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Patent FR-3037374-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement de systeme de freinage assiste
Inventor: ANDERSON CHRIS
IPC: B60T17/08
Filed: 2015-06-15
Abstract: Dispositif d'actionnement de système de freinage assisté par un moteur électrique (20) entraînant le piston primaire (12) dans un mouvement de translation par une transmission vis / écrou à billes (30). L'écrou (32) est bloqué en translation par rapport au maître-cylindre (10) et est entraîné en rotation par le moteur (20). La vis (31) est solidaire du piston (12) qui comporte une came (123) engagée dans un chemin de came (13) réalisé dans l'alésage (11) et imposant un mouvement de rotation au piston (12) et à la vis (31) qui se combinent au mouvement de rotation de l'écrou (32) pour générer le mouvement de translation du piston (12).
Patent FR-3024609-A1 (FR)
Title: Module de motoreducteur a module electronique inserable
Inventor: MAERKLE JENS
IPC: H02K5/22
Filed: 2015-07-30
Abstract: Module motoréducteur comportant un moteur électrique (12) et un boîtier de motoréducteur avec une interface électronique (36) pour recevoir un module électronique (34) inséré dans l'interface électronique (36) dans la direction d'insertion et l'interface électronique (36) comporte des parois, écartées l'une de l'autre et qui forment, en combinaison avec le module électronique (34), un boîtier électronique fermé pour le circuit électronique. La paroi extérieure du module électronique (34) comporte une cavité dans la direction d'insertion ayant une géométrie de prise (106) pour les doigts de robot (107) pour le montage automatique du module électronique (34) dans l'interface électronique (36).
Patent FR-3040755-A1 (FR)
Title: Raccord de fluide sous pression, robinet et une bouteille comprenant un tel raccord
Inventor: ARZENTON MARCO
IPC: F17C13/00
Filed: 2015-09-04
Abstract: Raccord de fluide sous pression, comprenant un corps (4) de forme générale tubulaire s'étendant selon un axe (A) longitudinal entre une extrémité amont (2) destinée à être raccordée à une source de fluide sous pression et une extrémité aval (3) destinée à être raccordée de façon amovible avec un organe de soutirage de fluide, le corps (4) du raccord (1) délimitant un canal (5) interne de circulation pour le fluide entre les extrémité amont (2) et aval (3), caractérisé en ce que le corps (4) du raccord (1) comprend une zone (9) de fragilisation mécanique pour favoriser la rupture mécanique dudit corps (4) en cas de choc en une zone déterminée
Patent FR-3040803-A1 (FR)
Title: Gant pour la manipulation virtuelle ou a distance et systeme de manipulation virtuelle ou a distance associe
Inventor: GOSSELIN FLORIAN
IPC: G06F3/01
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention concerne un gant pour la manipulation virtuelle ou à distance qui comporte une base, au moins un doigt robotique comportant une pluralité d'éléments articulés les uns aux autres, le doigt robotique comprenant des moyens d'actionnement pouvant générer un retour effort sur la phalangette de l'utilisateur selon au moins une direction, et au moins un dispositif de génération d'un retour haptique local agencé pour générer un retour haptique local au niveau de la phalangette de l'utilisateur selon au moins une direction qui est différente de la direction selon laquelle un retour d'effort est généré par les moyens d'actionnement. L'invention concerne également un système pour la manipulation virtuelle ou à distance comprenant un tel gant.
Patent FR-3043641-A1 (FR)
Title: Cadre de bicyclette et bicyclette equipee d'un tel cadre
Inventor: HALOCHE ALBAN
IPC: B62K19/18
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un cadre de bicyclette (2) comprenant un tube de direction (23) et un tube de selle (20), le tube de direction (23) étant configuré pour recevoir le pivot de la fourche (13) sur laquelle est fixée la roue avant de la bicyclette. Ce cadre est remarquable en ce qu'il comprend un tube unique (24), dit tube de liaison", qui relie le tube de direction (23) au tube de selle (20) et en ce que ce tube de liaison (24) comprend deux tronçons, dits "arrière" (242) et "avant" (241), assemblés entre eux par au moins un dispositif rotatif (3) qui autorise un mouvement de rotation relatif des deux tronçons l'un par rapport à l'autre, autour de l'axe longitudinal (X-X') dudit tube de liaison (24).
