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Patent WO-0127719-A2 (WO)
Title: Nouveaux procede et systeme pour modifier le taux d'une demande de remboursement dans le cadre d'un contrat
Inventor: HOERLE DALE
IPC: G06Q40/00
Filed: 2000-10-13
Abstract: L'invention concerne un procédé servant à modifier le taux d'une demande de remboursement dans le cadre d'au moins un contrat. Le procédé consiste à convertir chaque contrat en une série de clauses contractuelles contenant chacune des codes de qualification, des codes de calcul et des notes de priorité. Le procédé consiste ensuite à convertir une demande en une série de lignes de demande contenant des codes de demande, des nombres unitaires et des frais correspondants pour lesdits codes de demande; puis à comparer chaque code de la demande avec chaque code de qualification d'une clause contractuelle d'un contrat. Lorsqu'un code de qualité d'une clause contractuelle est conforme à un code de demande d'une ligne de demande, le procédé de l'invention identifie la clause contractuelle en tant que clause contractuelle correspondante associée à la ligne de demande. Une fois identifiées toutes les clauses contractuelles correspondant soit à la ligne de demande soit à la demande complète, le procédé détermine tous les critères de priorité associés aux clauses contractuelles correspondantes et élimine celles desdites clauses contractuelles qui ont été exclues par les critères de priorité. Le procédé calcule ensuite le montant du remboursement pour la demande en déterminant les frais de remboursement pour les clauses contractuelles correspondantes non exclues. Le procédé peut ensuite déterminer et effectuer des ajustements en fonction d'éventuelles clauses d'escompte pour le montant total du remboursement.
Patent WO-0140742-A2 (WO)
Title: Sonde sismique a fibre optique
Inventor: FERSHT SAMUEL N
IPC: G02B6/00
Filed: 2000-10-26
Abstract: La sonde sismique à fibre optique (10) de la présente invention comprend une paire d'éléments supports centraux (30, 32) faits d'un métal tel que l'aluminium. La partie intérieure (39) d'une platine support (42) est maintenue entre les éléments support centraux (30, 32), une partie extérieure (41) dépassant au-delà des éléments support centraux (30, 32). Une paire de substrats cylindriques creux (14, 18) sont montés axialement alignés de part et d'autres de la partie extérieure (41) de la platine support, les éléments support centraux (30, 32) passant par les centres des substrats (14, 18). Une extrémité de l'élément support central (30) est pourvue d'une cavité (36). Une protubérance (38) prenant naissance sur l'autre élément support central (32) est agencée de façon à être reçue dans la cavité (36) du premier élément support central (30). La platine support (42) comporte un passage (44) agencé pour recevoir la protubérance (38) de façon que la partie intérieure (39) de la platine support (42) soit bloquée entre les deux éléments support centraux (30, 32). Une première fibre optique bobinée en spirale (14) est disposée sur une extrémité extérieure (22) du premier substrat (14), de même qu'une seconde fibre optique bobinée en spirale (16) est disposée sur une extrémité extérieure (26) du second substrat (16). Un interféromètre (50) intègre la première fibre optique bobinée en spirale (14) dans une première branche et la seconde fibre optique bobinée en spirale (16) dans une seconde branche. Toute accélération selon un axe perpendiculaire aux plans des fibres optiques bobinées en spirale (14, 16) provoque une déflexion de la platine support (42), ce qui modifie les longueurs des fibres optiques bobinées en spirale (14, 16).
