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Patent FR-3015252-B1 (FR)
Title: Composition riche en corps gras comprenant du peroxyde d'hydrogene, un persel et des tensioactifs oxyethylenes
Inventor: MILLET ESTELLE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-12-19
Granted: 2015-12-25
Abstract: La présente invention a pour objet une composition des fibres kératiniques comprenant:         - au moins un corps gras,         - au moins un tensioactif non ionique oxyéthyléné (OE) comprenant un nombre de motifs OE allant de 1 à 9, au moins un tensioactif non ionique oxyéthyléné (OE) comprenant au moins 10 motifs OE, le rapport pondéral de la quantité de tensioactif(s) non ionique(s) oxyéthyléné(s) comprenant au moins 10 motifs OE sur la quantité de tensioactifs) non ionique oxyéthyléné(s) comprenant un nombre de motifs OE allant de 1 à 9, étant supérieur ou égal à 1,         - au moins un agent alcalinisant,         - au moins un persel et         - du peroxyde d'hydrogène,         la quantité totale en corps gras dans la composition étant supérieure ou égale à 50% en poids par rapport au poids total de la dite composition.         L'invention a également pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre cette composition, ainsi qu'un kit.
Patent FR-3026159-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour vehicule automobile.
Inventor: BEDU FRANCOIS
IPC: H05B37/02
Filed: 2014-09-23
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage pour véhicule, apte à émettre jusqu'à huit faisceaux lumineux, ledit dispositif présentant un projecteur (1) comprenant un premier module (10), un deuxième module (11) et un troisième module (12), lesdits modules étant alimentés en énergie par une source d'alimentation, chacun desdits premier (10), deuxième (11) et troisième (12) modules comprenant un système optique 100, 110, 120, un radiateur 101, 111, 121, une carte électronique comportant la source de lumière et des moyens de pilotage des sources de lumière respectives 102, 112, 122.
Patent FR-3038891-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un materiau
Inventor: MARLIN FREDERIC
IPC: B67D7/72
Filed: 2015-07-13
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de distribution d'un matériau, ledit dispositif (1) comportant un corps (2) définissant une chambre de stockage (4) dans laquelle le matériau à distribuer est présent ainsi qu'une chambre de mise sous pression (5) comprenant un générateur de gaz (20), la chambre de mise sous pression (5) étant séparée de la chambre de stockage (4) par une paroi mobile (7) présentant au moins une portion fragile (7a), la chambre de stockage (4) étant délimitée par une paroi (2b) de fond du corps présentant au moins un orifice de sortie (10) ainsi qu'au moins un relief (12), le générateur de gaz (20) étant configuré pour déclencher la distribution du matériau à l'extérieur du corps (2) au travers de l'orifice de sortie (10) en faisant passer le dispositif (1) d'une première configuration de stockage du matériau à une deuxième configuration de fin de distribution du matériau, la paroi mobile (7) étant mise en mouvement vers la paroi de fond (2b) afin de rompre la portion fragile (7a) par impact avec le relief lors du passage de la première configuration à la deuxième configuration.
Patent FR-3042023-B1 (FR)
Title: Chambre de combustion annulaire pour turbomachine
Inventor: PASCAUD STEPHANE
IPC: F23R3/06
Filed: 2015-10-06
Granted: 2020-06-05
Abstract: Chambre de combustion annulaire (10) comportant une première paroi annulaire (12) et une deuxième paroi annulaire (13) coaxiales autour d'un axe (X), un fond de chambre (14) reliant les première et deuxième parois (12, 13), et une pluralité d'injecteurs (16), la première paroi (12) comportant des premiers trous (18) d'alimentation en air en aval des injecteurs (16), la chambre de combustion (10) étant caractérisée en ce que pour au moins un premier desdits injecteurs (16), au moins quatre des premiers trous (18) ayant en commun le premier injecteur comme injecteur le plus proche sont situés le long d'une courbe (C) strictement convexe, en vue radiale, la concavité de la courbe étant tournée vers le premier injecteur (16).
