baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062870-B1 (FR)
Title: Charniere de type paumelle
Inventor: COUTIER CHARLES
IPC: E05D11/10
Filed: 2017-03-13
Granted: 2022-03-11
Abstract: L'invention concerne une charnière comportant une première pièce ou paumelle (1) pourvue d'un premier élément (2) d'articulation et d'une platine (3) de fixation écartée de ce premier élément et une deuxième pièce (4) pourvue d'un second élément d'articulation (5) apte à coiffer ou être coiffé par le premier et d'une platine (6) de fixation écartée de ce moyen, caractérisé en ce que chaque pièce (1, 4) comporte des moyens (8,9) en correspondance tels que lorsque ces moyens sont en regard l'un de l'autre pour une position relative angulaire déterminée des pièces (1,4), ils autorisent un mouvement (E) axial (X) relatif d'enfichage ou de désengagement des élément (2,5) d'articulation, et inhibe ce mouvement axial pour toute autre position.
Patent FR-3049624-B1 (FR)
Title: Element d'isolation
Inventor: PERRISSOUD SEBASTIEN
IPC: E04F13/075
Filed: 2017-04-03
Granted: 2020-09-25
Abstract: Elément d'isolation pour lequel cet élément d'isolation (1) comprend au moins un panneau de base (2) et un matériau d'isolation (3), caractérisé en ce que l'élément d'isolation (1) comprend une ou plusieurs parties de matériau en forme de bande (19) adaptées pour le passage de canalisations.
Patent FR-3068049-B1 (FR)
Title: Panneau de signalisation fluorescent
Inventor: MARTINAND ALEXANDRE
IPC: E01F9/615
Filed: 2017-06-27
Granted: 2019-07-19
Abstract: Ce panneau de signalisation souple est constitué d'une base souple (1) dont l'une des faces (3) est fluorescente, ladite face fluorescente (3) recevant un film également souple (2), de dimensions inférieures à celles de la base (1), et dont l'une des faces est pourvue des éléments de signalisation souhaités (5), ledit film (2) étant collé sur la face fluorescente (3) de la base (1).
Patent FR-3070696-B1 (FR)
Title: Procede de formation par aiguilletage d'une preforme textile annulaire a partir d'une nappe fibreuse helicoidale et machine pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: LEROY HUGUES
IPC: D04H18/02
Filed: 2017-09-01
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation par aiguilletage d'une préforme textile annulaire à partir d'une nappe fibreuse hélicoïdale, comprenant successivement le déroulement d'une nappe fibreuse hélicoïdale (8) depuis un plateau horizontal de formation de nappe (6) animé d'une vitesse rotative NFS constante et prédéfinie sur un dérouleur intermédiaire horizontal (24) animé d'une vitesse rotative NDI et positionné sur un plateau intermédiaire horizontal (22) animé d'une vitesse rotative NFI, le déroulement de la nappe fibreuse hélicoïdale depuis le dérouleur intermédiaire vers un dérouleur horizontal final (12) animé d'une vitesse rotative NDF, et le déroulement de la nappe fibreuse depuis le dérouleur final vers un plateau horizontal de formation de préforme (18) animé d'une vitesse rotative NFP variable et prédéfinie pour y subir un aiguilletage, les vitesses NDI, NFI et NDF étant pilotées de sorte que NDF est proportionnelle à NFP, NFI = (NFS - NDF)/2, et NDI = (NFS + NDF)/2.
Patent FR-3072083-B1 (FR)
Title: Dispositif de hissage et systeme d'attache pour un tel dispositif
Inventor: MICHOUD PASCAL
IPC: B66C1/34
Filed: 2017-10-10
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de hissage de charge par câble comportant corps (17) comportant intérieurement un tambour d'axe de rotation horizontal et sur la périphérie duquel tambour le câble prend appui, le dispositif comportant à sa partie supérieure un organe d'attache (2) d'axe vertical, ledit organe d'attache (2) étant destiné à être attaché par son extrémité supérieure à un point d'attache disposé en hauteur, ledit organe d'attache (2) étant monté sur le corps (17) (3) de façon à pouvoir pivoter sur lui-même, autour de son axe vertical, par rapport au corps (17). Selon l'invention, l'organe d'attache (2) est en outre monté sur le corps (17) (3) avec possibilité de translation verticale par rapport au corps (17), et un élément résilient (7) est disposé entre une butée (18) du corps (17) (3) et une butée (19) de l'organe d'attache (2), l'élément résilient (7) se déformant en fonction de la charge, ledit élément résilient (7) et les butées (18) (19) étant configurés pour définir une position de repos de la translation verticale en l'absence de charge, et le corps (17) (3) et l'organe d'attache (2) comportent des surfaces en vis-à-vis (20, 21) et pouvant venir en contact ou être séparées en fonction de la translation verticale, et dans la position de repos de la translation, les surface en vis-à-vis (20, 21) sont en contact, l'application d'une charge déterminée les séparant. Un système d'attache comportant un organe d'attache (2) et un anneau (3) ou une manille complète l'invention.
