baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2928123-A1 (FR)
Title: Tires'transversal efforts saturation predicting method for motor vehicle, involves measuring efforts and moments of tires, and detecting subsequent saturation if effort changing is opposite to moment changing for tire at exterior of turn
Inventor: LORIMIER LIONEL
IPC: B60T8/171
Filed: 2008-03-03
Abstract: The method involves detecting a turn made by a motor vehicle and determining a direction of the motor vehicle. Transversal efforts and self-alignment moments of tires of wheels of the motor vehicle are measured. A subsequent saturation of the transversal efforts of the tires is diagnosed if the vehicle turn is detected, and if changing of the transversal effort is opposite to changing of the self-alignment moment for the tire situated at the exterior of the turn. An independent claim is also included for a system for predicting a saturation of transversal efforts of tires of a set of wheels in an axle system of a motor vehicle, comprising a detecting unit.
Patent FR-2929336-A1 (FR)
Title: Jet engine for airplane, has ducts ejecting fluid jets in form of spray via outlet orifices such that ejected fluid jets form fluidic disturbances around ejected gas flow, where ducts are distributed at periphery of downstream end of wall
Inventor: HUBER JEROME
IPC: F02K1/34
Filed: 2008-03-31
Abstract: The jet engine has a wall (30) enclosing a gas flow e.g. combustion gas or air flow, which is ejected at a downstream end (30a) of the wall along a longitudinal axis (XX'). A set of ducts (60-74) is distributed at a periphery of the downstream end. Each duct ejects a fluid jet (76) in the form of spray via an outlet orifice such that the ejected fluid jet forms a fluidic disturbance around the ejected gas flow. A set of chevrons is distributed at the periphery of the downstream end so as to form a mechanical sound attenuation device.
Patent FR-2934438-A1 (FR)
Title: Actionneur electrique integre
Inventor: QUESNE PATRICK
IPC: H02K7/06
Filed: 2008-07-22
Abstract: Actionneur électrique comportant un moteur électrique (14) ayant un stator annulaire (16) et un rotor tubulaire (18) portant plusieurs segments d'aimant permanent (20) et constituant un écrou de vis d'un mécanisme à vis et rouleaux satellites destiné à transformer le mouvement de rotation du moteur électrique en un mouvement de translation axiale d'une tige linéaire filetée (30) disposée coaxialement à ce rotor tubulaire et constituant la vis de ce mécanisme à vis et rouleaux satellites, les rouleaux satellites (34) étant montés avec leurs axes parallèles sur un porte rouleaux satellites (32) comportant une dentelure destiné à coopérer avec une dentelure correspondante d'un mécanisme de sélection (40) actionné par un moteur électrique linéaire à deux positions (42) pour, en bloquant sélectivement le mouvement de rotation synchrone des rouleaux satellites par rapport au rotor tubulaire, interdire tout mouvement de translation axiale de la tige linéaire filetée sous l'action d'une force extérieure de traction ou de compression.
Patent FR-2937873-A1 (FR)
Title: Systeme de quantification du desaccord entre un patient sous assistance respiratoire et un appareil d'assistance correspondant.
Inventor: HEYER LAURENT
IPC: A61B5/08
Filed: 2008-11-03
Abstract: Ce système est caractérisé en ce qu'il comporte : - des moyens d'acquisition (20) d'informations relatives à l'état respiratoire du patient (1), - des moyens (21) d'acquisition d'informations relatives à l'état de fonctionnement de l'appareil d'assistance (2), - des moyens de filtrage (22) et de traitement (23) de ces informations pour détecter et localiser les changements d'états du patient et de l'appareil, - des moyens (24) de calcul d'une information de désynchronisation entre le patient et l'appareil à partir de ces changements d'états, et - des moyens (25) formant interface homme/machine de restitution de cette information de désynchronisation à un opérateur.