Patent WO-0193265-A2 (WO)
Title: Securisation de lecteurs et videodisques numeriques
Inventor: DOWNING DANIEL D
IPC: G11B20/18
Filed: 2001-06-01
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'enregistrement de données sur un support optique. Selon une réalisation, ce procédé consiste à recevoir des données principales d'une source de données, déterminer une pluralité de valeurs de trames de données en réponse aux données principales, inverser au moins un bit sélectionné dans au moins une des valeurs de trames de données afin de générer une pluralité de trames de données codées, embrouiller les trames de données codées afin de générer un bloc ECC, réarranger le bloc ECC afin de générer une pluralité de trames d'enregistrement, coder ces trames d'enregistrement au moyen d'un codeur ESM afin de générer des mots de code, ajouter des valeurs de synchronisation aux mots de code afin de générer une pluralité de secteurs physiques et enregistrer les secteurs physiques sur le support optique. L'invention porte également sur un procédé complémentaire de codage et de décodage de données à partir du support optique. Ces logiques complémentaires de codage et décodage donnent lieu à un procédé visant à créer et lire des DVD de format ministériel qui ne peuvent être lus ou copiés par des lecteurs DVD traditionnels. Ces logiques de codage et décodage entraînent des modifications relativement minimes sur les standards DVD existants, ce qui permet d'utiliser de nombreux composants de systèmes standard et d'installer facilement et à moindre coût le système de codage/décodage.
Patent WO-0200697-A2 (WO)
Title: Gene bonsai, proteine de liaison de phospholipide, necessaire pour assurer la tolerance a la chaleur dans des plantes de la famille arabidopsis
Inventor: HUA JIAN
IPC: C07K14/415
Filed: 2001-06-25
Abstract: La présente invention concerne des gènes et des protéines tels que BON1, BON2, BON3, BAP1 et BAL, dont l'expression module la taille d'une plante et des plantes transgéniques comprenant ces gènes et ces protéines ainsi que des procédés de production et d'utilisation de ces derniers.
Patent WO-0204570-A2 (WO)
Title: Elaboration d'adhesifs autocollants hydrophiles a proprietes adhesives optimisees
Inventor: FELDSTEIN MIKHAIL M
IPC: C09J133/24
Filed: 2001-07-06
Abstract: L'invention concerne un procédé relatif à l'élaboration de compositions adhésives autocollantes hydrophiles, selon un degré particulier d'adhésion optimisée. Ce type de composition renferme un polymère hydrophile et un plastifiant complémentaire à chaîne courte, la combinaison des deux fournissant une capacité de liaison avec l'hydrogène ou de liaison électrostatique mutuelle. Les deux éléments sont présents selon un rapport qui optimise des caractétistiques clés de la composition elle-même, à savoir: pouvoir adhésif, cohésivité et hydrophilicité. Ce type d'adhésif est utile dans un large éventail de cas: adhésif biomédical appliqué sur la peau ou autre surface corporelle, systèmes de délivrance de médicaments (topique, transdermique, à travers la muqueuse, iontophorétique), applications médicales cutanées et produits de guérison des blessures ou encore électrodes biomédicales, par exemple.
Patent WO-0206457-A2 (WO)
Title: Genes de lipase
Inventor: GIVER LORRAINE J
IPC: A61K38/00
Filed: 2001-07-13
Abstract: L'invention concerne des enzymes lipases (à la fois les acides nucléiques et les polypeptides). Elle concerne aussi des compositions comprenant ces polypeptides, protéines, acides nucléiques, des cellules recombinantes, ainsi que des procédés impliquant ces enzymes, des anticorps de ces enzymes, et des procédés d'utilisation de ces enzymes.
Patent WO-0211239-A2 (WO)
Title: Procede et dispositif relatifs a une surface d'impedance elevee
Inventor: SCHAFFNER JAMES H
IPC: H01Q3/46
Filed: 2001-07-31
Abstract: L'invention concerne un réseau d'antennes réflectrices reconfigurables à bandes multiples et un procédé d'exploitation de bandes multiples et d'orientation de faisceau. Un réseau d'antennes doublets est placé sur une surface d'impédance élevée à bandes multiples. On reconfigure le réseau d'antennes en modifiant la longueur des éléments de doublet afin de modifier la fréquence de résonance des doublets. Sur une bande de fréquences donnée, de petites modifications de la longueur des doublets permet d'orienter le faisceau réfléchi dans la direction sélectionnée ; de grandes modifications de la longueur des doublets permettent de changer de bande de fréquence de fonctionnement. L'invention concerne aussi un procédé d'augmentation de la largeur de bande d'une surface d'impédance élevée.
