baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070553-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'une ligne de transmission de courant contre une surtension transitoire ou permanente et systeme de transmission de courant comprenant un tel dispositif.
Inventor: OMS PATRICK
IPC: H02H9/04
Filed: 2017-08-30
Granted: 2021-02-19
Abstract: - Dispositif de protection d'une ligne de transmission de courant contre une surtension transitoire ou permanente et système de transmission de courant comprenant un tel dispositif. - Le dispositif (1) comprend une borne positive (4) et une borne négative (5), la borne négative (5) du dispositif de protection (1) étant connectée à la source d'un transistor (T1) dont le drain est connecté à la borne positive (4) du dispositif de protection (1) par l'intermédiaire d'une résistance (R1) et dont la grille est connectée au drain du transistor (T2) et à la borne positive (4) du dispositif de protection (1) par l'intermédiaire de la résistance (R2), à la source du transistor (T2), à la grille du transistor (T2) par l'intermédiaire de la résistance (R4). Le dispositif (1) comprend en outre une diode TVS (D1) dont la cathode est reliée à la borne positive (4) du dispositif (1) et l'anode est reliée à la borne négative (5) du dispositif (1), ainsi qu'une diode Zener (D2) dont la cathode est reliée à la grille du transistor (T1) et l'anode est reliée à la borne négative (5) du dispositif (1), ainsi qu'une diode Zener (D3) qui est montée en parallèle avec la résistance (R3), et enfin une diode D4 dont la cathode est reliée à la borne positive (4) du dispositif (1) par l'intermédiaire de la résistance (R3) et l'anode est reliée à la grille du transistor (T2).
Patent FR-3070972-B1 (FR)
Title: Systeme de transport d'articles, equipe un dispositif integre d'inspection a la volee
Inventor: MOULIN SEBASTIEN
IPC: G03B19/02
Filed: 2017-09-08
Granted: 2021-08-06
Abstract: Système (7) de transport d'articles (2), qui comprend un bâti (8) et : Au moins une première roue (13) tournant par rapport au bâti (8) autour d'un premier axe (A1) de rotation et portant sur sa périphérie une série d'organes (15) de préhension des articles (2) qui définissent pour les articles (2) un trajet (TRA) de déplacement en arc de cercle ; Un dispositif (18) d'inspection optique des articles (2) qui inclut, de part et d'autre d'un point (T) de transit situé sur le trajet (TRA) : ? Un appareil (19) de prise de vues comprenant un objectif (20) orienté selon un axe (O) optique situé sensiblement dans un plan (P) de tangence au trajet contenant le point de transit (T) ; ? Un écran (21) placé en regard de l'objectif (20), perpendiculairement à l'axe (0) optique.
Patent FR-3071310-B1 (FR)
Title: Boitier d'un dispositif de chauffage electrique
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: F28F13/08
Filed: 2017-09-15
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention propose un boîtier d'un dispositif de chauffage électrique d'un flux d'air circulant à travers un passage d'air à l'intérieur d'une installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation d'un véhicule automobile, ledit boîtier comportant au moins un obturateur mobile agencé pour obturer au moins partiellement le passage d'air de manière à faire varier la section du passage d'air et ainsi la perte de charge.
Patent FR-3071636-B1 (FR)
Title: Systeme de communication telemetrique pour un dispositif medical implantable
Inventor: LAMRAOUI HAMID
IPC: G06F3/02
Filed: 2017-09-22
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un système de communication télémétrique pour un dispositif médical implantable (1) comprenant un émetteur-récepteur radiofréquence, comprenant : - une télécommande (2) adaptée pour être utilisée par un patient dans lequel ledit dispositif médical (1) est implanté, ladite télécommande comprenant un émetteur-récepteur radiofréquence configuré pour communiquer avec ledit dispositif médical implantable dans une première bande de fréquence (RF1), l'émetteur-récepteur de la télécommande (2) étant appairé avec l'émetteur-récepteur du dispositif médical implantable (1), - un dispositif de programmation (3) dudit dispositif médical implantable adapté pour être utilisé par un praticien, comprenant une interface utilisateur (30), et configuré pour communiquer avec la télécommande (2) par une liaison filaire ou par une liaison sans fil dans une seconde bande de fréquence (RF2) différente de la première bande de fréquence, le dispositif de programmation (3) étant configuré pour, lorsque ladite liaison est établie entre la télécommande (2) et le dispositif de programmation (3), établir une communication entre le dispositif médical implantable et le dispositif de programmation par l'intermédiaire de la télécommande.