Patent FR-2947153-A1 (FR)
Title: Enveloppe interchangeable pour casques et casques munis d'une telle enveloppe, permettant d'attenuer les effets traumatisants des chocs rotationnels
Inventor: ROSSO PATRICK
IPC: A42B3/00
Filed: 2009-06-25
Abstract: Enveloppe interchangeable (1) pour casques (2), permettant d'atténuer les effets traumatisants des chocs rotationnels, en cas de chute, en particulier pour casques de motocyclistes du genre comportant une coque rigide externe, comprenant une zone (2A) destinée au recouvrement de la boite crânienne et une zone (2B) destinée au recouvrement de la nuque, caractérisée en ce que l'enveloppe est réalisée en deux éléments flexibles distincts, soit : - un premier élément supérieur (3) conformé pour recouvrir la zone crânienne (2A) dudit casque, et, - un deuxième élément inférieur (4) pour le recouvrement de la zone (2B) de protection de la nuque,
Patent FR-2947542-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de clinker de ciment dans une installation et installation de fabrication de clinker de ciment en tant que telle
Inventor: DEVROE SEBASTIEN
IPC: C04B7/43
Filed: 2009-07-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de clinker de ciment dans une installation comprenant : - un premier préchauffeur à cyclones et un second préchauffeur à cyclones destinés à préchauffer respectivement une première et une seconde parties de matière crue, - un précalcinateur utilisant un gaz de combustion pour brûler un combustible, les fumées produites par ledit précalcinateur étant dirigées vers ledit second préchauffeur à cyclones, - un four rotatif, muni d'un brûleur de combustible, les fumées produites par le four rotatif étant dirigées vers le premier préchauffeur à cyclones, - un refroidisseur à clinker par soufflage d'un gaz de refroidissement à travers le clinker au niveau de la sortie dudit four rotatif. Selon le procédé, le gaz de combustion précalcinateur contient entre 90 % et 100 % d'oxygène en volume. Le précalcinateur peut être un lit fluidisé, le gaz de fluidisation étant ledit gaz de combustion. L'invention concerne également une installation en tant que telle.
Patent FR-2949454-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de preparation de silices precipitees
Inventor: ALLAIN EMMANUELLE
IPC: C01B33/12
Filed: 2009-09-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de silices précipitées dans lequel : (i) on forme un pied de cuve de pH de 2 à 5, (ii) on y ajoute, simultanément, du silicate et de l'acide, de telle manière que le pH du milieu réactionnel soit entre 2 et 5, (iii) on ajoute du silicate jusqu'à un pH de 7 à 10, (iv) on ajoute, simultanément, du silicate et de l'acide, de telle manière que le pH soit entre 7 et 10, (v) on ajoute de l'acide jusqu'à un pH de 2,5 à 5,3, (vi) on met en contact le milieu réactionnel avec de l'acide et du silicate, de telle manière que le pH soit entre 2,5 et 5,3, (vii) on ajoute du silicate, de manière à augmenter le pH jusqu'à une valeur entre 4,7 et 6,3.
Patent FR-2943093-A1 (FR)
Title: Stator for e.g. radial compressor of airplane jet engine, has connection arm with heating unit that is controlled to adjust radial and/or axial positions of shroud and has resistors arranged symmetrically with respect to median plane of arm
Inventor: BEHAGHEL LAURENT
IPC: F01D11/24
Filed: 2009-03-16
Abstract: The stator has a shroud (3) whose inner face (4') defines a gaseous flow stream. A connection arm (8) connects an outer casing (1) with the shroud. The connection arm has a heating unit that is controlled to adjust radial and/or axial positions of the shroud. The heating unit has two electrical resistors (9', 9'') that are arranged symmetrically with respect to a longitudinal median plane (XX') of the connection arm. The electrical resistors are controlled independently from one another. The shroud forms a cover arranged opposite to a rotor (2). An independent claim is also included for a compressor or a low pressure turbine comprising a stator.
Patent FR-2947325-A1 (FR)
Title: Dispositif optique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21W107/10
Filed: 2009-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique (1), notamment pour véhicule automobile, tel qu'un dispositif d'éclairage ou de signalisation, ce dispositif comportant : - au moins deux sources lumineuses (2 ;3) associées à des fonctions photométriques prédéterminées différentes, - un guide de lumière principal (5) comportant une face de sortie (6) et agencé pour guider la lumière provenant desdites sources lumineuses vers cette face de sortie de manière à ce que cette face de sortie définisse une surface éclairante commune pour les deux fonctions photométriques.
Patent FR-2934668-A1 (FR)
Title: Module lumineux d'une installation d'eclairage de vehicule automobile
Inventor: DR RER NAT ACKERMANN RALF
IPC: F21W107/10
Filed: 2009-07-30
Abstract: Module lumineux (1) d'une installation d'éclairage notamment d'un projecteur de véhicule automobile. Le module lumineux (1) comprend plusieurs sources lumineuses (2) pour émettre des rayons lumineux (4, 5), au moins une optique primaire (6, 12) pour regrouper les rayons lumineux (4, 5), émis, un dispositif d'écran (8) installé dans le chemin des rayons lumineux regroupés (4, 5), et au moins une optique secondaire (9) pour former l'image des rayons lumineux (4, 5) passant à côté du dispositif d'écran (8) sur la chaussée devant le véhicule, pour obtenir une distribution d'éclairage souhaitée. Le module lumineux (1) comporte deux demi-coques de module, émettant latéralement. Chacune des demi-coques comporte au moins une photodiode (2) comme source lumineuse, et au moins un réflecteur en forme de demi-coque (6) comme optique primaire, associé latéralement à au moins l'une des photodiodes (2).
