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Patent FR-2929177-A1 (FR)
Title: Vehicule utilitaire comprenant un mecanisme de transmission a courroie et un mecanisme de prise de force
Inventor: OSUGA MASASHI
IPC: A01D69/00
Filed: 2009-03-05
Abstract: Le véhicule utilitaire comprend : un châssis (4) ; un moteur (5) supporté par le châssis (4) via un corps élastique (151) ; un mécanisme de transmission à courroie (BT) relié à un arbre de sortie (5a) du moteur (5) de manière à transmettre une puissance ; etun mécanisme de prise de force (PTO) (40) relié au mécanisme de transmission à courroie (BT) de manière à transmettre une puissance afin de prélever une puissance depuis le moteur (5).Selon l'invention, une platine de support PTO (171), configurée pour supporter le mécanisme PTO (40), est attachée au moteur (5).
Patent FR-2944381-A1 (FR)
Title: Conducteur electrique a refroidissement ameliore et appareil electrique sous eveloppe etanche comportant au moins un tel conducteur
Inventor: GIRARD CHARLIE
IPC: H01B5/06
Filed: 2009-04-08
Abstract: Conducteur électrique (2) d'axe longitudinal (X) pour poste électrique sous enveloppe métallique remplie d'un gaz diélectrique, comportant une enveloppe (4) de forme cylindrique creuse, ledit conducteur (2) étant destiné à être disposé de sorte à ce que son axe longitudinal (X) soit orienté sensiblement horizontalement, le conducteur comportant un contact à chacune de ses extrémités longitudinales (6.1, 6.2), ladite enveloppe (4) définissant un volume intérieur rempli de gaz, ladite enveloppe (4) étant percée d'au moins deux orifices destinés à permettre la circulation du gaz entre le volume intérieur et l'extérieur du conducteur (2). Le conducteur comporte niveau de chacune des extrémités de connexion (6.1, 6.2) des radiateurs (10.1, 10.2) aptes à établir un gradient thermique orienté sensiblement dans la direction longitudinale vers l'intérieur du conducteur.
Patent FR-2945044-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de production d'un (co) polymere d'ester acrylique
Inventor: DUBOIS JEAN LUC
IPC: C08F20/14
Filed: 2009-04-30
Abstract: L'invention a trait à un procédé de production d'un (co)polymère d'ester acrylique comprenant une première étape consistant à estérifier un acide acrylique technique, une deuxième étape consistant à polymériser en phase liquide ledit ester selon un processus choisi parmi les polymérisations en émulsion ou en solution dans des conditions telles que le polymère formé au sein du milieu réactionnel soit sous la forme d'un liquide plus ou moins visqueux au sein du milieu réactionnel, enfin une troisième étape consistant à soumettre la fraction de polymère formé, après le cas échéant sa séparation de l'essentiel du milieu réactionnel, à un traitement de séparation utilisant la technique des films minces. Le procédé selon l'invention permet de limiter les phases fort contraignantes de purification par distillation et/ou cristallisation de l'acide acrylique mises en oeuvre en amont de l'estérification et de la polymérisation proprement dite, et il est particulièrment adapté pour la fabrication de (co)polymères d'ester acrylique contenant du carbone d'origine renouvelable.
Patent FR-2931246-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'affichage d'une vitesse differentielle dans un vehicule automobile.
Inventor: BELHOULA ABDELKARIM
IPC: G01D7/02
Filed: 2009-05-13
Abstract: Ce dispositif d'affichage (1) comprend un dispositif de détermination d'une vitesse réelle (2), un dispositif de détermination d'une vitesse de consigne (3) (vitesse limite autorisée) et un dispositif (4) d'affichage d'au moins un pictogramme. Avec ce dernier, la différence entre la vitesse réelle et la vitesse de consigne peut être représentée à l'aide d'un symbole graphique modifiable. Une unité de commande (5) est prévue pour modifier le symbole graphique de telle sorte qu'il soit modifié sous la forme d'au moins une des caractéristiques suivantes, couleur, forme, taille ou position du symbole graphique en fonction de la grandeur de la différence.
