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Patent FR-3017350-A1 (FR)
Title: Agencement d'un dispositif de rangement d'elements allonges dans un vehicule
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: B60R5/04
Filed: 2014-02-12
Abstract: L'invention concerne l'agencement d'un dispositif de rangement (1) d'éléments allongés dans un véhicule de type breaks comprenant une banquette (3) arrière possédant un dossier (2) avec une paroi rigidifiée deux tiers (8a), un tiers (8b), dans laquelle est formée une fenêtre (9) munie d'un ouvrant apte à obturer l'ouverture de la fenêtre (9) et d'une tablette (5) rigide au-dessus de l'espace de chargement (6) caractérisé en ce que la paroi rigidifiée du dossier (2) comporte deux rails (15a, 15b) permettant d'accoler la tablette rigide (5) contre la paroi du dossier (2) afin d'augmenter la volumétrie de l'espace de chargement (6).
Patent FR-3020574-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un catheter
Inventor: CHAWKI MOKHTAR
IPC: A61M25/02
Filed: 2014-04-30
Abstract: Dispositif de protection de la partie proximale d'un cathéter, notamment un cathéter de dialyse, ce dispositif comprenant une première partie (1) sensiblement plane pourvue d'un trou de passage pour le cathéter en regard de son site d'émergence, une deuxième partie (30) tubulaire souple formant poche destinée à contenir la partie proximale du cathéter, cette deuxième partie (30) comprenant une bouche transversale supérieure (32), caractérisé en ce que la deuxième partie (30) comprend une bouche transversale inférieure et des moyens de fermeture réversible de cette bouche transversale inférieure, la première partie (1) comprenant, sur l'une de ses faces dite recto, une zone adhésive pour sa fixation à la peau d'un patient, la première partie (1) étant pourvue, sur sa face opposée dite verso, d'une zone adhésive pour la fixation de la deuxième partie (30) à la première partie (1).
Patent FR-3022967-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple pour un vehicule automobile
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16H45/00
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un Dispositif de transmission de couple pour un véhicule automobile, comportant un élément d'entrée de couple (7), un élément de sortie de couple (8), un premier groupe d'organes élastiques (10a, 10b) montés entre les éléments d'entrée et de sortie de couple, conçus pour agir à l'encontre de la rotation de l'un desdits éléments d'entrée ou de sortie de couple, lors de la rotation de l'un desdits éléments d'entrée ou de sortie de couple par rapport à l'autre sur une première plage angulaire déterminée, un second groupe d'organes élastiques (37), montés avec jeu entre les éléments d'entrée et de sortie de couple, en parallèle du premier groupe d'organes élastiques (10a, 10b) et conçus pour agir à l'encontre de la rotation de l'un desdits éléments d'entrée ou de sortie de couple, sur une seconde plage angulaire déterminée, inférieure à la première plage angulaire.
Patent FR-3023308-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'eau anti-gel
Inventor: PEYRELONGUE VINCENT
IPC: E03C1/10
Filed: 2014-07-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution d'eau, destiné notamment à équiper des points d'eau installés dans des zones susceptibles de subir des températures négatives, comme des aires de repos sur autoroutes. Le dispositif comprend un conduit de distribution d'eau 2 avec une partie externe 2a apte à être disposée à l'extérieur d'un ensemble isolé thermiquement 3 et à délivrer de l'eau par l'intermédiaire d'un orifice de sortie 2b, et avec une partie interne 2c reliée à une première voie 4 d'une vanne 5 à au moins trois voies 4, 6, 9 apte à être disposée à l'intérieur de l'ensemble isolé et commandée par un moyen de commande 7 actionnable depuis l'extérieur, et comprenant une deuxième voie 6 apte à être reliée à une source d'eau et un élément de fermeture mobile, via le moyen de commande, entre une position d'ouverture dans laquelle la première voie communique uniquement avec la deuxième voie pour alimenter l'orifice de sortie, et une position de fermeture dans laquelle les deux voies ne communiquent pas. Le conduit de distribution est apte à être disposé à travers une paroi 3a non horizontale assurant l'isolation thermique de l'ensemble isolé. Dans la position de fermeture, la première voie communique uniquement et systématiquement avec la troisième voie, De la sorte, dans la position de fermeture, on obtient la vidange automatique, par gravité et appel d'air par la troisième voie, de tout ou partie d'un contenu résiduel d'eau dans la partie non isolée du conduit de distribution par l'orifice de sortie.
