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Patent FR-3037230-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage deverrouillage d'une prothese de genou
Inventor: BLANC HENRI
IPC: A61F5/01
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de verrouillage déverrouillage d'une prothèse (10) de genou, comprenant une partie (12) fémorale et une partie (14) tibiale munie d'une platine (14-1) tibiale, ces deux parties (12) fémorale et (14) tibiale étant montées toutes les deux à rotation, coaxiale autour d'un axe XX', caractérisé en ce qu'il comprend : Un disque (16) épais constituant la partie (12) fémorale, Deux joues (22-1, 22-2), gauche et droite et un arbre (24) traversant, Un montage (28) à roue libre comprend un pignon (30) muni de rampes (32) et d'une bille (38) par rampe, Des moyens (40) de déverrouillage comprenant une roue (42) à pions (44), et Une partie (46) déportée des moyens de déverrouillage comprenant des moyens (48) de commande angulaire constituées d'au moins une biellette (52) interposée entre ladite partie (46) déportée et la platine (14-1) tibiale.
Patent FR-3040301-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un tensioactif anionique, au moins deux tensioactifs non ioniques particuliers, au moins un tensioactif amphotere et au moins un polymere cationique particulier
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2015-09-01
Abstract: La présente invention concerne une composition destinée au nettoyage et au conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant, un ou plusieurs tensioactifs anioniques, deux ou plusieurs tensioactifs non ioniques particuliers dans une teneur totale d'au moins 3% en poids par rapport au poids total de la composition, un ou plusieurs tensioactifs amphotères dans une teneur totale d'au moins 3% en poids par rapport au poids total de la composition et un ou plusieurs polymères cationiques ayant une densité de charge cationique supérieure ou égale à 4 meq/g. L'invention concerne également un procédé pour le nettoyage et le conditionnement des fibres kératiniques ainsi qu'une utilisation mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3053822-A1 (FR)
Title: Simulateur medico-chirurgical et procede de simulation medico-chirurgicale
Inventor: RICHER JEAN-PIERRE
IPC: G09B23/32
Filed: 2015-11-02
Abstract: L'invention se rapporte à un simulateur médico-chirurgical et à un procédé s'y rapportant. Le simulateur médico-chirurgical de l'invention comprend un dispositif de vascularisation (1) et/ou un dispositif de ventilation (2) ainsi qu'un dispositif de régulation (3). Le simulateur médico-chirurgical de l'invention est agencé pour être connecté à un cadavre et pour vasculariser un réseau artériel de ce cadavre via le dispositif de vascularisation (1) et/ou ventiler un réseau respiratoire de ce cadavre via le dispositif de ventilation (2). Le dispositif de régulation (3) pilote les dispositifs de vascularisation (1) et de ventilation (2) de manière à simuler des fonctions cardio-respiratoires propres à conférer à un entraînement chirurgical réalisé sur le cadavre un très haut degré de réalisme.
Patent FR-3049101-A1 (FR)
Title: Procede permettant de gerer des contrats intelligents associes ou non a une identite digitale a travers un reseau informatique decentralise
Inventor: DUPONT SEBASTIEN JEAN SERGE
IPC: G06Q90/00
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion des contrats intelligents à travers un réseau décentralisé, comportant : • gestion des contrats intelligents à travers des chaînes de messages ; • gestion des contrats intelligents par l'intermédiaire d'identités digitales ; • procédé d'échange de valeurs à travers des contrats ; • procédé de gestion des délégations, habilitations et révocations par l'intermédiaire de contrats intelligents ; • procédé de gestion de votes électroniques inviolables, livraison de marchandises et de procédés institutionnels par l'intermédiaire de contrats intelligents ; • procédé de réplication d'une organisation par l'intermédiaire de contrats intelligents ; • procédé de gestion des données santé par l'intermédiaire d'un contrat intelligent ; • procédé de gestion de la réputation et de la certification par l'intermédiaire d'un contrat intelligent.
Patent FR-3048149-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation dynamique d'un debit de donnees
Inventor: SENNOUN YASSIR
IPC: H04W84/02
Filed: 2016-02-23
Abstract: Dans le cadre d'une adaptation dynamique d'un débit de données en émission d'un dispositif terminal dans un réseau de communication sans-fil, des profils d'émission prédéfinis qui correspondent à des débits de données respectifs sont associés respectivement à des sensibilités en réception. Un serveur effectue une optimisation dudit débit de données en émission par paliers successifs, et décide de franchir un nouveau palier en fonction d'un taux de délivrance de trames par rapport à un seuil prédéfini. Le serveur sélectionne le profil d'émission à faire appliquer au dispositif terminal en conservant au moins une marge prédéfinie, dépendant du palier sur lequel s'opère l'optimisation, entre indication de niveau de signal reçu et sensibilité en réception correspondant audit profil d'émission.
