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Patent FR-3036754-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage et gamme de mecanismes d'embrayage
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D13/38
Filed: 2015-06-01
Abstract: Un mécanisme d'embrayage (10) comporte un disque de friction (20) définissant un axe de référence (100) du mécanisme d'embrayage (10) et un amortisseur de torsion (24) comportant au moins un organe tournant (40) associé au disque de friction (20), solidaire du disque de friction (20), un organe tournant (44) non associé au disque de friction (20), mobile en rotation autour de l'axe de référence (100) par rapport à l'organe tournant (40) associé au disque de friction (20), et au moins un ressort (46) agencé de manière à travailler lorsque l'organe tournant (44) non associé au disque de friction (20) tourne par rapport à l'organe tournant (40) associé au disque de friction (20) autour de l'axe de référence (100). Le disque de friction (20) n'est pas en contact direct avec l'organe tournant (40) associé au disque de friction (20), une ou plusieurs entretoises (64, 164, 264) étant interposées axialement entre le disque de friction (20) et l'organe tournant (40) associé au disque de friction (20).
Patent FR-3037563-A1 (FR)
Title: Procede de maintenance d'un frein d'aeronef.
Inventor: ONFROY DOMINIQUE
IPC: B64C25/42
Filed: 2015-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de maintenance d'un frein (1) équipant une roue d'un aéronef (11), le frein comportant au moins un actionneur de freinage (4) munis d'au moins un poussoir, et un tube de torsion (2) sur lequel des disques de frein (5) sont enfilés pour s'étendre entre les actionneurs et une plaque arrière (6) solidarisée de façon amovible au tube de torsion, le procédé comportant les étapes suivantes qui sont mises en œuvre directement sur l'aéronef : - Retirer une roue recouvrant le frein ; - Démonter la plaque arrière du tube de torsion pour dégager l'accès aux disques ; - Retirer les disques du tube de torsion ; - Provoquer la rétraction des poussoirs de l'actionneur de freinage ; - Enfiler une nouvelle pile de disques sur le tube de torsion ; - Remonter la plaque arrière sur le tube de torsion ; - Remettre la roue en place.
Patent FR-3040760-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux a diode electroluminescente organique
Inventor: RUAT OLIVIER
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-09-08
Abstract: Dispositif lumineux pour véhicule automobile, le dispositif lumineux étant adapté pour émettre de la lumière selon une direction d'émission principale. Le dispositif comprend au moins une palette (16) montée mobile dans le dispositif lumineux, la palette (16) présentant un panneau (16P) sur lequel est agencée au moins une source surfacique de lumière (16S). Procédé d'utilisation associé.
Patent FR-3040608-A1 (FR)
Title: Plan de travail en vitroceramique
Inventor: DEBREYER GREGORY
IPC: G09F9/302
Filed: 2015-09-08
Abstract: La présente invention concerne un équipement mobilier et/ou ménager, avantageusement interactif, comprenant : - au moins un plan de travail formé d'au moins un substrat en matériau verrier monolithique de surface supérieure à 0.7 m2, ledit substrat présentant une luminosité L* inférieure à 10, un flou inférieur à 30%, et une transmission lumineuse TL inférieure à 10%, - au moins une source lumineuse, en particulier destinée à matérialiser une ou des zones ou un ou des éléments ou affichages du substrat, cette source se trouvant en particulier sous le substrat et étant cachée par celui-ci lorsque cette source est au repos, - au moins une interface de communication avec au moins un élément du plan tel que la ou les sources lumineuses, et/ou le cas échéant avec au moins un élément extérieur pour une communication sans fil, ledit équipement étant en outre dénué d'élément(s) de chauffage.
Patent FR-3041162-A1 (FR)
Title: Dispositif thermo electrique, notamment destine a generer un courant electrique dans un vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: H01L35/02
Filed: 2015-09-15
Abstract: Dispositif thermo électrique comprenant au moins un carter (3) de forme tubulaire dont l'une au moins des extrémités est fermée par un collecteur d'un premier fluide et un collecteur d'un second fluide, et dans lequel s'étend une pluralité de modules (2) d'éléments thermo électrique (7p, 7n) s'étendant parallèlement à l'axe longitudinal du carter (3), chaque module étant constitué d'une pluralité d'éléments thermo électriques (7p, 7n) ayant une forme de cylindre ou de prisme droit muni d'un évidement central, parcouru par un tube central (11) dudit module, et étant susceptibles de générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température exercé entre une première face dite extérieure définie par une surface de périphérie extérieure et une seconde face dite intérieure définie par une surface de périphérie intérieure, le premier fluide étant destiné à circuler à travers l'évidement central et un second fluide étant destiné à circuler autour de la périphérie extérieure, ledit collecteur du premier fluide consiste en une tuyère cylindrique (15) débouchant dans le carter (3) et le collecteur du second fluide est constitué d'un boitier (16), à travers lequel s'étend la tuyère (15), des moyens procurant une barrière thermique entre le boîtier (16) et la tuyère (15).
