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Patent WO-2010060970-A1 (WO)
Title: Procédé d’oxydation sélective de sulfure d'hydrogène
Inventor: CHATTERJEE ARNAB
IPC: B01D53/86
Filed: 2009-11-26
Abstract: La présente invention porte sur un procédé d'oxydation sélective du sulfure d'hydrogène dans un hydrocarbure et/ou un gaz d'alimentation en hydrogène contenant du sulfure d'hydrogène en soufre élémentaire. Dans le procédé, l'hydrocarbure et/ou le gaz d'alimentation en hydrogène contenant du sulfure d'hydrogène et un gaz contenant du dioxyde de soufre sont introduits dans une zone de réaction comprenant au moins une zone catalytique contenant un catalyseur à base de TiO 2 , pour former du soufre élémentaire et un courant gazeux appauvri en sulfure d'hydrogène. Dans le procédé, le catalyseur à base de TiO 2  de ladite ou desdites zones catalytiques est mis en contact avec le sulfure d'hydrogène et/ou le dioxyde de soufre à une pression élevée et à une température se situant dans la plage de 120 à moins de 160 °C, dans des conditions telles que le soufre élémentaire formé est essentiellement sous forme liquide. Au moins une partie du gaz comprenant du dioxyde de soufre est obtenue par combustion de soufre élémentaire pour obtenir un mélange de dioxyde de soufre et d'azote et par concentration du mélange de dioxyde de soufre pour augmenter la concentration en dioxyde de soufre.
Patent WO-2010070063-A1 (WO)
Title: Procédé de mesure de la perception d'orientation spatiale d'une personne
Inventor: AMORIM MICHEL-ANGE
IPC: A61B3/032
Filed: 2009-12-17
Abstract: L'invention porte sur un procédé de mesure de la perception d'orientation spatiale d'une personne, comprenant les étapes consistant à : - modifier un premier cadre non visuel de référence et fournir un second cadre non visuel de référence et mesurer la valeur du paramètre représentatif de la perception d'orientation spatiale; - modifier un premier cadre visuel de référence de façon à fournir un second cadre visuel de référence et mesurer la valeur du paramètre représentatif de la perception d'orientation spatiale; - combiner les valeurs mesurées des paramètres représentatifs de la perception d'orientation spatiale des étapes précédentes de façon à obtenir une valeur représentant la sensibilité de la personne en se référant à une échelle de sensibilité à la perception d'orientation spatiale.
Patent WO-2010091774-A1 (WO)
Inventor: RENZ ANDREAS
IPC: A61M5/20
Filed: 2010-01-22
Abstract: An injection apparatus (2) has a carrier housing (4), into which an injection device (8) having at least one injection fluid container (10) that can be pressed out can be inserted, and an actuating apparatus (12) which can be driven along an injection direction (R) in order to activate the injection device (8) and which can be acted on by a mechanical energy storage unit (20) and an electrical transport unit (26). The invention provides for the actuating apparatus (12) to be driven in the injection direction (R) by the mechanical energy storage unit (20) and for the electrical transport unit (26) to form a speed limiter.
Patent WO-2011091812-A1 (WO)
Title: Préparation de vernis contenant des composants amide et urée
Inventor: BUEHNE SYLVIA
IPC: C09D175/02
Filed: 2010-01-28
Abstract: L'invention concerne une préparation de vernis contenant i) 0,1 à 9,0 % en poids d'un composant urée (A), ii) 0,1 à 5,0 % en poids d'un composant amide (B), iii) 10,0 à 90,0 % en poids d'un composant liant (C) qui diffère du composant urée (A) et du composant amide (B), et iv) 0 à 85,0 % en poids d'un composant solvant (D), la somme des parts du composant urée (A) et du composant amide (B) s'élevant à 0,3 à 10,0 % en poids, et la somme des parts du composant liant (C) et du composant solvant (D) s'élevant à 80,0 à 99,7 % en poids.
