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Patent FR-2688530-A1 (FR)
Title: Methode de fabrication de construction ainsi que le materiau principal et le materiau secondaire de construction.
Inventor: STEFAN MARKOVIC
IPC: C04B28/18
Filed: 1992-03-11
Abstract: La présente invention concerne premièrement la fabrication de deux matériaux de construction sains, réunissant respectivement tout ou partie des composants suivants: - terre argileuse, non sableuse, ne provoque pas de fissures; non poudreuse, ne s'effrite pas; peu grasse, n'empêche pas la maison de respirer; - paille d'épeautre, bon liant, sert d'armature; riche en acide silicique, a un rôle important sur l'organisme, un rôle de protection contre les courants telluriques. - flocons de papier isolent phoniquement, thermiquement et résolvent le problème de condensation. - chaux a un pouvoir hydraulique, désinfectant. Ces composants, en se complétant, rendent les matériaux résistants, calfeutrants, isolants, homogènes, phoniques, thérapeutiques, naturels. L'invention concerne deuxièmement, la méthode de fabrication des parties d'une maison saine ou d'un bâtiment sain permettant à l'homme de vivre dans un milieu non perturbé; certaines parties peuvent être préfabriquées sous forme de panneaux figure 3 c, ou fabriquées sur place.
Patent FR-2690201-A1 (FR)
Title: Rotary mechanism with rotors turning inside intersecting cavities - has rotors of different shapes in near contact, forming chambers of variable volume with cavity walls
Inventor: MARC PY
IPC: F01C1/28
Filed: 1992-04-17
Abstract: The mechanism comprises a fixed housing (1) containing two intersecting cylindrical cavities (2,3), each with a rotor (4,7). The axes of the rotors coincide with those of the cavities and are connected so that they turn in the same direction. The first rotor (4) is oval, with its edge extending almost to the wall of the cavity, while the second rotor is shaped so that the two are in virtually constant contact. The rotors form two chambers (11,13) of variable volume, linked to an inlet (8) and an outlet (9), one of which has a non-return valve. The side of each rotor has a cavity through which its shaft passes, and linked by channels to a peripheral groove. USE/ADVANTAGE - Operates without friction, being suitable for compressor, pump or i.c. engine.
Patent FR-2691308-A1 (FR)
Title: Inductance commutable pour forts courants et circuit d'accord d'antenne muni d'au moins une telle inductance.
Inventor: IVAN WOLK
IPC: H01Q9/14
Filed: 1992-05-12
Abstract: L'invention concerne les inductances commutables, pour forts courants, et en particulier les inductances commutables utilisées dans des circuits d'accord d'antenne. L'inductance entre les bornes du primaire (L1) d'un transformateur statique à air (T) prend deux valeurs distinctes selon que le secondaire (L2) du transformateur est mis en circuit ouvert ou en court-circuit par un système de commutation fait d'éléments semi-conducteurs de puissance (K1, K2, D1, D2). Application, en particulier, dans les circuits de couplage d'antennes (Ca, La, Ra) pour station VLF travaillant en émission par sauts de fréquence avec des antennes très sélectives.
Patent FR-2693061-A1 (FR)
Title: Appareil de télécommunication tel qu'un télécopieur.
Inventor: BENJAMIN SCHLESINGER
IPC: H04N1/327
Filed: 1992-06-30
Abstract: L'appareil de communication (1) est connecté à une ligne de télécommunication (12) et détecte si un téléphone (11) connecté en parallèle est décroché. Dans ce cas l'appareil (1) détecte si un signal d'appel de télécopie est présent sur ladite ligne (12) ou si celle-ci est silencieuse pendant un certain temps, pour indiquer s'il se produit sur la ligne (12) un envoi/réception d'un signal d'image. L'appareil (1) peut donc substituer en priorité la réception/transmission du signal d'image sur la ligne (12) à un appel téléphonique (2) qui est présent sur cette même ligne (12), même si le téléphone (11) qui est connecté en parallèle avec cet appareil (1) est en activité.
Patent FR-2693203-A1 (FR)
Title: Copolymère acrylique partiellement ou totalement hydrosoluble, réticulé ou non et son utilisation.
