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Patent FR-3005392-A1 (FR)
Title: Composition anti-regurgitation preservant le transit intestinal
Inventor: MARGOSSIAN JONATHAN ALBERT
IPC: A23L33/00
Filed: 2013-05-07
Abstract: La présente invention concerne des compositions nutritionnelles destinées à prévenir ou traiter les régurgitations chez les nourrissons et enfants en bas âge sans altérer, voire en améliorant, leur transit intestinal. L'invention porte également sur le procédé de fabrication de cette composition.
Patent FR-2994321-A1 (FR)
Title: Safety injection reservoir system for injecting cooling water to nuclear power plant, has cooling water injection pipe for connecting cooling water tank to nuclear reactor system, and nitrogen gas tank for providing gas to water tank
Inventor: KWON TAE-SOON
IPC: G21C15/18
Filed: 2013-05-13
Abstract: The system has an emergency core cooling water tank (42) for providing an emergency core cooling water to a nuclear reactor system (49). A nitrogen gas tank (41) provides a nitrogen gas to the cooling water tank to pressurize the cooling water tank. A nitrogen gas supply pipe (45) connects a container of the nitrogen gas tank to the cooling water tank. An emergency core cooling water injection pipe (48) connects the cooling water tank to the nuclear reactor system. A cooling water non-return valve (47) is installed in the injection pipe in series with a cooling water tank isolating valve (46).
Patent FR-3008498-A1 (FR)
Title: Ecran diffuseur transmissif anti-tavelure
Inventor: GETIN STEPHANE
IPC: G03B21/62
Filed: 2013-07-15
Abstract: L'invention concerne un écran diffuseur transmissif comprenant un support transparent (50), une première face du support étant recouverte d'une première micro-structuration diffusive (52), et une seconde face du support étant recouverte d'une structure optique de focalisation (54) dont la surface est recouverte d'une deuxième micro-structuration diffusive (56).
Patent FR-3008599-A1 (FR)
Title: Dispositif pour coucher un nourrisson
Inventor: WINDENBERGER LAURENT
IPC: A47D15/00
Filed: 2013-07-19
Abstract: Ce dispositif (10) pour coucher un nourrisson (N), comprend une surface de couchage (12) du nourrisson et des premier (22) et deuxième (24) éléments de maintien positionnel du nourrisson (N), qui sont adaptés pour être fixés à la surface de couchage (12) de manière à être positionnés respectivement le long de deux côtés opposés du corps du nourrisson (N). Ce dispositif (10) comprend également un troisième élément (26) de maintien positionnel du nourrisson (N), adapté pour être immobilisé par rapport aux premier (22) et deuxième (24) éléments, de manière à être positionné globalement perpendiculairement au corps du nourrisson (N). Le troisième élément de maintien (26) comprend une surface de calage des fesses du nourrisson, tournée vers les premier (22) et deuxième (24) éléments, et une surface de surélévation des membres inférieurs du nourrisson (N) par rapport à la surface de couchage (12).
Patent FR-2995730-A1 (FR)
Title: Module de batteries
Inventor: DUDZIAK SONJA
IPC: H01M50/528
Filed: 2013-09-06
Abstract: Module de batteries (1) comportant une première cellule (3) et une seconde cellule (5) ainsi qu'un élément de liaison (15). L'élément de liaison (15) relie électriquement la première cellule (3) à la seconde cellule (5) en étant relié à l'une des cellules par une soudure à recouvrement (17).
