baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076645-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la conformite de calculateur(s) d’un vehicule par comparaison d’identifiants, et systeme de controle associe
Inventor: LOPEZ THIERRY
IPC: G07C5/08
Filed: 2018-01-08
Abstract: Un procédé contrôle un véhicule (V), ayant un identifiant de véhicule et un calculateur (C1) associé à des identifiant de matériel et identifiant de module logiciel, et comprend : - une première étape où le calculateur (C1) réveillé communique à un calculateur de contrôle (CC) du véhicule (V) ses identifiant de matériel et identifiant de module logiciel, puis ce calculateur de contrôle (CC) compare ces derniers à des identifiants stockés et en cas de différence transmet à un serveur (SC) les identifiant de véhicule, identifiant de matériel et identifiant de module logiciel communiqués, et - une seconde étape où le serveur (SC) compare ces identifiant de matériel et identifiant de module logiciel transmis à des identifiants stockés en correspondance de l'identifiant de véhicule transmis et en cas de différence transmet au véhicule (V) une information représentative d'une non-conformité en vue de son stockage dans son calculateur de contrôle (CC).
Patent FR-3076995-A1 (FR)
Title: Appareil de decoupe d'un tissu humain ou animal comportant un coupleur optique
Inventor: NADOLNY SYLVIE
IPC: A61F9/011
Filed: 2018-01-25
Abstract: La présente invention concerne un appareil découpe incluant - un laser femtoseconde (1), - un système de mise en forme (2) en aval du laser femtoseconde (1), pour former un faisceau LASER modulé en phase, - un scanner optique de balayage (4) en aval du système de mise en forme (2), - un système optique de focalisation (5) en aval du scanner optique de balayage (4) - une unité de commande (6) permettant de piloter le système de mise en forme (2), le scanner optique de balayage (4) et le système optique de focalisation (5) remarquable en ce que l'appareil comprend en outre un coupleur optique (3) entre le laser femtoseconde (1) et le système de mise en forme (2), le coupleur optique (3) incluant une fibre optique à cristal photonique pour le filtrage du faisceau LASER modulé en phase (21) issu du système de mise en forme (2).
Patent FR-3077300-A1 (FR)
Title: Systeme d'exposition a un produit sous forme d'aerosol et procede d'evaluation de l'integrite d'un contenant au moyen d'un tel systeme
Inventor: MURA ALEXANDRE
IPC: C12Q1/02
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention a trait à un procédé d'évaluation de l'intégrité d'un contenant ou d'évaluation de l'activité antimicrobienne d'un produit d'intérêt au moyen d'un système d'exposition à un aérosol comprenant une chambre d'exposition, un dispositif de diffusion d'une suspension de microorganismes ou d'un produit d'intérêt sous forme d'aérosol, et au moins un conduit d'alimentation destiné à amener la suspension de microorganismes ou le produit d'intérêt sous forme d'aérosol dans la chambre d'exposition dans laquelle est disposé le contenant à tester ou une culture de microorganismes.
Patent FR-3080067-A1 (FR)
Title: Ensemble de volets mobiles pour un dispositif de regulation d’un flux d’air pour un vehicule automobile
Inventor: GERBER SYLVAIN
IPC: B60K11/08
Filed: 2018-04-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation (3) d'un flux d'air pour un véhicule automobile comprend un ensemble (1) de volets mobiles dans lequel chaque volet (3i) est mobile en rotation autour d'un axe (Xi) sensiblement parallèle à une direction principale d'allongement (Li) du volet mobile (3i). Selon l'invention, l'ensemble de volets mobiles est disposé en sortie de cette dispositif de régulation d'un flux d'air par rapport au sens de circulation du flux d'air (FA) circulant à travers le dispositif de régulation d'un flux d'air et l'ensemble de volets mobiles comporte un premier groupe de volets mobiles (30i) configurés pour diriger selon une première direction (300) le flux d'air en sortie du dispositif de régulation (3) d'un flux d'air et un deuxième groupe de volets mobiles (31 i) configurés pour diriger selon une deuxième direction (310) le flux d'air en sortie du dispositif de régulation (3) d'un flux d'air. L'invention concerne également un véhicule automobile comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3081256-A1 (FR)
Title: Circuit d'emission/reception optique
Inventor: COULLOMB ALEXANDRE
IPC: H01L33/56
Filed: 2018-05-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant un substrat (110) et une puce optoélectronique (120A, 120B) enterrée dans le substrat (110).
