baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073751-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de capsules formees d'une enveloppe externe d'hydrogel reticule entourant un noyau central
Inventor: FEYEUX MAXIME
IPC: B01J13/16
Filed: 2017-11-21
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention a trait à un procédé de fabrication d'une pluralité de capsules comprenant chacune une enveloppe externe d'hydrogel réticulée entourant un noyau central, selon lequel une solution d'hydrogel et une composition d'intérêt, destinée à former le noyau central, sont coextrudées de manière concentrique pour former des gouttes mixtes comprenant chacune une couche de solution d'hydrogel entourant une goutte de composition liquide d'intérêt, caractérisé en ce que l'étape de coextrusion est réalisée au-dessus d'un aérosol de réticulation afin que les gouttes mixtes traversent ledit aérosol de réticulation, de sorte que la couche de solution d'hydrogel se réticule au moins partiellement autour de la goutte de composition liquide d'intérêt au contact dudit aérosol.
Patent FR-3083127-B1 (FR)
Title: Dispositif de filtration de liquide aspire entre deux couches superposees de media filtrant
Inventor: MAGUIN GEORGES
IPC: C01C1/00
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de filtration pour un liquide comportant : - au moins deux couches (4, 6) superposées de média filtrant présentant des lignes de soudure (16, 18) formant entre elles des bandes, les couches (4, 6) de média filtrant présentant des lignes de soudure (16, 18) étant superposées de telle sorte que les lignes de soudure (16, 18) d'une couche (4, 6) forment avec les lignes de soudure (18, 16) de l'autre couche (6, 4) un maillage selon une vue normale aux couches (4, 6) de média filtrant, - une première face externe (2) et une seconde face externe (8) réalisées chacune au moins localement dans un matériau perméable à l'eau, les couches (4, 6) de média filtrant étant disposées entre les faces externes (2, 8), et - un connecteur d'aspiration (10) servant à l'aspiration de liquide à travers le dispositif de filtration.
Patent FR-3084152-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'un itineraire minimisant la depense energetique d'un vehicule hybride au moyen d'un graphe adjoint etendu
Inventor: DE NUNZIO GIOVANNI
IPC: H01M10/42
Filed: 2018-07-23
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un itinéraire pour un véhicule hybride. Le procédé minimise la consommation d'énergie tout en vérifiant des contraintes, concernant notamment l'état de charge de la batterie, et/ou ses variations. Il est basé sur un modèle de consommation énergétique (MOD) comprenant un modèle thermique et un modèle électrique ainsi qu'une loi de gestion énergétique (GEST). Il intègre aussi la construction d'un graphe adjoint étendu (GRAPH), pour lequel une valeur de variation d'état de charge de la batterie est affectée à chaque arc, permettant le calcul de la consommation de carburant (QCONSO) sur chaque arc du graphe adjoint étendu. Le procédé comprend aussi une étape de recherche d'itinéraire (ITI) grâce à un algorithme de plus court chemin et une vérification des contraintes a posteriori. L'invention concerne aussi un produit programme d'ordinateur comprenant des instructions de code de programme pour la mise en œuvre du procédé de détermination d'itinéraire.
Patent FR-3084885-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece en materiau composite
Inventor: DISS PASCAL
IPC: C04B35/80
Filed: 2018-08-09
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite, comprenant au moins : - la formation d'une préforme fibreuse imprégnée par une suspension, la suspension comprenant un milieu liquide comprenant un phosphate d'aluminium présentant un rapport atomique Al/P inférieur à 1, et des particules céramiques présentes dans le milieu liquide, et - le traitement thermique de la préforme fibreuse imprégnée à une température comprise entre 350°C et 1050°C afin de former, dans la porosité de la préforme fibreuse, une matrice liant les fibres de la préforme et comprenant du métaphosphate d'aluminium Al(PO3)3 cristallin.
Patent FR-3085534-B1 (FR)
Title: Dispositif de coupure pyrotechnique
Inventor: LORENZON ROMAIN
IPC: H01H71/02
Filed: 2018-09-05
Granted: 2021-07-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coupure pyrotechnique (100) comprenant : une première chambre (14) de mise sous pression en communication avec un initiateur pyrotechnique, une deuxième chambre (15) de coupure dans laquelle est présente une portion conductrice (40), et un piston (30), le piston comprenant un relief de coupure (34), l'initiateur pyrotechnique étant configuré pour faire passer le dispositif de coupure d'une première configuration de passage du courant à une deuxième configuration de coupure de courant, le piston étant mis en mouvement lors du passage de la première à la deuxième configuration afin de rompre la portion conductrice par impact avec le relief de coupure. Le piston définit un canal de soufflage d'arc électrique (3) configuré pour mettre en communication la première chambre avec la deuxième chambre lors du passage de la première à la deuxième configuration et au plus tard au moment de l'impact entre le relief de coupure et la portion conductrice.
