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Patent FR-2978918-A1 (FR)
Title: Composition, useful for treating diabetes, comprises basal insulin, and dextran substituted by carboxylate charge carrier radicals and hydrophobic radicals, where composition is in the form of an injectable aqueous solution
Inventor: SOULA GERARD
IPC: A61K38/28
Filed: 2011-08-10
Abstract: Composition comprises at least one basal insulin having an isoelectric point of 5.8-8.5, and at least one dextran substituted by carboxylate charge carrier radicals and hydrophobic radicals (I), where the composition is in the form of an injectable aqueous solution, and the pH is 6-8. Composition comprises at least one basal insulin having an isoelectric point of 5.8-8.5, and at least one dextran substituted by carboxylate charge carrier radicals and hydrophobic radicals of formula (I), where the composition is in the form of an injectable aqueous solution, and the pH is 6-8. R : -OH, -(f-[A]-COOH) nor -(g-[B1]-k-[D1]) m; D1 : at least one alkyl chain containing at least 8C; n : 0.1-2; m : 0-0.5; q : 3-50; A : linear or branched 1-4C chain, where the point of attachment is linked to a glucoside unit by a function-f comprising ether, ester and carbamate functions; B1 : linear or branched 1-4C divalent group, where the point of attachment is linked to a glycoside unit by a function-g comprising ether, ester and carbamate functions, and -D1 radical by function-k comprising ether, ester and carbamate functions, and the -D1 radical is -X(-/-Y1) p; X : 1-12C divalent group comprising C, N or O, optionally having amino or carboxyl functions and/or derived from a mono- or diamino amino acid or a dialcohol, or mono- or diamino polyethylene glycol, where the free acid functions are in the form of alkali metal cation salts comprising sodium cation salts or potassium cation salts; Y1 : linear or cyclic 8-20C alkyl, alkylaryl or arylalkyl (optionally substituted by 1-3C alkyl); and p : >= 1. Provided that: When p is 1, if Y1 is 8-14C alkyl, then qx m is >= 2, if Y1 is 15C alkyl, then qx m is >= 2, and if Y1 is 16-20C alkyl, then qx m is >= 1; and when p is >= 2, if Y1 is 8-11C alkyl, then qx m is >= 2, and if Y1 is 12-16C alkyl, then qx m is >= 0.3. An independent claim is included for an unidose formulation comprising the composition at a pH of 7-7.8 and prandial insulin. [Image] ACTIVITY : Antidiabetic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2975093-A1 (FR)
Title: Agents capteurs d'oxygene pour systemes aqueux
Inventor: ANDRE DAVID
IPC: C02F1/20
Filed: 2011-09-15
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la capture d'oxygène dissous dans un fluide aqueux mettant en œuvre au moins une composition comprenant au moins une amine de formule générale (A) : dans laquelle R , R , and R sont tels que définis dans la description ; b) au moins un composé (B) comportant un motif di-hydroxy-benzène, éventuellement substitué, les fonctions -OH étant positionnées en position 1 et 2 ou 1 et 4 (substitutions ortho ou para) ; et au moins un composé (C) comportant un motif di-hydroxy-benzène, éventuellement substitué, les fonctions -OH étant positionnées en position 1 et 3 (substitution méta). L'invention concerne également l'utilisation d'au moins une des compositions précitées pour la capture de l'oxygène dissous dans un système aqueux, ainsi que le procédé de capture d'oxygène dissous mettant en œuvre au moins une des compositions précitées.
Patent FR-2981515-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interconnexion electrique d'au moins deux cartes electroniques
Inventor: SCHWARTZ CHRISTIAN
IPC: H01R12/52
Filed: 2011-10-13
Abstract: Dispositif (5) d'interconnexion électrique d'au moins deux cartes électroniques (2, 3), le dispositif (5) comprenant : - un support (6) présentant au moins une portion flexible, - des pistes électriquement conductrices portées par le support (6), et - un système (10) de connexion électrique du dispositif (5) à chaque carte électronique (2, 3), le système (10) comprenant une pluralité de pattes (13, 14) de forme courbe.
