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Patent FR-2921836-A1 (FR)
Title: Use of active ingredient comprising combination of active ingredient obtained from Medicago sativa and active ingredient from Lupinus albus, to prepare cosmetic and/or dermopharmaceutical composition to fight against bags under the eyes
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61K8/97
Filed: 2007-10-05
Abstract: Use of an active ingredient (I) comprising combination of at least one active ingredient obtained from Medicago sativaand at least one active ingredient from Lupinus albus, for preparing a cosmetic and/or dermopharmaceutical composition for fighting against bags under the eyes, is claimed. An independent claim is included for preparing (I) comprising mixing the first primary active agent of Medicago sativawith the second primary active agent of Lupinus albus. ACTIVITY : Antiinflammatory; Dermatological. MECHANISM OF ACTION : Angiotensin converting enzyme inhibitor (ACE); Collagen I stimulator; Matrix metalloproteinase-1 inhibitor. The ability of (I) to inhibit the angiotensin converting enzyme was tested. The result showed that the percentage of inhibition of Medicago sativaand Lupinus albuswas 77%.
Patent FR-2918218-A1 (FR)
Title: Tube ondule.
Inventor: KISU NAOMI
IPC: H02G3/04
Filed: 2008-04-18
Abstract: Tube ondulé (1), qui permet de courber facilement un faisceau de câbles dans une certaine direction et qui permet difficilement de le courber dans une autre direction croisant la première direction à angle droit, avec lequel le faisceau de câbles est encore plus difficile à courber dans la dite autre direction, de sorte que le mou du faisceau de câbles utilisé dans l'amenée d'énergie électrique à une porte coulissante peut être effectivement évité. Le tube ondulé comprend des gorges en creux (2) et des bandes en saillie (3) formées sur une périphérie extérieure du tube ondulé et agencées en alternance dans une direction longitudinale du tube ondulé ; et une nervure de renforcement (4) formée en saillie à partir d'une surface périphérique extérieure (2a) de la gorge en creux (2) et s'étendant au-delà d'une surface périphérique extérieure (3a) de la bande en saillie (3), la nervure de renforcement étant formée dans la direction longitudinale du tube ondulé.
Patent FR-2935528-A1 (FR)
Inventor: PETZL PAUL
IPC: A62B35/00
Filed: 2008-08-26
Abstract: The harness (1) has a storage pouch (3) for storing a retractable tag (4), where the tag is made of rigid or semi-rigid material. The tag is mounted slidingly in translation between two fixed ends of an inner guiding element (7) of the storage pouch. The guiding element is constituted by a ribbon or cord. The tag comprises a passage slot for passage of the guiding element. The storage pouch is located on an outer face of a belt (2). The tag comprises a covering made of plastic material.
Patent FR-2935485-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure du mouvement axial d'une piece mobile en rotation
Inventor: DESBIOLLES PASCAL
IPC: G01D5/12
Filed: 2008-08-28
Abstract: L'invention concerne un système de mesure du mouvement axial d'une pièce mobile (1) en rotation selon un axe A, comportant : - un dispositif de codage magnétique, - un dispositif de détection de champ magnétique comprenant au moins un premier (5) et un deuxième capteurs (6) magnétiques fixes ; et - une unité de traitement du signal (8); - le premier capteur (5) comporte : - une première pluralité d'éléments sensibles alignés, les éléments sensibles étant divisés en au moins deux premiers sous-ensembles ; et - un circuit électronique agencé pour délivrer deux signaux analogiques SIN1 et COS1 de même amplitude en quadrature en fonction des signaux issus des premiers sous-ensembles ; et - l'unité de traitement du signal (8) comporte : - un premier calculateur pour déterminer un signal ARCTAN1=arctan (SIN1/COS1) à partir des signaux SIN1 et COS1, et - un calculateur pour déterminer un déphasage entre le champ magnétique vu par le premier capteur et le champ magnétique vu par le deuxième capteur, en fonction du signal ARCTAN1. L'invention concerne également un procédé de mesure.
