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Patent WO-2012032279-A1 (WO)
Title: Système et méthode de traitement chirurgical pour réaliser une anastomose entre deux conduits creux d'un patient, notamment entre la vessie et l'urètre
Inventor: FERLIN ARNOLD
IPC: A61B17/00
Filed: 2011-09-09
Abstract: Le système de traitement selon l'invention comprend : - des organes de suture (20), réalisés en un matériau bio-résorbable et incluant chacun deux branches (21, 22), qui présentent des extrémités libres respectives (21A, 22A) adaptées pour être liées fixement l'une à l'autre en coopérant par complémentarité de formes soit l'une avec l'autre, soit avec une pièce rapportée de l'organe de suture, et qui, en dehors desdites extrémités libres, sont au moins en partie élastiquement déformables, - un corps de support (10) allongé, qui est adapté, à la fois, pour porter de manière mobile les organes de suture et pour être introduit suivant la direction de son axe longitudinal central dans l'un des deux conduits creux (2, 3) du patient, et - un mécanisme (30) de sollicitation des organes de suture, qui est porté de manière mobile par le corps de support, en étant au moins en partie agencé dans le corps de support, et qui est adapté pour déplacer et déformer chaque organe de suture entre une configuration escamotée, dans laquelle les extrémités libres respectives des deux branches (21, 22) de l'organe de suture sont déplaçables l'une par rapport à l'autre, en étant disposées chacune à une distance radiale de l'axe, qui est inférieure au rayon extérieur du corps de support, et une configuration déployée, dans laquelle les extrémités libres respectives des deux branches de l'organe de suture sont disposées à l'extérieur du corps de support pour être liées fixement l'une à l'autre, en étant situées chacune à une distance radiale de l'axe, qui est supérieure au rayon extérieur du corps de support, après avoir traversé transversalement de l'intérieur vers l'extérieur les parois respectives des deux conduits creux du patient.
Patent WO-2012131246-A1 (WO)
Inventor: CHATAIN FREDERIC
IPC: A61B17/80
Filed: 2012-03-27
Abstract: L'invention concerne une plaque (1) d'ostéosynthèse en forme de T munie d'au moins trois premiers trous (124) de fixation et de seconds trous (113) de fixation comportant une zone de liaison (13) courbe, la partie épiphysaire présentant une concavité (34) avec un profil courbe d'une extrémité à l'autre de la barre du T en vue de dessus et un profil courbe en vue de côté, la partie diaphysaire étant droite et rigide. La plaque est indéformable aux températures normales, la jambe du T présentant une surface interne (56), de forme bombée. La zone de liaison (13) présente une section longitudinale en forme de S dont les extrémités (132, 133) de jonction respectivement avec la barre et avec la jambe du T sont sensiblement parallèles entre elles.
Patent WO-2013061006-A1 (WO)
Title: Dispositif de remontée de sédiments situés dans les fonds marins
Inventor: TURCAUD JEAN-PAUL
IPC: E02F3/88
Filed: 2012-10-26
Abstract: Le dispositif de remontée de sédiments marins (1) comporte, agencés de sorte à être immergés dans un fluide lors d'une utilisation; un tube de remontée (10) comprenant à une première extrémité une tête d'aspiration (30); un cyclone séparateur (40) comprenant une entrée tangentielle en communication fluidique avec une deuxième extrémité du tube de remontée, et une sortie basse des sédiments marins, ainsi qu'une sortie haute du fluide; des moyens de propulsion (42) du fluide montés au niveau de la sortie haute du cyclone; et, un système de transfert (50) vers des moyens de transport (2) des sédiments marins comprenant des moyens d'entrée (51) reliés à la sortie basse du cyclone séparateur, le système de transfert comportant en outre des moyens de stockage tampon (52) des sédiments marins.
Patent WO-2014041297-A1 (WO)
Title: Method for mounting an acoustic panel in a housing of a turbomachine and turbomachine comprising an acoustic panel
Inventor: SFARTI FRANCOIS
IPC: F02C7/24
Filed: 2013-09-11
Abstract: A method for mounting an acoustic panel on the inner surface of an annular housing of an axial turbomachine, the cylindrical acoustic panel comprising at least one longitudinal slot so as to define two opposing ends (5A, 5B), the method comprising the following steps:- a step of bringing the two opposing ends (5A, 5B) closer together so as to reduce the cylinder radius of the acoustic panel; - a step of inserting the acoustic panel into the fan casing when said opposing ends are close together; - a step of deploying the opposing ends (5A, 5B) so as to increase the cylinder radius of the acoustic panel; and - a step of securing the acoustic panel to the housing by gluing.
