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Patent FR-3016738-A1 (FR)
Title: Procede de reglage d'un masque d'un filtre planaire, produit programme d'ordinateur, medium et dispositif de reglage correspondants
Inventor: MUSSOL CARLES
IPC: H01P1/209
Filed: 2014-01-17
Abstract: Il est proposé un procédé de réglage d'un masque d'un filtre planaire, une topologie candidate tenant compte d'une valeur initiale d'un paramètre électrique, choisie en fonction d'une contrainte de fonctionnement du filtre sur une plage de fréquences prédéfinie, comprenant : - une étape de simulation d'une réponse électromagnétique du masque, générant une réponse simulée représentative d'un comportement réel du masque sur la plage de fréquences ; Un tel procédé comprend en outre : - une étape de modélisation du filtre par une représentation analytique, générant une réponse modélisée en fonction du paramètre électrique sur la plage de fréquences; une étape de détermination d'une valeur optimale du paramètre électrique, rapprochant la réponse modélisée de la réponse simulée; - une étape d'ajustement d'une caractéristique de dimensionnement d'un élément de la topologie, tenant compte de la valeur optimale.
Patent FR-3016564-A1 (FR)
Title: Siege dote d'un mecanisme de reglage de la distance entre la tete et un appuie-tete
Inventor: FLATRES FABRICE
IPC: B60R21/02
Filed: 2014-01-21
Abstract: L'invention se rapporte à un siège (1, 10, 100, 200) de véhicule doté d'un dossier (2) comprenant une armature (3) à laquelle est solidarisé un appuie-tête (7), et une structure support (4) de dos mobile et montée sur ladite armature (3). La principale caractéristique d'un siège selon l'invention est qu'il comprend au moins une pièce de liaison (12, 112, 212) joignant l'armature (3) à la structure support (4), et en ce que ladite pièce (12, 122 212) est apte à se déplacer pour modifier la distance de séparation entre ladite armature (3) et ladite structure support (4).
Patent FR-3016565-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage en hauteur d'un appui-tete de siege de vehicule automobile et siege de vehicule associe.
Inventor: FEVRIER LAURENT
IPC: B60N2/48
Filed: 2014-01-23
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif de réglage en hauteur d'un appui-tête de siège de véhicule automobile relativement au dossier de siège sur lequel l'appui tête est monté au moyen d'au moins une tige d'appui-tête qui est destinée à être engagée dans un guide d'appui tête solidaire de la traverse supérieure du dossier de siège, et qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'entrainement en coulissement de l'appui-tête (1) relativement à la tige d'appui tête (3,4) comportant au moins : - un premier pignon d'entraînement vertical (18) qui est agencé autour de la dite tige (3), qui est fixe en translation dans l'appui tête (1) et dont la rotation entraîne le coulissement de l'appui-tête (1) relativement à la tige d'appui tête (3,4), et - un second pignon d'entraînement horizontal (22) qui est agencé en contact rotatif avec le premier pignon d'entrainement vertical (18) et dont la mise en rotation est actionnable depuis une mollette (8) accessible depuis l'extérieur de l'appui-tête.
