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Patent FR-3055116-B1 (FR)
Title: Architecture de dispositif d'alimentation pour vehicule electrique a redondance de piles a combustible et de batteries
Inventor: MOUGENOT MATHIEU
IPC: B60L11/18
Filed: 2016-08-17
Granted: 2019-09-06
Abstract: Dispositif pour fournir une puissance électrique à un véhicule comportant au moins une première chaine de propulsion dotée d'un moteur électrique (2A) et au moins une deuxième chaine de propulsion dotée d'un autre moteur électrique (2B), le dispositif comprenant : - au moins une première batterie (21A) et au moins une première pile à combustible (10A) pour fournir une puissance électrique à la première chaine de propulsion, - au moins une deuxième batterie (21B) et au moins une deuxième pile à combustible (10B) pour fournir une puissance électrique à la deuxième chaine de propulsion, le dispositif d'alimentation étant configuré de sorte que : la première chaine de propulsion est apte en outre à être alimentée par la deuxième batterie (21B) et/ou la deuxième pile (10B), et/ou de sorte que la deuxième chaine de propulsion est apte en outre à être alimentée par la première batterie (21A) et/ou la première pile (10A) (figure 1).
Patent FR-3058958-B1 (FR)
Title: Systeme de garnissage d’assise de siege automobile
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60N2/90
Filed: 2016-11-21
Granted: 2021-02-12
Abstract: Système de garnissage d'une assise (10) de siège automobile, l'assise comprenant : - un médaillon d'assise (41) et - au moins un bourrelet latéral (21), le système de garnissage comprenant : - un garnissage de bourrelet (23) recouvrant ledit bourrelet (21) et - un profilé de bourrelet (20), caractérisé en ce que le système de garnissage comprend en outre un moyen de reprise du garnissage de bourrelet (22) solidaire de l'assise (10) et agencé de sorte à s'engager avec une portion du profilé de bourrelet (20), afin : - de permettre la mise en tension du garnissage de bourrelet (23), - d'empêcher le mouvement du garnissage de bourrelet (23) lorsque le médaillon (41) est mobile.
Patent FR-3046901-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et son procede de surveillance
Inventor: SCHATZ FRANK
IPC: H05B37/03
Filed: 2017-01-18
Granted: 2019-09-20
Abstract: Dispositif d'éclairage (1) comportant : - une source lumineuse (10) émettant un faisceau lumineux orienté ; - une installation de déflexion (20) pour dévier le faisceau lumineux orienté fourni par la source lumineuse (10), - un diviseur de faisceau (40) pour découpler une partie du faisceau lumineux dévié par l'installation de déflexion (20), - un capteur d'image (50) pour saisir la partie du faisceau lumineux découplé par le diviseur de faisceau (40) et fournir un signal sortant correspondant au faisceau lumineux saisi, et - une installation d'exploitation (60) pour recevoir le signal sortant fourni par le capteur d'image (50) et détecter un défaut de fonctionnement du dispositif d'éclairage (1) si le signal sortant fourni par le capteur d'image (50) diffère d'une valeur de consigne prédéfinie.
Patent FR-3063760-B1 (FR)
Title: Installation de fenetre coulissante pour batiment
Inventor: CARRETTE CHRISTOPHE
IPC: E06B3/44
Filed: 2017-03-08
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention est relative à une installation de fenêtre coulissante comprenant un équipement de fenêtre (1) fixé dans une ouverture ménagée dans un mur d'un bâtiment, ledit équipement de fenêtre comprenant : - un châssis dormant (10), comprenant une traverse supérieure, une traverse inférieure et deux montants verticaux des moyens d'étanchéité étant prévus entre le châssis dormant et l'ouverture, - un vantail (20) monté coulissant dans le châssis dormant, comprenant un vitrage (21), notamment un double ou un triple vitrage, - un système de guidage permettant le guidage du vantail par rapport au châssis dormant comprenant au moins un rail de guidage ménagé sur la traverse supérieure ou inférieure (12) du châssis dormant (10). Selon l'invention, le châssis dormant est disposé dans l'ouverture en saillie vers l'extérieur de l'ouverture de manière à positionner le vantail (20) entièrement à l'extérieur de l'ouverture (3), côté extérieur au bâtiment, le vantail (20) pouvant passer d'une position de fermeture, dans laquelle le vantail (20) obture complètement l'ouverture laissée par le châssis dormant (10) au niveau de l'ouverture, à une position d'ouverture, dans laquelle le vantail (20) se retrouve décalé latéralement par rapport à l'ouverture (O10) laissée par le châssis dormant.
