baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3005385-B1 (FR)
Title: Procede pour realiser des images animees.
Inventor: GERVAIS THAN MARC-ERIC
IPC: H04N19/10
Filed: 2013-05-06
Granted: 2020-02-07
Abstract: Procédé pour une animation du type multipages caractérisé en ce que chaque image fixe de l'animation a des propriétés de scalabilité ; de préférence, chacune des images fixes est sauvegardée en au moins deux niveaux, le premier niveau comprenant peu de détails et chaque niveau suivant apportant des détails supplémentaires au niveau qui le précède.
Patent FR-3008234-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une plaque bipolaire et plaque bipolaire pour une cellule electrochimique
Inventor: GAGO RODRIGUEZ ALDO SAUL
IPC: H01M8/02
Filed: 2014-06-25
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une plaque bipolaire au moyen duquel une plaque bipolaire conçue de façon stable mécaniquement et chimiquement peut être fabriquée de façon économique, lequel procédé de fabrication d'une plaque bipolaire comprend les étapes suivantes : préparation d'un substrat ; application d'une couche sur le substrat par un procédé d'injection de plasma ; et scellement de la couche.
Patent FR-3028677-B1 (FR)
Title: Assemblage d'un ensemble de raccordement electrique
Inventor: MAZIERE JEAN FRANCOIS
IPC: H01R43/26
Filed: 2014-11-19
Granted: 2016-12-30
Abstract: Ce procédé d'assemblage d'un ensemble de raccordement électrique (1) comprend une cosse conductrice électriquement (5) et un câble électrique (2).         Le câble électrique (2) comporte une âme (8) métallique conductrice formée par un faisceau de fils conducteurs élémentaires recouverte par une gaine isolante (10).         Le procédé comprend les étapes suivantes :         - une étape de découpage de la gaine (10) pour dénuder une extrémité de l'âme (4) du câble (2), et         - une étape de sertissage par impulsion magnétique d'un manchon de protection (4) en matériau conducteur sur l'extrémité dénudée de l'âme (8) du câble (2).
Patent FR-3040210-B1 (FR)
Title: Ensemble modulaire pour stockeur ou batterie
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: F28D20/02
Filed: 2015-08-20
Granted: 2019-09-06
Abstract: Est concerné un ensemble modulaire comprenant plusieurs modules adjacents réunis entre eux par des moyens (6) de circulation d'un flux et qui contiennent chacun au moins un volume où sont présents un fluide (9) frigorigène ou caloporteur pouvant circuler dans lesdits volumes sous l'action de moyens de circulation et des éléments (13) de stockage et de restitution d'une énergie thermique. Au moins une première couche (15) comprenant au moins un matériau MCP est disposée en périphérie de certains au moins des modules, y compris sur un côté où deux modules adjacents se font face et où au moins une partie d'au moins une seconde couche (23) comprenant un matériau thermiquement isolant est également intercalée.
Patent FR-3043331-B1 (FR)
Title: Puits de carbone urbain
Inventor: LABAQUERE HERVE
IPC: B01D51/00
Filed: 2015-11-06
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé informatisé de régulation d'un système d'épuration d'air comprenant un bioréacteur. En particulier, le système peut comprendre un photo-bioréacteur pour le traitement de l'air urbain, en particulier pour l'épuration du CO2. Le système peut être raccordé au réseau d'assainissement et/ou à un réseau de distribution d'eau (potable et/ou de ville). Le raccordement et le système de vidange peuvent notamment maintenir une isolation fluidique entre les deux types de réseaux. Le système peut optionnellement être instrumenté de capteurs de mesure et/ou d'actionneurs permettant de réguler l'activité interne du bioréacteur. Différents modes de régulation d'une grille de bioréacteurs sont décrits. Des données d'état des réseaux connectés (e.g. réseaux d'eau, d'assainissement, de froid, de chaleur) contribuent à la régulation d'un réseau de bioréacteurs géolocalisés. Des aspects de logiciel sont décrits. La supervision de la grille de bioréacteurs peut notamment s'effectuer à distance via des dispositifs de communication embarqués.
