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Patent FR-3020490-A1 (FR)
Title: Systeme de localisation d'un meme vehicule dans plusieurs zones differentes les unes des autres dans lesquelles ledit vehicule passe consecutivement
Inventor: ROUH ALAIN
IPC: G08G1/123
Filed: 2014-04-24
Abstract: La présente invention concerne un système de localisation d'un même véhicule (50) dans au moins deux zones (110, 120, 121, 122) dans lesquelles il passe consécutivement qui est caractérisé en ce qu'il comprend: - une paire de caméras (11 et 12) et, - au moins une caméra monoculaire (20, 21, 22), - une unité de modélisation (31), - une unité d'estimation de position (32) prévue pour déterminer les coordonnées d'au moins un point dudit véhicule (50) à un second lieu de ladite zone considérée (120, 12n) en fonction : - des signaux d'images d'une caméra monoculaire à un second lieu (20n), - du modèle au premier lieu Mi dudit véhicule (50) que ladite unité de modélisation (31) a établi, et - d'informations I1, et ainsi de localiser ledit véhicule (50) audit second lieu. La présente invention concerne également un procédé de localisation. La présente invention concerne encore un procédé et système de mesure de la vitesse d'un véhicule entre deux zones éloignées l'une de l'autre, un procédé et un système de détection de franchissement d'au moins une ligne, un procédé et un système de mesure de vitesse instantanée, ainsi qu'un programme d'ordinateur.
Patent FR-3020966-A1 (FR)
Title: Procede d'injection de biomethane dans un reseau de gaz naturel
Inventor: PRINCE GUENAEL
IPC: C12M1/107
Filed: 2014-05-15
Abstract: Procédé d'injection de biométhane dans un réseau présentant un pouvoir calorifique supérieur de valeur X comprise entre X1 et X2, comprenant l'injection d'azote dans le réseau de biométhane avant l'injection du biométhane dans le réseau présentant un pouvoir calorifique supérieur de valeur X de manière à abaisser le pouvoir calorifique du réseau de biométhane à une valeur comprise entre X1 et X2, avec l'azote issu du rétentat d'au moins un étage membranaire.
Patent FR-3028297-A1 (FR)
Title: Dispositif hydroelectrique a l'aide du courant d'un cours d'eau
Inventor: GRANDPERRET GILLES
IPC: F03B7/00
Filed: 2014-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) hydroélectrique comportant : - une génératrice générant de l'énergie électrique à partir d'énergie cinétique de rotation d'un axe de rotation (2) horizontal maintenu par au moins un palier adapté ; - un moyeu (3) monté en rotation sur ledit axe de rotation (2). Ce dispositif est caractérisé en ce que ledit moyeu (3) porte au moins n hydro-modules (4), n étant supérieur ou égal à 2, préférentiellement également réparti autour dudit moyeu (3), chaque hydro-module (4) comportant : - au moins un premier réservoir (5) compressible situé à une distance radiale L de l'axe de rotation (2) ; - au moins un deuxième réservoir (7) en communication hydraulique avec ledit premier réservoir (5) et à une distance 1 où 1 est inférieur à L ; - des moyens de compression dudit premier réservoir (5) pour repousser un fluide (6) contenu dans ce dernier en direction dudit deuxième réservoir (7).
Patent FR-3014387-A1 (FR)
Inventor: FISCHER KURT F
IPC: B60R21/2334
Filed: 2014-12-05
Abstract: Un appareil (10) comprenant un dispositif de protection (14) a un panneau avant (74) présenté vers un occupant (20, 20a) et peut être gonflé entre une surface de véhicule (36, 38) et l'occupant (20, 20a). Un évent (100) libère le fluide de gonflage du dispositif (14). Il a des conditions actionnée et non avant le déploiement du dispositif (14). Une attache d'évent (154) a une première extrémité fixée à l'évent (100) et une seconde extrémité à raccordement amovible (158) avec le dispositif (14). Une attache de déclencheur (152) a des extrémités raccordées au panneau (74) et au dispositif (14) au niveau du raccordement (158). L'attache de déclencheur (152) est détendue lorsque le dispositif (14) se déploie moins qu'un degré prédéterminé de sorte que le raccordement (158) reste intact pour permettre à l'attache d'évent (154) de placer l'évent (100) dans la condition actionnée. Le déploiement du dispositif (14) au degré prédéterminé tend l'attache de déclencheur (152) pour libérer le raccordement (158) de sorte que l'évent (100) reste dans la condition non actionnée.
