baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072675-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece de friction en materiau composite
Inventor: BOUILLON ERIC
IPC: F16D69/02
Filed: 2017-10-19
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce de friction en matériau composite, comprenant au moins l'étape suivante : - densification d'une préforme fibreuse en fils de carbone par une matrice comprenant au moins du pyrocarbone et au moins une phase ZrOxCy, où 1 ≤ x 2 et 0 ≤ y ≤ 1, la matrice étant formée par infiltration chimique en phase vapeur au moins à partir d'un premier précurseur gazeux de pyrocarbone et d'un deuxième précurseur gazeux comprenant du zirconium, ledit deuxième précurseur étant un alcool ou un polyalcool en C1 à C6 modifié par liaison de l'atome d'oxygène d'au moins une fonction alcool à un groupement de formule -Zr-R3, les substituants R étant identiques ou différents, et R étant choisi parmi : -H, les chaînes carbonées en C1 à C5 et les atomes d'halogène.
Patent FR-3072680-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece a partir d’un materiau naturel particulaire et piece obtenue par un tel procede
Inventor: MENNY VINCENT
IPC: C08L89/00
Filed: 2017-10-20
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce à partir d'un matériau naturel sous forme particulaire contenant des scléroprotéines. Ce procédé comprend une phase de chauffage du matériau sous compression à une pression supérieure ou égale à 30 MPa, à une température supérieure ou égale à la température de dénaturation des scléroprotéines contenues dans le matériau. Il comprend ensuite une phase de refroidissement du matériau ainsi obtenu jusqu'à une température inférieure à 100 °C, en maintenant la compression pendant au moins une partie de la phase de refroidissement.
Patent FR-3073597-B1 (FR)
Title: Raccord-support de conduits de fluide et ensemble de conduits equipe d’un tel raccord-support
Inventor: OLIVEIRA CELSO
IPC: F16L25/14
Filed: 2017-11-13
Granted: 2019-12-13
Abstract: Le raccord-support de conduits de fluide (RSU) comporte un raccord de conduit (10) et un support de conduit (11). Conformément à l'invention, le raccord de conduit et le support de conduit sont accolés et forment une seule pièce monobloc, le raccord de conduit ayant des premier et deuxième embouts de raccordement de conduit (101, 102) et le support de conduit ayant au moins un premier collier de serrage de conduit (111).
Patent FR-3075339-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur avec elements et plaques a texturation de surface
Inventor: CRAYSSAC FREDERIC
IPC: F28F13/18
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur du type à plaques et ailettes brasées comprenant une pluralité de plaques agencées parallèlement entre elles de façon à définir une série de passages pour l'écoulement d'un premier fluide à mettre en relation d'échange thermique avec au moins un deuxième fluide, au moins un élément intercalaire (22) étant agencé dans un passage (33) formé entre une première et une deuxième plaque (6, 7) et comprenant au moins une première portion d'assemblage (121) positionnée contre la première plaque (6), ladite première portion d'assemblage (121) comprenant une première paire de surfaces secondaires (121a, 121b) opposées dont l'une (121a) est orientée du côté de la première plaque (6) et l'autre (121b) est orientée du côté de la deuxième plaque (7), au moins une texturation de surface (23) sous la forme d'une structure poreuse ou de reliefs formés sur une surface de l'élément intercalaire (22), plusieurs ailettes ou jambes d'onde (123) délimitant, au sein du passage (33), plusieurs canaux (26) pour l'écoulement du premier fluide, au moins une ailette ou jambe d'onde (123) présentant ladite texturation de surface (23). Selon l'invention, ladite première portion d'assemblage (121) présente la texturation de surface (23) sur au moins celle (121a) des surfaces secondaires de la première paire orientée du côté de la première plaque (6), et la première plaque (6) comprend une première paire de surfaces primaires (6a, 6b) opposées et présente la texturation de surface (23) sur au moins celle (6b) des surfaces primaires (6a, 6b) orientée du côté de l'élément intercalaire (22). Procédé de fabrication associé.
Patent FR-3083374-B1 (FR)
Title: Piece de maintien, boitier et procede associes
Inventor: ALOUP CHRISTOPHE
IPC: H01R13/02
Filed: 2018-06-27
Granted: 2021-08-13
Abstract: La pièce de maintien (5a, 5b, 5c, 5d, 5e, 5f) pour boîtier électrique d'aéronef est destinée à permettre la connexion électrique d'au moins une carte électronique avec au moins un connecteur extérieur, ladite pièce de maintien appartenant au boîtier et comprenant au moins une ouverture (7a, 7b) autorisant la connexion électrique entre la au moins une carte et le connecteur. Autour de chaque ouverture sont disposés des moyens de rétention mécanique configurés pour retenir le connecteur, des moyens de guidage et des moyens de détrompage aptes à guider ledit connecteur vers une position de verrouillage sur le boîtier, ladite pièce de maintien étant apte à former une face dudit boîtier.
