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Patent FR-3041223-A1 (FR)
Title: Dispositif de securisation de la prehension manuelle d'un objet destine a etre tenu a la main, en particulier un telephone portable
Inventor: GHISOLFI RICHARD
IPC: A45F5/00
Filed: 2015-09-22
Abstract: Ce dispositif (1) comprend au moins un organe (6) d'engagement pour un ou plusieurs doigts de la main d'un utilisateur, une paroi (2, 3) reliée à l'objet ou apte à être reliée à l'objet, et des moyens d'assemblage de cet organe d'engagement (6) en différents emplacements de cette paroi (2, 3). Selon l'invention, lesdits moyens d'assemblage comprennent : - un premier évidement circulaire aménagé dans ladite paroi (2, 3), ayant un diamètre tel que deux points diamétralement opposés de cet évidement se trouvent en des emplacements proches de deux bords opposés de la paroi (2, 3) ; - un premier disque (4) engagé dans ce premier évidement, comprenant un deuxième évidement circulaire de plus petit diamètre, ce deuxième évidement étant aménagé à proximité du bord périphérique de ce premier disque (4) ; - un deuxième disque (5) engagé dans ledit deuxième évidement du premier disque (4), relié audit organe d'engagement (6) ; et - des moyens d'indexation (27, 37 ; 28, 38) permettant de maintenir le premier disque (4) et le deuxième disque (5) selon une pluralité de positions angulaires stables.
Patent FR-3042965-A1 (FR)
Title: Ancre a usage medical, destinee a etre inseree dans une paroi osseuse
Inventor: LEFIEF DAMIEN
IPC: A61F2/08
Filed: 2015-10-29
Abstract: Cette ancre comprend deux pièces (2, 3) destinées à être assemblées l'une à l'autre, à savoir : - une pièce extérieure (2), destinée à être fixée à l'os, qui forme une cavité (6) à l'intérieur d'elle et au moins une première surface de coincement (14), proximale ; et - une pièce intérieure (3), destinée à être insérée et retenue dans ladite pièce extérieure (2), qui forme un conduit transversal (22) au niveau de son extrémité proximale et au moins une deuxième surface de coincement (20) située du côté proximal par rapport à ce conduit (22) ; la pièce intérieure (3) est mobile entre une position d'engagement partiel dans la pièce extérieure (2), dans laquelle ledit conduit transversal (22) se trouve en dehors de la cavité (6) que forme la pièce extérieure (2), et une position d'engagement complet dans cette pièce extérieure (2), dans laquelle le brin d'un fil de suture engagé dans ledit conduit (22) est écrasé entre les deux surfaces de coincement (14, 20).
Patent FR-3044102-A1 (FR)
Title: Procede de detection de collisions sur une installation aeroportuaire et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: ALONSO TABARES DIEGO
IPC: G08G5/06
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de détection de collisions entre un objet mobile équipé (22, 24) circulant sur une installation aéroportuaire (10) et au moins un obstacle, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : - détermination des positions en temps réel de l'objet mobile équipé (22, 24) dans un référentiel (26) lié à l'installation aéroportuaire (10), - lecture d'au moins une information contenue dans au moins un marqueur (30) fixé à l'objet mobile équipé (22, 24), - détermination d'un contour de l'objet mobile équipé (22, 24) à partir de l'information lue contenue dans le marqueur (30), - positionnement du contour déterminé dans le référentiel (26) lié à l'installation aéroportuaire, - déclenchement d'une alerte si la distance entre le contour de l'objet mobile équipé (22, 24) et l'obstacle est inférieure à un seuil donné.
