baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2994800-A1 (FR)
Title: Chaussure articulee a serrage automatique.
Inventor: JOUFFROY NATHALIE
IPC: A43B3/00
Filed: 2012-09-03
Abstract: L'invention concerne le domaine des chaussures, et en particulier une chaussure articulée (1) comportant une partie avant (2), une partie arrière (3), une semelle (4) reliant lesdites parties avant et arrière (2,3), et un organe (13,13') de serrage du pied, disposé au moins sur la partie avant (2). La partie avant (2) comprend une tige avant (6) et une première de montage (7) solidaires l'une de l'autre, la partie arrière (3) comprend un emboîtage de talon, et la semelle (4) comprend une articulation (5) permettant un déplacement de ladite partie arrière (3), par rapport à ladite partie avant (2), entre une première position ouverte et une deuxième position fermée. Afin d'assurer un serrage automatique de la chaussure (1), la première de montage (7) se prolonge vers l'arrière au-delà de ladite articulation (5) de la semelle (4) de manière plus rigide que ladite semelle (4), et la chaussure (1) comporte au moins un organe flexible de traction (14) reliant la partie arrière (3) de la chaussure (1), l'organe de serrage (13), et un point de ladite première de montage (7) situé derrière ladite articulation (5) de la semelle (4), de manière à tirer sur ledit organe de serrage (13) lorsque ladite partie arrière (3) se déplace de ladite première position à ladite deuxième position.
Patent FR-2994914-A1 (FR)
Title: Pedalier pour vehicule avec dispositif de mise en securite en cas de choc
Inventor: HEMMEGE VENKATAPPA PAVAN
IPC: B60R21/09
Filed: 2012-09-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un pédalier (1) comprenant une embase (2) sur laquelle s'articule en pivot au moins une pédale (3) commandant un actionneur (4), du genre tige de frein, ledit pédalier comprenant des moyens de mise en sécurité (20) conçus pour permettre une rétractation de la pédale (3) en cas de choc, et qui sont agencés de manière à pouvoir provoquer, lors de leur déclenchement sous la dépendance d'une détente basculante (22), une libération de l'axe de basculement (XX') de la pédale (3), par escamotage axial de douilles rétractables (30, 30'), et un transfert (T) captif dudit axe de basculement (XX') par rapport à l'embase (2) selon au moins une composante de dégagement sensiblement transverse à l'orientation axiale initiale dudit axe de basculement, afin de permettre le dégagement de la pédale (3) tout en maintenant une liaison basculante fonctionnelle entre ladite pédale (3) et l'embase (2), ainsi qu'une liaison de commande fonctionnelle entre la pédale (3) et l'actionneur (4).
Patent FR-3007737-A1 (FR)
Title: Pale a rigidite en torsion reduite et rotor muni d'une telle pale
Inventor: BIANCHI LAURENT
IPC: B64C27/473
Filed: 2013-06-26
Abstract: La présente invention concerne une pale (1) d'un rotor (100) pour un aéronef à voilure tournante munie d'un revêtement extérieur (2) s'étendant selon l'envergure de ladite pale (1). Ce revêtement extérieur (2) est muni d'une peau d'extrados (2') et d'une peau d'intrados (2") délimitant une cavité (8). Ladite pale (1) comporte également un moyen structurel s'étendant à l'intérieur de ladite cavité (8) et reliant ladite pale (1) à un moyeu (110) dudit rotor (100). Ladite cavité (8) est remplie d'un matériau de remplissage qui comporte au moins une séparation parallèlement à une corde de ladite pale (1), au moins deux blocs indépendants en matériau de remplissage remplissant alors ladite cavité (8) et permettant ainsi la réduction de la rigidité en torsion de ladite pale (1) selon l'envergure.