Patent FR-2981716-A1 (FR)
Title: Carter de reducteur mecanique formant rail de guidage, systeme d'entrainement d'un ouvrant
Inventor: HEMOND STEPHANE
IPC: B29C45/00
Filed: 2011-10-19
Abstract: L'invention se rapporte à un carter de réducteur mécanique de transformation d'un couple moteur en un couple d'entraînement d'un ouvrant, le carter (20) formant un rail (28) de guidage de l'ouvrant en fermeture ou en ouverture. L'invention se rapporte en outre à un système d'entraînement d'ouvrant motorisé comprenant le carter précédent et à un procédé de fabrication du carter précédent comprenant une demi-coquille.
Patent FR-2982758-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse physiologique de fiabilite accrue
Inventor: BRUNSWICK PHILIPPE
IPC: A61B5/05
Filed: 2011-11-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse électrophysiologique mise en oeuvre dans un système comprenant : une série d'électrodes, destinées à être placées en différentes régions du corps humain, une source de tension continue, commandée pour engendrer des créneaux de tension continue, un circuit de commutation, agencé pour sélectivement relier une paire d'électrodes dites actives à la source de tension, lesdites électrodes actives constituant une anode et une cathode, et pour connecter au moins une autre électrode passive en haute impédance servant à mesurer le potentiel atteint par le corps, et un circuit de mesure agencé pour relever des données représentatives du courant dans les électrodes actives et des potentiels sur au moins certaines électrodes connectées en haute impédance en réponse à l'application des créneaux, lesdites données permettant de déterminer une valeur de la conductance électrochimique de la peau, le procédé comprenant au moins une étape de mesure au cours de laquelle la source de tension continue ajustable applique à l'anode une série desdits créneaux de tension continue, et au cours de laquelle le circuit de mesure relève lesdites données, le procédé comprenant en outre une étape préalable à l'étape de mesure, au cours de laquelle une électrode qui est connectée en haute impédance au cours de l'étape de mesure est régénérée en étant connectée à la source de tension en tant que cathode.
Patent FR-2968230-A1 (FR)
Title: Composition de fondant durcissable et procede de soudage
Inventor: FLEMING DAVID D
IPC: B23K35/363
Filed: 2011-12-02
Abstract: Une composition de fondant durcissable est fournie, comprenant, en tant que composants initiaux : un composant de résine comportant au moins deux groupes oxirane par molécule ; un fondant représenté par la formule I : dans laquelle R , R , R et R sont indépendamment choisis parmi un atome d'hydrogène, un groupe alkyle substitué en C à C , un groupe alkyle non substitué en C à C , un groupe arylalkyle substitué en C à C et un groupe arylalkyle non substitué en C à C ; et dans laquelle de zéro à trois des radicaux R , R , R et R représente(nt) un atome d'hydrogène ; et optionnellement, un agent de durcissement. Est également fourni un procédé de soudage d'un contact électrique utilisant la composition de fondant durcissable.
Patent FR-2985531-A1 (FR)
Title: Device for assisting mason in construction of vertical walls from e.g. agglos, has struts fixed on lower part of secondary shoes on ground, where struts are secured in upper part of metal brackets to ensure stabilization of vertical mast
Inventor: BAZIN ROBERT
IPC: E04B2/02
Filed: 2012-01-06
Abstract: The device has a corner metal shoe (2) with a vertical sleeve nested on a lower portion of a vertical mast (1), where the shoe is capable of ensuring, by its prior setting on the ground, stabilizing the mast at its base. Two secondary shoes (3) are placed on the ground, and two brackets are secured to the top of the mast. Two struts (4) are fixed on a lower part of the secondary shoes placed on the ground, where the struts are secured in an upper part of the metal brackets to ensure the stabilization of the vertical mast. An independent claim is also included for an assembly for construction of vertical walls.