Patent FR-3074148-B1 (FR)
Title: Panneau acoustique pour nacelle de turboreacteur d’aeronef et procede de fabrication d’un element d’une nacelle
Inventor: BIENVENU PHILIPPE
IPC: G10K11/168
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un panneau acoustique pour nacelle de turboréacteur d'aéronef, du type comportant une peau externe, une peau interne, et une âme alvéolaire (26) qui est interposée entre la peau externe et la peau interne et qui comprend une pluralité de bandes ondulées (28), chaque bande ondulée (28) s'étendant longitudinalement en longueur en formant une succession de bosses (30) et de creux (32), les bandes ondulées (28) étant agencées de façon à délimiter des cellules (34) qui s'étendent globalement perpendiculairement auxdites peaux, caractérisé en ce que chaque bande ondulée (28) s'étend en largeur depuis une première extrémité formant un bord plié externe (36) qui est en appui sur la peau externe, jusqu'à une seconde extrémité formant un bord plié interne (38) qui est en appui sur la peau interne.
Patent FR-3056107-B1 (FR)
Title: Utilisations de pidolate de calcium et/ou de magnesium.
Inventor: WAJDA-DUBOS JEAN-PIERRE
IPC: A61K31/401
Filed: 2017-09-18
Granted: 2023-09-22
Abstract: La présente invention concerne des utilisations de pidolate de calcium et/ou de magnésium, notamment en apport de macroéléments pour un animal non-humain d'élevage pour : stimuler la production de lait chez un animal non-humain femelle d'élevage, post-partum ; stimuler, autour d'une mise-bas, une mobilisation des ions de calcium endogènes chez un animal mammifère non-humain femelle d'élevage ; stimuler, autour d'une mise-bas, une mobilisation du phosphore organique endogène chez un animal mammifère non-humain femelle d'élevage ; prévenir la fièvre vitulaire et/ou l'hypocalcémie chez la vache ; augmenter la prise du poids d'un porcelet élevé sous la mère ; et accélérer le temps de la mise-bas, chez un animal mammifère non-humain femelle d'élevage, de préférence de la truie.
Patent FR-3062570-B1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique anti-angiogenese contenant un pentadepsipeptide cyclique en tant que composant efficace
Inventor: LEE CHAN
IPC: A61P27/02
Filed: 2018-02-07
Granted: 2021-03-12
Abstract: La présente invention concerne une composition pour l'inhibition de l'angiogenèse, contenant du néo-N-méthylsansalvamide (NMSSV), qui est un pentadepsipeptide cyclique, en tant que composant efficace, et spécifiquement, puisque le NMSSV de la présente invention présente une activité excellente qui inhibe la migration cellulaire et la formation des tubes associées à l'angiogenèse, et inhibe d'une façon dépendante de la concentration l'angiogenèse induite par un facteur de croissance de l'endothélium vasculaire, on s'attend à ce que le NMSSV de la présente invention puisse inhiber l'angiogenèse et être utilisé de façon utile en tant qu'agent thérapeutique pour diverses maladies dans lesquelles l'angiogenèse est régulée anormalement.
Patent FR-3083003-B1 (FR)
Title: Composant electronique discret comprenant un transistor
Inventor: CARCOUET SEBASTIEN
IPC: H01L29/70
Filed: 2018-06-25
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un composant électronique discret (400) comportant :     une puce semiconductrice (110) comportant un transistor, la puce comportant une première métallisation de connexion à une première région de conduction du transistor ; et une carte de circuit imprimé (360) comportant des premier et deuxième plots de connexion disjoints, dans lequel :     la puce (110) est montée sur la carte de circuit imprimé (360) de façon que la première métallisation de la puce soit en contact avec les premier et deuxième plots de connexion de la carte de circuit imprimé (360) ; et l'ensemble comprenant la puce semiconductrice (110) et la carte de circuit imprimé (360) est encapsulé dans un boîtier (390) en un matériau isolant laissant accessible des première (394) et deuxième (397) bornes de connexion du composant, connectées, à l'intérieur du boîtier, respectivement aux premier et deuxième plots de connexion de la carte de circuit imprimé (360).
