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Patent FR-3052325-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou d'affichage dynamique modulaire
Inventor: BONELLO GUILLAUME
IPC: H05K3/36
Filed: 2016-06-03
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif modulaire d'émetteurs de signaux lumineux, notamment du type à source électroluminescente (LED, OLED, AMOLED, FOLED,...). En particulier, la présente invention concerne les modules pour le dit dispositif modulaire d'émetteurs de signaux lumineux, notamment du type à source électroluminescente.
Patent FR-3056026-A1 (FR)
Title: Verrou destine au verouillage d'une prise d'un reseau electrique et/ou de telecommunication
Inventor: AIELLO DAMIEN
IPC: H01R13/631
Filed: 2016-09-15
Abstract: L'invention concerne un verrou (1) destiné au verrouillage d'une prise d'un réseau électrique et/ou de télécommunication comportant un corps (2) destiné à être inséré dans un logement de la prise, ledit corps (2) comportant au moins une empreinte destinée à correspondre à la forme d'une clé (29), et une languette (11) mobile par rapport au corps (2) entre une position de verrouillage, dans laquelle elle est apte à bloquer ledit corps (2) dans le logement de la prise, et une position de déverrouillage, dans laquelle elle autorise le retrait du corps (2) hors dudit logement.
Patent FR-3056576-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de diglyceroxyde de calcium
Inventor: LACOSTE FRANCOIS
IPC: C01F11/00
Filed: 2016-09-29
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de fabrication de cristaux de diglycéroxyde de calcium, qui comprend au moins les étapes suivantes : (1) la mise en suspension d'au moins un composé source de l'élément calcium, notamment l'oxyde de calcium (CaO), dans du glycérol ou dans un mélange homogène de glycérol (C3H8O3) et d'un solvant anhydre du glycérol, notamment du méthanol (CH3OH), dite « suspension de départ »,le ratio molaire (glycérol) : (composé(s) source de l'élément calcium) étant supérieur ou égal à 2, de préférence de 2 à 10, et en particulier de 2 à 5 ; (2) le broyage de ladite suspension de départ à une température ambiante inférieure ou égale à 50°C, de préférence inférieure ou égale à 35°C, dans un broyeur tridimensionnel à microbilles en phase liquide pendant un temps de séjour inférieur ou égal à 15 min, de préférence inférieur ou égal à 1 minute, et allant notamment de 5 à 25 secondes et en particulier de 10 à 20 secondes ; (3) la récupération en sortie du broyeur d'une suspension de cristaux de diglycéroxyde de calcium, et (4) optionnellement, un lavage de la suspension obtenue avec un solvant du glycérol afin d'éliminer le possible excès de glycérol, (5) optionnellement, ladite suspension de cristaux de diglycéroxyde de calcium est séchée de sorte à obtenir une poudre de cristaux de diglycéroxyde de calcium. Ainsi que les utilisations associées aux cristaux de diglycéroxyde de calcium obtenus selon le procédé décrit ci-dessus.
Patent FR-3057672-A1 (FR)
Title: Confirmation du diagnostic de deconnexion batterie 12 volts d'un reseau de bord avec alternateur pilote
Inventor: SAINT-LEGER GERARD
IPC: G01R31/36
Filed: 2016-10-19
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de contrôle de la connexion et/ou de l'état de fonctionnement d'une batterie raccordée à un réseau électrique. Ledit procédé comporte une première étape (111) durant laquelle le courant batterie mesuré est comparé à un premier seuil S1, la batterie ou sa connexion au réseau étant considérées comme potentiellement défaillantes si le courant mesuré est inférieur audit premier seuil S1 ; ainsi qu'une seconde étape (114), mise en œuvre à l'issue de la première étape (111) si la batterie ou sa connexion sont considérées comme potentiellement défaillantes, ladite seconde étape réalisant la confirmation de la défaillance potentielle de la batterie ou de sa connexion, en imposant au réseau au moins une variation transitoire de tension d'alimentation, puis en mesurant le courant batterie résultant de la variation de tension imposée et en le comparant à un second seuil S2, la batterie ou sa connexion au réseau étant considérées comme réellement défaillantes si, à l'issue de la seconde étape (114) le courant mesuré est inférieur audit second seuil S2.
Patent FR-3058541-A1 (FR)
Title: Procede pour l’authentification d’une illustration.
