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Patent FR-3069222-B1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un systeme d'assistance a la conduite du type assistance au centrage d'un vehicule dans une voie de circulation
Inventor: TAFFIN CHRISTIAN
IPC: B60W30/12
Filed: 2017-07-18
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement d'un système d'assistance (1) à la conduite du type assistance au centrage d'un véhicule (2) dans une voie de circulation (7) susceptible d'être délimitée latéralement par des premier et deuxième éléments de marquage (8a, 8b), le procédé comprenant une étape de contrôle (15) du positionnement du véhicule (2) selon une trajectoire initiale (9) définie relativement à ces premier et deuxième éléments de marquage (8a, 8b) de la voie de circulation (7) et une étape de correction (22) de ladite trajectoire initiale (9) lorsque cette voie de circulation (7) change de configuration visuelle et/ou structurelle notamment lors d'un élargissement (11) de ladite voie (7).
Patent FR-3072771-B1 (FR)
Title: Unite de transport, stockage et/ou de manutention pour produit pyrotechnique
Inventor: HERNANDEZ THIERRY
IPC: B65D90/32
Filed: 2017-10-20
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne une unité de transport de stockage et/ou de manutention de produits pyrotechniques dont l'enveloppe, pour enceindre lesdits produits pyrotechniques, comportant un dispositif de décompression (10). Un tel dispositif de décompression (10) permet de préserver l'intégrité de l'enveloppe dudit container lors d'une combustion spontanée desdits produits pyrotechniques.
Patent FR-3072984-B1 (FR)
Title: Joint d’etancheite pour facade rideau, facade rideau comportant de tels joints d’etancheite
Inventor: LASFARGUES FRANCIS
IPC: E06B3/263
Filed: 2017-11-02
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention concerne un joint d'étanchéité pour une façade rideau, ledit joint d'étanchéité comportant un pied de fixation destiné à coopérer avec une rainure de fixation d'un profilé de la façade rideau, ainsi qu'une surface externe comprenant : - une partie de contact opposée audit pied de fixation, - une face latérale, dite de jonction, reliant ladite partie de contact audit pied de fixation, - une face latérale, dite d'appui, opposée à ladite face latérale de jonction. Ledit joint d'étanchéité comporte des moyens de déformation configurés pour étendre sensiblement horizontalement, dans une section transversale dudit joint d'étanchéité, ladite partie de contact au moins dans le sens allant de la face latérale d'appui vers la face latérale de jonction, lorsqu'une pression, sensiblement dirigée de ladite partie de contact vers ledit pied de fixation, est exercée sur ladite partie de contact.
Patent FR-3075364-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la temperature interne d'un tube de reformage
Inventor: CADALEN SEBASTIEN
IPC: G01K13/00
Filed: 2017-12-14
Granted: 2019-11-08
Abstract: Dispositif de mesure de la température interne d'un tube de reformage (1) comprenant : - une première structure (2) constituée d'au moins une partie (2a) de forme tubulaire positionnée dans le sens de la longueur du tube et d'une expansion (2b) de cette partie de forme tubulaire projetée radialement vers l'axe central (3) du tube de reformage, - au moins une deuxième structure (4) de forme oblongue comprenant au moins un thermocouple de conducteurs Nicrosil/Nisil soudés disposée longitudinalement contre la partie de forme tubulaire de la première structure et radialement contre l'expansion de la première structure et - une gaine externe (5) enveloppant la première et la seconde structure.
Patent FR-3075323-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation a tubes munis de moyens de guidage de flux d’air orientes pour module d’echange de chaleur de vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F24F13/02
Filed: 2017-12-20
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (2) destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, comprenant des conduits (8), destinés à être parcourus par un flux d'air, les conduits (8) étant munis d'au moins une ouverture (40) de passage du flux d'air, distincte de leurs extrémités, au moins un conduit (8) comprenant des déflecteurs de guidage (94 ; 102) du flux d'air le parcourant vers la au moins une ouverture (40), configurés pour dévier le flux d'air (F) par rapport à une direction longitudinale du conduit (8), au moins un premier déflecteur (102) de guidage s'étendant, depuis le voisinage d'une ouverture (40), selon un angle différent par rapport à un deuxième déflecteur.
