baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108919-A1 (FR)
Title: Pièce en un matériau multicouche à gradient de composition et son procédé de fabrication
Inventor: VINCENT DENIS
IPC: C22C19/00
Filed: 2020-04-01
Abstract: Pièce en un matériau multicouche à gradient de composition et son procédé de fabrication Pièce en un matériau multicouche à gradient de composition comportant : - une couche métallique comportant, pour plus de 99,0 % de sa masse, un alliage présentant la composition suivante, en pourcentages en masse et pour un total de 100 % :    17,0 % < Ni < 43,0 %,    Co < 20,0 %,    Cu < 65,0 %,    Mn < 1,0 %,    Si < 0,5 %,    C < 0,1 %,    autres espèces < 2,0 %,    Fe : complément à 100 %,- une couche céramique, superposée à la couche métallique, comportant pour plus de 99,0 % de sa masse, un matériau céramique, et- une structure intermédiaire, prise en sandwich entre la couche métallique et la couche céramique et au contact de la couche métallique et de la couche céramique, et comportant au moins une couche composite contenant, de préférence consistant en, l’alliage et le matériau céramique.     Figure pour l’abrégé : Fig. 6a
Patent FR-3111792-A1 (FR)
Title: Sonde implantable de refroidissement localisé
Inventor: BORNTRAGER QUENTIN
IPC: A61F7/12
Filed: 2020-06-25
Abstract: L’invention concerne une sonde (2) destinée à être implantée, au moins en partie dans un être vivant, pour refroidir de manière localisée au moins une zone de l'être vivant, ladite sonde (2) comportant notamment un organe refroidissant (200) présent à son extrémité distale, destiné à venir en contact avec la zone à refroidir et un module (201) à refroidissement thermoélectrique comportant une zone froide en contact avec l'organe refroidissant (200).                  Figure à publier avec l'abrégé :              Figure 3
Patent FR-3113495-A1 (FR)
Title: Acier a hautes caracteristiques mecaniques et son procede de fabrication
Inventor: BOLSONELLA ARNAUD
IPC: C22C38/14
Filed: 2020-08-21
Abstract: L’invention a pour objet un acier à hautes caractéristiques mécaniques caractérisé en ce qu’il a la composition en masse suivante :12% à 25% de Nickel ; 7,4% à 20% de Cobalt ; 3% à 11% de Molybdène ; 0,2% à 2,21% d’éléments d’addition et le complément en fer, la structure du matériau comprenant par ailleurs une combinaison de grains fins et de grains ultrafins, les grains dits fins ayant une granulométrie comprise entre 1,2 micromètres et 3 micromètres et les grains dits ultrafins ayant une granulométrie comprise entre 0,2 et 1 micromètre, la proportion de grains ultrafins étant comprise entre 55% et 65%.  L’invention a également pour objet un procédé de fabrication d’un tel acier.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114514-A1 (FR)
Title: Utilisation d’aérogel à base de nanofils métalliques en tant que matériau filtrant pour le traitement de l’air, Cartouche à électrodes associée, Système de traitement de l’air associé.
