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Patent FR-3094048-A1 (FR)
Title: Elément de liaison, et procédé de fabrication d’une bague pour un tel élément de liaison
Inventor: TURMEAU ARNAUD
IPC: F16C19/00
Filed: 2019-03-18
Abstract: L’invention concerne un élément de liaison (1 ; 20) comprenant une première bague (3 ; 22), une seconde bague (2 ; 21), les deux bagues étant en rotation relative autour d’un axe central (X1 ; X20), la première bague (3 ; 22) comprenant une portion de contact (3-1 ; 22-1) pourvue d’une surface de contact (9 ; 28) coopérant avec la seconde bague (2 ; 21) pour ladite rotation relative, et une portion de fixation (3-2 ; 32) destinée à être solidarisée sur un support. Ladite portion de contact (3-1 ; 22-1) est formée d’un premier matériau et ladite portion de fixation (3-2 ; 32) est formée d’un second matériau différent du premier matériau, le premier matériau ayant une dureté strictement supérieure à celle du second matériau, et le second matériau ayant une tenue en fatigue structurelle strictement supérieure à celle du premier matériau. Figure 2
Patent FR-3094191-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager
Inventor: CALLENS EDOUARD
IPC: G06F3/033
Filed: 2019-03-29
Abstract: Appareil électroménager, comprenant :- une interface homme machine,- un premier capteur de détection sans contact (21) d'une présence ou d'une proximité avec un utilisateur, - un deuxième capteur de détection sans contact (22) d'une présence ou d'une proximité avec l'utilisateur, caractérisé en ce que :- le premier capteur de détection sans contact (21) est agencé pour détecter une présence ou une proximité avec l'utilisateur dans une première zone spatiale (21A) au moins partiellement agencée en regard de l'écran afficheur (10),- le deuxième capteur de détection sans contact (22) est agencé pour détecter une présence ou une proximité avec l'utilisateur dans une deuxième zone spatiale (22A) au moins partiellement agencée en regard de l'écran afficheur (10) et comprenant au moins une portion distincte de la première zone spatiale (21A). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094211-A1 (FR)
Title: utilisation cosmétique de composés organo-siliciés
Inventor: BONDON PIERRE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-04-01
Abstract: Utilisation cosmétique de composés organo-siliciés L’invention concerne l’utilisation cosmétique d'un composé organo-silicié choisi parmi le méthylsilanetriol et le diméthylsilanediol, pour promouvoir la capacité d’une peau altérée à retourner à son état initial.
Patent FR-3095818-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d'un dispositif de mesure de déformations sur une pièce en composite à matrice céramique et pièce correspondante.
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: G01L1/22
Filed: 2019-05-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un dispositif de mesure de déformations sur une pièce en composite à matrice céramique, ainsi que la pièce correspondante. Ce procédé de réalisation d'un dispositif (3) de mesure de déformations sur une pièce (1) en composite à matrice céramique, notamment une pièce aéronautique, selon lequel on réalise d'abord sur ladite pièce (1) un revêtement (2) isolant électriquement, puis on dispose sur ledit revêtement (2) une jauge de déformations (3), est notamment caractérisé en ce que ledit revêtement (2) comprend un oxyde de terre rare. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3102356-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique comprenant le mitotane pour une administration par voie orale pour le traitement du carcinome corticosurrenalien et du syndrome de cushing
Inventor: LAHIANI-SKIBA MALIKA
IPC: A61K31/03
Filed: 2019-10-28
Abstract: La présente invention a pour objet la préparation et l’utilisation d’une nouvelle émulsion sèche (ES) contenant le mitotane et son utilisation pour la voie orale pour le traitement du carcinome corticosurrénalien, hyperplasie surrénale congénitale et du syndrome de Cushing. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3103310-A1 (FR)