Patent FR-3052438-B1 (FR)
Title: Engin volant
Inventor: BENSLIMANE IDRISS
IPC: B64C39/02
Filed: 2016-06-09
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne les engins volants. L'engin volant selon l'invention se caractérise essentiellement par le fait qu'il comporte au moins un support 1, des moyens de propulsion 2, des moyens pour lier les moyens de propulsion 2 au support 1 de façon qu'ils soient aptes exercer une force propulsion 8 en au moins un premier point 3 de ce support 1, deux enceintes 4, 5 gonflables à volume variable, des moyens pour relier chaque enceinte au support respectivement en un deuxième point 6 et un troisième point 7 du support 1, ces deuxième et troisième points 6, 7 étant situés sur une droite 9 passant sensiblement par le premier point 3 de façon que ce premier point soit situé entre ces deuxième et troisième points. Application, notamment, à l'inspection d'ouvrages en milieu confiné comme les réseaux souterrains d'eau ou d'assainissement, les tunnels, les galeries, les enceintes de stockage, etc.
Patent FR-3050998-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un cuir a partir d'une peau brute
Inventor: BILLION-GRAND CYRIELLE
IPC: C14C3/08
Filed: 2016-05-04
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un cuir à partir d'une peau brute, le procédé étant exempt de chrome, de permanganate et de sulfure. Ce procédé comprend les étapes suivantes : - obtention d'une peau brute ; - trempe de la peau brute ; - épilage-pelanage de la peau trempée, par traitement enzymatique en l'absence de sulfure ; - écharnage de la peau résultant de l'épilage-pelanage ; picklage de la peau ; - obtention d'un cuir par tannage de la peau issue du picklage en l'absence de chrome. La présente invention concerne également le crust de cuir susceptible d'être obtenu selon ce procédé ainsi que son utilisation dans le domaine de la maroquinerie ou de l'horlogerie.
Patent FR-3052013-B1 (FR)
Title: Module de commutation de puissance
Inventor: PEROT AYMERIC
IPC: H05K7/02
Filed: 2016-05-25
Granted: 2019-06-28
Abstract: Un module de commutation de puissance (10) pour véhicule automobile comprend une carte à circuit imprimé (12), un premier bus bar en forme de plaque (30), une première série d'interrupteurs de puissance (14, 16, 18, 20) comportant chacun une série de broches de connexion (68) qui sont connectées sur la face supérieure (13) de la carte à circuit imprimé (12) et une semelle métallique (67) qui est plaquée contre le bus bar (30); la première série d'interrupteurs de puissance (14, 16, 18, 20) est montée sur le premier bus bar (30), les interrupteurs de puissance (14, 16, 18, 20) étant globalement alignée le long d'un bord longitudinal (35) du premier bus bar (30), en ce que ledit bord longitudinal (35) du premier bus bar (30) est agencé le long d'un premier bord longitudinal (34) de la carte à circuit imprimé (12), et la portion (42) du premier bus bar (30) sur laquelle sont montés les interrupteurs de puissance (14, 16, 18, 20) est agencée à côté de la carte à circuit imprimé (12).
Patent FR-3053572-B1 (FR)
Title: Formulations nutritionnelles comprenant un isolat de proteines de pois
Inventor: BARATA MANUEL
IPC: A23L2/395
Filed: 2016-07-08
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention est relative à une formulation nutritionnelle contenant un isolat de protéines de pois, caractérisé en ce que l'isolat de protéines de pois : ○ présente entre 0,5 et 2 % d'acides aminés libres, ○ présente une viscosité : ▪ de 13 à 16.10-3 Pa.s. à un taux de cisaillement de 10 s-1, ▪ de 10 à 14.10-3 Pa.s. un taux de cisaillement à 40 s-1, et ▪ de 9,8 à 14.10-3 Pa.s. à un taux de cisaillement de 600 s-1. ○ présente une solubilité : ▪ de 30 à 40 % dans des zones de pH de 4 à 5 ▪ de 40 à 70 % dans des zones de pH de 6 à 8. Elle concerne également l'utilisation de cette formulation nutritionnelle comme source protéique unique ou comme complément alimentaire, destiné aux nourrissons, enfants et/ou adultes.
