baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097143-B1 (FR)
Title: Station de découpe d'une tôle, comprenant un support basculant d'évacuation d'un flan découpé concomitamment à la manœuvre d'une table de soutien de la tôle.
Inventor: BONNOT PHILIPPE
IPC: B21D53/88
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-05-14
Abstract: Station de découpe d'une tôle, comprenant un support basculant d'évacuation d'un flan découpé concomitamment à la manœuvre d'une table de soutien de la tôle. La station de découpe comprend une table (2) de soutien de la tôle (1) à découper, qui est mobile entre une position haute et une position basse. Un support basculant (8) est disposé sous la table (2) en étant monté mobile en basculement entre une position de retenue de la tôle (1) et une position d'évacuation d'un flan (4a) issu de la tôle (1) découpée. Le support basculant (8) est lié en mobilité basculante avec la table (2) à laquelle le support basculant (8) est mécaniquement relié, le basculement du support basculant (8) étant effectué concomitamment au déplacement de la table (2) en étant assujetti au déplacement de la table (2). Figure de l'abrégé : Fig.5
Patent FR-3104770-B1 (FR)
Title: Procede de configuration d'un module electronique d'un systeme avionique
Inventor: MANGION CHRISTOPHE
IPC: B64D47/00
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-24
Abstract: Procédé de configuration d’un module électronique d’un système avionique La présente invention concerne un procédé de configuration d’un module électronique (16) d’un système avionique (10), le procédé comprenant les étapes de :                                    obtention d’un ensemble de paramètres de configuration spécifiques au module (16), l’ensemble de paramètres de configuration comprenant :                          un premier groupe de paramètres de configuration définissant un premier niveau de segmentation pour l’ensemble des ressources (14) du module (16), les segmentations du premier niveau étant appelées zones d’intégration,                          un deuxième groupe de paramètres de configuration pour chaque zone d’intégration définissant un deuxième niveau de segmentation pour les ressources (14) affectées à la zone d’intégration, les segmentations du deuxième niveau étant appelées partitions,                                                        détermination d’une configuration de partitionnement des ressources (14) du module (16) en fonction des groupes de paramètres de configuration obtenus, et exploitation du module (16) selon la configuration de partitionnement déterminée.                            Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110689-B1 (FR)
Title: « Dispositif de contrôle d’une tête de sertissage pour des équipements fixés à des flacons »
Inventor: VASSEUR PATRICK
IPC: G01B5/18
Filed: 2020-05-25
Granted: 2022-06-10
Abstract: TITRE : : « Dispositif de contrôle d’une tête de sertissage pour des équipements fixés à des flacons »  Dispositif de contrôle (200) d’une pince de sertissage (11) comportant une butée de sertissage (13) réglée en distance (H) par rapport à la pince (11) ayant une surface de base (SBP) et la butée (13) ayant une surface de base (SBB) réglée sur la hauteur de consigne (Ho) entre les surfaces de base (SBB- SBP).  Le dispositif comprend un comparateur (21) combiné à un élément de positionnement (22) ayant une surface de référence (So), un embout (23) correspondant aux paramètres du col de flacon ayant une surface de détection (S1).  L’embout (23) est fixé à l’extrémité de la tige (2131) du palpeur (213).  Figure 7A
Patent FR-3111029-B1 (FR)
Title: Rotor pour moteur électrique muni d’un circuit de refroidissement
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K9/19
Filed: 2020-05-29
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un rotor (10) pour moteur électrique (30) comprenant :  - un arbre (12) de rotor monté rotatif autour d’un axe (X);  - un paquet de tôles (14) monté coaxialement sur l’arbre (12) de rotor, ledit paquet de tôles (14) s’étendant entre une face latérale avant (143) et une face latérale arrière (144) et comprenant des premières cavités internes (141);  - une pluralité d’aimants permanents (15) logés à l’intérieur des premières cavités internes (141) du paquet de tôles (14);  - un flasque avant (17) et un flasque arrière (19) en forme de disque montés coaxialement sur l’arbre (32) de rotor et agencés axialement de part et d’autre du paquet de tôles (14) de telle sorte à être contigus respectivement aux faces latérales avant et arrière (143, 144) du paquet de tôles (14);  caractérisé en ce que l’arbre (12) est muni d’au moins un canal interne (124) de circulation d’un fluide de refroidissement, dit canal d’entrée, et en ce que le flasque avant (17), respectivement le flasque arrière (19), est configuré pour former avec la face latérale avant (143), respectivement la face latérale arrière (144), du paquet de tôles (14) au moins un canal de sortie avant (175), respectivement au moins un canal de sortie arrière (195), à l’intérieur duquel peut circuler un fluide de refroidissement, ledit au moins un canal de sortie avant (175), respectivement arrière (195), étant en communication fluidique avec le canal d’entrée, et débouchant au niveau d’au moins une ouverture de sortie (178) située à la périphérie externe (177) dudit flasque avant (17), respectivement dudit flasque arrière (19) .  Figure 1
