baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096766-A1 (FR)
Title: tube comprenant au moins un segment torsadé à section elliptique ou lobée pour un four de vapocraquage
Inventor: INDURAIN Y URRICELQUI BRUCE
IPC: F28F1/10
Filed: 2019-05-31
Abstract: L’invention concerne un tube (100) pour un four de vapocraquage comprenant : - au moins un segment tubulaire aval (30) de section circulaire présentant un diamètre principal, - au moins un segment tubulaire torsadé (20) présentant une longueur inférieure à un quart de la longueur du tube, et comportant : - une partie centrale (22) de section elliptique ou lobée, présentant un pas hélicoïdal compris entre cinq fois et dix fois le diamètre principal, et un rapport d’aspect de la section elliptique ou lobée compris entre 0,5 et 0,8, - une partie de transition amont (21) établissant une transition géométrique entre la partie centrale (22) et un segment tubulaire de section circulaire, - une partie de transition aval (23) établissant une transition géométrique entre la partie centrale (22) et le segment tubulaire aval (30), un fluide étant destiné à s’écouler de la partie de transition amont (21) vers la partie de transition aval (23). Figure à publier avec l’abrégé : F igure 2a
Patent FR-3096892-A1 (FR)
Title: Composition anti-inflammatoire comprenant des constituants d’origine végétale
Inventor: CHEVALLET JACQUES
IPC: A61P29/00
Filed: 2019-06-04
Abstract: Composition anti-inflammatoire comprenant les constituants d’origine végétale suivants, en quantités efficaces :
    au moins un inhibiteur de LTA4h, de PGE synthase et/ou de cytokine(s) pro-inflammatoire(s), etau moins un inhibiteur de MMP3.
Patent FR-3098610-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’aide au suivi par un aéronef d’une trajectoire de vol sans dépassement d’une inclinaison limite.
Inventor: GUIGNARD FABIEN
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-07-08
Abstract: - Procédé et dispositif d’aide au suivi par un aéronef d’une trajectoire de vol sans dépassement d’une inclinaison limite. - Le dispositif (1) comporte une unité (3) pour recevoir des paramètres de vol courants de l’aéronef, dont sa position courante et sa vitesse sol courante, une unité de calcul (4) pour calculer une vitesse sol de consigne, dite vitesse de consigne, pour au moins un segment de la trajectoire de vol à l’avant de l’aéronef à partir de sa position courante, cette vitesse de consigne dépendant d’une inclinaison limite maximale de l’aéronef et de caractéristiques de ce segment, une unité de calcul (12) pour calculer une différence de vitesses sol entre ladite vitesse de consigne et la vitesse sol courante de l’aéronef, et une unité d’application (13, 14) pour déterminer et transmettre à au moins un système (21, 25) de l’aéronef, par exemple un système (21) de contrôle automatique de la poussée de l’aéronef et/ou une unité d’affichage (25), un paramètre dépendant de cette différence de vitesses sol, pour qu’il aide au suivi par l’aéronef de ladite trajectoire de vol sans dépasser ladite inclinaison limite. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098773-A1 (FR)
Title: Agencement d’un plateau de chargement à l’arrière d’un véhicule automobile.
