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Patent FR-3047065-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection angulaire avec une protection contre les contaminants exterieurs
Inventor: MARCHAL JEAN-PHILIPPE
IPC: G01D5/00
Filed: 2016-01-25
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de détection angulaire comprenant, d'une part, un premier corps mobile (2) monté sur une pièce rotative comportant des dents (4) répartie(s) sur la circonférence dudit corps annulaire (2) et, d'autre part, un second corps fixe (5) définissant une structure à ouverture circulaire autour du premier corps annulaire mobile (2), ce second corps (5) portant avantageusement un ou des capteur(s) apte(s) à détecter individuellement les dents (4) lors de leur positionnement ou passage au niveau d'un emplacement déterminé et à générer un signal informatif correspondant, lesdits premier et second corps (2 et 5) délimitant entre eux un passage en forme de fente ou d'interstice circonférentiel(le) (6). Dispositif caractérisé en ce que le premier corps mobile (2) et/ou le second corps fixe (5) comporte(nt) une ou plusieurs formation(s) (7), en creux et/ou en saillie, apte(s) et destinée(s) à générer un flux d'air créant un joint dynamique circonférentiel au niveau du passage (6) lors de la rotation de la pièce rotative, par coopération entre les deux corps (2 et 5).
Patent FR-3047198-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de volet de dispositif d'obturation de face avant
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B60K11/08
Filed: 2016-02-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un volet (3) pour dispositif d'obturation (1) de véhicule automobile, ledit procédé comportant les étapes suivantes : ○ extrusion d'un profilé creux formée d'une peau externe (310) réalisée dans une première matière, ○ découpe du profilé creux à une longueur (L) prédéterminée de sorte à former un corps de volet (31), mise en place d'embouts (30) aux extrémités du corps de volet (31).
Patent FR-3049681-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile, et feu d'eclairage et/ou de signalisation muni d'un tel dispositif
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V14/04
Filed: 2016-03-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) d'éclairage et/ou de signalisation, notamment pour véhicule automobile, comprenant une source de lumière (12), une surface de transmission (11) et des moyens de distribution d'au moins une partie de la lumière issue de la source (12) sur la surface de transmission (11), les moyens de distribution comprenant une matrice (14) de micro-miroirs pilotable suivant au moins deux configurations différentes de distribution. La source (12) à sa sortie est quasi ponctuelle.
Patent FR-3055651-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amelioration de propriete d'un element de separation d'un local, element de separation et procede d'amelioration correspondant
Inventor: SABLE JEROME
IPC: E06B7/28
Filed: 2016-09-02
Abstract: La présente invention concerne dispositif d'amélioration des propriétés d'un élément de séparation d'un local (1) comprenant un ouvrant (11) avec une surface interne (16) et une surface externe (17), ledit élément de séparation (1) présentant une ou plusieurs propriété(s) appartenant au groupe comprenant : - des propriétés d'isolation acoustique ; - des propriétés d'isolation thermique ; - des propriétés coupe feu ; - des propriétés de résistance à l'effraction ; - des propriétés d'esthétisme ; ledit dispositif d'amélioration comprenant : - au moins un panneau (30, 80, 81), bénéficiant d'au moins une desdites propriétés, destiné à être rapporté contre au moins une desdites surfaces (16, 17) dudit ouvrant (11), - des moyens de solidarisation (34, 35, 36, 37, 39, 43, 120, 124, 130, 131) dudit au moins un panneau (30, 80, 81) audit ouvrant (11).
Patent FR-3056603-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication par dli-mocvd d'un composant nucleaire avec revetement de cr metastable.
