baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080587-B1 (FR)
Title: Element de garnissage et procede de fabrication associe
Inventor: MAEL RICHARD
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-04-27
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne un élément de garnissage (10), comprenant un corps (12), une peau (14) et une mousse (16), la peau (14) faisant face au corps (12) de sorte à définir une cavité avec le corps (12), la cavité étant remplie par la mousse (16). Le corps (12) présente au moins un orifice traversant, l'orifice traversant étant au moins partiellement rempli par la mousse (16).
Patent FR-3073615-B1 (FR)
Title: Systeme de station d'armes modulaire
Inventor: HOBSON JAMES C
IPC: F41A27/24
Filed: 2018-11-16
Granted: 2021-04-23
Abstract: Une station d'armes modulaire (10) comprend un bâti rotatif (24) adapté de façon à être monté sur une plateforme, et comporte un berceau amovible avec une arme (21) montée sur celui-ci. Le bâti rotatif (24) peut également comprendre une goulotte de chargement de munitions amovible (20), une unité de visée optique, et des entraînements d'azimut et d'élévation. La station d'armes modulaire (10) peut également comprendre un tambour rotatif et un ensemble de chargement de munitions couplés à l'ensemble de bâti rotatif (24). Le tambour rotatif et l'ensemble de chargement de munitions peuvent être disposés dans une position sous le blindage, de telle sorte qu'un opérateur puisse effectuer un ravitaillement en munitions à partir d'une position sous le blindage sans être exposé à un tir hostile. Des cartouches de munitions en bande peuvent se déplacer le long d'un trajet de chargement de munitions allant de l'ensemble de chargement à l'intérieur du tambour rotatif à une arme (21) sélectionnée.
Patent FR-3079106-B1 (FR)
Title: Appareil pour la pose d'attaches filaires
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A01G17/08
Filed: 2018-03-20
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un appareil (10) pose attaches avec un corps d'appareil (12) pourvu d'une poignée (14) et comprenant :     - une entrée de fil (24) pour la réception d'un fil d'attache,     - une tête (20) de pose d'attaches,     - au moins un moteur électriq onnement de la tête de pose et     - au moins un premier porte-bobine (40) pour la réception d'une de fil d'attache.     Conformément à l'invention l'appareil est pourvu d'une fixation amovible du premier porte-bobine (40) sur le corps d'appareil (12).     L'invention trouve applications dans les domaines de l'arboriculture et de la viticulture.
Patent FR-3090327-B1 (FR)
Title: Composition gélifiée comprenant deux gélifiants hydrophiles et des agrégats solides
Inventor: COSSEC CLEMENCE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-12-25
Abstract: Composition gélifiée comprenant deux gélifiants hydrophiles et des agrégats solides La présente invention concerne une composition comprenant au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins deux agents gélifiants hydrophiles distincts et au moins une phase huileuse gélifiée par au moins un agent gélifiant lipophile choisi parmi les élastomères d’organopolysiloxane ; lesdites phases y formant un mélange macroscopiquement homogène ; ladite composition comprenant en outre une dispersion d’agrégats solides, lesdits agrégats étant formés de 10 % à 80 % en poids de cire(s), par rapport à leur poids total.
Patent FR-3092174-B1 (FR)
Title: Dispositif autonome de suivi de temps d’utilisation d’un groupe électrogène, et groupe électrogène correspondant.
