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Patent FR-3025125-A1 (FR)
Title: Dispositif de percage pneumatique a moyens de production d'electricite
Inventor: MARTINEAU EMMANUEL
IPC: B23B45/04
Filed: 2014-09-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de perçage manuel comprenant : - un corps de perceuse (1, 1') logeant au moins un arbre de sortie (6) monté mobile en rotation, un moteur pneumatique (4) lié audit arbre de sortie (6) pour entrainer celui-ci en rotation, un lecteur d'étiquette électronique (100) ; - au moins un porte outil (2, 2', 2") destiné à être solidarisé de manière réversible audit corps de perceuse (1, 1'), ledit porte outil (2, 2', 2") comprenant des moyens de solidarisation (23) d'un outil coupant (200) tournant, des moyens de transmission reliant ledit outil coupant (200) tournant audit arbre de sortie (6), et une étiquette électronique (101) portant au moins une information d'identification dudit outil coupant (200) ; ledit dispositif comprenant en outre : - des moyens de détermination (201) d'au moins une information représentative du taux d'utilisation dudit outil coupant (200) porté par ledit porte outil (2, 2', 2"), lesdits moyens de détermination étant configurés pour enregistrer dans ladite étiquette électronique (101) ladite information représentative du taux d'utilisation dudit outil coupant (200), et - des moyens d'alimentation desdits moyens de détermination (201), lesdits moyens d'alimentation comprenant une génératrice de courant électrique (9) entrainée par ledit moteur (4).
Patent FR-3026036-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de cannelures d’engrenage sur une portee annulaire d’un element tournant
Inventor: CHAMPIN CEDRIC
IPC: B23F5/00
Filed: 2014-09-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation de cannelures (10) d'engrenage sur une portée annulaire (9) d'un élément tournant (1), ledit procédé prévoyant les étapes suivantes : i) fournir un outil (13) qui présente une paroi (14) pourvue d'au moins un groupe (15) de dentures (16), ledit groupe s'étendant sur une portion de ladite paroi suivant une dimension angulaire (D) qui est inférieure à 360° ; ii) disposer la portée (9) et la paroi (14) en regard axial ; iii) frapper axialement ladite paroi sur ladite portée pour réaliser sur un secteur (S1, S2) de ladite portée des cannelures (10) de géométrie complémentaire à celles des dentures (16) du groupe (15) de ladite paroi ; iv) rotation relative de la paroi (14) et de la portée (9) pour réaliser des cannelures (10) sur au moins un autre secteur de ladite portée par mise en œuvre de l'étape de frappe iii).
Patent FR-3026268-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage comprenant un element chauffant et un boitier et installation de climatisation comportant ce meme dispositif
Inventor: LEBORGNE JOSE
IPC: H05K5/00
Filed: 2014-09-24
Abstract: Dispositif de chauffage (2) comprenant au moins un élément chauffant (3a, 3b) et un boîtier (4). Le dispositif selon l'invention est caractérisé en ce que le boîtier (4) est réalisé en deux matériaux différents. L'invention concerne également une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile comprenant un tel dispositif de chauffage.
Patent FR-3027631-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du couple moteur dans un vehicule
Inventor: HANTZ RENAUD
IPC: F02D41/30
Filed: 2014-10-23
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion du couple moteur d'un véhicule doté d'un moteur, d'une boite de vitesse et d'un calculateur de boite de vitesse. La principale caractéristique d'un procédé de gestion selon l'invention, est qu'il comprend les étapes suivantes : - une étape de détermination en temps réel d'un couple inertiel nécessaire à la mise en rotation d'inerties mécaniques du moteur et de la boite de vitesse, - une étape de correction d'un couple moteur de référence par addition dudit couple inertiel, de manière à obtenir en entrée de boite de vitesse le couple maximal autorisé.
