baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2977946-A1 (FR)
Title: Shutter for motion-picture device of e.g. digital camera, has slits evenly distributed on totality of disk portion that is placed in front of optical path of digital sensor to reduce quantity of light reaching sensor
Inventor: BEAUVIALA JEAN-PIERRE
IPC: G03B9/08
Filed: 2011-07-13
Abstract: The shutter (2) has a disk portion (26) provided with evenly spaced slits (28), where the slits are evenly distributed on the totality of the disk portion that is placed in front of an optical path of a digital sensor (14) to reduce the quantity of light reaching the sensor. The disk portion with the slits is coaxial to another disk portion forming a mirror (22), where the slits are of variable width. Opening width of the slits is selected such that transparency/opacity ratio corresponds to a reduction of exposure desired for high-luminosity imaging.
Patent FR-2979369-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage a detection mecanique de fermeture et ouverture
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: B64D29/06
Filed: 2011-08-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de verrouillage (10) comprenant une paire de verrouillage (11) comportant un pêne (112) apte à venir s'engager avec un moyen de retenue (111), le pêne étant monté mobile à l'encontre d'un moyen de renvoi élastique (113) tendant à le ramener dans une position d'écartement du moyen de retenue, ledit dispositif comprenant une tringlerie (15) de détection, mobile entre une position déverrouillée et une position verrouillée, caractérisé en ce que la partie du pêne vient en prise avec la tringlerie par l'intermédiaire d'au moins une pièce de détection (200) montée mobile entre une position verrouillée, correspondant à un verrouillage de la paire de verrouillage dans laquelle elle permet la position verrouillée de la tringlerie et est apte à être entraînée par le pêne vers une position déverrouillée dans laquelle elle entraîne la tringlerie de manière non réversible vers sa propre position de déverrouillée.
Patent FR-2979671-A1 (FR)
Title: Circuits d'huile et de carburant dans une turbomachine
Inventor: GAMEIRO SEBASTIEN
IPC: F02C7/06
Filed: 2011-09-07
Abstract: Circuits d'huile et de carburant dans une turbomachine, comprenant un échangeur de chaleur principal huile/carburant (36) traversé par les débits d'huile et carburant pour le refroidissement de l'huile ainsi qu'un échangeur de chaleur huile/air (54) monté dans le circuit d'huile (68) et traversé par un débit d'air de refroidissement, une conduite de dérivation (62) montée entre l'entrée et la sortie d'huile de l'échangeur huile/air (54) et une vanne (64) de commande du passage du débit d'huile dans la conduite de dérivation (62) et dans l'échangeur huile/air (54), caractérisés en ce qu'un échangeur de chaleur secondaire huile/carburant (60) est monté dans la conduite de dérivation (62).
Patent FR-2981436-A1 (FR)
Title: Integrated depopulation system for heat recuperator of vertical shower in modern house, has two panels that are designed to be attached against each other on two sides of vertical heat recuperator for thermal insulation
Inventor: ABRIC LAURENT
IPC: E03C1/12
Filed: 2011-10-13
Abstract: The system (1) has two panels (2, 3) that are made of insulating material, where each panel is provided with an upper part (9) having a contour of a fitting between two parallel beams of a floor covering. Each panel is arranged with a lower part of determined height, and comprises an inner face (6) that is equipped with a semi-cylindrical recess (8). The two panels are designed to be attached against each other on two sides of a vertical heat recuperator (4) for thermal insulation.
Patent FR-2982836-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement equipant un cycle et cycle equipe d'un tel dispositif
Inventor: BARRAS SCOTT ANTONY
IPC: B62H5/14
Filed: 2011-11-23
Abstract: Dispositif de rangement (50) pour un cycle (10), caractérisé en ce qu'il comprend : - une partie tubulaire droite (51), de section droite de forme générale rectangulaire comportant une cavité (52) de forme générale cylindrique ménagée à l'intérieur de ladite partie tubulaire et définissant une ouverture (54) à une extrémité de la partie tubulaire ; - un corps creux allongé (60), disposé à l'intérieur de la cavité de la partie tubulaire ; ledit corps creux formant un fourreau comportant une cavité (53) fermée à une de ses extrémités et dont l'autre extrémité se termine par un embout (61) solidaire du fourreau, ledit embout comportant une ouverture extérieure (62), et une butée (67) coopérant avec l'ouverture de la partie tubulaire ; ledit corps creux définissant un espace de rangement à l'intérieur de la partie tubulaire.
