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Patent FR-3096061-A1 (FR)
Title: Système de collecte d’eau par condensation de la vapeur d’eau atmosphérique
Inventor: PILLONDEAU ALEXANDRE
IPC: F24F3/14
Filed: 2019-05-18
Abstract: SYSTÈME DE COLLECTE D’EAU PAR CONDENSATION DE LA VAPEUR D’EAU ATMOSPHÉRIQUE Le système (1) comprend une chambre de condensation à réfrigération passive par rayonnement (10) ayant une ouverture haute (100) orientée vers le ciel et recouverte par une membrane (101), la chambre de condensation comportant un espace intérieur dans lequel est agencé un corps de refroidissement (106) en regard de l’ouverture haute, le corps de refroidissement étant formé d’un matériau sélectionné pour avoir une forte émissivité dans une plage déterminée de longueur d’onde du spectre infrarouge et ayant au moins une surface de collecte d’eau (106a) en contact avec de l’air (AA) transitant dans la chambre de condensation, et la membrane étant une membrane laissant passer le rayonnement infrarouge (IR) émis par le corps de refroidissement (106). Pour un fonctionnement du système de jour et de nuit, la membrane est du type laissant passer le rayonnement infrarouge émis par le corps de refroidissement et réfléchissant le rayonnement solaire (RS) incident. Fig.1
Patent FR-3096419-A1 (FR)
Title: Organe de guidage, système mécanique comprenant un tel organe de guidage, et procédé de fabrication d’un tel organe de guidage
Inventor: PROST FABRICE
IPC: F16C33/12
Filed: 2019-05-22
Abstract: La présente invention concerne un organe de guidage (10), comprenant un corps (12) muni d’un alésage (14) pour le montage d’un élément mobile, le corps (12) étant constitué d’un matériau métallique présentant une limite élastique Re comprise entre 200 et 600 MPa, caractérisé en ce que l’alésage (14) a une couche superficielle (16) traitée contre le grippage sur une profondeur de diffusion (P16) inférieure ou égale à 0,6 mm, la couche superficielle (16) présentant une dureté supérieure ou égale à 500 Hv1 sur une profondeur (P18) comprise entre 5 et 50 µm. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096724-A1 (FR)
Title: Module de turbine pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: KOUPPER CHARLIE MICHAËL
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-05-29
Abstract: Module de turbine (50) pour une turbomachine (10) d’aéronef, ce module comportant : - des bras (52) de liaison de parois annulaires (50a, 50b), ces bras comportant en amont des bords d’attaque (52a) qui sont situés dans un plan P1 perpendiculaire audit axe, un distributeur (54) situé en aval desdits bras et comportant des aubes de stator (54a) qui comportent en amont des bords d’attaque (54b) situés dans un plan P2 perpendiculaire audit axe et situé en aval du plan P1, et en aval des bords de fuite (54c) situés dans un plan P3 perpendiculaire audit axe et situé en aval dudit plan P2, caractérisé en ce que ce le module est formé d’une seule pièce, les aubes s’étendant sensiblement radialement entre les parois, et les bras se prolongeant vers l’aval et étant chacun intimement liés avec une des aubes. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3096992-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement du linge à la vapeur
Inventor: D'OLIVIERA DIAS LAURENT
IPC: D06F87/00
Filed: 2019-06-06
Abstract: Appareil pour le traitement du linge à la vapeur comportant un outil (3) pour repasser et/ou défroisser un vêtement, au moins un mât (40) qui supporte une planche de repassage (5) comprenant une surface (50) plane contre laquelle un vêtement à repasser peut être disposé pour son traitement à l’aide de l’outil, et un support (8) pour poser l’outil (3) de manière stable lors des phases inactives de repassage et/ou défroissage, la planche de repassage (5) comprenant un dispositif accroche cintre (9) et étant montée pivotante au moyen d’un dispositif d’articulation (6) permettant d’immobiliser la planche de repassage (5) selon au moins une première position, dans laquelle la surface plane de la planche de repassage est inclinée de moins de 45° par rapport à un plan vertical de sorte que le vêtement à traiter peut être disposé devant la planche de repassage en étant pendu à un cintre accroché au dispositif accroche cintre, et au moins une deuxième position, dite horizontale, dans laquelle le vêtement peut reposer à plat sur la planche de repassage (5), le support (8) comprenant un organe de fixation (86) permettant sa fixation amovible sur au moins un organe de fixation complémentaire (91) prévu sur l’appareil, caractérisé en ce que ledit organe de fixation complémentaire (91) est disposé sur le dispositif accroche cintre (9). - Figure pour l'abrégé: Fig 3