Patent FR-3023588-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbine destine a proteger un disque de turbine contre des gradients thermiques
Inventor: POLLET LAETITIA
IPC: F02C7/24
Filed: 2014-07-08
Abstract: Il est proposé un ensemble pour turbine comprenant un corps (2) s'étendant autour d'un axe longitudinal (X) et comportant une surface extérieure (21) définissant un espace d'écoulement (E1, E2, E3) de fluide d'amont vers aval, et un disque (3) faisant saillie dans l'espace d'écoulement depuis la surface extérieure (21), un compresseur haute pression (H), agencé dans l'espace d'écoulement (E1) en amont du disque (3), un premier passage de fluide (C1) ménagé entre le disque (3) et l'axe longitudinal, et comprenant un premier orifice d'entrée (51) agencé pour prélever du fluide en amont du compresseur haute pression (H), un premier orifice de sortie (61) agencé en aval du disque (3), caractérisé par un deuxième passage (C2) de fluide, ménagé entre le disque (3) et le premier passage (C1), et comprenant un deuxième orifice d'entrée (71) formé dans la surface extérieure, en amont du disque (3) et en aval du compresseur haute pression (H), et un deuxième orifice de sortie (81) formé dans la surface extérieure en aval du disque 3, une paroi séparatrice (9) agencée pour isoler les deux passages (C1, C2) l'un de l'autre.
Patent FR-3025904-A1 (FR)
Title: Dispositif interactif de commande pour jeu video
Inventor: LENEUTRE CEDRIC
IPC: G06F3/048
Filed: 2014-09-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif interactif de commande (100) pour jeu vidéo comprenant : - un actionneur (10) présentant une tige longiligne (11) montée mobile selon une liaison pivot glissant sur un support (210) fixe formant un coffre, ladite tige (11) coulissant à travers une ouverture (211) ménagée dans une des parois latérales dudit support (20) de manière à ce qu'une première portion (11a) de la tige (11) dépasse au moins partiellement dudit support (210) et une deuxième portion (11b) de la tige (11) soit logée à l'intérieur dudit support (210) ; - un module de détection (30) comprenant au moins un capteur optique (31, 32) logé à l'intérieur dudit coffre (210) et positionné par rapport à ladite tige (11) de manière à détecter les mouvements (T, R) relatifs de la tige (11) par rapport audit support (210) et générer un signal électrique de détection (SD1, SD2) contenant au moins une information relative aux mouvements détectés de ladite tige (11) par rapport audit support (210) ; - un circuit électronique de conversion (40) pour convertir ledit signal électrique de détection (SD1, SD2) en un signal numérique de commande (SN) apte à être traité par une console de jeu vidéo pour permettre à un utilisateur d'interagir avec ledit jeu vidéo.
