baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2941906-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace comportant une unite adaptatrice pour sa fixation a un bras d'essuie-glace
Inventor: BEELEN HANS
IPC: B60S1/40
Filed: 2010-02-08
Abstract: Balai d'essuie-glace (10) comportant une lame d'essuyage (12) et une unité adaptatrice (50) pour fixer la lame d'essuyage à un bras d'essuie-glace (18), La lame d'essuyage (12) comporte une baguette dorsale (24), et l'unité adaptatrice (50) comporte au moins deux pièces adaptatrices (52, 58) rabattables l'une contre l'autre et dont les zones de tête (82, 88) sont reliées par une articulation (55) et ayant des zones de pied (81, 87). Les pièces adaptatrices (52, 58) constituent un élément de fixation (56, 57, 51, 59) lorsque l'unité adaptatrice (50) est en position fermée par abattement, bloquant le bras d'essuie-glace (18) dans l'unité adaptatrice (50) dans la direction axiale du balai d'essuie-glace (10). Les zones de pied (81, 87) des pièces adaptatrices (52, 58) entourent au moins par segment, la baguette dorsale (24) de la lame d'essuyage (12) et la bloquent dans l'unité adaptatrice (50) dans une position prédéfinie par rapport au bras d'essuie-glace (18).
Patent FR-2962298-A1 (FR)
Title: Obtaining transformed wheat plants comprises bombardment of wheat cells with particles loaded with DNA and regeneration of wheat plants from the wheat cells, where the particles are loaded with a linear dephosphorylated DNA fragment
Inventor: BARRET PIERRE
IPC: A01H5/00
Filed: 2010-07-08
Abstract: Method of obtaining transformed wheat plants comprises bombardment of wheat cells with particles loaded with DNA and regeneration of wheat plants from the wheat cells, where the particles are loaded with a linear dephosphorylated DNA fragment.
Patent FR-2966662-A1 (FR)
Title: Dispositif de stabilisation de la polarisation d'un composant electronique
Inventor: JURADO BEATRIZ
IPC: G01T1/185
Filed: 2010-10-26
Abstract: Dispositif de stabilisation de la tension de polarisation d'un composant électronique (D), dans lequel la tension de polarisation est transmise au composant électronique (D) par au moins deux séries de résistances (SR1, SR2) comportant chacune au moins une résistance, avec entre ces deux séries de résistances une branche reliée à la masse et portant un élément de capacité (C) destiné à former un filtre passe-bas, caractérisé en ce qu'au moins une résistance (R , R , R , R ) d'une série de résistances (SR1, SR2), est dotée en parallèle d'au moins une diode (D , D , D , D ).
Patent FR-2967008-A1 (FR)
Title: Carte electronique de fond de panier d'un equipement electronique, notamment pour aeronef
Inventor: CARON JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H05K7/14
Filed: 2010-10-28
Abstract: Une carte électronique de fond de panier d'un équipement électronique (10) comporte un connecteur d'interface avec un système externe et deux cartes d'interface (22, 23) connectées l'une à l'autre, une première carte d'interface (22) étant reliée audit connecteur d'interface et une seconde carte d'interface (23) étant destinée à la connexion d'un ensemble de cartes électroniques dudit équipement électronique (10). La carte électronique de fond de panier (20) comporte des moyens de renfort (30, 40) montés entre lesdites deux cartes d'interface (22, 23). Utilisation notamment dans un équipement électronique embarqué dans un aéronef.
