baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096579-B1 (FR)
Title: composition pour la protection et la reparation de la barriere hematoencephalique (BHE)
Inventor: BERNAUDIN MYRIAM
IPC: A61P25/00
Filed: 2019-05-27
Granted: 2023-05-05
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition pharmaceutique pour son application comme médicament, en particulier pour son utilisation pour la protection de la barrière hématoencéphalique et/ou la réparation et/ou la restauration de la barrière hématoencéphalique.  La présente invention trouve une application notamment dans les domaines thérapeutique, pharmaceutiques et vétérinaires.  Figure abrégé [Fig. 3]
Patent FR-3097843-B1 (FR)
Title: Amélioration inventive d’un produit existant à la fois en termes de profil design et de rendement du travail.
Inventor: MAJOREL PHILIPPE
IPC: B65D85/34
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-07-09
Abstract: Dispositif de cueillette surmonté d’une anse L’invention concerne une amélioration inventive d’un produit existant à la fois en termes de profil design et de rendement du travail. Il est constitué d’un récipient, avec rebords en partie haute et de quatre ergots ou picots sur la base du fond, pourvu d’une anse ergonomique formant un cerclage située en son milieu qui renforce ce dernier. L’anse possède sa propre attache par un système d’agrafage et est fixée par rivetage sur les côtés. Le concept novateur selon l’invention est particulièrement destiné à la vendange des grappes de raisins. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097926-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple équipé d’un limiteur de couple
Inventor: VERHOOG ROËL
IPC: F16F15/14
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission de couple (1) comportant un limiteur de couple, ledit limiteur de couple comportant : - un élément d’entrée (4) ; - un élément de sortie (6); - un organe de pression (5) agencé pour presser axialement l’un parmi l’élément d’entrée (4) et l’élément de sortie (6) contre l’autre parmi l’élément d’entrée (4) et l’élément de sortie (6), le dispositif de transmission de couple comportant en outre un absorbeur dynamique de vibrations (9), ledit absorbeur dynamique de vibrations (9) comportant un disque de support (28) et une ou plusieurs masses d’inertie (29) montées de manière oscillante sur le disque de support (28), l’élément d’entrée (4) et l’élément de sortie (6) du limiteur de couple étant aptes à transmettre un couple par frottement au disque de support (28) sous l’action de l’organe de pression (5, 27), le disque de support (28) étant apte à tourner par rapport à l’élément d’entrée (4) et par rapport à l’élément de sortie (6) du limiteur de couple autour de l’axe de rotation X Figure à publier : 2
Patent FR-3104307-B1 (FR)
Title: Détection et définition d’une priorité de passage dans une zone à circulation alternée
Inventor: HAOUAT NADA
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-12-05
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé de gestion de circulation de véhicule approchant une zone à circulation alternée (100), comprenant les étapes consistant à : détecter au moins un premier passage d'un premier véhicule (1) au niveau d'un premier point de détection (10) situé d'un premier côté de la zone à circulation alternée (100), détecter au moins un deuxième passage d'un deuxième véhicule (2) au niveau d'un deuxième point de détection (20) situé d'un deuxième côté de la zone à circulation alternée (100), déterminer des vitesses optimales du premier et/ou du deuxième véhicule (1, 2) jusqu’à la zone à circulation alternée (100) afin d'éviter un arrêt du premier et/ou du deuxième véhicule (1, 2) avant la zone à circulation alternée (100), envoyer une vitesse optimale à respecter au premier et/ou au deuxième véhicule (1, 2). Fig. 1
Patent FR-3089800-B1 (FR)
Title: Composition transparente pour le conditionnement des cheveux comprenant le méthosulfate de bis- (isostéaroyl/oléoyl isopropyl) dimonium
Inventor: BATTERMANN MARLENE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention concerne une composition transparente pour le conditionnement des cheveux sans silicone, comprenant le méthosulfate de bis-(isostéaroyl/oléoyl, isopropyl) dimonium. La présente invention concerne également un produit cosmétique incorporant la composition et des procédés d’utilisation de la composition.
