baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074381-A1 (FR)
Title: Boucle a verrouillage de frequence a temps de reaction rapide
Inventor: MIRO PANADES IVAN
IPC: H03L7/093
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'invention concerne une boucle à verrouillage de fréquence comprenant : un oscillateur contrôlé de manière numérique (102) agencé pour générer un signal de fréquence (F) ; un compteur de fréquence (310) agencé pour générer une estimation (f_EST) de la fréquence du signal de fréquence sur la base d'un signal d'horloge de référence (CLK_REF) ; et un contrôleur (314) agencé pour générer un signal de commande numérique (C_FREQ) pour contrôler l'oscillateur contrôlé de manière numérique sur la base de la fréquence estimée, le contrôleur recevant comme horloge un autre signal d'horloge (CLK) ayant une fréquence variable, et le contrôleur étant agencé pour générer un signal de déclenchement (AUTO_CLEAR) pour déclencher une phase de comptage du compteur de fréquence.
Patent FR-3077064-A1 (FR)
Title: Engin de levage a fleche articulee
Inventor: JUPILLE NICOLAS
IPC: B66F11/00
Filed: 2018-01-23
Abstract: L'invention concerne un engin de levage (1) comprenant : - un châssis (2) comportant une partie de base (3) reposant sur le sol (S), ladite partie de base (3) étant solidaire d'un mât (5) d'axe sensiblement vertical ; - une pièce intermédiaire (7) montée sur une partie supérieure (6) du mât (5); - une flèche (9) possédant une extrémité proximale (11) montée pivotante par rapport à ladite pièce intermédiaire (7) autour d'un axe de pivotement (V1) sensiblement vertical et une extrémité distale (12) configurée pour permettre la fixation amovible d'un outil, ladite flèche (9) étant formée d'une pluralité de segments (13a, 13b) successifs articulés entre eux, lesdits segments (13a, 13b) étant configurés pour définir au moins trois positions de fonctionnement spécifiques de l'engin de levage.
Patent FR-3065976-A1 (FR)
Title: Piscine hors sol
Inventor: WROBLESKI SERGE
IPC: E04H4/14
Filed: 2018-05-03
Abstract: Piscine hors sol (46) ayant des parois latérales (47) comprenant chacune une couche de matériau à forte conductivité thermique (47a), de préférence du béton, qui forme la face extérieure de la paroi latérale (47), et un circuit en boucle ouverte (9) dont chaque extrémité est en communication de fluide avec la piscine (46), des moyens de circulation étant prévus pour faire circuler l'eau de la piscine à l'intérieur dudit circuit (9), le circuit (9) étant en contact avec la couche de matériau à forte conductivité thermique (47a) de telle que l'eau de la piscine (46), après être entrée dans le circuit (9) par une première extrémité, capte de la chaleur du soleil récupérée dans ladite couche de matériau (47a), avant de ressortir, réchauffée, par l'autre extrémité du circuit (9).
Patent FR-3081082-A1 (FR)
Title: Couches catalytiques comprenant un fullerene
Inventor: ARTERO VINCENT
IPC: H01M4/90
Filed: 2018-05-14
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un fullerène comme additif de couche catalytique d'électrode de pile à combustible pour améliorer la diffusion de gaz.
Patent FR-3082000-A1 (FR)
Title: Machine de test en traction
Inventor: ADER GILLES
IPC: G01N3/08
Filed: 2018-05-30
Abstract: L'invention concerne une machine de test en traction (10), la machine comprenant une éprouvette d'essai dont un allongement est à mesurer, suivant un axe (X1) de traction, des plaques coulissante (44,50), une plaque intermédiaire (48), et des première et seconde barre de guidage (49a,49b) parallèles qui guident librement axialement les plaques coulissantes, en passant à leur niveau.
