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Patent FR-3100841-A1 (FR)
Title: Détermination de la charge en hydrocarbures d’un filtre absorbant en circuit ouvert
Inventor: GROUSSARD AURÉLIEN
IPC: F02M25/06
Filed: 2019-09-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’évaporation (13) des vapeurs d’un carburant stocké dans un réservoir (12) de véhicule automobile hybride ou thermique, comprenant notamment un module de contrôle (14) apte à commander une vanne de sortie (130) et une vanne de purge (134) en ouverture ou en fermeture, à contrôler une pompe électrique (136), à recevoir les mesures envoyées par au moins un capteur (137A, 137B), à déterminer la différence de pression entre l’entrée de la pompe électrique (136) et la sortie de la pompe électrique (136) à partir d’au moins une mesure reçue de l’au moins un capteur (137A, 137B), à recevoir la vitesse de rotation de la pompe électrique (136), à calculer la densité de l’air chargé en hydrocarbures à partir de la différence de pression calculée et de la vitesse de rotation de la pompe reçue et à estimer la charge en hydrocarbures du filtre absorbant (131). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101806-A1 (FR)
Title: Materiau composite pour impression 3d et procede d’impression 3d
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: B33Y80/00
Filed: 2019-10-09
Abstract: Procédé d’impression 3D comprenant une étape au cours de laquelle un matériau composite (100) est fondu puis solidifié, le matériau composite (100) comprenant une matrice polymérique (110) dans laquelle sont dispersées des particules (120) à structure cœur/coquille, le cœur (121) étant en un élément thermiquement conducteur, la coquille (122) étant en un élément électriquement isolant, les particules (120) ayant un facteur de forme supérieur à 10. Figure pour l’abrégé : 1.
Patent FR-3102581-A1 (FR)
Title: Régulateur de tension
Inventor: FORT JIMMY
IPC: H03F3/45
Filed: 2019-10-23
Abstract: Régulateur de tension La présente description concerne un dispositif comprenant : un premier transistor (108) connecté entre un rail (100) d'application d'un premier potentiel (Vcc) et une borne de sortie (106) du dispositif (1) ; un deuxième transistor (110) connecté entre la borne de sortie (106) et une première borne (128) d'une première source de courant (112), une deuxième borne de la première source de courant (112) étant connectée à un rail (102) d'application d'un deuxième potentiel (GND) ; et un circuit amplificateur à gain variable (114, 116, 120) configuré pour fournir un potentiel (V2) à une borne de commande du premier transistor (108) à partir d'un potentiel (V1) disponible sur la première borne (128) de la première source de courant (112), le gain du circuit amplificateur étant déterminé par un potentiel (Vout) sur la borne de sortie (106). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102990-A1 (FR)
Title: MEMBRANE POLYMERE GELIFIEE pour BATTERIE LI-ION
Inventor: BIZET STÉPHANE
IPC: H01M50/426
Filed: 2019-11-13
Abstract: L’invention concerne un film de polymère fluoré qui permet la fabrication d’une membrane dense gélifiée qui présente un très bon compromis entre conductivité ionique et tenue mécanique après gonflement. Cette membrane est destinée à une application de séparateur pour les batteries Li-ion.
