baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081420-A1 (FR)
Title: Systeme d’absorption de choc pour un vehicule automobile
Inventor: FIGOLI DAVID
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-05-25
Abstract: L'invention porte sur un système d'absorption (4) de choc pour un véhicule automobile, ledit véhicule comprenant deux brancards (2) et deux prolonges (3) s'étendant dans la direction longitudinale du véhicule, lesdits brancards (2) étant situés au-dessus desdites prolonges (3), ledit système d'absorption (4) de choc comprenant deux montants (6) configurés pour être fixés respectivement à un desdits brancards (2) et à une desdites prolonges (3) de sorte à les relier verticalement, une poutre (5) s'étendant transversalement reliée à deux éléments de liaison (7) et des moyens d'absorption (8), lesdits éléments de liaison (7) s'étendant longitudinalement entre ladite poutre (5) et un desdits montants (6), chaque élément de liaison (7) étant fixé à son montant (6) dans une partie intermédiaire (17) située entre deux zones (15,16) dudit montant (6), lesdites zones (15,16) étant prévues pour venir au droit du brancard (2) et de la prolonge (3).
Patent FR-3066952-A1 (FR)
Title: Materiau polycristallin et son procede d'obtention
Inventor: HARTLIEB ANDREAS
IPC: H01L29/205
Filed: 2018-05-29
Abstract: Matériau polycristallin (5) à faibles contraintes mécaniques , ayant une ou plusieurs couches d'un premier type (1) et une ou plusieurs couches d'un second type (2). Les couches du premier type (1) et les couches du second type (2) ont chacune au moins un composant de matériau polycristallin. Les couches du premier type (1) ont une taille moyenne de grain de cristal inférieure à celle des couches du second type (2), et une couche du premier type (1) et une couche du second type (2), se chevauchent en alternance, au moins partiellement.
Patent FR-3082355-A1 (FR)
Title: Masque de protection, notamment masque de plongee, avec systeme optique d'affichage
Inventor: MARCELLIN-DIBON ERIC
IPC: H01L27/11563
Filed: 2018-06-07
Abstract: Masque de protection (1) comprenant une monture (5) apte à être montée sur le visage d'un utilisateur, une vitre (2) portée par ladite monture, un système optique d'affichage (10) qui comprend un afficheur (12) propre à projeter une image et un prisme (20) propre à recevoir ladite image à partir dudit afficheur et à la renvoyer, caractérisé en ce que - le prisme (20) possède une première (21) et une deuxième (22) faces actives et une face basale (23), - la vitre présente, sur sa face interne (3), une zone de projection (30), et - ledit afficheur et ledit prisme sont configurés et disposés de manière à ce que ledit afficheur projette ladite image sur la première face active (21) du prisme (20), l'image est traverse le prisme et est réfléchie par la face basale (23) du prisme (20) vers la deuxième face active (22), l'image est projettée à partir de ladite deuxième face active (22) du prisme (20) sur ladite zone de reflexion (30) de ladite vitre (2), et ladite vitre projette ladite image dans l'œil de l'utilisateur (41).
Patent FR-3085756-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de l'absorption d'un rayonnement laser d'un echantillon
Inventor: DAZZI ALEXANDRE
IPC: G01Q60/24
Filed: 2018-09-06
Abstract: Système de mesure de l'absorption d'un rayonnement laser d'un échantillon avec une résolution spatiale nanométrique ou sub-nanométrique (10) comprenant : (i) une source laser impulsionnelle (2), adaptée pour émettre des impulsions à une longueur d'onde accordable et à une fréquence de répétition f et agencée de manière à illuminer une portion de l'échantillon de manière à induire une expansion thermique d'une région de la surface de l'échantillon (3); (ii) une sonde AFM comprenant une poutre (6) portant une pointe AFM (5) orientée suivant une direction dite verticale et agencée de manière à pouvoir être mise en contact avec la région de la surface de l'échantillon (3) d'un côté et maintenue mécaniquement d'un autre côté, la sonde AFM présentant un mode de résonnance mécanique à une fréquence fm ; et (iii) un détecteur (8) configuré pour mesurer l'amplitude des oscillations de la sonde AFM résultant de l'absorption du rayonnement laser par la région de la surface de l'échantillon (3), caractérisé en ce qu'il comprend également un système de translation piézo-électrique (21) adapté pour déplacer l'échantillon dans ladite direction verticale, le déplacement étant modulé à une fréquence fp, et en ce que le détecteur est configuré pour mesurer l'amplitude d'une composante de fréquence fm des oscillations de la sonde AFM, la fréquence fp étant choisie de telle sorte que fm soit une combinaison linéaire de fp et fl.
