baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086849-A1 (FR)
Title: Sac de transport ou de stockage d'un objet tel qu'une enceinte acoustique
Inventor: NARDIN EMMANUEL
IPC: A45C11/00
Filed: 2018-10-08
Abstract: Sac (10) pour transporter ou stocker un objet, notamment une enceinte acoustique, le sac comprenant : - une embase (12) sur laquelle l'objet est destiné à reposer selon une direction d'appui (V) destiné à être sensiblement verticale, et - deux demi-coques (24A, 24B) et une fermeture à glissière (26) fixée sur les deux demi-coques, les deux demi-coques étant mobiles entre une configuration fermée, dans laquelle les deux demi-coques définissent un logement pour l'objet et au moins une partie de l'embase et dans laquelle la fermeture à glissière est fermée pour fixer les deux demi-coques l'une sur l'autre, et une configuration ouverte, dans laquelle la fermeture à glissière est au moins partiellement ouverte et les deux demi-coques sont éloignées l'une de l'autre pour permettre de prélever de l'objet sur l'embase. Chacune des deux demi-coques comprend successivement en s'éloignant du logement une couche de finition interne destinée à être en contact avec l'objet, une couche de mousse haute densité, au moins une couche de mousse basse densité située entre la couche de finition interne et la couche de mousse haute densité.
Patent FR-3089030-A1 (FR)
Title: Document de sécurité numérique pourvu d’éléments de sécurité contrôlables sur un écran de smartphone
Inventor: VALDEZ MAYTÉ
IPC: G06F21/32
Filed: 2018-11-23
Abstract: Document de sécurité numérique pourvu d’éléments de sécurité contrôlables sur un écran de smartphone L’invention concerne un procédé de protection d’un document numérique apte à être affiché sous forme de pixels sur un écran d’un dispositif d’affichage pourvu d’un écran et d’au moins un capteur apte à détecter une grandeur physique variable en fonction d’une action physique effectuée sur le dispositif d’affichage, caractérisé en ce qu’il comporte une étape consistant à insérer dans le document numérique au moins un élément numérique de sécurité dont l’affichage dépend de façon prédéfinie des grandeurs physiques détectées par ledit au moins un capteur.
Patent FR-3091553-A1 (FR)
Title: Aube destinée à être montée sur un disque de rotor d’une turbomachine
Inventor: AMORIM JOAO ANTONIO
IPC: F01D5/30
Filed: 2019-01-09
Abstract: L’invention concerne une aube (3) de turbomachine, comportant un pied (4) destiné à être monté dans un alvéole (2) d’un disque (1) de rotor apte à pivoter autour d’un axe, le pied (4) comportant au moins deux portées (7) situées de part et d’autre d’un plan radial médian (P), chaque portée comportant une surface d’appui (7) destinée à coopérer avec une surface d’appui complémentaire (8) du disque (1), caractérisée en ce que le pied (4) comporte pour chaque portée (7), un ressaut radialement interne (7a) et un ressaut radialement externe (7b), situés de part et d’autre de la surface d’appui (7), chaque ressaut (7a, 7b) délimitant une surface concave.
