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Patent WO-2013124285-A1 (WO)
Title: Dispositif de filtration d'air entrant destiné à une centrale électrique
Inventor: SANTINI MARCO
IPC: F02C7/052
Filed: 2013-02-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de filtration d'air entrant comprenant : au moins un passage (3) destiné à la distribution d'une masse d'air (4) provenant d'une section d'entrée (5) vers une section de sortie (6) d'un dispositif (1) de filtration d'air entrant, un séparateur d'eau (10) dans le passage (3), destiné à la séparation de l'eau dans la masse d'air (4), le séparateur d'eau (10) étant positionné entre la section d'entrée (5) et la section de sortie (6), un élément de dérivation (15, 115) mobile entre une première position ouverte dans laquelle la masse d'air (4) est forcée à traverser le séparateur d'eau (10) et une deuxième position fermée dans laquelle la masse d'air (4) s'écoule de l'entrée (5) vers la section de sortie (6) sans traverser le séparateur d'eau (10), un élément obturateur (13) qui est actionnable pour coopérer avec l'élément de dérivation (15, 115) en vue d'isoler le séparateur d'eau (10) de la masse d'air (4) lorsque l'élément de dérivation (15, 115) se trouve dans la deuxième position fermée.
Patent WO-2013139813-A1 (WO)
Inventor: GENIN FRANKLIN MARIE
IPC: F23R3/00
Filed: 2013-03-19
Abstract: The damper arrangement (100) comprises two concentric hollow shapes (10 and 20), each having a wall (11 and 12), wherein the walls (11 and 12) form an annular volume (22) therebetween. The damper arrangement (100) further comprises one or more necks (30) for connecting to a combustion chamber (5) at corresponding one or more contact points. The one or more necks (30) are connected to the annular volume (22).
Patent WO-2013178681-A1 (WO)
Inventor: TEUSCH BRUNO
IPC: B23B31/30
Filed: 2013-05-29
Abstract: Die Erfindung betrifft einen modular aufgebauten Werkzeughalter (10) mit einem sich entlang einer Drehachse (2) erstreckenden Grundkörper (11), der funktional in einen Schaftabschnitt (12) zum Ankoppeln an eine Werkzeugmaschinenspindel und einen Spannabschnitt (20) mit einer zentrischen Aufnahmebohrung (21a) zum Aufnehmen und Spannen eines Schneidwerkzeugs (50), das wenigstens eine Schneidkante aufweist, unterteilt ist, und einem konzentrisch zum Grundkörper (11) angeordneten, am Grundkörper (11) lösbar befestigten Schneidkopf (30) mit wenigstens einer Schneidkante, die in einer vorbestimmten axialen und/oder radialen und/oder Winkellage zu der wenigstens einen Schneidkante des Schneidwerkzeugs (50) angeordnet ist. Erfindungsgemäß weist der Schneidkopf (30) einen den Werkzeughalter (10) verlängernden Hülsenabschnitt (40) mit einer konzentrisch zur zentrischen Aufnahmebohrung (21 a) des Spannabschnitts (20) angeordneten zentrischen Durchgangsbohrung (41) zur Aufnahme und radialen Abstützung eines aus der zentrischen Aufnahmebohrung (21a) des Spannabschnitts (20) kragenden Werkzeugschaftteils des Schneidwerkzeugs (50) auf.
Patent WO-2014019739-A1 (WO)
Title: Procédé et agencement de prise en charge de procédures de mobilité
Inventor: MASINI GINO LUCA
IPC: H04W36/32
Filed: 2013-06-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un nœud de réseau, dans un système de communication sans fil. Le procédé comprend la réception d'informations sur au moins un paramètre relatif à la mobilité d'une pluralité d'équipements utilisateur (UE) dans une cellule et la création d'un groupe d'UE, sur la base du au moins un paramètre relatif à la mobilité des plusieurs UE, de sorte que le groupe d'UE comprend des UE, parmi la pluralité d'UE, ayant des paramètres relatifs à la mobilité corrélés. Par conséquent, les décisions relatives à la mobilité quant à un UE dans le groupe d'UE créé peuvent être prises sur la base d'un paramètre relatif à la mobilité, associé à un autre UE du groupe d'UE. Le nœud de réseau peut réaliser le procédé.
