baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2983448-B1 (FR)
Inventor: MARTIN GUILLAUME
IPC: B60K1/00
Filed: 2011-12-06
Granted: 2014-01-10
Abstract: Parking assistance method for a motor vehicle in an available parking space, either angle or perpendicular, delimited by surface markings comprising at least one video camera, characterised in that the method comprises: "a step of displaying the parking space and a target on a human-machine interface, said parking space being arranged on one of the sides of the roadway", a step of aligning the target with one of the surface markings, "a step of confirming the alignment of the target with the surface marking, the step of aligning the target being repeated for as long as the alignment remains unconfirmed, a step of acquiring via a system the image displayed on the human-machine interface, a step of determining, on the basis of the image acquired, an angular shift Theta between the longitudinal orientation of the vehicle relative to the roadway, directly alongside the parking space, and 8 a step of calculating a trajectory between the current position of the vehicle and a position in the parking space, this trajectory depending on the determined angular shift.
Patent FR-2984464-B1 (FR)
Inventor: GIDOIN HERVE
IPC: A21B5/03
Filed: 2011-12-15
Granted: 2013-12-20
Abstract: The accessory (8) has a plate (10) to cover a cooking plate of a pancake baking pan (1), where the accessory is made of anti-adhesive, deformable and heat-resisting material e.g. silicone. The accessory plate has an edge (12) delimiting a shape e.g. square shape, that is identical to a shape delimited by an edge of the cooking plate, and openings (15) whose circumferences are closed. Each opening forms a stencil key set to receive a food composition for shaping the composition to the shape of the opening. A stiffening unit has a core made of metal or glass fiber embedded in the silicone. An independent claim is also included for a cooking appliance.
Patent FR-2975105-B1 (FR)
Inventor: PICCIRILLI ANTOINE
IPC: B01D9/02
Filed: 2012-07-10
Granted: 2013-08-23
Abstract: The invention relates to the use of limonene, myrcene or ?3 carene in the extraction of at least one minor compound from a fat or unsaponifiable body. The invention specifically relates to a method for extracting at least one minor compound from a fat, in particular a vegetable or mineral oil or a by-product resulting from the treatment or transformation of a fat, including at least one step of liquid-liquid extraction or distillation, and/or fractionated crystallisation, characterised in that said at least one step of liquid-liquid extraction or distillation and/or fractionated crystallisation is performed in the presence of at least one terpene. The invention also relates to the resulting minor fat compounds as well as to the cosmetic and pharmaceutical compositions and/or food supplements containing said compounds.
Patent FR-3009313-B1 (FR)
Title: Réactif de stimulation, substitut cutané, explant cutané et procédé pour reproduire la physiopathologie de la dermatite atopique
Inventor: GALLIANO MARIE FLORENCE
IPC: C12N5/071
Filed: 2013-11-28
Granted: 2023-09-29
Abstract: La présente invention concerne un réactif de stimulation pro-inflammatoire contenant : a. Entre 10 et 500 ng/mL d'interleukine IL-1β, et b. Entre 3 et 20 µg/mL d'un ligand du récepteur TLR-2, et/ou c. Entre 3 et 20 µg/mL d'un ligand du récepteur TLR-3, ainsi que son utilisation pour reproduire in vitro la physiopathologie de la dermatite atopique et/ou altérer la fonction barrière dans un substitut cutané ou dans un explant cutané.
Patent FR-3013982-B1 (FR)
Title: Combinaison de deux composes issus d'acides gras
Inventor: FREGONESE ALEXANDRA
IPC: A61Q19/04
Filed: 2013-12-04
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne une combinaison de deux composés issus d'acides gras et les utilisations cosmétiques et dermatologiques de cette combinaison, cette dernière étant une combinaison d'au moins un composé (a) issu de la condensation d'au moins un acide gras avec une alcanolamine, et d'au moins un composé (b) hydrosoluble, de formule RCOR' où R représente une chaine hydrocarbonée ayant de 3 à 35 atomes de carbone, et R' représente un reste d'acide aminé ou d'un sel d'acide aminé, chacun de (a) et (b) étant présent en une proportion d'au moins 1% en masse par rapport à la masse de la combinaison.
