baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3033494-A1 (FR)
Title: Endoprothese tissulaire et procede pour sa realisation
Inventor: CAPEL ANTOINE
IPC: A61L27/40
Filed: 2015-03-10
Abstract: - Endoprothèse tissulaire et procédé pour sa réalisation. - Selon la présente invention, ladite endoprothèse tissulaire comporte une structure de soutien expansible ou stent (2), emprisonnée entre une structure tissulaire interne (4) et un revêtement externe (10) constitué par une matière synthétique souple hémocompatible, qui imprègne ladite structure interne (4) à travers des jours de ladite structure de soutien (2).
Patent FR-3035520-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour pilote d'avion, ensemble de protection comprenant le dispositf et systeme de protection
Inventor: JURAN PIERRE
IPC: G02B27/01
Filed: 2015-04-27
Abstract: Dispositif de sécurité (1) pour pilote d'avion comprenant : - un dispositif d'affichage (10) apte à afficher face à un œil du pilote des informations destinée à l'assister dans le pilotage de l'avion, et - un support (30) adapté pour être maintenu sur une tête et portant le dispositif d'affichage (10), afin de maintenir l'affichage des informations en regard de l'œil du pilote. Ensemble de protection (50) pour pilote comprenant le dispositif de sécurité (10) et un écran de protection (20) comprenant une lentille transparente (22) et adapté pour s'appliquer sur le visage (2) du pilote autour des yeux, l'écran de protection et en particulier la lentille isolant un espace intérieur (52) destiné à s'étendre entre l'écran de protection (20) et les yeux de l'utilisateur d'un espace extérieur (54).
Patent FR-3040728-A1 (FR)
Title: Procede de mise en production d'un puits d'hydrocarbure sous-marin
Inventor: OLLIER PIERRE
IPC: E21B19/16
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en production d'un puits sous-marin d'hydrocarbures se terminant par une tête de puits, dans lequel, depuis un appareil de forage pétrolier : - on visse des tronçons double-enveloppe les uns à la suite des autres pour former un conduit de liaison fond-surface thermiquement isolé présentant une enveloppe intérieure de transport d'hydrocarbures et une enveloppe extérieure entre lesquelles est disposé un matériau thermiquement isolant, - on relie le conduit de liaison fond-surface avec la tête de puits, - on extrait les hydrocarbures par le conduit de liaison fond-surface jusqu'à l'appareil de forage en surface.
Patent FR-3031881-A1 (FR)
Title: Systeme electronique amovible de declenchement du deploiement d'un gilet gonflable de securite
Inventor: HONORE VALENTIN
IPC: A63C11/00
Filed: 2015-01-28
Abstract: La présente invention concerne un système de déclenchement (1) du déploiement d'un gilet gonflable de sécurité étant remarquable en ce qu'il comporte un carter (2) agencé pour être solidaire dudit gilet gonflable de sécurité et muni d'un premier évidement (21) apte à recevoir, de façon réversible, un boîtier (3) comprenant au moins une carte électronique, des moyens de connexion et un accumulateur d'énergie, ledit premier évidement (21) étant muni en partie supérieure d'un logement (22) au fond duquel sont disposés les moyens de connexion du carter (2) et dans lequel vient s'insérer au moins la partie supérieure (31) du boitier (3) pour permettre sa connexion de manière étanche avec ledit carter (2).
Patent FR-3018000-A1 (FR)
Title: Module de batterie
Inventor: BAUMANN STEFAN
IPC: H01M50/209
Filed: 2015-02-13
Abstract: Module de batterie (4) comportant des chambres (16) d'un premier type, une chambre (20) d'un second type et une chambre (22) d'un troisième type. Les chambres (16) du premier type logent une unité de batterie et la chambre (20) du second type logent une électronique de commutation (18). La chambre (22) du troisième située entre une chambre (16) du premier type et la chambre (20) du second type, se décompose en une première et une seconde sous-chambre (21, 23) dont au moins l'une comporte une installation de refroidissement. L'invention concerne également un convertisseur direct de batterie et un inverseur direct de batterie avec un tel module de batterie .
