baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2987037-A1 (FR)
Title: Packing box for transporting cylindrical object i.e. bottle, in reclining position, has parts provided for reception of cylindrical element end that extends from another set of parts until bottom of box in which former parts are supported
Inventor: GODIVEAU FRANCK
IPC: B65D5/4805
Filed: 2012-02-17
Abstract: The box (77) has a bottom, a set of lateral walls (3-6) and a set of closing flaps (17, 18), where two of the lateral walls are connected by a set of folding lines to a set of maintenance flaps (11, 12) of a cylindrical element (76) or object i.e. bottle. The element is provided with a set of parts (29, 30) that is maintained in support against an inner face of the lateral walls. Another set of parts is provided for reception of an end of the element. The end of the cylindrical element extends from the former set of parts until bottom of the box in which the latter parts are supported. An independent claim is also included for an etched part.
Patent FR-2988031-A1 (FR)
Title: Roulette de type "a frein"
Inventor: DAYT PATRICK
IPC: B60B33/00
Filed: 2012-03-16
Abstract: La présente invention concerne les roulettes aptes à être montées sur des objets destinés à être déplacés. La roulette comprend une roue 10 définie dans un plan Pr comportant une surface de roulement 13 et montée pivotante autour de l'axe 21 ; un carter 20 ; un bras 30 déplaçable par rapport au carter 20 pour prendre toutes positions entre deux positions P1 et P2 en étant constamment situé en dehors de l'espace défini par la surface enveloppant la surface 13 ; une patte 31 montée sur le bras 30 située dans un plan parallèle au plan Pr, son extrémité 33 étant constamment située dans cet espace ; une gorge 35 réalisée sur la roue 10 en regard de la patte 31 ; un ergot 34 situé sur la patte de façon que, lorsque le bras 30 est en P2, l'ergot 34 plonge dans la gorge 35 et que, lorsque le bras est en P1, cet ergot soit en dehors de cette gorge ; et des moyens de commande 40 pour faire passer le bras 30 de P1 à P2, et réciproquement. Application, notamment mais non exclusivement, aux tables de service, lits en milieu hospitalier, etc.
Patent FR-2990504-A1 (FR)
Title: Grille d'aeration blindee
Inventor: SERPEAULT JEROME
IPC: F41H5/02
Filed: 2012-05-14
Abstract: L'invention a pour objet une grille d'aération (1) blindée pour une ouverture, grille (1) comportant un côté externe (EXT) destiné à être exposé à un tir d'un projectile et un côté interne (INT) destiné à être appliqué sur l'ouverture, grille (1) comportant une pluralité de barreaux (10) parallèles entre eux, les barreaux (10) ayant une section en forme de V, chaque branche du V étant constituée par une lame (2,3), lesdites lames (2,3) étant disposées en chevrons pour former des chicanes de telle sorte qu'au moins une lame (2,3) se trouve sur la trajectoire de tir du projectile quelle qu'en soit l'incidence, chaque barreau (10) comportant une lame (2) dite externe et une lame (3) dite interne, les lames externes (2) formant le côté externe de la grille (1) et les lames internes (3) formant le côté interne de la grille (1), grille caractérisée en ce que les lames externes (2) sont réalisées en un matériau à blindage alors que les lames internes (3) sont réalisées en un matériau ductile.
Patent FR-2996377-A1 (FR)
Title: Rotor for electric machine, has set of polar parts presenting peripheral sides, and side openings delimited by edges bent towards outside, where bent edges of each side opening sandwiches peripheral sides of set of polar parts
Inventor: VIGNON ANTOINE
IPC: H02K1/22
Filed: 2012-10-03
Abstract: The rotor has a set of polar parts (30) such as permanent magnets, where each of the set of polar parts presents a convex and beveled peripheral side (31). Each of a set of coaxial and joined circular plates (10, 20) has a central opening, and a set of side openings that is placed around the central opening. Each side opening is delimited by an edge (12, 22) that is bent towards outside. The bent edges of each side opening sandwiches the peripheral sides of the set of polar parts. The side openings accommodate and immobilize the set of polar parts. The plates are molded and include non-magnetic metallic material. An independent claim is also included for a method for manufacturing a rotor.
