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Patent FR-3088066-B1 (FR)
Title: Mortier ou enduit pour revetement d'interieur
Inventor: MORO SOLENN
IPC: C04B111/60
Filed: 2018-11-06
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention porte sur une composition de mortier ou enduit pour revêtement d'intérieur, cette composition comprenant au moins un liant, en particulier minéral, et comprenant également généralement au moins des granulats et/ou agrégats et/ou sables et/ou fillers, ladite composition étant caractérisée en ce qu'elle comprend en outre au moins un charbon actif, préférentiellement sous forme granulaire, présentant : - une surface spécifique supérieure ou égale à 875 m2/g et inférieure ou égale à 1200 m2/g et/ou un indice d'iode supérieur ou égal à 900 mg/g et/ou une capacité de sorption d'au moins 7 mg de toluène par g de charbon actif, et - une variation de masse moyenne Δm(S) en sorption d'au moins 2% et une variation de masse Δm(D4) après 4 cycles de sorption/désorption d'au plus 1.5%.
Patent FR-3090226-B1 (FR)
Title: Convertisseur de tension DC/DC comprenant un dispositif de sécurité
Inventor: TALON EMMANUEL
IPC: H02M3/00
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-03-19
Abstract: Convertisseur de tension DC/DC comprenant un dispositif de sécurité Convertisseur DC/DC comprenant : a. une borne principale d’entrée destinée à être connectée à une première source de tension continue, b. une borne principale de sortie destinée à être connectée à une deuxième source de tension continue, ladite deuxième source de tension délivrant une tension inférieure à celle délivrée par ladite première source, c. une cellule de conversion ou une pluralité de cellules de conversions disposées en parallèle, chaque cellule comprenant : un hacheur abaisseur comprenant une borne d’entrée et une borne de sortie, ladite borne d’entrée dudit hacheur abaisseur étant connectée à ladite borne principale d’entrée, un dispositif de sécurité comprenant une borne d’entrée et une borne de sortie, ledit dispositif de sécurité comprenant un premier et un deuxième transistor, chacun desdits transistors comprenant une borne d’entrée de courant, une borne de sortie de courant et une borne de commande, les bornes d’entrée et les bornes de sortie des premier et deuxième transistor étant respectivement connectées aux bornes d’entrée et de sortie dudit dispositif de sécurité, la borne d’entrée du dispositif de sécurité étant connectée à la borne de sortie du hacheur abaisseur, la borne de sortie du dispositif de sécurité étant connectée à la borne principale de sortie, ledit dispositif de sécurité comprenant en outre une entrée de commande destinée à recevoir une commande d’inhibition et étant conçu sur réception de ladite commande d’inhibition pour ouvrir au moins l’un parmi le premier et le deuxième transistor; ledit convertisseur DC/DC étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre un dispositif de supervision conçu pour, lorsque pour une cellule de conversion déterminée le premier et le deuxième transistor sont dans leur état passant et la différence de tension entre la borne principale de sortie et la borne d’entrée du dispositif de sécurité est inférieure à un seuil de détection, générer la commande d’inhibition à destination du dispositif de commande de la cellule de conversion déterminée. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3091048-B1 (FR)
Title: Barre de connexion électrique
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: H01R13/68
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-15
Abstract: L’invention concerne une barre de connexion électrique (100) comprenant un premier conducteur électrique (101) et un deuxième conducteur électrique (102), chaque conducteur électrique (101, 102) étant destiné à être connecté entre une borne d’une batterie et une partie active d’un équipement électrique, un fusible (110) comprenant une première borne fixée sur ledit premier conducteur électrique (101). Une deuxième borne dudit fusible (110) est fixée sur un troisième conducteur électrique (103) différent des premier (101) et deuxième (102) conducteur électrique, ledit troisième conducteur électrique (103) étant destiné à recevoir un premier fil électrique (121) relié à un connecteur (121) de l’équipement électrique et ledit deuxième conducteur (102) étant destiné à recevoir un deuxième fil électrique (122) relié audit connecteur de l’équipement électrique (10). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091353-B1 (FR)
