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Patent FR-3075457-B1 (FR)
Title: Mecanisme de commande electrique et aeronef
Inventor: ABDELLI KAMEL
IPC: H01H3/04
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme de commande (1) électrique muni d'un support (5). Un corps central (10) mobile en rotation autour d'un axe de rotation central (AXROTC) porte un bouton (3) qui est mobile en rotation par rapport au corps central (10) autour d'un axe de rotation déporté (AXROTD) parallèle à l'axe de rotation central (AXROTC). Un premier moyen de rappel (20) est interposé entre le corps central (10) et le bouton (3), un deuxième moyen de rappel (23) étant interposé entre le corps central (10) et le support (5). Deux interrupteurs primaires (31, 34) électriques sont interposés entre le bouton (3) et le corps central (10) de part et d'autre d'un plan (100) contenant ledit axe de rotation central (AXROTC) et ledit axe de rotation déporté (AXROTD). Deux interrupteurs secondaires (41, 44) électriques sont interposés entre le support (5) et le corps central (10) de part et d'autre dudit plan (100).
Patent FR-3086105-B1 (FR)
Title: Panneau reseau reflecteur radiofrequence pour antenne de satellite et reseau refecteur radiofrequence pour antenne de satellite comprenant au moins un tel panneau
Inventor: DAVID JEAN FRANCOIS
IPC: H01Q21/10
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-09-04
Abstract: Panneau réseau réflecteur radiofréquence (1) pour antenne de satellite, comprenant :     - un support structural (2) ;     - des tuiles radiofréquences (3) supportant des cellules radiofréquences polygonales (4) configurées pour réfléchir et déphaser des signaux radiofréquences incidents ;     - une liaison complète (5), entre le support structural (2) et la tuile radiofréquence (3) ; et     - au moins deux liaisons de type glissière (6), entre le support structural (2) et la tuile radiofréquence (3), dans le plan du panneau (1), d'axes distincts et passant par la liaison complète (5).
Patent FR-3076579-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison etanche de la conduite haute pression reliant la pompe haute pression a la rampe commune d'injection d'un moteur a combustion interne
Inventor: GOUDARD CYRIL
IPC: F02M55/02
Filed: 2018-01-08
Granted: 2020-02-14
Abstract: Dispositif de liaison étanche comprenant une coupelle d'étanchéité (4) reliant la culasse (14) à la rampe commune (2) autour du conduit haute pression (31) de la pompe, un embout fileté (23) à l'entrée de la rampe (2), entouré d'une surface d'appui (24) qui reçoit l'écrou haute pression (5) du conduit (31), une ouverture (141) dans la culasse (14) avec un bord de fixation (142). La coupelle (4) a un bord (41) fixé de manière étanche au bord de l'ouverture (141) et le fond (43) de la coupelle (4) a un orifice (431) pour l'embout (23) fileté, pour être serré de manière étanche autour de l'embout (23) contre la surface d'appui (24) par un écrou (45).
Patent FR-3087493-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un convertisseur de tension continu-continu pour le pilotage d'un injecteur de carburant
Inventor: BIELLMANN CEDRICK
IPC: F02D41/20
Filed: 2018-10-22
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de contrôle d'un convertisseur de tension continu-continu pour le pilotage en courant d'au moins un injecteur de carburant d'un moteur thermique de véhicule automobile, ledit véhicule comprenant une batterie d'alimentation et ledit convertisseur comprenant une bobine et un interrupteur. Le procédé comprend les étapes de mesure (E1) de la valeur de la tension délivrée par la batterie, de détermination (E2) d'une valeur seuil du courant traversant la bobine à partir de la valeur mesurée de la tension et d'une courbe prédéterminée du courant en fonction de la tension, et de commande (E3) de l'ouverture de l'interrupteur lorsque le courant traversant la bobine atteint la valeur seuil déterminée du courant afin de régler la puissance du convertisseur.
