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Patent FR-2796527-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit sur les cils ou les sourcils
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D24/22
Filed: 1999-07-21
Abstract: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit sur les cils ou les sourcils, ce dispositif étant du type comportant un récipient (11) pour contenir le produit, un applicateur (12) comprenant une tige (13) pourvue à une extrémité d'un élément d'application et un organe d'essorage (19) pour essorer l'élément d'application à sa sortie du récipient.Ledit élément d'application comporte au moins une rangée de dents comprenant une succession de dents situées alternativement au moins partiellement de part et d'autre d'une surface géométrique de séparation (S), deux dents consécutives ayant des parties sensiblement jointives et formant entre elles une échancrure.
Patent FR-2800351-A1 (FR)
Title: Attenuateur de chocs pour pied de gerbage
Inventor: GUILLON GERARD
IPC: B64G1/64
Filed: 1999-10-28
Abstract: L'invention concerne un atténuateur de choc pour pied de gerbage. De tels pieds de gerbage sont utilisés dans les satellites pour le déploiement des appendices. L'invention propose de prévoir sur le pied de gerbage un amortissement limitant les chocs issus du dégerbage. Elle propose un amortissement (14) sous la cisaille pyrotechnique (12), un amortissement (16, 18) aux extrémités du tirant de gerbage (10) et un amortissement (20) du corps (8) du pied de gerbage.L'invention permet un amortissement des chocs à leur source, et évite ainsi une qualification séparée des équipements pour la tenue aux chocs.
Patent WO-0123493-A1 (WO)
Title: Refrigerant de remplacement de r 22
Inventor: POWELL RICHARD
IPC: C09K5/04
Filed: 2000-09-29
Abstract: Composition de réfrigérant comprenant un composant hydrofluorocarboné contenant du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HCFC 134a), ainsi qu'un additif choisi parmi un hydrocarbure saturé ou un mélange le comprenant, dont le point d'ébullition est compris entre -5 et 70 °C.
Patent WO-0133528-A1 (WO)
Title: Appareil de surveillance
Inventor: GOOCH DAVID
IPC: G08B21/04
Filed: 2000-11-03
Abstract: La présente invention concerne un appareil de surveillance, utilisé pour rassurer, qui comprend un premier ensemble devant être situé dans une pièce où se trouve la personne à surveiller. Cet appareil comprend un microphone, qui est conçu pour transformer des sons produits par le patient en signal audio, un émetteur, qui est conçu pour transmettre un premier signal représentant le signal audio, un récepteur, qui est conçu pour recevoir un deuxième signal, ainsi qu'un haut-parleur, qui est conçu pour produire un signal acoustique à partir des informations du deuxième signal. L'appareil selon cette invention comprend également un second ensemble, situé chez l'accompagnant(e), comprenant un microphone, qui est conçu pour transformer des sons produits par l'accompagnant(e) en signal audio, un émetteur, qui est conçu pour transmettre un troisième signal représentant le signal audio, un récepteur, qui est conçu pour recevoir le premier signal, ainsi qu'un haut-parleur, qui est conçu pour produire un signal acoustique à partir des informations du premier signal. Le premier ensemble comprend également au moins un détecteur, qui est conçu pour produire un signal de sortie représentant un paramètre détecté, le signal étant transmis par l'émetteur au récepteur du second ensemble. Le second ensemble comprend un système de présentation qui est conçu pour présenter à l'accompagnant(e) des informations représentant le paramètre détecté.
Patent WO-0153602-A1 (WO)
Title: Pate a papier de blanchiment
Inventor: BOWDERY RUTH ELIZABETH
IPC: D21C11/00
Filed: 2001-01-16
Abstract: L'invention concerne des lessives de cuisson s'utilisant dans le blanchiment de pâtes à papier à l'aide de peroxyde d'hydrogène, et qui contiennent des bactéries produisant de la catalase et/ou une enzyme de catalase ; ces lessives de cuisson sont traitées au moyen de tris (hydroxyméthyl) phosphine ou d'un sel de tétrakis (hydroxyméthyl) phosphonium afin d'éliminer les bactéries et de détruire l'enzyme.
