baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3038788-A1 (FR)
Title: Rotor surmoule de machine electrique tournante.
Inventor: PASQUIER PATRICK
IPC: H02K1/30
Filed: 2015-07-10
Abstract: La présente invention concerne un rotor (1) de machine électrique tournante à aimants permanents (3, 3') périphériques. Ce rotor est caractérisé en ce que lesdits aimants (3, 3') sont solidarisés à un arbre (2, 5) et positionnés relativement audit arbre (2, 5) via une pièce de liaison (4) obtenue par surmoulage par au moins une matière thermoplastique chargée en matériau aimanté.
Patent FR-3039137-A1 (FR)
Title: Machine doseuse a double volets cylindriques
Inventor: MARCHADOUR JEAN-CHARLES
IPC: G01F13/00
Filed: 2015-07-20
Abstract: Machine de dosage (1) comprenant un bâti (100) sur lequel sont montés : - une trémie (2) débouchant dans un conduit d'alimentation (4); - une chemise de dosage (5) à l'intérieur de laquelle un piston (6) est monté à coulissement et qui possède une première extrémité (5.1) ouverte; - un premier volet (7); - un deuxième volet (8), la chemise de dosage (5) étant montée à rotation sur le bâti (100) autour d'un premier axe (31) de manière à pouvoir adopter une première position d'aspiration dans laquelle la première extrémité (5.1) ouverte de la chemise de dosage (5) fait face à une extrémité (4.2) du conduit d'alimentation (4) et une deuxième position de refoulement dans laquelle la première extrémité (5.1) ouverte de la chemise de dosage (5) fait face à un récipient à remplir (71), les premier et deuxième volets (7, 8) étant également articulés autour du premier axe (31).
Patent FR-3039316-A1 (FR)
Title: Dispositif generateur d'ions a resonance cyclotronique electronique
Inventor: DELFERRIERE OLIVIER
IPC: H05H1/18
Filed: 2015-07-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif générateur d'ions à résonance cyclotronique électronique comportant : - un tube métallique (1) soumis à un premier potentiel (V1) et percé par : ○ une première cavité formant une chambre plasma (3) destinée à contenir un plasma; ○ une deuxième cavité formant un guide d'onde (4) agencé pour injecter une onde haute fréquence dans la chambre plasma (3), - des moyens d'extraction (12) comportant une extrémité amont (15) connectée à la chambre plasma (3) et une extrémité avale (16) destinée à être connectée à une ligne de transport des ions (22), la bride de connexion (21) étant soumise à un deuxième potentiel (V2), - des moyens de génération (8) d'un champ magnétique, - un tube céramique (17) en contact avec le tube métallique (1), le tube céramique (17) entourant le tube métallique (1) et au moins une partie des moyens d'extraction (12).
Patent FR-3039711-A1 (FR)
Title: Cellule elementaire d'un reseau transmetteur pour une antenne reconfigurable.
Inventor: CLEMENTE ANTONIO
IPC: H01Q19/28
Filed: 2015-07-28
Abstract: Cette cellule élémentaire comporte une antenne de réception (2), une antenne de transmission (3), et comprenant des première et deuxième surfaces de rayonnement séparées entre elles par une zone de séparation, un circuit de déphasage comprenant des commutateurs (4) présentant chacun un état passant, respectivement bloqué, dans lequel le commutateur (4) correspondant autorise, respectivement bloque, une circulation d'un courant entre les première et deuxième surfaces de rayonnement ; un plan de masse (5) ; une première carte (6) de circuit imprimé comprenant une première surface (60) munie de l'antenne de réception (2), et une seconde surface opposée munie du plan de masse (5) ; une tranche (7) d'un matériau semi-conducteur comprenant une première surface (70) munie des première et deuxième surfaces de rayonnement, et en ce que les commutateurs (4) sont formés dans la zone de séparation, de manière monolithique avec l'antenne de transmission (3).
