baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3026654-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation de microbulles
Inventor: SOUZY NICOLAS
IPC: B01F3/04
Filed: 2014-10-03
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de génération de microbulles (1) comprenant au moins une chambre de mélange (2) configurée pour contenir un liquide, au moins une chambre d'alimentation (3) en gaz reliée fluidiquement à ladite chambre de mélange (2) au moyen d'un tube de transmission (4) caractérisé en ce que le dispositif de génération de microbulles (1) comprend au moins un tube de diffusion (7) monté en rotation directement ou indirectement sur le tube de transmission (4) dans la chambre de mélange (2), ledit au moins un tube de diffusion (7) étant configuré pour se mettre en mouvement dans le liquide de manière à cisailler des bulles de gaz formées dans la chambre de mélange (2) à une vitesse de rotation déterminée et pour une distance déterminée entre une extrémité libre du tube de diffusion (7) et l'axe de rotation du tube de transmission (4).
Patent FR-3027654-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage et/ou de signalisation comprenant des moyens de telemetrie
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V14/00
Filed: 2014-10-24
Abstract: Système d'éclairage comprenant : - une source de lumière primaire (101) produisant un faisceau de lumière primaire (L1) en direction d'un dispositif de conversion (200) renvoyant un rayonnement de lumière secondaire (B) vers un système optique d'imagerie (30) formant un faisceau de lumière projetée (FL), - un capteur de lumière (501) générant un signal correspondant à la lumière reçue par ce capteur, laquelle comprend une part de lumière non convertie (L11) du premier faisceau de lumière primaire (L1) qui est renvoyée par le dispositif de conversion dans le faisceau de lumière projetée (FL) et qui est réfléchie par un obstacle (R) situé dans la zone éclairée par ledit faisceau de lumière projetée (FL), - une unité de commande (400) comprenant des moyens de modulation (421) générant un signal de modulation de la lumière primaire (L1), et des moyens de démodulation (411) pour traiter le signal formé par ledit capteur (501), et déterminer une distance entre ledit obstacle et le système d'éclairage.
Patent FR-3028629-A1 (FR)
Title: Dispositif manuel comprenant un embout inversable pour ecran capacitif
Inventor: MALINVERNI SAMUEL
IPC: G06F3/044
Filed: 2014-11-19
Abstract: Dispositif manuel (10) comprenant un corps (12) et au moins un embout inversable (14) monté sur le corps (12), l'embout inversable (14) comprenant une première tête (16), une deuxième tête (18) opposée à la première tête (16), une douille externe conductrice (19), une pièce interne (21) disposée à l'intérieur de la douille (19), la première tête (16) comprenant un premier coussinet (20) pour écran capacitif, la première tête (16) et la deuxième tête (18) étant bloquées entre la pièce interne (21) et la douille (19) tandis que la pièce interne (21) est assemblé par encliquetage avec la douille (19), la première tête (16) et la deuxième tête (18) faisant saillie de la douille (19).
Patent FR-3030948-A1 (FR)
Title: Procede de prediction d'un signal recu par un recepteur a partir d'un signal emis par une source
Inventor: COZZA ANDREA
IPC: H04B1/38
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de prédiction d'un signal reçu par un récepteur provenant d'une source virtuelle principale au travers d'un milieu de propagation, procédé qui comprend les étapes consistant à : fournir (104) au moins deux surfaces auxiliaires ; déterminer (106) les fonctions de Green du milieu de propagation (6) ; calculer des sources virtuelles auxiliaires équivalentes (110) ; calculer des sources virtuelles auxiliaires effectives (112) à partir des sources virtuelles auxiliaires équivalentes en multipliant chacune des sources virtuelles auxiliaires équivalentes d'une même surface auxiliaire par un même coefficient de pondération Ai lié à la surface auxilaire ; puis calculer le signal reçu (114) par le récepteur en provenance de la source virtuelle principale au travers du milieu de propagation en intégrant les contributions des sources auxiliaires effectives des deux surfaces auxiliaires en les multipliant chacune respectivement par leur fonction de Green entre l'emplacement du récepteur et remplacement de la source virtuelle auxiliaire effective.
