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Patent FR-2937653-A1 (FR)
Title: Installation de generation d'un environnement climatique comportant au moins une cellule d'etude environnementale apte a recevoir un echantillon a etudier
Inventor: VERDIER BRUNO
IPC: C12M1/02
Filed: 2008-10-27
Abstract: L'invention concerne une installation de génération d'un environnement climatique comportant au moins une cellule (1) d'étude environnementale apte à recevoir un échantillon à étudier, des moyens (7) de génération d'un environnement climatique aptes à modifier l'état de l'atmosphère de la ou de chaque cellule (1) d'étude et un système (5) électronique et/ou informatique de commande de l'installation pilotant au moins les moyens (7) de génération d'un environnement climatique. Cette installation est réalisée sous forme de modules (M1, M2, M3) de construction préfabriqués, parallélépipédiques, transportables et connectables les uns avec les autres, l'un (M1) des modules intégrant un dispositif (2) de production et de stockage de fluide chaud et de fluide froid au moins pour l'alimentation en fluide(s) des moyens (8) de chauffage/refroidissement de l'atmosphère desdites cellules, ce module (M1 ; M'1) formant un module unique distinct du ou des modules (M2, M3 ; M'2, M'3) intégrant au moins une cellule (1) environnementale.
Patent FR-2938012-A1 (FR)
Title: Turbocompresseur a geometrie optimisee
Inventor: SUNDERMANN STEFAN
IPC: F02C6/12
Filed: 2008-10-30
Abstract: La présente invention se rapporte principalement à un turbocompresseur optimisé pour des moteurs disposés transversalement, notamment pour des moteurs quatre cylindres en ligne disposés transversalement. L'invention a principalement pour objet un turbocompresseur (l') comportant une turbine (3') des moyens d'accouplement (5') et un compresseur (7') caractérisé en ce que en regardant dans la direction (X-X') à partir du compresseur (7') vers la turbine (3') les éléments tournants du compresseur tournent dans le sens trigonométrique direct. L'invention a également pour objet un turbocompresseur (l') comportant une turbine (3'), un compresseur (7'), des moyens d'accouplement de la turbine (3') et du compresseur (7') caractérisé en ce que les éléments tournants de la turbine en regardant dans la direction (X-X') à partir du compresseur (7') vers la turbine (3') tournent dans le sens trigonométrique direct. L'invention s'applique notamment à l'industrie automobile. L'invention s'applique principalement à l'industrie de turbocompresseurs d'alimentation pour moteurs à combustion interne.
Patent FR-2911292-A1 (FR)
Title: Mecanisme de blocage de lame de scie pour un outil electrique
Inventor: ZHOU HONGTAO
IPC: B23D49/08
Filed: 2008-01-16
Abstract: Mécanisme de blocage de lame de scie comprenant une broche (13), un manchon de support (4), une tige de blocage (7) et un manchon rotatif (3). La broche (13) comprend une fente de réception (16) longitudinale et une fente allongée (15) axiale. Le manchon rotatif (3) comprend une fente de retenue. Une tige de guidage (9) est fixée sur le manchon rotatif (3) et s'étend au travers de la fente allongée (15). Une tige de verrouillage (12) est fixée sur le manchon de support (4) et retenue par la fente de retenue. Le manchon rotatif (3) est déplaçable entre une première position et une deuxième position. Lorsque le manchon rotatif (3) est dans la première position, la tige de verrouillage (12) est positionnée à une extrémité extérieure d'une section circonférentielle de la fente de retenue, la tige du blocage s'insère dans la fente de réception longitudinale de la broche pour fixer une lame de scie; lorsque le manchon rotatif (3) est dans la deuxième position, la tige de verrouillage (12) est positionnée à une extrémité supérieure d'une section axiale de la fente de retenue, la tige de blocage (7) ressort de la fente de réception de la broche pour libérer la lame de scie.
Patent FR-2926453-A1 (FR)
Inventor: ASSAKER RICHARD
IPC: A61B17/70
Filed: 2008-01-17
Abstract: Embodiments of the invention include a spinal osteosynthesis device made up of a plate (1, 13) to be fixed by anchoring means overlapping at least two vertebrae of a patient, characterised in that said plate presents at rest a curvature in its longitudinal (XX) direction and/or in its transverse (YY) direction, and in that it presents elasticity properties enabling a straightening of said curvature at the time of installation of the plate (1, 13), and an instrument (19) for positioning of the preceding spinal osteosynthesis device.
Patent FR-2932483-A1 (FR)
Title: Composes utiles pour le traitement des cancers.
