baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2992365-A1 (FR)
Title: Air intake device for internal combustion engine of car, has valve controlling circulation of air in auxiliary path connected with accessory of main path and nozzle output arranged between accessory of main path and air filter
Inventor: PRADERE XAVIER
IPC: F02M35/10
Filed: 2012-06-22
Abstract: The device has a main path comprising an inlet opening (1), and an accessory (2) comprising a rectifier and/or an acoustic device. An air filter (3) comprises an auxiliary path arranged to permit introduction of air, taken from atmosphere, where the air is not passed through the main path between the accessory and the air filter. A valve (6) controls circulation of air in the auxiliary path that is connected with the accessory of the main path. A nozzle output (9) is arranged between the accessory of the main path and the air filter. Independent claims are also included for the following: (1) a car (2) a method for controlling an air intake device.
Patent FR-2993401-A1 (FR)
Title: Transistor mos sur soi protege contre des surtensions
Inventor: FONTENEAU PASCAL
IPC: H01L23/62
Filed: 2012-07-13
Abstract: L'invention concerne un transistor MOS (T1) protégé contre des surtensions formé dans une couche semiconductrice de type SOI (3) disposée sur une couche isolante (5) elle-même disposée sur un substrat semiconducteur (7), comprenant un thyristor latéral à commande par effet de champ formé dans le substrat au moins en partie sous le transistor MOS, une région de déclenchement par effet de champ (26) du thyristor s'étendant sous au moins une partie d'une électrode principale (15) du transistor MOS et étant séparée de celle-ci par ladite couche isolante, l'anode (A) et la cathode (K) du thyristor étant respectivement reliées au drain (D1, 15) et à la source (S1, 13) du transistor MOS, d'où il résulte que le thyristor devient passant en cas de surtension positive entre le drain et la source du transistor MOS.
Patent FR-2993701-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche mince de nanoreliefs de silicium ordonnes
Inventor: LERONDEL GILLES
IPC: B82Y30/00
Filed: 2012-07-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une couche mince de nanoreliefs ordonnés de silicium comprenant les étapes A) préparation d'un nanomasque réactif auto-organisé (RNM) constitué de MxM'yOz nommé RNM initial, en utilisant un nanomasque inorganique INP; B) dépôt par voie liquide dudit RNM initial sur un substrat de silicium ; C) transfert dudit nanomasque, MxM'yOz, dans le substrat de silicium par gravure à sec, par exposition dudit nanomasque, MxM'yOz, à un gaz plasma fluoré, entre 0,5 et 4 minutes en fonction de la constitution dudit gaz, transformant le MxM'yOz en un composant stable MF2 nommé nanomasque intermédiaire, qui permet d'obtenir, soit une couche mince nanoperforée soit un réseau ordonné de nanofils de silicium, présentant des dimensions et une périodicité liées à celles du RNM initial. L'invention concerne des couches minces nanoperforées obtenues par le procédé ci-dessus ainsi que l'utilisation de nanofils ordonnés de silicium dans des applications optiques et photoniques.
Patent FR-2993580-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une couche de quartz-alpha epitaxiee sur support solide, materiau obtenu et applications
Inventor: BOISSIERE CEDRIC
IPC: C30B5/00
Filed: 2012-07-23
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de préparation de couches de quartz-alpha épitaxiées sur substrat de silicium, au matériau obtenu selon ce procédé, et à ses diverses applications, notamment dans le domaine de l'électronique.
Patent FR-2995226-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution d'une mousse de produit fluide
Inventor: ALBERTZ PETER
IPC: B05B7/28
Filed: 2012-09-07
Abstract: L'invention concerne un système de distribution d'une mousse (M) de produit fluide (P) comprenant un dispositif de prélèvement de produit, un dispositif de prélèvement d'air et une chambre de moussage (3) du produit (P) prélevé avec l'air prélevé, ledit système comprenant en outre une tête (4) d'actionnement conjoint des dispositifs de prélèvement, ladite tête présentant un passage (5) de distribution de la mousse (M) qui est en communication avec la chambre de moussage (3), la tête (4) présentant une surface supérieure (31) comprenant une cupule (34) dans laquelle débouche le passage de distribution (5), ladite cupule et ledit passage de distribution étant agencés pour permettre, lors de l'actionnement de la tête (4), la réception dans ladite cupule de la mousse distribuée (M).