Inventor: BERGOT GILLES
IPC: G07C3/02
Filed: 2019-01-30
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) autonome de suivi de temps d’utilisation pour groupe électrogène (9), apte à fournir au moins une information caractéristique d’une durée de fonctionnement dudit groupe électrogène (9), ledit module (1) comprenant : au moins un premier capteur (101) apte à mesurer un premier paramètre représentatif d’un état de fonctionnement dudit groupe électrogène (9) ; des moyens de traitement délivrant de ladite information caractéristique d’une durée de fonctionnement, en fonction dudit premier paramètre ; des moyens de stockage interne de ladite information caractéristique d’une durée de fonctionnement ; des moyens de transmission (103) aptes à transmettre à un terminal ou un serveur externe ladite information caractéristique d’une durée de fonctionnement. Figure 3
Patent FR-3101347-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un produit réticulé
Inventor: TAVERNIER ROMAIN
IPC: C08J3/24
Filed: 2019-09-30
Granted: 2022-04-08
Abstract: Procédé de fabrication d’un produit réticulé L’invention concerne un procédé de fabrication d’un produit réticulé ayant des propriétés de charbonnement et de stabilité thermique améliorées dans lequel il y a réticulation d’un monomère benzoxazine.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3106619-B1 (FR)
Title: Pré-chambre multi-sites
Inventor: DABIRI MAZIAR
IPC: F02F1/24
Filed: 2020-01-27
Granted: 2023-06-02
Abstract: Moteur thermique (100) à allumage commandé de véhicule automobile comportant un carter-cylindres (50) surmonté d’une culasse (52) dans laquelle est agencée une préchambre (10) de combustion connectée à un injecteur de carburant (13) et à une bougie (12), et communiquant avec une chambre à combustion principale (11) agencée en bas de la préchambre, et délimitée par la paroi d’un cylindre (51), un piston mobile en coulissement dans ledit cylindre et un toit de chambre (14) sensiblement conique, en vis-à-vis du piston, et creusé dans la culasse (52),   Caractérisé en ce que la préchambre (10) est connectée à la chambre principale (11) par des conduits de diffusion radiaux (18) rectilignes, s’étendant radialement et débouchant à l’extrémité opposée en périphérie du toit de chambre (14).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3106710-B1 (FR)
Title: Module de gestion d'echanges de flux de donnees dans une architecture d'echanges pour une formation d'engins mobiles
Inventor: HAIRION DAVID
IPC: H04L9/12
Filed: 2020-01-28
Granted: 2022-02-11
Abstract: Module de gestion d’échanges de flux de données dans une architecture d’échanges pour une formation d’engins mobiles La présente invention concerne un module de gestion d’échanges (24, 34) de flux de données comprenant un gestionnaire de files d’émission (51) apte à associer à chaque flux de données à émettre par le système de communication une file d’attente et à placer dans cette file d’attente le flux de données correspondant, et un mécanisme de vidage (52) définissant une pluralité de sorties d’émission et apte à vider chaque file d’attente.  Le module de gestion d’échanges (24, 34) est caractérisé en ce qu’il comprend en outre un gestionnaire de vidage (53) apte à désigner ou à reconnaitre parmi l’ensemble des flux de données à émettre des flux privilégiés conformément à un plan de communication prédéterminé et à définir une fréquence de vidage et une capacité de vidage de chaque file d’attente Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3106690-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’informations , terminal de télécommunication et programme d’ordinateur
Inventor: TIBLE JEAN-PHILIPPE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2020-01-28
Granted: 2022-07-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’informations sur un terminal de télécommunication, comportant les étapes :   a) enregistrement (E1) en continu du son capté par au moins un microphone lors d’une fenêtre temporelle, b) transcription automatique (E2) du fichier sonore temporaire enregistré en un texte alphanumérique avant ou après actionnement par l’utilisateur soit du premier bouton de vote d’approbation (E21), soit du deuxième bouton de vote de désapprobation (E22), c) génération (E3) d’un fichier de données dans lequel sont associées soit le premier identifiant de vote d’approbation dans le cas où le premier bouton a été actionné (E21), soit le deuxième identifiant de vote de désapprobation dans le cas où le deuxième bouton a été actionné (E22), et le texte alphanumérique et/ou une donnée alphanumérique ayant été extraite du texte alphanumérique.   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3096392-B1 (FR)
Title: Un ensemble de vanne de sécurite de fond
Inventor: DUSTERHOFT ROSS G
IPC: E21B34/14
Filed: 2020-04-03
Granted: 2022-05-13
Abstract: Une vanne de sécurité de fond (16) ayant un battant de position (22), un siège de vanne (24a) et une branche d’ouverture actionnable à distance (20). La branche d’ouverture (20) comprenant au moins un élément parmi un dispositif essuyeur de débris (25), un filtre (52) et au moins un trou d’écoulement (26). Le dispositif essuyeur (25), le filtre (52) et au moins un trou d’écoulement (26) fonctionnent selon la position ou le mouvement du battant (22) et de la branche d’ouverture (20) et empêchent l’accumulation de débris autour du siège de vanne (24a). Le dispositif essuyeur (25) est un matériau extensible en communication avec le siège de vanne (24a) et une surface de la branche d’ouverture (20) et il s’étend radialement en réponse à la fermeture de la vanne (16). L’extension du dispositif essuyeur (25) en réponse à la fermeture du battant (22) amène le dispositif essuyeur (25) à gratter la surface du siège de vanne (24a). Le filtre (52) peut comprendre un tamis intégré ou fixé à la branche d’ouverture (20). Les trous d’écoulement (26) peuvent se présenter sous la forme de trous d’écoulement angulaires (26) ou de fentes allongées (72).
