baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2930969-A1 (FR)
Title: Controle proportionnel d'amplitude de pression du carburant dans les turbines a gaz
Inventor: WILLIAMS BRANDON PHILIP
IPC: F02C7/232
Filed: 2009-05-07
Abstract: L'invention concerne des systèmes de soupape pour contrôler un flux de carburant dans une turbine à gaz et des procédés associés. Dans un mode de réalisation, le système comprend un conduit d'alimentation, une partie de soupape proportionnelle (414), et une partie de soupape pulsatoire (413). Le conduit d'alimentation est adapté et configuré pour recevoir et transporter un flux de carburant. La partie de soupape proportionnelle (414) est en communication fluidique avec le conduit d'alimentation adapté et configuré pour ajuster progressivement une baisse de pression dans celui-ci et donc un débit de carburant s'écoulant à travers. La partie de soupape pulsatoire (413) est en communication fluidique avec le conduit d'alimentation, en parallèle avec la partie de soupape proportionnelle (414), et est adaptée et configurée pour ajuster rapidement une baisse de pression dans celui-ci et donc un débit de carburant s'écoulant à travers.
Patent FR-2945918-A1 (FR)
Title: Bijou comprenant un chaton immobilise en translation et en rotation sur un support filaire
Inventor: SIERADZKI ARTHUR
IPC: A44C13/00
Filed: 2009-05-29
Abstract: Bijou (2) comprenant : - Un élément (4) décoratif tel qu'une pierre précieuse ; - Un chaton (3) comprenant un corps (5) et percé d'au moins un trou (12) définissant une direction (L) longitudinale, le corps (5) étant surmonté de griffes (8) enchâssant ledit élément (4) décoratif ; - Un support (16) filaire sur lequel est monté le chaton (3), ce support (16) filaire traversant longitudinalement le corps (5) du chaton (3), au travers du trou (12) ; Ce bijou (2) étant caractérisé : - en ce que le support (16) filaire présente un perçage (17) localisé dans le corps (5) ; - en ce qu'il comprend en outre un élément (22) d'arrêt oblong, qui s'étend transversalement dans le corps (5) en traversant le perçage (17) formé dans le support (16) filaire ; - et en ce que l'élément (22) d'arrêt est en prise avec des surfaces d'arrêt (13) formées dans le corps (5).
Patent FR-2947558-A1 (FR)
Title: Terpolymere et ethylene/acetate de vinyle/esters insatures comme additif ameliorant la tenue a froid des hydrocarbures liquides comme les distillats moyens et les carburants ou combustibles
Inventor: CHEVROT ERWAN
IPC: C10L1/195
Filed: 2009-07-03
Abstract: L'invention concerne l'utilisation comme additif améliorant la tenue à froid et la filtrabilité de carburants d'au moins un copolymère comprenant • de 81 à 87 % en moles d'au moins une alpha-oléfine, de préférence d'au moins l'éthylène, • de 10,5 à moins de 12 % en moles d'au moins un ester vinylique, de préférence d'au moins l'acétate de vinyle, • de 1 à 8 % en moles d'au moins un ester d'acide mono carboxylique alpha-beta insaturé, de préférence d'au moins l'acrylate d'éthyl-2, hexyle.
Patent FR-2935384-A1 (FR)
Title: Procede de detection du virus de la rougeole, dispositif et kit utilisant ce procede
Inventor: KUMAMOTO HIROSHI
IPC: C07K16/10
Filed: 2009-08-28
Abstract: La présente invention fournit un procédé de détection de virus de la rougeole dans lequel le virus de la rougeole contenu dans un échantillon biologique est détecté à l'aide d'un premier anticorps monoclonal capable de se lier à une nucléoprotéine du virus de la rougeole, et d'un deuxième anticorps monoclonal marqué, capable de se lier à la nucléoprotéine du virus de la rougeole, mais différent du premier anticorps monoclonal, ainsi que un dispositif de test pour l'essai membranaire et un kit de test pour l'essai membranaire utilisant ledit procédé.
