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Patent FR-3067349-A1 (FR)
Title: Nouveaux agents mono et di-antennes complexants hydrosolubles et complexes de lanthanide correspondants
Inventor: LAMARQUE LAURENT
IPC: C07D255/02
Filed: 2017-06-12
Abstract: L invention concerne des agents complexants de formule (I) : dans laquelle Chrom1, Chrom2 et Chrom3 sont tels que définis dans la description. L invention concerne également des complexes de lanthanide obtenus à partir de ces agents complexants. Application : marquage de molécules biologiques.
Patent FR-3067978-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evaluation de la deformation d'une enveloppe pneumatique
Inventor: BEGOU PIERRE-ALAIN
IPC: B60C23/06
Filed: 2017-06-23
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'évaluation de la déformation d'une enveloppe pneumatique comprenant : - une enveloppe pneumatique ayant un axe de rotation, comprenant un sommet et présentant une rigidité radiale ; - lorsque l'enveloppe pneumatique est comprise dans un ensemble monté, l'empreinte au sol de l'enveloppe pneumatique ayant une dimension Ladc selon la direction axiale ; - un dispositif électronique comportant un capteur de flexion ; caractérisé en ce que le capteur de flexion comprend une partie active présentant une dimension principale comprise entre 10% à 80% de la dimension Ladc, en ce que la partie active du capteur se situe au droit du sommet, en ce que la dimension principale de la partie active est orientée selon la direction circonférentielle de l'enveloppe pneumatique et en ce que le capteur de flexion présente une rigidité de flexion plus souple que la rigidité radiale de l'enveloppe pneumatique.
Patent FR-3074684-A1 (FR)
Title: Nouveau procede anti-stress de la peau induit par l'exposition a la lumiere bleue
Inventor: ANCHARTECHAHAR VIRGINIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2017-12-08
Abstract: Procédé dans le but d'empêcher ou de ralentir l'apparition des signes du vieillissement de la peau humaine ou des lèvres générés par le stress oxydatif provoqué par l'exposition à la lumière bleue, ou bien d'éliminer lesdits signes, comprenant au moins une étape d'application sur la peau humaine ou sur les lèvres, d'une formulation cosmétique à usage topique (Fi) comprenant pour 100% de sa masse : (1) - De 90% à 99,5% massique d'au moins un excipient cosmétiquement acceptable, et (2) - De 0,5% à 10% massique d'une composition (C1), comprenant pour 100% de sa masse : a) - De 90% à 99% massique d'au moins une composition (C2) comprenant pour 100% de sa propre masse : (i) - De 40% à 80% massique d'au moins un composé de formule (I) : HO-[CH2-CH(OH)-CH2-O-]nH (I), dans laquelle n représente un nombre entier supérieur ou égal à 1 et inférieur ou égal à 6, et (ii) - De 20% à 60% massique d'eau b) - De 1 % à 10 % massique, plus particulièrement de 1 % à 5% massique, et encore plus particulièrement de 1% à 3% massique d'un extrait (EX) de la plante d'espèce Hedy-chium coronarium.
Patent FR-3080012-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement modulaire
Inventor: DIALLO MARIAM BAMBA
IPC: A47B45/00
Filed: 2018-04-13
Abstract: Dispositif de rangement modulaire comprenant deux ou plusieurs éléments configurés pour se connecter au niveau d'un ou plusieurs joints, dans lequel le joint est composé d'un premier élément et d'un second élément, le premier élément comprenant une partie de connexion mâle et le second élément comprenant une partie de connexion femelle, la partie de connexion mâle est configurée pour être maintenue dans ladite partie de connexion femelle par une portion élastiquement déformable et dans lequel le joint permet la rotation de l'un des éléments sur l'autre élément. Egalement un système modulaire de formation de dispositifs comprenant plusieurs éléments, joints et parties de connexion.
