baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2924058-A1 (FR)
Title: Additional air e.g. hot air, diffuser for motor vehicle, has connection tube removing flow of additional air to admit into distributor, where air is delivered into zone inside steering wheel and ejected towards outside via outlet orifices
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: B60H1/34
Filed: 2007-11-28
Abstract: The diffuser has a connection tube (8) at an air conditioning assembly (7) providing a flow of main hot or cold air to a passenger compartment. The tube removes the flow of additional air for admitting into an air distributor (2) across a fixed circular annulus (3). The flow of additional air is collected by a return tube (9) and brought to the distributor across a movable annulus (4). The additional air is delivered into a hollow zone (10) inside a steering wheel (1) and ejected from the zone via outlet orifices (12) towards outside, where the zone is fixed in a gripping circle (11) of wheel.
Patent FR-2931437-A1 (FR)
Title: Turning control method for tracked or non-steering wheel vehicle, involves providing threshold to implement correction of locking such that unlocking is not carried out, when linear speed and/or yaw speed of vehicle are with less amplitude
Inventor: PAPE OLIVIER
IPC: B62D6/00
Filed: 2008-05-22
Abstract: The method involves transmitting difference between amplified and set point signals to a differential speed controlling hydrostatic group (5) to assure stability of a tracked or non-steering wheel vehicle by carrying out an unlocking to the detection of beginning of over steering of the vehicle. An implementation threshold is provided for implementing correction of locking such that the unlocking is not carried out, when lateral acceleration subjected by the vehicle and/or linear speed (V) of the vehicle and/or instantaneous angular yaw speed (ohm) of the vehicle are with less amplitude. An independent claim is also included for a device for controlling turning of a tracked vehicle or a non-steering wheel vehicle.
Patent FR-2934372-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention du facteur de structure d'un materiau amorphe, notamment d'un verre amorphe
Inventor: BOUTY OLIVIER
IPC: G01N23/207
Filed: 2008-07-22
Abstract: Un rayon X incident est émis dans un large secteur angulaire vers un échantillon de matériau amorphe qui rétrodiffuse les rayons X. Le procédé comporte : - une étape d'enregistrement de mesures d'intensité photonique expérimentale en fonction de l'angle d'incidence ; - une étape de correction de l'intensité expérimentale, prenant en compte au moins les phénomènes d'absorption à l'intérieur de l'échantillon fonction de la longueur de pénétration l de l'onde incidente à l'intérieur de l'échantillon avant réflexion ; - une étape de normalisation rapportant l'intensité corrigée issue de l'intensité expérimentale à une intensité électronique selon un coefficient de normalisation (a) ; - une étape de calcul d'une fonction discrétisée Q.i (Q), i étant une intensité réduite issue des mesures de l'intensité expérimentale corrigée et normalisée et Q étant le module du vecteur de diffusion d'onde proportionnel à la grandeur g id="ID2934372-11" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > 2 ? étant l'angle de diffusion et ? étant la longueur de l'onde émise, la constante de normalisation (a) variant de manière récursive pour minimiser la pente de la droite affine (42) obtenue par régression linéaire sur les valeurs de la fonction Q.i(Q), lors de chaque itération les valeurs de l'intensité réduite étant calculées pour une longueur de pénétration l , la fonction Q.i ( Q ) recherchée (41 ) correspondant à la pente minimale ; - une étape de détermination du facteur de structure à partir de la distribution de la concentration atomique radiale ?(r) fonction de Q.i(Q).
Patent FR-2926190-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'extraits vegetaux permettant l'obtention d'une nouvelle forme galenique
Inventor: DUBOURDEAUX MICHEL
IPC: A23L33/00
Filed: 2008-01-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'extraits végétaux à partir de matière végétale, aboutissant à une nouvelle forme galénique. Ce procédé comporte les étapes suivantes :- une étape de contact entre la matière végétale et un solvant ;- au moins une étape d'extraction des principes actifs, avantageusement réalisée sous hyperfréquence et sous pression réduite ;- une étape de séchage.
Patent FR-2930759-A1 (FR)
Title: Dispositif annexe de deplacement au sol d'un vehicule aerien a turbomachine
Inventor: BULIN GUILLAUME
IPC: B64C25/36
Filed: 2008-05-05
Abstract: - L'objet de l'invention est un dispositif d'entraînement d'au moins une roue (22) d'un train d'atterrissage d'un aéronef qui comporte au moins une machine à turbine (1 ) intégrée au niveau du train d'atterrissage de l'aéronef et qui est adapté à déplacer l'aéronef au sol à basse vitesse.La machine à turbine (1) est préférablement une turbomachine comportant une chambre de combustion (3) en communication avec un étage de turbine axiale (4) entraînant un étage de compression (2).
