baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3043111-B1 (FR)
Title: Dispositif d'entretoisement pour le doublage d'une structure
Inventor: FROMENTIN CHARLOTTE
IPC: E04B9/18
Filed: 2015-10-28
Granted: 2019-08-30
Abstract: Un dispositif d'entretoisement (100) pour le doublage d'une structure, comprend une tige (10) s'étendant selon un axe longitudinal (X) et, à une extrémité proximale (10b) de ladite tige (10), un premier système pour sa fixation à la structure à doubler et, à une extrémité distale (10a) de la tige (10), un deuxième système pour sa fixation à un élément du doublage. Selon l'invention, le premier système comporte des moyens (20, 22) pour la fixation réglable du dispositif à un axe fileté (A).
Patent FR-3044130-B1 (FR)
Title: Systemes et procedes pour gerer les messages sur les medias sociaux
Inventor: FERNANDEZ ACUNA ALFREDO
IPC: G06F17/40
Filed: 2015-11-23
Granted: 2020-10-02
Abstract: Des méthodes, systèmes et produits de programme d'ordinateur pour interagir avec un système de réseautage social. De l'information liée à la survenance d'un événement impactant le voyage peut être reçue d'une source de données de voyage par un ou plusieurs ordinateurs. En réponse à la réception de l'information liée à l'événement, ledit ou lesdits ordinateurs envoient une demande au système de réseautage social pour retourner un ou plusieurs premiers messages liés à l'événement.
Patent FR-3045883-B1 (FR)
Title: Procede de traitement cryptographique de donnees, programme d'ordinateur et entite electronique associes
Inventor: RONDEPIERRE FRANCK
IPC: G06Q20/40
Filed: 2015-12-18
Granted: 2018-10-26
Abstract: Dans un procédé de traitement cryptographique de données, un octet de données est associé à un premier élément d'un corps fini à 256 éléments et un traitement dudit octet utilise un processus de détermination de l'inverse du premier élément dans ledit corps fini à 256 éléments.         Le processus de détermination de l'inverse comprend les étapes suivantes :         - détermination (E56, E58, E68, E70, E72) d'un second élément du corps fini à 256 éléments égal au premier élément élevé à la puissance 17 dans le corps fini à 256 éléments ;         - détermination (E74) d'un élément d'un corps fini à 16 éléments associé au second élément par une bijection (φ) ;         - détermination (E76) de l'inverse du second élément en fonction de l'élément du corps fini à 16 éléments ;         - obtention (E84, E86) de l'inverse du premier élément sur la base de l'inverse du second élément.         Un programme d'ordinateur et une entité électronique associés sont également décrits.
Patent FR-3046300-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique organique, matrice de tels dispositifs et procede de fabrication de telles matrices.
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L51/48
Filed: 2015-12-23
Granted: 2018-07-20
Abstract: Dispositif optoélectronique (1) comprenant un empilement de couches agencées sur un substrat (2) électriquement isolant, dont au moins une cathode (3) réalisée dans un matériau de travail de sortie φ1,une couche de collection des électrons (4), agencée au dessus de ladite cathode (3), réalisée dans un matériau de travail de sortie φ2 et de résistance par carré R, une couche active (5) comprenant au moins un matériau semi-conducteur organique de type p, de niveau énergétique HO1 caractérisé en ce que ledit travail de sortie φ2 de ladite couche de collection des électrons (3) et ledit niveau énergétique HO1 de ladite couche active (5) forment une barrière de potentiel apte à bloquer l'injection de trous depuis ladite cathode (3) vers ladite couche active (5) et ladite résistance par carré R de ladite couche de collection des électrons (4) est supérieure ou égale à 108 Ω.
