baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096028-B1 (FR)
Title: Attache moteur arriere pour un moteur d’aeronef
Inventor: VAYSSIERES MANON
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-05-14
Granted: 2021-05-21
Abstract: ATTACHE MOTEUR ARRIERE POUR UN MOTEUR D’AERONEF L’invention concerne une attache moteur arrière (200) comportant une première partie (250) et une deuxième partie (252), où la première partie (250) comporte deux premières chapes (204a-b) fixées à une face inférieure (202) d’un mât, deux deuxièmes chapes (206a-b) fixées à un carter structural (260), deux biellettes (208a-b) montées articulées entre une première chape (204a-b) et une deuxième chape (206a-b), deux arbres (210a) réalisant les liaisons entre les biellettes et les chapes, où la deuxième partie (252) comporte un sabot (212) fixé à la face inférieure (202) et présentant un alésage (214), une bielle principale (216) qui porte un plot vertical (218) s’emmanchant dans l’alésage (214) et qui est fixée au carter structural (260) par une première liaison pivot, une bielle secondaire (226) fixée à la bielle principale (216) par une deuxième liaison pivot et au carter structural (260) par une troisième liaison pivot. Une telle attache moteur arrière présente un encombrement réduit en utilisant l’espace dans le sens longitudinal et minimisant ainsi l’espace utilisé dans le sens transversal. Fig. 2
Patent FR-3096609-B1 (FR)
Title: Procédé de conformation de portées d’un pied d’aube en matériau composite
Inventor: MARCHAL YANN DIDIER SIMON
IPC: B29C33/02
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un outillage de conformation (21) des portées d’un pied (29) d’une aube en matériau composite thermodurcissable, ce pied (29) comprenant une face de base situtée en vis-à-vis des deux portées, l’outillage (21) comprenant : – un siège (32) apte à recevoir la face de base du pied (29) ; – deux tampons (41, 46) comportant des faces d’appui situées en vis-à-vis des portées lorsque la face de base du pied (29) est reçue dans le siège (32) ; – des moyens pour rapprocher le siège (32) des tampons (41, 46) afin de presser les portées du pied (29) sur les faces d’appui des tampons (41, 46) ; – des moyens pour chauffer les portées (42). Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3097042-B1 (FR)
Title: Controle de girouette de sonde d'incidence
Inventor: HEMELSDAEL CÉCILE
IPC: G01P13/02
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-05-28
Abstract: Le document présente des procédés et des dispositifs pour contrôler la géométrie d’une sonde d’incidence d’un aéronef. Selon les modes de réalisation, ledit dispositif comprend un ou plusieurs paliers, un palier comprenant une encoche dont les dimensions géométriques sont spécifiquement configurées pour recevoir en butée une portion de ladite sonde d’incidence. Le dispositif permet une inspection visuelle mais peut être également instrumenté (cellule photo-électrique, laser, caméra) pour vérifier en détail la géométrie de la sonde .Des développements décrivent notamment l’emploi de témoins de signalisation, de paliers motorisés, d’un ou de plusieurs capteurs d’images, de matériaux spécifiques, de communication avec des ordinateurs, ou de placement par drone et/ou bras robotique. Des aspects de logiciel sont décrits. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3097273-B1 (FR)
Title: Ensemble de pilotage d’un système de démarrage-arrêt automatique d’un moteur
Inventor: DELAYE XAVIER
IPC: F02N11/08
Filed: 2019-06-17
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un ensemble de pilotage, et un procédé de mise en œuvre, d’un système de démarrage-arrêt automatique d'un moteur prévu comme source d'entraînement d'un véhicule, l’ensemble comprenant :  - un moyen de commande du système de démarrage-arrêt automatique actionné en fonction de conditions de roulage dudit véhicule,  - un premier et un deuxième moyens de détermination pour déterminer une température du dispositif de traitement et une température des gaz d’échappement,  - un moyen de comparaison pour comparer la température du dispositif de traitement avec une première valeur prédéfinie,  - un deuxième moyen de détermination pour déterminer une température des gaz d’échappement ; et,  - un moyen d’asservissement pour activer ou désactiver le moyen de commande en fonction d’un résultat d’une comparaison issue du moyen de comparaison et/ou en fonction au moins d’un deuxième résultat issu d’une relation prédéfinie entre la température du dispositif de traitement et la température des gaz d’échappement.
