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Patent FR-3038559-A1 (FR)
Title: Panneau de protection pour carrosserie de vehicule automobile avec des nervures
Inventor: STEE LUCIEN
IPC: B60R19/18
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'invention consiste en un panneau de protection (106) pour paroi rigide (108) de carrosserie, ledit panneau comprenant une paroi souple (110) destinée à être fixée à la paroi rigide, avec des nervures (111) sur une face interne (113) de la paroi souple, lesdites nervures étant aptes à se déformer élastiquement en compression en appui sur la paroi rigide lors d'un enfoncement de la paroi souple vers la paroi rigide ; la paroi souple (110) comprend au moins une portion bombée (112) vers l'extérieur et présentant une résistance à l'enfoncement qui est inférieure à celle du reste de la paroi. L'invention consiste également en un élément de carrosserie (104), tel qu'une portière latérale, comprenant une paroi rigide (108) sur laquelle est fixé un tel panneau de protection (106).
Patent FR-3040466-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage modulaire
Inventor: CIMOLAI THOMAS
IPC: F21S4/00
Filed: 2015-08-27
Abstract: Dispositif d'éclairage modulaire comprenant un circuit de commande central (11) pour envoyer des commandes via un bus de données, une pluralité de segments lumineux (12-14) doté de sources lumineuses, au moins au moins un circuit électrique (CE12 - CE14), configuré pour régler au moins un signal électrique alimentant des sources lumineuses du segment lumineux en fonction d'au moins une commande reçue via le bus de données en provenance du circuit de commande, au moins un connecteur électrique multipoint mâle (CM12 - 14) et au moins un connecteur électrique multipoint femelle (CF12 - CF14) correspondant. Un premier point de contact d'un connecteur mâle est relié électriquement à un point de contact du circuit électrique et à un point de contact correspondant du connecteur femelle du même segment lumineux, de sorte à former à l'intérieur de ce segment lumineux une portion d'une ligne (SDA) de transmission de signaux de commande du bus de données.
Patent FR-3043921-A1 (FR)
Title: Systeme d'application d'un fluide sur une surface
Inventor: BIGNON NICOLAS
IPC: B05C5/02
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention concerne un système d'application (100) pour déposer un produit fluide sur une surface (10). Le système d'application (100) comporte : - un châssis (102) monté sur un système de locomotion (150) assurant le déplacement du châssis (102) sur la surface (10), - un réservoir (112) monté sur le châssis (102) et recevant le produit fluide à appliquer, et - une tête d'application (114) en liaison fluidique avec le réservoir (112) par l'intermédiaire d'une buse d'alimentation (116). Un tel système d'application permet une application régulière du produit fluide sur toute la surface (10).
Patent FR-3044226-A1 (FR)
Title: Extrait alcoolique de parties aeriennes de solidago virgaurea subsp. alpestris, son procede d'obtention, et composition cosmetique ou dermatologique le contenant
Inventor: HOLDERITH SERGE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention concerne un extrait alcoolique de parties aériennes de Solidago virgaurea subsp. alpestris, son procédé d'obtention, une composition cosmétique ou dermatologique le contenant, ainsi que ses utilisations cosmétiques et dermatologiques, notamment dans le traitement des signes cutanés du vieillissement.
Patent FR-3045507-A1 (FR)
Title: Store d'occultation pour vehicule a tricot a mailles cueillies
Inventor: JINCHELEAU MICHEL
IPC: D04B1/22
Filed: 2015-12-17
Abstract: Store pour véhicule automobile, comprenant une toile d'occultation (11) dont une première extrémité est solidaire d'un tube enrouleur (12) et une seconde extrémité est solidaire d'une barre de tirage (13) guidée le long de deux rails non parallèles (14, 15). Ladite toile (11) est réalisée à l'aide d'un fil inextensible, et obtenue à partir d'un tricotage à mailles cueillies.
