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Patent FR-3021599-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une variation de volume de carburant dans un reservoir de vehicule
Inventor: PREVEL OLIVIER
IPC: G01F23/36
Filed: 2014-05-27
Abstract: Procédé de détection (1) de la variation de la quantité de carburant dans un réservoir de véhicule au moyen d'une jauge (2) sous la forme d'une résistance variable. La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes, - une étape de détection (3) d'une phase d'arrêt du véhicule, - une étape de détermination (4) de la résistance de jauge (2) en continu, - une étape de recalage (7) de la valeur de la quantité de carburant estimée dans le réservoir, si une variation de la résistance de jauge (2) est détectée.
Patent FR-3023602-A1 (FR)
Title: Mecanisme de coupure comportant une barrette porteuse d'un aimant permanent.
Inventor: NORONHA ANDERSON
IPC: F21V14/08
Filed: 2014-07-09
Abstract: Mécanisme de coupure pour projecteur de véhicule automobile comprenant une barrette (5) formée par une plaque d'obturation portée par un équipage mobile configuré pour déplacer ladite plaque dans un plan et ainsi obturer plus ou moins un faisceau lumineux de manière à changer de mode de fonctionnement optique, comprenant en outre un mécanisme d'actionnement (3) dudit équipage mobile à l'aide d'un électro-aimant (9) comportant une bobine d'induction associée à un noyau ferromagnétique, caractérisé en ce que ledit électro-aimant comprend au moins un noyau ferromagnétique fixe par rapport à sa bobine d'induction et en ce que ledit équipage mobile comprend au moins un aimant permanent (54) configuré pour coopérer magnétiquement avec ledit noyau ferromagnétique.
Patent FR-3024997-A1 (FR)
Title: Dispositif de cogeneration
Inventor: HAFFNER PHILIPPE
IPC: F01K19/04
Filed: 2014-08-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de cogénération comportant un circuit principal (la) comprenant : - des moyens de chauffage (4) d'un fluide principal (5); - une turbine à vapeur (9) ; - en sortie de ladite turbine (9), des moyens d'échanges thermiques (11), avec un fluide extérieur (12), libérant en sortie des condensats (14) ; - un collecteur (15) de préchauffage et de dégazage desdits condensats (14) ; - des moyens de compression (16) desdits condensats (14) en des condensats pressurisés (17) dit fluide principal liquide (17) remis en pression ; - en sortie desdits moyens de compression (16), lesdits moyens de chauffage (4) du fluide principal (5) approvisionnés en condensats pressurisés (17) ; caractérisé par le fait que ledit dispositif (1) comporte au moins un moyen auxiliaire d'apport calorique (19) audit fluide principal (5) et/ou auxdits condensats (14) et/ou auxdits condensats pressurisés (17) et/ou audit fluide extérieur (12) et/ou audit comburant (18).
Patent FR-3025791-A1 (FR)
Title: Appareil d'ozonation, systeme d'ozonation partielle et procede d'ozonation partielle
Inventor: PERINET-MARQUET JEAN-FRANCOIS
IPC: C02F103/42
Filed: 2014-09-12
Abstract: L'invention a pour objet un appareil d'ozonation (2), comprenant une conduite d'alimentation en eaux à traiter, une alimentation en air ozoné, caractérisé par le fait qu'il comprend une conduite de traitement (7) constituée de branches formant des lacets, un dispositif de mélange eaux à traiter/air ozoné relié à la conduite d'alimentation en eaux à traiter (5) et à l'alimentation en air ozoné (9) pour injecter un mélange eaux à traiter/air ozoné dans la conduite de traitement (7), pour former dans la conduite de traitement (7) un co-courant d'eaux à traiter et d'air ozoné, les lacets de la conduite de traitement (7) étant formés dans un plan vertical inclinés par rapport à l'horizontale, un dispositif de dégazage (11, 12) étant en outre disposé à des coudes (8) de la conduite de traitement (7), un dispositif d'élimination d'air ozoné résiduel (15) étant en outre raccordé en sortie de la conduite de traitement (7) pour séparer les eaux à traiter ozonées et l'air ozoné résiduel pour fournir en sortie (6) de l'appareil d'ozonation (2) les eaux traitées à l'ozone et désozonées. L'invention a également pour objet un système et un procédé d'ozonation partielle utilisant ledit appareil.
