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Patent FR-3077228-A1 (FR)
Title: Systeme d’aide au dressage et a la depose d’element de construction longitudinal et vehicule de manutention d’element de construction longitudinal equipe d’un tel systeme
Inventor: CHATELET DAVID
IPC: B60P3/28
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention concerne un système (1) d'aide au dressage et à la dépose d'élément de construction longitudinal (2), caractérisé par le fait qu'il comprend des moyens de guidage (3) du pivotement d'un élément de construction longitudinal (2) entre des positions verticale et horizontale, les moyens de guidage (3) comprenant une partie de préhension (5) apte à saisir l'élément longitudinal (2) au voisinage de sa base et une partie de support (6) portant la partie de préhension (5) et destinée à être montée sur la plateforme (90) d'un véhicule (9) ayant une direction longitudinale, la partie de préhension (5) étant reliée à la partie de support (6) par une liaison autorisant un pivotement libre de la partie de préhension (5) autour d'un axe de pivotement horizontal s'étendant suivant une direction perpendiculaire à la direction longitudinale du véhicule (9).
Patent FR-3088961-A1 (FR)
Title: Turbomachine équipée d’un système de dégivrage de l’entrée d’air.
Inventor: ZEBIAN MAXIME
IPC: F02C7/047
Filed: 2018-11-22
Abstract: Turbomachine équipée d’un système de dégivrage de l’entrée d’air. L’invention concerne une turbomachine (1) comprenant un corps de moteur (3b) et une nacelle (2) annulaire, la nacelle ayant une entrée d’air (10) comprenant une peau externe (11), une peau interne (12), une lèvre d’entrée d’air (13) reliant entre elles les peaux externe et interne, et un cadre annulaire (14) reliant entre elles les peaux externe et interne ; la turbomachine comprenant un système de dégivrage (20) de l’entrée d’air ayant une port de prise d’air (31) pour prélever un flux d’air chaud sur le corps du moteur (3a), et deux systèmes de chauffage connectés l’un à l’autre, avec un système de chauffage de la peau interne (40) recevant le flux d’air chaud pour réchauffer, au moyen d’un échangeur gaz-liquide (41), un liquide caloporteur contenu dans un circuit hydraulique (43) arrangé en partie dans l’échangeur (41) et dans la peau interne (12), et un système de chauffage de la lèvre d’air (60) pour diffuser le flux d’air chaud, après son passage dans le système de de chauffage de la peau interne (40) , au travers du cadre annulaire (14) pour réchauffer la lèvre d’entrée d’air (13). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090733-A1 (FR)
Title: Ensemble de turbomachine comprenant des aubes de soufflante à bord de fuite prolongé
Inventor: FORESTO PAUL ANTOINE
IPC: F01D5/20
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) d’une turbomachine comprenant une soufflante (2) et une pièce (3) du type tambour de booster, la soufflante (2) comprenant : des aubes (20) comportant une pale (23) et un prolongateur (30) rapporté et fixé sur le bord de fuite (25) de la pale (23), un disque (10) de soufflante (2) et une série de plateformes (16) inter-aubes, le prolongateur (30) de chaque aube (20) s’étendant au-delà de la face aval (14) du disque (10) de soufflante (2) en direction du bord amont (4) de la pièce (3) et recouvrant au moins partiellement la cavité (6) entre la soufflante (2) et la pièce (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091585-A1 (FR)
Title: dispositif et procede de mesure du champ de vitesse dans une nappe d’eau
Inventor: TODOROFF VIOLAINE
IPC: G01M17/02
Filed: 2019-01-09
Abstract: Procédé de mesure (100) du champ de vitesse dans une nappe d’eau en employant un système de mesure (1) comprenant les étapes suivantes : Lancer le pneumatique en condition de roulage sur une trajectoire ; Estimer la vitesse V du pneumatique sur la trajectoire en amont de la zone d’observation ; Evaluer le temps d’arrivée T1 du pneumatique à l’entrée de la zone d’observation; Générer à l’instant T2 une première nappe plane de lumière d’épaisseur ep au sein de la nappe d’eau ; Lancer un premier cliché du dispositif de prise de vue à l’instant T3 ; Déclencher le premier déclenchement du dispositif d’exposition à l’instant T4 après l’instant T3; Lancer un second cliché du dispositif de prise de vue à l’instant T5; Déclencher le deuxième déclenchement du dispositif d’exposition à l’instant T6 après l’instant T5; Effectuer une corrélation d’image entre les deux clichés. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3095372-A1 (FR)
