baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2933532-A1 (FR)
Title: Dispositif generateur d'ions a resonance cyclotronique electronique
Inventor: PACQUET JEAN YVES
IPC: H01J27/18
Filed: 2008-07-02
Abstract: L'invention concerne un générateur (1) d'ions RCE comportant une chambre étanche (2) sous vide à symétrie axiale suivant un axe longitudinal (AA'), des moyens (3, 4, 5, 6) pour engendrer un champ magnétique possédant une symétrie de révolution par rapport à l'axe (AA') et des moyens de propagation d'une onde haute-fréquence. La chambre (2) comporte un premier étage d'ionisation (7) au niveau d'une extrémité de la chambre (2) comportant une zone d'ionisation (10) dans laquelle sont générés des ions, le champ magnétique étant sensiblement parallèle à l'axe (AA') dans la zone (10) et un deuxième étage de confinement magnétique (8) des ions générés utilisant une première onde haute-fréquence issue des moyens de propagation. Le champ magnétique est sensiblement parallèle à l'axe (AA') entre la zone (10) et le deuxième étage (8) de sorte que les ions générés dans la zone (10) migrent vers le deuxième étage (8) et que les premier et deuxième étage (7, 8) comportent un même plasma continu.
Patent FR-2934548-A1 (FR)
Title: Braking device for motor vehicle, has braking amplifier including circular rear shell, and annular support fixed on rear shell, and joint support face opposite to support face corresponding to bulkhead
Inventor: ANGEBAUD PASCAL
IPC: B60R13/08
Filed: 2008-07-29
Abstract: The device has a braking amplifier including a circular rear shell (1), fixed on a bulkhead (10) of a side of an engine compartment with interposition of an annular sealing joint (20). The amplifier has an annular support (24) fixed on the rear shell, and a joint support face opposite to a support face corresponding to the bulkhead. The joint is fabricated by molding of elastomer material, and the support is formed by molding of plastic material.
Patent FR-2935857-A1 (FR)
Inventor: LEROY JEAN FRANCOIS
IPC: H04L29/02
Filed: 2008-09-05
Abstract: The device (D1) has interface units (MI) permitting a user to use functions offered by a communication equipment e.g. mobile/cellular telephone (T2), using another communication equipment e.g. portable computer (T1) such as laptop, when a proximity connection (LP) e.g. Bluetoothor wireless fidelity (WiFi)connection, is established between the equipments. The interface units have interrogation units for requesting certain definitions of functions offered by the former communication equipment and control definitions associated to the functions. An independent claim is also included for a method for controlling functions offered by communication equipments of a user.
Patent FR-2938651-A1 (FR)
Title: Procede et ensemble de determination de l'usure du bord d'attaque d'une pale
Inventor: LEROY SEBASTIEN
IPC: G01N21/88
Filed: 2008-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de l'usure du bord d'attaque d'au moins une pale rotative d'un moteur d'aéronef, disposé à l'intérieur d'un carter externe, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : lors de la fabrication de la pale (34), on réalise sur une de ses faces au moins un marquage permanent ayant une position prédéterminée par rapport au bord d'attaque de la pale, on fournit dans le carter (10) du moteur, un orifice (30) en relation spatiale avec chaque pale à contrôler, on introduit par ledit orifice un endoscope (36) à l'intérieur du capot pour amener son extrémité active en regard de la partie de la pale comportant ladite marque et ledit bord d'attaque dans sa proximité, on relève à l'aide de l'endoscope (36) et de moyens de prise d'usage (50) la position effective de ladite marque par rapport audit bord d'attaque, on compare ladite position relevée à ladite position prédéterminée pour en déduire s'il y a eu usure ou pas.
Patent FR-2940197-A1 (FR)
Title: Engine cooling method for motor vehicle, involves actively controlling flow directions of incoming and outgoing air streams in compartment or nearer to air outlets of compartment so as to increase quantity of exchange surfaces of radiator
Inventor: GILLIERON PATRICK
IPC: B60K11/06
Filed: 2008-12-18
Abstract: The method involves traversing an engine compartment (1) with air using a radiator (2) housed in the compartment housing an engine (3) of a motor vehicle. Flow directions of incoming and outgoing air streams (10, 15) in the compartment or nearer to air outlets of the compartment are actively controlled so as to increase quantity of air traversing exchange surfaces of the radiator and to reduce turbulences in the outlets. A scattering angle of a flow of the incoming air stream is reduced. The flow direction of the streams nearer to the radiator is straightened towards horizontal direction. An independent claim is also included for a cooling system for a motor vehicle, including a radiator.
