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Patent FR-3071954-B1 (FR)
Title: Dispositif pour tendre et demonter les peaux de tambours, caisses claires, toms et batteries completes
Inventor: ALLAIN TANGUY
IPC: G10D13/02
Filed: 2017-10-03
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de simplifier et accélérer la tension des peaux de tambours, caisses claires, toms et batteries complètes tout en améliorant sa précision, ainsi que leur démontage. Il est constitué d'un cercle de serrage (1) accueillant des vis de serrage à engrenage (4) et d'une couronne d'entrainement dentée (8). Lorsque l'utilisateur actionne l'une des vis de serrage à engrenage (4) à l'aide d'une clé (16), toutes les autres vis (4) sont mises en mouvement par la couronne d'entrainement dentée (8). En s'enfonçant dans leurs tirants (14), les vis de serrage à engrenage (4) permettent au cercle de serrage (1) de tendre la peau (11). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la tension et au démontage des peaux de tambours, caisses claires, toms et batteries complètes.
Patent FR-3076983-B1 (FR)
Title: Procede de cuisson basse-temperature sous vide
Inventor: LE CONTE CHRESTIEN DE POLY CHRISTOPHE
IPC: A23L5/10
Filed: 2018-01-24
Granted: 2020-02-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de cuisson basse-température sous vide d'un aliment consistant à plonger dans un récipient contenant de l'eau à température ambiante une poche sous vide contenant l'aliment à cuire ainsi qu'un indicateur contenant N zones thermochromiques dont l'état En change à des températures Ti différentes, les valeurs Ti étant comprises entre une température minimale correspondant à la température ambiante et une température maximale correspondant à une température dépassant la température nominale de cuisson, N étant compris entre 2 et 6. Le procédé comporte une étape de calcul d'un paramètre de cuisson et de signalement d'au moins une action à engager pour conduire la cuisson et au moins une étape consistant : - à visualiser sur un afficheur d'un équipement de pilotage une série de représentations d'indicateurs correspondant à différentes combinaisons d'états, - à enregistrer une information numérique correspondant à la sélection de l'une desdites représentations visualisée - à recalculer au moins un paramètre de cuisson en fonction de ladite information numérique - à visualiser sur ledit équipement de pilotage les informations relatives aux nouveaux paramètres de cuisson.
Patent FR-3077795-B1 (FR)
Title: Gabarit de reglage de vitre sur une porte sans cadre
Inventor: LAIGLE DAVID
IPC: B62D65/06
Filed: 2018-02-14
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention a trait à un gabarit (2) pour le réglage d'une vitre sur une porte de véhicule automobile sans cadre de vitre, ledit gabarit (2) comprenant un châssis (4) généralement étendu, et des moyens de fixation (6) du châssis (4) à la porte. Le gabarit (2) comprend, en outre, un préhenseur (8) de vitre monté coulissant sur le châssis (4) avec une possibilité de déplacement transversalement audit châssis, de manière à pouvoir faire coulisser et pivoter la vitre. L'invention a également trait à un procédé de réglage d'une vitre sur une porte de véhicule automobile sans cadre.
Patent FR-3082018-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour l'optimisation de l'utilisation dans le temps des ressources d'une infrastructure informatique
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: G06F11/30
Filed: 2018-05-31
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pour l'optimisation de l'utilisation des ressources sur une infrastructure informatique (1), l'infrastructure informatique (1) comportant une ou plusieurs structures informatiques (3) hébergeant une pluralité de briques applicatives (2a, 2b, 2c, 2d), ledit dispositif comportant un module (10) de mémorisation apte à mémoriser une pluralité de référentiels, un module (20) de planification de charge apte à calculer pour une période de temps des niveaux de ressources nécessaires, un module (30) de sélection des structures informatiques configuré pour sélectionner des structures informatiques (3) nécessaires à la période de temps et un module (40) d'optimisation configuré pour générer au moins un plan de placement comportant des données de structures informatiques à utiliser et au moins un plan d'évolution listant des modifications de ressources à effectuer.
