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Patent FR-3056291-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un lieu de rendez-vous entre un vehicule autonome et un usager
Inventor: HERMAN PIERRE
IPC: G01C21/34
Filed: 2016-09-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de définition d'un lieu de rendez-vous (61, 62, 63, 64) entre un véhicule autonome (10) et un usager. Selon l'invention, le procédé comporte des étapes de : - détection de la position géolocalisée dudit usager, et de - détermination de la position géolocalisée d'au moins un lieu de rendez-vous en fonction de la position géolocalisée dudit usager.
Patent FR-3060247-A1 (FR)
Title: Procede de personnalisation d' une transaction securisee lors d' une communication radio
Inventor: LEVIONNAIS PHILIPPE
IPC: H04L12/22
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise à disposition de données de personnalisation d'un service entre un terminal (1) et un dispositif (3). Le terminal (1) est apte à communiquer avec le dispositif (3) sur un premier canal (IBC) en champ proche (NF). Il est également apte à communiquer avec le dispositif (3) sur un second canal sans fils (BLE) distinct du premier canal (IBC). Le procédé comporte, sur le terminal, les étapes de : - obtention (E1) d'un premier message (M1) sur le premier canal, comprenant au moins une donnée aléatoire (ALEA) ; - transmission (E4) sur le second canal (BLE) d'un second message (M1_OK) en réponse au premier (M1); - établissement (E5, E6) d'une session de communication sur le second canal (BLE) avec le dispositif ; - calcul (E8) d'une donnée secrète (f(ALEA)) en fonction de la donnée aléatoire (ALEA) reçue ; - transmission (E8) de la donnée secrète (f(ALEA)) sur le second canal ; - réception (E9) d'une requête (RQ_PR) pour une donnée de personnalisation (PR) ; - transmission (E10) d'au moins une donnée de personnalisation (PR) en réponse à la requête.
Patent FR-3070773-A1 (FR)
Title: Systeme de suivi d'un drone, procede et programme d'ordinateur associes
Inventor: CANTALOUBE CHRISTIAN
IPC: G08G5/00
Filed: 2017-09-05
Abstract: Système de suivi (3) d'un drone, comprenant une base de données de terrain et/ou d'obstacles (33), une interface de visualisation (32), un bloc de traitement (31) pour synthétiser des informations graphiques relatives au pilotage, à la navigation et à l'état des systèmes de bord en fonction de données de la base de données de terrain et/ou d'obstacles et d'informations en provenance dudit drone reçues par le système de suivi ; et pour en commander l'affichage sur l'interface de visualisation ledit système de suivi étant caractérisé en ce qu'il comporte une base de données de modélisation du drone (34) et en ce que ledit bloc de traitement est adapté pour, en cas de détection de rupture de communication avec le drone, extrapoler le comportement du drone en fonction de données de ladite base de données de modélisation et alimenter ainsi la synthèse des informations de pilotage, de navigation ou d'état.
Patent FR-3061720-A1 (FR)
Title: Procede de detection et quantification d'adn circulant et utilisations
Inventor: FINA FREDERIC
IPC: G01N33/574
Filed: 2017-01-06
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de détection et/ou de quantification d'ADN libre de toutes cellules à partir d'un échantillon de fluide biologique d'un sujet d'intérêt, comprenant au moins : (i) une étape d'extraction d'ADN libre de toutes cellules à partir d'un échantillon de fluide biologique dans lequel on a ajouté au moins une quantité efficace d'un premier fragment d'ADN exogène de 50-2000 paires de bases (ICE), éventuellement une quantité efficace d'un second fragment d'ADN exogène de 50-150 paires de bases (LED) distinct du premier fragment d'ADN exogène; (ii) une étape d'amplification et quantification de l'ADN libre de toutes cellules extrait à l'étape (i) et des fragments d'ADN exogènes ICE et LED; et (iii) une étape de standardisation de la quantité d'ADN libre de toutes cellules extrait et éventuellement de son profil en taille, comprenant le calcul d'un premier ratio du nombre de copies d'ADN libre de toutes cellules sur le nombre de copies du premier fragment d'ADN exogène (ICE), et éventuellement le calcul d'un second ratio du nombre de copies du premier fragment d'ADN exogène (ICE) sur le nombre de copies du second fragment d'ADN exogène (LED).