Title: PROCEDES d’enrôlement de données d’un document d’identité d’un individu ET d’authentification d’un document d’identité
Inventor: BAHLOUL SÉBASTIEN
IPC: G06F21/34
Filed: 2019-04-25
Abstract: L’invention propose un procédé d’enrôlement de données d’un document d’identité (1) d’un individu, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (21) d’un serveur (2) d’étapes de : Réception d’une photographie dudit individu visible sur ledit document d’identité (1), une donnée de lecture optique du document d’identité (1), et d’au moins une donnée personnelle dudit individu ; Extraction par analyse de ladite photographie d’une information de référence représentative de l’apparence de ladite photographie ; Génération d’une donnée d’aléa, calcul d’une donnée encodée par application d’une procédure d’encodage à ladite information de référence représentative de l’apparence de ladite photographie et à ladite donnée d’aléa ; Stockage sur des moyens de stockage de données (22) du serveur (2) de : Ladite donnée encodée ; Une empreinte cryptographique d’une première concaténation de la donnée de lecture optique du document d’identité (1) et de la donnée d’aléa ; Un chiffré avec une empreinte cryptographique d’une deuxième concaténation de la donnée de lecture optique du document d’identité (1) et de la donnée d’aléa, différente de la première concaténation, de l’au moins une donnée personnelle dudit individu. L’invention concerne également un procédé d’authentification et un serveur à cet effet. Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3096404-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation de la température d’au moins un élément d'un moteur thermique suralimenté
Inventor: LOMBAERT KARINE
IPC: F02B37/16
Filed: 2019-05-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) de management thermique d’un moteur (1), notamment d’un moteur à combustion pour un véhicule, comportant un circuit de refroidissement (2) du moteur et un circuit indépendant d’écoulement (3) d’un fluide caloporteur circulant dans un échangeur thermique (4) traversé par un air de suralimentation destiné à alimenter en gaz d'admission le moteur thermique, cet échangeur thermique (4) étant traversé par un fluide caloporteur, caractérisé en ce qu’il comprend un moyen de chauffage (20) du fluide caloporteur dont le fonctionnement permet de transmettre des calories à l’échangeur thermique (4), notamment au démarrage du moteur et/ou sous condition de température de givrage des parois internes de l’échangeur thermique. L’invention a aussi trait à un véhicule ayant un tel dispositif. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097923-A1 (FR)
Title: « Frein à disque comportant au moins un ressort de rappel élastique d'un patin de freinage, ressort de rappel élastique, kit de remplacement et procédé de montage »
Inventor: KONGO KONDE ANGE
IPC: F16D65/097
Filed: 2019-06-26
Abstract: « Frein à disque comportant au moins un ressort de rappel élastique d'un patin de freinage, ressort de rappel élastique, kit de remplacement et procédé de montage » L’invention propose un ressort de rappel élastique axial d’un patin de freinage (118) d’un frein à disque (36), depuis une position active vers une position inactive, ledit ressort étant destiné à être interposé entre le patin de freinage (118) et un support fixe (140), ledit ressort (1) comprenant une portion de déformation élastique, une portion de chape agencée pour être fixée sur le support fixe (140) du frein à disque, et une portion de patin. La portion de chape comprend une partie de support et une partie de raccordement comprenant au moins un pli de raccordement agencé et configuré pour prendre appui sur une partie d’ancrage (145) du support fixe (140), et coopérer avec ladite partie d’ancrage (145) pour éviter un soulèvement de ladite partie de raccordement. Le domaine de l’invention est celui des systèmes de freinage pour automobiles. Figure pour l’abrégé : Fig.4b.
