baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2873595-B1 (FR)
Inventor: CHEVRIER JEAN PAUL
IPC: B08B15/02
Filed: 2004-07-30
Granted: 2007-06-29
Abstract: Treating an air stream to remove volatile organic compounds (VOC) or gases comprises drawing the air stream through an active carbon filter at a first suction rate (R1) to trap the VOC or gases, desorbing the VOC or gases by heating the filter drawing air through the filter at a second suction rate (R2) less than R1, and destroying the VOC or gases in contact with a light-activated photocatalyst. Independent claims are also included for: (1) device for treating an air stream containing volatile organic compounds (VOC) or gases, comprising an at least two-speed extractor fan (23) and an active carbon filter (21) associated with a photocatalyst that can be activated with a light source (24); (2) air circulation conduit comprising a device as above in which the filter is located upstream of the photocatalyst; (3) extractor hood comprising means for carrying out the above treatment; (4) extractor hood comprising a device as above; (5) extractor hood comprising an air circulation conduit as above.
Patent FR-2890756-B1 (FR)
Inventor: CHAUVET PATRICK
IPC: G02B6/48
Filed: 2005-09-15
Granted: 2007-10-19
Abstract: The invention concerns a machine for laying a cable around a suspension strand. It comprises a carriage adapted to run on the suspension strand. A rotating assembly comprises a rotor (48) rotatably mounted on the chassis. A structural framework (12) comprises a cable passage (13) so as to enable the suspension strand to be introduced in the structural framework; the rotor (48) being rotatably mounted on the chassis via two bearings interrupted by the cable passages aligned with the cable passage of the structural framework (12); the rotor (48) further comprising a cable passage, each cable passage having a width not less than the diameter of the suspension strand so as to enable the suspension strand to be introduced in the structural framework (12) when the cable passages of the structural framework (13) and the bearings are aligned with the rotor cable passage.
Patent FR-2902398-B1 (FR)
Inventor: CHASSAGNOL CEDRIC
IPC: B62D5/30
Filed: 2006-06-14
Granted: 2008-08-22
Abstract: A device for orientating rear wheels of a vehicle, including: a rear axle fitted with two orientable wheels; an actuator including: a body with a lubricated guide bearing and an actuating member that can move relative to the body, guided by the bearing, and the movements of which orientate the wheels about the vertical of the rear axle; a temperature sensor; and a control circuit for the actuator, configured to lock movements of the actuating member when the temperature determined by the temperature sensor is below a predetermined threshold value.
Patent FR-2904013-B1 (FR)
Inventor: ANDRE JEAN LUC
IPC: E01B25/12
Filed: 2006-07-21
Granted: 2008-09-19
Abstract: The points, for guiding road vehicles, are operated manually by a pivoting lever (4) comprise a movable point element (6), a one-rail entrance (7), a two-rail exit, one (8) to go straight ahead and the other (9) to turn, and a compact fixed structure (1) in a box (2) containing the actuating mechanism (3) of the movable points element. The movable points element is actuated at one of its ends (13) by a mechanical member for pivoting/translational movement conversion (17) through a control interface which, by manual action on the pivoting lever, moves this end translationally, causing the movable points element to pivot from a straight-ahead position to a turn position, and vice versa.
Patent FR-2969079-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une jumelle d'organes d'essuyage
Inventor: BRETAGNOL FREDERIC
IPC: B60S1/38
Filed: 2010-12-15
Granted: 2013-04-12
Abstract: Au cours du procédé de fabrication d'un organe (10) d'essuyage en matériau (M) à base d'élastomère(s), on dispose d'une jumelle (38) d'organes (10) d'essuyage joints entre eux. La jumelle (38) est pré-refendue par au moins une entaille (64, 66) visant à permettre une séparation ultérieure des organes (10) l'un de l'autre. On traite par bombardement ionique au moins une partie d'une surface externe (68) de l'entaille (64, 66).
Patent FR-2968095-B1 (FR)
Title: Element de verre ophtalmique progressif
Inventor: CHENE SYLVAIN
IPC: G02C7/06
Filed: 2010-11-29
Granted: 2012-12-21
Abstract: Un procédé de conception d'un élément de verre ophtalmique (1) utilise une première surface complexe et continue sur tout l'élément, et une autre surface complexe et continue à l'intérieur de portions juxtaposées (2). Les deux surfaces sont combinées au sein de l'élément de verre ophtalmique. En outre, les portions de ladite autre surface comprennent une bande commune, dans laquelle l'astigmatisme involontaire de ladite autre surface peut être faible. L'élément de verre ophtalmique possède alors un astigmatisme involontaire total qui est réduit, sans procurer de gêne à un porteur de cet élément en vision dynamique.
