baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093497-A1 (FR)
Title: Foil à régulation d’immersion sans pièces mobiles.
Inventor: SUIRE OLIVIER
IPC: B63B1/38
Filed: 2019-03-08
Abstract: FOIL A REGULATION D’IMMERSION SANS PIECES MOBILES L'invention concerne un foil destiné à être utilisé comme moyen d'appui hydrodynamique d'appoint ou principal pour un véhicule aquatique propulsé à la force du vent, d’un moteur, ou la force musculaire. Ce foil est capable de réguler sa profondeur d’immersion sans aucune pièce mobile grâce à des canaux faisant communiquer la surface de son mât à l’extrados d’au moins une de ses surfaces actives. La régulation en immersion d’un foil selon l’invention peut être induite par une variation de la portance de sa surface porteuse principale, une variation de la portance de la surface horizontale de son empennage, ou une combinaison des deux. Un foil selon l’invention est particulièrement destiné à être utilisé en complément d'un cerf-volant de traction dans le cadre d'une activité de loisir sportif. Figure pour l'abrégé : Fig.4
Patent FR-3095594-A1 (FR)
Title: Crochet de harnais à dispositif d’ouverture en charge ou manuel
Inventor: GRESSIER FRANCK
IPC: A62B35/04
Filed: 2019-05-05
Abstract: Crochet de harnais à dispositif d’ouverture en charge ou manuel.     Selon une réalisation préférentielle, le dispositif est constitué d’un crochet 1 pivotant autour d’un axe 4 éloigné du corps du pratiquant et relié rigidement à la barre B. Le bout de harnais vient s’engager dans la partie du crochet 1 prévue à cet effet alors qu’une seconde partie guide un piston à force réglable (5+6+7+8+9) qui vient s’engager dans l’angle d’une piste de guidage 2. Le couple exercé par la traction du bout de harnais va provoquer le pivotement du crochet 1 quand il dépassera celui créé par les forces de réaction du ressort sur la piste de guidage. La piste de guidage va permettre le ré-enclenchement manuel aisé du dispositif.     Une action directement sur la chape 6 pourra libérer le système avec une force inférieure à celle nécessaire en traction sur le bout.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3082365-A1 (FR)
Title: Connecteur du type a levier
Inventor: YASUDA TOMOAKI
IPC: H01R13/629
Filed: 2019-06-06
Abstract: Il est désirable de limiter un déplacement d'une plaque mobile lorsqu'un levier est tourné, les deux boîtiers étant séparés. Dans ce but, un levier 24 comporte une rainure de came 28 (premier passage) incurvée de manière à se rapprocher d'un axe de rotation 13 du levier 24 à partir d'une entrée 28E vers une face arrière et des saillies de came 23 d'une plaque mobile 18 sont déplacées afin de se rapprocher de l'axe de rotation 13 du levier 24 dans la rainure de came 28 au cours de l'opération de rotation du levier 24 à partir d'une position initiale vers une position de raccordement tout en glissant en contact avec une broche de came 41 d'un boîtier femelle 40. Le levier 24 comporte un espace de libération 31 (second passage). Au cours de la rotation du levier 24 à partir de la position initiale vers la position de raccordement dans un état hors de contact avec la broche de came 41, les saillies de came 23 sont déplacées sans changer de relation de position avec l'axe de rotation 13 du levier 24 dans l'espace de libération 31. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3097522-A1 (FR)
Title: Procédé de personnalisation et élément de commande personnalisable
Inventor: REICHHELD FRÉDÉRICK
IPC: B62D65/14
Filed: 2019-06-24