Patent FR-2983069-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique contenant une association d'un polysaccharide hydrosoluble gelifiable, d'amidon et de charges
Inventor: CASSIN GUILLAUME
IPC: A61K8/02
Filed: 2011-11-25
Abstract: La présente invention concerne un matériau composite comprenant, et de préférence constitué de, au moins un gel déstructuré d'un polymère de polysaccharides hydrosoluble gélifiable, au moins un gel d'amidon, et une ou plusieurs charges minérales et/ou organiques. L'invention concerne également, une composition cosmétique comprenant ce matériau, et une méthode de soin comprenant l'application de cette composition, notamment pour matifier la peau, sans peluchage.
Patent FR-2986583-A1 (FR)
Title: Circuit de drainage d'un liquide en provenance d'un groupe de motorisation equipant un giravion, integrant un appareil de surveillance d'un ecoulement excessif du liquide
Inventor: MOUGIN STEPHANE
IPC: B64D37/32
Filed: 2012-02-08
Abstract: L'invention a pour objet un circuit de drainage (4) par écoulement d'un liquide (5), équipé d'un appareil de surveillance (13) d'excès de débit de ce liquide (5). L'appareil de surveillance (13) comprend un conduit de surveillance (14) interposé entre un conduit amont (7) de collecte du liquide (5) et un conduit aval (9) d'évacuation du liquide (5). Le conduit de surveillance (14) comporte des moyens de retenue (15) partielle du liquide (5) à l'intérieur d'une chambre (16) agencée en déversoir (22) du liquide capturé (19) vers une réserve (20) équipée de moyens d'indication (23) par échelle visuelle d'une information d'alerte relative à la quantité de liquide (24) contenue dans la réserve (20).
Patent FR-2986738-A1 (FR)
Title: Method for creation of legal magazine that is intended to be read by public, involves providing topic with number, providing set of codes along with set of reminders, and explaining set of principles in each page of magazine
Inventor: SCHNEEWELE DAVID NOEL
IPC: B42D7/00
Filed: 2012-02-15
Abstract: The method involves providing a topic with a number, and providing a set of codes along with a set of reminders. A set of principles is explained in each page of a magazine. A debate at a parliament, senate, and future government bills are provided under different topics. A list of books is recommended to a set of readers. A topic on the legal sector is provided along with interviews of law personnel, and a set of professionals. A topic describing occurrence of sale abroad is discussed to study foreign law.
Patent FR-2993903-A1 (FR)
Title: Fixing clamp for fixing sports shoe on interior wall of washing machine's drum, has arms defining jaws on sides of winding and terminated by slight round perpendicular return units, where winding biases jaws one toward another
Inventor: DENIS JEAN BAPTISTE GAEL
IPC: D06F37/00
Filed: 2012-07-27
Abstract: The clamp has arms (2, 5) defining a jaw on both sides of an articulation i.e. helical winding (1). Each arm is terminated by bits formed by slightly rounded short perpendicular return units (4, 7). The winding biases jaws one toward another, where the clamp includes fixing devices and gripping devices i.e. diversions (3, 6). Distance between the bits is lower than distance between holes of a drum of a washing machine when the winding is at rest. Length of the bits is limited such that the bits do not intercept an object placed near walls of the drum. An independent claim is also included for a method for fixing a shoe on an interior wall of a drum of a washing machine.
Patent FR-2994986-A1 (FR)
Title: Chasse d'eau pour toilettes autonome et automatisee a trois niveaux de debit avec distributeur de produit desinfectant et diffuseur de deodorant integres
Inventor: RIZZO JEAN PIERRE
IPC: E03D3/10
Filed: 2012-09-19
Abstract: Le dispositif concerne une chasse d'eau, autonome et automatisée, comportant un distributeur de produit désinfectant et un diffuseur de déodorant bactéricide intégrés, pour tous les modèles de cuvettes de toilettes unitaires ou collectives. Autonome, le dispositif utilise l'énergie permanente et disponible de la pression du réseau de distribution d'eau. Automatisée, le dispositif fonctionne selon un cycle déterminé par la programmation hydraulique résultant du schéma architectural et fonctionnel du montage de la distribution, des conduits, des réservoirs, des vannes et du calibrage des clapets. La chasse d'eau autonome et automatisée réalise une triple action, - vidange nettoyage à l'eau sous pression, ensuite - désinfection de la cuvette sous pression, et - simultanément diffusion d'un déodorant bactéricide dans l'atmosphère des toilettes, - Ecologique et économique, en énergie, en maîtrise du volume d'eau, de produit désinfectant et de déodorant bactéricide utilisé à chaque usage des toilettes, sans rejets de gaz dans l'air. Le dispositif est proposé en deux versions, - soit avec un seul volume de chasse d'eau, - soit avec une sélection de trois volumes de chasse d'eau,
Patent FR-2985604-A1 (FR)
Title: Dispositif de photodetection.
