baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072006-B1 (FR)
Title: Semelle pour article chaussant a amortissement progressif
Inventor: RHENTER JEAN-LUC
IPC: A43B17/00
Filed: 2017-10-05
Granted: 2019-09-20
Abstract: Une semelle amortissante selon l'invention est caractérisée par des zones d'appui (6, 7) de surface principale qui présentent une raideur ou dureté relative inférieure aux autres zones (10-12), les zones d'appui (6, 7) étant placées sous les proéminences d'appui du pied. Les zones d'appui (6, 7) sont limitées par des faces latérales (60, 70) obliques inclinées vers la surface principale inférieure (2) de la semelle selon un angle d'inclinaison (A) et disposées de façon à venir, au repos, en appui oblique contre la surface périphérique de la partie cutanée de ladite proéminence d'appui correspondante du pied. On réalise ainsi un compromis entre les nécessités d'amortissement aux chocs et les nécessités de stabilité du pied dans une chaussure, tout en garantissant un confort satisfaisant.
Patent FR-3076287-B1 (FR)
Title: Dispositif de deversement lateral de matiere, notamment d'enrobes, et systeme le comprenant
Inventor: MENARD GUY
IPC: B65G67/24
Filed: 2017-12-31
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de déversement latéral d'enrobés comprenant une goulotte cylindrique (7) ayant une ouverture d'entrée de matière dans sa paroi latérale (70) et une ouverture de sortie de matière (71), et destinée à être fixée à la paroi arrière (3A) d'une benne (3) de telle sorte que l'ouverture d'entrée de matière est en regard de l'ouverture de déchargement de la benne (3). Le dispositif (1) comprend en outre un piston de poussée de matière monté coulissant dans la goulotte (7) entre une position de remplissage, dans laquelle la tête du piston se situe en amont de l'ouverture d'entrée de matière de la goulotte, et une position d'éjection, dans laquelle la tête de piston a été déplacée vers l'ouverture de sortie (71) de la goulotte.
Patent FR-3077345-B1 (FR)
Title: Cylindre hydraulique d’une commande hydraulique pour vehicule automobile
Inventor: CANALE ROBERTO
IPC: F15B15/14
Filed: 2018-01-30
Granted: 2023-08-04
Abstract: Cylindre hydraulique (1) d'une commande hydraulique pour véhicule automobile, le cylindre hydraulique (1) comprenant un corps (2) délimité axialement par un bord (21) depuis lequel est logé une douille (3) de guidage, le long d'un axe (O), d'un piston (4), le corps (2) et la douille (3) comportant des moyens d'assemblage à baïonnette (22, 32) entre le corps (2) et la douille (3), le corps (2) et la douille (3) comportant, par ailleurs, des moyens de verrouillage (26, 36, 23A. 34A) en rotation de la douille (3) par rapport au corps (2), les moyens de verrouillage (26, 36, 23A. 34A) étant distincts des moyens d'assemblage à baïonnette (22, 32). Selon l'invention, les moyens de verrouillage (26, 36, 23A. 34A) sont au moins formés par un profil axial (21, 21') courbe du corps (2).
Patent FR-3085462-B1 (FR)
Title: Chape, systeme de levage et posage comprenant une telle chape et procede de levage et posage d'un vehicule
Inventor: HANNA CHARBEL
IPC: F16M11/10
Filed: 2018-08-28
Granted: 2022-01-07
Abstract: Cette chape (2) de liaison d'un véhicule avec une chandelle (8) d'un système de levage et posage, comporte un bâti, sur lequel sont prévus un axe de reprise adapté pour s'insérer dans un anneau d'arrimage d'un véhicule, et une interface de fixation sur une chandelle (8).
