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Patent FR-2998142-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un article vestimentaire impermeable et respirant
Inventor: BORREAU SYLVAIN
IPC: A41D3/00
Filed: 2012-11-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un article vestimentaire (1) imperméable et respirant comprenant une enveloppe (2) qui présente des faces intérieure (3) et extérieure (4), ledit procédé prévoyant : au moins une étape d'enduction (I), durant laquelle la face intérieure (3) est tournée vers l'extérieur, ladite étape prévoyant d'enduire ladite face intérieure d'une solution (6) à base d'au moins un polymère, de l'air (A) sous pression étant injecté dans ladite enveloppe durant ladite enduction, puis de sécher ladite enveloppe afin de former une première couche (10) de polymère imperméable et respirante sur ladite face intérieure ; et au moins une étape d'imprégnation (II), durant laquelle la face intérieure (3) est tournée vers l'intérieur, ladite étape prévoyant de verser dans ladite enveloppe une solution (11) à base d'au moins un polymère, de retirer la solution (11) excédante, d'injecter de l'air (A) sous pression dans ladite enveloppe, puis de sécher ladite enveloppe afin de former une deuxième couche (15) de polymère imperméable et respirante sur la première couche (10).
Patent FR-2998464-A1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson comportant une surface de cuisson facile a nettoyer et resistant a la rayure
Inventor: PIERSON JEAN FRANCOIS
IPC: A47J36/02
Filed: 2012-11-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de cuisson (1) comprenant un support (2) métallique portant une surface de cuisson (3) céramique, le support (2) présentant une dureté supérieure ou égale à 150 HV. Selon l'invention, le support (2) forme un substrat portant une couche superficielle de borure ou de boronitrure de métal de transition formant la surface de cuisson (3). La présente invention concerne également un article culinaire comportant un dispositif de cuisson du type précité, un appareil électroménager de cuisson comportant un dispositif de cuisson du type précité, ainsi qu'un procédé d'obtention d'un dispositif de cuisson du type précité.
Patent FR-2999959-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: DUQUET FREDERIC
IPC: B05B11/00
Filed: 2012-12-20
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant une valve de distribution (V) définissant un passage de distribution de produit fluide, et un récipient (R) comprenant une poche interne déformable (61) et une coque externe déformable (51) définissant en elles un espace intermédiaire (E), caractérisé en ce que la coque externe déformable (51) comprend une couronne (54) en prise avec la valve de distribution (V) et une bride annulaire (53) qui s'étend radialement vers l'intérieur à l'intérieur de la couronne (54) de manière à définir un bord (55) délimitant une ouverture centrale, et en ce que la poche interne déformable (61) comprend un col (64) engagé dans l'ouverture centrale en prise avec le bord (55) de la bride annulaire (53) et avec la valve de distribution (V) en communication de fluide avec le passage de distribution.
Patent FR-3003621-A1 (FR)
Title: Valve et chaudiere comprenant une telle valve
Inventor: GREBERT ROMAIN
IPC: F16K17/04
Filed: 2013-03-21
Abstract: Cette valve comprend un corps (4) possédant un orifice d'entrée (6) et un orifice de sortie (8), un clapet (10) anti-retour monté mobile par rapport au corps (4), et un organe de commande (30) monté mobile par rapport au corps (4) et relié au clapet (10) avec un jeu de débattement, l'organe de commande (30) étant déplaçable dans une position d'écoulement unidirectionnel dans laquelle le jeu de débattement autorise l'ouverture et la fermeture du clapet (10), et dans une position de fermeture forcée dans laquelle l'organe de commande (30) immobilise le clapet (10) en position fermée. Application à une valve à clapet anti-retour de chaudière de réacteur nucléaire.
Patent FR-3003957-A1 (FR)
Title: Capteur de detection d’un champ magnetique periodique
Inventor: DURET CHRISTOPHE
IPC: G01D5/12
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention concerne un capteur de détection d'un champ magnétique périodique comprenant plusieurs éléments sensibles qui sont intégrés dans un montage (2), chaque élément sensible comprenant au moins un motif à base d'un matériau magnétorésistif à effet tunnel dont la résistance varie en fonction dudit champ magnétique, ledit capteur comprenant un dispositif de conditionnement (3) de signaux représentatifs de la résistance des éléments sensibles qui est agencé pour délivrer au moins un signal (S) représentatif dudit champ magnétique, ledit capteur comprenant en outre un dispositif de traitement d'un signal (W) représentatif de la résistance totale du montage (2), ledit dispositif étant agencé pour délivrer un signal (T) représentatif de la température dudit montage qui est sensiblement indépendant du champ magnétique à détecter.
