baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3028168-A1 (FR)
Title: Appareil de tomographie numerique et procede associe
Inventor: BOTHOREL SYLVIE
IPC: A61B6/14
Filed: 2014-11-07
Abstract: L'invention concerne un appareil radiologique à tomographie numérisée comprenant : - une source de rayons X (22) apte à émettre longitudinalement un faisceau de rayons X vers un objet, - un dispositif de partage (32) simultané du faisceau en une pluralité de portions de faisceau ayant chacun une direction de propagation déterminée par rapport à la direction longitudinale d'émission dudit faisceau de rayons X, - plusieurs capteurs (20a-c) destinés à recevoir des portions de faisceau ayant irradié l'objet et disposés transversalement côte à côte relativement à la direction longitudinale du faisceau, l'ensemble source de rayons X - dispositif de partage - capteurs étant apte à tourner autour d'un axe de rotation (24) et à adopter différentes orientations géométriques décalées angulairement les unes par rapport aux autres afin, d'une part, d'irradier l'objet suivant chacune desdites orientations géométriques dudit ensemble avec la pluralité de portions de faisceau de rayons X et, d'autre part, de recevoir suivant chacune de ces orientations géométriques la pluralité de portions de faisceau de rayons X ayant irradié l'objet, l'orientation géométrique dudit ensemble étant définie par la position d'un axe géométrique (34) passant, d'une part, par le point focal de la source de rayons X et, d'autre part, par l'axe de rotation (24), l'axe géométrique (34) étant décalé transversalement par rapport au centre de la pluralité de capteurs (20a-c).
Patent FR-3029330-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de consignes de livraison, et installation de livraison mettant en oeuvre un tel procede et/ou un tel systeme
Inventor: RESSAYRE SANDRINE
IPC: G06Q50/32
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de gestion de consignes pour la livraison d'objets à un destinataire, comprenant les étapes suivantes : - réception (102), au niveau d'un site central (202), de données de livraison d'un premier objet ; - sélection (106) d'au moins un deuxième objet à livrer audit destinataire par consultation d'une base de données (208), dite de livraison ; - identification (116-122) d'au moins une consigne disponible pour accueillir lesdits premier et deuxième objets ; - transport (128), par au moins un opérateur, desdits premier et deuxième objets ; et - dépôt (132) desdits premier et deuxième objets dans ladite au moins une consigne. Elle concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé et une installation comprenant un tel système.
Patent FR-3030958-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de communication entre un terminal sip et un serveur web
Inventor: LE SAGE BENOIT
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention vise un procédé de communication entre un terminal SIP (5) et un serveur Web (3), le procédé étant mis en œuvre par un dispositif de communication (8) placé en coupure de flux entre le terminal SIP (5) et le serveur Web (3), le procédé comprenant : - une étape (E10) de réception d'une requête SIP (R1) d'enregistrement émise par le terminal SIP (5) et contenant un identifiant (SIP URI-U3) de l'utilisateur du terminal SIP (5) ; - une étape (E20) de génération, à partir de la requête SIP (R1) d'enregistrement, d'une requête (R2) d'établissement d'une session de communication entre le dispositif (8) et le serveur Web (3), la requête (R2) d'établissement comprenant un identifiant d'un protocole de communication utilisé pour tous les messages échangés via la session de communication ; - une étape (E30) de transmission au serveur Web (3) de la requête (R2) d'établissement ; et - sur réception en provenance du serveur Web (3) d'un message de confirmation (R6) de l'établissement de la session de communication, une étape (E110) d'association entre le terminal SIP (5) et la session de communication et une étape (E120) d'émission d'une réponse SIP (R7) de succès à destination du terminal SIP (5).