Patent FR-2950898-A1 (FR)
Title: Composition, carburant et procede de re-emulsion d'un carburant a base d'huile vegetale et/ou minerale
Inventor: DESAGA ALAIN
IPC: C10L1/222
Filed: 2009-10-01
Abstract: La présente invention a pour objet une composition émulsionnante destinée à homogénéiser et ré-émulsionner un carburant, comprenant en poids, par rapport au poids total de ladite composition, a) 5% à 40 % de N-oléyl-1,3-propylène diamine, b) 50% à 95% de N'N'N'-polyoxyéthylène N-suif propylène diamine, c) 5% à 40 % d'un solvant. La présente invention concerne également un carburant comprenant la composition susmentionnée, un procédé de fabrication de ladite composition, ainsi que son utilisation.
Patent FR-2952187-A1 (FR)
Title: Method for detecting power imbalance between elements or cells of battery of e.g. hybrid vehicle, involves calculating average dispersion of voltage of cells of battery and comparing average dispersion with predetermined imbalance threshold
Inventor: GARNIT SADOK
IPC: G01R31/36
Filed: 2009-10-30
Abstract: The method involves measuring an individual voltage of cells of a battery over a predetermined time. The individual average voltage of each cell is calculated, where the voltage is defined by a specific relationship comprising parameters such as individual voltage of the cell. A total average voltage is calculated from average voltages of the cells by using the specific relationship. An average dispersion of the voltage of the cells of the battery is calculated. The average dispersion is compared with a predetermined imbalance threshold.
Patent FR-2952083-A1 (FR)
Title: Balcony for frontage of apartment building, has surface water reception cavity provided with water evacuation opening, recovery unit recovering surface water, and plain slab whose surface area is inclined toward flow openings
Inventor: HANSSEN CHRISTIAN
IPC: E04B1/00
Filed: 2009-10-30
Abstract: The balcony (1) has a platform (2) provided with a bearing surface on which a plain slab (6) is placed. A hollow portion of a metal framework (5) is provided with a surface water reception cavity forming a chute that is integrated within the framework. The surface water reception cavity is provided with a water evacuation opening that is connected to a drainage unit (12). A recovery unit recovers surface water. A surface area (6') of the slab is inclined toward flow openings. A contact point is realized by an insulation spacer and made of polystyrene foam and neoprene. An independent claim is also included for a vertical support structure for a balcony.
Patent FR-2957569-A1 (FR)
Title: Architecture electrique pour commutateur de vehicule automobile
Inventor: HALLET MICHEL
IPC: B60R16/02
Filed: 2010-03-16
Abstract: L'invention concerne une architecture électrique (1) pour commutateur de véhicule automobile comportant une première commande (C1), une deuxième commande (C2) et une troisième commande (C3), ladite première commande (C1) étant reliée par une première liaison filaire directe (FD1) à une première sortie (S1) d'un microprocesseur (2), ladite deuxième commande (C2) étant reliée par une deuxième liaison filaire directe (FD2) à une deuxième sortie (S2) dudit microprocesseur (2). Ladite troisième commande (C3) est reliée par une première liaison filaire indirecte (FI1) à ladite première sortie (S1) et à ladite deuxième sortie (S2) dudit microprocesseur (2). L'architecture électrique (1) selon l'invention trouve une application particulièrement intéressante dans le domaine automobile.
Patent FR-2965331-A1 (FR)
Title: Method for controlling operation of baking oven i.e. domestic baking oven, involves controlling starting and stopping of cooling ventilator according to crossing of predetermined temperature threshold of baking oven
Inventor: LELIEVRE BERNARD
IPC: F24C1/00
Filed: 2010-09-27
Abstract: The method involves controlling starting and stopping of a cooling ventilator (6) according to crossing of a predetermined temperature threshold detected by a temperature gauge (21) of a baking oven (1) placed in a zone (8) managed between a body (5) and a cooking cavity (2). The starting and stopping control of the cooling ventilator is preceded by forced starting of the ventilator, where the forced starting is proportional to the temperature of the cooking cavity. An independent claim is also included for a baking oven comprising a cooking cavity.