Patent FR-3087209-A1 (FR)
Title: Composition pour le chromage d’un substrat et procede de chromage mettant en œuvre une telle composition
Inventor: BARES PIERRE
IPC: C25D3/10
Filed: 2018-10-12
Abstract: L'invention concerne une composition aqueuse pour le dépôt électrolytique d'un revêtement de chrome sur la surface d'un substrat, de pH compris entre 0 et 1 et qui contient un sel de chrome trivalent, de la glycine, un sel de métal alcalin, un sel d'aluminium et, optionnellement, un sel d'ammonium. Le procédé de chromage selon l'invention comprend l'immersion du substrat à traiter dans cette composition et l'application d'un courant entre ce substrat et une anode. Ce procédé permet de former sur toute la surface du substrat un revêtement de chrome de haute qualité.
Patent FR-3091434-A1 (FR)
Title: Procédé de numérisation, numériseur et plateforme associés
Inventor: LAPORTE-FAURET BAPTISTE
IPC: H04B1/69
Filed: 2018-12-27
Abstract: Procédé de numérisation, numériseur et plate-forme associés La présente invention concerne un procédé de numérisation d’un signal (s(t)), dit signal à numériser, le procédé comportant au moins une étape de : - sélection d’une fréquence d’une partie du signal, une fréquence étant sélectionnée lorsqu’à la fréquence considérée, l’amplitude de la partie de signal est maximale en valeur absolue, - étalement spectral de la partie de signal selon une technique utilisant ladite au moins une fréquence sélectionnée pour obtenir une partie de signal étalée, - numérisation d’un signal obtenu à partir du signal étalé par un convertisseur analogique-numérique (30), pour obtenir un signal numérisé étalé, et - recombinaison du signal numérisé étalé. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3093865-A1 (FR)
Title: Moyens de sécurisation d’une prise électrique reliée à une ligne haute tension
Inventor: MARECHAL PIERRE
IPC: H02B1/14
Filed: 2019-03-15
Abstract: Moyens de sécurisation d’une prise électrique reliée à une ligne haute tension. Moyens de sécurisation (1) d’une prise électrique (2) d’un poste électrique reliée à une ligne haute tension, caractérisés par le fait que lesdits moyens de sécurisation (1) comportent une interface (3), un capot (4), une languette (5), des moyens de verrouillage (6) et des vis, l’interface (3) recouvrant des fiches femelles d’une prise électrique (2), ladite interface (3) étant vissée sur la prise électrique (2) par les vis, le capot (4) recouvrant les vis et l’interface (3), la languette (5) traversant le capot (4) et solidarisant l’interface (3) et le capot (4) en coopérant avec les moyens de verrouillage (6). Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3094934-A1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique pour compartiment à moteur de véhicule automobile
Inventor: POTHIER MARC
IPC: G10K11/168
Filed: 2019-04-12
