baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091268-A1 (FR)
Title: Caisse de transport avec paroi interne repliable
Inventor: PECHAMBERT PIERRICK
IPC: B65D6/22
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne une caisse de transport (10) s’étendant selon une direction longitudinale X et comportant un sol (15), un plafond (16), un premier mur latéral (11) longitudinal et un second mur latéral (12) longitudinal, une porte arrière (13), et un mur avant (14) transversal qui définissent l’espace intérieur de la caisse (10), la caisse (10) comportant au moins une paroi (20) interne repliable apte à compartimenter l’espace intérieur en au moins deux compartiments. La au moins une paroi (20) comporte une portion supérieure (30), une portion inférieure (40), une première articulation (50) entre la portion supérieure (30) et la portion inférieure (40), une articulation supérieure (60) entre la portion supérieure (30) et le plafond (16), ladite paroi (20) présentant une position dépliée dans laquelle la portion inférieure (40) prolonge la portion supérieure (30) dans un même plan, et présentant une position repliée dans laquelle la portion supérieure (30) est repliée au niveau de l’articulation supérieure (60) contre le plafond (16) et la portion inférieure (40) est repliée au niveau de la première articulation (50) contre un des murs latéraux (11, 12) ou le mur avant (14).
Patent FR-3095513-A1 (FR)
Title: Contrôle actif d’une installation à double paroi
Inventor: MICHAU MARC
IPC: G06F5/01
Filed: 2019-04-25
Abstract: L’invention concerne notamment un procédé de contrôle actif d’une installation à double paroi. La double paroi comprend une cavité. Ladite cavité comprend une partie centrale et une partie périphérique. Le procédé comprend l’acquisition, par un ou plusieurs capteurs réels situés dans la partie périphérique, de mesures réelles relatives à du bruit et/ou à des vibrations. Le procédé comprend l’estimation, par un contrôleur et à partir des mesures réelles, d’une ou plusieurs mesures virtuelles relatives à du bruit et/ou à des vibrations dans la partie centrale. Cela constitue un procédé amélioré de contrôle actif d’une double paroi. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3081446-A1 (FR)
Title: Système de surveillance de l'état d'une structure composite renforcée par des fibres
Inventor: LINDE PETER
IPC: G01M99/00
Filed: 2019-05-22
Abstract: Système de surveillance de l'état d'une structure composite renforcée par des fibres L'invention concerne un système de surveillance de l'état d'une structure composite renforcée par des fibres, en particulier d'un aéronef ou d'un vaisseau spatial, comprenant une structure composite renforcée par des fibres ; une pluralité de capteurs d'état qui sont réalisés sur et/ou dans la structure composite renforcée par des fibres pour détecter des données d'état de la structure composite renforcée par des fibres ; un accumulateur d'énergie qui est réalisé pour stocker de l'énergie électrique de manière rechargeable pour alimenter les capteurs d'état ; une couche de génération d'énergie qui est réalisée sur la structure composite renforcée par des fibres pour générer de l'énergie électrique pour alimenter les capteurs d'état ; et une unité de traitement de données qui est réalisée pour une communication de données sans fil avec les capteurs d'état pour le traitement ultérieur des données d'état détectées. (Figure 3)
Patent FR-3096692-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant au moins une pièce textile élastique équipée d’un fil capteur d’élongation inductif, utilisation d’un tel dispositif et méthode de mesure de la variation de l’inductance d’une bobine magnétique créée par ledit fil capteur d’élongation inductif.