Patent FR-3095974-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fabrication additive par fusion laser sur lit de poudre
Inventor: DANIS YANN
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-05-17
Abstract: Dispositif (110) de fabrication additive d’au moins une pièce par fusion laser sur lit de poudre, comportant : un plateau support (134) mobile en translation verticale et configuré pour être recouvert par des couches de poudre (132) et pour supporter la pièce lors de sa fabrication, une enceinte (140) fermée s’étendant au-dessus du plateau support, et un générateur (120) de faisceau laser configuré pour générer un faisceau laser (122) destiné à balayer les couches de poudre en vue de la fusion localisée de la poudre et la fabrication de la pièce couche par couche, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un système de chauffage (150) situé au-dessus des couches de poudre, ce système de chauffage étant configuré pour chauffer simultanément plus de 10% de la surface supérieure S. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3097175-A1 (FR)
Title: Structure d’assise d’une armature de siège d’un véhicule, siège de véhicule et set de deux structures d’assise
Inventor: BOUILLOT STÉPHANE
IPC: B60N2/68
Filed: 2019-06-12
Abstract: L’invention concerne une structure d’assise (5) d’une armature (1) de siège d’un véhicule comprenant : - au moins un flasque (20), et - au moins une bielle (22) montée pour être mobile en rotation par rapport au flasque, et comprenant une crémaillère (50). Selon l’invention, la structure d’assise comprend un élément de blocage (24) qui est adapté à être fixé en position fixe sur le flasque et qui comprend une autre crémaillère adaptée pour s’engager dans la crémaillère de la bielle afin de la bloquer dans une position de blocage prédéterminée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098825-A1 (FR)
Title: Procédé de saponification accelérée a froid d’huiles végétales pour la confection d’un savon liquide ou shampoing à faible teneur en éthanol
Inventor: MULLER MANUEL
IPC: C11D17/08
Filed: 2019-08-14
Abstract: Concerne l’invention d’un procédé de saponification accélérée (6 – 12 h) à froid d’huiles végétales à fort pourcentage d’insaturés (min. 80 %) avec base alcaline forte (NaOH, KOH) concentrée à hauteur de  20 – 25 % en solution hydroalcoolique et 5 – 10 % (en volume d’huile) d’oléate pur ou technique pour l’obtention d’un savon ou shampoing liquide transparent hydroalcoolique à hauteur de 5 – 30 % de tensioactifs pour un savon et 15 – 30 % pour un shampoing, au sodium ou potassium à 5 – 30 % d’éthanol.
Patent FR-3101587-A1 (FR)
Title: Système de réceptacle pour habitacle de véhicule automobile
Inventor: DUVAL ARNAUD
IPC: B60R13/01
Filed: 2019-10-08
Abstract: L’invention concerne un système (1) de réceptacle pour habitacle de véhicule automobile, ledit système comprenant le réceptacle (2) pourvu d’une ouverture (3) et un couvercle (4) de masquage de ladite ouverture, ledit couvercle comprenant un corps (5) rigide présentant une face d’endroit (6) et une face d’envers (7), ledit couvercle présentant une première configuration nominale de masquage où ladite face d’endroit est tournée vers l’extérieur, ledit couvercle étant monté mobile par rapport audit réceptacle de manière à pouvoir être mis dans une deuxième configuration où ladite face d’envers est tournée vers l’extérieur, ladite face d’envers étant revêtue d’une couche de matériau sensiblement élastiquement compressible (8). Figure 1
Patent FR-3102878-A1 (FR)
Title: système de sécurité et de surveillance et son procédé de fonctionnement
Inventor: MUNOS JEAN LOUIS
IPC: H04W88/10
Filed: 2019-11-04
Abstract: Système de sécurité et de surveillance et son procédé de fonctionnement Un aspect de l’invention concerne une unité de gestion locale (U) d’une centrale d’alarme (CA) d’un système de sécurité et de surveillance (SL) et un module de transmission pour être reliées à au moins un périphérique d’information d’intrusion, par exemple un détecteur de mouvement ou de présence (DM, DS) dans lequel chacun comprend une radio locale (RL, MRL) pour communiquer ensemble et en outre une radio longue distance (RB, MRB) à communication sans fil longue distance à basse consommation configurée pour communiquer selon un protocole sans fil longue distance à basse consommation avec un serveur (S), pour qu’une plateforme puisse recevoir des informations d’intrusion. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3103404-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de plusieurs faces d’objets, et procédé de traitement correspondant