Patent FR-3084978-B1 (FR)
Title: Circuit de collecte d'energie radiofrequence et dispositif de communication integrant un tel circuit de collecte radiofrequence
Inventor: MENNEKENS JAN
IPC: H04B1/18
Filed: 2018-08-10
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne un circuit (20) de collecte d'énergie radiofréquence comportant une antenne (21) adaptée à recevoir de l'énergie radiofréquence, un convertisseur adapté à convertir l'énergie radiofréquence reçue en une tension électrique continue, dit « convertisseur RF / DC (23) », une capacité (25) de stockage d'énergie électrique et un circuit (24) d'interface agencé entre un port de sortie dudit convertisseur RF / DC (23) et ladite capacité (25) de stockage d'énergie électrique. Le circuit (24) d'interface est un circuit électrique passif comportant une charge résistive placée en série entre le port de sortie du convertisseur RF / DC (23) et la capacité (25) de stockage d'énergie électrique, ladite charge résistive étant de valeur statique égale ou supérieure à 400 kilo-ohms. L'invention concerne également un dispositif de communication intégrant un tel circuit de collecte d'énergie radiofréquence.
Patent FR-3087294-B1 (FR)
Title: Composant conducteur et procede de test d'une ligne electrique
Inventor: COAT DENIS
IPC: H01B7/32
Filed: 2018-10-12
Granted: 2021-07-16
Abstract: Composant conducteur (31) comprenant un premier connecteur (36) et un deuxième connecteur (38), les premier et deuxième connecteurs étant respectivement aptes à relier électriquement une extrémité d'un premier câble (1) et une extrémité d'un deuxième câble (2), le composant (31) étant caractérisé en ce qu'il comprend un conduit hermétique apte au passage d'un fluide, notamment de l'air, entre le premier connecteur (36) et le deuxième connecteur (38).
Patent FR-3079160-B1 (FR)
Title: Dispositif de moulage d’une coque pour bassin de piscine monocoque, procede de fabrication de coque associe, et coque pourvue d’un compartiment de logement d’accessoire ainsi obtenue
Inventor: TORREGROSSA CHRISTIAN
IPC: E04H4/14
Filed: 2018-03-26
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de moulage (1) d'une coque pour bassin de piscine, laquelle intègre un compartiment de logement d'accessoire. Le dispositif (1) comprend un moule de base creux (4) et au moins un moule de contre-dépouille (5) présentant une face d'interface apte à être placée contre l'une (42) des parois latérales du moule de base (4), et une face moulante ayant un profil conforme à l'intérieur dudit compartiment, l'au moins un moule de contre-dépouille (5) étant apte à être solidarisé temporairement au module de base (4), par des moyens de liaison amovible.     L'invention concerne également un procédé de fabrication de coque pour bassin de piscine à l'aide d'un tel dispositif (1) et une coque ainsi obtenue.
Patent FR-3091738-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement fluidique
Inventor: DONNET CHRISTOPHE
IPC: F16L37/107
Filed: 2019-01-15
Granted: 2021-09-10
Abstract: Dispositif (10) de raccordement fluidique, comportant un raccord mâle (12) et un raccord femelle (14), qui sont configurés pour être emboîtés l’un dans l’autre le long d’un axe X de façon à réaliser un raccordement fluidique, et au moins un joint annulaire (16) porté par l’un des raccords et configuré pour coopérer avec l’autre des raccords afin d’assurer une étanchéité entre les raccords, les raccords étant configurés pour être fixés l’un à l’autre par encliquetage élastique et pour conserver après fixation au moins un degré de liberté l’un vis-à-vis de l’autre, caractérisé en ce que les raccords sont fixés ensemble par une double fixation par encliquetage élastique et par baïonnette, l’encliquetage élastique étant configuré pour être irréversible sans détérioration de façon à ce que, après fixation, le dispositif soit indémontable sans détérioration.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090485-B1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneu pour poids lourd ayant des incisions améliorées.
