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Patent WO-2016016198-A1 (WO)
Title: Dispositif de detection de decharge partielle de materiel haute tension isole au gaz
Inventor: VUACHET JACQUES
IPC: G01R31/12
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de décharge partielle de matériel haute tension isolé au gaz, le dispositif comprenant au moins une antenne (A) placée à l'extérieur du matériel haute tension isolé au gaz, en vis-à-vis d'un hublot (H) du matériel haute tension isolé au gaz, caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, une bride métallique (B) qui est mise en contact électrique avec une paroi métallique (1a, 1b) du matériel haute tension et contribue à former, en combinaison avec la dite paroi, une cage de Faraday qui isole électriquement l'antenne de l'extérieur du matériel haute tension, la bride métallique (B) ayant une paroi concave qui fait face au hublot (H).
Patent WO-2016020240-A1 (WO)
Inventor: ANTE FREDERIK
IPC: G01N27/414
Filed: 2015-07-29
Abstract: The invention relates to a sensor (100) for detecting at least one chemical species (102), wherein the sensor (100) has a capacitative structure (104), an electrically insulating insulation layer (106) and a self-assembly monolayer (108). The capacitative structure (104) is designed to represent a capacity of the structure (104) in an electrical capacity signal (110). The insulation layer (106) is disposed on the structure (104). The self-assembly monolayer (108) is disposed on the insulation layer (106). The monolayer (108) is formed from molecules (112) bonded by means of a stable bond to the insulation layer (106) at a first end (114) and designed for entering into a bond with the species (102) at an opposite second end (116).
Patent WO-2016038195-A1 (WO)
Title: Extracteur fœtal assisté par le vide
Inventor: KORNERUP NIELS
IPC: A61B17/44
Filed: 2015-09-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif obstétrique à vide comprenant une ventouse qui peut être fixée à un cuir chevelu de fœtus et qui facilite l'extraction d'un fœtus de la filière pelvigénitale. Afin d'augmenter la capacité du chirurgien à manipuler la ventouse et à la positionner sur le cuir chevelu du fœtus sans endommager ou irriter la muqueuse, la ventouse présente une surface extérieure avec une partie de surface hydrophile.
Patent WO-2016062564-A1 (WO)
Title: Moyen d'étanchéité de vanne à induit basculant et procédé de fabrication d'un moyen d'étanchéité de vanne à induit basculant
Inventor: MILLER BERNHARD
IPC: F16K31/06
Filed: 2015-10-09
Abstract: La présente invention concerne un moyen d'étanchéité de vanne (100), destiné à une vanne à induit basculant, qui comprend un corps d'étanchéité (104), dont une première surface (108) est configurée pour fermer de manière étanche aux fluides un siège de vanne et/ou une ouverture d'une vanne, et un corps de retenue (106) qui est disposé au niveau de la surface (110) du corps d'étanchéité opposée à la première surface et configuré pour fixer le moyen d'étanchéité de vanne (100) dans et/ou sur un évidement d'une vanne, notamment dans un évidement d'un induit basculant (102) d'une vanne à induit basculant ; en particulier, le corps d'étanchéité et/ou le corps de retenue a sensiblement une forme cylindrique.