Patent FR-2988015-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de liquide muni d'un capuchon amovible
Inventor: PAINCHAUD GAETAN
IPC: B65D47/18
Filed: 2012-03-19
Granted: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de distribution de liquide comprenant une ouverture de (22, 50) de distribution de liquide, un tampon d'absorption (48) de liquide résiduel et un capuchon amovible (16) comprenant une forme au voisinage immédiat et en regard de l'ouverture de distribution (22, 50), appelée forme d'expulsion (46) du liquide résiduel, configurée pour évacuer le liquide résiduel vers le tampon (48) lorsque le capuchon (16) est monté sur le dispositif (10).
Patent FR-2998326-B1 (FR)
Title: Vehicule de nettoyage de piscine muni d’un mecanisme d’inclinaison d’un essieu
Inventor: HANAN ETHAN
IPC: E04H4/16
Filed: 2013-10-07
Granted: 2020-05-08
Abstract: Un véhicule autonome de nettoyage de piscine comprenant un corps portant des orifices d'entrée de l'eau et de sortie de l'eau, l'orifice d'entrée de l'eau étant situé au fond du corps, le corps contenant un filtre, est décrit. Un mécanisme d'entraînement propulse le véhicule dans deux directions généralement opposées. Deux essieux, qui portent, chacun, deux roues, supportent le corps et contrôlent la direction de ses mouvements. Un essieu est monté sur le corps via des fentes qui s'étendent suivant les directions du déplacement, de telle sorte que cet essieu peut se déplacer vers l'une ou l'autre extrémité des fentes. Une structure directrice est munie d'une portion qui se déplace pour obstruer une portion de l'une des fentes et peut être bloquée dans une position qui empêche une extrémité d'un essieu de traverser sa fente. Ainsi, lorsque cet essieu est l'essieu non moteur, il est retenu suivant un angle autre qu'un angle droit par rapport aux deux directions généralement opposées.
Patent FR-3034799-B1 (FR)
Title: Poutre de support et procede d'assemblage d'une telle poutre
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G11/54
Filed: 2015-04-08
Granted: 2019-05-24
Abstract: Une poutre de support (P) d'un coffrage horizontal, la poutre de support (P) comprenant un premier élément de poutre (1) comportant un premier corps (11) s'étendant selon un axe et au moins une lumière (12) s'étendant dans le premier corps (11), un deuxième élément de poutre (2) comportant un deuxième corps (21) s'étendant selon un axe et au moins un premier organe d'alignement (22) solidaire du deuxième corps (21), s'étendant perpendiculairement et en saillie dudit deuxième corps (21) et adapté pour s'introduire dans la lumière (12) du premier élément de poutre (1), et au moins un organe de serrage (4), adapté pour relier parallèlement le premier élément de poutre (1) avec le deuxième élément de poutre (2), selon un axe de serrage perpendiculaire auxdits axes des éléments de poutre (2, 3).
Patent FR-3037861-B1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture a pointe a usage multiple
Inventor: BEZ ARNAUD
IPC: B43K8/02
Filed: 2015-06-24
Granted: 2020-10-09
Abstract: Instrument d'écriture comprenant un corps (12) et une pointe d'écriture (14) montée sur le corps (12), le corps (12) et la pointe d'écriture (14) s'étendant selon une direction axiale (X), la pointe d'écriture (14) présentant une portion d'extrémité distale (18) ayant une section transversale en forme de « U ».
Patent FR-3037893-B1 (FR)
Title: Adaptateur pour un essuie-glace de vehicule automobile et ensemble comportant un tel adaptateur
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-06-26
Granted: 2017-07-14
Abstract: Adaptateur (126) pour un essuie-glace, en particulier de véhicule automobile, comprenant un corps configuré pour être monté dans une chape à section sensiblement en U d'un bras d'essuie-glace, ledit corps ayant en section une forme sensiblement en U et comportant deux parois latérales (126a, 126b) reliées ensemble par une paroi supérieure (126c).         La paroi supérieure comporte un premier élément en saillie (150) configuré pour s'étendre au moins en partie dans un orifice traversant de ladite chape, caractérisé en ce que ledit premier élément en saillie (150) comprend au moins une surface inférieure (160a), qui est orientée vers ladite paroi supérieure (126c), et qui est configurée pour coopérer par appui et/ou glissement avec la chape ou avec un capot monté coulissant sur la chape, pour retenir l'adaptateur vis-à-vis du bras.         L'adaptateur est notamment appliqué dans un ensemble comportant au moins un bras d'essuie-glace et/ou un balai d'essuie-glace.
