baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2668050-A1 (FR)
Title: Individual modular retractable seat especially for use by the public
Inventor: ROCCO COMPAGNONE
IPC: A47C7/56
Filed: 1990-10-18
Abstract: Individual folding modular seat that links up to form a row of seats especially for use by the public and characterised in that it consists of (a) two lateral uprights (9, 9'), (b) two coupled supporting surfaces (16, 17) positioned between the two uprights (9, 9'), each of the two supporting surfaces being capable of forming either the sitting part or the backrest of the seat and being hinged elastically together at their base on the one hand, and to the two lateral uprights on the other, so making them movable between a rest position in which they are folded face to face and a position in which they are opened out against return means to form an approximate right angle, (c) stop means for the sitting part (31, 31') and backrest (30, 30') respectively being provided to support each of the two supporting surfaces, (d) and each of the supporting surfaces being capable of swinging from its inactive vertical position to an active position close to the horizontal where it rests on its sitting-part stop, the other supporting surface then becoming the backrest and being automatically abutted against its backrest stop.
Patent FR-2669728-A1 (FR)
Title: Dispositif a capteur actif pour la surveillance de l'etat de pneumatique d'une roue de vehicule et la mesure des caracteristiques de rotation de la roue.
Inventor: CHRISTIAN RIGAUX
IPC: G01D5/14
Filed: 1990-11-28
Abstract: Dispositif de surveillance de l'état de pneumatique d'une roue de véhicule et de mesure des caractéristiques de rotation de la roue, comprenant un élément codeur rendu solidaire de la partie tournante (2) du moyeu de roue, un moyen de surveillance de l'état de pneumatique de la roue en rotation pouvant modifier les caractéristiques de l'élément codeur lorsque la valeur d'un paramètre prédéterminé a franchi un seuil critique, et un élément capteur fixe (18) coopérant avec l'élément codeur pour délivrer un signal à un calculateur en vue de fournir des informations sur les caractéristiques de rotation de la roue d'une part et l'état de pneumatique d'autre part, l'élément codeur étant constitué par un anneau magnétique multipolaire (12) dont les segments aimantés de polarité différente sont répartis circonférentiellement de façon régulière et alternée et dont au moins un des segments aimantés est remplacé par une microbobine (12a) parcourue en permanence par un courant électrique continu dont le sens change lors du franchissement du seuil critique du paramètre détecté par ledit moyen de surveillance, la micro-bobine (12a) produisant un champ magnétique d'intensité sensiblement identique et de direction parallèle à celui que produirait le segment aimanté qu'elle remplace.
Patent FR-2657441-A1 (FR)
Title: Module d'interface de communication configurable pour un controleur programmable.
Inventor: HYATT CRAIG S
IPC: G06F13/38
Filed: 1991-01-08
Abstract: Ce module (15), dans lequel des données sont transmises en série à un contrôleur programmable par une liaison, selon un protocole de communication défini, comprend un processeur pour exécuter un programme qui commande le transfert de données entre le module et la liaison conformément au protocole, des moyens (26) pour mémoriser le programme et des données pour le processeur, une cartouche de mémoire amovible (20a, 20b) mémorisant, pour le processeur, un programme définissant le protocole, des moyens pour raccorder électriquement le processeur, les moyens de mémoire et la cartouche de mémoire, et des moyens (21) pour transférer le contenu de la cartouche de mémoire dans les moyens de mémoire. Application notamment dans le domaine de la commande automatique de chaînes de montage et de machines-outils.
