baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077899-A1 (FR)
Title: Procede de filtrage des commandes d’une pluralite d’ecrans tactiles de vehicule
Inventor: FOUQUEREAU NICOLAS
IPC: G06F3/048
Filed: 2018-02-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé de filtrage des commandes d'un système de commande de véhicule. Le procédé comprend : - une étape de détection (E1) d'un contact d'un élément sur un deuxième écran tactile, - une étape de détermination (E2) d'une zone d'appui, ladite zone d'appui étant délimitée par au moins un point défini par une coordonnée dans un repère plan, - une étape de mesure (E3) d'une coordonnée initiale du point, - après une durée prédéterminée, une étape de mesure (E4) d'une coordonnée finale du point, - une étape de calcul (E5) d'une différence entre la coordonnée finale et la coordonnée initiale, et - une étape de filtrage (E7) de la détection du contact, n'autorisant l'activation d'une fonction que si la différence est inférieure à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3078515-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage d’images numeriques de retrovision a sac gonflable de protection, pour un vehicule.
Inventor: LEMBERT PATRICIA
IPC: B60R21/205
Filed: 2018-03-01
Abstract: Un dispositif d'affichage (DA1) est installé dans une zone (ZH1) d'un habitacle (H) d'un véhicule (V) comprenant une extrémité latérale d'une planche de bord (PDB) et une partie latérale inférieure d'un pare-brise (PB). Ce dispositif d'affichage (DA1) comprend un boîtier (BD) logeant un écran (EA) d'affichage d'images numériques représentatives d'une partie de l'environnement du véhicule (V) observable latéralement en rétrovision. Ce boîtier (BD) loge aussi un sac (SG) gonflable, initialement replié et associé à un déclencheur pyrotechnique (DP) qui, en cas de réception d'une commande consécutive à un choc subi par le véhicule (V), gonfle le sac (SG) afin qu'il sorte du boîtier (BD) et se déploie dans la zone (ZH1) autour de ce dernier (BD).
Patent FR-3078647-A1 (FR)
Title: Doigt de verrouillage pour une unite de moulage de recipients en matiere thermoplastique
Inventor: TOUTOUX ALEXANDRE
IPC: B29C49/56
Filed: 2018-03-07
Abstract: Doigt (20) de verrouillage pour unité de moulage, l'unité de moulage comprenant une cavité de moulage du récipient délimitée au moins par une première coquille fixée sur un premier porte-moule (110) et par une deuxième coquille fixée sur un deuxième porte-moule (111) mobile par rapport au premier porte-moule (110) entre une position ouverte et une position fermée, le premier porte-moule (110) comprenant un organe (12) de commande du doigt (20) de verrouillage et le deuxième porte-moule (111) comprenant une ouverture (22) de verrouillage, le doigt (20) de verrouillage comprenant : - une interface (19) d'accouplement mécanique à l'organe (12) de commande, et - une portion de verrouillage conçue pour coopérer avec l'ouverture (22) de verrouillage en position fermée, caractérisé en ce qu'il est un sous-ensemble de plusieurs pièces mécaniques assemblées rigidement entre elles, incluant : - un corps (21) principal du doigt comprenant l'interface (19) d'accouplement mécanique, et - ladite portion de verrouillage qui est une chemise (40) principale en matériau anti-frottement assemblée sur le corps (21) principal.
Patent FR-3079995-A1 (FR)
Title: Equipement orchestrateur dans un systeme de telecommunication cellulaire
Inventor: SCHOLLER FRANCK
IPC: H04W48/18
Filed: 2018-04-06
Abstract: Un système de télécommunication cellulaire comporte une partie accès radio (110) permettant à des équipements utilisateur (100) d'accéder à des services du système de télécommunication cellulaire ; et une partie réseau cœur (120) comportant un équipement de contrôle de politiques de qualité de service (124) connecté à une passerelle (125) via laquelle des porteuses radio sont établies pour accéder auxdits services. Un équipement orchestrateur (140) : reçoit de ladite passerelle (125) des rapports réguliers concernant les porteuses radio établies ; détecte une survenue de situation de crise ; identifie des cellules concernées par la situation de crise ; applique, pendant la situation de crise, des règles de gestion de situation de crise, en refusant d'authentifier des équipements utilisateur (100) pour lesquels les règles de gestion de situation de crise indiquent que l'accès auxdits services est interdit pendant la situation de crise ; et en demandant à la passerelle (125) de clore toute session établie pour des équipements utilisateur (100) pour lesquels les règles de gestion de situation de crise indiquent que l'accès auxdits services est interdit pendant la situation de crise.