Patent FR-2944816-A1 (FR)
Title: Variable spacing slab for use between two beams of floor formwork structure on building site, has transverse edge equipped with support face over its length, where face is turned on side opposite to bottom of concave face of thin wall
Inventor: GAZIELLO JEAN LOUIS
IPC: E04B5/26
Filed: 2009-04-28
Abstract: The slab (10) has a thin wall (13) limited by two parallel longitudinal edges and two parallel transverse edges and curved in a direction parallel to the longitudinal edges. One of the longitudinal edges is provided with coplanar support units to contact a plane support face (12) of one of beams (11). One of the transverse edges is equipped with the support face over its entire length, where the support face is included in a plane of the support units and turned on a side opposite to bottom of a concave face of the wall. An independent claim is also included for a floor formwork structure including two beams.
Patent FR-2944888-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la navigation pour la determination de la trajectoire d'un aeronef
Inventor: BOUNIOL PIERRE
IPC: G01C21/00
Filed: 2009-04-28
Abstract: Procédé d'aide à la navigation pour la détermination, par un donneur d'ordre, de la trajectoire d'un aéronef suivant initialement une trajectoire prédéterminée dans une phase d'approche et sur laquelle sont définies une altitude de sécurité (hsécu) et une limite d'alarme (Rlim(t)), ledit aéronef comprenant un système de navigation du type INS/GNSS comprenant un récepteur d'informations satellites et au moins une centrale inertielle produisant des informations de position, ledit système de navigation étant apte à déterminer, à un instant de calcul (tc), la position de l'aéronef, à calculer un rayon de protection associé (R(tc)) et à le comparer à la limite d'alarme (Rlim(tc)), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - on détermine une trajectoire à venir - on estime des rayons de protection prédits (Rp(t)) sur la trajectoire à venir débutant à l'instant de calcul (tc) dans le cas d'une situation critique, en termes d'informations de position, qui débuterait à l'instant de calcul (tc), - on calcule un instant limite (tlim) à partir duquel le rayon de protection prédit (Rp(t)) est supérieur ou égal à la limite d'alarme (Rlim(t)).
Patent FR-2952538-A1 (FR)
Title: Cosmetic and/or dermatological composition, useful e.g. to delay or fight against skin aging and/or appearance of signs of skin aging e.g. wrinkles, fine lines and sagging skin, comprises an extract of Cochlearia officinalis
Inventor: COURTIN OLIVIER
IPC: A61K8/97
Filed: 2009-11-18
Abstract: Cosmetic and/or dermatological composition (I) comprises an extract of Cochlearia officinalis. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : Proteosome expression stimulator.
Patent FR-2947772-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un siege notamment d'aeronef
Inventor: MARECHAL XAVIER
IPC: B60N2/015
Filed: 2009-07-09
Abstract: Ce système comportant une embase (2) comprenant des moyens d'accrochage (3) déplaçables entre des positions escamotée de montage/démontage du siège et active d'accrochage de celui-ci, par un levier de manoeuvre (4) déplaçable entre des positions escamotée de montage/démontage et active de blocage des moyens d'accrochage et qui comporte des moyens d'articulation (6) sur l'embase (2) et des moyens débrayables (8) de verrouillage en position active du levier, est caractérisé en ce que les moyens de verrouillage comportent des moyens en forme de loquet (9) portés par le levier ou l'embase, et adaptés pour coopérer en position active avec des moyens de retenue (10) de l'embase ou du levier, pour verrouiller le levier (4) en position active, les moyens en forme de loquet (9) étant montés déplaçables à l'encontre la sollicitation de moyens élastiques (11), pour leur permettre de franchir les moyens de retenue (10) et de s'engager en position de verrouillage et de se dégager de ceux-ci sous l'action de moyens de manoeuvre rotatifs (18).
Patent FR-2950109-A1 (FR)
Title: Turbomoteur a arbres paralleles
Inventor: DRACHSLER ANTOINE
IPC: F02C6/00
Filed: 2009-09-17
Abstract: Turbomoteur à turbine libre comprenant d'une part un générateur de gaz comportant au moins un compresseur (1) alimenté en air, une chambre de combustion (5) recevant l'air comprimé en sortie dudit compresseur (1), et au moins une turbine générateur (7) reliée mécaniquement audit compresseur (1) par un arbre moteur (15) et entraînée par les gaz issus de la combustion d'un carburant effectuée dans ladite chambre de combustion (5), et comprenant d'autre part une turbine libre (11) alimentée par les gaz issus de ladite combustion après leur passage à travers ladite turbine générateur (7) et qui entraîne un arbre de puissance (12) fournissant la puissance du turbomoteur au travers d'un réducteur (13), caractérisé en ce que l'arbre de puissance (12) n'est pas coaxial avec l'arbre moteur (15) du générateur de gaz..
