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Patent FR-3091470-A1 (FR)
Title: Equipement de protection comprenant des moyens d'alerte, et système comprenant un tel équipement
Inventor: AFFLELOU ROMAIN
IPC: G08B25/10
Filed: 2019-01-04
Abstract: Equipement de protection comprenant des moyens d'alerte, et système comprenant un tel équipement La présente invention concerne un équipement de protection, comprenant des moyens de radiocommunication, des moyens lumineux (2) équipés d’au moins une source lumineuse (21), des moyens de captation du son (4), des moyens de détection d’une situation d’urgence (31), et des moyens de contrôle, les moyens de contrôle étant configurés pour commander, en cas de détection d’une situation d’urgence, un allumage des sources lumineuses (21) dans une configuration prédéterminée, un enregistrement du son, et l’envoi d’au moins un message comprenant un son capté par lesdits moyens de captation du son. L’invention concerne également un système comprenant un tel équipement et un téléphone portable intelligent. Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091284-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes dipolaires azotes comprenant des fonctions carbonate cycliques
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANCOIS
IPC: C07D317/38
Filed: 2019-01-30
Abstract: L’invention concerne un composé de formule (I)  dans laquelle : - Q représente un dipôle comprenant au moins un atome d’azote ; - A représente un cycle arènediyle, éventuellement substitué par une ou plusieurs chaînes hydrocarbonées, identiques ou différentes, indépendantes les unes des autres, éventuellement substituées ou interrompues par un ou plusieurs hétéroatomes ; - E représente un groupe de liaison divalent hydrocarboné pouvant éventuellement contenir un ou plusieurs hétéroatomes ;- R1, R2 et R3 représentent, indépendamment les uns des autres, un atome d’hydrogène ou une chaîne hydrocarbonée éventuellement substituée ou interrompue par un ou plusieurs hétéroatomes ; et- n est un entier ayant une valeur supérieure ou égale à 1. L’invention concerne également le procédé de préparation de ce composé.
Patent FR-3100566-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de polluants par catalyseur trois voies au demarrage d’un moteur a combustion
Inventor: BATISSON CATHY
IPC: F01N3/30
Filed: 2019-09-11
Abstract: Ce procédé comprenant un traitement des polluants émis par un véhicule à moteur thermique dans lequel on chauffe des moyens de catalyse (3), caractérisé en ce que l’on régule la quantité d’oxygène (OS) dans les moyens de catalyse (3) au-dessus d’une quantité minimale d’oxygène (OS1) en injectant de l’air en amont des moyens de catalyse (3). Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3109460-A1 (FR)
Title: Installation d’elevage d’animaux tels que des porcs
Inventor: MONSIMERT DAMIEN
IPC: G06Q50/02
Filed: 2020-04-21
Abstract: INSTALLATION D’ELEVAGE D’ANIMAUX TELS QUE DES PORCS EVITANT QUE LES ANIMAUX SE NOURRISSENT EN MEME TEMPS L’invention concerne une installation d’élevage (100) d’animaux avec une auge (104), un système de distribution (106), un système d’identification (108), une base de données et une unité de contrôle (110) permettant lorsqu’un animal est identifié de mesurer le temps ‘t’ écoulé depuis l’instant T0 correspondant à la dernière prise de nourriture dudit animal, de calculer une nouvelle valeur de la masse d’aliment crédit MC avec la formule              , et distribuer une succession de portions d’aliments dans l’auge (104) jusqu’à satiété de l’animal ou jusqu’à obtenir une masse d’aliment crédit MC nulle ou négative.     Fig. 1
Patent FR-3096803-A1 (FR)
Title: Procédé mis en œuvre par ordinateur pour obscurcir un code de programme
Inventor: Bardin Sébastien
IPC: G06F40/30
Filed: 2020-05-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur pour obscurcir un code de programme, comprenant les étapes suivantes : - sélectionner (101), dans le code de programme, au moins une instruction d'affectation de variable affectant une valeur de variable d'entrée à une variable de sortie, - remplacer (102) chaque instruction d'affectation de variable sélectionnée par un jeu d'instructions obscurci qui est fonctionnellement équivalent et qui crée autant de nouveaux chemins qu'il y a de valeurs de variables d'entrée. Figure 1
Patent FR-3112667-A1 (FR)
Title: Complément alimentaire a base de molybdène pour les abeilles
Inventor: FUIOR Arcadie
IPC: C01G39/00
Filed: 2020-07-23
Abstract: La présente invention concerne les compléments alimentaires pour les abeilles comprenant des complexes de molybdène et une méthode de prévention contre l’infestation des abeilles et de leurs larves par l’acarien Varroa Destructor.