Patent FR-3083622-A1 (FR)
Title: Scintillateur plastique dope par des ions metalliques et ses utilisations
Inventor: HAMEL MATTHIEU
IPC: G01T3/06
Filed: 2018-07-03
Abstract: L'invention se rapporte à un scintillateur plastique, qui comprend une matrice polymère dans laquelle sont inclus au moins un fluorophore et au moins un carboxylate métallique, et qui est caractérisé en ce que le carboxylate métallique est un 2-méthylbutyrate métallique de formule (I) : dans laquelle M représente un métal choisi parmi le lithium, le gadolinium, le bismuth, le plomb, le cadmium, l'étain, le tungstène, le mercure et l'osmium et n correspond au degré d'oxydation du métal M. L'invention se rapporte également aux utilisations de ce scintillateur plastique. Applications : tout domaine d'application d'un scintillateur plastique.
Patent FR-3086535-A1 (FR)
Title: Systeme pour melanger et distribuer des matieres premieres cosmetiques afin d'elaborer un produit cosmetique
Inventor: COTTIN RONAN
IPC: A61K8/11
Filed: 2018-10-02
Abstract: L'invention concerne un système (1) pour mélanger et distribuer des matières premières cosmétiques afin d'élaborer un produit cosmétique fini, comportant une machine (10) pour mélanger et distribuer des matières premières cosmétiques, une capsule pré-dosée (100) contenant des matières premières cosmétiques, un flacon pour recevoir les matières premières cosmétiques et élaborer en son sein le produit cosmétique fini, ledit flacon comportant un bouchon et étant adapté pour être placé dans un logement (13) de la machine (100) prévu à cet effet, caractérisé en ce que la machine (100) ne comporte qu'un unique réceptacle (12) pour une seule capsule (100), ladite capsule (100) comportant au moins deux compartiments distincts et séparés logeant respectivement au moins un principe actif et un agent texturant, et le bouchon (210) du flacon de réception comporte un moyen (214) de mixage à l'intérieur dudit flacon du mélange constitué des matières premières cosmétiques et de l'eau.
Patent FR-3086896-A1 (FR)
Title: Installation de stockage de l'energie electrique issue du freinage d'un ou plusieurs vehicules ferroviaires et systeme de stockage associe
Inventor: SOLOMALALA PIERRE
IPC: H02J7/34
Filed: 2018-10-08
Abstract: L'invention concerne une installation (20) de stockage de l'énergie électrique issue du freinage d'un ou plusieurs véhicules ferroviaires (V1, V2) circulant sur au moins une voie ferrée (14, 15), l'installation (20) étant destinée à être implantée à l'extérieur du ou des véhicules ferroviaires (V1, V2). L'installation (20) comprend : - une station d'électrolyse (22) de l'eau apte à utiliser l'énergie électrique générée lors du freinage du ou de chaque véhicule ferroviaire (V1, V2) ; - un dispositif de stockage de l'hydrogène (24) formé par l'électrolyse de l'eau ; et - une pile à combustible (26) apte à générer un courant électrique à partir de l'hydrogène stocké dans le dispositif de stockage d'hydrogène (24).
Patent FR-3087588-A1 (FR)
Title: Machine electrique a rotor bobine
Inventor: VONDENA STEPHANE
IPC: H02K3/52
Filed: 2018-10-19
Abstract: L'invention porte sur une machine électrique (3) à rotor (4) bobiné présentant des bobinages (2a, 2b), le rotor (4) présentant des bras (4a) avec une portion d'extrémité d'au moins un bobinage (2a, 2b) enroulée autour d'une portion d'extrémité libre de chaque bras (4a), caractérisée en ce que ledit au moins un bobinage (2a, 2b) associé à un bras (4a) est logé dans un dispositif de ceinturage (1), dans laquelle le dispositif de ceinturage (1) présente un espace intérieur vide délimité par une pièce d'encadrement en forme de U présentant un fond encadré de deux branches ouvertes à une extrémité libre respective, la pièce d'encadrement ceinturant ledit au moins un bobinage (2a, 2b), une pièce de fermeture (6) solidarisée avec chaque extrémité libre des deux branches de la pièce d'encadrement fermant le dispositif de ceinturage (1).