Patent FR-3044525-B1 (FR)
Title: Languette pour chausson interieur de chaussure de sport
Inventor: CAVALLIN MICHELE
IPC: A43B23/26
Filed: 2015-12-04
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne une languette pour chausson intérieur (C) de chaussure de sport comprenant au moins une couche constituée, d'une part, d'un élément souple (11) dont au moins une partie est liée au chausson et, d'autre part, d'un élément de renfort (12) fixé sur ledit élément souple (11), caractérisée en ce que ledit élément de renfort (12) ne s'étend que sur la seule partie supérieure de ladite couche.
Patent FR-3050698-B1 (FR)
Title: Panneau de commande pour vehicule automobile
Inventor: REISCHL ERIK
IPC: B60K35/00
Filed: 2016-05-02
Granted: 2019-06-14
Abstract: Un panneau de commande pour véhicule automobile comprend une façade frontale (12) comportant au moins un pictogramme (16) indiquant une zone de commande (14); au moins un élément de détection capacitive (24) agencé contre la face arrière (40) de la façade frontale (12) et apposé en vis-à-vis du pictogramme (16); une carte à circuit imprimé (20); une source de lumière (22) montée sur la carte à circuit imprimé (20) et apte à produire un faisceau lumineux (44) de rétroéclairage vers le pictogramme. L'élément de détection capacitive (24) est une pièce plastique électriquement conductrice comprenant : une première partie formant une plaquette de détection (28) adjacente à la face arrière (40) de la façade frontale (12) apte à permettre une détection capacitive sur la zone de commande (14); une deuxième partie formant un guide de lumière (30) comprenant au moins une paroi (38) qui s'étend depuis la plaquette de détection (28) vers la carte à circuit imprimé (20) de manière à guider le faisceau lumineux (44) vers le pictogramme (16). L'élément de détection capacitive (24) est raccordé électriquement à la carte à circuit imprimé (20) par l'extrémité (42) de la paroi opposée à la plaquette de détection (28).
Patent FR-3051058-B1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique a alimentation regulee
Inventor: BULTEL PASCAL
IPC: H02M1/08
Filed: 2016-05-09
Granted: 2021-10-29
Abstract: Un actionneur électromagnétique (1) comprend :         - un noyau magnétique (2) réluctant apte à être associé à un organe mobile (3) en formant un circuit magnétique apte à être parcouru par un champ magnétique d'excitation,         - une bobine d'excitation magnétique (4), apte à produire le champ magnétique d'excitation dans le circuit magnétique,         - des moyens d'alimentation (5) agencés pour alimenter la bobine d'excitation magnétique (4) pendant des étapes d'excitation,         - des bornes de connexion (6, 7) pour connecter les moyens d'alimentation (5) à une source extérieure de fourniture d'énergie électrique à tension prédéterminée,         - les moyens d'alimentation (5) comportant des moyens de régulation de courant (10-19), adaptés pour réguler le courant électrique moyen traversant la bobine d'excitation magnétique (4) de façon que le courant électrique moyen traversant la bobine d'excitation magnétique (4) pendant les étapes d'excitation soit en permanence sensiblement égal à une valeur prédéterminée.
Patent FR-3052046-B1 (FR)
Title: Dispositif de prise d'echantillon intestinal
Inventor: CINQUIN PHILIPPE
IPC: A61B10/00
Filed: 2016-06-07
Granted: 2021-12-24
Abstract: Capsule (60) destinée au prélèvement d'échantillon dans l'intestin, comprenant un corps (60, 61) délimitant au moins un compartiment (65) de réception d'échantillon et comportant au moins une ouverture (63) d'admission d'échantillon, et un mécanisme (61) mobile d'ouverture et/ou de fermeture de l'ouverture commandé par la dissolution d'un matériau dissolvable dans l'intestin.
