baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085644-A1 (FR)
Title: Bras rotatif de toit de vehicule automobile, a support d’objet et dispositif de protection a sac gonflable pour un passager d’un siege
Inventor: PAQUOT IGOR
IPC: B60R21/20
Filed: 2018-09-11
Abstract: Un bras rotatif (1) équipe un véhicule automobile (2) et comprend une première pièce (15) allongée et comportant une première extrémité (17) montée à rotation sur le toit (4) au-dessus d'un siège (5) translatable et/ou à dossier (13) inclinable et une seconde extrémité (18), et une seconde pièce (16) solidarisée à cette seconde extrémité (18), définissant un support de document et/ou d'équipement électronique (7), et logeant un dispositif de protection (20) comprenant un sac (21) gonflable, initialement replié et associé à un déclencheur pyrotechnique (22) qui, en cas de réception d'une commande consécutive à un choc et/ou un freinage important alors que la première pièce (15) est placée dans une position rabattue avec la seconde pièce (16) orientée vers le dossier (13) et que le siège (5) est translaté et/ou le dossier (13) incliné fortement vers l'arrière, gonfle le sac (21) en direction du dossier (13).
Patent FR-3090964-A1 (FR)
Title: Registres distribues pour le partage de donnees en aeronautique
Inventor: COULMEAU FRANÇOIS
IPC: H04L9/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: Le document décrit des systèmes et des procédés mis en œuvre par ordinateur pour le partage de données aéronautiques, comprenant les étapes consistant à : maintenir une chaîne de blocs privée, ladite chaîne de blocs impliquant une pluralité de parties prédéfinies; communiquer conditionnellement des données aéronautiques, en réponse à une requête d’une partie en fonction d’un mécanisme de contrôle des échanges, les données préalablement collectées depuis des calculateurs aéronautiques e.g. systèmes de gestion de vol FMS embarqués dans des aéronefs. Des développements décrivent notamment l’usage: de mécanismes de compensation, de rétribution et de gestion des droits d’accès et/ou de licences d’utilisation; de contrats intelligents ; de mécanismes d’enchère ou de cotation des jeux de données; de gestion de données avioniques et non-avioniques; de techniques d’apprentissage effectuées sur les données partagées et consolidées ; de gestion de chaines de blocs dérivées ; de chiffrement post-quantique. Des aspects de logiciel sont décrits. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091588-A1 (FR)
Title: procédé de préparation d’un échantillon liquide d’une portion de sol
Inventor: KLEIN PIERRE YVES
IPC: G01N33/24
Filed: 2019-01-04
Abstract: Procédé de préparation d’un échantillon liquide d’une portion de sol L’invention concerne un procédé de préparation d’un échantillon liquide d’une portion de sol pour la détermination de sa fraction massique (mg/Kg) dans au moins un composé A comprenant une étape de lixiviation accélérée au cours de laquelle la composition primaire est agitée et soumise à des ultrasons pour l’obtention d’un mélange primaire comprenant au moins un solvant et une portion de sol. La présente invention concerne également un procédé de gestion de déblais excavés comprenant la mise en œuvre dudit procédé de préparation d’un échantillon liquide et la détermination du site de mise en œuvre dudit au moins un volume de déblais excavés, et l’acheminement de ce dernier, notamment directement vers le site de traitement sans stockage intermédiaire de ces déblais dans une zone de stockage dédiée.
Patent FR-3092099-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de convoyage de récipients en position suspendue
Inventor: LEPRAT ETIENNE
IPC: B65G21/22
Filed: 2019-01-24
Abstract: Procédé et dispositif de convoyage de récipients en position suspendue Contenu de l’abrégé : L’invention concerne un procédé de convoyage en translation dans une zone de transport, de récipients en verre (2) maintenus en position suspendue entre deux glissières sur lesquelles glissent une contre bague (7) aménagée sur chaque récipient qui présente une surface de bague (8) délimitant l’ouverture du récipient, le procédé consistant à assurer le déplacement en translation des récipients (2) par une surface d’appui (18a) d’au moins une courroie (18) entraînée en translation et exerçant une pression mécanique sur chaque surface de bague (8) des récipients (2) pour créer une liaison par adhérence entre chaque surface de bague (8) des récipients et la surface d’appui (18a) de la courroie. Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3090479-A1 (FR)
Title: Bande de roulement comportant des rainures interrompues.