Patent FR-3037740-A1 (FR)
Title: Dispositif de production electrique autonome n'utilisant pas d'energie fossile ,eau , electricitee reseau ,ni de soleil
Inventor: GHERRAM RAMDANE
IPC: H02K53/00
Filed: 2015-06-17
Abstract: L'innovation concerne un dispositif de production électrique autonome pouvant fournir de l'électricité dans n'importe qu'elle en droits pour l'ensemble de l'utilisation de l'électricité le dispositif produit de l'électricité à courant continu ou alternatif qui et converti en courant d'utilisation par un convertisseur de tension l'alternateur et entrainé par un moteur a courant continu ou alternatif qui permet a l'alternateur de produire de l'électricité qui passe par un convertisseur de courant qui alimente les installations pour l'utilisateur selon la tension voulu et qui alimente un chargeur de batteries qui régule la charge des batteries Il et constitué d'une enveloppe externe (15) qui contient une génératrice ou alternateur (1)d'un moteur électrique (2) d'un système de transmission (3, 4) de supports (5) de connexion électriques(6)de batteries ou accumulateurs(7)d'un coffret de commande et de control et de régulation et de raccordement (8) d'un convertisseur de tension(9)d'un dispositif de protection électrique (10) d'un chargeur de batteries ou accumulateur (11) d'un contrôleur de tension (12)d'un contrôleur d'intensité (13) d'un arrêt d'urgence (14)
Patent FR-3031285-A1 (FR)
Title: Dispositif cosmetique, notamment applicateur de composition cosmetique, de maquillage ou de soin
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-01-07
Abstract: Dispositif cosmétique (1), notamment un applicateur de composition cosmétique, de maquillage ou de soin, comportant: - une partie de préhension (3), notamment une partie de préhension de forme allongée selon un axe longitudinal (X), et un support (4), et - un organe d'application (5) porté par le support et comportant des éléments en saillie adaptés à contacter la peau et agencés en rangées avec un écartement irrégulier au sein d'au moins une rangée, et les éléments en saillie d'au moins une même rangée étant disposés dans cette rangée avec un écartement variable entre les éléments en saillie, lequel varie de manière monotone, notamment avec une progression arithmétique.
Patent FR-3032307-A1 (FR)
Title: Raccord arriere pour connecteur electrique
Inventor: TCHAAOUAOU ISMAIL
IPC: H02G15/007
Filed: 2015-02-04
Abstract: L'invention concerne un raccord arrière, configuré pour réaliser une interface entre un connecteur électrique et un toron électrique, comprenant : - un élément de fixation au connecteur électrique, pour la connexion du raccord au connecteur électrique selon un axe de connexion au connecteur, - une première pièce de raccord, connectée à l'élément de fixation, - une deuxième pièce de raccord, pour la connexion du raccord au toron selon un axe de connexion au toron, caractérisé en ce que : - la première pièce de raccord comprend une première pluralité d'éléments d'assemblage, et la deuxième pièce de raccord comprend une deuxième pluralité d'éléments d'assemblage coopérant avec la première pluralité d'éléments d'assemblage par assemblage mâle/femelle, ledit assemblage assurant une fixation permanente dans lequel la position angulaire relative entre la première pluralité d'éléments d'assemblage et la deuxième pluralité d'éléments d'assemblage définit un angle formé par l'axe de connexion au toron et l'axe de connexion au connecteur.
Patent FR-3033481-A1 (FR)
Title: Transat pliable
Inventor: BRUN NICOLAS
IPC: A47D13/10
Filed: 2015-03-10
Abstract: Le transat (10) pliable comporte : - une toile (105) liée à deux tiges (110), - deux supports (115, 50) de latte flexible comportant chacun au moins un moyen de fixation amovible à une latte (120) et - quatre moyens (125) de fixation d'une latte ou d'un support à une extrémité d'une tige différente pour former un cadre rigide. Dans des modes de réalisation, chaque support (115) comporte au moins un logement pour une latte (120), chaque latte coulissant dans un logement depuis une position rétractée dans le logement, à une position de déploiement.