Inventor: ALVES ANTONIO
IPC: B42D15/00
Filed: 2019-11-26
Abstract: Dispositif de traitement de plusieurs faces d’objets, et procédé de traitement correspondant La présente invention concerne un dispositif de traitement de plusieurs faces d’objets, comprenant au moins un équipement de traitement apte à effectuer un traitement sur une face d’un objet présentée en regard de l’équipement de traitement, et comprenant également, selon l’invention, une navette présentant au moins deux emplacements adaptés pour recevoir des objets, la navette étant montée mobile entre une première position et une seconde position, en passant par des positions intermédiaires dans lesquelles elle présente une face des objets placés dans lesdits emplacements en regard des équipements de traitement ; un premier équipement de manipulation, apte à placer un objet dans un premier des emplacements, quand la navette est dans sa première position ; un second équipement de manipulation apte à retirer un objet placé dans le second emplacement ; et un troisième équipement de manipulation apte à retirer un objet placé dans le premier emplacement et à le tourner avant de le placer dans le second emplacement.     L’invention concerne également un procédé de traitement de plusieurs faces d’objets.     Figure d’abrégé : Figure 1 FIGURES
Patent FR-3103939-A1 (FR)
Title: Procede de saisie d’images utilisant des elements sensibles a effet de memoire
Inventor: KRAPEZ JEAN-CLAUDE
IPC: G06T3/40
Filed: 2019-11-28
Abstract: Un procédé de saisie d’images permet de corriger au moins partiellement un effet de mémoire d’éléments sensibles (1) d’une matrice (11a) utilisée pour saisir les images. Une image corrigée est formée en soustrayant à une nouvelle image brute saisie, une partie d’une image brute antérieure qui a été saisie avant ladite nouvelle image brute. Le procédé est particulièrement adapté pour des éléments sensibles à fonction de transfert d’ordre un par rapport au temps, tels que des bolomètres ou des microbolomètres. La correction de l’effet de mémoire permet d’améliorer la fonction de transfert et/ou de réduire un effet de filé qui est présent dans les images lorsque des éléments de scène sont mobiles.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105328-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: DOREMUS OLIVIER
IPC: F16F15/12
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission de couple (1) pour un véhicule comprenant :     un élément d’entrée (4),      un élément de sortie (23),     un dispositif d’amortissement (5) comprenant une partie d’entrée (7) couplée en rotation à l’élément d’entrée et une partie de sortie (6) couplée en rotation à l’élément de sortie, et au moins un organe élastique disposé entre la partie d’entrée et la partie de sortie,      un premier dispositif d’hystérésis (9) disposé entre la partie d’entrée et la partie de sortie,     un dispositif de lubrification (11) du premier dispositif d’hystérésis comprenant un canal de lubrification (12) au travers duquel transite un fluide de lubrification, et un couvercle (3) délimitant un espace (25) renfermant le dispositif d’amortissement, le couvercle étant configuré de telle manière à ce qu’il forme le canal de lubrification, le canal de lubrification étant configuré pour déboucher dans l’espace.                  Figure à publier :              2
Patent FR-3105629-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’alimentation
Inventor: MERCIER JULIEN
IPC: H02J50/80
Filed: 2019-12-19
Abstract: Procédé de gestion d’alimentation La présente description concerne un procédé de gestion d’alimentation d’un ou plusieurs premiers éléments par un deuxième élément d’un même premier dispositif, comprenant les étapes consistant à :         envoyer, à un deuxième dispositif, une demande d’extension de temps (WTX) ;         évaluer, pendant l’extension de temps, une puissance disponible à partir d’un champ électromagnétique rayonné par le deuxième dispositif ; et adapter l’alimentation du deuxième élément et du ou des premiers éléments en fonction de la puissance disponible.     Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3094870-A1 (FR)
