baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076878-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanique d'augmentation et reduction simultanement de couples de forces a bras de levier
Inventor: VALAT ERIC
IPC: F16H21/48
Filed: 2018-01-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif mécanique d'augmentation et réduction simultanément de couples de forces à bras de levier, composé d'un petit bras de levier BL1 en rotation alternative de d°, de longueur AG variable latéralement de AG1 à AGn suivant son axe A de rotation, entraine en rotation alternative d'un même angle d°, un grand bras de levier BL2 de longueur BG variable latéralement de BG1 à BGn suivant son axe B de rotation.
Patent FR-3062261-A1 (FR)
Title: Coque et appareil electronique portable
Inventor: MOCHIZUKI KENICHI
IPC: H04B1/3888
Filed: 2018-01-26
Abstract: L'invention propose une coque, pour stocker un appareil électronique portable comprenant une première surface et une seconde surface sensiblement parallèle à la première surface, comprenant : un premier élément plan (10a) disposé le long de la première surface ; un deuxième élément plan (10b) disposé le long de la seconde surface, et une sangle (15) et un élément d'amortissement (16) prévus dans le deuxième élément plan (10b) et faisant saillie dans une direction à distance de l'appareil électronique portable. La sangle (15) et l'élément d'amortissement (16) présentent une élasticité. La sangle (15) est disposée au niveau d'un côté d'extrémité sur la ligne centrale de la seconde surface, et l'élément d'amortissement (16) est disposé au niveau de l'autre côté d'extrémité sur la ligne centrale. La saillie de la sangle dans la direction à distance de l'appareil électronique portable augmente sensiblement vers le côté d'extrémité.
Patent FR-3077289-A1 (FR)
Title: Poudre pour barriere thermique
Inventor: ALLIMANT ALAIN
IPC: C01F17/218
Filed: 2018-01-31
Abstract: Poudre d'alimentation destinée à la fabrication, par projection thermique, d'un revêtement de barrière thermique dense et fissuré verticalement, ladite poudre - étant constituée, pour plus de 95% en masse, de particules d'alimentation fondues constituées chacune, pour un total de plus de 95% de sa masse, d'une part de ZrO2 et/ou de HfO2, et d'autre part d'un stabilisant de la zircone en une quantité déterminée pour conférer au matériau des particules d'alimentation une conductivité thermique inférieure à celle d'un matériau de référence fondu et comportant les mêmes quantités massiques de ZrO2 et de HfO2, et 7 % de Y2O3, en pourcentage massique sur la base de ZrO2+HfO2 +Y2O3. - présentant une taille médiane de particules (D50) comprise entre 15 et 75 µm, et - présentant une compacité granulaire médiane (G50) supérieure à 500 µm2.
Patent FR-3079470-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de vehicule automobile ayant au moins une source lumineuse pixelisee
Inventor: ROELS SEBASTIEN
IPC: B60Q1/04
Filed: 2018-04-03
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif lumineux (1) de véhicule automobile comportant : - un premier module (2) comportant au moins une première source lumineuse électroluminescente pixélisée (21), le premier module (2) étant apte à réaliser un premier faisceau de type route partiel pixélisé (HB1) présentant une première résolution et une première amplitude angulaire horizontale ; - un deuxième module (3) comportant une deuxième source lumineuse électroluminescente pixélisée(31), le deuxième module (3) étant apte à réaliser un deuxième faisceau de type route partiel pixélisé (HB2) présentant une amplitude angulaire plus restreinte que celle du premier faisceau de type route partiel pixélisé (HB1) et une résolution supérieure à celle du premier faisceau de type route partiel pixélisé (HB2). La source lumineuse électroluminescente pixélisée est de préférence du type monolithique.