Patent FR-3081403-A1 (FR)
Title: Obturateur de tablier avec virole de verrouillage, et procede d'assemblage
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation d'une ouverture dans une cloison d'un véhicule, pour un montage en aveugle fiabilisé. Il comprend un obturateur 2 portant une partie d'étanchéité, et qui présente un cylindre 21 portant des glissières de guidage, des cames d'extrémité 231 et des rampes de rétention 24. Il coulisse dans une virole 1, insérée dans l'ouverture de cloison. La virole porte des butée d'insertion 12, des crochets de fixation 13 verrouillables et des crochets de rétention 14 d'obturateur. L'invention concerne aussi un procédé d'assemblage d'un tel dispositif, de préférence préassemblé. La virole est insérée sans effort dans l'ouverture, avec ses crochets 13 rentrés. Une fois en butée, l'opérateur enfonce l'obturateur 2 dans la virole 1, ce qui écarte et verrouille les crochets 13 de la virole, avant de lui laisser poursuivre naturellement son appui pour écraser les lèvres 26, 27 et encliqueter les crochets de rétention 14.
Patent FR-3082033-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un calculateur a reseaux de neurones recurrents
Inventor: VIANELLO ELISA
IPC: G06N3/063
Filed: 2018-06-05
Abstract: Ce procédé comporte les étapes successives : a) prévoir un substrat comportant une couche diélectrique ; b) former une première couche de copolymères à blocs sur une partie de la couche diélectrique de sorte que la couche diélectrique présente des zones libres avec une distribution spatiale aléatoire ; c) graver les zones libres de manière à structurer la couche diélectrique ; d) retirer la première couche de copolymères à blocs ; d') former une première électrode (20') sur la couche diélectrique structurée (200) ; e) former une couche mémoire (4), de type mémoire résistive, sur la première électrode ; f) former une deuxième électrode sur la couche mémoire ; g) former une deuxième couche de copolymère à blocs sur une partie de la deuxième électrode de sorte que la deuxième électrode présente des zones libres avec une distribution spatiale aléatoire ; h) graver les zones libres de manière à structurer la deuxième électrode (210) ; i) retirer la deuxième couche de copolymères à blocs.
Patent FR-3082352-A1 (FR)
Title: Piece ferromagnetique pour un contacteur electromagnetique, son procede de fabrication et son utilisation
Inventor: GEFFROY VINCENT
IPC: H01H11/04
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de fabrication d'une pièce ferromagnétique (22, 30) pour un contacteur électromagnétique, la pièce ferromagnétique présentant à la fois une endurance mécanique particulièrement élevée face aux chocs, de bonnes propriétés ferromagnétiques et une bonne tenue à la corrosion, tout en intégrant un entrefer amagnétique. Le procédé comprend les étapes successives suivantes : une étape a) de fourniture d'une pièce brute en métal ferromagnétique doux (100) ; et une étape b) de nickelage chimique d'au moins une partie de la pièce brute pour obtenir la pièce ferromagnétique (22, 30), dont la partie est revêtue en surface par une couche de nickel de surface (102), la pièce ferromagnétique obtenue comprenant le métal ferromagnétique doux (100), qui, pour ladite au moins une partie chimiquement nickelée, est disposé sous la couche de nickel de surface (102).
