baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3112703-B1 (FR)
Title: Installation de tri de colis avec des réceptacles de tri pour colis à parois élastiques
Inventor: MOULLARD ERIC
IPC: B65G57/11
Filed: 2020-07-23
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne une installation de tri (1) de colis (2) ou paquets comprenant un convoyeur de tri (3) conçu pour convoyer des colis selon une certaine direction de convoyage (F1) et des chariots navettes (6) autonomes en déplacement équipés chacun d’un réceptacle de tri (5) pour colis. Les chariots navettes sont conçus pour être disposés sous le convoyeur de tri dans une position de chargement dans laquelle les colis chutent par gravité depuis le convoyeur de tri dans les réceptacles de tri en fonction d’une certaine indication de tri apposée sur les colis. Chaque réceptacle de tri comprend une paroi de fond (11) rigide et des parois latérales (12) élastiques suspendues au chariot navette de manière à ce que la paroi de fond du réceptacle s’étend vers le bas en étirant les parois latérales à chaque chargement de colis dans le réceptacle.    Figure à publier : Fig. 2
Patent FR-3113327-B1 (FR)
Title: Procédé de calcul convolutif intra-mémoire et dispositif correspondant
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: G06N3/04
Filed: 2020-08-05
Granted: 2023-05-12
Abstract: Le procédé de calcul convolutif (CNVL) comprend le fait de programmer des transistors à grille flottante (FGT) appartenant à des cellules mémoire non volatile (NVM) pour les mettre à des tensions de seuil multiniveaux (MLTLVL) selon des facteurs de pondération (W11-Wnm) d’un opérateur matriciel convolutif (MTXOP). Le calcul comprend le fait d’exécuter une séquence de multiplication et accumulation (MACi) pendant une opération de lecture (SNS) de cellules mémoire (NVMij), le temps (T) écoulé pour que chaque cellule mémoire devienne conductrice en réponse à un signal de commande en rampe de tension (VRMP) fournissant la valeur de chaque produit de valeurs d’entrée (A1…An) par un facteur de pondération respectif (Wi1…Win), les valeurs des produits étant accumulées avec des valeurs de sortie correspondantes (Bi).   Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3118608-B1 (FR)
Title: Elément d’habillage et/ou d’étanchéité pour véhicule pourvu d’un élément de commande d’un dispositif électrique
Inventor: FROMONT YANN
IPC: B60J10/15
Filed: 2021-01-07
Granted: 2023-09-22
Abstract: Elément d’habillage et/ou d’étanchéité pour véhicule pourvu d’un élément de commande d’un dispositif électrique L'invention concerne un élément (10) d’habillage et/ou d’étanchéité destiné à être installé sur une carrosserie de véhicule, comprenant- un élément profilé (11) en un matériau comprenant des polymères, - solidaire d’une face externe (12) de l’élément profilé, au moins une zone de commande (14) comprenant un matériau polymère électroactif (20) configuré pour générer un signal électrique en réponse à une pression externe exercée sur la zone de commande à un contact d’un élément conducteur électrique sur la zone de commande.  L’invention concerne également un système de commande pour véhicule, comprenant un élément (10) d’habillage et/ou d’étanchéité, au moins un détecteur (31) couplé à ladite au moins une zone de commande (14) configuré pour détecter un signal éléctronique généré par le matériau polymère électroactif (20), et un système de traitement (32) configuré pour réaliser au moins une fonction sur la base du signal électrique détecté généré par l’au moins une zone de commande (14).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3126274-B1 (FR)
Title: Méthode de codage iq pour système de communication wdm sur fibre optique
Inventor: REKAYA GHAYA
IPC: H04B10/516
Filed: 2021-08-20
Granted: 2023-07-14
Abstract: La présente invention concerne une méthode de transmission WDM sur fibre optique à dualité de polarisation. La méthode de transmission utilise un codage IQ spécifique permettant de combattre les effets de la PDL. Les symboles de modulation à transmettre sur les états de polarisation des longueurs d’onde subissent une décomposition en valeurs réelles et valeurs imaginaires (220). Une première transformation linéaire orthogonale est appliquée (230-1) au vecteur des valeurs réelles ainsi obtenu et une seconde transformation linéaire orthogonale (230-2), distincte de la première, est appliquée au vecteur des valeurs imaginaires ainsi obtenu. Un scalaire complexe solution d’un polynôme irréductible de dans est multiplié au premier ou au second vecteur transformé avant que les deux vecteurs transformés ne soient sommés (240) pour fournir un vecteur de symboles d’émission destinés à moduler les différents états de polarisation des canaux WDM.  Fig. 2
Patent FR-3127840-B1 (FR)
Title: Réacteur nucléaire refroidi au métal liquide intégrant un système complètement passif d’évacuation de la puissance résiduelle (EPUR) à source froide modulaire.