Abstract: L’invention concerne écran (1) de protection acoustique pour compartiment à moteur de véhicule automobile, ledit écran comprenant associées successivement l’une à l’autre : une couche de ressort (2) à base de mousse de polyuréthanne moulée élastiquement compressible, une couche intermédiaire (3) étanche à ladite mousse compressible lors de son expansion, ladite couche étant surmoulée par ladite couche de ressort, une coque (4) poreuse d’absorption acoustique à base de fibres liées entre elles par un agent de liaison thermoplastique, ladite couche intermédiaire comprenant : une sous-couche de rigidification (5) à base de mousse de polyuréthanne rigide ou semi-rigide moulée de masse volumique comprise entre 200 et 500 g/l, ladite sous-couche étant surmoulée par ladite couche de ressort ; une sous-couche d’étanchéité (6) à ladite mousse rigide ou semi-rigide lors de son expansion, ladite sous-couche étant fixée à la face d’envers de ladite coque. Figure 1
Patent FR-3095491-A1 (FR)
Title: Isolation thermique continue de conduites pour transport de fluides
Inventor: DASSONVILLE RENAUD
IPC: F16L59/08
Filed: 2019-04-24
Abstract: L’invention consiste en une conduite isolée (1) pour transport de fluides comprenant au moins une pluralité de sections de conduite isolée (1) comprenant une conduite interne (2) pouvant transporter un fluide, insérée coaxialement dans un fourreau externe (3), ledit fourreau externe (3) et ladite conduite interne (2) formant entre eux une zone annulaire (4) permettant d’isoler le fluide transporté dans la conduite interne (2) du milieu extérieur entourant le fourreau externe (3). Les deux extrémités (5 ; 6) de la conduite interne (2) sont aptes à être connectées mécaniquement aux extrémités (5 ; 6) des conduites internes (2) d’autres sections de conduite isolée (1), et les deux extrémités (7 ; 8) du fourreau externe (3) sont aptes à être connectées mécaniquement aux extrémités (8) des fourreaux externes (3) d’autres sections de conduite isolée. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3095448-A1 (FR)
Title: Adhesif de lamination pour sterilisation
Inventor: PARDAL FRANCIS
IPC: C09J175/06
Filed: 2019-04-26
Abstract: 1) Composition adhésive bicomposante solvantée de type polyuréthane, comprenant un composant -OH et un composant -NCO tels que :- le composant -OH comprend un prépolymère amorphe incluant 2 groupes terminaux –OH, de masse molaire moyenne en nombre Mn de 8000 à 12000 g et choisi parmi:    - un copolyester (A1) obtenu par une réaction de polycondensation d'au moins un diol aliphatique (i) avec au moins un diacide aromatique (ii) et au moins un diacide aliphatique (iii) ; et    - un polyuréthane (A2) obtenu par une réaction de polyaddition entre un composé diisocyanate aliphatique et un copolyester amorphe diol de masse moléculaire moyenne en nombre Mn allant de 4000 à 11500 g/mole, - le composant –NCO comprend un composé (B1) incluant 3 groupes terminaux –NCO, obtenu par la réaction du diisocyanate de méta-xylylène (m-XDI) avec un triol, ledit composé (B1) étant seul ou en mélange avec un composé (B2) dérivé d'un diisocyanate aliphatique.
    2) Film multicouche comprenant 2 couches minces de matériau liées entre elles par une couche continue de composition adhésive bicomposante, à l'état réticulé,
    3) Procédé de préparation dudit film et son utilisation pour la fabrication d'emballages flexibles.