Patent FR-3049168-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une pate a tarte crue preformee et stabilisee et produits afferents
Inventor: ROJAS GONZALEZ JUAN ALFREDO
IPC: A21D8/02
Filed: 2016-03-22
Granted: 2019-08-16
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de fabrication d'un produit alimentaire défini comme une pâte, notamment une pâte dite à tarte, par exemple la pâte feuilletée, la pâte brisée ou analogue prête à garnir et les contraintes dues à son convoyage pendant la fabrication, aux phénomènes de rétreint après sa mise en forme, aux problèmes de résistance lors des opérations de garnissage et également les contraintes de transport pour la livraison des produits finis, crus ou cuits, frais ou surgelés et avec et sans garnissage. Plus précisement, le procédé selon la présente invention induit un phénomène biophysique qui consolide et stabilise la structure de surface de la pâte, induisant un durcissement mécanique du produit, tout en conservant les propriétés organoleptiques de celui-ci, notamment son croustillant après cuisson. La résistance ainsi induite par le présent procédé permet au produit de résister à la poussée induite par l'incorporation d'une garniture dans le moule en pâte, et d'assurer une résistance aux diverses forces de frottement induites lors du convoyage du produit garni, par exemple sur une chaîne de production industrielle.
Patent FR-3050212-B1 (FR)
Title: Procede de detection et/ou de caracterisation de cellules tumorales et appareil associe
Inventor: ALIX - PANABIERES CATHERINE MICHELE MARILOU
IPC: G01N33/68
Filed: 2016-04-15
Granted: 2020-09-25
Abstract: La présente invention s'inscrit dans le domaine du diagnostic biologique en cancérologie. Elle a pour objet un procédé et un appareil de détection et/ou de caractérisation de cellules tumorales par détection d'un ou plusieurs éléments du sécrétome de cellule tumorale, en particulier un ou plusieurs peptides ou protéines, et notamment un ou plusieurs marqueurs tumoraux. L'invention concerne également, des gouttes de détection et/ou de caractérisation de cellules tumorales et leur procédé de préparation.
Patent FR-3056004-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a l'atterrissage d'un aeronef lors d'une manoeuvre d'arrondi.
Inventor: EBERLE MATTHIAS
IPC: G08G5/02
Filed: 2016-09-14
Granted: 2020-12-25
Abstract: - Procédé et dispositif d'aide à l'atterrissage d'un aéronef lors d'une manœuvre d'arrondi. - Le dispositif (1) comprend un module d'acquisition (2) pour acquérir des paramètres courants de l'aéronef, un module de calcul (3) pour calculer un facteur de charge courant de l'aéronef, un module de calcul (4) pour calculer un facteur de charge minimum, un module de calcul (5) pour calculer la différence entre le facteur de charge courant et le facteur de charge minimum, et un module d'émission acoustique (6) pour émettre un signal sonore (7) dont le niveau augmente graduellement en fonction du temps lorsque la différence entre le facteur de charge courant et le facteur de charge minimum est inférieure à zéro.
Patent FR-3057374-B1 (FR)
Title: Procede de chiffrement, procede de dechiffrement, dispositif et programme d'ordinateur correspondant.
Inventor: BEUNARDEAU MARC
IPC: G06F21/60
Filed: 2016-10-12
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de chiffrement d'un message, mis en œuvre par un dispositif électronique de chiffrement. Un tel procédé comprend : - une étape d'obtention (10) d'un message courant (MaChf) ; - une étape d'obtention (20), d'une clé de chiffrement courante (CChf) ; - une étape de détermination (30), parmi une pluralité de variantes (LstVarA) d'un protocole de chiffrement de base, d'une variante courante (VarCr) dudit protocole de chiffrement ; - une étape de chiffrement (40), à l'aide de ladite variante courante (VarCr) et de ladite clé de chiffrement (CChf), dudit message à chiffrer (MaChf), délivrant un message chiffré (MChf) ; - une étape de transmission (50) dudit message chiffré (MChf).
