baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2010112681-A1 (WO)
Title: Locking device for a vibrocompacting device, and compacting device provided with such a locking device
Inventor: ANDRE JEAN-FRANCOIS
IPC: B28B1/08
Filed: 2009-03-30
Abstract: The invention relates to a vibrocompacting device, in particular for forming molded carbon blocks, including: at least one tubular mold (1) with vertical axis and which is securable to a vibrating table (2) that forms the bottom of the mold, and which is capable of being vibrated by an actuating means (5); a pressing weight (3) capable of being inserted into the mold (1) through the top end thereof; and a cover (13) capable of closing said mold (1) at the top end thereof. Said device is characterized in that it comprises a means for controlling and locking the mold (1) onto the vibrating table (2) and a means for locking the cover (13) onto the mold (1), said means being combined and consisting of at least one actuating means (100) including a stationary portion (101) secured to the vibrating table (2) and a mobile portion (102), one end of which engages with a mobile member (103, 118) capable of engaging with a stationary member (110; 121) secured to the cover (13), and with a stationary member (107) secured to the mold (1).
Patent WO-2011148098-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation d'un ensemble à moteur électrique
Inventor: HIRSCH LAURENT
IPC: B60K7/00
Filed: 2011-05-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation d'un ensemble à moteur électrique (8) à un élément de châssis (7) de véhicule, notamment de véhicule automobile. Selon l'invention, il comporte - un support de fixation (1 ) ayant une surface sensiblement plane présentant une première extrémité (3) munie de moyens de fixation (9A, 9B, 9C) du moteur électrique (80) et une deuxième extrémité (4) libre munie d'un perçage (5), ledit support de fixation (1 ) étant configuré de sorte que l'une des faces (3A) de ladite première extrémité (3) étant apte à venir fermer une extrémité (80A) du moteur électrique et que ledit perçage (5) est apte à recevoir l'axe de transmission (81 ) de l'ensemble à moteur électrique; - une pièce (2) s'étendant orthogonalement audit support de fixation (1 ), ladite pièce étant fixée sur la face (3B) de la première extrémité (3) opposée au moteur électrique (80) et présentant une extrémité montée pivotante sur un moyen d'articulation élastique (6) fixé sur ledit élément de châssis (7) dudit véhicule.
Patent WO-2012104556-A1 (WO)
Title: Panneau vitré à vitrages multiples, cadre intermédiaire et châssis, procédé de fabrication et kit de préparation d'un tel panneau vitré
Inventor: FRAYSSE DIDIER
IPC: E06B3/64
Filed: 2012-02-01
Abstract: L'invention concerne un panneau vitré à vitrages (1, 2) multiples comprenant un intercalaire (3), un châssis (9), un cadre (4) intermédiaire assemblé par des moyens d'assemblage élastique à l'intercalaire, caractérisé en ce que ledit cadre intermédiaire comprend une structure profilée avec un fond entre les tranches des vitrages et un fond (22) de feuillure du châssis, deux branches comportant chacune un joint (7) de vitrage, et au moins un joint (8) d'étanchéité assemblé sur le cadre intermédiaire, réalisé dans un matériau plus souple que le fond du cadre intermédiaire, et en appui élastique contre le fond de feuillure du châssis de façon à former une barrière à l'air.
Patent WO-2013064767-A1 (WO)
Title: Apparatus for manufacturing parts by selective melting of powder
Inventor: RIX SEBASTIEN
IPC: B22F3/105
Filed: 2012-10-23
Abstract: The invention relates to an apparatus for manufacturing parts by selective melting of powder, which apparatus comprises a vessel, the bottom of which consists of a mobile plate (6), a means for carrying powder into the vessel, and a means for generating and moving a laser beam or an electron beam designed to cause selective melting of the powder in the vessel. The mobile plate (6) is provided with a means (24) for tensioning in at least one direction (X) parallel to the plane thereof.
