baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3042244-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de micro-vibrations, notamment dans les appareils de diffusion sonore
Inventor: EVEN STEPHANE ANDRE
IPC: H04R1/02
Filed: 2015-10-08
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'amortissement de micro-vibrations, notamment dans les appareils de diffusion sonore, caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins un coupleur (10) qui est en contact avec l'appareil de diffusion sonore, - un carter (12) périphérique dont la face supérieure présente une ouverture à travers laquelle passe ledit coupleur (10), - un matériau (14) d'amortissement disposé dans le carter (12), et - un joint (16) interposé entre ledit coupleur (10) et ledit carter (12).
Patent FR-3043463-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de surveillance d'une turbomachine avec fusion d'indicateurs pour la synthese d'une confirmation d'alarme
Inventor: LABAT ANTONIN LUCAS
IPC: G08B21/00
Filed: 2015-11-05
Abstract: L'invention porte sur un système de surveillance (1) d'une turbomachine (2), comprenant une unité de détection d'anomalies (3) configurée pour lever une alarme (Al) en cas de dépassement de seuil par un résultat d'analyse d'un paramètres de fonctionnement. Le système comprend une unité de confirmation d'anomalies (4) pour calculer des indicateurs de santé à partir de paramètres de fonctionnement et pour déterminer si une alarme levée (Al) est une fausse alarme ou une vraie alarme (ReAl) en appliquant un premier modèle de décision venant fusionner les indicateurs de santé pour élaborer une information de confirmation/infirmation d'alarme. Le système peut en outre comprendre une unité de classification d'anomalies (5) configurée pour calculer un diagnostic de fonctionnement de la machine en appliquant un second modèle de décision venant fusionner les indicateurs de santé lorsqu'une alarme est déterminée comme étant un vraie alarme.
Patent FR-3043738-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amarrage amovible de securite
Inventor: MAURICE ALAIN
IPC: F16B13/06
Filed: 2015-11-18
Abstract: Dispositif d'amarrage 10 amovible comprenant une première partie fixe 12A à tête d'expansion 13, et une deuxième partie mobile 12B de commande ayant des demi-bagues 14, 15 de coincement et un bouton de préhension 27 associé à une butée d'arrêt 35 et à un ressort 26. La butée d'arrêt 35 est agencée sur la première partie fixe 12A, et est déplaçable par rapport au bouton de préhension 27 par un mouvement relatif de translation pour inhiber dans une position prédéterminée toute commande de déblocage. Le bouton de préhension 27 est ainsi apte à occuper une première position axiale de réglage décalée de la butée d'arrêt 35 pour indiquer l'état non verrouillé autorisant la commande de déblocage, et est déplaçable vers une deuxième position axiale de réglage en engagement contre la butée d'arrêt 35 pour indiquer l'état verrouillé et inhiber ladite commande de déblocage.
Patent FR-3044773-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de l'etat de sante d'une batterie electrochimique
Inventor: BAGHDADI ISSAM
IPC: G01R31/36
Filed: 2015-12-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'évaluation de l'état de santé d'une batterie électrochimique comprenant les étapes suivantes : a) une étape de charge de la batterie, à un premier état de vieillissement (EV1), jusqu'à un premier état de charge, suivie d'un temps de relaxation T1 ; b) une étape de mesure d'une première tension aux bornes de la batterie (UEV1) ; c) une étape de charge de la batterie, à un deuxième état de vieillissement (EV2), jusqu'à un deuxième état de charge, suivie d'un temps de relaxation T2 ; d) une étape de mesure d'une deuxième tension aux bornes de la batterie (UEV2) ; e) une étape d'estimation de l'état de santé de la batterie (SOHE), l'état de santé de la batterie étant estimé à partir de la différence entre les première et deuxième tensions (UEV1, UEV2).