Patent FR-3082452-A1 (FR)
Title: Moyeu de palier a roulement
Inventor: GUIGLI VINCENT
IPC: B60B5/00
Filed: 2018-06-14
Abstract: L'invention concerne un moyeu (1) de palier à roulement comprenant un fût (3) présentant un bord externe (3e) dans lequel est disposée l'ouverture (14) d'une cavité (13) formée dans ledit fût, ladite cavité étant fermée à l'opposé de ladite ouverture par une paroi interne (3i), ledit moyeu étant équipé d'un capot (15) qui est fixé au bord externe (3e) pour recouvrir latéralement l'ouverture (14) de la cavité (13).
Patent FR-3083295-A1 (FR)
Title: Source de lumiere permettant l'emission de lumieres blanches distinctes
Inventor: DUBOIS VINCENT
IPC: F21V5/10
Filed: 2018-06-29
Abstract: Une source de lumière pixellisée (2) comprend un substrat sur lequel sont agencés d'une part des éléments électroluminescents (9) répartis en une pluralité de pixels (12), chaque pixel comportant au moins deux éléments électroluminescents, et d'autre part une couche de luminophore (10) permettant la transformation de la lumière émise par les éléments électroluminescents en au moins une lumière blanche de température donnée. La couche de luminophore (10) présente, pour un pixel donné, au moins deux zones distinctes, à savoir une première zone (18) et une deuxième zone (20), chacune en regard d'un des éléments électroluminescents correspondants de ce substrat, la première zone étant configurée pour permettre l'émission d'une première lumière blanche et la deuxième zone étant configurée pour permettre l'émission d'une deuxième lumière blanche, la première lumière blanche et la deuxième lumière blanche étant de température de couleur différente.
Patent FR-3087228-A1 (FR)
Title: Turbopompe avec moteur-generateur pour moteur-fusee
Inventor: ROZ GERARD
IPC: F02K9/48
Filed: 2018-10-11
Abstract: L'invention concerne le domaine des moteurs-fusées, et plus particulièrement une turbopompe (10) pour moteur-fusée (100), comprenant au moins une turbine (11), une pompe (12) couplée mécaniquement à la turbine (11), et un moteur-générateur électrique (13) couplé mécaniquement à la pompe (12) et à la turbine (11).
Patent FR-3080468-A1 (FR)
Title: Verre correcteur et monture pour paire de lunettes de vue symetriques avec verres interchangeables et clipasbles
Inventor: CORRE ERWAN
IPC: G02C7/02
Filed: 2018-04-20
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'optique et de la lunetterie et propose un verre correcteur (10) dont la forme présente une symétrie selon un axe sensiblement vertical (11), aligné avec l'axe optique dudit verre correcteur (10), clipsable sur les montures destinées à le recevoir et interchangeable . L'invention s'applique également à une monture pour paire de lunettes de vue, destinée de façon préférée à recevoir ce type de verres, clipsables et interchangeables, ainsi qu'à une paire de lunettes de vue elle-même, reprenant les caractéristiques desdits verres et montures.