Patent FR-3083423-B1 (FR)
Title: Machine de mise en balle cylindrique munie d'un dispositif demarreur
Inventor: DEPOORTERE RIK
IPC: A01F15/07
Filed: 2018-07-03
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention porte sur une machine (10) de mise en balle cylindrique d'une nappe végétale (N), comportant un dispositif de formation de balle cylindrique (18) muni d'une chambre. L'invention se caractérise par le fait que la machine comporte en outre un dispositif démarreur (50) pour amorcer la formation de la balle cylindrique (B) dans la chambre.
Patent FR-3084175-B1 (FR)
Title: Systeme et procede automatises de transfert de pieces
Inventor: VANDROMME SANDRINE
IPC: G05B19/418
Filed: 2018-07-23
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention a pour objet un système (1) de transfert de pièces (2) comprenant au moins une unité (3) de transport autonome et des stations (4, 5) de chargement et de déchargement d'unités de transport autonomes (3) et d'alimentation d'au moins un poste de travail ou de prélèvement (6). Système (1) caractérisé en ce que la ou chaque unité de transport autonome (3) consiste en un véhicule à guidage automatique, en ce qu'il comprend des modules (7) de stockage temporaire de pièces (2) dans lesquels ces dernières sont disposées à plusieurs, durant leur transfert entre les deux types de stations (4 et 5), en ce que chaque module (7) constitue une boîte de transport pouvant être embarqué seul ou à plusieurs sur une unité de transport autonome (3), et en ce que ledit système (1) comprend, en outre, au niveau de la station (5) de déchargement et d'alimentation, des moyens d'acheminement final et individuel, vers le poste (6) concerné, de chacun des modules (7) chargés en pièces (2) et livrés par les unités de transport autonomes (3).
Patent FR-3085732-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: MALLEY MATTHIEU
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-09-11
Granted: 2021-11-26
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1), comprenant : - un support (2) mobile en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3) mobile par rapport au support (2), ce corps pendulaire (3) comprenant : une première masse pendulaire (5) disposée axialement d'un premier côté (4) du support (2), une deuxième masse pendulaire (5) disposée axialement d'un deuxième côté (4) du support (2), et des organes de liaison (7, 8) permettant de fixer rigidement la première et la deuxième masse pendulaire (5), ces organes de liaison comprenant au moins un premier organe de liaison (7) et au moins un deuxième organe de liaison (8), et - au moins un organe de roulement (11) guidant le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), cet organe de roulement (11) roulant d'une part sur une première piste de roulement (12) solidaire du support (2) et d'autre part sur une deuxième piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3), le premier organe de liaison (7) étant dépourvu de deuxième piste de roulement (13) et le deuxième organe de liaison (8) définissant la deuxième piste de roulement (13), le support (2) comprenant une première fenêtre (9) traversée par le premier organe de liaison (7).
Patent FR-3088514-B1 (FR)
Title: Source et procede de generation de rayons x par interaction laser avec une cible
Inventor: CHASSAGNE BRUNO
IPC: H05G2/00
Filed: 2018-11-12
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne une source de rayons X comprenant une source laser et une cible, la source laser étant adaptée pour générer un faisceau d'impulsions ultra-brèves, et des moyens adaptés pour diriger le faisceau d'impulsions ultra-brèves dans une zone d'interaction avec la cible.     Selon l'invention, la cible est à ruban (15) défilant et la source de rayons X comporte un axicon (20) disposé sur un trajet optique entre la source laser et la cible à ruban (15) défilant.