Patent FR-3007694-A1 (FR)
Title: Pneumatique a carcasse radiale ou croisee
Inventor: FERIGO HERVE
IPC: B60C13/02
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comportant au moins une armature de carcasse surmontée radialement à l'extérieur d'une armature de sommet, elle-même radialement à l'intérieur d'une bande de roulement, ladite armature de sommet étant constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement, ladite bande de roulement étant reliée à deux bourrelets par l'intermédiaire de deux flancs, lesdits bourrelets étant destinés à entrer en contact avec une jante, chaque bourrelet comportant au moins un élément de renforcement circonférentiel, lesdits flancs comportant, sur leur surface extérieure, une série de protubérances alternées avec des creux, lesdits creux ayant un axe central, lesdites protubérances comprenant une fibre neutre. Chaque protubérance est disposée à la surface d'un flanc, les différentes protubérances étant disposées de manière régulière ou irrégulière, et de manière discontinue, entre les points A et B et entre les points C et D, - ledit point A étant disposé à l'intersection de la surface radialement extérieure de la bande de roulement et du flanc, et d'un axe radial ZZ' distant du plan équatorial d'une longueur comprise entre 1/2 (L-35mm) et 1/2 (L-80mm), L étant la grosseur boudin nominale, - ledit point B étant disposé dans un rayon supérieur ou égal à [R1 + 0,1 (RA - R1)] en inférieur à RA, R1 étant le rayon de la grosseur boudin nominal, et RA étant le rayon du point A, ledit point C étant disposé dans un rayon inférieur ou égal à [R1 - 0,1 (R1 - R2)], R2 étant le rayon du haut du crochet de jante et R1 étant le rayon de la grosseur boudin nominal, et - ledit point D étant disposé dans un rayon compris dans l'intervalle ○ R2 < D < R2 + 0,25(R1 - R2).
Patent FR-3012864-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation d'un projecteur en produit de revetement liquide et outil de montage/demontage d'un tel dispositif
Inventor: ROBERT STEPHANE
IPC: F16K31/122
Filed: 2013-11-04
Abstract: Ce dispositif d'alimentation d'au moins un projecteur en produit de revêtement liquide, comprend au moins une vanne qui comprend elle-même un pointeau mobile, un corps de vanne qui définit un volume de circulation du produit de revêtement et un siège d'appui du pointeau, des moyens pneumatiques d'entraînement du pointeau en translation selon un axe (X120) d'éloignement/rapprochement par rapport au siège, ces moyens pneumatiques d'entraînement comprenant un piston solidaire en translation du pointeau et coulissant dans un corps de guidage (122). Une culasse (150) définissant avec le corps de guidage (122) une chambre de volume variable est solidarisée à celui-ci en rotation au moyeu de reliefs (154, 158) correspondants ménagés respectivement sur la culasse (150) et sur le corps de guidage (122). Le corps de guidage (122) est vissé (sur le corps de vanne, avec son axe de vissage (X120) confondu avec l'axe d'éloignement/rapprochement, alors que la culasse est équipée de reliefs (192) d'entraînement en rotation autour de son axe de vissage sur le corps de la vanne. Un outil de montage/démontage d'un tel dispositif comprend un embout, équipé de reliefs complémentaires des reliefs d'entraînement (192) équipant la culasse (150), ainsi qu'une poignée de manœuvre.
Patent FR-3015160-A1 (FR)
Title: Procede de numerisation d'un document constitue de plusieurs pages
Inventor: PICARD FRANCOIS
IPC: H04N1/00
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de numérisation d'un document constitué de plusieurs pages, caractérisé en ce que le procédé comporte les étapes de : - détection (E300) de la présence d'un document à numériser, - activation (E301) de la numérisation du document à l'aide d'un capteur ligne par ligne et mémorisation de chaque ligne, - détection de début (E303) et de fin (E306) de page et mémorisation (E304, E307), à chaque début et de fin de page, de la valeur d'un compteur de ligne - maintien de l'activation du capteur ligne et mémorisation de chaque ligne entre chaque page, - formation (E309, E310, E311) d'un fichier comportant des métadonnées et un fichier comprenant des informations représentatives de l'ensemble des lignes captées par le capteur, les métadonnées comportant au moins des informations représentatives des débuts et fins de pages et des valeurs du compteur de lignes mémorisées.
