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Patent FR-2995009-A1 (FR)
Title: Selective catalytic reduction system controlling method for power train of diesel engine of e.g. hybrid vehicle, involves selecting operating condition of reducer pump according to detection of imminent transition of engine
Inventor: DOUX FLORIAN
IPC: F01N3/08
Filed: 2012-09-05
Abstract: The method involves selecting an operating condition of a reducer pump (120) according to a detection of an imminent transition of an internal combustion engine from a starting condition to a stopping condition of the internal condition engine. The reducer pump and a reducer injector (140) are arranged in an exhaust line (190) of a vehicle such as hybrid vehicle. A drain (150) is arranged for connecting the pump to the injector. The reducer pump is arranged in a selective catalytic reduction system (100).
Patent FR-2995966-A1 (FR)
Title: Bottle for storage of hydrocarbon samples taken during oil drillings, has enclosure with valve having reversed needle presenting truncated head converging in direction of seat located downstream from purging circuit
Inventor: SANCHEZ JOSE
IPC: F16K1/30
Filed: 2012-09-21
Abstract: The bottle has a cylindrical body (1) that is provided with a set of ends, where the body is closed at each of its ends by a set of stoppers (2, 3) to form an enclosure (5) for receiving hydrocarbon samples. The enclosure is arranged with a valve (6). The valve is arranged with a reversed needle presenting a truncated head or conical wall converging in the direction of a seat located downstream from a purging circuit. A washer is associated with a pre-sealing jacket, where the washer is arranged with a frontal surface.
Patent FR-2981422-A1 (FR)
Title: Dispositif selecteur de rapport de vitesses de vehicule automobile
Inventor: KNOLL STEFAN
IPC: F16H59/04
Filed: 2012-10-11
Abstract: Dispositif sélecteur de rapport de vitesses (1) pour sélectionner un rapport de vitesses (D, P, R) d'un véhicule automobile à l'aide d'un élément sélecteur (10) mobile manuellement dans une coulisse de commutation (11). L'élément sélecteur de rapport de vitesses (10) est logé de manière mobile en rotation dans la coulisse de commutation (11) de façon à permettre de sélectionner manuellement au moins un rapport de vitesses (D, P, R) par un mouvement de rotation (12) appliqué manuellement à l'élément sélecteur de rapport de vitesses (10).
Patent FR-2998111-A1 (FR)
Title: Dispositif intermediaire de gestion d'energie et procede de gestion d'energie associe.
Inventor: LEBEAU BERNARD
IPC: H02J13/00
Filed: 2012-11-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif intermédiaire de gestion d'énergie, apte à être ajouté dans une installation électrique (1) comportant un compteur électrique (10) et au moins un dispositif de délestage (12, 14) apte à délivrer des ordres de délestage à des appareils électriques de ladite installation selon des informations de gestion obtenues à partir du compteur électrique. Le dispositif intermédiaire comporte un moyen (24) d'obtention d'informations de gestion entrantes conformes à un format d'informations prédéterminé à partir du compteur électrique (10), au moins deux voies de sortie (26, 28), au moins une des voies de sortie étant apte à être connectée à un dispositif de délestage (12, 14), chaque voie de sortie ayant un niveau de priorité associé, et un moyen de génération d'informations de gestion de sortie associées respectivement à chaque voie de sortie, à partir des informations de gestion entrantes et des niveaux de priorité associés, lesdites informations de gestion de sortie étant conformes au même format prédéterminé. L'invention concerne également un procédé de gestion d'énergie associé et une installation électrique associée.
Patent FR-2998387-A1 (FR)
Title: Protection device for protecting e.g. hard disk against heat, has cooling unit whose circulation unit circulates cooling liquid from exterior toward interior of envelope and vice versa and includes heat sink external to envelope
Inventor: LECOMTE YVES
IPC: G06F1/20
Filed: 2012-11-22
Abstract: The device (1) has a watertight and hermetically closed envelope comprising an external shell (3) made of heat resistant material. A cooling unit (4) cools computer equipment (2) confined within the envelope. The cooling unit has a circulation unit (5) for circulating cooling liquid from exterior toward interior of the envelope and vice versa. The circulation unit has a heat sink (6) external to the envelope. The circulation unit has an input channel (7) and an output channel (8) reciprocally traversing an input and an output arranged in a wall (9) of the envelope.