Abstract: Procédé de personnalisation et élément de commande personnalisable L’invention concerne un procédé de personnalisation d’un élément de commande d’un véhicule automobile caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes de : sélection par un utilisateur d’une série de fonctions préférentielles parmi une bibliothèque de fonctions de commande d’un véhicule : association de chaque fonction préférentielle à respectivement un emplacement d’une couche tactile (7) disposée dans une zone d’accostage (3), ledit emplacement de la couche tactile (7) étant configuré pour commander ladite fonction préférentielle ; réalisation d’un bandeau (2) amovible avec une série de symboles visuels, chacun des symboles visuels correspondant à une fonction préférentielle positionnement de l’élément de commande en regard de la couche tactile (7). Selon un autre aspect, l’invention concerne un élément de commande personnalisable. Figure 1
Patent FR-3097759-A1 (FR)
Title: Dispositif Aérosol Contenant une Composition Comprenant au moins deux Polyuréthanes, au moins un Polymère Acrylique et au moins un Agent Propulseur
Inventor: MARGUET MAÏTÉ
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-06-28
Abstract: Dispositif Aérosol Contenant une Composition Comprenant au moins deux Polyuréthanes, au moins un Polymère Acrylique et au moins un Agent Propulseur La présente invention concerne un dispositif aérosol contenant une composition comprenant : au moins deux polyuréthane(s) particulier(s), un ou plusieurs polymère(s) acrylique(s) et un ou plusieurs agent(s) propulseur(s). La présente invention concerne également un procédé de mise en forme des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l’application sur les fibres kératiniques de ladite composition pulvérisée à partir dudit dispositif aérosol.
Patent FR-3105051-A1 (FR)
Title: Procede de découpe par jet d’eau a grenaille d’acier ou de fonte et utilisation d’une grenaille d’acier ou de fonte pour la decoupe par jet d’eau
Inventor: KLIMOFF NICOLAS
IPC: B24C11/00
Filed: 2019-12-18
Abstract: PROCEDE DE DÉCOUPE PAR JET D’EAU A GRENAILLE D’ACIER OU DE FONTE ET UTILISATION D’UNE GRENAILLE D’ACIER OU DE FONTE POUR LA DECOUPE PAR JET D’EAU Le procédé de coupage d’un matériau comporte la formation d’un mélange comportant au moins un liquide et des particules abrasives solides. Un flux du mélange est dirigé vers le matériau à couper, sous la forme d’un jet de coupe à une pression assurant la découpe du matériau à couper. Les particules abrasives solides contiennent au moins 20% massique d’une grenaille en alliage fer-carbone. L’alliage fer-carbone a pour constituant principal le fer et contient entre 0,5% et 5% massique de carbone. La grenaille en alliage fer-carbone a une dureté inférieure à 950HV.                  Figure pour l’abrégé : f igure 2
Patent FR-3108601-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion de biomasse en médiateur réduit, système de conversion de biomasse en dihydrogène le comprenant, et procédé associé
Inventor: BELLEVILLE PIERRE
IPC: C02F11/06
Filed: 2020-03-31
Abstract: Dispositif de conversion de biomasse en médiateur réduit, système de conversion de biomasse en dihydrogène le comprenant, et procédé associé L’invention concerne un dispositif (1) de conversion de biomasse (10) en un agent médiateur d’oxydo-réduction (11) sous une forme réduite (110), comprenant un assemblage (12) de piles à combustible microbiennes (120) comprenant : un premier compartiment (1200) comprenant une anode (1200a) et des microorganismes (1200b) fermentatifs et des microorganismes (1200b) électroactifs, et un deuxième compartiment (1201) comprenant une cathode (1201a) et une solution (1201b) comprenant l’agent médiateur (11), et une résistance externe (1203) reliant la cathode (1201a) et l’anode (1200a).     La valeur de la résistance externe (1203) d’au moins une pile à combustible microbienne (120) est distincte de celle d’au moins une autre pile à combustible microbienne (120). Le dispositif permet ainsi d’induire une ségrégation des microorganismes fermentatifs et des microorganismes électroactifs le long de l’assemblage (12).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110777-A1 (FR)
