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Patent FR-2981525-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande et procede de commande pour convertisseur de puissance
Inventor: NAKAJIMA KENJI
IPC: H02P9/14
Filed: 2012-05-09
Abstract: Pour empêcher la survenance d'une surtension ou d'un couple excessif pendant la génération de puissance, le dispositif de l'invention comprend une section de sélection de commande (308) choisit et délivre une valeur minimale entre une sortie de commande d'une section de commande de tension générée (306) pour commander un courant d'excitation afin qu'une tension de borne B d'un générateur-moteur de courant alternatif polyphasé coïncide avec une commande de tension générée et une sortie de commande d'une section de commande de couple généré (307) pour commander, sur la base de la tension de borne B et d'une vitesse de rotation, le courant d'excitation afin que le couple généré du générateur-moteur de courant alternatif polyphasé coïncide avec une commande de couple généré.
Patent FR-2977730-A1 (FR)
Title: Systeme modulaire pour une batterie, en particulier pour une batterie de traction d'un vehicule automobile
Inventor: HOFMANN JUERGEN
IPC: B60L50/64
Filed: 2012-06-29
Abstract: L'invention concerne un système modulaire (1) pour une batterie (2), en particulier pour une batterie de traction d'un véhicule automobile, comprenant un boîtier de batterie (3), ainsi qu'au moins un module de batterie supplémentaire (6). Il est essentiel pour l'invention dans ce cas qu'au moins un premier module de batterie ayant un nombre n de cellules de batterie ainsi qu'au moins un module de batterie supplémentaire ayant un nombre supérieur n+x ou un nombre inférieur n-x de cellules de batterie puissent être disposés dans le boîtier de batterie (3). L'invention concerne en outre une batterie (2), qui est construite selon le système modulaire (1) et qui présente au moins un module de batterie supplémentaire (6) et au moins un élément de compensation (7).
Patent FR-2977577-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme microfluidiques et procede de transport de liquide
Inventor: DORRER CHRISTIAN
IPC: B81B5/00
Filed: 2012-07-05
Abstract: Dispositif microfluidique (M) comprenant : - un premier canal d'alimentation (1) et un premier canal de sortie (2) reliés par une première soupape (6) de manière à communiquer par une liaison fluidique, - un second canal d'alimentation (3) et un second canal de sortie (4) reliés par une seconde soupape (7) de manière à communiquer par une liaison fluidique, et * au moins l'un des deux premiers canaux (1, 2) est relié par une liaison fluidique par une soupape en T (8) à au moins l'un des seconds canaux (3, 4), et - une installation de commande (S) pour commander les soupapes (6, 7, 8), * l'installation de commande (S) assure le laminage en parallèle du premier liquide (41) dans l'un des premiers canaux (1, 2) et d'un second liquide (42) dans l'un des seconds canaux (3, 4) par l'actionnement de la soupape (6, 7, 8) du premier ou du second canal (1, 2, 3, 4).
Patent FR-2992956-A1 (FR)
Title: Produit fondu a base de lithium
Inventor: BOUSSANT-ROUX YVES MARCEL LEON
IPC: C01G23/00
Filed: 2012-07-06
Abstract: Produit fondu polycristallin dans lequel la teneur massique en éléments Li, Ti, A et M et C, exprimée suivant la formule Li Ti A M C O , est supérieure à 95%, les teneurs des autres éléments dudit produit étant exprimées sous la forme des oxydes correspondants les plus stables si lesdits oxydes existent, ou sinon, exprimées sous la forme élémentaire, A étant un élément choisi parmi Na, K, H, Mg, Y, P et leurs mélanges, M étant un élément choisi parmi Zr, Al, Ta, Nb, Mn, Hf, Si, Co, Ni, Cr, Fe, V, Cu, Zn, Ga, In, Sn, Sb, et leurs mélanges, avec 1,5 <= x <= 2,5, 2 <= y <= 3,4, 0 <= a <= 0,5, 0 <= m <= 1,5, et 0 <= c <= 0,004, x, y, a, m et c étant des indices atomiques, le taux de phase de Li Ti O étant supérieur à 50 %.
