baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091065-A1 (FR)
Title: Machine électrique tournante avec trace de connexion pour point neutre
Inventor: BEAUCOTE SEBASTIEN
IPC: H02K3/28
Filed: 2018-12-19
Abstract: Machine électrique tournante (1) de véhicule automobile comportant au moins un stator (5) muni d’un bobinage électrique (16), le bobinage électrique (16) comportant une pluralité de conducteurs électriques (17) formant des phases, chaque phase comprenant un point neutre (32) électrique formé par une extrémité de conducteur électrique (17) et une entrée/sortie de phase (30) formée par une autre extrémité de conducteur électrique (17), ledit stator comportant par ailleurs un organe de connexion électrique (38) composé d’une unique pièce agencée pour relier électriquement entre eux au moins deux points neutres (32) par une fixation radiale. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3091761-A1 (FR)
Title: Dispositif de combineur escamotable pour système d'affichage tête haute, système d'affichage tête haute comprenant un tel dispositif et véhicule équipé dudit système
Inventor: DUNK STEPHEN
IPC: G02B27/01
Filed: 2019-01-15
Abstract: Dispositif de combineur escamotable pour système d'affichage tête haute, système d'affichage tête haute comprenant un tel dispositif et véhicule équipé dudit système La présente invention a pour objet un dispositif de combineur escamotable pour système d'affichage tête haute, ledit dispositif comprenant, d'une part, un combineur (1) et un châssis rotatif (2) supportant ce dernier, et, d'autre part, un système d'actionnement (3) adapté et relié fonctionnellement audit châssis pour l’actionner, conjointement avec le combineur, en rotation autour d'un axe de rotation (X) de manière à pouvoir déplacer le combineur (1) à travers une ouverture (4a) ménagée dans le boîtier depuis une position escamotée dans le boîtier (4) jusqu’à une position déployée en dehors du boîtier (4a). Il comprend en outre un volet (6) de fermeture de l’ouverture formant, avec le combineur et le châssis rotatif, une unité rotative apte à être actionnée en rotation autour de l’axe de rotation et maintenue entre au moins une première position de rotation où le volet ferme l’ouverture et le combineur est dans la position escamotée et une deuxième position de rotation où le combineur est dans la position déployée. Elle a également pour objet un système d’affichage comprenant ledit dispositif et un véhicule équipé d’un tel système. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093012-A1 (FR)
Title: Réduction de l’hygroscopicité d’un matériau minéral
Inventor: JACQUEMET CHRISTIAN
IPC: C09C1/02
Filed: 2019-02-26
Abstract: L’invention concerne le domaine des matériaux à base de carbonate de calcium et en particulier leur utilisation comme charge de matériaux polymères plastiques. L’invention fournit une méthode de réduction de l’hygroscopicité d’un matériau (M) comprenant du carbonate de calcium par traitement au moyen d’au moins un homopolymère d’aide au broyage (P) qui est neutralisé de manière particulière. L’invention concerne également une méthode de préparation de ce matériau (M) possédant alors une hygroscopicité réduite.
