baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2945551-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element de securite pour document de securite.
Inventor: GILLOT JULIEN
IPC: B41M3/14
Filed: 2009-05-13
Abstract: On forme une zone translucide (Z2) dans l'élément (14) par application d'un produit (24) transparentisant son substrat (12). Ainsi, le procédé comprend une étape d'application d'un produit (20) imperméabilisant le substrat (12) sur une première zone (Z1) d'une première face (F1) du substrat entourant une deuxième zone (Z2) dépourvue du produit imperméabilisant (20). Le produit imperméabilisant (20) empêche l'imprégnation du substrat (12) par le produit transparentisant (24) dans la première zone (Z1). Le procédé comprend ensuite une étape d'application du produit transparentisant (24) sur au moins la deuxième zone (Z2) de manière à imprégner le substrat (12) pour le rendre translucide dans cette zone (Z2). Les première (Z1) et deuxième (Z2) zones forment respectivement des premier (18) et deuxième (22) motifs composant une image observable à partir des deux faces (F1, F2) du substrat (12).
Patent FR-2957635-A1 (FR)
Title: Multichamber static pressure propellant motor for e.g. military missile, has dynamic units including combustion chamber divided into initial chamber and auxiliary chamber, and central body including pumps integrated with turbine
Inventor: PARCIULEA GHEORGHE
IPC: F02K9/62
Filed: 2010-03-18
Abstract: The motor has dynamic units including a combustion chamber divided into an initial chamber and an auxiliary chamber. A combustion channel sends burned gas from the combustion chamber toward a final output nozzle. The dynamic units include a converging profile followed by a neck. The combustion chamber is cooled by a channel system filled with liquid oxygen. A central body includes propellant pumps integrated with a turbine. Precombustion chambers are arranged among the pumps and the turbine.
Patent FR-2965147-A1 (FR)
Title: Gamelle communicante et multimedia pour animaux de compagnie
Inventor: BREHM NICOLAS
IPC: A01K39/01
Filed: 2010-09-27
Abstract: Gamelle communicante et multimédia destinée aux animaux familiers, permettant d'échanger, in situ, ou à distance via un site web dédié, des informations comportementales, environnementales, pondérales visuelles et auditives de l'animal vers son maître. La gamelle reconnaît l'animal qui s'y alimente ou s'y abreuve grâce à une reconnaissance par radiofréquence de la puce d'identification implantée sous la peau de l'animal conformément à l'arrêté du 02 juillet 2001. Cette gamelle comporte trois unités fonctionnelles : - Un support électronique équipé par : une unité électronique de programmation, un système de pesée, une unité de synthèse vocale, une cellule photosensible, un thermomètre, un écran couleur, un clavier, un dispositif WIFI®, une caméra numérique, un micro, un lecteur de puce électronique pour animaux de compagnie, un haut parleur. - Une gamelle adaptable au support électronique permettant une bonne mesure des pesées, une stabilité sur le support et une fonctionnalité optimale lors des lavages et remplissages. Cette gamelle est adaptée à l'animal considéré (taille, hauteur, forme). - Un site web dédié permet une gestion à distance de l'appareil (allumage de la caméra à distance, échanges audio et vidéo entre le maître et l'animal, vérifier le contenu de la gamelle...) et de recevoir à tout moment sur smartphone ou ordinateur, des alarmes et informations inhérentes au comportement de l'animal et son environnement, à son régime alimentaire (gestion des données dans le temps), à l'intrusion d'un autre animal au droit de la gamelle. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux animaux familiers et notamment aux chiens et chats.
Patent FR-2956494-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la navigation et a la localisation
Inventor: MOINE FRANCK
IPC: G01C21/26
Filed: 2010-02-18
Abstract: L'invention concerne un support mobile (20) apte à être connecté à un système d'aide à la navigation (1) du type comportant des moyens d'interface à écran (10, 11) pour l'affichage d'informations concernant notamment l'aide à la navigation, ledit support mobile (20) comprenant une carte UICC (21) qui comprend un dispositif de stockage (22) dans lequel sont mémorisées des données de cartographie, un module d'échange de données sur un réseau cellulaire (28) et un serveur de type HTTP (23) adapté pour recevoir des requêtes des moyens d'interface (11) et leur renvoyer en réponse des données mémorisées dans le dispositif de stockage (22).