Patent FR-2945418-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application.
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2009-05-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement et d'application pour appliquer un produit sur les cils et/ou sourcils, comportant : - un récipient définissant un espace intérieur contenant le produit et comprenant un organe d'essorage, - un applicateur comportant un organe d'application comportant une brosse à âme torsadée supportant des poils, à raison de à 55 poils par spire, de diamètre compris entre 6/100 mm et 40/100 mm le long d'au moins une portion de l'organe d'application, une pluralité de poils portés par ladite portion venant à une distance (j) de moins de 1,5 mm de la surface intérieure (23) du récipient sous l'organe d'essorage (8), en position de stockage ou durant le retrait de l'applicateur.
Patent FR-2935868-A1 (FR)
Title: Secateur electrique
Inventor: LEE KYUNG SUK
IPC: A01G3/037
Filed: 2009-08-14
Abstract: La présente invention concerne un sécateur électrique qui peut améliorer le confort de fonctionnement en augmentant la vitesse de fonctionnement et en éliminant la fatigue manuelle pendant l'élagage d'arbres fruitiers. Dans ce but, la présente invention fournit un sécateur électrique qui peut améliorer la sécurité pendant la manipulation en implémentant un nouveau type de moyens de commutation ayant un interrupteur de sécurité séparé pouvant être séparé d'un corps principal (10) et positionné sur un doigt de l'utilisateur et réduire le volume et le poids en réduisant le nombre de composants associés à l'interrupteur de sécurité. En outre, la présente invention fournit un sécateur électrique qui commande un moteur (11) dont la rotation peut être inversée lorsqu'une défaillance des lames du sécateur électrique survient pendant une opération d'élagage, ce qui empêche l'apparition d'une défaillance globale incluant une détérioration du moteur (11).
Patent FR-2951140-A1 (FR)
Title: Dispositif pour propulser un produit a l'aide d'un gaz sous pression de type rechargeable
Inventor: BERNAD CHRISTIAN
IPC: B05B9/047
Filed: 2009-10-14
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif pour propulser un produit actif à l'aide d'un gaz sous pression, comportant un réservoir réutilisable (34) avec en partie supérieure une ouverture et un filetage (62) apte à coopérer avec le filetage d'une bague (64), caractérisé en ce qu'il comprend une recharge (32) détachable du réservoir réutilisable (34) comportant d'une part une poche (36) en un matériau souple contenant le produit actif, et d'autre part, une valve (38) sertie sur un dôme (40), ladite valve comprenant en partie inférieure un conduit (42) plongeant dans ladite poche (36) et la périphérie du dôme (40) étant maintenue plaquée contre le pourtour de l'ouverture du réservoir réutilisable (34) grâce à ladite bague (64).
Patent FR-2953713-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique capillaire, detergente et lissante, et procede de traitement cosmetique mettant en oeuvre ladite composition
Inventor: MELLUL MYRIAM
IPC: A61K8/30
Filed: 2009-12-10
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique, comprenant un ou plusieurs tensioactif(s) amphotère(s) ou zwittérionique(s), un ou plusieurs tensioactif(s) anionique(s) choisis parmi ceux comportant au moins une fonction phosphate, sulfate ou sulfonate, un ou plusieurs agent(s) réducteur(s) soufré(s), et un ou plusieurs agent(s) alcalin(s). La présente invention porte également sur un procédé de détente des boucles et/ou de réduction du volume des cheveux, mettant en œuvre une telle composition.
