baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3048341-B1 (FR)
Title: Contenant pour produit cosmetique liquide
Inventor: KUDO SAORI
IPC: A45D34/00
Filed: 2017-02-28
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention porte sur un contenant pour produit cosmétique liquide (100) comprenant un corps principal de contenant (1) qui comporte une partie de logement (1a) pour y loger une matière cosmétique liquide, un tube de guidage (2) mis dans une forme tubulaire, le tube de guidage (2) étant positionné à un côté d'extrémité pourvue d'une pointe du corps principal de contenant (1), le tube de guidage (2) comportant un trou de tube communiquant avec la partie de logement (1a), et un noyau intermédiaire (4) disposé dans le corps principal de contenant (1) et le tube de guidage (2), le noyau intermédiaire (4) envoyant la matière cosmétique liquide, une extrémité arrière du noyau intermédiaire (4) étant positionnée à l'intérieur de la partie de logement (1a), une pointe du noyau intermédiaire (4) s'étendant à partir d'une ouverture à une pointe du tube de guidage (2) pour former une partie d'application, le tube de guidage (2) comportant une partie inclinée (2c) à un côté d'extrémité pourvue d'une pointe, la partie inclinée (2c) étant inclinée par rapport à un axe central du corps principal de contenant (1), le noyau intermédiaire (4) étant incliné suivant un trou de tube sur la partie inclinée (2c), et une partie d'extrémité avant proche de l'axe central du corps principal de contenant (1) étant positionnée sur une partie avant par rapport à une autre partie d'extrémité avant éloignée dudit axe central avec une coupe transversale perpendiculaire comme référence, la coupe transversale perpendiculaire étant perpendiculaire à un axe central de la partie inclinée (2c).
Patent FR-3049336-B1 (FR)
Title: Feu de vehicule et vehicule pourvu dudit feu
Inventor: NAKAZAWA MISAKO
IPC: B60Q1/04
Filed: 2017-03-24
Granted: 2021-01-22
Abstract: Un feu de véhicule (1) comprend un premier groupe de source de lumière (12) pour l'éclairage vers l'avant, un deuxième groupe de source de lumière (15) pour le tracé de surface de route, une première lentille de projection (20) à travers laquelle passe de la lumière émise par le premier groupe de source de lumière (12), une deuxième lentille de projection (25) à travers laquelle passe de la lumière émise par le deuxième groupe de source de lumière (15), et un masque (30) disposé de sorte que les lumières provenant respectivement des premier et deuxième groupes de source de lumière (12, 15) ne se coupent pas avant d'entrer dans les première et deuxième lentilles de projection (20, 25), respectivement. Une fonction de commande de distribution de lumière de la première lentille de projection (20) et une fonction de commande de distribution de lumière de la deuxième lentille de projection (25) sont différentes l'une de l'autre.
Patent FR-3068011-B1 (FR)
Title: Palette de transport de chariots comportant des organes de blocage
Inventor: LABADIE JEAN
IPC: B65D19/44
Filed: 2017-06-22
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne une palette (10) de transport de chariots, comportant une plaque de fond (20) ayant au moins une piste et au moins un tunnel formant sur la piste deux tronçons bas séparés d'un tronçon haut, des premier et deuxième organes de blocage (40) assujettis mécaniquement à la plaque de fond respectivement au niveau d'une première extrémité (21) et d'une deuxième extrémité (22), et mobiles entre une première position où la piste est dans un état ouvert et une seconde position où la piste est dans un état fermé, les premier et deuxième organes de blocage étant chacun configurés, dans leur seconde position, de sorte à pouvoir être au contact d'un châssis d'un chariot, étant assujettis mécaniquement à un des tronçons bas et tous configurés pour être mobiles indépendamment l'un de l'autre.
