baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105685-A1 (FR)
Title: Procede de securisation du solde d'un compte electronique
Inventor: DUBOIS RENAUD
IPC: H04L9/32
Filed: 2019-12-23
Abstract: P rocédé de sécurisation du solde d’un compte électronique La présente invention concerne un procédé de sécurisation du solde d’un compte électronique de première génération d’un réseau monétaire, le compte électronique de première génération étant associé à une signature cryptographique de première génération obtenue à partir d’un protocole cryptographique de première génération, le réseau monétaire étant associé à une chaîne de blocs d’informations, le procédé comprenant les étapes de : - génération d’un compte électronique de deuxième génération associé à une signature cryptographique de deuxième génération à partir d’un protocole cryptographique de deuxième génération, le protocole cryptographique de deuxième génération ayant été conçu en fonction d’au moins un algorithme quantique, et - réalisation d’une transaction d’un montant du solde du compte de première génération vers le compte de deuxième génération, la réalisation de la transaction comprenant l’enregistrement de la transaction dans la chaîne de blocs d’informations du réseau monétaire. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111216-A1 (FR)
Title: Procédé de génération d'un système d'aide à la décision et systèmes associés
Inventor: LABREUCHE CHRISTOPHE
IPC: G06Q10/00
Filed: 2020-06-05
Abstract: Procédé de génération d’un système d’aide à la décision et systèmes associés La présente invention concerne un procédé de génération d’un système d’aide à la décision multicritère comprenant :     - la fourniture d’un problème et de données d’apprentissage résolvant le problème pour des cas particuliers, le problème étant un problème d’évaluation de la qualité d’un système choisi parmi :         - le choix de la meilleure alternative parmi des alternatives,          - la répartition d’alternatives parmi des classes,          - le rangement d’alternatives par ordre de préférence, et         - la fourniture d’un score d’une alternative,     - la retranscription du problème selon un réseau de neurones et des contraintes à respecter,      - l’apprentissage du réseau de neurones retranscrit à l’aide des données d’apprentissage,      - la détermination de la fonction réalisée par le réseau de neurones appris, et     - l’implémentation physique de la fonction déterminée pour obtenir le système d’aide.               Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3113702-A1 (FR)
Title: Circuit de carburant cryogenique a recondensation
Inventor: JOUAN HUGO PIERRE MOHAMED
IPC: F02M31/20
Filed: 2020-09-02
Abstract: L'invention concerne un ensemble de stockage (10) de carburant cryogénisé comportant  - un réservoir (12) dans lequel du carburant est présent sous forme liquide et sous forme gazeuse, la forme gazeuse résultant de l'évaporation du carburant sous forme liquide,  - un circuit de carburant liquide (14) reliant le réservoir (12) à des composants destinés à être alimentés en carburant sous forme liquide, qui comporte une pompe (16) de pressurisation du carburant liquide  - un circuit de carburant gazeux (20) prélevant du carburant sous forme gazeux depuis le réservoir (12),  caractérisé en ce qu'il comporte un organe d'échange de chaleur (24) alimenté par le circuit de carburant liquide (14) et par le circuit de carburant gazeux (20), dans lequel le carburant sous forme liquide et le carburant sous forme gazeuse sont aptes à échanger de la chaleur pour provoquer une condensation au moins partielle du carburant gazeux prélevé.    Figure pour l’abrégé :   Figure 1
Patent FR-3114642-A1 (FR)
Title: Installation combinee de generation d’energie calorifique et de dessalement d’eau
Inventor: DELAHAYE ANTHONY
IPC: F25C1/00
Filed: 2020-09-28
Abstract: L’invention concerne une installation combinée (10) de génération d’énergie calorifique et de dessalement d’eau, comprenant :  - un générateur de coulis de glace (20) configuré pour générer un coulis de glace à partir d’eau provenant du système d’alimentation (12) en eau, le coulis comprenant des cristaux de glace et un liquide résiduel,  - un système de séparation (24) configuré pour séparer les cristaux de glace du liquide résiduel en direction d’une première (26) et d’une deuxième (28) sorties, respectivement,  - un système de pré-refroidissement (42) de l’eau alimentant le générateur de coulis de glace (20),   - un système d’échange (36) d’énergie calorifique avec au moins un récepteur (38) pour échanger de l’énergie calorifique provenant des cristaux de glace ou du fluide résiduel avec ledit au moins un récepteur (38), de l’eau dessalée étant obtenue à partir de la fusion des cristaux de glace.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116546-A1 (FR)
Title: Procede de gazeification d’une liqueur noire
Inventor: HAARLEMMER GEERT