Patent FR-3098995-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un collecteur photovoltaïque et collecteur photovoltaïque
Inventor: PROD'HOMME PATRICIA
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-07-19
Abstract: Procédé de fabrication d’un collecteur photovoltaïque et collecteur photovoltaïque Le procédé de fabrication vise à obtenir un collecteur photovoltaïque (2) configuré pour convertir le rayonnement solaire en énergie électrique, le collecteur photovoltaïque (2) comprenant au moins une cellule photovoltaïque (4), chaque cellule photovoltaïque (4) étant encapsulée dans un substrat d’encapsulation. Le procédé de fabrication comprend la réalisation du substrat d’encapsulation par mise en forme d’au moins un matériau d’encapsulation (M1, M2) à l’état liquide sur chaque cellule photovoltaïque (4). Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3100141-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage surfacique
Inventor: ADJADJ AHMED
IPC: G02C13/00
Filed: 2019-09-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif de nettoyage d’objets de faible épaisseur comprenant deux organes de pincement (BR1, BR2) munis chacun de moyens de nettoyage (SPG, MFB). Selon l’invention, chaque organe de pincement (BR1, BR2) présente une surface dite interne (IS1, IS2) et disposée en vis-à-vis de la surface interne (IS2, IS1) de l’autre organe de pincement (BR2, BR1), les deux organes de pincement (BR1, BR2) étant reliés ensemble au moyen d’une embase unique EMB. Le dispositif conforme à l’invention est moins complexe, moins couteux à produire et intrinsèquement plus robuste que les dispositifs connus, et ne nécessite aucun étui de protection. Référence : Figure 1
Patent FR-3100444-A1 (FR)
Title: Elément de support pour une pluralité de paillettes de conditionnement de semence animale et ensemble le comportant
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: A61J1/05
Filed: 2019-09-09
Abstract: L’élément de support pour une pluralité de paillettes de conditionnement, l’élément de support comportant une platine (31) et deux joues (37) liées rigidement à ladite platine (31) et comportant une surface cannelée (53) présentant une pluralité de gorges semblables (36), chaque joue (37) comportant une partie centrale ainsi qu’une première partie saillante (42) et une seconde partie saillante (43) s’étendant chacune d’un côté de la partie centrale caractérisé en ce que la première partie saillante comporte une patte (42) présentant une face d’appui et la seconde partie saillante comporte une autre patte (43) présentant une autre face d’appui, ladite face d’appui et ladite autre face d’appui étant tournées vers le haut et, suivant la direction de la hauteur, ladite face d’appui qui est plus éloignée de ladite platine (31) que ladite autre face d’appui. L’ensemble comporte l’élément de support et une rampe de congélation (4). (Figure 6)
Patent FR-3100428-A1 (FR)
Title: Méthode de fabrication d’un produit surgelé d’édamamés, produit surgelé d’édamamés, méthode de culture d’édamamés, plant d’édamamés et édamamés blanchis
Inventor: KOSAKA MASATO
IPC: A23L11/00
Filed: 2019-09-11
Abstract: Méthode de fabrication d’un produit surgelé d’édamamés, produit surgelé d’édamamés, méthode de culture d’édamamés, plant d’édamamés et édamamés blanchis
    Une méthode de fabrication d’un produit surgelé d’édamamés comprenant un processus de blanchiment de cosses de fèves obtenues de plants d’édamamés récoltés après un semis de graines d’édamamés lorsque la moyenne hebdomadaire de la température maximale est entre 15°C et 25°C et une culture des plants d’édamamés pendant entre 2,5 et 4,5 mois dans un sol satisfaisant au moins l’une des deux conditions d’être (i) un sol acide et (ii) un sol comprenant une couche de grès ferreux, et un processus de congélation des cosses de fèves blanchies obtenues. Un produit surgelé d’édamamés obtenu avec ladite méthode, une méthode de culture d’édamamés, des plants d’édamamés obtenus avec une culture suivant cette méthode de culture, et des édamamés blanchis sont également proposés.
    Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3100918-A1 (FR)
Title: Panneau acoustique pour un ensemble propulsif d’aeronef, et son procede de fabrication
Inventor: VERSAEVEL MARC
IPC: G10K11/172
Filed: 2019-09-12
Abstract: Panneau acoustique (40) pour un ensemble propulsif (10) d’aéronef, ce panneau comportant une première peau acoustique (42) multiperforée, une première couche alvéolaire (44), et une seconde peau (46), la première couche étant intercalée entre les première et seconde peaux et comportant des premières alvéoles (48) en communication fluidique avec des premières perforations (50) de la première peau, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une zone primaire (Z1) à couche unique de résonateurs dans laquelle la seconde peau est pleine, et au moins une zone secondaire (Z2) à couches multiples de résonateurs dans laquelle la seconde peau est multiperforée pour former un premier septum et comprend des secondes perforations (52) en communication fluidique avec lesdites premières alvéoles ainsi qu’avec des secondes alvéoles (54) d’au moins une autre couche alvéolaire (56), cette seconde couche alvéolaire étant portée par au moins une boîte (58) rapportée et fixée sur la seconde peau dans ladite au moins une zone secondaire. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3100938-A1 (FR)
Title: Circuit d’alimentation pour cellule d’électrolyse comprenant un dispositif de court-circuitage et un sectionneur
Inventor: PILLET MICHEL
IPC: H02J1/04
Filed: 2019-09-17