Patent WO-0159224-A1 (WO)
Title: Structure en arche
Inventor: HALFORD EDWARD
IPC: E04H15/18
Filed: 2001-02-09
Abstract: L'invention concerne une structure en arche (12) comprenant plusieurs traverses (14) interconnectées par cinq jonctions (15) afin de former une arche (16), ainsi que deux séries de câbles (17, 18). Les deux extrémités de l'arche (16) reposent sur des rotules fixées au sol.
Patent WO-0180183-A1 (WO)
Title: Processeur de formes
Inventor: ANWAR MAJID
IPC: G06T15/00
Filed: 2001-04-17
Abstract: L'invention concerne un processeur de formes, à savoir un module de restitution pouvant s'utiliser en vue de l'enregistrement en continu d'objets graphiques possédant un format défini dans une mémoire vidéo ou un affichage physique. Les documents destinés à être restitués par le processeur de l'invention peuvent être décomposés en objets graphiques primitifs et transférés au processeur de formes, qui peut ensuite composer les objets à afficher. Les objets composés sont ensuite mixés dans les données vidéo en cours un par un.
Patent WO-0204517-A1 (WO)
Inventor: MICHALOVICH DAVID
IPC: C07K14/705
Filed: 2001-07-10
Abstract: GABABR3 polypeptides and polynucleotides and methods for producing such polypeptides by recombinant techniques are disclosed. Also disclosed are methods for utilizing GABABR3 polypeptides and polynucleotides in diagnostic assays.
Patent WO-0220791-A1 (WO)
Title: Gene de resistance destine a des plantes
Inventor: LOAKE GARY JOHN
IPC: C12Q1/6895
Filed: 2001-09-06
Abstract: L'invention concerne, en partie, l'identification, la caractérisation, le clonage et le séquençage d'un nouveau gène de résistance destiné à des plantes, désigné ici SED ID NOS. 1 ou 2. Plus précisément, l'invention concerne, entre autres, l'élaboration d'une nouvelle séquence génique et d'une séquence protéique associée conférant une résistance face à des agressions abiotiques ou pathogènes, ainsi que des produits renfermant de telles séquences ou pouvant être obtenus par mise en oeuvre de telles séquences. On peut citer à titre d'exemple des vecteurs, des cellules ou des plantes transgéniques renfermant lesdites séquences ou des séquences relatives et des utilisations associées.
Patent WO-02054610-A1 (WO)
Title: Casques telephoniques
Inventor: GREEN ROGER
IPC: H04B1/38
Filed: 2001-12-20
Abstract: L'invention concerne un casque téléphonique (1) mobile comprenant une unité de microphone (5) conçue pour être placée à proximité de la bouche d'un utilisateur afin de recevoir des sons vocaux à transmettre par téléphone, et une oreillette (6) conçue pour être placée à proximité de l'oreille de l'utilisateur afin de lui transmettre des sons vocaux reçus par téléphone d'un appelant distant. Ladite oreillette (6) ne comprend pas de bobine électromagnétique produisant un champ électromagnétique qui s'étend du côté de la tête de l'utilisateur (comme c'est le cas dans les casques téléphoniques classiques), mais est connectée par l'intermédiaire d'un câble audio (7) à un bruiteur solidaire de l'unité de microphone (5). Selon un autre mode de réalisation, l'oreillette peut comprendre un haut-parleur à cristal et un module récepteur optique. Grâce à ces agencements, l'utilisateur n'est pas soumis à un niveau de rayonnement inacceptable dirigé du côté de sa tête lorsqu'il utilise le téléphone.
Patent WO-02070773-A1 (WO)
Title: Commande de deposition et autres procedes
Inventor: DUNCAN STEPHEN RICHARD
IPC: C23C4/12
Filed: 2002-03-05
Abstract: Selon cette invention, une matière est progressivement déposée au moyen d'un appareil dirigé vers une zone de déposition. L'axe de balayage de l'appareil dirigé est commandé selon un plan de navigation établi de manière à minimiser ou à réduire toute variation par rapport à un profil de température uniforme idéal du dépôt pendant le processus de déposition. Ce plan de navigation présente de préférence des passages de balayage en angle entrecroisés (par exemple dans un plan de navigation de type « boîte à miroir »).