Patent FR-3035651-A1 (FR)
Title: "procede de commande d'un convoyeur de corps creux a travers une station de chauffage et convoyeur associe"
Inventor: LAHOGUE YOHANN
IPC: B65G47/52
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un convoyeur (20) de corps creux (12) à travers une station (14) de chauffage de corps creux (12) comportant : - un tunnel (18) de chauffage définissant un parcours de chauffe ; - un convoyeur (20) comportant au moins un rail (22) de défilement et des navettes (24) susceptibles de circuler le long du rail (22) en embarquant au moins un corps creux (12), chaque navette (24) étant commandée en déplacement individuellement ; - un tronçon (22A) de chargement du rail (22) de défilement sur lequel deux navettes (24) successives circulent avec un premier écartement (E1) d'entrée déterminé ; - un tronçon (22C) de déchargement du rail (22) de défilement ; caractérisé en ce que deux navettes (24) successives circulant sur ce tronçon (22C) de déchargement sont espacées d'un écartement (E3) de sortie déterminé qui est différent du premier écartement (E1) d'entrée.
Patent FR-3037348-A1 (FR)
Title: Eclisse d'assemblage
Inventor: DALMAY PIERRE
IPC: E04B1/58
Filed: 2015-06-12
Abstract: Cette éclisse (1) est sous la forme d'une pièce profilée comprenant une base (2) et des paires de têtes de fixation (4a), où chaque paire de têtes de fixation (4a) est destinée à réaliser un encliquetage avec une pièce profilée en C (14). L'éclisse (1) comprend au moins trois paires de têtes de fixation (4a), chaque paire de têtes de fixation (4a) comportant des éléments d'encliquetage (8a, 12) permettant un encliquetage avec une pièce profilée en C (14) dans deux directions perpendiculaires (X, Y).
Patent FR-3027022-A1 (FR)
Inventor: Canonico Fulvio
IPC: C04B7/32
Filed: 2015-09-28
Abstract: Le mélange cimentaire comporte du ciment sulpho-alumineux en quantité de 20 à 90% en poids, et du polyphosphate et/ou phosphate d'un élément choisi dans le groupe qui consiste en sodium, potassium, calcium, magnésium et fer en quantité de 5 à 40% en poids. Le ciment sulpho-alumineux a une teneur en C$A3$ en poids et une teneur en SO3 > 9% en poids.
Patent FR-3042571-A1 (FR)
Title: Coupelle de fermeture d’une liaison rotule d’un ensemble piston-bielle
Inventor: MORHAIN ERIC
IPC: F16J1/14
Filed: 2015-10-19
Abstract: L'invention concerne une coupelle (9) de fermeture d'une liaison rotule d'un ensemble piston-bielle comprenant un piston articulé sur une bielle par la liaison rotule, la coupelle (9) étant constituée de deux parties (11,11') semi-circulaires, chacune de ces parties comprenant deux surfaces (13, 13') d'extrémité en contact avec une des deux surfaces d'extrémité de l'autre partie lorsque les deux parties (11,11') semi-circulaires sont assemblées pour former la coupelle (9), caractérisée en ce que les deux surfaces d'extrémité en contact comprennent des moyens d'assemblage complémentaires permettant l'emboitement et le maintien des deux parties (11,11') semi-circulaires entre elles.
Patent FR-3042502-A1 (FR)
Title: Copolymeres fluores fonctionnalises
Inventor: LANNUZEL THIERRY
IPC: C08F214/22
Filed: 2015-10-19
Abstract: L'invention concerne un copolymère fluoré comprenant : - une ou plusieurs chaînes polymères comprenant des motifs de fluorure de vinylidène et de tétrafluoropropène ; et - un ou plusieurs groupements fonctionnels terminaux comportant au moins une fonction alcool, acétate, vinyle, azide, amine, acide carboxylique, (méth)acrylate, époxyde, cyclocarbonate, alkoxysilane ou éther vinylique. L'invention concerne également un procédé de préparation de celui-ci.
Patent FR-3045509-A1 (FR)
Title: Agencement d'un vitrage de vehicule automobile comportant des motifs lumineux.