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: B01D46/54
Filed: 2020-09-29
Abstract: Utilisation d’aérogel à base de nanofils métalliques en tant que matériau filtrant pour le traitement de l’air, Cartouche à électrodes associée, Système de traitement de l’air associé.  L’invention consiste essentiellement à proposer un aérogel à base de nanofils métalliques dont les propriétés intrinsèques de filtration biologique de l’air (structure poreuse efficace, matériau biocide) ont été mises en évidence par les inventeurs, cet aérogel pouvant en outre être activé thermiquement par effet Joule lorsqu’une tension électrique contrôlée est appliquée, afin de le régénérer.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3115953-A1 (FR)
Title: Dispositif de réception d'ondes acoustiques
Inventor: BRUNET JEAN-PHILIPPE
IPC: H04R1/44
Filed: 2020-11-05
Abstract: Dispositif de réception d’ondes acoustiques comprenant:   - une antenne acoustique apte à présenter une fonction de microphone électrostatique distribué le long d’une ligne (L) de l’antenne acoustique comprenant un conducteur (A) et un matériau diélectrique (D), la ligne (L) étant une ligne de transmission ou étant configurée pour présenter une fonction de ligne de transmission lorsque le matériau diélectrique est en contact physique direct avec un autre conducteur,   - un excitateur (EX) configuré pour appliquer, lors d’une étape de réception, une tension d’entrée au niveau d’une première extrémité longitudinale (E1) de la ligne (L) de façon à générer une onde électromagnétique d’entrée se déplaçant vers une deuxième extrémité longitudinale (E2) de la ligne (L) et de sorte à générer une onde électromagnétique de sortie se déplaçant en sens inverse de l’onde électromagnétique d’entrée, la tension d’entrée comprenant simultanément un ensemble de tensions sinusoïdales comprenant une tension sinusoïdale fondamentale et un ensemble d’harmoniques de la tension sinusoïdale fondamentale, la fréquence de la tension sinusoïdale fondamentale étant définie de façon que des ondes stationnaires s’établissent dans la ligne (L) de sorte que l’onde électromagnétique de sortie comprend des voies directionnelles de l’antenne acoustique.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3117323-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la présentation d’une paire d’articles chaussants
Inventor: VILLANDRE PIERRE
IPC: A47G25/00
Filed: 2020-12-11
Abstract: La présente divulgation est relative à un dispositif (1) pour la présentation d’une paire d’articles chaussants accrochés à une barre de rayonnage, le dispositif comprenant deux éléments assemblés l’un à l’autre, y compris :- un premier élément, plan ; comprenant un crochet, configuré pour accrocher la barre de rayonnage en s’étendant suivant un premier plan (XZ) sensiblement perpendiculaire à la barre de rayonnage, et une première portion d’assemblage (21), - un deuxième élément plan (3), formant un support, comprenant une deuxième portion d’assemblage assemblée avec la première portion d’assemblage du premier élément, le deuxième s’étendant (3) suivant un deuxième plan (YZ) perpendiculaire au premier plan, et en longueur de part et d’autre du premier plan (XY); sensiblement suivant la direction (Y) de la barre de rayonnage, ledit support présentant une première portion d’accrochage et une deuxième d’accrochage, disposées de part et d’autre du premier plan, configurés pour accrocher les deux articles chaussants.   Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3118472-A1 (FR)
Title: Profilés Universels
Inventor: DUBOIS CHRISTOPHE
IPC: E04C2/38
Filed: 2020-12-28
Abstract: Titre : Profilé universel L’invention concerne un système d’assemblage d’une paroi (2) de bâtiment, comprenant une pluralité de profilés (1) configurés pour coopérer deux à deux, chaque profilé (1) est fait d’un matériau thermoplastique et comprend une cavité intérieure (15) s’étendant selon la première direction (x) et au moins deux reliefs (11a, 11b) séparés par au moins une gorge (13), au moins deux ailettes (18a, 18b) séparées par au moins une nervure (14), chaque ailette délimitant avec la nervure (14) une rainure (12a, 12b), les ailettes la nervure (14) et les rainures (12a, 12b) s’étendant principalement selon la première direction (x), les reliefs (11a, 11b) d’un premier profilé (1) sont configurés pour pénétrer dans les rainures (12a,12b) d’un deuxième profilé (1) et la nervure (14) du deuxième profilé (1) est configurée pour pénétrer dans la gorge (13) du premier profilé (1) de sorte à assembler le premier profilé(1) avec le deuxième profilé (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118581-A1 (FR)
Title: Composition détergente comprenant comme agent épaississant une composition qui présente des propriétés épaississantes de milieux polaires
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C08L77/04
Filed: 2021-01-07
Abstract: Composition détergente (F) à usage ménager ou industriel comprenant au moins un tensioactif détergent et comme agent épaississant une composition (CA) se présentant sous la forme d’une émulsion de type eau-dans-huile auto-inversible comprenant pour 100% de sa masse une teneur massique supérieure ou égale à 20% d’un polymère (P) consistant en des unités monomériques issues d’acide glutamique (GA), partiellement ou totalement salifié, et en des unités issues d’au moins un agent réticulant (AR) portant au moins deux fonctions glycidyles.