Patent FR-3018841-A1 (FR)
Title: Systeme telescopique d'obturation d'une ouverture
Inventor: CHANCEREL PHILIPPE
IPC: E06B1/68
Filed: 2014-03-21
Abstract: Montant télescopique (1') prévu pour être positionné dans une ouverture, du type ouverture de porte ou de fenêtre délimitée par une huisserie ou de type délimitée par des murs adjacents afin de former un montant d'un cadre agencé pour accueillir un élément d'obturation, par exemple une bâche (27), ledit montant télescopique comprenant : - un premier profilé externe (12) et - un deuxième profilé interne (1), lesdits premier (12) et deuxième (1) profilés étant concentriques et agencés pour coopérer par coulissement
Patent FR-3004634-A1 (FR)
Title: Tete de camera dentaire affectee a la detection de caries, et camera dentaire equipee de ladite tete
Inventor: GEBHARDT HERBERT
IPC: H04N7/18
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention a pour objet une tête de caméra dentaire affectée à la détection de caries, et caméra dentaire équipée de ladite tête. La tête (12) d'une caméra, affectée à la détection de caries dans un espace interdentaire (40), comprend un dispositif d'éclairage (24a, 24b, 26a, 26b) muni d'une source (26a, 26b) de lumière infrarouge, et une optique (20) qui comporte un plan d'image (90) renfermant un convertisseur d'images (43), et un plan d'objet (92) subdivisant l'espace en deux demi-espaces (94, 96) dont l'un (94) contient l'optique (20), l'autre demi-espace (96) étant placé derrière ledit plan d'objet (92) en observant à partir de ladite optique (20). Le dispositif d'éclairage (24a, 24b, 26a, 26b) et l'optique (20) sont configurés et mutuellement agencés de manière que ledit dispositif (24a, 24b, 26a, 26b) se trouve dans le premier demi-espace (94) et que de la lumière infrarouge, sortant dudit dispositif (24a, 24b, 26a, 26b), soit orientée en direction du second demi-espace (96).
Patent FR-3021775-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de modelisation numerique en trois dimensions
Inventor: MADOUI NOUREDDINE
IPC: G06F17/50
Filed: 2014-05-27
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de modélisation en trois dimensions d'un composant, le procédé comportant les étapes suivantes : - une étape de choix par un utilisateur et au moyen d'une interface d'un modèle de référence en trois dimensions parmi une pluralité de modèles de référence en trois dimensions stockés dans un entrepôt numérique de stockage, chaque modèle de référence en trois dimensions modélisant un composant, chaque composant ayant une liste de caractéristiques techniques ; - une étape de choix par l'utilisateur et au moyen de l'interface d'au moins une partie des caractéristiques techniques de la liste de caractéristiques techniques dudit composant, ladite au moins une partie ayant une première variabilité assurant la fonctionnalité dudit composant ; - une étape de saisie par l'utilisateur d'une valeur pour chaque caractéristique technique de ladite au moins une partie ; - une étape de vérification par un calculateur de la conformité de chaque valeur saisie par l'utilisateur par rapport à la première variabilité assurant la fonctionnalité du composant et par rapport à une deuxième variabilité de ladite au moins une partie, la deuxième variabilité assurant la certificabilité du composant ; - en cas de conformité de chaque valeur saisie par l'utilisateur par rapport aux première et deuxième variabilités, une étape de génération par le calculateur d'un modèle numérique particulier du composant dont la fonctionnalité et la certificabilité sont garanties.
Patent FR-3022489-A1 (FR)
Title: Papiers de securite et procedes de fabrication.
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: D21H21/42
Filed: 2014-06-23
Abstract: Papier de sécurité comportant un substrat fibreux et au moins un fil de sécurité (7) intégré en fenêtres dans ce substrat fibreux, le substrat fibreux présentant au moins une région d'opacité variable (16) s'étendant au moins partiellement sur un pont (13) du substrat fibreux situé entre deux fenêtres successives (10) le long du fil de sécurité.
Patent FR-3024926-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation de cartes electroniques d'un systeme de distribution electrique
Inventor: PRADIER JEAN CLAIR
IPC: H02J9/06
Filed: 2014-08-14
Abstract: Système d'alimentation de cartes électroniques d'un système de distribution électrique comprenant au moins deux cartes de protection (2a, 2b) aptes à commander chacune l'alimentation d'au moins une voie protégée (3a, 3b) à partir d'une ligne de puissance (4a, 4b), caractérisé par le fait que chaque carte de protection (2a, 2b) comprend au moins un convertisseur de tension (13a, 13b) apte à fournir une tension d'alimentation interne de la carte de protection à partir d'une tension d'alimentation, le convertisseur de tension (13a) d'une première carte de protection (2a) étant connecté à au moins une deuxième carte de protection (2b) de sorte à être apte à fournir l'alimentation interne de la deuxième carte de protection (2b) en cas de défaillance du convertisseur de tension (13b) de la deuxième carte de protection (2b).
