baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2713752-A1 (FR)
Title: Heat exchanger using intermediate fluid in divided vessel
Inventor: BERNARD MATHIEU
IPC: G21C1/02
Filed: 1993-12-07
Abstract: A heat exchanger comprises a vessel (10) through which extend two bundles of tubes (16) and (28) which respectively carry primary and secondary fluids, the vessel being divided by at least one horizontal wall (14) into a plurality of chambers each containing intermediate fluid which transfers the heat from primary to secondary fluid. Tubes (16,28) extend through holes in walls (14) with a small clearance instead of being sealed. The intermediate fluid in each chamber forms a liquid body with vapour above, and pressure gradients due to temperature differences between chambers maintain the liquid levels constant despite leakage through the clearances.
Patent WO-9421834-A1 (WO)
Inventor: LEMAIGNAN CLEMENT
IPC: G21D1/00
Filed: 1994-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé pour améliorer la résistance à la corrosion dans l'eau du zirconium et des alliages de zirconium. Selon ce procédé, on ajoute au zirconium ou à l'alliage de zirconium au moins un élément métallique capable de stabiliser la phase quadratique de la zircone, par exemple 2 à 10 % en poids de cérium. Les alliages ainsi modifiés peuvent être utilsés comme éléments de structure ou comme gaine d'élément combustible dans les réacteurs nucléaires.
Patent WO-9501431-A1 (WO)
Title: Peptide family, designated as xenonins
Inventor: KOLBE HANNO V J
IPC: C12N15/09
Filed: 1994-06-28
Abstract: Peptide family designated as xenonins, wherein the representative members can be isolated from the substance secreted from the skin of Xenopus laevis, and having precious pharmacological properties.
Patent FR-2701868-A1 (FR)
Title: Distributor intended for the operation of spray nozzles of a spraying device for agricultural use, and switching valve
Inventor: HANS-JURGEN STICHERT
IPC: F16K11/04
Filed: 1994-02-11
Abstract: According to the invention, each of the electromagnetic switching valves (6) is housed in a cage (17) held in place on at least one beam (5) equipped with a common liquid supply duct (8) which includes a connector (18). Applications: distribution of liquid for spraying, in particular in the agricultural field.
Patent FR-2702749-A1 (FR)
Title: Dispositif de conduite d'une feuille.
Inventor: MANFRED HENN
IPC: B41F13/54
Filed: 1994-03-14
Abstract: Dispositif de conduite d'une feuille (1) par une circulation d'air entre celle-ci et une surface (6) de conduite de manière à éviter des perturbations dans cette circulation. La surface (6) de conduite est subdivisée en zones qui sont formées d'une part d'une tôle monobloc (8) qui comporte des découpures (9) et d'autre part de la surface extrême (11) de buses d'insufflation (10, 10') qui sont ajustées dans les découpures (9) de manière que leur surface extrême (11) soit à fleur de la surface de la tôle (8). Application notamment aux receveurs de machines rotatives à imprimer des feuilles.
Patent FR-2719700-A1 (FR)
Title: Câble de télécommunications et dispositif pour pousser ce câble dans une conduite.
Inventor: PHILIPPE LESUEUR
IPC: G02B6/44
Filed: 1994-05-06
Abstract: Câble de télécommunications, notamment à fibres optiques, pour branchements, transport ou distribution, comportant une structure interne de support d'au moins une fibre optique et une gaine de protection extérieure (1) entourant cette structure, caractérisé en ce que la gaine présente des annelures externes (3), coaxiales et successives, modifiant périodiquement et régulièrement l'épaisseur de la gaine sur toute sa longueur, d'une annelure à la suivante. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en place de ce câble à l'intérieur d'une conduite.
Patent FR-2720498-A1 (FR)
Title: Débitmètre multiphasique.
Inventor: SEGERAL GERARD
IPC: G01F1/36
Filed: 1994-05-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de débit pour fluides multiphasiques tels que les effluents de puits pétroliers contenant des hydrocarbures liquides, du gaz et de l'eau. Le dispositif comprend: une première et une seconde section situées à distance l'une de l'autre dans le sens de l'écoulement, comportant chacune un passage muni de moyens pour y induire une modification de la vitesse, et des moyens respectifs pour mesurer les différences de pression qui en résultent, les signaux de différence de pression obtenus respectivement dans les dites sections étant aptes à être intercorrélés pour produire un signal indicatif du débit volumétrique total.