Patent WO-2013189741-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'un dispositif électronique à mode sensible désactivé, et procédé de transformation d'un tel dispositif électronique afin de réactiver son mode sensible
Inventor: LOUBET MOUNDI PHILIPPE
IPC: G06F21/77
Filed: 2013-06-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé qui est destiné à transformer un dispositif électronique (CH) sécurisé, associé à un premier identificateur et ayant un mode sensible désactivé après production, en vue d'une nouvelle utilisation sensible. Ce procédé comprend les étapes consistant à : (i) calculer d'une manière externe une valeur de chiffrement du premier identificateur à l'aide d'une fonction prédéterminée à laquelle sont appliqués ce premier identificateur et une clé secrète prédéterminée, (ii) transformer une couche métallique (ML) accessible du dispositif électronique (CH) afin de former un motif d'activation (AS) représentant cette valeur de chiffrement du premier identificateur calculée d'une manière externe, (iii) obtenir une valeur représentative de ce motif d'activation dans le dispositif électronique (CH), (iv) calculer un second identificateur à l'aide de ce dispositif électronique (CH) transformé par application de cette valeur et de cette clé secrète à une fonction inverse de la fonction prédéterminée, afin de déclencher un retour au mode sensible si ce second identificateur est égal au premier identificateur.
Patent WO-2014005907-A1 (WO)
Title: Pendule centrifuge
Inventor: HOFFMANN JAN
IPC: F16F15/14
Filed: 2013-06-26
Abstract: L'invention concerne un pendule centrifuge (1) comprenant une bride de pendule (5) pouvant tourner autour d'un axe de rotation (3) et plusieurs masses de pendule réparties sur la périphérie (4) et pouvant pivoter de manière limitée par rapport à la bride de pendule (5), au moins une masse de pendule (4) présentant un élément de force radiale (11) qui permet d'appliquer sur un centre de la masse de pendule (4) vue dans la direction périphérique une force radiale agissant radialement vers l'extérieur. Le pendule centrifuge permet d'augmenter de manière avantageuse le moment de rappel M du pendule centrifuge de manière neutre en termes d'encombrement. Cela permet d'obtenir un meilleur amortissement des modes vibratoires de manière neutre en termes d'encombrement, comme cela est notamment avantageux pour les utilisations dans des véhicules automobiles et leurs embrayages.
Patent WO-2014032988-A1 (WO)
Title: Sicherheitssystem für eine kraftfahrzeugtür eines kraftfahrzeuges mit mindestens zwei sensoren
Inventor: MUELLER ULRICH
IPC: C07C9/00
Filed: 2013-08-16
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Sicherheitssystem (10) für eine Kraftfahrzeugtür (2) eines Kraftfahrzeuges (1), mit einer Elektronik (15), die zumindest einen ersten (11) und einen zweiten Sensor (12) aufweist, wobei jeder Sensor (11, 12) eine eigene Überwachungszone (13, 14) an der Kraftfahrzeugtür (2) aufweist, einem an der Kraftfahrzeugtür (2) angeordneten Schloss (3), das zwischen einer Verriegelungsstellung und einer Entriegelungsstellung bringbar ist, und einem bedienerseitigen Identifikationsgeber (5), der mit einer kraftfahrzeugseitigen Sende-/Empfangseinheit (18) in Datenkommunikation zur Authentifizierungsabfrage (8) bringbar ist, wobei die Elektronik (15) derart ausgebildet ist, dass über mindestens ein definiertes Bewegungsmuster (9) des Bedieners (4) innerhalb der Überwachungszonen (13, 14) ein Auslösesignal (6) durch die Elektronik (15) erzeugbar ist, wodurch ein Wechsel der Stellung des Schlosses (3) möglich ist.
