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Patent FR-3020414-B1 (FR)
Title: Systeme de recirculation de gaz d'echappement.
Inventor: ODILLARD LAURENT
IPC: F02M35/10
Filed: 2014-04-23
Granted: 2019-05-03
Abstract: La présente invention concerne un système de recirculation de gaz d'échappement (1) comportant : - un dispositif d'admission d'air (3) d'un moteur thermique comprenant des conduits d'admission (30) amenant de l'air aux cylindres de combustion (5), chaque cylindre de combustion (5) comportant un conduit d'admission (30) propre, lesdits conduits d'admission (30) comportant un orifice d'arrivée (32) de gaz d'échappement, et - un circuit de recirculation (7) des gaz d'échappement comprenant un rail d'injection (70) comportant des orifices de sortie (72) des gaz d'échappement connectés aux orifices d'arrivée (32) des conduits d'admission (30), ledit système de recirculation (1) de gaz d'échappement comportant un élément de couplage (9) placé entre les orifices de sortie (72) du rail d'injection (70) et les orifices d'arrivée (32) des conduits d'admission (30), ledit élément de couplage (9) comprenant un volume de dilution.
Patent FR-3011376-B1 (FR)
Title: Systeme securise et procede de traitement de son audio
Inventor: CASHIN JAMES A
IPC: G10L19/00
Filed: 2014-09-09
Granted: 2019-02-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système servant à diffuser des films avec un son basé sur objet compatible avec les normes de sécurité de l'industrie et utilisant une puissance de traitement moins importante que dans l'art antérieur, comprenant un bloc média intégré dans lequel, en temps non réel, des fichiers de son audio cryptés sont décryptés. Les données de son audio basé sur objet et basé sur canal sont ensuite rendues en temps non réel dans des canaux spécifiques à la salle de cinéma. Une fois les sons audios sur objet rendus, le son audio rendu est recrypté et mémorisé pour une utilisation ultérieure. Lorsque le film rendu doit être passé en temps réel, les fichiers de vidéo cryptés et les fichiers de son audio rendu cryptés sont diffusés en continu à partir du serveur, décryptés, marqués de façon légale et diffusés. La présente invention permet également de télécharger et de prétraiter des films en même temps qu'un autre film est diffusé.
Patent FR-3029715-B1 (FR)
Title: Convertisseur electrique continu-continu comprenant un circuit limiteur de tension
Inventor: LETEVE PAUL
IPC: H02H7/122
Filed: 2014-12-05
Granted: 2019-06-07
Abstract: Convertisseur (3, 23) électrique continu-continu comprenant un étage onduleur (5, 25) destiné à être raccordé à un réseau d'alimentation électrique (R), un étage redresseur (6, 26) dont les deux bornes de sortie sont destinées à être couplées à une batterie (4), un transformateur (7, 27) électrique électriquement couplé entre l'étage onduleur (5, 25) et l'étage redresseur (6, 26), et un circuit de protection (8, 28) couplé entre l'étage onduleur (5, 25) et l'étage redresseur (6, 26) et comprenant un circuit auxiliaire (9) et une branche de protection (10, 30) couplée à l'étage onduleur (5, 25), la branche de protection (10, 30) comportant au moins une diode (11, 31, 32) et une capacité (12) couplées en série. Le circuit auxiliaire (9) est muni d'une première paire de bornes couplées aux bornes de la capacité (12) de la branche de protection (10, 30) et d'une seconde paire de bornes couplées aux bornes de sortie de l'étage redresseur (6, 26).