Patent WO-2013117837-A1 (WO)
Title: Machine de tri d'objets plats sur chant de niveau sonore réduit
Inventor: PELLEGRIN LAURENT
IPC: B65H29/40
Filed: 2013-01-22
Abstract: Une machine de tri (1) d'objets plats sur chant, comportant des sorties de tri (2) pour l'empilage desdits objets plats triés, équipées chacune d'un actionneur d'empilage (5) et d'au moins une plaque de glissement (4) ayant une face avant (40) contre laquelle le flanc desdits objets plats glisse au cours de l'empilage desdits objets plats, ladite machine de tri (1) comportant des moyens d'amortissement et de réduction de bruit (8, 12, 13) généré par lesdits objets plats au cours de l'empilage, au moins une partie desdits moyens d'amortissement et de réduction de bruit (8) étant prévus sur ladite plaque de glissement (4).
Patent WO-2013190217-A1 (WO)
Title: Method and device for controlling the engaged gear of an automatic gearbox of a vehicle according to an acceleration requested by a speed control system
Inventor: HECKETSWEILER THIERRY
IPC: F16H61/02
Filed: 2013-06-11
Abstract: The invention relates to a method that is dedicated to the control of an automatic gearbox (BV) of a vehicle (V) provided with a power train (GM) and a speed control system (SC) having a programmable set speed. Said method involves determining the gear to be engaged in the gearbox (BV) depending on a maximum acceleration of the vehicle (V) for the gear that is currently engaged in the gearbox (BV), the current speed of the vehicle (V), a programmed set speed of the system (SC), and an acceleration value requested by the system (SC).
Patent WO-2014096621-A1 (WO)
Title: Method of locating and representing defects in an object by radiography, corresponding computer program and system
Inventor: BEN TEKAYA ISMAÏL
IPC: G06T7/00
Filed: 2013-12-09
Abstract: The method of locating and representing in N dimensions at least one defect (D) in an N-dimensional object, based on a plurality of N-1 dimensional radiographs acquired (28) of said object, comprises the following steps: generating (104 ,106) a plurality of N-1 dimensional representations of the defect (D) based on N-1 dimensional radiographs acquired (28), generating (108) an N-dimensional representation (26') of the defect (D) in the object based on the plurality of N-1 dimensional representations of the defect. Based on a plurality of N-1 dimensional radiographs without defects obtained with, respectively, the same acquisition geometries (30) as the N-1 dimensional radiographs acquired (28), the generating (104 ,106) of the plurality of N-1 dimensional representations of the defect comprises the comparison (104) of each N-1 dimensional radiograph acquired with each corresponding N-1 dimensional radiograph without defects.
Patent WO-2015033035-A1 (WO)
Title: Interface de commande à retour haptique
Inventor: VANHELLE STÉPHANE
IPC: G06F3/01
Filed: 2014-09-08
Abstract: La présente invention concerne une interface de commande à retour haptique (1), notamment pour véhicule automobile, 'destiné à prendre en compte une action d'un utilisateur en lui fournissant un retour haptique, comportant un module de fluide magnéto-rhéologique (5), ledit module comprenant: un élément rotatif (7) autour d'un axe (Z) du module (5), ledit élément rotatif étant en contact avec le fluide magnéto-rhéologique et destiné à être couplé avec un élément de préhension (3), une unité d'application (9) d'un champ magnétique au fluide magnéto-rhéologique configurée pour modifier l'intensité du champ magnétique, dans laquelle ladite interface (1) comprend une unité de commande (31) comportant une surface tactile (33) fixe située au centre de l'élément de préhension (3).
Patent WO-2015121566-A1 (WO)
Title: Procede de controle d'une chaine de traction d'un vehicule hybride hydraulique, pour l'entrainement des accessoires
Inventor: SABRIE JULIEN
IPC: B60K6/12
Filed: 2015-02-04
Abstract: Procédé de contrôle d'une chaîne de traction d'un véhicule hybride, disposant d'un moteur thermique (2) entraînant des machines tournantes de fonctions accessoires (40, 42, 44), d'une première machine auxiliaire (26) qui dans un mode de fonctionnement réalise une traction du véhicule avec le moteur thermique pouvant rester arrêté, et d'une deuxième machine auxiliaire (20) pouvant dans ce mode entraîner le moteur thermique, caractérisé en ce que dans ce mode de fonctionnement, en cas de nécessité d'entraînement des machines tournantes (40, 42, 44) pour obtenir des fonctions accessoires, il commande la deuxième machine auxiliaire (20) pour réaliser une rotation du moteur thermique (2), tout en maintenant son injection de carburant coupé.