Patent FR-3030404-A1 (FR)
Title: Support d'enrouleur de ceinture de securite arriere d'un vehicule automobile
Inventor: LEFEBVRE BENJAMIN
IPC: B60R22/34
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un support d'enrouleur (4) de ceinture de sécurité arrière d'un véhicule automobile, comprenant une tablette (5) formée d'une tôle emboutie allongée suivant la direction longitudinale (X) du véhicule, conformée pour être disposée dans ce véhicule, comportant une zone centrale (51) sensiblement horizontale délimitée par un pli latéral extérieur (52) prévu pour être fixé verticalement sur une tôle de doublure de custode (6) de la caisse de ce véhicule, un pli latéral intérieur (53) pourvu d'une zone de fixation arrière (54) prévue pour être fixée sur un montant latéral arrière (7) de cette caisse, la zone centrale (51) comprenant des perçages (8) de fixation de l'enrouleur conformés dans une partie avant de la tablette (5), caractérisé en ce que la tablette (5) comporte une patte de fixation (9) découpée dans une partie arrière de la zone centrale (51), et repliée vers le bas, cette patte de fixation (9) étant destinée à assurer la fixation d'un organe de commande de rabattement d'un siège ou dossier de siège arrière du véhicule.
Patent FR-3036472-A1 (FR)
Title: Tampon filete double et simple gradue mesureur de longueur et diametre filete
Inventor: THOMAS ALAIN PHILIPPE ROGER
IPC: G01B5/18
Filed: 2015-04-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de réaliser le contrôle avec précision et simplement de la longueur filetée d'un trou taraudé ainsi que son diamètre. Il est constitué d'un manche moleté ou hexagonal (1) d'une partie filetée n'entre pas (2) et d'un embout filetée (3) se trouvant au bout d'un manche rallongé gradué au laser (4) le zéro est situé sur le sommet du premier filet (5). L'utilisateur contrôle la conformité de la longueur filetée et le diamètre du trou taraudé en vissant le dispositif côté entre (3) complétement dans le trou taraudé et lit directement la valeur mesurée sur le manche rallongé gradué au laser (4). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au contrôle des pièces dans les services qualité ainsi que pour réaliser le contrôle des pièces en cours de fabrication chez les usineurs.
Patent FR-3032145-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une pale d'helice
Inventor: FORESTO PAUL ANTOINE
IPC: F01D5/28
Filed: 2015-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pale en matériau composite s'étendant selon une direction d'élongation principale, le matériau composite de ladite pale comportant un renfort fibreux densifié par une matrice, le procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape de tissage de fils de chaine et de fils de trame pour obtenir une ébauche fibreuse, l'ébauche fibreuse comprenant au moins un fil de chaine adapté pour former dans la matrice au moins une première portion d'un canal, ladite portion de longueur du fil de chaine étant dirigée selon la direction d'élongation principale de la pale et débouchant au niveau du pied de la pale, la première portion de canal formée dans la matrice par ladite portion de longueur de fil de chaine constituant ainsi au moins une première portion du canal interne d'écoulement d'air ; - une étape de mise en forme de l'ébauche fibreuse de manière à réaliser une préforme de la pale et de densification de la préforme ; caractérisé en ce que l'étape de tissage comporte la mise en place d'au moins une deuxième portion de fil adaptée pour former dans la matrice une deuxième portion d'un canal, ladite deuxième portion de fil étant dirigée transversalement par rapport à ladite direction d'élongation principale et débouchant au niveau du bord de fuite de la pale, la deuxième portion de canal formée dans la matrice par ladite deuxième portion de fil constituant également au moins une deuxième portion du canal interne d'écoulement d'air.
Patent FR-3034614-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un circuit flexible, circuit flexible obtenu par ce procede et carte a puce comportant un tel circuit flexible
Inventor: LAURENS DE LOPEZ CLAIRE
IPC: H05K3/00
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un circuit flexible. Il comprend la fourniture d'une feuille de matériau électriquement conducteur (11) et d'une couche de matériau diélectrique (50). Il comprend également la mise en contact de la couche de matériau diélectrique (50) directement avec la feuille de matériau électriquement conducteur (11) et la lamination de celles-ci. La couche de matériau diélectrique (50) est constituée d'un matériau pré-imprégné. Ainsi, la feuille de matériau électriquement conducteur (11) peut être laminée et collée sur la couche de matériau diélectrique sans avoir recours à une couche d'adhésif supplémentaire. L'invention concerne également un circuit flexible pour carte à puce fabriqué avec ce procédé et un module de carte à puce comportant un tel circuit flexible. Procédé de fabrication d'un circuit flexible, circuit flexible obtenu par ce procédé et carte à puce comportant un tel circuit flexible.
