baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3046897-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un capteur d'image a pixels actifs
Inventor: MAYER FREDERIC
IPC: H04N5/335
Filed: 2016-01-19
Abstract: Dans un capteur à pixels actifs comportant une photodiode Dp, un nœud mémoire MN et un nœud de lecture SN, le nœud mémoire étant prévu pour contenir les charges générées par la photodiode à la fin d'une période d'intégration permettant une intégration en mode global shutter et une lecture à double échantillonnage corrélé, on prévoit de faire à chaque période d'intégration au moins un transfert 2 des charges de la photodiode dans le nœud mémoire suivi d'un écrêtage 3 de la quantité de charges contenues dans le nœud mémoire à un temps intermédiaire ti après le début de la période d'intégration mais avant un dernier transfert des charges 4 dans le nœud mémoire à la fin de la période d'intégration. Ensuite les pixels sont lus ligne par ligne, par double échantillonnage corrélé CDS. Le ou les transferts intermédiaires avec écrêtage dans le nœud mémoire au cours de la période d'intégration permettent d'étendre la dynamique du capteur, aux fortes ambiances lumineuses, tout en gardant une bonne sensibilité aux faibles ambiances lumineuses.
Patent FR-3047734-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de composes aminothiolester et leurs sels
Inventor: ROOL PATRICE
IPC: C07C327/22
Filed: 2016-02-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de composés de formule (I) comprenant les étapes suivante : a) réaction d'un composé de formule (II) avec un acide inorganique ou un acide organique b) réaction du composé obtenu à l'étape a) avec une base ; c) réaction du composé obtenu à l'étape b) avec du CO2 ; d) réaction du composé obtenu à l'étape c) avec un chloroformiate d'alkyle, un réactif susceptible de former, avec le composé obtenu à l'étape c) un halogénure d'acide ou un réactif susceptible de former, avec le composé obtenu à l'étape c), un anhydride mixte ; e) réaction du composé obtenu à l'étape d) avec un composé précurseur d'anion
Patent FR-3057310-A1 (FR)
Title: Palier amortisseur avec pre-charge axiale
Inventor: DURAND PHILIPPE
IPC: F16C7/04
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif amortisseur (1), notamment pour biellette de direction, ledit dispositif comprenant une tige (20) qui s'étend selon un axe principal (XX') et qui est destinée à être connectée à une première pièce mécanique (4), une douille de fixation (22) qui entoure ladite tige (20) et qui est destinée à être connectée à une seconde pièce mécanique (2B), ainsi qu'un manchon (23) en matériau élastomère qui est agencé entre la tige et la douille de fixation de sorte à permettre, par sa déformation élastique, au moins un déplacement axial de la douille de fixation par rapport à la tige, procédé selon lequel on décale axialement la douille de fixation (22) par rapport à la tige (20) pour forcer la déformation élastique du manchon (23) et l'apparition d'une pré-charge correspondante, puis l'on verrouille le manchon (23) pour le maintenir, lorsque le dispositif est au repos, dans un état de déformation élastique axiale et de pré-charge permanente.
Patent FR-3042980-A1 (FR)
Title: Filtre a particules pour masques respiratoires et son procede de fabrication
Inventor: HODER MATTHIAS
IPC: B60H3/06
Filed: 2016-10-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un filtre (1) pour des masques de protection respiratoire, selon lequel on fournit un papier surfacique et on le plie en un paquet plié. On détache ensuite du paquet plié au moins un élément filtrant (2), qui est inséré dans un boîtier (3) et qui est relié au moins ponctuellement au boîtier (3). La solution technique décrite se caractérise par le fait qu'on détache du paquet plié l'élément filtrant (2), on insère l'élément filtrant (2) dans le boîtier (3) et on applique une mousse et/ou un produit adhésif sur un bord extérieur, disposé périphériquement, de l'élément filtrant (2) afin d'obtenir un joint d'étanchéité de bord (5) au moins partiel, qui réalise au moins sectoriellement une liaison avec le boîtier (3).
Patent FR-3068455-A1 (FR)
Title: Deflecteur de souffle et vehicule comportant un tel deflecteur
Inventor: MARTINEZ YVES
IPC: F41H7/00
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'invention porte sur un déflecteur (1) de souffle et un sur un véhicule militaire comportant un tel déflecteur (1). Le déflecteur (1) comporte un panneau central (2) contigu à deux panneaux latéraux (3) disposés de part et d'autre du panneau central (2). Les panneaux (3) peuvent être inclinés entre une position relevée apte à dévier le souffle et une position basse où les panneaux (2,3) sont sensiblement horizontaux. Un actionneur (6) relie le panneau central (2) au véhicule et commande le mouvement d'abaissement ou de relevage de ce panneau central (2). Chaque panneau latéral (3) comporte une tringle (7) sur laquelle un palier lisse (8) relié au vérin (6) par une bielle (12) permet l'entrainement des panneaux latéraux (3) et leur écartement lors de l'abaissement du panneau central (3) pour les placer dans un même plan sensiblement horizontal.