Patent FR-3025336-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees pour determiner un dispositif de fourniture d’oxygene adapte a un traitement d’oxygenotherapie
Inventor: GAEREL VALERIE
IPC: G06Q50/22
Filed: 2014-09-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de données permettant de déterminer au moins un dispositif de fourniture d'oxygène adapté à un traitement d'oxygénothérapie prescrit à un patient donné à partir de données saisies ou sélectionnées par un utilisateur. Dans ce procédé, un utilisateur sélectionne ou saisit des données, tel que type de patient devant suivre le traitement d'oxygénothérapie, durée de déambulation quotidienne du patient, débit d'oxygène souhaité, fréquence respiratoire du patient et type de pathologie affectant le patient. Ces données sont mémorisées puis mise en corrélation avec une liste mémorisée de dispositifs de fourniture d'oxygène de manière à déterminer à partir de cette corrélation, au moins un dispositif de fourniture d'oxygène donné, au sein de la liste de dispositifs de fourniture d'oxygène mémorisée, compatible avec les données saisies ou sélectionnées. Ensuite, on affiche ou visualise ledit dispositif de fourniture d'oxygène déterminé.
Patent FR-3034874-A1 (FR)
Title: Procede de separation de sources pour signaux parcimonieux
Inventor: LE MEUR ANNE
IPC: G01S3/72
Filed: 2015-04-09
Abstract: Ce procédé de détermination de la direction d'arrivée, respectivement de la direction d'arrivée et de la polarisation, de signaux issus de plusieurs sources radioélectriques au moyen d'un réseau de capteurs à diversité d'espace, composé de P voies de réception, comporte les étapes suivantes : a) calculer (106) les Transformées de Fourier Discrètes successives du signal reçu échantillonné pour obtenir une grille P-vectorielle temps-fréquence de mesures du signal découpée en fenêtres ; b) sur chaque fenêtre (120), b1- calculer (122) la matrice de covariance (C), b2- dénombrer les sources pour identifier une fenêtre monosource ou bisources, b3- déterminer (124) les plus grandes valeurs propres, et vecteurs propres associés de la matrice ; c) discrétiser le domaine des directions d'arrivée (0) ; d) générer des vecteurs directionnels (U) pour les directions d'arrivée (0) discrétisées ; e) associer (130) les vecteurs directionnels (U) aux fenêtres ; f) pour chaque ensemble de fenêtres associées à un même vecteur directionnel (U), obtenir (140) le vecteur directionnel filtré de la source correspondante en calculant le vecteur propre associé à la plus grande valeur propre d'une matrice construite à partir des valeurs propres et vecteurs propres des matrices de covariance (C) des fenêtres.
Patent FR-3036155-A1 (FR)
Title: Dispositif de selection de vitesse d'une boite de vitesses d'un vehicule
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16H61/36
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sélection de vitesse d'une boîte de vitesses d'un véhicule. L'invention est caractérisé en ce que le levier de sélection (6) est formé par une plaque de tôle plane, montée perpendiculairement à l'axe de pivotement (13) entre deux flasques (14, 15) parallèles, montés fixes sur l'axe de pivotement et axialement écartés l'un de l'autre par une entretoise (16) montée fixe et concentriquement sur l'axe de pivotement d'une distance permettant au levier de sélection (6) de pivoter, sous faible jeu entre les deux flasques parallèles (14, 15), autour de l'entretoise (16). L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3038289-A1 (FR)
Title: Projecteur avant de vehicule automobile muni d’un boitier comportant un element d’ancrage inferieur
Inventor: CARROUGET ALAIN
IPC: B62D27/06
Filed: 2015-07-03
Abstract: La présente invention concerne un projecteur avant pour véhicule automobile comportant un boîtier (11) muni d'un élément d'ancrage inférieur (15) à la structure de caisse comportant deux flasques parallèles verticaux (16, 17) venus de matière avec ledit boîtier (11) et comprenant chacun une fente de réception s'étendant longitudinalement depuis leur extrémité arrière, lesdites fentes étant destinées à recevoir simultanément une patte plane (3) liée rigidement à ladite structure de caisse et présentant une largeur correspondante à l'épaisseur de ladite patte (3) de sorte à verrouiller verticalement ledit projecteur vis-à-vis de ladite structure de caisse, ledit élément d'ancrage inférieur (15) comportant en outre une languette élastiquement déformable s'étendant entre lesdits flasques et comprenant une dent (26) destinée à coopérer par encliquetage avec une fenêtre (4) ménagée dans ladite patte (3) lors de sa réception dans lesdites fentes, de sorte à empêcher tout déplacement longitudinal vers l'arrière dudit projecteur vis-à-vis de ladite structure de caisse.