Patent FR-3087393-B1 (FR)
Title: Procede de determination de l’etat de vieillissement d’une batterie electrochimique
Inventor: BAGHDADI ISSAM
IPC: H01M10/42
Filed: 2018-10-23
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'estimation de l'état de vieillissement d'une batterie électrochimique à partir de l'estimation d'un paramètre représentatif de la vitesse d'autocatalyse lors de la relaxation. Selon l'invention, le procédé comporte les étapes de calcul (203) en continu durant la relaxation de la batterie d'un signal logarithmique de la tension en relaxation, de calcul (207) d'une fonction de modélisation du signal logarithmique, de calcul (208) d'un deuxième paramètre représentatif de la vitesse d'évolution de la fonction de modélisation du signal logarithmique lors de la relaxation, et l'estimation (209) du paramètre d'état de vieillissement en fonction du deuxième paramètre et d'une cartographie prédéterminée.
Patent FR-3088907-B1 (FR)
Title: Générateur de gaz d’inertage d’un système d’inertage d’un réservoir de carburant d’un aéronef, et procédé d’inertage
Inventor: CLARIS CHRISTOPHE
IPC: A62C3/06
Filed: 2018-11-23
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne un générateur (1) de gaz d’inertage à partir d’un flux d’air, dans un système d’inertage d’au moins un réservoir de carburant d’un aéronef, le générateur (1) comprenant un circuit avec une entrée d’air et des moyens (5) de distribution du flux d’air vers une pluralité de modules (2) de séparation d’air agencés en parallèle sur le circuit d’air pour appauvrir l’air en oxygène et générer, en sortie, un gaz d’inertage enrichi en azote, caractérisé en ce qu’il comprend une unité de contrôle (6) des moyens (5) de distribution programmée pour alimenter sélectivement en air un seul, une partie, ou l’ensemble des modules (2) de séparation d’air en fonction de la phase de vol de l’aéronef. Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3089457-B1 (FR)
Title: Système de suspension pour un véhicule automobile
Inventor: LAUGT BENOÎT
IPC: B60G3/20
Filed: 2018-12-05
Granted: 2021-06-25
Abstract: Système de suspension pour un véhicule automobile L’invention concerne un système de suspension, comprenant un support (40), avec une partie centrale (42) et une bride supérieure (44) ; un porte-moyeu (19), qui comprend un boîtier central (20), et une bride inférieure (26) ; un bras oscillant transversal (32) qui lie le porte-moyeu (19) à la partie centrale (42) en supportant le porte-moyeu par l’intermédiaire d’une liaison inférieure (23), un axe secondaire (Z22) traversant la liaison inférieure (23) et la bride supérieure (44) ; et une jambe de suspension (34), qui est interposée entre la bride supérieure et la bride inférieure, est coaxiale avec un axe de jambe (Z34) traversant la bride inférieure et la bride supérieure, et exerce un effort suspenseur (F34). Selon l’invention, en projection dans un plan de roulage (XZ19), l’axe de jambe (Z34) est incliné d’un angle d’inclinaison (α22) non nul par rapport à l’axe secondaire (Z22), et l’axe de jambe (Z34) et l’axe secondaire (Z22) concourent au niveau de la bride supérieure (44) et sont éloignés l’un de l’autre au niveau du porte-moyeu (19).     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3090695-B1 (FR)
Title: revetement pour noyau de conformage a chaud
Inventor: FRANCHET JEAN-MICHEL PATRICK MAURICE
IPC: F01D5/12
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de revêtement d’un noyau (1) pour la fabrication d’une pièce (2) pour turbomachine par compactage isostatique, par exemple un bouclier de bord d’attaque d’une aube, le procédé de revêtement comportant les étapes de :     - S1 : Enduction du noyau (1) au moyen d’une première solution comportant un premier composant réfractaire configuré pour s’opposer à la diffusion des espèces, le premier composant comportant un oxyde métallique,      - S2 : Enduction du noyau (1) au moyen d’une deuxième solution comportant un deuxième composant configuré pour lier le premier composant de manière à former une couche homogène, le deuxième composant comportant un liant minéral ;     - S3 : Application d’un traitement thermique au noyau (1) enduit de manière à sécher la solution et solidifier le revêtement.