Patent FR-3062441-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D13/75
Filed: 2017-01-30
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage (1), notamment pour véhicule automobile, comportant un couvercle (2), un plateau de pression (3) mobile par rapport au couvercle (2) selon un axe du mécanisme, un diaphragme (12) mobile entre une position embrayée et une position débrayée, apte à actionner le déplacement du plateau de pression (3), des moyens de rattrapage d'usure intercalés entre le diaphragme (12) et le plateau de pression (3).
Patent FR-3065091-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage interactif et procede de fonctionnement d'un tel systeme
Inventor: CHATAIGNIER LIONEL
IPC: G06F3/042
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention concerne un système d'affichage interactif (1) configuré pour réaliser une immersion d'un utilisateur (3) dans environnement visuel virtuel comprenant plusieurs dispositifs de diffusion (2) d'au moins une représentation graphique aptes à couvrir partiellement ou entièrement un champ visuel de l'utilisateur (3), chaque dispositif de diffusion (2) étant pourvu d'un élément d'affichage (4) de ladite au moins une représentation graphique et d'une interface interactive (5) comprenant une zone de réception (6) d'au moins un impact qui est définie sur tout ou partie d'une face externe (7a) de l'élément d'affichage (4), ladite interface interactive (5) comprenant un dispositif d'émission (8) d'un rayonnement infrarouge et un dispositif de capture (9) d'au moins une image d'une face externe (7a) dudit élément d'affichage (4).
Patent FR-3067196-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de determination de la distance d'un drone par rapport a un obstacle avec filtrage adapte a la vitesse du drone, drone, procede de determination et programme d'ordinateur
Inventor: REMOND FABIEN
IPC: H04L29/02
Filed: 2017-05-31
Abstract: Ce dispositif électronique (12) de détermination d'une distance d'un drone (10) par rapport à un obstacle (14), comprend : - un module d'émission (40) pour commander l'émission d'un signal ultrasonore en direction de l'obstacle ; - un module de réception (42) pour recevoir un signal représentatif d'un signal ultrasonore réfléchi par l'obstacle ; - un module de calcul (44) pour calculer la distance du drone par rapport à l'obstacle, à partir du signal reçu ; - un module de filtrage (46) comportant au moins un filtre adapté à un décalage Doppler, chaque filtre adapté générant un signal filtré respectif en fonction d'un produit de convolution du signal ultrasonore émis, auquel le décalage Doppler respectif est appliqué, avec le signal ultrasonore reçu ; le module de calcul (44) calculant alors la distance du drone par rapport à l'obstacle, à partir du ou des signaux filtrés issus du module de filtrage (46).
Patent FR-3072671-A1 (FR)
Title: Kit pour mortier de jointoiement de carrelage.
Inventor: LEGROS CAMILLE
IPC: C08K5/16
Filed: 2017-10-19
Abstract: L'invention a pour objet un kit pour mortier de jointoiement de carrelage comprenant : - un composant A comprenant au moins une résine époxyde, - un composant B comprenant au moins un agent de réticulation, au moins une parmi ledit composant A et ledit composant B comprenant au moins une charge minérale. Le kit est caractérisé en ce que le ou chaque agent de réticulation est une polyamine comprenant un atome de carbone dit central relié de manière covalente via un atome d'oxygène à n chaînes comprenant un groupe amine, n étant compris entre 2 et 4.
