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Patent FR-3032967-A1 (FR)
Title: Panneau d’attenuation acoustique en materiau composite, comportant des reseaux de cavites formes par des granulats
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND
IPC: G10K11/16
Filed: 2015-07-24
Abstract: Procédé de fabrication d'un panneau d'atténuation acoustique en matériau composite à matrice céramique, comprenant les étapes successives consistant à : - déposer dans un moule (20) une couche inférieure de renfort fibreux en matériau céramique (2) pour former une peau inférieure ; - déposer par-dessus le renfort fibreux inférieur (2) un ensemble de renforts fibreux en matériau céramique formant des couches intermédiaires (4, 6) et une couche supérieure (8), ces différentes couches contenant au préalable ou recevant ensuite une dispersion de granulats (10) formés par un matériau temporaire de remplissage fugitif, ces granulats formant des groupes de granulats en contact entre eux qui s'étendent sur l'ensemble de ces couches ; - et à procéder au frittage pour obtenir une matrice en matériau composite céramique (18) qui imprègne les renforts fibreux, à une température permettant l'élimination du matériau de remplissage fugitif.
Patent FR-3039858-A1 (FR)
Title: Culasse pour moteur a combustion interne, moteur comprenant une telle culasse et procede de fabrication d'une telle culasse
Inventor: DI SERIO EMILE THOMAS
IPC: F02F1/42
Filed: 2015-08-03
Abstract: La présente invention concerne une culasse (10) pour moteur à combustion interne (1), incluant une tablature (40) et des sièges de soupape (50) destinés à être positionnés en regard d'un bloc-cylindres (2) ; des conduits d'échange de gaz (60) qui s'étendent depuis les sièges de soupape (50) jusqu'à des orifices d'admission et d'échappement (64) ; et une chambre d'eau (70) comportant un plancher (72) et un plafond (74). La culasse (10) est caractérisée en ce que la culasse (10) comprend un premier module (20) incluant au moins une paire (51, 52) de sièges de soupape (50) et un pontet inter-soupapes (58) ; et un second module (30) incluant au moins le plafond (74) de la chambre d'eau (70). L'invention concerne également un moteur (1) comprenant une telle culasse (10), ainsi qu'un procédé de fabrication d'une telle culasse (10).
Patent FR-3043701-A1 (FR)
Title: Appareil de repassage a la vapeur comportant un cintre pour disposer le vetement a defroisser
Inventor: JAVIT MAXIME
IPC: D06F73/00
Filed: 2015-11-17
Abstract: Appareil de repassage à la vapeur comportant une base (1) renfermant un dispositif pour la production d'un flux de vapeur relié par un conduit (2) à un accessoire de défroissage (3) comprenant au moins un trou pour l'émission de vapeur, ladite base (1) comportant un cintre (4) sur lequel le vêtement à défroisser peut être disposé lors de l'utilisation de l'accessoire de défroissage (3), le cintre (4) étant monté pivotant sur la base autour d'un axe au moyen d'une liaison pivot et pouvant être immobilisé en rotation au moyen d'un dispositif de blocage, caractérisé en ce que le dispositif de blocage comporte un organe de commande (7 ; 107) pouvant être déplacé manuellement par l'utilisateur d'une position débloquée, permettant la libre rotation du cintre (4), vers une position bloquée dans laquelle le cintre (4) est immobilisé en rotation, et en ce que le déplacement de l'organe de commande (7 ; 107) de la position débloquée à la position bloquée provoque le déplacement et/ou la déformation d'un élément de freinage (8 ; 108) d'une position initiale permettant la libre rotation de la liaison pivot, vers une position freinée dans laquelle l'élément de freinage (8 ; 108) est maintenu sous pression contre un élément (6, 163) pour empêcher la rotation du cintre (4).
