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Patent FR-3078660-A1 (FR)
Title: Dispositif automatise de charge d'un vehicule electrique
Inventor: KETFI-CHERIF AHMED
IPC: B60L53/35
Filed: 2018-03-08
Abstract: L'invention concerne un système (1) de branchement d'un organe de connexion (3) à un organe de connexion complémentaire (5) porté par un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend : - une embase (7), - un premier coulisseau (35) et un deuxième coulisseau (49) montés chacun de façon coulissante par rapport à l'embase (7), - un premier bras (29) articulé sur le premier coulisseau (35) et un deuxième bras (47) articulé sur le deuxième coulisseau (49), l'un au moins des deux bras (29, 47) présentant une structure en parallélogramme (30, 48), et - un support (38) qui est articulé sur les premier (29) et second bras (47) de façon à ce que la structure en parallélogramme (30, 48) lui assure une orientation invariable par rapport à l'embase (7), et sur lequel est monté de façon coulissante ledit organe de connexion (3).
Patent FR-3079972-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection.
Inventor: BROS CYRIL
IPC: H01Q19/02
Filed: 2018-04-09
Abstract: Dispositif de détection (D1) d'objets détectables (J) équipés de moyens d'identification électromagnétiquement détectables (ID) et disposés avantageusement en pile, déposés sur une zone de détection horizontale, le dispositif de détection (D1) comprenant une antenne émettrice (Ae1) ayant une fréquence de résonnance et générant un champ électromagnétique ayant une portée brute présentant une couverture horizontale couvrant la zone de détection horizontale et une composante verticale,
 caractérisé en ce qu'il comprend en outre une antenne passive (Ap1) ayant la même fréquence de résonnance que l'antenne émettrice (Ae1), de manière à être excitée par le champ électromagnétique de l'antenne émettrice (Ae1) pour générer un champ électromagnétique combiné ayant une portée combinée de forme désirée dont la composante verticale est plus grande que celle de la portée brute de l'antenne émettrice (Ae1), et avec une couverture horizontale couvrant sensiblement toujours de la même manière la zone de détection horizontale.
Patent FR-3082074-A1 (FR)
Title: Amplificateur a gain variable dans une chaine de reception
Inventor: BOULESTIN RENALD
IPC: H03G11/04
Filed: 2018-05-31
Abstract: Amplificateur à gain variable comprenant deux branches d'amplification et de recentrage, chacune des branches comprenant un moyen résistif de résistance variable, une borne d'entrée destinée à recevoir un signal, une borne de sortie, une source de courant variable pilotée numériquement et un transistor suiveur, la grille du transistor suiveur étant couplée à la borne d'entrée, le drain étant couplé à la borne de sortie et la source étant couplée à une borne du moyen résistif et à une sortie de la source de courant, la source de courant variable étant apte à être pilotée par une unité de pilotage (9) de courant de compensation et le moyen résistif étant apte à être piloté par un contrôleur (5) de gain variable.
Patent FR-3083721-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide et son procede de remplissage et de bouchage.
Inventor: ADAM FABIEN
IPC: B05B11/02
Filed: 2018-07-12
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un corps (1), un réservoir (10) contenant une ou deux doses d'un produit fluide, ledit réservoir (10) comportant un bouchon (12) qui obture ledit réservoir (10) de manière étanche avant actionnement, une tête de distribution (20) pourvue d'un orifice de distribution (21), et des moyens de distribution pour distribuer au moins une partie dudit produit fluide à travers ledit orifice de distribution (21) lors d'un actionnement, ledit réservoir (10) étant rempli avec ledit produit fluide et bouché sous vide avec ledit bouchon (12), de sorte que le volume d'air résiduel présent dans ledit réservoir (10) entre ledit produit fluide et ledit bouchon (12) est sensiblement nul.
Patent FR-3083893-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture metallise comportant un composant rfid et utilisation
Inventor: DESLIAS OLIVIER
IPC: G06K19/077
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'invention propose un dispositif de fermeture de récipient de type bouchon comportant dans sa partie inférieure un corps obturateur et dans sa partie supérieure une tête, ladite tête comportant un composant RFID se présentant sous la forme d'un insert, une enveloppe comportant une surface extérieure et une surface intérieure, et un leste à l'intérieur de l'enveloppe. En outre le dispositif de fermeture comporte les caractéristiques suivantes : - la surface extérieure de l'enveloppe est au moins partiellement métallisée; - l'insert est positionné à l'intérieur de l'enveloppe sensiblement centré sur un plan radial de la tête ; - le leste est séparé de l'insert par au moins un espace vide aménagé à l'intérieur de la tête. L'invention concerne également l'utilisation du dispositif de fermeture de l'invention.