Patent WO-2016071279-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de génération d'un courant de fluide pulsé
Inventor: Schäfer Stefan
IPC: B05B3/04
Filed: 2015-11-02
Abstract: L'invention concerne un procédé pour générer un courant de fluide pulsé. Un fluide est guidé à travers un espace d'écoulement et la section transversale d'écoulement libre est agrandie et réduite en alternance au moyen d'un dispositif disposé dans l'espace d'écoulement. Selon l'invention, le dispositif est actionné par mécanique des fluides par le fluide qui s'écoule. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent WO-2016071309-A1 (WO)
Title: Dispositif de détection, dispositif de fermeture comprenant ledit dispositif de détection et procédé de fabrication dudit dispositif de détection
Inventor: BALLANTYNE COLIN
IPC: A41D1/00
Filed: 2015-11-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection (10) conçu pour être appliqué sur un premier rabat (11) et sur un second rabat (12) d'une ouverture (13) agencée dans un élément portable (14). Le dispositif de détection (10) comprend : un élément de déclenchement (20) disposé sur le premier rabat (11) de l'ouverture (13) et comprenant un composant d'activation (23) ; un élément de commutation (30) disposé sur le second rabat (12) de l'ouverture (13) et comprenant un composant de détection (33) ; le composant de détection (33) étant conçu pour émettre un signal de sortie électrique lorsqu'il est mis dans une position mutuelle prédéfinie par rapport au composant d'activation (23). Selon l'invention, l'élément de déclenchement (20) est pourvu d'au moins un composant d'alignement (22 ; 22A, 22B) conçu pour interagir avec un composant d'alignement correspondant (32 ; 32A, 32B) de l'élément de commutation (30) de façon à placer de manière autonome et automatique, dans ladite position mutuelle prédéfinie, le composant d'activation (23) et le composant de détection (33) lorsque le premier rabat (11) est aspiré à proximité du second rabat (12), ou vice versa. L'invention concerne également un dispositif de fermeture comprenant ledit dispositif de détection (10) et un procédé de fabrication dudit dispositif de détection (10).
Patent WO-2016087280-A1 (WO)
Inventor: WETZIG DANIEL
IPC: G01M3/32
Filed: 2015-11-25
Abstract: A method for performing a leak-tightness test on a test subject (16) in a foil chamber (10) which has at least one flexible wall region (12, 14), having the steps: using a gas or gas constituent contained in the test subject as test gas for the leak-tightness test, introducing the test subject into the foil chamber, evacuating the foil chamber to a pressure lower than the test gas pressure within the test subject and than atmospheric pressure, introducing a carrier gas into the foil chamber into the region outside the test subject, and measuring the test gas concentration of the gas mixture that forms in the foil chamber in the region outside the test subject.
Patent WO-2016083561-A1 (WO)
Title: Etiquette à utiliser sur des emballages
Inventor: TÖPFER MARK
IPC: C09J7/29
Filed: 2015-11-27
Abstract: La présente invention concerne une étiquette préconfectionnée contenant un papier destinée à un usage sur des emballages, notamment sur des emballages présentant des surfaces incurvées tels que des bouteilles. Ladite étiquette présente un revêtement adhésif qui est appliqué sur le verso opposé au recto par un procédé d'impression ou par un procédé de revêtement et qui peut être activé avec de l'eau. Dans un mode de réalisation préféré, l'application du revêtement adhésif est effectuée de manière discontinue sous forme de bandes.
Patent WO-2016092014-A1 (WO)
Inventor: PRANOV HENRIK
IPC: B29C59/04
Filed: 2015-12-10
Abstract: A method for extrusion coating or extrusion casting, a polymer sheet (4, 5) produced thereby, a roller (2) for use in extrusion coating or extrusion casting, and an apparatus comprising said roller (2), in which micro- and/or nanostructures provided on the surface of the roller (2) are transferred to the polymer sheet (4, 5), and which is applicable to the extrusion coating or extrusion casting of all types of thermoplastic polymer.
Patent WO-2016102697-A1 (WO)
Title: Procédé non linéaire d'estimation d'un mélange de signaux
Inventor: LE MEUR ANNE
IPC: G06F17/18
Filed: 2015-12-23
Abstract: Ce procédé d'estimation d'au plus deux signaux mélangés issus de sources distinctes, dont la représentation en temps/fréquence fait apparaître une proportion non nulle inconnue de composantes nulles, au moyen d'un réseau composé de P>2 antennes, lorsque les vecteurs directionnels U et V des sources émettant ces signaux sont connus ou estimés par ailleurs, comporte les étapes suivantes : a) Calculer les Transformées de Fourier Discrètes successives du signal reçu par les antennes et échantillonné pour obtenir une grille P-vectorielle temps-fréquence du signal; chaque élément de la grille étant appelé case et contenant un vecteur complexe X formant une mesure; b) Pour chaque case, calculer l'estimateur de l'espérance conditionnelle du signal, ou des signaux, à partir de la mesure X et d'une densité de probabilité a priori pour les signaux qui est un mélange de gaussiennes.
