baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094556-A1 (FR)
Title: Appareil de commutation pour véhicule et véhicule associé
Inventor: TAINE ANTOINE
IPC: H01H9/52
Filed: 2019-03-25
Abstract: Appareil de commutation pour véhicule et véhicule associé L’invention concerne un appareil (10) de commutation pour véhicule, notamment pour véhicule ferroviaire, l’appareil (10) de commutation comprenant, - une enceinte (12), - un dispositif de commutation (14) disposé dans l’enceinte (12), - un dispositif de commande (16) du dispositif de commutation (14), le dispositif de commande (16) étant disposé dans l’enceinte (12), et - un dispositif de renouvellement d’air (18) configuré pour renouveler au moins en partie l’air dans l’enceinte (12). Le dispositif de renouvellement d’air (18) est agencé en outre pour refroidir le dispositif de commande (16). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3094964-A1 (FR)
Title: Système d'interaction du cockpit d'un aéronef
Inventor: GARCIA JEAN-SÉBASTIEN
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-04-09
Abstract: Système d’interaction du cockpit d’un aéronef Ce système d’interaction (10) comprenant un ensemble d’affichage (14) associé à un écran avionique (15) et comportant un module d’acquisition de vidéo (23) configuré pour acquérir un premier flux graphique issu d’un système avionique et un deuxième flux graphique issu d’un équipement monde ouvert (12), un module de gestion de média (22) configuré pour contrôler l’affichage sur l’écran avionique (15) et pour générer des données de fenêtrage relatives à la disposition de différentes fenêtres sur l’écran d’affichage (15) et un ensemble d’interaction (24, 25) apte à générer des données d’interaction. Le système comprend en outre un boitier de raccordement (16) de l’équipement monde ouvert (12) et un module de commande de l’équipement monde ouvert (12) configuré pour traiter les données de fenêtrage et les données d’interaction pour générer à partir d’au moins certaines des données d’interaction une commande destinée à l’équipement monde ouvert (12). Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3095017-A1 (FR)
Title: Pivot de sortie pour pompe cardiaque à couplage magnétique.
Inventor: HADDADI MOHAMMAD
IPC: A61M60/178
Filed: 2019-04-10
Abstract: Pivot de sortie pour pompe cardiaque à couplage magnétique.
    La présente invention concerne une pompe destinée à être immergée dans un fluide, comprenant 
    - un carter (13, 14),
    - un bloc moteur sans balai formé par : 
    - un stator (14) dans lequel sont disposés des premiers éléments magnétiques (22),
    - un rotor (21) comprenant des seconds éléments magnétiques (23) destinés au couplage magnétique avec les premiers éléments magnétiques (22) du stator,
    - un arbre de transmission (20) relié au rotor et constituant en sa partie supérieure une turbine,
    caractérisé en ce que la turbine comprend à son sommet un pivot de sortie apte à coopérer avec un guide (37, 34) fixé au carter (13), ce guide présentant une forme complémentaire à celle du pivot de sortie de façon à maintenir ce pivot de sortie stable en rotation et à former un espacement (35a, 35b) entre le pivot de sortie et le guide, et en ce que ce guide comprend une ouverture centrale (35) dans l’axe de révolution du pivot de sortie pour un passage (35a, 35b) de fluide depuis l’intérieur du carter vers l’extérieur via l’espacement et l’ouverture,
    et en ce que le bloc moteur est un moteur sans balai à rotor externe.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3097578-A1 (FR)
Title: Dispositif pour ombrage de toiture
Inventor: SOHM EMMANUEL
IPC: E04F10/06
Filed: 2019-06-19
Abstract: Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à assurer lorsque la toile est déployée une protection contre les rayons solaires des toits en pente de bâtiments à destination d’accueil de personnes (habitation ou locaux commerciaux) afin de limiter l’élévation de température dans les combles ou l’habitation. Lorsque la toile en enroulée la maison peut bénéficier de l’apport thermique des rayons solaires. L'invention a pour objet un dispositif pour limiter l’ensoleillement des toitures en pente d’ habitations ou de locaux commerciaux qui comprend en partie basse de toiture un double tambour placé sur un axe permettant l’enroulement d’une toile de couleur claire (blanche ou réfléchissante) et un système de bras fixés sur les murs du bâtiment permettant d’assurer la fixation de l’axe d’enroulement de la toile en bas de toiture et d’un jeu de poulies permettant d’assurer via un câble la tension de la toile au-dessus du toit sans nécessité de fixation directement sur ce même toit.