Patent FR-2957843-A1 (FR)
Title: Method for forming connection part i.e. connection rod of aircraft, to realize truss of aircraft, involves forming hollow body and retaining plate of connection part from single profile that is made of composite material
Inventor: NOGUES DOMINIQUE
IPC: B29C70/06
Filed: 2010-03-25
Abstract: The method involves forming a hollow body (32) and a retaining plate (34) of a connection part (30) from a single profile (P) that is made of composite material by a continuous manufacturing process. The profile includes a cylindrical outer protective envelope and two sole plates connected by a solid core. The two sole plates are parallel. The profile is made from high performance fibers i.e. polymeric matrix and carbon fibers. Reinforcements are placed on both sides of each lug (38) of the retaining plate, and are made of metal.
Patent FR-2957923-A1 (FR)
Title: Nouvel extrait d’halymenia durvillei, procede pour preparer un tel extrait et son utilisation cosmetique
Inventor: RIOS LAURENT
IPC: A61K8/73
Filed: 2010-03-25
Abstract: Nouvel extrait d'Hymenia durvillei, un procédé pour préparer un tel extrait, et son utilisation cosmétique, en particulier dans le cadre de la prévention et/ou du traitement du vieillissement cutané et/ou capillaire intrinsèques et/ou extrinsèques.
Patent FR-2960439-A1 (FR)
Title: Matrices fibrillaires denses de collagene pour la reparation tissulaire et leur procede de preparation
Inventor: GRIRAUD GUILLE MARIE MADELEINE
IPC: A61L27/24
Filed: 2010-05-31
Abstract: Procédé de préparation d'un matériau homogène à base de collagène par concentration d'une solution de collagène, ledit procédé comprenant la mise en contact, par injection continue d'une solution de collagène et utilisation du matériau pour la réparation tissulaire
Patent FR-2962943-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation amovible d'une batterie d'un vehicule automobile.
Inventor: LEJEUNE FRANCOIS-XAVIER
IPC: H01M50/262
Filed: 2010-07-26
Abstract: Dispositif de fixation amovible d'une batterie (30) d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend une partie supérieure (2) comprenant un moyen de fixation (4) sur un véhicule automobile et une partie inférieure (10) comprenant un moyen (12) de liaison avec la batterie (30), et en ce qu'il comprend un verrou (15) et une vis (11) comprenant une partie filetée (17), de sorte de permettre le verrouillage et déverrouillage puis le serrage et desserrage des deux parties supérieure (2) et inférieure (10) entre elles.
Patent FR-2963237-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition pharmaceutique utile pour prevenir ou traiter l’hypotension arterielle peroperatoire chez l’etre humain
Inventor: JULIA JEAN-MICHEL
IPC: A61K31/137
Filed: 2010-07-28
Abstract: Composition pharmaceutique comprenant de 0,1 µg/ml à 100 ug/ml de noradrénaline pour une administration par voie intraveineuse.
Patent FR-2964708-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une interface homme-machine d'un vehicule automobile
Inventor: CINNERI PATRICE
IPC: B60K6/00
Filed: 2010-09-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une interface homme-machine d'un véhicule automobile hybride, caractérisé en ce que ce procédé comprend: a) le calcul (66) d'un temps de charge Tc pour atteindre une consigne prédéterminée Uc de tension aux bornes d'un supercondensateur utilisé pour l'alimentation d'un démarreur électrique d'un moteur thermique du véhicule, le calcul étant réalisé en fonction d'une mesure (62) de la tension actuelle Ua aux bornes du supercondensateur, et b) la commande (70) de l'interface homme-machine pour indiquer que le démarrage du moteur thermique peut être déclenché dès qu'une durée Δt s'est écoulée, la durée Δt étant déterminée par la relation suivante: Δt = min (Tc, S) où, • min est la fonction minimum, et • S est une durée prédéterminée.
