baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2966312-A1 (FR)
Title: Procede de navigation au sein d'une interface de terminal mobile, et terminal mobile correspondant
Inventor: NADEL JEROME
IPC: H04M5/02
Filed: 2010-12-20
Abstract: L'invention vise un terminal mobile comprenant un écran, des moyens d'afficher sur l'écran un panneau parmi une pluralité de panneaux, chaque panneau permettant de disposer une ou plusieurs icônes pour lancer des applications, et des moyens de faire fonctionner plusieurs applications simultanément. Le terminal mobile comprend en outre des moyens d'activation d'un outil de navigation, des moyens d'affichage par l'outil de navigation d'au moins un bandeau, les moyens d'affichage étant adaptés pour afficher simultanément d'une part des vignettes associées auxdits panneaux et d'autre part des vignettes associées aux applications en fonctionnement sur le terminal, et des moyens de basculement vers le panneau ou l'application associé à une vignette sur sélection de ladite vignette.
Patent FR-2969668-A1 (FR)
Title: Procede de delignification et de blanchiment de pate a papier au moyen de peroxyde d'hydrogene active
Inventor: BLANC JEROME
IPC: D21C3/02
Filed: 2010-12-23
Abstract: L'invention a trait à un procédé de délignification et de blanchiment de pâte à papier, comprenant au moins une étape de mise en contact de la pâte à papier avec du peroxyde d'hydrogène et un complexe à base de molybdène de formule (I) : dans laquelle R représente un groupement cycloalkyle insaturé en C5-C6 ou un groupement heterocycloalkyle insaturé en C5-C6, substitué ou non, et Ar représente un groupement aryle, présentant éventuellement une ou plusieurs substitution(s) sur le(s) cycle(s) aromatique(s) par un ou des groupement(s) -alkyle en C1-C4 linéaire ou ramifié, -halogène,-NO2, -OH, - COOH.
Patent FR-2971387-A1 (FR)
Title: Element chauffant a couche
Inventor: LAURENT STEPHANE
IPC: B32B17/06
Filed: 2011-02-04
Abstract: L'invention concerne un élément chauffant comprenant un substrat (1) muni d'un empilement de couches minces, l'empilement de couches minces comprenant une couche (3) adaptée à chauffer, ayant une résistance électrique surfacique comprise entre 20 et 200 Ω par carré, et deux couches (4, 5) diélectriques non métalliques situées de part et d'autre de la couche (3) adaptée à chauffer, l'élément chauffant comprenant également deux conducteurs collecteurs adaptés à être alimentés en tension électrique, la couche (3) adaptée à chauffer n'étant pas usinée et étant électriquement connectée aux deux conducteurs collecteurs. L'invention permet d'installer facilement sur un véhicule électrique ou de connecter facilement au réseau électrique national un élément chauffant avec une couche adaptée à chauffer qui soit simple à fabriquer.
Patent FR-2971515-A1 (FR)
Title: Huile pour chaine de scie mecanique.
Inventor: MARTIN MICHEL
IPC: C10M111/00
Filed: 2011-02-14
Abstract: L'invention a pour objet une composition lubrifiante biodégradable pour tronçonneuse ou pour des outils équivalents, composée d'une huile végétale naturelle et d'un mélange aqueux comprenant un savon et un stabilisant d'origine végétale. De préférence, la composition comprend une huile végétale naturelle telle que l'huile de colza, l'huile de tournesol, l'huile de palme, l'huile d'arachide, l'huile d'olive, ou un mélange de celles-ci ; un savon ménager dépourvu de tensioactifs de synthèse et à titre de stabilisant, de la gomme arabique. La composition naturelle de ce lubrifiant en fait un produit dégradable et n'affectant pas l'utilisateur ni le milieu environnant par sa toxicité. Est également objet de l'invention un procédé d'obtention de ladite composition.
Patent FR-2971658-A1 (FR)
Title: Control system for use in multimedia communication network to control implementation of multimedia service in e.g. mobile terminal, has generation unit to generate messages with respect to control protocol and management protocol
Inventor: GERARD HERVE
IPC: H04L12/16
Filed: 2011-02-14
Abstract: The system has an application server (1-2) including receiving units for receiving pages from a scenario providing server. Call control XML interpretors (2-7) are arranged for interpretation of data into a call control XML format so as to detect predetermined markers in the received pages in order to implement a scenario. The application server has a generation unit to generate messages with respect to a control protocol and a multimedia session management protocol e.g. session initiation protocol, according to the detected markers. Independent claims are also included for the following: (1) a method for controlling implementation of a multimedia service implying a multimedia data processing device (2) a computer program comprising a set of instructions for implementing a method to control implementation of a multimedia service.