Patent FR-3105947-B1 (FR)
Title: Support de siège de véhicule, ensemble de siège comportant un tel support et procédé de montage d’un tel dans un véhicule
Inventor: PETOT GUILLAUME
IPC: B60N3/06
Filed: 2020-01-03
Granted: 2022-01-07
Abstract: Support de siège de véhicule comportant deux rails (10, 20) s’étendant selon une direction longitudinale (X), chacun des rails (10, 20) comportant une ouverture (13, 23) qui s’étend longitudinalement entre les extrémités (11, 21, 12, 22) longitudinales de ce rail (10, 20) et qui est dirigée vers l’autre des deux rails (10, 20), un module central (30) monté coulissant sur les rails et adapté pour supporter le siège de véhicule, un repose-pieds (40) monté coulissant sur les rails à l’avant du module central (30) et adapté à recevoir les pieds d’un occupant assis sur le siège, et un module d’extrémité (80) qui est fixé sur les extrémités arrières (11, 21) de chacun des rails (10, 20), ce module d’extrémité (80) comportant une première courroie (851) et une seconde courroie (852), chacune de ces courroies (851, 852) étant fixée par une de ses extrémités (8514, 8524) au module d’extrémité (80) et par l’autre de ses extrémités (8513, 8523) au module central (30), chacune de ces courroies (851, 852) étant montée coulissante dans un des rails (10, 20) et disposée de façon à couvrir toute l’ouverture (13, 23) entre le module d’extrémité (80) et le module central (30), au moins l’une des courroies (851, 852) supportant au moins un câble (89) depuis le module d’extrémité (80) jusqu’au module central (30).  Figure 1
Patent FR-3108485-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant de faire passer un plateau de travail d’une position haute active a une position basse escamotee
Inventor: ROBICHON PAUL-HENRY
IPC: A47B9/00
Filed: 2020-03-26
Granted: 2022-12-16
Abstract: ------  DISPOSITIF PERMETTANT DE FAIRE PASSER UN PLATEAU DE TRAVAIL D’UNE POSITION HAUTE ACTIVE A UNE POSITION BASSE ESCAMOTEE La présente invention porte sur un dispositif (1) pour faire passer un plateau de travail (2) d’une position haute à une position basse escamotée dans une enceinte (4), ledit dispositif comportant : un bâti (11) ; deux bras identiques inférieurs (41b), parallèles entre eux, espacés l’un de l’autre, dont chacun est articulé, à une extrémité, sur le bâti, ou sur un premier support vertical solidaire du bâti, et, à l’autre extrémité, à un second support vertical relié au plateau de travail ; deux bras identiques supérieurs (40b), parallèles entre eux, espacés l’un de l’autre, dont chacun est articulé, à une extrémité, sur le bâti (11) ou sur un premier support vertical solidaire du bâti (11), et, à l’autre extrémité, à une second support vertical relié au plateau de travail (2), chacun des bras inférieurs étant décalé vers le bas par rapport à son bras supérieur associé, caractérisé par le fait que chaque bras est réalisé en deux parties formant entre elles un angle fixe de 90° à 120°, la première partie comportant le point d’articulation sur le bâti (11) ou sur un premier support vertical solidaire du bâti (11), et la seconde partie comportant le point d’articulation à un second support vertical relié au plateau de travail (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108894-B1 (FR)
Title: Colis pour transport d’objets
Inventor: GUILLOUX SIMON
IPC: F16C11/10
Filed: 2020-04-02
Granted: 2022-04-01
Abstract: Titre :   Colis pour transport d’objets L’invention concerne un colis (7) pour transport d’objets, comprenant une caisse (8) et un couvercle (9) de fermeture de la caisse (8), la caisse (8) comprenant des panneaux (83) sur l’un desquels est monté à rotation le couvercle (9) au moyen d’au moins une charnière, caractérisé en ce que la charnière comprend :- une première paumelle à solidariser à l’un des panneaux (83) ;- une deuxième paumelle à solidariser au couvercle (9), et mobile en rotation par rapport à la première paumelle,caractérisé en ce que la première paumelle comprend un premier organe de blocage et la deuxième paumelle comprend un deuxième organe de blocage coopérant ensemble pour maintenir la charnière dans une position fermée dans laquelle la première paumelle et la deuxième paumelle sont rapprochées l’une de l’autre.    Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3112610-B1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation de fuite