Patent FR-2938426-A1 (FR)
Inventor: BORGETTO MARC
IPC: A61G5/02
Filed: 2008-11-14
Abstract: The armchair has a seat (12) for a lower limb handicapped skier. A rolling structure (1) is composed of a framework (4) carried by a set of wheels (5, 6) distributed on two sides of the framework. A sliding structure (2) is composed of another framework (11) provided with a sliding board i.e. ski (13), at a base of the latter framework. A reversible junction unit i.e. seat carrier, is arranged between the rolling structure and the sliding structure for authorizing assembling/disassembly of the sliding structure to/from the rolling structure.
Patent FR-2939946-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide a la gestion de l'espacement relatif entre aeronefs
Inventor: BLANCHON XAVIER
IPC: G08G5/06
Filed: 2008-12-12
Abstract: L'invention présente un procédé permettant la régulation optimisée de l'espacement relatif entre aéronefs. Ce procédé peut être mis en oeuvre par un système dont l'architecture physique peut reposer essentiellement sur des calculateurs existant à bord de la plupart des aéronefs actuels. Le procédé selon l'invention comporte une étape principale de détermination de la tendance d'évolution de l'espacement relatif, en distance ou en temps, entre un aéronef cible (C) et un aéronef suiveur (S).
Patent FR-2927483-A1 (FR)
Title: Power supply device for dielectric-barrier discharge type plasma reactor in motor vehicle, has elaborating unit elaborating signals from increased voltage, where signals are respectively transmitted to electrodes of plasma reactor
Inventor: YOUSSEF JOSEPH
IPC: H02M7/42
Filed: 2008-02-12
Abstract: The device has a direct supply voltage increasing unit for increasing a direct supply voltage of about 12 volt generated by an electrical energy storage unit (6) i.e. battery. An elaborating unit elaborates two alternative out-of-phase signals e.g. alternative pulsed signal, from the increased direct supply voltage. The out-of-phase signals are respectively transmitted to a positive electrode (4) i.e. anode, and to a negative electrode (5) i.e. cathode, of a plasma reactor (1). The plasma reactor comprises an earth electrode (12). An independent claim is also included for a power supply method for a plasma reactor of a motor vehicle.
Patent FR-2928932-A1 (FR)
Title: Nanocristaux fluorescents enrobes d'une coquille inorganique
Inventor: IBANEZ ALAIN
IPC: A61K49/18
Filed: 2008-03-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de préparation de nanoparticules hybrides organo-minérales comprenant au moins un nanocristal organique fluorescent enrobé d'une coquille inorganique, ainsi qu'à des nanoparticules susceptibles d'être obtenues par ledit procédé.Le procédé de la présente invention comprend les étapes suivantes :(i) nébuliser un mélange sol-gel susceptible d'être obtenu par un procédé comprenant l'ajout dans au moins un solvant organique, en présence d'eau, d'au moins un composé organique fluorescent et d'au moins un alcoxyde métallique ;(ii) sécher le mélange sol-gel nébulisé en évaporant le solvant et l'eau présents dans le mélange sol-gel.Les nanoparticules de la présente invention sont utilisables par exemple comme traceur en imagerie médicale ou comme capteur chimique.