Patent FR-3082338-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d’une pluralite de taches par un calculateur automobile multicœur
Inventor: DELPECH FRANCK
IPC: G06F11/28
Filed: 2018-06-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement d'une pluralité de fonctions mises en œuvre par un calculateur de véhicule automobile, ledit calculateur comprenant un microcontrôleur, ledit microcontrôleur, dit « multicœur », comprenant une pluralité de cœurs, chaque cœur de ladite pluralité de cœurs étant apte à traiter au moins une fonction de ladite pluralité de fonctions, certaines fonctions de la pluralité de fonctions produisant au moins une donnée dite « consommée » utilisée par une autre fonction de la pluralité de fonctions lors du traitement de la pluralité de fonctions par le microcontrôleur, ledit procédé étant caractérisé en ce que, chaque fonction étant caractérisée par un ordre n prédéterminé, n étant un entier naturel, ledit ordre n indiquant le degré de dépendance de ladite fonction à des données consommées produites par les autres fonctions, le procédé comprend, pour n variant par incrément de 1 de 0 à N, N étant un entier naturel définissant le dernier ordre à traiter, le traitement (S2) par la pluralité de cœurs de toutes les fonctions d'ordre n produisant des données consommées nécessaires aux fonctions d'un ordre supérieur avant de traiter les fonctions d'ordre n+1.
Patent FR-3082854-A1 (FR)
Title: Structure fibreuse et piece en materiau composite incorporant une telle structure
Inventor: LEFEBVRE MARIE
IPC: D03D25/00
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention concerne une structure fibreuse (200) comprenant une pluralité de couches de trame et de couches de chaîne liées entre elles suivant un tissage tridimensionnel multicouche, la structure fibreuse (200) comprenant au moins des première (203) et deuxième (204) parties adjacentes dans la direction chaîne, la première partie (203) présentant, dans une direction perpendiculaire aux directions chaîne et trame, une épaisseur supérieure à l'épaisseur de la deuxième partie (204), caractérisée en ce que la première partie (203) comprend à cœur (2031) au moins une texture fibreuse (ML) obtenue par tissage tridimensionnel des couches de chaîne et de trame sous la forme d'une grille à armure de tissage Mock Leno, ladite au moins une texture (ML) étant présente entre des peaux (2032 ; 2033) présentes à la surface de la première partie (203) et étant liée aux peaux (2032 ; 2033) par des fils de chaîne (C3 ; C16) appartenant auxdites peaux qui sont déviés localement dans ladite texture.
Patent FR-3083130-A1 (FR)
Title: Catalyseur a base d'un lactate d'alkyle et son utilisation dans un procede d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage
Inventor: CARRETTE P-LOUIS
IPC: B01J31/34
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention a pour objet un catalyseur comprenant un support à base d'alumine ou de silice ou de silice-alumine, au moins un élément du groupe VIII, au moins un élément du groupe VIB, et au moins un composé organique de formule (I) dans laquelle R1 est un radical hydrocarboné comprenant de 1 à 12 atomes de carbone, R2 et R3 sont choisis parmi un atome d'hydrogène et un radical hydrocarboné comprenant de 1 à 12 atomes de carbone, X est choisi parmi un atome d'oxygène ou un atome de soufre sauf lorsque R2 et R3 représentent un atome d'hydrogène X est alors un atome d'oxygène, Y est choisi parmi un atome d'hydrogène, un radical hydrocarboné comprenant de 1 à 12 atomes de carbone ou un motif -C(O)R4, R4 étant choisi parmi un atome d'hydrogène et un radical hydrocarboné comprenant de 1 à 12 atomes de carbone.
