baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3013618-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un moule perdu destine a etre utilise en fonderie
Inventor: HAUTEFEUILLE FRANCK
IPC: F02F1/40
Filed: 2013-11-27
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de réalisation d'un moule perdu destiné à être utilisé en fonderie pour l'obtention de pièces métalliques et comportant une pluralité de strates assemblées, notamment par collage, qui comporte les étapes suivantes : - assemblage entre elles de certaines des strates (101,102) du moule pour former une premier groupe de strates ; - perçage traversant dudit premier groupe de strates ; - poursuite de l'assemblage du premier groupe de strates avec la ou les strates restantes.
Patent FR-3017104-A1 (FR)
Title: Ensemble de propulsion ; navire comportant un tel ensemble de propulsion
Inventor: ROUE LAURENT
IPC: B63H23/30
Filed: 2014-01-31
Abstract: Cet ensemble de propulsion (10) du type comportant une ligne arbres (20) et au moins deux machines électriques (30, 40) montées successivement le long de la ligne d'arbres, est caractérisé en ce qu'au moins une des machines électriques comporte un moyen d'embrayage/débrayage (70, 80) propre à coupler/découpler un rotor (51, 61) de ladite machine à la ligne d'arbres, et en ce que ledit moyen d'embrayage/débrayage est logé dans une cavité (59, 69) ménagée à l'intérieur du rotor.
Patent FR-3026611-A1 (FR)
Title: Chaussure de football sur gazon avec une semelle rectractable
Inventor: GASSIER ALEXANDRE
IPC: A43C15/02
Filed: 2014-10-02
Abstract: Chaussure de football a crampon d'une semelle plate rétractable est une invention qui concerne un dispositif de semelle rétractable laissant le passage au crampon lors du contact au sol. Elle est constituée d'une semelle intérieur fixe (2) ou sont fixer les crampon avant (3) et crampon arrière (4),d'une semelle plate rétractable(5),composer de trou (6) de diamètre supérieur au crampon et d'un espace d'air(7) identique a la longueur des crampon entre les deux semelle. Le dispositif de l'invention est obtenir une chaussure de football a crampon de surface plate.
Patent FR-3016370-A1 (FR)
Title: Procede de craquage catalytique permettant une valorisation amelioree des calories des fumees de combustion.
Inventor: FEUGNET FREDERIC
IPC: C10G11/18
Filed: 2014-01-10
Abstract: La présente invention décrit un procédé de production d'essence faisant appel à une unité de craquage catalytique, traitant des coupes lourdes conventionnelles dans une large gamme de Carbon Conradson pouvant aller de 0,1 à 0,8, ledit procédé comportant une préchauffe de l'air de combustion en aval du compresseur d'air par échange thermique avec les fumées de combustion issues de la section de régénération, lesdites fumées étant prises entre la chaudière de récupération et l'économiseur.
Patent FR-3016707-A1 (FR)
Title: Circuit de commande d'un condensateur de capacite reglable par polarisation
Inventor: MOINDRON LAURENT
IPC: G05F5/00
Filed: 2014-01-23
Abstract: L'invention concerne un circuit (2) de commande d'un condensateur (1) de capacité réglable par polarisation, comportant au moins une borne (21) de réception d'une consigne numérique fonction de la valeur souhaitée pour la capacité, un circuit (4) de détermination d'une dérive de la capacité par rapport à une valeur nominale, et un circuit (50) d'application d'une correction (CORR) à ladite consigne numérique, fonction de la dérive déterminée.
Patent FR-3019789-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un dispositif de transmission a coefficient continument variable dans une chaine de traction hybride d'un vehicule automobile
Inventor: BEN BELDI NESRINE
IPC: B60W20/00
Filed: 2014-04-10
Abstract: Le procédé concerne le pilotage d'un dispositif de transmission à coefficient continûment variable (3) dans une chaine de traction hybride d'un véhicule automobile comportant un dispositif d'accumulation d'énergie (2) relié en entrée du dispositif de transmission à coefficient continûment variable, et des roues (6) reliées en sortie du dispositif de transmission continûment variable par l'intermédiaire d'un pont (5), le pilotage étant effectué par comparaison d'une consigne de couple à la roue avec une valeur courante du couple à la roue, qui est calculée en utilisant une dérivée par rapport au temps d'un rapport entre une valeur d'entrée et une valeur de sortie d'une donnée variable du dispositif de transmission à coefficient continûment variable.
