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Patent FR-3013271-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant un moteur electrique a collecteurs metalliques et des moyens de filtration de particules emises par ledit moteur et systeme de controle de la temperature de l'habitacle d'un vehicule automobile comportant ledit ensemble
Inventor: BARTLETT MATTHEW
IPC: B60H3/06
Filed: 2013-11-18
Granted: 2017-02-24
Abstract: La présente invention concerne un moteur électrique (10) à collecteurs métalliques d'un système de contrôle de la température d'un habitable de véhicule automobile comportant une entrée d'air et une sortie d'air, ladite entrée et ladite sortie d'air permettant la circulation d'un flux d'air de refroidissement au travers dudit moteur (10) ; ledit moteur étant caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de filtration (20) au niveau de la sortie d'air dudit moteur (10) aptes à filtrer les particules métalliques libérées dans le flux d'air de refroidissement lors du fonctionnement dudit moteur
Patent FR-3028625-B1 (FR)
Title: Procede de deconnexion d'un boitier de commande manuelle d'un robot multi-axes et robot pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: GARDE LOUIS
IPC: G05B19/406
Filed: 2014-11-18
Granted: 2018-04-27
Abstract: Ce procédé concerne la déconnexion d'un boîtier de commande manuelle (10) d'un robot multi-axes (R), comportant un cordon (1) de connexion du boitier (10) avec un contrôleur (C). Le cordon (1) comporte une ligne électrique d'entrée et une ligne électrique de sortie pour chacun de deux circuits électriques de câblage d'un bouton d'arrêt d'urgence (10A), et une ligne électrique d'entrée et une ligne électrique de sortie pour chacun de deux circuits de câblage d'un contacteur homme-mort (1 0B). Le procédé comprend des étapes successives dans lesquelles :         - a) un opérateur effectue une demande de déconnexion du boitier (10),         - b) pendant une durée prédéterminée, le contrôleur de sécurité (5) ne déclenche pas d'arrêt d'urgence sur la base du contrôle des circuits électriques de câblage,         - c) au terme de la durée prédéterminée, le contrôleur de sécurité (5) ne déclenche pas un arrêt d'urgence si et seulement si, d'une part, un seul des deux circuits de câblage du bouton d'arrêt d'urgence (10A) est ouvert et, d'autre part, un seul des deux circuits de câblage du contacteur homme-mort (10B) est ouvert.
Patent FR-3036220-B1 (FR)
Title: Tableau d'affichage electronique, systeme et procede associes.
Inventor: GILBERT JEROME
IPC: G09F9/00
Filed: 2015-05-12
Granted: 2023-07-14
Abstract: L'invention concerne un tableau d'affichage électronique (1) pour permettre à une pluralité de personnes de prendre connaissance d'au moins une information affichable (2) disponible sous forme numérique dans des lieux ouverts à un public. Le tableau électronique selon l'invention comprend un boitier (3) ayant une forme plate adaptée à un usage de tableau d'affichage, au moins un sous-ensemble de traitement de l'information (4) comprenant au moins un microprocesseur (5), au moins une mémoire (6) apte à stocker au moins temporairement un programme d'application, au moins une mémoire (7) apte à stocker des données en rapport avec au moins un contenu numérique à afficher, au moins un sous-ensemble d'affichage (8), et au moins une source d'alimentation électrique (9). L'invention concerne aussi un système comprenant au moins un tableau d'affichage électronique (1) et un procédé utilisant au moins un tableau d'affichage électronique (1).
