baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2998902-A1 (FR)
Title: Device for replacing hydraulic winnowing shovels for self-regulation of level in waterway, has housings fixed on frame and placed in liquid flow, where force is applied on sides of horizontal axis to modulate opening of panel
Inventor: VANTILLARD MARLENE SANDRA
IPC: E02B3/02
Filed: 2012-12-04
Abstract: The device has a frame (1) forming an external structure, where a panel (5) is placed on the external structure. The panel is articulated on a horizontal axis (4) that is pivoted in two housings (3). The housings are fixed on the frame and placed in a liquid flow, where a force is applied on sides of the horizontal axis to modulate opening of the panel. Two guidance cheeks (11) guide the liquid flow and are laterally located on the frame. A lower part (8) and an upper part (6) of the panel are articulated into an upright position and a tilted position, respectively.
Patent FR-2999797-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'ondes hyperfrequences a double cathodes
Inventor: BRASILE JEAN PIERRE
IPC: H01J23/02
Filed: 2012-12-19
Abstract: Le dispositif (10) de génération d'ondes hyperfréquences, comprend une anode (20) et une première cathode (16), séparées par un espace d'interaction (22), la première cathode (16) étant adaptée pour émettre des premiers électrons dans l'espace d'interaction (22) lorsque soumise à un champ électrique (E) d'intensité supérieure à une première valeur seuil, et l'anode (20) étant adaptée pour attirer lesdits premiers électrons, Il comprend une deuxième cathode (18), intercalée entre la première cathode (16) et l'anode (20) et adaptée pour émettre des deuxièmes électrons dans l'espace d'interaction (22) lorsque soumise à un champ électrique (E) d'intensité supérieure à une deuxième valeur seuil, l'anode (20) étant adaptée pour attirer lesdits deuxièmes électrons, et un circuit (21) d'alimentation électrique des cathodes (16, 18), adapté pour établir une différence de potentiel entre les cathodes (16, 18).
Patent FR-2985562-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation de vehicule
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60Q1/00
Filed: 2012-01-10
Abstract: L'invention a trait à un dispositif (1) d'éclairage et/ou de signalisation de véhicule comprenant un porte-lampe (5) assemblé à un boîtier de feu (3) par des moyens de fixation (7), un joint d'étanchéité étant disposé entre le porte-lampe (5) et le boîtier de feu (5) au niveau de leur interface de contact, remarquable en ce que le porte-lampe (5) comprend au moins un moyen de guidage (9, 11) destiné à coopérer avec au moins un moyen de guidage (13, 15) complémentaire du boîtier de feu (3) afin de diriger le mouvement d'approche dudit porte-lampe (5) en direction dudit boîtier de feu (3) au moment de leur assemblage.
Patent FR-2986808-A1 (FR)
Title: Batiment etanche mobile constitue de plusieurs troncons
Inventor: PELLEREJ PHILIPPE
IPC: E04B1/32
Filed: 2012-02-14
Abstract: L'invention concerne un bâtiment (16) étanche mobile comportant une pluralité de tronçons (18) adjacents accolés comportant une charpente (20) métallique, au moins un pan de bâche (30) et des moyens de liaison (50) au sol, chaque extrémité de la charpente (20) d'un tronçon (18) comportant une poutre d'extrémité (26), qui est apte à être reliée à une poutre d'extrémité (26) d'un tronçon (18) adjacent par des moyens de solidarisation (60), caractérisé en ce que les moyens de solidarisation (60) relient les dites deux poutres d'extrémité (26) de deux tronçons (18) adjacents de manière fixe et de manière étanche, et sont aptes à être démontés pour permettre la séparation desdits deux tronçons (18), et en ce que le bâtiment (16) comporte des moyens de commande et d'entraînement des moyens de solidarisation (60) qui sont agencés à distance des moyens de solidarisation (60).
