baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106297-B1 (FR)
Title: Vitrage feuilleté pour un véhicule automobile, notamment un vitrage latéral pour une portière de véhicule
Inventor: BERTHE FRÉDÉRIC
IPC: C03C27/12
Filed: 2020-01-16
Granted: 2022-01-21
Abstract: Vitrage feuilleté pour un véhicule automobile, notamment un vitrage latéral pour une portière de véhicule L’invention concerne un vitrage (10) feuilleté pour un véhicule automobile, notamment un vitrage latéral destiné à être monté coulissant dans une portière du véhicule, ledit vitrage (10) comportant au moins une feuille (20) de verre extérieure et une feuille (30) de verre intérieure assemblées par un intercalaire (40) qui comporte au moins une feuille en matériau polymère, dans lequel une zone (12) visible et une zone (14) non visible du vitrage s’étendent de part et d’autre d’une limite (LV) de visibilité et comportant, dans ladite zone (14) non visible située en dessous de la limite (LV) de visibilité, d’une part au moins une partie (16) de fixation qui comporte au moins un trou (18) de fixation destiné à recevoir des moyens de liaison avec un dispositif d’entraînement dudit vitrage (10) et, d’autre part, au moins un insert (50) qui comporte un orifice (58) configuré pour être aligné avec ledit trou (18) de fixation, caractérisé en ce que ledit insert (50) comporte au moins une partie (60) qui est interposée entre l’intercalaire (40) et l’une extérieure ou intérieure desdites feuilles (20, 30) de verre.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3106260-B1 (FR)
Title: Consigne pour particuliers
Inventor: KITOKO ASSANI
IPC: A47G29/28
Filed: 2020-01-22
Granted: 2023-03-03
Abstract: L'invention concerne une consigne pour particuliers, du type comprenant au moins un compartiment (15) de réception d’articles, au moins une porte (7, 9) apte à fermer ce compartiment (15), et des moyens de déverrouillage de cette porte (7, 9) à la demande d’au moins un utilisateur, caractérisée en ce qu’elle comprend au moins un plateau sensiblement horizontal (17) divisant verticalement ledit compartiment (15) en au moins deux zones distinctes (19, 21) de réception d’articles, et des moyens (23) pour déplacer verticalement ledit plateau (17) en fonction des volumes des articles à placer respectivement dans lesdites zones de réception (19, 21).  (Fig. 3)
Patent FR-3107079-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine d’aeronef
Inventor: MALLAT-DESMORTIERS JEAN-PHILIPPE
IPC: F01D5/30
Filed: 2020-02-07
Granted: 2022-01-21
Abstract: Aube de rotor (10) pour une turbomachine d’aéronef, cette aube comportant une pale (16) s’étendant entre une plateforme interne (19) et une plateforme externe (20) qui porte au moins une léchette (31, 32) en saillie, ladite pale comportant un intrados (16a) et un extrados et ladite plateforme externe comportant, du côté desdits intrados et extrados, des bords latéraux (21, 22) configurés pour coopérer par complémentarité avec des bords latéraux (22, 21) complémentaires d’aubes adjacentes, ces bords latéraux comportant chacun un revêtement (36) anti-usure, un de ces bords latéraux formant une pointe en creux (P) comportant une cuvette (38) de réception dudit revêtement et comportant en outre une première portion de surface cylindrique concave (40) dont les dimensions géométriques sont optimisées pour limiter le risque d’apparition de criques lors du dépôt dudit revêtement.  Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3107200-B1 (FR)
Title: Installation pour la fabrication de contenants en aluminium ou en alliage d’aluminium apte à créer des dissymétries axiales de rigidification dans le contenant après traitement thermique
Inventor: BAYLE THIERRY
IPC: B23P13/00
Filed: 2020-02-18
Granted: 2023-04-14
