baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2757423-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'un gaz par refrigeration et mise en contact avec un solvant
Inventor: LEBAS ETIENNE
IPC: B01D53/14
Filed: 1996-12-19
Abstract: Procédé pour traiter un gaz comportant un ou plusieurs constituants à séparer dans lequel on mélange le gaz à traiter (G) au moins en partie en contact avec un solvant (S) choisi pour retenir sélectivement au moins une partie des constituants du gaz à séparer, on refroidit le mélange de gaz (G) et de solvant (S) en le faisant circuler à l'intérieur d'au moins une zone d'échange de chaleur de manière à obtenir en sortie de ladite zone d'échange de chaleur, au moins une phase gazeuse (G1 ) appauvrie en au moins un des constituants à séparer et une phase solvant (S1 ) enrichie en lesdits constituants, on sépare ladite phase solvant enrichie (S1 ) de ladite phase gazeuse (G1 ), et on la recycle vers la zone d'échange de chaleur pour refroidi ledit mélange gaz-solvant (étape b), ladite phase solvant (S1 ) étant en sortie de la zone d'échange de chaleur formée d'au moins une phase gazeuse (G2 ) enrichie en constituants à séparer et d'une phase solvant liquide (S), et on sépare la phase gazeuse (G2 ) et la phase solvant liquide (S) issues de l'étape (c) et on recycle la phase solvant au moins épurée du ou des constituants vers l'étape de mélange initiale.
Patent FR-2758880-A1 (FR)
Title: Dispositif formant capteur destine en particulier a determiner la position relative d'un objet dans l'espace, telle que par exemple la position d'un pare-brise de vehicule par rapport a ce vehicule
Inventor: BLANC CHRISTOPHE
IPC: B25J9/16
Filed: 1997-01-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif formant capteur pour déterminer la position relative d'un objet dans l'espace ainsi qu'un procédé d'assemblage automatique de deux objets d'un robot muni d'au moins un tel dispositif formant capteur. Le dispositif formant capteur est caractérisé en ce qu'il comprend un corps principal (1) monté à rotation sur une pièce de support (2); une première touche de contact (5) mobile en translation pour contacter l'objet pouvant se déplacer en rotation avec le corps principal (1); un premier capteur (19) permettant de mesurer la valeur de déplacement de la touche de contact (5) et un élément formant came de renvoi (13) permettant de déplacer une touche rigide (14) dans une direction perpendiculaire à celle de déplacement de la touche de contact (5). L'invention trouve application en particulier pour l'assemblage automatique de pare-brises à des véhicules automobiles.par.
Patent FR-2760399-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces creuses en materiau composite
Inventor: MARCHANT PASCAL ERIC JEAN
IPC: B29C70/34
Filed: 1997-03-06
Abstract: L'invention propose un procédé de fabrication de pièces creuses (1) en matériau composite stratifié polymérisé à chaud (6) , lesdites pièces (1) comportant des parois enveloppantes (3) entourant et formant des cavités (2) , et éventuellement des parois non enveloppantes , c'est à dire ne formant pas de cavités.Un tel procédé est remarquable en ce qu'on utilise des noyaux (11) recouverts d'une couche (13) d'élastomère silicone d'épaisseur e suffisante, la dilatation thermique de la couche (13) d'élastomère silicone assurant la compression de la matière composite (6) contre les parois (10) du moule (7) .
Patent FR-2760883-A1 (FR)
Title: Information label e.g. for use on packaging
Inventor: LEVASSEUR ROBERT
IPC: G09F3/02
Filed: 1997-03-13
Abstract: An information label (1), especially and adhesive one, comprises a base layer (2) and an information element (3) with a series of pages, attached to the base layer and equipped with an extension (5). The base layer and the extension have their facing surfaces coated with materials (6, 7) which permit repeated adhesion and removal, so that the pages can be opened and closed at will. The materials (6, 7) applied to the extension and base layer are, for example, a standard non-repositionable adhesive (6) and a non-adhesive layer of a silicone varnish, non-adehsive plastic or monocrystalline wax.