Patent WO-03013079-A1 (WO)
Title: Systemes de messagerie
Inventor: BHATTACHARYA JAIJIT
IPC: H04M3/53
Filed: 2002-07-26
Abstract: L'invention concerne un service support de système de messagerie qui offre à divers types de systèmes de messagerie la possibilité d'envoyer des alertes de notification intelligentes à un ou plusieurs destinataires de messages. On peut utiliser le SMS sur réseau de téléphonie cellulaire GSM pour transmettre une alerte intelligente à un téléphone mobile lorsqu'un message vocal a été envoyé à la boîte vocale du destinataire. En réponse, le destinataire peut envoyer un message SMS qui conduit la boîte vocale à choisir une ou plusieurs orientations préétablies en liaison avec le message.
Patent WO-03055653-A1 (WO)
Title: Mecanisme robotise a translation parallele plane, presentant deux degres de liberte
Inventor: HUANG TIAN
IPC: B25J11/00
Filed: 2002-12-30
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'articulation pour un robot de transfert. Ce mécanisme comprend deux organes d'entraînement rotatifs (20), montés sur une base (12) et reliés à une plate-forme (14) par une articulation respective à deux éléments (22, 30). Le point central de cette articulation à deux éléments présente un renvoi d'angle (26), dont les bras sont reliés aux première et seconde bielles de positionnement (24, 28), respectivement ancrées sur la base et la plate-forme. Cette plate-forme peut être configurée pour transporter divers articles et ce mécanisme permet un déplacement bidimensionnel dudit robot par la rotation sélective des organes d'entraînement (20).
Patent WO-03081983-A1 (WO)
Title: Equipement autonome d'entretien de terres
Inventor: MCMURTRY RICHARD
IPC: A01B69/04
Filed: 2003-01-28
Abstract: L'invention concerne un équipement autonome d'entretien de terres comprenant un dispositif de détection d'obstacles (1) présentant une portée de détection prédéterminée, des moyens de réception (12) conçus pour ramasser des déchets, ainsi que des moyens conçus pour évacuer les déchets contenus dans les moyens de réception de façon que les déchets soient déposés en dehors de la portée du dispositif de détection d'obstacles.
Patent WO-8601972-A1 (WO)
Title: Crop harvesting apparatus and methods
Inventor: KLINNER WILFRED ERWIN
IPC: A01D41/06
Filed: 1985-09-26
Abstract: Apparatus for harvesting crop comprises a rotor (11) mounted on a mobile frame (12) and carries a succession of transverse combs (14) each formed of an array of outwardly projecting teeth (15) transverse to the direction of movement of the apparatus through the crop. Each tooth (15) is pointed with side edges diverging away from the distal tip of the tooth. The rotor rotates in the overshot mode and the combs intrude into the crop and gather crop stems between adjacent pairs of teeth and detach grain and grain heads, or other required crop parts, by rubbing or breaking the parts free from the stems. The junction of adjacent teeth (15) preferably has an enlarged aperture (21) to assist stripping and to allow withdrawal of stripped stems. In other arrangements the teeth may be replaced by a brush-like structure or by rods or other crop engaging elements, backed by plain transverse ribs for collecting and conveying detached crop parts.
Patent WO-8900765-A1 (WO)
Inventor: BARRETT SHAUN MICHAEL
IPC: H01B7/295
Filed: 1988-07-08
Abstract: Un fil électrique comprend un conducteur électrique métallique et une couche isolante formée par électrolyse sur le conducteur à partir d'une matière minérale micacée et comportant un liant polymère déposé conjointement sur le conducteur à partir d'un latex polymère. Les liants préférés du latex sont les caoutchoucs de styrène/butadiène/styrène, l'acétate de polyvinyl, les copolymères acryliques et le chlorure de polyvinylidine. L'utilisation d'un liant du latex permet le séchage rapide du revêtement minéral micacé pendant la fabrication du fil et l'emploi de liants hydrophobes.
