baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3045180-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de rappel selectif de vehicules automobiles
Inventor: GEEROMS JULIEN
IPC: G06F7/10
Filed: 2015-12-11
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de rappel sélectif d'au moins un véhicule automobile. Le procédé comprend les étapes de sélection (E2) d'au moins un paramètre parmi la pluralité de paramètres, d'envoi (E5) par le nœud mobile, au module de communication, d'un message indiquant le paramètre sélectionné, de collecte (E6), par le module de communication, auprès de l'unité de contrôle électronique, d'au moins une donnée relative audit paramètre sélectionné, d'envoi (E7), par le module de communication, au nœud mobile, de la donnée collectée, d'envoi (E9), par le nœud mobile, au serveur de gestion, de la donnée envoyée, d'analyse (E10) par le serveur de gestion de la donnée reçue, de détection (E11) d'un défaut de l'équipement à partir de la donnée analysée, et de détermination (E12) d'un sous-ensemble de véhicules comprenant l'équipement pour lequel un défaut a été détecté afin de procéder à leur rappel.
Patent FR-3056190-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement des ondulations des bateaux de plaisance a l'arret et mouillage forain
Inventor: DELBARBA WILLY
IPC: B63B39/08
Filed: 2016-11-03
Abstract: Dispositif rétractable d'amortissement des ondulations des bateaux de plaisance à l'arrêt et mouillage forain constitué de plaques horizontales et verticales situées sous l'eau.
Patent FR-3032622-A1 (FR)
Title: Module d'entrainement d'organe medical allonge
Inventor: BENCTEUX PHILIPPE
IPC: A61M25/01
Filed: 2016-02-12
Abstract: Module d'entraînement d'organe médical allongé selon un axe d'allongement pour un système robotisé comprenant : - un équipage mobile monté rotatif par rapport à une base autour d'un axe de rotation (23), et définissant un espace de réception pour l'organe médical allongé, et comprenant un système d'entraînement en rotation (38) comprenant une zone de passage (105) d'organe médical allongé correspondant à l'emplacement de passage de l'organe médical allongé à travers l'équipage mobile, et une pluralité de portions d'entraînement en rotation (38a-d ) réparties autour de l'axe de rotation (23), une ouverture d'accès (93) comprenant une ouverture angulaire d'au moins 30°.
Patent FR-3048823-A1 (FR)
Title: Appareil electrique, notamment a raclette
Inventor: SCHWENKE PIERRE
IPC: H01R31/06
Filed: 2016-03-11
Abstract: La présente invention concerne un appareil électrique comportant un circuit électrique (1) avec une fiche d'alimentation (2) destinée à être branchée à une source d'énergie électrique et un dipôle (4) connecté électriquement à la fiche d'alimentation. Le circuit électrique (1) de l'appareil électrique comporte également : - une fiche de sortie (6) connectée électriquement à la fiche d'alimentation (2) et configurée pour y brancher une fiche d'alimentation d'un autre appareil électrique, et - un moyen de sécurité (8) monté de manière à être parcouru au moins par le courant délivré par la fiche de sortie, de préférence par le courant délivré par la source d'énergie électrique à la fiche d'alimentation (2) et configuré pour ouvrir le circuit électrique (1) lorsqu'il est traversé par un courant d'intensité supérieure ou égale à une valeur donnée. L'invention concerne en particulier un appareil à raclette.
Patent FR-3051675-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de corps creux et installation de fabrication de recipients integrant un tel procede
Inventor: BERNARD VERONIQUE
IPC: B29C49/42
Filed: 2016-05-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'au moins un corps creux (10, 10') en matière thermoplastique, tel qu'une préforme ou un bouchon, ledit procédé de traitement comportant successivement au moins les étapes suivantes : (a) une première étape, consistant à traiter au moins l'intérieur du corps creux (10, 10') au moyen de peroxyde d'hydrogène (H2O2) ; (b) une seconde étape, consistant à chauffer ledit corps creux (10, 10') ; (c) une troisième étape, consistant à traiter ledit corps creux (10, 10') avec du plasma pour réduire la concentration en résidus de peroxyde d'hydrogène (H2O2). L'invention concerne encore une installation de fabrication de récipients dans laquelle ledit procédé est mis en œuvre grâce notamment une unité de traitement par plasma des préformes.