Patent FR-3030221-B1 (FR)
Title: Instrument et procede de guidage d’une broche de guidage
Inventor: BONIFACE OLIVIER
IPC: A61B17/90
Filed: 2014-12-19
Granted: 2019-11-22
Abstract: Cet instrument de guidage (1) comprend : - un organe d'appui (11) en appui sur une portion dorsale de l'articulation, et - un organe de guidage (12) lié à l'organe d'appui (11) et présentant un passage (14) pour guider une broche de guidage (2). Le passage (14) s'étend transversalement à l'articulation (6), de sorte que la broche de guidage (2) peut traverser le premier fragment osseux et le deuxième fragment osseux suivant une direction oblique (O) par rapport à l'organe d'appui (11). Le passage (14) autorise des déplacements de la broche de guidage (2) dans un plan de guidage incluant la direction oblique (O).
Patent FR-3042347-B1 (FR)
Title: Dispositif optique photovoltaique a filtration plasmonique
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-08
Granted: 2018-03-16
Abstract: Dispositif optique photovoltaïque à filtration plasmonique caractérisé en ce qu'il comporte :         - des rangées de cellules solaires cristallines (1) interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1)         - un filtre plasmonique (3A) collé sur le dioptre entrant (4) et positionné en parallèle d'une rangée de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) et centré sur l'axe médian entre deux rangées de cellules donc 1/2 de (e)         - un filtre plasmonique (3B) collé sur le dioptre sortant (7) et positionné en parallèle d'une rangée de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) et centré sur l'axe médian entre deux rangées de cellules donc 1/2 de (e).
Patent FR-3044862-B1 (FR)
Title: Support d'une carte electronique, ensemble d'une carte electronique et d'un tel support, convertisseur de tension le comprenant et machine electrique pour vehicule automobile le comprenant
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H05K7/14
Filed: 2015-12-02
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention a pour objet un support d'une carte électronique (1) configuré pour supporter une carte électronique (12) destinée à être connectée à au moins un composant (10), le au moins un composant (10) comprenant au moins un contact mâle (16) destiné à être inséré dans un contact femelle (14) correspondant de la carte électronique (12), le support (1) de la carte électronique étant destiné à être agencé entre la carte électronique (12) et le au moins un composant (10) et comprenant des éléments de guidage du au moins un contact mâle (16) vers le contact femelle (14) correspondant.
Patent FR-3052880-B1 (FR)
Title: Systeme et methode de realisation d'un masque optique pour micro-texturation de surface, installation et methode de micro-texturation de surface
Inventor: BICHOTTE MAXIME
IPC: G03F1/68
Filed: 2016-06-21
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention concerne un système (2) de réalisation d'un masque optique (35) pour micro-texturation de surface, le système (2) comprenant : un substrat (10) comportant une surface (11) à texturer ; une couche de matière (20) recouvrant la surface (11) du substrat (10) et comportant une surface externe (21) exposée à l'environnement extérieur ; et un dispositif de génération et dépôt de gouttelettes (30) sur la surface externe (21) de la couche de matière (20), par condensation selon un agencement (31) particulier, formant le masque optique (35) sur la surface externe (21) de la couche de matière (20). L'invention concerne également une installation de traitement comprenant un tel système (2). L'invention concerne également une méthode de réalisation d'un masque et une méthode de micro-texturation de surface.
Patent FR-3059470-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une electrode positive poreuse pour accumulateur electrochimique lithium-soufre
Inventor: BARCHASZ CELINE
IPC: H01M4/139
Filed: 2016-11-28
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'une électrode positive poreuse déposée sur un substrat pour accumulateur lithium-soufre comprenant les étapes suivantes : a) une étape de dépôt, sur un substrat, d'au moins une couche d'une première composition comprenant au moins un additif carboné inorganique conducteur de l'électricité, au moins un liant polymérique et au moins un agent porogène ; b) une étape d'élimination du (des) agent(s) porogène par frittage de la ou les couches déposées ; c) une étape c) une étape de mise en contact de la ou les couches obtenues en b) avec une deuxième composition comprenant un matériau actif soufré.
