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Patent FR-3022779-A1 (FR)
Title: Produits de combinaison et compositions cosmetiques pour lutter contre les desordres de la peau et son vieillissement affectant les keratinocytes
Inventor: MAHE YANN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-06-30
Abstract: La présente invention concerne un produit de combinaison cosmétique comprenant une première composition cosmétique comprenant de la glucosamine ou l'un de ses sels et une deuxième composition cosmétique comprenant de l'acide hyaluronique, une composition cosmétique comprenant de la glucosamine ou l'un de ses sels et de l'acide hyaluronique, leurs utilisations, notamment pour induire la synthèse d'acide hyaluronique et ainsi lutter contre le vieillissement de la peau affectant les kératinocytes, ainsi qu'un procédé cosmétique mettant en œuvre ces produits de combinaison et compositions.
Patent FR-3008398-A1 (FR)
Title: Boite deployable a verrouillage d'aretes
Inventor: ITEY FREDERIC
IPC: B65D85/36
Filed: 2014-07-02
Abstract: Boîte déployable composée d'un fond en forme de quadrilatère avec des côtés formés par des volets principaux (2, 3) et des volets auxiliaires (4, 5) articulés au fond par les lignes d'articulation (6, 9). Les volets principaux (2, 3) se rabattent l'un contre l'autre pour former la poignée (10) et ensuite, on place les volets auxiliaires (4, 5) l'un après l'autre avec leur fente (15) sur la poignée pour laisser sortir la poignée. Les arêtes sont rigidifiées par des rabats (80a) reliés par une ligne d'articulation (82a) aux volets auxiliaires (4, 5) et rabattus sur les volets principaux (2, 3) après la fermeture de la boîte de façon à rigidifier les arêtes par un enfoncement concave (90) dans la forme convexe par ailleurs des côtés principaux (2, 3).
Patent FR-3023995-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique a flux axial
Inventor: DECAUX STEPHANE
IPC: H02K3/04
Filed: 2014-07-15
Abstract: L'invention concerne un rotor (2) de machine électrique à flux axial, comprenant : - un enroulement principal (4) en forme de discoïde épais qui définit une direction radiale (dr), une direction ortho-radiale (do) et une direction axiale (da), qui définit une face circonférentielle externe (6) et deux faces latérales (8), et qui définit une pluralité d'encoches (10) réparties à intervalles réguliers sur ladite face circonférentielle externe (6); pour chaque encoche (10), l'aimant permanent (12) correspondant est installé de telle sorte que les deux surfaces de pôle s'étendent dans un plan perpendiculaire à la direction ortho-radiale (do) de l'enroulement principal (4).
Patent FR-3028639-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'un jeton de paiement
Inventor: LASSOUAOUI ERIC
IPC: G06F21/60
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation d'un jeton de paiement, un terminal mobile (12) et un serveur (11) de génération d'un jeton de paiement. Le procédé comprend une étape préalable de pairage d'un identifiant du terminal d'un souscripteur et d'un mot de passe personnel à un instrument de paiement (17), puis une étape de génération d'un jeton de paiement sécurisé (104) avec l'identifiant et le mot de passe personnel. Le pairage et la génération du jeton du paiement sécurisé (104) permet de vérifier que le jeton (103) est utilisé par le souscripteur et par son terminal mobile (12). L'invention s'applique aux systèmes de paiement à base de jeton de paiement ayant des restrictions d'usage.
Patent FR-3030503-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite
Inventor: PODGORSKI MICHAEL
IPC: F01D5/28
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite comprenant les étapes suivantes : - formation d'une texture fibreuse (10) à partir de fibres réfractaires, - première imprégnation de la texture fibreuse (10) avec une première barbotine (150) contenant des premières particules réfractaires (151), - élimination de la phase liquide (152) de la première barbotine (151) de manière à ne laisser subsister à l'intérieur de ladite texture que les premières particules réfractaires (151), - deuxième imprégnation de la texture fibreuse (20) avec une deuxième barbotine (160) contenant des deuxièmes particules réfractaires (161), - élimination de la phase liquide (162) de la deuxième barbotine (160) de manière à ne laisser subsister à l'intérieur de ladite texture que les deuxièmes particules réfractaires (161) et obtenir une préforme fibreuse (30) chargée avec les premières et deuxièmes particules réfractaires (151, 161), et - frittage des premières et deuxièmes particules réfractaires (151, 161) présentes dans la préforme fibreuse (30) afin de former une matrice réfractaire dans ladite préforme.