Patent FR-3081978-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique a enveloppe refractaire
Inventor: LEPEZ OLIVIER
IPC: F27D3/08
Filed: 2018-06-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement thermique d'un produit comportant :      - une enceinte (2),     - un convoyeur du produit entre une entrée de l'enceinte et une sortie de l'enceinte qui comprend une vis (10) montée pour tourner dans l'enceinte selon un axe géométrique de rotation et qui comprend un actionneur d'entraînement en rotation de la vis selon ledit axe,      - un chauffage par effet Joule de la vis.     Selon l'invention, l'enceinte comprend une enveloppe (12) en matériau réfractaire à travers laquelle s'étend la vis, ladite enveloppe étant conformée en un tube dont une surface interne principale suit des contours de la vis.     L'invention concerne également une utilisation d'un tel dispositif.
Patent FR-3082525-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction du cobalt d'une solution comprenant, outre le cobalt, un ou plusieurs autres elements metalliques
Inventor: PERALTA DAVID
IPC: C22B3/44
Filed: 2018-06-18
Abstract: L'invention a trait à un procédé d'extraction sélective du cobalt à partir d'une solution comprenant du cobalt et un ou plusieurs autres éléments métalliques, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :     a) une étape de formation d'un précipité consistant en un complexe de coordination comprenant du cobalt par mise en contact de ladite solution avec au moins un composé aromatique comprenant, dans son cycle, au moins deux atomes d'azote ;     b) une étape de récupération du précipité.
Patent FR-3085790-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extinction magnetique d'arc electrique lors d'une connexion/deconnexion entre une borne de sortie d'accumulateur electrochimique et un busbar
Inventor: LEJOSNE JOHANN
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-09-12
Abstract: L'invention consiste essentiellement en un dispositif d'extinction magnétique d'arc électrique lors d'une connexion/déconnexion entre une borne de sortie (4, 5) d'accumulateur électrochimique (A) et un busbar (B1, B2).
Patent FR-3084812-A1 (FR)
Title: Repulsif sanglier
Inventor: DESSERT ALAIN
IPC: A01P17/00
Filed: 2018-08-13
Abstract: Répulsif sanglier micro granulé prêt à l'emploi.
Patent FR-3088827-A1 (FR)
Title: Masque a usage cosmetique comprenant un papier vegetal et humectant
Inventor: ROUSSEAU CEDRIC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-11-26
Abstract: L'invention a pour objet un masque à usage cosmétique comprenant un papier végétal, un agent de résistance à l'état humide et un humectant.
Patent FR-3088920-A1 (FR)
Title: Dispositif de vidange de silo à vis de vidange de hauteur ajustable
Inventor: HOVHANNESSIAN STÉPHANE
IPC: B65G65/46
Filed: 2018-11-28
Abstract: Dispositif (1) de vidange d’un silo (20) à orifice (21) d’évacuation central, ledit dispositif (1) comprenant une vis (2) de vidange supportée à rotation par une poutre (3) équipée de roues (4) pour former un ensemble (5) de balayage roulant permettant de balayer le silo (20), un premier système d’entraînement en rotation des roues (4) et un deuxième système (7) d’entraînement en rotation de la vis (2) de vidange, une embase (8) positionnable dans l’orifice (21) d’évacuation central du silo (22), et comprenant une partie fixe surmontée d’une partie mobile de couplage de l’extrémité (51) dite proximale de l’ensemble (5) de balayage à ladite embase (8), cette partie mobile de l’embase (8) étant une partie rotative montée à rotation sur la partie fixe de l’embase (8) autour d’un axe (XX’) pivot vertical transversal à l’axe (YY') de rotation de la vis (2) de vidange. L’ensemble de balayage est monté sur la partie mobile de l’embase réglable en position angulaire autour d’un axe (ZZ’), orthogonal à l’axe (XX') pivot de la partie mobile de l’embase (8). (Figure 1)
Patent FR-3091713-A1 (FR)
Title: Dispositif d’étirage d’une nappe pour la fabrication d’un revêtement, notamment d’un revêtement textile pour véhicule automobile, ensemble d’étirage et procédé de fabrication d’un revêtement associé
