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Patent FR-3083683-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson du type friteuse a air chaud avec accessoires de cuisson pour diverses preparations alimentaires
Inventor: CORNU JEREMY
IPC: A47J37/12
Filed: 2018-07-16
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson du type friteuse à air chaud, comprenant une cuve (1), un panier (4) et au moins un accessoire (2), le panier ou l'au moins un accessoire pouvant être positionné de manière amovible dans la cuve, caractérisé en ce que ledit appareil comprend un système de manipulation (5) configuré pour être assemblé de manière amovible avec le panier ou avec l'au moins un accessoire de sorte à permettre la manipulation soit du panier soit de l'au moins un accessoire pour son insertion dans la cuve et son retrait de la cuve. Cet accessoire (2) peut comprendre au moins une verrine (3) et un support (6) de l'au moins une verrine, pour la préparation de verrines. Cet accessoire peut également comprendre une grille pour la préparation de snacking, une plaque pour la préparation de grillade, un moule à gâteau et/ou des pics pour la préparation de brochettes.
Patent FR-3084990-A1 (FR)
Title: Dispositif d’elagage comportant au moins un manche de prehension, un outil de taille/debroussaillage et des moyens de levitation aerodynamique motorises
Inventor: CROCHAT PAUL
IPC: A01G3/08
Filed: 2018-08-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'élagage (1) pour tailler/débroussailler la végétation, en particulier des branches d'arbres ou d'arbustes situées en hauteur, comportant au moins un manche de préhension (10) s'étendant selon une direction longitudinale et supportant, à une extrémité distale (13), un outil de taille/débroussaillage (20) tel qu'une lame mobile de taille-haie, des mâchoires de cisaille ou une chaîne de tronçonneuse, caractérisé en ce que le manche de préhension (10) est pourvu de moyens de lévitation aérodynamique motorisés (30).
Patent FR-3085262-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisine comportant des moyens de support de recipients destines a etre plonges dans une cuve de l'appareil
Inventor: BRUN COSME GAZOT JEAN MARC
IPC: A47J36/34
Filed: 2018-08-28
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisine (10) comportant : - une cuve (24), et - un couvercle (12) fixé à un arbre (54) et étant mobile en rotation autour d'un axe entre une première position dans laquelle la cuve est ouverte et une deuxième position dans laquelle la cuve est fermée, caractérisé en ce que l'appareil (10) comporte également : - des moyens de support (50) d'au moins un récipient fixés audit arbre et mobiles en rotation autour dudit axe entre une première position dans laquelle le récipient est destiné à être hors de la cuve et une deuxième position dans laquelle le récipient est destiné à être dans de la cuve, et en ce que lesdits moyens de support et le couvercle (12) sont mobiles en rotation autour dudit axe indépendamment l'un de l'autre.
Patent FR-3086276-A1 (FR)
Title: Emballage d’expedition/reexpedition et flan predecoupe pour la formation de ce dernier
Inventor: DELMEE EMMANUEL
IPC: B65D53/08
Filed: 2018-09-26
Abstract: L'invention concerne un emballage d'expédition et de réexpédition comprenant un corps d'emballage (C) et au moins un panneau de fermeture (27,77) et des moyens de maintien par collage du panneau de fermeture (27,77) en positon fermée du corps d'emballage (C), caractérisé en ce que les moyens de maintien comprennent au moins une bande de fermeture (B) comprenant au moins un tronçon sécable (31,33,52), lié au reste de la bande de fermeture (B) et/ou au reste de l'emballage, à savoir le corps et/ou le panneau de fermeture (27,77), par au moins une ligne de plus faible résistance et au moins un tronçon permanent (32,51,53) sensiblement aligné avec le tronçon sécable (31,33,52) et restant solidaire du reste de l'emballage après séparation du tronçon sécable (31,33,52), la bande de fermeture (B) portant, sur une face dite interne destinée à être orientée vers l'intérieur de l'emballage lors de la fermeture de ce dernier, au moins une bande rectiligne de colle (40) s'étendant en partie au moins sur la longueur de la bande de fermeture (B) y compris sur les tronçons sécable (31,33,52) et permanent (32,51,53) et étant recouverte d'une protection pelable en plusieurs tronçons (41,42,43) pelables individuellement correspondant au moins aux tronçons sécable et permanent de la bande de fermeture (B).
Patent FR-3091273-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention d’une sangle de fixation et procédé de mise en œuvre.