Patent FR-3034682-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a pieger des particules solides projetees lors de l'explosion d'une charge explosive
Inventor: COLLET CHRISTELLE
IPC: C06B21/00
Filed: 2015-04-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) destiné à piéger des particules solides projetées lors de l'explosion d'une charge explosive, le dispositif (1) comportant : - un corps (2) définissant un volume intérieur dans lequel les particules sont destinées à être piégées et présentant au moins un orifice d'entrée (4) configuré pour permettre aux particules provenant de l'extérieur du dispositif (1) d'entrer dans le volume intérieur du corps (2), un support tournant présent dans le volume intérieur du corps (2), - un système de mise en rotation configuré pour mettre en rotation le support tournant, et - une couche de piégeage des particules présente sur la surface du support tournant, le dispositif (1) étant configuré pour que la mise en rotation du support tournant par le système de mise en rotation entraîne en rotation la couche de piégeage de manière à positionner successivement en regard de l'orifice d'entrée (4) une pluralité de zones différentes de la couche de piégeage, ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce que la couche de piégeage est une couche polymérique formée par un matériau présentant une dureté Shore A comprise entre 20 et 40, la dureté Shore A dudit matériau étant mesurée selon la norme NF ISO 7619-1.
Patent FR-3038135-A1 (FR)
Title: Dispositif optique photovoltaique a filtration plasmonique frontale et multirefringence variable a texturation locale
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H01L31/042
Filed: 2015-06-24
Abstract: Dispositif optique photovoltaïque à filtration plasmonique frontale et multiréfringence variable arrière locale caractérisé en ce qu'il comporte : - des rangées de cellules solaires cristallines (1) interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1) - un filtre plasmonique (3) collé sur la surface inférieure (4') du dioptre entrant (4) et positionné en parallèle d'une rangée de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) et centré sur l'axe médian entre deux rangées de cellules donc 1/22 de (e) - Un filtre multiréfringent variable (8) terturé localement sur une largeur (8tl) correspondant à l'espace entre deux rangées de cellules solaires (e) et collé sur la surface inférieure (7'') du dioptre sortant (7) recouvrant la surface inférieure (7'') d'une surface égale à l'aire (2s) et positionné exactement en superposition parallèle en tout point de l'aire (2s) occupée par la matrice (2) à la surface (7'') pour former une aire (8s) de largeur (8tl) et de longueur du dioptre (4) ou (7) du dichroïsme parallèle au filtre plasmonique (3).
Patent FR-3026441-A1 (FR)
Title: Injecteur de fluide electromagnetique ayant une structure anticorrosion
Inventor: HAYDEN CARL F
IPC: F02M61/16
Filed: 2015-09-02
Abstract: Un injecteur de fluide comprend une structure de soupape mobile dans la traversée entre une première position et une seconde position. La structure de soupape comprend un tube (24) creux possédant un axe longitudinal et un élément (12) de soupape relié à une extrémité du tube (24) par une soudure (30), une zone (Z) de soudure étant définie à l'intérieur du tube (24) d'une façon générale près la soudure (30). Le tube (24) possède des surfaces définissant un trou (26') traversant qui est disposé transversalement par rapport à l'axe longitudinal du tube (24). Le trou (26') traversant permet au fluide d'entrer à l'intérieur du tube (24). La structure anticorrosion est disposée dans le tube (24) entre le trou (26') traversant et l'élément (12) de soupape pour empêcher le fluide dans le tube (24) d'accéder à la zone (Z) de soudure.
