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Patent WO-9945093-A3 (WO)
Title: Procede et installation permettant de nettoyer et de ramollir des cereales par voie humide et par voie seche
Inventor: SCHNELLBACHER KURT
IPC: C12C1/02
Filed: 1999-02-27
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation permettant de nettoyer et de ramollir des céréales par voie humide et par voie sèche comme étape préliminaire au maltage continu. Selon le procédé de l'invention, les céréales provenant de préférence de cellules journalières sont soumises aux opérations suivantes: pesage, tamisage, frottement, séparation des produits légers, tri, lavage, flottage ainsi que ramollissement par voie humide et ramollissement par voie sèche en continu selon une séquence sélectionnable. L'invention est caractérisée en ce que les temps de séjour des phases de ramollissement par voie humide et de ramollissement par voie sèche peuvent être réglés en cours de procédé et maintenus constants dans la suite du procédé. Ensuite, le flux de produits ramollis ainsi préparé peut être cédé à une unité de production de maltage continu.
Patent FR-2818894-A3 (FR)
Title: Hygienic nozzle allowing females to direct urine stream folds flat and fits into pocket in pair of pants
IPC: A61F5/455
Filed: 2000-12-29
Abstract: The nozzle (2), for use with a pair of pants that has a lower front opening flap, is made from plastic or rubber in the form of a flexible cone (24) with a spiral rib (22) round its outer surface, folded flat and stored in a pocket in the pants when not in use. Its larger end has an opening with a rectangular surround (21) having rounded corners to fit against the intimate parts of the body, and the smaller end (23) has a ring (25) for deploying the cone from flat and an outlet (231).
Patent WO-02073947-A3 (WO)
Title: Robot de telesurveillance et de telemanipulation via internet
Inventor: PETTMANN MARC
IPC: G08B15/00
Filed: 2002-03-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif constitué d'un robot mobile, sans fil et relié par une liaison radio vers un ordinateur personnel doté d'un modem; un serveur Internet permettant l'acquisition de séquences vidéo et audio, et d'un terminal de type téléphone portable, PDA (ordinateurs pockets) ou ordinateur portable dotés d'un modem et d'une téléphonie sans fil. Le robot, qui peut prendre une forme 'technique' ou rappeler un animal, est doté d'une caméra, d'un ensemble de moteurs et de capteurs lui assurant des capacités de mobilité, de surveillance-alarme intrusion et incendie, et de télémanipulation grâce à une pince ou d'autres actionneurs télécommandés. L'invention concerne deux domaines d'application principaux: un système original et très rassurant pour les propriétaires d'alarme qui permet de déclencher une caméra au moment de l'intrusion, et d'immédiatement envoyer les images sur un serveur Internet. Le propriétaire est prévenu automatiquement, et peut visualiser ce qui se passe chez lui grâce à un terminal relié sans fil sur ce serveur Internet. Le point remarquable de l'invention est que même si l'intrus détruit le robot, les images auront déjà été sauvegardées, car envoyées sur Internet. La manipulation d'objets à distance via Internet (commander des appareils, nourrir des animaux) depuis son lieu de vacances par exemple.
Patent FR-2831652-A3 (FR)
Title: Four de cuisson a ventilation desaxee
Inventor: TODOLI SILVANO
IPC: F24C15/32
Filed: 2002-10-24
Abstract: Il est décrit un four de cuisson pour aliments, en particulier de type domestique, comprenant une chambre de cuisson délimitée en partie arrière par une paroi verticale à dossier, un dispositif de ventilation comprenant un ventilateur, placé derrière ladite paroi verticale, et une pluralité d'ouvertures ou boutonnières (2), disposées sur ladite paroi verticale, dans lequel ledit dispositif de ventilation est disposé en une position sensiblement excentrée par rapport à la zone centrale de ladite paroi verticale; en outre, ledit four permet de loger un tournebroche qui se place dans la zone centrale de ladite paroi verticale, rendue disponible par l'excentricité dudit dispositif de ventilation.