Patent FR-3012712-A1 (FR)
Title: Systeme de generation de devis de proces-verbal suite a la detection d'une situation d'infraction via le dispositif de videosurveillance routier
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: H04N7/18
Filed: 2013-10-24
Abstract: La présente invention concerne un système permettant la génération d'un devis d'infraction au code de la route, et composé d'un réseau de caméras de vidéosurveillance, d'un réseau de consoles d'administration et d'un Système Informatique Central (SIC) sur plate-forme en nuage synchronisée avec les différents dispositifs de l'invention via WI-FI, 3G, 4G.
Patent FR-3002808-A1 (FR)
Title: Method for issuing gift to person in reward of saving energy by person during work on building site, involves issuing gift to person according to criterion that depends on saving of energy by person when performing work
Inventor: BELE CYRIL
IPC: G06Q30/02
Filed: 2013-03-01
Abstract: The method involves issuing a gift to a person according to a criterion dependent on saving of energy when performing work, where the criterion relates to economy expressed in kilo Watt per hour and to nature and/or localization of a building site, and/or to nature of the person. Type of the gift is determined based on nature of the person, where the gift is a manufactured object if the person is a physical entity and the gift is service goods e.g. insurance, good gift and reduction, if the person is a legal entity. An independent claim is also included for a computer program product comprising instructions to perform a method for issuing a gift to a person in reward of saving energy.
Patent FR-2991267-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace notamment pour vehicule automobile
Inventor: AZNAG MOHAMED
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-05-28
Abstract: Balai d'essuie-glace pour vitre notamment vitre de véhicule automobile comportant un élément de support (12) recevant une lame d'essuyage. L'élément est muni d'un dispositif d'accrochage qui comporte une partie côté balai d'essuie-glace (15) avec des logements en forme de griffes (34) entourant au moins partiellement l'élément de support 12. Une pièce intermédiaire 44 entre les logements (32, 34) et l'élément de support (12) est reliée solidairement à l'élément de support (12) et par une liaison par enclipsage et/ou une liaison par la forme elle est reliée au dispositif d'accrochage.
Patent FR-3006320-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une composition de caoutchouc comprenant un elastomere olefinique epoxyde reticule par un poly-acide carboxylique
Inventor: SCHNELL BENOIT
IPC: C08L63/08
Filed: 2013-05-28
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique comportant une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère oléfinique comprenant des fonctions époxydes comme élastomère majoritaire, au moins une charge renforçante, et un système de réticulation comprenant un poly-acide carboxylique de formule générale (I) dans laquelle B représente un groupement hydrocarboné comportant au moins 50 atomes de carbone, éventuellement substitué et éventuellement interrompu par un ou plusieurs hétéroatomes, et un imidazole de formule générale (II) dans laquelle, - R1 représente un groupement hydrocarboné ou un atome d'hydrogène, - R2 représente un groupement hydrocarboné, - R3 et R4 représentent indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène ou un groupement hydrocarboné, ou encore R3 et R4 forment ensemble avec les atomes de carbone du cycle imidazole auxquels ils se rattachent, un cycle.
Patent FR-3006764-A1 (FR)
Title: Surveillance du clapet de coupure d'alimentation en carburant d'un moteur
Inventor: JAVELOT CHRISTOPHE
IPC: G01M99/00
Filed: 2013-06-10
Abstract: Procédé de test d'un clapet de coupure d'alimentation en carburant d'un moteur, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de : - détection (E1) d'une commande de coupure d'alimentation en carburant, - commande (E3) de fermeture du clapet de coupure d'alimentation en carburant, - commande (E4) de maintien du doseur de carburant en position ouverte pendant une durée prédéterminée, - mesure (E6) d'un paramètre de fonctionnement du moteur pendant l'exécution des étapes précédentes, - comparaison (E7) du paramètre mesuré avec un seuil prédéterminé.
Patent FR-3013737-A1 (FR)
Title: Fil d'acier a haute trefilabilite comprenant un taux de carbone en masse compris entre 0,05 % inclus et 0,4 % exclu
Inventor: VERLEENE ARNAUD
IPC: D07B1/06
Filed: 2013-11-22
Abstract: Le fil d'acier de diamètre d exprimé en mm présente un taux de carbone en masse C tel que 0,05 % ≤ C < 0,4 %, un taux de chrome en masse Cr tel que Cr < 12 % et une contrainte maximale avant rupture R, exprimée en MPa, telle que R ≥ A + 930.C - 600.ln(d) avecA=175 et R ≥ 1500 MPa.