Patent FR-3070889-B1 (FR)
Title: Installation et procede d’assemblage d’une piece par soudage laser sur la caisse d’un vehicule
Inventor: JOLIVEAU PHILIPPE
IPC: B25J18/04
Filed: 2017-09-14
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne une installation (21) pour l'assemblage d'une pièce (3) sur une caisse (5) de véhicule, l'installation (21) comprenant une cabine de soudage laser (15) équipée d'au moins un dispositif de soudage laser (19), la cabine de soudage laser (15) comprend en outre un poste de chargement (7) des pièces (3) à assembler sur la caisse (5) et un robot manipulateur (9) équipé d'un dispositif conformateur (11) configuré pour la préhension, le maintien et la conformation desdites pièces (3) à assembler. L'invention concerne également le procédé d'assemblage pouvant être mis en œuvre sur une telle installation.
Patent FR-3072003-B1 (FR)
Title: Feuille de plante reconstituee pour les dispositifs chauffant le tabac sans le bruler
Inventor: BILLON JEROME
IPC: A24C5/01
Filed: 2017-10-06
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention porte sur une feuille de plante reconstituée de plante reconstituée adaptée aux dispositifs chauffants le tabac sans le brûler, ladite feuille de plante reconstituée et comprenant un ou deux supports fibreux obtenu(s) par un procédé papetier et comprenant des fibres de plante, un extrait de plante et un additif solide.
Patent FR-3072806-B1 (FR)
Title: Procede de calcul d'un descripteur global d'une image
Inventor: BOUSEFSAF FREDERIC
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-10-19
Granted: 2019-09-27
Abstract: Procédé, mis en œuvre par ordinateur, de calcul d'un descripteur global (DG) d'au moins une partie d'une image à décrire (I), le descripteur global (DG) comprenant un descripteur local (DL) associé à chaque pixel de l'au moins une partie d'image à décrire, le procédé comprenant le calcul de tous les descripteurs locaux d'un descripteur global en : - Définissant un voisinage du pixel associé au descripteur local, - Attribuant une étiquette à chaque pixel du voisinage, deux pixels de valeurs différentes ayant deux étiquettes différentes, deux pixels de valeurs identiques ayant la même étiquette, l'ensemble des étiquettes du voisinage formant un motif (E), - Affectant la valeur du descripteur local à un représentant d'une classe d'équivalence à laquelle appartient le motif (E).
Patent FR-3073235-B1 (FR)
Title: Dispositif de levage d'une partie mobile d'obturation d'un ouvrage hydraulique de type barrage ou ecluse et systeme associe
Inventor: DECOMBLE XAVIER
IPC: E02B7/36
Filed: 2017-11-06
Granted: 2019-11-01
Abstract: Dispositif de levage d'une partie mobile d'obturation d'un ouvrage hydraulique de type barrage ou écluse, comprenant un bâti, ainsi qu'au moins un élément mobile relativement audit bâti et destiné à être relié à ladite partie mobile pour la déplacer, caractérisé en ce qu'il comprend également au moins : - un premier et un deuxième chemin de guidage solidaires dudit élément mobile et qui s'étendent respectivement selon un premier et un deuxième plan sécants, - un premier élément de guidage solidaire dudit bâti et conçu pour se déplacer relativement au premier chemin de guidage contre et le long de ce dernier, et - un deuxième élément de guidage solidaire dudit bâti et conçu pour se déplacer relativement audit deuxième chemin de guidage contre et le long de ce dernier.