Patent FR-3090957-A1 (FR)
Title: dispositif et procédé d’ordonnancement de tâches
Inventor: KUEHN ARTHUR
IPC: G06Q10/06
Filed: 2018-12-19
Abstract: Le procédé d’ordonnancement comprend : une obtention (210) de coefficients de pondération comprenant un coefficient de pondération d’un potentiel de déblocage de tâche affecté à au moins une tâche et un coefficient de pondération de risque exogène affecté à au moins une tâche; un calcul (220), pour chacune des tâches à ordonner, d’un niveau de risque intrinsèque au projet et d’un niveau d’impact de la tâche sur ses successeurs sur la base des coefficients de pondération obtenus; un calcul (220), pour chacune des tâches à ordonner, d’un niveau de priorité global sur la base du niveau de risque, du niveau d’impact et d’un caractère prioritaire ou non prioritaire; un ordonnancement (230-245) des tâches pour au moins une ressource en respectant a minima les éventuels successeurs de chaque tâche et dans lequel les tâches sont classées sur la base du niveau de priorité global.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092238-A1 (FR)
Title: Guide de coupe pour ostéotomie en chevron avec contrôle des orientations de coupe
Inventor: GIROD LOÏC
IPC: A61B17/56
Filed: 2019-02-01
Abstract: Guide de coupe (10) pour ostéotomie en chevron adapté à la correction d’une déformation d’un pied par le déplacement du premier métatarsien d’une position déformée vers une position corrigée, ledit guide de coupe (10) comportant : - une première face (101) et une deuxième face opposées, ladite deuxième face présentant une surface d’appui plane contre le premier métatarsien, - une première fente rectiligne (13), définissant des parois longitudinales (133, 134), et délimitée par une première et une deuxième extrémités (131, 132), - une deuxième fente rectiligne (14), définissant des parois longitudinales, et délimitée par une première et une deuxième extrémités (141, 142), de manière que sa première extrémité (141) est confondue avec la première extrémité (131) de la première fente rectiligne (13), et à ce que les deux fentes rectilignes (13, 14) définissent un secteur angulaire dont la mesure est strictement inférieure à 180°, caractérisé en ce qu’au moins l’une de la première fente rectiligne (13) et de la deuxième fente rectiligne (14) a des parois longitudinales (133, 134) parallèles entre elles et formant un angle d’inclinaison (α) de mesure non nulle avec la direction normale N à la surface d’appui de la deuxième face du guide de coupe (10). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3092555-A1 (FR)
Title: Charpente et coffre de traction, véhicule et procédé de fabrication associés
Inventor: CARRERE PHILIPPE
IPC: F16B17/00
Filed: 2019-02-11
Abstract: Charpente et coffre de traction, véhicule et procédé de fabrication associés La présente invention concerne une charpente d’un coffre d’un véhicule, notamment ferroviaire, tel qu’un coffre de traction ou un coffre d’un convertisseur auxiliaire, la charpente comportant deux pièces métalliques (28, 30) assemblées par au moins un élément de fixation (32, 34, 36) et un ruban (44) d’adhésif, chaque élément de fixation (32, 34, 36) comportant une tête (40) recouverte par le ruban (44). Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3096385-A1 (FR)
Title: Dispositif de dissimulation de cles
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: E05B19/00
Filed: 2019-05-23
Abstract: système de dissimulation de cles
    L’invention porte sur un dispositif de dissimulation (27) de la tige et de la tête de tous types de clés, ledit dispositif, comprenant au moins un « glisseur-dissimulateur » (G-D) (24) permettant de dissimuler une partie de la tige (2) ou l’intégralité de ladite tige d’une clé, dissimulant ainsi les dentures (3) ou les pointes (3) ou toutes autres parties de la clé permettant le verrouillage ou le déverrouillage d’un système de serrure, le dispositif comprenant aussi un composant mâle (M) (21) recouvrant et dissimulant la tête (4) de la clé et s’intégrant dans le système d’accroche (5) de ladite clé, et se couplant à un composant femelle (F) (17), les deux composants (M) (21) et (F) (17) étant configurés de façon à guider le (G-D) (24) via des systèmes de guidages (18) et à travers une fente (25) prévue sur le « glisseur – dissimulateur » (24) et à dissimuler la tête (4) de la clé, le dispositif (27) comprenant aussi un poussoir (26) permettant d’ajuster sa position sur la tige (2) de tous types de clés.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 11