Patent FR-2987406-A1 (FR)
Title: Pompe de dosage de peinture
Inventor: LOUREIRO NUNO
IPC: F04C2/16
Filed: 2012-02-27
Abstract: Pompe de dosage à engrenage, comprenant un corps de pompe avec une chambre contenant un premier pignon (20) et un deuxième pignon (10) ayant chacun un axe de rotation, le premier pignon (20) étant agencé pour entraîner en rotation le deuxième pignon (10), la chambre comprenant un orifice d'entrée (33) par lequel du liquide à doser est aspiré par les pignons (10, 20) en rotation et un orifice de sortie (34) vers lequel le liquide à doser est transporté et expulsé sous pression par un engrènement des dentures des pignons (10, 20) en rotation qui réduit un espace entre les dentures de chaque pignon (10, 20) au niveau de l'orifice de sortie (34), caractérisée en ce que les pignons (10, 20) sont hélicoïdaux et agencés pour faire varier l'espace entre les dentures le long de leur axe de rotation.
Patent FR-2991566-A1 (FR)
Title: Food robot for e.g. defrosting, of food for baby, has driving unit to rotate blades inside container containing food to be treated, where blades are rotated by thermal energy transfer, and energy is provided by electric resistors
Inventor: KATTAN BAKKOUR
IPC: A47J19/00
Filed: 2012-06-06
Abstract: The robot has a driving unit i.e. electric motor, that is arranged to rotate blades inside a container containing food to be treated. The blades are rotated by thermal energy transfer, where thermal energy is provided by electric resistors. An insulated wall is arranged in the robot to keep the food in a warm state. The container contains water that is heated by the electric resistors. A pushbutton actuates the blades connected to an axis. The blades are designed to mix and cut the food in the container. A weight sensor is arranged in the robot.
Patent FR-2993165-A1 (FR)
Title: Procede de commande en fonctionnement d'une machine a laver et machine a laver associee
Inventor: REMEUR DANIEL
IPC: A47L15/46
Filed: 2012-07-12
Abstract: Un procédé de commande en fonctionnement d'une machine à laver comprenant une cuve de lavage (2), un réservoir d'eau de lavage et/ou de rinçage, un circuit hydraulique de distribution d'eau, ledit procédé comprenant une étape de remplissage en eau de lavage et/ou de rinçage dudit réservoir d'eau. L'étape de remplissage en eau dudit réservoir d'eau comprend une étape de nettoyage d'une paroi de filtration (37) disposée au-dessus d'un puisard (4) de ladite cuve de lavage (2) par la mise en fonctionnement d'une pompe de récupération d'eau alimentant en eau ledit réservoir d'eau et par la mise en fonctionnement d'une pompe de circulation d'eau (3) alimentant en eau au moins un moyen d'aspersion d'eau (24) de sorte à arroser ladite paroi de filtration (37). Utilisation notamment dans une machine à laver la vaisselle domestique.
Patent FR-2994191-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrotraitement et d'hydroisomerisation de charges issues de la biomasse dans lequel l'effluent a hydrotraiter et le flux d'hydrogene contiennent une teneur limitee en monoxyde de carbone
Inventor: ARIBERT NICOLAS
IPC: C10G3/00
Filed: 2012-08-02
Abstract: On décrit un procédé de production de distillats moyens à partir d'une charge comprenant au moins une fraction de charge issue d'une source renouvelable, ledit procédé comprenant au moins: a) une étape d'hydrotraitement dans laquelle ladite charge est mise en contact avec un catalyseur d'hydrotraitement en lit fixe, ledit catalyseur comprenant une fonction hydro-déshydrogénante et un support amorphe, b) une étape de séparation d'au moins une partie de l'effluent issu de l'étape a) en au moins une fraction gazeuse comprenant de l'hydrogène, au moins du CO et du CO et les composés C4-, et au moins un effluent liquide hydrocarboné, c) une étape d'hydroisomérisation d'au moins une partie de l'effluent liquide hydrocarboné séparé de l'étape b), en présence d'un catalyseur d'hydroisomérisation en lit fixe, d) une étape de fractionnement de l'effluent issu de l'étape c) pour obtenir au moins une fraction distillat moyen, procédé dans lequel on renvoie dans l'étape a) au moins une partie de la fraction gazeuse séparée à l'étape b), ladite fraction gazeuse renvoyée dans l'étape a) comprenant une teneur en CO comprise entre 0% et 3 % volume.
