baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2974314-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un element monolithique de catalyse comprenant un support fibreux et ledit element monolithique de catalyse
Inventor: SOUQUET-GRUMEY JULIEN
IPC: B01J21/18
Filed: 2011-04-19
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'un élément monolithique de catalyse comprenant un support fibreux et une phase catalytique supportée par ledit support fibreux ainsi que ledit élément monolithique de catalyse. Ledit procédé comprend : - la préparation d'une structure cohérente poreuse à base de fibres réfractaires ; - la préparation d'un substrat comprenant ladite structure cohérente poreuse et du nanocarbone supporté par ladite structure cohérente poreuse dans le volume de celle-ci ; - le greffage sur ledit substrat, par interaction π, d'au moins un composé aromatique renfermant dans sa formule chimique, d'une part, au moins un cycle aromatique, avantageusement au moins deux, très avantageusement quatre, cycles aromatiques et d'autre part, au moins une fonction choisie parmi les fonctions catalytiques acides, les fonctions catalytiques basiques, les fonctions précurseurs métalliques, les fonctions transformables in situ en fonctions précurseurs métalliques et leurs mélanges.
Patent FR-2975021-A1 (FR)
Title: Pompe de dosage et de distribution d'un produit liquide ou visqueux
Inventor: GERBRON JACQUES
IPC: B05B11/00
Filed: 2011-05-11
Abstract: La présente invention concerne une pompe de dosage et de distribution d'un produit liquide ou visqueux. Cette pompe (1) est caractérisée en ce que la chambre de séparation (9a) entre chambre principale (9) et piston (10), ledit piston (10) amenant le produit vers l'ouverture de sortie (7) de la pompe (1), est étanche par rapport à l'écoulement du produit en n'étant pas traversée par celui-ci et en ce que les moyens de rappel (16) du piston en position d'obturation de l'ouverture de sortie (7) sont logés dans cette chambre de séparation (9a). Application dans le domaine de la distribution d'un produit liquide ou visqueux d'un récipient, ceci notamment par pulvérisation dudit produit.
Patent FR-2975192-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de comptage d'essieux d'un vehicule a partir de mesures de vitesse prises par effet doppler
Inventor: LE GOUIL ELISE
IPC: B61L1/16
Filed: 2011-05-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de comptage d'essieux d'un véhicule (V) à partir de mesures de vitesse qui ont été prises par effet Doppler à des instants temporels et qui sont toutes relatives à ce véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - classification (1) de chacune de ces mesures de vitesse soit comme une mesure de vitesse propre au véhicule soit comme une mesure de vitesse propre à ses essieux, et - comptage (2) des essieux du véhicule à partir des mesures de vitesses propres à ses essieux. La présente invention concerne également un dispositif prévu pour mettre en œuvre ce procédé.
Patent FR-2976615-A1 (FR)
Title: Structure de rotor comprenant un dispositif de tension hydraulique interne
Inventor: GUENARD DENIS
IPC: F01D5/06
Filed: 2011-06-16
Abstract: Structure de rotor comprenant une pluralité de roues (2), un tirant axial principal (3) traversant la pluralité de roues (2) et deux arbres (4, 5) fixés chacun à une extrémité du tirant principal (3). Le tirant principal (3) délimite avec l'alésage (16) d'une roue d'extrémité (2d) en contact avec un des arbres (5), une chambre (13) destinée à recevoir un fluide hydraulique, le tirant principal (3), la chambre hydraulique (13) et ladite roue d'extrémité (2d) formant un dispositif de tension hydraulique (10) interne destiné à précontraindre le tirant principal (3).
Patent FR-2976623-A1 (FR)
Title: Dispositif de decouplage pour turbomoteur a double flux
Inventor: SERVANT REGIS EUGENE HENRI
IPC: F02C7/06
Filed: 2011-06-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de découplage (3) pour turbomoteur à double flux comprenant une soufflante montée rotative sur un arbre de soufflante (1) et un élément structural fixe (2), ledit arbre de soufflante (1) et ledit élément structural (2) étant reliés l'un à l'autre au niveau d'un palier amont (5) et d'un palier aval (7), par l'intermédiaire respectivement d'un support de palier amont (4) et d'un support de palier aval (6), ledit dispositif de découplage (3) entourant ledit arbre de soufflante (1) et comprenant un ensemble de vis de fixation joignant le support de palier aval (6) audit élément structural (2) et un ensemble de vis fusibles joignant le support de palier amont (4) audit support de palier aval (6), caractérisé en ce qu'au moins certaines desdites vis fusibles sont intercalées entre au moins certaines desdites vis de fixation.