Patent FR-3120441-A1 (FR)
Title: Procede de detection de panne d’un actionneur de frein et dispositif de detection de panne associe
Inventor: HOGUET THIBAULT
IPC: G01M17/007
Filed: 2021-03-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’une panne d’un actionneur (4) de frein parking électrique, comprenant les étapes : mesure d’une valeur opérationnelle de l’actionneur ; pour au moins un paramètre de fonctionnement, calcul d’un intervalle de tolérance en fonction de la valeur opérationnelle mesurée ; pour chaque paramètre de fonctionnement, comparaison d’une valeur fonctionnelle dudit paramètre de fonctionnement à l’intervalle de tolérance ; et génération d’une alerte si ladite valeur fonctionnelle est en dehors dudit intervalle de tolérance. L’invention concerne en outre un dispositif de détection d’une panne d’un actionneur (4) de frein parking électrique et un véhicule comprenant un tel actionneur et tel dispositif de détection.  Figure 1.
Patent FR-3120644-A1 (FR)
Title: Dispositif utilisant un laser ou LIDAR pour réguler le niveau d’eau d’une piscine
Inventor: EUSEBE GEORGES
IPC: G01F23/292
Filed: 2021-03-12
Abstract: Dispositif utilisant un laser ou LIDAR pour réguler le niveau d’eau d’une piscine.   Il est adapté aux piscines à débordement comportant un bac tampon et aux piscines sans débordement comportant au moins un skimmer.  Dans le cas d’une piscine avec au moins un skimmer, ce dispositif se présente sous la forme d’un premier boitier de petite dimension se fixant sous le couvercle du skimmer. Il est étanche, faible consommation électrique et intègre sa proche source d’énergie électrique. Ce premier boitier transmet une information de distance sur la hauteur du niveau d’eau dans le skimmer à un deuxième boitier intégrant un processeur. Ce processeur active une électrovanne sur le circuit d’approvisionnement en eau de la piscine. Il peut aussi assurer l’arrêt de la pompe de recyclage de la piscine dans le cas où le niveau de l’eau est trop bas.  Dans le cas d’une piscine à débordement comportant un bac tampon, ce dispositif à deux boitiers peut être utilisé ou l’ensemble de ces fonctionnalités peut être réuni dans un même boitier.  Ces fonctionnalités peuvent être intégrées dans un système plus important, comme un système de traitement chimique de l’eau d’une piscine par exemple.  Dans le cas d’une piscine à débordement comportant un bac tampon, ce dispositif remplace avantageusement un dispositif classique à sonde. Il est plus simple à mettre en œuvre (un boitier à fixer à l’aplomb de la surface de l’eau du bac tampon), plus fiable (pas d’encrassement des sondes) et plus précis.  Dans le cas d’une piscine sans débordement comportant au moins un skimmer, ce dispositif présente l’avantage de ne pas comporter d’objet en mouvement pour la partie se trouvant dans le skimmer.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121847-A1 (FR)
Title: Procédé de gazéification d’une matière carbonée par catalyse en sels fondus
Inventor: LEPINAY MAXIME
IPC: B01J35/12
Filed: 2021-04-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gazéification d’une matière carbonée solide par catalyse en sels fondus selon lequel : - on met en contact pendant une durée déterminée ladite matière carbonée avec un premier bain de sels fondus, caractérisé en ce que ledit premier bain de sels fondus comprend au moins un sel de type chlorure choisi parmi NaCl, MgCl2, CaCl2, KCl, FeCl2 en ce qu’il présente une température de fusion supérieure ou égale à 300°C, une densité supérieure à 1 mesurée à l’état liquide et à pression atmosphérique et une capacité thermique massique mesurée à l’état liquide et à pression atmosphérique inférieure à la capacité thermique massique de l’eau mesurée à une température de 25°C et à pression atmosphérique et en ce que ledit contact est réalisé en présence d’air. - on récupère les gaz formés.