Patent FR-3085716-A1 (FR)
Title: Dispositif de depollution des gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne d'un vehicule automobile et procede de commande d'un tel dispositif
Inventor: PERTHUISOT FRANCK
IPC: F01N13/08
Filed: 2018-09-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dépollution des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne d'un véhicule automobile, ledit dispositif comprenant un circuit d'échappement des gaz issus de la combustion dudit moteur à combustion, comportant un conduit principal d'échappement (31) et un conduit de dérivation (33) entre un point de dérivation amont (34) du circuit d'échappement, en amont de ladite sonde de gaz (2), et un point de dérivation aval (35) du circuit d'échappement, en aval de ladite sonde de gaz (2) ; ledit circuit d'échappement comprenant au voisinage du point de dérivation amont (34) un ensemble de clapets (36, 37) adapté pour, dans une première position, autoriser le passage des gaz dans le conduit principal (31) et interdire le passage des gaz dans le conduit de dérivation (33) et, dans une deuxième position, interdire le passage des gaz dans le conduit principal (31) et autoriser le passage des gaz dans le conduit de dérivation (33).
Patent FR-3085886-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: B60H1/24
Filed: 2018-09-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (1) destiné à générer un flux d'air à travers un échangeur de chaleur (101) de véhicule automobile, comprenant au moins : - un premier et un deuxième ventilateur tangentiel (2) de mise en mouvement d'un flux d'air (F) destiné à traverser l'échangeur de chaleur (101), les au moins deux ventilateurs étant agencés de sorte à être alignés l'un par rapport à l'autre dans le dispositif de ventilation, le long de leur axe de rotation (X), et - un premier moteur d'entrainement (110) des premier et deuxième ventilateurs tangentiels (2), le premier moteur d'entrainement étant configuré pour être logé entre les premier et deuxième ventilateurs tangentiels (2).
Patent FR-3086352-A1 (FR)
Title: Eolienne flottante a position en lacet pilotable
Inventor: GUYOT MARC
IPC: F03D13/25
Filed: 2018-09-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble de production d'énergie (1) en milieu marin comprenant : - des moyens d'ancrage (2) ; - une éolienne flottante (4) comprenant une turbine (7) présentant un axe (A-A) de rotation fixe d'une hélice (71) par rapport à une structure flottante (5) de l'éolienne flottante (4), - des moyens de détermination (8) de la direction du vent (V) ; caractérisé en ce qu'il comprend : - des moyens de détection (81) d'une orientation de l'éolienne flottante (4) par rapport à la direction du vent (V) ; - des moyens de détection (9) d'une inclinaison de l'éolienne flottante (4) ; - des moyens de pilotage (10) de l'inclinaison de l'éolienne flottante (4) ; - une unité de calcul (11), destinée à transmettre une consigne aux moyens de pilotage (10) de l'inclinaison de l'éolienne flottante (4) et modifier l'orientation de l'éolienne flottante (4) par rapport à la direction du vent (V).