Patent FR-2972460-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une surface exterieure d'un element tubulaire pour ameliorer la resistance a l'usure et a la corrosion dans un reacteur nucleaire refroidi a l'eau, et systeme correspondant
Inventor: ELSHAIK NAGWA M
IPC: C23C8/26
Filed: 2012-03-06
Abstract: L'invention concerne des éléments tubulaires, tels que des barres de contrôles 34, qui sont conçus pour être utilisés dans de l'eau à haute pression et à des températures élevées dans des réacteurs nucléaires, tels que des réacteurs nucléaires à eau sous pression. En particulier, il s'agit d'un procédé pour améliorer la résistance à l'usure et la résistance à la corrosion par dépôt d'un revêtement protecteur ayant une profondeur comprise entre environ 5 et environ 25 µm sur la surface des éléments tubulaires. Le revêtement est réalisé par nitruration de l'élément tubulaire à une température comprise entre environ 400°C et environ 440°C. La nitruration de l'élément tubulaire peut être réalisée pendant une durée comprise entre environ 12 heures et environ 40 heures. L'invention concerne également un système de traitement pour traiter des éléments tubulaires tels que des barres de contrôles 34.
Patent FR-2988267-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mise en portions avec pinces particulieres
Inventor: LE PAIH JACQUES
IPC: A22C11/00
Filed: 2012-03-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de mise en portions d'un boudin (B), en particulier pour la réalisation de saucisses, comprenant au moins une paire de pinces (1, 1') opposées aptes à être déplacées l'une vers l'autre par des moyens d'actionnement d'une position ouverte vers une position fermée pour pincer le boudin. Chaque pince comprend des moyens de pincement (2, 2', 3, 3') aptes à être manoeuvrés par lesdits moyens d'actionnement (70, 9 ; 70', 9') pour pincer le boudin sur un tronçon central de boudin, puis pour pincer le boudin sur des tronçons latéraux de boudin disposés de part et d'autre du tronçon central.
Patent FR-2992981-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de fabrication de papier utilisant un polymere obtenu par degradation d'hofmann
Inventor: HUND RENE
IPC: D21F11/00
Filed: 2012-07-09
Abstract: Procédé de fabrication d'une feuille de papier et/ou de carton, selon lequel, dans une installation comprenant une pompe de dilution et une caisse de tête : on prépare une suspension fibreuse cellulosique, on introduit dans la pâte épaisse les eaux blanches; on homogénéise le mélange dans la pompe de dilution; on transfert la pâte diluée jusqu'à la caisse de tête ; on forme puis on sèche la feuille, caractérisé en ce que, avant homogénéisation du mélange dans la pompe de dilution, on introduit un copolymère cationique obtenu par réaction de dégradation dite d'Hofmann dans les eaux blanches et/ou la pâte épaisse et/ou le mélange formé par les eaux blanches et la pâte épaisse.
Patent FR-2986509-A1 (FR)
Title: Equipment for bundling batch of bottles in bundling machine, has perforation device to receive and transmit tape of heat shrinkable film to cutting device, where perforation device punches series of puncture holes in tape
Inventor: DESCRETTES PHILIPPE
IPC: B65B13/18
Filed: 2012-07-11
Abstract: The equipment (8) has a tape reeler (11) for unwinding a tape (12) of a heat shrinkable film, and a cutting device (13) for periodically cutting the tape to deliver a series of sheets (9) of the heat shrinkable film. A perforation device (14) is arranged to receive the tape of the heat shrinkable film from the tape reeler and to transmit the tape to the cutting device, where the perforation device punches a series of puncture holes in the tape such that the holes are arranged along a precut line in the tape. An independent claim is also included for a bundling method.