Inventor: GARCIA THOMAS
IPC: B66C1/12
Filed: 2018-12-26
Abstract: DISPOSITIF DE MANUTENTION D’UNE SANGLE DE FIXATION ET PROCÉDÉ DE MISE EN ŒUVRE. L’invention concerne un dispositif de manutention (10) pour une sangle (S) de fixation d’un colis sur une structure, permettant une fixation rapide de la sangle sans risque qu’elle ne retombe ou s’emmêle. Le dispositif selon l’invention comprend un passant tubulaire (10) présentant une paroi supérieure (11) munie d’une lumière oblongue (12), transversale par rapport à la sangle, et une paroi inférieure (13) munie d’au moins un aimant (14) de fixation à la structure. Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 3]
Patent FR-3078318-A1 (FR)
Title: Raccord de fluide a faible force d'enclenchement
Inventor: REINHOLDT JAMES W
IPC: B64D39/06
Filed: 2019-02-25
Abstract: Un raccord de fluide inclut un élément de boîtier d’entrée, un élément de boîtier de sortie raccordé de manière rotative à l’élément de boîtier d’entrée pour définir une chambre, un ensemble régulateur disposé dans la chambre et raccordé à l’élément de boîtier de sortie, un clapet principal configuré pour commander un écoulement de fluide entre l'élément de boîtier d'entrée et l'élément de boîtier de sortie, et/ou un clapet pilote configuré pour permettre un écoulement sélectif de fluide à travers le clapet principal. L'élément de boîtier de sortie peut être configuré de façon à pouvoir recevoir, au moins partiellement, une buse et s'y accoupler. L'ensemble régulateur peut inclure un boîtier de régulateur et un régulateur. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093365-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de l’aboutissement d’un appel téléphonique initié depuis un navigateur internet d’un appareil de communication mobile
Inventor: CHEVALLIER NICOLAS
IPC: H04M1/24
Filed: 2019-03-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection de l’aboutissement d’un appel téléphonique initié depuis un navigateur internet d’un appareil de communication mobile, comprenant une étape initiale (20) de détection d’un événement de type clic sur des données d’affichage d’une page internet prédéterminée affichée via le navigateur internet, lesdites données d’affichage étant relatives à un numéro d’appel téléphonique ; et une étape (28) d’établissement d’une communication téléphonique entre ledit appareil de communication mobile et un terminal correspondant audit numéro d’appel téléphonique. Le procédé comprend en outre les étapes suivantes :- initialiser, au moment de la détection (20) de l’événement de type clic, un compteur de temps ;- détecter (30) un événement prédéterminé ;- arrêter ledit compteur de temps, au moment de la détection (30) dudit événement prédéterminé ;- si la durée enregistrée par ledit compteur de temps est comprise dans un intervalle de temps prédéterminé, déterminer (36) que l’appel téléphonique a abouti. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094610-A1 (FR)
Title: Carte de circuit imprimé définissant un condensateur haute fréquence
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H05K1/18
Filed: 2019-04-01
Abstract: Carte de circuit imprimé (2), comprenant : - une face de réception (10) de composants électroniques (20, 35, 38, 40), portant des conducteurs électriques (12, 13) de manière à définir une première entrée en tension continue (4) entre un premier potentiel positif et une masse, - un matériau diélectrique disposé entre la face de réception (10) et une face d’extrémité (11) parallèle à la face de réception (10) et, - au moins une alternance d’un conducteur électrique (50) au premier potentiel positif et d’un conducteur électrique (51) à la masse, ces conducteurs (50, 51) étant disposés à l’intérieur de la carte de circuit imprimé (2) entre la face de réception (10) et la face d’extrémité (11) de manière à ce que la carte (2) définisse un condensateur, notamment un condensateur ayant une inductance propre inférieure à 1 nH. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3095172-A1 (FR)
Title: Systeme d’arrimage d’une charge sur une structure porteuse
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: B60P7/08
Filed: 2019-04-19
Abstract: Le système d’arrimage (1) comprend une sangle (3) d’arrimage comportant un moyen d’accrochage sur la structure porteuse et un tendeur à arbre rotatif (2) lié à la structure porteuse et prévu pour être entraîné en rotation pour la mise en tension de la sangle (3). Le système étant caractérisé en ce qu’il comprend un cavalier d’enroulement (4) monté manuellement de manière temporaire, amovible et coulissante sur l’arbre rotatif (2) par l’intermédiaire d’au moins un élément de fixation (5) par magnétisme ou par pincement, ledit cavalier d’enroulement (4) comportant au moins une anse (6) ou ouverture (7) se prolongeant selon l’axe longitudinal de l’arbre rotatif (2) pour permettre le passage de la sangle (3), ladite sangle (3) s’enroulant autour du cavalier d’enroulement (4) et de l’arbre rotatif (2) lorsque ce dernier est entraîné en rotation. L’élément de fixation (5) peut comprendre un élément aimanté (21) ou un dispositif de clipsage. Figure pour l’abrégé : Fig 7.
