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Patent FR-3055682-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses comportant deux embrayages et procede de changement de rapport de vitesse sans rupture de couple
Inventor: WASCHEUL MICHAEL
IPC: F16H61/688
Filed: 2016-09-08
Abstract: L'invention concerne une boite de vitesses pour un véhicule automobile et un procédé de changement de rapport sans rupture de couple. La boite de vitesse comporte un premier arbre primaire (15) lié en rotation à un arbre moteur (17) par un premier embrayage (18). Selon l'invention, la boite de vitesses comporte en outre un deuxième arbre primaire (10) concentrique au premier arbre primaire (15) et un deuxième embrayage (11), le deuxième arbre primaire étant apte à être entrainé par l'arbre moteur (17), un seul pignon menant (26) parmi la pluralité de pignons menant du premier arbre primaire étant apte à être entrainé également par le deuxième arbre primaire (10), le deuxième embrayage (11) étant apte à transmettre sélectivement du couple moteur audit pignon menant (26) par l'intermédiaire du deuxième arbre primaire (10).
Patent FR-3057622-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation d'energie avec systeme de refroidissement
Inventor: ANGELOT PIERRE-JULIAN
IPC: F02M26/34
Filed: 2016-10-14
Abstract: La présente invention concerne un système moteur (10) à circuit de recirculation des gaz brulés (21) provenant d'un moteur thermique (17), comportant une turbine de récupération d'énergie (30) recevant les gaz d'un circuit de recirculation des gaz brulés, caractérisé en ce que le circuit de refroidissement de la turbine (30) est intégré au circuit de refroidissement du circuit de recirculation des gaz brulés (20).
Patent FR-3059646-A1 (FR)
Title: Nacelle pour turboreacteur d’aeronef equipee d’un dispositif de detection de deformation de sa structure mobile
Inventor: KERBLER OLIVIER
IPC: F02K1/70
Filed: 2016-12-07
Abstract: La présente invention concerne une nacelle pour turboréacteur d'aéronef, comprenant un dispositif d'inversion de poussée, ladite nacelle comprenant : - une structure fixe et - une structure mobile déplaçable en translation le long d'un axe sensiblement parallèle à un axe longitudinal de la nacelle, entre une position escamotée dans laquelle elle assure une continuité aérodynamique avec ladite structure fixe de la nacelle lors d'un fonctionnement de la nacelle en jet direct et une position déployée dans laquelle elle ouvre un passage destiné à la circulation d'un flux d'air secondaire dévié lors d'un fonctionnement de la nacelle en jet inversé. La nacelle est remarquable en ce qu'elle comprend au moins un capteur de position (67) conçu et agencé dans la nacelle pour détecter une déformation de la structure mobile dépassant un seuil de déformation prédéterminé autorisé.
Patent FR-3061373-A1 (FR)
Title: Machine electrique refroidie a fluide caloporteur stable.
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: H02K9/24
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne une machine électrique (10) comprenant : un stator (12) et un rotor (14) présentant deux extrémités opposées (36, 38) ; un carter (16) présentant une paroi de fond (48), ledit stator (12) et ledit rotor (14) étant montés à l'intérieur dudit carter (16) ; une pluralité d'injecteurs (61, 63) situés à l'intérieur dudit carter (16) pour pouvoir projeter un fluide caloporteur sur lesdites deux extrémités opposées (36, 38) dudit rotor (14), tandis que ledit carter (16) présente en outre des orifices d'écoulement (54, 56) pratiqués dans ladite paroi de fond (48) pour pouvoir recueillir le fluide caloporteur projeté s'écoulant à l'intérieur dudit carter (16). La machine électrique comprend en outre des éléments de mousse solide (43, 45) installés à l'intérieur dudit carter (16) pour pouvoir dissiper les bulles de gaz dispersées dans le fluide caloporteur par le mouvement de rotation dudit rotor (14).