Patent FR-2986890-A1 (FR)
Title: Procede d'insertion d'une marque numerique dans une image, et procede correspondant de detection d'une marque numerique dans une image a analyser
Inventor: AUTRUSSEAU FLORENT
IPC: G06T1/00
Filed: 2012-02-13
Abstract: Il est proposé un procédé d'insertion, par un dispositif d'insertion, d'une marque numérique dans une image, comprenant les étapes suivantes : - application d'une transformée de Fourier à ladite image, délivrant un spectre de Fourier en deux dimensions ; - insertion de ladite marque dans ledit spectre de Fourier, délivrant un spectre de Fourier modifié ; - application d'une transformée de Fourier inverse audit spectre de Fourier modifié, délivrant une image tatouée ; ladite marque comprenant des coefficients de tatouage (W ) associés chacun à une position déterminée distincte (u, v) d'un quadrant donné parmi les quadrants du domaine de Fourier, dont les coordonnées spectrales u et v, exprimées en pourcentage des dimensions U et V du quadrant donné , sont telles que : u > 66%xU et v > 66%xV, et l'ensemble des positions associées auxdits coefficients de tatouage définissant un motif convexe déterminé dans le quadrant donné.
Patent FR-2987077-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de l'alimentation en huile d'un palier de turbomachine
Inventor: MARTIN ROMAIN JEAN CHARLES
IPC: F02C7/06
Filed: 2012-02-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle de d'alimentation en huile d'un circuit d'une turbomachine comprenant une arrivée d'huile et un distributeur (31) adaptée pour relier de manière sélective l'arrivée d'huile à une sortie d'huile, soit directement, soit par l'intermédiaire d'un réducteur de débit (37), le dispositif comprenant en outre un capteur de pression (39) adapté pour mesurer la pression de l'huile à la sortie d'huile, et des moyens de pilotage (38) du distributeur (31) en fonction de la pression d'huile mesurée par le capteur de pression (39).
Patent FR-2988559-A1 (FR)
Title: Films en matiere plastique a usage de plantations agricoles
Inventor: BARALON LOIC
IPC: A01G13/02
Filed: 2012-03-30
Abstract: Le film de paillage comprend transversalement cinq parties distinctes successives avec une partie centrale (P1) qui est vierge, de part et d'autre de celle-ci, une partie (P2) (P3) qui reçoit des zones (Z1) présentant chacune une multiplicité de fentes (3) et disposées en superposition de la zone du semis. Les parties d'extrémité (P4) (P5) du film sont enterrées pour assurer la stabilité au vent et le lestage du film. Les parties (P2) (P3) situées de part et d'autre de la partie centrale (P1) sont agencées avec une pluralité de zones successives (Z1) qui comprennent elles-mêmes plusieurs fentes (3). Le film comprend à l'endroit et dans la zone (Z1) (Z2)......(Zn) de chaque semence dans la terre une pluralité de fentes (3) qui, en l'état d'embobinage du film sur un mandrin, sont fermées et qui, après pose par une machine, sont ouvertes avec des zones de tension reliant les fentes entre elles, et en ce que chaque zone comprend une pluralité de fentes très proches les unes des autres, une fente permettant le passage de la pousse du plant et les autres fentes, étant ouvertes, autorisant et assurant une fonction de ventilation autour de la fente réceptrice de la pousse du plant.