Patent FR-2999144-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage pour velo
Inventor: PETITDEMANGE DAVID
IPC: B62L1/14
Filed: 2012-12-12
Abstract: L'invention concerne un système de freinage comprenant deux étriers (2) équipés chacun d'un manchon (5) de montage sur un tasseau (3), lesdits manchons étant agencés pour permettre le déplacement en rotation axiale des étriers (2) suivant une course de freinage définie entre une position écartée et une position rapprochée, chaque étrier (2) étant équipé d'un ressort (11) de contrainte en position écartée, l'un des étriers (2) étant muni d'un ensemble d'ajustement de sa course de freinage qui comprend un organe mobile (14) monté en rotation axiale par l'intermédiaire d'un dispositif de contrainte agencé pour exercer un effort d'immobilisation supérieur à l'effort exercé par le ressort (11), ainsi qu'un organe fixe (18), les organes (14, 18) présentant respectivement un doigt (19) et deux butées (20a, 20b), une butée (20b) définissant la position écartée, l'autre butée (20a) servant à déplacer l'organe mobile (14) en exerçant sur l'étrier (2) un effort supérieur à l'effort d'immobilisation, l'effort du ressort (11) équipant l'étrier (2) muni de l'ensemble d'ajustement étant supérieur à l'effort du ressort (11) équipant l'autre étrier (2).
Patent FR-3002628-A1 (FR)
Title: Lower measurement device for measuring e.g. points between window frames, has case for receiving graduated metallic measurement ribbon that is unrollable and enroulable by internal retraction spring of reading zone
Inventor: ROSSIGNOL MARC PIERRE
IPC: G01B3/10
Filed: 2013-02-25
Abstract: The device has a graduated tape-measure with a case (1) provided with a pointed or round thinned rear end (2) and a front end (3). The case receives a graduated metallic measurement ribbon unrollable and enroulable by an internal retraction spring of a reading zone (6). The measurement ribbon includes a pointed or round thinned front end (4) crimped and fixed with the ribbon. The device has a pointed or round thinned form in its front and back sides so as to allow the measurement between two angles. The ribbon has a starting graduation identical to length of the device in a closed position.
Patent FR-3005723-A1 (FR)
Title: Installation de cuisson de produits en ceramique
Inventor: HERVY MATHIEU
IPC: F27B9/12
Filed: 2013-05-16
Abstract: L'invention concerne une installation (1) de cuisson de produits, notamment de produits en terre cuite, l'installation comprenant : - un tunnel (10) de cuisson de produits présentant une direction longitudinale (A); - un wagon de transport (11) pouvant recevoir une pluralité de produits (9), pour les transporter à travers le tunnel (10) et dans la direction longitudinale (A) du tunnel (10) ; - des premiers moyens (14) de génération d'un flux de gaz principal (8) dans le tunnel (10), à contre-courant du wagon de transport (11). Selon l'invention, l'installation comprend en outre des moyens de recirculation (6) d'une portion (81) du flux de gaz principal (8), les moyens de recirculation réinjectant ladite portion de flux à l'endroit de la zone de refroidissement (4) du tunnel (10), après un prélèvement en amont.