Patent FR-3082230-B1 (FR)
Title: Moteur d'aeronef a rotor non carene avec adaptation des aubes de stator
Inventor: BINDER ANTHONY
IPC: F02C7/24
Filed: 2018-06-11
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un moteur d'aéronef, comportant au moins une hélice (1) de rotor non carénée et une rangée annulaire d'aubes (4) de stator configurées pour redresser au moins une partie d'un flux de gaz traversant ladite hélice (1), chaque aube (4) de stator comportant un profil aérodynamique avec un bord d'attaque (5) et un bord de fuite (6), caractérisé en ce que chaque aube (4) de stator comprend un corps (10) fixe comportant ledit bord de fuite (6), et une tête (11) mobile comportant ledit bord d'attaque (5), ladite tête (11) étant mobile autour d'un axe (9) s'étendant le long dudit bord d'attaque (5)
Patent FR-3087232-B1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant un rotor portant des pales a calage variable
Inventor: TAJAN SEBASTIEN EMILE PHILIPPE
IPC: F04D29/36
Filed: 2018-10-12
Granted: 2021-06-25
Abstract: Turbomachine (1) comprenant :     - un rotor (3) portant au moins une pale à calage variable (5), ledit rotor (3) étant guidé en rotation par rapport à une structure fixe (4) via un premier palier (6) et un second palier (7) ;     - un système de commande du calage (8) de ladite au moins une pale (5), ledit système de commande (8) étant solidaire dudit rotor (3) et comprenant un premier actionneur (9) mis en mouvement par une énergie ; caractérisée en ce que ledit système de commande (8) est disposé axialement en amont desdits premier et second paliers (6, 7), ladite turbomachine (1) comprenant un dispositif de transfert de ladite énergie (10) disposé axialement entre le premier palier (6) et le second palier (7), ledit dispositif de transfert (10) comprenant un organe fixe (11) solidaire de ladite structure fixe (4) et un organe mobile (12) solidaire dudit rotor (3).
Patent FR-3087597-B1 (FR)
Title: Machine electrique avec concentration de flux magnetique
Inventor: ROSSI ALBERTO
IPC: H02P6/16
Filed: 2018-10-23
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne une machine électrique comprenant un rotor et un stator, le rotor étant mobile en rotation par rapport au stator et comportant une pluralité d'éléments magnétiques (4), le stator comportant une pluralité de bobinages solidaires du stator et propres à être alimentés par un courant électrique de manière à entraîner en rotation le rotor par rapport au stator, le stator comprenant un capteur magnétique (6) comprenant une surface de détection, le capteur magnétique (6) étant configuré pour détecter un changement de sens d'une composante normale d'un champ magnétique généré par les éléments magnétiques (4), la composante normale étant orthogonale à la surface de détection, la machine électrique comprenant une pièce (7) solidaire du stator configurée pour amplifier ladite composante normale.
Patent FR-3088849-B1 (FR)
Title: Feuille présentant des propriétés diélectriques ou magnéto-diélectriques.
