baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106203-A1 (FR)
Title: Machine de lancement de cibles
Inventor: LAPORTE JEAN-MICHEL
IPC: F41J9/18
Filed: 2020-01-14
Abstract: Titre : Machine de lancement de cibles
        
    L’invention concerne une machine de projection de cibles (4), comprenant une base (1) et une unité de lancement (3) dotée d’un bras de lancement (32), la base (1) et l’unité (3) étant reliées par une interface d’orientation configurée pour modifier la position relative de la base (1) et de l’unité (3),caractérisée en ce que l’interface comprend :- une première charnière (71) et une deuxième charnière (72) ayant des axes de rotation distincts, la première charnière (71) étant configurée pour former une première articulation pivot entre une première pièce (5) et une deuxième pièce (6) de l’interface dans une première configuration de l’interface, la deuxième charnière (72) étant configurée pour former une deuxième articulation pivot entre la première pièce (5) et la deuxième pièce (6) de l’interface dans une deuxième configuration de l’interface, et,- un dispositif de sélection configuré pour rendre active de manière sélective l’une seulement parmi la première charnière (71) et la deuxième charnière (72) pour y réaliser respectivement l’une seulement parmi la première articulation pivot et la deuxième articulation pivot, l’autre parmi la première charnière (71) et la deuxième charnière (72) ne liant pas la première pièce et la deuxième pièce.
    Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3108436-A1 (FR)
Title: Panneaux d’Agglomération Lumineux Autonomes
Inventor: BOSIO MICHEL
IPC: G09F13/02
Filed: 2020-03-20
Abstract: Le panneau d’agglomération lumineux autonomes est un ensemble composé d’une dalle en béton, un panneau en tôle galvanisé où sera découpé au laser le nom de l’agglomération et des réservations sur chaque côté pour le blason de la ville et le logo de la région. Le panneau d’agglomération lumineux autonomes sera composé également sur la face arrière est équipée d’un châssis pour réceptionner la partie solaire composé d’un régulateur électronique de charge, d’un ensemble de câble et connecteur, d’une cellule photo électrique et d’une batterie. Ses atouts principaux sont la mise en place rapide et le déplacement facile car il n’y a pas de fondation ainsi que la non-consommation d’électricité.
Patent FR-3108325-A1 (FR)
Title: Dispositif d’extraction d’un contenu fluide à partir de récipient réalisé en au moins un matériau apte à être perforé
Inventor: GIANCARLO JEAN
IPC: B67B7/48
Filed: 2020-03-20
Abstract: Titre : Dispositif d’extraction d’un contenu fluide à partir de récipient réalisé en au moins un matériau apte à être perforé L’invention concerne un dispositif d’extraction d’un contenu fluide à partir de récipients (R) réalisés en au moins un matériau apte à être perforé, caractérisé en ce qu’il comprend : un espace de réception (1) des récipients apte à recevoir au moins une paire de récipients (R) au voisinage l’un de l’autre ; au moins une buse perforante (2) mobile selon une direction D entre une position en retrait des récipients et une position d’extraction dans laquelle la buse perforante (2) est engagée dans l’espace de réception (1) pour pénétrer les récipients, la buse perforante présentant au moins deux orifices (20) espacés l’un de l’autre selon la direction D de façon à pouvoir positionner un orifice dans chaque récipient ; des moyens de maintien (3) en position, au moins selon la direction D, de la paire de récipients disposés en ligne selon la direction D ; une cuve de collecte (4) du contenu fluide reliée à la buse perforante. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108873-A1 (FR)
Title: Elément fonctionnel minéral, assemblage minéral et procédés de fabrication associés
Inventor: REVERTE VINCENT GRÉGOIRE RENÉ JOSÉ
IPC: B32B7/04
Filed: 2020-04-01
Abstract: Elément fonctionnel minéral, assemblage minéral et procédés de fabrication associés L’élément fonctionnel minéral (12) comprend:      -    une première couche minérale (14) comprenant une première face (20) et une deuxième face (22) définissant entre elles l’épaisseur (E1) de la première couche minérale (14) ; et     -    une couche de renfort composite (16) s’étendant sur la première couche minérale (14), la couche de renfort composite (16) comprenant une pluralité de fibres (34) et une matrice (36).     La première couche minérale (14) comprend au moins un premier sillon (24) s’étendant dans l’épaisseur (E1) de la première couche minérale (14) et débouchant sur la deuxième face (22), au moins une première portion (38) de la couche de renfort composite (16) étant disposée dans le premier sillon (24) et comblant ledit premier sillon (24) dans ladite épaisseur (E1).     Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3109634-A1 (FR)
Title: Methode de determination de la valorisabilite de materiaux excaves
Inventor: DOOM FLORIAN
IPC: G01N33/24
Filed: 2020-04-24
Abstract: L'invention porte sur l'analyse d'un matériau excavé pour déterminer très rapidement s'il peut et comment il peut être valorisé.