Patent WO-2016092213-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un ensemble de pièces de carrosserie par découpe
Inventor: HERAULT RICHARD
IPC: B29C65/00
Filed: 2015-12-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un ensemble comprenant au moins une première pièce (10) de carrosserie en plastique et une deuxième pièce (20) de carrosserie en plastique. Le procédé comprend les étapes suivantes : (a) on fournit une première pièce (10) en forme de coque présentant une première face (11) et une seconde face (12) opposée à la première face (11), et on fournit une deuxième pièce (20) en forme de coque, présentant une première face (21) et une seconde face (22) opposée à la première face (21); (c) on crée sur la première pièce (10) à l'aide d'un équipement de découpe (70) une bordure (19) dont le bord (191) au niveau de la première face (11) présente un angle vif, et on crée sur la deuxième pièce (20) à l'aide de cet équipement de découpe (70) une bordure (29) dont le bord (291) au niveau de la première face (21) présente un angle vif, le bord (291) de la deuxième pièce (20) et le bord (191) de la première pièce (10) étant découpés de telle sorte que ces bords (191, 291) sont aptes à s'épouser sur toute leur longueur lorsque la première pièce (10) et la deuxième pièce (20) sont assemblées; (d) on assemble la première pièce (10) et la deuxième pièce (20).
Patent WO-2016166461-A1 (WO)
Inventor: LAURET JEAN-PIERRE
IPC: G02B19/00
Filed: 2016-04-12
Abstract: Le principe général de l'invention repose sur un système optique(100) en matière transparente pour des longueurs d'onde comprises dans un ensemble de faisceaux de rayon lumineux (141-143) et pour aligner l'ensemble de faisceaux de rayons lumineux par rapport à un axe optique principal (O') à partir d'une source de lumière (120) afin d'en obtenir une image nette.
Patent WO-2017072470-A1 (WO)
Inventor: RENARD ISABELLE
IPC: G06F21/64
Filed: 2016-10-28
Abstract: Le dispositif (100) de sécurisation d'un document (125) comporte: - un moyen (120) d'entrée d'un fichier numérique représentant une image d'au moins une partie du document, - un moyen (135) d'extraction d'éléments caractéristiques de l'image et de positions des dits éléments caractéristiques sur le document, - un moyen (140) de codage d'éléments caractéristiques de l'image et de données représentatives de position des dits éléments caractéristiques sur le document, en un code matriciel et - un moyen (155) d'impression du code matriciel sur ou dans ledit document. Dans des modes de réalisation, le dispositif comporte: - un moyen (165) de détermination d'un emplacement du document ne portant pas d'information, et/ou - un moyen (165) de détermination de forme du code matriciel correspondant à l'emplacement du document ne portant pas d'information, le moyen d'impression imprimant le code matriciel à l'emplacement déterminé et selon la forme déterminée.