Inventor: PINTOS JEAN-FRANÇOIS
IPC: H01Q1/36
Filed: 2018-11-28
Granted: 2023-04-28
Abstract: Feuille présentant des propriétés diélectriques ou magnéto-diélectriques.  Feuille (5) comportant un support (10) flexible et un revêtement (15) recouvrant au moins partiellement au moins une face du support, le support étant en un matériau de support présentant des propriétés diélectriques, le revêtement étant en un matériau de revêtement différent du matériau de support et présentant des propriétés magnéto-diélectriques ou des propriétés diélectriques.  Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3076769-B1 (FR)
Title: Dispositif de sortie
Inventor: DINANT BRUNO
IPC: F24F13/072
Filed: 2018-11-30
Granted: 2021-02-19
Abstract: Dispositif de sortie (1) pour la ventilation de l'espace intérieur d'un véhicule (V) en générant un écoulement de sortie (FE), le dispositif de sortie (1) comprenant : un boîtier (10) avec une surface interne (10a) formant un canal (C) qui s'étend entre un orifice d'entrée d'air (11) et un orifice de sortie d'air (12), une première surface d'orientation d'air (31) qui conjointement avec une première section de surface intérieure (21) forme un premier canal d'air (C1), une deuxième surface d'orientation d'air (32) qui est opposée à la première surface d'orientation d'air (31) et qui avec une deuxième section de surface intérieure (22) forme un deuxième canal d'air (C2), un premier volet (50) qui peut pivoter autour d'un premier axe de réglage (D5) qui s'étend transversalement à l'axe médian (D1) du boîtier et un deuxième volet (60) qui peut pivoter autour d'un deuxième axe de réglage (D6) qui s'étend transversalement à l'axe médian (D1) du boîtier, un dispositif de réglage comprenant un dispositif de commande (110) et un dispositif de couplage (130), le dispositif de couplage (130) étant actionné par le dispositif de commande et couplant les mouvements de pivotement du premier volet (50) et du deuxième volet (60). [Fig. 1]
Patent FR-3094336-B1 (FR)
Title: Trottinette motorisée avec transmission par système à engrenage
Inventor: VANEY LAURENT JULIEN MICHEL
IPC: B62M11/02
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-12-17
Abstract: Trottinette (1) comprenant un châssis (2) muni d’un marchepied (20) et supportant une roue arrière (3), une colonne de direction (4) équipée d’une roue avant (5) et montée pivotante sur ledit châssis, et un moteur (6) équipé d’un arbre moteur accouplé à la roue arrière via un système de transmission (8) comprenant :- un arbre transversal arrière présentant une première portion d’extrémité et une seconde portion d’extrémité accouplée en rotation à la roue arrière ;     - un système à engrenage comprenant une couronne dentée accouplée en rotation sur la première portion d’extrémité et en engrènement avec un pignon denté accouplé en rotation à l’arbre moteur ;    - une structure arrière (10) fixée au châssis, supportant le système à engrenage l’arbre transversal arrière, et s’étendant latéralement sur un seul côté latéral, droit ou gauche, de la roue arrière de sorte que la seconde portion d’extrémité dépasse de la structure arrière pour supporter en porte-à-faux la roue arrière.                  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095621-B1 (FR)
Title: Fixation d’un panneau d’habillage intérieur sur une porte de véhicule automobile
Inventor: BRUNET MICKAEL
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-05-03
Granted: 2021-04-02
Abstract: FIXATION D’UN PANNEAU D’HABILLAGE INTÉRIEUR SUR UNE PORTE DE VÉHICULE AUTOMOBILE Panneau d’habillage intérieur (19) de porte (3) de véhicule automobile (1), comprenant : une paroi (21) destinée à couvrir une doublure intérieure (17) de la porte (3) ; un bord supérieur (23) généralement rectiligne, formé sur la paroi (21), et destiné à s’étendre le long d’une vitre (9) de la porte (3) ; le bord supérieur (23) comprenant une portion d’extrémité avant (25) formant une encoche apte à épouser un gousset de cadre de vitre (11) de la porte (3), et une portion adjacente à ladite portion d’extrémité avant (25) et apte à s’insérer entre une portion de fixation d’un joint lèche-vitre et la vitre (9) de manière à assurer une retenue de la portion d’extrémité (25) contre le gousset. (Figure pour l’abrégé : Fig 1)
Patent FR-3095849-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage intérieur de véhicule
Inventor: FAIVRE ARNAUD
IPC: F21W106/00
Filed: 2019-05-09
Granted: 2021-06-25
Abstract: D ispositif d’éclairage intérieur pour véhicule Dispositif d’éclairage intérieur (2) pour véhicule comprenant au moins une source lumineuse (17) à diodes électroluminescentes apte à émettre un faisceau lumineux (16) en direction d’un habitacle du véhicule et un élément diffusant (20) disposé sur le trajet du faisceau lumineux pour assurer la diffusion de ce faisceau lumineux dans l’habitacle via une face de sortie (19), caractérisé en ce que la source lumineuse (17) comprend au moins une série de diodes électroluminescentes ayant chacune une surface d’émission de lumière (23) d’une valeur inférieure à 0,1 mm².