Patent FR-3113713-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la fixation de collecteurs de plomberie ou de chauffage
Inventor: BRU MICHEL
IPC: F16L3/22
Filed: 2020-09-03
Abstract: L’invention concerne un ensemble (20) pour la fixation de collecteurs de plomberie ou de chauffage, l’ensemble comporte des collecteurs destinés à la distribution de fluide. L’ensemble (20) monobloc a une partie plane (21) adaptée à être fixée à un support et deux parties supports (22a et 22b) de part et d’autre de la partie plane (21), les deux parties supports (22a et 22b) étant positionnées à la perpendiculaire de la partie plane (21), chaque partie support (22a ou 22b) comportant deux logements de collecteurs (23), une première distance (D1) entre un centre d’un des logements de collecteur et la partie plane est différente de la deuxième distance (D2) du centre de l’autre logement de collecteur par rapport à la partie plane de la même partie support (22a ou 22b), chaque logement de collecteur étant adapté pour insérer un collecteur de façon axiale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3117097-A1 (FR)
Title: Contenant souple pour le conditionnement de déchets
Inventor: MILHEM FRANCK
IPC: B65F1/04
Filed: 2020-12-07
Abstract: Contenant souple pour le conditionnement de déchets Contenant souple pour le conditionnement de déchets, comportant :  - une enveloppe extérieure formant une surface extérieure du contenant,  - une enveloppe intérieure disposée à l’intérieur de l’enveloppe extérieure et délimitant un volume intérieur du contenant pour recevoir et loger les déchets, l’enveloppe intérieure comportant une ouverture pouvant être ouverte ou fermée à l’aide d’un système de fermeture,   - au moins un rabat intercalé entre l’enveloppe extérieure et l’enveloppe intérieure et fixé à l’enveloppe extérieure, ledit au moins un rabat étant agencé pour recouvrir le système de fermeture de l’enveloppe intérieure,  ledit au moins un rabat comportant un premier élément de fixation et l’enveloppe intérieure comportant un deuxième élément de fixation associé, les premier et deuxième éléments de fixation étant disposés sur ledit au moins un rabat et sur l’enveloppe intérieure, respectivement, de telle sorte que, lorsque l’ouverture de l’enveloppe intérieure est fermée par le système de fermeture et que ledit au moins un rabat recouvre le système de fermeture, ledit premier élément de fixation est fixé audit deuxième élément de fixation associé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3118670-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un ensemble d’actionnement
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: G05D17/02
Filed: 2021-01-04
Abstract: Procédé de commande d’un ensemble d’actionnement (1) électrique, le procédé comprenant les étapes suivantes :  - appliquer une pluralité de premiers efforts de sortie connus et enregistrer une pluralité de premières intensités d’entrée pour un premier sens de mouvement de la sortie ;  - établir par interpolation une première fonction de caractéristique ;  - appliquer une pluralité de deuxièmes couples de sortie connus et enregistrer (2) une pluralité de deuxièmes intensités d’entrée pour un deuxième sens de mouvement de la sortie opposé au premier sens ;  - établir par interpolation une deuxième fonction de caractéristique ;  - établir à partir de la première fonction de caractéristique, de la deuxième fonction de caractéristique, d’une constante magnétique du moteur (11) et d’un rapport de réduction du réducteur (12), un coefficient de correction de commande ;  -commander l’ensemble d’actionnement (1) en appliquant le coefficient de correction de commande.  FIGURE DE L’ABREGE [Fig. 1]
Patent FR-3118993-A1 (FR)
Title: Module de soufflante comprenant des moyens d’etancheite ameliores d’une enceinte de lubrifiant
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: F02C7/36
Filed: 2021-01-15
Abstract: TITRE : MODULE DE SOUFFLANTE COMPRENANT DES MOYENS D’ETANCHEITE AMELIORES D’UNE ENCEINTE DE LUBRIFIANT L’invention concerne un module de soufflante (10) de turbomachine comprenant un arbre de soufflante (5) et une enceinte (8) de lubrification traversée axialement par au moins une partie de l’arbre de soufflante et comportant au moins un premier palier (6, 7) destiné à porter et guider en rotation l’arbre de soufflante, l’arbre de soufflante comprenant une première partie tubulaire (5a) fermée par un couvercle (30), la première partie tubulaire comprenant une extrémité distale (23), une extrémité proximale (20) opposées suivant un axe longitudinale X et une baignoire (25) annulaire, ménagée dans une surface interne (24) de l’arbre de soufflante, entre l’extrémité distale et l’extrémité proximale.  Selon l’invention, ledit couvercle comprend un corps (31) s’étendant suivant l’axe longitudinal X et monté dans la première portion tubulaire de sorte à couvrir et fermer de manière étanche la baignoire annulaire.  Figure pour l’abrégé : Figure  2
Patent FR-3123465-A1 (FR)
Title: Système de commande de redresseurs