Patent FR-2964225-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de deploiement et d'aide au deploiement de composants formant un systeme temps reel embarque
Inventor: TAILLIEZ FRANCK
IPC: G06F17/50
Filed: 2010-12-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de déploiement de composants d'un système sur au moins une plateforme comportant plusieurs processeurs. Le procédé de déploiement comporte des étapes de : • formalisation d'un fichier de description d'un composant pour chaque composant du système, d'un fichier de description d'un assemblage des composants, d'un fichier de description d'un déploiement des exécutables correspondants aux composants sur les processeurs des plateformes, d'un fichier de mise en correspondance des composants avec des tâches exécutables • génération du code logiciel des conteneurs pour les composants, • génération de la définition et du code logiciel des tâches exécutables correspondant aux composants et aux conteneurs ; • production et mise en ouvre des exécutables sur les processeurs des plateformes.
Patent FR-2956049-A1 (FR)
Title: Punching assembly for automatically realizing perforations in body of production line of motor vehicle, has two fixing units fixing insert on tool and bore ring interposed between insert and pin with gauged eccentricity
Inventor: BARRY CHRISTOPHE
IPC: B21D28/26
Filed: 2010-02-05
Abstract: The assembly has two positioning pins positioning an insert (1) with respect to a support tool (5). Two fixing units fix the insert on the tool. Skirts are arranged to authorize displacements of the insert with respect to the tool parallel to a plane (P) separating two parts, before tightening of the fixing units. A bore ring (15) is interposed between the insert and the pin with gauged eccentricity. A flange (23) of the ring has a flat bar positioned in a way predetermined with respect to bores of the ring.
Patent FR-2960758-A1 (FR)
Title: Couvercle de fermeture d'un recipient de travail d'un appareil electromenager de preparation culinaire
Inventor: LANDEMAINE EVELYNE
IPC: A47J36/06
Filed: 2010-06-08
Abstract: Couvercle (3) de fermeture d'un récipient de travail d'un appareil électroménager de préparation culinaire comprenant des moyens de chauffage permettant de chauffer le contenu du récipient de travail, le couvercle comprenant un bouchon doseur (4) amovible comprenant un corps (5) venant se loger dans une ouverture (33) dudit couvercle (3), ledit corps (5) étant surmonté d'une poignée de préhension (6), caractérisé en ce que ladite poignée de préhension (6) est constituée par une pièce indépendante qui est rapportée sur le corps (5) du bouchon doseur (4).
Patent FR-2961945-A1 (FR)
Title: Procede de scellement de deux elements par thermocompression a basse temperature
Inventor: GARNIER ARNAUD
IPC: B81C3/00
Filed: 2010-06-23
Abstract: Procédé de scellement entre deux éléments (100, 102), comportant les étapes de : - réalisation d'un premier matériau de scellement (104) sur une face d'un premier desdits deux éléments, - réalisation d'un second matériau de scellement (108), différent du premier matériau de scellement, sur une face d'un second desdits deux éléments, - solidarisation desdits deux éléments par thermocompression des matériaux de scellement l'un contre l'autre à une température Tc inférieure aux températures de fusion des premier et second matériaux de scellement et inférieure à environ 300°C, dans lequel les premier et second matériaux de scellement sont choisis tels qu'ils comportent chacun au moins une phase apte à réagir avec la phase de l'autre matériau de scellement par interdiffusion des constituants des phases des matériaux de scellement lors de l'étape de solidarisation.
Patent FR-2949023-A1 (FR)
Title: Connecteur d'interface electrique haute puissance
Inventor: WAVERING JEFFREY
IPC: H01R13/64
Filed: 2010-08-03
Abstract: Une connexion électrique comprend une embase (32) comportant un alésage (34, 36, 41) et une broche (51). La broche est autorisée à se déplacer le long d'un axe défini intérieurement dans l'alésage d'embase, et également à se déplacer radialement par rapport à l'axe. L'alésage d'embase comporte une partie (34) généralement conique. La broche comporte une face (52) généralement conique. La face généralement conique de la broche est en contact avec la partie généralement conique de l'embase. Un système de moteur comprenant une telle connexion est également présenté. Selon une autre caractéristique, une connexion électrique comprend une embase (32) comportant un alésage et une broche (51). La broche est autorisée à se déplacer le long d'un axe défini intérieurement dans l'alésage, et également à se déplacer radialement par rapport à l'axe. La broche est sollicitée par ressort dans l'alésage de sorte qu'une extrémité de la broche s'appuie sur une face d'extrémité de l'alésage.