Patent FR-3124127-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système de climatisation d’un véhicule
Inventor: PEULMEULE VALENTIN
IPC: B60K37/06
Filed: 2021-06-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) de contrôle d’un système de climatisation d’un véhicule, comprenant un sélecteur de contrôle (102) du système de climatisation comprenant plusieurs zones de sélection de contrôle par pression, chaque zone de sélection de contrôle étant associée à un contrôle du système de climatisation ; un écran numérique (103) configuré pour afficher une information relative à un contrôle du système de climatisation sélectionné par pression sur l’une des zones de sélection de contrôle du sélecteur de contrôle ; une molette (101) montée en rotation autour du sélecteur de contrôle pour qu’une rotation de la molette autour du sélecteur de contrôle modifie une information relative à un contrôle du système de climatisation sélectionné ; ladite information modifiée étant affichée sur l’écran.  La présente invention concerne aussi un procédé contrôle d’un système de climatisation d’un véhicule, un système de climatisation et un véhicule.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3118456-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesure de caractéristiques cinématiques de la chute libre d’une paraison de verre dans une installation de moulage d’articles en verre, et procédé de commande d’une telle installation
Inventor: LECONTE MARC
IPC: G01C23/00
Filed: 2021-07-21
Abstract: Titre : Dispositif et procédé de mesure de caractéristiques cinématiques de la chute libre d’une paraison de verre dans une installation de moulage d’articles en verre, et procédé de commande d’une telle installation Abrégé : L’invention concerne un dispositif et un procédé de mesure de caractéristiques cinématiques de chute libre d’une paraison de verre avec quatre caméras linéaires distinctes ayant chacune un champ observé linéaire interceptant la trajectoire théorique de chute libre, respectivement en un premier point d’interception haut et en un premier point d’interception bas, décalés l’un de l’autre selon la trajectoire théorique de chute libre, et respectivement en un deuxième point d’interception haut et en un deuxième point d’interception bas, décalés l’un de l’autre selon la direction de la trajectoire théorique de chute libre, les axes optiques haut, respectivement bas, étant distincts entre eux en projection sur un plan perpendiculaire à la direction de la trajectoire théorique de chute libre. L’invention comprend aussi un procédé de commande d’une installation de moulage d’articles en verre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3126288-A1 (FR)
Title: Ensemble de points conformes pour une application de dessin cosmétique discrétisé
Inventor: KOSECOFF DAVID B
IPC: A45D40/26
Filed: 2021-08-25
Abstract: Ensemble de points conforme s pour une application de dessin cosmétique discrétisé L’invention concerne des dispositifs, des systèmes et des procédés pour appliquer des dessins cosmétiques à des sujets biologiques. Un dispositif d’ensemble applicateur peut inclure un substrat. Le dispositif d’ensemble applicateur peut également inclure une pluralité d’éléments applicateurs disposés sur le substrat, définissant conjointement un ensemble applicateur. Chaque élément applicateur peut inclure un organe applicateur ayant une longueur sensiblement orthogonale à une surface extérieure du substrat, une première portion de la longueur s’étendant depuis la surface extérieure du substrat et une seconde portion de l’organe applicateur s’étendant à travers le substrat. La première portion peut définir une première extrémité et la seconde portion peut définir une seconde extrémité opposée à la première extrémité. Chaque élément applicateur peut également inclure une surface d’applicateur définie par la première extrémité Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3126583-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système de rétrovision numérique d’un véhicule