Patent FR-3044841-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique destine a etre connecte electriquement a au moins une unite electronique et a une source d'energie electrique
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H02K11/00
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention a pour objet un connecteur électrique (10) destiné à être connecté électriquement à au moins une unité électronique et à une source d'énergie électrique, le connecteur électrique comprenant : - au moins une première trace de puissance (12a) destinée à être connectée électriquement à un pôle de polarité positive (B+) de la source d'énergie électrique, et - au moins une deuxième trace de puissance (12b) destinée à être connectée électriquement à un pôle de polarité négative (B-) de la source d'énergie électrique, dans lequel les au moins une première et deuxième traces de puissance (12a, 12b) sont surmoulées au moins en partie de matériau isolant électriquement, et dans lequel les au moins une première et deuxième traces de puissance (12a, 12b) sont au moins en partie superposées et séparées par un matériau isolant (16).
Patent FR-3045667-A1 (FR)
Title: Procede de bioproduction de dextrane en milieu tensioactif
Inventor: CASTAING JEAN CHRISTOPHE
IPC: C12P19/08
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de bioproduction de dextrane, comprenant au moins une étape d'incubation d'une dextrane-saccharase dans un milieu aqueux comprenant du saccharose au moins 0,1 % en poids d'au moins un tensioactif par rapport au poids total dudit milieu aqueux.
Patent FR-3045533-A1 (FR)
Title: "ensemble pour l'agencement et la fixation d'elements dans le compartiment moteur d'un vehicule automobile"
Inventor: MAJEWSKI PAUL
IPC: B60R16/04
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble (10) pour la fixation et l'agencement dans le compartiment moteur d'un véhicule automobile d'une batterie (16) d'alimentation en énergie électrique, d'une goulotte (22) de passage de câbles (24) de raccordement électrique, d'un boitier (20) de fusibles et de relais alimentés électriquement par la batterie (16), l'ensemble (10) comportant un support (18) de batterie d'orientation horizontale sur une face supérieure duquel est fixée la batterie (16), caractérisé en ce que la goulotte (22) est fixée sur une face latérale verticale du support (18) de batterie et s'étend selon une direction transversale, le boitier (20) est fixé, de manière démontable, sur une face supérieure de la goulotte (22) dans une position dans laquelle il s'étend verticalement en regard d'une face verticale de la batterie (16).
Patent FR-3048981-A1 (FR)
Title: Produit textile extensible comprenant un tissu serge 2/1 impregne d'une resine anti-froissement, et procede de production associe
Inventor: FRANCOIS SEBASTIEN
IPC: D03D15/56
Filed: 2016-03-15
Abstract: Ce produit textile extensible comprend un tissu (12) avec des fils élastiques (18), le tissu (12) étant imprégné d'une résine anti-froissement. Le tissu (12) est un sergé 2/1.
Patent FR-3049347-A1 (FR)
Title: Procede d’observation d’un echantillon par calcul d’une image complexe
Inventor: HERVE LIONEL
IPC: G03H1/04
Filed: 2016-03-23
Abstract: L'invention est un procédé d'observation d'un échantillon comportant une illumination de l'échantillon par une source de lumière et l'acquisition d'une image de l'échantillon par un capteur d'image, l'échantillon étant disposé entre le capteur d'image et la source de lumière. L'image acquise, également désignée par le terme hologramme, fait l'objet de l'application d'étapes itératives, de façon à estimer une image complexe de l'échantillon dans un plan de reconstruction ou dans un plan de détection, selon lequel s'étend le capteur d'image. Cette image complexe peut permettre une caractérisation de l'échantillon.