Patent FR-2761377-A1 (FR)
Inventor: FAGEBAUME OLIVIER
IPC: D06M13/322
Filed: 1997-03-27
Abstract: The invention concerns a method for producing by electrochemical reduction a carbon-containing material with its surface modified by organic groups, in particular functionalised, comprising contacting the carbon-containing material with an organic diazonium salt in solvent, optionally in the presence of an electrolyte; negative polarisation of the carbon-containing material relative to an anode also in contact with an electrolytic solution separate from said diazonium salt solution, said method being characterised in that the electrochemical reduction is carried out on an organic diazonium salt in protic solvent in an acid medium. The invention also concerns the carbon-containing materials with surface modified by organic groups and the use of these modified materials, for example for producing composite materials or for fixing molecules of biological interest.
Patent FR-2761971-A1 (FR)
Title: Grue a montage automatise a fleche pliable, avec repliage lateral pour transport
Inventor: LAROCHE PAUL
IPC: B66C23/34
Filed: 1997-04-11
Abstract: La grue est équipée d'une flèche pliable (6) composée d'au moins trois éléments, un élément intermédiaire (10) de pliage reliant le pied de flèche (7) avec le deuxième élément de flèche (8) . L'élément intermédiaire (10) est composé d'une partie arrière (15) et d'une partie avant (16) , de forme pyramidale à base rectangulaire, articulées respectivement (en 20, 30) au pied de flèche (7) et au deuxième élément de flèche (8) , au niveau des membrures inférieures (21, 31) . Une charnière d'axe vertical (37) relie les parties arrière (15) et avant (16) , l'axe (37) étant déporté latéralement. Des moyens sont prévus pour solidariser les parties arrière (15) et avant (16) en position de travail de la grue.Application aux grues pliables pour leur transport sur route.
Patent FR-2752333-A1 (FR)
Title: Procede de formation de condensateurs de stockage de donnees dans des cellules de memoire vive dynamique
Inventor: HONG GARY
IPC: H01L21/8242
Filed: 1997-05-12
Abstract: Le procédé de l'invention comprend la formation d'une structure à double tranchée dans au moins deux couches conductrices superposées (48, 52) qui constituent une armature inférieure d'un condensateur de stockage de données. Une couche diélectrique (56) est ensuite formée sur l'armature inférieure, après quoi une autre couche conductrice (58) constituant une armature supérieure du condensateur est formée sur la couche diélectrique. Dans ce dispositif, la structure à double tranchée dans le condensateur de stockage de données augmente l'aire de surface de l'armature inférieure, ce qui augmente proportionnellement la capacité du condensateur.
Patent FR-2758675-A1 (FR)
Title: Multiplexeur-demultiplexeur en longueurs d'onde
Inventor: AKIBA KENJI
IPC: G02B6/34
Filed: 1997-08-28
Abstract: L'invention concerne un multiplexeur-démultiplexeur. Elle se rapporte à un multiplexeur-démultiplexeur qui comprend un guide d'onde (3) de canal d'entrée destiné à recevoir des signaux multiplexés en longueurs d'onde, un guide d'onde (4) à plaque d'entrée, un réseau (6) à arrangement de guides d'onde, un guide d'onde (7) à plaque de sortie, et plusieurs guides d'onde (81 -8n ) de canal de sortie dont une extrémité d'entrée est disposée de manière que chaque signal séparé soit couplé à chaque guide d'onde de canal de sortie et sorte d'une extrémité de sortie de celui-ci, dans lequel une perte de chaque guide d'onde (81 -8n ) de canal de sortie est sélectionnée d'après les différences de pertes entre les signaux séparés couplés aux guides d'onde de canal de sortie. Application aux multiplexeurs-démultiplexeurs.par.
