baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106316-B1 (FR)
Title: Escalier de véhicule et procédé de montage associé
Inventor: LANDREAUD CHRISTOPHE
IPC: B61D1/06
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-01-28
Abstract: Escalier de véhicule et procédé de montage associé Cet escalier de véhicule (4), comprend :  - une cage d’escalier présentant un plancher inférieur (16), un plancher supérieur (18), une cloison latérale extérieure et une cloison latérale intérieure,   - au moins un module d’escalier (8) comportant une pluralité de marches (20) s’étendant chacune depuis la cloison latérale intérieure jusqu’à la cloison latérale extérieure, le ou les modules d’escalier (8) s’étendant depuis le plancher inférieur (16) jusqu’au plancher supérieur (18).  L’escalier (4) comprend un module structurel (10) s’étendant dans une région centrale de la cage d’escalier (6) entre la cloison latérale extérieure et la cloison latérale intérieure, le module structurel (10) étant indépendant de la cloison latérale extérieure et de la cloison latérale intérieure, le module structurel (10) comprenant une pluralité d’organes de maintien de marche (22), au moins trois marches (20) d’au moins un module d’escalier (8) étant chacune supportée par un des organes de maintien de marche (22).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3107864-B1 (FR)
Title: Vehicule de transport en commun
Inventor: PENNEC PIERRE-YVES
IPC: B61D1/04
Filed: 2020-03-03
Granted: 2022-03-18
Abstract: VEHICULE DE TRANSPORT EN COMMUN L’invention concerne un véhicule de transport en commun s’étendant selon une direction longitudinale (X) et comportant deux parois latérales (10) délimitant un compartiment interne de transport de passagers selon une direction transversale (Y) du véhicule, le compartiment interne comportant au moins un emplacement (30) de réception d’un fauteuil roulant et une cloison transversale (35) délimitant l’emplacement (30) selon la direction longitudinale, au moins un siège (33) étant accueilli dans chaque emplacement (30), le siège (33) comportant une assise (55) mobile en rotation autour d’un axe parallèle à la direction longitudinale (X) entre une position abaissée et une position relevée, l’assise (55) étant configurée pour supporter un passager assis lorsque l’assise (55) est dans la position abaissée,  La cloison transversale (35) comporte un premier dossier (70) configuré pour permettre à un passager d’appuyer son dos contre le premier dossier (70) lorsque le passager est assis sur l’assise (55).   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3112135-B1 (FR)
Title: Système pour le stockage et la traction d’un câble, en particulier d’un câble synthétique équipant une grue offshore
Inventor: KONATE KARAMOKO
IPC: B66C23/52
Filed: 2020-07-03
Granted: 2022-06-17
Abstract: La présente invention concerne un système pour le stockage et la traction d’un câble, en particulier d’un câble synthétique équipant une grue offshore.   Ce système de stockage/traction (4) comprend un châssis (5) qui porte notamment un dispositif de stockage (6) comportant un support (62) portant une bobine de stockage (61) par l’intermédiaire de moyens d’assemblage (63) définissant un axe de rotation (61’).  Entre ladite bobine de stockage (61) et ledit support (62), les moyens d’assemblage (63) consistent en une unique couronne d’orientation (63) comprenant deux bagues qui sont libres en rotation l’une par rapport à l’autre :  - une bague fixe (631) qui est solidarisée avec ledit support (62), et  - une bague mobile (632) qui est, d’une part, solidarisée avec ladite bobine de stockage (61) et, d’autre part, manœuvrée en rotation par une motorisation (65).  Figure pour l’abrégé : 5
Patent FR-3112541-B1 (FR)
Title: Matériau destiné à changer de phase et mémoire résistive à changement de phase associée
Inventor: NAVARRO GABRIELE
IPC: H01L45/00
Filed: 2020-07-15
Granted: 2022-09-30
Abstract: Matériau destiné à changer de phase et mémoire résistive à changement de phase associée Un aspect de l’invention concerne un matériau destiné à changer de phase comportant au moins du germanium Ge, du tellure Te et de l’antimoine Sb, comportant au moins 37% de germanium Ge, le rapport entre la quantité d’antimoine Sb et la quantité de tellure Te étant compris entre 1.5 et 4.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114846-B1 (FR)