Patent WO-2014114859-A1 (WO)
Title: Respiratory assistance device including a soundproof turbine
Inventor: DUBOIS PIERRE-EMMANUEL
IPC: A61M16/00
Filed: 2014-01-10
Abstract: The invention relates to a respiratory assistance device comprising: a turbine (30) including a motor (1) that engages with an impeller (25) in order to generate a gas flow; and soundproofing means arranged around at least part of the turbine (30). The soundproofing means comprise a three-dimensional structure (20) arranged around at least part of the motor (1), comprising: at least one central element (20a) defining a central housing (20g) forming a sleeve around at least part of the motor (1) and being spaced apart from the motor (1); multiple spacer elements (20b), each comprising at least one wall projecting radially outwards, said spacer elements (20b) being arranged along the periphery of the tubular element (20a); and at least one maintaining element (20c) resting on the motor (1) such as to maintain the three-dimensional structure (20) in position around the motor (1).
Patent WO-2015071559-A1 (WO)
Title: Procede d'aide a la decision par approche bayesienne dans un systeme de surveillance de la pression des pneumatiques d'un vehicule automobile
Inventor: PITA-GIL GUILLERMO
IPC: B60C23/06
Filed: 2014-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de l'apparition d'un défaut de pression sur un pneumatique équipant des roues d'un véhicule automobile, à partir des résultats de deux algorithmes de détection, dits temporels et fréquentiels, fournissant chacun, pour chaque roue, une valeur de probabilité de sous-gonflage et de taux de confiance associé en fonction d'une plage de vitesse de roue. Selon l'invention, on utilise un module de décision permettant de fournir une interprétation des résultats de détection des algorithmes temporel et fréquentiel suivant une approche Bayésienne et de fusionner les résultats de ces interprétations, par exemple via un système expert.
Patent WO-2015132486-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de filtrage du pic de résonance dans un circuit d'alimentation d'au moins un haut-parleur
Inventor: GAVIOT ETIENNE
IPC: H04R3/08
Filed: 2015-03-03
Abstract: La présente invention concerne un circuit d'alimentation en signaux acoustiques d'au moins un haut-parleur (HP) incorporant un dispositif de filtrage du pic de résonance dudit au moins un haut-parleur (HP) se produisant à une fréquence donnée, caractérisé en ce que le dispositif de filtrage du pic de résonance dudit au moins un haut-parleur (HP) est incorporé soit dans le premier circuit de masse d'instrumentation ou soit dans la boucle en retour, ce dispositif de filtrage étant purement électrique sous la forme d'une impédance incorporée dans le premier circuit de masse d'instrumentation ou dans la boucle en retour, les paramètres de l'impédance étant prédéterminés en fonction du pic de résonance à filtrer dudit au moins un haut-parleur (HP).
Patent WO-2016083749-A1 (WO)
Title: Procede de recuperation de cristaux d'acide succinique avec mise en œuvre de tensioactifs au cours de la cristallisation et cristaux obtenus
Inventor: DUFLOT PIERRICK
IPC: C07C51/02
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication de cristaux d'acide succinique, comprenant une double cristallisation et dans lequel on met en œuvre au moins un tensioactif au cours de la première étape de cristallisation. L'invention concerne également des cristaux d'acide succinique obtenus à partir d'un milieu de fermentation, caractérisés en ce qu'ils présentent un indice de coloration b, mesuré dans le référentiel L, a, b, inférieur ou égal à 1,00 préférentiellement inférieur ou égal à 0,90, très préférentiellement inférieur ou égal à 0,80.
Patent WO-2016146901-A1 (WO)
Title: Système et procédé de collaboration immersive
Inventor: NICOLAS GILBERT
IPC: H04N21/4788
Filed: 2015-12-17
Abstract: Le système de collaboration immersive permet à un premier interlocuteur (1) physiquement présent sur un premier site de dialoguer avec au moins un deuxième interlocuteur physiquement présent sur un deuxième site distant du premier site. Le système comprend un premier écran pour afficher devant le premier interlocuteur un premier flux vidéo (14) contenant des éléments visuels appartenant à un premier flux de données localement contrôlable par le premier interlocuteur, au moins un deuxième écran situé sur le deuxième site et une ou plusieurs premières caméras (13) pour générer un deuxième flux vidéo (15) contenant une image du premier interlocuteur (1) lorsqu'il est devant le premier écran. Le système comprend notamment un premier dispositif (36) affichant sur le deuxième écran un troisième flux vidéo (16) combinant une représentation animée obtenue à partir de l'image du premier interlocuteur, avec tout ou partie des éléments visuels appartenant au premier flux de données lorsque le premier interlocuteur contrôle le premier flux de données, de manière à montrer au deuxième interlocuteur la représentation animée agissant devant l'écran tout en lui faisant discerner les éléments visuels avec une résolution comparable à celle du premier écran.
