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Patent WO-2016102213-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif permettant de faire fonctionner un capteur de gaz pour analyser un gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne
Inventor: NOLTE PHILIPP
IPC: G01N27/406
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de faire fonctionner un capteur de gaz (100) pour analyser un gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne. Le capteur de gaz (100) comprend un élément fond (102) comportant un évidement de fond (104) ainsi qu'une couche d'électrodes (106) comportant une électrode de référence (114) et une électrode de mesure (112). L'évidement de fond (10) est recouvert par la couche d'électrodes (106) et forme avec elle une chambre de référence (110) destinée à recevoir un gaz de référence. L'électrode de référence (114) peut être exposée au gaz de référence, et l'électrode de mesure (112) peut être exposée au gaz d'échappement. Selon le procédé, une pression partielle du gaz de référence dans la chambre de référence (110) est réduite d'au moins un ordre de grandeur par l'application d'une première tension entre l'électrode de référence (114) et l'électrode de mesure (112), pour établir un état initial pour le remplissage de la chambre de référence (110) avec une quantité prescrite de gaz de référence. Si l'état initial a été établi, la chambre de référence est remplie dans une étape suivante avec la quantité prescrite de gaz de référence par l'application d'une seconde tension entre l'électrode de référence (114) et l'électrode de mesure (112).
Patent WO-2016107905-A1 (WO)
Title: Procédé de désentrelacement de signaux radars
Inventor: STOFER DANIEL
IPC: G01S13/02
Filed: 2015-12-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de désentrelacement de signaux radars, le procédé comprenant : - la réception de signaux électromagnétiques par un récepteur (12) et l'extraction des impulsions des signaux reçus, et - la formation de trains d'impulsions regroupant au moins trois impulsions espacées d'un même intervalle de répétition des impulsions, chaque train d'impulsions étant défini par l'intervalle de répétition des impulsions. Le procédé comporte en outre : - le regroupement des trains d'impulsions ayant un même intervalle de répétitions des impulsions suivant une loi de regroupement prédéfinie pour former des paliers d'impulsions, et - l'association des paliers d'impulsions suivant au moins une loi d'association prédéfinie pour obtenir des signaux radars désentrelacés formés de la concaténation des trains d'impulsions des paliers d'impulsions associés.
Patent WO-2016124320-A1 (WO)
Title: Système de propulsion
Inventor: STOCK JOSEF
IPC: F16H61/423
Filed: 2016-01-28
Abstract: La présente invention concerne un système de propulsion, en particulier un système de propulsion électrique à puissance répartie, destiné à une machine de travail mobile, en particulier à un chargeur sur roues. Le système de propulsion comprend un variateur hydraulique (1) disposé dans un système hydraulique et un actionneur (4) qui est relié au variateur de manière à pouvoir régler le variateur au moyen de l'actionneur. Il est en outre prévu un élément de réglage de position qui est relié à l'actionneur de telle sorte que l'actionneur est réglé au moyen de l'élément de commande de position. Un réducteur de pression (7) est disposé entre l'élément de réglage de position et le système hydraulique.
Patent WO-2017148491-A1 (WO)
Title: Procédé pour la fabrication d'un dispositif d'affichage et dispositif d'affichage
Inventor: COTTE PIERRE-ALAIN
IPC: G02F1/1333
Filed: 2016-03-02
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la fabrication d'un dispositif d'affichage (1) mince et essentiellement incassable, présentant un affichage (2). Selon l'invention, une couche supérieure (4), qui présente une surface (O) orientée vers un observateur, est disposée sur des surfaces d'éclairage (3) luminescentes de l'affichage (2). Des micropassages, qui forment des micro-ouvertures (A) dans la surface (O) orientée vers un observateur, destinés à laisser passer la lumière générée par les surfaces d'éclairage (3) luminescentes de l'affichage (2), sont formés dans la couche supérieure (4). Une surface (O) essentiellement plane, orientée vers l'observateur, est réalisée sur la couche supérieure (4). La réalisation de la surface (O) essentiellement plane comprend un traitement de la surface (O), orientée vers l'observateur, du dispositif d'affichage (1) au moyen d'un laser et/ou au moyen d'un usinage avec enlèvement de copeaux pour produire la surface (O) essentiellement plane. L'invention concerne en outre un dispositif d'affichage.