Patent FR-2772668-A1 (FR)
Title: Air conditioning equipment for vehicle passenger compartment
Inventor: LEBORGNE JOSE
IPC: B60H3/02
Filed: 1997-12-23
Abstract: The equipment has an air injector (10) with a suction end (18) that is fed by a flow of air that is to be treated (AT) that comes from an inlet of external air and/or an inlet of recirculated air. The injector also has a returning end (28) that forces back the flow of air to be treated. An air to air heat exchanger (32) is provided. The air to be treated (AT) flows through a part of this, and the external air flow (FE) flows through another part. In this way the air to be treated is dehumidified by thermal heat exchange with the external air flow.
Patent FR-2775016-A1 (FR)
Title: Improved lock for motor vehicle doors with electric lock release, having two phases of operation
Inventor: DUPONT PATRICK
IPC: E05B65/12
Filed: 1998-02-19
Abstract: The lock bolt (1) is held closed by a catch (20) actuated by an electric motor (40), and engages in a striker fitted to the body of the vehicle. The motor is operated in two phases. In the first phase the motor releases the bolt then stops. The second phase occurs after the bolt has been manually disengaged from the striker, which allows the motor to return to its original position.
Patent FR-2779424-A1 (FR)
Inventor: MORLOT YVES
IPC: C08L95/00
Filed: 1998-06-08
Abstract: The invention concerns a composition and a method for producing a road surface course for roadways with little or moderate traffic corresponding to not more than about 5000 vehicles per day. The composition is based on black japanned aggregates, the aggregates being 2/4 to 2/6 chippings and the lacquering being obtained by a bitumen emulsion. When the surface course is being produced, sand and a bitumen emulsion with controlled fracture and viscosity are spread over the black japanned aggregate composition surface, the whole being then compacted. The invention also concerns a corresponding surface course.
Patent FR-2780554-A1 (FR)
Title: Electrically conductive material e.g. a superconductor material
Inventor: LAGUES MICHEL JEAN ROBERT
IPC: H01L39/24
Filed: 1998-06-26
Abstract: An electrically conductive material comprises a 3-D homogeneous distribution of charge reservoirs (16) interposed between conductive metal oxide-based cells (17).- DETAILED DESCRIPTION - An electrically conductive material comprises electrical charge reservoirs (16) of three or more monoatomic layers thickness interposed between conductive metal oxide-based cells (17) along a first axis and along second and third axes (a, b) defining a plane perpendicular to the first axis, the charge reservoirs being homogeneously distributed in amount 15-85 vol. % within the conductive material. An INDEPENDENT CLAIM is also included for production of the above material, comprising passing a current of at least 100 A/cm2 density through the material. Preferred Features: The conductive cells comprise monoatomic copper oxide layers of CuO2 cuprate structure, optionally with interposed Ca and/or Sr layers. The charge reservoirs comprise mono atomic copper oxide layers of CuO chain structure, optionally with interposed Cu and/or Sr layers, or comprise mono atomic layer stacks selected from SrO/BiO/BiO/SrO, BaO/TlO/TlO/BaO, BaO/TlO/BaO, BaO/HgO/BaO and CaO/MO/CaO, where M = Cu, Tl, Bi or Hg
Patent WO-9950031-A1 (WO)
Title: Robotized assembly with simplified programming and related control method, magnetic medium and computer programme
Inventor: DUHAUT DOMINIQUE
IPC: B25J9/16
Filed: 1999-03-23
Abstract: The invention concerns a robotized assembly with simplified programming and its related control method, magnetic medium and computer programme, comprising a mechanical structure (1), a system (2) controlling said structure including at least two end effectors, in the form of actuator(s) (4) and/or sensor(s) (5), and a user interface (7), whereby the user may program the structure. The user interface comprises an end effector zone for selecting one or several action(s) to be performed by said effectors from a list of actions and generalization means for transforming the macro type commands into actions. Each of the macro type commands being programmed for an initial effector series, the related action is designed to be implemented for the initial series as well as for at least another corresponding effector series.
