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Patent FR-3032185-B1 (FR)
Title: Sac preforme en matiere plastique flexible, notamment en pet/pe, d'epaisseur inferieure a 200 mirons
Inventor: VALETTE ERIC ALBERT LEON
IPC: B31B50/64
Filed: 2015-01-29
Granted: 2019-05-17
Abstract: Le sac comprend une paroi avant (la) et une paroi arrière (lb) assemblées au niveau de leurs côtés latéraux, en combinaison ou non avec des soufflets (1c) et (1d), un fond (le) et une ouverture de remplissage (1f). Une partie du sac (1) présente des agencements pour la fixation d'un cadre rigide (2), apte à délimiter une ouverture en communication avec l'intérieur du sac, ledit cadre étant équipé d'un moyen d'obturation (2a).
Patent FR-3047995-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de savon
Inventor: JULIEN ELODIE
IPC: C11D13/00
Filed: 2016-02-19
Granted: 2020-01-03
Abstract: La présente a pour objet un procédé discontinu de fabrication de savon comprenant au moins les étapes suivantes : a. une étape d'empâtage/ cuisson dans laquelle : - on mélange au moins un acide gras et/ou ester d'acide gras avec une solution aqueuse de soude, - on chauffe le mélange pour obtenir une pâte de savon, b. au moins une étape de relargage/lavage de la pâte de savon obtenue à l'étape a. dans laquelle : - la pâte de savon est mélangée avec une solution aqueuse comprenant 1 à 42% en poids d'un mélange de soude et de sel, - le mélange est chauffé, et laissé à décanter jusqu'à formation de deux phases : le savon grainé comprenant du sel, de la soude et de la glycérine, et une solution aqueuse comprenant du sel, de la soude et de la glycérine, le savon grainé et la solution aqueuse sont séparés, c. une étape de lissage du savon grainé obtenu à l'étape b. par neutralisation dans laquelle : - le savon grainé est mélangé avec au moins un agent de neutralisation pouvant être un acide, un acide gras ou un ester d'acide gras, - le mélange est chauffé, et le savon lisse est obtenu. Procédé selon la revendication précédente, dans lequel l'acide gras et/ l'ester d'acide gras mis en œuvre dans l'étape a. est un corps gras, de préférence d'origine végétale, et plus préférentiellement, une huile ou un pâteux végétal ou d'origine végétale. L'invention a également pour objet le savon lisse susceptible d'être fabriqué au moyen dudit procédé.
Patent FR-3061640-B1 (FR)
Title: Article chaussant, son procede de fabrication et ensemble comprenant un tel article chaussant
Inventor: CABARET MORGANE
IPC: A43B3/24
Filed: 2017-01-09
Granted: 2019-05-31
Abstract: Article (1) chaussant comprenant : - une tige (2) munie d'un passage de pied délimitant une ouverture (3), - une doublure (5) intérieure de la tige (2), - un galon disposé autour de ladite ouverture (3), - des éléments (7) mâles de bouton-pression, chaque élément (7) mâle étant apte à coopérer avec au moins un élément femelle de bouton-pression équipant un accessoire (14) dudit article (1) chaussant, Le galon masqué est disposé entre la tige (2) et la doublure (5), et collé par sa face externe à la tige (2), le galon et la tige (2) sont munis de perçages (11), chaque élément (7) mâle de bouton-pression traverse le galon et la tige (2) au niveau d'un perçage (11) et chaque élément (7) mâle comprend, réalisés d'une seule pièce, une embase, une tête (9) de forme générale sphérique et un corps de liaison de la tête (9) à l'embase, ladite embase masquée étant positionnée en applique sur la face interne du galon et la tête (9) de l'élément (7) mâle s'étendant en saillie de la face (23) externe de la tige (2), cette tête (9) étant munie à sa base d'une réservation.