Patent FR-3034582-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'alimentation electrique d'une charge en courant continu a partir d'une source de courant alternatif et d'un generateur solaire
Inventor: RINGNET ALAIN
IPC: H02S40/30
Filed: 2015-04-01
Abstract: La présente invention se rapporte au couplage entre une source d'énergie à courant alternatif et un générateur solaire de courant continu constitué de N panneaux solaires en série pour alimenter une même charge via un convertisseur de tension. Le couplage est obtenu via un pont de diodes entre la source de courant alternatif et le convertisseur et via une diode en série entre le générateur solaire et l'entrée du convertisseur, la charge étant branchée en sortie du convertisseur et alimentée sous tension continue.
Patent FR-3045336-A1 (FR)
Title: Composition notamment destinee au rasage de la peau
Inventor: BOULEMDARAT KHALED
IPC: A61Q9/02
Filed: 2015-12-17
Abstract: Composition en particulier cosmétique, notamment destinée au rasage de la peau, de préférence la peau du visage, caractérisée en ce qu'elle comprend : de 15 à 25 % en poids d'au moins un acide gras en C16-C20 par rapport au poids total de la composition, de 1,5 à 2,7 % en poids d'hydroxyde de sodium par rapport au poids total de la composition, de 1 à 8 % en poids de triéthanolamine, par rapport au poids total de la composition.
Patent FR-3046342-A1 (FR)
Title: Mouchoir en tissus multicouche absorbant et impermeable
Inventor: MARCHAND MARIE-FRANCE YVONNE HELENE
IPC: B32B19/00
Filed: 2016-01-05
Abstract: Mouchoir en tissu multicouche absorbant avec une membrane imperméable. L'invention concerne un mouchoir en tissu constitué de trois parties en tissu dont la combinaison entre elles confère audit mouchoir qualités absorbantes et imperméables. La structure du mouchoir comporte trois parties. Une enveloppe extérieure infroissable (3) dont une face est imperméable (6). Un insert absorbant de recueil (4) apte à retenir les fluides. Un voile intérieur (5) permettant le transfert des fluides vers l'insert absorbant de recueil (4). Deux segments de fixation (7 et 8) sur l'enveloppe extérieure (3) aptes à être fixés l'un à l'autre pour la formation d'un pliage fonctionnel englobant la garniture absorbante. La structure du mouchoir selon l'invention procure à l'utilisateur sécurité, qualité et l'assurance d'un geste soigné. Le dispositif selon l'invention est un produit de grande consommation destiné au secteur de l'hygiène, valorisable également en tant qu'alternative écologique en faveur de la protection de l'environnement.
Patent FR-3047093-A1 (FR)
Title: Gestion de gaines d'un systeme de test ou de remplissage
Inventor: PRAUD DOMINIQUE
IPC: G05G15/02
Filed: 2016-01-27
Abstract: L'invention concerne une gestion des gaines d'adaptateurs de test ou de remplissage permettant une flexibilité et une sécurité accrue, trouvant notamment une application aux tests et remplissage de fluides sur les chaines automobiles ou dans d'autres secteurs tels que l'énergie.