Patent FR-3074019-A1 (FR)
Title: Dispositif recuperateur pour element support de glace de type cornet ou batonnet
Inventor: DUPLOUY FRANCOISE
IPC: A47J47/14
Filed: 2017-11-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif récupérateur (100) pour un élément support de glace du type cornet ou bâtonnet, ledit dispositif (100) étant équipé de moyens de récupération (20) de glace fondue et comportant un corps principal (10) de forme sensiblement longiligne et pourvu d'une ouverture supérieure (11) débouchant sur un réceptacle (12) configuré pour recevoir au moins partiellement ledit élément support de glace, dans lequel lesdits moyens de récupération (20) comportent une coupelle (21) prolongeant ledit corps principal (10) pour former une couronne autour de l'ouverture supérieure (11) de manière à ce que la glace fondue coule dans ladite coupelle (21) pour se déverser dans ledit réceptacle (12).
Patent FR-3074966-A1 (FR)
Title: Dispositif de logement pour batterie ou analogue
Inventor: IVANOV NIKOLA
IPC: H01M2/10
Filed: 2017-12-11
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de logement (1) d'au moins une batterie, un accumulateur ou analogue, comprenant un boîtier (3) définissant au moins un compartiment de réception, ouvert sur une face (5) accessible dudit boîtier (3) et pouvant être fermé par un couvercle (6) amovible, ledit couvercle (6) pouvant être bloqué, dans une position montée dans laquelle il obture l'ouverture du compartiment, par une pièce rapportée (7) pouvant être solidarisée de manière amovible avec la paroi (5') de la face (5) précitée du boîtier (3). Dispositif (1) caractérisé en ce que ladite pièce rapportée (7) consiste en un support de montage d'un appareil, instrument ou analogue (8), et en ce que la liaison de solidarisation entre ledit support de montage (7) et ledit boîtier (3) est une liaison coulissante.
Patent FR-3075313-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de fabrication d'un decor lumineux
Inventor: BLACHERE JEAN PAUL
IPC: F21W121/00
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un décor lumineux comprenant les étapes consistant à :
 - fournir une ou plusieurs sources lumineuses comportant chacune deux broches électriquement conductrices,
 - réaliser une structure composite multicouche comportant deux couches électriquement conductrices séparées par une couche électriquement isolante, lesquelles couches conductrices sont adaptées pour être reliées à une source de courant,
 - installer la ou les sources lumineuses dans la structure composite de sorte que chacune de leurs broches soit en contact électrique avec une couche conductrice respective,
 se caractérisant par le fait que ledit procédé comprend les étapes consistant à :
 - réaliser la couche isolante et/ou chaque couche conductrice, par extrusion à chaud d'un cordon de matière thermoplastique au travers d'une extrudeuse,
 - solidariser l'extrudeuse à un moyen de déplacement,
 - déplacer l'extrudeuse selon une trajectoire de manière à ce que le ou les cordons extrudés forment une structure de décor ayant au moins un contour courbe, la structure composite formant tout ou partie de ladite structure de décor,
 - installer la ou les sources lumineuses dans la structure composite, lorsque le ou les cordons extrudés se trouvent dans un état pâteux.
Patent FR-3078091-A1 (FR)
Title: Cabine d'intimite corporelle exterieure
Inventor: JEANNE JEREMIE ALAIN
IPC: E04H15/00
Filed: 2018-02-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif transportable et pliable permettant une intimité corporelle en extérieur pour se doucher, se changer ou aller aux toilettes. Il est constitué d'une toile (1) cylindrique maintenue en tube par un cerceau supérieur (5) et un cerceau inférieur (6) eux même maintenus à la toile (1) par des coutures (2). Dispositif prévu pour être suspendu par quatre ficelles (7) réunies par un crochet (3) à leurs extrémités supérieures. Le dispositif est maintenu par un tapis de sol (10) muni d'oeillets (12) qui permettent de relier le bas de la toile (1) munie oeillets (11) à son extrémité inférieure, cela par des ficelles détachées (4) du dispositif qui font la liaison. Un sac (13) accueille le dispositif plié pour faciliter son transport. Le dispositif selon l'invention est destiné à fournir une intimité corporelle en extérieur ou en public.