Patent WO-9207209-A1 (WO)
Title: Dual valve mixer tap
Inventor: PIAT MOISE
IPC: E03C1/242
Filed: 1991-10-14
Abstract: A dual valve mixer tap characterized in that the water flows are turned on or off and mixing is adjusted by means of a dual-valve ceramic disc water cartridge (14), comprising a hot water valve and a cold water valve. The invention is also characterized in that the rods (36, 37) for controlling the sliding discs (34, 35) are caused to rotate by means of a single tap, in that the mixed water flow is adjusted by means of a ceramic plate seal (42) and in that, in the case of a mixer for baths, the seal also acts as a bath/shower selector providing a mechanical return to the bath position when the mixer tap is turned off. Each of the separate outgoing flows passes through a ball valve which automatically discontinues the filling operation.
Patent FR-2672568-A1 (FR)
Title: Case binding for video cassettes
Inventor: LEON VIAL PHILIPPE JEAN
IPC: G11B23/023
Filed: 1991-02-13
Abstract: Case binding for containing video cassettes and other right-angled hexahedrons, which can be stored flat until it is used. The invention relates to a book binding in which the inside face of one of the boards is provided with a sheet of light cardboard grooved such that it can be shaped immediately to the volume to be contained. The ends of this sheet are adhesive so that they can, after being put into their final shape, be fixed to the second binding board which is finally placed against the assembly.
Patent FR-2660704-A1 (FR)
Title: Pompe a vide a palettes formant cellules ou a ailettes pivotantes.
Inventor: HELMUT ROSSEL
IPC: F04C/
Filed: 1991-02-27
Abstract: Du fait que dans la pompe à vide selon l'invention, destinée à équiper des véhicules automobiles, est prévu au moins un canal d'entrée additionnel (10), qui communique avec un récipient ou récepteur additionnel et n'entre en communication avec les chambres de refoulement (7) que lorsque le premier canal d'entrée (8) débouche non plus sur ces dernières mais sur les chambres de refoulement nouvellement en voie de se former (6), ladite entrée en communication étant établie par une fente distributrice (11) du rotor (4), laquelle découvre le canal d'entrée additionnel (10) recouvert par une face frontale du rotor (4), plusieurs servomécanismes peuvent être actionnés avec une seule pompe à vide à fonctionnement simple, de telle manière qu'au moins un servomécanisme ne soit pas perturbé dans son fonctionnement par les autres servomécanismes.
Patent FR-2673452-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'actionnement par coin d'un frein.
Inventor: JEAN-CLAUDE MONTEILLET
IPC: F16D65/22
Filed: 1991-02-28
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'actionnement par coin d'un frein de véhicule automobile comportant dans un corps 20 une cage 14 portant au moins deux rouleaux 16 disposés parallèlement de manière à être écartés sous l'action d'un coin 10 introduit entre eux au moyen d'une tige de poussée 12 solidaire du coin 10. Selon l'invention, le coin 10 comporte, montée sur la tige de poussée 12, une bague flottante 22 centrée de manière élastique par rapport au corps 20.
Patent FR-2679606-A1 (FR)
Title: Helice de ventilateur.
Inventor: BERNARD MICHEL
IPC: F04D29/32
Filed: 1991-07-26
Abstract: L'hélice de ventilateur comprend une pluralité de pales 1 solidaires d'un moyeu central 2 et une virole cylindrique externe tournante 3 reliant entre elles l'extrémité des pales. La virole 3 réalisée par exemple en aluminium, est une pièce distincte de l'ensemble formé par les pales 1 et le moyeu central 2 obtenu par exemple par moulage d'une matière synthétique. Les pales 1 sont serrées avec contrainte circonférentielle et angulaire à l'intérieur de la virole 3 de façon à former un assemblage. Des tenons 4 contribuent à l'assemblage. L'hélice de ventilateur peut être utilisée pour le refroidissement d'un moteur à combustion interne.
Patent FR-2668325-A1 (FR)
Title: Procede et circuit de reduction des bruits contenus dans les signaux video.
