baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2738777-A1 (FR)
Title: Method of control of odours appearing in motor vehicle air conditioning system
Inventor: LEMAITRE NATHALIE
IPC: B60H1/32
Filed: 1995-09-20
Abstract: The odour control is provided by a process of de-humidification of the evaporator which is initiated after the engine of the vehicle is stopped. The air circulation fan (1) is operated for a set time interval after the engine has stopped to dry the external walls (8) of the evaporator, reducing the moisture level and so inhibiting growth of micro-organisms which are the source of the odour. The air delivered by the fan may be heated by an electrical resistance heating device (10) to speed drying. Condensate is collected (4) and removed from the evaporator by directing part of the drying air stream over the collection area.
Patent FR-2740164-A1 (FR)
Title: Verrou a rotor debrayable
Inventor: MENAGER CHRISTOPHE
IPC: E05B17/00
Filed: 1995-10-18
Abstract: L'invention propose un verrou (10) à rotor (16) débrayable, notamment pour la commande d'un ouvrant de véhicule automobile, du type comportant un rotor (16), un stator intermédiaire (14) monté pivotant dans un corps fixe de verrou (12), et un organe (76) d'indexation angulaire du stator intermédiaire (14) par rapport au corps fixe (12) qui est monté mobile radialement entre une position d'indexation et une position escamotée, caractérisé en ce qu'il comporte un organe de sortie (18, 44) monté à rotation dans le corps fixe (12, 20, 26) du verrou et qui est lié en rotation au rotor (16) par des moyens débrayables d'entraînement (100, 102) dont le débrayage est provoqué par l'organe d'indexation (76) du stator intermédiaire (14) lorsqu'il est en position escamotée, et en ce que l'organe d'indexation angulaire immobilise l'organe de sortie (18, 44) en rotation par rapport au corps fixe de verrou (12, 26) lorsqu'il est en position escamotée.
Patent FR-2741626-A1 (FR)
Title: Preparation of poly:silane(s) and poly:carbo:silane(s)
Inventor: BIROT MARC
IPC: C04B35/571
Filed: 1995-11-23
Abstract: Preparation of polysilanes by creation of Si-Si or Si-C bonds or polycarbosilanes with alternate silicon and carbon atoms from halosilanes comprises reacting at least one halosilane of general formula (R1)nSi(X)4-n (I) (in which R1 = H, 1-10C aliphatic (optionally saturated) eventually carrying a halogen substituent or function compatible with the use of calcium or barium, 1-10C alicyclic, optionally substituted aromatic group, X = halogen, n = 1-3); and, eventually, at least one alkyl halide of formula (R2)mC(X)4-m (II) (in which R2 is chosen from the same groups as R1 but is generally different from it and m = 1,2); with a metal chosen from calcium or barium in quantity one part metal to two parts halogen in inert atmosphere and solvent.
Patent FR-2742526-A1 (FR)
Title: Tubes pour condenseur
Inventor: EJIRI EICHI
IPC: B21D53/08
Filed: 1995-12-18
Abstract: L'invention concerne des tubes pour un condenseur dans lesquels plusieurs nervures (22) sont formées parallèlement et de manière saillante pour faire partie intégrante de la matière au niveau d'intervalles spécifiés sur l'une des faces d'une plaque d'aluminium (21). La plaque d'aluminium comportant les nervures saillantes est cintrée pour former un tuyau plat dans lequel les faces d'extrémité supérieures (23) des nervures intérieures opposées (22) sont aboutées les unes avec les autres, et les faces d'extrémité (24) des deux bouts de la plaque d'aluminium (21) sont aboutées l'une avec l'autre, pour ainsi joindre les parties d'aboutement les unes aux autres. Les tubes pour condenseur ainsi fabriqués présentent une plus grande résistance à la pression et une surface de contact plus importante avec l'air extérieur.