Patent FR-3069445-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage pour ski de randonnee
Inventor: THOMAS GERARD
IPC: A63C9/00
Filed: 2017-07-31
Granted: 2021-02-19
Abstract: Élément de maintien arrière (4) pour une fixation d'une chaussure (6) sur un ski (1), caractérisé en ce qu'il comprend : - un agrippe talon (7), mobile entre une position de maintien d'un talon (6a) d'une chaussure (6) et une position ouverte dans laquelle l'agrippe talon (7) n'exerce aucun maintien d'un talon (6a) d'une chaussure (6), et - un dispositif de freinage (8) d'un ski (1), mobile entre une position active, dans laquelle le dispositif de freinage (8) est apte à freiner un ski (1), et une position inactive, dans laquelle le dispositif de freinage (8) n'est pas apte à freiner un ski (1), et - un dispositif de verrouillage (9) du dispositif de freinage (8), mobile entre une position de verrouillage, dans laquelle le dispositif de verrouillage (9) maintient le dispositif de freinage (8) dans sa position inactive, et une position de déverrouillage, dans laquelle le dispositif de verrouillage (9) ne maintient pas le dispositif de freinage (8) dans sa position inactive (8), et - un levier (10) de déchaussage, mobile par rapport à l'agrippe talon (7) entre au moins une position de montée et une position de chaussage, le levier (10) de déchaussage agissant sur le dispositif de verrouillage (9) au cours de son déplacement de la position de montée à la position de chaussage de sorte à le déplacer de sa position de verrouillage à sa position de déverrouillage et/ou inversement.
Patent FR-3055745-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un reseau de phase optique et procede de reconnaissance d'un objet a l'aide d'un tel reseau ainsi que systeme optique
Inventor: CASPERS JAN NIKLAS
IPC: H01Q19/17
Filed: 2017-09-01
Granted: 2023-11-10
Abstract: Procédé pour commander un réseau de phase optique (102), suivantes consistant à : - introduire un signal de mesure (116) qui représente la distribution d'intensité et/ou le front d'onde d'un signal lumineux (104) émis par le réseau de phase optique (102), - comparer le signal de mesure (116) à un signal de référence pour déterminer une valeur (120) de l'écart entre le signal de mesure (116) et le signal de référence, et - générer un signal de commande (124) pour commander le réseau de phase optique (102) en utilisant la valeur de l'écart (120).
Patent FR-3076033-B1 (FR)
Title: Systeme de securisation d'un dispositif electronique et dispositif electronique correspondant
Inventor: FROMENT MARION
IPC: G06Q20/40
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-02-21
Abstract: La technique proposée concerne un système de sécurisation d'un dispositif électronique (10) comprenant un lecteur de carte magnétique comprenant une zone de guidage (11) de carte magnétique présentant une première paroi correspondant à une partie du capot externe dudit dispositif électronique et une deuxième paroi s'étendant à partir dudit capot dudit dispositif électronique.     Selon la technique proposée ladite deuxième paroi présente une lumière de visualisation (110) d'au moins une portion de ladite première paroi située en regard d'au moins une zone à sécuriser (130) dudit dispositif électronique.
Patent FR-3063654-B1 (FR)
Title: Ensemble video pour table de babyfoot et table de babyfoot l'incorporant
Inventor: BOYE JÉRÔME
IPC: A63F13/00
Filed: 2017-03-10
Granted: 2021-08-20
Abstract: On propose selon l'invention un ensemble vidéo pour table de babyfoot, caractérisé en ce qu'il comprend en combinaison : - un châssis (110) comprenant des moyens dédiés à sa fixation sur une région inférieure d'une table de babyfoot (T), - une ossature (120, 113) s'étendant vers le haut et en surplomb de la table à partir du châssis, - une caméra vidéo (140) montée sur l'ossature en surplomb de la table, - un écran d'affichage (150) monté sur l'ossature entre la caméra et le châssis, et - des moyens de traitement numérique (200) montés sur l'ossature ou sur le châssis, reliés à la caméra et à l'écran d'affichage.