Patent FR-3032972-B1 (FR)
Title: Polymeric composition absorbing, comprising and releasing an odoriferous active compound, method for preparing it and its use
Inventor: BOUTILLIER JEAN-MARC
IPC: C08K5/00
Filed: 2015-02-20
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant une phase élastomère polymère et un composé actif odorant.         En particulier, la présente invention concerne une composition comprenant une phase élastomère polymère sous la forme d'un copolymère séquencé acrylique et un composé actif odorant, des méthodes d'absorption d'un composé actif odorant et de libération dudit composé actif odorant pendant une période de temps donnée.         La présente invention concerne également des objets ou des articles comprenant une phase élastomère polymère sous la forme d'un copolymère séquencé acrylique et un composé actif odorant, des méthodes d'absorption d'un composé actif odorant par lesdits objets et articles, et de libération dudit composé actif odorant pendant une période de temps donnée.
Patent FR-3034698-B1 (FR)
Title: Paire de ciseaux, notamment pour la coupe de cheveux
Inventor: GANDON JULILEN
IPC: B26B13/14
Filed: 2015-04-07
Granted: 2017-03-24
Abstract: Paire de ciseaux comprenant deux ciseaux montés mobiles à pivotement autour d'un axe, chacun desdits ciseaux comprenant une lame (3) prolongée d'une branche (4, 5); la première branche (4) étant recouverte d'une empreinte se présentant sous forme d'un corps allongé et munie d'une ouverture (8) latérale apte à s'insérer transversalement entre deux doigts d'une main jusqu'à une position d'appui dans le creux de liaison entre lesdits doigts, la deuxième branche (5), étant terminée par un demi anneau formant un berceau (10) de réception du pouce.         La première branche (4) est une branche coudée, l'empreinte élastiquement déformable forme, avec son ouverture (8) latérale qui se prolonge en direction de l'intérieur de l'empreinte, un fourreau à l'intérieur duquel la première branche (4) est insérable de manière réglable par déplacement à coulissement et l'extrémité du berceau (10) la plus proche de la première branche (4) est coudée en direction de l'intérieur du berceau pour former une butée (11) de retenue du pouce.
Patent FR-3047244-B1 (FR)
Title: Copolymere amphiphile dibloc et son utilisation pour la fabrication de membranes polymeriques de filtration
Inventor: KOSAR WALTER PHILLIP
IPC: C08F293/00
Filed: 2016-02-01
Granted: 2020-04-03
Abstract: La présente invention concerne un copolymère amphiphile dibloc consistant en :         - de 40 à 60% en poids, par rapport au poids du copolymère, d'un bloc hydrophile comprenant au moins un motif issu d'un monomère d'acrylate de n-butyle et au moins un motif issu d'un monomère de méthacrylate d'hydroxyéthyle, et         - de 40 à 60% en poids, par rapport au poids du copolymère, d'un bloc hydrophobe comprenant au moins un motif issu d'un monomère de méthacrylate de méthyle.         La présente invention concerne également l'utilisation dudit copolymère en tant qu'additif pour la fabrication d'une membrane polymérique de filtration.
Patent FR-3046421-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de substituts cutanes par depot additif
Inventor: MARQUETTE CHRISTOPHE
IPC: C12Q1/02
Filed: 2016-03-03
Granted: 2021-04-02
Abstract: Procédé de fabrication d'une bio-encre pour dépôt additif, dans lequel on approvisionne - une première solution comprenant entre 5% et 40% massiques de gélatine, - une seconde solution comprenant entre 15% et 35% massiques d'alginate, - une troisième solution comprenant entre 1% et 15% massiques de fibrinogène, et optionnellement des cellules vivantes en suspension ; et on crée un mélange comprenant : environ 35% à 65% volumiques de la première solution ; environ 15% à 35% volumiques de la seconde solution ; environ 15% à 35% volumiques de la troisième solution ; ces proportions étant choisies de manière à s'additionner à 100%. Cette bio-encre permet le dépôt additif d'objets qui peuvent être polymérisés à l'aide d'une solution comprenant des ions de calcium et de la thrombine. Ces objets peuvent être incubés et peuvent servir comme substitut de tissu corporel, par exemple (avec des fibroblastes incorporés) comme substitut cutané
Patent FR-3048949-B1 (FR)
Title: Agencement pour le maintien en position d’une planche de bord de vehicule automobile et vehicule automobile comprenant un tel agencement
Inventor: AMIAUT HERVE
IPC: B62D25/14
Filed: 2016-03-15
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un agencement pour véhicule automobile comprenant une traverse de pare-brise (9) et une planche de bord (1), dans lequel le bord avant (5) de la planche de bord (1) est relié à la traverse de pare-brise (9) par au moins une agrafe amovible (19, 37).