Inventor: SCHUSTER FREDERIC
IPC: G21C3/344
Filed: 2016-09-28
Abstract: Procédé de fabrication d'un composant nucléaire comprenant i) un support contenant un substrat à base d'un métal (1), le substrat (1) étant revêtu ou non d'une couche intercalaire (3) positionnée entre le substrat (1) et au moins une couche protectrice (2) et ii) la couche protectrice (2) composée d'une matière protectrice comprenant du chrome partiellement métastable ; le procédé comprenant une étape a) de vaporisation d'une solution mère suivie d'une étape b) de dépôt de la couche protectrice (2) sur le support avec un procédé de dépôt chimique en phase vapeur d'un composé organométallique par injection liquide directe (DLI-MOCVD). Le composant nucléaire fabriqué par le procédé de l'invention présente une résistance améliorée à l'oxydation, l'hydruration et/ou la migration de matière non désirée.
Patent FR-3058220-A1 (FR)
Title: Procede de determination du comportement mecanique d'un materiau metallique
Inventor: LARROUY BAPTISTE ROMAIN
IPC: G01N3/08
Filed: 2016-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du comportement mécanique, des modes de déformation et des processus d'endommagement d'un matériau métallique aux échelles macroscopique et microscopique. Ce procédé comprend les étapes suivantes : - fabrication d'une éprouvette (10) réalisée dans le matériau métallique, l'éprouvette comportant une partie utile (12) comportant des grains ; - cartographie de l'orientation cristallographique des grains de la partie utile (12) de l'éprouvette (10) ; - réalisation d'un essai de traction sur l'éprouvette (10) jusqu'à détection d'un micro-endommagement de la partie utile (12) de l'éprouvette (10) ; - interruption de l'essai de traction et analyse localisée de l'endommagement de l'éprouvette (10) en charge, reprise de l'essai de traction, cette étape est répétée jusqu'à la fin de l'essai.
Patent FR-3061076-A1 (FR)
Title: Procede automatise de reperage pour la fabrication de panneau sandwich de nacelles d'aerostructures
Inventor: HAUCOURT BORIS
IPC: B41L27/30
Filed: 2016-12-27
Abstract: Le procédé de marquage selon un motif prédéterminé d'une surface (2) d'une pièce (1), comprend l'étape de déposer directement une encre sur la surface de la pièce au moyen d'une tête d'impression (10) se déplaçant selon le motif prédéterminé, et une étape préalable de calibrage de position de la tête d'impression avant chaque cycle de mise en œuvre de la tête d'impression, selon un processus comprenant les étapes d'effectuer tout d'abord de façon automatique une vérification d'une position effective d'un point d'impression par rapport à un point de référence de la tête d'impression, puis, si nécessaire une correction d'un écart entre le point d'impression effectif et le point de référence correspondant, et si nécessaire encore, une répétition automatique de ce processus autant de fois que cela est nécessaire pour que l'écart entre la position effective d'un point d'impression et le point de référence correspondant soit inférieur à une valeur prédéterminée. Le dispositif comporte une tête d'impression (10), un organe de calibrage (11) de la tête d'impression, et un organe de commande automatique (19) d'un calibrage au début de chaque cycle d'impression.
Patent FR-3067330-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture facilite d'emballages thermofilmes
Inventor: ROLLAND BRUNO
IPC: B65D17/50
Filed: 2017-10-03
Abstract: L'invention intéresse un dispositif permettant de libérer aisément et complètement du voile plastique tendu qui les maintient fermement les uns aux autres, 		les contenants pouvant ainsi être saisis un par un sans aucune autre manipulation supplémentaire. 		Il se compose d'un opercule de perforation digitale (1) reliée à une bande adhésive (3) munie d'une languette de tirage (2) et bordée sur ses deux côtés par une ligne de pré-perforations (4) continues à celle de l'opercule. L'utilisateur perfore le film avec l'index puis se saisit de la languette afin, sans effort, de sectionner longitudinalement en tirant le voile plastique libérant ainsi tous les contenants les uns des autres. 		Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'ouverture des packs de boissons de toutes natures et contenances.