Patent WO-2017108139-A1 (WO)
Inventor: PEREZ GUILLERMO
IPC: G06F9/44
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention a, dans des modes de réalisation, pour objet des systèmes, des procédés et des dispositifs permettant de fournir une aide à un utilisateur par le biais d'une modalité de sortie. Des modes de réalisation comprennent une logique d'analyse mise en œuvre au moins partiellement dans un matériel pour recevoir une indication pour fournir une aide ou d'autres informations à l'utilisateur ; identifier une disponibilité d'une ou de plusieurs modalités de sortie pour fournir l'aide ; et déterminer une modalité de sortie pour fournir l'aide sur la base de la disponibilité d'une ou de plusieurs modalités de sortie. Des modes de réalisation comprennent également un système de dialogue mis en œuvre au moins partiellement dans un matériel pour traiter la demande d'aide ; et fournir un message de dialogue en réponse à la demande d'aide, le message de dialogue étant fourni sur la modalité de sortie déterminée. Certains modes de réalisation comprennent également une entrée de capteur pour recevoir des informations sensorielles, la logique d'analyse identifiant la modalité de sortie en se basant, au moins en partie, sur les informations sensorielles.
Patent WO-2016162105-A1 (WO)
Inventor: WALKINGSHAW JASON
IPC: F02C6/12
Filed: 2016-03-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation pour un tronçon de guidage de gaz d'échappement pouvant être traversé d'une turbosoufflante à gaz d'échappement. Le dispositif de régulation (13) est réalisé pour ouvrir et fermer un canal de contournement (11) dans le tronçon de guidage de gaz d'échappement (1) pouvant être traversé servant à contourner une roue de turbine (9) disposée de manière à pouvoir tourner dans le tronçon de guidage de gaz d'échappement (1) dans une chambre de roue (8) du tronçon de guidage de gaz d'échappement (1) et servant également à regrouper ou à séparer un premier flot (5) et un deuxième flot (6) prévus dans le tronçon de guidage de gaz d'échappement (1). Ledit dispositif de régulation comprend un dispositif de déplacement (18) et un élément de recouvrement (16). L'élément de recouvrement (16) est réalisé pour ouvrir ou fermer une première ouverture d'entrée (12) du canal de contournement (11) ainsi qu'une deuxième ouverture d'entrée (14) du premier flot (5) et une troisième ouverture d'entrée (15) du deuxième flot (6). Le dispositif de déplacement (18) est prévu pour initier le déplacement de l'élément de recouvrement (16). Selon l'invention, l'élément de recouvrement (16) est réalisé de manière à pouvoir exécuter un déplacement par translation afin de regrouper ou de séparer les flots (5, 6) et afin d'ouvrir ou de fermer le canal de contournement (11). Le déplacement par translation a lieu en direction d'un axe longitudinal (17) de l'élément de recouvrement (16).
Patent WO-2016124679-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation de composition de charge dentaire particulaire
Inventor: WALZ UWE
IPC: A61K6/884
Filed: 2016-02-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la préparation d'une composition de charge dentaire particulaire, comprenant les étapes suivantes consistant à : (a) introduire dans un réacteur pulsé un mélange contenant (a1) un constituant précurseur de silice, et (a2) une solution ou une dispersion d'un ou de plusieurs composés choisis parmi des composés d'aluminium, de zinc, de titane, de zirconium, de tungstène, d'ytterbium, de hafnium, de bismuth, de baryum, de strontium, d'argent, de tantale, de lanthane, d'étain, de bore, et de cérium ; (b) convertir le constituant précurseur de silice et les composés en un oxyde mixte particulaire avec un flux de gaz pulsé résultant d'une combustion sans flamme ; c) isoler l'oxyde mixte particulaire du réacteur pulsé ; (d) soumettre éventuellement l'oxyde mixte particulaire à une étape de traitement thermique ; et e) traiter l'oxyde mixte particulaire, éventuellement traité thermiquement, avec un agent de traitement silane pour obtenir une composition de charge dentaire particulaire.