Patent FR-3098163-B1 (FR)
Title: pièce d’habillage de véhicule
Inventor: POHL THOMAS
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-07-05
Granted: 2021-12-31
Abstract: La présente invention concerne une pièce d’habillage de véhicule (10) pour un es-pace intérieur ou extérieur d’un véhicule (100), comportant une structure de support (12) recouverte d’une peau extérieure (12) ayant un contour extérieur (22). La peau extérieure (14) peut être constituée d’au moins deux éléments de pièce (16a, 16b) agencés de manière chevauchante et/ou enveloppante dans au moins une zone d'interface (18), et la structure de support (12) peut avoir un coefficient de dilatation thermique (a) inférieur à celui d’au moins un des deux éléments (16a, 16b), au moins un des éléments (16a, 16b) étant monté sur la structure de support (12) dans au moins une partie de pièce (20a, 20b, 20c, 20d) du contour extérieur (22), de manière fixe dans au moins une direction spatiale (X, Y, Z), de sorte qu’en cas de dilatation thermique d’au moins un des deux éléments (16a, 16b), un mouvement relatif entre les deux éléments (16a, 16b) soit possible dans la zone d'interface (18). De plus, un élément de pièce est proposé pour une peau extérieure (14) d’une pièce (10) ainsi qu’un véhicule (100) avec au moins une pièce (10) munie de la peau extérieure (14).     Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3098458-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accueil de passagers et véhicule de transport en commun associé
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: B60N2/30
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-07-23
Abstract: Dispositif d’accueil de passagers et véhicule de transport en commun associé L’invention concerne un dispositif d’accueil de passagers destiné à être installé dans un compartiment (15) d’un véhicule, le dispositif (40) comportant une assise (65) mobile entre une première position dans laquelle l’assise (65) est configurée pour permettre à un passager de s’asseoir sur l’assise (65) et une deuxième position dans laquelle l’assise (65) empêche un passager de s’asseoir sur l’assise (65), le dispositif (40) comportant des moyens de détection d’une présence de l’assise (65) dans la première position. Ce dispositif (40) comporte et un module de signalisation (75) configuré pour recevoir une valeur d’un paramètre du compartiment (15) et pour générer un signal à destination d’au moins un passager présent dans le compartiment (15) lorsque la valeur mesurée est supérieure ou égale à un seuil prédéterminé et que l’assise (65) est dans la première position. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3085074-B1 (FR)
Title: Anodes pour la détection améliorée de signaux adjacents non collectés
Inventor: SHAHAR ARIE
IPC: G01T7/00
Filed: 2019-08-14
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble détecteur de rayonnement comprenant un détecteur à semi-conducteur, un collimateur, plusieurs anodes pixellisées et au moins un processeur. Le collimateur comporte des ouvertures définissant des pixels. Chaque anode pixellisée est configurée pour générer un signal primaire en réponse à la réception d'un photon et pour générer au moins un signal secondaire en réponse à la réception d'un photon par au moins une anode environnante. Chaque anode pixellisée inclut une première partie et une seconde partie situées dans des ouvertures différentes du collimateur. L'au moins un processeur est couplé de manière opérationnelle aux anodes pixellisées, et configuré pour acquérir un signal primaire provenant de l'une des anodes pixellisées ; acquérir au moins un signal secondaire provenant d'au moins une anode pixellisée voisine ; et déterminer un emplacement de réception du photon en utilisant le signal primaire et l'au moins un signal secondaire.     Figure pour l’abrégé : ?