Inventor: FOWLER DAIVID
IPC: H01L31/0216
Filed: 2012-01-06
Abstract: L'invention concerne un photodétecteur pour une radiation lumineuse infrarouge d'une longueur d'onde donnée (lambda) comprenant un empilement de couches avec : - une couche continue (11) d'un matériau semi-conducteur partiellement absorbant, constituant la zone de photodétection, - une couche (12) d'espacement en un matériau transparent à ladite longueur d'onde et d'indice ne, et - un miroir métallique structuré (13), la distance (g) entre le sommet dudit miroir et la couche de semi-conducteur étant inférieure à lambda/ne et la surface du miroir présentant un profil correspondant à la répétition périodique, selon la période (P), d'un motif élémentaire, défini par la succession alternée de reliefs (131, 132) et de fentes (133, 134), respectivement de largeur (L , L ) et (L , L ), les largeurs (L ) à (L ) étant telles qu'aucune n'est nulle, leur somme est égale à P et au moins L <> L ou L <> L .
Patent FR-2988762-A1 (FR)
Title: Connection assembly for assembling end of door chain/opening limiter arm to opening frame of door/window, has latching unit assembling connection elements, and unlatching unit neutralizing latching unit action to disassemble elements
Inventor: DUSSAUT GEORGES
IPC: E05C17/04
Filed: 2012-04-02
Abstract: The assembly (1) has a connection element (16) mounted to move in an opening frame, and another connection element (18) attached at an end (2) of a door chain or opening limiter arm (4). A latching unit assembles the connection elements. An unlatching unit neutralizes action of the latching unit to disassemble the connection elements. A tenon is inserted into an opening to actuate the latching unit of the connection elements. The latching unit includes a movable and/or deformable latching element engaged with a groove. An independent claim is also included for a door or window.
Patent FR-2990549-A1 (FR)
Title: Learning device for use by autistic person to learn closing of clothing or shoe in specialized education centers, has flexible sides attached to bottom by self-gripping bands, where portion of closing unit is provided on flexible sides
Inventor: REVEILLE CORALIE
IPC: A41D27/00
Filed: 2012-05-09
Abstract: The device (105) has a rigid bottom (110), and two flexible sides (125, 135) attached to the bottom by a removable connection unit formed of self-gripping bands (115, 120, 130, 140). A portion of a closing unit of clothing or shoe is provided on each of the flexible sides. Parts of the closing unit attached to the flexible sides constitute a buttonhole, zipper (RTM: slide fastener), rack closure, self gripping band closure and a lace closure. Independent claims are also included for the following: (1) an assembly of learning devices (2) a method for learning utilization of a closure unit.
Patent FR-2991155-A1 (FR)
Title: Tool for opening e.g. oysters, has blade-shaped elongated active part comprising bent or curved end forming open hook, where active part penetrates into slot or notch and comprises cutting unit to cut fastener of edible part of shell
Inventor: ROUSSEAU GERARD
IPC: A47G21/06
Filed: 2012-05-31
Abstract: The tool has a handle (2), and a blade-shaped elongated active part (3) comprising a bent or curved end forming an open hook. A nozzle (11) realizes a slot, notches or localized rupture, of a valve of the shell at junction of valves. The active part penetrates into the slot or notch and comprises a cutting unit to cut a fastener of edible part of the shell. The curved end has concavity according to an angle ranging between 90 and 160 degrees, and preferably 120 degrees. The active part has a proximal section fixed on the handle.
Patent FR-2991224-A1 (FR)
Title: Bras d`exosquelette a actionneur
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: B25J18/00
Filed: 2012-06-04
Abstract: L'invention est relative à un bras d'assistance destiné à équiper un exosquelette, comportant une platine (2) portant un organe moteur (20), un segment d'épaule (4) articulé sur la platine, un segment de bras (6) ayant une extrémité proximale articulée sur le segment d'épaule, un segment d'avant-bras (8) ayant une extrémité proximale articulée sur une extrémité distale du segment de bras, un câble d'actionnement (27) entraîné par l'organe moteur et formant deux brins (27a, 27b) qui s'étendent parallèlement au premier axe pour traverser la première articulation et s'enrouler autour d'une poulie de réception (30) montée tournante autour du deuxième axe et qui est solidaire en rotation du bras, et des moyens de liaison (31,32,33) attelés entre le segment d'épaule et le segment d'avant-bras agencés de sorte qu'une flexion du segment de bras entraîne une flexion concomitante du segment d'avant-bras.
