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Patent FR-3102940-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’un produit, comportant une pompe
Inventor: RABILLER SÉBASTIEN
IPC: B05B11/02
Filed: 2019-11-08
Abstract: Dispositif de distribution (10) d’un produit, qui comporte :     • une pompe (40) pourvue d’une tête de distribution comportant un corps de pompe (30) configuré pour être monté fixe sur un réservoir (50) pour le stockage du produit à distribuer. La pompe (40) comporte au moins un passage d'air (60) depuis l'extérieur vers l'intérieur du réservoir (50) et traverse au moins un orifice de passage d’air (80) obturé par un organe dit de purification de l’air (70), perméable à l'air, disposé sur une surface périphérique du corps de pompe (30),     • une enveloppe de renfort (20) de l’organe de purification de l’air (70) couvrant l’organe de purification d’air (70).      Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3104569-A1 (FR)
Title: Structure textile à base de fibres de verre avec revêtement parylène
Inventor: GARNIER LOUIS
IPC: C04B20/10
Filed: 2019-12-16
Abstract: L’invention concerne une structure textile à base de fibres de verre, caractérisée par le fait qu’elle porte un revêtement de parylène (poly(para-xylylène)) ayant une épaisseur comprise entre 5 µm et 30 µm, de préférence entre 6 µm et 25 µm, en particulier entre 7 et 20 µm. Elle concerne également un procédé de renforcement d’un matériau solide, comprenant l’introduction d’une telle structure textile portant un revêtement de parylène dans un matériau de base fluide, de préférence un matériau de base comprenant de l’eau et un liant hydraulique, et le durcissement du matériau de base
Patent FR-3104902-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison d’un animal de laboratoire à au moins un système d’expérimentation, et procédé de fixation d’un tel dispositif.
Inventor: VENTALON CATHIE
IPC: A01K29/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: Il est proposé un dispositif de liaison d’un animal de laboratoire à au moins un système d’expérimentation, comprenant un corps pourvu d’une embase de fixation sur une surface osseuse de l’animal et d’au moins un élément de liaison au système d’expérimentation. L’embase comprend une structure de fixation ajourée qui présente une face proximale de forme complémentaire de celle de la surface osseuse et, à l’opposé de la face proximale, une face distale et qui délimite au moins deux ouvertures de fixation débouchant au niveau des faces proximale et distale. Il est également proposé un procédé de fixation d’un tel dispositif sur un animal de laboratoire. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105867-A1 (FR)
Title: dispositif, système et procédé de traitement de données d’alerte, programmes d’ordinateur correspondants
Inventor: BERGER BORIS
IPC: H04L29/08
Filed: 2019-12-27
Abstract: L’invention se rapporte à un Procédé de traitement de données relatives à un incident, procédé mis en œuvre au sein d’un système comprenant un dispositif d’alerte et un serveur d’incident connectés par l’intermédiaire d’un réseau de communication. Un tel procédé comprend les étapes suivantes, mises en œuvre au sein du dispositif d’alerte, postérieurement à la survenance d’un incident déclencheur d’une alerte : - Instanciation d’une donnée représentative d’un déclenchement d’une alerte ; - Activation d’un module de captation sonore dudit dispositif d’alerte et enregistrement, au sein d’un espace de stockage dudit dispositif d’alerte, d’un flux sonore issu du module de captation ; - Obtention d’une position initiale dudit dispositif d’alerte au sein d’un environnement ; et postérieurement à l’activation du module de captation et à l’obtention de la position du dispositif d’alerte : - Établissement d’une liaison de communication avec le serveur d’incident, comprenant la transmission, par le dispositif d’alerte, de la donnée représentative du déclenchement d’alerte ; et lorsque la liaison de communication est établie : - La transmission, au serveur d’incident, de messages comprenant des données audios de l’enregistrement effectué au sien du dispositif d’alerte. Fig. 2
Patent FR-3106489-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’un vaisseau sanguin
