baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3016964-B1 (FR)
Title: Dispositif a ondes evanescentes, et procede de mise en oeuvre
Inventor: TARIEL HUGUES
IPC: G01N21/3577
Filed: 2014-01-27
Granted: 2017-05-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) comprenant un support (14) comportant un guide d'onde (42) permettant la propagation de lumière à au moins une longueur d'onde générant vers l'extérieur des ondes évanescentes. Selon l'invention le dispositif comprend des moyens de réception d'un échantillon liquide configurés pour réceptionner l'échantillon le liquide au contact du guide d'onde (42) de manière à imprégner le guide d'onde avec une partie de l'échantillon liquide et des moyens actionnables de retrait du contact de l'échantillon liquide d'avec du guide d'onde (42).
Patent FR-3034559-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre le vol, procede et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: BRIER ERIC
IPC: G08B13/24
Filed: 2015-03-31
Granted: 2018-08-17
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de protection contre le vol de type comprenant un organe électronique antivol. Un tel dispositif comprend également :         - un organe de désactivation de l'organe électronique antivol ;         - des moyens d'alimentation énergétique, alimentant au moins indirectement ledit organe de désactivation de l'organe électronique antivol ;         - des moyens de réception d'une commande de désactivation de l'organe électronique antivol.
Patent FR-3041838-B1 (FR)
Title: Circuit electronique elementaire pour etage d'amplification ou de recopie de signaux analogiques
Inventor: AUDEBERT PATRICK
IPC: H03K17/687
Filed: 2015-09-28
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique (300) comportant : au moins un premier transistor MOS multi-grilles (301) comportant une première grille (g) et une deuxième grille (bg) distincte de la première grille ; et une unité de régulation (303) adaptée à mesurer une grandeur représentative de la tension drain-source (Vds) du premier transistor et à appliquer sur la deuxième grille (bg) du premier transistor (301) un potentiel de polarisation (Vbg) fonction de ladite grandeur.
Patent FR-3047594-B1 (FR)
Title: Surveillance de l'authenticite d'un utilisateur
Inventor: AMAR VIRGINIE
IPC: G06Q90/00
Filed: 2016-02-04
Granted: 2022-04-15
Abstract: Une méthode est procurée pour surveiller l'authenticité de l'utilisateur selon les activités de l'utilisateur sur au moins un serveur d'application. Un processus de vérification et de modélisation d'utilisateur est effectué. Dans le processus de modélisation de l'utilisateur, un modèle existant de l'utilisateur est adapté, session par session, aux activités de l'utilisateur, dans lequel le modèle d'utilisateur comprend une pluralité de modèles adaptatifs d'activité d'utilisateur, liés à un élément spécifique. Le processus de vérification d'utilisateur comprend la détermination d'une pluralité de valeurs d'évaluation de risque lié à un élément spécifique, qui comparent au moins un des modèles adaptatifs d'activité d'utilisateur lié à un élément spécifique avec un élément respectif extrait de l'activité de l'utilisateur lors de la session de l'utilisateur sur le serveur d'application, la détermination d'une valeur totale d'évaluation de risque indicative de l'authenticité de l'utilisateur en pondérant et en combinant la pluralité des valeurs d'évaluation de risque lié à un élément spécifique. Lorsque la valeur totale d'évaluation de risque dépasse un seuil donné, une action corrective est effectuée.
Patent FR-3048936-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un vehicule ferroviaire
Inventor: BALLESTEROS JAVIER
IPC: B60T8/58
Filed: 2016-03-16
Granted: 2019-07-12
Abstract: Procédé de commande d'un véhicule ferroviaire (1), comportant des étapes consistant à : - vérifier (102) si une condition de déclenchement d'un freinage d'urgence du véhicule ferroviaire est remplie ; et, dans l'affirmative, - déclencher (106) le freinage d'urgence dans le but d'arrêter le véhicule ferroviaire, si la condition de déclenchement du freinage d'urgence du véhicule ferroviaire est vérifiée. Le procédé consiste en outre, alors que le freinage d'urgence est déclenché et avant l'arrêt du véhicule ferroviaire, à : - répéter l'étape de vérification (104) si une condition de déclenchement du freinage d'urgence du véhicule ferroviaire est remplie ; et, - à interrompre (108) le freinage d'urgence si et seulement si aucune condition de déclenchement du freinage d'urgence n'est remplie.
