baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086569-B1 (FR)
Title: Outil de fixation a gaz et son procede de fonctionnement
Inventor: BAUDRAND OLIVIER
IPC: B25C1/12
Filed: 2018-10-01
Granted: 2020-12-18
Abstract: Outil (10) de fixation à gaz, comportant : - une chambre de travail (14), - un piston (18) monté coulissant dans la chambre de travail et comportant une tige d'entraînement (18a) dont une première extrémité longitudinale est configurée pour entraîner un élément de fixation (20) et dont une seconde extrémité longitudinale est reliée à une tête (18b) qui sépare ladite chambre de travail en une première portion (14a) et en une seconde portion (14b) qui est traversée par ladite tige, et - au moins une chambre de combustion (12) dans laquelle un mélange d'air et de combustible est destiné à être brûlé afin que les gaz de combustion génèrent une montée en pression qui provoque un déplacement du piston dans la chambre de travail, caractérisé en ce que ladite au moins une chambre de combustion est en communication fluidique avec ladite seconde portion de façon à ce que la montée en pression provoque le déplacement et le retour du piston dans une position de repos prête à un tir d'un élément de fixation.
Patent FR-3087071-B1 (FR)
Title: Enceinte acoustique comportant une coque en matiere plastique monobloc
Inventor: NARDIN EMMANUEL
IPC: H04R1/02
Filed: 2018-10-08
Granted: 2020-11-06
Abstract: Enceinte acoustique (1) comportant : - une armature (7) métallique, - une coque (9) en matière plastique fixée sur l'armature, la coque définissant au moins deux ouvertures (11A, 11B), et - au moins deux haut-parleurs (13A, 13B) disposés tête-bêche selon un axe transversal (T), les deux haut-parleurs s'étendant respectivement en travers des deux ouvertures. La coque est monobloc, et la coque et une partie externe (19) de l'armature sont adaptées pour s'emboîter l'une dans l'autre selon un axe longitudinal (L), la partie externe et la coque définissant au moins en partie un volume interne (23) de l'enceinte acoustique.
Patent FR-3086888-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'un calculateur d'un vehicule automobile utilisant le fluide frigorigene du dispositif de climatisation du vehicule
Inventor: VEILLARD ARNAUD
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-10-09
Granted: 2020-12-11
Abstract: Système de refroidissement (10) d'un calculateur (20) destiné à être intégré dans un véhicule automobile (1) comprenant un dispositif de climatisation (30) du véhicule destiné à refroidir l'habitacle du véhicule (1) comportant notamment, un condenseur (31), un évaporateur (32), un compresseur (33) et un détendeur (34) reliés par un circuit de refroidissement (35) dans lequel un fluide frigorigène est apte à circuler. Le système de refroidissement comprend un module de refroidissement (12) du calculateur (20) monté sur le circuit de refroidissement (35) et apte à être parcouru par ledit fluide frigorigène.
Patent FR-3090933-B1 (FR)
Title: Procede pour reduire la consommation d`energie ainsi que la frequence de mesure et de transmission d’un capteur connecte
Inventor: HUNG LE KIM
IPC: H04B7/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-09-17
Abstract: PROCEDE POUR REDUIRE LA CONSOMMATION D`ENERGIE AINSI QUE LA FREQUENCE DE MESURE ET DE TRANSMISSION D’UN CAPTEUR CONNECTE La présente invention propose un procédé d’adaptation de la fréquence d’échantillonnage qui est fonction de la dynamique des observations.