Patent FR-3090778-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROËL
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-07-16
Abstract: DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT PENDULAIRE Dispositif (10) d'amortissement pendulaire comprenant : un support (12) mobile en rotation autour d’un axe (X) de rotation, un corps pendulaire (13) comprenant une masse oscillante (14) comprenant au moins une partie s’étendant radialement vers l’extérieur au-delà du bord radialement extérieur (16e) du support, un guide appartenant au support ou au corps pendulaire, le guide définissant une piste de roulement (43), le corps pendulaire étant uniquement guidé en oscillation par rapport au support par le contact en un point unique de la piste de roulement (43) du guide. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091260-B1 (FR)
Title: Dispositif d’application d’effort pour un manche de pilotage d’un aéronef
Inventor: LE ROUX CORENTIN
IPC: G05G9/047
Filed: 2018-12-28
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’application d’effort pour un manche de pilotage d’un aéronef, dans lequel le manche de pilotage comprend un levier de commande relié à au moins un moteur comprenant un arbre d’entraînement, le dispositif comprenant : un premier pion, relié à l’arbre, un carter, un deuxième pion, fixé sur le carter, un électro-aimant, fixe par rapport au carter, un actionneur mobile comprenant un matériau magnétique, des moyens de serrage du premier pion et du deuxième pion, comprenant une première dent et une deuxième dent, avec une configuration de fonctionnement, dans laquelle l’électro-aimant est actif et l’actionneur sépare les dents à distance du premier pion et du deuxième pion, et une configuration de blocage dans laquelle l’électro-aimant est inactif, la première dent et la deuxième dent étant en contact avec le premier pion et le deuxième pion. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3092630-B1 (FR)
Title: Element de calage à encliqueter sur une barre complémentaire
Inventor: DE-LA-LUBIE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: F16B21/20
Filed: 2019-02-11
Granted: 2021-04-16
Abstract: Element de calage à encliqueter sur une barre complémentaire L’élément de calage (10) présente une forme générale de C définie autour d’un axe (X). Il est destiné à s’encliqueter sur une barre (12) de forme complémentaire. L’élément de calage (10) comprend une partie centrale (10a) prolongée par deux parties latérales (10b) disposées de part et d’autre dudit axe (X). L’élément de calage (10) est déformable élastiquement de manière à permettre un encliquetage sur ladite barre (12), par pincement de la barre (12) entre les parties latérales (10b). Il comporte une extension de préhension radiale (20) reliée à la partie centrale (10a), l’extension de préhension radiale (20) comprenant au moins un crochet (22) conformé pour recevoir une tige de tournevis. Figure pour l'abrégé : Figure unique
Patent FR-3092769-B1 (FR)
Title: Procede de production de biomethane avec purification poussee mutualisee pour injection portee dans le reseau de gaz naturel
Inventor: CARLIER VINCENT
IPC: B01D53/14
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de production mutualisée de biométhane pour injection dans le réseau de gaz naturel mettant en œuvre un ou plusieurs sites producteurs Pi de biogaz (i=1 à n), comprenant les étapes suivantes :a) Production de biogaz (101) sur chaque site producteur Pi ; b) Prétraitement sur site Pi du biogaz produit pour obtenir un biogaz prétraité (102) ;c)Purification partielle optionnelle sur site Pi pour obtenir un biogaz partiellement purifié (103) à une teneur en méthane CH4 à 60% en volume au maximum;d) Conditionnement du biogaz sous forme gazeuse haute pression ou supercritique sur site Pi;e) Collecte et transport des biogaz conditionnés (105) vers un site de purification poussée à proximité dudit réseau de gaz naturel ;f) Purification poussée mutualisée des biogaz conditionnés (105) pour obtenir un biométhane (106), pour injection dans les réseaux de gaz naturel ou utilisable comme carburant bioGNV. Figure 1 à publier.
Patent FR-3093543-B1 (FR)
Title: Compresseur thermodynamique hybride
Inventor: JOFFROY JEAN-MARC
IPC: F25B31/02
Filed: 2019-03-07
Granted: 2022-07-15
Abstract: Compresseur thermodynamique hybride (8) pour compresser un fluide de travail, le compresseur comprenant un cylindre volumétrique (1) et un cylindre thermique (2) reliés entre eux mécaniquement par un système d’embiellage (5) et pneumatiquement par un circuit de liaison (12) avec optionnellement une vanne (4), une machine électrique réversible (6), le cylindre volumétrique comprenant un premier piston (81) qui sépare une première chambre (Ch1) d’une deuxième chambre (Ch2), le cylindre thermique comprenant un deuxième piston (82) qui sépare une troisième chambre (Ch3) d’une quatrième chambre (Ch4), laquelle peut être mise en contact thermique avec une source de chaleur (21) pour ainsi générer mouvement cyclé dans le cylindre thermique, et concernant le système d’embiellage (5), les premier et deuxième pistons sont reliés à un rotor (52) par des premier et deuxième embiellages (91,92) respectifs, avec un décalage angulaire prédéterminé (θd), le cylindre volumétrique étant équipé de clapets anti retour (61,62), la puissance produite dans le cylindre thermique étant transmise au cylindre volumétrique essentiellement via le circuit de liaison et non via le système d’embiellage.   [Fig. 1]
