baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104640-A1 (FR)
Title: Platine d’équipements hydrauliques de turbomachine aéronautique
Inventor: DAUTREPPE FRÉDÉRIC
IPC: F02C7/22
Filed: 2019-12-13
Abstract: Platine d’équipements hydrauliques de turbomachine aéronautique Platine (40) d’équipements hydrauliques de turbomachine aéronautique comportant des canalisations de circulation de fluides en entrée et en sortie de chacun des équipements hydrauliques (44, 46, 48, 50, 52), comprenant en outre d’une part une partie support d’un corps de boitier (46A, 48B, 50C, 52D) de chacun des équipements hydrauliques destiné à recevoir des moyens de fixation à ces équipements hydrauliques et d’autre part une partie de corps de boitier (48D) de l’un au moins de ces équipements hydrauliques.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3107726-A1 (FR)
Title: ligne d’échappement de moteur thermique avec système de préchauffage d’un élément de dépollution
Inventor: CHANCERELLE JEAN-BAPTISTE
IPC: F01N13/08
Filed: 2020-02-28
Abstract: Système de préchauffage (10) d’air disposé dans une boucle de circulation d’air traversant un élément de dépollution d’un moteur thermique,     caractérisé en ce que le système de préchauffage (10) comprend un moyen de chauffage (15) d’air et un moyen de brassage (12) d’air qui comporte un circuit de refroidissement (18).     Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3107864-A1 (FR)
Title: Vehicule de transport en commun
Inventor: PENNEC PIERRE-YVES
IPC: B61D1/04
Filed: 2020-03-03
Abstract: VEHICULE DE TRANSPORT EN COMMUN L’invention concerne un véhicule de transport en commun s’étendant selon une direction longitudinale (X) et comportant deux parois latérales (10) délimitant un compartiment interne de transport de passagers selon une direction transversale (Y) du véhicule, le compartiment interne comportant au moins un emplacement (30) de réception d’un fauteuil roulant et une cloison transversale (35) délimitant l’emplacement (30) selon la direction longitudinale, au moins un siège (33) étant accueilli dans chaque emplacement (30), le siège (33) comportant une assise (55) mobile en rotation autour d’un axe parallèle à la direction longitudinale (X) entre une position abaissée et une position relevée, l’assise (55) étant configurée pour supporter un passager assis lorsque l’assise (55) est dans la position abaissée, La cloison transversale (35) comporte un premier dossier (70) configuré pour permettre à un passager d’appuyer son dos contre le premier dossier (70) lorsque le passager est assis sur l’assise (55). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3108062-A1 (FR)
Title: Jante pour roue de cycle avec mise à l’air libre, roue et ensemble de roulage avec une telle jante
Inventor: MARTIN PIERRE-JEAN
IPC: B60B25/22
Filed: 2020-03-13
Abstract: Jante pour roue de cycle avec mise à l’air libre, roue et ensemble de roulage avec une telle jante L’invention concerne une jante (12) pour une roue de cycle ayant un axe de révolution (A1), dans laquelle la jante comporte un corps de jante (30) ayant un espace intérieur (31) fermé par deux parois latérales (32) et par un pont transversal externe (34), l’espace intérieur (31) comportant au moins un compartiment principal (33) empli d’une âme (50) en matériau de remplissage ; caractérisée en ce que la jante (12) comporte au moins une galerie périphérique de mise à l’air libre (54) qui est perméable aux gaz, qui communique fluidiquement avec le compartiment principal (33) et qui communique fluidiquement par au moins un évent de mise à l’air libre (56) avec l’extérieur du corps de jante. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3108747-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un fichier numérique de description d’un modèle de données, procédé d’utilisation d’un tel fichier par un équipement client, dispositifs, équipement serveur, équipement client, système et programmes d’ordinateur correspondants.