Inventor: PIC MARC
IPC: G06K19/06
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'authentification d'une illustration, comprenant - encoder un message sous la forme d'un code-barres à deux dimensions comprenant des blocs, chaque bloc codant un fragment dudit message et comprenant un ensemble de sous-blocs codants, chaque sous-bloc comprenant un ensemble d'éléments binaires. Il est essentiellement caractérisé en ce que l'encodage comprend des étapes préalables consistant à : - définir ou identifier un ensemble de points remarquables sur l'illustration, - calculer un ensemble d'attributs en fonction de certains au moins des points remarquables, - sélectionner, parmi les attributs calculés, au moins un attribut permettant de définir une empreinte numérique, - optionnellement compresser ladite empreinte numérique, - optionnellement signer ladite empreinte numérique au moyen d'une signature cryptographique, et - enregistrer dans le message l'un parmi : - un ensemble d'au moins un attribut, l'empreinte numérique, - l'empreinte numérique compressée, et - l'empreinte numérique, optionnellement compressée, signée.
Patent FR-3058811-A1 (FR)
Title: Procedes pour determiner une propriete physique d'un milieu discontinu et simuler la valeur d'une grandeur physique dans un tel milieu.
Inventor: LABROSSE GERARD
IPC: G06F17/50
Filed: 2016-11-17
Abstract: L'invention concerne un procédé (100), mis en œuvre par ordinateur, pour déterminer une propriété physique, d'un milieu, dit discontinu, comprenant une base et au moins une discontinuité, dont les propriétés physiques sont connues, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - pour chaque discontinuité, détermination (102) d'une relation géométrique continue définissant géométriquement ladite discontinuité, seule ou dans ladite base continue ; et -détermination (106) d'une relation, dite physique, décrivant la propriété physique dudit milieu discontinu, en fonction de ladite relation géométrique et de la propriété physique de chaque discontinuité. Elle concerne également un procédé pour déterminer par simulation la valeur d'une grandeur physique dans un milieu discontinu mettant un tel procédé.
Patent FR-3061799-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une fenetre memoire d'une memoire vive resistive
Inventor: PICCOLBONI GUISEPPE
IPC: G11C13/02
Filed: 2017-01-06
Abstract: Procédé (1) de détermination d'une fenêtre mémoire d'au moins une cellule mémoire vive résistive, la cellule mémoire vive résistive comportant un état hautement résistif et un état faiblement résistif, le passage de la mémoire vive résistive d'un état initial parmi l'état hautement résistif ou l'état faiblement résistif à un autre état puis le retour à l'état initial formant un cycle, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : ○ mesurer les valeurs des résistances des états hautement résistif et faiblement résistif à un cycle j donné, j étant un nombre entier ; ○ déterminer la fenêtre mémoire à utiliser pendant les n cycles suivant le cycle donné j, n étant un nombre entier, la fenêtre mémoire étant calculée en prenant en compte au moins les résistances des états hautement et faiblement résistif au cycle j.
Patent FR-3061819-A1 (FR)
Title: Chargeur de batterie d'accumulateurs electriques bidirectionnel.
Inventor: SAKR NADIM
IPC: H02M7/72
Filed: 2017-01-12
Abstract: L'invention concerne un chargeur (1) de batterie (5) d'accumulateurs électriques pour un véhicule automobile électrique, dans lequel au moins deux bras de pont (31, 32) d'un redresseur de Vienne (3) comprennent un transistor à effet de champ à grille isolée bidirectionnel (312, 322, 334) et une diode (313, 323, 333), montés de part et d'autre du point milieu (310, 320) du bras de pont (31, 32) correspondant, tandis que les autres bras de pont (33) comprennent chacun deux diodes (332, 333) montées de part et d'autre du point milieu (330) du bras de pont (33) correspondant; et en ce que ledit étage convertisseur continu-continu (4) comprend deux dispositifs de conversion continu-continu (41, 42), chacun étant connecté en entrée en parallèle avec l'un desdits condensateurs de sortie (37, 38) de l'étage de correction du facteur de puissance (3) et en sortie aux bornes de ladite batterie (5), de telle sorte que le chargeur (1) est apte à autoriser le passage d'un courant électrique depuis la batterie (5) vers ledit réseau électrique (2).
Patent FR-3062584-A1 (FR)
Title: Bioepuration d'emballages menager usages
Inventor: PETIT PIERRE-OLIVIER
IPC: B09B3/00
Filed: 2017-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de récupération d'emballages pollués par une matière organique biodégradable comprenant le traitement des emballages pollués par une préparation comprenant au moins une enzyme d'hydrolyse de la cellulose, le cas échéant au moins une enzyme d'hydrolyse d'hémicellulose, et le cas échéant également un mycète ou actinomycète.
