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Patent WO-2013127800-A3 (WO)
Title: Dispositif de transmission de courant électrique pour la recharge d'un accumulateur d'énergie électrique de véhicules dans des stations de recharge de véhicules par le toit
Inventor: SANTNER JOSEF
IPC: B60L11/18
Filed: 2013-02-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (4) de transmission de courant embarqué pour la recharge stationnaire d'accumulateurs d'énergie électrique de véhicules (7) dans des stations de recharge équipées de surfaces de contact (13, 14, 15 ) électroconductrices disposées au-dessus du véhicule (7), un pantographe de recharge (4) sous la forme d'un système de bras articulé étant réalisé multipolaire et présentant des éléments de contact (1, 2, 3) mutuellement électriquement isolés pour la mise en contact stationnaire avec des surfaces de contact (13, 14, 15) électroconductrices, lesdits éléments de contact transmettant différentes phases électriques. La présente invention permet de créer avec le pantographe de recharge un dispositif de transmission de courant qui permette d'établir à l'aide d'au moins un seul pantographe au moins deux contacts électriques, lesquels transmettent différentes phases électriques et de créer simultanément une mise à la terre du véhicule. La formation en tant que système de bras articulé permet de réaliser un dispositif de transmission de courant de faible poids, notamment de forme compacte. Un dispositif de recharge embarqué d'une telle conception offre au conducteur un positionnement simple du véhicule dans la station de recharge de véhicules par le toit, associée à une mise en contact fiable des surfaces de contact.
Patent WO-2014191141-A3 (WO)
Title: Procédé de branchement et débranchement d'un train ainsi que configuration de voie et de train pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: HAMMERL MALTE
IPC: B61L27/00
Filed: 2014-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de branchement et de débranchement d'un train (1) dans une position de stationnement, un appareil de commande du train (5) étant installé côté train et un système de surveillance du train (4) côté voie. Elle concerne en outre une configuration correspondante de la voie et du train. Le procédé automatique permet une mise à l'arrêt complète, économisant l'énergie, de la commande du train (5) dans une position de stationnement dans la zone de garage, en effectuant les étapes suivantes : A) approche de la position de stationnement, dans laquelle un lecteur de voie (7) reçoit des premières données de position envoyées par une balise locale (3), B) stockage des premières données de position et du mode de fonctionnement dans l'appareil de commande du train, C) débranchement du train (1) côté appareil de commande du train et arrêt de l'appareil de commande du train (5), D) branchement du train (1), E) contrôle par l'appareil de commande du train que les conditions suivantes sont réunies : 1) le mode de fonctionnement est mémorisé, 2) le lecteur de voie (7) reçoit des deuxièmes données de position, et 3) les deuxièmes données de position concordent avec les premières données de position, F) si la réponse est oui, réception des données de position par l'appareil de commande du train et envoi d'un message de localisation au système de surveillance du train (4).
Patent WO-2014207083-A3 (WO)
Title: Système de stockage de véhicule à commande de vapeur
Inventor: HILL DAVID
IPC: B60K15/035
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un système de stockage de véhicule à commande de vapeur. Le système de stockage comprend: un réservoir de véhicule comprenant une évacuation de vapeur, une unité de filtre comprenant une admission de filtre et une évacuation de filtre, un logement comprenant un premier orifice communiquant avec l'évacuation de vapeur, un deuxième orifice communiquant avec l'admission de filtre, un troisième orifice communiquant avec l'évacuation de filtre et un quatrième orifice. Le système de stockage comprend également un corps de fermeture agencé de façon mobile dans ledit logement, ledit corps de fermeture étant conçu pour: fermer le troisième orifice et le quatrième orifice dans une première position du corps de fermeture, créer dans ledit logement une barrière entre un premier volume et un second volume dans une deuxième position du corps de fermeture, ledit premier volume formant un passage entre le premier orifice et le second orifice et ledit second volume formant un passage entre le troisième orifice et le quatrième orifice, et la fermeture du premier orifice et du deuxième orifice dans une troisième position du corps de fermeture.
Patent WO-2016162114-A3 (WO)
Inventor: MAGGIORE FRANK
IPC: B33Y10/00
Filed: 2016-03-31
Abstract: La présente invention concerne un contenant stérilisable destiné à recevoir un ou plusieurs fluide(s) bioactif(s) et/ou un ou plusieurs fluide(s) préparatoire(s) comprenant: - une zone à l'intérieur du contenant configurée pour recevoir au moins un ensemble imprimante 3D stérilisable; - un ensemble imprimante 3D stérilisable comprenant: • au moins une plateforme d'impression; • au moins une tête d'imprimante permettant de distribuer un matériau structural sur la/les plateforme(s) d'impression afin de former sur celle(s)-ci une structure tridimensionnelle; et • un mécanisme de déplacement permettant un déplacement relatif entre la/les tête(s) d'impression et la/les plateforme(s) d'impression, la zone étant configurée de sorte que le fluide puisse atteindre l'ensemble imprimante.
