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Patent FR-3092387-B1 (FR)
Title: Système d’éclairage directionnel équipant un aéronef et procédé d’éclairage associé
Inventor: SALESSE-LAVERGNE MARC
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne un système d’éclairage directionnel (1) équipant un aéronef (2) et comportant d’une part une source lumineuse (3) montée sur un support motorisé (4) et d’autre part un dispositif de commande (6) permettant de commander ledit support motorisé. Selon l’invention, un tel système d’éclairage directionnel (1) comporte un organe de sélection (7) pour sélectionner un objectif de visée destiné à être pointé, une caméra (8) pour acquérir une pluralité d'images de l'environnement extérieur à l’aéronef (2), des moyens de traitement d’images (9) pour identifier l’objectif de visée sélectionné, une unité de calcul (10) configurée pour calculer des coordonnées courantes de l’objectif de visée et un organe d’asservissement (11) du dispositif de commande (6) pour asservir en position le support motorisé (4) selon une orientation angulaire (α, β) déterminée par l’unité de calcul (10). Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3092659-B1 (FR)
Title: Vêtement de protection, par exemple gilet pare-balles, porte-plaque ou analogue
Inventor: REJASSE FLORIAN
IPC: F41H5/04
Filed: 2019-02-13
Granted: 2022-06-17
Abstract: Vêtement de protection, par exemple gilet pare-balles, porte-plaque ou analogues La présente invention concerne une plaque de blindage comportant un bloc, de préférence unique, du côté extérieur en céramique et un bloc du côté intérieur en une matière thermoplastique, notamment en PE ou UHMWPE, constitué d'un empilement d'une pluralité de feuilles ou plis en la matière thermoplastique, les deux blocs extérieur et intérieur étant fixés l'un à l'autre, notamment par collage, caractérisée en ce que la face intérieure du bloc en céramique, du côté du bloc en matière thermoplastique, est texturée, c'est-à-dire comporte une pluralité de crêtes et de creux répartis en alternance à la surface de la face intérieure du bloc en céramique, notamment de manière uniforme, en particulier suivant un réseau en rangées et en colonnes, et de préférence recouvrant la totalité de la face intérieure.  Figure pour l’abrégé : Fig.
Patent FR-3095209-B1 (FR)
Title: Procede de reduction et/ou controle de la combustion anormale du gaz dans un moteur marin ou un moteur a allumage commande
Inventor: DOYEN VALÉRIE
IPC: C10N40/25
Filed: 2019-04-18
Granted: 2021-10-22
Abstract: PROCEDE DE REDUCTION ET/OU CONTROLE DE LA COMBUSTION ANORMALE DU GAZ DANS UN MOTEUR MARIN OU UN MOTEUR A ALLUMAGE COMMANDE La présente invention concerne l’utilisation d’un copolymère (C) comprenant des unités répétitives correspondant à des monomères alkyl méthacrylate, lesdits monomères comprenant au moins : - un ou des monomère(s) (A), identiques ou différents, choisi(s) parmi des monomères (C6-C10)alkyl méthacrylate ; - un ou des monomère(s) (B), identiques ou différents, choisi(s) parmi des monomères (C10-C18)alkyl méthacrylate, dans une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base pour réduire et/ou contrôler la combustion anormale du gaz dans un moteur, de préférence un moteur marin ou un moteur à allumage commandé. Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3096103-B1 (FR)
Title: Disque de frein comprenant une couronne de frottement reliee au moyeu par des elements elastiques
Inventor: BEZ SIMON
IPC: F16D65/097
Filed: 2019-05-13
Granted: 2022-06-10
Abstract: DISQUE DE FREIN COMPRENANT UNE COURONNE DE FROTTEMENT RELIEE AU MOYEU PAR DES ELEMENTS ELASTIQUES Disque de frein comprenant un moyeu (10) équipé de fixations d’entraînement autour d’un axe de rotation, et une couronne extérieure (20) présentant deux faces de freinage (22), la couronne (20) étant reliée au moyeu (10) par un système de guidage présentant un débattement angulaire autour de l’axe de rotation, et par des éléments élastiques dans cette direction angulaire.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3096877-B1 (FR)
