baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2997520-A1 (FR)
Title: Method for selecting icon on touch screen of radio communication telephone, among icons in tree structure in memory, involves selecting icon of particular level by continuous movement of contact on screen from source icon to icon sheet
Inventor: GROULT REMI
IPC: G06F3/0482
Filed: 2013-03-28
Abstract: The method involves selecting an icon having a particular level, so as to display all or part of lower-level icons. The selection of the icon of the particular level is carried out by continuous movement (CH1) of a contact i.e. finger, on a touch screen (EC) from a displayed source icon (IC1) to an icon sheet (IC1-3-1-3). The whole or part of the lower-level icons are displayed around an intermediate icon (IC1-3) located between the source icon and the icon sheet, where the icons are representative of a menu, and the selection of the icon sheet causes display of an action. Independent claims are also included for the following: (1) a data processing device (2) a computer program for selecting an icon on a touch screen (3) a recording medium readable by a data processor and storing a program for selecting an icon on a touch screen.
Patent FR-3008340-A1 (FR)
Title: Dispositif de pressoir
IPC: B30B9/02
Filed: 2013-07-10
Abstract: Dispositif de pressoir, pour le pressurage de fruits, et plus particulièrement de raisins. Il comporte en aval de la zone de pressurage, au niveau des moyens d'évacuation du moût, une enceinte comprenant un fond disposé dans le prolongement desdits moyens d'évacuation et en amont de moyens de transfert dudit moût vers des moyens de stockage, ledit fond étant associé à des moyens de réfrigération conçus aptes à refroidir ledit fond sur lequel s'écoule ledit moût.
Patent FR-3008314-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique solaire sprayable sans silicone et sans ethanol
Inventor: THOREL JEAN-NOEL
IPC: A61Q17/04
Filed: 2013-07-11
Abstract: Composition cosmétique solaire anhydre vaporisable comprenant un mélange constitué de : (a) de 50 to 100% en poids d'un mélange de paraffines linéaires constituées de : (i) 70 à 99% en poids d'au moins une paraffine linéaire choisie dans le groupe comprenant les paraffines en C8, C10 et C12, seules ou en mélange, (ii) 1 à 30% en poids d'au moins une paraffine linéaire choisie dans le groupe comprenant les paraffines en C14 à C24, seules ou en mélange, (b) au moins une huile non volatile représentant moins de 50%, en poids du mélange, la composition étant par ailleurs exempte de silicone ou dérivé de silicone.
Patent FR-3008893-A1 (FR)
Title: Dispositif de lutte contre l'incendie
Inventor: RICORDEAU JACQUES
IPC: A62C17/00
Filed: 2013-07-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de lutte contre l'incendie (100) comportant : - un châssis (102) fixe, - un touret (104) monté mobile en rotation autour d'un axe vertical sur ledit châssis (102), le touret (104) étant en outre mobile en rotation autour d'un axe horizontal, - un tuyau (106) enroulé sur le touret (104), et présentant à son extrémité libre une lance (108), et - une canalisation (20) en liaison hydraulique avec le tuyau (106) pour l'alimenter en eau depuis un réseau d'alimentation en eau (30), le châssis (102) et le touret (104) étant fixés à une hauteur supérieure à une hauteur d'homme, et le dispositif de lutte (100) comportant en outre des moyens de maintien (112) qui sont prévus pour maintenir la lance (108) à hauteur d'homme
Patent FR-3009302-A1 (FR)
Title: Substrat portant un revetement fonctionnel et une couche de protection temporaire
Inventor: NADAUD NICOLAS
IPC: C09D5/00
Filed: 2013-08-05
Abstract: L'invention concerne un substrat comprenant deux faces principales définissant deux surfaces principales séparées par des bords, ledit substrat portant un revêtement fonctionnel déposé sur au moins une partie d'une surface principale et une couche de protection temporaire déposée sur au moins une partie du revêtement fonctionne. La couche de protection temporaire, durcie par séchage, par irradiation UV ou par faisceau d'électrons, a une épaisseur d'au moins 1 micromètre et est non soluble dans l'eau. Cette couche de protection temporaire est obtenue à partir d'une composition liquide comprenant des composés (méth)acrylates choisis parmi des monomères, des oligomères, des prépolymères ou des polymères comprenant au moins une fonction (méth)acrylate.