Patent FR-2879413-A3 (FR)
Title: Fermeture a glissiere hermetique comportant un curseur qui pince les bandes de support de dents
Inventor: BONAGLIA BENEDETTO
IPC: A44B19/32
Filed: 2005-12-02
Abstract: L'invention concerne une fermeture à glissière imperméable et hermétique (1) comprenant deux rangées de dents (3, 4) sur deux bandes (5, 6) en matière élastique, et un curseur mobile (7) muni d'un languette (8) et comportant sur des côtés opposés des bandes des première et seconde capsules concaves (10, 11) sensiblement symétriques dont la première comporte un doigt (14) apte à coulisser perpendiculairement à travers une cavité (15) du curseur et un trou (16) de la seconde capsule, la languette comportant des moyens (17, 18) qui, lorsqu'ils sont actionnés, provoquent un déplacement simultané des capsules en direction l'une de l'autre, qui entraîne un rapprochement mutuel de parties d'extrémité (12t, 13t) de bords périphériques (12, 13) des capsules suffisant pour qu'elles pincent les bandes entre elles avec une pression souhaitée.
Patent FR-2986830-A3 (FR)
Title: Method for decontaminating diesel engine system devoid of nitrogen oxide trap in car, involves initiating rich mode corresponding to decreased rate of oxygen gas entering catalyst chamber to improve efficiency of oxidation catalyst
Inventor: COTTE PHILIPPE
IPC: F01N3/021
Filed: 2012-02-15
Abstract: The method involves initiating a rich mode corresponding to a decreased rate of oxygen gas entering a catalyst chamber (111) to improve the efficiency of an oxidation catalyst of a diesel engine system (1). A measurement value of a distance covered is measured, and the received measured value is compared with a threshold, where the initiation of the rich mode is a function of the comparison result. An estimated value of efficiency parameter of the oxidation catalyst is received, and the value of the efficiency parameter is compared with a threshold value. Independent claims are also included for the following: (1) a device for decontaminating a diesel engine system devoid of the nitrogen oxide trap (2) a diesel engine system devoid of the nitrogen oxide trap.
Patent FR-3066543-A3 (FR)
Title: Procede de purge d'un piege a oxydes d'azote d'un moteur a combustion interne et dispositif de motorisation associe
Inventor: JALLAGEAS ETIENNE
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-05-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de purge d'un piège à oxydes d'azote de moteur à combustion interne. La purge est déclenchée lors de l'atteinte d'un seuil de masse d'oxydes d'azote dans le piège. Selon l'invention, on évalue en permanence l'efficacité potentielle d'une purge qui serait déclenchée selon les conditions de roulage courantes du véhicule, notamment la température du piège et le débit volumétrique horaire des gaz d'échappement. On ajuste ensuite la valeur de seuil de masse à partir de laquelle on autorise le déclenchement d'une purge, comme une fonction décroissante de l'efficacité.
Patent FR-3075910-A3 (FR)
Title: Carter composite de boite de vitesses
Inventor: CHALU CHRISTOPHE
IPC: F16H57/04
Filed: 2017-12-26
Abstract: L'invention concerne un carter (1) de boîte de vitesses de véhicule comportant au moins un logement (3a) interne pour un mécanisme de boîte de vitesses, caractérisé en ce que le carter (1) de boîte de vitesses comprend : - une structure (5) d'armature et de support de composants internes de la boîte de vitesses; et - une enveloppe (7) étanche, l'enveloppe (7) étanche étant dans un matériau à plus faible résistance mécanique que le matériau de la structure (5) d'armature et de support.
