baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2928687-A1 (FR)
Title: Ligne d'echappement avec injecteur de reactif
Inventor: PERROT YOHANN
IPC: F01N3/08
Filed: 2008-03-12
Abstract: La ligne d'échappement comprend :- un conduit (3) comportant un tronçon d'injection (7) comprenant un canal interne délimité par une paroi latérale, le flux de gaz d'échappement comportant des veines centrales de gaz d'échappement dans une zone centrale du canal interne (17) et des veines périphériques de gaz d'échappement à proximité de la paroi latérale ;- un injecteur (5) de réactif, apte à injecter un réactif suivant une direction d'injection (F1 ).Le conduit (3) est conformé de manière à ce que les veines centrales de gaz d'échappement circulent sensiblement parallèlement à la ligne centrale (L1 ) du canal interne, la ligne d'échappement (1 ) comprenant des moyens (31 ) pour conférer à au moins certaines veines périphériques un mouvement à travers le canal interne tournant autour d'un axe de rotation faiblement incliné par rapport à la direction d'injection (F1 ).
Patent FR-2929279-A1 (FR)
Title: Polymere ethylenique statistique comprenant un groupe reactif et un groupe silicone, composition cosmetique et procede de traitement cosmetique
Inventor: MOUGIN NATHALIE
IPC: A61K8/81
Filed: 2008-03-25
Abstract: La présente demande concerne des nouveaux polymères éthyléniques statistiques comprenant des groupes réactifs particuliers et des motifs siliconés.L'invention a également pour objet une composition cosmétique comprenant un milieu cosmétiquement acceptable et un tel polymère. Ladite composition peut notamment être une composition capillaire pour la protection et/ou la réparation des cheveux, en particulier des cheveux affaiblis et/ou abîmés.L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique employant ladite composition cosmétique.
Patent FR-2930081-A1 (FR)
Title: Garniture d'etancheite pour connecteur
Inventor: SASAKI YASUHIRO
IPC: H01R13/52
Filed: 2009-03-11
Abstract: La présente invention procure une garniture d'étanchéité pour connecteur permettant une inspection précise de la présence d'un passage formé incorrectement dans un trou d'insertion de borne de la garniture. Une garniture de connecteur (1) comprend un corps principal de garniture (9) et une pluralité de trous d'insertion de borne (2) dont chacun contient une partie supérieure de membrane (3a) et une partie inférieure de membrane (3b) qui sont espacées l'une de l'autre et interconnectées l'une à l'autre par une lamelle.
Patent FR-2943749-A1 (FR)
Title: Bielle coudee equipee d'au moins un moyen d'auto-alignement
Inventor: VAUCHEL GUY
IPC: B64D33/04
Filed: 2009-03-27
Abstract: Bielle coudée (31), destinée à relier un premier ensemble à un second ensemble mobiles l'un par rapport à l'autre et traversés par un flux dans l'espace qu'ils délimitent, munie d'au moins un premier et un second points pivots (35, 38), conçus pour permettre le pivotement de la bielle (31) respectivement par rapport audits premier et second ensembles, la bielle coudée (31) étant adaptée pour être positionnée de manière que le coude (40) se trouve en amont dudit flux par rapport audit second point pivot (38), ledit second point pivot (38) étant adapté pour être encastré dans le second ensemble mobile, caractérisé en ce que la bielle coudée (31) comprend au moins deux parties (33, 37) reliées entre elles par au moins un moyen d'auto-alignement (39a, 39b).
Patent FR-2946942-A1 (FR)
Title: Comble-lacune retractable
Inventor: LYER PHILIPPE
IPC: B61D23/02
Filed: 2009-06-22
Abstract: L'invention concerne un système de comble-lacune (10) rétractable comportant : un châssis (18) définissant une direction verticale, au moins une marche mobile (24) mobile par rapport au châssis (18) entre une position rétractée et une position déployée, des moyens moteurs (22) pour déployer la marche mobile (24) de la position rétractée à la position déployée, un mécanisme de guidage de la marche mobile (24) par rapport au châssis (18), imposant à la marche mobile (24) une trajectoire parallèle à un plan vertical de guidage, et un mécanisme de transmission reliant le moteur à la marche mobile et de support de la marche mobile, comprenant une coulisse (52) solidaire de la marche mobile, guidant un coulisseau (50) en translation parallèlement à un axe longitudinal perpendiculaire au plan vertical de guidage, une première bielle liée au châssis (18) de manière à être mobile par rapport au châssis (18), lorsque la marche mobile (24) se déploie de la position rétractée à la position déployée, autour d'un premier axe géométrique de rotation (42), et liée au coulisseau (50) de manière à être mobile par rapport à la coulisseau (50), lorsque la marche mobile (24) se déploie de la position rétractée à la position déployée, autour d'un deuxième axe géométrique de rotation (46), une deuxième bielle (58) liée au châssis (18) de manière à être mobile par rapport au châssis (18), lorsque la marche mobile (24) se déploie de la position rétractée à la position déployée, autour d'un troisième axe géométrique de rotation (60), et liée au coulisseau (50) de manière à être mobile par rapport au coulisseau (50), lorsque la marche mobile (24) se déploie de la position rétractée à la position déployée, autour d'un quatrième axe géométrique de rotation (66), les premier, deuxième, troisième et quatrième axes géométriques de rotation étant parallèles entre eux et parallèle à la direction verticale ou inclinés à moins de 15° par rapport à la direction verticale, et formant un parallélogramme déformable.