Patent FR-3077417-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande manuelle et volant equipe d'un tel dispositif, notamment pour vehicule automobile
Inventor: JOUMEL MIGUEL
IPC: H01H19/42
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande manuelle, notamment de commande au volant pour véhicule automobile, ledit dispositif comprenant un bouton de commande (10), ledit dispositif étant configuré pour autoriser sélectivement un actionnement du bouton par enfoncement ainsi que par déplacement transversal dans un sens, dit positif, et un sens, dit négatif, relativement à une position de repos, ledit dispositif comprenant en outre des contacteurs (20) configurés pour être activés lors de l'un et/ou l'autre des actionnements du bouton (10), ledit dispositif étant configuré pour qu'au moins l'un (30) desdits contacteurs, dit premier, soit spécifiquement activé lors de l'enfoncement du bouton (10).
Patent FR-3078454-A1 (FR)
Title: Module d’alimentation pour moteur de vehicule electrique
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: H02K7/20
Filed: 2018-02-27
Abstract: Module d'alimentation (2A, 2B, 2C) pour moteur (1) de véhicule électrique, comportant : - un accumulateur électrique (3) ; - un pont (13) de commutateurs raccordé à l'accumulateur électrique (3) ; -un dispositif de commande (15, 16) des commutateurs du pont (13) de commutateurs ; - un ensemble de bobines (17) raccordées au pont (13) de commutateurs ; - un boitier (23) renfermant les éléments du module d'alimentation, ce boitier étant muni d'un ensemble de connexions externes qui comportent : un bornier (8) d'alimentation du moteur (1) muni du même nombre de connexions de sortie (20, 21, 22) que le nombre de bobines (17) dans l'ensemble de bobines ; et une sortie de synchronisation (11) reliée au dispositif de commande (15, 16) des commutateurs du pont (13) de commutateurs.
Patent FR-3079034-A1 (FR)
Title: Procede robuste de detection d'obstacles, notamment pour vehicules autonomes
Inventor: MITTET MARIE-ANNE
IPC: B60W30/095
Filed: 2018-03-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé robuste de détection d'obstacles dans une zone géographique donnée. Le procédé comporte une étape de pré-détection par traitement de mesures prises dans ladite zone par plusieurs capteurs extéroceptifs incluant au moins un capteur de type lidar et au moins un capteur d'un type non-lidar, notamment de type radar ou de type camera. Il comporte en outre une étape de confirmation de l'étape de pré-détection, incluant de comparer un nuage de points mesurés par le capteur de type lidar dans ladite zone avec des données cartographiques correspondant à ladite zone. Application : conduite autonome
Patent FR-3081093-A1 (FR)
Title: Ensemble forme par un recipient de cuisson muni d'une anse et une poignee amovible
Inventor: MONTGELARD MICHEL
IPC: A47J45/07
Filed: 2018-05-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble (50) formé par un récipient de cuisson (2) comprenant au moins une anse (21) recourbée vers l'extérieur et dans laquelle est ménagée une ouverture (22) ainsi qu'une poignée (1) amovible destinée à coopérer avec ladite anse (21), ladite poignée (1) amovible s'étendant selon un axe longitudinal (13) et comportant à une extrémité un bec (12) susceptible d'être introduit dans ladite ouverture (22), ledit bec (12) étant muni d'une paroi d'appui inférieure (16) pour coopérer avec une face d'appui supérieure (26) de l'anse (21), ladite poignée (1) comportant un dispositif de verrouillage comprenant un verrou (31) mobile en translation suivant l'axe longitudinal (13) entre une position d'accouplement dans laquelle la poignée (1) est assemblée sur l'anse (21) et une position de désaccouplement dans laquelle la poignée (1) peut être désassemblée de l'anse (21), ladite anse (21) comportant une extrémité libre (27). Conformément à l'invention, le verrou (31) comporte une paroi (40) inclinée d'un angle α par rapport à un plan horizontal passant par l'axe longitudinal (13), qui exerce un effort sur l'extrémité libre (27) de l'anse (21) pour plaquer la face d'appui supérieure (26) contre la paroi d'appui inférieure (16) selon un axe (17) perpendiculaire à l'axe longitudinal (13) dans la position d'accouplement.