Patent FR-3086451-A1 (FR)
Title: Filtrage d'un signal sonore acquis par un systeme de reconnaissance vocale
Inventor: BERGER JEROME
IPC: G10L21/0232
Filed: 2018-09-20
Abstract: Il est proposé un procédé de filtrage d'un signal sonore acquis par un système de reconnaissance vocale dans lequel le filtre utilisé pour supprimer le signal sonore inutile repose sur un modèle de bruit créé à partir d'un historique des acquisitions précédentes du signal sonore. Le procédé se base sur l'historique pour prédire les caractéristiques du signal en cours d'acquisition et s'appuie sur cette prédiction pour établir le modèle de bruit utilisé par la fonction de filtrage.
Patent FR-3086542-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait d'agave pour renforcer la fonction barriere de la peau, du cuir chevelu et/ou des muqueuses et moduler le microbiote cutane
Inventor: LAPERDRIX CELINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-09-28
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique non thérapeutique d'un extrait d'Agave pour renforcer la fonction barrière de la peau, du cuir chevelu et/ou des muqueuses. La présente invention se rapporte également à un procédé cosmétique non thérapeutique pour renforcer la fonction barrière de la peau, du cuir chevelu et/ou des muqueuses, comprenant une application sur la peau, le cuir chevelu et/ou les muqueuses d'un extrait d'Agave. La présente invention se rapporte en outre à un extrait d'Agave pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention d'une inflammation de la peau, du cuir chevelu et/ou des muqueuses, liée à la présence d'au moins un micro-organisme choisi parmi Cutibacterium acnes, Malassezia restricta, Staphylococcus epidermidis et Malassezia sp.
Patent FR-3087545-A1 (FR)
Title: Procede de correction d'une position precedemment estimee d'un vehicule
Inventor: HUBERT JEAN-MICHEL
IPC: G01S19/31
Filed: 2018-10-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de recalage de la position estimée d'un véhicule (10).
    Selon l'invention, le procédé comprend :
    - une étape de réception par un système RADAR (11) d'une image RADAR réelle,
    - une étape d'acquisition d'une position estimée du véhicule,
    - une étape d'élaboration par un calculateur (12) équipant ledit véhicule d'une image RADAR simulée, en fonction de la position estimée du véhicule et d'un modèle cartographique de l'environnement du véhicule,
    - une étape de comparaison de l'image RADAR réelle et de l'image RADAR simulée, et
    - une étape de correction de la position estimée du véhicule en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3085799-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’electrodes au plomb et batterie utilisant des electrodes obtenues par ce procede.
Inventor: HIRON CHRISTIAN
IPC: H01M10/12
Filed: 2018-09-12
Abstract: La batterie (20) au plomb comprend au moins deux électrodes (21, 22) de polarités opposées, disposées verticalement dans un électrolyte (26) comportant de l'eau en solution acide. Une électrode (21) est enrichie en partie basse (27) avec un matériau propice à augmenter la cinétique de décomposition de l'eau, sans être enrichie en partie haute avec ce matériau.
Patent FR-3089003-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la gestion de donnees d’occupation d’espace generees par un vehicule terrestre a moteur
Inventor: VANPOPERINGHE ELODIE
IPC: G01C21/10
Filed: 2018-11-23
Abstract: Procédé et système pour la gestion de données d’occupation d’espace générées par un véhicule terrestre à moteur L’invention porte sur un procédé de détermination d’une valeur courante d’un paramètre de durée de stockage relatif à des données d’occupation d’espace générées en utilisant au moins un appareil de détection agencé dans un véhicule terrestre à moteur, ainsi que sur un système et un véhicule terrestre à moteur associés. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3089357-A1 (FR)
Title: Interconnecteur pour réacteur d’électrolyse ou de co-électrolyse de l’eau (SOEC) ou pile à combustible (SOEFC), Procédé de fabrication associé.
