baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3051579-B1 (FR)
Title: Procede de securisation d'un dispositif electronique, et dispositif electronique correspondant
Inventor: CHAMBEROT FRANCIS
IPC: G06K19/07
Filed: 2016-05-23
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention propose un procédé de sécurisation mis en œuvre par un dispositif électronique (CD), le procédé comprenant : une détermination d'un point courant dans le temps au cours duquel une transaction courante est mise en œuvre ; une sélection, dans un fichier d'historisation (LG) dans lequel est enregistrée au moins une transaction passée, de chaque transaction mise en œuvre par ledit dispositif électronique (CD) dans une période de temps prédéfinie terminant au point courant dans le temps ; une analyse de risque, à partir d'au moins une donnée d'historisation enregistrée dans le fichier d'historisation en association avec chaque transaction sélectionnée, pour détecter si une utilisation anormale du dispositif électronique (CD) s'est produite pendant ladite période de temps prédéfinie ; et dans l'affirmative, un déclenchement d'au moins une opération de sécurisation du dispositif électronique (CD) en réponse à ladite transaction courante.
Patent FR-3052036-B1 (FR)
Title: Pot a couvercle a element d'accrochage guide
Inventor: STUART BRUNO
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-06-03
Granted: 2018-06-08
Abstract: La présente demande concerne un pot comportant une base et un couvercle, configuré pour prendre une position de fermeture et une position d'ouverture, qui comporte au moins une lamelle de verrouillage (505), positionnée entre un capot et une platine d'accrochage du couvercle et fixe par rapport au capot, configurée pour prendre une position de verrouillage dans laquelle elle est en appui contre une paroi dorsale (614) d'un élément d'accrochage (610), plaquant ainsi une griffe dans une encoche d'un col de la base, lorsque le couvercle est en position de fermeture, et pour prendre une position de déverrouillage, dans laquelle l'au moins une lamelle de verrouillage (505) est déplacée angulairement par rapport à sa position de verrouillage et distante de la paroi dorsale (614) de l'au moins un élément d'accrochage (610), lorsque le couvercle est en position d'ouverture.
Patent FR-3053353-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de particules photoluminescentes
Inventor: ABOULAICH ABDELHAY
IPC: C09K11/80
Filed: 2016-06-30
Granted: 2018-07-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de nanoparticules d'un matériau photoluminescent, comprenant les étapes successives suivantes :         a) former des particules nanométriques dudit matériau photoluminescent ;         b) réaliser une dispersion contenant les particules dans un solvant non aqueux, la dispersion contenant, en outre, au moins un agent de couplage de type silane ;         c) placer la dispersion dans un autoclave à une pression comprise entre 2 MPa et 100 MPa ; et d) récupérer les particules.
Patent FR-3054800-B1 (FR)
Title: Procede de reparation d'une aube de turbomachine et ensemble obtenu par ce procede
Inventor: CHEVALLIER PIERRICK
IPC: B23P15/04
Filed: 2016-08-05
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de réparation d'une aube (22) de turbomachine (10) telle qu'une aube (22) directrice de sortie de la turbomachine (10), dans lequel ladite aube (22) comporte une partie centrale présentant un profil aérodynamique et une tête (24) destinée à la fixation de l'aube (22) sur un carter (18) de la turbomachine (10), ladite tête (24) comportant au moins une face d'extrémité externe (38) destinée à venir en contact avec ledit carter (18), caractérisé en ce que le procédé comporte une étape d'usinage de ladite au moins une face d'extrémité externe (38) sur une profondeur d'usinage (42) prédéfinie de manière à former au moins une face externe usinée de la tête (24) et une étape de mise en place d'un insert (44) sur la tête (24) de l'aube (22) en recouvrant ladite au moins une face externe usinée (39) et dont l'épaisseur de l'insert (44) est sensiblement égale à la dite profondeur d'usinage (42). L'invention concerne aussi un ensemble obtenu à l'issue du procédé.