Inventor: LOTTIN SYLVIE
IPC: B60R13/02
Filed: 2015-12-17
Abstract: Agencement d'un vitrage de véhicule automobile comportant un panneau (10) au moins en partie transparent porté par un cadre structurel en tôle (12), et des moyens d'éclairage (14) du panneau formés par des LED disposées à la périphérie du panneau (10), caractérisé en ce que le panneau (10) est constitué de polycarbonate (PC) et en ce qu'il comporte des motifs (18) en matière nanostructurée aptes à occuper un premier état dans lequel ils sont invisibles lorsque les LED (14) sont éteintes et un deuxième état dans lequel les motifs (18) sont visibles lorsque les LED sont allumées.
Patent FR-3051709-A1 (FR)
Title: Tete de depose d'un ruban de fibres impregnees, et dispositif de placement d'un tel ruban
Inventor: AMARI ANDRE
IPC: B29C70/38
Filed: 2016-05-24
Abstract: La présente invention concerne une tête de dépose (20) munie d'un ensemble (13) comprenant un ruban de fibres imprégnées (11) disposé sur un ruban de protection (12). La tête de dépose (20) comporte un tiroir (40) et un actionneur de déplacement (41) relié au tiroir (40) pour déplacer en translation le tiroir (40) d'une position supérieure (PSUP) à une position inférieure (PINF), le tiroir (40) portant un galet de pelage (51), ledit ruban de protection (12) s'étendant sur un arc de cercle (100) contre le galet de pelage (51), ladite position inférieure (PINF) étant configurée pour que ledit galet de pelage (51) presse ledit ruban de fibres imprégnées (11) contre une surface de dépose (2) uniquement dans la position inférieure (PINF) du tiroir (40), ledit arc de cercle (100) couvrant un premier angle (teta1) dans la position inférieure (PINF) du tiroir (40) et un deuxième angle (teta2) dans la position supérieure (PSUP) du tiroir (40), ledit premier angle (teta1) étant supérieur audit deuxième angle (teta2).
Patent FR-3046958-A1 (FR)
Title: Boitier d'entree d'air et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile correspondante
Inventor: MATHARAN THIBAUD
IPC: B60H3/00
Filed: 2016-01-22
Abstract: L'invention concerne un boîtier d'entrée d'air (1), notamment pour une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation de véhicule automobile, comprenant : - au moins une entrée d'air, - au moins une sortie d'air (21), - un groupe moto-ventilateur (3) comprenant une roue de ventilateur (7) apte à aspirer un flux d'air en provenance d'une entrée d'air, et - une volute (17) : • destinée à loger la roue de ventilateur (7) et • présentant un contour débutant par un nez de volute (19) et évoluant jusqu'à la sortie d'air (21), Selon l'invention, - le boîtier d'entrée d'air (1) comporte au moins un déflecteur (29) agencé pour dévier le flux d'air de façon à le diriger vers la sortie d'air (21), et - le déflecteur (29) s'étend au niveau du nez de volute, dans le prolongement d'une paroi de la volute (17) et de façon tangentielle à la roue de ventilateur (7).
Patent FR-3050517-A1 (FR)
Title: Procede pour refroidir ou chauffer un fluide dans une enceinte thermique au moyen d'un generateur thermique magnetocalorique et installation thermique mettant en oeuvre ledit procede
Inventor: HITTINGER MICHAEL
IPC: F25B21/00
Filed: 2016-04-20
Abstract: L'invention concerne une installation thermique (10) utilisée pour refroidir un fluide secondaire (FS) au moyen d'un générateur thermique magnétocalorique (1) relié à une enceinte thermique (11) par un échangeur thermique (2) dans lequel s'effectue un échange thermique entre un fluide primaire (FP) circulant dans ledit générateur (1) et le fluide secondaire (FS) circulant dans ladite enceinte (11) entre une bouche d'injection (12) où le fluide secondaire (FS) entre dans l'enceinte thermique (11) à une première température T1, et une bouche d'aspiration (13) où le fluide secondaire (FS) sort de l'enceinte thermique (11) à une deuxième température T2, différente de la première température T1. La bouche d'aspiration (13) est disposée à l'intérieur de l'enceinte thermique (11) dans une zone de prélèvement (ZP) dans laquelle la température du fluide secondaire (FS) est la plus froide dans le but de limiter l'écart de température entre les fluides primaire (FP) et secondaire (FS) rentrant dans ledit échangeur thermique (2).
