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Patent FR-3030151-A1 (FR)
Title: Actionneur a encombrement reduit, ayant un axe traversant
Inventor: DION NATHALIE
IPC: H02K7/116
Filed: 2014-12-11
Abstract: Actionneur (1) de positionnement d'un volet aéraulique, comprenant un moteur électrique (30) ayant un arbre de sortie (34) relié à un composant d'entrée d'un réducteur épicycloïdal (50) ayant au moins un composant de sortie (70), l'arbre de sortie (34) du moteur électrique (30) étant pourvu d'une roue dentée (36) constituant le composant d'entrée du réducteur épicycloïdal (50) et l'arbre de sortie (34) s'étendant au moins partiellement au travers du composant de sortie (70) du réducteur épicycloïdal (50).
Patent FR-3036459-A1 (FR)
Title: Dispositif pour relier un microphone a main a un telephone intelligent ou a une camera mobile a l'aide d'une perche
Inventor: MAISONNEUVE MAXIME GEORGES LOUIS VALERAN
IPC: F16M13/04
Filed: 2015-05-18
Abstract: Dispositif pour relier un microphone à main à un téléphone intelligent ou à une caméra mobile à l'aide d'une perche. L'invention concerne un dispositif pour relier un microphone à main à un téléphone intelligent ou à une caméra mobile à l'aide d'une perche télescopique pour la prise de vidéo et de son en auto-portrait. Il est constitué d'une perche télescopique (1) dont un bout possède un support pour téléphone intelligent ou caméra mobile (2) et l'autre bout un support pour microphone à main (3). L'utilisateur clipse le téléphone ou la caméra sur le support dédié (2), puis il fixe le microphone dans le second support (3). L'utilisateur se saisi du microphone et tient ainsi le dispositif avec une main. Auparavant deux mains étaient nécessaires pour la prise d'auto-portrait avec un microphone à main. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'enregistrement de vidéos journalistiques.
Patent FR-3043067-A1 (FR)
Title: Systeme de pilotage en force et de controle d'attitude a compacite augmentee et enfin comportant un tel systeme
Inventor: CAUBET PASCAL
IPC: F42B10/66
Filed: 2015-10-28
Abstract: Un système pour le pilotage en force et le contrôle d'attitude en vol d'un véhicule comprend un corps de propulseur (120) et une pluralité de vannes réparties en un premier et un deuxième ensemble de vannes (170, 180). Le système comprend en outre - un premier réservoir (130) délimité par une première enceinte cylindrique (131) présente au centre du corps du propulseur, le premier réservoir (130) renfermant un premier chargement de propergol solide (140) ayant au moins une face de combustion (141a) exposée au niveau d'une extrémité (130a) dudit premier réservoir (130), le premier réservoir étant en communication avec le premier ensemble de vannes (170), - un deuxième réservoir (150) délimité entre la première enceinte cylindrique (131) et une deuxième enceinte cylindrique (151) présente autour de ladite première enceinte, le deuxième réservoir (150) renfermant un deuxième chargement de propergol solide (160) ayant au moins une face (161a) de combustion exposée au niveau d'une extrémité (150a) dudit deuxième réservoir, le deuxième réservoir (150) étant en communication avec le deuxième ensemble de vannes (180).
Patent FR-3032546-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de realisation de telediagnostics securises d’equipements electroniques communicants de vehicules
Inventor: MAYOUMA PACOME
IPC: G07C5/08
Filed: 2015-02-11
Abstract: Un système (SD) réalise des télédiagnostics de véhicules (V) comprenant des équipements électroniques communicants (EE1-EE4). Ce système (SD) comprend un outil de diagnostic (OD) propre à générer une requête de télédiagnostic associée à une valeur d'un paramètre de télédiagnostic à destination d'un équipement électronique communicant (EE1) d'un véhicule (V), et des moyens de traitement (MT) agencés pour comparer cette valeur à une valeur prédéfinie, et en cas d'identité entre ces dernières pour déclencher la transmission d'une demande de session de télédiagnostic à destination de cet équipement électronique communicant (EE1), puis, en cas de réception d'une réponse à cette demande générée par ce dernier (EE1) et représentant une acceptation ou un refus prédéfini de la session de télédiagnostic, pour déclencher la transmission de la requête de télédiagnostic à l'équipement électronique communicant (EE1) afin qu'il génère à destination de l'outil de diagnostic (OD) un message de réponse à la requête de télédiagnostic.
