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Patent FR-3066710-A1 (FR)
Title: Tour destine a une utilisation in-situ pour l'usinage d'une piece industrielle, et procede d'usinage associe
Inventor: VICENTE FRANCK
IPC: B23B5/16
Filed: 2017-05-23
Abstract: Un objet de l'invention est un tour (1) destiné à usiner une pièce industrielle (2), la pièce industrielle s'étendant, à partir d'une extrémité tubulaire (3), autour d'un axe central (Z), le tour comportant : - un premier moteur (11), apte à entraîner en rotation une platine (19) autour d'un axe de rotation (A); - un outil de coupe (23), solidaire de la platine (19) ; - un deuxième moteur (12), apte à translater axialement l'outil de coupe (23) parallèlement à l'axe de rotation (A) ; - un troisième moteur (13), apte à translater radialement l'outil de coupe (23) perpendiculairement à l'axe de rotation (A) ; - un élément de maintien (30), apte à fixer le tour à la pièce industrielle, de façon que l'axe de rotation du tour (A) soit parallèle à l'axe central (Z); de telle sorte que lorsque le tour est fixé à la pièce, l'outil de coupe est apte à être déplacé contre l'extrémité tubulaire (3), et à être actionné en rotation autour de ladite extrémité, ainsi qu'en translation parallèlement et perpendiculairement à l'axe central (Z), de façon à usiner la pièce industrielle à partir de ladite extrémité.. Le tour est piloté selon une séquence automatique d'étapes, permettant une réalisation automatique de l'usinage de la pièce selon des formes de profil prédéterminées.
Patent FR-3068184-A1 (FR)
Title: Moteur electrique comprenant un rotor avec un arbre frette dans un empilement de toles
Inventor: TAVAKOLI SHAHAB
IPC: H02K1/22
Filed: 2017-06-27
Abstract: Moteur électrique comportant un rotor, le rotor comprenant un arbre fretté sur au moins une première portion cylindrique (5) de l'arbre, dans un empilement (3) de tôles présentant un orifice central comprenant des cannelures intérieures traversant de manière rectiligne l'empilement (3) de tôles. L'arbre comprend une seconde portion (6) adjacente à la première comprenant des rainures (22) sur sa surface extérieure disposées en regard des cannelures et formant des logements pour guider les cannelures lors de l'insertion de l'arbre dans l'orifice central de l'empilement de tôles.
Patent FR-3056253-A1 (FR)
Title: Corps de soupape d'une soupape d'echange de gaz, soupape d'echange de gaz et moteur a combustion interne
Inventor: LITZEL GEORG
IPC: F01L3/14
Filed: 2017-08-02
Abstract: Corps (11) de soupape pour une soupape (10) d'échange de gaz d'un cylindre d'un moteur à combustion interne, le corps (11) de soupape pouvant être amené à porter contre un siège (12) de soupape de la soupape d'échange de gaz pour fermer la soupape d'échange de gaz, et le corps (11) de soupape pouvant, pour ouvrir la soupape d'échange de gaz, être détaché du siège (12) de soupape de la soupape d'échange de gaz. Le corps (11) de soupape est formé en une multiplicité de parties et comporte une première partie (13) de disque de soupape interagissant avec le siège (12) de soupape et une deuxième partie (15) de disque de soupape qui est en liaison complète avec la première partie (13) de disque de soupape et fait face à une chambre de combustion (16) du cylindre, un espace creux (17) servant au moins au refroidissement de la deuxième partie (15) de disque de soupape étant formé entre la première partie (13) de disque de soupape et la deuxième partie (15) de disque de soupape.
Patent FR-3071096-A1 (FR)
Title: Systeme de protection et d’isolation d’une barre omnibus de vehicule automobile
Inventor: ROULLAIS SYLVIE
IPC: H01B17/18
Filed: 2017-09-13
Abstract: Ce système de protection et d'isolation d'une barre omnibus, comporte une barre omnibus (3) et au moins une vis de fixation (4), comportant un corps (5) et une tête de vis (4), pour la fixation entre ledit câble (3) et une source d'alimentation électrique, la barre omnibus (3) présentant un orifice pour le passage du corps (5) de chacune des vis (4), la partie du corps (5) des vis (4) protubérante du barre omnibus (3) étant recouverte intégralement par un capuchon électriquement isolant (6). L'invention concerne également un véhicule automobile comportant ce système de protection et d'isolation d'une barre omnibus.