Patent FR-3031114-A1 (FR)
Title: Procede de production de chitine par hydrolyse enzymatique avec traitement prealable avec un agent oxydant
Inventor: BEREZINA NATHALIE
IPC: C12P19/26
Filed: 2014-12-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de chitine et/ou de chitosan à partir d'insectes. Plus particulièrement, la présente invention concerne un procédé de production de chitine et/ou de chitosan à partir de cuticules d'insectes, comportant une étape de traitement des cuticules d'insectes avec un agent oxydant, puis, une étape d'hydrolyse enzymatique des cuticules d'insectes par une enzyme protéolytique.
Patent FR-3033908-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'assistance au pilotage d'un aeronef
Inventor: LEPAGE SEBASTIEN
IPC: G05D1/06
Filed: 2015-03-18
Abstract: Système (3) d'assistance au pilotage d'un aéronef (5) lors d'un pilotage en mode manuel, comprenant un module (50) de surveillance, configuré pour comparer une accélération de l'aéronef (5) à une plage d'accélération autorisée qui est fonction d'une vitesse de l'aéronef (5), un module (52) de contrôle d'accélération, commutable entre un état activé et un état désactivé, et configuré pour, dans l'état activé, à l'exclusion de l'état désactivé, générer un signal de commande d'au moins un dispositif (7, 9, 11, 13, 17) de contrôle de l'accélération de l'aéronef (5) pour faire tendre l'accélération de l'aéronef (5) vers ladite plage d'accélération autorisée, afin de maintenir la vitesse de l'aéronef dans une plage de vitesse d'emploi prédéfinie, ledit module (50) de surveillance étant configuré pour activer ledit module (52) de contrôle d'accélération lorsque l'accélération de l'aéronef (5) n'est pas comprise dans ladite plage d'accélération autorisée.
Patent FR-3033806-A1 (FR)
Title: Structures de lutte contre l'erosion marine de l'estran et de profondeur
Inventor: BORDES SUE DOMINIQUE GABRIEL WILLIAM
IPC: E02B3/04
Filed: 2015-03-20
Abstract: Structures de lutte contre l'érosion marine de base parallélépipédique associant des moyens complémentaires tels des haies de joncs avec des nappes de grillage. La figure est une coupe transversale de la structure avec en 9 des joncs de protection, en 10 des joncs de lutte contre l'érosion, en 2 des nappes de grillage en forme parabolique supportées par des joncs 4 et des supports 5. L'ancrage étant réalisé par une nappe de grillage 3 et des joncs 15 fixés dans la base.
Patent FR-3041517-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la fermeture d'un bracelet
Inventor: BENRABAH EMILIE
IPC: A47G25/90
Filed: 2015-09-28
Abstract: Dispositif d'aide à la fermeture d'un bracelet. L'invention concerne un dispositif permettant d'assister la fermeture (5) d'un bracelet (1) autour du poignet (4) de l'utilisateur sans l'aide d'une tierce personne. Il est constitué d'un poids de lestage (7) suspendu à un corps longitudinal (8), et peut être fixé de manière amovible au bracelet grâce à un crochet (11) ou une pince. Fixé à une extrémité (2) du bracelet (1), ce dispositif permet grâce à son poids de lestage (7) d'équilibrer le bracelet (1) ouvert suspendu au poignet (4) de l'utilisateur en vue de sa fermeture (5). Il l'immobilise, l'empêche de glisser autour du poignet (4), pendant la manipulation et le rapprochement (5) du fermoir (3) par la main libre de l'utilisateur. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'aide à la fermeture d'un bracelet.