Patent FR-3021899-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assemblage metal - composite
Inventor: ROCHE SYLVAIN
IPC: B29C65/64
Filed: 2014-06-10
Abstract: L'invention concerne, un ensemble comprenant une première (110) pièce constituée d'un matériau composite à matrice polymère et une deuxième (120) pièce métallique, assemblées selon des faces, dite d'assemblage, en vis-à-vis selon une interface sollicitée en cisaillement, caractérisé en ce que : i. la première (110) pièce est constituée d'un composite comprenant des fibres de renfort continues dans une matrice thermoplastique ; ii. la deuxième (120) pièce comporte, sur sa face d'assemblage, une forme d'accouplement, comprenant une pluralité de motifs (124) chaque motif étant d'un contour fermé dans un plan parallèle à la face (123) d'assemblage de ladite pièce et s'étendant selon un direction normale à ladite face d'assemblage. Ainsi qu'un procédé pour la réalisation d'un tel ensemble
Patent FR-3007572-A1 (FR)
Title: Moyen de guidage de conducteurs pour systeme de bornes de disjoncteur
Inventor: NARAYANASAMY SOUNDARARAJAN
IPC: H01H71/08
Filed: 2014-06-19
Abstract: Moyen de guidage (120) de conducteurs pour système de bornes d'un disjoncteur, comportant un corps (124) possédant au moins une surface de guidage (140-143) de conducteur conçue et disposée de façon à faciliter un alignement entre au moins un moyen de connexion de bornes du système de bornes et au moins un conducteur. La/les surface(s) de guidage (140-143) de conducteurs présente(nt) une inclinaison progressive depuis une première extrémité jusqu'à une seconde extrémité. La seconde extrémité définit un logement (150).
Patent FR-3023222-A1 (FR)
Title: Facade accessoire de moteur thermique de vehicule automobile munie d'un systeme de synchronisation
Inventor: HACKSPILLE CHRISTOPHE
IPC: F02N11/04
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention porte principalement sur une façade accessoire (1) de moteur thermique de véhicule automobile comportant au moins un accessoire (2), un alterno-démarreur (3), une poulie (10) dite poulie accessoire munie d'un dispositif d'accouplement (13), ladite poulie accessoire (10) étant montée sur un arbre de vilebrequin (11) appartenant à un moteur thermique, ainsi qu'une courroie de transmission (5) reliant ledit alterno-démarreur (3), ledit accessoire (2), et ledit vilebrequin via ladite poulie accessoire (10), caractérisée en ce qu'une unité de contrôle (24) est configurée pour piloter ledit alterno-démarreur (3) en mode moteur, de manière à synchroniser les vitesses de rotation de ladite poulie accessoire (10) et dudit arbre de vilebrequin (11) avant de commander un verrouillage dudit dispositif d'accouplement (13) pour assurer un accouplement entre ladite poulie accessoire (10) et ledit arbre de vilebrequin (11).
Patent FR-3023591-A1 (FR)
Title: " moteur a combustion interne comportant un bloc-moteur muni d'un deflecteur d'huile "
Inventor: VINCENT FRANCK
IPC: F02F7/00
Filed: 2014-07-11
Abstract: La présente invention concerne un moteur (10) à combustion interne, notamment pour un véhicule automobile, comportant au moins un bloc-moteur (12), au moins une conduite (14) de retour raccordée au bloc-moteur (12) pour assurer un retour vers le moteur (10) de l'huile et un déflecteur (20) agencé à l'intérieur du bloc-moteur (12) pour dévier l'huile sortant de ladite conduite de retour de manière à éviter que ladite huile ne s'écoule directement sur au moins un organe tournant du moteur, caractérisé en ce que ledit déflecteur (20) est intégré au bloc-moteur (12).