Patent FR-3104717-A1 (FR)
Title: Dispositif de test pour tester le confort statique d’une assise de siège de véhicule
Inventor: CARBALLIDO RAFAEL
IPC: G01M17/007
Filed: 2019-12-16
Abstract: Un dispositif de test (DT) comprend : - une structure interne (SI) rigide et à laquelle est solidarisée une interface de couplage (IC) couplée à un robot la pressant contre l’assise d’un siège de véhicule, - des jeux droit et gauche de première (P1), deuxième (P2) et troisième (P3) pièces cylindriques circulaires solidarisées à la structure interne (SI) avec des inclinaisons différentes et représentant les ischions asymétriques du bassin et les fémurs d’un passager moyen, les pièces cylindriques (P1-P3) droites et gauches étant espacées de distances correspondant au passager moyen et offrant une surface de contact avec l’assise fonction d’une largeur moyenne de hanches du passager moyen, et - une enveloppe externe (EE) souple et entourant les jeux en représentant les formes et consistances des fesses et cuisses du passager moyen et en ayant des épaisseurs différentes sous les premières (P1) et deuxièmes (P2) pièces droites et gauches. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105675-A1 (FR)
Title: Transfert de données vers des dispositifs de stockage
Inventor: ROYER NICOLAS
IPC: H04L12/66
Filed: 2019-12-19
Abstract: Transfert de données vers des dispositifs de stockage L’invention propose un procédé de communication mis en œuvre par une première passerelle de communication (GTW1) faisant l’interface entre un dispositif de stockage local situé dans un réseau local (R1) et un réseau de communication (NT1), le procédé comprenant : réception de paquets de données stockés dans le dispositif de stockage local ; transfert, par l’intermédiaire du réseau de communication (NT1), des paquets de données vers des dispositifs de stockage distants; le procédé comprenant l’établissement d’une connexion sans fil entre la première passerelle de communication (GTW1) agissant en tant que client et une passerelle de communication voisine (GTW2) agissant en tant que point d’accès au réseau de communication (NT1) ; dans lequel, lors de l’étape de transfert, au moins un premier paquet de données, parmi ladite pluralité de paquets de données, est transféré à un premier dispositif de stockage distant via la connexion sans fil. Figure 1
Patent FR-3106137-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant d’optimiser la conservation des vins en bouteille et de limiter l’ingestion de sulfites par les consommateurs
Inventor: RICHARD GEORGES
IPC: C12H1/02
Filed: 2020-01-14
Abstract: Dispositif de bouchage d’une bouteille (1) auquel est fixé un au moins un réservoir (3) contenant les moyens de protection contre les phénomènes d’oxydation et d’optimisation des conditions de vieillissement du liquide contenu dans la bouteille, ledit réservoir (3) étant solidaire du dispositif de bouchage (2) par un ou plusieurs moyens (4) de telle façon qu’il soit introduit et extrait en même temps que ce dernier. Le réservoir (3) sera réalisé de telle façon qu’il permettra un échange régulé dans le temps entre d’une part son contenu, comportant préférentiellement des composés soufrés, et d’autre part soit le liquide remplissant la bouteille (1) soit l’atmosphère gazeuse constituant le dégarni. Les moyens de protection contre l’oxydation et d’optimisation des conditions de vieillissement contenus dans le réservoir pourront être stockés dans le réservoir sous forme gazeuse liquide ou solide et les parois du réservoir seront agencées de telle façon qu’elles permettront un échange régulé dans le temps entre le contenu dudit réservoir (3) et celui de la bouteille (1). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106796-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour balai d’essuyage de véhicule automobile
Inventor: CAILLOT GÉRALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2020-02-04
Abstract: Adaptateur (6) pour fixation d’un balai d’essuyage (3) dans une chape (7) d’un bras articulé (2) d’un système d’essuyage (1) de véhicule automobile, l’adaptateur (6) étant configuré pour être monté pivotant autour d’un axe de rotation (100) sur un connecteur (4) du balai d’essuyage (3), l’adaptateur (6) comprenant au moins un organe de couplage (620) de l’adaptateur (6) avec la chape (7) du bras articulé (2), caractérisé en ce que l’adaptateur (6) comprend au moins un organe d’obturation (610) configuré pour être disposé à une extrémité longitudinale de la chape (7), l’organe de couplage (620) étant disposé longitudinalement entre l’axe de rotation (100) de l’adaptateur (6) sur le connecteur (4) et l’organe d’obturation (610). Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107097-A1 (FR)