Patent FR-3048011-A1 (FR)
Title: Verrou pour vehicule automobile
Inventor: DESEGHER EMILIEN
IPC: E05B79/10
Filed: 2016-02-19
Abstract: L'invention concerne un verrou pour véhicule automobile, comprenant un stator (1), un rotor (2) configuré pour actionner un organe de déverrouillage, le stator (1) et le rotor (2) comprenant un premier et un deuxième moyens de montage coopérant entre eux de sorte que le rotor (2) est mobile entre une position angulaire ouverte dans laquelle le rotor (2) est mobile en translation le long de l'axe de rotation du rotor, et des positions angulaires fermées dans lesquelles les premier et deuxième moyens de montage bloquent le rotor (2) en translation le long de l'axe de rotation du rotor, les positions angulaires fermées comprenant une position de repos et au moins une position active pour actionner l'organe de déverrouillage, le verrou comprenant en outre un moyen de blocage (33, 34) pour bloquer la rotation du rotor (2) en direction de la position angulaire ouverte.         L'invention concerne également un véhicule automobile et un procédé de montage associés.
Patent FR-3035146-A1 (FR)
Title: Appareils, procedes, et systemes de mesure de proprietes de formation
Inventor: EWE WEI-BIN
IPC: E21B47/14
Filed: 2016-03-03
Abstract: Dans certains modes de réalisation, un appareil et un système, ainsi que des procédés, peuvent inclure le fonctionnement d'une antenne de transmission et d'une antenne de réception en tant que dipôles inclinés équivalents, dans lequel les dipôles inclinés fournissent une sélection d'angles d'inclinaison équivalents pour au moins une parmi l'antenne de transmission ou l'antenne de réception. Une activité supplémentaire peut comprendre la réception de signaux par l'antenne de réception disposée dans une formation géologique, les signaux étant destinés à être inversés pour obtenir au moins une parmi des propriétés de résistivité ou de constante diélectrique de la formation géologique à une profondeur sélectionnée d'investigation, la profondeur étant déterminée par la sélection des angles d'inclinaison équivalents et la pondération avec des données de signal de sensibilité radiale intégrée préalablement calculée. Des procédés, appareils, et systèmes supplémentaires sont divulgués.
Patent FR-3050327-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de stockage et de restitution d'energie electrochimique a flux de particules de polymeres redox
Inventor: BERNARD JULIEN
IPC: H01M8/18
Filed: 2016-04-14
Abstract: - L'invention porte sur un nouveau type de batterie à flux redox, dénommé batterie « à flux de particules redox », dans lequel les matières actives positives et négatives, e.g. les couples redox employés à l'électrode positive et à l'électrode négative, sont des polymères redox en phase solide. Les polymères redox sont mis sous forme de particules électriquement conductrices qui sont transportées au fur et à mesure des besoins dans la zone réactionnelle baignée d'un électrolyte, où elles sédimentent et percolent électriquement jusqu'aux collecteurs de courant, permettant de réaliser les réactions redox et le fonctionnement de la batterie.
Patent FR-3037144-A1 (FR)
Inventor: NAYAK ADITYA B
IPC: G01N21/00
Filed: 2016-04-20
Abstract: Un procédé permettant de fabriquer un dispositif informatique optique utilisant un élément informatique intégré à base de cristal photonique est décrit. Le procédé comprend la sélection d'une structure de cristal photonique avec une suite de conception stockée sur un support non transitoire lisible par ordinateur et obtenant un spectre de transmission pour le cristal photonique sélectionné. En outre, le procédé comprend la détermination d'un pouvoir prédictif d'un élément informatique intégré à base de cristal photonique pour une caractéristique d'un échantillon utilisant le spectre de transmission et une base de données spectrale. Et l'ajustement du spectre de transmission afin d'améliorer un pouvoir prédictif de l'élément informatique intégré à base de cristal photonique pour la mesure d'une caractéristique d'un échantillon sous analyse. Mais également, la fabrication d'une structure de cristal photonique pour l'élément informatique intégré à base de cristal photonique à base de cristal photonique lorsque le pouvoir prédictif dépasse un seuil présélectionné.