Patent FR-3114408-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un signal de radionavigation issu d'au moins un satellite
Inventor: LILBERT ARNAUD
IPC: H04H40/90
Filed: 2020-09-21
Granted: 2023-03-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un signal de radionavigation issu d’au moins un satellite, ledit procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre dans une unité de traitement (2) d’un récepteur (1) de radionavigation :  - conversion (102) du signal de radionavigation dans le domaine fréquentiel au moyen d’une transformée de Fourier de manière à obtenir un signal de radionavigation fréquentiel comprenant plusieurs composantes fréquentielles ;  - traitement (103) du signal de radionavigation fréquentiel de manière à traiter au moins une composante fréquentielle dite composante interférente, ladite composante ainsi traitée ayant été soit atténuée soit annulée ;  - filtrage (104) du signal fréquentiel numérique ainsi traité au moyen d’un filtre coupe-bande pour obtenir un signal de radionavigation fréquentiel filtré ;  - transposition (105) en fréquence du signal de radionavigation fréquentiel filtré afin d’obtenir un signal de radionavigation fréquentiel en bande de base ;  - conversion (106) du signal de radionavigation fréquentiel en bande de base au moyen d’une transformée de Fourier inverse de manière à obtenir un signal de radionavigation en bande de base temporel dans lequel des interférences ont été atténuées/supprimées.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116272-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un calcin par analyse colorimétrique
Inventor: GROSS ISABELL
IPC: C03B1/00
Filed: 2020-11-17
Granted: 2024-01-19
Abstract: Procédé de traitement d’un calcin par analyse colorimétrique La présente invention concerne un procédé de traitement d’un calcin (6), caractérisé en ce qu’il comprend :      une étape de détection d’une pluralité de types de verre contenus dans le calcin (6) par colorimétrie,  une étape de calcul d’une quantité des différents types de verre détectés dans le calcin (6),  une étape de détermination d’une quantité d’oxyde et/ou d’un potentiel redox associés au calcin (6) en fonction de la quantité des différents types de verre détectés dans le calcin (6).      L’invention couvre également une installation (1) de fabrication de fibres minérales mettant en œuvre un tel procédé de traitement.  (figure 1)
Patent FR-3116409-B1 (FR)
Title: Systeme lumineux pour vehicule automobile
Inventor: TALEB RABIH
IPC: H05B45/325
Filed: 2020-11-18
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention propose un système lumineux (2) comprenant : une première source lumineuse (12.1) ; une deuxième source lumineuse (12.2) ; un premier dispositif de pilotage (20.1) configuré pour fournir un premier courant (C1) de type à modulation de largeur d’impulsion pour l’alimentation de la première source lumineuse, ledit premier courant comprenant une première intensité de crête (Ic1) et un premier rapport cyclique ; optionnellement un deuxième dispositif de pilotage (20.2) configuré pour fournir un deuxième courant (C2), de type à modulation de largeur d’impulsion, pour l’alimentation de la deuxième source lumineuse (20.2) ; ledit deuxième courant (C2) comprenant une deuxième intensité de crête (Ic2) et un deuxième rapport cyclique ; un module de commande (30) générant un premier signal de commande et un deuxième signal de commande pour le premier dispositif de pilotage et le deuxième dispositif de pilotage. La première intensité de crête est inférieure à la deuxième intensité crête, et le premier rapport cyclique est supérieur au deuxième rapport cyclique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2142039-B1 (FR)
IPC: B02C4/30
Filed: 1972-06-16
Granted: 1978-04-28
Abstract: 1390966 Waste material comminuting and separating apparatus SIEMENS-ELECTROGERATE GmbH 16 June 1972 [18 June 1971] 28413/72 Heading B2A The waste comminuting and compressing apparatus described as the same as that set out in Specification 28178/72 with additional mention of means for injecting disinfectant above the comminuting rollers and pressing means, and some details of fresh water or waste water circulation through the storage chamber. A drawer to contain the bag during filling is mentioned.
