baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2734074-A1 (FR)
Title: Dispositif du type a emission de champ, dispositif d'affichage d'images du type a emission de champ et procede de commande de tels dispositifs
Inventor: KISHINO TAKAO
IPC: H04N5/335
Filed: 1996-05-29
Abstract: Ce dispositif comprend des couples d'électrodes en forme de pastilles (3) en forme de pastilles disposées sur des électrodes formant cathodes (2), les électrodes paires (3) étant connectées à une première électrode de raccordement de grilles (GT1) suivant une ligne perpendiculaire aux électrodes (2), les secondes électrodes impaires (3) étant raccordées à une seconde électrode de raccordement de grilles (GT2), et une électrode formant anode (8) portant une substance luminescente et disposée en vis-à-vis des électrodes de grille (3), des données d'image étant envoyées aux électrodes (C1-Ck) de raccordement des cathodes. Application notamment aux dispositifs d'affichage d'images en couleurs du type à émission de champ.
Patent FR-2751153-A1 (FR)
Title: Equipement de radiocommunication a mode de communication securisee, et unite d'extension faisant partie d'un tel equipement
Inventor: LAMBOURG MICHEL
IPC: H04M1/72409
Filed: 1996-07-09
Abstract: L'équipement comprend un terminal radio (10) adapté aux communications avec un réseau public de téléphonie mobile supportant des canaux de phonie et des canaux de données. L'équipement comprend en outre une unité d'extension (60) raccordable à une interface de données du terminal (10) et permettant des communications sur les canaux de données du réseau. Cette unité d'extension comporte un microphone, un écouteur, un vocodeur et un module de chiffrement. Elle présente le même aspect extérieur qu'un terminal radio mobile classique. Dans un mode de communication sécurisée, le signal issu du microphone de l'unité d'extension est traité par le vocodeur puis par le module de chiffrement pour produire des données envoyées à l'interface de données du terminal, et les données reçues depuis l'interface de données du terminal (10) sont traitées par le module de chiffrement et par le vocodeur pour commander l'écouteur de l'unité d'extension (60).
Patent FR-2738239-A1 (FR)
Title: Verre gris clair sodo-calcique
Inventor: DUPONT CAMILLE
IPC: C03C4/02
Filed: 1996-09-03
Abstract: La présente invention concerne un verre coloré sodo-calcique de teinte gris clair, à nuance variant entre le verdâtre et le bleuté. Il contient comme éléments colorants le fer, le cobalt et le sélénium, selon les proportions pondérales: Fe2 O3 0,25 à 0,60%, Co 0,0010 à 0,0040%, Se 0,0005 à 0,0030%. Le verre est caractérisé par une pureté ne dépassant pas 6% et une sélectivité d'au moins 1,1. Ce verre convient particulièrement aux vitrages latéraux avant et pare-brise pour automobiles.
Patent FR-2756111-A1 (FR)
Title: Ensemble d'enveloppes destine a loger des appareillages electriques
Inventor: RITTER MICHEL
IPC: H02B1/30
Filed: 1996-11-21
Abstract: Ensemble d'enveloppes destiné à loger des appareillages électriques et constitué par aboutement d'une première enveloppe et d'une deuxième enveloppe au moyen d'un joint souple d'étanchéité (10). Le joint (10) est en mousse cellulaire expansible, est à l'état précomprimé avant application, et est apte à s'expanser et à épouser les formes profilées des zones d'aboutement (21a, 25a, 31a, 35a) des deux enveloppes après application.
Patent FR-2756883-A1 (FR)
Title: Elastic bearing for anti=roll bars for motor vehicle or railway carriages
Inventor: BOUDIER PASCAL
IPC: B60G21/055
Filed: 1996-12-06
Abstract: The elastic fixing bearing (1) for an anti-roll bar (2), consists of an elastic sleeve (3), slotted (4) according to a defined line.  The sleeve is solid with two interior metallic half shells (5,5) of which the joining plane (6) contains the slot (4) of the sleeve to allow the placing of the bearing onto the bar. The fixing of the bearing is obtained by the gluing of the half shells onto the bar.