Patent FR-3100574-A1 (FR)
Title: Créer un modèle de moteur pour calibrer un groupe motopropulseur
Inventor: GAUTIER PIERRE
IPC: G06F7/00
Filed: 2019-09-09
Abstract: La présente invention est relative à un procédé pour créer un modèle de moteur, à un modèle de moteur, et à une plate-forme de calibrage d'un groupe motopropulseur qui utilise ce modèle de moteur. Un procédé selon la présente divulgation pour créer un modèle de moteur (1) comprend les étapes suivantes : créer un premier modèle (S1,2) qui modélise l'injection de carburant, le processus de combustion ainsi que les émissions produites, créer un second modèle (S2,3) qui modélise le trajet de l'air, et coupler (S3) le premier modèle (2) et le second modèle (3). figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3101389-A1 (FR)
Title: Raccord fluidique
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L29/04
Filed: 2019-09-30
Abstract: Titre : Raccord fluidique Ce raccord fluidique (R) comprend un élément femelle (A) et un élément mâle (B) apte à s’insérer dans l’élément femelle, l’élément femelle comprenant un corps principal (2) qui définit un canal interne principal (24), un poussoir (64) et un tiroir (10), mobile longitudinalement dans le canal interne principal autour du poussoir entre une configuration de fermeture et une configuration d’ouverture du canal interne principal. L’élément mâle comprend un corps complémentaire (30) définissant un canal interne complémentaire (302) et une soupape (304) mobile dans le canal interne complémentaire entre une position d’obturation et une position écartée. Dans une configuration désaccouplée du raccord fluidique, le tiroir est en configuration de fermeture et coopère radialement de manière étanche avec le corps principal et la soupape est en position d’obturation. Dans une configuration accouplée du raccord fluidique, la soupape est repoussée en position écartée par le poussoir et le corps complémentaire coopère avec le tiroir. Selon l’invention, le tiroir comprend un tiroir externe (102) et un tiroir interne (104), mobiles l’un par rapport à l’autre. En configuration de fermeture, le tiroir externe est dans une position avancée et le tiroir interne est dans une position avancée dans laquelle il est en contact étanche avec le tiroir externe et avec le poussoir. En configuration d’ouverture, le tiroir externe est dans une position reculée et le tiroir interne est dans une position décalée par rapport au tiroir externe. L’élément femelle comprend au moins un organe de démultiplication (20). Au cours d’une phase d’accouplement, l’organe de démultiplication (20) est désengagé d’au moins l’une parmi une surface de butée avant (63) ménagée sur le corps principal, une surface de butée arrière (124) ménagée sur le tiroir externe et une surface de butée avant (126) ménagée sur le tiroir interne. De la position intermédiaire à la position reculée du tiroir externe, l’organe de démultiplication est engagé avec la surface de butée avant du corps principal, avec la surface de butée arrière du tiroir externe et avec la surface de butée avant du tiroir interne, chaque organe de démultiplication déplaçant le tiroir interne vers sa position. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3102201-A1 (FR)
Title: Menuiserie pour une baie de bâtiment, comprenant au moins un cadre vitré coulissant
Inventor: JAUD VINCENT
IPC: E05F11/53
Filed: 2019-10-16
Abstract: La présente invention concerne une menuiserie (1) pour une baie de bâtiment, laquelle menuiserie comprend un dormant (2) et au moins deux cadres vitrés (3). Un cadre vitré intérieur (3a) consiste en un ouvrant vitré coulissant qui est manœuvrable manuellement entre une position escamotée et une position déployée. Le montant central (362) du cadre vitré extérieur (3b) comporte une gâche (5). Et le montant central (362) du cadre vitré intérieur (3a) est équipé de : - au moins un pêne, mobile entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage par rapport à ladite gâche (5), et - une poignée d’actionnement (7), adaptée à la manœuvre en coulissement dudit cadre vitré intérieur (3a), et qui coopère avec ledit au moins un pêne pour sa manœuvre entre lesdites positions de verrouillage / déverrouillage. Figure pour l’abrégé : 5
Patent FR-3102642-A1 (FR)
Title: Carte électronique comprenant un premier plan de masse et un deuxième plan de masse
Inventor: SEGOND THIERRY
IPC: H05K1/14
Filed: 2019-10-23