Patent FR-3088895-A1 (FR)
Title: Système de récupération d’un engin spatial en mer, procédé de récupération et utilisation associés à celui-ci
Inventor: CHEYROU CÉDRIC
IPC: B64G1/62
Filed: 2018-11-23
Abstract: Système de récupération d’un engin spatial en mer, procédé de récupération et utilisation associés à celui-ci L’invention concerne un système flottant de récupération d’un engin spatial en mer comprenant : un dispositif de récupération de l’engin spatial délimité par un cadre s’étendant selon un plan horizontal, et quatre supports reliés au cadre, chaque support s’étendant selon un axe entre une partie proximale par laquelle il est monté pivotant sur le cadre, et une partie distale sur laquelle est fixé un ballast, chaque support comprenant en outre un flotteur présent à une position intermédiaire entre la partie proximale et le ballast, le système étant mobile entre une configuration de transport dans laquelle les ballasts se maintiennent au moins partiellement à la surface de l’eau et les supports sont horizontaux, et une configuration de récupération dans laquelle les ballasts sont immergés et les supports s’étendent verticalement de manière à maintenir le cadre du dispositif de récupération à distance de l’eau. L’invention vise aussi un procédé de récupération d’un engin spatial et une utilisation du système de récupération pour récupérer une partie d’un lanceur spatial. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3089316-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de surveillance d’application(s) logicielle(s) avec période temporelle tampon précédant une section réservée pour un ensemble de ressource(s) partagée(s), programme d’ordinateur et système avionique associés
Inventor: RENARD BENOIT
IPC: G06F21/57
Filed: 2018-11-30
Abstract: Ce procédé de surveillance d’au moins une application logicielle apte à être exécutée sur une plateforme comportant des ressources auxquelles chaque application logicielle est susceptible d’accéder lors de son exécution, est mis en œuvre par un dispositif électronique de surveillance. Il comprend les étapes suivantes : - surveiller chaque requête d’accès émise par une application logicielle non-critique (14NC) pour accéder à un ensemble de ressource(s) partagée(s) entre ladite application logicielle non-critique et au moins une application logicielle critique (14C) ; et - mettre en attente la requête d’accès émise par l’application logicielle non-critique si elle est émise pendant une période temporelle tampon (44) précédant l’exécution de la prochaine application logicielle critique comportant une section réservée (46) pour ledit ensemble de ressource(s) partagée(s), la section réservée étant une période temporelle au cours de laquelle l’une de l’au moins une application logicielle critique requiert un accès exclusif audit ensemble de ressource(s) partagée(s). Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3090045-A1 (FR)
Title: boîtier de conversion au bioéthanol comprenant un dispositif d'inversion de polarité
Inventor: LE POLLES SÉBASTIEN
IPC: F02D19/08
Filed: 2018-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conversion (1) pour un moteur à injection directe, dispositif de conversion permettant à un utilisateur d'utiliser un carburant de son choix, par exemple un carburant sans plomb, un carburant de type Bioéthanol ou un mélange de carburant sans plomb et de carburant de type Bioéthanol, dispositif de conversion comprenant une prise d'entrée (20) pour recevoir un signal initial d'injection (SI) produit par une unité de commande (ECU) du moteur et un circuit d'adaptation (10) agencé pour fournir, à partir du signal d'injection initial, un signal d'injection modifié (SM) à un injecteur (5) du moteur, dispositif de conversion (1) caractérisé en ce que le dispositif d'adaptation (10) est polarisé et en ce que la prise d'entrée (20) comprend un circuit d'inversion de polarité (30) agencé pour inverser une polarité de la prise d'entrée. Figure de l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091456-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un FPC pour une carte électronique, carte électronique comportant un tel ensemble et procédés de fabrication associés
Inventor: BOSQUET OLIVIER
IPC: H05K3/00
Filed: 2018-12-26
Abstract: La présente demande concerne un ensemble (10) comportant au moins un support flexible (11) et un circuit imprimé sur le support flexible, dit FPC (11,12), le FPC comportant au moins une plaque de contact (12) en surface du support (11), l’ensemble (10) comportant en outre au moins un plot (14) fixé sur la plaque de contact (12) configuré pour établir une connexion électrique avec un composant électronique (25). La présente demande concerne aussi une carte électronique comportant un tel ensemble et un composant électronique connecté au plot. Enfin, elle concerne un procédé de réalisation d’un tel ensemble (10) et d’une telle carte électronique (20).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092278-A1 (FR)
Title: Système de traitement d’air pour habitacle de véhicule pourvu d’un dispositif d’assainissement de cet air
Inventor: FEUILLADE JEANNE
IPC: B60H3/00
Filed: 2019-02-04
