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Patent FR-3091741-A1 (FR)
Title: Prise de distribution de fluide médical améliorée
Inventor: CHEVEREAU CHRISTOPHE
IPC: F16L37/60
Filed: 2019-01-14
Abstract: Une prise de distribution de fluide (1) comprenant un corps de prise (2) de forme allongée comprenant un passage central (3) traversant axialement le corps de prise (2), et des éléments de contrôle du passage de gaz (7-11), agencés dans le passage central (3), comprenant un guide-embout (8), ledit guide-embout (8) comprenant un orifice proximal (13) de première aire de section (S1), un logement axial (12), et un clapet de tête (9) mobile au sein dudit logement axial (12) et normalement repoussé contre un siège de clapet (10) par un élément élastique (11), ledit clapet de tête (9) comprenant un logement interne borgne (14) comprenant un orifice axial (15) de seconde aire de section (S2) en communication fluidique avec le logement interne borgne (14).La première aire de section (S1) de l’orifice proximal (13) du guide-embout (8) est supérieure à la seconde aire de section (S2) de l’orifice axial (15) du clapet de tête (9) (i.e. S1 > S2). Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092868-A1 (FR)
Title: Roue de stator d’une turbomachine comprenant des aubes présentant des cordes différentes
Inventor: SOULAT LAURENT
IPC: F04D29/54
Filed: 2019-02-19
Abstract: Une roue de stator d’une turbomachine destinée à être montée dans un aéronef, la turbomachine s’étendant selon un axe X, ladite turbomachine comprenant une veine primaire de circulation d’un premier flux d’air et une veine secondaire de circulation d’un deuxième flux d’air dans laquelle la roue de stator est destinée à être montée selon l’axe X, la roue de stator (4) comprenant une pluralité d’aubes (40) s’étendant radialement selon l’axe, chaque aube (40) comprenant un bord d’attaque et un bord de fuite définissant entre eux une corde (C1, C2, C31, C32) dans un plan de révolution (PR) défini par rapport à l’axe, au moins deux aubes (40) possédant des cordes (C1, C2, C31, C32) différentes à une même distance radiale, la différence de cordes (C1, C2, C31, C32) entre deux aubes (40) adjacentes étant inférieure ou égale à 25%. Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3093341-A1 (FR)
Title: DISPOSITIF DE manœuvre D’UN VOLET BATTANT
Inventor: INGLESE FRANÇOIS
IPC: E05C17/12
Filed: 2019-03-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif de manœuvre (10) d’un volet (11) comportant :- une barre de préhension (15) dont une première extrémité (16) est destinée à permettre à un utilisateur de déplacer le volet (11) entre une position ouverte (Po), dans laquelle le volet (11) est déplacé contre un mur (13) adjacent au tableau (12) d’une fenêtre, et une position fermée (Pf), dans laquelle le volet (11) est déplacé contre le tableau (13) de la fenêtre ; et- une barre de liaison (18) reliant la barre de préhension (15) au volet (11) pour transmettre des efforts de déplacement appliqués sur la première extrémité (16) de la barre de préhension (15).Selon l’invention, une seconde extrémité (17) de la barre de préhension (15), opposée à la première extrémité (16), est reliée à une première extrémité (19) de la barre de liaison (18) au moyen d’une première liaison pivot (21); et en ce qu’une seconde extrémité (20) de la barre de liaison (18), opposée à la première extrémité (19), est reliée avec une platine (23) destinée à être montée sur le volet (11) par une seconde liaison pivot (22).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098489-A1 (FR)
Title: dispositif de propulsion d’une embarcation du genre pagaie
Inventor: SEUX ALEXANDRE
IPC: B63H21/17
Filed: 2019-07-09
Abstract: Dispositif (1) de propulsion d’une embarcation (20) comprenant - un manche (1) équipé à une extrémité d’une poignée (3) et présentant à l’extrémité opposée une hélice (4),- un moteur (5) électrique d’entraînement en rotation de l’hélice (4) dont l’axe de rotation est coaxial à l’axe longitudinal du manche (2),- un système (6), tel qu’une batterie, d’alimentation en énergie du moteur (5), et- un système de commande (7) du moteur (5). Le manche (2) télescopique est formé de tubes (8, 9) montés à emboîtement coulissant pour le déplacement des tubes entre une position rentrée de plus petite longueur du manche (2) et une position d’extension télescopique de plus grande longueur du manche (2). Les tubes sont équipés respectivement l’un, dit tube (8) inférieur, de l’hélice (4), l’autre, dit tube (9) supérieur, du système de commande (7) du moteur (5). Le système (6) d’alimentation en énergie est positionné dans le tube (9) supérieur et le moteur (5) dans le tube (8) inférieur et le système d’alimentation en énergie est relié au moteur (5) par une liaison (10) filaire disposée à l’intérieur du manche (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101422-A1 (FR)
