baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092754-A1 (FR)
Title: Composition adjuvante pour vaccin
Inventor: SWOBODA BENJAMIN
IPC: A61P37/00
Filed: 2019-02-18
Abstract: La présente invention concerne une composition adjuvante pour vaccin comprenant une ou plusieurs huiles hydrocarbonées essentiellement isoparaffiniques comprenant des isoparaffines en C17 et/ou en C18, et un ou plusieurs tensioactifs. La présente invention concerne également un vaccin comprenant ladite composition adjuvante.
Patent FR-3096399-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine à bord d’attaque métallique intégré et procédé pour l’obtenir
Inventor: CONGRATEL SÉBASTIEN SERGE FRANCIS
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-05-21
Abstract: Aube de turbomachine à bord d’attaque métallique intégré et procédé pour l’obtenir L’invention concerne une aube (20) de turbomachine comprenant un aubage (21) en matériau composite à renfort fibreux densifié par une matrice et un bord d’attaque (21a) métallique intégré, l’aubage (21) s’étendant suivant une direction longitudinale (L), le bord d’attaque (21a) étant formé par un clinquant métallique (30) surmoulé sur l’aubage, le clinquant ayant une aile intrados (31) et une aile extrados (32) qui s’étendent respectivement sur les faces intrados (24) et extrados (25) de l’aubage en épousant un profil aérodynamique de l’aube. Selon l’invention l’aile intrados (31) et l’aile extrados (32) présentent chacune au voisinage de leur extrémité libre un élément de positionnement (40a, 40b) sous la forme d’un bourrelet en saillie sur une face interne (31a, 32a) de l’aile correspondante et qui s’étend suivant la direction longitudinale (L), chaque élément de positionnement (40a, 40b) étant logé dans une rainure (26a, 26b) de forme correspondante dans l’aubage (21). L’invention vise aussi un procédé de fabrication d’une telle aube. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3096255-A1 (FR)
Title: Procede de generation d’un modele d’une arcade dentaire
Inventor: SALAH PHILIPPE
IPC: A61C7/00
Filed: 2019-05-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de génération d’un modèle numérique tridimensionnel d’une arcade dentaire d’un patient, dit « modèle actualisé », au cours d’un traitement de ladite arcade dentaire avec une gouttière orthodontique, dite « gouttière active », ledit traitement ayant été simulé au moyen d’un scénario de traitement généré à un instant initial t 1 et comportant une pluralité de modèles intermédiaires, chaque modèle intermédiaire étant un modèle numérique tridimensionnel de l’arcade dentaire, ledit modèle intermédiaire étant découpé en modèles de dent et généré pour représenter l’arcade dentaire à un instant intermédiaire respectif postérieur à l’instant initial, le procédé de génération comportant les étapes suivantes :1) à un instant actualisé t a au cours du traitement, acquisition d’au moins une image actualisée, chaque image actualisée représentant la gouttière active fixée, en position de service, sur l’arcade dentaire, ou « image de gouttière », ou représentant l’arcade dentaire sans gouttière, ou « image de dentition nue » ;3) recherche, sur une image actualisée, dite « image actualisée d’analyse », de représentations de dents non conformes avec le scénario de traitement ; si une ou plusieurs dents non conformes sont détectées, 4) détermination, en fonction de l’instant actualisé, d’un dit modèle intermédiaire, ou « modèle intermédiaire actif », puis identification d’un ou plusieurs modèles de dent représentant la ou les dents non conformes, respectivement, dans le modèle intermédiaire actif ;5) déformation du modèle intermédiaire actif jusqu’à obtenir un modèle actualisé compatible avec au moins une desdites images actualisées, dite « image actualisée de déformation ». Pas de figure d’abrégé
Patent FR-3096599-A1 (FR)
Title: Collaboration d'un robot et d'un opérateur en vue de modifier une pièce
Inventor: RITT MARTIN
IPC: B25J18/04