Patent FR-3050566-A1 (FR)
Title: Disjoncteur a coupure dans l'air presentant une chambre de coupure d'arc electrique amelioree
Inventor: RIVAL MARC
IPC: H01H73/18
Filed: 2016-04-21
Abstract: Ce disjoncteur à coupure dans l'air comporte : - deux contacts électriques séparables raccordés à des terminaux d'entrée et de sortie d'un courant électrique ; - une chambre de coupure (18) d'un arc électrique, comportant un empilement (20) de plaques de séparation (22) espacées les unes des autres et des parois latérales (24) disposées de part et d'autre de l'empilement (20) et comportant un tissu polyamide imprégné de résine thermodurcissable et étant dépourvue de fibres de verre. La chambre de coupure (18) comporte en outre des éléments de protection (40) en polyamide réticulé placés au niveau de zones de jonction entre les parois latérales (24) et les plaques de maintien (22), les éléments de protection (40) recouvrant des coins (49) des plaques de séparation (22) adjacents aux parois latérales (24), de sorte à séparer ces coins (49) des plaques de séparation (22) des contacts électriques.
Patent FR-3038584-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de calage et systeme d'helice et procede de reglage de calage
Inventor: YAMARTHI DAVID RAJU
IPC: B64C11/30
Filed: 2016-07-05
Abstract: Système de commande de calage et système de pales d'hélice (10) ayant un moyeu multibras (12) comprenant un moyeu (14) et une série de bras (16) espacés sur le pourtour du moyeu (14) et faisant saillie radialement depuis le moyeu (14), la série de bras (16) étant agencée pour recevoir une série de pales (20) de façon qu'un pied (22) de pale d'une pale (20) puisse être monté dans un bras (16) faisant partie de la série de bras (16) afin de pouvoir tourner, une tête de piston (42) située dans le moyeu (14) et mobile axialement par rapport au moyeu (14) ; un tube de torsion (44) situé dans le bras (16) et s'étendant jusque dans le moyeu (14), un angle de calage de la pale (20) pouvant être réglé en déplaçant axialement la tête de piston (42) pour faire tourner le tube de torsion afin de provoquer une rotation correspondante de la pale (20).
Patent FR-3054380-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de spectrometrie acoustique resonante
Inventor: AUDOIN BERTRAND
IPC: H01S3/30
Filed: 2016-07-20
Abstract: L'invention concerne un système de spectrométrie acoustique résonante pour l'analyse d'un échantillon (2). Selon l'invention, ce système comprend un dispositif optique de pompe-sonde (4) adapté pour générer un faisceau pompe (14) et un faisceau sonde (15), le faisceau pompe (14) étant constitué d'une série d'impulsions lumineuses de pompe ultrabrèves ayant une fréquence de répétition dans le domaine spectral du gigahertz, le faisceau pompe (14) étant dirigé vers un transducteur opto-acoustique (1) pour générer un réseau périodique de phonons (200) acoustiques cohérents dans l'échantillon (2), le faisceau sonde (15) étant dirigé vers l'échantillon (2) pour former un faisceau de diffusion (120) du faisceau sonde (15) sur le réseau de phonons (200), un dispositif de variation de fréquence (5) étant adapté pour faire varier la fréquence de répétition du faisceau pompe (14) dans une gamme spectrale et un système de photo-détection (6) configuré pour mesurer un signal de diffusion en fonction de la fréquence de répétition dans ladite gamme spectrale.
Patent FR-3056784-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'usage en balayage d'un balai d'essuie-glace, et systeme d'essuyage
Inventor: JOMARD OLIVIER
IPC: G06F11/30
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention propose un procédé de détermination de l'usage en balayage d'un balai d'essuie-glace (14) d'un système (10) d'essuyage d'une vitre (12) de véhicule automobile, en vue de procéder au remplacement de ce balai d'essuie-glace au-delà d'un seuil déterminé d'usage, le porte-balai (16) étant déplaçable entre une position d'usage, dite de service, et une position de maintenance, caractérisé en ce qu'il comporte successivement : - une étape a) d'acquisition d'au moins une donnée qui est représentative de la présence du balai d'essuie-glace (14) en position de maintenance ; - une étape b) de détermination du remplacement du balai d'essuie-glace par un nouveau balai d'essuie-glace ; - une étape c) d'estimation de l'usage en balayage du nouveau balai d'essuie-glace.
