baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3016659-A1 (FR)
Title: Organe mobile de turbomachine qui comporte des moyens pour changer sa frequence de resonance
Inventor: AUSTRUY JULIEN
IPC: F02C7/00
Filed: 2014-01-20
Abstract: L'invention propose un rotor (10) de turbomachine d'aéronef d'axe principal A qui comporte des moyens (14) pour modifier la vitesse critique du rotor (10) selon que la vitesse de rotation du rotor (10) est inférieure ou supérieure à une vitesse de rotation prédéfinie, comportant : -un composant (16) qui est apte à occuper un premier état ou un deuxième état selon que la vitesse de rotation du rotor (10) est inférieure ou supérieure à la vitesse de rotation prédéfinie, chaque état du composant (16) correspondant à une vitesse critique du rotor (10), et - des moyens (18) d'entrainement du composant (16) vers l'un ou l'autre de ses deux états en fonction de la vitesse de rotation du rotor (10), caractérisé en ce que les moyens (14) pour modifier la vitesse critique du rotor (10) compotent en outre un composant (38) qui coopère avec les moyens d'entrainement (18) et qui est apte à être déformé élastiquement entre l'une ou l'autre de deux formes stables correspondant chacune à un état dudit composant (16).
Patent FR-3018963-A1 (FR)
Title: Equipement de teleprotection d'un reseau de transport d'electricite
Inventor: BULJORE SOODESH
IPC: H02J13/00
Filed: 2014-03-24
Abstract: L'invention concerne un équipement de téléprotection d'un dispositif de sécurité d'un réseau de transport d'électricité comportant au moins une entrée de commande susceptible de supporter une pluralité de tensions d'alimentation distinctes, et relié à au moins un module de protection destiné à délivrer un signal de déclenchement de circuits de protection de lignes et/ou d'équipements électriques dudit réseau, le niveau dudit signal de déclenchement dépendant de la tensions d'alimentation appliqué à ladite entrée de commande. L'entrée de commande de cet équipement de téléprotection comporte un circuit de sélection d'un seuil du signal de déclenchement des circuits de protection des lignes électriques et/ou des équipements dudit réseau indépendamment de la tension d'alimentation appliquée à l'entrée de commande.
Patent FR-3020309-A1 (FR)
Title: Composant optique de securite a effet reflectif, fabrication d'un tel composant et document securise equipe d'un tel composant
Inventor: SOUPARIS HUGUES
IPC: B42D25/45
Filed: 2014-04-29
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un composant optique de sécurité (10) destiné à être observé en réflexion dans une bande spectrale de contrôle selon une face d'observation (100), le composant comprenant: - un ensemble de couches transparentes dans ladite bande spectrale de contrôle, dont une couche structurée, ladite couche structurée comprenant, au niveau d'une ou plusieurs zones de contrôle (A, B) formant des éléments graphiques reconnaissables, des microstructures adaptées à la génération d'effets visuels variables en fonction des conditions d'éclairage et/ou d'observation du composant, et à la périphérie desdites zones de contrôle, des microstructures présentant une forme, une répartition spatiale et des dimensions en hauteur et latérales aléatoires pour former une structure optique diffusante (D) dans la bande spectrale de contrôle ; - une couche métallique (15) agencée de façon localisée sur la couche structurée, de telle sorte à présenter une réflexion maximale au niveau des zones de contrôle et une transparence croissante au niveau de la structure optique diffusante, la transparence étant d'autant plus grande que l'on s'éloigne des zones de contrôle.
Patent FR-3023351-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V5/02
Filed: 2014-07-07
Abstract: Système d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile comprenant un module optique (9), comportant une source de lumière et un élément de focalisation (11), et une paroi transparente de protection externe (8), agencés pour que des rayons lumineux émis par la source traversent l'élément de focalisation puis la paroi transparente, caractérisé en ce que la paroi transparente (8) est apte à présenter une configuration dans laquelle elle est adaptée pour dévier au moins une partie des rayons solaires entrants, qui traversent la paroi (8) depuis l'extérieur, vers une zone d'impact non-sensible du système.