Patent FR-3120213-A3 (FR)
Title: Procédé de commande d'un dispositif d'éclairage automobile et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: KANJ ALI
IPC: F21S41/00
Filed: 2021-07-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour commander un dispositif d'éclairage (1) automobile. Ce procédé comprend la capture d'une image d'une région en face du dispositif d'éclairage (1), la reconnaissance de la présence d'une zone de faible visibilité (7) dans l'image et, lorsque la présence d'une zone de faible visibilité (7) est reconnue, l'extraction de données de l'image, dans lequel les données comprennent une distance entre le dispositif d'éclairage (1) et la zone de faible visibilité (7). Ensuite, le procédé comprend l'estimation d'un temps d'entrée pour que le dispositif d'éclairage (1) entre dans la zone de faible visibilité (7) et l'activation d'une fonctionnalité d'éclairage dans le dispositif d'éclairage (1) un temps de confort avant le temps estimé pour entrer dans la zone de faible visibilité (7).Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-2346674-A3 (FR)
Title: Polypropylene bullet for small calibre guns - does not ricochet so reducing accidents
IPC: F42B12/74
Filed: 1973-07-05
Abstract: Plastic polypropylene bullets are prepd. which do not ricochet after impact but fall straight down. The bullets are used for small calibre fire arms only. Accidents are reduced as ricochets do not occur when the bullet is used.
Patent FR-2413101-A3 (FR)
Title: Child's talking toy - incorporates recording equipment and loud speaker built into e.g. doll or imitation telephone
IPC: A63H3/28
Filed: 1977-12-29
Abstract: The talking toy, such as doll or soft toy, incorporates a recording appliance and cassette, so that recordings may be played back to the child. The appliance is protected by the fur, and the loudspeaker is contained in the body. The appliance is battery operated. Alternatively, the toy can be made of plastics in the shape of e.g. a telephone, with the recorder fixed into the base. Knobs are provided for controlling the recording, and a screen may be incorporated for pictures to be shown in connection with the story being told.
Patent FR-2471770-A3 (FR)
Title: Respiration monitoring equipment - uses phase variation of trans-thoracic signal to identify respiratory activity
Inventor: THOMAS JEAN-LOUIS
IPC: A61B5/08
Filed: 1979-12-21
Abstract: The appts. uses two electrodes in the thorax to measure the impedance across the thorax. This is used as an indication of the respiratory action occurring in either a human or animal patient. In order to avoid sensitivity to variations in the mean impedance a high frequency signal is introduced and the modulation of phase, not amplitude of the resultant current is monitored. Each respiration is identified by differentiating the respiratory curve obtained after demodulation of the phase of the signal, and only counting the changes in the curve when the consecutive variations of the signal exceed a threshold value. This process is intended to eliminate counts due to the cardiac activity. The identification of respiration by the patient is followed by an integration process to indicate the patient's mean respiratory frequency.
Patent FR-2451398-A3 (FR)
Title: Installation to purify juice in mfg. beet sugar - combines mixing, carbonating and liming vessels in compact packaged unit
IPC: C13B20/06
Filed: 1980-03-04
Abstract: The installation is of the type in which crude juice is mixed with alkaline pulp in a reception vessel. mixed juice from the reception vessel is piped to a carbonating vessel for contacting with CO2 and the carbonated juice is passed on to a liming vessel for the addition of limewash. Juice from the liming vessel is partly recycled to the carbonating vessel while the remainder is discharged as an intermediate juice. The three vessels, i.e. reception carbonating and liming are constructed as a single, packaged unit in a vertical cylindrical shell. An upper section of the shell is diametrically partitioned off to form the reception vessel. The lower section of the shell forms the outer wall of an annular liming tank which encloses a coaxial carbonating vessel. The tank is pref. supported on a base frame which houses a recycling pump. As an outdoor installation, the packaged unit pref. has the shell lagged with thermal insulation protected with weatherproof cladding. Provides compact design for space-saving installation, indoors or outdoors. Installation is prefabricated for rapid positioning an commissioning.