Patent FR-3110619-A1 (FR)
Title: Monument funéraire
Inventor: GELOT JOHANN
IPC: E04H13/00
Filed: 2020-05-19
Abstract: Monument funéraire Ce monument funéraire est apte à recouvrir une fosse dans laquelle est reçu un cercueil et il comporte :     - une dalle (12),     -  un cadre (10) apte à être transporté en un seul bloc à l'aide d'une sangle de levage suspendue à l'extrémité d'un bras d'un engin de levage,     - une stèle (14) en béton comportant une excroissance inférieure (50).     Le cadre comporte une barre (24) de tête, cette barre de tête comportant une réservation (42) pour recevoir l'excroissance inférieure (50), cette réservation étant apte, uniquement par simple emboîtement avec l'excroissance inférieure, à supporter et à maintenir la stèle, dans la position verticale, au-dessus de la barre de tête sans autre moyen de fixation supplémentaire.     Fig. 1
Patent FR-3115030-A1 (FR)
Title: Stockage d’hydrogène au moyen de dérivés de composés d’origine renouvelable
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C07C13/16
Filed: 2020-10-08
Abstract: STOCKAGE D’HYDROGÈNE AU MOYEN DEDÉRIVÉS DE COMPOSÉS D’ORIGINE RENOUVELABLE
        La présente invention concerne l’utilisation d’une formulation liquide à température ambiante comprenant au moins un dérivé terpénique, pour la fixation et la libération d’hydrogène dans au moins un cycle hydrogénation/déshydrogénation de ladite formulation
    L’invention concerne également l’utilisation de ladite formulation pour le transport et la manipulation d’hydrogène issu du vapocraquage de produits pétroliers, d’hydrogène fatal issu de réaction chimique tel que l’électrolyse de sel ou d’hydrogène issu de l’électrolyse de l’eau.
    Fig. : néant
Patent FR-3115813-A1 (FR)
Title: Turbomachine à turbine libre comprenant des équipements entrainés par la turbine libre
Inventor: VIVE LOÏS PIERRE DENIS
IPC: H02K7/18
Filed: 2020-10-29
Abstract: Turbomachine à turbine libre comprenant des équipements entraînés par la turbine libre Turbomachine comportant un générateur de gaz (13) doté d’un premier arbre (18), au moins une machine électrique réversible (11), et une turbine libre (12) munie d’un second arbre (17) et entraînée en rotation par un flux de gaz généré par le générateur de gaz (13), une boîtes d’accessoires (14) et au moins un accessoire (15, 16).  Ladite au moins une machine électrique (11) est mécaniquement couplée audit second arbre mécanique (17) via la boîte d’accessoires (14) durant toutes les phases de fonctionnement de la turbomachine (10), la boîte d’accessoires (14) est couplée audit au moins un accessoire (15, 16) et la turbomachine (10) comprend en outre un unique moyen (20) de couplage mécanique configuré pour mécaniquement coupler ledit premier arbre mécanique (18) à la boîte d’accessoires (14) dans une première configuration et découpler mécaniquement ledit premier arbre mécanique (18) de la boîte d’accessoires (14) dans une seconde configuration.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3116798-A1 (FR)
Title: Ensemble de transmission pour engin de mobilité et procédé
Inventor: CAILLAUD JONATHAN
IPC: B62M6/45
Filed: 2020-11-27
Abstract: L’invention concerne un ensemble de transmission (700) pour engin de mobilité,   ledit ensemble comportant un moteur électrique (300) et un dispositif de changement de vitesse (100) présentant une pluralité de k rapports entre un premier rapport (G1) et un rapport supérieur dit rapport (Gk,) et un ratio de réduction particulier (Ri), entre un arbre d’entrée (200p), agencé pour être relié à un pédalier (940) de l’engin de mobilité, et un arbre de sortie (230) du dispositif de changement de vitesse lorsque le rapport (Gi) est enclenché,      le dispositif de changement de vitesse présentant en outre un rapport neutre qui, lorsqu’il est enclenché ne permet pas à un mouvement du pédalier (940) de propulser l’engin de mobilité ledit ensemble comportant en outre une unité de pilotage (800) agencée pour piloter le dispositif de changement de vitesse (100) et le moteur électrique (300) en mode marche arrière et/ou en mode freinage régénératif .   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117917-A1 (FR)