Patent FR-3096141-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique et procédé d'estimation d'une résistance rotorique d'une machine électrique
Inventor: LEFEBVRE GAETAN
IPC: H02K11/20
Filed: 2019-05-15
Abstract: Dispositif électronique et procédé d’estimation d’une résistance rotorique d’une machine électrique L’invention concerne un dispositif électronique (50) d’estimation d’une résistance rotorique d’une machine électrique (26) apte à être connectée à un convertisseur d’énergie électrique (30) piloté par un dispositif de pilotage (40). Le dispositif d’estimation (50) comprend : - un module d’injection (52) configuré pour déterminer une consigne de flux (φ#) à injecter en entrée du dispositif de pilotage (40) ; - un module (54) d’acquisition d’une mesure d’un courant représentatif d’un courant d’au moins une phase de la machine à un instant donné ; et - un module (56) de calcul d’une valeur de la résistance rotorique de la machine à un instant suivant, postérieur à l’instant donné, en fonction d’une variation de la consigne de flux, d’une valeur précédente de la résistance rotorique pour ledit instant donné, et dudit courant mesuré ; des valeurs initiales de la résistance rotorique et du courant étant prédéfinies. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3097046-A1 (FR)
Title: Microbolomètre ayant un pas de pixel réduit
Inventor: BOUDOU NICOLAS
IPC: H04N5/33
Filed: 2019-06-05
Abstract: Microbolomètre ayant un pas de pixel réduit La présente description concerne un microbolomètre comprenant une matrice de pixels, chaque pixel comprenant une ou plusieurs cellules de détection, chaque cellule de détection comprenant une couche d’absorption (530), dans lequel : le pas des cellules de détection dans au moins une direction dans le plan de la matrice de pixels est compris entre 5 et 11 µm ; un facteur de remplissage de pixel FF de la couche d’absorption (530) desdites une ou plusieurs cellules de détection dans chaque pixel est dans une plage de 0,10 à 0,50 ; et une résistance par carré Rs de la couche d’absorption (530) de chaque cellule de détection est comprise entre 16 et 189 ohms par carré. Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3100224-A1 (FR)
Title: Cabine d'aéronef, s'étendant dans un fuselage le long d'un axe avion et avion d'affaires associé
Inventor: ROBERT MAXIME
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-08-26
Abstract: Cabine d’aéronef, s’étendant dans un fuselage le long d’un axe avion et avion d’affaires associé La cabine comporte un compartiment arrière (30) comportant au moins un espace de stockage de bagages et/ou un cabinet de toilette,  - un compartiment principal (34) comportant une pluralité de sièges, et - un compartiment intermédiaire (32). Le compartiment intermédiaire (32) comporte, de part et d’autre du fuselage (14), des zones d’isolement (62, 64), et une coursive centrale (60) de passage, présentant une largeur supérieure à 50,8 cm. Chaque zone d’isolement (62, 64) comporte un siège (78) et des cloisons longitudinales (72, 74) délimitant une ouverture d’accès (76) à la zone d’isolement (62, 64). Chaque siège (78) est manœuvrable entre une position rétractée d’assise d’un occupant de la zone d’isolement (62, 64) et une position étendue d’allongement d’un occupant de la zone d’isolement (62, 64). Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3102030-A1 (FR)
Title: Contrôleur d’accès au spectre multi-bandes autorisant le mode de transmission LAA
Inventor: MULLER PIERRE-JEAN
IPC: H04W74/00
Filed: 2019-10-11
Abstract: Contrôleur d’accès au spectre multi-bandes Un procédé pour autoriser une CBSD, connectée à un contrôleur d’accès au spectre, ou SAS, à transmettre simultanément en mode de transmission LAA sur la bande CBRS à 3.5 GHz et sur une bande sans licence.
Patent FR-3102285-A1 (FR)
Title: Procede de generation d’une image dentaire
Inventor: SALAH PHILIPPE
IPC: G06T1/40
Filed: 2019-10-22
Abstract: Procédé de génération d’une image d’une arcade dentaire d’un bénéficiaire, dite « image modifiée », ledit procédé comportant les étapes suivantes :a) à un instant d’acquisition, acquisition d’une photo représentant ladite arcade dentaire, dite « image d’origine » ;b) traitement de l’image d’origine pour qu’elle représente un contour de l’arcade dentaire ;c) soumission de l’image d’origine à un réseau de neurones, dit « réseau de neurones de simulation », entrainé pour simuler, sur l’image d’origine, l’effet d’un évènement dentaire, afin d’obtenir l’image modifiée ; d) de préférence, traitement de l’image modifiée pour la rendre hyperréaliste ;e) de préférence, - présentation de l’image modifiée ; et/ou- sélection d’un appareil orthodontique en fonction de l’image modifiée. Pas de figure d’abrégé
Patent FR-3105612-A1 (FR)
Title: Antenne à cavité résonante compacte
Inventor: MARNAT LOÏC
IPC: H01Q19/18
Filed: 2019-12-18
