baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3031901-A1 (FR)
Title: Extrait de fruit de grenade et utilisation dudit extrait pour la prevention et le traitement de lesions cutanees induites par les rayonnements solaires de type uva.
Inventor: ISSALY NICOLAS
IPC: A61P17/00
Filed: 2015-01-27
Abstract: La présente invention revendique un nouvel extrait de fruit de grenade, ayant des capacités photo-protectrices remarquables contre les lésions cutanées induites par les rayons solaires UVA, et comprenant : - au moins 0,5 % en poids de punicalagines A et B - et au moins 35% en poids de polyphenols En outre, une réalisation avantageuse dudit extrait comprendra également au moins 1% en poids d'acide ellagique.
Patent FR-3035402-A1 (FR)
Title: Mousses thermodurcies et procede de fabrication
Inventor: SAVONNET MARIE
IPC: E04B1/76
Filed: 2015-04-27
Abstract: La présente invention un procédé de fabrication d'une mousse solide thermodurcie, comprenant les étapes successives suivantes : (a) mise à disposition d'une composition expansible et thermodurcissable contenant - un sucre, - un catalyseur acide choisi parmi les acides forts, l'acide phosphorique et les sels minéraux acides, (b) introduction de la composition expansible et thermodurcissable dans un moule ou application de la composition expansible sur un support en un film d'une épaisseur au moins égale à 1 mm, (c) chauffage de la composition expansible et thermodurcissable à une température au moins égale à 140 °C de manière à former un bloc de mousse solide thermodurcie.
Patent FR-3021283-A1 (FR)
Inventor: DOCHOW GERHARD
IPC: B60W50/14
Filed: 2015-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pilotage de véhicule pour le pilotage automatique de la conduite d'un véhicule conformément à des données de conduite de consigne calculées d'un trajet de déplacement de consigne, dans lequel dispositif le pilotage automatique de la conduite du véhicule peut être commuté en mode inactif et le véhicule est commuté sur le mode de conduite à pilotage manuel. Dans le cas d'une conduite à pilotage manuel, les données de conduite réelles de la conduite à pilotage manuel peuvent être enregistrées et être comparées aux données de conduite de consigne, qui continuent à être calculées, dans le mode de conduite à pilotage automatique.
Patent FR-3037342-A1 (FR)
Title: Procede de mise en œuvre d'un bloc electronique autonome dans une chaussee de circulation ou de stationnement, bloc, boitier-douille anti-arrachement et outil adapte
Inventor: LE GUERN CHRISTOPHE
IPC: E01F11/00
Filed: 2015-06-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en œuvre dans une chaussée de circulation ou de stationnement, d'un bloc électronique autonome comportant un boîtier-douille (1) anti-arrachement comportant intérieurement un équipement électronique possédant une source d'alimentation électrique autonome. Selon l'invention, le boîtier-douille (1) est une pièce en matière plastique moulée et creuse comportant une partie de tête (2) destinée à affleurer sur la surface de la chaussée et une jupe tubulaire (3) sensiblement cylindrique comportant un filet hélicoïdal (4) en relief. L'équipement est introduit dans la jupe (3) qui est ensuite fermée par une résine. Pour installer le bloc, on réalise un orifice dans la chaussée et on l'introduit à force dans l'orifice. Pour extraire le bloc, on enlève des caches de gorges d'un organe de prise du bloc et on dévisse le bloc avec un outil venant en prise dans les gorges de l'organe de prise. Un bloc, un boîtier-douille et un outil d'extraction complètent l'invention.