Inventor: PEROUSE ERIC PAUL
IPC: A61F2/966
Filed: 2020-01-23
Abstract: TITRE : Dispositif de traitement d’un vaisseau sanguin L’invention concerne un dispositif (10) de traitement d’un vaisseau sanguin, comportant : un implant tubulaire (20) tendant à s’expanser radialement ; un fourreau d’introduction ; un tuteur de maintien (24) ; et un dispositif (26) d’assemblage amovible de l’implant et du tuteur dans une configuration assemblée. Le dispositif d’assemblage comporte un premier (60) et un second (62) organes d’assemblage, respectivement portés par le tuteur et par l’implant, lesdits organes d’assemblage étant aptes à s’assembler par translation selon une direction transversale, de sorte à bloquer un déplacement relatif de l’implant et du tuteur. Le dispositif d’assemblage comporte en outre un organe de blocage (74) apte à se déplacer longitudinalement par rapport au tuteur, de sorte que dans une position de blocage, l’organe de blocage maintient assemblés l’un à l’autre les premier et second organes d’assemblage. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3107074-A1 (FR)
Title: Ensemble de pièces pour dispositif d’attache à ancrer dans le sol
Inventor: THEVENIN STÉPHANE
IPC: E04H17/22
Filed: 2020-02-07
Abstract: L’invention concerne ensemble pour assemblage avec un dispositif d’attache (1) longitudinal à ancrer dans le sol, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une première et une deuxième pièces (21 ; 21’), ladite première pièce (21) comportant au moins deux fentes ouvertes axialement et ladite deuxième pièce étant configurée pour s’assembler à ladite première pièce en coulissant axialement le long et à l’intérieur desdites au moins deux fentes de manière à ce que lesdites première et deuxième pièces ainsi assemblées définissent conjointement au moins un fourreau axial (30) destiné à entourer le dispositif d’attache (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 9a
Patent FR-3109802-A1 (FR)
Title: Chauffage de système de dépollution de moteur thermique comportant un e-turbo
Inventor: CHANCERELLE JEAN-BAPTISTE
IPC: F02M26/00
Filed: 2020-04-30
Abstract: Dispositif de chauffage (100) d’un élément de dépollution de gaz brulés (34a) d’une ligne d’échappement (30) d’un moteur thermique d’un véhicule automobile équipé d’une ligne d’alimentation d’air compressé (20) par un compresseur (23c) de e-turbo (23t) et d’un circuit de recirculation (40) de gaz brulés prélevés de ladite ligne d’échappement en aval de l’élément de dépollution (34a),      Caractérisé en ce que ledit dispositif comprend une conduite d’alimentation d’air (27) de chauffage depuis la ligne d’alimentation d’air (20) vers l’élément de dépollution, by-passant le moteur thermique (10).     Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3110636-A1 (FR)
Title: Procédé de décalaminage d’un moteur thermique par injection d'hydrogène et station de décalaminage pour sa mise en œuvre.
Inventor: CHEVENEMENT LUDOVIC
IPC: F02M25/10
Filed: 2020-05-20
Abstract: Il est divulgué une méthode de décalaminage impliquant un outil de diagnostic (10) du moteur (31) d’un véhicule automobile (30), qui peut interagir avec l’électronique de commande (32) du moteur non seulement pour la lecture d’information et le pilotage de certains organes pendant une procédure de nettoyage par injection d’hydrogène, mais qui en outre peut vérifier en temps réel, après le nettoyage, l’état des organes impactés et mettre à jour des paramètres de la gestion du moteur en conséquence, dans l’électronique de commande. Ainsi, la gestion électronique du moteur peut tenir compte du retour à la normale (i.e., aux valeurs initiales ou à des valeurs proches desdites valeurs initiales) des paramètres de fonctionnement du moteur qui sont sensibles au calaminage du moteur, comme la mobilité de la vanne EGR, la levée des soupapes, l’encrassement du FAP, la mobilité des aiguilles des injecteurs, etc.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114288-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de conduite autonome d’un véhicule terrestre à moteur, appelé égo-véhicule, par régulation de vitesse adaptative fondée sur une accélération consigne.