Title: Système et procédé de solidarisation de plaques bipolaires en matériau composite d’un dispositif électrochimique
Inventor: DI CONSTANZO ROMAIN
IPC: H01M10/04
Filed: 2020-05-20
Abstract: Un système de solidarisation (S) d’une première plaque bipolaire (1A) et d’une deuxième plaque bipolaire (1B), chaque plaque bipolaire comprenant une portion centrale (2A, 2B) électriquement conductrice et une portion périphérique (3A, 3B) électriquement non conductrice, le système de solidarisation (S) comprenant un premier dispositif d’assemblage (4) configuré pour être en contact avec la première plaque bipolaire et un deuxième dispositif d’assemblage (5) configuré pour être en contact avec la deuxième plaque bipolaire, le premier dispositif d’assemblage (4) comprend un organe de chauffage ayant une forme périphérique et configuré pour réaliser un chauffage selon une zone de chauffage périphérique sur la portion périphérique (3A) de la première plaque bipolaire (1A).     Figure de l’abrégé : Figure 11
Patent FR-3111185-A1 (FR)
Title: Systeme thermique comportant au moins un circuit de machine a absorption présentant des performances ameliorées
Inventor: PHAN HAI TRIEU
IPC: F25B25/02
Filed: 2020-06-03
Abstract: Système thermique comportant un circuit de machine à absorption et un circuit de pompe à chaleur, ledit circuit de machine à absorption comportant un évaporateur (12) connecté à première source de chaleur (SO1), une générateur (13) configuré pour être connecté à une deuxième source de chaleur (SO2), un condenseur (8), un absorbeur (6), un détendeur et une pompe, le circuit de pompe à chaleur comprenant un condenseur (20) connecté à un premier circuit d’utilisation (CU1) de la chaleur produite par la pompe à chaleur, une pompe, un détendeur, un premier composant (18) pour collecter au moins une partie de la chaleur au condenseur (8) et un deuxième composant (16) pour collecter au moins une partie de la chaleur à l’absorbeur (6), le premier composant (18) et le deuxième composant (16) forment des évaporateurs de la pompe à chaleur.     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3111507-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de messages échangés dans un réseau de télécommunication, par exemple en vue de leur analyse.
Inventor: DOREE JOSÉ
IPC: H04W80/10
Filed: 2020-06-26
Abstract: Procédé de traitement de messages échangés dans un réseau de télécommunication, par exemple en vue de leur analyse Ce procédé (TT-MSG) de traitement de messages est mis en œuvre par un dispositif (100i) dans un réseau de télécommunication. Il comporte :- une étape (E20, E60, E11, E14) d’obtention d’un identifiant dit de corrélation (CID) associé de façon unique à un service réalisé par le réseau de télécommunication, ledit identifiant de corrélation étant apte à établir une corrélation entre des messages (MSGi E, MSGi S) associés audit service indépendamment des protocoles auxquels se conforment lesdits messages et/ou des interfaces sur lesquelles sont véhiculés lesdits messages ;- une étape (E16, E18, E40, E70) d’enregistrement dudit identifiant de corrélation (CID) dans un contexte (CTX) associé audit service; et- une étape d’envoi (E100) d’au moins un message (MSGi S) en vue de réaliser ledit service, chaque message envoyé comportant ledit identifiant de corrélation (CID) enregistré dans le contexte associé audit service.     Fig. 2
Patent FR-3111818-A1 (FR)
Title: Hydrolat de Thymus vulgaris chemotype α-terpinéol ou fragrantissimus et son utilisation pour améliorer la fonction barrière de la peau
Inventor: ROUSSET FRANÇOISE
