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Patent FR-3041291-A1 (FR)
Title: Systeme de pantographe, et vehicule ferroviaire comprenant ledit systeme
Inventor: MORARD DANIEL
IPC: B60L3/00
Filed: 2015-09-21
Abstract: L'invention concerne un système de pantographe ferroviaire de captage d'un courant électrique d'une caténaire (32) dans laquelle circule un courant électrique alternatif ou continu, destiné à alimenter un groupe moteur (16) d'un véhicule ferroviaire comprenant un premier circuit d'alimentation du groupe moteur en courant continu, dit circuit (20) continu, un deuxième circuit d'alimentation du groupe moteur en courant alternatif, un circuit (40) intermédiaire, reliant les deux circuits d'alimentation, et un pantographe (12) à courant continu, adapté pour relier le circuit (40) intermédiaire et la caténaire (32), et pour transmettre audit circuit (40) intermédiaire un courant électrique provenant de la caténaire (32). Le système est caractérisé en ce que le circuit (40) intermédiaire comprend au moins un fusible (36) configuré pour être détruit en cas de circulation d'un courant électrique continu d'intensité supérieure à un calibre prédéterminé vers le circuit (18) alternatif.
Patent FR-3041755-A1 (FR)
Title: Dispositif porte-echantillon comprenant un dispositif de bridage et procede d'analyse d'un echantillon
Inventor: DESMARRES JEAN-MICHEL
IPC: H01J37/20
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif porte-échantillon pour un échantillon (10) de matériau solide à analyser comprenant : - un dispositif de bridage dudit échantillon (10), ledit dispositif de bridage comprenant : ○ au moins un support (4) de mors, ○ au moins un mors mobile (6), lié audit support (4) de mors, et adapté pour pouvoir être déplacé pour venir au contact dudit échantillon afin de le maintenir fixement, - au moins une base (30) réceptrice présentant au moins un logement de réception dudit dispositif de bridage et adaptée pour pouvoir être montée sur au moins un appareil choisi dans le groupe formé des machines d'usinage et des machines d'analyse optique ou électronique. L'invention concerne également un procédé d'analyse d'un échantillon (10) dans lequel on utilise un tel dispositif porte-échantillon.
Patent FR-3044089-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d'une quantite d'eau chaude disponible
Inventor: FRANCOIS SEBASTIEN
IPC: G01F23/00
Filed: 2015-11-19
Abstract: Dans un procédé de mesure d'une quantité d'eau chaude disponible dans une cuve de chauffe-eau, on mesure au moins un paramètre physique représentatif d'une conductivité électrique globale du contenu de la cuve du chauffe-eau. Le paramètre physique mesuré est une différence de potentiel mesurée sur un circuit à courant constant imposé par un générateur de courant piloté. Un circuit de protection cathodique est utilisé pour mettre en œuvre un procédé de mesure d'une quantité d'eau chaude disponible dans une cuve de chauffe-eau.
Patent FR-3045017-A1 (FR)
Title: Bouchon pour un col de recipient, ainsi que procede de fabrication d'un tel bouchon
Inventor: LUZZATO MICHEL
IPC: B65D41/18
Filed: 2015-12-09
Abstract: Ce bouchon (1) comprend une jupe (20), qui présente une forme globalement tubulaire, centrée sur un axe (X-X) et adaptée pour entourer un col d'un récipient, et qui est intérieurement pourvue de moyens de fixation adaptés pour fixer de manière amovible la jupe sur le col ; une paroi de fond (10), qui est centrée sur l'axe et qui est adaptée pour s'étendre en travers du col pour l'obturer lorsque la jupe est fixée sur le col ; une paroi de jonction (30), qui relie l'une à l'autre une partie périphérique de la paroi de fond et une extrémité axiale de la jupe, en courant autour de l'axe ; et une bande (40) de préhension, ayant une forme globale allongée et incluant deux extrémités (41, 42) longitudinales opposées, qui sont respectivement liées de manière déformable à deux portions périphériques extérieures (30A.1, 30A.2) opposées de la paroi de jonction, et une partie courante (43) qui relie l'une à l'autre les deux extrémités de la bande (40) de préhension en s'étendant entre elles en travers de l'axe, qui est traversée par un trou (44) par lequel passe l'axe, et qui est agencée du côté axial de la paroi de fond, opposé à la jupe.
