baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2941313-A1 (FR)
Title: Method for updating database containing e.g. fuel price in different service stations, involves determining location and information from geolocalized photo, and storing information in database by associating information with location
Inventor: BOUTELLIER FLORENT
IPC: G06F17/30
Filed: 2009-01-16
Abstract: The method involves taking a geolocalized photo containing updated information using a portable device e.g. portable telephone (2) such as iPhone(RTM: internet-connected multimedia smartphone). The geolocalized photo is transmitted from the portable device to a server. The geolocalized photo received by the server is visualized by an operator, and a location and information are determined from the geolocalized photo received by the server. The determined information is stored in a database by associating the determined information with the location.
Patent FR-2941247-A1 (FR)
Title: Systeme de construction ecoresponsable industrialise.
Inventor: KOLLE FRIEDRICH AUGUST HERMANN
IPC: E04B1/28
Filed: 2009-01-16
Abstract: Système de construction industrialisé, caractérisé par le fait que les éléments structurels d'un bâtiment, verticaux, horizontaux et/ou inclinés sont faits à partir de profilés en PVC rigides ou autres, remplis de pâte à base de résine époxy ayant une formule différente selon l'application. Tous les isolements verticaux, horizontaux et/ou inclinés dans un bâtiment sont faits en un élément composé par un aggloméré du genre "hardboard" ou similaire, ayant subi un traitement chimique pour l'adapter à l'application voulue selon le genre d'isolement désiré.
Patent FR-2952403-A1 (FR)
Title: Structure annulaire metallique de raccord pour turbomachine d'aeronef
Inventor: SEIZE GUILHEM
IPC: F02C7/20
Filed: 2009-11-12
Abstract: L'invention se rapporte à une structure annulaire métallique (50) de raccord entre deux pièces, pour turbomachine d'aéronef, présentant en demi-section quelconque deux branches primaires et une base (62) formant un premier U (64) s'ouvrant radialement par rapport à un axe longitudinal (4), ainsi que deux branches secondaires formant avec l'une des deux branches primaires un second U (68) s'ouvrant longitudinalement. Selon l'invention, les branches primaires et secondaires ainsi que la base (62) du premier U sont réalisées d'une seule pièce.
Patent FR-2957227-A1 (FR)
Title: Procede de transformation de fruits de mer a haute pression, et systeme correspondant
Inventor: TAUGE ALEXIS
IPC: A23L17/50
Filed: 2010-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de transformation d'un coquillage vivant, notamment du genre bivalve. Selon l'invention, un tel procédé de transformation comprend les étapes suivantes dans cet ordre : - exposition (302) dudit coquillage à au moins une sollicitation thermique et/ou osmotique, de façon à obtenir un coquillage pré-conditionné ; - application (304) audit coquillage pré-conditionné d'une pression prédéterminée, comprise entre 2300 et 3200 bars, pendant une durée suffisante pour obtenir un coquillage transformé, présentant une coquille sensiblement ouverte.
Patent FR-2958796-A1 (FR)
Title: Garniture d'etancheite en polyamide pour piles alcalines.
Inventor: LEE KWANG SANG
IPC: H01M50/195
Filed: 2010-04-13
Abstract: La présente invention concerne des garnitures d'étanchéité pour piles alcalines, fait à partir d'une composition polyamide comprenant au moins du polyamide 66 et du polyamide 610; et éventuellement des charges et/ou additifs. Ces garnitures d'étanchéité conviennent notamment pour les piles alcalines de types piles bâtons standard "AAA" (LR03) et "AA" (LR6).
Patent FR-2960023-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'injection d'air frais a l'echappement d'un moteur a combustion interne, notamment de vehicule automobile.
