baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3010547-A1 (FR)
Title: Interface de commande a retour haptique
Inventor: VANHELLE STEPHANE
IPC: G06F3/048
Filed: 2013-09-09
Abstract: La présente invention concerne une interface de commande à retour haptique (1), notamment pour véhicule automobile, destiné à prendre en compte une action d'un utilisateur en lui fournissant un retour haptique, comportant un module de fluide magnéto-rhéologique (5), ledit module comprenant : - un élément rotatif (7) autour d'un axe (Z) du module (5), ledit élément rotatif (7) étant en contact avec le fluide magnéto-rhéologique et destiné à être couplé avec un élément de préhension (3), - une unité d'application (9) d'un champ magnétique au fluide magnétorhéologique configurée pour modifier l'intensité du champ magnétique, dans laquelle ladite interface (1) comprend une unité de traitement (10) configurée pour recevoir un signal émis par un capteur d'environnement (25, 26, 27, 29) et pour piloter l'unité d'application (9) d'un champ magnétique en fonction du signal reçu.
Patent FR-3001897-A1 (FR)
Title: Respiratory assistance apparatus, has diffuser having shape of bent pipe is arranged with set of sections, and set of centers of various sections of diffuser is aligned on three-dimensional helicoid curve
Inventor: DUBOIS PIERRE-EMMANUEL
IPC: A61M16/00
Filed: 2013-02-11
Abstract: The apparatus has a turbine, and a motor cooperating with a finned wheel for generating a flow of gas i.e. air, and a volute including a gas diffuser having the shape of a bent pipe or annular or quasi annular pipe so as to collect part of the gas flow generated by the turbine. The diffuser having the shape of the bent pipe is arranged with a set of sections (S1-Sn) having a gradually increasing inner diameters on a part of the length of the gas diffuser. A set of centers (Cs1-Csn) of various sections of the diffuser is aligned on a three-dimensional helicoid curve (CH).
Patent FR-3003537-A1 (FR)
Title: Cycle a assistance electrique et systeme automatique de stockage de cycles comprenant de tels cycles.
Inventor: LARRAY SYLVAIN
IPC: B60L11/18
Filed: 2013-03-21
Abstract: Cycle à assistance électrique comportant un moteur électrique (11) adapté pour fonctionner soit en mode moteur, soit en mode générateur, et une unité centrale électronique (10) adaptée pour, à réception d'une commande d'activation d'antivol, passer dans un mode antivol où le moteur électrique fonctionne en mode générateur jusqu'à réception d'une commande de désactivation d'antivol. Le moteur fait alors office de frein antivol.
Patent FR-2988482-A1 (FR)
Title: Interface electronique pour resonateurs de reception rmn
Inventor: MAREK DANIEL
IPC: A61B5/055
Filed: 2013-03-22
Abstract: La présente invention concerne une interface électronique (10) entre un résonateur de réception RMN seule (RO) et un préamplificateur, qui est conçue pour adapter l'impédance du résonateur de réception RMN au préamplificateur pendant le processus de réception et pour ouvrir ou désaccorder le résonateur pendant le processus d'émission, une ou plusieurs diodes de commutation (D ) étant prévues pour ouvrir ou désaccorder le résonateur, lesquelles sont traversées par du courant pendant le processus d'émission, et qui est caractérisée en ce qu'une ou plusieurs diodes de commande (D , D ) sont prévues, au moyen desquelles le courant destiné à traverser les diodes de commutation peut être injecté dans celles-ci, et que les diodes de commande sont connectées aux diodes de commutation directement ou par l'intermédiaire d'une ou plusieurs impédances série supplémentaires.
Patent FR-2992648-A1 (FR)
Title: Catalyseur solide pour la polymerisation du propylene et procede de preparation du poly(propylene).
Inventor: KIM SANG YULL
IPC: C08F4/58
Filed: 2013-06-26
Abstract: Il est proposé un catalyseur solide qui comprend un mélange de donneurs d'électrons internes comprenant au moins un élément choisi parmi les bicycloalcane dicarboxylates et les bicycloalcène dicarboxylates, et un ester d'acide benzène-1,2-dicarboxylique, et qui peut produire un poly(propylène) ayant d'excellentes stéréorégularité et aptitude à l'écoulement à l'état fondu avec une haute activité catalytique, et un procédé de préparation du poly(propylène) utilisant ce catalyseur.