Patent FR-3059648-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element d'aeronef et element d'aeronef mettant en oeuvre une impression tridimensionnelle
Inventor: COLMAGRO JEROME
IPC: B64F5/10
Filed: 2016-12-06
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'une ossature d'élément d'aéronef, ladite ossature comportant des nervures (C1-C10) disposées transversalement à une direction longitudinale. Dans le procédé, on forme sur une plaque de base (2) une ébauche d'ossature de l'élément d'aéronef par impression tridimensionnelle. Puis, l'ébauche d'ossature et la plaque de base (2) sont usinées pour former l'ossature. Cela permet une réduction importante du matériau perdu lors de l'usinage de l'ossature. Les nervures sont positionnées correctement dès leur formation, ce qui simplifie l'assemblable de l'élément L'invention porte également sur un procédé de fabrication d'un élément d'aéronef comportant une telle ossature, et sur un tel élément d'aéronef.
Patent FR-3062102-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance d'usager(s) d'un vehicule, a agents conversationnels multiples
Inventor: TACCORI DUVERGEY CELINE
IPC: G06F40/00
Filed: 2017-01-20
Granted: 2019-03-29
Abstract: Un dispositif (DA) permet d'assister un usager d'un véhicule (V) comprenant des équipements propres à réaliser des tâches. Ce dispositif (DA) comprend : - des moyens de reconnaissance vocale (MR) pour reconnaître des mots et expressions prononcés par l'usager, et - des moyens de contrôle (MC) propres, d'une part, à proposer à l'usager une liste d'agents conversationnels afin qu'il sélectionne l'un d'entre eux, chaque agent conversationnel étant propre à converser avec l'usager, au moins pour proposer la réalisation de tâche(s), et/ou à déclencher automatiquement la réalisation de tâche(s), en fonction d'un ensemble prédéfini associé de critères préconfigurés définissant chacun au moins un mode ou droit d'intervention, et, d'autre part, à faire fonctionner l'agent conversationnel sélectionné par l'usager automatiquement ou lorsqu'un mot ou une expression prononcé(e) par ce dernier a été reconnu(e).
Patent FR-3069560-B1 (FR)
Title: Escalier droit prefabrique a giron reglable
Inventor: MICHEL BERNARD
IPC: E04F11/028
Filed: 2017-07-25
Granted: 2019-08-23
Abstract: Cet escalier droit comprend un limon (1) sur lequel sont fixées des plateaux de marche (2). Le limon est constitué d'une poutre métallique réalisée par découpage et pliage d'au moins une tôle, notamment réalisée en acier, de telle sorte à définir des zones de réception des plateaux de marche (2). Les plateaux de marche (2) sont réalisés en béton ou en bois.
Patent FR-3070714-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine a trous de refroidissement ameliores
Inventor: KLEIN GUILLAUME
IPC: F01D25/12
Filed: 2017-09-01
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne une aube (10) de turbomachine qui comporte une pale (14) comportant une paroi d'intrados (16), une paroi d'extrados, un bord d'attaque (18), un bord de fuite (20), une cavité interne et une pluralité de 'trous de refroidissement (22) réalisés dans les parois et les bords d'attaque et de fuite, chaque trou de refroidissement (22) reliant la cavité interne à l'extérieur, une extrémité dudit de chaque trou de refroidissement (22) débouchant dans la cavité, l'autre extrémité de chaque troue l'trou de refroidissement (22) débouchant à l'extérieur par une embouchure (26), dans laquelle les trous de refroidissement (22) sont répartis en au moins un premier alignement (28) et un deuxième alignement (30) réalisés dans une paroi de la pale (14), caractérisée en ce que l'embouchure (26) d'au moins l'un des trous de refroidissement (22) appartenant au moins au deuxième alignement (30) est de forme oblongue allongée selon la direction principale dudit deuxième alignement.