Patent FR-3084431-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage reglable depuis une premiere extremite et une seconde extremite du dispositif de reglage
Inventor: DAMIZET PATRICK
IPC: F24F11/89
Filed: 2018-07-24
Granted: 2020-07-17
Abstract: Dispositif de réglage (1, 1') conçu pour régler un débit de fluide s'écoulant dans un conduit, comprenant un corps dans lequel un clapet de réglage (2) est monté, mobile en rotation autour d'un axe de réglage, ledit corps comprenant une zone en amont (A) de l'axe de réglage et une zone en aval (B) opposée à la zone en amont (A) par rapport à l'axe de réglage, caractérisé en ce que l'axe de réglage est équipé de moyens de liaison qui coopère avec au moins un premier organe de commande (35) positionné dans la zone en aval (B) et un deuxième organe de commande (36) positionné dans la zone en amont (A).
Patent FR-3085436-B1 (FR)
Title: Turbomachine a rattrapage d'effort axial au niveau d'un palier
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: F04D29/041
Filed: 2018-08-28
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne une turbomachine comportant un stator (1), un rotor (2) monté sur un arbre (3), un premier palier (4) et un deuxième palier (17) en aval du premier palier (4) dans un sens de circulation d'air en entrée de la turbomachine, le premier palier (4) formant une butée axiale liée au stator, le deuxième palier (17) comprenant une bague interne (17b) solidaire de l'arbre (3) et une bague externe (17a) montée sur un bras (16) solidaire du stator (1), le deuxième palier comprenant des éléments roulants en appui axial sur la bague interne (17b) et sur la bague externe (17a), la turbomachine comportant un dispositif d'application d'effort monté entre le bras (16) et la bague externe (17a).
Patent FR-3085409-B1 (FR)
Title: Accouplement pour turbomachine de type curvic avec verrouillage
Inventor: LAROCHE CLEMENT RAPHAEL
IPC: F01D5/06
Filed: 2018-08-29
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un accouplement pour turbomachine, comportant un premier et un deuxième disque (17, 18) accolés le long d'un axe (AX), et s'étendant en majorité respectivement d'un premier et d'un deuxième côté (C1, C2) d'un plan médian (PM) normal à l'axe (AX), le premier et le deuxième disque (17, 18) étant pourvus respectivement de premières et de deuxièmes dents (19, 21) s'engageant mutuellement à travers le plan médian (PM) pour former une liaison curvic. Selon l'invention : - plusieurs premières dents (19) comportent chacune une première protubérance (19b) dépassant vers l'axe (AX) en s'étendant du deuxième côté (C2) ; - plusieurs deuxièmes dents (21) comportent chacune une deuxième protubérance (21b) dépassant vers l'axe de rotation (AX) en s'étendant du premier côté (C1); - les premières protubérances (19b) sont espacées des deuxièmes protubérances (21b) le long de l'axe (AX) ; - au moins un organe de blocage est rapporté en appui contre des premières et deuxièmes protubérances (21b) pour bloquer axialement le premier élément (17) relativement au deuxième élément (18).
Patent FR-3086548-B1 (FR)
Title: Procede de purification d'une charge hydroalcoolique comprenant de l'ethanol, de l'acetaldehyde et des impuretes
Inventor: LEINEKUGEL LE COCQ DAMIEN
IPC: C07C29/86
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification d'une charge hydroalcoolique comprenant de l'éthanol, de l'acétaldéhyde et des impuretés, ledit procédé comprenant une étape a) d'extraction liquide-liquide à contre-courant comprenant une section d'extraction alimentée en tête par ladite charge hydroalcoolique et un raffinat issu de l'étape b) et en fond par un solvant d'extraction, et produisant en tête un flux d'extraction et en fond un effluent hydroalcoolique ; et une étape b) de contre-extraction liquide-liquide à contre-courant comprenant une section de contre-extraction alimentée en tête par une solution aqueuse et en fond par le flux d'extraction issu de l'étape a), et produisant en tête un extrait et en fond ledit raffinat, ladite section de contre-extraction étant opérée à une température entre 10 et 90°C, à une pression entre 0,1 et 0,5 MPa, en présence d'un solide acide et à une vitesse volumique horaire (VVH) entre 1,8 et 17 h-1.
