baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2977296-B1 (FR)
Inventor: MARKOWSKI ANAIS
IPC: B64C1/06
Filed: 2011-06-28
Granted: 2013-08-02
Abstract: The method involves attaching flanges (42) of a first set of parts (4) to a positioning plane (3). A second set of parts (2) is formed with perforation zones at intervals. Extensions (5) are formed with central openings (53) at periphery of projections (41) of the first set of parts while positioning flanges (22) of the second set of parts on the positioning plane. The extensions partially attached to the flanges of the second set of parts and positioned to support flanges of the first set of parts are attached with the positioning plane through the flanges of the second set of parts. An independent claim is also included for an aircraft fuselage skin panel.
Patent FR-2984443-B1 (FR)
Inventor: KREBS PHILIPP
IPC: F16H25/22
Filed: 2011-12-16
Granted: 2014-01-17
Abstract: The roller screw mechanism is provided with a screw including an external thread, with a nut arranged about and coaxial with said screw, the nut including an internal thread, and with a plurality of rollers inserted between the screw and the nut and each including an external thread engaging the external and internal threads of said screw and of said nut. The screw is axially moveable in relation to the rollers. The flanks of the thread of the screw have a concave profile in cross section.
Patent FR-2985548-B1 (FR)
Inventor: PATIN PIERRE ARMAND
IPC: F03B13/18
Filed: 2012-01-09
Granted: 2014-01-03
Abstract: The device has arms carrying floats (A-C) and radially extending and distributed in a star around a vertical central axis (30) of a support along directions (10a, 10c). The arms are mounted around convergent clevis pins (20a-20c) passing through the axis. A mechanism reverser includes a single-main wheel for rotating an output shaft and each arm. A pair of opposite bevel gears is attached in rotation with the arm along different directions. Pinions are overlapped such that rotation axes are placed out of star around the wheel. The pinions are regularly distributed along its conical teeth. The support is a mooring buoy floating object.
Patent FR-3002435-B1 (FR)
Title: Bande elastique pour bandage et procedes de fabrication d'une telle bande
Inventor: GONON PIERRE
IPC: A61F13/00
Filed: 2013-02-27
Granted: 2018-08-10
Abstract: Selon l'invention, la bande élastique (1) pour bandage comprend des moyens (2) permettant de limiter mécaniquement son allongement à une valeur prédéterminée
Patent FR-3014285-B1 (FR)
Title: Module a circuits relais electrique et centre electrique pour vehicule comprenant un tel module a circuits relais electrique.
Inventor: PEREZ OLGUIN IVAN JUAN CARLOS
IPC: H05K7/02
Filed: 2014-11-17
Granted: 2018-03-02
Abstract: L'invention concerne un module à circuit relais électrique (14) configuré pour être utilisé dans un centre de distribution électrique pour véhicule. Le module (14) inclut un relais électromécanique (16) monté sur une carte à circuits imprimés (24). Le module (14) inclut encore une résistance (20) en parallèle avec le circuit de bobine du relais et une liaison fusible (18) ou un fusible (12) remplaçable en série avec le circuit de commutation du relais pour assurer une protection électrique du relais.
Patent FR-3029699-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement electrique comportant une sortie auxiliaire et appareil de commutation comportant un tel dispositif.
Inventor: GRUMEL CHRISTOPHE
IPC: H01H71/08
Filed: 2014-12-08
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (6) de raccordement d'un conducteur électrique à une plage de raccordement électrique d'un dispositif de commutation électrique, le dispositif de commutation comportant un module de commutation électrique relié à la plage de raccordement électrique. Le dispositif de raccordement (6) comporte au moins un organe primaire (18) de raccordement électrique d'un conducteur primaire à la plage de raccordement, et une coque isolante (22) recevant chaque organe primaire de raccordement (18). Le dispositif de raccordement (6) comporte en outre au moins un organe secondaire (20) de raccordement d'un conducteur électrique secondaire, et pour chaque organe secondaire (20), une pièce de liaison (24) électriquement conductrice connectée entre ledit organe secondaire (20) et un organe primaire (18) respectif.