Patent FR-3029722-A1 (FR)
Title: Procede d'emission conditionnelle de donnees d'un serveur a un terminal, terminal et ensemble serveur associes
Inventor: DESPREZ JEAN-MARC
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'émission conditionnelle de données d'un serveur à un terminal (T), comprenant les étapes suivantes : - génération d'un défi par un processeur (P) du terminal (T) ; - transmission du défi à un environnement d'exécution sécurisé (C) hébergé par le terminal (T) ; - génération d'un cryptogramme dans l'environnement d'exécution sécurisé (C) par application au défi d'un algorithme cryptographique ; - émission par le terminal (T) du défi et du cryptogramme à destination du serveur (S) via un réseau de télécommunication (I, R) ; - vérification, au niveau du serveur (S), de la concordance du cryptogramme et du défi en vue de l'authentification du terminal (T) ; - lorsque ladite concordance est vérifiée à l'étape de vérification, lancement d'un mécanisme de préparation de données et envoi des données préparées à destination du terminal (T) via ledit réseau de télécommunication (I, R). Un terminal et un ensemble serveur associés sont également proposés.
Patent FR-3037218-A1 (FR)
Title: Butee d'arret pour curseurs de fermeture a glissiere
Inventor: TROUCHE YOANN GUILLAUME JORIS
IPC: A44B19/24
Filed: 2015-06-10
Abstract: La présente invention est un dispositif de butées fixes et mobiles pour immobiliser de manière mécanique et/ou électronique, les curseurs (1) d'une fermeture à glissière (2) avec un boitier de commande (4) situé sous les dents de la fermeture à glissière (2). Le dispositif comprend une butée d'arrêt (3) solidarisée au boitier de commande (4). Cette liaison passe par le vide situé à l'avant des curseurs (1) au niveau de la fermeture à glissière (2). La butée d'arrêt (3) maintient sur un même plan et à une même distance, les curseurs (1) par rapport à des butées mobiles (4a) du boitier de commande (4). Lorsque les butées mobiles (4a) avancent, elles empêchent le déplacement vers l'arrière des curseurs (1), ce qui bloque la fermeture à glissière (2) en position fermée.
Patent FR-3035764-A1 (FR)
Title: Radiateur electrique pour dispositif de chauffage et de climatisation
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: H05B3/20
Filed: 2015-04-29
Abstract: La présente invention concerne un radiateur électrique (10) pour dispositif de chauffage et de climatisation (1) pour véhicule automobile (V). Elle se caractérise en ce que le radiateur électrique (10) comprend : - au moins un élément chauffant (11) ; et - au moins une plaque de dissipation thermique (12) comprenant : - une pluralité d'orifices d'aération (120) ; et - au moins une cavité (121) adaptée pour recevoir ledit au moins un élément chauffant (11).
Patent FR-3036239-A1 (FR)
Title: Reseau d'equipements interconnectes par des commutateurs integrant des tables de routage
Inventor: VIGNERAS PIERRE
IPC: H04L45/74
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un réseau d'équipements interconnectés par des commutateurs (50 à 55) intégrant des tables de routage, comprenant un gestionnaire des tables de routage implémentant deux modes de fonctionnement, un mode de fonctionnement hors ligne dans lequel, toutes les tables de routage sont calculées dans un premier temps, puis chargées dans un deuxième temps dans les commutateurs (50 à 55), au moins lors du démarrage du réseau, un mode de fonctionnement en ligne dans lequel, en cas d'événement rendant inutilisable ou opérationnel un élément du réseau, seules les tables de routage impactées par ledit événement sont recalculées et chargées dans les commutateurs (50 à 55), lesdites tables de routage étant recalculées par un calculateur (1) du gestionnaire de tables de routage, lesdites tables de routage recalculées étant chargées par plusieurs chargeurs (20 à 22) de tables de routage du gestionnaire de tables de routage dans leurs groupes de commutateurs (50 à 55) respectifs.
