baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3049840-B1 (FR)
Title: Autocuiseur pourvu d'une ouverture de couvercle
Inventor: RHETAT ERIC
IPC: A47J27/09
Filed: 2016-04-08
Granted: 2019-04-05
Abstract: - Autocuiseur pourvu d'une ouverture de couvercle.         - L'invention concerne un appareil de cuisson (1) d'aliments sous pression comprenant :         - une cuve (2) et un couvercle (3) destiné à former avec ladite cuve (2) une enceinte de cuisson,         - un joint d'étanchéité (4) interposé entre le couvercle (3) et la cuve (2) pour permettre la montée en pression de l'enceinte de cuisson,         - une ouverture (10) ménagée à travers le couvercle (3) en regard dudit joint d'étanchéité (4),         caractérisé en ce qu'il comprend également un élément de couverture (12), lesdits couvercle (3) et élément de couverture (12) étant montés mobiles l'un relativement à l'autre pour évoluer entre une première configuration dans laquelle l'élément de couverture (12) coiffe ladite ouverture (10) et une deuxième configuration dans laquelle l'élément de couverture (12) découvre ladite ouverture (10).         - Appareils de cuisson sous pression.
Patent FR-3054576-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre un objet projete
Inventor: CHAUTY VINCENT
IPC: E04H17/00
Filed: 2016-07-28
Granted: 2019-09-20
Abstract: Le dispositif de protection (1) comprend : un support (2) indéformable ; un filet (3) formant une nappe de retenue de l'objet; un système d'accrochage qui permet l'accrochage du filet au support et la mise en tension du filet et qui comprend : - des organes d'accrochage (10) rigides situés au moins le long de deux bords opposés du filet, chaque organe d'accrochage comportant : - une partie de fixation (11) fixée au support (2) ; - une partie d'attache (12) au filet (3) ; - sur chacun desdits bords du filet (3), au moins un élément de liaison (20, 20a) rigide qui est engagé dans au moins une maille du filet située sur ledit bord du filet et qui coopère avec la partie d'attache (12) de chacun des organes d'accrochage (10) dudit bord du filet.
Patent FR-3054584-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d'une baie coulissante comportant un boitier de manœuvre et une gache integres dans un chassis de dormant
Inventor: BOIZIEAU FRANCK
IPC: E06B3/46
Filed: 2016-07-29
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne une baie coulissante comprenant un châssis d'ouvrant (2) monté coulissant dans un châssis de dormant (3) fixe, et un dispositif de fermeture. Ce dispositif de fermeture comprenant une partie manœuvrante (41) équipée d'un boîtier de manœuvre (415), et une partie manœuvrée (42) adaptée pour former une liaison fixe avec un élément fixe (43) dans une position verrouillée, sous la commande de la partie manœuvrante (41). Selon l'invention, la partie manœuvrée (42) comprend au moins un moyen de coopération avec l'élément fixe (43), ledit moyen étant choisi parmi un pêne (44) ou une gâche (43), le boîtier de manœuvre (415) et la gâche (43) étant intégrés dans le châssis de dormant (3).
Patent FR-3057819-B1 (FR)
Title: Vehicule comprenant une butee pour ouvrant permettant un ecoulement d’eau controle
Inventor: TOISON STEPHAN
IPC: B62D25/13
Filed: 2016-10-21
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant un ouvrant pouvant être déplacé entre une position ouverte et une position fermée, l'ouvrant formant un caisson dont au moins une paroi comprend au moins une butée la traversant, la butée étant destinée à se placer en appui contre l'encadrement de l'ouvrant lorsque celui-ci est en position fermée. La butée comprend un corps principal creux au travers duquel de l'eau peut s'écouler depuis l'intérieur vers l'extérieur du caisson et un piston mobile en translation longitudinale dans ledit corps principal. Le piston est relié à un clapet et est configuré pour se déplacer dans une position d'ouverture du clapet par appui contre l'encadrement de l'ouvrant lorsque ledit ouvrant est fermé et dans une position de fermeture du clapet lorsque l'ouvrant est ouvert. L'invention concerne également une telle butée pour ouvrant de véhicule.