Patent FR-2993564-A1 (FR)
Title: Derives d'imidazopyridine utiles dans le traitement du diabete
Inventor: LEPIFRE FRANCK
IPC: A61K31/437
Filed: 2012-07-20
Abstract: La présente invention concerne les dérivés d'imidazopyridine de formule générale I suivante : (I) et leur utilisation à titre de médicament, en particulier dans le traitement et/ou à la prévention du diabète, de ses complications et/ou des pathologies associées.
Patent FR-2994120-A1 (FR)
Title: Couteau pour la pratique de la peche
Inventor: BADA ABDELKADER
IPC: A01K97/00
Filed: 2012-08-02
Abstract: La présente invention concerne un Couteau (1) de pêche pour pêcheurs à la carpe comportant un manche (2) à l'une des extrémités duquel est articulée une lame (3) pivotante autour d'un axe (4) entre une position "ouverte" et une position "fermée" caractérisé en ce que le manche (2) comporte un creux (6) aménagé sur l'extrémité proximale du manche 2 du coté du tranchant de la lame (3) agencé pour maintenir une bouillette (7).
Patent FR-2997242-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation electrique a capacite modulable
Inventor: DESBOIS-RENAUDIN MATTHIEU
IPC: H02J7/00
Filed: 2012-10-18
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation électrique (1) à capacité modulable, comprenant : -deux modules de stockage d'énergie électrique (2), comportant chacun deux bornes de connexion et un élément de stockage d'énergie électrique; -une interface d'interconnexion (3), présentant : -deux paires de bornes d'entrée, chaque paire connectée de façon amovible aux bornes de connexion d'un module de stockage; -deux bornes de sortie (301,302), l'interface d'interconnexion formant deux branches connectées en parallèle entre les deux bornes de sortie, chaque branche incluant un élément de stockage d'énergie électrique et un rhéostat connectés en série ; -un dispositif de mesure du courant traversant chacune desdites branches ; -un circuit de contrôle commandant la résistance du rhéostat de chacune desdites branches en fonction du courant mesuré, de façon à maintenir l'intensité le traversant en dessous d'un seuil de protection.
Patent FR-2983670-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees utiles de plusieurs capteurs vers un dispositif de commande de bus et dispositif de transmission de capteur pour un vehicule
Inventor: BOECK HEIKO
IPC: H04L12/403
Filed: 2012-11-29
Abstract: Procédé pour associer les données utiles d'un paquet de données de bus (100) à différents dispositifs de transmission de capteurs avec une commande reliée à un bus d'un véhicule servant à transmettre également les paquets de données de bus (100) entre différents dispositifs de transmission de capteur et le dispositif de commande de bus. Les paquets de données (100) comportent au moins un champ de signalisation et un champ de données utiles avec au moins deux blocs de données utiles. Selon le procédé, on enregistre un paquet de données (100) et on détermine une règle d'attribution (300) selon une liste d'actions contenant plusieurs combinaisons d'état de fonctionnement possible pour chaque dispositif de transmission de capteur. La règle (300) représente la relation entre la longueur du champ de données utiles et l'état de fonctionnement actuel de chaque dispositif de transmission de capteur.