Patent FR-3093967-A1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage intérieur d'un véhicule automobile, comprenant une paroi transparente pourvue d'un organe de positionnement sur le dispositif qui est configuré en guide de lumière
Inventor: SCHNURIGER DAMIEN
IPC: B60Q3/76
Filed: 2019-03-22
Abstract: Dispositif d'éclairage intérieur d'un véhicule automobile, comprenant une paroi transparente pourvue d'un organe de positionnement sur le dispositif qui est configuré en guide de lumière. L’invention a pour objet un dispositif d'éclairage (1) intérieur d'un véhicule automobile, comprenant un boîtier (2) logeant au moins une source lumineuse (3a, 3b) montée sur une carte électronique de commande (4), au moins un masque (5) muni d'au moins une paroi transparente (6) montée sur le masque (5) via au moins un organe de positionnement (8a, 8b) de la paroi transparente (6) sur le masque (5), et au moins un guide de lumière (9a, 9b) via lequel la lumière (F1a, F1b) émise par la source lumineuse (3a, 3b) est apte à être acheminée vers la paroi transparente (6). Ledit au moins un organe de positionnement (8a, 8b) est configuré en guide de lumière. Figure de l'abrégé : Fig.1
Patent FR-3096889-A1 (FR)
Title: Pilulier entieremment secable et procede modulaire de remplissage, stockage et distribution de medicaments
Inventor: DUMAS SEBASTIEN
IPC: B65D83/04
Filed: 2019-06-07
Abstract: Pilulier jetable (1) comprenant une bande d’accroche supérieure (3) adaptée pour être accrochée à un support et une partie de conditionnement inférieure (5) formée de cellules (7) adaptées pour accueillir un ou plusieurs médicaments, la partie de conditionnement (5) étant prédécoupée en plusieurs colonnes (C1, C2, C3, C4), la bande d’accroche (3) étant prédécoupée en plusieurs sections (S1, S2, S3, s4) dans le prolongement des plusieurs colonnes, afin de permettre la séparation des colonnes entre elles avec les sections de bande d’accroche qui leur correspondent. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099347-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant la personnalisation ainsi que la décoration des chaussures, baskets, sneakers....
Inventor: INFANTINO ANGIE
IPC: A43C19/00
Filed: 2019-07-31
Abstract: Dispositif permettant la décoration et la personnalisation des chaussures. L'invention concerne un dispositif s'insérant dans les oeillets, contenant les lacets, des chaussures et permettant ainsi de décorer et de personnaliser les chaussures. Il est constitué de 2 pics disposés directement sur le décor ou sur la forme support. Le dispositif, selon l'invention, est particulièrement destiné à la personnalisation et à la décoration des chaussures.
Patent FR-3099427-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: B60K6/38
Filed: 2019-08-02
Abstract: Dispositif de transmission de couple
        
    L’invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple comprenant :
    
            
                un premier sous-ensemble (A) comprenant un embrayage d’entrée (10) et un élément d’entrée de couple (2) en rotation autour d’un axe (X),
                un support (52) solidaire en rotation d’une machine électrique, ledit support (52) étant relié sélectivement à l’élément d’entrée (2) par l’embrayage d’entrée (10),
                un deuxième sous-ensemble (B) comprenant un premier et un deuxième élément de sortie de couple (6, 7),
                un troisième sous-ensemble (C) comprenant un moyeu principal (80), un premier et un deuxième embrayage de sortie (E1, E2) 
            
        
    ledit support (52) formant une cloche enveloppant au moins en partie lesdits sous-ensemble (A, B, C)
    comprenant en outre au moins un élément de calage (71, 72, 73, 74, 75) disposé à l’intérieur du support (52) et configuré pour limiter le déplacement des sous-ensembles (A, B, C) les uns par rapport aux autres.
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102259-A1 (FR)
Title: Surveillance d’un environnement de serveur d’applications distribué
Inventor: CEYSSENS TOM ALBERT LOUIS
IPC: G06F11/30
Filed: 2019-10-17
Abstract: Un procédé mis en œuvre par ordinateur et un système de traitement des données pour surveiller un environnement de serveur d’applications distribué connecté à une pluralité de terminaux clients, dans lesquels un terminal client demande au moins l’accomplissement d’une tâche pendant une session, une tâche nécessitant l’exécution d’au moins une d’une pluralité d’applications, sont présentés Le procédé inclut le stockage de fichiers journaux sur au moins un serveur de bases de données, la récupération au moins d’un fichier journal provenant dudit au moins un serveur de bases de données, la génération d’un arbre d’appel d’application pour l’accomplissement d’une tâche à partir dudit au moins un fichier journal, l’agrégation d’une pluralité d’arbres d’appel d’application pour la même tâche pour générer un arbre d’appel d’application moyenné, l’analyse de l’arbre d’appel d’application moyenné une égard aux problèmes de performance, et en réponse à la détection d’un problème de performance, la génération d’un message de sortie.