Patent FR-2973449-A1 (FR)
Title: Device i.e. marine energy converter, for conversion of swell into electrical energy, has electric generators connected with each other, where generators are interacted with each other and actuated directly by movements of water mass
Inventor: LOUZANNE GEORGES
IPC: F03B13/20
Filed: 2011-03-31
Abstract: The device has partially immersed electric generators (2) connected with each other. The generators are interacted with each other and actuated directly by movements of water mass, which allows direct conversion of the energy from swell (1). The generators comprise large diameter rings. A set of differential pinions (4) transforms reciprocating movements of swell into rotational movements, which are transmitted to a shaft and a rotor of the generators. An envelope of the generators is sealed.
Patent FR-2975760-A1 (FR)
Title: Pied de sonde geothermique et procede de mise en place
Inventor: PALOMARES MARC
IPC: E21B7/20
Filed: 2011-05-25
Abstract: Un élément de pied de sonde géothermique comprenant deux portions tubulaires (10, 20) présentant des axes parallèle à un axe longitudinal et destinées au raccordement de deux conduits, respectivement d'amenée et de retour de fluide caloporteur, lesdites portions tubulaires communiquant l'une avec l'autre au moyen d'une ouverture disposée sur la paroi latérale des deux portions tubulaires, de manière à délimiter deux cavités basses pour le dépôt des impuretés en suspension au sein du fluide caloporteur. Dans un mode de réalisation, l'on vient protéger deux éléments assemblés face à face au moyen d'un bouclier de protection.
Patent FR-2977168-A1 (FR)
Title: Procede de desacidification d'un gaz avec plusieurs etapes de mise en contact a co-courant avec une solution absorbante
Inventor: RAYNAL LUDOVIC
IPC: B01D53/14
Filed: 2011-06-29
Abstract: On effectue une mise en œuvre de plusieurs étapes de mise en contact étagée en mode co-courant dans une succession de zone de contact qui peuvent être verticales ou horizontales avec une circulation des phases gaz et liquide en mode contre-courant entre les zones de contact. Le gaz à traiter arrivant par le conduit 1 circule successivement dans les contacteurs à co-courant C1, puis C2, puis C3. La solution absorbante arrivant par le conduit 7 circule successivement dans les contacteurs C3, puis C2 puis C1. Dans chacun des contacteurs, le gaz et le liquide circulent à co-courant, c'est à dire qu'ils traversent le contacteur, dans le même sens et dans la même direction.
Patent FR-2971465-A1 (FR)
Title: Boitier d'un dispositif d'eclairage et/ou de signalisation
Inventor: DINANT FRANCK
IPC: B60Q1/02
Filed: 2011-02-15
Abstract: L'invention a pour objet un boîtier (1) d'un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation d'un véhicule automobile, ce boîtier (1) étant agencé pour coopérer avec une glace, et comportant : - une gorge de collage (2) agencée pour pouvoir coopérer avec la glace, - au moins un élément de maintien (3) agencé pour maintenir, au moins temporairement, la glace sur le boîtier (1), caractérisé en ce que l'élément de maintien (3) du boîtier (1) fait saillie, au moins partiellement, dans la gorge de collage (2).
Patent FR-2972566-A1 (FR)
Title: Système mono-puce comprenant un cœur programmable synthetisable et un procédé de fabrication d'un tel système
Inventor: SCHMITT GIL PEER
IPC: G06F12/00
Filed: 2011-03-11
Abstract: L'invention a pour objet un système mono-puce (200, 408) comportant au moins un cœur programmable synthétisable CPS (208, 209) et un bloc dédié (201, 202, 203, 207). Le cœur CPS et le bloc dédié ont été synthétisés ensemble à partir d'une part d'un modèle en langage de description matérielle HDL du bloc dédié (201, 202, 203, 207) et d'autre part d'un modèle en langage de description matérielle HDL du cœur CPS (306, 402) associé à un fichier de configuration par défaut (305, 401).