Patent FR-2999094-A1 (FR)
Title: Solution absorbante a base d'amine appartenant a la famille des n-alkyl-hydroxypiperidines et procede d'elimination de composes acides d'un effluent gazeux avec une telle solution
Inventor: GRANDJEAN JULIEN
IPC: B01D53/14
Filed: 2012-12-07
Abstract: L'invention porte sur une solution absorbante comportant de l'eau et au moins une amine appartenant à la famille des N-alkyl-hydroxypipéridines, et un procédé mettant en œuvre cette solution pour éliminer des composés acides contenus dans un effluent gazeux.
Patent FR-2990136-A1 (FR)
Title: Kit de recharge d'une pompe a perfusion, methode de preparation et d'utilisation de celui-ci
Inventor: ROSOOR LUCAS
IPC: G16H20/17
Filed: 2012-05-02
Abstract: La présente invention concerne un kit de recharge d'une pompe à perfusion comprenant un emballage comprenant une étiquette détachable ; et un réservoir contenant une solution médicamenteuse à administrer par perfusion, notamment un analgésique de niveau III ; caractérisé en ce qu'un emplacement est prévu à la surface du réservoir ; ledit emplacement étant adapté pour recevoir l'étiquette détachable ; et ladite étiquette détachable comprend des moyens d'identification autres qu'un message écrit. La présente invention concerne également une méthode sécurisée d'utilisation du kit de recharge et une méthode sécurisée de préparation du kit de recharge. Un autre objet de la présente invention porte sur un dispositif sécurisé de délivrance d'un médicament par perfusion.
Patent FR-2991872-A1 (FR)
Title: Composition, useful for non-therapeutic cosmetic treatment of the skin, preferably greasy skin, comprises, in an aqueous medium, an imido-peroxycarboxylic acid compound, and a mono-alkyl sulfosuccinate compound
Inventor: MOUSSAY CELINE
IPC: A61K8/46
Filed: 2012-06-15
Abstract: Composition comprises, in an aqueous medium, an imido-peroxycarboxylic acid compound (I), and a mono-alkyl sulfosuccinate compound (II). Composition comprises, in an aqueous medium, an imido-peroxycarboxylic acid compound of formula (I) and its salt, and a mono-alkyl sulfosuccinate compound of formula (R1OOC-CH 2-CH(SO 3M 2)-COOM1) (II). A : benzene ring optionally substituted by one or more, preferably one or two (1-5C)-alkyl; R : H, -OH, (1-5C)alkyl, -COOH, or -COOR1; R1 : (1-5C)alkyl; R1 : linear 1-20C-alkyl or branched 3-20C-alkyl; M1, M2 : H or cation including sodium, potassium, magnesium, lithium or ammonium; and n : 1-12. [Image] ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2996641-A1 (FR)
Title: Outil de prelevement de materiel vegetal, automate le comportant, cellule de prelevement equipee d'un tel automate et procede de prelevement
Inventor: TURCHI HERVE
IPC: G01N1/04
Filed: 2012-10-05
Abstract: Outil de prélèvement, préférentiellement de tissus végétaux, caractérisé en ce qu'il comprend : - un corps de guidage (1) doté d'un alésage traversant (10), - un poinçon emporte pièce (2) monté en ajustement glissant dans l'alésage traversant (10) du corps de guidage, - une matrice emporte pièce (3), solidaire du corps de guidage (1), disposée sous ce dernier et séparée dudit corps par une ouverture (4) d'introduction du végétal à découper, ladite matrice (3) étant pourvue dans l'alignement axial de l'alésage traversant (10) du corps de guidage (1), d'un alésage traversant (30) dans lequel pénètre l'extrémité inférieure (20) du poinçon (2) lors de la découpe de l'échantillon à prélever, - un moyen d'actionnement du poinçon (2) entre une position initiale selon laquelle il est rétracté dans le corps de guidage (1), une position intermédiaire selon laquelle le poinçon (2) par son extrémité inférieure (20) est situé dans l'alésage (30) de la matrice (3) et une position finale selon laquelle il traverse de part en part la matrice (3) et selon laquelle son extrémité inférieure est externe à l'alésage traversant (30) de la matrice (3).