Patent FR-3025603-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'hermeticite d'une liaison entre deux pieces
Inventor: BERTON JOEL YVAN MARCEL ROBERT
IPC: G01M3/22
Filed: 2014-09-04
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de contrôle (100) de l'herméticité d'une liaison entre deux éléments (201, 202, 203, 204) d'une pièce (200) comportant : une étape (101) de trempage de la pièce (200) à contrôler dans un pénétrant présentant un composé adapté pour réagir lors d'une excitation lumineuse ; une étape (105) de découpe de ladite pièce (200) au niveau de ladite liaison à contrôler ; une étape (106) de contrôle de la présence de pénétrant sous une lumière capable d'exciter ledit pénétrant.
Patent FR-3027221-A1 (FR)
Title: Gel aqueux cosmetique
Inventor: LABATUT FREDERIQUE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2014-10-17
Abstract: L'invention se rapporte à une composition comprenant dans un milieu aqueux de l'acide hyaluronique et/ou l'un de ses sels à une teneur supérieure ou égale à 0,80% en poids par rapport au poids total de la composition, et comprenant moins de 2.0% en poids de tensioactif émulsionnant par rapport au poids total de la composition. L'invention se rapporte aussi à un procédé cosmétique de soin ou de maquillage des matières kératiniques comprenant l'application sur les matières kératiniques de ladite composition.
Patent FR-3028405-A1 (FR)
Title: Recipient de cuisson muni d'un dispositif magnetique de mesure de la temperature
Inventor: POLESEL JEROME
IPC: G01K7/36
Filed: 2014-11-14
Abstract: L'invention concerne un récipient de cuisson (1) destiné à être disposé sur une plaque de chauffe (30), un brûleur ou analogue pour la cuisson d'aliments et comportant une calotte (2) réalisée en un ou plusieurs matériaux amagnétiques. Conformément à l'invention, la calotte (2) comporte un aimant (10) présentant une aimantation rémanente qui varie en fonction de la température, ladite variation d'aimantation rémanente générant une variation de champ magnétique et en ce que ledit aimant (10) est destiné à coopérer avec au moins un capteur (22, 22a) de mesure de champ magnétique agencé en périphérie de la calotte (2) qui génère un signal électrique utilisée dans un dispositif de contrôle (25) pour permettre de déterminer la température de la calotte (2).
Patent FR-3029425-A1 (FR)
Title: Dispositif d'optimisation d'un mur d'escalade
Inventor: GARNIER DENIS
IPC: G08B5/36
Filed: 2014-12-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'optimisation d'un mur (2) artificiel d'escalade comportant au moins une boucle d'émission (3) à l'arrière du mur (2) apte à émettre un champ électromagnétique, ledit dispositif (1) remarquable en ce qu'il comporte au moins : - un élément de gestion (7) translucide ou transparent, comprenant au moins une carte électronique (8) munie d'au moins une source lumineuse (9) et d'une boucle de réception (10) apte à alimenter ladite source lumineuse (9), et - une prise (4) agencée pour être fixée à l'avant dudit mur (2) translucide ou transparent et comprenant un évidement (5) aménagé sur sa face arrière (41) de forme complémentaire audit élément de gestion (7) pour permettre l'insertion et la solidarisation par coincement de ce dernier dans ledit évidement (5), ledit élément de gestion (7) comportant des moyens détrompeurs (75) pour garantir son positionnement position angulaire dans la prise (4).