Patent FR-3093281-B1 (FR)
Title: Cylindres en aluminium permettant la rotation d'un banc public
Inventor: CRETE PASCAL
IPC: A47C11/00
Filed: 2019-03-03
Granted: 2022-05-27
Abstract: Système permettant la rotation de deux cylindres creux en aluminium constituant le pied d’un banc caractérisé en ce qu’il est composé de deux cylindres creux en aluminium :      Le premier cylindre creux en aluminium (1) étant soudé sur une platine en aluminium sous le banc.  Le deuxième cylindre creux en aluminium (2) étant soudé sur la platine en aluminium fixée au sol.
Patent FR-3101826-B1 (FR)
Title: Piece pour systeme de fixation et systeme de fixation comportant cette piece
Inventor: KUHM MICHEL
IPC: B60R13/00
Filed: 2019-10-09
Granted: 2023-01-06
Abstract: Pièce (1) destinée à coopérer avec un fût (4) pour former un système de fixation entre deux éléments (2-3) comprenant :  - un corps (6) comportant une base (9) plane et une cavité (7) pour loger le fût (4) ;   - un organe de rétention comprenant plusieurs pattes de rétention (8), s’étendant depuis le corps (6) vers l’intérieur de la cavité (7), comportant une partie principale (19) flexible formant un ressort exerçant une force de rappel vers un axe central (X) sur la partie distale (20) de la patte lorsque cette dernière est écartée de l’axe ;  caractérisée en ce que la partie distale (20) de chaque patte de rétention (8) forme une lame agencée pour mordre dans un matériau moins dur que le matériau de la patte de rétention (8) et qu’un bord (21) radialement interne de la lame suit une portion d’hélice s’enroulant autour de l’axe central (X) avec une inclinaison donnée par rapport à un plan parallèle à la base (9).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101857-B1 (FR)
Title: Dispositif de déploiement d’une surface
Inventor: DUPUY CHRISTIAN
IPC: H02S30/20
Filed: 2019-10-11
Granted: 2022-06-03
Abstract: Dispositif de déploiement d’une surface L’invention concerne un dispositif de déploiement (1) pour au moins un panneau supérieur (3000) et au moins un panneau inférieur (2000), les panneaux supérieur et inférieur étant configurés pour être mobiles entre une position repliée et une position déployée dans laquelle ils s’étendent dans un plan supérieur (P1) et un plan inférieur (P2) sensiblement parallèles, et présentent un décalage angulaire, comprenant :      Un plateau supérieur (3) s'étendant dans le plan supérieur et comprenant au moins une articulation supérieure (300)   Un plateau inférieur s'étendant dans le plan inférieur et comprenant au moins une articulation inférieure (200)       Le plateau supérieur étant mobile en rotation par rapport au plateau inférieur autour d’un axe (X) sensiblement normal aux plans inférieur et supérieur, le dispositif de déploiement comprenant un rappel élastique (4) configuré pour permettre un déplacement angulaire du plateau supérieur de sorte à permettre le décalage angulaire entre les panneaux.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3109101-B1 (FR)
Title: Installation pour le traitement par perméation membranaire de biogaz avec adaptation de la surface membranaire en fonction de la pression de biogaz
Inventor: VALENTIN SOLÈNE
IPC: B01D53/30
Filed: 2020-04-09
Granted: 2023-05-12
Abstract: Installation pour le traitement par perméation membranaire d’un flux gazeux d’alimentation comprenant au moins du méthane et du dioxyde de carbone, ladite installation comprenant :      un moyen de mesure (M) de la pression P du flux gazeux d’alimentation,   un moyen de comparaison de la pression P avec une valeur cible,   au moins deux unités de séparation membranaire (4), (7) et un moyen (T) permettant d’ajouter et d’enlever au moins une membrane dans au moins une unité de séparation membranaire en fonction de la comparaison de la pression P avec la valeur cible.       Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111215-B1 (FR)
Title: Module de capteur biométrique pour carte à puce et procédé de fabrication d’un tel module
