baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2676186-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des ordures par separation entre les composants les plus meubles et les composants les plus durs.
Inventor: MARIO PELLANDA
IPC: B02C19/06
Filed: 1992-05-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement des ordures et un dispositif de traitement des ordures, en particulier pour des ordures ménagères, où l'on procède à la séparation entre les composants les plus meubles et les composants plus durs des ordures, ce pourquoi les ordures sont dirigées dans un tambour de traitement (8), entraîné en rotation autour d'un axe pratiquement horizontal et dont la paroi cylindrique est pourvue d'une perforation. Dans le tambour de traitement (8), les composants les plus meubles sont déchiquetés par protection d'eau à haute pression, avec une pression d'eau d'au moins 100 bar effectifs, et les composants les plus meubles déchiquetés sont extraits hors du tambour de traitement (8), conjointement avec l'eau, à travers la perforation, tandis que les composants les plus durs des ordures, pratiquement non-découpés et lavés, sont extraits hors du tambour de traitement (8), à l'extrémité de ce dernier.
Patent FR-2676716-A1 (FR)
Title: Systeme de transport de charges pour entreposage automatise.
Inventor: HIDEICHI TANIZAWA
IPC: B65G1/04
Filed: 1992-05-21
Abstract: L'invention concerne un système de transport de charges pour l'entreposage automatisé. Il comporte des chariots (1) de charges entraînés électriquement, pouvant se déplacer entre deux rangées d'ensembles opposés (2, 3) d'étagères de stockage de charges, et des rails de guidage droit et gauche (4, 5). Des câbles d'alimentation en énergie et des câbles de transmission de signaux de commande sont disposés les uns au-dessus des autres et parallèlement entre eux sur les rails de guidage, sur des côtés latéraux intérieurs opposés par rapport au centre de l'itinéraire d'acheminement. Domaine d'application: entreposage de marchandises, etc.
Patent FR-2680710-A1 (FR)
Title: Combination of appliances for cleaning tubes
Inventor: LUKEN VOLKHARD
IPC: B08B9/04
Filed: 1992-09-01
Abstract: The invention relates to a combination of appliances for cleaning tubes. In this combination comprising a unit for driving a cleaning spiral located in a housing (1), a washing pump (13) being used to apply a pressurised washing liquid, and wherein the drive unit comprises a hollow shaft (2) through which the spiral passes, and a clamping device (3) which temporarily connects and couples in rotation the hollow shaft with the spiral, the pump (13) has no drive device and possesses, at its drive input (23), means (27) which connect it to the hollow shaft (2) and to the clamping device (3). Of particular application to the cleaning of deposits and encrustations in tubular pipes.
Patent FR-2685876-A1 (FR)
Title: Flechette pour gazon munie d'une securite.
Inventor: PRATT KENNETH W
IPC: F42B6/00
Filed: 1992-09-21
Abstract: Une fléchette avec sécurité 10 pour une utilisation dans des jeux sur gazon présente un arbre allongé, une tête 12 d'absorption de choc, rembourrée, et une pluralité de plumes ou ailettes 16 montée dessus pour impliquer un mouvement de rotation lors du lancé. L'arbre 14 définit un axe, et une extrémité de l'arbre fournit une prise pour la main. La tête rembourrée est montée sur l'autre extrémité de l'arbre, et présente un moyeu 22 et une paroi créant une chambre rembourrée pour absorber les forces d'impact de la fléchette contre une cible. La paroi présente une surface inférieure disposée pour être en prise avec la surface de cible et peut présenter des protubérances s'étendant vers l'extérieur. Les plumes ou les ailettes peuvent être montées sur un manchon 54 qui à son tour est monté de façon à effectuer un déplacement axial et/ou rotatif par rapport à l'arbre 14.