Patent FR-2952500-A1 (FR)
Title: Procede de communication, nœud emetteur/recepteur et programme d'ordinateur associe
Inventor: GEPNER CEDRIC
IPC: G08G1/14
Filed: 2009-11-06
Abstract: Procédé de communication dans un réseau (12) de radiocommunications comportant un nœud donné (1) et des nœuds (1), dits nœuds voisins, se trouvant à portée radio du nœud donné, lesdits nœuds étant dotés de moyens d'émission et réception radiofréquence de messages sur un canal radio partagé (5), ledit procédé comprenant l'étape selon laquelle, lors d'un cycle de communication comportant des intervalles de temps tels qu'à chaque nœud est affecté un intervalle de temps distinct : - on impose que les messages à émettre lors dudit cycle par les nœuds voisins à destination dudit nœud donné soient émis par lesdits nœuds voisins pendant l'intervalle de temps affecté au nœud donné.
Patent FR-2957754-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un produit de fermentation fongique comme complement alimentaire
Inventor: MORGAVI DIEGO P
IPC: A23K1/16
Filed: 2010-03-26
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un produit issu de la fermentation d'un substrat organique par au moins un micro-organisme fongique appartenant au genre Monascus pour la fabrication d'une composition de complément alimentaire destinée à réduire la production de méthane chez les ruminants.
Patent FR-2958676-A1 (FR)
Title: Cable window regulator for motor vehicle, has drum whose conical shape is provided on part of its axial length to define reduced diameter in drum area in which cable upper part attains zone, where glass pane is closer to closing position
Inventor: BARRON GILLES
IPC: B60J1/17
Filed: 2010-04-08
Abstract: The regulator has an electric motor rotatably driving a drum (2) with a helical guiding groove that guides a cable rolled in a part of a groove (3) of the drum. The cable is connected with a slide valve guided in a rail and fixed at a glass pane to be displaced. Diameter of the drum varies in its axial direction. The drum has a conical shape provided on a part of its axial length to define a reduced diameter in a drum area in which a cable upper part raising the slide valve attains a zone, where the glass pane is closer to its closing position in the zone.
Patent FR-2961598-A1 (FR)
Title: Method for controlling titanium or part e.g. drum of compressor of turboshaft engine, to detect machining defects of part, involves inspecting surfaces of titanium or titanium alloy part for detecting machining defects
Inventor: BATISTA NICOLAS
IPC: G01N21/95
Filed: 2010-06-21
Abstract: The method involves rinsing a titanium or titanium alloy part (10), and scouring the titanium or titanium alloy part by chemical dissolution of its alpha case layer, while plunging the titanium or titanium alloy part in a bath (58) containing a product with nitric acid and hydrofluoric acid. The titanium or titanium alloy part is rinsed and dried. Thickness of withdrawn material is controlled at the time of the scouring stage. Surfaces of the titanium or titanium alloy part are inspected for detecting machining defects. An independent claim is also included for an installation for implementation of process for controlling a titanium or titanium alloy part that is used for detection of machining defects, comprising a bath.
Patent FR-2963314-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'amenagement d'une soute avionique en pointe-avant d'un aeronef
Inventor: BURGUNDER SAMUEL
IPC: B64C1/20
Filed: 2010-07-27
Abstract: L'invention appartient au domaine de l'installation des systèmes dans les aéronefs. Plus particulière l'invention concerne l'installation des meubles avioniques, des cœurs électriques et des baies IFE. Comparée aux aménagements connus de l'art antérieur, l'invention consiste à déplacer au moins une partie des meubles systèmes vers l'avant de l'aéronef en en tirant avantage de l'espace disponible dans la zone autour de la case de train. À cette fin l'invention utilise des meubles systèmes intégrant une fonction structurale. Elle permet ainsi de réduire la traînée aérodynamique de l'aéronef.
