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Patent FR-3078475-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication visant a introduire des fleurs en surface d'un fromage lactique dit a pate fraiche elabore avec du lait de chevre
Inventor: CHEVENET THIERRY
IPC: A23P20/10
Filed: 2018-04-13
Granted: 2020-12-25
Abstract: 1. Procédé de fabrication d'un fromage lactique dit à pâte fraiche élaboré à partir de lait de chèvre sans aucun agent chimique non naturel, visant à introduire des fleurs en surface d'un fromage, à l'objet de préserver les qualités organoleptiques et visuelles des fleurs et limiter la dégradation de celles-ci produites par les agents de fermentation du lait, caractérisé par: - Un ensemencement en phase de maturation initiale du lait par introduction d'une flore d'affinage aérobie, - De réalisation d'un ré-essuyage de la surface des fromages, après la phase de retournement, réalisé sur une plage de température variant entre 18° et 22° Celsius, - Un blocage immédiat après la phase de ré-essuyage, effectué par refroidissement rapide à température comprise entre 0 et 5° Celsius, - Dépôt d'un mélange de fleurs en surface, une fois le fromage démoulé et refroidi à cœur, mélange de fleurs dont la composition physico-chimique détient une présence maximale de 14% d'eau avant introduction sur le fromage ainsi qu'une présence limitée de moisissure inférieure ou égale à 10 000 bactéries par gramme de mélange de fleurs, - Un nouveau ré-essuyage à froid du fromage ayant reçu le mélange de fleurs, ré-essuyage d'une durée d'au moins 24 heures aux fins que la fleur s'imprègne de l'humidité du fromage, - Un emballage immédiat après dans un conditionnement sous atmosphère contrôlé.
Patent FR-3076825-B1 (FR)
Title: Dispositif de chargement/dechargement d'un caisson sur/depuis un vehicule automobile et procede de commande associe
Inventor: LEVEQUE BERNARD
IPC: B65G67/02
Filed: 2018-01-17
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chargement/déchargement d'un caisson sur/depuis un véhicule automobile, comprenant un caisson (10), un plateau support (20) monté sur le véhicule et une structure porteuse (30) du caisson comportant quatre pieds de support latéraux (32-35) intégrant un vérin commandable (38) actionnant une roulette d'appui (37) des pieds de support entre des positions rétractée et déployée, le plateau comprenant un premier rail de guidage (22) pour guider en translation des plots de fixation latéraux disposés sous le caisson, jusqu'à des zones d'ancrage respectives associées chacune à un mécanisme de verrouillage (224) à verrou mobile commandable entre des positions de verrouillage et de déverrouillage du plot de fixation latéral dans la zone d'ancrage, les mécanismes de verrouillage et les vérins étant commandés de façon coordonnée au cours d'opérations de chargement et déchargement du caisson sur/depuis le véhicule.
Patent FR-3084592-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique
Inventor: POIROUX JEAN-LOUIS
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-08-03
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente demande concerne une composition cosmétique comprenant - 0,1 à 10%, de préférence de 0,1 à 5%, en poids d'un extrait de Getto ; - 0,0001 à 0,02% en poids de peptides ; 0,001 à 10% en poids d'acide hyaluronique ou un dérivé d'acide hyaluronique ; 0,001 à 10% en poids de vitamine C ou un dérivé de vitamine C.
Patent FR-3086473-B1 (FR)
Title: Procede de determination du flux magnetique d'une machine electrique
Inventor: NGUYEN HOAI-NAM
IPC: H02P21/13
Filed: 2018-09-20
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination du flux magnétique ϕ d'une machine électrique, basé sur des mesures (MES) de courants et tensions dans les phases de la machine électrique, sur un modèle (MOD) dynamique du flux magnétique, et sur un filtre de Kalman adaptatif (KAL).
Patent FR-3088589-B1 (FR)
Title: Ensemble pour vehicule automobile comportant un support de retenue pour reservoir a carburant
Inventor: DUSI JACQUES
IPC: B60K15/067
Filed: 2018-11-15
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour véhicule automobile comportant: - une caisse (11), - un réservoir de carburant (10) fixé à la caisse (11), - un filtre à carburant (12), - une interface de liaison mécanique (13) entre le réservoir de carburant (10) et le filtre à carburant (12), caractérisé en ce que ledit ensemble comporte en outre un support (19) fixé sur la caisse (11) du véhicule automobile, ledit support (19) comportant une portion d'extrémité (23) destinée à former une butée de retenue pour l'interface de liaison mécanique (13) en cas de déformation du réservoir de carburant (10), notamment lors d'un incendie.