Patent FR-3052655-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'une mensuration
Inventor: BASSEZ SOPHIE
IPC: G06F19/00
Filed: 2016-06-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prise de mesure d'une dimension d'une partie du corps d'un patient, ledit dispositif comportant : - un mètre-ruban électronique (12) comportant un boîtier (16) portatif, un enrouleur (18) logé dans le boîtier, un ruban (20) partiellement enroulé sur l'enrouleur et dont un tronçon, dit « tronçon déroulé » (38), s'étend à l'extérieur du boîtier, et un module de mesure (22) d'une mesure (M), relative audit tronçon déroulé ; - un module de contrôle de cohérence (60) de ladite mesure (M) au moyen d'au moins une règle de cohérence et d'au moins une donnée de contexte, et - un module d'alerte (62) apte à délivrer une alerte en cas de détection d'une incohérence par ledit module de contrôle de cohérence.
Patent FR-3053994-A1 (FR)
Title: Lame renforcee pour volet roulant
Inventor: GEORGES BRUNO
IPC: E06B9/86
Filed: 2016-07-12
Abstract: La présente invention porte sur une lame renforcée (1, 1') pour volet roulant, la lame renforcée (1, 1') comprenant un profilé (2, 2') dans lequel est formée au moins une chambre (5', 5''), des moyens de fixation (6, 7, 8) de la lame renforcée (1, 1'), au moins un insert (9) disposé dans l'au moins une chambre (5', 5''), caractérisée par le fait que l'insert (9) présente une section transversale de forme choisie parmi une forme ovoïde, une forme elliptique et une forme circulaire et, la distance maximale séparant deux points sur la surface externe de l'insert (9) est inférieure à la hauteur et à la largeur de la chambre (5', 5''), de telle sorte que l'insert (9) est apte à se déplacer dans la chambre (5', 5''). La présente invention porte également sur un volet roulant (13) comprenant au moins une lame renforcée (1, 1') selon l'invention.
Patent FR-3057803-A1 (FR)
Title: Creation de panneaux isolants sous vide
Inventor: YRIEIX BERNARD
IPC: F16L59/065
Filed: 2016-10-20
Abstract: Un procédé de création de panneaux isolant sous vide comprenant les étapes suivantes : - sélectionner deux films (21, 22, 25, 26) candidats à un assemblage l'un avec l'autre pour la création d'un panneau isolant sous vide, - marquer chacun des deux films de repères répartis dans leur surface respective, - les porter et les maintenir à une température T pendant une durée t prédéfinie, - établir une cartographie du retrait de chacun des deux films avant et après l'étape de chauffage, - établir une cartographie du retrait différentiel du couple constitué des deux films, - retenir le couple si la cartographie du retrait différentiel montre un retrait différentiel inférieur à une valeur seuil S. La valeur seuil S est fonction de la température T, de la durée t et d'une colle prévue pour l'assemblage ultérieur des deux films l'un avec l'autre.
Patent FR-3057785-A1 (FR)
Title: Procede de revetement de la paroi interieure d'un tube
Inventor: HAYOUN PASCALINE
IPC: C08J7/043
Filed: 2016-10-25
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de formation d'un revêtement sur la paroi intérieure d'un tube, comprenant les opérations qui consistent à - déplacer un segment d'une composition liquide de particules de revêtement en suspension à l'intérieur du tube à une vitesse contrôlée constante au moins égale à 2 cm/s, de manière à entraîner un film liquide homogène sur la paroi intérieure du tube, - laisser le solvant de la composition liquide s'évaporer et les particules de revêtement en suspension se déposer sur la paroi intérieure du tube, - répéter les deux opérations précédentes au moins une fois.
Patent FR-3059299-A1 (FR)
Title: Nacelle de turboreacteur d’aeronef, ensemble propulsif et aeronef comportant une telle nacelle
Inventor: HEAU ALEXIS
IPC: F02K1/72
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention se rapporte à une nacelle de turboréacteur d'aéronef, la nacelle (1) comportant une section arrière (4) sans bifurcation inférieure, la section arrière comportant un système d'inversion de poussée, le système d'inversion de poussée comportant un capot mobile (20), la nacelle étant caractérisée en ce qu'elle comporte un système de guidage comportant une partie mobile (30) et une partie fixe (32), la partie mobile (30) étant solidaire en translation du capot mobile (20) et coopérant avec la partie fixe (32), la partie fixe (32) étant fixe par rapport à la nacelle (1), le système de guidage étant disposé à proximité de la position dite « à 6 heures », la longueur de la partie fixe (32) du système de guidage étant supérieure ou égale à 50% de la longueur de la partie mobile (30).