Patent WO-2016132054-A1 (WO)
Title: Machine électrique tournante dotée d'une poulie de réception d'une courroie et d'un dispositif de réglage de la tension de la courroie
Inventor: BEN-OMRANE RYADH
IPC: H02K7/10
Filed: 2016-02-15
Abstract: La machine électrique tournante comporte à l'avant une poulie (3) solidaire d'un arbre (9) de rotor (20) traversant le palier avant (1a) d'un carter, ledit palier comprenant un fond doté d'un un nez de montage (18) d'un roulement à billes avant (7) de rotation de l'arbre (9) et d' ouvertures d'entrée d'air (15) délimitées par des bras appartenant à une zone évasée vers l'extérieur reliant une bande de matière périphérique du fond au nez (18) pour décalage vers l'avant du nez (18) fonction de l'épaisseur centrale d'un dispositif de réglage de la tension (100) d'une courroie reçue dans la gorge (31) de la poulie (3) et fixé sur le carter (1a, 1b), ce dispositif de réglage (100) comportant au moins un galet (200, 201) tendeur de la courroie et une ouverture centrale (102) autorisant le passage de l'air à travers les ouvertures d'entrée d'air (15).
Patent WO-2017081398-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de conversion de courant, véhicule comportant un tel dispositif
Inventor: EL KHAMLICHI DRISSI KHALIL
IPC: H02P21/06
Filed: 2016-11-08
Abstract: La présente invention vise un procédé de conversion de courant pour un dispositif électrique comportant : - un moteur électrique triphasé (245), - deux onduleurs (225, 235) triphasés, chaque onduleur étant commandé par une modulation d'au moins six vecteurs spatiaux non nuls (ou SVM acronyme de « Space Vector Modulation » en terminologie anglo-saxonne), la tension en sortie de chaque onduleur étant donnée par un vecteur spatial dit « vecteur spatial de référence », qui comporte, pour chaque onduleur, une étape de modulation des vecteurs spatiaux par une séquence d'activation (260, 265) des vecteurs spatiaux comportant au moins deux intervalles de commutation dans lesquels, trois vecteurs spatiaux adjacents sont mis en œuvre. La présente invention vise également un dispositif (20) de conversion de courant et un véhicule mettant en œuvre un tel procédé.
Patent WO-2017093653-A1 (WO)
Title: Procédé de codage et de décodage d'images, dispositif de codage et de décodage d'images et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: ARRUFAT ADRIÀ
IPC: H04N19/85
Filed: 2016-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'au moins une image (IC j ) découpée en blocs, caractérisé en ce que, pour un bloc courant (B i ) à coder de ladite image, le procédé met en œuvre ce qui suit : - au moins une modification (C3) de deux données du bloc par une opération de combinaisons linéaires opérant sur lesdites deux données, à l'issue de laquelle est obtenu un bloc modifié, - application (C4) aux données du bloc modifié d'une opération de transformée séparable, - codage (C6) des données obtenues à la suite de l'application de ladite opération de transformée séparable.
Patent WO-2018060616-A1 (WO)
Inventor: GRANGE JÉRÔME ARMAND JOSEPH
IPC: A61M21/00
Filed: 2017-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aide à l'endormissement d'un utilisateur, comprenant une source lumineuse conçue pour émettre une lumière sensiblement monochromatique rouge ou quasi monochromatique favorisant l'endormissement de l'utilisateur, caractérisé en ce qu'il comprend une unité de commande conçue pour contrôler automatiquement ladite source lumineuse conformément à une loi prédéfinie selon laquelle la puissance lumineuse émise par ladite source lumineuse est progressivement décroissante au cours du temps de manière à évoluer automatiquement entre une valeur de puissance maximale et une valeur de puissance minimale, la puissance lumineuse émise par ladite source lumineuse à un instant étant toujours supérieure ou égale à la puissance lumineuse émise à un instant ultérieur.