Patent FR-2977248-A1 (FR)
Title: Systeme de transfert de bouteilles et machine a degorger, doser et remplir des bouteilles equipee d'un tel systeme de transfert
Inventor: FEVRIER CHRISTOPHE
IPC: B65G25/02
Filed: 2011-06-29
Abstract: Ce système de transfert de bouteilles (B) pour une machine (1) à dégorger, vidanger, doser et remplir des bouteilles, notamment des bouteilles de vin champagnisé, comprend des moyens (6, 7) de supportage de cinq bouteilles dans cinq positions respectivement en regard d'une station de dégorgeage (101) et de quatre becs (102-105) de vidange, de dosage et de remplissage et des moyens (200) de déplacement des bouteilles entre ces positions. Les moyens de supportage comprennent une première plaque (6) dont une face latérale (61) reçoit en appui le fond des bouteilles dans chacune des positions et une deuxième plaque (7) dont un bord longitudinal (74) reçoit en appui le col (C) des bouteilles dans chacune des positions. Les moyens de déplacement (200) comprennent une série d'au moins trois pinces (300) commandées entre une première configuration, où leurs mors respectifs sont à l'opposé des cols (C) des bouteilles (B), par rapport au bord longitudinal (74) de la deuxième plaque (7), dans un plan parallèle à la deuxième plaque et perpendiculaire aux axes longitudinaux respectifs (XB) des bouteilles, et une deuxième configuration où les mors dépassent du bord longitudinal (74), du côté des cols, dans le même plan.
Patent FR-2977889-A1 (FR)
Title: Materiaux d'isolation thermique hautes performances
Inventor: GOLETTO VALERIE
IPC: C04B38/10
Filed: 2011-07-13
Abstract: La présente invention concerne un matériau isolant thermique, en particulier sous forme d'une mousse solide, à base de particules minérales de porosité submicronique, ce matériau intégrant deux gammes de porosités différentes, dont avantageusement une première gamme constituée de (macro)pores de diamètres compris entre 10 microns et 3 mm, et une seconde gamme constituée de pores submicroniques de diamètres supérieurs à 4 nm et inférieurs à 1 µm, le volume poreux desdits pores submicroniques étant d'au moins 0.5 cm /g et la masse volumique dudit matériau isolant étant inférieure à 300 kg/m .
Patent FR-2978499-A1 (FR)
Title: Circuit de demarreur de vehicule automobile comportant un dispositif de rehaussement de tension de batterie et demarreur equipe
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: F02N11/08
Filed: 2011-07-28
Abstract: Le circuit de démarreur selon l'invention comporte une combinaison d'un démarreur et d'un dispositif de rehaussement de tension de batterie. Le dispositif de rehaussement de tension de batterie est destiné à empêcher une chute de la tension de batterie produite par un pic de courant intervenant dans un circuit de puissance du démarreur à la mise sous tension de celui-ci. Le démarreur comprend de manière classique un moteur électrique et un contacteur électromagnétique. Conformément à l'invention, le dispositif de rehaussement de tension de batterie consiste en un dispositif de filtrage de type inductif qui est monté en série avec le moteur électrique dans le circuit de puissance et qui comprend un circuit magnétique (YO, C, CM, CM') avec au moins un entrefer (AG).
Patent FR-2979732-A1 (FR)
Title: Method for redimensioning display of zone of document of web page on display screen of e.g. telephone, involves determining redimensioning factor of document zone from initial and final font size of characters, and redimensioning zone
Inventor: COUPVENT DES GRAVIERS MARC-EMMANUEL
IPC: G06F17/24
Filed: 2011-09-02
Abstract: The method involves determining a zone (48) of a document to be redimensioned, where the document comprises a text comprising characters with initial font size. The initial font size is changed to a final font size to improve readability of the text. Redimensioning factor of the zone of document is determined (50) from the initial font size and the predefined final font size. The zone of the document is redimensioned (52), where the final font size has pre-defined value. The zone of document is reset (54) in a page to integrally display the zone on a display screen. An independent claim is also included for an electronic device for redimensioning a display of a zone of a document on a visualization unit.