Patent FR-2988811-A1 (FR)
Title: Lampe a diode electroluminescente
Inventor: HOUOT JEAN LAURENT
IPC: F21V23/00
Filed: 2012-04-03
Abstract: Cette lampe (1) comprend une base (2) supportant un ou plusieurs modules d'éclairage (4) délimitant un conduit de tirage et d'évacuation d'air. Le conduit comprend une ouverture proximale (10) à proximité de la base (2) pour l'introduction d'air dans le conduit ou l'évacuation d'air hors du conduit, et une ouverture distale (8) pour l'évacuation d'air hors du conduit ou l'introduction d'air dans le conduit. De plus, chaque module d'éclairage (4) comprend un circuit imprimé avec une face extérieure supportant au moins une diode électroluminescente (20) et une face intérieure orientée vers le conduit, en vue de générer un effet de circulation d'air dans le conduit contribuant au refroidissement du ou des circuits imprimés.
Patent FR-2990967-A1 (FR)
Title: Ensemble sanitaire comprenant un dispositif de recuperation des eaux usees provenant d'une table vasque
Inventor: SAKR CHAKER
IPC: E03D1/22
Filed: 2012-05-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble sanitaire comprenant un réservoir comportant un mécanisme de vidange (30), notamment pour une chasse d'eau, et une table vasque (21) comprenant une arrivée d'eau et une sortie d'écoulement des eaux usées, dans lequel le réservoir comporte un compartiment (31) délimitant un volume à l'intérieur du réservoir, ce compartiment (31) étant en communication hydraulique avec la sortie d'écoulement de la table vasque (21), et des moyens de vidange aptes à établir une communication hydraulique entre le compartiment (31) et le réservoir, les moyens de vidange étant commandés par le mécanisme de vidange (30).
Patent FR-2991385-A1 (FR)
Title: Contre-plaque, et turbomachine comprenant une contre-plaque
Inventor: FILLAUD NICOLAS
IPC: F02C7/20
Filed: 2012-06-05
Abstract: L'invention concerne une contre-plaque (1) pour une turbomachine, caractérisée en ce que : - la contre-plaque (1) comprend une première surface (4) externe et une seconde surface (5) externe, sensiblement parallèles; - la première surface (4) externe de la contre-plaque (1) réalise un anneau continu, ou un segment d'anneau continu, et comprend une première série (6) de trous pour le passage de moyens (8) de fixation ; - la seconde surface (5) externe de la contre-plaque (1) comprend une pluralité de surfaces (5 , 5 , 5 ...) de support de têtes (9) de moyens de fixation, les surfaces (5 , 5 , 5 ...) de support comprenant une seconde série (7) de trous, disposées en vis-à-vis de la première série (6) de trous, pour le passage des moyens (8) de fixation à travers les trous (6, 7) de la contreplaque (1).
Patent FR-2992643-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'esters de l'acide levulinique
Inventor: ESSAYEM NADINE
IPC: C07C67/035
Filed: 2012-07-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'au moins un ester de l'acide lévulinique.
Patent FR-2993825-A1 (FR)
Title: Systeme de climatisation de vehicule de transport de personnes
Inventor: BACQUEYRISSES JEAN
IPC: B60H1/06
Filed: 2012-07-26
Abstract: L'objet de l'invention est un système de climatisation de véhicules de transport en commun, à refroidissement moteur latéral arrière et comportant un radiateur (3) disposé dans une ouverture faite dans la carrosserie du véhicule sur un côté du véhicule en partie arrière du véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte un condenseur (2) de climatisation disposé le long du radiateur (3) côté ouverture dans la carrosserie.
Patent FR-2996795-A1 (FR)
Title: Device for supporting series of keys of combination spanner, has flexible blades, intermediate positioning groove, and hooding extending between side walls to include head of keys to block keys in longitudinal direction of racks
Inventor: BOUBAKRI EL BACHIR
IPC: B25H3/00
Filed: 2012-10-15
Abstract: The device (100) has a set of racks (1a, 1b) including two side walls (3, 4) that are connected in a parallel manner. A set of intermediate studs (12) is placed on an intermediate bridge. Each of the studs receives a flexible blade (14). The blades are equipped with two blocking wings (15) that transversely extend on both sides of the blades. An intermediate positioning groove (13) is blocked under the wings to block keys in a normal direction of the racks. A hooding (5) extends between the side walls to include the head of the keys to block the keys in a longitudinal direction of the racks.
