baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3024617-A1 (FR)
Title: Module photoactif plurifonctionnel integre dans un ecran d'un appareil eletronique et son organe de gestion
Inventor: COULON DAVID
IPC: H02S40/34
Filed: 2014-07-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif photoactif plurifonctionnel comprenant : - un module photoactif semi-transparent disposé sur un écran d'un appareil électronique et comportant une ou plusieurs zones photoactives, lesdites zones photoactives étant elles-mêmes constituées d'une pluralité de motifs photovoltaïques dont les dimensions sont telles qu'ils ne sont pas perceptibles à l'œil nu, deux motifs photovoltaïques adjacents étant séparés par une zone de transparence ; - et un organe électronique de gestion comportant en entrée plusieurs voies, chaque voie étant connectée à une zone photoactive unique ; caractérisé en ce que ledit organe électronique de gestion comporte en outre une matrice d'aiguillage capable de grouper ou d'individualiser lesdites voies pour que les zones photoactives génèrent simultanément ou alternativement, à partir de la lumière environnante reçue, soit un courant de charge, soit un signal électrique fonctionnel représentatif des variations d'éclairement desdites zones photoactives.
Patent FR-3026278-A1 (FR)
Title: Semelle de chaussure avec zone laterale texturee
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: A43B13/14
Filed: 2014-09-30
Abstract: Semelle (1) de chaussure comprenant un dessous de semelle, pourvu d'une pluralité de zones de contact (2) avec le sol, un dessus de semelle, adapté pour supporter le pied de l'utilisateur, une bordure (5) de semelle définissant le pourtour de celle-ci, s'étendant sur l'ensemble du périmètre latéral de la semelle entre le dessous de la semelle et la tige de la chaussure, au moins une zone pourvue de textures (10) procurant un effet de contraste de luminosité par rapport à une zone immédiatement adjacente de la semelle, ladite zone pourvue de textures étant prévue sur la bordure (5) de la semelle et/ou sur la bordure de sculptures de la semelle.
Patent FR-3017879-A1 (FR)
Title: Cellules et methodes pour la selection de composes actifs a l'encontre d'une infection par un gamma herpes virus
Inventor: VOISSET CECILE
IPC: C12R1/91
Filed: 2014-02-24
Abstract: Procédé in vitro de sélection de composés actifs à l'encontre d'une infection par un gamma herpès virus, comprenant les étapes suivantes : a) cultiver des cellules de levure dans le génome desquelles a été inséré au moins une copie d'un acide nucléique rendant ces cellules aptes à exprimer une protéine recombinante comprenant au moins une partie [GMP] et au moins une partie [REPORTER], dans laquelle : - [GMP] signifie un polypeptide comprenant tout ou partie de la séquence d'acides aminés d'une protéine de stabilité du génome d'un gamma herpès virus, et - [REPORTER] signifie un polypeptide détectable, non exprimé en tant que tel par lesdites cellules de levure, et les cellules de levure étant cultivées en présence d'un composé candidat, b) mesurer le niveau de production de ladite protéine recombinante par les cellules cultivées à l'étape a), et c) comparer le niveau de production de ladite protéine recombinante mesuré à l'étape b) avec une valeur de référence.
Patent FR-3019218-A1 (FR)
Title: Architecture d'un systeme propulsif d'un helicoptere multi-moteur et helicoptere correspondant
Inventor: MERCIER-CALVAIRAC FABIEN
IPC: F02C7/32
Filed: 2014-03-27
Abstract: L'invention concerne une architecture d'un système propulsif d'un hélicoptère multi-moteur comprenant des turbomoteurs (1, 2) reliés à une boite (3) de transmission de puissance, caractérisée en ce qu'elle comprend : un turbomoteur (1) hybride apte à fonctionner dans au moins un régime de veille au cours d'un vol stabilisé de l'hélicoptère ; un pack (5, 6) de redémarrage rapide dudit turbomoteur (1) hybride pour le sortir dudit régime de veille et atteindre un régime de fonctionnement nominal ; une unité (11) de puissance auxiliaire reliée audit pack (5, 6) électrotechnique de redémarrage par l'intermédiaire d'un premier (10) convertisseur alternatif-continu adaptée pour fournir, sur commande, une puissance nécessaire audit pack (5, 6) de redémarrage pour sortir ledit turbomoteur (1) hybride dudit régime de veille.
