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Patent WO-0240898-A1 (WO)
Title: Systeme et procede de commande de transmission a reglage continu
Inventor: MURRAY STEPHEN WILLIAM
IPC: F16H61/00
Filed: 2001-11-16
Abstract: L'invention concerne un système de transmission à réglage continu multi-régime, dans lequel l'embrayage (H) d'un nouveau régime est sensiblement engagé instantanément selon un mode synchrone de transmission de manière que l'engagement de l'embrayage soit basé sur le rapport de transmission réel plutôt que sur le rapport de transmission prévu. Le système de transmission est commandé par un système de commande de la pression d'engagement de l'embrayage et de commande des paramètres du variateur faisant partie du système de transmission, la commande de la pression d'engagement de l'embrayage s'effectuant indépendamment de la commande du variateur, de façon que les paramètres du variateur ne soient pas affectés par les variations des pressions d'engagement de l'embrayage.
Patent WO-02099230-A1 (WO)
Title: Serrure resistante au foret
Inventor: BROWN PETER MARK
IPC: E05B15/16
Filed: 2002-06-05
Abstract: L'invention concerne une serrure (30) résistante au foret comprenant un élément pêne (33) conçu pour s'engager dans une fente de forme et de taille correspondante (35) et destiné à garantir la fermeture de l'entrée d'une propriété, ainsi qu'un mécanisme de verrouillage (31, 32) associé à l'élément pêne (33). Le retrait et/ou l'introduction de l'élément pêne (33) dans ladite fente (35) s'effectue(nt) par insertion et rotation d'une clé adéquate dans le mécanisme de verrouillage (31, 32). L'élément pêne (33) comporte un noyau (34) contenant une matière présentant des propriétés mécaniques différentes de celles du corps principal de l'élément pêne (33), la matière du noyau (34) étant plus résistante au foret que la matière du corps principal.
Patent WO-03069883-A1 (WO)
Title: Systeme de telecommunications destine a un acces a distance
Inventor: KUTTNER RICHARD
IPC: H04N7/18
Filed: 2003-02-04
Abstract: L'invention concerne un système de télécommunications comprenant un répondeur téléphonique (2) auquel on raccorde un certain nombre d'appareils (4) respectivement équipés d'un modem par des câbles téléphoniques classiques. Un système à distance peut composer le numéro du répondeur (2) qui alors négocie les paramètres de connexion. Les paramètres de cette négociation unique sont retransmis à chaque modem (16) concerné soit immédiatement, soit lorsqu'il est adressé. Chaque appareil (4) comprend un modem (16), un dispositif mémoire (18), un processeur (20) et un bloc d'alimentation (22). Chaque modem (16) a un indicateur d'adresse et peut être adressé individuellement, ce qui permet au système distant de communiquer avec l'appareil (4). Le système distant peut ainsi recevoir des informations de chaque appareil ou envoyer des instructions à chaque appareil (4) du système de télécommunications par une simple ligne téléphonique.
Patent WO-2004036302-A1 (WO)
Title: Couche d'alignement de cristaux liquides
Inventor: AMOS RICHARD MICHAEL
IPC: G02F1/1337
Filed: 2003-10-17
Abstract: L'invention se rapporte à un mélange photopolymère pouvant être utilisé pour une couche d'alignement de cristaux liquides et à une couche d'alignement formée à partir de ce mélange photopolymère. Ledit mélange comprend au moins deux matières polymérisables qui sont mélangées ensemble proportionnellement de façon à donner une énergie de surface prédéterminée, de préférence faible. Une faible énergie de surface, p. ex. inférieure à 4 x 10-2N/m peut produire une couche d'alignement qui confère une orientation particulière aux molécules de cristal liquide sans pour autant nécessiter un post-traitement quelconque après le durcissement. Les matières polymérisables peuvent être des monomères, des oligomères ou des diluents qui forment de longues molécules en chaîne lorsqu'ils sont durcis et le mélange peut contenir des additifs permettant de réduire l'énergie de surface totale.