Patent WO-2016113192-A1 (WO)
Title: Process in water for the preparation of butyric esters of hyaluronic acid sodium salt
Inventor: STUCCHI LUCA
IPC: C08L5/08
Filed: 2016-01-08
Abstract: The present invention relates to a process for the preparation of hyaluronic acid butyrate, or a salt thereof,acceptable for pharmaceutical or cosmetic use or as a medical device, comprising reacting hyaluronic acid, salified with sodium or another alkali metal, in aqueous solution with butyryl-imidazolide in the presence of sodium carbonate. The present invention also relates to pharmaceutical formulations, cosmetic formulations or medical devices containing the hyaluronic acid sodium salt (HA) butyric esters produced by said process.
Patent WO-2016116419-A1 (WO)
Title: Dispositif permettant de fixer et de détacher un élément de réglage et procédé d'actionnement dudit dispositif
Inventor: KNORR MICHAEL
IPC: A45C5/14
Filed: 2016-01-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) permettant de fixer et de détacher un élément de réglage (14), comprenant une coulisse périphérique (11) comportant une partie centrale (12), la coulisse (11) et la partie centrale (12) formant un guide de coulisse (13) dans un plan orienté dans la direction longitudinale principale de la coulisse dans lequel l'élément de réglage (14) peut se déplacer entre au moins une première position de fin de course (16) et au moins une deuxième ou une autre position de fin de course (17, 51, 56). La coulisse (11) est réalisée sous la forme d'une coulisse creuse (11) qui comprend un appui unilatéral de l'élément de réglage (14) et l'élément de réglage (14) présente au moins un élément de guidage (32, 33) au moyen duquel l'élément de réglage (14) peut être déplacé dans ou le long du guide de coulisse (13) par encastrement ou blocage arrière du ou des éléments de guidage (32, 22) dans ou sur la coulisse creuse et la partie centrale (12), et est maintenu sans pouvoir basculer.
Patent WO-2016124647-A1 (WO)
Title: Élément de liaison pour réaliser une liaison par soudure par friction
Inventor: WERKMEISTER MARCO
IPC: B23K35/02
Filed: 2016-02-03
Abstract: L'invention concerne un élément de liaison (10, 20, 30, 50) destiné à réaliser une liaison (70) entre deux composants adjacents (72, 74 ; 92) par l'intermédiaire de l'élément de liaison (10, 20, 30, 50) qui est soudé par friction à la couche inférieure (74), la couche de base. L'élément de liaison (10, 20, 30, 50) comporte une tige (18) pourvue d'une partie de tige (14) et d'une tête (12) munie au sommet d'une surface plane (20) destinée à transmettre la force axiale. Un évidement d'entraînement (22, 32) est ménagé dans la surface plane (20) pour transmettre un couple. L'invention est caractérisée par une augmentation de diamètre continue qui part d'un niveau de montée (A) sur la partie de tige (18) et va jusqu'au côté inférieur de la tête. La distance du niveau de montée (A) à un niveau côté inférieur de tête (K), qui présente la plus grande distance par rapport à l'extrémité de la tige, est inférieure à la moitié de la différence entre le diamètre extérieur de la tête et le diamètre de la tige au niveau de montée (D A -D S )/2(D2) et supérieur au quart de la différence entre le diamètre extérieur de la tête et le diamètre de la tige au niveau de montée (D A -D S )/4(D1).
