baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2965290-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection solaire de type store muni d'un systeme de production d'energie electrique
Inventor: NOCITO CHRISTOPHE
IPC: H02S30/20
Filed: 2010-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection solaire du type store (1) muni d'un système de production d'énergie électrique, le dispositif comprenant un panneau souple (2), au moins un panneau photovoltaïque (4) disposé sur la face externe (2d) du panneau souple, un tube enrouleur (3) sur lequel s'enroule le panneau souple et un système de mise en tension du panneau souple durant son déploiement ou son enroulement. Selon l'invention, le bord proximal (2a) du panneau souple (2) est assujetti au tube enrouleur (3) en formant autour dudit tube enrouleur une portion non déroulable. En outre, des moyens de liaison électriques (18, 19) sont disposés à l'intérieur (8) du tube enrouleur et traversent ledit tube enrouleur dans la portion non déroulable du panneau souple, lesdits moyens de liaison électriques étant raccordés à l'au moins un panneau photovoltaïque (4) au niveau du bord proximal (2a) du panneau souple (2).
Patent FR-2966477-A1 (FR)
Title: Composition et procede destines a traiter la cause du phenomene d'erosion dans un rivage sedimenteux et ameliorer la vie benthique.
Inventor: BERTRON OLIVIER
IPC: A01K61/00
Filed: 2010-10-25
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition destinée à traiter la cause du phénomène d'érosion dans un rivage sablonneux, sédimenteux, la composition incluant au moins un type de polysaccharide soluble dans l'eau imprégné dans au moins un type de protéine non soluble dans l'eau. Selon l'invention, la composition inclut au moins un type de micro-algue et/ou de nutriments destiné à favoriser le développement de la faune benthique. Grâce à l'apport de cette nourriture, la macrofaune, la méiofaune recolonisent progressivement le milieu traité par la composition.
Patent FR-2954450-A1 (FR)
Title: Electrovanne et installation d'assistance de conduite equipee d'une telle electrovanne
Inventor: KURZ EDGAR
IPC: B60T8/00
Filed: 2010-12-21
Abstract: Electrovanne (1) comportant un corps (2) avec un canal d'entrée (8) et/ou un canal de sortie (9) communiquant avec le siège de soupape (3). Le corps (2) comporte une zone de réception dans laquelle se trouve un insert (6) réalisant un canal d'entrée (8) ou un canal de sortie (9).
Patent FR-2970347-A1 (FR)
Title: Watch, has recovery channels extracting particles from inner space such that visible animation is generated within inner space using particles, where inner space is located between fixed decoration dial and glass
Inventor: RHUL PHILIPPE
IPC: G04G9/00
Filed: 2011-01-06
Abstract: The watch has a fixed decoration dial (CD) surmounted within a housing by a mechanical movement. A glass covers an upper part of the housing. Tubes (BH, BM) diffuse particles (P) carried by fluid e.g. air, gas or liquid, into inner space that is located between the dial and the glass, where size of each diffused particle is of specific micro-meter or nanometers. Recovery channels (RH, RM) extract the particles from the inner space such that visible animation e.g. animated image of clock hand, is generated within the inner space using the particles. The particles are designed as powders, spangles, balls, dodecahedrons, icosahedrons, active particles or passive particles.
Patent FR-2972055-A1 (FR)
Title: Method for determination of row of distance ambiguity of echo signal received by Doppler type pulsed radar, involves determining row of distance ambiguity of echo signal from one of three frequency spectrums
Inventor: BOSSER LUC
IPC: G01S13/53
Filed: 2011-02-24
Abstract: The method involves receiving an echo signal (22) of a radar, and constructing a first frequency spectrum by a Fourier transform of the echo signal corresponding to first half of impulses and a second frequency spectrum (23) by another Fourier transform of the echo signal corresponding to second half of the impulses. A third frequency spectrum corresponding to maximum amplitude between the spectrums is constructed. A row of distance ambiguity of the signal is determined from the third frequency spectrum.
Patent FR-2982403-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un bec pour instrument a vent a anche simple et bec obtenu par la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: JELTSCH JEAN
IPC: G10D9/02
Filed: 2011-11-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un bec d'instrument à vent à anche simple ainsi que le bec obtenu par la mise en oeuvre du procédé, procédé selon lequel on réalise une étape unique de moulage par injection d'un composé polymère dans un moule (1) comportant une coquille inférieure (2), une coquille supérieure (3) avec une saillie (6) et un noyau mobile conique, ledit noyau et ladite saillie (6) définissant le volume intérieur dudit bec .
