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Patent FR-3053121-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de l'energie ecretee par une source de production electrique intermittente
Inventor: PHULPIN YANNICK
IPC: H02J4/00
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de l'énergie écrêtée par une source de production électrique du type éolien, solaire, hydraulique ou hydrolien, comprenant les étapes consistant à : i) mesurer la puissance écrêtée par cette source, sur la base d'une simulation de la puissance potentielle fondée sur l'exploitation d'un modèle mettant en œuvre les paramètres locaux et instantanés au niveau du site de la source de production électrique, lesquels paramètres comprennent : a) des consignes de sortie de la boucle de contrôle de la source de production électrique incluant un paramètre représentatif de la puissance effective instantanée et de la puissance qui serait appliquée en cas de non écrêtement, ainsi que b) des consignes ou mesures caractérisant l'écrêtement, du type ordre d'écrêtement ou mesure locale qui suscite un écrêtement, corrigées par c) les paramètres d'état de la source de production électrique concernée, et ii) transmettre et mettre à disposition l'information obtenue sur un module adapté d'interface.
Patent FR-3054440-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique de l'huile de graines de pin maritime
Inventor: BERGER JEAN-JACQUES
IPC: A61K8/97
Filed: 2016-07-29
Abstract: La présente demande concerne l'utilisation cosmétique de l'huile de graines de pin maritime en tant qu'agent de dépigmentation et/ou d'éclaircissement cutané ainsi qu'une composition cosmétique comprenant cette huile. La présente invention concerne également une méthode de soin cosmétique utilisant l'huile de graines de pin maritime ou la composition la comprenant.
Patent FR-3055079-A1 (FR)
Title: Systeme de composition ou de modification de sequences de realite virtuelle, procede de composition et systeme de lecture desdites sequences
Inventor: MORIN GABRIEL
IPC: H04N21/854
Filed: 2016-08-09
Abstract: L'invention porte sur un système de composition ou de modification (1) d'une séquence d'expérience de réalité virtuelle (10), ladite séquence d'expérience de réalité virtuelle (10) comprenant d'une part plusieurs lieux (20) liés entre eux, une liaison entre deux lieux (20) étant opérée par un nœud de navigation (320), et d'autre part des contenus média (30) liés aux lieux (20), une liaison entre un lieu (20) et un contenu média (30) étant opérée par des nœuds de média (330), ledit système comprenant : - Un module de composition (100) de séquence d'expérience de réalité virtuelle (20), Un fichier de configuration ou un ensemble de fichiers de configuration (300) - Un dispositif (350) comportant des fichiers de média (360).
Patent FR-3055309-A1 (FR)
Title: Systeme de changement de pas equipe de moyens de lubrification d'un palier de transfert de charge
Inventor: SERVANT REGIS EUGENE HENRI
IPC: F02C7/06
Filed: 2016-08-26
Abstract: L'invention concerne un système (26) de changement de pas de pales d'au moins une hélice de turbomachine, comprenant : - un moyen de commande agissant sur un mécanisme de liaison (31) relié aux pales de l'hélice et comportant un corps mobile (29) en translation selon un axe longitudinal par rapport à un corps fixe (28), - au moins un palier (34) de transfert de charge monté sur le corps mobile et coopérant avec le mécanisme de liaison, et - des moyens de lubrification (60) dudit palier (34) comprenant au moins une canalisation (61) de circulation de lubrifiant et s'étendant radialement au-dessus des corps fixe et mobile, la canalisation comprenant au moins des première et deuxième parties tubulaires télescopiques et coulissantes l'une par rapport à l'autre coaxialement, la première partie étant connectée audit corps fixe et la deuxième partie étant connectée au corps mobile, des moyens de pulvérisation de lubrifiant dans le palier montés sur ledit corps mobile et au moins un conduit (75) d'acheminement de lubrifiant monté sur le corps mobile pour relier la canalisation auxdits moyens de pulvérisation.