Inventor: JEAN-BERNARD EGRAZ
IPC: D06P1/613
Filed: 1992-07-01
Abstract: Ce copolymère est constitué d'au moins un monomère à insaturation éthylénique et à fonction carboxylique, éventuellement au moins un monomère à insaturation éthylénique et sans fonction carboxylique, au moins un monomère oxyalkylé à insaturation éthylénique et terminé par une chaîne grasse hydrophobe possédant au moins 26 atomes de carbone et éventuellement au moins un monomère possédant au moins deux insaturations éthyléniques. Utilisation de ce copolymère comme modificateur de rhéologie, agent stabilisant, agent antisédimentation et/ou de mise en suspension de charges minérales ou organiques grossières dans des applications comme les boues de forage, les pâtes d'impression textile, la cosmétique, la détergence, le phytosanitaire, la peinture et autres compositions de revêtement.
Patent FR-2679932-A1 (FR)
Title: Dispositif pour changer les planches a aiguilles d'une machine a aiguilleter pour etoffes non tissees.
Inventor: GUNTHER FEYERL
IPC: D04H18/02
Filed: 1992-07-30
Abstract: L'invention se rapporte à l'aiguilletage. Pour changer les planches à aiguilles (5) d'un appareil d'aiguilletage (2), un magasin (19) contient les planches (5) dans des guides de translation (20) superposés, et un guide de montage (10) guide les planches à aiguilles (5) qui peut s'accoupler solidairement en traction, de part et d'autre des poutres à aiguilles (4) disposées l'une à la suite de l'autre et qui portent des planches à aiguilles (5) interchangeables. Un transporteur (24) muni d'un guide-planches (23) transporte les planches entre le magasin et le guide de montage. le magasin s'élève par pas correspondant à l'écartement en hauteur des guides de translation (20). Principale application: changement mécanique des planches à aiguilles dans les machines à aiguilleter.
Patent FR-2695815-A1 (FR)
Title: Support for plate displaying article for sale - is formed by rectangular plate body, with parallel cuts partially through it, allowing it to curve, and with plate fixed to top
Inventor: MARTIN RICHARDIER
IPC: A47F5/16
Filed: 1992-09-23
Abstract: The support is a rectangular plate (11) which has parallel cuts (2) through most of its thickness. They are parallel to one of its sides and form vertical strips (3) which are held together by the remaining thickness. They allow the plate to be curved into the arc of a circle. When it is curved it supports a removable plate (4) which holds the object. The upper ends of the plate and the back corners of the plate have corresponding strips of hooked pile fasteners (11) fixed to them, to hold the plate on the support. USE/ADVANTAGE - Display stand for articles displayed in shop window. It can be flattened for storage.
Patent FR-2697492-A1 (FR)
Title: Pied de robot marcheur.
Inventor: PHILIPPE DE BEAUCOURT
IPC: B62D57/032
Filed: 1992-11-05
Abstract: Pied de robot marcheur comprenant en particulier des moyens (2, 17) d'orientation automatique de la semelle, des capteurs (7, 8) d'inclinaison de la semelle, des capteurs de contact au sol (25) pour vérifier l'étendue de l'appui, des ressorts amortissants (14) de compression de l'armature (6) du pied pour n'appliquer l'effort que progressivement et éventuellement une bordure (21) latérale de détection d'obstacles. Tous ces moyens contribuent à exclure des appuis hasardeux.
Patent FR-2698422-A1 (FR)
Title: Hydraulic clutch unit for forestry drum winch - comprises disc connected to shaft motor, and sliding disc controlled by hydraulic jacks mounted in winch drum frame
Inventor: JOEL RIOULT
IPC: B66D1/16
Filed: 1992-11-26
Abstract: The clutch (7) consists of one disc (9) connected to a shaft motor (10), and a sliding disc (8) whose axial movement is controlled by hydraulic jacks (13) mounted in the flange (11) which is solid with the winch drum (3). This flange is mounted via bearings (22-24) to a bearing spindle (16) mounted on a bearing support plate (15) which is rigidly fixed to the framework of the winch. Inside this bearing spindle is a rotary fluid coupling (19) which feeds the hydraulic oil from the feed line (17) in the bearing support plate to channels in the rotating flange (21,21a) and then to the jacks. USE/ADVANTAGE - A compact hydraulic operated clutch unit for a drum winch associated with a winching cable for forestry work.