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W50/02
Filed: 2020-09-24
Abstract: La présente invention consiste en un procédé et dispositif de conduite autonome d’un véhicule terrestre à moteur, appelé égo-véhicule, par régulation de vitesse adaptative fondée sur une accélération consigne. Le procédé comporte une étape de détermination (201) d’une accélération d’un véhicule cible, une étape de calcul (202) d’un indicateur pour le véhicule cible configuré pour caractériser une probabilité d’existence du véhicule cible, une étape de détermination (203) d’une accélération de consigne maximale à partir de l’indicateur et configurée pour borner l’accélération de consigne, et une étape de détermination (204) d’une régulation de vitesse à partir de l’accélération de consigne maximale et de l’accélération de consigne.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3114992-A1 (FR)
Title: Dispositif comportant une membrane de graphène
Inventor: LE POCHE HÉLÈNE
IPC: B32B9/04
Filed: 2020-10-09
Abstract: Dispositif comportant une membrane de graphène Dispositif (5) comportant :  - un support (130),   - un empilement multicouche (10) comportant une couche de catalyse (160) et une couche barrière (120) recouvrant le support, et  - une membrane de graphène (150),  le support présentant au moins un évidement (140) le traversant de part en part dans son épaisseur et débouchant sur une face de la membrane de graphène, la couche de catalyse étant disposée dans l’évidement et recouvrant la partie de la couche barrière superposée à l’évidement, la membrane de graphène étant disposée au moins dans l’évidement et étant au contact de la couche de catalyse,   l’empilement multicouche comportant un trou (170) qui le traverse dans son épaisseur, superposé à l’évidement (140) et débouchant sur une face opposée de la membrane de graphène.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117232-A1 (FR)
Title: Brouillage de la signature en courant d'un circuit intégré
Inventor: GOULIER JULIEN
IPC: H04K3/00
Filed: 2020-12-08
Abstract: Brouillage de la signature en courant d'un circuit intégré La présente description concerne un circuit intégré comprenant, entre des première et deuxième bornes (12, 14) entre lesquelles est appliquée une première tension (Vcc), une charge (16) configurée pour exécuter des traitements, un circuit (32) de fourniture d'un signal numérique (Jam_bit) à au moins deux bits à partir d'un signal binaire (jam_binary) et un convertisseur numérique-analogique (34) à sortie de courant commandé par le signal numérique et couplé entre les première et deuxième bornes en parallèle de la charge.  Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3117425-A1 (FR)
Title: Procédé de génération d’au moins un signal de commande pour un casque audio, dispositif électronique de génération, programme d’ordinateur, casque audio et système de diffusion associé
Inventor: PIERRE HARAMBILLET
IPC: B64D11/00
Filed: 2020-12-11
Abstract: Procédé de génération d’au moins un signal de commande pour un casque audio, dispositif électronique de génération, programme d’ordinateur, casque audio et système de diffusion associé
    Ce procédé de génération d’au moins un signal de commande pour un casque audio 60 est mis en œuvre par un dispositif électronique de génération 80. Le casque audio comporte au moins un microphone 70 et au moins un organe de diffusion 65, le casque audio étant commutable entre un mode de diffusion, par au moins un organe de diffusion, d’un flux audio environnant Fe capté par l’au moins un microphone et un mode d’inhibition de diffusion dudit flux audio environnant.