Title: Dispositif de soin et de traitement cosmétique
Inventor: MULLER STÉPHANIE
IPC: A45D44/22
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-06-11
Abstract: Dispositif de soin et de traitement cosmétique L’invention concerne un dispositif (100) de soin et de traitement cosmétique en particulier de la zone de contour de l’œil, notamment par le froid, comprenant un récipient (101) fermé contenant un fluide et un manche (102) solidaire du récipient, le récipient (101) étant délimité par : - une première surface concave (103), sous forme d’une portion d’ellipsoïde, comportant un grand axe longitudinal (x1), délimitée par des premiers bords dont des premiers bords latéraux (104, 105) de part et d’autre du grand axe longitudinal (x1), - une deuxième surface (106), disposée de l’autre côté du récipient (101) par rapport à la première surface (103), et délimitée par des deuxièmes bords dont des deuxièmes bords latéraux (107, 108) de part et d’autre du grand axe longitudinal (x1) de la première surface (103), et - des surfaces intermédiaires qui relient les premiers bords aux deuxièmes bords pour fermer le récipient, dont des surfaces intermédiaires (109, 110) qui présentent une pente descendante entre les premiers bords latéraux (104, 105) et les deuxièmes bords latéraux (107, 108). Fig. 1
Patent FR-3098550-B1 (FR)
Title: Joint d’etancheite pour carter intermediaire de turbomachine
Inventor: ELLUIN GONZAGUE MARIE COME JACQUES ANDRÉ
IPC: F02C7/28
Filed: 2019-07-12
Granted: 2021-07-02
Abstract: JOINT D’ETANCHEITE POUR CARTER INTERMEDIAIRE DE TURBOMACHINE Un aspect de l’invention concerne un joint d’étanchéité (26) pour assurer l’étanchéité entre un premier organe, tel qu’un conduit de décharge (21), et un deuxième organe, telle qu’une virole annulaire externe, et configuré pour entourer un troisième organe de turbomachine, telle qu’une grille de décharge (25), ledit joint d’étanchéité (26) présentant une section transversale en forme de U et comportant : une embase (261) destinée à venir en appui contre le premier organe, une lèvre d’étanchéité (262) destinée à venir en appui contre le deuxième organe par déformation de ladite lèvre d’étanchéité (262) pour assurer une étanchéité à l’air et au feu par contact, des moyens d’accroche (263) destinés à être crochetés sur le troisième organe (25). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3a
Patent FR-3098898-B1 (FR)
Title: Detecteur de lancement d'un projectile, projectile et ensemble de lancement
Inventor: DE SARRAN THIBAUT
IPC: F42B19/36
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-07-30
Abstract: Détecteur de lancement d’un projectile, projectile et ensemble de lancement associés L’invention concerne un détecteur (25) de lancement d’un projectile (12), comprenant un corps (42), un mât (44) et une pale (46) solidaire du mât ; le mât étant apte à coulisser entre une configuration rétractée et une configuration déployée, et apte à pivoter entre une première et une deuxième positions angulaires ; le détecteur comprenant en outre : - un premier élément de rappel élastique (48), tendant à ramener le mât en configuration déployée par rapport au corps ; et un premier capteur (50) associé ; et - un deuxième élément de rappel élastique (52), tendant à ramener le mât dans la première position angulaire par rapport au corps ; et un deuxième capteur (54) associé. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3104650-B1 (FR)
Title: Plaque a clapets d'admission et d'echappement à faibles irréversibilités, et compresseur comportant une telle plaque.