Inventor: ANDERLOHR JORG
IPC: F01L1/46
Filed: 2010-05-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de l'injection d'air à l'échappement d'un moteur à combustion interne fonctionnant selon un cycle durant lequel sa phase de détente (D) est de course plus grande que sa phase de compression (C) et comprenant au moins un cylindre (10) avec une chambre de combustion (18), un piston (16), au moins un moyen d'admission (24) avec une soupape (28) associée à une tubulure d'admission (26), au moins un moyen d'échappement (30) avec une soupape (34) associée à une tubulure d'échappement (32), des moyens d'injection d'air frais (48) à l'échappement et une ligne d'échappement (40) comprenant au moins un moyen de dépollution (46) des gaz d'échappement. Selon l'invention, le procédé consiste, durant l'étape de démarrage à froid de ce moteur et pendant sa phase de détente (D), à injecter de l'air frais à l'échappement et à ouvrir la soupape d'échappement (34) quand la pression à l'intérieur de la chambre combustion est inférieure à la pression régnant à l'échappement de manière à introduire dans les gaz d'échappement présents dans la chambre de combustion l'air frais provenant de cet échappement.
Patent FR-2961750-A1 (FR)
Title: Device for closing driving support equipping motor driven fan with heating and/or air conditioning ventilation system of motor vehicle, has closing unit connected to integrating unit by articulation
Inventor: TRUILLET FRANCK
IPC: B60H1/00
Filed: 2010-06-24
Abstract: The device has an integrating unit (102) integrating an electric motor mounted in a support. A closing unit (103) is connected to the integrating unit by an articulation (104). The closing unit completely covers the integrating unit. The integrating unit includes a ring (13) delimited by a body (14) and a blocking unit (22) intended to limit displacement of the motor. The ring includes an outgrowth (24) extending from the body along a longitudinal axis (2) of the motor. A bar includes a section mechanically connected to the body of the ring. An independent claim is also included for a driving support for a motor driven fan of a ventilation system of a vehicle, comprising a closing device.
Patent FR-2962920-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration d'air et installation de circulation d'air, notamment pour un vehicule automobile, comprenant un tel dispositif.
Inventor: BIDOT JOHANN
IPC: B01D29/96
Filed: 2010-07-23
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de filtration d'air (4) comprenant un média filtrant (20) maintenu dans un cadre (18) comportant au moins une paroi (22, 22a, 22b) ayant un bord supérieur (24) et un bord inférieur (26) et dans lequel au moins une découpe (28) est agencée sur la paroi (22, 22a, 22b) du cadre (18).
Patent FR-2967488-A1 (FR)
Title: Extrusion-blown polymer or glass parison nest plate for e.g. fluid-gas heat exchanger in diesel engine's exhaust gas cooling field, has external couplers provided on opposite ends of central area whose channels are separated by partitions
Inventor: DOMEN JEAN PAUL
IPC: F28F3/14
Filed: 2010-11-17
Abstract: The plate (12) has a central area provided with a set of parallel inner channels (26, 28) separated by partitions (30), where the plate is made from glass or carbon fiber-reinforced polymer and subjected to ionizing radiation. External couplers (22-24) e.g. pipe sections, are provided on two opposite ends of the central area. Transition areas (68, 70) are provided between the couplers and the central area. Walls of each channel optionally comprise stiffening raised patterns.
Patent FR-2969239-A1 (FR)
Title: Disque de frein et procede de fabrication d'un tel disque
Inventor: DUPUIS VINCENT
IPC: F16D65/12
Filed: 2010-12-15
Abstract: Disque de frein dont la surface active (14) est munie d'un motif en creux (2), le disque ayant un revêtement en métal dur. L'invention concerne un procédé de fabrication d'un tel disque (1) ainsi que le frein à disque équipé de ce disque.