Patent FR-2757366-A1 (FR)
Title: Inspection panel for bath services
Inventor: TAVOSCHI FULVIO
IPC: A47K3/16
Filed: 1996-12-19
Abstract: The inspection flap has a frame (1) which is closed by a flap (6). This is articulated on pivots (16) on the sides of the frame and round a transversal axis (14) parallel to the median axis of symmetry (15) of the frame.  It pivots to a position at a small angle in which it can be removed from the frame. In its closed position the flap is level with the edges of the frame (11,12). The flap does not encroach into the frame in its rocked position. The rocking of the flap is limited by a stop.
Patent FR-2760006-A1 (FR)
Title: Procede de production d'olefine tertiaire par decomposition d'ether alkylique tertiaire
Inventor: MARION MARIE CLAIRE
IPC: C07C1/20
Filed: 1997-02-21
Abstract: Procédé de production d'oléfine tertiaire par décomposition d'éther alkylique tertiaire comprenant a) la décomposition d'au moins un éther en un produit contenant un alcool et une oléfine tertiaire, b) le fractionnement d'au moins une partie du produit issu de a) dans une zone de fractionnement (C1) permettant d'obtenir d'une part de l'oléfine tertiaire et d'autre part de l'alcool, c) la purification d'au moins une partie de l'oléfine tertiaire obtenue à l'étape b) dans laquelle ladite partie est envoyée dans une zone d'extraction (L1) par lavage à l'eau à partir de laquelle on récupère une fraction (D) contenant l'oléfine tertiaire, et d) et une étape dans laquelle au moins une partie de la fraction (D) issue de c) est envoyée dans une zone de séparation (Co) à partir de laquelle on récupère une fraction liquide aqueuse (Le) et une fraction liquide hydrocarbonée (Lc) contenant la majeure partie de l'oléfine tertiaire.
Patent FR-2760103-A1 (FR)
Inventor: LOISE DOMINIQUE
IPC: G06F9/46
Filed: 1997-02-25
Abstract: The modular architecture of electronic equipment comprises data concentrator modules, processing modules and display means (3 to 7). interconnected to sensors (13) by data transmitting means, measuring instruments (8, 9, 13) and actuators (12), the data concentrator modules only concentrating data non-critical for the industrial process, these data being transmitted to the other modules by a serial digital bus with multiple receivers, the other modules comprising means for directly receiving the critical data routed by separate serial digital links, between the display means and the functions operating the piloting of the process, and the sensors (13), the measuring instruments (8, 9, 13) and the actuators (12) respectively (14, 15).
Patent FR-2761042-A1 (FR)
Title: Ensemble d'elements pour constituer une embarcation pneumatique a coque mixte transformable en coffre ferme
Inventor: PESTEL DOMINIQUE
IPC: B63B7/08
Filed: 1997-03-18
Abstract: Ensemble d'éléments pour constituer une embarcation pneumatique à coque mixte transformable en coffre fermé pour son rangement/ transport, comprenant : une cuve rigide (1) allongée, avec une extrémité (2) profilée et l'autre extrémité fermée par une cloison transversale (6) ; un boudin gonflable (7) solidarisé à la cuve (1) le long d'au moins ses bords latéraux ; et un panneau rigide (9) dont le contour périphérique épouse celui du bord périphérique de la cuve (1) et fixable amoviblement sur celle-ci ; ce grâce à quoi l'ensemble peut être mis dans une conformation de transport/ rangement avec le boudin (7) dégonflé et replié dans la cuve (1) et le panneau rigide (9) monté et verrouillé sur la cuve pour fermer celle-ci et constituer un coffre fermé ; et une conformation de navigation avec le panneau (9) séparé de la cuve (1) et le corps gonflable (7) gonflé sous pression pour constituer, avec la cuve (1) formant carène rigide, une embarcation à coque mixte.
