baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3050797-B1 (FR)
Title: Module lumineux rotatif
Inventor: CHOLLEY BENOIT
IPC: F21V13/06
Filed: 2016-04-28
Granted: 2019-11-29
Abstract: Un module lumineux (2) pour véhicule automobile comprend au moins une source de lumière (8) apte à émettre des rayons lumineux, un support (10) portant ladite source de lumière, des éléments de déviation optique (6) agencés de manière à dévier les rayons lumineux émis par la source de lumière pour former un faisceau lumineux projeté en sortie du module lumineux, et des éléments de guidage pour guider en rotation les éléments de déviation optique (6) autour d'un axe de rotation (4), afin de déplacer transversalement le faisceau lumineux projeté. Selon l'invention, les éléments de guidage en rotation comportent un premier élément de guidage (24) porté par le support (10) et configuré pour coopérer avec un deuxième élément de guidage (26) porté par les éléments de déviation optique (6).
Patent FR-3051762-B1 (FR)
Title: Charniere de capot avant de vehicule automobile
Inventor: BROCAL SYLVAIN
IPC: E05D3/06
Filed: 2016-05-24
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention a pour objet une charnière (6) de capot moteur avant de véhicule automobile. La charnière (6) comprend : une partie structure (18) fixée à la structure du véhicule, une partie ouvrant (20) fixée à l'ouvrant du véhicule, et un axe (22) de rotation reliant la partie structure (18) à la partie ouvrant (20). La partie structure (18) comprend des moyens de fixation transversaux, notamment un orifice ouvert transversalement pour permettre une fixation selon une direction transversale ; et des moyens de fixation verticaux, notamment un orifice ouvert verticalement pour une fixation selon une direction verticale de la partie structure (18) à la structure du véhicule. La fixation s'effectue uniquement avec une vis verticale (28) et avec une vis transversale (30). Un doigt (32) de blocage en rotation complète l'immobilisation de la partie structure (18).
Patent FR-3060129-B1 (FR)
Title: Procede de calcul d'un reflectogramme pour l'analyse de defauts dans une ligne de transmission
Inventor: AUZANNEAU FABRICE
IPC: G01R31/08
Filed: 2016-12-14
Granted: 2020-06-19
Abstract: Procédé de calcul d'un réflectogramme associé à une ligne de transmission dans laquelle un signal de référence est préalablement injecté, ledit procédé comprenant les étapes suivantes exécutées itérativement: - Acquérir (302), à un instant courant i+dK, une mesure de dK échantillons dudit signal après sa propagation dans la ligne de transmission, - Déterminer (303) un réflectogramme Ri+dK à l'instant courant i+dK, à partir d'un réflectogramme précédent Ri calculé à un instant précédent i, en effectuant les opérations suivantes pour chaque valeur du réflectogramme: • Retrancher au réflectogramme précédent Ri, au moins un produit de corrélation entre un nombre dK d'échantillons du signal mesurés à l'instant précédent i et un nombre dK d'échantillons correspondants du signal de référence injectés dans la ligne de transmission à un instant d'injection i'-dK, • Ajouter au réflectogramme antérieur Ri, au moins un produit de corrélation entre un nombre dK d'échantillons mesurés à l'instant courant i+dK et un nombre dK d'échantillons du signal de référence injectés dans la ligne de transmission à un instant d'injection i'.
Patent FR-3068125-B1 (FR)
Title: Procede d'aide au controle de la situation energetique d'un aeronef, produit programme d'ordinateur et systeme d'aide au controle associes
Inventor: DURAND GEOFFREY
IPC: G01C21/20
Filed: 2017-06-22
Granted: 2020-12-18
Abstract: Ce procédé d'aide au contrôle de la situation énergétique d'un aéronef comporte les étapes de détermination (120) d'un point de rendez-vous en énergie correspondant à un point de contrainte, de détermination (130) d'un type de rendez-vous en fonction de la contrainte au point de contrainte, de détermination (140) d'un état énergétique de l'aéronef par rapport à un profil d'altitude de référence calculé par un système de gestion de vol, de calcul (150) d'un profil de rejointe haute-énergie représentatif d'une trajectoire future de l'aéronef avec une stratégie de dissipation d'énergie, le calcul étant mis en uvre à rebours en fonction du type de rendez-vous et de l'état énergétique de l'aéronef, de calcul (160) de déviations énergétiques par rapport au profil de rejointe haute-énergie, et d'affichage (170) des déviations énergétiques.