Patent FR-3097535-B1 (FR)
Title: Dispositif d’ouverture par découpe de colis, notamment de colis en carton
Inventor: POLLET ERIC
IPC: B65B69/00
Filed: 2019-06-19
Granted: 2021-07-09
Abstract: Le dispositif d’ouverture par découpe de colis comprend : - une cloche 12 de protection pourvue d’une face inférieure 12d d’appui sur le colis à découper, - un arbre d’entraînement 14 s’étendant axialement au travers de la cloche 12 de protection, - au moins une tige 16 montée sur l’arbre d’entraînement, s’étendant à l’intérieur de la cloche et supportant au moins une lame de découpe 18, - l’arbre d’entraînement étant au moins mobile axialement par rapport à la cloche entre une position de repos dans laquelle ladite lame de découpe 18 reste axialement en retrait par rapport à la face inférieure 12d d’appui de la cloche, et au moins une position de découpe dans laquelle ladite lame de découpe 18 est au moins en partie axialement en saillie, - le dispositif comprenant en outre un organe de rappel 20 élastique de l’arbre d’entraînement 14 dans la position de repos. Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3083611-B1 (FR)
Title: Magnétomètre à configuration équilibrée multipoint
Inventor: MIR ASSED
IPC: G01L3/10
Filed: 2019-07-09
Granted: 2022-08-19
Abstract: Dispositif de capteurs de champ magnétique pour déterminer une influence magnétique externe, comprenant un composant avec au moins partiellement un matériau ferromagnétique et une région magnétisable comprenant une ou plusieurs piste(s) magnétisable(s) qui sont agencées de manière adjacente les unes aux autres et lesdites pistes magnétisables ayant des sens opposés de magnétisation. La ou les plusieurs piste(s) magnétisable(s) est/sont agencée(s) axialement par rapport au composant.  Un premier capteur de champ magnétique comprenant au moins une bobine, le premier capteur de champ magnétique étant agencé radialement par rapport au composant, pour détecter des informations magnétiques provenant de l’environnement et/ou du composant et pour émettre un signal, le premier capteur de champ magnétique pouvant être affecté à chacune des au moins deux pistes magnétisables. Un deuxième capteur de champ magnétique comprenant au moins une bobine, le deuxième capteur de champ magnétique étant agencé radialement par rapport au composant, pour détecter des informations magnétiques provenant de l’environnement et/ou du composant et pour émettre un signal, le deuxième capteur de champ magnétique pouvant être affecté à chacune des au moins deux pistes magnétisables.  Un ou plusieurs capteur(s) de champ magnétique supplémentaire(s) comprend/comprennent chacun au moins une bobine et est/sont agencé(s) radialement par rapport au composant pour détecter des informations magnétiques provenant de l’environnement et/ou pour émettre un signal, le ou les plusieurs capteur(s) de champ magnétique supplémentaire(s) peut/peuvent être affecté(s) à une ou à plusieurs piste(s) magnétisable(s) supplémentaire(s).  Le signal de chacun des capteurs de champ magnétique est défini par rapport au signal de l’au moins un autre capteur de champ magnétique. Les signaux produits par les capteurs de champ magnétique sont associés à chaque piste magnétique et forment au moins un canal de signal individuel. Pour former le canal de signal, le premier capteur de champ magnétique et le deuxième capteur de champ magnétique sont combinés l’un avec l’autre axialement le long du sens de magnétisation de la piste magnétique affectée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099116-B1 (FR)
Title: Système et procédé de détection d’un deuxième véhicule dans une zone de détection d’un premier véhicule
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B60W50/14
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-07-09