Patent FR-3018453-B1 (FR)
Title: Necessaire pour le maintien et la protection de catheters places sur une zone du corps d'un patient.
Inventor: GILLI NATHALIE
IPC: A61M25/02
Filed: 2014-03-17
Granted: 2019-07-19
Abstract: Nécessaire pour la protection et le maintien de cathéters, caractérisé en ce qu'il comprend : - d'une part, un dispositif (1) comportant un coussinet (3) comprenant une face interne et une face externe, ladite face interne étant destinée à être appliquée sur la peau d'un patient et présentant une cavité (3c) conformée pour loger la partie non invasive (tête ou raccord) d'un cathéter, tandis que ladite face externe est rattachée à la partie centrale d'une feuille de couverture (2) mince et souple laquelle comprend une portion périphérique débordante non encollée de fixation qui s'étend vers l'extérieur à partir de ladite partie centrale, et dont la face interne est destinée à s'appliquer sur la peau du patient, et, - d'autre part, un conditionnement (4) contenant un gel adhésif étanche à l'eau et non allergénique, ce conditionnement comportant un orifice de sortie conformé pour permettre la pose d'un cordon de gel adhésif sur la peau, autour de l'emplacement de la partie non invasive (tête ou raccord) du cathéter, après insertion de celui-ci.
Patent FR-3030614-B1 (FR)
Title: Ensemble de turbine haute pression de turbomachine
Inventor: QUELVEN DAMIEN BERNARD
IPC: F01D5/02
Filed: 2014-12-17
Granted: 2019-09-20
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de turbine Haute Pression (10) de turbomachine (1), comprenant au moins un premier rotor aubagé (12), un stator aubagé (13) et un deuxième rotor aubage (14) disposés successivement, les rotors (12, 14) étant montés sur un arbre (2), une platine d'étanchéité (20) s'étendant entre le stator (13) et l'arbre (2) et séparant une première cavité (C1) disposée entre le premier rotor (12) et le stator (13), d'une deuxième cavité (C2) disposée entre le stator (13) et le deuxième rotor (14), L'ensemble étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens (30, 31) de diminution de la pression au sein de la première cavité (C1).
Patent FR-3035641-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour gerer une perte de puissance sur une installation motrice trimoteur
Inventor: MASSOT LUCIE
IPC: F02C9/00
Filed: 2015-04-29
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour gérer une perte de puissance sur une installation motrice comprenant trois moteurs. Durant une étape de surveillance (STP1) chaque moteur (20) est surveillé pour détecter si le moteur a une perte de puissance. Durant une étape de contrôle (STP2), on détermine si l'installation motrice est surmotorisée. Durant une étape de signalisation (STP3), une première alerte (101) est générée lorsqu'un moteur a une perte de puissance et lorsque l'installation motrice est surmotorisée, et une deuxième alerte (102) différente de la première alerte (101) lorsqu'un moteur a une perte de puissance et lorsque l'installation motrice n'est pas surmotorisée,.
Patent FR-3020582-B1 (FR)
Title: Mandrin porte-foret
Inventor: SCHENK PETER
IPC: B23B31/10
Filed: 2015-04-23
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un mandrin porte-foret comprenant un corps de mandrin (2) qui présente un logement (8) à son extrémité axialement arrière, comprenant des mors de serrage (4) pouvant être déplacés par rapport à l'axe de mandrin (3), et comprenant une douille de serrage (7) servant à déplacer les mors de serrage (4). Un corps adaptateur (9) peut être inséré dans le logement (8) et peut être accouplé de manière à transmettre des couples et présente, en vue de l'assemblage démontable avec la broche de perçage d'une perceuse, un logement d'adaptateur (10) et, dans la paroi (11) de celui-ci , au moins un élément d'encliquetage (13) pouvant être déplacé par une douille de déverrouillage (12).
