baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072295-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide synchronise avec l'inhalation.
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M15/00
Filed: 2017-10-18
Granted: 2019-10-11
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide synchronisé avec l'inhalation, comportant un corps (10) pourvu d'un embout buccal (400), un réservoir (100), une valve (200) étant assemblée au moyen d'un élément de fixation (5) sur ledit réservoir (100) pour distribuer sélectivement le produit fluide, ledit dispositif comportant: - un élément de blocage (500) pivotant sur un axe de pivotement B entre une position de blocage, dans laquelle ladite valve (200) ne peut pas être actionnée, et une position d'actionnement, dans laquelle ladite valve doseuse (200) peut être actionnée, - un élément déclencheur (600) pivotant sur un axe de pivotement C entre une position de verrouillage, dans laquelle il bloque ledit élément de blocage (500) dans sa position de blocage, et une position de libération, dans laquelle il ne bloque pas ledit élément de blocage (500), et - un système de déclenchement commandé par l'inhalation comportant un organe sensible à l'inhalation (60, 61) coopérant avec ledit élément déclencheur (600), de sorte que lorsque ledit organe sensible à l'inhalation (60, 61) se déforme et/ou se déplace, il déplace et/ou déforme ledit élément déclencheur (600) vers sa position de libération, permettant ainsi le déplacement et/ou la déformation dudit élément de blocage (500) de sa position de blocage vers sa position d'actionnement, ledit dispositif comportant un organe d'actionnement (800) monté axialement déplaçable, notamment coulissant, dans ledit corps (10) entre une position de repos et une position chargée, un ressort (850) étant disposé entre ledit organe d'actionnement (800) et ledit réservoir (100), de sorte que lorsque ledit organe d'actionnement (800) se déplace vers sa position chargée, ledit ressort (850) est comprimé, pour transmettre une force axiale (F) audit réservoir (100), ladite force axiale (F) s'étendant selon un axe Y perpendiculaire audit axe de pivotement B dudit élément de blocage (500), ledit axe Y étant espacé dudit axe de pivotement B d'une distance d non nulle, ladite distance d étant inférieure à 2 mm, avantageusement inférieure à 1 mm, de préférence environ 0,4 mm.
Patent FR-3074687-B1 (FR)
Title: Nouveaux alkyl polyrhamnosides, procede pour leur preparation et composition cosmetiques et/ou pharmaceutiques en comprenant
Inventor: DACOSTA GEORGES
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-12-12
Granted: 2020-07-17
Abstract: Composition à base d'alcools gras et d'alkyl polyrhamnosides; procédé pour sa préparation ; composition cosmétique ou pharmaceutiques en comprenant ; et son utilisation comme émulsionnant.
Patent FR-3075186-B1 (FR)
Title: Conteneur de stockage de radome a profil evase vers le haut
Inventor: MARTY JEAN-CLAUDE
IPC: B65D90/02
Filed: 2017-12-18
Granted: 2019-11-15
Abstract: Pour permettre le stockage et le transport des radômes (2) d'aéronef, des conteneurs (1) sont prévus mais leur dimensionnement n'est pas optimisée par rapport à la forme de la plupart des soutes (6) des aéronefs de type connu. La présente invention propose un conteneur (1) de stockage et de transport de radôme (2) comprenant une paroi (34) supérieure et (36) inférieure plane et parallèle l'une par rapport à l'autre et une paroi (38) périphérique, l'ensemble de ces parois formant enveloppe. La paroi (34) supérieure présente un contour courbe fermé et une surface de dimension supérieure à celle de la paroi (36) inférieure dont le contour forme un parallélogramme permettant ainsi de recevoir le radôme le nez vers le bas : la géométrie du conteneur est adaptée à la forme du radôme et de la soute.
