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Patent WO-2010142908-A1 (WO)
Title: Dispositif et procede de determination de la concentration d'un compose dans une phase aqueuse ou gazeuse
Inventor: LE CALVE STEPHANE CYRILLE OLIVIER
IPC: G01N33/00
Filed: 2010-06-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination de la concentration d'un composé dans une phase aqueuse de manière dynamique et en écoulement. Elle concerne également un dispositif (300) de détermination de la concentration d'un composé dans une phase gazeuse et soluble dans une phase aqueuse. Le dispositif (200,300) de détermination de la concentration d'un composé dans une phase gazeuse comprend des moyens (302) de transfert des composés présents dans la phase gazeuse vers une phase aqueuse puis une détermination de manière dynamique et en écoulement de la concentration des composées dans cette phase aqueuse par spectroscopie de fluorescence. Les dispositifs (300) selon l'invention sont des dispositifs robustes, transportables et présentant un coût plus faible et une sensibilité temporelle ainsi que spatiale plus grande que les dispositifs de l'état de la technique.
Patent WO-2011020968-A1 (WO)
Title: Jauge de déformation et système de localisation spatiale de telles jauges
Inventor: SWIERGIEL NICOLAS
IPC: G01M5/00
Filed: 2010-08-12
Abstract: L'invention concerne une jauge de déformation comprenant un substrat (2) support d'un élément (3) destiné à s'allonger réversiblement sous l'action d'un effort appliqué en exhibant une variation de sa résistance, ledit élément (3) s'allongeant le long d'un axe de mesure de ladite jauge. Selon l'invention, cette jauge comprend au moins une cible de contraste (5, 6) apte à réfléchir un faisceau lumineux incident, ladite au moins une cible de contraste (5, 6) étant placée sur ladite jauge dans une position prédéterminée permettant la détermination du centre et de l'axe de mesure (4) de ladite jauge de déformation (1) par la détection de la position de ladite au moins une cible de contraste (5, 6).
Patent WO-2011045496-A1 (WO)
Title: Cooling device for a hybrid vehicle
Inventor: FRAINET ANTHONY
IPC: F01P7/16
Filed: 2010-09-21
Abstract: The invention relates to a device for cooling the heat engine (10), electrical components (26, 14, 28), and an electrical power storage means (18) of a hybrid vehicle, said device including a first circuit (60, HT) for cooling the heat engine, a second circuit (BT) for cooling the electrical components, and a third circuit (78, TBT) for cooling the electrical power storage means, a heat transfer fluid being capable of flowing inside said circuits, comprising heat exchange means (46, 48, 52). According to the invention, the heat exchange means consist of a heat exchanger (88) that is separated into three portions, and the device comprises a means for placing the first circuit in communication with the third circuit, the means being actuated on the basis of the temperature of the heat transfer fluid and on the basis of the flow of the heat transfer fluid inside the first circuit. The invention also relates to radiator for a hybrid vehicle.
Patent WO-2011058255-A1 (WO)
Title: Support de carte electronique de navigation pour drone a voilure tournante
Inventor: SAVOYE GUILLAUME
IPC: A63H27/00
Filed: 2010-10-15
Abstract: Ce support (300) est destiné à être fixé dans un logement ménagé dans le drone, par l'intermédiaire d'une interface mécanique (310) constituée par un matériau absorbant les vibrations mécaniques. L'interface mécanique, de forme annulaire, est destinée à être rapportée sur un épaulement annulaire correspondant ménagé dans le logement. Une pièce (301 ) de fixation du support dans le logement porte l'interface mécanique (310), avec au moins un pied de liaison (302) supportant la carte électronique de navigation (320) et monté libre à une extrémité à la pièce de fixation. Une batterie (400) d'alimentation du drone est en outre logée dans le support. La carte électronique de navigation peut notamment comporter un capteur de navigation (321 ) tel qu'un accéléromètre, disposé sur la carte de manière à être positionné au barycentre du drone.