Patent FR-2950194-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique a electrodes interdigitees
Inventor: DIEM BERNARD
IPC: H01H53/00
Filed: 2009-09-11
Abstract: L'invention concerne les actionneurs électromécaniques micro-usinés (MEMS). On propose un actionneur, par exemple un interrupteur électrique à action électrostatique, comprenant une première série de plaques conductrices (PM) faisant partie de l'élément mobile de l'interrupteur, interdigitées avec une série de plaques conductrices (PF) faisant partie du substrat. Les plaques sont en principes verticales par rapport à la surface du substrat ; elles sont en recouvrement mutuel sur une partie de leur hauteur, et une tension de commande appliquée entre les deux séries de plaques provoque une force verticale de rapprochement de l'élément mobile avec le substrat. Les plaques conductrices de l'élément mobile sont reliées les unes aux autres par des traverses d'extrémité conductrices (22, 24) qui relient les extrémités de ces plaques de manière à entourer latéralement les plaques conductrices fixes. La distance qui sépare une extrémité de plaque fixe de la traverse mobile est la même aux deux extrémités pour que les forces exercées dans la direction d'allongement des plaques se neutralisent. Cette distance est de préférence la même pour toutes les plaques.
Patent FR-2944427-A1 (FR)
Title: Implant intraoculaire
Inventor: SOURDILLE PHILIPPE
IPC: A61F2/16
Filed: 2009-04-16
Abstract: Implant intraoculaire (1) présentant une partie optique (2) définissant un axe optique (3) et une partie haptique (4) comprenant au moins un premier et un deuxième éléments de contact destinés à servir d'appui pour la fixation de l'implant dans l'oeil. La partie haptique comprend au moins un premier bras de raccordement (12, 12a) du premier élément de contact (13, 13a) à la partie optique (2) et un deuxième bras de raccordement (15, 15a) du deuxième élément de contact (16, 16a) à la partie optique (2). Les premier et deuxième bras de raccordement sont déformables élastiquement et symétriques l'un de l'autre par rapport à un plan de symétrie (8) passant par l'axe optique (3). La partie optique (2) est pliable élastiquement par rapport au plan de symétrie (8) des bras de raccordement.
Patent FR-2945447-A1 (FR)
Title: Composition ectoparasiticide et procede de lutte contre les ectoparasites
Inventor: COOPER NIGEL
IPC: A61K31/80
Filed: 2009-08-04
Abstract: L'invention concerne une composition ectoparasiticide qui comprend un mélange d'un siloxane de faible viscosité non volatil, d'un siloxane de grande viscosité non volatil et d'un agent émulsifiant, le siloxane de faible viscosité et le siloxane de grande viscosité ayant un point d'éclair en vase fermé d'au moins 100°C, et un procédé de lutte contre les ectoparasites utilisant cette composition.
Patent FR-2951348-A1 (FR)
Title: Element chauffant et appareil chirurgical le mettant en oeuvre
Inventor: YANNONE JOHN V
IPC: A61B17/04
Filed: 2009-10-12
Abstract: L'invention concerne un élément chauffant de dimensions inférieures au centimètre comprenant : - un substrat métallique (1) qui est constitué d'un matériau possédant une conductibilité ou conductivité thermique supérieure à 5 W/m.k et une résistante ultime à la traction mesurée à température ambiante supérieure à 400 MPa et qui comprend une face de travail adaptée pour être placer au contact d'un milieu ou d'un élément à chauffer, - une couche conductrice (3) qui est supportée par une face du substrat opposée à la face de travail et qui forme un circuit comprenant deux éléments d'alimentation reliés par un élément résistif fin et destinés à être raccordés à une source de courant, et - une couche diélectrique (2) interposée entre la couche conductrice et le substrat métallique.