Patent FR-3039347-A1 (FR)
Title: Procede de sauvegarde de l'environnement de travail d'une session d'un utilisateur sur un serveur
Inventor: COHARD SYLVAIN
IPC: H04L69/40
Filed: 2015-07-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de sauvegarde de l'environnement de travail d'une session d'un utilisateur (7) sur un serveur (1) comprenant une première étape (11) de sauvegarde de l'environnement de travail d'une première application de ladite session, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une deuxième étape (12) de sauvegarde de l'environnement de travail d'une deuxième application de ladite session différente de ladite première application, et en ce que ladite première étape (11) de sauvegarde et ladite deuxième étape (12) de sauvegarde sont synchronisées entre elles de manière à ce que l'environnement de travail sauvegardé de la première application et l'environnement de travail sauvegardé de la deuxième application soient cohérents entre eux.
Patent FR-3042106-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une dose de rayonnement appliquee a un patient
Inventor: VAN NGOC TY CLAIRE
IPC: G16H20/40
Filed: 2015-10-09
Abstract: Procédé de détermination d'une dose de rayonnement (dose absorbée) appliquée à un patient exposé à un rayonnement d'un système d'imagerie lors d'une séquence radiographie et/ou radioscopie, à partir de données techniques associés au système d'imagerie à l'issue de l'exposition du patient, ledit procédé est appliqué par un système informatique comprenant au moins un processeur associé à un programme, une mémoire, un moyen de saisie et un moyen d'affichage commandé par ledit processeur, et comprend, dans un mode de réalisation préféré, les codes de programme permettant la mise en œuvre des étapes générales suivantes : - Détermination de la position du système d'imagerie dans le repère de l'isocentre et association en mémoire de chaque résultat de calcul de dosimétrie avec des coordonnées représentatives de la position calculée ; - Calcul dosimétrique ; - Affichage de la cartographie de la dose.
Patent FR-3044296-A1 (FR)
Title: Architecture de systeme de freinage pour aeronoef.
Inventor: ONFROY DOMINIQUE
IPC: B64C25/44
Filed: 2015-12-01
Abstract: Architecture de système de freinage pour aéronef comportant : - un frein (20) comportant une pluralité d'actionneurs électromécaniques (25), chaque actionneur électromécanique (25) comportant un module de puissance et un module de communication numérique (26), les modules de communication numérique du frein étant interconnectés pour former un réseau numérique (30) ; - deux unités de commande (22a, 22b) adaptées à générer des signaux numériques de commande des moteurs électriques ; - un organe d'interconnexion réseau (23) relié aux deux unités de commande et intégré dans le réseau numérique pour distribuer les signaux numériques de commande aux modules de communication numérique via le réseau numérique.
Patent FR-3045143-A1 (FR)
Title: Structure amelioree de dissipation de chaleur par convection naturelle, pour emballage de transport et/ou d'entreposage de matieres radioactives
Inventor: BANCE KEVIN
IPC: G21F7/015
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention se rapporte à une structure (30) de dissipation de chaleur par convection naturelle, destinée à équiper la périphérie d'un emballage pour le transport et/ou l'entreposage de matières radioactives, la structure présentant deux demi-structures adjacentes (30a, 30b) comprenant chacune des ailettes primaires (40a, 40b) parallèles et inclinées par rapport à une direction de la hauteur (8) de la structure, les ailettes primaires (40a, 40b) des deux demi-structures (30a, 30b) formant deux à deux des ailettes (44) en forme générale de V inversé, lorsque l'emballage est agencé verticalement avec son fond (4) orienté vers le bas.
