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Patent WO-2014096627-A1 (WO)
Title: Use, for the dehydrogenation of hydrocarbons, of an iron oxide-based catalyst, and its
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: B01J23/06
Filed: 2013-12-09
Abstract: The invention pertains to a catalyst comprising an active phase of iron oxide deposited onto a substrate, said active phase of iron oxide being amorphous or having crystallites whose size is small enough that they are not detected in an X-ray scattering analysis, said substrate being made of a zinc aluminate, said catalyst having a BET specific surface area between 80 m 2 /g and 240 m2/g, as well as the usage for the oxidising or non-oxidising dehydrogenation of aliphatic, naphthenic, or olefinic compounds.
Patent WO-2015086987-A1 (WO)
Inventor: HILDEBRANDT THIBAUD
IPC: C23C18/12
Filed: 2014-12-09
Abstract: The invention relates to a chemical bath for depositing a layer made from at least metal and sulphur. It also relates to a method for depositing such a layer. The bath comprises, in solution: - a metal salt comprising a metal chosen from at least one of the elements from groups IIB and IIIA of the periodic table; and - a sulphur precursor. The bath further comprises a persulfate compound.
Patent WO-2015177483-A1 (WO)
Title: Procédé d'obtention du borazane
Inventor: JACOB GUY M
IPC: C07F5/02
Filed: 2015-05-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'obtention du borazane (NH3-BH3). Le procédé comprend: la mise à disposition d'un réacteur (1), équipé de moyens d'agitation et thermostaté entre une température θ 1  et 40°C; l'introduction d'ammoniac liquide anhydre (NH 3 (I)), dans ledit réacteur (1); l'introduction, avec agitation, dans ledit réacteur (1) renfermant l'ammoniac liquide anhydre (NH 3 (I)), d'un complexe aminé borane (Am.BH 3 ), ledit complexe aminé borane (Am.BH 3 ), dont l'aminé correspondante (Am) n'est soluble dans l'ammoniac liquide anhydre qu'à raison de moins de 10 g dans 100 g d'ammoniac à 20 °C, étant introduit en une quantité telle que le rapport molaire R = ammoniac liquide anhydre (NH3(I)) / complexe aminé borane (Am.BH 3 ) est supérieur ou égal à 5; l'agitation du mélange; l'arrêt de l'agitation et l'obtention au sein dudit réacteur (1), de deux phases démixtées: + une phase légère (la) constituée essentiellement d'une solution d'ammoniac liquide anhydre (NH3(I)) renfermant du borazane; et + une phase lourde (lb) constituée essentiellement de l'aminé (Am) correspondant au complexe aminé borane (Am.BH 3 ) introduit; l'isolement dudit borazane et le séchage sous vide de celui-ci; ladite température θ 1  étant supérieure ou égale à la température de fusion dudit complexe aminé borane (Am.BH 3 ).
Patent WO-2016087761-A1 (WO)
Inventor: SANTAIS FRANCK
IPC: B29K67/00
Filed: 2015-12-01
Abstract: Procédé de fabrication d'un récipient (2) à partir d'une ébauche (3) matière plastique, dans un poste (1) de formage équipé : d'un moule (5); d'un dispositif (11) d'injection de fluide dans l'ébauche (3); d'une tige (26) déplaçable entre une position haute et une position basse; procédé comprenant successivement : une phase d'introduction de l'ébauche (3) dans le moule (5); une phase de présoufflage comprenant les opérations consistant à: injecter dans l'ébauche (3) un fluide à une pression de présoufflage; déplacer la tige (26) d'étirage de sa position haute à sa position basse; une phase de soufflage comprenant une opération d'injection dans l'ébauche (3) d'un fluide à une pression de soufflage, une opération de freinage mécanique de la tige (26) en position basse.