Abstract: Il est décrit une installation pour la fabrication de contenants (100) en aluminium ou en alliage d’aluminium, de préférence adaptés pour contenir une boisson, l’installation étant configurée pour que chaque contenant (100) fabriqué soit constitué dans une seule pièce. Une unité de formage (720) permet d’obtenir un contenant intermédiaire présentant une symétrie axiale. Au moins une unité de chauffage (780, 820, 860) alimentée par l’unité de formage (720) exerce un traitement thermique. Une unité fonctionnelle (880) alimentée par les contenants intermédiaires ayant précédemment traversé ladite au moins une unité de chauffage (780, 820, 860) permet de déformer le contenant de sorte à rendre la paroi de raccordement (103) dissymétrique autour de l’axe longitudinal (X).  Figure 5
Patent FR-3110132-B1 (FR)
Title: Profil courbe de ridelle, ridelle pour véhicule à plateau et kit d’assemblage de cette ridelle
Inventor: VIOT CÉDRIC
IPC: B62D33/04
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-10-21
Abstract: [Titre : Profil courbe de ridelle, ridelle pour véhicule à plateau et kit d’assemblage de cette ridelle L’invention concerne un profil courbe (6) et une ridelle (1) pour un véhicule à plateau. La ridelle (1) intègre au moins deux profil (3, 4, 5, 6) de ridelle (1), dont au moins un profil de ridelle est un profil courbe (6) comprenant au moins un segment courbe (72) destiné à s’intégrer à la carrosserie de la ridelle (1).   L’invention a trait également à un kit d’assemblage de la ridelle (1).   Figure pour l’abrégé : Fig.4]
Patent FR-3111394-B1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant un organe de séparation d’un flux d’air et un organe de redressement du flux d’air séparé.
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-06-12
Granted: 2022-07-22
Abstract: Turbomachine d’axe longitudinal (X-X’) comprenant une soufflante délivrant un flux d’air principal (F) et un organe de séparation (20) configuré pour séparer ledit flux d’air (F) en un flux d’air primaire (F1) circulant dans une veine interne (VI) et un flux d’air secondaire (F2) circulant dans une veine externe (VE), la veine externe (VE) comprenant au moins un aubage (18) comprenant une pluralité d’aubes directrices de sortie configurées pour redresser le flux secondaire (F2) en un flux secondaire redressé (F2’’).  L’organe de séparation (20) comprend un organe de redressement disposé en amont de l’aubage (18) et configuré pour redresser le flux d’air secondaire (F2) en amont dudit aubage (18).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3111655-B1 (FR)
Title: Mécanisme de serrure de porte
Inventor: AUGER JULIEN
IPC: E05F1/08
Filed: 2020-06-18
Granted: 2022-10-21
Abstract: L’invention porte sur un mécanisme de serrure de porte comportant :  - un loquet rotatif de verrouillage (2) monté pivotant entre une position angulaire de verrouillage et une position angulaire de déverrouillage ;  - un élément élastique (11) sollicitant le loquet rotatif de verrouillage (2) vers sa position de déverrouillage ;  - un cliquet (14) muni d’une surface d’arrêt (23), ce cliquet (14) étant mobile entre une position de blocage dans laquelle la surface d’arrêt (23) retient le loquet rotatif de verrouillage (2) dans sa position angulaire de déverrouillage, et une position de libération dans laquelle la surface d’arrêt (23) est à l’écart du loquet rotatif de verrouillage (2), ce cliquet (14) comportant une manette de déclenchement (17) ;  - un élément élastique (11) sollicitant le cliquet (14) contre le loquet rotatif de verrouillage (2).   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3112381-B1 (FR)
Title: Bloc lumineux et dispositif lumineux intégrant ledit bloc lumineux
Inventor: DESSEREE FLORIAN
IPC: F21V17/00
Filed: 2020-07-07
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un bloc lumineux (41) pour dispositif lumineux (4) d'une lampe, ledit bloc lumineux étant composé d'une structure stratifiée formée par la superposition de plusieurs pièces indépendantes et assemblées entre elles, lesdites pièces comportant :      Un socle arrière (42) présentant une empreinte formant un logement (422), au moins une carte électronique (43) venant se loger dans ledit logement (422) et portant au moins une source lumineuse et une unité de commande de ladite source lumineuse,  Un bloc optique (44) agencé sur le socle arrière pour refermer son logement de manière étanche en écrasant un joint d'étanchéité agencé entre ledit socle arrière (42) et ledit bloc optique (44),   Une lunette avant (45) agencée sur le bloc optique (44) et présentant une découpe traversée partiellement par le bloc optique.        Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3119498-B1 (FR)