Patent FR-2943867-A1 (FR)
Title: Three dimensional audio signal i.e. ambiophonic signal, processing method for computer, involves determining equalization processing parameters according to space components based on relative tolerance threshold and acquisition noise level
Inventor: DANIEL JEROME
IPC: H04B3/03
Filed: 2009-03-31
Abstract: The method involves estimating a level of a wanted signal of a three dimensional signal i.e. ambiophonic signal, at an instant and a frequency. An acquisition noise level in a space component of the three dimensional signal is determined for the frequency. A tolerance threshold of the acquisition noise level is determined at the instant and the frequency with respect to the estimated wanted signal. Equalization processing parameters are determined according to the space component for the instant and the frequency based on the corresponding tolerance threshold and the acquisition noise level. Independent claims are also included for the following: (1) a device for processing three dimensional audio signal comprising a wanted signal level estimating unit (2) a computer program comprising a set of instructions of code for performing a processing method.
Patent FR-2946390-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne et procede de fonctionnement associe a un tel moteur
Inventor: QUINEY ANNE SOPHIE
IPC: F01N3/20
Filed: 2009-06-04
Abstract: L'invention concerne un moteur (1) à combustion interne à au moins deux cylindres (2, 3, 4, 5) comprenant des moyens (6) d'admission d'air, des moyens d'alimentation (12) en carburant, des moyens d'échappement (23) des gaz de combustion produits par les cylindres (2, 3, 4, 5), ledit moteur comportant un premier cylindre (2) apte à fonctionner en mélange riche afin de générer des gaz de combustion chargés en hydrogène, les moyens d'alimentation (12) étant prévus pour alimenter au moins le premier cylindre (2) avec un carburant secondaire à base d'un hydrocarbure, ou d'un mélange d'hydrocarbures, ayant entre 1 et 4 atomes de carbone et au moins le ou les autres cylindres (3, 4, 5) avec un carburant primaire différent du carburant secondaire. L'invention consiste en ce que le moteur comporte des moyens de traitement (29) des NOx intégrés dans le circuit d'échappement des gaz.
Patent FR-2946743-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de rayonnements electromagnetiques a detecteur bolometrique polarise, application a une detection infrarouge
Inventor: REPELLIN GAELLE
IPC: G01J5/20
Filed: 2009-06-15
Abstract: Ce dispositif de détection de rayonnements électromagnétiques comporte au moins un pixel (10) de détection d'un rayonnement (IR) pour la fourniture d'un courant électrique (I, Im) représentatif de ce rayonnement détecté. Le pixel (10) comporte un circuit de détection (18) comprenant un détecteur bolométrique (20) relié en série à des moyens (22) de polarisation en tension. Le dispositif comporte en outre un circuit (34) de polarisation en courant du détecteur bolométrique (20), différent du circuit de détection (18), relié au détecteur bolométrique (20) en un point (36) du circuit de détection (18) situé entre le détecteur bolométrique (20) et les moyens (22) de polarisation en tension.
Patent FR-2949722-A1 (FR)
Title: Foldable support device for front face of door of fascia panel storage space i.e. glove compartment, in vehicle i.e. car, has blocking arm whose one end part is mounted on side part of shelf and another end part is blocked by blocking unit
Inventor: KERVAREC FLORIAN
IPC: B60K37/04
Filed: 2009-09-09
Abstract: The device (D) has a shelf (TS) mounted to rotate on a front face (FV) of a door (P). A first zone is located at a top of a locking mechanism (MV), and a second zone (Z2) is located in front of the locking mechanism. One end part (E1) of a blocking arm (BB) is mounted on a side part (PL) of the shelf, and another end part (E2) of the blocking arm is blocked by a blocking unit (MB) formed on the front face of the door. The latter end part of the blocking arm is arranged in a hole formed in the blocking unit.
Patent FR-2952025-A1 (FR)
Title: Door fabricating method for e.g. motor vehicle, involves fabricating sealing sheet, positioning sheet on door lining, and placing sheet folding unit by gravity when sheet is positioned vertically with respect to door lining
Inventor: NORAIS MARC
IPC: B60J5/00
Filed: 2009-11-03
Abstract: The method involves fabricating a sealing sheet (4) that seals an opening (3) formed in a door lining (2), and positioning the sheet on the lining. A unit (10) folding the sheet is placed by gravity when the sheet is positioned vertically with respect to the door lining, where folding unit is formed of elastomer, and sheet is formed of polyethylene. The folding unit is placed by locating upper and lower edges (21, 22) of the sheet, arranging weights (11) on the lower edge and suspending the sheet according to prehension of the sheet by the upper edge in order to position the sheet vertically. An independent claim is also included for a device for implementing a method for fabricating a door.