Inventor: MELOT LAURENT
IPC: B60R5/04
Filed: 2019-07-16
Abstract: Agencement, sur un faux-plancher (20) d’une zone de chargement arrière (10) d’un véhicule automobile présentant une barre de seuil arrière (18), d’un plateau de chargement mobile (24), comportant un bord transversal avant (34) et un bord transversal arrière (36), et une face inférieure (26) et une face supérieure (30), caractérisé en ce que le plateau de chargement (24) est monté mobile entre une configuration de repos dans laquelle il se trouve à l’intérieur d’un logement (22) ménagé dans le faux plancher (20) et une première configuration relevée de chargement dans laquelle le plateau de chargement (24) est décalé vers l’arrière du véhicule, une partie inférieure de son bord arrière (36) étant en contact avec la barre de seuil arrière (18) de la zone de chargement (10). Figure pour abrégé : Figure 3
Patent FR-3100756-A1 (FR)
Title: Transmission hybride comportant un train planetaire et des crabots
Inventor: THERY PASCAL
IPC: B60W20/30
Filed: 2019-09-12
Abstract: TRANSMISSION HYBRIDE COMPORTANT UN TRAIN PLANETAIRE ET DES CRABOTS Transmission pour véhicule automobile hybride comportant un arbre primaire (24), un arbre secondaire (32), un train planétaire (8) porté par l’arbre secondaire, comprenant un premier élément (6) destiné à être relié à l’arbre primaire (24), un deuxième élément (16) relié à une machine électrique (10) et un troisième élément (18) relié à l’arbre secondaire (32), et des rapports de pignons (4, 14, 20, 22) pour former différentes vitesses entre les arbres primaire et secondaire (24), comportant un rapport de pignons d’entrée (4) comprenant pour son engagement un moyen de coupure d’entrée (C0), reliant l’arbre primaire (24) au premier élément du train planétaire (6), et au moins un rapport de pignons de pontage (14, 22) ne passant pas par le moyen de coupure d’entrée (C0), comprenant pour son engagement un crabot de pontage associé à ce rapport (respectivement C2, C4), reliant l’arbre primaire (24) au deuxième élément du train planétaire (16). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101041-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d’une pédale dans un véhicule automobile et procédé de montage associé
Inventor: BECHEREL ANTOINE
IPC: B60T7/06
Filed: 2019-09-20
Abstract: Dispositif de montage (1) d’une pédale d’actionnement d’un véhicule automobile, comprenant une chape de pédalier (2) sur laquelle est montée ladite pédale (3) au moyen d’un axe (4) autour duquel pivote la pédale (3), ladite chape de pédalier (2) étant réalisée en matière plastique, la chape de pédalier (2) étant constituée de deux parties complémentaires de chape (21, 22), au moins une partie complémentaire de chape présentant un évidement (23, 24) sensiblement central, la fixation de la pédale (3) étant réalisée par blocage de l’axe (4) de la pédale à l’intérieur d’une cavité (5) comprenant ledit évidement (23, 24), ladite cavité (5) étant formée par les deux parties complémentaires de chape associées (21, 22). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092330-A1 (FR)
Title: Inhibiteur d’hydrates à faible dose
Inventor: MONTEIRO DEEPAK S
IPC: E21B37/06
Filed: 2019-12-16
Abstract: Un mélange d’inhibiteurs d’hydrates à faible dose comprend un tensioactif cationique et un co-tensioactif. Le tensioactif cationique a la formule structurelle :     dans laquelle : R1 est un groupe alkyle ou un groupe alcényle ayant de 5 à 22 atomes de carbone, R2 et R3 sont des groupes alkyle ayant de 1 à 6 atomes de carbone, R4 est un atome d’hydrogène ou un groupe alkyle ayant de 1 à 6 atomes de carbone et X- est choisi dans le groupe constitué par un carboxylate, un acrylate, un méthacrylate, un halogénure, un phosphonate, un sulfate, un sulfonate, un hydroxyde, un carbonate ou toute combinaison de ceux-ci ; et le co-tensioactif est présent dans le mélange d’inhibiteurs en une quantité ne dépassant pas environ 10 pourcent en poids sur la base du poids total du mélange.