Patent FR-3041522-A1 (FR)
Title: Systeme d’orthese active
Inventor: CRIMERSMOIS MATTHIEU
IPC: G06F19/00
Filed: 2015-09-25
Abstract: La présente invention concerne un système d'orthèse active, comprenant une pluralité de capteurs inertiels destinés à être répartis sur un membre supérieur, un membre inférieur, ou toute autre partie du corps humain comprenant au moins une articulation, lesdits capteurs inertiels (1, 2, 3, 4) étant configurés pour permettre la détermination d'au moins un angle formée par des segments de ladite partie de corps humain, autour de ladite au moins une articulation. De façon remarquable, ledit système d'orthèse active comprend un dispositif d'alerte pour avertir l'utilisateur du système d'orthèse active que ledit au moins un angle présente une valeur située en dehors d'une fourchette de valeurs de confort prédéterminée.
Patent FR-3042503-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau poreux a base de cellulose, materiaux obtenus et utilisations
Inventor: AYADI FAROUK
IPC: C08L1/02
Filed: 2015-10-15
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de préparation d'un matériau poreux à base de cellulose, aux matériaux poreux à base de cellulose obtenus par un tel procédé (matériaux comportant une surface à « effet lotus »), ainsi qu'à leurs utilisations, notamment comme matériau d'isolation thermique ou comme matériau superhydrophobe et autonettoyant.
Patent FR-3045559-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la manoeuvre et le stockage d'un cordage, en particulier une aussiere de navire
Inventor: DESPREZ FRANCOIS
IPC: B63B21/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la manœuvre et le stockage d'un cordage, en particulier une aussière de navire. Ce dispositif comprend un tambour vertical (2) coopérant avec des moyens (3) pour sa manœuvre en rotation. Ce tambour vertical (2) comprend un corps tubulaire (21) qui comporte deux surfaces opposées : - une surface extérieure (211), autour de laquelle ledit cordage est apte à être enroulé, et - une surface intérieure (212), délimitant au moins une partie inférieure (51) d'un passage vertical (5). Ce passage vertical (5) comporte deux extrémités opposées : - une extrémité inférieure (511) munie d'un orifice traversant qui s'étend au travers dudit corps tubulaire (21), et - une extrémité supérieure (522) associée à un système (4) pour le stockage dudit cordage et pour la manœuvre en translation dudit cordage le long dudit passage vertical (5).
Patent FR-3031202-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle de l'integrite de donnees a affichage numerique
Inventor: CATTON LEWIS WILLIAM
IPC: H04N5/445
Filed: 2015-12-21
Abstract: Système et procédé de contrôle d'intégrité de données à affichage numérique dans un système d'affichage (22) ayant un écran comprenant une matrice de pixels avec une zone visible (50), comportant la conversion d'une valeur connue en graphique à code QR, la création d'une image sur l'écran comprenant le dessin du graphique à code QR dans la zone visible (50) de la matrice de pixels, le contrôle du graphique à code QR dessiné sur l'image créée et la détermination de l'intégrité des informations graphiques dessinées.
Patent FR-3046421-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de substituts cutanes par depot additif
Inventor: MARQUETTE CHRISTOPHE
IPC: C12Q1/02
Filed: 2016-03-03
Abstract: Procédé de fabrication d'une bio-encre pour dépôt additif, dans lequel on approvisionne - une première solution comprenant entre 5% et 40% massiques de gélatine, - une seconde solution comprenant entre 15% et 35% massiques d'alginate, - une troisième solution comprenant entre 1% et 15% massiques de fibrinogène, et optionnellement des cellules vivantes en suspension ; et on crée un mélange comprenant : environ 35% à 65% volumiques de la première solution ; environ 15% à 35% volumiques de la seconde solution ; environ 15% à 35% volumiques de la troisième solution ; ces proportions étant choisies de manière à s'additionner à 100%. Cette bio-encre permet le dépôt additif d'objets qui peuvent être polymérisés à l'aide d'une solution comprenant des ions de calcium et de la thrombine. Ces objets peuvent être incubés et peuvent servir comme substitut de tissu corporel, par exemple (avec des fibroblastes incorporés) comme substitut cutané
Patent FR-3051313-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un circuit imprime, circuit imprime obtenu par ce procede et module de carte a puce comportant un tel circuit imprime
Inventor: LAURENS DE LOPEZ CLAIRE
IPC: H05K3/00
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un circuit imprimé (8) dans lequel on réalise des pistes conductrices (11) sur un substrat diélectrique (4). Ces pistes conductrices (11) sont réalisées dans un complexe métallique (1a, 1b) comprenant un feuillet conducteur qui a été recouvert d'une couche comprenant un alliage d'étain, avant d'être reporté sur le substrat (4). L'invention concerne également un circuit imprimé (8) obtenu par ce procédé. L'invention peut être appliquée notamment à la réalisation de circuits imprimés pour module (9) de carte à puce.