Patent FR-3096411-B1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant une bride annulaire de fixation
Inventor: LOISEAU CYRIL BERNARD
IPC: F02C7/24
Filed: 2019-05-20
Granted: 2021-06-11
Abstract: Turbomachine (10) comprenant un axe de rotation (A) et une bride annulaire de fixation (16) d’un premier composant (12) à un deuxième composant (14). La bride annulaire de fixation (16) comporte, en vue en coupe selon un plan comprenant à l’axe de rotation (A), une portion intermédiaire en forme générale de « U » comprenant une âme (18) prolongée par deux ailes (20, 22), une première extrémité (24) reliée au premier composant (12) et une deuxième extrémité (26) reliée au deuxième composant (14). Le premier composant (12) est destiné à être à une première température (T1) et le deuxième composant (14) est destiné à être à une deuxième température (T2), la deuxième température (T2) étant supérieure à la première température (T1). La bride annulaire de fixation (16) est configurée pour qu’un déplacement radial maximum par unité de force de la deuxième extrémité (26) soit supérieur ou égal à 10- 9 mm/N et inférieur ou égal à 10- 4 mm/N. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099416-B1 (FR)
Title: Traverse d’essieu arrière comprenant deux portions de renfort
Inventor: BAUR JORYK
IPC: B60G21/05
Filed: 2019-07-30
Granted: 2022-02-18
Abstract: Essieu arrière (10) de véhicule automobile comprenant deux bras longitudinaux (11) et au moins une traverse transversale (12) s’étendant selon une direction transversale (Y) entre deux extrémités (12a, 12b) opposées reliées chacune à un bras longitudinal (11), ladite traverse (12) présentant la forme générale d’une poutre en U à extrémités ouvertes délimitée par deux parois latérales avant et arrière (16, 17) et une paroi supérieure (18), ladite traverse (12) étant symétrique par rapport à un plan médian (XZ) passant le centre (C) de la traverse (12), la paroi latérale avant (16) comprend une paire de parties d’extrémité opposées (16a, 16b) et une partie médiane (16c) s’étendant entre lesdites parties d’extrémités (16a, 16b).  Chacune des parties d’extrémités (16a, 16b) comprend une portion de renfort (20) s’étendant transversalement entre un bras (11) et la partie médiane (16c) de la traverse (12) et présentant chacune une hauteur (H1) supérieure à la hauteur (H) de la traverse (12).  Chaque portion de renfort (12) est espacée d’une première distance (D1) de l’extrémité correspondante (12a, 12b) de la traverse (12).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3099481-B1 (FR)
Title: Polymère supramoléculaire multi-états
Inventor: PICARD LIONEL
IPC: C09J171/02
Filed: 2019-07-30
Granted: 2022-01-28
Abstract: Polymère supramoléculaire multi-états La présente invention concerne un polymère supramoléculaire susceptible d’être obtenu par la réaction d’au moins un polymère téléchélique, dit « pré-polymère », formé d’un polyéther linéaire dont chacune des extrémités est fonctionnalisée par un groupe réactif, ledit pré-polymère présentant une masse molaire moyenne en nombre comprise entre 1700 et 2100 g.mol-1, avec au moins un groupe associatif fonctionnalisé par un groupe réactif susceptible de réagir avec les groupes réactifs du pré-polymère fonctionnalisé, ledit groupe associatif étant capable de former au moins trois liaisons hydrogène, de préférence au moins quatre liaisons hydrogène, préférentiellement quatre liaisons hydrogène.  Elle concerne encore un matériau polymérique supramoléculaire à base d’au moins un tel polymère supramoléculaire, ainsi qu’un article formé en tout ou partie d’un tel matériau polymérique supramoléculaire.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3099250-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection de sur-courant dans un circuit électrique de puissance
Inventor: DECROUX PHILIPPE
IPC: G01R19/165
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-09-10
Abstract: ------ Dispositif de détection de sur-courant dans un circuit électrique de puissance L’invention concerne un dispositif de détection de sur-courant dans un circuit électrique de puissance, ledit dispositif de détection de sur-courant comprenant : une résistance de shunt (R3) configurée pour être reliée aux bornes du circuit électrique de puissance ; un étage amplificateur (1) dont l’entrée est reliée à l’une des bornes de la résistance de shunt (R3), l’étage amplificateur (1) étant configuré de telle sorte que la tension de sortie de l’étage amplificateur (1) est fonction du courant aux bornes de la résistance de shunt (R3) ; et un étage comparateur (2) configuré pour comparer la tension de sortie de l’étage amplificateur (1) à une tension de référence de manière à détecter un sur-courant dans le circuit électrique de puissance, caractérisé par le fait que ledit dispositif de détection de sur-courant comprend en outre un dispositif de filtrage (3) disposé entre l’étage amplificateur (1) et l’étage comparateur (2). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3