Title: Ensemble de turbomachine équipé d’un dispositif de fixation à vis, turbine et turbomachine comportant un tel ensemble
Inventor: KUPELIAN VAHÉ
IPC: F16B41/00
Filed: 2020-02-10
Abstract: Ensemble de turbomachine équipé d’un dispositif de fixation à vis , turbine et turbomachine comportant un tel ensemble Un aspect de l’invention concerne un ensemble de turbomachine s’étendant autour d’un axe (AA), comprenant une première et une deuxième pièces fixées par un dispositif de fixation (100), le dispositif de fixation comportant une vis à risque (20, 30) logée dans la première et la deuxième pièces, et une première vis latérale (21, 31) et une deuxième vis latérale (22, 32) disposées circonférentiellement de part et d’autre de la vis à risque (20, 30), la vis à risque et les vis latérales comportant chacune une tige filetée (24) logée dans un orifice traversant la première et la deuxième pièces et une tête de vis (23) montée à une extrémité de chaque tige filetée, ledit dispositif de fixation comportant un premier moyen de retenue (110) s’étendant latéralement entre la première vis latérale et la deuxième vis latérale, le premier moyen de retenue comportant : à une première extrémité latérale, une première épingle (112) qui ceint latéralement la tête de la première vis latérale (21, 31), à une deuxième extrémité latérales, une deuxième épingle (113) qui ceint latéralement la tête de la deuxième vis latérale (22, 32), et entre les deux extrémités latérales, un palier central qui ceint transversalement la tête de la vis à risque (20, 30). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3D
Patent FR-3111650-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance au basculement d’un panneau
Inventor: TORNATORE PINO
IPC: E04B2/72
Filed: 2020-06-19
Abstract: Dispositif d’assistance au basculement d’un panneau.
    L’objet de l’invention se rapporte à un dispositif d’assistance au basculement (1) d’un panneau (2) entre une position initiale et une position finale orientée perpendiculairement entre elles, le dispositif comprenant :
    une première partie formant une interface d’appui (3) continu du dispositif au sol avec une structure périphérique (3a) formant une courbure convexe dans une section perpendiculaire à l’axe de pivotement,une seconde partie qui réalise un logement (4) de réception du panneau (2) pour son positionnement dans un plan perpendiculaire à l’axe de pivotement, le logement (4) comprenant au moins une interface de contact (4a) configurée pour interagir avec les bords inférieurs du panneau (2) lorsque ce panneau (2) est orienté dans chacune des positions, initiale et finale, l’interface de contact (4a) étant configurée pour être à la verticale du centre de gravité du panneau (2) en position finale basculée dans le logement (4).
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106903-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d’un signal de systeme de renforcement au sol et systeme de test pour tester un systeme de renforcement au sol
Inventor: THEISSEN KLAUS
IPC: G01S19/25
Filed: 2020-07-27
Abstract: Un procédé d'analyse d'un signal de système de renforcement au sol (GBAS) comprend les étapes suivantes : - la transmission d'au moins un paquet de messages GBAS, - la réception du paquet de messages GBAS, et - la réalisation d’une mesure de puissance à des temps de symbole du paquet de messages GBAS. Un système de test pour tester un système de renforcement au sol est en outre décrit. Figure 1
Patent FR-3113846-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation d’une installation pour le traitement par perméation membranaire de biogaz
Inventor: CERCEAU ARNAUD
IPC: C10L3/10
Filed: 2020-09-08
Abstract: Dispositif de régulation d’une installation I pour le traitement par perméation membranaire d’un flux gazeux d’alimentation comprenant au moins du méthane et du dioxyde de carbone, ledit dispositif comprenant :      Au moins un moyen A de mesure du pouvoir calorifique supérieur (PCS) du flux gazeux d’alimentation,  Au moins un moyen B de comparaison du pouvoir calorifique supérieur avec une valeur consigne E,  Au moins un moyen C d’élaboration d’un signal de commande en fonction de la comparaison du pouvoir calorifique supérieur avec la valeur consigne E, et Au moins un moyen D de transmission de ce signal de commande à un moyen de régulation de ladite l’installation I.
