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Patent FR-2895708-A1 (FR)
Title: Central console for motor vehicle, has trunk movable between raised position close to flip down lid in which top opening is closed and lowered position remote from lid partially uncovering opening, where lid is mounted on backrest
Inventor: LEGRAND JEAN PIERRE
IPC: B60N2/75
Filed: 2005-12-29
Abstract: The console (10) has two seats (12, 14) with a seat cushion (18) and a backrest (16), where the cushion defines a mean plane (P). A trunk (24) has an inner housing and a top opening that opens in the housing, where the opening is closed by a flip-down lid (26). The lid is mounted on the backrest (16) so that the cover is free with respect to the trunk. The trunk is movable between a raised position close to the lid in which the opening is closed and a lowered position remote from the lid partially uncovering the opening.
Patent FR-2896444-A1 (FR)
Title: Stratifie comprenant au moins un substrat en copolymere a blocs polyether,procede de fabrication et utilisation dans l'industrie de la chaussure
Inventor: MARAL JEAN LUC
IPC: A43B5/00
Filed: 2006-01-20
Abstract: La présente invention concerne un produit stratifié comprenant un premier substrat et un second substrat adhérant l'un à l'autre uniquement au moyen d'une couche durcie et réticulée d'un matériau adhésif polymère exempt de solvant organique, caractérisé en ce que :a) le matériau polymère de l'un au moins du premier et du second substrat est un copolymère à blocs polyéther ; etb) le matériau adhésif polymère est un matériau thermofusible réticulable en présence d'humidité à base d'un prépolymère de polyuréthane ou d'un mélange de prépolymères de polyuréthane comportant des fonctions isocyanate libres (-N=C=O).La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel stratifié et son utilisation dans l'industrie de la chaussure, notamment pour la fabrication de semelles et tout particulièrement de semelles de chaussures de sport.
Patent FR-2897809-A1 (FR)
Title: Procede de controle des caracteristiques de fonctionnement d'un boitier electronique destine a equiper une roue de vehicule
Inventor: COSTES OLIVIER
IPC: G08C17/02
Filed: 2006-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle des caractéristiques de fonctionnement d'un boîtier électronique (1) monté sur une roue (2) d'un véhicule (3) et adapté pour émettre, vers une unité centrale (7), des trames de données représentatives de paramètres de fonctionnement de la dite roue selon une procédure de transmission de trains (A) de trames (a) consistant à commander n émissions successives de chaque trame de données. Selon l'invention, ce procédé de contrôle consiste à analyser, lors de la transmission de chaque train de trames de données, le nombre m de trames de données effectivement acquises par l'unité centrale (7), de façon à déduire des analyses successives un taux de réception Tr représentatif du rapport Sigmam / Sigman, et à commander l'émission, par l'unité centrale (7), d'une information préventive lorsque le taux de réception Tr devient inférieur à un seuil de réception prédéterminé.
Patent FR-2901947-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'affichage d'une video retaillee notamment pour la television haute definition
Inventor: BEAUNOIR NICOLAS
IPC: H04N5/445
Filed: 2006-05-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de l'affichage d'une vidéo retaillée notamment pour la télévision haute définition. Le procédé concerne un système vidéo comportant une couche basse de traitement du signal vidéo reçu par le système (48) et du signal vidéo fourni par le système (50,51) et une couche applicative. Une résolution virtuelle de référence, indépendante des résolutions du signal vidéo reçu (48) et du signal vidéo fourni (50,51), est utilisée dans les différents traitements effectués sur la vidéo retaillée par la couche applicative ainsi que pour les échanges concernant la vidéo retaillée entre la couche applicative et la couche basse du système.Cette invention est notamment applicable à un décodeur de signal vidéo haute définition utilisé dans le cadre de la télévision interactive.
Patent FR-2903843-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la detection de la fin de l'emission d'un signal electrique delivre par un generateur.
Inventor: GENEL PIERRE ANDRE
IPC: H04M3/22
Filed: 2006-07-13
Abstract: Le dispositif selon l'invention comprend au moins deux condensateurs (C1, C2), un circuit apte à charger les deux condensateurs à partir de l'énergie électrique transmise par le signal dont on veut détecter la fin de l'émission, l'un des deux condensateurs (C1) étant shunté par un résistance (R1) servant à le décharger à la fin de l'émission dudit signal et un interrupteur différentiel qui effectue l'application dans un circuit de commande et/ou de signalisation (2), d'un signal de détection consistant en au moins une fraction de la charge emmagasinée par les deux condensateurs lorsque l'écart de tension entre les deux condensateurs (C1, C2) s'abaisse au-dessous d'un seuil prédéterminé.