Patent FR-3016700-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention par fluage d'au moins une structure approximant une structure souhaitee
Inventor: REBOUD VINCENT
IPC: G06F17/50
Filed: 2014-01-20
Abstract: Procédé de détermination d'un moins un paramètres de fluage permettant l'obtention d'une structure approximant une structure souhaitée (S1) par fluage d'une structure initiale (S2) différente de la structure souhaitée (S1), la structure initiale (S2) étant faite d'au moins un motif formé dans une couche thermo-déformable disposée sur un substrat, caractérisé en ce que la couche thermo-déformable forme une couche résiduelle entourant chaque motif et à partir de laquelle s'étend chaque motif de manière à ce que chaque motif présente uniquement une interface avec le milieu environnant et en ce que le procédé comprend au moins les étapes suivantes: - une étape de prédiction (1104) de l'évolution dans le temps de la géométrie de la structure initiale (200) (S2) soumise à un fluage, de manière à obtenir une pluralité de géométries de structures prédites (S3) associées chacune à des paramètres de fluage comprenant au moins un temps de fluage et une température de fluage; - une étape de calcul (1105) de valeurs de corrélation de la géométrie de chaque structure prédite (S3) par rapport à la structure souhaitée (S1) ; - une étape d'identification (1106, 1108) des paramètres de fluage permettant d'obtenir la structure prédite (S3) offrant la valeur de corrélation la plus élevée.
Patent FR-3017862-A1 (FR)
Title: Engin de levage avec reglage de garde au sol
Inventor: JUPILLE NICOLAS
IPC: B66C23/76
Filed: 2014-02-21
Abstract: Cet engin (1) de levage comprend une flèche (2), un châssis (4), un train (12) arrière et des moyens de liaison reliant le train (12) arrière et le châssis (4). Les moyens de liaison sont configurés pour autoriser un déplacement sensiblement vertical du train (12) arrière par rapport au châssis (4) entre une première position dans laquelle le train (12) arrière est positionné par rapport au châssis (4) de sorte que la garde au sol de l'engin (1) de levage est minimale et une deuxième position dans laquelle le train (12) arrière est positionné par rapport au châssis (4) de sorte que la garde au sol de l'engin (1) de levage est maximale, et en ce que l'engin (1) de levage comprend des moyens d'entraînement conçus pour déplacer le train (12) arrière entre la première position et la deuxième position.
Patent FR-3019401-A1 (FR)
Title: Roue polaire forgee pour alternateur de vehicule automobile muni d'aimants permanents interpolaires
Inventor: BOCQUEL MICHEL
IPC: H02K1/28
Filed: 2014-03-25
Abstract: La roue polaire selon l'invention est destinée au rotor d'une machine électrique tournante de type Lundell. La roue polaire est obtenue entièrement par forgeage et comprend un noyau central, une pluralité de dents polaires réparties de manière régulière à la circonférence de la roue polaire, les dents polaires s'étendant de manière sensiblement parallèle à un axe central de la roue polaire et comprenant des rainures de logement d'aimant (100) et de lèvres d'aimant (101), et une partie annulaire formant plateau et s'étendant entre le noyau central et des parties formant bases desdites dents polaires. Conformément à l'invention, sur toute la longueur des dents polaires, des parties formant bases à des parties formant pointes de celles-ci, un rapport e/E entre une épaisseur E des dents polaires et une épaisseur e des lèvres d'aimant est compris entre e/R = 0,5 et e/R = 1, R étant un rayon à la base de la lèvre d'aimant.
Patent FR-3021489-A1 (FR)
Title: Procede de telechargement adaptatif de contenus numeriques pour plusieurs ecrans
Inventor: MARCHAND HERVE
IPC: H04N21/2385
Filed: 2014-05-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion dans un réseau local du téléchargement progressif adaptatif (HAS) de contenus numériques par au moins un terminal (3, 5). Le terminal est apte à recevoir simultanément plusieurs contenus numériques (C1...CN) à restituer sur un écran. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - obtention (- S2) d'un débit instantané de téléchargement (BRj(t)) pour ledit au moins un terminal (j) - obtention (S6) d'une priorité (PRj(Ci)) pour chaque contenu à restituer sur le terminal en fonction d'une donnée (A, B, C) relative au contenu ; - obtention (S7) d'un débit (Rji) à associer à chaque contenu (Ci) en fonction du débit instantané de téléchargement (BRj(t)) et de la priorité (PRj(Ci)) obtenue ; - détermination (S8) d'un niveau de qualité (Nji) à télécharger en fonction du débit (Rji) à associer à chaque contenu (Ci) ; - demande de téléchargement (S9) de chaque contenu (C1, C2, C3) selon son niveau de qualité (N1, N2, N3).