Patent FR-3045920-A1 (FR)
Title: Cable electrique a moyenne ou haute tension
Inventor: PEREGO GABRIELE
IPC: H01B9/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention est relative à un câble d'énergie à moyenne tension ou à haute tension comprenant un élément conducteur électrique allongé, une première couche semi-conductrice, une couche électriquement isolante, et une deuxième couche semi-conductrice, et dans lequel la couche électriquement isolante est au moins une couche d'un matériau polymère thermoplastique comprenant une matrice continue de polypropylène dans laquelle est dispersé un polyéthylène. L'invention concerne également un procédé de préparation d'un tel câble.
Patent FR-3045377-A1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique des matieres keratiniques
Inventor: LION BERTRAND
IPC: A61Q5/06
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique de soin ou de maquillage des matières kératiniques comprenant l'application séquentielle sur les matières kératiniques d'une composition cosmétique comprenant un polymère séquencé d'anhydride maléique et d'un composé polyaminé, ledit polymère séquencé comprenant : une première séquence ayant une température de transition vitreuse (Tg) supérieure ou égale à 40°C issue d'un monomère CH2 = C(R1)-COOR2 avec R1 = H ou méthyle, R2 = groupe cycloalkyle C4 à C12 ; et une deuxième séquence ayant une température de transition vitreuse (Tg) inférieure ou égale à 20°C issue d'un monomère anhydride maléique et d'un monomère CH2 = C(R1)-COOR3 avec R1 = H ou méthyle, R3 = groupe alkyle non substitué en C1 à C6, linéaire ou ramifié, à l'exception du groupe tertiobutyle, ou un groupe méthoxyéthyle. L'invention concerne aussi le polymère réticulé obtenu par la réaction dudit polymère séquencé avec ledit composé polyaminé. Le procédé permet d'obtenir un dépôt filmogène de bonne tenue, résistant à l'eau, à l'huile, au sébum, non collant et non transfert.
Patent FR-3046698-A1 (FR)
Title: Dispositif hybride de detection multispectrale a base d'elements monolithiques
Inventor: DARTOIS THIERRY
IPC: H01L27/146
Filed: 2016-01-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif hybride de détection (10) multispectrale comprenant un premier détecteur (21) implanté dans un substrat silicium (31), comprenant une pluralité de premiers capteurs (101) juxtaposés, et sensible au rayonnement visible et proche infrarouge, un deuxième détecteur (22) implanté dans un matériau absorbant (32) composé d'un matériau III-V comprenant une pluralité de deuxièmes capteurs juxtaposés et sensible au rayonnement infrarouge, un premier et un deuxième filtre interférentiel (25) recouvrant respectivement le premier et le deuxième détecteur, chaque filtre ayant une fenêtre de transmission spectrale différente et un gabarit contraint, un circuit de lecture (310) commun aux deux détecteurs, implanté dans le substrat silicium, et configuré pour intégrer simultanément et de façon synchrone les signaux issus des différents capteurs. Le deuxième détecteur est collé sur le substrat silicium, chaque capteur du deuxième détecteur comprenant au moins une connexion configurée pour faire transiter les signaux du capteur au circuit de lecture.
Patent FR-3049744-A1 (FR)
Title: Procede de representation synthetique d'elements d'interet dans un systeme de visualisation pour aeronef
Inventor: GANILLE THIERRY
IPC: G01S13/935
Filed: 2016-04-01
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés de représentation synthétique d'éléments d'intérêt dans un système de visualisation pour aéronef, ledit système de visualisation comprenant des capteurs de localisation (1), des bases de données cartographique (2) et d'éléments d'intérêt (3), un capteur d'images (4), une unité de traitement d'images (5) et une unité de génération (6) d'images numériques tridimensionnelles représentatives du terrain survolé et un dispositif de visualisation (7), caractérisé en ce que, lorsque le terrain survolé comporte un élément d'intérêt, le dit procédé de représentation synthétique comporte : - une première étape (11, 12, 13, 14) de recherche et de détection dudit élément d'intérêt dans chaque image d'une séquence d'images, et ; - une seconde étape (15, 16, 17) de génération d'images numériques tridimensionnelles représentatives du terrain survolé, l'élément d'intérêt étant représenté selon une première représentation s'il n'a pas été détecté dans aucune des images de la séquence d'images et selon une seconde représentation s'il est détecté.