Patent FR-3059965-A1 (FR)
Title: Procede de calcul de positions pour la synchronisation d'une boite de vitesses a double embrayage
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: B60W30/19
Filed: 2016-12-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé de calcul des positions de points particuliers de manchons de synchronisation d'une boîte de vitesses à double embrayage entraînée par un moteur pour un véhicule, cette boîte comportant deux demi-boîtes commandées chacune par un embrayage, caractérisé en ce que dans une phase de préparation pour chaque rapport de vitesse engagé d'une demi-boîte, il applique une courbe de consigne de couple moteur comprenant différents paliers de couples fixes, et il engage pendant ces paliers des rapports de l'autre demi-boîte, en mesurant et en mémorisant des positions de points particuliers (120, 122, 124) des manchons de synchronisation pendant ces engagements, ensuite lors des phases de roulage du véhicule il calcule pour les points particuliers (120, 122, 124) des positions prévisionnelles par comparaison avec les positions mémorisées des points particuliers (120, 122, 124) pendant des conditions de roulage similaires.
Patent FR-3061365-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un dispositif de distribution d'energie, cellule de mesure associee et ensemble conducteur de phase et cellule de mesure associe
Inventor: MEZREB DJAMEL
IPC: H02G5/08
Filed: 2016-12-27
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé assemblage d'un dispositif de distribution comprenant une cellule de mesure (2) comprenant un orifice central (4), et un premier conducteur de phase (3a) comprenant une pièce de support (5) comprenant des bras de connexion (7) comprenant chacune une extrémité (9) libre et une pluralité de pièces de connexion (6), comprenant une extrémité de connexion (8) et une extrémité de jonction (10). Ce procédé comporte : - une étape d'assemblage, lors de laquelle l'extrémité (9) d'un desdits bras de connexion (7) de la pièce de support (5) et l'orifice central (4) de ladite cellule de mesure (2) sont associés entre eux par emboîtement, - une étape de fixation, lors de laquelle l'extrémité (9) des bras de connexion (7) et l'extrémité de jonction (10) des pièces de connexion (6) sont fixées entre elles pour former un ensemble conducteur de phase et cellule(s) de mesure (2).
Patent FR-3054361-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage multiple a sequence independante
Inventor: AVENEL PHILIPPE
IPC: G09F11/00
Filed: 2016-07-23
Abstract: L'invention consiste en l'installation de 2 bandes d'affiches spécialement étudiées pour permettre le stockage et la mise en place à la demande d'affiches publicitaires. Il est constitué d'un châssis(1) dans lequel des images présentent sur une bande de stockage (3) sont temporairement masquées par une deuxième bande localement opaque (2) pendant la sélection et la mise en position de l'affiche désirée et localement transparente pendant la période pendant laquelle on expose l'affiche désirée. La bande (2) est commandée par le tambour motorisé (5) qui permet d'ouvrir ou masquer la zone de vision. La bande (3) est constituée d'un assemblage d'affiches amovibles sur les 2 rouleaux motorisées (4). Ces rouleaux sont commandés par un automate programmable (7) permettant le démarrage et l'arrêt du défilement lorsque le détecteur (8) indique la présence de la bonne affiche programmée dans la zone de vision. Des rouleaux (6) et (9) permettent d'adapter le positionnement de l'affiche vis-à-vis de la fenêtre de vision. A ce moment le spectateur (10) regarde l'affiche par l'ouverture du châssis. Le dispositif selon l'invention apporte une grande souplesse à un affichage publicitaire en permettant un grand nombre d'exposants.