Patent FR-3044502-A1 (FR)
Title: Procede et terminal pour commander l’etablissement d’un rapport d’accident d’un vehicule
Inventor: CHIRON PASCAL
IPC: H04L9/28
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention concerne un procédé, mis en œuvre par un terminal, pour commander l'établissement d'un rapport d'accident d'un véhicule, auprès d'un calculateur télématique du véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte des étapes de : - Abonnement (201), auprès du calculateur télématique du véhicule, à un service de publication de données, pour au moins une donnée représentative d'un paramètre du véhicule, - Réception (202), de façon répétée, de valeurs pour la donnée représentative d'un paramètre du véhicule, - Détermination (203), à partir des valeurs reçues, si le véhicule a subi un accident, - Si le véhicule a subi un accident, l'émission (204), à destination du calculateur télématique d'une demande de rapport d'accident, - Réception (205) d'un rapport d'accident signé et chiffré par le calculateur télématique, - Transmission (206) du rapport d'accident signé et chiffré à un serveur distant.
Patent FR-3047407-A1 (FR)
Title: Composant dentaire pour la restauration prothetique unitaire d'une dent
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: A61C8/00
Filed: 2016-02-05
Abstract: Composant dentaire (1) pour la restauration prothétique unitaire d'une dent, destiné à être reçu sur un implant dentaire, comportant : - un premier élément (3) à passage traversant (4) angulé, - un deuxième élément (7) destiné à être reçu contre ou dans un implant dentaire (2). Des moyens d'assemblage (9, 13a-13c) entre les premier (3) et deuxième (7) éléments permettent de limiter efficacement le retrait de matière à opérer dans le premier élément (3) pour réaliser le passage traversant (4) angulé.
Patent FR-3049257-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de direction assistee avec reconstruction indirecte de l'information de couple volant
Inventor: MOULAIRE PASCAL
IPC: B62D6/10
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un dispositif de direction assistée (1) pour véhicule (2) comprenant un volant de conduite (3) sur lequel le conducteur exerce un effort de manœuvre, dit « couple volant » (T3), ainsi qu'un moteur d'assistance (12) destiné à fournir un effort d'assistance (T12), ledit procédé comprenant une étape (a) de reconstruction de couple volant au cours de laquelle on évalue le couple volant (T3), tel que celui-ci est effectivement exercé par le conducteur sur le volant de conduite (3), sans faire appel à un capteur de couple volant (14) spécifiquement dédié à la mesure dudit couple volant, mais en reconstruisant une information représentative dudit couple volant (T3), dite « couple volant estimé » (T3_estim), à partir de données dites « données externes » (03, θ12, θ'3, θ'12) que l'on recueille en dehors d'un tel capteur de couple volant spécifique (14) et qui incluent la position angulaire du volant (03), la position angulaire (012) de l'arbre du moteur d'assistance (12), et les dérivées temporelles (θ'3, θ'12) de ces positions angulaires.
Patent FR-3051118-A1 (FR)
Title: Dispositif d'immobilisation de tubulures et ensemble le comprenant
Inventor: DELAGE CEDRIC
IPC: A61M25/02
Filed: 2016-05-11
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'immobilisation de tubulures (1) sur le corps d'un patient comprenant une base (2), des moyens de fixation disposés sur la face inférieure de la base pour fixer la base au corps du patient, au moins une région longitudinale de réception de tubulures (6) formée sur la face supérieure de la base (5), des moyens de maintien en position (3) de chaque tubulure dans sa région longitudinale de réception (6), caractérisé par le fait que les moyens de maintien en position de tubulures (3) comportent des moyens de blocage des tubulures (15) dans leur région longitudinale de réception (6) et des moyens de pivotement (17) coopérant avec des moyens complémentaires de pivotement (10) formés sur la base (2) pour permettre un pivotement des moyens de maintien en position (3) par rapport à la base (2) selon un axe perpendiculaire à la face supérieure de la base (2) de telle sorte que les moyens de pivotement (17) permettent le pivotement des moyens de maintien en position (15) entre une position dite « fermée » maintenant les tubulures et une position dite « ouverte » libérant les tubulures.
Patent FR-3051682-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-colmatant pour la circulation ascendante d'un fluide
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: C11B3/10
Filed: 2016-05-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la circulation ascendante d'un fluide monophasique comprenant au moins deux lits de particules solides et au moins un moyen de dérivation d'une partie dudit fluide ainsi que son utilisation.