Patent FR-3060688-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un amortisseur de torsion comportant un galet monte sur une chape
Inventor: FLECHE BENOIT
IPC: F16F15/133
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour un amortisseur de torsion, destiné à une chaîne de transmission de véhicule automobile, ledit ensemble comportant : - un premier élément (2) destiné à être monté en rotation par rapport à un deuxième élément (3) autour d'un axe de rotation X ; et - une chape (32), fixée au premier élément (2); - un galet (12) qui est monté en rotation sur une tige (15) supportée par la chape (32) et qui est destiné à coopérer avec une surface de came (13) reliée au deuxième élément (3) par une liaison élastique de sorte à permettre une transmission de couple et un amortissement des acyclismes de rotation entre le premier élément (2) et le deuxième élément ; la chape (32) étant apte à s'appuyer radialement contre une portion d'appui (19) du premier élément (2) de telle sorte que les efforts radiaux susceptibles d'être exercées par la liaison élastique sur le galet (12) soient repris par le premier élément (2).
Patent FR-3060260-A1 (FR)
Title: Procede culinaire pour la realisation d'une viennoiserie de type croissant
Inventor: TORTOCHOT LOUIS
IPC: A23P20/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé culinaire pour la réalisation d'une viennoiserie de type croissant à partir d'un premier pâton (pat1) dit de base et d'au moins un second pâton (pat2) dit extérieur, le procédé comportant, lors d'une phase de préparation (P1) dudit au moins un pâton extérieur (pat2), une étape de finition (S10) consistant, après abaissage, à appliquer sur tout ou partie dudit au moins un pâton extérieur (pat2) une poudre d'argent alimentaire (paa).
Patent FR-3061063-A1 (FR)
Title: Sonotrode a canaux de refroidissement non lineaires
Inventor: TRESSE DAVID
IPC: C22C38/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne une sonotrode (2) pour soudage de deux pièces en matière plastique, sonotrode réalisée d'un seul tenant et comprenant : - au moins un orifice d'entrée (16, 20, 26 ; 36 ; 46), - au moins un orifice de sortie (18, 22, 28 ; 38 ; 48), et au moins un conduit (12, 14, 24 ; 32 ; 40) formant un canal interne communiquant avec les orifices d'entrée et de sortie de sorte que la sonotrode comprend au moins un circuit de fluide s'étendant depuis l'orifice d'entrée, à travers le canal interne et jusqu'à l'orifice de sortie, le canal interne ayant une forme non linéaire apte à optimiser l'échange thermique avec le fluide le parcourant.
Patent FR-3071272-A1 (FR)
Title: Piece de turbine en superalliage comprenant du rhenium et/ou du ruthenium et procede de fabrication associe
Inventor: SABOUNDJI AMAR
IPC: F01D5/28
Filed: 2017-09-21
Abstract: L'invention concerne une pièce de turbine, telle qu'une aube de turbine ou une ailette de distributeur par exemple, comprenant un substrat en superalliage base nickel monocristallin, comprenant du rhénium et/ou du ruthénium, et présentant une phase ?'-Ni3Al majoritaire en volume et une phase ?-Ni, la pièce comprenant également une sous-couche en superalliage métallique base nickel recouvrant le substrat, caractérisée en ce que la sous-couche présente une phase ?'-Ni3Al majoritaire en volume et en ce que la sous-couche présente une fraction atomique moyenne en aluminium comprise entre 0,15 et 0,25, en chrome comprise entre 0,03 et 0,08, en platine comprise entre 0,01 et 0,05, en hafnium inférieure à 0,01 et en silicium inférieure à 0,01.
Patent FR-3049687-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de projection d'un motif lumineux
Inventor: BEHRENS HOLGER
IPC: F21V13/08
Filed: 2017-03-30
Abstract: Dispositif (10) pour projeter un motif lumineux comportant une source lumineuse (12) pour fournir au dispositif (10) un premier faisceau lumineux (51), - un émetteur (16), - un déflecteur actionné (14) pour réfléchir le premier faisceau lumineux (51) dans la direction d'émission et détecter une plage de détection (30) de l'émetteur (16) pour générer le motif lumineux. L'émetteur (16) convertit le premier faisceau (51) en un second faisceau lumineux (52) d'une autre longueur d'onde, et une installation de réglage (20) déplace et/ou déforme la plage de détection (30) de l'émetteur (16).