Patent FR-2994754-A1 (FR)
Title: Method for interpolation between digital values of equidistant samples for digital synthesis of analog signals by integrated circuit, involves obtaining calculated average sample value by performing arithmetic mean of functions
Inventor: BASTIEN PATRICK
IPC: G06F17/17
Filed: 2012-08-23
Abstract: The method involves calculating an average sample value between central values by using a digital processing circuit, where the calculated value representative of to-be calculated average is obtained by performing arithmetic mean of functions representative of two samples (S0, S1) located on two curves distinct from third order passing through the central values and with different slopes. The calculated average sample value results from the arithmetic mean of the values of the samples calculated by the digital processing circuit. An independent claim is also included for an integrated circuit for implementing a method for interpolation between digital values of equidistant samples.
Patent FR-2996483-A1 (FR)
Title: Dispositif de vissage sans reaction dans la poignee
Inventor: LE DU NICOLAS
IPC: B25B21/00
Filed: 2012-10-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de vissage comprenant un carter de préhension (10) et un carter de réduction (11), ledit carter de préhension (10) comprenant une poignée (100) et logeant des moyens moteurs (12, 121, 13, 14, 15), ledit carter de réduction (11) logeant une réduction (16) par engrenages dont l'entrée (161) coopère avec la sortie (15) desdits moyens moteurs, ladite réduction (16) comprenant une unique sortie (168) coopérant avec un organe terminal rotatif (17) destiné à coopérer avec un élément à visser, ledit carter de réduction (11) étant lié audit carter de préhension (10) par des moyens de liaison rotative. Selon l'invention, lesdits moyens de liaison rotative sont configurés de manière telle qu'un effort de réaction négligeable soit transmis lors d'une opération de vissage audit carter de préhension (10).
Patent FR-2996577-A1 (FR)
Title: Swimming pool pavilion e.g. private swimming pool pavilion, has roof defining interior volume within vertical enclosing wall and floor, where pavilion is designed in form of single piece prefabricated structure and wall made of plastic
Inventor: MOUSSET ALAIN
IPC: B29K67/00
Filed: 2012-10-10
Abstract: The pavilion (1) has a roof (5) defining an interior volume (6) within an engraved vertical enclosing wall (3) and a floor, where the pavilion is designed in form of a single piece prefabricated structure and the enclosing wall is made of plastic i.e. polyester. An articulated door (4) provides access to the interior volume and sanitary equipments that are provided in the interior volume. The sanitary equipments are a toilet basin, a shower, a wash basin and a medical crusher. The vertical wall includes an interior wall and an exterior wall.
Patent FR-2998773-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire comportant un recipient de travail comprenant un panier pour la cuisson a la vapeur
Inventor: NESPOUX JOHAN
IPC: A47J27/04
Filed: 2012-12-03
Abstract: Appareil électroménager de préparation culinaire comportant un récipient de travail (2) comprenant un fond recevant un outil rotatif (4) entraîné en rotation par un moteur (12) et une extrémité supérieure ouverte par laquelle des ingrédients peuvent être introduits dans le récipient de travail (2), un dispositif de chauffage (14) destiné à chauffer le contenu du récipient de travail (2), et un panier (5) pour la cuisson à la vapeur venant reposer dans le récipient de travail (2) au-dessus de l'outil rotatif (4), caractérisé en ce que ledit outil rotatif (4) est amovible du récipient de travail (2) et en ce que ledit panier (5) comporte un fond (51) comprenant un orifice (55) qui est traversé par un organe de préhension (40A) de l'outil rotatif (4) lorsque le panier (5) repose dans le récipient de travail (2).
Patent FR-3000283-A1 (FR)
Title: Condensateur basse tension auto-protege
Inventor: DUJEU OLIVIER
IPC: H01G2/14
Filed: 2012-12-21
Abstract: Ce condensateur (2) comprenant : - une enceinte (4) ; - un matériau d'isolation (6) contenu dans l'enceinte (4) ; - un dispositif capacitif (8) comprenant deux couches conductrices et au moins une couche diélectrique formée d'un matériau diélectrique et interposée entre les deux couches conductrices ; et - un dispositif de protection (12) comprenant un mécanisme de déconnexion (40) du dispositif capacitif (8) en cas de surpression dans l'enceinte (4) ; est caractérisé en ce qu'il comprend en outre, à l'intérieur de l'enceinte (4), un matériau de dégazage (58) propre à libérer du gaz à une température de dégazage (Tgaz) inférieure à la température de décomposition du matériau diélectrique pour générer une surpression dans l'enceinte (4).
