baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2996886-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage amovible utilisable en tant que goujon de suspension
Inventor: CABRIT ERIC
IPC: A63B29/02
Filed: 2012-10-16
Abstract: Le dispositif amovible d'ancrage prévu pour être inséré dans un forage pratiqué dans une paroi, et pour supporter une charge mécanique, comprend : - un corps femelle (1) doté d'une zone avant (10) radialement expansible, et d'une butée arrière (11), - un corps mâle (2) engagé dans le corps femelle (1) comportant en extrémité avant une tête d'expansion (20), et en extrémité arrière une butée (21), - un organe élastique (3) monté entre les butées (20, 21) des corps, caractérisé en ce que : - le corps mâle (2) comprend au moins une saignée longitudinale, un organe d'arrêt (24) fileté déterminant une longueur minimale de pénétration dans le forage, - le diamètre du corps mâle (2) pénétrant dans le forage est supérieur ou égal au plus grand diamètre de la tête (20) et que la zone expansible (10), - le corps femelle (1) comprend au moins une tringle de manœuvre (12) et de guidage engagée dans la saignée longitudinale.
Patent FR-2999042-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un signal fourni par un capteur bidirectionnel et dispositif correspondant
Inventor: HOU JEROME
IPC: F02D41/02
Filed: 2012-11-30
Abstract: Ce procédé de traitement d'un signal (CRK) fourni par un capteur bidirectionnel comporte les étapes suivantes : • génération d'un premier signal (CRK_CNT) reprenant tous les créneaux du signal fourni par le capteur, • génération d'un second signal (CRK_DIR) reprenant les créneaux correspondant à un premier sens de passage, • connexion du premier signal (CRK CNT) à l'entrée du premier composant électronique, • connexion du second signal (CRK DIR) à un deuxième composant, • détection par le deuxième composant de fronts des signaux reçus, • détermination du sens de passage en fonction de la présence ou non d'un front sur le second signal (CRK DIR) lorsqu'un front montant et/ou descendant est détecté sur le premier signal, • changement de la valeur du seuil (THMI) prédéfini dans le premier composant à chaque détection d'un front. Dispositif pour la mise en œuvre de chacune des étapes du procédé ci-dessus .
Patent FR-2999307-A1 (FR)
Title: Method for distributing e.g. video application on touch interface of tablet computer, involves allowing mediator distribution object to interact with digital equipment to authorize loading of software application in equipment
Inventor: CROHAS HENRI
IPC: G06F3/00
Filed: 2012-12-06
Abstract: The method involves implementing a mediator distribution object (102) installed on a digital equipment i.e. touch tablet (104), to distribute a software application on the equipment and interacting with the equipment in order to authorize loading of the software application in the equipment. Presence of the mediator object is detected, and the mediator object is identified by the equipment. A signature related to the mediator object is received by the equipment and processed to authorize or non-authorize the loading of the software application. Independent claims are also included for the following: (1) an active mediator object for allowing distribution of a software application on a digital equipment (2) a digital equipment for a touch interface in a method for distributing a software application on a digital equipment.
Patent FR-2999124-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assise comprenant un dossier escamotable vers l'avant
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B60N2/75
Filed: 2012-12-12
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif (10) d'assise à encombrement réduit, par exemple pour un aéronef. Afin de présenter un encombrement réduit en position escamotée, ce dispositif (10) d'assise comprend un dossier (18) qui se déplace vers l'avant (F) du dispositif (10) lorsque le dispositif (10) d'assise est emmené vers sa configuration escamotée. L'invention couvre aussi une structure d'assise (66) comprenant une pièce porteuse (68) sur laquelle sont fixés côte à côte plusieurs dispositifs (10) d'assise, ainsi qu'un aéronef comprenant un dispositif (10) d'assise monté dans sa cabine.
Patent FR-3008297-A1 (FR)
Title: Vinaigrier a usage domestique avec dispositif de remplissage et soutirage integre au couvercle
Inventor: DOCZEKALSKI DAVID
IPC: A23L27/24
Filed: 2013-07-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant la production de vinaigre domestique sans utiliser de robinet de soutirage, donc sans risque de fuites, et avec un dispositif de remplissage intégré limitant ou supprimant le risque de faire tomber la mère de vinaigre (mycoderma) au fond du vinaigrier. Il est constitué d'un pot étanche (6) avec couvercle (5) pourvu d'un orifice central (10) dans lequel vient se loger une pipette (4) équipée d'un bouchon (2) rendu étanche par joint (1). L'utilisateur remplit le pot (6) grâce à la pipette (4) sans nuire à l'intégrité du mycoderma aceti (7) ni risque de faire plonger ce mycoderma au fond du pot. La pipette (4) permet également à l'utilisateur de soutirer le vinaigre (8), facilite l'extraction du mycoderma (7) et annihile les risques de fuites rencontrés sur les vinaigriers traditionnels pourvus de robinets. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la production de vinaigriers domestiques dépourvus de robinets de soutirage.