Patent FR-2699153-A1 (FR)
Title: Method of vertical transfer by gravity - includes placing products on top of conduit and to free them in conduit, this conduit having deformable inflatable pocket helping product to descend through conduit
Inventor: CLAUDE CHAUVIN
IPC: B65G11/20
Filed: 1992-12-14
Abstract: The rigid symmetrical conduit (1) has an elastic membrane (2) fixed inside it. The conduit internal wall (1) and the membrane (2) together define an inflatable chamber (4). The chamber is connected to a source of pressurised fluid and, through a valve (6), to atmosphere. An internal envelope (3) is fixed to the upper part of the conduit and extends inside it above the membrane. The method of vertical transfer by gravity consists of leading the products above the conduit and releasing them there. The conduit with deformable inflated pocket progressively decreases with the pressure existing inside it in order to free space and allow the product to descend. USE - Vertical transfer of fragile objects.
Patent WO-9316187-A1 (WO)
Inventor: LEJEUNE FABIENNE
IPC: A01H5/10
Filed: 1993-02-09
Abstract: Plante portant dans son génomène un ou plusieurs gènes codant pour une ou plusieurs enzymes des étapes précoces de la voie de biosynthèse des phytostérols. Ces gènes peuvent coder pour une mévalonate kinase, une farnésyl diphosphate synthétase ou une mévalonyl 5-phosphate kinase et peuvent être les gènes ERG12, ERG20 et ERG8. Les plantes dans lesquelles ces gènes sont insérés de manière stable présentent de nombreux avantages tels qu'un développement plus important et une amélioration de leur productivité et de leur capacité à régénérer.
Patent FR-2690080-A1 (FR)
Title: Butée avant de sécurité de fixation de ski.
Inventor: PEYRE HENRI
IPC: A63C9/085
Filed: 1993-01-28
Abstract: La butée avant comprend un corps de base (10) fixé sur le ski, sur lequel une mâchoire (14) pivote vers le haut autour d'un axe transversal (12) disposé en avant et en bas. La mâchoire porte deux joues latérales (20, 22) qui pivotent latéralement autour d'axes (18) des deux côtés de son axe longitudinal médian (16). Un ressort de relâchement (40) reçu dans une cavité (52) du corps (10) et s'étendant parallèlement au ski, sollicite via un mécanisme à levier et à came les joues (20, 22) et la mâchoire (14) dans leurs positions de maintien. Les joues (20, 22) sont sollicitées par le ressort via deux leviers (26) pivotant sur la mâchoire (14), un étrier (32) mobile sur la mâchoire (14), et un levier (36) pivotant sur le corps (10). Le levier (36) présente une surface de came (38) inclinée montante de l'avant vers l'arrière au voisinage de l'étrier (32), avec laquelle coopère l'étrier (32) pour produire la force de maintien vers le bas.
Patent FR-2701260-A1 (FR)
Inventor: JORDI FRIGOLA-CONSTANSA
IPC: A61P25/20
Filed: 1993-02-05
Abstract: 2-[4-(4-Azolylbutyl)-1-piperazinyl]pyrimidine derivatives, characterized in that they correspond to the general formula I in which X2 represents a nitrogen atom or a C-R2 group, X4 represents a nitrogen atom or a C-R4 group and X5 represents a nitrogen atom or a C-R5 group, their process of preparation, their application as medicament and the pharmaceutical compositions comprising them.
Patent FR-2701688-A1 (FR)
Title: Dispositif de repérage des ancres de marine et les ancres ainsi équipées.
Inventor: JEROME CORBIERE
IPC: B63C7/26
Filed: 1993-02-19
Abstract: La présente invention se rapporte aux accessoires de la marine de plaisance et plus particulièrement à un élément d'accastillage. Elle concerne un dispositif de repérage des ancres qui consiste en un orin fixé, à une extrémité, sur le diamant de l'ancre et à l'autre extrémité à un enrouleur flottant muni d'un ressort, portant éventuellement un anneau et un système permettant le repérage radar. Accessoire pour bateaux.