Title: Procédé d’étalonnage d’une famille d’éléments de batterie lithium-ion, méthode de charge, produit programme d’ordinateur et dispositif de charge associes
Inventor: MARTINET SÉBASTIEN
IPC: H01M10/48
Filed: 2019-01-02
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un procédé d’étalonnage d’une famille d’éléments de batterie Li-ion, comportant les étapes de : - fourniture d’un élément de batterie de la famille, l’élément de batterie (2) présentant une capacité surfacique initiale donnée ; - évaluation d’un état de santé courant de l’élément de batterie (2) fourni ; - pour l’élément de batterie fourni, mise en œuvre d’une pluralité de cycles successifs comprenant chacun une phase de charge et une phase de décharge, au moins deux phases de charge étant réalisées à des régimes de charge différents ; - pour chaque phase de charge : • mesure du potentiel de l’anode de l’élément de batterie ; • calcul de la valeur d’une grandeur caractéristique prédéterminée de l’élément de batterie ; • détermination d’une valeur limite de la grandeur caractéristique prédéterminée pour laquelle le potentiel de l’anode devient inférieur ou égal à un seuil prédéterminé ; • enregistrement de la valeur limite. Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3091978-B1 (FR)
Title: Attache de type bouton pour l’assemblage d’éléments tels que bretelles ou bracelets.
Inventor: MARGUE NATHALIE
IPC: A44C5/20
Filed: 2019-01-24
Granted: 2021-03-19
Abstract: TITRE : « Attache de type bouton pour assemblage d’éléments tels que bretelles ou bracelets » Attache, composée de deux pièces complémentaires (A, B), munie chacune d’une fixation (11) pour les deux éléments (E1, E2) à réunir dans la direction de traction xx. Chaque pièce est formée d’un corps (1) en une matière amagnétique ayant une surface d’assemblage (12) plane face à celle de l’autre pièce. Le corps (1) intègre une pastille magnétique (2) avec une face active (21) et de part et d’autre de sa pastille magnétique (2)une languette de blocage (3) et un logement pour recevoir la languette de blocage (3), de l’autre pièce Figure 4
Patent FR-3093870-B1 (FR)
Title: Système de commande d’un réseau électrique d’avion
Inventor: CARRE NICOLAS
IPC: H04B3/50
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-04-02
Abstract: Système de commande d’un réseau électrique d’avion Système de commande d’un réseau électrique d’aéronef comprenant un premier ensemble propulsif ayant au moins un démarreur/générateur gauche (SG1, SG3) et un second ensemble propulsif ayant au moins un démarreur/générateur droit (SG2, SG4), système comprenant : - des premier et second coffrets d’électronique de puissance (LPEB, RPEB) comportant chacun au moins deux cartes électroniques de commande dites génériques (60L, 62L, 64L ; 60R, 62R, 64R) pour la commande du réseau électrique, chacune de ces au moins deux cartes électroniques de commande génériques étant reliées par des liaisons de communication rapide à des premier et second commutateurs de données (90-1, 90-2 ; 91-1, 91-2) distincts, les premier et second commutateurs de données (90-1, 90-2 ) du premier coffret d’électronique de puissance (LPEB) étant respectivement reliés aux premier et second commutateurs de données (91-1, 91-2) du second coffret d’électronique de puissance (RPEB) par un premier bus de communication rapide (92). Figure pour l’abrégé : FIG 1
Patent FR-3096073-B1 (FR)
Title: Tambour de rotor pour une turbomachine
Inventor: BENICHOU SAMI KELIM
IPC: F02C3/04
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-05-14
