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Patent FR-2983071-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un polymere superabsorbant et un homo- ou copolymere d'acide acrylique non superabsorbant et au moins partiellement neutralise
Inventor: FAGEON LAURE
IPC: A61K8/84
Filed: 2011-11-25
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour application topique comprenant au moins une phase aqueuse, au moins un polymère superabsorbant et au moins un polymère non superabsorbant choisi parmi les homo- ou copolymères d'acide acrylique au moins partiellement neutralisés. L'invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques consistant à appliquer sur les matières kératiniques une composition telle que définie plus haut, ainsi que l'utilisation de cette composition dans le domaine cosmétique ou dermatologique, et en particulier pour le soin, la protection et / ou le maquillage de la peau du corps ou du visage, ou pour le soin des cheveux. La composition selon l'invention permet d'obtenir un effet quick break à l'application améliorée par rapport aux compositions de l'art antérieur. Par ailleurs, elle présente l'avantage d'avoir une texture très douce et non collante, très agréable à l'application.
Patent FR-2968611-A1 (FR)
Title: Portion de chaussee avec boucle a induction pour vehicules hybrides ou electriques
Inventor: KRESTEL RICHARD
IPC: B60L9/00
Filed: 2011-12-06
Abstract: La présente invention concerne une portion de chaussée (1) comprenant au moins une boucle à induction (2) intégrée qui est réalisée pour la charge inductive d'une batterie de véhicule (3) d'un véhicule hybride ou électrique (4) se trouvant au-dessus d'elle, et la portion de chaussée (1) étant disposée dans un endroit d'une route où le trafic est au moins temporairement arrêté. De ce fait, on peut notamment mettre à profit de manière judicieuse les temps d'attente inutiles devant des feux de circulation ou des barrières de passages à niveaux.
Patent FR-2984448-A1 (FR)
Title: Detendeur de gaz a securite de surpression integree
Inventor: BRUHAT PASCAL
IPC: F16K17/20
Filed: 2011-12-20
Abstract: Ce détendeur de gaz comprend un corps (1) définissant au moins une chambre (7, 9) dans laquelle débouchent une arrivée (11) et une sortie (13) de gaz, des moyens (3, 17, 23, 25) pour réduire la pression du gaz dans ladite chambre (7, 9), un axe obturateur (33) mobile entre une position d'ouverture et une position d'obturation complète de ladite arrivée de gaz, des moyens (49) de rappel élastique de cet axe obturateur (33) vers sa position d'obturation complète, des moyens (43, 45, 47) pour verrouiller cet axe obturateur (33) dans sa position d'ouverture, et des moyens pour commander l'ouverture de ces moyens de verrouillage lorsque la pression du gaz dans ladite chambre (7, 9) dépasse un seuil prédéterminé. Un bouton-poussoir (57) comportant une tête (59) visible de l'extérieur du détendeur indique à l'extérieur du détendeur le passage dudit axe obturateur (33) de sa position d'ouverture vers sa position d'obturation complète.
Patent FR-2995836-A1 (FR)
Title: Module de commande
Inventor: HUYNH TAN DUC
IPC: B60K37/06
Filed: 2012-09-27
Abstract: La présente invention concerne un module de commande (1) destiné à être installé dans un véhicule automobile et à piloter les équipements dudit véhicule automobile dans lequel le module de commande (1) comprend un écran d'affichage (7) et un bouton de commande (5) couplé à l'écran d'affichage (7), ledit bouton de commande (5) est configuré pour sélectionner des éléments graphiques de l'écran d'affichage (7) associés aux commandes des équipements du véhicule automobile, le module de commande (1) comprenant également un dispositif de détection d'un mouvement d'une main d'un utilisateur, ledit dispositif présentant au moins deux capteurs capacitifs (3a, 3b, 3c, 3d, 3e) associés au bouton de commande (5) et des moyens de traitement (11) configurés pour détecter un mouvement d'une main d'un utilisateur en fonction des mesures des capteurs capacitifs (3a, 3b, 3c, 3d, 3e).