Patent FR-3019775-A1 (FR)
Inventor: SORIA CHRISTIAN
IPC: F02C7/24
Filed: 2015-04-09
Abstract: Un revêtement acoustique (22 ; 22') comporte une couche en nid d'abeilles (38) disposée entre un premier panneau (40 ; 40') et un panneau perméable (42 ; 42') et comprend un ensemble de parois sinueuses multiples (96 ; 96') espacées les unes des autres. Les parois sinueuses adjacentes (96a, 96b) délimitent en partie une première région (102 ; 102') portée par le premier panneau (40 ; 40') et une deuxième région opposée (104 ; 104') portée par le panneau perméable (42 ; 42'). Les première et deuxième régions (102, 104 ; 102', 104') sont décalées de telle sorte que la distance médiane s'étendant entre les régions (102, 104 ; 102', 104') et centrée entre des parois adjacentes (96 ; 96') est supérieure à une distance mesurée directement entre les panneaux (40, 42 ; 40', 42'), permettant la conception de revêtements acoustiques (22; 22') plus minces. Les régions (102, 104 ; 102', 104') et des parois adjacentes (96 ; 96') définissent en outre une cellule (46 ; 46') ayant une partie resserrée (106) communiquant entre une partie d'extrémité (108) et une partie d'entrée (1 10) de sorte que la partie resserrée (106) crée un décalage de fréquence.
Patent FR-3036208-A1 (FR)
Title: Procede pour estimer automatiquement la derivee temporelle d’une grandeur physique
Inventor: ABRY FREDERIC
IPC: G06F17/10
Filed: 2015-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé pour estimer automatiquement la dérivée temporelle d'une grandeur physique, comportant : - la mesure (104) de la valeur X(t) d'une grandeur physique ; - le calcul (102, 110) d'une estimation D1(t) de la dérivée première de la grandeur physique à l'instant t, à partir d'un écart Δ(t) entre : - la valeur X(t), et - une estimation Xest(t) de cette valeur, obtenue en intégrant l'estimation D1(t-1) de la dérivée calculée pour un instant t-1. La dérivée D1(t) est estimée en fonction de K1*Δ(t), où K1 est un gain défini au moyen de la formule : K1(t) = K1(t-1) + τ*|X(t)|*α*[|Δ(t)|-L*K1(t-1)], où : • |X(t)| et |Δ(t)| sont les valeurs absolues, respectivement, de X(t) et Δ(t), • α et L sont des paramètres numériques prédéterminés dont les valeurs sont indépendantes des valeurs X(t) mesurées.
Patent FR-3036646-A1 (FR)
Title: Jupe de tube decoree avec une soudure laterale esthetique
Inventor: HINTZ MARTIN
IPC: B29C65/18
Filed: 2015-05-29
Abstract: Dispositif de fabrication d'une jupe de tube à partir d'une bande souple, comprenant un bâti, un mandrin 30 allongé cylindrique, un moyen servant à faire avancer et guider cette bande pour la mettre sous la forme d'un manchon autour du mandrin 30, l'une des bordures latérales de cette bande venant recouvrir l'autre bordure latérale pour former une zone de recouvrement à souder, un moyen de chauffage intérieur 32 localisé dans le mandrin 30 pour chauffer la face interne de la zone de recouvrement, un moyen de refroidissement intérieur 33 localisé dans le mandrin 30 pour refroidir la face interne de la zone de recouvrement et en aval du moyen de chauffage intérieur 32. Le dispositif se caractérise en ce que ledit moyen de refroidissement 33 est disposé en vis-à-vis de la zone de recouvrement et configuré pour être en contact direct avec la zone de recouvrement.