Patent FR-3064181-A1 (FR)
Title: Cassette de sterilisation pour articles aseptises, comportant une enceinte perforee
Inventor: CARRARA JEAN-PIERRE
IPC: A61L2/00
Filed: 2017-03-27
Abstract: Cassette de stérilisation (1) pour articles aseptisés (10), comportant une enceinte perforée, un support pour lesdits articles aseptisés, et un dispositif d'immobilisation desdits articles aseptisés à l'intérieur de l'enceinte perforée. Le support pour lesdits articles aseptisés comporte des glissières de suspension (7). Le dispositif d'immobilisation comporte une barrière mobile (15) verticalement entre une position basse où elle obture les glissières de suspension (7) et une position haute où elle libère les glissières de suspension (7), la barrière mobile (15) étant associée à un doigt d'actionnement (16). La cassette de stérilisation (1) comporte une rainure de déverrouillage (17) sensiblement parallèle aux glissières de suspension (7), le doigt d'actionnement (16) étant disposé dans la rainure de déverrouillage (17).
Patent FR-3064731-A1 (FR)
Title: Four d'oxydation
Inventor: HENAULT ARNAUD
IPC: F27D7/02
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention concerne un four d'oxydation de plaques semiconductrices comprenant une torche 12 connectée à un tube de four 11 par une connection fluidique 14 et un moyen pour ajuster un flux de gaz en aval de la torche 12 en direction du tube de four 11.
Patent FR-3066144-A1 (FR)
Title: Pneumatique a sommet et bande de roulement optimises
Inventor: BONNET AYMERIC
IPC: B60C11/03
Filed: 2017-05-11
Abstract: L'invention vise à augmenter l'endurance des pneumatiques comprenant une armature de frettage (5) et 2 couches de travail croisées (41, 42), dont la résistance à la rupture Rc de chaque couche de travail (41, 42) est au moins égale à 30 000 N/dm. Les couches de travail comprennent des éléments de renforcement constitués par des fils métalliques unitaires ou monofilaments ayant une section au moins égale à 0.20 mm et au plus égale à 0.5 mm. La densité d'éléments de renforcement de chaque couche de travail est au moins égale à 100 fils par dm et au plus égale à 200 fils par dm. Le pneumatique comprend également des découpures axialement extérieures (25). Au moins une des deux portions axialement extérieures de la bande de roulement comprend un matériau caoutchouteux ayant une dureté shore au moins égal à 48 et au plus égal à 60.
Patent FR-3067821-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage tete-haute pour vehicule
Inventor: MAUNIER BRUNO
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-06-19
Abstract: Dispositif d'affichage tête-haute (10) pour véhicule comprenant : - un générateur d'image (11) pour générer une image réelle, - un parebrise (14) feuilleté à faces parallèles et agencé pour réfléchir ladite image réelle, - au moins un miroir (12) agencé pour former un chemin optique entre le générateur d'image (11) et le parebrise (14) de telle sorte à former une image virtuelle principale et une image virtuelle fantôme à distance du parebrise, issues de la réflexion de l'image réelle sur le parebrise feuilleté, caractérisé en ce que le générateur d'image (11), l'au moins un miroir (12) et le parebrise (14) sont agencés de telle sorte à former une image virtuelle principale et une image virtuelle fantôme à une distance d'affichage (d) de 13 à 20 m par rapport au parebrise (14) de façon à ce qu'elles soient confondues.
Patent FR-3067616-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'une sequence d'initiation de chargements d'un systeme de production d'hydrogene gazeux
Inventor: GOUGEON EMMANUEL
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-06-20
Abstract: Le procédé d'identification d'une séquence d'initiation de chargements indépendants CH1,CH2...,CHN, comprenant chacun un matériau apte à générer de l'hydrogène gazeux sous sollicitation thermique, comprend : – la détermination (E10) de séquences d'initiation des chargements, chaque séquence d'initiation fournissant un ordre d'initiation différent des chargements CH1,CH2...,CHN ; – pour chaque séquence d'initiation déterminée : ? l'estimation (E50) pour chaque chargement CHn, d'un échauffement de ce chargement dû à une initiation avant l'initiation du chargement CHn d'au moins un autre chargement CHk adjacent au chargement CHn ; ? l'évaluation (E80) pour la séquence d'initiation, de la valeur maximale des échauffements estimés pour les chargements CH1,CH2,...,CHN ; et – la sélection (E100) d'une séquence d'initiation pour laquelle la valeur maximale évaluée est égale à la plus petite des valeurs maximales évaluées pour les séquences d'initiation ou qui est inférieure ou égale à un seuil d'échauffement prédéterminé.