Inventor: CARNIATO DENIS
IPC: A61P35/00
Filed: 2008-06-13
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule générale (I) : g id="ID2932483-8" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > ainsi que ses sels pharmaceutiquement acceptable, ses isomères ou mélanges d'isomères en toutes proportions, en particulier un mélange d'énantiomère, et notamment un mélange racémique. La présente invention concerne également l'utilisation de ces composés en tant que médicament, et en particulier pour le traitement du cancer, leur procédé de synthèse ainsi que les compositions les contenant.
Patent FR-2935115-A1 (FR)
Title: Mask for rear traffic signal light in motor vehicle, has front part with front openings to receive inserts, where each insert has peripheral edge with shape similar to shape and different aspects of front opening
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60Q1/00
Filed: 2008-08-21
Abstract: The mask (M) has a front part (PV) including front openings (OV1, OV2) to receive replaceable inserts (II1, II2). Each insert has a peripheral edge (BP) having shape similar to shape and different aspects of the front opening. A projection piece is molded on a rear face of the peripheral edge of the insert, where the projection piece is made of synthetic rubber i.e. ethylene propylene diene monomer. The insert is made of a rigid flexible material i.e. polyphased copolymer. An independent claim is also included for an optical unit for a motor vehicle, comprising a lens placed in front of a mask.
Patent FR-2936256-A1 (FR)
Title: Modulateurs de lgr5 dans le traitement de l'alopecie
Inventor: RETHORE SANDRINE
IPC: C12N15/12
Filed: 2008-09-19
Abstract: L'invention concerne une méthode in vitro de criblage de composés candidats pour le traitement préventif ou curatif de l'alopécie, comprenant la détermination de la capacité d'un composé à moduler l'expression ou l'activité du récepteur LGR5, ainsi que l'utilisation de modulateurs de l'expression ou de l'activité de ce récepteur pour le traitement de l'alopécie. L'invention concerne aussi des méthodes de diagnostic ou pronostic in vitro de cette pathologie.
Patent FR-2938222-A1 (FR)
Title: Chariot de nettoyage d'interieur d'enceintes, notamment frigorifiques; installation et procede mettant en oeuvre ce chariot
Inventor: MICHAUD GROSBENOIT FREDERIC
IPC: B60S3/00
Filed: 2008-11-07
Abstract: Le domaine de l'invention est relatif au nettoyage de l'intérieur d'enceintes, notamment de conteneurs, du type de ceux qui sont montés sur des camions et qui sont destinés au stockage et au transport de marchandises (e.g. conteneurs frigorifiques). Le but de l'invention est de perfectionner les chariots (1) monoblocs, automoteurs et (semi-)automatiques pour le nettoyage d'intérieur de ces enceintes, en termes de qualité de nettoyage et de rapidité d'exécution. A cette fin, le chariot selon l'invention est équipé dans sa partie supérieure (9) d'un bloc de nettoyage avant (10) et arrière (11), comprenant chacun une tête rotative de rinçage (400) et une buse de lavage statique (300) et de deux lances rotatives (12a, 12b). Sont également embarqués sur ce chariot, quatre motoréducteurs pour les têtes (400) avant et arrière et les lances (12a, 12b), un raccordement (17) à une source extérieure de liquide, un bac tampon (13) de liquide alimenté par ladite source extérieure de liquide, des moyens de mise sous pression (14a, 14b) dudit liquide pour alimenter les têtes (400) et les lances (12a, 12b), une réserve (15.1, 15.2) d'un produit de lavage destiné à être incorporé dans le liquide à l'aide d'une pompe doseuse pour former le liquide de lavage, un moteur (4a, 4b) pour l'entraînement des roues motrices (3a, 3b, 3c, 3d), des organes de guidage (18a, 18b) du déplacement du chariot (1) destinés à venir en contact avec l'enceinte, des capteurs avant et arrière (19a, 19b) de fin de course du chariot (1) dans l'enceinte, une unité de pilotage automatisée (16) du fonctionnement du chariot (1), un raccordement (17) à une alimentation électrique extérieure et une carrosserie (5).
Patent FR-2947711-A1 (FR)
Title: Sealed cooling device for cooling wine in e.g. bottle, has tube made of borosilicate glass or polypropylene and comprising empty space, where tube is frozen and placed in bottle to cool and maintain liquid in fresh state
Inventor: LEPILLIEZ DIDIER
IPC: A47G23/04
Filed: 2009-07-10
Abstract: The device has a tube (2) made of Pyrex(RTM: c) or polypropylene, and comprising an empty space (4) at its head and a closing system ensures sealing of the device, where the tube is frozen and placed in a bottle to cool and maintain liquid (3) i.e. drink, in a fresh state. The tube has form and size adapted to its insertion in the bottle. The liquid contained in the tube is closed by a stopper (1) to cool the liquid in the bottle.