Patent FR-2954314-A1 (FR)
Title: Procede d'oxydation d'hydrocarbures par l'oxygene
Inventor: LE PORT PHILIPPE
IPC: C07C407/00
Filed: 2009-12-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'oxydation par l'oxygène d'hydrocarbures saturés, de préférence d'hydrocarbures cycliques saturés tels que le cyclohexane pour la production d'hydroperoxyde d'alkyle. Elle concerne plus particulièrement un procédé d'oxydation par l'oxygène d'hydrocarbures saturés, l'oxydation étant réalisée en plusieurs étapes successives pour contrôler l'avancement de la réaction d'oxydation de l'hydrocarbure et pour obtenir une bonne sélectivité en hydroperoxyde d'alkyle. Le procédé de l'invention concerne le procédé de condensation des gaz d'oxydation récupérés dans chaque réacteur d'oxydation et leur recyclage dans les réacteurs d'oxydation. Selon, le procédé de recyclage de l'invention, la sélectivité de la réaction en cétone et alcool est améliorée ainsi que l'économie du procédé par un diminution d'hydrocarbure « froid » alimentée dans certains réacteurs pour contrôler la température.
Patent FR-2940217-A1 (FR)
Title: Windscreen wiper device for motor vehicle, has transmission whose converting unit converts rotation of drive shaft into swing movement of output shaft that is rotatably connected to output pinion corresponding to hollow wheel
Inventor: MOENCH JOCHEN
IPC: B60S1/06
Filed: 2009-12-18
Abstract: The device (10) has a drive unit (12) provided with a transmission (14). A driving part (16) is equipped with a drive shaft (18). The transmission has a converting unit for converting rotation of the drive shaft into a swing movement of an output shaft (34) of the drive unit. The output shaft is rotatably connected to an output element (32) i.e. output pinion, corresponding to a hollow wheel (28), where the hollow wheel is driven by a rod (24) articulated eccentrically at a worm wheel (22) of the driving unit.
Patent FR-2955925-A1 (FR)
Title: Heat pump i.e. air-water heat pump, for dwelling, has pressure regulator evaluating pressure loss of air flow traversing evaporator and provided with decision module for determining quantity of air traversing evaporator
Inventor: SURREL YVES
IPC: F25B30/02
Filed: 2010-01-29
Abstract: The pump has an evaporator (1) comprising a heat exchanger (2), a vacuum chamber (9) and an air extractor (4). A pressure regulator (7) evaluates pressure loss of air flow traversing the evaporator, where the pressure regulator is provided with a decision module for determining quantity of air traversing the evaporator. A sensor (8) i.e. temperature sensor, is connected to the decision module. The sensor is placed on a base of the heat exchanger and at an interior of the vacuum chamber.
Patent FR-2963954-A1 (FR)
Title: Constant velocity universal joint for transmitting torque between input and output shafts, has axial positioning member defining axial position of hub and synchronized rotation of transfer members such that shafts rotate at same speed
Inventor: MAREC PHILIPPE ALAIN
IPC: F16D3/10
Filed: 2010-08-23
Abstract: The joint has an axial positioning member (4) comprising a gimbal arrangement formed of a clamp (50) mounted in pivot connection along a reference axis of distribution hub (10) mounted on an input shaft (1). The input shaft is stressed in rotation by a spider (60) with the clamp mounted in pivot connection along the axis of the hub mounted on an output shaft (2). The axial positioning member defines axial position of the hub and synchronized rotation of transfer members (3) irrespective of operating angle such that the shafts perform same rotation angle and rotate at same angular speed.
Patent FR-2968338-A1 (FR)
Title: Device for securing removable buckets used in building construction sites, has armored closing system provided with lock and of squared section tube, where tube comprises opening for receiving bolt, and plates made of steel
Inventor: BARROIS GUY
IPC: B60P1/64
Filed: 2010-12-01
Abstract: The device has an armored closing system provided with a lock (6) and a squared section tube (5). The tube comprises an opening (9) for receiving a bolt. The lock of the armored closing system is fixed on a plate (4). The tube is fixed on another plate (3). Each of the plates is fixed on a tube component with a hinge axis (2) to articulate the device. The plates are made of steel.