Patent FR-3097332-A1 (FR)
Title: Circuit de commande à grande vitesse et à forte puissance d’émetteur de lumière optique
Inventor: DAVID ROMAIN
IPC: G08C19/00
Filed: 2019-06-11
Abstract: Circuit de commande à grande vitesse et à forte puissance d’émetteur de lumière optique La présente invention concerne un circuit de commande d’un émetteur de lumière optique d’un dispositif de télémétrie, le circuit de commande comprenant : une inductance (308) dont le premier noeud est relié à un circuit de commande de courant (302, 304, 314) ; une première branche comprenant un premier interrupteur (312) relié entre le second noeud de l’inductance (308) et un premier rail de tension d’alimentation (GND) ; une seconde branche destinée à faire passer un courant à travers l’émetteur de lumière optique, cette seconde branche étant reliée entre le second noeud de l’inductance (308) et le premier rail de tension d’alimentation (GND) ; et un détecteur de courant (315) configuré pour détecter le courant traversant l’inductance (308) et pour fournir un signal de rétroaction (I_SENSE) au circuit de commande de courant (302, 304, 314). Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097108-A1 (FR)
Title: Brosse à dents avec capuchon de protection servant de réservoir à dentifrice
Inventor: MARTINEAU CATHERINE FRANCOISE
IPC: A44C7/00
Filed: 2019-06-14
Abstract: Brosse à dent à usage unique biodégradable avec dentifrice incorporé dans le clip de PROTECTION (fig. 1)
Patent FR-3099297-A1 (FR)
Title: Composition d’electrolyte pour element electrochimique comprenant une anode de lithium
Inventor: HUCHET OLIVIER
IPC: H01M10/056
Filed: 2019-07-24
Abstract: Une composition d’électrolyte comprenant :a) un solvant comprenant : - un mélange d’au moins deux carbonates cycliques saturés, l’un au moins de ces carbonates cycliques saturés étant fluoré, - au moins un éther,ledit au moins un carbonate cyclique saturé représentant au plus 1,5 % de la masse de solvant,ledit au moins un éther représentant au moins 40 % de la masse de solvant,b) au moins un sel de lithium autre que du difluorophosphate de lithium,c) du difluorophosphate de lithium en une quantité représentant de 0,1 % à 1 % par rapport à la somme de la masse de solvant et de la masse dudit au moins un sel de lithium. L’utilisation de cette composition dans un élément électrochimique comportant une anode en lithium permet d’augmenter les performances de l’élément lorsque celui-ci est déchargé sous fort courant à basse température et de limiter l’autodécharge en fonctionnement à température ambiante. Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3102606-A1 (FR)
Title: Commutateur électrique miniature du type normalement ferme comportant une position de verrouillage a contact ouvert
Inventor: VALCHER FABRICE
IPC: H01H19/38
Filed: 2019-10-25
Abstract: La présente invention a pour objet un commutateur électrique (100) du type normalement fermé comportant un boîtier comportant une partie inférieure qui porte une piste fixe de contact (51), une lame interne de contact (16, 72, 74, 78) qui est déformable élastiquement pour occuper une position basse de repos pour établir une voie de commutation électrique, une première position haute non stable dans laquelle la voie de commutation est interrompue, et une deuxième position haute stable dans laquelle la voie de commutation électrique est interrompue et dans laquelle la lame interne de contact (16, 72, 74, 78) est verrouillée par des moyens escamotables de verrouillage (46, 86), et un actionneur (18, 80, 82) de commande des déformations de la lame interne de contact (16). Figure pour l'abrégé : 21