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: H01M8/0247
Filed: 2018-11-29
Abstract: Interconnecteur pour réacteur d’électrolyse ou de co-électrolyse de l’eau (SOEC) ou pile à combustible (SOEFC), Procédé de fabrication associé. L’invention concerne un dispositif formant un interconnecteur électrique et fluidique pour l’électrolyse ou la co-électrolyse à haute température de la vapeur d’eau ou pour une pile à combustible (SOFC). Selon l’invention, le dispositif consiste en une seule pièce monobloc en alliage métallique, allongée selon deux axes de symétrie (X, Y) orthogonaux entre eux, percé de lumières avec des passages assurant les communications fluidiques entre certaines lumières, réalisés par des zones poreuses et/ou des languettes formant des peignes à l’intérieur du cadre. L’invention concerne également le procédé de fabrication d’un tel interconnecteur selon lequel la pièce est réalisée en une seule étape par fabrication additive. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3091423-A1 (FR)
Title: Protection contre les surtensions d’un systeme de generation d’energie electrique a vitesse variable et frequence constante
Inventor: RENOTTE ALEXIS
IPC: H02P9/10
Filed: 2018-12-28
Abstract: Dispositif de protection contre les surtensions d’un système de génération d’énergie électrique à vitesse variable et fréquence constante comportant au moins un générateur à courant continu (11) relié par un bus à courant continu (12, 121, 122) aux bornes d’entrée d’au moins un onduleur (14) et au moins un module de régulation (4, 5, 41, 42) de la tension en sortie de l’au moins un onduleur, caractérisé en ce qu’il comporte Un circuit (16) comportant au moins un interrupteur en série avec une résistance, le circuit étant relié entre les bornes d’entrée de l’au moins un onduleur, Au moins un capteur de mesure de la tension continue aux bornes d’entrée de l’au moins un onduleur, Un circuit de commande relié à l’au moins un capteur de mesure et apte à recevoir une tension mesurée par l’au moins un capteur de mesure, comparer la tension mesurée à un seuil et commander la fermeture de l’au moins un interrupteur si la tension mesurée est supérieure au seuil et son ouverture sinon. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096178-A1 (FR)
Title: Procede de neutralisation d’un generateur electrochimique
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: H01M10/54
Filed: 2019-05-15
Abstract: Procédé de neutralisation d’un générateur électrochimique comprenant une électrode négative contenant du lithium ou du sodium et une électrode positive, le procédé comprenant une étape au cours de laquelle le générateur électrochimique est mis en contact avec une solution de liquide ionique comprenant un liquide ionique et une espèce redox dite oxydante apte à être réduite sur l’électrode négative de manière à décharger le générateur électrochimique. Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3097882-A1 (FR)
Title: Fer à repasser équipé d’une chambre de vaporisation pourvue de deux résistances électriques chauffantes
Inventor: COLLET FRÉDÉRIC
IPC: D06F75/10
Filed: 2019-06-28
Abstract: Fer à repasser (3) comprenant une semelle de repassage comportant au moins un orifice de sortie de vapeur (12) et un corps chauffant (13) comportant une chambre de vaporisation (16) reliée par un circuit de distribution de vapeur à l’au moins un orifice de sortie de vapeur (12), la chambre de vaporisation (16) présentant une paroi de fond (21) comprenant une zone d’injection d’eau sur laquelle de l’eau est destinée à être injectée pour produire de la vapeur, le corps chauffant (13) comprenant une première résistance électrique chauffante (18) s’étendant dans une première zone de la paroi de fond (21) et une deuxième résistance électrique chauffante (19) s’étendant dans une deuxième zone de la paroi de fond (21), la première résistance électrique chauffante (18) présentant une portion courbe (18.3) s’étendant entre deux extrémités de raccordement (18A, 18B) pour son alimentation électrique et la deuxième résistance électrique chauffante (19) présentant une portion courbe (19.3) s’étendant entre deux extrémités raccordement (19A, 19B) pour son alimentation électrique, caractérisé en ce que la première résistance électrique chauffante (18) et la deuxième résistance électrique chauffante (19) sont disposées tête-bêche, les portions courbes (18.3, 19.3) des première et deuxième résistances électriques (18, 19) étant disposées à l’opposé l’une de l’autre. Figure 5