Patent FR-3067581-B1 (FR)
Title: Presentoir de produits
Inventor: CIOTTA CLAUDIO
IPC: A47F7/16
Filed: 2017-08-18
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention concerne un présentoir (1) comportant au moins un élément de présentoir, qui comprend au moins un portant de produits, qui définit au moins une surface de dépôt. Pour le présentoir (1) selon l'invention, il est caractéristique que ledit au moins un portant de produits (5) définisse des faces de dépôt (6, 7) orientées en direction verticale, parmi lesquelles la face de dépôt avant (6) forme une face d'exposition des produits et une face de dépôt arrière (7) porte au moins un support de produits (8) pour le stockage d'une réserve de produits, et que ledit au moins un portant de produits (5) soit maintenu de façon pivotante autour d'un axe de pivotement vertical sur l'élément de présentoir (3) du présentoir (1) qui lui est associé.
Patent FR-3075484-B1 (FR)
Title: Antenne pour circuit imprime, circuit electronique et equipement electronique pourvus d'une telle antenne
Inventor: DEJARDIN ROMAIN
IPC: H01Q1/38
Filed: 2017-12-18
Granted: 2021-10-15
Abstract: Antenne comprenant un corps de fixation portant un circuit électriquement conducteur ayant au moins un tronçon d'entrée de signal et un tronçon rayonnant, le corps de fixation comprenant deux parties de positionnement délimitant entre elles un passage dimensionné pour recevoir un bord d'une plaque support de circuit imprimé, le tronçon d'entrée étant porté par l'une des parties de positionnement pour s'étendre en regard d'une face de ladite plaque support et le corps comportant des moyens de serrage de la plaque de support contre au moins l'une des parties de positionnement. Circuit électronique et équipement électronique comportant une telle antenne.
Patent FR-3076206-B1 (FR)
Title: Recipient pour produits medicaux et/ou pharmaceutiques avec interstice
Inventor: BOIS DOMINIQUE
IPC: A61J1/00
Filed: 2017-12-30
Granted: 2023-04-21
Abstract: RÉCIPIENT POUR PRODUITS MÉDICAUX ET/OU PHARMACEUTIQUES AVEC INTERSTICE Cette invention est relative à un récipient (100, 300) pour stocker des produits médicaux et/ou pharmaceutiques. Le récipient comprend un corps de récipient en matière plastique (102) comprenant une paroi latérale (202), un fond (204) et une ouverture (206) définissant un volume de stockage (108), un insert actif (600, 600’), disposé à l'intérieur du corps de récipient (102) et comprenant une paroi latérale (602) tubulaire de longueur L, s’étendant entre une extrémité inférieure (606) et une extrémité supérieure (605), et un interstice vide (12) entre la paroi latérale de l’insert actif et la paroi latérale du corps de récipient.  Ce récipient forme un récipient amélioré pour le stockage de produits médicaux et/ou pharmaceutiques.
Patent FR-3071003-B1 (FR)
Title: Profil et procede de pose pour moustiquaires et fermetures enroulables
Inventor: HEIMERDINGER MAURICE
IPC: E06B9/58
Filed: 2017-09-11
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un profil (1) de pose rapide, muni à chaque extrémité de plaquettes (11) intégrant des vis pointeaux (12) et (13) venant s'engager dans des percements (12') et (13'), excentrés les uns par rapport aux autres pour provoquer le coulissement et l'expansion de ces plaquettes (11) dans la rainure (7), pour bloquer le profil (1) de part et d'autre d'une baie (2). Application dans le domaine des moustiquaires et fermetures à enroulement.