Patent FR-3034612-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'estimation d'une capacite de detection de messages dans une bande frequentielle
Inventor: FUMAT GUILLAUME
IPC: H04W52/34
Filed: 2015-03-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d'estimation d'une capacité de détection, au niveau d'un site géographique, de messages émis dans une bande fréquentielle, ladite capacité de détection étant estimée en fonction d'une mesure d'un signal global, au niveau dudit site géographique, dans ladite bande fréquentielle sur une fenêtre temporelle. Ledit procédé (50) comporte : - le calcul (51) d'un spectrogramme du signal global, - pour au moins un niveau de puissance des messages reçus, dit « niveau de référence » : le calcul (52) d'un nombre maximal ND de messages pouvant être positionnés sur le spectrogramme sans interférer entre eux, dans des positions respectives pour lesquelles le niveau de référence vérifie un critère prédéfini de détection par rapport au niveau de puissance local du signal global, - l'estimation (53) de la capacité de détection pour le niveau de référence en fonction du nombre maximal ND.
Patent FR-3034918-A1 (FR)
Title: Stator de demarreur pour vehicule automobile muni d'un aimant permanent formant une pluralite de poles
Inventor: DUBUS JEAN-MARC
IPC: H02K1/17
Filed: 2015-04-07
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur pour moteur thermique de véhicule automobile comportant: - une machine électrique tournante munie d'un stator (3), ledit stator (3) comportant: - un ensemble de pôles magnétiques, caractérisé en ce qu'un aimant permanent (5) forme au moins deux pôles de l'ensemble desdits pôles magnétiques.
Patent FR-3036046-A1 (FR)
Title: Emboutissage avec retenue de l’embouti sur le poincon lors de la remontee de la matrice
Inventor: POLONI ERIC
IPC: B21D22/26
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'invention a trait à un outillage (2) de mise à forme d'un embouti (10) avec une presse d'emboutissage, comprenant un bâti inférieur (4) avec un poinçon (6), et au moins un serre-flan (8) monté mobile de part et d'autre du poinçon (6) ; un bâti supérieur (14) avec une matrice (12), ladite matrice étant apte à suivre un mouvement de descente pour coopérer avec le ou les serre-flan (8) et le poinçon (6) et former l'embouti (10), et ensuite à suivre un mouvement de remontée en vue d'évacuer l'embouti (10). Le ou chacun des serre-flan (8) comprend des moyens mécaniques (16, 18) de retenue des bords de l'embouti (10) dans la direction de la matrice lors de la remontée de ladite matrice (12).
Patent FR-3040091-A1 (FR)
Title: Procede de parametrage de la reactivite d’un dispositif electronique observee suite a la reception d’une commande emise depuis un equipement de controle voisin et dispositif adapte pour la mise en oeuvre d’un tel procede
Inventor: BENAMROUCHE FARID
IPC: H01H9/54
Filed: 2015-08-10
Abstract: Dans l'invention, on propose essentiellement un procédé de paramétrage de la réactivité d'un dispositif électronique (100) observée suite à la réception, par le dispositif électronique (100), d'une commande émise depuis un équipement de contrôle (101) voisin comportant une pluralité de touches de commande, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les différentes étapes consistant à : - établir un profil d'utilisation de l'équipement de contrôle (101) voisin par une opération (109) d'analyse d'opérations d'appui sur les touches de commande dudit équipement de contrôle (101) voisin ; - adapter (110) un paramètre de réactivité du dispositif électronique (100) en fonction du profil d'utilisation établi.