Patent FR-3057270-A1 (FR)
Title: Vernis photopolymeres thermoformables et anti-rayures
Inventor: CROUTXE-BARGHORN CELINE
IPC: C09D175/04
Filed: 2016-10-11
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à une composition de vernis réticulable sous l'action d'un rayonnement UV-visible, qui a l'avantage d'être thermoformable et d'avoir d'excellentes propriétés de résistance à la rayure et à l'abrasion. La présente invention se rapporte également à un procédé de préparation d'un vernis thermoformable résistant aux rayures et à l'abrasion comprenant la réticulation d'une composition selon l'invention sous l'action d'un rayonnement UV-visible . La présente invention se rapporte aussi à un procédé de protection d'un support contre les rayures et l'abrasion, de préférence ledit support étant thermoformable ou thermodrapable. La présente invention concerne aussi un article verni résistant aux rayures et à l'abrasion, de préférence un article verni thermoformable ou thermodrapable, susceptible d'être obtenu par un procédé selon l'invention, ainsi que l'utilisation d'une composition selon l'invention pour protéger un support éventuellement thermoformable ou thermodrapable contre les rayures et l'abrasion. La présente invention concerne également l'utilisation d'une composition selon l'invention pour la préparation de vernis thermoformables résistants aux rayures et à l'abrasion. La présente invention se rapporte en outre à un vernis thermoformable résistant aux rayures et à l'abrasion, caractérisé en ce qu'il résulte de la réticulation sous l'action d'un rayonnement UV-visible d'au moins une composition selon l'invention.
Patent FR-3059657-A1 (FR)
Title: Enrouleur comprenant un support de source d'energie coulissant, et support de source d'energie coulissant correspondant
Inventor: BRONDEX ADRIEN
IPC: E06B9/72
Filed: 2016-12-05
Abstract: Enrouleur (1) d'équipement domotique comprenant un actionneur (2), une source d'énergie électrique (3) et un support escamotable (5). Le support escamotable (5) permet l'insertion et l'extraction de la source d'énergie électrique (3). Il permet également de réaliser le contact entre la source d'énergie électrique (3) et l'unité électronique de l'actionneur (2).
Patent FR-3060145-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de fonctionnalites optionnelles dans un systeme de vissage, systeme, concentrateur et produit programme d'ordinateur correspondant.
Inventor: MACQUET LAURENT
IPC: G05B19/418
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de fonctionnalités optionnelles (fi) dans un système de vissage mettant en œuvre un parc d'au moins deux concentrateurs (121, 12N) contrôlant chacun au moins un équipement de production (131, 132, 133, 134), et pouvant être utilisé avec au moins une fonctionnalité optionnelle (fi). Lesdits concentrateurs (121,..., 12N) stockent chacun des jetons indifférenciés. On attribue à ladite au moins une fonctionnalité optionnelle (fi) un poids prédéfini, correspondant à un nombre de jetons, ladite au moins une fonctionnalité optionnelle étant préinstallée et désactivée dans ledit concentrateur. Ladite au moins une fonctionnalité peut être sélectivement activée sur ledit concentrateur, à la condition que le concentrateur dispose d'un nombre de jetons supérieur au poids de ladite fonctionnalité, une quantité de jetons correspondant au poids de ladite fonctionnalité étant débitée dudit nombre de jetons dont dispose le concentrateur, et ladite au moins une fonctionnalité peut être sélectivement désactivée, lesdits jetons correspondant au poids de ladite fonctionnalité étant alors rendu libre d'usage. Deux desdits concentrateurs peuvent se transférer (F22) de l'un à l'autre des jetons indifférenciés.