Patent FR-3078174-A1 (FR)
Title: Interface homme-machine et organe de commande pour cette interface
Inventor: VINARD THIERRY
IPC: G05G1/02
Filed: 2018-02-22
Abstract: Cette interface homme-machine comporte un connecteur rigide (100) assemblé sur une extrémité inférieure (82) d'un fût (40), ce connecteur étant mécaniquement raccordé aux extrémités de câbles et comportant au moins deux contacts électriques (102, 104) électriquement raccordés chacun à l'extrémité d'un câble respectif. Chacun des contacts électriques (64, 66) d'un organe (22) de commande est apte : • à venir directement en appui mécanique sur un contact électrique (102, 104) correspondant du connecteur (100) lorsque l'organe de commande est dans sa position montée pour raccorder électriquement l'organe de commande aux extrémités des câbles, et • à être isolé mécaniquement et électriquement du contact électrique correspondant (102, 104) du connecteur par le seul déplacement de l'organe de commande depuis sa position montée vers sa position démontée.
Patent FR-3078792-A1 (FR)
Title: Circuit integre muni de leurres contre l'ingenierie inverse et procede de fabrication correspondant
Inventor: MARZAKI ABDERREZAK
IPC: H01L23/552
Filed: 2018-03-07
Abstract: Le circuit intégré (IC) comprenant un premier domaine (LVP) destiné à être alimenté par une première tension d'alimentation (LVdd) et comportant au moins un premier transistor (PTb, NTb) comprenant une première région de grille (GTb) et une première région de diélectrique de grille (DE1), et un deuxième domaine (HVP) comportant au moins un deuxième transistor (FGT) comprenant une deuxième région de grille (CG) destinée à être polarisée à une deuxième tension (HVdd) supérieure à la première tension d'alimentation (LVdd) et une deuxième région de diélectrique de grille (DE2). Les première et deuxième régions de diélectrique de grille (DE1, DE2) sont de même constitution et sont configurées de façon à ce que ledit au moins un premier transistor (PTb, NTb) soit bloqué pour toute polarisation de ladite première région de grille (GTb) à une valeur inférieure ou égale à la première tension d'alimentation (LVdd).
Patent FR-3082494-A1 (FR)
Title: Chassis de vehicule automobile, comprenant un moyen de repartition contre un tunnel d'un effort applique par une traverse en cas de choc lateral.
Inventor: THOR TOU
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-06-19
Abstract: L'invention concerne un châssis (3) de véhicule automobile, comprenant une armature de soubassement couverte par un plancher (7) fixé sur l'armature. L'armature comprend des longerons (4) latéraux, au moins un tunnel (5) longitudinal placé à distance transversale d'un dit longeron (4) auquel le tunnel (5) est relié via une traverse (6) qui est fixée à l'une de ses extrémités (6a) au tunnel (5) et à l'autre de ses extrémités (6b) au longeron (4). La traverse (6) forme un premier organe de transmission au tunnel (5) d'un premier effort de poussée (EP1) généré par un choc appliqué latéralement contre le châssis (3). Une jambe de force (8) est conjointement fixée à ses extrémités (8a, 8b) respectives à la traverse (6) et au tunnel (5), en étant inclinée par rapport à leur direction principale d'extension dans un plan parallèle au plancher (7). La jambe de force (8) forme un deuxième organe de transmission au tunnel (5) d'un deuxième effort de poussée (EP2) généré par ledit choc et transmis à la jambe de force (8) par la traverse (6).
Patent FR-3083321-A1 (FR)
Title: Capteur de courant a vanne de flux
Inventor: CHETANNEAU PATRICE
IPC: G01R15/14
Filed: 2018-06-27
Abstract: Capteur de courant à vanne de flux comportant un noyau magnétique (13), un enroulement de mesure (14), un circuit d'excitation (23) agencé pour générer un signal d'excitation numérique (Se), un circuit d'acquisition (17) agencé pour acquérir une tension de mesure analogique (Ve) aux bornes de l'enroulement de mesure (14) et pour produire un signal de mesure numérique (Sm), un circuit d'asservissement de démagnétisation (32) agencé pour produire , à partir du signal de mesure numérique, un signal de démagnétisation numérique (Sdm) destiné à compenser un flux magnétique produit par le courant à mesurer, un sommateur (36) agencé pour sommer le signal d'excitation numérique et le signal de démagnétisation numérique de manière à obtenir un signal d'injection numérique (Si), et un circuit d'injection (37) agencé pour produire un courant d'excitation analogique à partir du signal d'injection numérique et pour injecter le courant d'excitation analogique dans l'enroulement de mesure.
