baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2946278-A1 (FR)
Title: Acoustic device manufacturing method for reducing noise emission from vehicle's internal combustion engine, involves cutting and discharging end of outer wall of parison from side segment of resonator body equipped with through holes
Inventor: SARRAZIN MAXIME
IPC: B29C49/22
Filed: 2009-06-03
Abstract: The method involves introducing a parison with outer wall (2) and inner wall in a closed mold, and insufflating air to obtain a resonator body (4) formed by a rotation part with enlarged median section separating side segments (5-1, 5-2). Through holes (9) are formed in one of the segments. The inner wall is separated from the outer wall and folded toward the other segment to bring the holes at right of the section to define a central duct (10) enclosed by an annular resonance chamber (6) communicating with the duct. End of the outer wall is cut and discharged from the former segment.
Patent FR-2946723-A1 (FR)
Title: Controle non destructif d'une lechette d'etancheite
Inventor: BOUSQUET SADIA
IPC: F01D5/00
Filed: 2009-06-10
Abstract: Dispositif de contrôle d'une léchette d'étanchéité annulaire s'étendant à la surface d'un tambour de roue aubagée de rotor. Le dispositif comprend un chariot (11A) comportant au moins deux galets de guidage (36) et portant une sonde (13) située à un emplacement tel qu'elle se trouve positionnée en regard et à distance prédéterminée d'une arête de la léchette à contrôler lorsque le chariot est en position.
Patent FR-2934989-A1 (FR)
Title: Support de bobines
Inventor: WANDELT DIETER
IPC: B65H16/02
Filed: 2009-08-14
Abstract: La présente invention a pour objet un support de bobines composé de deux appuis présentant chacun un réceptacle et d'une plaque semelle reliant les deux appuis. Support de bobines caractérisé en ce que les appuis (2) présentent chacun deux trous oblongs (13, 14) permettant d'introduire dedans des supports d'axe.
Patent FR-2949563-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour identifier un produit susceptible de generer un inconfort, un picotement ou une irritation oculaire ou cutane
Inventor: NEUZERET DIDIER
IPC: G01N33/483
Filed: 2009-09-02
Abstract: L'invention concerne un procédé pour identifier un produit susceptible de générer de l'inconfort oculaire ou cutané, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : - dépôt (10) d'un produit dans un récipient, - mise en place d'un lombricien dans le récipient, - mesure (20, 30, 40) du mouvement du lombricien dans le récipient, - détermination (50, 60) de l'inconfort oculaire susceptible d'être généré par le produit en fonction de ladite mesure.
Patent FR-2950582-A1 (FR)
Title: Drop head vehicle, has luggage carrier rotating around raised edge of flap when luggage carrier is opened between retracted position and deployed position in which luggage carrier is deployed at outer side of boot
Inventor: BASILE MARIO
IPC: B60R9/06
Filed: 2009-09-29
Abstract: The vehicle has a boot (9) closed by a flap (11), and a luggage carrier (13) partly covering an inner surface (31) of the flap and combined with the flap by a fixation unit (35), where the luggage carrier rotates around a raised edge (25) of the flap when the luggage carrier is opened between a retracted position and a deployed position in which the luggage carrier is deployed at an outer side of the boot. A joint of a part is covered with damping material. The luggage carrier is movable in translation on the fixation unit, so that the luggage carrier slides along the flap inner surface.
Patent FR-2964994-A1 (FR)
Title: Mobile platform for use by operator in store to take or install products on shelves at maximum height of two to fifty meters above ground-level, has rail assembly and staircase assembled to present platform along storage configuration
Inventor: BAZIN JACQUES
IPC: E04G1/24
Filed: 2010-09-20
Abstract: The platform has a frame (1) equipped with rolling units on a ground. A floor (10) is supported in height by the frame. A staircase (2) is intended to form an access unit to the floor from the ground. A rail assembly (3) and the staircase are assembled on the frame to present the platform along a deployed configuration in which the staircase extends from the ground to the floor, and to present the platform along a storage configuration in which the staircase is arranged under the floor and in which the rail assembly is flat-folded for extending in parallel to the floor.