Title: Procédé de déminéralisation d’une composition protéique laitière, et composition protéique laitière susceptible d’être obtenue par ledit procédé
Inventor: GONIN ANNE
IPC: A23C21/00
Filed: 2020-03-25
Abstract: Procédé de déminéralisation d’une composition protéique laitière, et composition protéique laitière susceptible d’être obtenue par ledit procédé Procédé de fabrication d’une composition protéique laitière déminéralisée (CPL2), comprenant une étape (ii) d’électrodialyse d’une composition protéique laitière (CPL) sur un électrodialyseur (5), dont les unités cellulaires (15) sont à trois compartiments (20,26,30), et configuré pour substituer au moins un cation par au moins un ion hydrogène H+ dans la composition protéique laitière (CPL) pour obtenir une composition protéique laitière au moins partiellement déminéralisée et acidifiée (CPL1) ; une étape (iii) d’électrodialyse de la composition protéique laitière (CPL1) obtenue à l’étape (ii) sur un électrodialyseur (10), dont les unités cellulaires (35) sont à trois compartiments (39,43,47), et configuré pour substituer au moins un anion par au moins un ion hydroxyle OH- dans la composition protéique laitière (CPL1); et composition protéique laitière déminéralisée (CPL2) susceptible d’être obtenue par le procédé.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3111012-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de plaques, notamment des plaques de silicium
Inventor: BOUTRY DELPHINE
IPC: H01L21/673
Filed: 2020-05-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de maintien, destiné à recevoir au moins une plaque (20), en vue du stockage ou du transport de ladite plaque, le dispositif définissant un espace interne (12), destiné à être occupé par les plaques, le dispositif comportant :                                    au moins un montant, s’étendant parallèlement à un axe transversal (Z), à partir d’une base (11b), le montant délimitant l’espace interne (12);                 au moins un support (10), fixé sur le montant (11), le support s’étendant, à partir du montant (11), vers l’espace interne (12), entre une extrémité proximale (10p), reliée au montant, et une extrémité distale (10d);                           le dispositif étant caractérisé en ce que la forme de chaque support est configurée pour minimiser une surface de contact entre les supports et chaque plaque. Figure 4A.
Patent FR-3118047-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un élastomère diénique fortement saturé
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ-CARLOS
IPC: C08L47/00
Filed: 2020-12-23
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d’au moins une matrice élastomère comprenant majoritairement un élastomère diénique fortement saturé, du noir de carbone, un dialkylester de diacide aliphatique; l’élastomère diénique fortement saturé étant un copolymère d’éthylène et d’un 1,3-diène dans lequel les unités éthylène représentent au moins 50% en mole des unités monomères du copolymère.
Patent FR-3119059-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de contrôle de transmission d'un flux video
Inventor: LEVASSEUR NICOLAS
IPC: H04N19/467
Filed: 2021-01-21
Abstract: Procédés et dispositifs de contrôle de transmission d’un flux vidéo
    Procédé de contrôle de transmission d’un flux vidéo comprenant des images (50) séparées par des intervalles de rafraîchissement (52), caractérisé en ce que ledit procédé de contrôle de transmission comprend les étapes suivantes mises en œuvre par un bloc électronique de contrôle suite à la réception, par un récepteur électronique, du flux vidéo transmis :
    pour chaque image d’un ensemble d’images successives dans le flux vidéo reçu, capture de la valeur d’au moins un bit à une position prédéfinie (31) dans l’intervalle de rafraîchissement succédant à ladite image reçue ;comparaison d’une séquence prédéfinie de valeurs avec la séquence desdites valeurs déterminées pour l’ensemble d’images et ordonnées en fonction de la succession desdites images dans l’ensemble ;détection d’une anomalie de transmission en fonction de ladite comparaison.
    Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3119814-A1 (FR)
Title: Calculateur de véhicule automobile pour détection de vol de roue
Inventor: DELEPLANQUE FABIEN
IPC: B60R25/30
Filed: 2021-02-17
Abstract: L’invention concerne un procédé d’alerte du vol d’une roue (10) d’un véhicule (1) automobile, ledit véhicule (1) comprenant une pluralité de roues (10) et un calculateur (30), au moins une des roues (10) comprenant un capteur (20), ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend, pour l’au moins une roue (10), les étapes de mesure d’au moins une valeur de la pression interne du pneumatique de la roue (10), détection du levage du véhicule (1) si la valeur absolue de la différence entre l’au moins une valeur de pression interne mesurée et une valeur de pression interne de référence prédéterminée est supérieure à un seuil de différence de pression prédéterminé, lorsque le levage du véhicule (1) est détecté, détection de l’éloignement de la roue (10), lorsque l’éloignement de la roue (10) est détecté, alerte du vol de la roue (10).  Figure pour l’abrégé : Fig ure 1
Patent FR-3120300-A1 (FR)
Title: Support pour le stockage d'un vidéo laryngoscope et ensemble comprenant un tel support et un vidéo laryngoscope
Inventor: VERRIER ARNAUD
IPC: A61B50/30
Filed: 2021-03-02
Abstract: L'invention concerne un support (1) pour le stockage d'un vidéo laryngoscope (20). Ledit support (1) comprend un corps (2) présentant, à l’état dressé, deux extrémités respectivement inférieure (3) et supérieure (4) ouvertes et reliées entre elles par un premier conduit (5) vertical. Ledit corps (2) comprend un second conduit (6) latéral prenant naissance en entrée dans le premier conduit (5) et traversant une paroi latérale (9) du corps (2) pour déboucher en sortie (8) à l’extérieur du corps (2), et des éléments de guidage d’une seule pièce avec ledit corps (2) et positionnés à l’intérieur du premier conduit (5) en entrée du second conduit (6), le second conduit (6) présentant depuis l’entrée vers la sortie (8) un toboggan (11) à rampe courbe inclinée à pente descendante depuis l’entrée vers la sortie (8) du second conduit (6) à l’état dressé du corps (2), ce toboggan (11) formant une partie dite inférieure du second conduit (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120698-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’un etat de masse excessive d’un vehicule automobile et methode de gestion de la charge d’une batterie de traction
Inventor: MOUJIB ABDELKRIM
IPC: H01M10/44
Filed: 2021-03-10
Abstract: Procédé de détection (D1) d’un état de masse excessive d’un véhicule équipé d’un groupe motopropulseur comportant une batterie de traction, le procédé consiste à sélectionner (18) un nombre de phases d’accélération du véhicule. Le procédé comprend pour chaque phase d’accélération sélectionnée:- une étape (E1) de calcul d’une valeur moyenne d’une force différentielle égale à la valeur des efforts de traction du groupe motopropulseur à laquelle sont soustraites la valeur de la force résultante d’accélération et la valeur de la somme des efforts résistants subis par le véhicule,- une étape (E2) de calcul d’une valeur statistique à partir des valeurs moyennes calculées de la force différentielle, et- une étape (E3) de comparaison de la valeur statistique avec une valeur de seuil (SM0) de masse excessive du véhicule. Le véhicule est dans un état de masse excessive si la valeur statistique est supérieure à la valeur de seuil.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3121873-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete de vehicule, dispositif avec systeme de detection proche infrarouge associe
Inventor: JAMART JULIETTE
IPC: G02B27/00
Filed: 2021-04-14
Abstract: L’invention concerne un vitrage feuilleté de véhicule (100a) avec une première feuille de verre (vitrage extérieur) extraclair, un intercalaire de feuilletage et une deuxième feuille de verre (vitrage intérieur) avec un trou traversant dans cette deuxième feuille incluant une pièce avec un revêtement de camouflage. L’invention concerne aussi un tel vitrage avec un système de détection infrarouge.  Figure 1
Patent FR-3123327-A1 (FR)
Title: Machine de traitement de récipients à supports intermédiaires
Inventor: GRAFFIN ANDRÉ JEAN-JACQUES
IPC: B65G47/26
Filed: 2021-05-31