Title: Moteur électrique comportant un déflecteur de fluide de refroidissement
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K1/32
Filed: 2021-02-04
Granted: 2023-08-11
Abstract: Moteur électrique comportant un déflecteur de fluide de refroidissement Le moteur (1) électrique comprend :  - un arbre (2) monté rotatif autour d’un axe (X) ;  - un rotor (10) et un stator (20) reçus dans un carter (30).  L’arbre (2) est engagé dans un orifice de la paroi avant (32) et un orifice de la paroi arrière (33) du carter (30), avec interposition d’un roulement avant (37), respectivement arrière (38). Il comporte un canal interne (4) de circulation d’un fluide de refroidissement et au moins un trou (5) en communication avec le canal interne et débouchant dans un espace interne avant (35) ou arrière (36) du carter (30).  Un déflecteur (40) fixe par rapport à l’arbre comporte une paroi déflectrice (41) qui dévie en direction du roulement correspondant le flux de fluide de refroidissement débouchant dans l’espace interne depuis le trou.  Figure 1
Patent FR-3121904-B1 (FR)
Title: Dispositif de canalisation d’air à élément de clippage, pour une poutre avant d’un véhicule terrestre
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: F16B2/20
Filed: 2021-04-14
Granted: 2023-03-03
Abstract: Un dispositif de canalisation d’air (DC) est couplé à une extrémité (E1) d’une poutre avant (PV) d’un véhicule terrestre, et comporte des parois (P1) délimitant un conduit de canalisation d’air. L’une de ces parois (P1) comprend un élément de clippage (EC) introduit et clippé dans un trou traversant (TT) que comprend l’extrémité (E1) et qui est dédié au passage d’une vis vers une embase d’un pied de la poutre avant (PV), située en retrait, en vue d’une solidarisation à une structure du véhicule.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3127039-B1 (FR)
Title: Dispositif de rechargement automatique pour arme a alimentation par double magasin a munitions, et système d'arme le comprenant
Inventor: MARTINEZ YVES
IPC: F41A9/11
Filed: 2021-09-10
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de rechargement automatique (2) pour une arme (100) à alimentation par deux magasins à munitions (120, 130), le dispositif (2) comprenant des premier et second convoyeurs à munition (3, 4) chacun déplaçables en opposition de phase entre une position de collecte d’une munition (M) depuis un magasin (120, 130) et une position de rechargement de l’arme (100). Le dispositif (2) comprend un unique actionneur (5), apte à délivrer en sortie un mouvement alternatif et des moyens de déplacement pour transmettre le mouvement alternatif aux premier et second convoyeurs à munition (3, 4) et le transformer en déplacements des premier et second convoyeurs à munition (3, 4) pour une alimentation alternée de l’arme (100).  L’invention concerne également un système d’arme (1) comprenant un tel dispositif de rechargement (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2560711-B1 (FR)
Inventor: COUDERCHON GEORGES
IPC: H01F3/10
Filed: 1984-03-02
Granted: 1987-03-20
Abstract: 1. Composite magnetic circuit consisting of at least two parts (11, 12) made of soft magnetic alloy, each of the parts (11, 12) consisting of a nickel-iron alloy of very high permeability containing more than 75% of nickel by weight and at least one element from the group of molybdenum, copper and chromium and having a maximum relative impedance permeability measured at 50 Hz of at least 200 x 10**3 G/Oe (0.25Tm/A), characterized in that the said parts have different curves of relative impedance permeability as a function of the temperature of measurement around the ambient temperature.
