baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091865-B1 (FR)
Title: Procédé biologique de dessalement d’une eau à traiter
Inventor: JOVIC MARC
IPC: C02F3/34
Filed: 2019-01-21
Granted: 2021-01-15
Abstract: Procédé biologique de dessalement d’une eau à traiter ayant une concentration en chlorure de sodium comprise entre 20 et 80 g/L, ledit procédé comprenant :a) la fourniture initiale de bactéries halotolérantes dessalantes non photosynthétiques ;b) la mise en œuvre de cycles de dessalement successifs, chaque cycle de dessalement comprenant les étapes suivantes :i) une étape d’accumulation par mise en contact de l’eau à traiter avec lesdites bactéries halotolérantes dessalantes non photosynthétiques, afin de produire un effluent appauvri en chlorure de sodium et des bactéries chargées en chlorure de sodium ;ii) une étape de récupération de l’effluent appauvri en chlorure de sodium ;iii) une étape de régénération par mise en contact desdites bactéries chargées en chlorure de sodium avec une eau de lavage, afin de régénérer, au moins en partie, lesdites bactéries chargées en chlorure de sodium par relargage des sels accumulés dans l’eau de lavage;iv) une étape de recyclage par mise en contact desdites bactéries régénérées, au moins en partie, avec l’eau à traiter afin de réaliser le cycle de dessalement suivant.
Patent FR-3094002-B1 (FR)
Title: Contenant compartimente pour conditionner un meme fluide
Inventor: GHNASSIA BERNARD
IPC: B65D81/32
Filed: 2019-03-23
Granted: 2021-10-08
Abstract: Contenant compartimenté pour conditionner un même fluide. L’invention concerne les solutions de conditionnement des fluides périssables, tels que des boissons ou des sauces. Il s’agit d’un contenant compartimenté (2) composé de plusieurs compartiments (C), qui disposent de leur propre orifice, indépendamment scellé et fermé hermétiquement, et qui sont assemblés entre eux pour en faire un contenant unique (2) qui comporte un fluide identique (3) présent dans au moins deux compartiments (C1, C2). Suivant les variantes, le contenant compartimenté (2) est un tube, une canette ou une bouteille. L’invention est particulièrement adaptée pour un tube compartimenté de sauce, pour une canette compartimentée de boisson gazeuse, pour une bouteille d’eau minérale comportant deux compartiments d’une même eau gazeuse et deux compartiments d’une même eau plate. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3094833-B1 (FR)
Title: Bloc capacitif comprenant une entretoise
Inventor: BOUR STÉPHANE
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-04-05
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un bloc capacitif (1), notamment pour un équipement électrique, comportant : - un logement, - au moins un élément capacitif (5) ayant une première extrémité logée dans ledit logement et une deuxième extrémité (9), qui est opposée à la première extrémité (7) et qui s’étend hors dudit logement, - une butée (11), ladite butée (11) étant fixée sur la deuxième extrémité (9) de l’élément capacitif (5), au moins une entretoise (13), venant contre ladite butée (11), de façon à déterminer la distance entre la deuxième extrémité (9) de l’élément capacitif (5) et un fond dudit logement.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095145-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce de turbomachine
Inventor: LE MIGNOT KÉVIN MARCEL GONZALO
IPC: B22F5/10
Filed: 2019-04-18
Granted: 2021-08-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce métallique de turbomachine comportant une cavité (3), au moins un orifice (4, 5) débouchant à l’extérieur de la pièce (1) et dans la cavité (3), caractérisé en ce qu’il comporte les étapes consistant à : - réaliser une ébauche (1) de la pièce (1) par fabrication additive, - introduire une poudre abrasive (11) dans la cavité (3), - réaliser un vibrage de l’ébauche (1) de façon à réduire la rugosité de la surface (6) de la cavité (3) et/ou de l’orifice (4, 5) à l’aide de la poudre abrasive (11), - extraire la poudre abrasive (11) ladite cavité (3) et/ou de l’orifice (4, 5). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3095530-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees classifiees, systeme et programme d'ordinateur associes
Inventor: DALLOT PIERRE
IPC: H04L9/00
Filed: 2019-04-23
Granted: 2021-05-07
Abstract: Procédé de traitement de données classifiées, système et programme d’ordinateur associés Procédé de traitement de données classifiées comprenant les étapes suivantes : - lors de chaque opération délivrant une donnée de sortie fonction de deux données d’entrée, notifier l’opération en indiquant un identifiant de la donnée de sortie, un identifiant de l’opération, le niveau de classification de la donnée de sortie et mémoriser ladite notification dans un bloc d’historique (3) ; où le niveau de classification de la donnée de sortie indiqué est le niveau de classification d’une des données d’entrée lorsque les niveaux de classification des données d’entrée sont ordonnés hiérarchiquement entre eux ; et où le niveau de classification de la donnée de sortie indiqué est déterminé en fonction de règles (2) définissant un niveau de classification de la donnée de sortie de l’opération distinct des niveaux de classification des données d’entrée lorsque les niveaux de classification des données d’entrée ne sont pas ordonnés hiérarchiquement entre eux. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098910-B1 (FR)