Patent FR-3042521-A1 (FR)
Title: Systeme d'isolation
Inventor: CAMILLATO GIULIANO
IPC: E04D13/16
Filed: 2015-10-16
Abstract: Système pour l'isolation et l'étanchéité pare-vapeur d'une pièce à isoler comprenant une suspente (10) adaptée à être fixée sur un support (5), la suspente comprenant une tige (30) s'étendant suivant une direction axiale jusqu'à une extrémité avant (12), et adaptée à transpercer un isolant thermique (2); l'isolant thermique comprenant un matelas comprenant une laine minérale et un revêtement pare-vapeur, le revêtement étant fixée sur une surface du matelas ; une tête (60) adaptée à être attachée sur l'extrémité avant de la tige et adaptée à recevoir une fourrure (8); et une portion d'un manchon d'étanchéité pare-vapeur (3) adapté à être fixée sur une surface du revêtement de l'isolant thermique de telle sorte qu'il fournisse un scellement pare-vapeur entre l'isolant et l'intérieur de la pièce à isoler.
Patent FR-3026256-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amelioration du rendu audio en presence de paquets errones
Inventor: POTEREAU CYRILLE
IPC: H04B1/06
Filed: 2015-01-30
Abstract: Dispositif (10) d'amélioration du rendu audio en présence de paquets erronés pour un récepteur d'une transmission numérique, comprenant : • un tampon (3) apte à stocker des paquets non erronés reçus, • un lecteur (5) apte à lire les paquets stockés, dont la vitesse de lecture est variable de manière commandée, • un moyen d'estimation (7) d'un niveau de remplissage (8) du tampon, • un moyen d'asservissement (9) apte à commander la vitesse de lecture du lecteur selon une fonction croissante du niveau de remplissage du tampon.
Patent FR-3036732-A1 (FR)
Title: Procede de controle de depollution en nox tenant compte de la localisation d’un vehicule
Inventor: RIBAULT-MENETIERE MARTIN
IPC: F01N9/00
Filed: 2015-06-01
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle d'une dépollution en NOx dans une ligne d'échappement d'un véhicule automobile, dans lequel il est permuté entre un mode RCS avec injection à partir d'un réservoir d'un agent réducteur dans la ligne et un mode à piège à NOx ou inversement selon une mesure ou une estimation d'une quantité d'agent restante dans le réservoir, une localisation (11) du véhicule avec détermination du pays dans lequel il roule, une consultation d'une banque de données (15) relatives aux normes de dépollution en NOx en vigueur et aux points de distribution d'agent dans le pays et une permutation automatique du mode RCS en un mode à piège à NOx au moins quand la quantité restante d'agent n'est pas suffisante à assurer la réduction catalytique pour un trajet du véhicule jusqu'au point de distribution le plus proche.
Patent FR-3021939-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour vehicule et procede de commande pour vehicule
Inventor: KATO SHINJI
IPC: F16D48/06
Filed: 2015-06-09
Abstract: Dispositif de commande pour véhicule comprenant une unité de commande configurée pour pouvoir être mise dans un premier mode de marche dans lequel le dispositif (50) de connexion et de déconnexion de force motrice est embrayé pendant la marche, dans un deuxième mode de marche dans lequel le dispositif (50) de connexion et de déconnexion de force motrice est débrayé durant la marche, et dans un troisième mode de marche. L'unité de commande utilise le deuxième mode de marche lorsque i) la vitesse de véhicule est égale ou supérieure à la vitesse limite inférieure de véhicule et est égale ou inférieure à une vitesse limite supérieure de véhicule, ii) le montant d'enfoncement d'accélérateur est plus grand qu'un premier montant d'enfoncement et plus petit qu'un second montant d'enfoncement, et iii) la variation de montant d'enfoncement d'accélérateur est nulle, ou bien l'unité de commande détermine, en se basant sur la variation de montant d'enfoncement d'accélérateur, que les conditions de marche sont une marche en décélération.