Patent WO-2016193638-A1 (WO)
Inventor: LAUZET MAURICE
IPC: A47J42/38
Filed: 2016-06-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mouture (1) d'un produit d'assaisonnement, tel que notamment du sel, une épice ou un condiment, au moyen d'un moulin (10), ledit dispositif de mouture (1) comportant une cuvette (2) d'allure annulaire et une poire (3) d'allure tronconique apte à être entraînée en rotation dans ladite cuvette (2) lors de l' actionnement du moulin (10), au moyen d'une tige axiale (4) reliée à son sommet (31), la face interne de ladite cuvette (2) et la face externe de ladite poire (3) étant pourvues de dentures (20, 32), ledit dispositif de mouture (1) comportant également une bride (6) de solidarisation audit moulin (10), ladite bride (6) présentant une forme en « U » comportant deux branches latérales (62, 63) reliées par une branche transversale (60), la distance (d) comprise entre les deux branches latérales (62, 63) étant ajustée au diamètre de ladite cuvette. Il est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens d'alignement de l'axe de rotation de la poire (3) avec l'axe de la cuvette (2).
Patent WO-2017021622-A1 (WO)
Inventor: SIMANDRE STEPHANE
IPC: B60Q1/00
Filed: 2016-07-27
Abstract: La présente invention concerne un bloc optique de signalisation comportant un boîtier (11) muni de moyens d'ancrage (20) comportant un élément d'ancrage inférieur (20) disposé en partie basse dudit boîtier (11) et comprenant une patte rigide en forme de U (22) s'étendant sensiblement horizontalement et dont l'ouverture est tournée vers l'avant, ladite patte en U (22) définissant entre ses deux branches supérieure (23) et inférieure (24) sensiblement parallèles un logement prévu pour recevoir une plaque plane rigide (32) ménagée dans la partie haute d'un bloc optique d'éclairage, l'écartement entre lesdites branches (23, 24) correspondant à l'épaisseur de ladite plaque plane (32). L'invention concerne également un bloc optique d'éclairage dont la partie haute du boîtier comprend une plaque plane rigide (32) conformée pour être reçue entre les deux branches (23, 24) de la patte en U (22) d'un tel bloc optique de signalisation.
Patent WO-2017032943-A1 (WO)
Title: Improved thermoelectric element and thermoelectric converter including at least one such element
Inventor: GECZI EUGEN
IPC: H01L35/18
Filed: 2016-08-18
Abstract: The invention relates to a thermoelectric element, which is especially for a thermoelectric converter, including an assembly of constituent layers comprising a central layer made of p- or n-type thermoelectric material, then, in an assembly direction, and on each side of said central layer, an intermediate layer forming a diffusion barrier followed by a buffer layer made of composite metal material, said buffer layers being intended to be securely fastened to metal electrodes, characterised in that the cumulative thickness of the two buffer layers is larger than or equal to 50% of the thickness of the central layer, and preferably larger than or equal to 100% of the thickness of the central layer and very preferably larger than or equal to 200% of the thickness of the central layer, and in that the constituent material of the buffer layers is an alloy of two metals chosen from the family: Tix Ag1-x, Vx Fe1-x, Vx Ag1-x, Tix Fe1-x, where 0 < x < 1.
Patent WO-2017064380-A1 (WO)
Title: Bouteille de fluide sous pression
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: G01L7/16
Filed: 2016-09-22
Abstract: Bouteille de fluide sous pression, notamment de gaz sous pression, comprenant un robinet (7) abritant un circuit (17) de fluide comportant au moins une vanne (47) d'isolation, la bouteille (6) étant munie d'un chapeau (1) de protection du robinet (7) comprenant une structure rigide délimitant un volume de protection autour du robinet(7), la bouteille (6) comprenant un dispositif indicateur de pression comprenant au moins un piston (26) sensible à la pression dans la bouteille (6) et mobile relativement au corps du robinet (7)selon le niveau de pression dans la bouteille (6)entre au moins une première position rétractée et une seconde position déployée,le dispositif indicateur de pression comprenant au moins un support(28) d'information mobile destiné à coopérer mécaniquement avec le piston(26), le support (28) d'information étant déplaçable entre au moins deux positions ou états distincts pour symboliser respectivement au moins deux niveaux de pression selon la position du piston (26), caractérisée en ce que le chapeau (1) comprend au moins une ouverture (31) formant une fenêtre de visualisation de la position ou de l'état du support (28) d'information.