Patent FR-3063278-B1 (FR)
Title: Systeme d'extension de secours d'atterrisseur d'aeronef
Inventor: PIERRA RAPHAEL
IPC: B64C25/10
Filed: 2017-02-24
Granted: 2019-04-19
Abstract: Système d'extension de secours d'au moins un atterrisseur d'aéronef, le système d'extension de secours comprenant des actionneurs électromécaniques, chaque actionneur électromécanique comportant un composant d'identification agencé pour attribuer audit actionneur électromécanique un identifiant qui dépend notamment d'une fonction réalisée par ledit actionneur électromécanique, et une carte électrique (20) comprenant un composant de retard agencé pour retarder un actionnement dudit actionneur électromécanique d'un retard d'actionnement qui dépend de l'identifiant attribué audit actionneur électromécanique, les actionneurs électromécaniques du système d'extension de secours étant ainsi agencés pour être actionnés successivement selon une séquence d'actionnement définie par les retards d'actionnement.
Patent FR-3063544-B1 (FR)
Title: Capteur de courant dc/ac isole a effet neel® integre dans un pcb
Inventor: CIMA LIONEL FABIEN
IPC: G01R15/18
Filed: 2017-03-06
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un capteur de courant comprenant au moins un circuit primaire destiné à conduire le courant à mesurer, et un circuit secondaire comprenant au moins quatre transducteurs à Effet Néel® constitués chacun d'un bobinage et d'un noyau superparamagnétique. Le capteur de courant selon l'invention est conçu à base de circuit imprimé, le circuit primaire comprenant au moins deux pistes métalliques distinctes composées d'un même métal et connectées entre elles par un via constitué soit d'un rivet, d'un tube ou d'un dépôt électrolytique du même métal.
Patent FR-3066577-B1 (FR)
Title: Jonction d'extremite entre deux tubes de circulation de fluide et reacteur equipe d'une telle jonction
Inventor: BEIGNON THIERRY
IPC: F16L25/12
Filed: 2017-05-16
Granted: 2019-06-07
Abstract: Jonction (1) d'extrémité entre deux tubes (20) de circulation de fluide formée de deux corps (2, 3) d'axes parallèles, lesdits corps (2, 3) comprenant chacun une première face (4, 5) d'extrémité ouverte de raccordement à un tube (20) et une deuxième face (6, 7) d'extrémité opposée. Les deux corps (2, 3) sont l'un (2), cylindrique, l'autre (3) cylindro-sphérique et sont reliés par un passage (8) comprenant deux flancs (9, 10), dont l'un (9) tangente la partie cylindrique des deux corps (2, 3), et forme avec l'autre, qui est une paroi courbe, une section dudit passage (8) se réduisant depuis le corps (3) cylindro-sphérique en direction du corps (2) cylindrique. Lesdits flancs (9, 10) sont reliés entre eux par deux parois (11, 12) de liaison formant respectivement le dessus et le dessous du passage (8) en position verticale des axes des corps (2, 3). Les corps (2, 3) et le passage (8) sont réalisés d'une seule pièce et la paroi (12) de liaison formant le dessous du passage (8) est reliée à chacun des flancs (9, 10) par une zone courbe (15).
Patent FR-3068396-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'une pompe haute pression de type digitale
Inventor: GIRARD NICOLAS
IPC: F02M59/02
Filed: 2017-06-30
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de commande d'une pompe haute pression (20) de type digitale, le procédé de commande comportant les étapes successives suivantes lorsque le moteur à combustion interne n'arrive pas à démarrer durant la procédure démarrage :  vérification des paramètres externes du moteur à combustion interne ;  mesure d'un paramètre physique au niveau de la sortie haute pression (20_3),  application d'un signal électrique de commande de décollage (SD) en remplacement du signal électrique de commande à la pompe haute pression (20) durant la procédure de démarrage lorsque le paramètre physique mesuré au niveau de la sortie haute pression (20_3) est inférieur ou égal à une valeur de référence,  arrêt de la procédure de démarrage après un temps déterminé lorsque le paramètre physique mesuré au niveau de la sortie haute pression (20_3) est supérieur à la valeur de référence.