Patent FR-3109566-B1 (FR)
Title: Véhicule doté d’une pareclose renforcée
Inventor: FARGEAS NICOLAS
IPC: B62D25/20
Filed: 2020-04-22
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (1) électrique comprenant un plancher arrière (3) comportant une partie avant et une partie arrière (4) séparées par une pareclose (5), ladite partie arrière (4) comportant une portion avant dotée d’un compartiment (7) destiné à loger une batterie électrique (6), ledit compartiment (7) étant délimité par ladite pareclose (5).  Selon l’invention, la pareclose (5) comprend un tube de renforcement indéformable (100) s’étendant le long de celle-ci sur une longueur qui est supérieure ou égale à la dimension de la batterie (6) considérée le long de ladite pareclose (5), la pareclose (5) comprenant deux zones d’extrémité (113, 114) déformables s’étendant de chaque côté du tube de renforcement (100).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109717-B1 (FR)
Title: Interface de pilotage et systeme robotise comprenant une telle interface de pilotage
Inventor: SPUHLER CHRISTOPH
IPC: A61F9/007
Filed: 2020-04-30
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne une interface de pilotage (I) d’un système robotisé pour la chirurgie vitréo-rétinienne comprenant un dispositif haptique (1) muni d’une chaîne articulée (2) ayant une extrémité libre (3), caractérisée en ce qu’elle comprend un dispositif de guidage (10) comportant :      une surface fixe (11),  un moyen de guidage (20) monté sur la surface fixe par une liaison rotule (21),  une tige (30) montée sur ledit moyen de guidage (20) par une liaison glissière (25) d’axe correspondant à celui de la tige (30), ladite tige comportant une première extrémité (32) montée fixe sur l’extrémité libre (3) du dispositif haptique (1) et une deuxième extrémité (33) sur laquelle est destiné à être monté un organe (5) de préhension.      Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116841-B1 (FR)
Title: Système de déflecteurs pour l’isolation de combles, notamment à l’aide d’une matière en vrac.
Inventor: TOLLERET PHILIPPE
IPC: E04D13/16
Filed: 2020-11-27
Granted: 2023-03-03
Abstract: Système de déflecteurs pour l’isolation de combles à l’aide d’une matière en vrac.  L’invention porte sur un système 10 de déflecteurs pour éviter qu’une matière isolante floconneuse 8, mise en œuvre par soufflage dans des combles 1, vienne obstruer la lame d’air 13 sous la couverture 7 de ces combles ou en contact direct avec un conduit de cheminée 4. Selon l’invention, un tel système comprend des rails emboitables latéralement entre eux de sorte qu’ils forment entre eux un angle de 90°, et, des panneaux emboités et maintenus dans des ouvertures longitudinales de ces rails.  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3123189-B1 (FR)
Title: Housse de pressing reutilisable
Inventor: CHANARON PIERRE-FRANÇOIS
IPC: A47G25/54
Filed: 2021-05-31
Granted: 2024-01-05
Abstract: L’invention concerne une housse de pressing réutilisable (1000) comportant une paroi avant (110) et une paroi arrière (120), solidarisées entre-elles au niveau d’une paroi supérieure (140), la housse (1000) comportant une ouverture inférieure destinée à permettre l’insertion d’au moins un vêtement (103) pendu sur un cintre (101), ladite paroi supérieure (140) incluant : une ouverture traversante (141) dimensionnée pour permettre l’insertion de la portion supérieure d’au moins un cintre (101), ladite portion supérieure incluant le crochet et la jonction des épaules du cintre, et un organe de maintien (104) comportant une extrémité reliée à la housse (1000), l’extrémité opposée étant destinée à être inséré dans une ouverture ménagée au niveau de ladite jonction du cintre (101) de sorte à maintenir la portion supérieure des cintres (101) hors de la housse (1000).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3132788-B1 (FR)
Title: Procede de transfert d’une couche mince sur un substrat support
Inventor: COLAS FRANCK
IPC: H01L21/762
Filed: 2022-02-14
Granted: 2024-01-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de transfert d’une couche mince sur un substrat support, comprenant :  - la fourniture d’un ensemble collé comportant un substrat donneur et le substrat support, assemblés par collage direct au niveau de leurs faces avant respectives, suivant une interface de collage, l’ensemble collé présentant une zone locale non collée au sein de cette interface de collage, le substrat donneur comprenant en outre un plan fragile enterré, - la séparation le long du plan fragile enterré, initiée au niveau de la zone locale non collée après une croissance de microfissures dans ledit plan par activation thermique, la séparation menant au transfert d’une couche mince issue du substrat donneur sur le substrat support. Le procédé est remarquable en ce que la zone locale non collée est uniquement générée par une zone rugueuse, réalisée à dessein sur l’une au moins des faces avant des substrats donneur et support avant leur assemblage, exempte de topologie et présentant une rugosité prédéterminée d’amplitude comprise entre 0,5nm RMS et 60,0nm RMS.  Pas de Figure
