baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105359-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour véhicule automobile, notamment feu stop
Inventor: BORZAN CORNELIU
IPC: F21W103/35
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-12-17
Abstract: Module lumineux pour véhicule automobile, notamment feu stop Module lumineux (10) pour véhicule automobile comprenant un boîtier (11) comprenant au moins un dispositif de fixation pour fixer le module lumineux (10) sur un véhicule automobile, caractérisé en ce que le au moins un dispositif de fixation comprend un levier d’accrochage (20) mobile en rotation autour d’un axe R pour actionner un élément de fixation (33) destiné à coopérer avec un élément de fixation (3) complémentaire d’un véhicule automobile.     Figure pour l’abrégé : 10
Patent FR-3110319-B1 (FR)
Title: Dispositif de communication sans fil
Inventor: CRESPO THIERRY
IPC: H04W8/18
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-04-22
Abstract: Dispositif de communication sans fil La présente description concerne un module (306) d’identification d’abonné comportant : une première interface (308A) de communication, comprenant des premiers plots destinés à être reliés à un circuit (302) modulateur-démodulateur ; une deuxième interface (308C) de communication, comprenant des deuxièmes plots destinés à être reliés à une carte (310C) à module d’identification d’abonné ; et un circuit (312) de commutation, configuré pour relier les premiers plots aux deuxièmes plots ou à un module (310A) de communication intégré au module d’identification d’abonné. La présente description concerne également un procédé de commande dudit module.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111091-B1 (FR)
Title: Procédé de recyclage d’une mousse de polymère, matériau obtenu et utilisations
Inventor: SAAD MOUNIR
IPC: B29B17/00
Filed: 2020-06-04
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de recyclage d’une mousse de polymère comprenant les étapes suivantes :      On lamine la mousse de polymère en présence d’au moins un liant polymère,  On récupère le mélange de la mousse de polymère laminée et du liant polymère, sous forme de bandes, et On fractionne lesdites bandes en fragments d’un matériau utilisable comme matière première,      ainsi que le matériau obtenu et ses utilisations.
Patent FR-3111419-B1 (FR)
Title: Module d’échange de chaleur comprenant au moins deux échangeurs de chaleur
Inventor: BIREAUD FABIEN
IPC: F28F9/00
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-06-03
Abstract: Module d’échange de chaleur comprenant au moins deux échangeurs de chaleur La présente invention a pour objet un module d’échange de chaleur (1) comprenant au moins deux échangeurs de chaleur (11, 12), dont un premier échangeur de chaleur (11) qui est configuré pour permettre un échange thermique entre un premier fluide (21) et un flux d’air (23) et qui s’étend à l’intérieur d’un premier plan d’extension générale (P1) et un deuxième échangeur de chaleur (12) qui est configuré pour permettre un échange thermique entre un deuxième fluide (22) et le flux d’air (23) et qui s’étend à l’intérieur d’un deuxième plan d’extension générale (P2). Le premier plan d’extension générale (P1) est distinct du deuxième plan d’extension générale (P2). Le module d’échange de chaleur (1) comprend au moins un boîtier (2) délimitant avec le premier échangeur de chaleur (11) un canal de circulation (8) du flux d’air (23), Le module d’échange de chaleur (1) comprend au moins un organe de distribution d’air (6) mobile entre une première position (101) dans laquelle l’organe de distribution d’air (6) autorise une traversée du premier échangeur de chaleur (11) et du deuxième échangeur de chaleur (12) par le flux d’air (23) et une deuxième position (102) dans laquelle l’organe de distribution d’air (6) interdit la traversée du premier échangeur de chaleur (11) par le flux d’air (23) tout en autorisant la traversée du deuxième échangeur de chaleur (12) par le flux d’air (23).  Figure de l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3111603-B1 (FR)
Title: Ensemble de pare-brise pour véhicule dépourvu d’essuie-glace et véhicule associé
Inventor: VIDAL GUILLAUME
IPC: H05B3/84
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-08-05
Abstract: Ensemble de pare-brise pour véhicule dépourvu d’essuie-glace et véhicule associé La présente invention concerne un ensemble (10) de pare-brise pour véhicule, l’ensemble comprenant un pare-brise (12), le pare-brise (12) comprenant un bord supérieur et un bord inférieur. L’ensemble (10) comprend un premier système d’injection d’air (14) et un réseau chauffant, le premier système d’injection d’air (14) s’étendant le long du bord supérieur du pare-brise (12), le premier système d’injection d’air (14) étant agencé pour souffler de l’air en direction du bord inférieur, le réseau chauffant étant apte à chauffer ledit pare-brise (12).   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3114037-B1 (FR)
Title: Fabrication additive sur ebauche de piece de turbomachine comportant une zone rugueuse
Inventor: METGE PIERRE JEAN-BAPTISTE
IPC: B22F3/105
Filed: 2020-09-16
Granted: 2024-01-19
Abstract: Réalisation d’une structure pour turbomachine par fabrication additive, comprenant les étapes suivantes :a) prévoir un élément de pièce doté d’au moins une région rugueuse (16) localisée et en particulier réalisée par usinage,b) déposer par fabrication additive en particulier par fusion sur lit de poudre, une couche de matériau issue de ladite fusion sur ledit élément (figure 2A).