Patent WO-2017129906-A1 (WO)
Title: Système de régulation de pression, ensemble de pile à combustible et utilisation du système de régulation
Inventor: LE GONIDEC SERGE DANIEL
IPC: H01M8/04746
Filed: 2017-01-26
Abstract: Système de régulation de pression (100) pour réguler une pression dans une ligne de fluide (16A) de telle sorte que cette pression respecte un critère de régulation prédéterminé. Le système comporte une vanne (20A) commandable en mode tout-ou-rien disposée à une extrémité aval de la ligne (16A) et apte à osciller entre une position ouverte et une position fermée; un capteur de pression (40A), relié à la ligne (16A), permettant de mesurer la pression dans la ligne en amont de la vanne (20A); et une unité de régulation (50) configurée pour transmettre à la vanne (20A) des commandes d'ouverture/fermeture déterminées en fonction de la pression mesurée. A fréquence fixe, ces commandes imposent à la vanne des périodes d'ouverture (Oi). La durée de ces périodes d'ouverture est modulée de telle sorte que la pression dans la ligne respecte ledit critère prédéterminé.
Patent WO-2017168101-A1 (WO)
Inventor: SAMSON HERBERT
IPC: A61F7/02
Filed: 2017-03-31
Abstract: Procédé de traitement non invasif de réduction des graisses par le froid, applicateur et système (10) destiné à effectuer un traitement non invasif de réduction des graisses par le froid. Le système (10) comprend une unité centrale (12), un dispositif de refroidissement (14) adapté pour refroidir un fluide, au moins un applicateur (16) destiné à effectuer un traitement non invasif localisé des graisses par le froid comprenant une cavité, un conduit d'aspiration (18) débouchant dans la cavité (34) et agencé pour aspirer un bourrelet dans la cavité (34) et un dispositif de transport (20) destiné à conduire le fluide de l'unité centrale à l'intérieur de l'applicateur. La paroi de la cavité (34) est adaptée pour être refroidie indirectement par le dispositif de refroidissement, et le dispositif de refroidissement (14) est agencé à distance de l'applicateur.
Patent WO-2018234666-A1 (WO)
Title: Orthokeratology contact lens for treating myopia
Inventor: PAUNE FABRE JAUME
IPC: G02C7/04
Filed: 2018-06-15
Abstract: An orthokeratology contact lens for controlling myopia, comprising a curved front side and a back side intended to be applied to the eye, said back side defining: a central area designed to align with the optical area of the eye, and a peripheral area, concentric to the central area, which comprises an annular portion defining a tear accumulation area (7); the annular portion comprising a first segment (2), which extends concentrically in relation to the central area, up to an annular limit line (LL1), and a second segment (3) which extends from the annular limit line concentrically in relation to the central area, configured to extend up to the cornea; the first segment and the second segment form a broken line, such that the annular limit line defines a peak with the height of a tear (h1).
Patent WO-2019102162-A1 (WO)
Inventor: DUBRULLE NELLY
IPC: C12Q1/6895
Filed: 2018-11-23
Abstract: La présente invention a pour objet de nouvelles amorces universelles, ainsi que leur utilisation pour la détection et/ou l'identification d'algues.