Inventor: DOMPROBST FREDERIC
IPC: B60C11/12
Filed: 2019-01-30
Abstract: Bande de roulement (1) pour pneu de véhicule poids lourd ayant une surface de roulement (10), cette bande de roulement (1) comprenant près de chacun de ses bords (11) une pluralité de puits ouverts (2) sur la surface de roulement à neuf, ces puits ouverts (2) de profondeur Pmax étant disposés circonférentiellement avec une distance moyenne D entre deux puits ouverts consécutifs ; chaque puits ouvert (2) étant délimité par deux faces principales (21, 22) en vis-à-vis, cette bande de roulement étant telle que chaque puits ouvert (2) est relié à au moins une cavité cachée (32) formée à l’intérieur de la bande de roulement, cette cavité cachée (32) s'ouvrant dans une face principale (21, 22) dudit puits. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095121-A1 (FR)
Title: Dispositif médical tel qu’une chaise pour ponction lombaire
Inventor: BARON MARC ANTOINE
IPC: A61G15/08
Filed: 2019-04-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif médical tel qu’une chaise comprenant un cadre (1) sur lequel sont montés une assise (3) et un appui facial (2), respectivement à une position telle qu’une personne assise sur ladite assise (3) se penche en avant pour poser son visage sur l’appui facial (2). L’invention consiste en ce que le dispositif comporte un coussin (4) au moins semi-rigide présentant au moins une face arrondie (4a), ce coussin (4) étant monté sur le cadre (1) entre l‘assise (3) et l’appui facial (2), réglable en position, la face arrondie (4a) dudit coussin (4) étant destinée à exercer un appui sur l’abdomen de la personne assise penchée vers l’avant sa tête reposant sur l’appui facial (2) pour amener le rachis de ladite personne, au niveau de ses lombaires, en position de cyphose. Figure 1
Patent FR-3104046-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage de deux tôles entre elles et assemblage ainsi obtenu
Inventor: AUTHIER LUDOVIC
IPC: B23P11/00
Filed: 2019-12-10
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assemblage de deux pièces métalliques entre elles, ledit procédé comprenant une étape de marquage (100) d’une première pièce métallique pour préparer au moins une zone à encoller ; une étape de dépose (200) d’au moins un cordon de colle sur la ou les zone à encoller ; une étape de positionnement (300) incluant la mise en contact d’une deuxième pièce métallique avec le cordon de colle déposé sur ladite première pièce métallique ; et une étape de soudage (400) de la première et deuxième pièce métallique entre elles. Le procédé est remarquable en ce que l’étape de marquage (100) est réalisée par soudage. L’invention concerne également une installation pour la mise en œuvre dudit procédé ainsi que l’assemblage résultant du procédé et le véhicule comprenant cet assemblage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105545-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de proposition automatique de resolution de conflits aeriens
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: G08G5/04
Filed: 2019-12-19
Abstract: Procédé de proposition automatique de résolution de conflit aérien, le procédé comprenant une étape (100) consistant à recevoir des données de conflit aérien et de situation aérienne à un instant où un conflit aérien est détecté, le procédé comprenant les étapes consistant à :- déterminer (101) une catégorie de conflit associée audit conflit aérien détecté en fonction desdites données de conflit;- déterminer (102) un degré de pertinence de proposer une résolution dudit conflit aérien en fonction de ladite catégorie et de ladite situation aérienne;- déterminer (111) un ou plusieurs types de résolution à appliquer pour résoudre ledit conflit aérien détecté en fonction dudit degré de pertinence;- déterminer (112) un ensemble de trajectoires alternatives correspondant audit un ou plusieurs types de résolution;- déterminer (113) un ensemble de trajectoires candidates parmi l’ensemble de trajectoires alternatives, une trajectoire candidate étant une trajectoire alternative n’engendrant pas un conflit aérien;- sélectionner (114), parmi les trajectoires candidates, une trajectoire candidate qui remplit un critère de sélection relatif à la pertinence opérationnelle des trajectoires candidates et à l’acceptabilité des trajectoires candidates par le système de gestion de plans de vols; - retourner (118) ladite trajectoire candidate, ladite trajectoire candidate étant sauvegardée et réévaluée tant qu’elle n’engendre pas un conflit aérien ou qu’elle n’a pas été acceptée par un contrôleur aérien.
    Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3108883-A1 (FR)
Title: Voiture de transport public, comprenant un dispositif d’affichage sur une vitre
Inventor: SIMONI BASTIAN
IPC: G03B21/00
Filed: 2020-04-07
Abstract: Voiture de transport public, comprenant un dispositif d’affichage sur une vitre La voiture (10) comporte au moins une fenêtre latérale (14) munie d’une vitre (16), et un dispositif d’affichage d’au moins une information sur la vitre (16). Le dispositif d’affichage comporte :     - un projecteur d’images (20), fixé à un plafond de la voiture, destiné à émettre des rayons lumineux,     - un système (22) d’au moins un miroir (24, 26) agencé pour refléter les rayons lumineux émis par le projecteur d’images (20), en direction de la vitre (16).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096032-A1 (FR)
Title: Objet volant
Inventor: GOMI TETSUYA
IPC: B64G1/58
Filed: 2020-05-12
Abstract: Objet volant (1) incluant un boîtier (2) formé en combinant une pluralité de panneaux (11) incluant des fibres renforcées (21) et une résine de matrice (23), et un élément à bas point de fusion (3) présentant un point de fusion plus bas que celui d’au moins la fibre renforcée (21), dans lequel le boîtier (2) est configuré pour pouvoir se décomposer en fonction d’un changement de l’élément à bas point de fusion (3) durant la fusion ou la sublimation. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110280-A1 (FR)
Title: Autotransformateur, unité autotransformateur-redresseur et procédé de connexion associés
Inventor: BIAUJAUD RÉMY
IPC: H02M7/06
Filed: 2020-05-15
Abstract: L’invention concerne un autotransformateur (8) triphasé comportant trois groupes de sorties et trois entrées (E1, E2, E3) chacune reliée à chacune des sorties d’un groupe de sorties respectif par des enroulements,     les enroulements étant configurés de sorte que, lorsque chaque entrée se voit appliquer une tension d’entrée respective, les trois tensions d’entrée présentant la même amplitude d’entrée, étant déphasées de 120° l’une par rapport à l’autre et définissant un point neutre :     - pour chaque groupe de sorties, une tension principale de sortie, prise entre une sortie principale dudit groupe de sorte et le point neutre, présente une amplitude supérieure à l’amplitude d’entrée ; et     - les tensions de sortie de l’autotransformateur appartiennent à un même polygone de Reuleaux, chaque tension de sortie étant associée à une sortie respective et étant égale à une tension entre ladite sortie et le point neutre.     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3111761-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion de consommation de contenus dans un réseau domestique étendu.