Patent FR-3048449-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection des canalisations de servitude d'une turbomachine
Inventor: DROUET FRANCK ROBERT
IPC: F01D25/08
Filed: 2016-03-02
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (1) pour un aéronef ayant un axe longitudinal (0) comprenant un carter d'échappement (4) qui comprend un moyeu (41) central, une virole externe (42) et des bras (43) qui relient le moyeu (41) à la virole externe (42), la turbomachine comprend en outre un cône d'échappement (5) qui est fixé audit moyeu (41), au moins une canalisation de servitude (3) située radialement vers l'intérieur par rapport au moyeu (41), et un dispositif (2) de protection de la canalisation de servitude (3) situé radialement vers l'intérieur par rapport au moyeu (41) et cône d'échappement (5), la turbomachine étant caractérisée en ce que le dispositif (2) comprend : - une coque amont (6) cylindrique présentant une première extrémité (61) et une seconde extrémité (62) opposée à la première extrémité (61), - une coque aval (7) cylindrique présentant une première extrémité (71) et une seconde extrémité (72) opposée à la première extrémité (71), et dans lequel la première extrémité (61) de la coque amont est fixée au moyeu (41), la première extrémité (71) de la coque aval (7) est fixée au cône d'échappement (5), la seconde extrémité (72) de la coque aval (7) est fixée à la seconde extrémité (62) de la coque amont (6), et la canalisation de servitude (3) comprend une première portion (31) s'étendant radialement vers l'intérieur du dispositif (2) de manière à protéger la canalisation de servitude (3) du rayonnement thermique du carter d'échappement (4) et du cône d'échappement (5) lors du fonctionnement de la turbomachine (1).
Patent FR-3035925-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la commande hydraulique optimisee en energie d'un verin a double effet
Inventor: HAHN PHILIPP
IPC: F15B11/048
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pour la commande hydraulique optimisée en énergie d'au moins un vérin à double effet (1) d'une machine de travail avec un convertisseur de pression hydraulique (A) qui est relié hydrauliquement à une première surface de piston du vérin, à une deuxième surface du piston et à au moins un accumulateur de pression (11), le convertisseur de pression (A) étant configuré de façon que l'énergie hydraulique d'un flux volumique à haute pression transporté par la première surface de piston au convertisseur de pression (11) soit apte à être accumulée entièrement ou au moins partiellement par ledit au moins un accumulateur de pression (11) connecté et que la chambre de cylindre de la deuxième surface de piston du vérin (1) soit apte à être remplie par le convertisseur (A) avec un flux volumique à basse pression.
Patent FR-3051981-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'evaluation d'un indicateur d'etat de sante d'une cellule d'une batterie lithium
Inventor: EDDAHECH AKRAM
IPC: H01M10/633
Filed: 2016-05-27
Abstract: La batterie lithium est composée d'une ou plusieurs cellules reliées entre elles. Le procédé d'évaluation comprend les étapes suivantes : • détection (E2, E3) d'une première tension prédéterminée U1 puis d'une deuxième tension prédéterminée U2, de la cellule, respectivement à un premier instant t1 et à un deuxième instant t2, durant une phase de décharge ou de charge de la batterie ; • calcul (E4) d'une quantité de charge électrique réelle, déchargée ou chargée par la cellule entre les instants t1 et t2, par intégration dans le temps d'un courant électrique à travers la cellule ; • détermination (E5) de l'indicateur d'état de santé de la cellule par calcul d'un rapport entre ladite quantité de charge électrique réelle calculée et une quantité de charge électrique de référence qui serait déchargée ou chargée par ladite cellule en début de vie lors d'une phase de décharge ou de charge la faisant passer de l'une à l'autre des première et deuxième tensions prédéterminées U1 et U2.
Patent FR-3058703-A1 (FR)
Title: Element de structure de caisse de vehicule automobile permettant le positionnement d'une gache destinee a cooperer avec la serrure d'un ouvrant d'un vehicule automobile
Inventor: RHOUFRAOUI HASSANE
IPC: B62D65/02
Filed: 2016-11-14
Abstract: Elément de structure de caisse (2) de véhicule automobile (1) comprenant un élément de caisse (100), une gâche (300), une plaque support (200) en appui sur l'élément de caisse selon une première face (206) et en appui sur la gâche selon une deuxième face (207), un premier moyen de blocage en position (400) de la plaque support sur l'élément de caisse et un deuxième moyen de blocage en position (500) de la gâche sur la plaque support, l'élément de structure de caisse comportant une première liaison glissière (600) selon un premier axe (Y) entre l'élément de caisse et la plaque support et une deuxième liaison glissière (700) selon un deuxième axe (Z) entre la plaque support et la gâche.