Patent FR-3099939-B1 (FR)
Title: Portique amélioré.
Inventor: ANTONIAZZI ALAIN
IPC: E04H12/24
Filed: 2019-08-14
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention se rapporte à une lisse destiné à équiper, par exemple un portique constitué par deux montants reliés transversalement par une lisse comprenant une enveloppe de section polygonale cette lisse étant caractérisée en ce que l’enveloppe loge une âme en X.     Figure pour l’abrégé :figure 2
Patent FR-3104148-B1 (FR)
Title: Dispositif de manutention et levage pour banches de coffrage
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: E04G19/00
Filed: 2019-12-04
Granted: 2022-02-18
Abstract: Dispositif de manutention (100) de banches, pour procéder au moins au levage de deux banches principales (11, 21) et deux banches complémentaires (12,22) formant deux sous-ensembles (SE1,SE2), le dispositif de manutention (100) comprenant une première embase (31) fixée à la première banche, une deuxième embase (32) fixée à la deuxième banche, une première jambe (41) et une deuxième jambe (42) reliées à un corps central (9) par un système articulé permettant de rapprocher ou éloigner les premier et deuxième sous-ensembles (SE1,SE2), par exemple un dispositif de type compas, et dans lequel la première jambe (41) est montée à rotation sur la première embase (31) selon un axe d’inclinaison (Y3) transverse perpendiculaire à la face coffrante, avec une position de référence verticale, et en ce que la deuxième jambe (42) est montée à rotation sur la deuxième embase (32) selon l’axe transverse (Y3), avec une position de référence verticale, et il est prévu des moyens de blocage, par exemple amovibles, pour bloquer les première et deuxième jambes (41,42) éloignées angulairement de leur position de référence.  Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3106072-B1 (FR)
Title: Système mécanique d’oxygénation par sursaturation pour lacs, lagunes et rivières
Inventor: DEMAY OLIVIER YVES CHRISTIAN
IPC: C02F7/00
Filed: 2020-01-13
Granted: 2022-10-28
Abstract: Cette machine est composée d’une plateforme(1) supportant 2 tubes : le premier(3) canalise l’eau présente en profondeur vers la surface, où une ou plusieurs pompes(5) l’accélèrent en y incorporant des bulles d’air. Le second tube(4) renvoie ce mélange à 10 mètres; si en surface on a une atmosphère de pression et 13 mg/l d’oxygène dissous à 10 mètres on en aura le double. Du fait des très faibles pertes en charges les volumes mis en circulation sont importants et grâce au phénomène de sursaturation on arrive à fixer 8 à 10 grammes d’oxygène par watt absorbé contre 1 à 2 grammes avec un système d’agitateur. Sans bruit ni nuisance quelconque, elle peut être autonome énergétiquement et installée en pleine eau sans liaison avec la berge.  Elle peut être installée sur des plans d’eau isolés – d’agrément ou d’élevage – ou sur des lacs ou rivières présentant un risque d’eutrophisation. Dans une version plus puissante elle est adaptée au traitement des rejets et effluents présentant une Demande Biologique en Oxygène (DBO) ou une Demande Chimique en Oxygène (DCO) potentiellement préjudiciable à l’environnement.