Patent FR-3085411-A1 (FR)
Title: Accouplement pour turbomachine de type curvic avec verrouillage
Inventor: LAROCHE CLEMENT RAPHAEL
IPC: F01D5/06
Filed: 2018-08-29
Abstract: L'invention concerne un accouplement pour turbomachine, comportant un premier et un deuxième disque (17, 18) accolés le long d'un axe (AX), et s'étendant en majorité respectivement d'un premier et d'un deuxième côté (C1, C2) d'un plan médian (PM) normal à l'axe (AX), le premier et le deuxième disque (17, 18) étant pourvus respectivement de premières et de deuxièmes dents (19, 21) s'engageant mutuellement à travers le plan médian (PM) pour former une liaison curvic. Selon l'invention : - plusieurs premières dents (19) comportent chacune une première protubérance (19b) dépassant vers l'axe (AX) en s'étendant du deuxième côté (C2) ; - plusieurs deuxièmes dents (21) comportent chacune une deuxième protubérance (21b) dépassant vers l'axe de rotation (AX) en s'étendant du premier côté (C1); - les premières protubérances (19b) sont espacées des deuxièmes protubérances (21b) le long de l'axe (AX) ; - au moins un organe de blocage est rapporté en appui contre des premières et deuxièmes protubérances (19b, 21b) pour bloquer axialement le premier élément (17) relativement au deuxième élément (18).
Patent FR-3080054-A1 (FR)
Title: Outil de serrage / desserrage manuel a pignon dente et cliquets d'un ridoir a vis
Inventor: CESSIEUX VINCENT
IPC: B25B27/00
Filed: 2018-04-13
Abstract: La présente invention concerne un outil de serrage/desserrage (1) manuel d'un ridoir à vis comportant un organe de serrage/desserrage central, ledit outil (1) comportant un socle (2) apte à être manuellement entraîné en rotation autour d'un premier axe de rotation (OZ), un pignon denté (5) agencé à l'intérieur d'un alésage cylindrique (3) du socle (1), au moins deux cliquets mobiles (12 et 13) présentant respectivement chacun, par rapport audit socle (2), un degré de liberté en rotation autour d'un second axe de rotation (AZ, BZ) et un couvercle mobile (20) présentant, par rapport audit socle (2), un degré de liberté en rotation autour dudit premier axe de rotation (OZ) permettant audit couvercle mobile (20) de se déplacer en rotation par rapport audit socle (2) entre une première position extrémale de rotation et une seconde position extrémale de rotation.
Patent FR-3082134-A1 (FR)
Title: Caisse a outil avec generateur electrique integres.
Inventor: BLANCHON LUCAS
IPC: H01M2/00
Filed: 2018-06-10
Abstract: Ce système permet à n'importe quelle travailleur (professionnel ou particulier) d'avoir accès à une source électrique où qu'il se situe et sans rallonge. Ce dispositif sera une caisse a outil avec un générateur électrique autonome intégrés, ce générateur à une autonomie d'une journée en utilisation normal. Il se rechargera grâce à son panneau solaire pendant la journée ou avec la prise secteur ainsi que la prise allume cigare qui seront intègres. Cette caisse sera dotée de 1 ou 2 prise de courant pour faire fonctionner n'importe quel appareil électrique ainsi que 1 ou 2 prise USB pour recharger les téléphones ou autre. Il existera deux types de caisse, une petite et simple qui n'aura que le système d'utilisation électrique et une plus grande qui aura plusieurs rangement (pour mettre les chargeurs, les appareils électrique, l'outillage à main, les consommable etc....), en option il sera possible d'avoir un projecteur intégré en haut de la caisse ainsi que des hautparleurs. Le grand format sera doté d'un système de triples roues pour la déplacer facilement et monter les escaliers sans problème ainsi qu'une poignée de tirage.