Patent FR-3115038-B1 (FR)
Title: Composition adhesive aqueuse comportant une resine thermodurcissable a stabilite amelioree
Inventor: DOISNEAU DAVID
IPC: D06M15/41
Filed: 2020-10-09
Granted: 2022-08-26
Abstract: La présente invention concerne une composition adhésive aqueuse, comportant une résine thermodurcissable à base :  - d’au moins un composé aromatique A1 comprenant au moins un noyau aromatique porteur d’au moins deux fonctions, l’une de ces fonctions étant une fonction aldéhyde ou une fonction hydroxyméthyle, l’autre étant une fonction aldéhyde ou une fonction hydroxyméthyle;- d’au moins un polyphénol aromatique A2 comprenant au moins un noyau aromatique porteur d’au moins deux fonctions hydroxyle en position méta l’une par rapport à l’autre, les deux positions ortho d’au moins une des fonctions hydroxyle étant non substituées ; et- d’au moins un composé organique G choisi dans le groupe constitué par les monosaccharides G1 ou les oligosaccharides G2.  Une telle composition adhésive est notamment utilisable pour assembler des éléments en bois.
Patent FR-3116768-B1 (FR)
Title: Système d’alimentation électrique et procédé pour piloter un tel système d’alimentation électrique
Inventor: ROUILLE BRUNO
IPC: B60L58/40
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-02-10
Abstract: Système d’alimentation électrique et procédé pour piloter un tel système d’alimentation électrique Un procédé de pilotage d’un système d’alimentation électrique pour un véhicule électrique (2) comporte des étapes consistant à :  acquérir (100) une première valeur de consigne de puissance correspondant à la puissance électrique que doit fournir la batterie ;déterminer (102) la puissance électrique requise par la chaîne de traction et la puissance électrique requise par ledit au moins un appareil auxiliaire ;déterminer (104) l’état de la batterie;calculer (106) au moins une valeur de puissance électrique que doit délivrer la pile à combustible ;calculer (108) une deuxième valeur de consigne de puissance électrique que doit fournir la pile à combustible, cette valeur étant optimisée pour que la pile à combustible fonctionne à un niveau égal ou proche de son point de rendement maximal.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2285857-B1 (FR)
IPC: A61K51/00
Filed: 1975-09-25
Granted: 1979-09-14
Abstract: The present invention relates to an agent for intravascular administration for diagnostic and/or physiologic investigations, which agent consists of or contains a suspension of minute radioactive particles in a physiologically acceptable liquid.
Patent FR-2425671-B1 (FR)
IPC: F16H63/00
Filed: 1979-05-11
Granted: 1985-11-15
Abstract: A transmission shifter for vehicles, the shifter being of the type for transmitting gear shift movements to a transmission through a pair of flexible shielded cables. The shifter comprises a shift lever which is pivotable about mutually orthogonal axes. Pivotal movement of the shifter about one axis is translated into a linear displacement of one of the flexible shielded cables. Pivotal movement of the shifter about the other axis is translated into a linear displacement of the other flexible shielded cable. A push button actuated lockout means is provided for locking out the reverse position.