Patent FR-3004402-A1 (FR)
Title: Une trappe pour vehicules
Inventor: CHEBIRI CATHERINE
IPC: B60R7/04
Filed: 2013-04-10
Abstract: Dispositif pour dissimuler tout objets de valeurs pour tous genres de véhicules à usage personnel ou professionnel dont les portières peuvent rester ouvertes ou mal-fermées. Ce dispositif a pour but de remplacer l'usage de la boîte à gants, cachette trop connue des malfaiteurs et non-sécurisée en cas d'infraction. Il est constitué de deux trappes porte-documents de chaque côtés sous les pieds du conducteur et du passager sous la moquette. Les deux trappes portes-documents ne doivent pas être perceptible à l'oeil nu si l'on doit se baisser à l'extérieur, les deux trappes portes-documents doivent être dissimuler dans les châssis des véhicules. A l'intérieur des deux porte-documents se recouvrent de moquette dont la couleur peut être choisie par les propriétaires, les deux trappes porte-documents sont dissimulées par la moquette. De chaque côtés la bordure de la moquette adhère par un ruban adhésif scratch. On pourra relever chacun des bords de la moquette composé d'un coin en plastique à soulever ce qui permet de déplier la moquette vers le haut afin d'avoir accès aux trappes portes documents. L'ouverture des portes-documents se fait par la clef de contact lors du verrouilage et déverrouillage du volant lorsque l'on met le contact ou pré-contact. Le stimulus effectué par le bouton électrique-électronique relié aux commandes du tableau de bord de l'alarme du véhicule permet aux trappes porte-documents de s'ouvrir et de se fermer, d'enlever et de replacer l'alarme et d'avoir accès aux documents de valeurs. Pour fermer les trappes portes- documents, il suffit d'appuyer sur les trappes portes documents pour qu'elles se ferment d'appuyer sur le bouton qui replace la fermeture des trappes porte-documents en place de fermeture ce qui les replacent sous alarme et de remettre la moquette rapidement par les bandes adhésives. C'est une double sécurité. La sécurité est assurée en reverouillant le volant par la clef de contact qui replace le véhicule sous l'alarme du véhicule. Même si les clefs d'un autre véhicule ouvrent les portières de votre véhicule personne ne peut avoir accès à vos documents car pour ouvrir les trappes; porte-documents il faut que la clef de contact soit introduite au niveau du verrouillage déverouillage du volant car c'est elle qui assure le blocage, la fermeture des trappes porte-documents ce qui permet une sécurité totale de votre véhicule.
Patent FR-3008688-A1 (FR)
Title: Butoir avec systeme de securite integre "anti-ecrasement de personnes"
Inventor: HAMMANN JOHAN
IPC: B65G69/00
Filed: 2013-07-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de butoir pour créer une zone de sécurité « anti-écrasement » entre un quai et le camion au moment de l'accostage, en cas de présence humaine entre le camion et le quai. Il est constitué d'un boitier fixe (1) et une partie mobile (3). La partie mobile (3) est solidaire de la partie (2), la rotation de la partie (3) étant assurée par l'axe de rotation (5)La rotation est assurée par le vérin électrique (6), permettant d'avoir les deux positions. La position repos (fermée) et la position anti-écrasement (ouverte). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la mise en place d'un système de sécurité intégré dans le butoir pour créer une zone de sécurité « anti-écrasement » entre un quai et le camion au moment de l'accostage, en cas de présence humaine entre le camion et le quai.
Patent FR-3009063-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux
Inventor: THORAILLER MARYLINE
IPC: F21W106/00
Filed: 2013-07-25
Abstract: Dispositif lumineux (10) comprenant : - au moins une source de lumière (12), - un collecteur de lumière (14), - deux guides de captage de lumière (16, 18) associés au collecteur de lumière (14), caractérisé en ce que - le collecteur de lumière (14) est conformé pour amener un faisceau de lumière issu de ladite au moins une source de lumière (12) dans les deux guides de captage de lumière (16, 18), - chacun des guides de captage est muni d'une extrémité d'entrée (161, 181) pénétrant tangentiellement dans le collecteur de lumière (14) et d'une extrémité de sortie (162, 182), et - les deux guides de captage (16, 18) sont conformés de sorte que les deux extrémités de sortie (162, 182) se rejoignent formant un dioptre de sortie du dispositif lumineux.