Patent FR-2592000-B1 (FR)
Inventor: BILLOUD ALAIN
IPC: B65D25/24
Filed: 1985-12-19
Granted: 1988-03-25
Abstract: A bottle has a rounded bottom, a lateral wall and a separate base. The base comprises a lateral wall which surrounds and is fixed to a lower portion of the lateral wall of the bottle. It also comprises an annular support boss and a bottom part comprising an area supporting the bottom of the bottle. The bottle comprises a passage for a heat exchange fluid. This passage includes inlet and outlet areas for the heat exchange fluid. The flow of the fluid through the passage passes across part of the bottom of the bottle. This facilitates effective pasteurization or deep-freezing of the bottle's contents.
Patent FR-2592485-B1 (FR)
IPC: G01S7/499
Filed: 1985-12-31
Granted: 1988-06-24
Abstract: The station's optical transmitting and receiving equipment is incorporated in a single system. In the direction of transmission, the system comprises a device (3) for separating the transmitted and back- scattered beams, an optical component (5) for converting the small diameter parallel transmitted beam into a divergent beam, and a telescope (6) adapted to converge the divergent beam received from the optical component into a parallel beam of larger diameter. The back- scattered beam covers this path in the opposite direction to that of the transmitted beam. <??>Application to the detection of smoke from fires, particularly forest fires.
Patent FR-2611720-B1 (FR)
Inventor: LEBUGLE ALBERT
IPC: C07F9/113
Filed: 1987-02-25
Granted: 1989-05-26
Abstract: A process for manufacturing mineral/organic compounds consisting of mineral crystals and organic chains attached to the surface of the said crystals by covalent bonds. The process consists in introducing the phosphate groups of phosphorylated organic molecules into the tunnels of an apatite structure by coprecipitation of (a) the said phosphorylated organic molecules, (b) the orthophosphate anion and possibly other mineral anions, (c) by the calcium cation and possibly other alkaline earth, alkaline or rare earth cations. The phosphate of the organic molecules lodges in the tunnel of the apatite structure, while the organic chain of each molecule extends outside the crystal, remaining attached by covalent bond to the phosphate group lodged in the tunnel.
Patent FR-2618164-B1 (FR)
IPC: C23C22/23
Filed: 1987-06-25
Granted: 1994-02-04
Abstract: Mixed phosphatation acid solution suitable for resulting on a metal substrate in the simultaneous deposition of at least two metal ions, at least one of which is generally chosen from the group comprising zinc, manganese and iron, the said solution being characterised in that it includes
 - a polyphosphate of formula (XPO3)n in which n >/= 3 and X denotes an alkali or alkaline-earth metal or ammonium, and
 - a chelating agent.
Patent FR-2665398-B1 (FR)
Inventor: DOMINIQUE LEGENDRE
IPC: B60N2/015
Filed: 1990-08-01
Granted: 1993-09-10
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00624 Sec. 371 Date May 15, 1992 Sec. 102(e) Date May 15, 1992 PCT Filed Jul. 26, 1991 PCT Pub. No. WO92/02384 PCT Pub. Date Feb. 20, 1992.A locking device for preventing a seat from coming loose when the vehicle is moving includes a plate provided with at least one recess (3) for receiving the leg of a seat, and at least one sliding block (4) having at least one open L-shaped notch (5) and able to move between a position in which the open portion of the notch faces the recess and provides a passage for a transverse pin located on said leg, and a locking position in which the closed portion of the notch (5) faces said recess and prevent said pin from being freed, a device (7) urges the sliding block towards its locking position.
Patent FR-2670469-B1 (FR)
Inventor: RENE DOLBEAU
IPC: B65D43/02
Filed: 1990-12-14
Granted: 1993-07-30
Abstract: Metallic lid for a container intended to retain a hazardous or corrosive substance. According to the invention, the lid has its central wall (12) at a short distance from the top of the outer rolled edge (13) and a peripheral annular groove (15) is defined between the said rolled edge and the said central wall, the inner lateral wall (15b) of this groove including an annular stiffening shoulder (16). The invention makes it possible to improve the performance of the lid in internal pressure and drop tests.