Patent FR-3046072-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des matieres keratiniques au moyen d'une composition comprenant un polymere photodimerisable modifie
Inventor: VIC GABIN
IPC: A61Q5/06
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention concerne d'une manière générale un procédé de traitement des matières kératiniques, de préférence des fibres kératiniques, comprenant les étapes suivantes : c) application sur les matières kératiniques d'une composition comprenant au moins un polymère photoréticulable comportant au moins un groupement pendant photodimérisable et au moins un groupement pendant hydrophobe, et d) irradiation de ladite composition sur les matières kératiniques pour réticuler le polymère.
Patent FR-3047299-A1 (FR)
Title: Procede et dispositifs le mettant en oeuvre permettant de realiser une combustion partielle ou totale homogene
Inventor: LUCAS JEAN MARIE GABRIEL CHARLES
IPC: F23C99/00
Filed: 2016-01-28
Abstract: L'invention concerne un procédé et les principales caractéristiques des dispositifs permettant de le mettre en œuvre pour obtenir une combustion à des températures aussi homogènes que possible (ce qui est une des conditions à remplir pour produire peu de NOx) et pour avoir une combustion stable même quand on cherche à oxyder partiellement ou totalement des gaz pauvres ou très pauvres. Selon l'invention, la combustion se fait dans une chambre dans laquelle on fait tourner rapidement les gaz de sorte que les gaz chauds réchauffent comburant et combustible à une température telle qu'ils puissent brûler et cela avantageusement en moins d'un tour réalisé par les gaz dans la chambre.
Patent FR-3051645-A1 (FR)
Title: Strapontin
Inventor: LE BIHAN ALAIN JOCELYN
IPC: A47C15/00
Filed: 2016-05-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de strapontin rabattable fixé sur tous types de supports verticaux ou inclinés tels que murs, poteaux, poutrelles, potelets, fixes ou mobiles, et particulièrement sur les potelets utilisés en guide de files d'attentes. Le rappel (A) des assises de strapontin en position de repos s'effectue grâce à une bague coulissante (1) le long du poteau (2) et sur laquelle sont fixées deux tiges rigides (10) Ces tiges rigides sont articulées à une extrémité (3) sur la bague coulissante et à l'autre extrémité sur l'assise (4) l'ensemble formant un compas. Les assises sont elle-même articulées par un axe (5) traversant le poteau. L'invention apporte une solution à ceux qui désirent se reposer dans les files d'attentes.
Patent FR-3050216-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement de panneaux de parement, structure de sol renforce comprenant ledit dispositif et procede de positionnement associe
Inventor: BENNANI BRAOULI YASSINE
IPC: E04F13/07
Filed: 2016-04-14
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de positionnement de panneaux de parement, une structure de sol renforcé comprenant ce dispositif et un procédé de positionnement associé. Le dispositif comprend au moins un premier (1) et un deuxième (2) panneau de parement et au moins un séparateur (31 ; 32; 33) interposé entre ces panneaux de parement. Le séparateur a des propriétés élastiques configurées pour maintenir une position relative de référence (Pr) entre les premier et deuxième panneaux de parement. Le séparateur est apte à se déformer sous l'effet d'une contrainte exercée sur le séparateur par les premier et deuxième panneaux de parement, provoquant un rapprochement entre les deuxième et premier panneaux de parement lorsque la contrainte est supérieure à un seuil prédéfini.
Patent FR-3051791-A1 (FR)
Title: Nouvelle base d’oxydation derivee de 1-hexyl-4,5-diaminopyrazole, la composition les contenant et leur utilisation en teinture d'oxydation de fibres keratiniques.