IPC: D21C11/00
Filed: 2020-11-23
Abstract: Procédé de transformation de la liqueur noire comprenant les étapes suivantes :  a) fournir une liqueur noire,  b) réaliser une gazéification en eau supercritique de la liqueur noire, en présence d’un combustible hydrogéné dépourvu de carbone, moyennant quoi on forme des produits de réaction,  c) refroidir les produits de réaction, moyennant quoi on obtient un mélange gazeux comprenant au moins du méthane et une liqueur verte comprenant au moins du soufre sous la forme NaHS, Na2S et H2S.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3122005-A1 (FR)
Title: Procédé et système informatiques de signature d’un document électronique
Inventor: JUPIN YANNICK
IPC: H04L9/32
Filed: 2021-04-15
Abstract: L’invention concerne un système et un procédé d’insertion d’une signature électronique dans tout type de document électronique.  Le système comprend un client 1, et un serveur 2. Une adresse électronique est obtenue via le client. Un document électronique créé et transmis par le client, est reçu par le serveur. Le serveur envoi, à l’adresse électronique, un message contenant un code à usage unique et un lien de connexion. Ce message est reçu par un dispositif de communication 4 qui se connecte au serveur via le lien de connexion. Le code à usage unique est saisi sur le serveur par le dispositif de communication. Le serveur compare le code saisi avec le code transmis. Si la comparaison est positive, la signature est saisie sur le serveur par le dispositif de communication, et insérée par le serveur dans le document.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123342-A1 (FR)
Title: Microsystème électromécanique
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: B81B3/00
Filed: 2021-05-31
Abstract: Titre  :  Microsystème électromécanique
    L’invention concerne un microsystème électromécanique 1 comprenant un transducteur électromécanique 11, une membrane déformable 12, une première cavité 13 contenant hermétiquement un milieu déformable 14 conservant un volume constant sous l’action d’un changement de pression externe et une deuxième cavité. La membrane déformable forme une paroi de la cavité et présente au moins une zone libre 121 de se déformer de façon élastique. La zone libre forme également une paroi de la deuxième cavité. Le transducteur électromécanique est configuré de sorte que son mouvement soit fonction dudit changement de pression externe, et inversement. Un changement de pression externe dans la première cavité 13 induit une variation du volume de la deuxième cavité 20, ou inversement. Ainsi, le microsystème électromécanique proposé permet la préhension d’un objet obstruant l’ouverture de la deuxième cavité ou constitue un microbaromètre propre à convertir au moins un changement de pression ambiante en un signal électrique.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3124129-A1 (FR)
Title: Gestion d'une unité de contrôle d’un convertisseur de tension pour véhicule automobile
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60L53/20
Filed: 2021-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d’une unité de contrôle d’un convertisseur de tension (4) permettant de contrôler la charge d’une batterie haute tension (3) d’un véhicule automobile électrifié (1). Un tel procédé de pilotage comporte une étape de vérification de conditions de réveils de plusieurs calculateurs du véhicule automobile électrifié (1) afin d’activer leur polarisation électrique par la batterie électrique haute tension (3) en cas d’un état de charge terminée et un niveau de charge suffisant, et d’en empêcher leur fonctionnement sinon.  Fig. 1
Patent FR-3124444-A1 (FR)
Title: Alimentation d’une matrice de sources lumineuses pour une fonction dynamique
Inventor: TALEB RABIH
IPC: B60Q1/14
Filed: 2021-06-23
Abstract: L’invention concerne procédé de contrôle de l’alimentation d’une matrice de sources lumineuses par modulation de largeur d’impulsion. A un instant courant, un module de commande détermine (402) des rapports cycliques courants des sources lumineuses de la matrice puis modifie (403) le premier sous-ensemble et/ou le deuxième sous-ensemble de manière à ce que les rapports cycliques courants des sources lumineuses du premier sous-ensemble soient inférieurs aux rapports cycliques courants du deuxième sous-ensemble. Le module de commande augmente (404), d’un facteur donné, les rapports cycliques courants des sources lumineuses du premier sous-ensemble et diminue (405), du facteur donné, une valeur d’alimentation crête du premier dispositif de pilotage.  FIG. 4
Patent FR-3127711-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un moule d’injection pour la fabrication d’une aube en materiau composite pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: BOSSAN PIERRE-ANTOINE
IPC: F01D5/14
Filed: 2021-10-05