Patent FR-2688685-B1 (FR)
Inventor: LONIEWSKI XAVIER
IPC: A61B17/64
Filed: 1992-03-19
Granted: 1998-03-13
Abstract: Universal linear orthopedic device for external setting of fractures, light in weight, radio transparent, amagnetic and electrically non-conductive. It comprises at least one solid rigid rod (1) having transversal holes for the passage of pins (4) screwed into the bone on either side of the fracture site and firmly attached to the pins (4) by fixing means. Two types of fixing means for fixing the pin (4) to the rod (1) are provided: setting inserts and clamping collars (5) with blocking means. In an alternative embodiment, the solid rigid rod (1) consists of two solid longitudinal half-rods with notches for the pins and held together by clamping collars (5). In an assembly with several rods (1,1'), the rods (1,1') are attached by coupling collars (5').
Patent FR-2711526-B1 (FR)
Inventor: ANONYME LABORATOIRE M RICHARD
IPC: A61K31/47
Filed: 1993-10-22
Granted: 1996-01-19
Abstract: The present invention relates to the combined use of acriflavine and of an 8-hydroxyquinoline compound for the preparation of a pharmaceutical composition which is useful in the treatment of herpes and zona.
Patent FR-2715759-B1 (FR)
Inventor: MIRABEL JEAN-MICHEL
IPC: G11C16/06
Filed: 1994-01-31
Granted: 1996-03-22
Abstract: The cell incorporating two floating-gate transistors (TGF1, TGF2) is programmed by application of a voltage (VPRG) through additional transistors (T5, T6) which have complementary signals (PROG, NPROG) on their gate electrodes. To prevent disturbance in read mode esp. by address signals in the programming paths, two isolating transistors (T15, T16) are interposed between these programming transistors and the drains of the floating-gate transistors. The isolating transistors are driven into conduction by a signal (CAMSEL) only for one programming operation on only one gp. of cells.
Patent FR-2728605-B1 (FR)
Inventor: BOUCHER MICHEL
IPC: E04F13/12
Filed: 1994-12-21
Granted: 1997-01-24
Abstract: The panel for supporting a roof covering (24) laid over a layer (23) of an insulating material, has trapezoid-section corrugations forming supporting ribs (41). The edges of the panels (21, 22) end in flat strips (40, 42) of reduced width, enabling the overlapping edges to be adjusted relative to one another before fixing, eg. with self-tapping screws (25, 27). The panels can be made, for example, from sheet metal, plastics, glass fibre-reinforced resin, or cement and fibre.
Patent FR-2730942-B1 (FR)
Inventor: LESPAGNOL MICHEL
IPC: C22C38/00
Filed: 1995-02-24
Granted: 1997-05-16
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00233 Sec. 371 Date Oct. 3, 1997 Sec. 102(e) Date Oct. 3, 1997 PCT Filed Feb. 13, 1996 PCT Pub. No. WO96/26295 PCT Pub. Date Aug. 29, 1996Process for producing a sheet or strip for making a can obtained by drawing and ironing from a steel having the following composition in percentage by weight: Carbon less than 0.008%, Manganese between 0.10 and 0.30%, Nitrogen less than 0.006%, Aluminium between 0.01 and 0.06%, Phosphorus less than 0.015%, Sulphur less than 0.020%, Silicon less than 0.020%, a maximum of 0.08% of one or more elements selected from copper, nickel and chromium, the remainder being iron and residual impurities, in which process the slab is hot rolled into a hot sheet or strip having a thickness less than 3 mm, and then the hot sheet or strip is cold rolled with a reduction of between 83 and 92% and subjected to a recrystallization annealing and cold rerolled with a reduction of between 10 and 40%.
Patent FR-2754188-B1 (FR)
Inventor: BURNET CHRISTOPHE
IPC: A63C13/00
Filed: 1996-10-07
Granted: 1998-12-31
Abstract: The boot retainer comprises a front part (10) located on a plate (7). The plate is pivoted on the internal zone of the snowshoe about a transverse axis (9). There are positioning and adjustment holes (14) for modifying the longitudinal position of the boot, particularly its front end (4a), and-or its pivoting axis relative to the internal zone. There is a rear retainer (11) fixed to the pivoting plate and a rear adjustment holes (15) enabling longitudinal modification of the position of the rear retainer relative to the pivoting plate.