Patent FR-3038250-A1 (FR)
Title: Dispositif thermoplastique deformable a basse temperature
Inventor: ROBERT ALEXIS
IPC: C08L83/04
Filed: 2015-07-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif déformable (10), comprenant un premier matériau thermoplastique (40), ledit premier matériau étant sensiblement rigide à une température inférieure à un premier seuil (T1) et malléable à une température supérieure audit premier seuil (T1), ledit premier seuil (T1) étant préférentiellement compris entre 40 °C et 90 °C. Le dispositif comprend une enveloppe externe (16) formée d'au moins un deuxième matériau souple (42), ladite enveloppe externe définissant un logement interne (18), le premier matériau (40) remplissant le logement interne, l'au moins un deuxième matériau souple (42) formant l'enveloppe externe étant à l'état solide au moins jusqu'à un deuxième seuil de température (T2) supérieur 10 °C, préférentiellement de 20 °C, au premier seuil (T1).
Patent FR-3039094-A1 (FR)
Title: Enjoliveur deformable anti-desserrage de roue et procede de fabrication
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/06
Filed: 2015-07-23
Abstract: Un enjoliveur (2) comprend des trous de passage (25) de vis (3), pour la fixation conjointe de l'enjoliveur à une roue (12) et un moyeu (5). Sa structure est configurée géométriquement dans au moins une zone (26) au voisinage d'un des trous de façon à entraîner dans cette zone, en l'absence de serrage de vis à travers ce trou, au moins un espacement (d) entre cette structure et la face externe (46) de la roue, et lors du serrage d'une telle vis, une déformation élastique de la structure supprimant cet espacement et produisant un contact de serrage correspondant. La structure comprend préférentiellement dans cette zone au moins un renfoncement (71) opposé à cette face externe, avec rebord(s) de serrage (76). Procédé de fabrication et véhicule, en particulier véhicule automobile, muni d'un tel enjoliveur.
Patent FR-3043579-A1 (FR)
Title: Machine portative polyvalente modulaire et procede de verrouillage et de deverrouillage d'un module amovible
Inventor: BAINVEL JEAN-MARC
IPC: B23C3/00
Filed: 2015-11-13
Abstract: Machine portative polyvalente modulaire, notamment de perçage ou fraisurage, notamment de pièces composant des structures d'avions, comprenant un châssis comprenant notamment un moteur de rotation d'un outil et un moteur de translation de l'outil et une broche. La broche s'étend selon un axe (D) et destinée à porter un porte-outil . Ladite broche est entrainée, par rapport au châssis, en rotation autour de l'axe (D) par le moteur de rotation et en translation selon l'axe (D) par le moteur de translation. Le dit porte-outil est inclus dans un module amovible venant se raccorder au châssis et porte l'outil, notamment de perçage ou fraisurage. La broche coopère avec un système de verrouillage et de déverrouillage pour accrocher le module amovible au châssis de la machine et le porte-outil à la broche. Le verrouillage et le déverrouillage est obtenu par un mouvement en translation selon l'axe (D) d'au moins une pièce mobile lors de la translation de la broche.