Patent WO-2011067498-A1 (WO)
Title: Dispositif d'egreneur
Inventor: FERRANDEZ JOSEPH
IPC: A23N15/02
Filed: 2010-11-22
Abstract: Dispositif d'égreneυr pour égrener les grappes de raisins (G) après la vendange, ou autres fruits récoltés en grappes, c'est-à-dire détacher les baies (B) des rafles (R). Il comporte d'une part deux ensembles de secouage (2A, 2B), disposés côte à côte, délimitant un espace vertical (3) dans lequel la vendange est destinée à être amenée par gravité, et d'autre part des moyens (4) de réception des baies (B) et des rafles (R) disposés sous lesdits ensembles de secouage.
Patent WO-2011101553-A1 (WO)
Title: Methode de diagnostic in situ de batteries par spectroscopie d'impedance electrochimique
Inventor: BERNARD JULIEN
IPC: G01R31/36
Filed: 2011-02-11
Abstract: Procédé d'estimation de l'état interne d'un système de stockage électrochimique de l'énergie électrique, tel qu'une batterie. Pour différents états internes de batteries du même type que la batterie analysée, on réalise des mesures d'impédance par ajout d'un signal électrique au courant traversant les batteries. Puis, on définit un circuit RC pour modéliser ces impédances. On calibre ensuite une relation entre le Soc (et/ou le SoH) et les paramètres du circuit RC au moyen d'une analyse statistique multivariée. On réalise une mesure d'impédance de la batterie analysée, que l'on modélise au moyen du circuit RC. Enfin, en appliquant la relation aux paramètres du circuit électrique équivalent définis pour la batterie analysée, on estime l'état interne de cette batterie.
Patent WO-2012072927-A1 (WO)
Inventor: ACHARD JEAN-LUC
IPC: F03D3/06
Filed: 2011-11-28
Abstract: L'invention concerne une turbine hydraulique à flux transverse, comprenant un arbre d'entraînement et des pales motrices reliées à l'arbre d'entraînement (3) par au moins un bras (15), dans laquelle : le bord d'attaque (16) de chaque bras (15) a un profil hydrodynamique symétrique dont l'épaisseur maximale (e) est située vers l'arrière du profil, à une distance (b) par rapport au bord d'attaque variant entre 40% et 80 % de la longueur (a) de la corde de ce profil; le bord de fuite du bras sur la face interne de la pale associée est au niveau du bord de fuite de la pale (11) ou en arrière; et un congé de raccordement (17) est prévu au niveau de chaque jonction bras/pale sur toute la périphérie du pied du bras, le rayon de ce congé étant compris entre δ à 10δ, δ étant l'épaisseur de la couche limite incidente.
Patent WO-2012076811-A1 (WO)
Title: Systeme de construction modulaire et demontable
Inventor: PEREZ LUC
IPC: E04B1/32
Filed: 2011-12-07
Abstract: L'invention concerne un système de construction (100-900) démontable pour former un abri, caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux modules (1, 19, 22, 23) constitués de coques autoportantes, juxtaposés et assemblés l'un à l'autre par des bords latéraux respectifs (4, 5) s'étendant dans des plans sensiblement verticaux selon une forme générale arquée depuis une partie basse jusqu'à une partie haute surplombant un espace intérieur (I) de l'abri, l'un au moins desdits bords latéraux (4, 5) étant pourvus de conformations de rigidification (6, 7) s'opposant à la flexion ou au flambage des modules (1, 19, 22, 23), chaque module (1, 19, 22, 23) étant en outre conformé de manière à pouvoir être empilé sur un autre module (1, 19, 22, 23) identique, en épousant sensiblement la forme extérieure de cet autre module. L'invention s'applique en particulier au domaine de l'écotourisme, des postes de secours dans un cadre sanitaire ou humanitaire, de l'événementiel, des abris pour logements provisoires, des serres dans des exploitations horticoles ou agricoles.
