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Patent FR-3066639-A1 (FR)
Title: Ensemble de commande par contact glissant d'un panneau de commande pour vehicule automobile
Inventor: POLAK ANDRZEJ
IPC: H05K1/18
Filed: 2017-05-18
Abstract: Un ensemble de commande (16) par contact glissant pour véhicule automobile comprend un support (22), une carte à circuit imprimé (20) agencée sur le support (22), un élément de commande (18) recouvrant la carte à circuit imprimé (20) et comprenant une zone de commande (55) par glissement d'un doigt d'un opérateur ; la carte à circuit imprimé (20) comprenant une première série de détecteurs de position configurée pour déterminer la position et la direction de glissement du doigt d'un opérateur, la première série de détecteurs de position (25) étant montée en appui contre l'élément de commande (18) en vis-à-vis de la zone de commande (55) par glissement ; la carte à circuit imprimé (20) comprenant également au moins un premier élément de détection (34) étant à la fois un capteur de force d'appui et un actionneur haptique, le premier élément de détection (34) étant intercalé en appui entre la carte à circuit imprimé (20) et un organe de liaison (61), l'organe de liaison (61) étant en contact direct avec l'élément de commande (18).
Patent FR-3066738-A1 (FR)
Title: Systeme de protection d’un passager d’un vehicule automobile
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R21/015
Filed: 2017-05-23
Abstract: L'invention porte sur un système de protection d'un passager d'un véhicule automobile (1) comprenant un châssis (10) définissant un habitacle et au moins un siège (20) monté à l'intérieur dudit habitacle et apte à recevoir ledit passager, ledit système de protection comprenant des moyens de déplacement (30) du siège (20) adaptés pour déplacer le siège (20) dans l'habitacle du véhicule (1) et des moyens de détection adaptés pour détecter un choc imminent du véhicule (1) avec un obstacle, lesdits moyens de déplacement (30) étant adaptés pour déplacer le siège (20) préalablement à l'entrée en contact du véhicule (1) avec l'obstacle détecté par les moyens de détection.
Patent FR-3066789-A1 (FR)
Title: Appareil hydraulique comprenant un distributeur ameliore
Inventor: BONNOMET BERTRAND
IPC: F04B19/00
Filed: 2017-05-24
Abstract: Distributeur (40) pour appareil hydraulique, comprenant un noyau (50) et une couronne de distribution (60) le noyau (50) présentant une pluralité de gorges internes (50A, 50B) le couronne de distribution (60) présentant une pluralité de gorges externes (60A, 60B) lesdites gorges internes (50A, 50B) et externes (60A, 60B) étant configurées pour être mises en communication fluidique et former des conduits de circulation de fluide, le noyau (50) comprenant une pluralité de segments d'étanchéité (52) configurés de manière à isoler lesdits conduits de circulation de fluide, le noyau (50) présentant une section externe décroissante depuis une extrémité distale (50D) vers une extrémité proximale (50P), le distributeur (40) étant caractérisé en ce que le couronne de distribution (60) comprend une butée (65) configurée de manière à limiter le déplacement du noyau (50) par rapport au couronne de distribution (60) selon une direction définie par l'axe (A).
Patent FR-3073592-A1 (FR)
Title: Coupelle pour jambe de force d'un dispositif d'amortissement
Inventor: DUFFAU BENJAMIN
IPC: F16F9/54
Filed: 2017-11-13
Abstract: L'invention concerne une coupelle (2) de ressort destinée à être installée sur une jambe de force d'un dispositif d'amortisseur, ladite coupelle (2) comprenant un corps principal (20). Selon l'invention, la coupelle (2) comprend une structure anti-choc (3) composée d'une barrière (31) disposée autour et à distance d'un bord périphérique (21) du corps principal (20), et des éléments de renfort (32) reliant ladite barrière (31) au corps principal (20), espacés les uns des autres et répartis circonférentiellement sur le bord périphérique (21) du corps principal (20).
Patent FR-3076491-A1 (FR)
Title: Procede de determination du niveau de pollution de l’air a l’interieur et a l’exterieur d’un vehicule automobile
Inventor: AUBRY VINCENT
IPC: F24F110/50
Filed: 2018-01-05
Abstract: L'invention porte sur procédé de détermination du taux d'au moins un polluant dans l'air à l'intérieur et à l'extérieur de l'habitacle (3) d'un véhicule automobile (10), ledit véhicule (10) comprenant un capteur adapté pour déterminer le taux d'au moins un polluant dans l'air intérieur (A2) de l'habitacle (3) du véhicule (10), et un système de gestion de l'air (4) adapté pour ventiler de l'air extérieur (A1) à l'intérieur de l'habitacle (3), ledit procédé comprenant la détermination du taux dudit polluant dans l'air extérieur (A1) à partir de la variation du taux mesuré du polluant dans l'air intérieur (A2) et de la détermination de la quantité d'air renouvelé de l'habitacle (3) durant cette variation.