Patent FR-2906015-A1 (FR)
Title: Perfectionnement aux installations couvertes pour la pratique de ski ou autre sport de glisse
Inventor: DE LARMINAT PAUL
IPC: F24F7/007
Filed: 2006-09-14
Abstract: L'installation couverte pour la pratique de ski ou autre sport de glisse comprend une piste inclinée (1) recouverte d'une couche de neige ou de glace, protégée à l'intérieur d'un hall (2) isolé thermiquement dont l'atmosphère est réfrigérée.Conformément à l'invention, le hall (2) comporte :- au moins un passage (4) permettant la communication entre l'intérieur et l'extérieur dudit hall (2), notamment pour l'entrée ou la sortie des usagers et/ou des engins d'entretien,- des moyens (10) permettant l'apport d'air neuf dans ledit hall (2), depuis l'extérieur dudit hall (2),- des moyens (11) permettant l'extraction de l'air vers l'extérieur dudit hall (2),- des moyens (12) permettant la mesure de l'écart de pression entre les zones intérieure et extérieure situées de part et d'autre dudit passage de communication (4), et- des moyens de gestion (13) associés auxdits moyens de mesure d'écart de pression (12), qui assurent le pilotage desdits moyens d'apport (10) et d'extraction (11) de sorte à équilibrer ou au moins limiter l'écart de pression entre lesdites zones intérieure et extérieure de part et d'autre dudit passage de communication (4).
Patent FR-2905852-A1 (FR)
Title: Forearm crutches/support feet supporting device for use by handicapped person, has long strap whose end is rolled around forearm crutches/support feet, and male and female hook and loop fastener attachment parts fastened to other parts
Inventor: ARTAUD CHRISTIAN
IPC: A61H3/02
Filed: 2006-09-18
Abstract: The device has an adjustable long strap (01) whose length is adjusted by an adjustable buckle (03), and including an end that is rolled around forearm crutches or support feet. The strap is supported and slid at the level of neck of a handicapped person on a rubber protection plate (02). The end is folded on a central part of the buckle. Parts (06) ensure connection between the crutches/feet, and are stitched to parts (05) that are flexible and rigid. Male and female Velcro(RTM: hook and loop fastener) attachment parts (07) are fastened to the parts (05, 06).
Patent FR-2907145-A1 (FR)
Title: Dispositif d'economie d'eau sanitaire par recirculation
Inventor: FORIEN DAVID
IPC: B01D35/02
Filed: 2006-10-13
Abstract: Le « Dispositif d'économie d'eau sanitaire par recirculation » réduit la consommation d'eau de toute installation de lavage telle qu'une douche, un lavabo ou un évier, en faisant recirculer en boucle semi-fermée et en continu une partie de l'eau utilisée. L'eau s'écoule par la bonde (3) et le siphon (4) de l'installation (1) et pénètre dans une cuve de filtration (7) où les débris solides et la mousse sont séparés de l'eau et dirigés vers l'évacuation (9). L'eau filtrée est aspirée à travers la conduite (10) par la pompe (11) qui la remet à la pression d'alimentation et la refoule par la conduite (12) vers un mélangeur (17) à travers un filtre fin (15) chargé de retenir les particules les plus fines. Le mélangeur (17) complète l'eau de recirculation par de l'eau d'alimentation chaude et froide (13). L'utilisateur de l'appareil de lavage actionne au besoin la commande du mélangeur pour faire varier à volonté la proportion de recirculation. Le faible volume de la cuve de filtration permet un renouvellement rapide et continu de l'eau sans consommation excessive. Une commande électronique de la pompe reliée à des capteurs rend le dispositif autonome et totalement transparent pour l'utilisateur.
Patent FR-2906998-A1 (FR)
Title: Implant i.e. endovalve, for replacing deficient native valve, has guy connected to endoprosthesis by fixation points, and distance separating points in deployed state lesser than distance separating points in dilated configuration
Inventor: STYRC MIKOLAJ WITOLD
IPC: A61F2/24
Filed: 2006-10-16
Abstract: The implant (10) has an endoprothesis (30) deployable between a compressed configuration and totally dilated configuration. A guy (68) is mounted to rest on the endoprosthesis, where the guy is connected to the endoprosthesis by fixation points (60A-60C, 78A, 78B) spaced angularly around an axis (X-X') on the endoprosthesis. Each point is deployable between a retracted state and a deployed state during deployment of the endoprosthesis. Distance separating the points in the deployed state is lesser than the distance separating the points in dilated configuration in absence of the guy.