Patent FR-3065836-A1 (FR)
Title: Zone de stockage pour un pixel d'une matrice d'image
Inventor: SAXOD OLIVIER
IPC: H01L27/146
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un pixel d'une matrice d'image comprenant une ou plusieurs structures de stockage de charge (200), chaque structure de stockage de charge comprenant : une première tranchée de stockage de charge (202) dopée pour avoir un premier type de conductivité et ayant une première extrémité (208) agencée pour recevoir la charge accumulée par une photodiode ; une deuxième tranchée de stockage de charge (204) dopée pour avoir le premier type de conductivité ; et une première porte de transfert (212) reliant une deuxième extrémité (214) de la première tranchée de stockage de charge (202) et la deuxième tranchée de stockage de charge (202, 204) à un nœud de détection (216), les première et deuxième tranchées de stockage de charge étant reliées entre elles par un canal de liaison (206) dopé pour avoir le premier type de conductivité et bordant une portion d'un bord de la porte de transfert (212).
Patent FR-3069805-A1 (FR)
Title: Procede de revetement d'un support courbe avec un materiau rigide et panneau d'habillage obtenu par ce procede
Inventor: SAELEN MARC
IPC: B60Q3/00
Filed: 2017-08-02
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de réalisation d'un revêtement comportant une couche de matériau sensiblement rigide (4), qui est fixé par son envers sur un substrat formant un support présentant au moins une courbure formant une zone non plane, ce procédé étant remarquable en ce qu'il comporte une étape de fixation d'une couche de maintien flexible (6) sur l'endroit de la couche de matériau (4), puis une étape de découpe par l'envers et dans l'épaisseur de la couche de matériau (4), en formant suivant un motif prédéterminé des fentes (24) qui laissent l'épaisseur de la couche de maintien (6) au moins en partie intact, et enfin une étape d'assemblage du support sur l'envers du revêtement.
Patent FR-3073963-A1 (FR)
Title: Piege a cambrioleurs
Inventor: ROBERT DENIS
IPC: G08B15/00
Filed: 2017-11-23
Abstract: La présente invention concerne un piège destiné à immobiliser un cambrioleur ou toute personne essayant d'accéder illégalement à un objet ou à un local. Il immobilise cette personne sans blessure ni dommage le temps de l'arrivée des forces de l'ordre ou des propriétaires légaux de l'objet ou du local. L'invention se compose d'un coffret (1) dans lequel on met un « appât » (12), c'est à dire un objet de valeur ou en ayant l'apparence : une boîte à bijoux, un lingot d'or factice ou une liasse de billets par exemple. Lorsque le malfaiteur se saisit de l'objet, il déclenche un mécanisme de mâchoires (2) qui lui enserrent le poignet et le retient prisonnier. Ce piège permet de surprendre le malfaiteur « la main dans le sac » ce qui évite toute contestation du délit.
Patent FR-3084203-A1 (FR)
Title: Procede industriel d'ablation laser de couches minces en une etape pour la realisation de modules photovoltaïques semi-transparents
Inventor: KIRSCH ANTHONY
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-07-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de modules photovoltaïques semi-transparents consistant à : A) Approvisionner un module photovoltaïque opaque en couches minces comportant successivement un substrat transparent: ; une première couche d'un matériau électriquement conducteur; une deuxième couche métallique en contact électrique avec ladite première couche et formant une électrode arrière une eu plusieurs couches photo-actives ; une dernière couche d'un matériau conducteur transparent formant une électrode avant. B) Effectuer successivement des tirs laser avec un faisceau laser prévus pour créer une multitude de zones de transparence discontinues ledit procédé étant: caractérisé en ce que le faisceau laser est mis en forme de telle, sorte que d'une part sa fluence centrale sur une dimension critique entraine le lift-off de l'ensemble des couches minces du module photovoltaïque,et que d'autre part sa fluence périphérique sur une dimension critique entraine sélectivement, le lift-off des couches photo-actives, et de la dernière couche.