Patent FR-3014559-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour la caracterisation de la degradation d'un materiau par des eaux usees
Inventor: HAJJ CHEHADE MOHAMAD
IPC: G01N17/00
Filed: 2013-12-05
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé pour la caractérisation de la dégradation d'un matériau par des eaux usées comportant un réacteur et des moyens pour installer des échantillons de matériau à évaluer, ledit réacteur étant alimenté par un conduit d'arrivée (7) de l'eau usée du réseau pour mettre lesdits échantillons dans des conditions réelles du réseau, et un conduit d'évacuation (8), ledit réacteur comportant des moyens (2) pour contrôler la température du réacteur.
Patent FR-3021188-A1 (FR)
Title: Engin de peche par traction eolienne
Inventor: VIALARD DIDIER
IPC: A01K91/02
Filed: 2014-05-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant la mise à l'eau d'engin de pêche par la seule force éolienne pour permettre ainsi au pêcheur à pieds d'atteindre des zones de pêche jusqu'ici impossible de prospection par le seul usage de l'ensemble du matériel existant. Il est constitué d'un cerf-volant insubmersible de traction (1) qui entraîne, via un fil de retenu (2), un flotteur à lest liquide (3) sous lequel est fixée une ligne de pêche (4). Cet ensemble est relié au bord de rive par un fil (5) emmagasiné sur un treuil manuel supporté par un pique (6). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la mise à l'eau d'engin de pêche de loisir ou de pêche professionnelle.
Patent FR-3017454-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de mesure apte a afficher des donnees sous forme d'un code matriciel a deux dimensions, lecteur electronique, installation electronique et procede de transmission associes
Inventor: MIRY JEAN-MARC
IPC: G06K19/06
Filed: 2014-02-12
Abstract: Ce dispositif électronique (10) est adapté pour mesurer une grandeur (12), telle qu'une grandeur électrique ou une grandeur thermodynamique. Ce dispositif de mesure (10) comprend : - un organe (15) de mesure de la grandeur (12), apte à délivrer des données de mesure (Dm), - un organe de codage (16), apte à convertir des données de mesure (Dm) en données structurées (Ds) selon un format de structuration, les données structurées selon le format de structuration comportant au moins une partie des données de mesure (Dm), - un organe (17) de génération d'au moins un code matriciel à deux dimensions (25) à partir des données structurées (Ds), et - un organe d'affichage (18), apte à afficher chaque code matriciel généré (25). Les données structurées (Ds) comprennent en outre un premier identifiant (22) du format de structuration, ledit premier identifiant (22) étant apte à identifier de manière unique le format de structuration.
Patent FR-3018040-A1 (FR)
Title: Outil de forage pour chirurgie dentaire implantaire, comprenant un guide etage
Inventor: SIADOUS MATTHIEU
IPC: A61C8/00
Filed: 2014-03-03
Abstract: Outil (6) de forage pour chirurgie dentaire implantaire, cet outil (6) comprenant : - une tête (7) de forage ; - un mandrin cylindrique solidaire de la tête (7) et coaxial à celle-ci, ce mandrin étant apte à être monté dans une broche pour réaliser un accouplement en rotation de la tête (7) de forage avec cette broche ; - un cylindre (18) de guidage mésiodistal, coaxial à la tête (7) de forage, ce cylindre (18) de guidage mésiodistal présentant un diamètre (D2) externe, dit de guidage mésiodistal, supérieur au diamètre (D1) de forage ; - un cylindre (19) de guidage vestibulolingual, coaxial à la tête (7) de forage et sous-jacent au cylindre (18) de guidage mésiodistal, ce cylindre (19) de guidage vestibulolingual présentant un diamètre (D3) externe, dit de guidage vestibulolingual, inférieur au diamètre (D2) de guidage mésiodistal.