Filed: 2019-05-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de modification de l’état d’une pièce, typiquement une pièce aéronautique et notamment d’une turbomachine, au moyen d’un robot commandé par une unité de traitement, une pièce étant disposée dans un environnement de travail auquel un opérateur a accès pour effectuer une opération sur la pièce, ledit procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par l’unité de traitement : - détection d’une opération effectuée sur la pièce par l’opérateur ; et si à l’endroit où l’opération a été effectuée le robot doit réaliser une opération ;- exécution par le robot d’une opération prédéfinie sur ladite pièce à l’endroit où l’opérateur a effectué l’opération. Figure pour l’abrégé : PAS DE FIGURE
Patent FR-3096824-A1 (FR)
Title: Procédé pour fournir un motif lumineux et dispositif d'éclairage pour véhicule automobile
Inventor: PRAT CONSTANTIN
IPC: G09G3/30
Filed: 2019-05-29
Abstract: L'invention fournit une méthode pour fournir un motif lumineux pixélisé au moyen d'une matrice de sources lumineuses qui fournit une résolution de pixels supérieure à 0,1º, chaque source lumineuse étant configurée pour émettre un pixel lumineux. Ce procédé comprenant les étapes consistant à définir une surface de route ; et à projeter un motif lumineux pixélisé (5) sur la surface de la route. Dans le motif lumineux pixélisé (5), chaque pixel lumineux du motif lumineux est relié à tout autre pixel lumineux du motif lumineux par un trajet de pixels lumineux. En outre, la configuration de lumière pixélisée projetée s'étend d'une première distance (d1) inférieure à 10 m de la matrice des sources lumineuses à une seconde distance (d2) supérieure à 50 m de la matrice des sources lumineuses. L'invention prévoit également un dispositif d'éclairage automobile (1) comprenant une unité de commande (3) pour réaliser les étapes de cette méthode.Figure pour l'abrégé : figure 3b
Patent FR-3098789-A1 (FR)
Title: Module de turbomachine pour une hélice à calage variable des pales et turbomachine le comportant
Inventor: Cottet Clément
IPC: B64C11/30
Filed: 2019-07-15
Abstract: L’invention concerne un module (1) de turbomachine, comportant: - un carter rotatif (7-8) portant une hélice munie d’une pluralité de pales (5), - un système de changement de pas des pales (5) de l’hélice comprenant un moyen de commande, et un mécanisme de variation du calage des pales de l’hélice, caractérisé en ce que ledit système est porté par le carter rotatif (7-8), en ce que lesdits moyens de commande comprennent une rangée annulaire d’actionneurs rotatifs (16), et en ce que ledit mécanisme de variation du calage des pales comprend une couronne de synchronisation (11) qui est entraînée en rotation par des arbres rotatifs de sortie (17) des actionneurs (16), la couronne de synchronisation (11) étant guidée en rotation par rapport audit carter rotatif (7-8) par des moyens de guidage et engrenée par une première denture (13) avec des pignons (14) des pales (5). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100944-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion d’un vehicule, tel qu’un aeronef
Inventor: RASPATI OLIVIER
IPC: H02K11/00
Filed: 2019-09-12
Abstract: Un système de propulsion d’un véhicule comprend au moins un moteur électrique (120), chaque moteur électrique (120) comprenant un stator et un rotor, chaque stator comprenant une pluralité de bobinages indépendants (120A, 120B, 120C). Pour chaque moteur électrique (120), le système de propulsion comprend une pluralité de systèmes d’alimentation électrique, chaque système d’alimentation électrique alimentant en courant alternatif l’un des bobinages de la pluralité de bobinages du stator dudit moteur électrique (120). Chaque système d’alimentation électrique comprend un convertisseur de courant continu vers alternatif (122A, 122B, 122C) alimenté par au moins une pile à combustible (124A, 124B, 124C). Ainsi, la puissance délivrée par chaque moteur électrique est augmentée tout en limitant la tension d’alimentation dudit moteur électrique. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101243-A1 (FR)
Title: Association de Ciclopiroxolamine et Piroctone Olamine pour combattre les pellicules
Inventor: LUC JOËLLE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2019-09-30
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’une association de Ciclopiroxolamine et de Piroctone Olamine, sans pyrithione de zinc ou d’une composition dermatologique ou cosmétique comprenant une telle association, pour combattre les pellicules et/ou en prévenir la formation.