Patent FR-2929110-A1 (FR)
Title: Dispersion aqueuse oxydante pour le traitement des fibres keratiniques comprenant un compose amphiphile non ionique a caractere hydrophobe
Inventor: SIMONET FREDERIC
IPC: A61K8/04
Filed: 2008-03-28
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour le traitement des fibres kératiniques sous forme de dispersion aqueuse comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, un ou plusieurs agents oxydants ; un ou plusieurs composés amphiphiles non ioniques à caractère hydrophobe solides à température ambiante ; et éventuellement un ou plusieurs agents tensioactifs à caractère hydrophile ; le rapport pondéral entre les agents tensioactifs à caractère hydrophile et les composés amphiphiles non ioniques à caractère hydrophobe étant compris entre 0 et 0,16.Outre sa simplicité, la composition conforme à l'invention est stable en conservation. En particulier, on n'observe pas de variations notables de l'aspect microscopique ou des propriétés rhéologiques au cours du temps. Elle peut se présenter sous forme de crème d'aspect particulièrement brillant et très facile à étaler sur la chevelure ou à mélanger avec d'autres milieux (crèmes de coloration d'oxydation, pâtes décolorantes...).Ainsi, les compositions de teinture, de décoloration ou de déformation permanente obtenues à partir de cette composition sont stables et présentent des qualités d'application et d'usage améliorées et plus performantes.
Patent FR-2930345-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle non-destructif par ultrasons avec suivi de profil des pieces inspectees
Inventor: ITHURRALDE GUILLAUME
IPC: G01N29/26
Filed: 2008-04-18
Abstract: Un procédé de contrôle non-destructif par ultrasons d'une pièce (2), utilisant une sonde (1) ultrasonore comportant au moins trois zones de réception (rho1-rho3) non alignées, comporte une étape d'inspection dans laquelle des ondes ultrasonores sont émises pour au moins une position d'inspection de ladite sonde en direction d'une face avant (21) de ladite pièce, et est caractérisé en ce qu'il comporte une étape d'apprentissage dans laquelle au moins trois valeurs de temps de vol (t1-t3) sont mesurées pour au moins une position d'apprentissage de la sonde (1) pour des ondes ultrasonores réfléchies par la face avant (21) de la pièce (2) et reçues par les au moins trois zones de réception (rho1-rho3) non alignées. Une estimation d'une inclinaison locale de la face avant (21) de la pièce (2) est calculée pour l'au moins une position d'inspection en fonction des au moins trois valeurs de temps de vol (t1-t3) mesurées, pour corriger dans l'étape d'inspection l'orientation d'une direction de propagation (D) des ondes ultrasonores émises par la sonde (1). L'invention concerne également un dispositif avantageux pour la mise en oeuvre du procédé.
Patent FR-2930189-A1 (FR)
Inventor: TONGA JULES
IPC: B29C33/30
Filed: 2008-04-21
Abstract: The device has a semi-circular or elliptical shaped mold comprising a mold half (3) comprising a support (6) and mold block (8) defining a joint plane in a closed position of the mold. Each mold block has a shell (25) in which an impression is realized, where the impression partly forms a molding cavity (9) and a shell-holder (27) fixed to the support of the mold block. Removable spacers (28-31) are provided between the shell and the shell-holder so as to modify dimensional characteristics of the molding cavity without a need for intervention on the supports and the shell-holders.
Patent FR-2933214-A1 (FR)
Title: Procede de basculement entre deux versions d'une meme application au sein d'un dispositif de traitement de l'information et ledit dispositif
Inventor: PEPIN CYRILLE
IPC: G06F9/445
Filed: 2008-06-26
Abstract: Dans le domaine des dispositifs de traitement de l'information sécurisés comme, par exemple, les cartes à puce et plus particulièrement concernant le moyen de mettre à jour une application contenue dans une mémoire morte de type ROM (Read Only Memory en anglais) d'un tel dispositif, l'invention propose un dispositif de traitement d'information possédant en mémoire morte deux versions d'une application. Les deux versions ont un même identifiant. Le dispositif est doté d'un moyen de commander un basculement entre ces deux versions de façon à ce que la version de l'application exécutée en réponse à une invocation de l'identifiant de l'application change.