Patent FR-3039263-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comprenant un boitier et des moyens pour ameliorer l'etancheite dudit boitier
Inventor: ODILLARD LAURENT
IPC: F28F9/02
Filed: 2015-07-23
Granted: 2019-08-09
Abstract: Echangeur de chaleur comprenant un boitier de faisceau d'échange comportant au moins une paroi (24), un boitier d'entrée d'air comportant une paroi d'entrée (11), une plaque collectrice d'entrée (15) accolée à la au moins une paroi (24) et un moyen de connexion (50) pour connecter le boitier d'entrée d'air sur ladite au moins une paroi (24) du boitier du faisceau d'échange de sorte qu'au moins une extrémité de ladite au moins une paroi (24) du boitier s'étend au moins localement au-delà de l'extrémité de la paroi de la plaque collectrice d'entrée (15) qui lui est accolée.
Patent FR-3054888-B1 (FR)
Title: Procede de mesure de la hauteur d'une cible par rapport au sol par un radar en mouvement, et radar mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: CORNIC PASCAL
IPC: G01S13/931
Filed: 2016-08-02
Granted: 2020-06-19
Abstract: Le radar (2) étant équipé d'un réseau antennaire d'émission et d'un réseau antennaire de réception, la mesure de ladite hauteur h2 est obtenue par l'estimation de la fréquence d'au moins une modulation d'amplitude fonction du temps produite sur ledit réseau antennaire de réception, ladite modulation étant générée par l'interférence des signaux reçus directement (4) de ladite cible et des signaux reçus après réflexion (5) sur le sol, à partir des signaux émis par ledit réseau antennaire d'émission.
Patent FR-3052567-B1 (FR)
Title: Procede , produit programme d'ordinateur et systeme de pilotage dynamique d'un reseau fluidique
Inventor: SCHOORENS JEROME
IPC: G05D7/00
Filed: 2016-06-14
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage dynamique d'un réseau fluidique par un module de supervision, ledit procédé comprenant : - une étape de prévision de fonctionnement générant une donnée de prévision, relative à un fonctionnement dudit réseau fluidique, - une étape de sélection d'une stratégie de pilotage du réseau fluidique à partir d'une donnée métrologique et/ou d'une donnée météorologique et/ou de la donnée de prévision, - une étape de génération de consignes à destination d'un actionneur d'un organe de régulation dudit réseau fluidique, à partir de la stratégie de pilotage sélectionnée, de la donnée métrologique ou de la donnée météorologique ou de la donnée de prévision, - une transmission de la consigne de régulation à destination dudit actionneur.
Patent FR-3038987-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure a laser
Inventor: GOLKS FREDERIK
IPC: G01B11/14
Filed: 2016-07-12
Granted: 2019-01-25
Abstract: Dispositif de mesure à laser, notamment dispositif de mesure à laser portatif comportant un boîtier (12) ayant au moins un axe principal de boîtier, une unité d'émission de faisceau principal pour émettre un faisceau principal (16) servant à déterminer une distance et dont la direction d'émission peut être modifiée par rapport à l'axe principal du boîtier et une unité de faisceau de référence pour émettre un faisceau de référence (24) dans une direction d'émission de référence (26) par rapport à l'axe principal (14) du boîtier. L'unité de faisceau principal et l'unité de faisceau de référence émettent par des côtés différents (32, 36) du boîtier (12).
Patent FR-3058459-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour une turbine d'une turbomachine
Inventor: JOUY BAPTISTE MARIE AUBIN PIERRE
IPC: F01D11/24
Filed: 2016-11-04
Granted: 2018-11-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (11) pour une turbine d'une turbomachine comprenant au moins deux tôles assemblées l'une à l'autre et délimitant entre elles au moins un canal (17) de circulation d'air de refroidissement, ledit canal (17) comportant au moins une arrivée d'air et des orifices d'éjection d'air (19), destinés à être tournés en regard d'une zone à refroidir, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de refroidissement desdites tôles comprenant au moins un conduit de refroidissement (21) destiné à la circulation d'air de refroidissement, ledit conduit (21) étant situé à proximité ou en contact desdites tôles de façon à assurer un refroidissement desdites tôles par l'air de refroidissement circulant dans le conduit (21).