    Le procédé comprend les étapes suivantes :
    - acquisition du flux audio environnant,
    - détection d’un premier évènement caractéristique associé à un début d’une séquence audio dans le flux audio environnant, et
    - en cas de détection du premier évènement caractéristique, génération d’un premier signal de commande pour la commutation du casque audio vers le mode de diffusion du flux audio environnant.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3134176-A1 (FR)
Title: Aéronef et procédé d’aide au pilotage pour atterrir en conditions de visibilité dégradée
Inventor: BLAISE JÉRÉMY
IPC: G01C1/00
Filed: 2021-03-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’aide au pilotage notamment en conditions de visibilité dégradée qui comporte l’affichage sur un écran (20) d’une représentation (50) en deux dimensions dudit aéronef par rapport à un point de posé vue de dessus ou de dessous et tant que l’aéronef est situé à une distance horizontale dudit point de posé inférieure à un premier seuil. La représentation (50) comprend un symbole d’aéronef (51) représentant ledit aéronef (1), un symbole cible (53) représentant le point de posé (101), un symbole de déplacement (52) image du déplacement de l’aéronef (1) par rapport au point de posé (101) ainsi qu’un symbole en élévation (54) illustrant la hauteur de l’aéronef (1) par rapport au point de posé (101), ledit symbole en élévation (54) comprenant une marque (55) séparée du symbole cible (53) par une distance en élévation (DISELEV) image de ladite hauteur.  Figure d’abrégé : figure 12
Patent FR-3122750-A1 (FR)
Title: Dispositif de formation à la conduite
Inventor: KRAIEM OUAFA
IPC: G06F3/03
Filed: 2021-05-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif de formation à la conduite (2) destiné à être embarqué dans un véhicule de formation et comprenant :  - une pluralité de capteurs (4) agencée pour capter des données relatives à l’interaction entre un élève et des éléments du véhicule activés par ce dernier lors de la conduite   - au moins une unité de collecte des données mesurées par les capteurs (4),  - au moins une unité de traitement des données collectées par l'unité de collecte de données, et  - au moins une interface (8) configurée pour afficher en temps réel les données traitées par l'unité de traitement, l’interface (8) étant visible par un moniteur.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3110407-A1 (FR)
Title: « Agents nettoyants cosmétiques naturels contenant du caprylate de propanediol »
Inventor: BATTERMANN MARLENE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2021-05-12
Abstract: La présente invention concerne des agents nettoyants cosmétiques qui comprennent un ou plusieurs alkylsulfates en C8-C30 et un ester d’acide 3-hydroxypropyloctanoïque.     La présente invention concerne en outre l’utilisation des agents nettoyants cosmétiques pour le nettoyage ou le soin des cheveux humains, en particulier leur utilisation sous forme de shampooing.
Patent FR-3123750-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour prédire l’impact environnemental d’au moins une structure à construire sur au moins une zone géographique prédéterminée de la terre
Inventor: HABIB TAREK
IPC: G06T7/13
Filed: 2021-06-04
Abstract: L’un des objectifs de cette invention est de fournir un outil objectif et reproductible pour évaluer la pertinence de réaliser de nouvelles constructions sur une zone géographique prédéterminée de la Terre.  Pour cela, les inventeurs proposent d’entrainer un modèle d’apprentissage machine, à partir de données d’historique pour prédire un paramètre de variation de score qui correspond à une variation d’au moins un score de pression environnementale.  En pratique, le paramètre de variation de score est représentatif de l’impact environnemental d’une structure à construire sur au moins une zone géographique prédéterminée de la Terre.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3124770-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation
Inventor: FOURNIAT PHILIPPE
IPC: B60R16/04
Filed: 2021-07-05
Abstract: Ensemble de fixation, comportant :  - un élément de carrosserie d’un véhicule, comprenant une tôle (1) possédant un orifice ; la tôle (1) présentant une épaisseur constante ;  - une agrafe (2), comprenant des moyens d’emboîtage élastique agencés pour fixer l’agrafe (2) dans l’orifice de la tôle (1), l’agrafe (2) étant destinée à recevoir une batterie ;   la tôle (1) présentant une interface, en contact avec l’agrafe (2) lorsque l’agrafe (2) est fixée dans l’orifice de la tôle (1), l’interface étant destinée à présenter une épaisseur avec une valeur comprise dans une gamme de valeurs données ;  remarquable en ce que :  - l’épaisseur constante de la tôle (1) a une valeur située en dehors de la gamme de valeurs données ;  - la tôle (1) comporte des zones embouties (10) agencées pour déformer l’interface de sorte que l’interface présente une épaisseur avec une valeur comprise dans la gamme de valeurs données.  Figure 3
Patent FR-3125273-A1 (FR)
Title: Dispositif pour stabiliser les vehicules a deux roues alignees.