Patent FR-3082715-A1 (FR)
Title: Console de crémaillère configurée pour recevoir et électrifier une tablette
Inventor: ALO LÉONARDO
IPC: A47B96/00
Filed: 2019-01-15
Abstract: L’invention porte sur une console de crémaillère (20) pour recevoir une tablette (10), s’étendant selon une direction longitudinale (X) et comportant une surface de butée (201) destinée à venir au contact d’une crémaillère, la console comportant un crochet (202) en saillie longitudinalement par rapport à la surface de butée (201) et décalé selon une direction verticale par rapport à la celle-ci, le crochet (202) étant configuré pour traverser un orifice de crémaillère (301) et venir en prise avec celle-ci, Comprenant en outre une fiche (50) comportant : - un corps (502) en matériau diélectrique pour venir en saillie longitudinalement et configuré pour traverser un orifice de crémaillère (301) ; - un contact électrique (503) supporté par le corps (502) et positionné en saillie longitudinalement ; - une connexion électrique (506) s’étendant du contact électrique (503) jusqu’en retrait par rapport à ladite surface de butée (201). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3090486-A1 (FR)
Title: Extenseur perfectionne et ensemble roulant comportant un tel extenseur
Inventor: WALSER DANIEL
IPC: B60C5/16
Filed: 2019-02-01
Abstract: Extenseur pour un ensemble roulant d’axe de rotation X-X’ comprenant un pneumatique (2), une jante (3), et un extenseur (100), ledit extenseur comprenant une extrémité axialement intérieure (10), une extrémité axialement extérieure (11) et un corps (12), dans lequel ladite extrémité axialement extérieure comprend un élément de renfort extérieur (15) qui est une structure sensiblement de révolution autour de l’axe X-X’ comprenant plusieurs enroulements d’au moins un fil agencés axialement les uns à côté des autres sur plusieurs couches radialement superposées les unes sur les autres. Selon l’invention, la section du renfort extérieur (15) présente un rapport des moments d’inertie Ix/Iy supérieur à 1,3 pour une largeur axiale comprise entre 6 et 9 mm, où Ix est le moment d’inertie autour d’un premier axe passant par son centre de gravité et parallèle à l’axe de rotation X-X’ et Iy est le moment d’inertie autour d’un deuxième axe passant par son centre de gravité et perpendiculaire au premier axe. Figure pour l’abrégé : Fig 2a
Patent FR-3095510-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation d’un index représentatif du comportement frictionnel d’un véhicule sur une route
Inventor: PIRIOU SIMON
IPC: G08G1/048
Filed: 2019-04-23
Abstract: L’invention concerne un procédé pour estimer une valeur représentative du comportement frictionnel d’un véhicule circulant sur un segment routier, caractérisé en ce qu’il comprend des étapes de réception (200) de paramètres de fonctionnement d’un véhicule comprenant au moins, une vitesse angulaire d’une roue motrice, une vitesse angulaire d’une roue libre du véhicule, et une caractéristique dynamique du véhicule ; de calcul (201) d’un premier rapport entre la vitesse angulaire d’une roue motrice et la vitesse angulaire d’une roue libre du véhicule acquises lorsque le véhicule se déplace sensiblement en ligne droite à une vitesse supérieure ou égale à un premier seuil prédéterminé ; de détermination (202), à partir des paramètres de fonctionnement reçus, d’un second rapport entre le rayon de la roue motrice et le rayon de la roue libre ; de détermination (203) d’un taux de glissement à partir d’un produit entre le premier et le second rapport déterminés ; et d’obtention (204) d’une valeur représentative du comportement frictionnel du véhicule par normalisation du taux de glissement déterminé à partir d’au moins la caractéristique dynamique du véhicule. Figure 2.