Title: Système de refroidissement d’un compartiment d’équipements dans une nacelle d’un ensemble propulsif d’aéronef
Inventor: CARUEL PIERRE CHARLES
IPC: F02C7/25
Filed: 2020-10-06
Granted: 2022-10-28
Abstract: Un système de refroidissement (1) d’un compartiment (4) d’équipements (41) dans une nacelle (2) comprenant un organe de prélèvement (10) d’un flux de refroidissement (Fr) et un dispositif d’admission (11) du flux de refroidissement (Fr) dans le compartiment (4) comprenant :  un organe de régulation monté mobile selon un premier sens de déplacement limitant l’admission lorsque la pression interne du compartiment (4) est inférieure à la pression externe, et selon un deuxième sens de déplacement augmentant l’admission lorsque la pression interne est supérieure à la pression externe,un organe de rappel configuré pour maintenir l’organe de régulation dans une position ouverte neutre et pour amortir le déplacement de l’organe de régulation lors de modifications du rapport des pressions,un organe de plaquage activé par un élément sensible thermiquement et configuré pour déplacer l’organe de régulation en position fermée pour isoler le compartiment (4) en cas de feu.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3118864-B1 (FR)
Title: Système d’assistance à la détermination d’une prescription optique finale pour un sujet et procédé associé
Inventor: LAMBERT FREDERIC ALBERT ANDRÉ
IPC: A61B3/11
Filed: 2021-01-20
Granted: 2023-01-20
Abstract: Système d’assistance à la détermination d’une prescription optique finale pour un sujet et procédé associé Ce système d’assistance à la détermination d’une prescription optique finale pour un sujet (11), comprend :  au moins un dispositif de mesure (12), destiné à mesurer un jeu de données de réfraction,un dispositif d’évaluation (14), configuré pour proposer au moins un jeu de verres correcteurs d’évaluation (16) correspondant à une prescription optique d’évaluation, pour la détermination, par le sujet (11), de la prescription optique finale,  le dispositif d’évaluation (14) déterminant l’au moins un jeu de verres correcteurs d’évaluation (16) proposé en fonction du jeu de données de réfraction mesuré.  Le dispositif de mesure (12) comprend des moyens de production (17) d’une image (18) codant le jeu de données de réfraction mesuré, le dispositif d’évaluation (14) comprenant des moyens de lecture (30) de l’image (18), configurés pour obtenir le jeu de données de réfraction mesuré à partir de l’image (18) lue.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3120264-B1 (FR)
Title: Capteur de temps de vol indirect
Inventor: TUBERT CEDRIC
IPC: H04N13/25
Filed: 2021-02-26
Granted: 2023-04-21
Abstract: Capteur de temps de vol indirect La présente description concerne un capteur. Chaque pixel (100) du capteur comprend des ensembles (E1, E2) comportant chacun une zone mémoire (mem1, mem2) et un dispositif de transfert (1061, 1062) couplant la zone mémoire à une zone de photoconversion (PD), et un dispositif d'initialisation (108) des zones mémoires. Le capteur comprend un premier circuit commandant les dispositifs de transfert (1061, 1062), et un deuxième circuit commandant les dispositifs d'initialisation (108). Lors de chaque phase d'intégration, le deuxième circuit commande la fin d'une phase d'initialisation des zones mémoires (mem1, mem2) de premiers pixels au début de la phase d'intégration, et la fin d'une phase d'initialisation des zones mémoires de deuxièmes pixels à un instant postérieur au début de la phase de d'intégration.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123409-B1 (FR)
Title: Installation de stockage d’un gaz liquéfié
Inventor: HIVERT EMMANUEL
IPC: F17C3/06
Filed: 2021-05-31
