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Patent FR-3053969-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de biomasse ligno-cellulosique par impregnation et explosion a la vapeur
Inventor: HUDEBINE DAMIEN
IPC: C08B1/00
Filed: 2016-07-18
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé continu de traitement d'une biomasse ligno-cellulosique avant hydrolyse enzymatique, procédé comprenant un transfert de biomasse broyée puis pressée dans une étape d'imprégnation par une liqueur acide, la biomasse imprégnée s'égouttant au-dessus de la zone contenant la liqueur d'imprégnation, puis la biomasse humide résultante est pressée et envoyée dans une étape d'explosion à la vapeur. La liqueur d'imprégnation est préparée dans une zone dédiée à partir de la liqueur usée issue de l'égouttage et/ou de celle issue du pressage avant explosion. L'invention concerne également l'installation pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3058666-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de recalage d'un objet notamment d'un moteur de vehicule automobile, d'application d'un joint sur ledit objet et de controle de la conformite dudit joint
Inventor: APARICIO NINO BEATRIZ
IPC: B25J9/16
Filed: 2016-11-14
Granted: 2019-01-25
Abstract: Procédé (40) de recalage d'un objet, d'application d'un joint sur ledit objet et de contrôle de la conformité dudit joint comprenant une première étape (41) de détection de présence dudit objet sur une zone de travail et la détermination d'opérations à réaliser, par la lecture d'une étiquette dynamique ou d'un code barre présent sur ledit objet ; une deuxième étape de recalage de l'objet dans la zone de travail par un capteur en trois-dimensions (14) d'au moins un robot (12) muni d'au moins un bras articulé dans trois dimensions; une troisième étape (43) d'application du joint sur l'objet par une buse d'application présente sur ledit robot ; et une quatrième étape (44) de contrôle de la conformité du joint appliqué par la buse d'application sur l'objet par le capteur en trois-dimensions (14), avec un deuxième balayage du robot.
Patent FR-3059904-B1 (FR)
Title: Procede de decontamination d'une surface externe d'une preforme en matiere thermoplastique
Inventor: QUETEL FRANCOIS
IPC: A61L2/18
Filed: 2016-12-12
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de décontamination d'une surface (30) externe d'une préforme (10) en matière thermoplastique comportant un corps (12) creux muni d'un col (14), ledit procédé de décontamination comportant successivement au moins :         - une étape (a) de traitement consistant à déposer par condensation du peroxyde d'hydrogène (H2O2) sur la surface (30) externe d'au moins le col (14) de la préforme (10) ;         - une étape (b) d'évaporation d'une partie du condensat (32) de peroxyde d'hydrogène (H2O2) ; et         - une étape (c) d'irradiation consistant à irradier au moins la surface (30) externe du col (14) de la préforme (10) avec au moins un rayonnement ultraviolet (UV) pour activer le peroxyde d'hydrogène (H2O2).
Patent FR-3060856-B1 (FR)
Title: Transformateur piezoelectrique
Inventor: GWOZIECKI ROMAIN
IPC: H01L41/083
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un transformateur de tension comprenant une poutre ou membrane (P) en un premier matériau polymère ayant une fréquence de résonance comprise entre 1 Hz et 1000 Hz, et comprenant sur ladite poutre ou membrane (P) un empilement (E T) comprenant successivement : une première électrode (E0) ; une première couche (C1) piézoélectrique en un deuxième matériau polymère ; une deuxième électrode (Eref) ; une deuxième couche (Cout) piézoélectrique en un troisième matériau polymère identique au deuxième matériau polymère ou différent du deuxième matériau polymère ; et une troisième électrode (Eout).
Patent FR-3065537-B1 (FR)
Title: Systeme optronique pour plate-forme et plate-forme associee
Inventor: THIBOUT PAUL
IPC: B64D7/00
Filed: 2017-04-19
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un système optronique (14) pour plate-forme, le système optronique (14) comportant : - un support (26) rotatif autour d'un premier axe, le support (26) définissant un volume intérieur, - une tête optronique (24) d'observation d'une partie de l'environnement de la plate-forme, la tête optronique (24) étant montée rotative autour d'un deuxième axe (X2), le deuxième axe (X2) étant perpendiculaire au premier axe, - un dispositif de vision hémisphérique (28) comportant un capteur (52) avec un système optique (72) présentant un champ au moins hémisphérique, le capteur (52) propre à capter des images d'une partie de l'environnement de la plate-forme, et un calculateur (54) adapté à traiter les images que le capteur (52) est propre à capter, le calculateur (54) étant dans le volume intérieur et le capteur (52) étant solidaire du support (26).
