baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103836-B1 (FR)
Title: Système de distribution d’eau
Inventor: MARECHAL PAUL SARAVANANE
IPC: E03B7/07
Filed: 2019-12-03
Granted: 2021-12-24
Abstract: Système de distribution d’eau L’invention concerne un système (100) de distribution d’eau dans au moins un bâtiment (400) comprenant au moins :     a.    Un mélangeur (130) configuré pour mélanger un premier flux d’eau à une première température avec un deuxième flux d’eau à une deuxième température, le mélangeur (130) comprenant une première entrée (130a) d’eau destinée à être connectée à une première source d’alimentation (110) en eau à la première température via une première conduite (111), une deuxième entrée (130b) d’eau destinée à être connectée à une deuxième source d’alimentation (120) en eau à la deuxième température via une deuxième conduite (121), et au moins une sortie (130c) d’eau mélangée étant à une troisième température, la sortie d’eau (130c) mélangée étant destinée à être connectée via une troisième conduite (131) à au moins un dispositif (140) de distribution d’eau ;     b.    Un dispositif de pompage (220) d’eau connecté à la troisième conduite (131).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109824-B1 (FR)
Title: Procédé de désagrégation de charges utilisant une signature électrique
Inventor: ETIEN ERIK
IPC: G06F15/00
Filed: 2020-04-30
Granted: 2022-05-13
Abstract: Procédé de désagrégation de charges utilisant une signature électrique Procédé d’identification de l’usage d’un équipement électrique comprenant un moteur asynchrone couplé à une charge comprenant l’étape consistant à identifier l’usage de l’équipement électrique en utilisant une signature électrique de cet équipement, la signature électrique étant déterminée dans une étape préalable et consistant en un ensemble prédéterminé de fréquences caractéristiques issues du spectre vibratoire de l’équipement électrique relevé en régime permanent, dont la fréquence de rotation du moteur asynchrone.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3109881-B1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer le systeme immun pour acquerir la pan-immunite
Inventor: HARTI SAADA
IPC: A61P37/00
Filed: 2020-05-07
Granted: 2022-10-21
Abstract: Composition pour améliorer le système immunitaire pour acquérir la pan–immunité pour la prévention et les traitements des maladies infectieuses et autres maladies à composantes immunologiques, y compris éliminer les cellules cancéreuses. La composition comprend l’administration par des voies orales, parentérales, l’injection locale, l’application topique, ou en combinaison de celles–ci, ou l’administration comme adjuvant potentiateur dans diverses thérapies/divers traitements utilisant les voies précitées, d’une composition contenant comme ingrédient actif un extrait de l’espèce Allium, un extrait de l’espèce Citrus, et un extrait de l’espèce Paullinia et un extrait de l’espèce Theobroma.
Patent FR-3111835-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour la coupe automatique de pièces dans un matériau souple conditionné sous forme de rouleau
Inventor: BODIVIT STÉPHANE
IPC: B26F1/38
Filed: 2020-06-29
Granted: 2022-10-14
Abstract: Procédé et système pour la coupe automatique de pièces dans un matériau souple conditionné sous forme de rouleau L’invention concerne un procédé et un système pour la coupe automatique de pièces dans un matériau souple conditionné sous forme de rouleau, comprenant les étapes successives d’élaboration d’un placement initial (S1), d’étalement (S2) d’une couche de matériau souple sur une table de coupe, démarrage (S5) de la coupe automatique des pièces dans le matériau étalé selon le placement initial, au cours de la coupe, à réception d’un évènement déclencheur (Evt) pour lequel le placement d’au moins l’une des pièces n’est plus adapté à l’environnement de coupe ou pour lequel la liste des pièces du placement initial doit être modifiée, d’élaboration d’une liste de pièces à conserver (S6), et d’élaboration automatique d’un nouveau placement (S7) prenant en compte la position des pièces à conserver et calculant de nouvelles positions pour tout ou partie des autres pièces sans prendre en compte leurs positions dans le placement initial.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3114713-B1 (FR)
Title: Méthode d’association d’équipements d’utilisateurs dans un réseau cellulaire selon une politique d’association transférable
Inventor: SANA MOHAMED
IPC: G06F9/50
Filed: 2020-09-30
Granted: 2023-10-06