Patent FR-3070642-B1 (FR)
Title: Panneau pliable d'habillage interieur de vehicule automobile
Inventor: CROCHET LAURENT
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-09-01
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un panneau comprenant un premier et un deuxième volets articulés entre eux par au moins deux liens (5) souples disposés à distance l'un de l'autre, chacun desdits liens étant pourvu d'une première (6a) et d'une deuxième (6b) extrémité respectivement associées à chacun desdits volets, chacun desdits liens étant inextensible et ladite première extrémité étant associée audit premier volet par l'intermédiaire d'un premier moyen ressort (7a) métallique, ledit moyen étant agencé de manière à permettre un débattement de ladite première extrémité par rapport audit premier volet, pour permettre le positionnement desdits volets dans toutes leurs configurations, et à maintenir en tension ledit lien dans toutes lesdites configurations.
Patent FR-3074764-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'une caisse de vehicule ferroviaire
Inventor: AWTUCH BERNARD
IPC: B61D17/12
Filed: 2017-12-13
Granted: 2020-12-11
Abstract: Ce procédé d'assemblage comprend les étapes suivantes : - création d'un modèle numérique d'au moins un module spécifique (76) ; - cotation dans le modèle numérique de la position de trous de fixation (60) dans le module spécifique (76), la cotation de chaque trou de fixation (60) étant définie au moins par rapport à une arête du module spécifique (70) s'étendant selon une direction de plus grande longueur (B-B') du module spécifique (76) et par rapport à un axe transversal (XX') à la direction de plus grande longueur (B-B') ; - fourniture du module spécifique (76) ; - perçage des trous de fixation (60) dans le module spécifique (76) par une dispositif de perçage à la position cotée dans le modèle numérique ; et - assemblage de la caisse, ledit assemblage comprenant la fixation du module spécifique (76) à au moins un module adjacent au moyen d'organes de fixation insérés dans les trous de fixation (60) percés dans le module spécifique (76).
Patent FR-3075873-B1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation de condensats dans un circuit de suralimentation d'un moteur a combustion
Inventor: MASSET LUDOVIC
IPC: F16K15/14
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'évacuation de condensats (4, 4') d'un refroidisseur du gaz de suralimentation d'un moteur à combustion interne comportant un clapet de drainage (40) réalisé en un matériau souple, de préférence en un matériau élastomère.
Patent FR-3076085-B1 (FR)
Title: Couvercle d’element electrochimique a conduction thermique renforcee
Inventor: NARBONNE ALEXANDRE
IPC: H01M50/536
Filed: 2017-12-27
Granted: 2022-03-04
Abstract: Un élément électrochimique (1) comprenant :  a) un conteneur (2) comportant une ouverture permettant l'introduction d'au moins un faisceau électrochimique (7) ;  b) une pièce de fermeture (3) du conteneur présentant :  i) au moins une surface plane interne (4a, 4b, 4c) orientée vers l'intérieur du conteneur et pouvant être connectée électriquement directement à un collecteur de courant (6),  ii) au moins une surface plane externe (5a, 5b, 5c) orientée vers l'extérieur du conteneur et pouvant servir de borne de l'élément électrochimique,  iii) au moins une cloison (8a, 8b, 8c) raccordant ladite au moins une surface plane interne à ladite au moins une surface plane externe, ladite cloison formant un angle allant de 70 à 120°, par rapport à l'une des deux surfaces planes.  La pièce de fermeture du conteneur permet d'améliorer la dissipation de la chaleur dans le sens de l'axe longitudinal de l'élément.
