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Patent FR-3002918-A1 (FR)
Title: Detendeur pour bouteille de plongee sous-marine en eaux froides.
Inventor: BUREL PHILIPPE
IPC: B63C11/22
Filed: 2013-03-08
Abstract: L'invention concerne un détendeur pour bouteille de plongée sous-marine comprenant un corps (2) à l'intérieur duquel est aménagé une chambre (5) d'admission de gaz sous pression configurée pour être raccordée à une réserve de gaz respirable comprimé et une chambre (6) de détente configurée pour être raccordée à un embout respiratoire buccal, ladite chambre d'admission et ladite chambre de détente étant séparées par un clapet (8) mobile entre une position d'ouverture et une position de fermeture sous l'action d'un ressort de tarage (13) exerçant une force déterminée en fonction d'une pression de détente fixée, ledit ressort étant positionné sur ledit corps de manière à être en contact avec l'eau ambiante, ledit ressort agissant sur ledit clapet par l'intermédiaire d'un levier (10) déporté articulé sur ledit corps, ledit ressort (13) présentant une extrémité d'appui (130) qui prend appui sur ledit corps (2) et une extrémité qui prend appui contre ledit levier (10), une membrane (60) déformable sur lequel appuie ledit levier (10) séparant ladite chambre de détente de l'eau ambiante, la pression de ladite eau ambiante exercée sur ladite membrane s'additionnant à la pression exercée par ledit ressort pour agir sur ledit clapet, caractérisé en ce que l'extrémité d'appui (130) du ressort (13) est en appui sur une surface d'appui du corps (2) agencée de manière à autoriser une circulation de l'eau ambiante sans stagnation autour de la totalité ou de la majorité des spires dudit ressort (13).
Patent FR-2989967-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif de fenetre optique d'un composant mems et composant obtenu
Inventor: PINTER STEFAN
IPC: B81B7/02
Filed: 2013-04-24
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif de fenêtre optique pour un composant MEMS comprenant les étapes suivantes consistant à appliquer une couche (2) en une matière transparente sur un substrat (la, lb, 1c, 1d, le) avec un passage (4 ; 32, 33 ; 50), déformer la couche (2) pour que celle-ci soit pliée et que la zone déformée de la couche (2) constitue une fenêtre optique (F).
Patent FR-3005190-A1 (FR)
Title: Procede de delivrance par un automate de cartes de telephonie mobile sim a abonnement prepaye ou postpaye
Inventor: FLOCH HUGUES
IPC: G07F7/00
Filed: 2013-04-29
Abstract: Le procédé comprend des étapes de : a) sélection sur l'automate (100) des caractéristiques de souscription ; b) exécution d'une transaction bancaire dans un environnement sécurisé spécifique (112) au sein de l'automate , avec lecture d'une carte bancaire (116) et vérification du PIN, puis génération par un système d'information bancaire (400) d'un ordre de prélèvement bancaire et d'un acquittement autorisant la poursuite de la transaction ; c) génération d'un jeton crypté justifiant l'acquittement ; d) extraction et lecture d'une carte SIM (110) depuis un stock conservé dans l'automate ; e) interrogation du système d'information de l'opérateur de réseau (200) ; f) attribution d'un numéro d'appel et activation de la ligne associée à ce numéro ; g) vérification par l'automate de la bonne lecture du numéro de série ICCID de la carte SIM ; et h) confirmation à l'utilisateur de l'activation immédiate de la ligne téléphonique, avec présentation du numéro d'appel attribué par l'opérateur de réseau. La carte SIM est prête à l'usage à la sortie de l'automate sans autre intervention de l'abonné.