Patent FR-3075424-B1 (FR)
Title: Systeme instrumente de securite utilisant une base de donnees distribuee de type chaine de blocs
Inventor: DELEUZE GILLES
IPC: G06F21/64
Filed: 2017-12-20
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un système instrumenté de sécurité (SIS) comprenant :un dispositif de traitement (A) configuré pour recevoir une donnée de mesure acquise par un capteur (C), un dispositif de commande (B) configuré pour générer ou non une commande de sécurité adaptée pour mettre un actionneur (D) dans un état de sécurité, dans lequel le dispositif de traitement (A) est configuré pour commander une écriture, dans une base de données distribuée de type chaîne de blocs (BLK), d'une information destinée au dispositif de commande (B) indiquant que la donnée de mesure a une valeur ayant franchi un seuil critique, et dans lequel le dispositif de commande (B) est configuré pour lire l'information écrite dans la base de données distribuée de type chaîne de blocs (BLK), et générer la commande de sécurité en réponse à la lecture.
Patent FR-3086008-B1 (FR)
Title: Dispositif d'optimisation de carburant
Inventor: BRESSAND FABIENNE
IPC: F02M27/04
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'optimisation de la combustion d'un hydrocarbure gazeux ou liquide par magnétisation, dans des machines utilisant la combustion du carburant pour fournir de l'énergie, et notamment les moteurs de véhicules et les chaudières. Plus particulièrement, il s'agit d'un dispositif comportant un blindage magnétique extérieur protégeant les éléments électriques ou électroniques situés dans l'environnement dudit dispositif de ses effets magnétiques.     Le dispositif comprend un boitier (5,6) contenant un moyen de blindage magnétique (4) constitué d'un conduit dans lequel est positionné au moins un module magnétique, ledit module magnétique étant constitué d'un moyen de maintien (8) d'au moins deux aimants néodymes (7), lesdits aimants néodymes étant positionnés parallèlement l'un par rapport à l'autre dans la longueur dudit module et séparés d'un espace permettant le passade de l'hydrocarbure.
Patent FR-3076977-B1 (FR)
Title: Systeme portatif de culture d'endives et ensemble de tels systemes
Inventor: SELOSSE JEAN-MARC
IPC: A01G31/00
Filed: 2018-01-22
Granted: 2020-02-14
Abstract: Le système portatif de culture d'endives comprend : Un bac inférieur (2) pour contenir de l'eau à ajouter, Un pot de culture (3) qui comprend un fond (9) et une paroi latérale (10) s'étendant depuis le fond (9) jusqu'à un bord supérieur (11), Un substrat (20) de culture dans le pot de culture (3), Des endives (21) dans le substrat (20) de culture, orientées vers le haut, l'extrémité supérieure des endives (21) ne dépassant pas du bord supérieur (11), Un couvercle supérieur (4) posé sur le pot de culture (3), et libre de se déplacer verticalement vers le haut par rapport au pot de culture (3).
Patent FR-3077770-B1 (FR)
Title: Systeme de butee superieure a billes d’une suspension de train avant d’un vehicule
Inventor: LE COSQUER YANNICK
IPC: B60G15/06
Filed: 2018-02-12
Granted: 2020-01-24
Abstract: Système de butée supérieure d'une suspension de train avant d'un véhicule automobile disposée suivant un axe principal, comportant un support (10) de liaison avec la caisse du véhicule, et une butée d'appui axial à billes (12) venant sous ce support (10), comprenant une coupelle supérieure (36) s'ajustant dans un centrage de ce support (10), présentant un chemin de roulement des billes inclinés par rapport à un plan transversal, et une coupelle inférieure (38) disposée sous ces billes, ce système comportant un dispositif de clipsage de la coupelle supérieure (36) sous le support (10), comprenant un indexage de la position angulaire de cette coupelle supérieure (36) autour de l'axe principal.