Patent FR-3031947-A1 (FR)
Title: Roue d'entrainement et systeme d'entrainement associe
Inventor: LASSALLE CHRISTOPHE
IPC: B60S1/26
Filed: 2015-01-22
Abstract: L'invention concerne une roue d'entraînement (3) notamment d'un système d'entraînement (1) d'un mécanisme d'essuyage de panneau vitré de véhicule automobile, présentant : - un support (15) apte à porter un aimant (13) pour la détection de la position angulaire de la roue d'entraînement (3), et - au moins un moyen de retenue (22) de l'aimant (13) sur le support (15), Selon l'invention, la roue d'entraînement (3) présente en outre au moins un moyen de protection (23) d'au moins un moyen de retenue (22) associé de l'aimant (13) agencé en regard du moyen de retenue associé (22). L'invention concerne aussi un système d'entraînement notamment d'un mécanisme d'essuyage de panneau vitré de véhicule automobile, comprenant une telle roue d'entraînement (3).
Patent FR-3034041-A1 (FR)
Title: Vitrage lateral de moyen de transport a substrat issue de secours renforce
Inventor: GASTAL GUILLAUME
IPC: E06B3/663
Filed: 2015-03-25
Abstract: L'invention se rapporte à un vitrage (1) latéral d'un moyen de transport, en particulier un vitrage de train, ledit vitrage étant un vitrage multiple, fixe, ledit vitrage comportant au moins un pont de liaison (6) qui est séparé de la structure de cadre de vitrage (3) et réalise une liaison entre un bord périphérique du feuilletage (5) et une surface située en vis-à-vis, transversalement, de l'autre côté de la cavité de vitrage (4).
Patent FR-3034414-A1 (FR)
Title: Dispositif de bombage de feuilles de verre
Inventor: BETSCHART OLIVIER
IPC: C03B35/20
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de bombage de feuilles de verre comprenant des rouleaux de convoyage convoyant les feuilles de verre les unes derrières les autres dans une direction longitudinale et les amenant les unes après les autres sous une forme supérieure de bombage et sur une surface de réception formée par le niveau supérieur des rouleaux sous la forme supérieure de bombage, ledit dispositif comprenant un support intermédiaire comprenant une piste de contact pour supporter la feuille se trouvant sous la forme supérieure de bombage dite feuille à presser, ladite piste de contact ayant, parallèlement au bord de la feuille à presser, une courbure moins accentuée que celle devant être donnée par la forme supérieure, ledit support intermédiaire pouvant monter au-dessus de la surface de réception et supporter la feuille à presser jusqu'à perte du contact de la feuille avec les rouleaux, ledit support intermédiaire pouvant descendre en-dessous de la surface de réception, un moyen de pressage de la feuille pouvant presser la périphérie de la feuille contre la forme supérieure de bombage. L'invention concerne également un procédé de bombage de feuilles de verre par le dispositif.
Patent FR-3035379-A1 (FR)
Title: Boite isotherme modulaire
Inventor: CALASSOU STEPHANE
IPC: B65D85/72
Filed: 2015-04-21
Abstract: L'objet de l'invention est une boîte isotherme notamment adaptée au transport de denrées périssable qui comporte des flans plans de matériau isotherme rigide découpés pour réaliser un fond (1), quatre parois latérales de base (2a, 2c) et un couvercle (3), les quatre flans réalisant les parois latérales de base étant solidarisés par des liens souples, au niveau des arêtes des parois latérales de base de la boîte, lesdits liens souples formant des charnières adaptées à maintenir lesdites parois latérales solidaires les unes des autres à plat ou déployées pour réaliser les faces latérales de la boîte et un suremballage (7, 8) pliable à plat comportant un premier élément (7) pourvu d'un flan (13) dit inférieur de recouvrement du fond (1) et de flans latéraux (12) de recouvrement des parois latérales de base et un second élément (8) pourvu d'un flan (13') dit supérieur de recouvrement du couvercle et pourvu de flans latéraux (12') de recouvrement au moins partiel des flans latéraux (12) du premier élément (7).