Patent FR-3039133-A1 (FR)
Title: Aeronef avec un ensemble propulsif comprenant une soufflante a l'arriere du fuselage
Inventor: TANTOT NICOLAS JEROME JEAN
IPC: F02K3/072
Filed: 2015-07-22
Abstract: La présente invention porte sur un aéronef comportant un fuselage (1) et un propulseur en aval du fuselage, le propulseur comprenant une turbine (7) de puissance à l'intérieur d'une veine de flux primaire et au moins une soufflante (9) à l'intérieur d'une veine de flux secondaire et entraînée mécaniquement par la turbine de puissance, la veine de flux primaire de la turbine de puissance et la veine de flux secondaire de la soufflante étant concentriques, la turbine de puissance étant alimentés en gaz issus de deux générateurs (3, 5) de gaz à turbine à gaz par deux canaux d'alimentation, caractérisé par le fait que les dits générateurs à turbine à gaz sont d'axes parallèles à celui du fuselage, leur manche d'entrée d'air (3A ; 5A) étant espacée du fuselage et les canaux d'alimentation 3C ; 5C) présentent chacun une trappe (3v ; 5v) de commande du flux entre une position de guidage du flux gazeux vers la turbine de puissance et une position d'éjection des gaz dans l'atmosphère en contournant la turbine de puissance.
Patent FR-3039736-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de distance par mesure de temps de vol pour vehicule automobile.
Inventor: NASSAR WAAD
IPC: H04N7/18
Filed: 2015-07-28
Abstract: Système de détection de distance par mesure de temps de vol pour véhicule automobile, comprenant une caméra munie d'une source d'illumination modulée, une lentille, des moyens de calcul et d'interface, la source d'illumination modulée étant apte à illuminer une scène comprenant au moins un objet dont la distance à la caméra est à déterminer, la lentille étant apte à focaliser l'illumination réfléchie par les objets de la scène sur un capteur d'image disposé dans son plan focal, les moyens de calcul et d'interface étant aptes à déterminer la distance entre la caméra et les objets de la scène en fonction du déphasage entre l'illumination modulée et l'illumination réfléchie. La lentille ou un ensemble comprenant lentille et capteur d'image est orientable de sorte à modifier la direction de focalisation de la caméra, la caméra étant disposée dans un châssis (5) solidaire d'un moyen de déplacement (2) entre différentes positions.
Patent FR-3044805-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de chute comportant des bandes de detection
Inventor: YHUEL ISABELLE
IPC: G08B21/22
Filed: 2015-12-08
Abstract: Le système de détection de chute comporte un ensemble de détection (1) qui peut être facilement positionné sur une surface plane tel que le sol, notamment à proximité d'un lit, et qui peut être facilement déplacé ; ledit ensemble de détection (1) comporte un tapis (10) et une pluralité de bandes de détection (Bi), qui sont sensiblement coplanaires, qui sont orientées transversalement à un axe longitudinal (A) et qui sont espacées le long de cet axe (A). Chaque bande de détection (Bi) est apte à délivrer un signal électrique de détection qui est caractéristique de la force exercée sur ladite bande de détection. Ledit système de détection (1) comporte en outre des moyens électroniques de traitement (2), qui sont aptes à détecter automatiquement la chute d'un individu sur l'ensemble de détection (1) à partir des signaux électriques de détection délivrés par les bandes de détection (Bi) de cet ensemble de détection (1).
Patent FR-3045530-A1 (FR)
Title: Tablette arriere d’un dossier de siege automobile, agencement de siege automobile et vehicule associe
Inventor: FLATRES FABRICE
IPC: B60R11/02
Filed: 2015-12-17
Abstract: Tablette arrière (16) de dossier de siège automobile comportant un réceptacle (18) pivotant autour d'un axe de rotation transversal (K) porté par une plaque de support (22) destinée à être fixée sur un dossier de siège, le réceptacle (18) étant en rotation entre une position sensiblement horizontale d'utilisation et une position relevée contre la plaque de support (22), la tablette (16) comportant des moyens de retenue élastiques (20) aptes à maintenir un écran tactile (26) sur la tablette, les moyens de retenue élastiques (20) étant constitués par un crochet (30) reliant deux fils élastiques parallèles (31) portés par la plaque de support (22).
