baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2978568-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'au moins un parametre de confort d'un batiment, dispositif calculateur et equipement de batiment
Inventor: BEGUERY PATRICK
IPC: G01J1/42
Filed: 2011-07-27
Abstract: Le système de gestion comporte : - plusieurs capteurs (2) de mesure d'au moins une grandeur (G , G ) relative au paramètre de confort et d'envoi de valeurs (V , V ) fonctions de mesures de cette grandeur, - des schémas (S) de fonctionnement d'équipements (3) d'un bâtiment, - un dispositif calculateur (20) comportant une mémoire (21) de stockage desdits schémas de fonctionnement (S), des moyens (25) de réception et de communication, à ladite mémoire, de ces schémas de fonctionnement (S), ainsi qu'au moins une unité (22) de calcul de consignes (C ) à destinations des équipements (3), à partir des valeurs (V , V ) fonctions des mesures, en optimisant sur au moins un critère d'optimisation en fonction desdits schémas de fonctionnement (S).
Patent FR-2972953-A1 (FR)
Title: Template for checking position of e.g. hole on sheet metal part of car, has spindle including end projecting from frame to check position of hole, where spindle is floatingly mounted in casing that is detachably secured to frame
Inventor: CALVY PASCAL
IPC: B23Q17/00
Filed: 2011-03-24
Abstract: The template has a frame (1) including indices for indexing the frame relative to a sheet metal part (6), and a spindle (7) mounted in a floating manner on the frame. The spindle includes an end (7a) projecting from the frame to check a position of a hole of the sheet metal part according to prescribed tolerance. The spindle is floatingly mounted in a casing (9) that is detachably secured to the frame, where the casing includes a cylindrical cup (10) for receiving a disk (14) centered on the spindle.
Patent FR-2963602-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour evaluer l'etat d'un chassis de vehicule
Inventor: HANNEMANN DIRK
IPC: B60W10/18
Filed: 2011-08-03
Abstract: Procédé (200) d'évaluation de l'état d'un châssis d'un véhicule. Le véhicule comporte un système de régulation des freins et des moyens pour saisir les données de circulation. Selon l'étape (210) du procédé, on combine au moins un signal de commande du système de régulation de freins à au moins un signal de sortie des moyens de saisie des données de circulation pour obtenir un signal combiné. Le procédé comporte en outre une étape (220) pour évaluer l'état du châssis sur le fondement du signal combiné.
Patent FR-2980952-A1 (FR)
Title: Method for assembly of two electronic systems, involves placing flat front face of bonding pad of electronic device on another bonding pad, where former bonding pad is welded to another bonding pad of another electronic device
Inventor: PROVENT GIL
IPC: H01R12/50
Filed: 2011-10-03
Abstract: The method involves providing an electronic bonding pad (9) on an electronic device (1), and providing a peripheral wall (9a) extending perpendicular to a front face (3) of the electronic device. A flat front face of the bonding pad of the electronic device is placed on another electrical bonding pad (101) of another electronic device (100). The former bonding pad of the former electronic device is welded to the latter bonding pad of the latter electronic device. An independent claim is also included for an electronic system structure.
Patent FR-2982685-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de conception de circuit numerique a capteur d'activite, circuit numerique correspondant
Inventor: MANSOURI IMEN
IPC: G06F11/34
Filed: 2011-11-10
Abstract: Ce système (10) de conception de circuit numérique comporte : un simulateur (12) d'un circuit numérique (52) à partir d'un fichier (14) de description fonctionnelle de ce circuit numérique, des moyens (28) d'estimation d'une grandeur de sortie du circuit numérique sur exécution d'un banc de tests (26) fourni au simulateur (12), des compteurs d'événements, les événements étant détectés à l'aide de signaux de contrôle fournis par le simulateur (12) sur exécution du banc de tests (26), et des moyens (40, 46) de construction d'au moins un modèle de calcul de la grandeur de sortie du circuit numérique à partir d'une séquence (30') de données d'estimation de cette grandeur de sortie et de données (34') de sortie des compteurs d'événements. Les moyens de construction (40, 46) sont conçus pour attribuer une pluralité de modes possibles à la grandeur de sortie et pour construire un modèle de calcul de la grandeur de sortie différent pour chaque mode possible.