Abstract: L’invention concerne un ensemble comportant une préforme fibreuse (20) et un moule d’injection (17) d’une résine dans la préforme fibreuse (20), le moule d’injection (17) comprenant :   - une partie supérieure (17a) métallique présentant une première empreinte (17c) de l’aube (11),  - une partie inférieure (17b) métallique présentant une seconde empreinte (17c’) de l’aube (11), les première et seconde empreintes (17c, 17c’) définissant une cavité de réception (17d) de la préforme fibreuse (20) et du bouclier de protection (14),  - un élément d’appui (18) en matériau polymérique qui est logé dans la partie inférieure et/ou supérieure (17b, 17a) et qui est configuré pour exercer un effort de compression sur le bouclier de protection (14).  Figure d’abrégé : Figure 7
Patent FR-3130963-A1 (FR)
Title: Pastille thermochromique pour témoin thermochromique, témoin thermochromique, appareil électrique et tableau électrique associés
Inventor: LEGENDRE PHILIPPE
IPC: H02B1/015
Filed: 2021-12-16
Abstract: Pastille thermochromique pour témoin thermochromique, témoin thermochromique, appareil électrique et tableau électrique associés Cette pastille thermochromique (140) pour témoin thermochromique (100) d’échauffement d’une borne (36) de connexion électrique d’un appareil électrique (20), est configurée pour changer de couleur lorsque sa température dépasse une température de transition prédéterminée. Selon l’invention, la pastille thermochromique (140) est configurée pour être fixée de manière réversible à un membre de support (110) appartenant au témoin thermochromique et fixé à la borne (36).  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3134052-A1 (FR)
Title: DISPOSITIF d’ANCRAGE DES CEINTURES DE SÉCURITÉ ARRIÈRE POUR VÉHICULES AUTOMOBILES
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B60R22/22
Filed: 2022-04-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d’ancrage du brin (20) d’extrémité d’une ceinture (2) de sécurité arrière sur une zone d’un plancher de véhicule automobile délimitée par une traverse (4) et au moins un longeron (3) relié à ladite traverse, caractérisé en ce qu’il comprend une équerre (1) de renfort formée, d’une part, d’une embase (11) pourvue d’un alésage (10) recevant un boulon (21) et destinée au support et à l’ancrage du brin d’extrémité et, d’autre part, d’une ailette latérale (12), ladite embase et ladite ailette étant fixées de façon intercalaire, respectivement, entre le longeron (3) et le plancher et entre le longeron (3) et la traverse (4).  Figure de l’abrégé (Fig. 5)
Patent FR-3126110-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace d’un dispositif d’essuie-glace
Inventor: WILMS CHRISTIAN
IPC: B60S1/38
Filed: 2022-08-11
Abstract: TITRE : Balai d'essuie-glace d’un dispositif d’essuie-glace Balai d'essuie-glace comprenant un élément d’essuyage (2) orienté selon la direction longitudinale (9) ayant une lèvre d’essuyage (20) en élastomère et un support de lèvre d’essuyage (200), et un dispositif de rigidification (3) en une matière ayant une rigidité supérieure à celle de la lèvre d’essuyage (20).  Le support de lèvre d’essuyage (200) a des évidements transversaux (5) orientés transversalement à la direction longitudinale (9).  Figure 2
Patent FR-2009655-A1 (FR)
Title: Oil slide contaminated water surface separating floating - band
IPC: E02B15/04
Filed: 1969-05-29
Abstract: Oil slick contaminated water surface separating floating band. F5-. Consists of a floating barrier with a part above water level and another part submerged and ballasted. The barrier is in the shape of a band that can be wound on a reel, and made pref. of plastics or aluminium. The band has floats that can be displaced pivotally upwards.
Patent FR-2019144-A1 (FR)
Title: Recovery of ion exchange resins by flotation
IPC: B01J47/10
Filed: 1969-05-30
Abstract: Ion exchangers are recovered by (a) adsorbing ions of exchange material, pref. in countercurrent from a solution of medium or higher ionic concentration, after the exchange material is first treated with a hydrophobic agent in a solution of low ionic concn., or an exchanger is used in the adsorption, which already has been given an external hydrophobic character during production, especially during the wetting of the synthetic resin skeleton, and (b) carrying out flotation by blowing in, or suctioning in air bubbles, without, or with strongly reduced addition of flotation agents, to recover a selective foam concentrate consisting of an exchange material loaded with ions.
Patent FR-2063120-A1 (FR)
Title: Unsatd polyester compns contg dimethylsty- - rene
IPC: C08F283/01
Filed: 1970-06-12
Abstract: Polyester resin compsn. contains a 55-10% b.wt. of a mixture of styrene and 4,p-dimethylstyrene, a mixture of styrene and alpha, m-dimethylstyrene. The polyester resin is prepd. from a polybasic acid unsatd. in the alpha - and beta - posns. or from the anhydride, hence from the polyhydric alcohol. The acid is pref. fumaric, maleic or itaconic acid. It is used as an adhesive.