Patent FR-2696705-A1 (FR)
Title: Pneumatic buoyancy structure for multi-hulled vessel - comprises three inflatable compartments of neoprene or PVC-coated fabric situated lengthwise in space between hulls
Inventor: MICHEL DE BOURBON
IPC: B63B1/22
Filed: 1992-10-13
Abstract: The pneumatic structure consists of three separate compartments (6), separated by partitions (6) and made from a fabric coated with neoprene or PVC. The compartments are situated lengthwise in the space between the hulls of a catamaran or multi-hulled vessel and can be inflated or deflated to vary the vessel's draught. When in the deflated state, the compartments can be retracted against the underside of the vessel by means of rollers (3) attached to the ends of the compartments by lengths of fabric (8). ADVANTAGE - Enables vessel to be supported in the water in the event of loss of buoyancy.
Patent FR-2697213-A1 (FR)
Title: Procédé de protection contre les démarrages intempestifs d'un véhicule.
Inventor: PIERRE GRUNBERG
IPC: B60W50/08
Filed: 1992-10-26
Abstract: Le procédé de protection fait appel à une mémoire d'inhibition du programme de démarrage du véhicule à moteur. Cette mémoire est activée à l'aide d'un capteur d'absence au moins présumée du conducteur avec un rapport de transmission engagé (10). Cette mémoire crée une interdiction du programme de démarrage et active une alarme. L'effacement de l'interdiction et de l'alarme mémorisées se fait à l'aide d'un signal provenant de la remise au point mort du levier de vitesses (10). Application: véhicules automobiles
Patent FR-2697190-A1 (FR)
Title: Robot tool for fitting of window winder to vehicle door - uses identification of components to select tools, and then positions and fastens components, while discarding component packaging
Inventor: PHILIPPE GORCE
IPC: B23P19/04
Filed: 1992-10-27
Abstract: The robot tool positions, on the door of a vehicle, the window winder formed of a rail (3) with an actuator (5) coupled by a cable (7) to a slider running on the rail. The complete set of components for the winder is delivered in a package. The type of door and the type of winder is determined and suitable grips and assembly are tools selected. The tool grasps the rail, positions it and screws it to the door. The actuator is gripped and fixed by rivetting, and then the packaging is removed and discarded. USE/ADVANTAGE - Robot that can identify door and winders delivered to it and select appropriate tools automatically, making it able to adapt to mfr. of different models of vehicle on assembly line.
Patent FR-2686174-A1 (FR)
Title: Systeme de bus universel.
Inventor: ULRICH SPLITTGERBER
IPC: G06F11/273
Filed: 1992-12-04
Abstract: Système de bus universel, au bus de données (B) duquel sont connectés des sources de données et des collecteurs de données, sous la forme d'utilisateurs (P, P') qui contiennent des processeurs de signaux (S, S') et des mémoires (R, R') externes rapides, associées à ceux-ci, avec des circuits d'interfaçage et d'accès au bus (I, I'), caractérisé en ce que les utilisateurs (P') qui ne sont pas accessibles de l'extérieur pour des émulations, initialisations ou vérifications de logique, sont accessibles à partir d'une commande auxiliaire (H) externe pour interventions dans le programme et appels de données, par l'intermédiaire du bus (B), cette commande auxiliaire étant raccordée à au moins un utilisateur (P) avec un branchement (G), accessible de l'extérieur, en vue de la télécommande et de la télésurveillance.
Patent FR-2698894-A1 (FR)
Title: Foldable dog muck collecting bag with cardboard handle - comprises flexible waterproof bag fixed to handle which folds inwards closing at top forming triangular opening supplied with spatula
Inventor: THIERRY CAPPE DE BAILLON
IPC: E01H1/12
Filed: 1992-12-04
Abstract: A foldable device, for collecting dog muck, consists of a flexible waterproof bag (2) attached to a cardboard handle (3) for opening and closing the bag. When laid out flat as a single symmetrical piece of cardboard, the handle comprises a rectangular flap (12) on the outside, then a trapezoidal section (11) and rectangular piece (10). The centre section (14) forms a bag cover when folded. It is closed by bringing the flaps together to form a triangular opening, is made entirely made of biodegradable material and has a rectangular spatula to protect the user's thumb. USE/ADVANTAGES - Simple construction, easy to handle, totally hygienic.