Patent FR-3082258-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'amortissement passif de vibrations mecaniques
Inventor: GROSSO GILLES
IPC: H01L41/253
Filed: 2018-06-06
Abstract: L'invention concerne un système d'amortissement passif de vibrations mécaniques générées par une structure vibrante supportée par un support, le système comprenant un transducteur interposé entre la structure vibrante et le support pour transformer l'énergie mécanique des vibrations en énergie électrique, se caractérisant par le fait que : - le transducteur comporte : ○ une structure flextensionnelle présentant un premier axe (et un second axe perpendiculaires entre eux, ○ un empilement d'éléments piézoélectriques adapté pour produire de l'énergie électrique lorsqu'il est contraint, lequel empilement est contraint en compression par la structure flextensionnelle selon le premier axe de sorte qu'une déformation de ladite structure modifie la contrainte en compression appliquée sur ledit empilement, - deux fixations périphériques sont solidaires de la structure flextensionnelle, chacun des fixations étant disposée selon le second axe, ▪ une première fixation pour la solidarisation de la structure flextensionnelle à la structure vibrante, ▪ une seconde fixation pour la solidarisation de la structure flextensionnelle au support, ▪ au moins une des fixations intègre une suspension élastique, - un shunt est relié à l'empilement piézoélectrique de manière à dissiper tout ou partie de l'énergie électrique produite par la contrainte appliquée sur ledit empilement piézoélectrique.
Patent FR-3085808-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un interconnecteur a pattes paralelles
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K3/50
Filed: 2018-09-07
Abstract: L'invention porte principalement sur un interconnecteur (30) pour l'interconnexion entre deux conducteurs d'un bobinage statorique (24) de machine électrique, s'étendant sur un secteur angulaire (α) autour d'un axe X, l'interconnecteur (30) comprenant au moins deux pattes électriquement conductrices (31, 32) décalées angulairement, chaque patte électriquement conductrice présentant une surface d'extrémité radiale (300) définissant une surface de connexion pour une portion de conducteur du bobinage (240) de machine électrique, d'une patte à l'autre, ces surfaces d'extrémité radiale (300) étant parallèles.
Patent FR-3085621-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire comprenant un organe de reglage d'un systeme de suspension secondaire
Inventor: BOURDIAU PHILIPPE
IPC: B60G21/02
Filed: 2018-09-10
Abstract: L'invention concerne un véhicule ferroviaire (10) comprenant une caisse (12) et un bogie (14) comprenant un châssis (20), un système de suspension primaire (24), un système de suspension secondaire (26), un organe de réglage (28) du système de suspension secondaire propre à modifier la force de rappel du système de suspension secondaire en fonction de la distance à la caisse d'un point de référence (P) et un système de commande (30) de l'organe de réglage. Le système de commande comprend : - un organe de mesure (42) de la flèche du système de suspension primaire ; et - un actionneur (44) fixé au châssis, propre à ajuster la distance du point de référence au châssis, et asservi à l'organe de mesure de sorte que la distance du point de référence au châssis soit fonction de la flèche du système de suspension primaire.
Patent FR-3086659-A1 (FR)
Title: Procede catalytique de synthese d'acide muconique
Inventor: COUPE FLORENTIN
IPC: C07C57/16
Filed: 2018-09-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse d'acide muconique par coupure oxydante de catéchol à l'aide d'un mélange oxydant constitué d'acide formique et de peroxyde d'hydrogène, dans un rapport molaire de l'acide formique au peroxyde d'hydrogène de 2,5:1 à 15:1, en présence d'un catalyseur métallique à base de fer, et la récupération de l'acide muconique ainsi formé.
Patent FR-3087303-A1 (FR)
Title: Dispositif connecte de detection de l'usure de la semelle d'un frotteur pour l'alimentation electrique d'un vehicule
Inventor: PEREIRA JORGE
IPC: H01R41/00
Filed: 2018-10-16
Abstract: Ce dispositif de détection d'usure (20) pour une semelle (10) d'un frotteur d'un système de captage de puissance électrique embarqué à bord d'un véhicule électrique, la semelle (10) permettant de capter une puissance électrique par contact avec un élément conducteur d'un système d'alimentation électrique, caractérisé en ce que le dispositif de détection d'usure (20) comporte : - un témoin d'usure (23), destiné à être intégré dans l'épaisseur de la semelle (11) et comportant : un noyau (22), destiné à devenir apparent sur une surface d'usure de la semelle (10) et à être ainsi mis en contact de l'élément conducteur du système d'alimentation électrique ; et, - une unité (26) de mesure d'une grandeur électrique du noyau (22) propre à générer un signal d'usure en fonction d'une valeur mesurée de ladite grandeur électrique.