Patent FR-2963630-A1 (FR)
Title: Couverture de protection pour bassin tel qu'une piscine ou similaire
Inventor: BRAUN JACQUES
IPC: E04H4/10
Filed: 2010-08-09
Abstract: La présente invention concerne une couverture (1) de protection pour bassin tel qu'une piscine ou similaire, comportant une bâche (2) de recouvrement en matériau souple, au moins deux barres transversales (4a, 4b) respectivement reliées à chacune des extrémités latérales (2a) de ladite bâche (2), agencées pour reposer sur le bord dudit bassin, et pour l'une au moins d'entre elles, permettre l'enroulement et le déroulement de ladite couverture (1), ladite couverture (1) comportant encore au moins deux sangles de tension longitudinales (5), couplées à ladite bâche (2), dont les extrémités (5 a) sont agencées pour coopérer avec des moyens de tension de ladite couverture (1) dans sa position déployée au-dessus dudit bassin. Elle est caractérisée en ce que ladite bâche (2) comporte au moins deux coulisses (7) respectivement disposées à proximité de chacun de ses bords longitudinaux (2b), agencées pour accueillir chacune une desdites sangles de tension longitudinales (5), et en ce que chacune des extrémités (5 a) desdites sangles de tension longitudinales (5) forme au moins une boucle (5b, 5d) autour d'une desdites barres transversales (4a, 4b) couplée auxdits moyens de tension.
Patent FR-2966241-A1 (FR)
Title: Sensor for measuring e.g. nitrogen oxide rate in automobile field, has encoder forcing variable to generate sequence of values adapted to be changed in time between distinct values located apart from range of predetermined values
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: G01D21/02
Filed: 2010-10-19
Abstract: The sensor (11) has a sensitive part e.g. probe (111), that is sensitive to measured magnitude. A changing unit e.g. coder, is utilized to change a variable e.g. frequency, in a range of predetermined values representing the measured magnitude. A detecting unit detects malfunction of the sensor. An encoder forces the variable to generate a sequence of values adapted to be changed in time between distinct values located apart from the range of predetermined values, where the sequence forms a malfunction code according to the detected malfunction. An independent claim is also included for a method for diagnosing a sensor.
Patent FR-2967773-A1 (FR)
Title: Device for measuring voltage between strands aligned in e.g. rope, during fitting of sailing ships, has transmission units for transmission of signals, and photovoltaic units for supplying transmission units and sensor units
Inventor: CLAUSIN MARIN
IPC: G01L5/04
Filed: 2010-11-23
Abstract: The device has engagement units for engaging bodies e.g. housings (10), on a flexible line e.g. rope, and sensor units e.g. strain gauges, integrated in the bodies for producing information representative of force to draw strands, where the information is in the form of electric signals. Remote transmission units e.g. transmitters, are connected to the sensor units for remote transmission of signals. Photovoltaic units e.g. photovoltaic sensor sides (14), are integrated to the bodies for supplying the transmission units and the sensor units. An independent claim is also included for a system for measuring voltage between two strands aligned in a flexible line.
Patent FR-2968679-A1 (FR)
Title: Structure fibreuse pour piece en materiau composite ayant une ou plusieurs parties en forme d'arche
Inventor: GODON THIERRY
IPC: B29C70/24
Filed: 2010-12-13
Abstract: Une structure fibreuse (100) de renfort de pièce en matériau composite est tissée en une seule pièce par tissage multicouche entre une pluralité de couches de fils de chaîne (101) disposées de façon adjacente entre deux faces de ladite structure et une pluralité de couches de fils de trame (102). La structure fibreuse (100) comprend au moins une portion en forme d'arche (120) s'étendant au-dessus d'une des faces de ladite structure fibreuse (100), la portion en forme d'arche (120) comprenant au moins une partie des fils de chaîne (101) continus d'au moins deux couches adjacentes de fils de chaîne présentes sur une des faces de la structure (100). Les fils de chaîne de la portion en forme d'arche (120) ont une longueur supérieure aux fils de chaîne d'au moins les deux couches de fils de chaîne sous-jacentes de la structure fibreuse (100). Les fils de chaîne de la portion en forme d'arche (120) sont en outre déliés des autres fils de chaîne de la structure fibreuse (100).
Patent FR-2970020-A1 (FR)
Title: Device for installing e.g. building entrance door in fixed frame, has guide for guiding opening frame along translation parallel to pivot axis of half-hinge fixed to jamb, and including centering surface with lower portion centered on axis
Inventor: DUBILLOT JEANNICK
IPC: E04F21/00
Filed: 2010-12-30
Abstract: The device has a guide (200) for guiding an opening frame along a translation parallel to a pivot axis (100) of a half-hinge fixed to a jamb. The guide has a V-shaped centering surface whose lower portion (234) is centered on the pivot axis. The guide has a V-shaped guiding surface (236) coaxial to the centering surface and centering a pivot axis of another half-hinge complementary to the former half-hinge and fixed to the opening frame during the translation of the opening frame with respect to a fixed frame. An independent claim is also included for an opening frame assembling-disassembling kit.