Patent WO-0213712-A2 (WO)
Title: Diffuseur de lumiere pour therapie photodynamique
Inventor: HEATH ROSS
IPC: A61N5/06
Filed: 2001-08-17
Abstract: L'invention concerne un diffuseur optique émettant un motif lumineux généralement cylindrique. Ce diffuseur est formé à partir d'une fibre optique pouvant transmettre un rayonnement optique de son extrémité proximale à son extrémité distale et présentant un coeur de guidage et une gaine enveloppant ce dernier. La fibre optique présente une partie abrasée à son extrémité distale, qui permet à la lumière de sortir uniformément sur la partie abrasée en formant un motif généralement cylindrique de lumière diffuse qui entoure l'extrémité distale de la fibre optique.
Patent WO-0228918-A2 (WO)
Title: Traitement en discontinu pour la synthèse de polymères comprenant des groupes cycloalcène pendants
Inventor: CAI GANGFENG
IPC: C08F8/14
Filed: 2001-09-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transestérification en discontinu d'un polymère. A cet effet: (i) on prend le polymère sous forme fondue ou en solution; (ii) on fait réagir le polymère dans un réacteur en discontinu avec un premier alcool en présence d'un catalyseur dans les conditions de transestérification, et on obtient le polymère transestérifié et un deuxième alcool; (iii) on purge du deuxième alcool le polymère transestérifié; (iv) on réalise la désorption des résidus de premier alcool et des sous-produits du polymère transestérifié de façon à obtenir un polymère transestérifié purifié; et (v) on réalise enfin la pelletisation du polymère transestérifié purifié. Ce procédé est utilisable à basse température avec de faibles niveaux de catalyseur. Le procédé permet également une conversion relativement élevée des unités acryliques dans le polymère.
Patent WO-0228859-A2 (WO)
Inventor: ORME MARK W
IPC: A61P13/12
Filed: 2001-09-17
Abstract: Cette invention, qui a trait à des composés correspondant à la formule générale de structure (I), concerne également l'utilisation de ces composés, de leurs sels et de leurs solvates en tant qu'agents thérapeutiques.
Patent WO-0244113-A2 (WO)
Title: Utilisation de derives d'acide acetique(-)(3-halomethylphenoxy)(4-halophenyl) dans le traitement de la resistance a l'insuline, le diabete de type 2, l'hyperlipidemie et l'hyperuricemie
Inventor: LUSKY KENNETH L
IPC: A61K31/215
Filed: 2001-11-28
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de dérivés et de compositions d'acide acétique(-)(3-halométhylphénoxy)(4-halophényl) dans le traitement de la résistance à l'insuline, le diabète de type 2, l'hyperlipidémie et l'hyperuricémie.
Patent WO-03004944-A2 (WO)
Inventor: WITHERS JAMES C
IPC: B82B3/00
Filed: 2002-01-29
Abstract: L'invention concerne un agent de transfert thermique pour fluide utilisable dans un système de transfert thermique clos dans lequel, par exemple, l'énergie calorifique est transférée entre un évaporateur et un condenseur, en relation d'échange calorifique, l'agent de transfert thermique passant de l'un à l'autre. Cet agent de transfert thermique est un complexe constitué d'un support fluide de transfert thermique, par exemple de l'éthylène glycol ou de l'eau, contenant en suspension des nanoparticules en quantité suffisante pour améliorer la conductivité thermique du support de transfert thermique lui-même. Les nanoparticules de carbone sont sélectionnées à partir de carbone sous la forme de liaisons de type sp?2 et sp3¿ et comprennent de préférence des nanotubes ou des fullerènes et peuvent contenir un agent de couplage qui leur est lié ou enfermé à l'intérieur lorsque le nanotube ou le fullerène forme une capsule creuse. L'agent de couplage peut être un groupe organique polaire lié aux nanoparticules de carbone par covalence et miscible dans le support fluide.
