baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084246-B1 (FR)
Title: Semelle interieure amovible a auto-aeration par air sous pression
Inventor: FONSECA STEPHANE JOSE
IPC: A43B13/14
Filed: 2018-07-26
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne une semelle intérieure amovible pour tous types de chaussures, escarpins, tongs permettant l'auto-aération des pieds par la mécanique naturelle de la marche, quelque soit la manière de marcher, une structure formant semelle (1) dans laquelle sont aménagés une pluralité d'orifices d'aération (2) et d'une structure formant semelle (3) dans laquelle sont aménagés une pluralité de structures formants des coques compressibles (4) servant de réservoir d'air permettant l'auto-aération des pieds lorsque l'utilisateur exerce une pression sur la structure formant des coques compressibles (4) permettant à l'air de s'échapper sous pression par les orifices (2) l'invention est particulièrement destinée à rafraîchir et à empêcher la transpiration des pieds.
Patent FR-3078429-B1 (FR)
Title: Procede de gestion du passage d'un vehicule a une station de peage d'une route
Inventor: MAAREK PAUL
IPC: G08G1/017
Filed: 2018-02-26
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion du passage d'un véhicule (7) à une station (1) de péage d'une route, ladite station (1) étant traversée par au moins une voie (3) et chacune desdites voies (3) possédant une barrière (2) apte à passer d'une position de fermeture empêchant un véhicule de passer à une position d'ouverture permettant audit véhicule de passer. La principale caractéristique d'un procédé de gestion selon l'invention est qu'il utilise un serveur centralisé, hébergé dans le cloud, permettant de traiter toutes les informations en provenance de plusieurs stations de péage, afin de déterminer la catégorie de chaque véhicule se présentant à l'une desdites stations de péage.
Patent FR-3078760-B1 (FR)
Title: Transmission de vehicule automobile avec lubrification selective des pignons
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-03-09
Granted: 2020-02-28
Abstract: Transmission de véhicule automobile comprenant un manchon de synchronisation (10) coulissant axialement sur un arbre afin d'engager de chaque côté un pignon (12a, 12b) tournant sur cet arbre pour réaliser deux rapports de vitesse, une fourchette de commande coulissant axialement pour déplacer le manchon (10), et une goulotte (20) disposée au-dessus du manchon de synchronisation (10), présentant des orifices (24a, 24b) de distribution d'un fluide de lubrification (22), cette transmission comportant un tiroir (30) coulissant avec le manchon (10), qui dans son mouvement ouvre et ferme les orifices (24a, 24b) de cette goulotte (20).
Patent FR-3064102-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner des donnees d'un vehicule
Inventor: FORMEIER DIRK
IPC: G08G1/0968
Filed: 2018-03-13
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé pour déterminer des données d'un véhicule (12) qui se déplace par rapport à un objet (14), les données décrivant un mouvement relatif de l'objet (14) par rapport au véhicule (12), occasionné par le mouvement du véhicule (12) défini par l'angle de braquage du véhicule (12). A partir de l'angle de braquage du véhicule, on calcule le mouvement du véhicule (12) et ainsi les données décrivant le mouvement relatif de l'objet (14) par rapport au véhicule (12).
Patent FR-3079726-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture pour recipient pressurisse contenant un produit, notamment un produit cosmetique
Inventor: BAUDIN GILLES
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-04-05
Granted: 2021-11-05
Abstract: Le dispositif de fermeture pour récipient pressurisé contenant un produit comprend une valve 16 de distribution dudit produit et un couvercle 14 délimitant une ouverture 34 d'accès à la valve de distribution.     Le couvercle comprend une jupe 32 de montage destinée à être vissée sur ledit récipient et pourvue d'un alésage 32a comprenant au moins un filetage 36 hélicoïdal. Ledit filetage est pourvu d'une pluralité de segments de filet espacés les uns par rapport aux autres dans le sens circonférentiel. Des échancrures sont formées sur l'alésage 32a de la jupe de montage par les espaces séparant les segments de filet.
Patent FR-3080475-B1 (FR)
Title: Dispositif de determination d'un dispositif transactionnel, procede et programme d'ordinateur correspondant.