IPC: A61K8/9789
Filed: 2020-06-30
Abstract: Hydrolat de Thymus vulgaris  chemotype  α-terpinéol ou  fragrantissimus  et son utilisation pour améliorer la fonction barrière de la peau
    La présente invention concerne un hydrolat de Thymus vulgaris comprenant au moins de l’α-terpinéol, une composition comprenant ledit hydrolat, un procédé de traitement cosmétique comprenant l’application sur la peau dudit hydrolat ou de ladite composition pour améliorer la fonction barrière de la peau, ainsi que l’utilisation dudit hydrolat pour améliorer la fonction barrière de la peau
Patent FR-3112898-A1 (FR)
Title: Ensemble de blindage electromagnetique transparent optiquement
Inventor: TRICAS QUENTIN
IPC: H01L23/552
Filed: 2020-07-22
Abstract: Un ensemble de blindage électromagnétique transparent optiquement (10) présente une efficacité de blindage qui est augmentée lorsqu’un fluide conducteur ou polarisable établit une faible valeur d’impédance électrique entre une périphérie et une zone centrale d’un hublot. Un tel ensemble de blindage est utile pour des systèmes de détection (100) qui sont exposés à des intensités variables de rayonnement hyperfréquence (HYF).Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120355-A1 (FR)
Title: Bouchon doseur pour un récipient de conditionnement d’un produit
Inventor: DARQUES BENJAMIN
IPC: G01F19/00
Filed: 2021-03-02
Abstract: L’invention concerne un bouchon doseur (1) pour un récipient de conditionnement d’un produit, ledit bouchon doseur comprenant une coupelle doseuse (10) présentant une paroi latérale (11) s’étendant depuis un fond (12) jusqu’à un bord périphérique (14) en formant un volume (13) de dosage du produit, ledit bouchon doseur comprenant en outre un manchon de bouchage (16) présentant une jupe latérale (17) s’étendant depuis une base (18) jusqu’à une ouverture (19) suivant une direction de bouchage, ledit manchon de bouchage étant agencé pour pouvoir loger réversiblement de façon étanche un goulot (3) de distribution du récipient, l’ouverture (19) du manchon de bouchage (16) et le bord périphérique (14) de la coupelle doseuse (10) étant disposés, suivant la direction de bouchage, du même côté du plan transversal (P1) dans lequel la base (18) dudit manchon de bouchage est inscrite.  Figure 2
Patent FR-3121743-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil de séparation d’un mélange contenant au moins de l’azote et du méthane
Inventor: TERRIEN PAUL
IPC: F28D9/00
Filed: 2021-04-09
Abstract: Titre : Procédé et appareil de séparation d’un mélange contenant au moins de l’azote et du méthane Dans un procédé de séparation d’un mélange contenant au moins de l’azote et du méthane par distillation cryogénique dans une première colonne (K1) opérant à une première pression et une deuxième colonne (K2) opérant à une deuxième pression plus basse que la première pression, le mélange étant séparé dans la première colonne pour former un gaz enrichi en azote et un liquide enrichi en méthane, au moins une partie du gaz enrichi en azote (NG) étant au moins partiellement condensé dans un échangeur de chaleur (E3) et renvoyé à la première colonne, le gaz enrichi en azote est envoyé dans l’échangeur de chaleur par le bas, monte dans une première série de passages de l’échangeur et s’y condense au moins partiellement, le liquide formé descendant dans ces passages de la première série et sortant par le bas de l’échangeur, du liquide (L’) descendant dans la deuxième colonne étant distribué pour descendre dans une autre série de passages de l’échangeur où il se vaporise partiellement pour former un mélange diphasique qui est collecté en bas de l’échangeur.  Figure de l’abrégé : FIG. 3
Patent FR-3121890-A1 (FR)
Title: Agencement comprenant une protection pour boîtier de fusible de véhicule.
