baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080814-B1 (FR)
Title: Système d’essuie-glace pour pare-brise à secteur denté
Inventor: THIRUNARAYANA ASHOK KUMAR
IPC: B60S1/34
Filed: 2019-05-06
Granted: 2022-05-20
Abstract: Un système d’essuie-glace pour pare-brise (WWS) est fourni. Le WWS comprend un balai d’essuie-glace mobile selon un angle de balayage maximal, un secteur denté, un bras d’essuie-glace couplé, au niveau de ses extrémités opposées, au balai d’essuie-glace et au secteur denté, ainsi qu’un moteur bidirectionnel. Le moteur bidirectionnel comprend un arbre de moteur et un engrenage à pignon disposé sur l’arbre de moteur pour venir en prise avec le secteur denté. Le moteur bidirectionnel peut fonctionner pour entraîner les rotations de l’engrenage à pignon et du secteur denté dans des sens opposés par l’intermédiaire de l’arbre de moteur pour ainsi entraîner des mouvements opposés du balai d’essuie-glace par l’intermédiaire du bras d’essuie-glace, respectivement, sans risque de perte de venue en prise entre l’engrenage à pignon et le secteur denté.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096649-B1 (FR)
Title: Véhicule de type pendulaire
Inventor: POITEVIN BERTRAND
IPC: B62K5/10
Filed: 2019-05-29
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un véhicule pendulaire comprenant un châssis inclinable, au moins deux demi-trains avant (20) à deux roues inclinables avec le châssis, chaque demi-train (20) comprenant au moins un bras de suspension (201,202) relié d’une part de manière pivotante au châssis autour de deux axes de pivotement (X1, X2) sensiblement parallèles à l’axe longitudinal du véhicule et d’autre part de manière articulée à un support de roue, caractérisé en ce que les deux liaisons pivotantes du bras de suspension (201,202) sur le châssis sont positionnées dans la partie du châssis délimitée entre son extrémité à l’avant du véhicule et un axe s’étendant entre les supports de roues des roues avant parallèlement à l’axe transversal (Y) du véhicule.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100239-B1 (FR)
Title: Dispositif pour retourner des pièces lourdes ou encombrantes de 180 degrés.
Inventor: SEVRIN OLIVIER
IPC: B66C1/24
Filed: 2019-08-30
Granted: 2021-07-30
Abstract: Dispositif pour retourner des pièces lourdes ou encombrantes de cent-quatre-vingt degrés. L’invention porte sur une cale 1 pour basculer une charge 2, la cale et la charge formant solidairement un équipage 24, la cale 1 comprenant : - une première bande de roulement 6 pour rouler la charge sur le sol jusqu’à une position intermédiaire, et, une deuxième bande 7 pour rouler la charge au-delà de cette position intermédiaire jusqu’à une position finale ; et, - une béquille 12 qui dans une position d’aplomb de l’équipage, se déploie pour former un point d’appui 15 au sol, en arrière du centre de gravité G de l’équipage 24. Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3101618-B1 (FR)
Title: Gobelet à usage unique
Inventor: REVEL JEAN-LOUIS
IPC: B65D55/02
Filed: 2019-10-07
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention concerne les gobelets à usage unique et/ou jetable.     Le gobelet selon l’invention caractérisé par le fait qu’il comporte un verre 10, réalisé en un premier matériau comportant une paroi latérale 11 et un fond 12 en définissant un volume d’utilisation 13 ; un opercule 20 réalisé en un second matériau, ledit opercule comportant un bord latéral 21 et un fond 22, le bord 21 de l’opercule présentant la même forme que celle d’une partie de la surface intérieure de la paroi 11 de façon que l’opercule soit apte à être glissé de façon congruente dans le volume 13 ; des moyens de solidarisation-désolidarisation de l’opercule 20 dans le volume 13 de façon que le bord 21 de l’opercule soit entièrement situé à l’intérieur du volume 13, avec son fond 22 dirigé vers le fond 12 ; un orifice 30 réalisé dans le fond 22 ; un obturateur 32 ; des moyens pour solidariser l’obturateur 32 avec l’orifice 30 pour l’obturer, et des moyens 40 pour désolidariser, au moins de façon partielle, l’obturateur 32 et l’orifice 30.