Patent FR-3045835-A1 (FR)
Title: Capteur thermo anemometrique et son procede de realisation
Inventor: MORO JEAN PAUL
IPC: G01P5/10
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne une sonde anémométrique à au moins un fil, comportant: a) un corps de sonde muni de deux broches (4, 6) de maintien du fil, b) une portion de fil (2), fixé sur lesdites broches, le fil (2), comportant une gaine (221, 222) qui entoure une partie centrale (21), laquelle est dénuée de gaine sur une zone (14) de longueur I, ladite zone (14) ayant un galbe g, compris entre 50 µm et 65 µm, à la température de 4 K.
Patent FR-3046344-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obtention d'au moins un parametre physiologique
Inventor: SEBBAN ERIC
IPC: A61B5/00
Filed: 2016-01-05
Abstract: Dispositif d'obtention d'au moins un paramètre physiologique d'un individu, le dispositif étant un dispositif portatif comprenant : - des moyens de mesure de température (200) corporelle de l'individu, - des moyens d'affichage configurés pour afficher le paramètre physiologique, le paramètre physiologique comprenant la température corporelle, - des moyens de communication, par exemple avec un réseau de communication auquel est connecté un équipement, en particulier sans fil, et - des moyens de traitement configurés pour transmettre le paramètre physiologique à l'équipement via le réseau.
Patent FR-3046552-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution nasale de poudre.
Inventor: POULLAIN FRANCK
IPC: B65D83/06
Filed: 2016-01-07
Abstract: Dispositif de distribution nasale de poudre (100) comportant un réservoir (110) contenant au moins une dose de poudre, une tête de distribution nasale (120) destinée à être insérée dans une narine d'un utilisateur, ladite tête de distribution nasale comportant un orifice de distribution (121), et une chasse d'air (130) générant, lors de l'actionnement dudit dispositif de distribution nasale de poudre (100), un écoulement d'air comprimé pour distribuer une dose de poudre dans ladite narine à travers ledit orifice de distribution (121), ladite chasse d'air comprenant une chambre d'air (131) et un piston (132) coulissant de manière étanche dans ladite chambre d'air (131) pour comprimer l'air contenu dans ladite chambre d'air (131), ledit dispositif de distribution nasale de poudre (100) présentant les propriétés suivantes: - une pression dudit écoulement d'air comprimé généré par ladite chasse d'air (130) supérieure à 0,7 bar; et - un volume de ladite chambre d'air (131) supérieur à 1700 mm3.
Patent FR-3048525-A1 (FR)
Title: Procede de gestion memoire au sein d'un ensemble de dispositifs de traitement de l'information
Inventor: HAGIMONT DANIEL
IPC: G06F12/00
Filed: 2016-03-07
Abstract: La présente invention propose un mécanisme permettant à des serveurs actifs d'étendre leur mémoire vive en utilisant la mémoire disponible des serveurs en veille. Cette utilisation se fait sans sortir les serveurs de leur veille en implémentant un gestionnaire de mémoire fonctionnant sur au moins un serveur actif et capable d'adresser en accès direct la mémoire des serveurs en veille sans nécessiter le fonctionnement du processeur de ces serveurs en veille. Ces serveurs en veille ont alors au moins leur mémoire, leur carte réseau et le moyen de communication entre les deux d'actif tandis qu'au moins leur processeur est en veille.
Patent FR-3048806-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage d'information dans une surface de vente
Inventor: BOTTINE PHILIPPE
IPC: G09F3/20
Filed: 2016-03-08
Abstract: L'invention concerne un système d'affichage d'information dans une surface de vente comprenant: - un support (2) comprenant un module de gestion (15) d'étiquettes électroniques de gondole et des lignes de connexion (40) reliant le module de gestion à l'espace de réception, et - une pluralité d'étiquettes électronique de gondole (6) accueillies dans l'espace de réception dudit support, dans lequel les étiquettes électroniques de gondole (6) sont connectées aux lignes de connexion (40) par des connecteurs (63), et dans lequel les étiquettes électroniques de gondole (6) sont gérées par le module de gestion.