Patent FR-2977437-A1 (FR)
Title: Method for processing request for establishing communication sent by calling terminal to terminal forwarding call to another terminal, involves implementing or inhibiting call forwarding based on result of verification of filter criteria
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04M3/42
Filed: 2011-06-30
Abstract: The method involves intercepting a request, and verifying the request to determine whether filter criteria specific to calls forwarded from a terminal (TB) e.g. mobile phone, to another terminal (TC) e.g. fixed phone, are checked for the request. The call forwarding is implemented or inhibited for the request for establishing communication according to the result of the verification. An identifier e.g. phone number, of the former terminal is obtained from the request, and a determination is made weather the filter criteria are defined in relation to the identifier of the former terminal. An independent claim is also included for a device for processing a request for establishing communication sent by a calling terminal to a terminal forwarding a call to another terminal.
Patent FR-2978170-A1 (FR)
Title: Fibres composites conductrices a base de graphene
Inventor: GAILLARD PATRICE
IPC: D01D5/08
Filed: 2011-07-21
Abstract: La présente invention concerne des fibres composites conductrices renfermant une matrice polymérique dans laquelle est dispersé du graphène. Elle concerne également des procédés de préparation de ces fibres, ainsi que leurs utilisations.
Patent FR-2980629-A1 (FR)
Title: Melange d'hydrofluoroolefine et de fluorocetone pour l'utilisation comme milieu d'isolation et/ou d'extinction d'arc et appareil electrique haute tension a isolation gazeuse le comprenant
Inventor: KIEFFEL YANNICK
IPC: H01B3/56
Filed: 2011-09-22
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'un mélange comprenant une hydrofluorooléfine et une fluorocétone, éventuellement associées à un gaz de dilution comme milieu d'isolation électrique et/ou d'extinction des arcs électriques dans un appareil électrique haute tension. Elle se rapporte également à un appareil électrique haute tension dans lequel l'isolation électrique et/ou l'extinction des arcs électriques est (sont) assurée (s) par un mélange comprenant une hydrofluorooléfine et une fluorocétone, éventuellement associées à un gaz de dilution.
Patent FR-2996645-A1 (FR)
Title: Method for measuring electric voltage delivered from transducer of sensor that is utilized to detect position of actuator in aeronautical field, involves calculating gain of module and input voltage according to gain and output voltage
Inventor: CANU ANTOINE
IPC: G01D3/00
Filed: 2012-10-08
Abstract: The method involves applying an input voltage (Vin) to a voltage adaptation module (8) whose first resistor (R1) is placed between an input (14) and an output (16) and second resistor (R2) is placed between the output and a connection node (18). Gain of the module is calculated according to a first output voltage that is delivered when the node is connected to a first voltage source (20) and a second output voltage that is delivered when the node is connected to a second voltage source (22). The input voltage is calculated according to the gain and the first or second output voltage. Independent claims are also included for the following: (1) a voltage adaptation module (2) an electronic system.
Patent FR-2985570-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de la proximite d'un objet, comprenant des photodiodes spad
Inventor: DRADER MARC
IPC: G01S17/10
Filed: 2012-01-09
Abstract: L'invention concerne un procédé détection de la présence d'un objet à proximité d'un dispositif de détection, comprenant des étapes consistant à : émettre par impulsion un faisceau de photons incident (LFD), détecter des photodiodes qui se déclenchent en avalanche à la suite de la réception par la photodiode d'au moins un photon d'un faisceau de photons réfléchi produit par une réflexion du faisceau incident sur un objet (O) à proximité du dispositif de détection, déterminer une distance (D) entre les photodiodes et un objet (O) dans une zone de détection (DFD), en fonction du temps entre un instant d'émission du faisceau incident et des instants de déclenchement en avalanche des photodiodes (PHD), et corriger la distance déterminée en fonction d'une mesure d'étalonnage (DTE) obtenue en l'absence d'objet dans la zone de détection, pour compenser des réflexions de photons sur une plaque transparente (GL) disposée entre les photodiodes et la zone de détection.