Patent FR-2980839-A1 (FR)
Title: Plaque pour echangeur de chaleur et echangeur de chaleur muni de telles plaques
Inventor: VALLEE NICOLAS
IPC: F02B29/04
Filed: 2011-10-04
Abstract: L'invention concerne une plaque (4) destinée à permettre un échange de chaleur entre un premier (C) et un deuxième fluide (G) circulant au contact de la plaque (4), ladite plaque (4) étant configurée pour définir un circuit (8) pour le premier fluide (C). Selon l'invention, ladite plaque (4) comprend une ou des excroissances (38, 39) destinées à pénétrer dans une plaque collectrice du premier fluide (C) et définissant une entrée (40) et/ou une sortie (42) du circuit (8). L'invention concerne aussi un faisceau (2) de telles plaques (4) et un échangeur (1) de chaleur comprenant un tel faisceau (2).
Patent FR-2981104-A1 (FR)
Title: Shoring system for temporary shoring of beams of concrete floor fitted over crawl space, during construction of building, has formwork unit that is arranged such that strut is removed from floor after floor is installed
Inventor: LOEW ANDRE CHARLES GERARD
IPC: E04B5/26
Filed: 2011-10-05
Abstract: The system has a strut (9) intended to take up loads of beams (11) while resting on ground (14) during consolidation phase of a concrete floor. A deflecting unit horizontally deflects loads such that the strut performs its function while being horizontally offset in relation to the beams. A formwork unit formed of a tube (4) is arranged such that the strut is removed from the floor after the floor is installed. The deflecting unit is a cold profile (5) equal to a distance between two adjacent beams, and horizontally transfers the loads to the strut. An independent claim is also included for a method for temporary shoring of beams.
Patent FR-2965917-A1 (FR)
Title: Procede permettant de detecter et de mesurer les emissions d'especes polluantes non indentifiees au depart au voisinage de sites industriels et/ou agricoles et/ou strategiques
Inventor: BRU RICHARD
IPC: G01N21/35
Filed: 2011-10-10
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de détecter, de localiser et de mesurer quantitativement les émissions d'espèces polluantes non identifiées au départ au voisinage de sites industriels et/ou agricoles et/ou stratégiques. Selon l'invention, ce procédé consiste : - à installer près d'un site industriel et/ou agricole, au moins un appareil de télédétection par spectro-imagerie infrarouge, susceptible d'acquérir de manière passive, des informations spectrales sur différentes espèces polluantes présentes sur le site afin de les détecter, de les identifier, de les localiser et d'obtenir une quantification des concentrations desdites différentes espéces polluantes identifiées, - à opérer plusieurs prises de vues autour du site exploré pour échantillonner spatialement le champ 3D des espèces polluantes et assurer une localisation spatiale de ces dernières, - à mesurer les concentrations d'espèces polluantes identifiées par la méthode d'inversion de transfert radiatif, - et à réaliser une tomographie 3D des émissions d'espèces polluantes identifiées.