Patent FR-2685092-A1 (FR)
Title: Procede et appareil optique pour detecter des objets dans une zone surveillee.
Inventor: KAPPELER OTMAR
IPC: G01S17/04
Filed: 1992-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en oeuvre d'un agencement optique de détection pour détecter des objets présents dans une zone de surveillance au moyen d'un émetteur lumineux et d'un récepteur de lumière. L'émetteur lumineux émet des signaux lumineux qui comprennent chacun un certain nombre d'impulsions qui se succèdent à une fréquence de succession déterminée.
Patent FR-2700347-A1 (FR)
Title: Locking cover for manhole in road
Inventor: JEAN-JACQUES KATAN
IPC: E02D29/14
Filed: 1992-12-24
Abstract: The mechanism consists of a locking box (1) situated to one side of the cover supporting frame and designed to receive a locking lug on the cover itself. The locking box has a lid which is equipped with a locking stop and two supporting lugs.Once the cover has been fitted into place it is locked by means of the lid on the locking box. This is fitted into place by the two supporting lugs on its short sides engaging with recesses (2) in the box, thrust plates on its underside and a notch which allows it to be raised to free the cover.
Patent WO-9402037-A1 (WO)
Inventor: DEW ROGER BARLOW
IPC: A23L3/36
Filed: 1993-07-20
Abstract: Procédé pour la surgélation de produits alimentaires à l'aide d'un tunnel de surgélation (1) comprenant un tapis sans fin (3) présentant une structure hélocoïdale (31), les produits (4) à surgeler étant déposés en appui, par leur face inférieure, sur le tapis sans fin à hauteur d'un orifice (21) d'introduction des produits dans le tunnel, procédé caractérisé en que les produits à surgeler sont déposés sur le tapis sans fin (3) à l'état refroidi, ces produits étant refroidis par un ensemble de réfrigération (5) disposé à proximité de l'orifice d'introduction du tunnel et comportant au moins une plaque réfrigérante (6) sur laquelle défile en appui un matériau souple, rectiligne, en feuille, supportant le produit à refroidir.
Patent FR-2702048-A1 (FR)
Title: Method and device for determining the colour of objects
Inventor: CHRISTIAN BLUCHEAU
IPC: G01N33/02
Filed: 1993-02-24
Abstract: The invention relates to a method and a device for determining the colour of objects, such as, in particular, fruit or the like, on the basis of a colorimetry system (3) below which the said objects are brought, arranged on a support (2). According to the invention, the said objects are rotated on themselves when they pass below the colorimeter (6) of the said system so that the latter analyses the colour of each object over most of its surface area.
Patent FR-2749403-A1 (FR)
Title: Procede pour detecter et classer des sources acoustiques, en particulier des vehicules
Inventor: BECKER GUNNAR
IPC: G01V1/00
Filed: 1993-04-02
Abstract: Procédé pour détecter et classer des sources acoustiques, en particulier des véhicules, en utilisant des géophones installés dans le sol pour recevoir des ondes acoustiques déclenchées par une source acoustique et induites dans le sol, dans lequel un niveau de réception mesuré par le géophone est comparé, en vue d'une détection de dépassement, avec un niveau de référence adapté à la nature du sol à l'endroit de prélèvement du géophone et, en vue de l'adaptation, on mesure la vitesse de propagation sismique au lieu de prélèvement du géophone en tant que mesure de la nature du sol, caractérisé en ce que l'on détermine le genre d'onde (onde P ou de Rayleigh) de l'onde acoustique de sol reçu par les géophones (11, 12) et en ce que l'on utilise ce genre d'onde en tant que paramètre supplémentaire pour l'adaptation du niveau de référence (Pref ).
Patent FR-2703925-A1 (FR)
Title: Filter element, process for its manufacture, its application to a bottle end-piece, and process for the manufacture of a bottle end-piece
Inventor: JEAN-FRANCOIS GREGOIRE
IPC: B01D69/12
Filed: 1993-04-16
Abstract: This filter element consists of a stack of microporous membranes made of plastic (16) which are welded together at their periphery. It can be incorporated into a bottle end-piece by clamping its periphery between two end-piece components (18, 19) welded together around and at a distance from the clamping region.