Patent WO-02064162-A2 (WO)
Title: Vaccin pour immunisation transcutanee
Inventor: GLENN GREGORY M
IPC: A61K9/00
Filed: 2002-02-13
Abstract: L'invention concerne un vaccin d'immunisation administré par voie transcutanée, constituant un traitement efficace contre des infections provoquées par des pathogènes tels que par exemple, Escherichia coli (ETEC) et/ou, pour des symptômes diarrhéiques provoqués par l'ETEC. Par exemple, 1, 2, 3, 4, 5 ou plusieurs antigènes dérivés de l'ETEC et pouvant induire une réponse immunitaire spécifique aux dits antigènes (par exemple, des toxines, des facteurs de colonisation ou de virulence) et un ou plusieurs adjuvants optionnels (par exemple, des exotoxines bactériennes ribolysant de l'ADP, des sous-unités B ou des anatoxines, desdites exotoxines, des mutants détoxiqués et des dérivés desdites exotoxines) sont utilisés afin de fabriquer des vaccins ou d'induire une immunité systémique et/ou des muqueuses.
Patent WO-02102899-A2 (WO)
Title: Composition de polyamides thermoplastiques renforces par des fibres a faible gauchissement et procede correspondant
Inventor: GALLUCCI ROBERT RUSSELL
IPC: C08L77/06
Filed: 2002-02-22
Abstract: La présente invention concerne des mélanges thermoplastiques renforcés par des fibres qui sont constitués d'au moins un polyamide cristallin à point de fusion élevé renfermant au moins une résine polyétherimide ou polysulfone à température de transition vitreuse élevée qu'on utilise pour former des parties moulées présentant un niveau élevé de planéité et de stabilité dimensionnelle. La composition de résine renforcée par des fibres possède une bonne capacité de résistance à la charge dans des conditions de température élevées et une bonne résistance mécanique comparativement aux compositions de polyamides renforcés par des fibres ne contenant pas la résine polyétherimide et polysulfone.
Patent WO-02084158-A2 (WO)
Title: Raccord a tuyau
Inventor: EVANS DANIEL C
IPC: F16L33/22
Filed: 2002-04-09
Abstract: L'invention concerne des raccords à tuyau qui fixent solidement une extrémité d'un tuyau à un élément de raccord au moyen d'un mécanisme de rétention mis en oeuvre par un verrouillage par filetage multiple de l'élément de raccord avec un élément à collet. Ce verrouillage par filetage multiple peut également être effectué par un mécanisme d'avancement du tuyau. Le mécanisme d'avancement avance axialement le tuyau pendant le processus de verrouillage de sorte que le tuyau puisse être accroché plus efficacement par le mécanisme de rétention.
Patent WO-02084740-A2 (WO)
Inventor: ASHOKAN RENGANATHAN
IPC: H01L27/146
Filed: 2002-04-12
Abstract: A plurality of multi-color infrared sensing elements in a monolithic array format is provided. Each element has a multi-layer structure of Group II-VI semiconductor. The unit cell of the integrated detector consists of two co-located detectors, each sensitive to a different infrared wavelength. Elements of the array are multi-color infrared sensing device monolithically connected to the readout electronic circuit (ROIC), both fabricated on a common silicon substrate.