Patent FR-2583053-B1 (FR)
Inventor: MAESTRO PATRICK
IPC: C09C1/22
Filed: 1985-06-07
Granted: 1987-12-24
Abstract: 1. Pigments corresponding to the formula : Ce1-x-y Prx Ay Oz (I) in which : A is at least one element which may be : - a rare-earth element A1 chosen from the group consisting of the lanthanides and yttrium and/or - a transition element A2 chosen from the group consisting of the elements belonging to columns 1b, 2b, 3b, 4b, 5b, 6b, 7b and 8 of the Periodic Classification - x being a number such that 0.001 =< x =< 0.10 - y being a number such that 0 =< y =< 0.1, and - z being equal to 4 - (4-n)y/2 - n being the oxidation state of A having a single crystallographic structure isotypic with that of CeO2 and having a reflectance threshold of at least 580 nm.
Patent FR-2588560-B1 (FR)
Inventor: COLLIN ANDRE
IPC: C08G18/67
Filed: 1985-10-10
Granted: 1988-03-04
Abstract: Polyetherpolyols corresponding to the general formula: (I) in which: Y denotes oxyalkylene radicals derived from alkene oxides, m denotes a number such that 1</=m</=2 and n1 and n2 denote numbers such that 2</=(n1+n2)</=5. The brominated polyetherpolyols are prepared by the condensation of (m+1) moles of 2-butyne-1,4-diol with m moles of epichlorohydrin in the presence of m moles of a strong base, followed by the addition of (n1+n2) moles of alkene oxide and, finally, by a partial bromination. These brominated polyetherpolyols may be employed, by themselves, or mixed with conventional unhalogenated polyetherpolyols, in the manufacture of rigid polyurethane foams.
Patent FR-2651494-B1 (FR)
Inventor: JEAN-MICHEL GROSSELIN
IPC: B01J31/24
Filed: 1989-09-05
Granted: 1993-01-08
Abstract: Process for the preparation of an optically active 2-arylpropionic acid of general formula (I) by hydrogenation, in a heterogeneous hydroorganic mixture, of a 2-arylacrylic acid of general formula (II) in the presence of a catalyst consisting of a rhodium derivative and of a water-soluble chiral ligand. <??>In the general formulae (I) and (II) Ar denotes an optionally substituted monocyclic or polycyclic aromatic radical or an optionally substituted aromatic heterocyclic radical.
Patent FR-2660255-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison entre un profile de bas de vitre de porte de vehicule et un profile de coulissement de leve-vitre, et porte de vehicule equipee de ce dispositif.
Inventor: NICHOLAS GUILLAUME
IPC: B60J1/17
Filed: 1990-04-02
Granted: 1992-07-24
Abstract: La fixation du profilé de coulissement (4) au profilé (6) de bas de vitre est assurée par des vis traversant le profilé (4) et des pattes (8) fixées au profilé (6); dans l'une des pattes (8) est ménagée une encoche (13) en V ouvert vers le bas, dont les côtés inclinés (13a, 13b) forment des rampes de guidage pour une patte saillante (12) du profilé de coulissement (4), permettant le positionnement automatique du profilé (4) par rapport au profilé de bas de vitre (6) de manière que leurs trous de fixation respectif par les vis soient en parfaite coïncidence; l'agencement des moyens de centrage automatique (12, 13) du profilé (4) par rapport au profilé (6) diminue le temps nécessaire à leur assemblage sur la chaîne de montage de la porte.
Patent FR-2694202-B1 (FR)
Inventor: GAJIC ZORAN
IPC: A63B21/02
Filed: 1992-07-28
Granted: 1994-10-28
Abstract: A muscle work-out device operating according to the principle of tightening spiral springs (18) actuated by pulling on straps (11). In said device, the number of spiral springs (18) may be selected by moving levers (12) to a lower position, the initial length of the straps (11) may be adjusted by means of catches (10), the straps (11) may be pulled out simultaneously or alternately, and the device may be used in the home or out of doors. When the device is used in the home, the straps (4) are first placed between a door and its frame, and when it is used out of doors, the straps (3) are first passed around a tree or pillar, then tightened and joined by means of clasps (6).