Patent FR-3047767-A1 (FR)
Title: Procede de formation de trous de depoussierage pour aube de turbine et noyau ceramique associe
Inventor: ROLLINGER ADRIEN BERNARD VINCENT
IPC: F01D5/18
Filed: 2016-02-12
Abstract: Noyau céramique utilisé pour la fabrication d'une aube de turbine creuse de turbomachine selon la technique de la fonderie à la cire perdue, l'aube comportant des trous calibrés de dépoussiérage formés dans un sommet d'au moins une cavité et débouchant dans une baignoire de cette aube, le noyau comportant, sur une partie de noyau (22A) destinée à former un trou calibré de dépoussiérage d'une hauteur déterminée suffisante pour garantir la tenue de la partie de noyau, un orifice traversant (31) d'axe longitudinal délimitant sur la partie de noyau et dans une direction perpendiculaire à cet axe longitudinal d'une part un cylindre de noyau (30) d'un diamètre déterminé correspondant au trou de dépoussiérage à former et d'autre part un volume de noyau restant (33) destiné à être rebouché après coulée, de sorte que le trou calibré de dépoussiérage est obtenu sans perçage et sans utilisation de tiges de liaison.
Patent FR-3047705-A1 (FR)
Title: Eclairage de clip de ceinture de securite pour vehicules automobiles
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: B60R22/18
Filed: 2016-02-16
Abstract: La présente invention concerne un véhicule automobile comportant une habitacle et au moins un système de sécurité qui comporte une ceinture de sécurité et un dispositif de signalisation de la ceinture de sécurité dans l'habitacle, la ceinture étant dotée d'une sangle (1) et d'un clip (2) monté sur la sangle (1), la sangle (1) présentant une position de repos le long d'une paroi de l'habitacle lorsque le clip (2) n'est pas verrouillé, caractérisé en ce que le dispositif comprend une source lumineuse (10) configurée pour émettre un faisceau illuminant au moins en partie le clip (2), la direction moyenne du faisceau étant inclinée de moins de 20° relativement à la direction longitudinale (12) de la sangle (1) dans la position de repos. Application à l'équipement intérieur de véhicules automobiles.
Patent FR-3051392-A1 (FR)
Title: Dispositif de marquage adhesif
Inventor: SAMACA MARTINEZ JOSE RICARDO
IPC: C09J7/29
Filed: 2016-05-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de marquage (1) adhésif pour aéronef comprenant : - une couche d'adhésif (5) et - une couche de marquage (2) posée sur la couche d'adhésif (5) et comprenant un marquage (3) et un film support (8), le dispositif de marquage (1) présentant un taux de transmission de vapeur humide (MVTR) supérieur ou égal à 50g/(m2.j).
Patent FR-3052494-A1 (FR)
Title: Etage redresseur a calage variable pour compresseur de turbomachine comportant un joint d'etancheite sur carter externe et/ou anneau interne
Inventor: CELLIER DAMIEN JOSEPH
IPC: F04D29/56
Filed: 2016-06-09
Abstract: L'objet principal de l'invention est un étage redresseur à calage variable pour compresseur de turbomachine d'axe de symétrie radiale, comportant une rangée d'aubes à calage variable (11), chacune comportant à ses extrémités radialement externe et interne des pivots externe et interne engagés dans des logements d'un carter externe et d'un anneau interne (7), chaque aube à calage variable (11) définissant des jeux externe et interne, respectivement entre le carter externe et l'extrémité externe de l'aube, et entre l'anneau interne (7) et l'extrémité interne de l'aube, caractérisé en ce qu'au moins un joint d'étanchéité (4) formant obstacle de circulation des gaz au moins de l'intrados (I) vers l'extrados (E) d'une aube est fixé au niveau du jeu externe sur le carter externe en vis-à-vis de l'extrémité externe de ladite aube et/ou au niveau du jeu interne sur l'anneau interne (7) en vis-à-vis de l'extrémité interne de ladite aube.
Patent FR-3053543-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un interconnecteur fixe sur le corps du stator
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K1/16
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant: - un stator (10) comprenant un corps (11) composé d'une pluralité de tôles (13) empilées axialement les unes sur les autres, et un bobinage (12) comportant une pluralité d'enroulements (21), et - un interconnecteur (25) relié électriquement à des extrémités desdits enroulements (21) dudit bobinage (12), caractérisée en ce que ledit interconnecteur (25) est fixé sur ledit corps de stator (11).
Patent FR-3054389-A1 (FR)
Title: Piece porte-capteur et dispositif de detection comportant une telle piece porte-capteur
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: H02K11/21
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'invention concerne une pièce porte-capteur (100) comprenant un corps (102) d'un seul tenant comportant : - une première paroi s'étendant principalement dans un plan, une première face de ladite première paroi comportant une cavité (106) destinée à recevoir une face d'une carte électronique (150), - au moins une excroissance s'étendant depuis une deuxième face de ladite première paroi, ladite deuxième face étant opposée à la première face, ladite excroissance formant un logement (110) accessible depuis une ouverture dans la première face et ledit logement (110) étant destiné à recevoir un capteur (180) lié électriquement à ladite carte électronique (150).