Patent FR-2998742-A1 (FR)
Title: Dispositif d alimentation a circuit de decharge sequence
Inventor: PUBERT LAURENT
IPC: H02M1/36
Filed: 2012-11-28
Abstract: Le dispositif d'alimentation (10) comporte : - une entrée principale de commande (40) pour l'activation/désactivation du dispositif d'alimentation ; - un bloc d'alimentation (22) comportant un circuit de décharge (24) reliant la sortie de puissance (V2) à un potentiel de référence par l'intermédiaire d'un interrupteur commandé (32), et un circuit (26) de commande de l'interrupteur commandé (32) du circuit de décharge (24). Ce circuit de commande (26) comporte : - un circuit de temporisation à charge/décharge (62) caractérisé par un temps de relaxation, - un circuit logique (60 ; 160) dont une entrée est reliée à l'entrée principale de commande (40) du dispositif d'alimentation, et l'autre entrée est reliée à la sortie du circuit de temporisation (62) ; et - la sortie est reliée à l'interrupteur commandé (32) pour sa commande. Le premier circuit logique (60) est tel que l'interrupteur commandé (32), est passant seulement lors de la satisfaction des deux conditions suivantes : - aucun signal d'activation n'est présent sur l'entrée principale de commande (40), et - la sortie du circuit de temporisation (62) a atteint une valeur au moins égale à celle fournie à l'issue du temps de relaxation.
Patent FR-2985948-A1 (FR)
Title: Cooler for use in air-conditioning unit for cooling internal combustion engine of car, has fan unit exhibiting nominal operating voltage different from that of supply network, and radiator coupled with fan unit to cool coolant circuit
Inventor: LECROQ DOMINIQUE
IPC: B60H1/32
Filed: 2012-01-25
Abstract: The cooler has a fan unit (5) exhibiting nominal operating voltage. A radiator (6) is coupled with the fan unit for cooling a coolant circuit that is adapted to cool a driving assembly using a cooling liquid. The nominal voltage is different from nominal voltage of an electrical supply network of a motor vehicle. A control device (7) controls application of the voltages at the peripheral units of the fan unit according to temperature of the cooling liquid. A power-supply system (8) feeds the fan unit and includes an alternator. An independent claim is also included for a method for controlling operation of a fan unit.
Patent FR-2986028-A1 (FR)
Title: Fitting device for installation on post for door leaf or sash-frame opening of window, has fastener defining surface longer than another surface such that surfaces are introduced into edges of orifice of post with sufficient stroke
Inventor: GUERIN ERIC
IPC: E05B9/00
Filed: 2012-01-25
Abstract: The device (1) has a fastener (2) extending in a longitudinal direction (D') between two ends (21, 22). The fastener defines a surface (31) at one end, where the surface is intended to come against an interior surface of a post, and the interior surface terminates in an edge of an orifice of the post. The fastener defines another surface (32) and a stop (42) at the other end, where the length of the former surface is greater than that of the latter surface so that the surfaces are introduced into edges of the orifice with a sufficient amount of stroke. Independent claims are also included for the following: (1) a door leaf or sash-frame opening (2) a method for assembling the fitting device on a post for a door leaf or sash-frame opening.
Patent FR-2987507-A1 (FR)
Title: Busbar device for charger system of e.g. hybrid car, has three busbar elements including path portions between fixation parts and attached with each other to authorize relative displacement of two of elements relative to third element
Inventor: GENET LOUIS-MARIE
IPC: H02B1/20
Filed: 2012-02-29
Abstract: The device (1) has three busbar elements (11-13), where each element includes fixation parts (32, 32') for electric connection of the elements. The elements include electrical path portions (51-53) between the fixation parts. The elements are attached with each other to authorize relative displacement of two of the elements relative to the third element. Screws (63, 64) have axes (73, 74) whose external diameters are slightly lower than inner diameters of openings (65, 66) to authorize rotation movement of the element relative to the other elements.
Patent FR-2989090-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc pour bande de roulement de pneumatique comportant des microparticules de sulfate de potassium
Inventor: MAESAKA MASAYUKI
IPC: B60C1/00
Filed: 2012-04-10
Abstract: Composition de caoutchouc utilisable comme bande de roulement d'un pneumatique à adhérence améliorée sur glace fondante, comportant au moins un élastomère diénique tel que du caoutchouc naturel et/ou un polybutadiène, plus de 30 pce d'un agent plastifiant liquide, entre 50 et 150 pce d'une charge renforçante telle que silice et/ou noir de carbone, entre 2 et 40 pce de microparticules de sulfate de potassium dont la distribution volumétrique de taille des microparticules, mesurée par granulométrie laser selon la norme ISO 13320-1, satisfait les relations suivantes : - 50 µm < D < 150 µm ; - 0,50 < Span < 1,50 , dans lesquelles : D est le diamètre de la particule médiane correspondant à 50% de la distribution cumulative des particules ; Span = (D - D ) / D ; - D et D représentent le diamètre de particule correspondant respectivement à 10% et à 90% de la distribution cumulative des particules. L'invention concerne également les bandes de roulement de pneumatiques incorporant une telle composition, ainsi que ces pneumatiques eux-mêmes.