Patent FR-2690705-A1 (FR)
Title: Serrure pour portes de caravanes, auto-caravanes et analogues.
Inventor: CAPPELLARI DINO
IPC: E05B65/32
Filed: 1993-04-23
Abstract: Il s'agit d'un nouveau type de serrure pour portes de caravanes, auto-caravanes et analogues généralement doté d'un tourillon (T) solidaire de la paroi fixe et d'un bloc placé sur la porte constitué de deux éléments articulés; l'un de ces deux éléments (R1) comporte une gorge (G) pour le tourillon (T) fixe et d'évidemments (I) sur lesquels s'appuie une dent (D) appropriée du second élément (R2). Les deux éléments sont constamment en contact par un ressort permettant l'ouverture de la porte lorsque le deuxième élément (R) est tourné par la poignée qui y est reliée. Application à la fermeture des portes de caravanes, auto-caravanes et analogues.
Patent FR-2704641-A1 (FR)
Title: Procédé et installation automatique de neutralisation de munitions chimiques.
Inventor: MICHEL CARRERAS
IPC: F42B33/06
Filed: 1993-04-27
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de neutralisation de munitions chimiques (1) du type comportant un corps (1a) contenant une charge chimique et une fusée (1b) montée à une extrémité dudit corps (1a). Le procédé consiste à centrer et à positionner l'extrémité du corps (1a) munie de la fusée (1b) à l'intérieur d'un bain de dissolution (3) de la charge chimique, à entraîner en rotation la munition (1), à séparer la fusée (1b) du corps (1a) de la munition, à récupérer la fusée (1b) du corps (1a) de la munition (1), à décaper et à rincer l'intérieur du corps (1a) de la munition (1), à décaper et à rincer l'extérieur de la fusée (1b) et à extraire du bain de dissolution (3) la fusée (1b) et le corps (1a) de la munition (1). L'invention a également pour objet une installation automatique de neutralisation de munitions chimiques.
Patent FR-2692538-A1 (FR)
Title: Système de commande de ralentisseur hydraulique.
Inventor: NAOKI KANEDA
IPC: B60T10/02
Filed: 1993-06-22
Abstract: Le système de commande de ralentisseur hydraulique comporte des soupapes de réduction de pression qui peuvent commuter la pression de l'air devant être envoyé d'une source d'air sous pression (4) vers un dispositif de conversion air/liquide (25) entre au moins une basse pression, une pression intermédiaire et une pression élevée, et des moyens de détection de vitesse de déplacement (100) qui détectent le fait que la vitesse de déplacement d'un véhicule est égale ou inférieure à une vitesse de déplacement donnée. Lorsqu'un signal de détection est délivré par les moyens de détection de vitesse de déplacement (100), les soupapes de commutation (32, 95) sont basculées vers une pression plus élevée qu'une pression déterminée pour des vitesses de déplacement dépassant la vitesse de déplacement donnée, de sorte que l'air sous haute pression provenant de la source d'air sous pression (4) peut être envoyé vers le dispositif de conversion air/liquide (25).
Patent FR-2695264-A1 (FR)
Title: Assemblage plastique moulé formant connecteur de prise latérale pour câble coaxial et procédés pour cet assemblage.
Inventor: BUCK STEVEN K
IPC: H01R9/05
Filed: 1993-08-05
Abstract: (a) Connecteur de prise latérale pour branchement sur un câble coaxial. (b) Assemblage d'un câble coaxial formant prise latérale pour câble coaxial et comportant des broches (16, 17) séparément fixées au conducteur central (7) du câble ainsi qu'une gaine tressée (3) pour connexion avec un câble de branchement ou avec une microplaquette (18) de circuit intégré ou de transducteur, et procédés pour sa fabrication. (c) L'invention permet d'effectuer un branchement sur un câble coaxial ou d'y relier une microplaquette de circuit intégré ou de transducteur.