Title: Procédé pour caractériser les composés organiques hydrocarbonés contenus dans un dépôt solide d'une installation géothermique
Inventor: ROMERO-SARMIENTO MARIA-FERNANDA
IPC: G01N33/24
Filed: 2019-09-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour caractériser les composés organiques hydrocarbonés contenus dans un dépôt solide d'une installation géothermique, au moyen d'une mesure d'une quantité de composés organiques hydrocarbonés libérés par un échantillon du dépôt solide pendant une chauffe par pyrolyse selon une séquence de températures telle que : à partir d’une température (T1) comprise entre 50°C et 120°C, on élève la température d’un échantillon de roche jusqu'à une température (T2) comprise entre 180°C et 220°C. Puis, on maintient cette température (T2) pendant une durée prédéterminée. On augmente la température de l’échantillon jusqu'à une température (T3) comprise entre 330°C et 370°C. On maintient cette température (T3) pendant une durée prédéterminée. Puis on élève la température de l’échantillon jusqu'à une température (T4) comprise entre 630°C et 670°C. Figure 2 à publier.
Patent FR-3101454-A1 (FR)
Title: Procédé pour permettre à un utilisateur d’accéder à une chaîne de blocs d’une organisation
Inventor: LUU JOSÉ
IPC: H04W12/08
Filed: 2019-09-30
Abstract: L’invention concerne un procédé pour permettre à un utilisateur (1) d’accéder à une chaîne de blocs d’une organisation, ledit procédé prévoyant de : créer une paire de clés privée (9a) et publique (9b) pour permettre audit utilisateur d’effectuer des signatures cryptographiques durant une participation à une fonction opérationnelle dans la chaîne de blocs ; collecter des données personnelles de l’utilisateur (1), lesdites données comprenant au moins une information sur l’identité de l’utilisateur (1) et une information sur ladite organisation ; vérifier la validité desdites données personnelles ; identifier un statut dudit utilisateur au sein de ladite organisation au moyen desdites données vérifiées ; enregistrer la clé publique (9b) dans au moins un coffre-fort numérique de la chaîne de blocs en fonction dudit statut identifié, afin de permettre audit utilisateur de participer à au moins une fonction opérationnelle dans ladite chaîne de blocs accessible par ledit coffre-fort. Figure 1
Patent FR-3101680-A1 (FR)
Title: Dispositif assurant la recharge complémentaire des batteries des voitures électriques durant leurs déplacements
Inventor: LOIRAND CLAUDE
IPC: F03D9/32
Filed: 2019-10-03
Abstract: Dispositif assurant la recharge des batteries des véhicules électriques durant leur déplacement. L’invention concerne un dispositif assurant la recharge des batteries des véhicules électriques en utilisant la force de l’air capté au devant du véhicule en déplacement. Il est constitué de deux turbines éoliennes (1) couplées à un alternateur (7). Turbines logées dans un carénage spécifique (2) disposé face à la route dans le compartiment moteur des véhicules concernés. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à apporter un complément d’énergie aux batteries des voitures électriques durant leur déplacement améliorant sensiblement l’autonomie des véhicules. Le dispositif selon l’invention sera d’autant plus performant que la vitesse des véhicules sera élevée avec une incidence évidente sur la rotation des turbines et de l’alternateur associé. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3087121-A1 (FR)
Title: Agent cosmétique pour la déformation temporaire de fibres kératiniques à l’aide d’une combinaison de polymères
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-10-04