Patent WO-9706762-A1 (WO)
Title: Protege nez
Inventor: BELKESSAM MALIK
IPC: A61F13/12
Filed: 1996-08-09
Abstract: Le protège nez, dans sa vue d'ensemble est de forme triangulaire dont les longueurs latérales ont la même dimension. Les côtés inférieurs et supérieurs ont une forme circulaire afin de s'adapter au mieux aux formes de nez. Sur les deux longueurs latérales est fixée une bande adhésive dont la fonction est de maintenir le protège nez en place. La souplesse du matériau permet une parfaite adhésion du protège nez aux formes qu'il épouse. Ainsi, il épouse à la fois le nez dans sa longueur et dans sa largeur, sans provoquer aucune gêne pour la respiration. Le protège nez protège toute la surface du nez. Les bandes adhésives placées sur les deux longueurs latérales permettent le maintien et l'immobilité du protège nez (fig. 3). Fabriquées dans un matériau composé d'un antiseptique et d'un antiallergique, les bandes adhésives excluent tout risque d'infection et d'allergies. De plus, conçues dans un matériau incombustible, les bandes adhésives ne se déforment pas et ne fondent pas. Aucun risque de brûlure n'est donc à craindre. Fabriqué en deux tailles standard, le protège nez s'applique à tout type de nez.
Patent FR-2744813-A1 (FR)
Title: Data transmission between domestic automation units and central controller
IPC: G05B19/042
Filed: 1996-02-09
Abstract: The data transmission system includes the interface (26) between the network of automated devices (10,12,14,16,17,18,19) and the central controller (20). The interface converts signal formats to their destination formats. The programming and control signals are carried by a RS232 serial link, and the interface converts between serial format and TTL data transmission. The interface also provides signal voltage level adaptation (32,34), and provides compensation for transmission losses. A modulator-demodulator unit (38) is provided for communication via telephone connections. Switching is provided to allow communication between units.
Patent FR-2745145-A1 (FR)
Title: Antenne lineaire acoustique avec dispositif de levee d'ambiguite
Inventor: CORTAMBERT JEAN MARC
IPC: G10K11/34
Filed: 1996-02-15
Abstract: L'invention concerne les antennes linéaires composées de capteurs (H1 à HN ) qui sont remorquées par des sous-marins ou des bâtiments de surface. L'invention réside dans le fait que l'antenne comprend une antenne principale à N hydrophones (H1 à HN ) à directivité omnidirectionnelle et une antenne auxiliaire (AG, AD) à directivité en forme de cardioïde qui est utilisée pour lever l'ambiguïté droite/gauche de l'antenne principale. A cet effet, on calcule la cohérence (34) entre les signaux provenant de l'antenne principale avec chacun des signaux D(t) et G(t) des deux voies droite et gauche de l'antenne auxiliaire, ce qui permet par comparaison des deux valeurs de cohérence de lever l'ambiguïté. Application aux antennes remorquées.
Patent WO-9724020-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de caracterisation d'un milieu ionise mettant en oeuvre une source de rayonnement electromagnetique a duree ultracourte
Inventor: ELOY JEAN-FRANCOIS
IPC: H05G2/00
Filed: 1996-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de caractérisation d'un milieu ionisé en mettant en oeuvre une source de rayonnement électromagnétique à durée ultracourte, dans lequel: on utilise deux faisceaux laser principal (10) et secondaire (12), synchronisés; on génère un faisceau de rayons X (15); on module et on distribue temporellement ce faisceau de rayonnement X (15) en un premier train d'impulsions (20) X distribuées régulièrement dans le temps; on envoie ces impulsions dans le milieu ionisé (21); on détecte (30) le rayonnement X réémis par ce milieu; on discrimine le signal généré dans une ligne de transmission (34), par l'échantillonnage temporel résultant de l'illumination successive d'éléments photoconducteurs (33) distribués le long de cette ligne (34) par un second train d'impulsions de même distribution temporelle que le premier, issu du faisceau secondaire (12); on effectue la mesure et l'enregistrement des signaux délivrés (36).