Patent FR-3021795-A1 (FR)
Title: Procede d'interaction d'un groupe d'utilisateurs avec un automatisme
Inventor: TOUTAIN FRANCOIS
IPC: G08C17/00
Filed: 2014-05-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de validation d'une action déterminée par un moteur de règles d'un serveur domotique adapté pour sélectionner une action à partir d'un événement déclencheur (200) et d'une règle associée, le procédé étant tel qu'une règle est associée à une politique de validation de l'exécution de l'action et qu'il comporte, à la sélection d'une action (201), des étapes de génération (202) d'au moins une interface à partir de la politique de validation associée à la règle ; de transmission (203) de la au moins une interface de validation vers au moins un terminal associé au serveur domotique ; de réception (204) d'informations de validation de l'action en provenance du au moins un terminal ; et d'exécution (205) de l'action lorsque la règle est validée en accord avec la politique de validation.
Patent FR-3021964-A1 (FR)
Title: Tete de pose de fermetures de flacon a lamelles elastiques
Inventor: SMALL SIMON
IPC: B67B3/16
Filed: 2014-06-04
Abstract: Une tête (10) de pose de fermetures de flacon comprenant un cône de réception (12) d'une fermeture (B) de flacon doté d'un orifice de réception (18) de la fermeture (B), et des moyens élastiques de maintien de la fermeture (B). Les moyens élastiques comprennent au moins une lamelle (22) élastique comportant une première extrémité (23) fixée au cône de réception (12) et une seconde extrémité (24) libre agencée pour être en contact avec la paroi périphérique de la fermeture (B) insérée dans l'orifice de réception (18) du cône de réception (12), la lamelle (22) étant configurée pour que la seconde extrémité (24) applique sur paroi périphérique de la fermeture (B) une force apte à assurer le maintien de la fermeture (B) dans le cône de réception (12) et tout en permettant l'insertion de la fermeture (B) dans le cône de réception (12) et le retrait de la fermeture (B) une fois la fermeture (B) appliquée sur le flacon.
Patent FR-3022823-A1 (FR)
Title: Extrudeuse comportant un fourreau filete
Inventor: LETOCART ARNAUD
IPC: B29C48/64
Filed: 2014-06-30
Abstract: Extrudeuse destinée à la mise en forme d'un matériau visqueux tel qu'un mélange de caoutchouc, comprenant plusieurs zones (A, P, H, S) affectées chacune à une fonction rhéologique particulière disposées axialement depuis une extrémité amont jusqu'à une extrémité aval de l'extrudeuse, et comprenant une vis sans fin (2) comportant dans chacune des zones au moins un filet hélicoïdal (21), s'étendant radialement depuis un arbre central (20) de la vis sur une hauteur (h1), selon un sens et selon un pas définis pour chacune des zones, et entrainée en rotation autour d'un axe (XX') dans un fourreau (1). Le fourreau (1) de l'extrudeuse comporte au moins un filet hélicoïdal (11) définissant au moins un chemin hélicoïdal (12) par lequel une partie du flux de matériau est destiné à progresser, et parcourant chacune desdites zones en s'étendant radialement vers l'intérieur selon une hauteur (h2) du filet du fourreau qui est comprise entre 0,1 et 0,5 fois la hauteur (h1) du filet de la vis
Patent FR-3023353-A1 (FR)
Title: Luminaire comprenant un ensemble d'eclairage modulaire monte sur un abat-jour, et ensemble d'eclairage correspondant
Inventor: DURBECQ XAVIER MARIE GUY
IPC: F21V17/00
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention concerne un luminaire comprenant : - un abat-jour (1) incluant une armature (10) présentant au moins un anneau de fixation (11) ; - au moins une source lumineuse (2) montée sur un anneau de fixation (11) de l'abat-jour ; caractérisé en ce qu'il comprend au moins un ensemble d'éclairage (3) comprenant : - une première pièce de fixation (31) et une deuxième pièce (32) de fixation solidarisées ensemble en enserrant un anneau de fixation (11) de l'abat-jour ; - une source lumineuse sous forme d'un plateau (20) portant une pluralité d'unités d'éclairage (200) ; - une troisième pièce de fixation (33) solidarisée avec les première de fixation (31) et deuxième pièce (32) de fixation en enserrant le plateau (20), la troisième pièce présentant un taraudage (331) central destiné à recevoir un tube fileté de fixation présent sur un support.