Patent FR-3082740-B1 (FR)
Title: Composition de coloration capillaire comprenant un colorant d’oxydation, une gomme de scleroglucane, une alcalnolamine et un agent alcalin mineral.
Inventor: MULLER SABRINA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-06-20
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant un ou plusieurs colorant(s) d'oxydation, une ou plusieurs gomme(s) de scléroglucane, en une teneur totale en poids supérieure ou égale à 0,5% par rapport au poids total de la composition, un ou plusieurs agent(s) alcalin(s) minéral(aux), et un ou plusieurs agent(s) alcalin(s) organique(s) choisi(s) parmi les alcanolamine(s) L'invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition selon l'invention.
Patent FR-3084538-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante
Inventor: ROMAGNOLO VINCENT
IPC: H02K3/50
Filed: 2018-07-30
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne une machine électrique tournante notamment pour véhicule automobile, comportant :     - un stator (100) comprenant un corps de stator (110) et un bobinage électrique, ledit bobinage électrique comportant une pluralité d'enroulements de phase (120) formant un chignon (125) en saillie sur une face d'extrémité axiale du corps de stator, chaque enroulement de phase comportant une extrémité formant un point de connexion (122) de bobinage, et     - au moins un organe de connexion électrique (150) positionné dans le prolongement du stator (100) et comprenant au moins un élément électriquement conducteur (155) surmoulé dans un matériau électriquement isolant (126) et s'étendant radialement hors du matériau électriquement isolant pour former au moins deux sorties de connexion (153, 154) auxquelles sont connectés les points de connexion.
Patent FR-3086160-B1 (FR)
Title: Systeme de connectique pour sphygmomanometre
Inventor: BRULET NICOLAS
IPC: A61B5/022
Filed: 2018-09-26
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un système de connectique pour sphygmomanomètre comprenant : - un brassard gonflable adapté pour être placé sur le membre d'un patient à examiner et/ou à surveiller, lequel brassard comporte une poche gonflable, - un cordon tubulaire souple comportant une première extrémité et une seconde extrémité, la première extrémité étant en communication fluidique avec la poche gonflable du brassard, - un mano-poire formé par une poire de gonflage associée à un manomètre pour mesurer la pression artérielle, - un organe de connexion monté dans le mano-poire pour connecter la seconde extrémité du cordon audit mano-poire, de sorte que ledit cordon soit adapté pour assurer une liaison directe entre ledit mano-poire et le brassard (1), - la seconde extrémité du cordon comporte un embout mâle et l'organe de connexion comporte un orifice femelle de connexion pour accueillir de manière démontable ledit embout mâle, se caractérisant par le fait que : - l'organe de connexion comprend une portion qui coopère par aimantation avec une portion complémentaire aménagée sur l'embout mâle du cordon), - au moins une des portions intègre un aimant permanent assurant l'aimantation.
Patent FR-3087044-B1 (FR)
Title: Module de verrouillage d'un systeme d'armement pour appareil electrique interrupteur
Inventor: TREFFOT DOMINIQUE
IPC: H01H9/20
Filed: 2018-10-03
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un module de verrouillage d'un système d'armement comprenant moyen d'accumulation, le module comprenant : - un levier (130), la seconde extrémité (132) comprenant une surface d'appui, le moyen d'accumulation exerçant un effort de poussée sur la première extrémité lorsqu'il est dans l'état armé ; - un élément verrou destiné à adopter une première position pour s'opposer à l'effort de poussée et une seconde position pour cesser de s'opposer à l'effort de poussée ; le module étant caractérisé en ce qu'un patin (180) fixé au levier, vient s'interposer entre la surface d'appui et la surface de contact lorsque la surface d'appui est en appui contre la surface de contact, la largeur de la surface du patin en contact la surface de contact étant supérieure à la largeur de la surface d'appui.