Patent WO-2016128309-A1 (WO)
Title: Système amortisseur de tension pour système de débobinage multifil
Inventor: LIU XINGHUA
IPC: B65H59/36
Filed: 2016-02-05
Abstract: La présente invention concerne un système amortisseur de tension pour système de débobinage multifil. Le système amortisseur de tension comprend des poulies de guidage (4, 4a, 4b) conçues pour guider des fils (6, 6a, 6b) débobinés, et des poulies d'inversion (8). Chaque poulie d'inversion (8) est conçue pour guider un fil (6, 6a, 6b) à partir de la poulie de guidage (4, 4a, 4b) et de retour à la poulie de guidage (4, 4a, 4b), deux poulies d'inversion (8) sont montées de manière rotative sur un premier support (10), le premier support (10) pivote autour d'un premier axe de support (12) qui se trouve entre les deux poulies d'inversion (8) pour que le pivotement rapproche l'une des deux poulies d'inversion (8) de la poulie de guidage (4, 4a, 4b) tout en éloignant l'autre des deux poulies d'inversion (8) de ladite poulie de guidage (4, 4a, 4b). La présente invention concerne un dispositif mécanique pour équilibrer la différence de tension entre de multiples fils dans le système de débobinage pour produire un câble en acier avec une tension constante et une qualité satisfaisante.
Patent WO-2016131741-A1 (WO)
Title: Emballage refermable
Inventor: ROTHENBUHLER MARTIN
IPC: B65D75/58
Filed: 2016-02-15
Abstract: La présente invention concerne un stratifié flexible permettant de former un contenant d'emballage refermable comprenant une ouverture intégrée et un élément de refermeture, ledit stratifié comprenant une structure intérieure et une structure extérieure jointes par adhérence l'une face à l'autre, la structure extérieure formant la surface extérieure du contenant et la structure intérieure formant la surface intérieure du contenant, la structure extérieure comprenant une partie rabat extérieur délimitée par une ligne de rainurage à travers la structure extérieure, et une structure intérieure comprenant une partie rabat intérieur délimitée par une ligne de rainurage à travers la structure intérieure, la ligne de rainurage intérieure et la ligne de rainurage extérieure créant une ouverture dans le contenant lorsque les parties rabat sont détachées vers l'arrière, une région marginale de la partie rabat extérieur s'étendant au-delà d'un bord de la partie rabat intérieur et recouvrant une surface sous-jacente de la structure intérieure, les parties rabat intérieur et extérieur étant jointes en une seconde région adhésive et la première région adhésive étant disposée entre la zone marginale de la partie rabat extérieur et la surface sous-jacente de la structure intérieure permettant la fixation et la re-fixation, en cours d'utilisation, de la partie rabat extérieur sur la surface sous-jacente, la résistance à la liaison/au pelage, mesurée selon la norme ASTM F904-1998 (reconduite en 2008), de la première région adhésive étant plus petite que la résistance à la liaison/au pelage du second adhésif, le premier adhésif étant en permanence collant et recouvrant la totalité de la surface de la structure intérieure ou de la structure extérieure, ledit premier adhésif étant formé en motifs par un promoteur d'adhésion, transformant ledit premier adhésif en un second adhésif et créant des motifs de la première région adhésive et de la seconde région adhésive.
Patent WO-2016142194-A1 (WO)
Title: Procédé et système permettant de déterminer la masse d'une charge dans un corps de benne basculante
Inventor: BALDYS MAREK
IPC: B60P1/16
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de déterminer la masse d'une charge dans un corps d'une benne basculante, la benne basculante comprenant un corps de benne basculante pouvant pivoter par rapport à un cadre muni d'un vérin hydraulique agencé entre le corps et le cadre et pouvant être actionné pour faire pivoter le corps de benne basculante. Le procédé comprend les étapes suivantes : réception d'au moins un paramètre de pression relatif à la pression hydraulique dans le vérin hydraulique au niveau d'une position angulaire du corps de benne basculante, et d'au moins un paramètre de position angulaire relatif à la position angulaire du corps de benne au niveau de ladite position angulaire ; et détermination d'un paramètre de masse relatif à la masse d'une charge dans le corps de benne basculante sur la base d'au moins le ou les paramètres de pression et le ou les paramètres de position angulaire.