Inventor: MARSAUD THIERRY
IPC: G07F7/08
Filed: 2018-04-20
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif et à un procédé de détermination d'un dispositif transactionnel utilisé pour une transaction. Plus particulièrement, le dispositif comprenant un processeur de traitement de données, une mémoire et un capteur optique (CCI) et le procédé comprend :     - une étape d'obtention d'au moins un enregistrement (EnregS) issu du capteur optique (CCI), ledit enregistrement étant obtenu lorsque un utilisateur maintien ledit dispositif transactionnel en main ;     - une étape de détermination d'au moins un score de confiance (Psc1,... PscN), ledit au moins un score de confiance (Psc1,... PscN) étant associé à au moins une entrée (Rcrd1, RcdN) correspondante d'une structure de données d'activation d'interfaces transactionnelles présentes au sein dudit dispositif électronique ; au moins une étape d'activation d'au moins une interface transactionnelle associée à ladite au moins une entrée (Rcrd1, RcdN) en fonction dudit au moins un score de confiance (Psc1,... PscN).
Patent FR-3081485-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de deverrouillage et d’ouverture, notamment en urgence, d’un ouvrant de vehicule.
Inventor: MESLIN LIONEL
IPC: E05B81/56
Filed: 2018-05-25
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (1) de déverrouillage et d'ouverture d'un ouvrant, comprenant des moyens de commande (15) du mécanisme de déverrouillage et d'ouverture (2) de l'ouvrant. L'invention concerne le dispositif (1) comprend un support (12) portant les moyens de commande (15), ce support (12) étant positionné entre deux panneaux (11) qui présentent respectivement une zone frangible, le support (12) portant en outre des moyens de percussion (13) qui sont actionnables entre une position inactive et une position active dans laquelle lesdits moyens de percussion (13) frappent la zone frangible de chaque panneau (11) pour la rompre.
Patent FR-3084453-B1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation cryogenique d'un melange de monoxyde de carbone, d'hydrogene et de methane pour la production de ch4
Inventor: CORTALE MANON
IPC: F25J5/00
Filed: 2018-07-25
Granted: 2020-11-27
Abstract: Dans un procédé de séparation d'un mélange de monoxyde de carbone, d'hydrogène et de méthane, le mélange (1) est envoyé à une colonne de lavage (K1), un liquide de cuve (9) soutiré en cuve de la colonne de lavage est appauvri en hydrogène par rapport au mélange et est envoyé à une colonne de strippage (K2),un liquide de cuve (15) de la colonne de strippage est envoyé à une colonne de séparation (K3), et un liquide enrichi en méthane (21) soutiré de la cuve de la colonne de séparation est vaporisé pour former un produit final (25).
Patent FR-3088014-B1 (FR)
Title: Sous-ensemble mobile d’accueil et de convoyage d’au moins un passager et installation d’attraction associee
Inventor: DESFLAMMES PHILIPPE
IPC: A63G27/00
Filed: 2018-11-05
Granted: 2020-11-06
Abstract: Un sous-ensemble mobile (30) d'accueil et de convoyage d'au moins un passager, comprend un support (20), une cabine (22) et un guidage (32) de la cabine (22) par rapport au support (20) en rotation autour d'un axe de référence (200) commun au support (20) et à la cabine (22), l'axe de référence (200) étant horizontal lorsque le sous-ensemble mobile (30) est dans un état opérationnel. Le sous-ensemble mobile (30) est équipé d'un système de stabilisation (36) comportant au moins une couronne dentée (38) solidaire du support (20) et centrée sur l'axe de référence (200), au moins un premier pignon (40) supporté par la cabine (22) de manière à engrener avec la couronne dentée (38), et des moyens moteurs (42) aptes à entraîner le premier pignon (40). Le premier pignon (40) est supporté par la cabine (22) de manière à engrener avec une zone de la couronne dentée (38) qui est située au-dessus du premier pignon (40).