Patent FR-3088038-B1 (FR)
Title: Commande de verrou de parking
Inventor: RAUTUREAU STEPHANE
IPC: F16H63/34
Filed: 2018-11-07
Granted: 2022-01-14
Abstract: Commande de verrou de parking pour arbre de transmission de véhicule automobile, la commande comprenant un mécanisme de blocage en rotation (30) d'un arbre de transmission, un circuit hydraulique (E, 22) commandant, par augmentation d'une pression hydraulique, le déblocage du mécanisme de blocage en rotation (30), un moyen de rappel (24) rappelant à l'inverse le mécanisme de blocage en rotation (30) vers le blocage de l'arbre, un mécanisme électromagnétique (25) alimenté électriquement par le réseau électrique de bord du véhicule (200) bloquant la commande quand il n'est pas excité électriquement, et libérant ladite commande quand il est excité électriquement, la commande comprenant de plus une réserve d'énergie capacitive (203) et un circuit d'alimentation (204, 202) du mécanisme électromagnétique (25) par ladite réserve capacitive (203) en cas de défaillance du réseau électrique de bord (200).
Patent FR-3080493-B1 (FR)
Title: Structure de borne de connexion d'un dispositif électrique
Inventor: Hashimura Kiko
IPC: H01R13/20
Filed: 2018-11-28
Granted: 2021-10-15
Abstract: Structure de borne de connexion d'un dispositif électrique. Structure de borne de connexion d'un dispositif électrique, dans lequel un élément 61 en forme de barreau à connecter est connecté à la structure de borne de connexion, la structure de borne de connexion comportant un trou 52b d'insertion formé dans un élément isolant pour insérer l'élément à connecter dans le trou d'insertion ; et une borne de ressort disposée dans l'élément isolant et configurée pour maintenir l'élément à connecter inséré par le trou d'insertion, la borne de ressort comportant une partie 37b de plaque conductrice fixée dans une direction dans laquelle l'élément à connecter est inséré et une partie 38 de plaque élastique configurée pour presser l'élément à connecter disposé plus en face à la partie de plaque conductrice sur la partie de plaque conductrice. Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3091541-B1 (FR)
Title: Installation de production de non-tissés
Inventor: NOELLE FRéDéRIC
IPC: D04H3/02
Filed: 2019-01-08
Granted: 2022-04-22
Abstract: Installation et procédé de production de production de non-tissés Installation de production de non-tissés, comprenant un tambour (1) de carde entraîné en rotation dans un premier sens de rotation, un cylindre (2) de transfert entraîné en rotation dans un second sens de rotation contraire au premier sens de rotation, au moins un peigneur (3, 4), au moins un condenseur (5, 6), au moins un détacheur (7, 8), un premier tapis (9) de convoyeur sans fin, un tambour (10) aspirant et un deuxième tapis (10) convoyeur sans fin.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093710-B1 (FR)
Title: Boîte pour contenir notamment des produits alimentaires
Inventor: AUFFRAY KÉVIN
IPC: B65D45/32
Filed: 2019-03-11
Granted: 2021-08-27
Abstract: Boîte pour contenir notamment des produits alimentaires L'invention concerne une boite comprenant : - une barquette en carton ou carton ondulé, comprenant un fond (2) et au moins une paroi (14, 6, 11, 3, 12, 4, 13, 5) dressée par rapport au fond, ladite paroi définissant un bord supérieur franc (23-26) à l’opposé du fond, au moins une paroi définissant sous son bord supérieur franc un logement (27-34) s’ouvrant au moins vers l’intérieur de la barquette, - un couvercle en plastique (50) comprenant un panneau (51) et au moins une paire de parois dressées par rapport audit panneau, ladite paire comprenant une première (52-55) et une deuxième (62-65) parois en regard l’une de l’autre, la deuxième paroi étant située plus à l’extérieur que la première paroi, et au moins un ergot (91-94) s’étendant vers l’extérieur depuis au moins une première paroi, dans lequel le couvercle peut être installé sur la barquette de sorte qu’entre la première paroi définissant au moins un ergot et la deuxième paroi en regard de cette première paroi soit reçu un bord supérieur franc correspondant, et ledit au moins un ergot étant reçu dans ledit au moins un logement respectif situé sous ledit bord supérieur franc. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3093644-B1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation cosmétique de sphères poreuses d’oxyde métallique
Inventor: HERAULT DAVID
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-03-12
Granted: 2021-07-02
Abstract: Nouvelle utilisation cosmétique de sphères poreuses d’oxyde métallique La présente invention concerne l’utilisation cosmétique de sphères poreuses comprenant un oxyde métallique pour améliorer l’aspect et / ou le confort de la peau, des annexes cutanées notamment les cheveux et / ou des muqueuses. Elle concerne en outre une composition cosmétique ou pharmaceutique comprenant lesdites sphères.