Patent WO-2016150669-A1 (WO)
Inventor: CUEVAS RAMIREZ MARIA
IPC: H04L45/42
Filed: 2016-03-02
Abstract: Un système de gestion de la mobilité en télécommunications (3) est conçu pour attribuer une unité mobile à différentes routes de commutation (4, 7) pour différentes classes de service, par exemple pour permettre de gérer séparément des services aptes à fonctionner en mode à commutation de paquets et en mode à commutation de circuits. Des mises à jour de position séparées (17, 47) sont transmises à un registre (89) et signalées aux fins de récupération sélective par une fonction de routage (59) lorsqu'une demande de connexion entrante est faite, l'ID de commutateur approprié (4, 7) étant sélectionné en fonction de la classe de service à laquelle la demande de connexion se rapporte.
Patent WO-2016173823-A1 (WO)
Title: Dispositif de mesure de charges d'arbre dans un système d'ascenseur
Inventor: HERTEL DARRELL
IPC: B66B1/34
Filed: 2016-04-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) destiné à mesurer des charges d'arbre dans un système d'ascenseur, qui comporte un palier (3) d'arbre pourvu d'un cadre (5) d'arbre et d'un arbre (9). Selon l'invention, un corps capteur (7) qui se déforme élastiquement en cas de charge exercée sur l'arbre (9) est relié au cadre (5) d'arbre à proximité dudit arbre (9).
Patent WO-2016169957-A1 (WO)
Title: Copolymères et compositions de fixateur pour cheveux acryliques
Inventor: LEBLANC JEAN-PIERRE
IPC: C08F220/56
Filed: 2016-04-20
Abstract: L'invention concerne une composition de fixateur pour cheveux qui comprend un polymère filmogène préparé à partir de monomères comprenant (a) 10-30 % en poids d'un ou plusieurs comonomères copolymérisables, choisis dans le groupe constitué par un (méth)acrylamide de N-alkyle, dont le groupe alkyle contient de 2 à 12 atomes de carbone, et contient, pour au moins un desdits comonomères copolymérisables, de 5 à 12 atomes de carbone; (b) 14 à 21 % en poids de comonomères polymérisables comprenant de l'acide acrylique et éventuellement un ou plusieurs comonomères copolymérisables acides, choisis dans le groupe constitué par l'acide méthacrylique, l'acide crotonique, l'acide itaconique, l'acide maléique, l'acide fumarique et les demi-esters de (C 1 -C 4 )alkyle de l'acide maléique et de l'acide fumarique; et (c) 40 à 76 % en poids de deux ou davantage de comonomères copolymérisables, choisis dans le groupe constitué par des (méth)acrylates de (C 1 -C 12 )alkyle, au moins un desdits comonomères copolymérisables étant un (méth)acrylate de (C 1 -C 2 )alkyle; ledit polymère filmogène étant éventuellement complètement ou partiellement neutralisé à l'aide d'un réactif basique.
Patent WO-2017202474-A1 (WO)
Title: Mise en antémémoire de réseau d'un contenu crypté
Inventor: NÀDAS SZILVESZTER
IPC: H04L29/08
Filed: 2016-05-27
Abstract: La présente invention concerne un nœud proxy (60, 70, 204, 304, 404), un procédé associé, et un programme informatique destiné à la mise en antémémoire de contenu. Un premier message envoyé d'un client à un serveur est intercepté (S210, S310, S410, 502) par un proxy. Ce premier message comprend des méta-informations et une demande de contenu cryptée. Ce contenu est identifié (S212, S312, S418, 504) sur la base des méta-informations. Ce contenu est obtenu (S216, S320, S420, 506) crypté par le serveur. Ce contenu est ensuite envoyé (S218, S324, S424, 508) au client sur une seconde connexion. La présente invention comprend un procédé indépendant du protocole TP, dans la mesure où le proxy ou l'antémémoire n'a pas besoin de prendre en charge le TP utilisé entre le client et le serveur.