Patent FR-3041345-A1 (FR)
Title: Composes polysaccharides multi-fonctionnalises et leur utilisation pour cibler le recepteur du mannose 6-phosphate cation-independant
Inventor: MORERE ALAIN
IPC: G01N33/53
Filed: 2015-09-18
Abstract: La présente invention a pour objet un composé caractérisé en ce qu'il présente la formule générale (I) : dans laquelle P1, X, n, A, L et L1 sont tels que définis à la revendication 1. La présente invention concerne également un procédé de préparation desdits composés (I) et leur utilisation pour cibler le récepteur du mannose 6-phosphate cation-indépendant (RM6P-CI). L'invention a encore pour objet un conjugué de formule (III) : dans laquelle P1, X, n, A, L et L'1 sont tels que définis à la revendication 6, et son utilisation : - dans une méthode de traitement thérapeutique du corps humain ou animal, notamment choisie parmi l'enzymothérapie substitutive, la thérapie photodynamique ou le traitement du cancer, et/ou - dans une méthode de diagnostic, notamment de maladies ou d'affections associées à une augmentation ou à une diminution de l'expression du RM6P-CI.
Patent FR-3042553-A1 (FR)
Title: Joint-labyrinthe d'etancheite a dents rugueuses
Inventor: GURT SANTANACH JULIEN
IPC: F16J15/453
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne un joint-labyrinthe d'étanchéité destiné à être agencé entre deux pièces concentriques de révolution autour d'un axe (12) de rotation d'une turbomachine, dites respectivement rotor (11) et stator (10), ledit joint-labyrinthe comprenant : un matériau (6) abradable destiné à couvrir au moins une partie dudit stator (10) en regard du rotor (11) ; des dents (8) annulaires destinées à être portées par ledit rotor (11) en regard dudit matériau (6) abradable dudit stator (10) et comprenant chacune une surface (9) de touche externe configurée pour pouvoir pénétrer dans ledit matériau (6) abradable en cas de contact radial entre ledit rotor (11) et ledit stator (10), ladite surface (9) de touche d'au moins une dent (8) annulaire comprenant une portion (5) rugueuse.
Patent FR-3031184-A1 (FR)
Title: Analyseur de couche de polissage de tampon de polissage mecano-chimique et procede correspondant
Inventor: ACHOLLA FRANCIS V
IPC: G01N21/94
Filed: 2015-12-29
Abstract: L'invention concerne un analyseur de couche de polissage (120) de tampon de polissage mécano-chimique (110) qui est configuré pour détecter des macro-inhomogénéités dans des feuilles polymériques et pour classer les feuilles polymériques comme acceptables ou suspectes, et un procédé correspondant.
Patent FR-3055410-A1 (FR)
Title: Procede de determination instantanee de l'etat vegetatif de zones agricoles
Inventor: JAUBERT PHILIPPE
IPC: H04W84/06
Filed: 2016-08-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination instantanée de l'état végétatif de zones agricoles consistant à implanter des unités de mesure autonomes (1) sans fil d'observation de zones ponctuelles de la zone agricole équipées d'un module d'acquisition de données représentatives de l'état végétatif de la zone ponctuelle observée, et d'un module de transmission, à destination d'une plateforme de collecte (14), des données acquises, à commander, avec une fréquence de l'ordre de grandeur d'une fréquence horaire, l'acquisition et la transmission de données, à réaliser et à acquérir, par survol de la zone agricole avec une fréquence de l'ordre de grandeur d'une fréquence hebdomadaire, une image globale de la zone agricole, et à fusionner, en vue de l'établissement de préconisations, les données globales et ponctuelles acquises de l'état végétatif, par extrapolation à la globalité de la zone agricole, des données ponctuelles acquises par les unités de mesure autonomes sans fil (1).
Patent FR-3038910-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de production de gaz de synthese
Inventor: KARA YILMAZ
IPC: C10J3/00
Filed: 2016-01-21
Abstract: Le dispositif (10) de production de gaz de synthèse comporte : - un réacteur (105) de méthanation comportant : - une entrée (110), pour du syngas produit par gazéification de matière hydrocarbonée, reliée à une conduite (115) d'alimentation de syngas et - une sortie (120) pour gaz naturel de synthèse, - un moyen (125) de séparation d'eau comportant : - une entrée (130) pour gaz naturel de synthèse et - une sortie (135) pour gaz naturel de synthèse déshydraté et - une dérivation (140) d'une partie du gaz naturel de synthèse déshydraté depuis la sortie du moyen de séparation d'eau vers la conduite d'alimentation de syngas pour qu'un mélange, du syngas et du gaz naturel de synthèse dérivés, soit fourni au réacteur.