Patent FR-3071637-B1 (FR)
Title: Module de commande pour systeme de dialogue homme-machine
Inventor: DALLET HERVE
IPC: H01H13/02
Filed: 2017-09-25
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un module de commande pour système de dialogue homme-machine , ledit système comprenant plusieurs organes de dialogue homme-machine (2), chaque organe de dialogue homme-machine (2) comprenant un élément fonctionnel qui comporte au moins un contact électrique (S1) et/ou un indicateur de signalisation (DI1)). Ledit module de commande (1) est configuré pour fonctionner dans un mode écriture pour attribuer un état à chaque indicateur de signalisation de chaque organe de dialogue homme-machine et dans un mode lecture pour lire un état du contact électrique de chaque organe de dialogue homme-machine.
Patent FR-3078170-B1 (FR)
Title: Procede de positionnement d'un vehicule par rapport a une structure
Inventor: NI YUAN ARTHUR
IPC: G01S19/01
Filed: 2018-02-22
Granted: 2021-04-09
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de positionnement d'un véhicule (7, 22) par rapport à une structure (1, 20) destiné à réaliser une opération sur ladite structure (1, 20) comportant elle-même au moins un élément (2, 3, 4, 5, 6, 8, 21, 23) comportant ou émettant une caractéristique physique, le procédé comprenant : - Une étape d'obtention d'un premier modèle physique prédéterminé de ladite structure (1, 20) dans lequel la localisation dudit au moins élément (2, 3, 4, 5, 6, 8, 21, 23) est connue ; - Une étape d'acquisition d'un second modèle physique de ladite structure (1, 20) par au moins un capteur dudit véhicule (7, 22) pendant laquelle il est acquis la caractéristique physique dudit au moins élément (2, 3, 4, 5, 6, 8, 21, 23); - Une étape de mise en correspondance de la localisation dudit au moins élément (2, 3, 4, 5, 6, 8, 21, 23) dans le premier modèle physique et de sa caractéristique physique dans le second modèle physique afin de positionner le véhicule (7, 22) par rapport à ladite structure (1, 20).
Patent FR-3078879-B1 (FR)
Title: Kit chirurgical a utiliser lors d'une procedure de craniectomie
Inventor: CARPENTIER ALEXANDRE
IPC: A61B17/58
Filed: 2018-03-14
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention concerne un kit chirurgical à utiliser lors d'une procédure de craniectomie, le kit chirurgical comprenant : - un dispositif médical à implanter dans un os crânien d'un patient, le dispositif médical (10) incluant plusieurs transducteurs pour l'émission d'ondes ultrasonores de traitement d'un tissu cérébral, - un accessoire chirurgical (20) destiné à être positionné sur l'os crânien du patient, l'accessoire chirurgical (20) incluant un corps dont le périmètre externe définit les dimensions d'une ouverture à réaliser dans l'os crânien du patient pour recevoir le dispositif médical, remarquable en ce que l'accessoire chirurgical (20) comprend une pluralité de trous (201) ménagés dans le corps, la position de chaque trou (201) sur le corps coïncidant avec la position de l'axe de symétrie d'un transducteur respectif, afin que l'accessoire puisse être positionné de manière optimale par l'utilisation conjointe d'un système de neuronavigation.
Patent FR-3087267-B1 (FR)
Title: Enceinte de sous-ventilation pour l'etude de la decomposition thermique en atmosphere controlee
Inventor: CHATENET SARAH
IPC: G01N25/22
Filed: 2018-10-16
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne une enceinte de sous-ventilation pour l'étude de la décomposition thermique d'un échantillon à brûler, l'enceinte comprenant : - une surface (10) de positionnement de l'échantillon (15), - un corps (2) d'enceinte configuré pour s'étendre autour de l'échantillon, - un système d'injection de gaz (13) débouchant à l'intérieur du corps d'enceinte, pour contrôler une atmosphère autour de l'échantillon, - une paroi inférieure (2a), une paroi supérieure (2b), et une paroi latérale ou une pluralité de parois latérales (2c) recouvrant l'intégralité d'une périphérie du corps (2), la paroi latérale ou la pluralité de parois latérales comprenant chacune une fenêtre (20) composée en majorité de polycarbonate.