Patent WO-2010089054-A1 (WO)
Title: Dolichos biflorus extract for use in cosmetic skin treatment
Inventor: MOUSSOU PHILIPPE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2010-01-29
Abstract: The present invention pertains to a  Dolichos biflorus  extract enhancing collagen production and cosmetic compositions comprising said extract. Furthermore, it pertains to the use of said extract or compositions for cosmetic purposes, especially to their use in enhancing collagen production. Finally, a method for preparing said extract and for its cosmetic use is described. The  Dolichos biflorus  extract is preferably made from seeds by alcoholic or hydroalcoholic extraction.
Patent WO-2010102732-A1 (WO)
Title: Propriétés mécaniques améliorées de résine époxyde chargée avec des nanotubes de carbone fonctionnalisés
Inventor: MEYER HELMUT
IPC: C08L63/00
Filed: 2010-02-27
Abstract: La présente invention concerne une méthodologie permettant d'incorporer des nanotubes de carbone (CNT) dans une matrice de résine époxyde et de produire ainsi des nanocomposites CNT à base de résine époxyde. Tant les CNT originels que les CNT ozonisés sont quasiment dispersés de manière homogène dans la résine grâce à cette approche. Comparativement aux CNT originels (p-MWCNTS), les CNT ozonisés (/-MWCNTS) apportent des améliorations considérables aux propriétés mécaniques dans la résine époxyde.
Patent WO-2010127804-A1 (WO)
Title: Dispositif d'étanchéité aux micro-ondes d'une ouverture d'un arbre rotatif
Inventor: HOFMANN ARND
IPC: H05B6/76
Filed: 2010-04-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étanchéité aux micro-ondes d'une ouverture d'un axe ou d'un arbre rotatif (26). Le dispositif d'étanchéité (10; 30; 50) est disposé de façon à enfermer une section de l'arbre (26) ou de l'axe. Le dispositif d'étanchéité (10; 30; 50) comprend un panneau avant (12; 32; 52) et une partie de base (14; 34; 54). Le panneau avant (12; 32; 52) est formé comme un disque plan et comprend un orifice central (16; 36; 56) en son centre et une pluralité de découpes (20; 40; 58, 60). La partie de base (14; 34; 54) est formée comme une partie creuse avec une paroi périphérique et deux côtés de face opposés. Au moins un des deux côtés de face opposés de la partie de base (14; 34; 54) est ouvert. La partie de base (14; 34; 54) comprend une pluralité de découpes (22; 42; 62) dans la paroi périphérique. Le panneau avant (12; 32; 52) est rattaché au côté de face ouverte ou à un des deux côtés de face ouverte, respectivement, de la partie de base (14; 34; 54).
Patent WO-2010145802-A1 (WO)
Title: Laser à solide monolithique à pompage latéral et applications
Inventor: BRAGAGNA THOMAS
IPC: A61B18/20
Filed: 2010-06-15
Abstract: L'invention concerne un laser à solide monolithique à pompage latéral (1) comprenant une structure résonante laser (3) constituée d'un milieu de gain laser (2) possédant un axe longitudinal (L), la structure résonante laser (3) comprenant des faces d'extrémité (4) formant entre elles une cavité résonante à trajet optique linéaire, au moins une des faces d'extrémité (4) comprenant des miroirs laser au moins partiellement réfléchissants (4a, 4b), notamment déposés sur elle, le milieu de gain laser (2) comprenant une face latérale (2a) conçue pour recevoir de la lumière de pompage (5a) d'une source de pompage (5), la lumière de pompage (5a) étant produite par un laser à diode (5), et comprenant un refroidisseur conducteur (6) comprenant des faces de contact (6c) au contact du milieu de gain laser (2), et comprenant un réflecteur (7) agencé à l'opposé de la face latérale (2a) par rapport à l'axe longitudinal (L), le milieu de gain laser (2) étant un matériau à faible gain.