Patent FR-3103399-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’une canalisation a curer et procédé de curage utilisant un tel dispositif
Inventor: LEVEQUE PHILIPPE
IPC: B08B3/02
Filed: 2019-11-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de protection d’une canalisation à curer caractérisé en ce qu’il comprend une plaque support (100) en un matériau non contaminable, ladite plaque support (100) présentant une surface supérieure et une surface inférieure destinée à être disposée en vis-à-vis d’un regard de ladite canalisation. Figure d’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3105879-A1 (FR)
Title: Afficheur à microLEDs à émission au travers de la matrice active
Inventor: LEBRUN HUGUES
IPC: H04N11/24
Filed: 2019-12-26
Abstract: L’invention concerne un afficheur comportant une pluralité de puces électroniques (10) à μLEDs et une matrice active (40) de commande desdites puces, la matrice active étant montée sur une lame transparente (2), chaque puce comportant plusieurs diodes électroluminescentes (13), chaque puce comprenant un substrat (11) comportant une électrode commune (12) aux μLEDs et, sur sa partie supérieure, les μLEDs et leurs contacts électriques (14) de commande. L’afficheur comporte :                                   Un ou plusieurs plans électriques d’alimentation (20) disposés sur la face supérieure d’une plaque support (1) ;                 La pluralité de puces électroniques, des premiers éléments conducteurs (30) assurant les liaisons électriques entre les électrodes communes de chaque puce et les plans électriques d’alimentation ;                 La lame transparente (2) portant la matrice active, des seconds éléments conducteurs (31) assurant les liaisons électriques entre les contacts électriques des puces électroniques et les contacts électriques (41) de commande de la matrice active.                           Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107223-A1 (FR)
Title: Méthode de projection de la lumière à l'intérieur d'un véhicule automobile et assemblage de projecteurs automobiles
Inventor: CORBOLIOU VINCENT
IPC: B60R11/04
Filed: 2020-02-19
Abstract: L'invention fournit une méthode de projection de la lumière dans l'habitacle d'un véhicule automobile. La première étape consiste à détecter la présence d'un objet ou d'une personne dans l'habitacle du véhicule. Une deuxième étape consiste à définir une zone de protection liée à la position de l'objet ou de la personne. Enfin, la troisième étape consiste à projeter un motif lumineux avec une zone atténuée, dans laquelle la zone atténuée a une intensité lumineuse moyenne inférieure au reste du motif lumineux, dans laquelle au moins une partie de la zone atténuée est projetée sur au moins une partie de la zone de protection et dans laquelle le motif lumineux forme une image projetée sur une surface intérieure du véhicule automobile.Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3110602-A1 (FR)
Title: Methode de detection sur le terrain de la presence et de la mutliresistance d’un bio-agresseur, notamment dezymo-septoria tritici,dans des culturescerealieres
Inventor: MASSON MARC
IPC: G01N33/549
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention a trait au domaine du diagnostic pour le suivi des souches ou races de bio-agresseurs (champignons, bactéries, virus et insectes). Plus particulièrement, elle concerne une méthode de détection et de caractérisation, directement sur le terrain, de la présence d’une souche/race d’un bio-agresseur et de ses caractéristiques concernant ses types de résistance. Elle concerne également un kit de diagnostic terrain, dit « Piéton-Alerte »,  prêt-à-l’emploi pour la mise en œuvre de la méthode. Elle est appliquée, en particulier, à la détection et caractérisation des souches du champignon Zymo-Septoria tritici, responsable de la Septoriose du blé qui peut détruire plus de 30% des récoltes des céréales à pailles telles que le blé tendre, l’orge et le blé dur.