Patent FR-2953856-A1 (FR)
Title: Making lipid, useful as biofuel comprises growing photosynthetic microalgae, culturing microalgae in stress conditions inducing overproduction of fat by microalgae and extracting lipid by microalgae followed by storing/recovering lipid
Inventor: MIGNANI GERARD
IPC: C12M1/24
Filed: 2009-12-14
Abstract: Preparing lipid by microalgae, comprises: (a) growing photosynthetic microalgae; (b) culturing microalgae in stress conditions inducing an overproduction of fat by microalgae; and (c) extracting lipid produced by the microalgae followed by storing or recovering lipid. Preparing lipid by microalgae, comprises: (a) growing photosynthetic microalgae; (b) culturing microalgae in stress conditions inducing an overproduction of fat by microalgae; (c) extracting lipid produced by the microalgae followed by storing or recovering lipid, where the process comprises circulating an aqueous stream comprising, by mixing, microalgae, carbon dioxide and nutrients, in at least one photosynthetic growth region (3) provided with means allowing irradiation of microalgae of the stream to ensure the photosynthesis, between an inlet (25) of the growth region and outlet (85) of the growth region, and all or part of the stream in outlet of the growth region is reinjected in the photosynthetic growth region in upstream of the outlet, by which all or part of a stream traverses through at least a part of the region of the photosynthetic growth, in step (a) of photosynthetic growth of microalgae. An independent claim is included for installation for the implementation of the process, particularly a pre-existing industrial site, comprising: means to provide an aqueous stream comprising, by mixing, micro-algae, carbon dioxide and nutrients; a region (3) of photosynthetic growth of microalgae of the aqueous stream, provided with means to convey the aqueous stream from inlet (25) of the region of photosynthetic growth region towards an outlet (85) of the photosynthetic growth region and means for irradiating microalgae stream to ensure photosynthesis; at the outlet of the region of photosynthetic growth, means of reinjection of all or part of the outflow from the region of photosynthetic growth towards the region of photosynthetic growth in upstream of the outlet, preferably at inlet of the growth region; a reactor (9) for algal lipid overproduction, comprising means for culturing microalgae obtained from the photosynthetic growth zone, in stress conditions inducing the production of lipid by microalgae; and means (10) for extracting lipid produced by microalgae in algal lipid synthesis zone, generally associated with means of storing and/or recovering the lipid.
Patent FR-2959089-A1 (FR)
Title: Outil de gestion de ressources et d'infrastructures informatiques et reseaux
Inventor: VICAT BLANC PRIMET PASCALE
IPC: H04L12/24
Filed: 2010-04-16
Abstract: Un outil d'aide à l'exploitation d'un réseau d'équipements physiques interconnectés comprend un gestionnaire d'infrastructure physique (401-i) associé à une première structure de données, où les équipements sont enregistrés sous un identifiant de ressource en relation avec une première suite de valeurs datées de capacité fonctionnelle globale exploitable, et un gestionnaire d'infrastructure virtuelle (500) associé à une seconde structure de données (502), où des unités virtuelles sont enregistrées sous un identifiant d'unité en relation avec une seconde suite de valeurs datées de capacité fonctionnelle globale exploitable, et à une troisième structure de données (502), où un identifiant d'unité virtuelle est associé à un groupe d'identifiants de ressources, et, par là, aux suites de valeurs datées de capacité correspondantes. Les structures de données définissent des objets d'infrastructure virtuelle en correspondance d'un identifiant d'unité virtuelle et maintiennent une correspondance entre les première et seconde suites de valeurs. Le gestionnaire d'infrastructure virtuelle reconfigure dynamiquement un objet d'infrastructure virtuelle selon les droits et capacités demandés par un usager, y compris le contenu de la troisième structure de données associée à l'objet d'infrastructure virtuelle et/ou une reconfiguration du contenu de la première structure de données visée dans l'objet d'infrastructure virtuelle.
Patent FR-2963276-A1 (FR)
Title: Feuille transfert pour etiquette decollable avec languette
Inventor: THOMAS VICTOR
IPC: B41M3/12
Filed: 2010-07-27
Abstract: La présente invention concerne une feuille transfert comprenant une feuille support recouverte d'un empilement constitué d'une couche de marquage et d'une couche adhésive, ledit empilement étant destiné à être apposé sur un produit au moyen d'une presse en pression sur ledit empilement, la couche adhésive permettant l'adhésion dudit empilement sur le produit, caractérisée en ce qu'au moins une zone de la couche de marquage s'étend au-delà de la couche adhésive de sorte qu'après apposition dudit empilement sur le produit ladite au moins une zone de ladite couche de marquage constitue une languette non collée au produit pouvant être saisie manuellement pour décoller ledit empilement du produit.