Patent FR-3077675-B1 (FR)
Title: Structure d'interruption de circuit de courant de veille et boîte de jonction électrique contenant celle-ci
Inventor: HORIUCHI TOSHIYUKI
IPC: H01H9/24
Filed: 2019-01-23
Granted: 2022-06-24
Abstract: Il est créé une nouvelle structure d'interruption de circuit de courant de veille qui permet de maintenir de manière stable l'état de couplage d'une partie de couplage d'un support de composant conducteur avec une partie couplée d'un boîtier, tout en réduisant la taille du boîtier, et une boîte de jonction électrique contenant celle-ci. Un composant conducteur est formé par un raccord métallique plat 14, un support de composant conducteur 48 comporte des pièces élastiques en saillie 68 et 76 et des parties de couplage 72a et 72b qui sont agencées sur chacune d'une paire de parois latérales 66 et 66 qui sont positionnées de manière opposée avec un espace entre le raccord métallique plat 14 et chacune des parois latérales 66, et le boîtier 30 comporte des parties couplées 82a et 82b avec lesquelles les parties de couplage 72a et 72b doivent être couplées. Lors de la fixation du support de composant conducteur 48 sur le boîtier 30, les parties de couplage 72a et 72b et les parties couplées 82a et 82b sont configurées de manière à venir en contact les unes avec les autres afin de provoquer la déformation élastique des pièces élastiques en saillie 68 et 76 dans une direction dans laquelle les pièces élastiques en saillie 68 et 76 se rapprochent les unes des autres, permettant ainsi l'insertion du support de composant conducteur 48 dans le boîtier 30, et les parties de couplage 72a et 72b sont configurées de manière à être couplées avec les parties couplées 82a et 82b du fait du rappel élastique, formant ainsi un mécanisme de verrouillage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091044-B1 (FR)
Title: Plaque bipolaire pour pile a combustible
Inventor: OLSOMMER DAVID
IPC: H01M8/0271
Filed: 2019-01-30
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention concerne une plaque bipolaire constituant la première plaque polaire d’un premier élément de base d’une pile à combustible et la deuxième plaque polaire d’un deuxième élément de base adjacent au premier élément de base de la même pile à combustible, la plaque bipolaire comprenant deux plaques minces parallèles assemblées par brasure, chaque plaque mince comportant au moins un canal de distribution de carburant ou de comburant ménagé dans l’épaisseur de la plaque polaire, et un canal d’étanchéité destiné à accueillir un joint, également ménagé dans l’épaisseur de la plaque, la plaque bipolaire étant caractérisée en ce que le canal d’étanchéité présente, sur sa surface interne, des excroissances dont la hauteur représente moins de 50% de l’épaisseur du canal d’étanchéité, et dont la surface représente moins de 50% de la surface totale du canal d’étanchéité Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3092600-B1 (FR)
Title: Panneau de construction pour bâtiment
Inventor: MEYER DENIS
IPC: E04C2/284
Filed: 2019-02-07
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne un panneau de construction pour bâtiment comportant au moins un panneau isolant (1) rigide, entouré d’un cadre intérieur (2a) et d’un cadre extérieur (2b) fixés sur ledit panneau isolant (1) par un moyen de fixation, lesdits cadres intérieur (2a) et extérieur comprenant chacun au moins deux montants (3a, 3b) et au moins deux traverses (4a, 4b), de sorte qu’en ajoutant un élément plan (5) tel qu’une planche de chaque côté du panneau de construction, au moins une cavité intérieure (6a) soit formée entre deux montants (3a) et deux traverses (4a) dudit cadre intérieur (2a), et qu’au moins une cavité extérieure (6b) soit formée entre deux montants (3b) et deux traverses (4b) dudit cadre extérieur (2b). La présente invention concerne également un procédé de fabrication d’un panneau de construction selon l’invention, ainsi qu’un procédé de fabrication d’un mur utilisant des panneaux de construction selon l’invention. Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3093405-B1 (FR)
Title: Compositions de vapotage
Inventor: BENHALIMA SAMY
IPC: A61K9/00
Filed: 2019-03-05
Granted: 2022-07-29
Abstract: Compositions de vapotage Composition de vapotage comprenant :  au moins une composition de base de vapotage ; de la nicotine et/ou un substitut de nicotine adapté au vapotage ;au moins un acide adapté au vapotage ; etoptionnellement au moins un arôme adapté au vapotage,  caractérisée en ce que l’acide est compris à une concentration pour qu’il ait un goût neutre.