Patent FR-3090629-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation de produits pyrotechniques composites
Inventor: COQUILLAT MARIE
IPC: C06B25/34
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d’un produit pyrotechnique composite renfermant des charges énergétiques organiques de type nitramine dans un liant plastifié, ce procédé comprenant : a) la préparation d’un polymère réticulé de type polymère à fonctions terminales hydroxy ; b) la préparation d’un mélange de charges énergétiques organiques de type nitramine et d’un polyol ayant une température de fusion inférieure à environ 50°C et une masse molaire inférieure à environ 500 g/mol ; c) le mélange des produits obtenus aux étapes a) et b).
Patent FR-3091161-B1 (FR)
Title: Extrait de chlamydomonas acidophila, son procede de preparation et les compositions cosmetiques, et dermatologiques le comprenant
Inventor: LECLERE-BIENFAIT SOPHIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-12-28
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention se rapporte à un extrait peptidique de la microalgue Chlamydomonas acidophila, et son procédé de préparation. L’invention se rapporte également à une composition, avantageusement cosmétique ou dermatologique comprenant un tel extrait. L’invention concerne également une telle composition ou un tel extrait pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des troubles ou pathologies de la peau, des muqueuses ou des phanères, pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des troubles vasculaires, ou encore pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des altérations du tissu adipeux. L’invention concerne enfin un procédé de soin cosmétique de la peau, des phanères ou des muqueuses, en vue d’améliorer leur état ou leur aspect, consistant à administrer une telle composition ou un tel extrait.
Patent FR-3093250-B1 (FR)
Title: Bobine de machine électrique à refroidissement amélioré
Inventor: AYAT SABRINA
IPC: H02K1/18
Filed: 2019-02-26
Granted: 2022-06-17
Abstract: Bobine de machine électrique à refroidissement amélioré Bobine (20) ayant un corps de bobine (22) et des têtes de bobine (24) formés de conducteurs entourant une ou plusieurs dents (18), les têtes de bobine émergeant à la périphérie d’un circuit magnétique et comprenant chacune une surface périphérique intérieure (20A), une surface périphérique extérieure (20B) et une surface périphérique axiale (20C), l’une au moins de ces surfaces périphériques comportant des ailettes (26 ; 28A, 28B) pour augmenter la surface d’échange de chaleur avec les conducteurs.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3083211-B1 (FR)
Title: Agencement de sièges d’avion et avion avec un agencement de sièges d’avion
Inventor: KOEHN THORSTEN
IPC: B60N2/01
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-06-04
Abstract: Un agencement de sièges d’avion a plusieurs modules de construction identiques, chaque module de construction comportant séparément au moins un siège d’avion, comportant une borne d’alimentation en tension pour le raccordement d’appareils externes , une unité d’alimentation en tension comportant une entrée de tension et une sortie de tension reliée à la borne d’alimentation d’un autre siège la sortie de tension pouvant être activée et désactivée au choix, une unité de commande et un dispositif de lecture de communications de champ proche pour la réception sans fil de signaux de communication depuis un dispositif d’émission externe, le dispositif de lecture recevant les signaux de communication provenant d’un groupe de signaux de communication , chaque signal de communication étant associé à un autre siège d’avion . L’unité de commande n’active la borne d’alimentation associée au siège d’avion associé au signal de communication reçu qu’à la réception d’un des signaux de communication. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099522-B1 (FR)
Title: Aube mobile de turbomachine à circuit de refroidissement ayant une double rangée de fentes d’évacuation
Inventor: ENEAU PATRICE
IPC: F01D5/18
Filed: 2019-07-30
Granted: 2021-08-20