Patent FR-3072613-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, notamment pour boitier de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: B60H1/22
Filed: 2017-10-24
Abstract: Dispositif (1) de chauffage, notamment pour boîtier de climatisation d'un véhicule automobile dans lequel le dispositif (1) comporte un module (2) de chauffe, configuré pour chauffer un flux d'air à partir d'un courant électrique circulant dans ledit module (2), ledit module (2) de chauffe définissant une pluralité de zones (5, 6), chaque zone (5, 6) étant apte à chauffer le flux d'air en direction d'une partie d'un habitacle dudit véhicule automobile, et dans lequel ledit module (2) comporte des moyens (9) d'obturation aptes à empêcher substantiellement le flux d'air de traverser au moins une desdites zones (5, 6), chaque zone comportant des éléments chauffants alimentés par ledit courant électrique, lesdits éléments chauffants présentant une résistance électrique dépendant de la température desdits éléments chauffants.
Patent FR-3075587-A1 (FR)
Title: Cuve de lavage d'un lave-vaisselle comprenant un dispositif de decrochage
Inventor: ANDRE CHRISTIAN
IPC: A47L15/50
Filed: 2017-12-21
Abstract: Une cuve de lavage (1) d'un lave-vaisselle comprenant deux rails de guidage d'un panier à vaisselle (4), ledit panier à vaisselle (4) étant monté en translation dans la cuve de lavage (1) et ayant un premier bord (42) adapté à coulisser sur un premier desdits deux rails de guidage. Le premier rail de guidage comprend une butée (21), ledit premier bord (42) dudit panier à vaisselle (4) étant muni d'un dispositif de décrochage (5) comprenant une portion de maintien (6) et un levier de déverrouillage (7). La portion de maintien (6) est solidaire dudit panier à vaisselle (4) et est adaptée à buter contre ladite butée (21) dudit premier rail de guidage, ledit levier de déverrouillage (7) étant monté en pivotement sur ledit premier bord (42) dudit panier à vaisselle (4) et étant adapté à agir sur ladite portion de maintien (6) pour dégager ladite portion de maintien (6) de ladite position en butée contre ladite butée (21) dudit premier rail de guidage. Dispositif de décrochage d'un panier à vaisselle simple et sécurisé.
Patent FR-3075626-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une dispersion aqueuse de particules de polyurethane et un compose silicone particulier
Inventor: BOUREL SOPHIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant une dispersion aqueuse de particules de polyuréthane, un composé siliconé particulier et une argile.     La présente invention porte en outre sur un procédé de traitement des matières kératiniques, notamment des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3067687-A1 (FR)
Title: Modules de petits trains routiers ou tout-terrain ou sur rails sans controleur avec compartiments privatisables et isoles
Inventor: GELI FRANCOIS
IPC: B61D1/00
Filed: 2017-06-20
Abstract: Des Modules (212) de Petits-Trains (213) Tout-Terrain ou Sur Rails pour Groupes Néoformés sur Plateforme Internet ou sur Borne de Billetterie sont pourvus de Compartiments (720) Privatisables et Isolés, accolés chacun à un Dispositif de Filtrage d'Accès-Sortie Direct depuis le sol, et assurent en Ville ou en Banlieue ou en Campagne des recettes de Transport sans contrôleur, ledit accès-sortie étant sous le contrôle d'un Ensemble Electro-Mécanique (987) faisant Sas ou Portillon à Unicité de Passage et pouvant être connecté, Lesdits Modules (212) sont dotés d'Attelages (459) pouvant être robotisés et/ou connectés, et peuvent être à Conduite Autonome ou à Capacité de Suivi de Trajectoire. Les connexions Internet peuvent s'effectuer sans latence ni gigue. Les Réservations au Compartiment ou à la Place peuvent s'effectuer sur des Sites Internet de Rencontres Relationnelles ou Professionnelles ou Culturelles ou de Loisirs offrant aussi la prestation d'un Transport pour Groupes, souvent en saut de puce.
Patent FR-3078593-A1 (FR)
Title: Circuit de protection contre les surtensions et appareil electrique comportant au moins un tel circuit de protection
Inventor: LI BO
IPC: H02H9/04
Filed: 2018-03-05
Abstract: L'invention concerne un circuit de protection (1) destiné à être connecté entre une source d'énergie électrique (2) et un dispositif sensible aux surtensions (3). L'invention comporte un circuit de limitation de courant (10) et un circuit de contrôle de courant (21) connectés en série, un circuit générateur de tension de référence (13) fournissant une tension de référence (Vref1), et un circuit d'équilibrage (22) destiné à commander le circuit de contrôle de courant (21) pour que la tension en un point de connexion (25) entre le circuit de limitation de courant (10) et le circuit de contrôle de courant (21) soit sensiblement égale à la tension de référence (Vref1). L'invention concerne également un appareil électrique de mesure ou d'alimentation comportant au moins un tel circuit de protection (1) contre les surtensions.