Patent FR-3063530-A1 (FR)
Title: Vis auto-cassante
Inventor: HERAUD BENOIT
IPC: H01R4/30
Filed: 2017-03-03
Abstract: L'invention concerne une vis auto-cassante (150) comportant : - un premier élément réalisé en métal et constitué d'une tige filetée (154) et d'une tête (152) solidaire de la tige filetée (154) au niveau d'une zone de rupture (202), la tête (152) présentant un premier système de prise (153), - un manchon (160) solidaire du premier élément, réalisé dans un matériau électriquement isolant et s'étendant de part et d'autre de la zone de rupture (202) en laissant libre, d'une part, l'accès au premier système de prise (153) et, d'autre part, l'accès au filetage de la tige filetée (154).
Patent FR-3065784-A1 (FR)
Title: Module lumineux avec optique d'imagerie optimisee pour un modulateur spatial pixellise, destine a un vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V13/04
Filed: 2017-04-28
Abstract: Le module lumineux (1) pour véhicule automobile présente une source lumineuse (2) associée à une première partie (IP1) d'un système d'imagerie (IMS) afin de produire un faisceau réfléchi coïncidant avec la surface de réflexion d'un modulateur spatial pixellisé à haute définition (3), ce qui permet notamment d'éviter d'éclairer inutilement la périphérie du modulateur spatial. La source lumineuse (2) consiste essentiellement en une ou plusieurs diodes électroluminescentes et/ou présente un aspect ponctuel ou quasi ponctuel. Le rayonnement réfléchi (R2) arrive sur une deuxième partie (IP2) du système d'imagerie, laquelle consiste typiquement en une optique de projection (18) dont certains éléments peuvent former un système de rétro-focalisation. Le module (1) reste compact et est bien adapté pour réaliser un éclairage adaptatif de façon homogène, efficace et avec une haute résolution.
Patent FR-3068401-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec volute amelioree
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F04D29/40
Filed: 2017-06-29
Abstract: La présente invention concerne une volute pour compresseur (1) électrique, comportant une partie coudée et est formée par au moins deux parties (14, 15) définissant chacune une partie du coude de la volute (12) et délimitées par une zone (16) de joint au niveau du coude de la volute (12), la zone de joint étant parallèle à une extrémité du coude (20).
Patent FR-3068802-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance a la programmation d'une unite electronique de commande d'une station de formage
Inventor: AUGER JULIEN
IPC: G06F3/01
Filed: 2017-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à la programmation d'une unité (56) électronique de commande d'une station (10) de formage comportant des unités (14) de moulage dont chacune porte un moule (16) interchangeable, le procédé comportant une étape de programmation manuelle consistant à sélectionner une valeur pour des paramètres déterminés de fonctionnement par l'intermédiaire d'une interface (58) de saisie de données dans l'unité (56) électronique de commande, caractérisé en ce que sur chaque moule (16) est fixé un moyen (59) de stockage permanent de données comportant des valeurs compatibles avec ledit moule (16) pour chaque paramètre déterminé, le procédé comportant une étape préalable de lecture des valeurs stockées dans le moyen (59) de stockage par un lecteur (60) qui transmet automatiquement lesdites valeurs à l'unité (56) électronique de commande pour limiter le choix de valeurs de chaque paramètre aux valeurs compatibles. L'invention concerne aussi un moule pour la mise en uvre du procédé.
Patent FR-3073394-A1 (FR)
Title: Plot podotactile a pose rapide
Inventor: HERVEAUX ROMAIN
IPC: E01F9/50
Filed: 2017-11-16
Abstract: Ce plot podotactile comporte : une face supérieure convexe, une face inférieure (10) sensiblement plane, une tige (4) en matière synthétique s'étendant perpendiculairement à partir de la face inférieure (10) et portant des ailettes (16) sensiblement parallèles à la face inférieure (10) sensiblement plane, et les ailettes (16) présentent un diamètre décroissant en s'éloignant de la face inférieure (16) sensiblement plane.
Patent FR-3075925-A1 (FR)
Title: Module lumineux a balayage, notamment pour vehicule automobile, muni d'un systeme de focalisation, et dispositif lumineux de vehicule automobile comportant un tel module lumineux.
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21S41/25
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (1) à balayage de faisceau lumineux, notamment pour véhicule automobile, comprenant une source de lumière (3) configurée pour générer un faisceau de lumière (4) qui présente un axe lent et un axe rapide, un élément de conversion (7) de longueur d'onde présentant une surface de conversion, et des moyens de balayage (5) agencés pour balayer la surface de conversion avec le faisceau de lumière (4), le module lumineux (1) comprenant en outre un système de focalisation (2) agencé pour focaliser le faisceau lumineux (4) sur l'élément de conversion (7) et pour adapter la largeur du faisceau lumineux (4) aux dimensions des moyens de balayage (5), le système de focalisation (2) comprenant une lentille (8) convergente selon les axes rapide et lent, la lentille (8) étant munie d'un dioptre d'entrée et un dioptre de sortie du faisceau lumineux (4), le dioptre d'entrée étant sensiblement cylindrique de manière à faire converger le faisceau lumineux (4) selon l'axe rapide seulement jusqu'à induire un point d'inversion de l'image de la source de lumière (3) à l'intérieur de la lentille (8) avant que le faisceau (4) n'atteigne le dioptre de sortie.