Patent FR-3021112-A1 (FR)
Title: Procede de controle en ligne de l'integrite d'un systeme filtrant
Inventor: SEGARD DAVID
IPC: G01L13/00
Filed: 2014-05-15
Abstract: Procédé de contrôle en ligne de l'intégrité d'un système filtrant mis en œuvre au cours d'un processus industriel comportant la filtration d'un gaz au travers dudit système filtrant, ledit système filtrant comprenant au moins une cartouche filtrante, procédé comportant au moins les étapes suivantes : - une étape de mesure (S1) au cours de laquelle on mesure une différence de pression AP représentative de la perte de charge engendrée par le système filtrant (F1 ; F2), - une étape (S2, S3) de test au cours de laquelle on compare ladite mesure (S1) à un seuil haut (Sh), prédéterminé, et un seuil bas (Sb) prédéterminé, de sorte à considérer ladite au moins une cartouche filtrante non conforme lorsque la différence de pression mesurée à l'étape de mesure (S1) sort d'une plage comprise entre ledit seuil haut (Sh) et ledit seuil bas (Sb).
Patent FR-3024349-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance et d'alerte d'un sujet durant son sommeil
Inventor: BARGUIRDJIAN PASCAL
IPC: G08B21/06
Filed: 2014-08-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) de surveillance et d'alerte d'un sujet (S) durant son sommeil, le sujet soufrant d'apnées du sommeil, comprenant: - un processeur (102), - un accéléromètre à trois axes (101) couplé au processeur (102) pour détecter la position du corps dudit sujet et pour détecter un mouvement respiratoire dudit sujet, - un moyen d'émission d'au moins un signal d'alarme (103) prévu pour générer au moins un signal d'alarme lorsque ledit accéléromètre (101) ne détecte aucun mouvement respiratoire dudit sujet et lorsque la position détectée dudit sujet est uniquement allongé sur le dos ou sur un côté.
Patent FR-3026288-A1 (FR)
Title: Poignee comprenant un generateur thermoelectrique
Inventor: COMPEAU JEAN-LOUIS
IPC: A47J45/08
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne une poignée (1) pour récipient (2) de cuisson comprenant au moins un générateur (3) thermoélectrique relié thermiquement à un dissipateur (4) thermique, et l'invention se caractérise en ce que la poignée (1) comprend une cavité intérieure qui s'étend longitudinalement sur au moins un tiers de la longueur de la poignée (1) et le dissipateur (4) thermique s'étend longitudinalement dans la cavité et dans au moins deux tiers de la longueur de la cavité.
Patent FR-3029082-A1 (FR)
Title: Necessaire pour l'application d'un produit cosmetique et procede associe
Inventor: DOVERGNE OLIVIER
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne un nécessaire (2) pour l'application d'un produit cosmétique, le nécessaire (2) comportant au moins un dé (4) et, pour le ou chaque dé (4), un manchon (6) propre à recevoir le produit cosmétique, le dé (4) comprenant une cavité (10) propre à recevoir au moins un doigt (11) d'un utilisateur, le manchon (6) comportant un logement propre à recevoir le dé (4), le dé (4) étant adapté pour être introduit de façon amovible dans le logement entre une position désengagée du logement et une position engagée dans le logement.
Patent FR-3029478-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance electrique du freinage comportant un secteur dente lie a la pedale de frein
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: B60T13/74
Filed: 2014-12-08
Abstract: Dispositif d'assistance électrique pour un système de freinage d'un véhicule automobile, commandé par une pédale de frein (2) pivotant autour d'un axe (A), qui agit par une tige d'actionnement (12) sur un maître-cylindre de commande hydraulique (16) du circuit de freinage, caractérisé en ce qu'il comporte un pignon de sortie (32) d'un motoréducteur électrique (34), qui engrène avec un secteur angulaire denté (30) lié à la pédale de frein (2), ce secteur comprenant un centre sensiblement ajusté sur l'axe de pivotement de la pédale (A).