Patent WO-8900643-A1 (WO)
Inventor: BEVERLEY GRAHAM
IPC: F02D13/02
Filed: 1988-07-18
Abstract: Moteur à allumage commandé possédant au moins un cylindre (10), un piston (11) animé d'un mouvement alternatif linéaire dans le cylindre de manière à effectuer l'admission, la compression, la combustion et l'échappement d'un mélange air/carburant fourni au moteur, une entrée d'air (12a) vers le cylindre (10) permettant l'admission d'un mélange air/carburant, une sortie (14) du cylindre (10) permettant l'évacuation des produits d'échappement provenant du cylindre, et un dispositif de commande (16) destiné à fournir le mélange air/carburant à ladite admission (12a), ledit dispositif de commande pouvant être commandé par un opérateur afin de diminuer ou d'augmenter la quantité de mélange air/carburant appliquée au moteur pour répondre à une demande en charge particulière. Afin de convertir le moteur pour qu'il fonctionne selon le cycle d'Atkinson, mais sans les moyens mécaniques complexes normalement nécessaires, on modifie le moteur de sorte que le rapport du volume Y brassé par le piston (11) pendant sa course au volume X défini entre le piston au sommet de sa course et la culasse est notablement supérieur, par exemple 12 à 20, à celui normalement utilisé pour l'allumage commandé d'une charge dans ledit volume X. Le dispositif de commande comporte des moyens (17, 18) pour limiter l'alimentation de l'admission (12a) en mélange air/carburant, indépendamment de la commande par l'opérateur du dispositif de commande (16), de manière à effectivement réduire le taux de compression appliqué à la charge par la course de compression du piston (11).
Patent WO-8909077-A1 (WO)
Inventor: BENTLEY JAMES ANDREW
IPC: A61F5/442
Filed: 1988-11-01
Abstract: A colostomy irrigation equipment comprises a stoma cap (1) with a rotary valve including a cylindrical housing (27) in which is rotatably mounted a valve cylinder (28). The valve cylinder has two apertures (29, 30) arranged at 90° to one another to align respectively with an inlet from an irrigating water supply pipe (16) and an outlet for a discharge pipe (17) for the waste products from a patient's stoma. The stoma cap is connected by a suction tube (24) to a piston plunger (21) having a one-way inlet valve (22) for creating a vacuum in the stoma cap in order to maintain the stoma cap, by means of the suction, on a patient's body surrounding the stoma. The rotary valve is also connected to a supply of flushing water via a pipe (25) to flush the stoma cap after use.
Patent WO-8905077-A1 (WO)
Title: Optical communications network
Inventor: BALLANCE JOHN WILLIAM
IPC: H04B10/035
Filed: 1988-11-28
Abstract: A passive, all optical communications network is provided in which a single optical source in a central station serves many outstations (e.g. telephones in customers' premises). Time division multiplexed optical signals from a laser source are transmitted along a single optical fibre (14) from a central station (4). The signal is split between several secondary fibres at a first splitter (10) (e.g. array of passive couplers) and between further sets of fibers at a second set of splitters (12). At this stage there are 120 individual fibers to customers' premises (8). Digital speech or data is sent back to the central station by a laser in the customers' premises operating in a low duty-cycle mode. The 120 data streams are interleaved at the branching points.
Patent WO-9009639-A1 (WO)
Inventor: GRUNDY DAVID LATHAM
IPC: G06F17/50
Filed: 1990-02-09
Abstract: La machine décrite, qui sert à la conception de circuits, comprend un processeur, un dispositif logique configurable et un dispositif à tablette de conception. Le processeur comporte une capacité graphique et contient une unité d'affichage ainsi qu'un organe de conception qui compile une représentation graphique du circuit sur l'unité d'affichage en un groupe d'instructions codées pour la mise en état opérationnelle du dispositif logique et du dispositif à tablette de conception. Le dispositif logique comprend un groupe d'éléments de circuits configurables sous forme de circuits intégrés servant à fournir une représentation machine d'une partie ou de la totalité de la partie numérique du circuit affiché sur l'unité d'affichage, les instructions codées fonctionnant de façon à commander le dispositif logique pour permettre une programmation appropriée desdits éléments de circuits. Le dispositif à tablette de conception contient un tableau de connexions pour le branchement des dispositifs et des composants électriques séparés des lignes de bus couplées à l'organe processeur, lequel fonctionne de façon à fournir des signaux énergiseurs appropriés aux lignes de bus pour activer les dispositifs et les composants électriques séparés.