Patent FR-3048322-B1 (FR)
Title: Module ou agencement, et procede, pour lire une cible par la capture d'une image avec un lecteur de formation d'image comportant des systemes de formation d'image et de visee decales
Inventor: HANDSHAW DARRAN MICHAEL
IPC: H04N5/335
Filed: 2017-02-24
Granted: 2019-08-23
Abstract: Un capteur de formation d'image (20) d'un lecteur de formation d'image détecte la lumière de retour provenant d'une cible devant être lue par la capture d'une image le long d'un axe de formation d'image dans un champ de vision (52) qui s'étend le long d'axes horizontal et vertical mutuellement orthogonaux. Deux ensembles lumineux de visée sont décalés par rapport au capteur et sont espacés le long de l'axe horizontal des côtés opposés du capteur, et dirigent deux lignes lumineuses de visée, ayant chacune une luminosité prédéterminée, vers la cible. Les lignes de visée sont colinéaires le long de l'axe horizontal et comportent des régions d'extrémité linéaires intérieures qui recouvrent la cible pour former une marque de visée linéaire lumineuse ayant une luminosité supérieure à la luminosité prédéterminée pour indiquer visuellement une zone centrale du champ de vision, ainsi que des régions d'extrémité linéaires extérieures qui indiquent visuellement les limites d'extrémité approximatives du champ de vision, dans une plage de distances de travail.
Patent FR-3068850-B1 (FR)
Title: Procede de mise a jour d'un logiciel embarque dans des terminaux de tele-releve
Inventor: DELIBIE YANNICK
IPC: H04W72/12
Filed: 2017-07-07
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un procédé comportant une étape au cours de laquelle, chaque concentrateur (C1-C4) émet les données de mise à jour sur un canal radio d'émission sélectionné parmi un ensemble de canaux radio d'émission, et au cours de laquelle, chaque terminal de télé-relève (T1-T5) évalue la qualité du signal reçu sur différents canaux radio de réception candidats appartenant à l'ensemble de canaux radio d'émission, et sélectionne un canal radio de réception pour lequel la qualité du signal reçu est la meilleure ou suffisante pour permettre une réception effective des données de mise à jour, et règle son récepteur sur le canal de réception sélectionné pour recevoir les données de mise à jour.
Patent FR-3072136-B1 (FR)
Title: Systeme d'etancheisation d'une tige de piston pour une machine a mouvement alternatif et procede pour l'etancheisation d'une telle tige de piston
Inventor: CALOONE VINCENT
IPC: F04B53/00
Filed: 2017-10-10
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention concerne un système d'étanchéisation de tige de piston pour une machine (1) à mouvement alternatif, le système comprenant : - une tige de piston (8) possédant une première extrémité (8a) reliée à un piston (9) et une seconde extrémité (8b) reliée à un vilebrequin (10), la tige de piston (8) étant logée au sein d'un logement (7) ; - une unité d'étanchéisation (11) prévue entre la tige de piston (8) et le logement (7), et comprenant une première surface latérale (12a) opposée à la première extrémité (8a) et une seconde surface latérale (12b) opposée à la seconde extrémité (8b) ; dans lequel l'unité d'étanchéisation (11) comprend un premier joint d'étanchéité de tige (13) disposé à proximité de la première surface latérale (12a) et un second joint d'étanchéité de tige (14) disposé entre le premier joint d'étanchéité de tige (13) et la seconde surface latérale (12b), ladite unité d'étanchéisation (11) étant fixée au sein du logement (7) ; et le second joint d'étanchéité de tige (14) comprend un tuyau d'injection de liquide (15).