Inventor: GERHARD WISCHERMANN
IPC: H04N5/217
Filed: 1991-09-20
Abstract: a) Procédé et circuit de réduction des bruits contenus dans les signaux vidéo. b) Caractérisé en ce qu'on effectue en outre un filtrage médian des signaux vidéo. Circuit pour la mise en uvre du procédé selon la revendication 1, caractérisé par un dispositif de temporisation (14, 15) avec des sorties (B... G) pour retarder de deux périodes d'images, d'une période d'image et d'autres de retard qui correspondent à une fenêtre dans le plan local du filtrage médian, l'entrée (A) et les sorties (B-G) du dispositif de temporisation (14, 15) étant reliées aux entrées d'un sélecteur médian (16) dont la sortie constitue la sortie (17) du circuit et en ce que le dispositif de temporisation (14, 15) sert au moins partiellement à retarder les signaux vidéo pour un filtre récurant (11-14).
Patent FR-2682849-A1 (FR)
Title: System for mounting and positioning sets of discs of implements for preparing the ground
Inventor: JEAN-LUC QUIVOGNE
IPC: A01B21/08
Filed: 1991-10-23
Abstract: The invention relates to a system for positioning and mounting sets of front discs of implements for preparing the ground, more commonly termed cover-crop or disc harrows. The sets of front discs are offset and mutually parallel. This system allows all the discs to work at the same depth in the ground, which gives rise to an even wear of all the discs. The discs operating at the same depth give rise to more even preparation of the ground. It is made up of a chassis (1) in which are rotationally guided shafts (2) and (3) of the rear set of discs, the shafts (4) and (5) of the front set of discs. The discs (6) are mounted secured to the shafts (2), (3), (4) and (5). The preparation of the ground takes place via the longitudinal displacement of the chassis with the aid of a tractor.
Patent FR-2683212-A1 (FR)
Title: Device for seizing, gripping, translationally moving and returning standardised waste containers, for emptying into a hopper, which are adapted to one another in order to be installed on the chassis of a carrier for narrow streets
Inventor: JEAN-PIERRE NAVARRO
IPC: B65F3/04
Filed: 1991-11-04
Abstract: Device for collecting and accumulating, in a movable skip on a carrier, domestic or industrial waste stored in standardised rolling containers (wheelie bins). The invention relates to a device making it possible to seize, grip, lift, turn over, in order to enable them to be emptied, and return to the ground at the place from which they were picked up, 300-litre containers capable of supporting a load of 200 kilograms. It consists of a skip (2) in the form of a hopper backing onto a metallic framework which holds a hydraulic system ensuring, on the one hand, its lifting, in order to empty it, as well as a container-raising mechanism (6). It can be used by a single operator. The device according to the invention is intended particularly for applications in narrow streets (communicating passageways).
Patent FR-2683779-A1 (FR)
Title: Harness adjustment mechanism
Inventor: MARK SEDLACK
IPC: B60R22/10
Filed: 1991-11-15
Abstract: The subject of the present invention is a method and a procedure for adjusting and fastening a harness of a car seat for children. A harness (6) consists of a single strap (7, 8) passes through a buckle (5) detachably fixed to the front of a monobloc seat structure. The strap can slide freely in the buckle. The two free ends (7, 8) of the strap pass over the shoulders of the child and emerge at the rear of the said structure of the seat. They each comprise a series of buttonholes through which a metal bar can be threaded. The size of the harness (4) can be altered by changing buttonhole. The ends of the rod fit into grooves located on the back rest of the monobloc structure of the seat. A clip-fastening tongue makes it possible to lock the bar. Field of application: car seats for children.
Patent FR-2684753-A1 (FR)
Title: Enveloppe prefabriquee pour grenade.
Inventor: PIERRE-HENRI SASSIER
IPC: F42B12/24
Filed: 1991-12-04
Abstract: L'invention concerne une enveloppe préfragmentée (8) destinée à l'élaboration de grenades ou autres munitions anti-personnelles multidirectionnelles constituée par deux hémisphères préalablement préfragmentés en petits quadrilatères d'épaisseur et de dimensions sensiblement égales, les deux hémisphères étant soudés entre eux suivant une ligne équatoriale (7) pour former l'enveloppe (8). Un orifice (15) permet le remplissage d'explosif du volume (9) et permet le passage d'un système d'initiation pyrotechnique.