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: D04H3/02
Filed: 2019-01-16
Abstract: Dispositif d’étirage d’une nappe pour la fabrication d’un revêtement, notamment d’un revêtement textile pour véhicule automobile, ensemble d’étirage et procédé de fabrication d’un revêt e ment associé L’invention concerne un dispositif d’étirage (42) d’une nappe (8) pour la fabrication d’un revêtement, comprenant deux unités d’étirage (60, 62), chaque unité d’étirage comprenant un organe presseur (64, 90), les organes presseur définissant entre eux une ligne de pincement (65) de la nappe. Pour au moins une unité d’étirage (60), l’organe presseur (64) est un cylindre presseur, mobile en rotation autour d’un axe, ladite unité d’étirage comprenant : - une bande (68) définissant une boucle (70) entourant le cylindre presseur, et - au moins un dispositif compensateur de flèche (66) du cylindre presseur, comprenant un roulement (80) autour de l’axe du cylindre presseur, et une lame (82) reliant le roulement à une poutre (56), le roulement et la lame étant disposée dans l’espace délimité par la boucle. Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3091893-A1 (FR)
Title: Aube creuse contenant un treillis interieur
Inventor: VIAL LAURENCE
IPC: F01D5/18
Filed: 2019-01-18
Abstract: Un treillis (6) formé de mailles enchevêtrées (9) dans une cavité (5) englobée par la peau extérieure (4) d’une aube (3) et (5) pourvu de parties de moindre résistance mécanique (10) dites sécables, qui ont la possibilité de se rompre quand des sollicitations suffisantes lui sont appliquées pendant le service de l’aube. Cette disposition, qui concentre les ruptures à des endroits déterminés, laissera le reste du treillis (6) intact et ne nuira donc pas ou guère à ses propriétés d’évacuation de la chaleur par conduction ou convection ou de perte de charge, si par exemple il est parcouru par de l’air de ventilation.
    
            Figure pour l’abrégé : fig. 2.
Patent FR-3092229-A1 (FR)
Title: Article de protection du mollet d’un cavalier avec renfort
Inventor: LEVEAU STÉPHANIE
IPC: A41B11/02
Filed: 2019-02-01
Abstract: L’invention concerne un article de protection (1) du mollet comprenant une chaussette (2) présentant une face intérieure (21) et une face extérieure (22) et au moins un renfort (3) dont une partie (31) au moins est réalisé en matériau élastique, le renfort étant fixé sur la chaussette de sorte à ce que ladite au moins une partie du renfort en matériau élastique s’étende sur la face extérieure de la chaussette au droit du mollet. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094332-A1 (FR)
Title: Réceptacle de modules de batterie avec plaque de recharge par induction
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-03-26
Abstract: Réceptacle de modules de batterie avec plaque de recharge par induction L’invention concerne un réceptacle (1) pour une pluralité de modules de batterie (2, 2a) comprenant des compartiments de logement d’un ou de plusieurs modules principaux (2) de batterie, les compartiments étant disposés en au moins deux rangées s’étendant dans une longueur du réceptacle (1) entre deux bords longitudinaux (4) extérieurs du réceptacle (1), lesdites au moins deux rangées étant séparées par un tunnel (5) longitudinal médian. Le tunnel (5) comporte des moyens de réception (6) d’au moins un module auxiliaire (2a) de batterie et des moyens de fixation d’une plaque (12) de rechargement par induction pénétrant partiellement dans le tunnel (5) de manière à former une entretoise apte à s’opposer à une déformation en compression du tunnel (5) en cas de choc latéral ou en cas de choc frontal dissymétrique. Figure de l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3094795-A1 (FR)
Title: Detection de fraude a la consommation energetique dans un service de distribution electrique
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R22/06
Filed: 2019-04-08