Inventor: SOUCHE CLOTILDE
IPC: D03D15/56
Filed: 2019-06-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif comprenant au moins une pièce textile élastique dans au moins une première direction, la pièce textile comprenant un fil capteur d’élongation inductif (120) comprenant un fil d’âme élastique (125) et un fil de couverture conducteur d’électricité (130) formant des spires (135) autour dudit fil d’âme élastique (125), et le fil de couverture conducteur de l’électricité (130) comprend un filament ou plusieurs filaments, chacun du ou desdits filaments comprend une âme conductrice de l’électricité recouverte d’une gaine non conductrice de l’électricité. La présente invention concerne également l’utilisation d’un tel dispositif pour mesurer la variation de l’inductance (µHenry) de la bobine magnétique créée par ledit fil capteur d’élongation inductif (120) lors de l’allongement de la pièce textile élastique dans la première direction, et une méthode de mesurée associée. Figure de l’abrégé : Fig 9
Patent FR-3097659-A1 (FR)
Title: Source lumineuse comportant au moins une puce à semi-conducteur portant au moins une diode
Inventor: PINEL OLIVIER
IPC: H01L25/00
Filed: 2019-06-21
Abstract: L’invention porte sur une source de lumière (3) comportant :- au moins une puce à semi-conducteur (1) apte à émettre un rayonnement incident (I) ; - un étage de sortie (4) comprenant au moins une fibre ou un espace libre pour propager une pluralité de modes prédéfinis;- au moins une pièce optique (5) présentant une surface principale microstructurée disposée en vis-à-vis de la puce à semi-conducteur (1) pour intercepter le rayonnement incident (I), modifier spatialement la phase du rayonnement incident (I) et former, par une pluralité de réflexion et/ou de transmission sur la pièce optique, un rayonnement lumineux transformé comprenant au moins les modes prédéfinis. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098877-A1 (FR)
Title: Collecteur d’huile pour un reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: CHARRIER MATHIEU JEAN
IPC: F02K3/04
Filed: 2019-07-16
Abstract: Collecteur d’huile (20) pour un réducteur mécanique (6) de turbomachine (1), en particulier d’aéronef, ce réducteur comportant un corps comportant deux faces latérales (20a) opposées configurées pour s’étendre en partie autour de satellites (8) dudit réducteur, le collecteur comportant en outre une cavité interne (28) de circulation d’huile reliée d’une part à des entrées d’huile (30) situées sur lesdites faces, et d’autre part à au moins une sortie d’huile (26), caractérisé en ce que chacune desdites faces comprend des colonnes et rangées de plusieurs entrées ayant chacune au moins une paroi à profil NACA. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3099828-A1 (FR)
Title: Procédé d'analyse d'un gaz par un capteur optique
Inventor: LE THANH TRUNG
IPC: G01N21/31
Filed: 2019-08-06
Abstract: Procédé de mesure d'une quantité d'une espèce gazeuse présente dans un gaz, l'espèce gazeuse étant apte à absorber une lumière dans une bande spectrale d'absorption ( ) le procédé comportant les étapes suivantes : disposition du gaz entre une source de lumière (11) et un photodétecteur de mesure (20), la source de lumière (11) étant apte à émettre une onde lumineuse incidente (12), l'onde lumineuse incidente se propageant à travers le gaz vers le photodétecteur de mesure (20), la source de lumière étant parcourue par un courant électrique d'alimentation, de façon à porter la source de lumière à une valeur de température ; illumination du gaz ( ) par la source de lumière (11) ; mesure, par le photodétecteur de mesure (20), d'une intensité ( , dite intensité de mesure, d'une onde lumineuse (14) transmise par le gaz, dans une bande spectrale de mesure (Δmes), comportant la bande spectrale d'absorption ( ); mesure, par un photodétecteur de référence (20ref), d'une intensité ( , dite intensité de référence, d'une onde lumineuse (12ref) de référence, l'onde lumineuse de référence étant émise par la source de lumière (11) dans une bande spectrale de référence ( ; les étapes b) à d) étant mises en œuvre à une pluralité d'instants de mesure ( ), le procédé comportant, à chaque instant de mesure : e) à partir de l'intensité de référence ( mesurée par le photodétecteur de référence, prise en compte d'une fonction de correction ( , représentative d'une variation d'une intensité de l'onde lumineuse incidente (12) dans la bande spectrale de mesure (Δmes) relativement à une intensité de l'onde lumineuse incidente (12) dans la bande spectrale de référence.
