baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2697459-A1 (FR)
Title: Eléments de construction modulaires destinés à la réalisation de structures de support et de maintien de pièces usinées.
Inventor: MICHEL GIRES
IPC: B23Q3/10
Filed: 1992-11-05
Abstract: L'invention concerne des éléments de construction modulaires mutuellement assemblables. Selon l'invention, des barres de liaison (85, 86), de section quadrangulaire, qui peuvent être assujetties entre elles et sur une plaque de base à perforations modulaires, comprennent des alésages traversants lisses (87) de même diamètre et de même pas que les perforations modulaires prévues dans la plaque de base, lesdits alésages, qui débouchent chaque fois sur deux faces latérales opposées et éventuellement sur chaque face en bout d'une barre de liaison 85, 86), recevant des douilles de liaison (93) de même diamètre comportant à leur périphérie une ou plusieurs gorges ou rainures (91) servant de butée à des organes de serrage 89, 90) qui sont introduits dans des alésages taraudés (88) de plus petit diamètre qui sont pratiqués, avec décalage d'un demi-pas, orthogonalement aux alésages de grand diamètre (87) recevant les douilles (93) de liaison. Les éléments sont destinés à la réalisation de structures de support et de maintien de pièces usinées dans une position appropriée à leur contrôle.
Patent WO-9407877-A1 (WO)
Inventor: MAS JEAN-MANUEL
IPC: A61K31/42
Filed: 1993-10-04
Abstract: Procédé de préparation de dérivés du taxane de formule générale (I) par estérification de la baccatine III ou de la désacétyl-10 baccatine III protégée au moyen d'un acide de formule générale (VII), élimination des groupements protecteurs de l'ester obtenu puis acylation de la fonction amine de la chaîne latérale. Dans les formule (I) et (VII): Ar représente aryle, R représente hydrogène ou acétyle, R1 représente benzoyle ou R2-O-CO- dans lequel R2 représente alcoyle, alcényle, alcynyle, cycloalcoyle, cycloalcényle, bicycloalcoyle, phényle ou hétérocyclyle, R3 et R4, identiques ou différents, représentent hydrogène, alcoyle, alcényle, aralcoyle, aryle ou alcoxy, et R5 représente un radical alcoyle substitué par un ou plusieurs atomes de chlore (trichloro-2,2,2 éthyle), (trichlorométhyl-2 isopropyle).
Patent FR-2701018-A1 (FR)
Title: Slab lifter with articulated arms
Inventor: HUBERT VERNE
IPC: B66C1/66
Filed: 1993-02-04
Abstract: Slab lifter whose articulated arms 3, 4 can be locked angularly relative to one another by virtue of a pin 9. For this purpose each arm includes a series of adjusting holes 31, 32 ... and 41, 42 ... arranged so that they can be aligned in pairs and receive the pin 9. The relative separation of two oppositely-facing hooks 6 provided at the lower ends of the arms 3 and 4 can thus be adjusted conveniently so that this separation corresponds to the dimensions of the lifting hole 2 in the slab 1.
Patent FR-2701988-A1 (FR)
Title: Safety device for door closures
Inventor: ANDRE MERLE
IPC: E05B29/00
Filed: 1993-02-22
Abstract: The device comprises an outer casing (6) and an inner casing (16) which are arranged on either side of the zone for receiving the locking mechanisms. The casings receive a tumbler box (7-18) incorporating a plurality of articulated blades which, under the action of a key (4), define the shape of a transverse slot. The tumbler boxes are movable in order to cooperate with means coupled to an intermediate piece, called a lantern (5), the setting in motion of which ensures the control of the locking mechanisms. The device according to the invention comprises a set of driving means (12-23) in the form of discs, having, on the face opposite the corresponding tumbler box, a profiled stud (11-24-31.3-31.4) capable of penetrating into the transverse slot of the said tumbler box, the said driving means being associated with the intermediate piece forming a lantern.
Patent FR-2702280-A1 (FR)
Title: Système d'identification à haut pouvoir discriminant.