Patent FR-2955104-A1 (FR)
Title: Materiau pour isolation thermique et son procede de fabrication
Inventor: PRAT EVELYNE
IPC: C04B28/06
Filed: 2010-01-13
Abstract: L'invention concerne un matériau thermo-isolant à structure cellulaire comprenant en poids par rapport au poids total du matériau : - 4 à 96% d'un liant hydraulique caractérisé avant mise en contact avec de l'eau ,en ce qu'il comprend au moins une phase choisie parmi C3A, CA, C12A7, C11A7CaF2, C4A3$ (yée lemite), C2A(1-x)Fx (avec x appartient à ]0, 1]), des phases amorphes hydrauliques présentant un ratio molaire C/A compris entre 0,3 et 15 et tel que les teneurs cumulées en Al203 de ces phases soient comprises entre 3 et 70 % en poids du total du liant hydraulique, - 4 à 96% d'au moins une charge, ledit matériau présentant un coefficient de conductivité thermique à 20°C, égal ou inférieur à 0,20 W/m.°C. L'invention concerne également l'utilisation d'une mousse minérale pour fabriquer ledit matériau thermo-isolant ainsi que les procédés de fabrication de ladite mousse minérale.
Patent FR-2958640-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau poreux en diamant de synthese
Inventor: SCORSONE EMMANUEL
IPC: C01B31/06
Filed: 2010-04-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une couche en diamant ayant une structure tridimensionnelle poreuse, le procédé étant du type comprenant la croissance de la couche en diamant à partir d'un matériau sacrificiel et la décomposition progressive de ce matériau sacrificiel au cours de la croissance de la couche en diamant, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : 1) la fourniture d'un substrat apte à supporter la croissance par dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma de la couche de diamant sur au moins une des faces du substrat, le substrat comportant sur ladite au moins une face une couche en un matériau sacrificiel ayant une structure tridimensionnelle poreuse et étant apte à se décomposer progressivement au contact de ce plasma, la couche en matériau sacrificiel contenant des grains de diamant de taille nanométrique ; 2) la croissance par dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma de la couche en diamant à partir des grains de diamant et la décomposition concomitante et progressive du matériau sacrificiel au contact de ce plasma.
Patent FR-2959144-A1 (FR)
Title: Method for optimizing manufacturing of punching tool utilized to form holes on surface of e.g. building, involves collecting set of last parameters satisfying load booklet, and utilizing last parameters to manufacture tool
Inventor: MARRET SEVERINE
IPC: B21D28/34
Filed: 2010-04-23
Abstract: The method involves utilizing a virtual tool (1) implemented by a computer program. Parameters representing holes to be punched are captured (2). A selection of values of standard dimensions of the holes to be punched is facilitated (3). The holes and the parameters are represented (5) on a three-dimensional graphical representation of surface of a part of a body to be punched. A set of last parameters satisfying a load booklet for the holes to be punched is collected (10). The last parameters are utilized (100) to manufacture the tool.
Patent FR-2959201-A1 (FR)
Title: Contrepoids de securite fonctionnel et multiservices
Inventor: BACHMANN JACQUES
IPC: A01B63/02
Filed: 2010-04-26
Abstract: Contrepoids de sécurité fonctionnel et de sécurité destiné à être disposé à l'avant d'un véhicule roulant, caractérisé par le fait que il est constitué en trois parties : une partie centrale (1) constituée par un coffre de rangement et deux parties latérales (2), situées de chaque coté de ladite partie centrale (1), constituées par des masses (2).
