baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2880568-B1 (FR)
Inventor: CHOUF KARIM
IPC: G02B3/10
Filed: 2005-01-12
Granted: 2007-03-30
Abstract: The laser beam cutting of a metal component with a thickness of between 4 and 25 mm uses a double focussing lens so that the laser beam may be focussed on two distinct focal points situated on the axis of the laser beam. The lens has a focal length of between 170 and 300 mm.
Patent FR-2896977-B1 (FR)
Inventor: DUMOUX PHILIPPE
IPC: A47J27/04
Filed: 2006-02-03
Granted: 2011-01-14
Abstract: The invention concerns a cooking element (100) comprising an annular side wall (102) providing an upper opening, the annular side wall (102) having an annular upper rim (160) including at least one slot (161) provided for passing through a grip element (115) belonging to a cooking basket (115) or an inner cooking accessory arranged in the cooking element (100). According to the invention, a closure element (171) is mounted on the cooking element (100) opposite at least one portion of said slot(s) (161).
Patent FR-2905949-B1 (FR)
Inventor: MOISAN LIONEL
IPC: C07D209/14
Filed: 2006-09-20
Granted: 2008-11-21
Abstract: Fluorinated catharanthine derivatives (I) are new. Fluorinated catharanthine derivatives of formula (I) are new. X : OR, NR'R", SR or halo, or is absent when the dotted line denotes a double bond; R, R', R" : H or 1-6C alkyl; R1, R2, R3H, F or Me, provided that R1 and/or R2 is F; n : 1 or 2. An independent claim is also included for a process for preparing (I). [Image].
Patent FR-2916411-B1 (FR)
Inventor: ANDRE JEAN LUC
IPC: B62D1/26
Filed: 2007-05-25
Granted: 2009-07-24
Abstract: The guidance system comprises two guidance devices (16) mounted in opposite directions either side of the axle (2) and each comprising: a guidance arm (17) terminated by at least one guidance roller (18); a set of articulated connecting rods serving as a deformable link interface (23) between the axle and the guidance arm; and a jack (29) with two independent and opposing rods (30, 31), having a “rods extended” position in which its two rods lock the set of connecting rods to render it rigid and orient the axle, and a “rods retracted” position in which the set of connecting rods is free and allows a lateral oscillation. Preferably, the jack (29) offers an additional function for damping the lateral oscillation. This invention is of interest in the field of the guidance of public transport road vehicles by a rail.
Patent FR-2966094-B1 (FR)
Title: Systeme de generation d'energie pour vehicule, et notamment d'energie electrique pour un vehicule hybride ou electrique
Inventor: TEYSSIER JEROME
IPC: B60K16/00
Filed: 2010-10-14
Granted: 2012-12-14
Abstract: Système de génération d'énergie, notamment d'énergie électrique, pour véhicule, notamment un véhicule automobile hybride ou électrique, comportant une turbine (1) disposée dans un flux d'air produit par le déplacement du véhicule, ladite turbine (1) comportant un corps central (4) et au moins une ailette (2) portée par le corps central (4) et s'étendant à l'extérieur du corps central (4) pour former un obstacle au flux d'air et entraîner la turbine (1) en rotation pour générer une énergie, caractérisé en ce que l'ailette (2) est articulée sur le corps central (4) de la turbine (1), et en ce que le système comporte des moyens de déploiement (8) aptes à déployer l'ailette (2) entre une première position (A) dans laquelle elle est plaquée contre le corps central (4) de la turbine (1) de manière à ne pas offrir de résistance au flux d'air, et une deuxième position (D) dans laquelle elle est déployée pour offrir une résistance au flux d'air, et entraîner la turbine (1)
Patent FR-2972368-B1 (FR)
Inventor: LE CRAS JEAN LUC
IPC: B01F5/04
Filed: 2011-03-07
Granted: 2013-04-05
Abstract: The injector (11) has a tricoaxial type injection element (14) that is installed between an upstream plate (12) and a downstream plate (13), and a space (65) delimiting the upstream plate and the downstream plate. An annular median coaxial pipe (21) is defined in the injection element for a propellant. An inner coaxial pipe (23) and an outer coaxial pipe (24) are fed in parallel for another propellant. The injection element is equipped with two independent and calibrated holes (41, 61).