Patent FR-3019653-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection a resonateur acoustique differentiel de type helmholtz
Inventor: GLIERE ALAIN
IPC: G01N29/24
Filed: 2014-04-08
Abstract: Dispositif de détection photoacoustique (100) comprenant : - un substrat comportant des cavités formant un résonateur acoustique différentiel de Helmholtz ; - des détecteurs acoustiques couplés aux chambres (106, 108) du résonateur ; - une source lumineuse (102) ; - un guide d'onde (104) comportant une première extrémité (105) couplée à la source lumineuse et une deuxième extrémité (107) couplée à une première chambre ; dans lequel la deuxième extrémité comporte, à l'interface avec la première chambre, une largeur supérieure à celle de la première extrémité et celle de la longueur d'onde donnée, et/ou dans lequel le dispositif comporte un réseau de diffraction (118) disposé dans la deuxième extrémité et apte à diffracter une première partie du faisceau vers une couche réflectrice inférieure disposée sous la deuxième extrémité et une deuxième partie du faisceau vers une couche réflectrice supérieure disposée au niveau d'une paroi supérieure de la première chambre.
Patent FR-3022229-A1 (FR)
Title: Manivelle amovible pour devidoir rotatif et methode d'utilisation associee
Inventor: MANUEL SEBASTIEN ALFRED
IPC: B65H75/34
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne une manivelle amovible (1) pour un dévidoir rotatif (2) pourvu d'au moins un flanc (3), la manivelle amovible (1) étant caractérisée en ce qu'elle comprend un mors d'appui (11) et un mors de serrage (12) mobile par rapport au mors d'appui (11), la manivelle amovible (1) étant destinée à être rapportée sur le flanc (3) du dévidoir rotatif (2) de façon à ce que le mors de serrage (12) et le mors d'appui (11) soient disposés de part et d'autre dudit flanc (3) en appui contre ledit flanc (3) afin que lesdits mors de serrage (12) et mors d'appui (11) exercent un pincement du flanc (3) pour solidariser la manivelle amovible (1) avec ledit flanc (3) de manière amovible, la manivelle amovible (1) comprenant une poignée de manivelle (20) pour permettre à un utilisateur d'opérer une rotation du dévidoir rotatif (2). Dévidoirs.
Patent FR-3023349-A1 (FR)
Title: Connecteur fluidique avec collier a sertir pre-positionne.
Inventor: BLAKE FLORIAN
IPC: F16L47/04
Filed: 2014-07-04
Abstract: Ensemble de raccordement fluidique comprenant un connecteur (1), un tuyau (2) souple, et un collier (5) à sertir pour fixer l'extrémité avant du tuyau souple au connecteur, le connecteur comportant un corps de connecteur (10), un embout tubulaire (3), l'embout tubulaire comportant des projections radiales de retenue (31) du tuyau ainsi qu'une zone de serrage (30) du tuyau, et un espace d'accueil temporaire (4), arrangé entre l'embout tubulaire (3) et le corps de connecteur (10), pour accueillir le collier pendant l'opération d'insertion du tube souple, après quoi le collier est déplacé en regard de la zone de serrage et puis serti.