Abstract: Carte électronique (1) comportant :     - une première portion de carte (10) comprenant des composants de protection foudre (16), un premier plan de masse (17) et une première zone de masse (18) ;     - une deuxième portion de carte (11) comprenant des composants fonctionnels (22), un deuxième plan de masse (23) et une deuxième zone de masse (24) ;     - une troisième portion de carte (12) qui sépare et isole électriquement le premier plan de masse et la première zone de masse du deuxième plan de masse et de la deuxième zone de masse ;     la première zone de masse et la deuxième zone de masse étant non vernies ;     la première zone de masse (18) et la deuxième zone de masse (24) étant agencées pour être appliquées sur un élément de boîtier (31) qui est conducteur électrique et qui appartient à un boîtier dans lequel est intégrée la carte électronique (1).     FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3102613-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une diode photo-emettrice ou photo-receptrice
Inventor: DUPRE LUDOVIC
IPC: H01L33/36
Filed: 2019-10-28
Abstract: Procédé de réalisation d’une diode (102) photo-émettrice ou photo-réceptrice, comportant : - réalisation, sur un premier substrat (104), de première et deuxième couches semi-conductrices de dopages opposés, et une troisième couche semi-conductrice intrinsèque ; - gravure de tranchées entourant des portions restantes (126, 128, 130) des deuxième et troisième couches et d’une première partie de la première couche ; - réalisation, dans les tranchées, d’un espaceur diélectrique (132) recouvrant des parois latérales desdites portions restantes ; - gravure prolongeant les tranchées jusqu’au premier substrat ; - gravure latérale d’une partie de l’espaceur diélectrique, révélant des surfaces de contact (136) de la deuxième partie de la première couche ; - réalisation, dans les tranchées, d’une première électrode en contact avec les surfaces de contact de la deuxième partie de la première couche et avec des flancs latéraux de la deuxième partie de la première couche. Figure pour l’abrégé : figure 1E.
Patent FR-3105679-A1 (FR)
Title: Transfert de flux de données via une passerelle de communication
Inventor: IACOB MIRCEA
IPC: H04L69/14
Filed: 2019-12-19
Abstract: Transfert de flux de données via une passerelle de communication L’invention concerne un procédé de communication mis en œuvre par une première passerelle de communication (GTW1) faisant l’interface entre un réseau local (R1) et un réseau de communication (NT1), comprenant : détermination d’un niveau de qualité de connexion requis pour réaliser un transfert d’un flux de données avec le réseau de communication (NT1) ; détection qu’une première connexion, satisfaisant ledit niveau de qualité de connexion requis, ne peut être établie entre la première passerelle et le réseau de communication (NT1) ; envoi d’une requête d’accès à une deuxième passerelle de communication (GTW2) pour établir une deuxième connexion sans fil entre la première passerelle de communication (GTW1) et la deuxième passerelle de communication (GTW2) ; et transfert via la deuxième connexion sans fil, comportant la réception ou l’envoi d’au moins une première partie dudit flux de données depuis et/ou vers le réseau de communication (NT1). Figure 1
Patent FR-3106305-A1 (FR)
Title: Ensemble pare-soleil pour véhicule automobile
Inventor: SAMMUT LUCIE
IPC: B60J3/02
Filed: 2020-01-22
Abstract: L’invention concerne un ensemble pare-soleil (3) pour véhicule automobile, l’ensemble pare-soleil (3) comportant un élément (11) de pavillon du véhicule automobile, un élément de garnissage (12) couvrant en partie l’élément (11) de pavillon (4), un organe de fixation (13) d’un pare-soleil (14) et un pare-soleil (14). L’élément de garnissage (12) s’étend entre une partie arrière et une partie avant (16) située du côté d’un pare-brise (5) du véhicule automobile. Le pare-soleil (14) est fixé de manière pivotable à l’organe de fixation (13), afin de permettre au pare-soleil (14) de pouvoir prendre plusieurs configurations angulaires autour d’un axe de rotation formé par l’organe de fixation (13). Un utilisateur qui souhaite ranger le pare-soleil (14) pousse ce dernier en direction du pare-brise (5) du véhicule automobile et le plaque contre l’élément de garnissage (12). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108451-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage amovible sur une paroi, d'une prise électrique munie d'une rallonge conditionnée dans un enrouleur de câble automatique.