Patent FR-2972161-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede pour le partage de vehicules.
Inventor: SAVOURE STEPHANE
IPC: H04L9/32
Filed: 2011-03-02
Abstract: Dispositif (11) pour autoriser l'usage d'un véhicule (2), comprenant des moyens de connexion (12) avec des moyens (4) propres au véhicule pour accréditer des clefs de contact, de préférence via un bus logiciel CAN (12), de préférence accessible par un port OBD (9), des moyens de mémoire pour conserver des paramètres d'identification d'une clef de partage (6), des moyens (13, 14) pour reconnaître la présence d'un utilisateur autorisé (3), des moyens pour autoriser l'usage de la clef de partage par ledit utilisateur.
Patent FR-2972451-A1 (FR)
Title: Ether obtenu a partir de polyol et leur procede de preparation correspondant
Inventor: JACQUOT ROLAND
IPC: C07C41/01
Filed: 2011-03-07
Abstract: Le procédé de l'invention concerne un composé de formule (I), son procédé de préparation à partir de sucre déduit et d'aldéhyde et les utilisations de ces composés notamment en tant que tensioactif.
Patent FR-2974958-A1 (FR)
Title: Filtre stop bande
Inventor: LO HINE TONG DOMINIQUE
IPC: H03H5/12
Filed: 2011-05-05
Abstract: La présente invention concerne un filtre réjecteur de bande comprenant: - une entrée (1) de filtre et une sortie (2) de filtre, - une première voie (3) de transmission de signal, dite voie directe, et une seconde voie (4) de transmission de signal, dite voie secondaire, disposées entre ladite entrée de filtre et ladite sortie de filtre et couplées entre elles à l'entrée de filtre et à la sortie de filtre, lesdites voie directe et voie secondaire comprenant chacune au moins une ligne de transmission, la voie secondaire comportant un élément résonant dont la fréquence de résonance est égale à une fréquence à rejeter, dite première fréquence de réjection, la voie directe et la voie secondaire étant prévues pour introduire, à la fréquence de réjection, un déphasage de 180° entre le signal circulant à travers la voie directe et le signal circulant à travers la voie secondaire, la voie secondaire (4) comporte de plus un élément (5) de filtrage dont la fréquence de coupure est différente de ladite première fréquence de réjection de manière à créer une seconde fréquence de réjection.
Patent FR-2978380-A1 (FR)
Title: Device for occulting window of vehicle i.e. car, has pad clamped in guide rail, contacting slide surfaces of guide rail and sliding on guide rail, where slide surfaces of guide rail comprise wiping unit that slides on pad for cleaning pad
Inventor: PACQUOT NICOLAS
IPC: B60J3/02
Filed: 2011-07-28
Abstract: The device (1) has a pad (9) clamped in a guide rail (13), contacting slide surfaces (15, 17) of the rail and sliding on the rail. The slide surfaces of the rail comprise a wiping unit (21). The wiping unit slides on the pad for cleaning the pad. The slide surfaces of the rail are hollowed to form a housing (23). The wiping unit is fixed in the housing by bonding, where thickness of the wiping unit is greater than or equal to depth of the housing. The pad slides in the rail from a first position, in which a fabric is folded up to a second position, in which the fabric is deployed. The wiping unit is one of felt, baize or brush.
Patent FR-2979750-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une tranchee d'isolation
Inventor: FAVENNEC LAURENT
IPC: H01L21/301
Filed: 2011-09-07
Abstract: Procédé de réalisation d'au moins une tranchée d'isolation dans un substrat (1) ayant une surface supérieure (10). Le procédé comprend au moins : - la formation, dans l'épaisseur (E) du substrat (1), d'une première cavité (2) ouverte vers la surface supérieure (10) ; - le remplissage total de cette première cavité (2) avec un matériau diélectrique d'un premier type (3) ; - la formation d'une deuxième cavité (4) dans une portion haute (20) de la première cavité (2) ainsi remplie, ladite deuxième cavité (4) étant ouverte vers la face supérieure (10) et présentant un profil sensiblement concave ; - le remplissage total de cette deuxième cavité (4) avec un matériau diélectrique d'un deuxième type (5) ; et - l'aplanissement de la surface libre (6) de la tranchée sensiblement jusqu'au niveau de la surface supérieure (10).