Patent FR-2058400-A1 (FR)
Title: Variable laser with wide range
IPC: H01S3/213
Filed: 1970-08-19
Abstract: The active compound is a fluorescent dye with a small permanent electric dipole moment in the ground state which is increased at least 3 fold in the first excited state. Esp. suitable are 4-dimethylamino-4'-nitrostilbene and 2-amino-7-nitrofluorene. A small variation in absorption using a single light source in various solvent, e.g. 30 nm, produces a much larger variation e.g. ca 300 mm in emission wavelength.
Patent FR-2160706-A1 (FR)
Title: Pressure balancing window - for refrigerated chamber
IPC: F25D17/04
Filed: 1971-11-22
Abstract: Appts. for balancing pressure difference between a temp. controlled and/or pressure controlled chamber and the external atmosphere comprises a window for incorporation into the chamber wall; within the built-in frame there are sliding or flexible components each supporting a pane, so that the panes can move through the opening under the differential pressure, either in one direction to allow for pressure increases in the chamber, or in both directions to allow for increases and decreases. The arrangement comprises a number of successive panes, so that the cavitities formed between them still ensure that there is no heat bridge between the chamber and the external atmosphere.
Patent FR-2173797-A1 (FR)
Title: Zirconium silicate dentifrices - of specific particle size to avoid damage to enamel
IPC: A61Q11/00
Filed: 1972-03-03
Abstract: Dentifrice compsn. comprising as abrasive zirconium silicate of which =20% W/W has particle size is not >10 mu m, 20-40 W/W is 10-20 mu m, and =60% W/W is 20-30 mu m particle size. These ranges of particle size give optimal polishing of teeth with min. damage to enamel.
Patent FR-2187894-A1 (FR)
Title: Lubricants for 2-stroke and rotary engines - contg high-viscosity simple, complex or ether esters as base lubricant
IPC: C10M169/00
Filed: 1972-06-12
Abstract: Lubricant compsns. with good anti-siezing and anti-wear props. comprise (a) a base lubricant comprising >=1 simple ester, complex ester or ether ester and having a kinematic viscosity of >6 cS at 98.9 degrees C; and (b) conventional additives. Simple esters can be thickened with olefin polymers or oligomers, acrylic ester polymers, polyesters or polystyrenes. The anti-siezing props. can be improved by adding an 8-54C polycarboxylic acid or ester or an 8-24C amine salt, amide, nitrile, alcohol or amine.
Patent FR-2150993-A1 (FR)
Title: Poly glycolic acid surgical materials - coloured with absorbable 1,4-bis-(para-toluidino) anthraquinone
IPC: A61L17/00
Filed: 1972-08-30
Abstract: introduced into polyglycolic acid to form 0.03-0.5 wt.% optically homogeneous solns. gives distinct green colouration facilitating work with surgical threads, sponges, pads, felts, bandages, or implements, such as needles, clips, etc. The dye is absorbable and does not cause any tattoo after-effect. The polyglycolic acid pref. is a copolymer with =15 mole % of lactic acid.
Patent FR-2202143-A1 (FR)
Title: Oil and water-repellent compsns - contg copolymers of fluoroalkyl contg monomers, diacetone (meth) acrylamide and opt other monomers
IPC: D06M15/277
Filed: 1972-10-10
Abstract: Fabrics, esp. cotton, synthetics, including polyamides, polyesters, polyacrylonitrile, PVC, P.T.F.E. rayon, acetate, or glass fibres or their blends, glass, paper, wood, leather, wool, asbestos, cement, metal, metal oxides, ceramics, plastics, painted surfaces, plaster can be treated with compsn contg. a polymer prepd by co-polymerising >25 (pref. >40) wt.% fluoroalkyl gp contg. monomer (I), 0.2-20 wt.% diacetone acrylamide (II') or -methacrylamide (II") of alkylol derivs. (ii"') of (II') or (II"), and opt. a further monomer contg no fluoroalkyl gps. Pref. (I) are unsatd esters with perfluoroalkyl, fluoro alkyl or chlorofluoroalkyl gps. esp. 3-15C perfluoroalkyl acrylates or -methacrylates. When used on fabrics, compsns have excellent oil- and water-repellent properties, resist washing and dry-cleaning and do not effect softness or handle.
