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Patent WO-2016202588-A1 (WO)
Inventor: WEGNER JENS
IPC: C08G18/18
Filed: 2016-06-01
Abstract: La présente invention concerne des compositions de revêtement contenant a) au moins un composant (A) renfermant des groupes polyhydroxyle, b) au moins un composant (B) comportant en moyenne au moins un groupe isocyanate et en moyenne au moins un groupe silane hydrolysable de formule (I) : -NR-(X-SiR''x(OR')3-x) et/ou au moins un groupe silane hydrolysable de formule (II) : -N(X-SiR''x(OR')3-x)n(X'-SiR''y(OR')3-y)m, c) au moins un catalyseur phosphoré et azoté (D) pour la réticulation des groupes silane, et d) au moins un catalyseur (Z) pour la réaction des groupes hydroxyle avec les groupes isocyanate. L'invention est caractérisée en ce que i) le catalyseur (Z) est sélectionné dans le groupe des carboxylates de zinc et de bismuth, des chélates d'aluminium, de de zirconium, de titane et/ou de bore et/ou des catalyseurs inorganiques contenant du zinc et leurs mélanges, et ii) la composition de revêtement contient au moins un accélérateur de réaction (R) sélectionné dans le groupe des acides inorganiques et/ou des acides organiques et/ou des esters partiels des acides inorganiques et/ou des esters partiels des acides organiques. L'invention concerne en outre des procédé de production de peintures multicouches au moyen desdites compositions de revêtement ainsi que les revêtements pouvant être obtenus selon ce procédé et leur utilisation.
Patent WO-2017025494-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une structure semi-conductrice avec collage direct temporaire exploitant une couche poreuse
Inventor: BECHE ELODIE
IPC: H01L21/762
Filed: 2016-08-08
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'une structure semi-conductrice, comprenant les étapes de: -collage direct d'un substrat à manipuler (1) avec un substrat poignée (2) par l'intermédiaire d'une couche de collage (3) recouvrant le substrat poignée, pour former une structure temporaire apte à être soumise à des étapes technologiques; et de -démontage de la structure temporaire au niveau de la couche de collage pour séparer le substrat à manipuler (1) du substrat poignée (2), caractérisé en ce qu'il comprend une étape préalable de dépôt de la couche de collage (3) sur le substrat poignée(2) et/ou sur le substrat à manipuler (1), la couche de collage (3) étant réalisée en un matériau poreux formé d'une matrice inorganique et decomposés organiques reliés ou non à cette matrice, et en ce que l'étape de démontage est réalisée par apport d'un budget thermique de démontage à la structure intermédiaire (6, 16), ledit apport résultant en un démontage spontané de la structure temporaire intervenant au niveau de la couche de collage.
Patent WO-2018028771-A1 (WO)
Title: Synthétiseur de fréquence
Inventor: CARLSSON ANDERS
IPC: H03L7/18
Filed: 2016-08-09
Abstract: L'invention porte sur un circuit synthétiseur de fréquence N fractionnaire (20, 20a-c). Il comprend un circuit diviseur de fréquence (70) configuré pour recevoir un premier signal d'oscillation ayant une première fréquence, pour recevoir un mot de commande indiquant un diviseur, et pour diviser en fréquence le premier signal d'oscillation avec le diviseur pour générer un second signal d'oscillation ayant une seconde fréquence, inférieure à la première fréquence. Il comprend également un circuit modulateur (80) configuré pour générer une séquence de mots de commande au circuit diviseur de fréquence. Le circuit modulateur (80) comprend un ensemble d'éléments de mémoire (M, M1-M N ), configurés pour stocker un état interne du circuit modulateur (80) en réponse à un premier signal de commande et pour restaurer l'état interne du circuit modulateur (80) en réponse à un second signal de commande, permettant ainsi un décalage temporel de la séquence de mots de commande. L'invention porte également sur un circuit de communication, sur un appareil de communication et sur un procédé.
Patent WO-2017045889-A1 (WO)
Inventor: BENOIT-GONIN CLAUDE
IPC: B65D55/02
Filed: 2016-08-24
Abstract: L'invention concerne une fermeture de récipient se tenant sur la tête. La fermeture comporte une base (2) et un couvercle (3) ayant une plaque supérieure (35) sur laquelle la fermeture repose lors de l'utilisation. La base peut être attachée à un récipient (10) et le couvercle est attaché ou peut être attaché à la base. La fermeture comprend un élément inviolable interne qui comporte une partie (5) qui est initialement espacée de la plaque supérieure de couvercle, et, lors d'une première ouverture de la fermeture, la partie se rapproche de la plaque supérieure quand la tête est orientée vers le bas.