Patent FR-2959603-A1 (FR)
Title: Coffre a batterie rigidifie pour vehicule electrique ou hybride
Inventor: JOYE OLIVIER
IPC: B60L50/64
Filed: 2010-04-28
Abstract: Coffre à batterie pour véhicule, comprenant une enveloppe externe délimitant une chambre de réception de la batterie et comprenant un support et un couvercle placés l'un au-dessus de l'autre et présentant des zones d'accouplement (16, 21), un cloisonnement interne (33) délimitant au moins un compartiment (34) dans ladite chambre, dans lequel est disposé au moins un bloc accumulateur (43) comprenant un boîtier isolant (44) de réception d'un ensemble accumulateur d'énergie électrique, des moyens de fixation pour fixer lesdites zones d'accouplement entre elles, et des moyens de rigidification (35) reliant le support et le couvercle entre eux.
Patent FR-2963928-A1 (FR)
Title: Recipient pour des denrees alimentaires et procede de fabrication d'un tel recipient
Inventor: LINGENHEIL MARKUS
IPC: A47J27/086
Filed: 2010-08-19
Abstract: L'invention est relative à un récipient destiné à contenir des aliments et/ou des fluides de transmission de chaleur, comprenant au moins une paroi latérale et au moins un élément de fond, qui est assemblé de façon inséparable avec la paroi latérale au moyen d'au moins un assemblage, ainsi qu'à un procédé de fabrication d'un tel récipient et à un appareil de cuisson comportant un tel récipient.
Patent FR-2965314-A1 (FR)
Title: Helice pour ventilateur dont la longueur de corde varie
Inventor: HENNER MANUEL
IPC: F01P5/02
Filed: 2010-09-29
Abstract: L'hélice (1) comprend un moyeu (3), une virole (4) et des pales (2) s'étendant radialement entre le moyeu (3) et la virole (4), chaque pale (2) comportant un pied (6) à sa jonction avec le moyeu (3) et une tête (11) à la jonction avec la virole (4), chaque pale (2) présentant un bord d'attaque (16) et un bord de fuite (17) entre lesquels, à chaque section transversale aplatie, est définie une corde (15). Pour chaque pale (2), entre le pied (6) et la tête (11) la longueur de la corde (15) varie et en ce que la variation de la longueur de corde (15) entre le pied (6) et la tête (11) présente un point d'inflexion entre deux paliers.
Patent FR-2966308-A1 (FR)
Title: Procedes d'emission et de reception d'un signal multiporteuse, emetteur, recepteur, signal de retour et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: CARIOU LAURENT
IPC: H04B7/04
Filed: 2010-10-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de réception d'un signal correspondant à un signal multiporteuse émis via au moins un canal de transmission, comprenant une étape d'estimation (11) dudit canal, délivrant une information globale sur ledit canal dans le domaine fréquentiel, dite réponse fréquentielle, comprenant des échantillons fréquentiels. Selon l'invention, un tel procédé comprend également : - une étape de répartition (12) desdits échantillons fréquentiels dans au moins deux vecteurs d'échantillons fréquentiels ; - une étape de transformation (13) desdits vecteurs d'échantillons fréquentiels du domaine fréquentiel vers un domaine transformé, délivrant, pour au moins un vecteur d'échantillons fréquentiels, une réponse partielle dudit canal dans ledit domaine transformé ; - une étape de transmission (14), audit émetteur, d'un signal de retour portant au moins des échantillons représentatifs dudit canal dans ledit domaine transformé extraits desdites réponses partielles.
Patent FR-2967343-A1 (FR)
Title: Appareil d'imagerie medicale.
Inventor: DO-HUU JEAN-PAUL
IPC: A61B6/00
Filed: 2010-11-15
Abstract: L'invention concerne un appareil (100) mobile d'imagerie médicale comprenant un émetteur (102) de rayons et un récepteur (104) de rayons, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (116) pour déplacer ledit récepteur (104) entre une position dépliée et une position rétractée. L'appareil selon l'invention comprend en outre des moyens pour modifier l'orientation entre l'émetteur (102) et le récepteur (104).