Patent FR-3092631-B1 (FR)
Title: Maillon rapide a obturateur
Inventor: MAURICE ALAIN
IPC: F16B45/02
Filed: 2019-02-07
Granted: 2021-02-19
Abstract: MAILLON RAPIDE A OBTURATEUR Le maillon rapide possède un corps (1) définissant un maillon ouvert avec deux extrémités opposées. Le corps (1) comporte une portion rectiligne séparant deux portions courbées. Une bague de verrouillage (2) est montée rotative et coulissante par rapport au corps (1) avec une position de fermeture fermant le maillon et une position d’ouverture où le maillon rapide est ouvert. Un obturateur (3) est monté amovible par rapport au corps (1). L’obturateur (3) définit un moyen de fixation (4) fixant l’obturateur (3) à la portion rectiligne et un système de blocage (5) fixant l’obturateur (3) à la bague de verrouillage (2). Le moyen de fixation (4) et le système de blocage (5) sont formés par un anneau ou un crochet. Le moyen de fixation (4) et le système de blocage (5) autorisent la rotation de l’obturateur (3) par rapport au corps (1) lorsque la bague de verrouillage est dans la position d’ouverture et empêchent la rotation de l’obturateur lorsque la bague de verrouillage (2) est dans la position de fermeture. Figure pour l’abrégé : f igure 3
Patent FR-3094784-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure d’epaisseur et robot mobile de mesure comportant ce dispositif
Inventor: BRETON KEVIN
IPC: G01B11/06
Filed: 2019-04-03
Granted: 2021-08-13
Abstract: Dispositif de mesure d’une épaisseur d’une pièce par rapport à une épaisseur théorique de ladite pièce qui comporte un premier télémètre laser et un second télémètre laser espacés l’un de l’autre d’une distance D1 et orientés en regard l’un de l’autre sur un axe commun définissant une ligne de mesure entre les télémètres laser, des moyens de traitement et de calcul numériques reliés aux télémètres lasers et comportant une mémoire comportant des données de distance entre les télémètres D1 et au moins une donnée d’épaisseur théorique eTH de la pièce, lesdits moyens de traitement et de calcul numérique étant configurés en sorte de calculer et de mémoriser une différence d’épaisseur dEP de la pièce par rapport à ladite au moins une épaisseur théorique sur la pièce positionnée entre les télémètres laser perpendiculairement à la ligne de mesure selon la formule dEP=eM-eTH où eM=D1- (Dc1+Dc2), Dc1 étant la distance à la pièce du premier télémètre laser et Dc2 étant la distance à la pièce du second télémètre laser. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094636-B1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique à usage topique comprenant au moins une substance antifongique locale azolée
Inventor: BULCOURT CATHERINE
IPC: A61P31/10
Filed: 2019-04-05
Granted: 2022-07-29
Abstract: Composition pharmaceutique à usage topique se présentant sous la forme d’une émulsion de type eau dans huile comprenant pour 100% de sa masse :      de 0,3% à 5% massique d’au moins une substance antifongique locale azolée;  de 60 à 90% massique d’une phase aqueuse gélifiée (A1)   de 9,7 % à 35% massique d’une phase grasse (A2) comprenant au moins une huile et un système émulsionnant comprenant une combinaison d’au moins un agent tensioactif émulsionnant (S1) sélectionné parmi les éléments du groupe constitué par les compositions d’alkylpolyglycosides, les compositions d’alkylpolyglycosides et d’alcools gras, et d’au moins un agent tensioactif émulsionnant (S2) sélectionné parmi les éléments du groupe constitué par les esters de polyglycérols, les esters de polyglycérols alcoxylés, les polyhydroxystéarates de polyglycols, les polyhydroxystéarates de polyglycérols, les polyhydroxystéarates de polyglycérols alcoxylés.
Patent FR-3099752-B1 (FR)
Title: Moteur d’aeronef et aeronef equipe d’un tel moteur
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: B64D27/24
Filed: 2019-08-05
Granted: 2023-11-03
Abstract: Titre : MOTEUR D’AERONEF ET AERONEF EQUIPE D’UN TEL MOTEUR Le moteur (2) d’aéronef (1) présente la forme générale d’un anneau, coaxial et extérieur au fuselage (10) de l’aéronef (1); et il comprend du côté du fuselage (10) une base (21) de laquelle font saillie vers l’extérieur des pales (30 ; 40), pour former un rotor annulaire (3 ; 4), monté mobile en rotation sous l’effet de moyens moteurs internes à aéronef (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102848-B1 (FR)
Title: Dispositif d'excitation et de détection de photoluminescence
Inventor: RACINE BENOIT
IPC: G01N21/64
Filed: 2019-10-30
Granted: 2021-11-19
Abstract: Dispositif d'excitation et de détection de photoluminescence La présente description concerne un dispositif (50) d'excitation d'objets (52) par un rayonnement d'excitation (54) et de détection d'un rayonnement de photoluminescence (56) émis par les objets (52) après absorption du rayonnement d'excitation. Le dispositif comprend une paroi (58) en contact avec les objets, une diode électroluminescente organique (60) d'émission du rayonnement d'excitation et transparente au rayonnement de photoluminescence, un résonateur optique (70) accordé sur la longueur d'onde du rayonnement de photoluminescence et situé du côté de la diode électroluminescente organique opposé à la paroi, et au moins un capteur (80) du rayonnement de photoluminescence disposé du côté du résonateur optique opposé à la diode électroluminescente organique.     Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103646-B1 (FR)