Patent FR-3059613-B1 (FR)
Title: Habillage interieur de vehicule comprenant un element amovible
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60R13/02
Filed: 2016-12-02
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'habillage intérieur de véhicule comprend un support (4) et un élément amovible (6) montable de manière amovible sur le support (4), et un dispositif de magnétique d'éjection (10) activable pour générer une force magnétique (F) éjectant l'élément amovible (6) du support (4) pour permettre le retrait de l'élément amovible (6).
Patent FR-3059681-B1 (FR)
Title: Procede de decontamination d'une surface a decontaminer par electrolyse
Inventor: SARRAF RIAD
IPC: G21F9/00
Filed: 2016-12-06
Granted: 2020-03-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de décontamination d'une surface à décontaminer par électrolyse comprenant : - l' application, sur la surface à décontaminer, d'une couche électrolytique comprenant une composition électro-conductrice ; - la disposition, sur la couche électrolytique, d'une nappe en un matériau électroconducteur ; - l'application d'un courant entre la surface à décontaminer et la nappe et à travers la couche électrolytique, l'application d'un courant entrainant l'érosion de la surface à décontaminer ; - la solidification de la composition électro-conductrice ; - l'enlevage de la couche électrolytique solidifiée. Elle concerne également l'utilisation d'une composition électro-conductrice et un kit pour la décontamination d'une surface à décontaminer par électrolyse.
Patent FR-3045843-B1 (FR)
Title: Systeme d'imagerie optique a lentille deformable par des forces electriques et/ou magnetiques
Inventor: GROSS DAVID
IPC: G02B3/14
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-08-16
Abstract: Système d'imagerie optique (100) comportant une première lentille micromécanique (10) pour réfracter un rayonnement électromagnétique . La première lentille (10) est déformable par des forces électriques et/ou magnétiques.
Patent FR-3060746-B1 (FR)
Title: Procede de numeration de particules dans un echantillon par imagerie sans lentille
Inventor: BLANDIN PIERRE
IPC: G06M11/00
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention est un procédé pour dénombrer des particules, notamment des cellules sanguines, dans un échantillon, par un dispositif optique d'imagerie sans lentille. L'échantillon est disposé entre une source de lumière et un capteur d'image. L'échantillon est illuminé par une source de lumière et une image est acquise par le capteur d'image, ce dernier étant exposé à une onde lumineuse dite onde d'exposition. On applique un opérateur de propagation numérique à l'image acquise de façon à obtenir une amplitude complexe de l'onde d'exposition selon une surface faisant face au capteur d'image. A partir du module et/ou de la phase de cette amplitude complexe, on forme une image dite reconstruite, sur laquelle les particules que l'on souhaite dénombrer apparaissent sous la forme de régions d'intérêt. Le procédé comporte alors une étape de sélection des régions d'intérêt correspondant aux particules à dénombrer.
Patent FR-3060950-B1 (FR)
Title: Vetement instrumente comportant un textile tisse elastique, et des electrodes
Inventor: DIEPPOIS DIDIER
IPC: A41D1/00
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-24
Abstract: Vêtement instrumenté (1), réalisé en un textile tissé élastique, et comportant une électrode (2,3) présente sur la face du textile destiné à venir au contact de la peau de l'utilisateur, et un circuit de connexion (4-7) de ladite électrode (2, 3) à un dispositif électronique, caractérisée en ce que l'électrode est réalisée en fils conducteurs de l'électricité qui sont tissés dans le textile, tout ou partie desdits fils se prolongeant dans un ou plusieurs fourreaux (14-17) formés par un tissage sélectif des fils élastiques non conducteurs pour former de nappes textiles parallèles superposées et localement disjointes.
Patent FR-3060979-B1 (FR)
Title: Emulsion huile-dans-eau comprenant un systeme tensioactif particulier
Inventor: LEREBOUR GERALDINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-12-22
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention a pour objet une composition cosmétique sous forme d'une émulsion huile-dans-eau comprenant : (i) au moins un tensioactif lipophile de HLB inférieur ou égal à 9, et (ii) au moins un tensioactif anionique particulier comprenant au moins une fonction sulfate et/ou sulfonate ; ladite composition comprenant de 0% à 8% en poids de tensioactif(s) additionnel(s) par rapport au poids total de la composition. Elle concerne également le procédé cosmétique associé.
Patent FR-3061519-B1 (FR)
Title: Moyeu de carter intermediaire comprenant des canaux de guidage du flux de decharge formes par les ailettes de decharge
Inventor: SZYDLOWSKI JULIEN ANTOINE HENRI JEAN
IPC: F02K3/06
Filed: 2016-12-30
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un moyeu de carter intermédiaire (2) comprenant :         - un conduit de veine de décharge (18) présentant une longueur de conduit (L1) donnée, et         - des ailettes de décharge (22) s'étendant dans le conduit de veine de décharge (18) et présentant une longueur de corde (L2) donnée, la longueur de corde (L2) d'au moins l'une des ailettes de décharge (22) étant au moins égale à 50% de la longueur de conduit (L1).