Patent FR-2989330-A1 (FR)
Title: Head-rest for seat of motor vehicle, has two sleeves covering main body, where sleeves receive branches and are crossed through openings so as to protrude sleeves from cap that is coated with block
Inventor: PATTE DAMIEN
IPC: B60N2/48
Filed: 2012-04-17
Abstract: The head-rest (1) has a foam block elastically compressed for molding a structure. A cap (7) is coated with the block and molded by the block, and includes two openings (8, 14) for passing U-shaped branches (3) of the cap. A fitment between the structure and a reinforcement is realized partly by the structure. Two sleeves (9) cover a main body (10). The sleeves receive the branches, and are crossed through the openings so as to protrude the sleeves from the cap. An independent claim is also included for a method for realizing a head-rest.
Patent FR-2991680-A1 (FR)
Title: Use of known or new pyrimidine compounds as an agent for preventing and treating aesthetics skin defect and/or its appendices linked to an imbalance of the differentiation and/or proliferation of epidermal cells
Inventor: MARAT XAVIER
IPC: A61P17/00
Filed: 2012-06-06
Abstract: Use of an effective quantity of at least pyrimidine compounds (Q) or its salt as an agent for preventing and treating aesthetics skin defect and/or its appendices linked to an imbalance of the differentiation and/or proliferation of epidermal cells, is claimed. Use of an effective quantity of at least pyrimidine compounds (Q) of formulae (I) or (II) or its salt as an agent for preventing and treating aesthetics skin defect and/or its appendices linked to an imbalance of the differentiation and/or proliferation of epidermal cells, is claimed. R1 : H, linear or branched, optionally saturated 1-4C-alkyl or -C(O)R8; R8 : linear or branched, optionally saturated 1-4C-alkyl or phenyl; R2 : H, linear or branched, optionally saturated 1-12C-alkyl group or monovalent group of formula (Ia) or (IIb); R3-R7 : H, -NO 2, -OH, -OR8, -CN, Br, Cl, I, F, -CF 3, linear or branched, optionally saturated 1-4C-alkyl, phenyl, -OC(O)-R8 or -O-Ph-X; X : H, -OH, -NO 2, F, linear or branched, optionally saturated 1-4C-alkyl or alkoxy; and n : 0, 1 or 2. An independent claim is included for the pyrimidine compounds (Q), where (Q) is different from 5-(3-bromo-phenyl)-1,3-dimethyl-5,7,8,9-tetrahydro-1H-cyclopenta[5,6]pyrido[2,3-d]pyrimidine-2,4,6-trione. [Image] [Image] ACTIVITY : Dermatological; Antipruritic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2991561-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: A45D40/26
Filed: 2012-06-12
Abstract: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit (P), comportant : un récipient (2) contenant le produit (P), au moins un orifice (1) de distribution du produit, un organe de fermeture (3) de l'orifice de distribution (1), un élément d'application (46) pouvant être stocké de manière amovible dans l'organe de fermeture (3), caractérisé par le fait que, en vue de dessus, l'élément d'application (46) est configuré pour entourer au moins partiellement au moins un orifice de distribution (1) lorsqu'il est stocké dans l'organe de fermeture (3).
Patent FR-2995083-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection et de mesure d'un defaut d'isolement
Inventor: PALMIERI MICHAEL
IPC: G01R27/02
Filed: 2012-08-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection (4) d'un défaut d'isolement d'une source de tension continue susceptible d'induire une électrocution, comprenant : -des première et deuxième bornes d'entrée (-Vbat, +Vbat) pour la source de tension; -des premier et troisième dipôles résistifs (41, 43) connectés en série entre une masse électrique (91) et la deuxième borne d'entrée (+Vbat), le premier dipôle résistif (41) présentant une résistance au moins dix fois supérieure à celle du troisième dipôle (43) ; -un deuxième dipôle résistif (42) et un interrupteur (45) connectés en série entre la première borne d'entrée (-Vbat) et la masse électrique (91); -un circuit de détection (44) connecté aux bornes du troisième dipôle (43), configuré pour : -ouvrir et fermer alternativement ledit interrupteur ; -mesurer la tension aux bornes du troisième dipôle ; -déterminer l'amplitude d'un défaut d'isolement en fonction des tensions mesurées.