Patent FR-3017180-B1 (FR)
Title: Joint tournant a joints d'etancheite pressurises
Inventor: PERRATONE RENE
IPC: F16L27/08
Filed: 2014-02-04
Granted: 2017-09-15
Abstract: L'invention concerne un joint tournant pour transférer un premier fluide (Fi) comprenant un membre mâle (2) et un membre femelle (3) montés mobiles l'un par rapport à l'autre et concentriques, un ou plusieurs joints d'étanchéité annulaire (4a) hébergés au sein d'évidements aménagés dans ledit membre femelle (3) et éventuellement pressurisés au moyen d'un fluide d'isolation. L'invention concerne en outre un système de transfert de fluide comportant un ou plusieurs joints tournants (1, 1', 1'') selon l'invention.
Patent FR-3026951-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un melange d'huiles essentielles
Inventor: PORTES PASCAL
IPC: A61K36/15
Filed: 2014-10-10
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant une huile essentielle de Cèdre, une huile essentielle de Cyprès, une huile essentielle de Genévrier, une huile essentielle de Romarin et une huile essentielle d'Ylang-ylang et son utilisation cosmétique pour le traitement des fibres capillaires, la prévention de la chute des cheveux, de la casse des cheveux et/ou le renforcement et/ou la densification de la fibre capillaire, et/ou de la chevelure.La présente invention se rapporte également à un procédé cosmétique non thérapeutique comprenant l'application d'une composition cosmétique comprenant une huile essentielle de Cèdre, une huile essentielle de Cyprès, une huile essentielle de Genévrier, une huile essentielle de Romarin et une huile essentielle d'Ylang-ylang. La présente invention trouve une application notamment dans les domaines cosmétique et/ou dermatologique.
Patent FR-3032540-B1 (FR)
Title: Systeme de protection avancee d'elements consommables ou detachables
Inventor: BONNETON DAMIEN
IPC: G06F21/44
Filed: 2015-02-06
Granted: 2018-09-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'un élément consommable ou détachable (20) d'une imprimante à jet d'encre continu (CIJ), comportant :         - la génération, par le contrôleur (3) de l'imprimante, d'une 1ère information aléatoire, et son envoi à un circuit d'authentification de l'élément,         - le cryptage de cette 1ère information aléatoire, par ce circuit d'authentification de l'élément, par un 1er algorithme de cryptage, et une 1ère clé secrète, formant ainsi une 1ère information aléatoire cryptée, et son envoi au contrôleur de l'imprimante,         - le cryptage de cette 1ère information aléatoire, par le contrôleur de l'imprimante, par un 2ème algorithme de cryptage, et une 2ème clé secrète, formant ainsi une 2ème information aléatoire cryptée,         - la comparaison de la 1ère information aléatoire cryptée et de la 2ème information aléatoire cryptée.
Patent FR-3035671-B1 (FR)
Title: Menuiserie a commande de verrouillage decalee angulairement
Inventor: MOUSSART NICOLAS
IPC: E05B63/00
Filed: 2015-04-28
Granted: 2021-06-18
Abstract: Cette menuiserie, qui comporte un dormant (1) et un ouvrant (3) ayant chacun un plan moyen (P1, P3), comprend au moins un élément de verrouillage (7), lié à une première partie (3) de la menuiserie parmi le dormant et l'ouvrant, et un élément de réception (5) correspondant, lié à la deuxième partie (1) de la menuiserie parmi le dormant et l'ouvrant. L'élément de verrouillage (7) est pourvu d'une partie active (7a) destinée à coopérer, en position de verrouillage, avec l'élément de réception (5) afin de solidariser, dans cette position, le dormant (1) et l'ouvrant (3). En position de verrouillage, la partie active (7a) de l'élément de verrouillage (7) se situe dans une zone qui s'étend, à partir d'une surface (S) de la première partie (3) de la menuiserie sensiblement parallèle au plan moyen (P3) de cette première partie, sensiblement perpendiculairement à ladite surface (S) en direction de la deuxième partie (1) de la menuiserie.