Inventor: PERROY EDOUARD
IPC: H02J1/14
Filed: 2021-05-31
Abstract: Système de commande de redresseurs La présente description concerne un procédé de modification, par un circuit de commande (306), de la consommation d’énergie d’un processus industriel alimenté en courant continu (DC), le procédé comprenant : recevoir une consigne de modulation de charge () indiquant une modification à appliquer à la puissance du processus industriel, et un ou plusieurs signaux de retour (, ) indiquant un niveau de puissance fourni au processus industriel ; générer, sur la base de la consigne de modulation de charge et desdits un ou plusieurs signaux de retour, une première consigne de courant () indiquant un premier courant DC () à fournir au processus industriel par un premier circuit redresseur, le premier circuit redresseur comprenant un premier transformateur (116) et une inductance saturable (120) ; et fournir la première consigne de courant () à un premier contrôleur (304) agencé pour commander, sur la base de la première consigne de courant (), au moins le niveau de saturation de l’inductance saturable (120).  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3123826-A1 (FR)
Title: Revêtement abradable à structure nid d’abeilles en matériau composite à matrice céramique en fibres courtes
Inventor: JARROSSAY CLÉMENT
IPC: B32B18/00
Filed: 2021-06-15
Abstract: Revêtement abradable à structure nid d’abeilles en matériau composite à matrice céramique en fibres courtes Revêtement abradable (100) comprenant une structure à cellules tubulaires, caractérisé en ce que la structure à cellules tubulaires comprend un renfort fibreux de fibres courtes discontinues densifié par une matrice céramique.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124335-A1 (FR)
Title: Attache et ensemble de fixation
Inventor: LE GALL ANTOINE
IPC: H02S20/20
Filed: 2021-06-21
Abstract: La présente invention propose une attache (102) et un ensemble de fixation (100) comprenant l'attache. L'attache est utilisée pour fixer un premier élément (10) à un deuxième élément (20). L'attache est adaptée pour passer à travers une première ouverture (16) du premier élément et une deuxième ouverture (24) du deuxième élément dans une direction d'insertion pour atteindre une position de fixation. L'attache comprend au moins un bras de maintien (106, 206, 306, 406, 506) comprenant une première partie de maintien et une deuxième partie de maintien. Le bras de maintien est configuré de sorte que lorsque l'attache est dans la position de fixation, la première partie de maintien est capable de venir en prise avec le premier élément et la deuxième partie de maintien est capable de venir en prise avec le deuxième élément pour maintenir élastiquement ensemble le premier élément et le deuxième élément. L'élément de fixation et l'ensemble de fixation selon la présente invention permettent d’assurer la fixation rapide du premier élément et du deuxième élément.  Figure d’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3125138-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance à l’élaboration d’un verre correcteur définitif et procédé associé
Inventor: VASSARD MICHAËL MARC BERNARD
IPC: G02C13/00
Filed: 2021-07-06
Abstract: Dispositif d’assistance à l’élaboration d’u n verre correcteur définitif et procédé associé Ce dispositif (10) d’assistance à l’élaboration d’un verre correcteur définitif comprend un module d’acquisition de monture (14) destinée à accueillir le verre correcteur définitif et un module d’acquisition de verre correcteur brut (32).  Les données tridimensionnelles de la monture (28) comprennent les données tridimensionnelles d’une surface de la monture (28) destinée à maintenir le verre correcteur définitif. Le module (16) d’acquisition de verre correcteur est configuré pour obtenir, en fonction de la surface de la monture (28) acquise, et des données tridimensionnelles du verre correcteur brut (32) acquises, les données tridimensionnelles du verre correcteur définitif(12). Le dispositif (10) comprend un module de génération visuelle (18), configuré pour générer une visualisation tridimensionnelle du verre correcteur définitif maintenu sur la monture (28) par la coopération de la surface de la monture, avec une surface complémentaire du verre correcteur définitif.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3126689-A1 (FR)
Title: Dispositf de protection d’une coque de bateau comportant un element pare-battage gonflable
Inventor: CODRON JEAN-LUC
IPC: B63B59/02
Filed: 2021-09-06