Patent FR-3034460-B1 (FR)
Title: Ensemble rotor et turbomachine tournant a tres grandes vitesses comportant un tel ensemble rotor
Inventor: BARTHES GUILLAUME
IPC: F02C6/00
Filed: 2015-04-01
Granted: 2019-07-19
Abstract: Cet ensemble rotor pour turbomachine comporte : - un aimant (6) permanent monté serré à l'intérieur d'une frette (4), -un premier arbre (2) présentant au moins un palier (12) destiné à coopérer sans contact avec un palier support pour assurer un guidage en rotation du premier arbre (2), la frette (4) formant un ensemble monobloc avec le premier arbre (2) dans le prolongement de celui-ci, et -un second arbre (8) présentant au moins un palier (14) destiné à coopérer sans contact avec un palier support pour assurer un guidage en rotation du second arbre (8) s'étend à partir de la frette (4) du côté opposé au premier arbre (2), de manière coaxiale avec le premier arbre (2) de telle sorte que le premier arbre (2), la frette (4) et le second arbre (8) forment un ensemble monobloc. Turbomachine avec un tel ensemble rotor.
Patent FR-3035391-B1 (FR)
Title: Ensemble ejecteur du contenu d'une bouteille renfermant un liquide effervescent tel que du champagne et joint obturateur/diffuseur adapte pour ledit ensemble
Inventor: PAPELARD FREDERIC
IPC: B67C9/00
Filed: 2015-04-21
Granted: 2018-03-02
Abstract: L'ensemble (1) comprend un joint obturateur/diffuseur (2) muni d'une ouverture de diffusion, destiné à être enserré élastiquement autour du col (5) de la bouteille (3) et à obturer le goulot (7) de la bouteille. L'ensemble comprend en outre une première partie (8) formant tenue en main, solidaire du joint obturateur/diffuseur (2), et comprenant des premiers moyens de tenue en main de la bouteille (6) et des premiers moyens d'emboîtement (8). L'ensemble comprend en outre une seconde partie (12) formant tenue en main et équipée de seconds moyens d'emboîtement (12) adaptés à s'emboîter avec les premiers moyens d'emboîtement (8) et des seconds moyens de tenue en main (16) solidaires des seconds moyens d'emboîtement (12). L'ensemble permet de produire un jet de liquide effervescent de taille, durée et distance choisies, sous l'agitation par un utilisateur des première et/ou seconde parties de tenue en main (6 et 16) ainsi emboîtées l'une dans l'autre.
Patent FR-3036405-B1 (FR)
Title: Procede de mesure rapide de la demande biochimique en oxygene
Inventor: MULLER MATHIEU
IPC: C12Q1/02
Filed: 2015-05-18
Granted: 2019-04-26
Abstract: Méthode de calibration pour la mesure par fluorescence de la DBO5 d'échantillons à partir d'échantillons de concentrations croissantes dits échantillons de référence ou solutions standards (Std1 à Std8), lesdits échantillons de référence étant préparés à partir d'une même solution mère comprenant un mélange d'oligo- et polysaccharides et d'oligo- et polypeptides et procédé de mesure rapide de la Demande Biochimique en Oxygène mettant en œuvre ladite méthode de calibration.