Patent FR-3051843-A1 (FR)
Title: Systeme de recirculation des gaz d'echappement pour un moteur a combustion interne d'un vehicule automobile
Inventor: MORIN PASCAL
IPC: F02M26/42
Filed: 2016-05-30
Abstract: Système de recirculation des gaz d'échappement pour un moteur à combustion interne (10) de véhicule automobile comprenant un collecteur d'admission d'air frais (14), un collecteur d'échappement (16) et un système de turbo-compression (18), ledit système de recirculation comprenant un premier circuit de recirculation (40) des gaz d'échappement haute pression apte à prélever une partie des gaz d'échappement en sortie du collecteur d'échappement (16) et à les réinjecter dans le collecteur d'admission d'air (14), et un deuxième circuit de recirculation (42) des gaz d'échappement basse pression, apte à prélever une partie des gaz d'échappement en aval d'un filtre à particules (34) et à les réinjecter dans le système de turbo-compression (18). Le système de recirculation des gaz d'échappement comprenant un module (50) de refroidissement et de dosage des gaz d'échappement recirculés commun aux circuits de recirculation haute pression (40) et basse pression (42).
Patent FR-3052507-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec systeme de protection des roulements
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: F04D29/049
Filed: 2016-06-08
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur électrique (5) par l'intermédiaire d'au moins un roulement (7), l'arbre entrainant en rotation une roue (3) de compresseur, le roulement (7) étant disposé entre le moteur électrique et la roue (3) de compresseur, comportant un système (41) de protection thermique pour au moins un roulement (7) disposé entre une plaque (81) arrière du compresseur et la roue (3), le système (41) de protection thermique étant fixé au compresseur.
Patent FR-3053765-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux projettant une image a partir d'une surface rayonnante de forme differente
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21K9/00
Filed: 2016-07-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif lumineux D' de véhicule destiné à former une surface éclairante d'une forme requise et comprenant : - une source lumineuse S apte à émettre des rayons lumineux r1, r2 depuis une surface rayonnante d'une forme différente de la forme requise, - un écran 46, - un ensemble optique de projection 42 agencé de manière à recevoir lesdits rayons et à les envoyer sur ledit écran, la source lumineuse, la forme de la surface rayonnante, l'écran et l'ensemble optique de projection étant agencés de manière à ce que ces rayons forment ensembles sur l'écran une image de la surface rayonnante ayant la forme requise.
Patent FR-3040827-A1 (FR)
Title: Connecteur
Inventor: XU HONG
IPC: H01R13/64
Filed: 2016-08-10
Abstract: De manière à empêcher qu'un élément de détection soit repoussé vers une position de détection dans un état dans lequel un connecteur n'est pas couplé, un connecteur comprend : un premier boîtier (10) sur lequel un bras de verrou (16) est formé ; un élément d'arrêt (18) formé sur le bras de verrou (16) ; un second boîtier (50) comprenant une ; et un élément de détection (30) monté sur le bras de verrou (16) de manière à pouvoir coulisser entre une position initiale et une position de détection. Bien que les deux boîtiers (10, 50) soient dans un état non couplé, un élément de détection (30) est maintenu dans la position initiale par mise en butée d'une pièce de verrouillage flexible (37) avec l'élément d'arrêt (18). Le déplacement de la pièce de verrouillage flexible (37) dans une direction de séparation par rapport à l'élément d'arrêt (18) est contrôlé en résultat du verrouillage d'un récepteur de verrouillage (22) (partie de verrouillage) de l'élément d'arrêt (18) et d'une saillie de verrouillage (39) (partie de verrouillage) de la pièce de verrouillage flexible 37, dans un état dans lequel l'élément de détection 30 est dans la position initiale.