Patent FR-3045501-A1 (FR)
Title: Train de roues d’un vehicule
Inventor: PIRANDA DAMIEN
IPC: B60G15/07
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un train de roues de véhicule, notamment automobile. L'invention est caractérisée en ce que la première cale (6) est élastiquement déformable selon une direction longitudinale par rapport au véhicule en présentant une raideur linéaire relativement faible et la deuxième cale (7) est également élastiquement déformable selon cette direction longitudinale et présente une raideur non linéaire en directions transversale et longitudinale allant en augmentant à partir de faibles sollicitations longitudinales jusqu'à de fortes sollicitations longitudinales appliquées au demi-train (1) correspondant, permettant au bras de suspension (4) de chaque demi-train (1) d'être mobile en translation selon la direction longitudinale et mobile en rotation autour d'un axe perpendiculaire aux directions longitudinale et transversale passant sur un point de pivot centré sur la première cale (6). L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3049485-A1 (FR)
Title: Outil de maintien temporaire d'un joint et procede de raccordement de deux elements de tuyauterie
Inventor: LAMOTTE ROBERT
IPC: B25B27/14
Filed: 2016-04-05
Abstract: Un outil (100) de maintien temporaire d'un joint de raccordement entre deux éléments de tuyauterie, comprend une partie (10) de maintien du joint qui est contenue entre deux surfaces de glissement (S1, S2), et un organe de positionnement (20) qui est rigidement connecté à la partie de maintien du joint. L'outil détermine une position du joint par rapport à l'un des éléments de tuyauterie lorsque ledit organe de positionnement est en contact par butée contre ledit élément de tuyauterie. L'outil peut ensuite être retiré latéralement au cours du raccordement des deux éléments de tuyauterie. La fiabilité et l'étanchéité du raccordement sont améliorées.
Patent FR-3052001-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a configuration amelioree
Inventor: EVEN DENIS
IPC: H02K27/12
Filed: 2016-05-27
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) comportant un rotor à griffes (12) et un stator (16) entourant ledit rotor à griffes (12) avec présence d'un entrefer (14) entre une périphérie interne dudit stator (16) et une périphérie externe dudit rotor à griffes (12), ledit stator (16) comportant au moins un bobinage polyphasé et un corps (43) muni d'une pluralité d'encoches (48) délimitées chacune par deux dents (44) successives, caractérisée en ce que pour une machine électrique tournante (10) comportant p paires de pôles, ledit rotor à griffes (12) comporte 2p griffes (29) et ledit stator (16) comporte 3p dents (44).
Patent FR-3053154-A1 (FR)
Title: Appareil electrique de protection de ligne
Inventor: SCHMITT GREGORY
IPC: H01H83/14
Filed: 2016-06-24
Abstract: Appareil électrique de protection de ligne, du type interrupteur différentiel, comprenant : - un dispositif de coupure, - le dispositif de déclenchement étant apte à faire basculer une serrure du dispositif de coupure pour ouvrir des contacts (1,2) en cas d'apparition d'un courant de court-circuit différentiel, et apte à laisser les contacts (1,2) fermés en cas d'apparition d'un courant de court-circuit équilibré. En position de fermeture des contacts (1,2), ledit contact mobile (1) est maintenu contre ledit contact fixe (2) sous l'action d'un moyen élastique (5) induisant une force de contact nominale appliquée sur le contact fixe (2). Cet appareil se caractérise en ce qu'il comporte des moyens de transformation du courant de court-circuit équilibré en force supplémentaire de contact, la somme des forces étant au moins égale aux forces électrodynamiques de répulsion Fr des contacts engendrés par le courant de court-circuit équilibré.
Patent FR-3055261-A1 (FR)
Title: Systeme d'assise a amortissement
Inventor: BAUVINEAU LAURENT
IPC: B60N2/54
Filed: 2016-08-30
Abstract: Système d'assise comprenant, une assise (5), un support (12) de l'assise, l'assise étant mobile en translation par rapport au support selon une première direction et une deuxième direction, un dispositif (6) d'amortissement disposé entre l'assise et le support de l'assise, le dispositif d'amortissement étant mobile en translation par rapport au support de l'assise selon la première direction, le dispositif d'amortissement présente une raideur réglable à l'aide d'un moyen (25) de réglage, le système d'assise comprend un dispositif d'entraînement liant mécaniquement le moyen de réglage au support, de sorte à transformer la translation de l'assise selon la première direction en une variation de la raideur du dispositif d'amortissement, et/ou à l'assise, de sorte à transformer la translation de l'assise selon la deuxième direction en une variation de la raideur du dispositif d'amortissement.