Patent FR-3091585-B1 (FR)
Title: dispositif et procede de mesure du champ de vitesse dans une nappe d’eau
Inventor: TODOROFF VIOLAINE
IPC: G01M17/02
Filed: 2019-01-09
Granted: 2020-12-11
Abstract: Procédé de mesure (100) du champ de vitesse dans une nappe d’eau en employant un système de mesure (1) comprenant les étapes suivantes : Lancer le pneumatique en condition de roulage sur une trajectoire ; Estimer la vitesse V du pneumatique sur la trajectoire en amont de la zone d’observation ; Evaluer le temps d’arrivée T1 du pneumatique à l’entrée de la zone d’observation; Générer à l’instant T2 une première nappe plane de lumière d’épaisseur ep au sein de la nappe d’eau ; Lancer un premier cliché du dispositif de prise de vue à l’instant T3 ; Déclencher le premier déclenchement du dispositif d’exposition à l’instant T4 après l’instant T3; Lancer un second cliché du dispositif de prise de vue à l’instant T5; Déclencher le deuxième déclenchement du dispositif d’exposition à l’instant T6 après l’instant T5; Effectuer une corrélation d’image entre les deux clichés. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3091918-B1 (FR)
Title: Lampe frontale compacte ayant une platine pivotable
Inventor: GAGNEUX TIPHAINE
IPC: F21V17/10
Filed: 2019-01-23
Granted: 2021-09-10
Abstract: Lampe frontale comprenant : un support (200) comportant une fixation pour un bandeau de maintien sur la tête d’un utilisateur; ledit support comprenant une base horizontale, une première partie latérale gauche (210) et une première partie latérale droite (220) perpendiculaire à la base du support (200); une platine (300) comportant une source lumineuse (340) associée à des circuits électriques (330) permettant la commande et la régulation de la source lumineuse, dans laquelle la platine est configurée pour se loger entre lesdites première et seconde parties latérales (210, 220) et être fixée au support (200) au moyen d’une liaison mécanique combinant une fonction pivot et une fonction de translation pour maintenir ladite platine (300) au plus près du support (200). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094300-B1 (FR)
Title: Véhicule comprenant un ensemble déflecteur d’air et un dispositif lumineux
Inventor: BERNE NICOLAS
IPC: B60R11/04
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-02-19
Abstract: Véhicule comprenant un ensemble déflecteur d’air et un dispositif lumineux Le véhicule (1) comprend :                                   un châssis (2) ;                 une cabine (5) montée sur le châssis et comportant deux parois latérales (6) ;                 deux panneaux déflecteurs latéraux (20) ayant chacun un bord avant lié à une partie arrière de la paroi latérale correspondante de la cabine et un bord arrière, et s’étendant verticalement sur au moins une partie de la hauteur de la partie arrière de la paroi latérale correspondante de la cabine ;                 un système de vision par caméra (50), qui comporte une caméra agencée sur un bras de support monté sur la cabine, pour fournir une image capturée d’une zone située à l’arrière de la cabine ;                 un dispositif lumineux (30) qui est monté sur un panneau déflecteur latéral (20) et qui comporte au moins une source de lumière à émission infrarouge (37).                                        Figure 4
Patent FR-3095770-B1 (FR)
Title: Système et procédé de retaillage de la surface de roulage d’une roue
Inventor: RICHARD BASTIEN
IPC: B23B5/28
Filed: 2019-05-07
Granted: 2021-05-28
Abstract: Système et procédé de retaillage de la surface de roulage d’une roue L’invention porte principalement sur un système de retaillage (1) d’au moins une partie de la surface, dite surface de roulage (30), d’au moins une roue (3, 3’), comprenant des moyens de déplacement (10) de moyens de maintenance (5) selon un axe de roue (X) pour traiter au moins la surface de roulage (30, 30’) de la roue associée (3,3’), un dispositif d’analyse (7) configuré pour déterminer le profil (14) de la surface de roulage (30, 30’) préalablement retaillée par un outil de retaillage (6, 6’), et des moyens de traitement configurés pour déterminer un écart (15, 16) entre le profil (14) de la surface de roulage (30, 30’) retaillée et un profil seuil, et pour commander un traitement supplémentaire de la surface de roulage (30, 30’) par les moyens de maintenance (5) si l’écart déterminé (15, 16) est supérieur à un écart seuil (17). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097010-B1 (FR)
Title: Procédé de validation d’une disparition de défaillance transitoire du signal issu d’un capteur de vilebrequin
Inventor: ELOY STÉPHANE
IPC: F02B77/08
