baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110886-A1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle de la vitesse d’un véhicule.
Inventor: GACOIN NICOLAS
IPC: B60W40/105
Filed: 2020-06-02
Abstract: Procédé et système de contrôle de la vitesse d’un véhicule.              Procédé de contrôle de la vitesse d’un véhicule sur une voie, le procédé comprenant les étapes suivantes :- acquisition (E10) d’au moins une première information relative à la voie et éventuellement d’au moins une deuxième information relative aux conditions extérieures ;- détermination (E20) d’une largeur de voie et éventuellement d’une longueur de voie visible par un conducteur dudit véhicule, à partir de ladite au moins une première information ;- calcul (E30) d’une vitesse adaptée pour le véhicule en fonction d’une vitesse maximum autorisée sur ladite voie, de ladite largeur de voie déterminée et en fonction de ladite longueur de voie visible déterminée et/ou des conditions extérieures ;- réglage (E40) de la vitesse du véhicule en fonction de la vitesse calculée.     Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3101478-A1 (FR)
Title: Mecanismes de declenchement par levitation de contacts a utiliser avec des dispositifs de commutation incorporant des elements pyrotechniques
Inventor: BUSH BERNARD
IPC: H01H39/00
Filed: 2020-09-28
Abstract: L’invention concerne des mécanismes de déclenchement par lévitation de contact à utiliser avec des dispositifs de commutation incorporant des éléments pyrotechniques. Il est décrit un dispositif de commutation électrique ayant un boîtier contenant un composant interne. Les composants internes comprennent des contacts configurés pour opérer un changement d'état du dispositif de commutation d'un état fermé autorisant la circulation du courant à travers le dispositif de commutation à un état ouvert qui interrompt la circulation du courant à travers le dispositif de commutation. Il est inclus un élément pyrotechnique qui est configuré pour interagir avec les composants internes pour faire passer le dispositif de commutation de l'état fermé à l'état ouvert lorsque l'élément pyrotechnique est activé. L'élément pyrotechnique est configuré pour se déclencher en réponse à une lévitation entre les contacts à un signal de courant élevé circulant à travers le dispositif de commutation. Figure 1
Patent FR-3120233-A1 (FR)
Title: Régulation de four
Inventor: GUILLET ANTOINE
IPC: C03B37/01
Filed: 2021-02-26
Abstract: Procédé de contrôle d’une installation (1) pour la fusion d’une composition (5) de matières premières, adaptée à l’obtention de laine minérale, de calcin, de fils de verre textile et/ou de verre plat ou creux, qui comprend une chambre de fusion (8) adaptée pour la fusion de ladite composition (5), caractérisé en ce que ladite composition (5) comprend au moins un mélange humide (20) de laine minérale et/ou de biomasse, et en ce que ledit procédé comprend au moins une étape de contrôle d’au moins une variable physique impactant la tirée de la chambre de fusion (8), ladite étape de contrôle étant mise en œuvre en fonction du taux d’humidité de ladite composition (5) et/ou dudit mélange humide (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122842-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage pour cale de lissage de cordons de mastic portée par un bras robotisé
Inventor: DANNEVILLE NICOLAS
IPC: B08B5/02
Filed: 2021-05-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif de nettoyage pour cale de lissage de cordons de mastic portée par un bras robotisé, caractérisé en ce qu’il comporte un appareil de raclage (300) comprenant un bâti (310) doté d’une plaque support (311) et de deux montants (314, 315) s’élevant verticalement depuis cette plaque support (311), ledit appareil de raclage (300) comprenant également au moins un brin de raclage (341, 342) tendu longitudinalement entre les dits montants (314, 315) ainsi qu’un récipient de récupération (350) reposant de manière amovible sur ladite plaque support (311) entre lesdits montants (314, 315) et à l’aplomb du au moins dit brin de raclage (341, 342).    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124541-A1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant une machine électrique à une extrémité arrière de turbine