Patent FR-3098390-A1 (FR)
Title: Procédé d'estimation de la qualité d'un signal de rythme cardiaque
Inventor: VILA GAËL
IPC: A61B5/0245
Filed: 2019-07-10
Abstract: Procédé d'estimation de la qualité d'un signal de rythme cardiaque La présente description concerne un procédé d'estimation, au moyen d'un dispositif électronique de traitement (104), de la qualité d'un signal de rythme cardiaque (OUT) fourni par un capteur de rythme cardiaque (102) lors d'une phase d'acquisition de durée W, ledit signal (OUT) comprenant une suite de N échantillons IBIi ayant chacun une valeur représentative d'une durée entre deux battements cardiaques successifs détectés par le capteur (102), avec N entier supérieur ou égal à 2 et i entier allant de 1 à N, le procédé comportant une étape de calcul, au moyen du dispositif électronique de traitement (104), d'un indicateur de carence L représentatif de la différence entre la durée W de la phase d'acquisition et la somme des valeurs des échantillons IBIi du signal (OUT).     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099209-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entrainement d’une génératrice d’une turbomachine d’aéronef et procédé de régulation de la vitesse d’une telle génératrice
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: F02C7/36
Filed: 2019-07-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’entrainement (20) d’une génératrice intégrée (16) à partir d’un boîtier de relais d’accessoires (12) de la turbomachine (10), comprenant :
    
            
                des premier et deuxième moteurs électriques (30, 40) agencés pour transférer de la puissance électrique de l’un à l’autre,
                des moyens de commande desdits moteurs électriques, et
                un réducteur à train épicycloïdal (50) comprenant un premier élément étant destiné à être couplé au boîtier de relais d’accessoires, un deuxième élément étant destiné à être couplé à la génératrice, un troisième élément étant entrainé en rotation par ledit premier moteur électrique (30), 
            
        
    et dans lequel lesdits moyens de commande sont configurés pour modifier la vitesse de rotation du troisième élément de manière à ce que le deuxième élément soit entrainé en rotation à une vitesse constante. 
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101049-A1 (FR)
Title: Dispositif d’articulation de véhicule articulé, véhicule et procédé de réglage correspondants
Inventor: HOYON CHRISTOPHE
IPC: B61G7/08
Filed: 2019-09-23
Abstract: Dispositif d’articulation de véhicule articulé , véhicule et procédé de réglage correspondants Ce dispositif d’articulation de véhicule articulé comprend une première bride (14), une deuxième bride (16), et un joint d’articulation (18) comprenant un premier organe d’articulation (20) comprenant un seul premier tronçon (52) et un deuxième organe d’articulation (22) comprenant un seul deuxième tronçon (60). Le premier tronçon (52) et le deuxième tronçon (60) sont mobiles en rotation l’un par rapport à l’autre, la première bride (14) est reliée au premier organe d’articulation (20) et la deuxième bride (16) est reliée au deuxième organe d’articulation (22). Le deuxième organe d’articulation (22) comprend un seul organe de liaison (66) par l’intermédiaire duquel le deuxième tronçon (60) est relié à la deuxième bride (16), l’organe de liaison (66) étant adapté pour ajuster la position du deuxième tronçon (60) par rapport à la deuxième bride (16) selon un axe longitudinal (X2-X2) et selon un axe transversal (Y2-Y2). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3102803-A1 (FR)