Patent FR-3042856-B1 (FR)
Title: Systeme de traitement d’air hybride solaire et thermodynamique
Inventor: CHAURIS NICOLAS
IPC: F24J2/34
Filed: 2015-10-22
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention a pour objet un système de traitement d'air, pour le rafraîchissement et le chauffage du volume intérieur d'un bâtiment, mettant en œuvre la combinaison d'un collecteur solaire thermique ou hybride, d'un système thermodynamique à compression mécanique classique et d'un système à dessiccation, en vue d'assurer la régulation de la température à l'intérieur d'un bâtiment de façon optimale sur les plans économique, énergétique et écologique. Dans un mode de fonctionnement « climatisation », la roue à dessiccation appartient à la veine de soufflage et déshydrate l'air entrant dans ladite veine de soufflage, par adsorption, et au moins un équipement thermodynamique de rafraîchissement assure le rafraîchissement du flux d'air entrant avant qu'il ne soit soufflé dans le volume intérieur du bâtiment, l'énergie thermique produite par le collecteur solaire étant au moins partiellement utilisée pour assurer la régénération de ladite roue à dessiccation, Dans un mode de fonctionnement « chauffage », la roue à dessiccation est désactivée et l'énergie thermique produite par le collecteur solaire est au moins partiellement utilisée, directement ou indirectement, pour le chauffage du volume intérieur du bâtiment.
Patent FR-3043970-B1 (FR)
Title: Systeme mecanique de stabilisation au sol pour vehicules a roulettes
Inventor: NAHUM BERTIN
IPC: B60S9/00
Filed: 2015-11-25
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente concerne un système mécanique de stabilisation (1) au sol pour véhicules (2) à roulettes (par un exemple un robot d'assistance chirurgicale utilisé dans un bloc opératoire), pouvant prendre deux états stables respectivement débrayé, le véhicule (2) reposant sur les roues (3), et activé, le véhicule (3) étant immobilisé sur le sol. Selon l'invention le système de stabilisation (1) comprend : - des pieds d'appui (4) au sol mobiles entre une première position rétractée, à distance du sol, et une position de contact assurant l'immobilisation du véhicule (2) par friction mécanique contre le sol ; - des moyens de commande mécaniques (5) desdits pieds d'appui (4), lesdits moyens de commande (5) étant mobiles entre deux positions stables correspondant aux états activé et débrayé; - des moyens mécaniques de transmission (6) du déplacement des moyens de commande (5) simultanément à tous les pieds d'appui (4).
Patent FR-3044336-B1 (FR)
Title: Garde-corps et procede de montage du garde-corps
Inventor: FAYARD OLIVIER
IPC: E04G5/14
Filed: 2015-11-27
Granted: 2017-12-15
Abstract: La présente invention concerne un garde-corps qui comprend au moins un tube (1a, 1b) creux servant de main-courante comprenant au moins un côté (11) inférieur plan, au moins une ouverture (8) de forme générale rectangulaire suivant un axe (200) longitudinal sur le côté (11) inférieur du tube (1a, 1b), au moins un montant (2a, 2b, 2c) sur lequel s'appuie perpendiculairement la face externe du côté (11) inférieur, le montant (2a, 2b, 2c) comprenant une patte (6) de fixation perpendiculaire au montant (2a, 2b, 2c) et de mêmes dimensions que l'ouverture (8) du tube (1a, 1b), la patte (6) de fixation étant disposée dans le même plan que l'ouverture (8) du tube (1a, 1b), au moins une pièce (5) de fixation de forme générale rectangulaire selon un axe (100) longitudinal dont la largeur est inférieure à la largeur de l'ouverture (8) et la longueur supérieure à la largeur de l'ouverture (8). La pièce (5) de fixation est disposée à l'intérieur du tube (1a, 1b) de façon qu'au moins une partie de la pièce (5) de fixation s'appuie sur la surface interne du côté (11) inférieur du tube (1a, 1b) de part et d'autre de l'ouverture (8). L'invention concerne également un procédé de montage du garde-corps.
Patent FR-3045046-B1 (FR)
Title: Stereo-isomere de configuration de la bromadiolone, composition et appat rodonticide le comprenant et procede de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: A01N43/16
Filed: 2015-12-11
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un stéréo-isomère de configuration, dit énantiomère E4, de la bromadiolone présentant par analyse chromatographique effectuée dans des conditions décrites ci-après, un temps de rétention t4 de valeur telle que t1 < t2 < t3 < t4 ; t1, t2 et t3 étant les temps de rétention de chaque stéréo-isomère de configuration de la bromadiolone distinct dudit énantiomère E4, ladite analyse étant réalisée à la température de 27,3°C.