Patent FR-3040955-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance de freinage electromecanique
Inventor: GAFFE FRANCOIS
IPC: F16B4/00
Filed: 2015-09-14
Abstract: Système d'assistance de freinage électromécanique entraîné par un moteur électrique coopérant avec un maître-cylindre et ayant, suivant l'axe d'actionnement (xx), un piston d'assistance (3) en forme de manchon axial (32) solidaire d'un étrier (31) de guidage et ayant une surface filetée (321). Un écrou (32), fixe en translation, mais libre en rotation, a intérieurement un filetage complémentaire de celui du piston d'assistance (33) qu'il reçoit et extérieurement des dents (321) pour coopérer avec le moteur d'entraînement. Un piston plongeur (2) porte une base d'entraînement (21) pour être poussé par le piston (3). Son autre extrémité est reliée à la tige de commande (1) formée d'un corps (11) et d'une tête (12). Le corps (11) comporte une zone de sertissage (111) et la tête (12) a un manchon (121) avec son extrémité pour être sertie sur la zone de sertissage (111).
Patent FR-3043128-A1 (FR)
Title: Dispositif de jalousie et son procede de montage
Inventor: DERRE CHRISTOPHE
IPC: E06B9/28
Filed: 2015-11-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) de jalousie comprenant un cadre de profilés avec deux profilés (100, 200) en vis-à-vis assurant le support et le guidage en rotation d'une pluralité de lamelles tournantes (300), au moins un des deux profilés en vis-à-vis accueillant une barre entraîneuse (400), une manivelle (500) reliant chaque arbre de lamelle (300) à ladite barre entraîneuse (400). Ledit dispositif est remarquable en ce que ladite manivelle (500) forme un bras avec deux extrémités dont : - une première extrémité est solidaire de l'arbre de la lamelle (300), - une deuxième extrémité est percée d'un orifice (520) dans lequel s'engage une vis (600) en venant se fixer à la barre entraîneuse (400) par auto perçage, la tête (620) de la vis présentant un diamètre inférieur au diamètre dudit orifice (520) de façon à ce que ladite tête (620) serve d'arbre de rotation à la deuxième extrémité de la manivelle (520). L'invention concerne également un procédé de montage dudit dispositif. Applications : menuiserie, jalousie.
Patent FR-3045039-A1 (FR)
Title: Derives de resorcinol pour leur utilisation cosmetique
Inventor: MARAT XAVIER
IPC: C07H3/02
Filed: 2015-12-15
Abstract: La présente invention est relative à un composé de formule (I) pour son utilisation pour dépigmenter, éclaircir et/ou blanchir la peau dans laquelle R1, R2 désignent indépendamment H, un radical alkyle, un radical S* désignant un radical sucre monosaccharide ou un radical sucre polysaccharide, un radical COR6 ; R3 désigne un radical alkyle C1-C20 ; R4, R5 désignent indépendamment H, un radical alkyle C1-C20 saturé ou insaturé en C2-C20 ou ramifié en C3-C20, ou cyclique en C3-C8, éventuellement interrompu et/ou éventuellement substitué ; R7, R8 identiques ou différents, étant choisis parmi H, un groupe alkyle en C1-C10 saturé linéaire, un groupe alkyle en C2-C10 insaturé linéaire, un groupe alkyle en C3-C10 ramifié saturé ou insaturé, ou un groupe cycloalkyle en C3-C8 ; un groupe alkyle(C1-C4) (hétéro)aryle en C6 contenant éventuellement un atome d'azote, notamment un groupe benzyle ; un radical acétyle ainsi que leurs sels, leurs solvates et leurs isomères optiques et/ou géométriques, leurs racémiques, seuls ou en mélange. La présente invention concerne également des composés nouveaux (II) ainsi que leur procédé de préparation et un procédé cosmétique de dépigmentation de la peau mettant en œuvre de tels composés (I) ou (II).
