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Patent FR-2984223-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des cables d'armature de carcasse presentant une faible permeabilite, et des fils textiles associes a l'armature de carcasse
Inventor: GUILLAUMAIN JEREMY
IPC: B60C9/09
Filed: 2011-12-19
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement métalliques, ledit pneumatique comprenant une armature de sommet, elle-même coiffée radialement d'une bande de roulement, ladite bande de roulement étant réunie à deux bourrelets par l'intermédiaire de deux flancs. Selon l'invention, les éléments de renforcement métalliques d'au moins une couche de l'armature de carcasse sont des câbles présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur à 20 cm /mn et au moins une couche de l'armature de carcasse est pourvue sur au moins une face de fils textiles lesdits fils textiles étant encollés pour être associés à ladite au moins une couche de l'armature de carcasse.
Patent FR-2999553-A1 (FR)
Title: Installation de stockage et de distribution de carburants, notamment pour vehicules automobiles
Inventor: KOLENDA FREDERIC
IPC: B67D7/04
Filed: 2012-12-18
Abstract: La présente invention concerne une installation de stockage et de distribution de carburants, notamment pour véhicules automobiles, comportant au moins un dispositif de distribution de carburant (18), au moins une cuve de carburant léger (12, 14), et au moins un conduit d'évent (38), le conduit d'évent raccordé à la cuve de carburant léger étant muni d'une soupape de surpression/dépression (44) et portant un condenseur (40) pour des vapeurs d'essence provenant de ladite cuve. Selon l'invention, l'installation comprend en outre un déshumidificateur (42) pour l'air extérieur admis à l'intérieur de la cuve de carburant léger.
Patent FR-2986955-A1 (FR)
Title: Sauteuse basculante a induction
Inventor: GALOO PHILIPPE
IPC: A47J37/12
Filed: 2012-02-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de cuisson et/ou de friture, particulièrement destiné à des applications de restauration collective ou similaire, comprenant au moins un bâti (1) constitué de deux colonnes verticales (2a,2b) reliées par une paroi de fond (3) et formant caisson support d'une cuve (5) de cuisson et/ou de friture, ladite cuve (5) étant montée pivotante sur le caisson support (1) entre les colonnes (2a,2b), des moyens dits de basculement coopérant avec la cuve (5) de manière à la faire basculer d'une position dite de cuisson où l'ouverture de la cuve (5) est positionnée vers le haut jusqu'à une position dite de vidange où l'ouverture de la cuve (5) est positionnées vers l'avant du caisson support (1) et inversement, et des moyens de chauffage aptes à chauffer le contenu de la cuve ; ledit dispositif est remarquable en ce que la cuve (5) est constituée d'au moins un caisson (9) sensiblement parallélépipédique comportant une paroi de fond (10) et quatre paroi latérales (11,12,13,14) sur le bord supérieur desquelles prend appui un bac de cuisson amovible (15), deux parois latérales opposées (12,14) du caisson (9) comportant respectivement un axe (18,19) prenant respectivement appui sur un pallier (20,21) solidaire d'une colonne (2a,2b), au moins l'une des colonnes (2a) recevant un générateur de commande de fréquence électrique (7) adapté pour générer une tension électrique transmise par un câble d'alimentation (8) à au moins une bobine d'induction positionnée dans le caisson (9) de telle manière que l'axe du flux électromagnétique généré par ladite bobine soit dirigé vers l'intérieur du bac de cuisson (15), l'axe (18) porté par le palier (20) de la colonne (2a) recevant le générateur (7) étant creux pour permettre le passage dudit câble d'alimentation (8).