Patent FR-3011842-A1 (FR)
Title: Procede optimise de conversion de la biomasse avec ajout de catalyseur disperse
Inventor: BERTINO-GHERA CELINE
IPC: C10G65/12
Filed: 2013-10-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de produits hydrocarbonés à partir d'une charge comprenant au moins une bio-huile, ledit procédé comprenant l'introduction de ladite charge dans une première étape d'hydroreformage en présence d'hydrogène, pour produire au moins un effluent liquide comprenant au moins une phase aqueuse et au moins une phase organique, ladite première étape d'hydroreformage opérant à une température comprise entre 270 et 360°C, à une pression absolue comprise entre 3 et 30 MPa, à une vitesse spatiale horaire comprise entre 0,2 et 5h-1, dans au moins un réacteur triphasique fonctionnant en lit bouillonnant, le ou lesdits réacteurs contenant chacun au moins un premier catalyseur supporté d'hydroreformage et également au moins un deuxième catalyseur dispersé dans le(s)dit(s) réacteur(s), ledit deuxième catalyseur circulant du bas vers le haut avec la charge dans le(s)dit(s) réacteurs et étant soutiré du ou desdits réacteurs avec l'effluent liquide produit, ledit premier catalyseur supporté d'hydroreformage présentant une taille comprise entre 0,1 et 5 mm et ledit deuxième catalyseur présentant une taille comprise entre 0,001 et 100 µm et pouvant être supporté ou non, suivie du traitement dans une deuxième étape d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage d'au moins une partie de la phase organique de l'effluent liquide issu de la première étape d'hydroreformage pour obtenir un effluent hydrocarboné, dans lequel au moins une partie de la phase organique de l'effluent issue de la première étape d'hydroreformage est recyclée dans ladite première étape d'hydroreformage, en mélange avec ladite charge comprenant au moins une bio-huile, avec un taux de recycle égal au rapport du débit massique de ladite phase organique sur le débit massique de la bio-huile non prétraitée compris entre 0,05 et 2 et dans lequel l'effluent hydrocarboné issu de la deuxième étape d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage n'est pas recyclé dans ladite première étape d'hydroreformage.
Patent FR-3012281-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de decouverte dynamique de fonctions service
Inventor: JACQUENET CHRISTIAN
IPC: H04W76/02
Filed: 2013-10-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de découverte dynamique de fonctions service dans un réseau IP comprenant au moins un nœud, dit nœud PDP, responsable de la prise de décisions relatives à la structuration d'un service reposant sur un ensemble de fonctions de service, dites fonctions SF, et de la notification de ces décisions à d'autres nœuds dudit réseau IP, et au moins un nœud, dit nœud SF, associé à au moins une fonction SF hébergée sur ledit nœud SF ou accessible via ledit nœud SF. Ledit procédé comprend les étapes suivantes : le nœud PDP reçoit un message d'annonce envoyé par le nœud SF, ledit message d'annonce indiquant au moins un identifiant ainsi que la localisation de ladite fonction SF associée à ce nœud SF ; et le nœud PDP met à jour une liste de fonctions SF sur la base d'informations tirées dudit message d'annonce. Application aux services à valeur ajoutée, par exemple dans un réseau OSPF.