Patent FR-3088009-A1 (FR)
Title: Dispositif olfactif pour une diffusion d’un flux d’air charge d’une odeur
Inventor: CATHELAIN DIDIER
IPC: A63F9/00
Filed: 2018-11-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif olfactif (100) pour une diffusion d'un flux d'air (F) chargé d'une odeur comprenant : a) un circuit d'alimentation (10) d'un flux d'air (F) ; b) une trotteuse (20) présentant un corps principal (21) relié audit circuit d'alimentation (10) et un bras (22), ladite trotteuse (20) comprenant en son intérieur un conduit (23) apte à acheminer ledit flux d'air (F) du corps principal (21) jusqu'à l'extrémité distale (22a) dudit bras (22) ; c) une couronne (30) comportant en périphérie une pluralité d'embases perforées (31) apte à recevoir une face inférieure (40a) d'une cartouche olfactive (40) présentant un canal débouchant (41) reliant un orifice d'entrée (42) à un orifice de sortie (43), ledit orifice d'entrée (42) étant ménagé sous ladite face inférieure (40a) de la cartouche (40) en regard de la perforation (31a) de l'embase (31) pour l'introduction dudit flux d'air (F) dans ladite cartouche (40) et ledit canal (41) comportant un support olfactif (44) apte à diffuser une odeur lors d'une mise en contact dudit support (44) avec ledit flux d'air (F), et d) des moyens de déplacement (50) de la trotteuse (20) et/ou de la couronne (30) configurés pour positionner l'extrémité distale (22a) du bras (22) de la trotteuse (20) sous la perforation (31a) d'une des embases (31) de la couronne (30) pour permettre l'introduction du flux d'air (F) dans l'orifice d'entrée (42) de la cartouche (40).
Patent FR-3088545-A1 (FR)
Title: Composition de maquillage sous forme d’emulsion a coloration modulable a l’application
Inventor: LORANT RALUCA
IPC: A61Q1/02
Filed: 2018-11-16
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique sous forme d'une émulsion directe comprenant, outre l'eau, de l'alkylcellulose, au moins une huile non volatile hydrocarbonée polaire particulière ; au moins un pigment ; la coloration de la composition étant telle que la variation de la coloration, AE, avant et après cisaillement, est supérieure ou égale à 5. Elle a également pour objet une composition cosmétique sous forme d'une émulsion directe comprenant, outre l'eau, de l'alkylcellulose, au moins une huile non volatile hydrocarbonée polaire particulière ; au moins un pigment se présentant sous la forme d'agglomérats individualisés de particules, présentant une taille comprise entre 10 et 700 µm (dimension de plus grande longueur des agglomérats). L'invention concerne aussi un procédé d'obtention de la composition dans lequel on prépare une émulsion directe comprenant au moins une première huile, éventuellement au moins une deuxième huile additionnelle, et au moins un tensioactif ; puis on ajoute à l'émulsion résultante, une composition pulvérulente comprenant au moins un pigment, dans des conditions d'homogénéisation telles que la variation de la coloration, AE, avant et après cisaillement, est d'au moins 5.
Patent FR-3089349-A1 (FR)
Title: Cellule solaire photovoltaique presentant des fonctions de stockage d’information et d’affichage
Inventor: DUBOIS Sébastien
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-11-29
Abstract: Cellule photovoltaïque dotée d’une structure émettrice de rayonnement lumineux et comportant un ou plusieurs motifs gravés formés dans une première couche et formant avec une deuxième couche une jonction, les motifs étant répartis selon un agencement déterminé correspondant à au moins un symbole d’information, en particulier une information relative à ladite cellule, ladite jonction étant, lorsqu’elle est polarisée en inverse, apte à émettre un rayonnement lumineux mettant en évidence lesdits motifs gravés dans ladite première couche. Figure pour l’abrégé : figure 1B.