Patent FR-3014852-A1 (FR)
Title: Recipient comprenant un fond muni d'une voute evolutive
Inventor: BOUKOBZA MICHEL
IPC: B65D21/032
Filed: 2013-12-17
Abstract: Récipient (1) en matière plastique, comprenant un corps (2) à section polygonale qui s'étend suivant un axe (X) principal, une épaule (4) qui s'étend dans le prolongement du corps (2) d'un côté supérieur, un col (5) qui s'étend dans le prolongement de l'épaule (4), et un fond (3) qui s'étend dans le prolongement du corps (2) d'un côté inférieur, le fond (3) comprenant : - une assise (9) annulaire définissant un périmètre (10) de pose, à contour polygonal formé d'une pluralité de côtés et de sommets, sensiblement perpendiculaire à l'axe (X) principal ; un pion (16) central ayant une paroi (17) latérale globalement tronconique de révolution autour de l'axe (X) principal et qui se raccorde au reste du fond (3) par un congé (19) de raccordement qui présente un rayon variable en révolution autour de l'axe (X) principal du récipient (1).
Patent FR-3014773-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur avec un dispositif de transmission a variation de vitesse, en particulier pour vehicule hybride.
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: B60K17/08
Filed: 2013-12-17
Abstract: La présente invention concerne un groupe motopropulseur de véhicule automobile de type hybride comportant une machine motrice/réceptrice (20), un moteur thermique (10), un dispositif de variation de vitesse (14) comprenant un train épicycloïdal de moteur (24) avec un planétaire (34), une couronne (44) reliés chacun à l'arbre de moteur (12) par un accouplement à commande contrôlée (26, 28) et à une partie fixe (42) du groupe par un accouplement unidirectionnel (30, 32) et un porte-satellites (48), un autre train épicycloïdal de machine (58) comprenant un planétaire (56), une couronne (66) et un porte-satellites (60) reliés à un dispositif de transmission de mouvement (79) à un essieu moteur (16), et une voie de transmission de mouvement de rotation pour la liaison entre ledit arbre de moteur et ledit dispositif de transmission de mouvement. Selon l'invention, la voie de transmission de mouvement (90, 124) comprend une liaison contrôlée (80, 94, 134) entre l'arbre de moteur (12) et au moins l'un des éléments (48, 56, 60, 66) de l'un des trains épicycloïdaux (24, 58).
Patent FR-3015535-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage avec entretoise pour armatures de cerclage.
Inventor: ZIVANOVIC IVICA
IPC: E04H7/20
Filed: 2013-12-24
Abstract: Dispositif d'ancrage de deux armatures (2,2') pour appliquer une contrainte de cerclage à une structure tubulaire (3), chacune des armatures présentant une portion principale (4) de serrage qui porte sur la surface de la structure sur 2 tours, une première extrémité agencée au bout d'une première portion d'extrémité, et une seconde extrémité agencée au bout d'une deuxième portion d'extrémité. Le dispositif d'ancrage comporte une entretoise (1) comprenant un corps principal et deux paires d'orifices d'ancrage pour les deux extrémités de chaque armature. Les première et seconde portions d'extrémité s'étendent depuis un plan radial (PR), où les armatures sont tangentes à la surface puis s'écartent de la surface depuis le plan radial jusqu'aux orifices d'ancrage de telle sorte à ne pas exercer un effort ponctuel néfaste sur ladite structure.
Patent FR-3024022-A1 (FR)
Title: Article chaussant a structure amelioree
Inventor: BOUCHER BEATRICE
IPC: A43B23/02
Filed: 2014-07-22
Abstract: Article chaussant (1) qui comprend une première enveloppe (21), la première enveloppe (21) s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (24) jusqu'à une extrémité avant (25), en largeur entre un bord latéral (26) et un bord médial (27), et en hauteur depuis un fond (28) jusqu'à une extrémité supérieure (29), la première enveloppe (21) délimitant un volume d'accueil d'un pied, l'article chaussant (1) comprenant une deuxième enveloppe (31), la deuxième enveloppe (31) s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (34) jusqu'à une extrémité avant (35), en largeur entre un bord latéral (36) et un bord médial (37), et en hauteur depuis un fond (38) jusqu'à une extrémité supérieure (39), la deuxième enveloppe délimitant un volume d'accueil d'un pied, la première enveloppe (21) et la deuxième enveloppe (31) étant disposées en regard l'une de l'autre. Au niveau d'une subdivision au moins, l'article chaussant (1) comprend une pièce intercalaire (71, 101, 121) déformable élastiquement de manière réversible, la pièce intercalaire étant disposée entre la première enveloppe (21) et la deuxième enveloppe (31).