Inventor: RANC PIERRE
IPC: F04B39/10
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-12-17
Abstract: Plaque à clapets d’admission et d’échappement comportant une plaque de support (20) qui comporte au moins un orifice d’admission (21) et au moins un orifice d’échappement (22), un clapet d’admission (10) configuré pour obturer l’au moins un orifice d’admission (21), et un clapet d’échappement (40) configuré pour obturer l’au moins un orifice d’échappement (22), le clapet d’échappement (40) comportant au moins un orifice d’apport de pression (41) formé dans une partie du clapet d’échappement (40) différente d’une partie du clapet d’échappement (40) obturant l’au moins un orifice d’échappement (22) ; et compresseur comportant un telle plaque à clapets.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3109635-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’au moins un constituant géologique d’un échantillon de roche
Inventor: DESROZIERS SYLVAIN
IPC: G06T7/10
Filed: 2020-04-27
Granted: 2022-04-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d’un constituant géologique (cge) d’un échantillon de roche, au moyen d’une méthode d’apprentissage automatique (ALG) entraînée avec un nombre limité d’images d’apprentissage (IAP), grâce à une segmentation (SEG) et à un découpage (DEC) des images d’apprentissage (IAP) en une pluralité de vignettes.   Figure 1 à publier
Patent FR-3109706-B1 (FR)
Title: Visière pour protéger le visage de projections.
Inventor: BOULESTEIX PATRICE
IPC: A42B3/22
Filed: 2020-04-30
Granted: 2022-06-24
Abstract: Visière pour protéger le visage de projections.   L’invention porte sur un dispositif 1 pour protéger le visage d’un utilisateur 6, comprenant une visière 2, un bandeau 3 et une bride 4, le bandeau comprenant une partie annulaire 11, ouverte à l’arrière, dont chacune des extrémités libres se prolongeant vers l’arrière par une extension 13, les extensions formant ensemble un appendice 12, et, la bride 4 étant fixée à des protubérances 211 de la partie annulaire 11, et, un trou de verrouillage 34 pour y passer ensemble les deux extensions 13, et venir en prise avec des crans 26 des extensions.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3110499-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule comprenant une assise ou un dossier réglables
Inventor: THIÉRION JOFFREY
IPC: B60N2/06
Filed: 2020-05-19
Granted: 2023-11-24
Abstract: Siège de véhicule comprenant une assise ou un dossier réglable s Le siège (1) comprend une partie de support (4), une partie de siège définissant une assise (2) ou un dossier et un dispositif de réglage (6) de la position de la partie de siège par rapport à la partie de support (4), le dispositif de réglage (6) comprenant un élément de réglage (12) et un élément d’actionnement (14), l’actionnement de l’élément d’actionnement (14) entraînant un déplacement de l’élément de réglage (12) par rapport à l’élément d’actionnement (14) selon une direction de déplacement relatif (D) pour déplacer la partie de siège par rapport à la partie de support selon un mouvement de réglage (H).  Le siège comprend un dispositif de friction (34), l’élément de réglage (12) étant déplaçable vers une position d’impact, dans laquelle l’élément de réglage (12) coopère avec le dispositif de friction (34) lorsqu’une force, supérieure à une force prédéterminée, est appliquée.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3114912-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un substrat pour la croissance épitaxiale d’une couche d’un alliage III-N à base de gallium
Inventor: GUIOT ERIC
IPC: H01L29/778
Filed: 2020-10-06