Patent FR-3023666-A1 (FR)
Title: Procede pour livrer un objet applicatif associe a un flux tv numerique
Inventor: MAKOWSKI WOJCIECH
IPC: H04N21/40
Filed: 2014-07-10
Abstract: La présente invention propose un procédé pour livrer un objet applicatif depuis un module fonctionnel intermédiaire vers un module consommateur, ce module fonctionnel intermédiaire étant apte à gérer une pluralité de chaînes délivrées par une plate-forme, ce procédé comprenant lors de la diffusion temps réel d'une chaîne depuis le module fonctionnel intermédiaire : - une étape de prétraitement d'au moins une autre chaîne susceptible d'être sélectionnée par la suite, le prétraitement consistant à sauvegarder en mémoire la dernière version de l'objet applicatif dédié au flux vidéo numérique de ladite autre chaîne, et - une étape de transmission dudit objet applicatif vers le module consommateur dès un changement de chaîne depuis la chaîne en cours de diffusion vers ladite autre chaîne.
Patent FR-3011030-A1 (FR)
Title: Ensemble de pale d'helice
Inventor: PENTONY KEVIN MICHAEL JOHN
IPC: F01D5/28
Filed: 2014-09-19
Abstract: Cet ensemble de pale d'hélice comprend une pale d'hélice (112) ayant un bord d'attaque, un bord de fuite et un bord d'extrémité (126) s'étendant entre le bord d'attaque et le bord de fuite, un élément de protection remplaçable (114), pouvant être installé de façon sélective sur la pale d'hélice (112) pour recouvrir au moins le bord d'attaque, et des éléments de fixation (116) multiples reliant de manière sélective l'élément de protection remplaçable (114) à la pale d'hélice (112).
Patent FR-3028412-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un derive d'orthodiphenol, un (bi)carbonate de metaux alcalins, un solvant organique hydrosoluble et un agent reducteur
Inventor: WAHLER ARNO
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-11-17
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : - au moins un dérivé d'orthodiphénol en une teneur supérieure ou égale à 5% en poids par rapport au poids total de la composition, - au moins un composé de (bi)carbonate de métaux alcalins ou alcalinoterreux , - au moins un solvant organique hydrosoluble en une teneur supérieure ou égale à 10% en poids par rapport au poids total de la composition, - au moins un agent réducteur.
Patent FR-3030962-A1 (FR)
Title: Systeme de communication d'un aeronef
Inventor: EMBERGER LUC
IPC: H04L45/24
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention propose de minimiser le temps de traitement et de transmission d'un message urgent depuis l'aéronef et concerne un système de communication d'un aéronef comportant un ensemble de moyens de communication (51-55) destinés à transmettre des flux de données, ledit système comportant une interface de traitement (3) adaptée pour transmettre un flux de données en le découpant en plusieurs paquets de données et en faisant transiter simultanément lesdits paquets de données via différents moyens de communication parmi ledit ensemble de moyens de communication (51-55).
Patent FR-3032300-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance des personnes en milieu aquatique par transmission ultrasonique gyroscopique
Inventor: AMMAR JACQUES
IPC: G08B21/08
Filed: 2015-02-04
Abstract: Le dispositif de l'invention est fondé sur la transmission ultrasonique gyroscopique entre d'une part un émetteur ultrasonique gyroscopique mobile (EG) et un récepteur détecteur analyseur fixe (RF), ledit émetteur ultrasonique gyroscopique (EG) étant constitué d'une pluralité de cellules ultrasoniques (CU) disposées sur la surface extérieure d'un support sphérique (SS) selon des intervalles réguliers et sur chacune des lignes de circonférence de plans horizontaux, verticaux et angulaires par rapport à ces axes. Les cellules ultrasoniques (CU) sont alimentées électriquement par multiplexage et la zone d'émission balayée est maximum et couvre tout l'environnement de l'émetteur sphérique (EG) renforçant ainsi les chances de réception des émissions ultrasoniques par le récepteur, détecteur, analyseur (RF). Adapté sur un boîtier de montre, l'élément émetteur ultrasonique utilisable en nombre, est mis en fonction par immersion et émet automatiquement ou manuellement. Les émissions ultrasoniques sont captées et analysées par le récepteur fixe (RF) qui déclenche des alarmes en cas de chute accidentelle, de détresse, ou si le porteur est inanimé au-delà d'un temps prédéfini. Les alarmes sont locales (sonore et visuelles) et/ou envoyées à distance par réseau GSM/GPRS, sous la forme de SMS ou Vidéo du milieu aquatique surveillé.