Patent FR-3059153-B1 (FR)
Title: Procede de realisation de vias sur substrat flexible
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L23/52
Filed: 2016-11-21
Granted: 2019-05-03
Abstract: Réalisation d'une structure de connexion (20a) traversant un substrat flexible, en particulier un substrat plastique, comprenant : - la réalisation d'un trou traversant l'épaisseur du substrat, - dépôt dans le trou d'une première encre conductrice ayant une première viscosité, de sorte à former une couche conductrice sur au moins une paroi du trou, - dépôt dans le trou d'une deuxième encre conductrice ayant une deuxième viscosité supérieure à la première viscosité, de sorte à réaliser remplir le trou.
Patent FR-3062432-B1 (FR)
Title: Profil ameliore de bord d'attaque d'aubes
Inventor: GUEGAN DAMIEN BERNARD EMERIC
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-01-30
Granted: 2020-11-13
Abstract: Aube configurée pour être placée avec une pluralité d'aubes identiques de manière à former une roue à aubes de moteur aéronautique, la roue à aubes définissant un axe, l'aube comportant une pale (10) présentant un bord d'attaque (10a) et un bord de fuite (10b), la courbe de bord d'attaque décrivant la forme du bord d'attaque (10a) de la pale (10) dans une vue perpendiculaire à la pale (10) présentant au moins une ondulation de bord d'attaque (10a), ladite au moins une ondulation de bord d'attaque (10a) s'étendant sur moins de 30% d'une longueur (H) de la pale à partir d'une première extrémité de la pale.
Patent FR-3063095-B1 (FR)
Title: Piece thermoplastique renforcee pour une structure porteuse
Inventor: HERMANT VIRGINIE
IPC: E04H15/00
Filed: 2017-02-20
Granted: 2019-03-15
Abstract: La présente invention a pour objet des pièces en matrice thermoplastique nervurée permettant de relier au moins deux profilés en vis-à-vis pour une structure modulaire pliable de tente ou analogue à montage rapide, et destinée à supporter une toile, caractérisée en ce que la matrice est chargée entre 15 et 50 % en fibres organiques. Les pièces thermoplastiques selon l'invention peuvent être toutes les pièces nécessaires afin de créer une structure modulaire pliable et notamment toutes les pièces les plus lourdes et les plus contraignantes à transporter, à savoir, de manière non limitative, les pannes faitières, les contreventements, les manchons de jonctions, les pieds de la tente et même l'ensemble du profilé.
Patent FR-3049667-B1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de couple
Inventor: HUBER LIONEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-03-28
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transfert de couple (1) avec une pièce d'entrée (2) et une pièce de sortie (3), ainsi qu'un pendule centrifuge (4) avec un support de pendule (17) et des masses pendulaires (20) réparties sur la périphérie et suspendues de manière oscillante à celui-ci, et un embrayage à friction (5) disposé de manière à agir entre la pièce d'entrée (2) et la pièce de sortie (3). Il est proposé de disposer l'embrayage à friction (5) radialement à l'intérieur des masses pendulaires (20).
Patent FR-3066030-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation de motifs tactiles
Inventor: VEZZOLI ERIC
IPC: G06F3/01
Filed: 2017-05-02
Granted: 2019-07-05
Abstract: Procédé pour générer au moins un motif tactile avec un dispositif à retour tactile (70) ayant un espace actif au sein duquel un utilisateur peut déplacer son doigt (F) pour ressentir le motif tactile, la perception du motif étant provoquée par la modulation de l'excitation mécanique de la pulpe du doigt par un élément excitateur, le procédé comportant les étapes consistant à : - détecter la position du doigt (F) dans l'espace actif; - calculer la vitesse du doigt, - déterminer pour chaque position du doigt détectée un taxtel associé au sein d'une grille de taxtels prédéfinie, chaque taxtel ayant une valeur de texture associée qui dépend du motif tactile à reproduire, chaque taxtel étant de plus grande dimension inférieure ou égale à 8 mm, - générer en fonction de la valeur de texture associée à ce taxtel un signal de commande de l'élément excitateur, ce signal d'excitation étant dépendant de la vitesse du doigt au moins pour les motifs tactiles les plus denses à reproduire.