Inventor: BATANY YVES-MARIE
IPC: G06N20/00
Filed: 2020-07-15
Granted: 2022-08-05
Abstract: Procédé de caractérisation de fuit e Procédé de caractérisation de fuite dans un réseau de fluide, permettant de déterminer le type et/ou le débit d’une fuite dans un réseau de fluide, dans lequel le réseau de fluide est équipé d’une pluralité de capteurs vibro-acoustiques configurés pour fournir des signaux vibro-acoustiques (22), et dans lequel un modèle d’apprentissage statistique (13) reçoit en entrée au moins un signal vibro-acoustique (22) obtenu directement ou indirectement à partir d’au moins un capteur vibro-acoustique et fournit en sortie au moins une donnée de caractérisation de la fuite parmi le type de fuite (Tf) et le débit de fuite (Qf).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3112813-B1 (FR)
Title: Assemblage anti-cisaillement d’une lamelle et d’un pion
Inventor: ROUSSEAUX HUGO LOUIS
IPC: F02C7/28
Filed: 2020-07-24
Granted: 2022-08-19
Abstract: Cet assemblage comprenant une lamelle (11,13) de couronne de distribution inter-secteur d’un distributeur haute pression de turboréacteur, maintenue en position sur ladite couronne par un pion (3) traversant ladite lamelle (11,13), ladite lamelle (11,13) comportant un élément anti-cisaillement (6).  Figure pour l’abrégé : [Fig 2]
Patent FR-3121638-B1 (FR)
Title: Élément de fermeture d’un coffre arrière de véhicule ergonomique
Inventor: BRULET JEAN-MICHEL
IPC: B60J5/10
Filed: 2021-04-13
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention se rapporte à un élément de fermeture (1) d’un coffre de véhicule délimité par une peau extérieure (9) et un bord inférieur (8).  Selon l’invention, l’élément de fermeture comprend un organe de préhension (3) placé sur le bord inférieur (8) et un bouton de commande (2) d’ouverture émergeant de la peau extérieure (9), ledit organe de préhension (3) et ledit bouton de commande (2) étant placés suffisamment proches l’un de l’autre pour permettre une manipulation du bouton de commande (2) puis de l’organe de préhension (3) dans la continuité d’un même mouvement de la main.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124753-B1 (FR)
Title: Machine de soudage
Inventor: BIDENBACH MICHAËL
IPC: B23K35/00
Filed: 2021-06-30
Granted: 2023-08-04
Abstract: Machine de soudage.  L'invention concerne une machine de soudage (1) configurée pour se déplacer le long d’au moins deux pièces à souder, la machine de soudage (1) comprenant au moins une roue d’entrainement (20) destinée à mettre en mouvement la machine de soudage (1) par rapport aux pièces à souder, au moins un actionneur (22) apte à entrainer en rotation la roue d’entrainement (20) et au moins une roue de soudage (26) apte à réaliser une soudure des pièces à souder par roulage contre au moins l’une des pièces à souder, la roue de soudage (26) étant libre en rotation par rapport à la roue d’entrainement (20).   Fig 4
Patent FR-2337185-B1 (FR)
IPC: C09D11/00
Filed: 1976-12-31
Granted: 1981-04-30
Abstract: Curable coating compositions particularly suitable as a vehicle for printing inks, comprising a resin obtained by esterifying with acrylic or methacrylic acid a hydroxyl group-containing resin prepared either by reacting ingredients (A) and (B) to form a reaction mixture which is then reacted with ingredient (C) or by reacting the ingredients (A), (B) and (C). The ingredient (A) is a five-membered cyclic compound having conjugated double bonds or a Diels-Alder's reaction product thereof, the ingredient (B) a compound having both a polymerizable double bond and a hydroxyl group in the molecule and (C) a resol type phenolic resin.