Patent FR-3060076-A1 (FR)
Title: Systeme de synchronisation pour boite de vitesses comportant un cone sous la denture de crabotage
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16D23/04
Filed: 2016-12-08
Abstract: L'invention a pour objet un système de synchronisation pour une boîte de vitesses, comportant au moins un pignon libre (6) porté par un arbre (2) disposé suivant un axe, comportant un manchon coulissant (4) entraîné par l'arbre (2,) disposant d'une denture de crabotage (28) avec le pignon (6), et comportant une bague de synchronisation (40) liée en rotation au pignon (6), présentant un cône extérieur de frottement, ce système étant remarquable en ce que le manchon (4) comporte un moyeu (20) réalisé en tôle, comprenant radialement vers l'extérieur un rebord axial circulaire extérieur (26) tourné vers le pignon (6), présentant une découpe d'extrémité formant la denture de crabotage (28), et une face intérieure conique de frottement recevant le cône extérieur de la bague de synchronisation (40).
Patent FR-3055442-A1 (FR)
Title: Procede de rotation et de partage coherent de vues orientees d'un plan comportant des donnees localisees par des dispositifs informatiques collaboratifs.
Inventor: CUERONI LOIC
IPC: G06F17/50
Filed: 2016-08-29
Abstract: Un procédé de rotation et de partage cohérent de vues orientées d'un plan numérique (PLAN) comportant des données collaboratives localisées, repérées dans un référentiel (R*), par des dispositifs informatiques partenaires (M1, M2,..., Mn) communiquant au moyen de connexions ponctuelles avec un dispositif informatique principal (MO) ; le procédé comprenant : - la mémorisation d'une valeur d'orientation sélectionnée (ORIENT) caractérisant l'orientation dans le référentiel (R*) d'une vue orientée du plan numérique (PLAN) privilégiée, - la mémorisation par chaque dispositif informatique partenaire (M1, M2,..., Mn) des fichiers de visualisation destinés à l'affichage de vues orientées du plan numérique (PLAN), mis à jour en tenant compte de la valeur d'orientation sélectionnée (ORIENT), - la mise à jour des coordonnées de localisation dans le référentiel (R*) de toutes les données collaboratives en tenant compte de la valeur d'orientation sélectionnée (ORIENT), - la mémorisation par chaque dispositif informatique partenaire (M1, M2,..., Mn) de toutes les données collaboratives localisées et leurs coordonnées dans le référentiel (R*).
Patent FR-3071946-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique et procede de surveillance de donnees stockees au sein d'un appareil avionique, programme d'ordinateur associe
Inventor: MONNIER STEPHANE JEAN MARY
IPC: H04B7/185
Filed: 2017-10-03
Abstract: Ce dispositif électronique (18) de surveillance de données stockées au sein d'un appareil avionique (14) comprend : - un module (30) d'émission, à destination de l'appareil avionique, d'une requête (C) en calcul d'une quantité cryptographique à partir des données à surveiller et d'un aléa, la requête comportant l'aléa et un identifiant des données à surveiller, - un module (32) de calcul de la quantité cryptographique à partir des données à surveiller et de l'aléa, les données à surveiller au sein de l'appareil avionique étant connues, - un module (34) de réception, de la part de l'appareil avionique, d'une réponse (R) contenant la quantité cryptographique calculée par l'appareil avionique à partir des données à surveiller et de l'aléa, et - un module (36) de comparaison de la quantité cryptographique calculée par le module de calcul avec la quantité cryptographique reçue par le module de réception.
Patent FR-3066038-A1 (FR)
Title: Memoire a changement de phase
Inventor: MORIN PIERRE
IPC: H01L23/485
Filed: 2017-05-05
Abstract: L'invention concerne une mémoire à changement de phase comprenant : une bande (2) de matériau à changement de phase revêtue d'une bande conductrice (4) et entourée d'un isolant (10), la bande (2) de matériau à changement de phase étant en contact par sa face inférieure avec des pointes d'un élément résistif (8) ; et un réseau de connexion composé de plusieurs niveaux de métallisation couplés entre eux par des vias conducteurs, au moins un élément (26) du niveau de métallisation inférieur étant en contact direct avec la face supérieure de la bande conductrice (4).
