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Patent FR-3056205-A1 (FR)
Title: Diminution du co2 emis par les industries
Inventor: D'ALMEIDA AMAH BENITO
IPC: C01B32/40
Filed: 2016-09-16
Abstract: L'invention concerne un procédé, des systèmes et des dispositifs de diminution de CO2 à l'aide de la photosynthèse. Le système comprend un tuyau pouvant acheminer le CO2, en mode aspiration ou en mode souffleur, alimenté en énergie verte, une serre sous pression doté d'un filtre emprisonnant le CO2 et libérant l'O2, ayant en son sein, soit des plantes aquatiques, soit dans plantes terrestres à forte teneur en chlorophylle (Soit les deux). Ce qui permettra de diminuer l'émission de CO2, donc la pollution et le réchauffement climatique.
Patent FR-3062515-A1 (FR)
Title: Procede d'insertion d'un fil dans une rainure d'une puce de semi-conducteur, et equipement pour la mise en œuvre d’un tel procede.
Inventor: ARENE EMMANUEL
IPC: H01L25/00
Filed: 2017-01-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'insertion d'un fil (7a, 7b) dans une rainure longitudinale d'une puce de semi-conducteur (1) en vue de leur assemblage, la rainure contenant un plot (6a, 6b) constitué d'un matériau de liaison présentant une température de fusion déterminée, le procédé comprenant : - dans une étape de mise en place, disposer une section longitudinale du fil (7a, 7b) le long de la rainure, en butée forcée contre le plot (6a, 6b) ; - dans une étape d'insertion, exposer une zone contenant au moins une partie du plot (6a, 6b) à une température de traitement supérieure à la température de fusion du matériau de liaison et pendant une durée suffisante pour faire fondre au moins en partie le plot (6a, 6b), et provoquer l'insertion du fil (7a, 7b) dans la rainure. L'invention porte également sur un équipement permettant de mettre en œuvre le procédé d'insertion.
Patent FR-3072458-A1 (FR)
Title: Source de rayonnement infrarouge
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: G01N21/35
Filed: 2017-10-12
Abstract: L'invention concerne une source (100) comprenant une membrane, la membrane comprend : - une couche Ã©missive (130), comprenant une surface Ã©missive (131), - des moyens d'adaptation (121a, 121b, 121c, 121d), chaque moyen d'adaptation (121a, 121b, 121 - c, 121d) Ã©tant en regard d'une section de la surface Ã©missive (131) diffÃ©rente, dite section Ã©missive (132a, 132b, 132c, 132d), et avec laquelle il forme un ensemble Ã©missif (134a, 134b, 134c, 134d) adaptÃ© pour rÃ©duire l'Ã©tendue spectrale du rayonnement infrarouge Ã©mis par la section Ã©missive, - une pluralitÃ© de moyens de chauffage (140a, 140b) de la couche Ã©missive (130), les moyens de chauffage (140a, 140b) Ã©tant agencÃ©s de maniÃšre Ã  imposer des variations relatives de tempÃ©rature diffÃ©rentes d'une section Ã©missive (132a, 132b, 132c, 132d) Ã  l'autre.
Patent FR-3057821-A1 (FR)
Title: Installation d'entrainement d'un axe electrique
Inventor: REUTLINGER KURT
IPC: B60K17/04
Filed: 2017-10-18
Abstract: Installation d'entrainement (1) comportant une machine électrique (2) avec un rotor (5) et deux axes de sortie (6) pour entraîner deux axes moteur (7). Le chemin de transmission entre la machine (2) et les axes (6) comportant un différentiel (3) et une transmission planétaire (4). La machine électrique (2) et le différentiel (3) sont logés dans le boîtier (10), et le différentiel (3) a un boîtier (11) et deux axes de sortie (12). Le boîtier (11) est fixé au rotor (5) et la transmission planétaire (4) à un étage est couplée à chaque axe de sortie (12).