Patent FR-3006025-A1 (FR)
Title: Dipositif de transmission de couple pour un vehicule automobile
Inventor: ROST JONATHAN
IPC: F16F15/14
Filed: 2013-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple, comportant un élément d'entrée de couple (1) et un élément de sortie de couple (14), mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre, et des organes élastiques (12) montés entre les éléments d'entrée et de sortie de couple (1, 14), l'élément de sortie de couple (14) comportant un voile annulaire (22), les organes élastiques (12) étant montés entre le voile annulaire (22) et l'élément d'entrée de couple (1), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un boîtier (26, 27) fixé sur le voile annulaire (22) et au moins une masse pendulaire (32) montée dans le boîtier (26, 27) et de façon mobile par rapport au voile annulaire (22). Chaque masse (32) comporte au moins un trou oblong (36) dans lequel est montée une entretoise (38), fixe par rapport au boîtier (26, 27) et au voile annulaire (22), et un organe de roulement (41) apte à rouler sur l'entretoise (38) et sur le bord (37a) du trou oblong (36).
Patent FR-3015030-A1 (FR)
Title: Dispositif comportant un capteur protege par de la resine
Inventor: GRONIER MATHIEU
IPC: G01L19/00
Filed: 2013-12-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif comportant : - un boîtier (10) comportant une paroi latérale et un fond (18) de manière à définir une cavité (12) ; - une résine (14) remplissant la cavité de manière à immerger le composant électronique en laissant émerger ledit élément sensible. - un composant électronique (32) comportant un capteur (34) pourvu d'un élément sensible (36) ; le composant électronique reposant sur au moins un plot (30) faisant saillie de ladite paroi latérale ou dudit fond,
Patent FR-3014671-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire comportant un socle, un bras inferieur et un bras superieur monte pivotant sur le bras inferieur
Inventor: BLOND LAURENT
IPC: A47J43/044
Filed: 2013-12-13
Abstract: Appareil électroménager de préparation culinaire comportant un socle (1) destiné à reposer à plat, et de manière amovible, sur un plan de travail, un bras inférieur (2) porté par le socle (1) et un bras supérieur (3) monté pivotant sur le bras inférieur (2) autour d'un unique axe X' parallèle au plan de travail, le bras supérieur (3) comportant au moins un entraîneur, entraîné en rotation par un moteur, destiné à être accouplé à un accessoire pour le traitement des aliments, caractérisé en ce que le bras inférieur (2) est relié au socle (1) par un dispositif d'articulation permettant le pivotement du bras inférieur sur le socle (1) et en ce que les bras inférieur (2) et supérieur (3) peuvent occuper une position de rangement dans laquelle le bras inférieur (2) s'étend parallèlement au socle (1), au dessus de ce dernier, et le bras supérieur (3) s'étend le long du bras inférieur (2).
Patent FR-3015092-A1 (FR)
Title: Controle d'un pointeur sur un ecran numerique
Inventor: PAEMELAERE PHILIPPE
IPC: G06T7/20
Filed: 2013-12-17
Abstract: La présente invention concerne un système informatique (100) de contrôle d'un pointeur (P) sur un écran numérique (S), comprenant : - une caméra numérique fixe (10) configurée pour capturer au moins une première (I1) et une deuxième (I2) images numériques comprenant chacune un visage (V) ; - un module informatique (20) de traitement d'images configuré pour détecter des contours (C) dudit visage (V) par balayage sélectif de ladite première image (I1) afin de sélectionner une zone (Z) comprenant ledit visage (V) ; - un deuxième circuit de traitement (22) configuré : a) pour déterminer dans ladite zone (Z) au moins N points d'intérêt ; b) pour attribuer un descripteur de point d'intérêt ; et c) pour détecter lesdits au moins N points d'intérêt dans la deuxième image (I2) en recherchant dans ladite deuxième image (I2) chacun desdits descripteurs ; - un premier calculateur (30) configuré pour calculer le barycentre des points d'intérêt de chacune desdites première (I1) et deuxième (I2) images afin de déterminer le déplacement relatif dudit barycentre entre les première (I1) et deuxième (I2) images.
Patent FR-3016806-A1 (FR)
Title: Procede de reduction des emissions de nox dans une centrale thermique a charbon.