Patent FR-3015683-A1 (FR)
Title: Methode de suivi de l'integrite d'une conduite tubulaire flexible
Inventor: BERNARD GARY
IPC: G01R31/08
Filed: 2013-12-24
Abstract: La présente invention concerne une méthode de suivi de l'intégrité d'une conduite tubulaire flexible pour le transport de fluides pétroliers comprenant entre autre des rubans plats (50, 50', 50", 50"', 50"") composite en carbone. Cette méthode comprend la fourniture d'un dispositif de détection d'endommagement des rubans plats (50, 50', 50", 50"', 50"") comportant un moyen de mesure, un élément de connexion pour connecter électriquement au moins une des extrémités des rubans plats (50, 50', 50", 50"', 50"") au moyen de mesure, et un moyen de liaison électrique pour relier électriquement l'élément de connexion au moyen de mesure. En outre, le moyen de mesure est apte à émettre au moins un signal (le) au travers et le long d'un ruban plat (50, 50', 50", 50"', 50"") mais aussi apte à recevoir au moins un signal réfléchi (Ir) en retour.
Patent FR-3000693-A1 (FR)
Title: Perceuse bimoteur a vitesse d'avance controlee
Inventor: PEREIRA SEBASTIEN
IPC: B23B39/10
Filed: 2013-01-09
Abstract: Perceuse à vitesse d'avance contrôlée (10) comprenant un arbre de sortie (12) destiné à entrainer en mouvement un outil de coupe et des moyens moteurs (34, 35) comprenant un premier moteur (35) permettant d'entraîner en rotation ledit arbre de sortie (12), et un deuxième moteur (34) permettant d'entraîner en translation ledit arbre de sortie (12), lesdits moyens moteurs (34, 35) et ledit arbre de sortie (12) étant reliés par des moyens de transmission (16, 17, 19, 20, 21, 22, 24, 30, 31, 32, 33, 26) configurés de telle sorte que la vitesse de translation VT dudit arbre de sortie le long de son axe longitudinal est égale au produit de la fréquence de rotation FR dudit deuxième moteur par une constante k selon la formule VT = k. FR, k étant une constante.
Patent FR-3001415-A1 (FR)
Title: Glazed roof equipment for car, has central console attached to front and rear crosspieces at ends and comprising central part deprived of fixing unit at glazed roof by arranging space between console and glazed surface of roof
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC
IPC: B60J7/00
Filed: 2013-01-31
Abstract: The equipment has a longitudinal central console (10) attached to front and rear crosspieces (18, 19) at opposite ends (14-17). A central part of the central console is deprived of a fixing unit at a glazed roof (13) of the vehicle by arranging a space (20) between the central console and a glazed surface (12) of the roof. The console has an internal arch (11) mounted on a side of the glazed surface and attached to the crosspieces by two of the ends of the internal arch and an external arch mounted on a side of a passenger compartment attached to the crosspieces by the other ends.
Patent FR-3003572-A1 (FR)
Title: Nouveaux polymeres amphiphiles et leur utilisation dans le traitement de surfaces de materiaux hydrophobes
Inventor: VIOVY JEAN-LOUIS
IPC: B05D5/08
Filed: 2013-03-25
Abstract: Polymère linéaire, branché ou réticulé, comportant pour 100% molaire : - a) une proportion molaire supérieure ou égale à 75% et inférieure ou égale à 99,95% d'unités monomériques issues d'un N,N-dialkyl acrylamide ; - b) une proportion molaire supérieure ou égale à 0,05% et inférieure ou égale à 1%, d'unités monomériques issues d'un monomère de formule (I) : CH2=C(R1)-C(=O)-0-[(CH2-CH(R2)-O]n-R3 (I) - c) optionnellement une proportion molaire supérieure à 0% et inférieure ou égale à 24%, soit d'unités monomériques issues d'un monomère comportant une fonction acide fort libre, partiellement ou totalement salifiée, soit d'unités monomériques issues d'un monomère de formule (II) : CH2=C(R4)-C(=O)-Y-(CH2)m-N(R5)(R6) (II), d) optionnellement une proportion molaire supérieure à 0% et inférieure ou égale à 1% d'un monomère de réticulation diéthylénique ou polyéthylénique ; Procédé de traitement d'une surface constituée d'un matériau hydrophobe, mettant en œuvre ce polymère et utilisation de ce polymère comme agent modificateur des interactions entre les espèces contenues dans une solution aqueuse, hydro-organique ou organique avec ladite surface hydrophobe.