Abstract: Circuit d’alimentation pour cellule d’électrolyse comprenant un dispositif de court-circuitage et un sectionneur Circuit d’alimentation électrique (20) en courant continu nominal compris entre 20 kA et 100 kA d’une cellule d’électrolyse (21) comprenant une barre collectrice amont (25) par laquelle arrive le courant de la cellule précédente (11), une barre collectrice avale (26) connectée à la barre collectrice amont de la cellule suivante (31), les deux barres collectrices amont (26) et avale (26) étant reliées ensemble par l’intermédiaire d’un court-circuiteur (22) qui lorsqu’il est fermé sous l’action d’un mécanisme d’actionnement (229) permet de connecter électriquement les deux barres collectrices ensemble pour couper l’alimentation électrique de la cellule (21), une barre anodique (213) équipée d’une interface de connexion anodique (215) destinée à être connectée à l’anode (211) de la cellule, une interface de connexion cathodique (214) destinée à être connectée à la cathode (212) de la cellule. Selon les caractéristiques principales de l’invention, l’interface de connexion cathodique est reliée à la barre collectrice avale par l’intermédiaire d’un connecteur électrique souple (27), le circuit comprend des moyens pour absorber le mouvement des différents éléments constitutifs du circuit dû aux dilatations thermiques et un sectionneur (23) connecté d’une part à la barre collectrice amont (25) et d’autre part à la barre anodique (213), le sectionneur permettant lorsqu’il est ouvert sous l’action d’un mécanisme d’actionnement (239) de déconnecter électriquement la barre collectrice amont et la barre anodique l’une de l’autre. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3101136-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aération comprenant un résonateur acoustique
Inventor: FRANCOIS VINCENT
IPC: F24F13/24
Filed: 2019-09-19
Abstract: Dispositif d’aération comprenant un résonateur acoustique Le dispositif d’aération (1) comprend un conduit de circulation (2) d’un gaz s’étendant entre une entrée (4) et une sortie (6), le conduit (2) comprenant au moins une première zone (8) adjacente à l’entrée (4), dans laquelle le gaz circule à une première vitesse, et au moins une deuxième zone (10) adjacente à la sortie (6), dans laquelle le gaz circule à une deuxième vitesse supérieure à la première vitesse, le dispositif d’aération comprenant en outre au moins un résonateur acoustique (18) en communication fluidique avec le conduit (2). Le résonateur acoustique (18) débouche dans ladite deuxième zone (10) et étant apte à générer une fréquence d’atténuation agencée pour atténuer le son généré par le flux gazeux à ladite deuxième vitesse. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3103451-A1 (FR)
Title: Dispositif de renfort en torsion de la zone arrière d'une caisse de véhicule automobile.
Inventor: PODVIN CHRISTOPHE
IPC: B62D65/02
Filed: 2019-11-27
Abstract: Dispositif de renfort en torsion de la zone arrière d'une caisse de véhicule automobile La zone arrière de la une caisse (1) comporte des panneaux (2) latéraux arrière droit et gauche. Les panneaux (2) sont pourvus chacun d'un fenestron (8) supérieur interfacé entre un pied de volet arrière (5) et un pied de porte arrière (4) Pour chacun des panneaux (2), un premier renfort (14) s'étend en couverture du pied de porte arrière (4) auquel il est fixé. Le premier renfort (14) est subdivisé en tronçons (14a, 14b) successivement aboutés qui épousent la conformation de l'extension du pied de porte arrière (4), au moins entre un arc de pavillon longitudinal (11) auquel le premier renfort (14) est fixé et une zone d'inflexion (13) du pied de porte arrière (4). Figure de l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103504-A1 (FR)
Title: dispositif de fixation d’un panneau sur un mur, ensemble mural comprenant un tel dispositif et procédé de fabrication d’un tel ensemble mural
Inventor: SIMON JEAN
IPC: E04C5/12
Filed: 2019-11-27
Abstract: Dispositif de fixation d’un panneau sur un mur, ensemble mural comprenant un tel dispositif et procédé de fabrication d’un tel ensemble mural Dispositif de fixation d’un panneau (1) sur un mur comprenant deux éléments de mur (3) formant une paire murale présentant un orifice traversant (8) et une paroi ayant une surface interne (14) orientée vers l’intérieur de l’orifice traversant (8) et une surface externe (15) orientée vers l’extérieur de la paire murale, le panneau (1) étant pourvu d’un trou traversant (16), le dispositif de fixation comprenant un élément de fixation (21) ayant une rondelle (24) configurée pour être en contact avec le panneau (1) et une collerette (25) configurée pour s’introduire au sein du trou traversant (16), et le dispositif de fixation comporte un élément de maintien (22) configuré pour être en contact avec la collerette (25) et avec la surface interne (14) afin de maintenir la collerette (25) en position entre le panneau (1) et la surface externe (15).                  Figure pour l’abrégé : f igure 9
Patent FR-3105417-A1 (FR)
Title: Procédé de synchronisation ou déphasage de générateurs de choc
Inventor: DOULSIER GEOFFREY
IPC: G01N3/317
Filed: 2019-12-19
Abstract: Procédé de synchronisation et de déphasage de générateur de choc La présente invention se rapporte un procédé de synchronisation ou de déphasage d’au moins deux générateurs de choc (1) à cartouche, lesdits au moins deux générateurs de choc (1) étant actionnés au moyen d’un actionneur électromagnétique alimenté par un boitier de puissance et de commande, dans lequel le procédé comprend des étapes de :     -    Mise en fonctionnement d’au moins deux générateurs de choc (1) comportant chacun une cartouche inerte,     -    Détection d’un instant de percussion des cartouches de chaque générateur de choc,     -    Synchronisation ou déphasage desdits au moins deux générateurs de choc (1).     Figure pour l’abrégé : Fig. 7.