Patent FR-2773857-B1 (FR)
Inventor: CHESNE JEAN
IPC: F16C33/38
Filed: 1998-01-16
Granted: 2000-02-18
Abstract: The bearing consists of concentric  exterior (1) and interior (2) sleeves, with formed rolling paths  formed on each sleeve containing a ball bearing assembly (3)  held together by a cage (4). The internal volume between the  rolling balls (3) and the sleeves (1,2) is occupied by a solid  lubricant (5) which envelopes the balls (3) up to their contact  point with both the cage (4) and the rolling paths.
Patent FR-2792533-B1 (FR)
Inventor: BOUHOUR ANNE
IPC: A61N1/368
Filed: 1999-04-26
Granted: 2001-09-14
Abstract: The system discriminates between different cardiac events and is able to adjust timing accordingly. The cardiac implant comprises a device for detection of spontaneous auricular and ventricular events, and a device for detection of an atrial-ventricular block, as well as elements for ventricular and auricular stimulation. The ventricular stimulation is applied on detection of an atrial-ventricular block (BAV) after the passage of a programmed atrial-ventricular delay following triggering by an auricular event. The system further includes devices for discriminating the paroxystic or chronic character of BAV. A further component (26) is able, in the case of a recognized chronic BAV, to deactivate the automatic switching mode, to switch into DDD mode and to re-program the atrial-ventricular delay to a shorter value.
Patent HU-227500-B1 (HU)
Inventor: HORVATH ROBERT
IPC: B65H45/22
Filed: 2008-04-14
Abstract: A találmány tárgya még ezt az eljárást megvalósító berendezés is.  2-1
Patent HU-221007-B1 (HU)
Title: Phenyl-cycloalkyl derivatives and medical preparatives containing them as active substance and process for producing them
Inventor: DR BARTLETT ROBERT RYDER
IPC: C07C255/56
Filed: 1993-01-15
Abstract: Compounds of formula I, wherein <CHEM> the substituents R1 - R4 and a have the given meaning show an activity against inflammatory conditions. <IMAGE>
Patent HU-221213-B1 (HU)
Inventor: KOSTEVA STEPHEN JOHN
IPC: H01L23/40
Filed: 1997-06-30
Abstract: Hűtőborda-rögzítő szerelvény elektronikus alkatrészekhez,  amelynek  ahűtőbordát (16) az elektronikus alkatrész  (14)  hőkeltő  részén  (15)hőelvezetést hőátadással biztosító módon  pozicionáló  elemei  vannak,amelyek az elektronikus alkatrészt (14) tartó  hordozó  (13)  síkjáhozképest előre meghatározott szögben húzódó  flexibilis  tartócsapokként(11, 12) vannak kiképezve, melyek egyik vége a hordozó (13)  felületénvan szerelhetően felerősítve, másik vége a  hűtőbordával  (16)  áll  ahűtőborda (16)  és  az  alkatrész  (14)  hőkeltő  része  (15)  közöttihőátadást biztosító helyzetet rögzítő erőzáró kapcsolatban. ŕ
Patent HU-228585-B1 (HU)
Title: Filtration adjuvants, filtration supperts, filtration process using them and process for regenerating said adjuvants
Inventor: HERMIA JACQUES
IPC: B01J20/34
Filed: 1996-05-10
Abstract: PCT No. PCT/IB96/00440 Sec. 371 Date Jan. 12, 1998 Sec. 102(e) Date Jan. 12, 1998 PCT Filed May 10, 1996 PCT Pub. No. WO96/35497 PCT Pub. Date Nov. 14, 1996The invention relates to new regenerable filtration adjuvants which are usable for the filtration of liquids, particularly beer at the end of the secondary fermentation storage, characterized in that they comprise synthetic or natural incompressible polymer grains or natural incompressible grains grains having a sphericity coefficient varying between approximately 0.6 and 0.9. The invention also relates to a method for regenerating a filtration adjuvant.