Patent FR-3044257-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete a base d'adhesif sensible a la pression associe a sa face externe
Inventor: SOON JIA-MEI
IPC: C03C27/00
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention se rapporte à un vitrage feuilleté comprenant une première feuille de verre (1); au moins une feuille intercalaire (3) en polymère thermoplastique; éventuellement une feuille « anti solaire » (4) ou couche métallique fonctionnelle à propriétés de réflexion dans l'infrarouge et/ou dans le rayonnement solaire, au moins une feuille d'adhésif sensible à la pression (5), en contact direct avec une feuille fonctionnelle thermosensible (6); une deuxième feuille de verre (2); ladite première feuille de verre (1) étant en contact direct avec ladite feuille intercalaire (3) ; ladite seconde feuille de verre (2) étant en contact direct avec ladite feuille d'adhésif sensible à la pression (5) ; ladite feuille d'adhésif sensible à la pression (5) et ladite deuxième feuille de verre (2) sont en contact direct au niveau de la face externe de cette dernière. Elle concerne aussi le procédé de fabrication d'un tel vitrage ainsi que son utilisation pour fabriquer un vitrage de véhicule choisi parmi un pare-brise, un vitrage latéral avant, un vitrage latéral arrière, une lunette arrière et un vitrage de toit et/ou pour fabriquer un vitrage de véhicule choisi parmi une automobile, un train, un camion, un aéronef et un bus.
Patent FR-3045000-A1 (FR)
Title: Dispositif deflecteur aerodynamique pour roue de vehicule automobile
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B62D37/02
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif déflecteur aérodynamique (7) pour roue de véhicule automobile, comprenant : - une paroi déflectrice (15) monté mobile sur un support (11) entre d'une part une position escamotée, dans laquelle, à l'état monté ladite paroi déflectrice (15) est relevée par rapport au support (11), et d'autre part une position déployée, dans laquelle, à l'état monté, ladite paroi déflectrice (15) est abaissée par rapport au support (11), et - un actionneur (19) relié à ladite paroi déflectrice (15) et configuré pour déplacer ladite paroi déflectrice (15) entre les positions escamotée et déployée.
Patent FR-3041599-A1 (FR)
Title: Regulateur de couple pour fourches telescopiques
Inventor: OFFENSTADT ERIC JEAN
IPC: B62K25/08
Filed: 2016-02-08
Abstract: Système de couple de freinage constant induisant une meilleure adhérence au freinage, destiné aux véhicules à deux et trois roues dotés d'éléments télescopiques à l'avant, tels que les motocyclettes, scooters à deux et trois roues, vélomoteurs, véhicules à trois roues, et bicyclettes.
Patent FR-3050121-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour planche de glisse, planche equipee d’un tel dispositif et embase de reception de chaussure adaptee a ladite planche
Inventor: REGUIS ADRIEN
IPC: A63C10/16
Filed: 2016-04-15
Abstract: La présente invention se rapporte à ; - un dispositif de fixation pour planche (S) de glisse comprenant un rail d'ancrage (1) destiné à coopérer avec une embase (E) de réception d'une chaussure pourvue d'un pivot actionnant un disque de verrouillage (4), caractérisé en ce qu'il comprend, d'une part, au moins une barrette crantée (21,22) destinée à être intégrée dans la planche en s'étendant à distance et parallèlement au rail (1) et, d'autre part, au moins un secteur denté périphérique (41,42) porté par la face inférieure du disque de verrouillage (4) et destiné à coopérer avec ladite barrette crantée pour assurer le blocage en translation longitudinale de l'embase (E) sur la planche (S), - à une planche (S) équipée dudit dispositif et, - à une embase (E) de réception de chaussure adaptée à ladite planche.