Inventor: RIAT JEAN CHRISTOPHE
IPC: H04N7/18
Filed: 2021-08-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de rétrovision numérique d’un véhicule (10). Un tel système comprend au moins une caméra (11, 12) embarquée configurée pour acquérir au moins une image selon un champ de vision déterminé. Le contrôle d’un tel système de rétrovision numérique comprend la détection d’une commande de changement d’orientation de ladite au moins une caméra (11, 12). L’orientation de ladite au moins une caméra (11, 12) est contrôlée pour le passage d’un premier champ de vision (111, 121) à un deuxième champ de vision (112, 122). Le premier champ de vision (111, 121) comprend au moins une partie d’un environnement extérieur dudit véhicule (10). Le deuxième champ de vision (112, 122) comprend au moins une partie d’un habitacle (13) dudit véhicule (10).  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3129837-A1 (FR)
Title: Machine pour la purification d’un tissu adipeux et l’introduction du tissu adipeux purifié dans le corps d’un patient
Inventor: ROCHE RÉGIS
IPC: A61M5/142
Filed: 2021-12-08
Abstract: Machine pour la purification d’un tissu adipeux et l’introduction du tissu adipeux purifié dans le corps d’un patient La présente invention concerne une machine (1) comprenant :- un circuit de circulation de matière comprenant (i) un dispositif (100) de purification apte à purifier un tissu adipeux prélevé du corps d’un patient, et (ii) un dispositif d’introduction apte à être mis en communication avec le dispositif de purification et destiné à l’introduction du tissu adipeux purifié dans le corps du patient, le circuit étant en outre muni de moyens de contrôle de la circulation de matière, et- une unité de commande (4) configurée pour actionner le dispositif de purification et les moyens de contrôle, et apte à mettre le circuit au moins dans une configuration de purification du tissu adipeux et d’introduction du tissu adipeux purifié dans le corps du patient.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8.
Patent FR-3133800-A1 (FR)
Title: Mécanisme d'articulation et siège de véhicule comportant un tel mécanisme.
Inventor: LECONTE SéBASTIEN
IPC: B60N2/225
Filed: 2022-03-24
Abstract: Mécanisme d’articulation (6) comportant une première armature et une deuxième armature montées rotatives l’une par rapport à l’autre et reliées entre elles par un engrenage hypocycloïdal qui comprend un dispositif de commande excentrique monté rotatif par rapport à la première armature autour d’un premier axe (Y1) et monté rotatif dans un palier cylindrique (30a, 31) appartenant à la deuxième armature (8). Le palier a une forme de révolution centrée sur un deuxième axe (Y2) et le dispositif de commande excentrique comporte une partie de came (29b) qui présente une surface radialement extérieure comportant une première portion courbe (52) et une deuxième portion courbe (53) qui sont en contact avec le palier en deux points de contact (F2, F3) écartés angulairement l’un de l’autre.  Fig. 11
Patent FR-3135149-A1 (FR)
Title: Cable optique
Inventor: LALLINEC PATRICE
IPC: G02B6/44
Filed: 2022-04-28
Abstract: L’invention concerne un câble optique (1) comprenant :- une gaine (2) comprenant une paroi (21) délimitant une cavité interne (22), et- une pluralité de composants (3) contenus dans la cavité interne (22), les composants (3) incluant une pluralité de modules optiques (31) et un ou plusieurs composants additionnels (32), parmi lesquels au moins un filin hydrogonflant (32) s’étendant à l’intérieur de la cavité interne (22),dans lequel chaque module optique (31) est constitué d’un faisceau de fibres optiques (33) et d’un ou plusieurs fil(s) (34) pour maintenir ensemble les fibres optiques (35) du faisceau, et dans lequel un rapport entre une masse linéique de la totalité des fibres optiques (35) des faisceaux de fibres optiques (33) et une masse linéique de la totalité des composants (3) s’étendant à l’intérieur de la cavité interne (22), à l’exclusion des éventuels renforts de traction (37), est élevé.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3136486-A1 (FR)