Patent WO-2017060010-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour faire fonctionner un système de propulsion, système de propulsion
Inventor: HUBER THOMAS
IPC: B60W10/02
Filed: 2016-09-01
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faire fonctionner un système de propulsion (1) d'un véhicule à moteur, comprenant un moteur à combustion interne (2), une machine électrique (3) et une boîte de vitesses à double embrayage (4), la boîte de vitesses à double embrayage (4) comprenant deux embrayages (K1, K2) au moyen desquels elle peut être couplée au moteur à combustion interne (2). En mode roulage, au moins le moteur à combustion interne (2) est régulé de manière à générer un couple théorique d'entraînement, les embrayages (K1, K2) étant actionnés en sens contraire pour le passage des vitesses. Selon l'invention, lors d'un passage de vitesses, la machine électrique (3) reliée sans embrayage à la boîte de vitesses à double embrayage (4) est commandée de telle manière à fournir au moins temporairement la totalité ou une partie du couple théorique.
Patent WO-2017046337-A1 (WO)
Inventor: FRESE INES
IPC: G01N15/02
Filed: 2016-09-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du rayon moyen de giration (r g ) des particules ayant une taille ≤ 1 μm dans une suspension et un dispositif permettant de réaliser le procédé selon l'invention. Le procédé est basé sur la dispersion du rayonnement électromagnétique polarisé linéairement sur des nanoparticules qui, suspendues dans une solution, se déplacent à travers une cellule à écoulement. L'irradiation s'effectue perpendiculairement au sens du déplacement, l'intensité de dispersion étant mesurée par le biais d'au moins quatre détecteurs qui sont disposés à des angles définis dans un plan défini. En variante, au moins un miroir qui dévie le rayonnement sur au moins un détecteur peut être utilisé à la place d'au moins un des détecteurs. Les intensités de dispersion permettent de déterminer aussi bien le rayon moyen de giration (r g ) des particules que leur concentration dans la suspension.
Patent WO-2017080719-A1 (WO)
Title: Dispositif de pose de fil
Inventor: CHRISTE MARCEL
IPC: B65H54/34
Filed: 2016-10-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pose de fil à roues à ailettes servant à enrouler un fil (14) sur une bobine (16), dans lequel un dispositif de commande (38) pour un positionnement du fil (14) à une position axiale (70) prédéfinie le long de l'axe de va-et-vient (62) est programmé pour a) commander les moteurs électriques (30) des deux roues à ailettes (26, 28) de telle sorte que l'une des deux roues à ailettes (26, 28) déplace le fil (14) dans la position axiale (70) prédéfinie à l'aide du côté avant d'ailette (56) de l'une de ses ailettes (26a, 26b, 26c ; 28a, 28b, 28c) dans son sens de rotation de va-et-vient (60), et que l'autre roue à ailettes respective des deux roues à ailettes (26, 26) est déplacée autour de son axe de rotation (32, 34) jusqu'à ce que le fil (14) soit guidé dans la position axiale (70) prédéfinie entre le côté avant d'ailette (56) de l'ailette (26a, 26b, 26c ; 28a, 28b, 28c) de l'une des roues à ailettes (26, 28) et le côté avant d'ailette (56) d'une ailette (26a, 26b, 26c ; 28a, 28b, 28c) de l'autre roue à ailettes (26, 28) ; ou b) commander le moteur électrique (30) de l'une des deux roues à ailettes (26, 28) de telle sorte que la roue à ailettes (26, 28) déplace le fil dans la position axiale (70) prédéfinie à l'aide du côté arrière d'ailette (58) de l'une de ses ailettes (26a, 26b, 26c ; 28a, 28b, 28c) en sens inverse à son sens de rotation de va-et-vient.
Patent WO-2017068138-A1 (WO)
Inventor: DEROO DANNY
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-10-21
Abstract: A method and system are described for enabling accessing and interacting with a digital workspace from a mobile device in a user-centric manner. A mobile device can operate as an authorized input device to a network device, in a network including at least one server hosting a single-source authorization system that keeps information on privileges of mobile devices and/or users. The mobile device is configured to send its identification, e.g. unique identification, and a request for access, to the network device. The network device consults information on privileges to confirm that the user, associated with the mobile device, or the mobile device alone or the user alone is authorized to access the network device, and if confirmed, authorizes the mobile device to interact with applications running on the network device and displaying information on the at least one display monitor.