Inventor: GHIRARDINI ARMAND
IPC: B62D65/04
Filed: 2021-04-15
Abstract: Agencement comprenant une protection pour boîtier de fusible de véhicule.  L’invention porte sur un agencement (3) pour véhicule, notamment pour véhicule automobile, comprenant un boîtier de fusible (20), un premier élément (40), notamment une batterie (41), un deuxième élément (50), notamment un moyen d’assistance au freinage (51), une protection (10) destinée à protéger le boîtier de fusible (20) en cas de choc, notamment en cas de choc frontal, le boîtier de fusible (20) venant au moins partiellement au-dessus du premier élément (40), la protection (10) comprenant un moyen de pré-maintien (11) du boîtier de fusible (20) dans une position de montage de sorte à faciliter le montage du premier élément (40) à proximité du boîtier de fusible (20).  Figure d’abrégé : fig. 2
Patent FR-3122507-A1 (FR)
Title: Dispositif d’acquisition d’empreintes digitales
Inventor: DUMONT DENIS
IPC: G02B6/126
Filed: 2021-04-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) d’acquisition d’empreintes digitales, le dispositif (1) comprenant :- un espace (12) pour recevoir un doigt d’un utilisateur,- une source d’éclairage (6) configurée pour émettre une lumière d’éclairage éclairant l’espace (12),- une caméra (18) configurée pour acquérir une image d’une empreinte digitale du doigt, lorsque le doigt est reçu dans l’espace (12), et- un système de polarisation (20) configuré pour polariser la lumière d’éclairage avant que la lumière d’éclairage n’atteigne l’espace (12) et après que la lumière d’éclairage a traversé l’espace (12), et pour polariser une lumière ambiante émanant de l’extérieur du dispositif (1) et se propageant vers la caméra (18), avant que la lumière ambiante n’atteigne l’espace (12), et polariser la lumière ambiante après que la lumière ambiante a traversé l’espace (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124299-A1 (FR)
Title: procédé et dispositif de transmission d’un identifiant d’un utilisateur lors d’un paiement électronique réalisé par l’utilisateur.
Inventor: LE HUEROU EMMANUEL
IPC: G06Q20/42
Filed: 2021-06-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission, lors d’un paiement électronique réalisé par au moins un utilisateur, d’au moins un second identifiant dudit au moins un utilisateur, ledit procédé étant mis en œuvre par un dispositif de transmission et caractérisé en ce qu’il comprend :- une étape d’obtention d’au moins un premier identifiant dudit au moins un utilisateur depuis au moins un moyen de paiement électronique dudit au moins un utilisateur, ledit au moins un premier identifiant étant utilisé pour ledit paiement électronique ;- une étape de génération dudit au moins un second identifiant dudit utilisateur, ledit second identifiant comprenant au moins une donnée et une partie dudit au moins un premier identifiant ;et lorsque ledit paiement électronique est finalisé- une étape de transmission dudit au moins un second identifiant à destination d’un dispositif de gestion d’au moins une preuve d’achat électronique.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3123924-A1 (FR)
Title: Materiau fibreux sterilisable pour l’emballage de dispositifs medicaux et barquette obtenue a partir du materiau
Inventor: DUFOUR MENNO
IPC: D21H27/00
Filed: 2021-06-14
Abstract: Matériau fibreux stérilisable pour l’emballage de dispositifs médicaux destinés à être stérilisés caractérisé en ce que :  - il se présente sous la forme d’un carton ayant un grammage d’au moins 180 g/m2,   - il comprend un mélange de fibres contenant au moins 75% en poids de fibres de cellulose naturelle, dont la longueur est inférieure à 5 mm,  - il présente une perméabilité à l’air au moins 1.7 µm/Pa.s à une pression de 1.47 kPa mesurée selon la norme ISO 5636-3 Barquette stérilisable obtenue à partir du matériau
Patent FR-3124686-A1 (FR)
Title: Composition d’huile phytosanitaire paraffinique
Inventor: BUREAU ERIC
IPC: A01N31/04
Filed: 2021-06-30
Abstract: L’invention concerne une composition phytosanitaire comprenant au moins :  une coupe hydrocarbonée paraffinique qui comprend des isoparaffines, des paraffines normales et des naphtènes,un acide oléique alcoxylé, un ester de sorbitane, etun isotridecanol alcoxylé.  L’invention concerne également les utilisations de cette composition pour le traitement de maladies, notamment celles causées par les champignons ou les insectes, ou pour la fertilisation des plantes et les procédés de traitements phytosanitaires de cultures comprenant au moins une étape d'application, de préférence par aspersion, pulvérisation ou épandage à l’aide d’un drone de la composition phytosanitaire selon l'invention.