Patent FR-3030583-A1 (FR)
Title: Textile pour la fabrication de vetements de protection contre le feu
Inventor: CHATARD SEBASTIEN
IPC: D03D15/12
Filed: 2014-12-23
Abstract: Textile (1) pour la fabrication de vêtements de protection contre le feu, comportant deux couches tissées, à savoir une couche externe (2) composée majoritairement de fils (6,7) d'un premier type et une couche interne (3) composée majoritairement de fils (8) d'un deuxième type distinct du premier type, dans lequel les fils (6,7) du premier type présentent une résistance à la dégradation de leurs propriétés d'aspect à l'usage et aux lavages supérieure à celles des fils (8) du deuxième type, et les fils du deuxième type présentent des propriétés de résistance mécanique à la rupture supérieure à celles des fils du premier type, caractérisé en ce que la couche interne (3) comporte des fils (9) d'un troisième type différents des fils (8) du deuxième type, les fils du troisième type présentant une résistance à la dégradation de leurs propriétés d'aspect à l'usage et aux lavages supérieure à celles des fils (8) du deuxième type, lesdits fils (9) du troisième type travaillant également avec la face externe pour assurer le liage des deux couches (2,3).
Patent FR-3020055-A1 (FR)
Title: Palonnier pour renes de betes de selles ou attelees
Inventor: WULLEMAN LOIC PIERRE JEAN
IPC: B68B1/04
Filed: 2015-03-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de guider ou de mener des bêtes de selles ou attelées grâce l'action d'un palonnier (1). Celui-ci est rendu solidaire des rênes et permet de guider une bête de selle ou attelée à une ou deux mains. La mobilisation du palonnier exerce une action symétrique ou contraire sur les rênes dans le but de diriger l'animal. Le dispositif selon l'invention est destiné à l'ensemble des pratiques équestres et particulièrement aux disciplines imposant la conduite à une seule main.
Patent FR-3041891-A1 (FR)
Title: Procede de decoupe et/ou d'usinage de pieces dans un bloc et ensemble de pieces correspondantes
Inventor: ANJORAND PIERRE-YVES
IPC: B23Q27/00
Filed: 2015-10-05
Abstract: Il s'agit d'un procédé de découpe et/ou d'usinage d'une pièce (2, 2', 37) dans un bloc (3, 3'. 36) parallélépipédique et d'un ensemble de pièces obtenues par un tel procédé. A partir d'une base de données (18) on identifie les pièces de la base réalisables dans le même matériau que la pièces (2, 2', 37) dites pièces compatibles (2, 2', 19, 37', 38, 38' 39), on calcule les différents agencements possibles de la pièce avec ces pièces compatibles en fonction d'au moins un paramètre de contrainte déterminé, on sélectionne parmi ces agencements l'agencement engendrant le moins de chute de matériau dans le bloc et on découpe dans ledit bloc la pièce (2, 37) et les pièces compatibles (2, 19) correspondant à cet agencement, dites pièces complémentaires, en prévoyant entre elles des languettes (22) de maintien.
Patent FR-3032488-A1 (FR)
Title: Pompe d'injection de carburant entrainee en mouvement par le vilebrequin du moteur thermique alimente par la pompe
Inventor: CHANCERELLE JEAN-BAPTISTE
IPC: F02B39/04
Filed: 2015-02-05
Abstract: Un agencement pour véhicule automobile comprend un vilebrequin (10) d'un moteur thermique et une pompe d'injection de carburant à haute pression (11), notamment de gasoil, destiné à l'alimentation en carburant du moteur. La pompe d'injection (11) est actionnée et entrainée en mouvement par le vilebrequin (10). L'invention concerne aussi un véhicule automobile comprenant un tel agencement.
Patent FR-3032955-A1 (FR)
Title: Dispositif micro-fluidique et appareil comprenant un tel dispositif
Inventor: GIERAK JACQUES
IPC: B81B1/00
Filed: 2015-02-19
Abstract: Le dispositif micro-fluidique comprend un corps (61) et un feuillet couvrant (64). Le corps (61) comprend une portion de base (62) qui comporte une surface extérieure (62b), un fond de canal (63) qui s'étend selon une direction longitudinale principale (X) et formé dans la portion de base (62) au niveau de la surface extérieure (62b). Le fond de canal (63) est formé par faisceau d'ion focalisé. Le feuillet couvrant (64) est assemblé à la portion de base (62) et recouvre le fond de canal (63).