Patent FR-3058417-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des matieres keratiniques a partir de derives de c-glycosides acides, esters ou amides, et la composition cosmetique les contenant
Inventor: FRANTZ MARIE CELINE
IPC: C07H13/02
Filed: 2016-11-07
Granted: 2019-02-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique de la peau, comprenant l'application sur la peau, d'une composition comprenant un composé (I) Avec R tel que défini dans la description et S* un mono ou polysaccharide.
Patent FR-3060081-B1 (FR)
Title: Dispositif, notamment cylindre de commande, equipe d'un boitier assemble sur le corps du dispositif
Inventor: MERK RENE
IPC: F16D25/12
Filed: 2016-12-12
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif, notamment cylindre (10) de commande, comportant un corps (12), un boîtier (16), un premier moyen de blocage (40) et un deuxième moyen de blocage (50) dans lequel ; - le corps (12) s'étend le long d'un axe longitudinal (X) et comporte un logement (20) recevant le boîtier (16) ; - le boîtier (16) comporte un opercule de blocage (84) empêchant l'accès au deuxième moyen de blocage (50) ; - le premier moyen de blocage (40) comporte deux pièces complémentaires (42, 44) agencées l'une sur le corps et l'autre sur le boîtier et coopérant l'une avec l'autre de manière à autoriser le déplacement du boitier () par rapport au corps (12) dans une direction libre le long de l'axe longitudinal (X) du corps ; - le deuxième moyen de blocage (50) comporte un crochet de verrouillage (54) et une encoche (52) coopérant l'un avec l'autre de manière à empêcher le déplacement du boitier (16) par rapport au corps (12) dans la direction libre le long de l'axe longitudinal (X), l'un parmi le crochet de verrouillage et l'encoche étant agencé sur le corps et l'autre étant agencé sur le boîtier.
Patent FR-3060849-B1 (FR)
Title: Puce(s) multipole(s) de puissance integrant de maniere monolithique des cellules de decoupage asymetriques et module(s) de puissance multi-phase utilisant la ou plusieurs desdites puces multipole(s)
Inventor: BOURENANNE ABDELHAKIM
IPC: H01L29/06
Filed: 2016-12-21
Granted: 2021-04-30
Abstract: Une puce multipôle de puissance comporte deux cellules de commutation (1221, 1222), intégrées verticalement et réparties latéralement dans un substrat semi-conducteur (112). Chaque cellule de commutation (1221, 1222) est double-compartimentée par un mur d'enceinte isolant non traversant (1241, 1242) en un premier volume (1341, 1342) et un deuxième volume (1361, 1362) comportant respectivement une diode (1301, 1302) et un interrupteur électronique commandé (1321, 1322) formant une structure de découpage. Chaque cellule de commutation (1221, 1222) comporte au niveau de la première face supérieure (114) une borne de polarité électrique (1381, 1382) et une borne de masse (1401, 1402). Chaque cellule de commutation (1221, 1222) comporte une borne de point milieu (1411, 1412) d'un seul tenant, disposée en dessous des premier et deuxième volumes et au niveau ou en dessous et en retrait de la deuxième face inférieure (116) du substrat (112).
