baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097376-B1 (FR)
Title: Entretoise pour pack-batterie, destinée à séparer deux accumulateurs adjacents du pack et à permettre une circulation d’un fluide caloporteur avec contact direct avec les accumulateurs pour leur refroidissement optimal
Inventor: DE PAOLI LIONEL
IPC: H01M10/6557
Filed: 2019-06-11
Granted: 2021-06-11
Abstract: Entretoise pour pack-batterie, destinée à séparer deux accumulateurs adjacents du pack et à permettre une circulation de fluide caloporteur avec contact direct avec les accumulateurs pour leur refroidissement optimal L’invention concerne une entretoise (1) pour pack-batterie (P), destinée à séparer deux accumulateurs électrochimiques (A1, A2, …) adjacents du pack et à permettre une circulation de fluide caloporteur en son sein. Elle consiste en une entretoise monolithique dont la géométrie permet d’assurer un contact fluidique direct avec les accumulateurs adjacents qu’elle sépare tout en assurant une répartition de la pression mécanique sur la surface principale de chaque accumulateur. Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3103517-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage de gaz d’échappement à élément chauffant en mousse métallique
Inventor: FENG TING
IPC: F01N13/08
Filed: 2019-11-22
Granted: 2021-10-29
Abstract: Dispositif de chauffage de gaz d’échappement à élément chauffant en mousse métallique Le dispositif (10) de chauffage comprend :      - un élément chauffant (16) sous la forme d’une mousse métallique,      - un boitier (12), défini par une paroi latérale (14) s’étendant le long d’un axe longitudinal (X), dans lequel est logée la mousse métallique (16),      - des moyens (18) d’isolation électrique agencés entre la mousse métallique (16) et le boitier (12),      - au moins une électrode (22).     La mousse métallique (16) comporte une zone (24) conformée pour recevoir l’au moins une électrode (22).     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3091688-B1 (FR)
Title: Structure inferieure de corps de vehicule
Inventor: MINESHIMA YUDAI
IPC: B62D25/20
Filed: 2020-01-10
Granted: 2022-08-26
Abstract: [Objet] Supprimer la déformation d'un panneau de plancher autour de la ligne de direction de la largeur, et pour supprimer la déformation générée par une collision décalée ou similaire.Les premier et deuxième éléments transversaux de plancher 10 et 20 sont joints à des seuils latéraux 55. Le premier élément transversal de plancher 10 est pourvu d'une partie inclinée de premier élément 16 inclinée vers le bas. Le deuxième élément transversal de plancher 20 est pourvu d'une partie inclinée de deuxième élément 26. Un panneau de plancher principal 30 a une partie de surface de fond côté avant 31, une partie de surface supérieure côté arrière 34 s'étendant vers le bas à partir d'une crête côté supérieur d'une partie supérieure d'une partie formant marche, et une partie inclinée de plancher 35 inclinée vers le bas, et la partie inclinée de plancher 35 située entre la partie inclinée de premier élément 16 et la partie inclinée de deuxième élément 26 s'étend dans la direction avant-arrière.Fig. 3
Patent FR-3107354-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de pièces composites ou préformes fibreuses pour contrôle par tomographie aux rayons X
Inventor: COCHENNEC NICOLAS
IPC: G01N23/046
Filed: 2020-02-14
Granted: 2022-01-28
Abstract: Dispositif de maintien de pièces composites ou préformes fibreuses pour contrôle par tomographie aux rayons X Un dispositif de maintien (100) pour la tomographie aux rayons X d’une pièce en matériau composite ou d’une préforme fibreuse (20) comprenand :  - une platine (110) définissant un plan de référence s’étendant suivant une direction horizontale (DH), la platine comportant une face interne (111) destinée à coopérer avec un plateau mobile (10) d’un tomographe et une face externe (112),  - un cadre de maintien en position (120) fixé à une position déterminée sur la surface externe (112) de la platine (110), le cadre s’étendant suivant une direction verticale (DV) à partir de la surface externe de la platine, ledit cadre délimitant une fenêtre d’acquisition (125),  - des première et deuxième demi-coquilles en mousse rigide (130, 140) maintenues l’une contre l’autre par des moyens de fixation amovible (150) coopérant avec le cadre (120), les demi-coquilles comportant sur leur face en regard une empreinte (131, 141) correspondant à la géométrie d’une pièce en matériau composite ou d’une préforme fibreuse à contrôler, la ou les empreintes étant présentes dans la fenêtre d’acquisition (125) délimitée par le cadre.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3107551-B1 (FR)
Title: Aube de turbine
Inventor: LOISEL BRUNO MARC-ETIENNE
IPC: F01D5/14
Filed: 2020-02-20
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention concerne une aube (1) de turbine comprenant successivement selon une direction radiale un bulbe (13) sensiblement axialement rectiligne selon un premier axe longitudinal (X) dit axe bulbe (X), une échasse (14) et une pale (10) présentant un extrados (E) et un intrados (I). L’échasse (14) comprend au moins une face latérale (18) plane orientée selon un deuxième axe longitudinal (X’), dit axe face latérale (X’), sécant de l’axe bulbe (X).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111475-B1 (FR)
Title: Protection des electrolytes solides
Inventor: JORDY CHRISTIAN
IPC: H01M10/0562
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-08-26
Abstract: PROTECTION DES ELECTROLYTES SOLIDES La présente invention concerne la protection des électrolytes sulfures pour améliorer leur stabilité, vis-à-vis de l’humidité notamment, au moyen d’une couche comprenant un matériau inorganique conducteur ionique comprenant un anion de type halogène.  Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3111704-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d’un parametre physique dans un banc d’essai d’une turbomachine d’aeronef, et banc d’essai associe
Inventor: KOCKENPO FLORIAN JOSEPH BERNARD
IPC: G01L11/00
Filed: 2020-06-19
Granted: 2023-01-06
Abstract: DISPOSITIF DE MESURE D’UN PARAMETRE PHYSIQUE DANS UN BANC D’ESSAI D’UNE TURBOMACHINE D’AERONEF, ET BANC D’ESSAI ASSOCIE L’invention concerne un dispositif de mesure (17) d’un paramètre physique dans un banc d’essai (11) d’une turbomachine (1) d’aéronef, le dispositif (17) comprenant un capteur (18) présentant une forme générale allongée et comprenant une première extrémité libre (18b) de mesure du paramètre et une seconde extrémité (18a) opposée à la première extrémité libre (18b) et configurée pour être raccordée à une unité de contrôle, caractérisé en ce qu’il comprend en outre un adaptateur (19) tubulaire s’étendant longitudinalement selon un axe d’allongement (X), cet adaptateur (19) comportant un alésage interne (19a) configuré pour recevoir le capteur (18) et pour le centrer et le positionner le long de l’axe d’allongement (X) de façon à ce que sa première extrémité libre (18b) reste libre et ait une position axiale prédéterminée par rapport à l’adaptateur (19), l’adaptateur (19) comportant en outre un filetage externe (20) configuré pour coopérer par vissage avec un filetage interne complémentaire ménagé dans un orifice (16) dans le banc d’essai (11).  Figure d’abrégé : Figure 3
Patent FR-3112480-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse ayant des propriétés trophiques vis-à-vis de cellules de la peau et apte à faciliter la formulation de produits cosmétiques ou vétérinaires
Inventor: THOREL JEAN-NOëL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-07-20
Granted: 2023-03-03
Abstract: Composition aqueuse comprenant :- du pyruvate de sodium ;- de l’hydrogénophosphate de sodium ;-de l’acétate de sodium ; - du dipeptide L-Alanyl-L-Glutamine ; -un sucre choisi parmi le saccharose, le tréhalose, l’isotréhalose, l’isosaccharose, le mélézitose, le gentianose, le raffinose, l’erlose, le stachyose, le verbascose, et leurs mélanges.