Patent FR-3096457-B1 (FR)
Title: Cloche de detection de fuite et son procede d’utilisation
Inventor: TOS GAËL
IPC: G01M3/26
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne une cloche de détection de fuite (55) comprenant un corps principal destiné à être disposé sur la zone de test (62) et un joint d’étanchéité configuré pour définir une chambre de détection (30) entre le corps principal et la zone de test (62), dans laquelle la cloche de détection (55) présente une forme allongée dans une direction longitudinale et comporte en outre au moins un dispositif de visée attaché à une extrémité longitudinale de la cloche de détection, le dispositif de visée présentant un élément indicateur (21) aligné à un axe longitudinal médian (20) de la chambre de détection pour indiquer visuellement la position dudit axe longitudinal médian de la chambre de détection à un opérateur. En service, on aligne l’élément indicateur (21) avec le bord rectiligne d’une tôle métallique d’une membrane d’étanchéité (5, 8). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3097758-B1 (FR)
Title: Dispositif Aérosol Contenant une Composition Comprenant au moins un Polyuréthane, au moins un Polymère Acrylique, au moins un Polymère Crotonique et au moins un Agent Propulseur
Inventor: MARGUET MAÏTÉ
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-07-01
Abstract: Dispositif Aérosol Contenant une Composition Comprenant au moins un Polyuréthane, au moins un Polymère Acrylique, au moins un Polymère Crotonique et au moins un Agent Propulseur La présente invention concerne un dispositif aérosol contenant une composition comprenant : un ou plusieurs polyuréthane(s), un ou plusieurs polymère(s) acrylique(s), un ou plusieurs polymère crotonique(s) et un ou plusieurs agent(s) propulseur(s).
Patent FR-3098497-B1 (FR)
Title: Chaine propulsive hybride pour aéronef comportant un système auxiliaire d’entrainement mécanique
Inventor: SERGHINE CAMEL
IPC: B64D35/08
Filed: 2019-07-09
Granted: 2021-07-09
Abstract: Une chaine propulsive hybride (1) pour aéronef, la chaine propulsive hybride (1) comportant une pluralité de rotors propulsifs (R1-RX) reliés à un module de répartition électrique (10) par une pluralité de liaisons électriques (E1-E4), le module de répartition électrique (10) étant relié, d’une part, à une turbomachine non propulsive (T) via un système de génération électrique (20) et, d’autre part, à une batterie électrique (BAT), chaque rotor propulsif (R1-RX) comportant un organe de stator et au moins un arbre de rotor qui est configuré pour être entrainé en rotation par rapport à l’organe de stator lorsque l’organe de stator est alimenté électriquement, la chaine propulsive hybride (1) comportant un système auxiliaire d’entrainement mécanique (30) relié mécaniquement à la turbomachine non propulsive (T), le système auxiliaire d’entrainement mécanique (30) comportant une pluralité de liaisons mécaniques (M1-M4) pour entrainer mécaniquement en rotation au moins un arbre de rotor (32) de chaque rotor propulsif (R1-RX). Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3102780-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de sécurisation d’un pied de structure à démonter par découpe
Inventor: MOREAU STéPHANE
IPC: E04H12/34
Filed: 2019-10-30
Granted: 2021-12-03
Abstract: Ce dispositif (14A, 14B) de sécurisation d’un pied de structure (10), pour son démontage par découpe, comporte une portion inférieure (16A, 18A, 16B, 18B), munie de moyens de fixation au pied de structure en dessous d’une zone de découpe (Z) du pied de structure, et une portion supérieure (22A, 22B), munie de moyens de fixation au pied de structure au-dessus de la zone de découpe. L’une des portions inférieure et supérieure est solidaire d’un bras de liaison de gond (18A, 18B). L’autre des portions inférieure et supérieure est solidaire d’une bague de réception (22A, 22B) par insertion du bras de liaison de gond.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105369-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour module de refroidissement de véhicule automobile