Patent FR-3105846-A1 (FR)
Title: Procédé d’interrogation d’une base de données organisée comme un graphe de connaissances
Inventor: CANYASSE RAPHAËL
IPC: G16H10/60
Filed: 2019-12-31
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un Procédé d’interrogation d’une base de données organisée comme un graphe de connaissances pour produire dans une mémoire un état de connaissances, le graphe comportant une pluralité de nœuds et une pluralité de relations entres les nœuds de la pluralité de nœuds, caractérisé en ce que :      Un état de connaissances (120.3) est un ensemble de paires [référence à un nœud, valeur] ;     Au moins un nœud (200) de la pluralité de nœuds comporte un attribut (220) de navigation, ledit attribut de navigation étant structuré comme une liste d’ensembles de références à des nœuds, chaque ensemble de la liste étant associé à un premier coefficient, chaque nœud référencé étant associé à un deuxième coefficient, la sélection d’un nœud suivant à partir d’un nœud courant se faisant selon les étapes suivantes :     Mise à jour (530) de l’état de connaissances en fonction d’une relation (R1, R2, R3) ayant permis d’aboutir au nœud courant ;     Pour chaque nœud voisin du nœud courant comportant un attribut de navigation, calcul d’un score en fonction de l’état de connaissances et dudit attribut ;     Sélection, parmi tous les nœuds référencés par le nœud voisin ayant le score le plus élevé, du nœud qui n’est pas référencé par l’état de connaissances et qui a le coefficient le plus élevé Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3105927-A1 (FR)
Title: Ventilateur médical équipé de crochets d’arrimage pivotants et escamotables
Inventor: GIARD PAULINE
IPC: A61M16/00
Filed: 2020-01-07
Abstract: Titre de l’invention Ventilateur médical équipé de crochets d’arrimage pivotants et escamotables L’invention concerne un ventilateur médical (1) comprenant une carcasse externe (2) avec un système d’accrochage (3) mobile à crochets d’arrimage (4) pivotants. Selon l’invention, les crochets d’arrimage (4) sont configurés pour pivoter autour d’un axe commun (AA), entre une position de repos et une position d’accrochage ou inversement, lorsque le système d’accrochage (3) est actionné manuellement par un utilisateur. Les crochets d’arrimage (4) pivotent autour de l’axe commun (AA) situé sur la face arrière (6) du ventilateur (1), alors que la face avant (5) comprend un écran d’affichage. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106364-A1 (FR)
Title: Aube comprenant une structure en matériau composite et procédé de fabrication associé
Inventor: JOUDON VINCENT
IPC: F01D5/14
Filed: 2020-01-20
Abstract: La présente invention concerne une aube (7) comprenant :- une structure en matériau composite (17),- une pièce d’attache de pied d’aube (9) comprenant en outre un épaulement (10), s’étendant dans la cavité depuis la paroi- une embase (18) disposée dans la cavité et comprenant un support configuré pour venir en butée contre l’épaulement (10) de la pièce d’attache de pied d’aube (9) et un passage (39) formé dans le support, les portions (23) de la partie de pied d’aube (22) de la structure en matériau composite s’étendant à travers le passage (39), et - une pièce de blocage (19) disposée dans la cavité entre les deux portions (23) de la partie de pied d’aube (22), de sorte que chaque portion de la partie de pied d’aube (23) se trouve plaquée par la pièce de blocage (19) contre le support.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109649-A1 (FR)
Title: Dispositif haptique auto-adhésif
Inventor: FAUX DAMIEN
IPC: G08B6/00
Filed: 2020-04-27
Abstract: Dispositif haptique auto-adhésif Un aspect de l’invention concerne dispositif haptique (2) adapté pour générer des sensations tactiles sur une partie du corps (1) d’un utilisateur, le dispositif haptique comportant :                                   un actionneur vibrotactile (20) apte à générer des vibrations haptiques, et un support adhésif (30) comportant une première face (31) adaptée pour être fixée sur la peau de l’utilisateur et une deuxième face (32) adaptée pour maintenir l’actionneur vibrotactile (20).                           Un autre aspect de l’invention concerne un système haptique comportant un dispositif haptique (2) et une unité de pilotage (7), distincte du dispositif haptique et adaptée pour commander les vibrations haptiques générées par l’actionneur vibrotactile (20).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095846-A1 (FR)
Title: Transmission hydrostatique, machine mobile équipée d’une telle transmission et procédé de commande de la transmission
Inventor: SCHLEYER MARKUS
IPC: F16H61/42
Filed: 2020-05-04