Patent FR-2994318-A1 (FR)
Title: Spacing grid for nuclear fuel unit of nuclear reactor to produce thermal energy from nuclear fission, has strips assembled in shape of lattice and comprising two slits in plane, where part of strips is separated from cell or grid spring
Inventor: JEON SANG YOUN
IPC: G21C3/34
Filed: 2013-05-31
Abstract: The grid has a cell (D) or a support grid spring for a fuel rod located in an axial direction, and strips (110) assembled in a shape of a lattice. The strips comprise two slits (111) in a plane. A part of the strips is separated from the cell or the grid spring. The slits present an arcuate or curved shape extending in a side direction of the strips. Other slits are arranged at upper and lower positions. The slits are symmetrically arranged relative to a vertical direction, where the grid is placed in a direction perpendicular to the fuel rod.
Patent FR-3007196-A1 (FR)
Title: Transistor nmos a region active a contraintes en compression relachees
Inventor: RIVERO CHRISTIAN
IPC: H01L29/772
Filed: 2013-06-13
Abstract: Le circuit intégré, comprenant un substrat (1) et au moins un composant défavorablement sensible aux contraintes en compression (TRN) disposé au moins partiellement au sein d'une région active (10) du substrat (1) limitée par une région isolante (2), et une région isolante supplémentaire (4) comportant une couche isolante inférieure en compression (40) disposée au-dessus du composant, de la région active et de la région isolante. Le circuit intégré comprend en outre au moins une excroissance (12) disposée au-dessus d'au moins une partie de ladite région isolante (2) et en-dessous de ladite couche isolante inférieure en compression (40).
Patent FR-2998114-A1 (FR)
Title: Moteur electrique, notamment moteur de direction d'un vehicule automobile
Inventor: HAUCK PETER
IPC: H02K5/22
Filed: 2013-11-12
Abstract: L'invention concerne un moteur électrique (1), notamment un moteur de direction pour un véhicule automobile, comprenant un carter de moteur (2), qui reçoit un rotor et un stator entourant celui-ci, ainsi qu'un enroulement de moteur, et qui présente sur le côté frontal, un flasque de palier (3) avec au moins une ouverture de passage, à travers laquelle sont menés vers l'extérieur, des premiers éléments de raccordement (5) contactés côté moteur pour l'alimentation en courant de l'enroulement de moteur, et/ou des deuxièmes éléments de raccordement (6) pour la transmission de signal. Un élément de découplage (8,9) élastiquement déformable, est prévu pour le découplage mécanique des éléments de raccordement (5, 6) par rapport au carter de moteur (2) et/ou par rapport au flasque de palier (3).
Patent FR-3015080-A1 (FR)
Title: Verification d'integrite de paire de cles cryptographiques
Inventor: BATTISTELLO ALBERTO
IPC: G06F21/62
Filed: 2013-12-17
Abstract: Procédé de vérification d'intégrité de paire de clés cryptographiques publique et privée dans le groupe additif des entiers modulo n, avec n étant le produit de deux nombres premiers p et q, le procédé comportant les étapes suivantes : - de calcul (201), à partir dudit nombre n, d'un exposant public e de ladite clé publique, et d'un exposant privé d de ladite clé privée, de deux facteurs candidats p' et q' correspondant respectivement aux nombres p et q, - de vérification (206) pour vérifier la cohérence dudit exposant privé par rapport audit exposant public et audit nombre n, ladite étape de vérification faisant intervenir lesdits facteurs candidats.
Patent FR-3019814-A1 (FR)
Title: Stations de traitement de l'eau pour applications phytosanitaires
Inventor: PINTAT BENOIT
IPC: C02F1/42
Filed: 2014-04-09
Abstract: Avant traitement, l'eau est chargée de cations (symbolisé par les « tâches noires » dans la goutte d'eau (figure 6 (12)) sa tension superficielle est importante et les molécules sont agglutinées les unes aux autres. Après traitement (figure 6 (20)) et juste avant la pulvérisation, la goutte d'eau se retrouve donc débarrassée de ces cations, sa tension superficielle est abaissée, son pH est corrigé et l'eau se retrouve structurée en petits groupes moléculaires (bouillie plus homogène favorisant la pénétration de la molécule dans la plante). L'efficacité est donc améliorée. L'agriculteur peut ainsi optimiser l'efficacité de ses bouillies de traitement et donc de diminuer les doses de produits phytosanitaires utilisées.