Patent FR-2748290-A1 (FR)
Title: Method of assembling scaffolding
Inventor: VAN OERS PETRUS CHRISIANUS JOH
IPC: E04G1/14
Filed: 1997-04-15
Abstract: The method involves placing a frame (27) between two uprights (3,5) and connecting the latter. The connection is placed to connect slides (23) of the frame with slide guides (15,19) on the uprights and by pushing the frame upwardly to displace the slides within the slide guides. The frame can be pushed upwardly beyond a stop (34). - The frame can be turned to a vertical position after positioning it at the upper point. Auxiliary slides (25) can be placed at the level of the frame in the guides of the uprights. The frame can be locked in the vertical position after placing at the upper position.
Patent FR-2763634-A1 (FR)
Title: Roller shutter casing
Inventor: SIMON FRANK
IPC: E06B9/17
Filed: 1997-05-22
Abstract: The roller shutter casing has a U shaped section each end of which is sealed by a lateral web (2).  The casing has a front removable cover (3) enabling access to a shaft (4), on which is wound the shutter, which passes through its cheeks (5).  Tabs (8) are fixed to the cheeks and an operating pulley (7) is fitted on the shaft end. The tabs enable the cheeks to be fixed in the hole (10) in guide runners (6) at the end of the shutter slats.
Patent FR-2764089-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de la teneur d'oxygene de l'eau en sortie d'un appareil de dissolution d'oxygene dans l'eau et appareil pour la mise en ouvre du procede
Inventor: BOHUMIL SEVIC
IPC: G05D21/02
Filed: 1997-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation de la teneur en oxygène de l'eau en sortie d'un appareil de dissolution d'oxygène dans l'eau, dans lequel on mesure au moyen d'un capteur la teneur Cs en oxygène de l'eau en sortie de l'appareil et on compare la teneur Cs mesurée en sortie de l'appareil à une valeur de consigne Cconsig. Si la teneur Cs mesurée est inférieure la valeur de consigne Cconsig. , on déclenche un cycle d'alimentation en oxygène dudit appareil, un cycle d'alimentation étant composé d'une période Ti d'injection de l'oxygène dans l'appareil pendant laquelle une vanne de régulation du débit d'oxygène alimentant l'appareil est en position ouverte, et d'une période Tp d'inhibition pendant laquelle ladite vanne est en position fermée. Application aux appareils de dissolution d'oxygène dans l'eau destinés notamment à la pisciculture
Patent FR-2752020-A1 (FR)
Title: Soupape de commande pour compresseur a deplacement variable
Inventor: SUITOU KEN
IPC: F04B27/18
Filed: 1997-07-31
Abstract: Une soupape de commande (62) d'un compresseur à déplacement variable est décrit. Le compresseur comporte un passage d'alimentation (58) reliant une chambre de refoulement (48) à la chambre de bielle (25) et un passage de prélèvement (61) reliant la chambre de bielle (25) à une chambre d'aspiration (47). La soupape de commande (62) comporte un premier mécanisme de soupape (81) permettant d'ouvrir et fermer, de façon sélective, le passage d'alimentation (58), un deuxième mécanisme de soupape (82) permettant de régler le débit du gaz libéré de la chambre de bielle (25) dans la chambre d'aspiration (47) par le biais du passage de prélèvement (61), et un mécanisme de solénoïde (83) permettant d'activer le premier et le deuxième mécanisme de soupape (81, 82). Le premier et le deuxième mécanisme de soupape (81, 82) fonctionnent indépendamment l'un de l'autre. Le premier et le deuxième mécanisme de soupape (81, 82) et le mécanisme de solénoïde (83) sont maintenus dans un boîtier unique (84).