Patent FR-3094916-B1 (FR)
Title: Carton ondule
Inventor: BENISTANT RENÉ
IPC: B31F1/20
Filed: 2019-04-11
Granted: 2022-01-28
Abstract: CARTON ONDULE  [L'invention concerne un élément de carton ondulé comprenant :  - une feuille de papier plane, dite feuille plane (11),  - une première feuille de papier cannelé (21) collée à la feuille plane,  - une deuxième feuille de papier cannelé (22) dont les cannelures sont encastrées dans les cannelures de la première feuille de papier cannelée.   Figure pour l’abrégé : figure 2]
Patent FR-3095243-B1 (FR)
Title: Reducteur de vitesse d’une turbomachine
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne un réducteur de vitesse à en particulier d’aéronef, comportant un solaire central (11) monté solidaire en rotation sur un arbre de puissance autour d’un axe X de rotation, une couronne annulaire (14) coaxial à l’axe X et une pluralité de satellites (12) disposés autour de l’axe X et montés mobiles sur un porte-satellite (13), lesdits satellites (12) étant engrenés avec ledit solaire et la couronne annulaire (14) qui s’étend autour des satellites (12), le réducteur de vitesse comprenant en outre un dispositif de récupération de lubrifiant comportant un conduit (25) de récupération de lubrifiant éjecté par centrifugation dudit réducteur,ledit réducteur étant caractérisé en ce que ledit dispositif de récupération comprend des écopes (22) montées de façon à pivoter suivant un axe de pivotement P sur un organe mobile du réducteur de vitesse qui tourne autour de l’axe X entre, d’une part, un état déployé lorsque l’arbre de puissance du réducteur tourne à une première vitesse prédéterminée (V1) et dans lequel chaque écope (22) est configurée pour récupérer une portion du lubrifiant en se rapprochant du conduit (25), et d’autre part, un état de repos lorsque l’arbre de puissance du réducteur tourne à une seconde vitesse prédéterminée (V2) supérieure à ladite première vitesse prédéterminée (V1). Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3095912-B1 (FR)
Title: Procédé de compensation d’un déphasage entre le signal émis par un objet et celui reçu d’un lecteur équipé d’un détecteur d’enveloppe et objet correspondant
Inventor: CORDIER NICOLAS
IPC: H04B5/00
Filed: 2019-05-06
Granted: 2022-05-13
Abstract: Lors de la production de l’objet, on effectue un étalonnage (50) de l’objet avec un lecteur de référence, ledit étalonnage comportant un placement du lecteur de référence à différentes distances de l’objet correspondant à différentes valeurs d’un paramètre au sein de l’objet représentatif de l’intensité du signal reçu par l’objet, et pour chaque distance, une détermination d’une compensation de déphasage interne à l’objet par rapport à un déphasage interne nominal, permettant d’obtenir une amplitude de modulation de charge supérieure en valeur absolue à un seuil, et un stockage (51) d’une table de correspondance (LKT) entre les différentes valeurs dudit paramètre et les compensations correspondantes de déphasage interne.   Lors d’une communication de l’objet ainsi produit avec un lecteur du même type que le lecteur de référence, l’objet détermine la valeur dudit paramètre et applique automatiquement ladite compensation de déphasage correspondant à la valeur de ce paramètre, à partir de ladite table de correspondance stockée.  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3099516-B1 (FR)
Title: Support de fixation d’un tube supportant un écran, sous ensemble de montage et installation de fermeture et/ou de protection solaire comprenant un tel support et procédé de montage associé.