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de basculement entre un mode dégradé et un mode normal de détermination de la position angulaire d’un moteur (10) à combustion interne d’un véhicule (1), ledit procédé comprenant les étapes de, en mode dégradé, détection de l’espace libre et des dents de la roue dentée (130) du vilebrequin (13) lors de la rotation du vilebrequin (13) à partir du signal généré par le capteur de vilebrequin (16), de détermination de la vitesse minimum de rotation de chaque point mort haut de combustion du vilebrequin (13) lors d’un tour dudit vilebrequin (13) à partir de l’espace libre et des dents détectées, de détermination des positions angulaires du vilebrequin (13) correspondant aux vitesses minimales de rotation déterminées, et de basculement en mode normal lorsque, pour chaque point mort haut de combustion, l’écart entre la position angulaire du vilebrequin (13) déterminée et une valeur de position angulaire de référence est inférieur à un seuil de position prédéterminé pour au moins un tour de vilebrequin (13). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098102-B1 (FR)
Title: Outil d’activation pour un appareil d’expansion osseuse
Inventor: KADLUB NATACHA
IPC: A61B17/68
Filed: 2019-07-05
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un outil d’activation (1) pour un appareil d’expansion osseuse (3), notamment pour un distracteur à plaques ou un disjoncteur, comprenant un élément magnétique (130) solidaire d’un axe de rotation (120), l’élément magnétique (130) étant configuré pour interagir avec un élément magnétique distant (310) porté par l’appareil d’expansion osseuse (3), l’outil d’activation (1) comprenant un moteur électrique (110) configuré pour opérer une rotation de l’axe (120), et un module de contrôle (140) de la rotation de l’axe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099802-B1 (FR)
Title: Capteur de position pour porte d’inverseur de poussée de nacelle d’aéronef
Inventor: LONCLE ALEXIS
IPC: F03D17/00
Filed: 2019-08-07
Granted: 2021-12-17
Abstract: Capteur de position pour porte d’inverseur de poussée de nacelle d’aéronef L’invention concerne un capteur (18) de position d’une porte d’inverseur de poussée de nacelle pour turboréacteur d’aéronef comportant :     - Une cible (26) destinée à être détectée ;     - Un détecteur (24) présentant une plage de détection et comportant une tête de détection (30) configurée pour détecter la cible lorsqu’elle entre dans sa plage de détection ; et     - Un guide (28) de la cible, configuré pour guider la cible pour la positionner dans la plage de détection du détecteur ;     Dans lequel le détecteur est fixe par rapport au guide de la cible, et Soit la cible étant destinés à être positionnés sur la porte, et le détecteur et le guide de la cible sur une structure fixe de l’inverseur de poussée,      Soit la cible étant destinés à être positionnés sur une structure fixe de l’inverseur de poussée, et le détecteur et le guide de la cible sur la porte.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3100290-B1 (FR)
Title: Dispositif fluidique pour prehension par le vide
Inventor: BUFFAT EMMANUEL
IPC: F15B21/00
Filed: 2019-08-27
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif fluidique comprenant une pluralité de modules fonctionnels fluidiques fixés chacun sur une embase individuelle comportant :      deux faces latérales parallèles par lesquelles les embases sont adaptées à être accolées les unes aux autres de telle manière que lorsque les embases sont accolées, deux des embases aient une face latérale libre ;  un canal primaire de transport de fluide traversant l’embase pour déboucher sur les deux faces latérales en des positions identiques ; et une face avant le long de laquelle s’étend le module afin de raccorder un canal d’entrée dudit module à un canal secondaire s’étendant dans l’embase depuis la face avant et débouchant dans le canal primaire.      Selon l’invention, le dispositif comprend des moyens de fixation des embases l’une à l’autre et des moyens de raccordement étanche de l’extrémité du canal primaire débouchant sur l’une des faces latérales libres à une source de fluide sous pression pour alimenter les modules.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1A
Patent FR-3089805-B1 (FR)
Title: Traitement par pulvérisation de conditionnement des cheveux
Inventor: BATTERMANN MARLENE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention concerne un traitement par pulvérisation de conditionnement des cheveux comprenant au moins deux composants choisis parmi : au moins un dérivé de guar cationique, au moins un acide dicarboxylique, ou un sel ou un dérivé de celui-ci, et au moins un tensioactif cationique choisi parmi une amidoamine, une amidoamine cationique permanente, et leurs mélanges. La présente invention concerne également un produit cosmétique incorporant le traitement par pulvérisation de conditionnement des cheveux et des procédés d'utilisation du traitement par pulvérisation de conditionnement des cheveux.