Patent FR-2977131-A1 (FR)
Title: Ensemble de bouteille pour du vernis a ongles magnetique
Inventor: MEAZZA STEFANO
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-06-27
Abstract: Ensemble de bouteille (1) pour du vernis à ongles magnétique, comprenant une bouteille (10) et un bouchon (11), à l'intérieur duquel on trouve une brosse (13) permettant d'appliquer le vernis, caractérisé en ce que ledit ensemble de bouteille (1) est également équipé d'un aimant intégré (15) servant à activer le vernis après une application.
Patent FR-2980594-A1 (FR)
Title: Couches de photorecepteur a film organique structure fluore
Inventor: HEUFT MATTHEW A
IPC: G03G5/043
Filed: 2012-09-13
Abstract: Elément d'imagerie, tel qu'un photorécepteur, ayant une couche la plus à l'extérieur qui est un film organique structuré (SOF) comprenant une pluralité de segments et une pluralité de coupleurs comprenant un premier segment fluoré et un second segment électroactif.
Patent FR-2998551-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de remplissage d'un recipient
Inventor: DUVERGER GUILLAUME
IPC: A45D34/00
Filed: 2012-11-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble de remplissage d'un récipient avec au moins un premier produit visqueux lors du remplissage, l'ensemble comportant un réservoir de stockage du premier produit, un mécanisme de pompage du premier produit du réservoir vers une chambre de répartition, des conduits reliant le réservoir au mécanisme de pompage et le mécanisme de pompage à la chambre de répartition, et un dispositif de remplissage comportant au moins deux becs de distribution, chaque bec se présentant sous la forme d'une tubulure fixée en amont à la chambre de répartition et présentant un orifice d'entrée débouchant dans la chambre de répartition et un orifice de sortie débouchant à l'extrémité libre du bec pour remplir un récipient. Selon l'invention, les au moins deux becs sont adaptés à délivrer le premier produit avec un débit différent l'un de l'autre.
Patent FR-3010406-A1 (FR)
Title: Procede de preservation du potentiel fermentescible d'un substrat organique et installation correspondante
Inventor: NOUAILLE REGIS
IPC: C05F15/00
Filed: 2013-09-11
Abstract: Le procédé de préservation du potentiel fermentescible d'un substrat organique comprend au moins les étapes suivantes : - a) déterminer le taux d'humidité (HM) du substrat organique (2) collecté (1), - b) comparer (8) le taux d'humidité déterminé (HM) à un taux d'humidité prédéterminé (HD) et compris entre 0% et 40%, -c) stocker, dans des conditions évitant toute variation du taux d'humidité (HM), seulement le substrat organique (2) dont le taux d'humidité (HM) déterminé à l'étape a) correspond au taux d'humidité prédéterminé (HD). L'invention concerne également une installation de mise en oeuvre du procédé.
Patent FR-3004494-A1 (FR)
Title: Tuyere pour turbopropulseur d’aeronef a soufflante non carenee
Inventor: MALOT HELENE
IPC: F02K1/82
Filed: 2013-04-15
Abstract: La présente invention se rapporte à une tuyère (7) pour turbopropulseur d'aéronef à soufflante non carénée, comprenant : - une paroi interne (15), - une paroi externe (17) radialement éloignée par rapport à ladite paroi interne et concentrique avec ladite paroi interne, - une zone de jonction (27) desdites parois interne et externe. La tuyère selon l'invention est remarquable en ce que la zone de jonction (27) comprend au moins une ouverture (35) contenue dans un plan sensiblement transverse à un axe longitudinal de ladite tuyère.
Patent FR-3006275-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire comportant des rangees de sieges de hauteurs differentes
Inventor: GOERES DAVID
IPC: B61D1/04
Filed: 2013-05-28
Abstract: Un véhicule (1) pour matériel roulant ferroviaire de transport de voyageurs comprenant au moins une salle pour voyageurs (10) s'étendant longitudinalement d'arrière en avant et comportant au moins une rangée arrière de sièges (R1) et une rangée avant de sièges (R3) espacées selon la direction longitudinale, la rangée arrière (R1) possédant une hauteur verticale supérieure à celle de la rangée avant (R3).
Patent FR-3011324-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de position a capteur rotatif et application a un dispositif de detection de charge dans un vehicule automobile
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: G01G19/08
Filed: 2013-09-27
Abstract: Le dispositif de détection de charge comprend un capteur rotatif (1) fixé à un élément de caisse (2) d'un véhicule automobile, le capteur rotatif ayant un axe (3) percé d'un alésage (9) dans lequel un levier (4) est monté pour coulisser et est rappelé vers une longueur effective minimale par un ressort (10), le mouvement de rétraction du levier (4) étant limité par une butée (12).