Patent FR-3023786-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-09-16
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre.
Patent FR-3026021-A1 (FR)
Title: Procede de dechargement a l'etat liquide d'un compose oxydable
Inventor: FISCHER LARS
IPC: B67D7/02
Filed: 2014-09-18
Abstract: Un procédé de déchargement d'un container contenant un composé oxydable ayant un point de fusion Tf supérieur à 15°C est décrit. Ce procédé comprenant les étapes consistant à chauffer le container à l'ai de d'un moyen de chauffage jusqu'à ce que le composé oxydable soit liquide, la température du moyen de chauffage restant inférieure ou égale à Tf + 105°C, puis à décharger le composé oxydable à l'état liquide. Un procédé de de manutention d'un tel composé oxydable comprenant cette étape de déchargement, ainsi qu'un dispositif permettant la mise en œuvre de ce procédé sont également proposés.
Patent FR-3026138-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle de l'etat de fonctionnement d'un systeme d'admission d'air a geometrie variable
Inventor: KIEFFER STEVE
IPC: F02D41/04
Filed: 2014-09-22
Abstract: Ce dispositif de contrôle de l'état de fonctionnement d'un système d'admission d'air à géométrie variable dans les cylindres (2) d'un moteur à combustion interne (1) comporte des moyens (20) de comparaison pour comparer la valeur d'un signal représentatif de la richesse du mélange air-carburant admis dans les cylindres du moteur et au moins une valeur de seuil de détection d'un dysfonctionnement du système d'admission d'air.
Patent FR-3028665-A1 (FR)
Title: Assemblage d'un composant plan sur un support plan
Inventor: PERRATONE FREDERIC
IPC: H01L21/58
Filed: 2014-11-18
Abstract: Ce procédé d'assemblage d'un composant plan sur un support plan (16), comprend : - la définition, sur le support (16), d'un périmètre (52) centré sur une position souhaitée du composant et apte à encadrer le composant lorsque ce dernier est positionné sur le support (16) dans sa position souhaitée ; - la réalisation, sur le périmètre (52), d'au moins une première paire de butées (54) et d'une deuxième paire de butées (54) ; - le report dans le périmètre (52) du composant sur le support (16); et - la fixation du composant sur le support (16) La formation d'au moins une butée (54) sur le support (16) comprend la fixation d'un filsur le périmètre (52) de manière à former au moins une boucle (54) faisant saillie du support (16).
Patent FR-3035233-A1 (FR)
Title: Procede pour la conception et dispositif d'aide pour la conception d'une vanne commandable
Inventor: VENE MATHIEU
IPC: G05B13/04
Filed: 2015-04-20
Abstract: Procédé pour la conception d'une vanne commandable (121,122) d'une machine (100), durant lequel : a) on détermine une valeur optimisée de paramètres de la machine en simulant un fonctionnement de celle-ci ; lesdits paramètres comprenant notamment des point de fonctionnement souhaités pour la vanne (définis par les instants et les valeurs associées de la section de passage auxdits instants, pendant la simulation du fonctionnement de la machine) ; b) on détermine un profil de manœuvre pour la vanne (121,122) en imposant à celui-ci de passer par les points de fonctionnement ; au moins un des points de fonctionnement étant un point de fonctionnement intermédiaire pendant lequel la section de passage de la vanne varie. Dispositif d'aide à la conception de vanne commandable, configuré pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3044430-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une monture de lunettes munie d'appuis nasaux a meplat
Inventor: KAUFFMANN ADRIEN
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-11-26
Abstract: Procédé de fabrication d'une face (6) de monture de lunettes pour un porteur, qui comprend : - la numérisation du visage du porteur ; - la conception d'un modèle virtuel de la face (6) de monture, incluant ; - le chargement du visage numérisé ; - la réalisation d'une ébauche de la face (6) de monture, incluant des appuis (11) nasaux ; l'ajustement de l'ébauche de la face (6) de monture au modèle de visage pour la placer dans une position de port normal dans laquelle les ébauches des appuis (11) nasaux rentrent dans le nez du modèle de visage ; - la soustraction, à l'ébauche de la face (6) de monture, de la partie de matière des ébauches des appuis (11) nasaux. la réalisation de la face de monture par fabrication additive.