Patent FR-3102069-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un support de catalyseur
Inventor: BERTRAND-DRIRA CHLOÉ
IPC: B01J37/04
Filed: 2019-10-22
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de préparation d’un support de catalyseur de réaction de type Fischer-Tropsch sous forme d’une poudre, ledit support comprenant de l’alumine et de la silice ou leurs dérivés, à partir :      - d’un premier réactif comprenant un composé ou précurseur d’alumine, en suspension dans un solvant,      - et d’un deuxième réactif à base d’acide silicique et/ou d’un composé ou précurseur d’acide silicique, en suspension ou solubilisé dans un solvant, le procédé comprenant :     - une étape (a) de préparation du premier réactif incluant une réaction de peptisation d’ un composé ou précurseur d’alumine en présence d’un acide, de manière à former des particules solides en suspension,     - une étape (b) de préparation du deuxième réactif, incluant un traitement de vieillissement contrôlé de l’acide silique visant sa polymérisation jusqu’à un taux de conversion de l’acide silicique d’au plus 70%,     - une étape (c) de mélange des deux réactifs issus des deux réacteurs dans un mélangeur ou groupement de mélangeurs (40,41), et on ajuste le pH du premier réactif à une valeur ne dépassant pas un seuil maximum de pH (pH max) donné.     Figure 1 à publier
Patent FR-3103008-A1 (FR)
Title: Procédé de déblocage d’une poignée d’ouvrant en conditions de blocage en position escamotée.
Inventor: ARNOULD ETIENNE
IPC: E05B85/10
Filed: 2019-11-12
Abstract: L’invention concerne un Procédé de déblocage d’une poignée (de type « flush », la poignée comportant un organe de préhension monté mobile, entre une position déployée et une position escamotée, sur un support ménageant une alvéole de réception de l’organe de préhension en position escamotée, la poignée comportant un actionneur, (5) logé dans le support, conçu pour exercer un effort de poussée sur l’organe de préhension et provoquer son passage depuis la position escamotée vers la position déployée, la poignée comportant en outre des moyens d’extraction (6) élastiques conçus pour libérer, en réponse à un effort de poussée exercé sur lesdits moyens d’extraction, une énergie potentielle élastique générant une poussée élastique sur l’actionneur (5) apte à déplacer l’actionneur (5) pour provoquer le déploiement de l’organe de préhension, Le procédé, visant à obtenir le déblocage de la poignée en position escamotée, comportant une étape a) consistant à manœuvrer l’actionneur (5) pour exercer un effort de poussée sur les moyens d’extraction (6) élastiques et libérer l’énergie élastique, l’étape a) étant suivie d’une étape b) consistant à fournir un effort de poussée sur l’organe de préhension à l’aide de l’actionneur (5), conjointement à la poussée élastique. (Figure 2)
Patent FR-3103843-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une lisse d'une grille barreaudee sur un poteau vertical et grille barreaudee equipee d’un tel dispositif
IPC: E04H17/14
Filed: 2019-12-03
Abstract: La technique proposée concerne un dispositif de fixation (1) d'une lisse (L) d'une grille barreaudée (G) sur un poteau vertical (P) comprenant une première portion (11) destinée à venir s’insérer dans une extrémité de la lisse (L), ladite première portion (11) étant prolongée par une deuxième portion (12) portant un axe (121) destiné à venir coopérer avec le poteau vertical (P). Figure 1
Patent FR-3108533-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un catalyseur de palladium comprenant un support prepare a partir d’un materiau aluminique et un polyol
Inventor: CABIAC AMANDINE
IPC: C10G49/06
Filed: 2020-03-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un catalyseur comprenant du palladium et un support à base d’un matériau aluminique cristallin comprenant les étapes suivantes :a) on met en contact, sous agitation, une solution comprenant au moins un polyol avec un solide aluminique cristallin à une température comprise entre 50 et 300°C, et à une pression correspondant au moins à la pression autogène, b) on filtre et on lave la suspension obtenue à l'issue de l'étape a)c) on sèche le solide obtenu à l’issue de l’étape b) pour obtenir le support ;d) on met en contact le support obtenu à l’issue de l’étape c) avec un précurseur de la phase active de palladium pour obtenir un précurseur de catalyseur ;e) on sèche le précurseur de catalyseur obtenu à l’issue de l’étape d) à une température comprise entre comprise entre 50 et 150°C pour obtenir le catalyseur.
