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Patent FR-3050371-A1 (FR)
Title: Oreiller gonflable amovible transportable multifonctions piscine et plage
Inventor: MORIN VALERIE PAULETTE
IPC: A47G9/10
Filed: 2016-04-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de pouvoir transporter un oreiller gonflable grâce à sa bandoulière amovible ou avec sa anse ou bien avec sa poignée intégrée ou encore ses bretelles. Il est constitué de rabats amovibles avec pochettes de rangements sur le côté permettant d'avoir à disposition : crème solaire, téléphone, mouchoirs en papiers ou autres. Les scratchs ou autre fixation sous l'oreiller permettent de maintenir les rabats pendant le transport. La valve de gonflage permet de gonfler l'oreiller. L'oreiller comporte plusieurs parties gonflables séparées par des plis. La poignée de transport est intégrée soit sur une des parties gonflables de l'oreiller ou sur une surface plane et souple reliée à l'oreiller. Cet oreiller gonflable remplace les vêtements, chaussures ou autre que l'on se met souvent sous la tête en guise d'oreiller à la plage ou la piscine. L'ensemble de l'oreiller gonflable avec sa bandoulière et ses pochettes de rangements sont amovibles. D'autre part, son côté pratique, deux en un, permet grâce à toutes ses attaches possibles, tels que des scratchs, boutons pressions etc d'être utilisé avec un sac de rangement prévu à cet effet ayant les mêmes attaches. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné pour un meilleur confort à la piscine et la plage.
Patent FR-3051166-A1 (FR)
Title: Capot de vehicule automobile utilise comme "bouclier" en cas de choc frontal
Inventor: SECCHI CLAUDE
IPC: B60R21/02
Filed: 2016-05-13
Abstract: Dispositif de protection des passagers des véhicules automobiles en cas de collision frontale, comprenant principalement un « détecteur d'obstacle » (Dt) : (Radar, Lydar ou dispositif de localisation par satellites), dont la fonction est de détecter et de situer les obstacles se trouvant sur le trajet que va emprunter le véhicule ; un « analyseur » (An), calculateur ayant pour fonctions, à partir des informations reçues du détecteur d'obstacle et d'autres capteurs (S), de déterminer si le véhicule va entrer en collision avec un obstacle, et, dans ce cas, de déclencher la mise en œuvre du dispositif de protection active, qui est de relever rapidement le capot (Cp) pour le positionner entre l'obstacle (Ob) et l'habitacle du véhicule.
Patent FR-3054277-A1 (FR)
Title: Resonateur, et aeronef muni de ce resonateur
Inventor: BOCOVIZ CLAUDE
IPC: F16F7/10
Filed: 2016-07-19
Abstract: La présente invention concerne un résonateur (10) muni d'un organe pesant (20) comprenant un carter (25) fixé à une lame élastique (11). L'organe pesant (20) comprend un ensemble massique (40) qui est mobile en translation dans ledit carter (25) selon une direction longitudinale (D1). Une vis sans fin (80) entraînée par un moyen d'entraînement (90) est engagée dans un écrou de coulissement (85) dudit ensemble massique (40). L'ensemble massique (40) comporte deux masses (50) coulissant respectivement dans deux espaces cylindriques (31) du carter. Chaque masse (50) présente au moins deux moyens de pression (60) interposés entre cette masse (50) et le carter, chaque moyen de pression (60) comprenant une gorge (61) ménagée dans une circonférence d'une masse (50), chaque moyen de pression (60) comprenant au moins un organe élastique (65) disposé dans ladite gorge (61) et une bague fendue (70) plaquée contre le carter par ledit au moins un organe élastique (65) du moyen de pression (60).
Patent FR-3048352-A1 (FR)
Title: Dispositif cardiaque
Inventor: CHAPELLE DOMINIQUE
IPC: A61B5/11
Filed: 2016-03-02
Abstract: Un dispositif cardiaque comprend un accéléromètre (4), et un filtre (6) agencé pour débruiter un signal SCG tiré de l'accéléromètre (4), ainsi qu'un calculateur (8) agencé pour appliquer un modèle thoraco-cardiovasculaire au signal issu du filtre (6) et en tirer au moins un indicateur (CI) d'activité cardiaque.