Patent FR-2932611-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique et substrat de cellule photovoltaique
Inventor: PETER EMMANUELLE
IPC: H01L31/04
Filed: 2008-06-11
Abstract: Procédé de fabrication d'une électrode transparente à base d'oxyde de zinc, éventuellement dopé, caractérisé en ce que l'on dépose, sur l'une au moins des faces d'un substrat ou sur au moins une couche en contact de l'une des faces dudit substrat, une couche à base d'oxyde de zinc, et en ce que l'on soumet cette couche à une oxydation contrôlée de manière à sur-oxyder une portion de surface de ladite couche sur une fraction de son épaisseur.
Patent FR-2933063-A1 (FR)
Inventor: MYX OLIVIER
IPC: B63B9/00
Filed: 2008-06-30
Abstract: A system for inspecting the hull of a vessel includes a movable machine which moves on the hull and a positioning element to determine an instantaneous position of the machine in a reference point. The positioning element includes: —first and second coaxial encoding wheels separated from each other by an inter-wheel spacing and in contact with the hull, and are capable of measuring first and second linear movements of the machine; —first and second inclinometers arranged so as to measure inclinations, relative to a reference direction, of a first axis and a second axis of a frame of reference linked to the machine; and, —a processing element, which receives data measured in order to calculate a variation of the position of the machine in the frame of reference, and in order to integrate the successive position variations in order to obtain the instantaneous position of the machine.
Patent FR-2941096-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la loi d'eclairement d'une antenne radar et dispositif correspondant.
Inventor: ARTIS JEAN PAUL
IPC: H01Q19/22
Filed: 2009-01-09
Abstract: L'invention vise un procédé de contrôle de la loi d'éclairement d'une antenne radar à gain et/ou phase ajustable, apte à émettre et à recevoir un signal radar. Il comprend de façon dynamique : - une connaissance (10) de la position d'un obstacle localisé dans le champ du faisceau de l'antenne radar en fonction de la direction de la visée dudit faisceau, - un calcul (20) des lois d'éclairement à l'émission et à la réception de ladite antenne radar de façon à ajuster la direction de la visée du faisceau radar tout en minimisant l'interaction et/ou ses effets entre le faisceau de l'antenne radar et l'obstacle connu, - une mise en oeuvre des (30) lois d'éclairement à l'émission et à la réception de l'antenne radar en fonction du calcul effectué.
Patent FR-2940993-A1 (FR)
Title: Platine de fixation reglable pour tendre sans deformation par des cables une nappe souple
Inventor: MEYER YVES
IPC: E04B9/04
Filed: 2009-01-09
Abstract: L'invention a pour objet une platine (1) de fixation réglable destinée à une fausse paroi constituée d'un nappe (2) souple munie le long de chacun de ses bords d'au moins une ganse (3) et un câble (4) logé dans lesdites ganses (3), lesdits câbles (4) étant fixés par le biais de ladite platine (1) aux murs et/ou plafond d'un local pour maintenir en position ladite nappe (2) remarquable en ce qu'elle se comprend une plaque de base (5) fixée au local, une première branche (6) et une deuxième branche (7) articulées à ladite plaque de base (5), un premier et un deuxième coulisseaux (8, 9) recevant chacun un câble (4) et étant apte à coulisser le long desdites première et deuxième branches (6, 7) pour permettre la tension dudit câble (4), et un moyen de réglage (10) pour régler l'écartement angulaire entre les première et deuxième branches (6, 7).
Patent FR-2942978-A1 (FR)
Title: Stainless steel strip producing method, involves annealing hard strip, subjecting annealed strip to pickling for removing carbon deposit, and subjecting strip to skin pass type superficial cold rolling
Inventor: MARCHAL ALAIN
IPC: B21B1/30
Filed: 2009-03-16
Abstract: The method involves unwinding a coil by an unwinder (5) during one phase, and subjecting the coil to primary annealing. The coil is cleaned to destroy a carbon deposit layer. The coil is subjected to primary pickling for removing the remaining carbon deposit and to primary cold rolling for producing a hard strip. The hard strip is unwound during another phase. The strip is annealed under oxidizing atmosphere generating the carbon deposit. The annealed strip is subjected to pickling to remove the deposit. The annealed strip is subjected to skin pass type superficial cold rolling. An independent claim is also included for an installation for discontinuously producing a stainless steel strip.