Patent FR-3057079-B1 (FR)
Title: Organe de commande rotatif pour habitacle de vehicule
Inventor: LEKMINE DJAMEL
IPC: G06F3/0362
Filed: 2016-09-30
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention a pour objet un module de retour haptique pour dispositif de commande rotatif, en particulier pour habitacle de véhicule, comprenant un stator (5) et un rotor (3) circulaires, mobile en rotation par rapport au stator (5) et de formes sensiblement complémentaires, l'un portant au moins deux aimants (21), l'autre des éléments ferromagnétiques (23), les éléments ferromagnétiques (23) étant régulièrement répartis sur la partie circulaire du rotor (3) ou du stator (5) avec un espacement angulaire régulier α entre deux éléments ferromagnétiques (23) consécutifs, de sorte que lors de la rotation du rotor (3) les éléments ferromagnétiques (23) défilent devant les au moins deux aimants (21) pour générer un retour haptique, caractérisé en ce que les aimants (21) sont ainsi répartis que, lorsque le rotor (3) et le stator (5) sont dans une position de rotation mutuelle où un des au moins deux aimants (21) est situé en face d'un élément ferromagnétique (23), au moins un du ou des autre(s) aimant(s) (21) est décalé angulairement par rapport à l'élément ferromagnétique (23) le plus proche d'un angle δ valant entre α/2 et α/10, en particulier entre α/2 et α/8
Patent FR-3061147-B1 (FR)
Title: Turbopropulseur d'aeronef de type a arbre deporte comportant des moyens de suspension a un pylone d'aeronef
Inventor: BEUTIN BRUNO ALBERT
IPC: F01D25/28
Filed: 2016-12-26
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'objet principal de l'invention est un turbopropulseur (1) d'aéronef de type à arbre d'hélice (2) déporté, comportant un arbre d'hélice (2) et un moteur comprenant une turbine à gaz (3) qui comporte un arbre de turbine (4), ce dernier s'étendant parallèlement à l'arbre d'hélice (2) et comprenant une extrémité arrière accouplée à une extrémité arrière de l'arbre d'hélice (2) par l'intermédiaire d'un réducteur principal (6), le moteur comprenant une partie avant équipée d'une manche d'entrée d'air (7). Ce turbopropulseur (1) se caractérise en ce qu'il comporte des premiers moyens de suspension avant (10) de la partie avant du moteur à une partie avant d'un pylône (13) fixé à une aile (14) de l'aéronef et des deuxièmes moyens de suspension arrière (12) d'une partie arrière du moteur à une partie arrière du pylône (13) et/ou au réducteur principal (6).
Patent FR-3062453-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a guide de lumiere monte sur une piece de support integrant un ecran transparent d’agrandissement
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21S41/24
Filed: 2017-01-27
Granted: 2019-03-29
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) comprend :         - une plaque de support (PS1) munie de sources de lumière (SL),         - un guide de lumière (GL) de type plat et comportant une partie de guidage (PG) placée entre des parties arrière (PR) et avant (PV), la partie arrière (PR) alimentant en photons la partie de guidage (PG), et la partie avant (PV) délivrant à l'extérieur les photons guidés, et         - une pièce de support (PS2) comprenant des première (F1) et seconde (F2) faces auxquelles sont solidarisées fixement la plaque de support (PS1) et le guide de lumière (GL), et un écran transparent (ET) saillant sur la seconde face (F2) devant la partie avant (PV) et s'étendant sur une hauteur strictement supérieure à l'épaisseur du guide de lumière (GL) afin d'être rétroéclairé par les photons délivrés par la partie avant (PV) pour assurer une fonction photométrique prédéfinie.