Patent FR-3012840-A1 (FR)
Title: Installation pour couvrir et decouvrir une surface a l'aide de lames orientables sans espace de rangement dedie
Inventor: BYSZENSKI ALEXANDRE
IPC: E06B9/68
Filed: 2013-11-04
Abstract: Installation pour couvrir et découvrir une surface (2) à l'aide de lames orientables (3) comportant : - de chaque côté des extrémités voisines des lames, un mécanisme (I) d'orientation des lames selon leurs axes de pivotement et de déplacement des lames entre une position déployée et une position rangée, - un système de commande pour d'une part, assurer simultanément le déplacement dans le même sens des brins intérieurs (11i, 15i) de courroies pour déplacer en translation les lames et, d'autre part, assurer simultanément le déplacement des brins intérieurs (11i, 15i) des courroies selon des sens inversés pour orienter les lames, - un dispositif (60) de distribution des lames (3) monté sur un chariot mobile (42) sollicité en rappel élastique pour être en appui sur la lame de tête rangée (3a) ou le bord de rangement (5), le chariot mobile (42) étant équipé de poulies de renvoi (43, 44) pour les brins intérieurs des courroies, positionnées de manière superposée pour délimiter l'extrémité du couloir d'entraînement (18) des lames.
Patent FR-3014984-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement des extremites rompues d'un fil
Inventor: DEHEURLES STEPHANE
IPC: F16G11/12
Filed: 2013-12-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (3) de raccordement de deux extrémités (2A/2B) d'un fil (1) rompu, constitué d'un corps longitudinal (4) pourvu de deux parties latérales (5A,5B) de part et d'autre d'une partie centrale (6), chaque partie latérale (5A,5B) comprenant un canal (7A,7B) destiné à recevoir en insertion une desdites extrémités (2A, 2B) dudit fil (1), chaque canal (7A, 7B) comprenant intérieurement des moyens (10) de blocage de l'extrémité (2A,2B) dudit fil (1) qui y est insérée, caractérisé par le fait que chaque canal (7A,7B) se présente sous la forme d'un orifice avec une ouverture (8) d'un côté dudit dispositif (3), et par le fait que lesdits moyens de blocage (10) se présentent sous la forme d'au moins un redent (11) en saillie uniquement sur une partie de la section de son canal (7A, 7B), de manière à ménager un espace pour le passage de ladite extrémité (2A, 2B) dudit fil (1), et orienté en biais depuis l'ouverture (8) vers le fond (9) de son canal (7A, 7B).
Patent FR-3014855-A1 (FR)
Title: Dispositif support pour le stockage et le transport de materiels du type tariere mecanique
Inventor: RABAUD JEROME
IPC: E21B7/02
Filed: 2013-12-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif support (1) pour le stockage et le transport de matériels du type tarière mécanique, formée d'un organe d'entraînement (E) associé à au moins un accessoire amovible tel qu'une vrille (V) et éventuellement une rallonge de vrille (R). Conformément à l'invention, ce dispositif support (1) comprend : a) un châssis (2) comportant : - une embase (4) munie d'une face de dessus et une face de dessous, et s'étendant dans un plan (P), - une potence principale (12) qui s'étend perpendiculairement ou sensiblement perpendiculairement audit plan (P) de l'embase (4), à partir de ladite face de dessus de ladite embase (4), - des moyens (11, 16) pour sa manutention au moyen d'un engin de levage, et b) des moyens (3) en forme de sangle(s) ou analogues, adaptés pour permettre l'arrimage dudit organe d'entraînement (E) avec son ou ses accessoires (V, R) en appui sur ledit châssis (2).
Patent FR-3015427-A1 (FR)
Title: Train d'atterrissage pour un aeronef
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64C25/18
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un train d'atterrissage (100) pour un aéronef (50) présentant une structure rigide (52) et une case de train (54), le train d'atterrissage (100) comportant : - une jambe (102) présentant une première extrémité à laquelle est fixée au moins une roue (106) mobile en rotation autour d'un axe de roulement (10), et une deuxième extrémité destinée à être fixée à la structure rigide (52) par l'intermédiaire d'une liaison pivot (108) d'axe parallèle à l'axe de roulement (10), la jambe (102) étant mobile en rotation entre une position de roulement dans laquelle la jambe (102) et la roue (106) assurent le roulement de l'aéronef (50) et une position de stockage dans laquelle le train d'atterrissage (100) est logé dans la case de train (54), - une contrefiche (110) présentant une première extrémité destinée à être fixée à la structure rigide (52) par l'intermédiaire d'une liaison pivot (112) d'axe parallèle à l'axe de roulement (10), et une deuxième extrémité, - une barre de guidage (114) présentant une première extrémité fixée à la jambe (102) par l'intermédiaire d'une liaison pivot (116) d'axe parallèle à l'axe de roulement (10), et une deuxième extrémité fixée à la deuxième extrémité de la contrefiche (110) par l'intermédiaire d'une liaison pivot (118) d'axe parallèle à l'axe de roulement (10), - un vérin (120) fixé entre la contrefiche (110) par l'intermédiaire d'une liaison pivot (126) d'axe parallèle à l'axe de roulement (10), et la barre de guidage (114) par l'intermédiaire d'une liaison pivot (128) d'axe parallèle à l'axe de roulement (10), et - un système de verrouillage (130) destiné à verrouiller au moins l'une parmi la deuxième extrémité de la contrefiche (110) ou la deuxième extrémité de la barre de guidage (114) contre la jambe (102), lorsque la jambe (102) est en position de roulement.