Inventor: MARTIN DEFOUR
IPC: G01S17/74
Filed: 1993-03-05
Abstract: Le système d'identification de l'invention permet de réaliser une procédure de désignation et l'interrogation d'une cible parmi plusieurs autres avec un pouvoir discriminant élevé et sans problème de stabilité du pointage à réaliser. Pour ce faire, l'invention comporte des moyens pour réaliser un découpage du champ d'analyse (CA) en champs élémentaires discriminants et codés spécifiquement de manière à repérer la cible à interroger dans le champ élémentaire qu'elle occupe. L'invention comporte, dans un exemple de réalisation, un interrogateur (I) équipé d'un émetteur de désignation (21) couplé à un poste d'interrogation (22) par l'intermédiaire d'un boîtier d'analyse (25) et un répondeur (R) situé sur la cible amie et comportant un récepteur (31) d'ondes cohérentes couplé à un poste de réponse (32) par l'intermédiaire d'un boîtier d'analyse (35). L'émetteur (21) comporte deux diodes laser (Ds , Dg ) placées au foyer d'une lentille (27) par interposition d'un cube séparateur de polarisation (26), les diodes laser étant montées sur deux supports mobiles (28, 29) selon deux directions perpendiculaires (X, Y). Les diodes émettent une série d'impulsions codée pour chaque champ élémentaire créé par déplacement coordonné des supports mobiles (28, 29). Application à la communication optique.
Patent FR-2702556-A1 (FR)
Title: Military incendiary head
Inventor: ALAIN KERDRAON
IPC: F42B12/44
Filed: 1993-03-08
Abstract: The field of the present invention is that of military incendiary heads. The military incendiary head (1) according to the invention is characterised in that it comprises, on the inside of a casing (2) intended for perforating a wall: - a block (3) of a pyrotechnic composition of the propellant and/or incendiary type communicating with the outside of the casing (2) via a nozzle (6), - means for igniting this block of pyrotechnic composition (3). The invention is used for the production of incendiary ammunition.
Patent FR-2691784-A1 (FR)
Title: Projecteur pour véhicule automobile.
Inventor: MILAN CEJNEK
IPC: F21V11/00
Filed: 1993-05-28
Abstract: a) Projecteur pour véhicule automobile comprenant un réflecteur, une source lumineuse et un écran ainsi qu'une lentille; b) projecteur caractérisé en ce que l'écran (3) possède une arête (31) à deux gradins avec un décalage vertical (y1) de la partie (32) de l'arête (31) de l'écran (3) du côté le plus proche du bord de la chaussée et de la partie médiane (3) de l'arête (31) de l'écran (3).
Patent FR-2707734-A1 (FR)
Title: Method for continuously producing circulating steam, steam generator and installation making application thereof
Inventor: YVES LUBRINA
IPC: F22B1/28
Filed: 1993-07-16
Abstract: Steam production. The method is characterised in that it consists in; . determining a maximum filling level H of the reservoir by an overflow of syphoid type (16), the outlet of which is located at a level above the level of connection (15) of the said overflow to the reservoir, . providing a constant water supply from the syphoid overflow in order to maintain the maximum level in the reservoir, . and in freely removing the excess feed water from the outlet of the syphoid overflow when the filling of the reseroir reaches the maximum level defined by the outlet of the overflow. Application to cooking stoves.
Patent FR-2697883-A1 (FR)
Title: Ensemble hydromécanique d'entraînement.
Inventor: OTTO BOINGHOFF
IPC: F03C1/06
Filed: 1993-09-23
Abstract: a) L'invention concerne un ensemble hydromécanique d'entraînement. b) L'invention est caractérisée par le fait que le moteur, qui peut être débranché, est constitué sous la forme d'un moteur à piston radial (8) sollicité de l'intérieur et tournant lentement avec un carter (7) monté de façon à pouvoir tourner, tandis que l'autre moteur est réalisé sous la forme d'un moteur à piston axial (1) réglable et tournant vite, le moteur à piston axial (1) étant relié efficacement du côté sortie, au carter (7) du moteur à piston radial (8), se trouvant en liaison avec un élément d'entraînement de l'ensemble hydromécanique d'entraînement, de façon solidaire en rotation. c) L'invention s'applique à l'organe d'entraînement central d'un véhicule dont toutes les roues sont motrices.
