baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3015837-A1 (FR)
Title: Equipement de securite de cloisonnement entre des premier et seconddomaines, comportant un composant de pilote
Inventor: LACROIX JEAN MARC
IPC: H04L29/06
Filed: 2013-12-24
Abstract: Cet équipement comporte : une couche matérielle, compotant entre autres choses des premier et second moyens d'interface avec les premier et second domaines ; une couche de virtualisation, comportant un noyau et un hyperviseur; et une couche applicative comportant : des premier et second composants d'interface, pour échanger des données avec les premier et second domaines ; et un composant de sécurité formant un sas d'échange de données entre les premier et second composants d'interface. Il se caractérise en ce qu'un des composants d'interface est associé à un composant supplémentaire de pilote, le noyau réalisant un partitionnement spatial tel que seul le composant de pilote a accès à un espace mémoire de stockage alloué au moyen d'interface correspondant et le composant de pilote et le composant d'interface communiquent par l'intermédiaire d'un espace de mémoire partagé.
Patent FR-2998167-A1 (FR)
Title: Dispositif pour realiser une annuloplastie par voie transapicale de la valve mitrale
Inventor: VOLA MARCO
IPC: A61B17/04
Filed: 2013-03-20
Abstract: Le dispositif est destiné à être positionné dans un introducteur étanche disposé dans la cavité thoracique entre deux côtes pour pénétrer dans le ventricule gauche en passant par l'apex du cœur. Selon l'invention, le dispositif comprend un corps (1) équipé d'une poignée (2) et d'au moins un organe de commande (3) apte à agir sur un ensemble pour la mise en place et la fixation d'une tresse (T) au niveau de l'anneau mitral au moyen d'éléments de suture (S), ledit ensemble présente des moyens aptes à permettre l'extraction d'une suture au travers de l'anneau mitral en étant apte à enserrer la tresse et s'ancrer sur la périphérie de l'anneau mitral sous un effet de pincement de ladite suture en exerçant deux forces d'appui de pression opposées.
Patent FR-3003510-A1 (FR)
Title: Arret de gaine pivotant pour gaine, support, rail de guidage, ensemble, leve-vitre, procede de montage correspondants
Inventor: SIMONNEAU ERIC
IPC: B60J1/17
Filed: 2013-03-21
Abstract: L'invention se rapporte à un arrêt de gaine (36) comprenant : un trou de passage (38) de câble de lève-vitre; une butée de gaine assurant, d'un côté de l'arrêt de gaine (36), le blocage de la gaine du câble de lève-vitre, et dans lequel, de l'autre côté de l'arrêt de gaine (36), l'arrêt de gaine (36) comprend un axe prévu pour être monté sur un support (54) d'arrêt de gaine (36) de sorte que l'arrêt de gaine (36) présente une configuration de montage libre en rotation sur le support (54), l'axe s'étendant transversalement à l'orientation principale (A0, A1, A2) du trou de passage (38) ; et le trou de passage (38) présente un dégagement (40) latéral partiel laissant au câble un degré de liberté en flexion dans un plan perpendiculaire à l'axe lorsque l'arrêt de gaine (36) pivote librement autour de l'axe.
Patent FR-3004162-A1 (FR)
Title: Hublot d’habillage interieur polarisable comprenant au moins un circuit imprime
Inventor: FIGURA GEORGES
IPC: B64C1/14
Filed: 2013-04-09
Abstract: Hublot d'habillage intérieur (9) formant un panneau (13) comprenant au moins une paroi (17, 19) translucide et au moins un film polarisable rapporté sur la paroi (17, 19) et destiné à modifier le degré d'opacité du panneau (13). Le hublot d'habillage intérieur (9) comprend en outre un dispositif d'application d'une tension au film polarisable, le dispositif d'application de tension comprenant au moins un circuit imprimé pourvue d'une portion flexible, le circuit imprimé et étant relié à un circuit d'alimentation électrique. Une portion du circuit imprimé est disposé au-delà de la zone en regard de la première face extérieure (15) du panneau (13), ladite portion étant rigide et/ou flexible.