Patent FR-3067613-B1 (FR)
Title: Masque antipollution
Inventor: SOW SIMON
IPC: A62B23/02
Filed: 2017-06-19
Granted: 2019-08-09
Abstract: La présente invention concerne un masque antipollution du type comportant des moyens de filtration (3) et des moyens support (3) de ces derniers caractérise en ce que : - les moyens de filtration font office de moyens support et sont constitués d'une membrane filtrante (3) semi-rigide, - une enveloppe externe (5) respirante est chaussée sur la membrane filtrante (3), - la périphérie de l'enveloppe externe (5) comporte des moyens propres à assurer son maintien sur la périphérie de la membrane filtrante (3). (Figure 4)
Patent FR-3076362-B1 (FR)
Title: Estimation d'un circuit electrique equivalent, a resistances et capacites thermiques, d'un batiment pour le controle optimal du chauffage du batiment
Inventor: NABIL TAHAR
IPC: G06F17/00
Filed: 2018-01-04
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne la détermination d'un modèle thermique d'un bâtiment équipé d'une installation de chauffage, notamment pour un diagnostic énergétique ou une optimisation du chauffage dudit bâtiment, dans lequel on obtient: - d'au moins un compteur de consommation d'énergie (COC) une courbe de charge de consommation d'énergie globale (CdC), par pas temporel prédéfini, ladite courbe de charge étant susceptible de contenir une charge utile (Qu) de consommation pour le chauffage du bâtiment par ladite installation ainsi qu'une charge pour des besoins de consommation non liés au chauffage du bâtiment, - et d'un ou plusieurs objets connectés associés à des appareils respectifs, consommateurs d'énergie et non-commandés pour un apport thermique (ACN), au moins une information de marche ou d'arrêt desdits appareils (ACN), et on détecte dans la courbe de charge (CdC) des intervalles de temps pendant lesquels les objets connectés informent d'un état d'arrêt des appareils respectifs, pour obtenir une première estimation de ladite charge utile (Qu), qui permet de corriger itérativement le modèle pour son optimisation.
Patent FR-3076963-B1 (FR)
Title: Procede de protection d’une courroie d’un alternateur associe a un moteur contre une usure prematuree ou une casse
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H02P9/02
Filed: 2018-01-18
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé de protection d'une courroie d'un alternateur associé à un moteur contre une usure prématurée ou une casse de la courroie, dans lequel un couple prélevé par l'alternateur sur le moteur est régulé par une consigne de tension (Vcons) aux bornes de l'alternateur. Il est procédé à la détermination d'une tension de régulation (Vreg) remplaçant la consigne de tension (Vcons) en vigueur, la tension de régulation (Vreg) étant déterminée comme étant la plus faible valeur entre la consigne de tension (Vcons) en vigueur et une limite de consigne de tension (Vconsl), la limite de consigne de tension (Vconsl) étant indirectement calculée en fonction d'un régime (N) en vigueur de l'alternateur, d'une température (T) ambiante en vigueur et d'une tension (V) en vigueur aux bornes de l'alternateur.
Patent FR-3078016-B1 (FR)
Title: Dispositif antivol amovible pour attelage
Inventor: MOTTEZ FREDERIC
IPC: B60R25/00
Filed: 2018-02-22
Granted: 2020-01-31
Abstract: Dispositif antivol amovible pour attelage, ledit attelage comprenant une tête d'attelage, ledit dispositif antivol (1) comportant : - deux demi-coques (2, 2'), formant un boîtier antivol venant enserrer ladite tête d'attelage, lorsque mises en butée l'une contre l'autre dans une position de fermeture, - un moyen de verrouillage configuré pour bloquer les deux demi-coques (2, 2') dans la position de fermeture avec un cadenas. Chaque demi-coque (2, 2') est équipée d'une patte de fixation (22, 22'), comportant chacune un perçage, destinés à se retrouver en vis-à-vis dans ladite position de fermeture, Le dispositif antivol comporte un carénage (4) fixé sur l'une des demis coques (2, 2'), afin de former un logement recevant le cadenas (31), et maintenant le cadenas (31) de telle sorte que, dans ladite position de fermeture, ladite anse peut traverser les deux perçages.
Patent FR-3079452-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'air pour vehicule automobile
Inventor: DEL-FABBRO LAETITIA
IPC: B60H1/26
Filed: 2018-03-30
Granted: 2021-06-04
Abstract: Ce dispositif de distribution d'air (38) pour véhicule automobile (2) comprend un conduit d'amenée (40), un conduit intermédiaire (42) et un conduit de sortie (44, 46, 48, 50), le conduit d'amenée (40) comportant un orifice d'entrée d'air (58, 66), le conduit de sortie (44, 46, 48, 50) comportant un orifice de sortie d'air (104, 106, 124, 126), le conduit d'amenée (40) et le conduit intermédiaire (42) étant en connexion fluidique l'un avec l'autre, le conduit intermédiaire (42) et le conduit de sortie (44, 46, 48, 50) étant en connexion fluidique l'un avec l'autre. Le conduit intermédiaire (42) est délimité par une surface inférieure plane (84), le conduit d'amenée (40) comportant une portion rectiligne (54) sensiblement perpendiculaire à la surface inférieure plane (84).