Patent FR-3004008-A1 (FR)
Title: Dispositif securitaire pour raccordement sans outil d'un cable
Inventor: MARTINEZ GERMAIN
IPC: H01R4/48
Filed: 2013-03-26
Abstract: Raccordement de câble électrique par lame ressort caractérisé par la présence d'une sécurité interdisant l'insertion du câble par une action sur l'organe de manœuvre placé en face avant, processus commun qui conduit souvent à l'oubli de sa fermeture occasionnant ainsi des sur-échauffements et des risques incendies. La sécurité repose sur des conceptions de formes d'accrochage et de coincements particulières de deux pièces plastiques, accrochage neutralisable lorsque un câble est déjà présent préalablement inséré par insertion directe ce qui en permet son retrait par ouverture de la lame ressort.
Patent FR-3005626-A1 (FR)
Title: Caisse de vehicule blinde et structure de plancher pour une caisse de vehicule blinde
Inventor: GERMENOT OLIVIER
IPC: F41H7/00
Filed: 2013-05-15
Abstract: L'invention a pour objet une caisse (1) de véhicule blindé comportant une structure de plancher (2) et au moins deux parois latérales. La structure de plancher comprend l'assemblage mécanosoudé d'une plaque interne (6) et d'une plaque externe (7). Cette caisse est caractérisée en ce que la plaque interne (6) et la plaque externe (7) sont liées l'une à l'autre par des raidisseurs (9) s'étendant transversalement d'un premier bord de la plaque externe à un second bord, chaque raidisseur étant en appui balistique sur chaque plaque et comportant des languettes (10) coopérant avec des rainures (11) de chaque plaque (6,7) afin d'assurer une liaison sans glissement d'une plaque par rapport à l'autre. L'invention a également pour objet une structure de plancher pouvant être assemblée à des parois pour former une caisse.
Patent FR-3006169-A1 (FR)
Title: Cale osseuse
Inventor: RAZIAN SALAR
IPC: A61F2/46
Filed: 2013-06-03
Abstract: La cale osseuse selon l'invention se caractérise essentiellement par le fait qu'elle comprend un corps 10 en U comportant deux branches 11, 12 et une base 13, les deux faces en regard 14, 15 des branches délimitant un espace interbranches 100, un arbre cylindrique 20, un palier 30 défini selon un axe de rotation donné 31, l'arbre cylindrique 20 étant monté rotatif dans le palier 30 en traversant l'espace 100, une patte 40, des moyens pour monter la patte 40 en coopération avec l'arbre 20 de façon qu'elle soit entraînée en rotation avec celle de l'arbre, et des moyens 50 pour commander la rotation de l'arbre 20 dans le palier 30, la patte 40 étant en outre solidaire de l'arbre 20 pour pivoter dans l'espace 100, l'espace 100 et la patte 40 étant agencés de façon que, lorsque la patte 40 est entraînée en rotation entre une position P1 et une autre position, la patte 40 entraîne l'écartement des deux branches 11, 12 l'une de l'autre par rapport à l'embase 13. Application aux cales osseuses aptes à être interposées entre deux portions d'os O1, O2 en vue de les réunir pour les solidariser entre elles avec une bonne tenue et une possibilité de distraction.