Patent FR-3024449-A1 (FR)
Title: Procede de creation de liaisons carbone-carbone, non catalyse, a partir de composes carbonyles
Inventor: TAILLEFER MARC
IPC: C07C49/782
Filed: 2014-07-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un composé de formule (I) par réaction entre un composé de formule (II) et un composé de formule (III) en l'absence de catalyseur notamment de catalyseur métallique, et de ligand, et en présence d'une base L'invention concerne également l'utilisation de ce procédé pour la préparation de composés d'intérêt, notamment du Tamoxifen.
Patent FR-3024949-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en contact de liquide et de gaz et installation de mise en contact comprenant un tel dispositif de mise en contact
Inventor: WATTIAU MIKAEL
IPC: B01J19/32
Filed: 2014-08-20
Abstract: Ce dispositif de mise en contact (10) comprend des éléments linéaires (12) verticaux et des entretoises fixées aux éléments linéaires (12) de façon à les séparer. Les entretoises incluent des entretoises de déviation (14), comprenant chacune : i) des segments (14.1, 14.2) obliques par rapport aux éléments linéaires (12) et ii) zone de jonction (16) entre les segments (14.1, 14.2) obliques de sorte que chacun des segments (14.1, 14.2) obliques descend depuis une zone de jonction respective (16) vers un élément linéaire respectif (12).
Patent FR-3025282-A1 (FR)
Title: Bloc optique de vehicule a masque a cellule photovoltaique alimentant des moyens de chauffage de la glace
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: H05B3/20
Filed: 2014-08-26
Abstract: Un bloc optique (BO) est propre à équiper un véhicule et comprend une glace (G), des moyens de chauffage (MC) produisant des calories destinées à réchauffer la glace (G), au moins une source (SL) générant des photons destinés à participer à une fonction photométrique, au moins une lentille (L) propre à défléchir les photons générés afin qu'ils se dirigent vers la glace (G), et au moins un masque (M) comportant une face (FM) propre à renvoyer des photons incidents ne se dirigeant pas vers la glace (G) et comprenant au moins une cellule photovoltaïque (CP) agencée pour convertir des photons incidents reçus en un courant électrique propre à alimenter les moyens de chauffage (MC).
Patent FR-3025941-A1 (FR)
Title: Transistor mos a resistance et capacites parasites reduites
Inventor: RIDEAU DENIS
IPC: H01L29/772
Filed: 2014-09-17
Abstract: L'invention concerne un transistor MOS (29) comprenant, entre des régions de source et de drain (51), une région de canal (41) disposée sous un empilement de grille (43) et reposant sur une région isolante (47) disposée sur un substrat semiconducteur (37), les régions de source et de drain s'étendant à partir du substrat sur la hauteur de la région isolante et atteignant au moins le niveau supérieur de la région de canal.