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un substrat pour la croissance épitaxiale d’une couche d’alliage III-N à base de gallium, comprenant les étapes successives suivantes :- fourniture d’un substrat donneur de carbure de silicium monocristallin,- implantation d’espèces ioniques dans le substrat donneur de sorte à former une zone de fragilisation,- collage du substrat donneur sur un premier substrat receveur par l’intermédiaire d’une couche de collage,- détachement du substrat donneur le long de la zone de fragilisation de sorte à transférer la couche mince de SiC sur le premier substrat receveur,- croissance épitaxiale d’une couche de SiC semi-isolant présentant une épaisseur supérieure à 1 µm sur la couche mince de SiC,- collage de la couche de SiC semi-isolant sur un second substrat receveur, - retrait d’au moins une partie de la couche de collage de sorte à détacher le premier substrat receveur,- retrait de la couche mince de SiC monocristallin transférée, de sorte à exposer la couche de SiC semi-isolant.  Figure pour l’abrégé : Fig 8
Patent FR-3114855-B1 (FR)
Title: Element de distribution d’un fluide, valve de commande et raccord de distribution constituant cet element
Inventor: TILL RUFFING
IPC: F16K1/12
Filed: 2020-10-07
Granted: 2023-07-21
Abstract: L’invention porte sur un élément de distribution d’un fluide comportant une valve de commande et un raccord de distribution du fluide d’au moins une voie d’entrée vers une voie de sortie. La valve de commande comprend un passage d’entrée et un conduit tubulaire de sortie du fluide. Une chambre du raccord de distribution présente une ouverture principale traversée par le passage d’entrée et le conduit tubulaire de sortie de fluide de la valve, un fond faisant face à l’ouverture principale, une paroi s’étendant du fond de la chambre jusqu’à l’ouverture principale, au moins une ouverture d’entrée formée dans la paroi de la chambre pour donner accès à la voie d’entrée et une ouverture de sortie formée dans le fond de la chambre et reliant une extrémité du conduit tubulaire de sortie à la voie de sortie du raccord.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117743-B1 (FR)
Title: Casque de sûreté à barbe articulée
Inventor: MAROTTE PHILIPPE
IPC: A42B3/32
Filed: 2020-12-23
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention décrit un casque de sûreté adapté pour être porté par un individu, comprenant : - une calotte (10) ; - un écran (20) adapté pour protéger une zone d’un visage de l’individu ; - une barbe (30) adaptée pour être déplacée entre une position de retrait et une position de protection dans laquelle la barbe (30) est disposée au moins partiellement autour de l’écran (20) ; - un système d’articulation (50) de la barbe (30) par rapport à la calotte (10), comprenant des moyens de guidage d’un déplacement de la barbe (30), et des moyens de plaquage (90) adaptés pour plaquer la barbe (30) contre l’écran (20) lorsque la barbe (30) est à proximité de ou dans la position de protection.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118804-B1 (FR)
Title: Capteur de position sans contact comportant un aimant permanent.
Inventor: ARLOT RICHARD
IPC: G01D5/00
Filed: 2021-01-14
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention présente un capteur de position sans contact comportant un aimant permanent générant un champ magnétique et au moins un élément de détection du champs magnétique (ou élément magnéto-sensible) selon au moins deux directions, l'aimant permanent étant apte à se mouvoir selon une direction de déplacement et présentant une aimantation continûment variable suivant la direction de déplacement et la variation de l’aimantation présente selon les différentes composantes de champ une forme correspondant à une combinaison d’au moins deux contributions quasi-périodiques différentes, le capteur comportant en outre un calculateur pour combiner les valeurs de ces composantes de champ et pour déterminer une valeur de la position précise.