Patent FR-2951164-A1 (FR)
Title: Procede d'oligomerisation d'une charge hydrocarbonee olefinique utilisant un catalyseur a base d'une silice-alumine macroporeuse
Inventor: CABIAC AMANDINE
IPC: B01J21/12
Filed: 2009-10-08
Abstract: On décrit un procédé d'oligomérisation d'une charge hydrocarbonée oléfinique consistant en la mise en contact de ladite charge avec au moins un catalyseur comprenant au moins une silice-alumine, la teneur massique en silice dudit catalyseur étant comprise entre 5 et 95% poids et la porosité de ladite silice-alumine mise en forme étant telle que : i) le volume V1 des mésopores avec un diamètre compris entre 4 et 15 nm représente de 30-80% du volume poreux total mesuré par intrusion au porosimètre à mercure, ii) le volume V2 des macropores avec un diamètre supérieur à 50 nm représente de 15 à 80% du volume poreux total mesuré par intrusion au porosimètre à mercure.
Patent FR-2942567-A1 (FR)
Title: Procede de modification du bruit emis dans un local, notamment un salon de coiffure
Inventor: CAILLAUD FREDERIC
IPC: A45D20/00
Filed: 2009-02-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de modification du bruit émis dans un local (1) par au moins un appareil (5) de traitement cosmétique ou dermatologique présent dans ce local, dans lequel on modifie le bruit émis par l'appareil de traitement (5) à l'aide d'un système de contrôle actif du bruit (6,7,8), au moins une partie du système de contrôle actif étant placée dans le local (1).
Patent FR-2952182-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation thermique d'une portion de materiau
Inventor: HAUSER DAVID
IPC: G01N25/18
Filed: 2009-10-30
Abstract: Procédé de caractérisation thermique d'une portion (104) d'un premier matériau de forme allongée sur laquelle est disposée au moins une portion (106) d'un second matériau électriquement conducteur de forme allongée, le procédé comportant les étapes : a) détermination de la caractéristique R(T) de la portion du second matériau ; b) application d'un courant électrique de pulsation co entre des extrémités de la portion du second matériau et mesure de l'harmonique de pulsation 3ω de la tension électrique entre ces extrémités pour différentes valeurs de co ; c) calcul du coefficient de conductivité thermique de la portion du premier matériau à partir des valeurs de l'harmonique de pulsation 3ω mesurée et de la caractéristique R(T) ; une largeur de la portion (104) du premier matériau étant comprise entre environ 0,9L et 1,1L, avec L : largeur de la portion du second matériau électriquement conducteur.
Patent FR-2953134-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une emulsion huile-dans-l'eau pour application sur des matieres keratiniques et mascara pour cils comprenant cette composition
Inventor: GANDINI ANDREO LUCIANA
IPC: A61K8/72
Filed: 2009-11-30
Abstract: La présente invention décrit une composition cosmétique comprenant une émulsion huile-dans-l'eau pour une application sur des matières kératiniques, ayant une tenue de longue durée, qui présente un temps de séchage idéal et une structure de film en réseau cristallin qui est plus résistante, homogène et flexible, permettant l'application du produit final sur les poils d'une manière cohésive, uniforme, sans s'effriter et sans formation d'amas. Cette composition comprend : un complexe filmogène comprenant au moins un agent filmogène soluble ou dispersible dans l'eau et au moins un agent filmogène soluble ou dispersible dans l'huile ; un complexe favorisant le brillant et améliorant la performance du produit final ; et un support acceptable en cosmétique. La présente invention concerne aussi des mascaras pour cils ou cheveux comprenant cette composition.
Patent FR-2953204-A1 (FR)
Title: Metallic package for containing paint, has rigid support forming units constituted of two radial internal support bosses arranged on metallic peripheral skirt and circumferentially distributed on skirt
Inventor: ROLLAND ERIC
IPC: B44D3/12
Filed: 2009-12-02
Abstract: The package (10) has a revolution cover (18) with a metallic central part (20) and units for indexing the cover on an annular edge (16) of a metallic cylindrical body (12) by elastic pinching of the edge between an elastic annular sealing joint (24) and rigid support forming units. The central part is extended by a metallic peripheral skirt (22) to surround the edge, during the cover closing an access opening at interior of the body. The rigid support forming units are constituted of two radial internal support bosses (26) arranged on the skirt and circumferentially distributed on the skirt.