Patent FR-3036307-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de fabrication d'une piece metallique du type sandwich presentant une forme non-developpable
Inventor: PICAUT GWENAEL
IPC: B32B3/12
Filed: 2015-05-22
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une pièce métallique (1) du type sandwich présentant une forme non-développable, cette pièce comprenant une âme en nid-d'abeilles métallique (2) ainsi que deux peaux métalliques (4) agencées de part et d'autre de l'âme, le procédé comprenant : - une étape de déformation plastique de tôles (4') pour l'obtention des deux peaux métalliques (4) ; puis, - une étape de solidarisation des deux peaux (4) à l'âme (2).
Patent FR-3042016-A1 (FR)
Title: Collier de serrage a entretoise
Inventor: DRIVON STEPHANE
IPC: F16L33/02
Filed: 2015-10-01
Abstract: Le collier comprend une ceinture (10) enroulée sur elle-même et présentant deux extrémités présentant des oreilles relevées (12, 14) aptes à être rapprochées pour serrer le collier. Le collier présente une entretoise (22) présentant une semelle (24) s'étendant entre les extrémités (10A, 10B) de la ceinture et une âme (26) comprenant au moins une première patte relevée par rapport à la semelle et s'étendant entre les oreilles. L'entretoise est formée par une plaquette pliée entre un premier pliage à la jonction entre la première patte et la semelle (24) et un deuxième pliage situé à une première extrémité de la semelle, la semelle présentant une première portion doublée entre les premier et deuxième pliages.
Patent FR-3052651-A1 (FR)
Title: Pinceau dote d'un reservoir place dans le manche, d'un mecanisme de recharge et de touffes de poils fixees sur des viroles interchangeables
Inventor: BULLIER STEPHANIE
IPC: A46B11/00
Filed: 2016-06-15
Abstract: Pinceau doté d'un réservoir contenant un médium aqueux placé dans le manche, d'un mécanisme de recharge, et de touffes de pils fixées sur des viroles interchangeables, l'ensemble présentant une homogénéité de débit grâce à des techniques de capillarité et d'étanchéité le rendant apte à pouvoir être utilisé dans les différents domaines des loisirs créatifs, mais aussi beaux-arts et cosmétique, caractérisé par : - une virole circulaire (a) interchangeable supportant une touffe (b) de poils sur sa partie inférieure, - un corps (h) contenant un réservoir étanche recevant le mécanisme de recharge (i).
Patent FR-3070484-A1 (FR)
Title: Prefragmentation d'une ogive
Inventor: THUMAN CHRISTER
IPC: F42B12/32
Filed: 2016-06-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé pour pré fragmenter une ogive (1) comprenant un corps d'ogive (2), une charge explosive (6) des ailettes (3) et une coque d'ogive (4) ayant une densité ?shell dans lequel la coque (4) de l'ogive comprend des cavités préformées (5), et où chaque cavité (5) comprend au moins un projectile préformé (7) ayant la densité ?projet un matériau ou agent de remplissage (8) ayant la densité ?fill, dans lequel le procédé comprend les étapes suivantes : • préformation des cavités (5) dans la coque (4) de l'ogive ; • positionnement d'au moins un projectile (7) dans chaque cavité préformée (5) ; • remplissage par le matériau ou l'agent de remplissage (8) de chaque cavité (5) de sorte que chaque cavité (5) soit remplie ; • traitement du matériau ou de l'agent de remplissage (8) de sorte que le matériau ou l'agent de remplissage (8) forme une structure connectée avec une grande adhérence aux projectiles (7) et aux parois des cavités (5). L'invention se rapporte en outre à une ogive pré fragmentée.