Patent FR-2767224-A1 (FR)
Title: Paste based on lead(IV) sulphate
Inventor: GRUGEON DEWAELE SYLVIE
IPC: H01M4/56
Filed: 1997-08-07
Abstract: Method for making paste based on tetrabasic lead sulphate comprises adding compound selected from lactams and their derivatives to mixture of water and precursors of tetrabasic lead sulphate in order to control acyclic morphology of crystals.  Method for making paste of active positive, non-shaped material based on crystals of tetrabasic lead sulphate, with controlled acyclic morphology, for the positive electrode of a lead-acid accumulator, comprises a step consisting of reacting mixture based on water and precursors of lead sulphate by submitting it to conditions of temperature and humidity sufficient to form acyclic crystals of tetrabasic lead sulphate; method also comprising adding compound selected from lactams and their derivatives to mixture in order to control acyclic morphology of the crystals.  Independent claims are also included for paste made by said method; and positive electrode consisting of collecting support coated with said paste.
Patent FR-2769456-A1 (FR)
Title: Grille-pain a circuit electronique
Inventor: MANGEL CHRISTIAN
IPC: A47J37/08
Filed: 1997-10-07
Abstract: Grille-pain comportant une gestion par microcontrôleur ainsi qu'un capteur de température. La carte électronique, associée au micro contrôleur, dispose d'interrupteurs amovibles dont la disposition caractérise le pays destinataire et les fonctions disponibles, ainsi que de sélecteurs déterminant la fonction désirée par l'utilisateur ainsi que le degré de grillage souhaité. Ces interrupteurs et sélecteurs génèrent chacun un signal vers le microcontrôleur, celui-ci disposant de moyens susceptibles de déterminer la durée de grillage du pain et la puissance à générer au niveau des moyens de chauffe selon :a) des tables numérisées, situées dans la mémoire du microcontrôleur et paramétrées selon les signaux provenant des interrupteurs et sélecteurs,b) l'indication de la température initiale dans la chambre de cuisson, ou de son image reproduite sur la carte électronique. Avantageusement, le microcontrôleur permet d'alimenter les moyens de chauffe et de générer un signal permettant de libérer le chariot et d'arrêter l'alimentation des résistances de chauffe.
Patent FR-2770129-A1 (FR)
Title: Collapsible wheel chair for handicapped user
Inventor: TERRIEN LUCIEN GEORGES
IPC: A61G5/02
Filed: 1997-10-29
Abstract: The wheel chair has two levers (7) placed between the legs  and in the axis of the users arms. The levers allow steering and drive of the chair. The levers are positioned to allow use with a single hand. Two drive assist motors can be placed under the seat.
Patent FR-2770989-A1 (FR)
Title: Food whisk with metallic U-shaped wires
Inventor: SAINT ROMAIN JACKY
IPC: A47J43/10
Filed: 1997-11-17
Abstract: The whisk has loops (2) that are folded into U-shapes. They each have a rounded base (2a) and straight parts  (2c). These are held in longitudinal grooves (7) in a cylindrical core (4). The ends of the branches (2d) are bent and are held in radial grooves (8) in the top of the core. A conical heel (5) is fixed to the core by a screw (14) and a cover is moulded round the core and heel.
Patent WO-9848631-A1 (WO)
Title: Machine for making and storing natural liquid leaven
Inventor: GIRARD GUY
IPC: B01F15/00
Filed: 1998-04-27
Abstract: The invention concerns a machine for making and storing natural liquid leaven, characterised in that it comprises two independent rotating stirring members (8, 17) and the second stirring member (17), mounted rotating in the proximity of the machine trough (1) bottom (1a), rotates at a speed higher than the first stirring member (8) so as to reduce the leaven fermentation time. The invention is applicable in the field of bakery.
Patent FR-2775257-A1 (FR)
Title: Systeme de bouchage d'une ouverture d'un recipient
Inventor: ROY DANIEL
IPC: B65D51/22
Filed: 1998-02-24
Abstract: L'invention concerne un système de bouchage (1) d'une ouverture d'un récipient, ainsi qu'un tel récipient. Le système de bouchage (1) comprend une embase (2) comportant une première partie (4) ayant des moyens d'obturation de l'ouverture, comprenant une paroi de base (6); une deuxième partie (5) ayant un col (10) fileté de manière externe et une partie de fixation rigide (11) au récipient. Un bouchon (3) comporte une jupe latérale (14), filetée sur sa face interne (14a), destinée à coopérer avec le col (10) de l'embase (2) en vue de visser ou dévisser le bouchon (3) sur l'embase (2). La jupe latérale (14) est reliée à une paroi transversale (15) comportant des moyens de perforation et de découpe (16), destinés à découper la paroi de base (6) de l'embase.