Patent FR-2903566-A1 (FR)
Title: Light bulb`s e.g. parabolic aluminized reflector type lamp, illumination measuring device for aircraft, has sensor for measuring illumination of bulb, and set on determined wavelength representative of behavior of bulb in time
Inventor: DE SMET MARIE ANNE
IPC: G01J5/60
Filed: 2006-07-07
Abstract: The device has a sensor (2) for measuring an illumination of a light bulb (1) e.g. parabolic aluminized reflector (PAR) type lamp. A measuring and comparing device (3) measures and compares an illumination value of the light bulb with a fixed threshold. The sensor is set on a determined wavelength representative of the behavior of the bulb in time. The sensor integrated to the bulb is positioned at a fixed distance (d) from the bulb. The measuring device is connected to an aeroplane system (7). An independent claim is also included for a method for monitoring illumination of a light bulb.
Patent FR-2905006-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance de l'integrite d'une position avion calculee a bord
Inventor: DATTLER STEPHANE
IPC: G01C21/20
Filed: 2006-08-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de surveillance de l'intégrité d'une position avion calculée à bord. Plus particulièrement, on propose l'introduction de moyens embarqués de surveillance de la position avion aptes à détecter les pannes de mode commun. A cet effet, on utilise, dans l'invention, des chaînes de calculs dissimilaires (201 ;202 ;203) de la position avion, lesdites chaînes dissimilaires étant embarquées dans l'avion. Chaque chaîne de calcul primaire (101 ;102 ;103) de la position avion est ainsi complétée par une chaîne de calcul dissimilaire, qui permet de contrôler la cohérence de la position avion primaire, position calculée par les chaînes de calcul primaires. Avantageusement, des mécanismes de vérification de la fiabilité des résultats des chaînes de calcul dissimilaires sont mis en oeuvre pour limiter la perte de performance issue de l'utilisation de chaînes de calcul dissimilaires moins performantes que les chaînes de calcul primaires.
Patent FR-2916935-A1 (FR)
Title: Off-line plug pin carrier maintaining device for vehicle, has electronic controller system comprising off-line plug pin carrier housing that receives off-line plug pin carrier, where carrier housing and base housing possess common part
Inventor: JUREK GILLES
IPC: H02G3/00
Filed: 2007-05-29
Abstract: The device has an electronic controller system (2) comprising an off-line plug pin carrier housing (5) that receives an off-line plug pin carrier (1). A base is maintained in a base housing of the system. The plug pin carrier housing and the base housing possess a common part (6). The system is electrically connected to a cable strand (12) of a wiring harness of vehicle. The plug pin carrier has dimensions lesser than that of the base housing. The base includes a notch type locking unit cooperating with a fixation unit i.e. pin, of the plug pin carrier.
Patent FR-2924993-A1 (FR)
Title: Notched metallic rod receiving sheath for motor vehicle, has locking edge with vertical end wall of three millimeter height so as to take support against rod in non-notched zone on support zone of similar height
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60N2/48
Filed: 2007-12-14
Abstract: The sheath (1) has a reception sleeve for receiving a notched metallic rod (2) in a sliding manner. A slide (3), made of plastic material, is mounted movably and radially, and includes a locking edge (4) that cooperates with a notch of the rod so as to lock the rod in sliding. The slide is constraint towards the sleeve by elastic constraint unit (6) so as to constraint the sleeve in support against the rod in non-notched zone. The edge includes a vertical end wall (7) of 3 millimeter height so as to take support against the rod in a non-notched zone on a support zone (8) of similar height. Independent claims are also included for the following: (1) a mounting rod for mounting a head rest on a backrest of a seat of motor vehicle (2) a seat having a mounting assembly.
Patent FR-2897706-A1 (FR)
Title: Carte a microprocesseur et syteme de carte a microprocesseur supportant de multiples interfaces.
Inventor: SHIN JONG HOON
IPC: G06K19/077
Filed: 2007-02-22
Abstract: Une carte à microprocesseur (100) comprend une première interface (120) configurée pour effectuer une opération d'interface d'un premier type avec un hôte (240) en utilisant une multiplicité de plages de contact définies par un protocole de carte à microprocesseur de type à contact ; une deuxième interface (130) configurée pour effectuer une opération d'interface d'un deuxième type avec l'hôte (240) en utilisant un sous-ensemble de la multiplicité de plages de contact ; et une unité de commande (140) configurée pour déterminer une priorité entre les première et deuxième interfaces (120, 130).