Patent FR-3041748-A1 (FR)
Title: Dispositif pour compenser des champs magnetiques parasites externes ou pour compenser l'influence d'un gradient de champ magnetique sur un capteur de champ magnetique
Inventor: GIESSIBL JOHANNES
IPC: G01D5/12
Filed: 2016-09-23
Abstract: Dispositif pour compenser une influence d'un gradient de champ magnétique qui peut être généré par une géométrie de composant d'au moins un premier composant (1) sur un capteur de champ magnétique (17, 18). Le dispositif comprend au moins deux capteurs de champ magnétique disposés à l'extérieur de l'équilibre magnétique d'un autre composant ferromagnétique. Le dispositif comprend en outre au moins deux capteurs de champ magnétique qui ont chacun une sensibilité différente. Le capteur de champ magnétique qui, du fait de son agencement spatial par rapport à l'autre composant ferromagnétique, est exposé à l'influence du gradient de champ magnétique dans une plus grande mesure que l'autre capteur de champ magnétique possède une sensibilité différente de la sensibilité de l'autre capteur.
Patent FR-3056417-A1 (FR)
Title: Dispositif de delivrance d'un materiau pressurise
Inventor: TEOLDI RAPHAEL
IPC: B05B9/047
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de distribution d'un matériau pressurisé comprenant un corps définissant une chambre de pressurisation (160) comprenant un générateur de gaz (130)n un réservoir (170) destiné à contenir le matériau à délivrer, et un piston (150), le générateur de gaz étant configuré pour, lorsqu'il est déclenché, faire passer le dispositif d'une première configuration de stockage du matériau à une deuxième configuration de fin de distribution du matériau. Le dispositif est caractérisé en ce que, dans la première configuration, le piston est maintenu en position dans le corps par un élément de maintien (180) s'étendant axialement, ledit élément de maintien étant solidaire du premier fond et le piston étant maintenu fixe par rapport au premier fond par un effort de maintien assuré par l'élément de maintien, et en ce que le générateur de gaz est configuré pour, lorsqu'il est déclenché, exercer sur le piston une force s'opposant à l'effort de maintien afin de mettre en mouvement le piston en le libérant du premier fond et ainsi faire passer le dispositif de la première configuration à la deuxième configuration.
Patent FR-3058863-A1 (FR)
Title: Equipement mandataire dans un systeme de telecommunication cellulaire
Inventor: MONTENOT JEAN-MARC
IPC: H04W72/04
Filed: 2016-11-14
Abstract: Un système de télécommunication cellulaire comporte une partie accès radio comportant une pluralité de stations de base (111) pouvant être déportées par liaison sans-fil (303), ainsi qu'une partie réseau cœur comportant un équipement de contrôle de politiques de qualité de service (124) connecté via une première liaison (158) à une passerelle (125) via laquelle des porteuses radio sont établies. Un équipement mandataire (300) : intercepte sur ladite première liaison (158) chaque message d'établissement de session ou de mise à jour de session ; lorsque le message intercepté ne concerne pas de porteuse radio impliquant une station de base déportée par liaison sans-fil, propage le message vers son destinataire. Sinon l'équipement mandataire (300) : détermine une bande passante restante via ladite liaison sans-fil ; lorsque la bande passante restante couvre un besoin en bande passante exprimé dans le message intercepté, propage le message vers son destinataire ; et sinon, modifie le message en indiquant un besoin en bande passante au plus égal à la bande passante restante.
Patent FR-3060490-A1 (FR)
Title: Sous ensemble d'habillage interieur automobile.