Patent FR-2971854-A1 (FR)
Title: Dispositif embarque d'estimation du vieillissement d'une batterie d'alimentation de vehicule automobile et procede correspondant.
Inventor: BEN AICHA FEDH
IPC: G01R31/36
Filed: 2011-02-21
Abstract: Un dispositif de surveillance de l'état de charge d'une batterie d'alimentation électrique embarquée sur un véhicule automobile à propulsion électrique ou hybride, comprend un capteur de température (T) de la batterie, un ampèremètre apte à mesurer le courant (I) entrant ou sortant de la batterie, un voltmètre apte à mesurer la tension (U) aux bornes de la batterie, et un estimateur de vieillissement (10), l'estimateur de vieillissement comprenant un estimateur de (configuré pour estimer une première grandeur cachée (SÔC), ou charge estimée suivant Kalman de la batterie, et une seconde grandeur cachée ( ) ou capacité maximale estimée de la batterie, dont les dérivées par rapport au temps sont évaluées à partir de l'écart ( ) entre la tension (U) mesurée par le voltmètre, et une tension estimée ( ), définie comme une fonction des grandeurs mesurées de courant (I) et de température (T), ainsi que des grandeurs estimées suivant Kalman (SÔC, ) de charge et de capacité maximale de la batterie.
Patent FR-2975144-A1 (FR)
Title: Galet presseur pour une presse a granules.
Inventor: DEFLANDRE CLAUDE
IPC: B30B9/00
Filed: 2011-05-10
Abstract: L'invention a trait à un galet presseur (1) pour une presse à granulés, en particulier pour du bois ou de la luzerne, comportant un axe (2), au moins un roulement (3, 4) et un rouleau périphérique (5) mobile en rotation par rapport audit axe (2), et comportant un circuit d'amenée d'un lubrifiant depuis ledit axe (2) jusqu'audit roulement (3, 4), et deux joints d'étanchéité (14) entre ledit rouleau périphérique (5) et ledit axe (2), ledit galet comportant un circuit de retour dudit lubrifiant depuis ledit roulement (3, 4) vers ledit axe (2), de sorte à former un circuit de refroidissement par ledit lubrifiant. L'invention concerne également une presse à granulés utilisant un galet presseur selon l'invention.
Patent FR-2977939-A1 (FR)
Title: Procede d'acquisition de plusieurs images d'un meme objet a l'aide d'une seule camera lineaire
Inventor: OLLIVIER MICHEL
IPC: B65B57/00
Filed: 2011-07-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'inspection d'objets à l'aide d'un capteur linéaire d'images, délivrant successivement des lignes d'images, chaque objet inspecté étant en mouvement relativement audit capteur et étant éclairé à l'aide d'au moins un système d'éclairage. Le procédé : • acquiert cycliquement pour chaque incrément de mouvement, une séquence de n lignes d'images successives (I1, I2, ... In), les n lignes d'images de chaque séquence étant obtenues avec des temps d'exposition (Ti) différents et/ou des conditions d'éclairage (Ek) différentes, • regroupe entre elles les lignes d'images (I1, I2, ... In) obtenues dans les séquences avec à la fois le même temps d'exposition (Ti) et les mêmes conditions d'éclairage (Ek) de manière à obtenir n images superposables (I1, I2, ... In) d'au moins j lignes d'images, les images étant obtenues avec des temps d'd'exposition différents et/ou dans des conditions d'éclairage (Ek) différentes, • analyse séparément ou en combinaison les n images (I1, I2, ... In) afin de déterminer au moins une caractéristique du ou des objets inspectés.
Patent FR-2978362-A1 (FR)
Title: Dispositif de jonction etanche pour le transfert aseptique d'un produit biopharmaceutique entre une enceinte et un conteneur.
