baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107916-A1 (FR)
Title: Turbomachine d’aéronef avec un compresseur hybride
Inventor: PARMENTIER NICOLAS CLAUDE
IPC: F02K5/00
Filed: 2020-03-03
Abstract: L’invention concerne une turbomachine d’aéronef (101) qui comporte, en aval du compresseur basse pression de son corps basse pression (104) et en amont de sa chambre de combustion (102), une machine électrique (206) qui est configurée pour entraîner en rotation une couronne d’aubes mobiles de manière à générer un flux d’air. En outre, la vitesse de rotation du rotor de la machine électrique est indépendante de la vitesse de rotation du rotor du compresseur. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3109003-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion de risques et d’alertes
Inventor: QUINTANA JEAN-LOUIS
IPC: G06Q10/00
Filed: 2020-04-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de risques et d’alertes pour un système (10). Ledit système (10) comporte des modules sources (50) et des modules auxiliaires (60) identifiant des risques avérés ou potentiels de pannes ou de dysfonctionnements dudit système (10). Un module central (20) dudit système (10) permet de déterminer des risques avérés ou potentiels de pannes ou de dysfonctionnements dudit système (10) et de risques avérés ou potentiels liés à des paramètres extérieurs audit système (10) et susceptibles d’impacter le fonctionnement dudit système (10). Ensuite, un niveau de risque global est déterminé en combinant lesdits différents risques avérés ou potentiels et leurs effets sur ledit système (10), puis une commande d’une interface (30) d’action et d’information peut être réalisée en fonction dudit niveau de risque global afin par exemple de modifier un affichage d’informations relatives audit système (10) et/ou à son environnement ou bien de réaliser automatiquement une action sur ledit système (10). Figure abrégé : figure 1
Patent FR-3110562-A1 (FR)
Title: Alimentateur pour le conditionnement de compositions alimentaires
Inventor: MARCHADOUR JEAN-CHARLES
IPC: B65G47/82
Filed: 2020-05-20
Abstract: Alimentateur (3) pour le convoyage de matières agroalimentaires comprenant :    - un ensemble de deux poulies d’entrainement, une première poulie (12a) et une deuxième poulie (12b), montées en rotation autour d’un premier axe XX’ pour la première poulie et un deuxième axe YY’ pour la deuxième poulie, et au moins l’une des deux poulies étant entrainée en rotation par un arbre d’entrainement motorisé ;    - une courroie (8) comportant :    ∙ une bande de convoyage (9) comportant une face interne et une face externe, et destinée à être tendue entre ladite première poulie et ladite deuxième poulie, les deux poulies (12a et 12b) coopèrant avec ladite face interne de la bande de convoyage (9) ; et    ∙ des moyens de séparation (10) disposés régulièrement sur ladite face externe de la bande de convoyage ; et    - un moyen de guidage placée en regard de la face externe de la bande de convoyage ;    le moyen de guidage contient un guide à section en L (15).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098735-A1 (FR)
Title: Distributeur de fluide
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: B05B11/00
Filed: 2020-07-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif distributeur de fluide comprenant : - une sortie (24), une poche (2) ayant un volume intérieur pour contenir un fluide, le volume intérieur étant délimité au moins en partie par une paroi mobile (4), un réservoir (6) agencé pour contenir le fluide, un bouchon de poche (40), une cavité (122), un orifice de réservoir (124) faisant jonction entre le réservoir (6) et la cavité (122) ; caractérisé en ce que le bouchon de poche est agencé pour être monté par insertion dans la cavité (122) du dispositif de manière à être monté en s’étendant : - en traversant la poche (2) au moins partiellement tout en traversant la paroi mobile (4) ou - en longeant la poche (2) au moins partiellement, le dispositif comprenant un orifice d’entrée agencé pour insérer le bouchon de poche (40) dans le dispositif depuis l’extérieur du dispositif et débouchant dans la cavité (122). Figure pour l’abrégé : Fig. 29
