournir un engagement temporaire ou permanent entre l'élément de couverture (11) et l'élément de plaque (12).
Patent FR-3019472-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de solides acides de lewis et leur utilisation
Inventor: BUNIAZET ZOE
IPC: B01J37/02
Filed: 2014-04-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un catalyseur comprenant au moins : 1) une étape de préparation d'une solution organique d'amidure d'étain dans un solvant organique à une température comprise entre 5°C et 40°C ; 2) une étape d'imprégnation de ladite solution organique sur un support poreux comprenant au moins un oxyde, sous atmosphère inerte et en absence d'oxygène et d'eau par mélange de ladite solution organique et dudit support poreux, le volume de ladite solution organique étant compris entre 0,9 et 20 fois le volume poreux dudit support ; 3) une étape de maturation sous atmosphère inerte et en absence d'oxygène et d'eau, dans laquelle au moins le mélange obtenu à l'issue de l'étape 2) est agité, de manière à obtenir un précurseur de catalyseur ; 4) une étape de séchage dudit précurseur de catalyseur obtenu à l'issue de l'étape 3) de manière à obtenir un catalyseur.
Patent FR-3020899-A1 (FR)
Title: Boitier electrique destine a etre fixe par des moyens perfectionnes sur une batterie
Inventor: ROULAND HERVE
IPC: H01R13/629
Filed: 2014-05-07
Abstract: Le boîtier électrique (10) est destiné à être fixé sur une batterie (100), notamment de véhicule automobile, du type comprenant un collier (38) de connexion électrique destiné à être serré autour d'une borne électrique de la batterie (100) et des moyens de serrage et de desserrage du collier (38). Les moyens de serrage et de desserrage comprennent un levier de serrage (16) du collier (38) déplaçable entre des positions de serrage et de desserrage du collier (38).
Patent FR-3022101-A1 (FR)
Title: Carte de circuit imprime pour le cablage de circuits electroniques.
Inventor: GAUGAIN LIONEL
IPC: G01R31/28
Filed: 2014-05-13
Abstract: La présente invention concerne une carte de circuit imprimé pour le câblage de circuits électroniques, du type constituée d'une plaque (20) en matériau électriquement isolant sur au moins une surface de laquelle sont imprimées des pastilles conductrices (21 et 22) arrangées en matrice. Selon la présente invention, ladite carte est caractérisée en ce que les pastilles (21) du ou de groupes de pastilles qui sont alignées entre elles selon une première direction sont électriquement reliées entre elles par une ligne conductrice (23) s'étendant dans la première direction et en ce que les pastilles (22) du ou de groupes de pastilles alignées entre elles selon une seconde direction différente de la première direction, différentes des pastilles (22) électriquement reliées par les lignes 23 parallèles à la première direction, sont électriquement reliées entre elles par des lignes conductrices (24) s'étendant dans ladite seconde direction, sans être en contact ni avec les pastilles (22), ni avec les lignes conductrices (23). La présente invention concerne également un système de test de composants électroniques utilisant au moins une carte de circuit imprimé selon l'invention en tant que carte de configuration du système de test.
Patent FR-3021662-A1 (FR)
Title: Composition durcissable comprenant au moins un bitume, au moins une huile vegetale ou animale et au moins un siccatif, son procede de preparation et ses utilisations
Inventor: SIMARD DELPHINE
IPC: E01C7/18
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention vise à fournir une composition bitumineuse comprenant un liant fluxé par au moins une huile végétale ou animale et un siccatif, perfectionnée du fait de sa vitesse de siccativation accrue à l'air ambiant. Pour ce faire, la composition est caractérisée : • en ce que la concentration en bitume est d'au moins -en % en poids par apport à la masse totale de la composition et dans un ordre croissant de préférence- : 50 ; 60 ; 70 ; 80 ; 90 ; • et en ce qu'elle comprend un accélérateur de siccativation comportant au moins un nucléophile. L'invention a également pour objet son procédé de préparation, son utilisation comme liant dans un enduit superficiel routier (ESU), le procédé et un nécessaire de fabrication de cet ESU, ainsi que l'utilisation d'au moins un nucléophile comme accélérateur de siccativation dans une composition bitumineuse.