Patent FR-2710719-A1 (FR)
Title: Tête de remplissage pour une canalisation de remplissage d'un réservoir de carburant de véhicule automobile.
Inventor: CHRISTIAN ROMANEK
IPC: B60K15/04
Filed: 1993-09-29
Abstract: L'invention propose une tête de remplissage pour une canalisation de remplissage d'un réservoir de carburant de véhicule automobile, du type comportant un corps en forme de bol (12) dont la face supérieure (16, 20) comporte un orifice de remplissage (24), et 1 comportant un volet d'obturation (30) monté pivotant par rapport au bol (12) entre une position de repos vers laquelle il est rappelé élastiquement et dans laquelle il obture l'orifice de remplissage (24) et une position effacée à l'intérieur du bol (12) dans laquelle l'orifice de remplissage (24) est dégagé et vers laquelle il est entraîné lors de l'introduction d'une lance de remplissage (150) dans l'orifice de remplissage (24), caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens (76, 96) de verrouillage automatique en position de repos du volet d'obturation (30) comportant un organe (110) de commande du déverrouillage.
Patent FR-2710741-A1 (FR)
Title: Capteur électronique destiné à la caractérisation de grandeurs physiques et procédé de réalisation d'un tel capteur.
Inventor: PATRICE CAILLAT
IPC: G01D11/24
Filed: 1993-09-30
Abstract: Capteur électronique intégré destiné à la caractérisation de grandeurs physiques. Ce capteur électronique intégré destiné à la caractérisation de grandeurs physiques comprend un substrat (5) comportant un organe de caractérisation (3) et un capot (9) maintenu à proximité et face à l'organe de caractérisation (3) au moyen d'au moins une cale (11) prenant appui sur le substrat (5) de manière à ménager un premier espacement entre le capot (9) et le substrat, et se caractérise en ce que le capot comporte un bossage (15) en regard de l'organe de caractérisation (3) de manière à définir un second espacement entre le capot (9) et l'organe plus petit que l'espacement entre le capot et le substrat.
Patent FR-2713135-A1 (FR)
Title: Procédé pour réaliser une poche à rabat et article, notamment vestimentaire, comportant une telle poche.
Inventor: OLIVIER LAPIDUS
IPC: A41D27/20
Filed: 1993-11-29
Abstract: La poche comporte un rabat (64) articulé au pan d'article (1) et dissimulant une ouverture (63) de la poche. Le rabat (64) comporte un corps de rabat (4) qui est d'un seul tenant avec le pan d'article (1). Par contre, le pan d'article (1) présente une échancrure (6) dissimulée par le rabat (64). Pour que la dissimulation soit totale, le corps de rabat (4) est agrandi par une bordure de rabat (13). L'échancrure (6) est obturée par une façade supérieure (43) et une façade inférieure (46) de la poche, entre lesquelles est formée l'ouverture (63). La face arrière du rabat (64) est recouverte par un contre-rabat (28). La poche, en particulier les façades (43, 46) sont fixées d'une part au contre-rabat (28) et d'autre part à des languettes formées avec l'étoffe du pan d'article (1) le long des bords libres de l'échancrure (6). Utilisation pour améliorer l'esthétique, la robustesse et l'étanchéité du rabat.
Patent FR-2713695-A1 (FR)
Title: Seal for doors to temperature controlled areas
Inventor: JEAN-PAUL GUILLERMIN
IPC: E06B7/23
Filed: 1993-12-15
Abstract: The seal is used between the frame and a door. It has a U-shaped frame (5) which goes around the edge of the door (1) to protect it and to take all the fittings. The seal is made of a formed section with a comparatively rigid area forming the base (8), it is attached to one of the parallel arms (5c) of the frame. There is a flexible area (10) which will deform elastically which is designed to be pressed against the front edge of the doorframe when the door is closed.  The seal is shaped like a clip (11) and fits over the arm of the frame. The elastic area consists of one or more draught excluders (12, 13) which may be formed of hollow tubes with a quadrangular section. The seal is made of a moulded rubber or plastic material and a plasticising agent is used when forming the draught excluders to make them flexible, while retaining the rigidity of the base section (8). A rigid insert (14) may also be used. The seal may be fixed in position with a screw (15).