Patent FR-3040381-A1 (FR)
Title: Systeme pour le prelevement d'articles en stock
Inventor: FABRIES JEAN MICHEL
IPC: B65G35/06
Filed: 2015-08-27
Abstract: Ce système de prélèvement d'articles stockés dans un magasin comporte : - au moins un chariot (22) motorisé pilotable à distance présentant une plateforme destinée à recevoir un opérateur et au moins deux bacs (24) de prélèvement, - un système de guidage comportant, d'une part, un guide fixe (38) destiné à être disposé dans le magasin et définissant des endroits de passage pour les chariots (22) motorisés et, d'autre part, un dispositif de suivi disposé sur chaque chariot motorisé permettant audit chariot (22) de suivre le guide fixe (38), - un système de localisation comportant une borne de localisation disposée sur chaque chariot (22) ainsi qu'un dispositif de repérage permettant de déterminer la localisation de chaque borne de localisation dans un périmètre prédéterminé, et - un système de gestion centralisé (36) pour piloter le déplacement de chaque chariot (22).
Patent FR-3041386-A1 (FR)
Title: "agencement pour le montage d'un injecteur sur une culasse par emboitement elastique dans une bride de fixation"
Inventor: DE-MALET ETIENNE
IPC: F02M61/14
Filed: 2015-09-17
Abstract: L'invention concerne un agencement pour le montage d'un injecteur (28) sur une culasse (10) de moteur thermique d'un véhicule automobile, l'injecteur (28) comportant au moins deux encoches (42) latérales opposées transversalement, l'agencement comportant une bride (50) de fixation qui comporte : - deux éléments (66) de maintien qui sont destinés à être insérés dans les encoches (42) latérales ; - une partie (58) de fixation qui est destinée à être fixée à la culasse (10) ; caractérisé en ce que les deux éléments (66) de maintien sont montés mobiles transversalement entre une position écartée dans laquelle ils sont écartés d'une distance supérieure au plus grand diamètre (D1) du tronçon (30) d'injection et une position rapprochée vers laquelle ils sont rappelés élastiquement et dans laquelle chaque élément (66) de maintien est susceptible d'être emboîté transversalement dans l'encoche (42) latérale associée.
Patent FR-3041347-A1 (FR)
Inventor: ZOU SHENGLIN
IPC: C08F283/06
Filed: 2015-09-18
Abstract: La présente invention concerne un mélange d'initiateurs, une composition, leur utilisation, un procédé de préparation d'un polymère polyol et un polymère polyol obtenu par le procédé. Le mélange d'initiateurs comprend : un premier peroxyde de formule (I) R1-O-O-R2, dans laquelle R1 et R2 représentent indépendamment un groupe alkyle ou un groupe alcanoyle comprenant 1 à 30 atomes de carbone, de préférence 3 à 20 atomes de carbone, et de manière davantage préférée 4 à 20 atomes de carbone ; et un deuxième peroxyde de formule (II) R3-O-O-R4-O-O-R5, dans laquelle R3 et R5 représentent indépendamment un groupe alkyle comprenant 1 à 30 atomes de carbone, de préférence 3 à 20 atomes de carbone et de manière davantage préférée 5 à 10 atomes de carbone, et R4 représente un groupe cycloalkylène comprenant 3 à 30 atomes de carbone, de préférence 4 à 20 atomes de carbone, et de manière davantage préférée 5 à 10 atomes de carbone.
Patent FR-3043193-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle tridimensionnel sans contact d’une piece mecanique a denture
Inventor: LE NEEL DIDIER
IPC: G01M13/02
Filed: 2015-11-02
Abstract: Il est proposé un dispositif de contrôle tridimensionnel sans contact d'une pièce mécanique à denture (20) ayant un axe principal de rotation, comprenant : - des moyens de balayage des dents, comprenant au moins un couple de modules de mesure laser (12A, 12B) et des moyens d'entrainement en rotation autour de l'axe principal de la pièce par rapport aux modules de mesure laser ; - des moyens de reconstruction d'une représentation tridimensionnelle virtuelle de la pièce à partir de données provenant desdits moyens de balayage ; - des moyens de contrôle dimensionnel à partir de la représentation tridimensionnelle ; - chaque couple de modules comprenant un premier module orienté vers une première face d'une dent (FA) et un deuxième module orienté vers une deuxième face (FB) d'une dent ; les modules étant orientés par rapport à la pièce de façon à ce qu'au cours d'une rotation de la pièce, les moyens de balayage balayent les première et deuxième faces de chaque dent sur toute leur épaisseur et profondeur.