Patent FR-2988695-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de remplissage de reservoir
Inventor: AIGOUY GERALD
IPC: B65B3/00
Filed: 2012-03-27
Abstract: Dispositif de remplissage d'un réservoir (11) avec un gaz sous pression, notamment avec de l'hydrogène sous pression, comprenant une source (2) de gaz sous pression, un circuit (3, 13) de transfert de gaz depuis la source (2) vers le réservoir (11), le circuit (3, 13) de transfert comprenant un organe (4) de détente et de refroidissement du gaz pour abaisser la pression et la température du gaz de la source à des valeurs respectives déterminées en vue du remplissage du réservoir (11), caractérisé en ce que l'organe (4) de détente et de refroidissement du gaz comprend un réfrigérateur (14) réalisant une détente du gaz selon un cycle thermodynamique de type Stirling ou Ericsson, le réfrigérateur (14) étant alimenté sélectivement en gaz provenant de la source (2) et en ce qu'au moins une partie du gaz refroidi et détendu fourni au réservoir (11) est extrait du réfrigérateur.
Patent FR-2988631-A1 (FR)
Title: Press for cutting blank from sheet band in automotive industry, has guide spaced from longitudinal side of sheet band, where falling of cut out blank is allowed on blank evacuation unit when guide is moved to inactive position
Inventor: GUILLAUME ERIC
IPC: B21D28/02
Filed: 2012-03-29
Abstract: The press has a bottom tool (1) that is utilized for supporting a sheet band (2), and an upper tool that is movable vertically towards the bottom tool. A cutting zone (7) of a blank includes a straight guide (10) that is movable between an active position, and an inactive position. The guide is spaced from a longitudinal side (2a) of the sheet band, and falling of the cut out blank is allowed on a blank evacuation unit i.e. tilted slope (8), when the guide is moved to the inactive position. The evacuation unit is located under the cutting zone.
Patent FR-2993677-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'emission d'un faisceau lumineux destine a former une image, systeme de projection et afficheur utilisant ledit dispositif
Inventor: IRZYK MICHAEL
IPC: G02B5/22
Filed: 2012-07-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'émission d'un faisceau lumineux (10) destiné à former une image, ledit dispositif comprenant une ou plusieurs sources (4, 5, 6), émettant chacune un faisceau (7, 8, 9) du type laser, ledit dispositif étant configuré pour former ledit faisceau lumineux (10) à partir du ou de la mise en commun par combinaison desdits faisceaux laser (7, 8, 9), ledit dispositif comprenant des moyens (12) d'atténuation, situés en aval de la ou desdites sources (3, 4, 5), permettant de faire varier la puissance optique du faisceau lumineux (10), lesdits moyens d'atténuation (12) comprenant un ou plusieurs filtres escamotables (20), aptes à venir s'interposer dans le ou lesdits faisceaux (7, 8, 9, 10).
Patent FR-2988103-A1 (FR)
Title: Production d'acide docosahexaenoique et/ou d'acide eicosapentaenoique et/ou des carotenoide(s) en mode mixotrophe par nitzschia
Inventor: ROMARI KHADIDJA
IPC: C12N1/12
Filed: 2012-08-16
Abstract: L'invention se rapporte à de nouvelles souches de microalgues appartenant au genre Nitzschia permettant une production à haut rendement de lipides, notamment de l'acide docosahexaénoïque (DHA), et/ou de l'acide éicosapentaénoïque (EPA), et/ou en caroténoïdes, notamment de la fucoxanthine, en mode mixotrophe, ainsi qu'à un procédé de sélection et de culture de telles souches, utilisant un apport de lumière variable et/ou discontinu notamment sous forme de flashs.
Patent FR-2994849-A1 (FR)
Title: Formulation pour la delivrance de sequences nucleotidiques susceptibles de moduler des mecanismes endogenes d'arn interferents
Inventor: NAVARRO Y GARCIA FABRICE
IPC: A61K9/107
Filed: 2012-08-30
Abstract: La présente invention concerne une formulation sous forme de nanoémulsion, comprenant une phase aqueuse continue et au moins une phase dispersée, utile comme système de délivrance de séquence nucléotidique susceptible de moduler des mécanismes endogènes d'ARN interférence ou comme agent de transfection.