Patent FR-2949093-A1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer des chaussures
Inventor: CHEN MING TE
IPC: B29C65/08
Filed: 2010-08-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour fabriquer des chaussures qui comprend un premier moule (10) constitué de matériau rigide et un second moule (30) avec une concavité dans laquelle est reçue la chaussure (20). La chaussure (20) comprend une partie supérieure (201), un élément de liaison (202) et une semelle d'usure (203), dans laquelle l'élément de liaison (202) et la semelle d'usure (203) sont reliés à la partie supérieure (201). Le second moule (30) transmet de l'énergie thermique ultrasonique à l'élément de liaison (202) et à la semelle d'usure (203) de sorte que l'élément de liaison (202) et la semelle d'usure (203) soient vraiment rétrécis et assortis solidement à la partie supérieure (201).
Patent FR-2965199-A1 (FR)
Title: Bride d'aide au travail de tubes comportant plusieurs parties.
Inventor: DAGENAIS JEAN FRANCOIS
IPC: B23K37/02
Filed: 2010-09-24
Abstract: Dispositif de travail de tubes comprenant un flasque (5) intérieurement évidé avec des plaques (13A, 13B, 13C) assemblées entre elles à pivotement, jusqu'à une position de fermeture où ces plaques sont réunies en une couronne, et un dispositif de verrouillage du flasque. Les extrémités adjacentes de deux plaques possèdent des surfaces homologues formant une liaison par coopération de forme, laquelle liaison est active au voisinage de la position de fermeture du flasque (5). Chaque liaison par coopération de forme comprend deux surfaces complémentaires (37) venant en contact mutuel dans la position de fermeture du flasque. Le dispositif de verrouillage comprend au moins un verrou, actionnable dans cette position, qui agit sur les extrémités adjacentes des plaques pour serrer leurs surfaces complémentaires de contact l'une contre l'autre.
Patent FR-2956224-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un dispositif de commande d'equipements domotiques
Inventor: TO KARINA
IPC: G05B19/02
Filed: 2010-02-09
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un dispositif de commande d'équipements domotiques d'un bâtiment, le dispositif comprenant un écran de visualisation, affecté à l'affichage, à un premier niveau, d'icônes d'équipements et, à un deuxième niveau, d'icônes de regroupement, un ensemble d'équipements domotiques étant associé à une icône de regroupement, et des moyens de sélection d'au moins une icône de regroupement et/ou d'au moins une icône d'équipement, caractérisé en ce qu'une action sur une touche de commande a pour effet une commande de l'ensemble des équipements associés à plusieurs icônes sélectionnées d'un même niveau tant qu'aucune icône d'un autre niveau n'est sélectionnée.
Patent FR-2956885-A1 (FR)
Title: Sliding cable sheath terminal fixing device for transmission controller of motor vehicle, has radial blocking unit radially blocking sheath terminal to prevent any rotational movement around longitudinal axis of sliding cable
Inventor: POIRRIER PASCAL
IPC: F16C1/12
Filed: 2010-02-26
Abstract: The device has a tangential blocking unit for tangential blocking of a sliding cable sheath terminal (20) to prevent any translatory movement of the sheath terminal with respect to a support (30) along a longitudinal direction of a sliding cable (1). A radial blocking unit radially blocks the sheath terminal so as to prevent any rotational movement around longitudinal axis of the sliding cable of the sheath terminal with respect to the support. The tangential blocking unit is consisted a projecting tab projected from the sheath terminal. An independent claim is also included for a transmission controller of a motor vehicle.
Patent FR-2945113-A1 (FR)
Title: Dispositif porteur pour la fixation d'un appareil a laser
Inventor: STEFFEN ROMAN
IPC: G01C15/00
Filed: 2010-04-29
Abstract: Dispositif porteur (1) pour la fixation d'un appareil à laser (2), en particulier sur une surface magnétique, un tube, un rail mural et/ou de plafond et/ou un mur, constitué d'un bâti (3), d'un agencement récepteur (4) relié au bâti (3) et destiné à recevoir l'appareil à laser (2), et d'un dispositif de fixation (5) relié au bâti (3) et muni d'un premier agencement de fixation (17), le premier agencement de fixation (17) étant conçu pour pouvoir pivoter par rapport au bâti (3) selon un axe de rotation (29) depuis une première position (20a) vers une seconde position (27a).