Patent FR-3037723-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un empilement du type premiere electrode / couche active / deuxieme electrode.
Inventor: VERILHAC JEAN-MARIE
IPC: H01L51/42
Filed: 2015-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un empilement du type première électrode/couche active/deuxième électrode destiné à un dispositif électronique notamment du type photodétecteur organique ou cellule solaire organique, comportant les étapes suivantes : (a) dépôt d'une première couche (2) de matériau conducteur sur la face avant d'un substrat, pour former la première électrode, (b) dépôt d'une couche active (3), sous la forme d'une couche mince semi-conductrice organique, cette couche comportant des zones non continues, caractérisé en ce que, ce procédé comporte également les étapes suivantes : (d) dépôt d'une couche de résine (4) sur la face de l'empilement opposée au substrat qui est au moins partiellement transparent, (e) insolation de la couche de résine (4) par la face arrière (10) dudit substrat, (f) développement de la couche de résine et (g) dépôt d'une deuxième couche (5) de matériau conducteur pour former la deuxième électrode conductrice.
Patent FR-3037959-A1 (FR)
Inventor: BALINT BALAZS
IPC: C07D487/06
Filed: 2015-06-23
Abstract: Composés de formule (I) : où R1, R2, R3, R4, R5, R6, R7, R8, R14, W, A et n sont tels que définis dans la description. Médicaments.
Patent FR-3038197-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de programmation automatique d'un dispositif d'enregistrement de programmes multimedias
Inventor: ROYER NICOLAS
IPC: H04N21/84
Filed: 2015-06-26
Abstract: Ce système comporte : - un terminal (1) apte à enregistrer un flux (FM) comportant au moins un média et à envoyer ce flux à un système de reconnaissance (2) ; - ledit système de reconnaissance (2), ce système (2) étant configuré pour extraire au moins une caractéristique (CR) dudit flux (FM), à identifier au moins un programme multimédia (PM) à partir de ladite au moins une caractéristique, et à envoyer un identifiant (ID) de ce programme multimédia à un système de programmation (5) ; et - ledit système de programmation (5), ce système (5) étant configuré pour déterminer, à partir d'un guide de programme électronique (EPG), une date et une source de diffusion dudit au moins un programme multimédia, et le cas échéant à programmer automatiquement l'enregistrement dudit au moins un programme multimédia par ledit dispositif (6).
Patent FR-3039244-A1 (FR)
Title: Systeme de raccordement de deux conduits presentant des extremites equipees de brides
Inventor: FAUVELET BENOIT MARC MICHEL
IPC: F16L19/025
Filed: 2015-07-23
Abstract: L'invention concerne un système de raccordement des extrémités de deux conduits (1, 2) pourvues chacune d'une bride avec un joint d'étanchéité, comprenant une première et une deuxième demi-armatures (12, 13) présentant chacune en section en U pour délimiter une rigole interne, ces deux demi-armatures (12, 13) étant destinées à chevaucher conjointement les bords des brides. Chaque demi-armature (4, 9) est formée d'une demi-coque interne et d'une demi-coque externe ayant chacune un fond et un flanc délimitant conjointement en section en L. Chaque demi-coque externe ayant son fond en appui contre le fond de la demi-coque interne correspondante, et étant solidarisée à cette demi-coque correspondante par des vis. Le système comporte encore des moyens de solidarisation de la première demi-armature (12) à la seconde demi-armature (13).
Patent FR-3042636-A1 (FR)
Title: Dispositif de malaxage de produits contenus dans un fut
Inventor: DE CONINCK PIERRE
IPC: G21F9/16
Filed: 2015-10-15
Abstract: Le malaxage de déchets et d'additifs pulvérulents s'effectue de façon parfaitement protégée, le fût (1) des déchets étant clos par un couvercle surmonté d'un tube (9), dans lequel débouchent des tuyaux (10) d'introduction des additifs de remplissage et d'aspiration (11) des poussières. La pale (6) de malaxage est avantageusement laissée dans le fût, afin de ne pas avoir à démonter le couvercle (4). Le tube (9), posé sur le perçage (5), peut ensuite être retiré. Application possible aux déchets nucléaires enrobés dans une matrice de ciment.