Patent FR-3078889-A1 (FR)
Title: Composition demaquillante des ongles sous forme de mousse, flacon distributeur et procede de demaquillage associe
Inventor: NOUGUEREDE OLIVIER
IPC: A61Q3/04
Filed: 2018-03-15
Abstract: Composition démaquillante des ongles caractérisée en ce qu'elle comprend de l'eau, au moins un tensio-actif et au moins un carbonate d'alkylène et en ce qu'elle se présente sous la forme d'une mousse stable sur l'ongle pendant au moins une minute. La composition ne renferme pas de solvant organique volatil tel que de l'acétone ou un acétate d'alkyle, ni d'alcool, et présente un pH inférieur à 9. Elle est conditionnée dans un flacon distributeur à pompe sans gaz propulseur, et permet de démaquiller les ongles recouverts d'un vernis aqueux ou à base de solvant organique.
Patent FR-3080720-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un systeme de maintien d'un faisceau electrique
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant: - un connecteur électrique (41) ayant une interface signal, ledit connecteur électrique (41) étant situé d'un premier côté axial de ladite machine électrique tournante (10), et - au moins un capteur (40, 44), le capteur (40, 44) étant situé d'un deuxième côté axial opposé audit premier côté axial et relié au connecteur électrique (41) par l'intermédiaire d'un faisceau électrique (43), caractérisée en ce que ladite machine électrique tournante (10) comporte en outre un système de maintien radial (45) du faisceau électrique (43) comportant une première portion de maintien (47) monobloc avec la jupe (36) du premier palier (15) et une deuxième portion de maintien (48) monobloc avec la jupe (36) du deuxième palier (16).
Patent FR-3085974-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau en feuille, machine, materiau en feuille et document de securite correspondants
Inventor: MULDER NICK RICO
IPC: D21H27/30
Filed: 2018-09-14
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un procédé de fabrication d'un matériau (6) constitué de fibres et conformé en bande, par voie papetière humide, ce matériau (6) étant multicouches et comportant une première couche (4) de fibres et au moins une deuxième couche (5) de fibres assemblées l'une à l'autre, procédé au cours duquel chaque couche de fibres (4, 5) est formée individuellement par égouttage sur une toile de formation (3) dans une section de formation (1), puis acheminée en bande vers une section d'assemblage (2) dans laquelle lesdites couches (4, 5) sont assemblées pour former le matériau multicouches (6), et ensuite vers une section de déshydratation et de séchage, caractérisé par le fait que l'on procède à l'enlèvement, à l'aide d'un fluide sous pression, entre lesdites sections de formation (1) et d'assemblage (2), d'au moins un ruban longitudinal (R) de matière fibreuse dans l'une (4) seulement desdites couches (4, 5) de manière à y former une fenêtre longitudinale continue.
Patent FR-3088262-A1 (FR)
Title: Siege escamotable pour vehicule automobile et vehicule comportant un tel siege
Inventor: DAHLEM JEAN LUC
IPC: B60N2/30
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention se rapporte à un siège (1) de type escamotable pour véhicule automobile, le siège (1) comportant une assise (10) comportant une armature d'assise (12) et un dossier (20) comportant une armature de dossier (22), le siège étant configuré pour prendre une position normale, compatible avec l'accueil d'un utilisateur, et une position escamotée, dans laquelle le dossier (20) est replié contre l'assise (10), et dans laquelle l'assise (10) est dans une position avancée et abaissée, au moins une partie terminale du mouvement de passage de la position normale à la position escamotée s'effectuant sous l'action de la gravité, le siège comportant un dispositif amortisseur (30) solidaire de l'armature d'assise (12) d'une part, et de l'armature de dossier (22) d'autre part, afin de freiner la partie terminale de ce mouvement.