Patent WO-2019130001-A1 (WO)
Title: Système de démodulation aveugle de signaux de télécommunication numérique
Inventor: COURTAT THOMAS
IPC: H04L27/233
Filed: 2018-12-28
Abstract: La présente invention concerne un système de démodulation en aveugle d'un signal de télécommunication numérique modulé linéairement et comprenant des modules permettant l'estimation, le suivi des variations temporelles et la corrections de la valeur des phases,des amplitudes, des fréquences, des décalages temporels et d'un ensemble de filtres de compensation du canal de propagation, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une architecture hardware ou hardware et firmware comportant des mémoires et une ou plusieurs unités de traitement pour implémenter un réseau de blocs de calcul spécifiques connectés les uns aux autres, dont un bloc de synchronisation du signal en aveugle permettant l'estimation, le suivi et la compensation du retard du signal et permettant aussi d'adapter le débit de traitement de la chaine en aval (du système de démodulation) à la cadence réduite d'un échantillon par symbole, un premier bloc réalise au moins un module permettant d'estimer au moins un des paramètres des signaux observés pour évaluer par la suite les autres paramètres des signaux observés par d'autres blocs de calcul du réseau, au moins un deuxième bloc de calcul spécialisé réalise un module de décision pour calculer un signal d'erreur et rétro-propager les erreurs calculées à chacun des blocs résiduels précédents.
Patent WO-2019141921-A1 (WO)
Title: System for fastening a shoe to a footrest in a rowing boat, and associated footrest
Inventor: MANO THIERRY
IPC: B63H16/02
Filed: 2019-01-10
Abstract: The invention relates to a system for fastening a shoe to a footrest (1) in a rowing boat, said shoe having a sole. According to the invention, such a fastening system comprises a device for attaching the shoe to the footrest (1), based on the deployment of fastening elements (105) in a cavity in the sole of said shoe in order to effectively hold the shoe against the footrest (1) during the rowing activity. In order to disengage the shoe from the footrest (1), the attaching device can be deliberately deactivated by applying pressure to a push-button (201) that is accessible to the rower seated in the boat. This fastening device has the special feature of being able to be automatically deactivated, in the case of accidental overturning of the boat, in order to allow the user to be able to freely extract the boat and thus reduce the risks of drowning.
Patent WO-2020025883-A1 (WO)
Title: Connection device designed to connect a container to a bottle
Inventor: GUYOT VINCENT
IPC: A61J1/20
Filed: 2019-07-24
Abstract: The invention relates to a connection device (2) comprising: a mounting part (10) designed to be mounted on a bottle (5); a female connection end piece (17) intended to be connected to the male connection end piece of a container; a perforation element (18) designed to perforate a perforable closing element (9) of the bottle; a protective cap (25) which is detachable and at least partially defines an inner chamber (26) into which the female connection end piece (17) extends; at least one passage opening (29) into the inner chamber (26), through which a sterilisation gas passes; and a closing membrane (31) arranged upstream of the at least one passage opening (29) in relation to a direction of circulation of the sterilisation gas through the connection device (2), the closing membrane (31) being porous and permeable to the sterilisation gas.
Patent WO-2020089559-A1 (WO)
Title: Optical parametric oscillator with servo-controlled optical cavity and associated method
Inventor: FREYSZ ERIC
IPC: G02F1/39
Filed: 2019-10-29
Abstract: Disclosed is an optical parametric oscillator that comprises an optical cavity, a pump laser (1), an intra-cavity non-linear optical crystal (5), a modulation device configured to electro-optically modulate the non-linear optical crystal (5) itself, and an active servo-control system comprising: - a modulation device generating a modulation signal configured to electro-optically modulate the non-linear optical crystal (5) itself, - a detection system configured to detect a signal representative of a power of the signal and/or complementary pulses generated at the output of the optical parametric oscillator, as a function of the modulation signal (71), - a computer configured to calculate an error signal representative of a difference between a predetermined maximum power value of the signal and/or complementary pulses and the detected power signal as a function of time, and - a feedback device configured to modify the optical length of the optical cavity of the optical parametric oscillator as a function of the error signal.
Patent WO-2020128242-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un noyau metallique, et procede de fabrication d'un bouclier de bord d'attaque d'une aube a partir d'un tel noyau metallique
Inventor: FRANCHET JEAN-MICHEL PATRICK MAURICE
IPC: B23P15/04
Filed: 2019-12-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un noyau métallique pour la conformation à chaud d'un bouclier (10) de bord d'attaque d'une aube (1) de turbomachine, dans lequel le noyau métallique (30) comprend un substrat (31) comprenant un alliage à base de nickel ou de cobalt, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape de dépôt sur le substrat (31) du noyau métallique d'au moins une couche (32) de revêtement anti-diffusion comprenant au moins un composé céramique à base de nitrure de titane.