Patent FR-3091433-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique formant un convertisseur numérique-analogique et un mélangeur
Inventor: LE TUAL STéPHANE
IPC: H03M1/66
Filed: 2018-12-28
Abstract: Le dispositif électronique comprend- un étage d’acquisition (3) destiné à recevoir un signal d’entrée numérique (SEN) et configuré pour générer respectivement un premier signal numérique (SN1) et un deuxième signal numérique (SN2) qui est l’opposé du premier signal numérique (SN1),- un premier étage de traitement (4) et un deuxième étage de traitement (5) destinés à recevoir respectivement le premier signal numérique (SN1) et le deuxième signal numérique (SN2) et configurés pour générer respectivement un premier signal analogique (SA1) au rythme d’un premier signal d’horloge (Sclk1) et un deuxième signal analogique (SA2) au rythme d’un deuxième signal d’horloge (Sclk2) qui est l’opposé du premier signal d’horloge (Sclk1) à une tolérance près, et- un étage de sortie (6) configuré pour générer un signal de sortie analogique (SSA) égal au premier signal analogique (SA1) ou au deuxième signal analogique (SA2), en fonction de la valeur du premier ou du deuxième signal d’horloge (Sclk1 ou Sclk2). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3091622-A1 (FR)
Title: Structure semi-conductrice optoélectronique comprenant une couche d’injection de type p à base d’InGaN
Inventor: ROZHAVSKAIA MARIIA
IPC: H01L33/02
Filed: 2019-01-09
Abstract: L’invention porte sur une structure semi-conductrice optoélectronique (SC) comprenant une couche active (6) à base d’InGaN disposée entre une couche d'injection de type n (5) et une couche d'injection de type p (7), la couche d'injection de type p (7) comprenant une première couche (7a) d'InGaN et, disposée sur cette première couche (7a), une deuxième couche (7b) constituée d’une pluralité de couches élémentaires d’AlGaInN, chaque couche élémentaire présentant une épaisseur inférieure à son épaisseur critique de relaxation, deux couches élémentaires consécutives présentant des compositions d’aluminium et/ou d’indium et/ou de gallium différentes. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092410-A1 (FR)
Title: Ensemble à pedale de freinage pour véhicule automobile
Inventor: TIXIER JULIEN
IPC: G05G1/327
Filed: 2019-02-06
Abstract: L’invention porte principalement sur un ensemble (10) pour véhicule automobile comportant:
    - une pédale de freinage (11) munie d'une plaque de pied (12),
    - un système de freinage hydraulique (17),
    - une tige de poussée (15) montée entre d'une part la pédale de freinage (11) et d'autre part ledit système de freinage hydraulique (17),
    caractérisé en ce que ladite tige de poussée (15) présente une extrémité (21) liée mécaniquement à la pédale de freinage (11) par l'intermédiaire d'une liaison rotative (22) ayant au moins un degré de liberté en rotation, ladite liaison rotative (22) étant combinée à une liaison glissière (23) de façon à permettre un déplacement de la tige de poussée (15) en direction du système de freinage hydraulique (17) indépendamment de la pédale de freinage (11) en cas de blocage de la pédale de freinage (11) par un obstacle lors d'une phase de freinage du véhicule automobile.
    Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3077965-A1 (FR)
Title: Casque de sport avec visière et fermeture
Inventor: VERLOHR TILL
IPC: A42B3/22
Filed: 2019-02-20
Abstract: Casque de sport (1) avec une visière (3) disposée de manière amovible sur celui-ci, comprenant une coque de casque (2) et un canal (16) dans la coque de casque (2) destiné à recevoir un élément de fixation élastique (5) pour la fixation amovible de la visière (3) sur le casque de sport (1). Il est prévu au moins une ouverture (18) respective sur les deux parois latérales (19, 20) de la coque de casque (2), pour introduire et faire sortir l’élément de fixation élastique (5). Au moins un moyen de liaison (21) amovible est prévu pour la fixation de l’élément de fixation élastique (5) sur la visière (3). Le canal (16) est mené de manière périphérique et continue dans les deux parois latérales (19, 20) et dans la paroi arrière (13) de la coque de casque (2). L’élément de fixation élastique (5) présente une longueur qui correspond au moins à la longueur du canal (16). Fig. 2
Patent FR-3093199-A1 (FR)
Title: Modulation de signaux sur bus I2C
Inventor: MODAVE JEAN-LOUIS
IPC: G06F13/38
Filed: 2019-02-22
Abstract: Modulation de signaux sur bus I2C La présente description concerne un procédé de transmission sur bus I2C, dans lequel le signal d’alimentation (VCC) et le signal de synchronisation (SCL) sont combinés en un seul signal (VCC_SCL). Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093756-A1 (FR)
Title: redresseur de flux secondaire a Tuyère intégréE
Inventor: NOBELEN FLORENT MATTHIEU JACQUES
IPC: F04D29/54
Filed: 2019-03-15
