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Patent FR-3018903-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'entrainement pour systeme d'orientation de panneaux solaires
Inventor: RESTAINO DOMENICO
IPC: F24J2/54
Filed: 2014-03-24
Abstract: Un mécanisme d'entraînement pour système d'orientation de panneaux solaires comprend un arbre d'entraînement (12) destiné à être relié à un moyen d'entraînement en rotation et muni d'un moyen de transmission d'effort (16) et au moins un logement de réception (16) d'au moins un palier à roulement (20, 30) destiné à supporter l'arbre d'entraînement (12), le palier à roulement (20, 30) comprenant au moins une bague intérieure (22, 23 ; 32, 33), au moins une bague extérieure (21, 31) et au moins une rangée d'éléments roulants (25, 26 ; 35, 36) disposés entre les bagues. Le palier à roulement est équipé de deux joints d'étanchéité (27, 28 ; 37, 38) montés dans le logement (14) axialement de part et d'autre du palier à roulement (20, 30).
Patent FR-3018730-A1 (FR)
Title: Document comprenant au moins deux images photoluminescentes, film de securite et procede de protection securitaire
Inventor: PHILIPPE ERIC
IPC: B42D25/45
Filed: 2014-03-24
Abstract: L'invention concerne un document (15) comprenant : - au moins une première image (5) comprenant au moins un pigment photoluminescent invisible sous éclairage en lumière visible et visible sous éclairage par au moins une première source (20) de lumière non visible émettant dans le domaine des ultraviolets courts, caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - au moins une deuxième image comprenant au moins un pigment photoluminescent invisible sous éclairage en lumière visible et visible sous éclairage par au moins une deuxième source de lumière non visible émettant dans le domaine des ultraviolets longs, - au moins une couche, dite couche filtrante, disposée en regard de ladite deuxième image et comprenant au moins un matériau, dit matériau filtrant, adapté pour permettre de filtrer les longueurs d'onde émises par ladite première source de lumière non visible, sans empêcher la visualisation de la première image sous éclairage par la première source de lumière.
Patent FR-3022485-A1 (FR)
Title: Procede de soufflage de recipients a partir de preformes, comprenant une etape de determination de la qualite des preformes
Inventor: PLANTAMURA BERNARD
IPC: B29C49/78
Filed: 2014-06-18
Abstract: Le procédé de production d'une succession de récipients (2) comprend les étapes suivantes : - chauffer une succession de préformes (12) initiales, - injecter de l'air dans chaque préforme (22) chauffée pour former une succession de récipients (2). Le procédé comprend la définition d'un paramètre de contrainte corrélé à la contrainte interne du matériau thermoplastique dans la préforme et la définition d'une plage de valeurs acceptables pour ledit paramètre, le procédé comprenant une étape d'analyse de chacune des préformes (12) comprenant les étapes suivantes : - déterminer une valeur dudit paramètre de contrainte, - comparer la valeur déterminée à la plage de valeurs acceptables, - émettre un signal de sortie lorsque la valeur déterminée est en dehors de la plage de valeurs acceptables.
Patent FR-3025026-A1 (FR)
Title: Capteur de position lineaire a effet hall pour vehicule automobile
Inventor: GUIBET VINCENT
IPC: G01D5/12
Filed: 2014-08-25
Abstract: L'invention concerne un capteur de position linéaire à effet Hall pour véhicule automobile, notamment pour cylindre émetteur d'embrayage de véhicule automobile, comprenant un piston (20) mobile en translation par rapport à une partie fixe du capteur de position, l'un parmi le piston (20) et la partie fixe comprenant un aimant (22) à aimantation diamétrale reçu dans un logement (24), et l'autre parmi le piston (20) et la partie fixe comprenant un circuit de détection de champ magnétique, l'aimant (22) et le logement (24) étant conformés pour permettre l'insertion de l'aimant (22) dans le logement (24) uniquement dans des positions angulaires de l'aimant dans lesquelles, lorsque l'aimant (22) est disposé axialement au niveau du circuit de détection, la direction de l'aimant (22) au circuit de détection est sensiblement parallèle à la direction des lignes de champs dans l'aimant (22).