Patent FR-3036069-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un filtre a carburant.
Inventor: GABRIELS REMY
IPC: F02M37/32
Filed: 2015-05-13
Abstract: Un système (2) de fixation d'un filtre (3) à carburant sur une caisse d'un véhicule automobile, le système (2) de fixation comprenant : - un support (5) solidaire de la caisse et muni d'au moins deux pattes (18, 19) de support, - le filtre (3) à carburant comprenant un corps (28) cylindrique prolongé d'une collerette (29) creusée d'au moins deux encoches (30, 31) en forme de L définissant une portion d'insertion et une portion de blocage, aptes à recevoir les deux pattes (18, 19) de support pour la mise en position du filtre (3) à carburant sur le support, dans lequel : - les encoches (30, 31) débouchent sur un bord (32) supérieur de la collerette (29), - le corps (28) cylindrique comprend au moins une saillie primaire, - les deux pattes (18, 19) de support sont composées d'une patte (18) de guidage et d'une première patte (19) de blocage, - le système (2) de fixation comprend un élément de blocage élastique permettant l'immobilisation amovible de la première patte (19) de blocage par rapport à la saillie primaire.
Patent FR-3038396-A1 (FR)
Title: Procede de commande et procede de configuration d’une installation domotique
Inventor: POGNANT SYLVAIN
IPC: H04L12/28
Filed: 2015-07-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une installation domotique, l'installation domotique comprenant une pluralité de dispositifs domotiques, et une pluralité d'unités centrales de commande (U1, U2) ; le procédé étant exécuté par une unité de gestion (Sv) ou par un terminal mobile (T) connectée à l'au moins une installation domotique et comprenant les étapes suivantes : Réception (ECSv1) d'un message de commande (MC) en provenance d'un utilisateur (Usr) ou d'une application tierce (A), ou constatation de la réalisation d'une condition (Cnd) basée sur un temps et/ou une date, ou encore sur une valeur d'au moins une variable (Cnd) d'état (S) d'un dispositif domotique (D), la condition (Cnd) ou le message de commande étant associé à une demande d'exécution d'au moins une commande d'un dispositif; Détermination (ECSv2) d'au moins une unité centrale de commande concernée par la commande parmi la pluralité d'unités centrales de commande ; Envoi (ECSv3, ECSv4) d'au moins un message de commande (MSScn1, MSScn2) à destination de l'au moins une unité centrale de commande (U1, U2) déterminée à l'étape ii de l'installation domotique en vue de l'exécution de l'au moins une commande. L'invention concerne également un procédé de configuration de l'installation.
Patent FR-3038599-A1 (FR)
Title: Materiau comprenant un empilement de couches minces
Inventor: SHI SONGLIN
IPC: C03C17/36
Filed: 2015-07-09
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d'un empilement de couches minces comprenant une seule couche métallique fonctionnelle à base d'argent, l'empilement comprenant en partant du substrat : - un revêtement diélectrique comportant au moins une couche diélectrique, - éventuellement une couche de blocage inférieure située en-dessous et au contact de la couche métallique fonctionnelle à base d'argent, - une couche métallique fonctionnelle à base d'argent, - une couche de blocage supérieure située au-dessus et au contact de la couche métallique fonctionnelle à base d'argent.
Patent FR-3039107-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: LECOMTE ALICIA
IPC: B60R13/01
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant deux ébénisteries (2) et un cache bagages (3) comprenant : un volet avant (4) de recouvrement, ledit volet étant mobile en rotation par rapport auxdites ébénisteries selon son bord avant (5) ; un volet arrière (6) de recouvrement articulé selon son bord avant (7) audit volet avant, de sorte que ledit système puisse être actionné entre une configuration de recouvrement et une configuration d'accès aux bagages, lesdites ébénisteries comprenant chacune une piste (8) de guidage d'un coin arrière (9) dudit volet arrière, ledit système comprenant en outre au moins un moyen de freinage (10) en fin de rabattement desdits volets pour la mise en configuration de recouvrement, ledit moyen s'interposant entre l'un desdits coins et l'arrière de ladite piste correspondante.