Patent FR-3028448-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour fabriquer automatiquement un assemblage de mise sous vide
Inventor: BOLKE JENS RAMON
IPC: B32B37/10
Filed: 2015-11-18
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation pour fabriquer de manière automatisée un assemblage de mise sous vide destiné à la fabrication d'une pièce composite renforcée de fibres ; plusieurs couches de matériau (M1-M5) non confectionnées sont d'abord préparées et fournies pour l'assemblage de mise sous vide, puis assemblées de manière automatisée, couche par couche, par un dispositif de montage (120) pour former un assemblage de mise sous vide pré-confectionné, les couches de matériau étant confectionnées automatiquement par un dispositif de coupe (140), en fonction de données géométriques prescrites.
Patent FR-3043889-A1 (FR)
Title: Produit alimentaire aromatique a raper
Inventor: COOK KATHRYN
IPC: A23C20/00
Filed: 2015-11-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un nouveau produit alimentaire aromatique à râper ayant la composition suivante ; - 5 à 35% en poids d'une matière première laitière ou fromagère maigre ou partiellement allégée ; - 10 à 50% en poids d'une base grasse d'origine animale ou végétale comprenant des arômes ; -jusqu'à 40% en poids d'une matière grasse non aromatisée d'origine animale ou végétale ; - 0,5 à 3% en poids d'au moins un sel de fonte ; -un correcteur d'acidité en quantité nécessaire pour nécessaire pour ajuster le pH du produit fini à une valeur comprise entre 5,1 et 6,5 ; à son procédé de préparation et à son utilisation dans une préparation alimentaire à cuire, optionnellement en mélange avec un fromage.
Patent FR-3053314-A1 (FR)
Title: Dispositif indicateur de marge de puissance pour giravion, giravion associe et procede correspondant
Inventor: ABBAS GREGORY
IPC: G01D7/04
Filed: 2016-07-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif indicateur de marge de puissance IPL (10) pour un giravion (11) destiné à fournir à un pilote dudit giravion (11) des informations de marge de puissance disponible sur au moins un moteur (12) et une boîte de transmission de puissance principale BTP (13) dudit giravion (11) en fonction de conditions de vol, ledit dispositif IPL (10) comportant : • des moyens d'entrée (14) pour collecter des données d'entrée correspondant à différents paramètres de fonctionnement dudit au moins un moteur (12) et de ladite boîte BTP (13), • des moyens de calcul (15) connectés audits moyens d'entrée (14), lesdits moyen de calcul (15) permettant de déterminer une marge de pas collectif des pales (16) d'un rotor (17) dudit giravion (11), • des moyens d'affichage (18) présentant ladite marge de pas collectif.
Patent FR-3059690-A1 (FR)
Title: Procede pour realiser un pavage constitue de lignes de paves disposes sur un lit
Inventor: DAUGUET EMMANUEL
IPC: E04F15/02
Filed: 2016-12-05
Abstract: Ces pavés comportent au moins deux canaux (11) les traversant de part en part ; on réalise une première ligne (L1) de pavés (10) en les disposant sur le lit de telle sorte que les canaux (11) soient parallèles au sol et ouverts vers la ligne (L2) de pavés à poser, on introduit dans au moins un canal du pavé déjà en place un élément de guidage (4) dont au moins une extrémité est biseautée déterminant une face biseautée orientée vers le sol, on présente le pavé (20) de la ligne suivante (L2) en le maintenant aussi horizontalement que possible de telle sorte que l'orifice d'un de ses canaux (11) coopère avec la face biseautée de l'élément de guidage (4) et glisse le long de celle-ci selon une pente correspondante jusqu'à ce que ce pavé (20), une fois plaqué contre celui déjà en place, repose sur le lit, on solidarise ces deux pavés (10, 20) en introduisant un élément de guidage et de liaison (5) dans au moins un autre canal (21) ; cet élément de guidage et de liaison (5) comporte une extrémité biseautée déterminant une face biseautée dépassant du canal le comportant pour guider un pavé (30) à poser de la ligne suivante (L3). Et on itère avec les pavés de la ligne suivante. Application à la réalisation notamment de pavage.