Patent FR-3032872-A1 (FR)
Title: Dispositif de presentation et de distribution d'articles comprenant une butee eclairee
Inventor: LACARELLE ALEXANDRE
IPC: A47F1/00
Filed: 2015-02-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de présentation et de distribution d'articles (2) comprenant : - un châssis (10), - une butée (30, 40) au moins partiellement translucide, fixée à proximité de l'un des bords du châssis (10) pour empêcher le passage des articles (2), ladite butée (30, 40) présentant une face arrière (32), une face avant (34) et une tranche (36), connectant la face avant (34) et la face arrière (32), la butée (30, 40), et - un éclairage (50) placé à proximité de la tranche (36) de la butée (30, 40) de manière à émettre des rayons lumineux en direction de ladite tranche (36).
Patent FR-3033880-A1 (FR)
Title: Systeme pour lancer un projectile en vue du test de la solidite d'un composant de vehicule automobile
Inventor: LESELLIER PASCAL
IPC: G01M17/00
Filed: 2015-03-17
Abstract: Ce système (2) pour lancer un projectile (12) contre un composant de véhicule automobile comprend un tube creux (26) à l'intérieur duquel le projectile (12) est apte à se déplacer. Il comprend en outre au moins un solénoïde (38, 48, 58, 72) apte à générer un champ magnétique capable d'entraîner le projectile (12) en translation selon la direction longitudinale du tube creux (26), au moins un détecteur de vitesse (40, 50, 60, 74) du mouvement de translation du projectile (12) et un module de commande (37) apte à recueillir le signal de vitesse émis par ledit détecteur de vitesse (40, 50, 60, 74), à calculer un signal d'alimentation du solénoïde (I38, I48, I58, I72) et à appliquer ledit signal d'alimentation au solénoïde (38, 48, 58, 72).
Patent FR-3034111-A1 (FR)
Title: Isoloir phonique
Inventor: BIGUET CHRISTIAN
IPC: E01F8/00
Filed: 2015-03-25
Abstract: Isoloir phonique (100), destiné à être placé dans une enceinte (E) d'un tunnel, comportant au moins deux parois latérales (la, lb), à savoir une paroi latérale gauche (1a) et une paroi latérale droite (lb), et une paroi supérieure (2) constituant le toit de l'isoloir, caractérisé en ce qu'il forme avec la paroi (3) du tunnel et le sol (S) une enceinte d'isolement phonique.
Patent FR-3034184-A1 (FR)
Title: Boite collectrice pour echangeur thermique a faisceau de tubes
Inventor: MOUGNIER JEROME
IPC: F28F21/08
Filed: 2015-03-27
Abstract: Boîte collectrice (22) pour échangeur thermique (20) à faisceau de tubes (21) comprenant : - un premier élément (30) embouti définissant au moins une alvéole (31.1, 31.2, 31.3, 31.4) de circulation d'un fluide de refroidissement (25) à l'état transcritique ; - un deuxième élément (32) embouti comprenant au moins un perçage (33.1, 33.2, 33.3, 33.4, 33.5, 33.6) de réception d'une extrémité (21.1, 21.2) d'un tube (21) de circulation du fluide de refroidissement (25) ; les premier et deuxième éléments (30, 32) comprenant respectivement une première face (42) d'assemblage et une deuxième face (142) d'assemblage parallèle entre elles et entre lesquelles s'étend une plaque (50) venant au contact de chacune des faces d'assemblage, les premier et deuxième éléments (30, 32) étant reliés à la plaque (50) par une brasure.
Patent FR-3038557-A1 (FR)
Title: Piece de carrosserie comportant un element de protection
Inventor: ROY CHRISTIAN
IPC: B60R19/20
Filed: 2015-07-06
Abstract: Une pièce (2) de carrosserie d'un véhicule automobile, comprenant : - un panneau (3) principal, et - un élément (4) de protection monté sur le panneau (3) principal et formant une excroissance par rapport à celui-ci, l'élément (4) de protection comprenant une peau (9) et au moins une nervure (6) en saillie, fixée de manière étanche sur le panneau (3) principal et délimitant au moins une cellule (8) étanche.