Abstract: Agent cosmétique pour la déformation temporaire de fibres kératiniques à l’aide d’une combinaison de polymères I La demande décrit un agent cosmétique pour la déformation temporaire de fibres kératiniques, contenant, dans un support cosmétiquement acceptable, a) au moins un copolymère A formé a1) d’au moins un monomère A1 sélectionné parmi l’acide acrylique et/ou un acide méthacrylique, et a2) d’au moins un monomère A2 sélectionné parmi les esters d’acide acrylique et/ou les esters d’acide méthacrylique, b) au moins un polymère B cationique différent du copolymère A, sélectionné parmi des dérivés de guar cationiques, c) au moins un polymère C différent du copolymère A et du polymère B, sélectionné parmi les homopolymères ou les copolymères de vinylpyrrolidone et d) au moins un agent propulseur.
Patent FR-3102222-A1 (FR)
Title: Embrayage Mobile dans un Système de Confection des Pneumatiques
Inventor: GUY THOMAS
IPC: F16D11/10
Filed: 2019-10-18
Abstract: L’invention concerne un système d’embrayage mobile comprenant un ou des dispositifs (100) d’embrayage mobile, chacun avec un corps principal (102) et au moins un doigt (104) escamotable qui est muni dans le corps principal de manière alternative, chaque doigt (104) comprenant un membre allongé cylindrique avec une longueur prédéterminée entre une extrémité d’engagement (104a) et une extrémité d’installation (104b) opposée. Le système d’embrayage mobile comprend aussi un boitier de freinage (124) intégré avec chaque organe mobile (18) d’un système de confection, le boitier de freinage comprenant une gorge (124a) qui reçoit un doigt correspondant quand le dispositif est actionné, et un patin de frein (122) qui est maintenu en pression par rapport à une clavette (20) d’un fût (12) du système de confection ; de sorte que chaque doigt réalise un déplacement alternatif libre entre une position d’attente et une position engagée. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103140-A1 (FR)
Title: Système de conditionnement d’air d’une cabine d’un véhicule de transport aérien ou ferroviaire utilisant une source d’air pneumatique et thermique distincte de la source d’air de conditionnement
Inventor: GALZIN GUILLAUME
IPC: B64D13/02
Filed: 2019-11-19
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : Système de conditionnement d’air d’une cabine d’un véhicule de transport aérien ou ferroviaire utilisant une source d’air pneumatique et thermique distincte de la source d’air de conditionnement L’invention concerne un système de conditionnement d’air d’une cabine (10) d’un aéronef (80) comprenant une source d’air bleed (12) ; un canal (13) de circulation d’un air dynamique ; un réseau de conduites et vannes de régulation ; une turbomachine à cycle à air comprenant au moins un compresseur (3) et une turbine de puissance (4) reliés mécaniquement l’un à l’autre, ; au moins un échangeur primaire de refroidissement (PHX) logé dans ledit canal (13), caractérisé en ce que ledit réseau de conduites comprend une conduite de puissance thermique (53) adaptée pour pouvoir relier fluidiquement, sur commande d’au moins une vanne de régulation (25, 21), ladite sortie d’air (4b) de ladite turbine de puissance (4) et ledit canal (13) de circulation d’air dynamique en amont dudit échangeur primaire (PHX) de manière à ce que ledit air bleed détendu par ladite turbine de puissance (4) puisse former une source d’énergie thermique dudit air dynamique alimentant ledit circuit primaire dudit échangeur primaire (PHX). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3107699-A1 (FR)
Title: Radiateur à ensoleillement réduit et système de guidage amélioré pour satellite géostationnaire
Inventor: PUPILLE GILLES
IPC: B64G1/50
Filed: 2020-02-27
Abstract: La demande propose un radiateur (1) pour satellite (2) géostationnaire, comprenant : - un panneau (4) radiatif perpendiculaire à un axe de radiation (S), et pivotant par rapport audit axe de radiation (S), - un pied support (7) du panneau, - un moteur faisant pivoter le pied support autour d’un axe de rotation (R), l’axe de radiation et l’axe de rotation étant inclinés l’un par rapport à l’autre d’un angle (α) correspondant à l’angle du plan de l’orbite du satellite par rapport au plan de l’écliptique de la planète, et- un système de guidage (12) du panneau limitant la rotation du panneau autour de l’axe de rotation, comprenant un bras de liaison (14) pivotant par rapport au satellite autour d’un premier axe (X), et par rapport au panneau autour d’un second axe (Y) concourant au premier axe au niveau d’un point de concours (O) de tous les axes.