Inventor: DUFOUR JEAN
IPC: B62J27/00
Filed: 2021-07-15
Abstract: Dispositif pour stabiliser les véhicules à deux roues alignées.  L’invention concerne un dispositif permettant de stabiliser les véhicules à deux roues à l’arrêt, en circulation en ligne droite et en circulation en virage sans risque pour le pilote de chuter.  Il est constitué d’un boitier renfermant un gyroscope animé par un moteur et une transmission logé en dessous du boitier, d’un berceau fixé sur le véhicule, d’un moyen d’inclinaison activé par un moteur et une transmission et d’un actionneur équipé d’un pendule. La puissante force gyroscopique maintien, l’axe du gyroscope en rotation, à la verticale terrestre. Le berceau assure la liaison entre le gyroscope, par son boitier, et le véhicule. Le moyen d’inclinaison en s’appuyant sur le boitier oriente le berceau et donc le véhicule sur lequel il est fixé. L’actionneur équipé d’un interrupteur inverseur est fixé sur le véhicule. Il détecte la position du véhicule par rapport à la verticale terrestre. Il corrige la position du véhicule dans un sens du roulis et dans l’autre sens du roulis par rapport à la verticale terrestre, par l’activation du moyen d‘inclinaison dans un sens du roulis et dans l’autre sens du roulis. En circulation en ligne droite le véhicule est à la verticale terrestre, en circulation en virage le véhicule s’incline puisque le pendule s’incline sous l’effet des forces centrifuges et centripètes qui s’équilibrent.  Le dispositif selon l’invention est destiné aux véhicules à deux roues alignées motorisés ou non.
Patent FR-3125540-A1 (FR)
Title: procédé et dispositif de production d’hydrogène
Inventor: SEUTIN HUGUES
IPC: C25B1/02
Filed: 2021-07-26
Abstract: Procédé de production d’hydrogène et système de production d’hydrogène. Le procédé comprend les étapes suivantes, détermination (601) d’un besoin en hydrogène à une échéance prédéterminée, détermination (602) d’une quantité d’hydrogène à produire par un dispositif de production en fonction du besoin en hydrogène, détermination (603) d’un débit instantané de production d’hydrogène pour produire la quantité d’hydrogène avant l’échéance, ce débit instantané étant inférieur à un débit nominal du dispositif de production, et commande (604) du dispositif de production (102) pour produire l’hydrogène avec le débit de production.  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3127489-A1 (FR)
Title: Engin de manutention de charge ou de personne
Inventor: BREHIER VALENTIN
IPC: B66F9/06
Filed: 2021-09-29
Abstract: Engin (1) de manutention de charge ou de personne comprenant :- un châssis (2) roulant présentant une première partie (4) et une seconde partie (5) et deux côtés latéraux reliant les première et seconde parties, - un système de manutention (7) porté par le châssis (2), et comprenant une tourelle rotative surmontée d’un bras (9) pivotant monté à pivotement sur la tourelle (8) entre une position basse et une position haute, - au moins un poste (11) de conduite de l’engin porté par le châssis (2), et délimitant un emplacement pour un opérateur,- au moins un organe de commande (15) des organes (3) d’entraînement en déplacement au sol et,- au moins un système de commande (12) du système de manutention (7), le ou l'un des systèmes de commande (12) étant configuré pour permettre une commande dudit système de manutention (7) de l’engin au moins en dehors du ou des postes (11) de conduite de l’engin (1).  Le ou au moins l’un des postes (11) de conduite de l’engin (1) est en au moins deux parties et comprend une partie basse (13) solidaire du châssis (2) et disposée le long d’un côté latéral du châssis (2) et une partie haute (14) solidaire en déplacement de la tourelle (8).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128124-A1 (FR)