Patent FR-2788861-A1 (FR)
Inventor: FRANCOIS SANDRINE
IPC: G02C7/02
Filed: 1999-01-22
Abstract: The lens has a mean sphere and a cylinder at each of points of an aspherical surface of the lens. A main progression meridian passes through far, near and intermediate vision regions. Differences between maximum cylinder values over a distance of 20 mm at both sides of the meridian have an absolute value less than or equal to 0.30 diopters. An absolute value of difference between maximum and minimum values of cylinder at each side of the meridian is less than or equal to the product of power addition and a constant having a value of 0.10. The power addition is defined as a difference in the mean sphere between a reference point (VP) of the near vision region and a reference point (VL) of the far vision region, and is greater than or equal to 2.50 diopters.
Patent FR-2791181-A1 (FR)
Inventor: SKOTNICKI THOMAS
IPC: H01L29/786
Filed: 1999-03-19
Abstract: The invention concerns a transistor comprising a silicon substrate (1) with a top surface coated with a thin gate dielectric layer (5) and wherein are formed source and drain regions (2, 3) defining between them a buried counter-doped channel region (4) having a predetermined minimal length, a metal gate (6) on the thin gate dielectric layer (5) above the channel region (4). The invention is characterised in that it comprises a thin dielectric layer (11) arranged between the source and drain regions (2, 3) and immediately adjacent beneath the channel region (4), said thin dielectric layer (11) having a length at least equal to a predetermined minimum channel length. The invention is applicable to MOSFET transistors.
Patent FR-2793027-A1 (FR)
Title: Procede de commande du chauffage d'un capteur electrochimique pour l'analyse des gaz d'echappement d'un moteur a combustion de vehicule
Inventor: AIMARD FREDERIC
IPC: G01N27/406
Filed: 1999-04-29
Abstract: L'invention propose un procédé de commande du chauffage d'un capteur électrochimique (10) pour l'analyse des gaz d'échappement d'un moteur à combustion de véhicule notamment du type comportant au moins une cellule de mesure comprenant deux électrodes (14, 16) et un électrolyte, et qui est associée à un élément de chauffage (18), caractérisé en ce qu'il comporte :- au moins un premier mode (M1) de chauffage du capteur (10) à une première température (T1) d'utilisation du capteur, notamment à une température optimale de fonctionnement du capteur;- et au moins un deuxième mode (M2) distinct de chauffage du capteur à une deuxième température (T2) qui est supérieure à la première température (T1) d'utilisation et à la température (Tg) des gaz à analyser, en vue de prévenir l'empoisonnement et/ ou l'encrassement du capteur.
Patent FR-2794087-A1 (FR)
Title: Procede d'armement d'un dispositif antivol d'un vehicule, et systeme pour sa mise en oeuvre
Inventor: BAUDARD XAVIER
IPC: B60R25/021
Filed: 1999-05-26
Abstract: Procédé d'armement d'un dispositif antivol disposé sur un véhicule muni d'un système de démarrage mains libres sans clé, caractérisé par le fait que l'armement s'opère après l'exécution de deux manoeuvres volontaires distinctes : la première étant l'arrêt du moteur du véhicule (6); le deuxième étant une action volontaire sur un ou plusieurs organes du véhicule autres qu'une clé, ladite action volontaire étant détectée par un ou plusieurs détecteurs (3, 4, 5) associés auxdits organes et qui envoient un signal de détection de l'action volontaire à une centrale électronique de commande (1) qui envoie en réponse, un signal d'armement à un dispositif antivol électrique (2) de colonne de direction.