Patent FR-3072872-A1 (FR)
Title: Implant optique intraoculaire multifocal
Inventor: CHRISTOPHE CESSES
IPC: A61F2/16
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention propose un implant optique intraoculaire (10), du type comportant au moins un dispositif réfractif auxiliaire (22) formé par une excroissance ou une dépression dans une surface principale de base définissant, par réfraction, une correction optique secondaire, par une surface optique secondaire (24) qui présente une dimension circonférentielle maximale (Cmax), strictement supérieure à une dimension circonférentielle finale (Cf), pour au moins une valeur d'extremum (Rint) de la distance radiale comprise dans la gamme allant de la distance radiale minimale (Rmin) de la surface optique secondaire à la distance radiale maximale (Rmax) de la surface optique secondaire mais distincte de la distance radiale maximale (Rmax) de la surface optique secondaire (24).
Patent FR-3075360-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection du niveau d’un liquide
Inventor: ABERBACHE BELKACEM
IPC: G01F23/00
Filed: 2017-12-14
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) de détection du niveau d'un liquide (4) dans une cuve (3), reliée à la terre (7), ledit dispositif comprenant un capteur (2) positionné à un niveau prédéterminé dans la cuve (3), un détecteur de courant (20) relié au point de connexion (8) du capteur (2), pour détecter un courant lorsque le liquide (4) atteint le niveau prédéterminé, un circuit (10) d'alimentation pour alimenter le capteur (2), comprenant un premier point relié à la phase (5) (ou au neutre (6)) du réseau et un deuxième point relié au neutre (6) (ou à la phase (5)); le circuit (10) comprenant un montage pour relier le point de connexion (8) à un potentiel différent de la terre (7) lorsque le premier point est relié à la phase (5) et le deuxième point est relié au neutre (6), ou inversement.
Patent FR-3077628-A1 (FR)
Title: Refregirateur double face
Inventor: GIULIANO PIERRE
IPC: F25D23/02
Filed: 2018-02-05
Abstract: Le titre de l'invention et son domaine technique : C est un dispositif d'ouverture recto verso sur un réfrigérateur La présente invention concerne un dispositif qui a pour objectif de permettre aux utilisateurs un accès facile aux produits à l'avant et à l'arrière de l'appareil. Il est constitué d'une porte 1 avec une charnière à droite qui pourrait s'ouvrir de la gauche vers la droite, et d une porte 2 avec une charnière à gauche pourrait s'ouvrir de la droite vers la gauche de manière à avoir une symétrie de l'appareil. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'usage de familles , citadines possédant un certain type d'amènagement.
Patent FR-3077129-A1 (FR)
Title: Boite collectrice pour un echangeur thermique, notamment pour la regulation thermique de batteries, echangeur thermique et procede de fabrication correspondant
Inventor: MULLER JEAN-DAMIEN
IPC: F28F9/04
Filed: 2018-01-24
Abstract: L'invention concerne une boîte collectrice (11, 12) d'un fluide caloporteur pour un échangeur thermique (1) comprenant au moins un tube (13) de circulation d'un fluide caloporteur, ladite boîte collectrice (11, 12) comprenant une paroi de réception (111) dudit au moins un tube (13) comportant au moins une ouverture (112) de passage d'une des extrémités dudit au moins un tube (13). Selon l'invention, ladite boîte collectrice (11, 12) est une pièce monobloc en matière plastique, et la surface périphérique de ladite au moins une ouverture (112) de passage dudit au moins un tube (13) est recouverte d'un joint d'étanchéité (113) surmoulé et destiné à venir en contact avec la surface extérieure dudit au moins un tube (13).
Patent FR-3078126-A1 (FR)
Title: Roue phonique, procede de fabrication et dispositif rotatif equipe d'une telle roue
Inventor: CIMA MASSIMO
IPC: F16F15/12
Filed: 2018-02-21
Abstract: L'invention concerne une roue phonique pour dispositif de chaîne de transmission de véhicule comportant une couronne annulaire qui s'étend axialement, la couronne annulaire comportant des doigts qui s'étendent parallèlement à l'axe (X) de ladite roue, lesdits doigts comportant au moins une encoche.