Patent FR-3036117-B1 (FR)
Title: Dispositif de methanisation a partir de biomasse solide et procede de production de biogaz correspondant
Inventor: MERCIER YANN
IPC: C12P5/02
Filed: 2015-05-12
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne un digesteur de méthanisation 7, destiné à la production de biogaz 25, comportant une cuve 8, apte à contenir de la biomasse solide 23, comportant au niveau de sa partie supérieure : au moins une zone 9 d'admission de la biomasse solide 23 et d'évacuation de la biomasse solide digérée résiduelle 19, sur laquelle un toit 10 est apte à s'ouvrir et à se refermer, et au moins une zone 9' d'évacuation du biogaz 25. L'invention concerne également un procédé de production de biogaz ainsi qu'une installation de méthanisation mettant en oeuvre une unité de digestion principale 1 destinée notamment à alimenter en digestat liquide 5 un ou plusieurs digesteurs de méthanisation 7 contenant de la biomasse solide 23, et à recevoir et stocker le biogaz produit par le ou les digesteurs de méthanisation 7.
Patent FR-3031711-B1 (FR)
Title: Dispositif de capot relevable de vehicule
Inventor: YASUI YOHSUKE
IPC: B60R21/34
Filed: 2016-01-13
Granted: 2019-05-24
Abstract: Un dispositif de capot relevable de véhicule comprend des premiers bras de charnière (12) qui supportent une partie d'extrémité arrière d'un capot ; des brides (20) qui sont fixées sur une carrosserie de véhicule ; des deuxièmes bras de charnière (42) qui sont reliés de façon rotative aux premiers bras de charnière (12) ; des bras de liaison avant (44) reliés aux brides (20), et aux deuxièmes bras de charnière (42) ; des bras de liaison arrière (46) reliés aux brides (20) et aux deuxièmes bras de charnière (42) ; des dispositifs d'actionnement (48) qui s'étendent entre les premiers bras de charnière (12) et les deuxièmes bras de charnière (42), et qui, en fonctionnement, soulèvent le capot vers un côté supérieur de véhicule ; et des parties de rebord (96) qui butent contre les bras de liaison avant (44) quand les bras de liaison avant (44) sont déplacés vers des côtés intérieurs de direction transversale de véhicule.
Patent FR-3047374-B1 (FR)
Title: Procede de configuration, de controle ou de supervision d’une installation domotique
Inventor: POGNANT SYLVAIN
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-01-28
Granted: 2018-07-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de configuration d'une installation domotique comprenant au moins un dispositif domotique (D1, D2) et au moins une unité centrale de commande (U), l'au moins un dispositif domotique (D1, D2) étant susceptible de communiquer avec l'unité centrale de commande (U) par l'intermédiaire d'au moins un premier protocole local (P1) ; le procédé étant exécuté par l'au moins une unité centrale de commande (U) et comprenant les étapes suivantes : Réception d'au moins un message de configuration relatif à un identifiant de localisation (P1AD1, P1AD2) d'au moins un dispositif domotique (D1, D2) selon le premier protocole de communication local (P1) et à : un type de l'au moins un dispositif domotique (D1, D2) ; et/ou au moins une définition d'une fonction ou d'un groupe de fonctions de l'au moins un dispositif domotique (D1, D2) selon ledit premier protocole de communication (P1) et/ou au moins une définition d'une variable d'état ou d'un groupe de variables d'états de l'au moins un dispositif domotique (D1, D2) selon ledit premier protocole de communication (P1); Obtention d'un identifiant de localisation (P2AD1, P2AD2) de l'au moins un dispositif domotique (D1, D2) selon un second protocole de communication cible (P2) ; Enregistrement (ECfU7) de la correspondance entre l'identifiant de localisation (P1AD1, P1AD2) de l'au moins un dispositif domotique (D1, D2) selon le premier protocole de communication et l'identifiant de localisation (P2AD1, P2AD2) de l'au moins un dispositif domotique (D1, D2) selon le second protocole de communication (P2) ; Enregistrement (EcfU7) de l'au moins un type (P2TD1, P2TD2) de l'au moins un dispositif domotique (D1, D2) ; et/ou de l'au moins une définition d'une fonction ou d'un groupe de fonctions de l'au moins un dispositif domotique (D1, D2) et/ou de l'au moins une définition d'une variable d'état ou d'un groupe de variables d'états de l'au moins un dispositif domotique (D1, D2) ; et/ou d'une règle de conversion de fonction.         La présente invention concerne également un procédé de contrôle et de supervision de ladite installation.