Patent FR-2996107-A1 (FR)
Title: Device for packaging and application of cosmetic product i.e. perfume powder, has application elements presenting free ends, and cross-section of envelope surface decreases from proximal end in direction of distal end of core
Inventor: RAMET MARC
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-09-28
Abstract: The device has a shaft (1) extending according to a longitudinal axis (X), a reservoir (2) utilized for a cosmetic product i.e. perfume powder, a core (3) that is movable according to another longitudinal axis (X'). A set of application elements (4) such as bristles, is carried by the core. The application elements present a set of free ends. An angle between the former longitudinal axis and the latter longitudinal axis lies between 0 and 80 degrees. A cross-section of an envelope surface decreases from a proximal end in a direction of a distal end of the core.
Patent FR-2996885-A1 (FR)
Title: Attachment system for parallelepiped housing of air conditioning control panel of vehicle, has interface secured to parallelepiped housing and comprising locking unit to engage with fixing lug in order to lock fixing lug on interface
Inventor: PHILIPPE VINCENT
IPC: F16B2/22
Filed: 2012-10-16
Abstract: The system has a fixing lug (10), and an interface (15) secured to a parallelepiped housing (20). The fixing lug comprises a fusible zone (16), and the interface comprises a locking unit to engage with the fixing lug in order to lock the lug on the interface. The fixing lug comprises a first part (11) i.e. rectangular plate, including a fixing unit (13), which comprises an emerging hole. The fixing lug includes a second part (12) i.e. rectangular plate, to engage with the interface. The plates are arranged orthogonal to each other. The fusible zone comprises a groove formed in the lug.
Patent FR-2998577-A1 (FR)
Title: Composition de depollution et son utilisation
Inventor: NEEL MATHILDE
IPC: B01J20/28
Filed: 2012-11-28
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant (a) au moins un agent neutralisant, (b) au moins un agent absorbant, et (c) au moins un agent texturant, caractérisée en ce que ledit agent texturant est un amphotère dont les deux pKa (pKa1 et pKa2, pKa1 étant inférieur à pKa2) remplissent les conditions suivantes : pKa1 > 2, pKa2 < 12, et 5 < (pKa1 + pKa2) /2 < 10. et son utilisation pour la dépollution.
Patent FR-3006380-A1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion hybride de type "aerobie et anaerobie" a fonctionnement en regime permanent de type combine et simultane et systeme et ensembles propulses comportant un tel dispositif
Inventor: AGOSTINI PIERRE FRANCOIS YANNICK
IPC: F02K7/00
Filed: 2013-05-31
Abstract: Dispositif de propulsion hybride de type « aérobie et anaérobie » à fonctionnement en régime permanent de type combiné et simultané et systèmes et ensembles propulsés comportant un tel dispositif. L'invention concerne un dispositif de propulsion permettant d'avoir une augmentation significative du débit massique et de la poussée. Il est constitué d'un dispositif de propulsion anaérobie (1) et d'un dispositif de by-pass composé d'un carter externe (7) et d'une veine fluide aérobie (6) créant une dépression aux orifices d'entrée (9), ledit by-pass créant une tuyère générale de sortie (8) de telle sorte que la tuyère (3) soit située à l'intérieur de la tuyère générale de sortie (8). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la propulsion de systèmes ou d'ensembles.