Patent FR-3095431-A1 (FR)
Title: Dispositif de manipulation de recipients
Inventor: DANIEL OLIVIER
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-04-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de manipulation de récipients comprenant un préhenseur (21) pour saisir un récipient, un actionneur (22) pour déplacer le préhenseur (21), un ensemble d’acquisition d’images (23) pour l’acquisition d’images, une unité de traitement (24) des images acquises par l’ensemble d’acquisition (23), et une unité de contrôle (25) remarquable en ce que l’ensemble d’acquisition est adapté pour acquérir une image du fond (111) d’un récipient à empiler, et une image du couvercle d’un récipient de réception, l’unité de traitement (24) est apte à détecter un premier point d’intérêt sur l’image du fond, et un deuxième point d’intérêt correspondant sur l’image du couvercle, l’unité de contrôle est programmée pour calculer des coordonnées de déplacement de l’actionneur (22) afin d’aligner verticalement le premier point d’intérêt avec le deuxième point d’intérêt correspondant, et commander le déplacement de l’actionneur dans une position de dépose en fonction des coordonnées de déplacement calculées de sorte à déposer le récipient à empiler sur le récipient de réception. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3098094-A1 (FR)
Title: Semelle de chaussure pour équilibrer le squelette
Inventor: EDMOND JEAN-PIERRE
IPC: A43B13/14
Filed: 2019-07-04
Abstract: Semelle de chaussure pour équilibrer le squelette. La semelle constituée d'une partie haute 2 et d'une partie basse 1. est intercalée dans la chaîne de contacts entre le pied et le sol. Elle est caractérisée en ce qu'au moins, une articulation longitudinale est interposée entre la parties haute 2 et la partie basse 1 de sorte qu'elles pivotent l'une par rapport à l'autre. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à permettre un équilibrage de la cheville grâce à nos capacités neuromusculaire naturelles. Figure pour l’abrégé : Fig. 17
Patent FR-3101438-A1 (FR)
Title: Télescope de type Cassegrain à plan focal segmenté
Inventor: HEIN GRÉGOIRE
IPC: G02B23/00
Filed: 2019-09-26
Abstract: L’invention concerne un télescope (10) comprenant :-un télescope initial (Tel) comprenant un premier miroir (M1) concave et un deuxième miroir (M2) convexe configurés de sorte qu’ils forment d’un faisceau lumineux (F0) provenant de l’infini une image dénommée image intermédiaire (Ii) dans un plan focal dénommé plan focal intermédiaire (PFi), ladite image intermédiaire présentant une plus grande dimension selon un axe X perpendiculaire à un axe optique du télescope,-un module de segmentation (MSEG) comprenant : *un premier ensemble de n miroirs de segmentation (MS1) disposés en aval du plan focal intermédiaire et configurés pour découper l’image intermédiaire issue du plan focal intermédiaire en n imagettes, *un deuxième ensemble de n miroirs de refocalisation (MS2) configurés pour réimager lesdites n imagettes en n images dans un plan focal (PF) du télescope, lesdites images étant agencées dans ledit plan focal de manière à réduire la dimension selon X contenant les n images. Figure à publier : Figure 7
Patent FR-3101832-A1 (FR)
Title: Contrôleur haut niveau d’une assistance latérale adapté aux véhicules 4RD
Inventor: ANDA ONDO DIEMER
IPC: B62D15/02
Filed: 2019-10-14
Abstract: Procédé d’aide à la conduite pour véhicule automobile comportant un système de contrôle d’assistance des roues avant et des roues arrière et des moyens de mesure de position spatiale et de déplacement du véhicule, dans lequel on calcule un angle de braquage de roues directrices avant du véhicule de manière à maintenir le véhicule dans une voie de circulation à partir d’un modèle dynamique du véhicule, caractérisé en ce que le procédé comporte une correction due au braquage des roues arrière comprenant les étapes successives suivantes :
    -une étape de mesures de paramètres de conduite comportant une mesure d’angle de braquage (δr) des roues arrière,
    -une étape de détermination hors ligne de facteurs de gain de correction transversale en fonction des critères de sécurité de conduite et des critères de confort du conducteur,
    -une étape de détermination de correction (δ4RD) de l’angle de braquage des roues avant due au braquage des roues arrière (δr) déterminée avec la mesure d’angle de braquage des roues arrière et des facteurs de correction de braquage (K) des roues avant issus de l’étape précédente. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3104259-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la caractérisation photo-acoustique d’une substance gazeuse et procédé de fabrication d’un tel dispositif
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: G01N29/24
Filed: 2019-12-06