Patent FR-3108259-B1 (FR)
Title: Emballage de produit a steriliser et procede de sterilisation
Inventor: BADENS ELISABETH
IPC: B65D81/18
Filed: 2020-03-20
Granted: 2022-03-04
Abstract: EMBALLAGE DE PRODUIT A STERILISER ET PROCEDE DE STERILISATION L'invention concerne un emballage muni d’une ouverture pour introduire un produit à stériliser, ledit emballage comprenant un film multicouche, ledit film étant composé d’une couche extérieure (CE) présentant une face externe (CEe) et une face interne (CEi), la face externe (CEe) de ladite couche extérieure (CE) étant en contact avec un milieu extérieur (Me), d’une couche intérieure (CI) présentant une face externe (CIe) et une face interne (CIi), la face externe (CIe) de ladite couche intérieure (CI) étant destinée à être en contact avec l’objet à stériliser, et d’une couche intermédiaire (CInt) présentant une première face (CInt1) et une seconde face (CInt2), la première face (CInt1) de ladite couche intermédiaire (CInt) étant au contact de la face interne (CIi) de la couche extérieure (CE), et la seconde face (CInt2) de ladite couche intermédiaire (CI) étant au contact de la face interne (CIi) de la couche intérieure (CI), les couches extérieure (CE) et intérieure (CI) étant perméables au CO2 en phase supercritique, la couche intermédiaire (CInt) étant imperméable à l’air et perméable au CO2 en phase supercritique. L’invention s’applique en particulier à la stérilisation des dispositifs médicaux.  Figure de l’abrégé : Fig. 2B
Patent FR-3099517-B1 (FR)
Title: Procédés pour surveiller un produit d’étanchéité métallique déployé dans un puits de forage, procédés pour surveiller un déplacement de fluide et systèmes de mesure de produit d’étanchéité métallique de fond de puits
Inventor: FRIPP MICHAEL LINLEY
IPC: E21B33/14
Filed: 2020-06-23
Granted: 2023-06-16
Abstract: Les modes de réalisation divulgués comportent des procédés pour surveiller l’expansion d’un produit d’étanchéité métallique déployé dans un puits de forage, des procédés pour surveiller un déplacement de fluide de fond de puits et des systèmes de mesure de produit d’étanchéité métallique de fond de puits. Le procédé pour surveiller l’expansion d’un produit d’étanchéité métallique de fond de puits comporte le déploiement d’un produit d’étanchéité métallique déployé le long d’une section d’un puits de forage. Le procédé comporte également l’exposition du produit d’étanchéité métallique à un fluide réactif pour initier une réaction galvanique. Le procédé comporte en outre la mesure d’un changement de température provoqué par la réaction galvanique. Le procédé comporte en outre la détermination d’une quantité d’expansion du produit d’étanchéité métallique sur la base du changement de température.
Patent FR-3112278-B1 (FR)
Title: Piston endoscopique medical
Inventor: COLLIN HERVÉ
IPC: A61B1/015
Filed: 2020-07-10
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un piston endoscopique médical stérilisable formé par une tige centrale (40) présentant un canal central au moins partiellement évidée débouchant à l’une des surfaces frontales et par une tête définissant un siège pour la liaison avec un conduit de fluide, ladite tête (41) et le canal (40) étant liés par un moyen élastique caractérisé en ce que ledit ensemble est constitué par une seule pièce monolithique en un polymère souple et élastique.  Figure 2
Patent FR-3112973-B1 (FR)
Title: Système et procédé de désinfection d’un circuit hydraulique
Inventor: AUMARD BENOIT
IPC: B08B9/02
Filed: 2020-07-30
Granted: 2023-08-18
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de désinfection d’au moins un circuit hydraulique HYC1, incluant des moyens d’injection d’un fluide de nettoyage CFL dans ledit circuit HYC1.  Selon l’invention, ce système inclut des moyens de fermeture hermétique MHF1 du circuit hydraulique HYC1, destinés à être mis en œuvre alors que ledit circuit hydraulique HYC1 est rempli de fluide de nettoyage CFL.  Les moyens de fermeture hermétique MHF1 permettent de prévenir l’entrée et le développement dans le circuit hydraulique HYC1 d’organismes étrangers, par exemple des insectes ou encore des bactéries, après la vidange du circuit hydraulique HYC1 réalisée grâce aux moyens d’injection.  Référence : Figure 1
Patent FR-3119077-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection adapté aux animaux d’élevage tels que les moutons et les chèvres contre les prédateurs
Inventor: MERLI JEAN-NOËL
IPC: A01K27/00