Patent WO-2016146412-A1 (WO)
Inventor: NISSEN RUEDIGER
IPC: B60N2/50
Filed: 2016-03-07
Abstract: The invention relates to a height adjusting mechanism (100) for a vehicle seat (1), in particular a utility vehicle seat, the vehicle seat (1) comprising a scissors-type frame (3), and the height adjusting mechanism (100) comprising a gas spring (12) that cooperates with the scissors-type frame (3) as well as a valve device (40) for ventilating and/or evacuating the gas spring (12). The valve device (40) is located on a control unit (110), and the control unit (110) includes a control element (82) for actuating the height adjusting mechanism (100). The invention also relates to a vehicle seat (1) comprising a height adjusting mechanism (100).
Patent WO-2016156066-A1 (WO)
Title: Panneau de vitrage chauffable
Inventor: MASSCHELEIN PETER
IPC: H05B3/84
Filed: 2016-03-18
Abstract: L'invention concerne un panneau de vitrage chauffable électriquement comprenant un substrat et au moins une première zone chauffable électriquement comprenant : (i) une couche de revêtement électroconductrice sensiblement transparente, (ii) au moins une première et une seconde barre omnibus espacées et sensiblement parallèles, conçues pour fournir une tension électrique aux bornes de la couche de revêtement électroconductrice sensiblement transparente, et (iii) une voie conductrice définie entre la ou les première et seconde barres omnibus. Le panneau de vitrage selon l'invention comprend une voie conductrice obtenue par une configuration de régions revêtues et décorées dans la couche de revêtement électroconductrice sensiblement transparente d'une zone chauffable électriquement pour affecter la résistivité électrique du revêtement dans la première zone revêtue chauffable électriquement.
Patent WO-2016162192-A1 (WO)
Title: Composition comprenant des nanofils d'argent dans un mélange alcool/eau et des copolymères styrène/(méth)acrylique dispersés pour préparer des couches transparentes électroconductrices
Inventor: DIETSCH HERVE
IPC: C09D11/037
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention concerne une composition appropriée pour la préparation d'une couche transparente électroconductrice, ladite composition comprenant un mélange d'eau et d'un ou plusieurs alcools, des nano-objets électroconducteurs et un ou plusieurs copolymères de styrène/ (méth) acrylique dissous.
Patent WO-2016151015-A1 (WO)
Inventor: ADAEV DANIEL
IPC: F16F9/32
Filed: 2016-03-23
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de vibrations (1) rempli d'huile, comprenant un tube d'amortisseur (10), dans lequel un piston d'amortisseur (11) est guidé de manière mobile en élévation dans un axe longitudinal (12) de l'amortisseur de vibrations (1) et sépare une première chambre de travail (A) d'une deuxième chambre de travail (B) dans le tube d'amortisseur (10). Ledit amortisseur de vibrations comporte par ailleurs une tige de piston (13), qui est reliée au piston d'amortisseur (11) et qui est guidée de manière étanchéifiée hors du tube d'amortisseur (10). Une chambre d'équilibrage (14) remplie d'un gaz est séparée de la deuxième chambre de travail (B) au moyen d'un piston de séparation (15). Selon l'invention, la chambre d'équilibrage (14) est réalisée dans un tube de guidage (17) s'étendant le long d'un axe longitudinal de tube (16). Le piston de séparation (15) est guidé de manière mobile en élévation dans le tube de guidage (17) le long de l'axe longitudinal de tube (16). L'axe longitudinal de tube (16) est orienté de manière perpendiculaire par rapport à l'axe longitudinal (12) du tube d'amortisseur (10).