Patent FR-2956670-A1 (FR)
Title: Procede pour la realisation d'un materiau semi-conducteur cristallise
Inventor: PALTRIER SYLVAIN
IPC: C30B11/00
Filed: 2010-02-19
Abstract: Ce procédé pour la réalisation d'un matériau semi-conducteur composé cristallisé consiste à synthétiser ledit matériau par fusion et réaction entre eux de ses constituants, lesdits constituants étant placés sous forme élémentaire constituant une charge dans une ampoule scellée (1), puis à cristalliser le matériau semi-conducteur résultant de cette opération alors sous forme liquide par refroidissement de l'ampoule selon un gradient thermique déterminé. Ce procédé consiste en outre : - à augmenter au sein de la charge la proportion de l'un des constituants dudit matériau au delà des proportions stoechiométriques du matériau semi-conducteur à synthétiser ; à soumettre l'intégralité de l'ampoule scellée à une température supérieure ou égale à la température de fusion du matériau semi-conducteur à synthétiser ; - à soumettre alors l'ampoule à un gradient faible de température et à un abaissement progressif de la température, propres à induire la cristallisation du matériau semi-conducteur composé en résultant, alors sous forme liquide, en proportion stœchiométrique ; - puis, à soumettre la partie de l'ampoule hors le lieu de présence du matériau semi-conducteur cristallisé, à un abaissement de température apte à modifier le régime de pression de vapeur du constituant en excès, afin de l'amener à un régime de vapeur saturante ; - et enfin, à refroidir l'ensemble jusqu'à température ambiante.
Patent FR-2957718-A1 (FR)
Title: Diode electroluminescente hybride a rendement eleve
Inventor: VAUFREY DAVID
IPC: H01L51/52
Filed: 2010-03-16
Abstract: Diode électroluminescente hybride comprenant une anode (A), une couche organique (HTL) de transport de trous (h) injectés dans la diode à partir de ladite anode, une couche (BQ) de boîtes quantiques électroluminescentes, une couche (ETL) de transport d'électrons et une cathode (C) pour injecter des électrons (e) dans ladite couche de transport, caractérisée en ce qu'elle comprend également, entre lesdites couches de transport de trous et d'électrons, au moins un ensemble formé par une couche électroluminescente phosphorescente (PH) présentant un spectre d'émission qui recouvre au moins en partie un spectre d'absorption desdites boîtes quantiques et par une couche tampon (T) séparant ladite couche phosphorescente de ladite couche de boîtes quantiques, le matériau de ladite ou de chaque couche tampon présentant une bande interdite supérieure à celle d'un élément phosphorescent de ladite couche phosphorescente de manière à empêcher la diffusion d'excitons vers ladite couche de boîtes quantiques.
Patent FR-2957805-A1 (FR)
Title: Systeme a deux composants pour ciment osseux
Inventor: LEONARD ALAIN
IPC: A61L24/04
Filed: 2010-03-23
Abstract: L'invention a pour objet un système pour la préparation d'un ciment osseux polymérisé, comprenant deux composants réagissant l'un avec l'autre lorsqu'ils sont mélangés pour former un matériau polymère solide, - le premier composant comprenant un polymère acrylique biocompatible et un initiateur apte à initier une réaction de polymérisation, et - le second composant comprenant un monomère apte à dissoudre un polymère acrylique, un activateur de polymérisation et un inhibiteur de polymérisation, système dans lequel le second composant comprend également un polymère acrylique biocompatible dissout dans ledit monomère, identique ou différent du polymère du premier composant, ayant une masse molaire moyenne supérieure à 1 000 000 g/mol et une teneur résiduelle en initiateur inférieure à 0,1 %, pour former un gel de viscosité déterminée. Un autre objet de l'invention est une composition destinée à constituer le second composant d'un système utilisé pour la préparation d'un tel ciment.
Patent FR-2968894-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement thermique de produits alimentaires
Inventor: CADORET BERNARD
IPC: A23L5/10
Filed: 2010-12-15
Abstract: Dispositif et procédé de traitement thermique de produits alimentaires, comprenant un réceptacle (11) destiné à recevoir des produits alimentaires, un bain de traitement thermique (12) à l'aval du réceptacle, le réceptacle (11) ayant une section en forme de goulotte, une alimentation en eau de traitement thermique (28) avec entraînement desdits produits alimentaires par l'eau dans le réceptacle, et une écluse (16) disposée en aval du réceptacle, ladite écluse (16) ayant au moins une position d'ouverture laissant passer l'eau de traitement thermique et les produits alimentaires entraînés par l'eau de traitement thermique, et une position de fermeture retenant les produits alimentaires dans de l'eau de traitement thermique, le bain de traitement thermique (12) comprenant un bac (19) à eau de traitement thermique disposé en aval de l'écluse (16), et un organe de temporisation (20) de durée de traitement thermique, ledit organe de temporisation (20) étant pourvu de palettes (25), l'écluse (16) étant synchronisée avec ledit organe de temporisation (20) en position de fermeture lorsqu'une palette (25) est en regard de l'écluse (16) et en position d'ouverture lorsque l'accès au bac (19) à eau de traitement thermique est libre.