Patent FR-3084328-A1 (FR)
Title: Systeme pour roue arriere a transmission par chaîne
Inventor: OFFENSTADT ERIC
IPC: B62K25/26
Filed: 2018-07-26
Abstract: La présente invention concerne un système de liaison au sol pour suspension arrière destiné aux véhicules à transmission par chaîne ou courroies crantées et plus particulièrement aux véhicules à roue arrière suspendue tels que scooters à une ou deux roues avant, vélomoteurs, cyclomoteurs, bicyclettes et en particulier pour les motocyclettes.
Patent FR-3077166-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique a lames conductrices et procede correspondant
Inventor: ILIE RAZVAN
IPC: H01R43/00
Filed: 2018-01-22
Abstract: Connecteur électrique (1) comprenant un contact mâle (5) et un contact femelle (10), le contact mâle étant adapté pour être inséré dans le contact femelle selon un axe d'insertion (D), le contact femelle définissant un logement (12) pour recevoir au moins partiellement le contact mâle dans une configuration insérée du connecteur électrique, le contact femelle ayant une paroi latérale électriquement conductrice délimitant radialement le logement, la paroi latérale comprenant successivement selon l'axe d'insertion une partie médiane, et une partie d'extrémité (32) par laquelle le contact mâle entre dans le logement. La partie médiane présente une pluralité d'ouvertures (34) oblongues sensiblement axiales définissant entre elles des lames souples (36), la partie d'extrémité entourant continûment le contact mâle autour de l'axe d'insertion dans la configuration insérée. Les lames souples sont mobiles entre une position incurvée radialement vers l'axe d'insertion, occupée dans une configuration non-insérée du connecteur électrique, et une position plaquée sur le contact mâle, occupée dans la configuration insérée du connecteur électrique.
Patent FR-3080594-A1 (FR)
Title: Engin roulant equipe d'une fonctionnalite d'arret automatique du moteur thermique et procede d'optimisation des conditions d'arret d'un tel engin
Inventor: HUBERT FABRICE
IPC: F02N11/08
Filed: 2018-04-26
Abstract: Engin (1) roulant comprenant - un châssis (2) portant un moteur (4), un démarreur (5) dudit moteur et un organe d'actionnement dudit démarreur (5), - une unité de pilotage, - un organe activable/désactivable de mise sous tension de l'unité de pilotage, ledit engin (1) comprenant un mode de fonctionnement économique dans lequel, à l'état activé de l'organe de mise sous tension, l'unité de pilotage est configurée pour permettre d'arrêter le moteur (4) sans actionnement de l'organe de mise sous tension, ledit arrêt étant appelé arrêt sous tension du moteur (4). L'engin (1) comprend une mémoire pour mémoriser des données relatives au nombre de démarrages du moteur (4) et l'unité de pilotage est configurée, pour en mode de fonctionnement économique, autoriser ou interdire l'arrêt sous tension du moteur (4) en fonction desdites données mémorisées.
Patent FR-3082573-A1 (FR)
Title: Embrayage multidisque
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16D13/52
Filed: 2018-06-14
Abstract: L'invention concerne un embrayage multidisque (10, 20, 30), notamment pour véhicule automobile, présentant un axe X de rotation et comprenant : - un premier porte-disque (11, 12, 21, 22, 31, 32), - un deuxième porte-disque (11, 12, 21, 22, 31, 32), - un ensemble multidisque (13, 23, 33) ; - un organe d'actionnement (14, 24, 34) configuré pour délivrer un effort d'embrayage ; et - un organe de transmission de force (15) mobile en translation selon l'axe X qui coopère d'une part avec l'organe d'actionnement (14, 24, 34) et d'autre part avec l'ensemble multidisque de manière à transmettre l'effort d'embrayage de l'organe d'actionnement (14, 24, 34) vers l'ensemble multidisque ; dans lequel l'organe de transmission de force (15) comprend au moins deux portions radiales (43) faisant saillies radialement de l'organe de transmission en direction du premier porte-disque (11, 12, 21, 22, 31, 32), lesdites portions radiales (43) étant radialement en contact contre le premier porte-disque (11, 12, 21, 22, 31, 32) de manière à centrer radialement l'organe de transmission de force (15) par rapport au premier porte-disque (11, 12, 21, 22, 31, 32).