Inventor: PANTANO ALESSANDRO
IPC: G21C15/02
Filed: 2021-10-05
Granted: 2024-01-12
Abstract: Réacteur nucléaire refroidi au métal liquide intégrant un système complètement passif d’évacuation de la puissance résiduelle (EPUR) à source froide modulaire.  L’invention consiste essentiellement à réaliser un réacteur nucléaire intégrant un système qui garantit à la fois:  - une évacuation de la puissance résiduelle de manière totalement passive dès l’instant initial de l’accident ;  - une évacuation de la chaleur à travers la cuve primaire ;  - une réduction du risque d’interaction chimique entre le sodium (ou NaK) et le matériau qui assure la fonction de la source froide finale ;  - la présence d’une source froide finale assurant la même fonction que les échangeurs du type sodium/air ou NaK/air, utilisés selon l’état de l’art, mais de nature différente (réservoir avec MCP).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3131569-B1 (FR)
Title: Procédé de démarrage d'un moteur thermique d'une chaine de traction hybride dans une situation dysfonctionnelle
Inventor: CLAVIER ALAIN
IPC: B60W10/04
Filed: 2022-01-06
Granted: 2023-11-17
Abstract: L'invention porte sur un procédé de pilotage d'une chaîne de traction hybride (10) de véhicule automobile comportant:  - un moteur thermique (11) associé à un alterno-démarreur (17), et  - une machine électrique tournante (12),  - une boîte de vitesses (13) comportant au moins un embrayage (K1, K2),  - ledit procédé comportant:  - une étape de détection d'une situation de vie dysfonctionnelle dans laquelle le moteur thermique (11) est à l’arrêt et l’embrayage (K0) de connexion et de déconnexion du moteur thermique (11) est bloqué à l’état fermé,  - une étape de reconfiguration de l’organe de démarrage en abandonnant l'alterno-démarreur (17) au profit de la machine électrique tournante (12),  - une étape d’ouverture de l’embrayage (K1, K2) de changement de rapport de vitesse, et  - une étape de pilotage de la machine électrique tournante (12) pour assurer le démarrage du moteur thermique (11).  Figure 1
Patent FR-2385259-B1 (FR)
IPC: H03H9/21
Filed: 1978-03-21
Granted: 1985-07-12
Abstract: A lithium tantalate (LiTaO3) vibrator comprises a lithium tantalate crystal vibratable in the flexural mode and having an electro-mechanical coupling factor within the range 0.04 to 0.10. The crystal may have a tuning fork shape cut from a Z-plate turned an angle of 48 DEG  to 55 DEG  around the X-axis.
Patent FR-2455537-B1 (FR)
IPC: B61B12/12
Filed: 1979-05-02
Granted: 1983-02-04
Abstract: 1. Device for checking the clamping pressure of the grips (12, 14) of a cableway (16) having a carriage (10) for supporting the load which may be coupled to said cable by a pair of grips (12, 14) staggered along the cable and so linked by a rigid brace beam (18) supporting the load as to permit a relative shifting of said grips in the length direction of the cable, each grip (12, 14) comprising a grip body (24, 36) having a longitudinal axis extending transversally to the cable (16) in the coupled position of the grip, said body being rotatably mounted along said longitudinal axis on said beam (18) and said checking device comprising biasing means (50, 46) to bias said grips coupled to the cable towards a shifted spaced or nearer position with a predetermined force higher than the required minimal clamping force and a slip detector of any one of the grips on the cable under the action of said force, characterized in that one (12) of the grips is secured to the beam (18) by an eccentric (30) constituted by a disc (28) rotatably mounted by its outer border on said beam (18) and by said grip body (36), rotatably and eccentrically mounted on said disc (28) and that said biasing means (46) is secured to said disc (28) for pivotally biasing said disc (28) during checking of the clamping pressure.