Patent FR-2985967-A1 (FR)
Title: Arrangement for protecting front door of vehicle i.e. car, has stopper limiting drop of front wing towards back side in event of frontal shock of vehicle, where front wing is longitudinally arranged between bumper and front door
Inventor: JEANNEAU CLEMENT
IPC: B60R19/18
Filed: 2012-01-19
Abstract: The arrangement (30) has a stopper (32) whose end is fixed at a zone presser and another end is oppositely fixed at a structural element of a vehicle (10). The stopper limits drop of a front wing toward a back side in an event of frontal shock of the vehicle, where the front wing is longitudinally arranged between a front bumper (14) and a front door of the vehicle. A wing support (28) is formed as the structural element and arranged with respect to an interior face of the front wing, where the latter end of the stopper is fixed to the wing support. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-2986073-A1 (FR)
Title: Module pour le controle auditif d'appel d'un ascenseur et procede de controle correspondant
Inventor: MARTY JACQUES
IPC: B66B1/46
Filed: 2012-01-24
Abstract: Le module 3 pour le contrôle auditif d'appel d'un ascenseur comporte un condensateur de mesure 13, un générateur d'impulsions 14, un circuit de mesure 18 de la charge du condensateur de mesure 13, un comparateur 19, comparant la mesure de la charge du condensateur 13 à une valeur de seuil, et un circuit logique 15 contrôlant, en fonction de l'état de sortie du comparateur 19, un émetteur sonore 16.
Patent FR-2987539-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion de contenu sur une pluralite de canaux de communication
Inventor: BOECASSE MIKAEL
IPC: G06F7/00
Filed: 2012-02-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de diffusion de contenu, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : . diffusion d'un contenu publicitaire dynamique et interactif sur une pluralité de canaux de communication ; et . synchronisation en vue de diffuser un contenu publicitaire lié à un même annonceur sur lesdits canaux de communication dans une plage temporelle donnée et en un emplacement géographique donné. La présente invention se rapporte également à un système de diffusion de contenu.
Patent FR-2989705-A1 (FR)
Title: Cinder block type ventilated masonry block device for realization of mural wall in building, has rear side opening provided at each lateral face of rear cell, so as to form longitudinal ventilation channel inside rear cell
IPC: E04B1/70
Filed: 2012-04-20
Abstract: The device (1) has a hollow block of parallelepipedic form with a front face (2) to be positioned towards an exterior facade during construction. The block internally includes a central wall (8) extending longitudinally between lateral faces (3, 4), and separating the block into a front cell (9) and a rear cell (10). A rear side opening (11) is provided at each lateral face of the rear cell, so as to form a longitudinal ventilation channel inside the rear cell. A front side opening (12) is provided at each lateral face, so as to form a longitudinal ventilation channel inside the front cell. An independent claim is also included for a mural wall.
Patent FR-2990862-A1 (FR)
Title: Autoinjector for automatic injection of contents of syringe inside body of patient, has sleeve actuator including flexible tab to be deformed radially and laterally when actuator is moved from projected to actuation position, and vice-versa
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M5/20
Filed: 2012-05-25
Abstract: The autoinjector has a lower body (10) receiving a pre-filled syringe, where a central body (1) is fixed to the lower body. A sleeve actuator (11) is movable between a projected position in which the actuator partially projects out of the lower body, and an actuation position in which the actuator is axially moved towards the interior of the lower body. The actuator includes a flexible tab (110) intended to be deformed radially and laterally with respect to the central body when the actuator is moved from the projected position towards the actuation position, and vice-versa.
Patent FR-2991526-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de surveillance du couple d'un moteur de vehicule automobile
Inventor: MARSILIA MARCO
IPC: B60W10/08
Filed: 2012-05-30
Abstract: Procédé de surveillance du couple réalisé par un moteur (M) de véhicule automobile, notamment un moteur électrique comprenant : - une étape de comparaison (15, 20) d'une valeur estimée ou mesurée de couple réalisé par ledit moteur (CE) avec une valeur limite basse (VLIMB) ou haute (VLIMH) pour détecter un excès de freinage (SF) ou d'accélération (AI) et/ou une insuffisance de freinage (PF) ou d'accélération (PM). Le procédé comprend en outre une étape de calcul (14, 19) de ladite valeur limite basse ou haute (VLIMB, VLIMH), ladite étape de calcul comprenant : - la soustraction ou l'addition (11, 16) à une valeur de couple demandée par le conducteur du véhicule (CC) d'une valeur d'erreur statique pour obtenir un signal intermédiaire bas ou haut (SIB, SIH) ; et - l'application (12, 17) audit signal intermédiaire d'un retard correspondant à un délai de réponse du moteur à une demande d'augmentation de couple (TMA) ou à une demande de diminution (TMB) de couple exprimée par le conducteur du véhicule.