Patent FR-3115586-B1 (FR)
Title: Système de contrôle de température pour la conservation de produits à température contrôlée
Inventor: LETENDART VINCENT
IPC: F28D20/00
Filed: 2020-10-28
Granted: 2022-11-25
Abstract: Ce système de contrôle de température comporte :  -un contenant (2) ;-un dispositif de stockage et de restitution d’énergie calorifique ou frigorifique (5) placé dans le contenant, le dispositif (5) comprenant une structure creuse (8) délimitant intérieurement un volume de stockage de produit et comprenant une paroi creuse ayant au moins un volume interne à ladite paroi contenant un matériau à changement de phase (PCM); et-un dispositif de charge du matériau à changement de phase en calories ou frigories en relation d’échange thermique avec le volume interne de l’enveloppe creuse.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3116769-B1 (FR)
Title: Dispositif de déplacement de siège de véhicule, siège et véhicule associés
Inventor: ABI CHAAYA ELIE
IPC: B60N2/02
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-10-27
Abstract: Dispositif de déplacement de siège de véhicule  , siège et véhicule associé s Le dispositif (10) de déplacement d’une assise (6) d’un siège (4) comprend :  - une partie fixe (12) ;  - une partie mobile (14) selon une direction de déplacement (D) ; et  - un système (16) de mesure de la position de l’assise (6) comportant un support (60) et un élément sensitif (62) solidaire de la partie fixe (12) ou de la partie mobile (14) et en contact avec le support (60).  Lorsque l’élément sensitif (62) est solidaire de la partie fixe (12), respectivement de la partie mobile (14), le support (60) est formé par ou est solidaire de la partie mobile (14), respectivement est formé par ou est solidaire de la partie fixe (12),  le système de mesure (16) générant des données de position en fonction de la position de l’élément sensitif (62) relativement au support (60).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106608-B1 (FR)
Title: Éléments à haute expansion régulière et à haute performance pour des applications pétrolières et gazières
Inventor: ZHONG XIAOGUANG ALLAN
IPC: E21B17/08
Filed: 2021-01-21
Granted: 2023-09-15
Abstract: ÉLÉMENTS À HAUTE EXPANSION RÉGULIÈRE ET À HAUTE PERFORMANCE POUR DES APPLICATIONS PÉTROLIÈRES ET GAZIÈRES L’invention concerne un dispositif d’étanchéité de fond de puits, un système de puits employant un dispositif d’étanchéité de fond de puits, et un procédé d’étanchéité à l’intérieur d’un puits de forage. Le dispositif d’étanchéité de fond de puits, dans un aspect, comprend une ou plusieurs caractéristiques d’étanchéité de fond de puits et un élément élastomère comprenant un polymère de thiouréthane/acrylate couplé aux une ou plusieurs caractéristiques d’étanchéité de fond de puits. Dans au moins un aspect, l’élément élastomère peut être utilisé pour être comprimé dans une application en fond de puits contre un tubulaire en tant que joint.
Patent FR-3123166-B1 (FR)
Title: Bobine préformée munie de canaux de refroidissement intégrés au sein des spires
Inventor: AYAT SABRINA SIHAM
IPC: H02K9/00
Filed: 2021-05-21
Granted: 2023-10-20
Abstract: Bobine préformée (1) munie d’au moins une spire (2), la partie de la bobine préformée (1) au voisinage des connecteurs électriques de la bobine préformée (1) formant une encoche (4), la partie de la bobine préformée (1) opposée à l’encoche (4) formant la tête (3) de bobine. Au moins une spire (2) comprend au moins un canal de refroidissement (5) conçu pour la circulation d’un fluide caloporteur, le au moins un canal de refroidissement (5) étant situé dans la spire (2) au niveau de la tête (3) de bobine.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3123385-B1 (FR)
Title: Panneau de traitement acoustique d’un turboréacteur et son système de drainage
Inventor: VERSAEVEL MARC
IPC: G10K11/16
Filed: 2021-05-28
Granted: 2023-06-16
Abstract: Ce panneau de traitement acoustique (8 ; 27 ; 28) pour turboréacteur (24), comprend une peau pleine (9), une peau perforée (10) et un agencement de structures alvéolaires (11) pris en sandwich entre la peau pleine (9) et la peau perforée (10), les structures alvéolaires (11) comprenant des alvéoles (12) s’étendant longitudinalement entre les peaux pleine (9) et perforée (10), et délimitées par des clinquants (13) perpendiculaires aux peaux pleine (9) et perforée (10), les alvéoles (12) comprenant chacune un élément pavillonnaire (14) s’étendant perpendiculairement depuis la peau perforée (10), le panneau de traitement acoustique comprenant des encoches de drainage (17) pratiquées dans les clinquants (13) et réparties pour une part au contact de la peau pleine (9), et pour une autre part, au contact de la peau perforée (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124857-B1 (FR)
Title: Dispositif de détermination d’un état d’usure de balai d’essuyage
Inventor: GIRAUD FRÉDÉRIC
IPC: G01B7/30
Filed: 2021-06-30
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de détermination d’un état d’usure d’un balai d’essuyage (14) pour un système d’essuyage (10) destiné à équiper un véhicule automobile, le dispositif de détermination d’un état d’usure (42) comprenant un capteur de position angulaire (40) configuré pour mesurer au moins une donnée (M) relative au balai d’essuyage lors d’une opération de balayage et une unité de contrôle électronique (26) configurée pour déterminer l’état d’usure du balai d’essuyage (14) en fonction de la dite au moins une donnée mesurée (M) par le capteur de position angulaire (40).  Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-2156675-B1 (FR)
IPC: B29C33/44
Filed: 1972-09-29
Granted: 1975-01-03