Patent WO-8100325-A1 (WO)
Title: Inertia switch device
Inventor: CRICK D
IPC: H01H35/14
Filed: 1980-07-10
Abstract: The inertia switch device (1) comprises an inertia mass (6) which is movable from a rest position when the device is subjected to an applied acceleration or deceleration in a horizontal plane, a first electrical contact (5) movable between a first stable position in which it engages a second electrical contact (3) and a second stable position in which it no longer engages the second electrical contact, and support means (4) having a bifurcated portion (24) for carrying a bifurcated portion of the first electrical contact (5). An operating means (27) is struck by the inertia mass (6), when the applied acceleration or deceleration exceeds a threshold value and moves the first electrical contact (5) from the first to the second stable position. The operating means (27) has a first limb (31) which is struck by the inertia mass and a second limb (28) with a bifurcated portion which is pivotally mounted on the support means. A resilient biassing means (34) lies within the bifurcated portions and connects the first electrical contact (5) and the second limb (28) so as to bias the first electrical contact (5) towards the first or second stable position. A resetting means has an operating member (35) movable to operate the resilient biassing means (34) and thereby return the first electrical contact (5) to its original stable position.
Patent WO-8304415-A1 (WO)
Inventor: LAITY PETER RAFFAELE
IPC: C08L1/02
Filed: 1983-06-07
Abstract: La stabilité contre la dégradation d'un solvant pour les polymères organiques comportant un N-oxyde d'amine tertiaire hydraté est amélioré par l'incorporation d'un additif stabilisant choisi parmi les acides phosphoriques, les sels de phosphate, les acides phosphoniques, les sels de phosphonate et les complexes formés par n'importe lequel des précédents avec des ions métalliques absorbés. L'additif stabilisant contribue également à stabiliser les polymères dissous dans le solvant, particulièrement la cellulose, contre la dégradation. L'hexamétaphosphate de sodium est un additif choisi de préférence. Dans un procédé pour obtenir des fibres ou un film à partir de solutions d'oxyde d'amine de cellulose, l'additif stabilisant contribue à empêcher la décoloration des fibres ou du film par des produits de dégradation et une réduction excessive du degré de polymérisation de la cellulose qui peut entraîner une détérioration de la résistance des fibres ou du film.
Patent WO-8703205-A1 (WO)
Title: Anticorps couples a une enzyme
Inventor: STARKIE SELBY JOHN
IPC: A61K47/48
Filed: 1986-11-21
Abstract: Un anticorps couplé à une enzyme comprend une enzyme, par exemple couplée à un anticorps monoclonal, pouvant catalyser les réactions se traduisant par la mort de cellules portant des sites antigéniques sur lesquels l'anticorps peut se fixer. De tels produits présentent un intérêt thérapeutique.
Patent WO-8804387-A1 (WO)
Inventor: GRACE JOHN COLIN
IPC: B05D7/14
Filed: 1987-12-03
Abstract: Un procédé de garnissage de conduites consiste à poser des éléments de gaine le long du fond d'une conduite à garnir, éléments qui ont été remplis au préalable d'une quantité prédéterminée de composition de garnissage durcissable, à fixer les éléments de gaine à chaque extrémité le long du fond de la conduite, à faire avancer une machine de garnissage centrifuge sur toute la longueur des éléments de gaine, à fendre ces éléments en face de la machine de garnissage centrifuge qui avance de façon à permettre à la composition de garnissage de sortir des éléments de gaine, puis à libérer la composition durcissable mélangée vers un compresseur centrifuge de la machine de garnissage centrifuge en vue de son application sur la paroi de la conduite au fur et à mesure que la machine de garnissage centrifuge avance le long de la conduite. Le dit procédé se caractérise par l'opération qui consiste à guider la fente et les éléments de gaine vidés de leur contenu dans un alésage axial ménagé dans la machine de garnissage centrifuge, afin qu'ils se retrouvent dans un état aplati sur le fond de la paroi de la conduite garnie à l'arrière de la machine de garnissage centrifuge.