Inventor: BROGLY SEBASTIEN
IPC: E06B9/17
Filed: 2019-08-02
Granted: 2021-09-17
Abstract: Support de fixation d’un tube supportant un écran , sous ensemble de montage et installation de fermeture et/ou de protection solaire comprenant un tel support et procédé de montage associé Support de fixation (34) d’au moins un tube (8, 10) supportant un écran de fermeture ou de protection solaire dans un demi-linteau (102) ménagé dans un mur (4), qui comprend un flasque (16) et un embout inférieur (30). Le flasque est ménagé dans une plaque définissant un premier plan et comprenant au moins un orifice (26) de réception d’un palier (12) du tube centré sur un axe longitudinal (A8, A10) orthogonal au premier plan. L’embout inférieur (30) est configuré pour être fixé au mur, tandis que le flasque est fixé à l’embout inférieur à l’aide de premiers organes de fixation (66) réversibles. Le support de fixation (34) comprend, en outre, un embout supérieur (32), qui est guidé en translation par rapport à l’embout inférieur suivant un axe de déploiement (A30), orthogonal à l’axe longitudinal (A8, A10), entre une position fermée, dans laquelle un encombrement (H34) du support de fixation, mesuré parallèlement à l’axe de déploiement, présente une première valeur, et une position ouverte, dans laquelle l’encombrement présente une deuxième valeur, supérieure à la première valeur. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102196-B1 (FR)
Title: Tuile photovoltaïque plate, procédé de pose et couverture obtenue
Inventor: XIAO JUN
IPC: H02S40/34
Filed: 2019-10-18
Granted: 2021-12-17
Abstract: Tuile photovoltaïque plate, procédé de pose et couverture obtenue Tuile photovoltaïque (1, 1’) plate comportant une coque (3) en matière plastique et un élément photovoltaïque (2) fixé dans un logement de l’épaisseur de la coque (3), la tuile (1, 1’) ayant des faces avant (14) et arrière (15), des bords amont (12) et aval (13), une partie amont (32) de la face avant (14) située le long du bord amont (12) étant destinée à être recouverte par une partie aval le long du bord aval (13) d’une autre tuile, deux bords latéraux droit (10) et gauche (11), deux parties latérales le long des deux bords latéraux droit (10) et gauche (11) étant destinées à respectivement recouvrir et être recouverte par des parties latérales de bords latéraux gauche (11) et droit (10) respectivement de deux autres tuiles latérales, les parties venant en recouvrement étant configurées afin d’assurer au moins une étanchéité à l’eau liquide, la tuile comportant en outre un moyen de raccordement électrique (20), la face arrière (15) comportant vers le bord amont (12) au moins un tenon (33) destiné à retenir la tuile (1, 1’) sur un dispositif de retenue (8, 5, 50), notamment un liteau (8), et, d’une part, au niveau de l’élément photovoltaïque (2) la tuile (1, 1’) comporte dans son épaisseur, de la face arrière (15) vers la face avant (14) : une partie de la coque (2), un panneau arrière, d’un film inférieur d’EVA, au moins une plaque à base de silicium de conversion photovoltaïque, un film supérieur d’EVA, et une couche transparente constituée de verre trempé, et, d’autre part, ailleurs, la tuile (1, 1’) comporte dans son épaisseur la matière plastique de la coque (2).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102511-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussée à volets commandés par un mécanisme doté de guignols aéronautiques
Inventor: PLAQUIN JOSSE
IPC: F02K1/72
Filed: 2019-10-25