Abstract: Tambour de rotor (10) pour une turbomachine d’aéronef, comportant une paroi annulaire (12) monobloc s’étendant autour d’un axe longitudinal (A), la paroi portant des aubages de rotor (20) et comportant au moins un dispositif de purge configuré pour laisser passer au moins un liquide à travers ladite paroi, caractérisé en ce que le dispositif comprend une série de trois orifices circulaires (30, 32, 34) adjacents, ces trois orifices étant alignés le long d’une ligne et comportant un orifice central (30) de plus grand diamètre D1 et deux orifices latéraux (32, 34) de plus petit diamètre D2 diamétralement opposés par rapport à l’orifice central. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3102823-B1 (FR)
Title: Dispositif de jonction étanche entre deux enceintes de confinement offrant une étanchéité améliorée
Inventor: FELIX JULIEN
IPC: G21F7/005
Filed: 2019-11-05
Granted: 2023-03-03
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de jonction étanche entre deux portes (2, 5) munies respectivement d’une bride (3, 7) complémentaire coaxiale présentant une interface d’accouplement cylindrique, l’une des portes (5) et la bride (3) de l’autre porte (2) étant munies d’au moins un joint d’étanchéité (1, 4) périphérique, caractérisé en ce que chacun desdits joints périphériques (1, 4) comporte un corps de joint (10, 40) annulaire prolongé à sa partie périphérique externe par un talon (11, 41) discal , la porte et la bride portant les joints d’étanchéité comportant une surface d’appui tubulaire (34, 54) complémentaire de la face périphérique externe (14, 44) du corps de joint (10, 40) d’une part et une gorge circulaire pour l’engagement dudit talon (11, 41) d’autre part.    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103884-B1 (FR)
Title: Cuve de stockage compacte et ensemble chauffe-eau sanitaire
Inventor: MAURY JEAN INEL
IPC: F24D17/00
Filed: 2019-12-02
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne une cuve de stockage (1) compacte pour l’eau chaude sanitaire, la cuve comportant deux collecteurs (12a, 12b) reliés entre eux par une pluralité de tubes cylindriques (11) permettant une circulation de l’eau chaude sanitaire à l’intérieur de la cuve cylindrique (1). Afin d’optimiser cette circulation d’eau chaude sanitaire, les collecteurs (12a, 12b) comportent chacun au moins un déflecteur (13a, 13b) permettant de segmenter chaque collecteur (12a, 12b) en un ou plusieurs tronçons entre leurs extrémités longitudinales (121, 122). L’invention concerne aussi un ensemble chauffe-eau sanitaire comportant notamment une telle cuve de stockage (1) associée à un système de chauffage de l’eau sanitaire stockée dans la cuve de stockage (1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105216-B1 (FR)
Title: Ceramique et procede de fabrication
Inventor: PERES PHILIPPE
IPC: C04B33/24
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne une céramique ainsi que son procédé de fabrication, la céramique comprenant de l’argile est en mélange avec des particules de mica d’une taille inférieure ou égale à 100 µm, ledit mica ayant une teneur en fer d’au moins 80% en poids par rapport au poids du mica. Ladite céramique peut également être constituée au moins partiellement de boues issues d’effluents de la fabrication de céramique.
Patent FR-3109628-B1 (FR)
Title: Procédé de calage géométrique de modèle numérique d’élévation
Inventor: NONIN PHILIPPE
IPC: G06T17/05
Filed: 2020-04-23
Granted: 2023-04-07
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de calage d’un modèle numérique d’élévation (10) comprenant une étape d’obtention (110) de deux images SAR (12, 14), comportant une zone commune (15) à leur zone de chevauchement (16,17) avec le modèle numérique (10) ; le procédé (100) comportant pour les images SAR (12,14), des étapes de : sélection (120) d’une AOI (18) sur la zone commune (15); calcul (130) d’une image simulée (22) sur l’AOI (18); estimation (140) d’un décalage (di, dj) entre l’image simulée (22) et l’image SAR (12); le procédé (100) comprenant des étapes de sélection d’un point de calage (26) sur l’AOI (18); projection (160) du point de calage (26) dans les images SAR (12,14) pour obtenir un point de liaison par image SAR (12,14); correction (170) des points de liaison par les décalages (di, dj); calcul (180) du point de calage (26) recalé; calage (190) du modèle numérique (10).   .   Figure pour l’abrégé : Fig. 13
Patent FR-3115728-B1 (FR)
Title: Pale d’enjoliveur aérodynamique, jante associée et roue comprenant un enjoliveur aérodynamique à pales mobiles et une jante.