Patent FR-3011173-A1 (FR)
Inventor: MAURICE HATTON
IPC: B65F1/16
Filed: 2014-09-29
Abstract: Le récipient pour l'élimination de déchets médicaux comprend une partie creuse de récipient pour confiner les déchets médicaux et ayant un couvercle supérieur (14) munie d'une ouverture (16) à travers laquelle les déchets médicaux peuvent être insérés dans la partie du récipient. Le récipient pour l'élimination de déchets médicaux inclut également une fermeture pour fermer l'ouverture. La fermeture est coulissante en plan entre les positions dans lesquelles l'ouverture est ouverte et fermée. Le couvercle d'évidement (22) dans laquelle ladite ouverture est formée afin d'être espacée de lasurface principale où lorsque le récipient de déchets médicaux est en état inversé, l'ouverture est située au-dessus et espacée de la surface principale.
Patent FR-3011684-A1 (FR)
Inventor: SUGIMOTO YUJI
IPC: H01Q1/52
Filed: 2014-10-06
Abstract: Un système d'antenne (10) comprend un boîtier (111, 111A), une antenne (114, 114A, 114B) configurée pour un premier système de communication, une antenne orthogonale intérieure (115, 115A, 115B) configurée pour un système de communication de diversité de polarisation, et une antenne orthogonale extérieure (122) configurée pour le système de communication de diversité de polarisation. L'antenne pour le premier système de communication et l'antenne orthogonale intérieure sont disposées à l'intérieur du boîtier de sorte qu'un plan de polarisation de rayonnement principal de l'antenne orthogonale intérieure soit orthogonal à un plan de polarisation de rayonnement principal de l'antenne pour le premier système de communication. L'antenne orthogonale extérieure est disposée à l'extérieur du boîtier de sorte qu'un plan de polarisation de rayonnement principal de l'antenne orthogonale extérieure soit orthogonal au plan de polarisation de rayonnement principal de l'antenne orthogonale intérieure.
Patent FR-3027939-A1 (FR)
Title: Fenetre ou porte notamment fenetre ou porte coulissante
Inventor: PROUST BERNARD
IPC: E06B3/263
Filed: 2014-10-31
Abstract: Fenêtre ou porte, notamment fenêtre ou porte coulissante ayant : un dormant (1), au moins un battant avec au moins un élément de surface (22) tenu dans un cadre de battant (2a, 2b). Le cadre (2a, 2b) un profil composite (7) vertical avec un profil extérieur métallique (9) et un profil d'isolation (10). Un élément de profil creux de couverture (13) vertical est rapporté sur le profil extérieur (9) d'au moins un profil composite (7). Cet élément de profil creux est au moins partiellement, voire totalement, ouvert verticalement en haut et en bas de façon à réaliser un canal de refroidissement traversé par l'air.