Patent FR-2698389-B1 (FR)
Inventor: CHARTIER CHRISTOPHE
IPC: G03G7/00
Filed: 1992-11-26
Granted: 1994-12-23
Abstract: PCT No. PCT/FR93/01043 Sec. 371 Date May 25, 1995 Sec. 102(e) Date May 25, 1995 PCT Filed Oct. 26, 1993 PCT Pub. No. WO94/12727 PCT Pub. Date Jun. 9, 1994Paper coated on at least one side with a pigmented layer, the dry weight of the layer per side being at least 12 g/m2. The sheet's surface resistivity is less than or equal to 1011 ohms at 50% relative humidity measured according to the ASTM D257-66 standard.
Patent FR-2711380-B1 (FR)
Inventor: THOMASSEY BERNARD
IPC: E01C11/22
Filed: 1993-10-19
Granted: 1996-01-05
Abstract: This water guide strip comprises a flexible prefabricated body (1) based on ground rubber particles, in particular recycled ground rubber, and rock granulates or ground plastic waste, these particles and these granulates or this ground waste being agglomerated by a binder, the said strip being bonded onto the surfacing of the roadway. Application to the verges of motorways.
Patent FR-2751329-B1 (FR)
Inventor: BRUNERIE PASCAL
IPC: A61K8/00
Filed: 1996-07-16
Granted: 1998-10-30
Abstract: Compounds with a 1,3-dioxane structure of general formula (I), wherein Z is pentyl or pent-2-enyl grouping (Z) or (E) and R is a hydrocarbon grouping, characterised in that they are prepared from apples or apple by-products, are disclosed. A method for synthesising said compounds by acetylising the corresponding 1,3-diol of general formula (II), wherein Z is as defined above, with an aldehyde of formula (a), wherein R is as defined above, is also disclosed. Furthermore, aromatic compositions containing the compounds with a 1,3-dioxane structure prepared according to said synthesis method, are disclosed.
Patent FR-2760806-B1 (FR)
Inventor: HESHMAT HOOSHANG
IPC: F16C19/50
Filed: 1997-10-21
Granted: 2000-04-28
Abstract: An auxiliary bearing for temporarily receiving rotor load when the main bearings are unable to receive rotor load. A plurality of rollers or sets of rollers are spaced circumferentially around the rotor. At least some of the rollers are movable between first radial positions which afford clearance between the rollers and the rotor and second radial positions for receiving by the rollers of rotor load. The movement of one roller toward the second radial position in response to contact therewith by the rotor effects movement of all of the at least some rollers toward the second radial positions to close the clearance and receive the rotor load. The rollers then disengage when the rotor load is again taken by the main bearings.\!
Patent FR-2774070-B1 (FR)
Inventor: BOULEY JEAN FRANCOIS
IPC: B31D1/02
Filed: 1998-01-29
Granted: 2000-02-25
Abstract: The invention concerns a method and a machine used in said method for making adhesive labels (1) on a support band (3) wound in a coil (5), comprising a silicone support dispenser (4), means for coating (6) with glue (7) the whole surface (31) of said support (3) urged opposite the labels (1), a magazine (2) containing such printed labels, stacked on one another in the same direction and means for package winding (5) said support band (3) after the labels (1) have been positioned. The invention is characterised in that the labels (1) are extracted by means providing fleeting transverse contact (T) between the coated support (3) surface (32) maintained slightly stretched above the magazine (2) extracting zone where a label (1) surface to be coated is constantly presented, so as to extract it by simple elastic contact and bring it by moving the support (3) in the longitudinal direction, towards a system for evacuating the excess glue on the support band.