Patent WO-2019110942-A1 (WO)
Title: Procede d'optimisation des performances d'un asservissement d'un systeme mecatronique, dispositif adapte
Inventor: VAU BERNARD
IPC: G05B13/04
Filed: 2018-12-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation automatisé d'un asservissement d'un système mécatronique G réel commandé par une consigne Yc(t), ledit asservissement comportant un correcteur C dans une boucle de rétroaction, le correcteur étant défini par des paramètres de correcteur, le système G est modélisé et on détermine des correcteurs et leurs paramètres de correcteur ayant une robustesse et une performance satisfaisantes au regard de la stabilité. Selon l'invention, par une procédure itérative, on détermine parmi les correcteurs, le correcteur le plus performant, dit optimal, en faisant évoluer une valeur courante de la marge de retard (MRC) et en testant individuellement les correcteurs sur l'asservissement du système mécatronique réel et en injectant dans la boucle un signal d'excitation w(t) et en évaluant deux indicateurs effectifs basés sur au moins une marge statique effective M st et une marge dynamique effective M dyn , les deux indicateurs effectifs étant un indicateur statique effectif lnds qui est la marge statique effective M st et un indicateur dynamique effectif Ind D qui est une fonction directe de la marge dynamique effective M dyn , la procédure itérative étant arrêtée sur un correcteur, qui est alors le correcteur optimal, lorsque les deux indicateurs effectifs lnd s et Ind D deviennent supérieurs à des seuils respectifs S s et S D déterminés pour une valeur courante de marge de retard la plus faible possible et donc pour la plus grande performance.
Patent WO-2019186036-A1 (WO)
Inventor: BETHOUX JEAN-MARC
IPC: H01L21/762
Filed: 2019-03-22
Abstract: The invention relates to a method for separating a removable composite structure by means of a light flux, said method comprising supplying the removable composite structure (100), which successively comprises: • a substrate (1); • an optically absorbent layer (2) made of a material adapted to at least partially absorb a light flux, the substrate being substantially transparent to said light flux; • a sacrificial layer (3) adapted to dissociate subject to the application of a temperature higher than a dissociation temperature, made of a material different from that of the optically absorbent layer (2); • at least one layer (4) to be separated; applying a light flux through the substrate (1), said light flux being at least partly absorbed by the optically absorbent layer (2), so as to heat said optically absorbent layer; heating the sacrificial layer (3) by thermal conduction from the optically absorbent layer (2), up to a temperature that is greater than or equal to the dissociation temperature; dissociating the sacrificial layer (3) under the effect of said heating.
Patent WO-2020002790-A1 (WO)
Title: Radiant panel for installation inside a vehicle passenger compartment
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-06-11
Abstract: The invention relates to a radiant panel (3) for installation inside a passenger compartment (1) of a vehicle (2), for example a motor vehicle, said radiant panel (3) comprising: a dissipative region (10) arranged to generate heat by the Joule effect, and at least one functional component (17) arranged to perform at least one function other than generating heat by the Joule effect in said dissipative region (10).
Patent WO-2020128388-A1 (WO)
Inventor: ERRAFI MOHAMMED
IPC: A45F3/12
Filed: 2019-12-20
Abstract: The invention relates to a bag comprising a carrying strap, wherein: - the strap is provided with a frame (2), which frame has elastic properties, - the frame (2) has a curved upper portion (20) located, when in use, on the shoulder on which the strap is fitted, - the curved upper portion (20) is extended towards the bottom by a front longitudinal portion (21) shaped such that, when in use, it is pressed against a first region of the torso of the wearer other than the shoulder on which the carrying strap is fitted, - the curved upper portion (20) is also extended by a rear longitudinal portion (22) shaped such that, when in use, it is pressed against a second region of the torso of the wearer other than the shoulder, which second region is distinct from the first region.