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour turbomachine s’étendant selon un axe (X) et comprenant : - une virole (32) configurée pour délimiter une veine de soufflante (5) d’un flux de gaz de ladite turbomachine, - un carter de soufflante (2), entourant radialement la virole (32) et délimitant avec la virole (32) la veine de soufflante (5), - un redresseur (6) comprenant une pluralité d’aubes (7) comprenant une première aube (7a) et une deuxième aube (7b) adjacente à la première aube (7a) délimitant entre elles un canal d’écoulement (13) convergent configuré pour redresser et accélérer le flux au moyen d’une section d’entrée (14a) comprise dans un plan non perpendiculaire à l’axe de la turbomachine et une section de sortie comprise dans un plan (14b) perpendiculaire à l’axe (X) de la turbomachine, la première aube (7a) et la deuxième aube (7b) présentant chacune une partie aval non carénée formant un bord de fuite. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096156-A1 (FR)
Title: Plafonnement du rythme de transactions entrantes dans des échanges avec état entrants établis dans un environnement informatique distribué
Inventor: ALLAIN-GRANDVALET AURÉLIE MAHINÉ
IPC: G06Q10/06
Filed: 2019-05-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système pour plafonner des transactions entrantes d’échange avec état établis entre un client et une pluralité de serveurs d’échange d’un intégrateur de services. Pour chaque client, un groupe de serveurs d’échange est affecté pour prendre en charge les échanges avec état entrants qui ont été initiés. Chaque serveur d’échange dans le groupe diffuse périodiquement une valeur locale de trafic aux autres serveurs d’échange dans le groupe. Chaque serveur d’échange dans le groupe calcule une limite de plafonnement de transaction basée sur une limite globale de plafonnement de transaction de client et les valeurs locales de trafic diffusées par les autres serveurs d’échange dans le groupe. Chaque serveur d’échange limite le rythme de transactions entrantes reçues par le client lorsque la limite locale de plafonnement de transactions est dépassée.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104669-A1 (FR)
Title: Installation sous-marine de chauffage d’un effluent diphasique liquide/gaz circulant à l’intérieur d’une enveloppe sous-marine
Inventor: ANRES STÉPHANE
IPC: H05B6/44
Filed: 2019-12-13
Abstract: Installation sous-marine de chauffage d’un effluent diphasique liquide/gaz circulant à l’intérieur d’une enveloppe sous-marine L’invention concerne une installation sous-marine de chauffage (2) d’un effluent diphasique liquide/gaz circulant à l’intérieur d’une enveloppe sous-marine, comprenant une pluralité de sections de conduite chauffées (4-1 à 4-6) qui sont raccordées successivement les unes aux autres par des sections de conduite courbes (6-1 à 6-5) pour former un serpentin de chauffage, chaque section de conduite chauffée étant inclinée par rapport à l’horizontale d’un angle (α) compris entre 2 et 10° afin de favoriser un régime d’écoulement distribué de l’effluent diphasique et étant munie d’un système de chauffage par induction. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3105426-A1 (FR)
Title: Capteur de gaz
Inventor: CONTREMOULINS THIBAUT
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: Capteur de gaz Capteur de gaz (1), du type apte à mesurer une concentration d’un composant dans un gaz, comprenant un dispositif de mesure (21- 23), un support (31-34) apte à permettre la fixation du dispositif de mesure (21-23) sur une canalisation de gaz (G) et un dispositif de transport (41-43) apte à prélever du gaz dans la canalisation de gaz (G) et à transporter le gaz prélevé de la canalisation de gaz (G) jusqu’au dispositif de mesure (21-23) et retour, comprenant encore au moins un amortisseur vibratoire (51-53, 55) disposé entre le support (31-34) et le dispositif de mesure (21-23). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091762-A1 (FR)
Title: Apprentissage automatique en avionique
Inventor: PIERRE CHRISTOPHE
IPC: G06N20/00
Filed: 2019-12-31
Abstract: Le document concerne des systèmes et des procédés pour la gestion du vol d’un aéronef, comprenant les étapes consistant à recevoir des données (200) issues d’enregistrements du vol d’un aéronef; lesdites données comprenant des données issues de capteurs et/ou des données issues de l’avionique embarquée ; déterminer l’état avion à un point N (220) à partir des données reçues (200); déterminer l’état de l’avion au point N+1 (240) à partir de l’état de l’avion au point N (220), par application d’un modèle appris par apprentissage automatique (292). Des développements décrivent l’utilisation des paramètres de vol SEP, FF et N1 ; d’apprentissage automatique non supervisé, hors-ligne et/ou en ligne, selon une variété d’algorithmes et de réseaux de neurones. Des aspects de logiciel sont décrits.] Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106024-A1 (FR)
Title: Système d’alimentation électrique pour un véhicule électrique
Inventor: BARLINI DAVIDE
IPC: H02M3/24
Filed: 2020-01-07
Abstract: Système d’alimentation électrique pour un véhicule électrique Un système d’alimentation électrique (2) pour un véhicule électrique comporte une pile à combustible (FC), une batterie électrique (BAT), un premier élément de conversion de puissance (4), un deuxième élément de conversion de puissance (6) et un transformateur (8). Une entrée du premier élément de conversion est configurée pour recevoir un courant de charge ou délivrer un courant de traction. La batterie est connectée aux bornes d’une sortie du deuxième élément de conversion. La pile à combustible est connectée en série avec une inductance (LH) à un point médian (16) du transformateur entre le premier enroulement secondaire et le deuxième enroulement secondaire. Figure pour l'abrégé : Figure 1