Patent FR-3089152-A1 (FR)
Title: Chambre de pneu torique
Inventor: BOUZANDAR PHILIPPE
IPC: B60C7/12
Filed: 2018-12-04
Abstract: Chambre de pneu torique Chambre de pneu torique (20) comprenant un élément torique extérieur (22) qui est annelé et creux, l’élément torique extérieur étant constitué d’un tube extérieur (23) présentant un diamètre intérieur (d1) et définissant un logement intérieur (32); et un élément torique intérieur (24) s’étendant dans le logement intérieur de l’élément torique extérieur, l’élément torique intérieur étant constitué d’un tube intérieur (25) présentant un diamètre extérieur (D2), le diamètre extérieur du tube intérieur étant strictement inférieur au diamètre intérieur du tube extérieur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3090609-A1 (FR)
Title: Devidoir pour cable compactable
Inventor: PRATLONG MARC
IPC: B65H75/24
Filed: 2018-12-21
Abstract: Ce dispositif portatif de dévidement d’un câble électrique (2) ayant un connecteur de raccordement électrique (3, 4) à chacune de ses deux extrémités comporte un support (5) ayant une surface extérieure (5e) prévue pour l’enroulement au moins partiel du câble (2). Le support (5) est souple et apte à passer d'une configuration de distribution, dans laquelle sa plus grande section est sensiblement circulaire, à une configuration de rangement, dans laquelle sa plus grande section est sensiblement oblongue. Une structure intérieure (7) est comprise au sein du support (5), sur laquelle deux bras (13, 14) sensiblement symétriques sont montés rotatifs. Les deux bras (13, 14) ont des extrémités (13b,14b) en contact avec la surface intérieure (5i) du support (5). Depuis la configuration de distribution, le support (5) peut être aplati vers la configuration de rangement, les extrémités (13b,14b) appuyant sur la surface intérieure (5i) du support (5) de sorte à lui donner une forme oblongue. La surface extérieure (5e) du support (5) est délimitée par deux flancs (F1, F2) de maintien du câble (2) sur le support (5). Les flancs (F1, F2) sont pourvus d’une alternance de saillies radiales (S1, S2,…Sn) et de creux (C1, C2,…Cn) de manière à ne pas rigidifier le support (5). Les deux flancs (F1, F2) ne brident pas le support (5) dans son passage d'une configuration à une autre. Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3094339-A1 (FR)
Title: Plateforme navale comprenant une pile á combustible et une unité de méthanation sélective du monoxyde carbone
Inventor: ROHART EMMANUEL
IPC: C07C9/04
Filed: 2019-03-27
Abstract: Plateforme navale comprenant une pile à combustible et une unité de méthanation sélective du monoxyde de carbone Plateforme navale (1), de préférence un engin sous-marin, comprenant : - une unité de réformage (7) adapté pour produire un gaz de synthèse (9) à partir d’au moins un carburant (5), le gaz de synthèse comprenant du dihydrogène à une première concentration volumique, du dioxyde de carbone, et du monoxyde de carbone, - une unité de filtration (11) adaptée pour filtrer le gaz de synthèse (9) et produire un gaz filtré (13) comprenant du dihydrogène à une deuxième concentration volumique supérieure à la première concentration, du monoxyde de carbone, et du dioxyde de carbone, et - au moins une pile à combustible (23). La plateforme comprend en outre une unité de méthanation (19) configurée pour recevoir le gaz filtré et le transformer en un gaz traité (21), l’unité de méthanation étant configurée pour synthétiser du méthane à partir du dihydrogène et du monoxyde de carbone présents dans le gaz filtré, le gaz traité comprenant du monoxyde de carbone à une concentration volumique inférieure à 1 ppm, la pile à combustible étant configurée pour recevoir le gaz traité et produire de l’électricité. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095366-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de fabrication d’une pièce composée d’un matériau stratifié
Inventor: SOULIER LIONEL
IPC: B29C70/34
Filed: 2019-04-26
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce composée d’un matériau stratifié, ledit procédé comprenant : une étape de dépôt, à l’aide d’une filière d’extrusion, dudit matériau stratifié sur la paroi interne de la partie femelle d’un moule, une étape de moulage de ladite pièce par compression dudit matériau stratifié entre ladite partie femelle et la partie male du moule. Figure 1
Patent FR-3083583-A1 (FR)
Title: Transmission pour véhicule
Inventor: EGUCHI HIROYUKI
IPC: F16H63/20
Filed: 2019-07-05
Abstract: La présente invention concerne une transmission (1) équipée d’une fourche de changement de vitesse basse vitesse (101), d’une fourche de changement de vitesse intermédiaire (102) et de la fourche de changement de vitesse grande vitesse (103) qui sont disposées en alternance dans un premier groupe de fourches de changement de vitesse (105) et un second groupe de fourches de changement de vitesses (106). Lorsqu'un arbre de changement et de sélection de vitesse est déplacé dans une direction axiale de celui-ci, un premier doigt de changement de vitesse (90a) et un second doigt de changement de vitesse (90b) déplacent alternativement la fourche de changement de vitesse basse vitesse, la fourche de changement de vitesse intermédiaire et la fourche de changement de vitesse grande vitesse pour obtenir une séquence de changements de vitesse. Ces agencements permettent aux fourches de changement de vitesse déplacées par l'arbre de changement de vitesse et de sélection d'avoir des structures simples et d'améliorer une opération de changement de vitesse.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099924-A1 (FR)