Patent WO-2016193396-A1 (WO)
Inventor: CAILLER FRANÇOISE
IPC: A61K49/00
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention concerne un conjugué comprenant une fraction fluorochrome F couplée à une fraction de ciblage T. La fraction F est décrite par la formule (I), et la fraction de ciblage T est caractérisée en ce qu'elle présente une affinité pour un marqueur tumoral, par exemple un anticorps ou fragment d'anticorps. Le conjugué peut être utilisé pour des diagnostics de tumeur, notamment la photodétection de nodules tumoraux au cours d'une résection.
Patent WO-2017215761-A1 (WO)
Title: Positions de mesure de parties structurales d'une machine d'exploitation minière
Inventor: PUURA JUSSI
IPC: G01B11/16
Filed: 2016-06-17
Abstract: Des positions de parties structurales (8, 8a, 8b) d'une machine d'exploitation minière (1) sont mesurées en fournissant au moins une fibre optique (6) en connexion avec la machine d'exploitation minière (1) pour détecter une position d'au moins une partie structurale (8, 8a, 8b) de la machine d'exploitation minière par un faisceau de lumière transmis à la fibre optique (6) et par la fibre optique utilisée comme un élément de détection. La machine d'exploitation minière (1) est en outre dotée d'au moins une unité de contrôle (7) permettant de convertir la lumière renvoyée par l'au moins une fibre optique en au moins une valeur de grandeur mesurée décrivant la position de la partie structurale (8, 8a, 8b). Au moins un point de la fibre optique (6) est agencé au niveau d'une position connue par rapport à la machine d'exploitation minière (1) pour fournir un point de référence pour les mesures.
Patent WO-2017012908-A1 (WO)
Title: Vêtement réfrigérant
Inventor: BEYELER PATRICK G
IPC: A41D13/002
Filed: 2016-07-12
Abstract: L'invention concerne un vêtement réfrigérant constitué d'un habillage pour les jambes, le torse et les bras qui, à partir d'une douille débouchant vers l'extérieur dans la zone de la hanche, inclut des canaux de gaz pourvus de plusieurs évacuations et se ramifiant vers l'intérieur. À cela est associée une bouteille de gaz sous pression (17) destinée au transport et au raccordement de sa douille d'évacuation (19) à l'aide d'une pièce d'accouplement (20) à cette douille et qui présente une vanne (18) et une molette de réglage (24) pour la distribution dosée du gaz détendu dans ces canaux de gaz. Les canaux de gaz dans la partie supérieure du vêtement présentent des orifices d'évacuation au niveau du sacrum, sur les hanches et dans le col, au niveau des aisselles, sur la face interne des coudes ainsi que sur la face interne des manches. Dans la partie inférieure, c'est-à-dire dans les jambes de pantalon, sont agencés des orifices d'évacuation derrière les genoux ainsi qu'au niveau de l'entrejambe. Ce vêtement réfrigérant est alimenté avec un gaz comprimé sec transporté dans la bouteille de gaz comprimé (17). Le gaz sortant de la bouteille sous pression (17) est détendu, par la suite réfrigéré et envoyé dans les canaux de gaz pour refroidir les orifices d'évacuation du corps de l'utilisateur. La sueur est évacuée par l'apport en gaz permanent assuré par le matériau respirant du vêtement.
Patent WO-2017012967-A1 (WO)
Inventor: PANKNIN OLAF
IPC: A61K31/4184
Filed: 2016-07-14
Abstract: The present invention relates to compounds of general formula (I) : in which R 1 , R 2 , R 3 , R 4 , R 6 , R 7 , R 8 , R 9 , R 10 , R 11 , R 12 , R 13  and X are as defined herein, to methods of preparing said compounds, to intermediate compounds useful for preparing said compounds, to pharmaceutical compositions and combinations comprising said compounds and to the use of said compounds for manufacturing a pharmaceutical composition for the treatment or prophylaxis of a disease, in particular of neoplasms, as a sole agent or in combination with other active ingredients.