Patent WO-2017103372-A1 (WO)
Title: Preforme pourvue d'une portion de corps concave
Inventor: BOUKOBZA MICHEL
IPC: B29B11/14
Filed: 2016-11-30
Abstract: Préforme (1) de récipient en matière plastique, qui comprend : - un corps (3); - un col (5) ouvert qui s'étend dans le prolongement du corps (3) dont il est séparé par une collerette (6) en saillie radiale; - un fond (7) qui ferme le corps (3) à l 'opposé du col (5); le corps (3) présentant une port ion (11) concave en section axiale, avec :  B  ≤ 0.9 ∙ A  0.5. C  ≤  C ' ≤ 0.95. C  où  A  est le diamètre hors tout du corps (3), mesuré sous la collerette (6);  B  est le diamètre externe du fond (7), mesuré à sa jonction avec le corps (3);  C  est la hauteur cumulée du corps (3) et du fond (7), mesurée à partir de la collerette (6);  C'  est la hauteur, mesurée axialement, de la port ion (11) concave du corps (3) et en ce que la port ion (11) concave présente, en section axiale, sur une face (10) externe, un rayon  RE  de courbure externe tel que :  1.5.C ≤ RE ≤ 10.C
Patent WO-2017118819-A1 (WO)
Inventor: GRALL SÉBASTIEN
IPC: B29D99/00
Filed: 2017-01-05
Abstract: Procédé de raidissage de plaques (1) destinées à la réalisation de parois de navires et comportant des matériaux composites stratifiés dans lequel, d'une part, on fabrique préalablement au moins un profilé (3a, 3b, 3c) allongé en matériau composite stratifié ayant une section transversale de forme déterminée sur sa longueur, le profilé étant rigide, et, d'autre part, on met en oeuvre un panneau (2) comportant au moins en surface d'au moins une de ses deux faces principales des matériaux composites stratifiés, et on assemble et fixe ensemble ledit au moins un profilé fabriqué préalablement (3a, 3b, 3c) sur une des faces principales dudit panneau (2), la face principale du panneau recevant le profilé comportant du matériau composite stratifié. Le profilé a une section transversale qui comporte trois parties en continuité, deux semelles (7, 7') sensiblement droites en section et reliées entre elles par une âme (6) sensiblement droite en section, les semelles (7, 7') et l'âme (6) en section transversale étant portées par des plans distincts, le plan de l'âme (6) croisant les deux plans portants les semelles (7, 7') à 90°. Le profilé peut notamment avoir un profil en U ou H.
Patent WO-2017125668-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de protection d'une architecture electrique
Inventor: MARCHAL CAROLINE
IPC: H02H3/04
Filed: 2017-01-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'une architecture électrique (11) comprenant un dispositif (1) de protection pourvu d'un fusible (2) de protection apte à fondre dans un mode de fonctionnement dégradé durant lequel un courant de rupture d'une intensité supérieure à un seuil circule dans l'architecture (11), le procédé comportant en outre, dans un mode de fonctionnement nominal les étapes suivantes : - estimation (17) périodique d'une température (Te) dudit fusible (2), et - pilotage (23) d'une intensité (I) d'un courant utile circulant dans ledit fusible (2) de sorte que la température (Te) estimée reste inférieure à une température de fusion (Tf) dudit fusible (2).
Patent WO-2017137678-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un capteur de couple comprenant une étape d'encapsulation du circuit électronique du capteur
Inventor: REY LAURENT
IPC: B62D6/10
Filed: 2017-01-25
Abstract: Procédé de fabrication d'un capteur de couple comprenant une étape d'encapsulation du circuit électronique du capteur La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un capteur de couple (1), lequel comprend une première et une seconde bague collectrice (12, 3) destinées à collecter un flux magnétique, lesdites bagues collectrices étant logées dans un carter de capteur (15) et séparées l'une de l'autre par un entrefer (14A), procédé au cours duquel on prépare un faisceau de capteur (20)comprenant une cellule à effet Hall (11A), on équipe ledit faisceau de capteur d'un adaptateur (40), puis on introduit ledit faisceau de capteur (20) dans un orifice d'accès (30) du carter de capteur (15) de manière à placer la cellule à effet Hall (11A) dans l'entrefer (14A), et de telle sorte que l'adaptateur (40) subdivise l'orifice d'accès (30) en une première cavité dite «cavité de préservation» (41), qui s'ouvre sur l'entrefer (14A) et qui contient la cellule à effet Hall, et une seconde cavité, dite «cavité de remplissage» (42), qui communique avec l'extérieur, puis l'on fixe le faisceau de capteur (20) sur le carter de capteur (15) par surmoulage, en coulant un matériau d'enrobage (43), du genre résine,dans la cavité de remplissage (42), tandis que l'adaptateur (40) empêche ledit matériau d'enrobage (43) de remplir la cavité de préservation (41) et de mouiller la cellule à effet Hall (11A).