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F24F13/20
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de ventilation pour module de refroidissement de véhicule automobile, comprenant au moins une première et une deuxième turbomachines tangentielles (30-1, 30-2), chacune des première et deuxième turbomachines tangentielles (30-1, 30-2) comprenant un ensemble des pales montées mobiles autour d’un arbre (36-1, 36-2), et dans lequel la première et la deuxième turbomachines (30-1, 30-2) présentent des tailles différentes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106289-B1 (FR)
Title: Particules metalliques nanostucturees pour la fabrication additive
Inventor: LASSEGUE PIERRE
IPC: C22C38/02
Filed: 2020-01-20
Granted: 2022-02-04
Abstract: Procédé pour améliorer la réflectivité de particules, en vue de leur utilisation dans un procédé de fabrication additive, comprenant les étapes suivantes :- fourniture de particules en un alliage comprenant un premier élément et un deuxième élément,- mise en contact des particules avec une solution acide, la vitesse de gravure du premier élément dans la solution acide étant supérieure à la vitesse de gravure du deuxième élément, moyennant quoi on grave le premier élément et on structure à l’échelle nanométrique la surface des particules.  Après l’étape de gravure, la réflectivité totale des particules à 1064nm est inférieure à 15%.  L’alliage est, de préférence, un alliage aluminium-silicium tel que AlSi12, ou un alliage fer-silicium, tel que FeSi6.  Figure pour l’abrégé : 2D
Patent FR-3110733-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un système informatique distribué et dispositifs associés
Inventor: TIRAT OLIVIER
IPC: G06F9/455
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-05-20
Abstract: Procédé de contrôle d’un système informatique distribué et dispositifs associés L’invention concerne un procédé de contrôle d’un système informatique distribué, le système informatique distribué comprenant au moins une machine virtuelle et un ensemble d’éléments réseau, l’ensemble d’éléments réseau formant un premier environnement de la machine virtuelle, le procédé de contrôle étant mis en œuvre par la machine virtuelle et comprenant, lors d’un démarrage de la machine virtuelle, les étapes de :  - instanciation d’un deuxième environnement formé d’un ensemble d’éléments réseau virtuels, le deuxième environnement étant différent du premier environnement,   - transfert d’au moins un élément réseau du premier environnement vers le deuxième environnement,  - activation de l’au moins un élément réseau transféré,  - instanciation d’au moins une liaison entre le premier environnement et chaque élément réseau du deuxième environnement, et  - démarrage de l’au moins une liaison instanciée.  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3114429-B1 (FR)
Title: Systeme et procede pour generer un modele de corps humain
Inventor: SERRAT TANGUY
IPC: G06T19/00
Filed: 2020-09-23
Granted: 2023-05-26
Abstract: SYSTEME ET PROCEDE POUR GENERER UN MODELE DE CORPS HUMAIN Procédé pour générer un modèle de corps humain comportant :  Acquisition d’au moins une vue partielle d’un individu définissant une image 3D provenant d’au moins un dispositif optique agencé en une position de l’espace ;Génération d’un modèle de corps humain par application d’un réseau de neurones entrainé pour générer un modèle 3D dudit corps de l’individu à partir des images 3D en entrée, ledit entrainement du réseau de neurones étant réalisé à partir d’un ensemble de données décrivant des vues partielles de corps humain.  Figure d’Abrégé : FIG.3
Patent FR-3115324-B1 (FR)
Title: Injecteur de fluides
Inventor: DAVIDENKO DMITRY
IPC: F23R7/00