Patent WO-2014040883-A1 (WO)
Title: Process of stripping a liquid medium
Inventor: GILBEAU PATRICK
IPC: C07D301/26
Filed: 2013-09-04
Abstract: Process of stripping a liquid medium containing at least one oligomer of glycerol, wherein a stripping agent comprising hydrogen chloride is used at a temperature higher than 120°C.
Patent WO-2014060290-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif multi-composants comprenant un module electrique et/ou electronique
Inventor: ARNOUX CHRISTOPHE
IPC: G06K19/077
Filed: 2013-10-10
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la fabrication d'un dispositif électrique et/ou électronique multi-composants (100) comportant un module électrique et/ou électronique (7, 27) ledit procédé comprenant les étapes suivantes: -réalisation d'un corps-support (31, 131, 231) comportant un premier (54a, A1, A4) et un second (54b, A2, A5) circuits électriques / électroniques et une zone de connexion (42) du module, chaque circuit ayant des plots de connexion (32, 132) s'étendant dans la zone de connexion (42) pour une connexion au module, -réalisation du module comportant au moins un troisième circuit électrique / électronique (8, 134, A3), -report du module dans / sur le corps-support pour connecter le troisième circuit; Le dispositif se distingue en ce que l'étape de connexion du troisième circuit (8, 134, A3) s'effectue à l'un seulement desdits premier (54a, A1, A4) et un second (54b, A2, A5) circuits. L'invention concerne également un dispositif correspondant au procédé.
Patent WO-2014127860-A1 (WO)
Title: Organic-inorganic hybrid material of use for extracting uranium(vi) from aqueous media containing phosphoric acid, processes for preparing same and uses thereof
Inventor: EL MOURABIT SABAH
IPC: C02F101/00
Filed: 2013-11-08
Abstract: The invention relates to an organic-inorganic hybrid material which comprises an inorganic solid substrate onto which are grafted organic molecules of general formula (I) hereinafter in which: x, y and z = 0 or 1, with at least one of x, y and z being other than 0; m = 1 to 6; v and w = 0 or 1, with v = 1 when w = 0, and v = 0 when w = 1; if x = 0, R 1  = H or a linear or branched, saturated or unsaturated C 1  to C 12  hydrocarbon-based group, whereas if x = 1, R 1  = a group bonded to the inorganic solid substrate by at least one covalent bond; if y = 0, R 2  = H or a linear or branched, saturated or unsaturated C 1  to C 12  hydrocarbon-based group, whereas if y = 1, R 2  = a group bonded to the inorganic solid substrate via at least one covalent bond; if z = 0, R 3  = H or a linear or branched, saturated or unsaturated C 1  to C 12  hydrocarbon-based group, whereas if z = 1, R 3  = a group bonded to the inorganic solid substrate via at least one covalent bond; R 4  and R 5  = H, a linear or branched, saturated or unsaturated C 2  to C 8  hydrocarbon-based group, or a monocyclic aromatic group. It also relates to processes for preparing this hybrid material and to the uses of said material for extracting uranium(VI) from an aqueous medium comprising phosphoric acid. Applications: treatment of natural phosphates.
Patent WO-2014121940-A1 (WO)
Title: Joint for composite panel
Inventor: ADETUNJI ISRAEL
IPC: E04B1/61
Filed: 2014-02-07
Abstract: The invention relates to a joint for a composite panel, the panel comprising two metal faces with an insulating material in between, a tongue portion (5) at a first side face and a groove portion (3) at an opposite second side face of the panel, wherein tongue portion (5) and groove portion (3) of adjoining panels engage each other on assembly to form a joint between the adjoining panels and wherein locking means (10) are provided in the joint by means of which tongue and groove portion (3,5) are locked with respect to each other when the locking means (10) in the joint is heated beyond a certain temperature.