Patent FR-2957800-A1 (FR)
Title: New algae extract of Chondrus genus to reduce cellular and/or organic stress, to improve physical recovery and cellular repair of athletes during and after exercise; and as a dietary supplement
Inventor: LEBRETON FRANK
IPC: A23L33/00
Filed: 2010-03-29
Abstract: Algae extract of Chondrusgenus to reduce cellular and/or organic stress, is new. An independent claim is included for a pharmaceutical composition comprising the extract. ACTIVITY : Anabolic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2960453-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une puce microfluidique, puce et plaque associees
Inventor: GOSNET HAGHIRI ANNE-MARIE
IPC: B01F13/00
Filed: 2010-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une puce microfluidique (1), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de : - fourniture d'une plaque (11) associée à une couche (12) de gel de silice inorganique et fourniture d'un capot (13) ; - activation chimique de la couche (12) de gel de silice et du capot (13), pour rendre la couche (12) de gel et le capot (13) hydrophiles ; - association mécanique de la couche (12) de gel et du capot (13), pour former une puce (1), de sorte que la couche (12) de gel forme une couche intermédiaire entre la plaque (11) et le capot (13) ; - recuit de la puce (1), de sorte que la couche (12) de gel de silice se transforme en une couche (120) intermédiaire formée d'une matrice de SiO de solidarisation de la plaque (11) et du capot (13). L'invention concerne également une puce et une plaque associées.
Patent FR-2961414-A1 (FR)
Title: Chambre de reaction de matiere exothermique
Inventor: MAZAUDIER FABRICE
IPC: B01J19/02
Filed: 2010-06-16
Abstract: L'invention concerne une chambre de réaction de matière exothermique (10), caractérisée en ce qu'elle comporte une structure multi-niveaux comportant au moins : - un réceptacle de stockage (1) de ladite matière correspondant à un niveau inférieur ; - un niveau médian comprenant une charge réactive (4) contenant au moins un carbonate d'alcalino-terreux, de manière à absorber de la chaleur émise lors de la réaction d'oxydation de ladite matière, ledit carbonate d'alcalino-terreux se décomposant sous l'effet de la chaleur dans une réaction endothermique ; - un niveau supérieur comprenant un couvercle. Selon une variante, la matière de stockage est un carbure de plutonium et/ou d'uranium.
Patent FR-2965743-A1 (FR)
Title: Ensemble de manipulation
Inventor: MARCEAU PHILIPPE
IPC: B25J3/00
Filed: 2010-10-07
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble (10, 110, 210) de manipulation comprenant : - un élément (11, 111, 211) à manipuler, s'étendant selon un axe (12, 112, 212) sensiblement horizontal, - un dispositif (13, 113, 213) manipulateur, le dispositif manipulateur étant équipé de moyens (15, 115, 215) de saisie de l'élément à manipuler, l'élément à manipuler étant équipé de moyens (17, 117, 217) complémentaires d'assemblage, aptes à coopérer avec les moyens de saisie du dispositif manipulateur, ledit ensemble étant caractérisé en ce que lesdits moyens de saisie et lesdits moyens complémentaires sont configurés de sorte qu'un assemblage et/ou un désassemblage desdits moyens s'effectuent par translation du dispositif manipulateur par rapport à l'élément à manipuler, selon l'axe sensiblement horizontal dudit élément. Un tel ensemble permet de manipuler facilement des éléments sensibles à la compression et de poids important, notamment dans le cadre du montage d'un véhicule automobile.
Patent FR-2969639-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de forage de cavites souterraines
Inventor: GAYRAL-CHIRAC MARIE-FRANCOISE
IPC: C09K23/28
Filed: 2010-12-23
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de forage de cavités dans des formations souterraines comprenant une étape d'évacuation des déblais de forage mettant en œuvre un fluide aqueux sous forme d'une mousse, obtenu par mélange : - D'une composition aqueuse (Ci) comprenant pour 100% massique : - De 0,5% massique à 25% massique d'un composé de formule (I) : dans laquelle n représente un nombre entier égal à 1 ou 2, R représente un radical hydrocarboné aliphatique, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, comportant de huit à dix-huit atomes de carbone, M représente un cation monovalent et M', identique à, ou différent de M, représente un atome d'hydrogène ou un cation monovalent ; ou d'un mélange de composés de formule (I), et - De 75% à 99,5% massique d'eau, - Avec un gaz ou un mélange de gaz, choisi parmi l'air, l'azote ou dioxyde de carbone.