Patent FR-3078115-A1 (FR)
Title: Pompe de circulation d'un fluide avec mesure de pression non intrusive
Inventor: BOGUET AMANDINE
IPC: F04D29/18
Filed: 2018-02-22
Abstract: L'invention concerne une pompe de circulation de fluide, comprenant un corps comportant une zone de circulation du fluide depuis une ouverture d'aspiration vers une ouverture de refoulement, et un moteur électrique 24 contrôlé par une commande électronique 22, et comportant une partie fixe 30 comprenant un stator 24b logé dans une carcasse 31 solidaire du corps, et une partie mobile 20 comprenant un rotor logé dans un tube porteur 24a fermé et en liaison étanche avec une paroi 32 fermant la carcasse. La carcasse, le tube et la paroi délimitent une chambre étanche comprenant un élément 24a, 32 déformable ou déplaçable sous la pression du fluide circulant dans la zone de circulation. Dans la chambre, un capteur 40 connecté à la commande permet de mesurer un déplacement ou une déformation de l'élément, sans contact avec le fluide.
Patent FR-3079455-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: B60K17/02
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif modulaire (1) de transmission de couple, comprenant deux sous ensembles indépendants : - un premier sous ensemble apte à être connecté à un moteur thermique comprenant : ○ un élément d'entrée de couple (2) en rotation autour d'un axe (X), o un couvercle de couplage (3), ○ un embrayage d'entrée (15) accouplant sélectivement et par friction l'élément d'entrée de couple (2) et le couvercle de couplage (3) et - un deuxième sous-ensemble comprenant : ○ un premier élément de sortie de couple (5), apte à être couplé en rotation à un premier arbre d'entrée (6) de la boite de vitesses et o un premier embrayage de sortie (16) comprenant un porte disque d'entrée (160), ledit porte disque d'entrée (160) étant apte a être liée en rotation avec une machine électrique tournante, dans lequel les deux sous-ensembles sont couplés en rotation par l'intermédiaire d'une liaison cannelée entre le couvercle de couplage (3) et le porte disque d'entrée (160) du premier embrayage de sortie.
Patent FR-3080642-A1 (FR)
Title: Ouvrant pour une menuiserie, comportant au moins un profile de structure sur lequel est rapporte au moins un premier profile de parement metallique
Inventor: MONTES MANUEL
IPC: E06B3/88
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention concerne un ouvrant pour une menuiserie destinée à équiper une baie de bâtiment, lequel ouvrant comporte des longerons (33) qui définissent une feuillure (36) recevant une bordure d'un remplissage (35). L'un au moins desdits longerons (33) comporte au moins un profilé de structure (5) sur lequel est rapporté au moins un premier profilé de parement (6), frontal et réalisé en matériau métallique, avantageusement situé du côté extérieur dudit bâtiment. Ledit au moins un profilé de structure (5) comporte une partie feuillure (51), adaptée à former au moins une partie d'un tronçon de ladite feuillure (36). Et la première partie assemblage (52) du profilé de structure (5) et la partie d'assemblage (61) du premier profilé de parement (6) forment ensemble des moyens de coulissement (8) adaptés à autoriser un degré de liberté en translation longitudinal entre ledit profilé de structure (5) et ledit premier profilé de parement (6).
Patent FR-3081367-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage par soudage d'au moins deux pieces en materiau composite et assemblage de pieces en materiau composite ainsi obtenu
Inventor: MURILLO RICHARD
IPC: B32B7/04
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'assemblage par soudage d'au moins deux pièces (20, 22) en matériau composite qui comprend : - une étape de positionnement d'au moins un pli de jonction (38) de fibres intercalé entre les surfaces de contact (20.1, 22.1) des deux pièces (20, 22) et/ou positionné au niveau d'au moins une surface de contact des deux pièces (20, 22), chaque pli de jonction (38) présentant des fibres unidirectionnelles, orientées selon une direction différente des directions des fibres d'au moins les plis de fibres des deux pièces (20, 22) proches des surfaces de contact (20.1, 22.1), - une étape de génération d'un courant électrique induit selon une direction approximativement parallèle à la direction des fibres de chaque pli de jonction (38). Ce procédé permet de concentrer un échauffement au niveau des surfaces de contact (20.1, 22.1). L'invention a également pour objet un assemblage d'au moins deux pièces en matériau composite en mettant en œuvre ledit procédé.