Patent FR-3031963-B1 (FR)
Title: Procede d'entrainement en rotation d'une roue d'aeronef.
Inventor: MARTIN FREDERIC
IPC: B64C25/40
Filed: 2015-05-29
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention est relative à un équipage d'entraînement en rotation par friction d'une roue d'aéronef équipée d'une piste d'entraînement et montée pour tourner autour d'un axe de rotation (X) sur un essieu portée par une partie basse d'un atterrisseur d'aéronef, l'équipage comportant : Une base (22) destinée à être fixée à la partie basse de l'atterrisseur ; Un coulisseau (24) monté à coulissement sur la base selon un axe de coulissement s'étendant selon une direction radiale (R1, R2) en service ; Un support (26) monté à pivotement sur le coulisseau selon un axe de pivotement parallèle à l'axe de rotation de la roue ; Deux galets (21) montés à rotation sur le support selon des axes de rotation parallèles à l'axe de pivotement ; - un arbre central (28) monté à rotation sur le support et pourvu de moyens de son entraînement en rotation , l'arbre central étant en prise avec les deux galets pour assurer leur entraînement en rotation ; Des moyens d'actionnement (23A, 23B, 30) pour déplacer le coulisseau et le support entre une position de désengagement dans laquelle les galets sont éloignés de la piste d'entraînement de la roue, et une position d'engagement dans laquelle les galets sont maintenus en contact avec un effort d'appui déterminé avec la piste d'entraînement de la roue.
Patent FR-3040739-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement pour un moteur a combustion interne, notamment de vehicule automobile
Inventor: PIARD CHRISTOPHE
IPC: F01P3/20
Filed: 2015-09-08
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un système (10) de refroidissement pour un moteur (12) à combustion interne, notamment de véhicule automobile, ledit système (10) de refroidissement comportant au moins une pompe (14), des moyens de régulation de la circulation du liquide de refroidissement dans le système (10) de refroidissement, un premier circuit (16) d'échange thermique qui comporte un échangeur (18) thermique, un deuxième circuit (20) de chauffage comportant au moins un radiateur (22), un troisième circuit (24) de refroidissement du liquide comportant un radiateur (26) de refroidissement, caractérisé en ce que lesdits moyens de régulation comportent au moins un premier thermostat (30) à dilatation de cire qui, taré à une première température (T1) de seuil d'ouverture, est agencé en aval du radiateur (22) du deuxième circuit (20) de chauffage pour réguler la circulation du liquide de refroidissement dans ledit deuxième circuit (20) de chauffage.
Patent FR-3059726-B1 (FR)
Title: Systeme correcteur d'effet pogo
Inventor: CINGAL BENOIT MATHIEU ANDRE
IPC: B64G1/40
Filed: 2016-12-02
Granted: 2019-05-10
Abstract: Système correcteur d'effet POGO pour un système d'alimentation en propergol liquide d'un moteur-fusée, comprenant une partie de conduite d'alimentation (70) en propergol liquide, un accumulateur hydraulique (11), comprenant un réservoir (12) relié, d'une part, à la partie de conduite d'alimentation (70), d'une part, par au moins un passage de prélèvement (14) débouchant au niveau d'un tronçon de prélèvement (81) de la partie de conduite d'alimentation (70) et, d'autre part, par au moins un passage de rejet (20) débouchant dans le réservoir (12) à un niveau intermédiaire (15) compris entre ledit au moins un passage de prélèvement (14) et le sommet du réservoir (12), dans lequel la partie de conduite d'alimentation (70) possède un tronçon de rétrécissement (82) au niveau duquel la section de passage de la partie de conduite canalisation d'alimentation (70) est inférieure à la section de passage du tronçon de prélèvement (81), et dans lequel ledit au moins un passage de rejet (20) débouche dans la partie de conduite canalisation d'alimentation (70) au niveau du tronçon de rétrécissement (82).