Patent FR-2992736-A1 (FR)
Title: Trairement de donnees seismiques comprenant une prediction de multiples utilisant un retrait de migration inverse dans le temps
Inventor: ZHANG YU
IPC: G01V1/28
Filed: 2013-04-17
Abstract: Des procédés et des systèmes pour générer une équation de retrait de migration inverse dans le temps (RTDM) stable pour prédire des phénomènes d'onde, tels que des réflexions, des réfractions et des multiples, sont décrits. Un terme de couplage est ajouté à une équation de RTDM et une réflectivité associée au terme de couplage est remplacée par une fonction de pseudo-densité déduite d'une équation non linéaire. L'équation de RTDM couplée et stabilisée résultante est ensuite utilisée pour prédire les phénomènes d'onde souhaités sur la base de l'image sismique appliquée.
Patent FR-3004781-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement d'un tube a un element de circuit et procede de fabrication d'un tel dispositif par surmoulage
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L37/091
Filed: 2013-04-23
Abstract: Dispositif de raccordement d'un tube à un élément de circuit (100), comprenant un corps tubulaire (2) de type cartouche pourvu extérieurement d'une rondelle d'ancrage (11) du corps dans un puits (102) de l'élément de circuit et pourvu intérieurement de moyens de retenue (5) du tube, la rondelle d'ancrage comprenant des dents (12) en saillie vers l'extérieur et reliées deux à deux par une portion circonférentielle plate (13) qui est élastiquement déformable en torsion. La rondelle d'ancrage comporte des reliefs (14) de son maintien sur le corps, les reliefs, s'étendant à partir de dents en saillie vers l'intérieur par rapport aux dents et aux portions circonférentielles, sont noyés dans le corps. Procédé de fabrication d'un tel dispositif.
Patent FR-3006155-A1 (FR)
Title: Kit d'accessoires de coiffure
Inventor: DERONZIER JEAN-CHARLES
IPC: A45D19/00
Filed: 2013-05-30
Abstract: Kit pour des traitements de coiffure tels qu'une coloration des cheveux, comprenant : - un pinceau à poils (2) constitué d'un manche (3) et d'un corps (4) dont une pluralité de fibres synthétiques (6) est fixée à la base (5) dudit corps (4) ; - un manche adaptateur (7) constitué d'un manche (3) et d'un corps (4), ledit manche adaptateur étant apte à recevoir plusieurs accessoires de type bloc de mousse (8) ; - un élément d'entourage amovible (10), apte à encercler une partie du corps (4) du pinceau à poils (2) et une partie des fibres synthétiques (6), ou apte à encercler une partie du corps (4) du manche adaptateur (7) et une partie au moins d'un bloc de mousse (8), ou apte à encercler une partie au moins d'un tampon applicateur (9).
Patent FR-3011396-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alerte pour enceinte de cheminement de cables
Inventor: POULIN NICOLAS
IPC: H02G3/04
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (7) d'alerte pour enceinte (2) de cheminement de câbles, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens photosensibles aptes à détecter une variation de lumière à l'intérieur de l'enceinte (2) et des moyens d'alerte aptes à déclencher un signal d'alerte en fonction de la variation de lumière détectée par les moyens photosensibles.
Patent FR-3011984-A1 (FR)
Title: Cellule lithium-ion de stockage d'energie electrique comprenant une electrode positive comprenant un materiau du type lco-lmo
Inventor: DELOBEL BRUNO
IPC: H01M10/0525
Filed: 2013-10-14
Abstract: L'invention concerne une cellule lithium-ion de stockage de l'énergie électrique comprenant une électrode négative comprenant un premier matériau et une électrode positive comprenant un second matériau, - ledit premier matériau étant choisi parmi les oxydes de titane, - ledit second matériau comprenant un premier composé choisi parmi les composés de formule (I) suivante : Li1+xCo1-x-yAlyO2 (I) où x et y sont des nombres réels avec 0≤x≤0,05 et 0≤y≤0,3, (ou LCO) et un second composé choisi parmi les composés de formule (II) suivante Li1+x Mn2-x -y -z'Aly O4-bFb (II) où x', y', z' et b sont des nombres réels avec 0<x' <1/3, 0≤y5≤0,2, 0<z' <0,5, 0≤b≤0,5 et M' est choisi parmi Ti, Ni, Co et Fe (ou LMO).
