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Patent FR-3005082-A1 (FR)
Title: Lambris panneau avec cadre et panneau de remplissage
Inventor: REITZ BENOIT
IPC: E04F13/08
Filed: 2014-04-15
Abstract: L'invention a trait à un lambris panneau (1) adapté à la constitution d'un faux plafond remplissant une fonction esthétique ainsi qu'une fonction d'isolation phonique et/ou thermique, comportant un panneau (10) constitué d'un cadre support (2) et d'au moins un panneau de remplissage supporté par ledit cadre (2), caractérisé par le fait que ledit cadre support (2) présente une oreille (6) comportant une protubérance (7) et une entaille (8) de forme adaptée pour loger la protubérance (7) d'un lambris panneau (1) adjacent. L'invention concerne encore un procédé de fabrication, ainsi qu'un procédé de montage d'un tel lambris panneau.
Patent FR-3024343-A1 (FR)
Title: Systeme de protection pour dispositif de communication mobile et procede d'installation de ce systeme de protection
Inventor: KARAKOZIAN FREDERIC
IPC: H04M1/02
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne un système de protection pour dispositif de communication mobile (1), comportant : - une coque de protection (20) comprenant une face arrière (20a) et des angles (A, B, C, D) aptes à envelopper au moins une face arrière et des angles du dispositif de communication mobile, - un moyen de liaison (10) apte à être attaché, d'une part, à la coque de protection et, d'autre part, à un utilisateur, dans lequel : - le moyen de liaison comporte une lanière (10) ayant des extrémités (10a, 10b) attachées l'une à l'autre, et - la coque de protection (20) est réalisée dans un matériau souple et comprend une pluralité d'encoches (22) situées dans la face arrière (20a) de ladite coque et positionnées chacune dans une direction perpendiculaire à une diagonale reliant un angle de la coque de protection à un angle opposé de ladite coque de protection, la lanière étant insérée à travers chacune des encoches (22) de sorte qu'une force de traction (FT) appliquée sur ladite lanière génère une force de compression (FC) dans chacun des angles opposés de la coque de protection, resserrant lesdits angles (A, B, C, D) de la coque de protection autour des angles du dispositif de communication mobile.
Patent FR-3025185-A1 (FR)
Title: Poste de fermeture d'un rabat pour une etuyeuse
Inventor: DENAIVES HERVE
IPC: B65B43/54
Filed: 2014-08-28
Abstract: L'objet de l'invention est un poste de fermeture d'un étui (10) comprenant une paroi avant (34) avec une arête supérieure (36), une paroi arrière (32) et au moins un volet transversal (14) rattaché à la paroi arrière (32) par un bord d'attache (16) et muni d'un rabat transversal (18) opposé au bord d'attache (16), le poste de fermeture comprenant un dispositif de fermeture (26) destiné à venir exercer des efforts de fermeture sur le volet transversal (14) de l'étui (10) pour provoquer son pivotement autour du bord d'attache (16), caractérisé en ce que le poste de fermeture comprend un dispositif écarteur (78) permettant d'écarter l'arête supérieure (36) de la paroi avant (34) du bord d'attache (16) de la paroi arrière (32).
Patent FR-3027301-A1 (FR)
Title: Dispositif de potabilisation d'une eau non potable.
Inventor: MALAVIALLE ROLAND
IPC: C02F1/50
Filed: 2014-10-15
Abstract: Dispositif de potabilisation de l'eau comprenant un sous-ensemble hydraulique (1-7) comprenant une entrée (3) apte à recevoir l'eau à traiter, un moyen de filtration (4), un moyen germicide (6) et une sortie (7) apte à délivrer l'eau traitée, fluidiquement connectés en série, la traversée du sous-ensemble hydraulique (1-7) par l'eau étant assurée par gravitation, et un sous-ensemble électrique (8-13) autonome apte à alimenter le moyen germicide (6).
Patent FR-3013146-A1 (FR)
Title: Installation d'affichage de vehicule automobile et son procede de verification
Inventor: KRESPACH ANDREAS
IPC: G09G5/00
Filed: 2014-11-07
Abstract: Installation d'affichage (1) comportant un afficheur (3), un calculateur pour recevoir les données du véhicule par un bus de données (13), pour exploiter les données du véhicule, reçues et produire un avertissement acoustique. L'installation d'affichage comporte un branchement d'un haut-parleur (11) relié à une entrée d'une installation d'exploitation pour que selon le signal appliqué au branchement du haut-parleur (11), déterminer un défaut de fonctionnement ou une fonction de l'émission acoustique. L'affichage d'avertissement optique émet un signal d'avertissement optique en cas de défaut de fonctionnement de l'émission acoustique.