Patent FR-2245059-B1 (FR)
IPC: A01D34/00
Filed: 1974-09-23
Granted: 1978-11-24
Abstract: This invention concerns a control electrode which is attached on the side adjacent to the inner conductor of an essentially conical support insulator between the inner and the outer conductor an an encapsulated, gas-insulated tubular line. The cross section of the control electrode is asymmetrical. The radius of curvature of the outer wall of the control electrode is increasing from the half of wider cross section toward the narrower half. With the invention, a gradual decrease of the field at the support insulator is achieved without stressing the support insulator with excessive voltage values per unit length.
Patent FR-2534137-B1 (FR)
IPC: A61G17/06
Filed: 1982-10-12
Granted: 1985-10-25
Abstract: 1. Method for the production of a device for burying dead bodies, comprising a polyvinyl alcohol film with retarded aqueous dissolution, obtained from a saponified polyvinyl alcohol resin, characterized in that a film is utilized such as : - its thickness is comprised between 30 and 100 mu m ; - the basic polyvinyl alcohol resin contains a proportion by weight of residual unsaponified vinyl acetate which is comprised between 0,2 and 0,7% ; - said film comprises in its body a plasticizer and an anti-blocking agent ; and - before removal of water useful for aqueous dissolution, the composition by weight of said film is approximately as follows : - polyvinyl alcohol resin     : from 45    to 60% - plasticizer : from 5    to 20% - anti-blocking agent         : from 0,05 to 0,2% - water : amount sufficient for aqueous dissolution of the resin.
Patent FR-2535508-B1 (FR)
Inventor: MILLOT JEAN-PAUL
IPC: G21C11/06
Filed: 1982-10-27
Granted: 1986-07-04
Abstract: 1. A nuclear reactor with improved efficiency comprising a vessel (1) containing a core (7) consisting of fissile fuel assemblies (6) arranged side by side and vertically, immersed in pressurized light water forming the moderator and cooling fluid of the reactor, control bars (24) of neutron-absorbing material movable vertically in the core to control the power of the reactor, and neutron energy spectrum variation bars (27) associated with devices for vertical movement permitting their total insertion into at least a part of the assemblies (6) of the core or their total extraction so as to vary the ratio of the volume of the moderator to the volume of fissile material in the core (7) and to shift the neutron energy spectrum, the bars (27) being distributed throughout the cross-section to the core, characterized in that it comprises : - a solid metal partition (18) of material which reflects high energy neutrons, aranged at the circumference of the core (7) and over its entire height, and - two layers (19 and 20) of material absorbing low energy neutrons and containing fertile material, aranged one at the lower part of the core (7) and the other at its upper part, throughout its cross-section, and - in that the neutron energy spectrum variation bars (27) are of a material which absorbs low energy neutrons.
Patent FR-2542872-B1 (FR)
IPC: H02H7/08
Filed: 1983-03-18
Granted: 1985-07-05
Abstract: The direct-current motor comprises at least one field winding supplied intermittently with direct-current voltage in order to produce a driving torque by interaction with permanent-magnetic poles which rotate with respect to the winding. The electromotive force of induction produced in the winding by the relative rotation of the permanent-magnetic poles is detected by means of a voltage measurement during the time intervals which elapse when the winding is not energized. A low-speed signal is produced when the electromotive force is below a pre-established threshold in correlation with the desired speed-threshold value.