Patent FR-3060116-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d'affichage d'un aeronef
Inventor: MANJON SANCHEZ JAVIER
IPC: G01C23/00
Filed: 2016-12-12
Granted: 2019-04-05
Abstract: Le système (10) d'affichage d'un cockpit (3) d'un aéronef (1) comprend : - un dispositif d'affichage (20) configuré pour être porté solidaire de la tête (50) d'un utilisateur dans le cockpit de l'aéronef ; -un calculateur d'affichage (18) configuré pour commander l'affichage d'informations sur le dispositif d'affichage. Le calculateur d'affichage est configuré pour : - déterminer une distance (D) entre la tête de l'utilisateur et un élément (42) du cockpit faisant intersection avec une direction (52) correspondant à une orientation courante de la tête de l'utilisateur, lorsque l'utilisateur regarde à l'intérieur du cockpit ; - commander une distance d'affichage virtuel du dispositif d'affichage, correspondant à la distance (D) entre la tête de l'utilisateur et l'élément du cockpit.
Patent FR-3061314-B1 (FR)
Title: Procede d'association entre un module de diagnostic et un module de mesure monte dans une roue de vehicule automobile
Inventor: HUARD JEAN-CHARLES
IPC: H04L12/06
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'association d'un module de diagnostic d'une ligne d'assemblage de roues de véhicule automobile avec un module de mesure monté dans une roue assemblée sur ladite ligne d'assemblage. Le procédé comprend notamment une étape de cryptage (E4), en utilisant l'identifiant d'une ligne d'assemblage comme une clé de cryptage, d'au moins une partie du message de réponse et une étape de décryptage (E7) du message de réponse crypté en utilisant l'identifiant de sa ligne d'assemblage comme une clé de décryptage de manière à s'assurer que le module de mesure est associé à ladite ligne d'assemblage.
Patent FR-3064396-B1 (FR)
Title: Cellule memoire sram
Inventor: NOEL JEAN-PHILIPPE
IPC: G11C11/412
Filed: 2017-03-27
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne une cellule (200) de mémoire vive statique à accès aléatoire, comprenant dans un empilement de couches, des transistors dont au moins des premier et deuxième transistors d'accès (MAL, MAR) connectés à une ligne de mot (WL), le premier transistor d'accès (MAL) reliant une première ligne de bit (BLL) et un premier noeud de stockage (NL) et le deuxième transistor d'accès (MAR) reliant une deuxième ligne de bit (BLR) et un deuxième noeud de stockage (NR), et une bascule comprenant un premier transistor de conduction (MDL, MRL) reliant le premier noeud de stockage à une source d'un premier potentiel de référence et dont la grille est reliée au deuxième noeud de stockage et un deuxième transistor de conduction (MDR, MRR) reliant le deuxième noeud de stockage à la source du premier potentiel de référence et dont la grille est reliée au premier noeud de stockage.
Patent FR-3065441-B1 (FR)
Title: Ensemble pour aeronef comprenant une structure primaire de mat d'accrochage fixee a un caisson de voilure a l'aide d'une liaison boulonnee
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-04-19
Granted: 2019-07-05
Abstract: Afin d'amener la structure primaire d'un mât d'accrochage de moteur d'aéronef au plus près d'un caisson de voilure, l'invention prévoit : - une aile d'aéronef (2) comprenant un caisson de voilure (14) en partie réalisé à l'aide d'un longeron avant (16) et d'un longeron intermédiaire ; - un mât d'accrochage comprenant une structure primaire en forme de caisson (28) présentant des nervures transversales de renfort (36, 36a, 36b) ; et - des moyens de fixation de la structure primaire (28) du mât d'accrochage sur le caisson de voilure (14). Selon l'invention, ces moyens de fixation comprennent une ligne de boulons (44) le long de laquelle chaque boulon traverse d'une part l'une des nervures transversales de renfort (36, 36a, 36b), et d'autre part une ferrure (50) fixée sur l'un des longerons avant et intermédiaire parallèle à la ligne de boulons (44).