Patent FR-3053619-A1 (FR)
Title: Enrouleur de gant ou de sac destine a equiper une boite a gant d'enceinte fermee
Inventor: PARRENIN CEDRIC
IPC: B25J21/02
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'invention concerne un enrouleur comprenant des moyens de fixation (21, 22) à une portion externe d'un rond de gant (8) équipant une enceinte fermée à dépression, pour enrouler hors de cette enceinte un gant ou un sac porté par ce rond de gant.
Patent FR-3053893-A1 (FR)
Title: Dispositif medical comportant un emballage et une seringue pre-remplie disposee dans l’emballage
Inventor: BONNEFOND GUILLAUME
IPC: A61M5/178
Filed: 2016-07-13
Abstract: Ce dispositif médical (2) comprend une seringue pré-remplie (3) comportant un corps de seringue (4) et un piston (16) monté coulissant dans le corps de seringue (4), le corps de seringue (4) et le piston (16) délimitant une chambre interne (17) contenant un fluide à administrer; et un emballage (21) dans lequel est disposée la seringue pré-remplie (3), l'emballage (21) comportant des première et deuxième parties d'emballage (22, 23) montées mobiles l'une par rapport à l'autre entre une configuration de stockage dans laquelle les première et deuxième parties d'emballage (22, 23) empêchent un retrait de la seringue pré-remplie (4) hors de l'emballage (21), et une configuration d'ouverture dans laquelle les première et deuxième parties d'emballage (22, 23) autorisent un retrait de la seringue pré-remplie (3) hors de l'emballage (21), un déplacement des première et deuxième parties d'emballage (22, 23) de la configuration de stockage à la configuration d'ouverture entraînant un déplacement du piston (16) d'une première position de piston à une deuxième position de piston.
Patent FR-3059386-A1 (FR)
Title: Systeme de blocage pour roue a creneaux pour vehicule automobile incorporant une fonction verrou de parking
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16H63/34
Filed: 2016-11-28
Abstract: Système de blocage pour roue à créneaux (100) comprenant un doigt de blocage (200, 250) articulé en rotation sur un carter, et un moyen d'actionnement (300, 350, 211, 231, 261), le doigt étant, quand le système est commandé pour engager une position de verrouillage, introduit par le moyen d'actionnement dans un créneau de la roue et contraint contre celle-ci par une contre-réaction, le moyen d'actionnement comprenant un porte-galets (300) mobile en rotation par rapport au carter, agissant sur le doigt, pour évoluer vers la position de verrouillage par l'intermédiaire d'un premier galet (211, 261), la contreréaction étant fournie par un deuxième galet (211, 261) du moyen d'actionnement.
Patent FR-3066339-A1 (FR)
Title: Module fsoi compact resistant aux environnements severes
Inventor: LESUEUR GUILLAUME
IPC: H04B10/40
Filed: 2017-05-11
Abstract: L'invention concerne un module (11) de connexion optique pour réaliser une liaison optique bidirectionnelle permettant de faire transiter des données à haut débit entre deux éléments (23, 24) d'un équipement électronique. Le module comporte un composant émetteur (13e) capable d'émettre une onde lumineuse modulée et un composant récepteur (13r) capable de recevoir et démoduler une onde lumineuse modulée, ces derniers étant agencés dans un boitier d'encapsulation (14) formant un écran de protection desdits éléments émetteur (13e) et récepteur (13r) contre des perturbations électromagnétiques environnant le module (11), dont la paroi supérieure (141) présente des ouvertures (144, 145) disposées en regard de la surface de l'élément émetteur (13e) et de la surface de l'élément récepteur (13r) respectivement et permettant le passage de la lumière à travers le boitier (14); ledit boitier d'encapsulation (14) définissant deux cavités séparées (15, 16) dans lesquelles sont respectivement logés l'élément émetteur (13e) et l'élément récepteur (13r).
Patent FR-3062033-A1 (FR)
Title: Bavoir ameliore pour le nourrissage d'un bebe.