Patent FR-2524467-B1 (FR)
IPC: C07D401/04
Filed: 1982-03-30
Granted: 1984-05-11
Abstract: Polymethylene-imines of the formula: in which: A is a hydrocarbon radical from C3 to C5 in a straight or branched chain possibly containing one or two double bonds and possibly substituted by one or more hydroxy radicals; X is CH or nitrogen; n is zero, one or two; Y is oxygen or N-R1 in which R1 is hydrogen, alkyl from C1 to C5, alkenyl from C2 to C5, cycloalkyl or cycloalkenyl from C3 to C7, or acetyl; R is hydrogen, alkyl from C1 to C5, cycloalkyl from C5 to C7 or phenyl optionally substituted by one or more fluorine or chlorine; and B is hydrogen, alkyl from C1 to C5, alkenyl from C2 to C5, or phenyl, naphthyl, benzofuranyl, benzothienyl, benzodioxolyl, benzodioxanyl, benzodioxinyl, DELTA 3-chromanyl, thiochromenyl or chromanyl, each optionally substituted by fluorine, chlorine, alkyl or alkoxy from C1 to C5; or a radical of the formula: in which: R2, R3 and R4 which may be the same or different, each represent hydrogen, or phenyl optionally substituted by fluorine or chlorine. These compounds and physiologically tolerable acid addition salts thereof may be used as medicines especially in the treatment of all kinds of tissular hypoxia.
Patent FR-2561554-B1 (FR)
Inventor: BATTIE GABRIEL
IPC: B07B9/02
Filed: 1984-03-21
Granted: 1986-08-14
Abstract: The subject matter of the invention mainly relates to the technical areas of foundry, manufacture of parts by casting metal in moulds. The process consists in that after moulding the parts and stripping them from the moulds which were broken, during a first cycle the mixture resulting from the knock-out is recovered. This mixture being stored. This mixture is directed from the storage place to an intermediate container; then the mixture from the intermediate container is fed up to a sieve grading separator unit allowing to separate the grains or particles in several different grading batches; each one of these batches is directed to a separating table designed for separating chromite from silica; the chromite on the one hand and the silica on the other hand are recovered in containers. This invention mainly applies to the recovery of components of different densities, especially chromite and silica.
Patent FR-2584077-B1 (FR)
Inventor: CHASSEREY ODILE
IPC: C12P21/02
Filed: 1985-06-28
Granted: 1988-07-08
Abstract: A process for the synthesis of phosphonic di- or tripeptides of L configuration by reaction of an  alpha -aminoacid or of a carboxylic dipeptide with an  alpha -aminophosphonic acid or of an  alpha -aminocarboxylic acid with a phosphonic dipeptide of L configuration, the reaction being carried out in the presence of an enzyme such as papain with phase separation; the invention also relates to the new products obtained and to medicines containing the said phosphonic di- or tripeptides.
Patent FR-2635483-B1 (FR)
Inventor: LECA JEAN PAUL
IPC: B29C51/14
Filed: 1988-08-17
Granted: 1990-11-09
Abstract: A method is described for thermoforming a poly(methyl methacrylate) sheet exhibiting a reduced viscosity of at least 1.5 and protected, on at least one of its faces, by a film, in intimate contact with it, of an ethylene polymer which has been subjected to a corona discharge treatment. According to the invention the protective film of ethylene polymer which is employed has been coated with a layer of acrylic adhesive after having been subjected to the corona treatment.
Patent FR-2659771-B1 (FR)
Inventor: LAUMER EYDOUX
IPC: F17C13/06
Filed: 1990-03-16
Granted: 1992-06-05
Abstract: The labelling and protection assembly comprises, formed in one part, a cap (7) which can be fitted overlapping the operating member (4) of the valve (2) and a label body (8) extending from the cap, overlapping in front of the outlet pipe (5a, 5b) of the valve (2), and at least one portion (12) capable of cooperating with at least one element integral with the container in order to lock the assembly in position fitted to the valve, the assembly comprising at least one manually destructible zone (14) to allow the rapid detachment from the valve, in a non-reusable manner, of the labelling assembly.