Patent FR-3000622-A1 (FR)
Title: Fastening clip for mounting cable on structure of car for power supply, has clamping head including wings cooperating with periphery of opening formed in collar bottom when head is passed through opening to achieve clamping of clip on cable
Inventor: FERON TEDDY
IPC: F16B2/06
Filed: 2013-01-02
Abstract: The clip (1) has a fastening element (20) mechanically connected to a fastening collar (10). The fastening element includes a base (22) with deformable wings (22A) cooperating with a periphery of an opening formed in a support when the base is passed through the opening to ensure fixing of the clip on the support. The fastening element includes a clamping head (21) with other deformable wings (21A) cooperating with a periphery of another opening (17) formed in a bottom of the collar when the head is passed through the latter opening to achieve final clamping of the clip on a cable.
Patent FR-3003394-A1 (FR)
Title: Actionneur magnetothermique.
Inventor: LACOMBE GUILLAUME
IPC: H01H71/40
Filed: 2013-03-12
Abstract: Actionneur magnétothermique comportant : - un actionneur magnétique constitué d'une bobine (5) placée en série dans une ligne électrique, entourant un noyau fixe (1) et un noyau mobile (4) et entraînant le noyau mobile (4) entre deux positions matérialisant deux états respectivement inactif et actif de l'actionneur, ledit noyau mobile (4) étant rappelé en position correspondant à l'état inactif de l'actionneur au moyen de premiers moyens de rappel (3) ; - un actionneur thermique comportant un composant déformable (10) en matériau thermosensible apte à passer d'une forme initiale à une forme finale matérialisant deux états respectivement inactif et actif de l'actionneur sous l'effet d'une chaleur générée autour de lui ; l'actionneur magnétique et l'actionneur thermique étant colinéaires selon un axe de révolution (X). L'actionneur magnétothermique est caractérisé en ce que l'actionneur thermique comporte une pièce de chauffe (11) en matériau thermoconducteur placée en série avec ladite bobine (5), ladite pièce de chauffe (11) coopérant thermiquement avec le composant déformable (10) en étant apte à générer une chaleur autour de lui.
Patent FR-3004165-A1 (FR)
Title: Element d'aeronef necessitant un traitement contre le givre
Inventor: COAT-LENZOTTI CAROLINE
IPC: B64D15/00
Filed: 2013-04-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un élément d'aéronef comprenant une section de bord d'attaque (9) et une section de bord de fuite (11), ladite section de bord d'attaque comprenant au moins un dispositif de traitement contre le givre. Cet élément d'aéronef est remarquable en ce qu'au moins la section de bord de fuite (11) comprend au moins une surface superhydrophobe (21, 23).
Patent FR-3005848-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire de protection dorsale articulee
Inventor: DESVAUX DE MARIGNY CHRISTOPHER
IPC: A61G5/10
Filed: 2013-05-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) modulaire de protection dorsale articulée, comprenant au moins un premier élément inférieur (2) et un second élément supérieur (3) de maintien et d'appui dorsal reliés entre eux en faces arrières par l'intermédiaire d'au moins une liaison articulée (6), caractérisé par le fait que ladite liaison (6) comprend au moins deux degrés de liberté en torsion et en flexion. Une telle liaison peut être élastique, constituée d'une pièce à polyuréthane.
Patent FR-3007286-A1 (FR)
Title: Composition comprenant l'association d'un polymere acrylique, d'un copolymere silicone et d'un amino-acide ou derive d'amino-acide
Inventor: TEBOUL KAREN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-06-20
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de traitement des fibres kératiniques comprenant au moins une dispersion aqueuse de particules de polymère filmogène acrylique hydrophobe hybride, au moins un copolymère siliconé bloc linéaire et au moins un amino-acide ou un dérivé d'amino-acide.
Patent FR-3010856-A1 (FR)
Title: Brosse de desherbage mecanique et dispositif de desherbage equipe de cette brosse
Inventor: VILLA CAMPES JACQUES
IPC: A01B39/20
Filed: 2013-09-24
Abstract: L'objet de l'invention est une brosse (10) de désherbage mécanique, la brosse (10) comprenant un support (30) et des poils souples (32) s'étendant sous ce support (30) et autour de l'axe central (A30) de ce support, la brosse (10) étant caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une dent rigide (34,34') s'étendant sous le support (30) et montée à l'intérieur des poils souples (32).