Abstract: La présente invention concerne une méthode d’association d’équipements d’utilisateurs à des stations de base d’un réseau cellulaire, en particulier d’un réseau hétérogène tel qu’un réseau 5G, ladite méthode utilisant un algorithme d’apprentissage par renforcement multi-agent (MARL). Lorsqu’un équipement d’utilisateur entre dans le réseau, l’agent associé à cet équipement télécharge l’instance d’un méta-modèle d’association auprès d’une unité coordinatrice, préalablement entrainé au moyen d’un apprentissage par renforcement. L’agent construit ensuite un vecteur d’observation locale, comportant des observables relatifs à l’équipement d’utilisateur, et un vecteur d’observation globale, comportant des observables relatifs à l’environnement de cet équipement. Les vecteurs d’observation locale et globale sont projetés dans un même espace de référence, la concaténation des vecteurs ainsi projetés encodant l’état de l’agent. Il déduit du modèle et de cet état, une décision d’association. Le modèle est mis à jour selon une méthode de gradient de stratégie pour tenir compte de l’évolution de l’environnement de l’utilisateur.  Fig. 2
Patent FR-3118183-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de conductivité electrique et/ou résistivité electrique pour couche anisotrope
Inventor: MEUNIER ALEXANDRE
IPC: G01R27/08
Filed: 2020-12-23
Granted: 2022-12-09
Abstract: Capteur (2) de mesure de conductivité électrique et/ou de résistivité électrique d’une couche, en particulier d’une couche mince anisotrope, comprenant :- un support isolant,- une piste conductrice centrale (11) et une piste conductrice périphérique (13), dédiées chacune à l’application ou au prélèvement d’un courant,- des sondes (21, 231,…,231 2) de mesures de tensions entourées par ladite piste conductrice périphérique (13) avec :- une sonde centrale (21) entourée par la piste conductrice centrale (11, 11’),- une pluralité de sondes radiales (231,…,231 2), les sondes radiales étant agencées entre la piste conductrice centrale (11) et la piste conductrice périphérique (13) et réparties suivant différentes positions angulaires prédéterminées et à des distances respectives prédéterminées de la sonde centrale (21).  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3118022-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la position du régime totalement isolé d’un qubit de spin et procédé de manipulation d’au moins un qubits de spin
Inventor: MORTEMOUSQUE PIERRE-ANDRÉ
IPC: B82Y10/00
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-02-10
Abstract: Procédé de détermination de la position du régime totalement isolé d’un qubit et Procédé de manipulation d’au moins un qubits de spin Un aspect de l’invention concerne un procédé de manipulation d’au moins un groupe de boites quantiques d’une matrice de boites quantiques, dit groupe cible, chaque groupe cible comprenant au moins une boite quantique et contenant au moins une particule chargée (PC), la matrice de boites quantiques étant configurée pour être connectée à au moins un réservoir de particules chargées (PC), chaque groupe cible étant défini par une barrière de potentiel, chaque particule chargée (PC) étant porteuse d’une charge et d’un spin, le procédé comprenant, pour chaque groupe cible : au moins une étape d’isolement total du groupe cible relativement aux autres boites quantiques de la matrice, la barrière de potentiel séparant le groupe cible des boites quantiques de la matrice adjacentes audit groupe cible étant configurée de sorte que la ou les particules chargées (PC) contenues dans le groupe cible ne peuvent pas traverser la barrière de potentiel pour se déplacer vers les boites quantiques adjacentes au groupe cible ou au réservoir de particules chargées même lorsqu’une telle transition est autorisée d’un point de vue énergétique, dit régime totalement isolé ; une étape de manipulation durant laquelle le groupe cible est maintenu dans le régime totalement isolé.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 4B]
Patent FR-3118530-B1 (FR)
Title: Module photovoltaïque avec electrode de mise au potentielpour centrale photovoltaïque
Inventor: MARTIN JÉRÉMY
IPC: H01L31/048
Filed: 2020-12-29
Granted: 2023-10-13
Abstract: L’invention concerne un module photovoltaïque (2), comportant, entre une face avant (4) et une face arrière (14) une ou des cellules photovoltaïques (6, 8), des couches d’encapsulation (10, 11) de cette ou ces cellules, au moins un élément (20) conducteur ou semi-conducteur disposé entre la ou les cellules (6, 8) et la face arrière (14) du module, et des moyens (22) formant contact pour une mise à un potentiel de cet élément conducteur ou semi-conducteur.  Figure pour l’abrégé : Figure 3A
Patent FR-3119614-B1 (FR)
Title: Dispositif de collecte de déchets avec porte latérale renforcée
Inventor: ANDRÉ FABRICE
IPC: B65F1/08
Filed: 2021-02-05