Patent FR-2986749-A1 (FR)
Title: Driving and steering wheel system for vehicle e.g. electric vehicle, has connection device comprising connection shaft with frame and direction leg and movably mounted to rotate around longitudinal axis of connection shaft
Inventor: RICCI MAURICE
IPC: B60G3/01
Filed: 2013-01-28
Abstract: The system has an electrical motor (29) attached to a frame of a vehicle and a transmission device between a shaft of the motor and a hub of a wheel. Telescopic driveshafts (5, 7) and a reducer are connected with the hub. A direction system includes a connection device between the frame of the vehicle and a hub carrier (103) of the wheel. The connection device comprises a connection shaft with the frame and a direction leg for connecting the connection shaft to the hub carrier. The connection device is movably mounted to rotate around a longitudinal axis of the connection shaft.
Patent FR-3003052-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion de quorums de nœuds de groupes a haute disponibilite d'un calculateur haute performance
Inventor: MOULLE ALAIN
IPC: G06F11/14
Filed: 2013-03-05
Abstract: Un procédé de gestion tourne dans un calculateur haute performance (CHP) comprenant au moins un groupe à haute disponibilité (G1-GN) comportant M(i) nœuds de service (N11-NNM(N)) partageant des ressources (R11-RNP(N)) gérées par un logiciel de haute disponibilité (L) comportant un ensemble d'informations de configuration, avec M(i) ≥ 3, et associé à une valeur courante du quorum de nœuds. Ce procédé comprend une étape consistant, lorsqu'un nœud d'un groupe devient indisponible et que le nombre de nœuds encore disponibles au sein de ce groupe est strictement supérieur à deux, à supprimer de cet ensemble du logiciel (L) toute information de configuration relative au nœud devenu indisponible, puis à faire une nouvelle configuration du logiciel (L) avec M(i) - 1 nœuds, de sorte qu'il calcule une nouvelle valeur de quorum.
Patent FR-3004452-A1 (FR)
Title: Procede de concentration en continu d'une solution d'elastomere dienique et installation pour sa mise en œuvre
Inventor: ABDEL-MAABOUD ISMAEL
IPC: C08L9/00
Filed: 2013-04-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de concentration en continu d'une solution d'élastomère diénique, caractérisé en ce que la solution d'élastomère diénique est soumise à une étape de dévolatilisation en brin continu et tombant dans un dispositif comprenant un échangeur de chaleur multitubulaire positionné au-dessus d'une chambre de dévolatilisation à l'intérieur de laquelle la sortie des tubes est directement reliée, comprenant les étapes suivantes: i. l'introduction dans l'échangeur de chaleur de la solution d'élastomère sous refroidie à la pression d'alimentation de l'échangeur, ii. l'ébullition progressive de la solution d'élastomère dans les tubes de l'échangeur par chauffage au moyen d'un fluide caloporteur, iii. l'évacuation de la solution d'élastomère chauffée, directement dans la chambre de dévolatilisation dont la pression est contrôlée, iv. l'évacuation en continu de la phase gaz par le haut de la chambre de dévolatilisation et de la solution d'élastomère concentrée par le fond de la chambre de dévolatilisation. Ce procédé intégré à un procédé de préparation d'un l'élastomère diénique permet une diminution du coût opératoire et de la consommation énergétique et en eau du procédé et une réduction des émissions atmosphériques.