Title: Pièce en plastique injecté de dispositif lumineux avec surface fonctionnelle
Inventor: BERNARD DE LAVERNETTE MATHILDE
IPC: B29C45/00
Filed: 2020-12-18
Abstract: Titre : Pièce en plastique injecté de dispositif lumineux avec surface fonctionnelle L’invention a trait à une pièce (2) d’un dispositif lumineux pour véhicule automobile, comprenant un substrat (4.1) en une première matière thermoplastique ; un revêtement (4.2) disposé sur le substrat (4.1), en une deuxième matière plastique ; où la deuxième matière plastique est constituée de polyuréthane PUR, polyurée PUA ou une combinaison de PUR et PUA.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3117957-A1 (FR)
Title: nappe de suspension allégée à montage simplifié
Inventor: BARRIERE HERVÉ
IPC: B60R21/207
Filed: 2020-12-21
Abstract: L’invention se rapporte à une nappe de suspension (3, 103) d’un dossier (1, 100) de siège de véhicule.  Selon l’invention, la nappe de suspension comprend au moins deux bandes (120, 123, 124, 125) d’un film plastique surmoulées dans deux montants latéraux (121, 122), lesdits deux montants latéraux (121, 122) présentant chacun un profil destiné à venir s’adapter au profil d’un flasque (7, 8) latéral d’une armature (102) dudit dossier (1, 100).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118406-A1 (FR)
Title: Robot catheter comprenant au moins deux modules de translation d’instrument medical souple allonge
Inventor: DE CROUY-CHANEL LAURENT
IPC: A61M25/01
Filed: 2020-12-28
Abstract: L’invention concerne un robot cathéter présentant un axe longitudinal, et comprenant : un support (14) de robot cathéter, un module distal, comprenant un mécanisme interne de translation longitudinale et de rotation d’un instrument médical souple allongé externe, un module proximal, comprenant un mécanisme interne de translation longitudinale et de rotation d’un instrument médical souple allongé interne, ledit module distal étant destiné à être disposé entre le patient et ledit module proximal, ledit instrument médical souple allongé externe entourant, sur au moins une partie de l’axe longitudinal, ledit instrument médical souple allongé interne, caractérisé en ce que : ledit module proximal est mobile en translation longitudinale par rapport au support (14) et/ou par rapport audit module distal, ledit module proximal comprend aussi un mécanisme interne de rotation dudit instrument médical souple allongé externe, asservi sur la rotation dudit mécanisme interne de translation longitudinale et de rotation dudit instrument médical souple allongé externe dudit module distal.   Figure pour l’abrégé : Fi gure 2
Patent FR-3122274-A1 (FR)
Title: Procédé de reconstitution automatique de l’architecture du renfort d’un matériau composite
Inventor: WIELHORSKI YANNECK
IPC: G06T17/00
Filed: 2021-04-21
Abstract: Procédé de reconstitution automatique de l’architecture du renfort d’un matériau composite Un aspect de l’invention concerne un procédé de reconstitution automatique de l’architecture, selon un axe de renfort, du renfort d’un matériau composite, comportant les étapes suivantes :      Acquisition d’une image tridimensionnelle du matériau composite et obtention d’une pluralité d’images acquises correspondant chacune à une section de l’image tridimensionnelle selon un plan de section perpendiculaire à l’axe de renfort ;  Apprentissage supervisé d’un réseau de neurones artificiels sur une base de données d’entraînement pour le rendre capable de fournir à partir d’une image acquise, le barycentre et un ensemble de points de la circonférence de chaque section de toron présent dans l’image acquise ;  Utilisation du réseau de neurones artificiels sur chaque image acquise pour obtenir le barycentre et l’ensemble de points de la circonférence de chaque section de toron présent dans l’image acquise.