Patent FR-3027463-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation et de raccordement d'un dispositif de stockage de donnees informatiques a un calculateur embarque et procede d'utilisation associe
Inventor: FEYRIN GEORGES
IPC: H01R13/62
Filed: 2014-10-21
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (10) de fixation d'un dispositif (12) de stockage de données à un calculateur embarqué comportant une structure (17) d'encapsulation, et une structure (18) d'accueil de la structure d'encapsulation (17) comprenant un premier connecteur complémentaire d'un connecteur du dispositif de stockage et un deuxième connecteur complémentaire d'un connecteur du calculateur embarqué. La structure d'encapsulation (17) et le dispositif de stockage (12) monté dans celle-ci sont mobiles par rapport à la structure d'accueil (18) entre une configuration insérée dans laquelle la structure d'encapsulation (17) et le dispositif de stockage (12) sont insérés dans la structure d'accueil (18) et le connecteur du dispositif de stockage (12) est raccordé au premier connecteur, et une configuration extraite dans laquelle la structure d'encapsulation (17) et le dispositif de stockage (12) sont extraits de la structure d'accueil (18).
Patent FR-3016093-A1 (FR)
Title: Servomoteur immerge de manœuvre d'un organe mecanique immerge dans un milieu aquatique
Inventor: LE PAGE YANN
IPC: H02K11/00
Filed: 2014-01-02
Abstract: L'invention concerne un servomoteur immergé de manœuvre d'un organe mécanique immergé dans un milieu aquatique, servomoteur comprenant : - au moins un bobinage formant un stator (15), - au moins un axe de manœuvre immergé (16) qui est maintenu et guidé dans une chambre de manœuvre (13) par des moyens de guidage, qui comprend des moyens de couplage magnétique (17,17') avec le stator (15) et qui est lié à l'organe immergé ou à des moyens de manœuvre immergé de l'organe immergé, - un capteur (30) de position de l'axe de manœuvre immergé et/ou des moyens de manœuvre et/ou de l'organe immergé, la chambre de manœuvre (13) étant en partie au moins située entre l'axe de manœuvre (16) et le stator (15), formant ainsi l'entrefer, et ouverte de manière à être baignée par l'eau du milieu aquatique lorsque le servomoteur est immergé.
Patent FR-3016137-A1 (FR)
Title: Boite a coupe et procede de coupe d'un profil pour la realisation d'une finition en bout de profil
Inventor: PROOT BERNARD
IPC: B27G5/02
Filed: 2014-01-07
Abstract: La boîte à coupe (1) pour la coupe d'un profil (2) au moyen d'une lame de scie (3), comporte une première paroi (10) et une deuxième paroi (11). La la première paroi (10) et la deuxième paroi (11) comportent respectivement : - une première fente de coupe droite (100 ou 101) et une deuxième fente de coupe droite (110 ou 111), qui définissent un premier plan de coupe droit (P1 ou P2) perpendiculaire à l'axe longitudinal (1a), - une première fente de coupe inclinée (102 ou 103) et une deuxième fente de coupe inclinée (112 ou 113), qui définissent un premier plan de coupe incliné (P3 ou P4) formant avec ledit axe longitudinal (1a) un angle de coupe (a ou (β) de 45°. Le premier plan de coupe droit (P1 ou P2) et le premier plan de coupe incliné (P3 ou P4) sont sécants au niveau de la face interne (10d) de la première paroi (10). La première paroi (10) et la deuxième paroi (11) comportent respectivement une troisième fente de coupe inclinée (103 ou 102) et une quatrième fente de coupe inclinée (113 ou 112), qui définissent un deuxième plan de coupe incliné (P4 ou P3) formant avec ledit axe longitudinal (1a) un angle de coupe (β ou α) de 45°, le premier plan de coupe incliné (P3 ou P4) et le deuxième plan de coupe incliné (P4 ou P3) étant sécants.