Patent FR-3054145-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour recuperer des grains magnetiques d'aimants frittes ou de plasto-aimants
Inventor: MAAT NICOLAS
IPC: H01F1/057
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour récupérer dans un objet A des éléments G présents dans une matrice M caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : • Mettre en contact ledit objet A avec un fluide dense Fd de masse molaire supérieure à 2g mol-1 dans des conditions de température T1 et de pression P1 adaptées à transformer la phase intergranulaire et à libérer les éléments G, (302), • Modifier les valeurs de température T2 et/ou de pression P2 pour stopper la réaction de transformation de la phase intergranulaire, (303), • Récupérer les éléments G séparés de la matrice M, (304).
Patent FR-3056011-A1 (FR)
Title: Dispositif de selection d’une cellule memoire
Inventor: BARLAS MARIOS
IPC: H01L27/00
Filed: 2016-09-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de sélection (100) d'une cellule mémoire (310), le dispositif comportant une première électrode (1), une deuxième électrode (2) et une couche d'oxyde (3) disposée entre la première électrode et la deuxième électrode, le dispositif étant caractérisée en ce que la couche d'oxyde est dopée avec un premier élément appartenant à la colonne IV de la classification périodique.
Patent FR-3056135-A1 (FR)
Title: Prehension d'objet
Inventor: RODOT VINCENT
IPC: B25J15/06
Filed: 2016-09-22
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de préhension comprenant un support et une ventouse fixée audit support, la ventouse pouvant être mise en communication avec une source de vide pour retenir un produit. Ce dispositif est caractérisé en ce que le support (2) comprend une première partie (4) et une deuxième partie (7) mobiles l'une par rapport à l'autre entre une position, dite position de préhension, dans laquelle la ventouse (3) est destinée à saisir un produit, et une position dite position de repos, la première partie (4) comprenant un premier conduit (5) pour communiquer avec la source de vide et la seconde partie (7) comprenant un second conduit (6) communiquant avec la ventouse (3), le premier conduit (5) et le second conduit (6) étant, en position de préhension, reliés pour mettre en communication la ventouse (3) avec la source de vide. L'invention a aussi pour objet une tête de préhension.
Patent FR-3056370-A1 (FR)
Title: Piece de support d'un composant d'un dispositif electronique securise
Inventor: FROMENT MARION
IPC: H05K1/02
Filed: 2016-09-22
Abstract: Pièce de support d'un composant d'un dispositif électronique, comprenant au moins un élément de réception d'un dispositif de mise sous pression d'une fausse touche, ladite pièce étant caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un élément d'attache pour retenir ladite pièce à une carte PCB du dispositif électronique de sorte que le dispositif de mise sous pression est compressé entre ladite pièce de support et ladite carte PCB.
Patent FR-3057826-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/818
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention concerne un appui-tête comprenant : deux tiges (2) pourvues de crans (3) de verrouillage comprenant une face supérieure (4) et une face inférieure (5) de crantage ; un boitier (7) dans lequel lesdites tiges sont montées en coulissement ; un dispositif de verrouillage comprenant une barre pourvue de deux ergots (9) latéraux de verrouillage, lesdites faces supérieure (4) et inférieure (5) étant biseautées au moins au niveau de l'une desdites issues latérales, de sorte que lesdits crans présentent un élargissement latéral (26)
Patent FR-3058200-A1 (FR)
Title: Actionneur de controle moteur et vanne de circulation de fluide le comprenant
Inventor: BESNARD MICKAEL
IPC: F16K31/04
Filed: 2016-11-03
Abstract: L'invention concerne un actionneur de contrôle moteur (30), notamment pour une vanne de circulation de fluide, comprenant : - un moteur électrique (12) comprenant un arbre de transmission (28) ayant un mouvement de rotation autour d'un premier axe (y), - un support (26) supportant le moteur électrique (12), et un élément élastique de maintien (24), dans lequel l'élément élastique de maintien (24) et le support (26) sont conformés pour maintenir le positionnement radial de l'arbre de transmission (28) du moteur électrique (12) par rapport au support (26).