Patent FR-3122100-A1 (FR)
Title: Système anti-oubli d’un élément filtrant
Inventor: PERRA NICOLAS CHRISTOPHE
IPC: F01D25/28
Filed: 2021-04-27
Abstract: SYSTÈME ANTI-OUBLI D’UN ÉLÉMENT FILTRANT Un aspect de l’invention concerne un dispositif de filtrage pour turbomachine comprenant un filtre (1) amovible coopérant avec un support (2) et comportant un levier (21) lié au support (2) par une liaison pivot et un doigt (22) liée au support (2) par une liaison glissière, le levier (21) possède une première branche (211), le dispositif comporte :  - une première position telle que le doigt (22) est dans une position sortie empêchant le montage du support (2) sur le dispositif de filtrage ;  - une deuxième position telle que la première branche (211) est en appui sur le filtre (1) et le doigt (22) est dans une position rentrée permettant le montage du support (2) sur le dispositif de filtrage.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3122861-A1 (FR)
Title: Engin spatial de distribution électrique, et procédé associé
Inventor: BULTEL PASCAL
IPC: B64G1/44
Filed: 2021-05-12
Abstract: Engin spatial de distribution électrique, et procédé associé L’invention concerne un engin spatial (1) pour la distribution d’énergie électrique à des engins clients (2) en des points situés dans l’espace libre, en orbite et/ou sur un corps céleste, l’engin spatial (1) comprenant une structure principale (10) équipée d’un propulseur électrique (10A), d’un propulseur chimique (10B) et d’un générateur solaire (10C), un premier contenant (11) de carburant destiné au propulseur électrique (10A), et un deuxième contenant (12) de carburant destiné au propulseur chimique (10B), l’engin spatial (1) étant modulable de sorte que : la structure principale (10) peut être couplée/découplée alternativement au premier contenant (11) ou au deuxième contenant (12), le premier contenant (11) et le deuxième contenant (12) pouvant être couplées/découplés l’un de l’autre, le générateur solaire (10C) d étant prévu pour être déployé ou rétracté.  Figure de l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3112033-A1 (FR)
Title: Structure pour transmettre et/ ou recevoir des ondes électromagnétiques et système de télécommunications comprenant cette structure
Inventor: CALZAVARA MARCO
IPC: H01Q1/42
Filed: 2021-06-24
Abstract: La structure (1") selon l’invention, pour transmettre ou recevoir des ondes électromagnétiques, comprend une antenne configurée pour émettre et/ou recevoir des ondes électromagnétiques ayant une fréquence comprise entre 0,7-400 Gigahertz et une enveloppe de camouflage (5III) qui s’étend autour de l’antenne et/ou l’enferme au moins partiellement en la dissimulant au moins en partie, et l’enveloppe de camouflage comprend au moins une paroi (7") réalisée en un matériau non métallique.     Figure pour l’abrégé : Fig 7
Patent FR-3107973-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement informatique de données par configuration de produits programmes, procédé de production de produits programmes et programmes d’ordinateur associés
Inventor: RAYON THOMAS
IPC: G06F8/60
Filed: 2021-06-28
Abstract: Particulièrement destinée à la recherche biomédicale, l’invention concerne un procédé de traitement informatique de données incluant :     . une étape de collecte de données d’étude au sein d’une table d’étude ;     . une étape de figeage du contenu de la table d’étude ;     . une étape de production de programmes (PREP, STAT, EXAM) aptes à traiter les données contenues dans la table d’étude.     Le procédé selon l’invention inclut en outre une étape de configuration des programmes de traitement (PREP, STAT, EXAM) visant à interdire à ces programmes de traitement (PREP, STAT, EXAM) d’interagir avec toute autre table d’étude que celle qui résulte de l’étape de figeage.     Grâce à l’invention, un traitement des données contenues dans la table d’étude ne pourra être réalisé au moyen des programmes de traitement (STAT, EXAM) qu’après que la table de données aura été définitivement figée.     Référence : Figure 1