Patent WO-2014166603-A1 (WO)
Title: Flow migration between virtual network appliances in a cloud computing network
Inventor: ALICHERRY MANSOOR
IPC: H04L12/24
Filed: 2014-03-27
Abstract: Methods and systems for flow migration between virtual network appliances (VNAs) in a cloud computing network are described. A network appliances managing architecture (108) for migrating flow between VNAs comprises a controller (116) to receive performance data for a VNA (106) and analyze the performance data to determine whether the VNA (106) has a weak performance status, where the weak performance status corresponds to any one of an overloaded, an under-loaded, and a failed status. The network appliances managing architecture (108) further comprises a classifier (114) to receive a flow migration request from the controller (116) for migrating one or more flows of data packets from the VNA (106) based on the analyzing. The classifier (114) further identifies an active VNA (106) for flow migration based on a predetermined mapping policy and migrates the one or more flows from the VNA (106) to the at least one active VNA (106).
Patent WO-2015117656-A1 (WO)
Title: Dispositif et installation pour le transfert de puissance électrique au moyen d'un redresseur de réserve
Inventor: CHRIST TIMO
IPC: H02M7/10
Filed: 2014-02-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant un premier groupe (6) de redresseurs (7) formant, côté tension continue, un circuit série, lesquels peuvent être connectés à un premier réseau de tension alternative (8), et un redresseur de réserve (16) qui, en cas de défaillance de l'un des redresseurs (7), peut être connecté électriquement, au moyen des dispositifs de circuit appropriés, avec le premier réseau de tension alternative (6) et, côté tension continue, avec une première ligne de tension continue, de manière à former un circuit série complet avec les redresseurs. En outre, l'invention concerne une installation (1) pour le transfert de puissance électrique entre au moins un premier parc éolien (2) ayant au moins une éolienne, et le premier réseau d'alimentation en énergie (4), comprenant le premier groupe (6) de redresseurs, qui peut être connecté, via le premier réseau de tension alternative (8), avec le premier parc éolien (2).
Patent WO-2014154400-A1 (WO)
Title: Connection part and power tool including such connection part
Inventor: KJELLBERG MALIN MARGIT
IPC: B25B23/00
Filed: 2014-02-20
Abstract: A connection part (20) of a shaft (11) of a power tool for locking a socket to said shaft (11), which connection part has a cross sectional shape that is adapted to fit inside a socket and which comprises: a cylindrical bore (17); a spring element (13) arranged inside said cylindrical bore; and an elongate retainer (10) that is adapted to be arranged inside said cylindrical bore (17) against the action of the spring element (13), wherein the retainer (10) is adapted to be received in an opening in socket that is to be attached onto the connection part (20) of the shaft (11). The retainer (10) is reversible and has two active end parts (15,16) for locking said socket, wherein a first end part (15) has an inclined surface (19) for interaction with the socket so as to press the retainer into the bore (17) against the action of the spring element (13) and thereby allow the socket to slide past the retainer (10), and wherein a second end part (16) has a block portion (18) that prevents the socket from sliding past the retainer (10).