Patent FR-3088199-A1 (FR)
Title: composition contenant une alkylamine et un dialkylamide d'acide N-acyl-aminé acide
Inventor: BISWAS SHUVENDU
IPC: A61L9/012
Filed: 2019-11-14
Abstract: En combinant (A) au moins un type choisi dans le groupe constitué par le dibutylamide d'acide N-lauroyl-L-glutamique et le dibutylamide d'acide N 2 éthylhexanoyl-L-glutamique ; et (B) une alkylamine ayant 2 à 12 atomes de carbone, on obtient une composition qui contient (A) dissous à une température appropriée et un colorant fortement polaire qui a développé une belle couleur.
Patent FR-3106404-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de reliefs a la surface du sol pour dispositif roulant electrique et dispositif roulant electrique associe
Inventor: FARCY RENÉ
IPC: G01C3/00
Filed: 2020-01-22
Abstract: DISPOSITIF DE DETECTION DE RELIEFS A LA SURFACE DU SOL POUR DISPOSITIF ROULANT ELECTRIQUE ET DISPOSITIF ROULANT ELECTRIQUE ASSOCIE Un aspect de l’invention concerne un dispositif de détection de reliefs à la surface du sol pour dispositif roulant électrique, comportant au moins un télémètre laser (100) comprenant :                                   au moins un émetteur de faisceaux laser (101) configuré pour émettre une pluralité de faisceaux laser (FL1) en direction du sol ;                 un capteur (102) configuré pour imager chaque faisceau laser rétrodiffusé (FR1) ;                 un filtre interférentiel (103) configuré pour ne laisser passer qu’un intervalle réduit de longueurs d’onde ;                 un objectif (104) configuré pour focaliser sur le capteur (102) les faisceaux laser rétrodiffusés (FR1) ;                 un calculateur (107) configuré pour détecter les reliefs à la surface du sol par triangulation laser ;                           la longueur d’onde de chaque faisceau laser (FL1) étant choisie en fonction de l’angle d’émission (θ) du faisceau laser (FL1) pour que chaque faisceau laser rétrodiffusé (FR1) passe à travers le filtre interférentiel (103).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107248-A1 (FR)
Title: Déflecteur de custode rotatif couplé à un conduit
Inventor: REY PATRICK
IPC: B62D37/02
Filed: 2020-02-18
Abstract: Ce dispositif de réduction de la force de traînée (Fx) et du moment de lacet (Mz) d’un véhicule automobile comporte un déflecteur mobile (10) de custode (11) et un conduit (12) à géométrie variable formé entre la custode (11) et le déflecteur (10) et comprend deux ouvertures (21, 22) placées dans un même plan (xOy), parallèle au sol lorsque le véhicule est en utilisation, les ouvertures (21,22) étant contiguës respectivement à la custode (11) et à la lunette arrière (15) du véhicule automobile.     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3110584-A1 (FR)
Title: Structure multicouche a base de polyamide recycle
Inventor: MONTANARI THIBAUT
IPC: F28F1/00
Filed: 2020-05-19
Abstract: La présente invention concerne une structure tubulaire multicouche (MLT) destinée au transport de fluides pour automobile, comprenant au moins trois couches :     au moins une couche (1) constituée d'une composition comprenant majoritairement au moins un polyamide aliphatique semi-cristallin, ladite composition étant constituée d’au moins 50% de matière recyclée provenant d’un tube multicouche ayant été destiné au transport de fluides pour automobile, ledit tube étant constituée d’une composition qui comprend majoritairement au moins un polyamide,     au moins une couche (2) constituée d'une composition comprenant majoritairement au moins un polyamide aliphatique semi-cristallin et optionnellement au moins un modifiant choc,      et lorsque la couche (2) est constituée d'une composition comprenant majoritairement au moins un polyamide aliphatique semi-cristallin qui est du PA12 et/ou du PA612 et/ou du PA1010, alors ladite composition comprend ledit modifiant choc, et au moins une couche (2’) constituée d'une composition comprenant majoritairement au moins un polyamide aliphatique semi-cristallin,     ladite couche (2) et ladite couche (2’) étant chacune constituées d’au moins 90% de matière non recyclée.