Patent FR-3058666-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de recalage d'un objet notamment d'un moteur de vehicule automobile, d'application d'un joint sur ledit objet et de controle de la conformite dudit joint
Inventor: APARICIO NINO BEATRIZ
IPC: B25J9/16
Filed: 2016-11-14
Abstract: Procédé (40) de recalage d'un objet, d'application d'un joint sur ledit objet et de contrôle de la conformité dudit joint comprenant une première étape (41) de détection de présence dudit objet sur une zone de travail et la détermination d'opérations à réaliser, par la lecture d'une étiquette dynamique ou d'un code barre présent sur ledit objet ; une deuxième étape de recalage de l'objet dans la zone de travail par un capteur en trois-dimensions (14) d'au moins un robot (12) muni d'au moins un bras articulé dans trois dimensions; une troisième étape (43) d'application du joint sur l'objet par une buse d'application présente sur ledit robot ; et une quatrième étape (44) de contrôle de la conformité du joint appliqué par la buse d'application sur l'objet par le capteur en trois-dimensions (14), avec un deuxième balayage du robot.
Patent FR-3061314-A1 (FR)
Title: Procede d'association entre un module de diagnostic et un module de mesure monte dans une roue de vehicule automobile
Inventor: HUARD JEAN-CHARLES
IPC: H04L12/06
Filed: 2016-12-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'association d'un module de diagnostic d'une ligne d'assemblage de roues de véhicule automobile avec un module de mesure monté dans une roue assemblée sur ladite ligne d'assemblage. Le procédé comprend notamment une étape de cryptage (E4), en utilisant l'identifiant d'une ligne d'assemblage comme une clé de cryptage, d'au moins une partie du message de réponse et une étape de décryptage (E7) du message de réponse crypté en utilisant l'identifiant de sa ligne d'assemblage comme une clé de décryptage de manière à s'assurer que le module de mesure est associé à ladite ligne d'assemblage.
Patent FR-3047871-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion du positionnement du bati d’une machine attelee
Inventor: HUSSON GEOFFROY
IPC: A01D67/00
Filed: 2016-02-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion du positionnement du bâti d'une machine (1) attelée par rapport au bâti d'un véhicule auquel le bâti de la machine (1) est attelé par l'intermédiaire d'un timon (3) monté mobile par rapport au bâti du véhicule, caractérisé en ce que le dispositif comprend un axe d'actionnement entre une portion du timon (3) et un point du bâti de la machine (1) décalé par rapport au point de fixation du timon (3) sur le bâti de la machine (1), cet axe d'actionnement étant apte à définir au moins trois positions de course différentes et comprenant au moins un actionneur.
Patent FR-3047708-A1 (FR)
Title: Support de capteur
Inventor: KARL MATTHIAS
IPC: B60R11/00
Filed: 2017-02-14
Abstract: Support (1) pour un capteur (3) ayant une surface de montage (8) pour installer le support (1) sur un habillage (2) de véhicule . La surface de montage (8) a un orifice de capteur (6) pour recevoir le capteur (3), un premier bossage de fixation (4) entourant complètement l'orifice de capteur (6) et, un ensemble de seconds bossages de fixation (5) qui n'entourent l'orifice de capteur (6) que partiellement. Le premier bossage de fixation (4) et les seconds bossages de fixation (5) sont conçus pour être fixés à l'habillage (2).
Patent FR-3067122-A1 (FR)
Title: Diagnostic d'une charge electrique de vehicule automobile
Inventor: GILLOT BERTRAND
IPC: G01R31/02
Filed: 2017-06-06
Abstract: L'invention porte sur un procédé de diagnostic d'une charge électrique (6) d'un véhicule automobile (100), caractérisé en ce qu'un deuxième câblage (1) est branché d'une part à la charge électrique (6) et d'autre part à une unité de commande (9), le procédé de diagnostic comprenant les étapes suivantes : (E10) - mesure d'une valeur de tension (+Vcharge) à une borne positive de la charge électrique (6) par l'intermédiaire du deuxième câblage (1), puis (E20) - comparaison de la valeur de tension (+Vcharge) à la borne positive de la charge électrique (6) à au moins une valeur seuil de tension (VL, VN), puis (E50) - indication d'un fonctionnement normal ou d'un type de défaut en fonction du résultat de l'étape (E20) de comparaison de la valeur de tension (+Vcharge) à la borne positive de la charge électrique (6).