Patent FR-3023734-A1 (FR)
Title: Tete de distribution pour un systeme de distribution d'un produit
Inventor: BLOC RICHARD
IPC: B05B11/02
Filed: 2014-07-17
Abstract: L'invention concerne une tête de distribution pour un système de distribution d'un produit, ladite tête comprenant un corps (1) présentant un puits de montage (3) de ladite tête sur un tube d'amenée sous pression du produit et un logement (5) en communication avec ledit puits, ledit logement étant pourvu d'une enclume (6) autour de laquelle une buse (7) est montée de sorte à former à leur interface un chemin (8) de distribution du produit entre ledit logement et un passage de sortie (9) dudit produit, ladite tête comprenant un fourreau (13) qui est rapporté autour de la périphérie de l'enclume (6) pour venir délimiter au moins une partie (8a-8c) du chemin de distribution (8), ledit fourreau étant apte à assurer une action microbiocide sur le produit contenu dans ledit chemin de distribution.
Patent FR-3024467-A1 (FR)
Title: Papier barriere thermoscellant
Inventor: SCHILDKNECHT LAURENT
IPC: D21H27/10
Filed: 2014-07-30
Abstract: La présente invention concerne un papier comportant : - un substrat fibreux, - une précouche comportant un liant et un mélange de charge(s) lamellaire(s) de facteur de forme d'au moins 15 et de charge(s) plus fine(s) dont la taille des particules est à 80% en poids inférieure à 2 µm (mesurée selon la méthode Sédigraph ISO13317-3), - au moins une couche de recouvrement appliquée sur la précouche, le papier présentant une perméabilité à la vapeur d'eau d'au plus 150 g/m2/24h et de préférence inférieure à 100g/m2/24h, mesurée selon la norme AS TM F1249 dans des conditions dites tropicales de 38°C et 90% d'humidité relative
Patent FR-3024995-A1 (FR)
Title: Capot de protection d'un pivot superieur d'un portail
Inventor: INGLESE FRANCOIS
IPC: E05D11/00
Filed: 2014-08-21
Abstract: Capot de protection (1) d'un pivot (2) supérieur d'un portail (3), ledit capot (1) se présentant sous la forme d'un boîtier généralement rectangulaire dont deux faces (5, 6) orthogonales et adjacentes aux faces latérales (7, 8) de plus grandes dimensions sont ajourées pour permettre au capot (1) de venir coiffer ledit pivot (2) supérieur. Selon l'invention, les parois internes des faces latérales (7, 8) de plus grandes dimensions comprennent chacune au moins deux organes (10) destinés à prendre appui sur une partie du pivot (2), en regard d'une face (7) à l'autre (8), et décalés verticalement pour permettre au capot (1) de prendre appui sur le pivot (2) selon des hauteurs différentes en fonction des organes d'appui (10) utilisés
Patent FR-3010604-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de transmission de donnees de grand volume et dispositif et procede de reception de donnees de grand volume
Inventor: BAEK MYUNG SUN
IPC: H04N7/24
Filed: 2014-08-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de transmission de données de grand volume (100) comprenant une unité de génération de signal de radiodiffusion normal (110) générant un signal de radiodiffusion normal, une unité de génération de données de grand volume (120) générant des données de grand volume et d'informations de données de grand volume et une unité de recherche de canal (130) recherchant un canal libre ayant une force de fréquence qui interfère le moins possible avec le signal de radiodiffusion normal et générant des informations de canal libre ; et un dispositif de réception de données de grand volume (200) comprenant une unité de détection d'informations de données de grand volume et de canal (210) recevant un signal de radiodiffusion normal et identifiant le fait que le signal de radiodiffusion normal reçu contient des informations de canal libre et des informations de données de grand volume.
