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Patent FR-3051116-B1 (FR)
Title: Procede de production du celastrol et de derives triterpeniques pentacycliques
Inventor: NGUYEN THIEN
IPC: A61K31/56
Filed: 2016-05-12
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un extrait brut enrichi en triterpènes pentacycliques, dont le célastrol, à partir de cellules d'une plante de la famille des Celastraceae ; un extrait brut enrichi susceptible d'être obtenu par un tel procédé ; des applications thérapeutiques d'un tel extrait ; et des compositions pharmaceutiques et dermocosmétiques contenant un tel extrait.
Patent FR-3055759-B1 (FR)
Title: Ensemble mecatronique pilote par un signal en modulation de largeur d’impulsion
Inventor: CALLERANT GUILLAUME
IPC: H02P27/08
Filed: 2016-09-02
Granted: 2020-10-30
Abstract: Ensemble mécatronique (2) pour l'entrainement d'un organe destiné à être relié d'une part à une source électrique continue de puissance (4) et d'autre part à une unité de contrôle électronique (1) comprenant un calculateur pour l'exécution d'un algorithme d'asservissement délivrant un signal d'entrée à modulation de largeur d'impulsion présentant des états discrets et un rapport cyclique codant les informations de direction et de couple/vitesse (6), ledit ensemble (2) comprenant un moteur électrique sans balai (8) polyphasé à P phases (où P > 1), des sondes (11) de détection binaires de la position du rotor dudit moteur (8), un pont de puissance (13) pour l'alimentation des P phases du moteur (8), et un circuit électronique de pilotage embarqué (10) exempt de microcontrôleur, calculateur et de mémoire dont la sortie commande ledit pont de puissance (13) assurant l'auto-commutation du moteur (8) en combinant les informations en provenance du signal de direction et de couple/vitesse (6), des sondes (11) de détection binaires de la position du rotor et d'une logique de commutation modulant directement le courant de la source électrique continue de puissance (4) appliquée à chacune desdites phases du moteur (8), l'information de direction et de couple/vitesse (6) fournie par l'unité de contrôle électronique (1) étant distincte du signal de puissance délivré seulement par la source de puissance (4), caractérisé en ce qu'il comporte un multiplicateur fréquentiel (14) placé en amont du circuit électronique de pilotage (10) et produisant pour chaque état discret dudit signal d'entrée (6) XN états discrets d'information haute fréquence de direction et de couple/vitesse (26) présentant le même rapport cyclique que l'état discret d'entrée, d'une durée XN fois inférieure à la durée de l'état discret du signal d'entrée, où X et N sont des entiers ≥ 1, et dont la fréquence de sortie est supérieure ou égale à la fréquence électrique des phaseurs spatiaux du moteur (8) piloté.
Patent FR-3057346-B1 (FR)
Title: Corps d'echange pour tour de refroidissement
Inventor: BEZAULT YVES
IPC: F28C1/00
Filed: 2016-10-11
Granted: 2019-09-13
Abstract: Le corps d'échange comprend une série de feuilles ondulées perforées (10, 10A, 10B) attachées entre elles présentant chacune une ou des zones perforées (100) s'étendant chacune sur plusieurs ondulations successives (20) avec des perforations (30) s'étendant partiellement dans une zone intermédiaire (23) et respectivement dans le sommet (22) ou le creux (21), les perforations (30) étant réalisées sur la feuille ondulée, de manière à ce que les feuilles ondulées perforées (10, 10A, 10B) ne présentent pas de fissures de plus de 1mm de longueur.
Patent FR-3064782-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'un document structure susceptible d'etre deforme
Inventor: DURA JEREMY NICOLAS LAURENT
IPC: G06T3/00
Filed: 2017-03-30
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse d'un document structuré susceptible d'être déformé à partir d'une première image et d'une deuxième image du document, comprenant des étapes de : • mise en correspondance de premiers points d'intérêt extraits dans la première image avec des deuxièmes points d'intérêt d'une image de référence montrant un modèle du document, • estimation d'une première transformation géométrique tenant compte de déformations du document structuré montré dans la première image par rapport au modèle à partir des correspondances, • détermination d'au moins une première région à analyser dans la première image, par projection d'au moins une région de référence de l'image de référence au moyen de la première transformation, • analyse du contenu de la première région déterminée, • mise en correspondance de troisièmes points d'intérêts extraits dans la deuxième image avec des quatrièmes points d'intérêt extraits dans la première image, • estimation, à partir des correspondances effectuées dans l'étape précédente, d'une deuxième transformation géométrique tenant compte de déformations du document montré dans la deuxième image par rapport au document montré dans la première image, • estimation d'une troisième transformation géométrique tenant compte de déformations du document montré dans l'une des deux images, dite image cible, par rapport au premier modèle montré dans l'image de référence, la troisième transformation dépendant de la deuxième transformation, • détermination d'au moins une deuxième région à analyser dans l'image cible par projection de la région de référence de l'image de référence au moyen de la troisième transformation géométrique, • analyse du contenu de la deuxième région déterminée.