Patent FR-3037980-A1 (FR)
Title: Marquise comprenant des lamelles coulissantes
Inventor: BRUTSAERT LOUIS
IPC: E04F10/08
Filed: 2016-06-14
Abstract: Marquise comprenant des lamelles coulissantes, caractérisée en ce que des éléments coulissants (15) sont munis d'une ou de plusieurs saillies (34) qui s'étendent dans la direction axiale d'un axe correspondant (14) sur lequel ils sont disposés en coulissement et qui forment au moins une partie d'un passage précité par lequel les éléments coulissants (15) sont à même de coulisser sur les axes (14), et en ce que les éléments coulissants (15) sont également munis d'évidements (35) dans lesquels les saillies précitées (34) d'un élément coulissant adjacent (15) sur l'axe (14) peuvent venir se loger en direction axiale lorsque les éléments coulissants (15) se déplacent en coulissement jusqu'à venir buter les uns contre les autres.
Patent FR-3053492-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'une estimation de la masse totale d'un vehicule automobile
Inventor: DI DOMENICO DOMENICO
IPC: G06F17/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: Procédé de détermination de la masse totale d'un véhicule automobile à partir de données d'un réseau de communication et de paramètres du véhicule, dans lequel on détermine une estimation de la masse totale (mv, est) en charge du véhicule, de la vitesse du véhicule (vest) et de la pente de la route (αest) à un instant (k) en appliquant l'équation fondamentale de la dynamique et en fonction des valeurs de la masse totale du véhicule, de la vitesse du véhicule et de la pente de la route à un instant précédent (k-1).
Patent FR-3054989-A1 (FR)
Title: Procede d'amortissement des oscillations de la vitesse de torsion d'une transmission
Inventor: GRILL ANDREAS
IPC: B60W30/20
Filed: 2016-08-11
Abstract: Procédé d'amortissement des oscillations de la vitesse de torsion d'une transmission, mettant en œuvre une fonction d'agrément curatif (F2) qui amortit les oscillations de la vitesse de torsion de la transmission, ce procédé mesurant la vitesse de torsion de la transmission, et contrôlant cette vitesse de torsion et sa dérivée dans le temps à partir d'une consigne de vitesse de torsion et de sa dérivée dans le temps, et à partir de la mesure de la vitesse de torsion et de sa dérivée dans le temps.
Patent FR-3059265-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element de siege de vehicule
Inventor: BOQUET MATHIEU
IPC: B29C44/56
Filed: 2016-11-30
Abstract: Procédé pour réaliser un élément de siège (2, 5) comprenant au moins les étapes suivantes : a-) fournir un substrat (10), b-) placer un détecteur de présence (25) au moins partiellement recouvert d'une couche de revêtement de protection (40) sur une face du substrat, c-) pulvériser de la mousse (20') apte à polymériser sur au moins une partie du détecteur de présence et sur la face du substrat, d-) presser, par formage, ledit substrat (10) avec la couche de mousse (20'), contre une matrice inférieure (30) au moyen d'une matrice supérieure (35) ayant une surface d'appui venant en appui contre ledit substrat (10). e-) après polymérisation de la mousse, séparer l'élément de siège (2, 5) ainsi obtenu de la matrice inférieure (30).