Patent FR-3114583-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un transducteur électroacoustique
Inventor: JOET LOÏC
IPC: H01G5/16
Filed: 2020-09-29
Abstract: PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN TRANSDUCTEUR ÉLECTROACOUSTIQUE L’invention concerne un procédé de fabrication d’un transducteur électroacoustique (1) comprenant :      un bâti ;  un élément mobile (13) par rapport au bâti, l’élément mobile (13) comprenant une membrane (131) et une structure de rigidification (132) de la membrane ;  un premier bras de transmission, l’élément mobile (13) étant couplé à une extrémité du premier bras de transmission ;      procédé dans lequel un bouclier (24b) est utilisé pour protéger la structure de rigidification (132) lors d’une étape (S7) de gravure d’un substrat (21), la gravure du substrat permettant de délimiter le premier bras de transmission et d’alléger l’élément mobile (13).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4G
Patent FR-3115313-A1 (FR)
Title: Système d'injection d'air comprimé dans un moteur à air comprimé.
Inventor: REYAL JEAN-PIERRE
IPC: F01B25/10
Filed: 2020-10-15
Abstract: Dispositif mécanique d'injection d'air comprimé, dans un moteur à air comprimé, conçu selon le principe des moteurs diesel ou des moteurs deux temps, comprenant un système de contrôle de l'injection d'air comprimé dans le moteur, caractérisé en ce que le système de contrôle d'injection de l'air est asservi au déplacement de chaque piston du moteur.  Figure pour l’abrégé : [Figure 6]
Patent FR-3115655-A1 (FR)
Title: Abreuvoir isotherme avec couvercle emboitable
Inventor: DUBOUIX PHILIPPE
IPC: A01K7/00
Filed: 2020-10-30
Abstract: Abreuvoir isotherme pour animaux comportant une cuve (2) destinée à recevoir de l’eau et un couvercle (3), l’abreuvoir présentant une configuration fermée et une configuration ouverte, le couvercle (3) étant configuré pour fermer la cuve (2) dans la configuration fermée, le couvercle (3) comprenant au moins une ouverture configurée pour permettre aux animaux d’accéder à l’eau dans la cuve (2) dans la configuration fermée. Dans la configuration ouverte, le couvercle (3) est fixé de manière amovible sur la cuve (2).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3116684-A1 (FR)
Title: Gestion du téléchargement progressif adaptatif d’un contenu acheté, tenant compte d’un historique de niveaux de qualité de lecture de contenu par un terminal lecteur de flux multimédia
Inventor: RIVOALEN MATHIEU
IPC: H04N21/80
Filed: 2020-11-20
Abstract: Gestion du téléchargement progressif adaptatif d’un contenu acheté, tenant compte  d’un historique de niveaux de qualité de lecture de contenu par un terminal lecteur de flux multimédia 
    L'invention concerne un procédé de gestion du téléchargement progressif adaptatif (HAS) d’un contenu numérique depuis un serveur de contenus vers un terminal lecteur de flux multimédia. Selon l’invention, sur requête d’achat (30) d’un contenu, un tel procédé met en œuvre une estimation (33) d’un niveau de qualité maximum auquel télécharger le contenu, en fonction d’un historique (32) de niveaux de qualité de lecture de contenu par le terminal lecteur de flux multimédia.
    Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3118801-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de la mise a poste d'un projectile dans le tube d'une arme et procédé de contrôle mettant en oeuvre un tel dispositif.