Patent WO-2017140979-A1 (WO)
Title: Turbomachine et son procédé de montage
Inventor: BASTIDE FRÉDÉRIC
IPC: F16F15/32
Filed: 2017-02-14
Abstract: Cette turbomachine comporte un rotor avec un disque de butée (6) ainsi qu'au moins un carter (24, 26, 28) dans le(s)quel(s) le rotor est monté sur des paliers de manière à pouvoir pivoter autour d'un axe de rotation longitudinal (12), une butée fixe (34) coopérant avec le disque de butée (6) pour réaliser un maintien dans le sens longitudinal du rotor dans le(s) carter(s) (24, 26, 28), au moins une cale étant montée de manière amovible contre la butée fixe (34) entre cette dernière et un carter (26).
Patent WO-2017220904-A1 (WO)
Title: Technique de téléchargement d'un profil d'accès à un réseau
Inventor: GHAROUT SAÏD
IPC: H04W12/06
Filed: 2017-06-19
Abstract: L'invention concerne une technique de téléchargement d'un profil d'accès à un réseau de communication par un module de sécurité (20, 21). Ce profil d'accès a été préparé par un opérateur de réseau et est disponible auprès d'un serveur (30) configuré pour fournir par téléchargement au module de sécurité ce profil d'accès. Le module de sécurité obtient une première donnée de vérification préparée par l'opérateur de réseau. Une session sécurisée de téléchargement est ensuite établie. Lors de l'établissement, des clés de session sont générées de manière conjointe entre le serveur et le module de sécurité et le serveur est authentifié par le module de sécurité au moyen d'une clé publique de téléchargement. Le module de sécurité vérifie l'authenticité de la clé publique de téléchargement au moyen de la première donnée de vérification permettant de vérifier que le serveur utilise une clé secrète de téléchargement correspondant à celle prévue par l'opérateur de réseau lors de la préparation de la première donnée de vérification. Lorsque la clé publique de téléchargement n'est pas vérifiée authentique, le module de sécurité interrompt le téléchargement du profil d'accès.
Patent WO-2018002539-A1 (WO)
Title: Pneumatique comprenant une composition comprenant un système spécifique d'élastomères
Inventor: VOISIN FLORIANDRE
IPC: B60C1/00
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins, 30 à 40 pce de polybutadiène, 45 à 60 pce de copolymère styrène butadiène dont le taux de styrène est inférieur à 40% en poids, 0 à 25 pce de polyisoprène, 90 à 150 pce de charge renforçanteinorganique, 1 à 10 pce de noir de carbone, 1 à 10pce d'une résine tackifiante présentant une masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) supérieure à 800 g/mol et un indice de polymolécularité (Ip) supérieur ou égal à 2,0;et 50 à 100 pce d'un système plastifiant comprenant de 25 à 0 pce d'huile plastifiante et 25 à 50 pce de résine plastifiante.
Patent WO-2018007732-A1 (WO)
Title: Procédé de dépôt d'un catalyseur à la surface interne des micro-canaux d'un échangeur-réacteur
Inventor: CROISSANT BAPTISTE
IPC: B01J19/00
Filed: 2017-07-03
Abstract: i) mise en place de l'échangeur-réacteur en position verticale de manière à ce que l'entrée (1) et la sortie (2) de l'échangeur- réacteur soient dans un plan perpendiculaire au plan horizontal et soient en position basse, les micro-canaux étant situés au dessus, ii) introduction d'une suspension catalytique dans l'échangeur- réacteur par l'entrée (1) au moyen d'une pompe (12), iii) remplissage de l'échangeur-réacteur avec la suspension catalytique à une vitesse comprise entre 5 et 20 mL/min, et iv) vidange de l'échangeur-réacteur.