Patent WO-2014135616-A1 (WO)
Title: Système informatique de notation de brevets
Inventor: LAROCHE ARNAUD
IPC: G06Q10/06
Filed: 2014-03-06
Abstract: L'invention concerne un système destiné à noter des actifs, tels que des brevets, sur la base d'un événement, sur lequel des informations sont accessibles au public et qui est corrélé à un nombre de variables intrinsèques et extrinsèques qui caractérisent les actifs. Plus particulièrement, l'invention améliore l'état de la technique en prenant bien en compte les statistiques d'espérance de vie annuelle des brevets de la même famille dans de multiples juridictions, dans lesquelles des brevets associés détenus par le même cessionnaire ont été déposés. Dans ce but, le système de l'invention propose un procédé destiné à utiliser des modèles statistiques du type semi-paramétrique, tels que des modèles de risques proportionnels de Cox, ou du type paramétrique, tels que des modèles de temps de défaillance accélérée de Weibull. Ces modèles produisent une évaluation dont la précision est largement améliorée de familles de brevets dans de multiples juridictions, la possibilité de rendre accessible aux utilisateurs la répartition du pouvoir explicatif de chaque variable pertinente et des critères de validation, ainsi que l'option de choisir, parmi différents modèles, celui qui est le plus adapté au scénario d'utilisation en question. Il est également possible de noter les demandes de brevet sur la base d'une estimation de la probabilité qu'elles se transforment en accord dans une juridiction définie, en fonction d'un nombre de caractéristiques de ladite demande de brevet.
Patent WO-2015154795-A1 (WO)
Inventor: CHRISTEN URS
IPC: A61P37/06
Filed: 2014-04-08
Abstract: The present invention pertains to compounds and their combination for use in the prevention or therapy of a subject suffering from an autoimmune disease such as diabetes type 1. Provided are antagonists of T-cells that are used in combination with antagonists of the cytokine CXCL10, sequentially or concomitantly, in a subject suffering from an autoimmune disease, in particular diabetes type 1.
Patent WO-2015165547-A1 (WO)
Inventor: WERBA RALPH
IPC: A01D42/06
Filed: 2014-05-02
Abstract: Es wird eine Anbauvorrichtung für ein Fahrzeug (10) bereitgestellt, mit einer ersten Bodenbearbeitungseinheit (50), umfassend einen Haltekörper (54), mindestens ein Werkzeug (56), welches an dem Haltekörper (50) angeordnet ist, und eine erste Fixierungseinrichtung (52), welche an dem Haltekörper (54) angeordnet ist und über welche die erste Bodenbearbeitungseinheit (50) lösbar an dem Fahrzeug (10) fixierbar ist, wobei die erste Bodenbearbeitungseinheit (50) eine zweite Fixierungseinrichtung (66) aufweist, an welcher eine zweite Bodenbearbeitungseinheit (68) lösbar fixierbar ist, wobei die zweite Bodenbearbeitungseinheit (68) durch das Fahrzeug (10) mittels der ersten Bodenbearbeitungseinheit (50) transportierbar ist.
Patent WO-2014202291-A1 (WO)
Title: Système optoélectronique
Inventor: WAGNER KONRAD
IPC: H05K3/36
Filed: 2014-05-15
Abstract: L'invention concerne un système optoélectronique qui comprend un premier circuit imprimé et un deuxième circuit imprimé. Une puce de semi-conducteur optoélectronique est disposée sur le premier circuit imprimé. Une première plage de contact électrique et une deuxième plage de contact électrique sont formées sur une surface du premier circuit imprimé. Une première plage de contact antagoniste et une deuxième plage de contact antagoniste sont formées sur une surface du deuxième circuit imprimé. Le premier circuit imprimé et le deuxième circuit imprimé sont prévus pour être reliés l'un à l'autre de telle manière que la surface du premier circuit imprimé est tournée vers la surface du deuxième circuit imprimé, la première plage de contact antagoniste est reliée de manière électriquement conductrice à la première plage de contact et la deuxième plage de contact antagoniste est reliée de manière électriquement conductrice à la deuxième plage de contact.
Patent WO-2014202742-A1 (WO)
Inventor: LAPOK PAUL
IPC: E05B81/64
Filed: 2014-06-20
Abstract: The invention relates to a detection device for the detection of mechanical functional states of a motor vehicle lock (1), at least two binary signal outputs (S1, S2) being provided which define a logical state of the detection device (2) by means of the electric potentials applied to each output. According to the invention, the functional state of the motor vehicle lock (1) is determined based on the logical state of the signal outputs (S1, S2) and the electrical resistance between the predetermined signal outputs (S1, S2).