Patent FR-3109584-A1 (FR)
Title: Microcompartiment pour la culture de cellules de cnidaires
Inventor: DE PAULOU MASSAT SOPHIE
IPC: C12N5/07
Filed: 2020-04-27
Abstract: La présente invention concerne un microcompartiment comprenant une couche externe (1) au moins partielle en hydrogel, et un cœur au moins partiellement liquide comprenant au moins une cellule de cnidaire (3) et éventuellement une lumière (2). L’invention concerne également procédé de préparation d’un microcompartiment selon l’invention, un procédé de culture in vitro de cellules et/ou tissus de cnidaire, un procédé de clonage haut débit de cnidaires, et un procédé de dispersion de cellules et/ou de tissus de cnidaire dans un milieu naturel.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112028-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique.
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: H01M10/6567
Filed: 2020-06-30
Abstract: Dispositif de régulation thermique :     L'invention concerne un dispositif de régulation thermique (2) d’un composant électrique ou électronique (4) comportant un boitier (6) configuré pour loger le au moins un composant électrique ou électronique (4), susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement ou de sa charge, et un fluide diélectrique (32) destiné à être au contact dudit composant électrique ou électronique (4) pour permettre la régulation de sa température, le dispositif de régulation thermique (2) comprenant également un dispositif d’alimentation (12) dudit composant électrique ou électronique (4) et au moins une unité de contrôle (14) configurée pour générer une instruction principale de commande de fonctionnement et/ou de charge dudit composant électrique ou électronique (4) ainsi qu’une instruction secondaire de commande en réponse à des données relevées par un capteur (16) de contrôle d’un niveau effectif (NE) de fluide diélectrique dans le boitier (6).     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3115291-A1 (FR)
Title: Utilisation d’ester de dialkylène glycol pour diminuer le frottement dans les véhicules équipés de moteur hybride
Inventor: ROBINEAU GAEL
IPC: C10N30/06
Filed: 2020-10-20
Abstract: Utilisation d’ester de dialkylène glycol pour diminuer le frottement dans les véhicules équipés de moteur hybride La présente invention concerne l’utilisation d’un diester de formule (I) dans une composition lubrifiante pour véhicule équipé d’un moteur hybride, pour réduire les frottements lors de l’utilisation du moteur à bas régime et/ou à froid,   Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3102974-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour élargir le domaine de vol d'un avion de ligne
Inventor: BACKHAUS KAI
IPC: B64C30/00
Filed: 2020-11-13
Abstract: Pour élargir l'enveloppe de vol d'un avion qui présente une paire de demi-voilures et des volets de bord d'attaque (11) pouvant être sortis au niveau des bords d'attaque d'aile (10) des demi-voilures, afin d’obtenir des nombres de Mach de vol transsoniques supérieurs, au moins l'un des volets de bord d'attaque (11), lors du rapprochement de la limite du domaine de vol avec augmentation du nombre de Mach de vol de l'avion, est sorti au niveau de l'une des deux demi-voilures dans la direction de vol (25). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3116973-A1 (FR)
Title: Procédé et installation pour contrôler et/ou configurer des caméras IP installées en réseau
Inventor: BELLOCCHIO MARC
IPC: H04L43/00
Filed: 2020-11-27
Abstract: L’invention concerne un procédé pour contrôler et/ou configurer des caméras IP installées en réseau dans une zone géographique d’intérêt, le procédé comprenant les étapes suivantes :- utiliser des caméras IP configurables supportant chacune au moins un profil ONVIF, chaque dit profil ONVIF étant défini par des fonctionnalités ONVIF,- créer dans un serveur informatique, au moins une entité informatique, dite « caméra virtuelle », dans laquelle sont recensées les caméras IP et dans laquelle sont agrégées une ou plusieurs fonctionnalités ONVIF qui sont communes aux profils ONVIF desdites caméras IP, laquelle caméra virtuelle est configurée pour collecter et agréger des données obtenues à partir desdites caméras IP,- transmettre aux caméras IP, depuis la caméra virtuelle, un fichier de configuration adapté pour configurer lesdites caméras IP selon la ou les fonctionnalités ONVIF communes agrégées dans ladite caméra virtuelle,- modifier et/ou adapter la configuration des caméras IP en fonction du fichier de configuration reçu.