Patent FR-3108217-A1 (FR)
Title: Moteur de traction, chaîne de traction et véhicule associés
Inventor: GUIGNIER GILLES
IPC: H02K9/08
Filed: 2020-03-12
Abstract: Moteur de traction , chaîne de traction et véhicule associés L’invention concerne un moteur (10) de traction pour véhicule comportant une enceinte (30), un rotor (25) apte à être entraîné en rotation, un canal de refroidissement (35) du rotor, et un dispositif de détection (40) de l’obturation du canal. Le dispositif de détection comprend un émetteur optique (45), positionné en vis-à-vis d’une première extrémité du canal lorsque le rotor est dans une position prédéterminée, l’émetteur optique étant propre à émettre un faisceau optique (60) dans l’alignement dudit canal lorsque le rotor est dans la position prédéterminée, un récepteur optique (50), positionné en vis-à-vis d’une deuxième extrémité du canal lorsque le rotor est dans la position prédéterminée, le récepteur optique étant configuré pour recevoir le faisceau optique et générer un signal électrique représentatif de l’intensité lumineuse du faisceau optique, et un module de traitement (55) configuré pour déterminer, en fonction du signal électrique généré par le récepteur optique, l’obturation du canal. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3108894-A1 (FR)
Title: Colis pour transport d’objets
Inventor: GUILLOUX SIMON
IPC: F16C11/10
Filed: 2020-04-02
Abstract: Titre :              Colis pour transport d’objets L’invention concerne un colis (7) pour transport d’objets, comprenant une caisse (8) et un couvercle (9) de fermeture de la caisse (8), la caisse (8) comprenant des panneaux (83) sur l’un desquels est monté à rotation le couvercle (9) au moyen d’au moins une charnière, caractérisé en ce que la charnière comprend :- une première paumelle à solidariser à l’un des panneaux (83) ;- une deuxième paumelle à solidariser au couvercle (9), et mobile en rotation par rapport à la première paumelle,caractérisé en ce que la première paumelle comprend un premier organe de blocage et la deuxième paumelle comprend un deuxième organe de blocage coopérant ensemble pour maintenir la charnière dans une position fermée dans laquelle la première paumelle et la deuxième paumelle sont rapprochées l’une de l’autre.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3110378-A1 (FR)
Title: brosse à dents
Inventor: DELANOË BENOÎT
IPC: A61B17/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: Brosse (1) à dents comprenant un corps (2) allongé et un insert (3) de brosse, ledit corps (2) allongé présentant, depuis sa première extrémité en direction de sa seconde extrémité, un premier tronçon (4) formant un manche de préhension de la brosse (1) à dents et un second tronçon (5) muni d’un évidement (6) pour la réception de l’insert (3) de brosse, ledit évidement (6) présentant une face (7) avant, une face (8) arrière et une surface (10) latérale périphérique délimitée au moins par deux portions de paroi longitudinales et une portion de paroi transversale (12) courbe dite distale disposée à la seconde extrémité dudit corps (2) et reliant entre elles lesdites portions de paroi longitudinales (11), ledit insert (3) de brosse étant retenu dans ledit évidement (6) par encliquetage. La portion de paroi transversale (12) distale présente une épaisseur de paroi qui est supérieure à l’épaisseur de paroi de chaque portion de paroi longitudinale (11) et, qui, au moins localement, est au moins égale à 2 mm, et en ce que le corps (2) allongé est en bois. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097361-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour déterminer des sources de signaux radio dans l’environnement d’un véhicule accidenté