Patent FR-2998219-A1 (FR)
Title: Machine et procede pour le fractionnement en morceaux de parties de pneumatiques en fin de vie
Inventor: BLONDELET MICHEL
IPC: B60C25/00
Filed: 2012-11-19
Abstract: Machine pour le fractionnement d'une partie (2b) d'un pneumatique (2) en morceaux, comprenant, en combinaison: - un bâti (201); - des moyens (204) de support en appui de ladite partie (2b) du pneumatique; - des moyens (203) d'alimentation de ladite partie (2b) du pneumatique, configurés pour approvisionner ladite partie à un poste de coupe; - des moyens de coupe, disposés au niveau dudit poste de coupe pour effectuer une coupe au niveau de ladite partie, de façon à la fractionner en morceaux.
Patent FR-2998815-A1 (FR)
Title: Catalyseur prepare par broyage reactif
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: B01J23/26
Filed: 2012-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un produit solide, comprenant le broyage réactif d'un premier réactif qui est un composé oxyde de chrome avec un deuxième réactif qui est un composé de formule MzM'1-zOxFy, M et M' représentant chacun un élément de degré d'oxydation supérieur ou égal à 0, z valant de 0 à 1, x valant de 0 à 3, y valant de 0 à 6, et 2x+y étant supérieur à 0 et inférieur ou égal à 6.
Patent FR-2998854-A1 (FR)
Title: Interior lining i.e. side trimming, for boot of car, has plastic wall that is covered with part of textile material, where plastic wall includes perforated path so as to facilitate folding of lining along perforated path
Inventor: DEBUSNE CHARLES
IPC: B60R5/04
Filed: 2012-12-05
Abstract: The lining (101) has a plastic wall (102) that is covered with a part of textile material (103), where the plastic wall includes a perforated path (104) so as to facilitate folding of the lining along the perforated path. The textile material part covering the plastic wall includes a set of perforations that is aligned with a set of perforations of the wall. The plastic wall is ready to weaken structurally and/or break along the perforated path by the movement of the folding at an angle higher than 45 degrees i.e. preferentially 90 degrees. Independent claims are also included for the following: (1) a car (2) a method for assembly of a vehicle on an assembly line.
Patent FR-3000502-A1 (FR)
Title: Thermally treating a thin part e.g. large-sized aspheric mirrors, comprises vertically placing a thin part during the heat treatment, where the treatment is an annealing process which is carried out to slacken internal stresses in the part
Inventor: LANTERNIER THOMAS
IPC: C21D1/30
Filed: 2012-12-27
Abstract: The method comprises vertically placing a thin part (2) during the heat treatment. The heat treatment is an annealing process which is carried out to slacken internal stresses present in the thin part due to its delayed elasticity. The thin part is covered with thin layers, which are capable of generating other internal stresses.
Patent FR-3002108-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing thin carrier of radio frequency device e.g. smart card, operating in high frequency field, involves heat treating contact pads of antenna to dry polymer ink, and connecting chip or electronic module to contact pads
Inventor: ILIEV PLAMEN
IPC: H01Q1/38
Filed: 2013-02-14
Abstract: The method involves printing a layer of conductive ink charged nanoparticles of thickness between 1 and 8 micrometer on two strands (111, 112) of an antenna (11), and heat treating the strands to sinter the nanoparticles. Contact pads are formed on the antenna by printing non-conductive polymer ink charged nanoparticles of thickness between 10 and 60 micrometer, to connect the strands of the antenna, where ends (12-15) of the strands are connected to the contact pads. The contact pads are heat treated to dry the polymer ink, and a chip or an electronic module is connected to the contact pads. Independent claims are also included for the following: (1) a thin carrier radio frequency device (2) a machine for manufacturing a thin carrier radio frequency device.