Patent FR-3065424-B1 (FR)
Title: Voiture ferroviaire
Inventor: TERRIER JEAN-LUC
IPC: H05B3/00
Filed: 2017-04-19
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne une voiture ferroviaire (10) de transport de voyageurs, comprenant au moins un compartiment voyageur (15) et un système de chauffage du compartiment voyageur (15), le système de chauffage comportant une source (70) de rayonnement infra-rouge, au moins un guide d'ondes (90) configuré pour guider le rayonnement infra-rouge généré par la source (70) et un diffuseur configuré pour illuminer au moins une portion du compartiment voyageur (15) avec le rayonnement infra-rouge.
Patent FR-3069411-B1 (FR)
Title: Recipient pour plante a double-parois
Inventor: BOUILLARD VICTOR
IPC: A01G9/02
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-08-16
Abstract: La présente invention concerne un récipient pour plante comprenant ? un fond (1), ? une ouverture opposée au fond (1), et ? au moins une cloison latérale incluant une paroi interne (31), une paroi externe (32) et un rebord supérieur entre les parois interne et externe (31, 32), le rebord supérieur s'étendant dans le plan de l'ouverture, remarquable en ce que le récipient comporte en outre au moins une plaque de rigidification (7) montée pivotante sur un bord libre de la paroi externe (32), le bord libre s'étendant dans le plan du fond (1), la plaque de rigidification (7) incluant un panneau relié à la paroi externe (32) le long d'une charnière permettant la mise en rotation de la plaque de rigidification (7).
Patent FR-3069502-B1 (FR)
Title: Dossier de siege comportant un support de maintien d’un appareil multimedia dans un vehicule.
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-07-28
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un dossier de siège équipé d'un support de moyen de maintien destiné à maintenir des appareils multimédias, caractérisé en ce que le moyen de maintien comprend deux mâchoires (6,7) parallèles accolées entre elles en position inactive et éloignées l'une de l'autre en position active.
Patent FR-3070084-B1 (FR)
Title: Procede de controle automatique non destructif de pieces mecaniques
Inventor: PARRA ESTELLE
IPC: G01N23/04
Filed: 2017-08-10
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle non destructif de pièces mécaniques par inspection d'images desdites pièces obtenues par un système radiographique d'acquisition d'images. Le procédé selon l'invention comporte les étapes suivantes : - acquérir au moins une image réelle (20) d'une pièce à contrôler susceptible de contenir des indications de défauts potentiels, - effectuer un recalage 2D-3D d'un modèle 3D de la pièce à contrôler pour estimer sa pose 3D lors de l'acquisition de l'image réelle (20), - simuler les conditions opératoires d'acquisition de l'image réelle (20) à partir de la pose 3D estimée de ladite pièce pour générer une image de référence (22) sans défauts de ladite pièce, - générer, au moyen d'un module de traitement d'images (24), pour chaque pixel de l'image réel (20) un premier vecteur de caractéristiques décrivant le pixel et son voisinage et pour chaque pixel de l'image de référence (22) un deuxième vecteur de caractéristiques, - comparer les vecteurs de caractéristiques de chaque pixel de l'image réelle (20) au vecteur de caractéristiques du pixel correspondant de l'image de référence (22), - déduire une carte de défauts de la pièce contrôlée à partir de la comparaison desdits vecteurs de caractéristiques de pixels d'image.
Patent FR-3075671-B1 (FR)
Title: Creuset pour la solidification dirigee d'un lingot
Inventor: PIHAN ETIENNE
IPC: F27B14/10
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-12-18
Abstract: Creuset pour la solidification dirigée d'un lingot en un matériau de lingot choisi parmi le silicium, le germanium et leurs mélanges, comportant : - un moule comportant une paroi de fond de moule et une paroi latérale de moule s'étendant depuis la paroi de fond de moule le long d'une direction axiale, la paroi de fond de moule et la paroi latérale de moule définissant ensemble une cavité pour contenir le matériau de lingot en fusion, et - une structure de maintien thermiquement isolante et creuse s'étendant selon la direction axiale et comportant une paroi latérale de structure présentant une résistance thermique surfacique radiale supérieure à la résistance thermique surfacique radiale Rthpm de la paroi latérale de moule, la structure de maintien ceinturant la paroi latérale de moule autour de la direction axiale.