Inventor: GOULEAU EMMANUEL
IPC: H04L12/28
Filed: 2020-06-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de gestion d'un réseau domestique étendu. Ce réseau domestique étendu comprend un réseau domestique principal et au moins un réseau secondaire, ledit au moins un réseau secondaire comprenant au moins un équipement adapté pour exécuter au moins une application à partir d'une adresse de localisation de ressource. Cette adresse de localisation de ressource permet à l’équipement d'accéder, via un réseau de communication, à au moins une donnée permettant l'exécution de ladite au moins une application sur l’équipement. Le dispositif de gestion selon l’invention est configuré pour:-    recevoir, via le réseau domestique principal, une requête d’association d’au moins un équipement du réseau secondaire avec ladite au moins une application,-    mémoriser une liste d'équipements du réseau secondaire en association avec ladite au moins une application,-    recevoir une requête de lancement de ladite au moins une application, en provenance d'un terminal, via le réseau secondaire, cette requête comprenant un identifiant de ladite au moins une application,-    fournir, au terminal, sur réception de la requête de lancement, la liste d'équipements,-    recevoir, en provenance du terminal, un identifiant d’un équipement de la liste.
    FIGURE 2A
Patent FR-3110899-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la délivrance d’un produit notamment fluide conditionné dans une poche souple
Inventor: REUMAUX MATTHIEU JEAN GÉRARD
IPC: B67D7/06
Filed: 2020-07-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de délivrance de produit notamment fluide conditionné dans une poche souple (3) équipée d’un ustensile de délivrance (4), ledit dispositif comportant au moins un caisson (2) apte à accueillir ladite poche souple (3), ledit caisson (2) comportant une paroi avant (20), mobile entre une position d’ouverture du caisson et une position de fermeture du caisson et un panneau interne (8) orientable monté pivotant autour d’un premier axe pivot (X1) qui est parallèle à la paroi avant (20), entre une position inactive et une position active, favorisant l’écoulement du produit fluide contenu dans la poche souple (3) vers le dispositif de délivrance (4), ledit dispositif de délivrance comportant un système de pression (30) contraint en position active du panneau. La paroi avant (20) est montée pivotante autour d’un second axe pivot (X) qui est parallèle audit premier axe pivot (X1).      Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3112919-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome de chauffage pour végetaux
Inventor: DUCAMP DÉBORAH
IPC: A01G13/06
Filed: 2020-07-31
Abstract: Ce dispositif (1) comprenant un élément de chauffage par rayonnement et/ou par convection (3), un boîtier principal (5) intégrant un système électronique de commande et une batterie configurée pour alimenter ledit système électronique de commande, un boîtier supérieur (8) comportant un panneau photovoltaïque adapté pour charger ladite batterie, le dispositif (1) comportant en outre un piquet amovible (7) lié de façon amovible audit boîtier principal (5) et adapté pour fixer le dispositif (1) dans un sol terreux.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114440-A1 (FR)
Title: Photodiode passivée comportant une portion périphérique ferroélectrique
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: H01L31/0264
Filed: 2020-09-21
Abstract: L’invention porte sur une photodiode comportant :une portion de détection (10) présentant une première région dopée (11), une deuxième région dopée (12) et une région intermédiaire (13) ; une couche diélectrique (30) ; et une portion périphérique semiconductrice (25). Elle comporte également une portion périphérique ferroélectrique (26.1) située entre et au contact de la région intermédiaire (13) et de la couche diélectrique (30), et située entre la première région (11) et la portion périphérique semiconductrice (25) et entourant la première région (11) dans le plan principal.   Figure pour l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3116121-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’analyse automatique et périodique de l’eau
Inventor: FLOURY PAUL
IPC: G01N33/18
Filed: 2020-11-10