Abstract: Système et procédé de détection d’un deuxième véhicule dans une zone de détection d’un premier véhicule Le système de détection est destiné à être monté dans un premier véhicule (2), le système de détection comprenant un dispositif de détection (8) configuré pour détecter la présence d’un deuxième véhicule (9) dans une zone de détection (A) du premier véhicule (2), un dispositif d’alerte (10) configuré pour générer un premier stimulus perceptible par le conducteur du premier véhicule (2) en cas de présence d’un deuxième véhicule (9) dans la zone de détection (A), un dispositif de surveillance (12) configuré pour détecter une réaction du conducteur du premier véhicule (2) en réponse au premier stimulus, le dispositif d’alerte (10) étant configuré pour générer un deuxième stimulus en cas de réaction du conducteur du premier véhicule (2) en réaction au premier stimulus. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102544-B1 (FR)
Title: Installation de chauffage d’un local comprenant un dispositif de protection contre le gel en cas d’absence d’alimentation electrique
Inventor: ANTOINE EMMANUEL
IPC: F24D19/10
Filed: 2019-10-29
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne une installation de chauffage (10) d’un local (12), comprenant un circuit de transport (18) du fluide entre un dispositif de chauffage et un dispositif récepteur (16), au moins une portion du circuit de transport étant disposée à l’extérieur du local (12), l’installation (10) comprenant en outre un dispositif protection (22) contre le gel du fluide à l’intérieur du circuit de transport et une pompe d’entrainement (20) alimentée en énergie électrique par un réseau électrique collectif ou domestique du local, dans laquelle le dispositif de protection (22) est configuré pour entrainer le fluide à l’intérieur du circuit de transport (18) lorsque la pompe d’entrainement (20) n’est plus alimentée en énergie électrique provenant du réseau électrique collectif ou domestique et que la température à l’extérieur du local (12) et/ou la température du fluide atteint un seuil considéré comme risquant d’entrainer un gel dudit fluide.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108264-B1 (FR)
Title: Installation d’oligomérisation d’éthylène pour produire des alpha-oléfines
Inventor: CHARRA CYPRIEN
IPC: C07C11/02
Filed: 2020-03-19
Granted: 2022-04-08
Abstract: La présente invention concerne une installation d’oligomérisation d’éthylène pour produire des alpha-oléfines oligomérisées, avec production d’un sous-produit encrassant sous forme de dépôt, ladite installation comprenant une section réactionnelle comprenant : - un réacteur (c) d’oligomérisation biphasique gaz/liquide ou monophasique tout liquide à partir d’un solvant, d’un catalyseur d’oligomérisation et d’éthylène, et - des moyens de refroidissement associés audit réacteur sous forme d’au moins un circuit de refroidissement externe au réacteur et/ou sous forme d’une double-enveloppe des parois du réacteur. Des garnissages sont disposés dans la section réactionnelle, afin d’augmenter la surface de contact par unité de volume accessible au dépôt du sous-produit.  Figure 1 à publier
Patent FR-3097704-B1 (FR)
Title: Systeme de commande de generateur pour vehicule
Inventor: UNO NORIFUMI
IPC: H02P9/00
Filed: 2020-06-12
Granted: 2022-12-30
Abstract: Le dispositif de commande de générateur pour véhicule (112) est pourvu d’un circuit de détermination de permission d’augmentation (1124) capable de commander le taux de génération de puissance ; s’il y a une communication entre le dispositif de commande de moteur (12) et le dispositif de commande de générateur pour véhicule (112), le circuit de détermination de permission d’augmentation (1124) réalise la commande de courant de champ de sorte que le taux de génération de puissance spécifié par la communication soit atteint ; s’il n’y a pas de communication entre le dispositif de commande de moteur (12) et le dispositif de commande de générateur pour véhicule (112), le circuit de détermination de permission d’augmentation (1124) réalise la commande de courant de champ sur la base de la vitesse de rotation et d’une température du générateur (11). Même lorsqu’un générateur (11) pour véhicule avec une grande capacité de courant est appliqué à un système de moteur pouvant avoir un faible taux de génération de puissance, le couple maximal est le taux de génération de puissance, le courant de champ peut être commandé de sorte que le couple maximal ne devienne pas supérieur à celui d’un générateur (11) pour véhicule ayant un faible taux de génération de puissance, et la puissance nominale est maintenue.  Figure choisie : figure 1.