Patent FR-2969524-A1 (FR)
Title: Articulation auto-motorisee et ensemble articule auto-regules
Inventor: BAUDASSE YANNICK
IPC: B25J17/02
Filed: 2010-12-23
Abstract: L'invention concerne une articulation auto-motorisée, conçue pour assurer le déploiement automatique d'éléments qu'elle relie. L'articulation comprend deux ferrures (12, 14) entraînées en rotation sous l'action d'au moins un élément de motorisation passif. Selon l'invention, l'articulation comprend des moyens (30, 34) pour réguler la vitesse de son déploiement.
Patent FR-2959355-A1 (FR)
Title: Surface adaptee a filtrer une pluralite de bandes de frequences
Inventor: DE BARROS FABIEN
IPC: H01P1/205
Filed: 2010-04-27
Abstract: L'invention concerne une surface adaptée à filtrer une pluralité de bandes de fréquences, cette surface comprenant un ensemble de motifs conducteurs élémentaires (31) identiques disjoints, reproduits selon un agencement périodique sur un support diélectrique (10), le motif élémentaire comprenant : un tripôle constitué de trois segments (12) identiques s'étendant en étoile à partir d'un centre (14) ; et deux branches (32) s'étendant symétriquement à partir d'un point intermédiaire de chaque segment, ce point intermédiaire étant situé à une même distance (Db) du centre (14) pour chacun des segments (12), les directions générales des deux branches formant un angle d'approximativement 120° et définissant une pointe de flèche dirigée vers l'extérieur, les branches (32) associées à deux segments (12) distincts n'étant pas sécantes.
Patent FR-2949038-A1 (FR)
Title: Motor controller system useful in a controller and cooling system of an aircraft, comprises motor controllers, a coolant system having common inlet and outlet lines, and a control for selectively increasing a flow of coolant
Inventor: PAL DEBABRATA
IPC: H05K7/20
Filed: 2010-07-16
Abstract: The motor controller system comprises motor controllers (24, 26), a coolant system for the motor controllers having a common inlet line (32), a common outlet line (34) and parallel branch lines leading to the motor controllers, and a control for selectively increasing a flow of coolant to certain of the motor controllers. The viscosity of the coolant leading to the motor controllers that are to receive increased flow is reduced, while the viscosity of the coolant leading to other motor controllers is increased. An orifice (36) is positioned in the parallel branch lines. The motor controller system comprises motor controllers (24, 26), a coolant system for the motor controllers having a common inlet line (32), a common outlet line (34) and parallel branch lines leading to the motor controllers, and a control for selectively increasing a flow of coolant to certain of the motor controllers. The viscosity of the coolant leading to the motor controllers that are to receive increased flow is reduced, while the viscosity of the coolant leading to other motor controllers is increased. An orifice (36) is positioned in the parallel branch lines leading to each of the motor controllers. A heating element is positioned in the orifice associated with the motor controllers that are to receive increased flow, includes a ceramic negative co-efficient resistor, and is turned on at initial start-up of the system. Other motor controllers are arranged to receive limited flow through another type orifices (136) with a cooling element. The cooling element includes a thermal electric couple. An independent claim is included for a method of providing coolant to a motor controller system.
Patent FR-2948452-A1 (FR)
Title: Installation de mesure a exploitation telemetrique d'un capteur et systeme de mesure ainsi equipe
Inventor: NOPPER REINHARD
IPC: G01D5/12
Filed: 2010-07-21
Abstract: Installation de mesure (1) pour l'exploitation télémétrique d'un capteur passif (20) muni d'un circuit électrique oscillant ayant une source d'oscillations (3), une bobine de couplage (4) et un détecteur de phase (5). La source d'oscillations (3) génère une oscillation électrique de référence dans la branche de référence (6) de l'installation de mesure (1) et une oscillation électrique de mesure dans la branche de mesure (7) de l'installation de mesure. La bobine de couplage (4) de la branche de mesure (7) est reliée par induction à la bobine (21) du circuit oscillant du capteur (20). Le détecteur de phase (5) reçoit l'oscillation de référence de la branche de référence (6) et celle de la branche de mesure (7) et fournit la différence de phase entre ces deux oscillations.