Patent FR-2953398-A1 (FR)
Title: Cosmetic use of at least one saccharide polymer comprising at least one fucose unit, glucuronic acid unit and a glucose unit, as skin tightening agent, and for reducing, eliminating and/or smoothening wrinkles and/or lines of the skin
Inventor: CASSIN GUILLAUME
IPC: A61K8/73
Filed: 2009-12-03
Abstract: Cosmetic use of at least one saccharide polymer comprising at least one unit fucose, glucuronic acid unit and a glucose unit, as skin tightening agent, is claimed. ACTIVITY : None given. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2968260-A1 (FR)
Title: Ensemble hydraulique de freinage d'un vehicule et reduction de la course morte dudit vehicule
Inventor: CAGNAC BASTIEN
IPC: B60T8/17
Filed: 2010-12-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble hydraulique de freinage (1) comportant un servomoteur d'assistance de freinage (2), un maître cylindre (3), un premier réservoir (19) de fluide hydraulique alimentant une chambre primaire (16) du maître cylindre et un deuxième réservoir (24) de fluide hydraulique alimentant une chambre de poussée du servomoteur. Selon l'invention, l'ensemble comporte un troisième conduit (26) communiquant depuis le deuxième réservoir et débouchant dans la chambre primaire du maître cylindre. Le remplissage en fluide dans la chambre primaire est commandé via le deuxième réservoir et via le troisième conduit au moment d'un appui sur la pédale de frein et préalablement au remplissage de la chambre de poussée.
Patent FR-2969768-A1 (FR)
Title: Dispositif d'elimination de perturbations locales pour recepteur de reference de stations sol gnss
Inventor: LETESTU FRANCK
IPC: G01S19/02
Filed: 2010-12-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour éliminer les signaux de perturbation reçus par une station GNSS de référence. Le dispositif comporte des moyens pour recevoir un signal d'intérêt émis par un satellite. Il comporte également des moyens pour recevoir les signaux de perturbation, lesdits moyens incluant des moyens pour recevoir lesdits signaux de perturbation isolés du signal d'intérêt. Il comporte aussi des moyens pour soustraire les signaux de perturbation au signal d'intérêt, lesdits moyens incluant des moyens pour estimer la fonction de transfert différentielle W entre la voie de réception du signal d'intérêt et la voie de réception des signaux de perturbation, de manière à réaliser une soustraction cohérente desdits signaux. Application : systèmes GNSS à précision augmentée
Patent FR-2955729-A1 (FR)
Title: Procede de detection pour un vehicule automobile
Inventor: LALIRON ANNE
IPC: B60Q1/08
Filed: 2010-01-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection pour un véhicule automobile (V1), ce procédé utilisant au moins une caméra ayant un champ de vision prédéterminé, ce procédé comportant les étapes suivantes : - recevoir une information représentative d'un état de conduite associé au véhicule, - modifier le champ de vision de la caméra, notamment son orientation, en fonction de ladite information.
Patent FR-2960328-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de circuits integres avec generation interne d'une cle personnelle d'authentification
Inventor: MARTIN-MARTINASSO LUDOVIC
IPC: G06K19/07
Filed: 2010-05-20
Abstract: Dans le domaine des circuits intégrés électroniques, la présente invention concerne un système et un procédé de gestion de circuits intégrés (10 ), ce dernier comprenant une étape d'authentification (E13', E13") entre un dispositif d'accès (300, 310, 320) et un circuit intégré (10 ) pour pouvoir l'accéder (E14), l'authentification étant réalisée à l'aide d'une clé personnelle (MSKD ) propre audit circuit intégré (10 ) et générée par diversification d'une clé racine (MSK). En outre, le procédé comprend des étapes consistant à : - enregistrer (E4'), préalablement audit accès, ladite clé racine (MSK) dans une mémoire non volatile (12) du circuit; - générer (E61', E131"), au sein du circuit et en réponse à un premier signal (E60, E130) reçu par le circuit, ladite clé personnelle (MSKD ) par diversification de la clé racine (MSK) enregistrée.
Patent FR-2960487-A1 (FR)
Title: Armement catenaire
Inventor: MENTEL JEAN PAUL
IPC: B60M1/20
Filed: 2010-06-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un armement caténaire (1) comprenant une console (10) formant bras présentant une première extrémité destinée à être rattachée à un support de type poteau (2), et une deuxième extrémité destinée à être rattachée à la caténaire (3, 4), caractérisée en ce que la console est réalisée à partir d'un matériau composite isolant.