Patent WO-02090505-A2 (WO)
Title: Structures multiples de sequençage et de ligature pour analyse genomique
Inventor: CHEN XIANGNING
IPC: C12Q1/6853
Filed: 2002-05-09
Abstract: Cette invention concerne des méthodes à haute capacité ainsi que des nécessaires servant au génotypage de polymorphisme de nucléotide simple (PNS). Ces méthodes consistent à utiliser des réactions d'amplification de PCR nichée qui produisent des structures de séquençage et de ligature. Un ensemble d'amorçage de PCR externe amplifie le PNS, et un ensemble d'amorçage de PCR interne amplifie une partie de l'ADN amplifié par l'ensemble d'amorçage externe, mais n'amplifie pas le PSN lui-même. Les amorces interne et externe peuvent comprendre des séquences de domaines communs non ciblés, et les séquences de domaines communs d'amorces internes peuvent comprendre des sites de reconnaissance d'endonucléase de restriction. La conception du premier ensemble d'amorçage interne permet un travail précis des structures de séquençage et de ligature par rapport à la composition de longueur et de base.
Patent WO-02093798-A2 (WO)
Title: Systemes de distribution de musique
Inventor: BALLOU BERNARD L JR
IPC: G06Q20/12
Filed: 2002-05-14
Abstract: La musique fait l'objet d'émissions cadres (par exemple via une émission satellite descendante) à destination du poste utilisateur de chaque client, où les fichiers de musique sélectionnés sont enregistrés. Les clients font une présélection à partir d'une liste de musiques disponible en avance en utilisant un sélecteur d'écran interactif, et ne paient que pour la musique qu'il choisissent de jouer pour leur plaisir. Une 'étiquette d'identité' anti-piratage est tissée dans la musique enregistrée de façon qu'on puisse remonter des copies illégales à la transaction d'achat. La musique est émise sur une base de temps fixe ou par un processus d'ordonnancement actif qui surveille les demandes de musique en provenance de tout ou partie des récepteurs satellitaires, et adapte l'ordonnancement en fonction de la demande concernant les différents CD. Les récepteurs conservent les sélections qui sont susceptibles d'être préférés par un client spécifique. Dans des situations où la météorologie, le déplacement des couches atmosphériques, ou le masquage des antennes paraboliques aboutissent à des pertes de données, le système télécharge l'émission suivante du CD demandé et utilise les deux émissions pour produire une 'bonne copie'. En liaison avec l'émission cadre de musique plus populaire, l'invention peut concerner une installation automatisée de fabrication de CD pour la fabrication de CD qui ne sont pas fréquemment demandés et pour les distribuer par voie terrestre.
Patent WO-03001351-A2 (WO)
Inventor: THORP TYLER J
IPC: H03K17/16
Filed: 2002-06-20
Abstract: A method for increasing a transition time period for an edge transition of a clock signal has been developed. The method includes detecting an edge transition of a clock signal of a computer system. Next, additional system power consumption is initiated upon detection of the edge transition. This additional power consumption will lengthen the edge transition time periode of the clock signal.
Patent WO-03014075-A2 (WO)
Title: Nouveaux inhibiteurs de gamma-secretase
Inventor: ASBEROM THEODROS
IPC: C07D487/04
Filed: 2002-08-01
Abstract: L'invention concerne de nouveaux inhibiteurs de gamma-sécrétase représentés par la formule (I), dans laquelle R1 représente un groupe aryle substitué ou hétéroaryle substitué, R2 représente un groupe R1, alkyle, -X(CO)Y, -(CR32)1-4X(CO)Y, chaque R3A représente indépendamment H ou alkyle, X représente -O-, -NH, ou -N-alkyle, et Y représente -NR6R7, ou -N(R3)(CH2)2-6NR6R7. L'invention concerne également une méthode de traitement de la maladie d'Alzheimer.