Patent FR-3089641-B1 (FR)
Title: Dispositif optique destiné à un dispositif lumineux permettant de créer des effets de lumière
Inventor: NATCHOO PHILIPPE
IPC: G02B26/00
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif optique pour un dispositif lumineux permettant de créer des effets de lumière, comprenant  un support (2), une surface réfléchissante (1), ledit support (2) comprenant un disque (21) pourvu sur une face d’une paroi circulaire (22) se dressant en saillie depuis ladite face et définissant un manchon (23) coaxial avec l’axe central (A) du disque (21), un élément porteur (4) de la surface réfléchissante (1) étant agencé pour être logé dans le manchon (23) de sorte qu’un faisceau lumineux (F) entrant par l’extrémité ouverte du manchon (23) est réfléchi par la surface réfléchissante (1) pour sortir par un orifice de sortie (25) ménagé dans la paroi (22) du manchon (23) pour être en regard de ladite surface réfléchissante (1), un deuxième orifice (26) étant ménagé dans la paroi (22) du manchon (23) sensiblement à l’opposé de l’orifice de sortie (25), caractérisé en ce que, lorsque le matériau constituant le support (2) présente une densité inférieure à 3200kg/m3, le support (2) présente au moins un orifice (27) ménagé sur la partie du disque (21) du côté de l’orifice de sortie (25), lorsque le matériau constituant le support (2) présente une densité comprise entre 3200kg/ m3 et 3800kg/ m3, le disque (21) du support est sans orifice; et lorsque le matériau constituant le support (2) présente une densité supérieure  à   3800kg/m3,  le support (2) présente au moins un orifice (27’) ménagé sur la partie du disque (21) du côté de l’orifice (26) opposé à l’orifice de sortie (25).
Patent FR-3090054-B1 (FR)
Title: Roulement à rouleaux avec canal de lubrification
Inventor: DEPRUGNEY JEAN-PHILIPPE
IPC: F16C19/36
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention concerne un roulement (1) à rouleaux comprenant une première bague (3), une seconde bague (2), lesdites bagues (2, 3) étant coaxiales et en rotation relative autour d’un axe central (X1), une rangée de rouleaux (4). La première bague (3) comprenant également une rainure circonférentielle (81, 101, 201, 301) pourvue à une surface (37) radialement opposée au premier chemin de roulement (32), et d’au moins un trou (82, 83, 102, 103, 202, 203, 302, 303) traversant sensiblement radialement ladite bague (3) et débouchant à proximité du premier chemin de roulement (32). La première bague (3) comprend également une rainure secondaire (84, 85, 104, 105, 204, 205, 304, 305) s’étendant selon une direction sensiblement radiale et connectant la rainure circonférentielle (81, 101, 201, 301) au trou (82, 83, 102, 103, 202, 203, 302, 303), du lubrifiant pouvant être acheminé depuis la rainure circonférentielle (81, 101, 201, 301) vers le trou (82, 83, 102, 103, 202, 203, 302, 303) par l’intermédiaire de ladite rainure secondaire (84, 85, 104, 105, 204, 205, 304, 305). Figure 1 1/4
Patent FR-3092031-B1 (FR)
Title: procede de fabrication d’un meuble electrique et MEuble electrique correspondant
Inventor: ESTEBAN JULIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-01-24
Granted: 2021-05-07
Abstract: procede de fabrication d’un meuble electrique et MEuble electrique correspondant L’invention concerne un procédé de fabrication d’un meuble électrique au moins en partie en une seule pièce, le procédé comprenant les étapes suivantes : - fourniture d’un moule d’injection ;- mise en place de composants électriques et/ou électroniques et d’éléments de gestion thermique permettant une régulation de la température desdits composants dans le moule ;- injection d’un matériau dans le moule ;- fermeture du moule ; et - application d’au moins une pression destinée à permettre l’expansion du matériau polymère. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3093012-B1 (FR)
Title: Réduction de l’hygroscopicité d’un matériau minéral
Inventor: JACQUEMET CHRISTIAN
IPC: B02C23/06
Filed: 2019-02-26
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention concerne le domaine des matériaux à base de carbonate de calcium et en particulier leur utilisation comme charge de matériaux polymères plastiques. L’invention fournit une méthode de réduction de l’hygroscopicité d’un matériau (M) comprenant du carbonate de calcium par traitement au moyen d’au moins un homopolymère d’aide au broyage (P) qui est neutralisé de manière particulière. L’invention concerne également une méthode de préparation de ce matériau (M) possédant alors une hygroscopicité réduite.