Patent FR-3044362-A1 (FR)
Title: Procede de commande pour le demarrage d’un moteur a combustion comportant une phase de thermie et une phase de generation de couple
Inventor: COURTIEL CLAUDE
IPC: F02D41/06
Filed: 2015-11-26
Abstract: La présente invention vise un procédé (10) de commande pour le démarrage d'un moteur à combustion comportant au moins un cylindre, un capteur de cycle de combustion et un compteur, qui comporte : • une étape (105) d'augmentation de la pression de carburant au moyen d'un premier mode de combustion, • une étape (110) d'augmentation de la température au moyen d'un deuxième mode de combustion et qui comporte au moins un cycle de combustion, • une étape (115) de détection d'un cycle de combustion réussi par le capteur de cycle de combustion et d'enregistrement par un compteur, les étapes (110) et (115) étant répétées jusqu'à ce que le nombre de cycle de combustion enregistré par le compteur soit égal à une valeur prédéterminée et • une étape (120) de génération de couple au moyen d'un troisième mode de combustion. La présente invention concerne également un dispositif (20) de mise en œuvre du procédé (10) de commande.
Patent FR-3044604-A1 (FR)
Title: Boitier d'entree d'air et installation de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation correspondante
Inventor: QUEINNEC JEAN-YVES
IPC: B60H1/26
Filed: 2015-12-03
Abstract: L'invention concerne un boîtier d'entrée d'air (1) pour une installation de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation, le boîtier d'entrée d'air (1) étant destiné à alimenter en air neuf extérieur et/ou en air recyclé l'installation de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation, et comprenant : - un moyen (15, 17) d'admission d'un flux d'air recyclé dans le boîtier d'entrée d'air (1) sensible à une différence de pression, et - un logement (10) pour recevoir un module de commande (8) d'un moteur de l'installation de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation, agencé sur une paroi (9) du boîtier d'entrée d'air (1). Selon l'invention le moyen (15, 17) d'admission d'un flux d'air recyclé sensible à une différence de pression est agencé sur la paroi (9) du boîtier d'entrée d'air (1) présentant le logement (10) pour recevoir le module de commande (8).
Patent FR-3045968-A1 (FR)
Title: Extremite de poste electrique sous enveloppe metallique
Inventor: AIT AMAR ABDELLATIF
IPC: H02B13/025
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne une extrémité de poste sous enveloppe métallique comportant un culot (10) fixé à l'extrémité de l'enveloppe métallique (20), connecté à la terre et équipé d'au moins un limiteur de tension. Selon l'invention, l'extrémité comporte également une coque tubulaire (80) de matériau isolant électrique, enveloppant le dit culot (10) et comportant au moins un logement interne de ce limiteur de tension.
Patent FR-3048470-A1 (FR)
Title: Ensemble de pieces interchangeables destinees pour la realisation de lits evolutifs et modulables, des rayonnages, stands, bancs, mobilier contemporain
Inventor: LONAK JEAN
IPC: F16B12/30
Filed: 2016-03-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble de pièces interchangeables composé des figures de base Fig let 2 avec leurs déclinaisons, complété par la gamme des Fig 3 et 4 avec leurs déclinaisons, les Fig 12, 13, 14, 15. Toutes ces figures se fixent sur la Fig 18 à l'aide des vis Fig 24 et 25 par les repères 7 permettant de réaliser des aménagement modulables et évolutifs avec des éléments interchangeables qui prolongent la durée de vie des réalisations grâce aux vis métalliques mâle-femelle, pour la fixation de la Fig 23 sur toutes les joues repères 4, 5, 8, 9, 24, 25 par les repères 7. Les pièces selon l'invention sont destinées au montage, à l'assemblage de lits modulables, rayonnages, présentoirs, mobilier contemporain, bancs.