Patent FR-3107787-B1 (FR)
Title: Support d’antenne mobile
Inventor: GILBERT GUILLAUME
IPC: H01Q3/02
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne un support d’antenne (1) comportant : - un socle (10), - au moins une couronne (20) comprenant des moyens d’assujettissement d’un élément d’antenne, - des moyens de guidage (30) en rotation de la couronne autour d’un axe de rotation (A1), - des moyens d’entraînement (40) en rotation de la couronne autour de l’axe de rotation, et - des moyens de détermination (50) de la position angulaire de la couronne autour de l’axe de rotation.  Selon l’invention, les moyens de guidage, les moyens d’entraînement et les moyens de détermination sont montés sur le socle du côté extérieur de la couronne.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103961-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en sic monocristallin sur un substrat support en sic
Inventor: BIARD HUGO
IPC: H01L21/324
Filed: 2020-03-27
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en carbure de silicium monocristallin disposée sur un substrat support en carbure de silicium, le procédé comprenant :         a) une étape de fourniture d’un substrat initial en carbure de silicium monocristallin,         b) une étape de croissance par épitaxie d’une couche donneuse en carbure de silicium monocristallin sur le substrat initial, pour former un substrat donneur,         c) une étape d’implantation ionique d’espèces légères dans la couche donneuse, pour former un plan fragile enterré délimitant la couche mince entre ledit plan fragile enterré et une surface libre de ladite couche donneuse,         d) une étape de dépôt chimique en phase vapeur assisté par injection liquide directe, à une température inférieure à 1000°C, pour former une couche support directement sur la surface libre de la couche donneuse, ladite couche support étant formée par une matrice SiC au moins partiellement amorphe,         e) une étape de séparation le long du plan fragile enterré, pour former d’une part une structure composite intermédiaire comprenant la couche mince sur la couche support, et d’autre part le reste du substrat donneur,         f) une étape de traitement thermique à une température comprise entre 1000°C et 1800°C, appliquée à la structure composite intermédiaire, pour cristalliser la couche support et former le substrat support poly-cristallin,         g) une étape de traitement(s) mécanique(s) et/ou chimique(s) de la structure composite.                  Figure à publier avec l’abrégé :              Pas de figure
Patent FR-3109430-B1 (FR)
Title: Bougie pour chambre de combustion monobloc
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F23R3/60
Filed: 2020-04-17
Granted: 2022-12-02
Abstract: L’invention concerne une chambre de combustion pour une turbomachine à gaz, dans laquelle deux orifices traversent une paroi métallique (58) et une paroi en matériau réfractaire (16). Un dispositif (76) guide une bougie d'allumage (48) dans lesdits deux orifices, le dispositif de guidage comprenant une bride (80) métallique et une bague flottante (82), la bride étant frettée ou soudée avec ladite paroi métallique (58).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure n°4
Patent FR-3111410-B1 (FR)
Title: Dôme liquide d’une cuve de stockage pour gaz liquéfié
Inventor: LE ROUX GUILLAUME
IPC: F17C13/06
Filed: 2020-06-15
Granted: 2022-05-06
Abstract: Dôme liquide d’une cuve de stockage pour gaz liquéfié.  L’invention concerne une installation de stockage (1) pour gaz liquéfié et une cuve (71) étanche et thermiquement isolante comportant une ouverture de chargement/déchargement (10) comprenant un couvercle inférieur (23) disposant de bandes latérales de fermeture (60, 61) comportant chacune une pluralité de raidisseurs en une matière identique à celles desdites bandes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111547-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un polyol et au moins un ester polyglycérolé
Inventor: DAVID BERNADETTE
IPC: A61K8/84
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-09-23
Abstract: Composition comprenant un polyol et au moins un ester polyglycérolé La présente invention se rapporte à une composition notamment cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable :  au moins 10% en poids d’au moins un polyol,   au moins un ester choisi parmi les esters d’acide gras comprenant de 10 à 18 atomes de carbone et de polyglycérol comprenant de 2 à 10 motifs de glycérol,   ladite composition étant substantiellement exempte de polysaccharide comprenant du rhamnose et/ou du fucose, et ladite composition comprenant au moins un ester d’acide stéarique et de polyéthylène glycol comportant 100 unités d’oxyde éthylène, ou bien si la composition ne contient aucun ester d’acide stéarique et de polyéthylène glycol comportant 100 unités d’oxyde éthylène, alors elle est substantiellement exempte d’huile, ou bien elle a une turbidité supérieure ou égale à 150 NTU.  Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3111816-B1 (FR)
Title: Huile essentielle de Thymus vulgaris chemotype α-terpinéol ou fragrantissimus et son utilisation pour prévenir et/ou traiter les signes cutanés du vieillissement
Inventor: GABANT MARION
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-06-30
Granted: 2023-01-13