Patent FR-3045067-A1 (FR)
Title: Composition de nettoyage pour ligne industrielle d'enduction
Inventor: GOUBARD DAVID
IPC: C11D7/60
Filed: 2015-12-11
Abstract: 1) Composition de nettoyage comprenant : - de 5 à 99% d'un polymère thermoplastique non réactif à l'humidité (a), - de 1 % à 15 % d'un composé silane monofonctionnel (b) ; - de 0 à 94 % d'un composé (c) choisi parmi un plastifiant (cl), une huile (c2) ou une résine tackifiante (c3) ; ladite composition étant homogène et ayant une viscosité Brookfield mesurée à 100°C comprise dans le domaine allant de 20 à 200 000 mPa.s. 2) Procédé de nettoyage des parois d'équipements industriels revêtues d'une couche de composition C comprenant un polymère P à groupes alkoxysilane, ledit procédé comprenant le mélange de ladite composition C avec la composition de nettoyage selon 1)
Patent FR-3048453-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de calcul d'une quantite d'air dans un collecteur d'admission de moteur de vehicule et vehicule associe
Inventor: AVONS VINCENT-PIERRE
IPC: F02D41/02
Filed: 2016-03-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de calcul d'une quantité d'air dans un collecteur d'admission (4) de moteur de véhicule automobile, le véhicule étant équipé d'un boîtier papillon (3) situé en amont du collecteur (4), d'un capteur de pression (6) dans le collecteur (4), d'un capteur de température extérieure (11), d'un accéléromètre (7), d'un dispositif de mesure de vitesse (12) longitudinale du véhicule, le procédé comportant une étape de calcul d'une pression atmosphérique (E3) à partir d'une accélération et d'au moins deux vitesses longitudinales ; et une étape de calcul d'une quantité d'air dans le collecteur (E7) à partir d'une valeur de section efficace du boîtier papillon (3), d'une mesure de pression collecteur, d'une mesure de température extérieure et de la pression atmosphérique calculée à l'étape de calcul d'une pression atmosphérique (E3).
Patent FR-3054956-A1 (FR)
Title: Machine et procede pour ligaturer/ficeler un appat pour la peche et appat ainsi obtenu
Inventor: ROCCIA MICKAEL
IPC: A01K97/00
Filed: 2016-08-10
Abstract: La machine pour ligaturer un appât pour la pêche comprend une tige (3) supportant un appât oblong (2) inséré longitudinalement dans la tige (3) et se déplaçant en translation à l'intérieur d'un ressort (4) à spires hélicoïdales (5), un premier mécanisme d'entraînement (6) propre à déplacer la tige (3) en translation de l'extérieur vers l'intérieur des spires (5) du ressort (4) dans un premier sens longitudinal (F1) et de l'intérieur vers l'extérieur des spires du ressort dans un second sens longitudinal (F2), une bobine de fil élastique (7) dont l'une (8) des extrémités est libre, des moyens pour couper le fil ; et un deuxième mécanisme d'entraînement (9,12) propre à déplacer le ressort en rotation. La machine comprend en outre un mode opératoire dans lequel l'extrémité libre du fil (8) est entrainée sur l'appât (2) lorsque ledit appât pénètre dans les spires du ressort sous le mouvement du premier mécanisme d'entraînement (F1). L'appât est ficelé/ligaturé en spirale tout le long de sa longueur sous l'action conjuguée des premier et second mécanismes d'entraînement (6 et 9, 12). L'appât ainsi ficelé sort du ressort sous l'entraînement du premier mécanisme d'entraînement (6) pour être extrait de la tige après coupure du fil.
Patent FR-3040778-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion thermique
Inventor: RUSH BRIAN MAGANN
IPC: F28D20/02
Filed: 2016-09-07
Abstract: Système de gestion thermique (10), comportant un premier carter (14) de vapeur conçu pour recevoir un fluide (22) qui absorbe de l'énergie thermique d'une première source (12) de chaleur, et un carter (30) de matériau à changement de phase (MCP) relié thermiquement au premier carter (14) de vapeur, le carter (30) de matériau à changement de phase étant conçu pour recevoir un matériau à changement de phase (32) qui absorbe de l'énergie thermique du premier carter (14) de vapeur, le premier carter (14) de vapeur et le carter (30) de matériau à changement de phase étant d'un seul tenant.
