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Patent FR-3004340-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse comprenant des particules d'aerogel de silice hydrophobe, un agent deodorant et/ou un actif anti-transpirant et un alcool particulier
Inventor: RAMOS-STANBURY LAURE
IPC: A61Q15/00
Filed: 2013-04-11
Abstract: Un objet de la présente invention est donc une composition comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable : a) une phase aqueuse et b) au moins des particules d'aérogel de silice hydrophobe et ; b) au moins un alcool de formule (I) suivante ainsi que ses isomères optiques: R1 représente un groupement -OH, CH2OH ; R2 représente un atome d'hydrogène ou un groupement -OH ; R3 représente un atome d'hydrogène ou un groupement alkyle linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé en C1-C22 ; R4 représente un atome d'hydrogène, un groupement -OH ; -CH2OH, un groupement -CH(OH)-CH3, -C(CH3)2-OH, un groupement -(O-CH2- CH2)n-OH, groupement -(O-CH2-CH(CH3))m-OH ou un groupement -(CH2-CH2)p-OH ; n désigne un nombre entier allant de 1 à 10 ; m désigne un nombre entier allant de 1 à 10 ; p désigne un nombre entier allant de 1 à 5 ; sous réserve qu'au moins un des radicaux R1, R2, R3 et R4 comprenne au moins un fonction hydroxyle ; R5 représente un atome d'hydrogène ou un groupement alkyle linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé en C1-C22 et, c) au moins un actif déodorant différent dudit alcool de formule (I) et/ou au moins un actif anti-transpirant. La présente invention a trait à un procédé de traitement cosmétique d'une matière kératinique pour traiter les odeurs corporelles liées à la transpiration humaine notamment les odeurs axillaires et éventuellement pour traiter la transpiration humaine consistant à appliquer sur la surface de ladite matière kératinique à traiter au moins une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3005643-A1 (FR)
Title: Enrouleur pour bache ou structure gonflable
Inventor: CONRAD NORBERT
IPC: E04H15/20
Filed: 2013-05-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'enroulement d'une bâche, ou d'une structure gonflable dégonflée, par le moyen d'un enrouleur comportant un moyen de tenue de ladite bâche, et deux manches (5) agencés chacun apte à produire un enroulement de ladite bâche, et comportant les étapes suivantes : - on fixe ladite bâche à l'enrouleur par ledit moyen de tenue - on tire le manche (5) de droite vers soi pour provoquer l'enroulement tout en éloignant la manche (5) de gauche, libre en rotation - on tire le manche (5) de gauche vers soi pour provoquer l'enroulement tout en éloignant la manche (5) de droite, libre en rotation - on répète ces deux étapes jusqu'à l'enroulement complet. L'invention concerne encore un enrouleur spécialement adapté à la mise en œuvre du procédé selon l'invention.
Patent FR-3005571-A1 (FR)
Title: Equipement individuel suppletif unisexe pour travaux de manutention.
Inventor: LABBE-LAINE YVES
IPC: A61F5/02
Filed: 2013-05-16
Abstract: L'invention concerne un équipement individuel supplétif pour travaux de manutention, lequel équipement comprend une structure (1) faisant office de harnais de poitrail, lequel harnais comprend au moins un élément de maintien dorsal (2a), des bretelles (11) et une sangle thoracique (3) agencée de manière à passer au niveau des flancs de l'utilisateur lorsque ledit harnais est porté par ledit utilisateur, laquelle structure (1) comporte des sangles dorsales (8) élastiques s'étendant dans le dos de l'utilisateur, depuis le harnais de poitrail jusqu'aux jambes dudit utilisateur sur lesquelles elles sont destinées à être fixées, caractérisé en ce que les bretelles (11) ont : - un premier point d'attache sur la sangle thoracique (3), ce premier point d'attache étant situé dans le dos de l'utilisateur lorsque le harnais est porté par ledit utilisateur, - un second point d'attache sur la sangle thoracique (3), ce second point d'attache étant situé sur les flancs de l'utilisateur lorsque le harnais est porté par ledit utilisateur.