Patent FR-3068137-B1 (FR)
Title: Capteur de courant a circulation de champ magnetique
Inventor: CIMA LIONEL FABIEN
IPC: G01R15/14
Filed: 2017-06-23
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de mesure de champ magnétique et plus particulièrement de mesure de courants continus et/ou alternatifs circulant dans un conducteur primaire. Le capteur de courant selon l'invention 1, comprend :  au moins deux transducteurs magnétiques 2, 3, comprenant chacun au moins une bobine allongée 5, 6, formant une boucle entourant le conducteur primaire;  au moins un mécanisme de fermeture des boucles permettant de maintenir deux extrémités de bobines 5, 6 d'un transducteur 2, 3 en assurant : - un écartement mécanique négatif entre les deux extrémités de bobines 5, 6 fermant chaque boucle, selon un premier axe d'élongation Y des bobines 5, 6 ; -un désaxage de chaque extrémité de bobine 5, 6 d'une boucle par rapport à l'autre extrémité de bobine de la boucle, suivant un axe de désaxage X ; - une inversion mécanique des désaxages entre les boucles.
Patent FR-3069611-B1 (FR)
Title: Couche et tuyau comprenant une telle couche
Inventor: IACIOFANO NICK
IPC: F16L11/20
Filed: 2017-07-31
Granted: 2020-03-06
Abstract: Cette couche (4) pour la construction d'un tuyau d'arrosage (H) s'étend autour d'un axe longitudinal (X). Cette couche présente des capacités d'allongement plus importantes dans une direction que dans l'autre par rapport à l'axe longitudinal (X).
Patent FR-3069773-B1 (FR)
Title: Composition aromatherapeutique comprenant une association de bioactifs aromatiques regulant l’equilibre des microbiotes intestinal et cutane
Inventor: IDEAS BEJIT
IPC: A61K36/00
Filed: 2017-08-01
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne le domaine de l'aromathérapie. En particulier, la présente invention concerne une composition comprenant l'association d'au moins deux bioactifs aromatiques issus d'un extrait végétal, en particulier d'un extrait de Citrus paradisi, dont l'un au moins est le limonène et qui est caractérisée en ce qu'elle comprend de plus de 0% à 70% en poids de limonène par rapport au poids total des bioactifs aromatiques dans ladite composition. La présente invention concerne également le procédé de préparation et l'utilisation, de préférence comme agent aromathérapeutique, de la composition de l'invention.
Patent FR-3062216-B1 (FR)
Title: Composant pour limiter l'angle d'incidence de la lumiere et procede pour realiser un tel composant ainsi que microspectrometre equipe d'un tel composant
Inventor: STEIN BENEDIKT
IPC: G02B27/09
Filed: 2018-01-23
Granted: 2021-09-24
Abstract: Composant (100) pour limiter l'angle d'incidence de la lumière , ayant une première structure d'écran (102) orientée transversalement à la direction d'incidence (108) de la lumière sur un premier côté du substrat (106) du composant (100) et une seconde structure d'écran (104) orientée transversalement à la direction d'incidence (108) sur le second côté du substrat (106) opposé au premier côté. Les structures d'écran (102, 104) ont un motif (110, 112) d'ouvertures d'écran (114).
Patent FR-3077333-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: BLANDIN JEREMY
IPC: F04F5/46
Filed: 2018-01-31
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un Dispositif de ventilation pour véhicule automobile, comprenant des tubes (3), chaque tube étant muni d'au moins une ouverture d'éjection (10) d'un flux d'air (F) distincte de ses extrémités (6, 7) selon une direction donnée dite direction de soufflage, au moins deux tubes (3-1, 3-2) étant configurés pour générer un flux d'air selon une première direction de soufflage (F1) et une deuxième direction de soufflage (F2) respectivement, la première et la deuxième directions de soufflage (F1, F2) formant entre elles un angle non nul (α).
Patent FR-3078277-B1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication additive
Inventor: NICAISE JEAN-PIERRE
IPC: B29C64/20
Filed: 2018-02-26
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de fabrication additive comprenant un châssis (3), une chambre de fabrication (31), un plateau (35) pour le dépôt d'une poudre de fabrication additive, ledit plateau étant mobile en translation par rapport à la chambre de fabrication (31). Le dispositif (1) comprend au moins un actionneur (6) apte à déplacer la chambre de fabrication (31) en translation, par rapport au châssis (3), pour écarter la chambre de fabrication (31) du plateau (35) au fur et à mesure de la fabrication additive d'une pièce (X).