Inventor: LEBOINE FRANÇOIS
IPC: B60B7/06
Filed: 2020-11-04
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention porte sur une roue (1) pour véhicule comprenant un pneu (2), une jante (3) sur laquelle est monté le pneu (2), et un enjoliveur (4) aérodynamique, le pneu (2) comportant une bande de roulage (21) et un flanc (22), l’enjoliveur (4) comportant une pluralité de pales (41), chaque pale (41) comprenant une extrémité libre (42) apte à être en contact avec le flan (22) du pneu (2), les pales (4) étant mobiles par rapport à la jante (3) de manière à ce que l’extrémité libre (42) des pales (4) soient aptes à rester en contact avec le flan (22) du pneu (2) lorsque ledit pneu (2) se déforme.  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3128836-B1 (FR)
Title: Dispositif de détermination de la position angulaire d’un rotor de machine électrique tournante
Inventor: GUEMRAOUI LAKHDAR
IPC: H02P1/16
Filed: 2021-10-28
Granted: 2023-10-27
Abstract: Dispositif de commande (45) d’un onduleur/redresseur (9) d’un circuit électrique de véhicule hybride ou électrique, le circuit électrique comprenant :  - un enroulement électrique de stator polyphasé,  - une batterie (31),  - au moins une unité de stockage d’énergie électrique (35) montée en parallèle de la batterie (31), et  - l’onduleur/redresseur (9), monté entre l’enroulement électrique de stator et la batterie (31), et comprenant une pluralité de cellules de commutation commandables,   le dispositif de commande (45) de l’onduleur/redresseur étant configuré pour commander les cellules de commutation de manière à ce que la dérivée temporelle du courant de phase dans l’enroulement électrique de stator ait une valeur déterminée en fonction :  - de la valeur de la tension de la batterie (31), et  - de l’une au moins parmi la température de l’unité de stockage d’énergie électrique (35) et de la température des cellules de commutation commandables de l’onduleur/redresseur (9).  Figure d’abrégé: Fig 3
Patent FR-2283167-B1 (FR)
IPC: B01D71/82
Filed: 1974-06-04
Granted: 1978-01-20
Abstract: Membranes which are particularly suitable for use in selective dialysis are described. These comprise:
Patent FR-2364776-B1 (FR)
IPC: F16C13/00
Filed: 1977-09-15
Granted: 1983-05-27
Abstract: A wheel construction having a wheel with an axially extending hold therethrough and having a first diameter. A preassembled bearing housing having a second diameter less than the first diameter is located inside the hole of the wheel. The axis of the bearing housing is concentric with the outside diameter of the wheel. The difference between the first and second diameters defines a spacing therebetween. A moldable synthetic resin material fills the aforesaid spacing and effects a securement of the bearing housing to the wheel.
Patent FR-2561074-B1 (FR)
Inventor: PIOT JEAN-MARIE
IPC: A23J1/06
Filed: 1984-03-15
Granted: 1986-10-31
Abstract: Blood products and other substances colored by tetrapyrrole compounds such as porphyrins or metalloporphyrins, in an aqueous solution, are decolored by contacting the aqueous solution with an adsorbent selected from among alumina, magnesia, and magnesium silicate, and the resulting colorless solution is then collected. The solution to be decolored can be adjusted to a pH of 2 to 6, and can be at a temperature in the range of 0 DEG  to 60 DEG  C., but is usually decolored at ambient temperature.