Inventor: NODIN GAELLE
IPC: B01L1/02
Filed: 2011-07-29
Abstract: L'invention est relative au domaine du transfert aseptique de produits biopharmaceutiques entre un conteneur et une enceinte close. Plus précisément, l'invention concerne, selon un premier aspect, un dispositif de jonction (40) étanche destiné à assurer le transfert aseptique d'un produit biopharmaceutique entre une enceinte (10) munie d'une porte amovible (18) et un conteneur (20) munie d'un couvercle amovible (28), comprenant : des moyens stationnaires de bridage temporaire (50), des moyens stationnaires de déverrouillage (60) aptes à faire passer le conteneur (20) d'une position de verrouillage initial à une position de déverrouillage intermédiaire de manière à assurer une communication aseptique entre ledit conteneur (20) et ladite enceinte (10), des moyens stationnaires de verrouillage (70) aptes à faire passer le conteneur (20) de la position de déverrouillage intermédiaire à une position de verrouillage final, une couronne fonctionnelle annulaire (42) apte à actionner les moyens stationnaires de déverrouillage (60) et les moyens stationnaires de verrouillage (70) du conteneur (20). Selon l'invention, les moyens stationnaires de bridage temporaire (50), les moyens stationnaires de déverrouillage (60) et les moyens stationnaires de verrouillage (70) sont liés mécaniquement à la couronne fonctionnelle annulaire (42) et agencés de sorte que la rotation unidirectionnelle de ladite couronne fonctionnelle annulaire (42) autour de l'axe géométrique de rotation (R) entraîne successivement leur actionnement.
Patent FR-2980563-A1 (FR)
Title: Device for fixing photovoltaic module on roof of building, has drawers attached with cover products with different geometries, where each drawer is mounted on small sides of plate with sliding motion parallel with large side
Inventor: VANHAMME PASCAL
IPC: F24J2/52
Filed: 2011-09-27
Abstract: The device (10) has a rectangular shaped base plate (11) equipped with assembling units (116, 17) for assembling the base plate with a photovoltaic module (1). A large side (115) of the base plate is located perpendicular to a slope line of a roof. A pair of drawers (13, 15, 23, 25) is selected from multiple drawers sets with different geometries. The drawers of two distinct pairs are attached with cover products with different geometries. Each drawer is mounted on small sides (117, 118) of the base plate with sliding motion (F1, F2) parallel with the large side of the base plate. An independent claim is also included for an assembly for preparing a fixing device.
Patent FR-2981638-A1 (FR)
Title: Packing device for packing object e.g. bottle, has scratch region including outer layer partly covering inner layer, where outer layer is intended to be eroded by scratching, so as to reveal portion of inner layer
Inventor: CESSELIN PAULE
IPC: B65B61/26
Filed: 2011-10-19
Abstract: The device (1) has a scratch region (7) including an inner layer (8) and an outer layer (9) partly covering the inner layer, where the outer layer is intended to be eroded by scratching, so as to reveal a portion of the inner layer. The scratch region includes a scratch card attached to the device, where the scratch card is movable mounted or detachably mounted on the device. A flap (10) is movably mounted on a wall (6) of the device, so as to occupy a closed position in which the flap covers the scratch region, and an open position in which the outer layer is ready to be scraped. An independent claim is also included for a method for identifying a device for packaging an object such as a bottle.
Patent FR-2981704-A1 (FR)
Title: Echangeur de pression volumetrique pour une installation de dessalement d'eau de mer et installation de dessalement
Inventor: GIRAUD YVES
IPC: C02F1/44
Filed: 2011-10-25
Abstract: Échangeur de pression volumétrique comprenant au moins une unité d'échange de pression (1) avec un corps cylindrique (2) creux, un piston (3) coulissant dans ledit corps, ledit piston comprenant une tête de piston (4) séparant l'intérieur du dit corps cylindrique en une chambre aval et une chambre amont, ledit piston comprenant une tige (5) agencée du côté de la chambre aval et traversant ladite chambre aval, ladite chambre aval étant munie d'un dispositif (6, 7,8, 9, 10) d'admission et de refoulement d'eau à traiter, ladite chambre amont étant munie d'une vanne (12) à trois voies à boisseau rotatif (17), le dit boisseau rotatif étant mis en rotation par des moyens d'entraînement motorisés, ladite vanne comprenant un orifice d'alimentation (14) en liquide pressurisé, un orifice d'évacuation (15) dudit liquide, et une ouverture de communication (16) avec ladite chambre amont.
Patent FR-2975832-A1 (FR)
Title: Composition d'une cellule photovoltaique organique d'un module photovoltaique
Inventor: MOUGNIER SEBASTIEN-JUN
IPC: H01L51/44
Filed: 2011-11-18
Abstract: La présente invention concerne une composition d'une couche active d'une cellule photovoltaïque organique comprenant : - un matériau donneur d'électrons consistant en un polymère conjugué ; - un matériau accepteur d'électrons consistant en un polymère ; caractérisée en ce que la couche active comprend un copolymère à architecture linéaire comportant : • de deux à cinq blocs dont au moins deux blocs de nature chimique différente ; • deux blocs consécutifs étant de nature chimique différente ; • chaque bloc présentant une masse molaire comprise entre 500 g/mol et 30000 g/mol. L'invention se rapporte également à un module photovoltaïque à base de cellules organiques incorporant une telle composition et à l'utilisation de cette composition aux mêmes fins.