Patent FR-3059813-B1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la conduite d'un vehicule automobile
Inventor: SALESSY JEAN FRANCOIS
IPC: B60W40/10
Filed: 2016-12-01
Granted: 2020-10-02
Abstract: Système d'aide à la conduite pour un véhicule automobile porteur (1), comportant au moins une caméra (4) disposée à l'avant du véhicule porteur (1), ladite caméra (4) restituant en permanence un flux d'images numériques représentatives d'une scène routière (SR) située devant le véhicule porteur (1), ledit véhicule porteur (1) comportant en outre un organe de commande (9) d'allumage des feux de détresse (10) du véhicule porteur (1) pour prévenir les véhicules présents dans l'environnement proche du véhicule porteur (1) d'un danger potentiel dans ladite scène routière (SR), ledit système étant caractérisé en ce qu'il comporte un module logiciel (20) permettant, à partir des images acquises par la caméra (4), d'activer l'organe de commande (9) d'allumage des feux de détresse du véhicule porteur (1) quand un allumage des feux de détresse (3) d'un véhicule (2) présent dans la scène routière (SR) est détecté.
Patent FR-3061122-B1 (FR)
Title: Dispositif structurel de renfort transversal d'un vehicule automobile et vehicule correspondant
Inventor: CORNILLEAU DIDIER
IPC: B62D25/14
Filed: 2016-12-27
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif structurel de renfort transversal d'un véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comporte au moins une partie formant une gouttière (1) s'étendant suivant une direction rectiligne, dite direction principale, et présentant une section transversale creuse (10) en forme de croissant présentant ainsi une face externe bombée (12) et une face interne formant une gorge (11) suivant la direction principale, la gorge (11) étant destinée à recevoir un câblage (3) et au moins une partie formant un couvercle (2) s'étendant suivant la direction principale, coopérant avec la gouttière (1) de sorte à fermer la gorge (11) pour former un espace tubulaire et à conférer, en combinaison avec la gouttière (1), une tenue mécanique au dispositif.
Patent FR-3061483-B1 (FR)
Title: Materiel preparatoire a la realisation d'un sac a isolant, comprenant un organe d'evacuation d'air
Inventor: HOUET JEAN-FRANCOIS
IPC: B65D65/38
Filed: 2017-01-03
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un matériel préparatoire (2) pour former un sac à isolant (1) s'étendant longitudinalement sur une hauteur H selon un axe longitudinal L du matériel préparatoire, sous forme d'un sac souple apte à contenir un isolant (10) injecté grâce à un flux d'air, comprenant :         - une membrane souple frein-vapeur (30) ;         - une membrane souple pare-pluie (31) ;         - un organe d'évacuation d'air (5),         les membranes étant couplées ensemble sur deux premiers bords (4) opposés s'étendant selon l'axe longitudinal L, caractérisé en ce que l'organe d'évacuation d'air prend une forme oblongue qui s'étend longitudinalement de part et d'autre d'une zone médiane à mi-hauteur de la hauteur H.
Patent FR-3064602-B1 (FR)
Title: Mode de fonctionnement degrade d'un groupe propulseur d'aeronef permettant le deplafonnement d'une consigne de poussee
Inventor: ZACCARIA PATRICK
IPC: B64D31/14
Filed: 2017-03-29
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention porte sur un Procédé de contrôle d'un groupe propulseur (2) régi par un contrôleur (3) générant une consigne de poussée appliquée au groupe propulseur (2) en fonction de la position d'une commande de poussée (4). Le contrôleur (3) présente un mode de fonctionnement nominal et un mode de fonctionnement dégradé dans lequel la consigne de poussée est plafonnée ce qui limite la poussée à un seuil prédéfini. Dans le mode dégradé, la réalisation d'une séquence prédéterminée de positions de la commande de poussée (4) autorise la génération et l'application d'une consigne de poussée correspondant à une poussée supérieure audit seuil prédéfini.         Le pilote peut ainsi, sans avoir à effectuer des manœuvres supplémentaires ou non intuitives pour désactiver le mode dégradé, obtenir un surcroit de poussée lorsque cela est nécessaire, sans sortir dudit mode dégradé.         L'invention porte également sur dispositif correspondant et sur un aéronef comportant un tel dispositif.
Patent FR-3068947-B1 (FR)
Title: Berceau en aluminium a moyens de guidage de triangles de roue, pour un vehicule
Inventor: CADET BRUNO
IPC: B60G7/02
Filed: 2017-07-13
Granted: 2019-08-02
Abstract: Un berceau en aluminium (BA) équipe un véhicule et comprend une traverse (TB) comportant deux extrémités opposées et à chacune desquelles sont solidarisées fixement une pièce d'ancrage avant (PAV) extrudée transversalement et comprenant deux parois verticales (PV) munies de trous définissant un point d'ancrage (PA1) longitudinal pour l'ancrage d'une partie avant (PVT) d'un triangle de roue, et une prolonge arrière (PB) comprenant deux ailes horizontales (AH) munies de trous définissant un autre point d'ancrage (PA3) vertical pour l'ancrage d'une partie arrière (PRT) de ce triangle de roue. L'une des parois verticales (PV) de chaque pièce d'ancrage avant (PAV) et les ailes horizontales (AH) de chaque prolonge arrière (PB) comprennent respectivement des premiers (MG1) et seconds (MG2) moyens de guidage guidant les parties avant (PVT) et arrière (PRT) du triangle de roue pendant leurs positionnements respectifs par rapport aux deux points d'ancrage (PA1, PA3).