Inventor: RAIPIN PHILIPPE
IPC: G06F16/951
Filed: 2020-03-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’un fichier numérique de description d’un modèle de données, ledit fichier comprenant des éléments de description dudit modèle de données.     Ledit procédé comprend :- une obtention (22) d’un identifiant dudit fichier par génération d’une empreinte numérique desdits éléments de description du modèle de données, et- un stockage (24) dudit fichier à au moins une adresse de stockage, ladite adresse de stockage étant associée audit identifiant.                  FIGURE 3
Patent FR-3112327-A1 (FR)
Title: Châssis d’assemblage pour la production d’un véhicule automobile
Inventor: LEGRAND FRANCOIS NOEL
IPC: B62D65/02
Filed: 2020-07-08
Abstract: L’invention concerne un châssis d’assemblage (10) comprenant un cadre (12) et au moins deux platines de support destinées à recevoir des organes mécaniques pour la production d’un véhicule automobile. Au moins une platine de support (14, 16, 18) est montée de manière amovible sur le cadre par emboîtage, l’emboîtage se faisant par coopération entre au moins un élément mâle et au moins une interface de montage comprenant une pluralité d’éléments femelles distribués selon au moins une direction.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118252-A1 (FR)
Title: Procédé de construction d’un marqueur tridimensionnel et marqueur tridimensionnel ainsi obtenu
Inventor: MURIENNE ALBERT
IPC: G16H30/00
Filed: 2020-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de construction d’un marqueur tridimensionnel (1) à partir d’un élément précurseur, ledit élément précurseur comprenant au moins une surface, ledit procédé comprenant des étapes de : - détermination d’au moins une représentation bidimensionnelle associée à ladite au moins une surface de l’élément précurseur, ladite représentation bidimensionnelle comprenant une pluralité de valeurs respectivement associées à des parties de la surface dudit élément précurseur, et - construction d’un pan (10, 12, 14) correspondant dudit marqueur tridimensionnel (1) à partir de ladite surface en fixant une caractéristique structurelle d’un élément du pan (10, 12, 14) concerné, définissant cet élément à partir de ladite surface, en fonction d’une valeur de la représentation bidimensionnelle associée à la partie concernée de ladite surface.  L’invention concerne également un marqueur tridimensionnel obtenu par le procédé de construction.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3118929-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de suivi de trajectoire d’un véhicule circulant sur une voie de circulation
Inventor: VIVET LUC
IPC: H04W4/46
Filed: 2021-01-18
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de suivi de trajectoire d’un véhicule circulant sur une voie de circulation. Le procédé, mis en œuvre un calculateur, comprend : une étape d’obtention d’une trajectoire de référence à court terme que pourrait suivre le véhicule jusqu’à un instant temporel t1; une étape d’obtention d’une trajectoire de référence à long terme que pourrait suivre le véhicule après un instant temporel t2 supérieur à t1 ; et une étape de détermination d’une trajectoire du véhicule entre les instants t1 et t2 par fusion de la trajectoire de référence à court terme et de la trajectoire de référence à long terme.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3123005-A1 (FR)
Title: Procédé de concentration par distillation d’un mélange initial de composés organiques comprenant au moins un alcool en phase aqueuse.
Inventor: TOTH ESZTER
IPC: C12P7/16
Filed: 2021-05-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de concentration d’un mélange initial (1) de composés organiques comprenant au moins un alcool en phase aqueuse, par distillation dans une colonne (I) dite à bière et visant à éliminer une portion au moins de l’eau de ladite phase aqueuse pour obtenir un mélange concentré (2’’), caractérisé en ce qu’on préchauffe avant introduction dans la colonne (I) un flux dit secondaire issu du mélange initial (1) par échange thermique avec l’effluent de tête (2) de ladite colonne (I) ou avec l’effluent de fond (3) de ladite colonne (I).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3126535-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de commande vocale d’équipements dans un habitacle automobile
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: G10L15/22
Filed: 2021-08-30
Abstract: Procédé et dispositif de commande vocale d’équipements dans un habitacle automobile L’invention concerne un procédé de commande vocale d’équipements d’un habitacle automobile, une commande d’équipement ayant pour effet de modifier au moins un paramètre physique dudit équipement. Ce procédé comporte une sélection (42) d’un équipement à commander suite à une réception de commande de sélection effectuée par un utilisateur, une reconnaissance (44) d’une première commande vocale de l’équipement sélectionné, prononcée par ledit utilisateur et détermination (46) d’un paramètre physique de l’équipement à modifier en fonction de la première commande vocale. Le procédé comporte en outre une reconnaissance (48) d’une deuxième commande vocale de l’équipement sélectionné, la deuxième commande vocale étant un bruit continu, formé par une répétition d’un même son, et commande d’une action sur l’équipement sélectionné comportant une modification progressive (50) dudit paramètre physique de l’équipement sélectionné effectuée durant l’énonciation dudit bruit continu et arrêtée suite à l’arrêt dudit bruit continu.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3127810-A1 (FR)