Patent FR-2777263-B1 (FR)
Inventor: JUMEL STEPHANE
IPC: B65D83/00
Filed: 1998-04-10
Granted: 2000-06-16
Abstract: The present invention concerns a container of the type made up of a receptacle (2) hermetically containing a product (3) in a liquid, gas or pasty state to be distributed, an end piece (4) for distributing the product (3) and means for protecting the distribution end piece (4).The means for protecting the distributor end piece (4) are made up of a sleeve (8) able to slide freely on said end piece (4) by means of activation means (9A, 9A', 9B, 9B') belonging to it so that said sleeve (8) automatically ensures protection by covering the end piece (4) when the container (1) is placed, or on the other hand freeing it under solely the effect of the inertia of the sub-unit (8-9-11).
Patent FR-2789366-B1 (FR)
Inventor: VIDAL DENIS ALAIN
IPC: B65D41/48
Filed: 1999-02-04
Granted: 2001-03-09
Abstract: The invention concerns a sealing top for a liquefied petroleum gas cylinder formed by a cap, comprising a top wall (1) extended by a skirt (2). A tubular portion (3), having a common axis (XX') with the cap (2), starts from the top wall (3) and flares downwards. A protuberance (4) is provided on the skirt (2) inner surface.
Patent FR-2792229-B1 (FR)
Inventor: BRAVO JEAN PIERRE
IPC: B21B31/32
Filed: 1999-04-16
Granted: 2001-07-13
Abstract: A device measures the position of the adjustable roll, comprising, at each end (42) of the roll, a measuring shaft (4) passi with play into a tubular sheath (5) for maintaining the sealing of the pressure chamber (33). A rolling mill incorporates a hydraulic tightening device acting on at least one roll (2) of adjustable level. A device measures the position of the adjustable roll, comprising, at each end (42) of the roll, a measuring shaft (4) passing with play into a tubular sheath (5) for maintaining the sealing of the pressure chamber (33). The tightening jacks (3) are single effect. The sea sheath (5) associated with each jack is extended by a linking component (53) crossing the column of the cage up to an external e on which thrusts a recall device for the jack (3), in the sense opposite to that of the tightening, by thrusting on the column o the cage.
Patent FR-2792655-B1 (FR)
Inventor: DUBUS JEAN MICHEL
IPC: D04H3/005
Filed: 1999-04-23
Granted: 2001-06-01
Abstract: The invention concerns an installation comprising at least an extruder (1) for a melted organic polymer feeding a die (2) for producing a curtain of filaments (3); a cooling zone (4) for providing at least surface solidification of said extruded filaments; a suction device (5) in the form of a narrow chamber with rectangular cross-section, wherein the curtain of filaments is subjected to the action of high speed air streams causing the filaments to be drawn; means (6) for deflecting and slowing down the air flow at the outlet of the drawing slot and for distributing the filaments homogeneously on a receiving belt (7). The invention is characterised in that the means for producing the different operational phases, namely the extruding means, the cooling means, the filament drawing assembly and the distributing means, are separate from one another and can be individually adjusted, not only based on the production to be obtained (type of polymers, elementary yarn count of the filaments produced, weight per unit area of the web produced), but also at the beginning of production.
Patent FR-2793223-B1 (FR)
Inventor: BONNINGUE PHILIPPE
IPC: B65D47/34
Filed: 1999-05-06
Granted: 2001-07-27
Abstract: Pump comprises membrane having central part (51) in shape of sleeve open at its upper end and closed at its lower end. Centr conduit is inserted in sleeve. Membrane is arranged so as to isolate openings of pumping chamber when volume of chamber increase and product is induced into it. Lower part of central part of membrane has preferential deformation zone over sector (77) of its periphery. An Independent claim is also included for the dispenser.
Patent HU-224147-B1 (HU)
Title: Flat fluorescent light for background lighting and liquid crystal display device fitted with said flat fluorescent light
Inventor: HITZSCHKE LOTHAR DR
IPC: H01J65/00
Filed: 1998-03-20
Abstract: The lamp has a number of strip-shaped anode and cathode electrodes (5,6;3,4) extending parallel to one another within the gas discharge envelope (2), with a gas discharge impeding dielectric layer (15) between the anodes and the gas filling. The gas discharge envelope has a base and cover plate (7,8) held together by a peripheral frame (9), with solder providing a gas-tight seal between them, the electrodes and their associated current leads (13,14) provided by conductor path structures with a thickness of between 5 and 50 mu .