Patent FR-3039883-A1 (FR)
Title: Module lumineux en materiau transparent avec deux faces de reflexion
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21W101/10
Filed: 2015-08-06
Abstract: L'invention a trait à un module lumineux (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant un corps (4) en matériau translucide ou transparent avec une face d'entrée (6) de rayons lumineux produits par une ou plusieurs sources lumineuses, une première face de réflexion (8) avec un bord de coupure (14) des rayons provenant de la face d'entrée (6), une deuxième face de réflexion (10), vers la face de sortie, des rayons provenant de la première face de réflexion (8), et une face de sortie (10) des rayons lumineux en un faisceau de sortie suivant un axe optique du module. L'invention a trait également à un projecteur comprenant au moins un tel module lumineux.
Patent FR-3025210-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un luminophore rouge inorganique active par eu2+
Inventor: ROMANELLI MICHAEL D
IPC: C09K11/86
Filed: 2015-08-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un luminophore rouge inorganique activé par Eu2+ où le luminophore présente un spectre d'émission qui peut être résolu en une première courbe d'émission gaussienne et une seconde courbe d'émission gaussienne; où la première courbe d'émission gaussienne a un pic de première courbe d'émission gaussienne, P1; où le pic de première courbe d'émission gaussienne, P1, a une hauteur de pic 1, HP1, une longueur d'onde de pic du pic 1, PλP1, et une aire de pic 1, AP1; où la seconde courbe d'émission gaussienne a un pic de seconde courbe d'émission gaussienne, P2; où le pic de seconde courbe d'émission gaussienne, P2, a une hauteur de pic 2, HP2, une longueur d'onde de pic du pic 2, PλP2, une largeur à mi-hauteur de pic 2, FWHMP2, et une aire de pic 2, AP2; où PλP1 < PλP2; et où la largeur à mi-hauteur de pic 2, FWHMP2, est minimisée.
Patent FR-3040661-A1 (FR)
Title: Guide d'air deformable pour vehicule automobile
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B60R19/52
Filed: 2015-09-03
Abstract: La présente invention concerne un guide d'air déformable, adapté pour être positionné entre au moins une entrée d'air de face avant d'un véhicule automobile et un module de face avant dudit véhicule automobile, ledit guide d'air déformable comprenant un corps comportant une première extrémité, adaptée pour être connectée à ladite au moins une entrée d'air, et une deuxième extrémité, adaptée pour être connectée audit module de face avant, ledit guide d'air déformable étant adapté pour se déformer lors d'un impact, d'une première configuration vers une deuxième configuration ; la distance entre les première et deuxième extrémités dudit corps dans ladite deuxième configuration étant réduite par rapport à la distance entre les première et deuxième extrémités dudit corps dans ladite première configuration.
Patent FR-3041830-A1 (FR)
Title: Verin electromecanique
Inventor: LAURENT BENOIT
IPC: H02K7/06
Filed: 2015-09-24
Abstract: Le vérin électromécanique comprend un carter 12, une tige d'actionnement 14 montée mobile longitudinalement par rapport au carter, un moteur électrique 16 pourvu d'un stator 20 et d'un arbre de rotor 24 rotatif, et un mécanisme 18 de transformation d'un mouvement de rotation de l'arbre de rotor en un mouvement de translation linéaire de la tige d'actionnement. Le vérin comprend au moins un palier 30 à roulement pour guider en rotation l'arbre de rotor par rapport au carter et comprenant au moins une rangée d'éléments roulants 30b. Un chemin de roulement 54 intérieur pour ladite rangée d'éléments roulants 30b dudit palier est formé directement sur l'arbre de rotor 24.