Patent FR-2917341-A1 (FR)
Title: Systeme d'obturation pour tete de tubulure de remplissage et tubulure associee
Inventor: BAUDOUX PATRICE GEORGES EDOUARD
IPC: B60K15/04
Filed: 2007-06-14
Abstract: Système d'obturation pour tête de remplissage de réservoir à carburant comprenant:. un obturateur mobile entre une position d'ouverture, dans laquelle du carburant peut être introduit dans une tubulure de remplissage, et une position de fermeture dans laquelle la tubulure de remplissage est fermée, l'obturateur passant d'une position à l'autre sous l'effet d'une poussée exercée par une tête d'un pistolet de remplissage;. un système de verrouillage susceptible de verrouiller l'obturateur dans sa position de fermeture;. un système d'activation susceptible d'être déplacé entre une position de fermeture et une position d'ouverture sous l'effet de l'introduction du pistolet de remplissage dans la tête de remplissage.Le système de verrouillage et le système d'activation sont susceptibles de coopérer entre eux de telle sorte qu'un déplacement du système d'activation de sa position de fermeture vers sa position d'ouverture engendre un déplacement du système de verrouillage d'une position de verrouillage vers une position de déverrouillage.L'invention porte également sur une tubulure de remplissage munie d'un tel système d'obturation.
Patent FR-2903234-A1 (FR)
Title: Element parasite pour antenne helicoidale.
Inventor: LAMOUREUX STEPHANE
IPC: H01Q1/28
Filed: 2007-06-26
Abstract: La présente invention concerne un élément parasite (40) pour une antenne hélicoïdale (20) ayant au moins un conducteur hélicoïdal (22) s'étendant d'une première extrémité longitudinale fixe de l'antenne (20) à une seconde extrémité longitudinale libre opposée (28) de celle-ci autour d'un grand axe d'antenne. L'élément parasite (40) comprend un anneau électriquement conducteur (42) situé en position adjacente à et espacé de la seconde extrémité (28) dans une direction s'éloignant de la première extrémité, l'axe d'anneau (44) étant parallèle à et sensiblement colinéaire avec le grand axe d'antenne. L'anneau (42) a un diamètre externe sensiblement égal au diamètre du conducteur hélicoïdal (22) à la seconde extrémité (28).
Patent FR-2911585-A1 (FR)
Title: Boitier d'emballage de sterilisation et procede d'emballage
Inventor: HWANG JAE KWANG
IPC: B65B31/04
Filed: 2007-07-05
Abstract: La présente invention prévoit un boîtier d'emballage de stérilisation (10) pour l'emballage de produits finis dans une condition stérile, et une fenêtre de stérilisation (12) prévue dans l'enveloppe de scellage (11) et composée de matières qui laissent passer des gaz ou des faisceaux utilisés pour la désinfection des produits finis. Le boîtier d'emballage de stérilisation (10) selon la présente invention peut être utile pour maximiser un niveau de stérilisation des produits finis, augmenter une durée de conservation des produits finis dans la condition stérile, et améliorer sa productivité en simplifiant le processus de stérilisation qui est réalisé séparément pour les produits finis et le boîtier d'emballage, ainsi qu'empêcher des contaminations ou des infections bactériennes qui apparaissent dans un processus de scellage de produits finis stérilisés tels que des cosmétiques, des fournitures médicales, des aliments et des boissons, grâce à la désinfection tout en étant scellés dans le boîtier d'emballage.
Patent FR-2910257-A1 (FR)
Title: Bearing support for use by e.g. dentist, has U-shaped frame provided at upper height of body and opposite to overhang, where body has upper section defined from frame and forming support unit for thorax of person
Inventor: ARMENGOU ROJO EDUARDO
IPC: A47C15/00
Filed: 2007-12-21
Abstract: The support has an elongated body (1) forming an axle whose lower end forms a rounded and skid resistant support area (2). The body comprises an overhang (4), at an intermediate height, formed of a seat support for a person. The support has a lower section located below the overhang between legs of the person. A U-shaped frame (5) is provided at upper height of the body and opposite to the overhang. The body has an upper section (1') defined from the frame and forming a support unit for thorax of the person. The body and the frame are made of material e.g. wood, plastic or metallic material.
Patent FR-2926825-A1 (FR)
Title: Particle material e.g. ice melting salt, distributing device i.e. public road maintenance device, for motor vehicle, has conveyor extending to base of storage bunker whose opening is in form of slit transversely extending to conveyor
Inventor: GILLARD SERGE
IPC: E01C19/20
Filed: 2008-01-29
Abstract: The device has a particle material extraction unit i.e. lower particle material roller conveyor (21), extending to a base of a storage bunker. An opening (5) of the storage bunker is in the form of a slit transversely extending to the conveyor, and is extended by a belt (8). The belt is arranged along lateral sides and a downstream edge (4a) of the opening defining thickness of a particle material layer arranged on the conveyor. The storage bunker is limited by two parallel lateral walls (1, 2) between which end walls (3, 4) are converged towards bottom.