Title: Maillon d’une chaîne comprenant un dispositif de mesure d’une déformation
Inventor: BRIN ANTHONY
IPC: B65G17/38
Filed: 2019-08-14
Abstract: Maillon (1) destiné à être intégré dans une chaîne, le maillon (1) comprenant : - un corps (2) déformable, et - un dispositif (3) de mesure d’au moins un paramètre d’une déformation du corps (2) déformable. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102548-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil de séparation d’air par distillation cryogénique
Inventor: DEMOLLIENS BERTRAND
IPC: F25J3/04
Filed: 2019-10-24
Abstract: Titre : Procédé et appareil de séparation d’air par distillation cryogénique
    Dans un procédé de séparation d’air par distillation cryogénique, de l’air (1) refroidi et épuré en eau est envoyé à une première colonne (K1) opérant à une première pression où il est séparé en un gaz enrichi en azote et un liquide (3) enrichi en oxygène, un gaz enrichi en argon (7) par rapport à l’air est soutiré de la deuxième colonne, au moins une partie du liquide enrichi en oxygène est vaporisée par échange de chaleur avec le gaz enrichi en argon et le liquide enrichi en oxygène vaporisé (5) est envoyé à un niveau intermédiaire de la deuxième colonne. 
    Figure de l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3103269-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de débit massique d’un fluide
Inventor: SMAGGHE DAVID PASCAL
IPC: G01F1/86
Filed: 2019-11-19
Abstract: Un dispositif de mesure (1) du débit massique (Qm) d’un fluide à partir de mesures du débit volumique (Q), de la permittivité (ε) et de la température (T), ledit dispositif de mesure (1) comprenant au moins une enveloppe (8) comprenant : au moins un canal (10) de circulation du fluide comprenant au moins une entrée de fluide (11) et au moins une sortie de fluide (12), au moins un débitmètre à ultrasons (2) configuré pour mesurer le débit volumique (Q) de fluide circulant dans ledit canal (10), au moins un capteur de température (3) configuré pour mesurer la température (T) du fluide dans ledit canal (10) et au moins un capteur capacitif (4) configuré pour mesurer la permittivité (ε) du fluide dans ledit canal (10). Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3104111-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour détecter, à bord d’un véhicule automobile, l’apparition et/ou la disparition d’une voie de circulation sur une chaussée qu’emprunte le véhicule
Inventor: GAUTHIER PIERRE CLEMENT
IPC: B60W60/00
Filed: 2019-12-10
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détection, par un système informatique d’un système d’aide à la conduite d’un véhicule automobile, de l’apparition et/ou de la disparition d’une voie de circulation sur une chaussée en utilisant la signalisation routière horizontale, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3106353-A1 (FR)
Title: Fourreau d’accroche d’accessoire intégré à une paroi de coffrage
Inventor: LENGES MARC
IPC: E04G21/32
Filed: 2020-01-17
Abstract: Fourreau d’accroche d’accessoire intégré à une paroi de coffrage L’objet de la présente invention se rapporte à un fourreau d’accroche (1) pour accessoire caractérisé en ce que le fourreau (1) comprend :  une structure rectiligne (2) comprenant au moins une surface extérieure et une surface intérieure, la surface intérieure définissant un logement (3), au moins une interface de coopération (4) comprenant au moins une première portion (4a) fixée à la surface extérieure de la structure rectiligne (2) et une seconde portion (4b) réalisée par au moins trois points d’appui (4c) non-alignés, l’interface de coopération (4) étant configurée pour positionner l’axe de la structure rectiligne (2) dans un plan parallèle au plan défini par les au moins trois points d’appui (4c) non-alignés de l’interface de coopération (4), le centre de gravité du fourreau d’accroche (1) étant positionné de sorte que l’axe passant par ce centre de gravité et perpendiculaire au plan défini par les au moins trois points d’appui (4c) non-alignés traverse ce plan au niveau d’une zone délimitée par ces au moins trois points d’appui (4c) non-alignés. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108126-A1 (FR)
Title: Ensemble Bâti-support siège toilette lavant séchant
Inventor: HOUMMADA JAMAL
IPC: E03D11/02
Filed: 2020-03-10
Abstract: Dispositif d’un Ensemble Bâti-support avec siège toilette lavant-séchant en profitant de l’espace du bâti-support, les éléments techniques hydrauliques et électroniques, ainsi que le dispositif de désinfection de la buse et du réservoir de l’eau chaude sont logés en grande partie à l’intérieur du bâti-support. Seul les motorisations de la buse et quelques capteurs sont logés dans le boitier technique du siège toilette. La mise en place d’une motorisation permettant la réduction de l’angle d’inclinaison de la buse avec des mouvements rotatifs et linéaires libère ainsi l’espace et permet la réduction de la hauteur du siège toilette, procurant à l’usager un meilleur confort.