Patent WO-8806696-A1 (WO)
Inventor: MILLER PAUL HOWARD
IPC: F21S10/00
Filed: 1988-03-07
Abstract: Une installation d'éclairage pour étalage comprend plusieurs lumières (1-8) espacées le long d'une ligne qui entoure une ligne centrale (A), laquelle est destinée à recevoir un objet à éclairer, et un appareil de régulation (20) servant à atténuer et à faire briller les différentes lumières indépendamment les unes des autres. La ligne d'entourage ou la ceinture de lumières peut comporter différentes lumières colorées et on peut prévoir deux ceintures e lumières, dont la seconde est constituée par des lumières blanches ou comprend des lumières de couleurs différentes. On donne de préférence à l'objet (ou aux objets) à éclairer qui sont placés dans la zone centrale (A) une forme, un profil, une texture ou une position relative lui (ou leur) permettant de projeter les ombres qu'il produit (ou qu'ils produisent) sur lui-même (ou sur eux-mêmes), l'objet (ou les objets) étant blanc(s) afin de réfléchir la lumière sur un large spectre, alors qu'un substrat (P) sur lequel le ou les objet/s est/sont monté/s n'est pas réfléchissant (sa couleur étant par exemple noire).
Patent WO-9007660-A1 (WO)
Title: Improvements in or relating to drivelines for wheeled vehicles
Inventor: FELLOWS THOMAS GEORGE
IPC: B60K5/04
Filed: 1990-01-05
Abstract: A driveline for a wheeled vehicle in which two laterally-displaced driving wheels (37, 38) are driven by the output (33, 36) of a transmission of continuously-variable ratio. The transmission is capable of a ''geared neutral'' condition, and is driven by way of a slipless connection (5, 6, 7; 70-73) from the engine (2). The engine output axis (3), the engine/transmission connection and the variator output axis (15) are arranged in a ''U''-shaped formation. Such an arrangement promotes a compact and well-balanced installation in which the vehicle centreline (1) may roughly bisect the engine, and the wheel half-shafts (43, 44) can be nearly equal in length. Alternative embodiments are described in which the output axis of the variator coincides with the final drive axis (Fig. 3), or is parallel to but displaced from it (Fig. 1).
Patent WO-9213770-A1 (WO)
Title: Articles de fantaisie
Inventor: RATCLIFFE MICHAEL STEPHEN
IPC: B65D81/36
Filed: 1992-01-29
Abstract: Article de fantaisie (2) comprenant une boîte sensiblement en forme de cube dans laquelle on peut disposer un cadeau. Des parois opposées (4b, 4d) de la boîte se prolongent vers le haut de façon à former des pattes correspondantes (8, 9), dont chacune est repliée sur elle-même de manière à définir des parties (8a, 8b et 9a, 9b). Un dispositif d'encliquetage est relié entre les pattes (8, 9) et s'étend à l'intérieur de la boîte. Lors de son utilisation, l'utilisateur saisit les pattes (8, 9) et les écarte. Cette action provoque l'ouverture de la  boîte, ce qui permet de découvrir le cadeau, le dispositif d'encliquetage émettant un bruit sec et explosif. On décrit également des articles fantaisie possédant d'autres formes ainsi que des articles comprenant une carte de v÷ux munie d'une première partie amovible. Un dispositif d'encliquetage est fixé à celle-ci. Lors de son utilisation, l'utilisateur déplace cette première partie amovible, de telle sorte que le dispositif d'encliquetage émette un son sec et explosif laissant voir une partie portant des renseignements, par exemple, une devise précédemment dissimulée par la première partie amovible.