Patent FR-2777420-A1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer les conditions d'elevage chez le porc nouveau-ne
Inventor: GIRARDON PHILIPPE
IPC: A01K67/00
Filed: 1998-04-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour améliorer les conditions d'élevage du porc selon lequel :- on place le porcelet après la naissance dans une enceinte fermée ou semi-fermée; - on injecte dans l'enceinte un mélange gazeux comportant de l'oxygène, la teneur en oxygène du mélange gazeux étant comprise entre 25 et 50 %.
Patent FR-2764103-A1 (FR)
Title: Dispositif pour refroidir et melanger intimement des atmospheres ou se produit un incident
Inventor: BROECKERHOFF PETER
IPC: G21C9/00
Filed: 1998-05-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour refroidir et mélanger intimement des atmosphères où se produit un incident, par lequel il est possible d'empêcher une stratification et d'améliorer la puissance de refroidissement. A cet effet, le dispositif comporte un caisson (15) qui comporte une entrée (14) et une sortie (16) et qui prescrit une voie d'écoulement pour l'atmosphère où se produit un incident, une roue (17) de ventilateur qui est reliée à un arbre (18) et qui est montée à l'intérieur du caisson (15), en aval de l'entrée (14) dans le sens d'écoulement à un dispositif (22) de refroidissement monté entre la roue (17) de ventilateur et la sortie (16) et une roue (21) de compresseur qui est reliée à l'arbre (18) et qui est montée entre le dispositif (22) de refroidissement et la sortie (16).
Patent FR-2766432-A1 (FR)
Inventor: VEJBOR PETR
IPC: F21S43/00
Filed: 1998-07-22
Abstract: A method of placing of a lighting, signalling and information device into the glass of a vehicle window consisting of a (reflexive or transmission) transparent optical grid, a light guide and a light source, the optical grid (2) functioning as a light active surface of a lighting or signalling device or an information device is placed between the layers (6) of a plastic and/or between the outside (4) and the inner (5) glass layers, where a light beam (9) is brought in by a flat light guide (3) to a reflexive transparent or a reflexive or transmission transparent optical grid (2) which is placed on the inner side of said front and/or rear/side window glass (1 fig 1a) of a vehicle cab.
Patent FR-2783897-A1 (FR)
Title: Table lamp with single-piece shade and support, suited to low-cost production
Inventor: LACROIX JEAN PAUL
IPC: F21S6/00
Filed: 1998-09-30
Abstract: The table lamp has the shade (1) and upright support (2) molded in plastic as a single unit. The support tapers outward as it rises, with its top (12) forming the top opening of the lamp. The shade is formed by a skirt extending downward and outward from the top opening. The lower part of the upright fits over the lamp base, and flexible arms (8,9) inside the upright accept the bulb holder.
Patent FR-2784585-A1 (FR)
Title: Implantable cardiac prosthesis with independent ventricular chambers has rigid shell to protect deformable sacs of biocompatible material
Inventor: GRIMME MARC
IPC: A61M60/88
Filed: 1998-10-15
Abstract: The prosthesis has independent ventricular chambers (10, 12) with inlet and expulsion valves, an actuating motor/pump (30) on a rigid wall (28), a supple membrane and a biocompatible floating membrane operated by a compliance fluid, and deformable sacs (32) of a biocompatible material, protected by a rigid shell (34). At least some of the prosthesis surfaces which are designed to make contact with the blood are covered with a layer of biocompatible metal (titanium) micro-balls 10 - 150 microns in size. It also contains a microprocessor module to regulate heart rhythm and amplitude and a stand-by battery.