Patent FR-2984102-A1 (FR)
Inventor: MAIER-HUNKE HORST-WERNER
IPC: A47B87/00
Filed: 2012-12-14
Abstract: The connection module (1) has a base plate (2) which is arranged between parallel broad sides and the longitudinal sides (5) of frame (3). The connecting portions (6,7) are connected to rectangular tubes. The fin-shaped reinforcing elements (8) are arranged along a connection direction (9) of the rectangular tube. The recess (10) is provided for mounting eccentric connector. The connecting portion (6) is provided with reinforcing struts (12) and tubular channels (11) and whose longitudinal axes are perpendicular to the broad sides. An independent claim is included for office furniture construction kit.
Patent FR-2999890-A1 (FR)
Title: Method for cosmetic and non-therapeutic treatment of body of individual, involves carrying out cosmetic treatment on individual, where cosmetic treatment is function of determined degree of characteristic for modifying effective degree
Inventor: BAZIN ROLAND
IPC: A45D40/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: The method involves presenting a set of images (10-1-10-n) distinct from vegetable objects to a user where the images include images of fruits e.g. citrus fruits, of different species, in the form of a film or morphing. An effective and/or desired degree of a characteristic of the body of the individual is determined by comparison of a property of an area of the body with one of the images. A cosmetic treatment is carried out on the individual, where the cosmetic treatment is a function of the determined degree of the characteristic for modifying the effective degree. The images are images of grapefruit, images of lemon, images of clementine or images of orange. The characteristic of the body of the individual is selected from the number and depth of the wrinkles, relaxation of the skin in the neck, the number and the depth of the folds in the neck, crumpling of the skin, depth of the rings, level of cellulites, texture of the skin, softness of the skin, level of secretion of sebum, brightness of the skin, level of secretion of sweat, density and/or aspect of pores of the skin, skin dryness of the lips, length, curve or density of the lashes or the hair, presence of films on the hair, density and/or aspect of pigmentary tasks, defect of pigmentation, density of blackheads, inflammatory buttons, grain of the skin, contour of the lips, skin color or hair color, whiteness of the skin, transparency of the skin, shape of the hair or volume of the hair. Independent claims are also included for the following: (1) an atlas comprising a set of image of citrus fruits (2) a cosmetic assembly comprising cosmetic products.
Patent FR-3011357-A1 (FR)
Title: Moteur contextuel de recommandation pour application mobile
Inventor: JARRY PASCAL ANDRE OCTAVE
IPC: G06F17/30
Filed: 2013-10-01
Abstract: La présente invention concerne un moteur (1) contextuel et auto-apprenant par sérendipité qui gère le risque de dérangement de l'utilisateur (2). L'utilisateur (2) n'est pas dérangé par des propositions inopportunes liées au moteur de sérendipité (3) grâce à l'intégration d'une gestion de risques (10) et à la gestion des péremptions des centres d'intérêt (5) en plus d'un moteur contextuel classique (6). L'invention est particulièrement destinée à permettre le renforcement de l'apprentissage par sérendipité dans un moteur contextuel auto-apprenant de sélection et de présentation de données sur terminal de communication mobile.
Patent FR-3001047-A1 (FR)
Title: Optical connection module for use in fiber-to-the-home network, has communication wall including slit enclosing opening on peripheral edge of wall, where connecting piece is inserted into slit for stiffening wall
Inventor: MONATLIK JEAN-CHRISTOPHE
IPC: F16B5/00
Filed: 2013-01-11
Abstract: The module (100) has a communication wall (3) including an opening and a slit, where the slit encloses the opening on a peripheral edge (5) of the wall. A connecting piece (101) is inserted into the slit for stiffening the wall, where the slit separates the wall into two parts (6, 7). The connecting piece is attached with each one of the parts of the wall, so as to ensure a rigid connection between the connecting piece and the wall, where the length of the connecting piece is greater than or equal to the length of the slit.
Patent FR-3004153-A1 (FR)
Title: Dispositif de ralentissement et de blocage d'un element par rapport a un autre element de vehicule
Inventor: LEBORGNE OLIVIER
IPC: B60R7/06
Filed: 2013-04-09
Abstract: Le dispositif de blocage (8) comprend un pion de blocage (10) mobile sur le premier élément entre une position de déblocage et une position de blocage et un élément d'actionnement (12) solidaire du deuxième élément et agencé pour déplacer le pion de blocage (10). Le pion de blocage (10) est fixé au premier élément par un élément de contrainte (34) agencé pour exercer une force de contrainte sur le pion de blocage (10) vers sa position de déblocage entre la position de déblocage et une position intermédiaire du pion de blocage (10) et pour exercer une force de contrainte sur le pion de blocage (10) vers sa position de blocage entre la position intermédiaire et la position de blocage du pion de blocage (10).