Patent FR-3029946-A1 (FR)
Title: Gabion formant une paroi verticale
Inventor: ANTONIAZZI ALAIN
IPC: E02D29/02
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention a pour objet un gabion en forme de paroi verticale comprenant une enveloppe (2) en treillis métallique contenant des galets (6) ou pierres caractérisé en ce qu'il est partitionné dans son épaisseur en trois compartiments (A, B, C), le compartiment central (B) contenant du béton (5) et les compartiments externes contenant des galets ou pierres.
Patent FR-3035294-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un diaporama synchronise avec des evenements audio
Inventor: VAUCHER CHRISTOPHE
IPC: H04N21/8547
Filed: 2015-04-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'un diaporama synchronisé avec des événements audio, le procédé comprenant des étapes consistant à : restituer un enregistrement audio, lire un fichier synchronisation lié à l'enregistrement audio et définissant des instants de début et de fin de fenêtres temporelles (EC1-EC11) associées respectivement à un rang d'image d'une séquence d'images, et des effets d'affichage à appliquer à une image durant chaque fenêtre temporelle, les instants de début et de fin de chaque fenêtre temporelle étant synchronisés avec des événements audio de l'enregistrement audio, et générer successivement des trames d'image en synchronisme avec la restitution de l'enregistrement audio, en déterminant pour chaque trame au moins une fenêtre temporelle active en fonction des instants de début de la trame et de début et de fin des fenêtres temporelles, et en déterminant l'image correspondant à chaque fenêtre temporelle active, en fonction du rang d'image associé à la fenêtre temporelle active, chaque trame étant formée à partir de l'image correspondant à chaque fenêtre temporelle active, en lui appliquant les effets d'affichage de la fenêtre temporelle active définis pour l'instant de début de trame.
Patent FR-3032581-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande a distance
Inventor: CHEVALLIER ANTHONY
IPC: H04L29/02
Filed: 2015-02-06
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de commande à distance d'un système à commander au moyen d'une sélection à distance d'un élément de commande, ladite sélection mettant en œuvre une capture de position d'au moins une partie du corps d'un utilisateur situé dans un périmètre spatial de capture. Le procédé selon l'invention comporte les étapes suivantes : -détection (50) d'une commande d'activation de commande à distance ; -détermination (52) d'un utilisateur maître, en fonction d'un critère prédéterminé, parmi une pluralité d'utilisateurs situés dans le périmètre spatial de capture ; -détection (54) d'une partie du corps de l'utilisateur maître, -mise en œuvre d'un suivi de position (56) de la partie du corps de l'utilisateur maître détectée et sélection (58) d'un élément de commande en fonction de la ou des positions détectées, et -action de commande (60) du système à commander en fonction de l'élément de commande sélectionné.
Patent FR-3032413-A1 (FR)
Title: Agencement pour vehicule automobile dont un support de roue de secours est configure pour entrainer la roue de secours en mouvement lorsque ledit support est extrait du vehicule
Inventor: DERRIEN DOMINIQUE
IPC: B62D43/10
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'agencement (1) pour véhicule automobile comprend un support (2) pour une roue de secours (3) du véhicule automobile. En outre, l'agencement (1) comporte une première configuration dans laquelle le support (2) est escamoté dans le véhicule automobile pour stocker la roue de secours (3) et une deuxième configuration dans laquelle le support (2) est accessible hors du véhicule automobile. Au moins une partie du support (2) est configurée pour entraîner, dans la deuxième configuration, un mouvement de la roue de secours (3) lorsqu'elle est montée au support (2).
Patent FR-3034192-A1 (FR)
Title: Detecteur de fuites et procede de detection de fuites
Inventor: DUCIMETIERE LAURENT
IPC: G01M3/20
Filed: 2015-03-23
Abstract: L'invention concerne un détecteur de fuites (1) pour la détection de fuites d'un objet à tester (A) par détection d'un gaz traceur, le détecteur de fuites (1) comprenant : - une entrée des gaz (2), - un dispositif de pompage (4), - une canalisation de pompage (3) raccordant l'entrée des gaz (2) au dispositif de pompage (4), - un dispositif de détection de gaz traceur (6) monté sur la canalisation de pompage (3), en dérivation du dispositif de pompage (4), le dispositif de détection de gaz traceur (6) comportant : • une sonde (12) configurée pour ioniser les molécules de gaz et mesurer le courant des molécules de gaz ionisées, et • une membrane séparatrice (8) agencée en amont de la sonde (12), - caractérisé en ce que la membrane séparatrice (8) est une couche monoatomique de graphène (9) dans laquelle sont ménagés des orifices de sélection (10) dont la plus grande dimension (D) est inférieure à 5 Angstrom de sorte que seules les molécules de gaz ayant des dimensions plus petites que les orifices de sélection (10) puissent traverser la membrane séparatrice (8) pour atteindre la sonde (12). L'invention concerne également un procédé de détection de fuites.