Patent FR-3056177-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'obstacle pour un vehicule ferroviaire
Inventor: THEVENOT MAXIME
IPC: B60R21/0136
Filed: 2016-09-21
Abstract: Le dispositif (2) de détection d'obstacle comporte : - une barre de détection (4) destinée à s'étendre transversalement au véhicule et propre à recevoir un impact avec un obstacle, - au moins un assemblage (6) de détection d'un impact, supportant la barre de détection (4) et comprenant : un boîtier (12) destiné à être rapporté sur le véhicule, un levier (14) solidaire de la barre de détection (4) et mobile en rotation par rapport au boîtier (12) autour d'un premier axe (A) parallèle à la barre de détection (4), entre une position de repos et une position d'activation, et un organe élastique (16) de rappel du levier (14) vers sa position de repos. Le dispositif comporte un dispositif (8) de déclenchement activable par le levier en position d'activation. L'assemblage de détection (6) comprend des moyens de réglage (18), propres à appliquer une précontrainte sur l'organe élastique (16).
Patent FR-3059020-A1 (FR)
Title: Ensemble d'un coffrage de construction et d'au moins un systeme de controle et procede de formation d'un mur
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: G08C17/02
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant un coffrage de construction vertical (1) définissant une cavité (C) destinée à recevoir un matériau durcisseur et au moins un système de contrôle (5) positionné au-dessus de la cavité (C), le système de contrôle (5) comportant des moyens de mesure comprenant au moins un premier organe d'émission (51) configuré pour émettre un signal verticalement dans ladite cavité (C) afin de mesurer la profondeur (P) de la cavité (C).
Patent FR-3059858-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication adapte pour des habitacles, notamment de vehicules automobiles
Inventor: MARCHOU LAURENT
IPC: H04W4/44
Filed: 2016-12-05
Abstract: La présente invention vise un dispositif de communication, destiné notamment à un habitacle, par exemple de véhicule automobile, le dispositif comprenant un module de communication radiofréquence, et un module d'interface couplé de manière opérationnelle au module de communication radiofréquence pour recevoir un signal numérique généré par le module de communication radiofréquence, et moduler, en fonction du signal numérique, un signal d'alimentation électrique destiné à au moins une lampe, en vue de produire une modulation de lumière émise par la lampe en fonction du signal numérique reçu du module de communication radiofréquence.
Patent FR-3045333-A1 (FR)
Inventor: PULS ANNA
IPC: A61Q5/06
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention concerne un agent cosmétique stable à la conservation et destiné à la mise en forme temporaire des fibres kératiniques et, en particulier, des cheveux humains qui offre une protection améliorée contre la décoloration des fibres kératiniques.
Patent FR-3060479-A1 (FR)
Title: Gache pour un volet de radiateur de vehicule automobile
Inventor: GRANDO JEROME
IPC: B60K11/08
Filed: 2016-12-16
Abstract: Dispositif (15) de maintien en position d'un volet pivotant (5) de grille d'entrée d'air de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend une butée apte à prendre deux positions, à savoir une position de verrouillage et une position de libération, et un actionneur agissant sur la butée pour la faire passer de la position de libération à la position de verrouillage. Volet pivotant (5) et grille d'entrée d'air.