Patent FR-3045552-B1 (FR)
Title: Passage de roue de vehicule automobile equipe d'un element aerodynamique.
Inventor: REY PATRICK
IPC: B62D25/18
Filed: 2015-12-21
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne Passage de roue de véhicule automobile comprenant une bande (5) allongée courbe destinée à entourer partiellement une roue (2) de véhicule automobile, ladite bande (5) présentant une face concave (6) destinée à s'étendre sensiblement en regard d'une bande de roulement périphérique de la roue, caractérisé en ce qu'une partie de ladite face concave présente un élément aérodynamique (10) solidaire de la bande (5) et présentant une face (11) pourvue d'aspérités définies par une pluralité de creux et de protubérances, au moins une partie de ladite pluralité de creux définissant des canaux (15) d'évacuation de fluide sensiblement parallèles à la direction longitudinale de ladite bande. L'invention concerne également un élément aérodynamique pour passage de roue.
Patent FR-3050139-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une lame de parquet imprimee
Inventor: CARPENTIER EMMANUEL
IPC: B41M1/38
Filed: 2016-04-14
Granted: 2019-06-21
Abstract: Le procédé de réalisation de lame de parquet possédant un motif imprimé sur une face externe comprend des étapes de : A- Homogénéisation d'un état de surface de la face externe de la lame ; B- Dépôt d'un apprêt sur la face ainsi homogénéisée ; C- Impression du motif sur la face ainsi apprêtée ; D- Dépôt d'une couche de protection sur la face ainsi imprimée ; et, E- Dépôt d'une couche de finition sur la couche de protection.
Patent FR-3052349-B1 (FR)
Title: Base de connexion pour au moins un module de preparation de plats pour enfants et ensemble comprenant une telle base
Inventor: PEREIRA ALEXANDRE
IPC: A47J43/07
Filed: 2016-06-13
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne une base de connexion (8) pour au moins un module de préparation culinaire, tel qu'un module de mixage, la base étant adaptée pour être alimentée en énergie électrique et comprenant une interface utilisateur (80). La base comprend un connecteur électrique (90) pour brancher le module et pour transférer de l'énergie électrique au module lorsque celui-ci est branché, alors que le connecteur électrique (90) est escamotable.
Patent FR-3054706-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mise a jour de donnees cartographiques lors d’un arret temporaire d’un vehicule.
Inventor: GERENTON PHILIPPE
IPC: G06Q50/10
Filed: 2016-07-28
Granted: 2018-07-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise à jour de données de cartographie stockées, comportant :         - une vérification (21) de la disponibilité d'une mise à jour des données auprès de l'unité de stockage débarquée,         - Si une mise à jour est disponible alors le téléchargement (22) et l'installation (23) de données de cartographie dans une mémoire de l'unité de stockage embarquée,         - une étape pour déterminer (24) si le système de guidage est en cours d'utilisation,         - Si le système de guidage est en cours d'utilisation, une étape d'attente d'une réception (25), d'un message comprenant un temps restant indiquant un temps restant avant le passage du dispositif de signalisation de l'état non passant à l'état passant,         - Détermination (26) d'un temps d'arrêt du véhicule à partir du temps restant reçu,         - Si le temps d'arrêt est supérieur à un seuil prédéterminé (S) alors le redémarrage (27) de la base de données de cartographie.