Title: Procédé de tri de gouttes
Inventor: FOUILLET YVES
IPC: G01N35/10
Filed: 2021-10-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de tri de gouttes mis en œuvre dans un système qui comporte :  Une chambre (1) formée par deux substrats (100, 101) en vis-à-vis,Des moyens de génération de plusieurs champs électrostatiques indépendants et juxtaposées entre les deux substrats,Une unité de commande et d'alimentation électrique (2) configurée pour générer de manière individuelle chaque champ électrostatique,Une entrée fluidique (11) et une sortie fluidique (12) débouchant dans la chambre (1),Ledit procédé comportant :Génération d'au moins un champ électrostatique pour créer une différence de potentiel électrique non nulle en vue de fixer une goutte d'intérêt (40) sur ledit premier substrat dans sa position déterminée,Injection d'un flux fluidique (F1) dans la chambre par ledit canal d'entrée pour évacuer les autres gouttes de l'émulsion, en dehors de ladite chambre par le canal de sortie.  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3127945-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d'alkylpolyglycosides faiblement colorés avec pré-neutralisation du milieu réactionnel
Inventor: ILLOUS ESTELLE
IPC: C07H15/04
Filed: 2021-10-13
Abstract: Procédé de préparation d'alkylpolyglycosides de couleur inférieure ou égale à 1,5 vcs comprenant successivement :  Une étape a) de glycosylation, consistant en une réaction entre au moins un alcool de formule (I) et au moins un sucre réducteur de formule (III) : H-O-(G)-H (III), en présence d’au moins un catalyseur acide (CA), à une température supérieure ou égale à 100°C et inférieure ou égale à 120°C, Une étape b) de pré-neutralisation du milieu réactionnel issu de l’étape a),Une étape c) d’élimination du sucre réducteur de formule (III), qui n’a pas réagi à l’étape a), du milieu réactionnel pré-neutralisé obtenu à l’étape b), Une étape d) de neutralisation du milieu réactionnel issu de l’étape c) avec une solution aqueuse comprenant un agent basique (Ab), etUne étape e) de récupération d’au moins une composition (C) de couleur inférieure ou égale à 1,5 vcs.
Patent FR-3131280-A1 (FR)
Title: Système de propulsion électrique pour véhicule aérien, véhicule aérien comportant un tel système de propulsion électrique
Inventor: VALIRE JÉRÔME
IPC: B64D27/24
Filed: 2021-12-27
Abstract: La présente invention concerne un système (20) de propulsion électrique pour véhicule aérien, comportant une pluralité de moteurs électriques (21), une pluralité de batteries d’alimentation (22) pour alimenter lesdits moteurs électriques en énergie électrique, et un réseau de distribution électrique reliant lesdites batteries d’alimentation aux moteurs électriques, ledit système (20) de propulsion électrique comportant en outre une batterie de secours (25), adaptée à être connectée aux moteurs électriques par le réseau de distribution électrique, et ledit système de propulsion électrique est configuré pour alimenter les moteurs électriques selon au moins deux modes d’alimentation différents :   un mode d’alimentation normal, dans lequel la batterie de secours (25) n’alimente aucun des moteurs électriques (21), lesdits moteurs électriques étant alimentés par les batteries d’alimentation (22),un mode d’alimentation de secours, dans lequel la batterie de secours (25) alimente au moins un moteur électrique (21).  Figure 2.
Patent FR-3132072-A1 (FR)
Title: Pièce structurelle déformable en cas de choc latéral, pour un véhicule
Inventor: BESSETTE DAMIEN
IPC: B62D21/15
Filed: 2022-01-26
Abstract: Une pièce structurelle (PS) équipe un véhicule comprenant une structure (SV) comportant un longeron latéral (LL) installé suivant la direction longitudinale et une traverse (TV) installée suivant la direction transversale. Cette pièce structurelle (PS) est solidarisée fixement à une extrémité (ET) de la traverse (TV) et au longeron latéral (LL) afin de les coupler entre eux, et comporte au moins une zone de déformation (ZD) propre à se déformer par compression en cas de choc latéral subi par le longeron latéral (LL) suivant une direction ayant au moins une composante parallèle à la direction transversale, afin d’encaisser une partie de l’énergie de ce choc latéral.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121877-A1 (FR)
Title: Agencement de batteries pour un véhicule automobile, véhicule automobile et procédé pour faire fonctionner un agencement de batteries
Inventor: KELLNER PHILIPP
IPC: H01M50/249
Filed: 2022-03-23