Patent WO-9010981-A1 (WO)
Inventor: BERGER JOSEF
IPC: H04H60/54
Filed: 1990-03-08
Abstract: Le procédé concerne la transmission de signaux de système de données radio (RDS) accompagnant un programme dans des groupes d'un autre type de réseau étendu. Les donnés RDS comprennent les blocs un à quatre, le premier bloc portant le code d'identification de programme  (PI(TN)) du programme. Le second bloc porte le code du type du groupe (GT) identifiant l'autre type de réseau étendu ainsi qu'un code d'utilisation (UC) variable multiple identifiant l'élément parmi une sélection d'éléments d'informations qui est porté dans le troisième bloc. Ces éléments d'informations appartiennent au programme des autres réseaux identifiés dans le quatrième bloc par son code d'identification de programme (PI (ON)). Les codes d'identification des programmes comprennent un code de pays, un code de couverture de zone ainsi qu'un code de référence de programme. Un code d'utilisation (UC) dans le second bloc identifie une transmission d'un mot de liaison (12) dans le troisième bloc portant des informations relatives au code d'identification de programme du ou des programmes à relier au programme identifié dans le quatrième bloc.
Patent WO-9406294-A1 (WO)
Inventor: WRIGHT CHRISTOPHER THOMAS
IPC: A01N37/02
Filed: 1993-08-26
Abstract: Compositions microbicides comprenant des peracides aliphatiques, l'acide aliphatique correspondant, de l'eau oxygénée et éventuellement un ou plusieurs autres acides aliphatiques ayant un rapport molaire acide aliphatique sur peracide supérieur à 5:1. Les compositions présentent une activité améliorée sous forme de virucides, une stabilité supérieure lorsqu'elles sont diluées à l'aide d'eau dure, une activité résiduelle et une désinfection améliorées ainsi qu'une qualité végétale supérieure dans la désinfection végétale. De préférence, le peracide est de l'acide peracétique et l'acide aliphatique éventuel est de l'acide acétique ou de l'acide propionique.
Patent WO-9407892-A1 (WO)
Inventor: HANSON JOHN CHRISTOPHER
IPC: C07D473/40
Filed: 1993-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de 2-amino-6-chloropurine qui consiste en la fermeture du cycle imidazole de la 2,4,5-triamino-6-chloropyrimidine.
Patent WO-9529473-A1 (WO)
Inventor: KAYE PAUL HENRY
IPC: G06K19/10
Filed: 1995-03-31
Abstract: A microparticle which is invisible to the naked eye and is marked with a machine readable code. A tagging compound comprising a powder, fluid or gas when mixed with one or more set or sets of microparticles of which each has a predetermined shape representative of a unique code selected from a multiplicity of such codes, such that the presence of the microparticles is undetectable to the naked eye.
Patent WO-9600220-A1 (WO)
Title: Derives de s-triazinylaminostilbene et leur utilisation en tant qu'agents d'azurage optique
Inventor: THOMPSON JOHN DENNIS
IPC: D06L3/12
Filed: 1995-06-19
Abstract: Dérivés de s-triazinylaminostilbène représentés par la formule (1) dans laquelle Y représente halogène, alcoxy ou-NR?2R3 (R2 et R3¿ étant semblables ou différents et représentant H, hydroxyalkyle ou aryle ou, avec l'atome d'azote, constituant un groupe amino cyclique substitué ou insubstitué possédant 5-7 éléments), R représente H, aryle substitué ou insubstitué (par exemple, par un ou plusieurs groupes de libération d'électrons, tels que alkyle C¿1-4? et/ou alcoxy C1-4), R?1¿ représente H ou alkyle, Z représente un groupe de retrait d'électrons (par exemple, CN, -SO¿x?M), x est 2 ou 3 et M représente -H, un cation de métal ou N?+R4R5R6R7 (R4-R7¿ étant semblables ou différents et représentant H, alkyle, aralkyle ou hydroxyalkyle). Ces composés sont efficaces en tant qu'agents d'azurage optique pour du papier ou des textiles.