Patent FR-3062024-A1 (FR)
Title: Cage pour palmipedes amelioree
Inventor: SARRES PASCAL
IPC: A01K31/06
Filed: 2018-01-17
Abstract: Grille formée de tiges métalliques et destinée à former une grille de fond inférieure d'une cage pour animaux, sur laquelle sont destinés à reposer ou marcher ces derniers, la grille définissant une surface plane, notamment carrée ou rectangulaire, et étant du type comportant : - une première série d'au moins deux longerons longitudinaux parallèles, et - une seconde série d'au moins deux longerons transversaux, perpendiculaires à la première série, et fixés sur cette dernière ; ladite grille comportant un élément complémentaire comprenant au moins une tige longitudinale, l'élément complémentaire étant apte à être disposé sur la grille de manière amovible, de manière que ladite au moins une tige longitudinale soient respectivement disposées entre deux longerons longitudinaux voisins de la grille.
Patent FR-3077338-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement thermique pour vehicule automobile
Inventor: A COMPLETER
IPC: F01P3/22
Filed: 2018-01-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement thermique pour un véhicule automobile hybride ou électrique, comprenant : - un circuit de fluide réfrigérant, dit premier circuit, qui comprend au moins un compresseur, un condenseur et un évaporateur ; - un circuit de fluide caloporteur, dit deuxième circuit, qui comprend au moins une batterie électrique ; caractérisé en ce que le dispositif comprend deux échangeurs de chaleur bi-fluide qui sont, d'une part, configurés pour conditionner thermiquement la batterie électrique du véhicule, et d'autre, disposés sur les premier et deuxième circuits de manière à ce que le fluide réfrigérant du premier circuit et le fluide caloporteur du deuxième circuit soient aptes à échanger thermiquement l'un avec l'autre, lesdits échangeurs de chaleur étant disposés en parallèle l'un de l'autre sur le premier circuit.
Patent FR-3078392-A1 (FR)
Title: Installation thermique pour moteurs thermique et electrique avec condenseur a echange fluide refrigerant/fluide caloporteur
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: F25B13/00
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention concerne une installation thermique pour un véhicule hybride comprenant un moteur thermique (1) associé à un moteur électrique (20). Une première branche d'un circuit frigorigène (6) comporte un condenseur auxiliaire (6d) de fluide réfrigérant en échange thermique sélectivement avec, d'une part, une première boucle de fluide caloporteur en échange thermique avec un premier circuit (19) de fluide caloporteur en aval du radiateur basse température (19a) ou en échange thermique avec la première boucle fluidique (2b, 2c) du deuxième circuit de fluide caloporteur en aval du radiateur haute température (2d), ou, d'autre part, une boucle auxiliaire de fluide caloporteur de la seconde boucle fluidique (5) du deuxième circuit de fluide caloporteur en dérivation d'une portion de la seconde boucle fluidique (5) en amont de l'aérotherme (5a), le condenseur auxiliaire (6d) de fluide réfrigérant étant disposé dans le circuit frigorigène (6) en série et en amont du condenseur (6c) de fluide réfrigérant en échange thermique avec l'air extérieur.
Patent FR-3081499-A1 (FR)
Title: Secteur angulaire d'aubage de turbomachine a etancheite perfectionnee
Inventor: DELAHAYE THOMAS NOLWENN EMMANUEL
IPC: F01D11/12
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention concerne un secteur angulaire (34a) de couronne d'aubages fixes de turbomachine, notamment de redresseur ou de distributeur, ledit secteur (34a) s'étendant suivant un angle déterminé autour d'un axe de la couronne d'aubages fixes et comportant, par rapport à l'axe de ladite couronne d'aubages fixes, une plateforme radialement extérieure (38a), une plateforme radialement intérieure (40a), au moins deux aubes (42a) qui s'étendent entre lesdites plateformes (38a, 40a), et au moins un bloc de matériau abradable en nid d'abeilles (44a) qui s'étend intérieurement à la plateforme intérieure (38a) entre des extrémités transversales du secteur (34a), caractérisé en ce que le bloc (44a) de matériau abradable comporte au moins une paroi (52a) d'extrémité transversale qui est conformée selon un profil denté (54a1, 54a2) comportant au moins une dent (56a1, 56a2) d'orientation radiale (R) s'étendant suivant toute une épaisseur radiale dudit bloc (44a).