Patent FR-3067822-B1 (FR)
Title: Vitrage photovoltaique dont la transparence aux infra-rouges proches s'adapte a la hauteur du soleil
Inventor: GILBERT JOEL
IPC: G02B5/30
Filed: 2017-06-20
Granted: 2019-08-02
Abstract: Afin de faire varier le coefficient de transmission aux infra-rouges (5) d'un vitrage photovoltaïque (9) semi transparent à la lumière visible, et afin que ce coefficient soit plus important l'hiver lorsque le soleil (S) est bas et moins important l'été lorsque le soleil (S) est haut, ledit vitrage photovoltaïque (9) comprend au moins une première face plane (1) et une deuxième face plane (2) parallèles entre elles. Sur la première face plane (1) sont déposées des bandes photovoltaïques (3) parallèles entre elles et sur la seconde face plane ont été déposées en parallèle des bandes de couches minces (4) d'un matériau transparent à la lumière visible mais réfléchissant pour les infra-rouges proches. On montre alors que le vitrage (9) devient moins transparent au rayonnement incident infra-rouge (5) lorsque le soleil (S) est haut et plus transparent à aux rayonnements infra-rouges (6) lorsque le soleil (S) est bas. Le vitrage photovoltaïque (9) selon cette invention permet ainsi d'améliorer le bilan énergétique des locaux qui en sont équipés en régulant globalement l'apport de la chaleur solaire en fonction de la hauteur du soleil et en fonction des saisons.
Patent FR-3061434-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une association d'huile de pongamia et de pentylene glycol 4-t-butylcyclohexanol pour lutter contre la rosacee
Inventor: HERNANDEZ-PIGEON HELENE
IPC: A61K31/047
Filed: 2017-01-04
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne la nouvelle association suivante : huile de pongamia et pentylene glycol 4-t-butylcyclohexanol ; et ses applications dans les domaines de la cosmétique et de la dermatologie pour lutter contre les rougeurs.         Plus particulièrement, la présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'une composition comprenant ladite association pour lutter contre la rosacée.
Patent FR-3061700-B1 (FR)
Title: Plaque pour le transport de clayettes, notamment pour plantes en pots.
Inventor: COHU PHILIPPE
IPC: A01G9/029
Filed: 2017-01-09
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention porte sur une plaque 1 pour le transport de clayettes 3, comprenant des logements 2 séparés par une cloison longitudinale 8 et des cloisons transversales 9 formant à leur intersection, un plot central 13 ; chaque paroi comprenant notamment, de part et d'autre du plot central 13, un tronçon 14, 16, 18 plus bas que le plot central.         Une telle plaque est particulièrement avantageuse, puisqu'elle permet d'assurer une rigidité suffisante de la plaque, tout en facilitant l'introduction mécanisée d'une clayette dans un logement respectif.
Patent FR-3062438-B1 (FR)
Title: Bielle de turbomachine a filtre integre et son procede de realisation
Inventor: MABIRE SIMON PIERRE MATHIEU
IPC: B22F5/10
Filed: 2017-02-02
Granted: 2019-03-22
Abstract: Bielle (100), en particulier pour une turbomachine, comprenant un corps intermédiaire (102) de forme générale allongée et reliée à ses extrémités longitudinales à des têtes de liaison (104) comportant des orifices (106) dont les axes (A) sont par exemple sensiblement parallèles, caractérisée en ce que lesdites têtes sont assemblées ou formées d'une seule pièce avec au moins une partie dudit corps et au moins l'une d'entre elles comporte, autour de l'axe de son orifice, une partie annulaire alvéolaire (108) formant un filtre vibratoire et ayant une capacité de déformation en compression et/ou en flexion supérieure à celle du reste de la bielle et en particulier à celle dudit corps.
Patent FR-3064491-B1 (FR)
Title: Dispositif portable d'inhalation d'au moins une composition active
Inventor: SCHECK ALEXANDRE
IPC: A61M11/00
Filed: 2017-03-31
Granted: 2020-06-26
Abstract: Le dispositif (100, 200, 300, 400) portable d'inhalation d'au moins une composition active comporte : - au moins un réservoir (105, 110, 205) de stockage d'une composition active, - une chambre (115) intermédiaire connectée à au moins un réservoir, - une conduite (120) d'inhalation reliée à la chambre intermédiaire, - un moyen (130, 135, 230) d'aérosolisation de composition active issue d'un réservoir et - un régulateur (125, 225, 325, 405, 410) de la quantité de composition active aérosolisée en fonction d'une commande représentative d'une quantité de composition active à aérosoliser reçue par le régulateur.