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne une installation de stockage d’un gaz liquéfié comportant une structure porteuse (1) et une cuve étanche et thermiquement isolante agencée dans la structure porteuse (1), la structure porteuse (1) comprenant une structure de dôme (19) faisant saillie verticalement vers l’extérieur de la cuve depuis une paroi porteuse supérieure (3), la structure de dôme (19) comportant des parois de dôme verticales (22) faisant saillie vers le haut depuis la paroi porteuse supérieure (3) et comportant chacune une extrémité supérieure, la structure de dôme (19) comportant une paroi de siège (23) se développant horizontalement et comportant une zone de bordure périphérique (33), la structure de dôme (19) comportant un couvercle (25) qui recouvre le passage et est soudé de manière étanche à la paroi de siège (23), ledit couvercle (25) étant soudé à au moins une plaque intermédiaire (34), ladite plaque intermédiaire (34) étant soudée à la paroi de siège (23) dans la zone de bordure périphérique (33).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3114380-B1 (FR)
Title: Procédé de commande de dispositif de stockage d’énergie thermique dans un système de gestion d’énergie thermique
Inventor: DONOVAN ERIC SEAN
IPC: F25B27/00
Filed: 2021-08-10
Granted: 2024-01-05
Abstract: L’invention se rapporte à des procédés de commande de dispositif de stockage d’énergie thermique dans un système de gestion d’énergie thermique qui peut fonctionner en réponse à une charge calorifique transitoire élevée ou variable. L’invention se rapporte également à des systèmes de gestion d’énergie thermique permettant de commander un dispositif de stockage d’énergie thermique qui peut fonctionner en réponse à une charge calorifique transitoire élevée ou variable.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3131731-B1 (FR)
Title: Système de commande du calage angulaire d’une aube d’helice pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: GRANGE HUGO NICOLAS-ARTHUR
IPC: B64C11/06
Filed: 2022-01-11
Granted: 2023-11-24
Abstract: Système (34) de commande du calage angulaire d’une aube (10) d’hélice, pour une turbomachine d’aéronef, ledit système de commande (34) comprenant :  - une aube (10) comportant une pale (12) reliée à un pied (14),   - un bol (36) s’étendant autour dudit axe de calage (A), le bol (36) comportant un logement interne de réception du pied (14) de l’aube (10), et  - des éléments (40, 41) de fixation du pied (14) de l’aube (10) au bol (36), ces éléments de fixation (40, 41) comportant des éléments annulaires (41, 40) montés à l’intérieur du bol (36) et prenant appui axialement sur le pied (14), caractérisé en ce que l’un de ces éléments (41) comprend au moins deux lames (60, 62, 64) élastiquement déformables qui sont au moins partiellement superposées en direction axiale et qui sont configurées pour assurer une précharge axiale du pied (14) de l’aube (10) à l’intérieur du bol (36).  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3127881-B1 (FR)
Title: Composition pour le soin des matières kératineuses
Inventor: MA YUAN
IPC: A61K8/84
Filed: 2022-01-27
Granted: 2023-10-27
Abstract: Composition pour le soin des matières kératineuses La présente invention concerne une composition pour le soin des matières kératineuses sous forme de gel aqueux, comprenant :  a) au moins un ingrédient actif insoluble dans l’eau ;  b) de 0,05 % en poids à 0,3 % en poids d’au moins un homopolymère d’acide acrylique réticulé ;   c) de 0,05 % en poids à 0,2 % en poids d’au moins une gomme de xanthane ; et d) de 0,02 % en poids à 0,2 % en poids d’au moins un polymère choisi parmi l’acide alginique et les alginates,  dans laquelle la teneur est calculée sur la base du poids total de la composition.  La présente invention concerne également un processus non thérapeutique de soin des matières kératineuses, comprenant l’étape d’application de la composition telle que décrite ci-dessus sur la matière kératineuse Figure pour l’abrégé : NÉANT
Patent FR-2436771-B1 (FR)
IPC: C07D303/16
Filed: 1979-09-17
Granted: 1983-07-22
Abstract: The invention concerns the preparation of glycerides in which glycidol is reacted with a fatty acid, first in the form of the anhydride to produce the corresponding epoxy glyceride or glycidol ester, at the same time liberating free fatty acid from the anhydride and thereafter continuing reaction, this time between the liberated free fatty acid or another acid, in the presence of an acylation catalyst under the influence of which the oxirane ring is ruptured and diglycerides produced. These may be used in the preparation of svnthetic fats.