Patent FR-3030480-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un effluent liquide comprenant un polluant organique, assurant la production d'energie electrique et dispositif associe
Inventor: KHERRAT ROCHDI
IPC: H01M14/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un effluent liquide comprenant un polluant organique, ledit procédé assurant la production d'énergie électrique, caractérisé en ce que : - l'effluent liquide présente un pH appartenant à la gamme allant de 2 à 4 et contient de l'eau oxygénée, - au moins une anode et une cathode plongent dans l'effluent liquide et sont reliées entre elles par un circuit électrique, la dite au moins une anode étant apte à générer des ions Fe2+ par corrosion galvanique et ladite au moins une cathode étant en un matériau plus noble que le matériau constitutif de l'anode, - des ions Fe2+ sont générés à l'anode par corrosion galvanique et réagissent, selon la réaction de Fenton, avec l'eau oxygénée présente dans l'effluent liquide, pour former des radicaux HO* entraînant la dégradation par oxydation du polluant organique présent dans l'effluent et la production d'énergie électrique, - l'énergie électrique générée est récupérée, ainsi qu'un dispositif pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3015859-A1 (FR)
Title: Methode de production de patisserie utilisant des huiles fluides
Inventor: RUIZ GEOFFREY
IPC: A23L15/00
Filed: 2014-12-30
Abstract: L'invention concerne une méthode de production d'un produit choisi parmi les biscuits du genre « petit beurre », les sablés, ayant un taux de matière grasse supérieur à 5% en poids dudit produit et les biscuits de type « petit déjeuner » ayant un taux de matière grasse supérieur à 2% en poids dudit produit, une pâte sablée, une pâte brisée ou une pâte à pizza, comprenant une étape d'addition d'un mélange à base d'huile fluide dans la préparation dudit produit, ledit mélange à base d'huile fluide comprenant ou étant constitué par : - de 60 à 88%, avantageusement de 70% à 85%, en poids d'huile fluide par rapport au mélange, - de 5% à 30%, notamment de 6 à 30%, avantageusement de 8% à 15%, en poids d'eau par rapport au mélange, - de 3% à 11%, avantageusement de 4% à 7%, en poids de jaune d'œuf par rapport au mélange, - éventuellement moins de 1,4% en poids de sel par rapport au mélange pour les biscuits du genre « petit beurre » et les sablés ou moins de 7% en poids de sel par rapport au mélange pour les biscuits de type « petit déjeuner », les pâtes sablées, les pâtes brisées ou les pâtes à pizza.
Patent FR-3031429-A1 (FR)
Title: Taille haies pendulaire a disque
Inventor: BEZIAU LOIC
IPC: A01G3/04
Filed: 2015-01-12
Abstract: L'invention concerne un taille haies pendulaire à disque unique, destiné a façonner verticalement les haies. L'invention se caractérise par une simplicité de conception , afin de modérer les coûts d'acquisitions et de maintenance. L'invention est constituée d'un disque (1), libre dans un mouvement pendulaire, équipé de couteaux amovibles (2), le dit disque est entraîné par le circuit hydraulique du matériel porteur , avec en complément un système d'arrêt d'urgence sur la rotation du disque (1) solidaire de la dite invention. L'invention est destinée à équiper des matériels porteurs agricoles ou de travaux publics, afin d'entretenir tout types de haies.
Patent FR-3036837-A1 (FR)
Title: Mode d'adressage et principe de realisation d'ecrans matriciels d'affichage d'images couleur a comportement quasi-statique
Inventor: LEROUX THIERRY RENE PAUL ROLAND
IPC: G09F9/33
Filed: 2015-06-01
Abstract: La présente invention a pour objet un mode d'adressage et un principe de réalisation d'écrans matriciels d'affichage d'images, les pixels de cet écran étant constitués de C sous-pixels ou groupes de sous pixels tels que : - Chaque famille Fx de sous-pixels ou groupe de sous-pixels de l'écran, où 1 ≤ X ≤ C, est subdivisée en N.C groupes disjoints constituant N.C 2 groupes de sous-pixels GX,Y, Z, où N ≥ 1, 1 ≤ Y ≤ C et 1 ≤ Z ≤ N, tous les sous pixels du groupe GX,Y,Z appartenant à la même famille Fx, et chaque groupe étant associé à un moyen de sélection commun SX,Y,Z. Les groupes GX,Y,Z sont sélectionnés et affichés séquentiellement au cours de N.C sous-trames consécutives, les C groupes G1,Y,Z, G2,Y,Z ... GC,Y,Z étant simultanément sélectionnés, grâce aux moyens de sélection S1,Y, Z, S2,Y, Z ... SC,Y, Z, et affichés au cours de la sous-trame TY, Z. - Chaque sous-ensemble de N pixels de l'écran, constitué de N.C sous-pixels appartenant aux N.C groupes GX,Y,Z tels que 1 ≤ Y ≤ C et 1 ≤ Z ≤ N, est associé à un moyen de commande distinct permettant de contrôler indépendamment l'état de tout sous-pixel appartenant à ce sous-ensemble et aux groupes GX,Y,Z lors de la sous-trame TY,Z.