Patent FR-3106824-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’une formulation d’au moins deux composés choisis parmi un ensemble de composés sélectionnables et contenant associé
Inventor: CLAPPAZ CYRIL
IPC: B65D83/76
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de distribution (10a) d’une formulation d’au moins deux composés choisis parmi un ensemble de composés sélectionnables, ledit dispositif comportant :- une pluralité de contenants (14a, 15) stockant lesdits différents composés sélectionnables ;- des moyens de pompage (16-17) associés à chaque contenant (14a, 15) ;- une surface de distribution comportant au moins deux orifices débouchant destinés à acheminer au moins deux composés choisis ;- des moyens de sélection (18-19) permettant de connecter lesdits au moins deux orifices débouchant auxdits moyens de pompage (16-17) desdits composés choisis et d’obturer les autres moyens de pompage (16-17) ; et- un actionneur configuré pour activer tous lesdits moyens de pompage (16-17) et ne délivrer que lesdits au moins deux composés choisis sur ladite surface de distribution.  Figure pour abrégé : fig. 2.
Patent FR-3111120-B1 (FR)
Title: Système de vision de vol amélioré pour aéronef.
Inventor: PERRIN AYMERIC
IPC: B64D45/04
Filed: 2020-06-04
Granted: 2022-04-29
Abstract: Système de vision de vol amélioré pour aéronef.  Le système de vision de vol amélioré (10) d’un aéronef (1) comprend un système d’acquisition d’images (20) prévu pour acquérir des images de l’environnement extérieur de l’aéronef et un système d’affichage (12) configuré pour recevoir des images produites par le système d’acquisition d’images (20) et pour afficher ces images sur un afficheur (16) dans le cockpit (3) de l’aéronef.  Le système d’affichage (12) est configuré pour acquérir une information de pente courante (FPA) de l’aéronef lors d’une approche d’une piste d’atterrissage (40), pour calculer une différence entre la pente courante (FPA) de l’aéronef et une pente nominale (γnom) et pour désactiver l’affichage sur l’afficheur (16) des images reçues du système d’acquisition d’images (20) lorsque la valeur absolue de la différence est supérieure à une première valeur angulaire (γ1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111240-B1 (FR)
Title: Support d’antenne propre à être monté sur une caisse d’une voiture de véhicule, dispositif de communication, voiture et procédé d’installation associés
Inventor: LATOUR ALEXANDRE
IPC: H01Q1/32
Filed: 2020-06-08
Granted: 2022-08-05
Abstract: Support d’antenne propre à être monté sur une caisse d’une voiture de véhicule  , dispositif de communication, voiture et procédé d’installation associés L’invention a pour objet un support d’antenne (24) propre à être monté sur une caisse d’une voiture de véhicule de transport public, le support (24) présentant une face inférieure (54) destinée à être en contact avec la caisse et une face supérieure destinée à être en contact avec au moins une antenne (22), les faces inférieure (54) et supérieure s’étendant selon un plan de support (PS). Le support d’antenne (24) présente une ouverture principale (58) configurée pour être traversée par au moins un câble de raccordement (34) de la ou chaque antenne (22)., Le support d’antenne (24) comprend une platine (52) d’interface faisant saillie par rapport à la face inférieure (54) du support d’antenne (24), la platine (52) présentant au moins une ouverture secondaire (62) permettant de relier le ou chaque câble de raccordement (34) à au moins un câble de la voiture de véhicule de transport public.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3113133-B1 (FR)
Title: Methode de caracterisation d’une variation de contrainte dans un film mince par diffraction des rayons x
Inventor: FILLOT FRÉDÉRIC
IPC: G01N23/20
Filed: 2020-07-30
Granted: 2023-05-19
Abstract: 1. Méthode de caractérisation d’une variation de contrainte dans un film mince comportant a) l’application d’une température constante apte à faire passer le film mince d’un premier état à un deuxième état, le passage du premier état au deuxième état générant des contraintes au sein de film mince,  b) la détermination de la variation contrainte dans le film par mesure de la largeur à mi-hauteur βRC de la courbe d’oscillation (rocking curve) par diffraction de rayons X, à partir d’une série de mesures de diffraction par diffraction de rayons X à différents instants.  Pas de figure d’abrégé.