Patent FR-3050649-B1 (FR)
Title: Nouveau dispositif de distribution du gaz et du liquide dans les colonnes de distillation catalytique
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: B01J8/04
Filed: 2016-04-29
Granted: 2021-03-19
Abstract: La présente invention décrit un dispositif d'alimentation de la zone catalytique d'une colonne de distillation réactive utilisant un flux liquide comme flux réactionnel, l'écoulement du liquide dans la zone réactive étant de type ascendant et le gaz ne rencontrant pas le liquide dans la zone réactive.
Patent FR-3053774-B1 (FR)
Title: Installation de refroidissement de gaz ou fumees dans un conduit de circulation a l'aide d'un dispositif de refroidissement
Inventor: BOUHABILA EL HANI
IPC: F27D17/00
Filed: 2016-07-11
Granted: 2019-07-19
Abstract: Installation (100) de refroidissement des gaz ou fumées issus notamment d'un procédé lié à la production d'aluminium par électrolyse ignée comprenant un conduit (101) de circulation des gaz ou fumées dans lequel les gaz ou fumées circulent selon une direction d'écoulement et comprenant au moins un dispositif (1) de refroidissement comportant : - au moins une première colonne (2) et une deuxième colonne (3) s'étendant selon une direction (Z) principale, - au moins un tube (6) d'écoulement s'étendant selon une direction (X) longitudinale entre les deux colonnes (2,3), le dispositif (1) de refroidissement étant installé à l'intérieur du conduit (101) de circulation des gaz ou fumées de sorte que la direction (X) longitudinale du tube (6) d'écoulement du dispositif (1) de refroidissement est parallèle à la direction d'écoulement, la première colonne (2) étant disposée en amont de la deuxième colonne (3) selon le sens d'écoulement du fluide chaud constitué des gaz ou fumées.
Patent FR-3056017-B1 (FR)
Title: Cellule memoire non-volatile resistive a base d'oxyde et son procede de fabrication
Inventor: GRENOUILLET LAURENT
IPC: H01L27/10
Filed: 2016-09-09
Granted: 2018-11-09
Abstract: La présente invention se rapporte à une cellule mémoire (100) non-volatile résistive comportant une première électrode (1), une deuxième électrode (2) et une couche d'oxyde (3) disposée entre la première électrode et la deuxième électrode, la cellule mémoire étant apte à commuter de manière réversible entre :         - un état à forte résistance obtenu en appliquant une première tension de polarisation entre la première électrode et la deuxième électrode ; et         - un état à faible résistance en appliquant une deuxième tension de polarisation entre la première électrode et la deuxième électrode ;         la couche d'oxyde comportant une zone de commutation formant un chemin de conduction privilégié au courant traversant la cellule mémoire lorsque la cellule mémoire est à l'état à faible résistance, la cellule mémoire étant caractérisée en ce que la couche d'oxyde comporte une première zone (31) dopée avec de l'aluminium ou du silicium, l'aluminium ou le silicium étant présent dans la première zone à une concentration atomique choisie de manière à localiser la zone de commutation en dehors de la première zone.