Patent WO-2017046219-A3 (WO)
Title: Pharmaceutical association comprising a growth factor receptor agonist conjugated to a bioactive carrierfor converting a neoplastic cell into a non-neoplastic cell and uses thereof
Inventor: ZOUANI OMAR F
IPC: A61K38/12
Filed: 2016-09-15
Abstract: The present disclosure provides a pharmaceutical association for use in the treatment, prevention and/or diagnostic of a neoplastic disease, said association comprising at least one growth factor receptor-binding compound, which activates at least one growth factor receptor of a neoplastic cell, and at least one bioactive carrier forming at least one covalent or non-covalent interaction with said at least one growth factor receptor-binding compound, and wherein said association reduces or suppresses, in the neoplastic cell, the gene expression of at least one cyclin D and/or reduces or suppresses the formation of at least one complex formed between said at least one cyclin D and at least one of cyclin dependent-kinase 4 or 6.
Patent WO-2020043635-A3 (WO)
Title: Implantable neurostimulator
Inventor: WARD FERGAL
IPC: A61B5/0488
Filed: 2019-08-23
Abstract: Provided is an implantable neurostimulator comprising: a housing configured to be implanted into a patient; at least two microchips disposed in the housing, the at least two microchips comprising a first microchip and a second microchip; at least two power antennae configured to receive power from an external source, wherein the at least two power antennae comprise a first power antenna and a second power antenna disposed in different planes and respectively associated with the first microchip and second microchip; wherein the at least two microchips comprise at least one microprocessor configured to use the power to create and deliver neurostimulation signals; a communication antenna configured to communicate with an external device; and at least one electrode configured to receive the neurostimulation signals and to apply the neurostimulation signals to target tissue. Also provided is a control system for configuring and transmitting neurostimulation parameters to the implantable neurostimulator, and a delivery system for delivering the implantable neurostimulator.
Patent WO-2022079121-A3 (WO)
Inventor: De Munter Johannes Petrus Jozef Maria
IPC: F24F11/54
Filed: 2021-10-13
Abstract: L'invention se rapporte au domaine des installations de salle blanche pour la fabrication d'un produit ou d'un article pharmaceutique conformément à une séquence d'étapes de fabrication exécutées dans des environnements à très faibles niveaux de matières particulaires. Un premier aspect de l'invention concerne un système de personnification de salle blanche, par exemple pour la fabrication d'un produit ou d'un article pharmaceutique conformément à une séquence d'étapes de fabrication exécutées dans des environnements à très faibles niveaux de matières particulaires, le système de salle blanche comprenant au moins une installation de salle blanche composée de multiples compartiments à conditionnement d'air, chacun des multiples compartiments à conditionnement d'air étant équipé pour exécuter au moins l'une des étapes de fabrication, les multiples compartiments à conditionnement d'air, observés dans le sens de la séquence d'étapes de fabrication dans l'installation de salle blanche, étant reliés mécaniquement les uns aux autres et étant tous individuellement construits conformément à une classification de salle blanche associée couvrant une plage de valeurs haute à basse en termes de nombre et de taille de matières particulaires autorisées par volume d'air.
Patent WO-2011095666-A3 (WO)
Title: Mât météorologique pour mesure de ressource éolienne
Inventor: PANTALEON PRIETO MARCOS JESUS
IPC: G01W1/02
Filed: 2011-02-03
Abstract: Le mât comprend un fût (F) formé de plusieurs sections (1-3) reliées de manière démontable, recevant à différentes hauteurs des anémomètres classiques, ultrasonores et de?, ainsi que des éléments de mesure de paramètres environnementaux et du fond marin. Le fût est relié au moyen d'une autre collerette à un support flottant (S) formé d'un cylindre central (6), d'un réservoir flottant (5) et d'un lest (7), la fixation de tout le système au fond marin étant réalisée au moyen de chaînes (8) qui relient le support (S) à des poids morts (9). Le caractère modulaire et démontable des éléments cités facilite tant le montage que le démontage dudit mât, ainsi que son transport, ladite modularité permettant aussi, en même temps, d'obtenir un produit polyvalent, configurable et adaptable à différents besoins de mesure et aux caractéristiques du fond marin dans lequel il est installé.