Patent FR-2967662-A1 (FR)
Title: Conditioning element for conditioning of dairy product i.e. fresh cheese, has side wall pierced with orifices, where side wall includes bosses extending between thin regions, and orifices formed in thin regions
Inventor: RACINE ALAIN
IPC: B65D77/04
Filed: 2010-11-22
Abstract: The element (10) has a side wall (12) extending from a bottom (11) about a central axis (A2) perpendicular to the bottom, where the bottom and the side wall define a space (14) for receiving a milk product such as fresh cheese, and the side wall is pierced with orifices (15). The side wall includes bosses (17) extending between thin regions (16), where thickness of the thin regions is less than that of the bosses, and the orifices are formed in the thin regions. The side wall includes an inner surface (12a) that defines the space, and an outer surface (12b) opposite to the inner surface. An independent claim is also included for a conditioning system for conditioning of dairy product, comprising a container.
Patent FR-2964701-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle du nombre d'injections pilotes
Inventor: KIM YOUNGHO
IPC: F02D41/30
Filed: 2010-12-06
Abstract: Système et procédé de contrôle du nombre d'injections pilotes réduisant le bruit de combustion et améliorant l'économie de carburant en décidant du nombre effectif d'injections pilotes, sur la base d'une quantité de changement d'une condition de fonctionnement et en injectant un carburant selon le nombre effectif d'injections pilotes en cas d'accélération. Le système peut inclure une partie de détection détectant une condition de fonctionnement d'un moteur ; une partie de contrôle (50) calculant une quantité de changement de la condition de fonctionnement par rapport à la condition de fonctionnement du moteur et décidant du nombre effectif d'injections pilotes, sur la base de la condition de fonctionnement du moteur et de la quantité de changement de ladite condition de fonctionnement, et un injecteur (60) injectant un carburant au moteur par le biais d'une injection principale et/ou des injections pilotes selon le nombre effectif d'injections pilotes.
Patent FR-2969623-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un melange-maitre en phase liquide
Inventor: BIBETTE JEROME
IPC: B60C1/00
Filed: 2010-12-23
Abstract: L'invention porte sur un procédé de préparation d'un mélange-maître en phase liquide à base d'un ou plusieurs latex d'élastomères diéniques et d'une ou plusieurs charges comprenant les étapes successives suivantes : -réalisation d'une dispersion aqueuse stable et homogène (C), par mélange, d'un ou plusieurs latex d'élastomère diénique (A) avec une ou plusieurs dispersions aqueuses stables (B) d'une ou plusieurs charges, lesdites charges; -homogénéisation de la dispersion aqueuse (C), - coagulation au sein de la dispersion aqueuse (C) du ou desdit latex d'élastomères diéniques avec la ou les charges par apport d'énergie mécanique, - récupération du coagulum, -séchage du coagulum récupéré pour obtenir le mélange maître.
Patent FR-2973174-A1 (FR)
Title: Boitier a doigt d'anti-montage sur contact
Inventor: BUIRET JEAN-LUC
IPC: H02B1/46
Filed: 2011-03-25
Abstract: Boîtier comprenant un socle et un caisson apte à être monté sur le socle dans une position montée. Le caisson (3) est muni d'au moins un organe élastique de contact électrique (28) et présente un compartiment (16) pouvant recevoir une pile électrique (22) dans une position de contact dans laquelle un plot de contact électrique (24) de cette pile électrique est en contact avec ledit organe élastique de contact électrique (28). Le socle (2) et le caisson (3) sont munis respectivement de moyens d'anti-montage (31, 36) pouvant occuper l'un par rapport à l'autre une position d'anti-montage dans laquelle ils s'opposent au déplacement du caisson (3) par rapport au socle (2) jusqu'à ladite position montée et une position de libération dans laquelle le socle (2) et le caisson (3) peuvent être amenés jusqu'à ladite position montée et réciproquement. Le moyen d'anti-montage (31) du caisson (3) est relié audit organe élastique de contact électrique (28) et est déplaçable entre ladite position d'anti-montage et ladite position de libération sous l'effet de la déformation de cet organe élastique de contact électrique (28).