Patent FR-3068175-A1 (FR)
Title: Antenne à enroulement toroïde enroulée de façon toroïdale pour des applications à haute fréquence
Inventor: DONDERICI BURKAY
IPC: H01Q1/04
Filed: 2018-05-24
Abstract: Un capteur et un procédé de détection pour un outil de diagraphie de fond de trou fournit une antenne ayant un enroulement toroïde ou spiral qui est enroulée de façon toroïdale ou spirale autour d'un noyau toroïde. L'antenne à enroulement toroïde enroulée de façon toroïdale forme un filtre passe haut naturel qui est en mesure de supprimer le bruit à faible fréquence et à fréquence moyenne et d'autres interférences. Ceci permet à un outil de diagraphie de détecter ou de capter des signaux à haute fréquence, ou le composant à haute fréquence d'un signal, avec plus de clarté et de précision. De multiples antennes à enroulement toroïde enroulées de façon toroïdale peuvent être utilisées dans de multiples configurations différentes, comprenant une configuration multiaxiale, une configuration de compensation, une configuration radiale, etc. Le capteur et le procédé de détection sont particulièrement utiles dans des applications, telles que la diagraphie diélectrique, les communications par bonds courts, la surveillance de l'injection d'eau, etc.
Patent FR-3082328-A1 (FR)
Title: Pedalier pour vehicule automobile muni d'un dispositif amovible de blocage en rotation
Inventor: CARRASCO YOANN
IPC: G05G1/38
Filed: 2018-06-07
Abstract: L'invention porte principalement sur un pédalier (10) pour véhicule automobile à direction à droite, caractérisé en ce qu'il comporte: - une pédale, - un premier boîtier sur lequel est montée rotative ladite pédale, - un deuxième boîtier (15) sur lequel est fixé un capteur de position (17), - une barre de renvoi (19) d'un mouvement de rotation de la pédale montée articulée par rapport au deuxième boîtier (15), - la barre de renvoi (19) étant en outre liée en rotation avec une fourchette (23) disposée en regard du capteur de position (17), et - un dispositif amovible (30) de blocage en rotation de la barre de renvoi (19) par rapport au deuxième boîtier (15).
Patent FR-3084734-A1 (FR)
Title: Dispositif de relevage de condensats comprenant une cuve de reception des condensats mobile, ou montee sur un support mobile, en translation et/ou rotation
Inventor: DE GEA OLIVIER
IPC: F24F13/22
Filed: 2018-08-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de relevage de condensats, comprenant : - une cuve de réception de condensats, - une pompe de relevage des condensats reçus dans ladite cuve. Selon l'invention, ladite pompe est montée sur un premier support portant des moyens de maintien et/ou de guidage de ladite cuve ou d'un deuxième support portant ladite cuve, de façon que ladite cuve ou ledit deuxième support soit mobile, en translation et/ou en rotation, par rapport audit premier support, de façon à pouvoir prendre au moins deux positions : - une position de travail, dans laquelle ladite cuve est connectée à ladite pompe ; - une position de vidange, dans laquelle ladite cuve est déconnectée de ladite pompe et déplacée par rapport audit premier support, de façon à permettre une opération de nettoyage et/ou de vidange de condensats.