Patent FR-3056521-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage destine a projeter au moins un fluide vers une surface a nettoyer d'un vehicule automobile
Inventor: GRASSO GIUSEPPE
IPC: B60S1/52
Filed: 2016-09-28
Granted: 2019-08-09
Abstract: Un dispositif de nettoyage, destiné à projeter au moins un fluide vers une surface à nettoyer d'un véhicule automobile, tel qu'un capteur optique d'un système de détection optique, comprend au moins un dispositif d'admission et de distribution de fluides (D) dans lequel sont admis sélectivement un fluide de nettoyage et un fluide de séchage à travers deux ensembles d'acheminement distincts depuis un embout d'admission (110, 111) propre à chaque fluide. Selon l'invention, un élément d'obturation (5) est prévu dans le dispositif d'admission et de distribution (D). Cet élément d'obturation est mobile entre une première position d'obturation de l'ensemble d'acheminement d'un fluide de nettoyage et une deuxième position de dégagement de cet ensemble d'acheminement d'un fluide de nettoyage.
Patent FR-3057772-B1 (FR)
Title: Derives d'acides quiniques polysubstitues et leurs utilisations
Inventor: BOEGLIN DAMIEN
IPC: A61P25/00
Filed: 2016-10-26
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention concerne des dérivés esters d'acides quiniques poly substitués (abrégé en « QPS »), de formule générale (IA) : dans laquelle R représente un groupe alkyle en C2-CP linéaire ou ramifié, cyclique ou cyclique ramifié, saturé ou insaturé, ledit groupe pouvant être substitué ou non substitué, p étant un entier naturel compris entre 3 et 18, et Q1, Q3, Q4 et Q5 représentent chacun, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène ou un groupe choisi parmi les groupes caféoyle, maloyle, caféoylmaloyle et maloylcaféoyle, sous réserve qu'au moins un de ces radicaux ne soit pas un atome d'hydrogène, leurs stéréoisomères et leurs sels pharmaceutiquement ou nutraceutiquement acceptables, pour la prévention et/ou le traitement d'une maladie neurodégénérative, notamment la maladie d'Alzheimer. L'invention a également pour objet des composés de formule (IA) en tant que tels ; un procédé de préparation de tels composés, des composés selon l'invention destinés à être utilisés comme médicament, notamment pour la prévention et/ou le traitement d'une maladie neurodégénérative, en particulier la maladie d'Alzheimer et une composition pharmaceutique comprenant au moins un composé selon l'invention.
Patent FR-3066551-B1 (FR)
Title: Aube mobile d'une turbine comprenant un circuit de refroidissement interne
Inventor: FLAMME THOMAS MICHEL
IPC: F02C7/12
Filed: 2017-05-17
Granted: 2021-11-12
Abstract: Un procédé de régulation de la température interne des aubes d'une roue à aubes comprenant un circuit d'alimentation en gaz de refroidissement et une pluralité d'aubes (100, 700, 800, 900) comportant chacune une paroi intrados (108) et une paroi extrados (110) formant un corps (102) creux comprenant un ensemble de refroidissement doté de cavités de refroidissement (128 à 144) définies par des premières cloisons (112 à 122) s'étendant entre les parois intrados et extrados (108 et 110) et des secondes cloisons (124 et 126) s'étendant entre deux premières cloisons (112 et 114, 116 et 118). L'ensemble de refroidissement de chaque aube (100, 700, 800, 900) comprend en outre au moins une cavité de régulation (150) de la température interne de l'aube (100, 700, 800, 900) séparée des parois intrados et extrados (108 et 110), le procédé comprenant une alimentation de ladite au moins une cavité de régulation (150) par un flux de gaz de refroidissement dont la température en entrée de la cavité de régulation (150) est supérieure à la température la plus basse des flux de gaz de refroidissement alimentant les cavités de refroidissement (128 à 144).
Patent FR-3067205-B1 (FR)
Title: Systeme de restitution sonore
Inventor: PETROFF ANTOINE
IPC: H04R5/02
Filed: 2017-05-30
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un système de restitution sonore comprenant : - au moins une enceinte (22A) comprenant au moins un haut-parleur diffusif (28), apte à émettre des ondes sonores, et - au moins une ligne de diffusion sonore (23) tubulaire comprenant une paroi (30) définissant un conduit (31) interne de propagation des ondes sonores émises, le conduit (31) débouchant à une première extrémité (32) de la ligne de diffusion sonore (23). Le haut-parleur diffusif (28) est connecté à la première extrémité (32) de la ligne de diffusion sonore (23). La ligne de diffusion sonore (23) comprend au moins trois points de diffusion (36) disposés à travers la paroi (30), sensiblement alignés le long de la ligne de diffusion sonore (23), chaque point de diffusion (36) étant adapté pour rediriger une partie des ondes sonores propagées dans le conduit (31) pour former respectivement une onde sonore diffusée.