Inventor: DOMPROBST FRÉDÉRIC
IPC: B60C11/12
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-04-23
Abstract: Bande de roulement (1) pour pneu de véhicule poids lourd comprenant une surface de roulement (10) à neuf destinée à venir en contact avec une chaussée lors du roulage d’un pneu pourvu de cette bande, cette bande de roulement (1) comprenant une pluralité d'incisions optimisées (2) s'ouvrant sur sa surface de roulement (10) à neuf, chaque incision optimisée (2) étant composée d'au moins deux parties étroites (21) et de parties larges (22), chaque partie étroite (21) étant entourée par des parties larges (22), la somme des aires des parties étroites (21) représentant au moins 40% de la surface totale de l'incision optimisée (2) et la largeur de chacune de ces parties étroites (21) étant inférieure à 0.4 mm, chaque partie large (22) ayant une largeur au moins égale à 0.4 mm, cette bande de roulement étant telle que pour chaque incision optimisée (2) chacune des parties larges (22) s'étendant entre deux parties étroites (21) comporte au moins un tronçon ayant une orientation d'angle au moins égal à 15 degrés avec la direction de l'épaisseur de la bande de roulement. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096507-B1 (FR)
Title: Procede de positionnement et d'inspection optique d'un objet
Inventor: MEUNIER FRÉDÉRIC
IPC: H01L21/677
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-04-23
Abstract: PROCEDE DE POSITIONNEMENT ET D'INSPECTION OPTIQUE D'UN OBJET La présente description concerne un procédé d'inspection optique d'un circuit électronique (12) comprenant au moins un profilomètre (24) comprenant un projecteur (P) projetant sur le circuit électronique un faisceau lumineux dont l'épaisseur est inférieure à 200 µm et au moins un capteur d'images (C) pour l’acquisition d'images du circuit électronique. Le procédé comprend le transport du circuit électronique par un convoyeur (14) selon une direction de convoyage (X), la commande de l'arrêt du convoyeur après que le circuit électronique est détecté par le profilomètre à une première position et l'utilisation du profilomètre pour la détermination d'une image tridimensionnelle du circuit électronique. Figure pour l'abrégé : Fig. 8
Patent FR-3096851-B1 (FR)
Title: Procedes de mise en œuvre et d’obfuscation d’un algorithme cryptographique a cle secrete donnee
Inventor: CHABANNE Hervé
IPC: H04L9/00
Filed: 2019-05-27
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en œuvre d’un algorithme cryptographique à clé secrète donnée comprenant l’exécution par des moyens de traitement de données (11a) d’un équipement (10a) d’un code implémentant ledit algorithme cryptographique stocké sur des moyens de stockage de données (12a) de l’équipement (10a), le procédé étant caractérisé en ce qu’au moins une partie dite obfusquée dudit code paramétrée avec ladite clé secrète n’utilise qu’une seule instruction dite cmov, qui est une instruction de déplacement conditionnel dans un premier opérande de l’instruction d’un deuxième opérande de l’instruction, au moins une occurrence de ladite instruction cmov dans ladite partie obfusquée du code étant factice. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102815-B1 (FR)
Title: Mecanisme d’embrayage multidisques comprenant une etancheite amelioree
Inventor: BOULET JÉRÔME
IPC: F16D25/06
Filed: 2019-10-31
Granted: 2021-10-15
Abstract: Mécanisme d’embrayage multidisques comprenant un e étanchéité a mélior é e L’invention concerne un mécanisme d’embrayage multidisques (10) comportant autour d’un axe de rotation au moins : un porte-disques d’entrée (6) de couple agencé pour recevoir l’ensemble multidisques du mécanisme d’embrayage, - un moyeu cylindrique (7) supportant le porte-disques d’entrée, - un piston (40, 50) mobile axialement par rapport au moyeu cylindrique entre une position embrayée et une position débrayée du mécanisme d’embrayage, le piston étant commandé en déplacement au moyen d’une chambre de commande (32) délimitée en partie par le piston et un couvercle de fermeture (45, 55), la chambre de commande étant rendue étanche en partie par l’intermédiaire d’un joint d’étanchéité (80, 80a, 80b) interposé axialement entre le couvercle de fermeture et le moyeu cylindrique, le couvercle de fermeture étant maintenu fixe axialement par rapport au moyeu cylindrique par appui sur un anneau élastique (70). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104213-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un organe de mesure de débit pour une ligne de recirculation de gaz d’échappement
Inventor: OBLINGER BENJAMIN
IPC: F02M26/47
Filed: 2019-12-05
Granted: 2022-01-07