Title: Interrupteur multipolaire
Inventor: MORA CÉDRIC
IPC: H01H13/52
Filed: 2019-11-20
Abstract: INTERRUPTEUR MULTIPOLAIRE La présente invention concerne un interrupteur multipolaire (1) pour sélectivement ouvrir ou fermer au moins deux circuits électriques, comprenant : au moins une première zone (2a, 3b) de contact électrique reliée à un premier circuit électrique, et au moins une deuxième zone (2b, 2c, 3a, 3c) de contact électrique reliée à un deuxième circuit électrique, le premier circuit électrique étant isolé électriquement du deuxième circuit électrique, une première pièce (4) en matériau conducteur électrique agencée sur et à distance de la première zone (2a, 3b) de contact électrique, et une deuxième pièce (5) en matériau conducteur électrique agencée sur la première pièce (4) en matériau conducteur électrique, une couche isolante électriquement (6) agencée entre la première et la deuxième pièce (4, 5) en matériau conducteur électrique afin de les isoler électriquement l’une de l’autre, dans lequel  la première pièce (4) en matériau conducteur électrique est configurée pour se déformer élastiquement lorsqu’elle est sollicitée mécaniquement selon une direction d’actionnement de l’interrupteur, et la deuxième pièce (5) en matériau conducteur électrique est configurée pour se déformer élastiquement ou se déplacer selon une direction d’actionnement de l’interrupteur, entre une configuration de repos dans laquelle lesdites première et deuxième pièces (4, 5) sont distantes des première et deuxièmes zones (2a, 2b, 2c, 3a, 3b, 3c) de contact électrique, et une configuration activée dans laquelle lesdites première et deuxième pièces (4, 5) sont respectivement en contact avec les première et deuxième zones (2a, 2b, 2c, 3a, 3b, 3c) de contact électrique afin de fermer respectivement les premier et deuxième circuits électriques. Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3106717-A1 (FR)
Title: Pince destinée à réaliser la pose d’une étiquette d’identification animale
Inventor: PIRAUD VINCENT
IPC: A01K11/00
Filed: 2020-02-03
Abstract: L’invention concerne une pince (1) adaptée à réaliser la pose d’une étiquette d’identification animale. La pince (1) comprend une mâchoire comprenant un premier mors (200), et un deuxième mors (100) liés entre eux par un axe de pivotement de mors (25), et une poignée comprenant un premier manche (300) et un deuxième manche (400) liés entre eux par un axe de pivotement de manche (35). Le premier manche (300) est lié au deuxième mors (100) par un premier axe de rotation (20), et le deuxième manche (400) est lié au premier mors (200) par un deuxième axe de rotation (30). Le premier axe de rotation (20), le deuxième axe de rotation (30), l’axe de pivotement de mors (25) et l’axe de pivotement de manche (35) sont distincts les uns des autres, et le premier axe de rotation (20) et le deuxième axe de rotation (30) présentent un décalage latéral entre eux. La pince (1) peut varier entre configuration d’ouverture maximale (P1), et une configuration de fermeture (P2). Figure 1
Patent FR-3111314-A1 (FR)
Title: Procédé et système d'aide au stationnement d'un véhicule automobile
Inventor: BOUCHER CLAIRE
IPC: G05D1/02
Filed: 2020-06-11
Abstract: Procédé (30) d’aide au stationnement d’un véhicule automobile permettant le stationnement du véhicule depuis une voie de circulation vers un emplacement libre de stationnement et la sortie de ladite place de stationnement vers la voie de circulation, dans lequel on calcule une trajectoire complète du véhicule basée sur un procédé de braquage maximal utilisant deux arcs de cercle de courbure opposée se rejoignant à un point d’inflexion et l’on optimise ladite trajectoire du véhicule pour assurer la continuité de la vitesse du véhicule lors de la manœuvre de stationnement et sans immobilisation lors du changement de signe de l’angle de braquage du volant lors du premier mouvement.
    Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3112746-A1 (FR)
Title: procédé de détermination d’une trajectoire d’un véhicule automobile
Inventor: DO ANH-LAM
IPC: G05D1/02
Filed: 2020-07-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’une trajectoire d’un véhicule automobile (100) caractérisé en ce qu’il comprend des étapes de :  - identification d’une pluralité d’objets (101, 102, 200, 201, 300) présents dans l’environnement du véhicule automobile (100),  - pour chaque objet :   a) détermination d’une vitesse d’impact entre l’objet concerné et le véhicule automobile,  b) détermination d’un risque de blessure en cas de collision avec ledit véhicule automobile à la vitesse d’impact déterminée,  c) détermination d’une probabilité de collision engendrant une blessure entre l’objet concerné et le véhicule automobile, en fonction du risque de blessure déterminé, puis  - détermination d’une pluralité de trajectoires possibles pour le véhicule automobile, et   - détermination de la trajectoire à emprunter par le véhicule automobile par optimisation d’une fonction de coût qui dépend des probabilités de collision déterminées et qui permet de minimiser le risque de collision engendrant une blessure entre chaque objet et le véhicule automobile.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114082-A1 (FR)
Title: Emballage pour le conditionnement de coquillages bivalves
Inventor: JÉRÔME MIET
IPC: B65D21/02
Filed: 2020-09-16
Abstract: Emballage gerbable (1) de conditionnement pour coquillages bivalves (10) comportant un plateau (2) entouré d’une paroi périphérique (3) dépassant au-dessus d’une face supérieure du plateau, pour lequel une face inférieure (21) du plateau est pourvue d’une ou plusieurs moyens d’appui (6) sur une ou plusieurs rangées de dits coquillages d’un emballage de conditionnement inférieur de l’invention en sorte de maintenir fermées les coquilles desdits coquillage dudit emballage de conditionnement inférieur et pour lequel la paroi périphérique de l’emballage comporte un profil d’encastrement (71, 72) avec un emballage de conditionnement supérieur et/ou inférieur de l’invention.Figure 1
Patent FR-3115329-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’une consigne de position maximale de turbine de turbocompresseur
Inventor: CHASSAGNARD SYLVAIN
IPC: F02D41/00
Filed: 2020-10-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d’une consigne finale (Cf) d’une grandeur caractéristique de l’ouverture d’une turbine de turbocompresseur équipant un moteur à combustion interne pendant une phase transitoire de montée en couple du moteur, dans lequel on détermine en fonction d’au moins un paramètre de fonctionnement du moteur une première valeur de consigne (C1) de cette grandeur caractéristique, caractérisé en ce qu’on compare (54) cette première valeur de consigne (C1) à une valeur limite maximale prédéterminée (Pos_max) admissible de cette grandeur caractéristique pour laquelle on considère que, pour la valeur de ce paramètre de fonctionnement du moteur, la montée en couple du moteur est optimale, et tant que la première valeur de consigne (C1) est inférieure à la valeur maximale (Pos_max), on applique comme consigne finale (Cf) la première valeur de consigne (C1), sinon on applique comme consigne finale (Cf) la valeur limite maximale prédéterminée (Pos_max).  Figure 5
Patent FR-3115409-A1 (FR)
Title: Obturateur pour boîtier destiné à accueillir au moins une extrémité de câble et boîtier correspondant
Inventor: ROLLAND PATRICK
IPC: H01R13/62
Filed: 2020-10-19
Abstract: L’invention concerne un obturateur pour boîtier destiné à recevoir au moins une extrémité de câble, l’obturateur comprenant au moins :      une broche (6, 7) destinée à, dans un premier sens d’utilisation de l’obturateur, boucher un orifice d’accès à l’intérieur du boîtier, et une ouverture (11, 12) destinée à, dans un deuxième sens d’utilisation de l’obturateur, coopérer avec l’orifice d’accès pour permettre à au moins une extrémité de câble de s’étendre en service à travers l’ouverture et l’orifice afin de pénétrer à l’intérieur du boîtier.      L’invention concerne également un boitier équipé d’un tel obturateur.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3117514-A1 (FR)
Title: Cloison de séparation et procédé de fabrication associé
Inventor: LAFARGE MARC
IPC: E04B2/74