Patent FR-2982609-A1 (FR)
Title: Vitrage hydrophobe
Inventor: THOUMAZET CLAIRE
IPC: C03C17/42
Filed: 2011-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un vitrage hydrophobe comprenant les étapes successives suivantes : (a) formation d'une couche d'oxycarbure de silicium (SiO C ) riche en carbone à la surface d'un substrat en verre minéral, par dépôt chimique en phase vapeur (CVD) sur au moins une partie de la surface dudit substrat par mise en contact de ladite surface avec un flux de gaz réactifs contenant de l'éthylène (C H ), du silane (SiH ) et du dioxyde de carbone (CO ), à une température comprise entre 600 °C et 680 °C, le rapport volumique d'éthylène/silane (C H /SiH ) au cours de l'étape (a) étant inférieur ou égal à 3,3, (b) formation d'une couche de SiO sur la couche d'oxycarbure de silicium déposée à l'étape (a), ou (b') formation d'une couche d'oxycarbure de silicium pauvre en carbone, présentant un rapport moyen C/Si inférieur à 0,2, (c) recuit et/ou mise en forme du substrat obtenu à l'issue de l'étape (b) ou (b'), à une température comprise entre 580 °C et 700 °C, (d) activation de la couche de silice formée à l'étape (b) ou de la couche d'oxycarbure de silicium formée à l'étape (b') par traitement plasma ou traitement chimique acide ou basique, et (e) greffage, par liaison covalente, d'un agent hydrophobe fluoré. Elle concerne également un vitrage hydrophobe, de préférence un pare-brise , susceptible d'être obtenu par un tel procédé.
Patent FR-2983083-A1 (FR)
Title: Method for cleaning filtering plate of filter press, involves arranging filter fabric in filter press, equipping filter press with washing unit, and washing filter fabric according to measured parameter related to clogging of fabric
Inventor: DELTREIL JEAN-PIERRE
IPC: B01D25/32
Filed: 2011-11-25
Abstract: The method involves providing a filter plate with a support (18) and a filter fabric (20) that are arranged in a filter press (10). The filter press is equipped with a washing unit (36). The filter fabric is washed according to a measured parameter related to clogging of the fabric. Pressure inside the washing unit is measured. A flexible fluid supply device (60) is utilized for supplying fluid to the washing unit. A positioning unit is arranged with a laser sensor in the filter press. Independent claims are also included for the following: (1) a device for application of a filtering plate cleaning method (2) a device for cleaning a filtering plate.
Patent FR-2983910-A1 (FR)
Title: Multiflux turbine engine i.e. turbojet, has discharge gate with lateral side, and radial wall arranged with specific portion, where lateral side is arranged downstream with regard to tangential component of outflow unit of compressor
Inventor: OUBOUSSAD SARAH
IPC: F02C9/18
Filed: 2011-12-08
Abstract: The engine has a compressor and a discharge gate (30) that is arranged downstream of the compressor. The discharge gate is associated with an opening (23) downstream from the compressor. The discharge gate swivels around a downstream axis (31) that is arranged transverse to an axis of the engine. The discharge gate includes a lateral side, and a radial wall (30L) that is arranged with a specific portion. The lateral side is arranged downstream with regard to a tangential component of an outflow unit of the compressor.
Patent FR-2986324-A1 (FR)
Title: Indicateur de respect d'une plage de temperature
Inventor: ORTAIS YVES
IPC: B41M5/28
Filed: 2012-01-30
Abstract: Système de témoin pour surveiller le respect d'une plage de température de consigne, comprenant une produit thermochromique (E) composée d'au moins deux compositions thermochromiques (E ) et (E ), présentant chacune un premier et un deuxième état de couleur en fonction de la température, le passage dudit premier audit deuxième état de couleur étant réversible, caractérisé en ce que lesdites compositions thermochromiques (E ,E ) présentent un hystérésis thermique, de manière à ce que lors du réchauffement desdites compositions thermochromiques (E ,E ), le passage dudit premier état de couleur audit second état de couleur se fasse à une température de seuil différente que le passage dudit second état de couleur audit premier état de couleur lors du refroidissement dudit système.
Patent FR-2991319-A1 (FR)
Title: Prevention ou suppression de la cristallisation de l'acide borique present dans une phase aqueuse
Inventor: LONGUET LAURENCE
IPC: C01B35/06
Filed: 2012-05-29
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'au moins un composé comprenant au moins deux fonctions hydroxyle, le composé étant choisi parmi les alcools, les aminoalcools, les acides carboxyliques et les hydroxyacides, pour prévenir la cristallisation de l'acide borique présent dans une phase aqueuse, ou supprimer cette cristallisation lorsque celle-ci est déjà initiée. Applications : domaines dans lesquels l'acide borique est susceptible d'être utilisé et, en particulier, ceux dans lesquels il est nécessaire de disposer rapidement de phases aqueuses contenant une concentration élevée d'acide borique qui ne comportent pas de cristaux d'acide borique, par exemple, l'industrie nucléaire.