Patent FR-3010417-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile de transformation de sarments de vignes
Inventor: HERRMANN CHARLES
IPC: C10L5/44
Filed: 2013-09-09
Abstract: Le dispositif mobile comprend au moins un pré broyeur de sarments de vigne alimentant au moins deux broyeurs format unité (2.1) de transformation des sarments en granulés combustibles Le procédé de production de combustibles végétaux sous forme granulés dans le dispositif comprend au moins une étape d'alimentation de sarment de vigne d'une humidité inférieure à 40 % et une étape de séchage à l'abris des intempéries et une étape de déchiquetage en champ de sarments de vigne. Application à la production de combustibles végétaux sous forme de granulés à base de de sarments de vigne.
Patent FR-3011107-A1 (FR)
Title: Systeme d'identification, d'acces a internet et d'intercommunication pour immeuble
Inventor: POUS JACQUES
IPC: G06Q99/00
Filed: 2013-09-20
Abstract: L'invention concerne un système d'identification, d'accès à internet et d'intercommunication destiné à permettre à un immeuble d'exister virtuellement sur le Web au moyen d'un site qui lui est dédié et qui est accessible au moyen d'un Smartphone. Il se caractérise essentiellement en ce qu'il comporte une plaque interactive (1) destinée à être installée à l'entrée d'un immeuble ; en ce que ladite plaque est pourvue d'au moins un moyen spécifique (11,12) contenant au moins les données suivantes : - le clone numérique du numéro civique qui est destiné à identifier l'immeuble ; - le lien l'accès à un site internet dédié à l'immeuble qui lui confère une identité virtuelle lui permettant d'exister et d'interagir sur le Web et permettant aux occupants de l'immeuble d'intercommuniquer et en ce que la lecture desdites données et l'accès au site internet de l'immeuble sont réalisés au moyen d'un Smartphone équipé d'un programme d'application compatible avec la technologie propre au moyen spécifique (11,12) utilisé.
Patent FR-3014479-A1 (FR)
Title: Moteur thermique et vehicule equipe d'un tel moteur
Inventor: GRAVET OLIVIER PIERRE YVES
IPC: F02B61/00
Filed: 2013-12-06
Abstract: L'invention se rapporte à un moteur thermique, du type comprenant un arbre à cames (12), un cylindre muni d'une culasse (1), au moins une soupape (4, 5) mobile à travers une ouverture de la culasse et commandée par la rotation de l'arbre à cames via une tringlerie (14, 16, 22), et des moyens de rappel élastique (9) de la soupape vers une position de fermeture dans laquelle la tête (5) de la soupape est appliquée sur un siège (7) de la culasse, caractérisé en ce qu'il comprend : - un support (24) solidaire de la culasse (1) ; - un poussoir (26) mobile par rapport à ce support entre une position de repos, dans laquelle le poussoir est éloigné de la tringlerie (14, 16, 22) lorsque la soupape (4, 5) se trouve dans sa position de fermeture, et une position active dans laquelle le poussoir repousse la soupape sur une distance prédéterminée à l'encontre desdits moyens de rappel (9) en provoquant le soulèvement de la tête (5) de la soupape par rapport au siège (7) ; et - des moyens de virage lent (28 à 30, 13) pour entrainer à au moins une vitesse très lente le moteur thermique (102) sur au moins un tour complet. Application aux moteurs Diesel de propulsion des sous-marins.
Patent FR-3001052-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes a charnieres telescopiques a ressort deporte et reglable, monte dans un embout rotatif
Inventor: CHENE RICHARD
IPC: G02C5/20
Filed: 2013-01-17
Abstract: Monture de lunettes comportant deux branches articulées par deux charnières télescopiques, chacune, à un élément de face avant et un élément de branche, qui comporte une coulisse (123) articulée sur l'élément de face avant et montée coulissante dans un fourreau (125) contre et sous l'action d'un ressort (126). La coulisse (123) s'étend jusqu'à l'extrémité libre de la branche (15) qui ménage ledit fourreau (125). Un manchon (130), monté sur la coulisse (123), coulisse dans l'extrémité de la branche dans laquelle s'étend également ledit ressort (126). La branche est réalisée en deux parties, dont une principale (115) et une d'extrémité formant embout (117) dans lequel est disposé le ressort (126). L'embout (117) est monté rotatif par rapport à la partie principale de branche (115) pour régler la tension du ressort (126).