Patent FR-3080129-B1 (FR)
Title: Banche de coffrage comprenant au moins un ecran de visualisation
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G17/00
Filed: 2018-04-17
Granted: 2020-12-04
Abstract: Une banche de coffrage (B) comportant une paroi verticale (11) comprenant une face avant coffrante (F1) et une face arrière (F2) opposée à la face avant (F1), une plateforme supérieure (12) permettant la circulation d'au moins un opérateur, la banche de coffrage (B) comprenant au moins un écran de visualisation (4) monté dans la face arrière (F2) de la paroi verticale (11) et positionné en-dessous de la plateforme supérieure (12).
Patent FR-3082347-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de l'acces par un intervenant a un lieu ferme par une porte munie d'une serrure electronique, et application d'intervenant correspondante
Inventor: ROUSSEAUX JEAN-CLAUDE
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-07-17
Granted: 2020-05-22
Abstract: Afin de permettre à un intervenant (équipé d'un équipement portable exécutant une application d'intervenant (102)) d'effectuer, dans un lieu fermé par une porte munie d'une serrure électronique (103), au moins un service, un procédé de contrôle d'accès comprend les étapes successives suivantes, effectuées par un dispositif de contrôle d'accès (100) préalablement appairé avec la serrure électronique : lancement (E2) d'un processus d'accès, après vérification d'au moins une information d'accès provenant de l'application d'intervenant ; réception (E3) d'une demande d'ouverture de la porte, provenant de l'application d'intervenant, pour permettre à l'intervenant d'entrer dans le lieu ; transmission (E4) d'une demande de déverrouillage vers la serrure électronique ; réception (E8) d'une demande de fermeture de la porte, provenant de l'application d'intervenant, pour permettre une sécurisation du lieu après que l'intervenant est sorti du lieu ; transmission (E10) d'une demande de verrouillage vers la serrure électronique ; et clôture (E11) du processus d'accès.
Patent FR-3085172-B1 (FR)
Title: Revetement abradable pour aubes tournantes d'une turbomachine
Inventor: LE BIEZ PHILIPPE CHARLES ALAIN
IPC: F01D11/12
Filed: 2018-08-22
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un revêtement abradable (2) comprenant une matrice (21) et des particules (22) dispersées dans ladite matrice (21), les particules (22) étant dans un matériau passant dans une phase fluide sous l'effet de l'augmentation de la température lors d'un contact entre un sommet d'un aubage et le revêtement abradable (2).
Patent FR-3086749-B1 (FR)
Title: Module de detection pour dispositif d'aide a la conduite d'un vehicule automobile
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: G01S19/49
Filed: 2018-09-28
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un module de détection (2) pour un dispositif d'aide à la conduite d'un véhicule autonome, ledit module de détection comportant une embase (6) et une paroi de couverture (8) de cette embase, l'embase et la paroi de couverture permettant de loger une pluralité de moyens de détection (20, 80) et de moyens de nettoyage (22, 42, 82, 214) respectivement associés à chacun de ces moyens de détection, ainsi qu'une unité centrale de commande (200) configurée pour donner des instructions et/ou recevoir des informations de chacun desdits moyens, ledit module de détection comportant par ailleurs au moins un dispositif de géolocalisation (60).
Patent FR-3072561-B1 (FR)
Title: Tampon de contact en elastomere pour electrodes
Inventor: OUDOT MARTIN
Filed: 2018-02-22
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention concerne un tampon de contact souple en élastomère pour électrode de recueil d'un signal électrophysiologique (2), ledit tampon comprenant : - une partie supérieure (12) comprenant des moyens de serrage élastique (13) dudit tampon sur ladite électrode, - une partie inférieure (11) de forme concave comprenant une jupe (15) destinée à maintenir dans une cavité (14) un coussin de gel électrolyte entre ladite électrode et un support, ladite jupe étant munie d'une lèvre d'étanchéité périphérique (18) courbée vers l'intérieur permettant d'assurer une liaison étanche de ladite partie inférieure avec ledit support. L'invention concerne également un dispositif à usage médical ou vétérinaire pour examen électrophysiologique, notamment pour la réalisation d'encéphalogrammes.