Patent WO-9503237-A1 (WO)
Title: Ameliorations apportees a des conteneurs a marchandises
Inventor: BRUNDLE ANTHONY
IPC: B65D90/02
Filed: 1993-10-05
Abstract: L'invention se rapporte à un conteneur à marchandises, ayant une forme généralement plus ou moins cubique, qui comprend une paire de parois latérales (3) qui forment les côtés du conteneur et qui s'étendent entre les extrémités (1, 2) dudit conteneur. Les surfaces extérieures des côtés ont un espacement entre elles plus grand au niveau des parties médianes (10) qu'au niveau des parties terminales (11), lesquelles sont jointes aux extrémités du conteneur (1 ,2), de sorte que la largeur extérieure globale du conteneur est plus petite au niveau des parties terminales qu'au niveau des parties médianes. La largeur interne mesurée entre les parties médianes des côtés est supérieure à 2400 mm, mais l'épaisseur globale de chacune des parties médianes des côtés est inférieure à 25 mm et la largeur extérieure globale mesurée au niveau des parties médianes des côtés est inférieure à 2470 mm. Un tel conteneur possède par conséquent une capacité accrue pour une grandeur donnée de chacune de ses extrémités et il peut être placé côte à côte avec des conteneurs classiques.
Patent WO-9425152-A1 (WO)
Inventor: VERDUIJN JOHANNES PETRUS
IPC: B01J29/00
Filed: 1994-04-25
Abstract: Des couches de tamis moléculaires sur un support sont déposées à partir d'une solution de synthèse alors que la température de la solution augmente.
Patent WO-9502254-A1 (WO)
Inventor: HOBSON NICHOLAS
IPC: H02H3/24
Filed: 1994-07-04
Abstract: A device for preventing welding of the switch contacts of a heavy duty electromechanical relay comprises means (15, 16 and 17) adapted in use for monitoring the voltage supply to the relay coil (2) and detecting low voltage excursions therein. A counter (14) counts the number of low voltage excursions in the voltage supply to the relay coil (2) and an electronic switch (12) disconnects the voltage supply to the relay (2) if the number of low voltage excursions counted exceeds a predetermined number.
Patent WO-9505117-A1 (WO)
Title: Ensemble a electrodes
Inventor: LANGMOEN IVER ARNE
IPC: A61B5/04
Filed: 1994-08-15
Abstract: Appareil chirurgical à implant pouvant avantageusement comporter un ensemble à électrodes et des conducteurs électriques raccordés à celui-ci, mais pouvant également comporter une canalisation d'amenée de fluide, comportant un conduit auquel est fixé un élément transdermique. Si ledit conduit est creux, il est obturé au moins à l'extrémité fixée à l'élément transdermique. Selon un mode préféré de réalisation, la canalisation (6) contient des conducteurs électriques (5) reliant des contacts électriques (11) prévus sur l'élément transdermique (7) aux électrodes (3, 4) d'un groupe d'électrodes (1), l'élément transdermique ayant lui-même la forme d'une fiche électrique pouvant s'engager dans une douille.
Patent WO-9513462-A1 (WO)
Title: Turbocompresseur pour moteurs a explosion
Inventor: HALSALL PHILIP STUART
IPC: F02B37/18
Filed: 1994-11-11
Abstract: Turbocompresseur possédant un arbre moteur monté dans des organes à palier dans un carter. L'arbre moteur relie par entraînement à la roue d'un compresseur d'air (22) une roue de turbine entraînée par les gaz d'échappement. Un dispositif régulateur du débit de gaz, par exemple un limiteur de pression de suralimentation (10, 39) et/ou un orifice d'admission variable de turbine, est placé en amont de la roue de turbine et sert à régler le rendement d'exploitation du turbocompresseur. Un moteur actionneur à entraînement électrique (17, 45), par exemple un moteur c.c. ou pas à pas, est prévu pour réguler le fonctionnement du dispositif régulateur du débit de gaz par l'intermédiaire d'un dispositif intermédiaire (14, 15, 405, 407, 406, 825, 830, 835) et en réponse à un signal électrique asservi au moins à la pression de refoulement du compresseur. Selon un mode préféré de réalisation, le dispositif intermédiaire comprend une vis de commande filetée et relativement rotative (15) et un élément fileté femelle correspondant (14) vissés l'un dans l'autre.