Patent FR-3040962-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner si un objet se trouve dans l'environnement d'un vehicule dans un parking
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/0968
Filed: 2016-09-08
Abstract: Procédé pour déterminer si un objet se trouve dans l'environnement d'un véhicule (301) dans un parking (401), consistant à : - utiliser des premières données d'environnement d'un ou plusieurs capteurs d'environnement (303) du véhicule (301), les premières données d'environnement correspondant à l'environnement du véhicule (301) fournies par un ou plusieurs capteurs d'environnement équipant le véhicule (301), - utiliser des secondes données d'environnement d'un ou plusieurs capteurs d'environnement (403) du parking (401), ces secondes données d'environnement correspondant à l'environnement du véhicule (301) fournies par un ou plusieurs capteurs d'environnement (403) du parking (401), et - déterminer en se fondant sur les premières et les secondes données d'environnement si un objet se trouve dans l'environnement du véhicule (301).
Patent FR-3056917-A1 (FR)
Title: Systeme d'introduction d'un catheter dans une veine
Inventor: LETANG FABIEN
IPC: A61M39/10
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne un système d'introduction (1) d'un cathéter (2) dans une veine comprenant un mandrin (10) configuré pour coulisser dans une lumière (3) du cathéter (2) et un connecteur (20), le connecteur (20) comprenant : - un raccord distal (26) configuré pour être monté sur une extrémité proximale (2a) du cathéter (2), - un premier raccord proximal (22) configuré pour recevoir à coulissement le mandrin (10) de manière à permettre l'introduction et le coulissement dudit mandrin (10) dans la lumière (3) du cathéter (2) à travers le raccord distal (26), - un deuxième raccord proximal (24) configuré pour être connecté à une source de fluide, ledit deuxième raccord proximal (24) étant en communication fluidique avec le raccord distal (26).
Patent FR-3061262-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible d'avitaillement en gaz liquefie pour un vehicule, vehicule et procede de mise en place et de remplacement dudit dispositif
Inventor: SUBREVILLE PATRICK
IPC: F17C7/04
Filed: 2016-12-22
Abstract: Le dispositif (600) amovible d'avitaillement en gaz liquéfié pour un véhicule (400) utilisant du gaz en tant que carburant, comporte : - au moins un réservoir (605) cryogénique de gaz liquéfié muni d'une vanne (610) de sortie reliée à un organe de conditionnement (625, 626) du gaz liquéfié, - un embout (630, 631) de raccordement du gaz conditionné, configuré pour être inséré dans une entrée (405) auxiliaire d'alimentation de gaz du véhicule et - une fixation (635) amovible, configurée pour être fixée au véhicule.
Patent FR-3054503-A1 (FR)
Title: Tetiere oreiller pour siege de cabine d'aeronef
Inventor: EL KHECHINE MOHAMED
IPC: B64D11/06
Filed: 2016-08-01
Abstract: L'invention porte principalement sur une têtière (10), notamment pour siège d'aéronef, caractérisée en ce qu'elle comporte:         - une partie centrale (11) et au moins une ailette (12) positionnée à une extrémité de ladite partie centrale (11),         - ladite ailette (12) étant montée rotative par rapport à ladite partie centrale (11) respectivement autour d'un premier axe (X1) et d'un deuxième axe (X2),         - lesdits premier et deuxième axes (X1, X2) formant un angle non nul l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3066553-A1 (FR)
Title: Injecteur central a tourbillonneurs radiaux
Inventor: ETCHEPARRE BERNARD
IPC: F02M63/02
Filed: 2017-05-22
Abstract: Le domaine du dispositif de la présente invention est celui des systèmes d'injection de carburant des chambres de combustion des turbomachines. Il répond plus spécialement à la problématique des « chambres de combustion annulaires coudées à écoulement direct » qui sont particulières par le fait que l'alimentation est centrale et que l'orientation de l'éjection du carburant qui y pénètre est radiale. L'injection de carburant pour ce genre de chambre de combustion se fait généralement avec un anneau tournant à grande vitesse qui utilise l'énergie cinétique pour projeter le flux de carburant pulvérisé dans la virole d'entrée de la chambre. Le dispositif, selon l'invention, répond à la question de réaliser un système d'injection centrale avec un anneau fixe, qui soit au moins aussi efficace qu'avec un anneau tournant et qui permette d'obtenir une pulvérisation de grande qualité, avec une faible pression d'alimentation du carburant, associée à l'obtention d'un très bon effet de mélange air/carburant. Le dispositif selon l'invention introduit l'installation autour de l'anneau fixe de tourbillonneurs radiaux qui par leur géométrie particulière créent des nappes d'air comprimés qui se font face et qui dans un mouvement hélico-centrifuge en rotation contraire, emprisonnent et cisaillent les gouttelettes de carburant pour les brumiser et les mélanger à l'air primaire de combustion aussi efficacement que le ferait le dispositif tournant.