Inventor: CHARIER GILLES ALAIN MARIE
IPC: H02K7/18
Filed: 2021-06-28
Abstract: Une machine électrique (7) est disposée à l’arrière d’une turbomachine en prolongeant l’arbre (1) vers l’arrière. Le rotor (8) est accouplé à l’extrémité (5) de l’arbre par l’intermédiaire d’un manchon (14) qu’un actionneur (15) peut faire coulisser pour déconnecter en cas de besoin. Le rotor (8) est soutenu par le stator (4 ou 9) de la turbomachine ou de la machine électrique (7) par des paliers (11, 12) lubrifiés, sans peser sur l’arbre (1).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3128293-A1 (FR)
Title: Adaptateur de test de batterie haute tension de vehicule automobile electrique ou hybride
Inventor: DELAND HUY ERIC
IPC: H01R24/28
Filed: 2021-10-14
Abstract: Adaptateur de test d’une prise de puissance (2) de connecteurs électrique reliés à une batterie haute tension de véhicule automobile électrique ou hybride, cet adaptateur (20) présentant une direction avant d’enfichage, étant remarquable en ce qu’il comporte un boîtier isolant fermé disposant :- d’une forme adaptée pour un enfichage avec la prise de puissance (2), et- de manchons internes conducteurs connectés aux connecteurs de cette prise de puissance (2) par l’enfichage,ce boîtier présentant sur une surface extérieure (30) des prises de test (40) pour un appareil de contrôle de la tension, reliées électriquement aux manchons internes, qui sont sécurisées en empêchant tout contact de parties conductrices avec les doigts des mains.  Figure 1
Patent FR-3128991-A1 (FR)
Title: Réservoir pour gaz sous pression
Inventor: WALGENTWITZ EUNJI
IPC: G01L1/24
Filed: 2021-11-10
Abstract: Réservoir pour gaz sous pression L’invention concerne un réservoir (1) pour gaz sous pression, tel de l’hydrogène, comprenant une structure (2) en matériau composite et un capteur (3) de détection et de localisation d’une déformation de la structure (2), où le capteur (3) comprend au moins deux premiers éléments sensibles (4) linéaires, sensibles à une élongation non située, solidaires de la structure et disposés sensiblement parallèlement les uns aux autres, une déformation de la structure (2) étant localisée dans une tranche définie par un élément sensible (4) détectant.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3129386-A1 (FR)
Title: Réservoir à hydrogène pourvu d’un système de capture d’hydrogène gazeux.
Inventor: PETIOT CAROLINE
IPC: F17C1/00
Filed: 2021-11-25
Abstract: - Réservoir à hydrogène pourvu d’un système de capture d’hydrogène gazeux.  - Le réservoir (1) à hydrogène, de préférence un réservoir pour le stockage d’hydrogène liquide à basse pression en condition cryogénique, comporte au moins un système (2) de capture d’hydrogène gazeux, ce système (2) étant pourvu de charges absorbantes (5) aptes à capturer l’hydrogène gazeux, les charges absorbantes (5) étant liées à au moins une partie d’une paroi (3) du réservoir (1) et/ou à une peau agencée sur une face externe (3A) du réservoir (1) et/ou à une enveloppe externe destinée à mettre en œuvre une fonction auxiliaire, le système (2) présentant une masse réduite et étant apte à retenir et à stocker de l’hydrogène gazeux qui pourrait s’échapper dudit réservoir (1) de manière à l’empêcher de se répandre dans l’environnement dudit réservoir (1), l’hydrogène gazeux capturé pouvant être restitué postérieurement par ledit système (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129979-A1 (FR)
Title: Pressurisation d’une enceinte lubrifiée de turbomachine
Inventor: CHASSAGNE AMÉLIE ARGIE ANTOINETTE
IPC: F02C7/06
Filed: 2021-12-02