Patent FR-3034712-A1 (FR)
Title: Boucle de climatisation et systeme de climatisation correspondant pour vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: H01M10/663
Filed: 2015-04-08
Abstract: L'invention concerne une boucle de climatisation (200) et un système de climatisation correspondant pour véhicule automobile, ladite boucle comprenant un compresseur (1), un premier échangeur (E2) et un deuxième échangeur (E5) raccordés à la sortie du compresseur (1). La boucle comprend aussi un troisième échangeur (E3) dont la sortie est raccordée à l'entrée du compresseur (1) et dont l'entrée est raccordée, d'une part, au premier échangeur (E2) et, d'autre part, au deuxième échangeur (E5). Une canalisation (C18) est montée en parallèle du troisième échangeur (E3) et un quatrième échangeur (E17) est disposé sur la troisième canalisation (C18) en étant agencé pour, selon au moins un mode de fonctionnement de la boucle (200), échanger des calories avec ladite batterie.
Patent FR-3037170-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de prediction du fonctionnement d'un aeronef par analyse de similarite utilisant des capacites de stockage et de calcul reparties
Inventor: LACAILLE JEROME HENRI NOEL
IPC: G06F17/10
Filed: 2015-06-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'estimation d'une évolution future du fonctionnement d'un aéronef sous surveillance (A), comprenant la mise en œuvre, par un calculateur embarqué au sein de l'aéronef sous surveillance, d'un calcul d'un état courant de l'aéronef (ECA) sous surveillance à partir de mesures (VFA) de variables relatives au fonctionnement de l'aéronef sous surveillance, d'une requête d'analyse de similarité de l'état courant calculé avec des états passés (EPB) d'aéronefs analogues, et d'une analyse d'une évolution de fonctionnement (SPB) de chaque aéronef analogue présentant un état passé similaire pour déterminer une évolution probable (FPA) du fonctionnement de l'aéronef sous surveillance. Le procédé s'accompagne de la mise en œuvre, par un calculateur (B) embarqué au sein de chaque aéronef, d'une comparaison de l'état courant calculé (ECA) avec des états passés (EPB) des aéronefs analogues, et d'une transmission de l'évolution de fonctionnement (SPB) correspondant à un état passé similaire identifié. L'invention s'étend à un système embarqué apte à la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3037439-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique a plaque arriere evidee.
Inventor: HOTELLIER NICOLAS
IPC: H01L23/18
Filed: 2015-06-12
Abstract: Dispositif électronique et procédé de traitement, dans lesquels une plaque arrière (3) comprend une couche arrière de substrat (4), une couche avant de substrat (5) et une couche intermédiaire diélectrique (6), située entre la couche arrière et la couche avant, et comprenant une structure électronique (7) aménagée sur ladite couche avant de substrat (5), incluant des composants électroniques et des moyens de connexion électrique, et dans lesquels ladite couche arrière de substrat (4) présente au moins une région locale pleine (17) et au moins une région locale évidée (18), cette région locale évidée étant aménagée sur toute l'épaisseur de ladite couche arrière, de sorte que ladite couche arrière de substrat ne recouvre pas au moins une zone locale (19) de la face arrière de ladite couche intermédiaire diélectrique (6), correspondant à ladite région locale évidée (18).
Patent FR-3038406-A1 (FR)
Title: Mecanisme de diagnostic automatique a partir d'informations issues d'un systeme de surveillance applicative
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: G06F11/34
Filed: 2015-07-02
Abstract: La présente invention concerne un système de surveillance des performances d'infrastructures informatiques lorsqu'une application est utilisée en production sur une infrastructure informatique comprenant des ressources définissant une architecture informatique cible formant une chaine de liaison afin d'anticiper les ajustements d'infrastructure nécessaires pour accélérer la réponse aux incidents entrainant une dégradation voire une interruption des services délivrés par l'application et comportant : - des sondes associées à chaque ressource pour remonter les informations de mesure (métriques) - des moyens de mémorisation constituant un module d'historisation de ces informations (M3) - des seconds moyens de mémorisation des réponses aux problèmes détectés et des seconds moyens de traitement de ces informations 22 pour définir un module d'historisation M4 des réponses apportées aux problèmes par le système de surveillance - au moins un moteur de règles 21 permettant, à partir du croisement des informations recueillies (M3), des indicateurs SLOI des objectifs de niveau de service SLO (Service Level Objectives), des règles mémorisées de scalabilité (SCAL), de la définition des seuils d'acceptabilité (SAi) mémorisés (M2), des bonnes pratiques mémorisées (M6) et des périodes d'activité mémorisées (M5), d'établir des corrélations entre ces informations afin d'anticiper l'évolution de la consommation des ressources à au moins une échéance donnée, pour en tenir compte et définir des propositions de redimensionnement de la chaîne de liaison en rapport avec la charge applicative qu'elle supporte ou qu'elle va supporter.