Patent FR-3081558-B1 (FR)
Title: Station et procede de mesure de la contamination moleculaire vehiculee par l'air
Inventor: BOUNOUAR JULIEN
IPC: G01N33/00
Filed: 2018-05-28
Granted: 2021-03-26
Abstract: L'invention concerne une station de mesure (1 ; l') de la contamination moléculaire véhiculée par l'air comportant au moins un analyseur de gaz (2) et une pompe de conditionnement (3) caractérisée en ce qu'elle comporte en outre une unité de séquençage (4) comportant un programme de séquençage définissant un ordre des mesures à réaliser pour au moins deux lignes de prélèvement (L1-L16), l'unité de séquençage (4) étant configurée pour piloter la mise en communication d'une ligne de prélèvement (L1 -L16) à mesurer dont la mesure est programmée consécutivement à une ligne de prélèvement (L1 -L16) en cours de mesure, avec la pompe de conditionnement (3) pendant le pilotage de la mise en communication de la ligne de prélèvement (L1-L16) en cours de mesure avec le au moins un analyseur de gaz (2). La présente invention se rapporte également à un procédé de mesure de la contamination moléculaire véhiculée par l'air au moyen d'une telle station.
Patent FR-3081383-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation d’un vehicule automobile
Inventor: WACHTER CLEMENS
IPC: B60H1/24
Filed: 2018-05-22
Granted: 2023-10-20
Abstract: Titre : Dispositif de ventilation d’un véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de ventilation (20) d’un véhicule automobile, ce dispositif comportant :  un passage d‘air (21) pour de l’air mis en mouvement forcé, notamment par aspiration, au moins un bouclier anti-turbulences (25 ; 26) agencé pour être placé dans le passage d’air en un endroit choisi de manière à empêcher des turbulences de se former.  Figure 2
Patent FR-3082368-B1 (FR)
Title: Boitier de protection pour une installation electrique et installation electrique comportant un tel boitier de protection
Inventor: VIGNES THIERRY
IPC: H02G5/06
Filed: 2018-06-08
Granted: 2022-02-04
Abstract: Ce boîtier de protection (2) électriquement isolant pour une installation électrique comporte au moins une barre de raccordement électrique (4), le boîtier de protection comportant au moins deux coques (8, 10), caractérisé en ce que chaque coque (8, 10) inclut des surfaces internes destinées à enserrer au moins une partie de la barre de raccordement au niveau d'une zone de jonction, au moins 50 % de la superficie desdites surfaces internes étant en contact direct avec un élément électriquement conducteur de la zone de jonction.
Patent FR-3087749-B1 (FR)
Title: Coque de navire a grande vitesse a injection de gaz d'echappement sous chaque bras de liaison
Inventor: VATON GILLES
IPC: B63H21/32
Filed: 2018-10-25
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne une coque de navire à grande vitesse comportant un flotteur principal central (2) et deux flotteurs latéraux (3) de longueur plus courte, situés vers l'arrière du flotteur central, reliés à celui-ci par des bras de liaison (4) et comportant des ailerons immergés, les bras de liaison étant carénés en forme d'ailes créant deux tuyères à effet de sol entre les surfaces latérales intérieures émergées respectives du flotteur central et des flotteurs latéraux, et la surface liquide (20) sur laquelle se déplace la coque du navire, la coque comprenant en outre des moyens (16, 18) pour prélever des gaz d'échappement provenant d'un moteur de propulsion (10b) et les injecter vers l'arrière sous chaque bras de liaison afin d'augmenter le rendement de l'effet de sol.
