baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096067-B1 (FR)
Title: Dispositif de poignée de commande à levier
Inventor: STRASSEL RICHARD
IPC: E05B7/00
Filed: 2019-05-17
Granted: 2022-06-17
Abstract: Titre. Dispositif de poignée de commande à levier L’invention concerne un dispositif de poignée de commande à levier pour ferrure de verrouillage de type crémone, crémone-serrure, serrure ou similaire de menuiseries telles que portes, fenêtres ou autres, comportant une embase 2 comprenant une face arrière d’applique 3 et une face avant 4 sur laquelle est montée en rotation autour d’un axe 7 parallèle au plan 8 de ladite embase 2, une extrémité 5 d’un levier 6 formant poignée mobile entre une position de verrouillage 11 et au moins une position déverrouillée 12 ; 13 et agissant, au travers de moyens de transmission adaptés 15, sur un chevalet 16 monté coulissant sur l’embase 2 suivant une direction parallèle au plan 8 de cette dernière et perpendiculaire à l’axe du pivotement 7 dudit levier 6. Plus particulièrement, le chevalet 16 définit une crémaillère 17 en prise avec la denture d’une roue d’entrainement 18 montée en rotation sur l’embase 2 autour d’un axe 19 perpendiculaire au plan 8 de cette dernière, au droit d’une ouverture 20 de passage d’un carré de manœuvre.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3096601-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de panneaux de bois massif multicouche
Inventor: LESCURE JERÔME
IPC: B27M1/08
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de panneaux en bois massif multicouche comprenant des étapes d’écorçage (1) de grumes de bois, de tronçonnage (2) des grumes de bois écorcées pour former des billons, d’étuvage (3), de déroulage (5) des billons, pour former des placages de bois massif ayant une épaisseur de 3,2 mm. Les placages sont triés (8) et assemblés par encollage (10) de faces de placages à assembler, notamment par de la colle vinylique, chaque assemblage de placages comprenant de préférence entre 2 et 16 couches. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3084890-B1 (FR)
Title: Acier inoxydable duplex ayant une tenacite a basses temperatures superieure
Inventor: WATANABE TAKAYUKI
IPC: C22C38/54
Filed: 2019-07-23
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne un acier inoxydable duplex qui a réduit le risque de précipitation de nitrure d’Al et de nitrure de Cr, qui sont des précipités indésirables, et a une ténacité à basses températures supérieure. L’acier inoxydable duplex a en % en masse, indiqué comme « % », C : 0,001 à 0,030 %, Si : 0,05 à 0,5 %, S : pas plus de 0,002 %, Ni : 6 à 7,5 %, Cr :23 à 26 %, Mo : 2 à 4,0 %, N : 0,20 à 0,40 %, Al : 0,005 à 0,03 %, Mn : 0,05 à 0,3 %, B : 0,0001 à 0,0050 % et Fe, et le reste étant des impuretés inévitables. L’acier inoxydable duplex a une valeur d’impact non inférieure à 87,5 J/cm2 à -46±2 °C comme défini dans les normes industrielles japonaises Z2242.Figure 1
Patent FR-3102298-B1 (FR)
Title: Procede de protection d'un dispositif optoelectronique contre les decharges electrostatiques
Inventor: HUGON XAVIER
IPC: H01L23/60
Filed: 2019-10-16
Granted: 2022-07-29
Abstract: PROCEDE DE PROTECTION D'UN DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE CONTRE LES DECHARGES ELECTROSTATIQUES La présente description concerne un procédé de protection des dispositifs optoélectroniques (Pix) contre les décharges électrostatiques. Chaque dispositif optoélectronique comprend un circuit électronique (10) comprenant au moins un composant électronique et un circuit optoélectronique (30) fixé au circuit électronique et comprenant au moins un composant optoélectronique (DEL) parmi une diode électroluminescente ou une photodiode. Le procédé comprend la formation de première et deuxième plaques (42, 44), l'une de la première ou deuxième plaque comprenant plusieurs exemplaires du circuit électronique et l'autre de la première ou deuxième plaque comprenant plusieurs exemplaires du circuit optoélectronique, la fixation de la première plaque à un support (46), la fixation de la deuxième plaque à la première plaque, et la séparation des dispositifs électroniques les uns des autres, dans lequel la première plaque et/ou la deuxième plaque comprend au moins un système de protection (52) des dispositifs optoélectroniques contre les décharges électrostatiques.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103229-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de couple prélevé sur un moteur thermique par un alternateur