Patent FR-3075926-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage de vehicule automobile
Inventor: BOURDIN DAVID
IPC: F21V11/16
Filed: 2017-12-21
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage (10) pour véhicule automobile comprenant au moins une première source lumineuse (30a) centrée et/ou alignée avec l'axe optique d'une lentille de projection (100) (100) dudit dispositif d'éclairage (10), ainsi qu'un élément formant diaphragme (40) afin de former un profil de coupure sur un premier faisceau lumineux (F1) mis en forme par ladite lentille de projection (100). Cette configuration avantageuse permet de réduire les défauts de chromatisme liés à l'interaction entre l'élément formant diaphragme (40) et des rayons lumineux (35) générés par la première source lumineuse (30a). De manière avantageuse, le dispositif d'éclairage (10) comprend une deuxième source lumineuse (30b) afin de pouvoir générer, en collaboration avec la première source lumineuse (30a), un deuxième faisceau lumineux (F2). Dans ce cas, l'élément formant diaphragme (40) est avantageusement incliné du côté de la deuxième source lumineuse (30b) par rapport à l'axe optique de la lentille de projection (100).
Patent FR-3084751-B1 (FR)
Title: Procede de traitement distance haute resolution
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: G01S13/60
Filed: 2018-08-02
Granted: 2020-06-26
Abstract: Le procédé selon l'invention réalise une mesure de la distance au sol d'un aéronef en procédant à l'émission de formes d'ondes permettant d'obtenir, après démodulation, des signaux reçus en retour et échantillonnage des signaux démodulés à une fréquence Féch deux signaux E0*(t) et E1*(t), se présentant comme deux rampes de fréquence, de pentes respectives K0 et K1, de bandes passantes respectives B0 et B1 et de durées respectives TE0 et TE1, dont on réalise l'analyse spectrale par FFT sur N points. Les valeurs des durées TE0 et TE1 ainsi que celles des bandes passantes B0 et B1, sont définies de façon à pouvoir déterminer, à partir des spectres des signaux E0*(t) et une mesure de distance d1 non ambigüe couvrant la distance maximale dmax à instrumenter et une distance d0 ambigüe présentant la résolution distance voulue. La distance d à mesurer étant déterminée par combinaison de ces deux mesures.
Patent FR-3076582-B1 (FR)
Title: Pompe a vide de type seche et procede de commande d'un moteur synchrone de pompe a vide
Inventor: GRENIER YANNICK
IPC: H02P25/022
Filed: 2018-01-09
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne une pompe à vide (1 ; 30) de type sèche comportant : - deux arbres (6, 7) portant respectivement au moins un rotor de pompage (8), les rotors de pompage (8) étant configurés pour tourner de façon synchronisée en sens inverse pour entrainer un gaz à pomper depuis une aspiration (4) de la pompe à vide (1 ; 30) vers un refoulement (5), et - un moteur synchrone (9) configuré pour entrainer un des arbres (6, 7) en rotation, le moteur synchrone (9) comportant : - un rotor (10) accouplé à l'arbre (6), et - un premier stator (12) à enroulements (13) agencé autour du rotor (10), caractérisée en ce que le moteur synchrone (9) comporte au moins un deuxième stator (14) à enroulements (15) agencé autour dudit rotor (10), les enroulements (13, 15) des stators (12, 14) pouvant être alimentés individuellement ou simultanément pour adapter la puissance du moteur synchrone (9) à la charge de pompage. La présente invention concerne également un procédé de commande d'un moteur synchrone de pompe à vide.