Inventor: FALDI AZIZ
IPC: C07D231/38
Filed: 2016-05-25
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux composés dérivés de 1 -hexyl-1 H-pyrazole -4,5-diamine de formule (I), une composition pour la teinture d'oxydation des fibres kératiniques le(s) contenant, un précédé de préparation des composés de formule (I), des intermédiaires réactionnels, un procédé de teinture d'oxydation mettant en œuvre la composition, l'utilisation des composés formule (I) pour la coloration d'oxydation des fibres kératiniques ainsi qu'un kit. Les composés dérivés du 1-hexyl- 4,5-diaminopyrazole de formule (I) suivante : Ainsi que leurs sels d'addition aux acides organiques ou minéraux, leurs tautomères, leurs solvates tels que les hydrates ; dans laquelle ALK est tel que défini dans la description.
Patent FR-3053141-A1 (FR)
Title: Procede pour estimer la duree de vie residuelle d'un equipement sous pression
Inventor: LIMAIEM IMED
IPC: G06F17/50
Filed: 2016-06-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour déterminer des paramètres physiques responsables des mécanismes de dégradation, dits paramètres de fatigue, d'un équipement sous pression, dans lequel procédé on utilise une unité de traitement pour réaliser les étapes suivantes : - activation d'un modèle numérique couplé thermo-hydraulique et fatigue mécanique qui consiste en la résolution numérique d'un système d'équations, ce modèle numérique étant apte à calculer en temps réel des paramètres de fatigue en toute zone modélisée de l'équipement sous pression, - réception de mesures provenant d'un ensemble de capteurs répartis dans l'environnement direct ou indirect de l'équipement sous pression en exploitation, - calcul des paramètres de fatigue en temps réel et en au moins une zone modélisée de l'équipement sous pression, à partir dudit modèle numérique et en intégrant comme conditions aux limites au moins lesdites mesures.
Patent FR-3054890-A1 (FR)
Title: Controle de la position horizontale d’un cable sismique
Inventor: HAUMONTE LUC
IPC: G01V1/38
Filed: 2016-08-02
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de contrôle de la position horizontale d'un câble sismique adapté à l'acquisition de données sismiques entre deux eaux. Le procédé comprend, en fonction d'un écart observé entre la position du câble sismique et une position horizontale consigne, une correction de la position du câble sismique par un ajustement des forces respectivement exercées par des câbles d'arrivée sur les extrémités du câble sismique, les forces exercées ayant simultanément et chacune une composante axiale et une composante latérale par rapport au câble sismique à au moins un instant de la correction. Cela permet un contrôle simple à mettre en œuvre et relativement précis de la position horizontale d'un câble sismique adapté à l'acquisition de données sismiques entre deux eaux et maintenu stationnaire ou quasi-stationnaire pendant l'acquisition de données.
Patent FR-3057131-A1 (FR)
Title: Procede de codage d'une image numerique, procede de decodage, dispositifs, terminal et programmes d'ordinateurs associes
Inventor: BIATEK THIBAUD
IPC: H04N19/61
Filed: 2016-10-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'une image d'une séquence d'images numériques, ladite image étant divisée en une pluralité de blocs de pixels traités dans un ordre défini, ledit procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre pour un bloc, dit bloc courant, de l'image courante, de dimensions prédéterminées : Prédiction (E1) des valeurs du bloc courant à partir d'au moins un bloc précédemment traité d'une image précédente ou suivante, dite image de référence, Calcul (E2) d'un bloc résidu (R) par soustraction des valeurs prédites aux valeurs originales du bloc courant, Transformation (E6) du bloc résidu par application d'une transformée, la transformée appartenant à une liste prédéterminée de transformées; Codage (E7) du bloc résidu transformé et d'une information d'identification de la transformée appliquée ; Selon l'invention, le procédé comprend en outre une étape (E3) d'obtention d'un indicateur de variabilité du bloc par rapport à la au moins une image de référence, une étape (E4) d'obtention d'une liste de transformées parmi une pluralité de listes prédéterminés au moins en fonction de l'indicateur obtenu et l'étape de transformation applique une transformée de la liste obtenue.