Inventor: CHABASSOL LUDOVIC
IPC: B60R21/213
Filed: 2016-12-20
Abstract: Un sous ensemble d'habillage intérieur comprend : - Une coque (2) d'habillage conçue pour recouvrir au moins une portion de sangle (3) d'un airbag, la portion de sangle (3) étant disposée entre la structure de caisse et la coque (2), la coque (2) comprenant un bord de libération (4) configuré pour longer la sangle (3), - Une agrafe (1) conçue pour être interposée entre la coque (2) et ladite structure de caisse (9) de manière à former un support retenant la coque (2) sur ladite structure de caisse (9), l'agrafe (1) présentant une surface (7) configurée pour faire face, en position assemblée, à la structure de caisse (9) et à la portion de sangle (3). La surface (7) forme une surface de rampe s'étendant longitudinalement jusqu'à recouvrir au moins partiellement le bord de libération (4) de la coque (2).
Patent FR-3061837-A1 (FR)
Title: Cendrier de poche avec tiroir
Inventor: CHOUZY DANIEL
IPC: A24F19/02
Filed: 2017-01-16
Abstract: L'invention concerne un cendrier de poche (1) avec tiroir composé de deux demi-coquilles (10,11), une droite (10) et une gauche (11) qui sont symétriques et qui s'assemblent pour former un volume recevant des cendres et des mégots, des moyens (130, 131, 230, 231) positionnent les coquilles entre elles et assurent l'étanchéité pour les cendres. Elles sont également équipée d'une cavité (110, 210) formant un rail sur leur paroi extérieure (1100,2100) permettant de recevoir les pattes (310,311) d'un tiroir (30) qui maintient l'ensemble. Des dispositifs de blocage du tiroir sont prévus pour l'ouverture et la fermeture (150, 250, 160, 260) et ((350, 351). le tiroir (30) est équipé sur son fond (360) d'une grille (360') pour écraser les cigarettes munie de part et d'autre de cloisons (370,371) pour maintenir en place les cendres et les mégots.
Patent FR-3072695-A1 (FR)
Title: Bloc jardiniere de protection
Inventor: BANZET LOUIS PAUL
IPC: E01F13/02
Filed: 2017-10-23
Abstract: La présente invention permet d'immobiliser d'éventuel véhicule bélier lors de manifestation, défilés, fêtes. Un ou plusieurs bloc jardinière de protection, peuvent être installés selon la largeur à bloquer, l'installation peut être temporaire ou définitive. Le bloc jardinière de protection est constitué d'un masse de béton (1) renforcé par un ferraillage (7) une cavité (3) permet de mettre de la terre pour planter des végétaux, un tube (4) permet de fixe un panneau (8) publicitaire ou décoratif, ce tube (4) est percé d'un trou (6) servant de trop plein d'eau, le panneau (8) est bloqué par la vis (5). L'utilisation de la présente invention est destinée à la sécurité d'évènements,de rue tels que les fetes, défilés, manifestations de tout genre.
Patent FR-3064315-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation a clip rapporte solidarise par clippage pour baguette de carrosserie
Inventor: FLAUDER STEPHANE
IPC: F16B5/12
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'ensemble de fixation (1) comprend :         - un clip de fixation (6) rapporté, comportant une tête de clip (8) assurant la fixation de la baguette (3) à la carrosserie et des organes de montage (12) du clip sur la face intérieure (4) de la baguette ; et         - des éléments de retenue (7), s'élevant de la face intérieure de la baguette, qui coopèrent avec les organes de montage afin d'assembler le clip de fixation à la baguette.         Ces organes de montage et ces éléments de retenue sont des moyens de clippage complémentaires (13, 16), qui s'engagent par un unique mouvement de translation du clip perpendiculaire à la face intérieure de la baguette, et qui retiennent le clip sur la baguette, tout en autorisant un coulissement longitudinal relatif de celui-ci afin d'autoriser une dilatation différentielle.