Inventor: BAERT STEVE
IPC: F41A17/06
Filed: 2021-01-11
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de contrôle (1) de la mise à poste d’un projectile (100) dans un tube d’arme et un procédé mettant en œuvre un tel dispositif (1). Le tube de l’arme comporte un cône (14) de forcement destiné à coincer radialement le projectile (100). Le dispositif (1) comporte un capteur (2) mis en place contre le tube et relié à un calculateur (200) destiné au traitement d’un signal provenant du capteur, ce dernier comportant un ensemble d’éléments piézo-électriques (2b) générateurs d’ondes ultrasonores (20) diffusant au moins un front dirigé radialement vers l’axe longitudinal (X) de l’arme et centré longitudinalement en regard du cône de forcement (14). Le capteur (2) étant choisi de telle sorte que le front d’onde (20) puisse s’étendre à l’intérieur du tube de l’arme (10) sur une largeur (L1) supérieure à la largeur (L2) du cône de forcement (14).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119046-A1 (FR)
Title: Substrat support en silicium adapte aux applications radiofrequences et procede de fabrication associe
Inventor: KONONCHUK OLEG
IPC: H01L27/00
Filed: 2021-01-15
Abstract: L’invention concerne un substrat support (10) pour une application radiofréquence comprenant : - un substrat de base (1) en silicium monocristallin comprenant des dopants de type P et présentant une résistivité supérieure ou égale à 250 ohm.cm et strictement inférieure à 500 ohm.cm, et une teneur en oxygène interstitiel comprise entre 13 ppma et 19 ppma, - une couche épitaxiée (2) en silicium monocristallin comprenant des dopants de type P, disposée sur le substrat de base (1) et présentant une épaisseur comprise entre 2 microns et 30 microns, une portion supérieure au moins de la couche épitaxiée présentant une résistivité supérieure à 3000 ohm.cm, - une couche de piégeage de charges (3) en silicium poly-cristallin présentant une résistivité supérieure ou égale à 1000 ohm.cm et une épaisseur comprise entre 1 micron et 10 microns.  L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel substrat support (10).    Figure 1
Patent FR-3120626-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement de feuilles de verre, installation de fabrication de vitrages comportant un tel dispositif et procédé pour piloter automatiquement le positionnement des feuilles de verre dans une telle installation
Inventor: RAPENNE THIBAULT
IPC: G01B21/20
Filed: 2021-03-09
Abstract: TITRE : Dispositif de positionnement de feuilles de verre, installation de fabrication de vitrages comportant un tel dispositif et procédé pour piloter automatiquement le positionnement des feuilles de verre dans une telle installation L’invention concerne un dispositif (200) de positionnement de feuilles de verre, dit le verre (10), destiné à équiper une installation (100) de fabrication de vitrages, notamment pour véhicule automobile, ledit dispositif (200) comportant une butée (20) latérale à bague (22) tournante qui occupe une position fixe et au contact de laquelle chaque verre (10) est recentré avec un angle (βE) d’entrée avant son façonnage par une machine (140) de bombage et de trempe thermique. L’invention concerne encore une installation (100) de fabrication de vitrages comportant un tel dispositif (200) de positionnement ainsi qu’un procédé pour piloter automatiquement le positionnement des verres (10) dans une telle installation (100).  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3121535-A1 (FR)
Title: Autoencodeur multimodal a fusion de donnees latente amelioree
Inventor: ANCORA ANDREA
IPC: G06N3/08
Filed: 2021-03-30
Abstract: L’invention concerne un autoencodeur multimodal à fusion de données latente comprenant : une pluralité de modalités ; une pluralité d’encodeurs encodant, pour chaque modalité de ladite pluralité respectivement, un vecteur d’entrée d’une pluralité de vecteurs d’entrée en un vecteur latent d’une pluralité de vecteur latents de dimension prédéfini, ladite dimension prédéfinie étant identique pour chaque modalité ; un module de fusion latente fusionnant ladite pluralité de vecteurs latents en un vecteur fusionné de ladite dimension prédéfinie ; une pluralité de décodeurs décodant, pour chaque modalité de ladite pluralité de modalités respectivement, ledit vecteur fusionné en un vecteur de sortie d’une pluralité de vecteurs de sortie, un vecteur de sortie étant de même dimension qu’un vecteur d’entrée pour chaque modalité; ledit autoencodeur multimodal étant caractérisé en ce que le module de fusion latente est configuré pour assigner à au moins un élément du vecteur fusionné une valeur sélectionnée parmi les valeurs des éléments correspondants de ladite pluralité de vecteurs latents.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3122352-A1 (FR)