Patent FR-2967546-A1 (FR)
Title: Semoir avec des elements d'appui decales
Inventor: SEEMANN MICHEL
IPC: A01B29/00
Filed: 2010-11-24
Abstract: La présente invention concerne un semoir (1) comportant un châssis (2) portant des organes de travail (3), des organes de semis (4) et des éléments d'appui (5) disposés transversalement à la direction d'avance (A), lesdits éléments d'appui (5) s'étendant sur toute la largeur de travail et étant juxtaposés et décalés les uns par rapport aux autres compte tenu de la direction d'avance (A), lesdits éléments d'appui (5) regroupant des éléments d'appui avant (14) et des éléments d'appui arrière (16) lesquels roulent sur le sol en pivotant autour d'un axe (15, 17) respectif, lesdits éléments d'appui (5) étant susceptibles de passer d'une position de travail à une position de transport ou à une position de demi-tour, et inversement au moyen d'au moins un actionneur (18, 19). Le semoir est remarquable en ce que lesdits axes (15, 17) de deux éléments d'appui (5) voisins et décalés sont reliés par un dispositif de liaison (20) et que le plan passant par lesdits deux axes (15, 17) s'étend sensiblement parallèlement au sol dans la position de travail et dans la position de demi-tour et que ledit plan présente une inclinaison par rapport au sol lors du transport.
Patent FR-2973525-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance de l'etat d'un ouvrage d'art
Inventor: BENSLIMANE IDRISS
IPC: F16M11/00
Filed: 2011-03-28
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs de surveillance de l'état d'un ouvrage d'art 1. Le dispositif selon l'invention est caractérisé par le fait qu'il comporte une cabine 10 située sur la superstructure 2, un bras 12 dont l'extrémité 16 est montée en rotation sur la cabine 10, une platine 18, des moyens de prise de vues 20 sur la platine 18 aptes à délivrer un signal représentatif d'une vue prise, un télémètre 27 orienté selon une direction 24 parallèle à la direction de l'axe optique 22, l'autre extrémité 30 du bras 12 étant montée en rotation sur la platine 18, un organe de commande et de traitement 32 comportant un terminal 132 monté dans la cabine 10 et une interface 133, et un écran de visualisation 34 connecté à l'organe de commande et de traitement 32. Application à la surveillance de l'état d'ouvrages d'art comme des ponts, des barrages, des passerelles, des viaducs, des aqueducs, des écluses, des quais, des ports, des pertuis, des plateformes, des quais.
Patent FR-2982746-A1 (FR)
Title: Canne telescopique multifonction pour la manutention manuelle
Inventor: CAILLIEREZ GILLES
IPC: A45B1/00
Filed: 2011-11-22
Abstract: Dispositif permettant de déplacer, transporter ou ramasser tout objet par une personne seule sans la sollicitation du dos et des genoux, servant également de canne de marche, comportant d'un ou plusieurs tubes télescopiques (28), pourvu en une de ses extrémités d'une poignée de préhension multifonction (3) et en l'autre de ses extrémités d'un crochet de préhension multifonction (17) se terminant par un retour en forme de demi-lune orientable et réglable (19) avec une fente (18) qui peut être remplacé par d'autres outils (39), caractérisé en ce que la poignée de préhension multifonction (3) comporte un éclairage (9) et un système d'émetteur ou puce électronique sans fil (7) alimenté par une pile (10) avec un bouton (6) et un récepteur (37). L'extrémité de la poignée (3) possède un bec orientable (34) par son axe (33) et une pince (1) qui permet, en position horizontale, de transformer la poignée fixe de préhension (3) en un crochet long et fin pour le ramassage sans se baisser de petits objets à l'aide de la pointe du bec biseautée (35) ou la pince clips (1). La position verticale permet de suspendre le dispositif sur tout support. Le dispositif se range sur son support (38). Un chausse-pied (25) et une roulette (24) sont intégrés à l'embase du dispositif. Le dispositif est destiné à déplacer, transporter ou à ramasser tout objet sans fournir d'efforts physiques, tout en restant une canne de marche avec d'autres fonctions utiles au quotidien.
Patent FR-2971116-A1 (FR)
Title: Machine de travail du sol avec un cadre porteur ameliore
Inventor: TEITGEN HERVE
IPC: A01B49/00
Filed: 2011-02-08
Abstract: La présente invention concerne une machine de travail du sol (1) avec un cadre porteur (4) comportant deux bras inférieurs (5) et un bras supérieur (6), ledit cadre porteur (4) étant susceptible de passer d'une position basse à une position haute et inversement, au moyen de deux actionneurs (8), un actionneur (8) étant associé à un bras inférieur (5). La machine de travail du sol est remarquable en ce que chaque actionneur (8) s'étend, vu de dessus, de manière inclinée par rapport au plan vertical médian (7) de ladite machine de travail du sol (1).