Patent FR-2508035-B1 (FR)
IPC: C07D295/14
Filed: 1981-06-23
Granted: 1984-06-29
Abstract: The present invention concerns new derivatives of 1-aryl 2-aminomethyl cyclopropane carboxamides (Z) of general formula I: (I) in which: R represents a hydrogen or halogen atom, a lower alkyl group, a lower alkoxy group, or a hydroxy. nitro or amino group; n represents the value 1 or 2; R1 and R2 represent a hydrogen atom, a lower alkyl group, an aryl or lower alkaryl group, possibly substituted, preferably in para position, by a halogen atom, preferably a chlorine atom; R1 and R2 may also form a heterocycle having 5 or 6 members with the adjacent nitrogen atom; R3 and R4 represent a hydrogen atom or a lower alkyl group; R3 and R4 may also form with the adjacent nitrogen atom a heterocycle having 5 or 6 members, possibly containing an additional heteroatom selected from among nitrogen and oxygen, as well as their salts with therapeutically acceptable inorganic or organic acids, and their pharmaceutical compositions and use in the treatment of central nervous system disturbances, e.g., depression.
Patent FR-2508386-B1 (FR)
IPC: B42D9/04
Filed: 1981-06-26
Granted: 1985-05-24
Abstract: 1. Automatic page turning apparatus, essentially constituted by a chassis (1), by a device (5) for manipulating the pages mounted on the chassis (1) by means of posts (10), the page manipulating or handling device (5) being constituted by strips (23) to be inserted between the pages to be turned and mounted at the end thereof on a guide pin (24), positioned close to one of the posts (10), said strips being displaceable on the pin (24) under the action of a spring (25) bearing on a support and guide member (26), which can be immobilised in the compressed position of the spring by means of a sliding bolt (27) guided in the post (10), said strips (23) being maintained on the end of the pin (24) by means of an eclipsable bolt (29), and by a device (28) for the extraction and displacement of the strips (23), characterized in that the chassis (1) of the apparatus in the form of a desk member which is slightly inclined with respect to the horizontal, is mounted on a pivoting support (2) for supporting a frame (3, 4) for receiving a books or journal as well as an optical control cell (8), and in that the device (28) for the extraction and displacement of the strips (23) is constituted by a carriage (30) displaceable parallel to support (2) on transverse guides by means of a screw (31) - nut (32) assembly driven by an electric motor, provided with a power point (38) and a start-stop switch (39), controlled by pulses from an electronic box (12) and provided with an abutment (33) for the actuating bolt (29), a pawl (34) for displacing a strip (23) co-operating with a lug (35) located beneath the abutment (33) and extending into a slot (36) in the strip (23), as well as an abutment (37) for actuating end of travel contact (7) mounted on each post (10) and controlling changeover relays (6) determining the rotation direction of the drive member of the screw (31) - nut (32) assembly.
Patent FR-2510387-B1 (FR)
IPC: A47J43/10
Filed: 1981-07-31
Granted: 1983-12-09
Abstract: The appliance comprises a mixing chamber within which a mechanical beater is rotatably mounted, an oil reservoir, a sliding separator placed beneath the oil reservoir and a mixing chamber placed beneath the separator. Oil is fed from the reservoir to the mixing chamber via a calibrated passage which opens into the mixing chamber in a suction zone created as a result of the centrifugal force produced by the mechanical beater.