Patent FR-3054006-B1 (FR)
Title: Ensemble pour la commande d'aubes a calage variable dans une turbomachine
Inventor: BENDERRADJI KAMEL
IPC: F04D29/56
Filed: 2016-07-12
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble (2), en particulier pour la commande d'aubes à calage variable dans une turbomachine comprenant un anneau (10) de commande entourant un carter (8) de la turbomachine et relié par des biellettes (12) aux aubes à calage variable, et un moyen de pilotage à rotation de l'anneau (10) de commande autour du carter (8), caractérisé en ce qu'il comprend un organe (30) passif à liaison glissière ayant une première extrémité (32) reliée par une liaison pivot glissant à l'anneau (10) de commande et une seconde extrémité (34) reliée par une liaison rotule au carter (8).
Patent FR-3054978-B1 (FR)
Title: Systeme pour ventiler un habitacle de vehicule automobile
Inventor: NAINAR VELAYUTHAM
IPC: B60H1/34
Filed: 2016-08-10
Granted: 2019-08-16
Abstract: Ce système (24) pour ventiler l'habitacle d'un véhicule automobile (2) comprend un conduit principal (28) et une première sortie d'air qui est connectée de manière fluide au conduit principal (28) au moyen d'un premier conduit auxiliaire, une vanne réglable (36) étant montée entre le conduit principal (28) et le premier conduit auxiliaire. Il comprend en outre une deuxième sortie d'air qui est connectée de manière fluide au conduit principal (28) au moyen d'un deuxième conduit auxiliaire, ladite vanne réglable (36) étant aussi montée entre le conduit principal (28) et le deuxième conduit auxiliaire.
Patent FR-3057630-B1 (FR)
Title: Procede de liaison entre l'arbre d'un tachymetre et une roue d'aeronef
Inventor: EVENOR ERIC
IPC: G01P1/04
Filed: 2016-10-13
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention est relative à un procédé de liaison entre une extrémité (9) d'un arbre (8) de tachymètre (7) disposé dans un essieu d'atterrisseur (1) et une roue (2) montée à rotation sur ledit essieu, le procédé comportant l'étape d'équiper la roue d'un logement (14) adapté à recevoir l'extrémité de l'arbre d'un tachymètre et entraîner l'arbre en rotation avec la roue, le logement comportant un organe d'appui (17) saillant à l'intérieur du logement pour être repoussé par l'extrémité de l'arbre à l'encontre d'un organe élastique (18) pour rattraper tout jeu entre l'extrémité de l'arbre et le logement. L'invention est également relative à une douille faisant application.
Patent FR-3058838-B1 (FR)
Title: Cable rayonnant
Inventor: DARDEL BORIS
IPC: H01Q13/22
Filed: 2016-11-14
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention a pour objet un câble rayonnant comprenant coaxialement, depuis l'intérieur du câble vers l'extérieur du câble (1), un conducteur central (2), une enveloppe électriquement isolante (3) intermédiaire, et un conducteur extérieur (4) comportant au moins une ouverture (5), caractérisé en ce que chaque ouverture (5) est délimitée par deux bordures (41, 42) non parallèles du conducteur extérieur (4), chaque bordure (41, 42) formant une sinusoïde le long du câble (1).