Patent FR-3089879-B1 (FR)
Title: Triangle de suspension pour vehicule automobile
Inventor: GIRAUD PHILIPPE
IPC: B62D65/12
Filed: 2018-12-13
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention porte principalement sur un triangle de suspension (10) pour véhicule automobile comportant:  - un corps de base (11), et  - un axe (12) destiné à être inséré à l'intérieur d'une ouverture traversante d'une cale élastique,  - l'axe (12) comportant une portion de guidage (22) présentant une extrémité d'entrée (22.1) à l'intérieur de l'ouverture traversante ayant une dimension plus petite qu'un diamètre de l'ouverture traversante et une extrémité de sortie (22.2) de l'ouverture traversante ayant une dimension plus grande que le diamètre de l'ouverture traversante, de façon à pouvoir assurer un guidage lors d'un emmanchement dudit axe (12) à l'intérieur de l'ouverture traversante ainsi qu'un maintien dudit axe (12) par rapport à la cale élastique une fois l'axe (12) inséré à l'intérieur de l'ouverture traversante.    Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3089834-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce métallurgique par compaction à chaud de poudre métallique
Inventor: BIGOT RÉGIS
IPC: B22F3/15
Filed: 2018-12-13
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention présente un procédé de fabrication d’une pièce métallurgique par compaction à chaud de poudre métallique comportant :  une première étape de fabrication d’un conteneur métallique étanche une deuxième étape de dépôt d’un revêtement sur la surface intérieure du conteneur une troisième étape de remplissage dudit conteneur par de la poudre métallique une quatrième étape de dégazage du conteneur par mise sous vide une cinquième étape d’application d’un cycle de montée en température et pression du conteneur étanche rempli de poudre métallique pour la compression isostatique à chaud une sixième étape de séparation du corps et du conteneur caractérisé en ce que ladite étape de fabrication d’un conteneur métallique consiste à réaliser une structure creuse présentant des zones de rupture s’étendant dans un plan de séparation ainsi que des prolongements extérieurs de traction disposés de part et d’autre dudit plan de séparation.    Figure 1
Patent FR-3092956-B1 (FR)
Title: Procede de cambrage des broches electriques de composants
Inventor: DE MALLIARD HERVÉ
IPC: H05K13/04
Filed: 2019-02-14
Granted: 2022-07-29
Abstract: PROCEDE DE CAMBRAGE DES BROCHES ELECTRIQUES DE COMPOSANTS Procédé de cambrage des broches de contact électrique (8) d’un composant (6) fixées à un corps, disposées dans un plan principal, pour obtenir en partant de ce corps une base des broches (8) restant dans le plan principal, puis des cambrages des extrémités formés dans des plans transversaux, ce procédé comportant successivement une étape de positionnement d’une matrice inférieure (10) sous les broches (8), comprenant un appui inférieur ajusté sous la base des broches (8), et un profil inférieur adapté aux cambrages des extrémités à réaliser, puis la descente d’un serre-flanc (12) venant serrer la base des broches (8) au-dessus de l’appui inférieur, et enfin la descente d’une matrice supérieure (14) comprenant un profil supérieur venant sur le profil inférieur en serrant les extrémités des broches (8).   Figure pour l’abrégé: Figure 1
Patent FR-3093641-B1 (FR)
Title: Phytoecdysones et leurs dérivés pour leur utilisation dans le traitement de l’altération de la fonction respiratoire
Inventor: LATIL MATHILDE
IPC: A61K31/56
Filed: 2019-03-15
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne les phytoecdysones et leurs dérivés, destinés à être utilisés dans le traitement de l’altération de la fonction respiratoire chez le mammifère, notamment dans le cadre d’une pathologie neuromusculaire et plus particulièrement lorsque l’altération de la fonction respiratoire est liée à une altération des propriétés mécaniques du tissu pulmonaire.