Patent FR-2795313-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques contenant un polymere amphotere et un agent conditionneur et leurs utilisations
Inventor: DUBIEF CLAUDE
IPC: C11D3/26
Filed: 1999-06-25
Abstract: L'invention concerne de nouvelles compositions cosmétiques comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable au moins un agent conditionneur choisi parmi les huiles de synthèse, les huiles végétales, les cires végétales et les composés de type céramide et au moins un polymère amphotère comprenant au moins un monomère de type (méth) acrylate ou (méth) acrylamide ayant au moins une chaîne grasse, ladite chaîne grasse ayant de 8 à 30 atomes de carbone. Cette association apporte des propriétés cosmétiques (démêlage, douceur) nettement améliorées par rapport aux propriétés obtenues avec l'un ou l'autre des constituants utilisé seul. Ces compositions sont utilisées pour le lavage et/ ou le conditionnement des matières kératiniques telles que les cheveux ou la peau.
Patent FR-2785773-A1 (FR)
Inventor: ROBERT JEAN CLAUDE
IPC: A23K1/18
Filed: 1999-07-29
Abstract: The present invention relates to a method for supplying bioavailable methionine to a cow which comprises supplying to the cow an ester of methionine or methionine amide and/or an ester of the hydroxy analogue of methionine or a salt thereof.
Patent FR-2812603-A1 (FR)
Title: Road car information video screen mounting system having upper support mechanism supporting arm video screen attached and having two plane pivot mechanisms.
Inventor: LE GALL FRANCOIS
IPC: B60R11/02
Filed: 1999-08-05
Abstract: The video screen mounting unit has an upper support mechanism with an arm (16) pivoting around a first axis (18). The video screen is mounted on the first axis and can pivot around a second axis (15) with a second arm (13).
Patent FR-2782179-A1 (FR)
Title: Circuit pour etablir une communication bidirectionnelle, systeme de bus et recepteur de television
Inventor: BENFORD ANDREW
IPC: H04N5/44
Filed: 1999-08-06
Abstract: L'invention concerne un circuit pour établir une communication de données bidirectionnelle entre une première ligne de bus 17 et une seconde ligne de bus 16 qui comprend des premier et second dispositifs logiques 23 et 24 comportant un multiplexeur et une bascule du type D. Des premières entrées 26 et 34 des multiplexeurs sont respectivement connectées aux lignes 17 et 16, et des secondes entrées 27 et 35 des multiplexeurs sont connectées chacune à une source de niveau logique un. Une sortie 33 du premier dispositif 23 est connectée à un premier noeud N1, qui est connecté à la seconde ligne de bus 16 et à une entrée de commutation 36 du second dispositif 24. Une sortie 39 du second dispositif 24 est connectée au second noeud N2, qui est connecté à la première ligne de bus 17 et à une entrée de commutation 28 du premier dispositif 23.
Patent FR-2798157-A1 (FR)
Title: Electrically opened door lock for motor vehicles, with lock release override for hands-free door release to avoid driver being trapped inside vehicle
Inventor: DE TAILLEC GUILLAUME
IPC: E05B65/12
Filed: 1999-09-03
Abstract: The electric lock acts on a catch that locks the bolt (1) and is released to free the lock bolt. The lock has a mechanism to prevent its opening from the outside and a lock release override (29), which prevents release of the lock by the internal operating controls. A mechanical device (40) is provided to release automatically the override when the lock is opened.
Patent FR-2800788-A1 (FR)
Title: Actuator for double leaf door has motor with double pulley operating cable with rigid sections to move door leaf arms
Inventor: BAY MICHEL
IPC: E05F15/12
Filed: 1999-11-05
Abstract: The actuator for a double leaf door operates two arms which are connected to the leaves in opposition. A motor (5) operates one (4) of two pulleys (4,4') and the operating cable (6) is a figure of eight with a longitudinal axis (7) in a single plane. There are two complementary straight rigid sections of the cable which cross to form loops (10,10').