Abstract: Aube mobile de turbomachine à circuit de refroidissement ayant une double rangée de fentes d’évacuation L’invention concerne une aube mobile (2) de turbomachine comprenant au moins un circuit de refroidissement comprenant au moins une cavité (16 ; 16a, 16b) s’étendant radialement entre le pied et le sommet, au moins une ouverture d’admission d’air à une extrémité radiale de la cavité, une pluralité de premières fentes d’évacuation (18) aménagées pour déboucher le long du bord de fuite entre le pied et le sommet, et une pluralité de secondes fentes d’évacuation (20) distinctes des premières fentes d’évacuation et aménagées le long du bord de fuite (14) entre le pied et le sommet, les secondes fentes d’évacuation (20) étant décalées axialement vers l’amont par rapport aux premières fentes d’évacuation (18) et chacune des premières fentes d’évacuation étant radialement décalée par rapport à chacune des deuxièmes fentes d’évacuation. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3100935-B1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication de sous-ensembles de connexion electrique
Inventor: LANTERNIER BRICE CHRISTIAN JACQUES
IPC: H01R43/02
Filed: 2019-09-17
Granted: 2022-05-06
Abstract: Procédé et installation de fabrication de sous-ensembles de connexion électrique.   L’invention concerne notamment un procédé de fabrication d’un sous-ensemble de connexion électrique, comprenant une étape d’assemblage d’un conducteur électrique multibrin (2) et d’un élément de connexion comprenant une opération de fourniture du conducteur électrique (2) et de l’élément de connexion, le conducteur électrique (2) comprenant une portion prédéfinie, l’élément de connexion présentant une portion d’assemblage pourvue d’une surface d’assemblage,  une opération de compactage de la portion prédéfinie du conducteur électrique (2) pour compacter et fusionner entre eux les brins du conducteur électrique (2) au niveau de la portion prédéfinie, et une opération de brasage de la portion prédéfinie du conducteur électrique (2) sur la surface d’assemblage de l’élément de connexion avec un matériau d’apport (9),          lesquelles opération de compactage et opération de brasage sont réalisées de manière simultanée.      Procédés et installations de fabrication de sous-ensembles de connexion électrique, sous-ensembles de connexion électrique.  Figure pour l’abrégé : Fig 7.
Patent FR-3104158-B1 (FR)
Title: Composition détergente comprenant un latex inverse combinant le sel tétrasodique du glutamique acide, N,N diacetic comme agent séquestrant et un polyélectrolyte comprenant de l’AMPS et de l’acrylamide
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C08L41/00
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-12-17
Abstract: Titre de l’invention : Composition détergente comprenant un latex inverse combinant le sel tétrasodique du glutamique acide, N,N diacetique comme agent séquestrant et un polyélectrolyte comprenant de l’AMPS et de l’acrylamide Composition détergente (F) à usage ménager ou industriel comprenant comme agent épaississant un latex inverse auto-inversible comprenant une phase aqueuse comprenant:     a. Un polyélectrolyte anionique réticulé (P) constitué de :                                   Au moins une unité monomérique issue de l’acide 2-méthyl-2-[(1-oxo-2-propényl) amino] 1-propanesulfonique sous forme d’acide libre ou partiellement ou totalement salifiée ;                                                         Au moins une unité monomérique issue d’au moins un monomère choisi parmi les éléments du groupe constitué par l’acrylamide, le N,N-diméthyl acrylamide, le méthacrylamide, le N-isopropyl acrylamide, le N-tertio-butyl acrylamide ; et Et au moins une unité monomérique issue d’un monomère de réticulation (AR) polyéthylénique b. le sel tétrasodique du glutamique acide, N,N diacetique .
Patent FR-3107034-B1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation d’une entrée d’air d’aéronef destiné à participer au contrôle de l’étanchéité d’au moins un réservoir de l’aéronef.
Inventor: DELLAC CHRISTIAN
IPC: B64D37/32
Filed: 2020-02-10
Granted: 2022-02-25
Abstract: - Dispositif d’obturation d’une entrée d’air d’aéronef destiné à participer au contrôle de l’étanchéité d’au moins un réservoir de l’aéronef.  - Le dispositif (1) comprend au moins une platine (5) configurée pour être fixée à la porte d’une entrée d’air, la platine (5) comportant au moins un raccordement de mesure (8), un raccordement de sécurité (9) et un raccordement de commande de pression (10). Le dispositif (1) permet de simplifier et de faciliter la mise en place de tests de détection de fuite.    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107115-B1 (FR)
Title: Sonde de controle de temperature dans un tas de materiau, et systeme de controle de temperature mettant en œuvre une telle sonde.