Patent FR-3069764-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage de deux draps de lit avec une couette ou couverture
Inventor: BEAUMAIS MARIE THERESE
IPC: A47C21/02
Filed: 2017-08-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant deux éléments complémentaires et indissociables : Deux draps plats (1) munis chacun de deux orifices (4) qui délimitent les coins supérieurs du matelas (3) la bordure supérieure et les bordures latérales du drap. Deux attaches identiques composées chacune de deux tiges (2) identiques recouvertes chacune de quatre perles, d'une chaîne maillons (5) reliant les deux tiges, d'une pince (8) insérée dans la chaîne maillons. Suivant les habitudes de couchage, il y a deux systèmes pour faire les lits : Le drap plat traditionnel sur lequel on pose une couverture. On borde l'ensemble et on pose par-dessus un couvre-lit. Inconvénient : la nuit, on se déborde, le couvre-lit la couverture glissent et on perd du temps le matin à tout replacer. La parure de couette (une couette est recouverte d'une housse). Inconvénients : il faut une couette de même dimension que la housse, il faut insérer la couette dans la housse, pas de possibilité de border la parure, pas de possibilité d'insérer une couverture dans la housse. Le dispositif selon l'invention permet de remédier aux inconvénients énoncés ci-dessus. Les draps sont assemblés indifféremment avec une couette ou couverture. Ils peuvent être bordés ou pas. Les draps et la couette ou couverture sont juste déposés. Pour faire son lit il suffit d'attraper les draps à l'endroit des attaches et de tirer vers les coins supérieurs du matelas. Les attaches restent fixées à la couette ou couverture lors du lavage des draps. Grâce au dispositif, faire, refaire son lit, changer les draps devient une tâche domestique moins contraignante et plus rapide à exécuter.
Patent FR-3062179-A1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion d'un flux d'air, roue de pulseur d'air, pulseur d'air et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile correspondante
Inventor: MATHARAN THIBAUD
IPC: F04D29/28
Filed: 2017-01-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de propulsion d'un flux d'air (1), comprenant : • une volute (3) comprenant une virole (10), et • un pulseur d'air (4) comprenant une roue de pulseur d'air (7) présentant une face ouverte (14). La roue de pulseur d'air (7) comprend une pluralité de pales (11), un bandeau (9) situé au niveau de la face ouverte (14) de la roue de pulseur d'air (7) et un masque périphérique (13) agencé de manière à obturer les espaces entre les pales (11). L'ensemble composé du masque périphérique (13) et du bandeau (9) s'étend sur une hauteur (h) au moins deux fois supérieure à une distance (d) entre la virole (10) et la face ouverte (14) de la roue de pulseur d'air (7).
Patent FR-3063689-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/888
Filed: 2017-03-13
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant : deux tiges (2), un boitier (3) comprenant deux conduits de réception desdites tiges en coulissement et deux jeux de paliers comprenant chacun un palier haut et un palier bas (7), chacun desdits jeux étant monté dans un conduit respectif par emboitement desdits paliers dans des logements hauts et bas (9) prévus dans ledit boitier, la face avant (11) desdits paliers bas étant en contact avec l'extrémité libre de nervures (12) saillant vers l'arrière, lesdites nervures étant issues de moulage dudit boitier, lesdites nervures présentant une épaisseur agencée pour leur permettre de se déformer plastiquement en cas de choc violent appliqué par la tête dudit passager sur ladite face d'appui et libérer un espace additionnel (13) d'insertion desdits paliers bas dans ledit boitier de manière à en empêcher leur extraction.
Patent FR-3064850-A1 (FR)
Title: Convertisseur continu-continu
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H02M3/10
Filed: 2017-03-29
Abstract: L'invention concerne un convertisseur continu-continu, comportant un élément piézoélectrique (4) ; un premier interrupteur (K1), reliant une première électrode (42) de l'élément piézoélectrique à une première borne (12) d'application d'une première tension (Ve) ; un deuxième interrupteur (K2), reliant la première électrode de l'élément piézoélectrique à une première borne (16) de fourniture d'une deuxième tension (Vs) ; et au moins un troisième interrupteur (K3) connectant la première électrode à une deuxième électrode (44) de l'élément piézoélectrique, lesdits interrupteurs étant commandés de façon cyclique, à fréquence approximativement constante avec, entre chaque fermeture d'un des interrupteurs, une phase dans laquelle tous les interrupteurs sont ouverts.
Patent FR-3051437-A1 (FR)
Inventor: FROESE SARAH
IPC: B64C21/06
Filed: 2017-05-09
Abstract: L'invention concerne un corps profilé aérodynamique (1) pour objets volants, qui possède une surface d'écoulement autour de laquelle peut s'écouler un écoulement d'air environnant, et qui, dans une zone d'aspiration (4), est conçu pour aspirer l'écoulement d'air s'écoulant autour de la surface d'écoulement, en vue d'une gestion active de l'écoulement. Le corps profilé (1) comprend une structure porteuse (6) située à l'intérieur et une couche extérieure (7), des chambres de dépression (11), qui s'étendent dans la direction de l'envergure et transversalement à la direction d'incidence de l'écoulement d'air s'écoulant autour de la surface d'écoulement, étant agencées entre la structure porteuse (6) et la couche extérieure (7).