Inventor: HABBANI RIDOUANE
IPC: F02N11/10
Filed: 2019-11-20
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de couple prélevé sur un moteur thermique (MTH) par un alternateur (ALT) pour produire de l’électricité afin de subvenir à un besoin électrique, le procédé comprenant les étapes de détermination du besoin électrique, de détermination et application d’une consigne de couple à prélever au moteur thermique (MTH) par l’alternateur (ALT) pour subvenir au besoin électrique déterminé, cette consigne étant progressive selon une première rampe de montée de couple, caractérisé en ce que lorsqu’un calage du moteur thermique (MTH) est détecté pendant la montée progressive de la consigne de couple à prélever, le moteur thermique (MTH) est redémarré et une consigne de couple à prélever au moteur thermique (MTH) par l’alternateur (ALT) est appliquée selon une seconde rampe de montée de couple, cette seconde rampe étant inférieure à la première rampe appliquée avant le calage du moteur. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104600-B1 (FR)
Title: Encre à base de nanoparticules d’argent
Inventor: VERSINI CORINNE
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention a pour objet des formulations d’encre à base de nanoparticules d’argent et d’oxydes métalliques. En particulier, la présente invention concerne des formulations d’encre à base de nanoparticules d’argent et d’oxydes métalliques, les dites encres étant stables, à conductivité améliorée et permettant de former de manière avantageuse des électrodes et/ou des traces conductrices particulièrement adaptées aux cellules photovoltaïques, par exemple sur un substrat en silicium et/ou en verre.
Patent FR-3104774-B1 (FR)
Title: Procédé de suivi d’un élément, dispositif électronique et produit programme d’ordinateur associés
Inventor: ARNAISE NICOLAS
IPC: H04N19/48
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-01-07
Abstract: Procédé de suivi d’un élément, dispositif électronique et produit programme d’ordinateur associés La présente invention concerne un procédé de suivi d’un élément de référence (Eréf) sur des images d’un environnement, l’élément de référence (Eréf) étant associé à une liste de signatures visuelles de référence, le procédé comprenant les étapes de :   - réception d’une image de l’environnement,   - détection d’un premier élément sur l’image reçue,   - détermination d’une première signature visuelle pour la détection,   - calcul d’une distance entre la première signature visuelle et une signature visuelle de référence,   - comparaison de la distance calculée à un premier seuil et à un deuxième seuil,   - identification du premier élément comme étant l’élément de référence, lorsque la distance comparée est inférieure ou égale au premier seuil, le premier élément étant non-identifié lorsque la distance comparée est strictement supérieure au deuxième seuil.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3107516-B1 (FR)
Title: Boîte de conservation sous vide et système de mise sous vide comprenant une telle boîte
Inventor: BOURREC JEAN-FRANÇOIS
IPC: B65D81/20
Filed: 2020-02-20
Granted: 2022-03-11
Abstract: Boîte de conservation sous vide et système de mise sous vide comprenant une telle boîte Cette boîte (40) de conservation sous vide comprend un récipient (60) et un couvercle (80) de fermeture du récipient. Le récipient comprend un corps (62) avec une paroi interne (64) et une paroi externe (66), la paroi interne délimitant un volume interne (V64) du récipient, le volume interne étant ouvert vers le haut lorsque le récipient est posé sur une surface (S) horizontale. Les parois interne (64) et externe (66) sont reliées entre elles au niveau d’un bord (68) et définissent entre elles une première cavité (V66), le bord présentant un contour fermé. Le couvercle (80) comprend un corps (82) avec un pourtour (84) présentant un contour fermé et destiné à venir en appui étanche contre le bord (68) du récipient (60) lorsque le couvercle est assemblé au récipient dans une configuration fermée de la boîte. La première cavité (V66) débouche vers le milieu extérieur par au moins une ouverture (70), chaque ouverture comprenant un premier clapet (72) anti-retour, qui autorise la circulation de gaz de la première cavité vers l’extérieur et interdit la circulation de gaz de l’extérieur vers la première cavité. La première cavité débouche vers le volume interne (V64) par au moins un passage (74).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110773-B1 (FR)