Patent FR-2788868-A1 (FR)
Title: Data processor connected to network, has shared memory area in memory space of main memory common to each cluster so that communication between node groups is performed through shared memory
Inventor: YAMADA YOSHIHISA
IPC: G06F21/62
Filed: 1999-12-08
Abstract: The nodes (101-104) are divided into arbitrary groups to form clusters. The shared memory area common to each cluster is provided to memory space of main memory unit (117). Communication between groups is performed through the shared memory.  An Independent claim is also included for data processing procedure.
Patent FR-2802553-A1 (FR)
Inventor: NOELLE FREDERIC
IPC: D04H18/04
Filed: 1999-12-17
Abstract: A device for treating sheet-like material using water jets/needles. The device comprises a pressurize water supply body consisting of a feed chamber extending along the entire length of the body and inside which pressurized water is guided through a filter, and a distribution area distributing pressurized water along the entire length of treatment. The distribution area includes a plate (7) which is provided with microperforations, whereby the holes thereof define water needles which are directed against the surface of the material which is to be treated. The invention is characterized in that the microperforations (15) are provided inside inserts (13) which are made of a hard material. The inserts are set inside pre-made hoes (12) in the plate.
Patent WO-0047816-A1 (WO)
Title: Voile de nontisse
Inventor: BROWN KAREN LEANNE
IPC: D21H15/06
Filed: 2000-02-09
Abstract: La présente invention porte sur un voile de fibres nontissées comprenant une pluralité de fibres orientées dans les directions x et y dont la longueur moyenne est supérieure à 5 mm et une pluralité de fibres d'une longueur moyenne inférieure à 3 mm. Dans ce voile, au moins une partie des fibres d'une longueur moyenne inférieure à 3 mm est orientée dans la direction z, la proportion des fibres d'une longueur moyenne inférieure à 3 mm représente au moins 20 % du poids total des fibres, et la densité du voile de fibres nontissées se situe entre 0,1 g/cm3 et 0,35 g/cm3. On décrit également un substrat à diffusion gazeuse, une électrode à diffusion gazeuse et un ensemble électrode à membrane comprenant ledit voile de fibres nontissées.
Patent WO-0079354-A1 (WO)
Inventor: FETHERSTONHAUGH TRISTRAM
IPC: G05B19/4103
Filed: 2000-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé pour mettre en forme un matériau à l'aide d'une machine de mise en forme qui possède un élément de mise en forme. Ce procédé consiste à déterminer une enveloppe convexe (20) qui constitue une courbe convexe fermée minimale entourant une pluralité de trajectoires d'entrée (18) définissant une surface à couper. Ensuite, des parties d'intervalles (22) de l'enveloppe convexe (20) qui ne correspondent pas avec l'une des trajectoires d'entrée sont identifiées et remplacées par des parties visibles de la trajectoire d'entrée, pour déterminer ainsi une courbe de trajectoire de sortie (28). L'élément de mise en forme est ensuite déplacé de telle sorte qu'il suit la trajectoire de sortie requise (28) est maintenu de manière perpendiculaire par rapport à l'enveloppe convexe (20) dans les zones éloignées des parties d'intervalles(22) et selon un angle constant par rapport à ces dernières dans les zones d'intervalles.
Patent WO-0235962-A1 (WO)
Title: Pince a cheveux
Inventor: WEST LAURA VIRGINIA
IPC: A45D8/20
Filed: 2000-11-03
Abstract: La présente invention concerne une pince à cheveux (1) destinée au coiffage et à la mise en forme des cheveux, qui comprend une pluralité de doigts distincts (10,11,12) comportant chacun une première extrémité et une seconde extrémité, et un moyen de mise en tension, les doigts étant placés adjacents les uns aux autres dans un même plan, chaque doigt étant relié à un doigt adjacent par une charnière qui permet d'ouvrir ou fermer les premières extrémités des doigts les unes par rapport aux autres, et le moyen de mise en tension sollicitant la première extrémité des doigts en position fermée.