Patent FR-2960292-A1 (FR)
Title: Capteur optique de position angulaire absolue utilisant la technique de la polarimetrie
Inventor: GIBARD DOMINIQUE
IPC: G01D5/26
Filed: 2010-05-21
Abstract: L'invention concerne un capteur optique de position angulaire absolue sur 360° d'un axe (8) mobile en rotation comprenant : un disque (3) mobile polarisant destiné à polariser linéairement la lumière qui le traverse, le disque (3) étant solidaire de l'axe (8) ; une source lumineuse (1) destinée à émettre un faisceau lumineux pour qu'il traverse le disque (3) ; une pluralité de polariseurs fixes (Pi), chacun étant destiné à polariser linéairement la lumière selon une direction prédéfinie ; un module de réception (5) destiné à générer un signal proportionnel à l'intensité lumineuse du faisceau issu des polariseurs (Pi) ; caractérisé en ce que le capteur comprend en outre : des moyens de discrimination (7,7') de chaque demi-tour de l'axe (8) disposés sur le trajet du faisceau lumineux et configurés pour qu'à chaque demi-tour de l'axe (8) le module de réception (5) génère au moins un signal détrompeur différent.
Patent FR-2960832-A1 (FR)
Title: Liquid fuel tank for storing fuel of combustion engine of motor vehicle i.e. automobile, has degassing case arranged between lower and upper degassing pipes and comprising expansible pocket
Inventor: SOUKANH PATRICK
IPC: B60K15/035
Filed: 2010-06-08
Abstract: The fuel tank has a container for storing liquid, and a filling pipe (2) filling the liquid tank and comprising a nozzle (21) to permit introduction of the liquid. A degassing pipe connects a top point of the container with the filling pipe at proximity of the nozzle. The degassing pipe comprises a lower degassing pipe (32) and an upper degassing pipe (34). A degassing case is arranged between the lower and upper degassing pipes, and comprises an expansible pocket (41) that is made of flexible plastic material. Storage stores nitrogen oxides. An independent claim is also included for a motor vehicle.
Patent FR-2963356-A1 (FR)
Title: Structure de securite incorporant des compositions phosphorescente et fluorescente
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: B42D15/10
Filed: 2010-07-29
Abstract: La présente invention concerne une structure de sécurité (10) comportant : au moins une première composition fluorescente (13), - au moins une deuxième composition phosphorescente (12), les première et deuxième compositions étant excitables simultanément par un illuminant prédéfini depuis une même première face (14) de la structure.
Patent FR-2966053-A1 (FR)
Title: Method for deodorization of flue gas during treatment of urban or industrial waste water purification, involves circulating flue gas through layer of filtering medium having blast-furnace slag, and watering filtering medium
Inventor: DUCRAY FLORENCE
IPC: A61L9/014
Filed: 2010-10-18
Abstract: The method involves circulating flue gas (102) through a layer of filtering medium (107) having a blast-furnace slag, and watering the filtering medium by pouring water on the surface of the layer of the filtering medium, where the water contains nutritive elements. The filtering medium is sown with microorganisms, where circulation of the flue gas through the filtering medium lies between 150 and 1000 meters per hour. An independent claim is also included for a device for treatment of flue gas comprising a reactor.
Patent FR-2966424-A1 (FR)
Title: Panneau d'aeronef comprenant une ouverture equipee d'un encadrement
Inventor: FORT FREDERIC
IPC: B64C1/00
Filed: 2010-10-26
Abstract: L'objet de l'invention est un panneau (40) d'aéronef, notamment un panneau de fuselage dudit aéronef, comprenant au moins une ouverture (42) équipée d'un encadrement (44) destiné à la réception d'un dispositif de fermeture (46) de ladite ouverture, ledit panneau (40) comprenant au moins une surface extérieure (48), ledit encadrement (44) entourant l'ouverture (42), étant fixé audit panneau, formant une interface pour le montage du dispositif de fermeture, et comprenant au moins une lèvre (54) s'étendant vers le centre de l'ouverture, ladite lèvre supportant le dispositif de fermeture (46), et ledit encadrement (44) présentant une face externe (56) intercalée entre la surface extérieure (48) du panneau et le dispositif de fermeture (46), ledit panneau (40) est caractérisé en ce que l'encadrement (44) comprend des moyens de fixation (62,162) par pincement du bord (64,164) de l'ouverture (42) du panneau.