Patent FR-3087904-A1 (FR)
Title: Resonateur opto-mecanique a guide d'onde sub-longueur d'onde
Inventor: TAUREL BORIS
IPC: G02B6/293
Filed: 2018-10-26
Abstract: Résonateur opto-mécanique (100), comprenant :
    - un guide d'onde (110), constitué d'une pluralité de premiers barreaux espacés les uns des autres ; et
    - deux miroirs (120) disposés face à face, optiquement réfléchissants sur une partie au moins d'une plage de longueurs d'onde de guidage du guide d'onde ;
    Le guide d'onde (110) s'étend entre les deux miroirs (120), et forme avec ces derniers une cavité optiquement résonante (160). Au moins une partie du guide d'onde (110) est maintenue suspendue au-dessus d'un substrat, par au moins un élément mécanique déformable.
    Le résonateur opto-mécanique (100) selon l'invention offre des taux de couplage optique bien supérieurs à ceux des dispositifs de l'art antérieur.
Patent FR-3078626-A1 (FR)
Title: Dispositif d'elaboration d'une dose d'un medicament, a la demande
Inventor: MAURY MARC
IPC: A61J7/00
Filed: 2018-03-09
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'élaboration d'une dose de médicament, à la demande, comprenant au moins un réceptacle (10), au moins une cartouche (12) d'une composition médicamenteuse destinée à venir dans ledit au moins un réceptacle, la composition médicamenteuse étant sous forme liquide ou solide du type poudre, ainsi que des moyens de dosage (14) de ladite composition médicamenteuse, des moyens de contrôle (16) de la dose de la composition médicamenteuse délivrée et des moyens de pilotage (18) de la au moins une cartouche (12), des moyens de dosage (14) et des moyens de contrôle (16).
Patent FR-3087827-A1 (FR)
Title: Carter de soufflante en materiau composite comprenant des brides metalliques
Inventor: BOUROLLEAU CLEMENT
IPC: F01D25/24
Filed: 2018-10-25
Abstract: L'invention concerne un carter de soufflante pour une turbomachine, ledit carter (3) présentant un axe (X) de symétrie et comportant :
    - un corps annulaire (20), coaxial avec l'axe (X), réalisé dans un matériau composite comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice polymère,
    - au moins une bride métallique (10) annulaire, fixée sur une extrémité libre du corps annulaire (20),
    le carter (3) de soufflante étant caractérisé en ce que la bride métallique (10) est collée sur le corps annulaire (20) à l'aide d'un adhésif (30).
Patent FR-3089139-A1 (FR)
Title: Capot avec soudure laser
Inventor: GUERBAOUI SAMIR
IPC: B23K31/02
Filed: 2018-11-30
Abstract: Capot (1) en plastique fixé sur un support (2) en plastique et comportant un élément (1) traversant, caractérisé en ce que la fixation du capot (1) sur le support (2) est une soudure (4) laser adaptée en fonction de la zone de fixation du capot. Figure d’abrégé : Fig.1
Patent FR-3090307-A1 (FR)
Title: Elément souple à raideur réglable pour meuble de couchage et/ou d’assise
Inventor: CAILLEY GÉRAUD
IPC: A47C7/35
Filed: 2018-12-21
Abstract: Elément souple à raideur réglable pour meuble de couchage et/ou d’assise L’invention concerne un élément souple (10) à raideur réglable pour meuble de couchage et/ou d’assise (200,300). Cet élément (10) comprend un ou plusieurs ressorts internes (11) orientés suivant un axe central (Z), une ou plusieurs paires de ressorts hélicoïdaux externes autour de l’axe central (Z), et une pièce rotative (20) apte à tourner, autour de l’axe central (Z), entre une position de blocage et une position de déblocage. Chaque paire de ressorts hélicoïdaux externes comprend un ressort hélicoïdal externe supérieur (15) et un ressort hélicoïdal externe inférieur (16), reliés par une articulation (17) correspondante, qui présente un axe de pivotement (X) orthogonal à l’axe central. Dans la position de blocage, les rails (23a,23b) engagent les articulations (17) correspondantes des paires de ressorts hélicoïdaux externes, de manière à empêcher un déplacement radial, par rapport à l’axe central (Z), des articulations (17) correspondantes, tandis que la position de déblocage permet le déplacement radial de chaque articulation (17) correspondante. Figure pour l’abrégé : Fig. 1A.