Patent FR-3118970-B1 (FR)
Title: Ensemble pour l’alignement automatique de rails
Inventor: DEMOND NICOLAS
IPC: E01B31/02
Filed: 2021-01-19
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention décrit un ensemble pour l’alignement automatique de rails, comprenant : - un premier système d’alignement (10) adapté pour être mis en place sur un premier élément de voie (70) au niveau d’un premier rail (100) ; - un deuxième système d’alignement (20) adapté être mis en place sur un deuxième élément de voie (70) au niveau d’un deuxième rail (200) ; et - un système d’acquisition d’une position (30), comprenant au moins un capteur de position,dans lequel le premier système d’alignement (10) et/ou le deuxième système d’alignement (20) comprend un système d’actionnement (51, 52) adapté pour ajuster automatiquement une position du premier rail (100) et/ou du deuxième rail (200) en fonction d’une position mesurée par le système d’acquisition (30).   Figure pour l’abrégé : Fig. 3d
Patent FR-3106732-B1 (FR)
Title: Système de nettoyage pour dispositif de distribution de produit cosmétique
Inventor: CHARRAUD GRÉGOIRE
IPC: A45D37/00
Filed: 2021-02-01
Granted: 2023-06-09
Abstract: SYSTÈME DE NETTOYAGE POUR DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE PRODUIT COSMÉTIQUE Un appareil est fourni pour distribuer un matériau cosmétique, incluant un dispositif de distribution configuré pour recevoir au moins une cartouche qui contient un matériau cosmétique et pour distribuer une quantité spécifiée du matériau cosmétique à partir de la cartouche sur une surface de distribution. La surface de distribution est configurée pour faire partie d’une portion détachable de l’appareil. Le dispositif de distribution inclut en outre une plaque rétractable disposée sous la portion détachable, dans lequel une extrémité de distribution de l’au moins une cartouche est configurée pour pénétrer dans la plaque rétractable et la portion détachable, de telle manière que (i) lorsque la plaque rétractable est dans une position stable la plus haute, l’extrémité de distribution de l’au moins une cartouche est affleurante avec la surface de la plaque rétractable, (ii) lorsque la plaque rétractable est déplacée dans une position stable prédéterminée vers le bas en-dessous de la position la plus haute, et que la portion détachable est placée sur la surface rétractable, l’extrémité de distribution de l’au moins une cartouche est affleurante avec la surface de distribution et la plaque rétractable est configurée pour se déplacer encore plus loin vers le bas jusqu’à une position instable en réponse à une force descendante sur la portion détachable.  Figure pour l'abrégé : néant.
Patent FR-3120125-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de pression vide secondaire et système embarqué pour mesure de pression de vide résiduel
Inventor: KHARCHENKO ANDRIY
IPC: G01L21/34
Filed: 2021-02-25
Granted: 2023-09-08
Abstract: Il est décrit un dispositif compact de mesure de pression de vide secondaire et un système embarqué comprenant un tel dispositif. Le dispositif et le système sont particulièrement adaptés pour la mesure de pression de vide dans les compartiments des lignes de dépôt d’empilement de couches minces sur substrats plans. Il est également décrit une méthode de diagnostic du vide dans une ligne de dépôt de couches minces et dans laquelle un système embarqué de contrôle de vide est utilisé.
Patent FR-3118049-B1 (FR)
Title: Composition pour préparer un fluide d’injection pour la récupération de pétrole et de gaz
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: C08L33/26
Filed: 2021-06-14
Granted: 2023-07-14
Abstract: Nouvelle composition pour la récupération de pétrole et gaz L’invention concerne une composition pour préparer un fluide d’injection pour la récupération de pétrole et gaz comprenant une émulsion inverse d'un polymère hydrosoluble A comprenant des unités monomères cationiques, et des particules solides d'un polymère hydrosoluble B comprenant des unités monomères cationiques, et dans laquelle le polymère hydrosoluble A comprend entre 10 et 40 % molaire d’unités monomères cationiques sur la base de la quantité totale d'unités monomères ; et dans laquelle la cationicité en % molaire du polymère A est supérieure ou égale à la cationicité en % molaire du polymère B. L’invention concerne également un procédé de traitement d'une partie d'une formation souterraine comprenant la fourniture de ladite composition, la préparation d'un fluide d’injection avec au moins ladite composition, l'introduction du fluide d’injection dans une partie de la formation souterraine. La composition est particulièrement utile pour préparer un fluide de fracturation pour des opérations de fracturation.