Patent FR-2961027-A1 (FR)
Title: Device for earthing photovoltaic module assembly i.e. solar panel cell, installed on roof of building to transform luminosity into electricity, has cavity associated with connection unit for reception of ground conductor
Inventor: MOLL SEBASTIEN
IPC: H01R13/514
Filed: 2010-06-08
Abstract: The device has a connector (10) comprising a body i.e. cast solid body, of a metal connector (11) carrying a fixing unit (12) for fixing the body to a frame (4) of a photovoltaic module (1). A connection unit (13) connects the body to a ground conductor (3). A receiving cavity (14) is associated the fixing unit for receiving a protuberance (16) of the frame, where the cavity is in slit shape. A cavity (15) is associated the connection unit for reception of the ground conductor. The body is made of aluminum.
Patent FR-2965839-A1 (FR)
Title: Door for vehicle, has suspension and pivoting units assuring suspension and pivoting of door leaf, where units are engaged by sliding on fixation section until upper edge of door leaf is in contact with lintel of opening
Inventor: KRAEUTLER BERNARD
IPC: E05C17/44
Filed: 2010-10-08
Abstract: The door (1) has a resilient and flexible door leaf (5) closing a quadrangular opening formed in a wall defined by a sill (2), a lintel (3) and two posts (4). Each post comprises an upper part and a lower part. A fixation section (9) is fixed against the upper part adjacent to the lintel of the posts of the opening. Suspension and pivoting units assure suspension and pivoting of the door leaf, and are engaged by sliding on the fixation section until an upper edge of the door leaf is in contact with the lintel of the opening.
Patent FR-2981779-A1 (FR)
Title: Embedded optoelectronic system for assisting circulation of aircraft on taxiway of airport, has generation device generating graphic data representing visibility zone from cockpit, and superposition unit overlapping data on another data
Inventor: MICHEL FRANCOIS
IPC: B64D43/00
Filed: 2011-10-21
Abstract: The system has a generation device (3) for generating graphic data representing a moving map of an airport viewed from top and a current position of an aircraft on the map. A description database (5) describes characteristics of a cockpit of the aircraft. Another generation device (7) generates another graphic data based on the cockpit characteristics. The latter data represents a visibility zone from the cockpit, using a mask. A superposition unit (8) overlaps the latter data on the former data, and is connected to a display device (4). The characteristics of the cockpit are related to form cockpit and/or height of the cockpit and/or shape of port-holes, and one of the graphic data comprises information on surrounding traffic exits of a alarm system, information on surrounding traffic exits of a head-up display, and information on visibility conditions such as fog.
Patent FR-2981762-A1 (FR)
Title: Spiral beam system for clockwork of watch, has spiral spring comprising inner and outer ends that are respectively fixed to fixed ring in relation to fixed bridge of rocker and arm of rocker, where ring is attached to shock-proof system
Inventor: RHUL PHILIPPE
IPC: G04B17/32
Filed: 2011-10-25
Abstract: The system (1) has a spiral spring (10) comprising a set of inner ends and a set of outer ends. The inner ends and the outer ends are respectively fixed to a fixed ring (2) in relation to a fixed bridge (3) of a rocker (7) and an arm of the rocker. The fixed ring is attached to a shock-proof system (4) such as Incabloc(RTM: Spring loaded mounting system). The rocker includes a screw unit for adjustment of the spiral spring. An independent claim is also included for a clockwork.
Patent FR-2972589-A1 (FR)
Title: Telechargement differe de contenu sur un environnement a multitache limite
Inventor: BRANDON ALEXANDRE
IPC: G06F9/445
Filed: 2011-03-07
Abstract: Terminal de communication (T) comportant un système d'exploitation (OS) pour permettre le basculement d'une application (SL, A) en avant-plan ou en arrière-plan, une interface de communication (INT) avec des serveurs pour télécharger des contenus, et une application de téléchargement (SL) permettant la sélection d'un contenu à télécharger et apte à, lorsque périodiquement mise en avant-plan par le système d'exploitation, comparer des règles de téléchargement et des paramètres mesurés sur le terminal et, en cas de vérification de ces règles de téléchargement, faire appel à un service de notification (NS) du système d'exploitation pour informer l'utilisateur du terminal de communication mobile de la possibilité de télécharger le contenu et, en cas d'acceptation de celui-ci, maintenir l'application en avant-plan pour effectuer le téléchargement.