Abstract: Le présent document concerne ensemble de lubrification et de pressurisation d’enceinte pour une turbomachine comprenant au moins une enceinte lubrifiée (112) protégée par deux joints d’étanchéité (112-1,112-2), ladite turbomachine comprenant en outre une veine primaire (103) entourant ladite au moins une enceinte lubrifiée (112), dans laquelle circule un flux primaire (F1) traversant au moins un compresseur (102, 104) de ladite turbomachine, ledit ensemble comprenant un compresseur électrique (116) alimenté en air et relié à ladite au moins une enceinte lubrifiée (112) pour introduire de l’air sous pression dans ladite enceinte (112) à travers lesdits joints d’étanchéité (112-1,112-2).   .  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3129953-A1 (FR)
Title: Verres métalliques en alliage Ni-Nb-Cu
Inventor: Lenain Alexis
IPC: C22C45/04
Filed: 2021-12-07
Abstract: L’invention a pour objet un verre métallique formé d’un alliage comprenant : (a-c-x) % atomique de Ni, avec a compris entre 54 et 72; (b-y) % atomique de Nb, avec b compris entre 35 et 44; c % atomique de Cu, avec c de 0,05 à 9; x % atomique d’au moins un élément choisi parmi : Co, Fe, Ag, Mn, Pd, Au, Ir, Os, Pt, Re, Rh, Ru et Tc, avec x de 0 à 20; y % atomique d’au moins un élément choisi parmi: Hf, Ta, Ti, Cr, Mo, Sc, V, W et Y, avec y de 0 à 20; z % atomique d’au moins un élément choisi parmi : B, Si, Al, Sn, Ca, Ga, In, Mg et Zn, avec z de 0 à 10; au plus 3 % atomique de Zr; et autres éléments au plus 0,1 % en poids chacun et au plus 0,5 % en poids au total. L’invention se rapporte également à une pièce en verre métallique et à son procédé de fabrication.
Patent FR-3132084-A1 (FR)
Title: Emballage à rebord de scellage d’un seul tenant réalisé à partir d’un flan en carton
Inventor: GUILLIN FRANÇOIS
IPC: B65D5/10
Filed: 2022-01-27
Abstract: Emballage de conditionnement de produits alimentaires comprenant un récipient en carton comportant un fond, une paroi périphérique et une bordure périphérique, caractérisé en ce que le récipient en carton est réalisé à partir d’un unique flan plan en carton pré-rainé et prédécoupé, comportant deux parties (100 ; 200) reliées par une charnière (300) située le long d’un bord extérieur de la bordure périphérique.  Ladite bordure est constituée de deux couches superposées, une bordure supérieure (201) d’un seul tenant appartenant à la première partie (200) et distale du fond, et une bordure inférieure (121, 131, 141, 151) proximale du fond appartenant à la seconde partie (100), qui comporte au moins une sur deux de fractions adjacentes de la paroi périphérique du récipient.  Figure de l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3133533-A1 (FR)
Title: Cabine de téléconsultation ophtalmique comportant un système de gestion optimisé
Inventor: COSTASEQUE JEAN-MICHEL
IPC: A61B3/18
Filed: 2022-03-16
Abstract: L’invention porte sur une cabine de téléconsultation ophtalmique comportant au moins un instrument de mesure ophtalmologique. La cabine (1) définit un espace interne (3) adapté à recevoir un patient et comporte des moyens de communication (20) avec un système informatique distant (21) de la cabine (1) pour permettre à un opérateur situé à distance d’interagir avec le patient et de réaliser des mesures avec l’au moins un instrument de mesure ophtalmologique. La comporte un dispositif de détermination d’un état d’occupation de ladite cabine, à savoir la présence ou l’absence de patient dans ledit espace interne (3), et des moyens permettant de piloter au moins un paramètre environnemental qui règne dans ledit espace interne, ces moyens étant configurés de sorte à être commandés à distance par ledit système informatique distant (21) et/ou selon l’état d’occupation de la cabine de téléconsultation ophtalmique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3134098-A1 (FR)
Title: Préparation de composé polyéther hydrophobe
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C08G65/337
Filed: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un copolymère épaississant et sa méthode de préparation discontinue. La méthode de préparation comprend d’abord une réaction de polymérisation d’un composé dihalogéné et d’un monomère polyhydroxylé puis la réaction avec un monoalcool hydrophobe. Ce copolymère permet de contrôler la viscosité d’une composition aqueuse.