Patent FR-3020799-A1 (FR)
Title: Giravion equipe d'un anemometre place au sommet d'une derive arriere du giravion
Inventor: CERTAIN NICOLAS
IPC: G01P5/00
Filed: 2014-05-12
Abstract: La présente invention a pour objet une méthode de calcul et d'affichage de la vitesse-air courante (TAS) d'un giravion (1). Au moins un anémomètre omnidirectionnel est implanté au sommet d'une dérive arrière (7) du giravion. La vitesse-air courante (TAS) du giravion (1) évoluant à des vitesses inférieures ou égales à au moins un seuil de vitesse-air (S1,S2) du giravion (1) est calculée par correction des mesures (V1) fournies par l'anémomètre (10) implanté au sommet de la dérive arrière (7) en fonction des effets produits par le flux d'air généré par la rotation d'un rotor principal (2) équipant le giravion (1) sur les caractéristiques de la vitesse du flux d'air mesuré par l'anémomètre de dérive (10). A cet effet, une règle de correction calibrée en vol d'essai est avantageusement appliquée pour corriger les mesures fournies par l'anémomètre (10) implanté au sommet de la dérive arrière (7).
Patent FR-3028247-A1 (FR)
Title: Palette logistique eco concue constituee d'un plateau modulable et secable pouvant s'adapter a tous types de skis et accessoires
Inventor: LANCIAUX MARC
IPC: B65D19/38
Filed: 2014-11-12
Abstract: Mode de conception et de réalisation d'une palette logistique éco conçue dont le plateau modulable est sécable en différents formats, elle est réalisée par un assemblage de diverses pièces constituant ensemble un châssis primaire (1) et un châssis secondaire (2) sur lesquels viennent se clipper tous types de skis(6) et accessoires périphériques (11).
Patent FR-3017086-A1 (FR)
Title: Platine de support montee dans l'avant-train d'un vehicule automobile integrant un avertisseur sonore.
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: B60S1/18
Filed: 2014-02-04
Abstract: L'invention porte principalement sur une platine de support montée dans l'avant-train d'un véhicule automobile, qui est essentiellement caractérisée en ce qu'elle comporte une zone creuse (2) fomant réflecteur, au regard de la concavité (5) de laquelle est disposé un avertisseur sonore (3) dont la face d'émission sonore (4) est tournée du coté de la zone emboutie (2). Avantageusement, la platine (1) forme partie d'un dispositif d'entraînement des bras de balais d'essuie-vitres de véhicule automobile (20,20a) en s'étendant entre les deux axes des bras de balais (6,7).
Patent FR-3017070-A1 (FR)
Title: Element de renfort en acier revetu par une composition adhesive a base d'aldehyde aromatique et de polyphenol
Inventor: MICHOUD CLEMENT
IPC: C09J161/06
Filed: 2014-02-06
Abstract: L'élément de renfort en acier est revêtu d'une couche adhésive revêtant au moins une partie de l'élément de renfort. La couche adhésive comprend une composition adhésive comportant au moins une résine phénol-aldéhyde à base d'au moins : - un aldéhyde aromatique et - un polyphénol comportant un ou plusieurs noyau(x) aromatique(s).
Patent FR-3017819-A1 (FR)
Title: Renfort fibreux pour la realisation d'une piece mecanique allongee en materiau composite
Inventor: LECLERCQ SYLVAIN
IPC: F16C7/02
Filed: 2014-02-25
Abstract: L'invention concerne un renfort fibreux pour la réalisation d'une pièce mécanique allongée (10) en matériau composite comprenant à une extrémité au moins une chape (14) destinée à recevoir un axe pour réaliser une liaison pivot avec une autre pièce, le renfort fibreux étant réalisé à partir d'une structure fibreuse centrale (106 ; 106') destinée à former une âme qui est obtenue par tissage tridimensionnel, d'une structure fibreuse périphérique (16 ; 16') destinée à former une ceinture qui entoure la structure centrale de manière à ménager au niveau de la chape de la pièce d'au moins un espace cylindrique libre, et d'au moins une structure fibreuse annulaire (112 ; 112' ; 112") destinée à former une bague qui est formée à l'intérieur de l'espace libre ménagé entre la structure centrale et la structure périphérique.