Patent FR-2971192-A1 (FR)
Title: Procede de raccordement de joints d’etancheite
Inventor: LEGROS LUCIEN
IPC: B29C45/14
Filed: 2011-02-09
Abstract: Ce procédé de raccordement sur site d'une première extrémité et d'une deuxième extrémité d'un joint d'étanchéité (10) ouvert ou respectivement d'un premier joint d'étanchéité (2) et d'un deuxième joint d'étanchéité (3), comprend les étapes consistant à : - positionner la première et la deuxième extrémité sur une surface à étanchéifier de manière à les raccorder, - amener et monter sur site une presse (1) à injecter et la positionner sur la surface à étanchéifier, en aplomb de la première extrémité et de la deuxième extrémité à raccorder, - injecter à chaud entre la première extrémité et la deuxième extrémité à raccorder du polyuréthane thermoplastique préalablement chauffé, au moyen de la presse (1) à injecter préalablement montée, - refroidir ou laisser refroidir le polyuréthane thermoplastique injecté entre la première extrémité et la deuxième extrémité à raccorder, - maintenir en pression le polyuréthane thermoplastique injecté pendant l'étape de refroidissement, - démonter la presse (1) à injecter.
Patent FR-2960615-A1 (FR)
Title: Ressort a gaz et unite de capot-moteur avec un tel ressort a gaz
Inventor: KAISER NADJA
IPC: B60R21/38
Filed: 2011-05-23
Abstract: Dans un ressort à gaz, à la première extrémité 7 est agencé soit un élément de raccordement 9 comprenant un carter de cuvette, et à l'extrémité libre de la tige de piston 12, un élément de raccordement 16 comprenant un carter de cuvette pour la réception d'une rotule, l'un au moins des deux carters de cuvette comportant une cuvette de rotule présentant une étendue longitudinale supérieure à sa dimension transversale, soit un élément d'encliquetage comprenant au moins une languette de ressort, la première extrémité du cylindre 1 du ressort à gaz pouvant être insérée, en commun avec l'élément d'encliquetage, dans un tube de coiffe, jusqu'à ce que ladite au moins une languette de ressort s'enclenche dans un évidement qui lui est associé dans le tube de coiffe. Le ressort à gaz peut être monté en parallèle à un actionneur sur un capot-moteur.
Patent FR-2975899-A1 (FR)
Title: Treating straightened keratin fibers, comprises applying a composition comprising carboxylic acid and fatty substance
Inventor: CABOURG JULIEN
IPC: A61K8/36
Filed: 2011-06-01
Abstract: Treating straightened keratin fibers, comprises applying a composition comprising at least one carboxylic acid in its acid or salified form, and at least one fatty substance to the straightened keratin fibers, where the composition has a concentration of >= 2% and a pH of 3-8.
Patent FR-2977102-A1 (FR)
Title: Procede de transaction dematerialisee
Inventor: DUPERRON PHILIPPE
IPC: H04L12/423
Filed: 2011-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de transaction dématérialisée mettant en jeu un serveur (2), un terminal d'émetteur de la valeur (4) et un terminal (6) de receveur de la valeur, dans lequel une requête de droit de transaction est envoyée depuis le terminal d'émetteur (4) vers le serveur (2), un droit de transaction correspondant, portant sur un montant maximal de transaction, est sélectivement généré par le serveur (2) et transmis au terminal d'émetteur (4), un ordre de transaction, contenant des informations permettant d'authentifier le droit de transaction et des informations représentatives de la valeur de transaction , est généré entre le terminal d'émetteur (4) et le terminal de receveur (6), celui-ci vérifie l'authenticité du droit de transaction à partir du contenu de l'ordre de transaction, et une opération de dénouement de la transaction est effectuée sur la base de l'ordre de transaction.