Patent FR-2981566-A1 (FR)
Title: Composition cosmetiquecomprenant des particules d'aerogel de silice, un tensioactif gemine et un corps gras solide
Inventor: LORANT RALUCA
IPC: A61K8/06
Filed: 2011-10-21
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique de type émulsion huile-dans-eau comprenant : (1) des particules d'aérogel de silice hydrophobe présentant une surface spécifique par unité de masse (S ) allant de 500 à 1500 m /g et une taille exprimée en diamètre moyen en volume (D[0,5]) allant de 1 à 1500 µm ; (2) au moins un tensioactif géminé de formule (I) : dans laquelle R et R désignent, indépendamment l'un de l'autre, un radical alkyle ayant de 1 à 25 atomes de carbone ; R désigne un espaceur constitué d'une chaîne alkylène linéaire ou ramifiée ayant de 1 à 12 atomes de carbone ; X et Y désignent, indépendamment l'un de l'autre, un groupement -(C H O) -(C H O) Z ; n va de 1 à 10 ; et (3) au moins une phase grasse comprenant au moins un corps gras choisi parmi les corps gras solides et les corps gras pâteux. La composition conforme à l'invention permet de combler le manque de lipides cutanés des peaux déshydratées, apporter confort et nutrition rémanente, tout en ayant de propriétés sensorielles, par exemple un effet non gras et non collant et un aspect mat de la peau, ainsi que de bonnes propriétés de pénétration dans la peau même avec un taux de corps gras solide important.
Patent FR-2988020-A1 (FR)
Title: Device for joining two wires of comparable nature together by twisting for e.g. vineyard fences, has bolt allowing two independent screwings by arrangement of hexagonal head in threading, and pin and guide arranged as two accessories
Inventor: BOSCHETTO LOUIS
IPC: B21F15/04
Filed: 2012-03-19
Abstract: The device has a handle (1) and two branches (B) in the form of standard catapult, where each one of the branches is equipped with a wire blocking system. A pin (7) is carried by a slider (11), and a jaw (3) is guided by an axis (4). A connection holding bolt (8) is arranged through the slider, the branches and the jaw. The bolt allows two independent screwings by arrangement of its hexagonal head in a threading provided in each branch or by a butterfly nut (10). Another pin and a guide are arranged as two separate specific accessories.
Patent FR-2999305-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un ensemble de robots et ensemble de robots
Inventor: BRUNET JEAN PHILIPPE
IPC: G05D1/10
Filed: 2012-12-11
Abstract: Procédé de pilotage d'un ensemble de robots comprenant, pour chaque robot, une étape d'élaboration d'une consigne de guidage globale dudit robot à un instant donné, les consignes de guidage globales de l'ensemble de robots étant déterminées à partir d'un unique ensemble de contraintes comprenant une contrainte de meute comprenant au moins un ensemble d'au moins une première contrainte de positionnement relatif entre un robot et ses voisins de premier ordre dans la meute pour que l'ensemble de robots forme une meute présentant une forme prédéterminée, le procédé comprenant en outre une étape de pilotage du robot de façon à respecter la consigne de guidage globale.
Patent FR-2973764-A1 (FR)
Title: Procede de reglage d'un frein de stationnement
Inventor: BAEHRLE-MILLER FRANK
IPC: B60T13/74
Filed: 2012-04-04
Abstract: Procédé de réglage d'un frein de stationnement comportant un dispositif de frein électromécanique équipé d'un moteur de frein électrique (3) générant une force de serrage électromécanique. Le dispositif de frein électromécanique serre automatiquement jusqu'à atteindre une force de serrage de consigne pour ensuite s'ouvrir de nouveau si depuis la dernière phase de serrage exécutée, un profil de conduite définie a été traité.
Patent FR-2989500-A1 (FR)
Title: Procede, dispositifs et programme d'ordinateur d'aide a l'analyse de la tolerance aux pannes d'un systeme d'un aeronef, utilisant des graphes d'evenements redoutes
Inventor: CHERIERE VINCENT
IPC: B64D45/00
Filed: 2012-04-12
Abstract: L'invention a notamment pour objet l'aide à l'analyse de la tolérance aux pannes d'un système d'un aéronef, comprenant une pluralité de sous-systèmes dont au moins un comprend des moyens de surveillance et de notification d'un événement détecté, utilisant des graphes d'événements redoutés. Après avoir sélectionné (900) au moins un message de notification susceptible d'être reçu représenté par un sommet dudit graphe d'événements redoutés, des éléments dudit ensemble de diagnostics minimaux pouvant conduire à la génération dudit au moins un message de notification sélectionné sont identifiés (905), lesdits éléments identifiés appartenant audit rapport de tolérance aux pannes.