Patent FR-3012286-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupe de vegetaux notamment a des fins de faucardage
Inventor: JAULENT GERARD
IPC: A01D45/00
Filed: 2013-10-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) de coupe de végétaux (R) notamment à des fins de faucardage comprenant un module de coupe (100) et un module de déplacement (200) supportant le module de coupe (100), remarquable en ce que le module de coupe (100) est vertical et comprend au moins une paire de trains de disques (110a et 110b) de découpe d'axes de rotation verticaux et tournant en sens inverse. Applications : coupe de végétaux, faucardage.
Patent FR-3013191-A1 (FR)
Title: Dispositif de durcissement de vernis a ongles par rayonnement, a dimensions reduites
Inventor: DURU NICOLAS
IPC: F26B9/00
Filed: 2013-11-19
Abstract: Le dispositif (10) de durcissement comprend un boîtier, muni de parois délimitant un espace intérieur, et des sources de rayonnement (24) propres à émettre un rayonnement pour durcir du vernis à ongle, sous forme d'un faisceau pour irradier des ongles de l'utilisateur. Il comporte un organe (16) de support logé dans ledit espace intérieur, présentant une première face de pose (18A) propre à accueillir la phalange distale d'un doigt, notamment d'un pouce, d'une main d'un utilisateur, et une seconde face de pose (18B) opposée à la première (18A), propre à accueillir la phalange distale d'au moins un autre doigt de la main de l'utilisateur.
Patent FR-3015171-A1 (FR)
Title: Procede pour former une connexion electrique
Inventor: LEWANDOWSKI ALEXANDRE
IPC: H05B3/03
Filed: 2013-12-12
Abstract: Un procédé pour former une connexion électrique dans une conduite pour le transport d'un fluide. La conduite (1) comprend un tube (2) creux interne et une couche de chauffage (4) comprenant des premières fibres en carbone. On effectue, une étape de formation de gorge (101) dans laquelle on forme une gorge (6) dans la couche de chauffage, une étape de préparation d'interface (102) dans laquelle on dépose une couche de jonction (7) sur la couche de chauffage de la gorge, et une étape de mise en place (103) dans laquelle on enroule sur la couche de jonction une bande de connexion (8) comprenant des deuxièmes fibres formées d'un deuxième matériau conducteur d'électricité.
Patent FR-3000579-A1 (FR)
Title: Fractures a segments multiples
Inventor: BOWEN GARFIELD
IPC: E21B43/26
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé pouvant comprendre les étapes consistant à identifier une fracture naturelle discrète dans un environnement tridimensionnel qui comprend un réservoir modélisé par un modèle à maillage tridimensionnel, à représenter la fracture naturelle discrète via un modèle multi-segments dans une région bidimensionnelle au sein du modèle à maillage tridimensionnel, à définir au moins une liaison pour une communication fluidique entre le modèle multi-segments et le modèle à maillage tridimensionnel, à définir des conditions aux limites pour le modèle multi-segments et à déterminer une solution du modèle multi-segments compte tenu de la au moins une liaison et des conditions aux limites pour donner des valeurs d'écoulement de fluide dans la région bidimensionnelle. Divers autres appareils, systèmes, procédés, etc., sont également décrits.