Patent FR-3079379-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un appareil electrique et appareil electrique mettant en oeuvre ce procede
Inventor: SHEN JIYUE
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-03-22
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un appareil électrique comportant l'autoconfiguration d'une unité de communication suite à l'installation (100) d'une nouvelle application, dans laquelle : o) l'unité de commande diffuse (102) une notification de l'installation d'une nouvelle application ; p) la passerelle de communication acquiert (108) la liste des types de données auquel elle n'est pas encore abonnée puis envoie (110) à l'unité de commande une demande d'abonnement à ces types de données ; q) l'unité de commande reçoit la demande d'abonnement et compare (112) les types listés dans la demandes d'abonnement avec les types de données générées par l'application nouvellement installée ; r) la passerelle de communication met à jour (116) le statut d'abonnement accepté ou refusé pour chaque type de donnée dont la demande d'abonnement a été acceptée ou refusée lors de l'étape c).
Patent FR-3079567-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation avec un bloc elastiquement deformable et un rivet de fixation laissant libre le bloc elastiquement deformable dans sa partie superieure
Inventor: BERNARD NICOLAS
IPC: F16F15/04
Filed: 2018-03-29
Abstract: Un dispositif de fixation d'un organe fonctionnel (100) sur un support (200) est constitué d'un rivet de fixation (10) apte à être fixé dans un orifice de montage ménagé dans le support (200) et d'un bloc élastiquement déformable (50) couplé au rivet de fixation (10) et délimitant une zone de réception et de maintien apte à recevoir et maintenir une partie de l'organe fonctionnel (100). Le rivet de fixation (10), constitué d'une pièce externe femelle (14) et d'une pièce interne mâle montée à coulissement dans la pièce femelle (14), comprend des éléments de blocage (20) s'insérant dans un passage traversant du bloc élastiquement déformable (50) et coopérant avec le bloc élastiquement déformable (50) de sorte à conférer une liaison encastrement entre le bloc élastiquement déformable (50) et la pièce externe femelle (14) du rivet de fixation (10). La liaison encastrement ainsi obtenue est localisée dans la partie inférieure de la pièce externe femelle (14) du rivet de fixation (10) et assure un blocage du bloc élastiquement déformable (50) radialement et longitudinalement par rapport à la pièce externe femelle (14) du rivet de fixation (10).
Patent FR-3084817-A1 (FR)
Title: Procede de production d'un liquide fermente
Inventor: CAMPO PHILIPPE
IPC: A23L3/3418
Filed: 2018-08-10
Abstract: L'invention propose un procédé de production d'un liquide alimentaire fermenté, comprenant les étapes suivantes : - la pasteurisation du liquide (3) ; - son refroidissement en tout ou partie ; - son arrivée (5) dans un tank (10) ; - l'ensemencement du liquide contenu dans le tank par des ferments (7), par exemple par des bactéries lactiques, se caractérisant en ce que le tank a été, avant l'arrivée du liquide, préalablement inerté, par exemple par balayage de l'espace de tête du tank à l'aide d'un gaz neutre tel que l'azote, contenant ou non du CO2.
Patent FR-3086068-A1 (FR)
Title: Ecran et dispositif d’affichage de type tete haute pour vehicule automobile, vehicule comportant un tel dispositif
Inventor: PERU MARC
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention se rapporte à un écran (1) pour dispositif d'affichage de type tête haute pour véhicule automobile, l'écran comportant une partie centrale (10) formant une zone de projection d'une image, l'écran (1) comportant en outre deux retours latéraux (14, 16) disposés de part et d'autre de la partie centrale (10), chaque retour latéral (14, 16) formant un élément d'appui de l'écran (1) lorsque celui-ci est fixé à une planche de bord d'un véhicule automobile.
Patent FR-3086324-A1 (FR)
Title: Etancheite d'une turbine
Inventor: PARDO FREDERIC PHILIPPE JEAN-JACQUES
IPC: F01D11/08
Filed: 2018-09-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour une turbine (10) étagée de turbomachine, l'ensemble comprenant un dispositif d'étanchéité statique, un distributeur (22) de turbine comportant une extrémité radialement externe et un carter externe (16) entourant le distributeur (22), le dispositif d'étanchéité statique étant disposé radialement entre une extrémité radialement externe du distributeur (22) et le carter externe (16), et comprenant un joint (44) annulaire porté par le distributeur (22) et une structure annulaire (60) définissant une pluralité de parois annulaires radiales (68) espacées axialement les unes des autres, au moins une première paroi desdites parois annulaires radiales (68) étant en contact annulaire radialement vers l'intérieur avec le joint (44) annulaire et sa dimension longitudinale étant inférieure à la dimension longitudinale du joint (44).