Patent FR-2723457-A1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance automatique d'un langage dans lequel des donnees numeriques sont recues
Inventor: GENETIER LUC
IPC: G06F3/048
Filed: 1994-08-08
Abstract: Le procédé de reconnaissance automatique de langage comprend la sélection d'un bloc de données parmi les données reçues et la recherche, dans ce bloc, d'éléments témoignant en faveur de la présence ou de l'absence d'un langage. La reconnaissance est effectuée en recherchant plusieurs langages connus dans un ordre prédéterminé, en procédant, pour chaque langage, à la recherche d'au moins un élément caractéristique de ce langage dans le bloc de données. On pourra rechercher d'abord des langages ayant une signature particulière, puis des langages ayant des mots clefs ou des caractères de synchronisation particuliers, et ensuite des langages utilisant des mnémoniques formés d'un nombre déterminé de caractères significatifs. Le procédé est utilisé pour sélectionner automatiquement un module d'interprétation pour le décodage des données reçues notamment par un traceur. Il est applicable également à la détection d'un défaut, d'une bannière ou d'une commutation de langage dans les données reçues.
Patent FR-2711032-A1 (FR)
Title: Réseau linéaire mobile de communication radio.
Inventor: JURGEN PANNIER
IPC: H04W84/00
Filed: 1994-10-05
Abstract: L'invention concerne un réseau radio linéaire mobile qui est couplé par radio à un réseau radio d'exploitation et/ou à un réseau téléphonique. Plusieurs stations de base (CTB) de téléphones sans fil (CT) d'un système mobile sont reliés à une ligne (LTG) commune. La ligne (LTG) commune est connectée par l'intermédiaire d'un commutateur à une station mobile (MS) ou à une installation de téléphonique (S) qui, au moyen de téléphones sans fil (CT) se trouvant dans le système mobile ou à proximité immédiate de celui-ci, d'une part permet par l'intermédiaire des stations de base (CTB), de la ligne (LTG) et de la station mobile (MS) de communiquer par radio sur de longues distances avec un poste de commande (FS) fixe et d'autre part permet une communication radio avec des stations de base (CTO) fixes de téléphones sans fil (CT) qui sont disposées le long du système mobile, dans la même plage de fréquences que celle utilisée pour la communication avec les stations de base (CTB) mobiles.
Patent FR-2724142-A1 (FR)
Title: Exterior rear view mirror for vehicle
Inventor: PAPKE WOLFGANG
IPC: B60R1/08
Filed: 1994-12-02
Abstract: The exterior rear view mirror of a vehicle consists of a principal mirror (2) and/or a spy mirror. The mirror is mounted in a shell housing (6) which is fitted to the exterior of the vehicle by means of an integral fixing attachment (7). This fixing attachment may be mounted directly onto the vehicle body to form a left hand side mirror, the driver's side. By the use of a support arm (10), the same mirror may be mounted on the right hand side of the vehicle, with the fixing attachment mounted on one end (11) of the support arm. Whilst the other end (12) of the support arm is mounted directly on to the body of the vehicle. The spy mirror is then configured as part of the support arm.
Patent WO-9521914-A1 (WO)
Title: Method for preparing a multicombinatorial library of antibody gene expression vectors
Inventor: SODOYER REGIS
IPC: C12N15/09
Filed: 1995-02-02
Abstract: On the basis of a first repertoire of genes coding for a population of one of two kinds of polypeptides capable of being combined, particularly an antibody light chain variable region, and at least one gene, and preferably a second repertoire coding for the other kind of polypeptide, particularly an antibody heavy chain variable region, the genes from the first repertoire are inserted into a first vector to form a vector population and the genes from the second repertoire are inserted into a second vector, at least one of said vectors being a recipient for the expression of both genes as polypeptides irreversibly combined with the outer surface of the product of said vector.
Patent FR-2729643-A1 (FR)
Inventor: VINCENT LUDOVIC
IPC: B65D55/02
Filed: 1995-01-23
Abstract: The glass bottle (100) has a neck (10) and a collar (11) at the bottle opening (20). A protuberance (30) is formed on the bottle in the collar space. A cutter (50), activated by opening the bottle cap (60), breaks the protuberance on first opening the bottle. A gripping ring (40) made with the bottle is located preferably on the other side of the protuberance. The cutter frames the collar zone which contains the protuberance and breaks the protuberance when rotated. The cutter has a window (51) which partially surrounds the protuberance. The window comprises a transparent film of material which allows verification of the state of the protuberance. The broken part of the protuberance is retained in the housing formed by the gripping ring, the collar, the cutter and the film.