Inventor: KHARRAT CHADY
IPC: F23N5/18
Filed: 2014-01-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de réduction des émissions de NOx dans une centrale thermique à charbon qui comprend une quantité X de broyeurs de charbon répartis en trois étages respectivement supérieur, médian et inférieur, caractérisé par le fait qu'il comprend : - une étape consistant à calculer en temps-réel la "hauteur de feu", cette "hauteur de feu" dite Hf représentant l'écart normalisé entre les débits de charbon des différents broyeurs et étant définie par la relation suivante : où ValimX et CalimX sont respectivement la vitesse d'alimentation en charbon et la capacité en débit de charbon d'un broyeur X, tandis que E et F désignent les broyeurs de l'étage supérieur et A et B désignent les broyeurs de l'étage inférieur ; - une étape consistant à calculer en temps réel la consigne optimale de ladite "hauteur de feu" permettant de réduire les émissions de NOx dans l'état détecté de la centrale et en fonction des sensibilités des émissions de NOx ; - ainsi qu'une étape consistant à réguler en boucle fermée et en temps réel l'alimentation des différents broyeurs en fonction de l'écart entre la mesure de Hf et sa consigne, ceci en maintenant inchangée la quantité de charbon totale acceptée dans l'ensemble des broyeurs.
Patent FR-3013379-A1 (FR)
Title: Lamelle de volet roulant en pvc amelioree a utiliser avec un crochet de contrevent
Inventor: SUYS THIBAUT
IPC: E06B9/17
Filed: 2014-11-05
Abstract: La présente invention concerne une lamelle de volet roulant (1) convenant pour la formation d'un volet roulant à enrouler, comprenant des côtés longitudinaux munis de moyens de liaison (3, 4) destinés à relier l'une à l'autre des lamelles de volet roulant voisines, dans laquelle les extrémités de la lamelle (1) sont prévues pour recevoir un crochet de contrevent (2), et dans laquelle la lamelle (1) comprend en outre un certain nombre de chambres s'étendant en direction longitudinale (4, 5, 6, 7; 8), dont une chambre est munie d'une ouverture (9) qui convient pour fixer un crochet de contrevent (2) dans la lamelle (1), dans laquelle il est prévu au moins une chambre intermédiaire (8) entre la chambre qui comporte ladite ouverture (9) et un côté longitudinal de la lamelle (1).
Patent FR-3017329-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau fibreux pre-impregne de polymere thermoplastique en lit fluidise
Inventor: GAILLARD PATRICE
IPC: B29C70/50
Filed: 2014-02-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau fibreux préimprégné comprenant un matériau fibreux en fibres continues et une matrice polymère thermoplastique, caractérisé en ce que ledit matériau fibreux pré-imprégné est réalisé en un ruban unique unidirectionnel ou en une pluralité de rubans parallèles unidirectionnels et en ce que ledit procédé comprend les étapes suivantes : i) imprégnation dudit matériau fibreux se présentant sous forme d'une mèche ou de plusieurs mèches parallèles, par ledit polymère thermoplastique se présentant sous forme d'une poudre en lit fluidisé (22), ii) mise en forme de ladite mèche ou desdites mèches parallèles dudit matériau fibreux imprégné selon l'étape i), par calandrage au moyen d'au moins une calandre (51, 52, 53) chauffante sous forme de ruban unique unidirectionnel ou d'une pluralité de rubans parallèles unidirectionnels avec, dans ce dernier cas, ladite calandre chauffante comportant une pluralité de gorges (73) de calandrage, de préférence jusqu'à 200 gorges de calandrage, en conformité avec le nombre desdits rubans et avec une pression et/ou un écartement entre les rouleaux de ladite calandre régulé par un système asservi.