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée (20) aéronautique du type comprenant un capot coulissant (25), des volets d’obturation (26) et des grilles de déviation (27). L’inverseur (20) comprend pour chaque volet (26) un organe de renvoi (42) articulé d’une part au capot coulissant (25), d’autre part à une bielle d’entraînement (44) elle-même articulée à un cadre avant (22) de l’inverseur (20), et d’autre part à une bielle de renvoi (46) elle-même articulée au volet (26), ce dernier étant par ailleurs articulé par son extrémité arrière au capot coulissant (25). L’organe de renvoi (42), la bielle d’entraînement (44) et la bielle de renvoi (46) formant un système d’actionnement (40) apte à libérer la veine secondaire (11B) en configuration de poussée directe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3104020-B1 (FR)
Title: Pince chirurgicale destinée à maintenir des éléments de fixation temporaire
Inventor: LAROCHE CHLOÉ
IPC: G01B21/16
Filed: 2019-12-09
Granted: 2022-04-01
Abstract: Pince chirurgicale (200) comprenant un premier bras (4) et un second bras (4’) configurés pour pivoter autour d’un axe de pivotement, le premier bras (4) et le second bras (4’) comportant chacun une région d’extrémité dotée d’un logement configuré pour recevoir et maintenir un élément de prise d’un élément de fixation temporaire (300) respectif lors de l’application de la force de sollicitation, chacun des logements étant délimité par une paroi de fond dont la surface de fond est sensiblement plane et de deux parois de contact latérales présentant chacune une surface de contact sensiblement plane, la surface de fond et les deux surfaces de contact de chacun des logements étant configurées de sorte à établir chacune une liaison ponctuelle avec un élément de prise respectif reçu dans le logement.    Figure 1
Patent FR-3104440-B1 (FR)
Title: Dispositif diffuseur d’une substance volatile pour habitacle de véhicule
Inventor: TANGHE ALCINA
IPC: B60H3/00
Filed: 2019-12-13
Granted: 2023-05-26
Abstract: Dispositif diffuseur d’une substance volatile pour habitacle de véhicule L’invention concerne un dispositif diffuseur (1) d’une fragrance (Y), destiné à être installé à l’intérieur d’un habitacle de véhicule, comprenant un réservoir (5) de stockage d’une fragrance apte à être diffusée dans l’habitacle au travers d’un passage de diffusion (3) en communication avec ledit réservoir (5), et un élément d’obturation (14) apte à gérer l’ouverture et la fermeture dudit passage de diffusion (3), ledit élément d’obturation (14) comprenant un ou des éléments électro-actifs (11) apte à prendre une position d’obturation dudit passage de diffusion (3) quand le ou lesdits éléments électro-actifs (11) sont soumis à une première tension électrique, et apte à prendre une position d’ouverture dudit passage de diffusion (3) quand le ou lesdits éléments électro-actifs (11) sont soumis à une tension électrique différente de la première tension électrique, notamment plus grande que la première tension électrique.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112791-B1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour transmission automobile aux propriétés anticorrosion améliorées.
Inventor: BOUVIER GOULVEN
IPC: C10N40/04
Filed: 2020-07-22
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base, au moins un dispersant et au moins un polymère phosphite de formule (I) :  dans laquelle,  - chacun des R1, R2, R3 et R4 peuvent être choisis indépendamment les uns des autres parmi les groupements alkyle en C1-C20, alkényle en C3-C22, cycloalkyle en C6-C40, cycloalkényle en C7-C40, méthoxy alkyl glycol éthers en C1-20 et Y-OH ;  - Y est choisi parmi les groupements alkylène en C2-C40, alkyl lactone en C2-C40, -R7-N(R8)-R9-, dans lequel R7, R8 et R9 sont indépendamment les uns des autres choisis parmi hydrogène, alkyle en C1-C20, alkényle en C3-C22, cycloalkyle en C6-C40, cycloalkényle en C7-C40, méthoxy alkyl glycol éthers en C1-20,  - m est un entier allant de 2 à 100,  - n est un entier allant de 1 à 1000.  Figure pour l’abrégé : Néant