Patent FR-3027802-A1 (FR)
Title: Granules de principe actif a double masquage de gout, leur procede de preparation et comprimes orodispersibles les contenant
Inventor: HERRY CATHERINE
IPC: A61K47/30
Filed: 2014-10-31
Abstract: La présente invention porte sur des granules de principe actif à double masquage de goût, dans lequel le double masquage de goût est réalisé par un composé thermofusible choisi parmi les cires, les huiles végétales hydrogénées, les acides gras, les mono-, di-et tri-esters d'acides gras et de glycérol, les triglycérides, les glycérides, les polyoxylglycérides , les alcools gras, et leurs mélanges, et/ou un polymère thermoplastique soluble à pH inférieur ou égal à 5, ainsi que sur le procédé de préparation de ces granules et sur des comprimés orodispersibles contenant ces granules enrobés.
Patent FR-3028266-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un lingot de silicium monocristallin de type n a concentration en donneurs thermiques a base d'oxygene controlee
Inventor: DUBOIS SEBASTIEN
IPC: H01L31/0747
Filed: 2014-11-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un lingot de silicium monocristallin de type n, à concentration en donneurs thermiques à base d'oxygène contrôlée, comprenant au moins les étapes consistant en : (i) disposer d'un bain de silicium fondu comprenant un ou plusieurs agents dopants de type n, ledit bain étant supplémenté par au moins du germanium (Ge) et/ou de l'étain (Sn) en une teneur ajustée pour inhiber la formation de tout ou partie des donneurs thermiques dans le lingot de silicium attendu ; et (ii) procéder au tirage du lingot de silicium à partir du bain de l'étape (i) par une méthode de tirage de type Czochralski, la vitesse de tirage initiale V1 étant réduite à une vitesse V2 =V1/b, avec b compris entre 10 et 1,2, lorsque la fraction solidifiée en silicium, fs, atteint une valeur critique prédéterminée. Elle concerne également un lingot de silicium monocristallin obtenu selon ce procédé, et son utilisation pour la fabrication d'une cellule photovoltaïque par un procédé basse température.
Patent FR-3031206-A1 (FR)
Title: Boitier d'interconnexion d'equipements utilsateurs
Inventor: JENNEQUIN MALO
IPC: G06F13/42
Filed: 2014-12-31
Abstract: Boitier (5) de communication, connecté à un premier équipement (89) et à un deuxième équipement (91), le premier équipement (89) communiquant avec le boitier (5) via un premier protocole, le deuxième équipement (91) communicant avec le boitier (5) via un deuxième protocole, le boitier (5) de communication hébergeant pour chaque équipement (89,91) respectivement au moins un premier service (88) et un deuxième service (90), le boitier (5) de communication comprenant une plateforme (87) logicielle OSGi, cette plateforme (87) étant configurée pour isoler chaque service (88,90) de chaque équipement (89,91) dans un conteneur (92, 93) étanche et implémenter une structure (99) d'accès unifié permettant l'accès aux équipements (89,91)
Patent FR-3040273-A1 (FR)
Title: Capsule a couvercle munie d'un applicateur de massage
Inventor: GONCALVES AGNES
IPC: A45D40/18
Filed: 2015-08-28
Abstract: Capsule à couvercle mobile muni d'un applicateur destinée à être clipsée ou vissée sur un tube, caractérisée en ce qu'elle comprend un corps (4) surmonté d'un plateau (6) à ouverture centrale (8), ledit plateau (6) est relié à un couvercle (13) par une charnière film (12), ledit couvercle (13) supporte sur sa face supérieure un berceau (16) dans lequel est fixé un applicateur de massage (2) protégé par un capuchon (3).