Title: Micro-réseau résilient d'appareils de chauffage de type radiateur électrique
Inventor: CHATILLON YOHANN
IPC: F24H3/00
Filed: 2019-11-27
Granted: 2022-05-06
Abstract: Il est proposé un micro-réseau (100) comportant au moins deux appareils de chauffage (10) pourvus de modules de communication (100). Un des modules de communication (110) permet d’obtenir et transmettre un premier ensemble de données comportant au moins une mesure relative à la consommation électrique de l’appareil de chauffage (10), au moins une mesure relative à sa production électrique et au moins une mesure relative à un état de charge d’un dispositif de stockage d'énergie électrique (15), puis de commander l’alimentation d’un organe de chauffe (12). L’autre module de communication (110) permet d’obtenir, et transmettre à un module de supervision (220), le premier ensemble de données et un deuxième ensemble de données comportant au moins une donnée relative à une source d’alimentation électrique (13), puis de transmettre une première consigne d’état de charge relative à l’état de charge du dispositif de stockage d’énergie électrique (15) de l’autre appareil de chauffage (10). La commande de l’alimentation de l’organe de chauffe (12) tient compte de la première consigne d’état de charge. Le module de supervision (220) reçoit le premier et le deuxième ensemble de données et transmet la première consigne d’état de charge.    Figure 1
Patent FR-3105898-B1 (FR)
Title: Procédé de détection de la présence d’un signal de brouillage et dispositifs associés
Inventor: MOLIÈRE RENAUD
IPC: H04B1/40
Filed: 2019-12-26
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé de détection de la présence d’un signal de brouillage et dispositifs associés L’invention concerne un procédé de détection de la présence éventuelle d’un signal de brouillage dans un signal reçu par un dispositif de réception, le signal reçu comportant une composante utile et une composante non utile, le dispositif de réception comportant N voies de réception et un calculateur, le procédé comportant une étape de : - obtention d’au moins une matrice parmi une matrice d’autocorrelation du signal reçu et une matrice d’autocorrelation de la composante non utile, - calcul des valeurs propres de la matrice obtenur, - estimation du rapport signal à interférence plus bruit du signal recombiné, et - détection de la présence éventuelle d’un signal de brouillage en fonction d’au moins une des valeurs propres calculées et du rapport signal à interférence plus bruit estimé. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3106267-B1 (FR)
Title: Endoscope pourvu d’un dispositif d’obturation d’un circuit de circulation d’un fluide, pour une stérilisation améliorée
Inventor: HALLAUER EMMANUEL
IPC: A61B1/015
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-04-01
Abstract: Titre de l'invention : Endoscope pourvu d’un dispositif d’obturation d’un circuit de circulation d’un fluide, pour une stérilisation améliorée L’invention concerne un endoscope médical comportant :- un corps de piston (17) dans lequel un piston est monté mobile en déplacement ;- le piston délimitant avec le corps de piston (17) une section étanche d’obturation et une chambre étanche d’interconnexion adaptées pour qu’en position d’ouverture du dispositif d’obturation (11), la chambre étanche d’interconnexion assure la communication entre une première portion (101) et une deuxième portion (102) du circuit de circulation, le piston comportant d’une part, une partie proximale coopérant de manière étanche avec le corps de piston (17) et se prolongeant par un bouton d’actionnement (12) du piston et d’autre part, une partie distale coopérant de manière étanche avec le corps de piston pour délimiter une chambre de détente communiquant avec un évent de sortie aménagé dans le fond du corps de piston (17).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106754-B1 (FR)
Title: Procede d’obtention d’un extrait aqueux de lavande, compositions comprenant un tel extrait et leurs utilisations cosmetiques
Inventor: OGER Elodie
IPC: A61K8/97
Filed: 2020-02-04
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un procédé d’obtention d’un extrait aqueux de lavande enrichi en petits ARN d’une longueur d’au maximum 150 nucléotides, en sucres, en composés phénoliques, en acides organiques et dépourvu d’ADN, obtenu par le procédé suivant : on met en présence les parties aériennes de lavande dans de l’eau ; on ajoute de l’acide phytique à un pH compris entre 10 et 11 ; on ajuste ensuite le pH du mélange obtenu à une valeur comprise entre 6 et 8, on purifie le mélange obtenu. L’invention concerne également des compositions cosmétiques comprenant un tel extrait et leurs utilisations cosmétiques pour protéger la peau des agressions externes et de l’oxydation, lutter contre les signes du vieillissement cutané, augmenter la photoprotection, éclaircir la peau, améliorer l’hydratation, renforcer la fonction barrière, apaiser la peau ou améliorer les mécanismes biologiques associés à la réparation de la peau pendant la nuit.