Patent FR-2471785-B1 (FR)
IPC: C12P19/34
Filed: 1979-12-21
Granted: 1982-11-05
Abstract: PCT No. PCT/FR80/00186 Sec. 371 Date Aug. 18, 1981 Sec. 102(e) Date Aug. 18, 1981 PCT Filed Dec. 19, 1980.This invention relates to a non-specific immunostimulating preparation for the treatment of immunodeficits, such as those encountered in leprosy and cancer, characterized in that it contains as sole active principle one or more bacterial ribosomal RNA's extracted from the following strains: Klebsiella pneumoniae
Patent FR-2471440-B1 (FR)
IPC: B29C65/74
Filed: 1980-12-10
Granted: 1984-04-27
Abstract: A hand-held splicing device for melt butt splicing thermoplastic yarns or tapes together. The splicing device comprises two-yarn clamping means, a diagonally positioned heat cutting element; means for bringing two clamped yarns in diagonal contact with the melting element and means for simultaneously lifting the severed yarns away from the cutting element and buttwise joining the melted ends together thereby fusing the yarns together. The device and mode of operation are characterized by convenience and ease of operation and afford a small strong splice especially desirable for carpet tufting operations.
Patent FR-2565328-B1 (FR)
Inventor: BACKHEIM TOMMY
IPC: F23L7/00
Filed: 1985-06-04
Granted: 1988-11-10
Abstract: A device for combustion of a fuel with substantially pure oxygen using partial recirculation of the combustion gases which has separate ejectors suspended between discs which are in turn connected to a resiliently suspended hub.
Patent FR-2591310-B1 (FR)
Inventor: ARDUINI SERGE ANGEL
IPC: B65D/
Filed: 1985-12-06
Granted: 1988-01-22
Abstract: PCT No. PCT/FR86/00423 Sec. 371 Date Jul. 23, 1987 Sec. 102(e) Date Jul. 23, 1987 PCT Filed Dec. 5, 1986 PCT Pub. No. WO87/03562 PCT Pub. Date Jun. 18, 1987.The blank has a rectangular body (1) which becomes the skirt of the cap when in use, with complementary fastening means (2, 3), a first fold groove (7) along one edge followed by a strip (5), a further fold groove (8) and a plurality of tongues (6), cutout slots (9) running from the first fold groove (7) to give each tongue (6) an edge which terminates in a truncated point (11A) which fastens in the in-use position to the adjacent edge of the adjacent tongue in order to protect the inside face of a pipe.
Patent FR-2593909-B1 (FR)
Inventor: BOUDY PIERRE
IPC: G01B17/02
Filed: 1986-02-03
Granted: 1991-03-29
Abstract: The invention relates to a method for the automatic correction of the variations of efficiency of an electroacoustic transducer as a function of the frequency for improving the accuracy of a device measuring the thickness of layers of materials by ultrasonic interferometry. It is characterized in that: among the echoes generated are detected, on the one hand, a beat echo characteristic of the echo interference in the medium (1) considered and, on the other hand, an echo called pilot echo offet from the beat echo and whose amplitude is characteristic of the electroacoustic conversion factor of the transducer, the level of the pilot echo is compared with a predetermined reference (24) and a command (25) is elaborated proportional to the detected difference, as a function of this command, through a corrector means (26) situated upstream of the echo processing device (9), the amplitude of the signals representative of the beat echo and of the pilot echo is influenced uniformly, the method is repeated from the initial step.
Patent FR-2625840-B1 (FR)
Inventor: STEFFEN FRANCIS
IPC: B42D15/10
Filed: 1988-01-13
Granted: 1990-06-29
Abstract: Housing intended to enclose in particular a logic circuit (15) including two shells (11a, 11b) each including a weld zone (17a, 17b) of geometry suitable to permit ultrasonic welding, and such that when the two shells are assembled before the welding operation, they are offset along a vertical axis (20). The support (13) includes a mounting ear (23) whereas the shells include a seating (33a, 33b). During the welding operation, no concomitant contact exists between each one of the upper (26) and lower (27) faces of the ear (23) and the corresponding bearing faces (34a, 34b) of the seatings, thanks to the offset (21). This offset lessens and the concomitant contact is brought about between the bearing faces (34a, 34b) of the seatings and each of the upper and lower faces (26, 27) of the ear (23) only at the end of the welding operation.
Patent FR-2630204-B1 (FR)
Inventor: MAUPU JEAN-LOUIS
IPC: G01D5/14
Filed: 1988-04-18
Granted: 1991-05-10
Abstract: The invention relates to a positional transducer. <??>The positional transducer is intended to measure the positional deviation, according to a given direction, of a first piece, such as a given element of a railway vehicle axle, in relation to a second fixed piece, such as a rail on which said axle travels, characterised in that it comprises means (11, 12) for generating above said second piece (10) a magnetic field and means (15) for measuring the value of its component according to said direction (Oy), the variation of this value being proportional to said positional deviation. <??>Application to measuring the position of axles of a vehicle on rails.