Patent FR-3066377-A1 (FR)
Title: Dispositif de suivi de la position spatiale d'un segment osseux par ultrasons
Inventor: LAFON YOANN
IPC: A61B5/11
Filed: 2017-05-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif non invasif permettant la localisation d'un segment osseux d'intérêt par un système de localisation tridimensionnelle, le dispositif non invasif comprenant : - un support (1) destiné à être positionné sur la peau recouvrant le segment osseux d'intérêt, - un marqueur détectable (2) incluant trois éléments repérables (23) par des capteurs de position du système de localisation, - deux transducteurs ultrasonores adjacents (3a, 3b, 3c) fixés au support (1), et espacés d'une distance non nulle, les transducteurs adjacentsétant orientés sur le support (1) de sorte à émettre des ultrasons dans des première deuxième et troisième directions (31a, 31b, 31c) sécantes.
Patent FR-3067119-A1 (FR)
Title: Equipement de test in situ d’une charge electrique.
Inventor: CORDERO SEBASTIAN
IPC: G01R31/00
Filed: 2017-06-02
Abstract: La charge électrique (C) étant alimentée par une source d'alimentation électrique principale (S1), l'équipement de test comprend un premier connecteur (1) de raccordement à ladite source d'alimentation électrique principale (S1), un deuxième connecteur de raccordement (2) à ladite charge électrique à tester (C), un troisième connecteur (3) de raccordement à une source d'alimentation électrique auxiliaire (S2), un relais commutateur (5) faisant interface de liaison entre le premier connecteur (1) et le deuxième connecteur (2), un module (8) de contrôle du relais commutateur (5), relié au troisième connecteur (3) pour être alimenté par la source d'alimentation électrique auxiliaire (S2) et agencé pour produire en sortie un signal de commande du relais commutateur (5) adapté pour ouvrir et fermer l'alimentation de la charge électrique (C) par la source d'alimentation électrique principale (S1) selon des cycles déterminés.
Patent FR-3067841-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de localisation par traitement d'images
Inventor: MARRAUD DENIS
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-06-14
Abstract: Le système de localisation (100) d'un objet (30) dans un espace réel (10) par traitement d'images, comporte un centre de calculs (101), avec une base de données (105) d'un environnement virtuel, représentation virtuelle de l'espace réel (10), et calculant la position d'un point depuis lequel l'environnement virtuel est vu tel que sur une image de l'espace réel (10) obtenue par un dispositif d'acquisition d'images (31) porté par l'objet (30). Le centre de calculs (101) est déporté par rapport à l'objet (30) et un dispositif de transmission de données (110) réalise le transfert de données images de l'objet (30) vers le centre de calculs (101) et inversement de données de localisation du centre de calculs vers l'objet,. Le centre de calculs traite les données image pour déterminer une position depuis lequel l'image a été acquise, et enregistre dans une base de données complémentaires (103) des données de l'image traitée pour compléter et ou corriger une base de données initiale (102). Le système de localisation met en uvre un procédé de localisation pour localiser et transmettre les données de localisation à une pluralité d'objets de l'environnement réel.
Patent FR-3069068-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un objet evoluant dans un champ magnetique genere par un ensemble d'au moins trois generateurs magnetiques
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: G01V3/165
Filed: 2017-07-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de localisation d'un objet (1) solidaire d'un capteur magnétique triaxe (2), évoluant dans un champ magnétique généré par un ensemble d'au moins trois générateurs magnétiques triaxe (3) statiques dans un référentiel commun, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : (a) Pour chaque générateur (3) détermination en fonction de mesures de champ magnétique acquises par le capteur (2) et associées audit générateur (3) d'une position dudit capteur (2) dans ledit référentiel commun ; (b) Calcul pour chaque générateur (3) d'un paramètre représentatif d'une erreur sur ladite position déterminée du capteur (2) pour le générateur (3) ; (c) Sélection d'un sous-ensemble de l'ensemble des générateurs (3) en fonction desdits paramètres estimés pour chacun des générateurs (3) ; (d) Estimation de la position de l'objet (1) par fusion des positions déterminées du capteur (2) pour chaque générateur (3) sélectionné dans ledit sous-ensemble .
Patent FR-3072495-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de generation d'un identifiant unique d'un sujet a partir de son adn
Inventor: PIERRON DENIS
IPC: G16Z99/00
Filed: 2017-10-18
Abstract: L'invention concerne un procÃ©dÃ© de gÃ©nÃ©ration d'un identifiant unique d'un sujet Ã  partir d'un Ã©chantillon d'ADN gÃ©notypÃ© dudit sujet, le procÃ©dÃ© comprenant les Ã©tapes de : - obtention d'un nombre Nâ¥2 de positions gÃ©nomiques d'intÃ©rÃªt, lesdites positions gÃ©nomiques obtenues Ã©tant telles que sur une population de M sujets, ces positions gÃ©nomiques prÃ©sentent un polymorphisme d'au moins un nuclÃ©otide ayant une frÃ©quence allÃ©lique comprise entre 25 % et 35 %, pour l'allÃšle minoritaire ; - combinaison deux Ã  deux des positions gÃ©nomiques obtenues au moyen de fonctions logiques de maniÃšre Ã  obtenir un code binaire cb.