Patent FR-3043736-A1 (FR)
Title: Element de positionnement d'un composant dans l'espace
Inventor: DEPAIL YVES-MARIE
IPC: F16B35/00
Filed: 2015-11-13
Abstract: Un élément de positionnement réglable (1) avec lequel un composant (7) peut être positionné et fixé dans l'espace, comprend un boulon (2) avec lequel ledit composant (7) peut être positionné dans une direction axiale (z) du boulon (1), un corps creux (4) présentant un fond annulaire traversé par le boulon, un élément de fixation (5) avec une rondelle (25) qui entoure le boulon et qui est agencée mobile latéralement dans le fond dudit corps creux (4), ladite rondelle (25) étant prévue pour être pressée dans le fond du corps creux quand l'élément de fixation est accroché au boulon de sorte à fixer en position latérale (xy) le boulon (2) dans le corps creux (4). L'élément de fixation (5) et le boulon (1) sont agencés pour s'accrocher l'un à l'autre par un encliquetage réversible.
Patent FR-3044821-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique comportant un dissipateur thermique et appareil electrique equipe d'un tel connecteur
Inventor: BLANCHET MATTHIEU
IPC: H01H73/04
Filed: 2015-12-02
Abstract: La présente invention concerne un connecteur électrique (10) comportant une portion de conduction (25) comprenant deux bornes destinées à être chacune connectées électriquement à une borne de connexion d'un appareil électrique, le connecteur (10) comprenant, en outre, une portion de dissipation (30) venue de matière avec la portion de conduction (25) et présentant une structure alvéolaire définissant une pluralité d'alvéoles (65).
Patent FR-3045903-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une image numerique, dispositif, equipement terminal et programme d'ordinateur associes
Inventor: BIST CAMBODGE
IPC: H04N5/235
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'au moins une image numérique en vue de sa restitution sur un dispositif d'affichage, ladite image comprenant des éléments d'image, un élément d'image étant associé à des informations de couleur représentées dans un premier espace colorimétrique comprenant une composante de luminance et des composantes de chrominance, ladite composante de luminance ayant une valeur comprise dans un premier intervalle de valeurs prédéterminé, ledit dispositif d'affichage étant apte à restituer des valeurs de composantes de luminance des éléments d'image comprises dans un deuxième intervalle de valeurs prédéterminé, de longueur supérieure à celle du premier intervalle, ledit procédé comprenant les étapes de : Détermination (E1) d'une information représentative d'un niveau global de luminosité de l'image perçu par un observateur, à partir des valeurs de la première composante de luminance des éléments de l'image; Calcul (E2) d'un exposant d'expansion (y) en fonction de l'information de niveau global de luminosité déterminée ; Transformation (E3) des premières composantes de luminance des éléments de l'image en deuxième composantes de luminance, comprenant pour un élément de l'image, le calcul d'une valeur intermédiaire de luminance par application de l'exposant d'expansion calculé à la première valeur de composante de luminance et la multiplication de la valeur intermédiaire calculée par la longueur du deuxième intervalle de valeurs de luminance prédéterminées. Selon l'invention, l'exposant d'expansion calculé est une fonction décroissante de l'information de niveau global de luminosité déterminée.
Patent FR-3059763-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a la production d'electricite de grande echelle sans emettre de gaz a effet de serre
Inventor: GUZMAN RODRIGO
IPC: H02S20/10
Filed: 2016-12-06
Abstract: Dispositif destiné à la production d'électricité de grande échelle, équivalente en puissance à celle des centrales nucléaires ou thermiques. L'invention maximise la captation de l'énergie solaire disponible à un endroit géographique du globe, avec une prévisibilité sans précédent de la production d'électricité à toutes les échelles de temps. Il est constitué d'un plan de panneaux photo voltaïques (1), situé au niveau de la tropopause (4), et d'une tour (2) le reliant à un bâtiment d'assemblage (3) situé à la surface terrestre (5). Placé au-dessus des nuages (6), le plan de panneaux photo voltaïques (1) pourra produire de l'électricité en continu pendant toute la durée du jour contrairement au dispositifs équivalents qui se trouvent à basse altitude et dont la production est intermittente et peu prévisible à cause des nuages (6). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à produire de grandes quantités l'électricité sans émettre de gaz à effet de serre.