Patent FR-3062415-B1 (FR)
Title: Rotor de turbine de turbomachine a ventilation par lamage
Inventor: CAPOLUNGO THIERRY LAURENT
IPC: F01D5/08
Filed: 2017-02-02
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un rotor de turbine, par exemple une turbine basse pression d'une turbomachine, comprenant : - un premier disque, comprenant un bras aval, - un deuxième disque, - un anneau d'étanchéité annulaire comprenant une bride radiale comportant une portion annulaire sur laquelle est réalisé un festonnage défini par une pluralité de festons répartis circulairement, ladite bride radiale étant fixée sur le rotor entre le bras aval du premier disque et le deuxième disque par des ensembles vis-écrou, les vis d'assemblage passant par des perçages réalisés dans le bras aval du premier disque, les festons de la bride radiale et le deuxième disque et - un circuit découlement comportant au moins une lunule, adapté pour mettre en communication fluidique une cavité radialement interne et une cavité radialement externe, la lunule étant formée dans une face aval de la bride radiale de l'anneau d'étanchéité, le rotor étant caractérisé en ce que la lunule est ménagée sur au moins un feston.
Patent FR-3067899-B1 (FR)
Title: Procede et module de gestion de transmissions de donnees securisees et programme correspondant.
Inventor: BURLET SEBASTIEN
IPC: H04L29/02
Filed: 2017-06-19
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de transmissions de données sécurisées dans un système comprenant un serveur et au moins un terminal de communication utilisateur. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes: - réception (11) de données relatives à un émetteur desdites transmissions de données sécurisées et formation (12) d'un profil utilisateur associé audit émetteur, - détermination (13) d'une information représentative d'un risque associé audit profil utilisateur, - analyse (14) en temps réel desdites transmissions de données sécurisées associées audit profil utilisateur numérique basée sur des nuées de points représentant ledit profil utilisateur numérique et une pluralité d'autres profils utilisateurs sélectionnés dynamiquement en fonction d'au moins un paramètre commun prédéterminé, - mise à jour (15) de ladite information représentative d'un risque associé audit profil utilisateur numérique en fonction de ladite analyse et émission d'un signal d'alerte lorsque la valeur de ladite information représentative d'un risque associé audit profil utilisateur numérique dépasse un seuil prédéterminé.
Patent FR-3069959-B1 (FR)
Title: Melange de sels de lithium et ses utilisations comme electrolyte de batterie
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: C01D15/00
Filed: 2017-08-07
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne un mélange comprenant : le bis(fluorosulfonyl)imidure de lithium ; le 2-trifluorométhyl-4,5-dicyano-imidazolate de lithium ; et - l'hexafluorophosphate de lithium ; ainsi qu'une composition électrolyte le comprenant, et leurs utilisations.
Patent FR-3070918-B1 (FR)
Title: Siege comprenant un module d'accoudoir deplacable entre une position d'accueil et une position de repos par un dispositif de sollicitation
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N2/46
Filed: 2017-09-12
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un siège de véhicule (10) comprenant : une assise (20), et un module d'accoudoir (40), le module d'accoudoir (40) étant configuré pour être déplacé par rapport à l'assise au moins entre une position d'accueil et une position de repos, le siège (10) comprenant au moins un dispositif de sollicitation (60) configuré pour déplacer le module d'accoudoir (40) entre la position d'accueil et la position de repos.
Patent FR-3061253-B1 (FR)
Title: Transmission automatique
Inventor: TAKAHASHI NAOYA
IPC: B60K17/08
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention propose une transmission automatique (1) permettant une fixation stable et ferme d'une unité de changement de vitesse à un ensemble carter de transmission déjà disponible sans modification majeure de la structure existante pour une productivité améliorée. La transmission automatique (1) comporte un carter de transmission (4) formé avec une pluralité de trous filetés (4a à 4e). Une plaque de base (35) d'une unité de changement de vitesse (30) comporte des bossages (35F à 351) formés avec un trou de boulon. Un carter de changement (5) comportant des bossages (5A à 5E) formés avec un trou de boulon est fixé fermement au carter de transmission par attache des bossages (5A à 5E) aux trous filetés (4a à 4e) avec des boulons (19A à 19E). La plaque de base est fixée fermement uniquement au carter de changement par attache des bossages (35F à 351) aux bossages (5F à 5I).