Patent FR-2980369-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de purification et de desodorisation de l'air
Inventor: FAURIE JEAN-MICHEL
IPC: A61L9/20
Filed: 2011-09-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification de l'air comprenant la dégradation de tout ou partie des polluants par action de rayons UV obtenus au moyen d'une source lumineuse émettant des rayons à 254 nm et/ou des rayons UVA et des rayons à 185 nm et par photocatalyse. La présente invention concerne également un dispositif permettant de mettre en oeuvre ledit procédé.
Patent FR-2980933-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif de synchronisation de sources d'intrication pour reseau de communication quantique
Inventor: TANZILLI SEBASTIEN
IPC: H04B10/70
Filed: 2011-09-30
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un dispositif (20) de synchronisation de sources d'intrication (141, 142) à pompage optique dans un réseau de communication quantique, comprenant une source lumineuse impulsionnelle (21) permettant l'émission d'impulsions lumineuses (I , I ) distribuées en parallèle à l'ensemble des sources d'intrication pour assurer une horloge optique commune auxdites sources d'intrication.
Patent FR-2966269-A1 (FR)
Title: Optical safety device for use in safety document, has image elements modulated by regions along brilliance levels of corresponding regions of gray-level input image or color input image to view gray-level input image or color input image
Inventor: POWER GARY FAIRLESS
IPC: B42D15/10
Filed: 2011-10-19
Abstract: The device (10) has an array of focusing elements (20) provided in or on a face (16) of a translucent or transparent substrate (15), and array of repetitive image elements (30) e.g. printed image elements, provided in or on another face (17) of the substrate. The image elements are modulated by regions along brilliance levels of corresponding regions of gray-level input image or color input image to view an magnified image when the device is viewed by the former face, and gray-level input image or color input image if the device is viewed by the latter face. Independent claims are also included for the following: (1) a method for fabricating an optical safety device (2) a safety document comprising an optical safety device.
Patent FR-2981689-A1 (FR)
Title: Method for purging injection system for injecting liquid agent in exhaust line of car, involves performing gas aspiration process in outer side of pipe, and detecting specific pressure change in pipe of injector during purging
Inventor: LEE ERIC
IPC: F01N3/08
Filed: 2011-10-21
Abstract: The method involves actuating a pump (2) in opposite direction for supplying power to a set. A liquid agent flows from a container (1) toward the set through a pipe (3) under the action of the pump. A gas aspiration process is performed in an outer side of the pipe, where the pipe connects the container to the set to make the liquid agent to flow into the set by an injector (4). The purging process is carried out. A specific pressure change in the pipe of the injector during purging is detected. Independent claims are also included for the following: (1) a selective catalytic reduction (SCR) system (2) an exhaust line of a car.
Patent FR-2982516-A1 (FR)
Title: System for tightening sheet in passenger compartment of car for checking conformity of sheet, has biasing unit calibrated elastically to exert force of recalling predetermined value on rod, and control unit for controlling position of rod
Inventor: BONNOT PHILIPPE
IPC: B21D24/00
Filed: 2011-11-16
Abstract: The system (10) has a movable elastic rod (34) comprising a biasing unit (46) axially arranged between a clamping body (26) and the rod. A shoe part (40) is arranged at a free end of an inferior section (38) for clamping the rod and connected with a portion (42) of a sheet (12). The biasing unit is calibrated elastically to exert force of recalling a predetermined value on the rod such that the rod is positioned in a retracted position when the clamping body exerts the force on the rod. A control unit (52) visually controls the position of the rod.
Patent FR-2983354-A1 (FR)
Title: Method for controlling thermal control system of battery of electric car, involves determining control setpoint based on temperature difference between predicted temperature and maximum permissible temperature of battery at end of charging
Inventor: XU SIMON
IPC: B60L11/18
Filed: 2011-11-24
Abstract: The method involves predicting a temperature of a battery (1) on completion of charging, from a measured current temperature of the battery and a load current estimate of the battery. A temperature difference is calculated between the predicted temperature of the battery at the end of charging and a maximum permissible temperature of the battery at the end of charging. A control setpoint to be applied to a thermal control system (10) of the battery is determined based on the calculated temperature difference.
Patent FR-2984358-A1 (FR)
Title: Methodes pour le diagnostic de dystrophies musculaires
Inventor: JEANSON-LEH LAURENCE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2011-12-16
Abstract: L'invention concerne une méthode de diagnostic et de suivi thérapeutique des dystrophies musculaires de Duchenne et Becker, par détection de microARN dans l'urine des patients.