Patent FR-3043056-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide comportant un flotteur et un clapet anti-retour
Inventor: TURBEC GUILLAUME
IPC: B63B35/73
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aide (10) comportant : - un flotteur (1), - une poignée (2) solidaire du flotteur (1) et placée au-dessus dudit flotteur (1) et destinée à être prise en main par un utilisateur, - au moins un clapet (3) monté mobile en rotation sous la ligne de flottaison du flotteur (1) entre une première position dans laquelle il se positionne dans le sens du déplacement du dispositif d'aide (10) lorsque l'utilisateur avance le bras, et une deuxième position dans laquelle il se positionne verticalement lorsque l'utilisateur ramène son bras en arrière.
Patent FR-3052833-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d’ouverture et de fermeture automatique d’embrayage
Inventor: CHOUCHANA RICHARD
IPC: F16D48/06
Filed: 2016-06-17
Abstract: Procédé de commande de l'ouverture automatique d'un embrayage d'entrée de transmission reliant un moteur d'entraînement à un mécanisme de changement de vitesses de véhicule dont le conducteur dispose d'un levier de vitesses déplaçable entre plusieurs positions fonctionnelles incluant une position de fonctionnement automatique où les décisions de changement de vitesses sont pris en charge par une unité de contrôle de la transmission, caractérisé en ce que dans le mode de fonctionnement automatique de la transmission, l'embrayage d'entrée est ouvert automatiquement au cours du déplacement du véhicule lorsque des conditions de roulage particulières sont réunies, de manière à autoriser temporairement le déplacement du véhicule en roue libre.
Patent FR-3054115-A1 (FR)
Title: Panier a vapeur et cuiseur electrique
Inventor: LV HUA
IPC: A47J27/04
Filed: 2016-07-22
Abstract: Panier à vapeur, caractérisé en ce qu'il comprend : - un cylindre de remplissage (10), lequel cylindre de remplissage (10) comporte une chambre de remplissage (11), et la paroi du fond (12) du cylindre de remplissage (10) est pourvue d'un mécanisme d'ouverture (22), installé sur la chambre de remplissage (11) se trouve une plaque perméable (20), laquelle plaque perméable (20) comporte une zone perméable, laquelle zone perméable est percée de plusieurs trous de passage de l'eau (122) qui traversent la plaque perméable (20), et entre ladite plaque perméable (20) et la paroi du fond (12) du cylindre de remplissage (10) se trouve une cavité de passage de l'eau (21), ledit mécanisme d'ouverture (22) et ladite cavité de passage de l'eau (21) sont reliés.
Patent FR-3040222-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositif d'adaptation d'applications patrimoniales a des plates-formes cibles
Inventor: CLEVENGER NATHAN J
IPC: G06F9/455
Filed: 2016-08-19
Abstract: Des procédés et un dispositif pour adapter des applications patrimoniales à des plates-formes cibles sont décrits. Un exemple de procédé comporte la génération d'une représentation indépendante de la plate-forme (300) d'une application spécifique à une première plate-forme, l'application spécifique à une première plate-forme étant spécifique à une première plate-forme mobile, la représentation indépendante de la plateforme (300) de l'application spécifique à une première plate-forme étant conforme à une première API de la première plate-forme mobile ; et l'adaptation de la représentation indépendante de la plate-forme (300) de l'application spécifique à une première plate-forme pour être spécifique à une plate-forme, à une deuxième plate-forme mobile différente de la première plate-forme mobile.