Patent FR-3009644-A1 (FR)
Title: Procede, empilement et ensemble de separation d'une structure d'un substrat par irradiations electromagnetiques
Inventor: SINQUIN YANN
IPC: H01L21/20
Filed: 2013-08-08
Abstract: Ce procédé comporte les étapes a) fournir le substrat (2), b) former une couche de séparation (3) absorbante sur le substrat (2), c) former la structure (1) à séparer sur la couche de séparation (3), d) exposer la couches de séparation (3) aux irradiations électromagnétiques (IE) via le substrat (2) de sorte que la couche de séparation (3) se décompose sous l'effet de la chaleur issue de l'absorption, le procédé étant remarquable en ce qu'il comporte une étape b1) former une couche de barrière thermique (4) transparente sur la couche de séparation (3), la durée d'exposition et l'épaisseur de la couche de barrière thermique (4) étant adaptées de sorte que la température de la structure (1) à séparer demeure inférieure à un seuil pendant la durée d'exposition au-delà duquel des défauts sont susceptibles d'apparaitre dans ladite structure (1).
Patent FR-3002450-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique contenant un extrait d'algue brune, un extrait de levure et d'acide ascorbique
Inventor: FRANCHI JOCELYNE
IPC: A61K8/67
Filed: 2013-02-28
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique comprenant au moins un excipient cosmétiquement acceptable, et de 0,01 à 1 % en poids, de préférence de 0,05 à 0,6%, et de préférence encore de 0,1 à 0,3% en poids, de l'association d'un extrait Laminariade l'algue brune Laminaria digitata, d'un hydrolysat de Saccharomyces et de l'acide ascorbique ou un de ses esters, les pourcentages étant exprimés en poids sec. L'association d'actifs de l'invention pour laquelle il a été montré un effet de synergie vis-à-vis de la synthèse de pro-collagène I, produit également un effet intéressant vis-à-vis d'autres marqueurs du vieillissement.
Patent FR-3004944-A1 (FR)
Title: Composition comprenant du henne et/ou de l'indigo, un corps gras, un (bi)carbonate, et un acide, et procede de coloration capillaire la mettant en œuvre
Inventor: RHARBI SAMIRA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-04-26
Abstract: L'invention a pour objet i) une composition comprenant a) au moins 10 % en poids de poudre de henné et/ou de plante(s) indigofère(s), b) au moins un huile, c) au moins un (bi)carbonate, d) au moins un acide; ii) un procédé de coloration des fibres kératiniques, notamment humaines telles que les cheveux mettant en œuvre ladite composition ; et iii) l'utilisation pour colorer les fibres kératiniques de l'association a), b), c) et d) tels que définis précédemment. La composition selon l'invention permet de colorer les fibres kératiniques avec des résultats de colorations puissantes, chromatiques, résistantes aux lavages, la transpiration, le sébum et à la lumière et de plus durables sans altération desdites fibres. De plus, l'utilisation de la composition ne dégage pas de poussière de matières premières (« dust-free »). Cette composition s'utilise facilement, en toute sécurité et sans risque de tachage. En outre la composition et l'actif colorant restent stables au stockage. Les fibres kératiniques traitées ont une cosmétique très agréable, leur intégrité est respectée.
Patent FR-3008053-A1 (FR)
Title: Connecteur entre un balai d'essuyage et un bras d'entrainement de systeme d'essuyage
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/40
Filed: 2013-07-08
Abstract: L'invention concerne un connecteur (1) pour un balai d'essuyage (3), ledit connecteur (1) étant configuré pour coopérer en pivotement, par un axe transversal d'articulation (7), avec un adaptateur (9) destiné à permettre une liaison d'articulation entre ledit balai (3) et un bras d'entraînement (11), ledit connecteur (1) comprenant un corps (19) pourvu de deux flans latéraux opposés (21), définissant un logement destiné à accueillir le dit adaptateur (9), et d'un axe (7) entre lesdits flans (21) pour ladite liaison d'articulation du balai au bras, lesdits flans (21) comprenant au niveau de chacune des extrémités de l'axe d'articulation (7) un épaulement (31) configuré pour permettre un guidage axial de ladite liaison d'articulation entre le balai et le bras, lesdits flans latéraux (21) étant configurés pour autoriser une flexion latérale f de l'adaptateur en appui contre ledit épaulement (31).