Abstract: Titre : Transmission hydrostatique, machine mobile équipée d’une telle transmission et procédé de commande de la transmission Transmission de roulage hydrostatique comprenant une première machine hydraulique (2) couplée à une machine d’entraînement et reliée par un circuit hydraulique fermé à une seconde machine hydraulique (4) couplée à une sortie et une unité de commande (12) comportant un modèle de couple (M) de la seconde machine hydraulique (4) ou de la sortie en fonction d’une demande d’accélération (acons), d’un débit réglable (VP), d’au moins l’une (2) des machines hydrauliques (2, 4) ainsi qu’une charge extérieure appliquée à la transmission de roulage (1) ou à la machine de travail. L’unité de commande (12) commande l’installation de réglage (8) des machines hydrauliques en fonction de la valeur de sortie du modèle. La transmission comprend un observateur d’état (26) par lequel on détermine une valeur évaluée de la charge extérieure et on l’introduit au moins comme composante dans le modèle. Figure 1
Patent FR-3097253-A1 (FR)
Title: Vanne de sécurité électro-hydraulique
Inventor: VICK JR JAMES DAN
IPC: E21B34/06
Filed: 2020-05-07
Abstract: VANNE DE SÉCURITÉ ÉLECTRO-HYDRAULIQUE
    L’invention concerne une vanne électro-hydraulique (260, 300) destinée à être utilisée dans un puits de production d’hydrocarbures (112), une vanne électrique de sécurité de fond à commande en surface (106, 200) et un procédé de fonctionnement d’une vanne électrique de sécurité de fond à commande en surface (106, 200). La vanne électro-hydraulique (260, 300) destinée à être utilisée dans un puits de production d’hydrocarbures (112), dans un aspect, comprend une chambre de fluide (310) et une pompe électromécanique (320) ayant une entrée de fluide (330) et une sortie de fluide (335), et en outre une soupape d’aspiration (340) étant positionnée en communication fluidique entre la chambre de fluide (310) et l’entrée de fluide (330) et une soupape de refoulement (345) est positionnée en communication fluidique entre la sortie de fluide (335) et un élément d’actionnement à commande hydraulique (250, 350).
Patent FR-3097404-A1 (FR)
Title: Equipement à essieu unique
Inventor: MILATOVÁ MARKÉTA
IPC: B62D51/00
Filed: 2020-06-17
Abstract: La présente invention propose un équipement à essieu unique (1) qui comprend un moteur (2), des roues (3), une unité de commande (4), un vérin hydraulique, un support (10), un châssis et deux accessoires de travail (5) pouvant y être reliés et dotés de rouleaux de déplacement (9). Les accessoires de travail (5) sont montés sur l’équipement à essieu unique (1) à l’aide de bras oscillants (6) et sont décalés par rapport au plan vertical longitudinal de l'équipement à essieu unique (1). Cela a pour résultat qu’au moins une roue (3) de l’équipement à essieu unique (1) est située à l’extérieur de la surface devant être traitée par l’accessoire de travail (5). Un accessoire de travail (5) est disposé à l'avant et l'autre à l'arrière. Les bras oscillants (6) sont montés de façon pivotante sur le châssis de l’équipement à essieu unique (1) et sont pourvus à leurs extrémités adjacentes de segments dentés qui engrènent. Au moins un bras oscillant (6) est relié au châssis au moyen d’un vérin hydraulique. Référence : figure 2
Patent FR-3111722-A1 (FR)
Title: Dispositif de génération d'un nombre aléatoire
Inventor: FROMENT BENOIT
IPC: G06F7/58
Filed: 2020-06-22
Abstract: Dispositif de génération d'un nombre aléatoire La présente description concerne un circuit (200) de génération d'au moins une valeur aléatoire d'un bit comprenant :   - au moins deux pistes conductrices disposées dans une succession de plans parallèles entre eux ; et   - des vias (203) conducteurs adaptés à connecter ou non de manière aléatoire au moins deux desdites pistes conductrices disposées dans des plans directement successifs.  Figure pour l'abrégé : Fig. 8
Patent FR-3116469-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un élément de garnissage comprenant une couche de décor en matériau carbone
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B32B37/18
Filed: 2020-11-20
Abstract: Procédé de réalisation d’un élément de garnissage comprenant une couche de décor en matériau carbone
    Le procédé de réalisation d’un élément de garnissage (1) comprend les étapes suivantes :
    - réaliser au moins un motif (16) dans une couche en matériau carbone, ledit motif (16) étant réalisé en créant au moins une zone ouverte (20) sur toute l’épaisseur de la couche en matériau carbone de sorte à former une couche de décor (4),
    - placer la couche de décor (4) et un support (2) dans un outil de pressage (26),
    - presser la couche de décor (4) contre le support (2) de sorte qu’au moins une partie du support (2) pénètre dans la zone ouverte (20) du motif (16), 
    - sortir l’élément de garnissage de l’outil de pressage, ledit élément de garnissage présentant une surface externe (14) sensiblement continue au niveau du motif (16).