Patent FR-2982579-A1 (FR)
Title: Dispositif de remorquage a chaumard articule
Inventor: BOREL CHRISTOPHE
IPC: B63B21/10
Filed: 2011-11-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de remorquage destiné à équiper le pont d'un navire. Le dispositif comprend un treuil, un câble (14) et un chaumard (20), le câble (14) circulant dans le chaumard (20) sous l'action du treuil. Selon l'invention, le chaumard (20) comprend au moins un premier et un deuxième secteurs (21, 22), les secteurs permettant de guider le câble (14) dans une rainure réalisée dans chacun des secteurs (21, 22), une première articulation (27) à un degré de liberté en rotation autour d'un axe (28), l'articulation (27) reliant les deux secteurs (21, 22), l'axe (28) étant sensiblement perpendiculaire à une direction selon laquelle le câble (14) s'étend sensiblement dans le chaumard (20) au niveau de l'articulation (27), des moyens de limitation du débattement angulaire de l'articulation (27). Les secteurs (21, 22) et les moyens de limitation sont dimensionnés de façon à interdire au câble (14) de dépasser une limite inférieure de rayon de courbure.
Patent FR-2972126-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing e.g. metal reinforcement of leading edge of composite fan blade of airplane's turbojet engine, involves performing hot isostatic pressing of metal clips to cause agglomeration of clips to obtain solid metal part
Inventor: GODON THIERRY
IPC: B23P15/04
Filed: 2011-03-01
Abstract: The method involves positioning a set of metal clips in a shaping tool (400) that comprises a mold (410) and a punch i.e. counter mold (420). Hot isostatic pressing of the metal clips is performed to cause agglomeration of the metal clips to obtain a solid metal part. The positioning of the clips is performed by inserting branches of the clips into openings formed in the punch, where the clips are formed by folding rectilinear metal sections into U-shape and/or V-shape.
Patent FR-2976322-A1 (FR)
Title: Air distributor for combustion engine of heat transfer system in car, has two U-shaped heat exchangers connected in series with respect to charging air and traversed by coolant having specified temperature at inlets of exchangers
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: F02B37/00
Filed: 2011-06-10
Abstract: The distributor (1) has a device adapted to exchange heat with charging air (2) for a combustion engine. U-shaped heat exchangers (5, 6) are connected in series with respect to charging air and traversed by a coolant, where the coolant has specified temperature at inlets of the heat exchangers. Delimitation walls (7) form an external structure. The heat exchangers are fixed at the external structure in a watertight way to correctly guide the charging air. A bypass pipe (9) is arranged parallel to one of the exchangers and series with the other exchanger. An independent claim is also included for a heat transfer system.
Patent FR-2976790-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration d'un lit medicalise
Inventor: JAMET MICKAEL
IPC: A61G7/002
Filed: 2011-06-21
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé d'amélioration d'un lit médicalisé (10) équipé d'un châssis articulé (12) à hauteur réglable, le châssis articulé comprenant un bâti (14) relié au plan de couchage (16) du lit et supportant deux jambes articulées (18,20), chaque jambe articulée (18,20) étant animée entre une position haute et une position basse, les pieds (22,24) de chaque jambe articulée (18,20) reposant sur le sol (S) dans toutes les positions allant de la position haute à la position basse de chaque jambe articulée (18,20), et chaque jambe articulée (18,20) du châssis articulé (12) pivotant au-delà de la position basse et étant entrainée par un actionneur au-delà de cette position basse, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il prévoit de rapporter une roulette (62) de part et d'autre de chaque jambe articulée (18,20), chaque roulette (62) étant positionnée sur la jambe articulée (18,20) de telle sorte que : - le point d'appui (64) sur le sol de chaque roulette (62) est plus proche du bâti (14) que le point d'appui (66) des pieds (22,24) de la jambe articulée dans toutes les positions allant de la position haute à la position basse de la jambe articulée, - et que le point d'appui (64) sur le sol de chaque roulette (62) est plus éloigné du bâti (14) que le point d'appui (66) des pieds (22,24) de la jambe articulée lorsque la jambe articulée (18,20) est entraînée par l'actionneur au-delà de sa position basse.
Patent FR-2978004-A1 (FR)
Title: Method for controlling outgoing calls in response to incoming calls in mobile phone, involves providing request for validation of outgoing call based on comparison of identifier with identifier in list of suspected identifiers
Inventor: BOISDE MATTHIEU
IPC: H04M1/57
Filed: 2011-07-12
Abstract: The method involves obtaining an identifier of a mobile phone when an incoming call is detected. Characteristic of the call is evaluated and distinct with respect to the identifier. The characteristic is provided in consistency with predetermined condition. The identifier is obtained during an outgoing call and compared with an identifier in a list of suspected identifiers in a memory (125). A request for validation of the outgoing call is provided based on the comparison of the identifier with the identifier in the list of suspected identifiers. An independent claim is also included for a computer program comprising instructions for performing a method for controlling outgoing calls in response to incoming calls.