Patent FR-3068949-B1 (FR)
Title: Benne a porte de retenue
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: B62D33/027
Filed: 2017-07-13
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne une benne comportant un corps de benne (2) destiné à recevoir un produit et des moyens d'expulsion du produit hors du corps de benne, ledit corps comprenant une porte de retenue (9) agencée en amont d'une zone d'expulsion du produit hors du corps de benne, la porte de retenue comportant au moins deux panneaux (10, 11) coulissant l'un par rapport à l'autre et par rapport au corps de benne.
Patent FR-3069831-B1 (FR)
Title: Ensemble a friction pour systeme de freinage ferroviaire
Inventor: ROCCA-SERRA CHRISTOPHE
IPC: F16D55/225
Filed: 2017-08-01
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'ensemble à friction (16) pour système de freins à disques ferroviaire (12) pour matériel roulant ferroviaire (10) comprend : - un porte-semelle (3) comprenant une glissière d'accueil (4), - une semelle de friction (22), comprenant un patin frottant (7) et un profilé (6) configuré pour être glissé dans la glissière d'accueil (4), la semelle de friction (22) comprenant un conduit pneumatique (9) mettant en communication un premier espace (E1) délimité par une première face (71) de la semelle de friction (22) et un second espace (E2) délimité par une seconde face (72) opposée de la semelle de friction (22), - au moins un trou traversant (38) ménagé dans le porte-semelle (3) et agencé de façon à être en regard du conduit pneumatique (9), et - une bague de jonction pneumatique (8) agencée dans le conduit pneumatique (9) formant un guide pneumatique entre le trou traversant (38) du porte-semelle (3) et le conduit pneumatique (9) de la semelle de friction (22).
Patent FR-3073782-B1 (FR)
Title: Partie basse de reservoir avec bassin de reserve
Inventor: BALAS OANA MARIA
IPC: F02M37/10
Filed: 2017-11-17
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente invention se rapporte à une partie basse de réservoir (12) comprenant une paroi de fond et des parois latérales (17) délimitant le volume intérieur de la partie basse de réservoir ; cette partie basse comprend une cloison interne (20) dans le volume intérieur, distincte des parois latérales, saillante depuis la paroi de fond, et compartimentant cette partie basse en un bassin principal (21) et un bassin de réserve (22) communiquant entre eux. L'invention concerne également un réservoir avec cette partie basse et un véhicule comprenant un tel réservoir.
Patent FR-3072558-B1 (FR)
Title: Systeme pour boucher un anevrisme
Inventor: PLOWIECKI NICOLAS
IPC: A61B17/12
Filed: 2017-10-23
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne les systèmes pour boucher des anévrismes dont le collet se trouve à la bifurcation de deux artères. Le système se caractérise essentiellement par le fait qu'il comporte une cuvette 12 apte à être implantée dans l'anévrisme au niveau du collet avec son ouverture 19 tournée vers l'intérieur de l'anévrisme avec un orifice 18 réalisé dans son fond 212 ; une gaine 20 définissant un canal 21 ; des moyens pour relier l'extrémité distale 29 de la gaine 20 à la cuvette 12 de façon que l'orifice de fond 18 et le canal 21 soit en communication directe, et un manchon 30 avec une percée 31, la paroi 32 de ce manchon comportant un point de faiblesse de rupture, le manchon ayant une section transversale hors-tout sensiblement similaire à celle de la gaine 20 et étant en outre monté en coopération en série avec elle de façon qu'ils soient sensiblement en continuité l'un de l'autre, de même que le canal 21 et la percée 31.
Patent FR-3082104-B1 (FR)
Title: Ensemble forme par un casque et un systeme de filtration d'air avec masque de protection integre, notamment pour le velo, le ski, la moto
Inventor: SOTERAS PASCAL JEAN ANGE
IPC: A43B3/04
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-05-22
Abstract: Dispositif formé par un casque (1) et un masque (2) caractérisé en ce qu'il comporte un casque (1) ayant une calotte interne (3) et un masque (2) avec deux bords latéraux (5), et un lien élastique (7) de retenue du masque (2) contre la calotte du casque (3) qui est accroché au masque (2), le masque (2) ayant une position basse ou le masque (2) est appliqué sur le visage d'un utilisateur qui porte l'ensemble et une position haute ou le masque (2) est appliqué contre la calotte interne (3) du casque (1), la calotte interne (3) présentant deux attaches (13) prévues pour retenir le lien (7) au moins dans la position basse du masque.