Patent FR-3037224-A1 (FR)
Title: Dispositif de couchage de securite pour maintenir les nouveau-nes, nourrissons et enfants de moins de deux ans en position dorsale pendant le sommeiil
Inventor: AUGEREAU VANESSA
IPC: A47D15/00
Filed: 2015-06-15
Abstract: Dispositif de couchage de sécurité pour maintenir les nouveau-nés, nourrissons et enfants de moins de deux ans en position dorsale pendant le sommeil L'invention concerne un dispositif destiné au couchage des enfants de moins de deux ans, leur permettant de se mouvoir mais pas de se mettre sur le ventre. Il est constitué d'un drap (10) qui recouvre le matelas, équipé de sangles de textile auto-agrippant passant sous le matelas, et d'une turbulette ou gigoteuse (9) en partie maintenue sur le drap (10) par un système de retenue amovible ou fixe (8). Le système de retenue amovible est constitué par exemple de deux rectangles de tissu auto-agrippant placés l'un sur la face supérieure du drap et l'autre sur la face dos externe de la turbulette ou gigoteuse. Pour le dispositif avec un système de retenue fixe la partie turbulette ou gigoteuse est partiellement cousue (8) au drap (10). Le dispositif selon l'invention est destiné au couchage des enfants de moins de deux ans, et à être utilisé dans des lits de bébé équipés de matelas.
Patent FR-3033895-A1 (FR)
Title: Outil de verification destine a verifier l'etat d'une couche de placage d'un element
Inventor: METAYER PATRICK
IPC: G01N27/90
Filed: 2015-03-18
Abstract: L' invention concerne un outil de vérification (100) destiné à vérifier l' état d'une couche de placage (14) d'un élément (10) non-ferreux comprenant une première couche et une couche de placage, chaque couche ayant une conductivité électrique différente de l'autre couche, ledit outil de vérification (100) comportant : - une sonde à courants de Foucault (101), - une unité de calcul (106) agencée pour mesurer une grandeur électrique de la sonde à courants de Foucault (101), pour comparer ladite grandeur électrique par rapport à une valeur seuil, et pour en déduire l' état de la couche de placage (14) en fonction de cette comparaison, et - une unité d'affichage (108) agencée pour afficher un signal représentatif de l'état de la couche de placage (14) ainsi déduit et transmis par l'unité de calcul (106). Un tel outil de vérification permet une vérification automatique d'une couche de placage.
Patent FR-3037496-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour estimer un parametre physiologique d'un volume elementaire
Inventor: TRIAIRE BRUNO
IPC: G01R33/54
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé pour produire une estimation d'un paramètre physiologique d'un volume élémentaire - dit voxel - d'un organe. Ledit procédé est mis en œuvre par des moyens de traitement d'une unité de traitement (4) d'un système d'analyse d'imagerie par Résonance Magnétique, et comporte une étape (230) pour estimer ledit paramètre physiologique ladite étape (230) pour estimer le paramètre physiologique consistant à produire la valeur estimée dudit paramètre physiologique à partir des estimations préalables respectives de premier et deuxième paramètres physiologiques.
Patent FR-3038658-A1 (FR)
Title: Moteur diesel a piston a bol ouvert a rendement optimise
Inventor: DUMAND CLEMENT
IPC: F02F3/26
Filed: 2015-07-09
Abstract: L'invention concerne un moteur Diesel comprenant au moins une chambre (1) de combustion délimitée par une culasse (10) portant une entrée d'admission d'air et un injecteur (3) avec au moins deux trous injectant un jet (3a) de carburant, un cylindre (4) et un piston (2) mobile en translation le long d'un axe central de la chambre (1) pour l'entraînement d'un vilebrequin et portant sur une face tournée vers l'injecteur (3) un bol (5), le moteur comportant un système de création de tourbillons d'air, un nombre de tourbillon étant défini par une vitesse de rotation de l'air autour de l'axe central de la chambre (1) sur une vitesse de rotation du vilebrequin. Le bol (5) est ouvert avec une paroi interne (6) divergente de la cavité s'écartant en rapprochement de l'injecteur (3), le nombre de tourbillon est compris entre 2 et 6 et l'injecteur (3) comprend entre 6 et 9 trous.