Patent FR-3006661-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une caisse autoporteuse pour l'isolation thermique d'une cuve de stockage d'un fluide et caisse autoporteuse ainsi realisee
Inventor: PERROT OLIVIER
IPC: F17C3/04
Filed: 2013-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une caisse autoporteuse destinée à l'isolation thermique d'une cuve, à membrane étanche, de stockage d'un fluide, ledit procédé comportant: - fournir une pluralité de voiles porteurs (14) réalisés dans un matériau composite comportant une matrice thermoplastique renforcée par des fibres ; fournir un panneau de fond (10) et un panneau de couvercle (11); interposer les voiles porteurs (14) entre le panneau de fond (10) et le panneau de couvercle (11), de telle sorte que le panneau de fond (10) et le panneau de couvercle (11) soient espacés dans une direction d'épaisseur de la caisse et que les voiles porteurs (14) s'élèvent dans la direction d'épaisseur ; - fixer les voiles porteurs (14) au panneau de fond (10) et au panneau de couvercle (11); - garnir une pluralité de compartiments (15) ménagés entre les voiles porteurs (14) avec une garniture calorifuge ; dans lequel le panneau de fond (10) et le panneau de couvercle (11) comportent chacun au moins un élément thermoplastique (21, 22) pour la fixation des voiles porteurs (14) ; et dans lequel les voiles porteurs (14) sont fixés au panneau de fond et au panneau de couvercle par une opération de soudage thermoplastique pratiquée au niveau des zones d'interface (25) entre les voiles porteurs (14) et les éléments thermoplastiques (21, 22) du panneau de fond (10) et du panneau de couvercle (11). L'invention concerne également une caisse ainsi fabriquée et une cuve étanche et thermiquement isolante comportant une barrière d'isolation thermique comprenant une pluralité de caisses telles que mentionnées ci-dessus.
Patent FR-3006975-A1 (FR)
Title: Production de depression pour un multiplicateur d'effort de freinage dans un vehicule
Inventor: LEVIN BENOIT
IPC: B60T17/02
Filed: 2013-06-13
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de production de dépression (14) pour un multiplicateur d'effort (6) d'un système de freinage (4) pour véhicule (2), comprenant une pompe à vide (16) avec un arbre d'entrainement (15) du mouvement générant le vide, un premier embrayage (20) apte à embrayer l'arbre (15) à une première source de mouvement rotatif, telle que le moteur à combustion (32), et un deuxième embrayage (22) apte à, alternativement, embrayer l'arbre (15) à une deuxième source de mouvement rotatif, telle que les roues du véhicule. L'invention a trait également à un véhicule (2) pourvu du dispositif (14) ainsi qu'à un procédé de commande du dispositif (14).
Patent FR-3008619-A1 (FR)
Title: Antagonistes, agonistes partiels et agonistes inverses du recepteur de l'urotensine ii pour leur utilisation dans la prevention des deficits neurologiques consecutifs a une hemorragie sous-arachnoidienne
Inventor: PROUST FRANCOIS
IPC: A61P25/00
Filed: 2013-07-16
Abstract: La présente invention concerne des antagonistes, agonistes partiels ou agonistes inverses du récepteur de l'Urotensine Il pour leur utilisation pour la prévention des troubles neurologiques consécutifs à une hémorragie sous-arachnoïdienne et un produit comprenant au moins un antagoniste, un agoniste partiel ou un agoniste inverse du récepteur de l'Urotensine Il et au moins un second principe actif de la famille des statines ou des inhibiteurs calciques pour son utilisation dans la prévention des déficits neurologiques consécutifs à une hémorragie sous-arachnoïdienne.