Patent FR-3091556-A1 (FR)
Title: système de dépollution d’un véhicule
Inventor: NOBRE-MENDES ACACIO
IPC: F01N13/08
Filed: 2019-01-09
Abstract: L’invention se rapporte à un système de dépollution (1, 100) des gaz d’échappement d’un moteur de véhicule, comportant un boitier (2), un bloc monolithique cylindrique (3, 103) de dépollution présentant une surface d’entrée (11, 111) et une surface de sortie (12, 112), et un élément de mesure (4) d’un paramètre de caractérisation des gaz en sortie du bloc (3, 103), le bloc (3, 103) et l’élément de mesure (4) étant logés dans le boitier (2) de sorte que ledit élément de mesure (4) soit situé en aval dudit bloc (3, 103). Selon l’invention, la surface de sortie (112) présente au moins deux faces planes (117, 118) inclinées l’une par rapport à l’autre, de manière à créer dans le boitier (2) un espace local supplémentaire (115) entre la surface de sortie (112, 118) et l’élément de mesure (4) afin de permettre audit élément (4) de pouvoir fonctionner correctement dans ledit boitier (2). Figure à publier : 2
Patent FR-3091851-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accrochage de voiles, son procédé de fabrication, voile et engin nautique équipés d’un tel dispositif
Inventor: GORAGUER TRISTAN
IPC: B63H9/06
Filed: 2019-01-18
Abstract: Dispositif d’accrochage (30) comportant une membrane (32) pour voile à membranes, la membrane étant dotée de filaments de renfort (34) disposés au sein d’une surface de travail (36) de ladite membrane. Selon l’invention, une pluralité (38) de filaments forme un anneau (40) disposé à l’extérieur à la surface de travail. Fig.   2
Patent FR-3093096-A1 (FR)
Title: Station et procédé de réception d’éléments en plaque pour une machine de fabrication d’emballage
Inventor: CORREARD THIBAULT
IPC: B65H31/28
Filed: 2019-02-26
Abstract: L’invention concerne une station de réception d’éléments en plaques et d’évacuation de paquets d’éléments en plaque pour une machine de fabrication d’emballage, comprend : - un agencement d’amenée des éléments en plaque successivement les uns à la suite des autres (8), - une table élévatrice (16), mobile selon une direction verticale, comprenant plusieurs courroies de transport sans fin (17) s’étendant selon une direction horizontale longitudinale, pour recevoir les éléments en plaque sous forme de paquet, - un transporteur de sortie (14), pour évacuer les éléments en plaque sous forme de paquet, et -un séparateur (21), mobile selon la direction verticale, comprenant plusieurs bras de réception (22) se déployant selon la direction horizontale longitudinale, pour recevoir de manière transitoire les éléments en plaque sous forme de paquet, les bras (22) étant disposés de manière à pouvoir croiser selon la direction verticale sans interagir avec les courroies (17) de la table (16). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095518-A1 (FR)
Title: Dispositif d’analyses médicales à traitement de signaux d’impédance
Inventor: TARACONAT PIERRE
IPC: G06N3/02
Filed: 2019-04-25
Abstract: Un dispositif d’analyses médicales à traitement de signaux d’impédance cellulaire comprend une mémoire (4) agencée pour recevoir des jeux de données de pulse, chaque jeu de données de pulse comprenant des données de valeur d’impédance associées à chaque fois à un marqueur de temps, ces données représentant ensemble une courbe de valeurs d’impédance cellulaire mesurées lors du passage d’une cellule dans un orifice polarisé, un calculateur (6) agencé pour traiter un jeu de données de pulse en déterminant une valeur de rotation indiquant si la cellule dont a été tirée ce jeu de données de pulse a fait l’objet d’une rotation lors de son passage dans l’orifice polarisé, et un classificateur (8) agencé pour appeler le calculateur (6) avec un jeu de données de pulse donné, et pour utiliser la valeur de rotation résultante pour classer le jeu de données de pulse donné dans un ensemble de jeux de données de pulse à rotation (10) ou dans un ensemble de jeux de données de pulse sans rotation (12). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098550-A1 (FR)