Abstract: Agencement de batteries pour un véhicule automobile, véhicule automobile et procédé pour faire fonctionner un agencement de batteries La présente invention concerne un agencement de batteries (100) pour un véhicule automobile comportant un premier module de batterie (1) avec un premier carter (5.1), un deuxième module de batterie disposé à côté du premier module de batterie (1) dans une première direction avec un deuxième carter, un canal de moyen de refroidissement (12) et un connecteur de module de batterie (13) disposé dans le canal de moyen de refroidissement (12) pour la mise en contact électrique du premier et du deuxième module de batterie (1), le premier et le deuxième carter (5.1) comportant des ouvertures d’admission de moyen de refroidissement (10) au niveau des côtés avant (5‘) respectifs opposés dans une deuxième direction (Y) disposée perpendiculairement à la première direction et respectivement une ouverture de sortie de moyen de refroidissement (11) débouchant dans le canal de moyen de refroidissement (12) disposée au centre, par rapport à la deuxième direction (Y), du premier et/ou deuxième carter (5.1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3133893-A1 (FR)
Title: Systeme d’embrayage pour un système de pilotage de distribution dans un circuit de fluide(s)
Inventor: PLEUHS ADRIEN
IPC: F16D11/10
Filed: 2022-03-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif rotatif d’entrainement pour un organe rotatif (D) muni d’un axe (29) de sortie, ledit dispositif d’entrainement comportant :- une roue dentée, en rotation autour d’un axe de rotation (19) aligné avec l’axe de sortie (29);- un actionneur (S) pour actionner l’axe de rotation (19) de la roue dentée en direction de l’axe de sortie (29) du corps de distributeur ;- des moyens (37, 118) de guidage de la roue dentée pour la guider en translation le long de l’axe de rotation (19);- des moyens (127, 129) d’embrayage de l’axe de rotation (19) et de l’axe de sortie (29) comportant un dispositif d’accouplement par dents (131- 134) et rainures (133, 134).  Figure pour l’abrégé : figure 5A
Patent FR-2002245-A1 (FR)
Title: Synthetic yarn machine
IPC: D02G3/06
Filed: 1969-02-19
Abstract: A machine for twisting and winding yarn into a package known as a ring twister, has novel drive and drive control to reduce the driving torque at least during threading up to allow the twister to follow any reduction in the speed of delivery of material to the machine during threading-up without increasing the tension in the material beyond its breaking point. The design allows rapid and simple threading-up of the machine and wound packages contain 100% twisted yarn. Suction waste disposal tube means may be provided at or near the input to the ring twister into which the leading end of continuously produced material may be deflected during threading-up.
Patent FR-2011899-A1 (FR)
Title: Feeding pipe for casting moulds
IPC: B22D41/50
Filed: 1969-06-04
Abstract: Mould feeding pipes for the conveyance of liquid steel from ladle to mould are subdivided horizontally into removable segments enabling the exercise of better control of the speed of pouring which usually relies on the weak of the refractory of the pipe causing an increase in its diameter to compensate for the reduction in pouring rate from the crucible due to loss of head of liquid metal in it. The mould are reinforced by metal sleeves or tyres round their circumference with grooves in the former to facilitate removal of the segments. Each segment has of a cylindrical inner bore portion and another of reduced diameter at the bottom being conical in shape and having a smaller diameter than the top of the next lower segment. The refractory employed should have maximum wear resistance. Segments can be removed by a suitable device during brief intervals during the pouring operation. The uppermost inlet segment along has a radiused top ensuring easy entry of the molten metal from the crucible.
Patent FR-2116241-A1 (FR)
Title: Sewing machine producing ornamental stitching - having auxiliary yarn guide reciprocating transversely in front of sewing needle
IPC: D05B3/24
Filed: 1970-11-23
Abstract: The sewing needle produces a line of chain stitching and the auxiliary yarn follows a sinuous path and is caught into the chain stitching. Several auxiliary guides reciprocating out of phase may each introduce an auxiliary yarn to produce a cable effect.
Patent FR-2079379-A1 (FR)
Title: Mouldings cpds based on phenolic or melamineresins
IPC: C08L61/10
Filed: 1971-02-11
Abstract: Title compns. contain, as filler, 5-25 wt.% (w.r.t. compn.) of SiO2, Al2O3, B2O3, TiO2, and/or AlF3. The filler(s) used contain =0.1 wt.% of alkali(ne earth). Pptd. SiO2 is esp. sutiable. Used in mfe. of insulating components for electrical switchgear.
Patent FR-2188322-A1 (FR)
Title: Negative electrode mass - for accumulators with lead dioxide -contg positive electrode and acid electrolyte
IPC: H01M10/34
Filed: 1972-06-09
Abstract: Accumulator contg. a positive electrode consisting of the system PbO2/H2SO4/PbSO4 and H2SO4 electrolyte is improved in that the active mass for the negative electrode contains in the charged or discharged states MoO2 and/or MoO3 respectively.