Patent FR-2583144-B1 (FR)
Inventor: DHELFT PATRICK
IPC: F23L15/04
Filed: 1985-06-10
Granted: 1989-05-12
Abstract: 1. Self-recuperator burner, characterized by the use of heat pipes for assuring heating of the combustion air and of the fuel by recovering the sensible heat of the smoke gases, and in that : the heat pipes (14, 15, 15') are incorporated directly in the burner, and they are placed perpendicularly to the direction of flow of the fluids, in the duct (12) for circulation of the smoke gases, in the duct (11) for circulation of the combustion air and in the feed pipe (10) for fuel and, said heat pipes are equipped with fins perpendicular to the heat pipes and parallel to the direction of flow of the fluids, said fins occupying the entirety of the longitudinal cross-sections of said ducts (11, 12) and of said pipe (10) in the burner.
Patent FR-2609694-B1 (FR)
Inventor: DREYFUS ROGER
IPC: B65D71/00
Filed: 1987-01-15
Granted: 1989-04-28
Abstract: Element characterised by a general sleeve (1) shape, having, along its longitudinal lateral faces, a plurality of housings (11) and (31), each receiving, over its entire depth and over the entire thickness of the sleeve, the upper or lower end of each container with a view to holding it by fastening and mutual linking, the lower or upper face of the said sleeve (1) being stiffened by a zone (8), (28) of overlap and joining over a maximum width (9) of the two longitudinal edges of its flat blank, the sleeve (1) being placed longitudinally between two rows of containers (3), (28) for fastening and reinforcing the adjacent panel of the package. This invention is of interest to packaging manufacturers.
Patent FR-2615609-B1 (FR)
Inventor: CAREL CLAUDE
IPC: F42B3/113
Filed: 1987-05-20
Granted: 1991-12-20
Abstract: A photopyrotechnical detonating device and a photopyrotechnical chain using this device are disclosed. A pyrotechnical charge, which can be actuated by a laser beam, is placed in a solid body. The beam is conveyed by an optical fiber which penetrates a connector mounted on the body. The beam, which is divergent when it leaves the fiber, is made parallel by a first lens. A second lens, mounted on the body, makes the beam converge and works with a transparent barrier to focus the beam on a given point. Tight-sealilng means are provided between the transparent barrier and the body of the device, thus ensuring the containment of the charge. The transparent barrier is shaped like a truncated cone which maintains its integrity within a tapered cylinder after firing of the actuating and boosting charges. The tightness of the transparent barrier within the tapered cylinder is enhanced by the sealing means and prevents fragments from entering the detonating device after firing of the charges.
Patent FR-2648496-B1 (FR)
IPC: E04B9/02
Filed: 1989-05-25
Granted: 1994-04-15
Abstract: The device combines heating, ventilating or air-conditioning aeraulic and thermal equipment with a technique for distributing air using novel constituents in this application. The device eliminates the equipment of the duct or plug type which are characteristic of whole-air conditioners. It creates a horizontal technical duct which is accessible and demountable and is available over the totality of the surface of the premises. A ventilation unit (1) blows, above a false ceiling made of impervious stretched fabric (2), the air pretreated in the power unit (1). This air (8) is distributed and retreated by transfer modules (3) towards the blowing volumes above a false ceiling made of permeable fabric (4). The latter provides the homogeneous distribution of the air (8) over the entire surface of the treated premises (5). A recovery grille (6) provides the recycling of air (8) towards the circulation room (7).
Patent FR-2716680-B1 (FR)
Inventor: LAVIELLE GILBERT
IPC: A61K31/443
Filed: 1994-02-25
Granted: 1996-04-05
Abstract: Benzodioxane derivs. of formula (I), their enantiomers, diastereomers and epimers, and their acid or base addn. salts, are new. X = O or -CH2-; n = 1-3; R1 = H, aminocarbonyl or hydroxymethyl: R2 = N(R3)R4; R3 = H or 1-6C alkyl; R4 = 1-4C alkyl (opt. substd. by phenyl (opt. substd. by one or more halo, 1-4C alkyl, 1-4C alkoxy, trihalomethyl or hydroxy) provided that R1 is not H), or 1-4C alkyl (substd. by benzoylamino (opt. substd. on the phenyl nucleus)), or benzoyl (opt. substd. are phenyl above), or R3R4N to which they are bonded form a gp. (i); m = 1-3; R5 = benzoyl or benzoylmethyl (both opt. substd. by phenyl), or 1H-imidazol-3-yl methyl or 1,2-benzisoxazol-3-yl methyl(both opt. substd. on phenyl by a halogen atom), or 2-oxo-(3H)-benzimidazol-1-yl.