Patent WO-2013034864-A1 (WO)
Inventor: DELEPIERE VINCENT
IPC: A47C4/54
Filed: 2012-09-07
Abstract: The present invention relates to an inflatable structure (1) having a predetermined three-dimensional shape, including at least first (2) and second (3) flexible airtight outer panels having first (2a, 3a) and second (2b, 3b) opposite surfaces, respectively, said second surfaces (2b, 3b) being positioned opposite one another, a plurality of spacer elements (4) extending between said second surfaces (2b, 3b), and a means for inflating and deflating said structure (1). Advantageously, said spacer elements (4) are flexible panels (5) which are pervious to air and each of which include top (5a) and bottom (5b) longitudinal rigid-connection portions rigidly connected to said second surfaces (2b, 3b) of the first (2) and second (2) outer panels, the height (h1, h2) separating said top (5a) and bottom (5b) portions being predetermined for each of the spacer elements (4, 5) so as to impart said three-dimensional shape to the inflatable structure.
Patent WO-2014125174-A1 (WO)
Title: Device for stowing a steering column
Inventor: FEVRE LAURENT
IPC: B62D1/181
Filed: 2013-12-19
Abstract: The steering column (1) according to the invention includes a lug (3), a casing (2), an inner tube (4), an outer tube (5), a steering wheel end-piece (6), and at least one adjustment gear motor, (7, 8) characterized in that the lug (3) is axially movable and in that the column (1) includes a gear motor (9) controlling the lug (3). Having a movable lug (3) makes it possible to increase the stowing length of the steering wheel. Indeed, the range of movement is the sum of the movements of the lug (3) and the adjustment gear motor (7, 8) whereas, in the prior art, only the outer tube (5) is translatably or vertically movable.
Patent WO-2015019002-A1 (WO)
Title: Dispositif et procede de mise a jour automatique d'une base de donnees des vitesses limites de circulation
Inventor: VAN LAETHEM JEAN-MARC
IPC: G08G1/01
Filed: 2014-07-30
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de mise à jour d'une base de données (10) des vitesses limites(V Lt ) de circulation autorisées de véhicules sur au moins un tronçon concerné (t n ) d'un réseau routier, comportant un serveur distant (1) et un système embarqué (3) sur chaque véhicule. La présente invention concerne également un système et un procédé apte à constituer une base de données des vitesses moyennes de circulation de véhicules sur ces tronçons en vue de la mise en œuvre du système précédent.
Patent WO-2015082784-A1 (WO)
Title: Procede de gestion de l'energie sur un vehicule hybride comportant une transmission a rapports discrets
Inventor: MIRO-PADONAVI THOMAS
IPC: B60L50/16
Filed: 2014-11-04
Abstract: Procédé de gestion de l'énergie d'un groupe motopropulseur de véhicule hybride comportant au moins un moteur thermique et une machine électrique d'entraînement couplés aux roues du véhicule par une transmission à rapports discrets, par minimisation sur chaque point de fonctionnement du moteur d'un critère énergétique (H) lié à la somme de la consommation du moteur thermique ( Conso_thermique )et de la consommation électrique de la machine électrique ( Conso_batt ) multipliée par un facteur d'équivalence(s) pondérant l'apport d'énergie d'origine thermique et l'apport d'énergie d'origine électrique,caractérisé en ce que le critère minimisé est un critère mixte (H mixte ), somme du critère énergétique (H) et d'un critère de désagrément (D), lié à la gestion des modes cinématiques de la transmission.
Patent WO-2015132537-A1 (WO)
Inventor: DIJON JEAN
IPC: C01B31/04
Filed: 2015-03-06
Abstract: A process for producing a graphene film, comprising the following successive steps: - placing a substrate (1) and a solid carbon source (2) in a reaction chamber (3), which has a gas inlet (4), - heating the solid carbon source (2) by passing a current through said source, under a gas stream, the gas being free of hydrocarbon, so as to convert at least one part of the solid carbon source (2) into a graphene film on the substrate (1).