Patent FR-3069852-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fourniture d'utilite a un aeronef au sol
Inventor: CLERMONT LIONEL
IPC: B64F1/36
Filed: 2017-08-03
Abstract: Dispositif pour la fourniture d'utilités à un aéronef au sol qui est connectable à une source de courant électrique alternatif de fréquence différente de 400 Hz. Le dispositif comprend : un module de fourniture d'air pré-conditionné (PCA), apte à générer un courant d'air froid à injecter à l'intérieur de l'aéronef pour le refroidir, et un module convertisseur de fréquence (CdF) apte à convertir le courant électrique alternatif de fréquence différente de 400 Hz en courant électrique alternatif à une fréquence de 400 Hz et d'en alimenter l'aéronef. Le dispositif comprend aussi des connexions fluidiques pour diriger une partie du courant d'air froid généré par le module PCA vers le module CdF pour le refroidir.
Patent FR-3063222-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique multiphasique et procede de traitement cosmetique
Inventor: FACK GERALDINE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2017-02-24
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique multiphasique comprenant au moins deux phases visuellement distinctes, et notamment une première phase comprenant un ou plusieurs polymères épaississants, et une deuxième phase comprenant une ou plusieurs huiles végétales de type triglycérides dont la teneur en acide gras en C12 est supérieure ou égale à 40% en poids, par rapport au poids total d'acides gras desdits triglycérides de ladite huile. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique, notamment de soin et/ou de conditionnement des matières kératiniques, notamment des cheveux , mettant en œuvre une telle composition.
Patent FR-3065195-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage, notamment de serrage d'une selle pour un cycle
Inventor: MERCAT DENIS
IPC: B62K19/36
Filed: 2017-04-12
Abstract: Ce dispositif de serrage (1) comporte un collier de serrage (10) destiné à entourer un élément à serrer (2) et ouvert de manière à présenter deux extrémités (11, 12) aptes à se rapprocher afin d'enserrer l'élément à serrer. Ce dispositif comporte également un levier (20), monté basculant sur les extrémités du collier autour d'un axe de basculement (Y20) perpendiculaire à un axe central (X10) du collier, et connecté au collier par un système à came actionnable par basculement du levier. Le système à came inclut au moins une paire associant une surface de came (34) et une surface de contre-came (25), qui sont chacune globalement hélicoïdales et qui sont respectivement liées en rotation au collier et au levier. La surface de came de chaque paire inclut une première portion de surface, contre laquelle la surface de contre-came est appuyée lorsque le levier est dans une position ouverte et est basculé de la position ouverte vers une position fermée, et une deuxième portion de surface, qui est reliée à la première portion et contre laquelle la surface de contre-came est appuyée lorsque le levier est dans la position fermée et basculé de la position fermée vers la position ouverte. De plus, la surface de came définit une hélice d'appui au niveau de laquelle s'appliquent les contraintes d'appui entre les surfaces de came et de contre-came, cette hélice d'appui s'enroulant autour de l'axe de basculement en s'étendant au moins partiellement sur les première et deuxième portions. Afin d'améliorer ce dispositif de serrage, notamment en vue de son utilisation sur des cycles en libre-service, l'hélice d'appui de la surface de came présente un angle d'hélice qui est plus grand sur la première portion que sur la deuxième portion de la surface de came.
Patent FR-3065504-A1 (FR)
Title: Actionneur de controle moteur comportant un capot de retenue d'un moteur electrique
Inventor: FAVELIER SYLVAIN
IPC: H02K5/04
Filed: 2017-04-21
Abstract: L'invention a pour objet un actionneur de contrôle moteur, notamment pour vanne de circulation de fluide, comprenant : - un corps (34) comprenant une cavité (32) présentant un axe longitudinal (X) et une paroi de fond (36), - un moteur électrique logé dans la cavité (32), - un capot de recouvrement (40) fixé au corps (34) de sorte à retenir le moteur électrique dans la cavité (32), - un élément élastique de maintien (50) agencé dans la cavité (32) entre le moteur électrique et le capot de recouvrement (40) pour maintenir le moteur électrique contre la paroi de fond (36) de la cavité (32), et dans lequel le corps (34) et le capot de recouvrement (40) sont conformés pour coopérer l'un avec l'autre de sorte que le capot de recouvrement (40) est assemblé au corps (34) par rotation autour de l'axe longitudinal (X) du capot de recouvrement (40) par rapport au corps (34) d'une position angulaire initiale à une position angulaire de verrouillage après enfoncement de l'élément élastique de maintien (50) par le capot de recouvrement (40) vers la paroi de fond (36).
