baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2976600-A1 (FR)
Title: Dispositif de voirie
Inventor: BOCA JACKY
IPC: E02D29/14
Filed: 2011-06-16
Abstract: Ce dispositif de voirie comprend un cadre (4), un tampon (6), une charnière (10) articulant le tampon par rapport au cadre entre une position de fermeture et une position d'ouverture, la charnière comprenant un charnon de cadre (20) et un charnon de tampon (22). Le dispositif de voirie comprend un élément de blocage (40) rapporté au charnon de tampon et adapté pour empêcher une libération du charnon de tampon du charnon de cadre dans au moins l'une des positions d'ouverture ou dans la position de fermeture.
Patent FR-2978064-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de distribution gravimetrique et en serie de solution.
Inventor: JALENQUES EMMANUEL
IPC: B01F15/04
Filed: 2011-07-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (400) de distribution gravimétrique et en série d'une quantité prédéterminée d'une solution. Le dispositif (400) comprend un moyen d'acheminement (202) d'une solution, un moyen de pesée (212) et un moyen pour mesurer une donnée de fonctionnement, dite donnée de consigne, du moyen d'acheminement (202) pendant une étape de calibration pendant laquelle le moyen de pesée (212) est utilisé pour l'acheminement d'une quantité prédéterminée de solution. Le dispositif comprend en outre un moyen de commande (216) agencé pour commander le moyen d'acheminement (202) avec la donnée de consigne de sorte à réaliser une ou plusieurs étapes de distribution réalisant l'acheminement de la quantité prédéterminée de solution sans utiliser le moyen de pesée (212). L'invention concerne également un procédé de distribution gravimétrique et en série d'une quantité prédéterminée d'une solution
Patent FR-2980375-A1 (FR)
Title: Dispositif de vidage de reacteurs catalytiques.
Inventor: SCHMIDT CHRISTIAN
IPC: B01J4/00
Filed: 2011-09-26
Abstract: Dispositif de vidage d'au moins un tube (1) d'un réacteur catalytique (30) constitué d'une pluralité de tubes (1) d'allure parallèle remplis d'un catalyseur se trouvant sous forme granulaire (2), comportant un système d'aspiration (4) des granules (2). Ce dispositif est caractérisé en ce que ledit système d'aspiration comporte un collecteur d'aspiration (4) disposé de manière à boucher l'une des extrémités d'un ou plusieurs tubes (1) et muni d'au moins un conduit d'évacuation (6) des granules (2) aspirés, une canne (7) d'injection d'air comprimé de longueur sensiblement égale à la longueur des tubes (1) étant insérée, à travers un orifice (8) du collecteur d'aspiration (4), dans chaque tube (1), chaque canne (7) étant coulissable dans son orifice (8) selon une direction d'allure parallèle à l'axe du tube (1) et reliée à un générateur d'air sous pression.
Patent FR-2982426-A1 (FR)
Title: Pile a combustible avec cathode avec canaux
Inventor: STOYNOV ZDRAVKO BORISSOV
IPC: H01M8/04
Filed: 2011-11-03
Abstract: L'invention concerne une pile à combustible comprenant - une anode (10) apte à oxyder un premier composé M1 en premiers ions M , - un premier électrolyte (20) en contact avec cette anode, - une cathode (50) apte à réduire un second composé N2 en seconds ions N , - une membrane centrale (30) poreuse dont une des faces (32) est en contact avec ce premier électrolyte (20), et dont la face opposée (35) est en contact avec cette cathode, le premier électrolyte (20) étant constitué d'un matériau apte à conduire les ions M , la membrane centrale (30) étant constituée d'un matériau apte à conduire à la fois les ions M et les ions N . La cathode (50) est traversée par un réseau de canaux (52) qui débouchent chacun sur la membrane centrale (30) et sur une surface libre de la cathode (50), la dimension minimale d'une section transversale d'un quelconque de ces canaux (52) étant supérieure à 20 µm de telle sorte que l'évacuation du produit P résultant de la réaction des ions M et des ions N depuis la membrane centrale (30) vers l'extérieur de la pile à combustible (1) au travers de ces canaux (52) est possible.