Abstract: Le dispositif de protection (1) d’une coque de bateau comporte un caisson (10) qui comprend une ouverture (101) en forme de fente, et un élément pare-battage (11) qui est gonflable et fixé au caisson (10). L’élément pare-battage (11), à l’état dégonflé, est logé à l’intérieur du caisson. L’élément pare-battage (11) délimite, avec le caisson (10), une chambre (12) qui est raccordée ou est adaptée pour être raccordée à des moyens de gonflage/dégonflage. L’élément pare-battage (11) est adapté pour d’une part, sous l’action d’un air insufflé sous pression dans ladite chambre (12), être déployé à l’extérieur du caisson (10) en passant à travers l’ouverture (101) en forme de fente et être gonflé à l’extérieur du caisson (10) sous la forme d’un boudin (11’) de forme allongée, et pour d’autre part être dégonflé et rentré à l’intérieur du caisson (10), en passant à travers l’ouverture (101) en forme de fente, sous l’action d’une extraction forcée d’air contenu dans ladite chambre (12).  Figure 5
Patent FR-3127805-A1 (FR)
Title: Procédé d'identification d'un type de matériau dans un matériau cible
Inventor: SPETEBROODT CLARA
IPC: G06N3/02
Filed: 2021-10-01
Abstract: L’invention concerne un procédé d'identification d'un type de matériau dans un matériau cible, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes : acquisition de données de mesure par un appareil de mesure (25) portable comportant une mesure par réflectance spectrale du matériau cible, la réflectance est obtenue par une émission de rayons lumineux ; filtre de mesure pour former une séquence successive comportant des sous bandes de valeurs mesurées qui représentent des signatures de transmission caractéristiques de l'article ; traitement par comparaison des signatures par rapport à des modèles contenus dans une base de données, le traitement étant configuré pour déterminer le type de matériau du matériau cible.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3128425-A1 (FR)
Title: véhicule équipé d’un dispositif de protection des jambes contre un ordinateur de bord
Inventor: CHAPUIS CLAUDE-EMMAN
IPC: B60R21/02
Filed: 2021-10-25
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule comprenant une rangée avant (1) de sièges comportant un siège conducteur (2) et un siège passager (3), et un ordinateur de bord (5) placé derrière une planche de bord (4), ledit ordinateur (5) étant composé d’un écran (6) et d’un clavier (7) placé sous ledit écran (6).  Selon l’invention, le véhicule comprend un déflecteur (10) situé sous le clavier (7) de l’ordinateur (5) et destiné à dévier une jambe du conducteur et/ou du passager afin d’empêcher qu’elle ne vienne impacter le clavier (7) puis l’écran (6) de l’ordinateur (5), dans le cas d’un choc accidentel du véhicule contre un obstacle extérieur.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3129053-A1 (FR)
Title: Procédé de recherche de données sensibles dans au moins un paquet de données, dispositif et système associés.
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L9/36
Filed: 2021-11-10
Abstract: Procédé de recherche de données sensibles dans au moins un paquet de données, dispositif et système associés L’invention concerne un procédé d’identification de données dites sensibles dans au moins un paquet de données (P1_OS, P1_OS_BIS) émis par au moins un terminal (UE) connecté à un réseau (NET_GLOB), des informations d’identification relatives à l’identité et/ou à l’environnement d’une entité à laquelle appartient ledit au moins un terminal pouvant être déterminées à partir de données sensibles ayant été insérées dans ledit au moins un paquet avant qu’il n’atteigne un équipement de destination. Ledit procédé comporte des étapes mises en œuvre par un dispositif de recherche (PAP_1, PAP_2, PAP_3, PAP_4), dont :  - réception (E40_1_1, E40_1_2, E40_1_3, E40_1_4) dudit au moins un paquet de données,  - recherche (E60_1_1, E60_1_2, E60_1_4) de données sensibles dans ledit au moins un paquet de données,- et, le cas échéant, mise à disposition de ladite entité d’informations sur les données sensibles détectées.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3134003-A1 (FR)
Title: Procédé pour retirer la couleur de fibres kératiniques préalablement colorées avec deux alcoxysilanes, un polymère filmogène, un polymère cellulosique non ionique et un agent colorant
Inventor: LIARD ALEXIS
IPC: A61K8/58
Filed: 2022-03-31
Abstract: Procédé pour retirer la couleur de fibres kératiniques préalablement colorées avec deux alcoxysilanes, un polymère filmogène, un polymère cellulosique non ionique et un agent colorant La présente invention a pour objet un procédé pour retirer la couleur de fibres kératiniques, telles que les cheveux, comprenant l’application d’au moins une composition pour retirer la couleur sur lesdites fibres kératiniques, ayant été préalablement colorées à l’aide d’au moins une composition A de coloration des fibres kératiniques comprenant au moins un alcoxysilane choisi parmi les composés de formule (I) ou de formule (I’) et au moins un alcoxysilane de formule (II), et d’au moins une composition B de coloration des fibres kératiniques comprenant au moins un polymère filmogène. Lesdites composition A et/ou composition B comprennent au moins un polymère cellulosique non ionique, différent des polymères filmogènes. Lesdites composition A et/ou composition B comprennent au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs, et leurs mélanges. Ladite composition pour retirer la couleur comprend au moins un tensioactif.