Patent FR-2967664-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport d'une feuille, et utilisation correspondante
Inventor: BLANCHARD ALAIN
IPC: B65H9/00
Filed: 2010-11-24
Abstract: Ce dispositif de transfert (54) d'une feuille de substrat, comporte un premier cylindre de transfert (70) définissant un premier axe (A-A), une direction circonférentielle et une direction transversale, un tapis de transfert (74) s'étendant autour du premier cylindre de transfert. Le premier cylindre de transfert (70) comporte des premières ouvertures de passage d'un gaz (76) et le tapis de transfert (74) comprend des deuxièmes ouvertures de passage d'un gaz (86). Le tapis de transfert (74) et le premier cylindre de transfert (70) définissent une position d'alignement qui est une position relative du tapis de transfert par rapport au premier cylindre de transfert dans laquelle les deuxièmes ouvertures de passage sont alignées avec les premières ouvertures de passage. Le dispositif de transfert comporte des moyens de réglage (90) de la position du tapis de transfert par rapport au premier cylindre de transfert adaptés pour amener le tapis de transfert vers la position d'alignement. Application aux dispositifs de découpe de machines d'impression rotatives.
Patent FR-2968205-A1 (FR)
Title: Composition de coloration d'oxydation, un polycondensat d'oxyde d'ethylene et d'oxyde de propylene et un amide d'acide gras oxyethylene
Inventor: GOGET CAROLINE
IPC: A61K8/72
Filed: 2010-12-07
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration comprenant : * au moins un précurseur de colorant d'oxydation ; * au moins un polycondensat d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène de structure suivante (A) H-(O-CH -CH ) -(O-CH(CH )-CH ) -(O-CH -CH ) -OH (A) dans laquelle a, a' vont de 2 a 150, et b va de 1 à 100 ; et * au moins un amide d'acide gras de colza oxyéthyléné comportant de 1 à 20 moles d'oxyde d'éthylène ; * le rapport pondéral amide(s) d'acide gras de colza oxyéthyléné(s) / polycondensat(s) de formule (A) variant de 1 à 20. Elle concerne de plus un procédé de coloration mettant en œuvre cette composition (exempte d'agent oxydant) après mélange avec une composition comprenant un agent oxydant. Un autre objet de l'invention est constitué par un dispositif à deux compartiments, le premier comprenant la composition selon l'invention, exempte d'agent oxydant, et le second renfermant une composition comprenant au moins un agent oxydant.
Patent FR-2957623-A1 (FR)
Title: Serrure avec cle
Inventor: RODRIGUEZ FERNADEZ ULPIANO
IPC: E05B17/22
Filed: 2011-02-07
Abstract: L'invention concerne une serrure (1) avec clé, ayant une application particulière dans la fabrication de serrures et clés. La serrure (1) utilise comme clé une clé USB classique et elle possède un port USB (2).
Patent FR-2973091-A1 (FR)
Title: Controlled dual-clutch six-ratio gearbox for car, has primary and secondary shafts carrying pinions such that highest ratio gear partially transmits torque from engine to secondary shaft and lowest ratio gears do not transmit torque
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16H3/08
Filed: 2011-03-23
Abstract: The gearbox (14) has two primary torque input shafts (31, 32) connected to an engine (12) of a motor vehicle. One of the primary shafts and a secondary torque output shaft (34) carry fixed pinions (36, 56) of a highest forward ratio gear of the gearbox, and the other primary shaft and the secondary shaft carry fixed pinions (41, 51) of lowest forward ratio gears of the gearbox, such that the highest ratio gear partially transmits the torque from the engine to the secondary shaft and the lowest ratio gears do not transmit the torque during partial gearshifts under torque of lowest gear ratio. Independent claims are also included for the following: (1) a transmission assembly for a motor vehicle (2) a method for controlling a power train.