Patent FR-3009020-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la determination de la concentration des gaz d'echappement recirculant a l'entree du repartiteur d'admission d'un moteur thermique
Inventor: LUTZ PHILIPPE
IPC: F02B77/08
Filed: 2013-07-26
Abstract: Procédé de détermination de la concentration des gaz d'échappement recirculant à l'entrée du répartiteur d'admission (10) d'un moteur thermique (M) via une boucle de recirculation (20) dont la sortie (23) débouche dans le circuit d'admission (3) du moteur thermique (M), procédé dans lequel on détermine ladite concentration à l'aide d'une équation modélisant le parcours des gaz entre la sortie (23) de la boucle de recirculation (20) et ledit répartiteur d'admission (10), l'équation exprimant ladite concentration à un instant donné en fonction : - de ladite concentration à un instant précédent, et - de la concentration des gaz d'échappement à la sortie (23) de la boucle de recirculation (20) audit instant précédent.
Patent FR-3009389-A1 (FR)
Title: Gestion d'energie dans une batterie
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: G01R31/36
Filed: 2013-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'étalonnage d'un algorithme d'estimation d'une variable d'état d'une batterie comportant les étapes suivante : mesurer au moins une grandeur physique de la batterie permettant de détecter une première valeur caractéristique réelle de la variable d'état à un premier instant ; définir une période (P1, P2, Px, Px+1) entre le premier instant et un deuxième instant ; mesurer au moins une grandeur physique de la batterie permettant de détecter une deuxième valeur caractéristique réelle de la variable d'état à un deuxième instant ; comparer, en fin de ladite période, une valeur estimée de ladite variable fournie par l'algorithme à ladite deuxième valeur caractéristique ; et adapter au moins un paramètre de l'algorithme en fonction de la comparaison.
Patent FR-3009327-A1 (FR)
Title: Structure intermediaire pliable de jonction deux abris
IPC: E04H15/04
Filed: 2013-08-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de structure intermédiaire (1) de jonction d'au moins deux abris (2), chaque abri (2) comprenant des poteaux verticaux (20) servant d'embases et supportant les extrémités (210) d'un ensemble de profilés (21) articulés entre eux, ladite structure intermédiaire (1) comprenant au moins quatre montants verticaux (3) supportant un ensemble de profilés intermédiaire (30) articulés entre eux, de manière à passer d'une position déployée à une position repliée, et inversement, ladite structure intermédiaire (1) supportant un élément intermédiaire de couverture (4), caractérisé par le fait que chaque montant (3) comprend des moyens (5) de fixation et d'indexation conformés complémentairement, de manière à coopérer avec un poteau (20) situé en vis-à-vis d'un desdits abris adjacents (2).
Patent FR-3009704-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'autonomie d'un vehicule, et systeme correspondant
Inventor: BEN-AICHA FEHD
IPC: B60W10/08
Filed: 2013-08-16
Abstract: Procédé et système correspondant de détermination de l'autonomie d'un véhicule muni d'un groupe motopropulseur électrique permettant la récupération d'énergie. Le système comprend : - une détermination (E01) de l'énergie disponible dans une batterie, - une détermination (E02) du rendement du groupe motopropulseur électrique, - une détermination (E03) de la consommation d'au moins un élément du groupe motopropulseur électrique, - une détermination (E04) d'un paramètre d'utilisation du groupe motopropulseur électrique en mode moteur par rapport à un mode de récupération d'énergie, - une détermination (E05) de l'autonomie du véhicule en fonction de l'énergie disponible dans la batterie, du rendement du groupe motopropulseur électrique, de la consommation du groupe motopropulseur électrique et dudit paramètre.
Patent FR-3011974-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation amovible par aimantation
Inventor: EXPERTON PIERRE-ANTOINE
IPC: H01F7/04
Filed: 2013-10-16
Abstract: Ce système de fixation amovible (1) pourvu d'un organe de décollement (5) est du type comprenant, une face active magnétique permanente (3), et un organe de décollement (5) comprenant un élément (6) apte à adopter une position neutre, dans laquelle il ne fait pas saillie de la face active (3), et une position de décollement dans laquelle il fait saillie de la face active (3) pour réaliser l'opération de décollement en tant que telle. L'élément (6) se présente sous la forme d'une tige (6) montée coulissante au sein d'un alésage traversant le système de fixation (1) perpendiculairement à la face active (3), la tige (6) étant apte à adopter, d'une part, la position neutre et, d'autre part la position de décollement par pression sur son extrémité opposée à la face active (3) à l'aide d'un outil approprié (8). L'organe de décollement (5) comprend un moyen de contre appui (9) pour l'outil, fixé sur la face du système de fixation (1) opposée à la face active (3) et à proximité de ladite tige (6), de manière à permettre un effet de levier lors de ladite pression sur l'extrémité de la tige (6).