Patent FR-3061208-A1 (FR)
Title: Adjuvants pour milieux de culture cellulaire, notamment pour fecondation in vitro, ou pour la culture de follicules, cellules germinales males ou embryons
Inventor: CHOAY PATRICK
IPC: C12N5/076
Filed: 2016-12-23
Abstract: La présente invention a pour objet des compositions pour la culture in vitro de cellules, caractérisées en ce qu'elles comprennent au moins un facteur de croissance en association avec au moins un composé choisi parmi le groupe constitué par un sel de zinc, l'inositol sous l'une quelconque de ses formes stéréoisomériques et la carnitine ou un dérivé de la carnitine. L'invention a également pour objet des procédés de fécondation in vitro et des procédés de maturation de follicules, de cellules germinales mâles, ou d'embryons utilisant de tels adjuvants de milieux de culture, ainsi que des kits pour la mise en œuvre de ces procédés et comprenant un lyophilisat susmentionné et une solution aqueuse, contenant les autres constituants desdits milieux de culture.
Patent FR-3062514-A1 (FR)
Title: Formation de reliefs a la surface d'un substrat
Inventor: NOURI LAMIA
IPC: H01L21/308
Filed: 2017-02-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de formation de reliefs sur une face (101) d'un substrat (100), caractérisé en ce qu'il comprend successivement : - une formation d'un écran de protection d'au moins une première zone (240) de la face (101) ; - une implantation configurée pour introduire au moins une espèce comprenant du carbone dans le substrat (100) depuis ladite face (101), la formation d'un écran et l'implantation étant configurées pour former dans le substrat (100) au moins une couche modifiée (230) carbonée présentant une concentration de carbone implanté supérieure ou égale à un seuil de gravure uniquement depuis une deuxième zone (221) de ladite face (101) non protégée par l'écran de protection; - un retrait de l'écran de protection ; - une gravure du substrat (100) depuis la première zone (240) sélectivement à la deuxième zone (221).
Patent FR-3062305-A1 (FR)
Title: Fil chirurgical bioresorbable et procede de fabrication d'un tel fil
Inventor: POUPONNEAU PIERRE
IPC: A61L17/10
Filed: 2017-02-02
Abstract: La présente invention a pour objet un fil chirurgical biorésorbable de soutien comprenant un fil d'âme constitué d'un filament bobiné d'un polymère choisi dans le groupe des polyesters et des polyuréthanes biorésorbables, et un manchon souple en polymère biorésorbable entourant le fil d'âme, comprenant une section droite le long de laquelle sont disposées des picots. La présente invention a également pour objet un procédé de fabrication d'un fil chirurgical selon l'invention.
Patent FR-3063165-A1 (FR)
Title: Procede et systeme electronique de gestion d'abonnements a un service de gestion partagee d'un vehicule, programme d'ordinateur associe
Inventor: ZHANG VICTOR
IPC: G06Q50/30
Filed: 2017-02-21
Abstract: Ce procédé de gestion d'abonnements à un service de gestion partagée d'un véhicule est mis en œuvre par un système électronique. Ce procédé de gestion comprend : - l'acquisition (100), pour chaque abonné, d'une position géographique de référence ; - l'acquisition (110), pour chaque abonné, d'au moins une grandeur d'utilisation du véhicule pendant une période temporelle prédéfinie ; et - la détermination (120) d'au moins un groupe d'abonnés en fonction de la position géographique de référence et de la ou des grandeurs d'utilisation acquises pour chaque abonné, un unique véhicule étant associé à chaque groupe d'abonnés déterminé.
Patent FR-3068979-A1 (FR)
Title: Composition d'adhesif (meth)acrylique, son procede de preparation et son utilisation
Inventor: HAJJI PHILIPPE
IPC: C09J147/00
Filed: 2017-07-12
Abstract: La présente invention concerne une composition adaptée en tant que composition d'adhésif (méth) acrylique comprenant un polymère à étapes multiples sous la forme de particules de polymère et un polymère (méth) acrylique, son procédé de préparation, et son utilisation. En particulier, la présente invention concerne une composition d'adhésif (méth) acrylique structural comprenant un polymère à étapes multiples, sous la forme de particules de polymère, préparé par un procédé à étapes multiples et un polymère (méth) acrylique, son procédé de préparation, et son utilisation. Plus particulièrement, la présente invention concerne une composition d'adhésif (méth) acrylique structural préparée à partir d'une composition à deux parties comprenant un polymère à étapes multiples, sous la forme de particules de polymère, préparé par un procédé à étapes multiples et un polymère (méth) acrylique, son procédé de préparation, et son utilisation.