Patent FR-3090434-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de surface par laser
Inventor: NOULETTE JACQUES
IPC: B23K26/60
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-04-30
Abstract: PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE SURFACE PAR LASER Procédé de traitement par laser d’une surface sensiblement plane d’un produit, comprenant :- la disposition du produit sur une table d’usinage (7) située dans un plan XY défini par deux axes X et Y perpendiculaire entre eux ;- le positionnement d’une tête laser à l’aplomb d’un point de référence (8) de la table d’usinage (7) ;- le traitement de l’ensemble de ladite surface à traiter du produit par application de faisceaux émis à une fréquence prédéterminée simultanément au mouvement du système optique suivant des paramètres laser prédéterminés. La surface à traiter est divisée en une pluralité de zones élémentaires dans le plan XY, et le procédé comprend en outre l’application d’une correction consistant à faire varier un ou une combinaison des paramètres laser suivants, en fonction de la position de chaque zone élémentaire dans le plan XY:- la puissance des faisceaux générés ;- la vitesse de déplacement du système optique ;- la fréquence d’impulsion des faisceaux générés,toutes les zones élémentaires de la surface à traiter recevant une énergie moyenne prédéterminée sensiblement identique. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3090403-B1 (FR)
Title: Appareil de fabrication, machine à mélange et/ou dispositif de réception pour la fabrication d’une composition à partir d’un mélange de formulations
Inventor: MAISONNEUVE MARTIAL
IPC: B01F23/70
Filed: 2018-12-21
Granted: 2023-03-31
Abstract: La présente invention concerne une machine à mélange (6) comprenant - un support (31) définissant un logement de réception (32), le logement de réception (32) comprenant un premier emplacement de réception (13) configuré pour recevoir une première capsule (3) déformable et un deuxième emplacement de réception (14), configuré pour recevoir une deuxième capsule (4) déformable, les première et deuxième capsules (3,4) étant destinées à être reliées fluidiquement entre elles et contenant respectivement une première formulation et une deuxième formulation,- un système d’actionnement (35) mobile par rapport au support (31) le long d’une course nominale (C35), à l’intérieur du logement de réception (32), dans lequel le système d’actionnement (35) comprend un ressort (37.4, 38.4) apte à être comprimé lorsque le système d’actionnement (35) parvient en bout de la course nominale (C35).  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3092673-B1 (FR)
Title: Ensemble d’affichage et combiné d’instruments
Inventor: IRZYK MICHAEL
IPC: G02B27/02
Filed: 2019-02-07
Granted: 2021-04-09
Abstract: Un ensemble d’affichage pour planche de bord comprend :- un écran rétroéclairé par une source de lumière et produisant un faisceau lumineux (L) polarisé selon une direction de polarisation ;- un objet (14) présentant une surface exposée en direction d’une zone d’observation (Z) ;- une lame (4) interposée entre l’objet (14) et la zone d’observation (Z).La lame (4) présente un coefficient de réflexion supérieur à 15% pour la lumière polarisée selon ladite direction de polarisation et un coefficient de réflexion inférieur à 15% pour la lumière polarisée selon une direction perpendiculaire à ladite direction de polarisation.La lame (4) est orientée de manière à réfléchir au moins en partie le faisceau lumineux (L) en direction de la zone d’observation (Z).Un combiné d’instruments est également proposé.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093083-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture d'une caisse et procede de fabrication de ladite caisse
Inventor: DI DIO JOACKIM
IPC: B65D25/02
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-06-25
Abstract: Dispositif d'ouverture d'une caisse (10) avec longueur L, une largeur l et une hauteur H, un fond (18) de largeur intérieure l, deux parois transversales (20) et deux parois longitudinales (22), une plaque (16) constituant les moyens de fermeture (14), ladite plaque venant en appui sur au moins deux rebords rectilignes (34) issus d'une feuillure (24) ménagée dans lesdites parois transversales (20), caractérisé en ce que en ce qu'il comprend des moyens d'ouverture (12) par pivotement, comprennent au moins un décrochement ménagé (32) aux extrémités de chaque rebord rectiligne (34) Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094191-B1 (FR)
Title: Appareil electromenager
Inventor: CALLENS EDOUARD
IPC: G06F3/033
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-04-09