Title: Chambre de compression pour presse et presse comportant une telle chambre
Inventor: TARNOPOLSKIY VASILY
IPC: B30B9/32
Filed: 2021-05-03
Abstract: Chambre de compression pour presse de fabrication de pastilles par pressage de poudre, ladite chambre comportant une partie intérieure (14) et une partie extérieure (16), la partie intérieure (14) comprenant au moins trois éléments de section transversale en forme d’arc de cercle, la partie extérieure (16) comportant un logement de section circulaire dimensionné pour recevoir la partie intérieure et maintenir les éléments (14.1, 14.2, 14.3, 14.4) de la partie intérieure les uns contre les autres, ladite partie extérieure (16) comportant deux éléments (16.1, 16.2) et des moyens de serrage des deux éléments l’un contre l’autre, un piston supérieur (10) pénétrant dans la partie intérieure (14) et un piston inférieur (8) pénétrant dans la partie intérieure (14).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3126440-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement motorisé d’un dispositif d’occultation, dispositif d’occultation et installation associés
Inventor: LAGARDE ERIC
IPC: E06B9/32
Filed: 2021-08-24
Abstract: D ispositif d’entra î nement motoris é  d’un dispositif d’occultation , dispositif  d’occultation  et installation associés
    Un dispositif d’entraînement motorisé (10) comprend un boîtier (43), un bloc de motorisation (49) et une source d’énergie électrique. Le bloc de motorisation (49) comprend un moteur électrique et une roue d’entraînement (13). Le dispositif d’entraînement motorisé (10) comprend une unique platine de fixation (7), la platine (7) étant fixée au boîtier (43) et étant configurée pour être assemblée avec la tringle (4). L’unique platine (7) comprend une première paroi (9) et deux dispositifs de maintien (37, 39), chaque dispositif de maintien (37, 39) étant relié à la première paroi (9), de sorte à maintenir l’unique platine (7) par rapport à la tringle (4). En outre, la première paroi (9) de l’unique platine (7) est fixée au boîtier (43), au moyen d’au moins un élément de fixation (46), au niveau d’un côté supérieur (43d) du boîtier (43).
    Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3127775-A1 (FR)
Title: Systeme d’elevation de toiture
Inventor: CLAISSE PATRICK
IPC: E04G21/14
Filed: 2021-10-01
Abstract: Dispositif (1) de levage d’un ouvrage comprenant :
    une console de liaison (10) au mur;un élément de réglage (30) relié à la console (10) par un bâti (25);un premier actionneur (50) rigidement reliée à l’élément de réglage (30) pour exercer une force de poussée (Fp) selon une première direction à une première interface de liaison (55, 106, 110, 111) à l’ouvrage (150),
    l’élément de réglage (30) comprenant des moyens de réglage (33, 34.30, 34.40, 35.10, 35.20, 36, 39, 42) de l’orientation de la première direction relativement à la console de liaison (10) autour d’un premier axe de réglage (O1) et d’un deuxième axe de réglage (O2), le premier axe de réglage (O1) et le deuxième axe de réglage (O2) étant perpendiculaires entre eux.
    FIGURE DE L’ABREGE [Fig. 1]
Patent FR-3129248-A1 (FR)
Title: Photodiode germanium à courant d’obscurité réduit comportant une portion intermédiaire périphérique à base de SiGe/Ge
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: H01L31/18
Filed: 2021-11-17
Abstract: L’invention porte sur une photodiode planaire comportant une couche principale (22) comportant une première région (11) dopée de type n, une deuxième région (12) dopée de type p, et une région intermédiaire (13), ainsi qu’une portion latérale périphérique (25) dopée de type p. Elle comporte également une portion intermédiaire périphérique (27), réalisée en une alternance de couches minces monocristallines de silicium germanium (27.1) et de germanium (27.2), située au niveau de la première face (22a), et s’étendant entre et à une distance non nulle de la première région dopée (11) et de la portion latérale périphérique (25) de manière à entourer la première région dopée (11) dans un plan principal.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A