Patent FR-3050753-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement motorise d'un portail coulissant et installation domotique de fermeture comprenant un tel dispositif
Inventor: CHARDON LILIAN
IPC: E05F15/635
Filed: 2016-04-27
Abstract: Un dispositif d'entraînement motorisé d'un portail coulissant comprend un actionneur électromécanique (4) et une roue dentée (5). L'actionneur (4) comprend un carter (7a), un moteur (8), un arbre de sortie (9) et un mécanisme de débrayage (10). Lors du débrayage de l'actionneur (4), une activation d'une poignée (18) entraîne un mouvement d'un élément de débrayage (19), et le mouvement de l'élément de débrayage (19) engendre un mouvement de translation d'un pêne (20) et une compression d'un ressort, de sorte à débrayer l'arbre de sortie (9) de l'actionneur (4) par rapport à un arbre d'entrée (6) de la roue (5). L'élément de débrayage (19) comprend une première branche (34) s'étendant suivant un premier côté du moteur (8) et une deuxième branche (35) s'étendant suivant un deuxième côté du moteur (8), un premier élément de liaison (36) d'une première extrémité de la première branche (34) avec une première extrémité de la deuxième branche (35), faisant face à la poignée (18), et un deuxième élément de liaison (37) d'une deuxième extrémité de la première branche (34) avec une deuxième extrémité de la deuxième branche (35), faisant face au pêne (20).
Patent FR-3050862-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique a puces electroniques et dissipateur de la chaleur
Inventor: BESANCON BENOIT
IPC: H01L23/52
Filed: 2016-05-02
Abstract: Dispositif électronique comprenant une première plaquette de support (3),         une deuxième plaquette de support (10) qui est située en regard et à distance de la première plaquette de support,         au moins une première puce électronique (6) qui est montée sur la première plaquette de support du côté de la deuxième plaquette de support,         une deuxième puce électronique (13) qui est montée sur la deuxième plaquette de support du côté de la première plaquette de support, et un dissipateur de la chaleur (16) qui comprend au moins une plaque d'interposition (17) interposée entre lesdites première et deuxième puces électroniques.
Patent FR-3048631-A1 (FR)
Inventor: KOBAYASHI NORIYASU
IPC: H05B6/00
Filed: 2016-05-31
Abstract: Un composant assemblé (100) comprend un premier corps chauffé (10), un second corps chauffé (20), un matériau de brasage (25), une première partie chauffée et une seconde partie chauffée. Le premier corps comprend une ouverture d'insertion (11) et une partie insérée (12) couplée à l'ouverture d'insertion. Le second corps comprend une partie d'insertion insérée dans la partie insérée à travers l'ouverture d'insertion. Le matériau de brasage est disposé entre la partie d'insertion et la partie insérée, reliant ainsi ensemble le premier corps et le second corps. La première partie chauffée est agencée à une première position comportant au moins une partie de la partie insérée et au moins une partie de la partie d'insertion. La seconde partie chauffée est agencée à une seconde position séparée de la partie d'insertion dans laquelle un rapport "L/D" est tel qu'il est supérieur ou égal à 0,4 et inférieur ou égal à 0,8, dans lequel "L" représente une longueur à partir de l'ouverture d'insertion jusqu'à la seconde partie et "D" représente un diamètre externe du second corps chauffé.