Patent WO-2011015262-A1 (WO)
Title: Dispositif de cathéter présentant un dispositif daccouplement pour un dispositif dentraînement
Inventor: SIMON CORNELIA
IPC: A61M60/829
Filed: 2010-06-30
Abstract: Linvention concerne un dispositif de cathéter présentant un cathéter creux (1) dans la cavité de cathéter (29) dont une tige mobile est guidée (2). Ledit dispositif présente un dispositif daccouplement proximal permettant laccouplement libérable dun dispositif dentraînement (11). Le dispositif daccouplement présente une cavité daccouplement (7) ouverte en direction du dispositif dentraînement et à lintérieur de laquelle la tige (2) ou une extension (5) de la tige fait saillie avec un élément de raccordement pour laccouplement mécanique dun arbre de moteur (16). La cavité daccouplement présente une protection antibactérienne (9, 9') permettant de réduire le pouvoir pathogène de substances ou de micro-organismes pathogènes.
Patent WO-2011026573-A1 (WO)
Title: Verfahren zur herstellung eines scr aktiven zeolith-katalysators sowie scr aktiver zeolith-katalysator
Inventor: MUENCH JOERG WERNER
IPC: B01J29/72
Filed: 2010-08-21
Abstract: Es werden ein Verfahren zur Herstellung eines SCR aktiven Zeolith-Katalysators sowie ein entsprechend hergestellter Zeolith-Katalysator angegeben. Zur Herstellung wird ein Fe-lonen-getauschter Zeolith zunächst in einer reduzierenden Kohlenwasserstoff-Atmosphäre einer ersten Temperaturbehandlung (3) in einem Bereich zwischen 300°C und 600°C unterzogen, wobei sich die Oxidationsstufe der Fe-Ionen verringert und/oder die Dispersität der Fe-Ionen auf dem Zeolithen erhöht, der reduzierte Zeolith anschließend in einer oxidierenden Atmosphäre einer zweiten Temperaturbehandlung (4) zwischen 300°C und 600°C unterzogen, wobei Kohlenwasserstoffreste oder Kohlenstoffreste oxidativ entfernt werden, und der Zeolith während der ersten und der zweiten Temperaturbehandlung zu einer Katalysatormasse kalziniert (2). Durch dieses Herstellungsverfahren wird im Zeolithen enthaltenes Eisen in einer Oxidationsstufe von weniger als +3 stabilisiert und/oder eine dauerhaft erhöhte Dispersität der Fe-Ionen auf dem Zeolithen geschaffen. Hierdurch wird eine hohe SCR Aktivität in einem Temperaturbereich von unterhalb 300°C erreicht.
Patent WO-2012083982-A1 (WO)
Title: Procédé de détermination d'un jeu de paramètres conçu pour déterminer la pose d'une caméra et/ou pour déterminer une structure tridimensionnelle d'au moins un objet réel
Inventor: BENHIMANE SELIM
IPC: G06T7/20
Filed: 2010-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé servant à déterminer un jeu de paramètres conçu pour être utilisé pour déterminer la pose d'une caméra par rapport à au moins un objet réel et/ou pour déterminer la structure tridimensionnelle dudit au moins un objet réel, le procédé comprenant les étapes consistant à produire une image de référence comprenant au moins une partie dudit au moins un objet réel, capturer au moins une image courante comprenant au moins une partie dudit au moins un objet réel, produire une estimation initiale d'un jeu de paramètres qui comprend au moins la traduction tridimensionnelle dans le système de coordonnées commun entre la pose de la caméra lorsque celle-ci capture l'image de référence et la pose de la caméra lorsque celle-ci capture l'image courante, et la profondeur d'au moins un premier point dudit au moins un objet réel dans le système de coordonnées commun, et déterminer une mise à jour de l'estimation du jeu de paramètres au moyen d'un processus de minimisation itératif, le processus de minimisation itératif étant caractérisé en ce qu'un premier jeu de pixels de l'image de référence est comparé à un jeu de pixels calculé de l'image courante et en ce que le jeu de pixels calculé de l'image courante, utilisé pour la comparaison, varie à chaque itération.