Abstract: Système et procédé d’analyse automatique et périodique de l’eau L’invention porte principalement sur un système d’analyse automatique et périodique de l’eau, comprenant des moyens de circulation d’eau (2) comprenant au moins une entrée d’eau (3) prévue pour être plongée dans une source d’eau à analyser et une sortie d’eau (4), au moins un dispositif de pompage (5), des moyens de filtration de l’eau (6, 7), au moins un spectromètre de masse à plasma à couplage inductif (8) relié fluidiquement en sortie aux moyens de filtration (7) et destiné à déterminer périodiquement la présence et la concentration des éléments chimiques dissouts dans l’eau analysée et présents à l’état de traces, et des moyens de contrôle et de commande (9) au moins du spectromètre (8), configurés pour commander la réalisation périodique des mesures spectrométriques, l’acquisition et l’enregistrement périodiques des données de mesure.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117182-A1 (FR)
Title: BOITE DE VITESSES d’entraînement d’un véhicule
Inventor: VASSIEUX LOIC
IPC: F16H3/091
Filed: 2020-12-09
Abstract: Une boite de vitesses (10) d’entraînement d’un véhicule, comporte des roues dentées primaires (38, 40) des roues dentées secondaires (42, 44, 46) aptes être accouplées à un arbre secondaire (16), un arbre intermédiaire (26) auquel sont solidarisées en rotation des roues dentées intermédiaires (28, 30, 32, 34, 36), la ou les roues dentées primaires (38, 40) et les roues dentées secondaires (42, 44, 46) engrenant chacune de façon permanente avec une roue dentée correspondante parmi les roues dentées intermédiaires (28, 30, 32, 34, 36), la boite de vitesses comprend également un mécanisme à double embrayage (58) comportant :      un premier embrayage multidisques (E1) lié cinématiquement à un premier organe de prise de force (65);  un deuxième embrayage multidisques (E2) lié cinématiquement à un deuxième organe de prise de force (75).      (Fig. 1)
Patent FR-3118247-A1 (FR)
Title: Procédé d’entraînement d’un réseau de neurones artificiels pour identifier un usage numérique, et système associé
Inventor: LI WENBIN
IPC: G06Q50/32
Filed: 2020-12-23
Abstract: Procédé d ’entraînement d’un réseau de neurones artificiels pour identifier un usage numérique, et système associé
    L’invention concerne un procédé d’entraînement d’un réseau de neurones artificiels pour identifier un usage numérique parmi un ensemble d’usages numériques,    chaque usage numérique étant associé à une pluralité de valeurs de propriétés décrivant l’usage numérique,    ledit procédé comprenant les étapes suivantes :    -    obtention (S310) d’un premier ensemble de données d’entraînement à partir d’une pluralité de paquets réseau, ledit premier ensemble de données d’entraînement étant associé à un premier ensemble de valeurs cibles de propriétés décrivant un premier usage numérique cible,    -    application (S330) du premier ensemble de données d’entraînement à l’entrée du réseau de neurones artificiels, le réseau de neurones artificiels délivrant en sortie un score de prédiction pour chaque valeur de chaque propriété, et    -    modification (S340) d’au moins un poids du réseau de neurones artificiels en fonction du premier ensemble de valeurs cibles de propriétés et des scores de prédictions obtenus.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3119352-A1 (FR)
Title: Corps de caisse d’un véhicule, notamment ferroviaire, et procédé d’assemblage
Inventor: WARTANIAN BERDJ
IPC: B61D17/08
Filed: 2021-02-02
Abstract: Corps de caisse d’un véhicule, notamment ferroviaire, et procédé d’assemblage Corps de caisse (4) d’un véhicule (2), notamment d’un véhicule ferroviaire, comprenant des parois latérales (6), caractérisé en ce que les parois latérales (6) comportent des structures de support (8) en forme d’ailerons intégrées aux parois latérales et faisant saillie vers l’intérieur du corps de caisse, et en ce que le corps de caisse (4) comporte en outre des embases (10) chacune configurée pour être enfilée sur une structure de support, chaque embase (10) présentant une section en forme de U et comportant des câbles (12) fixés sur des faces opposées de l’embase.   Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3119535-A1 (FR)