Patent FR-2973800-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de polycarbonate a partir de dialkylcarbonate de dianhydrohexitol
Inventor: IBERT MATHIAS
IPC: C08G64/02
Filed: 2011-04-05
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un polycarbonate, présentant une température de transition vitreuse supérieure ou égale à 50 °C comprenant : ▪ une étape (1) d'introduction dans un réacteur d'un monomère de formule : et R1 et R2 étant des groupements alkyle identiques ou différents ; ▪ une étape (2) d'introduction dans le réacteur d'au moins un diol cyclique ou un mélange de diols (B) comprenant au moins 20% en moles de diols cyclique ; ▪ une étape (3) ultérieure de polycondensation par transestérification du mélange de monomères comprenant les monomères (A) et (B) ; ▪ une étape (4) de récupération du polycarbonate formé lors de l'étape (3).
Patent FR-2974140-A1 (FR)
Title: Connecteur pour portions creuses de profile(s) notamment pour cadre de double vitrage
Inventor: PAQUET JEROME
IPC: E06B3/667
Filed: 2011-04-14
Abstract: L'invention porte sur un connecteur (1) pour portions creuses de profilé(s) (4) comportant deux barrettes (2) reliées par un plot (3) et destinées à être insérées dans les extrémités libres des portions creuses de profilé(s) (4), chaque barrette (2) étant pourvue d'ailettes d'ancrage (20) agencées pour coopérer avec le(s) profilé(s) (4) pour le fixer mécaniquement au connecteur (1), et des ailettes d'étanchéité (21) agencées pour coopérer avec le(s) profilé(s) (4) pour former une barrière d'étanchéité dans le(s) profilé(s) (4). L'invention porte également sur un double-vitrage dont le cadre est formé de portions creuses de profilé(s) (4) raccordées entre elles par un tel connecteur (1).
Patent FR-2975943-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un panneau d'attenuation acoustique
Inventor: MAZE FRANCK
IPC: B32B3/12
Filed: 2011-06-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un panneau d'atténuation acoustique (30) comprenant une première structure (40) à âme alvéolaire et une seconde structure (50) à âme alvéolaire jointes dans une zone de jonction (J), la première (40) et la seconde (50) structures à âme alvéolaire comprenant, chacune, au moins une couche à âme alvéolaire, dans lequel : a) On joint un bord de jonction de la première structure (40) à âme alvéolaire à un bord de jonction correspondant de la seconde structure (50) à âme alvéolaire formant la zone de jonction, b) On place la première structure (40) à âme alvéolaire et la seconde structure (50) à âme alvéolaire entre une peau interne (31) et une peau externe (32) du panneau, le procédé est remarquable en ce qu'il comprend, en outre : une étape préalable à l'étape a) dans laquelle on intercale au moins un renfort (60) de jonction entre le bord de jonction de la première structure (40) à âme alvéolaire et le bord de jonction correspondant de la seconde structure (50) à âme alvéolaire dans la zone de jonction, ce renfort (60) s'étendant dans un plan transversal aux deux structures (40,50) à âme alvéolaire et une étape ultérieure dans laquelle on solidarise l'ensemble avec un moyen de liaison.
Patent FR-2978521-A1 (FR)
Title: Device for fluid-tight connection of two pipes utilized for conveying fuel from reservoir located in wing to engine of aircraft, has intermediate pipe mounted in fluid-tight seal on inner tubular surface of eccentric sleeve
Inventor: MACHADO STEPHANE
IPC: B64D37/00
Filed: 2011-07-29
Abstract: The device has an eccentric sleeve (11) comprising a body (64), which is traversed by two bores (56, 58) and delimited by two inner tubular surfaces (60, 62). Longitudinal axes (18, 20) of the respective bores lie in parallel, and are spaced apart by predetermined distance. An intermediate pipe (10) includes a longitudinal chamber (21) opened on distal ends (52) that are arranged opposite to each other. The intermediate pipe is mounted in a fluid-tight seal with its one of the distal ends on one of the inner tubular surfaces of the eccentric sleeve.