Patent FR-3097388-B1 (FR)
Title: Codage ldpc à protection différenciée
Inventor: ORTEGA ESPLUGA LORENZO
IPC: H04L1/00
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention propose une nouvelle méthode de protection inégale aux erreurs qui est basée sur une structure de matrice de parité particulière pour des codes de type LDPC.      Figure 1
Patent FR-3097810-B1 (FR)
Title: Système de transmission électrique, notamment 48V, pour véhicule doté d’un prolongateur d’autonomie et procédé de pilotage de ce système
Inventor: CHEN KAI-KAI
IPC: F16H3/08
Filed: 2019-06-30
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un groupe motopropulseur (100) de véhicule comprenant :  - une première machine électrique (10),  - une deuxième machine électrique (20), la première machine électrique (10) et la deuxième machine électrique (20) étant aptes à être alimentés par une batterie (80) du véhicule,  - un moteur de rechargement (30),  - un dispositif de transmission (50) assurant l’entrainement en rotation d’un dispositif d’entrainement des roues du véhicule (60) du véhicule par la première machine électrique (10), le dispositif de transmission (50) comprenant un premier dispositif d’accouplement (40) pouvant prendre au moins deux états :  - un premier état (41) permettant au dispositif de transmission de couple de transmettre un couple du moteur de rechargement (30) vers la deuxième machine électrique (20) de manière à recharger la batterie (90);  - un deuxième état (42) permettant au dispositif de transmission de couple de transmettre un couple de la deuxième machine électrique (20) vers le dispositif d’entrainement des roues (60) en plus du couple transmis de la première machine électrique (10) vers le dispositif d’entrainement des roues (60).    Figure à publier :   3
Patent FR-3098235-B1 (FR)
Title: Kit d’éléments de réhausse de seuil
Inventor: GAZIELLO JEAN-LOUIS
IPC: E06B1/70
Filed: 2019-07-05
Granted: 2021-08-13
Abstract: TITRE : KIT D’ÉLÉMENTS DE RÉHAUSSE DE SEUIL Le kit d’éléments de réhausse de seuil pour une baie positionnée entre un mur droit et un mur gauche, chaque élément de réhausse présentant, en coupe, une surépaisseur destinée à supporter la baie, comporte, au moins :- un élément gauche présentant une extension latérale gauche, destiné à s’étendre le long d’une paroi verticale intérieure du mur gauche,- un élément droit présentant une extension latérale droite, destiné à s’étendre le long d’une paroi verticale intérieure du mur droit et- un élément intermédiaire (25) muni d’au moins un trait de coupe droit (33, 34) s’étendant depuis un bord où l’épaisseur de l’élément intermédiaire est maximale jusqu’à un bord où l’épaisseur de l’élément intermédiaire est minimale. Dans des modes de réalisation, au moins un trait de coupe est une ligne de faiblesse mécanique, l’épaisseur de chaque élément est décroissante depuis le bord de la surépaisseur jusqu’au bord opposé de l’élément et/ou le kit d’éléments comporte au moins un élément central sans extension ni trait de coupe. Figure pour l'abrégé : figure 5
Patent FR-3098638-B1 (FR)
Title: Relais electromecanique a dispersion reduite de la surcourse, et procede pour sa realisation
Inventor: DAVIS BRUCE
IPC: H01H50/54
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-12-03
Abstract: RELAIS ELECTROMECANIQUE A DISPERSION REDUITE DE LA SURCOURSE, ET PROCEDE POUR SA REALISATION Relais électromécanique comprenant une bobine de commande (5), un noyau magnétique (2), une armature mobile (3) ayant une face active orientée en regard d’une extrémité du noyau magnétique, ayant une face de fixation opposée à la face active, et ayant une première extrémité (31) articulée selon une charnière fixe pour permettre la rotation de l’armature mobile (3) entre un état de travail et un état de repos vers lequel elle est rappelée par des moyens de rappel élastiques (9). L’armature mobile (3) est attirée par le noyau magnétique (2) lorsque celui-ci conduit le champ magnétique généré par la bobine de commande (5) alimentée. Le noyau magnétique (2) est fixé selon sa surface latérale à une surface de fixation (1d) de l’armature mobile (1) par une soudure laser (23).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099524-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la charge du filtre a particules des vehicules automobiles
Inventor: FONT RAPHAEL
IPC: F01N11/00
Filed: 2019-07-30
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle de la charge du filtre à particules de la ligne d’échappement des moteurs thermiques de véhicules automobiles comprenant, au franchissement d’au moins un seuil de charge du filtre, une phase de régénération dudit filtre, caractérisé en ce qu’on surveille le chargement du filtre en mesurant en continu le différentiel de pression des gaz d’échappement entre la sortie et l’entrée du filtre et, en cas d’une augmentation brutale et incohérente de ce différentiel, on inhibe les limitations de performance du moteur pendant une durée et/ou une distance de roulage supplémentaire et déterminée du véhicule jusqu’à obtenir la régénération du filtre. Figure 1
Patent FR-3105692-B1 (FR)
Title: Enceinte de diffusion de son par reverberation
Inventor: CAZES BOUCHET ARNAUD
IPC: H04R5/02
Filed: 2019-12-24
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne une enceinte de diffusion de son par réverbération (10) comportant :- un haut-parleur (11) comprenant un châssis fixe (12), un support cylindrique (13) et une membrane (14) reliée à une surface d’appui supérieure (16) dudit châssis (12) ; et- un guide d’onde (20) monté sur ladite surface d’appui supérieure (16), ledit guide d’onde présentant sensiblement la forme d’une pyramide tronquée avec une paroi de grande longueur (21) formant une face avant (Fa), une paroi de faible longueur (22) et des montants latéraux (23) ;ledit guide d’onde (20) comportant au moins un mur acoustique (25) fixé sur lesdits montants latéraux (23), ledit mur acoustique (25) s’étendant tangentiellement par rapport à la droite génératrice (Dg) dudit support cylindrique (13) la plus proche de ladite face avant (Fa).  Figure pour abrégé : Figure 3.