Inventor: CLEMENCE GEORGES
IPC: G01K13/10
Filed: 2020-02-11
Granted: 2022-04-15
Abstract: TITRE : SONDE DE CONTROLE DE TEMPERATURE DANS UN TAS DE MATERIAU, ET SYSTEME DE CONTROLE DE TEMPERATURE METTANT EN ŒUVRE UNE TELLE SONDE.    La présente invention concerne une sonde de mesure de température (1), comprenant une perche (11) dont une première extrémité libre est apte à être enfoncée dans un tas de matériau, à une profondeur supérieure à 1 m, la sonde (1) comprenant un premier capteur de température (13), à proximité de cette première extrémité libre, la sonde (1) comprenant également un équipement de communication (15) apte à transmettre à un équipement distant des données mesurées par la sonde (1). Selon l’invention, la sonde (1) comprend également un second capteur de température (17), à proximité d’une extrémité de la sonde opposée à la première extrémité libre de la perche (11).  L’invention concerne également un système de contrôle de la température dans un tas de matériau comprenant de telles sondes de mesure de température (1).  Figure d’abrégé : Figure 1 FIGURES
Patent FR-3092937-B1 (FR)
Title: Dispositif de pile a combustible
Inventor: TAKAI YOSHIFUMI
IPC: H01M8/026
Filed: 2020-02-11
Granted: 2023-06-30
Abstract: Un dispositif de pile à combustible ayant une structure de pile unitaire (5) comprend une paire de séparateurs (2, 4) comprenant une pluralité de rainures (20, 40) et des parties convexes (21, 41) s'étendant entre les rainures formées sur un côté d'une surface de contact avec les couches de diffusion de gaz, l'un au sein de la paire de séparateurs étant un séparateur côté électrode à hydrogène (2) présentant les rainures (20) en tant que canaux à hydrogène et l'autre au sein de la paire de séparateurs étant un séparateur côté électrode à air (4) présentant les rainures (40) en tant que canaux à air.  Les rainures du séparateur côté électrode à air (40) ont la même largeur et sont agencées à intervalles égaux, et les rainures du séparateur côté électrode à hydrogène (20) ont la même largeur que celle des rainures du séparateur côté électrode à air.Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3108538-B1 (FR)
Title: Embout a préhension par dépression pour système d’aspiration de particules
Inventor: KAUFLING YANNICK
IPC: B23Q11/00
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-04-15
Abstract: Afin d’offrir une ergonomie optimale, un embout (10) pour système d’aspiration de particules (100) comporte une tête d’aspiration et de support (12) intégrant une ouverture d’aspiration (32) raccordée à un premier conduit d’entrée (64A) d’un raccord diviseur (16), ainsi qu’un dispositif de préhension par dépression (14) porté par la tête d’aspiration et de support (12) et raccordé à un second conduit d’entrée (64B) du raccord diviseur (16). Le raccord diviseur (16) comporte un conduit de sortie (60) raccordable à un générateur d’aspiration (102) pour aspirer des particules par l’ouverture d’aspiration (32) et mettre en dépression le dispositif de préhension par dépression (14). Un procédé de sécurisation d’opérations d’usinage d’une pièce (P) comprend l’aspiration de particules par l’ouverture d’aspiration (32) et la fixation de l’embout (10) sur la pièce (P) ou sur un support au moyen du dispositif de préhension par dépression (14).   Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3109377-B1 (FR)
Title: Dispositif de pose d'un matériau sous forme de bande au niveau d'un coin
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE-ETIENNE
IPC: E04F21/00
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-04-22
Abstract: Dispositif de pose d’un matériau sous forme de bande au niveau d’un coin La présente invention concerne un dispositif (1) comprenant un moyen (6) de support et de déroulement progressif d'un rouleau (2’) de matériau flexible en bande (2), un moyen (7) de guidage frontal et d'application de la bande de matériau (2) dans l'arête (3’) d’un coin (3), et au moins un moyen (8) de renvoi de la bande de matériau (2) défilant entre le rouleau (2’) et le moyen (7), ces moyens (6, 7, 8) étant montés ensemble sur une armature formant structure support commune du dispositif (1) et pourvue d'au moins un organe de manipulation (10).   Ce dispositif (1) est caractérisé en ce qu'il comprend également un moyen (de marouflage réalisant, lors du déplacement au cours d'une opération de pose, une application surfacique de chacun des deux flancs longitudinaux de la bande de matériau (2), situées de part et d'autre d’un pli (2’’) formé par le moyen (7), contre respectivement une des bandes surfaciques aboutantes des deux surfaces (5 et 5’), situées de part et d'autre de l'arête (3’), ce par pression linéique glissante.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.12