Patent FR-3116073-B1 (FR)
Title: Structure de gâche pour dispositif de verrouillage d’ouvrant de barrière
Inventor: COSNET GILBERT
IPC: E05B15/02
Filed: 2020-11-06
Granted: 2023-11-17
Abstract: La présente invention concerne une structure de gâche (7) et un dispositif de verrouillage d’ouvrant (4) pour un ouvrant de barrière (2) apte à pivoter autour d’un axe de pivotement (5) en vue de son ouverture d’un côté et de l’autre d’au moins une position de fermeture.  Le dispositif de verrouillage (4) comprend une structure de pêne (6) équipé d’un élément de verrouillage (61) qui est mobile entre une position déployée et une position rétractée pour permettre sa coopération avec une structure de gâche (7) et assurer le verrouillage de l’ouvrant de barrière (2) dans au moins une position de fermeture.  Conformément à l’invention, la structure de gâche (7) comprend un premier logement de pêne (71) et un second logement de pêne (72), adaptés tous deux pour coopérer avec l’élément de verrouillage (61) de la structure de pêne (6), ainsi qu’un moyen de butée fixe (73) pour ledit élément de verrouillage (61), situé entre les deux logements de pêne (71 et 72).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119619-B1 (FR)
Title: Substrat transparent revetu d’un empilement de couches minces
Inventor: BARRES THOMAS
IPC: C03C17/36
Filed: 2021-02-10
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un substrat transparent revêtu d’un empilement de couches minces comprenant, à partir du substrat, un revêtement diélectrique inférieur comportant une couche de mouillage, de préférence à base de ZnO,  une couche métallique fonctionnelle à base d’argent et un revêtement diélectrique supérieur, chaque revêtement diélectrique comportant plusieurs couches diélectriques, caractérisé en ce que :  - le revêtement diélectrique inférieur comprend une succession d’au moins trois couches diélectriques ayant des indices de réfraction croissants, la différence d’indice entre les trois couches étant au moins de 0,15 ;  - le revêtement diélectrique supérieur comprenant une succession d’au moins deux couches ayant des indices de réfraction décroissants.  Le coefficient Ug est maintenu à des valeurs faibles (de 0,22 à 0,31 Btu/hft²F) alors que le facteur solaire SHGC est maximisé (de 0,720 à 0,757).  Fig 1
Patent FR-3116666-B1 (FR)
Title: Dispositif visant une prise électrique pourvue d’un moyen d’enroulement
Inventor: KANDIN PATRICE
IPC: B60L53/16
Filed: 2021-11-23
Granted: 2022-12-30
Abstract: Dispositif visant une prise électrique pourvue d’un moyen d’enroulement.  L’invention est une prise électrique pourvue d’un moyen d’enroulement pour fixer temporairement le câble auquel elle est assujettie.  L’invention a pour objet de faciliter l’enroulement des câbles reliés à des appareils électriques, ou des rallonges électriques, ou encore des câbles de recharge des véhicules électriques.  Elle est constituée d’un corps de prise (A) qui comporte des moyens (Cro1, Cro2, C) pour fixer temporairement le câble auquel elle est assujettie. La plaque (Cro1) étant intégrée au corps de prise (A). Les deux parties (Cro1, Cro2) sont assemblées face à face selon leur axe de pivotement C qui est situé sur un axe horizontal (AXH) commun aux plaques (Cro1, Cro2).  La prise électrique selon l’invention est particulièrement destinée aux câbles de recharge des batteries des véhicules électriques.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-2249778-B1 (FR)
IPC: B60C5/00
Filed: 1974-11-06
Granted: 1976-10-22
Abstract: A pneumatic tire having a tread portion with substantially flat ground-contacting surface, beads and sidewalls; the tread being braced by a breaker assembly. The tread of the tire has a width at least 20% greater than the distance between the bead heels of the inflated tire on its rim. The sidewalls each have a thickness at their thinnest part which is at least 5% of the overall width of the tire and the tire contains a carcass reinforcement consisting of a single ply of substantially radially extending textile cords.
Patent FR-2424575-B1 (FR)
IPC: G04B37/08
Filed: 1979-04-27
Granted: 1984-04-27
Abstract: A watch case structure comprising a watchglass member, a bezel member, a case band member and a back cover member interconnected to define said watch case structure. One of said members includes an inclined surface and a substantially vertical wall. An annular groove means is formed in another one of said members and includes an inclined surface. A synthetic resin gasket is disposed in said annular groove means of said another one of said members and includes an inclined guiding surface and an inclined engaging surface engaging with the inclined surface of said annular groove means. The one of said members is press fitted to said synthetic resin gasket, whereby said synthetic resin gasket is made to fill a space formed by the vertical wall of said one of said members and said annular groove means and at least a portion of said synthetic resin gasket is compressed between the inclined surface of said one of said members and the inclined surface of said annular groove means to thereby fixedly retain said one of said members in place.