Patent FR-3073427-B1 (FR)
Title: Cartouche de filtration d'eau contaminee
Inventor: MACHOU YVES
IPC: C02F1/40
Filed: 2017-11-14
Granted: 2023-04-07
Abstract: L'invention a pour objet une cartouche (1) de filtration d'eau contaminée comprenant au moins : - un préfiltre (100) comprenant un conduit (101), configuré pour y loger un premier matériau de filtration (130), - un filtre (400) comprenant un conduit (410), configuré pour y loger un deuxième matériau de filtration (430), et - un système de fixation configuré pour maintenir assemblés, de façon amovible l'un par rapport à l'autre, le conduit (410) du filtre (400) et le conduit du préfiltre (100). Le système de fixation est tel qu'il comprend au moins une bague d'assemblage (200), maintenant assemblés le conduit (410) du filtre (400) et le conduit (101) du préfiltre (100). L'invention permet de limiter la masse de déchet occasionnée par un changement de filtre ou de préfiltre. Une fixation satisfaisante entre le filtre et le préfiltre est obtenu via la bague. La cartouche selon l'invention relève de l'écoconception.
Patent FR-3080029-B1 (FR)
Title: Composition derivee d'eau de mer, son procede d'obtention et son utilisation dans des compositions cosmetiques
Inventor: CHOPIN SYLVIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-04-12
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention a pour objet une composition dérivée d'eau de mer enrichie en magnésium et appauvrie en potassium, son procédé de préparation et son utilisation comme agent cosmétique hydratant, apaisant et/ou protecteur à l'égard des rayonnements ultra-violets. La présente invention a également pour objet une composition cosmétique comprenant ladite composition dérivée d'eau de mer et une méthode de traitement cosmétique comprenant l'application topique de ladite composition.
Patent FR-3080851-B1 (FR)
Title: Procede de synthese de molecules aromatiques fluorees en presence d'un photocatalyseur
Inventor: TLILI ANIS
IPC: C07D215/16
Filed: 2018-05-04
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de synthèse de molécules aromatiques fluorées de formule (I) Ar2-A-B (I) dans laquelle Ar2 représente un (hétéro)aryle; A représente un atome du 16ème groupe du tableau périodique ; B représente un groupement (C1-C6)fluoroalkyle comprenant la réaction d'un sel de diazonium de formule (II) : Ar2-NΞN+ X- avec un composé de formule (III) en présence d'un photocatalyseur activé par de la lumière.
Patent FR-3081161-B1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique dont le systeme de reticulation est a base de peroxyde organique
Inventor: LABRUNIE PHILIPPE
IPC: C08L47/00
Filed: 2018-05-17
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne une bande de roulement pour pneumatique comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins 50 à 100 pce d'un premier élastomère diénique, le première élastomère diénique étant un élastomère à base de polybutadiène, modifié avec un groupe fonctionnel capable d'interagir avec de la silice en tant que charge renforçante ; optionnellement de 0 à 50 pce d'un deuxième élastomère diénique ; au moins 20 pce de noir de carbone ; moins de 40 pce de silice en tant que charge renforçante ; un agent de couplage ; un système plastifiant comprenant une résine plastifiante présentant une température de transition vitreuse supérieure à 20°C ; un système de réticulation à base de peroxyde organique ; le taux total du premier élastomère diénique et du second élastomère diénique dans la composition étant compris dans un domaine allant de 80 à 100 pce.
Patent FR-3082185-B1 (FR)
Title: Systeme de traction comprenant au moins deux voiles captives avec un mat pourvu de moyens d'accostage distincts dedies chacun a une voile
Inventor: ARROUY PASCAL
IPC: B63H9/08
Filed: 2018-06-11
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un système de traction, notamment pour navire, comprenant un poste fixe (2), au moins une première voile (3) et une seconde voile (3'), la première voile (3) comportant une aile (16) et étant reliée à un treuil (8) du poste fixe (2) par un premier câble de traction (4), la seconde voile (3') comportant une seconde aile (16') et étant reliée à un treuil (8') du poste fixe (2) par un second câble de traction (4'). Selon l'invention, le poste fixe (2) inclut un mât (7) qui est équipé de premiers moyens dédiés à l'accostage de la première aile (16) à ce mât (7), et de seconds moyens dédiés à l'accostage de la seconde aile (16') à ce mât (7).