Patent FR-2686031-A1 (FR)
Title: Rotor with rotating cutters, and machine for cutting plants, particularly forestry shredder equipped with at least one such rotor
Inventor: CLAUDE BESSON
IPC: A01D34/43
Filed: 1992-01-09
Abstract: The invention relates to a rotor with rotating cutters for a machine for cutting plants, particularly for a forestry shredder. In accordance with the invention, the rotor (100) includes a plurality of curved cutters (103) set out to rotate under the plate (101) of the rotor (100), and projecting elements (109) are provided under the plate (101), being set out to protect the rear zone of the curved cutters (103) as the machine moves along, whilst allowing the free rotation of each of the said cutters.
Patent FR-2688136-A1 (FR)
Inventor: ISABELLE HANSENNE
IPC: C07D311/72
Filed: 1992-03-03
Abstract: The present invention relates to a cosmetic composition comprising the association of certain tocopherols bn with at least one melanistic pigment derived from natural or synthetic sources, in a cosmetically acceptable vehicle as well as a method for the protection of the skin, the mucuous membranes, the hair and cosmetic compositions against free radicals.
Patent FR-2689093-A1 (FR)
Title: Dispositif de sertissage de boîtes de conserve à grande cadence.
Inventor: JEAN-CHARLES MARCHADOUR
IPC: B65B7/28
Filed: 1992-03-31
Abstract: Le dispositif comprend un pied de compression (2) sur lequel est amenée une boîte de conserve (1) et qui est animé d'un mouvement de translation vertical par une tige télescopique (7) sous la commande d'un galet (15) engagé dans une piste de came (17). Durant la course de montée de la tige (7), ses deux éléments constitutifs sont verrouillés hydrauliquement par la présence d'huile dans une chambre intermédiaire (8) close; cette huile s'en échappe, en fin de course, par un passage (25, 21), libérant un ressort (13) qui détermine la force de compression de la boîte (1) contre un mandrin fixe (3) durant l'opération de sertissage.
Patent FR-2690187-A1 (FR)
Title: Fixing system for tongued articles - comprises hollow rail with gap in upper surface which is held closed by sliding clip once tongue has been inserted
Inventor: ANDRE QUINQUENEL
IPC: E04F13/08
Filed: 1992-04-17
Abstract: The system consists of a trough-section rail (1) and a moving slip (2) which can slide along the rail and lock the tongued article to its supporting surface, e.g. a wall-ceiling of floor. The rail (1) has a flat base for fixing against the supporting surface, e.g. by use of screws or adhesive, and machined flat upper faces on which the clip can slide. A tongued article can be attached to the rail by pressing it until it clicks into place, after which the sliding clip holds it in position by preventing the rail's upper gap from opening. ADVANTAGE - Simple to fit and remove tongued articles without damage to them.
Patent FR-2690214-A1 (FR)
Title: Hydraulic torque converter for motor vehicles - includes bell housing fixed to input shaft with turbine element fixed to turbine shaft and control piston with input and output shafts able to be mechanically locked
Inventor: MICHEL BUANNEC
IPC: F16H45/02
Filed: 1992-04-21
Abstract: The hydraulic torque convertor (1) between an input drive shaft (3) and an output shaft or turbine shaft (5) consists of a bell housing (2) fixed to the input shaft (3), a turbine element (4) fixed to the turbine shaft (5) and a control piston (7). This piston (7) and the turbine (4) are mounted onto a frame (23) fixed onto the turbine shaft (5) and the piston is guided in movement by the peg (22). Between the piston and the frame is fitted a friction pad (20) that is attached to the bell housing (2) and when the piston is operated the pad is gripped between the piston and the frame locking the bell housing (2) with the turbine shaft (5). Use/Advantage - For use in vehicle's transmissions as a torque convertor that can be mechanically locked to prevent slip when running as a normal coupling.