Patent FR-3106935-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif electronique comportant au moins une zone supraconductrice et dispositif associe
Inventor: BRIATICO JAVIER
IPC: H01L39/24
Filed: 2020-02-05
Granted: 2022-01-14
Abstract: Procédé de fabrication d’un dispositif électronique comportant au moins une zone supraconductrice et dispositif associé L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif, le dispositif comportant une zone supraconductrice (20) et une zone isolante (22) selon un agencement comportant les étapes de :  - dépôt d’une couche tampon (12) sur une partie d’un substrat (10),   - gravure de la couche tampon (12) pour obtenir deux zones (Z1, Z2), chaque première zone (Z1) étant une zone dans laquelle le substrat (10) est recouvert par la couche tampon (12) et destinée à former une zone supraconductrice (20) respective, chaque deuxième zone (Z2) étant une zone dans laquelle le substrat (10) est apparent à former une zone isolante (22) respective, et  - dépôt d’une deuxième couche (18) en matériau supraconducteur sur l’ensemble de la partie de substrat (10),   la première couche (12) étant réalisée sous forme d’au moins deux sous-couches (14, 16) superposées.  Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3108775-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en sic monocristallin sur un substrat support en sic
Inventor: BIARD HUGO
IPC: H01L21/324
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en carbure de silicium monocristallin disposée sur un substrat support en carbure de silicium, le procédé comprenant :   a) une étape de fourniture d’un substrat donneur en SiC monocristallin, le substrat donneur comprenant une couche donneuse réalisée par croissance épitaxiale sur un substrat initial, la couche donneuse présentant une densité de défauts cristallins inférieure à celle du substrat initial,  b) une étape d’implantation ionique d’espèces légères dans la couche donneuse, pour former un plan fragile enterré délimitant la couche mince entre ledit plan fragile enterré et une face libre de ladite couche donneuse,   c) une succession de n étapes de formation de couches supports, avec n supérieur ou égal à 2 ; les n couches supports étant disposées sur la couche donneuse successivement les unes sur les autres, et formant le substrat support ; chaque étape de formation comprenant un dépôt chimique en phase vapeur, à une température comprise entre 400°C et 1100°C, pour former une couche support en SiC poly-cristallin ; les n dépôts chimiques en phase vapeur étant opérés à n températures différentes,   d) une étape de séparation le long du plan fragile enterré, pour former d’une part une structure composite comprenant la couche mince sur le substrat support, et d’autre part le reste du substrat donneur,  e) une étape de traitement(s) mécanique(s) et/ou chimique(s) de la structure composite.    Figure à publier avec l’abrégé :   Pas de figure
Patent FR-3110190-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un revêtement métallique sur clins de bois
Inventor: FONDEUR BERNARD
IPC: E04G23/02
Filed: 2020-05-18
Granted: 2022-09-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fixation d’une bande métallique (2) sur un clin (1) en bois existant caractérisé en ce qu’il comprend une pluralité d’organes (3) répartis longitudinalement entre la bande (2) et le clin (1), chaque organe (3) possédant une première partie (3a) pour sa fixation sur la surface visible du clin (1) à recouvrir, une seconde partie (3b) apte à recevoir par adhésion la bande métallique (2) et capable d’un déplacement dans le sens longitudinal de la bande métallique par rapport à la première partie fixée au clin.
Patent FR-3111916-B1 (FR)
Title: Valorisation de l’acetone par procede de fermentation ibe impliquant des microorganismes genetiquement modifies
Inventor: TOTH ESZTER
IPC: C12R1/145
Filed: 2020-06-29
Granted: 2022-07-15
Abstract: la présente invention concerne un procédé de production d’alcools comprenant :  a. une étape de fermentation en présence d’un microorganisme génétiquement modifié, mettant en œuvre au moins une section réactionnelle comprenant un bioréacteur alimenté par un flux d’alimentation, une zone de séparation, une zone d’analyse du moût,  de sorte que :  - phase 1 : lorsque la teneur en acétone dudit moût est inférieure à 1 g/L, ledit flux d’alimentation comprend une solution aqueuse de sucres et un flux acétone, de sorte que la concentration en acétone dudit flux d’alimentation est inférieure ou égale à 10 g/L ;   - phase 2 : lorsque la teneur en acétone dudit moût est supérieure ou égale à 1 g/L, ledit flux d’alimentation consiste en ladite solution aqueuse de sucres ;  b. une étape de traitement du moût pour séparer un effluent acétone et un effluent aqueux d’alcools ;  c. une étape de recyclage d’au moins une fraction dudit effluent acétone vers l’étape a) pendant la phase 1.