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Patent WO-2013164534-A1 (WO)
Title: Longeron d'une structure de soubassement d'un véhicule automobile et véhicule automobile comportant un tel longeron
Inventor: LEFEBVRE BENJAMIN
IPC: B62D21/09
Filed: 2013-04-26
Abstract: Le longeron (10) selon l'invention, d'une structure de soubassement d'un véhicule automobile, comporte un support (3) d'entretoise amortisseur destiné à coopérer avec une entretoise amortisseur (2) traversant le longeron (10). Celui- ci est caractérisé en ce qu'il comporte une plaque de renfort (11) agencée à l'intérieur du longeron (10), liée au support d'entretoise (3) par des premiers moyens de fixation indémontables, par exemple des points de soudure, et lié au longeron (10) par des seconds moyens de fixation indémontables, par exemple un cordon de soudure (14), uniquement au niveau d'un bord inférieur (13d) de la plaque de renfort (11).
Patent WO-2014013161-A1 (WO)
Inventor: CORRADINI SYLVAIN
IPC: F01D21/04
Filed: 2013-07-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un carter de turbomachine en matériau composite comprenant les étapes successives suivantes: -réaliser une couche de protection contre la corrosion galvanique semi- rigide en fibres de verre séchées, -disposer la couche de protection sur un mandrin de profil en appliquant la couche de protection contre son flasque radial annulaire, -former et densifier le renfort fibreux sur le mandrin en recouvrant la couche de protection.
Patent WO-2014053742-A1 (WO)
Title: Systeme de charge sans contact d'une batterie de vehicule automobile
Inventor: HOUIVET JEANNE
IPC: B60L3/04
Filed: 2013-09-24
Abstract: Système de charge (1) sans contact d'une batterie (2) de véhicule automobile comprenant circuit inductif primaire (3) à l'extérieur du véhicule automobile alimenté par un réseau d'alimentation électrique (5), et un circuit inductif secondaire (4) embarqué à bord du véhicule automobile et couplé à la batterie (2) via un pont redresseur (8). Il comprend des moyens d'interruption commandée (10) aptes à mettre le circuit inductif secondaire (4) en court-circuit sans mettre la batterie (2) en court-circuit lors d'un dysfonctionnement électrique à bord du véhicule automobile, et des moyens de commande aptes à couper l'alimentation du circuit inductif primaire (3) lorsqu'ils détectent un court-circuit du circuit inductif secondaire (4).
Patent WO-2014108643-A1 (WO)
Title: Use of a leguminous starch / tuber starch combination to reduce the boron content in an adhesive composition, and adhesive compositions comprising such a combination
Inventor: BOUXIN CHRISTIAN
IPC: C09J103/02
Filed: 2014-01-10
Abstract: Use of a leguminous starch / tuber starch combination to reduce the boron content in an adhesive composition, and adhesive compositions comprising such a combination. The present invention concerns the use of a leguminous starch / tuber starch combination to reduce the boron content in an adhesive composition and/or as a bonding adjuvant in an adhesive composition for corrugated cardboard and/or for preparing an adhesive composition free of boron-bearing compounds. It also concerns the adhesive compositions comprising such a combination. The present invention more particularly concerns adhesive compositions for corrugated cardboard, and the use thereof in the assembly of corrugated cardboard.
Patent WO-2014170577-A1 (WO)
Title: Mould with a movable bottom and horizontal joint plane
Inventor: GUITON CAMILLE
IPC: B29C49/48
Filed: 2014-04-08
Abstract: A mould (12) for producing, from a blank (3), a container (2) having a bottom (6) provided with a seat (8), said mould (12) comprising: - a wall (14) delimiting a cavity (17) and, beyond the cavity (17), a hollow recess (21) opening into the cavity (17) via an opening (20); - a mould bottom (16) that is movable relative to the wall (14), the bottom having an upper surface (27) defining a seat surface (28) having the footprint of the seat (8) of the container (2). In this mould: - the wall (14) has a counterbore (24) that defines, at the top, the hollow recess (21) and that extends perpendicular to and around the opening (20), substantially parallel to the central axis (X); - the upper surface (27) defines a peripheral face (30) that extends flush with the counterbore (24).