Patent FR-3066128-B1 (FR)
Title: Procede de valorisation des megots de cigarette
Inventor: LUCAS BASTIEN
IPC: A24F47/00
Filed: 2017-05-15
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de valorisation des mégots de cigarette (40), composé d'un filtre (41) et de matière organique (32) composée de cendres, de feuilles de papier et de tabac, ledit filtre (41) étant composé d'acétate de cellulose (33) et de papier (34), caractérisé en ce que le procédé comporte les étapes suivantes de : a) premier broyage (22) à partir de mégots de cigarette (40) dans un premier broyeur pour séparer le filtre (41) de la matière organique (32) ; b) tamisage (23) du filtre (41) et de la matière organique (32), pour récupérer l'acétate de cellulose (33) contenu dans le filtre ; c) lavage (24) du filtre (41) pour une séparation de l'acétate de cellulose (33) et du papier (34) avec de l'eau, dans une cuve de lavage ; d) lavage de dépollution (25) de l'acétate de cellulose (33) avec de l'eau dans une cuve de dépollution pour obtenir de l'acétate de cellulose dépollué (37) ; e) recyclage de l'eau (26) des étapes c) et d) par un recycleur à eau ; f) séchage par pré-cuisson (27) pour obtenir de l'acétate de cellulose séché (38) ; g) deuxième broyage (28) pour obtenir de fines particules fibreuses d'acétate de cellulose (39).
Patent FR-3068157-B1 (FR)
Title: Procede d’affichage d’images sur un ecran de vehicule automobile
Inventor: AMBROISE-DEVAUX STEPHANIE
IPC: B60R1/00
Filed: 2017-06-23
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'affichage d'images sur un écran de véhicule automobile, comportant : - une étape d'acquisition d'une première image (100) comportant au moins deux vues (101, 102) réparties selon un premier axe (A1), - une étape de copie de ladite première image (100) selon un second axe (A2) orthogonal au premier axe (A1) afin de générer une image globale qui comprend ladite première image et l'image copiée, - une étape de traitement qui comprend au moins une opération de masquage d'une partie de l'image globale et qui permet d'obtenir une image traitée (150), et - une étape d'affichage sur ledit écran de l'image traitée.
Patent FR-3069389-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de flux de puissance pour controler la repartition des courants dans un reseau maille
Inventor: TOURE SELLE
IPC: H02J3/06
Filed: 2017-07-20
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle de flux de puissance destiné à être employé dans un réseau maillé, ledit dispositif comportant : - une première source de tension connectée entre sa première borne (B1) et sa troisième borne (B3), - une deuxième source de tension connectée entre sa deuxième borne (B2) et sa troisième borne (B3), - une source de courant connectée alternativement à la première source de tension et à la deuxième source de tension et configurée pour assurer un transfert d'énergie entre la première source de tension et la deuxième source de tension, - des moyens de commutation agencés pour permettre une connexion de ladite source de courant en alternance, en parallèle de la première source de tension ou en parallèle de la deuxième source de courant.
Patent FR-3069600-B1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion a butee elastique de fin de course
Inventor: DHALLEINE CHRISTOPHE
IPC: F16F15/133
Filed: 2017-07-28
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion pour dispositif de transmission de couple comportant : - un premier élément (1) et un deuxième élément (2) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X ; et - un organe d'amortissement; l'amortisseur de torsion étant caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de fin de course comportant au moins un organe élastique (11, 13, 30, 36) et une surface de butée (21, 22) agencés en vis-à-vis circonférentiel et étant d'une part distants lorsque le débattement angulaire entre le premier élément (1) et le deuxième élément (2) est inférieur à un seuil de débattement et, d'autre part, en appui l'un contre l'autre pour produire une force de rappel agissant à l'encontre du débattement angulaire entre le premier élément (1) et le deuxième élément (2) lorsque le débattement angulaire entre le premier élément (1) et le deuxième élément (2) est supérieur audit seuil de débattement, et en ce que la lame élastique (11, 13, 30, 36) est agencé pour fléchir radialement dans le plan orthogonal à l'axe de rotation X de fléchissement de le bras flexible (6).