Patent FR-3087722-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile
Inventor: HONNET NICOLAS
IPC: F21S45/50
Filed: 2018-10-29
Granted: 2021-10-15
Abstract: Un dispositif lumineux (1) pour véhicule automobile comporte au moins un module lumineux (2) et un support creux, dans lequel est logé au moins un mécanisme (5) de maintien et de réglage de position du module lumineux. Le module lumineux est maintenu en position au travers d'une paroi de fermeture (7) du support, ladite paroi de fermeture comportant, d'une part, une zone en matériau souple (8), et d'autre part, une zone en matériau rigide (9).
Patent FR-3089305-B1 (FR)
Title: Procédé de localisation d’un aéronef au sol au moyen d’un système de capteurs hybridés
Inventor: DE GRANCEY FLORENCE
IPC: G08G5/00
Filed: 2018-12-04
Granted: 2021-07-23
Abstract: Le domaine de l’invention est celui des procédés de localisation d’un aéronef au sol mis en œuvre dans un système de géolocalisation comprenant un odomètre ou un tachymètre (3) et un dispositif électronique (4) de calcul donnant les informations dites « hybridées » d’attitude, de vitesse et de position de l’aéronef. Le dispositif électronique selon l’invention comporte un filtre correcteur (44) de Kalman, basé sur les hypothèses suivantes :- Il existe un premier point où l’appareil se déplace uniquement en translation ;- En ce premier point, les mesures de déplacement sont mesurés par l’odomètre ou le tachymètre ;- Il existe un second point où la vitesse de l’appareil est nulle selon un premier axe perpendiculaire à l’axe principal de l’aéronef ;- Il existe un troisième point où la vitesse de l’appareil est nulle selon un second axe perpendiculaire à l’axe principal et au premier axe. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092553-B1 (FR)
Title: Dispositif de confort à encombrement réduit, notamment pour un passager de véhicule de transport public
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: B61D33/00
Filed: 2019-02-11
Granted: 2021-02-19
Abstract: Dispositif de confort à encombrement réduit, notamment pour un passager de véhicule de transport public Le dispositif de confort comporte une paroi de support verticale et un siège comprenant une assise (22) relié à la paroi de support par une liaison pivot (24). L’assise (22) est mobile autour de la liaison pivot (24) entre une position rabattue sensiblement verticale et une position déployée sensiblement horizontale. L’assise (22) comporte une partie mobile (44) mobile en translation dans une direction longitudinale (X) entre une position de base et une position étendue. L’assise (22) comporte des moyens verrouillables (56, 58) d’anti-retour de la partie mobile d’assise (44), autorisant le déplacement en translation de la partie mobile d’assise (44) dans un premier sens de déplacement allant de la position de base vers la position étendue et interdisant le déplacement en translation de la partie mobile d’assise (44) dans un second sens de déplacement opposé au premier lorsque les moyens d’anti-retour (56, 58) sont verrouillés. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3095075-B1 (FR)
Title: Dispositif avertisseur et système de charge d’un tel dispositif
Inventor: BOULET PATRICK
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-04-10
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne un ensemble comprenant au moins un dispositif avertisseur (10) et un système de charge (30) dudit au moins un dispositif avertisseur ; dans lequel:ledit au moins un dispositif avertisseur comprend :- un boitier ;- un accumulateur électrique;- au moins deux bornes électriques reliées à l’accumulateur électrique ; etledit système de charge (30) comprend :- une ouverture d’entrée (31) permettant l’insertion d’un dispositif avertisseur dans le système de charge ;- une ouverture de sortie (32), située à distance de l’ouverture d’entrée, permettant l’extraction d’un dispositif avertisseur hors du système de charge ; et- au moins un rail conducteur (33) ;dans lequel les bornes électriques permettent la charge de l’accumulateur électrique lorsqu’elles sont en contact avec le au moins un rail conducteur et le au moins un rail conducteur s’étend entre l’ouverture d’entrée et l’ouverture de sortie de sorte à permettre le coulissement du au moins un dispositif avertisseur le long du au moins un rail conducteur entre l’ouverture d’entrée et l’ouverture de sortie.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3080449-B1 (FR)