Patent FR-3067751-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'un carter annulaire externe de turbine
Inventor: GENILIER ARNAUD LASANTHA
IPC: F01D25/12
Filed: 2017-06-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (26) d'un carter annulaire externe (17) de turbine, le dispositif (26) comprenant au moins un tube (27) s'étendant circonférentiellement et présentant une entrée d'air, destiné à l'acheminement d'air de refroidissement, ledit tube (27) comportant une paroi radialement interne pourvue d'orifices d'éjection d'air de refroidissement et une paroi radialement externe disposées axialement en regard l'une de l'autre, caractérisé en ce que le tube (27) comprend au moins une paroi intermédiaire s'étendant sur une portion circonférentielle du tube (27) depuis l'entrée d'air, la paroi intermédiaire étant située radialement entre la paroi radialement interne et la paroi radialement externe, la paroi radialement interne et la paroi intermédiaire formant un premier conduit d'acheminement d'air, la paroi radialement externe et la paroi intermédiaire formant un second conduit d'acheminement d'air s'étendant circonférentiellement au-delà du premier conduit d'acheminement d'air, par rapport à l'entrée d'air.
Patent FR-3072257-A1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit cosmetique sur les matieres keratiniques
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-10-12
Abstract: La prÃ©sente invention concerne un applicateur (10) de produit cosmÃ©tique, comportant au moins : - une Ã¢me (40) s'Ã©tendant selon un axe longitudinal (X), - un Ã©lÃ©ment d'application (30) du produit cosmÃ©tique, comportant au moins un bloc (41) d'une mousse (80) fixÃ©e Ã  l'Ã¢me (40), la mousse (80) Ã©tant une mousse de polymÃšre Ã  porositÃ© ouverte prÃ©sentant sur sa surface extÃ©rieure (46) des brins (47) libres formÃ©s par tout ou partie d'arÃªtes de cellules coupÃ©es par usinage de la mousse (80).
Patent FR-3073094-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de parametre d'un ensemble monte
Inventor: FAGOT REVURAT LIONEL
IPC: H01Q1/32
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention porte sur système de mesure de paramètre d'un ensemble monté comprenant un dispositif électronique de mesure des paramètres de l'ensemble monté et une interface de liaison en matériau élastomère englobant le dispositif électronique. Le dispositif électronique de mesure comprend : - une antenne radiofréquence UHF ; - une carte électronique avec une puce électronique couplée à l'antenne radiofréquence UHF, un capteur de mesure de paramètre de l'ensemble monté, un microcontrôleur et un circuit électrique. Le système de mesure est caractérisé en ce qu'il comprend un plan de masse relié à la carte électronique, en ce que la carte électronique comprend un gestionnaire d'énergie et un élément capacitif, en ce que le couplage entre la puce électronique et l'antenne radiofréquence UHF est de nature électrique et en ce que la puce électronique, le microcontrôleur et le capteur de mesure sont des composants à basse consommation d'énergie.
Patent FR-3073962-A1 (FR)
Title: Systeme et procede informatise pour la surveillance par patrouille d'un ensemble de biens immobiliers
Inventor: PFAFF NICOLAS
IPC: G06Q50/26
Filed: 2017-11-17
Abstract: Le système informatisé comprend : - un serveur central (2) muni d'une horloge (14), et d'un processeur (3) qui détermine si un bien immobilier est actif ou inactif par comparaison de l'horloge (14) avec un intervalle de temps de surveillance stocké en mémoire pour ledit bien immobilier, - des dispositifs informatisés patrouilleurs mobiles (6), qui équipent des unités patrouilleuses, et comprennent : . un écran (19), . un système de géolocalisation (17) pour déterminer la position du dispositif informatisé patrouilleur mobile (6), . un processeur (15) qui fait afficher sur l'écran (19) une carte, un bien immobilier actif à surveiller par le dispositif informatisé patrouilleur mobile, et la position du dispositif informatisé patrouilleur mobile (6) déterminée par le système de géolocalisation (17), . un système de communication (16) pour communiquer un message relatif à une information saisie par le système de saisie relative au bien immobilier à destination du serveur central.
Patent FR-3076307-A1 (FR)
Title: Construction equipee d'un local technique amovible et procede de remplacement du local technique dans une telle construction
Inventor: GARONI FIONA
IPC: E04H1/12
Filed: 2017-12-28
Abstract: La présente invention concerne une construction (1) comportant au moins un logement individuel et équipée d'une toiture (4). Cette construction comporte une pièce (3) délimitée latéralement par des cloisons périphériques (31) et comportant un plancher (32), au-dessus de laquelle la toiture (4) comporte une partie amovible (5) ; un local technique préfabriqué (10) disposé de manière amovible dans cette pièce, ce local technique étant connecté de manière réversible à un réseau de distribution destiné à alimenter chaque logement individuel de la construction ; et des moyens de guidage (36, 106) du local technique en translation dans la pièce, entre le plancher et la toiture, ces moyens de guidage s'étendant jusqu'à la toiture.