Abstract: Un compteur centralisateur (120) est connecté à un concentrateur de données (110) via un premier réseau de communication par courants porteurs en ligne (100) et à des compteurs basiques déportés (131, 132, 133) via un second réseau de communication par courants porteurs en ligne (101). Le compteur centralisateur (120) émule une application de compteur électrique intelligent vis-à-vis du concentrateur de données (110) pour chaque compteur basique déporté (131, 132, 133), pour notamment construire une courbe de charge correspondante. Lorsque le ratio d’une consommation énergétique déclarée par l’ensemble des compteurs basiques déportés sur une consommation énergétique mesurée par le compteur centralisateur (120) est inférieur à un seuil prédéfini et qu’en outre de plusieurs courbes de charge montrent un passage à zéro, une fraude est détectée. Le compteur centralisateur (120) compare des consommations énergétiques globales estimées à partir d’extrapolations de certaines courbes de charge avec la consommation énergétique mesurée, pour identifier quel compteur basique déporté (131, 132, 133) est sujet à la fraude. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096378-A1 (FR)
Title: Système de mobilier urbain comportant des fontaines multifonction
Inventor: PONCET PASCAL
IPC: E04H1/12
Filed: 2019-05-23
Abstract: Système de mobilier urbain (1) comportant des distributeurs d’eau (7) et des brumisateurs (8) intégrés dans un carter (6) de fontaines multifonction (2, 3) reliées à un réseau de distribution d’eau (4) et connectées par une liaison par radiofréquences (9, 11) à un centre de contrôle (10) via des fontaines multifonction maître (3). Ces fontaines multifonction (2, 3) supportent un paravent (23) rigide ou souple limitant une dispersion d’un brouillard produit par les brumisateurs (8). Le fonctionnement des brumisateurs (8) est contrôlé en fonction de conditions météorologiques propres au lieu d’installation des fontaines multifonction (2, 3). Pour ce faire elles peuvent comporter une sonde de température, un capteur de pluie, un débitmètre, et un anémomètre. Alimentées par un capteur solaire, elles sont autonomes en électricité. Le carter (6) est conçu pour permettre l’accès aux fontaines multifonction (2,3) à tous les usagers, y compris aux personnes à mobilité réduite.
Patent FR-3097396-A1 (FR)
Title: Dispositif de restitution sonore à boîtier et haut-parleur partiellement réalisés en technologie mid
Inventor: DIZAMBOURG LAURENT
IPC: H04R1/02
Filed: 2019-06-17
Abstract: Un dispositif de restitution sonore (1) est solidarisé à une paroi (2) d’un système et comprend un boîtier (4) comportant un premier circuit électronique, et un haut-parleur (5) couplé au boîtier (4) et comportant un second circuit électronique couplé au premier circuit électronique. Le boîtier (4) comprend une paroi interne (7) intégrant au moins deux premières pistes de couplage (6) du premier circuit électronique par mise en œuvre d’une technologie dite de dispositif d’interconnexion moulé. Le haut-parleur (5) comprend une paroi externe (9) intégrant au moins deux secondes pistes de couplage (8) du second circuit électronique par mise en œuvre de cette technologie de dispositif d’interconnexion moulé, ces secondes pistes de couplage (8) contactant respectivement les premières pistes de couplage (6). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097137-A1 (FR)
Title: Évaporateur d’un fluide de travail pour une centrale ETM, comportant notamment un système de redistribution
Inventor: CLAUZADE BERTRAND
IPC: F03G7/05
Filed: 2019-06-17
Abstract: Évaporateur d’un fluide de travail pour une centrale ETM, comportant notamment un système de redistribution La présente invention concerne un évaporateur (10) d’un fluide de travail pour une centrale ETM, comportant un corps d’évaporateur (11) s’étendant suivant un axe longitudinal (X), un faisceau d’évaporateurs (25) transportant des eaux chaudes et comprenant une pluralité de éléments d’évaporation, un système d’aspersion s’étendant au-dessus du faisceau d’évaporateurs (25) et une coiffe (40) couvrant le faisceau d’évaporateurs (25) et le système d’aspersion, un espace d’échappement (55) étant formé entre des colonnes d’extrémité d’éléments d’évaporation et la coiffe (40). L’évaporateur (10) comporte en outre un système de redistribution (29) configuré pour récupérer dans l’espace d’échappement le fluide de travail à l’état liquide et pour le diriger vers des colonnes intérieures d’éléments d’évaporation. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3097204-A1 (FR)