Patent FR-3088087-B1 (FR)
Title: Vitrage isolant formant ouvrant de porte ou de fenetre, depourvu de cadre sur au moins une partie de son pourtour
Inventor: MORIN CAMILLE
IPC: E06B3/67
Filed: 2018-11-05
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un vitrage isolant (1) formant ouvrant de porte ou de fenêtre, dépourvu de cadre sur au moins une partie de son pourtour, et qui comprend au moins deux feuilles de verre (3, 4) espacées deux à deux par deux espaceurs verticaux (2) gauche et droit en verre, disposés respectivement à proximité des bords gauche et droit des feuilles de verre, et deux espaceurs horizontaux (5) supérieur et inférieur en un matériau autre que le verre, disposés respectivement à proximité des bords supérieur et inférieur des feuilles de verre. Le vitrage isolant comprend également, entre chaque face des espaceurs horizontaux tournée vers l'extérieur du vitrage isolant et le bord des feuilles de verre, un profilé métallique (7), au moins une extrémité du profilé métallique inférieur étant fixée au moins aux deux feuilles de verre grâce à un adhésif structurel.     L'invention permet de proposer un vitrage isolant formant ouvrant de porte ou de fenêtre, dépourvu de cadre sur au moins une partie de son pourtour, qui ait une bonne tenue mécanique et qui résiste aux chocs malgré des espaceurs en matériaux différents.
Patent FR-3089299-B1 (FR)
Title: Methode d’analyse de fumees d’evaporation, produit programme d’ordinateur, systeme d’analyse et installation de fabrication additive associes
Inventor: GARANDET JEAN-PAUL
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-11-29
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne une méthode d’analyse de fumées d’évaporation (7) émises durant la mise en œuvre d’un procédé de fabrication additive employant au moins une espèce chimique en tant que matière fusible, la méthode d’analyse comprenant les étapes suivantes : - émission d’au moins un faisceau (23) de rayons X pour irradier au moins une partie des fumées d’évaporation (7) émises au cours de la mise en œuvre du procédé de fabrication additive ; - détection, par un détecteur (24), de photons de fluorescence émis par l’au moins une partie des fumées d’évaporation (7) irradiée par l’au moins un faisceau (23) de rayons X, et génération d’un signal de détection représentatif de l’énergie déposée par les photons de fluorescence dans le détecteur (24) ; et - identification, à partir du signal de détection, de tout ou partie des espèces chimiques présente dans les fumées d’évaporation (7). Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3090408-B1 (FR)
Title: Appareil de fabrication, machine à mélange et/ou dispositif de réception pour la fabrication d’une composition à partir d’un mélange de formulations
Inventor: DA PALMA FRANCK
IPC: B01F23/70
Filed: 2018-12-21
Granted: 2023-03-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mélange dans un appareil de fabrication (2) comprenant une machine à mélange (6) comprenant un support (31) définissant un logement de réception (32), le logement de réception (32) comprenant un premier emplacement de réception (13) configuré pour recevoir une première capsule (3) déformable et un deuxième emplacement de réception (14), configuré pour recevoir une deuxième capsule (4) déformable, les première et deuxième capsules (3,4) étant destinées à être reliées fluidiquement entre elles et contenant respectivement une première formulation et une deuxième formulation,la machine à mélange (6) comprenant un système d’actionnement (35) formé d’un premier organe d’actionnement (37) configuré pour transmettre un effort de pression sur la première capsule (3) et d’un deuxième organe d’actionnement (38), configuré pour transmettre un effort de pression sur la deuxième capsule (4), les organes d’actionnement (37, 38) exerçant alternativement chacun leur effort le long d’une course d’actionnement (C37, C38) respective,l’appareil de