Patent FR-3113000-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule
Inventor: EPAUD DAVID
IPC: B60N2/20
Filed: 2020-07-31
Abstract: Siège (1) de véhicule comprenant :  - un soubassement (4), destiné à être relié au plancher (P) du véhicule,  - un châssis d’assise (5) articulé pivotant au soubassement (4) selon un axe transversal (Y1) du siège (1),  - un dossier (6) articulé pivotant au soubassement (4) selon ledit axe transversal (Y1) du siège (1),  - des moyens d’articulation (2) reliant le châssis d’assise (5) au dossier (6), configurés de sorte que le pivotement du dossier (6) par rapport au soubassement (4) autour du premier axe transversal (Y1) entraîne le pivotement du châssis d’assise (5) par rapport au soubassement (4) autour du premier axe transversal (Y1).  Les moyens d’articulation (2) sont également configurés de sorte à relier le châssis d’assise (5) au plancher (P) pour rapprocher ou écarter le bord avant (AV) du châssis d’assise (5) du plancher (P), le bord arrière (AR) demeurant fixe par rapport au soubassement (4).      Figure d’abrégé :  Figure 1
Patent FR-3114833-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d’un logement extérieur d’un véhicule ferroviaire
Inventor: GANDOLA ANTOINE
IPC: E05F3/22
Filed: 2020-10-02
Abstract: Un dispositif de fermeture (1) d’un logement extérieur d’un véhicule ferroviaire (VF), le dispositif de fermeture (1) comprenant un capot de fermeture (3),au moins un vérin de sécurisation (4) comprenant un cylindre (41), un piston (42) monté mobile dans le cylindre (41) délimitant deux chambres de circulation (45, 46), le piston mobile (42) comprenant une ouverture de circulation (43) mettant en communication fluidique les deux chambres de circulation (45, 46), un clapet d’obturation (44) monté mobile dans l’ouverture de circulation (43) du piston mobile (42), le dispositif de fermeture (1) comprenant un organe de commande déporté (5) configuré pour commander le déplacement du clapet d’obturation (44) dans l’ouverture de circulation (43) du piston mobile (42) de manière à bloquer ou libérer la position du capot de fermeture (3).  Figure de l’abrégé : Figure 2B
Patent FR-3119415-A1 (FR)
Title: Trépan et outil de forage de hautes puissances pulsées
Inventor: AVRILLAUD GILLES
IPC: E21B10/42
Filed: 2021-02-04
Abstract: Trépan (230) pour outil de forage (1) comprenant un corps de trépan (231) délimitant un canal traversant (231C) de passage du flux de fluide et comprenant une surface externe (232) de laquelle s’étend une pluralité d’organes de forage (233) répartis uniformément sur ladite surface externe (232), chaque organe de forage (233) comprenant une ailette (233A) s’étendant depuis la surface externe (232) et une pluralité de dents de forage (233B) s’étendant depuis ladite ailette (233A) et comportant chacune une embase (233B1) et un élément de coupe (233B2) disposé à l’extrémité de l’embase (233B1), le trépan comprenant une électrode haute-tension (232C) disposée au centre de l’ouverture faciale centrale (231A1) et chaque organe de forage (233) comprenant une électrode de masse (233C) placée à l’extrémité de l’ailette (233A), au niveau de ladite électrode haute-tension (232C), de sorte à s’étendre au moins en partie au droit de l’ouverture faciale centrale (231A1).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117801-A1 (FR)
Title: Composition pour l’éclaircissement et/ou le blanchiment des matières kératineuses
Inventor: WANG YUE
IPC: A61Q19/02
Filed: 2021-02-12