Patent FR-3064670-A1 (FR)
Title: Installation de production electrique avec turbine libre
Inventor: QUINTON ROMAIN
IPC: F02C9/28
Filed: 2017-03-28
Abstract: L'invention concerne une installation de production électrique (10) pour aéronef comportant un générateur de gaz (12), une turbine libre (20) entraînée en rotation par le flux de gaz généré par le générateur de gaz et une génératrice électrique (14) couplée à la turbine libre. L'invention comporte, en outre, un capteur de vitesse (34) pour mesurer la vitesse de rotation de la turbine libre, un module électrique (38) d'ajustement du couple résistif appliqué par le stator (18) sur le rotor (16) de la génératrice électrique (14) et un dispositif de commande (36) du module électrique configuré pour commander le module électrique en fonction de la vitesse de rotation de la turbine libre.
Patent FR-3065055-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule comportant une oled flexible associee a des moyens electromecaniques de deformation
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21V21/14
Filed: 2017-04-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux pour véhicule automobile comportant au moins une source de lumière surfacique constituée par une diode électroluminescente organique (11); caractérisé en ce que ladite diode électroluminescente organique (11) est de type flexible (FOLED) et en ce que ledit dispositif comporte en outre des moyens électromécaniques (13) aptes à coopérer avec au moins une portion (11B) de ladite FOLED (11) pour entrainer sa déformation. L'invention vise également un bloc optique de signalisation comportant au moins un tel dispositif lumineux.
Patent FR-3050276-A1 (FR)
Title: Commande de decharge dans une isolation fluide a haute tension
Inventor: KENT CHRISTOPHER TODD
IPC: G01V5/08
Filed: 2017-04-18
Abstract: Un instrument qui produit un rayonnement ionisant est décrit. L'instrument comprend une source de charge et de rayonnement ionisant à haute tension. L'instrument comprend également un logement rempli de gaz d'isolation et contenant la source à haute tension. L'instrument comprend également un isolant sur lequel la source à haute tension est montée de sorte que la source soit espacée du logement. L'instrument comprend également une ou plusieurs électrodes collectrices placées dans le logement de sorte que la source à haute tension se décharge préférentiellement vers la ou les électrodes collectrices. L'instrument comprend également un système de commande qui détermine un niveau d'ionisation du fluide d'isolation à travers la quantité de décharge de la ou des électrodes collectrices. L'instrument comprend également un moyen de limitation de la vitesse de décharge qui peut être contrôlé par le système de commande pour désioniser le fluide d'isolation à une vitesse de décharge contrôlée permettant ainsi de maintenir la vitesse maximale de décharge en dessous d'un courant prédéterminé. De cette façon, les événements de défaillance sont inhibés.
Patent FR-3068592-A1 (FR)
Title: Un dispositif de nettoyage a microfibres
Inventor: BOURHIS MATHIEU
IPC: A47D1/04
Filed: 2017-07-10
Abstract: Dispositif de nettoyage (1) comprenant au moins une première couche externe textile (2) formant une première face externe du dispositif de nettoyage. Le dispositif de nettoyage (1) comporte également au moins une feuille d'élastomère déformable (3) s'étendant le long de la première couche externe textile (2) pour la rigidifier.
Patent FR-3073373-A1 (FR)
Title: Tete d'application et de distribution de produit cosmetique, et dispositif de conditionnement associe
Inventor: DOVERGNE OLIVIER
IPC: A61M35/00
Filed: 2017-11-13
Abstract: Tête d'application et de distribution (14) destinée à être montée sur un col (20) d'un récipient (12), la tête (14) comprenant : - un applicateur (30) comportant au moins un canal traversant (38) destiné à déboucher sur une surface extérieure (40) d'application ; - une pièce intermédiaire (32) destinée à être disposée entre l'applicateur (30) et le récipient (12), comprenant : - une embase (46) propre à coopérer avec le col (20) ; - une tige creuse (48) insérée dans un logement de réception, le logement de réception étant raccordé au ou à chaque canal traversant (38) ; et - une région flexible (50) raccordant l'embase (46) et la tige (48), la tige (48) étant mobile conjointement avec l'applicateur (30) par rapport à l'embase (46) par déformation de la région flexible (50).