fabrication comprenant un élément chauffant (46) configuré pour chauffer au moins l’une des première et deuxième capsule lorsque les première et deuxième capsules (3, 4) sont reçues dans la machine à mélange (6),le procédé de mélange comprend une phase de préparation, ladite phase de préparation comprenant les étapes suivantes, successivement :- étape primaire (Em1) de mise en mouvement du deuxième organe d’actionnement (38),Etape secondaire (Em2) de mise en mouvement du premier organe d’actionnement (37), selon une course strictement inférieure à sa course d’actionnement (C37),- Etape de chauffe (Em3) à l’aide de l’élément chauffant (46).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3082302-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif électronique de gestion de l’affichage d’un plan de vol d’un aéronef, programme d’ordinateur et système électronique d’affichage associés
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G06F7/00
Filed: 2019-04-30
Granted: 2020-05-22
Abstract: Procédé et dispositif électronique de gestion de l’affichage d’un plan de vol d’un aéronef, programme d’ordinateur et système électronique d’affichage associés Ce procédé de gestion de l’affichage d’un profil de vol (14) d’un aéronef est mis en œuvre par un dispositif électronique de gestion. Il comprend la détermination d’une plage courante d’altitudes affichées lors de l’affichage d’un profil vertical de vol (14) ; et l’acquisition d’au moins une contrainte associée à un prochain point d’un plan de vol, chaque contrainte comportant au moins une altitude de référence (Zref). Le procédé comprend en outre, lorsqu’une altitude de référence (Zref) respective n’est pas incluse dans la plage courante d’altitudes affichées, l’affichage d’un symbole (52) représentatif de la contrainte pour ladite altitude de référence (Zref) non-incluse dans la plage courante d’altitudes affichées. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3098688-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un article chaussant
Inventor: TATIBOUET CARLY
IPC: A43B5/00
Filed: 2019-07-17
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d’un article chaussant comprenant la fourniture (i) d’une première partie tubulaire tricotée (20) comprenant au moins une portion thermofusible, au moins une partie de semelle (27), et au moins une ouverture de mise à plat (29) de construction tricotée unitaire avec la première partie tubulaire tricotée (20) et s’étendant au moins dans la partie de semelle (27), et la fourniture (i) d’un ou plusieurs composant(s) fonctionnel(s), la disposition au moins partiellement, de la première partie tubulaire (20) sensiblement à plat à l’aide de l’ouverture de mise à plat (29); la fonctionnalisation (iii) de la première partie tubulaire tricotée (20), au moins partiellement, sensiblement à plat, avec un ou plusieurs composant(s) fonctionnel(s) pour former un ensemble chaussant, et la transformation (iv) de l’ensemble chaussant préalablement disposé sur une préforme ayant une forme de pied en une tige, ladite étape de transformation (iv) comprenant thermoformer l’ensemble chaussant selon la forme de pied de la préforme.  Fig.2
Patent FR-3101788-B1 (FR)
Title: METHODE DE STABILISATION DE MATERIAUX SILICOGERMANATES MICROPOREUX EN PRESENCE DE SiCl4
Inventor: EL HAYEK ELSY
IPC: B01J23/14
Filed: 2019-10-11
Granted: 2021-10-08
Abstract: La présente invention concerne une méthode de stabilisation d’un matériau silicogermanate microporeux, comprenant au moins une étape de traitement au tétrachlorure de silicium SiCl4 dans un réacteur sous un flux de gaz comprenant un gaz inerte saturé en tétrachlorure de silicium SiCl4, à une température comprise entre 20 et 750°C, avec un débit de gaz entre 0,01 et 2,0 N.L/h/g de matériau silicogermanate microporeux, considéré sous sa forme oxyde, pendant 15 minutes à 24 heures, pour obtenir un matériau silicogermanate microporeux stabilisé. Figure 1 à publier.