Patent FR-2963400-A1 (FR)
Title: Transmission, notamment pour un systeme d'essuie-glace
Inventor: DOLL DANIEL
IPC: F16H57/02
Filed: 2011-07-28
Abstract: Transmission (100) comportant un boîtier (500), avec un goujon de palier (300) et un arbre d'entraînement (400), parallèle au goujon de palier (300). Un segment denté (310) pivotant autour du goujon de palier (300), est en prise avec un pignon (410) emmanché de force sur l'arbre d'entraînement (400). Le boîtier (500) comporte une première plaque de transmission orientée perpendiculairement à la direction d'extension du goujon de palier (300). Le goujon de palier (300) et l'arbre d'entraînement (400) sont guidés à travers les ouvertures (620, 610) de la première plaque de transmission (600).
Patent FR-2995054-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement angulaire a trois points morts
Inventor: VEZAIN STEPHANE
IPC: F16H21/40
Filed: 2012-08-31
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de la transmission de mouvements mécaniques. Elle concerne un dispositif mécanique de positionnement angulaire et s'applique notamment aux instruments optiques nécessitant de positionner un élément tel qu'un miroir selon trois positions prédéfinies. Selon l'invention, le dispositif de positionnement angulaire (10) comprend un ensemble de bielles (11-15) et un ensemble de liaisons pivot (21-25) dont les axes (X -X ) sont parallèles entre eux. Une première bielle d'entrée (11), une deuxième bielle de sortie (13) et une troisième bielle (14) sont en liaison pivot avec un châssis du dispositif. Une quatrième (12) et une cinquième bielle (15) sont chacune reliées par deux liaisons pivot à deux autres bielles. La bielle d'entrée (11) est apte à être entraînée en rotation par un moteur. Le dispositif de positionnement angulaire (10) est configuré de manière à ce que la bielle de sortie (13) puisse prendre trois positions angulaires distinctes (theta , theta , theta ) pour chacune desquelles deux bielles en liaison pivot entre elles génèrent un point mort dans le dispositif.
Patent FR-2995160-A1 (FR)
Title: Procede de transmission dans un reseau ad hoc multisauts ip
Inventor: LEGUAY JEREMIE
IPC: H04L47/31
Filed: 2012-09-05
Abstract: Ce procédé de transmission comporte la transmission d'un message d'un noeud émetteur source à un noeud destinataire final au travers d'une succession de sauts d'un noeud émetteur à un noeud récepteur immédiatement suivant, dans lequel est mis en oeuvre : a) un mécanisme de la gestion de la fiabilité comportant l'application d'une loi de retransmission du message sur le saut, du noeud émetteur vers le noeud récepteur, laquelle loi comporte des règles de non retransmission de messages, conduisant à la non retransmission du message, b) un mécanisme de gestion des congestions des noeuds prévoyant une limitation du débit (A) d'envoi d'un noeud émetteur vers un noeud récepteur suite à une information de congestion du noeud récepteur adressée au noeud émetteur, ce mécanisme étant appliqué seulement saut par saut, l'information de congestion n'étant transmise que d'un noeud récepteur à un noeud émetteur sur un même saut pour la limitation du débit du seul noeud émetteur vers le seul noeud récepteur.
Patent FR-2995185-A1 (FR)
Title: Edible composition, useful as a soothing agent for treating obesity, comprises a flower extract of Crocus sativus having specified particle size and specified safranal content
Inventor: THOMAOGLOU CONSTANT
IPC: A23L27/10
Filed: 2012-09-13
Abstract: Edible composition comprises a flower extract of Crocus sativus having a particle size of 40-200 mu m and a safranal content of 0.1-1 mg. ACTIVITY : Anorectic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2991976-A1 (FR)
Title: Conveyor device for displacement of loads, has conveyor elements connected to computer system to provide high-level information and returning request information, where high-level information comprises guidance and request information
Inventor: RASCLE JEAN LUCIEN
IPC: B65G37/00
Filed: 2012-06-19
Abstract: The device has conveyor elements (1, 3, 4) linearly and/or angularly aligned to form local control electronic assemblies (2). The electronic assemblies are interconnected by a network to ensure transfer of information required for a non-local control process and automatic configuration of a topology of a conveyor. The elements are adapted to perform a specific function and connected to a computer system (WCS) to provide high-level information from the elements, where the high-level information comprises guidance and request information. The elements return the request information.