Patent WO-9610727-A1 (WO)
Title: Appareil et procede de scannage de pneumatiques
Inventor: RUSSELL MALCOLM BRIAN
IPC: G01B11/22
Filed: 1995-10-03
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) qui permet de déterminer des caractéristiques physiques d'un pneumatique (14, 27) monté sur une roue (16) fixée à un véhicule (17, 30). Cet appareil comprend un dispositif de scannage (5) adapté à un pneumatique (14, 27), qui produit des signaux de sortie donnant des informations sur la profondeur de bande de roulement, et il comprend un système d'information (21, 22, 34) réagissant aux signaux de sortie du dispositif de scannage pour indiquer cette profondeur de bande de roulement. L'invention concerne aussi un procédé qui permet de déterminer des caractéristiques physiques d'un pneumatique, et consiste à scanner ce pneumatique (14, 27) monté sur une roue (16) fixée à un véhicule (17, 30), pour produire des signaux de sortie donnant des informations sur la profondeur de bande de roulement, et pour indiquer à partir de ces signaux de sortie cette profondeur de bande de roulement. De préférence, on utilise pour cette invention un capteur laser ou ultra-sonore, ainsi qu'un dispositif (18,19; 35, 36) permettant de faire tourner le pneumatique pendant le scannage, et, à titre facultatif, un dispositif d'acquisition  d'images qui saisit une image d'une zone du pneumatique inspecté.
Patent WO-9628433-A1 (WO)
Title: Composes de polyazacycloalcane
Inventor: SCHULTZE LISA
IPC: C07D257/02
Filed: 1996-03-01
Abstract: La présente invention concerne des composés de tribenzylcyclène ayant la formule (I) où R est de l'hydrogène, ou un groupe alkyle C1-12 éventuellement substitué par des groupes hydroxy, alkoxy ou aryle ou R est un groupe aralkyle amphiphilique comprenant une chaîne d'alkylène C2-25 interrompue N, S, O ou P, par exemple, une chaîne d'oxyde de polyalkylène ou R constitue un pont avec un deuxième groupe tribenzylcyclène mais à condition que R ne soit pas du benzyle; X est CHR1, ou R est de l'hydrogène, deux groupes X peuvent représenter chacun des groupes de CO; et R1 est de l'hydrogène, un groupe alkyle C1-6 éventuellement substitué par des groupes hydroxy, alkoxy ou carboxy ou un groupe aralkyle ayant 1 à 6 carbones dans la fraction d'alkyle et éventuellement substitué dans la fraction d'aryle par des groupes d'alkyle, alkoxy, hydroxy ou isothiocyanate. Ces composés sont utiles pour préparer des acides triacétiques D03A, N-substitués-1,4,7,10-tétraazacyclododécane-N', N',N''' et les analogues acides phosphoniques.
Patent WO-9629135-A1 (WO)
Title: Separateur liquide/solides
Inventor: DU TOIT WALTERS FRANCOIS
IPC: B01D21/00
Filed: 1996-03-22
Abstract: Cette invention concerne un séparateur permettant de séparer des solides et des liquides d'une substance de base contenant un mélange de solides et de liquides. Ce séparateur comporte un réservoir ayant une partie supérieure, des parois latérales sensiblement verticales et un fond conique convergent. On dispose d'un orifice de sortie pour liquide clarifié au niveau de la partie supérieure du réservoir, ou à proximité de celle-ci, et l'on dispose d'un orifice d'évacuation de la boue au niveau du fond conique du réservoir. Une conduite d'alimentation, à alignement sensiblement vertical, se trouve à l'intérieur du réservoir, près de la partie supérieure de celui-ci, et cette conduite comporte une partie alimentation et une partie évacuation. La partie alimentation est conçue pour recevoir la substance de base et la partie évacuation est conçue pour évacuer ladite substance vers l'intérieur du réservoir, en dessous de sa partie supérieure. De préférence, la partie évacuation forme un cône s'élargissant vers le bas.