Patent FR-3052379-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de bois deroule en forme de tube et produits issus du dit procede
Inventor: POMMIER REGIS
IPC: B27M1/08
Filed: 2016-06-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un tube en bois (90) à partir d'au moins un pli de bois (2), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes : - fournir un pli de bois (2) formé par déroulage ou tranchage d'une grume de bois (1), - encoller le pli de bois (2), - mettre en contact le pli de bois (2) avec un arbre expansible (10) en position rétractée puis faire tourner ledit arbre expansible (10) autour de son axe de rotation de façon à obtenir un pli de bois enroulé (6) autour de l'arbre expansible (10), - expandre au moins une partie de l'arbre expansible (10) de façon à exercer une pression intérieure contrôlée sur le pli de bois enroulé (6) et exercer une pression extérieure homogène contrôlée sur l'ensemble formé par le pli de bois enroulé (6) et l'arbre expansible (10) expansé, de façon à former un tube en bois composé de couches de pli de bois plaquées (7), - supprimer la pression extérieure homogène contrôlée de façon à libérer le tube en bois et rétracter l'arbre expansible de façon à permettre le retrait du tube en bois (90).
Patent FR-3053695-A1 (FR)
Title: Composition de polyamide semi-cristallin de haute temperature de transition vitreuse pour materiau thermoplastique, son procede de fabrication et ses utilisations
Inventor: CAPELOT MATHIEU
IPC: F16L9/12
Filed: 2016-07-11
Abstract: L'invention se rapporte à une composition pour matériau thermoplastique comprenant : - 0 à 70% en poids, préférentiellement 20 à 60% en poids, de fibres de renfort courtes, - 30 à 100% en poids, préférentiellement 40 à 80% en poids, d'une matrice thermoplastique à base d'au moins un polymère polyamide semi-cristallin, - 0 à 50% d'additifs et/ou autres polymères, ledit polymère polyamide semi-cristallin étant: a) une composition réactive comprenant ou constitué de, au moins un prépolymère polyamide réactif précurseur dudit polymère polyamide semi-cristallin, ou en alternative à a), b) une composition non réactive d'au moins un polymère polyamide, ladite composition étant celle de ladite matrice thermoplastique définie ci-dessus, et ledit prépolymère polyamide réactif de la composition a) et ledit polymère polyamide de la composition b) comprenant ou étant constitués d'au moins un copolyamide BACT/XT.
Patent FR-3039465-A1 (FR)
Title: Module de pedale d'embrayage a reaction progressive
Inventor: BRANNY MARIAN
IPC: F16D48/06
Filed: 2016-07-28
Abstract: Module de pédale d'embrayage (10) pour un système d'embrayage électrique comportant un boîtier (24), une pédale (26) et un capteur de position. Le module a un élément de ressort de réaction (42) qui génère un couple de réactions appliqué à la pédale (26) dans la direction de repos. Lorsque la pédale (26) est actionnée en direction de sa position de fin d'actionnement, l'élément de ressort de réaction (42) est comprimé et pivote par sa première extrémité (44) sur le boîtier (24) en direction de l'axe de pivotement (30) de la pédale. En position de fin d'actionnement, l'axe longitudinal de l'élément de ressort de réaction (42) est pratiquement parallèle à la ligne (54) reliant la première extrémité (44) et l'axe de pivotement de pédale (30).
Patent FR-3055824-A1 (FR)
Title: Etabli portable de chantier
Inventor: BOURGUIGNON JEAN-YVES MARIE
IPC: B62B3/02
Filed: 2016-09-12
Abstract: L'invention consiste en un établi (2) portable comprenant : un châssis pliable (4) ; et un panneau principal (6) destiné à être monté sur ledit châssis (4) pour former une surface de travail (8) ; l'établi (2) en position montée présente une ossature (16) supérieure rigide s'étendant en forme d'un carré ou d'un rectangle; le panneau principal (6) comprenant deux sous-panneaux (12, 12') pivotant et configurés pour pivoter vers le haut pour le pliage du panneau (6) en vue du démontage de l'établi (2).