Patent FR-3125675-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement antifongique du gazon
Inventor: MARTINOTTI CÉDRIC
IPC: A61N5/06
Filed: 2021-07-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement antifongique d’un gazon, comprenant une étape consistant à appliquer de la lumière bleue sur ledit gazon.  Figure 1
Patent FR-3127713-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un panneau acoustique par soudage
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: G10K11/16
Filed: 2021-10-01
Abstract: Titre  : Procédé de fabrication d’un panneau acoustique par soudage L’invention concerne un procédé de fabrication d’un panneau acoustique (120) par soudage d’au moins deux composants acoustiques (121, 122) en matériau thermoplastique, un gradient thermique étant appliqué sur les composants acoustiques (121, 122) lors de l’opération de soudage de sorte à appliquer une température (Tj) supérieure à la température de transition vitreuse ou de fusion (Tf) du matériau sur la zone à souder et de sorte à appliquer une température (Te) inférieure ou égale à la température de stabilisation géométrique (Ts) du matériau sur les parties les plus éloignées de la zone à souder.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3129031-A1 (FR)
Title: Procédé d’intégration sur silicium d’un composant III-V et composant III-V intégré sur silicium
Inventor: NEEL DELPHINE
IPC: H01S5/026
Filed: 2021-11-09
Abstract: Titre : Procédé d’intégration sur silicium d’un composant III-V et composant III-V intégré sur silicium L’invention porte sur un procédé d’intégration sur silicium d’un composant (23) III-V, comprenant les étapes suivantes :  - Fournir un premier substrat (1) comprenant une couche optique (122) à base de silicium, comprenant un guide d’onde (120),  - Reporter un deuxième substrat (2) à base de matériau III-V sur la couche optique (122),  - Former le composant III-V (23) à partir dudit deuxième substrat (2), de sorte à permettre un couplage entre le guide d’onde (120) et ledit composant III-V (23), et en conservant une couche (221) à base de matériau III-V s’étendant latéralement,  - Former par épitaxie à partir de ladite couche (221), une structure (24) à base d’InP:Fe bordant latéralement le composant III-V (23),  - Former une couche (250) comprenant des contacts (251, 252) destinés à contacter le composant III-V (23),   - Reporter un troisième substrat (3) à base de silicium sur ladite couche (250) comprenant les contacts III-V.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3131345-A1 (FR)
Title: Actionneur électromécanique comportant un moteur électrique sans capteurs, installation de fermeture comportant un tel actionneur électromécanique
Inventor: BRUNO SERGE
IPC: E06B9/68
Filed: 2021-12-27
Abstract: Actionneur électromécanique comportant un moteur électrique sans capteurs, installation de fermeture comportant un tel actionneur électromécanique Cet actionneur électromécanique (4) pour une installation de fermeture comporte un moteur électrique (11) synchrone à aimants permanents et à commutation électronique dépourvu de capteurs de position angulaire.  Un dispositif électronique de commande est configuré pour :  • alimenter le moteur alors qu’il se trouve dans une position d’arrêt,  • estimer automatiquement la position angulaire du rotor avec les moyens de détermination,  • piloter automatiquement le moteur en tenant compte de la position angulaire estimée.  Un frein mécanique couplé à une sortie du moteur est configuré pour, lors du démarrage du moteur depuis la position d’arrêt, autoriser la rotation du moteur en empêchant temporairement la charge d’exercer un couple sur le moteur pendant une période de déverrouillage du frein adaptée à la période prédéfinie.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3133478-A1 (FR)