Patent FR-3016950-A1 (FR)
Title: Raccord pour circuit de transport de fluide et circuit de transport de fluide comprenant un tel raccord
Inventor: BURIDARD GILLES
IPC: F16L37/38
Filed: 2014-01-28
Abstract: La présente invention concerne un raccord (1) comprenant : - une partie femelle (3) comportant une surface circonférentielle interne d'étanchéité (8), une surface circonférentielle externe cylindrique 9 et un premier moyen de verrouillage (10), - une partie mâle (2) comportant une surface circonférentielle externe d'étanchéité (19) configurée pour venir en coopération avec la surface circonférentielle interne d'étanchéité (8) de la partie femelle (3), et - une bague de verrouillage cylindrique (4) avec un deuxième moyen de verrouillage (25) configuré pour, de manière réversible, coopérer avec le premier moyen de verrouillage (10) par rotation de la bague autour de la partie femelle, de manière à, dans un état verrouillé du raccord, rendre solidaire en translation axiale la partie mâle et la partie femelle du raccord. L'invention concerne également un circuit de transport de fluide comprenant un tel raccord (1).
Patent FR-3020701-A1 (FR)
Title: Module de mesure de distance a interpolation predictive du signal destine a equiper un vehicule
Inventor: LAURENT JEAN FRANCOIS
IPC: H04L12/40
Filed: 2014-05-05
Abstract: Dispositif qui effectue la comptabilisation de distance parcourue par l'exploitation des messages de vitesse instantanée circulant sur le bus de donnée d'un véhicule pour délivrer une information de distance précise à chaque instant comportant une unité centrale de calcul, ledit dispositif étant caractérisé en ce que l'interface numérique délivre le résultat à un appareil qui lui est connecté : • la valeur de la distance comptabilisée par cumul du nombre d'échelons inversement proportionnels au coefficient K du véhicule, • la valeur de distance comptabilisée en unité de mesure normalisée (m) par cumul et horodatée, en ce que la valeur de distance délivrée soit calculée par procédé de capture de l'information de vitesse circulant sur le bus de données d'un véhicule, en ce que la valeur de distance calculée soit comptabilisée par interpolation et par prédiction en temps réel.
Patent FR-3018501-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour le controle actif du train d’atterrissage d’un aeronef
Inventor: CHEVROLLIER SAMUEL
IPC: B64C25/22
Filed: 2014-03-23
Abstract: L'invention concerne un aéronef comportant un train d'atterrissage dit actif, ledit train comprenant : a. une jambe (131), dite pilier, en liaison pivot avec la structure de l'aéronef ; b. une jambe (132), dite de support, en liaison pivot avec la jambe (131) pilier selon un axe (135) parallèle à l'axe de tangage de l'aéronef et portant un moyen (140) de liaison au sol de l'aéronef ; c. un vérin (150) apte à déplacer la jambe (132) de support relativement à la jambe (131) pilier selon une rotation autour du pivot (135) de liaison entre les deux jambes ; d. des moyens (160) pour déplacer la jambe (131) pilier par rapport à la structure de l'aéronef autour de l'axe (125) de liaison pivot de cette jambe avec ladite structure.
Patent FR-3019107-A1 (FR)
Title: Interface de remplissage d'un reservoir de vehicule automobile
Inventor: STEVENS OLIVIER
IPC: B60K15/04
Filed: 2014-03-25
Abstract: Une interface (2) de remplissage d'un réservoir de véhicule automobile, comprenant une conduite (3) d'alimentation du réservoir et un embout (4) de remplissage, cet embout (4) ayant un corps (5) tubulaire définissant une cavité, ce corps (5) présentant une extrémité (9) interne par laquelle le corps (5) débouche dans la conduite (3) et une extrémité (10) externe opposée, et un col (6) qui s'étend en saillie dans le prolongement du corps (5) depuis l'extrémité (10) externe, l'embout (4) étant mobile entre une position d'utilisation dans laquelle il dépasse de la conduite (3) et une position rétractée dans laquelle il est entièrement intégré à la conduite (3), l'embout comprenant une gouttière (7) communicante avec la cavité du corps (5) qui s'étend en saillie dans le prolongement du corps (5) depuis l'extrémité (10) externe, jusqu'au delà du col (6) et saillie de la conduite (3) en position d'utilisation de l'embout (4).