Patent FR-2715156-A1 (FR)
Inventor: JEAN-BAPTISTE GALEY
IPC: A61K8/00
Filed: 1994-01-20
Abstract: Mono- and di-esters of cinnamic acid (or one of its derivs.) and vitamin C, of formula (I), are new.  R1, R2, R3 = H, OH, alkoxy, fluoroalkoxy or alkylcarbonyloxy; R4 = H or -COR5; R5 = 1-20C alkyl or a gp. of formula (i).
Patent FR-2716908-A1 (FR)
Title: Elément préfabriqué pour la réalisation d'au moins une partie de paroi décorative et parois décoratives conçues avec ces éléments.
Inventor: ALAIN ANTONIAZZI
IPC: E04C1/39
Filed: 1994-03-02
Abstract: L'invention se rapporte à un élément préfabriqué pour la réalisation d'au moins une partie de paroi décorative. Il est caractérisé en ce que: - d'une part, il comprend une assise et une aile (4) sensiblement perpendiculaire à la dite assise et, - d'autre part, l'aile (4) sensiblement perpendiculaire à l'assise a sa face externe (5) qui est revêtue d'au moins un élément décoratif (6), les faces en vis à vis de la dite aile et de l'élément décoratif étant pourvus de fractions complémentaires d'un moyen d'ancrage de cet élément décoratif.
Patent FR-2720241-A1 (FR)
Title: Runner for chair feet
Inventor: FARGANT JEAN-PAUL
IPC: A47B91/06
Filed: 1994-05-31
Abstract: The runner is fitted onto the end (20) of each wooden chair leg (2), and comprises a cup-shaped support (1) having a full conical part (13), with a central truncated or hemispherical opening (14) issuing at the top of the conical part. The support has a flat base (11) with a peripheral rim (12) projecting vertically downwards to define a space for receiving a runner (15). The support is fixed to the end of the leg by a screw (30) passing through the opening and forced into the end of the leg.  The opening is wider than the screw head or the point (3) so as to create a play between the head and the opening wall (140) and allow an angular displacement of the support relative to the foot axis.
Patent FR-2707107-A1 (FR)
Title: Instrument de mesure de forme de lentille.
Inventor: TAKUBO SADAO
IPC: B24B9/14
Filed: 1994-06-27
Abstract: Une plaque de base coulissante (4) est prévue de façon à pouvoir coulisser parallèlement à un mandrin (2) d'une lentille oculaire (3). Un premier arbre de rotation (10) est disposé parallèlement au mandrin sur la plaque de base coulissante, un second arbre de rotation (11) est disposé concentrique au premier arbre de rotation. Des barres de mesure (15) sont disposées respectivement sur le premier arbre de rotation et le second arbre de rotation. L'épaisseur de la surface périphérique de la lentille oculaire (3) est détectée par une différence de rotation entre le premier arbre de rotation (10) et le second arbre de rotation (11).
Patent FR-2721169-A1 (FR)
Title: Telescopic fishing rod for internal line guide for improved protection
Inventor: HANARD HERVE
IPC: A01K87/00
Filed: 1994-06-21
Abstract: The rod is made from:  (a) sections (6) with inner line guides, (7), each made in the shape of a cylinder; and  (b) an adjoining cone which is open at the end and no more than 1-2 mm thick.  The conical portion has lengthwise slits spaced some 3 mm apart.
Patent FR-2708221-A1 (FR)
Title: Fil métallique pour ornements.
Inventor: YASUHIKO TONOKAWA
IPC: A44C15/00
Filed: 1994-06-30
Abstract: Fil métallique (1) pour ornements dans lequel des anneaux de liaison (3) constitués par des prolongements métalliques d'un seul tenant, qui sont de grand diamètre, présentent une forme plate et sont munis respectivement de trous de passage (6) les traversant dans le sens de l'épaisseur, sont formés respectivement d'un seul tenant aux deux extrémités du fil métallique.