Patent FR-2217040-B1 (FR)
IPC: A63C9/08
Filed: 1973-02-14
Granted: 1976-09-10
Abstract: A front toe stop for mounting on a ski, comprising a body for fixing to the ski and upon which a jaw is pivotally mounted. The jaw grips the front toe part of a ski boot sole. The jaw is normally pressed against two lateral abutments by a spring-loaded rod in the body which permits the jaw to pivot about either abutment under the effect of lateral forces exerted on it in opposition to the spring. The spring tends to restore the jaw to its normal position while allowing the sole of the ski boot to escape when the lateral forces exceed a certain limit. The rod is pivotally connected to the jaw by a partially screw-threaded pin which is perpendicular to the ski. By rotating the pin, the height of the jaw relative to the rod, and thus to the ski, can be adjusted to suit the thickness of a particular ski boot sole. Provision is made for preventing undesired alteration of the height of the jaw relative to the ski once the height is set. This is accomplished by members of plastics, for example, which engage the thread of the pin and prevent by friction undesired rotation of the pin. Alternatively, the screw-threaded portion of the pin passes through threaded co-axial holes in a yoke at the end of the jaw or the rod, the arms of the yoke being elastically deformed by the pin so as to apply a frictional load to the thread of the pin.
Patent FR-2257423-B1 (FR)
IPC: F16L33/34
Filed: 1974-08-29
Granted: 1976-12-31
Abstract: This invention relates to a composite structure and a method of making same.  The composite structure comprises an unsaturated rubber selected from polychloroprene and copolymers of chloroprene with at least one copolymerisable hydrocarbon and a polyester which is a reaction product of at least one aliphatic dihydric alcohol and at least one aromatic compound having two acidic groups attached to the aromatic nucleus one being a carbonyl-con-taining acidic group and the other being a carbonyl-con-taining acidic group or an acidic hydroxyl group, the rubber being bonded directly to the polyester without an adhesive interlayer. The method of making the composite structure comprises the steps of treating the surface of the rubber to be bonded to the polyester with a treatment agent selected from concentrated nitric acid, hypochlorous acid and hypochlorous acid generators, heating the polyester to melt at least to the surface to be bonded to the rubber and solidifying the molten polyester in contact with the treated rubber.
Patent FR-2450631-B1 (FR)
IPC: B01F7/00
Filed: 1980-03-04
Granted: 1988-06-10
Abstract: A separable blade agitator has a glass coated drive shaft and a glass coated impeller interference fitted to the end of the shaft in a gasketless, glass surface to glass surface joint. The interference fitting of the impeller to the shaft is accomplished by super cooling the end of the shaft with nitrogen or the like so that it can be inserted into a glass coated bore in the impeller.
Patent FR-2524603-B1 (FR)
IPC: F16K37/00
Filed: 1982-03-31
Granted: 1984-06-01
Abstract: Method and a device for inspecting the operation of a valve. The valve (1, 11) is placed on a test bench (2, 3) capable of applying an opening and closing force to the valve, a representative graph of the movement of the valve as a function of the force applied is plotted, the coordinates of which are measured continuously, and the graph of the test is compared with a reference graph (C1) in order to detect operating defects according to the positions of the valve. The invention is applicable to the inspection of valves for passing fluids, more specifically in the nuclear industry.
Patent FR-2559348-B1 (FR)
Inventor: HUGUET JEAN-GERARD
IPC: A01G25/16
Filed: 1984-02-09
Granted: 1986-08-08
Abstract: The invention relates to a process for controlling irrigation in agriculture. The object of the invention is to match the supply of water as closely as possible to the actual requirements of the plant. For this purpose, a pilot parameter linked to the water requirements and resources of the plant, preferably the diameter of a fruit, the trunk or a stem, is used to control irrigation. Daily variations consisting of a reduction in diameter in the middle of the day (1, 2) are preferably taken into account, and irrigation is triggered if this variation (3) exceeds a predetermined threshold.