Patent FR-3077370-B1 (FR)
Title: Aerateur, par exemple de vehicule, comprenant une pluralite d'ailettes orientables synchronisees par une piece de liaison
Inventor: GOUGEON FABIEN
IPC: F24F13/15
Filed: 2018-01-31
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'aérateur comprend une pluralité d'ailettes (6) orientables de manière à diriger un flux d'air sortant de l'aérateur, les ailettes (6) étant synchronisées par une pièce de liaison (8) comprenant une âme (10) métallique et un surmoulage (12) en matière plastique surmoulé sur l'âme métallique.
Patent FR-3078376-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-02-27
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple pour véhicule automobile, comprenant : - un élément d'entrée de couple (2), - un premier élément de sortie de couple (3), - un élément intermédiaire (5) agencé entre l'élément d'entrée de couple (2) et l'élément de sortie de couple (3), l'élément intermédiaire (5) comprenant une zone de connexion électrique (65), - un embrayage d'entrée (10), accouplant sélectivement et par friction l'élément d'entrée de couple (2) et l'élément intermédiaire (5), - un premier embrayage de sortie (20), accouplant sélectivement et par friction l'élément intermédiaire (5) et le premier élément de sortie de couple (3), - un organe d'actionnement (40) associé à l'embrayage d'entrée (10) et un organe d'actionnement (50) associé au premier embrayage de sortie (20), la zone de connexion électrique (65) et l'élément intermédiaire (5) s'engrènent par coopération de formes.
Patent FR-3089514-B1 (FR)
Title: Polyuréthane à terminaisons (2-oxo-1,3-dioxolane-4-carboxylate)
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J175/04
Filed: 2018-12-05
Granted: 2021-07-30
Abstract: Polyuréthane à terminaisons (2-oxo-1,3-dioxolane-4-carboxylate)              La présente invention concerne un polyuréthane (PP2) comprenant au moins deux, de préférence deux ou trois, fonctions terminales T de formule (I) suivante :     (I)     La présente invention concerne également les utilisations des polyuréthanes (PP2) pour la préparation de systèmes multicomposants.     Figure : non
Patent FR-3089456-B1 (FR)
Title: Ensemble roulant comportant un engin tracteur, au moins une remorque et un système d’attelage automatique de la remorque sur l’engin tracteur
Inventor: DELOUMEAU FRANÇOIS
IPC: G01C21/00
Filed: 2018-12-05
Granted: 2021-07-16
Abstract: Ensemble roulant comportant un engin tracteur, au moins une remorque et un système d’attelage automatique de la remorque sur l’engin tracteur Ensemble roulant (2) comportant un engin tracteur (4), au moins une remorque (6) et un système d’attelage automatique (84, 86) de la remorque (6) sur l’engin tracteur (4). L’engin tracteur (4) est équipé d’une première cellule de géolocalisation (10) et d’un premier dispositif de communication à distance (12) et la remorque (6) est équipée d’une deuxième cellule de géolocalisation (14), d’un deuxième dispositif de communication à distance (16), d’organes de direction et d’un moteur d’entrainement (64) d’au moins une roue (62) de la remorque (6). L’ensemble roulant (2) comprend au moins une unité logique de calcul (30) de trajectoire (32) de rapprochement entre l’engin (4) et la remorque (6), en fonction de coordonnées de géolocalisation déterminées par les systèmes (10,14) et transmises par les dispositifs de communication (12, 16). La remorque (6) est équipée d’une unité de commande (60) des organes de direction, de freinage et du moteur (64), en fonction de la trajectoire (32) calculée par l’unité logique (30).     Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3090356-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant au moins deux alcoxysilanes différents l’un de l’autre et au moins un polymère filmogène hydrophobe
Inventor: BOUREL SOPHIE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant au moins deux alcoxysilanes différents l’un de l’autre, au moins un polymère filmogène hydrophobe et au moins un solvant organique.     La présente invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre ladite composition cosmétique.     La présente invention concerne enfin l’utilisation de ladite composition cosmétique pour le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3092004-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure artificielle d’escalade
Inventor: RICHARD ANTOINE
IPC: A63B69/00
Filed: 2019-01-30
Granted: 2021-04-23
Abstract: Ce procédé comporte les étapes : a) prévoir une ossature (1), adaptée pour soutenir la structure artificielle d’escalade ; b) monter au moins un panneau de structure (2) sur l’ossature (1) ; c) prévoir au moins un panneau de revêtement (3), comportant des motifs ; d) monter le panneau de revêtement (3) sur le panneau de structure (2) de manière amovible ; e) monter au moins une prise (4) d’escalade sur le panneau de revêtement (3) ; f) fixer la prise (4) d’escalade au panneau de structure (2), à travers le panneau de revêtement (3), et de manière amovible. Figure 2