Patent FR-3067123-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance d'un dispositif de connexion dispose sur un cable
Inventor: SOUCHE XAVIER
IPC: G08B25/00
Filed: 2017-06-01
Abstract: Ce système comporte : - un premier capteur (17) et un deuxième capteur (16) de la température dudit câble (11), disposés respectivement à un premier emplacement situé à une première distance prédéterminée (x) du dispositif de connexion (13) et à une deuxième distance prédéterminée (y) du dispositif de connexion (13), la deuxième distance prédéterminée (y) étant plus grande que la première distance prédéterminée (x) ; et - un ensemble de surveillance (18) configuré pour recevoir des données fournies par le premier capteur (17) représentatives de la température (T1) dudit câble au premier emplacement et pour recevoir des données fournies par le deuxième capteur (16) représentatives de la température (T2) dudit câble au deuxième emplacement ; configuré pour déterminer si la différence entre ces températures satisfait ou non à un critère prédéterminé ; et configuré pour émettre une alerte prédéterminée si le critère est satisfait.
Patent FR-3067224-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue pour retenir un bandeau de masque oculaire
Inventor: GISQUIERE SERGE
IPC: A42B3/04
Filed: 2017-06-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de retenue (100) pour retenir un bandeau (999) de masque oculaire, lorsque le masque oculaire est disposé sur un casque de ski ou autre. Le dispositif de retenue (100) comprend une portion de fixation (101) configurée pour être recouverte par le bandeau (999) et une portion de retenue (102) configurée pour recouvrir le bandeau (999) de sorte que lorsque le bandeau (999) est inséré dans le dispositif de retenue (100), une résistance au déchirement se crée entre la portion de retenue (102) et la portion de fixation (101) est retient, de ce fait, le bandeau (999) entre la portion de fixation (101) et la portion de retenue (102).
Patent FR-3067518-A1 (FR)
Title: Module photovoltaique integrant une antenne et dispositif domotique associe
Inventor: ROBIN SERGE
IPC: G05B15/02
Filed: 2017-06-08
Abstract: Module photovoltaïque intégrant une antenne et comprenant une pluralité de cellules photovoltaïques (21) configurées pour convertir l énergie solaire incidente sur le module photovoltaïque en énergie électrique, chaque cellule photovoltaïque (21) comprenant au moins deux contacts métalliques, le module photovoltaïque comprenant une ligne de connexion (23) reliant électriquement les contacts métalliques de chaque cellule photovoltaïque afin de véhiculer l énergie électrique produite par les cellules photovoltaïques (21) jusqu à une borne d alimentation (22), la ligne de connexion (23) comprenant une inductance (L) délimitant une portion (31) de la ligne de connexion (23) entre la borne d alimentation (22) et l inductance (L), la portion (31) de ligne de connexion constituant une antenne rayonnante à une fréquence prédéterminée.
Patent FR-3068961-A1 (FR)
Title: Touret connecte et procede d'obtention d'un tel touret
Inventor: BRAULT DOMINIQUE
IPC: B65H75/44
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'invention concerne un touret (1) comprenant : une joue (2) présentant une surface interne (10) délimitant un espace de stockage (E) d'un câble, une cavité (C) étant formée dans la joue (2), une balise (16) au moins en partie logée dans la cavité (C) et comprenant une interface de communication pour émettre des signaux transportant des données relatives au touret (1) et/ou au câble stocké dans l'espace de stockage (E), dans lequel la cavité (C) débouche dans la surface interne (10). L'invention concerne également un procédé d'obtention d'un tel touret.
Patent FR-3070450-A1 (FR)
Title: Dispositif de verin simple effet avec rappel par fluide compressible
Inventor: SUSS MAXIME
IPC: F15B15/14
Filed: 2017-08-24
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de vérin simple effet avec rappel par fluide compressible comprenant un corps de vérin (1), un piston (2), une tige (3) et un moyen de rappel (4) apte à assurer le retour du piston, ledit corps de vérin (1) délimitant un espace interne dans lequel le piston (2) sépare ledit espace interne en une première chambre (5) alimentée par un fluide sous pression et une deuxième chambre (6), des premiers moyens d'étanchéité (8a) empêchant l'écoulement du fluide sous pression (7) de la première chambre (5), vers la deuxième chambre (6). Le moyen de rappel (4) consiste en un fluide compressible sous pression tel qu'un gaz comprimé renfermé dans la deuxième chambre (6) qui forme une chambre de compression. Il comprend en outre des deuxièmes moyens d'étanchéité (8b) empêchant l'écoulement dudit fluide de la deuxième chambre (6) vers la première chambre (5).