Title: Moteur d'aéronef à fractionnement synchronisé des chambres CVC
Inventor: MACAREZ BERNARD
IPC: F02C5/12
Filed: 2019-10-30
Abstract: Un moteur (M) d’aéronef (AE) à combustion à volume constant, comportant plusieurs modules (A), agencé pour permettre un fractionnement synchronisé des phases (i) d’admission, de combustion, de détente, de balayage et/ou de refroidissement, et de purge, d’un fluide compressible à l’aide d’un procédé de contrôle de valves réalisé  au cours d’un cycle thermodynamique, ledit moteur (M) comportant  plusieurs chambres de combustion (2),plusieurs vannes (3) situées à l’entrée,plusieurs vannes (4) (5)(6) situées en sortie des chambres (2),plusieurs carters (7)(8)(19) situés entre la sortie des chambres et les étages turbines (15)(16), plusieurs conduits (18), lesdites chambres (2) caractérisées en ce qu’au cours d’une phase (i) choisie, les ouvertures et les fermetures des vannes (3)(4)(5)(6), sont contrôlées pour fractionner en plusieurs fractions (j)  le déroulement d’une phase (i) afin de transférer vers les carters (7) (8) (19) (20) plusieurs fractions de masse dmi (30) égales à la masse transvasée au cours de la durée dtj  (32) du fractionnement (j) choisi.
    Un procédé de fractionnement synchronisé des phases (i) permettant :
    de gérer le nombre de tubes (m)(22) d’un même groupe (B) pour que le début de la phase (i) d’une chambre (2) débute dès que la phase (i) d’un autre chambre (2) de ce même groupe (B) se termine.Appelée « synchronisation » des chambres (2) du groupe (B).au cours d’une phase (i),de décaler des durées de fractionnement dt i (32) (33),les instants de début de cycle des groupes (B) dans un module (A),  appelé fractionnement (j) des phases (i),de telle sorte que les gaz sortant des vannes  (4) (5) alimentent respectivement les carters (7) et (8) via les conduits (18) avec des pressions et températures moyennes distinctes HP (10) et BP (11) pour 2 fractionnements seulement.Le « fractionnement synchronisé » permettant d’obtenir à l’entrée des étages turbines (15) et (16) des fréquences d’ondes fj  (34) (35)  élevées (1000Hz) , augmentant les rendements turbines et les valeurs de pression et de températures à l’entrée des turbines.  
    Figure à publier avec l’abrégé : [Fig 3]
Patent FR-3103299-A1 (FR)
Title: Système informatique distribué pour délivrer des données
Inventor: SPEZIA DIDIER
IPC: G06Q50/14
Filed: 2019-11-20
Abstract: Un système informatique distribué pour délivrer des données à une application(s) côté client est fourni. Le système inclut une base de données configurée pour stocker des blocs de données immuables, une entité de distribution de données configurée pour diviser les données-sources en blocs de données immuables et en métadonnées. L’entité de distribution de données est configurée pour répliquer et stocker les blocs de données dans des nœud(s) de stockage différents de la base de données. Les métadonnées comprennent des valeurs faisant référence aux blocs de données pour un appel de base de données de valeurs-clés. Le système comprend par ailleurs une entité de récupération/livraison de données avec un démon-fusible configuré pour former une requête de lecture de quorum pour un bloc(s) de données en dehors d’une requête côté client pour une certaine plage de données. La requête de lecture de quorum est un assemblage de requêtes parallèles aux divers nœuds de stockage. Le démon-fusible est configuré pour récupérer les blocs de données délivrés dans la réponse la plus rapide et pour rejeter le reste. Le démon-fusible génère un fichier virtuel comprenant la plage de données correspondant à partir des blocs de données récupérés.