Patent FR-3106390-B1 (FR)
Title: Coque chauffante pour raccord trois voies
Inventor: ASTAFYEVA KSENIA
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-01-20
Granted: 2021-12-10
Abstract: Coque (10) chauffante pour raccord trois voies (12), en particulier pour un circuit de fluide de véhicule automobile, cette coque ayant une forme générale en T ou Y et comportant un passage interne (14) de même forme dans lequel est destiné à être logé un raccord fluidique trois voies, la coque étant formée par deux demi-coques (10a, 10b) de même forme fixées l’une à l’autre et délimitant entre elles ledit passage, les demi-coques comportant des surfaces semi-cylindriques (22, 24, 26) formant des portions du passage, caractérisée en ce qu’elle comprend des circuits résistifs de chauffage (28a, 28b, 28c) qui sont formés in situ sur lesdites surfaces semi-cylindriques.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3107669-B1 (FR)
Title: Système de gestion du confort thermique d’un passager
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: G06F17/18
Filed: 2020-02-28
Granted: 2023-05-19
Abstract: Système de gestion du confort thermique d’une personne La présente invention concerne un système de gestion de confort thermique (1) d’un passager, notamment à bord d’un véhicule automobile, ce système étant agencé pour:      acquérir, notamment à l’aide d’un capteur, une valeur d’un marqueur relatif au passager et/ou à son environnement thermique,  sélectionner une classe d’habillement dans un ensemble de classes d’habillement, cette classe d’habillement sélectionnée étant à utiliser dans la gestion du confort thermique du passager, cette sélection étant faite en fonction d’au moins une valeur de probabilité, cette valeur de probabilité retenue étant fonction de la valeur acquise du marqueur, cette valeur de probabilité étant notamment choisie dans une table de valeurs de probabilité.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110158-B1 (FR)
Title: Matériau bas émissif comprenant un revêtement intermédiaire comprenant deux couches comprenant du silicium différentes
Inventor: COHIN YANN
IPC: C03C17/36
Filed: 2020-05-12
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d’un empilement comprenant au moins une couche métallique fonctionnelle à base d’argent et au moins deux revêtements diélectriques, chaque revêtement diélectrique comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques, caractérisé en ce que le revêtement diélectrique situé au contact du substrat comprend un revêtement intermédiaire comprenant deux couches comprenant du silicium différentes, les deux couches comprenant du silicium sont composées d’éléments chimiques différents ou composés des mêmes éléments dans des proportions différentes.