Patent FR-3000419-A1 (FR)
Title: System for maintenance of parts i.e. wood pieces, to be treated in processing enclosure i.e. autoclave, has bar inserted in curved toothed rack so as to carry out maintenance of part to be treated below pressing units by each pressing unit
Inventor: TROCCON JEAN
IPC: B27K3/02
Filed: 2013-01-02
Abstract: The system (1) has a set of pressing units (5) that is mounted in a pendular type enclosure i.e. autoclave. The pressing units swivel between a set of raised positions for allowing installation of a set of parts to be treated i.e. wood pieces, in the enclosure, and a set of lowered positions for maintenance of the parts to be treated. Each of a set of rectilinear toothed racks (16) includes a bar (6) that is inserted in a curved toothed rack (13) of the pressing units so as to carry out maintenance of the part to be treated below the pressing units by each pressing unit.
Patent FR-3001509-A1 (FR)
Title: Rolling bearing for drive system for rotating wheel of car, has outer element equipped with deflector laterally covering encoder, where deflector extends between fixing and sealing edges opposite sealing wall of inner element
Inventor: GUILLAUME SEBASTIEN
IPC: F16C19/08
Filed: 2013-01-28
Abstract: The bearing has an inner element (2) rotatable with respect to a fixed outer element (1) through rolling balls (3) arranged in a bearing space. An encoder (18) is secured to the inner element and arranged on a side (4a) of the bearing space. The outer element is equipped with a deflector (20) laterally covering the encoder while extending between a fixing edge (21) and a sealing edge (22) placed opposite a sealing wall (23) of the inner element by forming a small clearance (j) to limit the introduction of pollutants in the bearing space. An independent claim is also included for a drive system for rotating a wheel of a car.
Patent FR-3001672-A1 (FR)
Title: Maintenance handle for use in fascia of car, has gripping body mounted on support, and set of removable fixing units that is arranged to support so as to make gripping body pass from handling position to dismounted position of support
Inventor: KERVAREC FLORIAN
IPC: B60N3/02
Filed: 2013-02-04
Abstract: The handle (1) has a gripping body (4) that is mounted on a support (7) that is arranged interdependent of a fascia of a vehicle i.e. car. The gripping body is arranged with a light source (10) such as electroluminescent diode, and an auxiliary light source (15). A set of power supply units i.e. contactors (11, 16), and a button is arranged for the light sources. A set of removable fixing units (13b) is arranged to the support so as to make the gripping body pass from a handling position to a dismounted position of the support.
Patent FR-3002815-A1 (FR)
Title: Safety device for lithium battery of electrochemical generator, has safe, lid, pipe and sealing part whose materials are dimensioned to resist gas emitted by generators and are resistant to specific temperature
Inventor: TURBE BENOIT
IPC: H01M50/204
Filed: 2013-03-01
Abstract: The device (1) has a safe (100) that is intended to be placed in a passenger compartment and is intended to place a set of electrochemical generators. The safe is arranged with a set of walls, and an opening (120) is formed in one the set of walls. A set of materials of the safe, a lid (200), a rigidified flexible pipe (300), and a sealing part are likely to be in contact with gases emitted by the electrochemical generators. The materials are dimensioned to resist gases emitted by the generators and are resistant to a temperature of 150 degrees Celsius. Independent claims are also included for the following: (1) a vehicle (2) a building (3) a method for implementing a safety device.
Patent FR-3004053-A1 (FR)
Title: Procede de repartition des niveaux de qualite alloues a une pluralite de canaux video
Inventor: AMSTOUTZ MARC
IPC: H04N21/20
Filed: 2013-03-26
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'adaptation de la qualité d'une pluralité de canaux vidéo encodés par un serveur de codage vidéo, un canal vidéo étant associé à un codeur vidéo paramétré de manière à obtenir un niveau de qualité adaptable dynamiquement, le procédé comprenant les étapes suivantes : détermination de la quantité de ressources de traitement disponibles Rdisp dans le serveur ; sélection (303) d'un canal vidéo ; pour le canal vidéo sélectionné, remplacement (304) de son niveau de qualité courant par un niveau de qualité supérieur, ledit niveau étant choisi en fonction de Rdisp ; contrôle du temps de codage (305) pour l'ensemble des canaux vidéo de manière à déterminer si le codage vidéo en temps réel est garanti avec les niveaux de qualité courants leur étant associés, le niveau de qualité courant étant remplacé par un niveau de qualité inférieure pour les canaux vidéo ne garantissant pas un codage vidéo en temps réel.