Patent FR-3066699-B1 (FR)
Title: Procede et un systeme de stimulation d'un individu pour favoriser une utilisation d'un membre paretique par rapport a un membre sain
Inventor: DINOMAIS MICKAEL
IPC: A63B22/00
Filed: 2017-05-24
Granted: 2019-07-12
Abstract: Procédé et système de stimulation d'un individu pour favoriser une utilisation d'un membre parétique par rapport à un membre sain. Selon l'invention : - un élément (60) est placé sur le membre parétique de l'individu, - un objet (10) est placé à proximité de l'individu, l'objet comprenant : - des moyens (30) d'évaluation de la distance séparant l'élément placé sur le membre parétique et l'objet, - des moyens d'activation d'un scénario (20, 40, 50) pour la génération d'au moins un signal sonore et/ou visuel et/ou somesthésique si la distance séparant l'élément placé sur le membre parétique et l'objet est inférieure à une distance donnée, - des moyens (20) de mémorisation et de mise à jour d'informations à chaque fois que la distance entre l'élément placé sur le membre parétique et l'objet est inférieure à la distance donnée.
Patent FR-3067487-B1 (FR)
Title: Dispositif d'interface entre un capteur et un reseau informatique et procede de communication a l'aide d'un tel dispositif
Inventor: GERMAIN NICOLAS
IPC: H04L29/10
Filed: 2017-06-12
Granted: 2021-02-19
Abstract: Un dispositif d'interface (10) entre un capteur (C1 ; C4) et un réseau informatique (20), le capteur (C1 ; C4) étant adapté pour fonctionner selon un protocole spécifique, ledit dispositif (10) comprenant un premier accès adapté pour être relié audit capteur (C1 ; C4), au moins un deuxième accès adapté pour être relié audit réseau informatique (20), et des moyens de traitement reconfigurables configurés pour convertir les données reçues par ledit premier accès selon ledit protocole spécifique.
Patent FR-3068528-B1 (FR)
Title: Procede de protection des composants d'un module electronique de puissance d'un systeme a alterno-demarreur et systeme mettant en oeuvre ce procede
Inventor: GUILLERM BAPTISTE
IPC: H02H7/20
Filed: 2017-06-28
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection des composants d'un module électronique de puissance d'un système à alterno-démarreur pour véhicule, ledit système à alterno-démarreur comportant un module de commande adapté à commander le module électronique de puissance, dans lequel le courant d'alimentation du module électronique de puissance est coupé lorsque, pendant une phase de démarrage du véhicule, une température (Tjonction) d'au moins un des composants dudit module électronique de puissance est déterminée comme supérieure à une valeur prédéfinie de température seuil, ladite température de composant étant déterminée par estimation à partir de la formule : Tjonction = Tleadframe + ?T, où Tleadframe est la température du substrat sur lequel est monté ledit composant électronique de puissance et ?T est une variation de température induite dans le composant électronique de puissance par le passage du courant dans ledit composant pendant la phase de démarrage.
Patent FR-3069454-B1 (FR)
Title: Dispositif de production d'elements filtrants
Inventor: SPINGLER GREGORY
IPC: B01D29/07
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de production d'éléments filtrants (30), comprenant (i) des moyens d'entrainement d'une nappe (31), (ii) des moyens d'embossage d'empreintes d'espacement (35), (iii) des moyens de marquage d'arêtes de plissage (33) et (iv) des moyens de plissage de chaque arête de plissage (33). Les moyens d'embossage présentent un pas d'embossage (A) ajustable et en ce que les moyens de marquage présentent un pas de marquage (B) ajustable en fonction du pas d'embossage (A).