Patent FR-2982683-A1 (FR)
Title: Procede de sequencement sur un processeur multicoeur.
Inventor: VALPARD CHRISTIAN
IPC: G06F9/48
Filed: 2011-11-10
Abstract: La présente invention concerne le domaine des exécutifs temps réel et leur adaptation pour une exécution sécurisée sur un processeur multicoeur. On définit, en outre du niveau de certification intrinsèque à chaque tâche, un niveau de sécurité relatif à la criticité de l'exécution de l'instance de la tâche dans son contexte et par un procédé de séquencement réparti sur les différents coeurs qui permet d'échanger, lors de chaque intervalle de temps, les informations relatives au niveau de certification et au niveau de sécurité de chacune des tâches s'apprêtant à être lancées. Une prise de décision est alors réalisée sur chaque coeur de lancement de la tâche prévue en fonction des informations relatives reçues des autres coeurs.
Patent FR-2986567-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un moteur et dispositif
Inventor: VIEIRA HILARIO
IPC: F02C7/00
Filed: 2012-02-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de surveillance d'au moins une pièce à durée de vie limitée. Durant une étape d'identification (STP1), un moyen de stockage (40) mémorise une liste incluant une référence de chaque pièce à durée de vie d'un moteur (3). Durant une étape de recherche d'informations (STP2), le moyen de stockage (40) communique avec un système centralisé de données (DB) afin de mémoriser pour chaque pièce identifiée les données de maintenance correspondantes. Durant une étape de surveillance (STP3), on surveille l'usure du moteur en utilisant les informations mémorisées dans le moyen de stockage (40).
Patent FR-2986108-A1 (FR)
Title: Fuel cell plate for use in basic cell of assembly membrane electrode, has cooling face arranged with reliefs and hollows, and channels defining set of rectilinear portions having non-parallel directions along input and output
Inventor: PARIS MARION
IPC: H01M8/04
Filed: 2012-01-23
Abstract: The plate (2) has a reactive face and a cooling face that are respectively opposed to each other. The reactive face is arranged with reliefs and hollows for forming a set of channels (20, 30) for circulation of a reagent. The set of channels is arranged with an inlet (12) that is leveled with an edge of the plate, and with an outlet (122) that is leveled with another edge of the plate. The cooling face of the plate is arranged with reliefs and hollows. The channels define a set of rectilinear portions having non-parallel directions along the input and the output. An independent claim is also included for a basic cell.
Patent FR-2988664-A1 (FR)
Title: Safety device for airbag in e.g. car, has guidance unit adapted to be relocated partially from case during starting of inflation of airbag such that front wall is placed outside case and airbag part is guided away from case in direction
Inventor: VALTIER ALAIN
IPC: B60R21/23
Filed: 2012-03-27
Abstract: The device (D) has a case (B) including side walls and a bottom wall (PF) accommodating an airbag (SG). A guidance unit (MG) is placed in the case, and includes a front wall (PV) located opposite to the bottom wall. The guidance unit is adapted to be relocated partially from the case during starting of an inflation of the airbag such that the front wall is placed outside the case and a part of the airbag is guided away from the case in preset direction. The side walls include a projection (DI1) directed inwardly to define a stopper to interrupt translation of the guidance unit. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-2990825-A1 (FR)
Title: Billes riches en son et leur utilisation pour la fabrication de produits boulangers ou patissiers complets
Inventor: BREDON FREDERIC
IPC: A21D13/02
Filed: 2012-05-23
Abstract: Bille riche en son pour la fabrication d'un produit boulanger ou pâtissier complet, susceptible d'être obtenue par extrusion d'une pâte préparée à partir d'une formule pulvérulente comprenant les éléments suivants, dans des teneurs pondérales exprimées en pourcentage pondéral par rapport à la masse totale de ladite formule pulvérulente : son 50 - 85% remoulage 15 - 35% farine 0 - 35%
Patent FR-2991305-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le recueil, le traitement preanalytique, le transport et le broyage d'echantillons solides.