Patent FR-3015609-A1 (FR)
Title: Boisseau mobile pour une vanne de circuit de fluide
Inventor: FARUYA LAURE
IPC: F16K5/18
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un boisseau mobile pour une vanne de circuit de fluide, notamment pour véhicule automobile, le boisseau présentant une face extérieure de contact (5) permettant d'obturer un ou des orifices (20, 22, 24) de circulation du fluide, prévus débouchant au niveau d'une paroi (16) d'une cavité intérieure de la vanne (10), par un déplacement du boisseau dans une direction de déplacement, ledit boisseau comprenant un composant unique définissant en continuité de matière ladite face de contact (5) et une face intérieure (6) opposée configurée pour être raccordée à un moyeu d'entraînement apte à transmettre le mouvement audit boisseau.
Patent FR-3015338-A1 (FR)
Title: Presse notamment pour la fabrication de pieces composites
Inventor: CAPON PHILIPPE
IPC: B29C43/04
Filed: 2013-12-24
Abstract: La présente invention concerne une presse pour la fabrication de pièces composites comprenant un châssis (1) portant un plateau inférieur (2) et un plateau supérieur (3) mobile apte à être déplacé de haut en bas et de bas en haut, ledit plateau inférieur (2) et ledit plateau supérieur (3) recevant respectivement un demi-moule (5) et (6) ; ladite presse est remarquable en ce que le plateau inférieur (2) comporte d'une part un bras (13) sensiblement horizontal solidarisé au châssis (1) autour d'un axe afin de maintenir latéralement ledit plateau inférieur (2) et d'autre part, sur sa face inférieure une pièce (14) en forme de calotte sphérique prenant appui dans un siège (15) de forme complémentaire pratiqué dans la base (7) du châssis (1), la pièce (14) en forme de calotte sphérique et le siège (15) formant une rotule dont le centre de rotation s'étend entre la face supérieure du demi-moule (5) du plateau inférieur (2) et la face inférieure du demi-moule (6) du plateau supérieur (3).
Patent FR-3015988-A1 (FR)
Title: Impregnation d'un papier a l'aide d'un fluide supercritique
Inventor: AUGER AURELIEN
IPC: D21H27/00
Filed: 2013-12-27
Abstract: L'invention concerne un papier comportant un mat fibreux à base de fibres cellulosiques, caractérisé en ce qu'il comporte, en surface et/ou à cœur dudit papier, au moins un additif apte à recevoir et piéger dans le papier au moins un agent d'imprégnation hydrophobe par imprégnation à l'aide d'un fluide supercritique, ledit additif étant un composé ayant une partie hydrophobe et une partie hydrophile, choisi parmi l'une au moins des catégories suivantes : - les polymères stimulables, tels par exemple que le PEOX ou le PEG, - les particules organiques ou inorganiques de type hydrophiles et présentant des cavités hydrophobes, telles par exemple que les cyclodextrines ou les argiles modifiées, - les molécules amphiphiles.
Patent FR-3026643-A1 (FR)
Title: Aliment complementaire a base d'extraits de plantes aromatiques pour la gestion de la dermatite digitee ou mortellaro par la gestion du stress abiotique
Inventor: BLUA FRANCOIS
IPC: A61P31/00
Filed: 2014-10-02
Abstract: La présente invention concerne un aliment complémentaire destiné à la nutrition des animaux d'élevage, caractérisé en ce qu'il comprend des extraits de plantes aromatiques et des minéraux. La présente invention concerne un aliment complémentaire pour animal d'élevage destiné à être distribué à l'animal en complément de la ration alimentaire normale et permettant de gérer la maladie de Mortellaro ou dermatite digitée et de maintenir les performances zootechniques.