Patent FR-2746203-A1 (FR)
Title: Surveillance and detection device for protection against theft and inventory check of equipment
Inventor: DELAGREE DOMINIQUE
IPC: G08B13/14
Filed: 1996-03-15
Abstract: A detection sub-assembly, mounted on the equipment, emits a coded radio signal at the same or at different frequencies to a surveillance sub-assembly and to a configuration and inventory check sub-assembly (IC) when set in operation. Signals from the latter cause a control in the detector to initiate its emitter so as to respond.  The detector detects radio frequencies generated by the power supply to the equipment and it receives a calibration sensitivity signal provided by the control. Alternatively the detector may respond to signals emitted by a wave generator which is internal or external to the equipment.
Patent FR-2748974-A1 (FR)
Title: Articulation reglable pour dossier de siege
Inventor: ROHEE RENE DENIS GEORGES
IPC: B60N2/235
Filed: 1996-05-21
Abstract: Dans un boîtier 4, l'articulation comporte un flasque fixe 1 et un flasque mobile 2, l'un solidaire de l'assise du siège, l'autre de son dossier. Des grains 5 sont montés mobiles radialement dans des logements 7 du flasque fixe, et peuvent bloquer l'articulation grâce à leur denture extérieure 6 s'engrenant dans une denture 3 du flasque mobile. L'utilisateur peut manoeuvrer ces grains par l'intermédiaire d'un levier et d'une came centrale 8. Le flasque mobile 2 comporte une crénelure 20 concentrique à la denture 3 et ayant un pas de crantage égal à un multiple du pas de verrouillage de la denture 3; au moins l'un des grains 5 comporte une dent 12 propre à s'engrener dans la crénelure 20 pour permettre à la denture extérieure 6 du grain 5 de s'engrener dans la denture 3 du deuxième flasque 2, ce qui permet d'obtenir un pas de crantage notablement plus grand que le pas de verrouillage. Application au réglage de l'inclinaison d'un dossier de siège arrière d'automobile.
Patent FR-2751642-A1 (FR)
Inventor: BRAYER JEAN LOUIS
IPC: A01N39/02
Filed: 1996-07-24
Abstract: Compounds of formula (I) in which R1, R2 and R3 are a) alkyl, alkoxy, alkenyl, alkenyloxy, alkynyl, alkynyloxy or alkanoyloxy, each of which is straight, branched or cyclic, comprising up to 8 carbon atoms, optionally substituted by one or more halogen atoms and optionally interrupted by one or more oxygen atoms; b) phenyl or phenoxy, optionally substituted by one or more halogen atoms, one or more hydroxy radicals, one or more alkyl radicals which are linear or branched and are optionally substituted by one or more halogen atoms, one or more alkoxy or alkylthio radicals, which are optionally substituted by one or more halogen atoms, one or more hydroxy radicals (which may be esterified), or one or more cyano radicals; c) R1 and R2 can together with the carbon atom to which they are attached form a double carbon bond; d) R1 and R2 can together with the carbon to which they are attached form a ring comprising up to 8 chain atoms and which can comprise one or more hetero atoms selected from oxygen, sulfur and nitrogen; R4 is halogen, or an alkyl, alkenyl, alkynyl, alkoxy, alkenyloxy, alkynyloxy, alkylthio, alkenylthio or alkynylthio radical, each of which is optionally substituted by one or more halogen atoms and comprises up to 11 carbon atoms, a phenyl radical optionally substituted as defined under (b), CN, NO2, NH2, N(alk1)alk2, CO2alk3, where alk1, alk2 and alk3, which are the same or different from each other, are alkyl comprising up to 8 carbon atoms, X has the same meaning as R4 or can be hydrogen, or X and R4 together with atoms to which they are attached, can form a ring optionally containing one or more hetero atoms selected from oxygen, nitrogen and sulfur, have pesticidal, especially fungicidal or acaricidal, activity.