Patent FR-3093625-B1 (FR)
Title: Dispositif pour transformer un garde-corps de balcon, terrasse, fenêtre ou autre ouvrage en hauteur en une table haute ou de comptoir.
Inventor: BONHOMME GUILLAUME JEAN JORIS
IPC: A47B3/06
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-04-23
Abstract: Dispositif pour transformer un garde-corps de balcon, terrasse, fenêtre ou autre ouvrage en hauteur en une table haute ou table de comptoir. Ce dispositif est constitué d’une tablette dotée d’un rebord, fixée à la main courante du garde-corps par un système d’étau réglable, et soutenue par des équerres fixées sous la tablette et prenant appui librement contre le garde-corps. Ces équerres peuvent être déplacées par l’utilisateur afin de régler l’horizontalité de la tablette. Afin d’empêcher la chute d’objets dans le vide la tablette est située intégralement à l’intérieur du garde-corps et en-deçà de la main courante. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à transformer un garde-corps de balcon, terrasse, fenêtre ou autre ouvrage en hauteur en une table haute ou de comptoir afin de s’y accouder ou d’y déposer des objets moyennement lourds, par exemple de la vaisselle ou des pots de fleurs. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095318-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande a refroidissement optimise pour actionneur electrique
Inventor: NOURDINE AMIR
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-04-09
Abstract: DISPOSITIF DE COMMANDE A REFROIDISSEMENT OPTIMISE POUR ACTIONNEUR ELECTRIQUE Dispositif de commande (1) à découpage de tension à modulation de largeur pour un actionneur électrique (2) tel qu’un moteur, comprenant au moins un circuit de puissance (3) avec un premier transistor (6) à effet de champ à grille isolée connecté électriquement par des premiers moyens de connexion de sortie (11a) à un conducteur électrique de sortie (5a) alimentant l’actionneur électrique (2). Le premier transistor (6) à effet de champ à grille isolée est un composant CMS monté sur un substrat (20) qui est électriquement isolant mais qui présente une conductivité thermique supérieure à 5 W/m°K. Le corps du premier transistor (6) à effet de champ à grille isolée est couplé thermiquement à l’un des conducteurs électriques d’entrée (4a, 4b) ou de sortie (5a, 5b) par conduction au travers de moyens de connexion d’entrée ou de sortie (11a, 11b) respectifs, tandis que le substrat électriquement isolant (20) est couplé thermiquement par conduction à un autre des conducteurs électriques d’entrée (4a, 4b) ou de sortie (5a, 5b). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095488-B1 (FR)
Title: Système de transmission de couple pour un véhicule hybride ou électrique.