Patent FR-3110294-B1 (FR)
Title: Dispositif d’interconnexion électrique pour mise à la terre d’un conducteur électrique
Inventor: PEIGNE CORINNE
IPC: H01R11/14
Filed: 2020-05-15
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’interconnexion électrique (6) comportant une base (10), un système à deux mors (13) assujettis à la base, et un mécanisme (15) assujetti à la base et configuré pour rapprocher/écarter les mors l’un de l’autre et ainsi faire varier un espace d’une zone de réception (16) définie entre les mors, entre une configuration d’enserrement du conducteur en vue de sa mise à la terre, et une configuration de relâchement ou d’insertion ; les deux mors s’étendant longitudinalement et présentant des faces internes respectives (21) qui sont agencées de sorte à ménager dans la zone de réception, un premier logement distal (23) et un second logement proximal (24) situé entre le premier logement distal et la base, et le dispositif d’interconnexion électrique est configuré pour recevoir un conducteur électrique (2) pour sa mise à la terre dans le premier logement distal et pour recevoir un autre conducteur électrique (3) dans son second logement proximal.  (Figure 3)
Patent FR-3110642-B1 (FR)
Title: Pompe
Inventor: GRENOT GAËTAN
IPC: F04B45/08
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne une pompe (1) comprenant :  - un corps (10) de pompe comprenant une zone de réception (11) d’une tubulure (30) et une zone de support (12) d’un rotor,  - un rotor (20)configuré comprenant :  - des moyens de compression (23) configurés pour déformer la tubulure (30),  - un premier support (21) définissant un premier plan,  - un second support (22) définissant un second plan,   les moyens de compression (23) étant montés sur et entre le premier support (21) et le second support (22), au moins le premier support (21) comprenant :  - un passage (211) de tubulure configuré pour faire passer une portion de la tubulure (30) à l’extérieur d’une zone de compression délimitée par la zone de réception (11), le premier plan (P1) et le second plan (P2) et   - une partie couvrante (212) configurée pour déplacer la portion de la tubulure (30) de l’extérieur à l’intérieur de la zone de compression lorsque le rotor (20) est mis en mouvement.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3096702-B1 (FR)
Title: Système de tuile de couverture et procédé de fabrication
Inventor: Boor Billibob
IPC: E04D1/08
Filed: 2020-06-03
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne une tuile ou un panneau de couverture synthétique qui inclut une ou plusieurs fonctionnalités améliorant la résistance à l’impact et d’autres propriétés souhaitables ainsi que la facilité d’installation et/ou d’utilisation de la tuile ou du panneau de couverture sur une structure de bâtiment. La tuile de couverture est formée dans un processus de variation de couleur amélioré qui est fourni au sujet de la fabrication d’une tuile de couverture en matériau synthétique afin de simuler efficacement l’apparence du matériau naturel représenté par la tuile de couverture synthétique. La tuile de couverture peut également être moulée par compression tel que dans un procédé de fabrication d’une tuile ou d’un panneau de couverture synthétique qui est fourni dans lequel un certain nombre d’inserts représentant l’apparence souhaitée pour la tuile ou le panneau de couverture peuvent être utilisés dans le processus de fabrication pour fournir des tuiles ou des panneaux de couverture ayant l’apparence souhaitée. Les inserts peuvent être interchangés à l’intérieur des moules afin de fournir différentes apparences à des tuiles ou panneaux de couverture formés à l’aide des mêmes moules.
Patent FR-3112162-B1 (FR)
Title: Hublot de vision anti-radiations
Inventor: LEMER PIERRE-MARIE
IPC: G21F7/03
Filed: 2020-07-06
Granted: 2022-08-19
Abstract: La présente invention concerne un hublot de vision anti-radiations (1) destiné à équiper une ouverture de paroi (O) ménagée dans une paroi (P) séparant un espace soumis à des rayonnements ionisants, dit espace chaud (C), et un espace non soumis à des rayonnements ionisants, dit espace froid (F).  Ce hublot de vision antiradiation (1) comprend un écran en matériau radio-protecteur transparent (2) associé à un cadre périphérique de fixation (3).  Selon l’invention, une structure de joint (6) est interposée entre une aile de pourtour de feuillure (34) du cadre périphérique de fixation (3), et un chant périphérique d’écran (2c) ;  et la face avant d’écran (2b) de l’écran en matériau radio-protecteur transparent (2), la face avant de joint (6a) de la structure de joint (6), ainsi qu’au moins une partie de la face extérieure (352) d’une aile de fixation (35) qui s’étend dans le prolongement de ladite face avant de joint (6a), sont situées dans un même plan (A), ou sensiblement dans un même plan (A).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3115190-B1 (FR)
Title: Cuve de friteuse, et friteuse electrique comportant une telle cuve
Inventor: SCHWARTZ DELPHINE
IPC: A47J37/12
Filed: 2020-10-15
Granted: 2022-09-30
Abstract: CUVE DE FRITEUSE, ET FRITEUSE ELECTRIQUE COMPORTANT UNE TELLE CUVE L’invention concerne une cuve de friteuse (2) réalisée en matériau métallique embouti, présentant un fond (22) et plusieurs côtés (23) raccordés au fond (22) par des arrondis (24), au moins un des côtés (23) présentant au moins un embouti latéral de rigidification (8) formant un renfoncement latéral s’étendant dans une direction.   Selon l’invention, ledit au moins un des côtés (23) présente au moins un autre embouti latéral de rigidification (9) formant un autre renfoncement latéral s’étendant dans une autre direction, et ledit au moins un embouti latéral de rigidification (8) croise ledit au moins un autre embouti latéral de rigidification (9).  L’invention concerne également une friteuse électrique comportant une cuve de friteuse (2) du type précité.  (Figure 2)