Patent WO-2011076395-A1 (WO)
Title: Dispositif de traitement par des champs magnétiques
Inventor: MUNTERMANN AXEL
IPC: A61N2/02
Filed: 2010-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement par des champs magnétiques, comprenant deux parties latérales se faisant face, dans chacune desquelles est intégrée une bobine. Le dispositif produit des résonances magnétiques nucléaires dans le tissu à traiter. Au moins une des parties latérales est conçue de façon mobile pour faciliter l'accès au dispositif.
Patent WO-2010112551-A1 (WO)
Title: Plastische klebstoffzusammensetzung
Inventor: PICKER STEFAN
IPC: C08K5/06
Filed: 2010-03-31
Abstract: Klebstoffzusammensetzung, enthaltend wenigstens ein Salz einer Carbonsäure mit 8 bis 36 C-Atomen, ein synthetisches Polymer, Wasser und eine Verbindung der allgemeinen Formel (I), bei der R 1 -R 8  unabhängig voneinander H, Methyl, Ethyl, Propyl, Isopropyl, Butyl, Isobutyl oder tert.-Butyl und n = 1 bis 8 sind.
Patent WO-2010122085-A1 (WO)
Inventor: BUIATTI GUSTAVO
IPC: H02M7/217
Filed: 2010-04-22
Abstract: The present invention concerns an apparatus for controlling the operation of a snubber circuit in a system in which an input voltage is processed using at least switches controlled with at least one periodical pattern. The input voltage is applied to the snubber circuit when the operation of the snubber circuit is enabled. The apparatus comprises: - means for determining a periodical pattern to be used for controlling the switches, the periodical pattern modifying the input voltage, - means for disabling the operation of the snubber circuit, - means for controlling the switches with the determined periodical pattern, - means for checking if the input voltage is compatible with a given value, - means for enabling the operation of the snubber circuit when the input voltage is compatible with the given value.
Patent WO-2010149435-A1 (WO)
Title: Procédé destiné à optimiser le comportement de transfert dans un réseau radio mobile
Inventor: BELSCHNER JAKOB
IPC: H04W36/24
Filed: 2010-05-18
Abstract: L'invention concerne les réseaux radio mobiles dans lesquels les paramètres de transfert sont fixés dans une station de base ou dans une composante supérieure du réseau (par exemple réseaux appliquant les normes GSM, UMTS, LTE). Le procédé est de préférence utilisé dans une seule station de base et assure une auto-optimisation des paramètres de transfert pour cette station de base. En variante, le procédé selon l'invention est appliqué dans une composante supérieure du réseau qui est reliée à plusieurs stations de base et qui détermine leurs paramètres de transfert. Dans la mesure où une composante supérieure du réseau est en mesure de définir des paramètres de transfert distincts pour chacune des stations de base qu'elle commande, le procédé peut optimiser individuellement les paramètres de transfert de chacune de ces stations de base.
Patent WO-2011150965-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé de fourniture d'informations de porteuse
Inventor: LUNTTILA TIMO ERKKI
IPC: H04L1/00
Filed: 2010-06-01
Abstract: L'invention porte sur un procédé qui consiste à déterminer si une ou plusieurs d'une pluralité de porteuses composantes n'est ou ne sont pas activée(s). Le procédé consiste en outre à amener des informations indiquant la ou les porteuses composantes qui n'est ou ne sont pas activée(s), à être envoyées en tant que partie d'une signalisation d'informations d'état de canal.
Patent WO-2010142638-A1 (WO)
Title: Guidon de bicyclette
Inventor: LANZETTA MARCO
IPC: B62K21/12
Filed: 2010-06-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un guidon (1) pour véhicules, en particulier des bicyclettes, pour cyclisme sur route et cyclisme tout-terrain, qui comprend des renfoncements remplis de matière molle à mémoire de forme (4,5,6) pouvant amortir les chocs sur les poignets, les mains et les doigts du cycliste, tout en atténuant simultanément les forces manuelles lors de l'utilisation.