Patent FR-3074020-B1 (FR)
Title: Dispositif de serrage pour chaussure de sport
Inventor: DANEZIN JEAN-BRUNO
IPC: A43B5/04
Filed: 2017-11-30
Granted: 2021-04-09
Abstract: Chaussure de sport (1) comportant une coque (2) et un chausson, ladite coque (2) se prolongeant vers le haut de façon à entourer au moins partiellement le bas de jambe d'un utilisateur et comportant au moins un dispositif de serrage du bas de jambe de l'utilisateur ; ledit dispositif de serrage comprenant : - une première portion de sangle (41) fixée à la coque (2) à l'aide d'un premier moyen d'ancrage (43), - une deuxième portion de sangle (42), - des moyens d'appariement (44) de la première portion de sangle (41) à la deuxième portion de sangle (42), - des moyens de réglage de la longueur de la première portion de sangle (41) ou de la deuxième portion de sangle (42), - un deuxième moyen d'ancrage (46), prévu pour relier optionnellement la deuxième portion de sangle (42) à la coque (2).
Patent FR-3078068-B1 (FR)
Title: Polymere a couches multiples comprenant un fragment comprenant du phosphore, son procede de preparation, son utilisation et composition comprenant celui-ci
Inventor: COUFFIN ALINE
IPC: C09D133/04
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne une composition de polymère comprenant un fragment comprenant du phosphore, son procédé de préparation, son utilisation et une composition comprenant celle-ci . En particulier, la présente invention concerne une composition de polymère sous la forme d'un polymère à couches multiples comprenant un fragment comprenant du phosphore, sa composition et son procédé de préparation et son utilisation dans des compositions thermoplastiques. Plus particulièrement la présente invention concerne un procédé de fabrication d'une composition de polymère sous la forme d'un polymère à couches multiples comprenant un fragment comprenant du phosphore, ledit polymère à couches multiples dans une composition thermoplastique, produit une composition ayant une stabilité thermique et hydrolytique satisfaisante.
Patent FR-3078608-B1 (FR)
Title: Appareil et procede pour prendre au piege des insectes volants nuisibles
Inventor: BELLAGAMBI PIERRE
IPC: A01M29/12
Filed: 2018-03-06
Granted: 2021-07-09
Abstract: L'invention concerne un appareil pour prendre au piège des insectes volants nuisibles comprenant : - un dispositif de diffusion (1) d'un cocktail attractif gazeux dont la composition est adaptée pour attirer les insectes, - un dispositif d'aspiration (2) présentant un orifice d'aspiration (220) d'un flux d'air contenant les insectes attirés par le cocktail attractif diffusé, - un piège agencé avec le dispositif d'aspiration (2), - un châssis (4) renfermant une source de gaz, lequel gaz est un constituant du cocktail attractif gazeux, se caractérisant par le fait que le dispositif de diffusion (1), le dispositif d'aspiration (2) et le piège à insectes forment une structure (S) reliée au châssis (4) par l'intermédiaire d'au moins un moyen de réglage en hauteur de ladite structure, dans le sens d'un écartement ou d'un rapprochement du niveau du sol de l'orifice d'aspiration (220).
Patent FR-3080306-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication additive d'une piece metallique en trois dimensions
Inventor: PAYS PIERRE
IPC: B33Y10/00
Filed: 2018-04-19
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication additive d'une pièce métallique en trois dimensions qui comprend une partie massive qui comprend un noyau (21 ) entouré d'une coque, ce procédé consistant à solidifier successivement par fusion à l'aide d'un faisceau laser (120), des couches de poudre métallique déposées successivement et à définir dans chacune de ces différentes couches successives de poudre, au moins une région de noyau (210), et/ou au moins une région de coque. Conformément à l'invention, la fusion desdites régions de noyau (210) est réalisée par balayage avec ledit faisceau laser (120), de façon à former des cordons de soudure (211) de mêmes largeurs (L), parallèles entre eux, juxtaposés ou écartés ou se chevauchant sur une distance inférieure à X% de leur largeur, et en ce que la fusion desdites régions de coque est réalisée par balayage avec ledit faisceau laser (120), de façon à former des cordons de soudure de mêmes largeurs entre eux et que les cordons de soudure du noyau, parallèles entre eux, et qui se chevauchent sur une distance supérieure à X% de leur largeur, X étant supérieur à 0 et inférieur à 100.