Patent FR-3092557-B1 (FR)
Title: Soubassement de vehicule automobile comprenant un plancher arriere – partie arriere pourvu d’un renfort lateral
Inventor: BELAIDOUNI REDA
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-02-08
Granted: 2021-01-08
Abstract: L’invention concerne un soubassement (1) de véhicule automobile pourvu d’un plancher arrière - partie arrière (2) monté sur deux longerons latéraux, chaque longeron ayant une section transversale présentant la forme générale d’un U dont une branche intérieure est prolongée par une extrémité intérieure sensiblement horizontale accolée à une face inférieure du plancher arrière - partie arrière (2), et dont une branche extérieure comporte une extrémité extérieure sensiblement verticale s’élevant au-dessus du niveau de l’extrémité intérieure, cette extrémité extérieure étant en contact avec une zone latérale relevée du plancher arrière – partie arrière (2), caractérisé en ce qu’il comprend au moins un renfort latéral (4) prenant appui d’une part contre une face supérieure du plancher arrière – partie arrière (2) et d’autre part contre la zone latérale relevée. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092935-B1 (FR)
Title: Dispositif thermoelectrique a effet seebeck
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: B60L50/00
Filed: 2019-02-15
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne un matériau thermoélectrique (5 ;5a,5b) poreux :- présentant, à 20°C et à pression atmosphérique, une conductivité thermique inférieure à 100 mW/(m.K) et une conductivité électrique comprise entre 20 S/m et 105 S/m, et - comprenant une matrice en un matériau isolant thermique qui présente une porosité supérieure à 70%, et qui peut être chargée au moins localement avec un matériau électriquement conducteur (5b), la charge du matériau électriquement conducteur étant comprise en poids entre 0 % et 90 % du poids total du matériau isolant thermique.Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3093726-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une mousse de copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers
Inventor: COCQUET CLIO
IPC: C08J9/12
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une mousse de copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers, comprenant les étapes suivantes :                                   le mélange du copolymère à l’état fondu avec un agent d’expansion ;                 le moussage du mélange de copolymère et d’agent d’expansion ;                           dans lequel l’agent d’expansion comprend un mélange de diazote et de dioxyde de carbone.      L’invention concerne également une mousse de copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers susceptible d’être obtenue par un tel procédé de fabrication.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3096081-B1 (FR)
Title: Pignon d’arbre de turbomachine à voile comportant une structure réticulée
Inventor: LANQUETIN RÉMI JOSEPH
IPC: F16H1/06
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention concerne un pignon pour un train d’engrenages de turbomachine d’aéronef, le pignon comprenant : - un corps cylindrique (2) s’étendant le long d’un axe et configuré pour rentrer en prise avec un arbre reçu dans le corps cylindrique, - une jante (4) concentrique avec le corps cylindrique, - un voile (3) délimité axialement par une paroi avant (32) et une paroi arrière (33) et s’étendant radialement du corps cylindrique jusqu’à la jante, chacune des parois avant et arrière présentant une masse volumique,le pignon comprenant une structure réticulée (5) autour du corps cylindrique entre la paroi avant et la paroi arrière, la structure réticulée comprenant une maille élémentaire répétée selon trois axes d’un repère tridimensionnel, une masse volumique de la maille élémentaire étant strictement inférieure à chacune des masses volumiques des parois avant et arrière. Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3096654-B1 (FR)
Title: Hélice à pas variable automatique
Inventor: DEPRES CHRISTOPHE
IPC: B63H16/00
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-06-11
Abstract: Hélice à pas variable automatique La présente description concerne un dispositif comportant une hélice (11) à pas variable, dans lequel un écoulement (116) externe d’un fluide engendre, par effet Venturi, une dépression dans un premier compartiment (151) d’une chambre (15) comportant un ou plusieurs premiers orifices (131) non parallèles à un axe (113) de rotation de l’hélice (11), une variation de cette dépression provoquant un déplacement d’une cloison mobile (17) actionnant un mécanisme de modification du pas de l’hélice (11). Figure pour l'abrégé : Fig. 2