Patent FR-3041315-A1 (FR)
Title: Systeme d'ouverture de hayon a deux bielettes
Inventor: LAURENT CLAUDE
IPC: B62D25/12
Filed: 2015-09-17
Abstract: L'ensemble arrière (10) de véhicule comprend : - une structure de caisse (12) délimitant une ouverture (14), - un hayon (20) mobile par rapport à la structure de caisse (12) entre une position d'ouverture, et une position de fermeture - un dispositif d'ouverture et de fermeture (26) comprenant au moins une première biellette (28) et une deuxième biellette (30) fixant le hayon (20) à la structure de caisse (12). Lesdites première (28) et deuxième (30) biellettes sont chacune articulées, à une première extrémité (31 ; 38), à la structure de caisse (12) et, à une seconde extrémité (37 ; 40), au premier bord latéral de hayon (22). La première biellette (28) comprend un premier tronçon rectiligne (32), un tronçon courbe (34), et un deuxième tronçon rectiligne (36).
Patent FR-3042029-A1 (FR)
Title: Systeme de production et de stockage d’energie electrique au moyen de doublet thermique
Inventor: NGUYEN DENIS
IPC: F28D20/00
Filed: 2015-10-02
Abstract: Système de stockage d'énergie et de production d'énergie électrique, comprenant un doublet thermique comportant un premier stock thermique (GT1) et un second stock thermique (GT2), des échangeurs thermiques (ET1, ET2) implantés dans chacun desdits stocks thermiques (GT1, GT2), des moyens (CIR1, CIR2) permettant de faire circuler deux fluides caloporteurs entre des échangeurs thermiques d'un stock thermique à un échangeur de chaleur à plaques (EP), un échangeur de chaleur à plaques destiné à un échange de chaleur entre les deux fluides caloporteurs, un moyen de transformation (PAC) de l'énergie électrique en énergie thermique, et un moyen de transformation (TRANS) de l'énergie thermique du fluide caloporteur en énergie électrique, mettant en œuvre un cycle thermodynamique utilisant une différence de température entre lesdits stocks thermiques (GT1, GT2), caractérisé en ce que : - ledit premier stock thermique (GT1) est issu d'une technique de stockage thermique diffusif dans un massif rocheux (MR) hors d'eau ; - ledit second stock thermique (GT2) est un stockage en chaleur latente en bassin d'eau glacée.
Patent FR-3045484-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes d'usure et de resistance au roulement ameliorees
Inventor: QUANTINET BENJAMIN
IPC: C08L9/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement et d'au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Conformément à l'invention, la bande de roulement présente au moins une découpure d'orientation longitudinale et au moins une découpure d'orientation transversale, la profondeur, mesurée sur pneumatique neuf, desdites au moins une découpure d'orientation longitudinale et au moins une découpure d'orientation transversale étant supérieure ou égale à 40 % de l'épaisseur de la bande roulement, le ratio de la largeur mesurée au fond desdites découpures d'orientation longitudinale sur la largeur mesurée en surface de la bande de roulement desdites découpures d'orientation longitudinale étant strictement supérieur à 1.2 et le ratio de la largeur mesurée au fond de la ladite au moins une découpure d'orientation transversale sur la largeur mesurée en surface de la bande de roulement sur pneumatique neuf de la ladite au moins une découpure d'orientation transversale étant supérieur ou égale à 1, et le module d'élasticité sous tension à 10 % d'allongement d'au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail est inférieur à 8,5 MPa, la valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, de ladite au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail étant inférieure à 0. 100.
Patent FR-3041234-A1 (FR)
Title: Appareil de determination d'un ou plusieurs parametres anatomiques faciaux d'un sujet
Inventor: MASSONNEAU MARC
IPC: G02C13/00
Filed: 2015-12-28
Abstract: Appareil (1) de détermination d'un ou de plusieurs paramètres anatomiques faciaux d'un sujet comportant une monture (10) à placer sur le sujet, la monture (10) comportant des moyens de détermination (20) de la forme d'au moins une partie du nez du sujet, lesdits moyens de détermination (20) délivrant une information représentative de ladite forme..