Patent FR-3051182-A1 (FR)
Title: Installation de stockage et de distribution de carburant
Inventor: CLOUTIER PHILIPPE
IPC: B67D7/04
Filed: 2016-05-10
Abstract: Installation de stockage et de distribution de carburant comprenant : - une cuve de stockage (2) équipée d'un conduit d'évent (3) et reliée à un distributeur de carburant (1) par un système de récupération de vapeurs (10), - un dispositif de condensation / séparation (4) branché sur le conduit d'évent (3), - au moins un moyen de détection (7, 8) coopérant avec le dispositif de condensation / séparation (4) pour détecter la présence de carburant condensé et/ou d'eau condensée dans ce dispositif et générer et transmettre un signal d'alerte en réponse à cette détection, et un dispositif de contrôle (9) recevant ce signal d'alerte et transmettant en réponse une information de dysfonctionnement du système de récupération des vapeurs de carburant (10) à un centre de contrôle (24).
Patent FR-3057557-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage pour vrac
Inventor: POULACHON CELINE
IPC: B65D90/02
Filed: 2016-10-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage pour vrac comprenant un récipient (2), semi- rigide, comprenant à l'état déplié (P1) une paroi de fond (20) et quatre parois latérales (21 à 24) en toile, définissant un volume de stockage sensiblement parallélépipédique, au moins dans un état déplié du récipient (2), ouvert à son embouchure supérieure (25) et dans lequel les parois latérales (21 à 24) comprennent chacune une plaque de renfort.
Patent FR-3060704-A1 (FR)
Title: Suspension de plafond a cinematique amelioree pour porter une piece d'equipement
Inventor: POISSON GERARD
IPC: F21V21/28
Filed: 2016-12-19
Abstract: Une suspension de plafond (5') comprend un bras de suspension (9, 10) monté au plafond autour d'un premier axe de rotation (?1) et relié de façon pivotante à un poignet sous forme d'une double fourche courbée comprenant une première fourche (11') montée pivotante sur le bras de suspension autour d'un deuxième axe de rotation (?5), une seconde fourche (12) interposée entre la première fourche et une pièce d'équipement et montée pivotante sur la première fourche autour d'un troisième axe de rotation (?6), la pièce d'équipement étant montée pivotante sur la seconde fourche autour d'un quatrième axe de rotation (?7), les second, troisième et quatrième axes de rotation passant par le centre de gravité de la pièce d'équipement. Le poignet comprend un moyen de débattement (13) apte à décaler le centre de gravité de la pièce d'équipement par rapport à au deuxième axe de rotation (?5).
Patent FR-3061209-A1 (FR)
Title: Materiau composite aluminium ou cuivre-nanotubes de carbone et son procede de preparation
Inventor: HIOUANI THOMAS
IPC: C22C101/10
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un matériau composite à base d'aluminium ou de cuivre, et de nanotubes de carbone fonctionnalisés par de l'oxyde d'étain, à son procédé de fabrication et un câble comprenant ledit matériau composite à titre d'élément électriquement conducteur.
Patent FR-3075392-A1 (FR)
Title: Surveillance d'un defaut dans un equipement electrique
Inventor: ABDESSELAM FRANCIS
IPC: G01R31/02
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention concerne la surveillance d'un équipement électrique comprenant :
 • deux circuits (12, 14) isolés électriquement,
 • un écran (16) en forme de film disposé entre les deux circuits (12, 14), l'écran (16) comprenant un substrat (18) et un filament conducteur (20) disposé sur le substrat (18),
 • un module (26) configuré pour faire circuler un courant dans le filament conducteur (20) et pour surveiller le courant.
Patent FR-3063692-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement de console centrale de vehicule.