Patent FR-3065614-B1 (FR)
Title: Installation et procede de commande d'equipements ou groupes d'equipements electriques
Inventor: MICHEL LAURENT
IPC: H04B1/38
Filed: 2017-04-25
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne une installation (1) et un procédé de commande d'équipements ou groupe d'équipements électriques (11, 12). Ladite installation (1) comprend un dispositif de diffusion (30) radio qui comprend un système de génération (31) de trame de données numériques configuré pour générer une trame de données (T) numériques qui comprend un premier service, présentant une valeur et une position donnée dans la trame, et un deuxième service, présentant une valeur et une autre position donnée dans la trame. Un émetteur radio (32) permet de diffuser un signal radio (SR) qui comprend ladite trame de données (T) numériques. Un système de réception (200) radio reçoit ledit signal radio (SR), lit la valeur du premier service et la valeur du deuxième service dans ladite trame de données (T) comprise dans le signal radio (SR) reçu, commande le premier équipement électrique (11) en fonction de la valeur dudit premier service, et commande le deuxième équipement électrique (12) en fonction de la valeur dudit deuxième service.
Patent FR-3065560-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'images pour la suppression de zones lumineuses
Inventor: GUERRERO DAVID
IPC: G06T7/194
Filed: 2017-04-25
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement d'images pour le filtrage de la pollution lumineuse apparaissant dans un flux vidéo d'images acquis par une caméra vidéo. Le procédé comprend, pour une image courante dudit flux vidéo d'images, les étapes de soustraction (E2) de l'arrière-plan représenté dans ladite image courante afin d'obtenir le premier-plan de l'image courante, de détermination (E31) d'une matrice de surbrillance, de détermination (E32) d'une matrice de compensation par bornage des valeurs des pixels de la matrice de surbrillance déterminée, de segmentation (E33) de la matrice de surbrillance déterminée, de détermination (E34) d'un masque à partir de la matrice de surbrillance segmentée, d'application (E35) dudit masque à la matrice de compensation déterminée afin d'obtenir une matrice de filtrage, et de filtrage (E37) du premier-plan de l'image courante par l'application de ladite matrice de filtrage afin de réduire les zones de pollution lumineuse dans les images du flux d'images.
Patent FR-3065937-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination d’angle(s) pour un vehicule automobile a assistance sur cremaillere a pas variable
Inventor: CLAUDE GAEL
IPC: B62D113/00
Filed: 2017-05-02
Granted: 2019-06-07
Abstract: Un dispositif (DD) est dédié à la détermination d'angle(s) dans un véhicule automobile comprenant un volant entraînant une colonne de direction couplée à un essieu via une crémaillère à pas variable et couplée à un pignon et à une direction assistée électrique (DA) à moteur électrique. Ce dispositif (DD) comprend des premiers moyens de calcul (MC1) propres à déterminer un déplacement relatif de la crémaillère en fonction d'une mesure de position du moteur électrique, et des deuxièmes moyens de calcul (MC2) propres à estimer un angle de volant absolu en fonction au moins de ce déplacement relatif de la crémaillère déterminé, et d'un décalage de position de la crémaillère par rapport à une position de référence.
Patent FR-3067138-B1 (FR)
Title: Procede d’estimation de la position d’un aimant comportant une phase d’identification d’un perturbateur magnetique
Inventor: DUPRE LA TOUR JEAN-MARIE
IPC: G01R33/038
Filed: 2017-05-31
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'estimation de la position d'un aimant (2) par un dispositif de suivi comportant un réseau de magnétomètres, le procédé comportant les phases de détermination d'un vecteur d'état initial associé à l'aimant, de mesure d'un champ magnétique utile, d'estimation d'un champ magnétique, de calcul d'un biais à partir du champ magnétique mesuré et du champ magnétique estimé, et de mise à jour du vecteur d'état à partir du biais. Il comporte également une phase d'identification comportant une étape d'identification d'un perturbateur magnétique à partir d'un indicateur calculé en fonction d'un champ magnétique estimé et d'un champ magnétique mesuré.