Patent WO-2015155435-A1 (WO)
Title: Procede de traitement perfectionne d'une surface d'un element de friction
Inventor: ALIX ISABELLE
IPC: F16D69/02
Filed: 2015-03-27
Abstract: Ce procédé consiste à traiter une surface d'un élément de friction comprenant une matrice organique contenant au moins un matériau inorganique, tel qu'un élément de friction de dispositif (10) de friction pour embrayage. On traite au moins une zone de cette surface, dite zone à traiter (27), en la balayant par un faisceau LASER, selon au moins une trajectoire prédéterminée (25). Le faisceau LASER a une densité d'énergie comprise entre 0,05 et 1 J/cm 2 , une fréquence comprise entre 10 Hz et 10 kHz et une durée de puise comprise entre 1 ps et 1 ns.
Patent WO-2016038273-A1 (WO)
Title: Bloc robinet pour récipient de gaz à sécurité d'utilisation améliorée
Inventor: GERMANI DAMIEN
IPC: F17C13/04
Filed: 2015-08-27
Abstract: L'invention concerne un bloc robinet (1) pour récipient de gaz (20) sous pression comprenant un passage interne (2) de gaz reliant fluidiquement un orifice d'entrée (10) à un orifice de sortie (11) de gaz, un système de contrôle de gaz (3) agencé sur le passage interne (2) de gaz, permettant de contrôler et/ou de régler le débit de gaz circulant dans ledit passage interne (2) de gaz, un système de sélection et/ou de réglage du débit de gaz comprenant un organe de manœuvre (4) mobile actionnable par l'utilisateur et coopérant avec le système de contrôle de gaz (3) pour contrôler et/ou régler le débit de gaz sortant par l'orifice de sortie (1 1) de gaz, un système de commande électronique (7, 7', 8) permettant de piloter un dispositif actionneur (5), un dispositif actionneur (5) apte à commander le déplacement d'un organe mécanique (6) mobile en réponse à un signal de pilotage délivré par le système de commande électronique (7, 7', 8), et un organe mécanique (6) mobile agissant sur l'organe de manœuvre (4) du système de sélection et/ou de réglage du débit de gaz, en réponse à un actionnement par le dispositif actionneur (5), de manière à bloquer ou à libérer l'organe de manœuvre (4) mobile. Ensemble de distribution de gaz comprenant un récipient de gaz (20) équipé d'un bloc robinet (1) selon l'invention, protégé par un capotage de protection agencé autour d'au moins une partie dudit bloc robinet (1).
Patent WO-2016097599-A1 (WO)
Inventor: WANAKULE NISITA
IPC: C03C17/36
Filed: 2015-12-16
Abstract: The invention relates to glass comprising at least one substrate provided with a stack of thin films reflecting infrared radiation, wherein said stack is covered with a protective polymer film made of PVDC (polyvinylidene chloride) or a copolymer containing PVDC, the thickness of the polymer film being less than 10 micrometres.
Patent WO-2016097636-A1 (WO)
Title: Plaque de coaptation comportant une âme métallique et un surmoulage en polymère
Inventor: HOUVET PATRICK
IPC: A61B17/80
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente demande comporte une plaque de coaptation comportant une âme (100) et un surmoulage (200), l'âme (100) comportant au moins une fenêtre (107) configurée pour s'étendre sur au moins une partie d'une fracture séparant une première partie du tissu osseux d'une deuxième, la fenêtre (107) étant positionnée entre deux orifices de passage d'une vis de fixation (103, 105, 106, 108) dont l'un appartient au moins en partie à une partie proximale (101 ) de l'âme et l'autre appartient au moins en partie à une partie distale (102) de l'âme, le surmoulage (200) enrobant l'âme (100) et formant au moins une couche supérieure (201 ) et une couche inférieure (202) de part et d'autre de l'âme (100), la fenêtre (107) délimitant des liens de matériau polymère traversant l'âme (100) et reliant la couche supérieure (201 ) et la couche inférieure (202), assurant un ancrage du surmoulage (200) dans l'âme (100).