Patent FR-2738323-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a commander une vanne pour un fluide sous pression
Inventor: SCHOETTL JOHANNES
IPC: B60T8/36
Filed: 1996-09-04
Abstract: Un fil de bobinage (12) d'une bobine cylindrique (1) est relié à des broches de raccordement de bobine (2), qui sont fixées à un porte-broches de raccordement (111) du mandrin de bobine (11) et orientés perpendiculairement à l'axe longitudinal de la bobine (1). Un boîtier de carcasse (3) enfilé sur la bobine comporte une douille de carcasse (32) entourant longitudinalement la bobine (1) et un fond (31). Cette douille (32) et ce fond (31) présentent une ouverture pour les broches (2) de raccordement de bobine ou le porte-broches de raccordement (111). Cette ouverture est composée d'une encoche dans le fond et d'une fente longitudinale dans la douille de telle sorte que le boîtier de carcasse (3) peut être glissé sur la bobine, alors que les broches de raccordement s'étendent perpendiculairement à l'axe de la bobine. Or, grâce à cette sortie latérale des broches de raccordement de bobine (111) la hauteur de construction du dispositif de commande de vanne peut être réduite. Application, aux vannes de commande d'une installation d'antiblocage de roues (ABS) d'un véhicule automobile.
Patent FR-2753052-A1 (FR)
Title: Pair of socks
IPC: A41B11/00
Filed: 1996-09-09
Abstract: A pair of socks (2, 3) is fitted with fasteners (4, 5) to keep the socks together when not being worn. The fasteners can be of different types, such as press studs, buttons and button holes, hooks and eyes or patches of self-adhesive hook and loop pile fabric.
Patent FR-2753073-A1 (FR)
Title: Horizontal support for coffee grinder
IPC: A47J42/48
Filed: 1996-09-09
Abstract: The support for a coffee grinder is horizontal and is a solid plate (A). It has a opening in the front of its top surface which is U-shaped and is above a small removable drawer (B). The ground coffee which falls from the nozzle of the grinder is collected in the drawer. The support is made in plastic material.
Patent FR-2755249-A1 (FR)
Title: Cable optique avec une pile flexible de rubans de fibres optiques
Inventor: BENZEL DAVID
IPC: G02B6/44
Filed: 1996-10-28
Abstract: Le câble de transmission optique comprend une gaine (2) dans laquelle sont insérés des rubans de fibres optiques (1A, 1B, 1C), ces rubans de fibres optiques étant disposés parallèlement les uns sur les autres pour former une pile de rubans. Chaque ruban est plié en deux suivant une ligne médiane longitudinale (C). La pile de rubans pliés en deux présente une section transversale essentiellement en forme de V apte à se déformer élastiquement par variation de l'angle ( alpha) entre les branches du V ce qui permet au câble de résister à l'écrasement sans endommagement des fibres optiques.
Patent FR-2757813-A1 (FR)
Inventor: URSET CHARLES
IPC: B60R22/195
Filed: 1996-12-30
Abstract: The invention concerns a lay-out of a motor vehicle seat (10) comprising a seating element (12) and a back (14), in which the seat (10) is associated with a safety belt (26) comprising a strap (32) one end (34) of which at least is connected to a catching point of the safety belt on the structure of the vehicle, and in which the seat (10) is mounted directly on a hollow support (18), characterised in that said catching point (PIA) is arranged inside the support (18).