Patent FR-2673301-B1 (FR)
Title: Circuit et procede de selection des k plus grandes donnees d'une suite de donnees.
Inventor: ARTIERI ALAIN
IPC: G06F7/22
Filed: 1991-02-21
Granted: 1994-02-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de sélection des k données de plus grande valeur dans une suite de n données, comprenant les étapes suivantes: a) écrire séquentiellement chacune des données dans l'une de n mémoires adaptées à recevoir chacune un mot comprenant dans l'ordre des poids de bit décroissant: un premier bit d'inhibition (MI), un deuxième bit de sélection (MS), des troisièmes bits (MD) de la donnée, des quatrièmes bits (MP) représentatifs du rang d'arrivée de la donnée; b) mettre à 1 les premiers bits (MI) des n mots lors de l'arrivée de la première donnée; c) lors de l'écriture de chacune des données, mettre à zéro les premier (MI) et deuxième (MS) bits du mot correspondant; et d) entre les arrivées de la (n-k)è m e donnée et de la nè m e donnée, détecter le plus petit des mots contenus dans les mémoires et mettre à 1 son deuxième bit (MS).
Patent FR-2676444-B1 (FR)
Inventor: BOURGUIGNON JEAN-JACQUES
IPC: A61K31/55
Filed: 1991-05-16
Granted: 1995-03-10
Abstract: Compounds of formula: in which: - RV represents a straight or branched, C1-C4 alkyl group; - R6 represents hydrogen, a C1-C3 alkoxy or a hydroxyl group; - Z represents a group: in which: . n1 and n2 independently represent zero or one, . Y1 and Y2 independently represent hydrogen or a C1-C3 alkyl group, . T represent a dialkylamino group in which the alkyls are C1-C3, when Y1 or Y2 are different from hydrogen, or else T represents a heterocycle chosen from: when n1 = n2 = 1, Y1 = CH3 and Y2 = H or Y1 = H and Y2 = CH3 and W represents an oxygen or sulphur atom; when n1 = n2 = 1, Y1 = Y2 = H and p then represents 2 or 3; when n1 = n2 = 0 and p then represents 2 or 3, R = C1-C3 alkyl; when n1 = 1, n2 = 0, Y1 = H and p' and p" then represent 3 or 4; as well as their salts with organic and inorganic acids. <??>Application: Medicaments which are active on the central nervous system.
Patent FR-2673106-B1 (FR)
Inventor: SAKAE MURATA
IPC: A61P25/28
Filed: 1992-02-26
Granted: 1995-06-16
Abstract: Disclosed is a prophylactic and curing agent for sequelae of cerebral neurocyte dyscrasia, which comprises a benzothiazepine compound represented by the formula: <CHEM> (wherein R<1> to R<4> each represent a lower alkyl group) or a phamacologically acceptable salt thereof as an active ingredient.
Patent FR-2740919-B1 (FR)
Inventor: THURIES EDMOND
IPC: H02G5/10
Filed: 1995-11-07
Granted: 1997-11-28
Abstract: The three-phase shielded cable includes cable cores (1A,1B,1C) which are enclosed in a metallic sheath (2). On the sheath (2) are fitted cooling fins which extend near to the ground surface (14). The fins consist of a number of vertical plates (14A) connected to the sheath (2) and whose vertical dimensions are determined so that their upper side is a calculated permissible depth. The upper edges of the plates (14A) are fitted into slots in a second horizontal plate (13) which is placed at the permissible depth.
Patent FR-2761190-B1 (FR)
Inventor: COUAPEL PASCAL
IPC: G09F11/29
Filed: 1997-03-21
Granted: 1999-05-28
Abstract: The invention concerns a device for driving a large dimension film, in particular advertising posters supported by an unwinding strip, between a drive roll (29) and a receiving roll (30), only one of the rolls is driven by an electric motor, the other being driven by coupling means including a flange connected to the motor roll, said flange driving the second roll via a spring.