Patent FR-3058181-A1 (FR)
Title: Renfort de bord d'attaque d'une aube de turbomachine
Inventor: ROMERO JEAN-LOUIS
IPC: F01D5/28
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne une aube de turbomachine, comprenant une surface (28) aérodynamique qui s'étend selon une première direction entre un bord (8a) d'attaque et un bord de fuite, et selon une deuxième direction sensiblement perpendiculaire à la première direction entre un pied et un sommet (8d) de l'aube, et un renfort (32) de bord d'attaque comprenant une ailette (32a) recouvrant en partie la surface aérodynamique (28) de l'aube, caractérisée en ce que, l'ailette (32a) présente un bord (34) radialement extérieur agencé au voisinage du sommet (8d) de l'aube et s'étendant entre le bord (8a) d'attaque et le bord de fuite, ce bord (34) radialement extérieur comprenant un point (34a) amont affleurant le sommet (8d) de l'aube au niveau du bord (8a) d'attaque et un point (34b) dit aval écarté du sommet (8d) de l'aube.
Patent FR-3058597-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un alternateur de machine electrique rotative
Inventor: CHASSARD PIERRE
IPC: H02P23/14
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un courant de saturation d'une machine électrique rotative fonctionnant dans un mode alternateur d'une part, et selon un régime de saturation magnétique d'autre part, afin de transformer le plus efficacement possible une énergie cinétique d'un véhicule automobile en situation de freinage en une énergie électrique destinée à être stockée dans des batteries. A cet effet, le procédé de détermination du courant de saturation vise à modéliser le comportement de la machine électrique rotative afin de limiter le nombre de capteurs à implémenter sur le véhicule automobile.
Patent FR-3058607-A1 (FR)
Title: Dispositif de capture video avec capture du mouvement des yeux de l'utilisateur
Inventor: DEMARTY CLAIRE-HELENE
IPC: H04N5/225
Filed: 2016-11-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de capture d'images vidéo comprenant : - une caméra avant (10) pour capturer des images d'une scène frontale comportant initialement un objet d'intérêt pour l'utilisateur du dispositif, - une caméra arrière (11) configurée pour capturer des images de la tête d'un utilisateur du dispositif, - un circuit de traitement (12) des images de la caméra arrière pour estimer le mouvement des yeux de l'utilisateur et estimer le déplacement de l'objet d'intérêt dans la scène frontale capturée à partir du mouvement estimé des yeux de l'utilisateur, et - un circuit de décision (13) pour déterminer, à partir du déplacement estimé de l'objet d'intérêt, si l'objet d'intérêt sort de la scène frontale capturée et, dans l'affirmative, déclencher une action.
Patent FR-3059982-A1 (FR)
Title: Ensemble support pour un moteur d'aeronef
Inventor: ORTEU BENOIT
IPC: B64D29/06
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne un ensemble support (150) pour un moteur, ledit ensemble support (150) comportant : - un mât moteur (104) présentant deux flancs latéraux (306) et une face inférieure (310), - une attache moteur arrière (106) appliquée contre la face inférieure (310) et destinée à se fixer au moteur, - pour chaque flanc latéral (306), une paire de ferrures latérales (202a-b), où chaque ferrure latérale (202a-b) se présente sous la forme d'un mur (302a-b) fixé au flanc latéral (306) et d'une semelle (304a-b) en partie basse du mur (302a-b) et perpendiculaire au mur (302a-b), l'attache moteur arrière (106) étant fixée à chaque semelle (304a-b). Un tel ensemble support permet donc de s'affranchir des goupilles de sécurité de l'état de la technique et donc de simplifier la géométrie des composants le constituant.
Patent FR-3062280-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant le trempage des raquettes de mousse florale
Inventor: IDIER ERIC
IPC: A01G5/00
Filed: 2017-02-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'imbiber entièrement les mousses et raquette florale sans prendre trop de place et sans utiliser trop d'eau. Il est constitué de pliage en zinc et de soudures étanches permettant le trempage des raquettes. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'humidification homogène des raquettes et de mousses florales.
