baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2993041-A1 (FR)
Title: Heating tube structure for underfloor heating flagstone of dwelling, has central part curved according to geometrical configuration to cover determined surface, where overall length of end parts is equal to certain percent of tube length
Inventor: BARROT ANDRE
IPC: F24D3/14
Filed: 2012-07-06
Abstract: The structure (10) has a heating tube (12) made in a single part and comprising a central part (14), where sides of the central part include end parts (16, 18). The end parts include opposite free ends for the tube. The central part with a tube length extends flat, and is curved according to a predetermined geometrical configuration so as to cover a determined surface. The length is intended to be implanted in a flagstone or a cover of an underfloor heating. Overall length of the end parts is equal to 10% of the tube length. An independent claim is also included for a method for installing a heating tube structure.
Patent FR-2979247-A1 (FR)
Title: Rampe de lancement et rampe d'atterrissage pour vehicule jouet.
Inventor: MARTINO ANTHONY M
IPC: A63H18/02
Filed: 2012-08-24
Abstract: Il est prévu un ensemble de piste de véhicule jouet (10) comprenant : une portion de piste ou rampe de lancement (12) et une portion de piste ou rampe d'atterrissage ou de réception (14) ; un propulseur ou lanceur (16) pouvant propulser ou lancer un véhicule jouet sur la rampe de lancement, dans l'air, et sur la rampe d'atterrissage. L'ensemble comprend en outre au moins un organe allongé (22) avec des indices de distance permettant à un utilisateur de mesurer la distance entre le lanceur et la rampe de lancement et/ou entre la rampe de lancement et la rampe de réception. L'ensemble de piste de véhicule jouet (10) améliore la qualité de jeu d'un véhicule jouet en permettant d'effectuer des sauts fiables et mesurables.
Patent FR-2995713-A1 (FR)
Title: Ecran d'affichage, en particulier pour autostereoscopie.
Inventor: ALLIO PIERRE
IPC: G02B30/32
Filed: 2012-09-14
Abstract: Ecran d'affichage (E), avantageusement de type plat, comprenant une matrice de pixels (P) agencés par lignes et par colonnes perpendiculaires auxdites lignes, chaque pixel comprenant trois ou plus sous-pixels (SP) de couleurs différentes (R, V, B) alignés dans la direction desdites lignes et présentant une forme allongée, caractérisé en ce que chaque dit sous-pixel présente une dimension principale formant un angle alpha non nul par rapport à la direction desdites colonnes. L'écran peut avantageusement être équipé d'un réseau de sélection angulaire pour affichage autostéréoscopique dont les axes principaux forment un angle alpha par rapport à la direction desdites colonnes et dont le pas permet de couvrir M>=2 sous-pixels.
Patent FR-2997212-A1 (FR)
Title: Appairage d'un objet et d'un detenteur de cet objet
Inventor: DIDIER BERNARD
IPC: B64F1/36
Filed: 2012-10-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'appairage d'un objet 19 et d'un détenteur 18 de cet objet par reconnaissance optique. L'invention concerne aussi un procédé d'identification d'un objet et un procédé d'identification d'un détenteur dans lesquels l'objet et le détenteur sont appairés au moyen du procédé d'appairage selon l'invention, ainsi qu'un système d'appairage et un système d'identification pour mettre en œuvre les procédés selon l'invention.
Patent FR-2997562-A1 (FR)
Title: Plaque bipolaire pour pile a combustible
Inventor: OLSOMMER DAVID
IPC: H01M8/02
Filed: 2012-10-30
Abstract: L'invention concerne une plaque bipolaire constituant la première plaque polaire d'un premier élément de base d'une pile à combustible et la deuxième plaque polaire d'un deuxième élément de base adjacent au premier élément de base de la même pile à combustible, comprenant deux plaques parallèles, chaque plaque comportant au moins un canal de distribution de carburant ou de comburant ménagé dans l'épaisseur de la plaque polaire, la plaque bipolaire comprenant en outre un collecteur destiné à l'alimentation en carburant et/ou comburant, ce collecteur communiquant avec l'intérieur de la plaque bipolaire par des orifices. La plaque bipolaire est caractérisée en ce qu'elle comprend une entaille ménagée dans une des plaques parallèles, de manière à permettre à un gaz situé dans le collecteur de rejoindre le canal de distribution via les orifices et l'entaille.