Patent FR-2644571-B1 (FR)
IPC: F41A25/18
Filed: 1989-03-17
Granted: 1993-11-19
Abstract: The present invention relates to a weapon system of a type known per se, comprising a weapon barrel and a fixed reference, characterised in that the weapon barrel (1) is guided slidably relative to the fixed reference (2), and in that a plurality of damping stages (P, S; 10, 20, 30, 40, 50, 60; 110, 120, 130, 140) in a cascade arrangement are interposed functionally between the weapon barrel (1) and the fixed reference (2).
Patent FR-2656531-B1 (FR)
Inventor: PASCAL LEPLATOIS
IPC: C12N1/19
Filed: 1989-12-29
Granted: 1992-04-24
Abstract: An artificial promoter for expressing proteins in yeast, comprising a sub-sequence upstream from the TATA element of the Saccharomyces cerevisiae gene GAL7 promoter sequence, which comprises the upstream activating sequences UAS1 and UAS2; and a sub-sequence of an ADH2 promoter sequence comprising the TATA element and the transcription initiating region. Uses include obtaining proteins, oxidase urate in particular.
Patent FR-2701891-B1 (FR)
Inventor: JEAN LUCIEN SARDA
IPC: B41F7/40
Filed: 1993-02-24
Granted: 1995-05-19
Abstract: The invention described herein transforms the conventional alternating feed dampening units of offset printing presses into micro-controlled continuous film dampening units incorporating the principal components and mechanisms of the original dampening units in order to preserve, among other things, perfect geometry with respect to the other parts of the press. The water take-up roller (4A), the dampening distributor roller (8A) and the dampening form roller (9A) retain their positions with modified original mechanisms and functions. The removable module (55) is located by using the locating devices of the original water duct roller. Its regulator roller (66) links the water take-up roller (4A) with the transfer roller (63) pressing against the dampening distributor roller (8A). Its liaison roller (82) establishes continuity on demand, between the dampening unit and the inking unit.
Patent FR-2704560-B1 (FR)
Inventor: ISABELLE MAROLLEAU
IPC: C25D5/26
Filed: 1993-04-28
Granted: 1995-08-11
Abstract: The subject of the invention is a process for electroplating a layer of a coating of a zinc-based metal alloy, of the ZnX type, X being the second element of this alloy, onto a surface of a steel substrate. The process consists in depositing, between the surface of the substrate and the layer of coating of the said alloy, an undercoat layer of the said alloy with a percentage of the second element X such that the reduction potential of the said alloy of the said undercoat layer with respect to a saturated-calomel electrode is greater than or equal to or substantially less than the potential for hydrogen evolution on the steel of the substrate, in order to obtain the desired percentage of the second element X. The subject of the invention is also a coated steel material comprising a steel substrate and a coating layer of a zinc-based metal alloy.
Patent FR-2716892-B1 (FR)
Inventor: ARNAULT JEAN-LOUIS
IPC: A01G31/00
Filed: 1994-03-02
Granted: 1996-05-03
Abstract: Substrate for the culture of plant reproduction material, said substrate essentially consisting of a lower aliphatic ester acid and cellulose-based non sterile fibrous material. The substrate of the invention can contain an agrochemical active material.
Patent FR-2732276-B1 (FR)
Inventor: LE VAN ADRIANA
IPC: B60W10/10
Filed: 1995-04-03
Granted: 1997-06-20
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00503 Sec. 371 Date Oct. 2, 1997 Sec. 102(e) Date Oct. 2, 1997 PCT Filed Apr. 3, 1996 PCT Pub. No. WO96/31359 PCT Pub. Date Oct. 10, 1996The present invention relates to a semi-automatic gearbox system, characterized by the fact that it includes control means suitable for controlling an automatic or semi-automatic operating mode for changing gear ratios in the gearbox. When actuated by the driver, the gear lever transmits the driver's request to the computer, via the sensors. After analyzing the legitimacy of the driver's request, the module proceeds to change the gear as requested. The module controls the electrically driven valves for controlling the clutch, and gear selection and engagement, and establishes dialog with the engine control computer for appropriately managing the engine torque and the engine speed during the gear change. The commands are confirmed by the position sensors on the actuators, and by the sensors for sensing the engine speed, and the inlet speed and the outlet speed of the gearbox. The absolute gear ratio engaged in the gearbox is displayed on the display.