Patent FR-3034657-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant une liaison souple et elastique de nappes independantes et sans friction dans des matelas multi-couches destine a la prevention des escarres en milieu hospitalier
Inventor: JAFFRES REMY
IPC: A61G7/057
Filed: 2015-04-13
Abstract: Dispositif caractérisé en ce que sur un matelas médical constitué de plusieurs couches de matériaux divers dont les propriétés individuelles permettent d'assurer les différentes nécessité du soin, les différentes couches soient liés mécaniquement entre elles mais permettre de conserver malgré tout la plus grande liberté relatives des couches entre elles. La présente invention décrit les moyens associés de réduction des frictions entre couches et de liaison mécanique élastiques entre ces mêmes couches constituant le matelas. La présente invention consiste à solidariser les couches du matelas à l'aide d'un lien souple et élastique permettant d'autoriser un glissement de plusieurs centimètres des différentes couches entre elles lors d'un mouvement d'un ou plusieurs segments du sommier du lit médical. L'élasticité du lien et le nombre de liens sont ajustés en fonction du nombre de couche du matelas et au poids du patient.
Patent FR-3041449-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'amelioration de la securite de plateforme maritime
Inventor: DROUET CELINE
IPC: G06F17/40
Filed: 2015-09-17
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'amélioration de la sécurité de plateforme maritime, installée en mer ou naviguant en mer, comprenant une observation de vagues percutant ladite plateforme maritime, une opération de la plateforme maritime étant contrôlée par l'intermédiaire d'un système de commande. Le procédé et dispositif de l'invention sont adaptés à : - acquérir (42) des valeurs d'élévation de la surface de la mer en une pluralité de points, permettant de caractériser au moins un groupe de vagues, une vague étant assimilée à une onde définie par une période et une amplitude, - calculer (44) au moins une grandeur caractéristique de chaque groupe de vagues, - comparer (48) la grandeur caractéristique calculée à un seuil de dangerosité, - si la comparaison indique un dépassement du seuil de dangerosité, lever (56) une alerte destinée audit système de commande.
Patent FR-3032223-A1 (FR)
Title: Bouchon anti-corrosion pour combler un orifice de fixation et systeme comprenant ledit bouchon
Inventor: CHEVALLIER PIERRICK
IPC: F01D5/28
Filed: 2015-02-03
Abstract: L'invention a pour objet un bouchon (50) pour empêcher la corrosion d'un orifice de fixation (22), comportant : ▪ une face inférieure (51) comprenant une ouverture (60) destinée à recevoir une tête (27) d'un moyen de vissage (23), ▪ une face supérieure (52), ▪ une paroi latérale (53) sensiblement cylindrique et s'étendant entre la face inférieure (51) et la face supérieure (52), ladite paroi latérale (53) comprenant une première zone latérale (66) caractérisé en ce que : ▪ le bouchon (50) est constitué d'un matériau déformable élastiquement, et présente un diamètre (Db) au repos et une élasticité lui permettant d'obstruer et d'être maintenu dans une partie supérieure (22b) de l'orifice de fixation (22) par déformation élastique, ▪ la face supérieure (52) comporte au moins un premier trou borgne (64, 94) dont la forme est telle que lorsque le bouchon (50) subit une déformation élastique faisant apparaître un bourrelet entre la face supérieure (52) et la première zone latérale (66) du bouchon (50), ledit bourrelet est éliminé par déformation élastique dudit premier trou borgne (64, 94).