Inventor: MAUREL HERVÉ
IPC: F16H3/02
Filed: 2019-04-24
Granted: 2021-06-04
Abstract: Système de transmission (1) pour un véhicule, en particulier pour un véhicule automobile hybride ou électrique, comprenant : - une machine électrique (20) agencée autour d’un axe X et comprenant un stator (21), un rotor (22) et un organe de sortie (23), l’organe de sortie (23) de la machine électrique (20) étant entrainé en rotation par le rotor (22) autour de l’axe X, - un dispositif d’embrayage (10), le dispositif d’embrayage (10) étant disposé au moins en partie à l’intérieur du stator (21). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097077-B1 (FR)
Title: Module électronique
Inventor: PRANYIES PASCAL
IPC: H01L23/46
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-06-25
Abstract: Module électronique comprenant des composants électroniques (10a, 10b) montés sur une platine (1) en matériau céramique. La platine (1) est équipée d’un caloduc formé par une structure capillaire et une enceinte hermétique renfermant un fluide sous forme liquide en équilibre avec sa phase gazeuse. Au moins un conduit (4, 4a, 4b) est formé dans l'épaisseur du corps (2) de la platine et débouche sur au moins une face (5) de ce corps par un premier orifice (60), ce conduit délimitant en partie l'enceinte hermétique du caloduc et formant une zone d'absorption thermique du caloduc. Au moins une conduite métallique (34), extérieure à la platine (1), est raccordée au conduit au niveau du premier orifice (60), de manière étanche et par l'intermédiaire d'un raccord métallique (50), cette conduite métallique (34) délimitant en partie l'enceinte hermétique du caloduc et formant la zone de dissipation thermique du caloduc. Figure 1
Patent FR-3098052-B1 (FR)
Title: Support de moteur et dispositif de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation pour véhicule automobile
Inventor: DEGORCE-DUMAS CLARA
IPC: H02K5/24
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-05-28
Abstract: Le support de moteur (16) comprend une bague intérieure (20) apte à recevoir un éléments du moteur et une bague extérieure (22) apte à être fixée sur un boîtier, un moyen de découplage (24) entre les deux bagues (20 ; 22) coaxiales comprenant une pluralité de plots (46) en matériau élastomère, interposés entre la bague intérieure (20) et la bague extérieure (22). Chaque plot (46) a une forme sensiblement en « H ». Les deux bras (46int, 46ext ; 461, 462) du « H » sont écartés d’une distance B. Chaque bras (46int, 46ext ; 461, 462) a une largeur D mesurée dans la direction radiale. L’âme (46a) du « H » a une largeur A, mesurée selon la direction orthoradiale. Le rapport A/B est supérieur ou égal à 1,4 et le rapport A/D est supérieur ou égal à 2. Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3101412-B1 (FR)
Title: Système d’ouverture d’itinéraire pour la sécurisation de convoi et véhicule équipé d’un tel système
Inventor: GAUTIER FABRICE
IPC: G01V11/00
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-10-29
Abstract: Système d’ouverture d’itinéraire pour la sécurisation de convoi et véhicule équipé d’un tel système La présente invention concerne un système (100) d’ouverture d’itinéraire, pour la sécurisation d’un convoi, comprenant un attelage de détection (10), monté sur des pneumatiques (20) et pourvu de moyens de liaison (30) permettant sa fixation à un véhicule terrestre (200), et des détecteurs placés au niveau de l’extrémité libre dudit attelage parmi des détecteurs d’engins explosifs (40), des capteurs d’image (50), un instrument de télédétection à pénétration de sol (60) et des détecteurs chimiques et/ou biologiques (70), ledit système comprenant en outre un calculateur (150) implémentant des algorithmes de mise en œuvre d’une intelligence artificielle locale et autonome apte à déterminer en temps réel, par apprentissage automatique et par le biais de classificateurs normés de menaces, des actions spécifiques en fonction de menaces détectées et de leurs criticités, lesdites actions étant adressées à un opérateur humain.     figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103402-B1 (FR)
Title: Procédé d’usinage d’une pièce
Inventor: CHAPPAZ JORDAN
IPC: F16C33/64