Patent FR-3057004-A1 (FR)
Title: Boite de reservation autobloquante et son procede d'utilisation
Inventor: AUCOUTURIER RENE
IPC: E04G15/06
Filed: 2016-10-05
Abstract: Cette boîte de réservation, polyédrique à base carrée, rectangulaire ou hexagonale, comprenant des panneaux latéraux définissant les côtés (2 à 5) de la boite, un panneau de fond (7) et un couvercle, cette boîte délimitant un espace de passage (V) d'au moins une gaine et/ou conduit technique dans une dalle (8) ou une paroi en béton (10), caractérisée en ce qu'au moins deux panneaux latéraux définissant deux côtés (2 et 5, 3 et 4) opposés de la boite (1) ne sont pas parallèles (α1), la distance la plus faible entre lesdits panneaux (5, 3 et 4) étant située au niveau de la liaison entre lesdits panneaux (5, 3 et 4) et le panneau de fond (7) de la boite. L'invention concerne également un procédé d'utilisation de la boîte.
Patent FR-3057879-A1 (FR)
Title: Gel aqueux neutre et procede de traitement de surface le mettant en œuvre
Inventor: FRANC CECILE
IPC: C23F15/00
Filed: 2016-10-20
Abstract: Le gel à base aqueuse possède un pH apparent compris entre 5 et 9 et comprend : - au moins un composé organique liquide non miscible à l'eau, - au moins un composé particulaire fortement hydroxylé à base de cellulose dont les particules dispersées sont en moyenne inférieure à 100 microns et dont toutes les dimensions sont en moyenne supérieures à 100 nanomètres, - au moins un agent stabilisant de nature protéinique et - au moins 25% d'eau. Le procédé (10, 20) de traitement de surface utilise un gel à base aqueuse comportant, en masse, au moins 25% d'eau, dont le pH apparent est compris entre 5 et 9 et contenant au moins un solvant organique. Dans des modes de réalisation : - le gel utilisé contient au moins 40% d'eau, - le gel utilisé contient au moins un solvant organique non miscible à l'eau, - le gel utilisé contient un émulsifiant choisi parmi les particules fortement hydroxylées non solubles dans l'eau, et/ou - l'agent émulsifiant du gel est constitué de particules dérivées de la cellulose ou de particules de silice ou d'un mélange des deux.
Patent FR-3058193-A1 (FR)
Title: Procede d'expansion radiale d'un trou combine a un montage avec interference d'une fixation dans ledit trou et outillage pour sa mise en oeuvre
Inventor: TUERY JEAN-BAPTISTE
IPC: F16B13/02
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'expansion radiale d'un trou (16) réalisé dans au moins une pièce (10) et de montage avec interférence d'une fixation (20) dans le trou (16), le procédé consistant à faire passer un outil d'expansion (32) à travers le trou (16), pour obtenir une expansion radiale et à introduire la fixation (20) dans le trou (16) en étant accolée à l'outil d'expansion (32).
Patent FR-3055858-A1 (FR)
Title: Distributeur de gaz pyrotechnique et dispositif de puericulture correspondant
Inventor: QUARREY ALEXANDRE
IPC: B60R21/33
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne un distributeur de gaz pour coussin(s) gonflable(s) d'un dispositif de puériculture, comprend une entrée (222) de gaz sous pression, apte à être mis en communication avec un réservoir (21) contenant un gaz sous pression, une chambre de détente (301) réduisant la pression dudit gaz, et au moins une sortie de gaz (302, 303), apte à être mis en communication avec un coussin gonflable.
Patent FR-3059067-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension a raideur variable
Inventor: HERNETTE VINCENT
IPC: F16F9/512
Filed: 2016-11-21
Abstract: Un système (3) de suspension fixé entre un siège et un plancher d'un véhicule, le système de suspension comprenant un amortisseur (4) destiné à amoindrir les mouvements du siège par rapport au plancher, comprenant un premier (12) cylindre et un piston (13) d'amortisseur monté coulissant dans ce premier cylindre de sorte à définir une chambre (14) de compression ainsi qu'un accumulateur (5) hydropneumatique comprenant un deuxième (16) cylindre, intégrant une chambre (17) hydraulique et une chambre (18) pneumatique, séparées par un piston (19) flottant mobile, la chambre pneumatique étant destinée à être remplie d'un gaz conférant au système de suspension un effet élastique présentant une raideur, la chambre hydraulique étant reliée avec la chambre de compression, l'accumulateur comprenant un piston (20) de réglage, déplaçable dans le deuxième cylindre et agencé pour faire varier le volume de la chambre pneumatique de sorte à moduler la raideur du système de suspension.