Inventor: CHRISTOPHE MATHIEU
IPC: G06Q20/40
Filed: 2020-06-04
Granted: 2022-08-12
Abstract: Procédé de fabrication d’un module (4) de capteur biométrique pour carte à puce, comprenant des étapes au cours desquelles  - on fournit un substrat diélectrique comportant une face avant et une face arrière, et  - on attache un capteur biométrique (300) pour la détection d’empreintes digitales à la face arrière, une aire de détection couverte par le capteur (300) sur la face arrière étant placée en vis-à-vis d’une zone de détection (108). Au moins en surface de la surface de cette zone de détection (108) le substrat diélectrique comporte un matériau polymère homogène à nu.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3116071-B1 (FR)
Title: Suspente aboutable destinée à la suspension de rails
Inventor: MERCIER FREDERIC
IPC: E04B9/18
Filed: 2020-11-10
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne une suspente seule et aboutable pour une utilisation combinée avec une ou plusieurs suspentes analogues, destinée à la suspension de rails pour la réalisation de faux plafond. Cette suspente est constituée par un corps plat longitudinal (2) réalisé en une seule pièce présentant une tête d’accrochage (4) destinée à venir engager un rail et à l’opposé une extrémité libre (6) présentant une fente pour le réglage (8). Ledit corps plat (2) présente deux languettes (13, 15) de chaque côté de l’axe longitudinal. Le centre de la tête d’accrochage (12) est muni d’une découpe spécifique destinée à recevoir les languettes d’une suspente analogue. Les moyens de verrouillage (17,18) sont prévus sur le corps plat longitudinal (2).  Figure pour l’abrégé : [Fig.1].
Patent FR-3120913-B1 (FR)
Title: Module de soufflante equipe d’un dispositif de transfert d’huile
Inventor: FRANTZ CAROLINE MARIE
IPC: F01D25/16
Filed: 2021-03-16
Granted: 2023-02-24
Abstract: Module de soufflante pour une turbomachine d’aéronef, ce module comportant une soufflante (12) comportant des aubes (12a) à calage variable et un dispositif (174) de transfert d’huile configuré pour assurer un transfert d’huile entre un stator et un rotor, ce dispositif comportant :  - un anneau de stator (180) comportant une surface cylindrique interne (180a) et des canalisations internes (180b) d’huile qui débouchent chacune sur ladite surface cylindrique interne,  - un arbre (182) engagé à l’intérieur de cet anneau, l’arbre (182) comportant une surface cylindrique externe (182a) s’étendant à l’intérieur de ladite surface cylindrique interne (180a) et des canalisations internes d’huile (182b) qui débouchent chacune sur ladite surface cylindrique externe (182a),   caractérisé en ce que lesdites surfaces (180a, 180a) définissent entre elles un palier lisse (P), et en ce qu’un palier à roulement (220, 230) est monté entre l’anneau (180) et l’arbre (182), de chaque côté du palier lisse (P).  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3121166-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accès en hauteur tel que plateforme avec stabilisateurs et pieds télescopiques
Inventor: BOISSINOT THOMAS
IPC: E06C7/42
Filed: 2021-03-25
Granted: 2023-04-14
Abstract: Dispositif d’accès en hauteur comprenant un piètement (3) avant, un piètement (4) arrière et un plancher, le piètement (3) avant comprenant deux pieds (6) d’appui au sol, chaque pied (6) étant pourvu d’un stabilisateur (7) mobile en rotation entre une position de rangement et une position déployée sensiblement horizontale d’appui au sol, l’angle défini entre la position de rangement et la position déployée de chaque stabilisateur (7) du piètement (6) avant étant d’au moins 180°.   Figure 1
Patent FR-3121319-B1 (FR)
Title: Ensemble de travail du sol et machine de travail du sol comprenant un tel ensemble
Inventor: FEROTIN BENOÎT ROBERT RENÉ
IPC: A01B35/16
Filed: 2021-03-31