Abstract: COMPOSITION POUR L’ É CLAIRCISSEMENT ET/OU LE BLANCHIMENT DES MATIÈRES KÉRATINEUSES La présente invention concerne une composition pour l’éclaircissement et/ou le blanchiment des matières kératineuses, comprenant dans une phase hydrophile :  (i) au moins un glycol dont le log P va de -0,5 à 4 ;  (ii) au moins un tensioactif ayant une valeur HLB de 8 à 20 à la température de 25 °C ; et  (iii) au moins un ingrédient éclaircissant et/ou blanchissant choisi parmi la vitamine B3 et ses dérivés,  dans laquelle la composition est exempte d’huile.  La présente invention concerne également un procédé non thérapeutique pour éclaircir et/ou blanchir des matières kératineuses, comprenant l’application de ladite composition sur les matières kératineuses, et l’utilisation d’une combinaison d’au moins un glycol avec un log P allant de -0,5 à 4 et au moins un tensioactif avec une HLB de 10 à 20 pour améliorer la pénétration d’un ingrédient éclaircissant et/ou blanchissant choisi parmi la vitamine B3 et ses dérivés dans les matières kératineuses.   Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3125904-A1 (FR)
Title: Procédé de conversion d'un parc de véhicules Diesel en version essence sur la base du VIN
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: G06Q30/00
Filed: 2021-06-17
Abstract: Procédé de conversion d'un parc de véhicules Diesel en version essence sur la base du VIN L’invention concerne un procédé de conversion d’un véhicule Diesel, d’une flotte de véhicules Diesel, ou d'un parc de véhicules Diesel, véhicules déjà mis en circulation à l’origine en motorisation Diesel par une motorisation essence Euro 6.  Le procédé comporte une étape sur la base de son VIN pour vérifier l’éligibilité technique d’au moins une solution de conversion en motorisation essence Euro 6, étape qui va consister à partir du VIN à consulter la base de données des variantes homologuées et à vérifier l’existence d’au moins une motorisation essence déjà homologuée Euro 6 par le constructeur.  Le contexte d’utilisation du procédé sur la base du VIN peut être un site web, un territoire, une flotte captive, tout ou partie d’un parc véhicules ou dans l’enceinte d’un garage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3125638-A1 (FR)
Title: Ensemble de batteries pour un engin de travail
Inventor: BESSEAU MAURICE
IPC: H01M50/233
Filed: 2021-07-20
Abstract: Ensemble de batteries (40) globalement parallélépipédique configuré pour fournir de la puissance électrique à un engin de travail (1),   l’ensemble de batteries (40) comprenant :   - une plaque de support (41) ;   - au moins deux éléments de batterie (60) fixés à une face supérieure (41B) de la plaque de support (41) par rapport à une direction de hauteur de l’ensemble de batteries (40) ;   l’ensemble de batteries (4) présentant une plus grande largeur ℓ dans une direction de largeur de l’ensemble de batteries, une plus grande longueur L dans une direction de longueur de l’ensemble de batteries, et une plus grande hauteur h dans la direction de hauteur de l’ensemble de batteries, la plus grande longueur L étant supérieure à la plus grande largeur ℓ, la plus grande longueur L et la plus grande hauteur h vérifiant l’inégalité h/L ≤ 0,40.  Fig. 5A
Patent FR-3128083-A1 (FR)
Title: Procédé d’ajustement de l’impédance d’un dispositif transmetteur pour rétrodiffuser un signal ambiant, dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé d’ajustement
Inventor: BARTHEL DOMINIQUE
IPC: H04W52/02
Filed: 2021-10-12
Abstract: Procédé d’ajustement de l’impédance d’un dispositif transmetteur pour rétrodiffuser un signal ambiant, dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé d’ajustement L’invention concerne un procédé d’ajustement de l’impédance d’un dispositif transmetteur (D_TX) configuré pour rétrodiffuser un signal ambiant émis par un dispositif émetteur (SO), le procédé étant mis en œuvre par le dispositif transmetteur (D_TX) et comprenant :  - la rétrodiffusion ambiante (E510) du signal ambiant, la rétrodiffusion s’effectuant en utilisant un couple (Zm, Zn) d’impédances parmi au moins trois impédances distinctes ;   - pendant la rétrodiffusion, la réception (E511, E611) d’une information en provenance d’un dispositif récepteur, l’information étant représentative du fait que la qualité du signal reçu par le dispositif récepteur n’atteint pas une qualité appropriée ;  - pendant la rétrodiffusion, la recherche d’un nouveau couple susceptible d’améliorer la qualité parmi les couples distincts pouvant être obtenus par les au moins trois impédances distinctes; et si un nouveau couple est trouvé, le remplacement (E512, E612, E712) du couple (Zm, Zn) d’impédances par le nouveau couple.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3129232-A1 (FR)