Patent FR-3029400-A1 (FR)
Title: Ensemble multi-rapes demontable
Inventor: BENOIT DAVID
IPC: A47J43/25
Filed: 2014-12-08
Abstract: Ensemble multi-râpes (1) comportant au moins des première et deuxième râpes (2, 3) agencées en vis à vis et une partie de préhension (8). Conformément à l'invention, les première et deuxième râpes (2, 3) sont agencées de manière démontable pour prendre une position assemblée de travail ou une position séparée, notamment de nettoyage, et en ce que la partie de préhension (8) est agencée de manière amovible en regard de la première (2) ou de la deuxième râpe (3) pour recouvrir la première (2) ou la deuxième râpe (3) en position assemblée.
Patent FR-3014456-A1 (FR)
Inventor: WEISMAN PAUL THOMAS
IPC: D21H27/00
Filed: 2014-12-09
Abstract: La présente divulgation concerne des structures fibreuses incluant des agents actifs et possédant un motif imprimé dessus. Dans certains modes de réalisation, une nappe non tissée peut inclure une structure fibreuse comprenant des filaments. À leur tour, les filaments peuvent inclure un matériau formant filament et un agent actif libérable des filaments lorsqu'ils sont exposés aux conditions d'utilisation prévue. De plus, un motif peut être imprimé directement sur la structure fibreuse.
Patent FR-3030037-A1 (FR)
Title: Procede d'essai
Inventor: VERELLEN ALEXIS
IPC: G01M15/14
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne le domaine des essais techniques et plus particulièrement un procédé d'essai de machine comprenant au moins une étape de détermination (S101) d'une pluralité de points de fonctionnement de ladite machine, chaque point de fonctionnement étant défini par une durée et une valeur spécifique d'au moins un paramètre de fonctionnement de la machine, une étape de calcul d'un ensemble de distances entre paires de points de fonctionnement, une étape de sélection (S106) d'une séquence optimale de points de fonctionnement en application d'un algorithme de résolution du problème du voyageur de commerce audit ensemble de distances entre paires de points de fonctionnement, et une étape de commande (S107) du fonctionnement de ladite machine suivant ladite séquence optimale de points de fonctionnement.
Patent FR-3033906-A1 (FR)
Title: Sertissage des metaux et des pierres precieux sur un verre de montre
Inventor: SHAFA DARYOUSH
IPC: G04D3/06
Filed: 2015-03-17
Abstract: Un procédé de sertissage d'un objet dans un verre comprend les étapes de percer une première plaque de verre, une épaisseur de la première plaque de verre étant inférieure ou égale à une hauteur de l'objet à sertir dans la première plaque de verre, afin d'obtenir un trou de perçage délimité par des parois latérales de perçage et un fond de trou, les parois latérales de perçages correspondant à une forme de l'objet à sertir; ouvrir le fond du trou de perçage afin d'obtenir un trou passant; monter la première plaque de verre sur une deuxième plaque de verre; et fixer l'objet dans le trou de perçage;
Patent FR-3031468-A1 (FR)
Title: Installation d'injection sous pression pour produits ceramiques
Inventor: BOUDON OLIVIER
IPC: C04B35/622
Filed: 2015-01-08
Abstract: Installation d'injection sous pression pour produits céramiques, comportant au moins un moule fixe (2) et un moule mobile (6) définissant ensemble au moins une cavité de moulage, et des vérins pour assurer le déplacement du moule mobile par rapport au moule fixe et le maintien en appui réciproque du moule mobile et du moule fixe en position fermée de la cavité de moulage pendant l'injection sous pression de produit céramique liquide dans la cavité de moulage. Elle comporte : • Un vérin (8) de déplacement du moule mobile (6) entre une position d'ouverture et une position de fermeture, correspondant respectivement, pour la cavité de moulage, à un état ouvert et à un état fermé ; et • Des vérins (3) de maintien à tige (4) traversante, assurant d'une part le guidage du moule mobile (6), et d'autre part le maintien des moules fixe (2) et mobile (6) à l'état fermé de la cavité de moulage pendant l'injection sous pression de produit céramique.