Patent FR-3055575-B1 (FR)
Title: Installation et procede pour la formation d'une preforme fibreuse de revolution presentant en section radiale un profil evolutif
Inventor: FABRE HUBERT JEAN MARIE
IPC: B29C70/32
Filed: 2016-09-07
Granted: 2019-10-18
Abstract: Une installation pour la mise en forme d'une préforme fibreuse, comprenant un rouleau suiveur (400). Le rouleau suiveur présente en section un profil comportant au moins une première pente (410) formant un angle avec l'axe (X400) du rouleau suiveur et une pente, une deuxième pente (420) formant un deuxième angle avec l'axe du rouleau suiveur différent du premier angle. L'installation comprend en outre au moins un contre-rouleau (20) présentant une forme complémentaire des première et deuxième pentes, l'installation comprenant des moyens de maintien (24, 25) de chaque contre-rouleau configurés pour maintenir ledit contre-rouleau à une distance prédéterminée des première et deuxième pentes ou configurés pour appliquer une pression de contact du contre-rouleau (20) sur les première et deuxième pentes.
Patent FR-3058743-B1 (FR)
Title: Agencement pour la fixation d'un panneau dans une rainure au moyen de deux coins opposes
Inventor: DAGAND CYRIL
IPC: E04F11/18
Filed: 2016-11-17
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un agencement pour la fixation d'un panneau (14) vertical dans une rainure (20) longitudinale par serrage transversal entre deux coins (34A, 34B ; 42A, 42B), et comportant :         - un premier coin (34A, 34B) intercalé entre une face (24) verticale de la rainure (20) et une première face (36) du panneau (14) ;         - un deuxième coin (42A, 42B) opposé intercalé entre une face (26) verticale opposée de la rainure (20) et une face (44) opposée du panneau (14) ;         - un ensemble (50) vis-écrou destiné à produire un effort de translation vertical du deuxième coin (42A, 42B) dans une direction de serrage ;         caractérisé en ce que l'ensemble (50) vis-écrou est agencé du même côté du panneau (14) que le premier coin (34A, 34B), l'effort de translation étant transmis au deuxième coin (42A, 42B) par l'intermédiaire d'un organe (66, 76) de renvoi mobile.
Patent FR-3062156-B1 (FR)
Title: Turbine centrifuge a disques a effet de bord et a aubes rapportees
Inventor: ETCHEPARRE BERNARD
IPC: F01D1/06
Filed: 2017-01-24
Granted: 2021-01-29
Abstract: Le domaine du dispositif de la présente invention est celui des Turbines mues par le déplacement ou la pression d'un fluide. Le principe de la Turbine à disque à effet de bords et à aubes rapportées, est une réponse efficace à la problématique d'une turbine entrainée par le flux d'un fluide injecté par le centre. Dans les machines à turbine, chaque fois qu'il sera nécessaire ou utile de disposer l'entrée du flux du fluide entrainant dans le centre et dans l'axe des turbines, la présentation du dispositif selon l'invention sera utile. De plus du fait de l'utilisation des aubes rapportées, le dispositif selon l'invention évite les glissements des flux par perte de friction constatés dans l'utilisation les Turbines ne s'appuyant que sur le principe à effet de bords sans aubes et de ce fait autorise l'utilisation de ce genre de turbine dans des applications demandant des couples importants et pouvant subir des changements violents de régime de fonctionnement.
Patent FR-3061423-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant un brassard et une pochette pour smartphone
Inventor: SCHWOOB ANTOINE
IPC: A45F5/00
Filed: 2017-01-03
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble constitué d'un brassard (100) apte à être fixé sur un bras d'un utilisateur et une pochette (200) pour objet connecté (300). L'un du brassard (100) ou de la pochette (200) comporte un élément aimanté (50), l'autre du brassard (100) et de la pochette (200) comporte une pièce ferromagnétique (60), la pochette (200) comporte un étui (230) flexible apte à se déformer élastiquement, et apte à loger cet objet connecté (300), la pochette (200) étant apte à être solidarisée de façon amovible avec le brassard (100), cette solidarisation s'effectuant par interaction magnétique entre cet élément aimanté (50) et cette pièce ferromagnétique (60).