Patent FR-3082207-B1 (FR)
Title: Nouvelle souche probiotique de lactobacillus brevis
Inventor: BERMUDEZ HUMARAN LUIS
IPC: C12R1/24
Filed: 2018-06-06
Granted: 2022-03-25
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle souche probiotique de Lactobacillus brevis, isolée à partir de pulque, dotée de propriétés anti-cancéreuses, ainsi que des compositions comprenant ladite souche.
Patent FR-3088064-B1 (FR)
Title: Utilisation de la coque de la noix de coco pour ameliorer l'epuration biologique en milieu aquatique
Inventor: LAPERCHE MARC
IPC: C02F101/38
Filed: 2018-11-05
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention se rapporte au domaine de la filtration et la bio-épuration en milieu aquatique. Plus particulièrement, elle concerne l’utilisation de la coque de la noix de coco en tant que support à la formation d’un biofilm apte à dégrader efficacement les composés toxiques du cycle de l’azote présents dans un aquarium.
Patent FR-3076838-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de pulvérisation thermique
Inventor: GADOW RAINER
IPC: C23C4/129
Filed: 2018-12-19
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de pulvérisation thermique de fluides, en particulier de pulvérisation à la flamme de suspensions à grande vitesse (HVSFS), avec un brûleur, dans lequel est prévue une chambre de combustion (32), au niveau de laquelle débouche un tube d’expansion servant à faire sortir un jet de pulvérisation, avec une amenée de mélange de combustibles dans la chambre de combustion (32), et avec un injecteur (40) servant à amener un fluide à pulvériser dans la chambre de combustion (32) par l’intermédiaire d’une buse (50), qui est maintenue de manière à pouvoir être remplacée au niveau de l’injecteur (40).  Figure 4.
Patent FR-3090852-B1 (FR)
Title: Optimisation d’un modele parametrique de performances d’un aeronef
Inventor: MEULLE GUILLAUME
IPC: G06F17/17
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-11-27
Abstract: Il est divulgué des procédés et des systèmes pour l’optimisation du vol d’un aéronef. La trajectoire est partitionnée en segments, chacun des segments étant régi par des jeux d’équations distincts, qui sont fonctions du mode de poussée du moteur et du guidage vertical (montée, croisière ou descente). En supposant deux modèles, aérodynamique et de régime moteur, des données issues d’enregistrements du vol sont reçues et un nombre de paramètres d’un moteur d’optimisation paramétrique est itérativement déterminé par application d’un calcul des moindres carrés jusqu’à satisfaction d’un critère de minimalité prédéfini. Le moteur d’optimisation paramétrique sert ensuite à prédire le point de trajectoire suivant un point donné. Des aspects de logiciel et de système (e.g. FMS et/ou EFB) sont décrits.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093531-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le centrage et le guidage en rotation d'une pièce rotative avec un circuit d'alimentation en huile
Inventor: COUSSEAU SIMON JEAN-MARIE BERNARD
IPC: F01D25/16
Filed: 2019-03-07
Granted: 2022-05-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour le centrage et le guidage en rotation selon un axe (X) d'un arbre de turbomachine, comprenant un palier de roulement comprenant une bague de roulement (14), un support de palier (16), et une bague frettée (24) montée radialement entre le support de palier (16) et la bague de roulement (14), et un circuit d'alimentation en huile adapté pour alimenter en huile un film d'huile entre la bague extérieur (14) et la bague frettée, le circuit comprenant un canal d'alimentation formé dans le support de palier (16) et dont une sortie débouche entre le support de palier (16) et la bague frettée (24) à distance de l'espace annulaire, et au moins une rainure, chaque rainure s'étendant axialement entre le support de palier (16) et la bague frettée (24) depuis la sortie du canal d'alimentation jusqu'à une sortie de rainure faisant face à un trou traversant de la bague frettée (24).  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094972-B1 (FR)