Abstract: Machine de traitement de récipients, comprenant un bâti (1) sur lequel sont montées au moins une première tourelle (30.1) et une deuxième tourelle (30.2) qui sont disposées tangentiellement deux-à-deux et entrainées en rotation par un moteur (100), chaque tourelle (30.1, 30.2) comprenant un plateau (31) horizontal de forme circulaire ayant un pourtour agencé pour recevoir des supports de récipient (50) et pourvu de moyens (80) de retenue des supports (50) sur le plateau (31) de manière à pouvoir faire passer les supports (50) d’un plateau (31) à l’autre en un point de tangence des plateaux (31), chaque support (50) étant pourvu d’au moins un premier pion (52) et chaque plateau (31) comportant des premières encoches (32) périphériques régulièrement espacées pour recevoir chacune le premier pion (52) d’un des supports (50) pour positionner le support (50) sur le plateau (31), et chaque support (50) comportant un organe de retenue (60) d’un récipient pour maintenir celui-ci dans au moins une position prédéterminée par rapport au premier pion (52).  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3124085-A1 (FR)
Title: Module de décontamination pour habitacle de véhicule automobile et système correspondant
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: A61L9/20
Filed: 2021-06-22
Abstract: Module de décontamination pour habitacle de véhicule automobile et système correspondant L’invention concerne un module de décontamination (1) configuré pour être agencé dans un habitacle de véhicule automobile, comprenant un boîtier (5) muni d’au moins une entrée d’air (5a) et au moins une sortie d’air (5b), un dispositif de propulsion d’air (11) configuré pour forcer un mouvement d’un flux d’air (F), et au moins une source de rayonnement dans le domaine ultraviolet agencée dans le boîtier (5).   Selon l’invention, le module de décontamination (1) est configuré pour être alimenté avec une puissance électrique comprise entre 5W et 100W et le dispositif de propulsion d’air (11) est configuré pour forcer le mouvement du flux d’air (F) avec un débit massique déterminé selon la relation (A) : , avec a, b, c correspondant à des coefficients, et Pe correspondant à la puissance électrique en watts du module de décontamination (1).  L’invention concerne également un système correspondant comprenant un tel module (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125391-A1 (FR)
Title: Masque et procédé de fabrication de masques
Inventor: MENORET DENIS
IPC: A41D13/11
Filed: 2021-07-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication de masques comprenant les étapes suivantes :    - fournir un premier et un deuxième assemblages de bandes superposés l’un sur l’autre, chacun des premier et deuxième assemblage de bandes comportant une première bande de matériau filtrant, une deuxième bande de matériau filtrant et une bande élastique interposée entre la première bande de matériau filtrant et la deuxième bande de matériau filtrant,    - découper les premier et le deuxième assemblages de bandes afin de former, en position tête-bêche, un premier masque et un deuxième masque présentant respectivement une ligne médiane (183) correspondant à la première ligne de soudure et à la deuxième ligne de soudure et des orifices (165, 166) destinés à recevoir les oreilles de l’utilisateur.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3125671-A1 (FR)
Title: Capteur de lumière ambiante
Inventor: MICHAL VRATISLAV
IPC: H05K1/02
Filed: 2021-07-23
Abstract: Capteur de lumière ambiante La présente description concerne un circuit de lecture d'un capteur de lumière (PD), comprenant : - un montage intégrateur comprenant un amplificateur opérationnel (OA2), un premier condensateur (CINT2), et au moins un circuit (206, 207) adapté à compenser une tension de décalage de l'amplificateur opérationnel (OA2), une première électrode dudit premier condensateur (CINT2) étant reliée à une entrée inverseuse dudit amplificateur opérationnel (OA2), et une deuxième électrode dudit premier condensateur (CINT2) étant relié à une sortie non inverseuse dudit amplificateur opérationnel (OA2) ; et - un circuit de préréglage (204, 205) adapté à recevoir une première tension égale à une tension de réglage (VPRESET) multipliée par un coefficient (K), et à charger ledit premier condensateur (CINT2).  Figure pour l'abrégé : Fig. 3