Patent FR-3082442-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B05B11/02
Filed: 2018-06-13
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un corps (10), un réservoir (20), notamment en verre, un organe de distribution (30), tel qu'une pompe ou une valve, monté sur ledit réservoir (20), un système d'actionnement latéral (40) solidaire dudit corps (10), ledit système d'actionnement latéral (40) comportant un levier (42) monté pivotant sur ledit corps (10), ledit dispositif comportant au moins une projection transversale (55) formée directement sur ledit réservoir (20), ladite au moins une projection transversale (55) coopérant lors de l'actionnement avec ledit système d'actionnement latéral (40), notamment avec ledit levier (42).
Patent FR-3083403-A1 (FR)
Title: Moteur electrique a courant continu sans balai et procede de commande associe
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02P6/20
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un moteur électrique (1) à courant continu sans balai, ledit moteur électrique (1) comprenant : - un rotor (3) comprenant des aimants permanents (9), - un stator (5) présentant des bobines d'excitation électromagnétique, - un capteur à effet Hall (17) configuré pour détecter des positions angulaires prédéterminées du rotor (3), - des moyens de mesure d'une grandeur électrique au niveau d'au moins une bobine, ladite grandeur électrique variant en fonction de la position du rotor (3), le procédé comprenant les étapes suivantes de démarrage du moteur électrique (1) : - on mesure la grandeur électrique au niveau d'au moins une bobine à partir des moyens de mesure (102), - on détermine la position du rotor à partir de la valeur mesurée de la grandeur électrique (103), - on applique un signal d'excitation prédéterminé associé à la position du rotor déterminée (104), - on applique ensuite une séquence prédéterminée de signaux d'excitation à chaque changement d'état du capteur à effet Hall (17) (105).
Patent FR-3084395-A1 (FR)
Title: Ailettes entrefer pour compresseur de turbomachine
Inventor: GUEGAN DAMIEN BERNARD EMERIC
IPC: F01D11/02
Filed: 2018-07-24
Abstract: L'invention concerne un étage d'aubes 16 d'axe longitudinal X destiné à être monté dans un compresseur 10 de turbomachine comprenant une rangée annulaire d'aubes mobiles 12 agencée en amont d'une rangée annulaire d'aubes de stator 14, la rangée annulaire d'aubes de stator 14 comportant une plateforme annulaire radialement interne 20 qui porte des pales 18 radiales et dont une partie annulaire amont 20c est agencée en amont desdites pales 18 et entourée radialement vers l'extérieur par une partie annulaire aval 26d d'une plateforme annulaire 26 de la rangée annulaire amont d'aubes mobiles 12, la partie annulaire amont 20a de la plateforme annulaire 20 de la rangée annulaire d'aubes de stator 14 comprenant une face annulaire externe depuis laquelle s'étend des ailettes 50 réparties autour de l'axe longitudinal X et s'étendant radialement vers l'extérieur vers la partie annulaire aval 26d de la plateforme 26 de la rangée annulaire d'aubes mobiles 12.
Patent FR-3085562-A1 (FR)
Title: Aiguilleur electrique haute disponibilite : controle d’une chaine d’actionnement simplex par un controle redonde
Inventor: MAALIOUNE HAKIM
IPC: H02P31/00
Filed: 2018-08-30
Abstract: L'invention concerne un système de commande électrique (1) destiné à équiper une nacelle de turboréacteur d'un aéronef, ledit système de commande électrique (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend deux modules de commande (10, 20) d'un unique module de puissance (30) pilotant une machine électrique (40), et en ce qu'il comprend un module d'approbation (60) reliant chacun des modules de commande (10, 20) au module de puissance (30), le module d'approbation (60) autorisant sélectivement la commande du module de puissance (30) par l'un des modules de commande (10, 20).