Inventor: MOERBE MATTHIAS
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-06-05
Abstract: TITRE : Procédé et dispositif pour déterminer des sources de signaux radio dans l’environnement d’un véhicule accidenté Procédé pour déterminer des sources de signaux radio (101,103, 104) dans l’environnement d’un véhicule accidenté (102), selon lequel - à l’aide d’un récepteur de signaux radio dans le véhicule accidenté (102) on reçoit les signaux radio (113, 114, 115) et on les associe respectivement à l’une des sources de signaux radio (101, 103, 104) émettant ces signaux radio, - on détermine la variation dans le temps de l’intensité des différents signaux radio (113, 114, 115) reçus, et - à l’aide de la variation dans le temps de l’intensité on détermine si au moins une source de signaux radio (101, 103, 104) se rapproche du véhicule accidenté (102). Figure 1
Patent FR-3099121-A1 (FR)
Title: Dispositif de colonne de direction
Inventor: ITO YOSHIYASU
IPC: B62D1/19
Filed: 2020-07-22
Abstract: Un dispositif de colonne de direction comprend : un tube inférieur configuré pour être fixé à une carrosserie de véhicule ; un tube supérieur disposé pour être mobile par rapport au tube inférieur dans une direction avant-arrière de carrosserie de véhicule ; et un élément de retenue cylindrique interposé entre le tube inférieur et le tube supérieur. De plus, le dispositif de colonne de direction comprend un mécanisme d'absorption d'énergie agencé entre le tube inférieur et le tube supérieur. Le mécanisme d'absorption d'énergie comprend : un trou long disposé dans le tube inférieur ; une partie de restriction disposée sur l'élément de retenue et agencée dans le trou long ; et une saillie de restriction disposée sur le tube supérieur, et agencée dans le trou long tout en étant positionnée sur un côté arrière de la carrosserie de véhicule par rapport à la partie de restriction. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114847-A1 (FR)
Title: Ensemble d’étanchéité pour un cône d’éjection de turbine
Inventor: TESSON THIERRY GUY XAVIER
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-10-07
Abstract: Le présent exposé concerne un ensemble pour turbine de turbomachine s’étendant selon un axe (X) comprenant : - un cône d’éjection (100) comprenant une paroi annulaire radialement externe (102) délimitant une veine d’écoulement d’un flux de gaz chauds et un caisson acoustique agencé radialement à l’intérieur de ladite paroi annulaire externe (102), le caisson acoustique comprenant une paroi annulaire radialement interne (104),- un organe de liaison (106) destiné à être intercalé axialement entre le carter d’échappement et le cône d’éjection (100), l’organe de liaison (106) comprenant une bride annulaire amont (108) destinée à être fixée au carter d’échappement et une pluralité de pattes de fixation (110) aval reliées à la paroi annulaire interne (104), - une virole annulaire d’étanchéité (112) comprenant une partie amont entourant les pattes de fixation (110) de l’organe de liaison (106) de façon à recouvrir les espaces situés circonférentiellement entre les pattes de fixation (110) et axialement entre la bride annulaire amont (108) de l’organe de liaison (106) et la paroi annulaire radialement interne (104).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 2
Patent FR-3116304-A1 (FR)
Title: Arbre de ligne d’entraînement de turbomoteur d’aéronef comprenant une bague de liaison pour le démontage de la ligne d’entraînement
Inventor: JACQUEMARD CHRISTOPHE PAUL
IPC: F02C7/36