Patent FR-2976840-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de regulation d'un moyen d'extrusion
Inventor: MONNEREAU PATRICE
IPC: B29C48/12
Filed: 2011-06-24
Abstract: ABREGE : Méthode de régulation d'une extrudeuse destinée à la fabrication d'un produit profilé, comprenant une vis animée en rotation dans un corps fixe, et dont la filière de sortie comprend une lame profilée solidaire du corps de l'extrudeuse, et un rouleau cylindrique animé en rotation dont l'axe est perpendiculaire à l'axe de la vis caractérisé en ce que la vitesse de rotation de la vis (Ω ) est directement reliée à la vitesse de rotation (Ω ) du rouleau par un coefficient de proportionnalité (Ω =K* Ω ).
Patent FR-2978573-A1 (FR)
Title: Procede d'appariement de donnees et utilisation a la verification d'identite d'un destinataire d'un courrier
Inventor: PHAM MINH VIET
IPC: G06F17/30
Filed: 2011-07-27
Abstract: Procédé d'appariement de données de type données d'identification d'une personne, notamment pour vérifier l'identité d'un destinataire d'un courrier recommandé électronique, le procédé comprenant les étapes suivantes: • acquisition des données d'identification d'une personne comprenant au moins deux paramètres parmi : un premier paramètre d'identification correspondant à une adresse électronique de la personne, un second paramètre d'identification correspondant au nom de la personne et un troisième paramètre correspondant à une adresse physique de la personne, • comparaison un à un des paramètres acquis avec des paramètres associés à des enregistrements d'une base de données de destinataires, • à l'issue de chaque comparaison, détermination d'une valeur de différence entre le paramètre acquis et le paramètre correspondant dans la base de données, et • détermination, en fonction des valeurs de différence déterminées et d'un algorithme mettant en œuvre une matrice de décision, si au moins un enregistrement de la base de données de destinataires correspond à la personne, définissant ainsi un appariement.
Patent FR-2979456-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de detecter de maniere precoce le depart de feux de foret
Inventor: BRU RICHARD
IPC: A62C3/02
Filed: 2011-08-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettent de détecter de manière précoce le départ de feux de forêt. Ce dispositif comprend : - une unité d'acquisition sur un serveur de données obtenues à partir de capteurs d'un système de satellites géostationnaires, - une unité d'acquisition de cartes d'occupation des sols, - un indicateur spatial, - un indicateur bi-temporel , - et une unité de traitement informatique hébergée dans le susdit serveur et qui, en fonction des informations communiquées en entrée, est programmée pour fournir, à l'aide des deux dispositifs de localisation de feu dérivés, de l'indicateur spatial et de l'indicateur bi-temporel, une information permettant de détecter et de localiser des départs de feux.
Patent FR-2980000-A1 (FR)
Title: Lithography radiation of pattern to be exposed on resined support, comprises generating point spread function of radiation and applying selected deconvolution to pattern by point spread function
Inventor: SOULAN SEBASTIEN
IPC: G03F7/20
Filed: 2011-09-13
Abstract: The method comprises generating a point spread function (PSF) of the radiation and applying selected deconvolution to the pattern to be exposed by the point spread function, where the point spread function is selected such that the effects of diffusion radiation is forwarded. The deconvolution comprises modeling the interactions of the radiation with the support resin by a probability distribution of joint interactions, and calculating (220) a maximum likelihood of each of the radiation source point for all the image points of the pattern to be exposed. The method comprises generating a point spread function (PSF) of the radiation and applying selected deconvolution to the pattern to be exposed by the point spread function, where the point spread function is selected such that the effects of diffusion radiation is forwarded. The deconvolution comprises modeling the interactions of the radiation with the support resin by a probability distribution of joint interactions, and calculating (220) a maximum likelihood of each of the radiation source point for all the image points of the pattern to be exposed, where each pixel is multiplied by the value of the spreading function point between the source point and the image point. The method of deconvolution is a Lucy-Richardson method. The method further comprises displaying deconvoluted image pattern to be exposed, cutting (240b) deconvolved image in two different levels of exposure, where the different levels of exposure are selected to maximize the population in pixels of each levels, and vectorization (230b) of deconvoluted image pattern to be exposed. The spreading function is a Gaussian point. The width at a half maximum of the Gaussian is 3-15 nm. An independent claim is included for a computer program including instructions of program code for lithography radiation of a pattern to be exposed on a resined support.