Title: Interface de navigation en environnement virtuel
Inventor: HANNEBICQUE BAPTISTE
IPC: G06F3/14
Filed: 2021-11-17
Abstract: Un dispositif (EQ) de réalité virtuelle comprenant au moins un écran d’affichage (AFF) et un capteur d’orientation (CAPT-O) configuré pour fournir en sortie des données d’orientation du dispositif (EQ) au sein d’un environnement réel (ENV), caractérisé en ce que :le dispositif (EQ) comprend en outre au moins un capteur de position (CAPT-L) distinct du capteur d’orientation (CAPT-O), ledit capteur de position (CAPT-L) étant configuré pour communiquer avec au moins une balise de position fixe au sein de l’environnement réel (ENV), de sorte à fournir en sortie des données de position du dispositif (EQ) par rapport à l’environnement réel (ENV),le dispositif (EQ) étant configuré pour afficher, en temps réel, un contenu virtuel associé à l’environnement réel (ENV) via l’écran d’affichage (AFF), ledit contenu virtuel affiché dépendant desdites données d’orientation et desdites données de position.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3130534-A1 (FR)
Title: Agitateur comestible
Inventor: COTI STÉPHANE
IPC: A47G21/00
Filed: 2021-12-17
Abstract: Titre : Agitateur comestible L’invention concerne un agitateur (100) apte à pouvoir être remué manuellement afin de mélanger une boisson (200) au sein d’un récipient (300), l’agitateur (100) comprenant une première portion faite en un premier matériau comestible à base de biscuit et présentant une première température de fusion, et une deuxième portion faite en un deuxième matériau comestible présentant une deuxième température de fusion, la deuxième température de fusion étant inférieure à la première température de fusion, la première portion comprenant une surface inférieure configurée pour venir en appui sur une zone d’un rebord (301) du récipient (300), agitateur dans lequel la surface inférieure comprend une portion concave insérable sur la zone du rebord (301) et configurée de sorte à maintenir l’agitateur (100) sur le récipient (300) sans que la deuxième portion ne soit en contact avec le récipient (300).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3A
Patent FR-3131344-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement de moyens de locomotions légers pour espaces urbains exigus
Inventor: COURSON ANNE-ELISE
IPC: E04H6/18
Filed: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de rangements (1) de moyens de locomotions légers pour espace urbain exigu (3), tels qu’une cour intérieure d’immeuble (3), comprenant au moins deux organes de stockage (2) individuels, un élévateur vertical (5) comprenant un bâti (14) dont au moins une partie est fixée à l’un des murs (7) existants dudit espace urbain (3), des moyens de chargement (12, 19) des organes de stockage (2) et une unité de commande électronique.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3133527-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile de prestation de soins pour le corps
Inventor: UZAN TOM
IPC: A45D44/02
Filed: 2022-03-21
Abstract: Dispositif mobile de prestation de soins pour le corps Dispositif mobile (1) de prestation de soins pour le corps, comportant : - une pluralité de roues (2) permettant de faire rouler le dispositif (1), - au moins un siège, notamment un fauteuil, lequel est notamment monté sur au moins l’une des roues (2), notamment sur quatre roues (2), - une malle mobile (10) montée sur des roues (2) de la pluralité de roues, la malle mobile (10) comportant un ou plusieurs systèmes de stockage (20), la malle mobile (10) étant configurée pour être transformée entre une position fermée dans laquelle le ou les systèmes de stockage (20) ne sont pas accessibles, et une position ouverte dans laquelle le ou les systèmes de stockage (20) sont accessibles.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3136121-A1 (FR)