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de collecte de déchets (1), comprenant un organe de fermeture (3), recouvrant une ouverture latérale (9) du dispositif (1), et des moyens de rigidification (10, 11) de l’organe de fermeture (3) configurés pour prévenir une torsion de l’organe de fermeture (3).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3121963-B1 (FR)
Title: Disque de friction d’embrayage pour véhicule automobile et mécanisme de friction d’embrayage comprenant un tel disque
Inventor: VIOLA PAOLO
IPC: F16D13/68
Filed: 2021-04-15
Granted: 2023-09-08
Abstract: Un disque de friction d’embrayage (22), comporte une armature (28) annulaire rigide définissant un axe de référence (300) et présentant deux faces externes (30) tournées dans deux directions axiales opposées, et deux garnitures de friction (32) annulaires tournées dans les deux directions axiales opposées, chacune recouvrant partiellement l’une des deux faces externes (30) de l’armature. L’armature (28) comprend deux plaques d’armature (38) annulaires formant chacune une des deux faces externes (30) de l’armature (28), chacune des deux plaques d’armature (38) présentant une face interne (40) plaquée directement contre la face interne (40) de l’autre des deux plaques d’armature (38), les deux plaques d’armature (38) étant fixées l’une à l’autre par des moyens de fixation (42, 44, 46, 50).  (Fig. 5)
Patent FR-2195546-B1 (FR)
IPC: F16L39/00
Filed: 1973-08-07
Granted: 1976-06-18
Abstract: 1444345 Transferring liquid cargoes R H DAVIES 3 Aug 1973 [7 Aug 1972] 36695/72 Heading B8E [Also in Division B7] In a mooring and loading buoy assembly for passing fluids to tanker ships through the buoy 1 from an underwater pipeline, a central flow channel 7 extends through the buoy and has located around it at least one outer, vertical coaxial, annular flow channel such as 16. The central flow channel has a lower end at 8, an upper end at 9 to which a hose can be connected and a swivel 10 whereby the upper end of the channel can swivel relative to the lower end, this swivel being outside (in the axial direction) each outer flow channel such as 16. The or each outer flow channel such as 16 and 23 have a lower end and an upper end portion with laterally disposed outlet 20 or 28 rotatable by swivel bearings A, B or C, D respectively. Each outlet of each flow channel is spaced (in the axial direction) from that of any further flow channel which is radially outside that flow channel. The control flow channel 7 is rigid along its length at least to the extent it extends within the outer flow channel or channels and all the flow channels are sealed from one another. The swivel bearing of each outer flow channel is located outside of and spaced (in the axial direction) from any further flow channels outside the flow channel which it serves and comprises sealing elements and distinct bearing elements.
Patent FR-2301386-B1 (FR)
IPC: D06M13/322
Filed: 1976-01-23
Granted: 1979-10-12
Abstract: A film or sheet material having antibacterial and antifungal activities is obtained by mixing a thermoplastic resin with 2-(4'-thiazolyl)-benzimidazole and N-(fluorodichloromethylthio)-phthalimide, and shaping the resulting mixture, or, alternatively, by coating a base film or sheet material on one side or both sides with a coating material containing a mixture of 2-(4'-thiazolyl)-benzimidazole and N-(fluorodichloromethylthio)-phthalimide, a mixture of 2-(4'-thiazolyl)-benzimidazole and N-dimethyl-N'-phenyl-N'-(fluorodichloromethylthio)-sulfamide, or a mixture of N-(fluorodichloromethylthio)-phthalimide and N-dimethyl-N'-phenyl-N'-(fluorodichloromethylthio)-sulfamide.
Patent FR-2401377-B1 (FR)
IPC: F16L11/04
Filed: 1978-08-25
Granted: 1984-11-16
Abstract: A layflat type hose having a reinforcement comprising warp elements which extend substantially parallel with the length of the hose and comprise plied yarns of filaments of a high modulus material. The warp elements additionally have a high degree of twist to resist any tendency for the hose to kink when curved.
Patent FR-2455570-B1 (FR)
IPC: C07C217/08
Filed: 1979-05-03
Granted: 1983-07-22
Abstract: A process of preparing tris-(ether-amines) of the formula: N-[A-O-(B-O)n-R]3 in which R represents a hydrocarbon radical, A and B represent alkanediyl radicals, and n is a whole number between zero and 4, by ammonolysis of an alkylene glycol mono-ether of the formula: HO-A-O-(B-O)n-R in the presence of 10 to 40 percent by weight of a hydrogenation-dehydrogenation catalyst, based on weight of said alkylene glycol monoether. The tris-(ether-amines) produced, such as tris-(3,6-dioxa-octyl)amine, tris-(3,6,9-trioxaundecyl)amine, tris-(3,6-dioxaheptyl)amine, and tris-(3,6-dioxadecyl)amine.