Title: Joint d’etancheite pour carter intermediaire de turbomachine
Inventor: ELLUIN GONZAGUE MARIE COME JACQUES ANDRÉ
IPC: F02C7/28
Filed: 2019-07-12
Abstract: JOINT D’ETANCHEITE POUR CARTER INTERMEDIAIRE DE TURBOMACHINE
        
    Un aspect de l’invention concerne un joint d’étanchéité (26) pour assurer l’étanchéité entre un premier organe, tel qu’un conduit de décharge (21), et un deuxième organe, telle qu’une virole annulaire externe, et configuré pour entourer un troisième organe de turbomachine, telle qu’une grille de décharge (25), ledit joint d’étanchéité (26) présentant une section transversale en forme de U et comportant :
    
            
                une embase (261) destinée à venir en appui contre le premier organe, 
                une lèvre d’étanchéité (262) destinée à venir en appui contre le deuxième organe par déformation de ladite lèvre d’étanchéité (262) pour assurer une étanchéité à l’air et au feu par contact,
                des moyens d’accroche (263) destinés à être crochetés sur le troisième organe (25).
            
        
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3a
Patent FR-3098850-A1 (FR)
Title: Module de turbomachine equipe de systeme de changement de pas des pales d’une helice et d’un dispositif de mise en drapeau des pales.
Inventor: Cottet Clément
IPC: B64C11/30
Filed: 2019-07-18
Abstract: MODULE DE TURBOMACHINE EQUIPE DE SYSTEME DE CHANGEMENT DE PAS DES PALES D’UNE HELICE ET D’UN DISPOSITIF DE MISE EN DRAPEAU DES PALES. L’invention concerne un module de turbomachine d’axe longitudinal X, le module comportant: un carter rotatif (31) autour de l’axe longitudinal et portant une hélice (2 ; 20, 21, 22) munie d’une pluralité de pales (32); un carter fixe (48) comprenant une paroi (49) cylindrique s’étendant entre une paroi interne (40) et une paroi externe (41) du carter rotatif (31); et, un système (30) de changement de pas des pales de l’hélice monté autour du carter fixe et comprenant : un moyen de commande (55) comportant un corps mobile (57) axialement sur ledit carter fixe, au moins un palier de transfert de charge (56) comportant une bague interne (65) reliée au corps mobile (57) et une bague externe (66); et un mécanisme de liaison (61) de la bague externe (66) aux pales de l’hélice. Selon l’invention, le module comprend en outre un dispositif de mise en drapeau (70) des pales de l’hélice, ce dispositif (70) comportant une rangée annulaire de ressorts (71) disposés autour dudit carter fixe et s’étendant axialement, les ressorts (71) comportant des premières extrémités (72) axiales prenant appui sur une virole (51) du carter fixe, et des secondes extrémités (73) axiales opposées prenant appui sur ladite bague interne (65). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3101353-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc pour pneumatique de grande dimension
Inventor: CABIOCH JEAN-LUC
IPC: C08L9/00
Filed: 2019-09-30
Abstract: L’invention concerne des pneumatiques de grande dimension, dont la bande de roulement présente un taux moyen de creux volumique sur l'ensemble de la bande de roulement supérieur à 10 %, ledit pneumatique comprenant une composition à base d’au moins un élastomère diénique, d’un système de vulcanisation et de 0,10 à 1 pce d’au moins un polysulfure organique.