Patent FR-3043271-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage de l'alimentation d'un moteur de vehicule de transport et dispositif associe
Inventor: PERIOT ROBERT
IPC: H02J1/10
Filed: 2015-10-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de pilotage de l'alimentation d'un moteur électrique (12) d'un véhicule, le véhicule comprenant une source principale (14) et une source secondaire (16) pour l'alimentation du moteur (12), la source secondaire (16) comportant un organe de stockage. Le procédé comprend les étapes (100) suivantes : - estimation (110) d'une puissance (P(t)) électrique nécessaire, - détermination (112) d'un spectre en fréquence de la puissance (P(t)) estimée, - calcul (114) d'une première et d'une deuxième quantités (Q1(t), Q2(t)) d'énergie pour l'alimentation du moteur (12), le calcul étant mis en œuvre à partir du spectre déterminé, la première quantité (Q1(t)) étant fournie par la source principale (14) et la deuxième quantité (Q2(t)) étant fournie par la source secondaire (16), et - pilotage (116) de la source principale (14) et de la source secondaire (16) en fonction des première et deuxième quantités (Q1(t), Q2(t)) calculées.
Patent FR-3030691-A1 (FR)
Title: Four electrique et procede pour la decongelation, le rechauffage et/ou la cuisson d'un produit alimentaire
Inventor: NOURAUD DAVID
IPC: F24C15/22
Filed: 2015-12-22
Abstract: Dispositif, en particulier four, électrique (10,20,30) pour décongeler, réchauffer et/ou cuire un produit alimentaire, notamment une pâte alimentaire surgelée, comprenant une enceinte chauffée, ladite enceinte chauffée comprenant - un support (12,22,32) destiné à supporter ledit produit alimentaire, - au moins un premier moyen (et de préférence une pluralité de premiers moyens) de chauffage électrique (11,21,31) par infrarouge, qui est disposé au-dessus dudit support (12,22,32), - au moins un deuxième moyen de chauffage électrique (13,23), qui est une résistance chauffante disposé au-dessous ou à l'intérieur dudit support (12,22,32), caractérisé en ce que : - lesdits premiers (11,21,31) et deuxièmes (13,23) moyens de chauffage électrique sont sélectionnés de manière à ce que la puissance nominale dudit dispositif (10,20,30) ne dépasse pas 3,8 kW, et de préférence ne dépasse pas 3,7 kW, et encore plus préférentiellement ne dépasse pas 3,6 kW ; ladite enceinte comporte à l'intérieur sur deux chacune de ses faces latérales opposées une feuille ou tôle métallique réfléchissante (15a,b ; 25a,b ; 35a,b) apte à réfléchir le rayonnement thermique.
Patent FR-3031630-A1 (FR)
Title: Contact par enfoncement serre muni d'une zone d'enfoncement s'enroulant vers l'interieur
Inventor: GUECKEL RICHARD
IPC: H01R12/58
Filed: 2016-01-14
Abstract: Contact par enfoncement serré (1) comportant un segment de contact (12) et une broche d'enfoncement (43) formée sur le segment de contact (12). La broche d'enfoncement (43) a un segment longitudinal (2, 5) en forme de goulotte pour entrer en contact avec la paroi intérieure (29, 43) d'un passage de forme cylindrique (28) et s'y bloquer. Le segment longitudinal (2, 5) a deux branches (3, 4) qui sont chacune élastiques et ont un arrondi (38) et lorsqu'elles sont enfoncées dans le passage (28), le rayon de courbure de leur arrondi (38) diminue de façon à correspondre au rayon (35) du passage (28).