Inventor: HUCHE THIERRY
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-03-07
Abstract: Dispositif de rangement de console centrale de véhicule, comprenant un compartiment (10) agencé pour recevoir un téléphone portable (100), caractérisé en ce qu'il comprend un passage (20) agencé pour recevoir un fil de connexion (200) dudit téléphone portable (100), ledit passage (20) comprenant une première ouverture (21) débouchant dans ledit compartiment (10) et une deuxième ouverture (22) débouchant vers une prise de connexion (300) du véhicule.
Patent FR-3064056-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation du biais d'un capteur
Inventor: VILLIEN CHRISTOPHE
IPC: G01D21/00
Filed: 2017-03-20
Abstract: L'invention est un procédé d'estimation et de mise à jour du biais d'un capteur. Après une phase d'initialisation, le procédé comporte les étapes suivantes : - acquisition d'un signal (sk) à un instant de mesure (tk), à chaque instant de mesure correspondant un biais (mk), déterminé au cours d'une itération précédente ou au cours de l'initialisation et un seuil de dispersion (vth,k), déterminé au cours d'une itération précédente ou au cours de l'initialisation ; - association d'une plage temporelle d'analyse (Δtk) à l'instant de mesure (tk), et calcul d'un indicateur de dispersion (vk), représentant une dispersion des signaux acquis pendant la plage temporelle d'analyse; - comparaison de l'indicateur de dispersion ainsi calculé avec le seuil de dispersion (vth,k) pris en compte dans l'étape b); - en fonction de la comparaison, maintien du biais à une valeur inchangée ou mise à jour du biais; - soustraction du biais (mk) résultant de l'étape précédente au signal acquis (sk) à l'instant de mesure ; - réitération des étapes listées ci-dessus en incrémentant l'instant de mesure (tk). Lorsque le biais est mis à jour, le seuil de dispersion l'est également, en fonction de l'indicateur de dispersion (vk) calculé à l'instant de mesure.
Patent FR-3064506-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement sequentiel de pieces usinees
Inventor: DUFOUR ERIC
IPC: B08B7/02
Filed: 2017-04-04
Abstract: Dispositif de nettoyage séquentiel par vibration de pièces usinées destinée à être contenu dans un porte-pièce, comprenant au moins un porte-pièce supporté par un dispositif oscillant (3) et connecté à un moyen d'évacuation de l'huile et des copeaux de coupe, caractérisé en ce que le dispositif oscillant (3) comprend un moyen mobile selon un axe longitudinal (Y, Y') et un axe transversal (X, X') connecté à au moins un porte-pièce monté sur un support (2a) de porte-pièce(s), un support intermédiaire (6) et un support fixe (7), ledit support (2a) de porte-pièce(s) étant connecté au support intermédiaire (6) par au moins un premier moyen élastique (8) mobile selon un axe longitudinal (Y, Y'), ledit support intermédiaire (6) étant connecté au support fixe (7) par au moins un second moyen élastique (9) mobile selon un axe transversal (X, X') et un axe vertical (Z, Z'), résultant en des oscillations tridimensionnelles homogènes du/des porte-pièce(s).