Patent FR-3104473-A1 (FR)
Title: main robotique sensible en efforts en milieu aquatique
Inventor: GAZEAU JEAN-PIERRE
IPC: B25J15/08
Filed: 2019-12-17
Abstract: « Main robotique sensible en efforts en milieu aquatique » La présente invention concerne un dispositif (1) formant une main robotique, comprenant : - une embase formant une paume de main, - au moins deux structures articulées formant chacune un doigt robotique, chaque structure articulée étant reliée à l’embase par au moins une articulation, - au moins un mécanisme d’entraînement pour chaque articulation, - au moins un actionneur agencé pour actionner l’au moins un mécanisme d’entraînement au moyen au moins d’un lien souple d’entraînement reliant et entraînant l’au moins un mécanisme d’entraînement, - des moyens de mesure du pivotement de l’au moins un actionneur et d’une ou plusieurs desdites articulations, - un gant (102) recouvrant l’embase et les au moins deux structures articulées, le gant étant fermé de manière à former, à l’intérieur dudit gant, un volume rempli d’huile entre la paroi du gant et l’embase et les au moins deux structures articulées. Le domaine de l’invention est en particulier celui des mains robotiques utilisées en milieu aquatique en grande profondeur. Figure pour l’abrégé : Fig.16
Patent FR-3107400-A1 (FR)
Title: Dispositif d’émission laser à effet Vernier accordable
Inventor: HASSAN KARIM
IPC: H01S5/10
Filed: 2020-02-19
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d’émission laser accordable en longueur d’onde (1), comprenant une cavité (CA) délimitée par un premier et un deuxième miroir de Sagnac (M1, M2). La cavité comprend un milieu amplificateur (MA) et un filtre spectral accordable utilisant l’effet Vernier (F). Ce filtre comprend au moins trois anneaux résonnants (R1, R2, RN-1, RN) agencés en cascade, chaque anneau résonnant intégrant un miroir en boucle à réflectivité accordable en longueur d’onde.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108041-A1 (FR)
Title: Systeme de depollution d’air ambiant utilisant des dispositifs de depollution des gaz d’echappement
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: F02M25/00
Filed: 2020-03-10
Abstract: Système de dépollution d’air ambiant de véhicule automobile équipé d’un moteur thermique (10) et d’une ligne d’échappement comprenant des dispositifs de dépollution des gaz émis par ce moteur (8, 18), ce système comportant un conduit comprenant une entrée de prélèvement d’air ambiant, un pulseur de circulation de cet air ambiant (32), et au moins un des dispositifs de dépollution des gaz (8, 18) faisant partie de la ligne d’échappement du moteur thermique (10).     Figure 2
Patent FR-3108249-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un patient épileptique
Inventor: PAYRE HENRI
IPC: A61B5/11
Filed: 2020-03-23
Abstract: Dispositif de protection pour un patient épileptique. L’invention concerne un dispositif de protection (1) pour protéger un patient épileptique en cas de crise d’épilepsie, ce dispositif de protection (1) comporte, d’une part, au moins un capteur (2) configuré pour relever au moins un paramètre physiologique du patient épileptique, d’autre part, au moins un casque (3) qui comporte au moins un coussin gonflable (4, 4a, 4b) qui est configuré pour se déployer au moins à l’avant d’au moins une partie du visage du patient épileptique ainsi qu’au moins un moyen de gonflage (5) dudit au moins un coussin gonflable (4, 4a, 4b), et, d’autre part encore, au moins un moyen de commande (6) qui est configuré pour commander ledit au moins un moyen de gonflage (5), ceci lorsque ledit au moins un capteur (2) relève une apparition ou une modification d’un tel paramètre physiologique qui est caractéristique d’une crise d’épilepsie. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108632-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en métal résistante au feu titane par fabrication additive
Inventor: LEBLANC JONATHAN
IPC: F02C7/25
Filed: 2020-03-25