Patent FR-3063626-B1 (FR)
Title: Bac de douche
Inventor: RUEDA VILLADANGOS MARIO
IPC: E03C1/12
Filed: 2018-03-07
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne un bac de douche qui compte une plus grande surface utile de piétinement pour améliorer à la fois l'aspect esthétique du bac et la sécurité de l'utilisateur, ledit bac étant du type de ceux qui disposent d'au moins un orifice d'écoulement d'eau par lequel l'eau est évacuée du bac et auquel est relié un système de drainage de sorte que ledit système d'écoulement d'eau est capable d'offrir une évacuation d'eau plus efficace, évitant l'obstruction du siphon du fait qu'il est pourvu d'un canal d'écoulement d'eau (2) de configuration allongée, où ledit canal d'écoulement d'eau (2) est doté d'au moins un orifice d'évacuation (3) allongé pour permettre la sortie d'eau, et où le système d'écoulement d'eau comprend en outre des orifices de fixation (9) pour permettre la fixation du canal d'écoulement d'eau (2) à un système de drainage.
Patent FR-3079089-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un onduleur
Inventor: BOURSE WENCESLAS
IPC: H02M1/40
Filed: 2018-03-16
Granted: 2021-04-09
Abstract: Procédé de commande d'un onduleur (3) triphasé selon une disposition de commande à 120° associée à une commande du type PWM, l'onduleur (3) étant piloté par un contrôleur et configuré pour alimenter électriquement un moteur (5) synchrone à aimant permanent d'un équipement embarqué dans un aéronef, le dit moteur (5) comprenant un stator et un rotor adapté pour être entraîné en rotation relativement au stator lorsque le moteur (5) est alimenté électriquement, l'onduleur (3) comprenant trois branches (31, 32, 33), chacune comportant deux commutateurs (310, 311, 320, 321 et 330, 331) associés à un bobinage moteur selon une disposition de commande à 120° d'un onduleur triphasé, caractérisé en ce que lorsqu'un commutateur d'une branche est commandée de l'état passant à l'état bloquant, l'autre commutateur de la dite branche est commandé pour être à l'état passant pendant un temps suffisant à la décharge magnétique du bobinage moteur associé à la dite branche.
Patent FR-3081227-B1 (FR)
Title: Tourelle optronique agencee pour etre montee sur un navire
Inventor: REICHERT OLIVIER
IPC: G01S13/937
Filed: 2018-05-16
Granted: 2020-10-16
Abstract: Tourelle optronique agencée pour être montée sur un navire et pour être connectée à un module de positionnement par satellite fournissant des premières données de position du navire et une première base de temps, la tourelle optronique (1) comprenant une centrale inertielle (12) agencée pour produire des deuxièmes données de position du navire pouvant être utilisées pour consolider les premières données de position, des composants optroniques agencés pour produire des troisièmes données de position du navire pouvant être utilisées pour consolider les deuxièmes données de position, une horloge interne (13) agencée pour produire une deuxième base de temps pouvant être utilisée pour consolider la première base de temps, et un module de traitement (15) agencé pour piloter la centrale inertielle, les composants optroniques et l'horloge interne en fonction d'informations relatives à une disponibilité ou à une précision des premières données de position et de la première base de temps.
Patent FR-3086043-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a reservoir de materiau a changement de phase et procede de fabrication
Inventor: MOREAU SYLVAIN
IPC: F28D20/02
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) comportant un faisceau de tubes (10) comportant un empilement de tubes (10) disposés parallèlement les uns aux autres et à l'intérieur desquels est destiné à circuler un premier fluide caloporteur entre deux extrémités collectrices (13) et entre lesquels est destiné à circuler un deuxième fluide caloporteur, ledit faisceau de tubes (10) ayant une forme parallélépipédique comportant une face avant (1A), une face arrière (1B), une face supérieure (1C), une face inférieure (1D) et deux faces latérales (1E), ledit faisceau de tubes (10) comportant au moins un réservoir (12) de matériau à changement de phase inséré entre deux tubes (10), chaque réservoir (12) comportant un organe de remplissage (14) disposé sur une des faces supérieure (1C) ou inférieure (1D) du faisceau de tubes (10).