Abstract: 1409736 Wrapping flexible cores BOEING CO 4 Sept 1972 [1 Oct 1971] 40997/72 Heading B8G [Also in Division B5] A laminated fluted structure comprising two spaced parallel skins and a series of transverse webs extending between the skins and intrinsically attached thereto to define a series of hollow parallel channels, is produced by wrapping successive layers of a fibre material impregnated with thermosetting resin around a plurality of parallel hollow mandrels of flexible silicone rubber for forming the fluted structures, curing the resin under augmented pressure and heat and withdrawing the flexible hollow mandrels by pulling them slowly with increasing tension so that they contract in cross-section. A compound contour radome for an aircraft may be produced by positioning a first plurality of sheets of fibre material impregnated with thermosetting resin on to a male tool, providing a plurality of hollow flexible silicone rubber mandrels wrapped with the fibre material in selected positions on the male tool until the fluted core lay up is completed, positioning a second plurality the sheets of fibre material over the mandrels, placing a female mould on to the completed lay up, turning over the female mould and male tool, removing the male tool, curing the resin by heating at 100-600‹ F. at a pressure of 20- 300 psi for ¢-6 hours, cooling under pressure, removing the structure produced from the female mould and placing it on the male tool and removing the mandrels by pulling gently with increasing tension on the mandrels. Removal of the mandrels may be facilitated by cutting them into two lengths prior to wrapping and bonding the lengths together in abutting relation, e.g. with adhesive, so that when pulled from each end when the mandrels are to be removed from the laminated structure, the split juncture ruptures and they are removed in two pieces. Cables may be inserted lengthwise through the mandrels to increase the compressive resistance of the flexible mandrels and may be removed prior to removal of the mandrels. The mandrels may be of triangular, rectangular or round crosssection. The male tool may be mounted on a support base incorporating a ring located on guide pins and engaging hooks attached to the ends of the mandrels so that by actuation of a jack the ring strips the mandrels from the fluted core. Prior to the lay up the male tool may be covered with a caul sheet of fibre laminate material held in place on the male tool with masking tape. When the male tool is removed from the female mould the masking tape is removed so that the caul sheet is left in position in the female mould where it remains during curing. The fibre material may be of glass, quartz, graphite, boron or metal. Suitable resins are polyester, epoxy, phenolic, silicone, polyimide and melamine resins.
Patent FR-2263781-B1 (FR)
IPC: A61K35/14
Filed: 1973-07-11
Granted: 1977-04-08
Abstract: Antibodies to serum hepatitis are coupled to carbohydrate macro particles which are then contacted with blood fluids, suitably plasma, which are believed to contain serum hepatitis antigen. The serum hepatitis antigen is thus complexed with the bound antibody and the particles bearing both the antibody and the antigen are removed from the blood fluid. The antigen is then cleaved from the antibody by alkaline treatment, and may, if desired, be itself isolated, suitably by dialysis. The antibody/agarose complex is then available for recycling in a further batch of contaminated blood fluids. There is also disclosed a novel method of highly sensitive measurement of the extent of contamination of blood fluids with serum hepatitis antigen.
Patent FR-2272064-B1 (FR)
IPC: C07C7/148
Filed: 1975-05-20
Granted: 1979-05-25
Abstract: Isobutylene is separated from a stream of C4 hydrocarbons containing it and remarkable amounts of butadiene, and methyl tert-butyl ether is prepared, by feeding that stream of hydrocarbons and methanol to a reactor containing a catalyst consisting of an acid ion-exchange resin, maintained at a temperature in the range of from 60 DEG  to 120 DEG  C, at a space velocity (LHSV) in the range of from 5 to 35, the relation between the space velocity (LHSV) and temperature being correlated to correspond to the formula: LHSV = 1/2t - 25, wherein t is the temperature in degrees C, so that the isobutylene and methanol are caused to react, and then separating the methyl tert-butyl ether thus formed from the reaction mixture by distillation.
Patent FR-2386865-B1 (FR)
IPC: G06F11/30
Filed: 1978-02-15
Granted: 1982-01-08
Abstract: In a plural unit system, particularly of the data processing type, controlled units such as tape drives, constitute status reporting units (SRUs) which report status including error conditions to one or more status analyzing units such as computers (CPUs), programmable controllers, and the like. Each of the SRUs has a register, such as a shift register, associated therewith for receiving error status indications. The signal state of the shift register when all zeros indicates error-free status, any nonzero state signifies an error. An OR circuit receives signals from all of the bit positions of each of the respective shift registers and combines same into an SRU group error indicating signal. A second register, also a shift register, associated with the respective SRUs receives the output of the OR circuit in one of its bit positions, the bit position indicating the address of the reporting SRU. The output of the two shift registers associated with each of the SRUs are serialized onto one wire and supplied to an intermediate shift register. Combined signal status in the intermediate shift register are then supplied to one or more status analyzing units in a two byte format, i.e., one byte for the address and a second byte for the error status. An appropriate status analyzing unit then determines the error condition of the SRU. If more than one SRU is in error, then the address byte will have more than one binary one indicating state requiring further analysis by the respective status analyzing units.