Patent FR-3078319-B1 (FR)
Title: Systeme d'ensachage a gueule ouverte
Inventor: SIBELLAS GUILLAUME
IPC: B65B59/04
Filed: 2018-02-28
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention porte principalement sur un système d'ensachage modulaire qui comprend des moyens de solidarisation (6) adaptés pour solidariser le module dit module principal (2) à au moins un module complémentaire (3, 4, 5) qui comprend au moins des moyens de commande propres et est adapté pour participer au conditionnement du produit en vrac dans chaque récipient, le système d'ensachage (1) comprenant des moyens de transmission de données configurés selon un modèle maître-esclave et adaptés pour assurer la communication entre les moyens de commande du module principal (2) qui sont maître et les moyens de commande du module complémentaire (3, 4, 5) qui sont esclave.
Patent FR-3080095-B1 (FR)
Title: Systeme pour le lancement d'une aile de parapente depuis la stratosphere
Inventor: AUTRUSSON NICOLAS
IPC: B64D17/62
Filed: 2018-04-17
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention concerne un système pour le lancement d'une aile de parapente (30) depuis la stratosphère comportant : - un ballon stratosphérique (3), - une rampe de lancement (10) reliée au ballon stratosphérique, la rampe de lancement s'étendant entre une première portion (14), située à une première hauteur et ayant une première pente, et une deuxième portion (16) située à une deuxième hauteur et ayant une deuxième pente, la deuxième hauteur étant inférieure à la première hauteur et la deuxième pente étant inférieure ou égale à la première pente, la deuxième pente étant en outre inférieure ou égale à 70%, - un élément de liaison (18) bloqué en position sur la première portion de la rampe de lancement, l'élément de liaison étant configuré pour se déplacer le long de la rampe de lancement de la première portion vers la deuxième portion suite à son déblocage, - une aile de parapente reliée par une pluralité de suspentes (40) à l'élément de liaison, et - un actionneur du lancement.
Patent FR-3080826-B1 (FR)
Title: Arc de pavillon de toit avec raidisseur arriere
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/06
Filed: 2018-05-03
Granted: 2020-04-03
Abstract: Cette invention porte sur une structure d'un véhicule automobile qui comprend deux arcs de pavillon de toit (3) formés chacun par une poutre (7) de section creuse et fermée (9) dont la taille augmente en outre progressivement sur une portion (11) desdits arcs (3) depuis une première zone de liaison avec un pied milieu jusqu'à une deuxième zone de liaison (17) à une traverse arrière de pavillon de toit (19).
Patent FR-3081505-B1 (FR)
Title: Systeme de stockage d'une solution aqueuse pour vehicule automobile
Inventor: DERANGERE NICOLAS
IPC: F02M25/022
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un système de stockage d'une solution aqueuse pour véhicule automobile (1) comprenant un réservoir (2), un module technique (3) comprenant un moyen de pompage et un moyen pour libérer la pression (4) de la poche de liquide (5) de la solution aqueuse (6) dans le volume de gaz (7). Selon l'invention, le moyen pour libérer la pression (4) comprend au moins deux canaux (40) de forme conique ayant une section croissante au moins le long d'une première longueur dans une direction de propagation du relâchement de pression et ayant une première extrémité ouverte et une deuxième extrémité ouverte opposée, tel que au moins une première extrémité desdits canaux (40) est présente - en utilisation - la poche de liquide (5) de ladite solution aqueuse (6) et tel qu'au moins une seconde extrémité desdits canaux (40) est présente dans ledit volume de gaz (7)
Patent FR-3081782-B1 (FR)
Title: Ensemble de signalisation pour vantail, porte et vehicule de transport correspondants
Inventor: SALLES OLIVIER
IPC: B61D19/02
Filed: 2018-06-04
Granted: 2020-09-25
Abstract: Cet ensemble de signalisation comprend un joint (2), qui comporte une région d'accrochage (21) sur le vantail et une région d'éclairage (20), ainsi que des moyens d'éclairage (4), propres à éclairer ladite région d'éclairage dudit joint, de façon à émettre au moins un signal visuel, en particulier représentatif de l'état d'ouverture et/ou de fermeture de la porte. Selon l'invention, les moyens d'éclairage sont adaptés pour être fixés sur une région longitudinale (11) du vantail, de façon à émettre de la lumière selon une direction sensiblement perpendiculaire (F1) à la direction longitudinale (X60) de ce vantail, et cet ensemble comprend en outre des moyens (3) de renvoi de la lumière émise par les moyens d'éclairage, propres à diriger cette lumière selon une direction sensiblement parallèle (F2) à la direction longitudinale du profilé. L'invention permet tout d'abord de préserver l'intégrité mécanique des moyens d'éclairage, lors du montage de ces derniers sur un vantail galbé. Elle permet en outre de générer une intensité lumineuse, dans la région du joint à éclairer, qui est bien plus élevée que dans les solutions connues. Elle facilite enfin le montage des moyens d'éclairage, tout en garantissant une maintenance des moyens d'éclairage qui est particulièrement commode.