Abstract: Dispositif pour la caractérisation photo-acoustique d’une substance gazeuse et procédé de fabrication d’un tel dispositif Un aspect de l’invention concerne un dispositif (1) pour la caractérisation photo-acoustique d’une substance gazeuse. Le dispositif comprend une chambre (3) destinée à contenir la substance gazeuse à caractériser et dans laquelle un faisceau lumineux (F) est injecté. La chambre est délimitée notamment par une face interne (12, 22), sur laquelle une partie du faisceau lumineux se réfléchit. Cette face interne est gravée de manière à présenter des évidements (14), chaque évidement étant délimité latéralement par une surface latérale dont une partie au moins est inclinée, par rapport à un plan moyen (P1, P2) de ladite face interne, d’un angle d’inclinaison donné (α). L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel dispositif. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3105889-A1 (FR)
Title: Module electronique pour machine electrique tournante
Inventor: FAVEROLLE PIERRE
IPC: H02K11/04
Filed: 2019-12-27
Abstract: L’invention concerne un module électronique (36) pour machine électrique tournante comprenant :     - un boitier (40) comprenant un fond (41) normal à un axe du module (X),     - un ensemble de modules de puissance, monté sur le fond (41) du boitier, apte à redresser un système de courant polyphasé en provenance des phases d’un stator de la machine électronique et éventuellement, apte à alimenter en un système de courant polyphasé les phases du stator,     - une borne positive (43) et une borne négative (44) et plusieurs connexions de phase (60) caractérisé en ce que, pour chacune des connexions de phase, une trace de phase (61) est montée sur le fond pour relier électriquement la connexion de phase et les modules de puissance associées à cette connexion de phase, chaque trace de phase étant disposé axialement entre le fond et une des connexions de phase Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105994-A1 (FR)
Title: Tuyère à section de sortie variable pour moteur de fusée et moteur de fusée comportant une telle tuyère
Inventor: SENON JULIEN
IPC: F02K9/97
Filed: 2020-01-08
Abstract: L’invention concerne une tuyère (1) de moteur-fusée à section de sortie variable, la tuyère comportant : une partie fixe (2) ; et une partie mobile (3), mobile entre une position rétractée, dans laquelle la partie mobile (3) entoure la partie fixe (2), et dans laquelle la partie fixe (2) forme l’entrée et la sortie de la tuyère (1), et une position déployée, dans laquelle la partie fixe (2) forme l’entrée de la tuyère et la partie mobile (3) forme la sortie de la tuyère (1) ; la partie mobile (3) étant configurée pour que sa section de sortie augmente lorsque la partie mobile (3) se déplace de la position rétractée vers la position déployée, et pour que, lorsque la partie mobile (3) forme la sortie de la tuyère (1), l’étanchéité entre la partie fixe (2) et la partie mobile (3) au niveau de leur jonction permette d’éviter toute fuite des gaz éjectés durant le fonctionnement de la tuyère. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108870-A1 (FR)
Title: Plateau modulaire pour la fabrication additive sur lit de poudre d’une pièce à axe de révolution
Inventor: NIFENECKER ARNAUD GEORGES
IPC: B33Y30/00
Filed: 2020-04-06
Abstract: L’invention concerne un plateau modulaire (12) pour la fabrication additive sur lit de poudre d’une pièce à axe de révolution, caractérisé en ce qu’il comprend :     - un module circulaire arbré (13) comprenant un arbre muni d’un plateau circulaire à l’une de ses extrémités, l’arbre et le plateau circulaire étant concentriques ; et     - un module principal de soutien (16) comportant, dans une face, une cavité (17) configurée pour recevoir le module circulaire arbré (13), l’arbre s’insérant complètement dans la cavité ;     l’assemblage du module circulaire arbré et du module principal de soutien définissant une surface supérieure plane qui est formée au moins en partie par le plateau circulaire du module circulaire arbré.     Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3103927-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil pour exécuter un applet
Inventor: XU SHAOPENG
IPC: G06F21/53
Filed: 2020-06-09
Abstract: Titre de l’invention : Procédé et appareil pour exécuter un applet
    Les modes de réalisation de la présente invention présentent un procédé et un appareil pour exécuter un applet. Un mode de réalisation spécifique du procédé comprend : la lecture (201), en réponse à l'émission d'un applet pour une application d'hôte, d'un fichier de configuration pour déterminer une bibliothèque dynamique référencée par l'applet ; le chargement (202) de la bibliothèque dynamique référencée par l'applet à partir d'un répertoire bac à sable et/ou d'une plateforme d'applet ; et l'exécution (203) , en réponse à une instruction d'exécution de l'applet, d'un code de script de l'applet pour appeler la bibliothèque dynamique référencée par l'applet. Selon le mode de réalisation, lorsque l'applet est exécuté, la bibliothèque dynamique référencée par l'applet est chargée à partir du répertoire bac à sable et/ou de la plateforme d'applet, et la bibliothèque dynamique n'est plus intégrée dans le paquetage d'applet. Même si de nouvelles caractéristiques sont ajoutées à la bibliothèque dynamique référencée par l'applet, il n'est pas nécessaire d'intégrer la bibliothèque dynamique de la version la plus récente dans le paquetage d'applet. Etant donné que le code du paquetage d'applet ne change pas, il n'est pas nécessaire de réexaminer le paquetage d'applet, améliorant ainsi considérablement le taux de convergence.  