Patent WO-2020161423-A1 (WO)
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M15/00
Filed: 2020-02-03
Abstract: Dispositif comportant un corps (10), un réservoir (100) monté axialement coulissant par rapport audit corps (10), une valve doseuse (200) assemblée sur ledit réservoir (100), ledit dispositif comportant: - un élément de blocage (500), - un élément déclencheur (600), - un système de déclenchement commandé par l'inhalation (60) coopérant avec ledit élément déclencheur (600), et - un organe d'actionnement (800) coopérant avec ledit élément de blocage (500), ledit dispositif comportant : - un couvercle (11) comportant un manchon axial central (110) pourvu d'un bord axial inférieur (111), - un organe de poussée (810) monté axialement coulissant dans ledit couvercle (11) autour dudit manchon axial central (110), et destiné à coopérer avec ledit organe d'actionnement (800) et avec ledit réservoir (100), - un ressort (850) disposé autour dudit manchon axial central (110), entre un fond dudit couvercle (11) et ledit organe de poussée (810), dans lequel ledit bord axial inférieur (111) dudit manchon axial central (110) est déformé après assemblage dudit organe de poussée (810) et dudit ressort (850) autour dudit manchon axial central (110), pour produire une collerette de rétention dudit organe de poussée (810) et ainsi former un sous-ensemble préassemblé, ledit sous-ensemble préassemblé étant ensuite fixé, notamment vissé ou encliqueté, sur ledit corps (10).
Patent WO-2021079056-A1 (WO)
Title: Device for cold expansion of a through bore
Inventor: VERNAULT CYRIL ROGER
IPC: B24B39/02
Filed: 2020-10-20
Abstract: The invention relates to a cold expansion device (36) for work hardening a through bore (34) in a turbine engine part (32), comprising at least one chuck (38) supporting a burnisher (40) and a means (41) for pushing the chuck (38) in an axial direction, and is characterised in that it comprises at least: - a tubular guide (42) configured to guide the burnisher (40) to the bore (34), - a first magnetic attachment means (51) arranged at a free end (44) of the chuck (38), - the burnisher (40), comprising a work surface (46) and an end (48) comprising second magnetic attachment means (49) complementary to the first magnetic attachment means (51), and in that the axial pushing means (41) is configured to push the burnisher through the bore (34) until it emerges from said bore.
Patent WO-2022106793-A1 (WO)
Inventor: AUBOURG TIMOTHÉE
IPC: G08B21/04
Filed: 2021-11-19
Abstract: L'invention concerne une méthode de suivi du comportement d'un individu i au moyen de ses données de comptes rendus d'appels, CRA, la méthode comprenant : - la réception de données de CRA correspondant à l'individu l; - la détermination d'une valeur Dself(i,T1,T2) correspondant à une divergence entre deux loi de probabilité d'occurrence de la réalisation d'une activité par l'individu l sur le terminal utilisateur associé; - la détermination d'une valeur Dinter(i,l,Tk) correspondant à une divergence entre deux loi de probabilité d'occurrence de la réalisation respective d'une activité par l'individu i et d'un individu l sur le terminal utilisateur associé; - la détermination d'un score α relatif à un niveau de divergence du comportement de l'individu i, le score α étant dépendant d'une valeur Dself(i,T1,T2) - Dinter(i,l,Tk); - l'identification du terminal utilisateur associé à l'individu i si le score α vérifie une condition.
Patent WO-2022243634-A1 (WO)
Inventor: JUILLARD JEAN-LOUIS
IPC: F25B27/00
Filed: 2022-05-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif réfrigérant (100) portatif comprenant un corps (101) délimité par une paroi (102) isolée thermiquement, avec un couvercle (103) amovible également isolé thermiquement et permettant d'accéder à l'intérieur d'une cavité (104) comprise dans le corps (101) du dispositif réfrigérant (100), ledit dispositif réfrigérant (100) portatif comprenant en outre une unité de réfrigération permettant la production de froid comprenant un compresseur, un condenseur, un évaporateur (116) et un système d'alimentation, caractérisé en ce que ledit dispositif réfrigérant (100) comprend une cuve (106) pour le stockage d'éléments à réfrigérer logée dans ladite cavité (104) du corps (101), ledit évaporateur (116) étant positionné dans un espace (117) de ladite cavité (104) du corps (101) entre la cuve (106) et la paroi (102) isolée thermiquement, ledit évaporateur (116) étant notamment noyé dans un matériau eutectique également disposé dans ladite cavité (104) du corps (101).