Filed: 2020-10-16
Granted: 2023-04-14
Abstract: Un injecteur pour injecter simultanément au moins deux fluides dans une chambre comprend au moins un élément d’injection (10) qui est adapté pour recevoir les fluides séparément par un conduit axial (1) et par au moins un canal latéral (4), et pour transmettre les fluides ainsi conflués vers ou dans la chambre. Un tel injecteur permet aux fluides de se mélanger entre eux à l’intérieur de la chambre, sous forme d’une couche de mélange qui se forme à une distance non-nulle, contrôlée et régulière de l’injecteur. Un tel injecteur est particulièrement approprié pour un moteur à détonation continue.Figure d’abrégé : Figure 2a
Patent FR-3119261-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un système de transport comportant des étapes de mesure et d’étalonnage, et système de transport associé
Inventor: BONIC LAURENT
IPC: G08G1/01
Filed: 2021-01-25
Granted: 2023-02-17
Abstract: Procédé de gestion d’un système de transport comportant des étapes de mesure et d’étalonnage, et système de transport associé L’invention concerne un procédé de gestion d’un système de transport (10) comportant un ensemble de véhicules (15) automobiles et au moins une unité de surveillance (20) comportant au moins un capteur de surveillance (80) configuré pour évaluer des valeurs d’un premier paramètre d’une zone (Z) correspondante de voies de circulation (60),   le procédé comportant des étapes de :  - circulation d’au moins un véhicule automobile (15), parmi l’ensemble de véhicules automobiles (15), dans une zone (Z) correspondant à un premier capteur (80) parmi les capteurs de surveillance (80),  - mesure, par un module de mesure (50) embarqué dans ledit véhicule (15), d’au moins une valeur d’un deuxième paramètre lorsque le véhicule automobile (15) comportant le module de mesure (15) circule dans ladite zone (Z), et  - étalonnage du premier capteur (80) à partir au moins de la valeur mesurée par le module de mesure (50).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3121922-B1 (FR)
Title: Système de manutention de plaques dans une machine traitant des récipients
Inventor: COSSAIS DOMINIQUE
IPC: B65G25/02
Filed: 2021-04-16
Granted: 2023-05-12
Abstract: Système de manutention, dans une machine de traitement de récipients, comprenant une pluralité de plaques-support (1) circulant en circuit fermé, chaque plaque-support (1) comprenant un ou plusieurs logements, chaque logement (18) étant apte à recevoir un récipient (5), un tronçon (TC1) de travail, dans lequel les plaques-support circulent en position horizontale, avec un premier organe de déplacement (2) des plaques-support le long d’une première direction axiale (X1A), un tronçon (TC2) de retour rapide, avec un deuxième organe de déplacement (3) configuré pour déplacer les plaques-support selon une direction axiale (X1B) opposée, les plaques-support circulant sur le tronçon de retour dans une orientation de retour verticale, le système de manutention comprenant des postes de rotation (PR1,PR2), pour faire pivoter les plaques-support.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3121857-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un outil de vissage à un ensemble robotisé
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B25J18/00
Filed: 2021-04-20
Granted: 2023-03-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fixation (1) d’un outil de vissage (2), comportant :  - un boîtier formé de deux parties (11, 12) démontables, le boîtier (10) délimitant un logement interne pour un outil de vissage (2) ;  - au moins deux dispositifs de centrage formant l’interface entre le boîtier (10) et l’outil de vissage (2), chaque dispositif de centrage comportant deux ensembles de maintien montés en opposition et configurés pour prendre une partie d’un corps (20) de l’outil de vissage (2) en sandwich, chaque ensemble de maintien comportant un support mobile et un dispositif de rappel élastique respectif configuré pour solliciter le support mobile correspondant vers le support mobile opposé.    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3127280-B1 (FR)