Patent FR-3080610-B1 (FR)
Title: Bouteille contenant un liquide a boire, notamment un liquide effervescent, comprenant une coiffe de surbouchage et un manchon d'habillage
Inventor: BARANGE CHARLES
IPC: B67B5/03
Filed: 2018-04-27
Granted: 2021-02-26
Abstract: La bouteille comprend un corps de bouteille 12 contenant un liquide à boire, notamment un liquide effervescent, et muni d'un col 14, un bouchon 16 pour l'obturation dudit col et une coiffe 20 recouvrant ledit bouchon et au moins en partie ledit col. La bouteille comprend en outre un manchon d'habillage 22 monté autour dudit col 14 et recouvrant au moins en partie ladite coiffe 20. Ledit manchon d'habillage présente une ouverture 44 traversante s'étendant sur au moins une partie de sa hauteur depuis une face frontale 22a supérieure dudit manchon.
Patent FR-3086210-B1 (FR)
Title: Boitier d'une installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile et procede de fabrication
Inventor: PETIT THIERRY
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-09-20
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un boîtier d'une installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, le boîtier présentant une structure dans un premier matériau, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - mettre en forme au moins une couche (34) d'un deuxième matériau différent du premier matériau, le deuxième matériau étant un matériau d'isolation acoustique, - (E4') positionner ladite au moins une couche (34) dans un moule d'injection, surmouler la structure au moins autour de ladite au moins une couche (34) par injection du premier matériau dans le moule d'injection, et - démouler. L'invention concerne aussi un boîtier apte à être obtenu par un tel procédé et une installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation comportant un tel boîtier.
Patent FR-3086764-B1 (FR)
Title: Systeme de spectrometrie, procede de spectrometrie et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: COULON ROMAIN
IPC: G01T1/36
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un système de spectrométrie (2) comprenant un détecteur principal (8) configuré pour délivrer un signal de détection principal, un détecteur auxiliaire (10) configuré pour délivrer un signal de détection auxiliaire, et un organe de calcul (20) configuré pour : - calculer un premier spectre fonction du signal de détection principal, un deuxième spectre fonction du signal de détection auxiliaire ; - calculer un vecteur isotopique ou un flux de bruit à partir de : • une première équation dans laquelle le premier spectre vaut la somme du produit du vecteur isotopique par un premier paramètre d'un modèle numérique prédéterminé, et du produit du flux de bruit par un deuxième paramètre du modèle ; et • une deuxième équation dans laquelle le deuxième spectre vaut la somme du produit du vecteur isotopique par un troisième paramètre du modèle, et du produit du flux de bruit par un quatrième paramètre du modèle.
Patent FR-3093708-B1 (FR)
Title: Dispositif Hygiénique pour boire à la bouteille.