Title: Conditionnement pour adaptateurs et balai d'essuie-glace d'un véhicule automobile
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B65D85/20
Filed: 2019-04-10
Granted: 2021-07-09
Abstract: Conditionnement pour adaptateurs et balai d'essuie-glace pour véhicule automobile L'invention concerne notamment un emballage (6) pour un balai d'essuie-glace (800) et pour un ou plusieurs adaptateurs (400) configurés pour être associés au balai d'essuie-glace (800). L'emballage (6) comprend un fourreau (60) dans lequel sont placés le balai d'essuie-glace (800) et une boîte (100) configurée pour recevoir, dans un volume de réception (200) délimité par des parois principales (1, 2, 3) qu'elle comporte, au moins un adaptateur (400) destiné à être associé au balai d'essuie-glace (800). Selon un aspect de l'invention, une section de la boîte (100) selon un plan de section transversale (500) s'inscrit sensiblement dans un triangle (300).                                   FIGURE pour l'ABREGE – figure 1
Patent FR-3096450-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur monobloc comprenant au moins deux blocs d’échange de chaleur comportant chacun un chemin de circulation d’un fluide réfrigérant et un chemin de circulation d’un liquide caloporteur
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F28F9/22
Filed: 2019-05-21
Granted: 2022-05-20
Abstract: Echangeur de chaleur monobloc comprenant au moins deux blocs d’échange de chaleur comportant chacun un chemin de circulation d’un fluide réfrigérant et un chemin de circulation d’un liquide caloporteur La présente invention a pour objet un échangeur de chaleur fluide réfrigérant / liquide caloporteur (11) dans lequel l’échangeur de chaleur fluide réfrigérant / liquide caloporteur est un échangeur de chaleur fluide réfrigérant / liquide caloporteur monobloc (11). L’échangeur de chaleur fluide réfrigérant / liquide caloporteur (11) comprend au moins deux blocs d’échange de chaleur (41, 42) étanches l’un par rapport à l’autre, dont un premier bloc d’échange de chaleur (41) comportant un premier chemin de circulation d’un fluide réfrigérant (21a) et un premier chemin de circulation d’un liquide caloporteur (22a), et un deuxième bloc d’échange de chaleur (42) comportant un deuxième chemin de circulation du fluide réfrigérant (21b) et un deuxième chemin de circulation du liquide caloporteur (22b). Les blocs d’échange de chaleur (41, 42) sont joints par l’intermédiaire d’une plaque de séparation (40).  Figure de l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3084857-B1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur d’un véhicule à entraînement électrique, et véhicule à entraînement électrique
Inventor: ECHTLER PETER
IPC: F16D25/0632
Filed: 2019-07-24
Granted: 2022-06-17
Abstract: Un groupe motopropulseur (12) d’un véhicule à entraînement électrique (10) comprend un embrayage normalement fermé (22) à liaison par friction présentant des éléments de friction coniques qui, dans une position fermée, sont en appui les uns contre les autres par paires et transmettent un couple. Il est en outre prévu un véhicule à entraînement électrique (10) présentant un tel groupe motopropulseur (12).  Figure 1
Patent FR-3101438-B1 (FR)
Title: Télescope de type Cassegrain à plan focal segmenté
Inventor: HEIN GRÉGOIRE
IPC: G02B17/02
Filed: 2019-09-26