Patent HU-222140-B1 (HU)
Title: Method and device for mechanically machining work pieces and for assembling/disassembling modules
Inventor: WIEMERS KARL-HEINZ
IPC: B23Q3/00
Filed: 1999-07-24
Abstract: A method and an apparatus for performing mechanical operations on a workpiece secured on a first member for movement relative to a second member in at least one of three orthogonal directions at a precision in the mum range. Selectively energizable magnets are provided between the first and second members cause the first member to assume a floating state relative to the second member and to provide such movement. The second member is provided with a chamber for receiving the first member and is with openings for the controlled flow of pressurized fluid to augment the action of the magnets.
Patent HU-225202-B1 (HU)
Title: An access member and a system for catheterization of the urinary bladder
Inventor: ALEXANDERSEN MORTEN BAY
IPC: A61B17/34
Filed: 2000-07-03
Abstract: In the system an access member (1) is provided, said access member having an outer end (1a) and an inner end (1b). The access member is adapted to extend from the outside of the body through the canal which may be an artificial canal extending from the user's abdominal wall (2) to the bladder (3) and into the bladder, and has at least one cavity extending substantially throughout the length of the access member. The walls of the access member are made from a flexible material.
Patent WO-03032606-B1 (WO)
Title: Communications associees a des evenements
Inventor: NIEMI AKI
IPC: H04L29/06
Filed: 2002-10-07
Abstract: L'invention concerne un procédés mis en oeuvre dans un système de communication, dans lequel le demandeur (18) émet une demande (1) concernant un service associé à un événement. La demande comprend un premier identifiant servant à identifier l'événement demandé et un second identifiant servant à identifier l'origine de événement. Un ensemble exécutable d'instructions est ensuite sélectionné en fonction des premier et second identifiants. Les communications associées à l'événement spécifique sont ensuite commandées au moyen de l'ensemble d'instructions sélectionné. Cette invention concerne également un système de communication et une entité (12) d'exécution du service fonctionnant conformément au procédé susmentionné.
Patent JP-3004644-B1 (JP)
Title: ロ―タブレ―ドのフラップ駆動装置
IPC: B64C27/00
Filed: 1999-03-03
Granted: 2000-01-31
Abstract: 【要約】
【課題】  フラップを上下に充分に往復角変位できるよ うにアクチュエータの変位を大きく拡大することができ る変位拡大手段を備えるロータブレードのフラップ駆動 装置を提供する。
【解決手段】  アクチュエータ３と第１〜第４リンク１ ２〜１５によって第１変位拡大機構１０が構成される。 第１および第２リンク１２，１３の他端部に基端部が固 定される入力軸３５と、第３および第４リンク１４，１ ５の他端部に基端部が固定される支持軸３６と変位拡大 レバー３７とによって第２変位拡大機構が構成され、変 位拡大レバー３７の中間部が支持軸３６の先端部に角変 位自在に連結されて一端部に入力軸３５の先端部が角変 位自在に連結され、他端部に出力ロッド７が角変位自在 に連結される。これらの第１および第２変位拡大機構１ ０，１１によってアクチュエータ３の伸縮が拡大され、 出力ロッド７を介してフラップ６を大きく角変位駆動す る。
Patent JP-2926227-B1 (JP)
Title: ガラス繊維用集束剤
IPC: C03C25/10
Filed: 1998-02-23
Granted: 1999-07-28
Abstract: 【要約】
【課題】  従来のものに比べ、毛羽立ち抑制性に優れた ガラス繊維集束剤を提供する。
【解決手段】  数平均分子量が５００〜４０００のポリ エステルポリオールと過剰の脂肪族系ポリイソシアネー トとから誘導されるイソシアネート基末端ウレタンプレ ポリマー（Ａ）を、多環フェノール類のポリオキシアル キレンエーテル（Ｂ１）または該（Ｂ１）およびポリプ ロピレングリコールのポリオキシエチレンエーテル（Ｂ ２）からなる乳化剤（Ｂ）の存在下で水中に分散させ、 水またはポリアミンで鎖伸長させて得られるポリウレタ ンポリウレア樹脂の水性分散体からなる。