Filed: 2020-12-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé (P) de fabrication d’une cloison (1) de séparation comprenant les étapes suivantes :E1 : réaliser une découpe partielle dans une paroi (2) de sorte à obtenir deux pans (4) reliés entre eux par une épaisseur (3) de paroi ;E2 : replier la paroi (2) sur elle-même le long de l’épaisseur de paroi (3) de sorte que les deux pans (4) se trouvent face à face ;E3 : réaliser au moins un orifice traversant (5) dans les deux pans (4) ;E4 : placer une feuille transparente (6) entre les deux pans (4) au niveau de l’orifice traversant de sorte à recouvrir l’orifice traversant (5) ; etE5 : fixer les deux pans (4) ensemble de sorte à bloquer la feuille transparente (6) entre les deux pans (4) et à obtenir la cloison (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120060-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et distribution d'un produit stocke dans une poche interieure, incluant un embout deployable avec languette ressort
Inventor: POZZI JACQUES
IPC: B65D47/24
Filed: 2021-02-22
Abstract: Le dispositif de conditionnement et distribution d'un produit (3) comprend un récipient (1) muni d’une poche souple (2) renfermant le produit (3) à distribuer, un accessoire distributeur (7) comportant un embout à portion souple (8) intégrant une ou plusieurs chambres de dosage (11). Le produit (3) dans le récipient est expulsé vers l’extérieur lorsque les chambres (11) sont comprimées sans que l’air ne puisse entrer dans le récipient (1) via l’embout. Un clapet antiretour (6) permet au produit (3) de pénétrer dans les chambres (11) en l’absence de sollicitation mais s’oppose au retour du produit (3) dans le récipient lorsque lesdites chambres (11) sont comprimées. Une ou plusieurs languettes élastiques (12) sont prévues en collaboration avec la partie souple (8) de l’embout afin de faciliter le fonctionnement du dispositif, en sollicitant de l’intérieur l’embout vers sa position déployée avec un périmètre maximal.  Figure pour l’abrégé :   Figure 1
Patent FR-3120892-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aérateur de fenêtre et fenêtre équipée d’un tel dispositif d’aérateur.
Inventor: FRANKEN LÉOPOLD
IPC: E06B7/14
Filed: 2021-03-16
Abstract: Titre. Dispositif d’aérateur de fenêtre et fenêtre équipée d’un tel dispositif d’aérateur Dispositif d’aérateur de fenêtre, où la fenêtre (1), qui sépare un espace extérieur (E) d’un espace intérieur (I), comporte un dormant (2) et au moins un ouvrant (3) portant une surface vitrée (4).  Il comporte deux éléments, le premier consiste en au moins une ouverture (36) pratiquée dans la traverse basse (30) de l’ouvrant (3) du côté de l’espace intérieur (I), en sorte de réaliser un passage entre l’espace intérieur (I) et une chambre interne (10) délimitée, lorsque la fenêtre (1) est fermée, par le bord périphérique (31) de l’ouvrant (3) et le bord interne (21) du dormant (2), tandis que le second consiste en au moins une ouverture (25) pratiquée dans la traverse basse (20) du dormant (2), en sorte de réaliser un passage pour un flux d’air (F), entre l’espace extérieur (E) et la chambre interne (10).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3125452-A1 (FR)
Title: Outil de préhension de caisse et système de palettisation et/ou de dépalettisation le comprenant
Inventor: BONICEL FRÉDÉRIC
IPC: B25J15/06
Filed: 2021-07-20
Abstract: La présente invention concerne un outil de préhension de caisse (1) comprenant un châssis (2) ayant un axe longitudinal, caractérisé par le fait que le châssis (2) porte au moins un organe de saisie (3) apte à saisir une paroi latérale (C1) de la caisse (C) et définissant un premier plan de contact avec la caisse (C), l’au moins un organe de saisie (3) étant déplaçable en translation par rapport au châssis (2), parallèlement à l’axe longitudinal, par un moyen de déplacement en translation ; et au moins un ensemble support (4), situé au-dessous de l’au moins un organe de saisie (3) et déplaçable entre une position escamotée, dans laquelle l’ensemble support (4) ne fait pas saillie au-delà du premier plan de contact, et une position déployée, dans laquelle l’ensemble support (4) s’étend au-delà du premier plan de contact et définit un second plan de contact avec la caisse (C), perpendiculaire au premier plan de contact. La présente invention concerne également un système de palettisation et/ou de dépalettisation pour caisse comprenant un bras robotique portant un tel outil de préhension (1).   Fig. 6.