Patent FR-3042778-A1 (FR)
Title: Structure porteuse de turbomachine
Inventor: HELLEGOUARCH ANTOINE ELIE
IPC: B64D29/00
Filed: 2015-10-27
Abstract: L'invention porte sur une structure porteuse de turbomachine, comprenant au moins un cadre apte à entourer la turbomachine, ledit cadre comprenant deux arceaux (21,31) liés entre eux par des moyens de liaison à leurs extrémités mises bout à bout, au moins un des moyens de liaison comprenant une cheville (10) munie d'une tête (10a) engagée dans un logement (21a) de l'une des deux extrémités mises bout à bout, caractérisée par le fait que la cheville (10) comprend une tige (10b) excentrée par rapport à la tête et est engagée dans un logement (31a) de l'autre desdites deux extrémités par l'intermédiaire d'un système excentrique comprenant une douille (12) munie d'un alésage (12a) excentrique traversé par la tige, le système excentrique étant apte à rattraper un désalignement entre les deux logements (21a, 31a) respectifs des deux extrémités, la cheville (10) et la douille (12) étant aptes à être immobilisées sur l'autre desdites deux extrémités par un moyen d'immobilisation agencé pour générer un appui de la cheville sur la douille.
Patent FR-3051618-A1 (FR)
Title: Procede de basculement doux a diversite de sites de stations d'acces mis en oeuvre dans un systeme de telecommunications spatiales
Inventor: BAUDOIN CEDRIC
IPC: H04W36/16
Filed: 2016-05-20
Abstract: Un procédé de basculement doux à diversité de sites de stations d'accès entre une première station nominale d'accès à un satellite relai d'un système de télécommunications spatiales et une deuxième station redondante d'accès au même satellite comprend une phase de préparation (104) du basculement doux, et une phase d'exécution (106) du basculement doux, exécutée successivement. Pendant la phase d'exécution (106), une première commutation du trafic au niveau du segment sol vers la deuxième station redondante d'accès, et une deuxième commutation au niveau du segment bord du satellite entre une première liaison nominale d'accès de la première station nominale d'accès et une deuxième liaison redondante d'accès de la deuxième station redondante d'accès sont finement synchronisées.
Patent FR-3046990-A1 (FR)
Title: Systeme pour aider au guidage au sol d'un aeronef
Inventor: CARRADORI CYRIL
IPC: B64F1/22
Filed: 2016-01-27
Abstract: L'invention concerne un système pour aider au guidage au sol d'un aéronef manœuvré par un tracteur d'aéronef, le système comprenant au moins un dispositif de projection comprenant un laser générant un faisceau laser fixé à un point d'ancrage du fuselage de l'aéronef, des moyens de fixation configurés pour fixer le dispositif de projection à un point d'ancrage du fuselage, le faisceau laser de chaque projecteur laser traçant alors une trace lumineuse sur le sol destinée à être utilisée pour aider au guidage au sol de l'aéronef, une caméra permettant de filmer la trace lumineuse sur le sol, un dispositif d'affichage déporté comprenant un écran, le dispositif d'affichage étant positionné sur le tracteur d'aéronef pour que l'écran soit visible d'un opérateur du tracteur d'aéronef, chaque dispositif de projection étant connecté au dispositif d'affichage, le dispositif d'affichage étant configuré pour afficher l'image de la caméra de chaque dispositif de projection.
Patent FR-3049401-A1 (FR)
Title: Ensemble d’un dispositif d’eclairage a eclairage de secours et d’un systeme d’alimentation du dispositif d’eclairage
Inventor: CAROL SEBASTIEN
IPC: H02J9/02
Filed: 2016-03-22
Abstract: Un ensemble (10) d'un dispositif d'éclairage (3) et d'un système (2) d'alimentation en énergie électrique dudit dispositif d'éclairage (3), le dispositif d'éclairage (3) comprenant au moins une source de lumière principale (37), une source de lumière de secours (38), une première borne d'entrée (E31) reliée au neutre des sources de lumière (37, 38) et deux bornes d'entrée (E32, E33) reliées respectivement à la phase de la source de lumière principale (37) et de la source de lumière de secours (38), le système d'alimentation (2) comprenant au moins trois bornes d'entrée (E21, E22, E23)apte à être reliées à un réseau de distribution électrique (RE) et au moins trois bornes de sortie (S21, S22, S23) reliées chacune à une des bornes d'entrée (E21, E22, E23) et à une des bornes d'entrée (E31, E32, E33) du dispositif d'éclairage (3).