Filed: 2021-01-25
Granted: 2023-05-12
Abstract: Dispositif de protection adapté aux animaux d’élevage tels que les moutons et les chèvres contre les prédateurs Dispositif de protection (10) pour animal d’élevage, muni d’au moins deux bandes longitudinales parallèles (21) et (22) destinées à être attachées autour du cou de l’animal, une bande longitudinale avant (21) située à l’avant du cou de l’animal et une bande longitudinale arrière (22) située à l’arrière du cou de l’animal. Selon la caractéristique principale de l’invention, le dispositif de protection comprend une pluralité de bandes transversales (31 à 36) reliées aux bandes longitudinales, et une pluralité de tiges (51, 52, 53) faisant saillie radialement autour du cou et des épaules de l’animal vers l’extérieur, les tiges étant réparties sur les bandes longitudinales et transversales pour empêcher des prédateurs de réaliser des morsures mortelles sur l’animal.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2469916-B1 (FR)
IPC: A61F2/02
Filed: 1979-11-26
Granted: 1985-09-27
Abstract: An artifact usable in-vivo in general or buccal surgery of the type in which a metallic armature is covered with a coating layer of a biocompatible compound. The compound is insulating, refractory, amorphous and non porous, and the thickness of the coating layer is between 100 A DEG  and 0.5 micron, whereby the coating layer is adapted for supporting without cracks the deformations of the artifact during the clinical phase.
Patent FR-2504386-B1 (FR)
IPC: A61F13/04
Filed: 1981-04-28
Granted: 1985-07-12
Abstract: A sole incorporable into plaster cast bandages for the foot, comprising a body 1 of rigid material corresponding substantially to a human foot size and shape. Under the lower surface of the sole are provided three transverse bearing surfaces 2 protruding from the lower surface by at least the current thickness of a walking plaster cast. The plastered bands which form the bandage are put into position around the foot under the sole by passing on either side of and between the downwardly protruding bearing surfaces. A rear lug 4 is provided, having a length substantially equal to the projection of the transverse bands and extending obliquely and toward the outside from the outer lateral edge of the rear portion of the sole heel.
Patent FR-2550269-B1 (FR)
Inventor: GOTHON JACQUES
IPC: E06B3/46
Filed: 1983-08-01
Granted: 1986-03-21
Abstract: 1. Frame structure for doors, French windows, windows, verandahs or partitions, in which the leaves include a volume (25) bordered on two horizontal sides and a vertical side by a thin section (26) supporting sealing joints (32, 33), the lower horizontal section being able to receive running wheels (46), the casings comprising a bottom cross member (14) and two uprights (23, 24) of the same cross-section, comprising two longitudinal grooves (19, 20) wherein are received the thin sections (26) supporting sealing joints, the second vertical side of the plane being bordered by a mechanically robust section (34) forming a stiffening reinforcement and operating handle, characterized in that - the uprights furthermore comprise a top cross member (1) in two parts, a first fixed part (1) forming a fillister with an L-shaped section one branch (2) of which is positioned against the wall (6) of a building and the other branch, (3) of which forms an abutment and external guide for a leaf, a second removable part (9) defining with the fillister a longitudinal groove (10) to receive a thin section (26), the removable part comprising two branches (12, 13) defining a second longitudinal groove (11) of the same cross-section ; - the installation of the leaves on the casings is effected by inclining the leaf (50, 51), by inserting its bottom edge into the corresponding lower groove (19, 20) of the casing, by placing the leaf upright again and by engaging the removable part (9) of the upper cross member on the fixed part (1).
Patent FR-2583964-B1 (FR)
IPC: B60B19/00
Filed: 1985-06-28
Granted: 1987-09-11
Abstract: A wheel support system for articles of furniture and the like wherein the wheels are adapted to be readily dismantled from their support to thereby permit stacking of the furniture and wherein the wheels are engageable in vertical notches which are offset at the base of the legs of the furniture in such a manner that the wheels engage the lowermost portion of the legs and are rotatable with respect thereto.