Title: Dispositif de génération de courant pour une piscine
Inventor: REGHISS MEIDI NADIR
IPC: A63B69/12
Filed: 2021-10-20
Abstract: D ispositif de générat ion de courant pour une piscine Le dispositif (10) de génération de courant pour une piscine comprend un corps (12) cylindrique et un guide flux (14) creux, le guide flux (14) étant pourvu d’au moins une ouverture (18) d'entrée de liquide et d’au moins une ouverture (20) de sortie de liquide, dans lequel l’ouverture (20) de sortie est pourvue d’une grille (26) munie d’une pluralité d’ailettes (28) pour orienter l’écoulement de liquide, les ailettes (28) ayant une section en forme de goutte avec un bord d’attaque (30) orienté vers l’amont et un bord de fuite (32) orienté vers l’aval du dispositif (10, 10’), dans lequel chaque ailette (28) présente un rapport Cx d’une épaisseur maximale (e) sur une longueur ou corde (l) compris entre 0,24 et 0,30, plus particulièrement sensiblement égal à 0,27.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3129882-A1 (FR)
Title: Dispositif de prolongation de l'autonomie d'un véhicule et production énergétique en milieu isolé
Inventor: KHELLAS RYAD
IPC: F03D9/32
Filed: 2021-12-02
Abstract: La présente invention concerne le domaine automobile et apporte une solution à [autonomie des véhicules électrique]. Elle comporte d'une éolienne qui tourne sur axes montée sur mât télescopique en liaison pivot avec le véhicule, d'un dispositif pour l'acheminement de l'air jusqu'à l'éolienne;  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3130439-A1 (FR)
Title: Détection de l’état d’un téléviseur
Inventor: ATZEL LOÏG
IPC: H04N5/76
Filed: 2021-12-13
Abstract: Procédé de détection, réalisé préalablement à la mise en œuvre d’une fonction de reconnaissance vocale sur un signal vocal prononcé par un utilisateur et capturé par un boîtier décodeur (1),   le procédé de détection comprenant les étapes de :  - vérifier que le téléviseur (2) est allumé et, si ce n’est pas le cas, produire une première commande pour allumer le téléviseur ;  - vérifier que le boîtier décodeur (1) est une source HDMI active du téléviseur et, si ce n’est pas le cas, produire une deuxième commande pour que le boîtier décodeur devienne la source HDMI active du téléviseur ;  - lorsque le téléviseur est allumé et que le boîtier décodeur est la source HDMI active du téléviseur, produire une requête pour démarrer la fonction de reconnaissance vocale.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig.1
Patent FR-3135450-A1 (FR)
Title: Assemblage d’un mât réacteur avec une aile d’un aeronef.
Inventor: COLMAGRO JÉRÔME
IPC: B64D27/26
Filed: 2022-05-12
Abstract: ASSEMBLAGE D’UNE AILE D’UN AERONEF AVEC UN MÂT RÉACTEUR L’invention concerne un assemblage d’un mât réacteur avec une aile d’un aéronef, comprenant :  deux éléments de renfort chacun étant fixé au longeron avant de l’aile et relié par une articulation à un raccord mâle solidaire du mât, chaque articulation comprenant un axe d’articulation s’étendant orthogonalement au plan médian longitudinal et arrangé dans le prolongement du panneau supérieur du mât réacteur et entre le panneau d’intrados et le panneau d’extrados de l’aile ;un ensemble de maintien de stabilité configuré pour bloquer les mouvements du mât réacteur selon une direction orthogonale au plan médian longitudinal ;au moins une bielle arrière, arrangée sous le panneau d’intrados et reliant l’aile au mât réacteur.