Patent FR-2948374-A1 (FR)
Title: Dispersion aqueuse de polymere autoreticulable, a base de particules de polymere structurees en coeur dur et ecorce molle et compositions de revetements ou de traitement
Inventor: BETREMIEUX ISABELLE
IPC: C08F2/24
Filed: 2009-07-23
Abstract: La présente invention concerne une dispersion aqueuse de polymère, qui comprend des particules structurées en coeur/écorce dur/mou, avec la phase polymère du coeur P1 ayant une température de transition vitreuse Tg1 de 60 à 120°C, la phase polymère de l'écorce P2 ayant une température de transition vitreuse Tg2 de -20 à 40°C, la température minimale de filmification TMF de 0 à 50°C, avec la phase P1 représentant 15 à 60%, en poids par rapport au poids total de P1+P2, la phase P1 comprenant au moins un monomère M1 ayant au moins deux insaturations éthyléniques copolymérisables et au moins un monomère M2 éthyléniquement insaturé porteur d'au moins une fonction d'acide et/ou anhydride carboxylique, la phase P2 représentant 40 à 85%, en poids du total de P1+P2 et avec ladite phase P2 comprenant : - au moins un monomère M3 sélectionné parmi les monomères portant en plus de l'insaturation éthylénique polymérisable, au moins un groupement sélectionné parmi acétoacétoxy, diacétone, méthylol, ou alkoxysilane. L'invention concerne également des compositions de revêtements de protection et/ou de décoration parmi les peintures, vernis, lasures, encres ou adhésifs et des compositions de traitement de fibres.
Patent FR-2947189-A1 (FR)
Title: Preparing a ruthenium catalyst, useful to catalyze a reaction for the metathesis of unsaturated fatty substance, comprises contacting ruthenium complex and substituted phenyl compound in the presence of ethylene
Inventor: CITADELLE CECILIA
IPC: B01J23/46
Filed: 2009-06-29
Abstract: Preparing a ruthenium catalyst (I) comprises: contacting a ruthenium complex (II) and a substituted phenyl compound (III) in the presence of ethylene to give (I). Preparing a ruthenium catalyst of formula (I) comprises: contacting a ruthenium complex of formula (II) and a substituted phenyl compound of formula (III) in the presence of ethylene to give (I). Y 1>, Y 2>identical or different anionic ligands; R, R 1>alkyl group or aryl group (both optionally substituted); R 2>alkyl group or aryl group (both optionally substituted), and R 2>is different from R 1>; either R 3>-R 6>amino group or phosphino group (both optionally substituted by alkyl, cycloalkyl, or optionally substituted aryl), H, alkyl, haloalkyl, alkoxy, alkenyl, alkynyl, cycloalkyl, hydroxyl, optionally substituted aryl, arylalkyl, aryloxy, nitro group, amide group, nitrile group, ammonium group, sulfonium group, phosphonium group, thiol group, dialkylsulfide group, -SO 2-alkyl group, -SO 2-aryl group, -SO 3H, -SO 3-alkyl group, -OSi(alkyl) 3, a phosphine oxide group or halo; or two adjacent substituents of R 3>-R6 may be connected : aromatic or non aromatic ring (optionally substituted), provided that at least one of R 3>-R 6>is other than H; R 8>alkyl group, cycloalkyl group, aryl group, or arylalkyl group (all optionally substituted) or haloalkyl group; L : divalent group of formula ((y)-CR4aR3a-[CR1aR2a] w-(x)); (x), (y) : two bonds formed between the carbon atom bearing groups R 1>and R 2>and the nitrogen atom carrying the group R; w : 1 or 2; R4a, R3a, R1a, R2a : H, alkyl, cycloalkyl, aryl or arylalkyl (all optionally substituted); and R 7>alkyl group, haloalkyl group, cycloalkyl group, aryl (optionally substituted) or arylalkyl group. Independent claims are included for: (1) the catalyst (I); (2) a catalyst composition comprising (I); and (3) a process for the metathesis of unsaturated fatty substance, comprising contacting the unsaturated fatty substance with different olefinic compound of the unsaturated fatty substance or not the unsaturated fatty substance, in the presence of a catalyst composition or a catalyst. [Image].