Patent FR-3005470-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant une composition essentiellement depourvue de derive guanidique et comprenant un compose triazine et un hydroxyde de metal alcalin ou alcalino-terreux
Inventor: LONCHAMBON KARINE
IPC: C08L9/00
Filed: 2013-05-07
Abstract: L'invention concerne donc un pneumatique comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante comprenant majoritairement de la silice, un système de vulcanisation comprenant un composé triazine de formule générale (la) ou (Ib), et un hydroxyde de métal alcalin ou alcalino-terreux, ladite composition étant essentiellement dépourvue de dérivé guanidique.
Patent FR-3006365-A1 (FR)
Title: Roue de turbomachine, notamment pour turbine basse pression
Inventor: EVAIN GAEL
IPC: F01D5/30
Filed: 2013-05-30
Abstract: L'invention concerne une roue (2) de turbomachine, notamment pour turbine basse pression (1), comportant des aubes (4) comprenant chacune une pale (5) reliée par une plate-forme (6) à une paroi médiane ou échasse (7) s'étendant radialement et prolongée radialement à l'intérieur par un pied (8) monté dans une rainure d'un disque (3), le disque (3) comportant une bride (47) s'étendant vers l'amont ou vers l'aval, entourée par une virole (45) fixée au disque (3). La roue (2) comporte au moins un flasque annulaire d'étanchéité (36) monté en partie amont ou aval du disque (3), ledit flasque (36) s'étendant radialement entre les plates-formes (6) et le disque (3), en regard des rainures et des pieds (9) des aubes (4), ledit flasque (36) comportant des moyens de couplage en rotation (44) avec la virole (45).
Patent FR-3006696-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en alliage en titane-aluminium
Inventor: COURET ALAIN
IPC: F01L3/02
Filed: 2013-06-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication par frittage flash d'une pièce (PF) en alliage métallique, comportant l'application simultanée, à l'intérieur d'une matrice (M), d'une pression uniaxiale et d'un courant électrique à un matériau constitutif pulvérulent répondant à la composition suivante : - 42 à 49 % d'aluminium, - 0,05 à 1,5 % de bore, - 0,2% minimum d'au moins un élément choisi parmi le tungstène, le rhénium et le zirconium, - éventuellement 0 à 5 % d'un ou plusieurs éléments choisis parmi le chrome, le niobium, le molybdène, le silicium et le carbone, du titane faisant la balance et la totalité des éléments hors aluminium et titane étant comprise entre 0,25 et 12 %.
Patent FR-3011518-A1 (FR)
Title: Recepteur de radio avec diffusion de messages publicitaires
Inventor: TROUVILLIEZ BERNARD
IPC: H04B1/06
Filed: 2013-10-08
Abstract: Dispositif de réception radio apte à diffuser des fichiers audio contenant des messages publicitaires, comprenant un circuit électronique de lecture de fichiers notamment audio caractérisé en ce que le circuit électronique est associé à un support de stockage de données local inamovible (18) et non accessible directement par un utilisateur contenant les messages publicitaires à diffuser.
Patent FR-3012137-A1 (FR)
Title: Procede de production de composes fluores
Inventor: BONNET PHILIPPE
IPC: C07C19/08
Filed: 2013-10-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un composé fluoré comprenant : - la fourniture d'un flux gazeux comprenant de l'acide fluorhydrique ; - la fourniture d'au moins un flux liquide de composé chloré et la vaporisation de celui-ci par mélange avec ledit flux gazeux, le mélange résultant étant un mélange gazeux ; - la réaction catalytique du composé chloré avec l'acide fluorhydrique en phase gazeuse et la collecte d'un flux de produit. L'invention concerne également une installation propre à la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3015978-A1 (FR)
Title: Procede pour la synthese industrielle de la sordidine
Inventor: DUFOUR SAMUEL
IPC: C07D493/08
Filed: 2013-12-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de la sordidine comprenant une étape de préparation de la 4-(2-éthyl-1,3-dioxolan-2-yl )pentan-2-one par réaction d'oxydation de la 2-éthyl-2-(pent-4-èn-2-yl)-1,3-dioxolane en présence d'un catalyseur choisi dans le groupe comprenant les complexes organométalliques de métaux de transition.