Patent FR-2704122-A1 (FR)
Title: Bag which can be converted into a garment
Inventor: MADELEINE MIEHE
IPC: A45F4/12
Filed: 1993-04-21
Abstract: 1 - Bag which can be converted into a one-piece suit, characterised in that the bag of the duffle-bag type is composed of a rectangle (21) and of two circles (7), forming a cylinder after closure of the slide fasteners (zips). The open cylinder becomes a flat rectangle (21) and then the body-part of the garment after initial conversion.
Patent FR-2705279-A1 (FR)
Title: Voltage generator for electric charges on the drops emitted in a multi-nozzle ink-jet printer
Inventor: PAUL BAJEUX
IPC: B41J2/085
Filed: 1993-05-14
Abstract: The invention relates to continuous ink-jet multi-nozzle printers and, more particularly in such printers, a generator of the voltages (16) which are applied to the charge electrodes (F1 to F8). The invention lies in the fact that the binary information representing the voltages for all the ink jets are applied successively to a single digital-analogue converter (17) the analogue outputs of which, in voltage form, are applied via an amplifier (E1 to E8) to the charging electrodes (F1 to F8) via a multiplexed analogue memories device (21), the multiplexing signals of which are synchronised with the ink jet stimulation signals. The invention applies to multi-jet printers.
Patent FR-2692792-A1 (FR)
Title: Dispositif médico-chirurgical pourvu d'une électrode.
Inventor: CLYNE CARTER ROLAND HENRY
IPC: A61B5/0215
Filed: 1993-06-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif médico-chirurgical tel qu'une sonde ou un cathéter, pourvu d'une électrode (11) près de son extrémité du côté patient. Le dispositif est conçu de façon à être sûr, biocompatible et peu coûteux à fabriquer, notamment pour pouvoir être jeté après usage. Dans le cas d'un cathéter, celui-ci comporte un corps tubulaire (2) en matière synthétique et un fil métallique isolé (10) qui s'étend dans l'alésage (3) du cathéter et passe à travers une ouverture (13) pour avoir une extrémité dénudée en contact avec l'électrode (11). L'électrode est moulée par injection de matière synthétique électriquement conductrice autour du cathéter. Elle présente une surface convexe proéminente sur la surface du cathéter. Application à des sondes, cathéters et autres instruments médico-chirurgicaux pour des mesures ou des stimulations électriques.
Patent FR-2708405-A1 (FR)
Title: Répartiteur téléphonique.
Inventor: MAURICE LEJUSTE
IPC: H04Q1/14
Filed: 1993-07-27
Abstract: Le répartiteur téléphonique comporte des profilés porteurs sur lesquels sont montés des blocs de raccordement et des anneaux de guidage des jarretières. Il est caractérisé en ce qu'il comporte des modules de fixation (10), des anneaux de guidage (3A) sur les profilés considérés verticaux (1), permettant un montage de certains anneaux de guidage (3A) horizontalement et de part et d'autre d'un même profilé, pour leur répartition sur une partie des profilés, et des autres anneaux de guidage verticalement sur tout ou partie des profilés, et en ce que chaque anneau de guidage est pourvu d'un doigt (30) de montage sur le module, avec deux orientations orthogonales possibles.
Patent FR-2695434-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de commande d'un moteur à combustion interne, ou son démarrage s'effectue qu'une fois remplie une condition de sécurité.
Inventor: BERNHARD BRONKAL
IPC: F02D41/04
Filed: 1993-08-10
Abstract: a) Procédé et dispositif de commande d'un moteur à combustion interne, où son démarrage s'effectue qu'une fois remplie une condition de sécurité b) L'invention est caractérisée par le fait que lors du démarrage du moteur à combustion interne (100), on active dans une première séquence une unité de commande (112) déterminant la puissance, de telle façon qu'elle prenne une position de démarrage, qu'un démarreur soit actionné dans une séquence suivante et qu'un dispositif de débranchement (114) se trouvant en liaison opérationnelle avec l'unité de commande (112) déterminant la puissance ne soit seulement libérée qu'une fois remplie une condition de sécurité. c) L'invention s'applique au démarrage des moteurs à combustion interne.