Patent WO-2016151094-A1 (WO)
Inventor: BARDON OLIVIER
IPC: G21F5/10
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (3) de support d'un emballage de transport / entreposage de matières radioactives (1) en position horizontale, le dispositif de support comprenant une base structurale (10) ainsi que des moyens de support (12) de l'emballage portés par la base (10) à partir de laquelle ils font saillie vers le haut. Selon l'invention, il comprend de plus, situé au moins en partie au- dessus de la base structurale (10), un carénage (30) de guidage d'air de refroidissement de l'emballage par convection naturelle, le carénage (30) définissant une cavité (32) ouverte vers le haut et dans laquelle une partie de l'emballage est destinée à être logée lorsque cet emballage (1) est supporté en position horizontale sur le dispositif, le carénage (30) comprenant, en partie basse de celui-ci, au moins une ouverture (34) d'admission d'air de refroidissement dans la cavité (32).
Patent WO-2016166007-A1 (WO)
Title: Composant opto-électronique et procédé de fabrication d'un composant opto-électronique
Inventor: FRISCHEISEN JÖRG
IPC: H01L33/44
Filed: 2016-04-07
Abstract: Dans un mode de réalisation, le composant optoélectronique (1) selon l'invention comprend une source de lumière (3) pour générer un rayonnement primaire (P). Une partie du rayonnement primaire (P) est convertie en rayonnement secondaire (S) de plus grande longueur d'onde par l'intermédiaire d'un élément de conversion (4), de sorte que le composant (1) émet, lors son fonctionnement, un rayonnement mixte (M) constitué du rayonnement primaire (P) et du rayonnement secondaire (S). Un élément filtrant (5) bloque une partie (B) de grande longueur d'onde du rayonnement secondaire (S) à la sortie du composant (1). La somme d'une coordonnée CIE-x et d'une coordonnée CIE-y d'une localisation chromatique du rayonnement mixte (M) est réduite par l'élément filtrant (5).
Patent WO-2016177641-A1 (WO)
Title: Criblage des propriétés de nanoparticules
Inventor: VALSESIA ANDREA
IPC: G01N15/00
Filed: 2016-04-29
Abstract: L'invention porte sur une puce de criblage de nanoparticules et sur un procédé utilisant ladite puce permettant de déterminer des propriétés physiques de nanoparticules, la puce de criblage comprenant un substrat comportant une surface de travail divisée en une pluralité de zones, (1) ces zones présentant chacune des propriétés de surface différentes définies par une composante d'énergie de surface (d, b, a), l'énergie libre totale (γ TOT ) de la surface de chaque zone étant définie comme suit : γ TOT  = γ LW  + 2(γ + γ  -  ) 0,5 , les composantes étant : γ LW  = composante de dispersion = d, γ +  = composante accepteur d'électrons = b, γ- = composante donneur d'électrons = a; et (2) ces zones comprenant chacune une pluralité de sous-zones, chaque sous-zone comprenant un réseau de trous sous-micrométriques ou de rainures allongées ayant une taille d'ouverture différente (S1, S2, S3...).
Patent WO-2016180669-A1 (WO)
Title: Dispositif, système et procédé pour le traitement d'une insuffisance mitrale et/ou tricuspidienne
Inventor: SCHRECK STEFAN
IPC: A61F2/24
Filed: 2016-05-03
Abstract: La présente invention concerne des dispositifs, des systèmes et des procédés pour le traitement d'une insuffisance mitrale et/ou tricuspidienne.
Patent WO-2016193029-A1 (WO)
Inventor: CARTEI MIRKO
IPC: A47J43/07
Filed: 2016-05-23
Abstract: L'invention concerne un mélangeur (200) qui comprend une partie base (201) et un récipient (202) disposé sur la partie base (201). Le récipient (202) comprend une partie fond amovible (203). Le mélangeur (200) comprend également un joint d'étanchéité (204) agencé entre la partie fond amovible (203) et le récipient (202). Le joint d'étanchéité (204) comprend au moins une nervure (205) s'étendant vers le haut à l'intérieur du récipient (202). Du fait que les nervures font directement partie du joint d'étanchéité, le récipient n'a pas besoin de quelconques nervures sur sa surface interne.