Patent FR-3053987-A1 (FR)
Title: Faux-plafond comprenant des moyens de calage de panneaux et procede pour la realisation d'un tel faux-plafond
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04F13/078
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention concerne un faux-plafond (1) comprenant une structure porteuse (2) comportant des profilés (20, 21) coplanaires et parallèles entre eux fixés sur un plafond (4), lesdits profilés définissant entre eux une ouverture d'accès au plafond, chaque profilé comprenant un épaulement définissant une surface d'appui horizontal orientée vers le plafond, au moins un panneau (3) disposé entre lesdits profilés (20, 21), ledit panneau (3) étant dimensionné pour reposer sur la surface d'appui desdits profilés, le faux plafond comportant en outre des moyens de calage du panneau (3) sur les profilés (20, 21), lesdits moyens de calage étant montés de part et d'autre du panneau (3), sur la surface d'appui des profilés. L'invention concerne également un procédé pour la réalisation d'un tel faux-plafond (1).
Patent FR-3063791-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attache supportant des tuyaux, destine a etre fixe sur hourdis polystyrene
Inventor: PLOTTON REGIS
IPC: F16L3/00
Filed: 2017-03-13
Abstract: Dispositif d'attache supportant des tuyaux, destiné à être fixé sur des hourdis polystyrène dans le cadre de constructions de bâtiment sans nécessiter l'emploi d'outils, doté d'un système par vis dit en « tire-bouchon » qui reprend tout son effort de charge dans le polystyrène sans avoir à traverser de part en part de la hauteur le hourdis, de telle façon à pouvoir être positionné indifféremment soit avant le coulage du béton - soit après, caractérisé par : Une vis (a) dite en tire-bouchon d'une longueur variant entre 150 mm et 20mm, Un système d'ancrage (b) du tuyau placé à l'opposé de la vis (a) en tire-bouchon, pouvant présenter plusieurs formes à l'exemple d'un passe rilsan, de fils (de toute matière), de colliers conventionnels de tuyauterie, où d'autres dispositifs..., Eventuellement d'un manche rétractable (c) placé à l'endroit de la fixation du tuyau, aux fins de faciliter le vissage de l'attache dans le hourdis polystyrène.
Patent FR-3065127-A1 (FR)
Title: Generateur cylindrique d'electricite dont une elevation circulaire du boitier peut etre appliquee
Inventor: HEBBAT LOIS
IPC: H02K35/00
Filed: 2017-04-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de produire de l'électricité sans polluer et de manière renouvelable. Il est constitué d'un boîtier (1), contenant un châssis (7) portant l'alternateur (5) où sont collées des hélices aimantés (4) et portant aussi des aimants (6). Lorsque l'utilisateur opère une élévation circulaire de la partie supérieure du boîtier, les séparateurs arrondis permettent la répulsion des hélices aimantées et des aimants car ils ne les séparent plus. Cette répulsion engendre de l'énergie cinétique qui se traduit par la suite par une production d'électricité propre et renouvelable. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la production d'électricité.
Patent FR-3062001-A1 (FR)
Title: Moteur electrique tubulaire a aimants permanents
Inventor: FLOCCO BRUNO
IPC: H02K3/52
Filed: 2017-01-13
Abstract: La présente invention concerne un moteur électrique tubulaire à aimants permanents comportant au moins un rotor (1) constitué d'au moins un aimant permanent (2) solidaire d'un arbre (11) s'étendant à travers un stator (3) portant une pluralité de bobines, et une carte électronique, et éventuellement un réducteur (10) ; ledit moteur est remarquable en ce qu'il comporte un connecteur (15) obtenu dans un matériau isolant électriquement, comprenant un flasque qui présente une section droite de même forme que la section droite du corps du stator (3), une face dite intérieure faisant droit au corps du stator (3) et/ou au corps du réducteur (10) et une face opposée dite extérieure, des moyens de solidarisation dudit flasque sur le corps du stator (3) et/ou le corps du réducteur (10), et des bornes conductrices (24) faisant saillie de la face intérieure pour assurer le contact avec des fiches (27) connectées aux bobines du stator (3) et faisant saillie de la face extérieure entre des pattes de clipsage (25) de la carte électronique (14), lesdites pattes de clipsage (25) étant alignées et étant aptes à recevoir par clipsage la carte électronique (14) de telle sorte que lesdites bornes conductrices (24) entrent en contact avec les pistes de la carte électronique (14) lorsque cette dernière est clipsée entre les pattes de clipsage (25).