Patent FR-3051868-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pour embrayage de vehicule automobile et embrayage comprenant un tel dispositif
Inventor: VIOLA PAOLO
IPC: F16F15/123
Filed: 2016-05-30
Abstract: L'invention concerne : - un dispositif d'amortissement pour embrayage à friction de véhicule automobile comprenant un moyeu d'axe central portant au moins une rondelle de guidage (1) dans le plan de laquelle sont ménagés des logements (10) pour des ressorts (C), ladite rondelle étant montée sur un voile de support (2) raccordé à un disque de progressivité (P) portant des garnitures de friction (F1, F2), caractérisé en ce que le pourtour extérieur de ladite rondelle comporte des pattes (11) en saillie repliables s'étendant dans le prolongement de chacun desdits logements et destinées à être cintrées radialement vers l'intérieur au-dessus desdits logements pour y emprisonner lesdits ressorts et, - un embrayage à friction comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3058675-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle d'usinage pli a pli de materiau multicouche
Inventor: CENAC FRANCOIS
IPC: B32B41/00
Filed: 2016-11-15
Abstract: L'invention vise à réaliser une caractérisation rapide, reproductible et fiable de la qualité d'usinage pli à pli de matériaux multicouches. Le procédé de contrôle d'usinage pli à pli d'une pièce en matériau composite multicouche (10) en réparation par l'usinage d'un évidement en marches d'escalier pli à pli ou en pente continue d'un empilement de plis de différentes orientations successives, consiste à prendre des d'images (IA à ID) selon des éclairages d'orientation différente (12) d'une surface (10a) de la pièce usinée à contrôler (10); analyser par comparaison des images (IA à ID) pixel par pixel (PO) afin de déterminer l'orientation de chaque pixel (Po) comme correspondant à celle de l'image dans laquelle ce pixel a une brillance supérieure; si le pixel présente une brillance similaire sur toutes les images (IA à ID), ce pixel (Pr) est attribué à de la résine; construction d'une cartographie (5) en unité pli de la surface à contrôler (10a) par l'application de l'analyse précédente à l'ensemble des pixels; estimation d'un niveau de qualité d'usinage à partir de la cartographie réalisée (5), et archivage (2m) de chaque cartographie (5) ainsi réalisée en tant que résultat d'usinage.
Patent FR-3061277-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de liquefaction d'un gaz naturel et navire comportant un tel dispositif
Inventor: GUEDACHA HICHAM
IPC: F25J1/02
Filed: 2016-12-22
Abstract: Le dispositif (100) de liquéfaction d'un gaz naturel, comporte : - un compresseur (105) d'un premier mélange chimique réfrigérant vaporisé, - un moyen (110) de fractionnement du mélange comprimé en une fraction lourde et une fraction légère, - un premier corps (115) d'échange de chaleur entre la fraction lourde du premier mélange et le gaz naturel pour refroidir au moins le gaz naturel, - un deuxième corps (120) d'échange de chaleur entre la fraction légère du premier mélange et le gaz naturel refroidi dans le premier corps d'échange pour liquéfier le gaz naturel et - une conduite (125) de retour du premier mélange réfrigérant vaporisé dans les corps d'échange de chaleur vers le compresseur (105), - en amont d'une entrée (116) du gaz naturel dans le premier corps (115) d'échange ou en aval d'une sortie (121) de gaz naturel liquéfié du deuxième corps (120) d'échange, un troisième corps (130, 135) d'échange de chaleur entre le gaz naturel et un deuxième composé chimique réfrigérant et - un moyen (140, 145) de compression du deuxième composé vaporisé.
Patent FR-3057255-A1 (FR)
Title: Cuve avec dispositif de lestage
Inventor: LARY LUC
IPC: B65D90/00
Filed: 2016-10-11
Abstract: La présente invention concerne une cuve (1) en matière plastique pour le traitement des eaux usées ou le stockage, comprenant une cavité (3) disposée en partie basse de ladite cuve (1) et configurée de sorte à solidariser avec ladite cuve (1) un produit (4) disposé dans ladite cavité (3), et comportant une conduite (2) d'injection, munie d'une extrémité avale disposée au niveau de ladite cavité (3), et d'une extrémité amont disposée au niveau du haut de la cuve (1), de sorte à pouvoir injecter depuis le haut de la cuve (1) ledit produit (4) destiné à se solidifier dans ladite cavité (3). La présente invention concerne aussi un procédé de lestage d'une cuve (1) selon l'invention.