Patent WO-2016189236-A1 (WO)
Inventor: JOLLY PHILIPPE
IPC: E04C2/04
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention concerne un panneau sandwich (10) électriquement conducteur permettant d'alimenter au moins un dispositif électrique à piquer dans le panneau. Ledit panneau sandwich (10) comprend deux couches (13, 15) électriquement conductrices isolées l'une de l'autre et une couche (11) formée d'une plaque isolée (12, 14) desdites couches électriques. Ladite plaque comprend deux feuilles (111, 112) de carton emprisonnant un matériau électriquement isolant, tel que du plâtre. Des connecteurs sont utilisés pour relier les couches électriquement conductrices à une alimentation électrique. Le panneau peut être vissé sur un support à l'aide de vis adaptées et peut être équipée d'un dispositif électrique adapté. Un outil de poinçonnage permet de faciliter le piquage du dispositif électrique dans le panneau.
Patent WO-2016198781-A1 (WO)
Inventor: MOISAN SANDY
IPC: C08J11/14
Filed: 2016-06-07
Abstract: Procédé pour la récupération de fibres de matériaux composites fibreux comprenant les étapes : a) placer le matériau composite à traiter dans un réacteur (1) de solvolyse; b) ajouter un mélange liquide comportant de l'eau au sein dudit réacteur (1) renfermant le composite à traiter; et c) maintenir la température et la pression du mélange liquide dans l'enceinte (3) du réacteur (1) pendant une durée t pour provoquer la solvolyse dudit matériau composite sans dégrader les fibres qu'il contient;et d) effectuer un post-traitement de la fraction solide obtenue par solvolyse mettant en œuvre un mélange comprenant un solvant.
Patent WO-2017006070-A1 (WO)
Title: Dispositif destiné à fonctionner dans un environnement hostile
Inventor: LAVIELLE DENIS
IPC: G01R31/28
Filed: 2016-07-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à fonctionner dans un environnement hostile affectant son intégrité de fonctionnement, comprenant au moins un premier appareil électronique adapté à fournir une fonction et au moins un deuxième appareil électronique adapté à fournir la même fonction que le premier appareil électronique, ce deuxième appareil électronique n'étant pas alimenté en énergie tant que le premier appareil électronique est alimenté. Ledit dispositif comporte également : des moyens de mesure itérative d'au moins un paramètre de fonctionnement du dispositif, des moyens de contrôle de l'intégrité du dispositif par comparaison d'une valeur calculée avec au moins une valeur seuil prédéterminée, des moyens de commutation électrique adaptés à mettre le deuxième appareil électronique en fonctionnement et d'arrêter le fonctionnement du premier appareil électronique si la valeur calculée est supérieure à la valeur seuil prédéterminée.
Patent WO-2017134376-A1 (WO)
Title: Ensemble poulie pour une machine electrique tournante
Inventor: PHUNG MICHEL
IPC: F16H55/36
Filed: 2017-01-30
Abstract: Ensemble poulie (111) comprenant un arbre creux (112) muni d'un axe (X), l'arbre creux étant adapté pour être monté sur un arbre d'une machine électrique tournante, l'arbre creux comprenant au moins un filetage ou un taraudage (132, 133) et un collet (113) s'étendant radialement vers l'extérieur, ledit arbre creux comprend en outre: -un écrou (128, 129) vissé sur l'arbre creux par le biais dudit filetage ou dudit taraudage, -un ressort (126) monté autour d'une partie de l'écrou, -au moins un roulement à billes (122, 123) monté serré sur l'arbre creux, -une poulie (130) montée serrée sur ledit au moins un roulement, autour du ressort, de l'écrou et de l'arbre creux. L'écrou (128, 129) comprend un épaulement radial (131) monté entre le ressort (126, 127) et le roulement à billes (122, 123), le ressort étant maintenu axialement entre le collet (113) et l'épaulement radial (131).