Patent FR-2779738-A1 (FR)
Title: New beta-agarase enzymes from Cytophaga drobachiensis, used for degradation of agar
Inventor: FLAMENT DIDIER
IPC: C12N9/24
Filed: 1998-10-20
Abstract: The proteins AgaA and AgaB from Cytophaga drobachiensis DSM 12170, having sequences of 539 and 353 amino acids, respectively are new. Independent claims are also included for the following:  (1) genes encoding AgaA and AgaB, with sequences of 2035 bp (1) and 1440 bp (3), given in the specification;  (2) sequences that hybridize to (1) or (3); (3) a vector containing (1) or (3) and expression control elements; and (4) microorganisms or host cells transformed with this vector.
Patent FR-2787120-A1 (FR)
Title: Selecting sequences encoding enzymes involved in methionine synthesis, useful for hydrolysis of nitrile groups, by transforming methionine auxotrophs and selection for growth
Inventor: BATISSE DEBITTE NADINE
IPC: C12N9/78
Filed: 1998-12-11
Abstract: A process for selection and/or isolation of DNA sequences (I) that encode enzymes (II) involved in bioconversion of substrates (III) to methionine or its derivatives such as 2-hydroxy-4-methylthiobutanoic acid (A).  A process for selection and/or isolation of DNA sequences (I) that encode enzymes (II) involved in bioconversion of substrates (III) to methionine or its derivatives such as 2-hydroxy-4-methylthiobutanoic acid (A). DNA fragments are cloned into a microbial expression vector and recombinant vectors used to transform a host that is auxotrophic for methionine (Met). The cells are cultured in medium containing an adequate amount of (III) and microbes able to grow on this medium are selected and/or isolated. (I) involved in conversion of (III) is then isolated and/or identified.  Independent claims are also included for the following: (1) a culture medium (CM) that contains insufficient Met to support growth of microorganisms but sufficient (III) to allow growth after biosynthesis of Met or its derivatives; and (2) (I) when selected/isolated by the new method.
Patent WO-9941280-A1 (WO)
Title: METHOD FOR PURIFYING PrPres FROM A BIOLOGICAL SAMPLE AND APPLICATIONS
Inventor: DESLYS JEAN-PHILIPPE
IPC: C07K1/14
Filed: 1999-02-16
Abstract: The invention concerns a method for purifying PrPres from a biological sample to be used for qualitative and/or quantitative determination of the PrPres in said sample. The method essentially consists in: (1) incubating, during 30 seconds to 2 hours, at a temperature less than 80 °C, said biological sample with a buffer solution A comprising at least a surfactant in an amount ranging between a quarter and four times the weight of the biological sample and optionally a protease, to form a suspension S1; (2) adding to said suspension S1 resulting from (1) a buffer solution B in an amount sufficient for thinning said suspension, which buffer solution B consists of a solvent or mixture of solvents, which does not solubilize the PrPres and has a constant dielectric ranging between 10 and 25; (3) centrifuging the suspension S2 resulting from step (2); and (4) solubilizing said pellet in a buffer solution C comprising at least a surfactant and/or at least a chaotropic agent, at a temperature ranging between room temperature and 100 °C.
Patent FR-2788840-A1 (FR)
Title: Gas burner for cooker has starting plug and safety thermocouple place on inlet tube and under burner body
Inventor: POUGET MICHEL
IPC: F24C3/10
Filed: 1999-01-22
Abstract: Gas burner has inlet tube (1), burner body (2), burner cap (3), starting plug (9) and safety thermocouple (10).  Starting plug and thermocouple are placed on supporting unit (4), on inlet tube, and under burner body.  Aperture (11) is placed on periphery of burner body where part (12) of supporting bloc is placed.
Patent FR-2789081-A1 (FR)
Inventor: GROLLIER CORINNE
IPC: G02B1/04
Filed: 1999-01-28
Abstract: The invention concerns a method which consists in contacting the contact lens with an aqueous solution containing a solvent for swelling the polymer material forming the lens, and a colouring agent selected among the azoic complex chromium salts and their mixtures and in removing the lens from the solution. The invention is useful for producing brown coloured contact lenses.