Patent FR-3002658-A1 (FR)
Title: Device, useful for balancing fluid flow in installation that is useful for collecting and transporting gases of aluminum electrolysis tanks, includes balancing member movably arranged in sheath, and mechanism for biasing member to position
Inventor: MALARD THIERRY
IPC: C25C3/22
Filed: 2013-02-22
Abstract: The device comprises a balancing member (8) movably arranged in a sheath for partially obstructing the inner section of the sheath, and a mechanism (11) for biasing the balancing member to a first position, in which the balancing member delimits a section of the first passage of any fluid flowing in the sheath and against which dynamic forces are exerted to move the balancing member from the first position to the second position, in which the balancing member delimits another section of the passage of the fluid flowing in the sheath, until it reaches an equilibrium position. The device comprises a balancing member (8) movably arranged in a sheath for partially obstructing the inner section of the sheath, and a mechanism (11) for biasing the balancing member to a first position, in which the balancing member delimits a section of the first passage of any fluid flowing in the sheath and against which dynamic forces are exerted to move the balancing member from the first position to the second position, in which the balancing member delimits another section of the passage of the fluid flowing in the sheath, until it reaches an equilibrium position. The balancing member moves translationally under the antagonistic effects of dynamic fluid forces of the fluidic flow and the biasing mechanism, until it reaches the equilibrium position. The balancing member comprises a flap/shutter mounted in the sheath on an axis of rotation (9) transverse to the sheath. The biasing mechanism includes an elastically deformable member such that a spring biases in compression or tension or elastic link in traction by the balancing member is subjected to the dynamic forces of the fluid flow. The elastically deformable member connects a point of anchoring to the balancing member or to the sheath. The biasing mechanism includes a beam external to the sheath. The beam supports a counterweight (13) and is biased by the elastically deformable member, which tends to move the balancing member towards the first position. The flap/shutter presents a positive slope relative to the direction of fluid flow in the sleeve. A length of an arm (12) of the lever of the biasing mechanism is modified by displacement of the counterweight along the arm. An independent claim is included for an installation for collecting and transporting gases of a set of aluminum electrolysis tanks.
Patent FR-3002731-A1 (FR)
Title: Vacuum cleaner device for sucking air and liquid on e.g. glazed surface, has active part including holes emerging into cavity, where cavity is equipped with depression creating unit by air and liquid suction unit
Inventor: CURIEN GERARD
IPC: A47L7/00
Filed: 2013-03-04
Abstract: The device has an active part (1) i.e. scraper, formed in a single blade and made of flexible or semi-rigid material. The active part is moved along direction against a flat surface to be scraped. A strip includes an edge i.e. free end (4), for realizing scraping. The active part includes holes (23) on the edge, and is arranged on a side (2) opposite to a portion of the flat surface. The holes emerge into a cavity. The cavity is equipped with a depression creating unit by using an air and liquid suction unit. The holes have a chamfered opening (24) on an external side.