Patent FR-3051177-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un troncon de fuselage d'un aeronef a l'aide d'un module d'assemblage et troncon de fuselage d'aeronef assemble selon ledit procede
Inventor: COLLOT EMMANUEL
IPC: B64F5/10
Filed: 2016-09-19
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'assemblage d'un tronçon de fuselage d'aéronef caractérisé en ce qu'il comprend une étape de positionnement et de fixation des éléments (42) d'une structure secondaire (32) dans un module d'assemblage autoporteur (48) et une étape d'introduction et de fixation du module d'assemblage autoporteur (48) équipé des éléments (42) de la structure secondaire (32) dans une structure primaire (30) du tronçon de fuselage. L'invention a également pour objet un tronçon de fuselage d'aéronef assemblé à partir dudit procédé d'assemblage.
Patent FR-3056688-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage bi-fonction en materiau transparent
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21V7/05
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention a trait à un module d'éclairage (2) apte à former un faisceau lumineux suivant un axe optique (26), notamment pour véhicule automobile, comprenant un corps (4) en matériau transparent et comprenant : une première face d'entrée (8) de rayons lumineux; une première face de réflexion (12) apte à réfléchir vers un ou plusieurs foyers les rayons lumineux provenant de la première face d'entrée (8) ; une face plieuse (14) de réflexion dioptrique s'étendant essentiellement suivant l'axe optique (26) et formant un bord de coupure (14.1) au niveau du ou des foyers ; une deuxième face d'entrée (20) de rayons lumineux, opposée à la première face d'entrée (8) par rapport à l'axe optique (26) ; une deuxième face de réflexion (24) apte à réfléchir vers le bord de coupure (14.1) les rayons lumineux provenant de la deuxième face d'entrée (20).
Patent FR-3056689-A1 (FR)
Title: Projecteur de vehicule automobile et systeme de projection comportant un tel projecteur
Inventor: DANIEL THOMAS
IPC: F21V7/10
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un projecteur (8) de véhicule automobile comportant un premier bloc lentille (14) et un second bloc lentille (16), le premier bloc lentille (14) comprenant une première lentille (15), le second bloc lentille (16) comprenant une seconde lentille (19), caractérisé en ce que le premier bloc lentille (14) comprend en outre au moins une partie (28) conformée de manière à coopérer par complémentarité de forme avec au moins une partie (60, 62, 64) du second bloc lentille (16).
Patent FR-3058107-A1 (FR)
Title: Vitrage lumineux de vehicule, vehicule l'incorporant
Inventor: BAUERLE PASCAL
IPC: B60Q3/208
Filed: 2016-10-28
Abstract: La présente invention concerne un vitrage de signalisation lumineuse de véhicule formant par exemple pare-brise de véhicule feuilleté comportant un premier vitrage, extérieur, avec des face F1 et face F2, un intercalaire de feuilletage (2) en matière polymérique avec une autre tranche, un deuxième vitrage, intérieur, avec face F3 et face F4, la face F2 et la face F3 étant les faces internes du vitrage feuilleté. Il comporte aussi un support de diodes flexible comportant une zone dite à diodes, une zone d'alimentation électrique débouchante débouchant de l'autre tranche, divisée en une pluralité de bandes dites à pistes, porteuses des pistes électriques, de largeur individuelle Wi inférieure à 5cm.
Patent FR-3048926-A1 (FR)
Title: Dispositifs pour appliquer a un objet une force due a la pression atmospherique
Inventor: PERRET JEAN
IPC: F01D5/00
Filed: 2017-03-21
Abstract: L'invention concerne des dispositifs réduisant la pression de l'air sur une surface liée à un objet en conférant aux molécules d'air voisines de la surface une vitesse tangentielle relative, de sorte que l'objet est soumis à une force résultante due à la pression atmosphérique. Dans une réalisation de l'invention, un disque (2) en nid d'abeille est fixé sur un disque (1), qui est mis en rotation de façon à créer une dépression sur sa face qui porte le disque (2) et à le soumettre à une force selon la flèche qui est transmise à l'objet (5) par une butée (6) de l'arbre (3) du disque (1). Les dispositifs selon l'invention sont particulièrement destinés à être installés sur tous types de véhicules terrestres ou aériens, pour contribuer à leur déplacement, leur freinage ou leur maintien dans une position stable.