Patent FR-3000161-A1 (FR)
Title: Vibration absorbing device for use in transmission device such as friction clutch, of car, has counterweight contained in virtual enclosure, where counterweight rests on set of contours of window, and projects axially from mounting
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16D3/12
Filed: 2012-12-21
Abstract: The device (5) has a mounting (10) defining two radially external supporting raceways and a radially internal supporting raceway (37). A counterweight defines a radially internal counterweight raceway and two radially external counterweight raceways. A window passes through the mounting. The counterweight is contained in a virtual enclosure having prismatic axis parallel to X-axis regardless of its position. The counterweight rests on a set of contours (26) of the window, and projects axially from the mounting.
Patent FR-3002914-A1 (FR)
Title: Systeme pour trottinette de repliement avec blocage de la roue avant et de depliement avec deblocage de la roue avant ultra rapide
Inventor: ABLASOU MARTIAL
IPC: B62K3/00
Filed: 2013-03-08
Abstract: SYSTEME ULTRA RAPIDE DE REPLIEMENT ET DE DEPLIEMENT POUR TROTTINETTE AVEC POUR LE REPLIEMENT LE BLOCAGE DE LA ROUE AVANT ET DE LA ROTATION DU TUBE DE DIRECTION AUTOUR DE L'AXE DU GUIDON, ET POUR LE DEPLIEMENT LE DEBLOCAGE DE LA ROUE AVANT ET DE LA ROTATION DU TUBE DE DIRECTION AUTOUR DE L'AXE DU GUIDON.
Patent FR-3006486-A1 (FR)
Title: Methode de verrouillage deverrouillage d'une porte et dispositif pour la mise en oeuvre d'une telle methode
Inventor: SOLIVERES ALAIN
IPC: G08B21/02
Filed: 2013-06-03
Abstract: L'invention porte sur une méthode de verrouillage/déverrouillage d'une porte (1) équipant une chambre occupée par un patient souffrant de la maladie d'Alzheimer. La méthode comprend une première étape d'émission (A) d'un premier signal (101) comportant un premier code (102) à partir d'un premier émetteur (120) que comprend un premier émetteur-récepteur (100), une première étape de réception (B) du premier signal (101) par l'intermédiaire d'un deuxième récepteur (230) que comprend un deuxième émetteur-récepteur (200), une étape de comparaison (C) du premier code reçu (102) avec un deuxième code (202) que comportent des deuxièmes moyens de mémoire (210) que comprend le deuxième émetteur-récepteur (200), une deuxième étape d'émission (D) d'un deuxième signal (201) par l'intermédiaire d'un deuxième émetteur (220) que comprend le deuxième émetteur-récepteur (200) si le premier code reçu (102) diffère du deuxième code (202), une deuxième étape de réception (E) du deuxième signal (201) par l'intermédiaire d'un premier récepteur (130) que comprend le premier émetteur-récepteur (100) qui provoque une étape de fermeture (F) de la porte (1) équipée du premier émetteur-récepteur (100).
Patent FR-3001387-A1 (FR)
Title: Composition de teinture mettant en oeuvre au moins un coupleur de type meta-phenylenediamine substituee en position 2 dans un milieu comprenant un corps gras, procedes et dispositif
Inventor: SABELLE STEPHANE
IPC: A61K8/41
Filed: 2013-01-29
Abstract: La présente invention concerne une composition de teinture des fibres kératiniques, en particulier humaines, comprenant un ou plusieurs corps gras, un ou plusieurs tensioactifs, une ou plusieurs bases d'oxydation, un ou plusieurs coupleurs particuliers de type métaphénylènediamine substituée en position 2 et un ou plusieurs agents alcalinisants, la teneur en corps gras dans la composition de teinture représentant au total au moins 10% en poids par rapport au poids total de ladite composition. Elle a de même pour objet un procédé de coloration mettant en œuvre une telle composition ainsi que des dispositifs multicompartiments appropriés pour la mise en œuvre dudit procédé.