Patent FR-2565401-A3 (FR)
Title: Switch for adjusting motor vehicle seats
Inventor: CODRINO GIUSEPPE
IPC: H01H13/84
Filed: 1985-06-04
Abstract: The present invention relates to a switch for adjusting motor vehicle seats. This switch comprises a thin parallelepipedal element 1 which can pivot on one of its sides, with respect to a small surface 3 substantially perpendicular to the plane of this element, about a pin 2 which can glide on two horizontal parallel guides, the said parallelepipedal element 1 and the surface 3 being provided on their lower base with rods 4, 6, 9 acting on switches with blades 5, 8, 10 which can close, with the option of reversing the polarities, and open the circuits supplying motors for actuating servomechanisms for raising, lowering or moving back the seat and for inclining the backrest.
Patent FR-2675813-A3 (FR)
Title: Devices making it possible to produce various candles burning with flames of chosen and varied colours. Extension to matches of the chemical processes characterising the compositions
Inventor: PATRICK WITZIG
IPC: F42B4/24
Filed: 1989-10-30
Abstract: The invention consists in replacing the usual paraffins or waxes and wicks in objects representing all the imagined and imaginable shapes of candles, including hand-held torches, by compressions, of varied shapes, of solid fuels + colouring salts + optional binders in an ideal proportion of, respectively: 88% (H.M.T.), 8% (salts) and 4% ammonium nitrate, in order to avoid the residues due to combustion, inter alia, or alternatively 96% H.M.T. of metaldehydes or other solid fuels and 4% salts, preferably chlorides. The principles set out above are applicable imperatively in the manufacture of matches burning with colour(s). The subject of the present invention is to propose solutions in order to give the appearance of candles or hand-held torches to various types of disposable or rechargeable containers, into which are introduced the above said fuels and the salts which are an integral part thereof, with an optional binder which facilitates the compressions, with ammonium nitrate in proportion.
Patent FR-2776992-A3 (FR)
Title: Cardboard protection corner for wooden frame molding
IPC: B65D81/05
Filed: 1998-04-06
Abstract: The monobloc corner is composed of several elements. The front face (1) serves as both a decoration and protection, parts (2) protect the area of the frame and the rear face (3) protects and holds the corner on the frame. The locking tab (4) holds the corner by insertion in the provided  housing.
Patent WO-0071155-A3 (WO)
Title: Nouvelles formulations vaccinales -2
Inventor: SMITH PETER
IPC: C12N5/02
Filed: 2000-05-19
Abstract: L'invention concerne des nouveaux vaccins, utiles en tant qu'agents immunothérapiques dans le traitement du cancer et notamment, sans y être limité, dans le traitement du cancer de la prostate. L'invention concerne également des nouvelles techniques de co-culture de cellules, permettant d'agir de manière importante sur le phénotype des lignées cellulaires, notamment des lignées cellulaires allogéniques, pour obtenir un phénotype plus in vivo résultant en un vaccin représentant un phénotype plus réaliste d'une tumeur in vivo. En outre l'invention concerne des vaccins contre le cancer, à base de cellules entières, comprenant un composant immunogène comportant une co-culture de cellules malignes et non malignes. De tels vaccins produits à l'aide des diverses techniques décrites de co-cultures possèdent des avantages supplémentaires par rapport aux vaccins unicellulaires en suspension, dans le mode de présentation au système immun, ce qui contribue à l'obtention de performances accrues dans le traitement de la maladie.
Patent WO-0201910-A3 (WO)
Title: Equipement audio portable
Inventor: CHALLINOR JEFFREY ROBERT
IPC: H04R1/10
Filed: 2001-06-26
Abstract: L'invention concerne un équipement audio portable pourvu de circuits audio, de dispositifs haut-parleurs (4) et d'un dispositif de cellules solaires (10) destiné à alimenter les circuits audio, le tout porté par un dispositif serre-tête (6, 8) qui permet d'assurer ledit équipement sur la tête de l'utilisateur.
Patent WO-0212876-A3 (WO)
Inventor: SIDERIS DIMITRIOS
IPC: G01P5/22
Filed: 2001-07-20
Abstract: An analysis system for and method of enabling determination of the velocities of migrating objects, the system comprising an equiphase space-time map generator for generating an equiphase space-time map of equiphase points from each of a plurality of data sets representative of the signals detected at a plurality of spaced positions, with the velocities of the objects being determinable by fitting the sets of equiphase points in the space-time map corresponding to the respective objects.