Patent FR-2989796-A1 (FR)
Title: Instrument de secours pour aeronef combinant des informations de vol, une information de marge de puissance et une assistance au pilotage
Inventor: BAILLY STEPHANE
IPC: G05D1/08
Filed: 2012-04-20
Abstract: La présente invention concerne un instrument de secours (10) pour aéronef, comprenant au moins un capteur inertiel (1), au moins un capteur de pression (2), un moyen de calcul (3) auquel sont reliés lesdits capteurs inertiel(s) (1) et de pression (2) et une unité de visualisation (4). Ledit moyen de calcul (3) est apte à déterminer des informations critiques de vol dudit aéronef, et à afficher lesdites informations critiques de vol sur l'unité de visualisation (4) en cas de panne d'un système d'information principale dudit aéronef. De plus, ledit instrument de secours (10) intègre également des lois de stabilisation permettant audit moyen de calcul (3) de déterminer des lois de commande afin de piloter les actionneurs (15) d'un pilote automatique dudit aéronef en cas de panne dudit pilote automatique. Enfin, ledit moyen de calcul (3) est relié à au moins un calculateur de fonctionnement du moteur (5) permettant audit instrument (10) d'afficher une information de première limitation du moteur sur ladite unité de visualisation (4).
Patent FR-2994612-A1 (FR)
Title: Sound transduction device for diffusion of sound and video image, has motor elements arranged in network having rows and columns equal to thrice diameter or largest dimension of motor elements in plane parallel to image diffusion screen
Inventor: CONGARD PATRICE BERNARD FRANCOIS
IPC: G09G3/20
Filed: 2012-08-17
Abstract: The device has motor elements (10) capable of transforming a movement into a varying electrical signal. The motor elements are arranged in a network having rows and columns equal to three times the diameter or largest dimension of the motor elements in a plane parallel to an image diffusion screen (14) to which the motor elements are coupled. Each motor element receives a delay signal on an individual basis. The motor elements are divided into groups, where each group receives the same delayed signal.
Patent FR-2986860-A1 (FR)
Title: Installation thermique et procede assurant un conditionnement thermique d'un local et une production d'eau chaude sanitaire
Inventor: PAULUS CEDRIC
IPC: F24F5/00
Filed: 2012-02-14
Abstract: Une installation thermique assurant un conditionnement thermique d'un local, par chauffage et/ou rafraîchissement et/ou ventilation, et une production d'eau chaude sanitaire, comprend un premier circuit thermodynamique (A) couplé thermiquement avec une source froide et au moins une source chaude configurées pour assurer la production d'eau chaude sanitaire et/ou pour assurer un chauffage du local, et un deuxième circuit thermodynamique (B) couplé thermiquement avec une source froide et une source chaude configurées pour assurer sélectivement un chauffage ou un rafraîchissement du local. L'invention concerne aussi un procédé de conditionnement thermique.
Patent FR-2989452-A1 (FR)
Title: Wall heating device for heating room of building, has hollow body provided in form of profile presenting two longitudinal walls, and flat and thin electric heating module extended from hollow body
Inventor: HULLAR FABIEN
IPC: F24D13/02
Filed: 2012-04-11
Abstract: The device (1) has a hollow body (2) provided in a form of profile presenting two longitudinal walls (3) such as basic wall (3') and frontage wall (3''). A flat and thin electric heating module (5) is extended from the hollow body. The electric heating module is in the shape of a multi-layer element, and includes a thermal layer, a communication layer and a reflection layer, where the reflection layer reflects the radiant heat emitted by the thermal layer and comprises a reflective material.
Patent FR-2989944-A1 (FR)
Title: Number plate for car, has bottom/decoration band provided with peripheral edge defining projection directed toward inner face of outer rigid plate, and bottom or decoration band functioning as self-centering jig made of reflecting material
Inventor: RICHARD NORBERT
IPC: B60R13/10
Filed: 2012-04-27
Abstract: The plate has an outer rigid plate (1) made of transparent plastic material and comprising an inner face covered with an adhesive transfer film (2). A band (3) made of retro-reflecting material is affixed to the film, and includes identification and registration elements supported on a bottom/decoration band (4) that has a size equal to those of the rigid plate. The band is provided with peripheral edge defining a projection directed toward the face. The bottom/decoration band functions as a self-centering jig of the band formed in a reflecting material during realization of the plate.