Patent FR-3006918-A1 (FR)
Title: Dispositif de cintrage de cables
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B60K20/00
Filed: 2013-06-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de cintrage de câbles comprenant trois éléments d'appui (31, 32, 33) entre lesquels au moins un câble (34) est fixé. Le dispositif comprend un bras fixe (20) et un bras amovible (21), pivotables l'un par rapport à l'autre, et reliés par un point d'articulation situé à une de leurs extrémités respectivement, le premier élément d'appui se trouvant dans l'axe du pivot, le second et le troisième étant fixés près des extrémités libres du bras fixe et du bras amovible, et un moyen de blocage du mouvement de pivotage des deux bras dans une position angulaire déterminée. Elle concerne également une méthode d'insertion d'au moins un câble dans un véhicule par un tel dispositif de cintrage.
Patent FR-3008455-A1 (FR)
Title: Redresseur pour compresseur comportant des moyens de rattrapage de jeu
Inventor: CLOAREC YVON
IPC: F04D29/54
Filed: 2013-07-09
Abstract: Redresseur pour compresseur de turbomachine comportant au moins un secteur angulaire (10) constitué d'au moins une virole externe (12) et au moins une pale (14) s'étendant radialement vers l'intérieur depuis ladite virole externe (12), un carter (16) de la turbomachine sur lequel la virole externe (12) est montée, et un élément amortisseur (20) qui coopère avec la virole externe (12) pour limiter les déplacements radiaux de la virole externe (12) par rapport au carter (16), caractérisé en ce que la virole externe (12) coopère avec l'élément amortisseur (20) pour convertir au moins une partie des efforts (F) générés par le flux de gaz sur le redresseur en un effort d'entraînement de l'élément amortisseur (20) en déplacement axial par rapport à la virole externe.
Patent FR-3008697-A1 (FR)
Title: Procede de dimerisation selective de l'ethylene en butene-1 utilisant une composition catalytique comprenant un complexe a base de titane additive en association avec un ligand alcoxy fonctionnalise par un hetero-atome
Inventor: BREUIL PIERRE-ALAIN
IPC: C07C11/08
Filed: 2013-07-19
Abstract: L'invention décrit un procédé de dimérisation sélective de l'éthylène en butène-1 mettant en œuvre une composition catalytique comprenant au moins un complexe de titane additivé, ledit complexe contenant au moins un ligand de type alcoxy fonctionnalisé par un hétéro-atome choisi parmi l'azote, l'oxygène, le phosphore, le soufre, l'arsenic, l'antimoine ou par un groupement aromatique.
Patent FR-3009141-A1 (FR)
Title: Stator bobine a remplissage d'encoches optimise et machine electrique correspondante
Inventor: LEROY VIRGINIE
IPC: H02K3/48
Filed: 2013-07-23
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator bobiné (1) de machine électrique tournante comportant une culasse (3), des dents (2) réparties sur une périphérie interne de ladite culasse (3) s'étendant vers l'intérieur dudit stator (1) et délimitant deux à deux des encoches (5), ainsi que des bobines formées autour de chaque dent (2) à partir d'un fil (13) ayant une section de forme sensiblement rectangulaire, caractérisé en ce que les flancs latéraux (21) d'une même dent (2) sont inclinés l'un par rapport à l'autre, en sorte que deux flancs latéraux (21) de deux dents (2) adjacentes tournés l'un vers l'autre correspondant aux bords délimitant une encoche (5) sont parallèles entre eux.