Patent FR-3071638-A1 (FR)
Title: Terminal, en particulier de controle d'acces, resistant aux chocs
Inventor: MAILLARD SYLVAIN EMILE HENRI
IPC: G06F21/86
Filed: 2017-09-25
Abstract: La présente invention concerne un terminal (1) comprenant un châssis (10), un écran tactile (11), une vitre (12) de protection de l'écran tactile (11), une coque externe (13), caractérisé en ce que sont successivement enserrés entre le châssis (10) et la coque (13) : - un premier joint (14a), - une zone périphérique (120) de la vitre (12), et - un deuxième joint (1 4b) ; et en ce que l'écran tactile (11) est disposé entre une partie centrale (121) de la vitre (12) et le châssis (10), l'écran tactile (11) étant fixé à un seul parmi le châssis (10) et la vitre (12). La présente invention concerne également un procédé de fabrication du terminal.
Patent FR-3071866-A1 (FR)
Title: Ensemble de suspension arriere d'une turbomachine
Inventor: PATARD FREDERIC
IPC: F02C7/20
Filed: 2017-10-03
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) de suspension arrière d'une turbomachine comprenant : - un carter inter-turbine (2) comprenant : • un moyeu (4) muni d'au moins un support palier, • une virole (3) s'étendant autour et à distance du moyeu (4), • au moins un bras structural (6) s'étendant radialement entre le moyeu (4) et la virole (3), fixé au moyeu (4) et à la virole (3), - un anneau de suspension (20) s'étendant autour de la virole (3), comprenant un système d'attache (22) permettant de relier l'anneau de suspension (20) à la virole (3), l'ensemble (1) pour turbomachine étant caractérisé en ce que le système d'attache (22) est adapté pour se fixer à la virole (3) dans le prolongement radial du bras structural (6).
Patent FR-3054952-A1 (FR)
Title: Dispositif d'elevage en mer d'animaux d'aquaculture
Inventor: MARISSAL ERIC
IPC: A01K61/55
Filed: 2017-10-27
Abstract: Le dispositif d'élevage comprend : - un châssis (3) ; - au moins une enceinte d'élevage (5) délimitant intérieurement un volume (7) de réception pour les animaux d'aquaculture (9) ; - un dispositif flotteur (10) lié à ladite au moins une enceinte d'élevage (5) ; - une liaison (13) de ladite au moins une enceinte d'élevage (5) au châssis (3), autorisant une rotation de ladite au moins une enceinte d'élevage (5) autour d'un premier axe de rotation (R1) sensiblement horizontal, et une rotation du premier axe de rotation (R1) par rapport au châssis (3) autour d'un second axe de rotation (R2) sensiblement parallèle au premier axe de rotation (R1).