Patent FR-2972040-A1 (FR)
Title: Chain clamp for locking chains of e.g. hoist traveling trolley in ship, has chain locking device comprising movable arm pivoting between open and closed positions, and barrel for receiving portion of chain locked by locking device
Inventor: PAILLARD DAVID
IPC: F16G11/00
Filed: 2011-02-28
Abstract: The clamp has a support (1) e.g. wall bracket, comprising a chain locking device (2) having a fixed part (20) with a retaining unit (23) e.g. projecting lug, to retain a link of a chain. A movable arm (21) of the device pivots, relative to the fixed part, between an open position to permit access to the unit to place the link on the unit and a closed position. The arm bears against the fixed part to form a gap between the arm and the part for passage of the chain, in the closed position. A fastener fixes the arm on the part. A barrel (3) receives a portion of the chain locked by the device.
Patent FR-2961370-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage d'images en relief.
Inventor: PARK SANG HUN
IPC: G02B30/30
Filed: 2011-06-10
Abstract: Un dispositif d'affichage d'images en relief est proposé qui est capable de compenser un défaut de répérage se produisant lors de la liaison entre un panneau commutable et un panneau à cristaux liquides. Le dispositif d'affichage d'images en relief comprend un panneau à cristaux liquides pour la transmission d'une image 2D et un panneau commutable (102) formé sur le panneau à cristaux liquides et présentant n, où n est un entier naturel supérieur à 2, premières électrodes (120) en correspondance avec une zone commutable pour transmettre l'image 2D en une image en 3D lors de l'application d'une tension au panneau, et une unité de génération de tension présentant n sources de tension pour l'application de tensions sur les premières électrodes (120), de façon indépendante.
Patent FR-2980959-A1 (FR)
Title: Chaussure a serrage de tige ameliore
Inventor: DONNADIEU THIERRY
IPC: A43B5/00
Filed: 2011-10-10
Abstract: Chaussure (1) comprenant un semelage externe (2) et une tige (3), la chaussure (1) s'étendant en longueur depuis un talon (4) jusqu'à une pointe (5), en largeur entre une partie latérale (6) et une partie médiale (7), et en hauteur depuis la semelage externe (2) jusqu'à une extrémité supérieure (12), la chaussure (1) présentant une ouverture de chaussage (17), et comprenant un renfort (40) qui fait partie de la tige (3) et dont la rigidité est supérieure à celle du reste de la tige, au moins dans la région du cou-de-pied, le renfort (40) comprenant un bord latéral (42) et/ou médial (43) qui s'étend sur une longueur réduite de la chaussure (1) au moins à l'aplomb du cou-de-pied, la chaussure comprenant un lien transversal (50) prévu pour serrer la zone de cou-de-pied, le lien (50) s'étendant de la partie latérale (6) à la partie médiale (7). Le lien (50) comprend une première subdivision (51) qui s'étend dans le sens de la longueur de la chaussure (1), selon une distance comprise entre 25 et 70% de la longueur (L) de celle-ci.
Patent FR-2969686-A1 (FR)
Title: Drive and transmission unit for window regulator assembly in automobile industry, has window with output element projecting from housing and having connection geometry of form, which has maximum extension greater than another extension
Inventor: GOEDECKE MARTIN
IPC: E05F11/50
Filed: 2011-12-22
Abstract: The unit has a drive power window with an output element e.g. output wheel (22), projecting from a housing and forming an interface for a mobile functional element and having a first connection geometry of form (25) for connection to the functional element. The first connection geometry of form has maximum extension on the output element at an interface with respect to a longitudinal axis of the output element. The first connection geometry of form has another maximum extension greater than the former extension. The output element is made of plastic. An independent claim is also included for a window regulator assembly comprising a drive and transmission unit.
Patent FR-2973241-A1 (FR)
Title: Polymeres peignes pour les cheveux
Inventor: SUAU JEAN-MARC
IPC: A61K8/86
Filed: 2011-03-28
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de copolymères peignes (méth)acryliques ayant des ramifications latérales du type hydroxy ou alcoxy polyalkylène glycol, dans lesquels sont présents à la fois des chaînons d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène. Ces derniers confèrent aux shampoings dans lesquels ils sont incorporés un effet coiffant et une élimination au rinçage plus marqués que pour les polymères peignes de l'art antérieur, fabriqués à partir d'acide (méth)acrylique et de groupements latéraux du type hydroxy ou méthoxy polyéthylène glycol (MPEG). L'invention consiste aussi en une formulation cosmétique contenant de telles structures, de même qu'en un procédé de traitement des cheveux à partir de cette formulation.