Abstract: Système de traitement d’air pour habitacle de véhicule pourvu d’un dispositif d’assainissement de cet air L’invention concerne un système de traitement d’air pour habitacle de véhicule automobile, comportant un circuit de distribution d’air (2) comprenant un ensemble de conduits d’air (5, 6, 7, 16) associés à plusieurs volets mobiles de contrôle (4, 8, 14), un groupe moto-ventilateur (3) apte à provoquer une circulation d’air, un évaporateur (21) et un filtre à air (15) implanté en amont dudit évaporateur (21), ledit système comportant également un dispositif d’assainissement (30) comprenant un réservoir de liquide désinfectant (31) associé à une buse de pulvérisation (32) apte à projeter dudit liquide désinfectant dans ledit circuit de distribution d’air (2), ainsi que des moyens de pilotage gérant le fonctionnement des éléments de ce système ; caractérisé en ce que ladite buse de pulvérisation (32) est agencée de sorte à pulvériser ledit liquide désinfectant en amont dudit filtre à air (15). Figure 1
Patent FR-3096221-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation en électrodes
Inventor: TAKALI SABRI
IPC: H05H1/34
Filed: 2019-05-13
Abstract: Titre Dispositif d’alimentation en électrodes.     L’invention concerne un dispositif d’alimentation en électrodes pour une installation à torche plasma, comprenant un élément de fixation (3) d’une électrode active (6), mobile en translation suivant un axe longitudinal d’électrode active (6), caractérisé par le fait qu’il présente en outre :                                   un magasin (2) comprenant des emplacements (28) chacun apte à recevoir une électrode (7) parmi une pluralité d’électrodes supplémentaires (7) ;                 un système de déplacement (4) des emplacements (28), configuré pour placer une électrode supplémentaire parmi la pluralité d’électrodes supplémentaires (7) dans l’alignement d’une électrode active courante (6) suivant l’axe longitudinal,                 un dispositif d’assemblage configuré pour fixer bout-à-bout une extrémité proximale (61) de l’électrode active courante (6) et une extrémité distale (72) de l’électrode supplémentaire (7), de sorte à ce qu’elles forment ensemble une nouvelle électrode active.                           Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3100162-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant une batterie refroidie par air et un passage de roue
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: B62D25/18
Filed: 2019-08-28
Abstract: [Véhicule automobile comprenant : - une batterie,- un carter logeant la batterie et comprenant une première ouverture de passage d’air,- une deuxième ouverture (10) de passage d’air en regard de la première ouverture ce véhicule comprenant un passage de roue (5), ce passage de roue (5) comportant la deuxième ouverture (10). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102733-A1 (FR)
Title: ceinture de sécurité dotée d’un mécanisme de déploiement d’un airbag
Inventor: HORDONNEAU JULIEN
IPC: B60R22/34
Filed: 2019-10-30
Abstract: L’invention se rapporte à une ceinture de sécurité (3) d’un siège (2) de véhicule comprenant une sangle thoracique (9) associée à un premier enrouleur (13), une sangle ventrale (10) associée à un deuxième enrouleur (14) et un pêne (11) séparant ladite sangle thoracique (9) et la sangle ventrale (10) et destinée à venir s’arrimer dans un dispositif de fixation, solidarisé à un élément de structure du véhicule. Selon l’invention, le pêne (11) de ceinture comprend une partie fusible (20) dotée d’un élément d’accrochage (30) auquel est destinée à être relié un airbag (16), le deuxième enrouleur (14) étant doté d’un mécanisme supplémentaire (31) de rétraction comportant un fil (21) passant dans la sangle ventrale (10) et qui est solidarisé à la partie fusible (20), de sorte que dans le cas d’un choc accidentel du véhicule contre un obstacle extérieure la partie fusible (20) se détache du pêne (11) et coulisse le long de la sangle ventrale (10) sous l’effet de la rétraction du fil (21), entrainant le déploiement de l’airbag (16) sous la sangle thoracique (9). Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3105716-A1 (FR)
Title: Équipement électrique comprenant une barre de connexion électrique refroidie par deux faces d’un dissipateur thermique
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-12-18
Abstract: ÉQUIPEMENT ÉLECTRIQUE COMPRENANT UNE BARRE DE CONNEXION ÉLECTRIQUE REFROIDIE PAR DEUX FACES D’UN DISSIPATEUR THERMIQUE L’invention concerne un équipement électrique comportant : - un dissipateur thermique comprenant un volume interne délimité par au moins deux faces opposées, - une barre de connexion électrique 4, ladite barre de connexion électrique 4 venant contre lesdites deux faces opposées du dissipateur thermique de manière à être refroidie par ledit dissipateur thermique. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3107258-A1 (FR)
Title: Trois quarts de cadre emboitable pour palette
Inventor: TISSIER JACQUES
IPC: B65D21/032
Filed: 2020-02-18