Patent FR-3064155-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution de granules pour l’elevage d’animaux aquatiques
Inventor: TERMET SEBASTIEN
IPC: A01K61/80
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne un système de distribution de granules pour l'élevage d'animaux aquatiques, comprenant : une canalisation d'amenée (20) par jet d'air adaptée à acheminer des granules dans au moins un point de dépose (21) d'un bassin d'élevage (26), un dispositif de dosage (22) de granules comportant une zone de stockage de granules avec une sortie, un dispositif de distribution (24) de granules comportant une entrée de granules reliée au dispositif de dosage et une sortie reliée à la canalisation d'amenée, une vanne d'aiguillage (25) positionnée dans la canalisation d'amenée (20), ladite vanne d'aiguillage (25) comprenant un orifice d'entrée et au moins deux orifices de sortie, au moins un bassin d'élevage (26), le bassin comporte un capteur de mesure du milieu aquatique sélectionné parmi : un capteur de température, un capteur du taux de nitrate, un capteur de mesure d'oxygénation, un capteur de turbidité, un capteur niveau sonore, un terminal communiquant (27) adapté à la lecture d'information du système et la commande de distribution de nourriture et une unité de commande (28).
Patent FR-3065864-A1 (FR)
Title: Distributeur automatique d'articles ou de produits, en emballages rigides ou souples
Inventor: BERTRAND PHILIPPE-EMMANUEL
IPC: A47F1/04
Filed: 2017-05-05
Abstract: Distributeur automatique d'articles ou de produits (8B), comprenant une zone de stockage des articles et/ou des produits (8B), une zone de sortie adaptée pour la récupération de l'article ou du produit (8B), un organe de transfert du produit ou de l'article (8B) depuis la zone de stockage jusqu'à la zone de sortie. L'organe de transfert comprend un godet (24) ouvert au moins sur un côté et adapté pour pivoter autour d'un arbre de rotation horizontal entre une première position où le côté ouvert du godet (24) est en regard avec au moins un rail (9B) de stockage des articles et produits (8B) et une seconde position où le côté ouvert du godet (24) est éloigné dudit rail (9B) tout en étant en regard avec une goulotte d'alimentation de la zone de sortie. Le godet (24) est monté au moins mobile en translation selon un axe vertical entre un point mort haut voisin du haut du distributeur et un point mort bas voisin du fond du distributeur.
Patent FR-3066979-A1 (FR)
Title: Systeme de nettoyage pour vehicule automobile
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60S1/46
Filed: 2017-06-02
Abstract: L'invention concerne un système de nettoyage (14) d'un pare-brise (34) d'un véhicule (32) automobile, comprenant au moins un bras d'entrainement (2) et au moins un balai d'essuyage (1, la, lb), le balai d'essuyage (1, la, lb) étant relié au bras d'entrainement (2), le système de nettoyage (14) comportant au moins un dispositif de projection (13) apte à projeter un liquide sur le pare-brise (34), caractérisé en ce que le système de nettoyage (14) comprend un organe de détermination (16) d'une zone (23) du pare-brise (34) et un moyen d'activation (15) de l'organe de détermination (16), une activation du bras d'entrainement (2) et du dispositif de projection (13) étant soumise à une information (18) image d'une position de la zone (23) sur le pare-brise (34) émise par l'organe de détermination (16).
Patent FR-3069964-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique constitutif d'un compresseur electrique et compresseur electrique comprenant un tel connecteur electrique
Inventor: WALME BENOIT
IPC: H01R13/506
Filed: 2017-08-04
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique (1) comportant une base (2) et un couvercle (3) qui forment conjointement un boîtier (4) délimitant au moins un logement (5) de cosse métallique. La base (2) et le couvercle (3) comportent au moins des premiers moyens de positionnement (31) et des moyens d'encliquetage élastique (40), les premiers moyens de positionnement (31) comportant au moins une patte (33) formée sur le couvercle (3) et un doigt (34) formé en saillie de la base (2). Ladite patte (33) comporte une partie coudée pour former un chemin de guidage du doigt (34) le long du couvercle (3) entre une première position de pré-montage et une deuxième position d'assemblage, et les moyens d'encliquetage élastique (40) étant configurés pour être opérationnels lorsque le couvercle (3) est dans ladite deuxième position d'assemblage.