Patent FR-2585385-B1 (FR)
Inventor: LAMORT PIERRE
IPC: D21B1/34
Filed: 1985-07-26
Granted: 1987-10-30
Abstract: Method and device for preparation and primary separation of paper pulp in which the initial disintegration is produced in a primary pulper 1 of known type, the contents of the pulper, after this separation is discharged directly and discontinuously into a large-sized vat where it is stirred by an agitator with longitudinal shaft equipped with spiral arms, and from there poured discontinuously into a separator.
Patent FR-2606818-B1 (FR)
Inventor: LOUAP JEAN PIERRE
IPC: E05B15/02
Filed: 1986-11-19
Granted: 1989-02-24
Abstract: 1. Method for protecting and reinforcing an existing assembly of a lock or security bolt (5), comprising a lock, or a bolt, of the type mounted set back with respect to the edge (2) of the door (1), and its associated striking plate (7), in which the plate (8) of the striking plate (7) comprises retention means (15) suitable for penetrating into corresponding recesses formed in the door frame, characterised in that, on the one hand, a freely rotatable protection member (13) is interposed between the door (1) and the case of the lock or bolt (5) in the vulnerable region of its mechanism, and on the other hand, a support block (14) for the bolt is interposed between the bolt (10) and the door, the support block covering the portion of the surface of the bolt between its edge and the said case and in that a substantial reinforcement situated in the reflex angle formed between the plate and its body is formed on the striking plate between the fixing screws.
Patent FR-2613684-B1 (FR)
IPC: B62J1/00
Filed: 1987-04-09
Granted: 1997-08-14
Abstract: Saddle, characterised in that it comprises, at one of its ends, an anatomical raised edge (4) having, on its front side, a symmetrical relief formed from two concavities on either side of a central, longitudinal projecting zone (6), the said central longitudinal zone terminating, at the upper part, in an upper central wedge (9) which makes it possible to obtain an efficient support/wedging. <??>This invention is of interest to professional cyclists and manufacturers of accessories.
Patent FR-2619870-B1 (FR)
Inventor: CLAVEL PIERRE
IPC: F15B15/28
Filed: 1987-08-27
Granted: 1992-11-13
Abstract: 1. Hydraulic jack with servo-controlled rodpositioning, of the type comprising a shaft (12) which is oriented transversely to the longitudinal axis of the body (1) and which bears, besides a spiral return spring (24) and an absolute encoder (23) associated with a control automat, a central drive drum (13) controlled by a supple tie (14) which is attached to the piston (5) and which winds in a helicoidal groove (13a) made in the wall of said drum, characterized in that the free end of the tie (14) is rendered fast with the rear face of the piston (5) by means of a fastener (16) comprising a tab (17) which is shaped to ensure fixation of the free end of the tie and which pivots freely on a shaft (18) oriented longitudinally with respect to said piston and supported by an ear (19_a) of a sleeve (19) which itself pivots freely on a pin (21) axially plugged in the rear face mentioned above, this double-articulation system enabling the tie, as it winds and unwinds on the drum, always to remain oriented in a plane parallel to the axis of the body of the jack as well as to the plane passing through all the groove bottoms (13_a) of the drum, without any extension or contraction of the length, whatever the winding of this tie in said groove.
Patent FR-2632049-B1 (FR)
Inventor: CALMETTES LIONEL
IPC: F16L33/02
Filed: 1988-05-25
Granted: 1990-10-05
Abstract: Clamp ring comprising a metal band (1) which is wound round upon itself. One of its ends is hook-shaped (2) while its other end has a projecting lug (3) for the hooking over of the free edge (4) of the hook. The lug (3) has a boss (6) on its face (5) where the free edge (4) of the hook rests after being hooked over, which boss is preferably positioned more or less in the middle of the width of the lug, while the free edge (4) of the hook has a notch (4a) of a complementary shape to the boss of the lug.