Patent WO-02064432-A3 (WO)
Inventor: MAVIN GERRY
IPC: B65D47/10
Filed: 2002-02-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble récipient-fermeture. Le récipient présente un profil qui délimite une ouverture, et la fermeture présente un profil et se superpose à l'ouverture de manière à fournir un accès communiquant avec les contenus du récipient par cette ouverture. Au moins une partie de la fermeture est fixée de façon permanente au récipient par un support d'étanchéité interposé entre le récipient et cette partie de la fermeture. Le profil du récipient et le profil de la fermeture coopèrent pour délimiter un espace de confinement du support d'étanchéité qui ne communique pas avec l'ouverture.
Patent WO-9950251-A3 (WO)
Title: Inhibiteurs de kinase dependant des cyclines
Inventor: GRIFFIN ROGER JOHN
IPC: C07D519/00
Filed: 1999-03-29
Abstract: Cette invention porte sur une gamme de dérivés de pyrimidine (I) susceptibles d'agir entant qu'inhibiteurs des kinases dépendantes des cyclines (CDK) et qui, partant, peuvent donner lieu à des composés efficaces du point de vue thérapeutique dans le cadre du traitement de tumeurs ou d'autres troubles de prolifération cellulaire. Les composés de cette invention se fixent à des molécules de CDK d'une façon différente des inhibiteurs de CDK connus, l'olomoucine et la roscovitine notamment. Dans la formule (I), X représente O, S ou CHRX où RX représente H ou un alkyle portant de 1 à 4 atomes de carbone, D représente H ou NZ1Z2 où Z1 et Z2 représentent, chacun de manière indépendante, H, un alkyle portant de 1 à 4 atomes de carbone, un hydroxyalkyle portant de 1 à 4 atomes de carbone, un aryle éventuellement substitué ou un aralkyle éventuellement substitué, A est choisi dans le groupe constitué par H, un alkyle portant de 1 à 4 atomes de carbone, un alcoxy portant de 1 à 4 atomes de carbone, un hydroxy, CH2(CH2)nOH (n = 1-4) et par NRa1Ra2 où Ra1 et Ra2 représentent, chacun de manière indépendante, H ou un alkyle portant de 1 à 4 atomes de carbone, Y représente ou comporte un noyau carbocyclique ou hétérocyclique possédant de 4 à 8 ramifications, D' représente H ou NZ3Z4 où Z3 et Z4 représentent, chacun de manière indépendante, H, un alkyle portant de 1 à 4 atomes de carbone, un hydroxyalkyle portant de 1 à 4 atomes de carbone, un aryle éventuellement substitué ou un aralkyle éventuellement substitué, E est choisi dans le groupe constitué par NO, NO2, N=N-Ar où Ar représente un aryle éventuellement substitué ou un aralkyle éventuellement substitué, NRe1Re2 ou NRe1Re2Re3 (Re1, Re2 et Re3 représentant, chacun de manière indépendante, H, un alkyle portant de 1 à 4 atomes de carbone, un hydroxyalkyle portant de 1 à 4 atomes de carbone, un aryle éventuellement substitué ou un aralkyle éventuellement substitué), C(Re)=U, (Re représentant un hydrogène, un alkyle portant de 1 à 4 atomes de carbone ou un alkyle substitué, par exemple un hydroxyalkyle ou un aryle ou un aralkyle non substitués ou substitués, benzyle par exemple, et U étant choisi dans le groupe constitué par O, NRe', NORe' et N-NRe'Re'' où Re' et Re'' représentent, chacun de manière indépendante, H, un alkyle portant de 1 à 4 atomes de carbone ou CONH2), T, CH2T, CHT2 et CT3 où T représente I, Br, Cl ou F halogénures.