Patent FR-2985082-A1 (FR)
Title: Dispositif disjoncteur mecatronique et procede de declenchement associe et application a la coupure de courant continu eleve
Inventor: DUPRAZ JEAN PIERRE
IPC: H01H9/54
Filed: 2011-12-23
Abstract: L'invention concerne un nouveau disjoncteur mécatronique et son procédé de déclenchement associé pour couper aussi bien des courants alternatifs que des courants continus sous haute tension.
Patent FR-2989490-A1 (FR)
Title: Pro-wood for interior wood furnishing in kitchen or toilet, has set of racks, where set of drillings is performed in set of racks by set of drilling machines that is provided with multi heads, and space provided between each of racks
Inventor: GAILLOT FRANCOIS
IPC: G06F17/50
Filed: 2012-04-17
Abstract: The pro-wood has a set of racks, where a set of drillings is performed in the set of racks by a set of drilling machines. The set of drilling machines is provided with multi heads. A space is provided between each of the set of racks, where the set racks is arranged with a specific basic height. A program is provided for performing the set of drillings, where the program is able to be modified only by request by a customer. A set of function sets is provided for a set of design details, and data is returned in corresponding files.
Patent FR-2986939-A1 (FR)
Title: Device for marking fishing apparatus that is utilized at sea, has tube that is intended to be mounted on set of ropes, where ropes include label that is affixed on tube, and tube is provided with identification information
Inventor: ROUDIER YVES
IPC: A01K69/00
Filed: 2012-02-16
Abstract: The device (32) has a set of identification units (18-1, 18-2), an upper rope (28), a lower rope (30), and a set of connection ends (16-1, 16-2) that is utilized for connection of a fishing apparatus (10) to the set of identification units. The set of connection ends is connected a set of anchoring units (14-1, 14-2) that is provided at bottom. A tube is intended to be mounted on the set of ropes, where the ropes include a label that is affixed on the tube. The tube is provided with identification information.
Patent FR-2988036-A1 (FR)
Title: Glass lift mechanism for use in frameless door of car, has fixing interface designed to be connected to guide rail by adjustment screw that is configured to modify spacing of rail with respect to interface
Inventor: SANCHEZ SAMUEL
IPC: B60J1/17
Filed: 2012-03-13
Abstract: The mechanism has a guide rail (11) fixed on an interior panel of a door of a vehicle. A fixing interface (45) fixes the rail on the panel. The fixing interface is designed to be inserted between the rail and the panel and to be connected to the rail by an adjustment screw (29) distinct from a fixing screw (31). The adjustment screw is configured to modify spacing of the rail with respect to interface. The adjustable screw has a fixed flange (35) fixed in translation in the interface such that actuation of the adjustable screw allows separation or approach of the rail from or to the interface. An independent claim is also included for a door.
Patent FR-2989248-A1 (FR)
Title: Eclairage led et procede de controle d'une installation electrique comprenant un tel eclairage
Inventor: PIGNIER DANIEL
IPC: H05B44/00
Filed: 2012-04-06
Abstract: L'invention concerne un éclairage LED (100), comprenant : - au moins une diode électroluminescente (101) ; - au moins une interface de communication avec un câble Ethernet (114) ; - une unité de traitement électronique (110) adaptée à recueillir des données relatives au fonctionnement de la diode électroluminescente, l'éclairage étant alimenté en courant par le câble Ethernet. L'éclairage LED selon l'invention ne nécessite aucun convertisseur. En outre, l'éclairage LED selon l'invention peut échanger des données via le câble Ethernet.
Patent FR-2989050-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece a liaisons mecaniques multiples, par exemple d'un pivot de roue de vehicule
Inventor: BERTHIAS GILLES
IPC: B21C23/14
Filed: 2012-04-10
Abstract: Le procédé comporte les étapes suivantes, prises en combinaison : - chaque liaison étant représentée par un point fonctionnel de liaison, on place les différents points fonctionnels de liaison (D, M, AO, 0, F) les uns par rapport aux autres dans un même repère plan, - pour chaque point fonctionnel de liaison (D, M, AO, 0, F), on définit au moins une cavité adaptée au passage des moyens de la liaison, - on détermine alors le dessin d'une section, dite « section enveloppe extrudable », d'un profilé pouvant être obtenu par extrusion, ladite section enveloppe extrudable enveloppant l'ensemble des cavités et séparant lesdites cavités les unes par rapport aux autres, - on détermine une direction optimale d'extrusion, et - on réalise l'extrusion, selon ladite direction optimale d'extrusion, d'une matière d'extrusion pour former un profilé présentant une section identique à ladite section enveloppe extrudable, et - on tronçonne ensuite le profilé pour obtenir les pièces à liaisons mécaniques multiples. Véhicules automobiles. Pivots de roue des véhicules automobiles. Fabrication des pivots de roue des véhicules automobiles.