Patent WO-2016051045-A1 (WO)
Inventor: FERAUD BENJAMIN
IPC: F16H1/22
Filed: 2015-09-18
Abstract: Réducteur de vitesse à deux lignes intermédiaires de transmission, en particulier pour une turbomachine, comprenant une ligne d'entrée (12) et une ligne de sortie entraînée par la ligne d'entrée par l'intermédiaire desdites lignes intermédiaires, ces lignes intermédiaires étant sensiblement parallèles, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de répartition de charges entre lesdites lignes intermédiaires, ces moyens de répartition de charges comportant des moyens rotulants (30) d'accouplement en rotation d'une extrémité de la ligne d'entrée, et des moyens (40, 50) d'amortissement à huile des déplacements radiaux d'une extrémité opposée de la ligne d'entrée.
Patent WO-2016113490-A1 (WO)
Title: Diode light source for a projector
Inventor: REBIFFE MAURICE
IPC: G02B5/10
Filed: 2016-01-11
Abstract: A projector comprising a light source having at least first (22), second (24) and third (26) diode arrays supplying respectively at least first (CL1), second (CL2) and third (CL3) light guides separated by wavelength and determined dimensions, comprises a first dichroic sheet (60) forming a first combined light guide (CLC1) from said first and second light guides, a second dichroic sheet (62) forming a second combined light guide (CLC2) from said first combined light guide and said third light guide, and an off-axis parabolic mirror (54) for receiving the second combined light guide (CLC2) and focusing same at a determined focal point suitable for forming an input point for a single optical fibre (30).
Patent WO-2016139420-A1 (WO)
Title: Assembly for the fluidic control of a valve
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F16K11/052
Filed: 2016-03-02
Abstract: The invention relates to an assembly (1) for the fluidic control of a valve (100) comprising at least three ports, especially for a motor vehicle, the assembly (1) comprising: a moveable dosing body (12) arranged so as to selectively open or close a first (2) of the three ports; a moveable switching body (10) arranged so as to selectively close a second (9) or a third (11) of the three ports; and a device (15) for actuating the two bodies (10, 12), said actuating device comprising a regulating device (200) arranged so as to regulate the closing position of the dosing body when said dosing body is in an idle position.
Patent WO-2017006040-A1 (WO)
Title: Poignee amovible
Inventor: MONTGELARD MICHEL
IPC: A47J45/10
Filed: 2016-07-04
Abstract: L'invention concerne une poignée amovible (1) destinée à coopérer avec un récipient de cuisson (60) ayant une paroi latérale (61) qui est prolongée vers le haut par une portion recourbée (64) vers l'extérieur et comportant une extrémité libre (65), ladite poignée amovible (1) s'étendant selon une direction longitudinale (3) et comprenant un organe d'appui interne (12)et un organe d'appui externe (14) destinés à venir contre, respectivement, une surface intérieure (62) et une surface extérieure (63) de la paroi latérale (61), ainsi qu'un organe d'appui supérieur (15) destiné à venir contre l'extrémité libre (65) de la portion recourbée (64), ladite poignée amovible (1) comprenant un verrou (20) mobile en translation entre une position ouverte et une position fermée. Conformément à l'invention,le verrou (20) comporte une paroi de blocage (21) destinée à être éloignée de l'organe d'appui supérieur (15) dans la position ouverte du verrou et destinée à prendre appui contre une arête inférieure (67) de l'extrémité libre (65) dans la position fermée du verrou (20) pour bloquer l'extrémité libre (65) de la portion recourbée (64) contre l'organe d'appui supérieur (15).
Patent WO-2017121932-A1 (WO)
Title: Procede de traitement du bruit de grenaille pour une boite de vitesses a double embrayage
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16H61/688
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement du bruit de grenaille pour une boite de vitesses à double embrayage d'un véhicule automobile. La boite de vitesses est configurable dans au moins deux positions de présélection pour un rapport de vitesse engagé, et le procédé comprend avantageusement une étape d'obtention (E02), à ce rapport de vitesse engagé, pour chacune des deux positions de présélection, d'un seuil d'acyclisme au-delà duquel un critère d'audibilité du bruit de grenaille n'est pas respecté, et une étape de mise en configuration (E03) de la boite de vitesses dans la position de présélection du rapport de vitesse présentant le seuil d'acyclisme le plus élevé.