Patent FR-2622024-B1 (FR)
Inventor: DUBOTS PATRICK
IPC: G02B6/44
Filed: 1987-10-16
Granted: 1990-01-19
Abstract: The object of the method described is to produce cables (10) having optical fibres (1), suitable for severe mechanical environments whilst having a small cross-section. Up until now, the mechanical strength of cables having optical fibres was obtained by plastic structures of large cross-section, reinforced by metallic strands or glass fibres. In the method described, the reinforcement is obtained by metallic composites (3) having very high mechanical strength and of small diameter, which are placed parallel to the fibre (1).
Patent FR-2634011-B1 (FR)
Inventor: ALLAIS JEAN-PHILIPPE PATRICE B
IPC: F41G1/38
Filed: 1988-07-07
Granted: 1991-04-19
Abstract: A mechanical servosystem for connecting the pivoting weapon support to an optical aiming device such that the optical sighting axis remain in alignment with the elevation of the weapon is described. A motion input mechanism is connected to the pivoting weapons mounting. The optical device is connected to a mechanical motion output mechanism which, in turn, is connected to the motion input mechanism via a flexible motion transmission device. A linkage interconnects the weapon mounting with the motion input mechanism such that any elevational movement of the weapon is automatically transferred to the optical aiming device to maintain the alignment of the optical axis with the weapon.
Patent FR-2642279-B1 (FR)
IPC: F26B9/00
Filed: 1989-01-27
Granted: 1992-11-20
Abstract: This installation is provided for storing, disinfecting and drying sports shoes, particularly ski boots. It comprises several storage racks (4), rolling on rails (7), whose interior is hollow. The boots (17) are supported by means of tubes (15) provided with holes (16). A single unit (8) for producing hot air for disinfection and drying moves on rails (10) and is equipped with a device (18 to 20) for rapid connection onto air inlets (13) equipping each rack (4). The disinfection and drying air can then be propelled into the boots (17) by means of their support tubes (15). A suction hood (21) permits recovery of this air and its recycling.
Patent FR-2649009-B1 (FR)
Inventor: GROLLIER JEAN-FRANCOIS
IPC: A61K8/20
Filed: 1989-07-03
Granted: 1991-10-11
Abstract: The invention relates to a process for dyeing keratinous fibres, comprising the application on these fibres, in a first stage, of a composition (A) containing, in a medium suitable for dyeing: (i) at least one monohydroxyindole corresponding to the formula (I): (I) in which: R1 denotes hydrogen or alkyl; and R2 and R3 denote hydrogen, NH2, OH, COOH, CH2COOH, CONH2, alkyl optionally substituted with OH or NH2, alkoxy, CONHR4, CON(R5)(R6) or CO2R4, in which R4, R5 and R6 denote alkyl; halogen, and (ii) at least one 5,6-disubstituted hydroxyindole of formula (II): (II) in which: R6 denotes hydrogen or acetyl; R4 denotes hydrogen, methyl, carboxy or ethoxycarbonyl; and R5 denotes hydrogen or methyl, with the proviso that, when R6 denotes acetyl, R4 and R5 represent a hydrogen atom; and its salts; in a second stage, a rinsing of the treated fibres is performed; and in a third stage, a composition (B) containing periodic acid or one of its salts in an aqueous medium is applied.
Patent FR-2674246-B1 (FR)
Inventor: JEAN-LOUIS BRAYER
IPC: C07D277/34
Filed: 1991-03-21
Granted: 1993-07-09
Abstract: Products of formula (I): in which Ar represents a phenyl radical which is unsubstituted or substituted with one or more identical or different radicals chosen from halogen, methylenedioxy, phenyl, phenoxy, trifluoromethyl and linear or branched (C1-6) alkyl, alkyloxy or alkylthio radicals, Z represents a hydrogen or chlorine atom, a trifluoromethyl radical, or a linear or branched (C1-6) alkyl, alkyloxy or alkylthio radical, R1 and R2, which are identical or different, represent a linear or branched (C1-6) alkyl radical and the exocyclic double bonds are, independently of each other, in (Z) or (E) configuration, process for their preparation and the intermediates of this process, their application as fungicides and the compositions which contain them.
Patent FR-2703024-B1 (FR)
Inventor: JEAN-PAUL MARTIN-COCHER
IPC: B65B11/58
Filed: 1993-03-26
Granted: 1995-06-16
Abstract: Method of wrapping a load and device for carrying out said method. The method of wrapping a load placed on a pallet consists in covering the load with one or more plastic films which obstruct the pallet apertures. The invention is characterized by forming, in the film obstructing the pallet apertures, permanent passages for the forks of handling units. Application especially in wrapping loads transported on standard pallets.