Patent FR-3125941-A1 (FR)
Title: Carte de circuits imprimes multicouche
Inventor: AUPEE GEOFFROY
IPC: H05K3/46
Filed: 2021-07-29
Abstract: Les modes de réalisation de l’invention fournissent une carte de circuits imprimés multicouche (10) destinée à connecter des composants électroniques (304), la carte (10) comprenant un empilement de plusieurs couches conductrices (100), les couches conductrices (100) comprenant deux couches en surface (101) et une ou plusieurs couches internes (102), la carte (10) comprenant un ou plusieurs trous de type contre-percé (202), chaque trou de type contre-percé (202) comprenant une partie avec métallisation (2021) s’ouvrant sur l’une des deux couches en surface (101) et une partie sans métallisation (2022) s’ouvrant sur l’autre couche en surface (101), la carte de circuits imprimés multicouche (10) peut avantageusement comprendre une ou plusieurs pastilles métalliques d’isolation (301), chaque pastille métallique d’isolation (301) étant assemblée sur l’une des deux couches en surface (101) de manière à venir occulter un trou de type contre-percé (202) correspondant au niveau de sa partie sans métallisation (2022).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126503-A1 (FR)
Title: Procede d’extension d’une duree d’utilisation d’une batterie
Inventor: BENIERE ARNAUD
IPC: G01R31/36
Filed: 2021-09-02
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) d’extension d’une durée d’utilisation d’une batterie comportant une pluralité de cellules, ledit procédé (100) comportant les étapes, exécutées par un calculateur, de :  déterminer (102) une force appliquée sur une paroi d’au moins une cellule de la batterie,déterminer (103) un état de charge maximum autorisé de la au moins une cellule en fonction de la force appliquée déterminée.  Figure 3
Patent FR-3128210-A1 (FR)
Title: Procédé amélioré de diagnostic de pollution d'un réservoir d'aéronef
Inventor: PEYRON GRÉGORY
IPC: B64F5/60
Filed: 2021-10-19
Abstract: Procédé amélioré de diagnostic de pollution d'un réservoir d'aéronef L’invention concerne un procédé de diagnostic de pollution d'un réservoir (10) d'aéronef comprenant une vessie souple (12) logée dans une chambre (14) ménagée dans une structure dudit aéronef, et un matériau absorbant (21) prévu entre ladite vessie (12) et ladite chambre (14), la chambre (14) comprenant au moins une prise de drainage (22), caractérisé en ce qu’il consiste à diagnostiquer une pollution en carburant dans la chambre (14) en mettant en œuvre les étapes suivantes :  pressuriser ladite chambre (14) jusqu’à une pression prédéterminée ;  purger l’air contenu dans la chambre (14) ;  séparer le carburant liquide de l’air chargé en vapeur de carburant ;  analyser l’air chargé en vapeur de carburant pour déterminer un niveau de pollution.  Figure de l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3128829-A1 (FR)
Title: Dispositif d'antibrouillage à antenne unique
Inventor: CHIODINI ALAIN MICHEL
IPC: H01Q3/00
Filed: 2021-11-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif antennaire d’antibrouillage comprenant :  - une antenne a diagramme de rayonnement uniforme ;  - une structure (3) maillée coiffant l’antenne, ladite structure maillée étant configurée pour modifier le diagramme de l’antenne de manière à générer et à orienter au moins un lobe et/ou une encoche de gain dans au moins une direction d’intérêt.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3128912-A1 (FR)
Title: Console centrale pour véhicule automobile pourvue d’un dispositif de maintien d’objets