Patent FR-3117448-A1 (FR)
Title: Roue freinée d’aéronef
Inventor: GAPIN ARNAUD
IPC: B64C25/36
Filed: 2020-12-10
Abstract: L’invention concerne une roue (1) d’aéronef comportant une jante (2) équipée de disques rotors (11b) entraînés en rotation avec la jante au moyen de premiers tenons (7) solidaires de la jante et engagées dans des encoches des disques rotors, des disques stators (11a) étant intercalés entre les disques rotors et pourvus d’encoches engagées sur des deuxièmes tenons solidaires d’un tube de torsion (13) de frein agencé pour être fixé à un essieu (4) portant la roue.  Selon l’invention, la roue comporte au moins un caloduc (20) fritté s’étendant dans au moins l’un des premiers et deuxièmes tenons parallèlement à un plan passant par l’axe de rotation de la roue, le caloduc ayant une extrémité (20.1) en saillie à l’extérieur de la roue, et au moins un dissipateur thermique (21) solidaire de ladite extrémité du caloduc.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3118873-A1 (FR)
Title: Composition pour conditionner les matieres keratineuses
Inventor: GUO YUANJI
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-01-18
Abstract: COMPOSITION POUR CONDITIONNER LES MATIERES KERATINEUSES
    La présente invention concerne une composition pour conditionner les matières kératineuses, comprenant (A) des particules sphériques de silice modifiée de manière lipophile; (B) un milieu/solvant, choisi parmi eau et alcool, et (C) au moins un agent actif de conditionnement.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3106608-A1 (FR)
Title: Éléments à haute expansion régulière et à haute performance pour des applications pétrolières et gazières
Inventor: ZHONG XIAOGUANG ALLAN
IPC: E21B17/08
Filed: 2021-01-21
Abstract: ÉLÉMENTS À HAUTE EXPANSION RÉGULIÈRE ET
    À HAUTE PERFORMANCE POUR DES APPLICATIONS PÉTROLIÈRES ET GAZIÈRES
    L’invention concerne un dispositif d’étanchéité de fond de puits, un système de puits employant un dispositif d’étanchéité de fond de puits, et un procédé d’étanchéité à l’intérieur d’un puits de forage. Le dispositif d’étanchéité de fond de puits, dans un aspect, comprend une ou plusieurs caractéristiques d’étanchéité de fond de puits et un élément élastomère comprenant un polymère de thiouréthane/acrylate couplé aux une ou plusieurs caractéristiques d’étanchéité de fond de puits. Dans au moins un aspect, l’élément élastomère peut être utilisé pour être comprimé dans une application en fond de puits contre un tubulaire en tant que joint.