Patent WO-2017009140-A1 (WO)
Title: Composition herbicide à base de cinméthyline et d'acétochlore ou de prétilachlore
Inventor: KRAUS HELMUT
IPC: A01N43/90
Filed: 2016-07-06
Abstract: La présente invention concerne une composition herbicide qui comprend ua moins un chloroacétamide sélectionné entre acétochlore ou prétilachlore. L'invention concerne également des procédés et des utilisations associés pour lutter contre la végétation indésirable, notamment dans les cultures végétales.
Patent WO-2017025469-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de réception, de transport et de distribution de sachets formé par un film
Inventor: HARTH ROLF
IPC: B65H5/12
Filed: 2016-08-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réception, de transport et de distribution de sachets formés par un film. Le dispositif comprend un magasin de sachets pourvu d'une pluralité de compartiments parallèles et deux dispositifs à bande de transport (2, 29, 30, 31 ; 3, 32, 33, 34), circulant en carrousel et entraînables indépendamment l'un de l'autre, sur lesquels sont disposés des réceptacles de sachet (13, 14, 15, 49, 50, 51 ; 10, 11, 12, 52, 53, 54) qui circulent en carrousel autour de deux axes communs (6, 41 ; 8, 45). Les deux axes (6, 41 ; 8, 45) sont conçus pour être entraînables indépendamment l'un de l'autre et entraînent chacun l'un des deux dispositifs à bande de transport (2, 29, 30, 31 ; 3, 32, 33, 34). En outre, l'invention concerne un procédé de réception, de transport et de distribution de sachets, formés par un film, au moyen du dispositif de réception, de transport et de distribution de sachets formés par un film.
Patent WO-2017025568-A1 (WO)
Title: Caméra pour un véhicule automobile, ayant une unité électronique placée sur le boîtier d'objectif, véhicule automobile, et procédé
Inventor: O'CONNOR RACHEL
IPC: H05K1/14
Filed: 2016-08-10
Abstract: L'invention concerne une caméra (4) pour un véhicule automobile (1) comprenant un dispositif d'objectif (15) comprenant un boîtier d'objectif (16) et au moins un objectif, avec un boîtier de caméra (9), le dispositif d'objectif (15) étant placé au moins dans certaines zones, et avec un circuit électronique (27) de caméra placé dans le boîtier de caméra (9), le circuit électronique (27) de caméra comprenant une unité électronique (23) qui est placée à l'extérieur du boîtier d'objectif (15).
Patent WO-2017025647-A1 (WO)
Title: Concentré pour lingette humide
Inventor: LOU KHAT KEVIN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-08-15
Abstract: La présente invention concerne une composition concentrée pour lingette humide povant être mélangée à de l'eau ou un autre fluide pour former une formulation d'imprégnation de lingette humide formulation. La présente invention concerne également ladite formulation d'imprégnation de lingette humide et une lingette humide contenant un substrat de lingette et la formulation d'imprégnation de lingette humide.
Patent WO-2017036928-A1 (WO)
Title: Système constitué d'un cadre modulaire de connecteur enfichable et d'éléments adaptateurs
Inventor: WÖLFFLE PASCAL
IPC: H01R13/514
Filed: 2016-08-25
Abstract: L'invention concerne un système constitué d'un cadre modulaire de connecteur enfichable, comportant plusieurs éléments d'encliquetage le long de deux parois latérales de cadre modulaire servant à fixer des modules de supports de contacts, qui présentent une géométrie d'encliquetage homologue correspondant aux éléments d'encliquetage, et d'un ou de plusieurs éléments adaptateurs, destinés à être fixés sans outil à la paroi latérale ou aux parois latérales du cadre modulaire, pour y fixer des modules de supports de contacts présentant une géométrie d'encliquetage homologue ne correspondant pas aux éléments d'encliquetage, c'est-à-dire différente de ces derniers.