Patent FR-2992737-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une lentille pour module optique de vehicule automobile
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21W107/10
Filed: 2012-06-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une lentille pour module d'éclairage de véhicule automobile, ledit procédé étant destiné à générer sur la surface de sortie de ladite lentille des microstructures formées par des dénivellations (108) situées sur ladite surface de sortie. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes: - l'étape de former un maillage sur la surface de sortie de ladite lentille tel que chaque maille (106, 106') présente des dimensions similaires, et - l'étape de générer dans chaque maille (106, 106') une microstructure formée par une dénivellation (108) de la surface de sortie, chaque dénivellation (108) présentant un profil (110, 110', 112, 112') qui varie en fonction de la position de la maille (106, 106') sur la surface de sortie de la lentille.
Patent FR-2995118-A1 (FR)
Title: Manchon etirable d'etiquetage presentant une pochette d'insertion d'un objet
Inventor: ALLEGRE JEAN-LUC
IPC: B65C3/26
Filed: 2012-09-05
Abstract: L'invention concerne un manchon étirable d'étiquetage pour un emballage, comportant une première partie tubulaire (5) et une deuxième partie (7) intacte fixée à la première partie (5) par au moins une première et une deuxième lignes de fixation permanente (8, 81) écartées l'une de l'autre de sorte qu'entre ces deux lignes de fixation permanente, la première et la deuxième parties délimitent entre elles un logement pour l'introduction d'un objet (12) accessible par au moins une ouverture (13). Selon l'invention, la deuxième partie (7) possède une dimension supérieure à la dimension de la première partie (5) correspondante prise entre les deux lignes de fixation permanente (8, 81), selon une valeur supérieure ou égale à 2 % en relation de la taille de l'objet (12) à insérer à l'intérieur du logement.
Patent FR-2998562-A1 (FR)
Title: Sanitizing a liquid contained in a container adapted to feed a liquid supply device of coolant circuit in thermal engine of vehicle, comprises transferring heat from hot source towards a liquid by heat pipe including first and second ends
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: B60H1/32
Filed: 2012-11-28
Abstract: The method comprises transferring heat from a hot source towards a liquid by a heat pipe (CA) including a first end (E1) and a second opposite end (E2), where the first and second ends are coupled with the hot source and an inside of a container (RL), respectively, so as to bring the liquid up to a temperature suitable for sanitizing. The transferring step is carried out according to a mode including a temporary mode and a continuous mode. Independent claims are included for: (1) a liquid supply device; (2) a device for treating air for a system including a heat source; and (3) a system including a heat source.
Patent FR-2999638-A1 (FR)
Title: Joue support d'un tube d'enroulement d'un volet roulant
Inventor: BUBENDORF ROBERT
IPC: E06B9/174
Filed: 2012-12-18
Abstract: La présente invention concerne une joue support (1) d'un tube d'enroulement (2) de volet roulant destinée à recevoir d'une part un moteur électrique (3) configuré apte à opérer l'enroulement et le déroulement dudit volet roulant, et d'autre part un connecteur électrique (5) configuré apte à connecter électriquement un câble (6) audit moteur (3), ladite joue support (1) étant caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un moyen de verrouillage élastique (7) configuré pour, dans une position de verrouillage (72), maintenir ledit connecteur électrique (5) dans une position connectée (52). L'invention concerne également un volet roulant électrique comprenant une telle joue support (1).
Patent FR-3002786-A1 (FR)
Title: Dispositif de transformation d'energie hydrocinetique ou aerocinetique
Inventor: BOULENGER DANIEL
IPC: F03B13/12
Filed: 2013-03-01
Abstract: Un dispositif de transformation d'énergie (10) comprend d'une part un transformateur d'énergie adapté pour générer de l'énergie à partir d'un courant d'eau et d'autre part un support. Le support comprend une coque (11) ayant des première (12) et seconde (13) faces opposées l'une à l'autre, ladite première face (12) présentant une surface externe audit dispositif qui est plane ou convexe et ladite seconde face (13), présentant une surface externe audit dispositif qui est convexe et/ou concave, ladite seconde face comprenant un logement (14) adapté pour recevoir au moins partiellement ledit transformateur d'énergie.