Patent WO-2015000824-A1 (WO)
Title: Procédé d'arrêt d'un système à pile à combustible, et système à pile à combustible
Inventor: BRAILLARD VINCENT
IPC: H01M8/04
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'arrêt d'une pile à combustible à membrane électrolyte polymère et un système à pile à combustible mettant en œuvre un tel procédé. Le système comprend un empilement de cellules électrochimiques formant pile à combustible à membrane polymère échangeuse d'ions et un circuit gaz, ledit circuit comprenant : - un circuit d'alimentation (11) en gaz carburant reliant un réservoir de gaz carburant à l'anode de la pile à combustible, - un circuit d'alimentation (12b) en gaz comburant reliant un réservoir de gaz comburant, ou l'air atmosphérique, à la cathode de la pile à combustible, caractérisé en ce que le système comprend en outre des moyens aptes à provoquer une disparition de l'hydrogène présent à l'anode de la pile à combustible.
Patent WO-2015036138-A1 (WO)
Title: Production d'oligosaccharides
Inventor: JENNEWEIN STEFAN
IPC: C07H1/06
Filed: 2014-07-04
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une ou plusieurs glycosidases dans le procédé pour la production et/ou la purification d'un oligosaccharide produit, souhaité. Le procédé est, de préférence, un procédé de fermentation microbienne au moyen d'un microorganisme hôte, qui peut également comprendre des acides nucléiques exprimant des protéines de la voie catabolique des sucres appropriées pour la dégradation de saccharides gênant autrement la purification de l'oligosaccharide souhaité.
Patent WO-2015011260-A1 (WO)
Title: Systeme de mesure de l'epaisseur d'une couche de gomme d'un pneumatique
Inventor: LEDOUX THOMAS
IPC: G01B7/26
Filed: 2014-07-25
Abstract: Système de mesure de l'épaisseur d'une couche de matériau caoutchouteux d'un pneumatique comportant une face liée à une armature métallique adjacente et une face libre en contact avec l'air, le système comprenant un boitier avec une face d'application destinée à être en contact avec la face libre de la couche et un capteur placé dans le boitier capable de mesurer la distance  d  entre la face liée et la face libre de la couche de matériau caoutchouteux, tel que, le capteur comportant une source de champ magnétique alternatif et un élément sensible adjacent, la source est une bobine et l'élément sensible est un capteur dont le signal de sortie est fonction du champ d'induction magnétique local, et tel que la fréquence et la puissance d'excitation de la bobine source sont telles que le champ d'induction magnétique augmente entre l'armature adjacente et la bobine source, lorsque la distance  d  diminue.
Patent WO-2015024910-A1 (WO)
Title: Ensemble de maquillage
Inventor: BOURIN DOMINIQUE
IPC: A45D33/26
Filed: 2014-08-18
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de maquillage comprenant en combinaison un boîtier (10) muni d'une dalle écran tactile multifonctions (32) adaptée notamment pour diffuser sélectivement et sur commande des informations visuelles d'aide au maquillage, et une palette amovible (40) comportant une pluralité de godets (42) contenant des produits de maquillage de couleurs respectives.
Patent WO-2015055369-A1 (WO)
Inventor: RAKE LUDGER
IPC: F16H61/22
Filed: 2014-09-17
Abstract: A device (108) for locking an operating element (106) of an automatic transmission of a vehicle comprises a rotatably mounted latching comb (110) which is directly coupled to the operating element (106) and has a locking contour (200), a locking element (112) which is designed to be arranged in a first position outside of the locking contour (200) so as to release the latching comb (110) for a rotational movement to permit an adjusting movement of the operating element (106) and to be arranged in a second position in the locking contour (200) so as to fix the latching comb (110) to lock the operating element (106), and a rotatably mounted adjusting ring (114) having a control contour (202) for guiding the locking element (112) between the first position and the second position.