Patent FR-3062857-B1 (FR)
Title: Fer a repasser comportant un dispositif de retention des particules de tartre transportees par la vapeur
Inventor: GIOVALLE CHRISTIAN
IPC: D06F75/10
Filed: 2017-02-10
Granted: 2019-03-15
Abstract: Fer à repasser (1) comportant un corps chauffant (2) comprenant une chambre de vaporisation (3) pour la production d'un flux de vapeur et un circuit de distribution de vapeur permettant d'acheminer le flux de vapeur vers au moins un trou (10A) de sortie de vapeur, ledit circuit comprenant une cavité (51) dans laquelle est disposé un dispositif (8) de rétention comprenant une grille (7) de filtration destinée à retenir des particules de tartre transportées par le flux de vapeur, ladite cavité (51) présentant, d'un côté, une extrémité munie d'un orifice (50) par lequel le dispositif (8) de rétention peut être extrait du fer à repasser (1) pour son nettoyage et, de l'autre côté, une extrémité ouverte (51 A) par laquelle le flux de vapeur pénètre dans la cavité (51), ledit orifice (50) étant fermé par un bouchon (13) amovible accessible depuis l'extérieur de l'appareil, caractérisé en ce que la cavité (51) forme une impasse d'où le flux de vapeur s'échappe en direction du trou (10A) de sortie de vapeur en passant de nouveau par ladite extrémité ouverte (51 A).
Patent FR-3063024-B1 (FR)
Title: Buse pour systeme de pulverisation
Inventor: GOMEZ PHILIPPE EMMANUEL CHRISTOPHE
IPC: B08B5/02
Filed: 2017-02-22
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention concerne une buse (1) pour un système de pulvérisation (60). La buse (1) comprend un premier passage fluidique (11) permettant une circulation de gaz, un deuxième passage fluidique (21) permettant une circulation de liquide et une zone de jonction (31) entre le premier passage fluidique (11) et le second passage fluidique (21) dans laquelle le deuxième passage fluidique (21) débouche par une ouverture (22). Ladite ouverture (22) a de préférence la forme d'une fente. La buse (1) comprend de préférence une partie convergente-divergente (41, 42, 43) formant une tuyère de Laval, en amont ou en aval de la partie convergente-divergente . En outre, l'invention concerne un système de pulvérisation (60) dans lequel un circuit de liquide (80, 62, 21) est mis sous pression par du gaz circulant dans un circuit de gaz (70, 61, 11).
Patent FR-3064375-B1 (FR)
Title: Dispositif a capteur optique utilisant une onde optique de surface couplee par un reseau de diffraction
Inventor: PARRIAUX OLIVIER
IPC: G02B27/44
Filed: 2017-03-27
Granted: 2020-01-03
Abstract: Le dispositif capteur comporte un détecteur (7) de mesure de l'intensité des faisceaux diffractés réfléchis par une structure planaire comportant un réseau de diffraction, ce détecteur étant disposé pour récupérer au moins l'un des faisceaux diffractés réfléchis des ordres de diffraction 0 et -1 lorsqu'une onde incidente présente un angle d'incidence correspondant à au moins une position angulaire nominale d'incidence, le détecteur (7) mesurant, pour au moins cette position angulaire nominale d'incidence de l'onde incidente, l'intensité d'au moins l'un desdits faisceaux diffractés réfléchis pour les ordres de diffraction 0 et -1, ce détecteur de mesure (7) étant relié à une unité de traitement (9) adaptée pour évaluer le mesurande à partir des mesures de l'intensité d'au moins l'un desdits faisceaux diffractés réfléchis pour les ordres de diffraction 0 et -1.