Title: Procédé et installation primaires en masse-temps de mesure de débit de gaz naturel
Inventor: DUAN JIQIN
IPC: G01G1/28
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention propose un procédé et une installation primaires en masse-temps de mesure de débit de gaz naturel. Le procédé primaire inclut notamment le fait de mettre sous pression du gaz naturel ; le fait de stocker le gaz naturel dans des première et deuxième chambres de stockage de gaz, le fait de commander les première et deuxième chambres de stockage de gaz afin de fournir en sortie en alternance et en continu une pression de gaz qui n’est à aucun moment inférieure à toute pression de gaz souhaitée.     La présente invention peut réduire l’incertitude de mesure dans le procédé de mesure de gaz naturel jusqu’à 0,05 % à 0,07 %, par exemple, peut réduire l’incertitude de mesure à moins de 0,07 % et 0,05 % dans des plages de pression de respectivement 0,3 à 2,0 MPa et 2,0 à 6,0 MPa.     Fig. 1
Patent FR-3095833-B1 (FR)
Title: Anneau d’etancheite pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: VIVE LOÏS PIERRE DENIS
IPC: F01D9/02
Filed: 2019-05-07
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne un anneau (20) d’étanchéité pour une turbomachine d’aéronef comprenant une paroi annulaire  (21) présentant une surface intérieure (210) munie d’un revêtement abradable (22), ce revêtement abradable présentant une structure alvéolaire, par exemple en nid d’abeille, comprenant une pluralité d’alvéoles (220) polygonales présentant une première extrémité (220a) fixée à la surface intérieure (210) de la paroi annulaire  (21) et une seconde extrémité (220b) libre, les alvéoles (220) étant reliées entre elles par des cloisons jointives, caractérisé en ce que l’une au moins des cloisons (221, 221’, 221’’, 222, 222’, 222’’) jointives est munie d’une échancrure (30). Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3096241-B1 (FR)
Title: Applicateur pour l’application de produit capillaire, et procédé d’application associé
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D34/04
Filed: 2019-05-23
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’applicateur pour l’application de produit capillaire comprend une embase 12 pourvue de picots 14 en saillie et un organe de préhension 16 supportant l’embase, l’embase 12 étant montée mobile à rotation relativement à l’organe de préhension 16.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3096749-B1 (FR)
Title: Disque de frottement pour un mécanisme d’embrayage humide et Mécanisme d’embrayage humide comprenant un tel disque de frottement
Inventor: KIM TAEMANN
IPC: F16D25/0638
Filed: 2019-05-29
Granted: 2022-07-22
Abstract: Disque de frottement pour un mécanisme d’ embrayage humide et Mécanisme d’embrayage humide comprenant un tel disque de frottement L’invention concerne un disque (2, 3) de frottement pour un mécanisme d’embrayage humide, d’axe X de révolution, comprenant un empilement d’au moins trois couches (20, 30, 40) de tôle selon l’axe X:   - deux couches externes (30) de forme annulaire,   - une ou plusieurs couche(s) intercalaire(s) (20, 201, 202, 203) située(s) entre les deux couches externes (30), et  - des conduits (50, 51) aptes à l’écoulement d’un fluide, traversant le disque (2, 3) depuis sa périphérie interne (71), au moins un des conduits (50) étant formé en partie par une face latérale (32) d’une des couches externes (30) et dans l’épaisseur (Ep) d’une des couches intercalaires (20).   Figure pour l’abrégé : Figure 2