Patent FR-3075672-A1 (FR)
Title: Creuset pour solidification dirigee
Inventor: PIHAN ETIENNE
IPC: F27B14/10
Filed: 2017-12-21
Abstract: Creuset pour la solidification dirigée d'un lingot en un matériau de lingot choisi parmi le silicium, le germanium et leurs mélanges, comportant : - un moule comportant une paroi de fond de moule et une paroi latérale de moule s'étendant depuis la paroi de fond de moule le long d'une direction axiale, la paroi de fond de moule et la paroi latérale de moule définissant ensemble une cavité pour contenir le matériau de lingot en fusion, et - un manchon de maintien s'étendant selon la direction axiale et comportant un matériau de manchon dont la conductivité thermique est anisotrope et présente des composantes radiale λmcr et axiale λmcx telles que : ○ λmcr/λmcx > 1,0 ○ λmcr/λmoule > 1,0, λmoule étant la conductivité thermique du matériau de moule, ○ λmcr/λgr <1,0 et λmcx/λgr <1,0, λgr étant la conductivité thermique du graphite, le manchon de maintien ceinturant la paroi latérale de moule autour de la direction axiale.
Patent FR-3075609-A1 (FR)
Title: Compositions comprenant de l’acide salicylique ou l’un de ses derives, un tensioactif possedant un hlb superieur ou egal a 9,7, et au moins un polymere epaississant
Inventor: WANG PAMELLA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne une composition, de préférence cosmétique, comprenant au moins un composé d'acide salicylique, l'un de ses dérivés, ou l'un de leurs sels, au moins un tensioactif possédant un HLB supérieur ou égal à 9,7, et au moins un polymère épaississant. L'invention concerne également l'utilisation d'une telle composition pour la prévention et/ou le traitement des désordres cutanés et/ou des imperfections cutanées associés aux peaux grasses ou à tendance grasse, et plus particulièrement des imperfections cutanées choisies parmi un relief irrégulier, des pores dilatés, les comédons et/ou points noirs,.
Patent FR-3079339-A1 (FR)
Title: Barriere sous-marine de protection de l'environnement contre des nuisances liees a une activite humaine
Inventor: DEMOOR DAMIEN CLAUDE GUY
IPC: G10K11/16
Filed: 2018-03-23
Abstract: La présente invention concerne une barrière (10) sous-marine de protection de l'environnement (14) dans une zone de travail (12), comportant une pluralité de panneaux (21A,..., 25A, 21 B,..., 25B), chaque panneau étant formé d'au moins deux plaques en matériau élastiquement déformable entre lesquelles est aménagé au moins un volume de réception d'un gaz sous pression. Les panneaux (21 A, 25A, 21 B,..., 25B) sont disposés en une pluralité de rangées (A, B) de panneaux successifs de sorte qu'au moins une rangée de panneaux (A, B) soit en contact avec la zone de travail (12) et au moins une rangée de panneaux (A, B) soit en contact avec l'environnement (14). Chaque rangée de panneaux (A, B) définit une pluralité d'ouvertures de passage d'eau disposées de manière décalée ou en regard.
Patent FR-3072366-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'une structure primaire d'un mat d'aeronef et structure primaire d'un mat d'aeronef ainsi obtenue
Inventor: THERON THIERRY
IPC: B64D29/06
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention a pour objet un procÃ©dÃ© d'assemblage d'une structure primaire d'un mÃ¢t d'aÃ©ronef qui se caractÃ©rise en ce qu'il comprend une Ã©tape de fixation d'une corniÃšre (52 Ã  58) sur chacun des premier et deuxiÃšme panneaux latÃ©raux (48, 50) de maniÃšre Ã  obtenir une forme en L (60) pour chacun des premier et deuxiÃšme panneaux latÃ©raux (48, 50) prÃ©alablement Ã  une mise en place desdites formes en L (60) plaquÃ©es chacune contre deux cÃŽtÃ©s de chaque cadre transversal (42). Cette technique d'assemblage permet de rÃ©duire les jeux de montage de telle faÃ§on qu'il n'est pas nÃ©cessaire de mettre en place un calage, ce qui se traduit par une rÃ©duction du temps de montage et des coÃ»ts de fabrication.