Patent FR-2508145-B1 (FR)
IPC: F24F7/02
Filed: 1981-06-19
Granted: 1986-03-21
Abstract: 1. A smoke evacuation device, especially for industrial or open buildings, comprising a hopper on which a structure is mounted, said structure comprising hinged blades with a frame (12) having two opposite edges (16, 16') provided with cut-out parts (18) which form housings for receiving the opposite ends of a plurality of parallel transverse spouts (20) regularly spaced across the opening delimited by the hopper, a plurality of hinged blades (24) mounted on brackets (26, 28) supporting said blades, so that each blade bears on the upper sides of the hoppers (20), as well as on the upper parts of the edges (16, 16'), and connecting-rod means (34, 38) linked with said brackets supporting the blades in order to secure the control of the blades and their opening with regard to the plane of the hopper, characterized in that said spouts (20) are fixed with regard to the frame (12), that they are distinct and independant of the hinged blades (24) and that the brackets (26-28) which support the blades are linked with said spouts about an axis formed by a longitudinal upper edge of each spout, said edge having the form of a cylinder (22) and said cylinder (22) acting as a longitudinal support for the hinged blades during the rotation of the latter.
Patent FR-2577789-B1 (FR)
Inventor: KARCHER GILLES
IPC: A61B1/00
Filed: 1985-02-22
Granted: 1989-04-28
Abstract: Orientable endovascular sound for the exploration of the arteries. Between the head and the body, the sound has a zone of articulation, in which there are bellows which can be inflated by a fluid to produce the orientation of the head in a radial direction opposite the inflated bellows.
Patent FR-2603229-B1 (FR)
Inventor: GAMBERT XAVIER
IPC: B29C51/00
Filed: 1986-08-29
Granted: 1989-04-07
Abstract: This semi-finished product consists of at least two layers:
 - at least one layer S disposed on the surface of the said semi-finished product, intended for being exposed to a heat source, and
 - at least another layer C not directly exposed to the said source, the said layer S having an overall level, by weight, of stabiliser 3 to 30 times greater than that of the said layer C and the layer S has a surface mass of between 50 and 600 g.m<-><2>.
Patent FR-2639509-B1 (FR)
Inventor: AUDUREAU JACQUES
IPC: A01G13/02
Filed: 1988-11-28
Granted: 1993-07-16
Abstract: The apparatus according to the invention comprises a box (1) equipped, on one of its sides, with a trough (12), towards which the material to be distributed is conveyed by displacement means (10). The material falling into the trough is sucked up by a turbine (13), the inlet port (15) of which opens out at one end of the trough, and is thrown through a distribution channel (17).
Patent FR-2649842-B1 (FR)
IPC: H04M3/00
Filed: 1989-07-17
Granted: 1994-04-08
Abstract: The cordless telephone service or "telepoint" access network comprises a distribution network constituted by cordless telephones and base stations connected by cable to the switched network, together with a service control point network including network service control points each having a subscriber data base and acting to authenticate calling subscribers, to set up calls, to localize subscribers at their own request, and to set up incoming calls. The service control point network further including a managing service control point for controlling the data bases and for providing commercial management of the service. The managing service control point is connected to the network service control points which are in turn connected to the switched network, and each base station is connected to the switched integrated services network via a 2B+D or 30B+D type channel.
Patent FR-2656304-B1 (FR)
Inventor: CAUBERE PAUL
IPC: C07D303/16
Filed: 1989-12-22
Granted: 1994-07-08
Abstract: Process for the epoxydation of an unsaturated (meth)acrylic compound of formula: in which R1 is chosen from H and C1-C5 alkyl; R2 is chosen from H, alkyl and aryl; R3 is a linear, branched or cyclic alkylene or oxyalkylene radical containing from 1 to 12 carbon atoms, it being possible for one of the carbon atoms of R2, when the latter is an alkyl radical, to be bonded to one of the carbon atoms of R3 to form a ring; and A is chosen from O, S, NH and NR4, R4 being a C1-C12 alkyl group; by action of hydrogen peroxide on the said unsaturated (meth)acrylic compound at a temperature of between 10 DEG C and 50 DEG C in the presence of at least one catalyst chosen from alkali metal molybdates and pertungstates and in the presence of at least one phase transfer agent.
Patent FR-2669226-B1 (FR)
Inventor: BECHETOILLE ALAIN
IPC: G02C7/04
Filed: 1990-11-21
Granted: 1997-01-03
Abstract: Ophthalmological device, in particular an intraocular lens or implant, comprising a polymeric substrate containing hydrogen atoms and having mechanical qualities traditionally required for this type of device, wherein the hydrogen atoms present on its surface have been replaced by fluorine atoms or CF, CF2 or CF3 groups, the total fluorine representing at least 15% of the atoms present on this surface.
Patent FR-2674631-B1 (FR)
Inventor: ERIC POSTAIRE
IPC: G01N30/94
Filed: 1991-03-29
Granted: 1994-07-22
Abstract: A thin-layer chromatography process and device bringing into play a reduced pressure as the forced flow is described where the said forced flow development device is characterized in that it comprises a development chamber (10, 11, 12), associated with the reduced pressure means for said chamber (14). The latter contains at least one chromatography plate (20) coated with a suitable adsorbant layer (21) and means (30) for hermetically covering said plate(s).