Patent FR-3011907-A1 (FR)
Title: Dispositif formant soupape d'echappement pour un indicateur de pression d'air
Inventor: CHU KENG-FONG
IPC: G01L17/00
Filed: 2013-10-15
Abstract: Un dispositif formant soupape d'échappement pour un indicateur de pression d'air comporte un boîtier (10), un ensemble (20) formant soupape d'échappement, une tige de soupape (30) et un bouton-poussoir (40). Le boîtier (10) comporte un organe de liaison (11), un élément de détection de pression (12) et une portion d'échappement (13). L'ensemble (20) formant soupape d'échappement est monté dans la portion d'échappement (13) et comporte un siège de soupape (21), un premier joint d'étanchéité (23), un deuxième joint d'étanchéité (24) et un couvercle de montage (22). La tige de soupape (30) est montée de manière axialement coulissante dans l'ensemble (20) formant soupape d'échappement et comprend une portion formant tige (31) et une tête de soupape (32). La portion formant tige (31) comporte une encoche d'échappement (311) venant en alignement de manière sélective avec le deuxième joint d'étanchéité (24) pour permettre à l'air sous haute pression, présent dans un objet gonflable relié à l'indicateur de pression de l'air, d'être déchargé lentement et précisément hors du dispositif formant soupape d'échappement.
Patent FR-3014373-A1 (FR)
Title: Carrosserie pour vehicule de transport de marchandises, munie d'un rideau de fermeture
Inventor: LE GUERN TANGUI
IPC: B60J5/12
Filed: 2013-12-11
Abstract: Carrosserie pour véhicule de transport de marchandises, comprenant un compartiment (5) présentant un accès arrière (10). Le dispositif de fermeture (11) de l'accès arrière (10) comprend un rideau de fermeture (20) comprenant des panneaux successifs (21) et apte à occuper une position abaissée de fermeture de l'accès arrière dans laquelle le panneau d'extrémité supérieure (21b) est incliné de l'avant vers l'arrière vers les autres panneaux placés verticalement et une position relevée d'ouverture de l'accès arrière dans laquelle le rideau de fermeture (20) s'étend au moins en partie au-dessus dudit pavillon. Au moins un passage d'écoulement d'air (25) entre le dessus et l'arrière de la carrosserie est délimité entre le panneau d'extrémité supérieure (21b) dudit rideau de fermeture (11) en position de fermeture et une traverse supérieure arrière (24) qui s'étend au-dessus de ce panneau d'extrémité supérieure (21b).
Patent FR-3016374-A1 (FR)
Title: Procede et installation de sechage d'un voile humide
Inventor: SCHMIT LAURENT
IPC: D21F5/18
Filed: 2014-01-15
Abstract: Installation de séchage d'un voile de non-tissé comprenant un ventilateur (6), un four (3) de chauffage, un conduit (C2) de sortie qui met la sortie du four (3) en communication avec l'aspiration du ventilateur (6), un conduit (C3) de dérivation, en dérivation du conduit (C1) d'entrée en amont de la source (4) de chaleur, mettant le conduit (C1) en communication avec l'entrée d'un dispositif (10, 11) de séchage, un conduit (C4) d'extraction de l'air du dispositif (10, 11) de séchage et une sonde (13) de taux d'humidité, montée dans le conduit (C4) d'extraction.
Patent FR-3001581-A1 (FR)
Title: Procede de production d'air pauvre en oxygene, pile a combustible, systeme de piles a combustible, et aeronef equipe de ladite pile ou dudit systeme
Inventor: SCHIRMER JOHANNES
IPC: B64D37/32
Filed: 2014-01-21
Abstract: Pour fournir un procédé de production d'air pauvre en oxygène, au moyen d'une pile à combustible à l'aide de laquelle une grande quantité d'air pauvre en oxygène peut être produite de manière simple, il est proposé d'appliquer un potentiel à ladite pile, au moyen d'un dispositif de commande, de façon telle que ladite pile soit actionnée en mode surcharge au-delà d'un maximum de la puissance électrique.
Patent FR-3019140-A1 (FR)
Title: Vehicule a propulsion musculaire.