Inventor: GAUTHIER JEAN PIERRE
IPC: B60N3/10
Filed: 2021-11-08
Abstract: L’invention concerne une console centrale (200) pour véhicule automobile comportant un corps principal de forme allongé (210) et un dispositif de maintien d’objets (230) agencé à l’une des extrémités longitudinales dudit corps principal ;caractérisé en ce que ledit dispositif de maintien comporte un arceau en forme de U (231) comprenant deux branches latérales parallèles (232) et une branche transversale (233) reliant lesdits branches latérales, ces dernières traversant à coulissement deux organes de guidage (234) montés sur deux parois latérales (212) dudit corps principal de sorte à ce que le dit arceau soit apte à coulisser axialement suivant une direction parallèle auxdites branches latérales entre une position rétractée dans laquelle ladite branche transversale s’étend à proximité d’une paroi d’extrémité longitudinale dudit corps principal et au plus près desdits organes de guidage, et une position allongée dans laquelle cette même branche transversale est écartée au maximum desdits organes de guidage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3129120-A1 (FR)
Title: Carrosserie frigorifique de véhicule routier de transport de marchandises équipée d’une cloison de compartimentage
Inventor: LEBOURGEOIS FABIEN
IPC: F25D17/00
Filed: 2021-11-12
Abstract: La carrosserie frigorifique de véhicule routier de transport de marchandises comprend au moins une cloison de compartimentage 26, et un mécanisme de guidage et d’articulation 30 de la cloison au pavillon de la carrosserie.  La cloison est pourvue d’au moins un axe d’articulation 52 transversal pour le montage mobile à rotation sur un chariot du mécanisme entre une position de rangement et une position d’utilisation verticale.  Le chariot 34 comprend au moins un axe de butée 60 transversal contre lequel vient en appui la cloison dans la position d’utilisation verticale, et l’axe d’articulation 52 est monté à l’intérieur d’au moins un trou oblong de guidage ménagé sur le chariot pour obtenir, en position d’utilisation verticale et lorsqu’un effort longitudinal est exercé sur une face arrière de la cloison 26, une rotation vers l’avant de la cloison autour de l’axe de butée 60.  Figure pour l’abrégé : Fig 11.
Patent FR-3130060-A1 (FR)
Title: procédé et dispositif de caractérisation de distorsions dans une caméra plénoptique
Inventor: BENAICHOUCHE AHMED NASREDDINNE
IPC: H04N23/00
Filed: 2021-12-07
Abstract: Procédé de caractérisation de distorsions dans une caméra plénoptique comprenant une matrice de microlentilles et une surface photosensible, le procédé comprenant les étapes suivantes : obtention (101) d’un modèle géométrique de la matrice de microlentilles indiquant comment les microlentilles sont positionnées les unes par rapport aux autres ; obtention (102) d’une image d’une mire acquise par la caméra plénoptique et présentant un point caractéristique, identification (104) d’un ensemble de microlentilles adjacentes de la matrice qui projettent le point caractéristique en différents pixels de l’image, pour chacune des microlentilles adjacentes, calcul (108) d’un écart entre un pixel de l’image en lequel le point caractéristique est projeté par la microlentille et un pixel de l’image issu d’un point de la surface photosensible passant par un axe optique de la microlentille ; estimation (110) d’une distorsion radiale causée par la matrice de microlentilles.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4