Patent FR-3031378-A1 (FR)
Title: Commande de boite de vitesses
Inventor: LELASSEUX XAVIER
IPC: F16H63/20
Filed: 2015-01-06
Abstract: Commande de boîte de vitesses comprenant : - un arbre (100) commandé en translation par rapport à un carter (300) de la commande, suivant un axe de la commande, - un cylindre (200) creux commandé et mobile en rotation par rapport audit carter autour dudit axe de la commande, ledit cylindre étant monté autour de l'arbre et concentrique audit arbre autour de l'axe. - des pions (410, 510, 610) pour le déplacement longitudinal parallèlement à l'axe de fourchettes (400, 500, 600) pour commander le passage de rapports de vitesse, - des lumières (220, 230) dans le cylindre constituant chacune une piste pour immobiliser ou libérer longitudinalement au moins l'un des pions, - et un relief (140) sur la surface extérieure de l'arbre pour entrainer un pion avec l'arbre si le pion (410, 510, 610) est libéré par le cylindre.
Patent FR-3032425-A1 (FR)
Title: Robot aerien et procede de catapultage d'un robot aerien
Inventor: VEILLERETTE SAMUEL
IPC: B64F1/06
Filed: 2015-02-06
Abstract: L'invention concerne un robot aérien (1) comprenant : - au moins une unité de propulsion (2), et - une structure de protection (4) comprenant une enveloppe gonflable (7) délimitant une chambre propre à contenir un fluide de gonflage, la structure de protection (4) présentant au moins une ouverture (8) dans laquelle est positionnée l'unité de propulsion (2), chaque ouverture (8) étant entourée par l'enveloppe gonflable (7). Le robot aérien (1) peut être projeté en configuration repliée dans laquelle l'enveloppe gonflable (7) est dégonflée, puis l'enveloppe gonflable (7) est gonflée en vol, de manière à faire passer le robot aérien (1) de la configuration repliée à une configuration déployée.
Patent FR-3038064-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un recepteur au sein d'un systeme de positionnement
Inventor: VERVISCH-PICOIS ALEXANDRE
IPC: G01S19/03
Filed: 2015-06-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de localisation d'au moins un récepteur (2) au sein d'un système de positionnement (1), le système comprenant : - au moins deux générateurs (PL1, PL2), chaque générateur émettant sur une même porteuse au moins deux signaux ayant chacun un code différent, et - un récepteur (2) configuré pour détecter les signaux émis par les générateurs (PLI, PL2), procédé dans lequel : - le récepteur (2) mesure, pour chacun des générateurs (PL1, PL2), la différence de phase (δφj) entre les deux signaux émis par le générateur (PLj), et - en fonction de ces mesures de différence de phase (δφj), on calcule au moins une grandeur géométrique représentative de la position (xr, yr) du récepteur (2) par rapport aux générateurs (PL1, PL2), afin de localiser le récepteur (2) au sein du système de positionnement (1).
Patent FR-3037840-A1 (FR)
Title: Bras articule motorise a cabestan a cable comprenant un frein.
Inventor: LOUVEAU FRANCOIS
IPC: F16H9/04
Filed: 2015-06-26
Abstract: La présente invention concerne un bras articulé motorisé d'interface haptique comprenant au moins : - un bâti (1) ; - un bras (3) lié audit bâti de manière mobile en rotation autour d'au moins un axe (2), des efforts étant susceptibles d'être appliqués audit bras (3) par son environnement ; - des moyens moteurs (5), comprenant un rotor, conçus pour délivrer au moins un couple résistant maximal autour dudit axe (2) s'opposant au moins en partie auxdits efforts appliqués audit bras par son environnement ; - une transmission principale (6) audit bras (3) dudit couple résistant généré par lesdits moyens moteurs (5), ladite transmission principale comprenant un réducteur à câble (63) à cabestan ; - des moyens d'évaluation dudit couple résistant transmis audit bras par lesdits moyens moteurs (5) ; - des moyens de freinage (9) de la rotation dudit bras (3) autour dudit axe (2) ; - des moyens d'activation (101) desdits moyens de freinage lorsque ledit couple résistant maximal est atteint par lesdits moyens moteurs (5) ; - des moyens d'évaluation (101, 102, 103), après activation desdits moyens de freinage (9), des efforts transmis audits bras (9) par ledit environnement, comprenant des moyens de détermination d'au moins une information représentative d'une déformation de ladite transmission (6) sous l'effet desdits efforts ; - des moyens de désactivation (101) desdits moyens de freinage lorsque ladite information représentative d'une déformation de ladite transmission (6) devient inférieure à une valeur seuil prédéterminée.