Patent FR-3004007-A1 (FR)
Title: Coupleur large bande
Inventor: LAPORTE CLAIRE
IPC: H01P5/00
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention concerne un circuit (3) de couplage comportant : un coupleur (31) comportant une première ligne conductrice (312) et une seconde ligne conductrice (314) couplée à la première ; à chaque extrémité de la seconde ligne du coupleur, un séparateur (32, 33) de signaux à deux sorties ; et à chaque sortie (322, 324 ; 332, 334) de chaque séparateur, une fonction (34, 36 ; 35, 37) de filtrage.
Patent FR-3004648-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une emulsion e/h dans laquelle la phase huileuse externe comprend un elastomere de silicone en suspension aqueuse
Inventor: DIQUE-MOUTON VALERIE
IPC: A61Q1/02
Filed: 2013-04-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une composition cosmétique comprenant au moins les étapes suivantes, dans cet ordre : a- préparer une émulsion comprenant au moins une phase aqueuse et au moins une phase huileuse externe, et b- introduire, dans ladite phase huileuse externe de ladite émulsion, un composé comprenant de 10 à 99,9 %, de préférence de 55 à 99,9 % en poids d'élastomère de silicone et de 0,1 à 10 % en poids de tensio-actif(s) de préférence non ionique(s).
Patent FR-3007045-A1 (FR)
Title: Feuille antiderapante
Inventor: BLAISE ADELINE
IPC: D21H27/10
Filed: 2013-06-12
Abstract: La présente invention a pour objet une feuille antidérapante (1), traitée en surface pour présenter une alternance de zones à faible coefficient de frottement (2) et de zones à fort coefficient de frottement (3), caractérisée par le fait qu'elle est plate et que chacune des deux faces de la feuille (1) est divisée selon un quadrillage, chaque case du quadrillage étant occupée par l'une d'une zone à faible coefficient de frottement (2) ou d'une zone à fort coefficient de frottement (3), et deux cases adjacentes du quadrillage étant occupées par des zones à coefficients de frottement différents.
Patent FR-3009184-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'identification d'une activite respiratoire
Inventor: ARLOTTO PHILIPPE JEAN BERNARD
IPC: G08B21/22
Filed: 2013-07-31
Abstract: Un aspect de l'invention porte sur un procédé d'identification d'une activité respiratoire d'un sujet (101) comprenant : - l'émission, par au moins un émetteur (110, 2.1,..., 2.x), d'ondes acoustiques en direction du nez et/ou de la bouche du sujet (101), - la réception, par au moins un capteur (111, 3.1,..., 3.x), d'ondes acoustiques traversant un flux d'air expiré par le du nez et/ou la bouche du sujet (101), et en réponse, la génération d'un signal reçu analogique, - la numérisation du signal reçu analogique pour former un signal reçu numérique, caractérisé en ce que les ondes acoustiques émises par un même émetteur (110, 2. 1,..., 2.x) sont mono-fréquentielles, et en ce qu'il comprend les étapes suivantes: - suivi de la composition fréquentielle du signal reçu au cours du temps, - identification d'une expiration du sujet : lorsque, au cours du temps on détecte une variation de la puissance du signal reçu supérieure à 1dB dans une bande de fréquence prédéterminée (38, 37); ou par reconnaissance de formes reflétant la composition fréquentielle du signal reçu.
Patent FR-3011979-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique a puce de circuits integres et systeme electronique
Inventor: COULLOMB ALEXANDRE
IPC: H05K1/18
Filed: 2013-10-15
Abstract: Dispositif électronique comprenant : une plaque de substrat (2) en une matière isolante, qui est munie d'un réseau de connexion électrique (3) et qui porte, au-dessus d'une face, au moins une puce de circuits intégrés (4), et comprenant en outre au moins une plaque métallique (7) intégrée dans ladite plaque de substrat.