Patent HU-0001682-A3 (HU)
Title: Fungicide active substance combinations
IPC: A01N43/653
Filed: 1998-04-06
Abstract: The novel active compound combinations comprising 2-[2-(1-chlorocyclopropyl)-3-(2-chlorophenyl)-2-hydroxypropyl]-2,4-dihydro-[1,2,4]-triazole-3-thione of the formula and the active compound of groups (1) to (24) listed in the description have very good fungicidal properties.
Patent HU-0101447-A3 (HU)
Title: Process for the preparation of 5h-dibenz[b,f]azepine of high purity
IPC: C07D223/22
Filed: 2001-04-09
Abstract: Production of high purity 5H-dibenzo-(b,f)-azepine (I) involves recrystallizing crude or impure (I) from (or slurrying the (I) in) a solvent mixture of (a) an aromatic hydrocarbon or a ketone and (b) an alcohol, ketone or aromatic hydrocarbon, the ratio of (a) to (b) being 50 : 50 to 98 : 2; (I) is then isolated in a purity of at least 99.85 area % (by gas chromatography (GC)).
Patent HU-0203375-A3 (HU)
Title: Substituted oxoazaheterocyclyl compounds
IPC: C07D401/14
Filed: 2000-07-26
Abstract: This invention is directed to oxoazaheterocyclyl compounds which inhibit Factor Xa, to oxoazaheterocyclyl compounds which inhibit both Factor Xa and Factor IIa, to pharmaceutical compositions comprising these compounds, to intermediates useful for preparing these compounds, to a method of directly inhibiting Factor Xa and to a method of simultaneously directly inhibiting Factor Xa and Factor IIa.
Patent HU-0302765-A3 (HU)
Title: A process for the preparation of taxan derivatives
IPC: C07D493/10
Filed: 2001-11-22
Abstract: A process for the preparation of the compound 13-(N-Boc-beta-isobutylisoserinyl)-14beta-hydroxybaccatine III 1,14-carbonate.
Patent HU-9800139-A3 (HU)
Title: Method and telecommunication system for transmitting a facsimile message
IPC: H04N1/32
Filed: 1998-01-26
Abstract: A method and system for transmitting a facsimile message uses a public-switched telecommunications network, the public-switched telecommunication network having a messaging platform capable of storing a plurality of facsimile messages. The initiation of a telephone call to a destination is detected, the content of the call including the facsimile message. If the destination is available at a first time to receive a telephone call, the facsimile message is transmitted. The facsimile message may be stored on the messaging platform only if the destination is unavailable at the first time, or every time a telephone call is initiated by the originating party. The method also provides for situations where a telephone call is redirected, where an inter-NPA seven digit dialing case has occurred, and where "busy" or "no_answer" triggers are implemented. If the facsimile message was stored, the facsimile message is transmitted at a second time if the destination is available.
Patent WO-02080530-A3 (WO)
Title: Systeme de controle parental dans des programmes video en fonction d'informations relatives au contenu multimedia
Inventor: DIMITROVA NEVENKA
IPC: H04N21/475
Filed: 2002-03-15
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle parental qui permet de filtrer automatiquement un contenu de programme multimédia en temps réel sur la base de critères spécifiés relatifs au stock et à l'utilisateur. Les critères servent à inculquer à un module d'apprentissage dans le système les types de segments de programmes vidéo jugés sensibles ou répréhensibles, ce qui permet d'appliquer la compréhension du module de ce qui est sensible de ce qui ne l'est pas à d'autres programmes vidéo et d'assurer un filtrage en temps réel. Le programme multimédia est réparti en composants audio, vidéo et de transcription, les effets sonores, les composants et objets visuels, ainsi que le langage pouvant donc tous être analysés de manière collective, ce qui permet de déterminer si le programme multimédia diffuse un matériau contrevenant. L'utilisateur a la faculté de former le système, quel que soit le type de matériau répréhensible, et non pas uniquement d'ordre sexuel ou violent.