Patent FR-2964848-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un article de cuisson alimentaire en ceramique et article de cuisson associe
Inventor: LACAN BERNARD
IPC: A47J36/02
Filed: 2010-09-20
Abstract: Procédé de fabrication d'un article (1) de cuisson alimentaire en céramique comprenant les étapes successives suivantes : a) fourniture d'une pâte céramique comportant 10 à 25 % de quartz, 25 à 50 % de kaolin, 10 à 25 % de carbonate de magnésium et 10 à 25 % d'oxyde d'aluminium ; b) préparation d'une barbotine de céramique en délayant la pâte céramique dans une suspension aqueuse ; c) fourniture d'une poudre d'émail ; d) préparation d'une barbotine d'émail en délayant la poudre d'émail dans une suspension aqueuse ; e) façonnage de la barbotine de céramique pour obtenir une pièce céramique de forme appropriée ; f) émaillage de la pièce céramique consistant à recouvrir ladite pièce céramique d'une couche de barbotine d'émail ; g) cuisson de la pièce céramique émaillée à une température de cuisson comprise entre 1360 °C et 1450 °C pendant une environ 2 et 6 heures.
Patent FR-2966286-A1 (FR)
Title: Unitary or elementary components for receiving power LEDs of e.g. lighting tube, has specific printed circuit whose thickness corresponds to thickness of standard printed circuit for receiving other components
Inventor: EYRAUD ALAIN
IPC: F21V29/00
Filed: 2010-10-14
Abstract: The components (2, 10) have an isolated type metal support type specific printed circuit (4) whose dimensions correspond to that of LEDs (3), where thickness of the specific printed circuit corresponds to thickness of a standard printed circuit (1) for receiving other components e.g. current regulating devices. The specific printed circuit is provided with bonding pads for welding connections or threads to ensure electrical conduction between the LEDs and conductive tracks of the standard printed circuit. The standard printed circuit is pierced with crossing orifices (11). An independent claim is also included for an electronic component comprising a heat energy dissipating element at which the unitary or elementary components are arranged.
Patent FR-2967064-A1 (FR)
Title: Non-therapeutic cosmetic use of at least one pomegranate extract, as agent for preventing and/or treating heavy legs, swollen ankles, aching legs, and varicose veins, and in food supplement e.g. food bars, mineral water and soups
Inventor: GUENICHE AUDREY
IPC: A61K8/97
Filed: 2010-11-09
Abstract: Non-therapeutic cosmetic use of at least one pomegranate extract, as agent for preventing and/or treating heavy legs, is claimed. An independent claim is included for a composition comprising in a medium, the extract in association with at least one agent acting on venous circulation such as flavonoid, esculoside, escin extracted from brow India, nicotinate, hesperidin, and essential oil of rosemary or iavande. ACTIVITY : Vasotropic; Anabolic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2952762-A1 (FR)
Title: Ensemble de montage de contacteur avec caracteristiques thermiques ameliorees
Inventor: PAL DEBABRATA
IPC: H01R25/00
Filed: 2010-11-16
Abstract: Un connecteur électrique à monter sur panneau (100) a une plaque de base (102) et plusieurs montants (104, 106) faisant saillie à travers la plaque de base. Les montants sont connectés à la plaque de base via plusieurs bagues d'isolation (110, 110), et chacune des bagues d'isolation est électriquement résistive et thermiquement conductrice.
Patent FR-2968729-A1 (FR)
Title: Pale d'eolienne furtive amelioree et eolienne munie d'une telle pale
Inventor: COLLIGNON GERARD
IPC: F03D1/06
Filed: 2010-12-08
Abstract: La présente invention concerne essentiellement une pale (1) d'éolienne ayant une coque (2) creuse présentant au moins localement une paroi (2.1) de type sandwich, cette paroi (2.1) étant constituée d'au moins deux peaux (7.1, 7.2) composites diélectriques séparées par une âme (9) réalisée en matériau de faible constante diélectrique. Conformément à l'invention, au moins un circuit (10) d'adaptation à comportement inductif ou capacitif est positionné à l'intérieur de l'âme (9) pour réduire la surface équivalente radar de la pale (1) dans la bande de fréquences d'un radar à la proximité duquel ladite pale (1) est destinée à être installée.
Patent FR-2978191-A1 (FR)
Title: Universal hinge system for fitting e.g. door for industrial building, has metal rotatable support element laterally mounted with another metal rotatable support element on support assembly by fixing support elements adjacent to each other
Inventor: MACIA BRUNO
IPC: E05D7/02
Filed: 2011-07-21
Abstract: The system has a metal rotatable support element (1) provided with a support tube (10), which comprises a drilling and tapping part (10a). The support element and the support tube are formed as a single-piece component and fixed together on a support assembly. A hinge carrier part (2) is attachable to the support tube. The hinge carrier part and a hinge (20) are adjustable along direction of the support element. Another metal rotatable support element (3) is laterally mounted with the former support element on the support assembly by fixing the support elements adjacent to each other.