Patent FR-3006126-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la position et de la vitesse d'un rotor d'une machine electrique synchrone au moyen d'observateurs d'etat
Inventor: DIB WISSAM
IPC: H02P21/13
Filed: 2013-05-21
Abstract: La présente invention propose d'utiliser un procédé de détermination de la position et de la vitesse du rotor d'une machine électrique synchrone (4) se basant sur un observateur d'état des courants de la machine électrique et sur l'injection de signaux. Ainsi, grâce à l'invention, l'information de la position est précise notamment à faible vitesse sans l'utilisation de capteur de position. L'invention concerne en outre un procédé et un système de commande (1) d'une machine électrique synchrone qui prend en compte la position déterminée du rotor (2).
Patent FR-3008185-A1 (FR)
Title: Insert comprenant une surface externe faisant partie d'au moins un profil aerodynamique d'une aube de test de turbomachine
Inventor: DOUSSEAUD SYLVAIN
IPC: G01M15/14
Filed: 2013-07-03
Abstract: Insert (440) pour une aube de test (40) de turbomachine comprenant l'insert (440) et un corps de l'aube (40). Selon l'invention, l'insert (440) comprend au moins une surface externe (452, 454). L'insert (440) est configuré pour se loger dans le corps de l'aube (40) de manière à ce que la surface externe (452, 454) soit une surface aérodynamique de l'aube (40) faisant partie d'un profil aérodynamique de l'aube (40).
Patent FR-3010455-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement d'actionneurs pour inverseur de poussee permettant selectivement un entrainement motorise ou manuel
Inventor: TISSEAU JULIEN
IPC: F02K1/76
Filed: 2013-09-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (3) d'entrainement d'actionneurs (7-10) pour inverseur de poussée, comprenant une unité d'entrainement motorisé (15), un frein (16) et une unité d'entrainement manuel (17) pour l'entrainement en rotation d'un arbre moteur, et une pièce de commande (44) actionnable par un opérateur, la pièce de commande (44) étant mobile entre une position d'entrainement motorisé et une position d'entrainement manuel, le déplacement de la pièce de commande (44) de la position d'entrainement motorisé vers la position d'entrainement manuel provoquant le déplacement d'une pièce d'embrayage (40) vers une position embrayée pour mettre en prise l'unité d'entrainement manuel (17) avec l'arbre moteur (14), et le déplacement du frein (16) vers la configuration desserrée afin d'autoriser un entrainement en rotation de l'arbre moteur (14) par l'unité d'entrainement manuel (17).
Patent FR-3012532-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement pour deplacer un capot mobile d'un inverseur de poussee
Inventor: MAERKY CHRISTOPHE
IPC: F02K1/76
Filed: 2013-10-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'actionnement (8) pour déplacer un capot mobile d'un inverseur de poussée, comprenant : - un actionneur (12) comprenant une vis (14) et un écrou (15) propre à coopérer avec la vis (14) de sorte qu'une rotation de la vis par rapport à l'écrou entraine une translation de l'écrou par rapport à la vis, - un dispositif de verrouillage (30) comprenant une pièce de verrouillage (31, 57) mobile par rapport à la vis (14) entre une position verrouillée dans laquelle la pièce de verrouillage (31, 57) empêche la rotation de la vis (14) et une position déverrouillée dans laquelle la pièce de verrouillage (31, 57) autorise la rotation de la vis (14), dans lequel la vis (14) comprend un corps (17) et un dispositif inhibiteur de verrouillage (38), le dispositif inhibiteur de verrouillage (38) comprenant une pièce d'inhibition (47, 48) mobile par rapport au corps (17) entre une première position dans laquelle la pièce d'inhibition (47, 48) autorise le déplacement de la pièce de verrouillage (31, 47) entre la position verrouillée et la position déverrouillée, et une deuxième position dans laquelle la pièce d'inhibition (47, 48) empêche un déplacement de la pièce de verrouillage (31, 57) vers la position verrouillée.