Patent WO-9728101-A1 (WO)
Title: Procede de traitement des effluents liquides aqueux contenant des matieres organiques et minerales en vue de leur valorisation
Inventor: LAMY PIERRE-YVES
IPC: C02F1/52
Filed: 1997-01-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'un effluent liquide aqueux contenant des matières organiques et minérales et notamment du lisier, cet effluent ayant une teneur d'au plus 12 % en poids en matières sèches, afin d'obtenir d'une part une phase liquide aqueuse épurée, et, d'autre pat, un amendement organique et/ou un engrais organique solides, procédé qui comprend: la soumission de l'effluent à une ou plusieurs étapes de séparation liquide/solide primaire et éventuellement une ou plusieurs étapes de traitements physico-chimiques, ce en quoi on obtient d'une part un milieu liquide ne contenant pas plus de 3 % en poids de matières sèches et ayant une turbidité d'au plus 300 NTU et, d'autre part, un ensemble de concentrats contenant au total au moins 15 % en  poids de matières sèches; la soumission du milieu liquide ainsi obtenu à une étape d'ultra- ou micro-filtration, ce en quoi on obtient un ultra- ou microfiltrat contenant au plus 1 % en poids de matières sèches et ayant une turbidité d'un plus 100 NTU; la soumission de l'ultra- ou du microfiltrat à une opération d'osmose inverse, ce en quoi on obtient un concentrat et un perméat, ce perméat constituant la phase aqueuse épurée; éventuellement l'addition et le mélange avec l'ensemble des concentrats d'un complément organique sous forme particulaire, de façon à obtenir un mélange contenant de 20 à 40 % en poids de  matières sèches, et la fermentation aérobie dudit mélange jusqu'à obtenir un amendement organique et/ou un engrais organique ayant une teneur de 40 à 60 % en poids de matières sèches.
Patent FR-2762018-A1 (FR)
Title: Procede pour la protection anodique d'un dispositif de suspension
Inventor: DUVAL PHILIPPE
IPC: C23F13/14
Filed: 1997-04-14
Abstract: L'invention concerne un procédé pour protéger contre la corrosion l'interface entre les aciers respectifs de l'extrémité d'un ressort hélicoïdal de suspension automobile et d'une coupelle sur laquelle il est en appui, caractérisé en ce qu'on applique sur au moins une portion de la spire d'extrémité du ressort et/ ou de ladite coupelle un revêtement (R) contenant au sein d'un liant au moins 50% en poids d'au moins un métal à l'état divisé dont le potentiel électrochimique est inférieur à (-0, 45V) .
Patent FR-2763016-A1 (FR)
Title: Protective toe caps
Inventor: CEYSSON OLIVIER
IPC: A43B23/16
Filed: 1997-05-06
Abstract: The toe caps (1'.1"), to be inserted into footwear, are of a plastics material for safety and protection using organic and/or mineral fibres embedded in a thermoplastic or heat setting resin. The left and right toe caps (1',1") are produced simultaneously, in a mirror image symmetry, held together at contour points (2'.2") which also give mounting points within the footwear. They are shaped in a single mould, structured for the structures of the toe caps (1'.1"), and they are separated at their contour junction points (2',2").
Patent FR-2762488-A1 (FR)
Inventor: JOURDANNE CLAUDE
IPC: A43B9/12
Filed: 1997-04-29
Abstract: The invention concerns a method for making a footwear with flange(s) comprising the use of a block (1), a sock lining (2), flanges (3), a mould (4) and PVC, characterised in that it consists in: positioning the sock lining (2) face against the block (1); positioning the end of the flanges (3) in a mould (4), imbedding in the mould (4) the block (1) whereon is fixed the sock lining (2); injecting PVC through the mould (4) base under the block (1).
Patent FR-2763291-A1 (FR)
Title: Articulation pour siege, notamment pour vehicule automobile, et siege muni de cette articulation
Inventor: BLANCHARD JEAN MARIE
IPC: A47C1/025
Filed: 1997-05-15
Abstract: L'articulation comprend un flasque (26) de liaison avec une assise ou un dossier du siège, un flasque-support (38), et au moins un levier de couplage (34d) des flasques (26, 38) entre eux muni d'une première extrémité (36A) montée pivotante sur le flasque-support (38), de manière que le levier de couplage (34d) puisse pivoter entre, d'une part, une position d'assujettissement d'une seconde extrémité (36B) de ce levier (34d) au flasque de liaison (26) par coopération de formes complémentaires, et d'autre part, une position de libération de cette seconde extrémité (36B). L'articulation comprend de plus des moyens de blocage (100 à 104) de la seconde extrémité (36B) du levier de couplage en position d'assujettissement comprenant de préférence une zone d'affaiblissement (104) du flasque-support(38) déformable lorsque les flasques (26, 38) subissent un couple accidentel, de manière à permettre le déplacement du levier (34d) jusqu'à coopération de rampes (100, 102) bloquant le levier (34d).