Patent FR-2992350-A1 (FR)
Title: Method for controlling device for depollution of exhaust gases of thermal engine of motor car from nitrogen oxides, involves controlling stored geolocation data of vehicle, and analyzing and storing data to determine recurring trajectories
Inventor: JUMEL GUILLAUME
IPC: F01N3/023
Filed: 2012-06-25
Abstract: The method involves controlling stored geolocation data of a vehicle. The geolocation data is analyzed (A) and stored to determine recurring trajectories, where the geolocation data includes day of week, hour, speed of vehicle and distance. Beginning of vehicle trajectory is compared with the recurring trajectories by utilizing the stored data. Identification of the recurring trajectories near a driver is checked. Information e.g. traffic information and time information, about a current trip is utilized.
Patent FR-2992803-A1 (FR)
Title: Method for transmitting data between station of wireless local area network and access point, involves simultaneously maintaining station in states associated with access points during agreement to association of one of access points
Inventor: CARIOU LAURENT
IPC: H04B7/005
Filed: 2012-06-29
Abstract: The method (1) involves providing a first access point (AP1) of base services, so that a station (STA) is in a state (3) associated with the point during association phase (2). Frames from the point are exploited to determine a second access point (AP2). An association frame including an element characterizing multiple associations and identifier of the first access point is emitted during multiple-association phase. The station is simultaneously maintained in the state and in a state (4) associated with the second access point during agreement to the association of the second access point. Independent claims are also included for the following: (1) an access point for a communication network (2) a station to communicate with a communication network (3) a computer program comprising a set of instructions for implementing a method for transmitting data in a communication network (4) a signal exchanged between an access point and a station for implementing a method for transmitting data in a communication network.
Patent FR-2998472-A1 (FR)
Title: Dental prosthesis manufacturing device for use by dentist, has processing module generating digital model of dental prosthesis from physical dental impression, and program module generating manufacturing instructions from digital model
Inventor: STEMMER ARMAND
IPC: A61C13/00
Filed: 2012-11-26
Abstract: The device (1) has a scanning module (2) for scanning a physical dental impression, and a processing module (3) for generating a digital model of a dental prosthesis to be manufactured from the scanned physical dental impression. A program module (4) is intended to generate manufacturing instructions from the digital model of the dental prosthesis to be manufactured, and a manufacturing module (5) is intended to make the dental prosthesis from the generated manufacturing instructions, where the modules are arranged to communicate with each other wirelessly. An independent claim is also included for a method for manufacturing a dental prosthesis.
Patent FR-2998915-A1 (FR)
Title: Shelter device i.e. mountable and dismountable tent, has carrying structure whose upper reinforcement comprises upper projecting portion that forms single edge ridge, where ends of single edge ridge are connected to post
Inventor: KRIEGER CEDRIC
IPC: E04H15/18
Filed: 2012-12-11
Abstract: The device (1) has a cover element (3) designed as a tarpaulin material (30) that exhibits a double curvature and a carrying structure (2). The carrying structure comprises a post (4) that forms base plates. An upper reinforcement (5) of the carrying structure supports a lower part of the tarpaulin material and is connected at upper ends of the post to lift the upper reinforcement and the cover element. The upper reinforcement comprises an upper projecting portion that forms a single edge ridge (6), where ends of the edge ridge are connected to the post.
Patent FR-2999382-A1 (FR)
Title: Feeder for supplying liquid i.e. milk, for young cattle i.e. calves, has ring with screw pitch, and fixing unit that is arranged between end and ring and opening for passage of liquid between interior or feeder and screw pitch
Inventor: EVEN MARTINE
IPC: A01K9/00
Filed: 2012-12-19
Abstract: The feeder (3) has a container that is ready to contain a liquid i.e. milk, where the container comprises a wall (13), and an opening (18) that is arranged in the wall so as to allow taking of the liquid for young cattle i.e. calves. A rigid polymer ring (4) is provided with a screw pitch (5) that is arranged to receive a threading of a pacifier (2). A fixing unit is arranged between a flexible end (9) and the ring and the opening for passage of liquid between the interior or the feeder and the screw pitch.
Patent FR-3006855-A1 (FR)
Title: Procede de capture de moustiques par production de dioxyde de carbone a partir de l'aire ambiant
Inventor: HAUPTAMNN DOMINIQUE
IPC: A01N59/04
Filed: 2013-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de capture de moustiques par production de dioxyde de carbone (CO2) vers un ou plusieurs pièges à moustiques, le CO2 étant séparé de l'air ambiant dans au moins un système central à travers au moins un lit de matériaux de type solide microporeux, ledit procédé permettant à partir d'un flux entrant d'air ambiant comprenant 0,039% de CO2 de produire vers un ou plusieurs pièges à moustiques un flux gazeux sortant de CO2 à débit régulier contrôlé comprenant au moins de 10 g/heure/piège.