Patent FR-3039576-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de coffrage pour element de construction, element de construction muni dudit dispositif et procede de coffrage utilisant ledit dispositif
Inventor: TORNATORE PINO
IPC: E04G17/02
Filed: 2015-07-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien de coffrage (1) pour maintenir un panneau de coffrage (3) agencé pour fermer un évidement (21) prévu dans un élément de construction (2), ledit évidement (21) étant compris entre deux faces (201) opposées dudit élément de construction (2). Il comporte un support de guidage (10) prévu pour être fixé sur une desdites faces (201) par des moyens de fixation (14), un élément mobile (11) couplé audit support de guidage (10) et comportant une butée d'appui (13, 112) transverse audit support de guidage (10), ledit support de guidage (10) et ledit élément mobile (11) étant agencés pour permettre la translation rectiligne dudit élément mobile (11) le long du support de guidage (10) pour faire varier la longueur (L, L1, L2) entre au moins une position passive et une position active par des moyens de réglage (12).
Patent FR-3041149-A1 (FR)
Title: Photodetecteur a courant d'obscurite reduit
Inventor: RUBALDO LAURENT
IPC: H01L31/101
Filed: 2015-09-16
Abstract: Le photodétecteur comporte une zone absorbante (1) formée par un premier matériau semi-conducteur ayant une première valeur d'énergie de bande interdite. Il comporte également une zone de blocage (3e, 3c) formée par au moins des deuxième et troisième matériaux semi-conducteurs configurés pour s'opposer au passage des porteurs de charge majoritaires entre la zone absorbante (1) et une zone de contact (2e, 2c), le deuxième matériau semi-conducteur présentant une deuxième valeur d'énergie de bande interdite supérieure à la première valeur d'énergie de bande interdite pour former un puits quantique avec le troisième matériau semi-conducteur. La zone de blocage (3e, 3c) est dopée.
Patent FR-3036491-A1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement et d'analyse
Inventor: HOFFARTH OLIVIER
IPC: G01N1/22
Filed: 2015-10-16
Abstract: La présente invention se rapporte à la fois à une cartouche (1), un dispositif de prélèvement (2, 3) et un dispositif d'extraction (4) qui permettent une mesure sûre sans contamination de l'absorbant ni avant ni après le prélèvement. Ainsi la cartouche (1) de prélèvement selon l'invention comprend une enveloppe cylindrique (10) en matière inerte dans laquelle est disposé un matériau absorbant (13) et fermé de façon étanche par deux capuchons (11, 12) situés aux deux extrémités (100, 101) de l'enveloppe cylindrique (10), elle est caractérisée en ce que chaque capuchon (11, 12) présente une ouverture (111, 121) qui est fermée par un joint (110, 120) constitué d'un film en silicone et une couche barrière en aluminium. L'utilisation d'un film spécifique en silicone et aluminium ou en aluminium/silicone/aluminium permet de résister aux températures élevées nécessaire à la technique de désorption thermique soit entre 250 °C et 350 °C.
Patent FR-3045006-A1 (FR)
Title: Palonnier curviligne pour aeronef et aeronef comprenant un tel palonnier curviligne.