Patent WO-2009053536-A3 (WO)
Title: Variants d'épissage de gdnf et ses utilisations
Inventor: LONKA LIINA
IPC: A61K39/00
Filed: 2008-10-24
Abstract: La présente invention concerne une protéine et un gène d'un facteur neurotrophique dérivé de cellules gliales (GDNF) et vise, en particulier, un nouveau variant d'épissage d'une protéine GDNF, laquelle est codée par un nouveau variant d'épissage pré-( y )pro-GDNF, et secrétée sous une régulation biologique.
Patent WO-2007010138-A3 (WO)
Title: Derives de ν-(arylalkyl)-1h-pyrrolopyridine-2-carboxamides, leur preparation et leur application en therapeutique
Inventor: DUBOIS LAURENT
IPC: A61K31/437
Filed: 2006-07-19
Abstract: L'invention concerne des composés de formule générale (I) : dans laquelle n est égal à 0, 1 , 2 ou 3 ; le noyau pyrrolopyridine est un groupe pyrrolo[3,2-b]pyridine, un groupe pyrrolo[3,2-c]pyridine, un groupe pyrrolo[2,3-c]pyridine ou un groupe pyrrolo[2,3-b]pyridine. Procédé de préparation et application en thérapeutique.
Patent WO-2007026078-A3 (WO)
Title: Epitopes t cd4+ des antigenes mage-a restreints a hla-dp4 et leurs applications
Inventor: WANG XIAOFEI
IPC: G01N33/574
Filed: 2006-09-01
Abstract: La présente Invention est relative à des épitopes T CD4+ dérivés d'un antigène MAGE-A1 qui sont restreints à HLA-DP4, et à leurs applications vaccinales et diagnostiques.
Patent WO-2009101272-A3 (WO)
Title: Procede d'obtention d'une dispersion/emulsion d'au moins une molecule faiblement miscible / soluble dans l'eau
Inventor: GRELLIER GABRIEL
IPC: B01F3/08
Filed: 2008-11-21
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de réalisation d'une émulsion/dispersion stable d'une molécule dans l'eau caractérisé en ce qu'on introduit la ou les molécules 3 en les mettant en contact avec l'eau 2 à une température comprise entre 100° Celsius et 200° Celsius sous une pression légèrement supérieur à celle nécessaire pour maintenir l'eau en phase liquide pour favoriser la solubilisation de la ou les molécules et on procède à un refroidissement avant retour à la pression atmosphérique pour obtenir des gouttelettes dont la taille moyenne est inférieure au micromètre.
Patent WO-2009047434-A3 (WO)
Title: Utilisation d'excipients en tant que conservateurs et composition pharmaceutique les comprenant
Inventor: MAITRE LYDIE
IPC: A61K47/38
Filed: 2008-09-12
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation d'une combinaison d'excipients au sein d'une composition pharmaceutique pour leur activité de conservateur et à la composition pharmaceutique la comprenant.
Patent WO-2010076506-A3 (WO)
Title: Appareil de cuisson sous pression avec des organes de commande interdependants
Inventor: CHAMEROY ERIC
IPC: A47J27/09
Filed: 2009-12-16
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson d'aliments sous pression comprenant une cuve, un couvercle, un premier organe (6) permettant à un utilisateur de commander le verrouillage / déverrouillage du couvercle relativement à la cuve et un deuxième organe (9) permettant à un utilisateur d'agir sur le niveau de pression dans l'appareil, lesdits premier et deuxième organes (6, 9) étant mobiles l'un relativement à l'autre, caractérisé en ce que les premier et deuxième organes (6, 9) interagissent l'un avec l'autre pour que leur faculté de mobilité relative dépende au moins en partie de leur position l'un par rapport à l'autre. - Appareils de cuisson d'aliments sous pression.
Patent WO-2014202872-A3 (WO)
Title: Procede de commande d'un convertisseur de puissance et dispositif associe
Inventor: JANIAUD NOELLE
IPC: H02M1/00
Filed: 2014-06-12
Abstract: Procédé de commande d'un convertisseur de puissance et dispositif associé Système de commande (2) d'un convertisseur de puissance (1), le système (2) étant apte à commander au moins deux fermetures successives de paires d'interrupteurs commandés formées d'un interrupteur bas et d'un interrupteur haut. - des moyens de mesure (3) aptes à mesurer, avant une transition entre la fermeture d'un couple d'interrupteurs commandés et la fermeture d'un autre couple d'interrupteurs commandés, le potentiel électrique au point de raccordement pour au moins les deux bras dont les interrupteurs commandés sont concernés par ladite transition, - des moyens de comparaison(4) des potentiels mesurés, et - des moyens de sélection (5) aptes à sélectionner le commutateur haut du bras dont le potentiel électrique mesuré est le plus petit et le commutateur bas du bras dont le potentiel électrique mesuré est le plus grand, et des moyens de commande (6) aptes à commander la fermeture des commutateurs commandés sélectionnés pendant au moins un délai supplémentaire autour de la transition.