Patent FR-3065947-A1 (FR)
Title: Sachet d'emballage en liasse avec systeme de fermeture rapide
Inventor: HANNECART BRUNO
IPC: B65D33/18
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention concerne un sachet (1) d'emballage comprenant une première feuille (2) et une seconde feuille (3) assemblées entre elles de sorte à former un contenant (7) avec en partie supérieure une ouverture (8). Une liasse (9) est disposée dans le prolongement de la première feuille (2), le bord inférieur (9a) de la liasse étant fixé au bord supérieur (2a) de ladite première feuille, des prédécoupes (10) étant mises en œuvre entre lesdits bords. Une première bande adhésive (11) est agencée sur une face interne (12) de la première feuille, une seconde bande adhésive (14) est agencée sur une face interne (15) de la liasse et une bande de protection (16) recouvre les deux bandes adhésives. La bande de protection comprenant des moyens configurés pour permettre son collage de manière amovible sur la première bande adhésive (11) et de manière permanente sur la seconde bande adhésive (14). L'invention concerne également un ensemble (100) de sachets (1)
Patent FR-3052836-A1 (FR)
Title: Engrenage de changement de vitesse pour vehicules
Inventor: MATSUMOTO KOSUKE
IPC: F16H57/04
Filed: 2017-06-14
Abstract: Un engrenage de changement de vitesse (2) comporte un ensemble de trains d'engrenages basse vitesse impliquant une combinaison d'engrenages d'entrée et d'engrenages de renvoi disposés plus près d'une cloison (4A), et un ensemble de trains d'engrenages haute vitesse impliquant une combinaison d'engrenages d'entrée et d'engrenages de renvoi disposés plus près d'une paroi latérale (5A), et une gouttière de graissage (51) comportant une partie d'entrée d'huile (52), une partie de passage d'huile (53), et une partie de sortie d'huile (54).
Patent FR-3068778-A1 (FR)
Title: Capteur de deplacement avec micro-resonateur en anneau segmente.
Inventor: TAUREL BORIS
IPC: G01D5/353
Filed: 2017-07-04
Abstract: L'invention concerne un capteur optique (1000) comportant : un dispositif optique (100) comprenant un micro-résonateur (120), agencé pour guider un faisceau lumineux selon un chemin optique en boucle fermée, et un guide d'onde d'injection et/ou extraction (110), couplé optiquement au microrésonateur ; - un photo-détecteur (150), disposé en sortie du guide d'onde d'injection et/ou extraction ; et - un dispositif d'analyse (160), recevant un signal fourni par le photo-détecteur, et en déduisant une information relative à un déplacement. Selon l'invention, le micro-résonateur est constitué d'une pluralité de guides d'onde élémentaires (121) espacés les uns des autres, et disposés les uns à la suite des autres selon un agencement en forme de boucle. Le capteur optique selon l'invention offre une sensibilité accrue à la mesure de déplacements nanométriques.
Patent FR-3068703-A1 (FR)
Title: Composition a base d'au moins un compose polyaromatique particulier
Inventor: SALIT ANNE-FREDERIQUE
IPC: B60C1/00
Filed: 2017-07-04
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, au moins une charge renforçante, au moins un agent de réticulation chimique, et au moins un composé, éventuellement déjà greffé sur l'élastomère, de formule (I) suivante : dans laquelle : - PAr désigne un groupe polyaromatique comprenant au moins deux cycles hydrocarbures aromatiques condensés, chacun desdits cycles aromatiques condensés étant éventuellement substitué par une ou plusieurs chaînes carbonées, identiques ou différentes, aliphatiques ou aromatiques, linéaires, ramifiées ou cycliques, éventuellement substituées ou interrompues par un ou plusieurs hétéroatomes ; - Sp représente un atome ou un groupe d'atomes.
Patent FR-3070657-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un vehicule hybride en zone a emission polluante nulle, et vehicule pour ce procede
Inventor: ROY HUGUES
IPC: H04B7/00
Filed: 2017-09-01
Abstract: Ce procédé comprend une étape (100) de détermination d'une contrainte réglementaire pour une zone géographique empruntée par le véhicule, cette étape (100) comprenant une lecture radiofréquence (110) d'une borne routière électronique de la zone géographique empruntée, la lecture radiofréquence (110) relevant un ensemble d'informations (1, 2, 3, 4) de la contrainte réglementaire concernant un mode de propulsion (3) du véhicule pour la zone géographique empruntée, et une étape d'avertissement (120) de la contrainte réglementaire à destination du conducteur.