Inventor: ROTTMAN MARTIN
IPC: B01L3/00
Filed: 2012-06-01
Abstract: Dispositif pour le recueil, le traitement préanalytique, le transport et le broyage d'échantillons solides comprenant un flacon (1) avec une ouverture (11) obturée par un bouchon (2) amovible, destiné à recevoir un échantillon solide et dans lequel sont présents un milieu préanalytique (4) et une pluralité de billes (3) en un matériau solide, de telle sorte que, lorsque le flacon est agité mécaniquement, l'impact des billes provoque le broyage de l'échantillon solide et son mélange avec le milieu préanalytique.
Patent FR-2992134-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion de repartition de bande passante entre donnees sous forme de circuits et donnees sous forme de paquets
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L47/76
Filed: 2012-06-19
Abstract: Une unité de traitement fournit des données sous forme de circuits à un modem dynamiquement configurable pour mettre en oeuvre un schéma de mise en trame, de multiplexage, de codage et de modulation adapté à des conditions de transmission. La bande passante est répartie entre les données sous forme de circuits et des données sous forme de paquets. Suite à une détection (301 d'un changement de configuration au niveau d'au moins une interface d'échange de données sous forme de circuits, l'unité de traitement insère (303) dans une trame, concaténant les données sous forme de circuits, une information de signalisation représentative d'une demande de changement de répartition de bande passante, et, sur réception (304) d'une réponse positive, reconfigure (305) le modem en conservant le schéma de codage et de modulation et en modifiant le débit de données sous forme de circuits.
Patent FR-2992256-A1 (FR)
Title: Element en feuille engravable par laser.
Inventor: LE LOARER THIBAUT
IPC: B41M5/26
Filed: 2012-06-26
Abstract: La présente invention concerne un élément en feuille engravable par laser, comportant : - un substrat fibreux, comportant : o des fibres naturelles, notamment cellulosiques, o dispersé dans la masse du substrat fibreux, au moins un pigment de marquage laser notamment au moins un oxyde métallique, o au moins à la surface du substrat fibreux, et de préférence dans sa masse, une charge d'imprimabilité, notamment choisie parmi les particules minérales, et o de préférence, au moins un liant dispersé dans la masse du substrat fibreux.
Patent FR-2993405-A1 (FR)
Title: Circuit integre sur soi comprenant un transistor de protection sous-jacent
Inventor: FENOUILLET-BERANGER CLAIRE
IPC: H01L23/62
Filed: 2012-07-13
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré (9), comprenant : -un premier transistor à effet de champ (1) ; -une couche isolante enterrée (92) de type UTBOX ; -un plan de masse (11) à l'aplomb de la grille et du canal du premier transistor (92) ; -un premier élément semiconducteur (13) ; -un deuxième élément semiconducteur (19) décalé latéralement par rapport à la grille du premier transistor ; -des première et deuxième électrodes (18, 14) en contact avec le plan de masse (11) et avec le premier élément semi-conducteur (13); -un caisson semi-conducteur (12) à l'aplomb du premier plan de masse et des premier et deuxième éléments semi-conducteurs; -une première tranchée d'isolation (65) isolant le premier transistor (1); -des deuxième et troisième tranchées d'isolation (62,63) isolant le premier transistor (1) et s'étendant jusqu'à une profondeur strictement inférieure à l'interface entre le plan de masse et le caisson.