Patent FR-2998210-A1 (FR)
Title: Ensemble d'un insert metallique et d'une nappe de materiau composite, procede d'incorporation d'un tel insert dans une telle nappe et piece obtenue par moulage d'une telle nappe
Inventor: TRESSE DAVID
IPC: B29C70/86
Filed: 2012-11-20
Abstract: Ensemble d'un insert métallique et d'une nappe de renfort de matériau composite, procédé d'incorporation d'un tel insert dans une telle nappe et pièce obtenue par moulage d'une telle nappe L'ensemble (10) est composé d'au moins un insert métallique (14A, 14B, 14C) et d'une nappe de renfort (12). La nappe de renfort (12) contient des fibres de renfort de longueur supérieure ou égale à un centimètre. L'insert métallique (14A, 14B, 14C) comprend des saillies (22) conformées pour traverser la nappe (12) en passant entre les fibres de renfort et pour se plier par déformation plastique en enserrant les fibres de renfort lorsque lesdites saillies sont soumises à un effort de compression longitudinal.
Patent FR-2998863-A1 (FR)
Title: Engin sous marin equipe d'un systeme de remorquage
Inventor: WIDENLOCHER MARIE-ALINE ; CAROLE ; CLAIRE
IPC: B63B21/56
Filed: 2012-12-05
Abstract: Cet engin sous marin du type comportant un massif (3) équipé d'une fosse de veille (4) et un système de remorquage (5), est caractérisé en ce que le système de remorquage (5) comporte des moyens en forme de chariot (6) d'accrochage d'une ligne de remorquage (7), déplaçables dans des moyens en forme de glissière (8), entre une position d'accrochage/décrochage accessible depuis la fosse de veille et une position de remorquage à l'avant du sous marin.
Patent FR-3000512-A1 (FR)
Title: Accessoire de finition deformable adapte pour former un raccord entre deux surfaces
Inventor: PROOT BERNARD
IPC: E04F15/14
Filed: 2012-12-31
Abstract: L'accessoire de finition (1) permet de constituer un raccord de finition entre deux surfaces (S1 ; S2), et comprend une pièce linéaire monobloc (10) d'axe longitudinal (A), qui est déformable dans un plan (X, Y) perpendiculaire à son axe longitudinal (A), de telle sorte que l'accessoire de finition (1) peut être déformé dans au moins une configuration de raccord.
Patent FR-3002627-A1 (FR)
Title: Large-caliber explosive projectile for use in e.g. field artillery, has body closed by bottom and containing explosive charge, where damping material layer is interposed between explosive charge and bottom
Inventor: NOZERES FREDERIC
IPC: F42B12/22
Filed: 2013-02-25
Abstract: The projectile (1) has a body (2) closed by a bottom (3) and containing an explosive charge (4) e.g. trinitrotoluene. A damping material layer (8) is interposed between the explosive charge and the bottom, where the damping material layer is made of thermoplastic or thermosetting plastic. The bottom is formed as a single-piece with the body. A metal grid is applied on an inner wall of the bottom or embedded in the damping material layer applied against the bottom. The body includes a front part (2a) and a rear part (2b) connected to each other at a middle zone of the projectile.