Patent FR-3028812-A1 (FR)
Title: Systeme comprenant une glissiere de siege de vehicule automobile et un support destine a y etre fixe
Inventor: COUASNON CHRISTIAN
IPC: B60N2/07
Filed: 2014-11-26
Abstract: Système comprenant une glissière de siège (4) de véhicule automobile et un support (5). La glissière (4) comprend un profilé fixe (7) et un profilé mobile (6) présentant une surface intérieure (6a), une surface extérieure (6b) et une fenêtre (9) traversante. Le support (5) comprend un corps (50) muni d'une surface de contact (51) fixée sur la surface extérieure (6b) du profilé mobile (6) et une languette (60) s'étendant à partir du corps (50) pour traverser la fenêtre (9) du profilé mobile (6) et être fixée sur la surface intérieure (6a) du profilé mobile (6). La languette (60) présente une extension maximale dans l'espace intérieur creux E inférieure ou égale à une épaisseur de la languette (60).
Patent FR-3029291-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation de la presence de champs electromagnetiques
Inventor: GARNIER DENIS
IPC: G01R1/04
Filed: 2014-12-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) autonome de signalisation de la présence d'un champ électromagnétique dont le niveau est supérieur à un niveau prédéterminé, pour la protection d'un individu présent sur un site d'émission dudit champ électromagnétique, remarquable en ce qu'il comporte des moyens permettant, sur 360°, la détection et l'avertissement de la présence dudit champ électromagnétique, quelle que soit la configuration dudit site.
Patent FR-3031954-A1 (FR)
Title: Mini-chenilles de roues motrices employant des chaines a rouleaux pour franchissement des routes verglacees, enneigees et banc de sable
Inventor: ANDRIANJANAHARY ROGER RICHARD
IPC: B62D55/04
Filed: 2015-01-28
Abstract: Mini-chenilles, employant des chaînes comme chenilles, à utiliser sur les routes à problème d'adhérence. Dispositif à installer en permanence sur les véhicules, comprenant deux séries de chaînes, l'une (9), par frottement avec la roue motrice, sert d'inverseur de mouvement. L'autre (8), par contact étroit avec la (9) suit le mouvemnt de celle-ci et sert de chenilles dans le système. Cette invention destinée à l'industrie automobile est à proposer en option pour circuler sur les trajets difficiles.
Patent FR-3038236-A1 (FR)
Title: Tete de montant d'agres de gymnastique
Inventor: MICELI OLIVIER
IPC: A63B71/02
Filed: 2015-06-30
Abstract: Cette invention est une tête de montant d'agrès de gymnastique tels que barre fixe, barres asymétriques, destinée à articuler et à maintenir les extrémités des porte mains ces dernières formant une partie plane munies d'un axe de rotation horizontal en saillie de chaque côté, la dite tête de montant comportant une encoche verticale permettant de recevoir la dite partie plane et une cavité ou une encoche horizontale permettant de recevoir l'axe de rotation des extrémités du dit porte-mains, caractérisé en ce que la tête de montant comporte une butée mobile entre une position de travail permettant de maintenir assemblé l'extrémité du dit porte-mains avec la tête de montant et une position d'ouverture permettant de libérer l'extrémité du dit porte mains de la tête de montant. Une autre caractéristique est que la butée mobile est configurée pour pouvoir assembler l'extrémité du dit porte-mains avec la tête de montant sans manipulation de la dite butée mobile, que cette dernière est apte à se positionner par son poids ou par un ressort en position de travail. Aussi la butée mobile comporte une partie de contact avec la dite extrémité configurée pour rattraper les jeux. Le résultat selon cette invention est une tête permettant d'assembler sans jeu, sans la manipulation des dites têtes et très rapidement le porte-mains de l'agrès de gymnastique, aussi elles suppriment les chutes intempestives lors du démontage.