Patent FR-2674550-B1 (FR)
Inventor: JEAN-CLAUDE HAUER
IPC: E02D29/14
Filed: 1991-03-27
Granted: 1993-05-21
Abstract: Means intended for securing, in a removable manner, a generally polygon-shaped covering part (2), which may be a plane or concave grating or a covering plate, to a frame (1) interacting with the said part, these means comprising at least one elastic member (26) positioned in an open housing (25) arranged in the central region of one of the lateral faces of the frame, at least one fastening catch (11) integral with that lateral face of the frame which is opposite the one where the elastic member is located, a finger (30), integral with the covering part, the lower end of which has an enlargement (31) adapted to be snap-locked by interacting with the said fastening member, and a strip (32), integral with the part, which, in the position in which the said covering part is closed over the frame, interacts with the elastic member, the fastening catch (11) then being located in the position in which it is snap-locked with the finger (30) of the covering part.
Patent FR-2677942-B1 (FR)
Inventor: SYLVIE JEUNEHOMME
IPC: B61D17/20
Filed: 1991-06-20
Granted: 1993-09-03
Abstract: The invention relates to a linking device for articulated vehicles, particularly railway vehicles, which is intended for making the connection between an intercommunication body resting on a bogey and the ends of adjacent carriages carried by the intercommunication body, the carriages and the intercommunication body being attached to one another in the lower part, characterised in that, in the upper part, each carriage end (2, 3) is connected to the body (1) by means of an articulation link (10, 11), the articulation links being connected to one another by means of connection elements, the assembly formed by the articulation links and by the connecting elements constituting a deformable parallelogram.
Patent FR-2687393-B1 (FR)
IPC: C04B35/626
Filed: 1992-02-18
Granted: 1994-04-15
Abstract: The subject of the present invention is a new process for the manufacture of fine silicon nitride powder, this powder and the sintered materials obtained from the latter. The process comprises the reaction, with a nitrogen counterflow, and continuously, of silicon, carbon and a crystallization initiator, in the presence of a volatile compound of a metal chosen from the group consisting of Be, Mg, Ca, Sr, Ge, Sn, Ti, Hf, Na and Ba, in a reaction region having a temperature gradient, comprising a hot region in which the said metal compound passes into the gaseous state and a cold region in which the said metal compound in the gaseous state condenses, the said metal compound in the gaseous state being carried from the hot region to the cold region by the nitrogen counterflow.
Patent FR-2692062-B1 (FR)
Inventor: MERLIN BRUNO
IPC: G06K13/08
Filed: 1992-06-04
Granted: 1994-09-09
Abstract: PCT No. PCT/FR93/00533 Sec. 371 Date Jan. 26, 1995 Sec. 102(e) Date Jan. 26, 1995 PCT Filed Jun. 4, 1993 PCT Pub. No. WO93/25977 PCT Pub. Date Dec. 23, 1993A card reader that is resistant to vandalism is disclosed. The card receiver (1), includes a slot (4) for receiving the front part of a card (3), and card reader (1L) using it. The card receiver (1) includes a bending element (6, 17P) applying, to the card (3), a torsional moment with respect to a bearing lip (5) of the slot (4) or to an opposed second bearing element (10), so that the card (3), once broken, can be pushed in by another card so as to lose contact with the bearing lip (5) and to drop into a cavity (12).
Patent FR-2705228-B1 (FR)
Inventor: CAROL LEFEBVRE DU GROSRIEZ
IPC: A61F13/15
Filed: 1993-05-14
Granted: 1995-06-23
Abstract: The invention relates to a sanitary towel (1) forming a protective envelope (15) before use and, optionally, a disposable package after use of the said sanitary towel, and which is of the type comprising a central fluid-absorbing element (2), arranged in an envelope which has, on its face in contact with the undergarment, means (7, 8) of fastening to the said undergarment, and at least one lateral flap (3) arranged along the said central element, capable of being folded down under the undergarment and fitted with at least one means (9) of fastening to the undergarment. According to the invention, the said protective envelope (15) or packaging formed by the sanitary towel (1) before and after use thereof consists of folding the said flap (3) onto the said central element (3) which is itself folded into three or into a C, without the folded central element (2) overlapping its own fastening means (7, 8) and without the said flap (3), once folded, overlapping the aforementioned means (7, 8) for fastening the said central element (3) and, if required, another flap.