Patent FR-3059735-B1 (FR)
Title: Piece de turbomachine a surface non-axisymetrique
Inventor: RIERA WILLIAM HENRI JOSEPH
IPC: F04D29/54
Filed: 2016-12-05
Granted: 2020-09-25
Abstract: La présente invention concerne une pièce (1) ou ensemble de pièces de turbomachine comprenant au moins des premier et deuxième obstacles (3I, 4, 3E) chacun présentant un bord d'attaque (BA) et un bord de fuite (BF), et une plateforme (2) à partir de laquelle s'étendent les obstacles (3I, 4, 3E) ; caractérisée en ce que la plateforme (2) présente entre l'intrados du premier obstacle (3I, 4) et l'extrados du deuxième obstacle (4, 3E) une surface (S) non axisymétrique définissant au moins une ailette (5) à section sensiblement triangulaire, chaque ailette (5) étant associée à une position d'attaque et une position de fuite sur la surface (S), entre lesquelles l'ailette (5) s'étend, telles que : - ladite position d'attaque est en amont de chacun des bords d'attaque (BA) ; - ladite position de fuite est en aval de chacun des bords d'attaque (BA).
Patent FR-3060193-B1 (FR)
Title: Element amovible de coupure pour un appareil de coupure electrique et appareil de coupure d'un courant electrique comprenant un tel element amovible
Inventor: COMTOIS PATRICK
IPC: H01H9/02
Filed: 2016-12-08
Granted: 2019-05-17
Abstract: Cet élément amovible de coupure (6) d'un courant électrique pour un appareil électrique de coupure comprend :         - un boîtier (20) ;         - des premier et deuxième conducteurs électriques fixes (22, 24),         - un conducteur électrique mobile (30) déplaçable entre :         • une première position, dans laquelle le conducteur électrique mobile raccorde électriquement les premier et deuxième conducteurs électriques fixes, et         • une deuxième position, dans laquelle le conducteur électrique mobile est isolé électriquement des premier et deuxième conducteurs électriques fixes.         Le boîtier comporte deux fenêtres traversantes (50, 52), l'une étant localisée en regard d'une zone de contact entre le conducteur mobile et le premier conducteur électrique fixe et l'autre étant localisée en regard d'une zone de contact entre le conducteur mobile et le deuxième conducteur électrique fixe.
Patent FR-3063257-B1 (FR)
Title: Siege pour vehicule comportant au moins un moyen d'amortissement
Inventor: TANTY FABIEN
IPC: B60N2/24
Filed: 2017-02-24
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention a pour objet un siège (1) pour véhicule, comportant une assise (2) montée pivotante par rapport à au moins un support fixe (3) entre une position repliée où elle est sensiblement verticale et une position dépliée où elle est en appui sur au moins une première butée (8b) et se trouve sensiblement horizontale, l'assise coopérant avec le (ou les) support (s) fixe (s) par un moyen assurant en cas d'effort d'un niveau prédéterminé la libération de la (ou des) première (s) butée (s) et le pivotement de l'assise au-delà de la position déployée. Ce siège est caractérisé en ce qu'il comprend au moins un moyen d'amortissement (12,18a) de la course de l'assise après libération de la (ou des) première (s) butée (s) (8b).
Patent FR-3062253-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante fermee comportant un systeme de refroidissement interne par air des aimants dans le rotor
Inventor: DIB WISSAM
IPC: H02K9/04
Filed: 2017-01-25
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention porte sur une machine électrique tournante fermée intégrant un système de refroidissement comportant deux ventilateurs internes (181, 182) montés fixe sur l'arbre (160) aux deux extrémités du rotor (150). Rotor et stator (190) sont contenus dans une carcasse fermée de manière étanche par deux flasques. Les ventilateurs permettent une double circulation d'air dans des barrières de flux entourant les aimants du rotor et formées par des évidements axiaux traversant le rotor de part en part, et également une circulation d'air dans l'espace créé entre les ventilateurs internes et les faces internes des flasques comportant des ailettes (113, 123) aptes à orienter les flux d'air créés par les ventilateurs et capter leur chaleur. Des moyens de refroidissement externe permettent de refroidir la carcasse et les flasques, pouvant être par air ou par liquide.