Patent FR-3067858-A1 (FR)
Title: Procede d'ablation laser de couches minces en deux etapes pour la realisation de modules photovoltaiques semi-transparents
Inventor: BOUBERKI RACHIDA
IPC: H01L31/00
Filed: 2017-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de cellules photovoltaïques en couches minces semi-transparentes par ablation laser sélective et locale de la matière composant lesdites couches minces, lesdites couches minces comportant successivement au moins un substrat transparent (1), un premier matériau électriquement conducteur et transparent déposé sur une des faces dudit substrat transparent (1) et jouant le rôle de contact avant et appelé première électrode (2), une ou plusieurs couches photo-active(s) appelée(s) absorbeur (3) et un second matériau électriquement conducteur jouant le rôle de contact arrière et appelé seconde électrode (4), le procédé comportant les étapes suivantes : - une première étape (E1) d'ablation laser consistant à graver à l'aide d'un premier faisceau laser d'une fluence F1, de longueur d'onde principale ?1, un volume V1 de section S1 et de hauteur H1 au sein de l'absorbeur (3) et de la seconde électrode (4) ; - une seconde étape (E2) d'ablation laser consistant à graver à l'aide d'un second faisceau laser d'une fluence F2, de longueur d'onde principale ?2, aligné avec le premier faisceau laser, un volume V2 de section S2 et de hauteur H2 au sein de la première électrode (2) ; ledit procédé étant caractérisé en ce que lesdites étapes (E1, E2) d'ablation laser s'effectuent au travers du substrat transparent (1).
Patent FR-3061982-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de signalisation de sortie de zone pour appareils electroniques.
Inventor: LEROUGE SEBASTIEN
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-01-17
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de signalisation de sortie d'un ou plusieurs appareils électroniques, dits nomades, d'un espace délimité. Le procédé comprend au moins une itération d'une phase (108) de détection de sortie de zone comprenant les étapes suivantes : - émission, par un appareil émetteur, d'une onde ; - émission (114) d'une alarme lorsqu'un appareil nomade, préalablement appairé avec ledit appareil émetteur, détecte ou ne détecte plus ladite onde. Elle concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3062716-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage pour une crosse de fusil
Inventor: BOUTIN PIERRE
IPC: F41C23/14
Filed: 2017-02-08
Abstract: Dispositif de liaison pour lier de manière réglable deux parties d'une crosse de fusil, comme un busc (5) ou un talon (3) en liaison réglable avec un corps de crosse (4), caractérisé en ce qu'il comprend une partie mâle destinée à une fixation sur une première partie d'une crosse de fusil comprenant : i. Une plaque de fixation (10), ii. Une plaque de glissement (20) liée à la plaque de fixation (10) au moins de manière mobile en translation longitudinale, iii. Une platine de réglage (30) liée à la plaque de glissement (20) au moins de manière mobile en translation transversale, et comprenant une partie sensiblement plane s'étendant dans la direction verticale.