Patent FR-3063580-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant une unite fonctionnelle conditionnee dans un corps
Inventor: BLANCHARD ALAIN
IPC: H02G3/04
Filed: 2017-03-02
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique comprenant une unité fonctionnelle conditionnée dans un corps (1) avec un conduit (2) au travers duquel une liaison filaire est saillante en étant disposée dans une gaine (3) dont une partie proximale (4a) est montée dans ledit conduit et présente au moins une gorge annulaire (6a) périphérique, ledit dispositif comprenant : un anneau élastique (7) qui est disposé dans la gorge (6a) entre un état étendu et un état rétracté ; et une rainure annulaire (8) formée dans le conduit (2) afin, lors du montage de la partie proximale (4a) dans le conduit (2), de contraindre l'anneau (7) en état rétracté sur une course axiale jusqu'à la rainure (8), puis de relâcher ladite contrainte par extension de l'anneau (7) dans la rainure (8) en assurant la retenue axiale du montage par interférence dudit anneau avec la rainure (8) et la gorge (6a).
Patent FR-3063973-B1 (FR)
Title: Machine d'emballage et de conditionnement
Inventor: CHOPLIN GREGORY
IPC: B65B43/12
Filed: 2017-03-17
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention concerne une machine d'emballage et de conditionnement, comportant un dispositif (1) de transfert et de formage d'ébauches (2) de caisses, lequel dispositif (1) comporte au moins un taquet amont (3) configuré pour faire avancer une ébauche (2), caractérisé en ce que ledit taquet amont (3) est fixé sur un rotor de taquet amont (4), et est mobile en translation le long d'un stator (5) linéaire selon le principe d'un moteur linéaire, et en ce que ledit stator (5) linéaire est disposé en circuit fermé. La présente invention concerne aussi un procédé de transfert d'ébauches de caisses mettant en œuvre une machine selon l'invention.
Patent FR-3064312-B1 (FR)
Title: Dispositif de transformation d'une energie cinetique d'un flux de fluide en energie mecanique
Inventor: LOPEZ DIDIER
IPC: F03B13/00
Filed: 2017-03-23
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de transformation (33) d'une énergie cinétique d'un flux de fluide (3300) en énergie mécanique, le dispositif de transformation (33) comprenant une turbine (3301) montée rotative et adaptée à entrer en rotation en réaction à l'énergie cinétique d'un flux de fluide (3300). Selon l'invention, le dispositif de transformation (33) comporte des organes de captage (3303) multidirectionnels de flux de fluide (3300) et des moyens de guidage (3304) de manière à générer un flux de fluide laminaire (3305) en direction de la turbine (3301).
Patent FR-3065228-B1 (FR)
Title: Procede de recuperation de l'argent present sur un substrat, par voie electrochimique et en solution aqueuse
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: C25D3/46
Filed: 2017-04-12
Granted: 2019-06-14
Abstract: Procédé de récupération de l'argent d'un substrat électriquement conducteur, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : Fourniture d'un système comprenant : ○ un substrat électriquement conducteur sur lequel se trouve de l'argent, formant une électrode positive, ○ une électrode négative, en un matériau électriquement conducteur, ○ un dispositif relié électriquement à l'électrode positive et à l'électrode négative, permettant de contrôler le potentiel ou le courant de l'une des deux électrodes positive et négative. Immersion de l'électrode positive et de l'électrode négative dans une solution aqueuse comprenant au moins un acide et un agent complexant, la solution aqueuse ayant un pH allant de 2 à 6. Application d'un potentiel ou d'un courant à l'une des deux électrodes, de manière à simultanément dissoudre l'argent de l'électrode positive, le faire passer en solution et l'électrodéposer sur l'électrode négative.