Inventor: VERON Stéphane
IPC: H01R24/00
Filed: 2020-03-20
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de montage amovible sur une paroi (3), d'une prise électrique (2) munie d'une rallonge (4) conditionnée dans un enrouleur (5) de câble automatique. Le dispositif de montage comprend un support (6) introduit à travers une ouverture (13) de la paroi et logeant amovible la prise électrique (2). Le support est subdivisé en un manchon (7) épaulé et en une bague épaulée (10). La bague épaulée est vissée autour du manchon (7), le manchon (7) étant maintenu sur la paroi (3) par serrage axial entre l'épaulement (7a) qu'il comporte prenant appui contre une face extérieure (3a) de la paroi (3) et l'épaulement (10a) de la bague épaulée (10) prenant appui contre une face intérieure (3b) de la paroi (3). Figure de l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3108891-A1 (FR)
Title: Système de propulsion pour aéronef à voilure fixe, et aéronef associé
Inventor: VIGUIER CHRISTOPHE LUDOVIC JEAN-CLAUDE
IPC: H02P101/30
Filed: 2020-04-01
Abstract: Système de propulsion pour aéronef à voilure fixe, et aéronef associé L’invention concerne un système de propulsion (20) pour un aéronef (3) à voilure fixe, le système comprenant une génératrice (24) de courant alternatif, au moins un propulseur de bout d’aile (22) comprenant un moteur à courant alternatif, et au moins un propulseur d’augmentation de portance (23a – 23d) comprenant un moteur à courant alternatif. La génératrice est reliée au propulseur d’augmentation de portance par l’intermédiaire d’un convertisseur alternatif-continu (261), d’un étage intermédiaire (260) de distribution de courant continu pourvu de batteries électriques (262) et d’un convertisseur continu-alternatif (263a – 263d). En revanche, la génératrice est reliée au propulseur de bout d’aile de manière à fournir à ce propulseur un courant alternatif, sans conversion intermédiaire de ce courant alternatif sous la forme d’un courant continu.     L’invention concerne également un aéronef muni d’un tel système de propulsion.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3108993-A1 (FR)
Title: Procédé et système de synchronisation d’unités de calcul d’un aéronef.
Inventor: VLACICH CHRISTOPHE
IPC: G06F9/52
Filed: 2020-04-07
Abstract: - Procédé et système de synchronisation d’unités de calcul d’un aéronef. - Le système de synchronisation (1) comporte une unité de génération (12) pour générer une impulsion de synchronisation à partir de données d’une horloge (13) indépendante, l’impulsion de synchronisation étant générée de façon périodique, des liaisons de transmission (22A) pour transmettre l’impulsion de synchronisation à chacune des unités de calcul (3) et dans chacune des unités de calcul (3), un élément de contrôle (23A) pour comparer l’impulsion de synchronisation reçue à une impulsion générée par une horloge interne (9A) de cette unité de calcul (3) et pour en conclure à une conformité ou à une absence de conformité, un ordonnanceur (7A) de chacune des unités de calcul (3) déclenchant une séquence de mise en œuvre de partitions (P1A à PNA) à la réception de l’impulsion de synchronisation, et ceci uniquement lorsque l’élément de contrôle (23A) de l’unité de calcul (3) correspondante conclut à une conformité, le système de synchronisation (1) étant ainsi en mesure de synchroniser de façon fiable et précise les unités de calcul (3) tout en apportant une contribution à la sûreté de fonctionnement de ces unités de calcul (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 3.