Abstract: Huile essentielle de Thymus vulgaris chemotype α-terpinéol ou fragrantissimus et son utilisation pour prévenir et/ou traiter les signes cutanés du vieillissement La présente invention concerne une huile essentielle de Thymus vulgaris, en particulier de Thymus vulgaris fragrantissimus, comprenant à titre de composants majoritaires au moins 5% en poids d’α-terpinéol et au moins 40% en poids d’α-terpinyl acétate par rapport au poids total des composants de ladite huile essentielle, une composition cosmétique la comprenant, un procédé de traitement cosmétique comprenant l’application de ladite huile essentielle ou de la composition la comprenant, ainsi que son utilisation cosmétique dans la prévention et/ou le traitement des signes cutanés du vieillissement
Patent FR-3116875-B1 (FR)
Title: Ensemble d'étanchéité circonférentiel
Inventor: LAVIN JEFFREY
IPC: F16J15/42
Filed: 2020-11-25
Granted: 2023-05-05
Abstract: Joint radial mécanique amélioré. Le joint inclut un rotor qui, lorsqu'il est en mouvement, pressurise l'air et le dirige vers l'interface entre le rotor et le stator pour donner une portance sur le stator. La pression de fluide générée par la rotation du rotor pousse le stator à l'écart du rotor, ce qui améliore les performances globales du joint.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125144-B1 (FR)
Title: Interface de stimulation tactile a actionneurs resonants
Inventor: DAUNIZEAU THOMAS
IPC: G06F3/01
Filed: 2021-06-25
Granted: 2023-12-22
Abstract: La présente invention concerne une interface de stimulation tactile (10), comprenant une face tactile et une deuxième face (8) munie d’au moins un actionneur (1a, 1b, 1c, 1d), l’interface (10) étant caractérisée en ce que la deuxième face (8) comprend au moins une zone de confinement des ondes acoustiques (11), la zone de confinement (11) étant délimitée par au moins un miroir acoustique (9) réalisé par un métamatériau acoustique configuré pour réfléchir les ondes acoustiques de fréquences comprises dans un intervalle prédéterminé, appelé bande interdite, l’interface (10) étant en outre caractérisée en ce que chaque miroir acoustique (9) et chaque actionneur (1a, 1b, 1c, 1d) comprennent un système configuré pour générer et transmettre des ondes acoustiques à la face tactile (7) et pour empêcher la propagation d’ondes acoustiques de fréquences comprises dans la bande interdite.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2228466-B1 (FR)
IPC: A61F7/10
Filed: 1974-05-09
Granted: 1977-10-28
Abstract: 1467729 Refrigerating CRYO MED DEVICES Inc 6 May 1974 [10 May 1973] 19825/74 Heading F4H [Also in Division A5] An inflatable wrap-around compress 41 comprises three layers of flexible plastics material 60, 61 and 62, layers 60 and 62 being joined together by a heat seal 63 to form an enclosed interior chamber, layer 61 lies between layers 60 and 62 and is joined to layer 62 by heat seals 65 forming a winding channel 66 in between layers 61 and 62 over substantially the whole surface of layer 61 with one end 67 of channel 66 communicating with the interior chamber and the other end being connected with an inlet fitting 43, and an outlet fitting 44 having a pressure-relief valve 46 communicating through layer 60 between the interior chamber and the ambient atmosphere, whereby in use the compress is secured around a limb by locking strips 45, and compressed refrigerant supplied to inlet fitting 43 volatilizes in channel 66 thereby cooling the compress, and gasified refrigerant exhausting into the chamber inflates the compress to apply pressure to the patient, the pressure being determined by valve 46. A quickrelease valve 48 is provided so that the compress may be rapidly deflated. A tank of liquefied refrigerant may be provided, connected to the inlet of the compress by a tube, and a flowcontrol and a check-valve provided to control the flow of refrigerant. In an alternative embodiment, Fig. 8 (not shown), the channel is in the form of a spiral. Other embodiments are an inflatable sleeve for treating a horse's leg; an inflatable mitten; and an inflatable boot. The compresses may be constructed so that the channel is in a wall portion either adjacent to, or distant from the area to be treated.
Patent FR-2264427-B1 (FR)
IPC: H03K3/013
Filed: 1975-02-25
Granted: 1980-01-11
Abstract: A bistable logic circuit generating a stable, preferred output logic state for activating a circuit load having a known response time and capable of being tested while installed and in service without activating the output load includes preferential output state logic memory means, asymmetric delay means and first logic means to generate an output which is the logic product of the memory output and the negation of the circuit Reset input. Second logic means generates the memory means control signal as the logic sum of the circuit Set input and the circuit output asymmetrically delayed by a time period less than the load response time. A test pulse output having a time duration less than the load response time is generated for a set input having a time duration less than one internally determined time period whereby the circuit load is not activated. A load activating output is generated at any time, including the test time period, for a Set input having a time duration greater then another internally determined time period and maintained until a Reset input is solely present.