Patent FR-3052530-A1 (FR)
Title: Embout de connexion de ligne flexible, ligne flexible et procede associes
Inventor: GALLOYER BENOIT
IPC: F16L33/01
Filed: 2016-06-13
Abstract: L'embout (14) comporte un insert (58) disposé dans une chambre de réception (52) au contact d'une surface interne (60) d'un capot (51). L'insert (58) délimite une surface intérieure (88) convergente d'avant en arrière vers l'axe longitudinal (A-A'), un bord arrière (72) de la surface intérieure convergente (88) étant localisé au voisinage d'un tronçon d'extrémité (34) d'un élément d'armure (29), un bord avant (71) de la surface intérieure convergente (88) étant en contact avec la surface interne (60) du capot (51), en continuité avec la surface interne (60) du capot (51), la surface intérieure convergente (88) étant située à l'écart d'une pluralité d'éléments d'armures (29) sur au moins une partie de la longueur de l'élément d'armure (29) entre le bord arrière (72) et le bord avant (71) de la surface intérieure convergente (88), le matériau de remplissage solidifié (68) étant au contact de la surface intérieure convergente (88) entre le bord arrière (72) et le bord avant (71) de la surface intérieure convergente (88).
Patent FR-3055220-A1 (FR)
Title: Installation pour la depollution des gaz d'echappement, notamment de moteur a combustion interne, et procede pour l'utilisation d'une telle installation
Inventor: ZINOLA STEPHANE
IPC: F01N3/20
Filed: 2016-08-26
Abstract: La présente invention concerne une installation pour la dépollution des gaz d'échappement circulant dans une ligne d'échappement (10), notamment d'un moteur à combustion interne, comprenant au moins un moyen de catalyse à réduction catalytique sélective des oxydes d'azote (NOx), au moins un moyen d'élimination de particules, un réservoir principal (26) comprenant au moins un agent réducteur des particules, et des moyens d'introduction (20) de l'agent réducteur dans la ligne d'échappement. Selon l'invention, l'installation comprend des moyens d'additivation (30) de l'agent réducteur. Figure de l'abrégé : Figure unique
Patent FR-3056108-A1 (FR)
Title: Utilisation des harringtonines dans le traitement cancer du sein, notamment triple-negatif
Inventor: RADOSEVIC NINA
IPC: C07D491/147
Filed: 2016-09-22
Abstract: La présente invention concerne l'harringtonine, l'homoharringtonine et ses dérivés, notamment les composés de formule la à Ig tels que définis dans le tableau 1, plus particulièrement sous forme de sel, de préférence cristallin, pour utilisation dans le traitement ou la prévention du cancer du sein, en particulier le cancer du sein « triple-négatif » (CSTN).
Patent FR-3056600-A1 (FR)
Title: Dispositif d'exposition a la lumiere d'une solution algale, photobioreacteur et procede de demarrage associes
Inventor: DUONG FREDERIC
IPC: C12M1/00
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'exposition à la lumière d'une solution algale, pour un photo-bioréacteur, ce dispositif d'exposition comprenant un support plan (6, 61, 62) comprenant au moins une ouverture (610, 620) apte à accueillir au moins une manche (5), la manche (5) étant en matériau souple, étanche aux liquides et translucide, et comprenant une extrémité ouverte apte à accueillir un manchon (10), le manchon étant translucide et agencé pour obturer et fixer ladite manche au support, caractérisé en ce que le dispositif d'exposition admet une flottabilité positive dans l'eau. L'invention a également pour objet un photobioréacteur doté d'un tel dispositif et un procédé de démarrage d'un tel photo-bioréacteur.
Patent FR-3058043-A1 (FR)
Title: Cage intersomatique expansible
Inventor: BERNARD PIERRE
IPC: A61F2/44
Filed: 2016-10-27
Abstract: Implant intervertébral expansible destiné à être implanté dans un espace entre deux vertèbres adjacentes afin de supplanter au moins partiellement un disque intervertébral, ledit implant pouvant s'expandre selon trois axes sensiblement orthogonaux entre eux, afin de respecter la lordose du patient tout en ayant une stabilité et fiabilité accrues.