Patent FR-2724364-A1 (FR)
Title: Triaxial stabilisation attitude control for nonequatorial satellite
Inventor: DAMILANO PATRICE
IPC: B64G1/36
Filed: 1994-09-12
Abstract: The satellite moving in a non-equatorial orbit incorporates an inertia wheel (52) introducing a kinetic momentum about its pitch axis (y). The components of magnetic field about the roll, pitch and yaw axes are measured and the components about the same axes are calculated from a predetermined model of the geomagnetic field assuming that the roll, pitch and yaw angles take predetermined desired values. A pitch stabilisation couple is determined w.r.t the pitch angle estimation obtained from the measured and calculated values of the roll and yaw axis electromagnetic field components. Roll and yaw stabilisation couples are obtained using the difference between the calculated and the measured values of the magnetic field component relating to the pitch axis. The pitch stabilisation couple is applied by rotating the inertia wheel. The roll and yaw stabilisation couple are applied using two magnetic-coupler (56,58) which are energised to generate momentum interacting with the pitch magnetic field component.
Patent FR-2724770-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une bande de masse a l'extremite d'un guide d'onde a l'aide d'une bride de maintien
Inventor: AVIGNON GILLES
IPC: H01P1/04
Filed: 1994-09-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'une bande de masse (30) à l'extrémité d'un guide d'ondes à l'aide d'une bride de maintien. La bride de maintien est constituée par au moins deux entretoises (22 à 25) formant une bride discontinue lorsqu'elles sont juxtaposées. La bande de masse (30) est disposée autour de la bride de maintien et s'appuie sur une bride de retenue (40) extérieure à la bande de masse (30) et solidaire du guide d'ondes. Le dispositif comprend des moyens (26 à 29, 50) d'écartement relatif des entretoises (22 à 25) les unes par rapport aux autres assurant un serrage uniforme de la bande de masse (30) entre les entretoises (22 à 25) et la bride de retenue (40).
Patent WO-9621268-A1 (WO)
Title: Dispositif electronique de conversion de l'energie electrique
Inventor: LAVIEVILLE JEAN-PAUL
IPC: H02M3/07
Filed: 1995-12-28
Abstract: Convertisseur multiniveaux comprenant notamment un condensateur (C1, C2..., Cn) et deux interrupteurs (T1, T'1, par exemple), pour chacune de ses cellules. Les cellules fonctionnent successivement dans une période qui se répète à une fréquence de convertisseur. En parallèle sur la charge (C), un circuit de filtrage (CF), est prévu pour dissiper l'énergie de toute composante ayant une fréquence fondamentale correspondant à ladite période de convertisseur. Il comprend un ou plusieurs circuits série de type RLC.
Patent FR-2730621-A1 (FR)
IPC: A47J31/06
Filed: 1995-02-21
Abstract: A filter ladle (10) is provided with two side projections (11, 12) with a helical contact surface consisting of two portions with different pitches (13) and engaging a shoulder (31) on the end of bearing pins (30) mounted under the ladle holder (20) of a coffee machine. The device is useful for coffee machines.
Patent FR-2731906-A1 (FR)
Title: Compsns. contg. mangiferin or its derivs. protect skin. lips or hair against UV rays
Inventor: ROBIN JEAN RENAUD
IPC: A61Q17/04
Filed: 1995-03-24
Abstract: Cosmetic or pharmaceutical compsns. contg. a cpd. of formula (I) or its salts are new. R1-R8 = H, OH, OMe or glucosyl.
Patent FR-2736000-A1 (FR)
Inventor: SEINERA HENRI
IPC: B24C1/08
Filed: 1995-06-30
Abstract: A method for processing a substrate, in particular to enable recycling thereof, is disclosed. According to the method, pieces of the substrate are stirred in the presence of an abrasive medium including at least one particulate abrasive agent and at least one liquid. The method may be used for processing waste and/or coated substrates such as polymeric materials from vehicle bumpers and fenders. The resulting products are also disclosed.