Patent FR-2992025-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une alimentation en air d'un moteur a combustion interne
Inventor: PACILLY CHRISTOPHE
IPC: F02D9/02
Filed: 2012-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une alimentation en air d'un moteur à combustion interne (1) équipant un véhicule automobile. Le moteur (1) est équipé d'une conduite d'alimentation en air (5) pourvue d'un organe de régulation (8) d'un débit d'un flux d'air (9) circulant à l'intérieur de la conduite d'alimentation en air (5). Le procédé comprend une étape de mise en position de l'organe de régulation (8) qui est mobile entre une position d'ouverture totale dans laquelle l'organe de régulation (8) autorise un passage du flux d'air (9) et une position de fermeture dans laquelle l'organe de régulation (8) interdit un tel passage. Le procédé comprend une étape de calcul d'un coefficient d'admission d'air A pour déterminer une position de l'organe de régulation (8). L'étape de calcul prend en compte une variation de fréquence d'accord acoustique f d'une colonne d'air (14) logée à l'intérieur de la conduite d'alimentation en air (5).
Patent FR-2992973-A1 (FR)
Title: Nouvelle souche de lactobacillus crispatus
Inventor: NIVOLIEZ ADRIEN
IPC: A23L33/00
Filed: 2012-07-09
Abstract: La présente invention concerne une souche isolée de Lactobacillus crispatus, identifiée IP174178 et déposée à la CNCM sous le numéro d'accès I-4646 ou souche isolée présentant les mêmes caractéristiques que IP174178. L'invention concerne également une composition pharmaceutique ou une composition nutraceutique comprenant une telle souche, ainsi que leur utilisation pour le traitement ou la prévention d'infections génitales.
Patent FR-2995873-A1 (FR)
Title: Method for providing alarm against inappropriate actuation of swing bar of transport aircraft, by pilot, involves verifying whether activation conditions are met following alert, and starting alarm when conditions are met for preset time
Inventor: BOISSENIN STEPHANE
IPC: B64C13/10
Filed: 2012-09-27
Abstract: The method involves monitoring a current position of a swing bar (2) to detect when the bar reaches an extreme position, for which a rudder (7) reaches one of its maximum rotational positions. A verification is made whether activation conditions are met following an alert, in a predetermined time after reaching the position, where the rudder successively returns in a neutral position and leaves back from the neutral position. An alarm is started when the conditions of activation of alarm are met for the predetermined time. Independent claims are also included for the following: (1) an alarm device (2) a control device for controlling direction of an aircraft.
Patent FR-2996296-A1 (FR)
Title: Tube pour un echangeur de chaleur de vehicule automobile
Inventor: RIONDET CHRISTIAN
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-09-28
Abstract: Ce tube (10) pour échangeur de chaleur de véhicule automobile s'étend dans une direction longitudinale et présente une section transversale. Le tube (10) comporte en son intérieur une pluralité de canaux (12) longitudinaux de circulation d'un fluide et au moins une partie des canaux est répartie dans la section transversale du tube (10) de façon à définir deux rangées (15) de canaux (12).
Patent FR-2996388-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'une information utile entre deux terminaux et procede de generation d'une table d'association utilisee dans le cadre de la transmission
Inventor: VERTES MARC
IPC: H04B1/38
Filed: 2012-10-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'une information utile (15) entre un terminal émetteur (10) et un terminal récepteur (11) reliés par un canal de transmission (12), caractérisé en ce que le terminal émetteur (10) met en œuvre les étapes de définir une information de contrôle de l'information utile (15), rechercher dans une table d'association (20), accessible depuis le terminal émetteur (10), un mot de synchronisation, dit mot de synchro-trame, associé à l'information de contrôle, générer une trame de données (17) à partir de l'information utile (15), et envoyer sur le canal de transmission (12) un flot de données (14) comprenant le mot de synchro-trame et la trame de données.
Patent FR-2996686-A1 (FR)
Title: Electromagnetic method for decoupling of antenna systems, involves arranging set of electromagnetic decoupling devices to electrically cut support mast between antenna system and another antenna system by blocking currents
Inventor: PALUD SEBASTIEN
IPC: H01Q1/12
Filed: 2012-10-05
Abstract: The method involves placing a support mast i.e. pylon (1), between an antenna system (10) and another antenna system (20). A set of electromagnetic decoupling devices (30a, 30b) is arranged to electrically cut the support mast between the former antenna system and the latter antenna system by blocking currents circulating in the mast. The antenna systems are utilized for emitting and/or receiving circular or preferentially vertical polarization waves, and the antenna systems are placed consecutively on the support mast. Independent claims are also included for the following: (1) a vertical support mast (2) a device for decoupling a support mast.