Patent FR-2445653-B1 (FR)
IPC: H02P8/02
Filed: 1979-12-24
Granted: 1984-09-07
Abstract: An electronic timepiece has a stepping motor comprised of a stator, rotor and driving coil. A wave shaping circuit produces normal driving pulses and correction driving pulses having a longer pulse width than the normal driving pulses. A rotor rotation detection device detects rotation and non-rotation of the rotor after normal driving pulses are applied to the driving coil and in response to detection of a non-rotation condition, a correction driving pulse is applied to the driving coil. A magnetic field detection device detects the presence and absence of an external alternating magnetic field and in response to detection of a magnetic field, a driving pulse of longer pulse width than the correction driving pulses is applied to the driving coil to effect rotor rotation. The magnetic field detection device operates before the normal driving pulses are applied to the driving coil so that in the event of detection of a magnetic field, a driving pulse of sufficiently long pulse width will be applied to the driving coil to effect rotor rotation. In response to detection of an external alternating magnetic field by the magnetic field detection device, operation of the rotor rotation detection device is inhibited thereby conserving power and preventing mis-operation of the stepping motor.
Patent FR-2486523-B1 (FR)
IPC: C07C47/575
Filed: 1980-07-11
Granted: 1983-11-10
Abstract: Optionally aldehyde substituted polyphenols are prepared by oxidizing, with hydrogen peroxide, a hydroxybenzaldehyde bearing at least one aldehyde substituent ortho- and/or para- to the nuclear hydroxyl group, in an aqueous reaction medium and in the presence of an alkali or alkaline earth metal base, the process being characterized in that the pH of the reaction medium is continuously maintained at a value no greater than 7 throughout the course of the oxidation reaction. The subject process is well suited for the preparation of, e.g., hydroxy-p-vanillin from guaiacol, and the novel compound 2,4,6-triformylphenol.
Patent FR-2557277-B1 (FR)
Inventor: STERLINI JACQUES
IPC: F25B29/00
Filed: 1983-12-22
Granted: 1986-04-11
Abstract: The machine for the more effective utilisation of heat uses a working substance which is a mixture of two pure substances with different boiling points. The machine has two columns (Cd,Cg) operating at different pressures. In the first column a quantity of heat (Qo) is supplied to the base of the column. This heat causes one of the components of the working substance to evaporate and flow to the upper part of the second similar column (Cg) which operates in a reverse manner. Quantities of heat are transferred between the two columns at different heights above the base of each column.
Patent FR-2587754-B1 (FR)
IPC: F25D21/04
Filed: 1985-09-25
Granted: 1988-06-10
Abstract: A vertically-opening door installation which is exposed to cold on one side includes a vertically-opening flexible curtain (6) and two risers to guide the respective side edge of the curtain. Each riser includes a lining (12) made of a material which is a poor conductor of heat and which lines the inside of the channel section bar, and at least one longitudinally-extending cavity (14) providing a cushion of air between the outside surface of the channel section bar and the inside surface of its lining. The inside surface of lining (12) is smooth. At least one of the longitudinally-extending cavities (14) may include electrical heater resistance (15) or similar heating devices. The riser is provided to prevent frost and ice from forming around the side edges of the curtain of a goods-handling door which is exposed to the cold.
Patent FR-2594651-B1 (FR)
Inventor: PIRON JEAN-PAUL
IPC: A61F13/15
Filed: 1986-02-21
Granted: 1991-06-07
Abstract: This machine is intended for bonding stretched pieces of elastic band to a moving sheet so that these pieces extend transversely relative to the direction of movement of this sheet. The pieces are transferred from a cutting station to a stretching station by means of a transfer station. The stretching station comprises several pairs of grippers distributed around an axis about which they are driven in rotation. The grippers of one and the same pair are arranged axially opposite one another and are designed to be successively moved away from, and close to, one another so that, during their rotation, they grip the lateral ends of the pieces subsequently stretching the latter by moving axially away from one another. Once stretched, the pieces are bonded to the sheet entrained about a drum at the moment when the grippers pass opposite this sheet. The invention is used for the production of a composite sheet intended for providing diapers.
Patent FR-2608613-B1 (FR)
Inventor: BARTHELEMY PASCAL
IPC: C08F216/14
Filed: 1986-12-17
Granted: 1989-03-31
Abstract: Heat-stable polymers containing imide groups. These polymers are obtained by reaction between:  - (a) one or more N,N'-bismaleimides, - (b) one or more hindered diprimary diamines of the 4,4'-diamino- 3,3',5,5'-tetraalkyldiphenylmethane or 1,3- or 1,4-diamino- trialkylbenzene type, - (c) optionally one or more monomers other than a bisimide and containing one or more polymerisable carbon-carbon double bonds,  - (d) and optionally a compound of the imidazole type. These polymers are employed especially for the production of moulded articles, laminates and articles with a cellular structure.