Patent FR-3096618-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage pneumatique pour une joue laterale d'un siege de vehicule
Inventor: CEGLAREK PIOTR
IPC: B60N2/90
Filed: 2020-05-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage pneumatique (4) pour l’ajustement d’une joue latérale d'un siège de véhicule depuis une position de base jusqu’à une position d’actionnement, le dispositif de réglage (4) comportant : un levier à deux bras (7) avec un bras extérieur de levier (7b) pour ajuster la joue latérale et un bras intérieur de levier (7a), un dispositif gonflable à vessie, par ex. une vessie (10), pour l’ajustement du bras intérieur de levier (7a), et un dispositif à ressort par exemple mécanique (9) pour l’ajustement du bras intérieur de levier (7a).Il est ainsi prévu que le dispositif à vessie (10) soit rempli dans la position de base du dispositif de réglage (4), le dispositif à ressort (9) soit contraint dans la position de base et précontraigne le bras intérieur de levier (7a) vers la position d’actionnement, et que le dispositif à ressort (9) comprime la vessie (10) dans la position d’actionnement. [Fig. 2]
Patent FR-3097878-A1 (FR)
Title: Acier inoxydable ferritique de décolletage et procédé de production de matériau en acier
Inventor: FURUSHO CHIHIRO
IPC: C22C38/60
Filed: 2020-06-23
Abstract: La présente invention concerne un acier inoxydable ferritique de décolletage ayant une composition de composants contenant, en pourcentage en masse, C : 0,015% ou moins, Si : 0,02 à 0,60%, Mn : 0,1 à 2,0%, P : plus de 0,050% et 0,300% ou moins, Cu : 1,5% ou moins, Ni : 1,5% ou moins, Cr : 10,0 à 25,0%, Mo : 2,0% ou moins, Al : 0,30 à 2,00%, O : 0,0400% ou moins, N : 0,035% ou moins, S : 0,10 à 0,45%, et contenant en outre deux ou plus de deux éléments choisis parmi Pb : 0,03 à 0,40%, Bi : 0,03 à 0,40% et Te : 0,01 à 0,10%, le reste étant Fe et des impuretés inévitables ; et satisfaisant aux relations suivantes 900([C] + [N]) + 170[Si] + 450[P] + 12[Cr] + 30[Mo] +10[Al] ≤ 340 et ([Cr] + [Mo] + 1,5 [Si] +4 [Al]) / ([Ni] + 0,5[Mn] + 30[C] + 30[N]) ≥ 7 où [M] représente la valeur en pourcentage en masse de l'élément M. Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3112157-A1 (FR)
Title: kit d’élément de préhension d’un ouvrant et élément de préhension formé par ledit kit
Inventor: BLANPIED JEAN-FRANÇOIS
IPC: F16B37/14
Filed: 2020-07-03
Abstract: L’invention concerne un kit d’élément de préhension (10) d’un ouvrant, comportant un organe de jonction (20) destiné à être fixé à l’ouvrant et un organe de préhension (30) destiné à coopérer avec l’organe de jonction (20), l’organe de jonction (20) et l’organe de préhension (30) comprenant respectivement des profils de coopération mâle-femelle (40, 50) de formes complémentaires adaptés à interdire toute mobilité relative en rotation lorsque lesdits organes de jonction (20) et de préhension (30) coopèrent l’un avec l’autre, ledit kit d’élément de préhension (10) étant également caractérisé en ce qu’il comprend un organe de fixation (60) adapté à lier ensemble l’organe de jonction (20) et l’organe de préhension (30) lorsqu’ils coopèrent l’un avec l’autre de sorte à interdire toute mobilité relative en translation desdits organes de jonction (20) et de préhension (30).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118411-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation d’un rythme cardiaque ou d’un rythme respiratoire
Inventor: BONNET STÉPHANE
IPC: A61B5/024
Filed: 2020-12-26
Abstract: Procédé de détermination d’une fréquence ou d’une période d’une évolution temporelle d’un paramètre physiologique, le paramètre physiologique variant de façon périodique en fonction du temps, sous l’effet d’une activité cardiaque ou respiratoire d’un utilisateur, le procédé comportant les étapes suivantes :      détection, par un détecteur, d’un signal représentatif du paramètre physiologique de l’utilisateur en différents instants ;    à partir des signaux détectés, obtention d’une fonction de mesure (  );   obtention d’une composante pulsatile (  ) de la fonction de mesure, la composante pulsatile étant une fonction périodique dont la période dépend de l’activité cardiaque ou de l’activité respiratoire à partir de la composante pulsatile, détermination du rythme cardiaque (  ) ou du rythme respiratoire (  ) ;       le procédé étant caractérisé en ce que l’étape d) comporte une sélection d’instants caractéristiques de la composante pulsatile.