Patent FR-2978173-A1 (FR)
Title: Module de construction de batiment
Inventor: MACQUET GERARD
IPC: E04B1/10
Filed: 2011-07-22
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la construction modulaire de bâtiments. L'invention se rapporte plus particulièrement à un module de construction (10, 20, 30, 40, 60) de bâtiment comprenant des montants latéraux (13, 23, 33, 43, 63), caractérisé en ce que des encoches (11, 21, 31, 41, 61) sont ménagées dans les montants latéraux (13, 23, 33, 43, 63) pour permettre le passage de conduites. Ainsi, le module comprend des encoches afin de permettre une mise en place rapide et très simple des conduites. Ces encoches ont pour autre fonction de permettre le passage des fourches d'un chariot élévateur de manière à faciliter la manutention des modules lors de leur livraison sur site et sont en outre adaptées pour la manutention manuelle en toute sécurité.
Patent FR-2979214-A1 (FR)
Title: Article comportant un revetement antiadhesif presentant des proprietes ameliorees d'adherence au support
Inventor: PERILLON JEAN LUC
IPC: A47J36/04
Filed: 2011-08-26
Abstract: La présente invention a pour objet un article (1) comprenant un support (2) présentant une surface de contact (21) au moins partiellement métallique et qui est recouverte par un revêtement antiadhésif (3). Selon l'invention, la surface de contact (21) comporte une couche d'interface (210) chimiquement activée par plasma. La présente invention a également pour objet un procédé de fabrication d'un tel article (1).
Patent FR-2979666-A1 (FR)
Title: System for lubricating bearings of crankshaft of internal combustion engine, has stage comprising oil supply pipe, and complementary bearing cap surrounding pivot, where radial hole is formed at end of upper half-cylinder of bearing
Inventor: DUTFOY LAURENT
IPC: F01M11/02
Filed: 2011-09-01
Abstract: The system has a pivot (14) arranged in a crankshaft (11). A stage (12a) is fixed at casing cylinders, and comprises an oil supply pipe (22). A complementary bearing cap (12b) surrounds the pivot. A bearing comprises an upper half-cylinder and a lower half-cylinder, and is formed with a radial hole, where the half-cylinders are identical to each other. The upper half-cylinder is formed with a semicircular groove on a wall contacting the pivot. The radial hole is connected to the oil supply pipe and formed at an end of the upper half-cylinder, and emerges in the semicircular groove.
Patent FR-2980499-A1 (FR)
Title: Method for fastening profile of gutter for collection of rainwater from roof, involves arranging flanged edge along edge of cover strip, and arranging rim between cover strip and flange by deforming of flange to form crimp
Inventor: ROTH DAMIEN
IPC: E04D13/04
Filed: 2011-09-23
Abstract: The method involves providing a gutter (1) having an outer wall that extends vertically, and along an upper edge outside of a rim (10), where the outer wall extends inward to the gutter. A cover strip is adapted to extend to the rim. A drip edge is arranged along an edge of a cover strip. A flanged edge (23) is arranged along another edge of the cover strip. The rim is arranged between the cover strip and a flange by deforming of the flange to form a crimp (24). An independent claim is also included for a clamp.
Patent FR-2981640-A1 (FR)
Title: Support mobile pour l'examen d'une paroi
Inventor: CLEMONT ROMAIN
IPC: B64B1/50
Filed: 2011-10-21
Abstract: Support mobile pour un instrument (21) d'examen précis d'un élément fixe (22) comportant : - une nacelle principale (11), qui supporte ledit instrument et qui est soumise à une force motrice verticale, - une nacelle secondaire (12) à laquelle sont liés une pluralité de liens mécaniques souples (17) pour exercer une force de retenue maintenant le support en équilibre à l'encontre de la force motrice verticale, et - une articulation (13) du type cardan ou pivot liant la nacelle principale (11) à la nacelle secondaire (12). Application à l'examen d'une paroi.