Patent FR-2994690-A1 (FR)
Title: Packing for butter pat, has set of free spaces defined between set of reliefs, where set of reliefs is arranged with set of projections towards interior of housing that is intended to contain butter pat
Inventor: PITTONI EMANUELA
IPC: B65D85/74
Filed: 2013-08-09
Abstract: The packing has a hooded cover, and a tray (30) comprising a set of reliefs (31) that is distributed along an outer edge (32) and is arranged to define a housing for a butter pat (50) so as to maintain the set of reliefs in a position. A set of free spaces (34) is defined between the set of reliefs. The free spaces allow the butter pat to be exposed so as to be cut with a knife. The set of reliefs is arranged with a set of projections towards the interior of the housing that is intended to contain the butter pat.
Patent FR-3009706-A1 (FR)
Title: Longeron de vehicule automobile.
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2013-08-19
Abstract: L'invention porte sur un longeron pour véhicule automobile, destiné à être intégré dans l'habitacle du véhicule automobile et comportant deux moyens (19, 20) pour absorber un choc latéral intervenant sur le longeron, par pliage du longeron, les deux moyens (19, 20) étant espacés l'un de l'autre dans le sens longitudinal du longeron.
Patent FR-3011989-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique ou electronique a deux tensions d'alimentation
Inventor: ELBHAR THIERRY
IPC: B60L50/11
Filed: 2013-10-10
Abstract: Un dispositif électrique ou électronique (7) apte à être alimenté deux valeurs de tensions différentes provenant respectivement d'un premier réseau électrique (3) d'un deuxième réseau électrique (8), comporte : une première interface (70) de connectique apte à être reliée, dans des conditions de liaison normales, à un conducteur de masse (GND_12) et un conducteur de tension du premier réseau électrique (3); une deuxième interface (71) de connectique apte à être reliée, dans les conditions de liaison normales, à un conducteur de masse (GND_48) et un conducteur de tension du deuxième réseau électrique (8); les connexions de masse des deux interfaces (70, 71) de connectique étant reliées ensemble pour former une masse commune ; et au moins un module interrupteur (74 ; 75) interposé en série sur la masse commune, le module interrupteur étant apte à basculer dans une position ouverte suite à une modification des conditions de liaison de la première ou de la deuxième interface.
Patent FR-3013139-A1 (FR)
Title: Dispositif personnel d'authentification et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: CHABANNE HERVE
IPC: G06F21/32
Filed: 2013-11-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'authentification (1), caractérisé en ce qu'il comprend un support (10) pourvu d'une surface (12), ladite surface comprenant une pluralité de crêtes (14) et de vallées (15) formant un motif (13) apte à être acquis par un capteur d'empreintes digitales. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel dispositif.
Patent FR-3014102-A1 (FR)
Title: Procede de separation d'un melange de cyano-acides presentant un eutectique.
Inventor: BRANDHORST MARKUS
IPC: C08G69/08
Filed: 2013-12-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé particulier de séparation d'un mélange de deux cyano-acides linéaires issu de la coupure oxydante d'un nitrile d'acide gras insaturé, ledit mélange présentant un eutectique de composition spécifique. Ledit procédé comprend des étapes de séparation par cristallisation en plusieurs étapes successives en milieu fondu du mélange de départ et pour contourner l'eutectique lors de cette cristallisation une étape est réalisée de séparation des composants de l'eutectique par distillation sous pression réduite et/ou par extraction sélective par solvant spécifique ou par chromatographie sur colonne et avec possibilité de recyclage des fractions ainsi obtenues dans la chaîne de cristallisations successives permettant ainsi d'obtenir la séparation de deux composants avec une pureté d'au moins 95% en moles.
Patent FR-3014879-A1 (FR)
Title: Materiau, element de monture ophtalmique, utilisations et procedes de fabrication associes.
Inventor: MOCQUARD ANTOINE
IPC: G02C5/00
Filed: 2013-12-12
Abstract: Matériau, notamment pour accessoire de mode telle qu'une monture ophtalmique, comprenant de l'acétate de cellulose, au moins un plastifiant, et entre 1 et 10%, préférentiellement entre 4 et 6%, en masse dudit matériau, de particules de bois.
Patent FR-3014710-A1 (FR)
Title: Systeme de tri ameliore pour fruits et/ou legumes
Inventor: FACHAUX JEAN
IPC: B07C5/28
Filed: 2013-12-16
Abstract: Système (1) pour le tri de fruits et/ou légumes, comprenant : - un convoyeur principal (2) comprenant une pluralité de zones réceptrices (22) montées sur des moyens d'entrainement (21) formant une boucle fermée définissant une section linéaire, - un convoyeur d'alimentation (3), adapté pour alimenter le convoyeur principal (2), comprenant une portion d'alimentation (31) adaptée pour déverser des fruits et/ou légumes dans la section linéaire du convoyeur principal, - un calculateur (5) et un ou plusieurs capteurs (23), caractérisé en ce que ladite portion d'alimentation (31) est disposée de manière à être décalée latéralement et disposée de manière à être adjacente à la section linéaire, et configurée pour que les fruits et/ou légumes soient déversés latéralement dans les zones réceptrices (22), de sorte que le convoyeur d'alimentation (3) permet la circulation continue de fruits et/ou de légumes sur toute la boucle fermée du convoyeur principal (2).