Patent FR-3088898-A1 (FR)
Title: Circuit hydraulique de manœuvre de train d’atterrissage d’aéronef
Inventor: FRANK DAVID
IPC: B64C25/30
Filed: 2018-11-23
Abstract: L’invention concerne un circuit hydraulique de manœuvre de train d’atterrissage d’aéronef comportant : une vanne générale (1) pour admettre une pression d’alimentation dans le circuit; des distributeurs (4,6) pour alimenter des actionneurs de manœuvre (3) d’atterrisseurs et/ou de trappes du train d’atterrissage ou des actionneurs de libération de crochets (5) maintenant les atterrisseurs et/ou les trappes en position rétractée ; une vanne de dépressurisation (102) pour, dans une position passante, permettre la distribution sélective de pression d’alimentation vers une chambre d’extension (3A) ou une chambre de rétraction (3B) de chaque vérin de manœuvre par les distributeurs, et, dans une position de dépressurisation, forcer la mise au retour d’une chambre de rétraction de chaque vérin de manœuvre. Selon l’invention la vanne de dépressurisation est rappelée (105) de façon stable vers la position de dépressurisation, et est déplacée dans la position passante uniquement en réponse à la présence de pression d’alimentation en aval de la vanne générale.
Patent FR-3088867-A1 (FR)
Title: Porte-récipient pour véhicule automobile
Inventor: TSHILOLO HARRY
IPC: F25D31/00
Filed: 2018-11-28
Abstract: Porte-récipient pour véhicule automobile L’invention concerne un porte-récipient (1) agencé pour recevoir un récipient (2) à refroidir, ce porte-récipient comportant une paroi refroidie et coussin thermique agencée pour être au contact avec la paroi refroidie (3) et un récipient reçu dans le porte-récipient, ce coussin étant alors entre la paroi refroidie et ce récipient, ce coussin thermique (4) étant déformable de sorte à épouser au moins partiellement un contour du récipient de manière à favoriser des échanges thermiques entre la paroi refroidie et le récipient. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090873-A1 (FR)
Title: Détecteur optique de particules
Inventor: FOURNIER MARYSE
IPC: G01N15/14
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne un détecteur de particules comprenant au moins : au moins d’une cavité (100) résonnante formée en partie au moins par un premier réflecteur (110), un deuxième réflecteur (120) disposé à distance du premier réflecteur (110) et un canal (140) situé entre les premier (110) et deuxième (120) réflecteurs, le canal (140) étant destiné à recevoir au moins un fluide comprenant des particules (60) et à recevoir au moins un rayonnement lumineux (310); au moins un système de détection (200) comprenant au moins un photodétecteur (211). le détecteur (1) est configuré de manière à ce qu’une partie du rayonnement lumineux présent dans le canal (140) s’échappe de la cavité (100) en passant à travers le deuxième réflecteur (120) et parvienne au système de détection (200), permettant ainsi à l’au moins un photodétecteurs (211) de détecter des fuites (20) de la cavité (100). Le deuxième réflecteur (120) est un réflecteur à base de cristaux photoniques membranaires PCM. La présente invention porte également sur des systèmes intégrant un tel détecteur, ainsi que des procédés de réalisation d’un tel détecteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090416-A1 (FR)
Title: Pompe pour flacon de produit cosmétique dotée de moyens de purge d’air
Inventor: ROSSIGNOL ERIC
IPC: A45D34/02
Filed: 2018-12-24
Abstract: Pompe 1 pour flacon destiné à contenir un produit cosmétique, comportant une chambre de dosage 25 à volume variable défini au moins en partie par un élément déformable 3, la pompe 1 fonctionnant en faisant varier le volume de la chambre 25 par déformation élastique d’une membrane 33 de l’élément déformable 3 entre un état initial dans lequel la chambre 25 a un volume maximal et un état déformé dans lequel le volume de la chambre 25 est minimal, la chambre 25 étant dotée d’un orifice d’entrée et d’un orifice de sortie du produit, la pompe 1 comprenant un moyen de déformation 9 de la membrane 33 configurée pour exercer une pression sur la membrane 33. Cette pompe comporte des moyens de purge d’air de la chambre 25 activés lorsque la membrane 33 est dans son état déformé, lesdits moyens de purge mettant en communication la chambre de dosage 25 avec l’extérieur de la pompe 1. Figure 4