Patent FR-2722896-A1 (FR)
Title: Circuit generateur de configuration pseudo-aleatoire
Inventor: NEGI KEIJI
IPC: H03K3/84
Filed: 1995-07-13
Abstract: La présente invention concerne un circuit générateur de configurations pseudo-aléatoires pour produire des configurations pseudo-aléatoires d'une pluralité d'étapes PN, caractérisé en ce qu'il comprend : une pluralité de circuits de verrouillage (1) pour assurer une sortie retardée de l'entrée de données en synchronisme avec une entrée d'horloge (40) ; un circuit arithmétique de type ou exclusif à entrées multiples (2), dont une sortie est injectée dans les circuits de verrouillage (1) mentionnés ci-avant ; et un circuit de sélection pour sélectionner une sortie du circuit de verrouillage (1) et injecter cette sortie en tant que données d'entrée dans le circuit arithmétique de type OU exclusif (2) ; dans lequel le circuit de sélection commute une sortie vers le circuit arithmétique de type OU exclusif (2) selon un signal de sélection entré. De plus, le circuit générateur de configurations pseudo-aléatoires peut aussi comprendre en outre un circuit de décodage (4).
Patent FR-2737293-A1 (FR)
Title: Systeme d'amorcage de la charge explosive d'une sous-munition embarquee dans un engin porteur
Inventor: CHEMIERE PATRICE
IPC: F42C15/192
Filed: 1995-07-27
Abstract: Système d'amorçage de la charge explosive (3) d'une sous-munition (1) embarquée dans un engin porteur, ce système comprenant un percuteur principal (22), un porte-amorce (20) mobile d'une position de sécurité à une position d'armement, au moins deux moyens de verrouillage du porte-amorce (20) dans une position de sécurité avant l'éjection de la sous-munition (1), et un dispositif d'auto-destruction (70) de la sous-munition (1) après un retard prédéterminé. L'un des moyens de verrouillage est constitué par une came (50) mobile d'une position de sécurité dans laquelle elle forme une butée empêchant le libre passage du porte-amorce (20) vers sa position d'armement, à une position escamotée autorisant le libre passage du porte-amorce (20). La came (50) porte un percuteur auxiliaire (60) pour initier un cordeau retard (72) du dispositif d'auto-destruction (70).
Patent FR-2737663-A1 (FR)
Inventor: DACULSI GUY
IPC: A61L27/50
Filed: 1995-08-07
Abstract: A biomaterial composition for the resorption/substitution of organic supporting tissues, including 20-75 wt.% of an inorganic phase consisting of particles that include either hydroxyapatite (A) optionally mixed with tricalcium phosphate  beta  (B), or calcium-titanium-phosphate (Ca(Ti)4 (PO4)6) (C), and 80-25 wt.% of a liquid phase including an aqueous solution of a water-soluble biocompatible polymer that is cross-linkable by means of the pH of the medium. Said composition is sterilisable, injectable and curable in biological media to form a biomaterial for replacing supporting tissues.
Patent FR-2728730-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un precurseur de masse active pour electrode positive et produits resultants
Inventor: STEINER HERMANN JOSEF
IPC: H01M10/39
Filed: 1995-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un précurseur de masse active pour une électrode positive et les produits résultants. L'invention consiste en ce qu'il comprend la réaction d'une solution aqueuse d'halogénure de métal de transition avec un hydroxyde de métal alcalin pour produire un précipité contenant un halogénure de métal alcalin, la séparation du précipité contenant l'halogénure de métal alcalin d'avec le liquide restant en l'enlevant jusqu'à un degré qui ajuste des proportions de produits de réaction solubles et insolubles, optionnellement le lavage dudit précipité, l'ajustement de la teneur en eau du précipité pour le rendre approprié à une mise en forme, et le séchage du précipité et sa réduction pour former un mélange intime de métal de transition et d'halogénure de métal alcalin ayant une dimension de particule moyenne de moins de 2 mum. Application aux éléments accumulateurs électrochimiques.