Patent FR-3039311-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle actif de bruit
Inventor: GUIU PIERRE
IPC: H04R1/10
Filed: 2015-07-24
Abstract: Dispositif de contrôle actif de bruit comportant deux oreillettes d'atténuation passive (3) munies chacune d'un microphone externe (14), d'un microphone interne (15) et d'un haut-parleur (16). Le dispositif de contrôle comporte une première chaîne de traitement (30) comprenant un filtre feedforward, un filtre feedback et un module de restitution. Le dispositif de contrôle comporte une deuxième chaîne de traitement comprenant un module d'identification de sources sonores, la deuxième chaîne de traitement étant mise en œuvre parallèlement à la première chaîne de traitement et étant adaptée à paramétrer la première chaîne de traitement.
Patent FR-3039160-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrotraitement de matieres renouvelables avec un recycle gaz optimise
Inventor: CHAPUS THIERRY
IPC: C10L1/04
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrotraitement d'une charge issue de sources renouvelables dans lequel le flux de la charge totale F est divisé en un nombre de différents flux partiels de charge F1 à Fn égal au nombre de zones catalytiques n, avec n entier compris entre 1 et 10, le débit massique d'hydrogène envoyé vers la première zone catalytique représentant plus de 80 % en poids du débit massique total d'hydrogène utilisé dans le procédé d'hydrotraitement, pour produire en sortie de réacteur au moins un effluent contenant des hydrocarbures paraffiniques, ledit effluent issu de l'étape a) est soumis à au moins une étape de séparation, au moins une partie de ladite fraction liquide contenant les hydrocarbures paraffiniques est recyclée à la première zone catalytique et aux zones catalytiques suivantes de sorte que le taux de recycle local sur chacun des lits c'est-à-dire le rapport massique entre le flux de ladite fraction liquide recyclée et le flux partiel de charge introduit dans la zone catalytique Fn soit inférieur ou égal à 2 et le taux de dilution local sur chacun des lits c'est-à-dire le rapport massique entre la quantité des flux liquides et gazeux introduits dans la zone catalytique n et le flux partiel de charge introduit dans la zone catalytique Fn soit inférieur à 4.
Patent FR-3024826-A1 (FR)
Title: Systeme modulaire comportant un chassis porteur presentant des ouvertures situees a differentes hauteurs, au moins un element porte, et des crochets de fixation dudit element sur le chassis
Inventor: NOLLET ALEXIS
IPC: A47B57/16
Filed: 2015-08-14
Abstract: Système modulaire, comportant : - un châssis porteur présentant des ouvertures situées à différentes hauteurs, - au moins un élément porté par le châssis, - des crochets de fixation dudit élément sur le châssis à la hauteur voulue, ces crochets comportant : - une partie en forme de U de maintien de l'élément, - une partie d'accrochage à engager dans une ouverture du châssis, comportant un montant vertical relié à la partie d'accrochage par une partie de liaison horizontale, - au moins un montant muni au moins sur une face de perçages, la partie d'accrochage étant configurée pour s'engager dans les perçages, la longueur de la partie de liaison étant supérieure à la profondeur d'un perçage, le ou chaque montant du châssis étant parcouru par des perçages, et formé par l'assemblage d'un profilé rainuré et d'une pièce complémentaire, une cavité étant formée entre les deux par la rainure du profilé.