Patent FR-3110755-B1 (FR)
Title: Système de certification d'une trajectoire planifiée d'un aéronef et procédé de certification associé
Inventor: BLANC GILLES
IPC: H03M13/09
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-03
Abstract: Système de certification d’une trajectoire planifiée d’un aéronef et procédé de certification associé Système de certification (6) d’une trajectoire planifiée d’un aéronef (2), le système de certification (6) étant distant de l’aéronef (2), et comprenant :  - un dispositif de réception (8) configuré pour recevoir la trajectoire planifiée ;  - un dispositif de traitement (10) comprenant une pluralité de modules de traitement (18), chaque module de traitement (18) étant configuré pour certifier une trajectoire donnée selon au moins une règle de certification spécifique à ce module de traitement (18) ;   - un dispositif de sélection (12) configuré pour sélectionner un ou plusieurs modules de traitement (18), dits modules actifs, à utiliser pour certifier la trajectoire planifiée ;  - un dispositif d’émission (14) configuré pour émettre un signal comprenant une information de certification relative à la certification de la trajectoire planifiée par l’ensemble des modules actifs.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3113469-B1 (FR)
Title: Table de decoupe de buses et tuyaux
Inventor: DAVID GILBERT
IPC: B25H1/02
Filed: 2020-08-18
Granted: 2022-11-25
Abstract: Cette table de découpe comprenant un support inférieur (3) métallique ayant au moins une poutre structurante (9) et au moins une poutre tubulaire (11), ladite table de découpe (1) ayant en outre un support supérieur (5) surplombant le support inférieur (3) et ayant une poutre fixe (7a) fixée à demeure sur le support inférieur (3) et une poutre mobile (7b) destinée à être posée sur le support inférieur (3) en butée contre un élément de butée (21) lié de façon amovible au support inférieur (3), le support supérieur comprenant en outre des éléments de roulement (15a, 15b, 17a, 17b, 19a, 19b, 20a, 20b) adaptés pour supporter simultanément un tuyau ou une buse.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116339-B1 (FR)
Title: Jauge d’extensométrie inorganique
Inventor: FENDLER MANUEL
IPC: G01L1/00
Filed: 2020-11-16
Granted: 2022-11-11
Abstract: Jauge d’extensométrie inorganique Dispositif (50) de mesure d’une déformation, le dispositif comportant un corps déformable (55) et une jauge d’extensométrie (5), la jauge d’extensométrie comportant un support (15) au contact du corps déformable et un organe résistif (10) métallique au contact du support, l’organe résistif présentant une résistance variable avec une déformation du corps déformable, le support étant électriquement isolant, poreux et étant en au moins un matériau de support comportant au moins un composé céramique réfractaire, optionnellement hydraté.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112172-B1 (FR)
Title: Pompe à vide sèche
Inventor: NEEL THIERRY
IPC: F04C29/00
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-03-17
Abstract: Pompe à vide (1) sèche comportant  au moins un étage de pompage (3a-3e), deux rotors (7) configurés pour tourner dans le au moins un étage de pompage (3a-3e), les rotors (7) étant configurés pour être entrainés en rotation par au moins un moteur (9) de la pompe à vide (1), caractérisée en ce que la pompe à vide (1) comporte également au moins une paire de double paliers (13a, 13b) comportant respectivement au moins un palier magnétique à aimants permanents (14a, 14b) et au moins un palier lisse (15a, 15b) pour supporter chacun des deux rotors (7).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119451-B1 (FR)
Title: Système de trois lanceurs de cibles
Inventor: LAPORTE JEAN-MICHEL
IPC: F41J9/18
Filed: 2021-01-29
Granted: 2023-01-06
Abstract: Titre : Système de trois lanceurs de cibles L’invention concerne un système de lancement de cibles pour le tir sportif comprenant, successivement suivant une direction d’alignement, une première machine de projection de cibles, une deuxième machine de projection de cibles et une troisième machine de projection de cibles, chacune parmi la première machine, la deuxième machine et la troisième machine comprenant :      une unité de lancement (3) mobile en rotation par rapport à une base,  un bras de lancement (32) mobile en rotation par rapport à l’unité de lancement (3),caractérisé en que la base est une base commune (110) à la première machine de projection de cibles, la deuxième machine de projection de cibles et la troisième machine de projection de cibles, et en ce qu’il comporte un socle (100) sur lequel la base commune (110) est mobile en rotation suivant un axe de base (112).      Figure pour l’abrégé : Fig.9