Title: Carte sans contact téléalimentée
Inventor: MONTAUDON FRANCK
IPC: H01Q1/00
Filed: 2022-05-25
Abstract: Carte sans contact téléalimentée La présente description concerne un dispositif électronique destiné à être connecté à une antenne (9) de capture d'un champ électromagnétique modulé en amplitude, comprenant un premier circuit électronique (30) comprenant un élément capacitif à capacité variable et configuré pour coupler ledit élément capacitif à l'antenne, et pour, par itérations successives, mesurer un premier signal analogique (I_sense) représentatif de la variation de la puissance électrique instantanée reçue par l'antenne ou de la puissance électrique instantanée reçue par l'antenne, et modifier la capacité dudit élément capacitif jusqu'à ce que l'amplitude la puissance électrique instantanée reçue par l'antenne soit maximale.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-2013065-A1 (FR)
IPC: F25J1/02
Filed: 1969-07-16
Abstract: 1,238,087. Refrigerating., LINDE A.G. 15 July, 1969 [16 July, 1968], No. 35457/69. Heading F4H. In a refrigerating system e.g. for the liquefaction of natural gas, the gas is supplied through a line 1 for gradual cooling in heat exchangers 2 ... 5 for eventual storage in a tank 9 and the heat exchangers are cooled by a refrigerant comprising a gas mixture formed from components having different boiling points e.g. natural gas or gaseous hydrocarbons and nitrogen. The gaseous refrigerant mixture is fractionally condensed at elevated pressure serially in the heat exchangers. At least one fraction so obtained is separated out in separators 14, 16, 19, is expanded to a predetermined pressure in ejectors 15, 17, 20 in which at the same time vapour resulting from expansion and vaporization of at least one fraction having a lower boiling point is compressed and intimately mixed with the expanded liquid.
Patent FR-2015092-A1 (FR)
Title: Anti-corrosion material comprising a zinc chloride - complex of a salt of an amine and an organic acid
IPC: C23F11/10
Filed: 1969-08-05
Abstract: Sufficient water is present to dissolve the ZnCl2 and sufficient of an organic liquid that the whole mixture froms one phase. Preferably there is at least one atom of Zn per 2 atoms of N from the amine. Provided the organic liquid is less than 70% of the whole by weight the anti-corrosant is insoluble in water or oil, whereas if it is more than 70% the mixture may be dispersed in water. The organic liquid may be an alkoxy-ethanol, ethyl acetate, a low molecular weight alcohol or methylethyl ketone. The corrosion of petroleum containers, pipes etc. by hydrogen sulphide, carbon dioxide, carboxylic acids of low molecular weight is prevented by the anti-corrosion mixtures. Amine salts have been used before, but the use of ZnCl2 complexes together with the organic liquid produces a denser, one-phase liquid, mixture with less solubility in water and oil, and more favourable viscosity properties.
Patent FR-2019941-A1 (FR)
Title: Sheet metal bending machine
IPC: B21D5/04
Filed: 1969-10-03
Abstract: The bending bar is supported from below the worktable to move upwards in an arc about the bending edge of the anvil and the front edge of the hold-down bar, by parallelogram hinges housed within the frame legs and pivotal about points below and to the rear of the bending edge. The hold-down bar is supported on overhead cantilever arms extending forward from pivots on the rear of the machine frame.
Patent FR-2104647-A1 (FR)
Title: Cooling of glass furnace walls
IPC: C03B5/42
Filed: 1970-04-03
Abstract: Method of cooling the wall of a glass furnace to prevent fly ash from the input supply from running down the surface into the glass and producing local inhomogeneity comprises a metal conduit located in the wall above the glass surface, in a recess in a brick which exits outwards so that in the event of failure of the metal conduit, the metal does not enter the glass, and the refrigerant fluid flows outwards.