Patent FR-3066165-B1 (FR)
Title: Procede et systeme antivol de vehicule automobile avec declenchement d’alarme
Inventor: SULLET XAVIER
IPC: B60R25/102
Filed: 2017-05-09
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'antivol de véhicule automobile avec déclenchement d'alarme, ce procédé consistant à activer une fonction anti car-jacking (étape 21) dès le démarrage du moteur (étape 20), arrêter le moteur et déclencher une alarme (étape 25) vers un centre distant avec une géolocalisation du véhicule lorsque les conditions suivantes sont réunies : - vitesse de déplacement du véhicule nulle (étape 22), correspondant à un état du moteur déterminé entre moteur en marche, en état « stop » dans le cas d'intervention d'une fonction de type « stop and go », et en état arrêté par une coupure d'alimentation du moteur ; - intégrité du véhicule mise en cause (étape 23) par une ouverture d'ouvrant de l'habitacle du véhicule ; et - détection de changement de conducteur (étape 24).
Patent FR-3067940-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique ou pharmaceutique d'un extrait d'adiantum capillus-veneris l. pour augmenter l'hydratation de la peau et/ou des muqueuses
Inventor: BARDEY VINCENT
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-06-21
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation cosmétique d'un extrait de la plante Adiantum capillus-veneris L., pour augmenter l'hydratation de la peau et/ou des muqueuses, avantageusement des peaux et/ou muqueuses sèches et/ou sensibles. L'invention se rapporte également à un procédé de soin cosmétique pour augmenter l'hydratation de la peau et/ou des muqueuses comprenant l'application de l'extrait ou de la composition cosmétique le comprenant. L'invention concerne en outre l'extrait d'A. capillus-veneris L. pour son utilisation, préférentiellement dermatologique, dans la prévention et/ou le traitement des pathologies causées par un état de sècheresse au niveau de la peau et/ou des muqueuses, avantageusement des irritations, des dermatites atopiques, des gerçures, de l'eczéma et/ou de l'ichtyose.
Patent FR-3068460-B1 (FR)
Title: Procede d'etablissement d'un plan de recolement d'un reseau souterrain.
Inventor: BERGER FRANCOIS
IPC: G01C11/06
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-08-09
Abstract: Procédé de récolement d'un réseau comprenant les étapes suivantes : a) Creusement d'un trou pour rendre apparent un élément souterrain du réseau, b) Mise en place de repères au sol au voisinage de l'élément apparent, c) Acquisition d'une série d'images représentatives d'une scène comprenant l'élément apparent et les repères au sol, d) Comblement du trou, e) Intervention d'un géomètre pour réaliser le géoréférencement des repères au sol, f) Etablissement d'un plan de récolement du réseau Le procédé étant caractérisé par les étapes suivantes : 1- Transmission immédiate, avant l'étape d), de la série d'images acquises à un serveur dédié, 2- Vérification photogrammétrique des images acquises, avant l'étape d), pour déterminer si les images acquises suffisent à la réalisation d'un modèle géométrique tridimensionnel, 3- Retransmission à l'opérateur, avant l'étape d), d'une décision de validation ou d'invalidation des images acquises transmises afin de procéder ou non à l'étape d- de comblement du trou.
Patent FR-3068758-B1 (FR)
Title: Valve de circuit de fluide caloriporteur
Inventor: PERET ADRIEN
IPC: F16K1/00
Filed: 2017-07-07
Granted: 2020-01-17
Abstract: La valve (10) de circuit de fluide caloriporteur comporte un corps de valve (102) définissant un passage (171, 172, 173, 181, 183) et ayant une extrémité proximale (108) et une extrémité distale (107), un mécanisme de valve (20, 104, 182) positionné dans le passage, le mécanisme de valve comportant un clapet (141) et un siège (182) agencés de sorte à coopérer de manière étanche l'un avec l'autre, le siège étant agencé sur le corps de valve dans le passage.