Patent FR-2987176-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique destine a assurer une fixation entre un actionneur et une paroi, notamment une paroi d'une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation
Inventor: DION NATHALIE
IPC: H01R13/422
Filed: 2012-02-16
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique (100) destiné à relier au moins un câble (122) à un actionneur électrique (1) fixé sur une paroi (51), le connecteur électrique (100) comprenant au moins une première partie de connexion (101), apte à loger une extrémité du câble (122), et une deuxième partie de connexion (102), apte à verrouiller une position de l'actionneur électrique (1) par rapport à la paroi (51). La présente invention concerne également une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation (50) comprenant au moins un tel connecteur électrique (100).
Patent FR-2987014-A1 (FR)
Title: Piece de fixation et ou de renfort d'ancrage de ceinture de securite de vehicule.
Inventor: BOUILLON MAXIME
IPC: B60R22/24
Filed: 2012-02-22
Abstract: L'invention a trait à une pièce (6) de fixation et/ou de renfort reliant un moyen d'ancrage de ceinture de sécurité (4) à une doublure de custode (2) de véhicule. La pièce (6) forme une plaque superposée à la doublure. Sa surface étendue permet d'augmenter la zone de transmission d'efforts de manière à réduire les déformations de la doublure en cas de collision du véhicule. Une extrémité de la pièce (6) présente un ressaut avec un bord de fixation (16) qui s'insère dans la feuillure (14) commune à la doublure et une tôle de carrosserie extérieure. Le bord de fixation (16) bénéficie des soudures de la feuillure (14). La pièce (6) présente une direction principale d'allongement orientée suivant la direction longitudinale du véhicule de façon à privilégier une transmission d'effort de l'orifice (12) vers la feuillure (14).
Patent FR-2988756-A1 (FR)
Title: Driving mechanism for winding and deployment of sheet utilized for covering swimming pool, has ring with dimensions adapted to have peripheral surfaces defining circumferential zones overhanging with respect to circumference of casing
Inventor: CAVAGNOL MICHEL
IPC: E04H4/10
Filed: 2012-03-27
Abstract: The mechanism has a tubular casing (2) and a tubular electrical motor (3) that is equipped with a rotary driving shaft (4). A current generator (5) is utilized for providing electrical supply to the tubular electrical motor. An electronic unit (6) is provided for the tubular electrical motor. One of a set of rings (12, 14) is arranged interdependent of the shaft. The ring is freely rotated with respect to the casing. The rings have dimensions adapted to have external peripheral surfaces defining circumferential support zones overhanging with respect to circumference of the casing.
Patent FR-2974433-A1 (FR)
Title: Evaluation de la qualite d'image
Inventor: MARCHESOTTI LUCA
IPC: G06V10/764
Filed: 2012-04-13
Abstract: Un système et un procédé informatisés de prédiction d'une qualité d'image d'une image sont décrits. Pour une image d'entrée (12), le procédé inclut la génération d'un premier descripteur (22) fondé sur des informations de contenu sémantique de l'image et la génération d'un second descripteur (24) fondé sur des caractéristiques esthétiques extraites de l'image. Avec un catégoriseur (18) ayant été entraîné à attribuer une valeur de qualité à une image en fonction des premier et second descripteurs, une valeur de qualité est attribuée à l'image en fonction des premier et second descripteurs, puis est produite en sortie (20).
Patent FR-2992235-A1 (FR)
Title: Nanoparticules creuses de platine pour piles a combustible
Inventor: MONTAUT AUDREY
IPC: B01J23/42
Filed: 2012-06-25
Abstract: La présente invention concerne des nanoparticules creuses de platine, de diamètre compris entre 3 et 20 nm qui comprennent une première cavité centrale et optionnellement au moins une deuxième cavité à la périphérie de la première cavité, dont la coquille est dense et monocristalline avec une épaisseur comprise entre 0,2 et 5 nm. L'invention concerne aussi un procédé de fabrication de telles nanoparticules, ainsi que leur utilisation comme électrocatalyseur dans des piles à combustible.