Patent FR-3136114-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d'un risque de défaillance par déséquilibre d'un dispositif de stockage d'énergie comprenant un ensemble d’étages de cellules électrochimiques
Inventor: DELAILLE ARNAUD
IPC: H01M10/42
Filed: 2022-05-25
Abstract: Titre : Procédé de détection d'un risque de défaillance par déséquilibre d' un dispositif de stockage d'énergie Procédé de détection d'un risque de défaillance par déséquilibre d'un dispositif de stockage d'énergie (1) comprenant un ensemble d’étages (2) reliés électriquement entre eux en série et constitués de cellules électrochimiques reliés électriquement entre elles en parallèle, caractérisé en ce qu'il comprend une étape (E2) de détermination d'une première fonction (f1) caractérisant un fonctionnement correct d'au moins un étage, la première fonction définissant une relation entre d'une part une grandeur relative à une quantité de charges circulant dans l'au moins un étage et d'autre part une tension aux bornes de l'au moins un étage, la première fonction étant définie sur une plage de tension (P) donnée.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2002343-A1 (FR)
Title: Expandable ethylenes polymers made by subjecting
IPC: C08J9/10
Filed: 1969-02-21
Abstract: Expandable ethylene (co)polymers (I) made by subjecting a mixt. of the polymer and a blowing agent (II) to high energy radiation. The polymer and blowing agents are compounded together in any suitable appts. at temps. above the melting pt. of the but below the decomp. temp of the blowing agent. The mixt. is then irradiated, when part of the polymer is cross-linked, and subsequently expanded by heating in the usual way. Closed cell structure, uniform product, practically no colouration of polymer.
Patent FR-2034291-A1 (FR)
Title: Polyacrylonitrile filaments spun from dmf solution and
IPC: D01F6/18
Filed: 1969-03-10
Abstract: Filaments, having a high resistance to rupture, are made from homo- or co-polymers of acrylonitrile by spinning polymer solutions in dimethylformamide into precipitating baths of water or mixtures of water and dimethylformamide containing acid (I) to get a pH of 1-4 followed by drawing of the fibres. (I) is oxalic acid, hydrochloric acid.
Patent FR-2019973-A1 (FR)
IPC: E05D15/06
Filed: 1969-03-25
Abstract: 1,266,573. Hangers for sliding doors. DORKEN & MANKEL K.G. 6 June, 1969 [5 Oct., 1968], No. 28816/69. Heading E1J. A hanger comprises a carriage 10 with a pair of wheels 19, 21 which abut but are relatively rotatable. The carriage has two apertures 11 each accommodating a pair of wheels on a bush 18 on a spindle 17. The inner side surfaces of the wheels have flat topped and round-topped ribs 20, 22 respectively which are in abutment. A central aperture in the carriage non-rotatably contains a nut 15 having a pin 16 connected to a sliding door. In Fig. 4 (not shown) an axial roller bearing (25) is located between the wheels.
Patent FR-2005199-A1 (FR)
Title: Regeneration of used oils
IPC: C10M175/00
Filed: 1969-04-25
Abstract: Especially oils containing additives, involves drying them and treating with concentrated sulphuric acid and an amino-alcohol. The acid decolourises the oil and the alcohol causes flocculation of the acid tars. A non-ionic wetting agent is also added to improve the action of the acid on the oil. Preferred quantities and compounds are between 0.005-0.2% by weight of ethanolamine (based on the weight of acid) as the amino alcohol, and 0.01-0.5% by weight of wetting agent, particularly the condensation product of ethylene oxide on octyl or nonyl phenol.