Patent FR-3008674-A1 (FR)
Title: Coque en silicone de protection adaptee a une selle de cycle
Inventor: BACHELIER FREDERIC
IPC: B62J1/20
Filed: 2013-07-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection par une coque en silicone que l'on adjoint à la selle de cycle lors d'intempéries climatiques (pluies, neige, soleil, etc.) permettant à l'utilisateur de ne pas mouiller ses vêtements alors que la selle est trempée ou de ne pas se brûler lors d'exposition au soleil. Voici un avantage précurseur pour l'utilisateur. L'avantage de la coque en silicone est qu'elle permet aussi d'amortir les vibrations que procure la pratique du vélo. La coque en silicone épaisse, souple et indéformable (plus d'épaisseur à différentes coques) vous donnera un meilleur confort. La coque en silicone est une matière souple, résistante, dure, imperméable et indéformable. La coque en silicone est non toxique pour la santé, incassable, ne dégage pas de fumée toxique, stérilisable il est hypoallergénique et ne contient pas de bisphénol-A (BPA). Notre silicone est pratique, simple à entretenir, anti adhérent, imperméable, indéformable, absorbe les chocs. Le dispositif est constitué en silicone (1) et se pose en emboitant sur la selle du cycle. C'est un procédé amovible qui se place et s'enlève facilement.
Patent FR-3007179-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide au pilotage d'un aeronef
Inventor: LASCOMBES JEAN-MICHEL
IPC: G08G5/02
Filed: 2013-06-13
Abstract: L'état de piste déterminé au sol par un aéronef et fourni aux aéronefs en approche ne permet pas de rendre compte d'une éventuelle dégradation de la piste survenue depuis la précédente détermination de cet état de piste. L'invention prévoit de déterminer une information locale fonction d'un état de piste local lorsque l'aéronef roule sur la piste afin de mettre à jour en temps réel ou quasi-réel des données utilisés par un système d'assistance au freinage, selon que l'état de piste local associé à l'information locale déterminée renseigne d'une dégradation de piste par rapport à un état de piste de référence initialement utilisé.
Patent FR-3006945-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur hybride hydraulique
Inventor: LE DREN ARNAUD
IPC: B60W20/00
Filed: 2013-06-17
Abstract: Groupe motopropulseur hybride hydraulique (2) comprenant un ensemble hydraulique formé d'une pompe hydraulique et d'un moteur hydraulique, et un circuit hydraulique, connecté fluidiquement à l'ensemble hydraulique, comportant une partie haute pression (4) et partie basse pression (3), caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens de mise en communication fluidique directe conditionnelle (1) de la partie haute pression, de la partie basse pression et de l'ensemble hydraulique.
Patent FR-3007325-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant un marquage a fort contraste
Inventor: EMORINE HELENE
IPC: B60C13/00
Filed: 2013-06-21
Abstract: Pneumatique en matériau caoutchoutique comprenant un flanc (3) et un marquage (5) faisant protubérance à partir de ce flanc. Le pneumatique comprend une texture (9) entourant le marquage (5), ladite texture comportant une pluralité de brins faisant protubérance à partir du flanc (3), lesdits brins étant répartis selon une densité au moins égale à cinq brins par millimètre carré (mm2), chaque brin ayant une section moyenne comprise entre 0,0007 mm2 et 0,06 mm2 et/ou ladite texture comportant une pluralité de lamelles sensiblement parallèles entre elles faisant protubérance à partir du flanc (3), le pas des lamelles étant au plus égal à 0,5 mm, chaque lamelle ayant une largeur moyenne comprise entre 0,03 mm et 0,3 mm.
Patent FR-3007380-A1 (FR)
Title: Profil de rive
Inventor: VIOT CEDRIC
IPC: B62D65/02
Filed: 2013-06-25
Abstract: L'invention concerne un profil de rive (1) permettant de joindre un plancher à une paroi verticale délimitant une caisse d'un véhicule industriel, le profil (1) comportant une aile horizontale intérieure (2) pour la réception du plancher, une aile horizontale extérieure (3) pour la réception d'un bord de la paroi verticale, et une aile verticale médiane (4) séparant l'aile horizontale intérieure (2) de l'aile horizontale extérieure (3). Selon l'invention, les ailes horizontales intérieure (2) et extérieure (3) sont situées horizontalement au même niveau de sorte qu'elles forment, avec l'aile verticale médiane (4), une structure en T inversé.