Patent FR-3086041-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique et installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation correspondante
Inventor: BELLENFANT AURELIE
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-09-13
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (100) comportant : - un faisceau (1) de tubes de circulation d'un fluide caloporteur entre deux plaques d'extrémité (4), - des conduits collecteurs d'entrée (21) et de sortie (22) en communication fluidique avec les tubes, et - un dispositif de raccordement (5) pour l'introduction et l'extraction du fluide caloporteur, comprenant un port d'entrée (51) et un port de sortie (52) en communication fluidique respectivement avec le conduit collecteur d'entrée (21) et le conduit collecteur de sortie (22). Selon l'invention, chaque plaque d'extrémité (4) comporte une première face (43) orientée vers l'extérieur du faisceau (1) et une deuxième face opposée présentant une pluralité de nervures. Les ports d'entrée (51) et de sortie (52) de fluide caloporteur comportent respectivement au moins une embase (510, 520) plaquée contre la première face (43) d'au moins une plaque d'extrémité (4). L'invention concerne également une installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation correspondante.
Patent FR-3087078-A1 (FR)
Title: Passerelle et dispositif de repartition du trafic de vehicules dans un environnement comportant plusieurs voies de circulation
Inventor: MONCOMBLE GHISLAIN
IPC: H04W4/46
Filed: 2018-10-03
Abstract: Le procédé comporte : - une étape de collecte d'informations représentatives du trafic sur au moins certaines voies ; et - une étape d'envoi, à au moins un véhicule, de données de guidage obtenues à partir des informations collectées, pour guider ce véhicule vers une des voies.
Patent FR-3073005-A1 (FR)
Title: Structure de chambre de combustion d'un moteur a combustion interne
Inventor: TABUCHI NOBUO
IPC: F02B23/06
Filed: 2018-10-26
Abstract: L'invention concerne une structure de chambre de combustion d'un moteur à combustion interne comportant des évidements de soupape, un renflement, et une coupelle formée dans ou sur la surface supérieure d'un piston afin d'améliorer l'inflammabilité d'un mélange air-carburant et de réduire les pertes de refroidissement du gaz brûlé. Spécifiquement, la structure de chambre de combustion d'un moteur (1) comprend une arête côté admission (23), une arête côté échappement (24), une première arête de liaison (25), et une deuxième arête de liaison (26). L'arête côté admission (23) passe à côté des évidements de soupape (17) et (18) du côté admission et d'une partie plate (15) du côté admission du piston. L'arête côté échappement (24) passe à côté des évidements de soupape (19) et (20) du côté échappement et d'une partie plate (16) du côté échappement du piston. La première arête de liaison (25) et la deuxième arête de liaison (26) relient ensemble les extrémités (24a) et (24b) de l'arête côté admission (23) et les extrémités (24a) et (24b) de l'arête côté échappement (24) et s'étendent le long des bords périphériques externes (5d) et (5e) d'une surface supérieure (5A) d'un piston (5,) respectivement. Le renflement (21) comporte une première coupelle (22) en retrait vers un axe central (5 a) du piston (5).