Patent FR-3069708-B1 (FR)
Title: Empilement multicouche utile a titre de couche p pour dispositif photovoltaique
Inventor: MANCEAU MATTHIEU
IPC: H01L31/04
Filed: 2017-07-25
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un empilement multicouche utile pour former un dispositif photovoltaïque, ledit empilement comportant au moins une succession de couches superposées et jointives les unes aux autres dans l'ordre suivant : (a) une couche semi-conductrice de type N, dite couche d'injection d'électrons ; (b) une couche active de type pérovskite ; (c) une structure conductrice de type P, dite couche de transport de trous, comprenant au moins une couche d'un matériau conducteur à base de poly(3,4-éthylènedioxythiophène ) (PEDOT) associé à un ou plusieurs contre-ions choisis parmi le poly(styrène sulfonate) (PSS), le tosylate (OTs), le triflate (OTf) et le méthylsulfonate (OMs) ; caractérisé en ce que la structure de type P comprend en outre au moins une couche de polymère semi-conducteur p-conjugué, distinct du PEDOT, qui est jointive à l'une des faces de ladite couche de matériau conducteur à base de PEDOT. Elle vise encore un dispositif photovoltaïque, en particulier une cellule photovoltaïques de type pérovskite, comportant un tel empilement multicouche.
Patent FR-3058145-B1 (FR)
Title: Preparations pigmentaires universelles pour colorer et renforcer les matieres plastiques
Inventor: BROGGI GIOVANNI
IPC: C09B67/00
Filed: 2017-10-27
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne une préparation pigmentaire d'usage universel pour colorer les matières plastiques.
Patent FR-3073678-B1 (FR)
Title: Drone modulable
Inventor: LABESSE ALEXANDRE
IPC: H01R13/428
Filed: 2017-11-16
Granted: 2020-11-27
Abstract: Ce drone modulable comprend une embase (4), avec un corps (14) incluant au moins une source de courant pour un moteur de déplacement du drone et un jeu de bras (6) destinés à être montés de façon amovible sur le corps (14) de l'embase. Une première interface (100) inclut une première surface de base, un nez central (102D) qui s'étend, par rapport à la première surface de base, selon un premier axe longitudinal (X100) et qui est équipé de premiers organes (112) de contact électrique. La première interface (100) comprend également au moins un membre (106) équipé d'un tronçon de taraudage (106A) ou de filetage. Une deuxième interface (200) inclut une deuxième surface de base qui reçoit en appui la première surface de base, une cavité de réception du nez central (102D) qui est équipée de deuxièmes organes de contact électrique complémentaires des premiers organes (112) de contact électrique. La deuxième interface (200) inclut également une bague de verrouillage (240), disposée autour de la cavité, montée rotative autour d'un deuxième axe longitudinal (X200) et équipée d'au moins un relief périphérique (240C) en forme de tronçon(s) de filetage ou de taraudage complémentaire(s) du tronçon de taraudage (106A) ou de filetage du membre (106) de la première interface (100).
Patent FR-3074404-B1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et une huile essentielle, et composition cosmetique le contenant
Inventor: LEREBOUR GERALDINE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2017-12-01
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et une huile essentielle choisie parmi les huiles essentielles de romarin, d'eucalyptus, d'origan vert, de géranium, de clou de girofle, de lemongrass, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3079157-B1 (FR)
Title: Manchon de protection souple pour outil tournant a tete d'angle
Inventor: HUET VALENTIN
IPC: B25F5/02
Filed: 2018-03-22
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne un manchon souple de protection (20) d'un outil tournant dont le carter (12) comprend au moins une première partie (120) et une deuxième partie (121) qui s'étendent le long d'axes non parallèles et sécants, ledit manchon (20) comprenant une première portion (201) et une deuxième portion (202) respectivement destinées à venir envelopper la première (120) et la deuxième (121) partie dudit carter (12) sur au moins une partie de leur longueur, une fente (205) s'étendant le long d'au moins une partie d'au moins une desdites portions (201, 202), ladite fente (205) délimitant deux bords opposés (206, 207) susceptibles d'être écartés l'un de l'autre pour permettre l'introduction dudit carter (12) dans ledit manchon (20), ledit manchon (20) comprenant des moyens de solidarisation réversibles (208) desdits deux bords opposés (206, 207), lesdits moyens de solidarisation réversibles (208) comprenant des imbrications males (210) et femelles (211) aptes à coopérer entre elles pour maintenir lesdits bords opposés (206, 207) solidaires.