Patent FR-2935182-A1 (FR)
Title: Information processing method for functional assembly of motor vehicle, involves generating functional assembly identifying code and functional assembly configuration, and transmitting identifying code to controller
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: G06V30/224
Filed: 2008-08-25
Abstract: The method involves acquiring a code e.g. bar code, of elements e.g. motor block, and generating functional assembly identifying code and functional assembly configuration, where the codes for identifying the functional assembly and elements have part reserved to identify the functional assembly and other part reserved to information related to configuration of the functional assembly. The functional assembly identifying code is transmitted to a controller at the end of assembling of the functional assembly. Independent claims are also included for the following: (1) a method for controlling an assembling installation of a motor vehicle (2) a device for controlling an assembling installation of a motor vehicle comprising an information processing unit.
Patent FR-2938290-A1 (FR)
Title: Installation d'exploitation de fluide dans une etendue d'eau, et procede de montage associe
Inventor: MALEK SAMI
IPC: B63B35/44
Filed: 2008-11-10
Abstract: Cette installation (10) comprend une structure flottante supérieure (20) et une structure inférieure (22) totalement immergée. La structure supérieure (20) est mobile entre une position d'exploitation et une position d'évacuation. L'installation (10) comprend des moyens (26) de maintien de la structure supérieure (20) dans sa position d'exploitation qui comprennent au moins une tige rigide (90) portée par la structure supérieure (20), au moins une butée de tige (92), portée par la tige rigide (90) au voisinage de son extrémité inférieure et au moins une butée complémentaire (94) solidaire d'une base (60) de la structure inférieure (22), Chaque butée de tige (92) et chaque butée complémentaire (94) sont mobiles en rotation l'une par rapport à l'autre entre une configuration engagée dans laquelle une sollicitation de la tige rigide (90) vers sa position supérieure (20) maintient la structure supérieure dans sa position d'exploitation et une configuration désengagée de libération de la structure supérieure (20) par rapport à la structure inférieure (22).
Patent FR-2938600-A1 (FR)
Title: Systeme de drainage pour facade de type mur-rideau ou analogue
Inventor: LAHBIB PATRICK
IPC: E04B2/88
Filed: 2008-11-20
Abstract: Système de drainage pour façade de type mur-rideau, comprenant : - une ossature rigide (4) adoptant une forme de grille, pour maintenir des panneaux en définissant un espace inter-bords (5) entre les côtés juxtaposés (6, 7) deux à deux de ces panneaux (1, 2), - un joint intercalaire (8) longitudinal disposé dans cet espace inter-bords, en prise au moyen de sa face arrière (9) sur l'ossature rigide, - des moyens (10) de joint d'étanchéité en prise sur une face avant (12) du joint intercalaire, - un conduit de drainage (13), s'ouvrant dans un premier (15) espace libre compris entre le joint intercalaire (8) et la tranche inférieure (16) d'un premier panneau (1), et dans un plan ou en avant d'un plan défini par la surface extérieure (3) des panneaux, - un conduit de ventilation (18), disposé sous le conduit de drainage, s'ouvrant dans un deuxième (20) espace libre compris entre le joint intercalaire (8) et la tranche supérieure (21) d'un deuxième (2) panneau placé au-dessous du premier (1) panneau, et dans le plan ou en avant du plan défini par la surface extérieure (3) des panneaux, - des moyens (23) pour une liaison complète du conduit de drainage au conduit de ventilation, - des moyens (24) pour une liaison amovible des conduits de drainage et de ventilation unis par une liaison complète, à la face avant du joint intercalaire.
Patent FR-2938550-A1 (FR)
Title: Composition comprenant du 2,3,3,3-tetrafluoropropene procede de chauffage et/ou climatisation d'un vehicule
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: B60H1/00
Filed: 2008-11-20
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant du 2,3,3,3-tetrafluoropropène, du difluorométhane et d'au moins un composé choisi parmi le propane, le propylène et l'éthylène, apte à être utilisé en réfrigération, climatisation et chauffage. La présente invention a aussi pour objet un procédé de chauffage et/ou climatisation d'un habitacle de véhicule automobile à l'aide d'une boucle frigorifique réversible dans laquelle circule un fluide frigorigène comprenant cette composition. Ce procédé convient tout particulièrement lorsque la température extérieure est inférieure à -20° C. Il convient également aux véhicules automobiles hybrides qui sont conçus pour fonctionner en alternance sur moteur thermique et moteur électrique et aussi aux véhicules électriques.