Patent FR-3005961-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de sables bitumineux et dispositif de mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: HALAIS CHRISTOPHE
IPC: C01B32/40
Filed: 2013-05-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un sable bitumineux destiné à séparer la phase bitumineuse et la phase inorganique. Ce procédé comprend les étapes consistant refroidir ledit sable bitumineux à une température inférieure à la température de transition vitreuse du bitume par mise en contact dudit sable bitumineux avec du dioxyde de carbone à l'état solide et apporter de l'énergie mécanique au mélange obtenu, puis à fondre le dioxyde de carbone solide de façon à obtenir un système multiphasique. Le système multiphasique est alors séparé en au moins une phase solide et au moins une phase liquide, et enfin la phase bitumineuse est récupérée de la phase liquide séparée. La présente invention a également pour objet un dispositif de traitement de sable bitumineux spécialement conçu pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3006177-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique comme actif deodorant d'un materiau silicie obtenu par hydrolyse et condensation d'un tetraalcoxysilane et d'un aminoalkyl trialcoxysilane
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61K8/45
Filed: 2013-05-30
Abstract: L'invention concerne donc l'utilisation cosmétique d'un matériau silicié susceptible d'être obtenu par hydrolyse et condensation en présence d'eau, d'au moins un tétra-alcoxysilane de formule (I) suivante : Si(OR1)4 (I) et d'au moins un aminoalkyl trialcoxysilane de formule (II) suivante : R2Si(OR3)3 (II) R1 désigne un groupe alkyle en C1-C4, linéaire ou ramifié ; R2 désigne un groupe hydrocarboné en C1-C6, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, un groupe hydrocarboné cyclique en C3-C5, ou désigne un groupement aryle en C6-C9 ou aryloxy en C6-C9 ; lesdits radicaux étant substitués par un groupement amino NH2 ou NHR avec R désignant un groupe alkyle en C1-C4, linéaire ou ramifié ; R3 désigne un groupe alkyle en C1-C4, linéaire ou ramifié ; ledit matériau étant différent d'un polymère à empreinte moléculaire. L'invention concerne également un procédé cosmétique pour traiter les odeurs corporelles humaines en particulier les odeurs axillaires et éventuellement la transpiration humaine consistant à appliquer sur les matières kératiniques humaines ledit matériau silicié ou une composition le contenant dans un milieu cosmétiquement acceptable. L'invention concerne également une composition caractérisée par le fait qu'elle comprend dans un milieu cosmétiquement acceptable au moins ledit matériau silicié et au moins un agent déodorant différent dudit matériau silicié et/ou au moins un actif anti-transpirant.
Patent FR-3008284-A1 (FR)
Title: Casque de motocycliste equipe d'un joint d'etancheite
Inventor: MORIN CLAUDE
IPC: F16J15/32
Filed: 2013-07-11
Abstract: La présente invention concerne un casque de motocycliste comportant une coque, une visière (1) articulée sur la coque et une mentonnière (3), la visière (1) présentant une bordure inférieure configurée pour s'appliquer sur un joint (6) situé sur une bordure supérieure (5) de la mentonnière (3), le joint (6) comportant une portion postérieure (8) configurée pour s'appliquer sur une zone de la bordure inférieure de la visière (1) située sur une face arrière (22) de la visière (1), lorsque la visière (1) est abaissée caractérisé par le fait que le joint (6) comporte une portion frontale (7) configurée pour faire saillie au regard d'une zone de la bordure inférieure de la visière (1) située sur une face avant (21) de la visière (1), ladite face avant (21) étant opposée à la face arrière (22).
Patent FR-3008290-A1 (FR)
Title: Table presentoir
Inventor: MIRAMBEAU JEAN-MARC
IPC: A47B3/06
Filed: 2013-07-11
Abstract: La table, en particulier une table haute de type mange debout, comporte, en plusieurs éléments démontables, un pied (1) et un plateau supérieur (4), le pied comportant un corps formé d'au moins un élément creux ayant une paroi au moins en partie transparente, et au moins un élément ayant une paroi évasée. Elle comporte au moins une tablette intérieure (5) amovible, placée à l'intérieur du corps (2) du pied et soutenue par la paroi du corps.
Patent FR-2993512-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant une unite d'entrainement electrique
Inventor: MAURER STEFFEN
IPC: B60K1/00
Filed: 2013-07-16
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant une unité d'entraînement électrique (11), laquelle comprend un moteur d'entraînement électrique (12) et un dispositif (13) fournissant de l'énergie électrique, le moteur d'entraînement (12) et le dispositif (13) formant une unité qui est montée dans une structure porteuse commune (14) dans une carrosserie de véhicule (1). L'invention prévoit une batterie haute tension (13), le montage de la structure porteuse (14) s'effectuant dans des supports (5, 6, 7) de la carrosserie (1) qui, lorsque le véhicule automobile est équipé d'un moteur à combustion interne et d'une transmission reliée à ce dernier, servent au montage du moteur à combustion interne et de la transmission.
Patent FR-3009142-A1 (FR)
Title: Raccord hydraulique pour machine electrique a refroidissement liquide
Inventor: VEDY BERTRAND
IPC: H02K9/19
Filed: 2013-07-23
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique tournante comprenant un rotor intérieur rotatif autour d'un axe de rotation, et un stator comprenant un circuit magnétique feuilleté entourant le rotor, la machine comprenant en outre un dispositif de refroidissement liquide, ce dispositif comprenant un carter muni d'une canalisation destinée à la circulation d'un liquide de refroidissement, une chemise externe entourant le carter, et au moins un tube d'acheminement du liquide de refroidissement vers la canalisation, ce tube étant situé à l'extérieur de la chemise externe, la machine électrique étant caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une pièce de raccord destinée à effectuer la solidarisation entre le tube d'acheminement et la chemise externe. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle machine.