Patent WO-2017174912-A1 (WO)
Title: Dispositif de confinement apte à permettre une investigation intrusive dans une conduite
Inventor: THIERIOT GWENAËL
IPC: G21F7/04
Filed: 2017-04-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de confinement (10) apte à permettre une investigation intrusive dans une conduite (100) comprenant une enceinte de confinement (1) comprenant au moins deux orifices tubulaires (11a, 11b) obturés chacun par une manche souple (12) formant à son extrémité un gant (12a), et au moins un orifice tubulaire à section circulaire (11f) apte à coopérer avec un dispositif d'accostage et de fixation (2) indépendant, ledit dispositif d'accostage comprenant (a) une première bouche cylindrique à section circulaire (21), et (b) une partie d'appui (22) plate ou incurvée apte à épouser ladite conduite, un joint d'étanchéité formant une couche continue (22a) sur toute la surface de ladite partie d'appui, et la dite enceinte de confinement comprenant en outre au moins une deuxième bouche cylindrique (13) à section circulaire s'étendant à l'extérieur de ladite enceinte et se terminant par une paroi de guidage cylindrique (13a) à section circulaire apte à s'insérer en s'ajustant coaxialement à l'intérieur de la première bouche cylindrique.
Patent WO-2017174951-A1 (WO)
Inventor: MATEUS JOSÉ
IPC: F02N15/04
Filed: 2017-04-07
Abstract: The invention relates mainly to a starter for a motor vehicle heat engine, comprising: an electric motor comprising a yoke and a rotor mounted on a shaft, a drive shaft capable of being rotated by said rotor, and an epicyclic reduction gear mounted between said rotor shaft and said drive shaft, characterised in that said starter also includes a base plate (106) supporting said toothed ring gear, said base plate (106) being rigidly connected to said yoke of said electric motor and comprising: a metal plate (107), a bushing (108) mounted on said drive shaft in order to guide the rotation of said drive shaft, and a plastic portion (109) overmoulded on said plate (107) and said bushing (108) in order to secure them to one another, said plastic portion (109) comprising a layer of plastic (112) between an outer periphery of said bushing (108) and an inner periphery of said metal plate (107).
Patent WO-2017203169-A1 (WO)
Title: Dispositif et procede d'empaquetage d'element de calage dans un carton
Inventor: PETERLINI JACKY
IPC: B65B61/22
Filed: 2017-05-24
Abstract: Dispositif d'empaquetage (1) automatique d'élément(s) de calage (2) dans un carton (C), destiné à être monté le long d'un convoyeur (4) dirigé selon un axe longitudinal (Y, Y'), ledit dispositif d'empaquetage (1) comprenant une cellule robotisée (3) associée à une zone de stockage d'élément de calage (2), ladite cellule robotisée (3) comprenant au moins un moyen de préhension d'élément de calage (2), caractérisé en ce que la zone de stockage est au moins un magasin (18) comprenant au moins une cassette (8) mobile selon un axe transversal (X, X') d'une position de chargement vers une position de déchargement.
Patent WO-2017220913-A1 (WO)
Title: Mesure et diagnostic de bruit externe pour système de transmission sur ligne électrique bifilaire
Inventor: TARAFI RABAH
IPC: H04B3/487
Filed: 2017-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé pour mesurer des bruits de mode commun et de mode différentiel sur une ligne bifilaire électrique (L) connectée à un modem (M), à l'aide d'un dispositif de mesure (DM) comprenant : ·un premier transformateur (TD), dit circuit de mode différentiel, comprenant un côté primaire (TDp) connecté à la ligne bifilaire et un côté secondaire (TDs) connecté au modem, une tension (Vmd) du circuit de mode différentiel, dite tension de bruit de mode différentiel, existant sur une pluralité de porteuses préalablement à la transmission d'un signal de données sur la ligne bifilaire; ·un deuxième transformateur (TC), dit circuit de mode commun, comprenant un côté primaire (TCp) connecté par un fil (c) au côté primaire (TDp) du circuit de mode différentiel, et à une masse par un autre fil, et un côté secondaire (TCs) connecté au modem, une tension (Vmc) du circuit de mode commun, dite tension de bruit de mode commun, existant sur la pluralité de porteuses préalablement à la transmission d'un signal de données sur la ligne bifilaire; ·un module (x1) de mesure des tensions de bruit de mode commun et de mode différentiel sur les porteuses de la pluralité; ·un module (x2) de génération de vecteurs basés sur les tensions mesurées sur les porteuses; ·un module (x3) d'émission des mesures vectorisées vers un calculateur (CD) apte à fournir un diagnostic sur la base des mesures vectorisées. L'invention concerne aussi un procédé de fourniture de diagnostic et le calculateur (CD) qui le met en œuvre.