Patent FR-3053626-A1 (FR)
Title: Un sac apte au conditionnement de produits hortofruticoles et moyens pour sa fabrication
Inventor: GIRO AMIGO EZEQUIEL
IPC: B31B70/00
Filed: 2017-07-03
Abstract: Un sac (100) apte au conditionnement de produits hortofruticoles (2) qui comprend un emballage (103) pouvant loger les produits à conditionner et au moins une première (104) et une deuxième (105) bandes disposées chacune sur une face extérieure de l'emballage de sorte à assurer la fermeture dudit emballage, la première bande (104) étant reliée à l'emballage uniquement par ses extrémités (104a, 104b) constituant une anse (106) et la deuxième bande (105) étant reliée sur toute sa longueur à la face associée de l'emballage, constituant un fond (105c) stable. Une station (1) pour confectionner ce sac (100) comprend un dispositif d'expansion (4) de matériau tubulaire qui comprend un corps d'expansion supérieur (4a) et un corps d'expansion inférieur (4b) mécaniquement liés entre eux avec une capacité de mouvement de l'un par rapport à l'autre et qui coopèrent avec deux groupes de soudure.
Patent FR-3069893-A1 (FR)
Title: Porte-satellites d'un reducteur de vitesse pour demarreur de vehicule
Inventor: GUESNEY TRISTAN
IPC: F02N15/02
Filed: 2017-08-01
Abstract: Porte-satellites (100) pour réducteur de vitesse (10A) d'un démarreur (1) de véhicule, le porte-satellites (100) étant destiné à être entraîné en rotation autour d'un axe principal (X1) et comprenant : - une première surface (101) et une deuxième surface (102) opposées l'une à l'autre, - des rampes (130) formées depuis la première surface (101), les rampes (130) étant configurées pour participer à la formation d'une roue libre (10B), - des arbres (110) chacun destinés à recevoir un satellite (120) et qui s'étendent depuis la deuxième surface (102) le long d'un axe secondaire (X2) parallèle à l'axe principal (X1), caractérisé en ce que le nombre de rampes (130) est égal à deux fois le nombre d'arbres (110).
Patent FR-3070940-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant au moins un ecran de separation retractable pour separer des sieges du vehicule
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B60R21/08
Filed: 2017-09-11
Abstract: Le véhicule (2) comprenant un habitacle (4), des sièges (6, 8) disposés dans l'habitacle et au moins un écran de séparation (14, 16) rétractable, mobile entre une configuration déployée dans laquelle l'écran de séparation (14, 16) s'étend entre deux sièges (6, 8) en délimitant deux compartiments (18) séparés comprenant chacun un des deux sièges (6, 8), et une configuration rétractée dans laquelle les deux compartiments (6, 8) sont réunis.
Patent FR-3074799-A1 (FR)
Title: Composition de beton sacrificiel et son procede de fabrication
Inventor: MASSON BENOIT
IPC: C04B111/20
Filed: 2017-12-12
Abstract: Composition de béton sacrificiel comportant un liant sulfo-alumineux présentant un potentiel de dégazage supérieur à 45% de sa masse.
Patent FR-3075229-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de fabrication de cordon de fibres isolantes
Inventor: BIOCHE BAPTISTE
IPC: D07B7/14
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention a pour objet un système de fabrication de cordon de fibres isolantes (1), caractérisé par le fait qu'il comprend : une trémie (2) ; un convoyeur de fibres (3) comprenant à l'intérieur de celui-ci au moins une vis sans fin (9); un dispositif d'amenée de film ou textile (4) configuré pour amener au moins un film ou textile (12a, 12b) autour du convoyeur de fibres (3) ; et un dispositif de formation d'enveloppe externe (5) configuré pour former, à l'aide d'au moins un fil (15), une enveloppe externe (17) autour de l'au moins un film ou textile (12a, 12b). L'invention a également pour objet un procédé de fabrication de cordon de fibres isolantes.
Patent FR-3078410-A1 (FR)
Title: Dispositif d'exploration du systeme visuel
Inventor: SCHWAN RAYMUND
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-02-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'exploration du système visuel, comprenant un équipement de visualisation portable (1) comportant au moins un écran de visualisation (11, 12) destiné à être placé face à au moins un œil d'une personne. Selon l'invention, l'équipement de visualisation (1) comprend des lèvres d'obturation (2, 21) entourant les écrans de visualisation (11, 12), et présentant un bord libre destiné à être appliqué contre la peau de la personne, ce bord libre comprenant au moins une électrode (31, 32, 33) de mesure du potentiel électrique. Le dispositif comprend également au moins une électrode libre (41, 42) de mesure du potentiel électrique, reliée, par fil de connexion (410, 420), à un connecteur (22) porté par l'équipement de visualisation (1), entre l'un des écrans de visualisation (11, 12) et le bord libre des lèvres d'obturation (2, 21) entourant cet écran.