Patent FR-3007663-A1 (FR)
Title: Fixation d'une chaussure a machoires avec degagement de matiere
Inventor: VAILLI JOHAN
IPC: A63C9/08
Filed: 2013-06-28
Abstract: Un élément de maintien avant (10) pour dispositif de fixation d'une chaussure (11) sur une planche de glisse comprend deux mâchoires (1 2d, 1 2g) ayant chacune un élément de retenue (1 4d, 1 4g) et montées à pivotement autour d'axes (Ad, Ag) sensiblement orientés dans une direction longitudinale (X). Il comprend aussi un système de déclenchement automatique permettant à l'élément de maintien avant (10) d'occuper une configuration de fermeture dans laquelle la chaussure (11) est retenue dans l'élément de maintien avant (10) par les éléments de retenue et une configuration de déclenchement obtenue par un pivotement d'au moins l'une des mâchoires (12d, 12g) sous l'effet de l'application d'efforts (F) par la chaussure (11) sur ladite mâchoire (12d, 12g) ayant au moins une composante selon une direction transversale (Y), notamment en cas de chute durant laquelle la chaussure (11) subit un mouvement de torsion. Dans la configuration de fermeture, chaque mâchoire (12d, 12g) comprend un dégagement de matière (17d, 17g) par rapport à une droite (Bd, Bg) perpendiculaire au plan de montage (P) de l'élément de maintien avant (10) sur la planche de glisse et passant par l'interface (16d, 16g) entre l'élément de retenue (14d, 14g) au reste de la mâchoire (12d, 12g), orienté dans un sens opposé à l'autre mâchoire (12d, 12g).
Patent FR-3007643-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique stable contenant un monoglyceride, un ester tartrique de monoglyceride et un agent sequestrant
Inventor: CASSIN GUILLAUME
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne une composition, notamment composition cosmétique, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un monoglycéride et au moins un ester tartrique de monoglycéride, et au moins un agent séquestrant. L'invention concerne également l'utilisation d'une association d'au moins un monoglycéride et d'au moins un ester tatrique diacétyl de monoglycéride pour limiter l'aspect luisant ou la brillance de la peau, notamment sous un climat tropical, et l'utilisation d'un agent séquestrant pour améliorer la stabilité d'une composition, notamment une composition cosmétique, comprenant au moins un monoglycéride et au moins un ester tartrique diacétyl de monoglycéride. L'invention concerne encore une méthode de soin cosmétique mettant en œuvre la composition de l'invention
Patent FR-3008413-A1 (FR)
Title: Procede d'orientation perpendiculaire de nanodomaines de copolymeres a blocs par l'utilisation de copolymeres statistiques ou a gradient dont les monomeres sont au moins en partie differents de ceux presents respectivement dans chacun des blocs du copolymere a blocs
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: G03F7/16
Filed: 2013-07-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'orientation perpendiculaire de nano-domaines de copolymères à blocs sur un substrat par l'utilisation d'une sous couche de copolymères statistiques ou à gradient dont les monomères sont au moins en partie différents de ceux présents respectivement dans chacun des blocs du copolymère à blocs
Patent FR-3008690-A1 (FR)
Title: Dispositif comportant un canal fluidique muni d'au moins un systeme micro ou nanoelectronique et procede de realisation d'un tel dispositif
Inventor: OLLIER ERIC
IPC: B81C1/00
Filed: 2013-07-22
Abstract: Dispositif comportant un substrat comprenant au moins une structure microélectronique et/ou nanoélectronique (NEMS) comportant une partie sensible et une canal fluidique (2), le canal fluidique (2) comportant deux parois latérales (6.1), une paroi supérieure (6.2) raccordant les deux parois latérales (6.1), une paroi inférieure formée par le substrat, et au moins deux ouvertures pour assurer une circulation dans le canal fluidique (2), les ouvertures étant définies entre les deux parois latérales (6.1), la structure étant situé à l'intérieur du canal fluidique, des lignes de connexion électrique (8) s'étendant entre la structure et l'extérieur du canal fluidique (6), les lignes de connexion (8) étant réalisées sur le substrat (4) et passant sous les parois latérales (6.1), le dispositif comportant également une couche intermédiaire (20) comportant une face plane en contact avec des faces de base desdites parois latérales (6.1), les lignes de connexion (8) étant au moins en partie recouverte par ladite couche (20) intermédiaire au moins à l'aplomb des faces de base des parois latérales (6.1), les parois latérales (6.1) étant solidarisées de manière étanche sur le substrat (4) par scellement sur la couche intermédiaire (20).