Inventor: OGET FABRICE
IPC: A41B13/10
Filed: 2017-01-23
Abstract: L'invention porte sur un bavoir 1 pour bébé comprenant une pièce 2 de tissu souple pour protéger le torse du bébé et formant une échancrure 10 prévue pour venir à Pavant du cou, et comprenant en outre un col 3 en silicone, en forme de croissant, prévu pour être monté dans cette échancrure, ce col comprenant une marge interne 22 qui dépasse du tissu, à l'intérieur de P échancrure.
Patent FR-3062440-A1 (FR)
Title: Palier lisse de turbomachine a filtre integre et son procede de realisation
Inventor: GOUIN GILLES GASTON JACQUES
IPC: F16F7/12
Filed: 2017-02-02
Abstract: Palier lisse amortisseur (100), en particulier pour une turbomachine, comprenant deux bagues annulaires (102, 104) coaxiales s'étendant respectivement à l'intérieur et à l'extérieur d'un anneau amortisseur (106), caractérisé en ce que l'anneau amortisseur est alvéolaire et forme un filtre vibratoire ayant une capacité de déformation en compression et/ou en flexion supérieure à celle des bagues.
Patent FR-3063314-A1 (FR)
Title: Circuit de commande de deux verins double effet
Inventor: MARONET HENRI
IPC: F15B11/20
Filed: 2017-02-24
Abstract: La présente invention concerne un circuit de commande (1) de deux vérins double effet, les vérins double effets comportant chacun deux chambres pourvues chacune d'un orifice d'alimentation. Le circuit de commande (1) comprend un distributeur (22) comportant : - un corps (24) comportant au moins deux ports d'alimentation (32, 34) en liaison avec un générateur de fluide hydraulique sous pression, et quatre ports de commande en liaison avec chacun des orifices d'alimentation des chambres des deux vérins double effet, et - un boisseau (26) monté en rotation à l'intérieur du corps (24) et comportant des gorges annulaires (48, 50, 52, 58) pour mettre en relation fluidique les différents ports de commande avec les ports d'alimentation (32, 34). Par l'envoi d'une pression hydraulique dans l'un des deux ports d'alimentation (32, 34), le boisseau (26) est configuré pour être entraîné en rotation dans le corps (24), entre deux positions d'arrêt, par l'action des vérins double effet et est configuré pour faire décrire une course différente aux tiges des deux vérins double effet lorsqu'il est entraîné d'une position d'arrêt à l'autre position d'arrêt. L'invention concerne également un circuit hydraulique, un dispositif agricole et un engin agricole comportant un tel circuit de commande.
Patent FR-3063345-A1 (FR)
Title: Dispositif de test d'une turbomachine a gaz pour aeronef
Inventor: BERNARD SAMUEL LOUIS-MARIE
IPC: G01M15/14
Filed: 2017-02-27
Abstract: Est concerné un dispositif d'essais d'une turbomachine à gaz pour aéronef présentant un axe (X) le long duquel du gaz doivent globalement s'écouler dans la turbomachine, le dispositif comprenant, axialement en amont par rapport au sens de circulation du gaz vers la turbomachine à tester, un déflecteur (19) de gaz et une virole (21) de liaison, laquelle est montée axialement entre la turbomachine (1) et le déflecteur de gaz et à laquelle la turbomachine est fixée rigidement, caractérisé en ce qu'il comprend, axialement entre la virole (21) de liaison et le déflecteur (19) de gaz, un joint creux gonflable (25).
Patent FR-3065564-A1 (FR)
Title: Identification a bord d'un vehicule
Inventor: PUHARRE MICHEL
IPC: H04W4/40
Filed: 2017-04-20
Abstract: Un procédé de communication mis en œuvre par un dispositif d'identification (1) apte à être disposé dans un véhicule. Le procédé comprend : - réceptionner (105) un identifiant de contact (31, 51) en provenance d'au moins un terminal mobile (3, 5) apte à échanger des données à courte distance avec le dispositif d'identification (1), - transmettre (109, 113) l'identifiant de contact (31, 51) reçu associé à un identifiant (10) du dispositif d'identification (1) depuis le dispositif d'identification (1) à un serveur (7) distant via un réseau de communication mobile, de sorte que ledit serveur (7) mette en œuvre un service en fonction de l'identifiant (10) du dispositif d'identification (1).