Patent FR-3027513-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'accompagnement de la respiration
IPC: A63B23/18
Filed: 2014-10-22
Abstract: L'invention concerne un système (1) d'accompagnement de la respiration d'une personne, comprenant : - un dossier (2) pour recevoir le dos d'une personne, - un dispositif d'application de pression (3), - un actionneur comprenant un ensemble de guidage (40) configuré pour déplacer le dispositif d'application de pression (3) entre la partie inférieure et la partie supérieure du dossier (3), et - un ensemble de courbement (42), configuré pour déplacer le dispositif d'application de pression (3) par rapport au dossier (2) suivant un axe sensiblement perpendiculaire à une direction de déplacement de l'ensemble de guidage (40) entre une configuration active, dans laquelle le dispositif d'application de pression est enfoncé dans le dossier, et une configuration passive, dans laquelle le dispositif d'application de pression est escamoté.
Patent FR-3028221-A1 (FR)
Title: Interface homme/machine et procede de controle de fonctions d’un vehicule par detection de mouvement et/ou d’expression du conducteur
Inventor: ETCHEVERRY CELINE
IPC: G06F3/01
Filed: 2014-11-12
Abstract: Une interface homme/machine (IC) contrôle des fonctions assurées par au moins un équipement (E1, E2) d'un véhicule (V). Pour ce faire, elle comprend des moyens d'analyse (MAN) agencés pour analyser des données d'images représentatives d'une partie du conducteur pour détecter au moins un mouvement d'une partie de son corps et/ou une expression de son visage, des moyens de comparaison (MCP) agencés pour comparer le mouvement détecté et/ou l'expression détectée à des données représentatives de mouvement(s) prédéfini(s) de partie(s) du corps et/ou d'expression(s) prédéfinie(s) du visage et stockées en correspondance des fonctions, et des moyens de contrôle (MCT) agencés, en cas de comparaison réussie avec un mouvement prédéfini et/ou une expression prédéfinie, pour déclencher une activation d'une fonction correspondante.
Patent FR-3029148-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile comportant des moyens mobiles pour ajuster la portee d'un module d'eclairage, les moyens mobiles prenant appui sur un chariot coulissant
Inventor: HUAU MICKAEL
IPC: B60Q1/08
Filed: 2014-12-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) lumineux avant pour un véhicule automobile, le dispositif (10) lumineux comportant : - un boîtier (12) ; - un module (14) d'éclairage monté pivotant autour d'un axe (A) transversal dans le boîtier (12) ; - un actionneur (24) apte à faire pivoter le premier module (14) d'éclairage par rapport à une position angulaire de référence comportant des moyens (28) de pivotement du module ; - des moyens (36, 38) de réglage de la position angulaire de référence du module (14) d'éclairage ; caractérisé en ce que les moyens de réglage comportent un chariot (36) qui est monté coulissant longitudinalement sur le boîtier (12), les moyens (28) de pivotement étant interposés entre le chariot (36) et le module (14) d'éclairage.
Patent FR-3031204-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'allocation de ressources de traitement pour l'execution d'un programme d'un equipement client
Inventor: ARTIGUE CEDRIC
IPC: G06F15/173
Filed: 2014-12-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé (60) d'allocation de ressources de traitement (40) pour l'exécution d'un programme d'un équipement client (20), comportant une étape (61) préalable au cours de laquelle des ressources de traitement disponibles se connectent à un serveur de gestion (30), et des étapes de : - (64) connexion de l'équipement client à un serveur d'exécution, - (66) envoi d'une requête d'allocation de ressources de traitement au serveur de gestion, - (67) sélection, par le serveur de gestion, de ressources de traitement à allouer, dites « ressources de traitement réservées », - (68) commande d'un transfert des connexions des ressources de traitement réservées du serveur de gestion vers le serveur d'exécution (50), - (69) exécution du programme de l'équipement client au moyen des ressources de traitement réservées.