Patent FR-3087550-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'authentification d'un utilisateur par rapport a une session de conduite d'un vehicule automobile
Inventor: BERTRAND PATRICE
IPC: G06F21/31
Filed: 2018-10-23
Abstract: L'invention concerne un système d'authentification d'un utilisateur (U) par rapport à une session de conduite d'un véhicule automobile, comprenant un capteur biométrique de contact (3) monté dans le véhicule, un dispositif d'émission (4), associé audit capteur, apte à transmettre un signal électrique d'identification vers un dispositif de réception (5) monté dans le siège conducteur (2), au travers d'un canal de transmission constitué par le corps humain (10) de l'utilisateur, une unité de contrôle du véhicule (BCM,ECU) étant adaptée à détecter un évènement représentatif d'un début de ladite session de conduite, puis à exécuter une phase d'authentification de l'utilisateur au moyen dudit capteur biométrique et, parallèlement, à exécuter une phase de vérification de la présence à l'état assis de l'utilisateur en cours d'authentification sur le siège conducteur, au moyen dudit canal de transmission, et à autoriser ladite session de conduite en cas de validation desdites phases d'authentification et de vérification.
Patent FR-3081108-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de fumees generees par une combustion de bois et dispositif pour la mise en oeuvre de procede.
Inventor: PESENTI YVAN
IPC: F23J15/04
Filed: 2018-05-19
Abstract: Procédé de traitement de fumées générées par une combustion de bois et dispositif pour la mise en œuvre de ce traitement permettant une augmentation de rendement thermique par condensation de ces fumées ainsi qu'une dépollution conjointe des fumées et des eaux excédentaires rejetées aux eaux usées. Pour cela les fumées sont condensées par un lavage spécifique adapté à ces fumées très chargées qui permet un transfert de polluants des fumées vers les eaux de lavage. Les polluants étant alors traités en phase aqueuse dans les eaux de lavage, par une séparation re-combustion des composés organiques volatils, une oxydation par ozonation en phase aqueuse des autres polluants et une neutralisation continue de la totalité des eaux de lavage en combinaison avec l'ozonation.
Patent FR-3087842-A1 (FR)
Title: Procede de regulation du debit d’air d’une vanne de recirculation des gaz a l’echappement utilisant un modele de rendement volumetrique anticipe
Inventor: TAIBALY MOUSTANSIR
IPC: F02D21/08
Filed: 2018-10-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'une vanne de recirculation des gaz à l'échappement d'un moteur thermique. Le procédé comporte l'estimation d'un premier paramètre (302) de débit d'air au collecteur d'admission calculé par un premier modèle de rendement volumétrique (300) recevant en entrée une première consigne de déphasage (301). Afin de réduire le temps de réponse de la vanne, le procédé comporte en outre, lors d'une phase transitoire de déphasage, l'estimation d'un deuxième paramètre (305) du débit d'air au collecteur d'admission par un deuxième modèle de rendement volumétrique (303) recevant en entrée une deuxième consigne de déphasage (304) décalée temporellement par rapport à la première consigne de déphasage (301), et, lors de la phase transitoire de déphasage, le calcul de la consigne (306) de la vanne de recirculation est fonction au moins du deuxième paramètres (305) du débit d'air au collecteur d'admission.