Patent FR-3050101-A1 (FR)
Inventor: YASUMI RISA
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-04-12
Abstract: L'invention porte sur un contenant avec entraînement pour produit cosmétique en forme de tige. Ledit contenant comprend un corps mobile logé dans un corps principal de contenant, le corps mobile avançant par une action d'une partie d'actionnement, et un tube de guidage (2) situé sur un côté avant du corps principal de contenant. Le produit cosmétique en forme de tige est logé dans un trou de tube du tube de guidage (2) et présente, vu du côté de la pointe, une forme correspondant à une ouverture à une extrémité de pointe (2a) du tube de guidage (2). Le produit cosmétique en forme de tige est entraîné par l'avancement du corps mobile pour dépasser de l'ouverture. Le tube de guidage (2) comprend l'extrémité de pointe (2a) et un corps principal (2b), l'extrémité de pointe étant fait en un matériau souple, le corps principal étant fait en un matériau dur, et une surface d'extrémité supérieure à l'extrémité de pointe (2a) présente une surface pointue (2d) qui, vu du côté de la pointe, est pointue de la pointe vers l'extérieur.
Patent FR-3066066-A1 (FR)
Title: Chassis porte outils de travail du sol a ripage limite
Inventor: DOLE DAMIEN
IPC: A01B73/06
Filed: 2017-05-15
Abstract: La présente invention concerne un châssis (1) porte outils de travail du sol (27) comprenant une flèche centrale (10), un corps de châssis (10') solidaire d'une extrémité de ladite flèche (10), et au moins un tronçon arrière latéral (11) solidaire dudit corps de châssis (10'), ledit corps de châssis (10') reposant sur des roues porteuses principales (12) et ledit au moins un tronçon arrière latéral (11) reposant sur au moins une roue porteuse secondaire (16), ledit châssis (1) pouvant prendre un état de manœuvre dans lequel ledit au moins un tronçon arrière latéral (11) est déployé par rapport à ladite flèche (10) et éloigné du sol de sorte que les outils (27) qu'ils portent ne sont pas en prise avec le sol. Selon l'invention, dans ledit état de manœuvre, ladite au moins une roue porteuse secondaire (16) peut prendre au moins : - une position de déplacement sensiblement en ligne droite dudit châssis (1), et - une position de giration dans laquelle la valeur absolue de la distance (D) entre celle-ci et un plan (P) essentiellement orthogonal au sol (S) et passant par l'axe de rotation (A) desdites roues porteuses principales (12) est plus faible que dans ladite position de déplacement sensiblement en ligne droite du châssis (1).
Patent FR-3066654-A1 (FR)
Title: Appareillage electrique a plaque d'habillage amelioree
Inventor: BENSIMON SAMY
IPC: H02G3/08
Filed: 2017-05-19
Abstract: La présente invention concerne un appareillage électrique (100), de type prise ou interrupteur encastrable dans un mur, comportant une plaque d'habillage (1) destinée à affleurer du mur, et un insert (3) mécaniquement solidaire de la plaque d'habillage. En particulier, l'insert et la plaque d'habillage sont solidarisés l'un à l'autre par aimantation (30A, 30b, 11), ce qui permet de retirer la plaque d'habillage facilement et sans nécessiter l'intervention d'un technicien, pour la nettoyer ou la remplacer.
Patent FR-3071259-A1 (FR)
Title: Plaque d'espacement pour guider un moulage de paroi dans le sol et procede de realisation d'une paroi moulee a l'aide de la plaque d'espacement
Inventor: LAMOTTE FREDERIC SERGE
IPC: E02D29/16
Filed: 2017-09-19
Abstract: Un procédé de réalisation de parois dans le sol, comprend les étapes suivantes: -a) excaver dans le sol une première tranchée verticale (10), en remplissant la tranchée (10) par un fluide de forage, b)-insérer dans la tranchée, un insert (4) comprenant une plaque d'espacement (1), l'insert étant placé en appui, ou au voisinage immédiat, d'un bord d'extrémité de la tranchée (21, 22), -c) couler une suspension moulable (15) dans la première tranchée (10), -d) désagréger la plaque d'espacement (1), -e) excaver une deuxième tranchée verticale (12) dans le sol, dans le prolongement de la première portion de paroi moulée (8). On utilise, à l'étape b), une plaque d'espacement (1), comportant une cale alvéolaire (2) réservant un volume creux à l'intérieur de la plaque d'espacement (1).