Patent FR-2690563-A1 (FR)
Title: Disjoncteur débrochable à boîtier moulé.
Inventor: MARC BUR
IPC: H01H71/12
Filed: 1992-04-23
Abstract: Un disjoncteur basse tension débrochable est équipé d'un dispositif de prédéclenchement comprenant une came fixe (29) solidaire du socle, qui coopère avec un culbuteur (31) et un levier de transmission (30) lors de l'embrochage et du débrochage du disjoncteur. Le profil de la came fixe (29) est choisi pour actionner le levier de transmission et imposer un déclenchement du disjoncteur, au cours d'une partie de la course d'embrochage ou de débrochage, tandis que le levier de transmission (30) est en position inactive, en position embrochée et débrochée du disjoncteur, dans lesquelles ce dernier peut être ouvert et fermé normalement.
Patent FR-2692688-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation d'un processus continu comportant une phase d'optimisation d'un modèle et une phase de régulation.
Inventor: MARCEL MENAHEM
IPC: G05B23/02
Filed: 1992-06-19
Abstract: Le domaine de l'invention est celui de l'asservissement de processus continus, notamment industriels, et plus précisément celui de l'identification de tels processus permettant de les modéliser. Selon l'invention, le procédé d'identification d'un processus (P) continu en vue de l'optimisation d'un modèle mathématique (M) représentatif du comportement de ce processus (P) à une grandeur réglante, est du type consistant à: - appliquer au processus (P) et au modèle (M) la grandeur réglante (u); - obtenir un signal d'erreur (sigma) correspondant à la différence des réponses fournies par le processus (P) et le modèle (M) à la grandeur réglante (u); - corriger le modèle (M) pour atteindre une non-corrélation entre le signal d'erreur (sigma) et la grandeur réglante (u).
Patent FR-2693225-A1 (FR)
Title: Pneumatic wave generating system especially for fishponds - uses compressed air supplied through valves to casing which communicates with pool through siphon with valves putting reservoir in selective communication with compressed air source and with casing
Inventor: PIERRE SCHMITT
IPC: E04H4/00
Filed: 1992-07-03
Abstract: The lower surface of a pneumatic casing (2) is formed by the water surface and communicates with the swimming pool through a siphon. A compressed air source (7) supplies a compressed air reservoir (5) located between the source and the casing (2). The reservoir and the casing are side by side and have a common separation wall (10) on which are mounted communicating valves. The reservoir is located in part above the casing and in part between the casing and the pool. Selective communication between the casing and a secondary air source (19) is through additional valves. ADVANTAGE - Provides a compact system not requiring connecting sheaths.
Patent FR-2693702-A1 (FR)
Title: Procédé de mise en place d'un tronçon de bande de thermoscellage au-dessus de récipients et dispositif de mise en Óoeuvre.
Inventor: ANDRE GRAFFIN
IPC: B65B7/28
Filed: 1992-07-17
Abstract: Le procédé s'applique à un carrousel de fermeture de récipients comportant une plate-forme rotative équipée d'organes de maintien de récipients et associé à un organe d'introduction de récipients et un organe d'extraction de récipients, et consiste à pousser un tronçon de bande de thermoscellage en porte à faux selon une direction d'introduction des récipients dans un secteur de la plate-forme disposé entre l'organe d'extraction de récipients et l'organe d'introduction de récipients par référence à un sens de rotation de la plate-forme.