Patent FR-3033544-A1 (FR)
Title: Drone a voilure tournante de type tricopter
Inventor: LAURENT ERIC
IPC: B64D27/26
Filed: 2015-03-13
Abstract: La présente invention concerne un drone (1) à voilure tournante de type tricopter comportant trois bras (4, 5, 6) reliés à un châssis (2), chacune des extrémités libres (41, 51, 61) des bras (4, 5, 6) supportant un rotor d'axe perpendiculaire à ladite extrémité libre (41, 51, 61) et entraîné en rotation par un moteur relié à des moyens d'alimentation, caractérisé en ce que lesdits bras (4, 5, 6) sont montés pivotants sur ledit châssis (2), deux d'entre eux étant aptes à entraîner, de manière automatique, le rotor supporté par leur extrémité libre (41, 51) vers une position dans laquelle son axe forme un angle a compris entre -30° et +150° avec le plan du châssis (2) et le troisième d'entre eux étant apte à pivoter, si nécessaire, de manière automatique, vers une position dans laquelle son extrémité libre (61) est écartée du sommet considéré du triangle d'un angle β compris entre -60° et +60°.
Patent FR-3035092-A1 (FR)
Title: Equipement de securite pour quai de dechetterie
Inventor: GILLARD BRUNO
IPC: B65G69/28
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'invention concerne un équipement de sécurité (1) destiné à être installé sur un quai de déchetterie (2), l'équipement comportant un châssis support (7) et un panneau (11, 12) articulé sur le châssis support. Selon l'invention, l'équipement de sécurité comporte une poignée de manipulation (13, 18) du panneau, une première extrémité de la poignée étant reliée au panneau sensiblement au niveau de l'axe de pivotement et une deuxième extrémité de la poignée étant reliée au panneau sensiblement au niveau d'un bord libre (14, 19) du panneau, et un contrepoids (17, 22) agencé sur le panneau sensiblement au niveau de la première extrémité de la poignée pour faciliter la manipulation du panneau par la poignée de manipulation.
Patent FR-3038875-A1 (FR)
Title: Poutre de pare-chocs munie d'une cavite au moins en partie delimitee par de la matiere plastique de la traverse de poutre de pare-chocs
Inventor: GLAUMOT OLIVIER
IPC: B60R19/34
Filed: 2015-07-16
Abstract: La poutre de pare-chocs (1) pour véhicule automobile comprend au moins une cavité (6) et une traverse (2). En outre, au moins une partie (7) de la surface interne de ladite au moins une cavité (6) est délimitée par de la matière plastique d'un tronçon longitudinal de la traverse (2).
Patent FR-3040558-A1 (FR)
Title: Circuit d'excitation d'un alternateur de vehicule automobile, regulateur de tension et alternateur l'incorporant
Inventor: DE LAMARRE LAURENT
IPC: H02J7/16
Filed: 2015-08-28
Abstract: Le circuit d'excitation selon l'invention contrôle un courant d'excitation (lexc) dans un enroulement d'excitation (2) d'un alternateur au moyen d'une boucle de régulation d'une tension réseau de bord (Vbat+, 3) du véhicule, et comporte un premier transistor de puissance MOS (9) connecté entre une première borne d'alimentation positive Vbat+ (6) et une première borne d'excitation (7) et commandé par la boucle de régulation au moyen d'un premier circuit de pilotage (10), et un second transistor de puissance MOS (11) connecté entre la première borne d'excitation et une seconde borne d'excitation (8) reliée à une borne de masse (5) et faisant fonction de diode de roue libre en étant commandé au moyen d'un second circuit de pilotage (12). Conformément à l'invention, le circuit comprend en outre une boucle d'asservissement (15) d'une tension drain- source (Vds) du second transistor.