Patent FR-3086123-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un module electronique de puissance integre a un carter d'un element reducteur
Inventor: LEDIEU CEDRIC
IPC: H02K11/33
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour véhicule automobile comportant: - une machine électrique tournante (10), - un module électronique de puissance (15) pour la commande de la machine électrique tournante (10) muni d'un dissipateur thermique (18), - une chambre de refroidissement (31) pour le passage d'un liquide de refroidissement, et - un élément réducteur (11) comportant un carter (11.1), caractérisé en ce que le dissipateur thermique (18) du module électronique de puissance (15) est monté sur le carter (11.1) de l'élément réducteur (11), de sorte que ledit carter (11.1) dudit l'élément réducteur (11) agit comme un dissipateur thermique supplémentaire pour le module électronique de puissance (15) de la machine électrique tournante (10), - et en ce que la chambre de refroidissement (31) est apte à évacuer des calories du dissipateur thermique (18) du module électronique de puissance (15).
Patent FR-3074339-A1 (FR)
Title: Systeme d'analyse et d'affichage geologique source-puits
Inventor: SAUNDERS BENJAMIN STEPHEN
IPC: G06Q50/02
Filed: 2018-09-19
Abstract: L'analyse et l'affichage d'informations source-puits selon certains aspects inclut le regroupement de données géochronologiques cibles et de données géochronologiques de référence en groupes de population distincts représentant une population de référence et des populations cibles et la caractérisation des sous-populations au sein de la population de référence et des populations cibles selon un attribut statistique ou des attributs statistiques. Les sous-populations sont comparées au sein de la population de référence et des populations cibles sur la base de l'attribut ou des attributs statistiques pour déterminer les corrélations entre la population de référence et les populations cibles, et les résultats peuvent être affichés de différentes manières. À titre d'exemple, les résultats peuvent être affichés à l'aide d'une carte géographique actuelle et d'un modèle tectonique de plaque géodynamique pour montrer les points de données et leurs emplacements paléogéographiques pour la période de temps géologique pertinente de l'enquête.
Patent FR-3087137-A1 (FR)
Title: Systeme de melange d'un produit de traitement des plantes avec de l'eau
Inventor: VILLARD JEROME
IPC: B01F5/02
Filed: 2018-10-12
Abstract: L'invention concerne un système de mélange d'au moins un produit de traitement des plantes avec de l'eau en vue de l'épandage du mélange résultant, le système comprenant une cuve (2) et un circuit de circulation du mélange (36) relié à l'orifice de sortie (30) de la cuve, comprenant un dispositif de projection du mélange (38) conformé pour projeter le mélange dans une direction de projection (42) transversale à la direction radiale (20) de sorte à générer une mise en rotation du mélange dans la cuve (2), et un circuit d'alimentation en eau (50) distinct du circuit de circulation du mélange (36) et comprenant une entrée d'alimentation (52) destinée à être raccordée à un réseau d'alimentation en eau, et un dispositif de projection d'eau (58) débouchant dans la cuve (2) et conformé pour projeter de l'eau dans une direction de projection (56) transversale à la direction radiale (20a).
Patent FR-3089391-A1 (FR)
Title: Méthode d’amelioration de l’expérience sensorielle d’un arome
Inventor: COURSIERES NATHALIE
IPC: A23L27/30
Filed: 2018-12-05
Abstract: On fournit une méthode d’amélioration d’une expérience sensorielle aromatique dans un produit de confiserie. La méthode comporte la dispersion de 0,1 à 10% en poids d’un arôme encapsulé dans la composition de confiserie. L’arôme encapsulé est une microcapsule ayant un diamètre de particules moyen allant de 400 à 1000 microns avec un coefficient de variance inférieur à 15%. La capsule comporte une matrice d’enveloppe comprenant un matériau à base d’hydrocolloïde gélifié ayant une épaisseur sèche moyenne (T) allant de 20 à 200 microns ; et une portion d’un cœur comprenant la composition d’arôme et possédant un diamètre de cœur moyen (D) allant de 200 à 950 microns, avec un rapport D/T allant de 1 à 40. La caractéristique de texture de la microcapsule sèche comporte une valeur de force à la rupture dans une plage allant de 0,05-5 kg ; une valeur de rigidité à la rupture dans une plage allant de 0,2-5 kg/mm ; un rapport de déformation allant de 0,1-0,9 ; ou une valeur de module de Young dans une plage allant de 0,2-10 kg.