Inventor: LEROY JEAN-LOUIS
IPC: B62M1/12
Filed: 2014-03-27
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) à propulsion comprenant : - un châssis (2) comportant deux rails (3) s'étendant suivant une direction longitudinale (X), le châssis (2) étant monté sur deux roues directrices (4) avant et au moins une roue motrice (5) arrière ; - des moyens de direction (6) comprenant un montant de direction (7) pivotant pour diriger les roues directrices (4) et apte à être animé d'un mouvement de va-et-vient de rameur ; et, - des moyens d'entrainement (8) de la roue motrice. Selon l'invention, les moyens de direction (6) comportent une barre de transmission (12) couplée au montant de direction et montée en pivotement autour d'un axe (A) selon la direction longitudinale (X), la barre de transmission étant entrainée en rotation par le pivotement du montant de direction autour de l'axe longitudinal; et en ce qu'il comprend un chariot d'entrainement (35) monté coulissant le long des rails, et lié au montant de direction étant apte à entrainer le chariot d'entrainement selon la direction longitudinale, le chariot d'entrainement étant relié aux moyens d'entrainement de sorte que le véhicule est propulsé lors du mouvement de va-et-vient du montant de direction.
Patent FR-3019187-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une piece composite electriquement conductrice en surface et applications
Inventor: LONJON ANTOINE
IPC: C08J7/046
Filed: 2014-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une pièce composite haute performance électriquement conductrice en surface, ladite pièce composite haute performance électriquement conductrice en surface, l'utilisation de ladite pièce composite haute performance électriquement conductrice en surface dans des boîtiers de composants électriques et électroniques, l'utilisation dudit procédé pour améliorer la résistance aux frottements, à l'usure et à des conditions atmosphériques et/ou chimiques sévères d'une pièce électriquement isolante, l'utilisation dudit procédé pour assurer la protection d'une pièce électriquement isolante contre les rayonnements électromagnétiques (blindage électromagnétique) et/ou contre les décharges électrostatiques, et l'utilisation dudit procédé pour améliorer la conductivité électrique de surface d'un matériau.
Patent FR-3019619-A1 (FR)
Title: Raccord de conduit pour vehicule automobile
Inventor: RIBERA FREDERIC
IPC: G09F3/02
Filed: 2014-04-08
Abstract: L'invention se rapporte à un raccord (11) de conduit pour véhicule automobile, avec un joint d'étanchéité (24) présentant une languette (26) de témoin de présence, et un logement (28) de réception de la languette (26) de telle sorte que ladite languette (26) soit visible une fois le raccord (11) assemblé. L'invention se rapporte également à l'assemblage des deux pièces.
Patent FR-3020790-A1 (FR)
Title: Support d’ancrage de la ceinture de securite pour passager arriere d’un vehicule automobile
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: B62D65/14
Filed: 2014-05-12
Abstract: Support en tôle (10) pour l'ancrage de la ceinture de sécurité (2) d'un passager arrière d'un véhicule automobile, ce support (10) comportant une première partie (10a) destinée à être appliquée et fixée sur une surface sensiblement horizontale de la caisse (4) du véhicule et une deuxième partie (10b) sensiblement perpendiculaire à la première partie (10a) et comportant des moyens pour fixer à celle-ci la ceinture de sécurité d'un passager, caractérisé en ce que ledit support (10) comprend une troisième partie (10c) qui est sensiblement parallèle à la première partie (10a) et qui relie cette dernière à la deuxième partie (10b), ladite troisième partie (10c) comportant des moyens permettant de fixer cette troisième partie à des moyens de fixation complémentaires existants sur la caisse (4) et servant à fixer la chape (3) de la banquette d'assise des passagers arrière à cette caisse (4).
Patent FR-3021472-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'emission et/ou de reception de signaux dans au moins deux bandes de frequences de transmission symetriques
Inventor: GONZALEZ JIMENEZ JOSE-LUIS
IPC: H04B1/38
Filed: 2014-05-20
Abstract: Dispositif d'émission - réception de signaux dans deux bandes de fréquences symétriques par rapport à une première fréquence FCA et telles que chacune des bandes comporte des canaux symétriques par rapport à des deuxièmes fréquences FCLA, FCUA, comportant : - des premiers moyens (102, 116) générant un signal de fréquence FA, un signal de fréquence FB = FA/N1, un signal de fréquence F1 =|FCA-FCLA| et un signal périodique de fréquence F2 égale à la différence entre une fréquence centrale d'un des canaux et la deuxième fréquence associée, et dans lequel FA = N1.(FCLA + F1)/(N1 + 1) ; - des deuxième moyens (130 - 140) aptes à réaliser des opérations non linéaires entre les signaux de fréquences FA et F1 et ceux de fréquences FB et F2, générant des signaux multi-tonalités comportant les fréquences FA-F1, FA+F1, FB-F2 et FB+F2.