Patent FR-2735790-B1 (FR)
Inventor: CHATELIN ROGER
IPC: B01J20/28
Filed: 1995-06-22
Granted: 1997-07-25
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00955 Sec. 371 Date Feb. 19, 1997 Sec. 102(e) Date Feb. 19, 1997 PCT Filed Jun. 22, 1996 PCT Pub. No. WO97/00970 PCT Pub. Date Jan. 9, 1997This invention relates to adsorbing antimicrobial agents contained in a biological fluid by passing the fluid over and through a fibrous material that is free of binding agents and is formed of activated carbon fibers.
Patent FR-2741892-B1 (FR)
Inventor: SODOYER REGIS
IPC: C12N15/13
Filed: 1995-12-04
Granted: 1998-02-13
Abstract: On the basis of a first repertoire of genes coding for a population of one of two kinds of polypeptides capable of being optionally covalently combined, particularly variable regions of either the antibody light chain type or the antibody heavy chain type, and at least one gene coding for the other type of polypeptide, particularly a variable region of the other type, an antibody chain or preferably a second repertoire of genes coding for a population of said other type, the genes from the first repertoire are inserted into a first vector to form a population of vectors carrying the various genes of said first repertoire, and said gene of said other type or the genes from said second repertoire is/are inserted into a second vector. Both starting vectors have means enabling each to exchange one part by one or more irreversible recombinations to generate recombinant final vectors of which one contains a gene of one of said types and a gene of the other type.
Patent FR-2765891-B1 (FR)
Inventor: HOUZIEL JACQUES
IPC: C23C2/26
Filed: 1997-07-10
Granted: 1999-08-20
Abstract: A surface treatment process for hot dip zinc-iron alloy coated steel sheets comprises applying a chromium (alloy) thin film of  NOTGREATER 1 mu m thickness onto the alloy coating and then cold working under conditions which maintain an arithmetic mean surface roughness (Ra) of greater than 0.2 mu m. Preferably, the thin film is applied by vacuum deposition and the work hardening operation produces 0.5-4% elongation. Also claimed is a method of resistance welding a hot dip zinc-iron alloy coated steel sheet in which, prior to the actual welding operation, the sheet is surface treated as described above. Further claimed is an alloy-galvanised steel sheet which has the chromium (alloy) thin film by the above surface treatment process. The film is discontinuous and distributed in the valleys of the sheet surface roughness.
Patent FR-2769909-B1 (FR)
Inventor: TORTELLIER CHRISTIAN
IPC: B60B30/02
Filed: 1997-11-21
Granted: 2000-03-17
Abstract: The trolley consists of two supporting assemblies (21,22) with wheels (24) and at least one roller (25), and a system for moving the two assemblies relative to one another between rest and raised positions.   The system comprises a lifting strap (26) with its two ends connected to the supporting assemblies, and actuators (27,29) with cams and a ratchet tensioner for moving the strap between rest and raised positions. The wheel is held on the trolley by a safety strap (49) passing over the top of its tire.
Patent HU-226928-B1 (HU)
Title: Method for flushing particle-bearing filter beds, to sterilise and decontaminate the same
Inventor: POLAK WALTER
IPC: B01D29/62
Filed: 2001-02-22
Abstract: Flushing particle-bearing filter beds using an aqueous solution containing chlorine oxide and/or halogen and/or peroxide to remove the reaction products caused by the process and any residual chlorine oxides or halogens or peroxides. Sterilization and decontamination of particle-containing filter beds in linear or circuit water-treatment plant comprises first treating with a chloroxide-, halogen- and/or peroxide-containing aqueous solution and then rinsing with water or an aqueous medium.