Patent FR-3014408-A1 (FR)
Title: Roue electrique
Inventor: MBIKOU MOUTSINGA ROCHET CHARLES
IPC: B62M6/40
Filed: 2013-12-10
Abstract: Système de motorisation de véhicule, notamment de bicyclette, tricycle, quadricycle, ou fauteuil, destiné à entraîner une roue électrique (a1), comportant un moteur électrique (a2, b4), une génératrice électrique (a3) alimentant le moteur et entrainée par un organe transmetteur (a8, a6), ce dernier étant mu par l'énergie motrice humaine, caractérisé en ce qu'il comporte un variateur électronique du type convertisseur électronique de puissance qui multiplie le courant ou la puissance prélevée de la génératrice (a3) pour fournir au moteur (a2, b4), un couple ou une puissance proportionnel au couple ou à la puissance fourni initialement sur l'organe transmetteur (a8, a6) relié à ladite génératrice.
Patent FR-3000774-A1 (FR)
Title: Systeme de commande et de limitation de vitesse pour controler le mouvement d'un organe mobile
Inventor: CHRISTENSEN ELOI
IPC: E02B7/20
Filed: 2013-01-08
Abstract: Système de commande et de limitation de vitesse pour contrôler le mouvement d'un organe mobile (1) soumis à la gravité, comprenant un organe moteur (2), une chaîne cinématique (3) interposée entre l'organe moteur et l'organe mobile, un dispositif de limitation de vitesse (10), en prise avec la chaîne cinématique sur une portion de prise (31) d'engrènement d'un arbre tournant, le dispositif de limitation de vitesse comprenant un frein centrifuge (4), un embrayage à manque d'énergie (5), interposé entre le frein centrifuge et la portion de prise, l'embrayage étant rappelé à l'état fermé en cas de manque d'énergie, pour mettre en engagement le frein centrifuge avec la chaîne cinématique, afin de limiter la vitesse de déplacement de l'organe mobile.
Patent FR-3000966-A1 (FR)
Title: Procede et kit pour etablir in vitro un pronostic de severite chez un patient en choc septique
Inventor: CAZALIS MARIE ANGELIQUE
IPC: C07H21/00
Filed: 2013-01-11
Abstract: L'invention a pour objet un procédé pour établir in vitro un pronostic de sévérité chez un patient en choc septique, comprenant les étapes suivantes: (i) à partir d'un échantillon biologique provenant dudit patient, on mesure in vitro le niveau d'expression du produit d'expression d'au moins un gène choisi parmi les gènes lilrb2 et lilrb1, (ii) on compare le niveau d'expression du produit d'expression dudit au moins un gène avec un niveau d'expression contrôle de bon pronostic de sévérité pour le produit d'expression du même gène, dans lequel un niveau d'expression du produit d'expression dudit au moins un gène en-dessous dudit niveau d'expression contrôle est indicatif d'un mauvais pronostic de sévérité pour le patient ainsi qu'un kit pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-2989279-A1 (FR)
Title: Utilisation de l'acide cinnamique pour prevenir ou traiter des infections provoquees par un antigene resistant ou une combinaison d'antigenes
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: A61K31/05
Filed: 2013-05-02
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de l'acide cinnamique, de ses métabolites, ses sels, ses composés d'inclusions et ses solvates pour l'obtention d'un médicament destiné à prévenir ou traiter les infections provoquées par un antigène résistant ou par une combinaison d'antigènes dont au moins l'un peut être résistant.
Patent FR-3006587-A1 (FR)
Title: Composition pour corriger les dyschromies cutanees et ameliorer l'homogeneite du teint
Inventor: BAYER-VANMOEN MURIEL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-06-10
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique destinée à corriger les dyschromies cutanées, telles que les tâches pigmentaires et/ou les rougeurs, et à homogénéiser et à éclaircir le teint.
Patent FR-3007259-A1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit sur les cils ou sourcils
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2013-06-19
Abstract: La présente invention concerne un applicateur pour appliquer un produit sur les cils et/ou les sourcils, comportant un organe d'application réalisé par moulage de matière, cet organe d'application comportant : - une âme, s'étendant selon un axe longitudinal, - des picots (12) portés par l'âme, présentant une section transversale polygonale convexe avec au moins six côtés, dont deux côtés opposés (12b) orientés sensiblement perpendiculairement à l'axe longitudinal de l'âme.