Patent FR-3016501-A1 (FR)
Title: Meuble de rangement a rideau deformable
Inventor: COUSIN BENOIT
IPC: E06B9/11
Filed: 2014-01-17
Abstract: L'invention concerne un meuble de rangement comportant une paroi inférieure (1), une paroi supérieure (2), deux parois latérales (3, 4) et une paroi arrière (5), les différentes parois étant conformées en des éléments indépendants emboîtés les uns dans les autres, le meuble comportant en outre un rideau (10) apte à coulisser dans des glissières (9) en vis-à-vis ménagées dans la paroi inférieure (1) et dans la paroi supérieure (2), le meuble comportant une joue interne (15, 17) délimitant avec l'une des parois latérales un caisson (16, 18).
Patent FR-3020135-A1 (FR)
Title: Module d'echangeur de chaleur a echange thermique et compacite ameliores, utilisation avec du metal liquide et du gaz.
Inventor: CACHON LIONEL
IPC: G21C1/03
Filed: 2014-04-16
Abstract: L'invention concerne un module d'échangeur de chaleur d'axe longitudinal (X) comportant au moins un circuit de fluide comportant au moins une paire de canaux (1, 2) de circulation de fluide s'étendant chacun parallèlement à l'axe longitudinal (X), les deux canaux d'une même paire étant superposés l'un sur l'autre et débouchant l'un dans l'autre en une pluralité de zones de croisement (3) définissant chacune une zone de mélange du fluide avec lui-même.
Patent FR-3020091-A1 (FR)
Title: Filtre a particules
Inventor: BOZIAN MOHAMED
IPC: F01N3/035
Filed: 2014-04-22
Abstract: L'invention concerne un filtre à particules (1) pour une ligne d'échappement d'un moteur thermique, le filtre comportant une matrice minérale délimitant des canaux (12) par des parois poreuses, caractérisé en ce qu'il comprend : une partie dite amont (90) qui est munie d'un revêtement catalytique (121) déposé au moins à la surface desdites parois, et une partie dite aval (100) qui est munie du même revêtement catalytique ou d'un autre revêtement catalytique (122) uniquement par imprégnation dans la porosité desdites parois.
Patent FR-3026678-A1 (FR)
Title: Butee de suspension a coupelle monobloc multifonction
Inventor: BUYS SEBASTIEN
IPC: B60G15/06
Filed: 2014-10-02
Abstract: Une jambe de suspension (10) comporte un amortisseur télescopique (12), un ressort à boudin (14) et une butée de suspension (18). La rotation de la butée (18) est assurée par un palier lisse ou à roulement (20) comportant une rondelle supérieure (22) et une rondelle inférieure (24), la rondelle inférieure (24) formant une portée annulaire plane inférieure d'appui (32) pour l'amortisseur télescopique (12), s'étendant radialement vers l'intérieur par rapport à la rondelle supérieure (24). La butée comporte une coupelle monobloc (34, 134) présentant une face supérieure (36) comportant une zone de contact (38) avec la rondelle inférieure (24) du roulement et une face inférieure (42) comportant un épaulement annulaire plan extérieur (44) et une portée annulaire au moins partiellement cylindrique (46) tournée radialement vers l'extérieur délimitant avec l'épaulement extérieur (44) une zone annulaire périphérique d'appui (47) pour l'extrémité supérieure du ressort à boudin (14). La face supérieure (36) de la coupelle monobloc (34) comporte des nervures de renfort (40) situées radialement à l'extérieur de la zone de contact.