Patent FR-3082606-A1 (FR)
Title: Module de transfert thermique pour la production d'eau chaude
Inventor: ZHENG XIANG
IPC: F24D17/02
Filed: 2018-06-13
Abstract: L'invention a pour objet un module de transfert thermique (20) pour la production d'eau chaude, destiné à être connecté entre un ballon (10) de stockage d'eau chaude et une pompe à chaleur (30) utilisant du dioxyde de carbone comme fluide frigorigène. Le module de transfert thermique (20) comprend un premier dispositif de vanne à trois voies (201), un échangeur de chaleur (210) et un deuxième dispositif de vanne à trois voies (202).
Patent FR-3084967-A1 (FR)
Title: Module photovoltaique presentant un motif
Inventor: JAFFRENNOU PERINE
IPC: H01L31/0475
Filed: 2018-08-08
Abstract: La présente invention a pour objet un module photovoltaïque (1) comprenant une couche arrière (3) supportant une pluralité de cellules photovoltaïques (5) connectées électriquement entre elles, dans lequel     • les cellules photovoltaïques (5) sont disposées sur la couche arrière (3) de manière à présenter un effet visuel final tel qu'un motif (7) présentant au moins une zone remplie (Z1), comportant des cellules photovoltaïques (5), et au moins une zone vierge (Z2), dépourvue de cellules photovoltaïques (5), et     • la couche arrière (3) comporte en outre au moins un dispositif de redirection de la lumière disposé au niveau de l'au moins une zone vierge (Z2) du motif (7), ledit dispositif de redirection étant configuré pour diriger au moins une partie des rayons lumineux impactant le module photovoltaïque (1) dans une zone vierge (Z2) du motif (7) en direction d'au moins une partie des cellules photovoltaïques (5) du motif (7).
Patent FR-3086545-A1 (FR)
Title: Systeme de prevention et d'intervention pour la lutte contre les incendies et procede de mise en œuvre d'un tel systeme
Inventor: BOS FRÉDÉRIC
IPC: B64D1/16
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un système de sécurisation d'une zone, une station centrale étant en liaison de communication avec des drones où chaque drone comprend : - une unité de détection d'incendie comprenant au moins une caméra thermique, - une unité d'intervention sur incendie comprenant au moins un conteneur retenant un gaz apte à se combiner à l'oxygène pour étouffer un feu et - un module de commande comprenant un module de balayage (MB) d'une partie (ZS1) de la zone, mémorisée par le drone, en fonction de laquelle une trajectoire de balayage est calculée, le module de commande commandant un déclencheur de l'unité d'intervention lors d'une détection de feu et remontant, à la station centrale, une alerte incendie comprenant au moins une information de localisation.
Patent FR-3087685-A1 (FR)
Title: Methode de fabrication d’un ensemble d’etancheite pour le controle du debit des ecoulements de fluide
Inventor: MAOUI ABDELGHANI
IPC: B23P13/02
Filed: 2018-10-31
Abstract: L'invention concerne une méthode de fabrication d'un ensemble d'étanchéité, comprenant les étapes suivantes : a) on fournit un corps creux (34) comportant un siège (12') présentant une surface de réception annulaire (16') et un obturateur (14') présentant une surface d'obturation (20') ; et, b) on installe ledit obturateur (14') à l'intérieur dudit corps creux (34). Ladite méthode comprend entre les étapes a) et b) les sous-étapes : α) on porte un repère radial (48, 50) sur ledit siège (12') et sur ledit obturateur (14') ; β) on enregistre la topographie desdites surfaces de réception annulaire (16') et d'obturation (20') pour pouvoir établir des surfaces de réception et d'obturation virtuelles ; γ) on simule la mise en contact desdites surfaces de réception et d'obturation virtuelles, et on évalue le volume total d'espace libre entre les deux surfaces virtuelles ; δ) on enregistre la position angulaire relative desdits repères radiaux dans laquelle le volume total d'espace libre est minimal pour installer ledit obturateur (14').