Patent FR-3067816-B1 (FR)
Title: Dispositif de verification de compteur d'energie ferroviaire embarque
Inventor: COYAUD MARTIN
IPC: G01R35/00
Filed: 2017-06-15
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de vérification d'un compteur d'énergie embarqué dans un véhicule ferroviaire alimenté par une arrivée d'énergie à une tension donnée, dite haute tension, ledit compteur d'énergie étant prévu pour mesurer au moins une grandeur d'un signal électrique (104,106) alimentant ledit véhicule, ledit dispositif de vérification (100) comprenant : - un ensemble générateur (102) agencé pour fournir un signal électrique (104,106), dit de test, audit compteur d'énergie embarqué, et - un compteur d'énergie (112), dit de référence, prévu pour mesurer au moins une grandeur dudit signal électrique de test (104,106) ; caractérisé en ce que ledit dispositif (100) est référencé à ladite haute tension. L'invention concerne aussi un système de vérification d'un compteur d'énergie.
Patent FR-3072139-B1 (FR)
Title: Procede d’assemblage de pieces en tole telles que des pieces de carrosserie pour vehicule.
Inventor: LENOIR ROMARIC
IPC: F16B11/00
Filed: 2017-10-10
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'éléments en tôle métallique (1, 1'), comprenant la dépose d'un cordon de colle (2) sur un premier élément (1), le cordon de colle (2) étant déposé de manière discontinue selon une ligne d'encollage sur le premier élément en tôle métallique (1), l'assemblage d'un deuxième élément en tôle métallique (1') sur le premier. L'invention consiste, pour maintenir immobiles les deux éléments en tôle métallique (1, 1') avant de procéder au durcissement de la colle, à fixer mécaniquement les deux éléments en tôle métallique (1, 1') entre les tronçons de cordons de colle de la ligne d'encollage discontinue.
Patent FR-3072807-B1 (FR)
Title: Procede et equipement de reconnaissance de detonation par filtrage selectif
Inventor: LONGUEVILLE DIDIER
IPC: G10L19/00
Filed: 2017-10-23
Granted: 2021-05-07
Abstract: Une mise en œuvre de l'invention se rapporte à un équipement (10) de reconnaissance de détonations provoquées par des coups de feu, alimenté par une source de courant électrique (1) et comportant un détecteur sonore (2) couplé à un amplificateur de son (3), lequel est relié à une unité centrale de traitement de données (4) intégrant un processeur (40) en liaison avec des mémoires vives (50) et non-volatiles réinscriptibles (51). Dans cet équipement (10) les sons détectés et amplifiés sont traités par l'unité centrale (4) en liaison avec un module d'analyse en continu (6) comportant des filtres de discrimination de signatures spécifiques d'un signal spectral correspondant à un son détecté. Les filtres sont activés en chaîne continue et, l'analyse étant limitée aux filtres passants, le module (6) présente une durée de latence globale réduite à la durée de latence des filtres passants. Chaque filtre transmet en sortie au moins une donnée de conformité de signature spécifique à l'unité centrale (4), les filtres de rangs successifs montés en série ayant, au moins pour les premiers filtres, des durées d'exécution et de latence qui augmentent progressivement avec leur rang.
Patent FR-3074194-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un fil a partir de dechets textiles provenant de vehicules automobiles et son utilisation
Inventor: GALLONE TONINO
IPC: D06M23/06
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention concerne le recyclage de déchets textiles provenant de véhicules automobiles et se rapporte plus particulièrement à un procédé de fabrication d'un fil à partir de déchets textiles provenant de véhicules automobiles. La présente invention concerne également le fil obtenu par ce procédé ainsi que son utilisation pour la confection d'éléments textiles.