Patent FR-2940223-A1 (FR)
Title: Cylindre de frein ferroviaire
Inventor: GONCALVES CLAUDINO
IPC: F16D65/18
Filed: 2008-12-24
Abstract: Cylindre de frein ferroviaire comportant un corps (11') ; un piston (13') mobile par rapport au corps (11') pour agir sur une timonerie de freinage et délimitant avec ledit corps (11') une chambre de pression (10') adaptée à être alimentée par une source d'agent de pression pneumatique ; un organe d'actionnement auxiliaire (26') mobile par rapport audit corps (11') et audit piston (13'), lié mécaniquement à des moyens de commande manuels pour le faire occuper soit une position de repos dans laquelle il est à l'écart dudit piston (13'), soit une position de poussée dans laquelle il est au contact dudit piston (13') ; deux orifices (73', 51') en communication fluide respectivement avec ladite chambre (10') et l'atmosphère ; et des moyens de liaison sélectifs (28') entre lesdits deux orifices (73', 51'), lesdits moyens (28') étant liés mécaniquement audit organe d'actionnement auxiliaire.
Patent FR-2929051-A1 (FR)
Title: Enrouleur pour cables electriques
Inventor: SINGER STEFAN
IPC: H01R33/00
Filed: 2009-03-19
Abstract: Il comprend un support (2) en matériau non électroconducteur à travers lequel s'étend un trou de passage (8). Un premier palier (4) est agencé dans le trou de passage (8) et un second palier (6) est agencé radialement à l'extérieur du trou de passage (8) autour du support. Les deux paliers (4, 6) sont des paliers à roulement, de préférence des roulements à aiguilles et, mieux encore, des douilles de roulements à aiguilles et sont agencés axialement l'un par rapport à l'autre et axialement par rapport au trou de passage (8). Les deux paliers (4, 6) sont radialement conducteurs électriques en permanence. Une fiche (22) en matériau électroconducteur est enfichable dans une ouverture de passage axiale (4/3) du premier palier (4). Un premier conducteur électrique (20/1) d'un premier câble (20) est fixé ou peut être fixé sur une bague extérieure (4/2) du premier palier (4). Un second conducteur électrique (20/2) du premier câble (20) est connecté ou peut être connecté à une douille de connexion (32) qui se trouve dans le second palier (6). Un premier conducteur électrique (30/1) d'un second câble (30) peut être guidé à travers le trou de passage (8) du support (2) et est connecté ou peut être connecté à la fiche (22). Un second conducteur électrique (30/2) du second câble (30) est connecté ou peut être connecté à une bague extérieure (6/2) du second palier (6).
Patent FR-2946203-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'attenuation d'un bruit a bande etroite dans un habitacle d'un vehicule
Inventor: VAU BERNARD
IPC: G05B6/02
Filed: 2009-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé et dispositif d'atténuation de bruit dans un habitacle de véhicule et qui comporte au moins un transducteur, un calculateur programmable, au moins un capteur acoustique, le calculateur étant configuré pour appliquer à un modèle électroacoustique de l'habitacle à un modèle de système correcteur comportant un correcteur central auquel est adjoint un paramètre de Youla sous forme d'un bloc Q de Youla. Dans une première phase on détermine et calcule le modèle électroacoustique et la loi de commande de correction pour au moins une fréquence déterminée de bruit. Dans une seconde phase, en temps réel, on fait appliquer par le calculateur la loi de commande de correction au modèle électroacoustique en fonction de la fréquence courante du bruit à atténuer.