Patent FR-3061830-A1 (FR)
Title: Outil de coupe en metal de type couteau ou marteau mobile en rotation pour le broyage ou le fauchage de vegetaux
Inventor: TAILOR COLIN
IPC: A01D34/535
Filed: 2017-01-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un outil de coupe (1 ; 100 ; 200) en métal de type couteau ou marteau mobile en rotation pour le broyage ou le fauchage de végétaux, comportant un corps principal (2 ; 102 ; 202) destiné à être accroché à un rotor porte lames d'une machine agricole de fauchage/débroussaillage et au moins une partie de coupe (5 ; 105 ; 205) munie d'une arrête tranchante (6 ; 106 ; 206), caractérisé en ce que la partie de coupe (5 ; 105 ; 205) est pourvue, sur une partie au moins de sa surface externe, d'un renfort (10) en carbure de tungstène.
Patent FR-3046813-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance de detecteurs nox et moyen pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: PFISTER TOBIAS
IPC: G01M99/00
Filed: 2017-01-19
Abstract: Procédé de surveillance de détecteurs d'oxydes d'azote (5, 6) d'un système de post-traitement des gaz d'échappement (1, 10) d'un véhicule automobile comportant un catalyseur SCR (4). Selon le procédé on compare le signal du détecteur d'oxydes d'azote NOx en aval du catalyseur SCR (4) à une valeur de NOx en amont du catalyseur SCR (4), avant que le catalyseur SCR (4) ne dépasse un seuil de température (Tth).
Patent FR-3050104-A1 (FR)
Inventor: FAN LIEXIANG
IPC: G01S15/50
Filed: 2017-04-14
Abstract: Pour la réduction du bruit en imagerie d'élasticité, une composition de fréquences est utilisée. Les déplacements provoqués par l'impulsion de force de rayonnement acoustique sont mesurés en utilisant des signaux à différentes fréquences, soit du fait de la transmission d'impulsions de suivi et de la réception à différentes fréquences, soit du fait du traitement des signaux reçus au niveau de différentes sous-bandes. Les déplacements sont (a) combinés en composé et les déplacements composés sont utilisés pour déterminer l'élasticité ou (b) sont utilisés pour déterminer l'élasticité et les élasticités à partir d'informations aux différentes fréquences sont composées.
Patent FR-3065470-A1 (FR)
Title: Module pour recuperateur de chaleur
Inventor: RODRIGUEZ DAVID
IPC: E03B1/04
Filed: 2017-04-21
Abstract: Ensemble de parties pour un récupérateur de chaleur (1) des eaux usées comprenant : - un module (2) comprenant un premier manchon cylindrique (21) communiquant avec un deuxième manchon cylindrique (22) via un canal, dit canal de circulation des eaux usées (23), et un premier passage (24) de l'intérieur dudit canal (23) vers l'extérieur dudit module (2), - une pièce d'étanchéité (3) comprenant une face externe (32), une face interne (31), un deuxième passage (33), destiné à être positionné en vis-à-vis dudit premier passage (24), traversant de ladite face interne (31) à ladite face externe (32) et au moins un pied d'appui (35) venant en saillie par rapport audit module (2) lorsque ledit premier passage (24) est en vis-à-vis dudit deuxième passage (33).