Patent FR-3022564-A1 (FR)
Title: Procede de sechage d'une bande de papier a cigarettes et papier a cigarettes ainsi obtenu
Inventor: BONFANTI JEAN-DOMINIQUE
IPC: D21H27/00
Filed: 2014-06-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de séchage d'une bande de papier à cigarettes (1) dans une section de séchage (2) se décomposant entre une section de pré-sécherie (4) et une section de post-sécherie (5). Le procédé consiste pour au moins la section de pré-sécherie (4), à supporter continûment la bande de papier à cigarettes (1) à l'aide d'au moins une toile de séchage (8) défilant autour de tambours sécheurs (6) et de rouleaux de transfert pour former exclusivement dans cette section de pré-sécherie (4), un train de séchage « UNORUN » assurant l'entraînement de la bande de papier à cigarettes (1) à une vitesse sensiblement constante.
Patent FR-3009435-A1 (FR)
Title: Module thermoelectrique
Inventor: HIMMER THOMAS
IPC: H01L35/04
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne un module thermoélectrique (1) comportant plusieurs éléments thermoélectriques (2) disposés en étant espacés l'un de l'autre, les deux éléments thermoélectriques (2) de chaque paire étant électriquement reliés par un pont conducteur (4), un isolant électrique (13, 6, 9) étant disposé au moins partiellement sur une face du pont conducteur (4) distante de l'élément thermoélectrique (2) et/ou sur une face du pont conducteur (4) opposée à l'élément thermoélectrique (2), l'isolant électrique (13, 6, 9) étant disposé contre la surface du pont conducteur (4), l'isolant électrique (13, 6, 9) et le pont conducteur (4) étant thermomécaniquement découplés.
Patent FR-3024724-A1 (FR)
Title: Unite de recyclage des eaux grises
Inventor: BLANC MARTEAU NATACHA
IPC: C02F3/02
Filed: 2014-08-07
Abstract: La présente invention concerne une unité (100) de recyclage des eaux grises comprenant : - au moins une entrée pour une eau grise (101), - au moins une entrée pour une eau propre (102), - n compartiments de stockage pour eaux grises (n>=2), chaque compartiment (103, 104, 105) comportant une entrée (107, 108, 109) en communication avec ladite ou chaque entrée pour eaux grises (101) par l'intermédiaire d'un système d'aiguillage (110, 111, 112), chaque ième compartiment (i=1 à n) étant destiné à stocker une eau grise présentant une température Ti, ou une température appartenant à une plage Pi de températures, la température Ti ou la plage Pi de températures du ième compartiment de stockage étant inférieure à celle du i-1ème compartiment et supérieure à celle du i+1ème compartiment, ledit système d'aiguillage étant apte à répartir les flux d'eaux grises par compartiment de stockage en fonction de la température de l'eau grise, - chaque compartiment de stockage (103, 104, 105) contenant en outre au moins un réservoir échangeur (130, 131, 132) prévu pour être traversé par une eau propre, - un réseau de circulation faisant circuler l'eau propre (113) dans les réservoirs échangeurs depuis l'entrée pour eau propre (102) et le nème compartiment de stockage (105) jusqu'au ième compartiment de stockage (103), - un système d'aiguillage prévu pour répartir les flux d'eaux grises dans le compartiment présentant la température Ti, ou la plage de températures Pi, la plus élevée, parmi les compartiments de stockage présentant une température Ti, ou une plage de températures PI, inférieure à celle de l'eau grise entrante dans ladite unité.