Abstract: Dispositif de refroidissement d’un organe de mesure de débit pour une ligne de recirculation de gaz d’échappement Le dispositif (10) de refroidissement comporte un boîtier (12) délimitant une enceinte (14) de circulation d’air, le boîtier (12) comprenant une ouverture (16) d’arrivée d’air destinée à être connectée à une admission d’air, et une ouverture (18) de sortie d’air destinée à être connectée au moteur thermique. Le dispositif de refroidissement (10) comporte un dispositif (20) d’acheminement de gaz d’échappement logé au moins en partie dans l’enceinte (14). Le dispositif d’acheminement de gaz d’échappement (20) comporte l’au moins un organe (24) de mesure de débit de gaz d’échappement, chaque organe de mesure de débit (24) étant logé intégralement dans l’enceinte (14) du boîtier (12).   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3104599-B1 (FR)
Title: Encre à base de nanoparticules d’argent
Inventor: VERSINI CORINNE
IPC: C09D11/52
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention a pour objet des formulations d’encre thermoformable et/ou étirable à base de nanoparticules d’argent. En particulier, la présente invention concerne des formulations d’encre à base de nanoparticules d’argent, de polyuréthane et de microparticules métalliques d’argent, de cuivre et/ou de nickel. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3107121-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’au moins un défaut au sein d’une structure ferromagnétique
Inventor: FURTADO JADER
IPC: G01N27/82
Filed: 2020-02-10
Granted: 2023-10-27
Abstract: Titre : Titre : Procédé de détection d’au moins un défaut au sein d’une structure ferromagnétique Procédé de détection d’au moins un défaut au sein d’une structure ferromagnétique , comprenant les étapes de :  Soumettre la structure ferromagnétique à au moins un examen piézomagnétique, etDéduire de l’examen opéré à l’étape a) la présence d’un défaut.  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108388-B1 (FR)
Title: Procédés pour optimiser le fonctionnement d’une chaudière, dispositifs et chaudières correspondantes
Inventor: ASSILO MICHEL
IPC: F23M11/00
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-04-08
Abstract: Procédé s pour optimiser le fonctionnement d      ’une chaudière, dispositifs et chaudières correspondantes Ce procédé comporte des étapes consistant à : - mesurer des valeurs de température de fumées issues d’une combustion dans la chaudière, ces mesures étant réalisées par au moins un capteur de température (32) installé dans la chaudière, ledit au moins un capteur étant associé à au moins une zone d’intérêt à surveiller ; - construire automatiquement, au moyen d’un système de surveillance (30) associé à la chaudière (4), un historique des valeurs de température mesurées pour la zone d’intérêt ;- identifier automatiquement, par le système de surveillance et en fonction de l’historique des valeurs de température et d’au moins une limite prédéfinie, l’occurrence d’une condition de criticité de la zone d’intérêt.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111206-B1 (FR)
Title: Procédé de révélation digitale d’au moins une donnée sécuritaire d’une carte à puce et utilisations de ce procédé
Inventor: BENHAYOUN LAURENT
IPC: G06F21/60
Filed: 2020-06-08
Granted: 2022-12-30
Abstract: [Titre : Procédé de révélation digitale d’au moins une donnée sécuritaire d’une carte à puce et utilisations de ce procédé L’invention concerne un procédé de révélation digitale d’au moins une donnée sécuritaire d’une carte à puce (1). Selon l’invention, le procédé de révélation comporte :   - une étape d’authentification biométrique et/ou d’authentification codifiée du propriétaire de la carte à puce (1) ;   - une étape de reconnaissance de la carte à puce (1) ;  - une étape de comparaison de la au moins une donnée d’identification de la carte à puce (1) avec des données de référence.   L’invention se rapporte aussi à une utilisation de ce procédé dans le secteur bancaire et dans le secteur de l’assurance maladie.   Figure pour l’abrégé : Fig. 4]
Patent FR-3108843-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique pour soin de la peau
Inventor: CHEN YANGDONG
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-06-18
Granted: 2023-01-06
Abstract: Composition cosmétique pour soin de la peau La présente invention concerne une composition cosmétique sous la forme d’une émulsion huile dans l’eau, comprenant :  (i) au moins un alcool gras solide ;  (ii) au moins un tensioactif acide aminé ; et  (iii) au moins un agent gélifiant choisi parmi les homopolymères acryliques hydrophiles et polymères acryliques amphiphiles.  La présente invention concerne également un procédé non thérapeutique de soin de la peau, comprenant l’application de ladite composition cosmétique à la peau.  Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3111538-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un appareil orthodontique
Inventor: BERGEYRON PATRICE
IPC: A61C7/00
Filed: 2020-06-23
Granted: 2023-11-24