Patent FR-3024333-A1 (FR)
Title: Dispositif pour attacher son t-shirt a son short ou son maillot de bain
Inventor: WIRTH PATRICK JEAN FRANCOIS
IPC: A41F19/00
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'attacher son T-Shirt à son short ou à son maillot de bain à l'aide d'une pince afin d'avoir les mains libres et d'éviter de le perdre. Il est constitué d'un support (1) comportant une pince (2) ainsi qu'un élastique (3) relié au support (1) grâce à une ouverture (4) par laquelle il passe, qui est replié sur lui même et riveté au support (1) avec un rivet pop. Cet élastique comporte un bouton pression dont la partie 1 (5) se boutonne à la partie 2 (6). Le dispositif sert particulièrement à attacher son T-Shirt à son short ou à son maillot de bain.
Patent FR-3017872-A1 (FR)
Title: Utilisation de copolymeres de styrene et d'anhydride maleique pour preparer des particules de matiere minerale
Inventor: MONGOIN JACQUES
IPC: C09C3/10
Filed: 2014-02-21
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de copolymères obtenus par polymérisation d'anhydride maléique et de styrène, pour préparer des particules de matière minérale présentant une température de début de perte de poids supérieure ou égale à 220°C, telle que mesurée par analyse thermogravimétrique (ATG) entre 150°C et 600°C.
Patent FR-3017774-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccourcissement des griffes de gallinaces a base d'algues
Inventor: LUCAS REMY
IPC: A01K31/00
Filed: 2014-02-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccourcissement des griffes d'un gallinacé. Selon l'invention, un tel dispositif est formé au moins partiellement d'une pluralité de fragments de macroalgues agglomérés entre eux.
Patent FR-3020813-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une dispersion aqueuse fine de polymere pour l'impregnation de fibres naturelles.
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: D06M101/04
Filed: 2014-05-12
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une dispersion aqueuse de polymère, comprenant au moins un polymère amorphe de Tg allant de 50°C à 175°C ou un polymère semi-cristallin de température de fusion allant de 70°C à moins de 220°C, ladite dispersion ayant un taux en poids dudit polymère allant de 5 à 50% avec une taille moyenne en nombre des particules de polymère inférieure à 10000 nm, comme liant d'imprégnation de mèches ou de rubans des fibres naturelles, en particulier des fibres de lin avec ledit polymère étant incorporé au cœur du faisceau de fibres constituant ladite mèche ou ledit ruban et liant ainsi lesdites fibres entre elles.
Patent FR-3022390-A1 (FR)
Title: Dispositif de signaletique urbaine
Inventor: GIROD PHILIPPE
IPC: G09F7/18
Filed: 2014-06-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de signalétique urbaine comportant deux poteaux (2) munis chacun d'au moins une première rainure longitudinale débouchant latéralement d'un côté à l'extérieur et de l'autre sur une deuxième rainure, lesdites première et deuxième rainures débouchant longitudinalement à chaque extrémité dudit poteau (2), et d'une ou plusieurs lame (s) (3) aptes à s'insérer dans lesdites premières rainures, les poteaux (2) étant disposés de sorte que leurs première et deuxième rainures soient en vis-à-vis, ledit dispositif (1) étant remarquable en ce que chaque deuxième rainure a une section transversale en forme générale de C, en ce que chaque lame (3) comporte au moins un organe d'ancrage apte à coopérer avec ladite deuxième rainure ; et en ce qu'il comporte une pluralité d'éléments de blocage aptes à coopérer avec lesdites deuxièmes rainures pour bloquer chaque lame (3) et créer éventuellement un espace entre deux lames (3) adjacentes.
Patent FR-3023118-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d’un liquide pour vehicule automobile et ensemble comprenant un tel dispositif.