Patent FR-3019119-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: LECOMTE ALICIA
IPC: B60R5/04
Filed: 2014-03-25
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant : deux supports (2) latéraux ; un volet avant (3) articulé relativement auxdits supports selon un premier axe (4) ; un volet arrière (6) articulé relativement auxdits supports selon un deuxième axe (7), ledit deuxième axe étant monté coulissant longitudinalement par rapport auxdits supports ; une charnière souple (9) reliant le bord arrière (10) dudit volet avant au bord avant (11) dudit volet arrière, ladite charnière étant agencée de manière à permettre une rotation desdits volets vers le haut pour les faire passer d'une configuration de recouvrement à une configuration d'accès, ladite charnière étant agencée pour permettre un débattement vertical entre lesdits volets, lesdits volets avant et arrière présentant respectivement, au niveau de ladite charnière, une tranche avant (12) et une tranche arrière (13) biseautées de sorte qu'un déplacement dudit deuxième axe vers l'avant, depuis la configuration de recouvrement, provoque une remontée de ladite tranche arrière le long de ladite tranche avant, s'accompagnant d'une rotation initiale dudit volet arrière suivie d'une rotation dudit volet avant afin d'amener lesdits volets en configuration d'accès.
Patent FR-3019826-A1 (FR)
Title: Composition thermoplastique a base de polyamide polymere issu d'un prepolymere et d'un allongeur de chaine et procede de fabrication
Inventor: BRIFFAUD THIERRY
IPC: C08L77/00
Filed: 2014-04-15
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant au moins un polymère polyamide issu d'au moins un prépolymère polyamide réactif comprenant au moins un allongeur de chaîne (PA1-AII1-PA1), ledit polymère polyamide étant préparé à une température supérieure ou égale à la température Tf ou Tg dudit polymère et présentant une masse moléculaire moyenne Mn1, caractérisée en ce que ladite composition présente une viscosité à l'état fondu modulable en fonction de la température à laquelle ladite composition est soumise, ladite température étant comprise de T2 à T3, T2 et T3 étant supérieures à T1, et ladite viscosité à l'état fondu η'2 ou η'3 observée respectivement à la température T2 ou T3 étant inférieure à la viscosité à l'état fondu η2 ou η3 dudit polymère polyamide, dépourvu d'allongeur de chaîne et de même masse moléculaire moyenne Mn1 (PA1) observée à la même température T2 ou T3, et avec : ladite composition comprenant ou étant constituée de un ou plusieurs polyamides, y compris copolyamides statistiques ou séquencés qui sont des polymères et lesquels comprennent des motifs amides de formule A/(B)r/(C)s différents.
Patent FR-3020524-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande pour systeme de demarrage progressif de moteur exploitant une mesure de la derivee du courant
Inventor: PENKOV DELCHO
IPC: H02P1/02
Filed: 2014-04-23
Abstract: L'invention porte sur un procédé de commande d'un interrupteur (T1, T2) pilotant une ligne d'alimentation d'un moteur électrique (7) depuis une source de tension alternative (1), comprenant la détermination d'un instant de fermeture de l'interrupteur à partir d'une mesure de la dérivée du courant circulant sur la ligne d'alimentation. L'invention s'étend également à un système de démarrage et à un produit programme d'ordinateur aptes à mettre en œuvre ce procédé.