Patent FR-2709005-A1 (FR)
Title: Circuit destiné à une utilisation avec un agencement de retour.
Inventor: FRANCOIS L HERMITE
IPC: G05B11/36
Filed: 1993-08-13
Abstract: Un circuit de retour (10) destiné à être utilisé avec un agencement de retour inclut une borne d'entrée (12) pour recevoir un signal de retour depuis une sortie de l'agencement de retour. Une borne de sortie (14) est couplée à un agencement de régulation de l'agencement de retour. Un agencement d'échantillonnage (16) est couplé à la borne d'entrée pour produire un signal de retour retardé. Un autre agencement (18, 20, 22, 24, 26, 28) est couplé à la borne de sortie (14) pour comparer le signal de retour au signal de retour retardé et à un signal de référence prédéterminé de telle sorte que l'autre agencement (18, 20, 22, 24, 26, 28) invalide l'agencement de régulation si une certaine relation existe entre les signaux comparés.
Patent FR-2709269-A1 (FR)
Title: Device for adjusting the clearance between a window glass housed in the slot of a door of a motor vehicle and one edge of this slot
Inventor: THIERRY SCHENK
IPC: E05F11/52
Filed: 1993-08-26
Abstract: This device comprises a limit stop (34) for separating the window glass (12) relative to the longitudinal edge (18E) of the slot, this limit stop being interposed between this window glass and this edge, and means (36) for adjusting the separation of the limit stop (34) with respect to the longitudinal edge (18E) of the slot. The separating limit stop (34) is borne by a flexible flange (38) connected to a support (40) integral with the longitudinal edge (18E) of the slot. The adjusting means (36) comprise a disc (52) mounted so that it can rotate on the support (40), including bosses (58) of staged thicknesses, designed to interact selectively with the flexible flange (38) so as to separate this flange (38) from the support (40) by a distance set by the thickness of a selected boss (58). Application to the positioning of a cabriolet door window glass.
Patent FR-2703079-A1 (FR)
Title: Machines à laver à filtre anti-engorgement perfectionné.
Inventor: SILVANO CIMETTA
IPC: A47L15/42
Filed: 1993-10-05
Abstract: Machine à laver le linge, en particulier pour utilisation domestique, comprenant une cuve de lavage (6), un conduit (8) qui provient du fond de ladite cuve et s'insère dans un filtre anti-engorgement (9) une pompe de vidange (10) montée en aval dudit filtre anti-engorgement, où ledit filtre est composé de deux chambres distinctes, une première chambre (15) et une seconde chambre (16), le conduit (8) débouche dans le filtre par l'intermédiaire d'une ouverture en partie haute (17) de la première chambre (15), et lesdites chambres (15, 16) sont reliées par une lumière supérieure (19), et en face de la portion supérieure d'une paroi externe de ladite seconde chambre est pratiqué un orifice de sortie (20). Il est préférable que ledit filtre anti-engorgement soit un corps creux et que les deux chambres (15, 16) soient séparées par une paroi interne commune (18) sensiblement verticale, jusqu'à une hauteur qui laisse passer ladite lumière (19) entre le bord supérieur de ladite paroi (18) et le bord supérieur du filtre.
Patent FR-2696865-A1 (FR)
Title: Bobinage de transformateur à couplage très élevé notamment pour des transformateurs de puissance, des convertisseurs ou autres.
Inventor: MANFRED KNUETEL
IPC: H01F27/28
Filed: 1993-10-08
Abstract: Enroulement de transformateur avec au moins un primaire et un secondaire pour réaliser un couplage d'extrême qualité entre le primaire et le secondaire avec un faisceau souple (12) formé d'un grand nombre de monofils de petite section, isolés les uns par rapport aux autres et qui sont réunis séparément ou en parallèle pour être câblés. L'enroulement primaire et l'enroulement secondaire sont formés chaque fois par un brin (15, 16, 17) formé d'un nombre arbitraire de monofils.
Patent FR-2711295-A1 (FR)
Title: Appareil d'affichage d'images avec modulation de vitesse du spot.