Patent FR-3026422-A1 (FR)
Title: Enveloppe structurale multiple - sys
Inventor: RENAUD JEAN JACQUES
IPC: E04B1/32
Filed: 2014-09-25
Abstract: La présente invention s'applique au domaine technique du bâtiment. L'invention concerne le dispositif constructif d'enveloppe structurale. L'enveloppe structurale est constituée par la mixité d'une ossature primaire prismatique orthogonale et d'une enveloppe, composée d'éléments cylindriques en forme de coques, dont la coïncidence géométrique est rendue parfaite. L'assemblage et le raccordement horizontal, d'enveloppes structurales multiples, en partie comme des modules, s'obtient par la coïncidence géométrique parfaite de faces de dimensions identiques des prismes. Le dispositif constructif convient à la préfabrication industrielle en série. L'écoconception du dispositif constructif intègre des matériaux d'origine renouvelable ; végétaux naturels, matières recyclées, sous toutes formes. Le dispositif d'enveloppe structurale a une résistance mécanique élevée, de par sa forme et la mixité des structures mises en parfaite coïncidence géométrique, admettant des contraintes exceptionnelles de neige et vent et supportant une couverture paysagère pour des ouvrages écologiques.
Patent FR-3017977-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'une zone de stationnement a places non numerotees
Inventor: MENOUD PHILIPPE
IPC: G07B15/02
Filed: 2014-12-17
Abstract: Système de gestion d'une zone de stationnement (61), comprenant des détecteurs de véhicule (33), un moyen de paiement (62), un moyen de contrôle (5) paiements et une unité de traitement (20). Selon l'invention, l'unité (20) est programmée pour : i) détecter une séquence débutant par un premier signal de présence et se terminant par un énième signal de présence, reçu jusqu'à réception d'un premier signal de paiement ou d'un instant final la séquence, et ii) envoyer un signal de contrôle à partir de l'instant où : - un délai, débutant à la réception du énième signal de présence, est expiré, si l'unité a reçu, jusqu'à l'expiration du délai prédéterminé, un nombre de signaux de paiement compris entre 0 et (n - 1), - la durée payée la plus courte est expirée, si l'unité a reçu n signaux de paiement jusqu'à l'expiration du délai et aucun signal d'absence, envoyé par l'un ou l'autre des n détecteurs, jusqu'à l'expiration de la durée payée la plus courte, ou - la durée payée la plus longue est expirée, si l'unité a reçu n signaux de paiement jusqu'à l'expiration du délai et a reçu un nombre de signaux d'absence compris entre 1 et (n - 1), envoyés par l'un ou l'autre des n détecteurs, jusqu'à l'expiration de la durée payée la plus longue.
Patent FR-3016474-A1 (FR)
Title: Procede de placement et de collage de puces sur un substrat recepteur
Inventor: DEGUET CHRYSTEL
IPC: H01L21/68
Filed: 2014-01-14
Abstract: Ce procédé comporte : a) la fourniture (44) de plusieurs puces, b) le placement (70) des puces à des emplacements prédéfinis en attirant une couche de transfert de la puce à l'aide d'un plot, la force d'attraction entre la couche de transfert et le plot étant une force choisie dans le groupe composé d'une force magnétique, d'une force électrostatique et d'une force électromagnétique, c) le collage (74) des puces ainsi placées sur des zones de réception respectives d'une face active du substrat récepteur. Lors de l'étape c), le procédé comporte la fourniture de la face active du substrat récepteur dans laquelle chaque zone de réception est lisse et directement bordée par une zone périphérique lisse et au même niveau pour prolonger cette zone de réception dans un même plan ou par une zone périphérique en retrait à l'intérieur du substrat.
Patent FR-3017340-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage pour un vehicule automobile
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: B60Q3/04
Filed: 2014-02-12
Abstract: Un dispositif d'affichage pour un véhicule automobile comporte au moins un compteur annulaire (1) et une dalle (2) d'affichage comportant une surface d'affichage (20) destinée à être orientée vers l'intérieur d'un habitacle du véhicule. Le dispositif comporte une vitre (4) transparente disposée en regard de la surface d'affichage (20) et servant de support au compteur annulaire (1).
Patent FR-3003874-A1 (FR)
Title: Procede d'enrichissement en proteines de la biomasse de microalgues
Inventor: MACQUART GABRIEL
IPC: A23L17/60
Filed: 2014-04-01
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'enrichissement en protéines d'une microalgue cultivée en hétérotrophie, microalgue du genre Chlorella, caractérisé en ce que la culture hétérotrophique comporte une étape visant à limiter la croissance de ladite microalgue par une carence du milieu de fermentation en une source nutritionnelle non azotée.