Patent FR-2249163-B1 (FR)
IPC: C11D17/00
Filed: 1974-10-30
Granted: 1978-11-24
Abstract: Liquid aqueous cleansing agent concentrates on the basis of non-ionic surface active compounds, having a content of phosphinic acids or alkaline metal salts thereof of the general formula I  O  PARALLEL R1-P-OY ¦ R2   in which R1 is an aliphatic radical having 4 to 16 carbon atoms, R2 is an aliphatic radical having 1 to 4 carbon atoms and Y is hydrogen or an alkaline metal ion.
Patent FR-2254596-B1 (FR)
IPC: C08F214/18
Filed: 1974-12-13
Granted: 1979-02-23
Abstract: Fluorinated cation exchange polymers are obtained from intermediate fluorinated polymers containing pendant sulfonyl halide groups which are reacted with a di- or polyamine and subjected to elevated temperature of the order of 170 DEG  to 300 DEG C. The polymers are desirably employed with pendant side groups in the salt form. The polymers possess perm-selectivity giving desirable performance in electrolytic cells such as chlor-alkali cells as well as membrane ion exchanger and reverse osmosis devices.
Patent FR-2451490-B1 (FR)
IPC: F16B37/00
Filed: 1979-03-15
Granted: 1983-03-04
Abstract: An insertable threaded sleeve provided with an outer screwthread and an inner screwthread for a screw, the outer screwthread being adapted to the screwthread of a tapped hole in an object. An extension adapted to be deformed by a buckling so as to be locked in the screwthread of the hole is provided with an outer knurling which improves the engagement thereof with the screwthread of the tapped hole and a flange on the outer end. The sleeve is replaceable and can be used in particular when the object is made from a soft material whereas the screw is made from a hard material. It may have if desired means for locking the screw against rotation.
Patent FR-2460306-B1 (FR)
IPC: C08F6/28
Filed: 1979-07-05
Granted: 1984-11-23
Abstract: The energy efficiency of a high pressure, high temperature continuous process for the production of polyethylene is improved and residual gases are more completely removed from the product without detriment to product quality by employing an intermediate separator between the first and second separators. The intermediate separator is maintained at a pressure between about 10 and 70 bars, and the second separator is maintained at a pressure between about 1 and 1.5 bars.
Patent FR-2447258-B1 (FR)
IPC: B28B3/22
Filed: 1980-01-24
Granted: 1983-12-30
Abstract: A process for the continuous production, by extrusion, of a partly finished clay product comprising a pair of parallel strips joined in back-to-back relation by a plurality of longitudinally extending walls in the form of frangible bridges which, when the partly finished clay product has been cut into blanks and fired to harden it, can be broken to separate the blanks into two ceramic tiles. The process comprises the steps of feeding a base material to a first screw extruder having two screw conveyors in series separated by a degassing chamber, and feeding a second, differently colored, material to the degassing chamber, preferably through a second screw extruder. Downstream of the degassing chamber the screw conveyor imparts a rotary mixing motion to the two-colored clays to swirl these and then the mixture is pressed through a die plate of suitable shape, which also cuts the extruded strip to expose a face having a wood grain effect.
Patent FR-2532178-B1 (FR)
Inventor: HAYASHI HIROSHI
IPC: A61K35/12
Filed: 1983-08-31
Granted: 1986-07-04
Abstract: A method for stabilizing Tumor Necrosis Factor (TNF), which comprises adding a stabilizing agent selected from a nonionic surfactant, at least one substance selected from the group consisting of D-glucose, D-galactose, D-xylose, D-glucuronic acid, a salt of D-glucuronic acid, trehalose, a dextran and a hydroxyethyl starch, and mixtures thereof to an aqueous solution or powder containing TNF, and a stable aqueous solution or powder which contains TNF and an effective amount of such a stabilizing agent selected from a nonionic surfactant, a specific sugar or sugar-related compound and mixtures thereof. The aqueous solution or powder containing TNF can be stored for a prolonged period of time without losing its activity, and is stable on freezing, thawing, lyophilization, heat-treatment or the like.