Patent FR-3033934-A1 (FR)
Title: Procede de realisation ameliore d'un transistor dans un empilement de couches semi-conductrices superposees
Inventor: BARRAUD SYLVAIN
IPC: H01L21/336
Filed: 2015-03-16
Abstract: Procédé de réalisation d'un transistor dans lequel : a) on réalise sur un substrat, au moins une structure semi-conductrice formée d'un empilement comprenant une alternance de couche(s) (12, 12', 12'') à base d'au moins un premier matériau semi-conducteur et de couche(s) (16, 16') à base d'au moins un deuxième matériau semi-conducteur différent du premier matériau semi-conducteur , b) on rend amorphe à l'aide d'implantations, zone de la structure, la zone rendue amorphe comprenant une ou plusieurs portions (161, 16'1) d'une ou plusieurs couches à base du deuxième matériau semi-conducteur, c) on retire les portions (161, 16'1,) par gravure sélective du deuxième matériau semi-conducteur rendu amorphe vis-à-vis du premier matériau semi-conducteur
Patent FR-3034673-A1 (FR)
Title: Procede de debacterisation en continu a l'ozone
Inventor: LEPEZ OLIVIER
IPC: A61L2/20
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de débactérisation en continu d'un produit sous forme de solides divisés comportant les étapes d'introduire le produit dans une enceinte (1) dans laquelle règne une atmosphère ozonisée sous pression, convoyer le produit dans l'enceinte selon un mouvement continu de sorte que le produit se trouve continuellement dans l'atmosphère ozonisée lors de son convoyage dans l'enceinte, le produit étant convoyé par une vis de convoyage (11) montée pour tourner dans l'enceinte autour d'un axe donnée (X), expulser le produit hors de l'enceinte par la sortie (7) de l'enceinte après un unique passage du produit à travers l'enceinte.
Patent FR-3035800-A1 (FR)
Title: Catalyseur supporte par des nanotubes de carbone et par du graphene, et son procede de preparation
Inventor: REMY EMELINE
IPC: H01M4/90
Filed: 2015-05-06
Abstract: La présente invention concerne un catalyseur de formule M1(NTC/Gr) supporté par des nanotubes de carbone et par du graphène. Elle concerne également le procédé de préparation de ce catalyseur, comprenant les étapes suivantes : a) préparation de particules M1/NTC d'un métal de transition M1 et supportées par des nanotubes de carbone NTC, par réduction thermique d'un sel d'un métal de transition M1 en présence de nanotubes de carbone ; b) préparation de particules M1/Gr d'un métal de transition M1 et supportées par du graphène Gr, par réduction thermique d'un sel d'un métal de transition M1 en présence de graphène ; c) mélange des particules M1/NTC issues de l'étape a) avec les particules M1/Gr issues de l'étape b) ; d) obtention d'un catalyseur supporté par des nanotubes de carbone et par du graphène de formule M1(NTC/Gr). L'invention concerne en outre l'utilisation du catalyseur de formule M1(NTC/Gr) dans une pile à combustible à membrane échangeuse de protons ou dans un électrolyseur à membrane échangeuse de protons.
Patent FR-3037036-A1 (FR)
Title: Element flottant destine a etre dispose sur une etendue d'eau
Inventor: REBILLARD YVES-ANTOINE
IPC: B63B21/04
Filed: 2015-06-02
Abstract: La présente invention concerne un élément flottant (1) destiné à être disposé sur une étendue d'eau, caractérisé en ce qu'il comporte : - un corps (2) au moins partiellement creux et délimitant un logement intérieur (10), le corps (2) comprenant, en outre, une ouverture (16) débouchant vers le logement intérieur (10), - un enrouleur automatique (6) logé dans le logement intérieur (10), l'enrouleur (6) présentant un axe d'enroulement (A-A') et comprenant un fil (20) propre à s'enrouler ou à se dérouler autour de l'axe d'enroulement (A-A'), le fil (20) s'étendant à travers l'ouverture (16) en dehors du corps (2), et - un mécanisme de blocage (8) du fil (20) dans une position choisie.