Patent FR-2993450-A1 (FR)
Title: Dispositif d'expansion d'un palais dans le plan transversal et frontal
Inventor: ALGLAVE MICHEL
IPC: A61C7/08
Filed: 2012-07-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'expansion d'un palais dans le plan transversal et frontal, comprenant une gouttière dotée d'une face d'appui maxillaire et comprenant deux demi-arcs (23a, 23b) symétriques de part et d'autre d'une direction médiane et se rejoignant en une zone avant de la gouttière, Caractérisé en ce qu'il comporte un écran lingual (4) monté mobile par rapport à la gouttière dans un mouvement réversible dirigé vers la zone avant suivant la direction médiane et au moins une portion palatine latérale comportant, sur une face antérieure, une zone d'appui applicable sur un secteur de l'arcade dentaire supérieure au niveau de l'un des demi-arcs (23a, 23b), l'écran lingual (4) étant configuré pour transmettre au moins en partie un effort de poussée linguale à la zone d'appui lors du mouvement réversible. Un écran labial (5) est raccordé au pan vestibulaire (6) en un point unique disposé dans un plan sagittal suivant la direction médiane (m), en élévation par rapport à la face d'appui maxillaire (3).
Patent FR-2993930-A1 (FR)
Title: Vanne de controle moteur a fonctionnement ameliore
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F02D9/10
Filed: 2012-07-26
Abstract: Vanne de contrôle moteur, présentant un corps délimitant un conduit interne et comprenant un volet (10) monté pivotant par un axe (12), ledit volet (10) comprenant une première partie (11) et étant apte à pivoter entre une position d'ouverture permettant le passage de gaz dans le conduit, et une position de fermeture empêchant ce passage et pour laquelle le volet (10) vient en contact avec un joint (1) plan inséré entre deux éléments du corps de la vanne, ledit joint (1) présentant un contour extérieur entourant extérieurement le contour extérieur du volet (10) et ledit joint comprenant une ouverture (6) et une portion pleine (3), ladite première partie (11) venant obturer l'ouverture (6) du joint (1) lorsque le volet (10) est dans une position de fermeture, l'un des deux éléments (20) du corps étant doté d'une protubérance (21) de soutien, positionnée dans la vanne de manière à être au contact de la portion pleine (3) du joint (1).
Patent FR-2996581-A1 (FR)
Title: Door frame for installation in opening frame of door or window i.e. French window, has external framework made of wood having undergone high temperature heat treatment aiming at destroying hemicellulose of wood
Inventor: MOUSSERON JEROME
IPC: E04B1/76
Filed: 2012-10-08
Abstract: The door frame (5) has an internal framework (37) ensuring the mechanical strength of the frame. An external framework (38) is intended to be sealingly assembled to the internal framework, and to consist of a part of the frame to be exposed to the external space when the frame is installed in an opening of a wall. The external framework is made of wood having undergone a high temperature heat treatment aiming at destroying the hemicellulose of wood. The internal framework includes a rabbet (44) to form a space for receiving a portion of an opening of the frame. Independent claims are also included for the following: (1) an opening frame (2) a joinery for a window.
Patent FR-2997851-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un derive dicarbonyle et procede de lissage des cheveux a partir de cette composition
Inventor: DAUBRESSE NICOLAS
IPC: A61K8/365
Filed: 2012-11-09
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant - un ou plusieurs composés dicarbonylés répondant à la formule (I) suivante et/ou leurs dérivés et/ou leurs hydrates et/ou leurs sels : - un ou plusieurs dérivés aminogènes choisis parmi les composés de formule (II) suivante, leurs sels, leurs tautomères ou leurs hydrates : L'invention a aussi pour objet un procédé de lissage des fibres kératiniques, notamment des cheveux, qui comprend l'application sur les cheveux de la composition de l'invention suivi d'une étape de lissage au moyen d'un fer de lissage à une température d'au moins 150°C, de préférence allant de 150 à 250°C.