Patent WO-9608727-A1 (WO)
Title: Capteur incremental de vitesse et/ou de position
Inventor: OUDET CLAUDE
IPC: G01P3/487
Filed: 1995-09-15
Abstract: La présente invention concerne un capteur incrémental de position et/ou de vitesse, du type comportant un élément mobile (1) en un matériau doux présentant au moins une dent mobile dans une direction OY en regard d'un aimant permanent (9) aimanté selon une direction OZ sensiblement perpendiculaire à l'axe OY et une sonde (10) sensible au sens et à l'intensité d'un champ magnétique, telle qu'une sonde de Hall, disposée dans l'entrefer compris entre l'aimant (9) et la dent de l'élément mobile de telle sorte que son axe de plus grande sensibilité soit sensiblement orienté selon l'axe OZ. La sonde de Hall (10) est située à proximité d'un point singulier de l'axe OZ où la valeur moyenne du champ magnétique est faible et de préférence inférieure à ± 20mT et est sensiblement égale à la valeur moyenne du champ de basculement du circuit intégré associé à la sonde de Hall.
Patent WO-9612549-A1 (WO)
Inventor: CHRISTOPHE THEOPHILE
IPC: B01D36/04
Filed: 1995-10-19
Abstract: A fluid processing assembly including a filter (4) with filter elements (5), and a device (12) for periodically cleaning each filter element, including a channel (17) for discharging the used impurity-laden cleaning fluid, said processing assembly further including a centrifuging device with a rotary chamber (37) connected to a fluid inlet channel (28). The filter elements (5) and the chamber (37) are arranged in a single housing (1A-1B) while the inlet channel (28) is directly connected (29-30) to the cleaning fluid discharge channel (17). A compact and reliable assembly may be achieved.
Patent WO-9615005-A1 (WO)
Title: Dispositif d'asservissement passif de la precontrainte des suspensions d'un vehicule
Inventor: BIANCHI MAURO
IPC: B60G17/027
Filed: 1995-11-09
Abstract: Dispositif d'asservissement mécanique, autonome et passif de la précontrainte des suspension (1) d'un véhicule, en fonction des charges statiques et dynamiques subies par celui-ci, où chaque suspension (1) comporte un vérin hydraulique (3), interposé entre la chemise d'appui (26) de ladite suspension (1) et la caisse dudit véhicule; l'ensemble des vérins (3) est relié et sollicité via des circuits hydrauliques (5), par un accumulateur hydraulique (66) contenant un ressort (38) dont la précontrainte constante est appliquée aux différents circuits (5) par un piston (9b). Le circuit (5) de chaque dispositif d'asservissement est indépendant de l'ensemble des autres circuits (5). L'accumulateur hydraulique (66) comporte une chambre de travail (10) par vérin (3). Chaque suspension (1) comporte au moins un élément élastique avec au moins une butée limitant le fonctionnement sur une seule portion dudit élément. Application préférentielle dans les véhicules de compétition.
Patent FR-2730464-A1 (FR)
Title: Raclette d'essuyage pour un balai d'essuie-glace realisee par moulage en au moins deux materiaux de rigidites differentes
Inventor: JOURNEE MAURICE
IPC: B60S1/38
Filed: 1995-02-14
Abstract: L'inv3ention propose une raclette d'essuyage (10) pour un balai d'essuie-glace de véhicule automobile comportant, agencés successivement le long de l'axe médian (P) de la section transversale de la raclette d'essuyage, un talon supérieur (12) de liaison de la raclette (10) à une structure (24) de support du balai d'essuie-glace, une bande médiane (16) de liaison en matériau déformable élastiquement, et une partie inférieure (14) de raclage dont le bord d'extrémité libre (26) est réalisé en matériau déformable élastiquement pour coopérer avec la surface de la vitre à essuyer, caractérisée en ce que le talon supérieur (12) est réalisé par moulage, sur la partie supérieure (32) de la bande médiane liaison (16), d'un matériau (M2) plus rigide que celui (M1) de la bande médiane de liaison (16).
Patent FR-2733425-A1 (FR)
Title: Rapid deodorisation of liq. animal excrement
Inventor: NGUYEN TAN HUNG
IPC: A61L9/01
Filed: 1995-04-26
Abstract: Rapid deodorisation of liq. manure comprises dissolving in the liq. manure, at least one soluble salt of an alkaline earth metal and at least one soluble salt of a metal of gps. VIII, IB or IIB.