Patent FR-3039738-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un profil enregistre dans un element securise, et element securise correspondant
Inventor: MICHEL ALEXIS
IPC: H04W12/08
Filed: 2015-07-28
Abstract: Procédé de gestion d'un profil de communication mobile enregistré dans une mémoire non volatile d'un élément sécurisé et mis en œuvre par ledit élément sécurisé, caractérisé en ce qu'il comporte : - une lecture (S11) de l'état d'un indicateur enregistré dans ladite mémoire non volatile de l'élément sécurisé indiquant si ledit profil peut être supprimé, - une détermination (S12) de l'état actif ou inactif dudit profil, et - si ledit indicateur indique que le profil peut être supprimé et s'il est déterminé que le profil est inactif, une suppression (S22) dudit profil.
Patent FR-3043154-A1 (FR)
Title: Bague d'assemblage et palier de guidage a deux bagues interieures, equipe d'une telle bague d'assemblage
Inventor: MAILLE RENAUD
IPC: F16C19/38
Filed: 2015-10-28
Abstract: Un palier de guidage tournant (10), comporte deux bagues intérieures (18, 20) disposées bout à bout et présentant chacune une paroi d'épaulement (50, 52), et une bague d'assemblage (54) présentant deux épaulements (66, 68) disposée de manière à ce que les parois d'épaulement (50, 52) soient situées entre les épaulements (66, 68), chacune directement en regard de l'un des épaulements (66, 68). La bague d'assemblage (54) est ouverte et comporte deux portions d'extrémité (70, 72) en regard l'une de l'autre, qui présentent des formes de verrouillage (74, 76, 78, 80, 82, 84) telles que lorsque la bague d'assemblage (54) se déforme d'une position nominale d'assemblage à une position de coincement en réduisant son diamètre, les portions d'extrémité (70, 72) se rapprochent l'une de l'autre jusqu'à venir se coincer mutuellement dans la position de coincement de manière à empêcher une réduction du diamètre apparent de la bague d'assemblage (54) en deçà d'un diamètre de sécurité prédéterminé.
Patent FR-3044684-A1 (FR)
Title: Inhibiteurs de la corrosion vanadique a base d'yttrium et de magnesium
Inventor: MONTAGE PIERRE
IPC: C23F11/18
Filed: 2015-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'inhibition de la corrosion vanadique des pièces chaudes d'équipements thermiques, qui repose sur l'utilisation combinée d'yttrium et de magnésium. L'utilisation combinée d'yttrium et de magnésium mis en œuvre dans un rapport Y/Mg variable, permet : - par rapport à l'inhibition classique au magnésium, de réduire l'émission de vanadate de magnésium et de minimiser les pertes de performances par encrassement des pièces chaudes y compris en présence de métaux alcalins ; - par rapport à l'inhibition à l'yttrium seul, de réduire le coût de l'inhibition et de renforcer la protection contre la corrosion combinée par le pentoxyde de vanadium et le sulfate de sodium.
Patent FR-3050303-A1 (FR)
Title: Securisation du sequencement du plan de vol d'un aeronef
Inventor: RIEDINGER MARC
IPC: G08G5/00
Filed: 2016-04-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de manipulation de segments de plan de vol d'un aéronef. Un résultat de calcul avionique, comme un séquencement de plan de vol, est sélectionné parmi une pluralité de résultats déterminés par une pluralité de systèmes exécutés en parallèle et mis en concurrence, chaque système communiquant à au moins une partie des autres systèmes des conditions à satisfaire par le résultat d'un calcul, le procédé comprenant les étapes consistant à ce qu'un système donné parmi la pluralité de systèmes partage son propre résultat de calcul avec au moins un autre système si et seulement si son propre résultat de calcul satisfait les conditions reçues d'au moins un autre système. Des développements décrivent notamment différentes modalités de négociation et/ou de sélection des résultats, le passage en indépendant et/ou la désactivation d'un système, des mécanismes de vote et/ou de pondération. Des aspects de logiciel et de système sont décrits.