Patent FR-2775903-B1 (FR)
Inventor: AUGUSTE STEPHANE
IPC: A61L15/58
Filed: 1998-03-12
Granted: 2001-06-08
Abstract: The present invention relates to a novel hydrocolloid adhesive mass useful for medical purposes, characterized in that said hydrocolloid adhesive mass comprises:a) 0.2 to 5 parts by weight of an ethoxylated sorbitan fatty acid ester;b) 20 to 50 parts by weight of a hydrocolloid;c) 32 to 120 to parts by weight of an adhesive matrix made up of one or more polymers selected from poly(styrene/olefin/styrene) block copolymers, low-molecular polyisobutylenes and high-molecular polyisobutylenes, and one or more compounds selected from sticky resins, or tackifying resins, plasticizers, polybutenes, antioxidants, ethylene/vinyl acetate copolymers, butyl rubbers and ethylene/propylene block copolymers; andd) 0 to 15 parts by weight of an acrylate copolymer with a glass transition temperature below -20° C. It further relates to the use of this hydrocolloid adhesive mass for the production of dressings, especially for the treatment of superficial, deep, chronic or acute dermo-epidermal lesions, exudative wounds and bums.
Patent FR-2777700-B1 (FR)
Inventor: LOTFY KAMAL
IPC: H01Q5/00
Filed: 1998-04-20
Granted: 2000-07-07
Abstract: The invention concerns a frequency converter arrangement for parabolic antennae receiving vertical and horizontal linear polarization signals, transmitted by two geostationary satellites not far from each other. The arrangement comprises two positive converter devices (5, 6) designed to receive the signal derived from a satellite, each device bearing means ensuring that the receiving antennae elements are oriented in the received signal plane and means to adapt to the different elevations of the two satellites, by rotating the converter device support. The arrangement is characterized in that the output portions (10) of the two converter devices (5, 6) are made in the form of a single-piece part (12) whereas the input portions (9) are separated and mounted selectively adjustable on the single-piece part (12), the arrangement being mounted rotating about an axis parallel to the two input portions (9).
Patent FR-2788495-B1 (FR)
Inventor: PLANET ROBERT
IPC: B65D47/36
Filed: 1999-01-15
Granted: 2001-04-06
Abstract: The invention concern the field of storage, transport, recovery and recycling of bottles or packs (2) made of plastic or other material. It provides the possibility of using the content of bottles or packs (2) at will, using the pouring spout (6) and the cap (3) mounted on the tops (1) which are screwed on, clipped on or fixed by other means, and on the standard seals (5) in any material, fixed on the top of bottles or packs before the tops or seals are definitively removed for stacking the bottles or packs (2). The inventive design aims at facilitating the stacking of bottles or packs to reduce storage space and for transport for refill in a reduced space, and, ultimately to facilitate collection for recycling or transformation into raw material. The inventive concept uses for transport supports (10) designed to receive the bases of the bottles or packs (2), the top of the stack receiving plates with the impression of the caps (3) to protect them during transportation of the filled bottles or packs (2). The inventive concept fulfils the need to use the product contained in bottles or packs (2) at the rate desired by the consumer, and at will, since he has the possibility of closing the container with the cap (3) without having to remove the seal (5) or the top (1), and without the product being too uncovered and therefore likely to spill.
Patent FR-2794226-B1 (FR)
Inventor: LEMERCIER PHILIPPE
IPC: F28F1/32
Filed: 1999-05-27
Granted: 2001-07-27
Abstract: The heat exchanger has a series of flat parallel fins (2a, 2b) with holes (21) for tubes and spacers (231, 232) to provide t required interval between adjacent fins. The spacers are in the form of projections made by punching holes through the fins, whi are of a suitable heat conducting material, e.g. aluminium. The fins also have louvred slits (221, 222) for enhanced interaction with the air flow.
Patent FR-2799449-B1 (FR)
Inventor: DE LAFORCADE VINCENT
IPC: B65D47/34
Filed: 1999-10-06
Granted: 2001-12-14
Abstract: A liquid storage and dispensing device, including a first container (1) having a first capacity, a second container (6) having a second capacity less than the first capacity, means (14) for transferring liquid from the first container (1) towards the second container (6), and a pump (33) communicating with the second container (6) for taking a particular quantity of liquid from said second container (6) and spraying it.