Patent FR-3005701-A1 (FR)
Title: Procede de production d'electricite thermo-hydraulique a cogeneration et installation pour sa mise en oeuvre
Inventor: DJENANI ABDERREZAK
IPC: F03B15/20
Filed: 2014-03-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé et une installation de production d'électricité thermo-hydraulique à cogénération caractérisée en ce que l'énergie cinétique de l'eau (1) qui actionne une roue mobile d'une turbine (7) de type Pelton, reliée à un alternateur produisant de l'électricité, est générée par ondes de détonation pulsées, et en ce que la transformation de l'énergie de surpression produite par l'onde de détonation en énergie cinétique s'effectue alternativement dans chacune des deux chambres d'admission d'eau d'un injecteur fixe (3) ou des injecteurs fixes (3) muni (s) de tubes à détonation (4et4') qui ont pour objet de produire alternativement des ondes de détonation pulsées, et simultanément de cogénérer de l'énergie thermique qui se transforme en énergie mécanique, et de cogénérer également de l'hydrogène (29') et de l'oxygène (28) par électrolyse de la vapeur d'eau à haute température (EVHT), constituant, en partie la source d'énergie du procédé de production d'électricité selon l'invention.
Patent FR-3016367-A1 (FR)
Title: Association liege/liant a base de polyhydroxyurethane et son procede de preparation
Inventor: DARROMAN EMILIE
IPC: C08L97/00
Filed: 2014-01-15
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant du liège ou un matériau à base de liège et un liant qui comprend au moins un polyhydroxyuréthane préparé à partir de matières premières non fortement toxiques, issues de préférence de la biomasse. En particulier, le liant polyhydroxyuréthane est synthétisé à partir d'au moins un composé (A) comportant deux ou plus de deux groupes cyclocarbonates et d'au moins un composé (B) comportant deux ou plus de deux groupes amines. L'invention concerne aussi le procédé de préparation de ladite composition.
Patent FR-3018175-A1 (FR)
Title: Bi-structure maillee extensible, structures multicouches.
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B62B7/00
Filed: 2014-03-07
Abstract: La bi-structure maillée extensible comprend : • une première structure maillée (SM1), les mailles étant réparties selon un premier plan, la première structure maillée (SM1) étant pliable selon une première direction (D1) comprise dans le premier plan (P1) ; • une structure cadre (SC) comprenant aux moins deux éléments longitudinaux solidaires de la première structure maillée (SM1) et agencés de part et d'autre des bords opposés de ladite première structure maillée (SM1) et permettant de faire varier les dimensions de la bi-structure ; • une seconde structure maillée (SM2), les mailles étant réparties selon un second plan (P2) parallèle au premier plan, la seconde structure maillée (SM2) étant pliable selon la première direction (D1); • des moyens de liaisons (ML) entre la première structure maillée (SM1) et la seconde structure maillée (SM2) de manière à rendre les deux structures maillées solidaires l'une de l'autre, les moyens de liaisons permettant de synchroniser les pliages des deux structures maillées (SM1, SM2) dans la première direction (D1).
Patent FR-3025313-A1 (FR)
Title: Systeme pour la reproduction d'un couple de frottement sec
Inventor: FAYE OLIVIER
IPC: G01M15/14
Filed: 2014-09-02
Abstract: Système pour la reproduction d'un couple de frottement sec s'appliquant sur un actionneur, par exemple sur une vanne de conduit hydraulique, comprenant : - un disque (3) accouplé à un arbre de transmission de puissance (21) - un frein à disque (4) comprenant un étrier (41) monté sur un bâti (43) et des plaquettes (42) adaptées pour être mises au contact du disque (3), - un actionneur électrique (5) configuré pour contrôler l'effort d'application des plaquettes (42) sur le disque (3) de manière à appliquer un couple résistant contrôlé sur l'arbre de transmission de puissance (21).