Patent FR-3009195-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou dermatologique et son utilisation
Inventor: DEVILARD ELISABETH
IPC: A61Q19/08
Filed: 2013-07-31
Abstract: La présente invention se rapporte, notamment, à une utilisation d'un extrait hydro-glycériné de bourgeons de pin comme actif anti-âge, une composition cosmétique comprenant un extrait de bourgeon de pin et un extrait de bourgeons de framboisier et/ou un extrait de bourgeons de cassis et/ou un extrait de bourgeons de hêtre. La présente invention se rapport également à un procédé de traitement cosmétique comprenant l'application d'une composition cosmétique comprenant un extrait de bourgeon de pin et un extrait de bourgeons de framboisier et/ou un extrait de bourgeons de cassis et/ou un extrait de bourgeons de hêtre.
Patent FR-3009813-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un ecran d'affichage nomade
Inventor: FEVRIER LAURENT
IPC: B60R11/02
Filed: 2013-08-26
Abstract: Dispositif de maintien en place d'un écran d'affichage nomade dans un véhicule, comprenant un ensemble amovible constitué : - d'une embase, - de moyens de préhension reliés à l'embase, et agencés pour maintenir en place l'écran d'affichage nomade, caractérisé en ce que le dispositif comprend en outre un contenant agencé pour servir de réceptacle de rangement à l'ensemble amovible, et en ce que l'embase comprend au moins une interface de fixation pour être fixée sur le contenant, ou sur un dossier de siège du véhicule, lorsque l'ensemble amovible maintien en place l'écran d'affichage nomade.
Patent FR-3011838-A1 (FR)
Title: Catalyseur bimetallique supporte et son utilisation pour l'oxydation selective du glycerol
Inventor: SKRZYNSKA ELZBIETA
IPC: C07C59/10
Filed: 2013-10-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de d'oxydation spécifique du glycérol comprenant une étape de mise en contact d'un catalyseur bimétallique supporté, ledit catalyseur comprenant du platine et de l'étain, avec du glycérol, en présence d'oxygène .
Patent FR-3012078-A1 (FR)
Title: Systeme d'articulation a rotule, en particulier pour suspension de roue de vehicule
Inventor: TISSERAND DAVID
IPC: F16C11/06
Filed: 2013-10-21
Abstract: L'invention porte sur un système d'articulation à rotule, qui comprend une rotule (10), un pivot de rotule (30) et un boîtier de rotule (20) solidaire du pivot de rotule (30). Le boîtier de rotule (20) comprend un logement de réception (22) de la rotule (10), une partie de fixation (24) sur le pivot de rotule (30), une partie d'actionnement de type « six pans » et une collerette (28) pour le sertissage du boîtier de rotule (20) sur le pivot de rotule (30). De plus, il est prévu une gorge (29), périphérique, qui est située axialement entre la collerette (28) et la partie d'actionnement de type « six pans », de telle sorte que la collerette (28) présente une hauteur constante, laquelle permet, alors, le sertissage de la rotule quelle que soit la position angulaire de ladite partie d'actionnement en position de fixation.