Patent FR-3062031-A1 (FR)
Title: Pate a viennoiseries
Inventor: PILARD CAROLINE
IPC: A23J1/14
Filed: 2017-01-20
Abstract: Pâte à viennoiseries sans gluten, sans œufs, sans lait et sans soja, conservable à température de réfrigération, comportant : amidon de maïs (11 à 35%), farine de riz (5 à 15%), sucre (1 à 10%), Sel (0,5% à 3%), poudre levante (0 à 4%), acide citrique (0 à 1%), colorant (0 à 1%), émulsifiant (0 à 1%), enzyme (0 à 1%), alcool (0,5% à 4%), eau (20 à 45%), matière grasse (10 à 25%), et comprenant : mix (3 à 15%), xanthane (1 à 5%), épaississant (0,2 à 2%), humectant (0 à 4%).
Patent FR-3062284-A1 (FR)
Title: Procede de refroidissement d'une matiere biologique et sa conservation
Inventor: DESJARDINS ISABELLE
IPC: A23B7/04
Filed: 2017-01-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de refroidissement de matière biologique par cryogénie sous haute pression, comprenant la solidification de la matière biologique par un fluide cryogénique, caractérisé en ce que la solidification de la matière biologique s'effectue à une température cryogénique, à une pression d'au moins 10 bars et le fluide cryogénique est présent dans une quantité supérieure à 200 kg/m3. La présente invention concerne également un procédé de conservation de matière biologique par cryogénie sous haute pression, comprenant les étapes du procédé ci-dessus , la dépressurisation de l'enceinte à la pression atmosphérique et la disposition de la matière biologique solidifiée dans un congélateur.
Patent FR-3065714-A1 (FR)
Title: Opercule compostable comportant une couche barriere a l'oxygene destine a obturer une capsule et capsule obturee par l'opercule
Inventor: VIDAL FLORENCE
IPC: B65D85/804
Filed: 2017-04-28
Abstract: Opercule compostable destiné à obturer une capsule contenant du café notamment, constitué d'un complexe multicouche comprenant au moins : - un non tissé dont les fibres comprennent au moins 50 % en poids de fibres biodégradables, - un support constitué d'un papier sulfurisé, - au moins une couche barrière à l'oxygène.
Patent FR-3067724-A1 (FR)
Title: Appareil de repassage equipe d'une cuve chauffee par des premiere et deuxieme resistances electriques
Inventor: COLLET FREDERIC
IPC: D06F75/12
Filed: 2017-06-14
Abstract: Cet appareil de repassage (2) comprend une cuve (7) pour la production de vapeur sous pression ; des première et deuxième résistances électriques (R1, R2) configurées pour chauffer électriquement la cuve (7) ; un fer à repasser (4) comprenant une semelle de repassage (11) et une troisième résistance électrique (R3) configurée pour chauffer électriquement la semelle de repassage (11) ; un conduit d'acheminement de vapeur (5) reliant la cuve (7) au fer à repasser (4) ; un dispositif de commande (16) configuré pour commander l'alimentation électrique des première, deuxième et troisième résistances électriques (R1, R2, R3), le dispositif de commande (16) commandant l'alimentation électrique des deuxième et troisième résistances électriques (R2, R3) de telle sorte que les deuxième et troisième résistances électriques (R2, R3) ne soient jamais alimentées simultanément ; et des premiers moyens de mesure configurés pour mesurer la température et/ou de la pression de la cuve (7) et des deuxièmes moyens de mesure configurés pour mesurer la température de la semelle de repassage (11).