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3117342-A1 (FR)
Title: Composition de maquillage
Inventor: PATEL SONAL
IPC: A61Q1/00
Filed: 2020-12-10
Abstract: COMPOSITION DE MAQUILLAGE
    L’invention concerne une composition de maquillage en émulsion incluant une phase interne aqueuse émulsifiée dans une phase grasse externe. La phase grasse inclut au moins une huile de silicone, une résine de silicone, un aérogel de silice, de la silice sphérique, de l’argile, de l’amidon, un pigment et un émulsifiant. Des procédés d’utilisation sont également proposés.
    Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3118329-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amplification d’un faisceau laser
Inventor: LAUX SÉBASTIEN
IPC: H01S3/00
Filed: 2020-12-17
Abstract: Dispositif d’amplification d’un faisceau laser La présente invention concerne un dispositif (10) d’amplification d’un faisceau laser multi-longueurs d’onde, comprenant :   un milieu amplificateur (M) ayant une face avant (20) propre à recevoir le faisceau à amplifier à chaque passage dans le milieu amplificateur (M), et une face arrière (22) réfléchissante inclinée par rapport à la face avant (20), le faisceau réfléchi par la face arrière (22) et réfracté par la face avant (20) lors du n-ième passage étant appelé n-ième faisceau utile, etune première unité optique de renvoi (18) disposée sur le trajet du premier faisceau utile (FU1), et configurée de sorte à renvoyer le premier faisceau utile (FU1) sur la face avant (20) pour un deuxième passage dans le milieu amplificateur (M) de sorte que les sous-faisceaux de chaque longueur d’onde, formant le deuxième faisceau utile (FU2), soient parallèles entre eux à l’issue du deuxième passage.   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3120692-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’une fiabilité d’une cartographie base définition.