Patent FR-2635716-B1 (FR)
Inventor: GUILBAUD VINCENT
IPC: C08J7/04
Filed: 1988-08-24
Granted: 1990-11-02
Abstract: The invention relates to a laminate based structure, such as a boat hull or a swimming pool, in which the laminate is coated with a barrier-layer or skin coat, in turn coated with a gel layer or gel coat, in which said barrier-layer or skin coat is made of a bisphenol based resin.
Patent FR-2641570-B1 (FR)
IPC: E05D15/10
Filed: 1989-01-06
Granted: 1994-01-14
Abstract: The subject of the invention is a sliding wing of the type comprising a compass link (5) interposed between the wing (3) and the frame (1), at the top and at the bottom part of the wing, and an iron fitting (4, 8) for controlling the said compasses by means of a handle and an espagnolette, characterised in that, in all its positions, the wing (3) rests permanently on a horizontal plane part (10) of the frame (1), at the bottom part of the latter, by means of a means (11) ensuring easy sliding. - Application to sliding wings.
Patent FR-2656526-B1 (FR)
Inventor: DERRIEU GUY
IPC: A61K47/32
Filed: 1990-01-02
Granted: 1994-10-28
Abstract: A device permitting the progressive and programmed release of one or more active substances or ingredients, characterised in that it can be obtained by:   (a) preparing a powder comprising a polymer or resin matrix in which there is at least one suitable plasticiser which is completely absorbed, by spraying the said preheated plasticiser hot onto the said matrix whose temperature is maintained, so as to saturate the said resin while plasticising it; (b) cooling the powder obtained in (a) to a temperature below 30 DEG C; (c) mixing the powder obtained in (b) with at least 5% of at least one carrier of the active ingredient, in the cold state; then   (d) adding the active ingredient(s); and (e) bringing the powder obtained in (d) into a suitable form, by any suitable means, which device releases the active ingredient uniformly and completely.   The said device can furthermore comprise a polymer sleeve which is impervious to the active ingredient(s) and partly covers the surface of the device. Preparation process for the said device, and applications to the preparation of pharmaceuticals which can be administered orally, to the preparation of pharmaceuticals which can be administered by contact with the skin, and to the preparation of anti-parasite collars.
Patent FR-2750732-B1 (FR)
Inventor: IATO MICHEL
IPC: E21B43/38
Filed: 1996-07-08
Granted: 1998-10-30
Abstract: Installation for pumping a liquid from an underground source consists of a shaft (10) from the surface (12) to the source (14) that includes a chamber (40) that extends over its entire length, at least one casing pipe (18) passing through the chamber and communicating with it, and a valve assembly (34). The assembly (34) is used to selectively connect the chamber with a source of gas at a 1st pressure (36) that enables the liquid to fill the chamber and a source of gas at a greater 2nd pressure (38) to empty the chamber, the liquid being pushed back to a 1st outlet (30) through the casing pipe. A valve (52) mounted in the casing pipe (18) and a 2nd pipe (58;70) leads to a 2nd outlet (74). The flap valve reacts to the density of the fluid surrounding it so that a 1st liquid is pushed back to the 1st outlet and a 2nd liquid of higher density is directed to the 2nd outlet (74) through a 2nd pipe (58;70).
Patent FR-2791973-B1 (FR)
Inventor: MENTINK LEON
IPC: C04B24/10
Filed: 1999-04-08
Granted: 2001-07-27
Abstract: The presence of a modified sugar component in the additive composition imparts plasticity to the binder and also acts as a setting accelerator and hardener. Good mechanical properties are retained after aging. An additive for mineral binders is claimed which contains an internally dehydrated product of a hydrogenated sugar , prefer a hydrogenated monosaccharide chosen from a hexitol, pentitol, tetritol or a mixture. An Independent claim is also included for the use of the additive composition in binder compositions.