Patent FR-3103962-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en sic monocristallin sur un substrat support en sic cristallin
Inventor: RADU IONUT
IPC: H01L21/205
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure composite (1) comprenant une couche mince (10) en carbure de silicium monocristallin disposée sur un substrat support (20) en carbure de silicium. Le procédé comprend :    a) une étape de fourniture d’un substrat initial (11) en carbure de silicium monocristallin,    b) une étape de croissance par épitaxie d’une couche donneuse (110) en carbure de silicium monocristallin sur le substrat initial (11), pour former un substrat donneur (111),    c) une étape d’implantation ionique d’espèces légères dans la couche donneuse (110), pour former un plan fragile enterré (12) délimitant la couche mince (10),    d) une étape de formation d’un substrat support (20) en carbure de silicium sur la surface libre de la couche donneuse (110), comprenant un dépôt à une température comprise entre 400°C et 1100°C,    e) une étape de séparation le long du plan fragile enterré (12), pour former d’une part la structure composite (1) et d’autre part le reste du substrat donneur (111’),    f) une étape de traitement(s) mécano-chimique(s) de la structure composite (1).                  Figure à publier avec l’abrégé :              Pas de figure
Patent FR-3096820-B1 (FR)
Title: Système de guidage de soudage fournissant des images de qualité élevée
Inventor: HUH MOON YOUNG
IPC: H04N5/33
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-11-18
Abstract: La divulgation se rapport à un système de soudage supportant une image de qualité élevée et à un système de soudage configuré pour fournir une image guidant un état de soudage d’un utilisateur. Le système de soudage inclut une unité d’affichage incluant une partie de surface avant correspondant à une direction de soudage et une partie de surface arrière correspondant à une direction de partie de visage ; au moins un afficheur oculaire installé dans une zone de la partie de surface arrière de l’unité d’affichage ; au moins une unité de caméra installée dans une zone de la partie de surface avant de l’unité d’affichage et configurée pour obtenir une pluralité de trames d’images de soudage en fonction d’une condition de photographie de chaque trame ; et un processeur configuré pour commander la condition de photographie de l’au moins une unité de caméra, obtenir une première image de synthèse en synthétisant la pluralité de trames d’images de soudage en parallèle sur la base de la pluralité de trames d’images de soudage, et commander l’afficheur oculaire pour afficher la première image de synthèse.
Patent FR-3111330-B1 (FR)
Title: Système de réglage de la position d’un équipement dans un véhicule
Inventor: SALFATI GILBERT
IPC: B64D11/06
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-08-05
Abstract: Un système de réglage de la position d’un équipement (1) dans un véhicule comporte au moins un premier ensemble de glissière (3, 4) configuré pour s’accrocher à un rail (30, 40) fixé. Le rail (30, 40) a une section en U, des ailes du rail (30, 40) comportant deux lèvres (301) en regard l’une de l’autre délimitant un col (303) entre elles. L’ensemble de glissière (3, 4) comporte en outre un pied (32) comportant une pluralité de tétons (320) s’insérant dans des découpes (302) du rail pour être en prise avec les lèvres (301) après un déplacement dans une position engagée. Le pied (32) comporte en outre un verrou coopérant avec l’une des découpes (302) lorsque le pied (32) est en position engagée pour bloquer le déplacement longitudinal de l’équipement (1). Le verrou est monté pivotant autour d’un axe parallèle à la direction d’insertion et a une section telle que, dans une position de verrouillage, le verrou fait butée contre les bords des découpes (302).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115401-B1 (FR)
Title: Module de batterie à empilement d’accumulateurs à emballage souple logés dans des supports fixés entre eux par encliquetage ou clipsage et supportant des cosses en contact avec pression avec les bornes des accumulateurs
Inventor: DEWULF FRÉDÉRIC
IPC: H01M50/50
Filed: 2020-10-15
Granted: 2022-10-07
Abstract: Module de batterie à empilement d’accumulateurs à emballage souple logés dans des supports fixés entre eux par encliquetage ou clipsage et supportant des cosses en contact avec pression avec les bornes des accumulateurs.  l’invention consiste essentiellement à définir un module de batterie comprenant une pluralité de supports individuels empilés les uns sur les autres et dans chacun desquels est logé un accumulateur à emballage souple (« pouch »), chaque support portant des cosses qui viennent réaliser individuellement une liaison électrique par contact avec pression avec une borne (languette) d’un des accumulateurs.   Figure pour l’abrégé : Fig. 8