Patent WO-2006126014-A3 (WO)
Title: Clapet de non-retour et dispositif fluidique a corps fendu comportant ce clapet de non-retour
Inventor: LAIDLER KEITH
IPC: B05B11/00
Filed: 2006-05-26
Abstract: L'invention concerne un clapet (338) qui comprend un corps (312, 314), une entrée de fluide (378), une sortie de fluide (399) et un trou (362) défini dans le corps, qui forme au moins une partie d'un passage de fluide de l'entrée à la sortie. Le clapet comprend également un élément de clapet amovible (366) pourvu d'un diaphragme élastiquement flexible (370) et une fermeture du trou du clapet (374) montée sur le diaphragme de manière à se déplacer avec celui-ci. Le diaphragme flexible (370) est amovible dans une direction d'ouverture du clapet depuis une configuration initiale élastiquement sollicitée (comme illustré), dans laquelle la fermeture du trou du clapet (374) ferme le trou (362), jusqu'à une configuration d'ouverture du clapet dans laquelle la fermeture du trou du clapet (374) ne ferme pas le trou et un trajet d'écoulement du fluide à travers le trou depuis l'entrée jusqu'à la sortie est établi. Le clapet est conçu de façon que le diaphragme (370) soit capable de se déplacer dans la direction d'ouverture du clapet depuis sa configuration initiale élastiquement sollicitée jusqu'à sa configuration d'ouverture du clapet d'une quantité limitée. Dans ce mouvement, le trou du clapet (362) est fermé par la fermeture du trou du clapet (374). Le clapet convient particulièrement en tant que clapet de refoulement de précompression pour un distributeur à pompe (310).
Patent WO-2009019453-A3 (WO)
Title: Processeur d'échantillon
Inventor: LEE MARTIN ALAN
IPC: G01N35/00
Filed: 2008-08-01
Abstract: L'invention concerne un aimant intégral et un dispositif de chauffage comprenant un élément de chauffage avec un aimant permanent intégral pour une utilisation dans un appareil de préparation ou d'analyse d'échantillon. L'invention porte également sur une enveloppe apte à recouvrir un composant de traitement réutilisable, tel qu'un dispositif de chauffage ou un dispositif de sonification, d'un appareil pendant son utilisation. D'autres aspects associés du système sont décrits et revendiqués.
Patent WO-2010046659-A3 (WO)
Title: Systèmes et procédés pour traiter des transactions avec des commerçants en ligne
Inventor: PAULSEN KOBUS
IPC: G06Q20/00
Filed: 2009-10-23
Abstract: L'invention concerne, dans divers modes de réalisation, un système plus sûr de transactions financières dans les secteurs de l’e‑commerce, ledit système étant caractérisé en ce qu’il : (1) traite de manière plus sécurisée les transactions de paiement; (2) contribue à protéger les commerçants et les banques contre des transactions frauduleuses, le blanchiment d’argent et la participation de mineurs à des jeux de hasard; (3) contribue à limiter d’autres abus dans des domaines de l’e‑commerce considérés comme posant des risques spécifiques, comme les jeux sur Internet, les voyages et l’achat de produits électroniques par des consommateurs; et (4) contribue à consolider les processus et les informations associés aux transactions qui se traduisent par une réduction de la capacité de stockage de données et / ou de traitement des ordinateurs. Pour atteindre les buts ci-dessus, divers modes de réalisation du système de transactions financières : (1) établissent des protocoles d’exploitation et de traitement des transactions pour les commerçants, les fournisseurs de services de paiement par Internet (IPSP), les banques acquéreurs et les émetteurs de cartes et (2) mettent en place des systèmes automatisés pour contrôler et traiter de manière sécurisée les paiements et les transactions financières.