Abstract: Antenne (1) reconfigurable, comportant : - une zone émissive (ZE), comprenant au moins une source (S) rayonnante agencée pour émettre des ondes électromagnétiques ; - une lentille électromagnétique (2), comprenant : un ensemble de cellules déphaseuses, comportant des commutateurs (200) configurés pour introduire un déphasage aux ondes électromagnétiques, des lignes de polarisation (BL), agencées pour polariser les commutateurs (200) ; - une zone de couplage électromagnétique (ZC), agencée entre la zone émissive (ZE) et la lentille électromagnétique (2) pour générer un couplage électromagnétique entre les ondes électromagnétiques et l’ensemble de cellules déphaseuses ; la zone de couplage électromagnétique (ZC) comporte un ensemble d’éléments électriquement conducteurs, agencé pour former un contour d’une cavité résonante (3) guidant les ondes électromagnétiques vers la lentille électromagnétique (2), l’ensemble d’éléments électriquement conducteurs comprenant des premières pistes (P1) connectées électriquement aux lignes de polarisation (BL). Figure 5
Patent FR-3105364-A1 (FR)
Title: Appareil de purification d’air
Inventor: SCHMERBER LOUIS
IPC: F24F140/60
Filed: 2019-12-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un appareil de purification d’air (1) présentant au moins un mode de fonctionnement possédant un point de fonctionnement à l’état initial de référence dans lequel un moteur (2) est alimenté en tension de façon à être asservi à une puissance (P0) initiale agencée pour générer un débit volumique d’air de référence (D0) déterminé pour un état neuf d’utilisation du dispositif de filtre (5) à partir d’une loi prédéterminée ou de données tabulées entre au moins une puissance moteur et un débit volumique d’air dépendant des caractéristiques intrinsèques de l’appareil de purification d’air (1), ledit appareil étant caractérisé en ce que pour l’au moins un mode de fonctionnement, au fur et à mesure du fonctionnement de l’appareil de purification d’air, le moteur (2) est asservi par un dispositif électronique de régulation (6) du moteur (2) à une consigne de puissance déterminée par une loi prédéterminée ou par des données tabulées de manière à retrouver la valeur de débit volumique d’air de référence (D0). L’invention se rapporte également à un procédé de régulation d’un moteur (2) d’un groupe moto-ventilateur (4) d’un tel appareil de purification d’air. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105307-A1 (FR)
Title: Module de recirculation des gaz d’échappement
Inventor: HENRION THIBAUD
IPC: F02M26/42
Filed: 2019-12-20
Abstract: Vanne de recirculation des gaz d’échappement La présente invention a pour objet un module de recirculation des gaz d’échappement comportant un dispositif (1) de dérivation des gaz d’échappement formé par : -un axe (10) de dérivation, disposé dans un logement (11) du corps (12) du module, l’axe (10) étant maintenu en place dans le logement (11) par une rondelle (14), -une plaque de maintien (15) pour maintenir en place l’axe (10) en place dans le logement via la rondelle (14), -au moins un élément (16) obturateur monté sur l’axe (10) de dérivation, -deux paliers (171, 172) pour assembler l’axe de dérivation (10) dans le logement du module. FIGURE 1
Patent FR-3107092-A1 (FR)
Title: Procédé et système de commande d’un inverseur de poussée d’un aéronef
Inventor: BUJON IRÈNE
IPC: F02K1/70
Filed: 2020-02-11
Abstract: PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE COMMANDE D’UN INVERSEUR DE POUSSÉE D’UN AÉRONEF Un aspect de l’invention concerne un procédé de commande d’un inverseur de poussée de turboréacteur lors d’un décollage avorté d’aéronef, l’inverseur de poussée comprenant : des portes mobiles entre une position fermée, une position sur-fermée et une position déployée ; des actionneurs de porte configurés pour déplacer les portes entre les positions fermée, sur-fermée et déployée ; un dispositif de verrouillage des portes dans la position fermée, mobile entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage ; et un actionneur de verrou configuré pour déplacer le dispositif de verrouillage entre les positions de verrouillage et de déverrouillage. Le procédé comprend les étapes suivantes : diminuer le régime moteur du turboréacteur en suivant une valeur de consigne inférieure à une première valeur seuil de régime moteur à laquelle les efforts aérodynamiques s’exerçant sur les portes sont égaux aux efforts développés par les actionneurs de porte ; commander les actionneurs de porte de façon à amener les portes dans la position sur-fermée ; commander l’actionneur de verrou de façon à amener le dispositif de verrouillage dans la position de déverrouillage ; et lorsque le dispositif de verrouillage est dans la position de déverrouillage, commander les actionneurs de porte de façon à amener les portes dans la position déployée ; procédé dans lequel la valeur de consigne du régime moteur est supérieure au régime de ralenti.