Patent WO-2020165538-A1 (WO)
Title: Procédé de formage hybride et dispositif de formage correspondant
Inventor: AVRILLAUD GILLES
IPC: B21D22/22
Filed: 2020-02-11
Abstract: Abrégé Procédé hybride de formage d'un flan de matière dans lequel : -on place un flan de matière (2) à déformer entre une matrice (6) et un serre-flan (4), -on déforme par emboutissage à l'aide d'au moins un poinçon (26, 32) le flan de matière (2) pour obtenir un flan de matière (2) pré-embouti, -on remplit de liquide une cavité dans laquelle se trouvent, d'une part, le au moins un poinçon (26, 32) ayant pré-embouti le flan de matière (2) et, d'autre part, au moins une paire d'électrodes (36), -on met en contact le flan de matière (2) pré-embouti avec le liquide de la cavité, et -on génère au moins une décharge électrique entre au moins une paire d'électrodes (36) de manière à déformer le flan de matière (2) contre la matrice (6). [Fig. 1]
Patent WO-2021048491-A1 (WO)
Title: Coolant circuit for vehicle and method for controlling such a circuit
Inventor: NICOLAS BERTRAND
IPC: B60H1/32
Filed: 2020-09-07
Abstract: Disclosed is a method for controlling a thermal regulation circuit of a vehicle, the circuit comprising first (2) and second (4) heat exchangers situated in series in a circulation direction of an air flow intended to pass through them in this order, the circuit further comprising an additional heat exchanger (16) situated upstream from the first heat exchanger (2) in the circulation direction of the air flow, the circuit being configured to allow the circulation of a refrigerant fluid in the first exchanger (2) and the circulation of a heat transfer fluid in the second exchanger (4) and in the additional exchanger (16), the method comprising a step of generating or increasing a flow rate of the heat transfer fluid in the additional exchanger (16) depending on operating modes of the circuit.
Patent WO-2021240096-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de quantification de donnees representatives d'un signal radio reçu par une antenne radio d'un reseau mobile
Inventor: FERRIEUX ALEXANDRE
IPC: H04W88/08
Filed: 2021-05-20
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'adaptation d'une table de quantification de données représentatives d'un signal radio reçu par une antenne radio d'un réseau mobile, comprenant : - l'obtention d'une information représentative d'un taux d'erreur de décodage canal d'un signal démodulé quantifié décodé issu d'une démodulation du signal radio reçu par ladite antenne, ledit signal radio démodulé ayant été quantifié par ladite table de quantification, et ledit signal radio démodulé quantifié ayant subi un décodage canal, - l'adaptation de la table de quantification lorsque le taux d'erreur de décodage canal est supérieur à un seuil déterminé, - la transmission d'une information représentative de l'adaptation de la table de quantification, à un dispositif de décodage canal ou à un dispositif de démodulation.
Patent WO-2022136779-A1 (WO)
Inventor: D'AGOSTO FRANCK
IPC: C08F4/02
Filed: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un polyéthylène qui comprend la polymérisation de l'éthylène en phase gazeuse en présence d'un système catalytique supporté sur un support inorganique poreux, le système catalytique étant à base au moins d'un métallocène de terre rare de formule (Ia) ou (Ib) et d'un organomagnésien. Il permet la synthèse de polyéthylènes semi-cristallins de très hautes masses molaires tels que le UHMWPE.
Patent WO-2022263773-A1 (WO)
Title: Method/device for validating a transport ticket based on a user's location relative to a first holder of a first acquisition means
Inventor: JANIN ALEXANDRE
IPC: G01S5/02
Filed: 2022-06-15
Abstract: The invention relates to a device for locating a user relative to a first holder of a first acquisition means, the device comprising the first acquisition means held by the first holder, and a second acquisition means held by the user, the first acquisition means being configured to acquire a first digital signature (SN), and the second acquisition means being configured to acquire a second digital signature (SN'), the device further comprising a location terminal configured to read the first digital signature (SN) and the second digital signature (SN'), and to calculate a co-location score of the user and the first holder on the basis of the first digital signature (SN) and the second digital signature (SN') and to determine, depending on the co-location score of the user and the first holder, whether the user is co-located with the first holder of the first acquisition means.