Patent JP-2926563-B1 (JP)
Title: フォトレジストパターン形成方法及び装置
IPC: H01L21/027
Filed: 1998-02-02
Granted: 1999-07-28
Abstract: 【要約】
【課題】  測定者の工数を削減し、測定時間を短縮し、 測定データ処理時間を短縮することができるフォトレジ ストパターン形成方法及び装置を提供する。
【解決手段】  縮小投影露光装置１１は、ウエハ面上に 塗布されたフォトレジスト膜へマスクパターンを転写し 露光処理時の露光ショット毎の露光量及びフォーカスオ フセットからなる処理条件を寸法測定制御装置１２に転 送する。寸法測定器１３は、寸法測定制御装置１２に寸 法測定条件を要求し寸法測定制御装置１２から寸法測定 条件の転送を受けて前記寸法測定条件に基づいてパター ン寸法を測定し、寸法測定結果を寸法測定制御装置１２ に転送する。寸法測定制御装置１２は、露光時の処理条 件と、寸法測定結果との相関データを作成する。
Patent JP-2869406-B1 (JP)
Title: 撮像装置
IPC: H04N5/16
Filed: 1998-02-17
Granted: 1999-03-10
Abstract: 【要約】
【課題】  フィルタやシャッタの切換時に生じる不要な 入射光の光量変化による平均ビデオレベルの変化量を予 め測定又は計算して記憶して切換時に平均ビデオレベル から減算しシェーディング補正ズレを防ぐ。
【解決手段】  ビデオレベルオフセットメモリ２３にフ ィルタやシャッタの切換時に生じる不要な入射光の光量 変化による平均ビデオレベルの変化量を予め測定又は計 算して記憶して減算器２４でビデオレベルメモリ１４の 出力からビデオレベルオフセットメモリ２３の出力を減 算することで不要な入射光の光量変化による平均ビデオ レベルの変化量を除去する。
Patent JP-3022877-B1 (JP)
Title: 放送システム及びその方法
IPC: H04W4/90
Filed: 1999-02-25
Granted: 2000-03-21
Abstract: 【要約】
【課題】  特定の地域に向けた放送を容易に行う放送シ ステムを提供する。
【解決手段】  放送希望者は、通常電話機３００から共 通線信号網２００を介して、放送システム受付装置４０ ０に連絡し、放送したい地域を登録する。放送システム 受付装置４００は、放送希望者が使用する通常電話機３ ００と一斉呼び出しエリア内の公衆基地局との接続を仲 介する。放送システム受付装置４００からの放送要求を 受信した各公衆基地局１００は、放送希望者が使用する 通常電話機３００と自公衆基地局１００とを接続する。 接続が完了すると通常電話機３００からの信号（近隣町 内放送の声）を、放送システム制御手段により音声レベ ルのアナログ信号に変換し、音声出力手段により出力す る。
Patent JP-2875248-B1 (JP)
Title: 入浴装置
IPC: A61H33/00
Filed: 1998-03-06
Granted: 1999-03-31
Abstract: 【要約】
【課題】  浴槽内の湯の水位調節および排出の容易化、 低コスト化。
【解決手段】  浴槽１内に開口する溢水口２２を備えた 水位調節部１７が設けられ、水位調節部１７に排水路２ ８が連設された入浴装置１３において、溢水口２２が浴 槽１の底部２３において開口する構成とされ、水位調節 部１７が、軸線が鉛直方向に延在し、内部が排水路２８ に連設された円筒部材１９を備え、円筒部材１９が軸線 回りに回転自在とされると共に、その周壁３２に溢水口 ２２に連通する連通孔Ａ、Ｂを有する。
Patent JP-S5128484-B1 (JP)
IPC: G06F11/07
Filed: 1972-06-08
Abstract: A memory correcting system in accordance with this disclosure is an integral part of a digital electronic computer having a monolithic memory. The memory correcting system detects, records and analyzes errors occurring during normal operation of the computer. Also, the memory correcting system systematically addresses the monolithic memory on a cycle stealing basis monitoring the general health of the monolithic memory. The systematic reading and writing of all monolithic memory locations prevents the accumulating effects of random errors. By detecting single errors as rapidly as possible, the probability of acquiring additional errors that are above the correcting capabilities of the redundancy code are avoided.