Patent FR-3084565-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-chute (des mains, pour telephone portable)
Inventor: SESSI AKOUETE PHILIPPE
IPC: A45F5/00
Filed: 2018-08-03
Abstract: L'utilisation du téléphone portable (en mode consultation de données en texte ou en image) consiste notamment, en sa prise en main de droite ou de gauche (Fig.1) ou, des deux mains, pendant que l'index ou les pouces des doigts des deux main servent à écrire, en appuyant sur les lettres ou signes appropriés des claviers. C'est ainsi que, les pouces ne servant pas à maintenir solidement en main l'appareil (Fig.2), à la moindre inattention ou par inadvertance, le portable glisse et chute par terre et au choc, occasionne le bris de l'écran, avec des dommages fonctionnelles, etc... L'objet de cette invention est de remédier à ce là en empêchant le portable de tomber dans ces circonstances.
Patent FR-3077476-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arthrodese ameliore
Inventor: KEARNS STEPHEN
IPC: A61B17/88
Filed: 2018-02-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'arthrodèse de cheville comprenant un clou (1) destiné à être implanté dans un tibia (Ti), un talus (Ta) et un calcanéus (Ca), ledit clou (1) comprenant une partie proximale (2) qui s'étend selon une première direction d'extension (A-A'), et une partie distale (4) qui s'étend selon une deuxième direction d'extension (B-B'), ladite partie distale (4) étant pourvue d'un premier orifice de fixation, lesdites première (A-A') et deuxième (B-B') directions d'extension étant sécantes, ledit clou (1) étant conçu et configuré de sorte que, lorsqu'il est implanté avec ladite partie distale (4) orientée vers l'arrière de la cheville, ledit premier orifice de fixation est agencé pour recevoir et guider un premier moyen de fixation (9A) selon une première direction de fixation (F1-F1') qui s'étend à travers lesdits talus (Ta) et calcanéus (Ca) pour fixer ledit clou audit talus (Ta) et audit calcanéus (Ca). Dispositifs d'arthrodèse.
Patent FR-3064807-A1 (FR)
Title: Grille d'espacement a cellules tubulaires munies d'ailettes de melange
Inventor: CHOI JOONHYUNG
IPC: G21C3/344
Filed: 2018-03-30
Abstract: La présente invention propose une grille d'espacement conçue spécifiquement pour des combustibles tolérant les accidents, utilisant des crayons combustibles avec une gaine en SiC, pour une mise en œuvre dans des réacteurs à eau sous pression. La conception tubulaire sensiblement carrée de la grille d'espacement permet l'insertion facile de crayons combustibles en SiC pendant le processus de fabrication des assemblages combustibles, en prévoyant une géométrie à contact lisse. Le support coplanaire à orientation verticale permet de faire tourner les crayons combustibles axialement de façon plus libre à l'emplacement de la grille qu'une géométrie classique à six points utilisée dans les conceptions existantes d'assemblages combustibles. Etant donné que le crayon combustible en SiC présente une plus grande rigidité qu'un crayon combustible métallique, la géométrie à six points, qui est constituée de deux ressorts et de deux bossettes, risque d'endommager le crayon combustible en cas de déviation de crayon combustible induite par un événement sismique ou un assemblage combustible courbé. Les cellules (26) de maintien de crayons combustibles sont fixées par leurs angles (30) qui sont partagés entre des cellules (26) de maintien adjacentes.
Patent FR-3079760-A1 (FR)
Title: Installation de tri de courrier avec un convoyeur de bacs a rive escamotable et son robot navette manipulateur de bacs
Inventor: DE SOUSA OLIVIER
IPC: B07C3/08
Filed: 2018-04-10
Abstract: L'installation de tri (1) d'articles de courrier (6) selon l'invention comprend des sorties de tri (2) alignées le long d'un convoyeur de tri (3) chacune munie d'un logement (4) pour un bac (5) dans lequel des articles de courrier triés sont stockés, et un convoyeur de bacs (8) qui s'étend sous lesdites sorties de tri pour transporter les bacs remplis d'articles de courrier triés depuis les sorties de tri vers une entrée d'alimentation (7) du convoyeur de tri. L'installation selon l'invention comprend en outre un robot navette (9) manipulateur de bacs apte à se déplacer le long du convoyeur de bacs devant lesdites sorties de tri et à extraire un bac d'un logement d'une sortie de tri qui lui ait associée sous la commande d'une unité de contrôle/commande (19) pour le transférer sur ledit convoyeur de bacs.