Patent FR-3011423-A1 (FR)
Title: Technique de restauration d'un service dans un reseau
Inventor: LE ROUZIC JEAN CLAUDE
IPC: H04M3/42
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement dans un réseau de communication d'une requête de service relative à un utilisateur, dans lequel pendant une première phase dite « phase de détection », un serveur d'interrogation interroge un serveur d'abonnées afin d'obtenir un identifiant d'un serveur d'enregistrement nominal auprès duquel il transfère la requête de service, et suite à un échec du transfert, interroge le serveur d'abonnées afin d'obtenir des capacités qu'un serveur d'enregistrement doit posséder pour pouvoir fournir les services autorisés pour l'utilisateur ; et dans lequel une fois le serveur d'enregistrement nominal réputé injoignable, une deuxième phase dite « phase d'optimisation » est déclenchée, au cours de laquelle est réalisé un unique transfert de la requête de service relative à un utilisateur vers des serveurs d'enregistrement.
Patent FR-3011285-A1 (FR)
Title: Rotor pour eolienne notamment a axe vertical
Inventor: MOLLER RAINER
IPC: F03D3/06
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention concerne un rotor pour éolienne comportant une structure de support d'une série de pales (7) réparties à la périphérie de la structure et comportant chacune d'une part, une aile (13) présentant un bord d'attaque (14) relié à un bord de fuite (15) par un corps (16) délimitant une face externe (17) et une face interne (18) et d'autre part, un déflecteur (21) s'étendant à distance du bord d'attaque de l'aile. Selon l'invention, pour chaque pale (7), le déflecteur (21) s'étend en vis-à-vis de l'aile (13) sur une longueur limitée pour délimiter avec l'aile (13), un couloir d'entrée d'air (25) dont la largeur décroit du bord d'attaque (14) en direction du bord de fuite (15).
Patent FR-3012497-A1 (FR)
Title: Procede de renforcement d'un element de construction en bois par assemblage d'un module de renfort mis en post-tension
Inventor: MENARD MARC-HENRY
IPC: E04G23/02
Filed: 2013-10-30
Abstract: Procédé de renforcement d'un élément de construction en bois massif ou en bois lamellé-collé (1), dans lequel - on fixe, sur au moins une des faces (la) dudit élément de construction (1), par l'intermédiaire d'au moins un connecteur (3), au moins un module de renfort (2) en bois massif ou en bois lamellé collé, - on insère dans au moins un logement (5a, 5b) prévu dans le module de renfort (2), au moins un toron (6a, 6b), - on met en post-tension ledit toron (6a, 6b) par un système de mise en post tension (10), et - on fixe ledit toron (6a, 6b) par un dispositif d'ancrage (7).
Patent FR-2997852-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique contenant un acetate d'un compose d'aminoacide.
Inventor: YAMADA MANDAI
IPC: A61K8/44
Filed: 2013-11-13
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique ayant un effet de blanchiment supérieur et une grande innocuité, comprenant un acétate d'un ou plusieurs types de composés d'aminoacide choisis parmi un aminoacide basique, un dipeptide contenant au moins une unité d'aminoacide basique, un tripeptide contenant au moins une unité d'aminoacide basique, et leurs dérivés.
Patent FR-3013355-A1 (FR)
Title: Compositions reticulables de polyurethanes 2 k a faible taux de cov.
Inventor: PIERRE AURELIE
IPC: C09D175/06
Filed: 2013-11-18
Abstract: La présente invention concerne d'abord une composition de résine polyol comprenant une résine polyol acrylique spécifique obtenue à partir d'un mélange de monomères comprenant a1) au moins un monomère éthyléniquement insaturé hydroxylé ou un monomère précurseur d'une unité hydroxylée et a2) au moins un monomère éthyléniquement insaturé cycloaliphatique, b) un diluant porteur d'au moins deux groupements réactifs avec un groupement isocyanate, c) un catalyseur de réaction d'uréthanisation, en option, d) au moins un diluant inerte ou réactif mono fonctionnel de point d'ébullition inférieur à 250°C et en option au moins un additif parmi : anti-UV, antioxydant, extendeur du « pot life », additif de conductivité la composition ayant un taux de COV < 300 g/I à une viscosité de référence d'application de 450 mPa.s à 25°C. L'invention concerne également une composition réticulable de polyuréthane comprenant ladite composition de résine polyol comme composant A) et un polyisocyanate comme composant B) et son utilisation dans des compositions réticulables de revêtements polyuréthanes ayant un taux de COV < 250 g/I sans affectation des performances d'application et d'usage.