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: H05B3/82
Filed: 2014-06-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage d'un liquide dans un véhicule automobile, comportant un corps métallique creux (11) destiné à être au moins partiellement immergé ; un insert chauffant (30) comprenant une thermistance de type CTP (31) prise en sandwich entre une première lamelle métallique (32) reliée à une tension continue et une seconde lamelle métallique (33) reliée à la masse, ainsi qu'une paroi isolante électriquement (36A), ledit insert chauffant (30) étant disposé dans ledit logement (13) de manière à ce que ladite seconde lamelle (33) soit appliquée contre une paroi interne dudit corps (11) tandis que ladite paroi isolante électriquement (36A) est interposée entre ladite première lamelle (32) et le dit corps (11) ; et un diffuseur métallique (10) à ailettes (12) venu de matière d'une seule pièce avec ledit corps. L'invention concerne également un ensemble comportant un tel dispositif ainsi qu'un réservoir (2) contenant ledit liquide et doté d'une ouverture (3) obturée de manière étanche par un couvercle (14) que comporte ledit dispositif.
Patent FR-3023393-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de faciliter l'enseignement de la langue amharique et d'en normaliser l'ecriture
Inventor: TUGENDHAT GILLES
IPC: G06F3/02
Filed: 2014-07-02
Abstract: Dispositif permettant de faciliter l'enseignement de la langue amharique et d'en normaliser l'écriture constitué par un clavier informatique comportant un ensemble de touches, à savoir : - un premier groupe de n touches biunivoques correspondant aux n consonnes les plus fréquentes ou consonnes principales se présentant sous l'ordre 6, - un second groupe de a touches biunivoques, avec a ≤ n correspondant respectivement à a consonnes principales se présentant sous l'ordre 1, - un troisième groupe de 29-n touches biunivoques correspondant respectivement aux consonnes autres que les consonnes principales ou consonnes secondaires se présentant sous l'ordre 6, et - un pavé de huit touches muettes correspondant respectivement aux huit ordres, l'actionnement de l'une des touches muettes de ce pavé préalablement à celui d'une touche biunivoque correspondant à une consonne principale ou à une consonne secondaire entraînant l'impression de cette consonne principale ou secondaire sous l'ordre correspondant à cette couche muette.
Patent FR-3026320-A1 (FR)
Title: Carte fluidique comportant une chambre d'expansion raccordee a un reservoir de reaction
Inventor: SARRUT-RIO NICOLAS
IPC: B01L3/00
Filed: 2014-09-29
Abstract: L'objet principal de l'invention est une carte fluidique (1) comportant un canal fluidique d'entrée (2), un canal fluidique de sortie (3), un réservoir de réaction (4), pourvu d'un orifice d'entrée (5) et d'un orifice de sortie (6), le réservoir de réaction (4) étant configuré pour être couplé à des moyens de chauffage du fluide, ledit fluide étant maintenu dans le réservoir de réaction (4) par l'intermédiaire de l'actionnement de deux vannes de fermeture amont et aval, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre une chambre d'expansion (7) pourvue d'au moins une extrémité débouchante (7a) dans le réservoir de réaction (4), située entre l'orifice d'entrée (5) et l'orifice de sortie (6), permettant une communication fluidique entre la chambre d'expansion (7) et le réservoir de réaction (4), la chambre d'expansion (7) étant apte à collecter en partie le fluide contenu dans le réservoir de réaction (4) lors de son échauffement.
Patent FR-3026620-A1 (FR)
Title: Applicateur pour l'application d'un produit cosmetique
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A61Q1/00
Filed: 2014-10-03
Abstract: Applicateur pour l'application d'un produit cosmétique sur la peau, notamment les paupières, comportant un organe d'application (10), ce dernier présentant sur sa surface extérieure un décrochement (12) et une pointe applicatrice (15) présentant une facette principale (20) sensiblement plane, s'étendant à partir du décrochement (12) vers l'extrémité distale de l'organe d'application (10).
Patent FR-3027510-A1 (FR)
Title: Implant cotyloidien
Inventor: BEDIN BERTRAND
IPC: A61F2/34
Filed: 2014-10-23
Abstract: L'implant comprend une cupule hémisphérique (1) recevant un insert fixe (2) ou (3) par effet de coincement résultant d'une portée circulaire externe (2a) ou (3 a) tronconique coopérant avec une portée circulaire interne tronconique et complémentaire (la) formée à partir de l'ouverture (lb) de ladite cupule (1). Selon l'invention, le rebord circulaire interne de l'ouverture (lb) de la cupule (1) présente des agencements (1c) (1d) aptes à permettre, à volonté, en fonction du cas pathologique à traiter, et avant implantation de ladite cupule (1) dans la cavité cotyloïdienne d'un os iliaque, soit la fixation d'un insert céramique (2) en intégrant le bord circulaire dudit insert dans ladite cupule (1), soit la fixation d'un insert en polyéthylène (3) en assurant une indexation angulaire dudit insert par rapport à ladite cupule (1).