Title: dispostif de verrouillage d’au moins un element medical souple allonge dans au moins une piste dans un robot catheter
Inventor: MARC BOULANGÉ
IPC: A61M25/01
Filed: 2021-02-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif de verrouillage d’au moins un élément médical souple allongé dans au moins une piste dans un robot cathéter, comprenant : plusieurs pistes pistes (22, 23) de translation rectiligne d’un élément médical souple allongé, caractérisé en ce qu’il comprend aussi, associés à cette première piste (22), plusieurs pions de verrouillage (30) qui sont axialement décalés, rotatifs entre une position de verrouillage (30) recouvrant au moins partiellement la première ouverture (26) et ne recouvrant pas la deuxième ouverture (27), et une position de déverrouillage ne recouvrant plus la première ouverture (26) et ne recouvrant pas la deuxième ouverture (27).   Figure pour l’abrégé : Fi gure 2
Patent FR-3120500-A1 (FR)
Title: Cache pour masque médical
Inventor: DELLUS MARIE-CAROLINE VÉRONIQUE
IPC: A41D13/11
Filed: 2021-03-09
Abstract: Le cache pour masque médical est un dispositif permettant d’occulter un masque médical de protection chirurgicale ou FFP. Il est accompagné de son pochon de propreté.   L'invention se rapporte à un « cache » (6), de masque médical pouvant prendre différentes formes : cagoule, un tour de cou, un col montant ou un cache classique dans l’objectif de rendre son port plus esthétique, sans pour autant déprécier ses spécificités sanitaires ou la qualité de son port. Le masque médical se positionne à l’arrière du cache masque. Tous les orifices respiratoires restent en contact exclusif avec le masque médicalisé du nez (10) au menton (8). Ce dernier devient alors le support de l’invention et se positionne sur le visage de la même manière (11) avec ou sans l’invention. Le masque chirurgical s’insère du côté de la languette (12) entre le cache (6) et les 2 morceaux de tissus (7). Le pochon de propreté permet le rangement facile et utile de l’invention pour éviter tout contact avec un support souillé.   Le dispositif selon l’invention est destiné à tout public.  Figure de référence pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3121972-A1 (FR)
Title: Panneau a eclairage interne integre
Inventor: CALAIS VALÈRE
IPC: F21V17/04
Filed: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un panneau (10), notamment panneau de véhicule, à éclairage interne intégré, comprenant :  - une peau (11) présentant une face externe (11a) et une face interne (11b) et comportant au moins une partie (12) translucide ou transparente,  - au moins un module d’éclairage (13) comprenant un boîtier (14) étanche présentant une paroi (15) translucide ou transparente et au moins une source lumineuse (16) située à l’intérieur du boîtier,   caractérisé en ce que l’au moins un module d’éclairage (13) est assemblé à la face interne (11b) de la peau, sa paroi (15) translucide ou transparente étant appliquée contre l’une des parties (12) translucides ou transparentes de la peau.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3124050-A1 (FR)
Title: Système de commande d’un accessoire antiparasitaire pour animal, accessoire et procédé associés
Inventor: NGUYEN DAVID
IPC: A01K13/00
Filed: 2021-06-16
Abstract: Système de commande d’un accessoire antiparasitaire d’un animal, accessoire et procédé associés La présente invention concerne un système de commande d’un accessoire pour animal,   l’accessoire comportant :  - un dispositif rechargeable de pulvérisation d’un actif comprenant un réservoir d’actif et un corps de nébulisation avec un mécanisme de pulvérisation commandable,   - au moins un capteur acquérant des mesures relatives à l’animal portant l’accessoire ou à son environnement,  ledit système de commande comprenant :   - une unité de réception recevant des données comprenant des premières données acquises par l’au moins un capteur,  - une unité de détermination calculant un risque d’infestation de l’animal par un parasite en fonction des données reçues et déterminant une loi de commande du mécanisme de pulvérisation en fonction du risque d’infestation calculé, pour obtenir une loi de commande déterminée, et  - une unité d’envoi envoyant la loi de commande déterminée au mécanisme de pulvérisation.   Figure pour l'abrégé : figure 2