Patent FR-3025672-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande d'une machine electrique asynchrone
Inventor: MALOUM ABDELMALEK
IPC: H02P21/06
Filed: 2014-09-08
Abstract: Système de commande d'une machine électrique asynchrone pour véhicule automobile électrique ou hybride comprenant : - un moyen de détermination (4) d'une requête de couple du conducteur, - un moyen de détermination (5) d'un point de fonctionnement comprenant une requête de pulsation du rotor et une requête de flux du rotor en fonction de la requête de couple du conducteur, - un moyen de calcul (7) apte à déterminer la vitesse de rotation mécanique, et les courants d'alimentation du stator dans le repère triphasé, - un moyen de calcul (10) de l'angle de Park, du flux rotorique et de la pulsation statorique, - un moyen de calcul (11) des tensions du stator dans le repère de Park en fonction des valeurs calculées du flux rotorique et de la pulsation statorique, des courants de stator dans le repère de Park, de la requête de pulsation du rotor et de la requête de flux du rotor.
Patent FR-3029626-A1 (FR)
Title: Dispositif pour controler un outillage d'essai sous pression d'un circuit de fluide d'un aeronef
Inventor: MATEO STEPHANE
IPC: G01M3/26
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de contrôle d'au moins un outillage d'essai sous pression d'un circuit de fluide d'un aéronef. Ce dispositif de contrôle se caractérise en ce qu'il comprend au moins un réservoir (16, 16', 152) qui comprend au moins une connexion (88, 160) pour raccorder une alimentation en gaz sous pression et au moins un système de connexion (20, 154) configuré pour raccorder au moins un outillage d'essai sous pression. Ce dispositif permet de pouvoir mettre en œuvre des contrôles préventifs pour les outillages d'essai sous pression sans avoir besoin d'immobiliser un avion sur une chaîne d'assemblage.
Patent FR-3030957-A1 (FR)
Title: Procede iteratif d'evaluation de filtres numeriques destines a etre utilises dans un systeme de communication
Inventor: LEJOSNE YOHAN
IPC: H04L25/02
Filed: 2014-12-19
Abstract: Pour un système de communication comprenant des dispositifs émetteurs liés à des dispositifs récepteurs distincts avec lesquels ils sont aptes à communiquer, au moins un dispositif émetteur du système de communication étant lié à une pluralité de dispositifs récepteurs, le procédé itératif comprenant, le procédé comprend, lors de chaque itération : - une première étape d'évaluation (E20), pour chaque dispositif récepteur du système, d'un filtre de réception destiné à être appliqué par ce dispositif récepteur, ce filtre de réception étant obtenu en minimisant, sous au moins une contrainte, une interférence affectant des flux de données destinés au dispositif récepteur et émis par le dispositif émetteur auquel il est lié, cette interférence étant générée par des flux de données émis par au moins un dispositif émetteur du système ayant appliqué un filtre d'émission précédemment évalué au cours d'une itération du procédé ; et - une seconde étape d'évaluation (E30), pour chaque dispositif émetteur du système de communication et pour chaque dispositif récepteur lié à ce dispositif émetteur, d'un filtre d'émission destiné à être appliqué par ce dispositif émetteur à des flux de données destinés au dispositif récepteur, ce filtre d'émission étant obtenu en minimisant, sous au moins une contrainte, une interférence générée par lesdits flux de données et affectant des flux de données reçus par au moins un autre dispositif récepteur du système lorsqu'un filtre de réception précédemment évalué au cours d'une itération du procédé est appliqué par cet autre dispositif récepteur.
Patent FR-3030545-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une resine hydrocarbonee specifique
Inventor: CHATARD JULIEN
IPC: C08L47/00
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de réticulation et une résine hydrocarbonée, ladite résine hydrocarbonée présentant une masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) comprise entre 700 et 1000 g/mol, une masse moléculaire moyenne Mz supérieure à 6000 g/mol et un indice de polymolécularité (Ip) supérieur à 2,4.