Patent FR-2022299-A1 (FR)
Title: Synthetic coating for medicinal and cosmetic - purposes
IPC: A61L26/00
Filed: 1969-10-22
Abstract: The coating comprises a copolymer of at least one alkoxyalkyl acrylate or methacrylate with another alkoxyalkyl acrylate or methacrylate, (esp. the ethoxyethyl or methoxy ethyl esters), or at least one hydroxyalkyl or alkyl acrylate or methaxrylate, (particularly the hydroxyethyl esters), possibly with small amounts of other monomers, (such as 10% acrylamide, acrylic or methacrylic acid, glycol and polyglycol acrylates or methacrylates or glycide acrylate or methacrylate); the copolymer is dispersed in an inert solvent, and pigments, resins, plasticisers or emulsifiers may be added. The products are used as wound coverings and in nail varnishes.
Patent FR-2037186-A1 (FR)
Title: Preparation of fuels
IPC: C10G65/12
Filed: 1970-03-12
Abstract: A process for treating hydrocarbons (B. Pt 205-595 degrees C) by hydrogenating under pressure and at such a temperature and reaction rate that the conversion to products having a boiling point of benzine is limited to less than 10% and the nitrogen content of the hydrocarbon stream is reduced to below 10 ppm, the hydrocracking catalyst comprising a crystalline aluminosilicate, which is particularly effective for cracking alkenes and aromatics, the cracking process yielding a quantity of saturated compounds having a boiling point of that of jet fuel. The products are useful as fuels.
Patent FR-2060334-A1 (FR)
Title: Electrophotographic recording material
IPC: G03G5/022
Filed: 1970-08-28
Abstract: The electrophotographic recording material consists of a dielectric support bearing a thermoplastic photoconductor. The support is preferably a transparent film of polyethylene terephthalate. There may optionally be an adhesive layer between the support and the photoconductor which may be covered with a top layer for modifying the surface reflection. This provides a simple, cheaper means of producing a transparent set image and dispenses with a conducting layer e.g. stannic oxide, aluminium etc. A coating composition used is polystyrene and poly alpha- methylstyrene containing 2:5 -bis-(p-diethylaminephenyl)-1:3:4-oxadiazole as photoconductor.
Patent FR-2125613-A1 (FR)
Title: Pneumatic control system - for hydraulically operated punch press
IPC: B30B15/20
Filed: 1972-02-18
Abstract: Punch press with a pair of heads having peripherally spaced stations which can be placed below a punch pusher, and a head adjusting mechanism consisting of drive means for simultaneously rotating the heads to bring these into a selected station below the punch pusher comprising (a) the drive means incorporating two fluid accumulators each having a hydraulic fluid reservoir and an upper end for the reception of compressed air, to which control devices are coupled for selectively admitting or discharging compressed air to the hydraulic fluid, (b) a hydraulic drive unit with a force-transmitting element for rotating the heads and with means for coupling it to the hydraulic fluid in the accumulators to move this element in one or other of two opposite directions, flow regulators being incorporated to restrict the flow of hydraulic fluid, (c) means for monitoring the direct approach of a station on the heads to a punch position and for acting on the fluid flow regulators to retard the force-transmitting element and for monitoring the presence of a station on the head at the punch position, so that the force-transmitting element is arrested and the station on the head stopped beneath the punch.
Patent FR-2233245-A1 (FR)
Title: Flexible bag reservoirs with partially preformed walls - thus defining a passage for accepting fittings
IPC: A61J1/00
Filed: 1973-06-12
Abstract: Reservoirs made from thin wall lay flat tubing by welds which leave an opening in each end, where the side walls feature opposing hemi-cylindrical profiles which sustain a passage between the openings. Bags are made from tubing extruded through a slot die with a positively inflated annular profile along one zone, usually the middle. The reservoirs are defined by oblique welds which leave triangular flaps at each corner of bags isolated from the parent film by transverse cutting; pref. eyelets are fitted in the flaps to assist the mounting or supporting of the reservoirs and ancillary attachments in use.