Patent FR-3007579-A1 (FR)
Title: Element de capteur d'image
Inventor: HUSS EMILIE
IPC: H04N5/3745
Filed: 2013-06-20
Abstract: L'invention concerne un élément de capteur d'image comportant au moins quatre régions (11, 12, 13, 14) chacune associée en son centre à une grille de transfert (N1), lesdites grilles de transfert étant interconnectées en un noeud unique.
Patent FR-3009113-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'acces horodate a codes et a programmation manuelle
Inventor: MOUKARZEL PASCAL
IPC: G07C9/00
Filed: 2013-07-23
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de contrôle d'accès horodaté (10) comprenant : - des moyens de contrôle d'accès (12), - des moyens de saisie manuelle (14) d'un code d'accès (16) à gestion horaire, - une horloge interne (18), - des moyens de mémorisation (20) de différents codes d'accès (16,16', 16",...) et de différentes informations (22,22',22",...) associées à chacun de ces codes d'accès, ces informations comprenant au moins des informations d'identification (24,24',24",...) relatives à au moins un utilisateur et des informations d'autorisation d'accès (26,26',26",...) spécifiant au moins une plage horaire et au moins une date auxquelles cet utilisateur est autorisé à accéder au lieu (L) à accès contrôlé, et - des moyens de traitement (28), le dispositif de contrôle d'accès horodaté (10) étant caractérisé en ce que les moyens de traitement (28) sont paramétrés de manière à permettre une programmation manuelle, via les moyens de saisie (14), des codes d'accès (16,16',16",...) et des informations d'identification (24,24',24",...) et d'autorisation d'accès (26,26',26",...) associées à chacun de ces codes d'accès dans les moyens de mémorisation (20).
Patent FR-3009866-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation du debit d'air en sortie d'un banc d'essais de turboreacteur
Inventor: PROUTEAU JACKIE RAYMOND JULIEN
IPC: G01M15/14
Filed: 2013-08-26
Abstract: Panier pour banc d'essais de turboréacteur comportant un premier cylindre (18) percé de perforations réparties selon un motif donné, sur sa surface de façon à laisser passer un flux de gaz de l'intérieur vers l'extérieur dudit premier cylindre, caractérisé en ce qu'il comporte un deuxième cylindre (28) coaxial du premier et percé sur sa surface de perforations selon le même motif, ledit deuxième cylindre pouvant se déplacer par rapport audit premier cylindre à partir d'une position d'alignement des perforations des deux cylindres.
Patent FR-3011492-A1 (FR)
Title: Procede de raccordement d'une tubulure en acier inoxydable a une capacite en acier
Inventor: FACHE JEAN-PAUL
IPC: B23P11/00
Filed: 2013-10-04
Abstract: Ce procédé de raccordement d'une tubulure en acier inoxydable (4) à une capacité en acier (1), dont la face interne comporte un revêtement (2) en acier inoxydable, à travers un trou correspondant (3) de cette capacité (1), est caractérisé en ce qu'il consiste à : - 1) enfoncer la tubulure (4) dans l'orifice (3) de la capacité (1) jusqu'à ce que l'extrémité (5) de cette tubulure (4) atteigne le revêtement interne en acier inoxydable (2) de la capacité, - 2) sertir (en 6) par expansion, la tubulure (4) dans l'orifice (3), et - 3) souder l'extrémité (5) de la tubulure (4) sur le revêtement interne en acier inoxydable (2) de la capacité.
Patent FR-3015829-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de transfert d'un fichier audio
Inventor: PITOUX JACQUES
IPC: H04M3/533
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système informatique de transfert d'un fichier audio « éphémère » depuis un dispositif électronique (2) émetteur jusqu'à un dispositif électronique (2) récepteur. Le procédé selon l'invention comprend notamment une étape de lecture du fichier audio reçu par ledit dispositif électronique (2) récepteur. Et le procédé comprend une étape de restriction d'accès audit fichier audio reçu au sein dudit dispositif électronique (2) récepteur (en particulier une étape de suppression de ce fichier), de manière à limiter l'accès à ce fichier audio suite à ladite étape de lecture.