Patent FR-3030107-A1 (FR)
Title: Machine electrique notamment moteur de demarreur pour un dispositif de demarreur
Inventor: DEPONTE RENE
IPC: H01K1/18
Filed: 2015-12-09
Abstract: Machine électrique, notamment moteur de démarreur pour un dispositif de démarreur d'un moteur à combustion interne comportant un stator dont la paroi intérieure porte des pièces polaires (31) fixées à l'aide d'un anneau de support, machine électrique caractérisée en ce que les pièces polaires (31) ont, sur au moins un côté frontal, un contour de liaison par la forme (209) axialement en creux ou en relief, et l'anneau de support a un contour de liaison par la forme axialement en relief ou en creux, - les contours de liaison par la forme (209) de la face frontale des pièces polaires (31) et de l'anneau de support s'interpénètrent et réalisent une liaison par la forme, au moins dans la direction axiale.
Patent FR-3030002-A1 (FR)
Title: Dispositif de reduction de vibration de torsion
Inventor: SUZUKI YUJI
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-12-14
Abstract: Dispositif de réduction de vibration de torsion incluant un corps rotatif (1) et un élément de liaison (6), le corps rotatif possédant une pluralité de trous de guidage (3), le corps rotatif (1) incluant une pluralité de corps roulants (2) qui sont logés respectivement dans la pluralité de trous de guidage (3), l'élément de liaison (6) liant la pluralité de corps roulants (2) de sorte que la pluralité de corps roulants se déplace d'un seul bloc dans la direction de rotation du corps rotatif (1), l'élément de liaison (6) étant supporté de façon à pouvoir osciller en un mouvement alternatif dans la direction de rotation, un premier moment résultant du poids de certains corps roulants (2) et faisant tourner l'élément de liaison (6) dans un premier sens de rotation et un second moment résultant du poids des autres corps roulants (2) et faisant tourner l'élément de liaison (6) dans un second sens de rotation étant appliqués à l'élément de liaison (6).
Patent FR-3045828-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure et de controle de conformite d'un impact sur une structure
Inventor: LE PINRU LOUIS
IPC: G01N21/88
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention est relative à un dispositif (100) de mesure et de contrôle de conformité d'un impact (220) sur une structure (200). Il comporte : - un cadre support (10) comportant une face inférieure creuse (13) destinée à être positionnée, en regard de l'impact, contre une surface (210) de la structure (200), la face inférieure creuse définissant un plan de pose (14), - un moyen de mesure dimensionnelle optique (20) configuré pour être dirigé en direction de la face inférieure creuse (13), ledit moyen de mesure dimensionnelle optique étant positionné sur le cadre support (10) à une distance telle que le plan de pose (14) coïncide avec un plan de référence dudit moyen de mesure dimensionnelle optique, - un module de gestion (30) comportant une unité de traitement d'au moins une image obtenue par le moyen de mesure dimensionnelle optique (20) et un écran de visualisation (31) destiné à délivrer une information relative à la conformité de l'impact.
Patent FR-3046782-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un contenant presentant un filetage separe du col, recevant un bouchon visse
Inventor: COLIN LISA
IPC: B65D47/42
Filed: 2016-01-14
Abstract: Ensemble comprenant un contenant (20) présentant un col (10) sensiblement cylindrique, et un bouchon (30) vissé sur le contenant par un filetage, le contenant (20) comportant un contour cylindrique (2) entourant le col (10) en laissant entre eux une séparation formant un creux annulaire, ce contour cylindrique comprenant un filetage extérieur (6) pour le vissage du bouchon (30), le bouchon comportant une couronne annulaire (44) qui descend dans le creux annulaire.