Patent FR-3118616-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’alerte anticollision et/ou de freinage d’urgence
Inventor: MAFRICA STEFANO
IPC: B60W50/14
Filed: 2021-01-05
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif d’alerte anticollision et/ou de freinage d’urgence. Le procédé comporte une étape de détermination d’une trajectoire du premier véhicule et d’une trajectoire du second véhicule à partir de données issues de capteurs périphériques embarqués sur le premier véhicule et de données cartographiques ; une étape de réception, par le premier véhicule, d’un message selon un mode de communication V2X, ledit message comportant une information sur un état de conscience d’un conducteur du second véhicule ; une étape de détermination d’une probabilité de collision entre le premier et le second véhicule basée sur la détection de conflit entre les trajectoires du premier et du second véhicules et de l’information portée par le message reçu ; et une étape de déclenchement, par le premier véhicule, d’une alerte anticollision à destination du conducteur du premier véhicule et/ou d’un freinage d’urgence en fonction de la probabilité de collision.  F Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3119951-A1 (FR)
Title: Convertisseur modulaire multiniveaux pour application basse tension comprenant des branches de courant en mode de conduction discontinue
Inventor: TOIGO IGINO
IPC: H02M7/483
Filed: 2021-02-12
Abstract: Convertisseur modulaire multiniveaux pour application basse tension  comprenant des branches de courant en mode de conduction discontinue
    Un MMC (1, 31) avec au moins une branche (30), deux modules externes (2, 3, 32, 33) et un module interne (4, 34), chaque module (2-4, 32-34) comprenant une première, une deuxième et une troisième bornes (9, 10, 11, 39 , 40, 41), et deux unités de commutation (7, 8, 37, 38) comportant chacune une diode (12, 42) et un transistor semi-conducteur (13, 43). Ladite au moins une branche (30) comprend un premier inducteur (16, 46) et un second inducteur (17, 47) ayant tous deux un pôle connecté respectivement à la troisième borne (11, 41) de deux modules extérieurs, ou intérieurs, différents (2, 3, 4, 5, 32, 33, 34), ladite au moins une branche (30) comprenant un troisième inducteur (21, 51) au travers duquel ladite au moins une branche (30) est destinée à être connectée à une phase d'une charge.
    Le MMC (1, 31) comprend une unité de commande configurée pour faire fonctionner le MMC en mode discontinu de courant de branche avec deux temps morts.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3123500-A1 (FR)
Title: Procédé et organe de manipulation d’un dispositif électronique
Inventor: LINCHENEAU CHRISTOPHE
IPC: H01L21/683
Filed: 2021-05-31
Abstract: L’invention concerne un organe de manipulation (3) apte à manipuler au moins un dispositif électronique (1), et un procédé de manipulation d’un tel dispositif électronique (1) à partir d’un substrat primaire (9).  Le procédé de manipulation comprend :  une étape (E3) de mise à disposition de l’organe de manipulation (3) une étape (E4) de fourniture d’un substrat primaire (9) sur lequel est disposé l’au moins un dispositif électronique (1) ;une étape (E6) de solidarisation temporaire de l’organe de manipulation (3) avec ledit au moins un dispositif électronique (1) ;une étape (E9) de séparation de l’organe de manipulation (3) et de l’au moins un dispositif électronique (1) ;une étape (E10) de retrait de l’organe de manipulation (3).  Figure 3
Patent FR-3123950-A1 (FR)
Title: Jante éolienne
Inventor: LE GOURRIEREC THOMAS
IPC: H02K7/18
Filed: 2021-06-06
Abstract: Mon projet est un enjoliveur, avec un système éolien qui, une fois que la voiture roule l'air et l’aéro-dynamisme du corps roulant permettrait au système éolien de se déclencher et donc de créer du courant, répartit ensuite dans le bloc moteur pour une égalisation de consommation et rechargement.