Patent FR-3070081-B1 (FR)
Title: Procede d'ecriture d'un programme dans une memoire non-volatile tenant compte de l'usure de ladite memoire
Inventor: DEL GIUDICE LAUREN
IPC: G06F11/36
Filed: 2017-08-10
Granted: 2021-04-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé embarqué sur dispositif discret ou intégré d'écriture d'un programme incluant code et données dans une mémoire non-volatile, le procédé comprenant des étapes de : • pour une pluralité de zones de la mémoire non-volatile, détermination (102) sans données préalables d'un état d'usure de la zone avant écriture du nouveau programme, • réception et utilisation (106) de données de condition d'accès à une portion du programme depuis la mémoire volatile, la détermination desdites données étant mise en œuvre avant que la portion du programme ne soit écrite dans la mémoire non-volatile , • sélection (110, 116) d'au moins une des zones de la mémoire non-volatile où écrire la portion du programme, en fonction des données et des états d'usure déterminés.
Patent FR-3070899-B1 (FR)
Title: Panneau de garnissage interieur de vehicule automobile
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: B32B7/12
Filed: 2017-09-12
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un panneau (1) comprenant : une âme (2) à base de mousse ; une couche de lissage (3) recouvrant une face de ladite âme, ladite couche comprenant une sous-couche interne (4) poreuse à base de fibres de cellulose, ladite couche étant surmoulée par ladite âme du côté de ladite sous-couche ; une couche de revêtement (5) collée en face externe de ladite couche de lissage, ladite couche de lissage comprenant en outre une sous-couche externe (6) poreuse à base de fibres thermoplastiques liées entre elles par un liant, ladite couche de revêtement étant collée sur ladite sous-couche externe, ladite sous-couche interne étant totalement imprégnée de mousse et ladite mousse s'étendant en outre dans une fraction (7) de l'épaisseur de ladite sous-couche externe.
Patent FR-3072079-B1 (FR)
Title: Dispositif de generation, par friction, de sensation d'efforts pour un systeme de commande de vol d'un aeronef
Inventor: ROUSSEY BASTIEN
IPC: B64D31/04
Filed: 2017-10-09
Granted: 2022-01-21
Abstract: Ce dispositif de génération de sensation d'efforts comprend un châssis (10), qui est prévu pour être solidarisé fixement à un bâti (2) de l'aéronef, un arbre (20), qui est monté sur le châssis de manière rotative autour d'un axe de rotation (X-X), deux premières surfaces frottantes (12A et 13A), qui, en service, sont solidaires soit du châssis, soit de l'arbre, et deux secondes surfaces frottantes (24A et 33A), qui, en service, sont, à la fois, solidaires soit de l'arbre lorsque les premières surfaces frottantes sont solidaires du châssis, soit du châssis lorsque les deux premières surfaces frottantes sont solidaires de l'arbre, et appuyées respectivement contre les deux premières surfaces frottantes selon l'axe de rotation de manière à produire une friction qui est à surpasser pour mettre l'arbre en rotation autour de l'axe de rotation par rapport au châssis. Afin que ce dispositif à friction soit plus performant et plus fiable, les deux premières surfaces frottantes (12A et 13A) sont sphériques en étant respectivement centrées sur des points (P1 et P2) distincts, par lesquels l'axe de rotation passe en service, et les deux secondes surfaces frottantes (24A et 33A) sont toriques de manière à, en service, s'appuyer respectivement contre les deux premières surfaces frottantes, en rotulant chacune autour du point sur lequel est centrée la première surface frottante correspondante, pour produire ladite friction.