Patent WO-03043095-A2 (WO)
Title: Elements d'ancrage destines a des dispositifs a systemes microelectromecaniques (mems)
Inventor: PROPHET ERIC M
IPC: H01H59/00
Filed: 2002-08-29
Abstract: L'invention concerne un système d'ancrage permettant de fixer un dispositif à MEMS sur un substrat, un tel système comprenant plusieurs éléments d'ancrage. Une structure de MEMS, construite selon un mode de réalisation de l'invention, comprend un faisceau souple suspendu sur un substrat et une base fixée sur chaque extrémité du faisceau. Chaque base est supportée au-dessus du substrat par plusieurs éléments d'ancrage fixés sur la surface du substrat. Chaque élément d'ancrage comprend également des branches placées le long des côtés de celui-ci et supportant la base du substrat. Dans un mode de réalisation, les éléments d'ancrage de chaque base sont situés à une certaine distance de l'interface entre le faisceau et la base. Dans un autre mode de réalisation, les longueurs des branches des éléments d'ancrage sont allongées, de manière qu'elles soient plus longues dans le sens d'un bon remplissage de paroi latérale que dans le sens d'un mauvais remplissage de paroi latérale.
Patent WO-03027637-A2 (WO)
Title: Evaluations des neurones dans le noyau arque pour le criblage d'agents de modification du comportement alimentaire
Inventor: COWLEY MICHAEL
IPC: C12Q1/68
Filed: 2002-09-24
Abstract: L'invention concerne des méthodes de criblage utilisées pour identifier des agents qui modifient l'apport calorique, le régime alimentaire, l'appétit et la dépense énergétique. On applique ces méthodes pour identifier des agents utilisés pour traiter l'obésité ou qui peuvent être utilisés pour réduire le poids du sujet. On peut également utiliser ces méthodes pour identifier des agents utilisés pour traiter l'anorexie ou la cachexie ou pour stimuler l'appétit et la prise de poids et développer la masse maigre chez le sujet.
Patent WO-2004061409-A2 (WO)
Title: Crible de kinases a cellules inductibles en parallele
Inventor: HONG ZHI
IPC: C12Q1/48
Filed: 2002-12-19
Abstract: L'invention concerne un crible de kinases à cellules inductibles en parallèle (PICKS) qui comprend une pluralité de cellules exprimant un gène de kinase régulé par un inducteur et un gène rapporteur. Les cellules proviennent d'une seule lignée cellulaire et le gène rapporteur produit un signal en réponse à une activité catalytique ou à l'inhibition des kinases exprimées. Des systèmes particulièrement préférés comprennent des cellules exprimant des kinases provenant d'une seule voie de signalisation de kinases, des kinases d'une même famille de kinases et/ou des kinases provenant de diverses voies de signalisation de kinases différentes. Par conséquent, les systèmes en question constituent une plate-forme permettant de cribler de nouveaux inhibiteurs de kinases, une spécificité d'inhibition d'inhibiteurs de kinases particuliers, et d'analyser l'inhibition d'un inhibiteur de kinases entre des voies de signalisation et/ou dans une voie de signalisation.
Patent WO-03060378-A2 (WO)
Title: Method and apparatus for a lamp housing
Inventor: BIBER CATHARINA R
IPC: F21V29/00
Filed: 2003-01-13
Abstract: A method and apparatus for a lamp housing (20) is provided that blocks light and dissipates heat. The lamp housing (20) encases or is integral to a reflector (12), and has an inner surface (30) that absorbs radiation emitted by the lamp burner and an outer surface (34) that allows for heat dissipation through radiation and convection means. The inner surface (30) absorbs radiation and the outer surface (34) is enlarged with a plurality of formations (22/24) for heat dissipation through radiation and convection means. The housing (20) also blocks stray visible light from escaping, thereby reducing or eliminating any need for light leakage systems.
Patent WO-03067695-A2 (WO)
Inventor: GEORGE PAUL E
IPC: H01M8/00
Filed: 2003-02-06
Abstract: The invention also relates to a fuel cell system comprising: a fuel processor for producing hydrogen from a fuel; and a fuel cell stack including a plurality of polymer electrolyte membranes and a plurality of electrodes; where the polymer electrolyte membrane comprises a proton conducting hydrocarbon-based polymer membrane, the polymer having a backbone and having acidic groups on side chains attached to the backbone. The invention also relates to methods of removing contaminants from the fuel cell electrode.