Patent FR-2708946-A1 (FR)
Title: Procédé de mise en place d'un joint d'étanchéité entre deux panneaux d'une paroi moulée et dispositif pour la mise en Óoeuvre de ce procédé.
Inventor: ROMAN SYDORAK
IPC: E02D5/18
Filed: 1993-08-11
Abstract: Le procédé de mise en place d'un joint d'étanchéité (14) entre deux panneaux adjacents (1, 1') d'une paroi moulée consiste à forer un premier panneau (1) dans le sol, à pincer un bord du joint (14) entre deux guides (11, 12), à introduire ces guides (11, 12) à l'extrémité du premier panneau (1), à couler du béton dans ce premier panneau (1) avant de forer un second panneau adjacent (1'), puis à déplacer au moins l'un des guides (11, 12) pour libérer le joint d'étanchéité (14) et à extraire les guides (11, 12) avant de couler du béton dans le second panneau (1').
Patent FR-2710453-A1 (FR)
Title: Appareil contacteur-disjoncteur.
Inventor: GILLES BAURAND
IPC: H01H89/08
Filed: 1993-09-24
Abstract: L'invention se rapporte à un appareil contacteur-disjoncteur muni d'au moins un pôle de puissance comprenant un porte-contacts mobiles (11) coopérant avec des contacts fixes (13, 14) et pouvant être manœuvré soit par les parties mobiles (42) d'un électroaimant (4) soit par un mécanisme de serrure (5) et caractérisé par le fait qu'il comporte des moyens (21-22) pour accoupler mécaniquement le porte-contacts mobiles (11) et la serrure (5) et des moyens (24) pour accoupler mécaniquement le porte-contacts (11) aux parties mobiles (42) de l'électroaimant, ces moyens permettent d'accoupler indépendamment la serrure (5) ou les parties mobiles (42) de l'électroaimant audit porte-contacts (11) de manière à permettre le fonctionnement en contacteur ou en disjoncteur de manière indépendante.
Patent FR-2710819-A1 (FR)
Title: Machine électrolytique de traitement du fond d'un milieu aquatique.
Inventor: BERNARD JAFFRENNOU
IPC: A01M21/04
Filed: 1993-10-08
Abstract: Machine électrolytique permettant de lutter contre la prolifération de certaines plantes, notamment des algues se développant en milieu marin ou salé. Selon l'invention, la machine se compose essentiellement de moyens de confinement (12) à base ouverte renfermant des électrodes (13, 14) reliées à une alimentation électrique.
Patent FR-2712856-A1 (FR)
Title: Bumper assembly for vehicles
Inventor: PATRICK VERNAUDON
IPC: A62C3/07
Filed: 1993-11-24
Abstract: The bumper assembly is constructed to fit onto the vehicle (2) by means of a rigid steel base support (1), which is fixed to the vehicle by recognised fixings. The support is formed with up- turned edges (3 and 4) and on its longitudinal axis are arranged a series of cylindrical studs (6 and 7), which are made from hard rubber. The bumper is completed by the addition of an outer casing (8), which takes the form of an inflatable band, as in a tyre, which fits into the up-standing edges. The casing has a strengthened front face and is produced in rubber, similar to tyres. The casing is inflated to a low pressure with air, other gas or liquid.
Patent WO-9428398-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif pour determiner la fonction d'attenuation d'un objet par rapport a la transmission d'une epaisseur d'un materiau de reference
Inventor: MAITREJEAN SERGE
IPC: G01N23/08
Filed: 1994-05-16
Abstract: La fonction de transmission de l'objet est exprimée comme un développement fini en puissances de la transmission d'une épaisseur de référence d'un matériau de référence, chaque puissance du développement étant égale à un rapport entre une épaisseur du matériau de référence et l'épaisseur de référence; les coefficients du développement sont déterminés grâce aux mesures de l'intensité transmise par les différentes épaisseurs choisies, incluant l'épaisseur nulle, du matériau de référence soumis à un faisceau de mesure présentant successivement plusieurs spectres en énergie et aux mesures de l'intensité transmise par l'objet soumis à ce même faisceau de mesure à spectre variable; la fonction d'atténuation est déduite de la détermination de la fonction de transmission. Application à la radioscopie.