Patent WO-2018078257-A1 (WO)
Title: Etrier de frein avec compression axiale d'un joint d'etancheite entre un carter d'actionneur et un corps d'etrier
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D55/22
Filed: 2017-10-23
Abstract: L'invention concerne un étrier de frein de véhicule. L'étrier (2) comprend un corps d'étrier (20) et un actionneur électromécanique (3). Le corps d'étrier (20) comprend une surface plane (23), un fût (24) dépassant de la surface plane (23), et un arbre d'entrainement(41) de piston. L'actionneur (3) comprend un carter (37) fixé au corps d'étrier (20) en étant centré sur le fût (24) et en appui sur la surface plane (23). Le carter (37) comprend une rainure (7) dans laquelle est logéun joint d'étanchéité (6) qui est surmoulé dans la rainure (7). Le joint d'étanchéité (7) est situé entre le corps d'étrier (20) et le carter d'actionneur (37), en étant comprimé entre le corps d'étrier (20) et le carter d'actionneur (37) selon la direction de l'axe (X-X) de l'arbre d'entraînement.
Patent WO-2018104613-A1 (WO)
Title: Procédé et installation de fabrication d'un matériau thermoplastique
Inventor: LERAY DIMITRI
IPC: B29B17/00
Filed: 2017-11-29
Abstract: La présente invention se rapporte à une installation (1) et une méthode de fabrication dʼun produit thermoplastique ou dʼun composite thermoplastique, sous la forme dʼune plaque et/ou dʼun multicouche, dʼune longueur indéfinie. Lʼinstallation (1) comprend, et la méthode met en œuvre, des moyens (2) dʼalimentation en matière première, des moyens (3) de convoyage de ladite matière première, des moyens (4) de pré-consolidation et des moyens (5) de consolidation de ladite matière première, lesdits moyens (4) de pré-consolidation et lesdits moyens (5) de consolidation fonctionnant pas à pas, de façon séquentielle.
Patent WO-2018220322-A1 (WO)
Title: Blindage électromagnétique pour extrémité de câbles blindés
Inventor: JULLIEN CHARLES
IPC: H01R13/6593
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de blindage électromagnétique pour une extrémité d'au moins deux câbles blindés(11, 12), chaque câble blindé comprenant, sur un tronçon blindé, un conducteur interne (111, 121) et une gaine de blindage (112, 122) enveloppant le conducteur interne, les câbles blindés étant dépourvus de gaine de blindage sur un tronçon d'extrémité. L'invention concerne également un connecteur électrique pour une extrémité d'un ensemble de câbles. Selon l'invention, le dispositif de blindage électromagnétique comprend: une bague de reprise de blindage (31) à travers laquelle les conducteurs internes sont aptes à passer, un ensemble de conducteurs de reprise de blindage (321, 322) chacun apte à connecter électriquement la gaine de blindage (112, 122) de l'un des câbles blindés à la bague de reprise de blindage (31), et un élément de connexion (41) connectant électriquement l'ensemble des conducteurs de reprise de blindage (321, 322) au voisinage d'une jonction entre le tronçon blindé et le tronçon d'extrémité, de manière à former un blindage électromagnétique entre l'élément de connexion et la bague de reprise de blindage.