Patent FR-3071532-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage d'un equipement a une infrastructure
Inventor: DIDIER PHILIPPE
IPC: E05D11/00
Filed: 2017-09-25
Abstract: Dispositif d'ancrage d'un équipement (150) composé d'un profil (10) ayant une paroi (11) avec une découpe (12), un insert (20) en appui au dos (11b) de la paroi (11) contre la découpe (12), et un support (30) ayant une face avant (30a) et une face arrière (30b), en forme de plaque (31) dont la face arrière (30b) a un relief (32) complémentaire de la découpe (12) et un tenon (33) venant dans l'ouverture oblongue (23) de l'insert (20). La face avant (30a) ayant un bloc de positionnement (36), pour recevoir la base (40) solidaire d'un organe de liaison. Le support (30) est relié par une vis (38) à l'insert (20) et reçoit la base (40) fixée par des vis (46) à l'insert (20) à travers le support (30).
Patent FR-3073386-A1 (FR)
Title: Perforateur cranien
Inventor: COLLERAIS PIERRE-YVES
IPC: A61B17/16
Filed: 2017-11-13
Abstract: Perforateur crânien (1) comprenant un élément tournant (10) apte à être fixé à un élément d'entraînement, une première fraise (20) et une deuxième fraise (30), des moyens d'embrayage (50) disposés sur la première fraise (20) et l'élément tournant (10), des moyens de désengagement (60) d'une position position embrayée de la première fraise (20) vers une position de repos de la première fraise (20) et, un carter (40) fixé en l'une de ses extrémités à l'élément tournant (10) et enveloppant en partie la deuxième fraise (30).
Patent FR-3074403-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite, base sur l’impedance, pour secateur motorise electroportatif.
Inventor: DURAND FREDERIC
IPC: F16P3/12
Filed: 2017-12-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (200) de sécurité pour sécateur motorisé électroportatif comprenant un outil comportant au moins une lame mobile, ledit dispositif de sécurité (200) comprenant : - une borne (202), dite de référence, prévu pour être électriquement couplée audit outil ; et - une borne (204), dite de contact, prévue pour être électriquement couplée au corps d'un opérateur utilisant ledit sécateur ; caractérisé en ce qu'il comprend en outre un moyen de mesure (306,400) d'un signal relatif à l'impédance entre lesdites bornes (302,304) de sorte à détecter un contact entre le corps de l'opérateur et ledit outil.
Patent FR-3074846-A1 (FR)
Title: Procede de stockage et de production d'energie par air comprime avec recuperation d'energie supplementaire
Inventor: BRIOT PATRICK
IPC: F02C6/16
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de stockage et de production d'énergie par air comprimé comportant les étapes suivantes : - une compression de l'air par des compresseurs étagés au cours de laquelle le refroidissement de l'air après au moins une étape de compression est effectué à l'aide d'un d'échange avec un fluide de transfert thermique, - stockage de l'air comprimé et du fluide de transfert thermique chaud après échange lors des compressions, - détentes étagées de l'air par des turbines de production d'énergie, au cours desquelles le réchauffage de l'air est effectué après au moins une étape de détente par ledit fluide de transfert chaud soutiré dudit stockage. Selon l'invention, après réchauffage de l'air en détente et avant d'être recyclé vers l'étape de compression, le fluide de transfert est refroidi par une boucle de récupération supplémentaire d'énergie comportant une pompe, un échangeur et une turbine et un fluide de transfert supplémentaire.
Patent FR-3071717-A1 (FR)
Title: Dispositif de cheville souple pour prothese de membre inferieur
Inventor: DURAND GUILLAUME CHARLES
IPC: A61F2/42
Filed: 2017-10-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de cheville souple pour prothèse de membre inférieur, caractérisé en ce qu'il est composé d'une pièce monolithique [1] offrant une certaine élasticité de par ses formes ses dimensions et la nature du matériau utilisé pour sa fabrication, que cette pièce comporte un dispositif d'emboîtement et de verrouillage sur l'élément tibial [2] et le pied [3] de la prothèse qui lui sont associés. L'invention convient avantageusement à des prothèses légères, de confort, et à une utilisation pour le bain et la baignade en eau de mer.