Patent FR-3063206-B1 (FR)
Title: Systeme de controle pour epandage agricole
Inventor: SERRAT HUGO
IPC: A01M7/00
Filed: 2017-02-24
Granted: 2021-08-13
Abstract: Un système de contrôle (40) pour épandage agricole est spécialement destiné à être connecté à une machine agricole (10) comprenant une rampe d'épandage (18) et comportant au moins une buse d'épandage (34) sélectivement activable pour épandre un produit agricole (26). Le système (40) comprend au moins une caméra (42) adaptée pour être fixée sur la machine agricole (10) pour acquérir une image d'un sol (12) sur lequel se déplace la machine agricole (10), au moins un système de mesure de distance (59) adapté pour être fixé sur la machine agricole (10) pour acquérir une information de distance de ladite au moins une caméra (42) au sol (10) en temps réel, et une unité de traitement (44) communiquant avec ladite au moins une caméra (42) et ledit au moins un système de mesure de distance (59). L'unité de traitement (44) est adaptée à commander ladite au moins une buse d'épandage (34) pour épandre le produit agricole sur au moins un végétal cible (15).
Patent FR-3065230-B1 (FR)
Title: Procede de recuperation de l'argent present sur un substrat, par voie electrochimique, en presence d'un liquide ionique
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: B09B3/00
Filed: 2017-04-12
Granted: 2019-06-14
Abstract: Procédé de récupération de l'argent d'un substrat électriquement conducteur, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : Fourniture d'un système comprenant : o un substrat électriquement conducteur sur lequel se trouve de l'argent, formant une électrode positive, ○ une électrode négative, en un matériau électriquement conducteur, ○ un dispositif relié électriquement à l'électrode positive et à l'électrode négative, permettant de contrôler le potentiel ou le courant de l'une des deux électrodes positive et négative. Immersion de l'électrode positive et de l'électrode négative dans une solution comprenant un premier liquide ionique LI1 formé par un premier cation et un premier anion. Application d'un potentiel ou d'un courant à l'une des deux électrodes, de manière à simultanément dissoudre l'argent de l'électrode positive, le faire passer en solution et l'électrodéposer sur l'électrode négative.
Patent FR-3071686-B1 (FR)
Title: Procede de traitement par un dispositif de radiocommunication d'une trame conforme a une couche de liaison du modele osi
Inventor: TODESCHINI ERIC
IPC: H04L29/08
Filed: 2017-09-28
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement, par un dispositif de radiocommunication (1), d'une trame conforme à une couche de liaison du modèle OSI, la trame contenant des données utiles, le procédé comprenant une génération (110) à partir de la trame d'un signal radio transportant les données utiles, dans lequel le dispositif de radiocommunication (1) ne désencapsule pas la trame lorsque le dispositif de radiocommunication (1) n'est pas destinataire des données utiles.
Patent FR-3072126-B1 (FR)
Title: Systemes d'alimentation en combustible liquide d'un systeme de combustion, notamment d'une turbine a gaz, comprenant un dispositif de generation d'une emulsion et de repartition du debit d'emulsion
Inventor: MONTAGNE PIERRE
IPC: F02C7/22
Filed: 2017-10-10
Granted: 2022-04-22
Abstract: Système d'alimentation en combustible liquide (12) pour un système à combustion (14), notamment d'une turbine à gaz, comprenant au moins un réservoir de stockage (16) de combustible liquide apte à alimenter au moins un injecteur (34) relié à une chambre de combustion (32) du système à combustion (14), ledit système d'alimentation (12) comprenant une première section de tuyauterie (18) disposée en aval du réservoir (16) et une deuxième section de tuyauterie (20) disposée en aval de la première section de tuyauterie (18) et en amont dudit injecteur (34), ladite première section de tuyauterie (18) comprenant au moins un moyen de mise sous pression (22), et au moins un point d'injection ou entrée (24) d'un produit hydrosoluble, et la deuxième section de tuyauterie (20) comprenant un dispositif (26) de mélange et de répartition de débit configuré pour créer une émulsion et répartir le débit d'émulsion vers au moins un conduit (28) relié audit injecteur (34). La deuxième section de tuyauterie comprend un dispositif de mélange et de répartition de débit et le régime en amont dudit dispositif est configuré pour créer une émulsion et répartir le débit d'émulsion vers au moins un conduit relié audit injecteur.