Patent FR-3069572-B1 (FR)
Title: Aube de rotor pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: LIEVOUX QUENTIN BRUNO GUY ANDRE EMILE
IPC: F01D5/22
Filed: 2017-07-31
Granted: 2019-08-16
Abstract: Aube de rotor (10) pour une turbomachine d'aéronef, comprenant un pied (12), un talon (14) et une pale (16) s'étendant entre le pied et le talon, ledit pied comportant un bulbe (18) et une plateforme, ledit bulbe étant configuré pour être engagé dans une alvéole de forme complémentaire d'un disque de rotor (32), et ladite plateforme étant configurée pour délimiter en partie une veine de flux d'air dans la turbomachine, caractérisée en ce que ledit bulbe et ladite plateforme sont reliés ensemble par des moyens de liaison (24) qui sont configurés, lorsque l'aube est à l'état libre sans contrainte, pour : - autoriser un débattement angulaire de ladite pale vis-à-vis dudit bulbe autour d'un premier axe longitudinal X dudit pied, - interdire tout débattement angulaire de ladite pale vis-à-vis dudit bulbe autour d'un second axe longitudinal Z de ladite pale, et - autoriser un débattement angulaire de ladite pale vis-à-vis dudit bulbe autour d'un troisième axe Y perpendiculaire auxdits premier et second axes.
Patent FR-3069803-B1 (FR)
Title: Verification du diametre constant d'un element de renforcement destine a un produit pneumatique
Inventor: ELOY GUILLAUME
IPC: G01B5/10
Filed: 2017-08-02
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un appareil (14) destiné à l'utilisation avec une installation de production de pneumatiques (10) qui met en œuvre un processus de transport d'un élément de renforcement (1) destiné à être inclus dans un produit pneumatique. L'invention concerne également un procédé pour vérifier qu'un élément de renforcement (1) prévu pour être inclus dans un produit pneumatique possède un diamètre constant qui est à l'intérieur d'une plage prédéterminée de diamètres acceptables pour l'élément de renforcement.
Patent FR-3071325-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage tete haute
Inventor: GRANDCLERC FRANCOIS
IPC: B60K37/00
Filed: 2017-09-20
Granted: 2021-06-18
Abstract: Un dispositif d'affichage tête haute (1) comprend une unité de génération d'image (3) conçue pour émettre un faisceau lumineux, destiné à être projeté en sortie du dispositif d'affichage tête haute (1) en direction d'une lame partiellement transparente (2) et une cellule à cristaux liquides (7) disposée sur le trajet dudit faisceau lumineux. Le dispositif d'affichage tête haute comprend également un filtre polarisant (5), interposé sur le trajet dudit faisceau lumineux entre l'unité de génération d'image (3) et la cellule à cristaux liquides (7).
Patent FR-3074520-B1 (FR)
Title: Piece tournante pour turbomachine
Inventor: GARY JONATHAN MATTHIEU ANDRE-FERNAND
IPC: F01D5/08
Filed: 2017-12-05
Granted: 2019-12-20
Abstract: Pièce tournante pour turbomachine bénéficiant d'un meilleur comportement à haute température, comprenant une première partie (21) réalisée essentiellement en un premier matériau, la première partie (21) déterminant une surface active (12) de la pièce tournante (10) prévue pour être en contact une veine d'air (I) d'une turbomachine (1), et une deuxième partie (22) réalisée essentiellement en un deuxième matériau, la deuxième partie (22) s'étendant au moins le long d'une deuxième surface (13) de la pièce tournante (10), distante de ladite surface active (12) tout en étant prévue pour jouxter au moins partiellement la veine d'air (I) de la turbomachine (1), dans laquelle le deuxième matériau possède une conductivité thermique inférieure à 10 W/m.K à 600°C.
Patent FR-3076086-B1 (FR)
Title: Ensemble de production d'energie couplant une pile a combustible et un systeme thermodynamique reversible
Inventor: TAUVERON NICOLAS
IPC: H01M8/00
Filed: 2017-12-27
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble de production d'énergie comprenant une pile à combustible (1), un circuit fluidique de pile (2) configuré pour recevoir un premier fluide caloporteur et agencé au moins partiellement autour de la pile à combustible (1) caractérisé en ce que l'ensemble comprend un système thermodynamique réversible configuré pour alternativement : - évacuer l'énergie thermique produite par la pile à combustible (1) et la transformer en énergie mécanique au travers du premier fluide caloporteur, et - apporter de l'énergie thermique à la pile à combustible (1) au travers du premier fluide caloporteur, le système thermodynamique comprenant : - un circuit fluidique thermodynamique (18) configuré pour recevoir un deuxième fluide caloporteur, - un premier échangeur (3) destiné à échanger de l'énergie thermique entre le circuit fluidique thermodynamique (18) et le circuit fluidique de pile (2), et - un deuxième échangeur (4) destiné à échanger de l'énergie thermique entre le circuit fluidique thermodynamique (18) et une source extérieure. L'invention concerne l'amélioration du fonctionnement des piles à combustible notamment de type à membrane échangeuse de proton. L'invention trouvera des applications dans tous les domaines dans lesquels les piles à combustible et notamment à membrane échangeuse de proton sont utilisées. Elle s'appliquera préférentiellement aux domaines des transports.