Patent FR-3066125-A1 (FR)
Title: Drone a voilure fixe comportant un ensemble empennage de nouvelle configuration
Inventor: DE LAGARDE MICHAEL
IPC: B64C39/02
Filed: 2017-05-09
Abstract: L'invention concerne un drone à voilure fixe comportant un corps auquel est monté solidaire un ensemble empennage, tel que : - l'ensemble empennage comporte : ○ un empennage gauche, comportant un élément de structure s'étendant longitudinalement, dit poutrelle gauche, solidaire à une extrémité avec le corps du drone à voilure fixe, et solidaire à une deuxième extrémité avec une unique surface gauche, ○ un empennage droit, comportant un élément de structure s'étendant longitudinalement, dit poutrelle droite, solidaire à une extrémité avec le corps du drone à voilure fixe, et solidaire à une deuxième extrémité avec une unique surface droite, - l'empennage gauche et l'empennage droit sont sans aucune liaison entre eux.
Patent FR-3073363-A1 (FR)
Title: Composition et utilisation d'un broyat de plante pour reduire les effets d'une attaque bacterienne d'une plante
Inventor: MARTINEZ-BARBREAU CHRISTELLE
IPC: A01P1/00
Filed: 2017-06-19
Abstract: La composition comporte un broyat d'au moins une partie de plantes de Roquette, par exemple du genre Eruca (Eruca sativa ; Eruca vesicaria,...), Diplotaxis (Diplotaxis erucoides, Diplotaxis tenuifolia, Diplotaxis muralis...), Bunias (Bunias erucago, Bunias orientalis,...), Erucastrum (Erucastrum nasturtiifolium, Erucastrum incanum...) ou Cakile, pour réduire les effets de la bactérie Phytoplasme du dépérissement du poirier ou Candidatus Phytoplasma pyri sur le poirier ou de la bactérie Candidatus Phytoplasma solani sur la vigne, la lavande, la pomme de terre, la tomate, l'aubergine, le poivron et le tabac. Le procédé de production d'une composition comporte une étape (110) de broyage d'au moins une partie de plantes du genre roquette pour fournir un broyat et filtrage (115) de parties solide dudit broyat pour obtenir un liquide.
Patent FR-3070432-A1 (FR)
Title: Ensemble d’un circuit de refroidissement pour un moteur thermique et une boite de vitesses
Inventor: NOSSIN KIWAN
IPC: B60K11/02
Filed: 2017-08-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'un circuit de refroidissement et d'un groupe motopropulseur comprenant un moteur (14) thermique, le circuit comportant un radiateur (2) relié à un boîtier de sortie par des premières conduites d'entrée et de sortie (20, 21), le circuit comprenant aussi une boucle pour un échangeur de chaleur (6) de boîte de vitesses avec un conduit auxiliaire d'entrée (11) piqué sur la première conduite d'entrée (20) dans le boîtier et un conduit auxiliaire de sortie (12) débouchant dans le circuit. Le conduit auxiliaire de sortie (12) est associé avec un conduit auxiliaire en dérivation (12a) piqué sur le conduit auxiliaire de sortie (12) et retournant au radiateur (2), le conduit auxiliaire en dérivation (12a) comprenant une pompe auxiliaire (17) et un clapet anti-retour (15) et le conduit auxiliaire de sortie (12) comprenant un clapet anti-retour (16) en aval du piquage du conduit auxiliaire en dérivation (12a).