Patent WO-2018158511-A1 (WO)
Title: Système de surveillance redondant et dissimilaire de l'état de contacteurs de commande d'une poignée de commande d'un aéronef
Inventor: LAFFISSE JEAN-FRANÇOIS
IPC: B64C13/04
Filed: 2018-02-23
Abstract: La présente invention concerne un système de surveillance (10) redondant et dissimilaire de l'état de contacteurs (22) d'une poignée de commande (20) d'un aéronef. Ce système de surveillance (10) comporte au moins une source d'alimentation électrique (2), au moins un calculateur (8) et plusieurs circuits de surveillance (1) de l'état des interrupteurs (6) desdits contacteurs (22). Chaque circuit de surveillance (1) comporte une source d'alimentation électrique (2), un interrupteur (6) de chaque contacteur (22), lesdits interrupteurs (6) d'un contacteur (22) étant liés entre eux, et un ensemble électronique (4) muni de récepteurs (41) agencés en série entre eux. Chaque interrupteur (6) est agencé en parallèle avec au moins un récepteur (41) de sorte à court-circuiter ledit au moins un récepteur (41) lorsque ledit interrupteur (6) est à l'état fermé. Chaque calculateur (8) mesure et analyse une caractéristique électrique dudit ensemble électronique (4), telle une tension électrique de réseau VE aux bornes dudit ensemble électronique (4), afin de déterminer l'état de chaque interrupteur (6).
Patent WO-2020002780-A1 (WO)
Title: Device for braking a rotary shaft
Inventor: VOLANT ERIC
IPC: F16D65/18
Filed: 2018-06-29
Abstract: The invention relates to a braking device for a rotary shaft (S), comprising: a stationary inducer (I); an axially movable pressure plate (A); elastic means (R) acting axially between the inducer (I) and the pressure plate (A); a rotary brake disk (D) defining two annular faces (Da, Db); and a stationary end shield (P); the pressure plate (A) and the end shield (P) being elements that are locked in rotation, characterised in that the annular faces (Da, Db) are adjacent to, and intended to come into frictional contact with, friction linings (GA, GF) secured to elements (A, P) that are locked in rotation.
Patent WO-2019048805-A1 (WO)
Title: Tooling comprising a mould cavity made of porous material, a patty forming machine and mould cavity washing machine comprising such tooling
Inventor: LE PAIH JACQUES
IPC: A22C7/00
Filed: 2018-09-10
Abstract: The tooling (10) for forming patties from a food mass comprising: - a mould cavity holder (11); - a mould cavity (12) arranged such that it is received in the mould cavity holder, the mould cavity being made of a material porous to a fluid and comprising an internal face (123) defining a patty forming mould (121) and an external face (122) separated from the internal face by a body of porous material; - a means (13) of clamping the mould cavity in the mould cavity holder; and, - a seal (14, 15, 17) placed between the mould cavity and one of the mould cavity holder and the clamping means, the seal being arranged such that it forces a pressure fluid, brought to the external face of the body of porous material to pass therethrough to the internal face.
Patent WO-2019097154-A1 (WO)
Title: Dispositif d'endoscopie et accessoire pour endoscope
Inventor: LABICHE CLÉMENT
IPC: A61B1/00
Filed: 2018-11-13
Abstract: L'accessoire (109) pour endoscope comporte : - une amenée (116) de liquide, - un tube rigide (110) pour endoscope (117) muni d'une entrée de gaz (123), et - un embout configuré pour entourer l'extrémité distale d'un endoscope (117), l'embout comportant un moyen de distribution de liquide sur une fenêtre optique en extrémité distale de l'endoscope, le gaz et le liquide parcourant sous forme de fluide multiphasique le tube rigide d'endoscope jusqu'à la fenêtre optique en extrémité distale de l'endoscope. Dans des modes de réalisation, l'accessoire comporte un dispositif (50) portatif de circulation de gaz entre trocarts pour opération chirurgicale, comportant : - au moins un tube d'amenée muni d'une connexion d'aspiration configurée pour se connecter à une valve d'un trocart, - un moteur (51) pour aspirer le gaz provenant d'au moins une connexion d'aspiration et refouler ce gaz dans au moins une connexion de sortie (68), - au moins un tube de refoulement (114) muni d'une connexion de sortie configurée pour se connecter à une entrée (123) de gaz du tube rigide d'endoscope et - au moins un filtre placé sur le chemin du gaz en circulation dans le dispositif.