Patent FR-3089856-B1 (FR)
Title: Moule de cuisson pour fabriquer une piece de turbomachine en materiau composite a partir d’une preforme, procede de fabrication d’une piece au moyen d’un tel moule et piece obtenue par un tel procede
Inventor: OLHAGARAY JÉRÔME
IPC: F01D25/24
Filed: 2018-12-14
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un moule de cuisson (10) pour fabriquer une pièce de turbomachine en matériau composite, à partir d’une préforme (200), comprenant :- un premier et un deuxième corps (11, 12) définissant un entrefer recevant la préforme ;- au moins un canal primaire (21) ménagé dans le premier et/ou le deuxième corps ;- un organe d’injection (22) d’un fluide sous pression dans les canaux primaires ;- au moins un canal secondaire (23) dans lequel coulisse un piston (24) qui délimite d’une part une première chambre (26) en communication avec le ou un canal primaire, et d’autre part une deuxième chambre (27) en communication avec l’entrefer, et qui est conçu pour comprimer de la résine thermodurcissable qui s’est introduit dans la deuxième chambre depuis la préforme dans l’entrefer, de sorte à mettre la préforme sous pression hydrostatique.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3091704-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un matériau solide de stockage de l’ozone, ledit matériau et ses utilisations
Inventor: TORRE JEAN-PHILIPPE
IPC: C08L5/16
Filed: 2019-01-14
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé et une installation pour la préparation d’un matériau solide de stockage de l’ozone, ce procédé comprenant la mise en contact de cyclodextrines et/ou de dérivés de cyclodextrines se présentant sous forme solide avec un gaz comprenant de l’ozone moyennant quoi un matériau solide de stockage de l’ozone est obtenu. La présente invention concerne également le matériau ainsi préparé et ses utilisations.
Patent FR-3095267-B1 (FR)
Title: Dispositif de marquage de cible et systemes de localisation et de de traitement de cible comprenant un tel dispositif
Inventor: FORMOSO MATHIAS
IPC: F41H13/00
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-12-24
Abstract: - Dispositif de marquage de cible et systèmes de localisation et de traitement de cible comprenant un tel dispositif.     - Le dispositif de marquage de cible (1) comprend un drone (2) pourvu d’au moins un émetteur (4), l’émetteur (4) comportant un élément d’activation (10) pour l’activer afin qu’il émette à un instant donné un signal (S) représentant une information de position, l’émetteur (4) étant configuré pour émettre au moins l’un des signaux suivants : un signal infrarouge, un signal lumineux, un signal sonore, un signal généré par une substance chimique, le dispositif de marquage de cible (1) faisant partie d’un système de localisation de cible (6) et/ou d’un système de traitement de cible pourvu d’un engin mobile (7).                  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095140-B1 (FR)
Title: Dispositif de manutention d’un cylindre de laminoir
Inventor: CALCOEN OLIVIER
IPC: B21B31/08
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de manutention d’un cylindre de laminoir, comprenant : - un premier chariot monté mobile en translation sur un bâti suivant une première direction de préférence horizontale ; - un deuxième chariot monté mobile en translation sur le premier chariot suivant une deuxième direction orthogonale à la première direction et de préférence horizontale ; - un troisième chariot monté mobile en translation sur le deuxième chariot suivant une troisième direction orthogonale aux première et deuxième directions, et de préférence verticale ; et - un support de charge comportant une broche s’étendant selon un premier axe et destinée à porter le cylindre de sorte qu’un axe du cylindre soit sensiblement parallèle au premier axe, le support de charge étant monté mobile en rotation sur le troisième chariot selon un deuxième axe de manière à pouvoir modifier une inclinaison du premier axe.