Patent FR-2764516-B1 (FR)
Inventor: LAFON CYRIL
IPC: A61B18/00
Filed: 1997-06-11
Granted: 1999-09-03
Abstract: An ultrasound applicator for heating, via an internal path, an ultrasound absorbent medium, includes an application head having a longitudinal axis and including at least one ultrasonic transducer having a planar emission face and an opposite face, a leakproof membrane which overlays and is spaced from the emission face, and which is transparent to ultrasound, and means for preventing propagation of ultrasound from the opposite face; means for remotely connecting the transducer to an electricity generator; and means for providing ultrasound coupling with the membrane. The planar emission face emits ultrasound waves through the membrane and in a direction that is substantially perpendicular to the emission face, such that the waves emitted are substantially planar and do not diverge in the vicinity of the transducer and the application head.
Patent FR-2793257-B1 (FR)
Inventor: ANTOINE JEAN MICHEL
IPC: A61K35/74
Filed: 1999-05-06
Granted: 2001-07-27
Abstract: The invention concerns lactic acid bacteria with anxiolytic properties and not inducing sedative effect. Said lactic acid bacteria are useful in particular for preparing foods or medicines.
Patent FR-2799196-B1 (FR)
Inventor: LABARRE DENIS
IPC: A61K9/22
Filed: 1999-10-04
Granted: 2002-02-08
Abstract: The invention relates to cross-linked copolymers based on non cross-linked polycarboxylic copolymers, said non cross-linked copolymers containing at least one polysaccharide. The invention also relates to a process for the preparation of these copolymers and their use in particular as a support in pharmaceutical compositions.
Patent HU-222167-B1 (HU)
Inventor: CRUSIUS FRIEDBERT
IPC: G06F17/30
Filed: 1998-02-11
Abstract: A találmány tárgya eljárás lapkijelölő nyelven formázottlapadatkészlet generálására. Hierarchikusan tagolt dokumentumműnek egyszerzői adatkészletben (AT) történő előállításakor referenciát lehetlétrehozni a szerzői rendszerben (AUTS) már tárolt adatkészlet egyadatcsoportjához. A szerzői adatkészletet (AT) egyes adatcsopor- tokratagolják, amelyek egy-egy lapként egy Internet-szerveren vannaktárolva. A beillesztett referenciát HTML-- lapcímezéssé alakítják át. ŕ
Patent HU-224254-B1 (HU)
Inventor: BAUER HANS-PETER
IPC: F23Q7/00
Filed: 2000-08-12
Abstract: Izzítógyertya öngyulladó belső égésű motor számára, a belső égésűmotor égésterébe benyúló villamos fűtőelemmel és áramvezetővel,mellyel a fűtőáram a fűtőelem számára nyíláson keresztül az égéstérenkeresztül van vezetve. Az áramvezető területén kapcsoló vankialakítva, és a kapcsoló nyitásával és zárásával a fűtőáramvezérelhető.
Patent HU-228167-B1 (HU)
Title: Split sealing ring for pistons
Inventor: WILHEIM LASZLO
IPC: F02F5/00
Filed: 2008-02-19
Abstract: The invention is a split sealing ring structure for pistons, which is placed in the groove of a piston, and includes a flexible steel internal ring as well as at least one external ring of soft iron material, and the internal ring meets the external ring in a conical surface that is angular to the plane of the ring structure, which includes a waved ring (8) of flexible material between the lower part of the piston (1) of the groove (3) in radial direction and the internal ring (4).
Patent HU-221306-B1 (HU)
Title: Hepatotropic conjugates of lactosylated basic polyaminoacids containing antiviral drugs, process for preparation thereof and pharmaceutical compositions containing them
Inventor: BALDACCI MASSIMO
IPC: A61K47/48
Filed: 1994-05-24
Abstract: By carrying out the conjugation of the antiviral drugs such as ara-AMP, acyclovir and the like with a carrier selected among basic polyaminoacids and, particularly, with poly-L-lysine or poly-L-ornythine wherein the major part of the amino groups, which are not substituted by antiviral drugs, are substituted by galactose molecules, the intramuscular administration of the drug without antibodies formation, without acute toxicity and with a hepatic targeting, is made possible.