Filed: 2020-11-17
Abstract: Un arbre principal (1) d’une ligne d’entraînement (A) de turbomoteur d’aéronef s’étendant longitudinalement d’avant en arrière selon un axe (X) et comprenant une portion arrière (10) configurée pour recevoir une portion avant (20) d’un arbre arrière (2) par emboîtement, ledit arbre principal (1) comprenant :      un organe de rétention avant (6) et un organe de rétention arrière (11) définissant ensemble une prison (13) et comprenant chacun une ouverture centrale,   une bague de liaison (4), située dans la prison (13), comprenant une extrémité arrière configurée pour être vissée avec une extrémité avant (21) de l’arbre arrière (2) s’étendant dans l’ouverture centrale de l’organe de rétention arrière (11), la bague de liaison (4) comprenant un organe de préhension formé sur la surface intérieure et accessible depuis une portion avant (14) de l’arbre principal (1) par un outillage s’étendant via l’ouverture centrale de l’organe de rétention avant (6).      Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3116995-A1 (FR)
Title: Masque de protection textile et procédé de fabrication
Inventor: REGUILLON GILLES
IPC: A61F9/04
Filed: 2020-12-08
Abstract: MASQUE DE PROTECTION TEXTILE 
    Le masque de protection comporte un panneau textile (2) souple et perméable à l’air. Le panneau textile (2) s’étend du nez jusque sous le menton et d’une joue à l’autre. Des moyens de fixation (3) fixent le masque de protection (1) à la tête. Un support vient face à la bouche selon une direction perpendiculaire à plan frontal d’un utilisateur. Le support est ajouré pour laisser passer de l’air lors de phases d’inspiration et d’expiration. Le support est rigide et fixé pour empêcher un élément de filtration (4) en textile de venir en contact de la bouche lors des phases d’inspiration. Le panneau textile (2) définit deux paires de plis (9) s’étendant depuis le nez jusqu’au menton. Les deux paires de plis (9) sont séparés par le support. Les deux paires de plis (9) forment deux soufflets.
    Figure pour l’abrégé : f igure  1
Patent FR-3117556-A1 (FR)
Title: Assemblage pour une turbomachine
Inventor: BOUCHY GAËL
IPC: F16B43/00
Filed: 2020-12-15
Abstract: L’invention concerne un assemblage (1) pour une turbomachine, ledit assemblage (1) comportant au moins une première pièce (2) et une seconde pièce (3), et au moins un boulon (4) comportant une vis (7) coopérant avec un écrou (8), ladite vis (7) s’étendant au travers d’un orifice (11) de la première pièce (2) et d’un orifice (12) de la seconde pièce (3), le boulon (4) comportant en outre un organe d’appui comprenant une collerette (16) annulaire montée entre la vis (7) ou l’écrou (8), d’une part, et la première pièce (2), d’autre part, ladite collerette (16) comportant une surface d’appui (17) venant en appui, au moins partiellement, sur une surface d’appui complémentaire (13) de la première pièce (2), caractérisé en ce que ladite surface d’appui (17) de la collerette (16) est tronconique et forme un angle (α) avec la surface d’appui complémentaire (13) de la première pièce (2) de sorte que seule une zone périphérique externe de ladite surface d’appui (17) de la collerette (16) vienne au contact de la surface d’appui complémentaire (13) de la première pièce (2), dans un état non serré du boulon (4), ladite collerette (16) étant déformable de sorte que, lors du serrage dudit écrou (8) sur la vis (7), une plus grande zone de la surface d’appui (17) de la collerette (16) vient en appui sur la surface d’appui complémentaire (13) de la première pièce (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 1.