Patent FR-2981532-A1 (FR)
Title: Systeme multimodal d'assistance a la clientele mobile
Inventor: MAURO DAVID ANDREW
IPC: H04M1/72403
Filed: 2012-10-09
Abstract: Les fournisseurs de services et/ou d'assistance à la clientèle disposent généralement de multiples canaux de communications (c'est-à-dire des modes de communication tels qu'une page Web Internet, les postes téléphoniques d'agents humains, un système de Réponse Vocale Interactive (IVR)) au moyen desquels le client peut interagir avec le fournisseur de services à la clientèle. Actuellement, les clients doivent sélectionner le canal de communications en devinant le canal de communications s'adaptant le mieux au but/besoin du client pour communiquer avec le fournisseur de services à la clientèle. Selon certains scénarios, le client peut sélectionner le mauvais canal de communications en raison du fait que le canal sélectionné ne permet pas de répondre au besoin du client. Selon un autre scénario, le client peut sélectionner un canal qui est plus difficile à utiliser pour répondre au besoin particulier du client qu'un autre canal du fournisseur de services à la clientèle. Des modes de réalisation de la présente invention présentent une interface qui intègre les multiples canaux du fournisseur de services à la clientèle et recommande un canal sur la base d'une identification d'un besoin de services à la clientèle manifesté par le client.
Patent FR-3000282-A1 (FR)
Title: Circuit magnetique pour porter au moins une bobine
Inventor: DEMERSSEMAN RICHARD
IPC: H01F3/10
Filed: 2012-12-21
Abstract: Circuit magnétique (2) pour porter au moins une bobine (3), le circuit (2) comprenant, - au moins une jambe intérieure (6) et au moins deux jambes extérieures (4), et - une partie de liaison (7) servant à guider le flux magnétique de la jambe intérieure (6) vers chaque jambe extérieure (4), chaque jambe extérieure (4) étant dépourvue d'entrefer et la jambe intérieure (6) étant au moins en partie réalisée dans un ou plusieurs matériaux présentant une perméabilité magnétique relative inférieure à celle du ou des matériaux formant les jambes extérieures.
Patent FR-3000679-A1 (FR)
Title: Portable device for cleaning golf balls, has pouch made of flexible and impermeable material, where pouch is provided with opening in which towel made of flexible material is fixed, and pouch and towel are fixed on each other
Inventor: FORTIER STEPHANE
IPC: A63B47/04
Filed: 2013-01-07
Abstract: The device has a pouch (1) made of flexible and impermeable material, where the pouch is provided with an opening (3) in which a towel (2) made of flexible material is fixed. The pouch and the towel are fixed on each other on the entire surface of the pouch and the towel. The opening of the pouch includes an elastic band such that the extension of the elastic band allows the introduction of a golf ball into the pouch. A ball marker is fixed outside the pouch, and a cord (4) is fixed at the pouch for hanging the pouch with an external element.
Patent FR-3003035-A1 (FR)
Title: Dispositif sans contact de caracterisation d'un signal electrique
Inventor: TOURIN-LEBRET DORIAN
IPC: G01R15/18
Filed: 2013-03-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif sans contact pour caractériser le signal électrique transitant dans un conducteur électrique, comportant un moyen de couplage électromagnétique inductif apte à entourer ledit conducteur caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens pour mettre en court-circuit la sortie dudit moyen de couplage inductif, ladite sortie étant reliée à un circuit électronique de mesure de la différence de potentiel par rapport à une masse flottante pour délivrer un signal représentatif de la tension entre le segment dudit conducteur traversant le dispositif, et une référence de potentiel fixe. Elle concerne également un système comportant une pluralité de tels dispositifs sans contact.
Patent FR-2992801-A1 (FR)
Title: Circuit reducteur de bruit de phase d'un oscillateur
Inventor: HUANG YUNG-SHENG
IPC: H03B1/00
Filed: 2013-06-27
Abstract: Un circuit de réduction du bruit de phase d'un oscillateur comporte : un transistor (10), un élément d'impédance (20) couplé au transistor (10), un circuit inverseur (30) couplé à une extrémité de l'élément d'impédance (20), et un circuit d'addition (40) couplé au circuit inverseur (30) et à l'autre extrémité de l'élément d'impédance (20), dans lequel les signaux provenant des deux extrémités de l'élément d'impédance (20) sont superposés et envoyés de manière à réduire le bruit de phase d'un oscillateur.