Patent WO-2017081152-A1 (WO)
Title: Procédés et dispositifs de diagnostic
Inventor: LAWRIE CHARLES HENDERSON
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-11-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection de la présence ou de l'absence d'un analyte cible dans un échantillon d'essai, comprenant les étapes consistant : i) à fournir une pluralité de nanoparticules de détection comprenant une première nanoparticule de détection fonctionnalisée avec une première sonde spécifique d'une première région d'un analyte cible et une deuxième nanoparticule de détection fonctionnalisée avec une deuxième sonde spécifique d'une deuxième région dudit analyte cible ; et ii) à mettre en contact lesdites nanoparticules de détection avec un échantillon d'essai dans des conditions appropriées pour la liaison des sondes spécifiques à l'analyte cible, l'agglomération induite par l'analyte cible des nanoparticules de détection permettant la libération d'un signal détectable à partir d'un réservoir de signaux. L'invention concerne également des dispositifs et des systèmes associés, destinés à mettre en œuvre le procédé de l'invention.
Patent WO-2017093006-A1 (WO)
Title: Composant électronique et procédé de fabrication de ce dernier
Inventor: SCHUSSER ANDREAS
IPC: F16H61/00
Filed: 2016-11-15
Abstract: L'invention concerne un composant électronique (1), comportant : une plaque de base (2), comprenant une partie de plaque de base fermée (2.1) et au moins une partie de plaque de base au moins en partie ouverte (2.2), la partie de plaque de base au moins en partie ouverte (2.2) comprenant une collerette à souder (2.2.2) ; une carte de circuit imprimé (3), la carte de circuit imprimé (3) étant disposée entre la partie de plaque de base fermée (2.1) et la partie de plaque de base au moins en partie ouverte (2.2) ; un support de circuit (4) relié à la carte de circuit imprimé (3), le support de circuit (4) étant logé dans un évidement (3.1) de la carte de circuit imprimé (3) et dans un évidement (2.2.1) de la partie de plaque de base au moins en partie ouverte (2.2) ; et un élément de recouvrement (6) servant à la protection du support de circuit (4) contre un environnement externe, l'élément de recouvrement (6) comprenant une zone bride (6.3) qui est disposée à plat sur la collerette à souder (2.2.2) et est soudée à celle-ci. La présente invention concerne en outre un procédé de fabrication d'un composant électronique (1) de ce genre.
Patent WO-2017102656-A1 (WO)
Title: Verfahren zur autoklavfreien lamination einer verbundscheibe
Inventor: GIER STEPHAN
IPC: B32B17/10
Filed: 2016-12-12
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft ein Verfahren zur autoklavfreien Lamination einer Verbundscheibe (100), wobei: (a) eine Stapelfolge (1) aus einer Substratscheibe (2), mindestens einer Zwischenschicht (3) und einer Deckscheibe (4) hergestellt wird, (b1) ein Vakuum-Ring (5) oder ein Vakuum-Sack um die Stapelfolge (1) gelegt wird, (b2) die Stapelfolge (1) für eine Zeitdauer von t ≥ 8 min und bei einer Temperatur T von 0°C bis 30°C durch Anlegen eines Unterdrucks von p ≤ 0,3 bar an den Vakuum-Ring (5) oder den Vakuum-Sack entlüftet wird, (b3) die Stapelfolge (1) auf eine Temperatur T von 70°C bis 1 15°C erwärmt wird, (b4) die Stapelfolge (1) für eine Zeitdauer t von t ≥ 8 min durch Anlegen eines Unterdrucks von p ≤ 0,3 bar an den Vakuum-Ring (5) oder den Vakuum- Sack entlüftet wird, (b5) die Stapelfolge (1) auf eine Temperatur T < 70°C abgekühlt wird, (b6) der Vakuum-Ring (5) oder der Vakuum-Sack belüftet und entfernt wird, (c1) die Stapelfolge (1) auf eine Temperatur T von 40°C bis 120°C erwärmt wird, (c2) die Stapelfolge (1) zwischen mindestens zwei einander gegenüberliegenden Kalanderwalzen (6.1,6.2) einer ersten Kalandereinheit (16) über die gesamte Breite b der Stapelfolge (1) zusammengepresst wird.