Patent FR-3052189-A1 (FR)
Title: Procede de recalage des modeles de comportement d’actionneurs de lignes d’admission et d’injection de moteur a combustion interne
Inventor: POULY CLEMENT
IPC: F02D41/30
Filed: 2016-06-01
Abstract: L'invention porte sur un procédé de recalage des modèles de comportement d'actionneurs de moteur à combustion interne de véhicule automobile, le moteur étant équipé d'actionneurs pilotés comprenant des actionneurs de déphasage d'un arbre à cames et de levée de soupape variable, des actionneurs de boîtier papillon et d'injecteur. Le recalage des modèles de comportement se fait simultanément pour les actionneurs en au moins un point de fonctionnement du moteur avec : - pour les actionneurs de déphasage d'arbres à cames et de levée de soupape, selon un écart entre une mesure de débit et un modèle d'estimation d'un débit dans chaque cylindre du moteur, - pour l'actionneur de boîtier papillon, selon un écart entre une mesure de débit et un modèle d'estimation du débit papillon, - pour ledit au moins un actionneur d'injecteur, selon un écart entre une mesure de richesse et une consigne de richesse.
Patent FR-3052879-A1 (FR)
Title: Systeme et methode de realisation d'un masque optique pour traitement de surface, installation et methode de traitement de surface
Inventor: BICHOTTE MAXIME
IPC: H01L21/30
Filed: 2016-06-21
Abstract: La présente invention concerne un système (2) de réalisation d'un masque optique (35) pour traitement de surface, notamment pour micro-texturation de surface, le système (2) comprenant : une couche de matière (20) comportant une surface externe (21) exposée à l'environnement extérieur ; et un dispositif de génération et dépôt de gouttelettes (30) sur la surface externe (21) de la couche de matière (20), selon un agencement (31) particulier, formant le masque optique (35) sur la surface externe (21) de la couche de matière (20). L'invention concerne également une installation de traitement comprenant un tel système (2). L'invention concerne également une méthode de réalisation d'un masque et une méthode de traitement de surface.
Patent FR-3054320-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour la caracterisation d'echantillons par imagerie de spectroscopie pwr
Inventor: HARTE ETIENNE
IPC: G01N21/552
Filed: 2016-07-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé pour la mesure par spectroscopie d'un échantillon dans lequel on réalise les étapes suivantes: - envoyer un faisceau lumineux vers une surface (12) d'incidence d'un capteur optique, ledit faisceau lumineux formant un angle d'incidence avec ladite surface d'incidence, ledit faisceau lumineux comportant des ondes électromagnétiques p-polarisées et des ondes électromagnétiques s-polarisées, - ledit capteur optique comprenant un prisme (13) comportant une surface de réflexion, un premier film (15) conducteur ou semi-conducteur et un deuxième film (16) diélectrique pour générer deux modes guidés, un premier desdits modes guidés étant généré pour des ondes électromagnétiques p-polarisées et pour un premier angle d'incidence Qi dudit faisceau lumineux sur ladite surface (12) d'incidence et un second desdits modes guidés étant généré pour les ondes électromagnétiques s-polarisés et pour un second angle d'incidence Ω2 dudit faisceau lumineux sur ladite surface (12) d'incidence, ledit capteur optique présentant une surface pour recevoir ledit échantillon à mesurer, - varier ledit angle d'incidence dudit faisceau lumineux par rapport à la surface (12) d'incidence dudit capteur optique pour générer lesdits modes guidés, et - pour chaque angle d'incidence Ωi, former l'image de ladite surface de réflexion sur un capteur d'image pour fournir des images bidimensionnelles de ladite surface de réflexion afin d'obtenir des informations optiques sur l'échantillon à mesurer.
Patent FR-3054546-A1 (FR)
Title: Composes multifonctionnels, leurs procedes de preparation et leurs utilisations
Inventor: BERTUS PHILIPPE
IPC: C07D263/36
Filed: 2016-07-27
Abstract: La présente invention concerne des composés multifonctionnels de formule (I) leurs procédés de préparation et leurs utilisations, notamment leurs utilisations dans des processus orthogonaux ou bioorthogonaux.