Patent FR-2230540-A1 (FR)
Title: Method of reducing drag on ships hulls - layer of air around hull is formed from fresh air and air within layer
IPC: B63B1/38
Filed: 1973-01-15
Abstract: The hull used is of the conventional type unmodified in hydraulic design. The hull is surrounded underwater by a film of compressed air delivered from blowers mounted in the ship. Two blower systems are provided. One type of system aspires the air from atmosphere and discharges this air around the hull. The second system aspires the air from the air film around the hull and discharges it towards the rear of the hull and away from the keel. The power required to drive the blowers is less than the extra power required to drive the ship at the new maximum speed so that there is a net power saving.
Patent FR-2224612-A1 (FR)
Title: Concrete block building system - beams, columns and lintels are infilled with blocks dry-jointed by dowel pins
IPC: E04C2/04
Filed: 1973-04-04
Abstract: The system consists of girders (2) placed directly on the ground to support the walls. Columns are erected on the girders, especially at the corners. Lintels form doors and window surrounds and blocks (1) form the walls, each one having the shape of a slab with a flat outer surface and an inner surface with a central dished cavity (7) surrounded by a raised edge. The vertical wall of each cavity has holes for insertion of dowel plugs to lock the panels together. These elements all fit together without the use of cement mortar and assembly can be assembled without used of special equipment.
Patent FR-2224614-A1 (FR)
Title: Method of assembling panels to form sealed joints - panels are drawn together by hooked rotating arms
IPC: E05B65/08
Filed: 1973-04-04
Abstract: Tubes (4, 5) are incorporated in each panel (1, 2) running parallel to its width, each tube being filled with insulating material and having a cavity at each end in which the mechanism is placed. Small rotating arms (6, 7) are put in position inside tubes (4, 5) and held by hexagonal bolts (8, 9) which turn freely in circular holes in the tubes. A plug covers the recess where the bolts (8, 9) are exposed for turning. This action engages a hook on the opposing arm which on further rotation brings all axes into line and the panels are locked together. The joint between any two panels is thus made air and water-tight.
Patent FR-2229750-A1 (FR)
Title: Textile edges bound by a resinous coating - in lieu of a selvedge to resist wear and cleaning
IPC: D06C25/00
Filed: 1973-05-16
Abstract: In binding the threads or fibres at the edge of a piece of textile material by a liq. coating which dries to form an invisible, flexible elastic coating to anchor the fibres against disturbances during wear or by washing or cleaning treatments, the coating must not become sticky in contact with a heated domestic smoothing iron or a commercial clothes press. The binder resin may be a soln. or emulsion of a resin with or without plasticizers, in a volatile solvent. The resin may be generated and/or crosslinked in situ. The coating is used either instead of a selvedge during cloth mfr. or to seal the edges when cutting from stock material.
Patent FR-2236623-A1 (FR)
Title: Straightener for warped door frames - sectional frame supports cross member for tensioning blocks
IPC: E04F21/00
Filed: 1973-07-12
Abstract: A straightening device particularly for warped door frames has a metal frame consisting of a metal column (1) to fit against one side of the door frame and a block (3) of similar hollow cross section to fit against the other side, supporting a polygonal section rod (4) between them, acting as a fulcrum for a pair of tensioning blocks (6) which carry clamping rods (9) with fittings (8) to grip the protions to be straightened, the screws (7) passing through them applying the tension. The hollow column is built up of interlocking sections, held together by a threaded rod (13) inside carrying nuts (14)which are accessible through slots (15) in the edges of the sections.
Patent FR-2243423-A1 (FR)
Title: Liquid flow measuring appts. - has different height vert. liquid contact electrodes and ring counter
IPC: G01F23/16
Filed: 1973-09-07
Abstract: The appts. has several vertical metal shafts, the level of each of which corresponds to a preset decimal fraction of the maximum flow rate, when the shaft comes into contact with the liquid. Each metal shaft acts as an electrode (3) with a constant frequency pulse generator (4) delivering pulses to a ring counter (5) and to an electronic counter (6) via an AND gate (7), each stage of the ring counter (5) being connected via a resistance (9) to a respective electrode (3). As the ring counter (5) is stepped forward the electrodes are supplied one after the other with the electrodes (3) in contact with the liquid displaying a voltage drop across the resistance (9) detected to control the AND gate (7) to allow or prevent a pulse being passed to the second counter (6).