Patent FR-3076675-B1 (FR)
Title: Convertisseur a circuit regulateur de courant par hysteresis dynamique
Inventor: ECRABEY JACQUES
IPC: H02M7/04
Filed: 2018-01-10
Granted: 2020-01-10
Abstract: Convertisseur (4) comportant au moins un interrupteur (6) et une inductance (8), ainsi qu'un circuit régulateur de courant (5) par hystérésis, comportant : -un circuit comparateur de courant (13) fournissant une indication d'écart entre le courant de sortie du convertisseur (Is) et un courant de consigne (Iref) ; - un circuit de commutation (12) par hystérésis adapté à commuter l'interrupteur (6) selon une fréquence de découpage et un rapport cyclique de sorte à maintenir le courant de sortie (Is) du convertisseur (4) dans une bande d'ondulation de courant définie entre un seuil de courant haut et un seuil de courant bas ; - un circuit de prévision dynamique (14) de la largeur de ladite bande d'ondulation de courant apte à déterminer une nouvelle largeur de bande d'ondulation de courant révisée (ΔIt) en cas de variation du rapport cyclique, de sorte à maintenir la fréquence (Ft) de découpage constante.
Patent FR-3079242-B1 (FR)
Title: Procede d'electrodeposition de cobalt
Inventor: MEVELLEC VINCENT
IPC: C25D7/12
Filed: 2018-03-20
Granted: 2020-04-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'interconnexions en cobalt et à un électrolyte permettant sa mise en œuvre. L'électrolyte de pH inférieur à 4,0 comprend des ions cobalt, des ions chlorure et au plus deux additifs organiques de faible masse moléculaire. Un de ces additifs peut être un acide carboxylique alpha-hydroxylé.
Patent FR-3079686-B1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante muni de languettes de maintien d'aimants permanents
Inventor: DUARTE JOHNNY
IPC: H02K1/28
Filed: 2018-03-28
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention porte principalement sur un rotor (10) de machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant: - un corps (15) muni d'un axe (X) comportant un paquet de tôles (16) empilées les unes sur les autres, - le paquet de tôles (16) comportant: - une ouverture centrale (23) pour le passage d'un arbre de rotor (11), - au moins une cavité (26) destinée à recevoir au moins un aimant permanent (27), caractérisé en ce que la cavité (26) est délimitée par une face (263) munie d'au moins une languette déformable (28) s'étendant en saillie à l'intérieur de la cavité (26) et configurée pour exercer un effort sur l'aimant permanent (27) suivant une direction orthoradiale suite à sa déformation par l'aimant permanent (27).
Patent FR-3079498-B1 (FR)
Title: Unite de propulsion a helice comprenant un moteur thermique et un moteur electrique et aeronef comportant une telle unite de propulsion a helice
Inventor: LIEVEN PATRICK
IPC: B64D27/02
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention porte sur une unité de propulsion à hélice (100), comportant au moins un système cinématique (110) comprenant au moins : un moteur thermique (111), un générateur d'énergie électrique (113), un moteur électrique (114) configuré pour générer un mouvement rotatif en sortie à partir de l'énergie électrique générée par le générateur d'énergie électrique (113), un dispositif d'entrainement et de sélection (115) configuré pour prendre une première configuration (115a) dans laquelle il est accouplé en sortie du moteur électrique (114) et une deuxième configuration (115b) dans laquelle il est accouplé à l'arbre primaire (112) du moteur thermique (111), et une hélice (116) entrainée en rotation par le dispositif d'entrainement et de sélection (115). Une telle unité de propulsion à hélice à motorisation hybride permet de fournir plus de puissance, et présente une facilité de maintenance et d'ergonomie, et est plus sure.