Patent FR-3055775-B1 (FR)
Title: Soutien-gorge adapte pour la pratique sportive
Inventor: BLIBECH RAGHEB
IPC: A41C5/00
Filed: 2017-09-11
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un soutien-gorge (10) adapté pour la pratique sportive, du type comportant un premier bonnet (12a) et un second bonnet (12b) qui sont chacun délimités latéralement par un bord extérieur (14a, 14b) et par un bord intérieur (16a, 16b), caractérisé en ce que chaque bonnet (12a, 12b) est équipé d'une structure de maintien rapportée sur une structure de base, la structure de maintien comprenant au moins une première bande (25a, 25b) de maintien de forme globalement en berceau qui est déformable élastiquement et qui s'étend au moins depuis le bord extérieur (14a, 14b) jusqu'au bord intérieur (16a, 16b) du bonnet (12a, 12b) associé, pour soutenir la poitrine.
Patent FR-3071221-B1 (FR)
Title: Equipement pour la realisation d'une installation photovoltaique flottante
Inventor: GAVEAU ALEXIS
IPC: H01L31/04
Filed: 2017-09-18
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention est relative à un équipement pour la réalisation d'une installation photovoltaïque flottante, de conception modulaire, comprenant : - des modules flotteurs constitués en tout ou partie par des enveloppes plastiques (10), renfermant un volume d'air, présentant un goulot (11) avec une ouverture, obturée par un bouchon (12a), - des modules de structure, - des éléments support, - éventuellement des modules de raccordement, Selon l'invention, les modules de structure et/ou les modules de raccordement comportent des oreilles (52,54) destinées à être mises en regard pour l'assemblage des modules et dans lequel les modules flotteurs sont configurés de sorte que l'assemblage des oreilles (52,54) mises en regard est obtenu en tout ou partie par l'insertion du goulot (11) au travers des oreilles (52 ;54) le bouchon non présent, puis verrouillage de l'assemblage par la mise en place du bouchon (12a) obturant l'ouverture du goulot (11).
Patent FR-3079283-B1 (FR)
Title: Module d'eclairage equipe d'une matrice de micro-miroirs a refroidissement optimise
Inventor: ROUSSEAU MAXIME
IPC: F21S43/31
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-10-02
Abstract: Module d'éclairage (3) pour projecteur (2) de véhicule (1) automobile, comprenant : - une première zone (Z1) comprenant au moins une source lumineuse (22') et une matrice de micro-miroirs (24), - une deuxième zone (Z2) comprenant un premier dissipateur thermique (26) de la chaleur générée par ladite source lumineuse (22'), - une troisième zone comprenant un deuxième dissipateur thermique (27) de la chaleur générée par la matrice de micromiroirs (24), - au moins un moyen de génération d'un flux d'air (31', 32') pour générer un flux d'air dans la première zone (Z1), dans la deuxième zone (Z2) et dans la troisième zone (Z3), les première (Z1), deuxième (Z2) et troisième zone (Z3) étant distinctes les unes des autres, la première zone (Z1) étant agencée verticalement entre la deuxième zone (Z2) et la troisième zone (Z3), la première zone (Z1) comprenant une sortie d'air (30).
Patent FR-3079974-B1 (FR)
Title: Systeme de batterie rechargeable pour un vehicule
Inventor: MIZWICKI ERIC
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-04-05
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention concerne un système de batterie rechargeable (100) pour un véhicule, le système comprenant au moins deux sous-systèmes de batteries (200, 300) pourvus chacun de deux bornes de connexion, des moyens de commande (50, 41-49), au moins une interface de recharge (60) et au moins une interface consommatrice (63), les moyens de commande (50, 41-49) étant aptes à connecter en parallèle les bornes desdits au moins deux sous-systèmes de batterie (200, 300) à l'interface de recharge (60) lors d'une recharge du système de batterie et à l'interface consommatrice (63). Selon l'invention, les moyens de commande sont aptes en outre à connecter en série les bornes desdits au moins deux sous-systèmes de batterie (200, 300) à l'interface de recharge (60) lorsqu'une recharge du système de batterie par l'interface de recharge est commandée à une deuxième tension de recharge déterminée et à l'interface consommatrice (63) pour fournir une deuxième tension d'alimentation déterminée.