Patent FR-3108705-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage de véhicule automobile incorporant un module lumineux mobile
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F21S41/657
Filed: 2020-03-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’éclairage d’un véhicule automobile comprenant un module lumineux mobile et un système d’entrainement agencé pour déplacer le module lumineux mobile, dans lequel le système d’entrainement comporte une première manivelle reliée au module lumineux mobile et un système d’actionnement comportant un actionneur et étant apte à entrainer en rotation la première manivelle autour d’un axe de rotation entre une position de début de course et une position de fin de course, caractérisé en ce que le système d’actionnement comprend un organe de verrouillage agencé pour maintenir la première manivelle dans au moins l’une des positions de début et de fin de course Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3110024-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accès portable et mono-usage à une zone à accès restreint, système de génération de clé d’accès et procédé de contrôle d’accès associés
Inventor: DJOHARIAN BEHNAZ
IPC: G16H50/80
Filed: 2020-05-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’accès (4) à une zone à accès restreint, comprenant un support (8), un capteur (10) et un étage de contrôle d’accès (18),     le support (8) comprenant une partie jetable (24) et une partie conservable (26),     le capteur (10) étant porté par la partie jetable (24) et étant configuré pour mesurer au moins un paramètre de santé d’un sujet, et pour délivrer un signal de détection représentatif de la mesure de chaque paramètre de santé,     l’étage de contrôle d’accès (18) étant porté par la partie conservable (26) et étant configuré pour stocker des informations d’accès dépendant du signal de détection délivré par le capteur (10),     la partie conservable (26) étant apte à être mécaniquement séparée de la partie jetable (24) pour former une clé d’accès permettant, en fonction des informations d’accès, l’accès ou non à la zone à accès restreint.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117634-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un terminal électronique de divertissement apte à être embarqué à bord d’un aéronef, programme d’ordinateur, système électronique de divertissement et dispositif électronique portatif associés
Inventor: PIERRE HARAMBILLET
IPC: H04W4/48
Filed: 2020-12-11
Abstract: Procédé de pilotage d’un terminal électronique de divertissement apte à être embarqué à bord d’un aéronef, programme d’ordinateur, système électronique de divertissement et dispositif électronique portatif associés
    Ce procédé de pilotage d’un terminal de divertissement (14) embarqué à bord d’un aéronef, est mis en œuvre par un dispositif portatif (20) appairé avec le terminal (14), le terminal (14) et le dispositif portatif (20) comportant chacun un écran (26, 30).
    Le procédé comprend les étapes suivantes :
    - détermination d’un mode courant parmi une pluralité de modes de fonctionnement (M1, M2, M3) duit terminal (14) ;
    - génération, en fonction du mode courant, d’au moins une page complémentaire (P1, P2, P3) de données à afficher, chacune comportant des informations contextuelles dépendant du mode courant, les informations contextuelles variant d’un mode de fonctionnement à l’autre ;
    - affichage de l’au moins une page complémentaire sur l’écran (30) du dispositif portatif (20), chaque page complémentaire affichée comportant des données au moins partiellement distinctes de celles contenues dans une page principale affichée en même temps sur l’écran (26) dudit terminal (14).
    Figure pour l'abrégé : Figure 3