Title: Attache moteur pour un moteur d’un aeronef comportant une bielle et un systeme anti-basculement de la bielle
Inventor: MERTES ANTHONY
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-06-17
Abstract: ATTACHE MOTEUR POUR UN MOTEUR D’UN AERONEF COMPORTANT UNE BIELLE ET UN SYSTEME ANTI-BASCULEMENT DE LA BIELLE L’invention concerne une attache moteur (200) destinée à être fixée entre un mât et un moteur d’un aéronef, ladite attache moteur (200) comportant une poutre (152) destinée à être fixée au mât, une bielle (154) à deux articulations avec une première articulation disposée au niveau d’une première extrémité (154a) de la bielle (154) et assurant la fixation de la bielle (154) à la poutre (152) et avec une deuxième articulation disposée au niveau d’une deuxième extrémité (154b) de la bielle (154) et destinée à assurer la fixation de la bielle (154) au moteur, où la bielle (154) présente un premier flanc (160a) et un deuxième flanc (160b) opposé au premier flanc (160a), et un système anti-basculement (250) comportant deux palettes (252a-b) disposées de part et d’autre de la bielle (154) où chaque palette (252a-b) est fixée à la poutre (152) et présente une languette (254a-b) solidaire de la palette (252a-b), où la languette (254a) d’une palette (252a) est en regard du premier flanc (160a) et où la languette (254b) de l’autre palette (252b) est en regard du deuxième flanc (160b). Ainsi, les languettes disposées de part et d’autre de la bielle bloquent ladite bielle lorsqu’elle s’écarte d’une position normale de fonctionnement. Fig. 2
Patent FR-3098026-A1 (FR)
Title: Connecteur électrique solidarisé à un élément conducteur longiforme, notamment pour un dispositif de purification de gaz d’échappement
Inventor: AUFRANC GUILLAUME
IPC: H01R43/00
Filed: 2019-06-28
Abstract: Connecteur électrique solidarisé à un élément conducteur longiforme, notamment pour un dispositif de purification de gaz d’échappement Le connecteur électrique (10) est solidarisé à un élément conducteur longiforme (22), et s’étend dans une direction longitudinale entre une première extrémité de connexion (10a) et une seconde extrémité (10b) depuis laquelle s’étend l’élément conducteur longiforme (22). Le connecteur électrique (10) comprend un passage longitudinal (24) dans lequel s’étend en partie l’élément conducteur longiforme (22) jusqu’à la première extrémité (10a), l’élément conducteur longiforme (22) étant solidarisé avec le connecteur électrique (10) à cette première extrémité (10a). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100012-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule à assise inclinable pour faciliter l’accès aux places arrière
Inventor: EPAUD DAVID
IPC: B60N2/22
Filed: 2019-08-22
Abstract: Le siège de véhicule (12) comprend un dossier (18) avec une armature de dossier (20), une assise (22) avec une armature d’assise (24), et une première et une deuxième bielles (28 ; 30). La première bielle (28) est montée pivotante par rapport à l’armature d’assise (24) autour d’un premier axe transversal (A2), et par rapport à un support de siège (14) autour d’un deuxième axe transversal (A3). La deuxième bielle (30) est montée pivotante par rapport à l’armature d’assise (24) autour d’un troisième axe transversal (A4), et par rapport audit support de siège (14) autour d’un quatrième axe transversal (A5). Les première et deuxième bielles (28 ; 30) sont configurées pour permettre de soulever une partie arrière de l’armature d’assise (24) par rapport audit support de siège (14). Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3087317-A1 (FR)
Title: dispositif de lubrification de pâte
Inventor: COLOM RUBIO RUBÉN