Granted: 2023-06-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) de travail du sol comprenant une base (2) porte-outils couplable à un châssis (21) et présentant une direction de déplacement (D), au moins un outil (3) rotatif non moteur et, pour chaque outil (3) rotatif, un bras (4) de liaison reliant ledit outil (3) rotatif à la base (2) porte-outils. Les outils (3) rotatifs sont au nombre de deux. Chaque bras (4) de liaison d’un outil (3) rotatif à la base (2) porte-outils est un bras (4) de liaison pivotant monté sur la base (2) porte-outils à pivotement autour d’un axe dit vertical (XX') s’étendant verticalement sensiblement orthogonalement à la direction de déplacement (D) de la base (2) porte-outils en configuration dite d’utilisation de l’ensemble (1) de travail du sol et les bras (4) de liaison des outils (3) rotatifs sont reliés entre eux par une entretoise (5) empêchant un écartement des bras (4) de liaison au-delà d’une valeur seuil.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2464424-B1 (FR)
IPC: B21D39/04
Filed: 1979-09-03
Granted: 1983-12-09
Abstract: Process for providing a rigid pipe, particularly made of light alloy, with a connecting section comprising a projecting peripheral bead, whereby a reinforcing sleeve is firstly positioned at a free end of said pipe, after which said end provided with its sleeve is deformed to the shape desired for said connecting section said process further comprising the step of deforming said end and said sleeve together to form, in the connecting section, the projecting peripheral bead, which thus participates in the connection of said sleeve on said pipe end.
Patent FR-2509140-B1 (FR)
IPC: A47J27/18
Filed: 1981-07-08
Granted: 1985-03-22
Abstract: In the cooking process, in particular that of hams, the heat carrying fluid is put in contact with moulds (15) for a relatively short period of time, then removed for a relatively long period of time. This cycle is reproduced a certain number of times until the desired temperature is attained at the heart of the product. The cooking installation to carry out the process comprises a number of thermally isolated enclosures (1.1 to 1.n) containing stack of filled ham moulds (15), a heat carrying fluid heating station (2), a network of conducts (5, 10) between the enclosures (1.1 to 1.n) and the heating station (2), pumping apparatus (9, 14) and valves (8.1 to 8.n and 13.1 to 13.n) installed on the network or conducts (5, 10) to selectively fill one enclosure with heat carrying fluid from the heating station (2) or empty an enclosure into the heating station (2), and control means (4) to control the pumping apparatus (9, 14) and the valves (8.1 to 8.n and 13.1 to 13.n).
Patent FR-2540094-B1 (FR)
Inventor: TREYSSAC GEORGES
IPC: C02F11/12
Filed: 1983-02-02
Granted: 1986-01-03
Abstract: An apparatus for removing liquid from a solid suspension includes a screw conveyor in a housing having a suspension inlet, a liquid outlet and a separate outlet for the thickened solids. To increase the thickening effect, the faces of the screw threads are coated or treated to cause the coefficient of friction of the front, thrust faces to be higher than that of the rear faces. The coefficients can also be varied longitudinally, either continuously or in stages.
Patent FR-2556005-B1 (FR)
Inventor: GASCOIN-HACHE DANIELLE
IPC: C12C7/04
Filed: 1983-12-06
Granted: 1986-11-07
Abstract: 1. Process for beer production which consists of treating the malt in the course of a prior mashing phase, with a celulase adapted to convert the crystalline cellulose present in the malt, into amorphous cellulose, without modifying the nature of the sugars present in the finished product, namely the beer obtained, and then subjecting the thus-treated malt to brewing, fermentation and filtration phases, wherein the celulase employed is a celulase having a preponderant C1 enzymatic activity and a weak bêta-glucosidase activity of fungal origin and particularly obtained from Trichoderma viride or from Trichoderma reesei.