Patent FR-3108074-A1 (FR)
Title: Elément de garnissage à motif lumineux et véhicule associé
Inventor: HABERT CEDRIC
IPC: F21V9/40
Filed: 2020-03-11
Abstract: Elément de garnissage à motif lumineux et véhicule associé La présente invention concerne un élément de garnissage (10) pour véhicule, l’élément de garnissage (10) présentant une face visible. L’élément de garnissage (10) comprend au moins une source lumineuse (14) et un masque (16), la source lumineuse (14) étant apte à émettre de la lumière formant un motif, le motif étant réalisé par la disposition de la source lumineuse (14), le masque (16) étant agencé entre la source lumineuse (14) et la face visible. Le masque (16) comprend au moins un élément masquant (22) présentant un état bloquant dans lequel l’élément masquant (22) bloque au moins partiellement la lumière de la source lumineuse (14) en direction de la face visible et un état passant dans lequel l’élément masquant (22) laisse passer au moins partiellement la lumière incidente à travers ledit élément (22). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109579-A1 (FR)
Title: Liant hydraulique routier comprenant des cendres volantes de biomasse, matériau pour assise de chaussée et sols traités avec ledit liant
Inventor: WALIGORA JULIEN
IPC: C04B28/00
Filed: 2020-04-27
Abstract: La présente invention concerne une composition de liant hydraulique routier comprenant au moins 10% en poids de cendres volantes de biomasse et au moins un autre composant choisi dans le groupe constitué de la chaux éteinte, de la chaux vive, des matériaux sources de sulfates, du laitier de haut fourneau granulé et moulu, des cendres de papeterie, du ciment Portland, des pouzzolanes broyées, des schistes calcinés broyés, des argiles calcinées broyées, du filler calcaire, seuls ou en mélange.     L’invention concerne également un matériau traité pour assise de chaussée comprenant ledit liant hydraulique routier et un mélange de granulats et sable, naturels et/ou recyclés.     L’invention porte, par ailleurs, sur un procédé de fabrication dudit matériau traité.     L’invention concerne également l’utilisation de la composition de liant hydraulique routier selon l’invention dans un procédé de traitement d’un sol pour la réalisation de travaux de terrassement.     L’invention concerne également l’utilisation de cendres de biomasse dans des compositions de liants hydrauliques routiers.
Patent FR-3111075-A1 (FR)
Title: Composition à base de rétinol
Inventor: YOUSFI NAIMA
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-06-08
Abstract: Composition à base de rétinol La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, comprenant au moins du rétinol, un sel de l’acide éthylène diamine disuccinique, au moins un composé choisi parmi de l’acide ascorbique ou l’un de ses analogues, et du tocophérol ou l’un de ses dérivés.     Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3113197-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un composant en technologie SIW (guide d’onde intégré au substrat) ; composants et circuits obtenus par la mise en œuvre dudit procédé.
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: H01P11/00
Filed: 2020-07-28
Abstract: Procédé de fabrication d’un composant en technologie SIW (guide d’onde intégré au substrat) ; composants et circuits obtenus par la mise en œuvre dudit procédé.
    Ce procédé consiste en : la réalisation (102) d’un composant générique (110) comportant uniquement une pluralité de trous métallisés (121), chaque trou métallisé formant un via entre des première et seconde couches conductrices du composant disposées de part et d’une d’un substrat ; et, la configuration (104) du composant générique de manière à obtenir un composant final (130, 150), en dé-métallisant au moins un trou métallisé de manière à obtenir un trou dé-métallisé (142, 162), les trous métallisés (141, 161) restants étant disposés selon un motif propre à guider les ondes électromagnétiques dans le substrat d’une manière permettant de conférer une fonction caractéristique au composant final. 
    Figure pour l'abrégé : Figure 2