Patent FR-3126676-A1 (FR)
Title: Pièce pour véhicule destinée à être disposée en regard d'un cône d’émission d’un capteur radar du véhicule et comportant un système de dégivrage
Inventor: RENAUD PIERRE
IPC: H05B3/84
Filed: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne une pièce (2) pour véhicule destinée à être disposée en regard d'un cône d’émission d’un capteur radar (4), le capteur radar (4) étant configuré pour émettre une onde électromagnétique (6) dont le champ électrique comprend une composante (E1) oscillant selon une direction d’intérêt (P1), ladite pièce (2) comportant un système (12) de dégivrage de la pièce (2).  Selon l’invention, le système de dégivrage (12) comporte un ensemble (13) d’éléments longilignes chauffants (14), au moins un sous-ensemble dudit ensemble d’éléments longilignes chauffants (14) étant situé dans le cône d’émission du capteur radar (4) et étant configuré de sorte que chaque élément longiligne chauffant (14) dudit sous-ensemble est disposé sur la pièce (2) de manière à s’étendre selon une direction sensiblement perpendiculaire à la direction de polarisation principale (P1) du capteur radar lorsque la pièce (2) est disposée en regard du capteur radar (4).  FIG. 1
Patent FR-3127500-A1 (FR)
Title: Souche de microorganisme genetiquement amelioree capable de produire de plus grandes quantites de composes organiques volatils d’interet et methode de criblage pour obtenir de telles souches
Inventor: TAN MÉLISSA
IPC: C12Q1/04
Filed: 2021-09-24
Abstract: L’invention se rapporte au domaine des arômes naturels utilisés dans le domaine de l’agroalimentaire. Plus particulièrement, l’invention concerne une souche de microorganisme génétiquement modifié capable de produire de plus grandes quantités de composés organiques volatils d’intérêt, notamment des esters α-insaturés. Elle concerne également une méthode de criblage permettant de sélectionner de telles souches, et un procédé de préparation d’une souche génétiquement modifiée pour produire des quantités satisfaisantes de composés organiques volatiles (COV).
Patent FR-3128943-A1 (FR)
Title: Procédé de suivi de la configuration d’un moteur d’aéronef
Inventor: LHOMMEAU TONY ALAIN ROGER JOËL
IPC: G06Q10/08
Filed: 2021-11-10
Abstract: Procédé de suivi de la configuration d’un moteur d’aéronef Un aspect de l’invention concerne un procédé de suivi de la configuration d’un moteur (300) d’aéronef comprenant une pluralité d’équipements (301) présentant chacun un dispositif de radio-identification (3010), associé à une configuration de référence comprenant un ensemble de données d’identification de référence par équipement (301), comportant les étapes suivantes :  Lecture de chaque dispositif de radio-identification (3010) pour obtenir une configuration comprenant au moins un ensemble de données d’identification lu par équipement (301) ;Pour chaque équipement (301) pour lequel l’ensemble de données d’identification lu est différent de l’ensemble de données d’identification de référence, relevé par un opérateur d’un ensemble de données d’identification lisible sur l’équipement (301) :Si l’ensemble de données d’identification lu est identique à l’ensemble de données d’identification relevé, remplacement de l’ensemble de données d’identification de référence par l’ensemble de données d’identification lu ;Sinon, génération d’une alerte.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3