Patent FR-2738368-A1 (FR)
Title: Design and production of personalised multi-media electronic catalogue
IPC: G06F17/30
Filed: 1995-09-01
Abstract: The personalised electronic catalogue combines personalisation files (14) with product information records held in a database (11) to produce a personalised catalogue file integrating a number of multi-media objects (13). This file is recorded on a re-writable medium such as a magnetic disc (15). The catalogue reader uses both a pre-recorded CD-ROM containing the multi-media objects and the magnetic disc. The file recorded on the magnetic disc controls selection of multi-media objects from the CD-ROM to produce the personalised display for the user. The control can be established by having both magnetic disc and CD-ROM in the one computer, or by sending data from the control file over a network.
Patent FR-2741343-A1 (FR)
Title: Selective production of bis-2,5-hydroxymethyl-furan
Inventor: BOULET OLIVIER
IPC: B01J19/28
Filed: 1995-11-20
Abstract: Selective production of bis(2,5-hydroxymethyl)furan (I) comprises the hydroxymethylation of furfuryl alcohol (II) with formaldehyde (III) in the presence of at least one solid microporous catalyst (A) to favour the formation of monomeric (I) and inhibit the formation of dimers, polymers and cyclic condensation products. Also claimed is equipment for this reaction.
Patent WO-9631783-A1 (WO)
Title: Procede de mesure de la vitesse de lacet d'un vehicule
Inventor: CONSTANCIS PIERRE
IPC: G01P7/00
Filed: 1996-04-05
Abstract: Procédé de mesure de la vitesse de lacet (γ) d'un véhicule (1), caractérisé en ce que l'évaluation de ladite vitesse effectuée en permanence par un organe embarqué (2) est recalée ponctuellement à l'aide d'indications V1, D1 et Vt correspondant respectivement à la vitesse longitudinale du véhicule (1), à sa distance longitudinale par rapport à un obstacle fixe présent sur sa trajectoire, et à la vitesse transversale relative du même obstacle fixe (17) par rapport au véhicule.
Patent FR-2744353-A1 (FR)
Title: Curtain rod ferrule
Inventor: MATTER PATRICK
IPC: A47H1/102
Filed: 1996-02-01
Abstract: The ferrule which fits the end (2) of a hollow curtain rod (3) comprises a first plastic part (1) having a central bore (4) which is introduced into the rod end.  A second part (5), including a threaded pin (6), is introduced into the bore so as to radially expand the first part and fix it to the curtain rod. The first part has a radial slot extending along its length.  The introduction of the pin into the bore causes enlargement of this slot and increases the volume of the first part.  There is a peripheral stop on the first part which limits its penetration into the rod.  The second part has a decorative accessory (9). The ferrule can be firmly fixed onto the curtain rod and not fall off as a result of temperature changes or the weight of decorative accessories.
Patent FR-2746140-A1 (FR)
Title: Sealing joint for window frame
IPC: E06B3/96
Filed: 1996-03-18
Abstract: The joint between two adjacent frame profile sections (2,4) assembled by screws is formed of a flexible material of which the inner faces (16) and external faces (14) engage the moulded faces of each wooden frame section. At least one of the faces has reliefs (18,20,22,24), some hollow (18,20) to allow the flow of the joint material under compression and the others in relief (22,24) to close the joint. The hollow reliefs on the seal faces can be formed as grooves (18) in the inner face of the body. The grooves can extend transversely to the general orientation (x) of the seal body.
Patent FR-2746540-A1 (FR)
Inventor: PERRET MICHEL
IPC: H01H33/30
Filed: 1996-03-22
Abstract: The high voltage control is a spring loaded (21) rod section (13) in an inert dielectric gas, e.g. sulphur hexafluoride, chamber. There is a second connected rod (13A) which slides into the first. The rod is connected to a spring loaded (31) plunger (34) in a second chamber (32). The chamber has a tube (40) connecting to the main area of inert gas, with a vane (41) to allow gas to enter. There is also a second tube (50) with a pump (51) to create a vacuum. The vane and pump can be controlled to reset the switch.
Patent FR-2747133-A1 (FR)
Title: Fireproof furnishing fabric which is hard to ignite
IPC: A47C27/00
Filed: 1996-04-03
Abstract: The fireproofing material is in two layers. The base layer is of a non-combustible material with a covering layer of a combustible material.
Patent FR-2747294-A1 (FR)
Title: Waste collection cabinet for use in hairdressing salon
Inventor: ROCHETTE ROBERT
IPC: A47L5/38
Filed: 1996-04-10
Abstract: The waste collecting unit includes a rectangular piece of furniture (1) including two side walls (2,3) and a rear panel (4), with a drawer (8) mounted in the base of the unit at floor level. This drawer includes an aperture (7) at the bottom of the front panel, giving access to a vertical conduit (11) which stands just inside the drawer. This conduit stands nearly as high as the drawer itself. Within the body of the cabinet there is an electric fan mounted with its axis vertical. This acts to draw air and waste in through the aperture in the bottom front of the drawer, via the conduit and into the drawer. The air is filtered and expelled into the room at a higher level, whilst the waste is retained in the bottom drawer.