Patent FR-3010010-A1 (FR)
Title: Siege auto pour enfant, a rainures de renfort optimisees
Inventor: GAUTRAT FREDERIC
IPC: B60N2/28
Filed: 2013-08-30
Abstract: La présente invention a pour objet un siège auto pour enfant destiné à être installé dans un véhicule, notamment automobile, présentant une structure (11) en matière plastique définissant notamment un dossier (14) et une assise (15), ladite structure comprenant deux rainures de renfort (12, 13) formées dans ladite structure, s'étendant sensiblement parallèlement sur au moins une partie majeure dudit dossier et de ladite assise, présentant une section en forme de U, avec une portion de fond et deux portions latérales, la hauteur (H) desdites portions latérales étant supérieure à 75 mm sur au moins une partie desdites rainures (12, 13).
Patent FR-3012565-A1 (FR)
Title: Dispositif de sortie verticale d’ecran grace a un verin a gaz
Inventor: DARRE OLIVIER
IPC: F16M11/04
Filed: 2013-10-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de déplacement d'un écran (5) entre une première position dite « escamotée » et une deuxième position dite « de travail » par rapport à un châssis (3) ou une partie de meuble comprenant : - un support d'écran (9) sur lequel ledit écran (5) est destiné à être rapporté ; - un guide (11) du mouvement dudit écran (5) rapporté sur ledit support d'écran (9) relativement audit châssis (3), apte à guider ledit écran (5) entre ladite position escamotée dans un logement (7) dudit châssis (3) et ladite position de travail ; - un bras mobile (13) relié d'une part, en une première extrémité, audit châssis (3) par une première liaison rigide (15) ; et d'autre part, en une deuxième extrémité, audit support d'écran (9) par une deuxième liaison rigide (17) ; - un vérin (19) relié d'une part audit châssis (3) par une troisième liaison rigide (29) ; et d'autre part audit bras mobile (13) par une quatrième liaison rigide (22) ; - un système de réglage (21) du positionnement de ladite quatrième liaison (22) entre une première position de réglage (25) et une deuxième position de réglage (27) le long dudit bras mobile (13), de manière à adapter le moment induit sur ladite deuxième liaison (17) par l'action dudit vérin (19) au moment induit par le poids dudit écran (5) sur ladite deuxième liaison (17).
Patent FR-3014074-A1 (FR)
Title: Fixation de pontet sur pot catalytique par sangle
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: F01N13/18
Filed: 2013-12-04
Abstract: Un agencement pour véhicule automobile comprend une première pièce (10) ayant une face extérieure (11) de forme tubulaire présentant un axe d'extrusion (17), au moins un pontet (12) destiné à assurer la fixation de la première pièce sur une deuxième pièce, et au moins une sangle distincte du pontet et serrant le pontet contre la première pièce au niveau de ladite face extérieure. Ledit au moins un pontet comporte au moins une partie de réception de la sangle prolongée par une branche d'extrémité présentant un renflement radial (18) sur lequel ladite sangle est en appui, notamment de sorte que la sangle soit située à distance du reste de la partie de réception.
Patent FR-3015417-A1 (FR)
Title: Structure de soubassement d'un vehicule automobile comportant un element fusible
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D43/04
Filed: 2013-12-19
Abstract: La structure de soubassement (10) selon l'invention d'un véhicule automobile comporte au moins un sous-ensemble arrière (11), délimitant un bac (12) pour une roue de secours (13), une jupe arrière (14) et une traverse (15) de jupe arrière. La structure de soubassement (10) est caractérisée en ce qu'elle comporte une plaque fusible (16) fixée au niveau de la jupe arrière (14) et conformée de sorte à se déformer et/ou se désolidariser de la jupe arrière (14) en cas de choc arrière.
Patent FR-3021865-A1 (FR)
Title: Bandeau de maintien pour stomie
Inventor: CROISILE MAJ SAN
IPC: A61F5/449
Filed: 2014-06-06
Abstract: L'invention concerne un bandeau permettant de maintenir un dispositif de colostomie évitant ainsi les désagréments liés à la stomie. Il est constitué d'une bande de corps (6) sur laquelle est cousue une bande de soutien (9) qui elle-même est délimitée en son milieu par une couture (2) créant ainsi deux poches internes (5).Deux élastiques (4) et (4bis) cousus en haut et en bas de la bande de corps (6) servent à maintenir le bandeau près du corps, empêchant qu'il ne roule ou ne glisse. La fermeture (3 et 3bis) se fait de part et d'autre de la bande de corps (6) avec un système de bande auto-agrippante type velcro. Le bandeau selon l'invention est particulièrement destiné au maintien du dispositif de colostomie.