Patent FR-2763778-A1 (FR)
Title: Method and system for production of an unstable plasma, for refinement of effluents in natural and industrial gases.
Inventor: CZERNICHOWSKI ALBIN
IPC: H05H1/48
Filed: 1997-05-21
Abstract: The method is designed to produce one or several discharges between two or more electrodes. At least one of the electrodes is movable and can be displaced rapidly so as to draw out the electrical discharges, so as to unbalance them, and to create a gaseous flux in order to produce specific chemical reactions under the action of the electrons, ions and free radical products. The method uses several polyphase generators each phase being connected to a fixed electrode and the neutral point of each generator is the movable electrode. The method includes several stages each of which includes several fixed electrodes and a movable electrode. A gas to be processes is tangentially injected at one end of a reactor and is extracted at the other end, an ultra sonic wave is produced at the moment of gas introduction in the reactor.
Patent FR-2764317-A1 (FR)
Title: Fixing mechanism for joining a horizontal beam to two vertical metal columns
Inventor: MOREIRA CLAUDE
IPC: E04B1/24
Filed: 1997-06-10
Abstract: The fixing mechanism has two flat components (4), each with a V-shaped section with the point of the V at the top. One component is screwed to the surface of the first column and the second component is screwed to the second column, opposite the first component. There are two other flat components (5) each with a V-shaped section with the arms of V pointing downwards. One section is attached to the front of the beam and the other is attached to the front face on the opposite side to the post. The various flat components are attached so that the V-shaped sections are slot together holding the beam between the two columns by gravity. The flat sections may be attached to the beam using an end plate (10).
Patent FR-2766499-A1 (FR)
Inventor: MATAS GABALDA CARLOS
IPC: D01H7/86
Filed: 1997-07-24
Abstract: The invention concerns a textile machine for twisting or doubling threads, wherein the twisting spindle (2) is a double twisting spindle comprising a can (12) limiting the balloon mounted on the rotary return member (10) which is included such a spindle, the whole assembly being arranged inside a closed chamber (20) wherein the thread is extracted through a guide (24) provided on said chamber top hood (23), the chamber being connected to an air suction source (25). The invention is characterised in that the rotary return member (10) comprises a plurality of orifices (28) over its whole thickness channelling the air intake such that the flow occurs for the major part along a circuit (F) rising from the spindle base between the periphery winding the thread (4) and the rotating can (12) inner wall.
Patent FR-2769650-A1 (FR)
Title: Adjustable length hollow construction block
Inventor: QUERREC MICHEL
IPC: E04B2/14
Filed: 1997-10-14
Abstract: The block has cavities (2) open on one side defining between them reinforcement walls. The opposite side is closed by a bottom having a slot communicating with one of the cavities and defining a transverse precut line enabling the block to be cut so as to modify its length. This line is set back from the transverse median plane enabling each block to obtain two parts of different lengths one of which constitutes an adjustment corner module.
Patent FR-2770490-A1 (FR)
Title: Plateau de preparation et de conditionnement de produits unitaires tels que des produits alimentaires et procede et dispositif de mise en forme d'un tel plateau
Inventor: LE GONIDEC CLAUDE
IPC: B21D22/24
Filed: 1997-10-31
Abstract: L'invention a pour objet un plateau (1) de préparation et de conditionnement de produits unitaires, comme par exemple des produits alimentaires du type tartelettes, caractérisé en ce qu'il est réalisé à partir d'un flan métallique (2) de faible épaisseur et en ce qu'il comporte au moins deux rangées d'au moins deux alvéoles (3) et un bord périphérique roulé de rigidification dudit plateau (1).L'invention a également pour objet un procédé et un dispositif de mise en forme par emboutissage d'un tel plateau.