Patent FR-3044416-A1 (FR)
Title: Contacteur de securite d'un analyseur a fluorescence x portable
Inventor: CROUZAT ARNAUD
IPC: G01N23/223
Filed: 2015-11-27
Abstract: Un analyseur à fluorescence X portable comprenant : - une coque, et - une tête (3) de mesure munie : • d'une source (11), • d'un détecteur (12), • d'une fenêtre (34) disposée sur une face (31) avant de la tête de mesure, en regard de la source et du détecteur, • d'un contacteur (9) mobile entre une position d'arrêt, où le contacteur est en saillie de l'analyseur, et une position de première sécurité, où le contacteur ne saille pas de l'analyseur, et • d'un volet (10) obturateur, le volet étant mobile entre une position dite fermée, où le volet obture en partie la fenêtre, et une position dite ouverte, où le volet n'obture pas la fenêtre, le contacteur comprenant la face avant et la fenêtre, et la source, le détecteur, le contacteur et le volet obturateur étant solidaires, de telle sorte qu'ils soient mobiles entre la position d'arrêt et la position de première sécurité.
Patent FR-3044979-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement de dossier de siege
Inventor: DUHAMEL PHILIPPE
IPC: B60N2/68
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne un siège (10) de véhicule comprenant une armature (16) d'assise comprenant au moins un flasque latéral (14) et une armature (58) de dossier articulée par rapport à au moins une pièce de liaison (12) fixée à l'armature d'assise, dans lequel le flasque latéral comprend au moins une paroi (42) et une première nervure (44) se projetant depuis la paroi, la nervure comprenant une première portion (54) et la pièce de liaison comprenant une deuxième portion (34) ayant une forme complémentaire de la première portion, les première et deuxième portions étant adaptées à s'emboîter l'une dans l'autre.
Patent FR-3059514-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour injection d'une substance sous l'ecorce d'une plante
Inventor: BEUSTE PHILIPPE
IPC: A01G7/06
Filed: 2016-12-06
Abstract: Un dispositif (1) pour l'injection d'une substance sous l'écorce d'une plante, comprenant un corps (2), une aiguille (3) sensiblement rectiligne percée d'un canal (4), un actionneur (6) apte à mobiliser l'aiguille (3) selon l'axe (AA) de l'aiguille et selon une direction centrifuge (DF) de telle manière à permettre son introduction dans la plante, un injecteur (7) apte à injecter la substance au travers de l'aiguille via le canal (4) ; laquelle aiguille (3) prend la forme d'un tube cylindrique comportant : i) en son centre, un canal (4) qui débouche sur la paroi latérale (c'est-à-dire la périphérie) dudit tube cylindrique, et non à l'extrémité destinée à pénétrer dans la plante ; et i i) à son extrémité destinée à pénétrer dans la plante, deux biseaux opposés formant ensemble un bord incisant unique (8) perpendiculaire par rapport à l'axe (AA) de l'aiguille.
Patent FR-3047111-A1 (FR)
Title: Assemblage comprenant des moyens d'interconnexion mixtes comportant des elements intermediaires d'interconnexion et des joints frittes metalliques et procede de fabrication
Inventor: KHAZAKA RABIH
IPC: H01L23/48
Filed: 2016-01-26
Abstract: L'invention a pour objet un assemblage comprenant : - au moins un premier élément (100) comprenant au moins un premier plot de connexion électrique (12) ; - au moins un second élément (200) comprenant au moins un second plot de connexion électrique (21) ; - des moyens d'interconnexion électrique et mécanique, caractérisé en ce que lesdits moyens d'interconnexion électrique et mécanique comprennent au moins : - au moins un premier élément intermédiaire métallique d'interconnexion (13), à la surface d'au moins le premier plot de connexion électrique ; - au moins un joint fritté de microparticules ou de nanoparticules métalliques empilé avec ledit premier élément intermédiaire d'interconnexion ; - la température de fusion dudit premier élément intermédiaire d'interconnexion étant supérieure à la température de frittage desdites microparticules ou de nanoparticules métalliques. L'invention a aussi pour objet un procédé de fabrication d'un assemblage de l'invention
Patent FR-3051615-A1 (FR)
Title: Gestion d'equipements a distance
Inventor: GERODOLLE ANNE
IPC: H04L12/66
Filed: 2016-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de la sélection d'une méthode de communication entre un dispositif de gestion d'équipements (ACS) appartenant à un réseau étendu de communication (5) et un équipement appartenant à un réseau local de communication. Le procédé comporte les étapes suivantes sur le dispositif de gestion : - une étape (S3) de demande à l'équipement (CPE) d'initier une connexion avec le dispositif de gestion (ACS), ladite demande étant envoyée pendant une connexion courante de l'équipement avec le dispositif de gestion; - une étape (S6) de test pour déterminer si l'équipement est joignable selon une méthode directe (MDIR) par le dispositif de gestion; - une étape (S11) de configuration de l'équipement si ledit équipement n'est pas joignable selon une méthode directe.