Title: Ensemble électrochimique, batterie et procédé correspondants
Inventor: VEZAT CHRISTIAN
IPC: H01M50/50
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-10-14
Abstract: Ensemble électrochimique  , batterie et procédé correspondants La présente invention concerne un ensemble électrochimique, du type comprenant un premier empilement d’éléments électrochimiques (18) muni d’une première languette de connexion électrique (20) d’une première polarité,  le premier empilement d’éléments électrochimiques s’étendant selon un plan d’empilement (PE),  un premier élément de connexion commun (26) adapté pour relier électriquement la première languette de connexion électrique à une borne de connexion électrique (14) de la première polarité,  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3114581-B1 (FR)
Title: Elément de grue formant pivot pour grue à montage par éléments
Inventor: ALAMOME GRÉGORY
IPC: B66C13/00
Filed: 2020-09-25
Granted: 2022-12-09
Abstract: Elément de grue formant pivot (1) pour une partie tournante d’une grue à montage par éléments, comprenant une armature (2) sur laquelle sont montés : - un système motorisé d’orientation (3) comprenant un mécanisme de pivotement selon un axe d’orientation et au moins un moteur électrique d’orientation (30) coopérant avec ledit mécanisme de pivotement pour faire pivoter l’armature selon l’axe d’orientation ; - un treuil de levage (4) muni d’un moteur électrique de levage (40) coopérant avec un tambour de levage (41) autour duquel s’enroule un câble de levage ; - un treuil de distribution (5) muni d’un moteur électrique de distribution (50) coopérant avec un tambour de distribution autour duquel s’enroule un câble de distribution.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3115399-B1 (FR)
Title: Structure composite pour applications mems, comprenant une couche deformable et une couche piezoelectrique, et procede de fabrication associe
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H01L41/29
Filed: 2020-10-16
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne une structure composite (100) comprenant :  - un substrat receveur (3) comportant au moins une cavité (31) définie dans ledit substrat et dépourvue de matériau solide ou remplie d’un matériau solide sacrificiel, - une couche semi-conductrice monocristalline (1) disposée sur le substrat receveur (3), ladite couche présentant une surface libre sur toute l’étendue de la structure et une épaisseur comprise entre 0,1 micron et 100 microns, - une couche piézoélectrique (2) solidaire de la couche semi-conductrice monocristalline (1) et disposée entre cette dernière et le substrat receveur (3).  L’invention concerne également un dispositif basé sur une membrane (50), mobile au-dessus d’une cavité (31), et formé à partir de la structure composite (100).  L’invention concerne enfin un procédé de fabrication de la structure composite précitée.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1a
Patent FR-3120777-B1 (FR)
Title: Robot médical collaboratif pour sécuriser le guidage d’instruments
Inventor: AOUACHRIA MOHAMMED FOUED
IPC: A61B34/32
Filed: 2021-03-17
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne un robot médical pour assister un praticien lors d’une intervention médicale sur une anatomie d’intérêt d’un patient. Le robot médical comporte un bras robotisé équipé à une extrémité d’un guide-outil destiné à guider un instrument médical. Le robot médical comporte également une unité de contrôle configurée pour contrôler le déplacement du bras robotisé. Le guide-outil est couplé à un capteur de force. Lorsque le robot médical est utilisé dans un mode de « pilotage manuel coopératif », l’unité de contrôle est configurée pour déterminer, à l’aide du capteur de force, une force exercée par le praticien sur le guide-outil et pour calculer une vitesse de déplacement du guide-outil en fonction d’un facteur de gain appliqué à la force déterminée. Avantageusement, la valeur du facteur de gain est variable et calculée en fonction de la force déterminée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3120935-B1 (FR)
Title: Procédé pour piloter une installation reliée à une source géothermique pour fournir de l’énergie thermique dans au moins un bâtiment, installation et système de régulation s’y rapportant.