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en métal (1), caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes :     on fournit une coque (2) en un matériau à base de titane, la coque (2) présentant une première surface (3) et une deuxième surface (4) opposée à la première surface (3) ;     on réalise par fabrication additive une couche de recouvrement (5) en un matériau résistant au feu titane sur la coque (2) de sorte que ladite couche de recouvrement (5) recouvre au moins partiellement la première surface (3) et/ou la deuxième surface (4) ;et après l’étape de fabrication additive, on effectue un traitement thermique de la pièce en métal (1) à une température comprise entre 200°C et 1000°C.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3109521-A1 (FR)
Title: Dispositif orthopedique d’aide a la deambulation et pouvant servir a la reeducation de la marche du type comportant des moyens d’ecartement des cuisses du patient
Inventor: HAIDAR RAMI
IPC: A63B22/08
Filed: 2020-04-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de rééducation à la marche, du type comportant un socle (1) équipé de roulettes espacées selon la largeur et la longueur dudit socle (1). De manière caractéristique, selon l’invention, il comporte également des moyens d’écartement des cuisses ou des jambes du patient de part et d’autre dudit support de selle (7), lesdits moyens d’écartement des cuisses ou des jambes sont réglables et blocables en position selon la largeur dudit dispositif et lesdits moyens d’écartement des cuisses sont aptes à suivre le mouvement alternatif des membres inférieurs du patient maintenus par lesdits éléments de calage (6) et par lesdits moyens d’écartement des cuisses ou des jambes, lorsque le patient est installé sur ledit dispositif.      Fig. 4
Patent FR-3097697-A1 (FR)
Title: dispositif et procéde de protection et/OU de monitorage pour transformateur electrique du type à diélectrique liquide enfermé dans une cuve hermétique
Inventor: PATERNOT FRÉDÉRIC
IPC: H02H7/04
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de protection et de monitorage pour transformateur du type à diélectrique liquide enfermé dans une cuve hermétique, le dispositif comprenant au moins un contacteur électromécanique de sécurité dont le basculement est destiné à provoquer l’ouverture instantanée d’un disjoncteur du transformateur. Le dispositif comprend un circuit de détection du basculement du contacteur électromécanique et une unité électronique de mesure reliée au circuit de détection et configurée pour tracer la survenance d’un événement de basculement. L’invention porte également sur l’utilisation d’un tel dispositif.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig.  2a
Patent FR-3100191-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage automatique
Inventor: NISHIZAWA HIROMITSU
IPC: B60W30/18
Filed: 2020-07-08
Abstract: Le dispositif de freinage automatique pour véhicule comprend : des moyens (11) de détection d’un obstacle du côté avant dans le sens de l'avance ; une partie de commande de freinage automatique (10) émettant une demande de freinage lorsqu'une collision avec l'obstacle est prédite ; et une partie de commande de frein (20) ayant un actionneur de frein faisant fonctionner un freinage automatique conformément à la demande de freinage, le dispositif comprenant en outre une partie de détection de lacet (22) détectant un lacet. Dans un mode de freinage automatique, lorsqu'il est détecté par la partie de détection de lacet que la déviation du véhicule a égalé ou dépassé une valeur seuil, la valeur de la demande de freinage est modifiée pour prendre une valeur inférieure à celle lorsque la déviation est inférieure à la valeur seuil.Fig.  1
Patent FR-3114043-A1 (FR)
Title: Moule pour la fabrication d’un carter de soufflante de turbomachine en matériau composite à dilatation différentielle
Inventor: FABRE HUBERT JEAN MARIE
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-09-16