Patent FR-3082439-B1 (FR)
Title: Reacteur pour le traitement par oxydation hydrothermale d'une matiere organique dans un milieu reactionnel
Inventor: RUIZ JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B01J19/18
Filed: 2018-06-14
Granted: 2021-04-23
Abstract: Réacteur pour traiter par oxydation hydrothermale une matière organique dans un milieu réactionnel, qui comprend : - un organe de confinement logé dans une enceinte et définissant une zone de confinement et une zone périphérique ; - au moins une entrée d'un fluide oxydant dans la zone périphérique ; - un premier système de refroidissement, avec une boucle froide de circulation externe ayant une entrée et une sortie de fluide débouchant dans une première portion de la zone périphérique ; - un système de chauffage, avec une boucle chaude de circulation externe ayant une entrée et une sortie de fluide débouchant dans une deuxième portion de la zone périphérique ; -un canal avec une embouchure, pour introduire un fluide chargé contenant la matière organique dans la zone de confinement ; - un système d'agitation du canal ; - un deuxième système de refroidissement pour créer, dans le fluide chargé, un gradient de température le long du canal entre une température froide et la température de réaction ; chaque boucle de circulation étant équipée d'un circulateur et d'un échangeur thermique, et ayant comme caloporteur le fluide oxydant circulant dans la zone périphérique, un élément étant placé dans la zone périphérique pour séparer les boucles froide et chaude, tout en permettant un passage du fluide oxydant de la première portion vers la deuxième portion.
Patent FR-3082542-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un parement
Inventor: BEN SAAD Manel
IPC: E04F13/21
Filed: 2018-06-19
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un parement (P) comprenant au moins un premier panneau (91) et un deuxième panneau (92) délimités chacun par une face avant (91a, 92a) et une face arrière (91b, 92b) reliées par un bord latéral (91c, 92c), le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : a) un premier panneau (91) est mis en place, b) une première partie (111) d'un connecteur (100) est fixée sur le premier panneau (91), de sorte qu'une deuxième partie (112) du connecteur (100) dépasse dudit premier panneau (91), c) un deuxième panneau (92) est mis en place à côté du premier panneau (91) et fixé à la deuxième partie (112) du connecteur (100).
Patent FR-3082892-B1 (FR)
Title: Procede d’application d’une degradation d’avance a l’allumage selon une duree entre deux cliquetis
Inventor: GALLIENNE FELIX
IPC: F02P5/152
Filed: 2018-06-20
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'application d'une dégradation d'avance (DegAV) à l'allumage curative d'une première valeur (Deg n) nominale prédéterminée pour un moteur thermique après une détection d'un premier coup de cliquetis (Cl1, Cl2, Cl5) lors du fonctionnement du moteur, caractérisé en ce que l'application de la dégradation d'avance (DegAV) à l'allumage curative est suspendue tant qu'un deuxième coup de cliquetis (Cl3) n'a été détecté dans un premier intervalle de temps (T1s) prédéterminé débutant avec la détection du premier coup de cliquetis (Cl1, Cl2, Cl5).