Patent FR-3075689-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un semi-produit pour une piece de vehicule automobile
Inventor: MASSON SEBASTIEN
IPC: B62D29/04
Filed: 2017-12-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un semi-produit (160) en matière plastique renforcée pour une pièce de véhicule automobile, le semi-produit (160) comprenant de la matière plastique renforcée avec des fibres de renfort, ces fibres de renfort se présentant sous la forme de fils de fibres regroupant des fibres élémentaires, le procédé comprenant les étapes suivantes réalisées en continu et dans cet ordre sur une chaîne de fabrication : - on ouvre les fils de fibres (20) de façon à dissocier au moins partiellement les fibres élémentaires (30) d'un fil, - on forme un tapis de fibres de renfort en superposant les fils de fibres au moins partiellement ouverts, - on dépose le tapis sur la matière plastique (130) de façon à l'imprégner
Patent FR-3068568-A1 (FR)
Title: Abri pour la culture des vegetaux
Inventor: BARRE ANDRE
IPC: A01G9/14
Filed: 2017-07-07
Abstract: Abri pour la culture des végétaux prévu pour être implanté sur une aire culture, comprenant une structure porteuse (1) et une couverture (2) soutenue par la structure porteuse laquelle est formée de modules de structure (3) organisés selon au moins une rangée et de supports longiformes (4) fixés aux modules de structure (3), prévus pour soutenir la couverture (2), les modules de structure, en combinaison avec la couverture (2) formant au-dessus et à distance du sol, deux pans de toiture (5, 5') dont un au moins est angulairement déplaçable entre une position angulaire extrême basse et une position angulaire extrême haute. Le déplacement angulaire de l'un des deux pans de toiture peut être motorisé.
Patent FR-3076514-A1 (FR)
Title: Support de ferrure de boucle de ceinture de securite pour un vehicule automobile.
Inventor: COTTA GERALD
IPC: B60R22/22
Filed: 2018-01-05
Abstract: L'invention se rapporte à une support (20) d'une ferrure (22) pour la fixation d'une boucle de ceinture de sécurité d'un véhicule automobile, le support comportant un trou (24) pour l'insertion d'une vis (26) de fixation de la ferrure (22), le support (20) comportant une patte faisant saillie depuis une surface supérieure du support (20) et formant une butée anti-rotation (32) apte à coopérer avec la ferrure (22) pour empêcher la rotation de la ferrure (22) lors du vissage de la vis (26) de fixation, la butée anti-rotation comportant une première partie, ou partie basse, surmontée par une deuxième partie, ou partie haute, la partie haute formant l'extrémité libre de la butée anti-rotation et comportant sur un côté un renflement, un chanfrein étant ménagé du côté opposé.
Patent FR-3081050-A1 (FR)
Title: Installation de detection de fuite, procede, utilisation, et moyens de stockage de programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: REGEF JEAN-LUC
IPC: G01M3/02
Filed: 2018-05-09
Abstract: L'invention concerne une installation de détection de fuite applicable à une paroi (1) à perméabilité sélective gaz/liquide, au moyen d'un circuit (5) de liquide de test, dans laquelle ladite paroi (1) est scellée entre deux chambres de test, à savoir : - une première chambre d'injection (10) formée en amont de ladite paroi (1), ladite première chambre d'injection étant reliée à des moyens (61, 51, 54 ; 62, 56) d'injection et de mise en pression de l'eau de test montés dans ledit circuit d'eau de test ; - une seconde chambre de contrôle (11) formée en aval de ladite paroi (1), ladite seconde chambre de contrôle étant reliée à des moyens de production de vide (3) en aval de ladite chambre de contrôle ; ladite seconde chambre de contrôle étant en outre reliée à des moyens de détection de liquide vaporisée dans ladite seconde chambre de contrôle, lesdits moyens permettant de détecter et/ou de mesurer au moins un paramètre lié à une quantité de vapeur de liquide et/ou à une variation de quantité de vapeur de liquide dans ladite seconde chambre de contrôle, ledit paramètre étant indicatif et/ou représentatif d'une situation de fuite de liquide à travers ladite paroi.