Patent FR-2949494-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et procede de montage de modules solaires
Inventor: KARG FRANZ
IPC: F24S20/30
Filed: 2009-08-25
Abstract: Ce dispositif (1) de fixation d'un module (10) de récupération d'énergie issue du rayonnement solaire sur une structure (30), telle qu'un toit, une façade ou une structure porteuse en plein champ, comprend au moins une attache (20), solidaire d'une face (10A) du module (10) destinée à être en regard de la structure (30), et au moins un support (40), solidaire de la structure (30). L'attache (20) et le support (40) sont propres à être accrochés l'un par rapport à l'autre pour la fixation du module par rapport à la structure et le support (40) est solidarisé avec la structure (30) par encliquetage.
Patent FR-2960217-A1 (FR)
Title: Rotor muni d'un dispositif de protection contre la foudre, et aeronef pourvu dudit rotor
Inventor: CHUC CHARLES
IPC: B64C27/32
Filed: 2010-05-24
Abstract: La présente invention concerne un rotor (10) muni d'un moyeu (11) et d'une pluralité de pales (12), ledit rotor (10) comportant un mât (15) solidaire dudit moyeu (11) et un moyen de protection (30) contre la foudre. Ce moyen de protection (30) comporte un moyen de conduction tournant (32) du courant électrique solidaire en rotation dudit mât (15) relié à chaque pale (12) par un premier organe de liaison électrique (31), ledit moyen de protection (30) ayant un moyen de conduction non tournant (33) du courant électrique qui est en regard dudit moyen de conduction tournant (32) en étant désolidarisé en rotation dudit mât (15), ledit moyen de protection (30) ayant un moyen d'amorçage de liaison électrique (35), ledit moyen de conduction non tournant (33) étant muni d'un deuxième organe de liaison électrique (34) apte à être relié électriquement à un organe ciblé (38) extérieur audit rotor (10).
Patent FR-2957066-A1 (FR)
Title: Receptacle pour conteneur de collecte de dechets, adapte aux gros producteurs
Inventor: BARRAL DENIS
IPC: B65F1/14
Filed: 2010-03-03
Abstract: L'invention a pour objet un réceptacle (14) pour recevoir des déchets apte à être mis en place sur un conteneur de collecte de déchets (10), le réceptacle comprenant une paroi avant (16) et une paroi arrière (18) reliées de sorte que le réceptacle soit ouvert à une extrémité, les parois avant et arrière délimitant un espace de réception des déchets, le réceptacle présentant des moyens de solidarisation (30, 34, 36) de la paroi avant à la paroi arrière pouvant être désactivés de sorte que la paroi avant présente au moins un degré de liberté relativement à la paroi arrière.
Patent FR-2957508-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire comportant un boitier moteur destine a recevoir differents types d'accessoires amovibles
Inventor: BEAUDET OLIVIER
IPC: A47J43/046
Filed: 2010-03-22
Abstract: Appareil électroménager de préparation culinaire comportant un boîtier moteur comportant un socle de réception destiné à recevoir alternativement différents types d'accessoires amovibles, tel un récipient blender (100) ou un bol hachoir, le boîtier renfermant un moteur pour l'entraînement d'un outil de travail porté par l'accessoire (100) dont le fonctionnement est commandé par un interrupteur (5) de marche et d'arrêt du moteur pouvant être actionné lors d'un mouvement d'une partie de l'accessoire (100) posé sur le boîtier, caractérisé en ce que le boîtier comporte également un dispositif de freinage permettant de freiner brutalement le moteur après la commande d'arrêt du moteur par ledit interrupteur (5) et en ce que l'appareil comporte au moins un accessoire (100) comprenant une embase (102) comportant des moyens d'actionnement (104) rendant le dispositif de freinage inactif lorsque l'accessoire (100) est utilisé avec ledit boîtier.
Patent FR-2960884-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion de particules metalliques au sein d'une couche composite
Inventor: BEDEL LAURENT
IPC: C23C10/28
Filed: 2010-06-02
Abstract: L'invention vise un procédé de diffusion de particules métalliques comprises dans une couche composite préalablement déposée sur un substrat, ladite couche composite comprenant en outre au moins une matrice diélectrique. Selon ce procédé, la diffusion desdites particules métalliques vers ledit substrat est réalisée à l'aide d'un traitement plasma.
Patent FR-2970957-A1 (FR)
Title: Container support for e.g. substance dispensing device in construction site, has discharging orifices placed near end of opening in lower part of container when container is placed on support that is made from corrugated cardboard blank
Inventor: MILLION OLIVIER
IPC: B65D5/52
Filed: 2011-01-28
Abstract: The support (3) has an upper part whose shape is complementary to that of a lower part of a container, where the support is made from a single corrugated cardboard blank having a set of folding lines. A lower part of the container has an opening and a shape adapted such that the opening is arranged opposite the support and a substance in the container flows into the support through the opening by gravity, when the container is arranged on the support. Substance discharging orifices (11F, 13F) are placed near an end of the opening when the container is placed on the support. An independent claim is also included for a substance dispensing device.