Patent FR-2967716-A1 (FR)
Title: Segment de distributeur de turbomachine ayant un diaphragme integre
Inventor: SINGH ANSHUMAN
IPC: F01D9/04
Filed: 2011-11-23
Abstract: Segment (30) de distributeur de turbomachine comportant une aube fixe ayant une première extrémité (34, 90) s'étendant jusqu'à une seconde extrémité (35, 91, 98) en passant par une partie formant pale profilée. Un élément extérieur (40) est disposé à la première extrémité (34, 90) de l'aube fixe. L'élément extérieur (40) comprend un élément de montage conçu et disposé pour fixer le segment (30) de distributeur de turbomachine sur une turbomachine. Un élément intérieur (60) est disposé à la seconde extrémité (35, 91, 98) de l'aube fixe. L'élément intérieur (60) comprend une section amont (67) et une section aval (69). Un élément amont (84) de diaphragme s'étend d'une manière sensiblement radiale vers l'intérieur depuis l'élément intérieur (60) au niveau de la section amont (67), et un élément aval (86) de diaphragme s'étend d'une manière sensiblement radiale vers l'intérieur depuis l'élément intérieur (60) au niveau de la section aval (69). Chacun des élément amont (84) de diaphragme et élément aval comprend une surface extérieure (93, 100) et une surface intérieure (94). L'une des surface extérieure (93, 100) et surface intérieure (94) de chacun des élément amont (84) de diaphragme et élément aval (86) de diaphragme comprend un élément de montage de cartouche.
Patent FR-2996339-A1 (FR)
Title: Method for controlling diffusion of digital photos by digital frame under control of centralized server in hotel, involves providing response defining photos to be diffused with headers defining actions to be executed by digital frame
Inventor: PERRET STEPHANE
IPC: G06Q50/12
Filed: 2012-10-02
Abstract: The method involves periodically transmitting, by a digital frame (200-1), a request including an identifier of the digital frame along with fields i.e. headers defining contextual information to be reported to a centralized server (150) for storage in a contextual database (160). A response is provided by the server in response to the request, where the response defines digital photos to be diffused along with the headers defining one or more actions to be executed on a screen of a touch tablet or a computer by the digital frame. Independent claims are also included for the following: (1) a display device i.e. digital frame (2) a data processing device.
Patent FR-2988296-A1 (FR)
Title: Use of quinoa extract to prevent, treat and/or reduce unaesthetic effects caused by hypoxia of endothelial cells of a human body caused by dark circles of periocular area and caused by sensations of heaviness in legs
Inventor: CATTUZZATO LAETITIA
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-03-23
Abstract: Use of at least one quinoa extract as a cosmetic active agent to prevent and/or reduce unaesthetic effects caused by hypoxia of endothelial cells of a human body, is claimed. ACTIVITY : Vasotropic; Nootropic; Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2988862-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de localisation d'un objet magnetique
Inventor: HAUTSON TRISTAN
IPC: G01V3/08
Filed: 2012-03-29
Abstract: Ce procédé de localisation d'un objet magnétique mobile comporte : a) l'estimation (52) de la position de l'objet magnétique par rapport à un réseau de magnétomètres, b) le calcul (56) de la distance entre chaque magnétomètre et la position estimée de l'objet magnétique, puis c) l'élimination (60, 72, 82) des Ni magnétomètres les plus proches ou des N magnétomètres les plus éloignés de cette position estimée, où N + N est un nombre entier positif strictement inférieur à N, d) la mesure (84) du champ magnétique généré ou modifié par l'objet magnétique par chaque magnétomètre non éliminé, et e) la détermination (86) de la position ou de l'orientation de l'objet magnétique à partir des seules mesures des magnétomètres qui n'ont pas été éliminés.