Inventor: DUBOIS NICOLAS
IPC: B65D41/16
Filed: 2019-03-12
Granted: 2021-06-04
Abstract: Lorsqu’on incline la bouteille, la personne met l’embout dans sa bouche et peux boire le liquide. Lorsque la personne redresse la bouteille, le flux de liquide se coupe avec la bouteille avant que l’eau en contact avec la bouche ne puisse retourner dans la bouteille. De ce fait, si plusieurs personnes souhaitent boire dans la même bouteille, il suffit de dévisser l’embout et de revisser son propre élément. Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3098005-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’une charge dans un circuit d’électronique de puissance
Inventor: THOMASSIER SÉBASTIEN
IPC: H01H71/24
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-07-02
Abstract: Ce dispositif de protection (4) d’une charge (2) comprend un pyrofusible (6) couplé à un relais électromagnétique (7) comprenant des moyens actionneurs (71) aptes à faire passer ledit relais (7) d’un premier état de fonctionnement (P1) dans lequel la charge est alimentée à un deuxième état de fonctionnement (P2) autorisant la délivrance d’un courant de commande à l’une des bornes d’entrée du pyrofusible, lorsque le courant d’alimentation de la charge est supérieur à une valeur seuil, provoquant une rupture irréversible du pyrofusible alimenté, pour découpler la charge d’une source d’alimentation délivrant le courant d’alimentation. Figure pour l’abrégé : Fig 1B
Patent FR-3098447-B1 (FR)
Title: Instrument de traçage antidérapant
Inventor: AINSEBA ABDELKADER
IPC: B43L12/00
Filed: 2019-07-12
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne un instrument de traçage (10), tel que règle, équerre ou rapporteur, dans cet exemple une règle capables de se mouvoir facilement à la surface de tous matériaux, ayant à la fois une très forte adhérence au moment du traçage/découpage.  L’instrument de traçage (10) est constitué d’un corps principal (12), de systèmes de glissements (14) et de systèmes d’accroche (16).  La pression exercée du haut vers le bas sur la partie supérieure du corps principal (12), entraine le système de glissement (14) à se rétracter vers l’intérieur du corps principal (12) [illustré sur la figure 6]. Ainsi la surface de la bande antidérapante faisant contact avec la surface de l’objet à tracer, rempli la fonction « antidérapant», c’est-à-dire que le système d’accroche est « activé ». Une fois le « tracé » effectué ; lorsque la pression est relâchée, cela « libère » le système d’accroche (16), de ce fait le système de glissement (14) est « activé », ainsi l’instrument de traçage (10) retrouve ses propriétés d’aisance de mouvement.   De manière non exhaustive, l’instrument de traçage (10) selon l’invention est particulièrement destiné dans le milieu scolaire, notamment pour les enfants atteints de dyspraxie, toutefois il peut être étendu à d’autre utilisation, pour exemples non limitatifs : le domaine des travaux du bâtiment, le domaine artistique, créativité, décoration etc.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3098772-B1 (FR)
Title: Sécurisation des démarrages d’un véhicule à dispositif d’alerte
Inventor: BELLABAS ALIA
IPC: H04L29/00
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-06-11
Abstract: Un procédé de sécurisation est mis en œuvre dans un véhicule comprenant un groupe motopropulseur démarrable, un module de communication émettant et recevant des messages par voie d’ondes, et un dispositif d’alerte générant, en cas d’activation, au moins un message d’alerte destiné à être transmis par le module de communication à au moins un équipement de communication prédéfini en cas de tentative d’attaque et/ou de vol du véhicule. Ce procédé comprend une étape (10-100) dans laquelle, en cas de tentative de démarrage du groupe motopropulseur alors que le dispositif d’alerte est activé, on détermine si le message d’alerte a pu être transmis, et dans la négative on interdit le démarrage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100828-B1 (FR)
Title: Structure pliable de travail en encorbellement comportant des pieds pour l’empilement
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G5/02
Filed: 2019-09-17
Granted: 2021-10-29
Abstract: Une structure pliable de travail en encorbellement (3) destinée à être montée sur une paroi verticale de construction, la structure (3) comprenant un plateau de circulation (4) comportant des moyens de fixation (51) à ladite paroi verticale de construction, ledit plateau circulation (4) comprenant un bord avant (4A) destiné à s’étendre à proximité de la paroi verticale de construction et un bord arrière (4B) opposé au bord avant (4A), le plateau de circulation (4) comportant au moins un pied avant (7) s’étendant en saillie verticale vers le bas, le pied avant (7) étant aligné verticalement avec un bord avant (4A) du plateau de circulation (4) et au moins un pied arrière (8) s’étendant en saillie verticale vers le bas, le pied arrière (8) étant aligné verticalement avec un bord arrière (4B) du plateau de circulation (4).                  Figure de l’abrégé : Figure 3