Patent FR-3112224-A1 (FR)
Title: Carte à microcircuit capable de communiquer avec un dispositif sans-fil après détection d’un signal par une surface sensible capacitive, système et procédé de communication correspondant
Inventor: VANDROUX CORALIE
IPC: H04W12/02
Filed: 2020-07-03
Abstract: Carte à microcircuit capable de communiquer avec un dispositif sans-fil après détection d’un signal par une surface sensible capacitive, système et procédé de communication correspondant Carte à microcircuit capable de communiquer avec un dispositif de communication sans-fil (300, 400), comprenant :- un motif (102) en matériau électriquement conducteur, configuré pour que la carte est placée contre une surface sensible capacitive (201, 401), et qu’un utilisateur entre en contact avec la carte selon un mouvement de contact donné (MVT, 104) , un signal est détecté par la surface sensible capacitive,- un module (105) de réception d’une information émise par le dispositif de communication sans-fil,- un module (106) d’ouverture d’un canal de communication sécurisé avec le dispositif de communication sans-fil, si l’information émise par le dispositif de communication sans-fil est une information associée audit signal.  L’invention concerne également un système et un procédé de communication.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3111730-A1 (FR)
Title: Procédé et circuit de protection d’un dispositif de mémoire DRAM de l’effet de martelagede rang
Inventor: DEVAUX FABRICE
IPC: G11C11/406
Filed: 2020-08-27
Abstract: L’invention porte sur un procédé de protection d’un dispositif de mémoire DRAM de l’effet de martelage de rang, le dispositif de mémoire comprenant une pluralité de bancs composés de rangs mémoire, le procédé étant mise en œuvre par au moins une logique de prévention configurée pour associer respectivement des sections contiguës de rangs d’un banc à des sous-bancs et pour exécuter, à chaque activation d’un rang d’un sous-banc (b) de la mémoire, une étape d’incrémentation d’un nombre requis de rafraichissement préventif (REFRESH_ACC ; REFRESH_ACC/PARAM_D) du sous-banc (b) à l’aide d’un seuil d’activations (PARAM_D) du sous-banc (b). La logique de prévention est également configurée pour exécuter une séquence de rafraichissement préventif des sous-bancs selon leur nombre requis de rafraichissement préventif. L’invention porte également sur un dispositif de mémoire DRAM ou contrôleur d’une telle mémoire comprenant la logique de prévention de l’effet de martelage de rang.
    ( Figure  1a )
Patent FR-3117289-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d’incidents dans au moins un reseau local de communication
Inventor: BEN HAMIDA ELYES
IPC: H04W28/04
Filed: 2020-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de détection d’incidents dans un réseau local par un dispositif de détection d’incidents, le dispositif de détection d’incidents étant relié au réseau local par l’intermédiaire d’un réseau étendu, un agent de collecte de données collectant des données descriptives du réseau local. L’invention est apte à détecter différents types d’anomalies et :  - réceptionne (E50) des messages de l’agent de collecte, valide et agrège des données comprises dans chaque message reçu en groupes de données,  - calcule (E51) un score de sévérité pour chaque groupe de données, pour chaque type d’anomalies et calcule un score de sévérité totale pour chaque groupe de données,  - calcule (E53) sur l’ensemble des scores de sévérité totale un score de criticité totale,  - génère (E54) des messages de recommandations ou d’actions correctives au moins à partir du score de criticité totale.  Fig. 5