Patent WO-2018108288-A1 (WO)
Title: Interpolateur de phase et procédé d'interpolation
Inventor: JAKOBSSON ANDERS
IPC: H04L7/00
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention concerne un interpolateur de phase (100) destiné à recevoir une première et une seconde horloge d'entrée (110, 120) ayant un premier et un second front d'horloge d'entrée (111, 121) qui comporte une unité de circuit d'interpolation comprenant : des résistances (153a, 153b) en parallèle ; pour chaque résistance (153a, 153b), un commutateur de connexion (157a, 157b), actionné en fonction de la première ou de la seconde horloge d'entrée (110, 120), permettant de connecter la résistance (157a, 157b) à une première ligne d'alimentation ou de déconnecter la résistance (157a, 157b) de la première ligne d'alimentation ; et un condensateur (161) en série avec les résistances (153a, 153b). L'interpolateur de phase (100) permet de commander un groupe partiel des commutateurs de connexion (157a) devant être actionnés en fonction de la première horloge d'entrée (110), et de commander le reste des commutateurs de connexion (157b) devant être actionnés en fonction de la seconde horloge d'entrée (120) ; et déterminer l'horloge de sortie (130) de l'interpolateur de phase (100) sur la base d'un signal de sortie (170) de l'unité de circuit d'interpolation (150), défini par la tension sur le condensateur (161) après le second front d'horloge d'entrée (121).
Patent WO-2018113941-A1 (WO)
Inventor: JEHLICKA PETR
IPC: F16K1/02
Filed: 2016-12-21
Abstract: The invention relates to a shut-off valve (1) for controlling flow of a pressurised gas. The shut-off valve (1) comprises a body (2) defining a passage (3) extending between a gas inlet channel (4) and a gas outlet channel (5), and a sealing element (6) arranged to, in a first position, close the passage (3), and in a second position, open the passage (3) to allow gas to flow between the gas inlet channel (4) and the gas outlet channel (5) through the passage (3). The invention also relates to a method for controlling flow of a pressurised gas by means of a shut-off valve (1).
Patent WO-2017114825-A1 (WO)
Title: Pansement
Inventor: ROTHMAIER MARKUS
IPC: A61F13/00
Filed: 2016-12-27
Abstract: L'invention concerne un pansement (1) pour le traitement des plaies, en particulier en milieu humide ou mouillé, comprenant une compresse (2), qui peut être exposée à une solution aqueuse saline, notamment une solution de Ringer, chez le fabricant, et qui est conditionné chez le fabricant aux fins de la distribution au consommateur en une configuration non pliée formant un plan. Ledit pansement est caractérisé en ce qu'un revêtement adhésif (32) marginal est prévu sur une couche (34) dépassant de la compresse (2) dans une direction de la périphérie (30) tout autour de la compresse (2) et entoure en continu la compresse (2) dans la direction de la périphérie (30), et en ce que les régions (36) de la couche (34) dépassant de la compresse (2) qui présentent le revêtement adhésif (32) marginal sont pliées chez le fabricant pour la distribution au consommateur par pliages sur au moins quatre lignes de pliage (46, 62, 68) du côté de la compresse opposé à la plaie de telle manière que les lignes de pliage (46, 62, 68) entourent la compresse (2) dans la direction de la périphérie (30) et en ce que les régions pliées (36) sont recouvertes chez le fabricant d'au moins une couche protectrice amovible (48, 64, 70) parallèle au plan.
Patent WO-2017125547-A1 (WO)
Title: Dispositif destiné à répartir un fluide de nettoyage
Inventor: BALLENBERGER ROBERT
IPC: B08B3/02
Filed: 2017-01-20
Abstract: Dispositif destiné à répartir un fluide de nettoyage, qui comporte une chambre (26) s'étendant à la verticale. Plusieurs orifices de sortie (16) espacés les uns des autres dans la direction verticale sont ménagés dans une paroi (30) de la chambre (26). En coupe dans un plan de coupe vertical, la paroi (30) est incurvée de manière convexe.
Patent WO-2018028838-A1 (WO)
Title: Technique permettant de déterminer la largeur de canal d'un canal utilisé dans un réseau de communications sans fil
Inventor: ANSARI JUNAID
IPC: H04W74/08
Filed: 2017-01-30
Abstract: L'invention concerne la détermination d'une largeur de canal d'un canal dans un réseau de communications sans fil. Un aspect de l'invention porte sur un dispositif (1200, 1300) configuré de manière à déterminer un indicateur de qualité pour chacun d'une pluralité de canaux, de manière à déterminer, à partir de la pluralité de canaux, un premier sous-ensemble de canaux, dont les indicateurs de qualité répondent à une première exigence, de manière à combiner au moins deux canaux adjacents du premier sous-ensemble de canaux à un canal combiné, et de manière à effectuer une opération d'écoute avant transmission, LBT, dans le canal combiné. D'autres aspects de l'invention concernent un autre dispositif pour déterminer une largeur de canal d'un canal utilisé dans un réseau de communications sans fil, des procédés (1100, 1700), des programmes d'ordinateur et des supports d'enregistrement lisibles par ordinateur.