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: G05G1/30
Filed: 2015-12-11
Abstract: - Le palonnier (1) comprend un ensemble d'actionnement comprenant deux ensembles d'actionnement (6A, 6B) munis chacun de deux pédales (12AD, 12AG, 12BD, 12BG), chaque ensemble d'actionnement (6A, 6B) comportant un châssis (14) pourvu de deux rails (15, 16) agencés de part et d'autre dudit châssis (14) et présentant une forme de courbe concave, et associé à chacun desdits rails (15, 16), un chariot mobile (17), chacun desdits chariots mobiles (17) portant l'une desdites pédales (12AD, 12AG, 12BD, 12BG), chacun desdits chariots mobiles (17) étant configuré pour pouvoir être déplacé sur le rail (15, 16) associé, pour une commande de direction, sous une action exercée par au moins un pied d'un pilote sur au moins l'une desdites pédales (1 2AD, 12AG, 1 2BD, 12BG).
Patent FR-3054208-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation thermique et emballage isotherme comportant un tel dispositif d'isolation
Inventor: HARRISSART JEAN MARIE
IPC: B65D81/38
Filed: 2016-07-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'isolation thermique (2) pour former, au moins partiellement, une enceinte (6) obtenue par assemblage de plusieurs parois et destinée à recevoir un produit à transporter. Ledit dispositif (2) comprend au moins deux des parois (8) de l'enceinte (6) reliées entre elles par un moyen de liaison pivot, et chaque paroi (8) du dispositif (2) comprend un matériau isolant (10). L'invention concerne également un emballage isotherme (1) comportant un tel dispositif d'isolation thermique (2).
Patent FR-3056260-A1 (FR)
Title: Demarreur muni d'un porte-pignon et d'un pignon
Inventor: OEUVRARD JEAN-FRANCOIS
IPC: F02N15/06
Filed: 2016-09-16
Abstract: Démarreur (201) comprenant : -un porte-pignon (26) comprenant un épaulement (20), -un pignon (54) comprenant des dents (21), -un ressort (62) monté entre l'épaulement (20) et le pignon (54), -un capot (66) agencé entre les dents du pignon (21) et le ressort (62), le capot (66) recouvrant au moins une partie du ressort (62). Il est prévu que le capot comprend un pourtour intérieur (22) qui est muni d'un ensemble de languettes (17), au moins deux languettes (14, 16) étant en contact avec une portion sur laquelle le capot est monté serré.
Patent FR-3056586-A1 (FR)
Title: Composition comprenant du 1-chloro-2,2-difluoroethane
Inventor: GARRAIT DOMINIQUE
IPC: C08J9/22
Filed: 2016-09-27
Abstract: La présente invention concerne des compositions comprenant du 1-chloro-2,2-difluoroethane et leurs applications.
Patent FR-3056801-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alerte lumineux pour vehicule automobile autonome
Inventor: STEFURA ERIC
IPC: G09F9/30
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alerte lumineux pour véhicule automobile autonome (200) comprenant un dispositif lumineux (100) et un dispositif de conduite autonome (226) pour véhicule automobile. Le dispositif lumineux (100) comporte au moins un module de contrôle (110) et des moyens lumineux (120) contrôlés par le module de contrôle (110). Le module de contrôle (110) active les moyens lumineux (120) sur commande du dispositif de conduite autonome (226) afin d'attirer l'attention du conducteur vers les commandes du véhicule dans le cas d'une situation non prévue par le dispositif de conduite autonome (226).
Patent FR-3057881-A1 (FR)
Title: Substrat de securite
Inventor: SARRAZIN PIERRE
IPC: D21H21/48
Filed: 2016-10-20
Abstract: La présente invention concerne un substrat de sécurité comportant dispersé dans sa masse un système particulaire absorbant dans l'IR, comprenant : - un mélange d'au moins une charge constituée d'au moins un oxyde métallique ou sel d'oxyde métallique et d'au moins une charge constituée d'au moins un métal pauvre sous forme ionique, moléculaire ou atomique, et/ou - au moins une charge constituée d'au moins un oxyde métallique ou sel d'oxyde métallique et d'au moins un métal pauvre sous forme ionique, moléculaire ou atomique, ledit système particulaire conférant audit substrat une réponse spécifique en transmission dans l'IR, de préférence avec au moins un pic d'absorption dans l'IR, notamment entre 700 et 1000 nm, mieux avec plusieurs pics d'absorption dans l'IR, notamment entre 700 et 1000 nm.