Patent FR-2524600-B1 (FR)
Inventor: DELBARE PIERRE ALBERT
IPC: F16K31/48
Filed: 1982-04-02
Granted: 1985-12-13
Abstract: 1. Timer-activated self-closing mixing valve consisting of a body (1), a pushbutton (27), a timing piston (11) sliding in a timing chamber (5a) and holding the main valve (10), a seat (7) for the aforementioned valve which is provided on a mixer faucet key (6) adjusting by ist rotation the incoming hot and cold water and forming a mixing chamber (8), a tail (13) on the aforementioned faucet key to drive it in rotation, an outlet chamber (9) for the mixed water and a secondary valve (16) which rests on a secondary seat (17) activated by a spring (18) and a control rod, characterised by the fact that the timing period is set by a timer (15), housed in a box (26), comprising a supported plate with a part (14) linked in rotation to the aforementioned tail (13), and that the timer has a shaft (24) equipped with a V shaped pin (23) which can fit into a notch (22), also V-shaped, provided in an end fitting (21) supported by a tube (19), forming the control rod of the secondary valve, the aforementioned end fitting sliding in the part (14) and by the fact that the secondary valve (16) is formed by a collar of this tube (19) which axially crosses the piston (11) and connects with one end to the timing chamber (5a) and with the other to the outlet chamber (9).
Patent FR-2517885-B1 (FR)
Inventor: HOSODA NAOYUKI
IPC: H01L23/49
Filed: 1982-09-30
Granted: 1987-01-30
Abstract: A fine gold alloy wire of high tensile strength for bonding semiconductor elements is disclosed. The wire consists essentially of 0.0003 to 0.010 wt % of at least one rare earth element selected from the group consisting of La, Ce, Pr, Nd, Sm, Eu,Gd, Tb, Dy, Ho, Er, Tm, Yb, Lu, Sc and Y, the balance being Au and incidental impurities. The wire does not present a deformed loop and has greater bond strength if it contains 0.0003 to 0.010 wt % of at least one rare earth element of the Cerium Group selected from the group consisting of La, Ce, Pr, Nd and Sm and 0.0001 to 0.0060 wt % of at least one element selected from among Ge, Be and Ca.
Patent FR-2591505-B1 (FR)
Inventor: BENEDETTI CHARLES
IPC: C07C37/72
Filed: 1985-12-18
Granted: 1988-02-26
Abstract: Process for extracting organic compounds which are present in water in the form of solutions or suspensions by a liquid carboxylic acid which is immiscible with water. Branched or unbranched linear acids such as n-heptanoic, n-octanoic, or 2-ethylhexanoic acids make it possible to quantitatively extract compounds such as phenols, amines or amino acids from such aqueous solutions, thereby rendering the process useful for the purification of industrial wastewaters.
Patent FR-2602429-B1 (FR)
Inventor: DUFLOT ACHILLE
IPC: A47C27/00
Filed: 1986-08-07
Granted: 1988-12-02
Abstract: The textile fire-protection layer of the invention will apply, in particular, to the field of aeronautics and land or sea transportation means, as well as to clothing, furnishing and construction. According to the present invention, the textile fire-protection layer has the form of a sheet of fibres of the polyacrylate type and flexible means giving the whole a homogeneous holding of the charred framework, and also comprises carbon-precursor fibres referred to as "preox" fibres.
Patent FR-2603841-B1 (FR)
Inventor: LAURENT DANIEL
IPC: B29C48/00
Filed: 1986-09-17
Granted: 1989-02-24
Abstract: The rubber products forming a part of the structure of a tire are laid onto a rigid core by means of a volumetric extruder having an outlet orifice of small size positioned close to the surface on which the rubber is to be applied. The rubber products are built up by a meridian displacement of the orifice relative to the receiving surface with the extrusion of a controlled volume of rubber.