Patent FR-3047169-A1 (FR)
Title: Chaise
Inventor: TIRARD PHILIPPE
IPC: A61G5/14
Filed: 2016-01-29
Abstract: Siège comprenant un support d'assise (S1) et un dossier (S2), caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif d'aide (1, 2, 3, 4) pour relever en position verticale une personne assise sur le siège, ce dispositif d'aide (1, 2, 3, 4) comprenant une assise (1) reposant sur le support d'assise (S1) et une toile (2) qui s'étend sur l'assise (1) et le dossier (S2), cette toile (2) comprenant une extrémité de traction (21) fixée à l'assise (1) et une extrémité opposée d'enroulement (23) en prise avec des moyens d'enroulement (3) disposés à l'arrière du siège, de sorte qu'un enroulement de la toile (2) par les moyens d'enroulement (3) a pour effet de tendre la toile (2) de manière à la décoller de l'assise (1) et du dossier (S2).
Patent FR-3048206-A1 (FR)
Title: Coiffe de revetement d’une matelassure de garnissage d’un element de siege de vehicule automobile
Inventor: BLAY BERNARD
IPC: B60N2/64
Filed: 2016-02-25
Abstract: L'invention concerne une coiffe (1) comprenant : un premier (2) et un deuxième (3) empiècement de revêtement associés l'un à l'autre par une couture de liaison (4) formant un talon (5) ; une première (6) et une deuxième (7) couture d'aspect réalisées respectivement dans lesdits premier et deuxième empiècements, ledit talon présentant une largeur (8) généralement inférieure ou égale à 4 mm, elle comprend en outre une bande de renfort (9) s'étendant le long desdites coutures en envers desdits empiècements, ladite bande étant sensiblement non étirable selon sa largeur et étant fixée auxdits empiècements par lesdites coutures d'aspect, la largeur développée (20) de la zone de ladite bande située entre lesdites coutures d'aspect est agencée de sorte que ladite bande reprenne les efforts, afin que ladite couture de liaison ne soit pas sollicitée, quand une traction est effectuée de part et d'autre sur lesdits empiècements.
Patent FR-3050510-A1 (FR)
Title: Unite de melange et robinet mitigeur comprenant une telle unite de melange
Inventor: FASSOLETTE PIERRE-OLIVIER
IPC: G05D23/13
Filed: 2016-04-26
Abstract: Cette unité de mélange (2) pour un robinet mitigeur (1), présentant une forme générale cylindrique définissant un axe principal (X4) et comprenant une première entrée d'un premier flux entrant de fluide présentant une première température, une deuxième entrée d'un deuxième flux entrant (C1) de fluide présentant une deuxième température (Tc) supérieure à la première température, une sortie pour un flux sortant (M3), des moyens de mélange (13) des premier et deuxième flux entrants pour former le flux sortant, et des moyens thermostatiques qui comprennent une partie mobile en translation selon un axe d'obturation (X73). Selon l'invention, un plan orthogonal (P71) à l'axe principal (X4) et l'axe d'obturation (X73) sont sécants, de sorte que l'unité de mélange, tout en étant facile à fabriquer, présente une compacité suffisante pour s'adapter à la plupart des robinets mitigeurs existants.