Patent FR-2926998-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de couplage d'extincteurs d'incendie
Inventor: DI VITTORIO ANDRE BLAISE ALBERT
IPC: A62C13/76
Filed: 2008-02-05
Abstract: La présente invention concerne un nouveau type d'extincteur à main d'incendie comportant au moins deux bouteilles d'extincteurs et le procédé permettant l'utilisation de ce type d'extincteur à main d'incendie, l'invention concernant en outre un harnais sur lequel se fixe le type d'extincteur en vue de transporter cet extincteur à main jusqu'à son point d'utilisation, l'invention concernant également la combinaison du dit harnais et du type d'extincteur conforme à l'invention.
Patent FR-2930239-A1 (FR)
Title: Fresh product e.g. fruit, storing container for increasing shelf life of fresh product, has tub and lid including respective compression walls arranged opposite to one another when lid closes tub, and sealing joint placed between walls
Inventor: JANNY PIERRE
IPC: A47J47/10
Filed: 2008-04-17
Abstract: The container has a tub (2) for storing a fresh product e.g. fruit, under modified atmosphere, and a lid (3) for sealably closing the tub. The lid has a flat peripheral rim (31) that is arranged opposite to and is contacted with a continuously or partially flat peripheral rim (21) or a flat edge (241) of the tub when the lid closes the tub to form a stop. The tub and the lid have respective vertical or oblique peripheral compression walls (23, 33) that are arranged opposite to one another when the lid closes the tub. A laminated compressible sealing joint (4) is placed between the walls.
Patent FR-2933471-A1 (FR)
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F16K11/24
Filed: 2008-07-03
Abstract: The valve (250) has two balls or shutters (251, 252) operating as a non-return valve when the balls held on seats (253, 254) by springs (255, 256) allow the oil in a stage of a multi-stage pressure amplifier (241) to travel towards a high-pressure circuit of a variable compression ratio engine hydraulic unit and not return from the high-pressure circuit. The balls allow the oil from a low-pressure circuit to enter the stage and not to re-emerge from the low-pressure circuit. Lifting units (260) lift the balls from the seats and allow the oil to enter and leave the stage of the amplifier.
Patent FR-2933570-A1 (FR)
Title: Protective device for protecting seat of car from staining by dog, has cover with proximal and distal ends that are adapted to be passed from opened state to closed state, where cover is made of flexible, deformable and breathing material
Inventor: DUGUET COLETTE
IPC: A01K29/00
Filed: 2008-07-09
Abstract: The device has a tubular cover (1) with a proximal end and an opposite distal end, where the cover is made of flexible, deformable and breathing material e.g. polyamide and/or polyester, enclosing elastane. The proximal end is formed with respect to the proximity of a head of a four-legged pet animal i.e. dog, in a usage position of the cover. The ends are adapted to be passed from an opened state to a closed state. The ends are edged with slides via which links (4a, 4b) pass, respectively.
Patent FR-2920183-A1 (FR)
Title: Systeme regulateur de leve-vitres destine a un ensemble de portiere pour vehicule
Inventor: HERNANDEZ EVERARDO A
IPC: B60J1/17
Filed: 2008-07-31
Abstract: Un système (18) régulateur de lève-vitres destiné à un module (14) de portière pour véhicule comprend au moins une nervure (20) de guidage formée de façon intégrée avec le module (14) de portière pour véhicule. Un coulisseau (26) est au moins partiellement reçu sur la nervure (20) de guidage.
Patent FR-2940085-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des saponines
Inventor: MADINIER ISABELLE
IPC: A61K8/97
Filed: 2008-12-23
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant des saponines. L'invention se caractérise en ce qu'elle ne comprend pas de tanins et en ce que les saponines n'ont pas subi de lyse alcaline dans le cas où l'extrait de plante consiste en des saponines purifiées. La composition comprenant des saponines et ne comprenant pas de tanins selon l'invention s'applique à une utilisation cosmétique pour l'hygiène de la peau, des muqueuses, des ongles et/ou des cheveux ou comme médicament, dans le traitement des sècheresses cutanées et/ou des sècheresses des muqueuses, des mycoses et/ou des infections bucco-dentaires liées à la sécheresse buccale. L'invention concerne en outre un procédé d'obtention d'un extrait de plantes, ledit extrait comprenant des saponines et ne comprenant pas de tanins.