Patent FR-2990183-A1 (FR)
Title: Gabarit pour le positionnement d'une garniture sur une porte d'un vehicule.
Inventor: OLLIE JEAN FRANCOIS
IPC: B62D65/08
Filed: 2012-05-02
Abstract: L'invention concerne un gabarit (10) pour le positionnement d'une garniture sur une doublure de porte d'un véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte une platine (26) qui est délimitée par une première face intérieure (28a) d'appui sur la doublure de porte, une seconde face extérieure opposée et un bord périphérique (30), une poignée de préhension du gabarit (10) qui est agencée sur la seconde face extérieure de la platine (26), des moyens de positionnement (34a, 34b, 36) qui sont conçus pour positionner le gabarit (10) sur la doublure de porte dans une position de montage de la garniture, et un moyen de calage de la garniture qui est constitué par au moins une portion du gabarit (10) et qui constitue un appui de référence pour le calage de la garniture sur la doublure de porte.
Patent FR-2990761-A1 (FR)
Title: Procede de determination par echantillonnage d'une valeur maximale de tension d'un signal de charge.
Inventor: COURTEMANCHE FLORIAN
IPC: G01R19/252
Filed: 2012-05-15
Abstract: Procédé de détermination par échantillonnage à une fréquence d'une valeur maximale de tension d'un signal de charge d'au moins une cellule de batterie d'un véhicule automobile, le signal de charge à échantillonner étant sinusoïdal redressé et ayant une fréquence supérieure à la fréquence d'échantillonnage, comprenant les étapes suivantes : on détermine la fréquence d'échantillonnage, la durée de mesure à la fréquence d'échantillonnage et l'imprécision associée, on mesure la tension de charge avec la fréquence d'échantillonnage déterminée et avec la durée de mesure déterminée, et on détermine le maximum de la tension de charge.
Patent FR-2992450-A1 (FR)
Title: Method for obtaining values related to plate of car during e.g. loading on type of road, involves delivering values of load on axle, radius of load, difference in height, flexibility of suspension, pumping frequency and slope of body
Inventor: DUTERQUE MARC
IPC: G01M17/007
Filed: 2012-06-26
Abstract: The method involves performing digital calculations from a limited number of data of geometry of a vehicle, a load (12), characteristics (14, 16) of a suspension and a tire and levels of a drive. Values (20) of a load (22) on an axle, a radius of a wheel load, difference in body height, a height (28) from the ground at reference points, flexibility of the suspension, a pumping frequency and a slope of the body are delivered to a main axle. The load on the axle is calculated using a specific relation. The flexibility of the suspension for wheels of front/back axles is calculated.
Patent FR-2992598-A1 (FR)
Title: Vehicle i.e. motor vehicle, has articulated support arms pivoting between top position and bottom position, and canopy balancing mechanism comprising crossed cables between support arms for parallelizing pivoting movement of arms
Inventor: HOLLEVILLE FRANCIS
IPC: B60R5/04
Filed: 2012-06-27
Abstract: The vehicle has a canopy support formed by parallel articulated support arms (31) arranged laterally in a luggage compartment. A canopy (20) is fixed horizontally between the arms. Each of the arms is articulated on a horizontal axle (34) at half height of the luggage compartment and pivots between a top position in which the canopy is in top utilization position and a bottom position in which the canopy is in bottom storage position. A balancing mechanism of the canopy includes crossed cables between the arms for parallelizing pivoting movement of the arms.
Patent FR-2996386-A1 (FR)
Title: Comparateur integre a hysteresis, en particulier realise dans une technologie fd soi
Inventor: AGUT FRANCOIS
IPC: H03K3/0233
Filed: 2012-10-01
Abstract: L'hystérésis est obtenue par la différence de tension de seuil entre des transistors MOS (T5, T6) ayant leur caissons (CS5, CS6) directement polarisés par les sorties de signal (NOUT, OUT) de l'étage de sortie.