Patent FR-3081879-B1 (FR)
Title: Composition de carburant et procede de fonctionnement d’un moteur a combustion interne
Inventor: BEDEL DIDIER
IPC: C10L10/02
Filed: 2018-05-29
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'objet de l'invention concerne une composition de carburant qui comprend : a) au moins une coupe hydrocarbonée présentant : - une température initiale de distillation supérieure ou égale à 180°C, - une température finale de distillation inférieure ou égale à 280°C, - une teneur en composés aromatiques inférieure à 1% en volume (%v/v), et b) au moins un additif de lubrifiance. L'objet de l'invention concerne également l'utilisation de la coupe hydrocarbonée comme carburant pour moteur à combustion interne, de préférence comme carburant pour moteur Diesel. L'objet de l'invention concerne également un procédé de fonctionnement d'un moteur à combustion interne à faible émissions d'échappement polluantes et/ou toxiques, et/ou adapté à une utilisation dans des conditions de températures extrêmes.
Patent FR-3088987-B1 (FR)
Title: Bloc optique de véhicule à catadioptres flottant par rapport à un masque
Inventor: BORE MICHAEL
IPC: F21S41/47
Filed: 2018-11-23
Granted: 2020-10-30
Abstract: Un bloc optique (BO), destiné à équiper un véhicule, comprend un boîtier (BB) définissant avec une glace (GL) un espace interne (EI) logeant : un masque (MA) comprenant à un premier niveau au moins une première ouverture (O1) traversée par une première pièce (P1) translucide, placée en regard de la glace (GL) et participant à une première fonction photométrique, et à un second niveau un méplat (MG) saillant en direction de la glace (GL) et comprenant N secondes ouvertures (O2), avec N ≥ 2, et une deuxième pièce (P2) comprenant une embase (EB) placée derrière le méplat (MG) et sur laquelle sont érigées N plaques (PC) définissant des catadioptres et traversant respectivement les N secondes ouvertures (O2) afin d’être placées en regard de la glace (GL) au-dessous de la première pièce (P1). (Figure 2)
Patent FR-3091258-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accueil pour un véhicule sous-marin
Inventor: CADALEN FRANÇOIS
IPC: B63G8/42
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-04-09
Abstract: Dispositif d’accueil comprenant une station d’accueil apte à être reliée à un bâtiment porteur par un câble, la station d’accueil comprenant un dispositif de guidage comprenant un ensemble (E) de bras (51) reliés au corps et comprenant chacun une extrémité distale (ED) et une extrémité proximale (EP), l’ensemble (E) de bras (51) étant apte à être dans une configuration déployée dans laquelle il délimite un volume s’évasant vers l’arrière de sorte à permettre de guider le véhicule sous-marin vers la butée, l’extrémité distale (ED) de chaque bras (51) étant située derrière l’extrémité proximale (EP) du bras (51) dans la configuration déployée, l’ensemble (E) de bras étant apte à être dans une configuration repliée dans laquelle une extrémité distale (ED) de chaque bras (51) de l’ensemble (E) de bras est plus proche de l’axe longitudinal  (x) que dans la configuration déployée et dans laquelle l’extrémité distale (ED) se trouve devant la position occupée par l’extrémité distale (ED) dans la configuration déployée de sorte qu’une longueur, selon l’axe x, d’un volume délimité par l’ensemble (E) de bras (51) derrière de la butée est plus faible dans la configuration repliée que dans la configuration déployée.     Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3092110-B1 (FR)
Title: Protection au feu de planchers beton recouverts de peinture
Inventor: LOURDEL DOMINIQUE
IPC: C04B41/71
Filed: 2019-01-29
Granted: 2022-04-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection au feu d’une dalle de béton et notamment un plancher (1) que l’on souhaite garnir d’une couche finale de mortier réfractaire (9), ce plancher de béton étant recouvert d’un revêtement (3), et notamment d’une peinture.  Ce dispositif est caractérisé en ce que l’on interpose entre le plancher (1) et la sous-couche finale (9) une micro-chappe (4) constituée d’une couche d’un primaire (5) de très faible épaisseur, apte à adhérer sur le revêtement (3), qui est recouverte d’une sous-couche (7) d’un mortier réfractaire de faible épaisseur.   Figure pour l’abrégé : Fig.2