Patent FR-3008096-A1 (FR)
Title: Kit et methode de detection in vitro du rhesus d
Inventor: RAUX GREGORY
IPC: G01N33/80
Filed: 2013-07-03
Abstract: La présente invention est relative à un kit pour la détection in vitro du gène RHD fœtal dans un échantillon de plasma ou de sérum maternel, comprenant au moins huit amorces spécifiques de séquence SEQ ID NO :1 à 8, ou des variants desdites amorces ayant au moins 90% d'identité, de préférence au moins 95% d'identité avec ces dernières, ou un mélange d'entre elles. La présente invention est également relative à l'utilisation du kit dans une méthode de détection in vitro du gène RHD fœtal dans un échantillon de plasma ou de sérum maternel.
Patent FR-3014218-A1 (FR)
Title: Adaptation d'un menu a un contexte d'utilisation et generateur de menu adaptable
Inventor: KUSTER CHRISTINE
IPC: G06F3/0482
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne une adaptation d'un menu comportant des éléments de déclenchement, un générateur de menu adaptable et une application comportant un menu adaptable. Un objet de l'invention est un procédé d'adaptation d'un menu à un contexte d'utilisation, ledit menu comportant au moins une liste globale d'éléments de déclenchement, ledit procédé d'adaptation comportant un remplacement d'une liste globale d'éléments de déclenchement lors d'une reproduction dudit menu par une liste réduite comportant des éléments de déclenchement prévus parmi les éléments de déclenchement de ladite liste globale, lesdits éléments de déclenchement prévus étant des éléments de déclenchement qui ont une probabilité d'être sélectionné dans ledit contexte d'utilisation supérieure à un seuil de sélection. Ainsi, la liste réduite n'est pas fixe mais s'adapte au contexte d'utilisation permettant de proposer un menu différent notamment en fonction de l'utilisateur et/ou du terminal reproduisant ledit menu et/ou agenda...
Patent FR-3013070-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aeration d'un local, dispositif de securisation d'un site et procede d'aeration d'un site
Inventor: PICHARD LAURENT
IPC: G08B25/10
Filed: 2013-12-23
Abstract: Le dispositif (10) d'aération d'un local comporte : - un vérin (105) configuré pour ouvrir un ouvrant (110) du local, - un moyen (115) d'appairage avec une centrale d'alarme, - un moyen (120) de commande du vérin configuré pour commander l'ouverture ou la fermeture de l'ouvrant en fonction d'un signal reçu, - un moyen (125) de communication sans fil avec la centrale d'alarme configuré pour recevoir un signal d'évacuation de fumée, - un moyen (130) de stockage d'énergie électrique, chargé par une source (135) d'alimentation électrique, configuré pour alimenter le vérin lors de l'ouverture de l'ouvrant consécutive à la réception d'un signal d'évacuation de fumée.
Patent FR-3017901-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de diagnostics embarques associe a une ligne d'echappement de gaz d'echappement d'un vehicule automobile
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: F01N11/00
Filed: 2014-02-24
Abstract: Système de gestion de diagnostics embarqués associé à une ligne d'échappement (100) comprenant : - un catalyseur d'oxydation (2) comprenant un matériau adsorbeur d'oxydes d'azote ; - un organe de réduction catalytique sélective (3) en aval du catalyseur d'oxydation (2) selon le sens d'écoulement des gaz d'échappement (101) ; Ce système comprenant : - un premier module configuré pour ○ faire correspondre au moins une valeur de température mesurée en un point de la ligne d'échappement (100) à au moins un modèle ou une table de mesures préenregistré ; ○ estimer si la valeur de température mesurée se situe dans un intervalle de température pré-identifié de désorption du matériau adsorbeur d'oxydes d'azote ; un deuxième module configuré pour désactiver un ou plusieurs diagnostics embarqués, lorsque la valeur de température déterminée en un point de la ligne d'échappement (100) est estimée être dans l'intervalle de température pré-identifié.