Patent FR-3084200-B1 (FR)
Title: Controleur haptique ameliore
Inventor: NOEL BENJAMIN
IPC: G10H1/34
Filed: 2018-07-18
Granted: 2021-06-18
Abstract: Contrôleur haptique (1) comprenant - un socle (2) - une pluralité d'actionneurs (3), chaque actionneur (3) étant monté pivotant par rapport au socle (2) selon un axe de pivot (4) perpendiculaire à la direction principale, - une pluralité d'éléments d'amortissement (5), chacun étant positionné de manière à amortir un mouvement de rotation d'un actionneur (3), lesdits éléments d'amortissement (5) étant déformables élastiquement entre une configuration initiale et une configuration finale, chaque élément d'amortissement (5) comprenant un corps (51) en matériau déformable, ledit corps (51) présentant au moins un évidement (55, 57) caractérisé en ce que chacun desdits actionneurs (3) présentant une protubérance (315) adaptée pour venir au contact de l'élément d'amortissement (5) associé, chaque protubérance (315) présentant une extrémité libre (316) définissant un contact linéaire avec l'élément d'amortissement (5) associé dans sa configuration initiale.
Patent FR-3085223-B1 (FR)
Title: Panneau d'attenuation acoustique ayant des performances ameliorees dans les basses et moyennes frequences
Inventor: TROCLET BERNARD
IPC: G10K11/168
Filed: 2018-08-27
Granted: 2020-08-21
Abstract: L'invention concerne un panneau (1) d'atténuation acoustique comprenant : une couche principale (2), en un matériau poreux et ayant deux faces opposées ; une couche de revêtement (3), disposée sur l'une des deux faces de la couche principale ; un film adhésif (4), disposé à l'interface entre la couche principale et la couche de revêtement pour les assembler. La couche principale est un corps en mousse de résine de mélamine ayant une masse volumique comprise entre 6 et 6,8 kg/m3 et un taux de porosité compris entre de 0,978 et 0,984 ; la couche de revêtement est un tissu ayant une masse volumique comprise entre 484 et 526 kg/m3 et un taux de porosité compris entre de 0,771 et 0,817 ; le film adhésif est un film en un matériau thermoplastique muni de trous traversants et ayant une masse surfacique comprise entre 40 g/m2 et 56 g/m2.
Patent FR-3087371-B1 (FR)
Title: Procede de vissage a impulsions a rebond optimise
Inventor: SIMON MATHILDE
IPC: B25B21/00
Filed: 2018-10-18
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de vissage utilisant une visseuse à impulsion comprenant : - un moteur muni d'un rotor et d'un stator ; - un organe de sortie rotatif prévu pour coopérer avec un élément à visser ; - une transmission reliant ledit rotor audit organe de sortie, ladite transmission présentant un jeu fonctionnel ; ledit procédé comprenant un enchainement de cycles de vissage élémentaire selon une fréquence prédéterminée, chacun desdits cycles de vissage comprenant : - une étape d'alimentation dudit moteur pour entrainer en rotation ledit rotor en sens vissage ; - une détermination en temps réel d'une information représentative de la position angulaire dudit rotor ; - une étape d'impact au cours de laquelle une impulsion de couple est transmise audit organe de sortie rotatif, ladite étape d'impact commençant au moment où ledit jeu de fonctionnement de ladite transmission est résorbé en sens vissage et s'achevant à l'instant où ledit organe de sortie rotatif cesse de tourner en sens vissage ; - une étape de rebond libre au cours de laquelle ledit rotor rebondit librement en sens dévissage ; chaque cycle comprenant en outre une étape de détermination d'une information représentative de la position angulaire finale dudit rotor à la fin de ladite étape d'impact, ladite étape d'alimentation d'un cycle de vissage donné étant mise en œuvre jusqu'à ce que ledit rotor se trouve essentiellement à la position angulaire finale dans laquelle il se trouvait au cycle de vissage précédent.