Patent FR-3014664-A1 (FR)
Title: Appareil electrique de chauffage et/ou de cuisson d'aliments a la vapeur
Inventor: BLOND LAURENT
IPC: A47J27/04
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention concerne un appareil pour cuire et/ou chauffer des aliments, comportant une enceinte (2) comprenant un réceptacle (40) et un couvercle (20), et un dispositif de production de vapeur (1). Selon l'invention, le couvercle (20) porte une chambre d'expansion de vapeur (3) alimentée en vapeur par le dispositif de production de vapeur (1), la chambre d'expansion de vapeur (3) comportant une paroi de confinement (4) délimitant une partie de l'enceinte (2), la paroi de confinement (4) étant mobile par rapport au réceptacle (40) lorsque le couvercle (20) ferme l'enceinte (2).
Patent FR-3021147-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle des donnees portees par un equipement embarque, systeme de collecte de taxe et procede associes
Inventor: BRAS PASCAL
IPC: H04B17/00
Filed: 2014-05-16
Abstract: Ce dispositif de contrôle (20) comprend un premier terminal (26), mobile, et un deuxième terminal (28), lesdits terminaux (26, 28) étant distincts l'un de l'autre et adaptés pour communiquer l'un avec l'autre par des moyens de communication sans fils (30A, 30B). Le premier terminal (26) intègre un système de communication sans fils (32) pour lire des données portées par un équipement, embarqué à bord d'un véhicule, d'un système de collecte de taxe. Le deuxième terminal (28) inclue un calculateur principal (42) pour interpréter les données lues, et un afficheur (44) pour afficher les données interprétées. Le premier terminal (26) est adapté pour transférer les données lues au deuxième terminal (28) via les moyens de communication sans fils (30A, 30B).
Patent FR-3017088-A1 (FR)
Title: Support de fixation sur tablier a etancheite acoustique amelioree
Inventor: MORO MICHEL
IPC: B62D27/06
Filed: 2014-02-05
Abstract: La présente invention concerne un support de fixation (20) pour un équipement destiné à être fixé sur un tablier d'interface (1) entre le compartiment moteur et l'habitacle d'un véhicule, ledit support comportant un fût (21) pourvu d'un moyen de fixation (24) et apte à être inséré dans un trou de découpe (2A) pratiqué dans un tapis insonorisant (2) recouvrant ledit tablier (1) pour occuper une configuration de service dans laquelle il est logé dans ledit trou (2A) et où ledit moyen de fixation (24) coopère avec un moyen complémentaire (1A) dudit tablier (1) de sorte à solidariser ledit support (20) audit tablier (1), ledit support (20) comportant une collerette annulaire (29) prenant racine sur ledit fût (21) et depuis la face inférieure de laquelle saille un godron (31) circulant sur l'ensemble de sa périphérie, ladite collerette (29) étant conformée de sorte que, dans ladite configuration de service, sa face inférieure repose contre la face supérieure dudit tapis (2) avec ledit godron (31) qui a pénétré dans l'épaisseur dudit tapis (2) sur tout le pourtour dudit trou (2A).
Patent FR-3022427-A1 (FR)
Title: Traitement de messages de signalisation au sein d'un systeme comprenant plusieurs cœurs de reseau
Inventor: LE SAGE BENOIT
IPC: H04W28/02
Filed: 2014-06-17
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement, mis en œuvre par un serveur d'application (AS) apte à émettre et à recevoir des messages de signalisation via une première liaison de communication (L1) établie avec un premier cœur de réseau (CR1). Selon l'invention, le procédé de traitement est adapté à obtenir, en fonction d'un premier message de signalisation reçu, un deuxième message de signalisation comportant un identifiant d'un terminal destinataire, à déterminer, en fonction dudit identifiant, si le terminal destinataire est connecté à un deuxième cœur de réseau (CR2) et à transmettre le deuxième message via une deuxième liaison de communication établie avec le deuxième cœur de réseau (CR2).         L'invention se rapporte également à un procédé de gestion d'un message de signalisation, adapté à recevoir via la deuxième liaison, le deuxième message de signalisation et à le transmettre au terminal destinataire.         L'invention se rapporte à un serveur d'application (AS) et à un serveur (S-CSCF) d'un cœur de réseau (CR2) mettant en œuvre les procédés de traitement et de gestion respectivement.