Patent FR-2694776-A1 (FR)
Title: Awning with temporary adhesive on arched sections - allows correct positioning of sheeting before fixing with staples
Inventor: JEAN-PAUL CLEMENT
IPC: F16B5/06
Filed: 1992-08-11
Abstract: The awning has a layer of sheeting stretched over a framework made of several arched sections joined at either side. Several of these arched sections (8) have a thin external wall (4b) covered with a temporary adhesive (30) to hold a layer of sheeting in place. This is then fixed to the arched section by a number of staples (40) which go through the sheeting (14), the adhesive and the thin external wall of the section. A staple cover can also be used to hide the staples. The adhesive enables correct positioning of the sheeting before stapling. ADVANTAGE - Ease of manufacture, flexible positioning and repositioning of sheeting before final stapling.
Patent FR-2681304-A1 (FR)
Title: Chariot elevateur a fourche, constitue de deux groupes preassembles.
Inventor: BERNHARD GOTZ
IPC: B60K1/04
Filed: 1992-08-19
Abstract: a) Chariot élévateur à fourche constitué de deux groupes préassemblés, b) caractérisé en ce qu'il est constitué de deux groupes préassemblés (I, II), dont le premier comprend essentiellement le poste de conduite (2) et le toit de protection (1) du conducteur, tandis que le second comprend essentiellement le châssis (5), le contrepoids (6), les trains roulants ainsi que les éléments (8) fixés aux parties citées, ce deuxième groupe (II) étant conçu pour recevoir une batterie (7) et un châssis intermédiaire pouvant être monté entre les groupes I et II.
Patent FR-2698854-A1 (FR)
Title: Spray push button nozzle for distributor of liq. - contains spray nozzle having spray orifice connected to supply channel from container, with cylindrical surface limiting this orifice having circular section
Inventor: PHILIPPE RENAULT
IPC: B65D83/16
Filed: 1992-12-04
Abstract: Action on the push button (1) causes a spray of liquid contained in the distributor (3) to pass through a spray nozzle (6) in the button. The nozzle is connected to a supply channel (4) and has a spray orifice limited by a cylindrical surface having a length (L) defined between an interior and external edge of the orifice. The cylindrical surface limiting the orifice has a circular section of radius (R). The longest length of the surface (Lmax) is equal to twenty times the radius (R). The periphery of the orifice external edge is symmetrical relative to a plane passing through the longitudinal axis  of the orifice. USE - Simple single spray nozzle providing non circular homogeneous sprays.
Patent FR-2700854-A1 (FR)
Title: Appareil et procédé de mesure de caractéristiques physiques d'un liquide par voie acoustique.
Inventor: JEAN-YVES CHATELLIER
IPC: G01N29/032
Filed: 1993-01-27
Abstract: Appareil et procédé de mesure de certaines caractéristiques d'un liquide tel que le module d'élasticité, l'atténuation acoustique et la masse volumique dans une cellule constituée par un boîtier (1) dans lequel sont encastrés deux transducteurs (5, 6) et entre lesquelles s'étendent deux couches de matériaux différents séparés par une cavité (9) que le matériau à mesurer emplit. Les mesures portent sur quatre ondes, une directe et trois réfléchies qui sont exploitées et combinées par des calculs.
Patent WO-9410872-A1 (WO)
Title: Device for protection against heat, such as sunshade or parasol provided with a solar energy ventilation system
Inventor: GUILHEM CHRISTIAN
IPC: A45B3/00
Filed: 1993-10-25
Abstract: The invention relates to a device such as a parasol or sunshade, provided with a solar energy ventilation system. According to the invention, the post (1) of the device is pierced with ports wherein are housed drive elements (7). Furthermore, the device has, on the one hand, a motor whose drive shaft (10) extends at least partially inside the post (1) and is appropriate to drive rotationally the drive elements (7) and, on the other hand, a fan propeller comprising a rotating ring (14) which carries blades (22) and which is arranged about the post (1) so that the ring is rotated by means of the drive elements (7). Finally, the motor, the drive shaft (10), the drive elements (7) and the rotating ring (14) are coupled so as to form a transmission chain which is disengageable by a given force opposed to the rotation of the propeller.