Patent FR-3009572-A1 (FR)
Title: Ombriere pour zone de stationnement de vehicule.
Inventor: BATEL JEAN-LUC
IPC: E04H1/12
Filed: 2013-08-09
Abstract: L'invention concerne une ombrière pour zone de stationnement de véhicule, comportant : - une toiture (1) formée d'éléments de couverture (2) se présentant sous la forme de panneaux photovoltaïques, - une structure support rigide sur laquelle repose la toiture (1), laquelle structure comprend des poteaux (40) qui sont porteurs, à leur extrémité supérieure, d'un cadre de toiture (3), les panneaux photovoltaïques (2) étant fixés sur ledit cadre, se caractérisant par le fait que : - la base des poteaux (40) présente une embase (42) s'opposant à l'enfoncement de la structure support (4) dans le sol, - des moyens de lestage (43) sont agencés de manière amovible le long des poteaux (40) en reportant leur poids sur l'embase (42), lesquels moyens de lestage ont chacun un poids inférieur ou égal à 100 Kg.
Patent FR-3011633-A1 (FR)
Title: Dispositif optique de suppression de speckle a sphere integrante, et procede de mise en oeuvre
Inventor: ROUCAYROL LIONEL
IPC: G02B27/48
Filed: 2013-10-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) optique comprenant : - une sphère (3) creuse comprenant o au moins un port (2) d'entrée, pour l'entrée d'un faisceau (11) lumineux dans la sphère (3); o une surface (10) interne réfléchissante et diffusante, pour la réflexion du faisceau (11) lumineux à l'intérieur de la sphère (3); o au moins un port (4) de sortie, pour la sortie du faisceau (11) lumineux de la sphère (3); caractérisé en ce que : - la sphère (3) comprend au moins : o une première portion (8) de sphère, et o une seconde portion (9) de sphère, distincte de la première portion (8) et mobile en rotation.
Patent FR-3012138-A1 (FR)
Title: Utilisation d'acide alcane-sulfonique pour la preparation d'alcool phenolique
Inventor: LAFFITTE JEAN-ALEX
IPC: C07C409/10
Filed: 2013-10-22
Abstract: L'invention porte sur une utilisation d'au moins un acide alcane-sulfonique pour la préparation d'alcool phénolique par décomposition d'hydroperoxyde d'aryle, ainsi que sur un procédé de préparation d'alcool phénolique comprenant les étapes successives suivantes : -mise en réaction d'hydroperoxyde d'aryle en présence d'au moins un acide alcane-sulfonique, -neutralisation du milieu réactionnel, -séparation de la cétone ou de l'aldéhyde, -séparation par distillation d'alcool phénolique.
Patent FR-3012694-A1 (FR)
Title: Procede d'evacuation de l'energie stockee dans un stator d'un moteur electrique
Inventor: PLAIDEAU MICHEL
IPC: H02H7/08
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évacuation de l'énergie stockée dans un stator (1) d'un moteur électrique, notamment d'un moteur électrique de direction assistée d'un véhicule automobile, ledit stator ayant au moins une phase électrique, un état de déconnexion de ladite phase d'avec un dispositif de commande du stator étant contrôlé par un dispositif interrupteur (20) comprenant au moins un interrupteur (22) et une diode (24) en parallèle dudit interrupteur, le procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) ouverture dudit dispositif interrupteur (20), b) maintien ouvert dudit dispositif interrupteur pendant un temps d'avalanche t1, c) fermeture dudit dispositif interrupteur pendant un temps de fermeture t2, dans lequel les étapes a) à c) sont répétées jusqu'à ce que la tension aux bornes dudit dispositif interrupteur lorsque le dispositif interrupteur est ouvert reste inférieure à la tension d'avalanche dudit dispositif interrupteur.
Patent FR-3023165-A1 (FR)
Title: Dispositif appliquant une nouvelle technique de traitement de fumeur de foyer bacterien resistant par deux absorptions appliquees simultanement enthalpie thermique et deshydratation
Inventor: SALOU ALAIN
IPC: A61B18/02
Filed: 2014-07-04
Abstract: Dispositif appliquant une nouvelle technique de traitement de tumeurs (5), de foyer bactériens résistants, par deux absorptions appliquées simultanément l'une par enthalpie thermique l'autre par déshydratation asséchant les cellules malignes (7), provoquant ainsi une nécrose ischémique des cellules tumorales.