Patent FR-3091189-B1 (FR)
Title: Appariement structurel d’images par hachage de descripteurs de singularites du gradient
Inventor: DESPREZ OLIVIER
IPC: B07C3/14
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-06-04
Abstract: APPARIEMENT STRUCTUREL D’IMAGES PAR HACHAGE DE DESCRIPTEURS DE SINGULARITES DU GRADIENT Le procédé pour apparier des images numériques d'un même article dans une unité de traitement de données comprend les étapes de transformation de chaque image numérique d'un article en une carte topographique de divergence locale du champ vectoriel de gradient de luminance, de détection de singularités ou extrema de divergence locale du champ vectoriel de gradient de luminance, ces singularités correspondant à des points d'intérêt dans ladite image numérique, et pour chaque point d'intérêt détecté, d'encodage des valeurs de la singularité du champ de gradient localisées sur plusieurs anneaux concentriques centrés sur le point d'intérêt pour dériver un vecteur de données numériques (210) et de transformation dudit vecteur en une clef de hachage numérique (220) au moyen d'une famille de fonctions de hachage de type LSH Cosinus.     Figure à publier : Fig. 2A
Patent FR-3094292-B1 (FR)
Title: Chariot de mise à l’eau autotracté à motorisation électrique
Inventor: MOUCLIER CHRISTOPHE
IPC: B62B5/00
Filed: 2019-04-01
Granted: 2021-02-19
Abstract: Chariot de mise à l’eau autotracté à motorisation électrique. L’invention concerne un chariot électrique de mise à l’eau autotracté à guidage manuel, destiné au transport et à la mise à l’eau d’une annexe de bateau. Le chariot de mise à l’eau est constitué d’un châssis rigide (1) équipé de deux fourches (2) recevant des roues de cycle (3). Le châssis porteur reçoit directement la charge transportée. Un rebord (8) est fixé sur la face arrière du châssis afin de caler la charge sur le châssis. Les plans des roues (3) sont parallèles, et les axes de rotation des roues sont horizontaux et alignés. Chaque roue est équipée en son moyeu (4) d’un moteur électrique synchrone sans balais. La garde au sol permet le roulage sur le sable, et sur le rivage, sans crainte de noyer les moteurs intégrés aux moyeux des roues. Un timon (5) est fixé sur le châssis (1). L’extrémité (10) du timon sert de poignée de guidage de direction du chariot autotracté, et reçoit le dispositif de marche/arrêt et de commande de vitesse des moteurs. L’invention est destinée au transport, à la mise à l’eau, et à la sortie de l’eau de l’annexe, le guidage et la commande de vitesse s’effectuant d’une seule main. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096149-B1 (FR)
Title: Elément d’habillage lumineux destiné plus particulièrement à un intérieur d’un habitacle de véhicule
Inventor: PAWLAK SÉBASTIEN
IPC: G02B5/124
Filed: 2019-05-14
Granted: 2021-06-11
Abstract: Elément d’habillage lumineux destiné plus particulièrement à un intérieur d’un habitacle de véhicule L'invention a pour objet un élément d’habillage lumineux comprenant, de sa face arrière (16) vers sa face avant (14), une embase (24), une première couche de réflexion (34), une couche de diffusion (36), une couche de guidage de la lumière (28), une deuxième couche de réflexion (46) ainsi qu’au moins une couche décorative (48, 48’). Selon l’invention, l’élément d’habillage lumineux comprend au moins une source lumineuse (32) et, pour chacune d’elles, un puits (52) dans lequel elle est positionnée, chaque puits (52) étant distant du chant périphérique et présentant un fond (52.1) positionné entre les première et deuxième couches de réflexion (34, 46). Figure 2
Patent FR-3096999-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien et de blocage en une seule opération de protections horizontales de garde-corps temporaires de chantiers pour toutes protections grimpantes
Inventor: PLOTTON RÉGIS
IPC: E04G5/14
Filed: 2019-06-05
Granted: 2021-04-30
Abstract: Dispositif de maintien et de blocage en une seule opération de protections horizontales de garde-corps temporaires de chantiers pour toutes protections grimpantes , caractérisé par :- deux montants verticaux (a) placés de part et d’autre du mât et le constituant par liaison de séries de deux plats (b),- ces séries de deux plats (b) sont soudées sur les montants verticaux (a) et forment une échelle (c) sur le montant,- Au moins un clinquant (ressort) (d) en acier se positionne verticalement entre les deux montants verticaux (a), la longueur du clinquant est supérieure à la hauteur des montants (a) aux fins de lui permettre un champs de latitude transversal lui donnant une forme de vague,- un bloqueur(e) composé d’un plat recourbé (f) avec au moins 3 ouvertures (g) en son centre qui correspondent aux passage des tubes et du clinquant, ce bloqueur (e) est traversé par les montants (a) et le clinquant (d) aux fins de se déplacer pour bloquer verticalement la protection horizontale (h). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097385-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de caracterisation electrique locale de cellules photovoltaiques
Inventor: FAVRE WILFRIED
IPC: H02S50/10
Filed: 2019-06-17
Granted: 2021-07-02