Patent WO-2017025327-A1 (WO)
Title: Procédé de polymérisation d'oléfines
Inventor: BANAT YAHYA
IPC: C08F2/34
Filed: 2016-07-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation continu de polypropylène dans un réacteur à partir de propylène et éventuellement d'éthylène et/ou d'au moins un autre monomère d'oléfine, le réacteur comprenant un lit fluidisé, une section expansée située au niveau ou à proximité de la partie supérieure du réacteur, une plaque de distribution située au niveau de la partie inférieure du réacteur et un orifice d'entrée pour un flux de recyclage situé sous la plaque de distribution, le procédé comprenant - l'alimentation du lit fluidisé en catalyseur de polymérisation dans la zone située au-dessus de la plaque de distribution - l'alimentation du réacteur en propylène et en le ou les autres monomères d'oléfine facultatifs - le retrait du propylène du réacteur - la circulation des fluides de la partie supérieure du réacteur à la partie inférieure du réacteur, les fluides en circulation étant comprimés à l'aide d'un compresseur et refroidis à l'aide d'un échangeur thermique, résultant en un liquide comprenant un flux de recyclage refroidi, et le flux de recyclage refroidi étant introduit dans le réacteur en utilisant l'orifice d'entrée pour le flux de recyclage, un alcane choisi dans le groupe comprenant l'iso-butane, le n-butane, le cyclopropane et des mélanges de ceux-ci étant ajouté au réacteur et la composition molaire des composants dans le flux de recyclage étant choisie de telle sorte que la température de rosée du flux de recyclage à la pression du réacteur est inférieure d'au moins 0,10 °C à la température du réacteur.
Patent WO-2017050520-A1 (WO)
Inventor: DRESSEL OLAF
IPC: B30B5/02
Filed: 2016-08-25
Abstract: The invention relates to a laminating tool, to a laminating device, and to a method for laminating a plurality of layers arranged in a stack (36) in order to form a laminated composite, wherein a laminating tool (11), having a stamping plate (12), a carrier plate (16), and a supporting structure (17) arranged therebetween, is provided, which laminating tool is surrounded by an outer wall (19) closed toward the outside and forms a closed inner volume and has at least one supply (21) and one discharge (22) for at least one medium that flows through the inner volume.
Patent WO-2017037197-A1 (WO)
Inventor: HARBUSCH VOLKER
IPC: H01M8/1011
Filed: 2016-09-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de condensation et évaporation en parallèle pour un système de pile à combustible équipé d'un dispositif de condensation/évaporation, ce dispositif de condensation/évaporation (KW) comportant une chambre de condensation et une chambre d'évaporation qui sont couplées thermiquement par l'intermédiaire d'un dispositif échangeur de chaleur, de sorte que, dans la chambre de condensation, la vapeur d'eau contenue dans un effluent gazeux d'un empilement de pile à combustible soit condensée en eau, et que, dans la chambre d'évaporation, un combustible liquide d'un mélange à deux phases comprenant le combustible liquide et une phase gazeuse subisse une évaporation au moins partielle, pour former de la vapeur de combustible, l'énergie nécessaire à l'évaporation étant fournie au moins partiellement par l'intermédiaire de chaleur dissipée provenant d'un effluent gazeux d'un empilement de la pile à combustible, et l'énergie correspondante extraite de l'effluent gazeux d'un empilement de pile à combustible étant utilisée pour la condensation. Cette invention est caractérisée en ce que la phase gazeuse comprend un gaz porteur se présentant sous la forme de CO 2 .
Patent WO-2017071896-A1 (WO)
Inventor: BETSCHER SIMON
IPC: F42B3/103
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention concerne notamment un élément d'allumage, en particulier une pastille explosive pour l'allumage d'une substance pyrotechnique, qui comprend une charge explosive pour l'allumage de la substance pyrotechnique, et une première interface électrique (8) permettant d'amorcer l'allumage de la charge explosive. L'invention a pour but de permettre la commande de l'élément d'allumage par plusieurs unités de commande, de manière aussi simple que possible, et d'assurer en outre une résistance élevée aux défaillances. Ce but est atteint par la présence, dans l'élément d'allumage (2), d'au moins une seconde interface électrique (10) permettant l'allumage de la charge explosive.