Patent FR-3110942-A1 (FR)
Title: Boulon équipé d’un système de blocage en rotation axial et assemblage comportant au moins un tel boulon
Inventor: AJALA OLUWOLE
IPC: F16B39/02
Filed: 2020-05-29
Abstract: Boulon équipé d’un système de blocage en rotation axial et assemblage comportant au moins un tel boulon L'invention a pour objet un boulon comportant un système de blocage (24) empêchant un écrou (18) de se dévisser par rapport à une tige filetée (16.1) et comprenant :                                   un logement (26) positionné dans la tige filetée (16.1),                 une première partie (30) coopérant avec l’écrou (18) de manière à l’immobiliser en translation et/ou en rotation et comportant un trou de passage (36) la traversant,                 une deuxième partie (38) logée partiellement dans le logement (26) de la tige filetée (16.1) et dans le trou de passage (36) de la première partie (30), présentant une section transversale configurée pour immobiliser en rotation la première partie (30) par rapport à la tige filetée (16.1) et comportant un tronçon (38.1) expansible pour l’immobiliser dans le logement (26) de la tige filetée (16.1) à l’état expansé,                 une vis de blocage (46) se vissant dans la deuxième partie (38) pour immobiliser les première et deuxième parties (30, 38) en translation l’une par rapport à l’autre.                           Figure 1
Patent FR-3112961-A1 (FR)
Title: Dispositif d’insertion d’une aiguille pour la distribution d’un produit dans un site
Inventor: TODESCO MARC
IPC: A61M5/32
Filed: 2020-07-28
Abstract: Le dispositif d’insertion 1 comprend : - une paroi d’appui 19 sur le site, - un socle 22 présentant un logement de guidage 23, - le support d’aiguille sur lequel est montée une aiguille 21 d’insertion, mobile dans le logement de guidage entre • une position avant insertion, • au moins une position d’insertion et • au moins une position rétractée, - un premier moyen de rappel 5 contraint lorsque le support d’aiguille est en position avant insertion et entraînant le support d’aiguille de la position avant insertion à l’au moins une position d’insertion en état relâché, - un deuxième moyen de rappel 7, contraint lorsque le support d’aiguille est en position avant insertion et en l’au moins une position d’insertion et entraînant le support d’aiguille de l’au moins une position d’insertion à l’au moins une position rétractée en état relâché.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3113842-A1 (FR)
Title: Conduit stérilisant l’air.