Patent FR-3013048-A1 (FR)
Title: Derive de sterol, son procede de preparation, composition pharmaceutique le contenant et son utilisation pour le traitement du glioblastome multiforme
Inventor: CLARION LUDOVIC
IPC: C07J9/00
Filed: 2013-11-12
Abstract: L'invention concerne un nouveau dérivé de stérol, son procédé de préparation, la composition pharmaceutique le contenant et son utilisation pour le traitement de maladies impliquant des cellules cancéreuses. L'invention vise, en particulier, le traitement du glioblastome multiforme.
Patent FR-2998756-A1 (FR)
Title: Circuit de commande de diodes electroluminescentes
Inventor: WEY CHIN-DER
IPC: H05B44/00
Filed: 2013-11-25
Abstract: Circuit de commande de diodes électroluminescentes comprenant une unité d'alimentation électrique (10), une première et une seconde chaîne de lampes à DEL (20, 40), une première unité de régulation de tension (30) et une première unité de transfert de puissance (50). L'unité (10) délivre une puissance de commande pour commander la première chaîne (20). La première unité de régulation (30) obtient la puissance de commande, stabilise et fournit la tension à la première chaîne (20), et comprend un commutateur de puissance (31) où est générée une perte de puissance. La seconde chaîne (40) et la première unité de transfert (50) sont couplées en série à la première unité de régulation (30) de telle sorte que la perte de puissance est transférée et délivrée pour commander la seconde chaîne (40). Par conséquent, la perte de la puissance de commande est réduite et l'efficacité d'éclairage des DEL est améliorée.
Patent FR-3015166-A1 (FR)
Title: Enceinte acoustique comprenant une paroi externe non conductrice de la chaleur, un haut-parleur electrodynamique et un circuit electronique de commande
Inventor: OLIVEIRA ANTONIO
IPC: H04R1/00
Filed: 2013-12-18
Abstract: Enceinte acoustique (1) comprenant : - une paroi externe (20) non conductrice de la chaleur et définissant au moins en partie un caisson (25), - au moins un haut-parleur (5) électrodynamique comportant un moteur (48), le haut-parleur ayant une portion périphérique (50) fixée sur la paroi externe, et - au moins un circuit électronique (10) de commande du haut-parleur. Le moteur et le circuit électronique sont liés à un même organe (15) de l'enceinte acoustique. L'organe est conducteur de la chaleur et comporte une surface (66) d'échange propre à être traversée par un flux de chaleur (68) circulant dans l'organe en provenance du moteur et du circuit électronique lorsque l'enceinte acoustique est en fonctionnement, le flux de chaleur étant destiné à se dissiper dans l'air extérieur (76) à l'enceinte acoustique ou à passer dans un élément conducteur de la chaleur extérieur à l'enceinte acoustique.
Patent FR-3016401-A1 (FR)
Title: Systeme de culasse a distribution rotative a tres grand rendement sans ressort ni soupape ni arbre a came destine aux moteurs a explosion 2 temps mono cylindre ou multi cylindres
Inventor: AGNESIO GERARD
IPC: F02B25/04
Filed: 2014-01-10
Abstract: Dispositif de culasse(C) à distribution rotative(D) d'Admission et d'Echappement pour moteurs 2 temps permettant l'optimisation de la puissance et du rendement. Invention sans ressort ni soupape destinée aux moteurs à explosion 2 temps, mono-cylindre principalement, mais aussi possible sur les multi-cylindres. Le principe de l'invention permet d'augmenter de façon significative la puissance et le rendement. Ceci grâce au sur-dimensionnement de tous les passages des flux d'admission(A) et d'échappement(E) possible en continu jusqu'à 100% de la surface du piston, ainsi que l'optimisation des angles d'ouverture et de fermetures d'admission, de précompression, transfert et compression. Malgré l'ajout d'une distribution, l'invention ne connaitra pas le risque de casse moteur par rupture de la courroie de distribution. Le dispositif selon l'invention est destiné à tous les constructeurs de moteurs à explosion 2 temps mono cylindre principalement mais aussi aux multi-cylindres.