Patent FR-3119800-A1 (FR)
Title: Ensemble de transmission pour véhicule automobile
Inventor: MATIAS CARLOS
IPC: F16H63/30
Filed: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne un ensemble de transmission (2) pour véhicule automobile. L’ensemble de transmission (2) selon l’invention comporte une machine électrique (5) configurée pour générer un couple moteur sur un arbre de transmission et un arbre réducteur (7) lié à un réducteur de couple (8). L’arbre réducteur (7) est couplé en rotation à l’arbre de transmission par l’intermédiaire d’un manchon de couplage mécanique. Conformément à l’invention, un dispositif de couplage électrique (10) distinct du manchon de couplage mécanique est configuré pour établir une connexion électrique directe entre l’arbre de transmission et le réducteur de couple (8).  Fig. 2
Patent FR-3120920-A1 (FR)
Title: Systeme de pompage et de dosage d’un fluide pour turbomachine et procede de pilotage d’un tel systeme
Inventor: MOUTAUX ANTOINE PASCAL
IPC: F02C9/46
Filed: 2021-03-17
Abstract: L’invention propose un système de pompage et de dosage (400) d’un fluide (10) pour turbomachine comprenant au moins une pompe (412,414) du fluide et un calculateur électronique (430) configuré pour déterminer le débit du fluide à distribuer à la turbomachine, le système de pompage et de dosage étant caractérisé en ce qu’il comporte un premier moteur électrique et un deuxième moteur électrique, chacun configuré pour entraîner la au moins une pompe et en ce que le calculateur électronique comporte une première boucle de régulation (432) destinée à piloter au moins le premier moteur électrique et une deuxième boucle de régulation (434) destinée à piloter au moins le deuxième moteur électrique.   Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3121639-A1 (FR)
Title: Bac à paroi inférieure emboutie, pour une batterie modulaire de véhicule
Inventor: KRSTIC DRAGAN
IPC: B62D21/15
Filed: 2021-04-08
Abstract: Un bac (BB) équipe une batterie (BV) de véhicule terrestre comprenant N zones d’accueil (ZA1, ZA2) séparées entre elles par une traverse (T1, T2) et comportant chacune un ensemble (E1, E2) de modules de stockage d’énergie électrique, avec N ≥ 2. Ce bac (BB) comprend une plaque inférieure (PI) installée en-dessous des zones d’accueil (ZA1, ZA2), et comprenant des zones transversales (ZT1-ZT2) placées sous chaque traverse (T1, T2) et comportant chacune au moins deux sous-zones (SZ) embouties vers la traverse (T1, T2) correspondante afin de définir autour d’elles (SZ) des zones d’interface (ZI) propres à encaisser des déformations en cas de choc.  Fig. 1
Patent FR-3124051-A1 (FR)
Title: Système de commande d’un accessoire apaisant pour animal, accessoire et procédé associés
Inventor: NGUYEN DAVID
IPC: A01K27/00
Filed: 2021-06-16
Abstract: Système de commande d’un accessoire apaisant pour animal, accessoire et procédé associés La présente invention concerne un système de commande d’un accessoire pour animal comportant un dispositif pulvérisant un actif comprenant un mécanisme de pulvérisation et au moins un capteur acquérant des mesures relatives à l’animal ou son environnement,  ledit système de commande comprenant :   - une unité de réception recevant des premières données acquises par l’au moins un capteur,  - une unité de détermination déterminant une loi de commande du mécanisme de pulvérisation en fonction des données reçues, par sélection d’un mode de fonctionnement (MP1, MP2, MP3, MS) parmi plusieurs modes (MP1, MP2, MP3, MS), correspondant chacun à une loi de commande codant respectivement pour un nombre d’activations du mécanisme de pulvérisation durant une durée prédéterminée et une durée pour chaque activation, et  - une unité d’envoi propre à envoyer la loi de commande déterminée au mécanisme de pulvérisation.  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3124510-A1 (FR)
Title: Nouveaux inhibiteurs de phosphorylation de Fos par ERK1/2
Inventor: CABOCHE JOCELYNE
IPC: C07K14/47
Filed: 2021-06-25
Abstract: La présente invention décrit de nouveaux peptides synthétiques qui sont des inhibiteurs de phosphorylation de c-Fos par les kinases ERK1/2. Une composition pharmaceutique contenant lesdits peptides ainsi que leur utilisation en tant que médicaments sont également décrites. Une méthode d’identification de nouveaux inhibiteurs de phosphorylation de c-Fos par ERK1/2 est également décrite.