Title: Système informatisé de communication d’informations de traitement à un utilisateur
Inventor: DESIR CHESNER
IPC: G16H20/10
Filed: 2022-03-11
Abstract: Un système informatisé de communication d’informations de traitement à un utilisateur. Le système informatisé (1) comprend une mémoire (22) stockant des données comprenant moins des données temporelles de métabolites d’utilisateur et un processeur (23). Le processeur (23) comprenant un module de détermination de dose (24) adapté pour déterminer un dosage possible de médicament sur la base desdites données, un module de perturbation (25) adapté pour déterminer si ladite donnée ou le dosage possible de médicament déclenche au moins un seuil de perturbation parmi une pluralité de seuils de perturbation et un module de notification (26) adapté pour, lorsque le module de perturbation (25) détermine que l’au moins un seuil de perturbation est déclenché ou lorsqu'au moins un contournement perturbatoire est déclenché, émettre une notification utilisateur, la notification utilisateur étant émise à l'utilisateur et comprenant le dosage possible de médicament. La pluralité de seuils de perturbation comprend un seuil de bolus, un seuil de médicament, et un seuil temporel.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3135973-A1 (FR)
Title: Ensemble sécurisé pour la distribution d’un produit au moyen d’un gaz haute pression stocké dans une cartouche
Inventor: ROBERT SÉBASTIEN
IPC: B65D83/16
Filed: 2022-05-25
Abstract: L’ invention propose un ensemble comportant une cartouche (32) de gaz haute pression ; un bloc (24) de réduction de pression comportant une entrée (25) haute pression, une sortie (53) basse pression dans laquelle est agencée une valve d’alimentation (54) commandée par une tige (56), un conduit (62) de purge dans lequel est agencée une valve (64) de purge commandée par une tige (66) ; et une coiffe (22) fixée de manière démontable sur le bloc (24) comportant une chambre (30) alimentée en basse pression par ladite sortie (53) et reliée à l’extrémité amont (63) dudit conduit (62) de purge, et une came (96) qui coopère avec la tige (56) de commande d’alimentation et/ou avec la tige (66) de commande purge pour provoquer de manière séquencée l’ouverture et/ou la fermeture de la valve d’alimentation (54) et/ou de la valve (64) de purge en fonction de la position angulaire de la coiffe (22) par rapport au bloc (24) de réduction de pression.  Figure pour l'abrégé : 3A
Patent FR-3136284-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance spatiale multi-orbites
Inventor: GIRAUD PAUL
IPC: G01S19/00
Filed: 2022-06-03
Abstract: Dispositif de surveillance spatiale multi-orbites Un dispositif (1)de surveillance d’objets en orbite spatiale autour de la Terre, le dispositif (1) comprenant un châssis (2), un plateau (3), au moins trois modules optiques (4) de surveillance, et un bloc d’alimentation et de commande (5) logé au moins partiellement à l’intérieur du châssis (2), le plateau (3) étant monté sur le châssis (2), et chaque module optique (4) de surveillance étant monté sur le plateau (3) et comportant une tourelle rotative (400), un capteur d’images (408) monté sur la tourelle rotative (400), et un système optique passif (410) monté sur l’entrée du capteur d’images (408), la tourelle rotative (400) étant configurée pour pivoter sur plus de 360° autour d’un premier axe perpendiculaire au plan dans lequel s’étend le plateau (3) et pour pivoter sur 90° autour d’un second axe perpendiculaire au premier axe et parallèle au plan dans lequel s’étend le plateau (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1