Patent WO-9630529-A1 (WO)
Title: Regulation de la dehiscence des cosses
Inventor: ROBERTS JEREMY ALAN
IPC: C12N15/82
Filed: 1996-03-29
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation de séquences d'acide nucléique codant pour la polygalacturonase dans la régulation de la déhiscence chez les végétaux. L'invention décrit également les végétaux transformés avec de telles séquences d'acide nucléique.
Patent WO-9711301-A1 (WO)
Title: Dispositif de raccordement a colliers de serrage
Inventor: STOBBART JOHN
IPC: F16L23/04
Filed: 1996-09-23
Abstract: On bloque des canalisations (2,3) avec des colliers de serrage (18, 11) de façon à former un raccord, lesdits colliers de serrage étant montés de manière à pouvoir tourner par rapport à des éléments porteurs (6, 7) respectifs. Les éléments porteurs sont eux-mêmes mobiles suivant une relation préétablie dans laquelle ils sont en rapport l'un avec l'autre, entre une position de blocage dans laquelle les colliers de serrage sont maintenus relativement à proximité l'un de l'autre, et une position rétractée dans laquelle les colliers de serrage sont maintenus relativement à distance l'un de l'autre de façon à faciliter l'assemblage ou le démontage du raccord. Ce dispositif offre des caractéristiques de blocage perfectionnées et de préférence, il facilite l'actionnement à distance.
Patent WO-9742636-A1 (WO)
Title: Ensemble reservoir servant a transporter du combustible nucleaire
Inventor: NICHOLSON GRAHAM
IPC: G21C19/40
Filed: 1997-05-02
Abstract: Ensemble réservoir de transport de combustible nucléaire composé d'un réservoir extérieur pourvu d'une isolation intérieure, ladite isolation définissant une cavité intérieure, ladite cavité recevant une pluralité de réservoirs de combustible, le volume intérieur de ces réservoirs de combustible représentant au moins 5 % du volume extérieur du réservoir extérieur. Cet ensemble réservoir permet de transporter des volumes sensiblement plus élevés de combustible enrichi qu'il n'est possible avec les réservoirs de l'état actuel de la technique.
Patent WO-9813430-A1 (WO)
Title: Resines de liaison destinees a des compositions d'encre
Inventor: ZHU LINFANG
IPC: C09D11/10
Filed: 1997-09-24
Abstract: L'invention concerne certaines résines de liaison styrènes substituées, ainsi que des compositions d'encre comprenant de telles résines. A titre d'exemple de résine de liaison, on décrit une résine de la formule (I) dans laquelle X représente OR1 où R1 représente haloalkyle C1-C6, hydroxyalkyle C1-C6, alkylcarbonyle C1-C6, aminoalkyle C1-C6, cyano-alkyle C1-C6 ou alcoxy C1-C6-alkyle C1-C6, ou bien X représente NR2R3  où R2 et R3 représentent hydrogène, alkyle C1-C6, haloalkyle C1-C6, hydroxyalkyle C1-C6, alkylcarbonyle C1-C6, aminoalkyle C1-C6, cyano-alkyle C1-C6 ou alcoxy C1-C6-alkyle C1-C6. On décrit également des compositions d'encre conçues pour imprimer par jet des marques d'identification sur des substrats tels que du papier, du verre, du métal, de la céramique ou des substrats plastiques, et comprenant un excipient, un colorant et une résine de liaison. On décrit encore des procédés d'impression dans lesquels on utilise les compositions d'encre de l'invention.
Patent WO-9817477-A1 (WO)
Title: Passivation de tetes d'impression a jet d'encre
Inventor: ASHE JAMES
IPC: B41J2/055
Filed: 1997-10-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de passivation sélective des parois (210, 220) de canal d'un composant (100) de tête d'impression à jet d'encre à canal par métallisation chimique sous vide d'un revêtement de passivation. Le procédé consiste à monter ledit composant sur un support (130) conformément à un emplacement de référence (175), le support ayant des moyens de masquage (170) permettant de masquer des zones choisies du composant, et à déposer le revêtement de passivation sur les parties des parois de canal non masquées.