Patent FR-3063794-A1 (FR)
Title: Coupleur et dispositif de connexion comprenant ce coupleur
Inventor: TARISSAN FABRICE
IPC: F16L37/08
Filed: 2017-03-08
Abstract: Ce coupleur (1) comprend un corps (2) délimitant un conduit (8) destiné à la circulation d'un fluide, et des moyens de verrouillage destinés à verrouiller la connexion du coupleur (1) à un coupleur (102) complémentaire. Les moyens de verrouillage comprennent une douille (4) de verrouillage mobile par rapport au corps (2) entre une position de verrouillage dans laquelle la douille (4) de verrouillage empêche la déconnexion du coupleur (1) et du coupleur (102) complémentaire et une position de déverrouillage dans laquelle la douille (4) de verrouillage autorise la déconnexion du coupleur (1) et du coupleur (102) complémentaire. Le coupleur (1) comprend en outre un dispositif (6) de blocage à contrôle d'accès configuré pour bloquer la douille (4) de verrouillage en position de verrouillage et permettre, uniquement par une personne habilitée, le déplacement de la douille (4) de verrouillage en position de déverrouillage, ce dispositif (6) de blocage à contrôle d'accès comprend un corps solidaire de la douille (4) de verrouillage.
Patent FR-3063820-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'au moins une fonction d'un vehicule par l'accomplissement d'au moins un geste de commande associe a cette fonction
Inventor: PINOTEAU JEREMIE
IPC: G06K9/62
Filed: 2017-03-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'au moins une fonction d'un véhicule par un individu présent à bord de ce véhicule, à travers l'accomplissement, par cet individu, d'au moins un geste de commande associé à cette fonction, selon lequel il est prévu des étapes de : a) détection du geste de commande (GC) accompli par l'individu dans une zone de détection dudit véhicule, b) détermination d'un état d'interaction (EI) entre ledit individu et son environnement, et c) en fonction de l'état d'interaction déterminé à l'étape b), commande de la fonction associée audit geste de commande détecté à l'étape a).
Patent FR-3063948-A1 (FR)
Title: Organe de flexion pour balai d'essuyage
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/38
Filed: 2017-03-14
Abstract: Organe de flexion (1) destiné à générer une courbure d'un balai d'essuyage (29) pour véhicule, agencé en forme de bande d'extension longitudinale, la bande comprenant, vue en coupe transversale, une portion intermédiaire (2) disposée entre deux portions latérales (3a, 3b) de la bande, caractérisé en ce qu'une première épaisseur (12) de la portion intermédiaire (2) est inférieure à une deuxième épaisseur (13) d'au moins l'une des portions latérales (3a, 3b).
Patent FR-3069282-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur a combustion interne suralimente
Inventor: LEFEBVRE ALAIN A
IPC: F02B37/12
Filed: 2017-07-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moteur (1) suralimenté par turbocompresseur, dans lequel on active des moyens de distribution variable (40) du moteur pour commander une levée partielle d'une soupape d'échappement (SE) d'un cylindre du moteur pendant une levée principale d'une soupape d'admission (SA) pour réintroduire des gaz d'échappement dans le cylindre lors d'une phase d'admission d'air, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - générer une valeur de consigne de débit d'air du moteur tenant compte du régime et de la charge du moteur, ladite valeur de consigne de débit d'air étant apte à fixer une valeur cible de taux de gaz d'échappement réintroduits ; - réguler le débit d'air admis (Qair) dans le moteur en agissant sur le turbocompresseur par rapport à ladite valeur de consigne de débit d'air, de façon à faire diminuer le débit d'air admis jusqu'à atteindre ladite valeur de consigne de débit d'air.
Patent FR-3061668-A1 (FR)
Title: Courbeur pour le cintrage de crochets mur creux
Inventor: PINNOLA ATTANASIO
IPC: B25F1/00
Filed: 2017-12-08
Abstract: Cette invention décrit un courbeur destiné au cintrage uniforme de crochets mur creux de manière rapide et efficace. Le processus est en outre décrit afin de cintrer des crochets mur creux à l'aide de ce courbeur.
Patent FR-3075331-A1 (FR)
Title: Concentrateur d'energie solaire
Inventor: PARE SYLVAIN
IPC: F24S23/00
Filed: 2017-12-14
Abstract: La présente invention concerne un concentrateur d'énergie solaire comportant un moyen de collecte de l'énergie solaire constitué par une fibre optique caractérisé en ce que l'entrée de la fibre optique est constitué par une zone non étirée (3) de la préforme et l'extrémité de sortie est introduite dans un module de conversion énergétique.