IPC: F24F110/65
Filed: 2020-09-10
Abstract: Conduit d’air pour sa décontamination réalisant une cavité optiquement fermée illuminée par une source UVC et dont toutes parois parfaitement rétrodiffusâtes démultiplient plus de 30 l’exposition aux UVC d’un virus transporté par l’air. Les entrées et sortie d’air ouvertes et libres de tout filtres sont masquée pour les UVC. Elles permettent de stériliser des flux d’air importants avec une économie de moyens.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114329-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une phase gazeuse résiduelle issue d’une technique CVI
Inventor: COSSOU BENJAMIN
IPC: C23C16/32
Filed: 2020-09-24
Abstract: Procédé de traitement d’une phase gazeuse résiduelle issue d’une technique CVI
    L’invention concerne le traitement d’une phase gazeuse résiduelle comprenant des chlorosilanes radicalaires issue d’un procédé d’infiltration chimique en phase vapeur de carbure de silicium, dans laquelle la phase gazeuse résiduelle est diluée dans une conduite de pompage de sorte à éviter le dépôt d’espèces pyrophoriques.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3116557-A1 (FR)
Title: Rotor de compresseur comportant une fente d’alimentation d’un systeme d’air secondaire
Inventor: AUDUBERTEAU ALEXANDRE
IPC: F01D5/08
Filed: 2020-11-23
Abstract: L’invention concerne un rotor (38) de compresseur comportant au moins un aubage externe (46) destiné à comprimer un gaz comburant et un système de prélèvement (36) dudit gaz comburant, aménagé dans ledit rotor (38), alimentant un système d’air secondaire de ladite turbomachine, ledit système de prélèvement comportant un canal (40) d’alimentation interne audit rotor (38), et au moins un orifice (42) communicant qui débouche sur une surface externe (44) dudit rotor (38),  caractérisé en ce que le rotor (38) comporte un corps principal (50) porteur de l’aubage (46), qui comporte un tronçon d’extrémité tubulaire (52) en amont dudit aubage (46), et un manchon tubulaire (54) qui est fixé au tronçon d’extrémité tubulaire (52), et qui délimite avec ledit tronçon d’extrémité tubulaire (52) au moins une fente formant ledit au moins un orifice (42).  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3119164-A1 (FR)
Title: Caisson C pour le transport Fluvial/Route de marchandises
Inventor: BAZENET MARC
IPC: B65D90/58
Filed: 2021-01-26
Abstract: Caisson couloir dit caisson C pour faciliter le transport des marchandises.  L’invention concerne un Caisson de transport de marchandises pouvant être assemblé à plusieurs autres identiques, pour former un couloir [Fig.18] à remplir avec beaucoup de marchandise, puis pouvant être séparé pour faciliter son transport, sa manutention [Fig.35] et [Fig.38] et des livraisons réparties et faciles notamment en milieu urbain. Le caisson réunit les avantages des grands conteneurs en temps et en volume de remplissage et les avantages des petits contenants de transport en économies de temps de manutention et en autorisant l’accès aux petits ports, aux petites barges [Fig.36], aux petits camions de livraison. Le dispositif selon l’invention s’adapte particulièrement bien aux transports combinés « fleuve route ».  Figure pour l’abrégé : Fig.17
Patent FR-3119135-A1 (FR)
Title: Déflecteur monobloc de système d’essuyage de véhicule
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/46
Filed: 2021-01-28
Abstract: Titre : Déflecteur monobloc de système d’essuyage de véhicule
    La présente invention concerne un déflecteur monobloc (101, 201) destiné à être monté sur un bras d’un système d’essuyage d’une surface vitrée d’un véhicule, le déflecteur monobloc (101, 201) s’étendant le long d’un axe d’extension longitudinal (L) et comprenant au moins une aile (103) configurée pour réduire les perturbations aérodynamiques générées par le bras, au moins un dispositif de fixation (115) du déflecteur monobloc (101, 201) au bras, et au moins un élément de canalisation (139) d’un fluide de nettoyage de la surface vitrée, l’élément de canalisation (139) étant formé par au moins une face interne (141) d’un conduit (143) du déflecteur monobloc (101, 201).