Patent FR-3069566-B1 (FR)
Title: Clef pour vehicule automobile
Inventor: PARIS JEROME
IPC: G07C9/00
Filed: 2017-07-28
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne une clef (1) pour véhicule automobile comprenant : - un boîtier (10) comprenant un réceptacle (102) ; - une chape pivotante (11) montée entre deux joues (100, 101) dudit réceptacle et comprenant deux rainures primaires (111), deux rainures secondaires (112) de largeur différente ; - un poussoir de commande (13) comprenant un ergot primaire (130) adapté pour - être engagé dans l'une des rainures primaires (111) lorsque ledit poussoir de commande (13) est en position relâchée de sorte à bloquer en rotation ladite chape (11) ; - se désengager de ladite rainure primaire (111) lorsque ledit poussoir de commande (13) est en position enfoncée de sorte à libérer en rotation ladite chape (11) ; - être bloqué en translation par une des rainures secondaires (112) de sorte à éviter le démontage dudit poussoir de commande (13) hors dudit réceptacle (102) lorsque ledit boîtier (10) est ouvert.
Patent FR-3069883-B1 (FR)
Title: Aile comportant un bord d'attaque presentant des moyens pour prevenir le depot de residus
Inventor: FAROUZ-FOUQUET MATHIAS
IPC: F01D5/28
Filed: 2017-08-03
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne une aile comportant un bord d'attaque (102) constitué d'une peau (202) transparente aux microondes, des magnétrons (204) implantés sous la peau (202) et disposés en lignes et en colonnes les uns à côté des autres, entre deux lignes successives de magnétrons (204), une ligne de décharge (206) comportant successivement une électrode (208) et une électrode de masse (210), où chaque électrode (208) traverse la peau (202) et où chaque électrode de masse (210) est sous la peau (202). Une telle installation permet d'éliminer les résidus qui sont accrochés au bord d'attaque, que ces résidus soient organiques ou de la glace.
Patent FR-3070137-B1 (FR)
Title: Procede et unite de recyclage d'effluent d'imprimerie
Inventor: REZGUI YASSINE
IPC: C02F103/28
Filed: 2017-08-17
Granted: 2020-03-06
Abstract: Procédé de recyclage d'un effluent d'imprimerie, l'effluent d'imprimerie étant une solution aqueuse comprenant un solvant oxygéné et des additifs, mélangée à des résidus solides et/ou liquides, le procédé comprenant une étape (101) de première filtration, par lit granulaire, de l'effluent au moyen d'un premier dispositif (8) de filtration comprenant une pluralité de couches (17, 18, 19, 20) superposées composés de matériaux minéraux, chacune des couches comprenant de la silice, le premier dispositif de filtration étant destiné à retenir des résidus ayant au moins une première taille, et une étape (102) de deuxième filtration, par paroi filtrante, de l'effluent ayant subi l'étape de première filtration, l'étape de deuxième filtration étant réalisée au moyen d'un deuxième dispositif (9) de filtration par paroi filtrante destiné à retenir des résidus de l'effluent ayant au moins une deuxième taille, la deuxième taille étant inférieure à la première taille.
Patent FR-3067594-B1 (FR)
Title: Utilisation d'extraits de plantes pour le traitement dermatocosmetique des etats inflammatoires lies a une surproduction de il-17
Inventor: THOREL JEAN-NOEL
IPC: A61P17/00
Filed: 2017-09-04
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'un extrait d'arbousier ou d'un extrait aqueux d'églantier pour le traitement de pathologies associées à une surproduction de IL-17 choisies parmi : l'acné, le psoriasis, le vitiligo, la rosacée, le mélasma, l'hypersensibilité de contact et l'hidrosadénite, notamment pour réduire l'inflammation des lésions d'acné.
Patent FR-3070953-B1 (FR)
Title: Dispositif de balisage lumineux pour voies ferrees
Inventor: GASSELIN BENOIT
IPC: B61L23/06
Filed: 2017-09-13
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de balisage lumineux (1) pour voies ferrées, comprenant : - un boîtier (2) présentant une paroi inférieure d'appui et une paroi supérieure (21) opposée à la paroi inférieure, et - une source lumineuse logée à l'intérieur du boîtier (3), caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend : - un capot (4) présentant une première face (41) et une seconde face (42) opposée à la première face (41), - un catadioptre (61) monté sur la première face (41) du capot (4), le capot (4) étant monté mobile sur la paroi supérieure (21) du boîtier (2) entre : - une première position dans laquelle le capot (4) recouvre la paroi supérieure (21), et - une seconde position dans laquelle le capot (4) est sensiblement perpendiculaire à la paroi supérieure (21), le catadioptre (61) s'étendant sensiblement perpendiculairement à la rainure (221) de positionnement dans la seconde position du capot (4).