Patent FR-3074346-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation d'un objet en position fixe sur une scene de route
Inventor: GOSSELE FREDERIC
IPC: G08G1/0955
Filed: 2017-11-30
Abstract: Un dispositif de signalisation (1) d'un objet (6) en position fixe sur une scène de route comporte au moins un automate (2, 20, 21) et un module de contrôle (4) configuré pour calculer et transmettre une instruction de fonctionnement dudit automate. L'au moins un automate est configuré pour être mis en service en fonction d'une information relative à la position fixe dudit objet, pour se positionner à proximité de l'objet et pour projeter un pictogramme (22) sur la scène de route.
Patent FR-3075490-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique pour un compresseur electrique d'une installation de conditionnement d'air
Inventor: BELLET AUGUSTIN
IPC: H01R13/46
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique (14) destiné à un compresseur électrique d'une installation de conditionnement d'air, le connecteur électrique (14) comprenant au moins une embase (140) traversée par au moins deux conducteurs électriques (141), au moins un matériau diélectrique (15) étant agencé autour de chaque conducteur électrique (141), caractérisé en ce que le connecteur électrique (14) comprend au moins deux dispositifs d'étanchéité (17), chacun de ces dispositifs d'étanchéité (17) étant agencé autour d'un seul des conducteurs électriques (141).
Patent FR-3075335-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur avec elements intercalaires superposes
Inventor: CRAYSSAC FREDERIC
IPC: F28F21/00
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur du type à plaques et ailettes brasées comprenant une pluralité de plaques agencées parallèlement entre elles de façon à définir une série de passages (33) pour l'écoulement d'un premier fluide à mettre en relation d'échange thermique avec au moins un deuxième fluide, au moins un passage (33) étant formé entre une première plaque (6) et une deuxième plaque (7) successives et comprenant au moins un premier élément intercalaire (221) s'étendant en regard de la première plaque (6) et définissant, au sein du passage (33), un premier ensemble de canaux (26) pour l'écoulement du premier fluide, au moins un deuxième élément intercalaire (222) s'étendant en regard de la deuxième plaque (7) et définissant, au sein du passage (33), un deuxième ensemble de canaux (27) pour l'écoulement du premier fluide, lesdits premier et deuxième éléments intercalaires (221, 222) étant superposés dans la hauteur (H) du passage (33), mesurée perpendiculairement aux plaques (6, 7). Selon l'invention, les canaux (26) du premier ensemble s'étendent globalement parallèlement à une première direction (z1) parallèle aux première et deuxième plaques (6, 7) et les canaux (27) du deuxième ensemble s'étendent globalement parallèlement à une deuxième direction (z2) parallèle aux première et deuxième plaques (6, 7), la première direction (z1) formant, en section dans un plan parallèle aux première et deuxième plaques (6, 7), un angle aigu (A) avec la deuxième direction (z2).
Patent FR-3067359-A1 (FR)
Title: Creation d'une boisson alcoolisee a base d'une plante sauvage recoltee en guyane francaise
Inventor: CERDA JEAN-AIME
IPC: C12G3/06
Filed: 2017-06-08
Abstract: L invention a pour objet la fabrication d une boisson alcoolisée à base de la plante Piper marginatum comprenant les étapes suivantes : - Diluer de l alcool jusqu à environ 50° ; - ajouter 20 grammes de feuilles de la dite plante par litre d alcool dilué et 5 grammes des pétioles de la dite plante par litre d alcool dilué ; - laisser macérer 4 à 5 jours; - filtrer ; - ajouter environ 5 grammes de sucre par litre de l alcool filtré.
Patent FR-3070128-A1 (FR)
Title: Composition de coloration permanente sous forme de gel ou creme
Inventor: RAYNIER FABIENNE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-08-17
Abstract: L'objet de l'invention est une composition sous forme de gel ou de crème comprenant au moins un solvant et au moins un extrait de Lawsonia inermis, ledit extrait étant présent entre 1 et 10% en poids du poids total de la composition. L'invention a également pour objet un procédé de fabrication d'une telle composition et son utilisation en particulier un procédé de coloration permanente des cheveux et/ou des poils.