Patent FR-3060196-A1 (FR)
Title: Contact auxiliaire
Inventor: FOLLET MARTIN
IPC: H01H23/20
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne un contact auxiliaire (100) pour équipement électrique (50) comportant un levier (52) à deux positions stables, le contact auxiliaire (100) comportant : - une unité de contrôle (200), - un capteur de vibrations (110) détectant les vibrations issues de l'équipement électrique (50) lors du basculement du levier (52) d'une position à l'autre, - un détecteur de présence (112) détectant la présence d'un individu, - une unité de transmission sans fil (114), - un indicateur visuel (116) prévu pour afficher un signal, l'unité de contrôle (200) recueillant des données de vibrations délivrées par le capteur de vibrations (110) et des données de présence/non présence délivrées par le détecteur de présence (112) et pour, en fonction de ces données, transmettre, à l'unité de transmission sans fil (114), un signal à émettre et, à l'indicateur visuel (116), un signal à afficher.
Patent FR-3066618-A1 (FR)
Title: Telescope anastigmate bifocal a cinq miroirs
Inventor: TETAZ NICOLAS
IPC: G02B23/00
Filed: 2017-05-18
Abstract: L'invention concerne un télescope anastigmat bifocal (10) à cinq miroirs asphériques comprenant : -un premier miroir (M1) concave, un second miroir (M2) convexe, un troisième miroir (M3) concave et un premier détecteur (D), communs à une première (f1) et une deuxième (f2) focale du télescope, - un premier quatrième miroir (M41) et un premier cinquième miroir (M51) associés à la première focale (f1), et un deuxième quatrième miroir (M42) et un deuxième cinquième miroir (M52) associés à la deuxième focale (f2), -les premier miroir (M1) et le second miroir (M2) étant agencés de manière à former d'un objet à l'infini une image intermédiaire (lint) située entre le second miroir (M2) et le troisième miroir (M3), -et pour chaque focale : *les formes et positions fixes des miroirs associés à ladite focale étant déterminées à partir des équations de Korch généralisées à 5 miroirs, avec la contrainte du premier, deuxième et troisième miroir (M1, M2, M3) et du premier plan focal (PF) communs aux deux focales, et de manière à optimiser la qualité d'image dans le premier plan focal (PF) du télescope selon un critère prédéterminé.
Patent FR-3070007-A1 (FR)
Title: Fauteuil
Inventor: FILLON VINCENT
IPC: A47C1/024
Filed: 2017-08-08
Abstract: La présente invention concerne un fauteuil (1), comprenant un châssis (2) incluant une assise (3) et un dossier (4), et un piétement (5) incluant une partie avant (6) et une partie arrière (7), caractérisé en ce que la partie arrière (7) du piétement (5) est articulée sur le châssis (2), entre : une position relevée (P1) du fauteuil (1), dans laquelle la partie arrière (7) comporte des moyens d'appui au sol (S) uniquement sur l'arrière du dossier (4) ; et une position inclinée du fauteuil (1), dans laquelle la partie arrière (7) comporte des moyens d'appui au sol (S) à la fois sur l'arrière et l'avant du dossier (4).
Patent FR-3061542-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation lineaire pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21Y105/16
Filed: 2017-01-02
Abstract: Un dispositif lumineux, notamment d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile, comprend au moins une source de lumière (l) à semi-conducteur, comprenant une pluralité d'éléments électroluminescents (8) de dimensions submillimétriques définissant une surface d'émission (34) déterminée, et une optique de mise en forme configurée pour imager la source de lumière à l'extérieur du véhicule. La source de lumière est agencée de sorte que la surface d'émission (34) présente, dans un plan perpendiculaire à la direction d'extension des éléments électroluminescents, une forme sensiblement rectangulaire avec un ratio entre longueur (L) et largeur (lg) au moins supérieur à 10.