Patent WO-2011012694-A1 (WO)
Title: Method for multiple access to radio resources in a mobile ad hoc network and system implementing said method
Inventor: MONZAT DE SAINT JULIEN GILLES
IPC: H04W84/18
Filed: 2010-07-30
Abstract: The invention relates to a method for multiple access to radio resources in a mobile ad hoc network comprising a plurality of mobile communicating terminals or nodes Ni, Nj, Nk, Nl, with known geographical coordinates, characterised in that said method comprises at least the following steps: a step of setting up said network; a step of allocating reception frequency bands B0, B1, B2, Bn to each one of said active nodes of said network, said frequency bands B0, B1, B2, Bn having identical bandwidths and being separated by a predetermined minimum guard band δB; a step of allocating a spreading code performed by each one of said active receiving nodes Ni of said network for each one of said adjacent transmitting nodes Nj, Nk, Nl to which the former is directly connected by an active link according to an asynchronous CDMA method; a power-management step performed by each one of said receiver nodes Ni of said network for each one of said adjacent transmitting nodes Nj, Nk, Nl to which the former is directly connected by an active link.
Patent WO-2011023689-A1 (WO)
Title: Bifidobacterium longum et troubles gastro-intestinaux fonctionnels
Inventor: MCLEAN PETER
IPC: A23K1/00
Filed: 2010-08-24
Abstract: La présente invention concerne en général le domaine des bactéries probiotiques. L'invention porte en particulier sur Bifidobacterium longum, notamment Bifidobacterium longum ATCC BAA-999, et son utilisation dans des compositions ingérables. La composition selon la présente invention peut être utilisée pour traiter ou prévenir les troubles gastro-intestinaux fonctionnels.
Patent WO-2011029849-A1 (WO)
Title: Joint annulaire d'élément de fermeture d'une soupape et ensemble d'étanchéité comprenant un tel joint annulaire
Inventor: DEGER WERNER
IPC: F16J15/10
Filed: 2010-09-08
Abstract: La présente invention concerne un joint annulaire (32) d'un élément de fermeture (22) d'une soupape (20), en particulier d'une soupape (20) d'un dispositif de traitement, le joint comprenant un corps annulaire (34) qui définit un axe longitudinal (36) perpendiculairement au plan du corps annulaire (34) et comprend une surface d'étanchéité (42) sur une surface radialement extérieure (40) par rapport à l'axe longitudinal (36). Le corps annulaire (34) présente une structure multicouche, une première couche radialement extérieure (38), sur la surface radialement extérieure de laquelle se trouve la surface d'étanchéité (42), étant constituée d'un matériau d'étanchéité, et une seconde couche (46) comprenant dans la direction radiale une caractéristique de ressort et/ou un matériau différents de ceux de la première couche (38) se raccordant au côté de la première couche (38) opposé à la surface d'étanchéité (42). L'invention concerne en outre un ensemble d'étanchéité (30) doté d'un tel joint annulaire (32) et une soupape (20) comprenant un tel ensemble d'étanchéité (30).
Patent WO-2011072907-A1 (WO)
Title: Machine-outil portative
Inventor: ULLRICH ANDRE
IPC: B25D17/24
Filed: 2010-10-15
Abstract: L'invention concerne une machine-outil portative, en particulier un marteau perforateur et/ou un marteau burineur, comprenant une transmission (12), un carter de machine (14), et un carter intérieur (16) disposé à l'intérieur du carter de machine (14) qui est prévu pour loger, au moins partiellement, au moins un élément de transmission (18) de la transmission (12). L'invention est caractérisée en ce qu'un palier d'au moins un élément de transmission (18) est réparti sur le carter intérieur (16) et sur le carter de machine (14).