Patent WO-2013144635-A3 (WO)
Title: Récipient et procédé d'emballage de marchandises
Inventor: PHILLIPS ANDREW
IPC: B65D83/00
Filed: 2013-03-28
Abstract: L'invention concerne un récipient pour aliments de grignotage comprenant une chambre dans laquelle est logée une pile d'articles alimentaires de grignotage comme des chips. La chambre est dotée de parois latérales qui s'étendent à partir d'une base pour former une embouchure du récipient et un dispositif d'élévation qui élève la pile entre une configuration abaissée dans laquelle la pile se situe vers la base du récipient et une configuration surélevée dans laquelle la pile se situe vers l'embouchure du récipient. Le dispositif d'élévation comporte une plate-forme souple présentant des première et deuxième extrémités situées à l'extérieur des parois de la chambre de telle façon que, lorsque les première et deuxième extrémités sont tirées vers la base de la chambre, la plate-forme souple élève la pile afin de présenter sélectivement la pile à un utilisateur. Un récipient comportant une chambre destinée à recevoir des articles de marchandises est également décrit, la chambre étant dotée d'un dispositif d'élévation comportant au moins un mécanisme élastique d'élévation susceptible d'être actionné entre une configuration rangée dans laquelle de l'énergie potentielle y est emmagasinée et une configuration active dans laquelle l'énergie potentielle contenue dans le mécanisme élastique d'élévation est au moins partiellement libérée. Un récipient destiné à stocker et à transporter un article encombrant est également décrit, le récipient comprenant un dispositif d'élévation prévu pour soulever l'article encombrant entre une configuration abaissée dans laquelle l'article encombrant se situe vers la base du récipient et une configuration surélevée dans laquelle l'article encombrant se situe vers l'embouchure du récipient.
Patent WO-2006027667-A3 (WO)
Title: Procede de production d'une pile a combustible et pile a combustible ainsi obtenue
Inventor: IIJIMA MASAHIKO
IPC: H01M4/94
Filed: 2005-09-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'une pile à combustible consistant d'abord à former une couche électrolytique à l'état solide présentant une conductivité pour des ions hydrogène ou oxygène, puis à former, sur une surface de la couche électrolytique, une couche dense composée d'un matériau d'électrode présentant une conductivité électronique, une activité catalytique permettant d'accélérer la réaction électrochimique et une caractéristique permettant la perméation d'ions et/ou d'atomes d'hydrogène ou d'oxygène. Une structure de pile à combustible comprenant la couche électrolytique et la couche dense est ensuite élaborée. L'alimentation de la structure de pile à combustible en combustible et en oxygène pousse la réaction électrochimique à se poursuivre de façon que de nombreux micropores traversant la couche dense dans le sens de l'épaisseur du film soit créés dans la couche dense en raison de l'eau générée entre la couche électrolytique et la couche dense.
Patent WO-2006030312-A3 (WO)
Title: Mecanisme antidecrochage a delai reduit pour reordonnancement d'un bloc de transport
Inventor: MANUEL GREGORY
IPC: H04Q7/00
Filed: 2005-08-29
Abstract: Cette invention concerne un procédé permettant de mettre en oeuvre un mécanisme antidécrochage pendant une transmission sens montant de blocs de données d'un émetteur à un récepteur et consistant à détecter l'absence d'un bloc de données à la suite d'une réception réussie d'un bloc de données reçu au niveau du récepteur. Une fois le bloc de données manquant détecté, le récepteur demande la retransmission du bloc de données manquant. Le récepteur démarre une minuterie lorsque la demande de retransmission est effectuée de sorte que la minuterie présente une valeur temporelle fondée sur le nombre de tentatives de réception du bloc de données reçu réalisées par le récepteur.
Patent WO-2006056904-A3 (WO)
Title: Systeme localement synchrone et globalement asynchrone
Inventor: VAN KAAM KEES M M
IPC: G06F1/04
Filed: 2005-11-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique présentant un premier module (50, 52) comprenant une première circuiterie d'horloge réglable (54) et un second module (64) comprenant une seconde circuiterie d'horloge (66) non réglable. Une interface située entre le premier module et le second module présente un agencement de tampon (60, 62). Ceci permet de fournir une interface asynchrone entre une unité centrale dotée d'une circuiterie d'horloge non réglable et plusieurs unités dotées d'horloges pouvant être arrêtées.
Patent WO-2006097834-A3 (WO)
Inventor: ARMENIO GIACOMO
IPC: F01M1/16
Filed: 2006-03-17
Abstract: A shuttle valve (10) of an oil pump (P) for internal combustion engines. The valve (10) is characterised in that for its shutter (16) it is foreseen on one side a first recess (21) hydraulically communicating with a delivery duct (14) and a second recess (18) hydraulically communicating with a space (23) , communicating in turn with a pressure modulator (24) adapted to modulate the oil pressure within. Furthermore, the first recess (21) and the second recess (18) are hydraulically connected together by means of an orifice (22) present in the shutter (16) .