Patent FR-3069353-A1 (FR)
Title: Methode d'authentification par voie optique et identificateur associe
Inventor: FLORENT JEAN-JACQUES
IPC: G06K7/10
Filed: 2017-07-21
Abstract: Une méthode d'authentification pour authentifier des objets utilise un identificateur (100') apposé sur chaque objet. La méthode comprend les étapes d'apposer l'identificateur sur un objet; former une première image numérique de l'identificateur ; dériver une première clef numérique de la première image ; enregistrer la première clef numérique dans une base de données de premières clefs numériques; ultérieurement, former une seconde image numérique de l'identificateur sur l'objet ; dériver une seconde clef numérique de la seconde image ; comparer la seconde clef numérique aux premières clefs numériques pour détecter une concordance, et en réponse à ladite détection, identifier l'objet porteur de l'identificateur comme étant un objet authentique. L'identificateur (100') est constitué de microbilles (120) de même diamètre réparties de manière aléatoire sur la surface de l'objet, les microbilles étant noyées dans une couche (110') de liant.
Patent FR-3071112-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion pour machine electrique.
Inventor: THIERRY BENJAMIN
IPC: H02K15/00
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention présente une machine électrique comprenant d 'une part un moteur électromagnétique et d 'autre part un ensemble de connexion complémentaire, ledit moteur électromagnétique comprenant un circuit magnétique statorique présentant des dents s'étendant radialement et des bobines entourant une partie au moins desdites dents, chaque bobine étant formée par un enroulement d'un conducteur isolé autour d'un corps isolant, l'ensemble de connexion comprenant un premier sous-ensemble formé de pistes arquées conductrices, chacune desdites pistes arquées se terminant d'un côté par au moins une broche de connexion s'étendant selon une direction de connexion et de l'autre côté par un plot de raccordement avec l'une desdites bobines, lesdites pistes arquées étant réunies par une matière plastique isolante. Les corps isolants desdites bobines présentent à leur partie supérieure deux fentes pour l'insertion de connecteurs formés chacun par une lame conductrice présentant une première extrémité de connexion présentant une zone de raccordement adaptée pour recevoir et engager de manière conductrice l'extrémité d'enroulement de la bobine, et une broche sur la deuxième extrémité, opposée à ladite zone de raccordement et formant une connexion insérée de force et sans soudure dans un plot de raccordement complémentaire formé dans une desdites pistes arquées.
Patent FR-3060372-A1 (FR)
Title: Teinture capillaire sous forme de creme
Inventor: SCHOPGENS JURGEN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-12-12
Abstract: L'objet de la présente invention repose sur des agents destinés à la teinture capillaire oxydante comprenant 70 - 86 % en poids d'eau, un(des) précurseur(s) de colorants d'oxydation, un agent d'alcalinisation et un mélange déterminé d'un copolymère réticulé d'acide acrylique et d'esters non-éthoxylés de l'acide acrylique avec des monoalcools C10-C30 linéaires, un tensioactif, un polymère zwitterionique ou cationique et un alcan-1-ol C8-C22 saturé linéaire, le colorant présentant une viscosité optimale en termes d'application et la consistance d'une crème similaire à un gel avec une excellente haptique.
Patent FR-3064057-A1 (FR)
Title: Dispositif portable pour distribution de doses de fluide desinfectant
Inventor: EL MAKHOUKHI MEDHI
IPC: G01F11/00
Filed: 2017-03-20
Abstract: Dispositif portable (1) au bras comprenant un moyen de stockage (2) d'une pluralité de doses d'une solution désinfectante pour les mains du porteur du dispositif, comprenant par ailleurs un moyen distributeur (3) conçu pour libérer dans la main du porteur, à la demande, une dose de solution.