Patent FR-3080025-B1 (FR)
Title: Attelle de nez et procede de fabrication d’une attelle de nez
Inventor: BENICHOU LUDOVIC
IPC: A61F5/08
Filed: 2018-04-17
Granted: 2023-04-21
Abstract: L'invention concerne une attelle de nez (1), configurée pour être appliquée sur le visage d'un sujet, comportant : - une couche de conformation (3) sous forme de nappe, configurée pour conformer une partie nasale par appui sur une partie de visage, la couche de conformation (3) possédant une face interne (5) de forme complémentaire d'un modèle prédéfini numériquement de la partie de visage, - la couche de conformation (3) comportant une zone de conformation (13), configurée pour conformer la partie nasale, - la couche de conformation (3) comportant une première zone de positionnement supérieure (15), configurée pour s'appuyer sur une partie frontale de visage, - la couche de conformation (3) comportant une seconde et une troisième zones de positionnement latérales inférieures (17, 19), configurées pour s'appuyer chacune sur une partie de visage à proximité de la partie nasale. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une attelle de nez (1).
Patent FR-3083980-B1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique sous la forme d'un comprime a croquer de diosmine ou d'une fraction flavonoique
Inventor: MARSAS STEPHANIE
IPC: A61P9/00
Filed: 2018-07-20
Granted: 2021-04-16
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique sous la forme d'un comprimé à croquer comprenant comme principe actif de la diosmine micronisée caractérisée en ce que le principe actif est fortement dosé.
Patent FR-3088872-B1 (FR)
Title: Réseau d’alimentation électrique embarqué dans un véhicule.
Inventor: SAVEL PATRICK
IPC: B60R16/033
Filed: 2018-11-27
Granted: 2021-05-28
Abstract: Réseau d’alimentation électrique embarqué dans un véhicule. Le réseau d’alimentation électrique embarqué dans un véhicule comprenant une ou plusieurs sources d’énergie électrique, comporte au moins deux boîtiers de distribution (511) comprenant chacun : au moins un bus de distribution interne (601, 602) connectable à la ou lesdites sources d’énergie électrique ; au moins deux commutateurs de sortie (61, 62, 63, 64, 65, 66, 67, 68) pour alimenter chacun un consommateur électrique distinct du véhicule à partir du bus de distribution interne ; un processeur de pilotage (603) desdits commutateurs de sortie de manière à répartir une charge de consommation entre les consommateurs électriques en association avec différents modes de fonctionnement du véhicule. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3089389-B1 (FR)
Title: Procédé et installation de fabrication d’un produit de pâtisserie ou boulangerie et produit de pâtisserie ou boulangerie obtenu selon ce procédé
Inventor: HAMET ÉRIC
IPC: A21D13/11
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-03-05
Abstract: Il est décrit un procédé de fabrication d’un produit de pâtisserie ou boulangerie hétérogène constitué localement de diverses matières comestibles (A, B, C, …) donnant des parties de parfums différents et/ou de teintes différentes et formant au moins un motif pictural s’étendant longitudinalement dans ledit produit, lequel motif pictural est reflété sur une face transversale du produit une fois tranché. Le produit est formé par déposition et superposition dans un moule (10) de plusieurs couches successives (C1, C2, C3, …) constituées chacune d’au moins une desdites matières comestibles (A, B, C, …). Selon l’invention, chaque couche successive (C1, C2, C3, …) est formée d’une juxtaposition de plusieurs filets longitudinaux (100, 100a, 100b, 100c, …) disposés côte à côte, chaque filet longitudinal (100, 100a, 100b, 100c, …) étant réalisé d’une matière comestible donnée parmi un ensemble prédéterminé de matières comestibles (A, B, C, …) sélectionnées pour former le motif pictural. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090089-B1 (FR)
Title: Procédé d’assistance au traitement d’un sol
Inventor: QUANDALLE BENOIT
IPC: G06T11/00