Patent FR-3076325-B1 (FR)
Title: Dispositif de calage variable d'au moins deux rangees annulaires d'aubes fixes pour une turbomachine
Inventor: DUMAS LILIAN YANN
IPC: F04D29/56
Filed: 2017-12-29
Granted: 2019-11-29
Abstract: Dispositif de calage variable d'au moins deux rangées annulaires d'aubes (2) fixes pour une turbomachine, en particulier d'aéronef, les aubes de chaque rangée étant réparties autour d'un axe à l'intérieur d'un carter (1) et comportant chacune à leur extrémité radialement externe un pivot (3) définissant un axe sensiblement radial de calage de l'aube, le dispositif comportant :     - un actionneur (A) comportant un cylindre (10) destiné à être fixé sur le carter et une tige de piston (11),     - des premier et second anneaux de commande (5) destinés à être montés rotatifs autour dudit carter, chaque anneau de commande étant destiné à être relié par des biellettes (4) aux pivots des aubes d'une desdites rangées,     - des systèmes de liaison à guignols (7, 8)     caractérisé en ce qu'au moins un des guignols est configuré pour avoir au moins un paramètre dimensionnel ajustable choisi parmi une longueur (L1, L2, L3, L4, L5) de bras et un angle (α, β, γ) entre deux bras.
Patent FR-3083149-B1 (FR)
Title: Procede de remblaiement et de confortement d'une zone comprenant au moins une cavite souterraine
Inventor: ARTS ALEXIS
IPC: B65G5/00
Filed: 2018-06-27
Granted: 2021-04-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de remblaiement et de confortement d'une zone comprenant au moins une cavité souterraine, comprenant les étapes successives suivantes : a) Evaluer la nature géochimique de la zone et choisir un déblai ; b) Dépolluer éventuellement le déblai ; c) Fabriquer un matériau destiné à remblayer et à conforter la zone à partir du déblai obtenu à l'issue de l'étape b) ; d) Injecter ledit matériau dans la zone.
Patent FR-3083095-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un alcool gras sature, au moins un tensioactif anionique a chaine grasse, un polyol, et au moins une huile siliconee
Inventor: SIRICHANDRA CAROLINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-06-05
Abstract: La présente invention a pour objet une composition, de préférence cosmétique, sous la forme d'une émulsion huile-dans-eau, dans laquelle une phase huileuse est dispersée dans une phase aqueuse, comprenant : (a) de 2,5 % à 7 % en poids du poids total de la composition d'au moins un alcool gras saturé en C16-C22, de préférence en C16-C18 ; (b) au moins un tensioactif anionique comportant au moins une chaîne hydrocarbonée en C16-C22, de préférence en C16-C18 ; (c) au moins un polyol ; (d) au moins 60 % en poids du poids total de la phase huileuse d'au moins une huile siliconée ; le ratio massique alcools gras (a) / tensioactifs anioniques (b) étant compris entre 10:1 et 6 :4. La composition selon l'invention présente l'avantage d'avoir une texture très douce, non collante et fraîche à l'application, donc très agréable à utiliser, et facile à appliquer. Par ailleurs, la composition est stable, notamment elle est stable sur les plans macroscopique et microscopique après deux mois de stockage dans des conditions de température comprise allant de 4 °C à 45 °C.
Patent FR-3069328-B1 (FR)
Title: Procede de criblage pour condensateurs electrolytiques
Inventor: MILLMAN WILLIAM A
IPC: G01R31/01
Filed: 2018-07-23
Granted: 2021-05-21
Abstract: Un procédé de criblage itératif (100) d'un échantillon de condensateurs électrolytiques ayant une tension nominale prédéterminée est proposé. Le procédé peut inclure la mesure (108) d'un premier courant de fuite d'un premier jeu de condensateurs, le calcul d'une première moyenne à partir de celui-ci, et le retrait de condensateurs du premier jeu ayant un premier courant de fuite égal ou supérieur à une première valeur prédéterminée, formant ainsi un deuxième jeu de condensateurs. Le deuxième jeu peut être soumis à un traitement thermique de déverminage (114) où une tension d'essai peut être appliquée, puis un deuxième courant de fuite du deuxième jeu de condensateurs peut être mesuré et une deuxième moyenne peut être calculée. Des condensateurs ayant un deuxième courant de fuite égal ou supérieur à une seconde valeur prédéterminée peuvent être retirés du deuxième jeu, formant un troisième jeu de condensateurs.