Filed: 2019-11-21
Granted: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne un procédé d’usinage d’une pièce (1) présentant une première surface (2), une deuxième surface (3) et une surface de référence (4), ledit procédé prévoyant successivement de : prendre en charge ladite pièce au moyen d’un premier outil (6) présentant une première paroi (7) ; immobiliser ladite pièce dans une position d’usinage dans laquelle la surface de référence (4) de ladite pièce est en butée sur la première paroi (7) ; usiner ladite première surface de ladite pièce ; prendre en charge ladite pièce dans la position d’usinage au moyen d’un deuxième outil (8) qui présente une deuxième paroi (9) ; disposer ladite deuxième paroi en butée sur la surface de référence (4) en position d’usinage ; retirer ledit premier outil en conservant la pièce (1) dans la position d’usinage au moyen du deuxième outil (8) ; usiner ladite deuxième surface de ladite pièce.  Figure 2
Patent FR-3104322-B1 (FR)
Title: Procédé de formation d'un substrat de manipulation pour une structure composite ciblant des applications rf
Inventor: KIM YOUNGPIL
IPC: H01L33/44
Filed: 2019-12-05
Granted: 2023-02-24
Abstract: L'invention concerne un substrat de manipulation (100) pour structure composite comprenant :   - un substrat de base (12) constitué d'une couche épitaxiale (2) de silicium sur une tranche (1) de silicium monocristallin obtenue par tirage Czochralski, ayant une résistivité comprise entre 10 et 500 ohm.cm, ladite couche épitaxiale (2) de silicium présentant une résistivité supérieure à 2000 ohm.cm et une épaisseur allant de 2 à 100 microns,  - une couche (3) de passivation sur et en contact avec la couche épitaxiale (2) de silicium, ladite couche (3) de passivation étant amorphe ou polycristalline,   - une couche (4) de piégeage de charge sur et en contact avec la couche (3) de passivation.    Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106934-B1 (FR)
Title: Dispositif comportant un ensemble de jonctions josephson, systeme comprenant un tel dispositif et procede d'utilisation d'un tel dispositif
Inventor: TRASTOY QUINTELA JUAN
IPC: H01L39/22
Filed: 2020-02-05
Granted: 2022-07-22
Abstract: Dispositif comportant un ensemble de jonctions Josephson, système comprenant un tel dispositif et procédé d’utilisation d’un tel dispositif L’invention concerne un dispositif (15) comportant un ensemble de conducteurs supraconducteurs (30A, 30B), de jonctions (35) et d’organes de contrôle, chaque conducteur (30A, 30B) comprenant une première portion (50) s’étendant selon une première direction (X) et un ensemble de deuxièmes portions (55), les premières portions (50) étant décalées les unes par rapport aux autres selon une deuxième direction (Y), au moins trois jonctions (35) étant interposées selon la deuxième direction (Y) entre chaque paire de premières portions (50) successives, chaque jonction (35) étant reliée à la première portion (50) de chacun des conducteurs (30A, 30B) entre lesquels la jonction (35) est interposée par une deuxième portion (55) dudit conducteur (30A, 30B), chaque organe de contrôle étant configuré pour commuter la jonction (35) associée entre une configuration dans laquelle la jonction (35) forme une jonction Josephson et une configuration dans laquelle la jonction (35) bloque les paires de Cooper.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3111143-B1 (FR)
Title: Produits en alliage aluminium cuivre magnésium performants à haute température
Inventor: LORENZINO PABLO
IPC: C22F1/057
Filed: 2020-06-04
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne un Produit corroyé à l’état T8 en alliage d’aluminium de composition, en % en poids, Cu : 3,6 – 4,4 ; Mg : 1,2 – 1,4 ; Mn : 0,5 – 0,8 ; Zr : ≤ 0,15 ; Ti : 0,01 – 0,15 ; Si ≤ 0,20 ; Fe ≤ 0,20 ; Zn ≤ 0,25 autres éléments < 0,05 ; reste aluminium. Les produits selon l’invention sont particulièrement utiles dans une application dans laquelle ledit produit est maintenu à des températures de 100 °C à 200 °C pendant une durée significative d’au moins 200 heures typiquement comme rotor ou autres pièces de pompe d’aspiration d’air telles que notamment une pompe à vide.  Figure d'abrégé : Fig. 1