Patent FR-3090800-A1 (FR)
Title: Support pour un équipement audiovisuel
Inventor: HURON MICKAEL-ANGE
IPC: F16M11/04
Filed: 2018-12-20
Abstract: Support pour un équipement audiovisuel Support (1) pour équipement audiovisuel comprenant au moins un écran, le support comprenant au moins un socle (2), au moins un poteau (7) présentant une paroi (8) avant apte à être fixée à un système de fixation d’au moins un écran et une paroi (9) arrière,      le support (1) étant caractérisé en ce que le poteau (7) comprend deux flancs (10) latéraux, de manière à ce que le poteau (7) forme entre la paroi (8) avant et la paroi (9) arrière un logement (11) pour le passage de câbles, et en ce que la paroi (9) arrière comprend au moins une face (14) dite d’appui, destinée à venir en contact avec une surface sensiblement verticale sans y être fixée, la face (14) dite d’appui comprenant un dispositif (15) d’augmentation de l’adhérence sur ladite surface.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091828-A1 (FR)
Title: Semi-produits comprenant une résine thermoplastique
Inventor: CAYZAC HENRI ALEXANDRE
IPC: B29C70/54
Filed: 2019-01-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un semi-produit, comprenant les étapes suivantes : la fourniture de fibres de renfort et d’une résine thermoplastique ayant une température de cristallisation Tcrésine; le mélange des fibres de renfort avec la résine thermoplastique ; le chauffage pour effectuer la fusion de la résine thermoplastique et pour la porter à une température supérieure à la température de fusion de la résine ; et optionnellement, une étape de calandrage ; le semi-produit étant caractérisé par une température de cristallisation Tcsemi-produit, la Tcsemi-produit étant supérieure ou égale à la Tcrésine. L’invention concerne également un procédé de fabrication d’une pièce composite à partir de ces semi-produits, ainsi que la pièce composite obtenue à partir de ce procédé. Pas de Figure.
Patent FR-3092398-A1 (FR)
Title: Procédés et systèmes pour l’imagerie de contraste phase
Inventor: HARMS FABRICE
IPC: G01N23/04
Filed: 2019-01-31
Abstract: Procédés et systèmes pour l’imagerie de contraste phase Selon un aspect, la présente description a pour objet un procédé d’imagerie de contraste de phase d’un objet comprenant : l’émission, au moyen d’une source de rayons X, d’un faisceau d’illumination ; l’envoi dudit faisceau d’illumination vers un détecteur (230) comprenant un agencement bidimensionnel de détecteurs élémentaires (232) identiques, lesdits détecteurs élémentaires formant une pluralité de groupes (234) de détecteurs élémentaires juxtaposés, chaque groupe comprenant quatre détecteurs élémentaires agencés en carré; le positionnement d’au moins un premier masque (220) entre ladite source et le détecteur, le premier masque comprenant un arrangement bidimensionnel de premiers éléments (222) opaques dans une bande spectrale utile desdits rayons X, de formes et de dimensions données telles que l’ombre projetée (224) de chaque premier élément opaque éclairé par ledit faisceau d’illumination recouvre partiellement chacun des quatre détecteurs élémentaires d’un groupe de détecteurs élémentaires; la formation d’une image de contraste de phase d’un objet d’intérêt agencé à proximité dudit premier masque, la formation de ladite image comprenant l’acquisition d’une pluralité d’éléments d’image associés chacun à un groupe de ladite pluralité de groupes de détecteurs élémentaires, l’acquisition d’un élément d’image comprenant la mesure du déplacement de l’ombre projetée d’un premier élément opaque sur ledit groupe de détecteurs élémentaires. FIG. 2B
Patent FR-3092582-A1 (FR)
Title: Polymere a memoire de forme a base de poly(hydroxyalcanoates)
Inventor: GALLOS ANTOINE
IPC: C08L67/04
Filed: 2019-02-11
Abstract: L’invention a trait au domaine des polymères à mémoire de forme. Plus particulièrement, l’invention concerne des polymères à base de poly(hydroxyalcanoate) aux propriétés élastomères améliorées. Ces polymères sont composés de poly(hydroxyalcanoate) et d’au moins 25% en masse d’au moins un dérivé d’acides p-hydroxycinnamiques.