Patent FR-2636583-B1 (FR)
Inventor: MOLLET ALAIN
IPC: B61B12/00
Filed: 1988-09-22
Granted: 1991-07-12
Abstract: The tunnel (12) of a funicular is of cylindrical cross-section, and the car (10) of circular section, with a slightly smaller diameter, comprises on its front face and on its rear face an exit door (48) constituting an emergency exit.
Patent FR-2648321-B1 (FR)
Inventor: DEGRE MICHEL FRANCOIS
IPC: A01N63/50
Filed: 1989-05-12
Granted: 1992-01-17
Abstract: The invention relates to a process for the treatment of a non-liquid food product in order to effect microbial decontamination thereof. This process, which is applicable to the hydrated product containing at least 20 % of water, consists in depositing a preparation termed LP system, comprising a mixture of lactoperoxidase enzyme, thiocyanate and an oxygen donor, on the surface of the aforementioned hydrated product. This deposition can be performed, in particular, by spraying or immersion in a bath. The treatment according to the invention preserves the product from most of the pathogenic or saprophytic microorganisms capable of growing on these products, in particular bacteria of the genus Listeria, this being achieved in the absence of denaturation of the product and without any risk to the consumer.
Patent FR-2706253-B1 (FR)
Inventor: RAYMOND MONCOULON
IPC: A23K1/00
Filed: 1993-06-11
Granted: 1995-09-01
Abstract: The process consists in complexing one or more free amino acids with a reducing sugar by means of a hydrothermal treatment carried out by cooking-extrusion with a feed substrate, which treatment leads to the condensation of an amino acid molecule and of a sugar molecule. The conditions of the treatment are adapted in order to make possible the initiation of a Maillard reaction between the two constituents and in order to limit this reaction to the early stages. The amino acids capable of being used can be lysine or methionine (lysine hydrochloride and DL-methionine respectively); the feed substrate can be lupin flour and the reducing sugar results from lactoserum (whey) powder. Such a process can be used for protecting synthetic amino acids with respect to ruminal degradation in dairy cows, for the purpose of increasing the proteinic (protein) level in milk especially.
Patent FR-2706569-B1 (FR)
Inventor: PASCAL DOLLE
IPC: F02M51/06
Filed: 1993-06-16
Granted: 1995-09-29
Abstract: Solenoid (electromagnetic) valve including an electromagnetic coil (6) wound on the hub of a plastic bobbin (former) (5), a central metallic core plunger (10) located within the hub (7) of the bobbin, the said core plunger forming an axial passage, and an armature (15) capable of being moved by the electromagnetic forces axially in the direction of one end of the said axial duct with a view to causing gas to flow through the said duct. For this purpose a screw thread (11) is formed on the external surface of the core plunger in order to interact with the internal surface of the said hub with a view to adjusting the axial position of the core plunger relative to the armature.
Patent FR-2716158-B1 (FR)
Inventor: BOIS HENRI
IPC: B65B9/20
Filed: 1994-02-14
Granted: 1996-05-10
Abstract: A continuous band of film (1) is unrolled and folded longitudinally onto itself into the form of a tube and joined by welding the two longitudinal edges. A closing section (6) is welded on the film. The tubular film is then welded transversely at regular intervals along a welded joint. The film is then cut transversely in the place of the transverse weld joint so as to individualise and separate the sachets. Two belt and pulley assemblies (19) take hold of a continuous section of film (6) and pass it in front of cutters (22) combined with upstream (21) and downstream (22) guides. On leaving the cutters individual segments are obtained, of length equal to the total length of the sachet reduced by a value equal to double the dimension, in the longitudinal direction , of the transverse welding zone. These segments are immediately introduced between two leaves (3,4) which synchronously drive the segments towards the welding station (7).
Patent FR-2742062-B1 (FR)
Inventor: SIMON NICHOLAS
IPC: A63C9/084
Filed: 1995-12-08
Granted: 1998-01-02
Abstract: The heel section (1) of a ski binding has a plastic lever (3) with at least one raised zone at the upper side (5), of a non-slip material.The non-slip material is a thermoplastic elastomer, of synthetic or natural rubber