Patent FR-3079269-A1 (FR)
Title: Appareil de production d'energie electrique utilisant le marnage des niveaux d'eau
Inventor: PATON FRANCISCO
IPC: F03D9/14
Filed: 2018-03-26
Abstract: Appareil de production d'électricité générée par la force hydraulique, comportant une nacelle contenant un multiplicateur de vitesse et le générateur qui est reliée par une colonne double creuse à un socle de fixation en béton, la colonne est mobile en rotation autour d'un axe fixé au socle à l'aide de roulements. Un flotteur lesté à l'équilibre percé en son centre d'un filetage femelle entraine en rotation la colonne double creuse composée d'un cylindre fileté mâle extérieur lors de mouvements vers le haut ou le bas du flotteur.
Patent FR-3087096-A1 (FR)
Title: Chaussure destinee avantageusement a la pratique d'activites physiques
Inventor: GEIS BENOIT
IPC: A43B13/14
Filed: 2018-10-15
Abstract: Chaussure, notamment de sport haute performance, destinée avantageusement à la pratique d'activités physiques tels que la course à pied, la marche sportive ou normale, s'étendant entre une pointe (D) et un talon (C) et comprenant une tige (5), une semelle de confort (9) en prise avec une semelle d'usure (7) la semelle de confort possède un rayon de courbure en tout point d'une ligne allant du talon (C) à la pointe (D) et faisant interface avec la semelle d'usure (7)
Patent FR-3078580-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif portatif informatise et systeme de visite augmentee d'un site
Inventor: DE SA MOREIRA BRUNO
IPC: G06T15/00
Filed: 2018-03-02
Abstract: Un procédé de visite augmentée d'un site (SH) sur un dispositif portatif informatisé (DP) comprend le chargement d'un contenu multimédia sur le dispositif informatisé (DP) à partir d'un scan et d'une reconnaissance d'un motif associé au contenu multimédia, ainsi que de la position du dispositif informatisé. Le contenu multimédia est affiché dynamiquement sur l'écran du dispositif informatisé (DP) en fonction de l'orientation courante du dispositif informatisé (DP).
Patent FR-3083930-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un gain
Inventor: LAUGEOIS MARC
IPC: H03G3/00
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibration d'une chaîne de réception (10) comprenant un amplificateur d'entrée (12) d'un convertisseur analogique-numérique (14), et comportant les étapes successives suivantes : déterminer un gain de repos en fonction de la puissance moyenne du bruit présent sur un signal numérique (Sig-out) issu dudit convertisseur (14) ; et fixer le gain de l'amplificateur d'entrée (12) audit gain de repos lorsque la puissance moyenne dudit signal numérique (Sig-out) est inférieure à un premier seuil.
Patent FR-3085525-A1 (FR)
Title: Surveillance des personnes avec prise en compte des visites
Inventor: BESSEAU STEPHANE
IPC: G08B21/04
Filed: 2018-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de quantification d'une activité d'une personne évoluant dans un environnement délimité dans lequel sont disposés plusieurs capteurs reliés à une unité centrale d'un système de surveillance, l'unité centrale étant apte à détecter une présence d'une deuxième personne au sein dudit environnement délimité, le procédé étant exécuté par l'unité centrale, et comprenant une étape d'apprentissage d'une séquence personnalisée de résultats de détection susceptibles d'être reçus depuis lesdits capteurs, ladite séquence personnalisée caractérisant l'activité de la personne évoluant dans l'environnement délimité ; une étape de surveillance comprenant une sous-étape d'acquisition de seconds résultats de détection reçus depuis lesdits capteurs, une sous-étape de recherche de ladite séquence personnalisée parmi lesdits seconds résultats de détection ; et, si ladite séquence personnalisée n'est pas trouvée pendant un intervalle de temps prédéterminé, une étape de notification d'anomalie à un utilisateur ; caractérisé en ce que lorsque l'unité centrale détecte la présence de la deuxième personne au sein dudit environnement délimité durant l'exécution de l'étape d'apprentissage ou de la sous-étape d'acquisition, l'exécution de l'étape en cours est suspendue pendant la durée de cette présence.