Patent WO-2017202509-A1 (WO)
Title: Plaquette de coupe pour un outil de fraisage et outil de fraisage
Inventor: STARK CHRISTIAN
IPC: B23C5/06
Filed: 2017-02-03
Abstract: L'invention concerne une plaquette de coupe (12) pour un outil de fraisage (10), la plaquette de coupe comprenant une première face (16), une deuxième face (18) identique à la première face (16) et une surface périphérique (26) qui s'étend entre la première et la deuxième face (16, 18), un alésage (24), lequel s'étend le long d'un axe d'alésage (22), la plaquette de coupe (12) présentant une symétrie de révolution de 120 ° par rapport à l'axe d'alésage (22), la plaquette de coupe (12) comprenant, à la fois sur la première face (16) et sur la deuxième face (18), respectivement trois zones de coupe (28, 28', 28'') formées de manière identique, lesquelles se trouvent à la transition entre la première face (16) et la surface périphérique (26) ou à la transition entre la deuxième face (18) et la surface périphérique (26), les zones de coupe (28, 28', 28'') au nombre de six au total comprenant respectivement une première arête de coupe (30) s'étendant de manière rectiligne, une deuxième arête de coupe (32) s'étendant de manière rectiligne et une troisième arête de coupe (34) arquée, une première extrémité (38) de la première arête de coupe (30) étant reliée à une première extrémité (36) de la troisième arête de coupe (34), et une première extrémité (42) de la deuxième arête de coupe (32) étant reliée à une deuxième extrémité (40) de la troisième arête de coupe (34), les premières et deuxièmes arêtes de coupe (30, 32) étant de même longueur, la plaquette de coupe (12) comprenant, sur la première face (16), une première surface d'appui (54) s'étendant perpendiculairement à l'axe d'alésage (22), laquelle première surface d'appui se situe dans un premier plan d'appui (56) et, sur la deuxième face (18), une deuxième surface d'appui (60) s'étendant perpendiculairement à l'axe d'alésage (22), laquelle deuxième surface d'appui se situe dans un deuxième plan d'appui (62), et les premières arêtes de coupe (30) étant, à leurs deuxièmes extrémités (48) opposées aux premières extrémités (38), reliées respectivement à l'une parmi au total six arêtes (44) arquées, dont le sommet (64) se situe entre le premier et le deuxième plan d'appui (56, 62).
Patent WO-2017153542-A1 (WO)
Title: Connecteur à fiches doté d'un indicateur d'enfichage
Inventor: HESS JOCHEM-ANDREAS
IPC: H01R13/629
Filed: 2017-03-09
Abstract: L'invention concerne un connecteur à fiches comprenant une partie de connexion mâle (11) qui peut être enfichée ou est enfichée dans une partie de connexion femelle (9) le long d'un axe de raccordement (X), les deux parties de connexion (9, 11) présentant une section transversale rectangulaire le long d'un plan de raccordement et la partie de connexion femelle (9) présentant une rainure extérieure en forme de U (24) munie d'un clip de retenue (1) emboîté de l'extérieur sur la rainure de retenue (24), ladite rainure de retenue (24) présentant respectivement sur deux branches opposées une ouverture (26) qui est traversée par une nervure de retenue (21) et par une branche (22) du clip de retenue (1), de manière à coopérer à l'état enfiché de la partie de connexion mâle (11) avec des cames de guidage (37a, 37b) montées sur la partie de connexion mâle (11) et avec un ergot de retenue (36), de sorte que le clip de retenue (1) peut adopter une position de prémontage, une position d'arrêt, une position de fonctionnement et une position de démontage, le clip de retenue (1) indiquant en tant qu'indicateur d'enfichage si les deux parties de connexion (9, 11) sont entièrement enfichées l'une dans l'autre.
Patent WO-2018166592-A1 (WO)
Title: Kit de rattrapage avec module de commutation pour poteau de lumière, dispositif d'alimentation de poteau de lumière, poteau de lumière, éclairage de rue et procédé de fourniture d'une communication de données
Inventor: HUGO TOBIAS
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention concerne un kit de rattrapage destiné à fournir une communication de données, un dispositif d'alimentation de poteau de lumière (4), un poteau de lumière (2, 3), un éclairage de rue (1) et un procédé de fourniture d'accès à une communication de données. Afin de pouvoir utiliser une infrastructure existante et en particulier un éclairage de rue en vue de fournir un accès à une communication de données, l'invention prévoit qu'un module de commutation interconnecte une lampe d'un montant lumineux (2, 3) avec le dispositif d'alimentation (4) jusqu'à la réception de données de commande provenant du dispositif d'alimentation (4) et pour fournir en continu une puissance de fonctionnement à l'électronique (8, 9) nécessaire pour fournir un accès à une communication de données.