Patent FR-3021225-A1 (FR)
Title: Methode d'estimation de la dose delivree par un systeme de radiotherapie externe
Inventor: BOUTRY-DUTHIL CHRISTINE
IPC: G06T7/00
Filed: 2014-05-22
Abstract: L'invention concerne une méthode d'estimation de la dose délivrée par un système de radiothérapie externe. L'image portale fournie par le détecteur EPID est convertie en dose à une profondeur de référence dans l'eau, au moyen d'une simple formule de conversion. Réciproquement à partir d'une distribution de dose de consigne, il est possible de déterminer l'image portale correspondante, dans les mêmes conditions d'irradiation. L'invention peut notamment s'appliquer à la vérification d'un plan de traitement.
Patent FR-3023616-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure et d'affichage colorimetriques de donnees physico-chimiques.
Inventor: BARET EMMANUEL
IPC: G01N33/18
Filed: 2014-07-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure et de signalisation colorimétriques d'une ou plusieurs grandeurs physico-chimiques d'un milieu liquide. Ce dispositif comprend : - au moins un capteur (1) apte à mesurer au moins un paramètre physico-chimique du milieu ; - au moins un indicateur lumineux (2) conçu pour émettre une lumière colorée avec une couleur variable en fonction d'un signal électrique de commande ; - un circuit électronique de commande (3) relié au capteur (1) et configuré pour convertir au moins une mesure du capteur en un signal électrique de pilotage de l'indicateur pour provoquer l'émission d'une lumière avec une couleur fonction de la mesure de dudit paramètre physico-chimique.
Patent FR-3023797-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2014-07-17
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre, et chaque capot comprenant des moyens de guidage en translation de parties d'extrémité dudit organe.
Patent FR-3026984-A1 (FR)
Title: Cartouche sans surpression inadmissible
Inventor: PAGNON ALAIN
IPC: B41J2/175
Filed: 2014-10-09
Abstract: L'invention concerne une cartouche (10) d'encre et/ou de solvant destinée à une imprimante industrielle, une telle cartouche comportant au moins un volume (14) semi-rigide ou déformable, étant munie d'une ouverture (16), et ayant une contenance maximale VCmax donnée, et contenant, enfermés hermétiquement, un volume de liquide comprenant une encre et/ou un solvant volatil, et un volume gazeux, la somme de ces 2 volumes étant inférieure à la contenance maximale VCmax, et ce dans une plage de température comprise entre 0°C et 45 °C et pour une pression de 1 bar.
Patent FR-3027307-A1 (FR)
Title: Molecule proteique hybride apte a inhiber au moins un antibiotique et composition pharmaceutique la comportant
Inventor: DUPRET DANIEL
IPC: C12N9/00
Filed: 2014-10-16
Abstract: La présente invention porte sur une molécule protéique hybride comportant au moins deux protéines apte à inhiber l'activité d'au moins un antibiotique, chaque protéine ayant des caractéristiques biochimiques différentes, lesdites protéines étant liées entre elles. La molécule protéique hybride inhibe l'activité d'au moins un antibiotique pour diminuer les effets secondaires intestinaux des antibiotiques, tels que les diarrhées aigües induites par les antibiotiques et les infections nosocomiales secondaires à une antibiothérapie parentérale.
Patent FR-3028267-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de guidage d'un dispositif d'insertion d'elements dans le sol pour la realisation d'un ouvrage ; dispositif d'insertion et vehicule associes.
Inventor: RADA NICOLAS
IPC: E01B35/00
Filed: 2014-11-10
Abstract: Ce procédé consiste à : effectuer un relevé topographiques d'une pluralité de points géographiques à proximité de l'ouvrage à réaliser, la position de chaque point étant déterminée dans un repère absolu XYZ ; installer une pluralité de réflecteur (32, 33, 34), chaque réflecteur étant placées en un point géographique du relevé topographique ; mesurer, à l'aide d'au moins trois dispositifs optiques (12, 13, 14), implantés sur un bras (6) mobile du dispositif d'insertion qui porte l'élément (3) à insérer, des distances entre réflecteurs et dispositifs optiques ; calculer, par trilatération, le positionnement absolue du bras du dispositif d'insertion à partir des distances mesurées et de la position connue de chaque réflecteur optique ; et déplacer le bras du dispositif d'insertion en fonction du positionnement absolu calculé, de manière à amener l'élément à implanter, dans un positionnement d'implantation prédéterminé.