Patent FR-3111862-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un panneau arrière de véhicule automobile, en cas de choc arrière supporté par le véhicule.
Inventor: LEMAITRE ERIC
IPC: B62D25/08
Filed: 2020-06-30
Granted: 2022-05-27
Abstract: Dispositif de protection d'un panneau arrière de véhicule automobile, en cas de choc arrière supporté par le véhicule.  L'invention a pour objet un dispositif de protection d'un panneau arrière (2) que comprend un sous-ensemble de carrosserie d'un véhicule automobile, comprenant en outre un parechoc (1) et un support (6) de soutien du parechoc (1) qui s'étend longitudinalement entre une aile (7) du panneau arrière (2) et une paroi (8) du parechoc (1). Le parechoc (1) comporte au moins un relief (11) qui s'étend en saillie longitudinale vers le panneau arrière (2). Le support (6) est pourvu d'une rampe (12) contre laquelle le relief (11) est apte à prendre appui et à être guidé en déport du panneau arrière (2) sous l'effet d'un choc supporté par le parechoc (1).  Figure de l'abrégé : Fig.1
Patent FR-3112980-B1 (FR)
Title: Caisson d’aspiration pour un préhenseur
Inventor: BOUVAIS VINCENT
IPC: B25J15/00
Filed: 2020-07-28
Granted: 2022-07-22
Abstract: Un caisson (102) d’aspiration pour un préhenseur comporte : - une première partie (104) en matériau composite, - une deuxième partie (105) en matériau composite, la deuxième partie (104) comportant des orifices (106), et - une troisième partie (107) reliée, d’une part, à la première partie (104) et, d’autre part, à la deuxième partie (105) pour former au moins une cavité (108) du caisson (102) d’aspiration. La troisième partie (107) est en matériau composite. La première partie (104) et la troisième partie (107) sont reliées entre elles par collage. La deuxième partie (105) et la troisième partie (107) sont reliées entre elles par collage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114817-B1 (FR)
Title: Procédé de réparation de fuite en fond de contenant comprenant une obturation réversible de la fuite
Inventor: LEMAIRE OLIVIER
IPC: C09K3/12
Filed: 2020-10-02
Granted: 2022-08-26
Abstract: Un procédé de réparation de fuite causée par un orifice (3) en fond d'un contenant (1) avec un contenu liquide (2) comprenant une obturation réversible de la fuite dans laquelle: - un mélange obturant (5) est déversé dans le contenu liquide au voisinage de l'orifice, le mélange obturant (5) comprenant un produit obturant (7) et des charges (8) solides mélangées audit produit obturant (7), le produit obturant (7) présentant une densité supérieure à celles du contenu liquide et des charges, et la capacité de solidifier au sein du contenu liquide (2),- le mélange obturant (5) s'étale sur le fond (4) du contenant (1) et atteint l'orifice (3),- des charges (8) encombrent l'orifice (3) et permettent au produit obturant (7) de solidifier sur l'orifice, formant une couche obturante pelable qui est ensuite retirée suite à la vidange du contenant, avant la réparation définitive de la fuite.  Figure pour l'abrégé : figure 2