Patent FR-3047096-A1 (FR)
Title: Utilisation de donnees sociales pour des applications de telecommunications
Inventor: BRUN ARNAUD
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-01-22
Abstract: L'invention concerne le traitement de données de contacts d'un utilisateur d'un terminal de télécommunication (TER). Les données de contacts de l'utilisateur sont archivées en correspondance de données de graphe social de l'utilisateur. En particulier, le terminal (TER) met en œuvre les étapes : - Détecter un contexte courant d'utilisation du terminal (CXT), Utiliser les données du graphe social pour établir un classement des données de contacts en fonction du contexte courant (M40), et Piloter une interface homme machine pour présenter à l'utilisateur, pendant ledit contexte courant, les données de contacts selon le classement établi.
Patent FR-3050798-A1 (FR)
Title: Module lumineux rotatif
Inventor: CHOLLEY BENOIT
IPC: F21V13/06
Filed: 2016-04-28
Abstract: Un module lumineux (2) pour véhicule automobile comprend au moins une source de lumière apte à émettre des rayons lumineux, un support de cette source, des éléments de déviation optique (6) agencés de manière à dévier les rayons lumineux émis par cette source pour former un faisceau lumineux projeté en sortie du module lumineux, et des éléments de guidage (14) pour guider en rotation l'élément de déviation optique autour d'un axe de rotation (4), afin de déplacer transversalement le faisceau lumineux projeté.         Selon l'invention, le support est formé de deux parties distinctes fixées l'une sur l'autre, une première partie (28) du support portant la source de lumière et la deuxième partie (30) du support portant au moins une partie de éléments de guidage en rotation (14) des éléments de déviation optique (6) agencés autour du premier axe de rotation (4).
Patent FR-3051270-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture d'informations relatives a la qualite de l'air, notamment pour un dispositif de depollution d'air d'un systeme
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: G06F17/40
Filed: 2016-05-10
Abstract: Un dispositif (DF) fournit des informations relatives à la qualité de l'air extérieur à un système (V). Ce dispositif (DF) comprend des moyens de traitement (MT) agencés pour estimer au moins un type de pollution et une valeur de qualité de l'air extérieur associée dans le voisinage d'une position donnée du système (V) en fonction d'un jour donné, d'un ensemble de données météorologiques concernant ce voisinage de la position donnée pour ce jour donné, et d'une table de correspondance entre, d'une part, des types de pollution et des valeurs de qualité de l'air extérieur, et, d'autre part, des zones géographiques de positions connues, des périodes de l'année et des ensembles de données météorologiques.
Patent FR-3052807-A1 (FR)
Title: Surveillance de colmatage dans un circuit de purge d'injecteur de demarrage pour turbomachine
Inventor: DUCHAINE PATRICK
IPC: F02C7/264
Filed: 2016-06-17
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation (20) en carburant pour turbomachine. Le système d'alimentation (20) comprend un circuit de démarrage (120), au moins une première résistance hydraulique (124, 136) et un circuit de purge (130). Le circuit de purge (130) comprend un conduit (131) comportant une ouverture (133) débouchant à l'extérieur du système d'alimentation (20). Le circuit de purge (130) est configuré pour écouler de l'air de purge entre un injecteur de démarrage (126) et l'ouverture (133), à travers la première résistance hydraulique (124, 136). Le système d'alimentation (20) comprend des moyens de mesure de valeur représentative de pression (141) configurés pour mesurer une valeur représentative de pression (Pm) entre l'injecteur de démarrage (126) et la première résistance hydraulique (124, 136).