Abstract: Moule pour la fabrication d’un carter de soufflante de turbomachine en matériau composite à dilatation différentielle L’invention concerne un moule (1) pour la fabrication d’un carter de soufflante de turbomachine en matériau composite à renfort fibreux densifié par une matrice qui comprend un mandrin d’imprégnation (2) autour duquel une préforme fibreuse est destinée à être enroulée et une pluralité de secteurs angulaires (3) de contre-moule assemblés sur le contour externe du mandrin d’imprégnation (2) qui sont destinés à fermer le moule (1). Le mandrin d’imprégnation (2) comprend d’une part un corps principal (2a) de forme annulaire, et d’autre part un fut (2b) annulaire qui est disposé autour du corps principal (2a) et autour duquel la préforme fibreuse est destinée à être enroulée, le fut (2b) et les secteurs angulaires (3) délimitant une cavité de moulage (4) destinée à recevoir la préforme fibreuse. Le corps principal (2a) et les secteurs angulaires (3) sont en un premier matériau qui présente un premier coefficient de dilatation thermique, le fut (2b) étant en un deuxième matériau qui présente un deuxième coefficient de dilatation thermique, le deuxième coefficient de dilatation thermique étant supérieur au premier coefficient de dilatation thermique.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114162-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de la presence d’une antenne externe et de connexion de l’antenne externe a un module radio
Inventor: GUILLOT CHRISTOPHE
IPC: H04W4/80
Filed: 2020-09-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de détection de la présence d’une antenne externe (Antext) et de connexion de l’antenne externe à un module radio comportant une antenne interne (Antint) et un connecteur (J) pour une connexion de l’antenne externe à un module radio (ER). Selon la présente invention, une impédance est disposée aux bornes de l’antenne externe et le dispositif :  - détecte une valeur d’une impédance à une entrée du dispositif,  - commande le basculement d’un commutateur (K) dans une position dans laquelle l’antenne externe est reliée au module radio si l’impédance à l’entrée du dispositif est comprise entre une première ou une seconde valeurs prédéterminées,   - commande le basculement du commutateur dans une position dans laquelle l’antenne interne (Antint) est reliée au module radio (ER) si l’impédance à l’entrée du dispositif est inférieure à la première valeur prédéterminée ou supérieure à la seconde valeur prédéterminée.  Fig. 2
Patent FR-3117598-A1 (FR)
Title: Moyen de mesure de fluide
Inventor: FUCHS YANNICK
IPC: G01N29/22
Filed: 2020-12-16
Abstract: Un moyen de mesure de fluide (10) pour la détermination d’une propriété d’un fluide (F) présente un tube de mesure (12) comprenant un canal de fluide (18) , une zone d’une paroi (22) du tube sous forme de guide pour ondes acoustiques de surface, un émetteur (38) et un récepteur (40) pour la réception d’ondes en contact direct avec une surface extérieure du guide d’ondes, des ondes excitées par l’émetteur étant aptes à se propager sous forme d’onde de volume (V) à travers le fluide. Le guide d’ondes présente une voie de guide d’ondes (24a, 24b) allongée s’étendant selon un angle aigu (θ) par rapport au sens d’extension longitudinale (LM) du tube et avec une composante dans le sens périphérique (U), la paroi présentant dans la zone de la voie de guide d’ondes une épaisseur plus faible que dans des zones du tube adjacentes à la voie de guide d’ondes.  Figure 1
Patent FR-3117795-A1 (FR)
Title: Compositions nettoyantes à base d’argile non modifiée et de tensioactif polyglycérolé
Inventor: MARION CATHERINE
IPC: A61K8/92
Filed: 2020-12-22
Abstract: Compositions nettoyantes à base d’argile non modifiée et de tensioactif polyglycérolé
    La présente invention a pour objet une composition cosmétique, notamment de nettoyage de la peau et/ou des phanères, comprenant, dans un milieu aqueux physiologiquement acceptable :
    au moins une argile non modifiée choisie parmi les smectites trioctaédriques,
    et au moins un ester choisi parmi les esters d’acide gras comprenant de 4 à 16 atomes de carbone et de polyglycérol comprenant de 2 à 10 motifs de glycérol,
    le ratio pondéral ester : argile étant strictement supérieur à 1.
    Figure pour l'abrégé : néant