Patent FR-3134729-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’effluents de bâtiment d’élevage, installation et méthode associées
Inventor: ALVES FERRACIOLI ELOI
IPC: B01D33/72
Filed: 2022-04-22
Abstract: Dispositif de traitement d’effluents de bâtiment d’élevage, installation et méthode associées L’invention concerne un dispositif de traitement (14A) d’effluents de bâtiment d’élevage (12) comprenant un séparateur de phase (20) et une chaîne de transport d’effluents (22) jusqu’au séparateur (20), la chaîne de transport comprenant un réservoir tampon (28) d’effluents et un transporteur mécanique (30).  Le transporteur mécanique (30) est propre à transporter des effluents depuis une entrée d’apport (36A), recevant en entrée les effluents contenus dans le réservoir tampon (28), jusqu’à une sortie d’apport (36B) alimentant le séparateur de phase (20), le transporteur mécanique d’apport (30) étant propre à vider entièrement le réservoir tampon (28).   Le réservoir tampon (28) est configuré pour que des effluents contenus présentent une concentration hétérogène en matière sèche jusqu'à l'instant où lesdits effluents sont transportés par le transporteur mécanique (30), le réservoir tampon (28) étant fixe en position par rapport au séparateur de phase (20).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3136491-A1 (FR)
Title: Procédé d’amélioration de l’étanchéité à l’air de bâtiments utilisant une membrane à base de biopolymères
Inventor: AZEVEDO JOËL
IPC: E04B1/66
Filed: 2022-06-09
Abstract: L’invention concerne un procédé d’amélioration de l’étanchéité à l’air d’un bâtiment ou d’une pièce d’un bâtiment comprenant l’application d’une membrane pare-vapeur sur la face interne des murs dudit bâtiment ou de ladite pièce d’un bâtiment, caractérisé par le fait que la membrane pare-vapeur est une membrane hygrorégulante avec une partie active comprenant - une première couche d’une épaisseur comprise entre 2 µm et 200 µm, constituée d’un biopolymère ayant un coefficient de perméabilité à la vapeur d’eau P1 qui augmente avec l’humidité relative moyenne et qui, lorsqu’il est déterminé à 23 °C et à une humidité relative moyenne de 25,5%, est au moins égal à 300 Barrers, et, sur une seule des deux faces de la première couche, de préférence en contact avec celle-ci, - une deuxième couche d’une épaisseur comprise entre 100 nm et 20 µm, constituée d’un polymère organique synthétique présentant un coefficient de perméabilité à la vapeur d’eau P2, déterminé à 23 °C et à une humidité relative moyenne de 25,5%, au plus égal à 250 Barrers.
Patent FR-3137137-A1 (FR)
Title: Eolienne à axe vertical et Centrale d’énergie
Inventor: BESSAULT SERGE
IPC: F03D3/06
Filed: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne une éolienne (1) à axe vertical comprenant :  - une génératrice (2) comprenant un axe de rotation central définissant l’axe vertical (V) apte à entraîner dans son mouvement rotatif un ensemble d’aimants (3) sur un ensemble de bobines (4),  - une turbine (5) apte à entraîner la génératrice (2), ladite turbine (5) ayant la forme d’un premier anneau comprenant un ensemble de pales radiales mobiles (6) qui s’étendent depuis la génératrice (2),  - un périphérique (7) ayant la forme d’un deuxième anneau entourant le premier anneau comprenant un ensemble de pales radiales fixes (8) qui s’étendent depuis la turbine (5),  Selon l’invention, les pales radiales mobiles (6) sont disposées radialement avec un angle de courbure opposé aux pales radiales fixes (8) également disposées radialement.  L’invention concerne également une centrale (20) d’énergie comprenant un ensemble de pales radiales fixes (8) et mobiles (6) montées sur un rail d’une turbine (5) circulaire, ledit rail comprenant des roues munies chacune d’une génératrice (2).Figure pour l’abrégé : Fig. 9