Patent FR-2040471-A1 (FR)
Title: Coating the edges of textile articles with - adhesive
IPC: A41H43/00
Filed: 1970-04-29
Abstract: Coating is carried out by cutting the articles from fabric sheet, forming a pile or articles with the same configuration compressing them and holding them in position by means of top and bottom plates of similar shape, immersing the assembled pieces in a solution of adhesive and then removing the pieces. After coating with adhesive the pieces may be transported by a band conveyor, having means for gripping the pieces. Bags, gloves etc may be assembled after coating with adhesive.
Patent FR-2096702-A1 (FR)
Title: Dyeing of cellulosic fibres - using epoxy propyl ammonium salts or their halohydrins
IPC: D06P1/66
Filed: 1970-06-17
Abstract: Dyeing and printing of cellulosic fibres with substantive dyes is effected using a dye bath contg. epoxy propyl ammonium salts or their halohydrins. Mixing may be by rapid thermofixation or over several hours at room temp. The fibres are not pretreated nor have additives incorporated in them. Suitable cpds. are R:NR'R"R"'X- (where R = 2,3-epoxy propyl; R', R" and R"' = C1-3 alkyl; X = Cl, SO4 etc.).
Patent FR-2141423-A1 (FR)
Title: Propionic acetic and/or butyric acid (salts) animal feed - additives - improving weight
IPC: A23K1/16
Filed: 1971-06-01
Abstract: Animal feed contains at least one cpd. having an anion chosen from propionate, propionate and acetate and/or butyrate and a cation chosen from H, NH4, Na, K, Cu, Ca, Mg, Zn, Co, Fe and Se when the cpds. are present as the free acid the feed contains 0.15-1.6 (pref. 0.4-0.8) p.b.w. per 10 p.b.w. When present as the Na, NH4, K and/or Ca salts the feed contains 0.15-1.2 p.b.w. per 10 p.b.w. feed. The other cations may be present in quantities less than 500 ppm. The proportion of supplementary cpds. in the total feed is represented by the formula n1 +2n2 =1.6 (where n1 is p.b.w. of propionic acid per 10 p.b.w. feed, n2 is p.b.w. of salts or other acids per 5 p.b.w. of feed).
Patent FR-2146974-A1 (FR)
Title: Nuclear fuel assembly - with deformable peripheral tubes
IPC: G21C3/336
Filed: 1971-07-29
Abstract: Assembly is of the type used in fast neutron reactors cooled by the circulation of molten sodium. It comprises a cluster of canned nuclear fuel needles arranged in a regular triangular lattice in an envelope which has a hexagonal cross-section; this delimits a circulation conduit for the coolant. The needles are carried by a supporting grid, fixed to the envelope. The min. spacing of the needles is determined by a spirally-wound spacing wire. Bearing tubes are interposed between the peripheral needles, without spacing wires, and the envelope; they are intended to take up any differential expansion under the effects of radiation. The assembly avoids mechanical stresses on the envelope due to expansion; it eliminates the vibration of the needles which might cause short-circuiting of the coolant.
Patent FR-2168980-A1 (FR)
Title: Washing and opt simultaneous bleaching of textiles - - without hydrolysis of fibres
IPC: D06L4/12
Filed: 1972-01-28
Abstract: Process for washing textiles by impregnating with NaOH in a solvent/surfactant emulsion + steam-treatment. Pref. solvent is a hydrocarbon, pref. surfactant is nonionic. Pref. fluid is 3-12 wt.% of textile. Opt. a bleach e.g. H2O2 is present, and a stabiliser, pref. Na silicate, or EDTA. Steam time is 60-180 sec.
Patent FR-2230847-A1 (FR)
Title: Corrosion resisting ladder - made of separate elements coated with neoprene rubber
IPC: E06C7/08
Filed: 1972-04-06
Abstract: Ladders which are exposed to salty atmosphere or acid and ammonia vapours are protected from corrosion by constructing them of standard elements such as rungs, safety loops and fixing means which have been coated with vulcanised neoprene rubber. The elements are slid one on top of the other on support tubes, double conic joints being used to hold them in place. As hot vulcanising is not possible with large units, this method provides long-term protection, and parts can easily be interchanged.