Patent FR-2631954-B1 (FR)
Inventor: DELMAS FRANCIS MARCEL LOUIS
IPC: E02D19/16
Filed: 1988-05-31
Granted: 1992-10-23
Abstract: The invention relates to civil engineering. It is concerned with a process for making a sealing cut in the soil which is to be in contact with an acid water having a pH value of below 5.5, according to which a trench is dug in the ground and the trench made is filled with a sealing concrete comprising water, a clay and an acid-resistant granulate with self-filtering properties, characterised in that the sealing concrete contains, furthermore, an aqueous solution of sodium and/or potassium silicate and is free with any acid or acid-generating substance capable of forming a silicic acid gel with a silicate, the proportion of sodium and/or potassium silicate incorporated in the sealing concrete being sufficient to bring about the formation of a local sealing barrier when the sealing wall is locally subjected to the percolation of acid water coming from the surrounding soil. 
<??>The invention is used for combatting pollution.
Patent FR-2632343-B1 (FR)
Inventor: SIMONCELLI PHILIPPE
IPC: E05B65/08
Filed: 1988-06-02
Granted: 1990-08-17
Abstract: A locking armature for a sliding opener (5) comprises a housing (2) surface-mounted on the inner face (3) of the front upright (4) of the said sliding opener (5) and serving as a receptacle for a hooked latch (18) capable of being controlled from inside and outside. <??>In order, by means of a such a locking armature, to obtain a blocking of the sliding opener (5) against the stationary frame (49) at several levels, it is equipped with at least one actuating rod (46) sliding in an end section (50) seated in the front upright (4) of the opener (5), this actuating rod (46) and the hooked latch (18) being actuated simultaneously.
Patent FR-2646139-B1 (FR)
IPC: C12G3/07
Filed: 1989-04-21
Granted: 1991-08-23
Abstract: Process for fitting at least one device consisting of substantially flat members of great length into a container, especially through an opening of limited section in the wall of the container. 
<??>It is characterised in that the members of great length (4) are introduced one by one into the container and in that, in situ, the said members are positioned in the container with the aid of positioning means (11) provided in this container, and the members of great length are assembled in a removable manner.
Patent FR-2672775-B1 (FR)
Inventor: PATRICK CHEVALIER
IPC: G01N33/12
Filed: 1991-02-14
Granted: 1993-05-21
Abstract: This method consists in resting a half-carcase (4) on a support (7, 9) on the longitudinal face of the half-carcase corresponding to the axis of symmetry of the carcase, as well as on its dorsal face, in proximity to the lower part of the latter, that is to say the part situated on the side of the collar of the animal, in angularly positioning the carcase to take optical shots (C, D, E) at different angles, in the region of the hind quarters, of the thigh, of the upper part of the backbone and of the front part of the half-carcase corresponding to the bottom zone of the latter, in storing the shots in the memory of a computer, which already contains measurements of the weight and length of the half-carcase, in freeing the latter from the surfaces (7, 9) on which it is resting, then in processing the information obtained while taking account of theoretical information to make the classification of the carcase.
Patent FR-2696470-B1 (FR)
Title: Compositions de polymères contenant des composés organiques amphiphiles électroactifs de la famille des complexes à transfert de charge et/ou des sels d'ions radicaux, leur obtention et leur utilisation.
Inventor: CHAUVEL BERNARD
IPC: H01B1/12
Filed: 1992-10-07
Granted: 1994-11-04
Abstract: Compositions polymériques constituées par au moins un polymère transformable (Pm) et au moins un composé organique amphiphile (B) choisi parmi les complexes à transfert de charge et les sels d'ions radicaux de formule générale (I): Dd Aa Zz dans laquelle: - D représente un donneur d'électrons, - A représente un accepteur d'électrons, - Z représente un dopant pouvant être lui-même donneur ou accepteur non amphiphile d'électrons, - l'un au moins des composés D et A est amphiphile et comporte au moins un substituant hydrocarboné saturé ou insaturé ayant au moins 10 atomes de carbone, - d représente un nombre égal ou supérieur à 0, - a représente un nombre égal ou supérieur à 0, - z représente un nombre égal ou supérieur à 0, - l'un au moins des symboles d et a représente un nombre supérieur à 0. Les compositions polymériques à composés amphiphiles conviennent à l'obtention de films électroconducteurs.