Patent FR-3051952-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de localisation d'objets ou de personnes mobiles
Inventor: COUVET SERGE
IPC: G07C9/00
Filed: 2016-05-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour localiser un objet ou une personne mobile dans un espace équipé partiellement de surfaces inductives. Le dispositif comprend des moyens de détection magnétique aptes à détecter la présence de l'objet ou de la personne sur ou à proximité d'une surface inductive et à générer des données de référence datées de position de l'objet ou de la personne; des moyens de détection inertielle aptes à générer des données estimées d'accélération et de vitesse angulaire de l'objet ou de la personne; et des moyens de calcul couplés aux moyens de détection magnétique et inertielle aptes à combiner les données de référence datées et les données estimées pour générer des données de position et d'orientation de l'objet ou de la personne dans l'espace.
Patent FR-3046730-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la sterilisation de moyens de filtration de gaz, notamment d’air de soufflage
Inventor: QUETEL FRANCOIS
IPC: A61L2/20
Filed: 2016-01-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de stérilisation de moyens de filtration de gaz, caractérisé en ce que ledit procédé de stérilisation comporte au moins : - une étape d'application consistant à faire circuler à travers les moyens de filtration de gaz un mélange gazeux comportant de l'air chaud et une quantité déterminée de vapeur de peroxyde d'hydrogène, dans lequel ladite quantité déterminée de vapeur de peroxyde d'hydrogène est obtenue préalablement à l'application en injectant séquentiellement, avec un intervalle (t) de temps donné entre deux injections successives, une dose donnée de peroxyde d'hydrogène à l'état liquide ; et - une étape de stérilisation consistant, pendant ledit intervalle (t) de temps, à faire circuler de l'air chaud à travers lesdits moyens de filtration pour éliminer par évaporation tout ou partie du peroxyde d'hydrogène déposé sur lesdits moyens de filtration lors de ladite étape d'application.
Patent FR-3047370-A1 (FR)
Title: Systeme de maintien et d'orientation d'un dispositif emetteur et/ou recepteur et procede d'installation
Inventor: GENESTE MICHEL MARC
IPC: H04B1/38
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention concerne un système de maintien et d'orientation (E) d'un dispositif émetteur et/ou récepteur et son procédé d'installation. Le système selon l'invention est destiné à être fixé sur un support, et comprend quatre modules respectivement un premier module (1) apte à être fixé au support, un deuxième module (2) assemblé au premier module (1) de manière à pouvoir être orienté angulairement relativement au premier module autour d'un premier axe d'un repère orthonormé, un troisième module (3) assemblé au deuxième module (2) de manière à pouvoir être orienté angulairement relativement au deuxième module autour d'un deuxième axe du repère orthonormé, et un quatrième module (4) auquel peut-être fixé le dispositif émetteur et/ou récepteur et assemblé au troisième module (3) de manière à pouvoir être orienté angulairement relativement au troisième module autour d'un troisième axe du repère orthonormé. L'invention trouve son application dans le domaine des télécommunications.
Patent FR-3048674-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attenuation de sillage tourbillonnaire
Inventor: BURY YANNICK
IPC: B64C9/36
Filed: 2016-03-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'atténuation du sillage tourbillonnaire créé dans la zone arrière d'un aéronef présentant un arrière corps ayant une forte réduction de section asymétrique vers le haut du fuselage arrière. Le dispositif est positionné en aval de la voilure de l'aéronef de manière symétrique par rapport au plan longitudinal de l'aéronef. Le dispositif comprend des appendices aérodynamiques aptes à passer d'une position repliée où ils sont repliés sensiblement dans le sens du fuselage, à une position plus ou moins déployée où ils sont calés sensiblement verticalement par rapport à la surface du fuselage lorsqu'ils sont pleinement déployés. Déployés, les appendices aérodynamiques produisent une série de structures tourbillonnaires qui interagissent avec les tourbillons d'upsweep naturels, et permettent de les dissiper plus rapidement, d'augmenter leur diffusion grâce à une augmentation de leur rayon, à une forte diminution et de leur intensité et de leur vitesse de rotation, et de modifier leur trajectoire en les écartant par exemple du plan de symétrie longitudinal de l'aéronef.