Patent WO-2018104629-A1 (WO)
Inventor: BARBIER PASCAL
IPC: F16L53/38
Filed: 2017-12-01
Abstract: System for injecting a nitrogen oxides reducing agent into an exhaust line of an internal combustion engine vehicle, the system comprising: • a pump for drawing reducing agent from a tank and introducing it into the exhaust line, • an injector for introducing the reducing agent into the exhaust line, • an electronic control unit for controlling the injector and the pump, • a reducing-agent supply line connecting the pump to the injector, • an electric cable for heating said supply line, the pump being arranged some distance away from the injector, and the electronic control unit being arranged in a module with the pump and connected to the injector by an electric control cablle, the latter being associated with the line for supplying the injector with reducing agent.
Patent WO-2018229365-A1 (WO)
Title: Procédé d'obtention d'une boisson alimentaire stabilisée à base de jus de fruits comprenant des extraits de microalgues et/ou des cyanobactéries
Inventor: PECQUET MAXIME
IPC: A23L17/60
Filed: 2018-06-15
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine de la valorisation de la biomasse notamment de la biomasse algale, plus précisément la présente invention a pour objet un procédé d'obtention d'une boisson alimentaire de longue conservation, de préférence plus de 6 mois, de pH acide, de préférence à base de jus de fruits, comprenant des extraits de microalgues eucaryotes ou procaryotes (cyanobactéries), ainsi que la boisson alimentaire stabilisée obtenue par ce procédé.
Patent WO-2019073134-A1 (WO)
Title: Motor vehicle transmission system comprising bushings for holding attachment screws
Inventor: DOINET OLIVIER
IPC: B62D65/10
Filed: 2018-09-12
Abstract: A motor vehicle transmission system, comprising a transmission casing provided with a through-hole (36), an attachment screw (20) for attaching the casing to a heat engine engaged in this hole (36) in a forward direction, and a device for holding this attachment screw (20) in the hole (36), this system being characterised in that the holding device comprises a shape that fastens to the casing, and comprises a bushing (8) receiving the screw shaft (22), having, on one lateral side, a rear opening (10) allowing this shaft (22) to pass laterally through the bushing (8) and, on the opposite side, a total opening along the entire length, allowing the device to be removed, leaving the shaft (22) in the hole (36).
Patent WO-2020254760-A1 (WO)
Inventor: LABROILLE GUILLAUME
IPC: G02B6/26
Filed: 2020-06-17
Abstract: The invention relates to a method for fixing a single-mode fibre (2) to a multi-mode fibre (3), comprising the following steps: - introducing light radiation into the injection end (2b) of the single-mode fibre (2) and positioning the joining ends of the single-mode fibre (2a) and of the multi-mode fibre (3a) relative to each other so as to at least partly propagate the light radiation in the multi-mode fibre (3); - modally decomposing the light radiation collected at the injection end (3a) of the multi-mode fibre (3) and measuring a value representing the optical power present in a first group of secondary modes; - adjusting the relative position of the joining ends and setting them relative to each other in a determined relative coupling position. The invention also relates to an item of coupling equipment allowing the fixing method to be carried out.
Patent WO-2022248796-A1 (WO)
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: B64C11/06
Filed: 2022-05-20
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme de changement de pas d'une hélice de turbomachine, ladite turbomachine comprenant une partie stator et une partie rotor, ledit mécanisme de changement de pas comprenant un actionneur électrohydraulique comprenant : - un vérin d'actionnement de l'hélice, comprenant une première chambre et une deuxième chambre; - une pompe hydraulique adaptée pour alimenter sélectivement la première chambre ou la deuxième chambre du vérin en fluide hydraulique sous pression; - un réservoir de fluide hydraulique configuré pour stocker un fluide hydraulique sous pression; - une vanne pilotée entre une première position, dans laquelle la vanne met en communication fluidique la première chambre du vérin avec la pompe hydraulique, et une deuxième position dans laquelle la vanne met en communication fluidique la première chambre du vérin avec le réservoir de fluide hydraulique.