Patent FR-3099966-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de dispositifs optoélectroniques
Inventor: BENAISSA LAMINE
IPC: H01L33/00
Filed: 2019-08-16
Abstract: Procédé de fabrication de dispositifs optoélectroniques La présente description concerne un procédé de fabrication de dispositifs électroniques, comportant les étapes successives suivantes : a) faire croître, sur une face d'un premier substrat, un empilement comportant au moins une couche semiconductrice (123, 125, 127) ; b) fixer un deuxième substrat sur une face de l'empilement opposée au premier substrat, puis retirer le premier substrat ; c) fixer un troisième substrat (151) sur une face de l'empilement opposée au deuxième substrat, puis retirer le deuxième substrat ; d) découper l'ensemble comprenant le troisième substrat (151) et l'empilement en une pluralité de premières puces (160) comportant chacune une portion de l'empilement ; et e) fixer chaque première puce (160), par sa face opposée au troisième substrat (151), sur une face d'un quatrième substrat semiconducteur (170) dans et sur lequel ont été préalablement formés une pluralité de circuits intégrés de contrôle (171). Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3100777-A1 (FR)
Title: Freinage d’un véhicule avec des directions différentes des roues avant ou des directions différentes des roues arrières
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: B60T8/84
Filed: 2019-09-12
Abstract: La figure 6 représente un véhicule motorisé (1) comprenant au moins deux roues avant (10FL, 10FR) et /ou au moins deux roues arrière (10RL, 10RR). Le véhicule motorisé (1) comprend un système de freinage par orientation des roues qui est configuré pour freiner le véhicule (1) avec des directions des roues avant (10FL, 10FR) qui sont différentes entre elles et/ou pour freiner le véhicule (1) avec des directions des roues arrière (10RL, 10RR)qui sont différentes entre elles. Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3101563-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention d’objets par aspiration
Inventor: PIVETEAU HERVÉ
IPC: E01C19/52
Filed: 2019-10-07
Abstract: ------ DISPOSITIF DE MANUTENTION D’OBJETS PAR ASPIRATION Ce dispositif comprend une platine de base (1) ; une semelle de ventouse (13) disposée sur l’une des faces de la platine de base (1), dite face inférieure ; un corps de poignée (24) disposé sur la face de la platine de base (1) opposée à la face portant la semelle de ventouse (13), dite face supérieure (1a) ; une entrée d’air ménagée dans la semelle de ventouse (13) ; une pompe à vide (64) disposée sur la face supérieure de la platine de base (1), et en communication fluidique avec l’entrée d’air de la semelle de ventouse (13) ; une source d’alimentation électrique pour la pompe à vide (64) ; le trajet de l’air aspiré par la pompe à vide (64) à partir de l’entrée d’air de la semelle de ventouse (13) passant par le corps de poignée (24), un ensemble vanne (25) d’isolement et de mise à l’échappement étant disposé dans le corps de poignée (24) sur ledit trajet d’air, formant une première partie de circuit d’air entre l’entrée d’air et ledit ensemble vanne (25) et une seconde partie de circuit d’air entre ledit ensemble vanne (25) et la pompe à vide (64), ledit ensemble vanne (25) étant apte à prendre deux positions, une première position de repos et une seconde position d’aspiration de l’objet, l’action de la pompe à vide (64) avec ledit ensemble vanne (25) dans sa position de repos, avant aspiration de l’objet, permettant de faire le vide dans la seconde partie (P2) de circuit d’air, puis le passage dudit ensemble vanne (25) de la position de repos à la position d’aspiration de l’objet permettant de faire le vide dans la première partie (P1) de circuit d’air et d’aspirer l’objet. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 19
Patent FR-3104100-A1 (FR)
Title: Véhicule à contrôle du couple total fourni par le gmp hybride en cas de forte demande, et procédé de contrôle associé
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W10/04
Filed: 2019-12-06
Abstract: Un véhicule (V) comprend :     - une première machine motrice (MM1) thermique et fournissant un premier couple pour le déplacer,     - une seconde machine motrice (MM2) non thermique et fournissant un second couple pour le déplacer, et     - un dispositif de contrôle (DC) qui, en cas de demande d’un couple total pour le déplacer supérieur à un premier seuil du premier couple, estime la quantité d’énergie consommée par la seconde machine motrice (MM2) pour fournir le second couple, et, lorsque cette quantité d’énergie estimée est supérieure à un seuil d’énergie choisi, impose une réduction du couple total demandé jusqu’à une valeur choisie.     Figure 1
Patent FR-3107342-A1 (FR)
Title: Échangeur de chaleur tri-fluides à plaques
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F28F3/08
Filed: 2019-12-13
Abstract: Échangeur de chaleur tri-fluides (1) comportant un empilement de plaques (20a, 20b, 20c, 30a, 30b, 30c) et :
    un premier circuit de circulation (11) d’un premier fluide caloporteur entre un premier collecteur (11a) d’entrée et un premier collecteur (11b) de sortie du premier fluide caloporteur,un deuxième circuit de circulation (12) d’un deuxième fluide caloporteur entre un deuxième collecteur (12a) d’entrée et un deuxième collecteur (12b) de sortie du deuxième fluide caloporteur,un troisième circuit de circulation (13) d’un troisième fluide caloporteur entre un troisième collecteur (13a) d’entrée et un troisième collecteur (13b) de sortie du troisième fluide caloporteur,
    l’empilement de plaques (20a, 20b, 20c, 30a, 30b, 30c) formant une alternance de premiers (A) et deuxièmes (B) espaces de circulation de fluide caloporteur empilés dans le sens de l’empilement de plaques (20a, 20b, 20c, 30a, 30b, 30c), le premier circuit (11) étant disposé au sein des premiers espaces de circulation (A) et les deuxième (12) et troisième (13) circuits étant disposés conjointement au sein des deuxièmes espaces de circulation (B).