Patent FR-3050812-A1 (FR)
Title: Outillage de chargement a grande modularite
Inventor: GUICHARD FREDERIC
IPC: F27D5/00
Filed: 2016-04-28
Abstract: Un outillage de chargement (1) pour le traitement thermochimique de pièces (10, 20) comprend au moins des premier et deuxième étages de chargement (100, 200) empilés l'un sur l'autre de manière amovible, chaque étage de chargement (100 ; 200) comprenant un bâti (110 ; 210) s'étendant suivant un plan horizontal (P110 ; P210). Le bâti est supporté par quatre pieds (120, 121, 122, 123 ; 220, 221, 222, 223) s'étendant suivant une direction verticale (DV1), les pieds (220, 221, 222, 223) du deuxième étage de chargement (200) reposant sur les pieds (120, 121, 122, 123) du premier étage de chargement (100). Une pluralité de bras de support (130 ; 230) solidaires du bâti (110 ; 210), la pluralité de bras de support (130) du premier étage de chargement (100) présente une disposition différente de la disposition de la pluralité de bras de support (230) du deuxième étage de chargement (200).
Patent FR-3051999-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'une plaque de maintien d'un capteur de position angulaire du rotor
Inventor: BOUARROUDJ LILYA
IPC: H02K11/215
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant: - un rotor monté sur un arbre, - au moins un palier (18) comportant une ouverture centrale (60) pour le passage dudit arbre, ledit palier (18) comportant un logement (68) traversant, - au moins un capteur (67) de position angulaire dudit rotor, ledit capteur de position (67) étant monté autour dudit arbre, caractérisée en ce qu'une plaque de maintien (77) est fixée sur ledit palier (18) et vient en contact avec une portion dudit capteur de position (67), de sorte que ledit capteur de position (67) est serré entre ledit palier (18) et ladite plaque de maintien (77).
Patent FR-3052295-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un materiau electriquement isolant lui conferant des proprietes de gradation de champ electrique auto-adaptatives pour composants electriques
Inventor: BELIJAR GUILLAUME
IPC: H01L21/326
Filed: 2016-06-06
Abstract: Il est proposé un procédé de traitement d'un matériau de protection électriquement isolant destiné à recouvrir au moins une surface d'un composant électrique à isoler comprenant au moins un contact électrique, le procédé comprenant les étapes suivantes: mélange (20) d'une matrice hôte électriquement isolante avec une charge particulaire de permittivité diélectrique relative supérieure à celle de la matrice hôte, de façon à obtenir un mélange composite homogène ; - dépôt (30) du mélange composite homogène solidifiable sur ladite au moins une surface du composant électrique à isoler ; - application (40) d'un champ électrique au mélange composite homogène au moyen dudit au moins un contact électrique.
Patent FR-3052827-A1 (FR)
Title: Dispositf pour l'assemblage en emboitement de tablettes
Inventor: BUCHACA GERARD
IPC: F16B12/12
Filed: 2016-06-16
Abstract: Dispositif pour l'assemblage en emboîtement de tablettes adjacentes définissant une structure de rangement comprenant une première pièce (203, 203') et une seconde pièce (206, 206') comprenant chacune une portion d'emboitement (204, 204', 207, 207') et une portion de fixation (205, 205', 208, 208') d'une tablette, se caractérisant par le fait que : - la portion d'emboitement (204, 204') de la première pièce (203, 203') comprend deux paires de réglettes latérales (242a, 241b, 242b, 241a', 242a', 241b', 242b') définissant un profilé en H, - la portion d'emboitement (207, 207') de la seconde pièce (206, 206') comprend deux réglettes latérales (271, 272, 271', 272') définissant un profilé en U, - au moins une des réglettes latérales (241a, 242a, 241b, 242b, 241a', 242a', 241b', 242b') du profilé en H se loge entre les deux réglettes latérales (271, 272, 271', 272') du profilé en U, - deux réglettes latérales (241a, 242a, 241b, 242b, 241a', 242a', 241b', 242b') appariées du profilé en H définissent un logement (244a, 244b, 244a', 244b') de forme complémentaire à chaque réglette latérale (271, 272, 271', 272') de la portion d'emboitement (207, 207') du profilé en U, - lorsque les deux pièces (203, 203', 206, 206') sont emboîtées, les deux réglettes latérales (271, 272, 271', 272') du profilé en U sont espacées de manière à pouvoir loger une réglette latérale (241a, 242a, 241b, 242b, 241a', 242a', 241b', 242b') du profilé en H d'une autre première pièce (203, 203').