Patent FR-3063056-A1 (FR)
Title: Procede d'immobilisation d'un vehicule automobile muni d'une boite de vitesses automatique
Inventor: PERAIN FREDERIC
IPC: B60W40/12
Filed: 2017-02-17
Abstract: Procédé d'immobilisation d'un véhicule automobile (1) muni d'une boîte de vitesses automatique (10) dotée d'une position de stationnement P, le véhicule automobile (1) étant équipé d'un dispositif de correction de trajectoire (2) apte à freiner des roues du véhicule automobile (1), caractérisé en ce que le procédé d'immobilisation du véhicule automobile (1) comprend, notamment suite à une commande de passage de la boîte de vitesses automatique (10) dans la position de stationnement P : - une étape (E100) d'activation d'un freinage d'au moins une roue par le dispositif de correction de trajectoire (2), puis - une étape (E200) de désactivation du freinage de l'au moins une roue par le dispositif de correction de trajectoire (2).
Patent FR-3053820-A1 (FR)
Title: Systeme pour et procede permettant de dissuader le vol d'articles d'un lieu
Inventor: WULFF THOMAS E
IPC: G08B13/18
Filed: 2017-07-07
Abstract: Le vol d'un article d'une zone d'un lieu ayant une station de point de vente (POS), spécifique à une zone pour effectuer une transaction de l'article avant le retrait autorisé de l'article de la zone, est dissuadé en détectant et en suivant le déplacement d'une cible associée à l'article à partir de la zone en déployant une pluralité d'unités de détection de manière surélevée au niveau du lieu, et en générant une alerte lorsque les unités de détections suivent et détectent que la cible associée à l'article a contourné la station POS spécifique à la zone sans que la transaction n'ait été effectuée pour l'article au niveau de la station POS spécifique à la zone. Un personnel de sécurité exécute une action de dissuasion contre le vol en réponse à l'alerte.
Patent FR-3070002-A1 (FR)
Title: Equipement pour la mise en œuvre d'un procede d'entomoculture et de valorisation de larves d'insecte
Inventor: BOURGEOIS FRANK
IPC: A23L3/015
Filed: 2017-08-11
Abstract: L'invention concerne un équipement pour la mise en œuvre d'un procédé d'entomoculture consistant à nourrir des larves d'insecte avec des déchets organiques et à d'abattre les larves d'insecte en vue de les transformer en un produit valorisable comprenant : - une enceinte d'élevage des larves ; - un module d'abattage apte à réaliser l'étape d'abattage, caractérisé en ce que l'enceinte d'élevage comprend : - un tambour monté rotatif autour d'un axe et destiné à accueillir un mélange de matière organique broyée et de larves ; - un support externe et indépendant du tambour ; - un bras apte à s'étendre à l'intérieur du tambour et supporté par le support externe, le bras présentant des moyens de contrôle des conditions de température et/ou d'humidité à l'intérieur du tambour.