Patent FR-3074725-A1 (FR)
Title: Roulette pour meuble
Inventor: DAYT PATRICK
IPC: B60B33/00
Filed: 2017-12-13
Abstract: La présente invention concerne une roulette pour meuble. La roulette comprend un carter de roue 10, une percée 20 réalisée dans le carter 10 selon un axe 21, une roue 30-1, 30-2, un arbre 40 monté dans la percée 20, des moyens pour solidariser l'arbre au carter, des moyens 32 pour monter la roue en rotation sur la portion d'arbre, ces derniers moyens comportant un dispositif de roulement à deux éléments 33, 34, coaxiaux, des moyens pour lier le premier élément 33 à la portion d'arbre, des moyens pour lier le second élément 34 à la roue, les moyens pour solidariser l'arbre 40 au carter 10 comportant des moyens pour fixer le premier élément 33 au carter et des moyens pour fixer l'arbre 40 au premier élément 33. Application aux roulettes comportant une marque visible apposée sur elles.
Patent FR-3076471-A1 (FR)
Title: Decoupe et calibrage combines d’un embouti
Inventor: SPERA JEAN RICHARD
IPC: B21D28/02
Filed: 2018-01-08
Abstract: Cette invention concerne un outil de découpe et de calibrage (101) d'un embouti (115). Cet outil (101) comprend un bâti inférieur ; un bâti supérieur avec: un presseur pour serrer l'embouti (115) contre une première portion de la surface de réception (119) dudit embouti (115); une lame de calibrage (123) configurée pour déformer l'embouti (115) contre une deuxième portion (127) de la surface de réception (119) dudit embouti (115) ; et une lame de découpe (111) configurée pour découper l'embouti (115) le long d'un bord de découpe (120). La lame de calibrage (123) et la deuxième portion (127) de la surface de réception (119) de l'embouti (115) présentent en outre au moins un relief (129) qui est en mesure de déformer une portion dudit embouti (115). Cette déformation provoque, après la découpe de l'embouti (115), un retrait du bord (120) de l'embouti (115).
Patent FR-3078976-A1 (FR)
Title: Procede sequentiel de fermentation par voie fongique de ressources ligneuses
Inventor: SAINT-POL AGNES
IPC: C12P39/00
Filed: 2018-03-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de transformation de résidus de bois en produit alimentaire comestible pour un mammifère constitué d'une séquence de fermentations par voie fongique permettant de rendre comestibles des ressources ligneuses ; l'invention se rapporte également au produit alimentaire obtenu par ce procédé et à son utilisation.
Patent FR-3080934-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour effectuer un echange de donnees securise
Inventor: SANGLE FERRIERE BRUNO
IPC: G06Q20/00
Filed: 2018-05-02
Abstract: Procédé pour effectuer au moins un échange sécurisé au sein d'un système comportant des premier et deuxième dispositifs électroniques (20A, 20B) et un double lecteur (10) comportant des moyens de connexion à chacun des dispositifs et de préférence une interface homme machine, et au moins un serveur (30) auquel peuvent être communiquées des informations relatives à l'échange, ce procédé comportant les étapes consistant à : a) entrer, dans le lecteur (10), à l'ai de de son interface ou d'un appareil externe qui lui est connecté, une information relative à un échange à effectuer entre les premier et deuxième dispositifs (20A, 20B), b) inscrire dans le premier dispositif (20A), à l'aide du lecteur (10), une information relative à l'échange, c) inscrire dans le deuxième dispositif (20B), notamment à l'aide du lecteur (10), une information relative à l'échange, et à défaut procéder à l'annulation de l'échange, d) transmettre les données relatives à ladite transaction audit serveur (30).