    Figure d’abrégé : Fig 1
Patent FR-3105890-A1 (FR)
Title: Module electronique pour machine electrique tournante
Inventor: FAVEROLLE PIERRE
IPC: H02K11/04
Filed: 2019-12-27
Abstract: L’invention concerne un module électronique (36) pour machine électrique tournante (10) comprenant : - un boitier (40) comprenant un fond (41), - un ensemble de modules de puissance, monté sur le fond (41) du boitier, apte à redresser un système de courant polyphasé en provenance des phases d’un stator de la machine électronique et éventuellement, apte à alimenter en un système de courant polyphasé les phases du stator, - une borne positive (43) et une borne négative (44) pour alimenter en courant l’ensemble de modules de puissance, la borne positive étant reliée électriquement à l’ensemble de modules de puissance par une trace positive (45) disposée à distance du fond du boitier, la borne négative étant reliée électriquement à l’ensemble de modules par une trace négative (46) disposée à distance du fond du boitier, caractérisé la trace négative et la trace positive sont superposées l’une sur l’autre au moins partiellement. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106161-A1 (FR)
Title: Actionneur électromagnétique
Inventor: TAPIN CHRISTOPHE
IPC: H02K33/02
Filed: 2020-01-09
Abstract: Actionneur (20) électromagnétique d’un injecteur (10) de carburant diesel, l’actionneur (20) comprenant :          - une bobine (22) électrique fixe pourvue d’un trou borgne (34) axial,     - un dispositif élastique (30) comprimé entre un pion (32) et une tige de commande (26) se déplaçant vers la bobine (22) lorsque celle-ci est électriquement alimentée, le dispositif élastique (30) repoussant en permanence un ensemble de soupape (28) comprenant la tige de commande (26) fixée à une armature (24) magnétique vers une position éloignée de la bobine (22), l’ensemble de soupape (28) comprenant le dispositif élastique (30) étant agencé dans un trou borgne (34),       caractérisé en ce le dispositif élastique (30) comprend un membre élastique (36) et un élément thermo rétractable (38) encapsulant le membre élastique (36).
Patent FR-3106550-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion énergétique sur un parcours connu d’une chaîne de traction à propulsion thermique/électrique dans un véhicule hybride notamment de type rechargeable
Inventor: DECHOZ JEROME
IPC: B60W20/12
Filed: 2020-01-24
Abstract: Le procédé comprend une planification d’un roulage du véhicule hydride sur un parcours connu à partir de données fournies par un système de navigation (NAV) du véhicule et une activation d’un moteur thermique du véhicule hybride pour une propulsion de celui-ci lorsqu’une puissance à la roue demandée (Pdem) devient supérieure à un seuil de puissance (Pztep). Conformément à l’invention, le procédé comprend une régulation d’un rapport (Ke) entre une énergie électrique disponible (Ed) et un besoin en énergie électrique (Eb) pour la propulsion, le seuil de puissance étant déterminé en fonction du rapport de façon à obtenir la régulation.     Fig.1
Patent FR-3107020-A1 (FR)
Title: Gabarit de support de plaque d’immatriculation pour véhicule automobile
Inventor: BUSSON NICOLAS
IPC: B60R13/10
Filed: 2020-02-10
Abstract: L’invention concerne un gabarit (1) de support de plaque d’immatriculation pour véhicule automobile. Le gabarit (1) comporte un nez d’assemblage (4) configuré pour assembler support de plaque d’immatriculation à un véhicule automobile. Le nez d’assemblage (4) comprend, à une première extrémité (5) du nez d’assemblage (4), une encoche de bridage (12) et, à une deuxième extrémité (6) du nez d’assemblage (4), une portée d’appui (18) pour le support de plaque d’immatriculation. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110648-A1 (FR)
Title: DISPOSITIF de fixation
Inventor: GARNIER ALEXIS
IPC: F16B37/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de fixation (100) d’un assemblage comprenant au moins un premier support et un deuxième support, le premier support étant muni d’une ouverture (40) pour recevoir un élément fileté disposé sur le deuxième support, le dispositif (100) comprenant :    un corps principal (1), définissant un passage interne pour recevoir l’élément fileté, le corps principal (1) comprenant une tête (11) destinée à venir en butée contre le premier support et un pied (12) présentant une extrémité (12’) d’insertion de l’élément fileté dans le passage interne (10), le corps principal (1) comprenant également une fenêtre débouchant sur le passage interne (10) et délimitant un logement (15) ; et une agrafe de verrouillage (2) disposée dans le logement (15) du pied (12), l’agrafe de verrouillage (2) étant munie de moyens de retenue (23) pour interagir avec l’élément fileté et assurer la fixation du premier support au deuxième support.                  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110764-A1 (FR)