Patent FR-2715894-A1 (FR)
Title: Vehicle door hinge mechanism with translation movement
Inventor: GERARD BEUGNET
IPC: B60J5/04
Filed: 1994-02-04
Abstract: The vehicle door (2) is carried by a section of mobile wall (4), which is linked to the chassis of the vehicle (1) by means of primary hinges (5,6) and the door by secondary hinges (7,8).  A retaining arm (10) is hinged at its extremities to the door pillar (3) and the door (2). The hinges mounting the mobile section of wall to the vehicle door are rigidly attached to the side edge (15) of the door and are masked by closing panel (21), which is fixed to the door pillar and extends upto the door side edge. This panel, in conjunction with the external wall (23) of the door, in the closed position, forms an internal cavity (20), which contains the mobile section of wall and the retaining arm.
Patent FR-2710029-A1 (FR)
Title: Emballage à ouverture facile refermable.
Inventor: MARTIN RICHARDIER
IPC: B65D5/74
Filed: 1994-03-21
Abstract: L'emballage à "ouverture facile" selon l'invention, comporte dans sa forme la plus simple, une enveloppe 1 comportant un grand rabat 2 rabattu en premier, deux rabat 4 rabattus en second, un grand rabat 3 rabattu en dernier. L'emballage comporte, découpé dans un petit côté vertical 10 et dans un petit rabat 4, une porte pivotante 7. La porte 7, comporte un élément obturant 13 et un élément coulissant 14. La porte est découpée sur tout son pourtour, moins la partie de celui-ci situé sur l'arête 9 et servant de charnière souple. Le pourtour découpé de l'élément 13 est matérialisé par une ligne de faiblesse 12, qui est prolongée sur l'élément 14, par une découpe en arc de cercle 17. Lorsque, afin de libérer l'ouverture de l'emballage, l'utitilisateur saisit l'élément 14, à travers l'échancrure 19, et le tire dans la direction A, ledit élément 14 sort à l'extérieur de l'emballage en coulissant entre les deux grands rabats 2 et 3, et en entraînant l'élément 13, qui rompant la ligne de faiblesse 12, pivote sur sa charnière souple 8. L'élément 14 ne sort jamais complètement de l'emballage, grâce à la butée 20; et lors de la fermeture de l'emballage par l'utilisateur, il coulisse en sens inverse entre les deux grands rabats 2 et 3.
Patent FR-2704449-A1 (FR)
Title: Dispositif à grille-tamis pour bassins de débordement.
Inventor: WERNER NILL
IPC: E03F5/10
Filed: 1994-04-27
Abstract: Le dispositif à grille-tamis est disposé sur, ou dans, le sommet d'une paroi de trop-plein (7) et se compose d'une grille (11) et d'une paroi de retenue (31). Sur le fond de la chambre (37) situé entre la paroi de retenue (31) et la grille (11) est disposé une cuve (45) dont les surfaces de fond (39) sont inclinées par rapport à l'horizontale et dont la partie la plus basse comporte un clapet de retenue (41) qui se trouve fermé par l'action de l'eau présente dans le canal de décharge en cas de pluie et qui, à la fin de la pluie, s'ouvre de manière à permettre aux impuretés (38) qui se sont déposées dans la chambre (37) d'être évacuées vers le canal de décharge (5) et, de là, vers l'installation d'épuration.
Patent FR-2720825-A1 (FR)
Title: Vibration detection technique for components of rotation machine
Inventor: JARRET BERTRAND
IPC: G01H9/00
Filed: 1994-06-01
Abstract: Method using an optical fiber (4) with a filter (21) on the end thereof, said filter reflecting a first beam in a given spectral region, and allowing a second beam to pass in a different spectral region said second beam being modulated and then reflected by a spherical mirror (17) within the fiber. According to the invention, the beam is modulated by an oscillating beam placed in the path of the beam and vibrating simultaneously with the structure. The side of the beam facing the fiber end is angled so as to deflect a variable part of the beam according to the position of the oscillating beam.