Patent FR-2612172-B1 (FR)
Inventor: CHAMBRETTE JEAN-PAUL
IPC: C01B21/098
Filed: 1987-03-10
Granted: 1989-06-16
Abstract: Polychlorophosphazene [Cl2(O)P[NPCl2]nCl] is more rapidly produced by polycondensing N-(dichlorophosphoryl)-trichlorophosphazene [P2NOCl5] in the presence of a catalytically effective amount of a tertiary amine.
Patent FR-2628071-B1 (FR)
Inventor: BOIRON GUY FRANCOIS VALERY
IPC: B65D77/20
Filed: 1988-03-04
Granted: 1990-10-19
Abstract: This method for the closing and easy reopening of a container (1) by the use of a lid (3) which is sealed by a "welding into the mass" on the rim (2) of the said container is characterised in that: - the materials participating in the said welding in the mass are of the same nature and are chosen from high density polyethylene, polypropylene and polyester and form at least one layer of thickness between 20 and 100 micrometres; - at least one of the said materials participating in the said welding comprises 15 to 50% by weight of an inert load: the quantity of the load being selected according to the nature of the said material in order that, by traction on the lid, an internal fracture of the said loaded material is caused.
Patent FR-2644346-B1 (FR)
IPC: A61P31/04
Filed: 1989-03-20
Granted: 1994-05-13
Abstract: The bacteria expressing iron-regulated outer membrane proteins of which certain are siderophore or transferrin receptors can be used in a vaccinal preparation. Said bacteria are obtained from a culture in a medium in which the iron content is reduced to a level for obtaining an increased expression of said proteins, and in particular of receptors, sufficient to induce, when said bacteria are used in a vaccine, the formation of antibodies preventing the specific recognition of siderophores by their receptors.
Patent FR-2646448-B1 (FR)
IPC: E01D19/02
Filed: 1989-04-27
Granted: 1992-03-20
Abstract: The present invention relates to a process for making a building construction, in particular a deck bridge, which involves carrying out a superposition of layers bordered by facing blocks (4) associated with sheets of geotextiles (11) extending inside the filling (5). The present invention also relates to a facing block (4) comprising ribs (7) and grooves (10) on the horizontal surfaces (6, 9) and to a building thus formed. The invention is used for a deck bridge.
Patent FR-2646616-B1 (FR)
Inventor: DAUCHEZ GILBERT
IPC: B03C1/12
Filed: 1989-05-02
Granted: 1991-08-30
Abstract: High-intensity magnetic separator comprising a rotor consisting of a stack of polar pieces (22) and permanent magnets (20), which are ring-shaped and arranged alternately on a shaft. <??>In order to increase the lifetime of the rotor without substantially reducing its performance, the magnets (20) are coated on the periphery with a layer of a ceramic material whose thickness is less than 50 mu m.
Patent FR-2653447-B1 (FR)
Inventor: MONGET DANIEL
IPC: C12Q1/18
Filed: 1989-10-20
Granted: 1991-12-27
Abstract: The invention relates to reagents for detecting microorganisms. According to the invention, a marker consisting of resorufin or any compound having a similar chemical structure is used in a reaction medium in an aqueous phase containing a carbon source and a nitrogen source. The invention is used, in particular, in the identification of microorganisms, and in obtaining antibiograms and antifungigrams.
Patent FR-2656638-B1 (FR)
Inventor: FRANCOIS LEMPERIERE
IPC: E02B7/16
Filed: 1989-12-28
Granted: 1992-04-10
Abstract: For the purpose of effecting a quasi-permanent raising of the normal water level of an impounded reservoir and thereby augmenting its storage capacity except during the passage of major floods, the invention consists of rigidly fixing to the sill of the spillway a water level raising means comprising at least one vertical plate capable of resisting the water loads when spilling moderate heads (for discharging the floods of shorter recurrence intervals) but bending at its lower portion where it is fixed to the sill at a predetermined head not higher than the maximum water level in order to discharge larger floods.