Patent FR-3021475-A1 (FR)
Title: Etiquette anti-contrefacon double mode
Inventor: PIC PIERRE
IPC: H04B5/00
Filed: 2014-07-02
Abstract: L'invention est relative à un dispositif sans contact comprenant un circuit d'antenne (12, C1, C1s) accordé sur une fréquence nominale ; un microcircuit de commande (14) connecté pour être alimenté par le circuit d'antenne, et incluant des fonctions de transmission d'informations (CPU) et des fonctions cryptographiques (CCP) ; et une impédance sacrificielle (C1s) configurée pour contribuer à l'accord du circuit d'antenne sur la fréquence nominale, les paramètres d'accord du circuit d'antenne étant choisis pour que le court-circuit ou la suppression de l'impédance sacrificielle abaisse la puissance d'alimentation reçue par le microcircuit à un niveau insuffisant pour alimenter les fonctions cryptographiques, mais à un niveau encore suffisant pour alimenter les fonctions de transmission.
Patent FR-3025529-A1 (FR)
Title: Preforme pour raidisseur composite courbe pour piece axisymetrique telle qu’une virole
Inventor: PROVOST BENJAMIN
IPC: D03D25/00
Filed: 2014-09-10
Abstract: La présente invention concerne une préforme pour raidisseur composite courbé pour pièce axisymétrique telle qu'une virole, comprenant au moins une âme (5) et au moins une semelle (7, 9) courbées autour d'un axe de révolution (22) de ladite préforme et définissant une section sensiblement en forme de « T » ou de « I à profil normal ». La préforme selon l'invention est remarquable en ce que : - l'âme (5) comprend une pluralité de fils de chaîne (21) orientés de manière circonférentielle par rapport à l'axe de révolution (22) de la préforme, et une pluralité de fils de trame (23) orientés radialement par rapport audit axe, - la semelle (7, 9) comprend une pluralité de fils de chaîne (21) orientés de manière circonférentielle par rapport à l'axe de révolution (22) de la préforme, et une pluralité de fils de trame (23) sensiblement parallèles audit axe.
Patent FR-3025747-A1 (FR)
Title: Systeme de barre anti-devers actif comprenant deux demi-barres de torsion
Inventor: GERARD FABIEN
IPC: B60G21/055
Filed: 2014-09-12
Abstract: Système de barre anti-devers actif comprenant une partie centrale de torsion, comportant à chaque extrémité des liaisons prévues pour être reliées à la suspension du véhicule afin d'appliquer un couple de torsion sur cette partie centrale, caractérisé en ce que la partie centrale est formée de deux demi-barres de torsion (12a, 12b) reliées entre elles par un dispositif de couplage (20) comprenant une transformation du mouvement relatif de rotation entre ces demi-barres, en un mouvement qui est appliqué à un ressort de rappel réglable (50).
Patent FR-3028083-A1 (FR)
Title: Procede de detection, de reconnaissance, et de desarmement automatique d'une centrale d'alarme, et systeme d'alarme convenant a sa mise œuvre
IPC: G08B29/16
Filed: 2014-10-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection, de reconnaissance, et de désarmement automatique d'une centrale d'alarme (3) pour la surveillance d'un espace protégé fermé par au moins une porte, ledit système comprenant ladite centrale (3), au moins un ensemble de détection et d'identification autonome comprenant un émetteur/récepteur de proximité (4b) et au moins un capteur de détection (5b) permettant de détecter une ouverture de la porte et/ou un passage à travers cette dernière, et au moins un support portable (6) portable de communication sans fil actif comprenant un code d'identification. Il consiste, suite à une détection, à l'état armé de la centrale, à commander l'activation de l'émetteur/récepteur pour l'activer, puis à le désactiver, après une durée prédéterminée t0, pour le mettre en veille et, à l'état désarmé, à le maintenir en veille. Elle a également pour objet un système convenant à sa mise en œuvre.