Patent FR-3090067-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccord de conduit de gaz sous pression, conduit d'air sous pression équipé d'un tel raccord, et système associé de suralimentation en air de véhicule automobile
Inventor: DELEFORTERIE NICOLAS
IPC: F16L27/12
Filed: 2018-12-12
Abstract: =================================================Dispositif de raccord de conduit de gaz sous pression, conduit d'air sous pression équipé d'un tel raccord, et système associé de suralimentation en air de véhicule automobile ================================================= Système de conduite (1) pour gaz sous pression, comprenant une portion de conduit rigide (2) tubulaire et un dispositif de bride d'assemblage (3), formant un anneau (33) de passage pour le gaz, le dispositif de bride d'assemblage (3) comprenant les éléments ci-après, se jouxtant axialement : - un manchon cylindrique d'insertion (5), de diamètre extérieur (Φ2) conformé pour être emmanché dans la portion de conduit rigide (2), - une bague d'assemblage disposée à une première extrémité du manchon cylindrique d'insertion (5), - un bourrelet (7) de contact annulaire élastique s’étendant radialement depuis la surface extérieure du manchon ; caractérisé en ce que le bourrelet (7) de contact est en appui sur la surface intérieure de la portion rigide pour former une étanchéité au gaz entre le manchon et la portion rigide, et pour autoriser un déplacement relatif de ladite portion rigide. (Figure 1)
Patent FR-3090539-A1 (FR)
Title: Système d’essuyage d’une vitre arrière présentant un dispositif d’aspersion
Inventor: CHENG THIERRY
IPC: B60S1/58
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un système d’essuyage (1) d’une vitre arrière (3) présentant au moins un capteur optique (5) comportant une optique (51), ledit système d’essuyage (1) présentant : - un dispositif d’aspersion (7’) configuré pour asperger au moins une partie de la vitre arrière (3) avec un liquide de nettoyage (8), - au moins un balai d’essuyage (9) destiné à être disposé au contact de la vitre arrière (3), ledit balai d’essuyage (9) étant configuré pour être déplacé entre une première et une deuxième positions,le dispositif d’aspersion (7’) est mobile entre une position de repos et une position extrémale d’aspersion, et le mouvement du dispositif d’aspersion (7’) présente au moins une position spécifique d’aspersion de l’optique (51) du capteur optique (5), dans laquelle le liquide de nettoyage (8) est destiné à être projeté en direction de l’optique (51) du capteur optique (5). Figure d’abrégé : Figure 4
Patent FR-3092420-A1 (FR)
Title: Système d'étiquettes électroniques
Inventor: BRUMPT-FROISSARD DIDIER
IPC: G08C17/02
Filed: 2019-02-04
Abstract: L’invention concerne un procédé d'affichage individualisé pour occupants d’un bâtiment (10), comprenant des étapes consistant à : - disposer un ensemble d'au moins un support (40) pour plaque individualisable (50) sur un ensemble d'au moins un emplacement individuel du bâtiment (10), caractérisé en ce que le procédé comprend en outre des étapes consistant à : - fournir un ensemble d'au moins une plaque individualisable (50), chaque plaque individualisable (50) comprenant du papier électronique (51) et un circuit électronique (52), ledit circuit électronique (52) étant connecté électriquement audit papier électronique (51) et comprenant une batterie (53), une antenne (54), un module de communication sans fil (55), et une mémoire (56) comprenant un identifiant individuel, - disposer, à portée de communication sans fil dudit ensemble d'au moins une plaque individualisable (50), un modem (60) configuré pour communiquer sans fil avec ledit ensemble d'au moins une plaque individualisable (50) et configuré pour communiquer avec ou sans fil avec un serveur distant (70), et - solidariser au moins une plaque individualisable (50) dudit ensemble avec un support (40) pour plaque individualisable (50) correspondant.. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093230-A1 (FR)
Title: Boîtier de puce électronique
Inventor: ORY OLIVIER
IPC: H01L23/60
Filed: 2019-02-27
Abstract: Boîtier de puce électronique
    La présente description concerne un dispositif (100) comprenant un substrat semiconducteur (102), une couche électriquement conductrice (104) recouvrant le substrat (102), et une enveloppe isolante (110), la couche conductrice étant en contact avec l'enveloppe isolante (110) du côté opposé au substrat.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096460-A1 (FR)
Title: Procédé de quantification de la teneur totale en saponines dans un échantillon en particulier dans un échantillon complexe
Inventor: LE BOT MAXIME
IPC: G01N21/78
Filed: 2019-05-21
Abstract: Procédé de quantification de la teneur totale en saponines dans un échantillon en particulier dans un échantillon complexe La présente invention concerne un procédé de détermination de la teneur totale en saponines d’un échantillon, comprenant au moins les étapes suivantes :(1) réaliser une réaction en ajoutant audit échantillon solubilisé du p-anisaldéhyde et de l’acide sulfurique en une quantité allant de 25 % à 60 % du mélange réactionnel, (2) chauffer le mélange réactionnel à une température allant de 45°C à 80°C, (3) mesurer l’absorbance de la solution du chromophore obtenu à une longueur d’onde allant de 580 à 630 nm ;(4) réaliser une gamme de solutions étalon de chromophore de saponines, dont les absorbances à la longueur d’onde définie à l’étape (3) vont de 0 à 1,5 UA;(5) quantifier la teneur en saponines de l’échantillon. Elle concerne aussi un procédé de détermination de la teneur en saponines stéroïdiques mettant en œuvre une mesure d’absorbance à 425 nm. La présente invention est particulièrement destinée aux domaines de l’industrie agro-alimentaire, de la pharmacie et de la cosmétique en particulier de l’industrie de la nutrition humaine et animale.