Patent FR-3018845-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le verrouillage securise de deux parties d'une nacelle de turboreacteur
Inventor: BELLET FRANCOIS
IPC: E05C19/14
Filed: 2014-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour le verrouillage sécurisé d'une première partie (12) sur une seconde partie (14) qui sont montées mobiles entre une position rapprochée et une position éloignée, le dispositif (10) comportant au moins un plot (20a, 20b) de centrage et un verrou (24a, 24b) constitué d'un crochet (26a, 26b) qui est monté pivotant sur la première partie (12), d'un axe d'articulation (28) longitudinal qui relie en pivotement le crochet (26a, 26b) sur la première partie (12), et d'un organe de retenue qui est solidaire de la deuxième partie (14) et qui est conçu pour coopérer avec le crochet (26a, 26b) afin de verrouiller la première partie (12) et la seconde partie (14) dans leur position rapprochée, caractérisé en ce que l'axe d'articulation (28) du crochet (26a, 26b) délimite une butée axiale (46, 52a, 52b), et en ce que le plot (20a, 20b) présente une extrémité libre de blocage (23a, 23b) qui s'étend perpendiculairement à l'axe d'articulation (28) à bloquer et qui est adaptée pour coopérer avec la butée axiale (46, 52a, 52b) pour bloquer l'axe d'articulation (28) en translation axiale lorsque les deux parties (12, 14) occupent leur position rapprochée.
Patent FR-3021338-A1 (FR)
Title: Procede de renovation d'une zone d'acces a un bassin et piece de renovation pour mettre en oeuvre ledit procede
Inventor: BLARY CHRISTOPHE
IPC: E04H4/14
Filed: 2014-05-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de rénovation d'une zone d'accès (1, 10) à un bassin, dans lequel l'on recouvre la zone d'accès (1, 10) existante avec une pièce de rénovation (2) dont la forme épouse au moins en partie la forme de ladite zone d'accès (1, 10) existante, l'on utilise des surfaces (14) de la zone d'accès (1, 10) comme surfaces d'appui pour poser ladite pièce de rénovation (2) sur ladite zone d'accès (1, 10) existante, et l'on fixe ladite pièce de rénovation (2) sur ladite zone d'accès (1) existante.
Patent FR-3022977-A1 (FR)
Title: Masque inferieur de module optique de vehicule automobile
Inventor: MADELAINE MEHDI
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un masque inférieur de module optique, le module optique étant destiné à émettre un faisceau lumineux selon un axe optique et un sens donnés, comprenant : - un réflecteur destiné à coopérer avec une source lumineuse du module optique pour générer le faisceau lumineux, - une pièce de style disposée au moins en avant du réflecteur selon le sens donné, dans lequel le réflecteur et la pièce de style sont venus de matière.
Patent FR-3023200-A1 (FR)
Title: Dispositif de devidage de fil de soudage avec reducteur de vitesse a engrenages epicycloidaux
Inventor: BORREGO DIDIER
IPC: B23K9/133
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dévidage de fil de soudage (10) comprenant au moins deux galets (7, 8) d'entraînement dudit fil de soudage (10), un moteur (9) configuré pour entraîner en rotation l'un au moins desdits galets (7, 8), un arbre d'entrée (1) couplé au moteur (9), ledit arbre d'entrée (1) comprenant un premier axe de transmission (la) rotatif et un pignon d'entrée (lb) solidaire en rotation dudit axe de transmission (la), et au moins un arbre de sortie (6) couplé à l'un au moins desdits galets (7, 8), ledit arbre de sortie (6) comprenant un deuxième axe de transmission (6a) rotatif et une roue de sortie (6b) solidaire en rotation dudit deuxième axe de transmission (6a), ledit au moins un arbre de sortie (6) coopérant avec l'arbre d'entrée (1) par l'intermédiaire d'un réducteur de vitesse (11) configuré pour réduire la vitesse de rotation du deuxième axe de transmission (6a) par rapport à la vitesse de rotation du premier axe de transmission (la). Selon l'invention, ledit réducteur de vitesse (11) comprend au moins un satellite comprenant au moins une première et/ou une deuxième roues (2, 3) de satellite solidaire d'un premier axe de liaison (2a) rotatif, le pignon d'entrée (lb) engrenant la première (2) ou la deuxième (3) roue de satellite de manière à transmettre le mouvement en rotation dudit pignon d'entrée (lb) aux première et/ou deuxième roues (2, 3) de satellite, et une couronne (4) et un pignon de sortie (5) solidaires d'un deuxième axe de liaison (4a) rotatif, la première (2) ou la deuxième roue (3) de satellite engrenant la couronne (4) de manière à transmettre le mouvement en rotation de la première (2) ou la deuxième roue (3) de satellite à la couronne (4) et au pignon de sortie (5), ledit pignon de sortie (5) engrenant la roue de sortie (6b) de manière à entraîner en rotation l'un au moins desdits galets (7, 8).