Patent FR-3082898-A1 (FR)
Title: Ensemble d’une piece recevant un arbre en son interieur et epingle de maintien de l’arbre
Inventor: DEPIENNE PASCAL
IPC: F16B17/00
Filed: 2018-06-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'une pièce (1) présentant un logement (2) recevant un arbre (3) comportant un passage interne (3a) et s'étendant dans une longueur du logement (2) présentant deux extrémités longitudinales débouchantes (2a, 2b), la pièce (1) portant un premier moyen de butée (5a) empêchant une sortie de l'arbre (3) du logement (2) par une première extrémité (2a). Une épingle (6) est logée dans le passage (3a) avec une tête circulaire (6a) intercalée entre deux pattes (6b) en étant une portion de l'épingle (6) la plus interne au logement (2) et contactant localement une paroi du passage (3a) et les deux pattes (6b) étant dirigées vers une deuxième extrémité (2b) avec une portion d'extrémité libre (6c) recourbée de chaque patte (6b) faisant saillie de la deuxième extrémité (2b) et coopérant avec un deuxième moyen de butée (5b) empêchant une sortie de l'arbre (3) par la deuxième extrémité (2b).
Patent FR-3071884-A1 (FR)
Title: Dispositif d'admission pour moteur a combustion interne pour vehicule
Inventor: INOUE TATSUYA
IPC: F02M35/104
Filed: 2018-09-12
Abstract: Le dispositif d'admission comprend un conduit de sortie (35) du refroidisseur intermédiaire qui transfère de l'air, tel qu'aspiré dans un purificateur d'air (29), vers un collecteur d'admission (27). Le conduit (35) comprend une portion de conduit aval (65) et une portion de conduit amont (64). La portion de conduit aval, qui inclut une portion intermédiaire (66) et un tuyau (67), prolonge la portion de conduit amont qui est reliée au purificateur d'air (29), en étant reliée à un refroidisseur intermédiaire (34). La portion intermédiaire (66) inclut un bossage (66C) solidaire du purificateur d'air (29) et un bossage solidaire du collecteur d'admission (27), et s'interpose entre le purificateur d'air et le collecteur d'admission dans le sens vertical, en étant fixé à ces deux éléments (27, 29). Cela minimise les vibrations mécaniques de la portion de conduit aval proche du corps de moteur (22A), diminuant ainsi les vibrations d'un conduit d'admission.
Patent FR-3086397-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de localisation d’un emetteur acoustique
Inventor: NOVOTNY FILIP
IPC: G01S5/18
Filed: 2018-09-25
Abstract: Procédé de détermination en milieu sous-marin d une position d'un émetteur acoustique (E) immergé, relativement à deux récepteurs acoustiques (R1, R2) immergés, le procédé comprenant les étapes suivantes : - réception (101) par chacun des récepteurs (R1,R2) d'un signal acoustique émis par l'émetteur (E) acoustique, - traitement (102) du signal acoustique reçu par chacun des récepteurs (R1, R2) acoustiques, pour produire, pour chacun des récepteurs, une suite temporelle de distances estimées entre l'émetteur acoustique et ledit chacun des récepteurs (R1, R2) acoustiques, - filtrage (105), pour chacun des récepteurs (R1, R2), de la suite temporelle de distances estimées, pour produire, pour chacun des récepteurs (R1,R2), une suite temporelle filtrée de distances estimées filtrées, - estimation (106) de la position de l'émetteur en fonction de la suite temporelle filtrée de distances estimées filtrées, produite pour chacun des récepteurs (R1, R2).
Patent FR-3090795-A1 (FR)
Title: Conduite flexible pour le transport d’un fluide en milieu sous-marin et procede associe
Inventor: DEMANZE FRÉDÉRIC
IPC: F16L58/16
Filed: 2018-12-20
Abstract: CONDUITE FLEXIBLE POUR LE TRANSPORT D’UN FLUIDE EN MILIEU SOUS-MARIN ET PROCEDE ASSOCIE L’invention concerne une conduite flexible (10) pour le transport d’un fluide en milieu sous-marin présentant un axe longitudinal (A) comprenant une couche externe (20) imperméable aux liquides présentant une épaisseur comprise entre 1/125 et 1/75 du diamètre interne de la couche externe (20) et comprenant au moins une bande (22) enroulée en hélice formant une pluralité de spires, ladite bande (22) étant formée d’une matrice polymérique (24) renforcée par une pluralité d’éléments de renfort (26).