Patent FR-3031042-A1 (FR)
Title: Equipement de sport avec structure supportant un filet
Inventor: VALBOUSQUET EMILIE
IPC: A63B61/02
Filed: 2014-12-29
Abstract: Equipement (10) de sport destiné à être déployé sur le sol pour séparer deux aires de jeu, comportant une structure (12) comprenant : - un premier montant (14) et un deuxième montant (16) comportant chacun une extrémité supérieure (14a, 16a) et une extrémité inférieure (14b, 16b), configurées pour être assemblées avec des pieds (18a, 18b) ; et - une barre transversale (20) destinée à être montée entre le premier montant (14) et le deuxième montant (16) ; Ainsi, lorsque l'équipement (10) est déployé sur le sol, la barre transversale (20) est reliée : - au premier montant (14) par un premier point de connexion (22), et - au deuxième montant (16) par un deuxième point de connexion (24), la distance (D) séparant l'extrémité supérieure (14a) du premier montant (14) et l'extrémité supérieure (16a) du deuxième montant (16) étant supérieure à la distance (d) séparant le premier point de connexion (22) et le deuxième point de connexion (24).
Patent FR-3031174-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite pour radiateur a fluide caloporteur et radiateur correspondant
Inventor: MAFFRE NICOLAS
IPC: F28F9/04
Filed: 2014-12-31
Abstract: L'invention concerne un joint d'étanchéité (3) pour radiateur à fluide caloporteur, ledit joint comprenant un corps principal (31) annulaire, et une collerette interne (32) qui prolonge le corps principal (31) vers l'intérieur dudit joint d'étanchéité (3), la collerette interne (32) présentant une épaisseur inférieure à l'épaisseur dudit corps principal (31). L'invention concerne également un radiateur à fluide caloporteur comprenant un élément tubulaire (1) et un bouchon (2) configuré pour fermer une extrémité dudit élément tubulaire, ledit bouchon (2) présentant une face d'appui (21) dans laquelle est ménagée une gorge annulaire (4) destinée à recevoir le joint d'étanchéité (3).
Patent FR-3039385-A1 (FR)
Title: Hamac porte-bebe pour charriot de libre-service, transformable en echarpe de portage
Inventor: CARPENTIER ANGELIQUE
IPC: A47D7/04
Filed: 2015-07-29
Abstract: La présente invention a pour objet, un hamac porte-bébé pour charriot de magasin libre-service, transformable en écharpe de portage, caractérisé en ce qu'il permet d'une part de s'attacher sur la poitrine de la porteuse pour faire fonction d'écharpe de portage et d'autre part s'accrocher aux parois opposées d'un charriot libre-service pour faire fonction de hamac porte-bébé. Il se compose d'une pièce de tissu souple dit « Plan support » (P) munie à chaque coin de ses pus petits côtés (C1) (C2) d'un lien dont un (LE) s'attache autour de la nuque de la porteuse (P) et l'autre (LT) s'attache autour de la taille de la porteuse (P) et sur chacun de ses deux grand côtés (C3) (C4) d'un « plan ceinture » (PC) pour entourer le torse de la porteuse (P) et s'attacher avec le « plan ceinture » opposé au moyen d'un élément de fixation (AC). Une fois détaché de la porteuse, il se place aisément de part et d'autre des côtés d'un charriot Libre Service à l'aide de crochets (CC) montés sur élément élastique (BE). Les « plan ceintures » sont rabattus sur le bébé pour le protéger.
Patent FR-3035182-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour l'eclairage et/ou la signalisation d'un vehicule automobile
Inventor: MADELAINE MEHDI
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-04-16
Abstract: Un dispositif lumineux, pour l'éclairage et/ou la signalisation d'un véhicule automobile, comporte au moins un premier ensemble lumineux (4) qui comporte un guide optique (8) en matériau transparent à la lumière apte à recevoir des rayons émis par au moins une source de lumière et à les réfléchir, par réflexions internes totales successives, vers une face de sortie (18) pour l'émission d'un faisceau en sortie du guide selon un axe optique déterminé. Le guide optique comporte au moins un logement (36) dans laquelle est logé un élément d'obturation (58) formé en un matériau opaque, pour la réalisation d'un faisceau discontinu. Le dispositif peut, dans une application particulière, comporter un ensemble lumineux de ce type, notamment pour une fonction de feux indicateurs de direction, ainsi qu'un deuxième ensemble lumineux (6) rapporté contre le guide optique (8), notamment pour une fonction de feux diurnes.