Abstract: Trois quarts de cadre emboitable pour palette Dispositif de centrage pour un trois quarts de cadre emboité sur palette Le dispositif permet de poser un trois quarts de cadre sur une palette de même dimension sans que celui-ci glisse ou se déplacent et de poser successivement d’autre trois quarts les uns sur les autres afin de former un volume et de reposer une autre palette ainsi de suite le volume devient don que variable pour une même surface au sol Il est constitué d’une pièce métallique coupée en forme de v (1) pliée (2) et vissé sur un pied (3) servent d entretoise dans la conception du trois quarts de cadre(4)     Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au stockage sur palette
Patent FR-3111438-A1 (FR)
Title: Dispositifs et procédés de sécurisation d’un système sur puce
Inventor: ZARGAR ASIF RASHID
IPC: G11C17/16
Filed: 2020-06-10
Abstract: Dispositifs et procédés de sécurisation d’un système sur puce Système sur puce (500) comprenant un ensemble d’éléments mémoires programmables une seule fois (100) qui comprend une première configuration valide ; une deuxième configuration valide ; et une pluralité de configurations non valides. Le système sur puce comprend aussi un indicateur de programmation (512) ayant initialement une première valeur et agencé pour être réglé de manière permanente à une deuxième valeur. Le système sur puce comprend en outre un circuit décodeur (502) en communication avec l’ensemble d’éléments mémoires programmables une seule fois pour déterminer si l’ensemble d’éléments mémoires programmables une seule fois est dans la première configuration valide, la deuxième configuration valide ou l’une quelconque de la pluralité de configurations non valides. Le circuit décodeur génère un signal de détection de menace lorsque l’ensemble d’éléments mémoires programmables une seule fois est dans l’une quelconque de la pluralité de configurations non valides lorsque l’indicateur de programmation est en permanence réglé à la deuxième valeur.     Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3111949-A1 (FR)
Title: Caisson acoustique pour un cône d’éjection
Inventor: CONETE ERIC
IPC: F02K1/82
Filed: 2020-06-26
Abstract: Le présent exposé concerne un ensemble pour turbine de turbomachine d’axe longitudinal (X) comprenant un cône d’éjection comprenant une paroi annulaire radialement externe (102) d’écoulement d’un flux de gaz chauds et un caisson acoustique (103) agencé radialement à l’intérieur de ladite paroi annulaire externe (102), ledit caisson acoustique (103) comprenant une paroi annulaire radialement interne (104), une pluralité de cloisons circonférentielles (120) et une pluralité de cloisons longitudinales (118) agencées entre la paroi annulaire externe (102) et la paroi annulaire interne (104), lesdites cloisons circonférentielles (120) et longitudinales (118) étant emboitées les unes dans les autres de façon à former une structure alvéolaire, etdans lequel les cloisons circonférentielles (120) sont fixées à l’une de la paroi annulaire interne (104) et de la paroi annulaire externe (102), et les cloisons longitudinales (118) sont fixées à l’autre de la paroi annulaire interne (104) et de la paroi annulaire externe (102), les cloisons circonférentielles (120) et les cloisons longitudinales (118) étant libres en déplacement l’une par rapport à l’autre.     Figure à publier avec l’abrégé : figure n°3
Patent FR-3098381-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement pour accessoires de rayonnage métalliques modulaires
Inventor: NÉMETH TIBOR
IPC: F16B12/32
Filed: 2020-07-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour raccorder des unités de rayonnage métalliques modulaires comprenant au moins deux accessoires (1) et au moins un élément de raccordement (2) pour le couplage mutuel des deux accessoires (1). Chaque accessoire (1) comprend des coupages centraux (14), des premiers couplages distaux (16) et des seconds couplages distaux (17), et chacun des couplages (14, 16, 17) comprend un couplage central (11) et une première fente d’ajustement (12). L’élément de raccordement (2) comprend un premier groupe (21) de broches (20) qui peut être inséré dans les premiers couplages distaux (16) d’un accessoire (1) et un second groupe (22) de broches (20) qui peut être inséré dans les seconds couplages distaux (17) d’un autre accessoire (1). La première fente d’ajustement (12) des premiers couplages distaux (16) est diamétralement opposée aux premières fentes d’ajustement (12) des couplages centraux (14) et des seconds couplages distaux (17). Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3112837-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un dispositif d’affichage
Inventor: SAGOT-DUTERTRE ERWAN
IPC: F16M13/02
Filed: 2020-07-22
Abstract: Dispositif de fixation d’un dispositif d’affichage
    Le dispositif de fixation d’un dispositif d’affichage (1) comprenant un écran (2) et un support (4), comprend au moins un élément de fixation (18) comprenant une première partie de fixation (20) à l’écran (2) et une deuxième partie de fixation (22) au support (4), la première partie de fixation (20) étant solidaire de la deuxième partie de fixation (22). 
    La première partie de fixation (20) est une fixation adhésive et la deuxième partie de fixation (22) est une fixation mécanique
    Figure pour l'abrégé : 1