Patent FR-3052035-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution d'un produit cosmetique
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-06-02
Abstract: La présente invention concerne un système (10) de distribution d'un produit, comportant un distributeur recevant au moins deux cartouches ayant chacune un réservoir contenant un produit de base, un premier produit de base comportant au moins 0,1 % en masse de particules présentant un écart de densité, de préférence d'au moins 0,5 g/cm3, avec le milieu qui les contient, notamment des particules présentant une densité supérieure ou égale à 2g/cm3, et un épaississant, le distributeur permettant de délivrer au moins deux produits de base dans des proportions réglables, la viscosité du premier produit de base étant de préférence supérieure à 2 Pa.s et de préférence encore supérieure ou égale à 4 Pa.s.
Patent FR-3058750-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d’ouverture et de fermeture d’un ouvrant d’un vehicule, notamment automobile
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: E05B81/56
Filed: 2016-11-15
Abstract: L'invention concerne un système de commande d'ouverture et de fermeture d'un ouvrant (1) d'un véhicule, notamment automobile. Selon l'invention, le système de commande d'ouverture et de fermeture d'un ouvrant (1) monté pivotant à la caisse d'un véhicule comprend un actionneur électromagnétique (4) interposé entre l'ouvrant (1) et la caisse du véhicule, un circuit électronique de commande (5) relié à l'actionneur électromagnétique (4) et pouvant fournir à au moins une bobine de l'actionneur électromagnétique un courant électrique permettant de générer une force mécanique de déplacement d'une tige mobile de commande faisant partie de l'actionneur électromagnétique (4) pour assurer l'ouverture de l'ouvrant (1), et un courant électrique de sens opposé permettant de générer une force mécanique de déplacement de la tige mobile pour assurer la fermeture de l'ouvrant (1). L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3059453-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de deconvolution d'images numeriques
Inventor: BLANCHET GWENDOLINE
IPC: G06T5/00
Filed: 2016-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de déconvolution d'image numérique, une image numérique étant composée d'au moins une matrice d'échantillons d'image ayant une valeur d'échantillon associée, et un dispositif de déconvolution d'image numérique associé. Le procédé comporte les étapes suivantes, appliquées à au moins un bloc de l'image numérique, appelé bloc d'image traité : - obtention (42) d'une mesure de netteté pour ledit bloc d'image traité, la mesure de netteté étant fonction d'une estimation d'une distribution statistique des blocs d'images déphasés d'une phase aléatoire par rapport au bloc d'image traité, -détermination (46) d'un ou plusieurs paramètres d'un filtre de déconvolution à appliquer au bloc d'image traité en fonction de la mesure de netteté calculée.
Patent FR-3061191-A1 (FR)
Title: Composition d’asphalte coule pour la realisation de revetements
Inventor: HUNG YVONG
IPC: C09D195/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: Utilisation d'une composition comprenant au moins : • Une base de liant choisie parmi : ° une base bitume, ° une base de brai, ° un liant clair, ou ° un mélange d'une ou plusieurs de ces bases de liant, • Un composé acide de formule générale (I) : R-(COOH)z (I) • Un composé amide de formule générale (II) : R'-(NH)nCONH-(X)m-(NHCO)p(NH)n-R" (II) les composés (I) et (II) étant présents en un ratio massique allant de 10 : 1 à 1 : 16, pour préparer une composition d'asphalte coulé. Compositions d'asphaltes coulés et revêtements ainsi obtenus.