Patent FR-3097994-A1 (FR)
Title: Modification d'une mémoire d'un microprocesseur sécurisé
Inventor: ORLANDO WILLIAM
IPC: G06F12/08
Filed: 2019-06-28
Abstract: Modification d'une mémoire d'un microprocesseur sécurisé La présente description concerne un procédé comprenant des étapes consistant à :a) recevoir, par un premier microprocesseur (3), une requête de modification d'un contenu d'une première mémoire (32) du premier microprocesseur ;b) accéder, avec le premier microprocesseur, à des premières données associées à la requête et à une signature générée à partir des premières données, les premières données et la signature étant disponibles dans une deuxième mémoire (22) d'un deuxième microprocesseur (2), et les premières données étant représentatives d'une modification à appliquer au contenu de la première mémoire (32) ;c) vérifier, par le premier microprocesseur (3), l'authenticité des premières données à partir de ladite signature ; etd) modifier le contenu de la première mémoire (32) conformément aux premières données, la mise en oeuvre de l'étape d) étant conditionnée par l'étape c).     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098864-A1 (FR)
Title: Repartiteur avec séparation de flux semi intégrée
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F02M35/104
Filed: 2019-07-17
Abstract: Agencement de fixation de circuit d’admission d’air de moteur thermique à injection indirecte de carburant comprenant une culasse (15) dans laquelle sont creusés des canaux d’admission (17) qui débouchent d’un côté dans un enfoncement (20) de la paroi d’admission (12) de la culasse et du côté opposé dans une chambre à combustion (16) délimitée par un cylindre, un piston et la paroi inférieure de la culasse, ladite culasse comprenant au moins un conduit d’injection par cylindre apte à loger un injecteur de carburant et débouchant de façon oblique dans un canal d’admission (17), Ledit circuit d’admission comportant un échangeur de chaleur (11) fixé à la paroi d’admission de la culasse, caractérisé en ce que l’enfoncement (20) de la culasse est divisé en cavités (19) par au-moins une paroi de séparation (18) issue de matière avec la culasse (15) et s’étendant depuis la surface d’enfoncement vers l’extérieur de la culasse, de manière qu’une chambre à combustion (16) communique avec une unique cavité (19), et en ce que l’échangeur est divisé en compartiments longitudinaux, chacun desdits compartiments est connecté avec une unique cavité (19) de la culasse dans le prolongement axial du compartiment. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3100557-A1 (FR)
Title: Profilé dormant à réception de bardage
Inventor: AUBIN MAXIME
IPC: E06B1/32
Filed: 2019-09-09
Abstract: ------ PROFILÉ DORMANT À RÉCEPTION DE BARDAGE L’invention porte sur un profilé dormant à réception de bardage d’une menuiserie destinée à être posée dans une ouverture d’une paroi extérieure d’une construction, ledit profilé dormant comportant : un corps de dormant comportant une première partie destinée à venir en appui contre une zone de bordure de ladite ouverture et une deuxième partie dépassant vers l’extérieur en position de montage, où d’un côté du corps : une aile de pose est raccordée d’un côté audit corps de dormant pour venir s’appliquer contre la face externe de ladite paroi extérieure ; la deuxième partie du corps de dormant est, le long de son bord libre, repliée pour former une aile extérieure, l’aile de pose, la deuxième partie et l’aile extérieure formant un espace de réception de bardage, et un ouvrant ou remplissage venant en appui pour fermer la menuiserie contre l’autre côté du corps soit directement soit par l’intermédiaire d’un organe de liaison, caractérisé par le fait que l’aile extérieure porte le long de son bord libre, une bande, déformable, apte à venir s’appliquer contre le bardage par une région de celle-ci variable suivant l’épaisseur du bardage permettant l’adaptation de bardages de différentes épaisseurs. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1