Inventor: TREMOLIERES PIERRE
IPC: F24T10/13
Filed: 2021-03-19
Granted: 2023-08-11
Abstract: TITRE : Procédé pour piloter une installation reliée à une source géothermique pour fournir de l’énergie thermique dans au moins un bâtiment, installation et système de régulation s’y rapportant.  L’installation comprend au moins une source d’énergie géothermique avec laquelle on pratique du stockage thermique, au moins une autre source d’énergie, et des équipements de transformation et de distribution d’énergie dans la structure. La source géothermique comprend des sondes d’échange thermique installées dans un milieu géothermique. Elles permettent un échange de chaleur entre le milieu géothermique et un fluide caloporteur parcourant les sondes. Le procédé pour piloter l’installation comprend :  définir une trajectoire prévisionnelle (TP) de la température du milieu géothermique dans le temps ;évaluer au moins sensiblement en temps réel la température du milieu géothermique ;opérer un ajustement de la puissance thermique échangée entre le milieu géothermique et le fluide caloporteur ayant en sortie de sonde géothermique une température (TW), dans le sens d’une conformité de la température du milieu géothermique avec la trajectoire prévisionnelle.  La moyenne (TM) de la trajectoire prévisionnelle (TP) est stable et présente de préférence avec la température (TN) du sol naturel un certain différentiel induisant un flux thermique annuel non nul entre le sol naturel et le milieu géothermique.  Utilisation pour éviter la dérive du milieu géothermique en température et, dans la version préférée, abonder le stockage géothermique par le flux naturel précité.  Voir Figure 2
Patent FR-2413699-B1 (FR)
IPC: G04B47/00
Filed: 1978-12-27
Granted: 1983-03-11
Abstract: A mixing valve mechanism which is operable by a clockwork mechanism has a valve member which is movable in a valve chamber of the housing for opening and closing an outlet passage. The valve member has an upwardly extending follower portion which engages against a cam plate which is rotatably mounted in the housing above the follower. Spring means are provided for urging the follower of the valve member into engagement with the cam, and the cam has a control surface which during a portion of rotation of the cam moves the valve member downwardly into a closed position and which during another portion permits it to move upwardly under the action of the return spring. A handle member is mounted on the housing, and it is coupled by coupling means to the cam to rotate the cam to drive the clockwork during a portion of the rotational movement of the handle member and to lower valve member to close the passage during another portion of the movement. In addition, the clockwork mechanism can drive back through the cam to permit the valve member to move upwardly in a return direction to the outlet passage after the clock mechanism has timed the cam movement.
Patent FR-2452782-B1 (FR)
IPC: H01J35/10
Filed: 1980-03-26
Granted: 1983-07-22
Abstract: The invention relates to an X-ray tube. The tube has a rotary anode which is rotatably journalled by means of a magnetic bearing having a stator comprising a magnet yoke which intersects the outer walls of the tube and which is magnetizable by magnets arranged outside the tube. The magnet yoke comprises radially extending pole faces which enclose gaps in conjunction with radially extending pole faces of a rotor connected to the rotary anode. The rotor consists of a soft-magnetic disk, which provides the magnet yoke which closes the magnet yoke of the stator.
Patent FR-2476593-B1 (FR)
IPC: B63H20/08
Filed: 1981-02-20
Granted: 1985-03-22
Abstract: A trim and tilt arrangement for an outboard drive includes an elongated support pivoted at their forward ends on the lower part of the rudder post and at their rearward ends interconnected by a connection which with the aid of elongated slots in both side walls of the outboard drive casing passes therethrough. An engagement in the outboard drive engages from behind the connecting means. Trim and/or tilt motion is achieved by either varying the length of the supporting means, or the relative position of the engagement means with respect to the outboard drive and this is accomplished from a remote-control station to the driver. The engagement is releasably secured to the connection by specially adapted locking devices which release in response to lower rearward force in forward drive and higher force in reverse drive.
Patent FR-2559798-B1 (FR)
Inventor: DIDIER LAURENT
IPC: D06F35/00
Filed: 1984-02-17
Granted: 1986-11-07
Abstract: The washing machine is of the domestic type and has a perforated drum rotating inside a tub. The water is introduced into the tub to a level just above the bottom of the drum. In order to soak the laundry, the drum rotates at a speed (V1), for example of the order of 30 rpm, lower than the speed of rotation (V3) used for washing or rinsing of the laundry, V3 being of the order of 50 rpm. To improve the soaking, it is also possible to rotate the drum at the spin-drying speed (V2) of the order of 500 rpm.
Patent FR-2555071-B1 (FR)
Inventor: SMISSEN CARL-ERNST VAN DER
IPC: B01J20/20
Filed: 1984-08-07
Granted: 1992-02-07
Abstract: An air cleaning material for use in air filters comprises a porous substrate which contains zinc oxide with a metal salt. The salt advantageously comprises a metal chloride. The porous substrate advantageously comprises activated carbon or a silica gel, molecular sieves or activated alumina may serve as the substrate.
Patent FR-2597823-B1 (FR)
Inventor: FICHET JACQUES FREDERIC
IPC: B62D25/16
Filed: 1986-04-23
Granted: 1990-09-21
Abstract: 1. Anti-spray sheathing for the wings, mud-flaps, and similar items surrounding the wheels of road vehicles, this anti-spray sheathing (5) comprising a number of superimposed layers (6) of metallic wire (7) joined together at their edges, the whole being positionable against a support (2, 4) and being provided to capture sprays of water and to discharge them by channelling them in its interior, characterized in that the superimposed layers are layers (6) of knitted metallic wire, the whole of which forms a non-compact, flexible, absorbent mattress, and in that these layers (6) of knitted metallic wire are all joined together at their edges by a moulded-on frame (8) of plastics material that also serves to fix the anti-spray sheathing (5) to its support (2, 4).