Patent FR-3091160-A1 (FR)
Title: Système électroménager de préparation culinaire comportant un ensemble accessoire à renvoi d’angle, ensemble accessoire, et porte-accessoire pour un tel système électroménager de préparation culinaire
Inventor: MARTIN PHILIPPE
IPC: A47J43/044
Filed: 2018-12-27
Abstract: S ystème électroménager de préparation culinaire comportant un ensemble accessoire à renvoi d’angle, ensemble accessoire, et porte-accessoire pour un tel système électroménager de préparation culinaire L’invention concerne un système électroménager de préparation culinaire (10), du type comprenant un appareil électroménager de préparation culinaire (12) comportant un moteur principal (30) et une sortie auxiliaire (38) ayant une griffe d’accrochage (40) et un arbre de sortie auxiliaire (42), le système électroménager de préparation culinaire (10) comportant par ailleurs un ensemble accessoire (14) amovible ayant un outil coupant rotatif avec au moins : - une lame coupante s’étendant radialement depuis un moyeu central - une griffe d’accrochage (56) sur l’appareil électroménager de préparation culinaire (12), - un arbre d’entrée rotatif (58) configuré pour s’accoupler mécaniquement avec l’arbre de sortie auxiliaire (42).Selon l’invention, l’arbre de sortie auxiliaire (42) de l’appareil électroménager de préparation culinaire (12) est parallèle à l’axe moteur (A0), et le système électroménager de préparation culinaire (10) comporte une transmission mécanique à renvoi d’angle comprise dans l’ensemble accessoire (14) en étant agencée entre l’arbre d’entrée rotatif (58) de l’ensemble accessoire (14) et l’outil coupant. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3092532-A1 (FR)
Title: Appui-tête á réglage automatique pour siège de véhicule automobile
Inventor: PERU MARC
IPC: B60N2/829
Filed: 2019-02-13
Abstract: APPUI-TÊTE Á RÉGLAGE AUTOMATIQUE POUR SIÈGE DE VÉHICULE AUTOMOBILE L’invention a trait à un appui-tête (11) pour siège de véhicule automobile, comprenant : un châssis (13) avec une face avant (13A) et une face arrière (13B) ; une nappe (17) disposée en vis-à-vis de la face avant (13A), configurée pour supporter un matelassage (19) destiné à être contacté par la tête d’un occupant du siège ; et des moyens de déplacement (21) de la nappe (17) de manière à réaliser un réglage dudit appui-tête (11) d’avant en arrière et vice versa, ledit appui-tête (11) comprenant, en outre : au moins un support (27) de la nappe (17), déformable élastiquement, les moyens de déplacement (21) étant configurés pour exercer une traction sur la nappe (17) et ainsi déformer élastiquement l’au moins un support (27). L’invention a trait également à un procédé de réglage automatique de l’appui-tête (11). (Figure 2)
Patent FR-3092948-A1 (FR)
Title: Système électrique pour canal propulsif synchrone
Inventor: ROUGIER FLORENT
IPC: H02P9/02
Filed: 2019-02-19
Abstract: L’invention concerne un système (1) propulsif synchrone de poussée comprenant une source de vitesse (2) connectée mécaniquement à une génératrice (3) synchrone, la génératrice (3) étant raccordée par une première chaîne (4) électrique à un moteur synchrone (5) entraînant un propulseur (15). Le moteur synchrone (5) est raccordé à au moins une deuxième chaîne (6) électrique en parallèle à la première chaîne (4), ladite au moins une deuxième chaîne (6) comprenant un bus de courant continu (7) relié à une source d’alimentation (8) électrique en courant continu, ladite au moins une deuxième chaîne (6) électrique comprenant un onduleur (9) disposé entre le bus de courant continu (7) et le moteur synchrone (5). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3093745-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un panneau préfabriqué à une dalle
Inventor: CHABALIER JEAN-LUC
IPC: E04B1/61
Filed: 2019-03-12
Abstract: TITRE : DISPOSITIF DE FIXATION D’UN PANNEAU PRÉFABRIQUÉ À UNE DALLE Un dispositif de fixation d’un panneau préfabriqué (25) à au moins une dalle (21), qui comporte : - au moins un profilé de section en forme de « U » présentant deux bras (12, 13) parallèles liés mécaniquement par une jonction (11) pour recevoir du béton formant la dalle (21), l’un des bras (12) formant support d’un panneau préfabriqué, l’autre (13) formant assise sur une fondation (22), - au moins un support de ferraillage fixé au profilé dans un espace défini par les deux bras et la jonction et - au moins ferraillage (15) fixé au support de ferraillage longeant le profilé pour recevoir un ferraillage de la dalle. Figure pour l’abrégé : figure 2