Patent FR-3005434-A1 (FR)
Title: Machine-outil portative
Inventor: LUTZ TOBIAS
IPC: G01B5/02
Filed: 2014-05-12
Abstract: Machine-outil portative équipée d'un outil amovible, comportant un boîtier muni d'un accessoire (200) pour déterminer et afficher la profondeur de pénétration (290) de l'outil dans un objet, la profondeur de pénétration (290) nécessaire correspondant à la mesure de la longueur (280) de la pièce (170). L'accessoire (200) comporte une installation de mesure mécanique (220) pour mesurer la longueur (280) de la pièce (170) et une installation d'affichage électronique (210) pour afficher la profondeur de pénétration. L'installation de mesure mécanique (220) transmet la mesure de la longueur (280) de la pièce (170) à l'installation d'affichage électronique (210).
Patent FR-3023428-A1 (FR)
Title: Systeme de pilotage de l'alimentation electrique d'une pluralite de sources lumineuses utilisant un convertisseur multiphase
Inventor: KRICK SEBASTIAN
IPC: H02J1/00
Filed: 2014-07-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de pilotage de l'alimentation électrique d'une pluralité de sources lumineuses, de préférence de diodes électroluminescentes, LED. La pluralité de sources lumineuses est divisée en au moins deux groupes de sources lumineuses. L'invention est remarquable en ce qu'elle permet l'utilisation d'un convertisseur élévateur de tension multiphase pour tous les groupes de sources lumineuses, tandis que les mesures des courants d'entrée de chacune des phases du convertisseur donnent une indication fiable du niveau de puissance requis par un des groupes alimentés.
Patent FR-3026945-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de revetement des fibres keratiniques
Inventor: JAGER LEZER NATHALIE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2014-10-10
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques, comportant : - une phase aqueuse, - un système tensioactif présent à une teneur totale supérieure ou égale à 15% en poids par rapport au poids total de la composition, ledit système tensioactif comprenant : i) au moins un tensioactif non ionique de valeur HLB à 25°C inférieure à 8, et ii) au moins un tensioactif anionique de valeur HLB à 25°C supérieure ou égale à 8, choisi parmi les acides acyl glutamiques, et leurs sels, formant ensemble une phase lamellaire Lβ, et - au moins une charge lamellaire. La présente invention concerne également un procédé de revêtement des fibres kératiniques.
Patent FR-3027759-A1 (FR)
Title: Methode de filtrage de messages pour fournir une fonction de type " ne pas deranger "
Inventor: MARTINE ROBIN
IPC: H04W4/12
Filed: 2014-10-23
Abstract: La présente invention concerne une méthode de filtrage de messages émis par un premier terminal à destination d'un deuxième terminal, le premier terminal étant associé à un premier identifiant, les terminaux étant connectés via au moins un réseau de communication, le réseau de communication comprenant un serveur connecté à une base de données, la base de données comprenant au moins une première liste prédéfinie d'identifiants, le serveur exécutant les étapes suivantes de réception d'un premier message émis par le premier terminal à destination du deuxième terminal, d'enregistrement du premier message dans la base de données, d'émission d'un deuxième message à destination du premier terminal, le deuxième message comprenant un champ émetteur égal à un deuxième ou troisième identifiant selon l'appartenance du premier identifiant la première liste ou non.
Patent FR-3030571-A1 (FR)
Title: Nouvelle souche de lactobacillus plantarum
Inventor: GOYON ANNABELLE
IPC: C12R1/25
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet une souche isolée du genre Lactobacillus charatérisée par sa capacité à se développer dans le milieu de germination d'une graine, et à limiter le développement de bactéries comme les Enterobactericaceae, et plus particulièrement E. coli, ou comme Bacillus spp, en cas de contamination de ladite graine lors de sa germination comparativement à une germination sans Lactobacillus.