Patent FR-2435029-B1 (FR)
IPC: A61B5/11
Filed: 1978-08-31
Granted: 1981-09-11
Abstract: Young's modulus and/or the internal damping factor of an elastic material is obtained by subjecting an area of the material to a sustained vibration. The presence of the material being tested changes the resonance of a mechanical resonator and determination of the changed resonance peak enables the required elastic characteristics to be obtained. The sample may be subjected to varying tension during testing and can conveniently be vibrated by signals obtained from a variable frequency generator although, preferably, an electronic circuit for vibrating the resonator has a feed-back loop to operate as an electro-mechanical auto-oscillator.
Patent FR-2452720-B1 (FR)
IPC: G01S11/00
Filed: 1979-03-28
Granted: 1984-01-27
Abstract: A proximity detector processes voltages induced across the sections of at least one antenna. The antenna sections are each connected to means (30, 31 and 36 to 39) for rectifying the positive and negative alternations of the alternating signal providing two first and second signals relating, one, to the "peak" value of the voltage induced across the section whose voltage is the highest and, the other, to the mean value of the voltage across the various sections, the first signal supplying an adder controlled by a gate and the second signals are supplied to another input of the adder led by a limiter said means being, in turn, connected to means (21, 22) for analyzing these two signals. The detector may be used with elevator doors.
Patent FR-2459930-B1 (FR)
IPC: F16K31/60
Filed: 1979-06-26
Granted: 1982-09-17
Abstract: 1. Mixing valve with time delayed closing of the type which has a cock-shell (5) allowing progressive closing of one of the water lead-ins (2, 3) whilst the other one is opened, and of which the angle of rotation of the operating element (12) is limited by two thrust bearings (9a-9b, 10a-10b) borne respectively by concentric rings (7, 8) characterized by the fact that the inner ring (7), which bears one of the thrust bearings (9a-9b) is immobilized and positioned in relation to the body (1) whilst the outer ring (8) which bears the other thrust bearing (10a-10b) can pivot totally and continuously around the inner ring (7), the two thrust bearings being formed by the axial extensions (9a-9b, 10a-10b), and by the fact that the outer ring (8) can be immobilized on the inner ring by means of a nut (19) screwed to the body (1) enclosing between it and the body in question (1) clamps (17, 18) which bear respectively on the rings in question (7, 8).
Patent FR-2482837-B1 (FR)
IPC: A43B15/00
Filed: 1980-05-23
Granted: 1983-02-25
Abstract: 1. Interpolated material for the realization of boots according to the method known under the name "Norvegian type" said material being destined to be disposed between the inner sole (3) and the proper wearsole (6) characterized by the fact it is constituted of a molded complex having : - a base (11) of plane surface, the form and the dimensions of which corresponding to these of the wear sole (6), - a relief part (12) integral with the base (11) the form and the dimensions of which corresponding to the free volume (13) situated beneat the inner sole (3), - a synderm foil (14) being fixed to the upper part of the base (11) arrounding the relief part (12).
Patent FR-2492493-B1 (FR)
IPC: F16H7/06
Filed: 1980-10-20
Granted: 1985-07-05
Abstract: 1. A transmission device of the type comprising an endless flexible element (3) cooperating with two respectively driving and driven elements (1, 2), at least one of which is disposed outside the curve defined by the endless flexible element, the latter extending around guide and mule means, characterised in that the rotary driving element (1) and rotary driven element (2) are disposed outside the curve defined by the endless flexible element (3), and two guide and mule means (4, 5) are provided and disposed respectively in the vicinity of the driving elements (1, 2) so that the angular extent (a, b) to which the flexible element (3) surrounds each of the driving and driven elements (1, 2) is sufficient to ensure a correct transmission.
Patent FR-2619385-B1 (FR)
Inventor: HILAIRE JEAN-CLAUDE
IPC: A61Q1/00
Filed: 1987-08-11
Granted: 1992-01-17
Abstract: A polyamide powder consisting essentially of elementary porous particles having a "gypsum rose" structure and a process for preparing a polyamide powder comprising polymerizing by anionic polymerization lactam in a solvent medium in the presence of a catalyst, an activator, and at least one amide; one of which is N,N'-alkylene bisamide; said polymerization being initiated with said lactam and said amide used in an amount such that the solvent is in the supersaturated state at the polymerization initiation temperature.