Patent FR-2602318-B1 (FR)
Inventor: DAVENE JEAN GEORGES
IPC: F27B3/08
Filed: 1986-08-01
Granted: 1988-11-10
Abstract: Process and apparatus for the continuous melting of scrap in an electric D.C. furnace, in which the D.C. source (23) supplies vault electrodes (4) and hearth electrodes (8) by means of respective feed conductors (7) and return conductors (9). The scrap is fed through an orifice (12). The vault electrode or electrodes (4) are arranged on the other side of the axis of the shaft (1) in relation to the orifice (12). The hearth electrode or electrodes (8) are offset towards the orifice (12), and the return conductor or conductors (9) connected to the hearth electrode or electrodes (8) are led under the bottom (2) of the shaft (1) and as near as possible to the latter, being directed towards the opposite zone of the furnace where the vault electrodes (4) are located, as to generate magnetic fields capable of deflecting the arc or arcs towards a zone set apart from the vault electrodes (4) and located substantially below the scrap feed orifice (12 ).
Patent FR-2625178-B1 (FR)
Inventor: DELESPAUL FREDERIC
IPC: B65D51/20
Filed: 1987-12-23
Granted: 1990-07-13
Abstract: The invention concerns a tube with a plastic neck and with a cover to be welded over the neck after its cap has been fixed, the cover having at least one projecting portion for pulling it off, with cap holding the cover while it is being sealed over the neck. The cover has one or more projecting tabs, at least one of which is used to pull off the sealed cover and the cover is deformable and has little or no resilience. The end of the cap has a shoulder to press the cover onto the neck, which shoulder is configured so that it does not bear on the burrs of the neck, and the neck and cap have space between them for the bent back projecting tab or tabs of the cover. The invention also concerns a method of sealing the tube by induction or ultrasonic welding. The invention is used for the packaging of toiletries, cosmetics or food products.
Patent FR-2633927-B1 (FR)
Inventor: FORQUY CHRISTIAN
IPC: B01J23/86
Filed: 1988-07-08
Granted: 1991-06-07
Abstract: PCT No. PCT/FR89/00352 Sec. 371 Date Feb. 26, 1990 Sec. 102(e) Date Feb. 26, 1990 PCT Filed Jul. 5, 1989 PCT Pub. No. WO90/00539 PCT Pub. Date Jan. 25, 1990.The process of making N,N-dimethyl-N-alkylamines containing less than 1% of alkanols by hydrogenation of N,N-dimethylalkylamines on a catalyst of the copper chromite type containing an amount of manganese oxide effective to keep the alkanol level below 1%.
Patent FR-2637934-B1 (FR)
Inventor: THOMAS ALAIN
IPC: E04G13/02
Filed: 1988-10-17
Granted: 1992-02-14
Abstract: Two circular orifices (24, 25) are made in the vicinity of the ends of each angle piece (9) of the two half-shells, the two series of superposed orifices (24, 25) each having passing through them a tubular element (27, 35) fixed to the angle pieces (9) and having a series of drillholes (28, 36) making it possible to fix it to the adjacent tubular element of the upper half-shell by means of horizontal ties ensuring that the two half-shells are assembled together. The form comprises, furthermore, means making it possible to assemble an upper half-shell (1) together with a lower half-shell (1') by superposition.
Patent FR-2648649-B1 (FR)
Inventor: THIEBAUT GEORGES
IPC: H04L12/54
Filed: 1989-06-20
Granted: 1991-08-23
Abstract: This method comprises the use of a memory in which to each virtual circuit is allocated a context (CT) defining the conditions for evaluating the bit rate of this virtual circuit, the reading, upon the reception of a cell, of the context of the virtual circuit, the use of a clock set aside in order to supply a current time associated with this virtual circuit, and of bit rate measuring means supplying, upon the arrival of a cell, a measurement of bit rate of the virtual circuit of this cell. <??>The context (CT) comprises at least one bit rate threshold and there is provision for comparing such a bit rate measurement with this threshold and for actuating a counter of crossovers, in a first direction, if this threshold is reached or crossed, or in another direction, if this threshold is not reached, as well as for determining whether such an actuation has brought the counter of crossovers into an extreme position of the said first direction, and for then supplying a signal (OSC) indicating the need for a corrective action.