Patent FR-2237200-A1 (FR)
Title: Frequency limit attainment indicator - is connected to frequency to voltage converter for vehicle speed warning
IPC: B60K31/18
Filed: 1973-07-11
Abstract: The input circuit (1) of a detector which may be connected to the ignition circuit of a motor vehicle comprises a two stage transistor (6, 10) circuit which provides a voltage output (A, B) proportional to the input frequency. A potentiometer (11) enables the voltage across the output capacitor (14) to be set for a particular speed. Across the output terminals are connected a number of potential dividers (16) connected to oscillators (17) through resistors (18). Lamps (26) connected to the oscillator outputs are illuminated when the voltage at oscillator input stage exceeds the threshold. When this occurs the lamps (26) flash at a pre-determined frequency, to warn the driver.
Patent FR-2237327-A1 (FR)
Title: Screw compression type electrical terminal - has L-shaped clamping crossbar which slide fits into U-shaped stirrup
IPC: H01R4/36
Filed: 1973-07-13
Abstract: The electrical connector is formed from a U stirrup (1) and a cross bar which carries the clamping screw (3). The cross bar (2) is formed from an L shaped piece, one of its branches carrying the clamping screw (3), the other branch having parallel to the edge of the L, a slot (7). The U shaped stirrup (1) has as symmetric branches. The longest branch (8) has a window (9) into which is slipped the part of the L shaped crossbar carrying the clamping screw. The shortest branch (11) of the stirrup (1) slides into the slot (7) in the other branch of the L shaped crossbar. A stop is preferably formed on the free end of the shortest brach of the stirrup.
Patent FR-2237789-A1 (FR)
Title: Roller suspension bogie for monorail - support rollers are gear driven under spring press. to give better adhesion
IPC: B61C13/04
Filed: 1973-07-18
Abstract: A bogie (1) has control (2) for lifting the load and controlling running on rail (3). It runs on two rollers (4) and (5). On the rolles are fitted toothed wheels (7) and (8). On the roller support axis (6) is a sprung, swinging lever (9) on both sides of suspension roller (10) and coaxial with toothed wheels (11). Wheels (11) are driven by wheel (7), (8) and wheels (7) and (8) are driven by a pinion (12) fixed to control (2). The suspension roller (10) is subject to pressure from spring (13) on lever (9). An adjustable stop (14) is fitted, giving a clearance (D) between (9) and (14) allowing the bogie to pass vertical curves (15). The load (16) is suspended by hinges.
Patent FR-2238903-A1 (FR)
Title: Safety cutout for gas fired water geyser - has a gas valve trigger held by an alloy yoke fusing at a critical water temperature
IPC: F24H1/10
Filed: 1973-07-23
Abstract: A safety valve in the gas supply to the burner of the geyser is spring loaded into the closed position and held open by a pivoted lever. The free end of the lever is held in the valve-open position by the end of a spring loaded piston projecting from a cylinder. The piston is attached to a flexible non-stretch Bowden cable whose end is attached in a fusible yoke fitted to a holder on a section of the water outlet pipe. Excess temperature melts the yoke and allows the piston to move the holding lever so that the gas valve closes. The design provides reliable shut down.
Patent FR-2243413-A1 (FR)
Title: Electrical indicator of long linear movements - prism shaped magnetic core inside twin A.C. coils in wheatstone bridge
IPC: G01D5/22
Filed: 1973-09-12
Abstract: A transducer which gives a direct electrico indication of linear movements comprises a prism shaped magnetic core which moves between two coils. These coils are fed with AC and are connected into a form of Wheatstone Bridge to give movements of the core as a linear voltage signal for remote indication of relative movements e.g. in a nuclear, radioactive environment. Several inches of movement can be remotely indicated as a direct linear signal of voltage.