Patent FR-3070857-A1 (FR)
Title: Utilisation de la scleritine en tant qu'agent protecteur de cellules contre des agents toxiques
Inventor: BENCHAOUIR RACHID
IPC: A61Q17/00
Filed: 2017-09-11
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de la Scléritine en tant qu'agent protecteur pour des cellules contre des agents toxiques dont notamment des agents chimiques ou des agents physiques. L'invention concerne une composition dermatologique et/ou cosmétique protectrice cutanée vis-à-vis d'agents toxiques caractérisée en ce qu'elle comprend de la Scléritine dans au moins un excipient ou véhicule adapté pour une application topique. Le domaine de l'invention concerne l'industrie pharmaceutique ou l'industrie cosmétique et plus spécifiquement pour la formulation de compositions pharmaceutiques ou cosmétiques destinées à protéger les cellules contre des agents toxiques.
Patent FR-3074719-A1 (FR)
Title: Panneau vitre lumineux et paroi l'integrant
Inventor: CRAVERO LOUIS
IPC: F21V13/00
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention concerne un panneau vitré lumineux à diodes électroluminescentes (100) et un meuble l'intégrant.
Patent FR-3075019-A1 (FR)
Title: Procede d'application de compositions cosmetiques utilisant un applicateur rotatif
Inventor: BOUCHARA ANNE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-12-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'application de compositions de revêtement sur des fibres kératiniques, comprenant les étapes suivantes :
 a) l'application d'une première composition comprenant au moins un polymère cationique ou un polymère anionique sur les fibres kératiniques ; et
 b) l'application d'une seconde composition comprenant au moins un polymère de charge opposée à celle du polymère de la première composition sur les fibres kératiniques,
 avec la condition que le polymère cationique et le polymère anionique précipitent ensemble lorsqu'ils sont mélangés,
 l'étape d'application de la seconde composition étant mise en œuvre après l'étape d'application de la première composition, et
 l'étape d'application de la seconde composition comprenant l'entraînement en rotation d'un organe d'application par rapport à un organe de préhension, par déplacement de l'organe d'application sur lesdites fibres kératiniques, l'organe d'application étant imprégné de ladite seconde composition.
Patent FR-3080635-A1 (FR)
Title: Module a structure alveolaire et systeme de couverture l'integrant
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE-ETIENNE
IPC: E04D11/00
Filed: 2018-04-27
Abstract: La présente invention a pour objet un module (1) à structure alvéolaire, notamment en nid d'abeilles, consistant en un corps en forme de plaque grillagée (1') à mailles tubulaires (2) identiques et mutuellement accolées, constituant autant d'alvéoles, lesdites alvéoles (2) présentant une forme polyédrique avec une section polygonale, et des parois latérales (3, 3') de hauteur (ha). Module (1) caractérisé en ce qu'au moins certaines des parois latérales (3, 3') des alvéoles (2), communes à deux alvéoles (2) ou non, comportent des découpes (4) en forme de fentes s'étendant depuis une face (5) de la plaque (1') jusqu'à au moins mi-hauteur de la paroi (3, 3') concernée et agencées pour permettre un assemblage dudit module (1) avec un module (1) identique avec engagement imbriqué mutuel des parois (3, 3') de leurs alvéoles (2) respectives, au niveau de fentes (4) en regard.
Patent FR-3080900-A1 (FR)
Title: Boite de vitesse etanche et procede d’assemblage d’une telle boite de vitesse
Inventor: ORHANT MATHIEU
IPC: F16H57/029
Filed: 2018-05-02
Abstract: L'invention concerne une boîte de vitesse, en particulier d'un véhicule automobile, comprenant un carter et un organe de commande (300) comprenant une base (302) de laquelle s'étend un corps (304), dit principal, cylindrique d'axe (X), dit principal, prévu pour être inséré dans un logement dudit carter, et des moyens d'assemblage comprenant : - un premier épaulement (306) formé dans ladite base (302) et prévu pour être en butée contre le logement, -une gorge (308) formée dans le corps principal (304), délimitée par un deuxième (310) et un troisième épaulement, le deuxième épaulement (310) étant en regard du premier épaulement (306) et le troisième épaulement étant agencé du côté du premier épaulement (306), et - un joint d'étanchéité déformable agencé dans ladite gorge (308) ; Le fond de la gorge (308) définit une surface tronconique (S) autour de l'axe principal (X) s'élargissant en direction de la base (302).