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-03-12
Abstract: Procédé d’assistance au traitement d’un sol Procédé d’assistance au traitement d’un sol comprenant les étapes selon lesquelles on fournit une machine comprenant un outil de traitement de sol (12), on fournit des coordonnées géographiques d’au moins une zone de traitement (Zt1), on détermine des données de positionnement de l’outil de traitement de sol à l’aide d’un dispositif d’acquisition optique (14), on affiche sur un dispositif d’affichage au moins un premier objet représentatif de l’outil de traitement de sol ou de ladite au moins une zone de traitement et on positionne sur le dispositif d’affichage ledit premier objet à l’aide des données de positionnement de l'outil de traitement de sol précédemment déterminées et des coordonnées géographiques de ladite zone de traitement. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3090006-B1 (FR)
Title: Procédé d’hydrodésulfuration de coupes essence oléfinique contenant du soufre mettant en œuvre un catalyseur réjuvéné à un composé organique.
Inventor: DEVERS ELODIE
IPC: C10G45/08
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un procédé d'hydrodésulfuration d'une coupe essence oléfinique contenant du soufre dans lequel on met en contact ladite coupe essence, de l'hydrogène et un catalyseur réjuvéné, ledit procédé d'hydrodésulfuration étant effectué à une température comprise entre 200 et 400°C, une pression totale comprise entre 1 et 3 MPa, une vitesse volumique horaire, définie comme étant le débit volumique de charge rapporté au volume de catalyseur, comprise entre 1 et 10 h-1, et un rapport volumique hydrogène/charge essence compris entre 100 et 1200 NL/L, ledit catalyseur réjuvéné étant issu d’un procédé d'hydrotraitement et comprend au moins un métal du groupe VIIl, au moins un métal du groupe VIB, un support d’oxyde et au moins un composé organique contenant de l'oxygène et/ou de l'azote et/ou du soufre.
Patent FR-3092019-B1 (FR)
Title: Fabrication additive par modulation de vitesse de balayage
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: B33Y10/00
Filed: 2019-01-28
Granted: 2022-01-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication additive sélective d’un objet tridimensionnel à partir d’une couche de poudre, le procédé comprenant les étapes de :      application d’une couche de poudre de fabrication additive sur un support ou sur une couche préalablement consolidée,  émission d’un faisceau laser sur un premier point de la couche de poudre de fabrication additive, de sorte à consolider une première zone de la couche de poudre comprenant le premier point,      le procédé comprenant en outre un ajustement d’une vitesse de balayage du faisceau laser en fonction d’une variation de température estimée de la couche de poudre en un deuxième point distinct du premier point de la couche de poudre causée par l’émission du faisceau laser de sorte à consolider la première zone de la couche de poudre,  une émission d’un faisceau laser sur le deuxième point de sorte à consolider une deuxième zone de la couche de poudre comprenant le deuxième point, la variation de température estimée étant fonction d’un intervalle de temps prédéterminé séparant l’émission sur le premier point et l’émission sur le deuxième point et de la distance séparant le premier point et le deuxième point qui est égale au produit de la vitesse de balayage ajustée par l’intervalle de temps prédéterminé.      Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3093790-B1 (FR)
Title: Cuve de stockage ou de production d’eau chaude sanitaire à accessoire fixé sur tuyau
Inventor: MUTTI ALBIN
IPC: F24H1/18
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne une cuve (10) de stockage ou de production d’eau chaude sanitaire, comprenant au moins un élément de tuyauterie (12,14) raccordé à la cuve, caractérisée en ce que la cuve comporte au moins un accessoire (16) monté sur ledit au moins un élément de tuyauterie de cuve (11a-b). Figure pour l’abrégé : Fig.1a