Patent FR-3081530-A1 (FR)
Title: Corps de valve a monter sur une coupelle
Inventor: BODET HERVE
IPC: F16L41/16
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention concerne un corps de valve destiné à être fixé à une coupelle munie d'une ouverture pour former une valve de générateur d'aérosol. Le corps de valve comprend un corps tubulaire fermé à l'une de ses extrémités par une paroi de fermeture munie d'un orifice et s'étendant le long d'un axe principal (A). Conformément à l'invention, le corps de valve est constitué de deux pièces séparées avant l'assemblage de la valve, l'une des deux pièces étant munie de la paroi de fermeture (32) et d'une partie ou de la totalité du corps tubulaire (31), et l'autre des étant munie d'une autre paroi de fermeture (22) munie d'un autre orifice (23) et, le cas échéant, du reste du corps tubulaire. Chaque pièce est munie d'une surface d'appui (241) et de moyens de fixation (25, 35) de telle sorte qu'à l'état assemblé de la valve, une des deux pièces est située d'un côté de la coupelle et l'autre est située de l'autre côté de la coupelle. Une partie de l'une des deux pièces au moins traverse l'ouverture de la coupelle de sorte à dépasser de l'autre côté de la coupelle. Les deux pièces sont fixées l'une à l'autre par leurs moyens de fixation (25, 35) en enserrant entre leur surface d'appui (241, 341) respective la coupelle au niveau d'une partie annulaire (121) située autour de l'ouverture. Un joint de coupelle (71) pouvant être surmoulé sur l'une des surfaces d'appui (341).
Patent FR-3084200-A1 (FR)
Title: Controleur haptique ameliore
Inventor: NOEL BENJAMIN
IPC: G10H1/34
Filed: 2018-07-18
Abstract: Contrôleur haptique (1) comprenant - un socle (2) - une pluralité d'actionneurs (3), chaque actionneur (3) étant monté pivotant par rapport au socle (2) selon un axe de pivot (4) perpendiculaire à la direction principale, - une pluralité d'éléments d'amortissement (5), chacun étant positionné de manière à amortir un mouvement de rotation d'un actionneur (3), lesdits éléments d'amortissement (5) étant déformables élastiquement entre une configuration initiale et une configuration finale, chaque élément d'amortissement (5) comprenant un corps (51) en matériau déformable, ledit corps (51) présentant au moins un évidement (55, 57) caractérisé en ce que chacun desdits actionneurs (3) présentant une protubérance (315) adaptée pour venir au contact de l'élément d'amortissement (5) associé, chaque protubérance (315) présentant une extrémité libre (316) définissant un contact linéaire avec l'élément d'amortissement (5) associé dans sa configuration initiale.
Patent FR-3081562-A1 (FR)
Title: Systeme de reflectometrie binaire pour l'analyse de defauts dans une ligne de transmission
Inventor: AUZANNEAU FABRICE
IPC: G01R31/11
Filed: 2018-07-20
Abstract: Système de réflectométrie pour l'analyse de défauts dans une ligne de transmission, un signal de référence étant préalablement généré et injecté dans la ligne de transmission, le système comprenant : • Un dispositif d'acquisition (CPL) dudit signal analogique rétro-propagé dans la ligne de transmission, • Un circuit d'égalisation (EGA) configuré pour égaliser les amplitudes obtenues sur le réflectogramme pour les pics du signal injecté après son point d'injection dans la ligne de transmission et du signal réfléchi sur l'extrémité de la ligne de transmission, • Un dispositif de binarisation (B) pour convertir ledit signal analogique rétro-propagé en un signal numérisé sur deux niveaux de quantification, • Un corrélateur (COR) configuré pour corréler le signal numérisé avec le signal de référence afin de produire un réflectogramme temporel, • Un module d'analyse du réflectogramme temporel pour identifier la présence de défauts dans la ligne de transmission.
Patent FR-3087403-A1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement d’un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: DAMOTTE ALAIN
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-10-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) comprenant un rideau (3) souple comprenant une couche d'envers (9) en textile et une couche d'endroit (10) en matériau thermoplastique associée directement sur ladite couche d'envers, le matériau thermoplastique étant un polyuréthanne et la face visible (11) de ladite couche d'endroit étant laissée à nu.