Patent FR-3074922-B1 (FR)
Title: Structure d'epissage de fibres optiques
Inventor: SHIMADA KENSAKU
IPC: G02B6/255
Filed: 2018-10-04
Granted: 2022-08-12
Abstract: STRUCTURE D'EPISSAGE DE FIBRES OPTIQUES Une structure d'épissage de fibres optiques dans laquelle des fibres optiques sont couplées ensemble, les fibres optiques comprenant chacune : une portion de fibre revêtue incluant une fibre de verre et une couche de revêtement revêtant une périphérie externe de la fibre de verre ; et une portion de fibre nue où une certaine longueur de la fibre de verre est projetée à partir d'une face d'extrémité de la couche de revêtement dans une direction d'allongement, dans laquelle les faces d'extrémité de fibre de verre de la portion de fibre nue sont couplées ensemble par fusion, et une périphérie externe de la portion de fibre nue est revêtue par une couche de recouvrement, la couche de recouvrement est un produit durci d'une composition de résine durcissable à la lumière ultraviolette incluant un oligomère de (méth)acrylate d'uréthane et un agent de démoulage, et une teneur de l'agent de démoulage est de 0,01 à 1,5 % en masse rapporté à une quantité totale de la composition de résine durcissable à la lumière ultraviolette.
Patent FR-3089227-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’une surface à activité bactériostatique et surface ainsi préparée
Inventor: CARROT GÉRALDINE
IPC: C09D179/04
Filed: 2018-12-04
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour conférer des propriétés bactériostatiques ou bactéricides à la surface d’un objet consistant à (a) fournir un objet dont la surface présente des groupements comprenant au moins un atome d’oxygène ; (b) déposer, sur la surface fournie lors de l’étape (a), un revêtement à base de polymères de polydopamine ou d’un de ses dérivés, portant au moins une fonction –Y avec Y représentant un atome d’halogène ou une fonction –N(R11)(R12) avec R11 et R12, identiques ou différents, représentant un atome d’hydrogène, un groupe alkyle éventuellement substitué ou un groupe aryle éventuellement substitué ; et (c) mettre en contact la surface revêtue obtenue suite à ladite étape (b) avec une solution contenant au moins un dihalogène et au moins une diamine à une température supérieure à la température ambiante, moyennant quoi un revêtement à base de polymères de polyionène est greffé, de façon covalente, sur ladite surface revêtue obtenue suite à ladite étape (b). La présente invention concerne également l’objet ainsi obtenu et ses utilisations notamment pour emballer et/ou conserver les produits alimentaires frais mais aussi pour purifier ou décontaminer une solution ou une surface.
Patent FR-3090035-B1 (FR)
Title: Dispositif de deshuilage et d’etancheite d’une enceinte de lubrification de turbomachine
Inventor: CUVILLIER ROMAIN GUILLAUME
IPC: F02C7/28
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-02-19
Abstract: Dispositif de déshuilage et d’étanchéité d’une enceinte (E1) de lubrification de turbomachine d’aéronef, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une enceinte annulaire de lubrification (E1) délimitée au moins en partie par au moins un arbre (3) et au moins un stator s’étendant autour de l’arbre, au moins un palier (10, 13, 14) lubrifié étant situé dans ladite enceinte, et au moins un moyen annulaire d’étanchéité (17a, 39a, 39b) étant prévu entre le stator et l’arbre,. Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3092938-B1 (FR)
Title: Cable de radiocommunication pour vehicule sous-marin et procede de radiocommunication correspondant
Inventor: SANCHEZ MICKAEL
IPC: H01Q1/34
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-02-26
Abstract: Câble de radiocommunication pour véhicule sous-marin et procédé de radiocommunication correspondant Le câble de radiocommunication est configuré pour être traîné derrière le véhicule sous-marin, le câble de radiocommunication comprenant un tronçon proximal (10) configuré pour être lié au véhicule sous-marin et un tronçon distal (12) comprenant une antenne radioélectrique, le tronçon proximal (10) étant configuré pour la transmission de signaux entre l’antenne radioélectrique et le véhicule sous-marin, le tronçon distal (12) présentant une flottabilité strictement inférieure à celle du tronçon proximal (10). Figure pour l'abrégé : Figure 1