Abstract: Dispositif (100) de caractérisation électrique d’au moins une cellule photovoltaïque (102), comprenant : - un support (114) configuré pour supporter mécaniquement la cellule et comportant plusieurs premiers éléments de contact (116) chacun configuré pour être en contact électriquement avec au moins une première métallisation disposée contre une face arrière de la cellule ; - au moins un deuxième élément de contact (122) configuré pour être en contact électriquement avec au moins une deuxième métallisation disposée contre une face avant de la cellule ; - un dispositif de mesure I-V auquel les premiers éléments de contact et le deuxième élément de contact sont couplés électriquement ; et dans lequel le dispositif de caractérisation est configuré pour réaliser des mesures I-V transverses entre le deuxième élément de contact et chacun des premiers éléments de contact indépendamment des autres premiers éléments de contact. Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3100341-B1 (FR)
Title: système de mesure LIDAR intégré et compact
Inventor: ALLOUIS TRISTAN
IPC: G01S17/42
Filed: 2019-09-02
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention porte sur un système de mesure LIDAR (1) comprenant:– un châssis (17) comprenant une pluralité de longerons reliés entre eux pour définir un espace interne ;    – un scanner laser (12) fixé à une extrémité du châssis (17) et présentant au moins une partie émergente, disposée hors de l'espace interne ;    – un dispositif de localisation (13) fixé sans aucun degré de liberté au scanner laser (12) et disposé dans l'espace interne ;– un dispositif de refroidissement comprenant au moins un collecteur thermique (16a) disposé dans le système de mesure (1) et thermiquement relié à un échangeur de chaleur (16c) ;    – un boîtier de protection étanche fixé au châssis (17) et présentant une ouverture pour exposer une surface de l'échangeur de chaleur (16c).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3a
Patent FR-3101946-B1 (FR)
Title: Estimation de l’adhérence de roues d’un train d’un véhicule par mesure de résistance
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: G01M17/013
Filed: 2019-10-11
Granted: 2021-09-10
Abstract: Un procédé d’estimation est mis en œuvre dans un véhicule circulant sur une surface et comprenant un train comportant deux roues comprenant chacune une jante conductrice électriquement et sur laquelle est monté un pneu. Ce procédé comprend une étape (10-40) dans laquelle on mesure une résistance électrique entre deux jantes isolées entre elles au niveau du véhicule, puis on estime une adhérence des roues en fonction de cette résistance électrique mesurée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103279-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une membrane polymerique pour la detection potentiometrique d’un analyte present dans un fluide
Inventor: ALIAS MÉLANIE
IPC: G01N27/333
Filed: 2019-11-18
Granted: 2021-10-08
Abstract: Procédé de fabrication d’une membrane polymérique (10) pour la détection potentiométrique d’un analyte, le procédé comprenant les étapes successives suivantes :- fourniture d’une formulation comprenant un polymère dissous, un échangeur ionique, un ionophore, éventuellement un plastifiant, et un solvant choisi parmi les éthers de glycol et leurs acétates, et les diacétates de glycol,- dépôt de la formulation sur un support, par exemple un transducteur, - évaporation du solvant, de manière à former une membrane polymérique (10).     Figure pour l’abrégé : 5
Patent FR-3103678-B1 (FR)
Title: Composition contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one, un conservateur et/ou antioxydant, un tensioactif, et un polymère, le procédé de traitement des matières kératiniques à partir de la composition
Inventor: BOSSANT ISABELLE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2019-12-03
Granted: 2022-07-01
Abstract: Composition contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one, un conservateur et/ou antioxydant, un tensioactif, et un polymère, et procédé de traitement des matières kératiniques à partir de la composition La présente invention a pour objet une composition comprenant i) au moins un composé 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one ; ii) au moins un conservateur différent de i) et/ou antioxydant; iii) au moins un tensioactif choisi parmi les tensioactifs; iv) au moins un polymère notamment épaississant de préférence organique et v) éventuellement un corps gras. L’invention a également pour objet l’utilisation de i) à vi) comme antimicrobien, un procédé de traitement des matières kératiniques mettant en œuvre la composition comprenant i) à vi), et un kit comprenant les ingrédients i) à vi).  L’association de la i) ii), iii), iv) et éventuellement v) permet d’obtenir un mélange antimicrobien présentant excellente activité antimicrobienne, en particulier vis-à-vis de Aspergillus niger, Escherichia coli, Staphylococcus aureus, et Candida albicans. De plus les formules restent stables dans le temps tout en gardant dans le temps une activité antimicrobienne même après 7 jours, 15 jours, 1 mois, et à une température ambiante.