Patent FR-3029088-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution comportant au moins une cartouche
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-12-02
Abstract: Système de distribution comportant un distributeur présentant un boîtier, et au moins une cartouche reçue dans le boîtier du ditributeur, cette cartouche comportant un corps et un piston mobile dans le corps, le boîtier comportant un mécanisme d'entraînement motorisé pour déplacer le piston de la cartouche.
Patent FR-3033420-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de donnees relatives a une mission d'aeronefs et module de gestion de donnees correspondant
Inventor: BRIAND BENJAMIN
IPC: G05D1/00
Filed: 2015-03-03
Abstract: Procédé de gestion de données relatives à une mission comprenant au moins un vol d'un aéronef, lesdites données comprenant des données d'entrées d'au moins deux applications et des données de sortie desdites applications, chaque application étant propre à être exécutée par un calculateur pour déterminer, à partir des données d'entrée, les données de sortie, ledit procédé comprenant : -une étape de fourniture (100) d'un ensemble de données génériques, chacune desdites données génériques étant une donnée d'entrée commune à au moins deux desdites applications, - une étape d'attribution (104) pour au moins un vol de ladite mission, d'une valeur à au moins une desdites données génériques, -une étape de paramétrage (105) desdites applications, comprenant l'attribution automatique, à chaque donnée d'entrée correspondant à une donnée générique, de la valeur de ladite donnée générique.
Patent FR-3031940-A1 (FR)
Title: Tableau de commande pour vehicule et procede pour fabriquer un tel tableau de commande.
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B60K37/06
Filed: 2015-01-27
Abstract: Procédé pour fabriquer un tableau de commande (12) destiné à être agencé à l'intérieur d'un habitacle (1) de véhicule et tableau de commande (12) destiné à être agencé à l'intérieur d'un habitacle (1) de véhicule et comprenant un élément d'habillage (30) comportant au moins une zone de commande (16, 18, 20, 22, 24, 26, 28), un élément de support (38) et un film piézoélectrique (36). Le film piézoélectrique (36) s'étend entre l'élément d'habillage (30) et l'élément de support (38). L'élément de support (38) comporte au moins un évidement (48, 50, 52, 54) au droit de la zone de commande (16, 18, 20, 22, 24, 26, 28).
Patent FR-3036280-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une prothese controlee par un microcontroleur, et prothese equipee d'un microcontroleur pour la mise en oeuvre du procede de commande.
Inventor: BONNET XAVIER
IPC: A61F2/70
Filed: 2015-05-19
Abstract: Procédé de commande d'une prothèse, telle qu'une prothèse de genou, de cheville ou de genou-cheville, comprenant au moins une articulation contrôlée par un actionneur piloté par un microcontrôleur à partir de données issues d'au moins un gyroscope et un accéléromètre aptes à mesurer respectivement la vitesse angulaire et l'accélération d'au moins une partie de la prothèse. Selon l'invention, le procédé consiste en ce que, pendant une période de temps déterminée, le microcontrôleur surveille la mesure donnée par le gyroscope de sorte que ledit microcontrôleur passe dans un état de veille en réduisant ou en coupant l'alimentation électrique d'au moins un organe électronique de la prothèse, à l'exception de celle de l'accéléromètre, lorsque ledit microcontrôleur détecte que la valeur absolue de la mesure donnée par le gyroscope est inférieure à un seuil donné pendant la période de temps déterminé.
Patent FR-3037593-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour vehicules destines a porter de lourdes charges
Inventor: LEMERLE FREDERIC
IPC: C08L9/06
Filed: 2015-06-18
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique pour véhicules destinés à porter de lourdes charges dont la bande de roulement comprend une composition à base d'au moins une matrice élastomère comprenant au moins un élastomère thermoplastique styrénique qui représente au plus 50% en masse de la matrice élastomère, lequel élastomère thermoplastique styrénique comprend au moins un segment rigide styrénique et au moins un segment souple diénique, lequel segment souple diénique comprend au moins 20% en masse d'unités diéniques conjuguées, les unités diéniques conjuguées pouvant être tout ou en partie hydrogénées ; un élastomère diénique choisi dans le groupe constitué par les polybutadiènes, les copolymères de butadiène et leurs mélanges, qui représente plus de 50% de la différence entre la masse de la matrice élastomère et la masse de l'élastomère thermoplastique styrénique ; une charge renforçante comprenant de la silice entre 50% et 99% en masse de la charge renforçante, du noir de carbone, entre 2% et 50% en masse de de la charge renforçante, le taux de charge renforçante variant dans un domaine allant de 25 à 60 pce ; un agent de couplage et un système de réticulation.