Title: Méthode de prédiction de la récidive d’une lésion par analyse d’images
Inventor: OUBEL ESTANISLAO
IPC: G16H50/30
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne un procédé d’évaluation post-traitement d’une ablation d’une partie (160) d’une anatomie d’intérêt (130) d’un individu (110), l’anatomie d’intérêt comprenant au moins une lésion (165). Le procédé d’évaluation post-traitement comprend notamment une étape d’évaluation automatique d’un risque de récidive de la lésion de l’anatomie d’intérêt de l’individu à partir de l’analyse d’un couple d’images médicales pré-opératoire (170) et post-opératoire de l’anatomie d’intérêt de l’individu par une méthode d’apprentissage automatique de type réseau de neurones, ladite méthode étant préalablement entraînée lors d’une phase dite d’entraînement sur une base de données comportant une pluralité de couples d’images médicales d’une anatomie d’intérêt identique d’une pluralité d’individus, chaque couple d’images médicales de la base de données étant associé à un statut de récidive d’une lésion de l’anatomie d’intérêt dudit patient . L’invention concerne également un dispositif électronique (150) comprenant un processeur et une mémoire informatique stockant des instructions d’un tel procédé d’évaluation. figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3113449-A1 (FR)
Title: Dispositif de borne de rechargement rotative pour appareils électroniques nomades
Inventor: CUSSEAU SVEN
IPC: H05K5/02
Filed: 2020-08-13
Abstract: TITRE. Dispositif de borne de rechargement rotative pour appareils électroniques nomades L’invention concerne un dispositif de borne de rechargement (1) notamment pour téléphones portables, comportant une colonne cylindrique (2) à l’intérieur d’une enceinte (3) comportant au moins une paroi (4), ladite colonne étant composée de NE étages (51, 52, 53), NE étant un entier supérieur ou égal à 2, chaque étage comportant une pluralité de casiers (6) répartis radialement autour de l’axe central (7) de ladite colonne, chacun des casiers comportant au moins un moyen de rechargement d’un appareil électronique, ledit dispositif comportant une interface utilisateur (8) comprenant un moyen d’identification et des moyens de gestion de l’attribution d’un casier (6), ledit dispositif comportant des moyens motorisés de mise en rotation de ladite colonne au travers d’un arbre creux (9) coaxial à l’axe (7) de ladite colonne et des moyens de limitation de la rotation de ladite colonne d’un angle inférieur ou égal à 180°, lesdits moyens de gestion étant également aptes à permettre la gestion de la rotation de ladite colonne, et en ce qu’il comporte encore au moins un premier moyen d’accès (10) auxdits casiers, ledit moyen d’accès étant constitué de NP portes (11, 12, 13), chacune en face d’un étage de casiers (6) de la colonne, sur ladite au moins une paroi (4) de ladite enceinte, avec NP égal à NE .  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113508-A1 (FR)
Title: Courroie de teilleuse pour l’entrainement de tiges végétales
Inventor: CLAERBOUT VALENTIN
IPC: F16G1/22
Filed: 2020-08-21
Abstract: L’invention concerne une courroie (14) pour dispositif d’entrainement de tiges végétales muni d’une chaine de maillons (32) en forme de U, dans laquelle la courroie est agencée pour venir se loger entre des ailes des maillons. La courroie (14) a une portion centrale (50) ainsi qu’au moins une première portion latérale (52) reliée à la portion centrale, et ladite première portion latérale est élastiquement mobile par rapport à la portion centrale dans le sens de la largeur de la courroie de façon à faciliter l’engagement de la courroie dans les maillons.
    Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3117144-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage pour ouvrant et ouvrant obtenu par ledit procede
Inventor: CHAMPOD THIBAUD
IPC: E06B3/67
Filed: 2020-12-07
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assemblage pour ouvrant (20), notamment de fenêtre (21) ou de porte, comprenant un châssis ouvrant (22), au moins une cale (25) et un remplissage (23) sensiblement plan, ledit châssis ouvrant (22) présentant une première face (29) s’étendant sensiblement parallèlement audit remplissage (23) et une seconde face (38) s’étendant sensiblement perpendiculairement audit remplissage (23). Le procédé est remarquable en ce qu’il comporte les étapes suivantes :  - une étape de dépose dudit remplissage (23) sur ladite première face (29) ;  - une étape d’injection d’une matière afin de former ladite cale (25) entre ledit remplissage (23) et ladite seconde face (38).  Figure de l’abrégé : Fig. 2