Patent FR-3026929-A1 (FR)
Title: Pietement de table destine a etre monte sur une table
Inventor: DARRE OLIVIER
IPC: A47B91/06
Filed: 2014-10-10
Abstract: La présente invention a pour objet un piètement de table destiné à être monté sur une table (100) et comportant : - un premier pied (10) comprenant une première zone d'appui (11) au sol (S), - un deuxième pied (20) distinct du premier pied (10) et comprenant une deuxième zone d'appui (21) au sol (S) distincte de la première zone d'appui (11) au sol (S) du premier pied (10), et - un patin glissant (30) comprenant une troisième zone d'appui (31) au sol (S) distincte de la première zone d'appui (11) au sol (S) du premier pied (10) et de la deuxième zone d'appui (21) au sol (S) du deuxième pied (20), le piètement de table (1) étant mobile entre : - une première position d'équilibre (P1) de la table (100) dans laquelle la première zone d'appui (11) et la deuxième zone d'appui (21) sont au contact avec le sol (S) et la troisième zone d'appui (31) est en retrait du sol (S), et - une deuxième position de déplacement (P2) de la table (100) dans laquelle la première zone d'appui (11) et la deuxième zone d'appui (21) sont en retrait du sol (S) et la troisième zone d'appui (31) est en contact avec le sol (S), ainsi qu'une table comprenant au moins deux piètements de table et un procédé de déplacement d'une telle table.
Patent FR-3028113-A1 (FR)
Title: Systeme de support suiveur mono-axe pour capteur solaire
Inventor: MICHOTTE DE WELLE MADYAN
IPC: F24S50/20
Filed: 2014-11-05
Abstract: Système de support (1) suiveur mono-axe pour capteur solaire (9), comprenant : - une structure fixe (2) d'ancrage au sol ; et - une plateforme (30) propre à supporter un capteur solaire, fixée sur au moins une poutre centrale (32) horizontale montée à rotation sur la structure fixe selon un axe de rotation horizontal à l'intérieur d'au moins un palier (4) fixé sur la structure fixe ; où le au moins un palier (4) comprend : - une pièce rotative (5) présentant, d'une part, un logement (50) de réception de la poutre centrale et, d'autre part, un rail de guidage (51) présentant une forme en arc de cercle centré sur ledit axe de rotation horizontal, ledit rail de guidage s'étendant en-dessous dudit logement ; et - une embase (7) maintenue sur la structure fixe et sur laquelle sont fixés des organes de roulement montés roulant dans le rail de guidage de la pièce rotative.
Patent FR-3030814-A1 (FR)
Title: Systeme de tracabilite d'un objet entre un emetteur et un destinataire comprenant des moyens numeriques pour accuser reception
Inventor: RAYANT OLIVIER
IPC: G06F19/00
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un système de traçabilité d'un objet entre un émetteur (E) et un destinataire (D), caractérisé en ce qu'il comprend : - une base de données (BDD) comprenant des informations sur des objets ; - au moins une étiquette (2) destinée à être associée à un objet (1), l'étiquette comprenant : - un code d'identification général (20); - un code d'identification personnel (21) ; - au moins deux dispositifs de lecture (4) du code d'identification général (20) et du code d'identification personnel (21) susceptibles d'être détenus : - l'un par l'émetteur et destiné à inscrire dans la base de données une information d'envoi de l'objet ; - l'autre par le destinataire et destiné à inscrire dans la base de données une information de réception de l'objet.
Patent FR-3040019-A1 (FR)
Title: L'auto - eole : voiture electrique qui roule plus longtemps grace a son eolienne de toit
Inventor: DRUX MARIE NOELLE
IPC: B60L8/00
Filed: 2015-08-14
Abstract: C'est une voiture électrique avec une 1ère batterie chargée au préalable par une prise de courant.
Patent FR-3039822-A1 (FR)
Title: Sous-marin comportant des moyens de propulsion de type a pompe-helice
Inventor: RUDELLE ERIC
IPC: B63H11/02
Filed: 2015-08-07
Abstract: Ce sous-marin comportant des moyens de propulsion à pompe-hélice (3), comprenant au moins une hélice (4) disposée dans une tuyère (6), est caractérisé en ce que la tuyère comporte à son extrémité arrière des moyens (7, 8) en forme de pelle déflectrice de flux d'eau, montés articulés sur la tuyère (6) autour d'un axe perpendiculaire à l'axe longitudinal de celle-ci, et associés à des moyens de déplacement de ceux-ci entre une position escamotée le long de la tuyère (6) et une position déployée à l'arrière de celle-ci.