Patent FR-3024375-A1 (FR)
Title: (v) psa o2 traitant un flux gazeux sec enrichi en o2
Inventor: RODRIGUES GUILLAUME
IPC: C01B13/02
Filed: 2014-08-01
Abstract: Procédé d'adsorption de type (V) PSA traitant un flux gazeux comprenant une teneur en eau inférieure à une valeur correspondant à un point de rosée de -30°C et de préférence une teneur en O2 supérieure à la teneur en oxygène de l'air, et mettant en œuvre au moins un adsorbeur principal de configuration radiale centripète comprenant un seul adsorbant particulaire.
Patent FR-3024691-A1 (FR)
Title: Systeme de securite a coussin gonflable pour vehicule renforce par un filet incise
Inventor: GUENIN RICHARD
IPC: B60R21/2334
Filed: 2014-08-08
Abstract: Système de sécurité (1) pour véhicule à moteur comprenant : - un corps (2) définissant un canal de tir et délimitant une ouverture (4), - une trappe (6) s'étendant dans l'ouverture (4) du corps, - un filet de retenue (10) comprenant une première portion (12) fixée au corps (2), une deuxième portion (14) fixée à la trappe (6) et une portion d'articulation (16) s'étendant entre la première portion (12) et la deuxième portion (14) suivant une direction d'articulation (R), ledit filet de retenue comprenant des premiers fils (18) et des deuxièmes fils (20) entrecroisés, - un module de coussin gonflable (30) disposé en regard de la trappe (6), - une tige de fixation (8) s'étendant à travers ledit corps (2), ladite tige de fixation (8) fixant le module de coussin gonflable (30) audit corps (2), et s'étendant à travers une incision (22) parallèle aux premiers fils (18).
Patent FR-3026561-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une structure microelectronique multi-niveaux
Inventor: CORONEL PHILIPPE
IPC: H01L21/822
Filed: 2014-09-25
Abstract: L'invention porte sur un procédé de réalisation d'une structure microélectronique multi-niveaux comprenant : - la formation d'une première couche (236); - la réalisation d'au moins une deuxième couche (239) recouvrant au moins partiellement la première couche (236) ; - la réalisation d'au moins un motif (220, 220a, 220b) microélectronique sur ou dans la deuxième couche (239); caractérisé en ce que : la formation de la deuxième couche (239) est réalisée de manière à générer en son sein une contrainte mécanique ; la première couche (236) forme pour la deuxième couche (239) un support empêchant la relaxation de ladite contrainte ; et en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes effectuées après réalisation de l'au moins un motif (220, 220a, 220b) microélectronique, - suppression d'une partie au moins de la première couche (236), permettant ainsi de relaxer une partie au moins de la contrainte mécanique de la deuxième couche (239) de manière à ce qu'une portion au moins de la deuxième couche (239) recouvrant ladite partie supprimée de première couche (236) se déplace; - fixation de la portion déplacée de la deuxième couche (239) à une partie restée fixe de la structure.