Inventor: PHILIPPE VILARD
IPC: H04N3/32
Filed: 1993-10-13
Abstract: Un téléviseur est muni d'un circuit (12) pour moduler la vitesse horizontale du spot en fonction du contenu vidéo à l'aide d'un bobinage déviateur horizontal annexe (13), comportant un circuit de différentiation du signal vidéo (17) suivi d'un amplificateur muni en sortie d'un étage de puissance (20) générateur de courant dont la sortie est reliée à une borne du bobinage déviateur horizontal annexe (13), et un amplificateur de tension (21, 22), muni en sortie d'un étage de puissance (22) générateur de tension, dont l'entrée est reliée à la sortie du circuit de différentiation (17), et dont la sortie de tension est reliée à l'autre borne du bobinage déviateur horizontal annexe (13). Applications: télévision, pour donner une apparence plus nette aux transitions de luminance dans une image.
Patent FR-2706192-A1 (FR)
Title: Valve device for cutting off a fluid circuit in the event of fire
Inventor: JACQUES LEMAIRE
IPC: F16K17/38
Filed: 1993-11-16
Abstract: The device (D) includes a valve (1) with a rotary shutter comprising a valve body (3) in which there is mounted so that it can rotate a shaft (6) projecting outside the body. The device (D) further includes a mechanical system (S) for causing the valve (1) to close, this system being capable of acting on that part of the shaft (6) which is outside the valve body (3) and which is set off by fusible means (M) sensitive to the external temperature. The mechanical system (S) comprises, on the one hand, an elastic torsion means (T) situated outside the valve body (3) and tensioned so that it urges the shaft (6) and the shutter in rotation in the closure direction and, on the other hand, a connecting member (27) keyed onto the shaft (6) in terms of rotation and including holes (27a) which can be brought to face corresponding holes (23) provided in a component (21) integral with the valve body (3), the fusible means (M) consist of at least one member (38) for immobilisation in terms of rotation, engaged in a hole (27a) of the connecting member and in a hole (23) of the component (21).
Patent FR-2714140-A1 (FR)
Title: Gaine souple en PVF3 et son application aux flexibles métalliques.
Inventor: ALBERT STRASSEL
IPC: B29K27/12
Filed: 1993-12-17
Abstract: L'invention concerne des gaines souples à base de polytrifluoroéthylène. Ces gaines peuvent être disposées autour d'un tube métallique flexible et être utilisées comme flexibles en mer.
Patent WO-9427561-A1 (WO)
Title: Compositions comprising amino acid derivatives, their methods of preparation and use
Inventor: GACON PAUL
IPC: C09K23/30
Filed: 1994-05-24
Abstract: Composition including amino acid derivatives comprising: a) at least one compound derived from an amino acid or an oligopeptide of general formula (I): in which R is a straight or branched, saturated or unsaturated C1-C30 aliphatic radical, R1 is an amino acid residue, M is a cation, and m is 1-5; and b) at least one compound of formula (II) in which R has the same meaning as in formula (I), R2 is a saturated or unsaturated, straight or branched C1-C5 aliphatic radical, R3 is an amino acid residue, the same as or different from R1, M has the same meaning as in formula (I), and n is an integer between 0 and 8. The invention also concerns methods of preparation of such a composition and its use.
Patent WO-9429276-A1 (WO)
Inventor: PEIGNIER RAYMOND
IPC: A61K31/415
Filed: 1994-05-31
Abstract: 3-arylpyrazole derivatives of formula (I) in which X, X2, X3, X4 and X5, which are the same or different, are H, Hal, nitro, alkyl, alkoxy, Y is H, Hal, nitro, CN, alkyl, alkoxy, alkylthio or an optionally substituted amino; Ra is H, R(alkyl, phenyl, Het), C(V)-V'R0 or C(V)NR0R'0 where: V and V' are O, S; R0 and R'0, H, R, R' optionally substituted by α, which can be GR1, NZ1Z2, SO2NZ1Z2, CVZ1Z2, Rb is H or can form with Ra a hydrocarbon ring of 4-6 C, R1 and R2 are H, R0, R3, G1-T1-Rc, C(O)R0, NTT'. Said fungicides are useful in agriculture.