Patent FR-3057631-B1 (FR)
Title: Ensemble de disques d'embrayage pour un embrayage a friction et embrayage a friction correspondant.
Inventor: BAUMANN MICHAEL
IPC: F16D13/64
Filed: 2017-10-06
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble de disques d'embrayage pour un embrayage à friction (12) d'un véhicule automobile, comprenant une première unité disque d'embrayage (30) pourvue d'un moyeu (34) et une deuxième unité disque d'embrayage (32) exempte de moyeu et pourvue d'un élément de retenue (40), la deuxième unité disque d'embrayage (32) étant reliée solidaire en rotation à la première unité disque d'embrayage (30) par rapport à un axe (18) commun, par coopération de formes au moyen d'une structure d'insertion dans un évidement (42) formée par le moyeu (34) et l'élément de retenue (40), mais avec jeu. Il est prévu que l'ensemble de disques d'embrayage comprenne au moins un élément de friction (44) qui est fixé sur une des unités disque d'embrayage (30, 32) et qui est en liaison fonctionnelle avec l'autre unité disque d'embrayage (32, 30) par l'intermédiaire d'une surface de friction (46). L'invention concerne en outre un embrayage à friction (12) correspondant pour un véhicule automobile.
Patent FR-3072210-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique portatif de gestion de l'activite d'un utilisateur selon des sequences d'activite fractionnees
Inventor: LUCRON XAVIER
IPC: G16Z99/00
Filed: 2017-10-06
Granted: 2022-02-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique (100) portatif de gestion de l'activité d'un utilisateur selon des séquences d'activité fractionnées, ledit dispositif (100) comportant : - une unité de commande (10) comprenant un processeur informatique (11) relié à une horloge interne (12) et mettant en uvre un algorithme de gestion configuré pour gérer temporellement le fractionnement des séquences d'activité, - un module d'avertissement (20), commandé électroniquement par ledit processeur (11), comprenant des premiers moyens d'avertissement (21) configurés pour émettre au moins un premier signal d'avertissement afin de signaler audit utilisateur au moins le démarrage et/ou la fin de chaque séquence, - un module de détection (30) comprenant un détecteur de présence (31) apte à détecter la présence et/ou le mouvement d'un tiers dans une zone d'activité déterminée, dans lequel ledit module d'avertissement (20) comporte en outre des deuxièmes moyens d'avertissement (22) configurés pour émettre au moins un deuxième signal d'avertissement sur réception d'un signal de détection généré par le détecteur (31) en cas de détection de la présence et/ou du mouvement d'un tiers dans ladite zone d'activité.
Patent FR-3072381-B1 (FR)
Title: Oligocarbonates polyols obtenus a partir de dialkylcarbonate de dinahydrohexitol ou un dimere de carbonate de dianhydrohexitol, leur procede de fabrication et leurs utilisations
Inventor: CORPART JEAN-MARC
IPC: C08G101/00
Filed: 2017-10-16
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un oligocarbonate polyol dénué de groupements aromatiques et de fonctions phénoliques comprenant une étape de polycondensation par transestérification de monomères (A1) et/ou dimères (A2) et de monomères diols (B1) et/ou de monomères triol (B2), selon un ratio molaire particulier, pour obtenir un oligocarbonate polyol ayant une masse molaire inférieure à 5000 g/mol et au moins deux terminaisons de chaîne de type hydroxyle, le monomère (A1) répondant à la formule suivante : et le dimère (A2) répondant à la formule suivante: o ainsi que l'oligocarbonate polyol susceptible d'être obtenu par ce procédé et le polycarbonate susceptible d'être obtenu en faisant réagir cet oligocarbonate avec un polyisocyanate.