Patent FR-3072859-A1 (FR)
Title: Systeme adaptable sur canon d'arrosage de parcelle, et appareillage associe
Inventor: FOURNIER JEAN-PIERRE
IPC: A01G25/09
Filed: 2017-10-31
Abstract: L'invention concerne un système d'arrosage (1) de parcelle configuré pour coopérer avec un canon d'arrosage (3) qui est configuré pour être entraîné au moins en rotations horizontales, le système comprenant - un moyen de contrôle (15) de rotations horizontales du canon, - un moyen de variation de la portée du jet (13), - un module (23a) de détermination, des limites de la parcelle, - de préférence un module (23c) de détermination de la position du canon sur la parcelle, - une unité de commande (22) comprenant un module de commande (23d) recevant des informations dudit ou desdits des modules de détermination (23a, 23c), et commandant en conséquence, - le moyen de contrôle de rotations (15), et/ou - le moyen de variation de la portée du jet (13). L'invention concerne également un canon d'arrosage (3), un appareillage d'arrosage (2) ainsi qu'un produit-programme informatique associés
Patent FR-3073272-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: PHILIPPE ANTOINE
IPC: F17C3/02
Filed: 2017-11-06
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante dans laquelle la barrière d'isolation comporte une rangée de structures d'angle (30), ladite structure d'angle comportant un bloc isolant diédrique (31) et une cornière métallique (32), dans laquelle deux structures d'angle successives dans ladite rangée sont disposées de manière à présenter un espacement (38), ledit espacement étant au moins partiellement recouvert par la portion saillante (53) de la cornière métallique, dans laquelle la surface de support porte un organe d'ancrage (45) disposé entre les blocs isolants diédriques des deux structures d'angle et une découpe (54) formée dans la portion saillante de la cornière métallique ménage un accès audit organe d'ancrage (45).
Patent FR-3073517-A1 (FR)
Title: Sulfates d'alcools secondaires alcoxyles
Inventor: GILLET JEAN-PHILIPPE
IPC: C11D1/12
Filed: 2017-11-10
Abstract: L'invention concerne les composés de formule (I) : dans laquelle R1 et R2 représentent un groupement hydrocarboné linéaire, ramifié ou cyclique, saturé ou insaturé, comprenant de 1 à 6 atomes de carbone, la somme des atomes de carbone des groupements R1 et R2 allant de 2 à 7, A représente un enchaînement d'un ou plusieurs motifs oxyde d'éthylène, oxyde de propylène, oxyde de butylène et leurs mélanges, et n est un nombre entier compris entre 1 et 100 bornes incluses, ainsi que ses sels minéraux ou organiques. L'invention concerne également l'utilisation des composés de formule (I), et/ou un de ses sels, comme agent tensioactif, agent de mouillage, détergent, agent émulsifiant, dispersant, inhibiteur de corrosion, et autres. L'invention concerne également les compositions comprenant au moins un composé de formule (I), et/ou un de ses sels.
Patent FR-3063808-A1 (FR)
Title: Procede de determination du coefficient de frottement statique pour une semelle de chaussure
Inventor: SOUYRI PHILIPPE
IPC: G01N19/02
Filed: 2017-03-08
Abstract: Procédé de détermination du coefficient de frottement statique d'une semelle (2) de chaussure au moyen d'un banc de test (1) comprenant : - une surface de mesure (3) de caractéristiques de frottement connues ; - un membre d'appui (4) produisant une force d'appui Fz de la semelle (2) ; - un membre de traction (5) apte à générer un déplacement entre la semelle (2) et la surface de mesure (3) ; ledit procédé comprenant les étapes selon lesquelles : - au moins une portion d'une semelle (2) à tester est positionnée sur la surface de mesure (3); - une force Fz d'appui de consigne est appliqué sur la semelle (2); - un déplacement du membre de traction (5) est graduellement appliqué; - les valeurs de Fx et Fz sont enregistrées en temps réel à des intervalles de temps déterminés ; - le coefficient de frottement Mu statistique est déterminé.
Patent FR-3074042-A1 (FR)
Title: Kit pour son utilisation dans la prevention et/ou le traitement des effets secondaires lies a une therapie anticancereuse
Inventor: ARANCIO PAOLO
IPC: A61P17/00
Filed: 2017-11-29
Abstract: L'invention concerne un kit (1) pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement des effets secondaires liés à une thérapie anticancéreuse chez un patient. Elle se caractérise en ce que ledit kit comprend un aliment (2) et/ou une boisson (3) administrés sous une forme adaptée à la voie orale pour la prévention et/ou le traitement des effets secondaires gastro-intestinaux ; un produit cosmétique (4) et/ou pharmaceutique (5) administrés sous forme topique pour la prévention et/ou le traitement d'un ou plusieurs effets secondaires cutanés ; un conditionnement et éventuellement des services personnalisés adaptés au patient.