Patent FR-3022465-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assurage et de rappel a encoche de blocage
Inventor: CAUDE DAVID
IPC: A63B29/02
Filed: 2014-06-20
Abstract: Dispositif d'assurage et de rappel (1) pour le contrôle de défilement d'une corde, comprenant : - un corps (2) rigide tubulaire s'étendant selon un axe longitudinal (A-A) entre une extrémité d'introduction de corde (3) et une extrémité de retenue de corde (4), le corps (2) ayant au moins un tunnel traversant (5) à section transversale oblongue allongée selon un axe d'allongement (B-B) pour le passage d'une demi-boucle de la corde entre l'extrémité d'introduction de corde (3) et l'extrémité de retenue de corde (4), ledit tunnel traversant (5) étant limité par deux parois latérales (6, 7) opposées de corps et par deux parois frontales (8, 9) opposées de corps, - une anse de retenue (10), solidaire du corps (2) et prolongeant le corps (2) au-delà de l'extrémité de retenue de corde (4) pour permettre le passage et la retenue d'un mousqueton rapporté traversant ladite demi-boucle de corde, - l'une au moins des parois latérales (6, 7) opposées de corps étant munie d'une fente de blocage (11, 12) s'étendant depuis l'extrémité d'introduction de corde (3) et conformée pour le passage latéral de l'un des brins de ladite demi-boucle de corde pour assurer son blocage sélectif.
Patent FR-3027349-A1 (FR)
Title: Procede d'allumage ameliore pour moteur a ergols liquides
Inventor: HUE VALENTIN
IPC: F02K9/95
Filed: 2014-10-21
Abstract: Procédé de démarrage de combustion d'un moteur d'engin spatial, dans lequel - on allume un réchauffeur (25) de réservoirs d'ergols, - une fois un régime stable du réchauffeur (25) atteint, on pressurise un premier réservoir (23) contenant le premier ergol et un second réservoir (24) contenant un second ergol, et on remplit en parallèle respectivement un premier réservoir d'allumeur (13) du premier ergol gazeux, et un second réservoir d'allumeur (14) du second ergol gazeux jusqu'à ce que des valeurs seuils d'allumage de température (T13, T14) et de pression (P13, P14) soient atteintes, - on injecte les premier et second ergols sous forme gazeuse contenus dans les premier (13) et second (14) réservoirs d'allumeur dans un allumeur (12) du moteur, de manière à initier la combustion.
Patent FR-3027769-A1 (FR)
Title: Element pour le developpement de la faune ou de la flore aquatique, et dispositif d'habitat artificiel comprenant au moins un tel element
Inventor: PERROT MARTIN
IPC: A01K61/00
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention concerne notamment un élément (1) pour le développement de la biodiversité aquatique, comportant un réseau de brins souples (5), fixées entre deux bandes souples (2) s'étendant suivant une direction longitudinale solidarisées ensemble, les deux bandes souples (2) présentant au moins un bord (3) et lesdits brins (5) présentant une portion saillante (6) dudit au moins un bord (3) suivant une direction transversale. L'invention concerne également un dispositif d'habitat artificiel comportant au moins un tel élément (1).
Patent FR-3029543-A1 (FR)
Title: Fer a repasser comportant un corps et une plaque de semelle metallique rapportee contre le corps
Inventor: LATOUT GERALD
IPC: D06F75/38
Filed: 2014-12-08
Abstract: Fer à repasser comprenant un corps (2) et une plaque de semelle (1) métallique qui est rapportée contre le corps (2), la plaque de semelle (2) comprenant une face inférieure définissant une surface de repassage et comportant au moins localement un bord périphérique (11) au niveau duquel la plaque de semelle (2) est repliée en direction du corps (2) et vient au contact de ce dernier pour contribuer à la fixation de la plaque de semelle (1) sur le corps, caractérisé en ce que le bord périphérique (11) comporte une partie (12) repliée à 180° au niveau de laquelle la plaque de semelle (1) s'étend parallèlement à la surface de repassage et en ce que la partie (12) repliée à 180° se prolonge par une partie d'accrochage (13) venant au contact du corps (2).