Patent FR-3050183-A1 (FR)
Title: Bouchon perforateur notamment pour tube souple
Inventor: DEFERT SYLVAIN
IPC: B65D51/22
Filed: 2016-04-19
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) pour la fermeture d'un tube, ledit ensemble (1) comprenant : - un bouchon (5) comprenant un poinçon (19) adapté pour découper un opercule, ledit opercule étant adapté pour obturer un goulot d'une tête du tube, ledit bouchon (5) étant configuré pour être fixé sur ledit goulot dans une première position, dite position d'attente, et une seconde position, dite position d'utilisation, - une bague (11 fixée de façon mobile audit bouchon (5), ledit ensemble (1) étant configuré pour permettre de passer d'une position déployée en vue d'une protection dudit poinçon (19) par ladite bague (11) en position d'attente dudit bouchon (5) à une position escamotée en vue d'un perçage dudit opercule par ledit poinçon (19) en position d'utilisation dudit bouchon (5), un passage de la position déployée à la position escamotée dudit ensemble (1) s'effectuant par un coulissement du bouchon (5) au travers de la bague (11). L'invention concerne également un tube comprenant un tel ensemble.
Patent FR-3052917-A1 (FR)
Title: Electrode pour faisceau electrochimique d'un accumulateur metal-ion ou d'un supercondensateur, procede de realisation du faisceau et de l'accumulateur associes
Inventor: CHAMI MARIANNE
IPC: H01M50/538
Filed: 2016-06-15
Abstract: La présente invention concerne une électrode (2, 3) pour faisceau électrochimique d'un accumulateur métal-ion ou d'un supercondensateur, comprenant un substrat (2S, 3 S) formé d'un feuillard métallique qui supporte dans sa portion centrale (22, 32) un matériau actif d'insertion d'ion métal (2I, 3I), tandis que sa bande latérale, dite rive (20, 30), est dépourvue de matériau actif d'insertion, la bande latérale comprenant une zone d'extrémité (21, 31) dont les propriétés de son matériau métallique et/ou sa géométrie est(sont) modifiée(s) par rapport au reste du feuillard dans la rive (20, 30) et dans la portion centrale (22, 32), de sorte à provoquer le flambage plastique localisé sur la zone d'extrémité lorsqu'un effort de compression prédéterminé (E) est appliqué sur ladite zone d'extrémité, la portion centrale ne se déformant pas sous l'effort de compression prédéterminé.
Patent FR-3057276-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de capture et/ou concentration de microorganisme.
Inventor: FOUCAULT FREDERIC
IPC: C12Q1/24
Filed: 2016-10-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de capture et/ou concentration de microorganisme ou de protéine issue dudit microorganisme, comprenant - un porte-cartouche (300) comprenant : - au moins un moyen d'insertion (304) permettant à une cartouche (100) d'être insérée dans le porte-cartouche, - au moins un premier conduit d'admission (301) permettant l'entrée d'un échantillon liquide, - au moins un deuxième conduit d'admission (303) permettant l'entrée d'un liquide de lavage et/ou d'un liquide de lyse et/ou un liquide d'élution, au moins un conduit d'évacuation (302) permettant la sortie de l'échantillon liquide et/ou du liquide de lavage ou de lyse. - une cartouche (100) comprenant : - au moins un moyen d'insertion (106) permettant à la cartouche d'être insérée dans au moins deux positions différentes, une première position selon un chemin fluidique dit de « capture/concentration » et une deuxième position selon un chemin fluidique dit de « lyse et/ou lavage et/ou élution». - un module réactionnel comprenant : - au moins une voie d'admission (201) de l'échantillon liquide et/ou du liquide de lavage et/ou de lyse et/ou d'élution, - au moins une voie d'évacuation (202) de l'échantillon liquide et/ou du liquide de lavage et/ou de lyse et/ou d'élution, - un support de capture et/ou concentration (104) disposé entre la voie d'admission et la voie d'évacuation de telle sorte que tout ou partie de l'échantillon ou des liquides le traverse.