Patent FR-3065794-A1 (FR)
Title: Reservoir de stockage de chaleur optimise a partir de particules de verre
Inventor: DEYDIER ALEXANDRE
IPC: F28D20/00
Filed: 2017-04-28
Abstract: La présente invention concerne un réservoir de stockage thermique 1 apte à contenir au moins un fluide caloporteur 6 et comportant au moins un matériau de stockage thermique solide chimiquement inerte 7 comportant au moins des particules de verre. L'invention concerne également une centrale solaire comportant au moins un réservoir de stockage 1 tel que défini ci-avant ainsi que l'utilisation d'au moins un matériau de stockage thermique solide chimiquement inerte 7 tel que défini précédemment pour limiter la vitesse de dégradation d'un fluide caloporteur 6 dans un réservoir de stockage thermique 1.
Patent FR-3068241-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un melange de tensioactifs carboxy-liques particuliers, des tensioactifs non ioniques et amphoteres, et des po-lymeres cationiques, procede de traitement cosmetique et utilisation
Inventor: CORREIA AUDREY
IPC: A61Q5/02
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant : - des acides alkyl(amido)éther carboxyliques polyoxyalkylénés à chaine courte, - des acides alkyl(amido)éther carboxyliques polyoxyalkylénés à chaine longue, - des tensioactifs non ioniques et des tensioactifs amphotères, et - des polymères cationiques ou amphotères. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des cheveux mettant en œuvre ladite composition, ainsi que l'utilisation de cette composition pour le traitement cosmétique des cheveux, pour leur conférer des propriétés de conditionnement, avantageusement rémanentes à plusieurs shampoings.
Patent FR-3068932-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pour siege de vehicule comportant un support hydraulique associe a des verins.
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: B60N2/52
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suspension pour siège comprenant une embase (20), un châssis (30) ainsi que des moyens de suspension comportant au moins un vérin avant (40) et un vérin arrière (50) montés respectivement entre les portions avant et arrière de ladite embase (20) et dudit châssis (30), ainsi qu'un support hydraulique (60) comprenant une enveloppe rigide, une cloison rigide logée dans ladite enveloppe et délimitant avec elle une chambre de travail, un embout de branchement fluidique (64) débouchant dans la chambre de travail, ledit embout (64) étant relié fluidiquement avec la chambre (43B) de chaque dit vérin avant (40) via une canalisation avant (70) et avec la chambre (53B) de chaque dit vérin arrière (50) via une canalisation arrière (80), et une membrane souple logée dans ladite enveloppe et délimitant avec ladite cloison une chambre de compensation communiquant avec ladite chambre de travail par un canal de passage étranglé.
Patent FR-3071591-A1 (FR)
Title: Installation de controle d'air
Inventor: CHAMAND STEVE
IPC: F24F11/04
Filed: 2017-09-22
Abstract: L'invention concerne une installation (10) de contrôle de l'air dans une zone (12) de confinement d'air, comprenant : - au moins une entrée (20) d'air dans ladite zone de confinement et au moins une sortie (24) d'air de ladite zone (12) de confinement, - au moins un module déprimogène principal (32a) relié à ladite au moins une sortie (24) d'air de ladite zone (12) de confinement d'air, - au moins un sas (22a, 22b) d'entrée/sortie de personnes de ladite zone (12) de confinement, lequel sas comprend des moyens de mesure de la vitesse d'écoulement d'air, Selon l'invention, l'installation (10) comprend une unité (14) de commande et de pilotage à distance sans fil du module déprimogène (32a), l'unité (14) de commande et de pilotage étant également apte à communiquer avec les moyens de mesure de la vitesse d'écoulement d'air dans ledit au moins un sas.