Patent WO-2023025994-A1 (WO)
Title: Procede de verification d'un dispositif de test de batterie auxiliaire
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: G01R31/327
Filed: 2022-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification d'un dispositif de test de la capacité d'une batterie auxiliaire à alimenter en énergie électrique des organes sécuritaires d'un véhicule électrique, le dispositif de test mettant en œuvre une procédure de test (T) comprenant une étape (A) d'isolation de la batterie auxiliaire d'un convertisseur DCDC destiné à alimenter un système de bord du véhicule électrique en énergie électrique et une étape (B) de commutation de la résistance de test pour permettre de générer des variations de courant au moyen de la batterie auxiliaire pour la tester. Le procédé de vérification comprend une étape (C) de comptage du nombre d'échecs N à commuter la résistance de test, une étape (D) de détermination du niveau de risque à échouer la commutation de la résistance de test en fonction du nombre d'échecs N et une étape (E) d'alerte de l'utilisateur en fonction du niveau de risque déterminé.
Patent WO-2023175253-A1 (WO)
Inventor: DEBELLEIX OLIVIER
IPC: H04L9/08
Filed: 2023-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'un dispositif esclave (20) par un dispositif hôte (10) comprenant une étape (KGEN) de génération d'une clé secrète (Ks) partagée par le dispositif hôte et le dispositif esclave, et une pluralité d'étapes d'authentification (AUTH) du dispositif esclave par le dispositif hôte au moyen de la clé secrète (Ks). Dans un mode de réalisation, lorsque le nombre (n) d'étapes d'authentification dans lesquelles la clé secrète (Ks) est utilisée est égal à une valeur de consigne (N), l'étape (KGEN) de génération de la clé secrète (Ks) est exécutée de nouveau pour l'obtention d'une nouvelle clé secrète utilisée au cours d'une prochaine pluralité d'étapes d'authentification (AUTH) du dispositif esclave.
Patent WO-2004082376-A1 (WO)
Title: Piege a insectes
Inventor: LEIGHTON FRANK
IPC: A01M1/06
Filed: 2004-03-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un appareil (10) destiné à attirer et à piéger des insectes, en particulier des insectes hématophages. L'appareil (10) selon l'invention comprend une source de dioxyde de carbone (12), et un moyen (28) destiné à diffuser le dioxyde de carbone dans l'atmosphère environnante. Le dioxyde de carbone est de préférence produit dans l'appareil à partir de la combustion d'un gaz d'hydrocarbures. L'appareil selon l'invention comprend également des moyens d'aspiration (36), destinés à introduire de l'air et des insectes dans l'appareil (10), et des moyens de retenue destinés à retenir les insectes introduits. L'appareil selon l'invention comprend avantageusement un moyen anti-dispersion (38), qui empêche la dissipation du dioxyde de carbone dans une zone éloignée de l'appareil.
Patent WO-2005108679-A1 (WO)
Title: Systeme de protection de poteau
Inventor: CLARKE KEITH
IPC: E01F15/14
Filed: 2005-05-06
Abstract: L'invention concerne des systèmes de barrière améliorés, notamment des systèmes destinés à constituer une barrière autour d'un objet tel qu'un poteau de lampadaire ou un autre élément de mobilier urbain. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une barrière autour d'un objet tel qu'un poteau de lampadaire ou un autre élément de mobilier urbain.
Patent WO-2006051285-A1 (WO)
Title: Roue de compresseur
Inventor: MCKENZIE DAVID
IPC: F04D29/28
Filed: 2005-11-09
Abstract: L’invention concerne une roue de compresseur (7) comprenant un ensemble de lames (20) d’étendant à partir d’un moyeu central (21) adapté à partir d'une fixation à un arbre rotatif (8) et une face arrière (25). Une région de la surface de face arrière de roue de compresseur (25) est formée avec une couche de contrainte compressive résiduelle (26, 27).