Patent FR-3062860-A1 (FR)
Title: Grille anti-chutes a support de boitier d'epissurage integre
Inventor: BIRCKEL NICOLAS
IPC: E02D29/14
Filed: 2017-02-13
Abstract: Le grille de sécurité anti-chutes (1) pour chambre d'accès (2) à un ouvrage souterrain (3) comporte un dispositif de fixation (9) prévu pour immobiliser de manière libérable un boîtier (5) de raccordement ou d'épissurage en sous-face, ainsi qu'un dispositif de support (11) monté mobile entre une position repliée au-dessus la grille de sécurité anti-chutes (1) lorsque la grille (1) est en position d'obstruction et une position déployée en appui sur le sol lorsque la grille (1) est en position de dégagement pour la maintenir en position inclinée. La grille (1) permet à la fois de protéger le boîtier (5) tout en le suspendant en l'air de sorte qu'il ne soit pas immergé au fond de l'ouvrage souterrain. Elle facilite et sécurise son extraction hors de la chambre d'accès, et le surélève au-dessus du sol (13) dans une position adaptée à l'intervention de l'opérateur lorsque la grille de sécurité anti-chutes est en position de dégagement.
Patent FR-3063804-A1 (FR)
Title: Utilisation de materiau metallique-organique hybride dans un systeme de refroidissement/chauffage par adsorption pour batterie thermique
Inventor: MEUNIER FRANCIS
IPC: F25B29/00
Filed: 2017-03-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé ou système tritherme de refroidissement/chauffage à adsorption pour batterie thermique, à base de MOF (matériau métallo-organique hybride) comme adsorbant solide, dans certaines gammes de fonctionnement spécifiques. L'invention se rapporte également à des systèmes de climatisation ou réfrigération, mettant en œuvre le procédé ou comprenant le système selon la présente invention.
Patent FR-3064130-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante muni de pieces de maintien d'aimants permanents
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K21/16
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention porte principalement sur un machine électrique tournante comportant un rotor (10) muni d'un corps (12) ayant un axe (X), le corps de rotor (12) comportant une pluralité de cavités longitudinales (16) agencées pour recevoir chacune au moins un aimant permanent (13), - des pôles magnétiques formés chacun par les aimants permanents (13) logés dans deux cavités (16) adjacentes formant un V dans un plan orthogonal (P) à l'axe (X) du corps de rotor (12), - le rotor (10) comportant au moins une pièce de maintien (35) des aimants permanents (13) dans les cavités (16), caractérisée en ce que la pièce de maintien (35) comporte deux bandes (36) allongées, chaque bande (36) comportant au moins un bossage (37) destiné à appliquer un effort de maintien de l'aimant permanent (13) correspondant dans la cavité (16), et en ce que la pièce de maintien (35) comporte en outre au moins deux bras de liaison (40) entre les deux bandes (36), le bossage (37) s'étendant axialement entre les deux bras de liaison.
Patent FR-3067935-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant deux tensioactifs cationiques particuliers et une emulsion de silicones, et un procede de traitement cosmetique
Inventor: LESAULNIER CLAIRE-MARIE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-06-21
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant : (i) es tensioactifs cationiques de formule (la) : dans laquelle : - R5 et R6 représentent un groupe aliphatique, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé , en C8-C30, comprenant éventuellement des hétéroatomes ; ou bien un groupe aromatique; - R7 et R8 représentent un groupe aliphatique, linéaire ou ramifié, en C1-C6, et - Y- est un anion; (ii) des tensioactifs cationiques additionnels, différents des tensioactifs cationiques de formule (la), et (iii) une émulsion huile-dans-eau ayant une taille de particules D50 inférieure à 350 nm, comprenant un polydialkylsiloxane à groupements terminaux trialkylsilyl, une silicone aminée et un tensioactif non ionique de HLB allant de 10 à 16. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique, plus particulièrement de conditionnement, des cheveux.