Patent FR-3071711-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire chauffant comportant un dispositif de securite
Inventor: GERARD EMMANUEL
IPC: A47J36/00
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire chauffant (10) comportant une base motorisée (1) comprenant un moteur électrique (14), un récipient de travail (2), un outil de travail rotatif (3), un couvercle (4) pouvant occuper une position fermée sur le récipient de travail (2), un dispositif de chauffage électrique (5) pour chauffer le récipient de travail (2), un dispositif de commande (6) pour sélectionner un niveau de température parmi plusieurs niveaux de température prédéterminés, un dispositif de contrôle de température utilisant le niveau de température sélectionné pour contrôler l'alimentation du dispositif de chauffage électrique (5), et un dispositif de sécurité (8) interdisant l'alimentation du moteur électrique (14) si le couvercle (4) n'occupe pas la position fermée sur le récipient de travail (2). Conformément à l'invention, les niveaux de température prédéterminés comprennent un ou plusieurs premier(s) niveau(x) de température prédéterminé(s) pour le(s)quel(s) le dispositif de sécurité (8) autorise l'alimentation du dispositif de chauffage électrique (5) si le couvercle (4) n'occupe pas la position fermée sur le récipient de travail (2).
Patent FR-3080871-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage de lames pour la fabrication d'une structure
Inventor: BOCQUET JEAN FRANCOIS
IPC: E04C3/12
Filed: 2018-05-02
Abstract: Dispositif d'assemblage de lames pour la fabrication d'une structure d'une paroi ou d'une poutre treillis, comprenant : - au moins une couche ayant des lames orientées selon un premier axe X et appelées « traverses », chaque traverse présentant : o une face avant pourvue d'une zone picotée formée par un rainurage orienté selon un axe de blocage D1 ainsi qu'un rainurage orienté selon un axe de blocage D2 ; o une face arrière pourvue d'un rainurage orienté selon l'axe de blocage D1 ; - au moins une couche ayant des lames orientées selon un second axe Y et appelées « montants », chaque montant présentant : o une face avant pourvue d'une zone picotée formée par un rainurage orienté selon l'axe de blocage D2 ainsi qu'un rainurage orienté selon l'axe de blocage D1 ; o une face arrière pourvue d'un rainurage orienté selon l'axe de blocage D2.
Patent FR-3080419-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/129
Filed: 2018-04-24
Abstract: Amortisseur de torsion pour un groupe motopropulseur de véhicule, comprenant : ○ deux rondelles latérales (5), aptes à être entrainées en rotation autour d'un axe de rotation (X) ○ un disque central (7) se développant dans un plan parallèle aux rondelles latérales, entre les deux rondelles latérales et coaxialement auxdites rondelles latérales, ○ des organes élastiques (9) pour transmettre le couple entre le disque central et les rondelles latérales (5) et autorisant, lorsqu'ils se déforment, une rotation relative entre d'une part les rondelles latérales (5) et d'autre part le disque central (7) autour de l'axe de rotation (X), dans lequel les deux rondelles latérales (5) sont reliées l'une à l'autre par une entretoise (6, 106) dotée d'un corps d'entretoise (61, 161), la dimension tangentielle (d1) du corps d'entretoise (61, 161) étant inférieure à sa dimension radiale (d2).
Patent FR-3066434-A1 (FR)
Title: Billet de banque, procede de fabrication d'un billet de banque, revetement pour un billet de banque et element de securite pour un billet de banque
Inventor: STEVENS BENJAMIN
IPC: B42D25/29
Filed: 2018-05-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de billets de banque sur un substrat en ligne dans un processus sur bande, incluant la prévision d'une couche tactile. Elle concerne également un billet de banque produit par le procédé ci-dessus, un billet de banque ayant un système à encre unique, un revêtement pour billet de banque et une caractéristique de sécurité tactile.
Patent FR-3085834-A1 (FR)
Title: Systeme d'implants dentaire
Inventor: LEGER THEO
IPC: A61C8/00
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de définition d'une restauration dentaire pour le remplacement d'une dent donnée d'un patient, comprenant une étape de sélection d'un implant en fonction de la densité osseuse présente au niveau de la dent donnée, parmi au moins deux implants présentant un corps principal sensiblement de même diamètre au niveau de leur col et de diamètre différent sur au moins une section transversale en partie inférieure de l'implant. L'invention concerne également un système d'implants et un ensemble de restauration comprenant ledit système d'implants.