Patent FR-3096933-B1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des flancs optimises et une armature de sommet constituee de deux couches de sommet de travail et d’une couche d’elements de renforcement circonferentiels
Inventor: REHAB HICHEM
IPC: B60C15/04
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d’une unique couche d’éléments de renforcement ancrée dans chacun des bourrelets par retournement autour d’une tringle, renforcée par un raidisseur. Selon l’invention, les deux couches de sommet de travail sont seules présentes pour constituer l’armature de sommet sur au moins 75 % de la largeur de la bande de roulement, la valeur absolue de la différence entre les valeurs absolues des angles α2 et α1 étant supérieure à 7°, α2 étant plus grand que α1 en valeur absolue, l’angle moyen α satisfaisant la relation 13+131*exp(-L/100) < α < 28+110*exp(-L/100), les éléments de renforcement de l’armature de carcasse étant des câbles présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur à 20 cm3/min, un mélange caoutchouteux étant présent au sein des câbles et, dans le flanc du pneumatique, le profil de la surface extérieure du pneumatique est à une distance constante de la couche d’armature de carcasse entre les points F et A, et rejoint la surface extérieure du bourrelet au point C en formant deux arcs de cercles successifs. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3098532-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une pièce d’étaiement et procédé de fabrication d’un élément de construction intégrant ledit dispositif de fixation
Inventor: LENGES MARC
IPC: E04G17/02
Filed: 2019-07-11
Granted: 2021-10-22
Abstract: Dispositif de fixation d’une pièce d’étaiement et procédé de fabrication d’un élément de construction intégrant ledit dispositif de fixation L’invention concerne un dispositif de fixation (1) d’au moins une pièce d’étaiement sur au moins une partie d’une surface de coffrage comprenant : - un corps (4) comprenant une première interface d’interaction avec au moins une partie d’une surface d’un coffrage d’un élément de construction et une seconde interface d’interaction avec une pièce d’étaiement, ledit corps (4) comprenant une première portion (8) s’étendant selon un axe de symétrie du corps (4) et une seconde portion (9) s’étendant selon l’axe de symétrie du corps (4), la première portion (8) ayant une section supérieure à la section de la seconde portion (9), - une première structure aimantée (10) agencée pour générer une première force d’attraction magnétique intégrée à la première interface (5), - une seconde structure aimantée agencée pour générer une seconde force d’attraction magnétique intégrée à la seconde interface (7), le dispositif de fixation (1) est caractérisé en ce que la première portion (8) comprend la première structure aimantée de la première interface et la seconde structure aimantée (11) de la seconde interface (7). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3098999-B1 (FR)
Title: Support de batteries pour blocs de batteries etagees
Inventor: FRAGNIERE BRUNO
IPC: H01M50/50
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-12-17
Abstract: Support (10) de batteries comportant une plaque de support dans l’épaisseur de laquelle sont pratiqués au moins deux orifices (2a, 2b ; 4a, 4b ; 6a, 6b ; 8a, 8b) traversants adjacents, chaque orifice étant apte à recevoir, l’un, l’extrémité comportant la borne (14a) d’une première batterie (12), et l’autre, l’extrémité comportant la borne (14b) d’une deuxième batterie (12), ainsi qu’un élément de connexion (4, 40) venant au contact des bornes desdites batteries qu’il relie électriquement. Selon l’invention, ladite plaque comprend deux parties (10a, 10b) formant un assemblage mobile de manière à passer d’une position déployée dans laquelle les deux parties (10a, 10b) sont disposées côte-à-côte dans un même plan à une position pliée dans laquelle les deux parties se trouvent l’une au-dessus de l’autre, l’élément de connexion (4, 40) reliant les bornes (14a, 14b) des batteries (12) dans la position déployée et dans la position pliée.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099809-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement entre un élément tubulaire et une embase
Inventor: MOREL QUENTIN
IPC: F16L37/12
Filed: 2019-08-07
Granted: 2021-07-16
Abstract: Dispositif de raccordement (100) entre un élément tubulaire et une embase (3) munie d'un collet (31), le dispositif de raccordement (100) comprenant un embout de connexion (1) muni d’une cage de maintien (11) comprenant une première (15a) et des deuxième ouvertures latérales (15b) ; et un verrou (2) de forme générale en C présentant une zone de jonction (20) et deux branches (21) munie d’une nervure (23). Le dispositif de raccordement (100) est caractérisé en ce que la zone de jonction (20) du verrou (2) comprend au moins un clip de retenue (22) configuré pour se clipper dans la première ouverture latérale (15a) de la cage (11) de manière à retenir le verrou (2) sur le pourtour de la cage de maintien (11) ; et former un premier point de contact entre le verrou (2) et le collet (31), lors du raccordement de l’embout de connexion (1) à l’embase (3). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1 b
Patent FR-3100360-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour sécuriser l’exercice par un délégataire d’au moins un droit relatif à un véhicule automobile octroyé par un propriétaire du véhicule
Inventor: HANEN HUGO
IPC: G06Q50/10
Filed: 2019-08-28
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention porte sur un procédé de sécurisation de l’exercice par un délégataire d’au moins un droit relatif à un véhicule automobile octroyée par délégation d’un propriétaire du véhicule, sur un système mettant en œuvre un tel procédé et sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1