Patent FR-3036987-A1 (FR)
Title: Poincon de mise a forme par emboutissage d’un bord en contre depouille d’embouti.
Inventor: DUMAS JEAN LUC
IPC: B21D53/88
Filed: 2015-06-03
Abstract: L'invitation consiste en un poinçon (14) pour embouti (2), notamment de carrosserie de véhicule automobile, en vue de la mise à forme par emboutissage d'un bord en contre-dépouille (4) de l'embouti, ledit poinçon comprenant : un bâti (16) ; un élément monté pivotant (18) sur le bâti et comprenant une première surface d'appui (20) pour l'embouti (2) en vue de former le bord en contre-dépouille (4) au moyen d'une lame de renvoi (34) ; un élément monté mobile en translation (22) sur l'élément pivotant (18) et comprenant une deuxième surface d'appui (24) pour l'embouti (2) ; un actionneur (26) avec un élément coulissant (28) sur le bâti et coopérant avec l'élément pivotant en vue de son pivotement ainsi qu'avec l'élément monté mobile en translation en vue de son déplacement.
Patent FR-3037505-A1 (FR)
Title: Procede et installation de recuperation d'hydrocarbures utilisant des fumees industrielles riches en co2
Inventor: BOURHY-WEBER CLAIRE
IPC: B01D53/00
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de récupération d'hydrocarbures à partir d'un premier réservoir, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : récupération de fumées industrielles contenant au moins 50 % de CO2 en volume, et de l'oxygène, oxydation d'un matériau métallique par au moins une partie de l'oxygène contenu dans les fumées industrielles récupérées pour produire un gaz d'assistance riche en CO2 et appauvri en oxygène, ledit gaz d'assistance contenant moins de 200 ppm d'oxygène en volume, injection d'au moins une partie dudit gaz d'assistance appauvri en oxygène dans le premier réservoir contenant les hydrocarbures.
Patent FR-3038263-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile muni de portes antagonistes
Inventor: FAVREAU CHRISTOPHE
IPC: E05C7/06
Filed: 2015-07-03
Abstract: Le véhicule automobile (1) comporte au moins une paire (3) de portes battantes antagonistes (4, 5), la caisse (13) du véhicule étant, au moins partiellement, dénuée de montant fixe entre les portes antagonistes (4, 5), un joint d'étanchéité (20), mobile entre une position déployée et une position rétractée, étant prévu sur une des portes (5) de façon à assurer l'étanchéité des portes (4, 5) en position fermée, et des moyens de commande pour contrôler le mouvement du joint d'étanchéité (20). Le joint (20) est monté dans un montant (22) fixé sur ladite porte (5) et comportant une pièce présentant une rainure de coulissement (23), et les moyens de commande comportent au moins deux biellettes (24) solidaires du joint (20), chaque biellette (24) étant reliée à un câble de commande (25) passant sur une poulie (26) solidaire dudit montant (22), et des ressorts (27) montés entre une cornière métallique (28) en U sur laquelle le joint (27) est moulé et le fond de ladite rainure de coulissement (23).
Patent FR-3041064-A1 (FR)
Title: Ensemble lumineux, notamment pour l'eclairage d'un ensemble de climatisation de vehicule automobile
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: F21W106/00
Filed: 2015-09-14
Abstract: Un ensemble lumineux comporte un dispositif optique (1) adapté à être monté sur le chemin d'une conduite de climatisation (4) d'un véhicule automobile, ledit dispositif comportant au moins un moyen de guidage et/ou déviation de rayons lumineux émis par au moins une source de lumière. Selon l'invention, le dispositif optique (1) est agencé pour projeter un faisceau lumineux (8) sur une zone de projection (10) en sortie de ladite conduite de climatisation (4), un déplacement du dispositif optique à l'intérieur de la conduite de climatisation étant piloté pour modifier la projection du faisceau à l'intérieur de ladite zone de projection en fonction de la présence et/ou de la quantité d'air (12) circulant dans ladite conduite de climatisation.