Title: Procédé de calibration d’un capteur de poids agencé sur le réservoir d’une machine de distribution de boissons
Inventor: PETIT MICHEL
IPC: G01G19/52
Filed: 2021-09-20
Granted: 2023-09-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de calibration d’un capteur de poids (30) agencé sur une machine de distribution de boissons (1) qui comporte un réservoir (10) monté mobile dans un bâti (2).  Conformément à l’invention, le réservoir (10) comporte une première portion (12) et une deuxième portion (13) et ledit procédé comporte les étapes :  Déterminer une pente P1 d’une première droite Dr1 correspondant au soutirage de la première portion (12) et une pente P2 d’une deuxième droite Dr2 correspondant au soutirage de la deuxième portion (13),Déterminer à partir du point d’intersection PI des première et deuxième droites une valeur V1 mesurée par le capteur de poids (30), Calibrer le capteur de poids (30) en associant la valeur V1 mesurée au poids du liquide contenu dans la première portion (12).  Fig. 1
Patent FR-3126069-B1 (FR)
Title: Connecteur mâle et procédé de fabrication de connecteur mâle
Inventor: OGAWA AKIHISA
IPC: H01R13/42
Filed: 2022-07-18
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un connecteur mâle 10 qui est muni de bornes mâles en forme de patte 11, d’un boîtier interne 40 comportant des portions de logement de borne 41 pour loger les bornes mâles 11 à l’intérieur, d’un boîtier externe 20 configuré de sorte que le boîtier interne 40 soit emboîté dans celui-ci, et d’un élément de retenue 30 déplaçable entre une position de verrouillage partiel et une position de verrouillage total. Une direction de déplacement, dans laquelle l’élément de retenue 30 est déplaçable, fait intersection avec une direction d’emboîtement du boîtier interne 40 et du boîtier externe 20. Une insertion des bornes mâles 11 dans les portions de logement de borne 41 est permise avec l’élément de retenue 30 maintenu dans la position de verrouillage partiel.   Figure sélectionnée : Fig. 16
Patent FR-2189796-B1 (FR)
IPC: G06F11/14
Filed: 1973-05-23
Granted: 1983-07-08
Abstract: 1420997 Data processing PHILIPS ELECTRONIC & ASSOCIATED INDUSTRIES Ltd 24 May 1973 [27 May 1972] 24832/73 Heading G4A A processor PROC (Fig. 3), normally controlled by pulses from a clock distributed by AND 01-04, is clocked at a slower rate after an error signal FT is generated. As described the error signal sets a bi-stable F to its " 1 " state to disable an AND gate 10 and hence AND gates 01-04. After an interval determined by a delay DL, bi-stable R is also set to its one state so that at a clock pulse 4 from the clock AND gate 13 is enabled to reset bi-stable F. The reset signal is also applied to reset to their zero states bi-stable (T0-T2, Fig. 4, not shown) in a control unit CMT which is such that OR gates OR1-OR4 are then sequentially enabled by output signals 1SL-4SL from the control unit, one gate being enabled for every five clock pulses from the clock. Information which has been transferred from a slower main store to a fast store in the processor may be erased in response to the error signal, the information being re-fetched.
Patent FR-2329356-B1 (FR)
IPC: B05B15/06
Filed: 1976-08-05
Granted: 1982-06-11
Abstract: An adjustable shower head has a pivotal attachment of the body of the shower head to a conventional swivel or ball member which includes a releasable retainer interlocked to the shower head in a tamperproof manner. At the discharge end of the shower head there is a removable spray forming member and means for creating water pressure behind the spray forming member to maintain it in an appropriate spray forming position.