Patent FR-3093994-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour déplacer un centre de gravité d’un aéronef
Inventor: BAILLY STÉPHANE
IPC: B64D25/00
Filed: 2019-03-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de réglage (10) pour régler une position d’un centre de gravité (100) d’un aéronef (1), ledit aéronef (1) comportant au moins deux unités de production de poussée (5) qui au moins participent à la sustentation de l’aéronef (1), le dispositif de réglage (10) comprenant au moins un organe pesant (15) qui est mobile par rapport à une cellule (2) de l’aéronef (1), le dispositif de réglage (10) comprenant au moins un actionneur (40) pour déplacer ledit organe pesant (15). Le dispositif de réglage (10) comporte un système avionique (20) configuré pour détecter une panne de chaque unité de production de poussée (5) et pour commander ledit au moins un actionneur (40) afin de déplacer ledit organe pesant (15) en présence d’une telle panne. Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3096678-A1 (FR)
Title: Procede de reparation d’une piece en cmc et dispositif
Inventor: THIBAUD SIMON
IPC: C04B35/653
Filed: 2019-05-27
Abstract: Dispositif (10) de réparation d’une pièce en CMC (12) par dépôt chimique en phase vapeur, le dispositif (10) comprenant :- une enceinte (14) comportant une entrée de gaz (16) et une sortie de gaz (18) ;- un bras articulé (20) apte à manipuler la pièce en CMC (12), le bras articulé (20) étant disposé dans l’enceinte (14) ;- une source laser (22) configurée pour réaliser le dépôt chimique en phase vapeur sur la pièce en CMC (12) lorsque la pièce en CMC (12) est dans l’enceinte (14) ;- des moyens d’analyse tridimensionnelle (24) de la pièce en CMC (12) ; et- des moyens de contrôle (26) du déplacement du bras articulé (20) dans l’enceinte (14). Procédé de réparation d’une pièce en CMC (12). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096961-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de gestion de ballasts
Inventor: BOUGON SÉBASTIEN
IPC: B64D1/22
Filed: 2019-06-06
Abstract: Dispositif de transfert de charge (1) pour le transfert d’une charge utile (5) par une grue embarquée entre un aérostat et le sol, comportant une partie supérieure (2) de levage agencée pour être fixée à des câbles de levage (3), et une partie inférieure (4) de support de charge utile agencée pour être fixée à la charge utile.
    Selon l’invention, la partie supérieure de levage comporte un réservoir (6) de liquide et un orifice (7) pour remplir ou vider le réservoir, et la partie inférieure est fixée de manière détachable sur la partie supérieure au moyen d’une fixation (8) présentant une position verrouillée dans laquelle la partie supérieure est fixée à la partie inférieure, et une position déverrouillée dans laquelle la partie inférieure est libérée.
    Figure 2
Patent FR-3100211-A1 (FR)
Title: Pneu de roue et ensemble comprenant un tel élément
Inventor: MEDDAH ISMAEL
IPC: B62B9/18
Filed: 2019-08-30
Abstract: Pneu (1) pour roue (2) constituée d’une jante (2b) équipée d’un revêtement quasi rigide (2a) comprenant un bandage amortissant élastique souple (1a) dont la face intérieur (7) est collée par un adhésif (5a) à un bandage déformable dans son épaisseur (1b) lui-même collé par un adhésif (5b) à la surface extérieur (6) du revêtement quasi rigide (2a) de la roue (2).
Patent FR-3103325-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d’énergie comprenant un réservoir
Inventor: HOLZINGER MICHAEL
IPC: H01M8/04223
Filed: 2019-11-15
Abstract: Un dispositif de production d’énergie électrique (2) caractérisé en ce qu’il comprend : - une anode (4), - une cathode (6), - une couche de diffusion d’au moins un composé apte à déclencher une production d’énergie électrique (8) disposée entre l’anode (4) et la cathode (6), et - au moins un réservoir déformable (10) d’un composé apte à déclencher une production d’énergie électrique, ledit réservoir (10) ayant des moyens permettant de mettre en contact ledit composé et la couche de diffusion (8). Figure pour l’abrégé : Fig. 1