Patent FR-3072892-B1 (FR)
Title: Embout de distribution d'un fluide apte a prendre une configuration de distribution coudee
Inventor: PAINCHAUD GAETAN
IPC: B05B15/658
Filed: 2017-10-26
Granted: 2022-04-29
Abstract: L'invention concerne un embout de distribution (10) d'un fluide apte à prendre une configuration de distribution coudée, comprenant : - un tube applicateur (12) comprenant une extrémité amont et une extrémité aval, l'extrémité aval comportant une buse de distribution, - un insert (14) délimitant un canal d'amenée du fluide vers la buse de distribution, - un tube interne (16) comportant un canal d'amenée du fluide débouchant vers l'insert (14), l'insert (14) et le tube interne (16) étant configurés pour être rapportés au moins partiellement dans le tube applicateur (12) depuis l'extrémité amont du tube applicateur (12). L'invention concerne en outre un procédé d'assemblage d'un tel embout de distribution (10).
Patent FR-3059715-B1 (FR)
Title: Systeme de commande d'allumage
Inventor: HATTORI KENJI
IPC: F02P15/00
Filed: 2017-12-01
Granted: 2020-01-03
Abstract: Dans un système de commande d'allumage, une unité de commande de courant primaire (314) réalise une commande de génération de décharge une ou plusieurs fois pendant un seul cycle de combustion pour permettre à une bougie d'allumage de générer une étincelle de décharge. Une unité de calcul de paramètre (314) calcule successivement un paramètre corrélé à l'énergie d'une étincelle de décharge. Une unité de calcul de densité d'énergie (314) calcule successivement une densité d'énergie par unité de longueur de l'étincelle de décharge. Lorsque la densité d'énergie est plus grande qu'une valeur prédéterminée pendant une période prédéterminée après qu'un courant primaire est interrompu pendant un seul cycle de combustion, une unité de calcul de valeur intégrée (314) calcule une valeur intégrée en intégrant le paramètre pendant la période prédéterminée. La commande de génération de décharge est réalisée à nouveau lorsque la valeur intégrée est inférieure à un seuil de détermination prédéterminé.
Patent FR-3074701-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution a deux voies d’un melange biphasique micronise
Inventor: VENTRE SANDRINE
IPC: B05B11/00
Filed: 2017-12-07
Granted: 2022-03-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de distribution à deux voies pour réaliser un mélange biphasique micronisé (2) de deux phases (3, 4) non miscibles comportant à l'intérieur d'un boitier (5) un premier réservoir (6) et un deuxième réservoir (7) indépendants l'un de l'autre, chacun destiné à recevoir l'une des deux phases (3, 4), et une buse (9) comprenant au moins un orifice de sortie (15) relié à un réservoir (6, 7) par l'intermédiaire d'un tube (10, 11). Le au moins un orifice de sortie (12, 13) est calibré de manière à permettre l'éjection simultanée et sous pression d'une quantité prédéterminée de chacune des phases (3, 4) de façon à obtenir lors de l'actuation du dispositif (1) ledit mélange biphasique micronisé (2) à la sortie du au moins un orifice de sortie (15).
Patent FR-3076559-B1 (FR)
Title: Nouveau materiau a base de fibres vegetales resistant a l'humidite et son procede de preparation
Inventor: LI JOAQUIM
IPC: D21H21/20
Filed: 2018-01-05
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux matériaux à base de fibres végétales et plus résistant à l'humidité que les matériaux existants. Le traitement des fibres avec des composés silicatés insolubilisés permet d'accroitre la résistance à la traction en conditions humides du matériau brut. La présente invention concerne aussi le procédé de préparation de ces matériaux.