Patent WO-2019102130-A1 (WO)
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: F16P3/00
Filed: 2018-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (10) pour un outil motorisé et un outil motorisé (12) équipé du dispositif de commande. Le dispositif de commande (10) comprend i - une interface de commande de fonctionnement (128), pourvue d'un organe de commande (130) à actionnement manuel, - une interface impédanœméîrique (131 ) de sécurité, dans lequel l'interface impédanœmétrique comprend une première électrode de contact manuel (132) et une deuxième électrode de contact manuel (134), électriquement isolées l'une de l'autre, et dans lequel les électrodes de contact manuel (132, 134) sont ménagées sur l'organe de commande (130) et s'étendant sur une plage d'appui manuel de l'organe de commande. L'invention trouve des applications pour la commande et la sécurisation d'outils motorisés, en particulier des outils électriques, par exemple des sécateurs.
Patent WO-2019102160-A1 (WO)
Inventor: CHEVALIER XAVIER
IPC: G03F7/095
Filed: 2018-11-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un empilement polymérique plan, ledit empilement comprenant au moins une première et une deuxième couche de (co-) polymère (20, 30) empilées l'une sur l'autre, la première couche (co-)polymère (20) sous-jacente n'ayant subi aucun traitement préalable permettant sa réticulation, au moins l'une des couches (co- )polymères étant initialement dans un état liquide ou visqueux, ledit procédé étant caractérisé en ce que la couche supérieure (30), dite top coat (TC) est déposée sur la première couche (20) sous la forme d'une composition pré-polymère (pré-TC), comprenant au moins un monomère(s) et/ou dimère(s) et/ou oligomère(s) et/ou polymère(s) en solution, et en ce qu'elle est ensuite soumise à un traitement thermique apte à provoquer une réaction de réticulation des chaînes moléculaires au sein de ladite couche (30, TC).
Patent WO-2020058592-A1 (WO)
Inventor: KRSTIC DRAGAN
IPC: B21D39/03
Filed: 2019-09-02
Abstract: The invention relates to a method for assembling metal sheets (1, 2), and end portion (1a) of a first metal sheet (1) overlapping an end portion (2a) of a second metal sheet (2), with application of a line of sealing adhesive (3) over a width of the end portion of one of the metal sheets (1, 2), overlapping the end portions (1a, 2a) and squeezing the line of adhesive (3) between the end portions (1a, 2a), locally securing the end portions (1a, 2a) to one another, applying a first mastic seal line (4) to a free end of the end portion (1a) of the first metal sheet (1) and to a facing zone of the second metal sheet (2), turning over the metal sheets (1, 2) and applying a second mastic seal line (5) to a free end of the end portion (2a) of the second metal sheet (2) and to a facing zone of the first metal sheet (1).
Patent WO-2020065172-A1 (WO)
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-09-13
Abstract: The invention relates to a method for determining an air-quality parameter, in particular for a motor vehicle air-quality system, comprising: - a step of measuring the concentration of at least one pollutant in an air stream from the vehicle, - a step (20) of collecting a plurality of air-quality indices, each air-quality index being associated with a given pollutant, - a step (30) of grouping together the air-quality indices as a function of at least one type of impact on human and/or animal health so as to obtain an index associated with each impact, termed impact index (AQII), - a step (40) of determining said air-quality parameter from said impact indices, termed multipollutant index (AQIM), equal to the maximum of the impact indices (AQII).