Patent WO-2011076677-A1 (WO)
Title: Dispositif pour faire tourner des substrats de type feuille
Inventor: GRAVE ERWIN
IPC: B65H23/32
Filed: 2010-12-17
Abstract: La présente invention concerne une unité de tournage (14) pour des substrats de type feuille (6), comprenant au moins un premier élément de tournage (20), (24) comprenant un corps de base présentant une surface de contact de substrat ronde extérieure pour dévier le substrat. La déviation consiste à passer d'une première direction de transport de feuille à une deuxième direction de transport de feuille en décrivant un angle prédéterminé par rapport à la première direction de transport de feuille. En outre, une structure de canal est prévue et est formée dans la surface de contact de substrat, et une pluralité d'ouvertures de sortie de gaz qui sont en communication fluidique avec une alimentation de gaz s'ouvrent sur ladite structure de canal.
Patent WO-2013000491-A1 (WO)
Title: Bague flexible pour courroie de transmission d'une transmission à variation continue et procédé de fabrication de cette bague
Inventor: PENNINGS BERT
IPC: C23C8/32
Filed: 2011-06-30
Abstract: L'invention porte sur une bague flexible (32) faite d'acier et destinée à être utilisée dans une courroie de transmission (3) utilisée dans une transmission à variation continue, qui possède une couche superficielle enrichie en azote, au moins par rapport à la composition (globale) de la bague en acier. Selon l'invention, la couche superficielle d'une telle bague est aussi enrichie en carbone. L'invention porte en outre sur un procédé de traitement thermique qui produit une telle bague flexible (32), c'est-à-dire qui crée la couche superficielle enrichie en azote et en carbone.
Patent WO-2012065682-A1 (WO)
Title: Machine à pistons hydraulique
Inventor: GAUMNITZ MICHAEL
IPC: F04B1/24
Filed: 2011-10-27
Abstract: L'invention concerne une machine à pistons comprenant plusieurs ensembles cylindre-piston et un tambour, qui sont montés solidaires en rotation sur un arbre d'entraînement. Les cylindres sont reliés à l'arbre d'entraînement par l'intermédiaire du tambour de manière à tourner en synchronisme. Les pistons sont reliés à un plateau incliné. Les cylindres sont formés de tubes qui sont chacun reliés au tambour par une rotule. Les tubes de cylindre forment une articulation coulissante avec le piston correspondant.
Patent WO-2011080352-A1 (WO)
Inventor: ANDERSEN CARSTEN
IPC: C12N9/28
Filed: 2011-01-04
Abstract: Cette invention concerne des alpha-amylases, des acides nucléiques codant pour celles-ci, ainsi que des procédés de production et d'utilisation desdites alpha-amylases.
Patent WO-2011095493-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation pour un rail de guidage d'une installation d'ascenseur
Inventor: SCHWENDENMANN PHILIPP
IPC: B66B7/02
Filed: 2011-02-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (200a) pour un rail de guidage (7d) d'une installation d'ascenseur (100a), comprenant une cage d'ascenseur (1a) présentant au moins une paroi de cage (15d), caractérisé en ce qu'il est prévu au moins un support (21f) pour la fixation du rail de guidage (7d) sur la paroi de cage (15d), et en ce que le dispositif de fixation (200a) comprend un dispositif support (22a) plastiquement déformable portant le rail de guidage (7d), présentant des points de déformation (29a-29d).
Patent WO-2011107408-A1 (WO)
Title: Composition pharmaceutique stable comprenant du bisphosphonate
Inventor: DIAZ GUASCH LAURA
IPC: A61K9/00
Filed: 2011-02-28
Abstract: La présente invention a trait à un produit pharmaceutique liquide stable dans un récipient en verre, ledit produit pharmaceutique comprenant du bisphosphonate, qui peut être obtenu au moyen d'un procédé comprenant les étapes consistant : (i) à mélanger le bisphosphonate avec au moins un excipient de qualité pharmaceutique dans un solvant approprié de manière à obtenir un mélange, (ii) à verser le mélange dans le récipient en verre, (iii) à stériliser définitivement par chauffage le récipient en verre rempli, et (iv) à refroidir le récipient en verre rempli et stérilisé pendant une durée maximale de 5 heures jusqu'à une température atteignant au moins la température ambiante.