Patent FR-3012058-A1 (FR)
Title: Appareil manuel de percage de plaques en platre
Inventor: GAAIED MOUEZ
IPC: B26F1/00
Filed: 2013-10-17
Abstract: L'invention a pour but de fournir un appareil manuel peut encombrant, d'utilisation simple et permettant de réaliser des traversées de parois de différents diamètres réglables à la demande. Cet appareil comprend : - un corps rectiligne (2), dont l'une des extrémités est solidaire d'une pointe (4) enfonçable dans l'épaisseur du plâtre de la plaque, - un coulisseau (3) déplaçable longitudinalement dans le corps et portant une lame de coupe (5), saillant du coté de la pointe (4), - des moyens (6, 17) de réglage de la position longitudinale du coulisseau (3) sur le corps, - et une graduation (7) disposée sur le corps (2) à coté du coulisseau (3) pour indiquer sa position longitudinale par rapport à la pointe (5).
Patent FR-3022534-A1 (FR)
Title: Groupe de securite pour le remplissage et la vidange d'une cuve de stockage de produit chimique tel que de l'engrais liquide azote, et cuve a double paroi equipee
Inventor: TARTAR ADOLPHE
IPC: B65D90/00
Filed: 2014-06-18
Abstract: La présente invention concerne groupe de sécurité à obturateur commandé pour améliorer la sécurité des opérations de remplissage et de vidange d'une cuve de stockage de produit chimique, tel que de l'engrais liquide azoté, et présente un exemple d'application sur une cuve à double paroi équipée. Le dit groupe de sécurité est constitué par un obturateur constitué par une vanne 3a) normalement fermé, actionné par un moteur électrique à rappel par batterie autonome et commandé par un automate. Ce groupe de sécurité est contenu dans un caisson étanche 2). Il commande l'obturation de la canalisation unique disposée sur le piquage de pied de cuve et il est complété par une vanne manuelle 3b) placé en aval de la vanne 3 a). Pour répondre à tous les risques identifiés, l'ouverture et la fermeture du groupe de sécurité sont commandés par un automate dont la logique de commande répond par une mise en sécurité intrinsèque de l'obturateur dans toutes les configurations présentant des dangers suivant le schéma logique présenté Figure 1, qui provoque la fermeture de l'obturateur si un seule des consignes de sécurité n'est pas remplie.
Patent FR-3020159-A1 (FR)
Title: Systeme de metrologie de la qualite de l'air
Inventor: BENRACHI SAMIA
IPC: G06Q50/00
Filed: 2014-04-17
Abstract: Système de métrologie (2) pour la gestion de données d'observation de la qualité de l'air, ce système étant configuré pour collecter au moins une donnée d'observation, et pour associer à cette donné d'observation un code de qualité reflétant le caractère exploitable de cette donnée d'observation par rapport à un critère prédéfini de qualité, ce système comprenant : - un module d'acquisition (21) de données; - un module de gestion centralisée (22) de données ; - un module de présentation et de diffusion (23) de données; et - des briques fonctionnelles transverses (24): ○ de traitement et de production de données ; ○ de contrôle de la qualité de la donnée de bout en bout ; ○ d'intermédiation afin d'urbaniser l'architecture et de permettre l'exposition de services.
Patent FR-3022226-A1 (FR)
Title: Conteneur isotherme pour le stockage et/ou le transport de la glace carbonique
Inventor: MANGEMATIN CLAUDE
IPC: B65D85/00
Filed: 2014-06-16
Abstract: Un conteneur (1) pour le stockage et/ou le transport de glace carbonique, muni de paroi(s) latérale(s) (3, 4, 11, 12) isolée(s) thermiquement et d'une plaque de fond (5, 7), délimitant un compartiment interne (2) dans lequel peut être disposée la glace carbonique en reposant sur la plaque de fond, notamment sous forme de particules, la plaque de fond étant déplaçable verticalement par rapport à la ou les parois latérale(s) du conteneur, se caractérisant en ce que le déplacement vertical de la plaque de fond s'effectue grâce à l'action de moyens mécaniques de rappel (8), par exemple des ressorts, moyens situés au sein de l'isolation (6) du conteneur et étant solidaires mécaniquement de la plaque de fond.