Patent FR-3078522-A1 (FR)
Title: Pour velos, antivol par freinage d'au moins une des deux roues
Inventor: SAVARD FRANCK JEAN
IPC: B62H5/20
Filed: 2018-03-05
Abstract: Pour vélos, antivol par freinage d'au moins une des deux roues. L'antivol selon l'invention est particulièrement destiné aux vélos, son action vise à freiner et/ou à rendre bruyant le déplacement du vélo. Pour cela l'invention est caractérisée en ce qu'elle comprend : - au moins un moyen de freinage comme par exemple : soit un patin (26) agissant sur la jante (2b) ou le pneu ou le moyeu ; soit tout simplement en utilisant le système de frein normal du vélo (tambour, disque, V.Brake...). - un moyen d'actionnement du moyen de freinage qui peut être actif ou passif et/ou direct ou indirect par l'interposition d'un moyen de liaison. - éventuellement un moyen antivol de fixation à un support extérieur au cycle tel qu'un câble antivol (5) par exemple. Ainsi en conservant les avantages de l'antivol sabot traditionnel, l'antivol selon l'invention ne risque pas de détériorer les rayons et donc la roue.
Patent FR-3078796-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de gestion de l'affichage d'un profil de vol d'un aeronef, programme d'ordinateur et systeme electronique d'affichage associes
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G08G5/00
Filed: 2018-03-09
Abstract: Ce procédé de gestion de l'affichage d'un profil de vol d'un aéronef est mis en oeuvre par un dispositif électronique de gestion. Il comprend le calcul (130) d'une altitude de référence pour l'affichage d'un profil vertical de vol ; la détermination (140) d'une plage d'altitudes pour l'affichage dudit profil vertical, la plage d'altitudes étant déterminée en fonction de l'altitude de référence calculée, l'altitude de référence étant calculée en fonction d'une altitude courante, d'un intervalle d'altitude à afficher et d'au moins une grandeur relative à une évolution estimée de l'altitude de l'aéronef à partir de ladite altitude courante.
Patent FR-3078386-A1 (FR)
Title: Systeme thermique d’un vehicule hybride ou electrique comportant trois boucles de fluide caloporteur
Inventor: NOSSIN KIWAN
IPC: F24F3/00
Filed: 2018-02-28
Abstract: Système thermique d'un véhicule hybride ou électrique comportant une première boucle très basse température comprenant une batterie de traction (2) alimentant une machine électrique de traction (54) et un refroidisseur de climatisation du véhicule (6), une deuxième boucle haute température comprenant un réchauffeur électrique du fluide (20) et un aérotherme de chauffage de l'habitacle (32), et une troisième boucle basse température comprenant la machine électrique de traction (54), son onduleur de commande (52) et un échangeur thermique avec l'air ambiant (58), ce système comportant une première vanne pilotée à au moins trois voies (4) pouvant isoler ou mettre en série le circuit très basse température et le circuit haute température, et une deuxième vanne pilotée à au moins trois voies (56) pouvant isoler ou mettre en série le circuit haute température et le circuit basse température.
Patent FR-3081668-A1 (FR)
Title: Dispositifs, systemes et procedes de communication sans fil pour le decodage de paquets de donnees pour l'etablissement de services critiques en latence
Inventor: BROWN PATRICK
IPC: H04W72/04
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne des dispositifs (110, 120), systèmes (100) et procédés (200, 300) de communication sans fil pour le décodage de paquets de données pour l'établissement de services critiques en latence. Le principe général de l'invention est basé sur deux aspects. Tout d'abord, chaque station mobile transmet plusieurs copies d'un même paquet de données sur un canal de liaison montante à accès multiple basé sur la contention sans réservation préalable de ressources. Ensuite, pour une station mobile donnée, les copies d'un paquet de données sont transmises sur des ressources identifiées du canal, selon une séquence connue de la station de base. Ainsi, pour chaque station mobile, la station de base sait dans quelles ressources du canal regarder pour réaliser son décodage de manière facilitée.