Patent FR-3029426-A1 (FR)
Title: Installation de filtration munie d'une etancheite mobile a grand debattement pour tambour filtrant
Inventor: JACKSON PHILIP EUGENE DOUGLAS
IPC: B01D33/067
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention concerne une installation de filtration (I) comprenant : - un ouvrage (1) délimité par une paroi latérale (4a, 4b) et dans lequel s'écoule un liquide à filtrer, - un système de filtration (10) disposé dans l'ouvrage et qui est apte à se déplacer en tournant autour d'un axe, le système de filtration comportant un bord périphérique (22) disposé de manière adjacente à la paroi latérale de l'ouvrage, ledit bord périphérique et la paroi latérale définissant entre eux un interstice latéral (E) dont les dimensions sont susceptibles de varier au cours du temps en cas de mouvement latéral relatif non souhaité entre ledit bord périphérique et la paroi latérale, - un dispositif d'étanchéité rigide (30) entre ledit bord périphérique (22) et la paroi latérale (4a, 4b) qui s'étend suivant une partie de la périphérie dudit bord périphérique et qui est ajustable latéralement en fonction des mouvements relatifs entre ledit bord périphérique et la paroi latérale.
Patent FR-3033510-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission adapte pour transformer un mouvement de rotation d'un arbre moteur d'une machine telle qu'une perceuse en un mouvement de rotation et de translation d'un mandrin
Inventor: BOS PATRICK
IPC: B23B47/02
Filed: 2015-03-13
Abstract: L'invention vise un dispositif de transmission adapté pour transformer un mouvement de rotation d'un arbre moteur (7) d'une machine telle qu'une perceuse en un mouvement de rotation et de translation d'un mandrin (9) porte outil (10), comportant une broche (11) montée fixe en rotation et libre en translation par rapport à l'arbre moteur (7), et fixe en translation et libre en rotation à l'intérieur d'un coulisseau tubulaire (13) monté fixe en rotation et libre en translation à l'intérieur d'un corps tubulaire (15), et doté d'au moins un doigt suiveur radial s'étendant en saillie à l'extérieur du corps tubulaire (15). De plus, ce dispositif de transmission comporte une came (20) présentant un profil de guidage de chaque doigt suiveur adapté pour engendrer des cycles de déplacement en translation du coulisseau (13), et un réducteur à engrenages (34-39) adapté pour conférer à la came (20) une vitesse de rotation déterminée de façon à déplacer le coulisseau (13) avec une vitesse d'avancement au moins sensiblement comprise entre 0 mm/tr et 0,4 mm/tr.
Patent FR-3034369-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'amenagement d'un fourgon, montage rapide par une seule personne d'un jeu de boites d'ameublement identiques et amovibles et a combinaisons multiples
Inventor: DORIN JACQUES
IPC: B60P3/377
Filed: 2015-04-02
Abstract: Dispositif pour l'aménagement modulaire de l'arrière d'un fourgon utilitaire, montage rapide par une seule personne d'un jeu de boites d'ameublement identiques et complètement amovibles, et à combinaisons multiples. A partir d'un plancher (x) personnalisé pour chaque type de véhicule - plancher percé de trous de centrage équidistants et munis d'écrous à frapper équidistants pour la fixation - l'usager vient assembler une combinaison de son choix d'un jeu de boites (y) strictement identiques - boites équipées d'ergots et de trous de centrage et d'écrous à frapper équidistants entre eux - qu'il vient emboiter et boulonner à l'endroit qu'il veut sur le plancher, ou les unes sur les autres pour composer l'une des multiples combinaisons possibles, agrémentée d'un choix de boites et pièces spéciales, et d'un jeu de matelas mousse amovibles. Après chaque usage, l'ensemble peut-être remisé et stocké par empilage dans un très petit espace. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'aménagement de fourgons, dans des combinaisons multiples, indifféremment pour un usage utilitaire (type aménagement de casiers professionnels) ou pour un usage loisirs (de type aménagement en camping-car).