Patent FR-3075358-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'un parametre physique d'un fluide d'un circuit de vehicule automobile
Inventor: SPANEVELLO MARCO MARTINO
IPC: G01D11/00
Filed: 2017-12-14
Abstract: Le dispositif (10) comprend un corps (14) de boîtier comprenant un corps (16) de base munie d'une chambre (28) de mesure du fluide et un corps (18) de connecteur électrique, assemblés pour délimiter ensemble un logement intérieur (20) au corps de boîtier (14), un élément (12) de détection, une pièce intermédiaire (60) de positionnement de l'élément de détection (12) comprenant un espace transversal (62) de réception de l'élément de détection (12) et un joint d'environnement (80) d'étanchéité du logement intérieur (20) vis-à-vis de l'environnement extérieur. Selon l'invention, la pièce (60) et le connecteur (18) sont conformés pour coopérer par emboîtement afin d'assurer un positionnement relatif de la pièce (60) par rapport au corps de connecteur (18) et dans une position emboîtée, la pièce (60) et le connecteur (18) délimitent ensemble une gorge périphérique extérieure (82) destinée à recevoir le joint d'environnement (80).
Patent FR-3062803-A1 (FR)
Title: Moyens d'indexation d'une base roulante au sol
Inventor: COUTIER CHARLES
IPC: B65G63/02
Filed: 2017-02-13
Abstract: L'invention concerne des moyens d'indexation d'au moins un point (P) d'une base roulante (1) dans un repère plan du sol (S) sur lequel évolue cette base (1), caractérisés en ce qu'ils comportent un doigt (3,7) sensiblement vertical et un logement de réception (L) de l'extrémité de ce doigt (3) formé dans une glissière (5) parallèle au sol portant des organes d'encliquetage de la position du doigt (3) dans la glissière (5), escamotables à l'encontre de l'effet d'un organe élastique de leur rappel en position active, le doigt (3) et la glissière (5) étant respectivement solidaires de l'un ou l'autre du sol (S) et de la base roulante (1).
Patent FR-3063710-A1 (FR)
Title: Vehicule terrestre hybride du type trottinette pouvant se transformer en chariot
Inventor: BRAEM ROBIN
IPC: B62K13/00
Filed: 2017-03-10
Abstract: La présente invention concerne un véhicule terrestre (100) de type trottinette comportant : une plateforme (10), au moins deux roues (20, 30) dont au moins une roue avant (20) et au moins une roue arrière (30) fixée directement ou indirectement sur l'extrémité distale (10b) de la plateforme (10), un guidon (40) solidaire d'un bloc directionnel (50) longiligne relié à ladite au moins une roue avant (20), un organe de liaison mobile (60) reliant mécaniquement ledit bloc directionnel (50) et ladite plateforme (10), dans lequel ledit organe de liaison mobile (60) est configuré pour coopérer avec ledit bloc directionnel (50) et ladite plateforme (10) pour rapprocher ladite au moins une roue arrière (30) de ladite au moins une roue avant (20) tout en maintenant lesdites roues (20, 30) dans un même plan support (P) afin d'autoriser le passage d'une configuration dite trottinette (C1) dans laquelle ladite plateforme (10) sert de marchepied à une configuration de chariot (C2), et inversement.
Patent FR-3066643-A1 (FR)
Title: Boitier electronique pourvu d'une fente locale formant un event
Inventor: SORRIEUL MARIKA
IPC: H01L23/34
Filed: 2017-05-16
Abstract: Boîtier comprenant une plaque de support (2) présentant une face avant ; au moins une puce électronique (6) montée sur la face avant de la plaque de support ; et un capot d'encapsulation (9) de la puce électronique, comprenant une paroi avant (10) s'étendant en avant de la puce électronique et une paroi périphérique (11) présentant un bord d'extrémité fixé sur une zone périphérique de la plaque de support, la plaque de support et le capot d'encapsulation délimitant au moins une chambre (13) dans laquelle est située la puce électronique ; au moins une fente locale (17) étant aménagée entre la paroi périphérique du capot d'encapsulation et la plaque de support et présentant une ouverture extérieure et une ouverture intérieure débouchant dans ladite chambre, de sorte à mettre en communication ladite chambre et l'extérieur.