Patent FR-3087256-B1 (FR)
Title: Methode et systeme capteur de determination d'une position angulaire relative entre deux pieces, et procede de fabrication d'un corps magnetique
Inventor: JERANCE NIKOLA
IPC: G01D5/12
Filed: 2018-10-15
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention propose un méthode de détermination d'une position angulaire relative entre deux pièces autour d'un axe de rotation (A), mettant en œuvre un corps aimanté (10), en forme de secteur angulaire courbé autour de l'axe de rotation (A), caractérisée en ce que le plan d'aimantation du corps aimanté (PM) est parallèle à l'axe de rotation (A). L'invention concerne un système de capteur ayant un tel corps aimanté et un procédé de fabrication d'un tel corps aimanté.
Patent FR-3089713-B1 (FR)
Title: Système électrique de filtrage d’un moteur électrique intelligent à multi-bobinages découplés et moteur électrique intelligent associé.
Inventor: PORET PHILIPPE
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-12-05
Granted: 2020-12-25
Abstract: Système électrique de filtrage d’un moteur électrique intelligent à multi-bobinages découplés et moteur électrique intelligent associé. Un système de filtrage électrique (16) comprenant des condensateurs (162) et un dispositif de distribution électrique (160) comprenant un empilement de deux couches conductrices (165, 167) en regard l’une de l’autre et séparées par une couche isolante (166), l’empilement étant monté sur une plaque rigide (164) isolante, et lesdits condensateurs (162) étant montés sur ledit dispositif de distribution (160), la plaque rigide (164) s’étendant dans un plan orthogonal à la direction dans laquelle sont empilées les couches (165, 166, 167). Le dispositif de distribution (160) comprend une pluralité de connexions électriques (168) réparties angulairement sur le périmètre extérieure du dispositif de distribution (160) et s’étendant en saillie dans un plan parallèle au plan dans lequel s’étend la plaque rigide (164), et s’étendant depuis le périmètre extérieur du dispositif de distribution (160), les connexions (168) étant, d’une part, raccordées chacune à au moins un condensateur (162) et, d’autre part, destinées à être raccordées à un bras (1840) d’un onduleur électrique (184) monté sur un convertisseur électrique tubulaire (180) d’une unité électronique de commande (18). Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3089855-B1 (FR)
Title: Moule de cuisson pour fabriquer une piece de turbomachine en materiau composite a partir d’une preforme, procede de fabrication d’une piece au moyen d’un tel moule et piece obtenue par un tel procede
Inventor: OLHAGARAY JÉRÔME
IPC: F01D25/24
Filed: 2018-12-14
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un moule de cuisson (10) pour fabriquer une pièce de turbomachine en matériau composite, à partir d’une préforme (200) réalisée par drapage de pré-imprégnés, comprenant :- un premier corps (11) et un deuxième corps (12) conçus pour être rapportés l’un sur l’autre et définissant ensemble un entrefer fixe destiné à recevoir la préforme (200) et comprenant lui-même une partie de moulage de forme complémentaire avec la pièce à fabriquer et destinée à recevoir une portion à mouler (201) de la préforme, et au moins une partie supplémentaire située dans un espace périphérique de l’entrefer et destinée à recevoir une portion supplémentaire (202) formant un bord de la préforme ;  - un organe de chauffage conçu pour chauffer la préforme dans l’entrefer à une première température ;- au moins une vessie (23) gonflable logée dans le premier ou du deuxième corps, en regard d’une partie supplémentaire de l’entrefer ;- un organe d’injection d’un fluide sous pression à l’intérieur de la ou des vessies, la ou chacune des vessies (23) étant en outre conçue pour comprimer, à l’état gonflé, la portion supplémentaire (202) de la préforme, située dans la partie supplémentaire de l’entrefer en regard de ladite vessie, de sorte à chasser la résine thermodurcissable de la portion supplémentaire de la préforme vers la portion à mouler de la préforme et ainsi mettre la préforme sous pression hydrostatique.   Figure pour l’abrégé : Figure 3