    (figure 5)
Patent FR-3120998-A1 (FR)
Title: Appareil électrique encastrable
Inventor: MUNSCH PHILIPPE
IPC: H02G3/10
Filed: 2021-03-19
Abstract: Appareil électrique encastrable La présente invention a pour objet un appareil électrique encastrable dans un trou (P3) ménagé à travers une paroi (P), ledit appareil comprenant un corps principal (1) s’étendant le long d’un axe longitudinal (X1) et étant muni d’une face d’appui (1a) externe apte et destinée à venir en appui contre ladite face externe (P1) à l’état encastré de l’appareil dans ledit trou (P3), au moins deux pattes de serrage (2) comportant chacune une extrémité libre (2a) et une extrémité de liaison (2b) reliée audit corps principal (1) et des moyens de rappel (3) tendant à ramener lesdites pattes de serrage (2) vers leur position abaissée ou repliée dans laquelle chaque extrémité libre (2a) est apte et destinée à venir en appui avec pression sur ladite face interne (P2) à l’état encastré de l’appareil.  Les moyens de rappel (3) sont distincts des pattes de serrage (2) et chaque patte de serrage (2) est associée à l’un des moyens de rappel (3) et articulée en pivotement à son extrémité de liaison (2b) sur ledit corps principal (2) autour d’un axe de pivotement (2c) sensiblement perpendiculaire à l’axe longitudinal, chaque moyen de rappel (3) étant relié à la patte de serrage (2) associée et au corps principal (1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3123117-A1 (FR)
Title: Système d’échange thermique.
Inventor: TOURNOIS REMI
IPC: F28F9/00
Filed: 2021-05-20
Abstract: Titre de l’invention : Système d’échange thermique.
    La présente invention porte sur un système d’échange thermique (1) comprenant au moins un support (2), un premier échangeur de chaleur (4) et un deuxième échangeur de chaleur (6), chacun du premier échangeur de chaleur (4) et du deuxième échangeur de chaleur (6) étant fixé sur le support (2) via des dispositifs de fixation (18) parmi lesquels au moins un moyen de fixation (20, 20a, 20b), le système d’échange thermique (1) étant caractérisé en ce que le premier échangeur de chaleur (4) comprend un premier moyen de fixation (20a) et le deuxième échangeur de chaleur (6) comprend un deuxième moyen de fixation (20b), le premier moyen de fixation (20a) et le deuxième moyen de fixation (20b) étant solidaires l’un de l’autre pour former un ensemble apte à coopérer avec une patte de fixation commune du support (2).
    Figure 2
Patent FR-3123551-A1 (FR)
Title: Aspirateur traineau comprenant une poignée de préhension équipée d’une télécommande
Inventor: PHILIPPE CHRISTELLE
IPC: A47L9/32
Filed: 2021-06-03
Abstract: L’aspirateur (1) comprend un boîtier d’aspirateur (2) ; un embout d’aspiration disposé sur le boîtier d’aspirateur (2) ; un moteur d’aspiration disposé dans le boîtier d’aspirateur (2) ; un tube d’aspiration (8) relié fluidiquement à l’embout d’aspiration ; une poignée de préhension (13) fixée au tube d’aspiration (8) ; une télécommande (14) fixée à la poignée de préhension (13) et configurée pour émettre des signaux de commande ; et un dispositif de commande prévu dans ou sur le boîtier d’aspirateur (2), le dispositif de commande étant configuré pour recevoir les signaux de commande émis par la télécommande (14) et pour commander le fonctionnement du moteur d’aspiration en fonction des signaux de commande reçus par le dispositif de commande. La poignée de préhension (13) comporte une cavité de logement et la télécommande (14) est montée de manière amovible dans la cavité de logement.  Figure 1
Patent FR-3125255-A1 (FR)
Title: vitrage FEUILLETE COULISSANT LATERALEMENT, A DEBORD INTERIEUR LATERAL PROTEGE ET PORTIERE LATERALE
Inventor: LAMOUREUX LAURENT
IPC: B60J5/06
Filed: 2021-07-16
Abstract: L'invention se rapporte à un vitrage de véhicule comportant une vitre (2) ainsi que des moyens pour permettre la mobilité de ladite vitre (2) par coulissement latéral par rapport à une baie dudit véhicule, ladite vitre (2) réalisant une séparation verticale entre un espace intérieure (I) et un espace extérieur (E), étant bombée et feuilletée, et comportant un débord intérieur (9), ledit vitrage (1) comportant en outre une pièce de renfort (10) présentant, vue en coupe transversale une forme générale de U enchâssant ledit débord (9) et présentant une aile intérieure (12), une aile extérieure (13) et une base (14) les reliant.  Figure de l’abrégé : Figure 3