Patent FR-3065652-A1 (FR)
Title: Plaque d'analyse maldi-tof a support papier et son utilisation
Inventor: BROYER PATRICK
IPC: H01J49/04
Filed: 2017-04-27
Abstract: L'invention concerne une plaque d'analyse (10) comportant au moins une zone d'analyse destinée à recevoir un échantillon à analyser par spectrométrie de masse selon la technique MALDI-TOF, du type comprenant au moins une face d'essai (12) sur laquelle est délimitée au moins une zone d'analyse, du type dans lequel la plaque comporte un support plan (18), caractérisée en ce que le support (18) comporte au moins une feuille (20) de matériau papier comprenant des fibres cellulosiques, et en ce que la plaque d'analyse (10) comporte au moins une strate (24) de matériau métallique.
Patent FR-3067969-A1 (FR)
Title: Materiau fibreux impregne de prepolymere thermoplastique reactif
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: B29B15/12
Filed: 2017-06-22
Abstract: La présente invention concerne un matériau fibreux imprégné comprenant un matériau fibreux en fibres continues et au moins un prépolymère thermoplastique réactif, et optionnellement un allongeur de chaîne, caractérisé en ce que ledit au moins un prépolymère thermoplastique réactif est partiellement polymérisé, optionnellement avec le dit allongeur de chaîne, et présente une masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) allant de 500 à 10000, de préférence de 4000 à 8000, le taux de fibres dans ledit matériau fibreux imprégné étant compris de 45 à 65 % en volume, de préférence de 50 à 60% en volume, notamment de 54 à 60%.
Patent FR-3069723-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante muni d'une couche de resine dans les cavites d'aimants permanents
Inventor: GERVAIS HUGUES
IPC: H02K1/27
Filed: 2017-07-25
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant: - un stator (11), - un rotor (12) comportant: - un corps (28) comportant au moins une cavité (30), - au moins un aimant permanent (29) disposé dans la cavité, caractérisée en ce qu'une couche de résine (38) polymère recouvre au moins une face de l'aimant permanent (29) de sorte à être interposée entre ladite face de l'aimant permanent (29) et une face interne de la cavité (30).
Patent FR-3072691-A1 (FR)
Title: Dispositif de cardage comprenant un dispositif de nettoyage de peigneur
Inventor: BEHLOULI KARIM
IPC: D01G15/48
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de cardage (1), comprenant un tambour principal (2) et un peigneur (3) positionné contre le tambour principal (2), le sens de rotation du peigneur (3) étant opposé à celui du tambour principal (2), caractérisé par le fait que le dispositif de cardage (1) comprend en outre un dispositif de nettoyage de peigneur (4) comprenant un cylindre de récupération de poussières (5) positionné contre le peigneur (3) et un cylindre nettoyeur (6) positionné à la fois contre le cylindre de récupération de poussières (5) et contre le tambour principal (2), le sens de rotation du cylindre de récupération de poussières (5) étant identique à celui du peigneur (3), et le sens de rotation du cylindre nettoyeur (6) étant identique à celui du cylindre de récupération de poussières (5).
Patent FR-3073347-A1 (FR)
Title: Charge utile de satellite comportant un reflecteur a double surface reflechissante
Inventor: THAIN ANDREW
IPC: H04B7/185
Filed: 2017-11-08
Abstract: L'invention concerne une charge utile (20) de satellite comportant un réflecteur (22), un réseau (23) de sources (24), et un réseau de formation de faisceaux relié auxdites sources pour former un ou plusieurs faisceaux pour transporter des signaux dans une première bande de fréquences, dite « bande B1 », et dans une deuxième bande de fréquences, dite « bande B2 ». Le réflecteur comporte deux surfaces réfléchissantes (22a, 22b) positionnées l'une derrière l'autre par rapport au réseau de sources et présentant des courbures différentes de sorte que chaque surface réfléchissante produise une image du réseau de sources avec un facteur de grandissement différent. La surface réfléchissante la plus proche du réseau de sources est transparente pour l'ensemble des signaux transportés sur la bande B2 et adaptée pour réfléchir des signaux transportés dans la bande B1. L'autre surface réfléchissante est adaptée pour réfléchir des signaux transportés dans la bande B2.