Patent FR-3053609-A1 (FR)
Title: Tete de dosage de pompe a raccordement decale et pompe associee
Inventor: DOLEANS THOMAS
IPC: B05B15/00
Filed: 2016-07-06
Abstract: L'invention concerne une tête de dosage (1) comprenant une chambre de pompage (4) qui est reliée à l'extérieur de la tête de dosage par un canal d'aspiration (5) et un canal de refoulement (6), le canal d'aspiration et le canal de refoulement comprenant chacun une portion principale (11, 111 ) s'étendant selon un axe (A) et dans laquelle au moins un clapet (12, 112) est agencé, la tête de dosage comportant en outre au moins un raccordement (15, 115) monté sur la tête de dosage de sorte à être relié soit au canal d'aspiration soit au canal de refoulement. Selon l'invention, le raccordement est agencé sur la tête de dosage en étant décalé de l'axe (A) selon lequel s'étend la portion principale du canal associé. L'invention concerne également une pompe comprenant une telle tête de dosage.
Patent FR-3040028-A1 (FR)
Title: Installation d'essuie-glace
Inventor: VAN DE ROVAART ROBERT-JAN
IPC: F16B2/22
Filed: 2016-08-10
Abstract: Installation d'essuie-glace (10) ayant un premier palier d'essuie-glace (17) avec un premier arbre d'entraînement (11) pour un premier bras d'essuie-glace et un second palier d'essuie-glace (4) avec un second arbre d'entraînement (14) pour un second bras d'essuie-glace .         Le premier et le second arbres d'entraînement (11, 14) sont reliés en rotation par une biellette (3) et un premier moyen de maintien (2) tenant la biellette (3) au premier palier d'essuie-glace (17) dans une première position déterminée et un second moyen de maintien (5) maintenant la biellette (3) au second palier d'essuie-glace (4) dans une seconde position déterminée.         Le premier et/ou le second moyens de maintien (2, 5) comporte un polymère.
Patent FR-3064424-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante fermee comportant un dispositif de refroidissement des tetes de bobine du stator.
Inventor: DIB WISSAM
IPC: H02K9/22
Filed: 2017-03-21
Abstract: L'invention porte sur une machine électrique tournante fermée comportant un rotor (150) et un stator (190) contenus dans une carcasse (130) fermée de manière étanche par deux flasques (110, 120). La machine comporte un dispositif de refroidissement comprenant un enrobage (140) des têtes (191) de bobines (193) en un matériau à la fois isolant électrique et conducteur thermique. L'enrobage est en contact avec une partie thermiquement conductrice de ladite carcasse et des flasques de manière à créer un pont thermique entre les têtes de bobines, la carcasse et les flasques, pour un refroidissement efficace des têtes de bobines. La machine selon l'invention peut comprendre un système de refroidissement externe de la carcasse et des flasques à trois circuits liquides distincts (115, 125, 135).
Patent FR-3065000-A1 (FR)
Title: Derives pyrazoles en tant qu'agonistes inverses du recepteur gamma orphelin associe aux retinoides ror gamma (t)
Inventor: OUVRY GILLES
IPC: C07D405/12
Filed: 2017-04-06
Abstract: La présente invention concerne des dérivés sulfonamides particuliers, leurs sels d'addition pharmaceutiquement acceptables leurs hydrates et/ou leurs solvates ainsi que leur utilisation en tant qu'agoniste inverse du récepteur gamma orphelin associé aux rétinoïdes RORyt. L'invention est également relative à une composition pharmaceutique comprenant de tels composés ainsi que son utilisation pour le traitement par voie topique et/ou orale des maladies inflammatoires médiées par les récepteurs RORyt, notamment l'acné, le psoriasis et/ou la dermatite atopique.