Patent FR-3077382-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de controle de la vitesse d'un vehicule autonome, programme d'ordinateur, vehicule autonome et plateforme de supervision associes
Inventor: BEAUVILLAIN ALEXIS
IPC: G06F7/00
Filed: 2018-01-30
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la vitesse d'un véhicule autonome muni au moins d'un module de conduite et d'un module de géolocalisation, le véhicule étant propre à suivre un trajet, prédéfini et segmenté selon au moins une segmentation comprenant une pluralité de segments, chacun associé à + un intervalle de données de géolocalisation, et + un ensemble de valeurs de vitesse de déplacement maximale nominale du véhicule, chaque valeur de vitesse étant associée à un créneau horaire distinct, le procédé comprenant : - l'acquisition (GEO), de la part du module de géolocalisation embarqué, d'une donnée de géolocalisation instantanée du véhicule associée à un instant temporel ; - en fonction de la donnée de géolocalisation instantanée et de l'instant temporel, la détermination (DETERMINATION), du segment en cours de parcours et/ou à parcourir, et de la valeur de vitesse maximale associée.
Patent FR-3085434-B1 (FR)
Title: Turbomachine a rattrapage d'effort axial entre le rotor et le stator par amenee d'huile sous pression
Inventor: WEBER OLIVIER
IPC: F04D29/041
Filed: 2018-08-28
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne une turbomachine comportant un stator (1) et un rotor (2) monté sur un arbre (3), au moins un premier palier (4) à roulement à billes formant une butée axiale liée au stator, une bague (4b) interne du premier palier (4) étant solidaire de l'arbre (3) et une bague (4a) externe du premier palier (4) étant solidaire du stator (1), ladite turbomachine comportant un circuit de lubrification des paliers configuré pour faire circuler une huile de lubrification, ladite turbomachine comportant une enceinte (E) contenant le premier palier (4) et au moins un deuxième palier et comportant en outre un piston et un système d'amenée d'huile sous pression dans ledit piston, ledit piston étant disposé dans ladite enceinte (E), ledit piston étant monté entre une zone liée à la bague externe (4a) et une zone liée à l'arbre (3), pour exercer un effort maintenant l'arbre (3) en butée axiale.
Patent FR-3088010-B1 (FR)
Title: Systeme atomiseur d'huiles essentielles et parfumees
Inventor: BELPAIRE FREDERIC
IPC: A61L9/12
Filed: 2018-11-02
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention présente un atomiseur d'huiles essentielles comprenant une chambre présentant une entrée d'air comprimé alimentée débouchant dans une zone d'aspiration à laquelle est raccordée un tube plongeant dans le réservoir du fluide à diffuser, la sortie dudit tube d'arrivée du fluide étant orientée radialement par rapport audit tube d'arrivée d'air comprimé. Ladite chambre présente une lumière non coaxiale avec ledit tube d'arrivée d'air comprimé, débouchant dans un séparateur définissant un passage d'alimentation spirale dont la sortie débouche dans une enceinte tubulaire présentant un orifice de sortie des particules nébulisées.
Patent FR-3079952-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de surveillance et de prevention de dysfonctionnements en securite territoriale
Inventor: BOURGET ANNIE
IPC: G16Z99/00
Filed: 2018-04-04
Granted: 2020-03-13
Abstract: La station de surveillance (SE) est équipée de moyens de traitement configurés pour recevoir et analyser les signaux de mesure en provenance des capteurs (200) à un instant choisi et/ou pendant une période choisie afin de déduire et/ou prédire des évènements (E) représentatifs de risques de dysfonctionnement dans chaque zone à surveiller en fonction des règles prédéfinies. Des barrières de prévention (300) sont connectées à la station de surveillance (SE), réparties dans plusieurs zones du territoire et adaptées sélectivement pour prévenir un risque de dysfonctionnement dans une zone choisie. Des moyens actionneurs sont configurés pour, en cas d'un évènement de risque dysfonctionnement ainsi déduit et/ou prédit dans une zone (ZA), à vérifier l'aptitude des barrières de prévention disponibles dans la zone courante (ZA) à prévenir le risque de dysfonctionnement, et en cas d'inaptitude, d'actionner une barrière de prévention disponible dans une zone voisine pour prévenir le risque de dysfonctionnement de la zone courante (ZA); tout en maintenant un bon fonctionnement dans la zone voisine (ZB).