    Figure 2
Patent FR-3117257-A1 (FR)
Title: Panneau multicellulaire d’atténuation acoustique à hauteur variable
Inventor: VERSAEVEL MARC
IPC: G10K11/172
Filed: 2020-12-04
Abstract: Panneau multicellulaire d’atténuation acoustique à hauteur variable 
    Un panneau multicellulaire d’atténuation acoustique (220) comprend plusieurs rangées de cellules acoustiques (240, 250, 260, 270, 280) s’étendant chacune suivant une direction circonférentielle (DC), chaque cellule acoustique étant délimitée par une paroi (241, 251, 261, 271, 281) s’étendant en hauteur suivant une direction radiale (DR). Des cellules acoustiques (240, 280) de rangées de cellules présentent une section en coupe transversale supérieure à la section transversale des cellules acoustiques d’autres rangées de cellules (250, 260, 270) et une hauteur de paroi inférieure à la hauteur de paroi des cellules acoustiques des autres rangées de cellules.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3118078-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de fixation bord-à-bord de deux panneaux entre eux
Inventor: SARACCO-OLLAGNIER JEAN-CLAUDE
IPC: E04D13/00
Filed: 2020-12-17
Abstract: Dispositif de fixation (10) pour fixer bord-à-bord de deux panneaux (50) entre eux, le dispositif de fixation (10) comprenant deux premières parties (12) et une seconde partie (14), chaque première partie (12) présentant une forme de profilé et étant configurée pour être montée sur un bord (52) d’un panneau (50), la seconde partie (14) présentant une forme de profilée et étant configurée pour s’emboiter avec chacune des deux premières parties (12) selon une première direction de longueur (X1), au sein d’un logement (20) formé par les gorges (12A) des deux premières parties (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3118572-A1 (FR)
Title: Agrafe chirurgicale pour pincer un tissu biologique
Inventor: DEPERNE DENIS
IPC: A61B17/122
Filed: 2021-01-07
Abstract: Agrafe (1) chirurgicale comprenant une première mâchoire (2) et une deuxième mâchoire (4) adaptées pour pivoter l’une relativement à l’autre autour d’un axe de pivotement (X) de sorte à pincer un tissu biologique, dans laquelle la première mâchoire (2) comprend une pluralité de dents (14) propre à être en contact avec le tissu biologique pincé par la première mâchoire (2) et la deuxième mâchoire (4), la pluralité de dents (14) comprenant : une première dent (14a) présentant une première surface (28a) inclinée par rapport à l’axe de pivotement (X), une deuxième dent (14b) présentant une deuxième surface (28b) inclinée par rapport à l’axe de pivotement (X), la première surface (28a) et la deuxième surface (28b) étant agencées pour s’entrecroiser dans une vue en coupe de la première mâchoire (2) selon un plan de coupe parallèle à l’axe de pivotement (X).  Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3119505-A1 (FR)
Title: Système de support et contrôle par échanges interactifs multimodaux dans le domaine des communications industrielles ou personnelles
Inventor: PETROS OLIVIER JEAN JACQUES
IPC: H04W88/02
Filed: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un Système de communication (30) avec au moins un utilisateur distant, comprenant un collier (31) autonome, destiné à être porté par l’utilisateur, et comportant un dispositif de communication (310) pour la transmission et la réception de données, un système d’acquisition et de transmission audio (311) ; une unité de communication (33) distante du collier autonome et apte à communiquer avec le dispositif de communication (310) du collier (31) pour lui transmettre un message audio, émis à destination de l’utilisateur par le système d’acquisition et de transmission audio (311) du collier (31), et/ou pour recevoir un message audio acquis par le système d’acquisition et de transmission audio (311) du collier (31).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1