Title: Chariot de transport pour machine de pose et d’entretien de voie ferrée
Inventor: TABTE AHMID
IPC: E01B29/00
Filed: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un chariot de transport (1) destiné à transporter et supporter une machine de pose et d’entretien (M) de voie ferrée, ledit chariot de transport (1) comprenant un système de support (10) comprenant un coulisseau (20), un élément de soutien (30) destiné à coopérer avec la machine de pose et d’entretien (M) de voie ferrée, et un dispositif d’inclinaison (40) assurant un montage à rotation de l’élément de soutien (30) par rapport au coulisseau (20) autour d’un premier axe de rotation (A1) ; et un châssis transversal (60) configuré pour permettre un déplacement du système de support (10) le long d’une direction transversale (Y), le dispositif d’inclinaison (40) étant en outre monté pivotant par rapport au châssis transversal (60) autour d’un deuxième axe de rotation (A2) formant un angle avec le premier axe de rotation (A1).  Figure 6
Patent FR-3130514-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un extrait de plante de la famille des Betulaceae et/ou de la famille des Asteraceae et/ou de la famille des Lamiaceae comme produit de protection du bois et de lutte anti-nuisibles du bois
Inventor: MESSAOUDI DAOUIA
IPC: A01P7/04
Filed: 2022-11-08
Abstract: La présente invention relève du domaine de la protection du bois et de la lutte anti-nuisibles du bois, et concerne plus particulièrement l’utilisation d’un extrait de plante de la famille des Betulaceae et/ou de la famille des Asteraceae et/ou de la famille des Lamiaceae, comme produit de protection du bois et de lutte anti-nuisibles du bois.
Patent FR-3135961-A1 (FR)
Title: Navire pour le ramassage d’algues flottantes
Inventor: LERONDEAU BENJAMIN
IPC: B63B35/32
Filed: 2022-12-12
Abstract: Un navire pour le ramassage d’algues flottantes comporte un système de remontée (1) pour remonter des algues sur le navire dans une position de travail dans laquelle une zone d’entrée est au-dessous d’un niveau de flottaison du navire, le navire étant caractérisé en ce que le système de remontée (1) est mobile entre la position de travail et une position de rangement dans laquelle la zone d’entrée (E) est au-dessus du niveau de flottaison (F).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2041165-A1 (FR)
Title: Homogeneous nuclear fuel mixture
IPC: G21C3/62
Filed: 1969-12-09
Abstract: Uranium 235 or plutonium contng. mixtures in the liquid or solid phase are homogenised in a vertical, flat rectangular container which rotates about its horizontal line. It has an integral filter system and hatches for filling and emptying. Spec., the container has a square cross-section; the filter is a porous sintered metal; The axis of rotation is gently inclined relative to the horizontal axis through the centre of gravity. The thickness of the material between the inside wall is less than the nuclear safe distance.
Patent FR-2041219-A1 (FR)
Title: Bound fibre fleece
IPC: D04H1/54
Filed: 1970-03-13
Abstract: fibres comprises fibre nucleus with small stretch and great strength and coating with great stretch and small strength, fibres are combined to fleece with binder, pref. polyurethane then submitted to heat- and/or pressure, opt. to calendering. Fibres are safely linked without all the intervals being filled by binder. Material may be used for shoes. Components may be polyamide/PVC.
Patent FR-2112355-A1 (FR)
Title: Reduction drawing mill - with circular roll, housings and housing which reduce stand diameter and weight
IPC: B21B31/02
Filed: 1971-07-27
Abstract: Reduction drawing mill with a circular housing (I) has a rotational wedge which comprises two upper and two lower milled portions on the outer circumference of (I), to the left and right of the mean vertical axis of the work pass, and corresponding stops are provided for the milled portions either in (I) or the stand to ensure precise positioning of (I).