Patent FR-2224556-A1 (FR)
Title: Protective coating of niobium (alloy) articles - by diffusion of gaseous metallic halides at the surface of the workpiece
IPC: C23C10/52
Filed: 1973-04-03
Abstract: Protective coating is formed by simultaneous diffusion at the workpiece surface of metallic elements comprising Si and a metal chosen from Si, Cr and Co, pref. Si and Cr and Fe or Co together, feeding the elements as gaseous halides from a solid cement, pref. in the form of binary or tertiary silicides by reacting the cement with an activating agent which is an alkaline-(earth) halogen or halide or Si at pref. 1100-1250 degrees C for 12-48 hours, which allows the reaction of the activating agent with the metallic elements to produce the halides of the metallic elements.
Patent FR-2225381-A1 (FR)
Title: Barium nitrate crystals prodn - from barium sulphide by reaction in org phase
IPC: C01F11/36
Filed: 1973-04-12
Abstract: Crystalline barium nitrate is prepd. by (a) contacting (at 55-90 degrees C) aq. BaS an org. solvent (esp. 2,2-diethy-hexyl acid phosphate) immiscible with water, contg. a dialkyl phosphate which will extract the barium, and agitating (b) decanting and sepg. the org. phase, (c) adding (at 55-90 degrees C) to the org. phase an aq. soln. of HNO3 and agitating (d) decanting and sepg. the phases, the water now contg. Ba(NO3)2, (e) recovering the barium nitrate, which is used in pyrotechnics. The process avoids the danger of explosion when HNO3 and H2S are in contact, or alternatively the cost of evaporating large quantities of water added to avoid the explosion risks.
Patent FR-2203660-A1 (FR)
Title: Liquid filtration system - with series-parallel elements of graded cross-section
IPC: B01D29/52
Filed: 1973-10-16
Abstract: The various cylindrical filter elements can be connected in series and/or paralle and are graded in crossectional area form the larger elements at the upstream end to the smaller downstream elements at whose ends are drainage cocks for solid material retained within those elements together with that dislodged from the walls of the larger elements above them. The transition from series to parallel operation and vice versa is achieved by opening and closing those drain cocks, hydraulically by changes in back pressures in the two parallel series connected sets. Versatility in terms of mass flow handling capacity and degree of solid contamination.
Patent FR-2248992-A1 (FR)
Title: Condensing halide metal systems - contact surfaces cooled to maintain protective solidified layer
IPC: C22B5/16
Filed: 1973-10-30
Abstract: Al monofluoride and Mg vapours are condensed in a vessel having a wall of graphite, silicon carbide or Ti carbide the outer surface of which is cooled. Sufficiently that a solidified layer of Mg fluoride is maintained on the inner surface, pref. to a thickness of 0.5 to 1000 mm. The wall material should be wetted preferentially by the fluoride rather than by Al.
Patent FR-2205586-A1 (FR)
Title: Processing PVC polystyrene or ABS compsn. - contg. cellulosic filler, using volatile base to prevent corrosion of appts.
IPC: B29C48/03
Filed: 1973-11-05
Abstract: PVC, polystyrene or ABS compsns. contg. a cellulosic filler, e.g. sawdust, are extruded or injection moulded in the presence of a gaseous alkaline cpd. (urea, NH4SO4 or an amine) to prevent corrosion of the appts. by the acid gas (acetic acid) generated by the filler during mixing.
Patent FR-2221754-A1 (FR)
Title: Photoresist mask prodn. using carboxylic acid in lacquer - for short exposure and good adhesion to substrate
IPC: G03F7/038
Filed: 1974-02-12
Abstract: The mask is produced on a substrate by selective exposure and development, using a coating compsn. contg. a carboxylic acid (I). No additional process stage is necessary exposure times are extremely short and the resist adheres well to the substrate. (I) can be added to negative or positive photolacquer compsns. (I) is an (unsatd) aliphatic (di)carboxylic acid with 3-30 (6-22)C esp. CH2(CH2)nCOOH (n = 1,2 or 3), caproic, capric, behenic, azelaic or dodecandicarboxylic acid. The amt. added is 1-11 wt.% w.r.t. the solids content of the compsn.
Patent FR-2273204-A1 (FR)
Title: Hydromechanical drive unit for cars - has epicyclic gear train in oil in casing and coupled to fluid torque converter
IPC: F16H47/08
Filed: 1974-05-27
Abstract: A reduction in axial length and improved reliability are features of this form of hydro-mechanical transmission for cars. The drive is transmitted from the input shaft via a casing to a vane type fluid drive and thence via an epicyclic gear train to the output shaft. a clutch is also incorporated in the drive. The main feature of the design is that the epicyclic system is mounted inside an oil filled enclosure instead of outside as is usually the case. This reduces the axial length of the unit. forward and reverse drives are provided and also a neutral point where both coupling are disconnected.