Patent WO-9629534-A1 (WO)
Title: Ameliorations concernant des materiaux de revetement contenant des resines capables de durcir
Inventor: CHANDLER BRIAN BURNETT
IPC: F16L55/165
Filed: 1996-02-19
Abstract: Un matériau de revêtement comprenant un système latent de résine capable de durcir pour former un revêtement de conduites enterrées et de passages souterrains est préparée en grand quantité (10). Des longueurs mesurées (20) sont prélevées à partir d'une réserve (10) selon le besoin (en fonction de la longueur d'un passage particulier devant recevoir le revêtement) et la résine du matériau est durcie sur une courte portion (22) entre cette longueur et le restant de la réserve et la section durcie est coupée pour séparer la longueur souhaitée du restant de la réserve, ce qui fournit une extrémité durcie et fermée permettant d'insérer d'une manière contrôlée la longueur de revêtement dans la conduite ou dans le passage.
Patent WO-9721042-A1 (WO)
Title: Disque de frein ventile
Inventor: KAO TSENG KUAN
IPC: F16D65/12
Filed: 1996-11-25
Abstract: Un rotor (10, 50) de frein à disque comporte deux surfaces de friction (20, 22) annulaires se faisant face. Une de ces surfaces annulaires (20) appartient à une première partie (16) du rotor et l'autre de ces surfaces annulaires appartient à une seconde partie (18) du rotor. Lesdites première et seconde parties (16, 18) sont parallèles, à distance l'une de l'autre, et réunies par des ailettes (32) entre lesquelles sont définis des conduits de ventilation (34). Ces conduits (34) sont disposés radialement par rapport au rotor (10, 50) et sont agencés de telle sorte que, lorsque le rotor (10, 50) tourne, l'air passe à travers lesdits conduits (34) et refroidit le rotor (10, 50). De façon à accroître l'efficacité du refroidissement, la section transversale de chaque conduit (34) diminue progressivement entre un orifice d'entrée (36) du conduit (34) et une région intermédiaire (40) du conduit et elle croît entre ladite région intermédiaire et un orifice de sortie (38) du conduit (34).
Patent WO-9720707-A1 (WO)
Title: Siege de securite
Inventor: DUTTON ALAN JAMES
IPC: B60N2/427
Filed: 1996-12-02
Abstract: Cette invention concerne un siège de sécurité se prêtant au transport de passagers et présentant l'avantage de posséder une résistance suffisante qui lui permet de supporter des charges extrêmes en cas de collision. Le siège comprend une partie avant comportant plusieurs sections, lesquelles possèdent des propriétés de déformation et/ou d'écrasement différentes et relativement ajustables ainsi qu'une bonne capacité d'absorption de l'énergie, de sorte qu'en cas de collision, une personne assise derrière ledit siège puisse ainsi être protégée. Ce siège de sécurité permet en outre de retenir un individu s'y trouvant assis lors d'une collision. Cette invention permet ainsi d'obtenir un ensemble siège et cadre de sécurité conçu pour résister à une charge extrême s'exerçant lorsqu'un individu assis dans ledit siège est projeté en avant dans un système de retenue, ou lorsqu'un individu assis derrière est projeté contre ledit siège.
Patent WO-9725526-A1 (WO)
Inventor: VALISKO STEVEN
IPC: F01N3/32
Filed: 1997-01-10
Abstract: An exhaust manifold device is provided to allow air to enter an exhaust manifold during normal operation of an engine to prevent exhaust gases being sucked into the cylinders via exhaust valves. Air can be supplied, via valves (18 and 21) to the exhaust manifold as required and, is supplied to the valve (21) at pressures, above atmospheric pressure, that increase with engine speed.