Patent FR-3053878-A1 (FR)
Title: Plateau de service et pietement couplable a un corps de plateau pour la realisation d'un tel plateau de service
Inventor: RENOUARD SAMUEL
IPC: A47G23/06
Filed: 2016-07-12
Abstract: Plateau (1) de service comprenant un corps (2) de plateau comprenant un fond (3) de plateau et une paroi (4) latérale faisant saillie du fond (3) du plateau et définissant avec ledit fond (3) un espace (5) supérieur, apte à recevoir les objets à supporter à l'aide dudit plateau (1) de service. Ce plateau (1) de service comprend un piétement, comprenant une jupe (7) entourant au moins partiellement le fond (3) du plateau et définissant, avec le corps (2) de plateau, un espace (8) ouvert, inférieur, se trouvant au moins partiellement au-dessous du fond (3) du plateau, ladite jupe (7) étant interrompue pour délimiter un périmètre ouvert, l'interruption formant une ouverture (9) d'accès apte à permettre l'entrée de la main et d'une partie du bras du porteur du plateau (1) de service à l'intérieur dudit espace (8) inférieur, la surface (71) visible de la jupe (7) apte à former une surface de communication et/ou de réception d'un support (16) de communication.
Patent FR-3054709-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'un flux de personnes entrant dans une zone specifique a controler
Inventor: ROUX JEAN LUC
IPC: G07C9/00
Filed: 2016-07-29
Abstract: Le procédé de détection permettant de repérer une personne ou un groupe de personnes dans un flux de personnes entrant dans une zone spécifique consiste : • A identifier la ou le groupe de personnes portant ou non un support ou une étiquette (2) auquel est associé un code ou un identifiant par l'intermédiaire d'un système de lecture (3) disposé dans une zone ne bloquant pas individuellement la ou les personnes dans ledit flux de personnes ; • A compter le nombre de personnes entrant dans la zone spécifique par l'intermédiaire d'un appareil de comptage (5) situé soit à proximité du système de lecture (3), soit dans une zone qui est différente et éloignée; • Et à comparer le nombre de codes ou d'identifiants valident repérés par le système de lecture (3) avec le nombre de personnes comptées par l'appareil de comptage (5) au moyen d'un système d'exploitation (7) permettant d'une part de vérifier les personnes qui ont accès ou non à la zone spécifique, d'une autre part d'informer le personnel de surveillance pour interpeller les personnes n'ayant pas de support ou d'étiquette (2) ou de support ou d'étiquette (2) valide.
Patent FR-3055185-A1 (FR)
Title: Installation de transfert du lait muni d'un echangeur thermique
Inventor: GUY YVAN
IPC: F28F13/12
Filed: 2016-08-25
Abstract: Cette installation de transfert du lait entre une machine à traire et une cuve de stockage réfrigérée, comprend une canalisation s'étendant entre ladite machine à traire et/ou un récipient de collecte du lait associé à une telle machine à traire et la cuve de stockage réfrigérée, canalisation au sein de laquelle circule le lait, ladite canalisation étant munie d'au moins un échangeur thermique (4) apte à refroidir le lait issu de la traite, ledit échangeur thermique étant constitué de deux tubes coaxiaux et concentriques : - un tube interne (5), apte à assurer la continuité de ladite canalisation et au sein duquel circule le lait, - un tube externe (7) dans lequel circule un fluide réfrigérant, et notamment de l'eau. Le tube interne (5) reçoit une lame torsadée (6), non en contact avec la paroi interne dudit tube interne. Le tube interne (5) reçoit sur sa paroi externe un fil (8) formant saillie dans le volume défini entre le tube interne et le tube externe, ledit fil (8) décrivant une spirale et n'étant pas contact avec la paroi interne du tube externe.
Patent FR-3056180-A1 (FR)
Title: Bogie optimise pour vehicule ferroviaire, notamment pour tramway
Inventor: BRISOU FLORENT
IPC: B61H5/00
Filed: 2016-09-20
Abstract: Le bogie (10) comportant quatre roues (12A, 12B, 12C, 12D), et des moyens de freinage (18) comportant des disques de frein (20A, 20B, 20C), chaque disque de frein (20A, 20B, 20C) étant associé à une roue respective. Les moyens de freinage (18) comportent uniquement trois disques de frein (20A, 20B, 20C), l'une des roues (12D) étant dépourvue de disque de frein.