Patent FR-3058654-A1 (FR)
Title: Procede de formage electrohydraulique et dispositif associe
Inventor: AVRILLAUD GILLES
IPC: B21D26/12
Filed: 2016-11-15
Abstract: Procédé de formage électrohydraulique d'un flan de matière (150; 250 ; 350) dans lequel -on place un flan de matière (150 ; 250 ; 350) à déformer entre un moule (130 ; 230 ; 330) et un serre-flan (140 ; 240 ; 340), - on remplit de liquide une cavité étanche dans laquelle se trouvent des électrodes (160 ; 260 ; 360) jusqu'à un niveau de liquide prédéterminé, - on met en contact le flan de matière (150 ; 250 ; 350) avec le liquide de la cavité, - on réalise un préformage hydraulique du flan de matière (150 ; 250 ; 350), le flan de matière (150 ; 250 ; 350) étant poussé vers le moule (130 ; 230 ; 330) par le liquide de la cavité sous pression subissant ainsi une première déformation, -on réalise un formage électrohydraulique du flan de matière (150 ; 250 ; 350), le flan de matière (150 ; 250 ; 350) étant plaqué contre le moule (130; 230; 330) par au moins une onde de pression générée par une décharge électrique entre au moins deux électrodes (160; 260; 360) subissant ainsi une deuxième déformation. Le liquide de la cavité est mis sous pression pour le préformage hydraulique en déplaçant tout ou partie d'une des parois de la cavité.
Patent FR-3060751-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation par microscopie electronique a balayage cdsem
Inventor: QUEMERE PATRICK
IPC: G06F17/10
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention a pour objet un procédé (100) de mise en œuvre d'une technique de caractérisation par microscopie électronique à balayage pour la détermination d'au moins une dimension critique de la structure d'un échantillon dans le domaine de la métrologie dimensionnelle, dite technique CD-SEM, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - réalisation (IMAGE) d'une image expérimentale; - à partir d'un premier modèle théorique basé sur des fonctions mathématiques paramétriques, calcul (MODEL) d'un second modèle théorique U(Pi, ti) décrivant le signal mesuré à la position Pi à l'instant ti, ledit second modèle U(Pi, ti) étant obtenu par somme algébrique d'un terme correctif S(Pi, ti); - détermination (FIT) du jeu de paramètres présents dans le second modèle théorique; ledit procédé étant caractérisé en ce que ledit terme correctif est calculé en sommant le signal provenant des charges électriques déposées par le faisceau d'électrons primaires lors d'une pluralité d'instants t inférieurs ou égaux à ti.
Patent FR-3051065-A1 (FR)
Title: Plateforme de paiement en ligne tiers de confiance repondant a la problematique fiscale de sites types collaboratifs... + son concept site internet melangeant type marketplace, collaboratif, dons... en un.
Inventor: RHEIN NICOLAS
IPC: G06Q30/00
Filed: 2016-05-05
Abstract: Dispositif d'une plateforme de paiement type compte de tiers avec médiation pour site internet collaboratif, boutique en ligne, marketplace pouvant aussi répondre aux exigences des déclarations fiscales avec possibilités de vérifications très simplifiées et rapides en interne si concrétisations des ventes, des achats et ou des prestations et services réalisées.... L'invention concerne également un site internet dont le concept est la finalisation de ma création qui est mon site sous forme de partenariat sous création mélengeant marketplace, boutique en ligne, blog et site collaboratif avec dépôts d'annonces pour les professionnels et particuliers.
Patent FR-3063484-A1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion electrique integre au scaphandre autonome du plongeur sous-marin
Inventor: CLER ALAIN CHARLES ANDRE
IPC: B63C11/46
Filed: 2017-03-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant au plongeur d'être propulsé vers l'avant tout en gardant les mains libres. Il est constitué d'éléments propulsifs moteur/hélice carénés fixés dans le dos du plongeur sur le gilet gonflable ou sur la bouteille de gaz comprimé. Les batteries peuvent être intégrées au gilet en lieu et place des éléments de lestage traditionnellement utilisés par les plongeurs. La commande de pilotage des propulseurs est ramenée sur le gilet devant le plongeur au même niveau que les autres commandes du gilet. Le dispositif très compact est particulièrement destiné à une utilisation à partir des bateaux de plongée sur lesquels la place disponible est très limitée.