Patent FR-2962414-A1 (FR)
Title: Foodstuff e.g. duck thigh and/or sleeve, conditioning method, involves positioning closed container such that foodstuff is partially immersed in cooking medium, and positioning container such that foodstuff is placed on support area
Inventor: BRUNET VINCENT
IPC: A22C21/00
Filed: 2010-07-09
Abstract: The method involves introducing food stuff inside a conditioning container (1), where the interior of the container includes a holding unit (5) with a cavity (51) to partially contain a cooking medium i.e. duck grease. A lid is placed on the container so as to close the container. The closed container is positioned such that the foodstuff is partially immersed in the cooking medium at a time of cooking stage. The container is positioned such that the foodstuff is placed on a support area (52). The container is made of multiple polymer materials.
Patent FR-2964830-A1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer des graines ayant un effet repulsif envers les oiseaux et graine associee obtenue par le procede
Inventor: LEPRETRE DIDIER
IPC: A01N59/02
Filed: 2010-09-22
Abstract: L'invention concerne essentiellement un procédé pour fabriquer des graines ayant un effet répulsif envers les oiseaux caractérisé en ce qu'il comporte l'étape de recouvrir les graines (1) de particules de soufre. A cet effet, on dissout un produit (2) à base de soufre dans une solution (3) aqueuse afin d'obtenir une solution (4) de traitement, et on pulvérise la solution (4) de traitement sur les graines (1) ou on mélange ensemble les graines (1) et la solution (4) de traitement. L'invention concerne en outre la graine obtenue par le procédé selon l'invention.
Patent FR-2973881-A1 (FR)
Title: Dispositif et ensemble de mesure d'un courant electrique
Inventor: MOREUX ALAIN
IPC: G01R15/18
Filed: 2011-04-11
Abstract: Le dispositif de mesure (12) d'un courant électrique est prévu pour mesurer des courants circulant dans un câble (14). Il comprend des moyens de maintien d'un tore de Rogowski (19) souple pouvant occuper une position ouverte permettant l'engagement autour du câble et une position fermée apte à entourer le câble. Le dispositif comprend des moyens d'actionnement susceptibles de passer ledit tore d'une position à l'autre. L'ensemble de mesure (10) comprend au moins un tel dispositif de mesure (12) et une électronique de mesure et/ou de transmission du résultat des mesures recevant des données du tore (19) du dispositif de mesure.
Patent FR-2977979-A1 (FR)
Title: Device for measuring parameters relative to e.g. voltage of photovoltaic generator to monitor operation of generator, has variation unit varying load's control signal during maximum measurement time preferably less than ten milliseconds
Inventor: BELLEC OLIVIER
IPC: H01L31/04
Filed: 2011-07-12
Abstract: The device (1) has a load (2) e.g. transistor, whose impedance varies according to a control signal i.e. continuously varying signal, where the load is connected to terminals of a photovoltaic generator (3). A characteristic determination unit determines a set of current measurements (5) and voltage measurements (6) at terminals of the load for a set of values of the impedance of the load during maximum measurement time. A variation unit varies the control signal of the load during the maximum measurement time preferably less than 10 milliseconds. An independent claim is also included for a method for measuring parameters relative to a photovoltaic generator.
Patent FR-2970659-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'extraction de molecules
Inventor: VALLAGEAS ALAIN
IPC: B01D11/02
Filed: 2011-01-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'extraction de molécules à partir d'une matrice solide, réalisée à l'aide d'un solvant présentant une température d'ébullition à pression atmosphérique comprise entre -35°C et +90°C, comprenant les étapes suivantes : - une étape de mise en contact entre le solvant sous forme liquide et la matrice, dans un extracteur (1) ; - une étape de séparation entre le solvant sous forme gazeuse et les molécules extraites (soluté), dans un séparateur (2) ; - une étape de récupération du solvant sous forme liquide par condensation, dans un condenseur (3) ; - une étape de réintroduction du solvant dans l'extracteur (1), via le passage dans un système de réception/stockage (4), selon lequel le solvant est recyclé en boucle fermée, la circulation en boucle du solvant n'impliquant pas de pompage mécanique du solvant gazeux, mais étant avantageusement assurée par au moins un des mécanismes suivants : • différence de pression ; • différence de température ; • gravité ; • poussée par un gaz, et éventuellement • pompage mécanique du solvant liquide. Sont également visés par l'invention un dispositif adapté à la mise en œuvre de ce procédé et leur utilisation pour extraire des molécules d'intérêt de matière végétale ou animale, ou pour purifier un produit de synthèse.