Patent FR-3020518-A1 (FR)
Title: Module d'appareillage electrique a encliqueter dans une boite electrique
Inventor: MAZIERE LAURENT
IPC: H02G3/08
Filed: 2014-04-28
Abstract: L'invention concerne un module d'appareillage (30) à engager dans une boîte électrique (50), comportant : - un boîtier (31) en matériau isolant qui délimite un espace intérieur de réception d'un mécanisme électrique (32), et - au moins un moyen d'encliquetage (40) pour la fixation du boîtier dans la boîte électrique, qui comprend une partie d'accrochage (42) adaptée à s'accrocher à ladite boîte électrique, une patte qui porte ladite partie d'accrochage et qui est flexible entre une position de repos et une position déformée, et des moyens de manœuvre (43) de ladite patte pour la déplacer en position déformée. Selon l'invention, il est prévu des moyens de retenue adaptés à retenir ladite patte en position déformée.
Patent FR-3020814-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'objets en une composition polymerique comprenant un polymere du chlorure de vinyle
Inventor: FRINGANT CHRISTOPHE
IPC: C11D7/50
Filed: 2014-05-08
Abstract: Procédé de traitement d'un objet en une composition polymérique comprenant un polymère du chlorure de vinyle qui comprend dans l'ordre • une étape de nettoyage selon laquelle on nettoie la surface de l'objet au moyen d'une solution de nettoyage ne comprenant pas de peroxyde organique, comprenant au moins un solvant organique choisi parmi les esters d'acide carboxylique, l'acétone, la cyclohexanone, le THF, les mélanges de N,N-diméthyloctanamide et de N,N-diméthyldécanamide, et les mélanges de ceux-ci, et qui est liquide dans les conditions de nettoyage; • une étape optionnelle de rinçage selon laquelle on rince optionnellement la surface de l'objet obtenu à l'issue de l'étape de nettoyage; et • une étape de protection selon laquelle on enduit la surface de l'objet obtenu au moyen d'une solution filmogène comprenant un solvant et un polymère soluble dans ce solvant.
Patent FR-3022557-A1 (FR)
Title: Variants d'exoglucanases a activite amelioree et leurs utilisations
Inventor: PERSILLON CECILE
IPC: C12R1/645
Filed: 2014-06-20
Abstract: La présente invention porte sur l'expression et l'optimisation d'enzymes impliquées dans la dégradation de la biomasse lignocellulosique. La présente invention porte plus particulièrement sur des variants de l'exoglucanase 1 de Trichoderma reesei, ainsi que sur l'utilisation de ces variants à performance améliorée dans des procédés de dégradation de la cellulose et de production de biocarburant.
Patent FR-3025799-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau solide nanocomposite a base d'hexa- et octacyanometallates de metaux alcalins.
Inventor: GRANDJEAN AGNES
IPC: G21F9/30
Filed: 2014-09-12
Abstract: Procédé de préparation d'un matériau solide nanocomposite comprenant des nanoparticules d'un polymère de coordination métallique à ligands CN, lesdites nanoparticules répondant à la formule [Alk+x]Mn+ [M'(CN)m]z- où Alk est un métal alcalin, x est 1 ou 2, M est un métal de transition, n est 2 ou 3,, M' est un métal de transition, m est 6 ou 8, z est 3-ou 4 ; lesdits cations Mn+ du polymère de coordination étant liés par une liaison organométallique ou de coordination à un groupe organique R2 d'un greffon organique, et ledit greffon organique étant en outre fixé chimiquement, de préférence par une liaison covalente, à au moins une surface d'un support solide par réaction d'un groupe R1 dudit greffon avec ladite surface.
Patent FR-3025931-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage pour lance flexible
Inventor: MANDIER JEAN PAUL
IPC: G21C17/017
Filed: 2014-09-16
Abstract: Dispositif de guidage (2) d'une lance de nettoyage, comportant notamment une partie de transport (13) comprenant des moyens de roulement configurés pour rouler sur une paroi de l'enceinte, et des moyens de maintien configurés pour maintenir les moyens de roulement en contact avec ladite paroi lors des déplacements du dispositif de guidage le long de ladite paroi, et une partie de guidage et d'entraînement (11) comprenant un système d'entraînement configuré pour déplacer la lance flexible entre une position rétractée et une position déployée. La partie de transport (13) comporte un premier module de transport (13a) et un deuxième module de transport (13b) montés articulés l'un par rapport à l'autre, et les moyens de roulement comportent au moins une roue motrice (14) montée sur le premier module de transport (13a), et au moins une roue directrice (18) montée sur le deuxième module de transport (13b).