Inventor: DESCHENES OLIVIER
IPC: G01C21/00
Filed: 2021-03-15
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’une fiabilité d’une cartographie base définition pour fiabiliser l’activation d’au moins un système d’aide à la conduite d’un véhicule autonome, ledit véhicule autonome circulant sur une route et comprenant un système de navigation et un système de perception, le système de navigation comprenant ladite cartographie et fournissant des données cartographiées, le système de perception fournissant des données mesurées du véhicule et/ou de l’environnement extérieure du véhicule, ledit procédé comportant les étapes de :      Réception (201) de données cartographiées ;   Réception (202) de données mesurées ;   Détermination (203) d’une trajectoire de la route ;  Calcul (206) d’une valeur de corrélation route ;  Calcul (209) d’une valeur de corrélation signalisation ;  Détermination (210) d’un indicateur de fiabilité, fiable ou non fiable.      Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3122123-A1 (FR)
Title: Ensemble d’une structure et d’une batterie fixee de maniere amovible sur la structure
Inventor: ABOUFARIS ILHAM
IPC: H01M50/102
Filed: 2021-04-27
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’une structure et d’une batterie fixée sur la structure par un dispositif de fixation, la batterie présentant des faces latérales et longitudinales et des faces supérieure et inférieure, la batterie reposant sur un premier élément de la structure. Le dispositif de fixation comprend une bride conformée pour maintenir la batterie en l’entourant au moins partiellement avec une première extrémité solidaire du premier élément et une deuxième extrémité (3a) fixée à un deuxième élément (4) de la structure. Le deuxième élément (4) comporte un évidement (5) le traversant en s’étendant d’un côté en vis-à-vis de la batterie vers un côté opposé à la batterie, la deuxième extrémité (3a) de la bride portant une tête (3b) pénétrant dans l’évidement (5) et ressortant dudit côté opposé, la tête (3b) rentrant en butée contre ledit côté opposé lors d’un mouvement de retrait de la tête (3b) vers le côté en vis-à-vis de la batterie.  FIGURE 3
Patent FR-3123090-A1 (FR)
Title: Pot catalytique avec manchon d’entree des gaz d’echappement equipe d’un diffuseur d’air
Inventor: GOACOLOU FREDERIC
IPC: F01N11/00
Filed: 2021-05-18
Abstract: Pot catalytique de traitement des éléments polluants des gaz d’échappement, comprenant un manchon d’entrée (10) du flux de gaz d’échappement (F) dans le pot catalytique (4), et un injecteur d’air frais (20) dans ce manchon (10), le manchon (10) comportant une chambre annulaire (16) entourant la section de passage du flux de gaz d’échappement (F), cette chambre (16) recevant l’air frais de l’injecteur (20), étant fermée par un diffuseur annulaire (26) d’air frais dans le pot catalytique (4), présentant des perçages (28) répartis sur son contour qui sont tournés vers la direction aval du flux de gaz d’échappement (F).  Figure 1
Patent FR-3128061-A1 (FR)
Title: Pile à combustible comprenant une plaque terminale comprenant un dispositif principal et un dispositif auxiliaire, procédé d’accès à une cheminée d’une pile à combustible
Inventor: QUINTON ROMAIN
IPC: H01M8/24
Filed: 2021-10-11
Abstract: Une pile à combustible (1) comprenant un empilement (2) comprenant une pluralité de cellules et une pluralité de cheminées de circulation de fluide, deux plaques terminales (3) et une pluralité d’organes de traction, au moins une plaque terminale (3) comporte un dispositif principal (5) comportant au moins une ouverture d’accès (51) alignée avec une cheminée de circulation et au moins un organe de traction principal (T1) configuré pour appliquer une compression principale à un corps principal de manière à plaquer le corps principal (50) contre l’empilement (2) au niveau de la cheminée de circulation et un dispositif auxiliaire (6) configuré pour plaquer un corps auxiliaire contre l’empilement (2), la compression auxiliaire étant appliquée à distance de la cheminée de circulation de l’empilement (2), le dispositif principal (5) étant monté de manière amovible par rapport au dispositif auxiliaire (6).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3128290-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une carte d'analyse biologique comprenant une chambre de pré-traitement munie de corps solides
Inventor: FOUCAULT FRÉDÉRIC
IPC: G01N1/36
Filed: 2021-10-15
Abstract: Un procédé de fabrication d'une carte d'analyse (1) biologique comprenant une chambre de pré-traitement d'un échantillon biologique (4) configurée pour recevoir un échantillon biologique comprenant des composants biologiques tels que des cellules biologiques, ladite chambre de pré-traitement (4) comprenant des corps solides configurés pour causer mécaniquement une séparation de tout ou partie des composants de l'échantillon biologique afin de rendre disponibles tout ou partie desdits composants de l'échantillon biologique pour un traitement d'analyse biologique,caractérisé en ce que le procédé comprend une étape de dépôt des corps solides dans la chambre de pré-traitement (4) sous forme d'un agglomérat (6) solide, ledit agglomérat (6) comprenant les corps solides et un liant qui lie les corps solides entre eux.  Figure pour l'abrégé : Figure 1