Patent FR-3113521-A1 (FR)
Title: Calcul de probabilité à balayage de motif pour identification de vitesse et de défaut
Inventor: THOMSON ALLAN
IPC: G01M17/10
Filed: 2021-08-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système (100) pour effectuer une identification de vitesse et de défaut d’un composant tel que, par exemple, un palier. Le procédé peut être mis en œuvre par un ordinateur (120, 140), de telle façon que l’ordinateur reçoit des données de surveillance d’état de la part d’un ou de plusieurs capteur(s) (110). L’ordinateur balaye des motifs sur une plage de vitesses par rapport aux données de surveillance d’état et multiplie chaque composante de motif des motifs par une composante spectrale environnementale correspondante. L’ordinateur additionne ensuite les composantes de motif afin de produire un ou plusieurs résultat(s).  Figure 1
Patent FR-3126873-A1 (FR)
Title: contrÔle thermique de compositions modifiant la couleur des cheveux
Inventor: HENRY DEREK
IPC: A61Q5/10
Filed: 2021-09-15
Abstract: contrÔle thermique de compositions modifiant la couleur des cheveux La divulgation concerne le contrôle thermique de compositions modifiant la couleur des cheveux, en particulier des compositions d’éclaircissement des cheveux comprenant des agents de contrôle thermique, des compositions modifiant la couleur des cheveux comprenant les compositions d’éclaircissement des cheveux et/ou des agents de contrôle thermique, des procédés de préparation et d’utilisation des compositions modifiant la couleur des cheveux, et des nécessaires comprenant les compositions d’éclaircissement des cheveux et/ou les agents de contrôle thermique.  Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3114430-A1 (FR)
Title: Procédé de commande pour determiner si une feuille de papier est normale ou endommagee
Inventor: SEKI ATSUSHI
IPC: G07D7/187
Filed: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande capable de déterminer efficacement si une feuille de papier est normale ou endommagée.  Selon un mode de réalisation, un procédé de commande exécuté par un processeur comprend l’extraction (S12) d’un paramètre à partir d’une feuille de papier, la détermination, sur la base du paramètre, de si la feuille de papier est normale ou endommagée, et la définition, sur la base du paramètre, d’un décalage devant être ajouté au paramètre extrait.  Figure 8
Patent FR-3130483-A1 (FR)
Title: Caméra, système de vision par ordinateur intégrant une telle caméra et flux de données généré par une telle caméra
Inventor: CHEVOBBE STÉPHANE
IPC: G06V10/40
Filed: 2021-12-10
Abstract: Caméra, système de vision par ordinateur intégrant une telle caméra et flux de données généré par une telle caméra Cette caméra (10) comporte : un capteur (12) pour acquérir une séquence d’images à une fréquence d’acquisition ; un module de suivi (14) pour traiter à la volée chaque image acquise afin de suivre un ensemble de points depuis une image de référence et, lorsqu’un critère sur le nombre de points suivis n’est plus respecté, en sélectionnant l’image courante en tant que nouvelle image de référence pour le suivi des images suivantes ; un module de transmission (16) pour générer un flux de données, commandé par le module de suivi (14) afin d’intégrer dans le flux de données, uniquement les images sélectionnées comme image de référence ; et une interface d’entrée/sortie (18) pour recevoir le flux de données généré par le module de transmission et le transmettre à un calculateur (20), la caméra (10) transmettant ainsi des images avec une fréquence de transmission d’image variable, inférieure à la fréquence d’acquisition.  Figure pour l'abrégé : Figure 1