Patent FR-3027624-A1 (FR)
Title: Circuit de degivrage d'une levre d'entree d'air d'un ensemble propulsif d'aeronef
Inventor: LLAMAS CASTRO NURIA
IPC: F02C7/047
Filed: 2014-10-27
Abstract: Ensemble propulsif (10'), comportant une turbomachine entourée par une nacelle (26) comportant une lèvre annulaire (30) d'entrée d'air, l'ensemble propulsif comportant en outre un circuit de lubrification d'éléments de la turbomachine et un circuit de dégivrage de la lèvre d'entrée d'air, caractérisé en ce que ledit circuit de dégivrage comprend un échangeur de chaleur (46) comportant un circuit primaire d'huile alimenté par ledit circuit de lubrification et un circuit secondaire d'un fluide caloporteur d'alimentation d'au moins une canalisation (48) de dégivrage s'étendant dans ladite lèvre d'entrée d'air, ledit circuit de dégivrage comportant en outre une pompe (50) pour la circulation du fluide caloporteur dans ladite au moins une canalisation.
Patent FR-3028698-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de communication pour un centre de controle aerien
Inventor: BERMENT VINCENT
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-11-17
Abstract: Un système de communication pour un centre de contrôle aérien comprenant une première voie de communication publique (V1), une deuxième voie de communication sécurisée (V2), au moins un équipement de communication vocal (1) adapté pour échanger des données vocales sur chacune des deux voies de communication (V1, V2), au moins un poste de gestion (2), comportant une interface de commande (3) et une interface de visualisation (4), configuré pour gérer les échanges de données vocales et commander l'aiguillage des données vocales sur chacune des deux voies de communication (V1, V2), un premier module de traitement autonome (30) et un deuxième module de traitement autonome (40) pour générer un affichage (AFF) de manière sécurisée sur ladite interface de visualisation (4).
Patent FR-3030343-A1 (FR)
Title: Procede pour la preparation du drapage d'une preforme composite en forme
IPC: B33Y10/00
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la réalisation d'un premier pli de drapage d'une préforme fibreuse sur un outillage (100), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : a. réaliser une zone (120) dite, zone d'accroche, sur la surface (101) de drapage l'outillage, ladite zone étant solidaire de ladite surface de drapage de l'outillage ; b. déposer un polymère (131, 132) par fabrication additive sur la surface de l'outillage, ledit dépôt passant sur la zone d'accroche ; c. draper le premier pli en activant la pégosité du polymère (131, 132) déposé par fabrication additive de sorte à faire adhérer les fibres déposées sur la matière déposée par fabrication additive.
Patent FR-3039267-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite et d'armement pour une fusee d'ogive et fusee comportant un tel dispositif
Inventor: CAILLAUT NICOLAS
IPC: F42C15/22
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de sécurité et d'armement (1) pour une fusée (101) de projectile girant et sur une fusée équipée d'un tel dispositif. Ce dispositif (1) comporte un rotor (2) porte amorce (3) maintenu dans une position de sécurité désalignée par rapport à un percuteur (5) par une douille (4) appuyée sur un méplat (2a) du rotor (2). Ce dispositif comporte aussi une masselotte (8) qui, lorsqu'elle est soumise à l'accélération longitudinale de tir, exerce un effort de poussée sur une première extrémité d'un levier (10), la seconde extrémité du levier (10) étant située sous une collerette (4a) de la douille. L'effort de poussée de la masselotte (8) fait ainsi pivoter le levier (10) autour d'un point de pivot (12), le pivotement du levier (10) écarte alors la douille (4) du méplat (2a) de rotor (2) de manière permanente, libérant le rotor.