IPC: A21C3/00
Filed: 2019-10-23
Abstract: DISPOSITIF DE LUBRIFICATION DE PÂTE Dispositif de lubrification de pâtes panifiables pour une machine à trémie de dosage (6), qui comprend un bâti (1) assemblé à une sortie (7) de pâte de la trémie de dosage (6), où la pâte sortante de ladite trémie de dosage (6) traverse l’ouverture traversante (2) du bâti (1), ledit bâti (1) comprenant au moins un orifice d’entrée (5) par où est introduit un liquide lubrifiant et au moins un orifice sortant (3) de lubrification situé dans un périmètre intérieur (4) de l’ouverture traversante (2), configuré pour expulser le liquide lubrifiant sur la pâte qui traverse l’ouverture traversante (2) ; et un mécanisme de circulation de fluides configuré pour faire circuler le liquide lubrifiant de l’extérieur à l’intérieur du bâti (1), en l’expulsant par l’orifice (3) de lubrification.         Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3102694-A1 (FR)
Title: Procede de compactage d’un revetement anti-corrosion
Inventor: GANI LÉA REBECCA
IPC: B24C1/00
Filed: 2019-10-30
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé de compactage (100) d’un revêtement anticorrosion (110) caractérisé en ce qu’il comporte une étape (101) de projection de particules hydrosolubles (130). Figure de l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3102841-A1 (FR)
Title: Système de mesure du couple et de l’angle volant absolu multi tours pour direction de véhicule à l’aide de deux capteurs de position angulaire
Inventor: LE NY MATHIEU
IPC: G01D5/20
Filed: 2019-11-06
Abstract: Système de mesure du couple et de l’angle volant absolu multi tours pour direction de véhicule à l’aide de deux capteurs de position angulaire L’invention concerne un système de détection pour une direction (2) d’un véhicule comportant :- un premier capteur de position angulaire (11) mesurant l’angle du moteur électrique (3) et délivrant un premier signal                           - un deuxième capteur de position angulaire (12) mesurant l’angle de la direction du côté de la barre de torsion qui est le côté opposé à celui où se trouve le réducteur (4), et délivrant un deuxième signal                           - et une unité de traitement (15) effectuant une somme pondérée angulaire du premier signal et du deuxième signal pour produire un premier signal calculé (              ) proportionnel à l’angle volant absolu sur plus d’un tour mécanique (              ) et pour produire un deuxième signal calculé (             ) proportionnel au couple (T).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3106016-A1 (FR)
Title: Procédé de qualification d’une section d’un segment routier
Inventor: CHAKODE RODRIGUE
IPC: G08G1/0967
Filed: 2020-01-07
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de qualification d’une section d’un segment routier à partir de traces collectées (200) par des véhicules, les traces comportant des données de localisation horodatées et des paramètres de fonctionnements du véhicule horodatés, le procédé comprenant une étape (202) d’identification d’au moins une section d’intérêt sur le trajet déterminé, une section d’intérêt étant définie au moins par un emplacement de début et un emplacement de fin de ladite section sur la représentation numérique du réseau routier, et pour chaque section d’intérêt identifiée, des étapes de détermination (203) d’un premier instant auquel le véhicule pénètre sur la section d’intérêt identifiée et d’un deuxième instant auquel le véhicule quitte la section d’intérêt identifiée à partir des données d’horodatage associées aux points composant le trajet déterminé, et des emplacements de début et de fin de section d’intérêt, de sélection (204) dans la trace collectée, des paramètres de fonctionnement capturés dans une fenêtre temporelle définie par le premier et le deuxième instant de circulation déterminés et de qualification (205) de la section d’intérêt à partir d’une analyse des paramètres de fonctionnement sélectionnés, ainsi que de transmission (206) d’une valeur de qualification vers un véhicule. Figure 2.