Patent FR-2748332-A1 (FR)
Title: Aerial system for receiving time signals
IPC: G04G21/04
Filed: 1996-05-02
Abstract: A number of antennae preferably three (1,2,3) are connected to a microprocessing system (7) through amplifier demodulators (4,5,6). The three antennae are mounted at an angle of 60 degrees to each other in the same plane. The microprocessing system (7) measures the period of the impulses received by each antenna and compares the result with the known transmitter characteristics. The signal from the matching antenna only is decoded and used for time data (11). A back up quartz clock (8,9,10) enables the system to continue in operation during short transmission failures.
Patent FR-2749298-A1 (FR)
IPC: C05F1/00
Filed: 1996-06-04
Abstract: The invention features a product for improving soils by calcic deposits, consisting of oyster shells having been treated by crushing and optionally by dessication, excluding all treatment likely to modify the oyster shell chemical composition.
Patent FR-2753712-A1 (FR)
Title: Compositions de moulage a base de polymerisats abs
Inventor: GUILLAND JEAN FRANCOIS HENRI
IPC: C08L55/02
Filed: 1996-09-25
Abstract: La composition selon l'invention comprend: A) 100 parties en poids d'un polymérisat ABS ayant un taux de caoutchouc compris entre 5 et 30 parties en poids et pouvant renfermer jusqu'à 60% en poids d'alpha-méthylstyrène; B) 0,1 à 12 parties en poids d'au moins un polyester répondant à la formule: (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle: - R**1 et R**2, identiques ou différents, représentent un atome d'hydrogène ou un radical alkyle en C1 -C20 ; - R**3 et R**4, identiques ou différents, représentent un atome d'hydrogène ou un radical alkyle en C1 -C4 ; - R**5 et R**6 représentent un radical alkylène en C1 -C6 ; - x est un entier de 1 à 4; et - n a une valeur telle que la masse moléculaire moyenne en nombre du polyester est comprise entre 800 et 7000. Application: au moulage.
Patent FR-2739875-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de tricotage de tissu a l'aide de fil non elastique et de fil elastomere nu et tissu tricote pour tricot
Inventor: BRACH ERNESTO
IPC: D04B15/46
Filed: 1996-10-11
Abstract: Le tissu tricoté pour tricot comprend au moins un fil dur natté ou tressé ensemble avec un fil élastomère nu. Le dispositif de tricotage comprend: - des moyens (14) pour fournir ledit fil élastomère (18) auxdits moyens de tricotage; - des moyens pour fournir ledit fil dur auxdits moyens de tricotage; - des moyens (53) pour choisir un niveau de tension souhaité pour le fil élastomère (18) lorsque le fil est fourni auxdits moyens de tricotage; et - des moyens (34, 32) pour maintenir ledit niveau de tension souhaité sensiblement constant pendant le tricotage. Application aux tissus tricotés pour la fabrication de vêtements.
Patent FR-2755912-A1 (FR)
Title: Vehicle heating control comprising illuminated panel
Inventor: CREZE ANTOINE
IPC: B60H1/00
Filed: 1996-11-20
Abstract: The control panel for use on a vehicle comprises a mono-block support (10) consisting of a box with a front panel (26) and peripheral skirt (28). The skirt defines an open rear surface (30). The front panel is shaped to receive the supports (34,54,62) on which individual controls (14,16,18) are mounted. Each aperture in the front of the box is slightly larger than the associated control, providing a light box (32) to surround the control. A light source (52) is fitted within the box to illuminate the control. The controls include both rotary control knobs (14) and pushbutton controls (18) mounted within the front panel.
Patent FR-2741687-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour boite de vitesses automatique de vehicule automobile
Inventor: WAGNER THOMAS
IPC: B60W30/18
Filed: 1996-11-28
Abstract: Dans ce dispositif de commande (6) pour une boîte de vitesses (2), le couple du moteur est réduit pour obtenir un confort accru de changement de rapport. La réduction du couple du moteur obtenue par ce dispositif (6) commence au plus tôt lorsque le point de roue libre de la boîte de vitesses (2) est atteint et se termine peu avant que le point de synchronisme de la boîte de vitesses soit atteint. Le point de roue libre et le point de synchronisme de la boîte de vitesses sont fixés en fonction de différences de vitesses de rotation des éléments actifs participant au changement de rapport. Application notamment aux voitures de tourisme à boîte de vitesses automatique.