Abstract: Procédé de fabrication d’un appareil orthodontique Procédé de fabrication d’au moins un appareil orthodontique destiné à être porté par un patient, pour la mise en œuvre, depuis un instant initial jusqu’à un instant final, d’un traitement orthodontique complexe constitué d’un premier traitement orthodontique élémentaire configuré pour modifier la morphologie de la tête du patient et d’au moins un deuxième traitement orthodontique élémentaire, postérieur au premier traitement orthodontique élémentaire, configuré pour modifier la configuration des dents du patient, ledit procédé comportant les étapes suivantes : a) détermination d’un règlement définissant des règles pour le traitement orthodontique complexe ; puis b) paramétrage du premier dit traitement orthodontique élémentaire, puis dudit au moins un deuxième traitement orthodontique élémentaire, de manière qu’après ledit paramétrage, le traitement orthodontique complexe respecte toujours lesdites règles ; c) conception, au moyen d’un ordinateur, et fabrication d’au moins un appareil orthodontique adapté audit traitement orthodontique complexe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113374-B1 (FR)
Title: Appareil de massage avec mode de fonctionnement automatique optimisé
Inventor: DASSONVILLE YOHAN
IPC: A61H15/00
Filed: 2020-08-14
Granted: 2023-01-20
Abstract: Appareil de massage comprenant :  une première interface de sélection (11) permettant à un utilisateur de sélectionner un mode de fonctionnement automatique ou manuel de l’appareil, ledit mode de fonctionnement automatique proposant un cycle de traitement de la zone à masser,une deuxième interface de sélection (12) permettant à un utilisateur de sélectionner un paramètre (G, D) lié au mode de fonctionnement automatique de l’appareil et représentatif d’un paramètre de massage, une tête de massage comprenant au moins un élément de massage destiné à venir au contact de la zone à masser,un actuateur permettant l’activation dudit au moins un élément de massage,  caractérisé en ce que l’appareil comprend en outre un contrôleur sélectionnant automatiquement un premier mode (RG) ou un deuxième mode (RD) de fonctionnement du fonctionnement automatique de l’appareil, en fonction dudit paramètre (G, D) sélectionné par l’utilisateur, lesdits premier mode (RG) et deuxième mode (RD) étant associés chacun à un fonctionnement particulier de l’actuateur.   Figure pour l'abrégé: Fig. 2
Patent FR-3114965-B1 (FR)
Title: Dispositif de soutien d’un corps humain en position allongee
Inventor: DAVAL BERTRAND
IPC: A61G13/12
Filed: 2020-10-12
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de soutien d’un corps humain (2) en position allongée, notamment en positon de décubitus ventral, constitué d’au moins un module de support d’épaules (4) et d’au moins un module de support de bassin (5).   Selon l’invention, le module de support d’épaules (4) et le module de support de bassin (5) sont constitués d’une première partie (9, 11) venant au contact du corps humain (2), lesdites premières parties (9, 11) formant une cavité pneumatique et la première partie (9) du module de support d’épaules (4) étant maintenue à une pression inférieure à 0,04 bar sous le poids du corps humain (2).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3101763-B1 (FR)
Title: Meuble à assise à deux axes d’articulations
Inventor: YOUCEF-DUMEZ HALIM
IPC: A47C7/72
Filed: 2020-10-15
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un meuble comprenant une assise (2) portée par un piètement (3) par l’intermédiaire de moyens d’articulation de l’assise sur le piétement, les moyens d’articulation étant agencés pour autoriser un déplacement de l’assise autour d’au moins deux axes non verticaux.     FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3117279-B1 (FR)
Title: Dispositif de châssis pour appareil électrique de coupure débrochable et ensemble comprenant ledit dispositif de châssis et un tel appareil
Inventor: ELOY STÉPHANE
IPC: H02B11/133
Filed: 2020-12-04
Granted: 2022-11-18
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de châssis pour appareil électrique de coupure débrochable, ledit dispositif comprenant un châssis (C) apte à recevoir un appareil (D) électrique de coupure débrochable et un système d’embrochage comprenant un mécanisme de transmission (1), un organe de manœuvre (2) amovible actionnant ce dernier, un mécanisme de verrouillage principal (4) comprenant un deuxième organe de verrouillage (4b) mobile apte à être déplacé manuellement entre une première position bloquant un premier organe de verrouillage (4a) dans une position de fermeture empêchant l’insertion de l’organe de manœuvre (2) et une deuxième position le débloquant et un mécanisme de verrouillage additionnel (5).  Le deuxième organe de verrouillage est apte à coopérer avec le mécanisme de verrouillage additionnel et, lorsque le premier organe de verrouillage est dans sa position d’ouverture permettant l’insertion de l’organe de manœuvre, à être déplacé manuellement dans une troisième position en actionnant, grâce à ladite coopération, le mécanisme de verrouillage additionnel (5) de sorte à le mettre dans un état de déverrouillage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1