Patent WO-2020249896-A1 (WO)
Inventor: GUILLOIS DENIS
IPC: F02K1/72
Filed: 2020-06-09
Abstract: The invention relates to a thrust reverser (12) for an aircraft propulsion unit, this thrust reverser (12) comprising an internal fixed structure (13), a mobile cowl (16) and blocking flaps (17). The thrust reverser (12) comprises a first actuation mechanism that is configured to move the mobile cowl (16) between a closing position and an opening position so as to cause the blocking flaps (17) to move respectively between a retracted position and a deployed position, thus causing the thrust reverser (12) to pass respectively between a full-thrust configuration and a thrust-reversal configuration. The thrust reverser (12) comprises a second actuation mechanism that is configured to move the blocking flaps (17) between the retracted position and a partially deployed position when the mobile cowl (16) is in the closing position, so as to cause the thrust reverser (12) to pass respectively between the full-thrust configuration and a reduced-thrust configuration.
Patent WO-2021038168-A1 (WO)
Title: Machine with toroidal winding
Inventor: TAVERNIER STÉPHANE
IPC: H02K9/22
Filed: 2020-08-26
Abstract: The invention discloses an electric machine comprising a yoke supporting N toroidal coils and a central rotor comprising a permanent magnet. The yoke consists of a plurality of stator modules comprising at least one stator core made from a soft ferromagnetic material supporting at least one coil. The stator cores have, at their front ends, complementary coupling surfaces providing magnetic and mechanical continuity. This machine further comprises - a cylindrical outer casing made from a thermally conductive material, - a plurality of continuous and solid longitudinal ribs extending radially and positioned between the cylindrical outer casing and the stator modules, in order to ensure the mechanical positioning of the yoke relative to the outer casing and promote the thermal conduction of heat from the yoke towards the outer casing.
Patent WO-2022074302-A1 (WO)
Title: Procede d'evaluation du risque de re-identification de donnees anonymisees
Inventor: GUILLAUDEUX MORGAN
IPC: H04W12/02
Filed: 2021-10-07
Abstract: Le procédé fournit un taux de protection (txP3) représentatif du risque de ré-identification des données dans le cas d'une attaque de recherche de correspondance comportant une recherche déterministe basée sur une source externe d'information et une recherche de correspondance basée sur une distance. Le procédé comprend les étapes de E) regrouper un ensemble d'individus d'origine (EDO) et un ensemble d'individus anonymes (IA); F) identifier dans l'ensemble d'individus d'origine des individus à risque (IOrs) par la recherche de correspondance déterministe; G) évaluer un taux d'échec de ré-identification (txP1 ) pour les ensembles d'individus d'origine et d'individus anonymes, à partir de la recherche de correspondance basée sur la distance; H) calculer le taux de protection en fonction d'un nombre total d'individus dans l'ensemble de données d'origine, d'un nombre (RS) d'individus à risque identifiés à l'étape B) et du taux d'échec de ré-identification (txP1 ).
Patent WO-2022148914-A1 (WO)
Title: Electrical interconnection device for grounding railway rails
Inventor: PLESTAN ALAIN
IPC: B60M1/02
Filed: 2021-01-08
Abstract: The invention relates to an electrical interconnection device comprising a main body (5), a first shoe (6) and a second shoe (8) assembled at opposing ends (7, 9) of the main body and configured to be mechanically and electrically attached to a running rail (2) and to a power supply rail (3) respectively, the main body being provided with a sleeve (32) and with a telescopic insert (34) mounted so as to be able to move in translation and in rotation relative to the sleeve, with one of the first and second shoes being mechanically attached to a free end of the insert; by virtue of which the electrical interconnection device (4) is configured to allow a retracted configuration in which the insert is inserted into the sleeve and a deployed configuration in which the insert is at least partially extracted from the sleeve, with one of the first and second shoes which is configured to be arranged in a predetermined orientation from a plurality of orientations, regardless of configuration of the device.