Patent FR-3015790-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite pour connecteur electrique et procede d'utilisation de celui-ci
Inventor: ENDO TAKAYOSHI
IPC: H01R13/74
Filed: 2014-12-19
Abstract: Un joint d'étanchéité (40) utilisé pour un connecteur électrique (1) ayant une partie (11) qui dépasse vers l'extérieurement à travers une première ouverture (31) formée au niveau d'une paroi d'un boîtier (30), le joint d'étanchéité (40) remplissant un espace formé entre une surface extérieure de la partie (11) et une surface intérieure de la première ouverture (31), comprend une partie plate (41) formée avec une deuxième ouverture ayant un bord intérieur entièrement ou partiellement identique dans la forme à un bord intérieur de la première ouverture (31), la partie plate (41) se trouvant sur la paroi de telle sorte que la deuxième ouverture chevauche la première ouverture (31), et une partie de garniture d'étanchéité s'étendant depuis la partie plate (41), et établissant un contact étroit avec la surface extérieure de la partie (11) et la surface intérieure de la première ouverture (31).
Patent FR-3030340-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'enrobage d'un fil
Inventor: SEBE MARC
IPC: B29C48/32
Filed: 2014-12-22
Abstract: Dispositif d'enrobage d'un fil par une matière d'enrobage, comprenant : un boîtier (2) qui comprend un support (4) et un couvercle (5) monté sur le support, délimitant une chambre (6), et un corps de filière (18) installé dans ladite chambre, entre le support et le couvercle ; le support et le couvercle aménageant entre eux un passage d'entrée (41) et un passage de sortie (42), le corps de filière comprenant une partie inférieure et une partie supérieure (18a, 18b), aménageant entre elles un canal calibré de filière (35), lesdits passages d'entrée et de sortie et ledit canal calibré de filière étant alignés, de façon à pouvoir être traversés longitudinalement par le fil (2) ; et comprenant un conduit (43) d'amenée du produit d'enrobage, présentant une extrémité inférieure de sortie située à proximité du fil (2), entre le passage traversant amont et le canal de filière.
Patent FR-3037990-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour mesurer un parametre d'une partie d'un sol friable
Inventor: ARSONNET GERARD
IPC: E21B47/01
Filed: 2015-06-24
Abstract: La présente invention concerne les procédés et les dispositifs pour mesurer un paramètre d'une partie d'un sol située à une distance donnée de la surface de ce sol. Le procédé consiste à forer un puits avec un outil de forage, à descendre un tube de chemisage à mesure que progresse le forage du puits, à escamoter l'outil de forage et le retirer en le remontant par l'intérieur du tube de chemisage, et à effectuer des mesures du paramètre avec une sonde, le tube de chemisage étant réalisé en au moins trois parties consécutives, à savoir une première partie à paroi pleine et dont la longueur est adaptée au fur et à mesure que le puits est réalisé, une deuxième partie constituée d'une portion de tube lanternée et troisième partie constituée d'un tube de garde à la suite de la portion lanternée, puis ensuite à introduire la sonde, par l'intérieur du tube de chemisage, jusqu'au niveau de la portion de tube lanternée sensiblement en regard de celle-ci. L'invention a aussi pour objet un dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3040748-A1 (FR)
Title: Commande a roulement, systeme mecanique et aeronef
Inventor: BIHEL JEAN ROMAIN
IPC: F16C1/10
Filed: 2015-09-07
Abstract: La présente invention concerne une commande à roulement (20) équipée d'une gaine extérieure (50) entourant une lamelle centrale (40). Ladite gaine extérieure (50) comporte une portion centrale (51) s'étendant entre deux embouts (55). Chaque embout (55) comporte un corps central (56) tubulaire qui entoure la lamelle centrale (40), chaque corps central (56) s'étendant d'une butée proximale (57) solidaire de la portion centrale (51) vers une butée distale (58) libre, chaque butée d'un embout (55) saillant dudit corps central (56) de cet embout (55), chaque embout (55) comportant un système élastique (65) interposé autour du corps central (56) de cet embout (55) entre une butée de l'embout (55) et une bague (70), le système élastique (651) d'un embout (551) étant agencé entre la butée distale (581) et la bague (701) de cet embout (551) et le système élastique (652) de l'autre embout (552) étant agencé entre la butée proximale (572) et la bague (702) de cet autre embout (552).