Patent FR-2971657-A1 (FR)
Title: Determination d'objets reels actifs pour mise en œuvre d'une application logicielle
Inventor: PASTOR ALAIN
IPC: H04W4/00
Filed: 2011-02-11
Abstract: Terminal de communication (T) disposant de moyens de traitement (TRT) adaptés pour permettre l'utilisation d'applications logicielles et disposant d'une interface (INT) pour communiquer avec un réseau de communication (N), lesdits moyens de traitement comportant au moins : • Un premier module (MZG) adapté pour délimiter une zone géographique (ZG) • un deuxième module (MOR) adapté pour déterminer un ensemble d'objets réels actifs (O1, O2) situés dans cette zone et possédant une interface (Int1, Int2) avec le réseau de communication, • une troisième module (MIA) adapté pour identifier une application en fonction des objets réels actifs • un quatrième module (MDA) adapté pour interfacer l'application avec les objets réels actifs préalablement déterminés.
Patent FR-2976255-A1 (FR)
Title: Method for controlling air sampling system of aircraft, involves utilizing measurement value of pressure difference between inlet of intermediate pressure air inlet valve and inlet of air pressure regulating valve to control sampling system
Inventor: BADER NICOLAS ALAIN
IPC: B64D13/00
Filed: 2011-06-09
Abstract: The method involves receiving measurement value of pressure difference between an inlet of an intermediate pressure air inlet valve (16) and an inlet of an air pressure regulating valve (20), where the measurement value is utilized to control an air sampling system (10). Closing of a high pressure air inlet valve (18) is activated when the measurement value is greater than a preset threshold value. Closing of the intermediate pressure air inlet valve is activated when the measurement value is lower than the threshold value. The measurement received is stored in a data storage table. Independent claims are also included for the following: (1) a control device for an air sampling system of an aircraft (2) an air sampling system for an aircraft.
Patent FR-2977197-A1 (FR)
Title: Hybrid power unit for car, has coupling system provided between drive shaft and input shaft of transmission of unit, where transmission stage is provided between input shaft of box and output shaft of electric machine
Inventor: ROLLAND GUILLAUME
IPC: B60K6/387
Filed: 2011-06-29
Abstract: The unit has a coupling system (10) provided between a drive shaft (11A) and an input shaft (16) of a transmission (14) of the unit. A freewheel (30) occupies a free state of decoupling of the two shafts when rotational speed of the drive shaft is smaller than that of an input shaft of a box or a locked state of coupling of the two shafts when the rotational speed of the drive shaft is equal to that of the input shaft of the box. A transmission stage (24) is provided between the input shaft of the box and an output shaft (20) of an electric machine (12).
Patent FR-2981245-A1 (FR)
Title: Double-walled container useful in ice machine for producing frozen preparation, comprises composite tub with outer shell, device for cold storing that is present between tub and outer shell, and temperature display device for cooling device
Inventor: FERRER FLORENT
IPC: A23G9/12
Filed: 2011-10-17
Abstract: Double-walled container (1) comprises a composite tub (2) with an outer shell (3), a device (4) for cold storing, which is present between the tub and the outer shell, and a temperature display device for sufficient cooling of the device for cold storing. The temperature display device comprises a label with at least one mark, which is made of reversible thermochromic ink with a negative temperature of transition threshold value. An independent claim is also included for an ice machine for the cold storing, comprising the above double-walled container, blades arranged in the double-walled container, and a driving device for producing a relative rotational movement between the blade and the double-walled container.
Patent FR-2983686-A1 (FR)
Title: Glove for use by wearer to practice skiing, has fork portion made of textile material to allow ventilation of hand, housing including palm portion and back portion, and slide fastener connecting housings around fork portion
Inventor: VOELCKER THOMAS
IPC: A41D19/00
Filed: 2011-12-08
Abstract: The glove has a covering portion (1) for covering a hand of a wearer and adjacent housings (2), where each housing covers a finger of the wearer. Each housing includes a palm portion (3) and a back portion (4), which are connected together by fork portions (5, 5a, 5b) extended between the housings. The fork portions are made of textile material to allow the ventilation of the hand. A reversible connection device i.e. zipper(RTM: slide fastener) (9) connects the housings around the fork portions to prevent the ventilation across the fork portions.