Patent FR-3027188-A1 (FR)
Title: Jardiniere pour plantes
Inventor: MARTINEZ XAVIER
IPC: A01G9/02
Filed: 2014-10-15
Abstract: L'invention concerne une jardinière (102, 104) comportant : - quatre parois latérales (108a-d), - des moyens d'appui (122), - un fond (110) reposant sur lesdits moyens d'appui (122), et - pour chaque paire constituée d'une première et d'une deuxième parois (108a-d), un système de fixation (112) comportant: - une fenêtre (118) traversant la première paroi (108b, 108d), - une barrette (114) percée d'un orifice (116) et fixée sur la deuxième paroi (108a, 108c), ladite barrette (114) étant prévue pour s'insérer dans ladite fenêtre (118) jusqu'à une position de montage où l'orifice (116) se trouve d'un côté de ladite première paroi (108b, 108d) et la deuxième paroi (108a, 108c) se trouve de l'autre côté de ladite première paroi (108b, 108d), et - un coin (120) prévu pour s'insérer dans l'orifice (116) lorsque la barrette (114) est en position de montage.
Patent FR-3027833-A1 (FR)
Title: Dispositif de carottage a sec sur plateforme mobile distante.
Inventor: MESSALIER MARC
IPC: B28D7/02
Filed: 2014-11-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de carottage (1) comprenant un outil de carottage rotatif à sec, une centrale d'aspiration (7), et des moyens de mise en communication de la centrale d'aspiration (7) avec l'outil pour établir une aspiration d'air par l'intérieur de l'outil.
Patent FR-3025659-A1 (FR)
Title: Source laser multi-longueurs d'onde auto-alignee et emetteur-recepteur integrant une telle source
Inventor: SCIANCALEPORE CORRADO
IPC: H04J14/02
Filed: 2014-11-06
Abstract: L'invention propose une source laser (10) d'un signal optique (So) multiplexé en longueur d'ondes, comprenant : un premier multiplexeur en longueur d'ondes (8) comprenant un ensemble de ports d'entrée (la, 2a, 3a, 4a) associé à un port de sortie (S1), un deuxième multiplexeur en longueur d'ondes (9) identique au premier multiplexeur (8), comprenant un ensemble de ports d'entrée (1b, 2b, 3b, 4b), un réflecteur optique (6) sur un chemin optique associé au port de sortie (S1) du premier multiplexeur, un réseau de chemins optiques d'entrée présentant chacun une première extrémité couplée à un port d'entrée (la, 2a, 3a, 4a) du premier multiplexeur (8) et une seconde extrémité couplée à un port d'entrée (1b, 2b, 3b, 4b) du deuxième multiplexeur (9), et un amplificateur optique (SOA1, SOA2, SOA3, SOA4) et un réflecteur optique partiel (7) agencés sur chaque chemin optique d'entrée de manière à ce que le réflecteur optique (6) sur le premier chemin optique de sortie et le réflecteur optique partiel (7) sur le chemin optique d'entrée définissent entre eux, et en association avec l'amplificateur optique, une cavité laser.
Patent FR-3028699-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de communication
Inventor: LE HUEROU EMMANUEL
IPC: H04W92/08
Filed: 2014-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication entre un terminal émetteur d'une demande de communication et un terminal récepteur, comprenant : - une étape de réception (E5) par le terminal récepteur de la demande de communication, la demande de communication comprenant un mode de communication proposé pour établir la communication demandée, - suite à une interaction utilisateur (E7) effectuée sur le terminal récepteur indiquant la sélection d'un autre mode de communication différent du mode de communication proposé, une étape d'envoi (E8) au terminal émetteur d'un message d'acceptation, le message d'acceptation comprenant ledit autre mode de communication sélectionné, suite à l'étape d'envoi du message d'acceptation, une étape de modification (E11) de l'affichage d'un dispositif d'affichage associé au terminal récepteur de sorte qu'une interface de communication relative audit autre mode de communication soit affichée, une étape de communication (E12) entre le terminal récepteur et le terminal émetteur selon ledit autre mode de communication, via ladite interface de communication.