Abstract: Appareil électroménager, comprenant :- une interface homme machine,- un premier capteur de détection sans contact (21) d'une présence ou d'une proximité avec un utilisateur, - un deuxième capteur de détection sans contact (22) d'une présence ou d'une proximité avec l'utilisateur, caractérisé en ce que :- le premier capteur de détection sans contact (21) est agencé pour détecter une présence ou une proximité avec l'utilisateur dans une première zone spatiale (21A) au moins partiellement agencée en regard de l'écran afficheur (10),- le deuxième capteur de détection sans contact (22) est agencé pour détecter une présence ou une proximité avec l'utilisateur dans une deuxième zone spatiale (22A) au moins partiellement agencée en regard de l'écran afficheur (10) et comprenant au moins une portion distincte de la première zone spatiale (21A).     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097746-B1 (FR)
Title: Emulsion comprenant un latex de polymere filmogene, une huile siliconee de viscosite elevee et procede l’utilisant
Inventor: FERNANDES SANDRINE
IPC: A61Q1/06
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-12-10
Abstract: Titre :              EMULSION COMPRENANT UN LATEX DE POLYMERE FILMOGENE, UNE HUILE SILICONEE DE VISCOSITE ELEVEE ET PROCEDE L’UTILISANT La présente demande a pour objet une composition cosmétique sous forme d’une émulsion, de préférence huile dans eau, comprenant :- Au moins 10 % en poids d’eau, par rapport au poids de la composition ;- Au moins une première huile non volatile siliconée dont la viscosité est d’au moins 0,01 m²/s :- Au moins une dispersion aqueuse de particules d’au moins un polymère filmogène choisi parmi les polymères synthétiques de type radicalaire ou de type polycondensat, et leurs mélanges ;- Éventuellement au moins une résine siliconée, à une teneur inférieure à 5 % en poids, de préférence inférieure à 2 % en poids, par rapport au poids de la composition, d’au moins une résine siliconée.     Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin, en particulier des matières kératiniques telles que la peau, les lèvres et de préférence des lèvres, dans lequel on applique la composition précitée.
Patent FR-3098001-B1 (FR)
Title: Procédé d’ajustement d’au moins une photographie médicale et dispositif pour le mettre en œuvre
Inventor: BEN-HAMADOU HACHRAF
IPC: G16H30/40
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-11-05
Abstract: Le procédé (100) d’ajustement d’au moins une photographie médicale comporte :- une étape (105) d’acquisition d’au moins une dite photographie,- une étape (110) de classification d’au moins une photographie acquise,- une étape (115) d’analyse d’image d’au moins une photographie classifiée pour détecter au moins un repère anatomique dans chaque dite photographie classifiée, l’étape d’analyse étant réalisée en fonction de la classification de ladite photographie,- une étape (120) d’estimation de paramètres d’une transformation géométrique à appliquer à au moins une photographie analysée en fonction d’au moins un repère anatomique détecté et- une étape (125) de transformation géométrique d’au moins une photographie analysée selon les paramètres estimés.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098603-B1 (FR)
Title: Dispositif pour réaliser une série de mesures optiques sur des points voisins par multiplexage en longueur d’onde.
Inventor: BARBARIN YOHAN
IPC: G01S17/32
Filed: 2019-07-09
Granted: 2021-07-16
Abstract: Dispositif de mesure optique (1000) qui comprend un système d’émission lumineuse (1100) pour l’émission d’un signal optique de mesure (Fmes), et un système de détection (1500) pour recevoir un signal optique (FR) formé à partir du signal optique de mesure (Fmes) ayant été réfléchi ou rétrodiffusé sur une surface cible. Le système d’émission lumineuse (1100) est configuré pour émettre une pluralité de faisceaux lumineux élémentaires formant ensemble ledit signal optique de mesure, où lesdits faisceaux lumineux élémentaires sont espacés spatialement les uns des autres et présentent chacun un spectre centré sur une fréquence centrale respective, et où deux au moins desdits faisceaux lumineux élémentaires présentent des valeurs respectives de la fréquence centrale qui sont distinctes les unes des autres. Figure pour l’abrégé : Figure 1A .
Patent FR-3099733-B1 (FR)
Title: Seuil de porte passif pour un véhicule
Inventor: VENNIN GAUTIER
IPC: B61D23/00
Filed: 2019-08-05
Granted: 2021-12-17
Abstract: Seuil de porte passif pour un véhicule Ce seuil de porte est destiné à combler partiellement un intervalle entre le véhicule (1) et un quai (2). Il comporte un carter (12, 14), adapté pour être fixé à un châssis (3) du véhicule, et un marchepied (16), coopérant mécaniquement avec le carter pour être déplaçable entre une position normale en saillie par rapport au carter, et une position au moins partiellement escamotée à l’intérieur du carter. Ce seuil comporte un moyen de rappel (18) interposé entre d’une part le marchepied (16) et d’autre part le carter (12, 14) et/ou le châssis (3), le moyen de rappel étant déformable élastiquement lors du déplacement du marchepied de sa position normale et sa position au moins partiellement escamotée lors de l’application d’une sollicitation mécanique résultant du contact du marchepied (16) avec le quai (2), afin de repousser le marchepied vers sa position normale lors du relâchement de la sollicitation.     Figure pour l'abrégé : Figure 1