Patent FR-2948764-A1 (FR)
Title: Procede de prevision d'un bruit de roulement d'un pneumatique
Inventor: ROCHOUX DANIEL
IPC: G01M17/02
Filed: 2009-07-28
Abstract: Au cours du procédé de prévision d'un bruit de roulement d'un pneumatique sur un revêtement (12): - on relève un profil réel (16) du revêtement (12), - on détermine au moins une valeur d'au moins un descripteur du revêtement (12) à partir du profil réel (16), - on utilise une loi de prévision du bruit B de roulement du pneumatique du type B = g(V ,...,V ) dans laquelle V ,...,V sont des valeurs de descripteurs D ,...,D du revêtement (12) dans laquelle 1≤n≤2 et - D est un nombre d'indenteurs caractéristique du revêtement, et - D est une dimension d'indenteurs caractéristique du revêtement.
Patent FR-2950927-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de la position angulaire d'aubes de stator et procede d'optimisation de ladite position angulaire
Inventor: BOYER DAVID JULIEN
IPC: F01D7/02
Filed: 2009-10-06
Abstract: Un système de commande de la position angulaire d'aubes de stator comprenant des moyens (20) de calcul d'une position angulaire de consigne des aubes (VSV ) en fonction d'une des vitesses (N1, N2) et un module (1) de correction de la position de consigne (VSV ) comprenant : - des moyens (2) de détermination de la position angulaire des aubes (VSV); - des moyens (3) de mesure du débit de carburant du turbomoteur (WFM); - une mémoire (4) dans laquelle les positions angulaires successives des aubes (VSV VSV ) sont associées aux débits de carburant du turbomoteur (WFM WFM ) mesurés auxdites positions angulaires; et - des moyens (5) de détermination d'un angle correcteur (VSV ) en fonction de la différence entre les débits de carburant (WFM WFM ) mesurés entre deux positions angulaires successives des aubes (VSV VSV ). L'invention concerne également un procédé d'optimisation de ladite position angulaire courante.
Patent FR-2951870-A1 (FR)
Title: Structure d'interconnexion a cavite presentant une ou plusieurs remontees de contact sur les parois de la cavite et procede de realisation
Inventor: BOLIS SEBASTIEN
IPC: H01L23/522
Filed: 2009-10-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'interconnexion comprenant un support (200) dans lequel au moins un trou est pratiqué, le trou ayant des parois formant un contour fermé et étant formé d'une cavité (203) et d'une ou plusieurs rainures (205a-205b, 215a-215b) communiquant avec la cavité, les rainures s'étendant dans une direction réalisant un angle non-nul avec le plan principal du support, plusieurs éléments conducteurs (214) étant disposés sur au moins une paroi du trou et traversant ce dernier, les éléments conducteurs étant destinés chacun à connecter entre elles des zones conductrices situées de part et d'autre du support, au moins une des dites rainures séparant entre eux deux desdits éléments conducteurs.
Patent FR-2951907-A1 (FR)
Title: Composition alimentaire liquide
Inventor: LAGARDERE ANNE VIRGINIE
IPC: A23D7/005
Filed: 2009-11-03
Abstract: Composition alimentaire liquide à base d'huile végétale apte à être utilisée pour la cuisson des aliments, notamment comme huile de cuisson ou de friture plate.
Patent FR-2953163-A1 (FR)
Title: Dispositif pour faciliter la manipulation d'une charge de supports d'edition dans un systeme d'edition, systeme d'edition comprenant un tel dispositif.
Inventor: MOIZEAU GERARD
IPC: B41J2/32
Filed: 2009-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) pour faciliter la manipulation d'une charge de supports d'édition (202,302) dans un système d'édition comprenant un châssis, un module d'édition (102) comprenant des moyens d'édition (104) et des moyens de maintien (106) d'au moins une charge de supports d'édition (202,302), ledit dispositif (100) étant caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de translation (108,110, 114,116) dudit module d'édition (102) et des moyens de rotation (120,122,126,128) dudit module d'édition (102) agencés pour déplacer ledit module d'édition (102) entre une position, dite d'édition, et une position, dite de maintenance. Elle concerne également un système d'édition mettant en ouvre un tel dispositif.