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne un télescope (10) comprenant :-un télescope initial (Tel) comprenant un premier miroir (M1) concave et un deuxième miroir (M2) convexe configurés de sorte qu’ils forment d’un faisceau lumineux (F0) provenant de l’infini une image dénommée image intermédiaire (Ii) dans un plan focal dénommé plan focal intermédiaire (PFi), ladite image intermédiaire présentant une plus grande dimension selon un axe X perpendiculaire à un axe optique du télescope,-un module de segmentation (MSEG) comprenant : *un premier ensemble de n miroirs de segmentation (MS1) disposés en aval du plan focal intermédiaire et configurés pour découper l’image intermédiaire issue du plan focal intermédiaire en n imagettes, *un deuxième ensemble de n miroirs de refocalisation (MS2) configurés pour réimager lesdites n imagettes en n images dans un plan focal (PF) du télescope, lesdites images étant agencées dans ledit plan focal de manière à réduire la dimension selon X contenant les n images.  Figure à publier : Figure 7
Patent FR-3102565-B1 (FR)
Title: Dispositif optique avec une texturation de surface
Inventor: KAMPFE THOMAS
IPC: G02B1/12
Filed: 2019-10-24
Granted: 2024-01-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) optique, adapté à la transmission / réflexion d’un rayonnement électromagnétique dans une gamme de longueur d’onde du spectre électromagnétique, ledit dispositif (1) comprenant au moins : un substrat (10) réalisé dans un premier matériau, une couche de revêtement (20) réalisée dans un second matériau différent du premier matériau, et une texturation de surface (30) formant des cavités (31) dans le dispositif (1), caractérisé en ce que les cavités (31) traversent la couche de revêtement (20) et creusent partiellement le substrat (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102362-B1 (FR)
Title: Composition alcaline comprenant au moins trois agents alcalins differents pour le traitement des fibres keratiniques, procedes et utilisations
Inventor: Guerin Frédéric
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-10-28
Granted: 2022-05-27
Abstract: COMPOSITION ALCALINE COMPRENANT AU MOINS TROIS AGENTS ALCALINS DIFFERENTS POUR LE TRAITEMENT DES FIBRES KERATINIQUES, PROCEDES ET UTILISATIONS La présente invention concerne une composition comprenant de l’arginine, au moins un silicate, au moins une amine organique différente de l’arginine, et éventuellement de l’ammoniaque et/ou au moins un composé générant de l’ammoniaque.  L’invention concerne également un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l’application d’au moins une composition selon l’invention ; ainsi que l’utilisation de la composition selon l’invention pour le traitement desdites fibres kératiniques, et notamment pour la coloration d’oxydation et/ou la décoloration de celles-ci.
Patent FR-3107726-B1 (FR)
Title: ligne d’échappement de moteur thermique avec système de préchauffage d’un élément de dépollution
Inventor: CHANCERELLE JEAN-BAPTISTE
IPC: F01N13/08
Filed: 2020-02-28
Granted: 2023-09-22
Abstract: Système de préchauffage (10) d’air disposé dans une boucle de circulation d’air traversant un élément de dépollution d’un moteur thermique,  caractérisé en ce que le système de préchauffage (10) comprend un moyen de chauffage (15) d’air et un moyen de brassage (12) d’air qui comporte un circuit de refroidissement (18).  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3114458-B1 (FR)
Title: Système anti-vibrations pour module photovoltaïque
Inventor: DUPUIS JULIEN
IPC: H02S40/00
Filed: 2020-09-24
Granted: 2022-09-09
Abstract: Un système composé d’un module photovoltaïque (1), lui-même composé d’un multicouches (5) logé dans un cadre (3) et d’au moins un dispositif anti-vibrations (2) apte à être fixé par rapport au multicouches (5) et pour lequel :- l’ensemble du module photovoltaïque (1) a une masse totale (M_H), une masse modale (m_H) et une fréquence de vibration propre (f_H) ;- l’au moins un dispositif anti-vibrations (2) comporte : - une masse (m_D), - une fréquence propre (f_D) égale à une fréquence de vibration propre dudit module photovoltaïque (1) considéré seul à 15 % près, - un taux d’amortissement (xi_D) du dispositif anti-vibrations (2) considéré seul égal à au moins 2 fois le taux d’amortissement (xi_H) dudit module photovoltaïque (1) considéré seul.  Figure de l’abrégé : Figure 1