Title: Projectile chauffé pour un banc d’essai de reproduction d’une interaction dans une turbomachine d’aeronef
Inventor: MARTINET BAPTISTE
IPC: F01D11/12
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-07-16
Abstract: Projectile (28) pour un banc d’essai (20), ce projectile étant configuré pour être déplacé à une vitesse prédéterminée dans le banc d’essai pour reproduire une interaction entre un rotor et un revêtement abradable d’une turbomachine d’aéronef, ce projectile comportant une couche (24) de matière abradable destinée à représenter ledit revêtement abradable, caractérisé en ce qu’il comprend une cartouche de chauffage (40) configurée pour chauffer ladite couche à une température prédéterminée. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3100665-B1 (FR)
Title: Dispositif de communication sans fil, installation de stockage et procédé de communication
Inventor: MONGRENIER JEAN-CLAUDE
IPC: H01Q7/02
Filed: 2019-09-10
Granted: 2021-09-24
Abstract: Dispositif de communication sans fil, installation de stockage et procédé de communication L’invention concerne un dispositif de communication sans fil (30) comprenant au moins trois antennes élémentaires comprenant chacune au moins deux boucles (41i à 44i), deux boucles (41i à 44i) adjacentes étant configurées pour être parcourues par des courants (I) ayant des sens de circulation opposés, chaque boucle (41i à 44i) de chaque antenne délimitant une surface intérieure appelée surface de boucle, dans lequel les antennes élémentaires sont décalées deux à deux selon une direction rectiligne (Y) et, dans lequel, pour chaque boucle (41i à 44i) de chaque antenne, une partie (S1, S2, S3) de la surface de cette boucle (41i à 44i) est superposée avec une portion d’une surface de boucle de chaque autre antenne élémentaire, la partie (S1, S2, S3) de ladite surface de boucle présentant une aire inférieure à l’aire de la surface de boucle de ladite boucle (41i à 44i). Figure pour l'abrégé : figure 6
Patent FR-3100875-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de restitution de froid, en particulier pour une chambre froide, et son procédé de fonctionnement
Inventor: BENABDELKARIM BENJAMIN
IPC: F25D16/00
Filed: 2019-09-13
Granted: 2021-10-01
Abstract: Dispositif (1) de stockage et de restitution de froid comportant des éléments eutectiques (4) tels que des plaques de liquide eutectique, caractérisé en ce qu’il forme une enceinte (10) fermée et thermiquement isolée, et comprenant un volume de fluide caloporteur, un empilement d’éléments eutectiques (4) baignés dans le fluide caloporteur, au moins une entrée pour l’arrivée du fluide caloporteur dans l’enceinte et au moins une sortie pour la sortie du fluide caloporteur une fois refroidi par les éléments eutectiques, et en ce qu’il comporte des moyens (6) de détermination de l’état de charge en froid des éléments eutectiques. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101847-B1 (FR)
Title: Ballast pour engin sous-marin et engin sous-marin comprenant au moins un tel ballast
Inventor: BRUNIE LAURENT
IPC: B63G8/24
Filed: 2019-10-10
Granted: 2022-02-25
Abstract: Ballast pour engin sous-marin et engin sous-marin comprenant au moins un tel ballast Ce ballast (2) pour un engin sous-marin (1) comprenant un réservoir (3) de stockage d’au moins un fluide, est caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif (4) de remplissage et de vidange du réservoir, le réservoir et le dispositif de remplissage et de vidange formant un bloc destiné à être monté à l’extérieur de l’engin sous-marin (1).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3087509-B1 (FR)
Title: Palier en élastomère ayant un embout d’extrémité de poids réduit
Inventor: SOTTIAUX DANIEL P
IPC: F16C32/00
Filed: 2019-10-14
Granted: 2022-10-28
Abstract: La présente invention concerne un palier en élastomère (40) comprenant un premier chemin de roulement (42) ayant un axe de rotation, un second chemin de roulement (44) agencé coaxialement par rapport au premier chemin de roulement (42) et séparé du premier chemin de roulement (42) par un interstice, un corps de palier dans l’interstice reliant le premier chemin de roulement (42) au second chemin de roulement (44), le corps de palier comprenant une pluralité de premières lamines (14) coaxiales par rapport au premier chemin de roulement (42) et une pluralité de secondes lamines (16) coaxiales par rapport au premier chemin de roulement (42), les premières lamines (14) étant formées à partir d’un matériau différent des secondes lamines (16) et un embout d’extrémité en métal (18) relié au premier chemin de roulement (42) ou au second chemin de roulement (44). L’embout d’extrémité en métal (18) comprend un intérieur au moins en partie creux (50).   Figure 1
Patent FR-3103067-B1 (FR)
Title: Rotor pour machine électrique tournante
Inventor: D'AMICO MATHIEU
IPC: H02K21/00
Filed: 2019-11-08
Granted: 2021-10-22
Abstract: Rotor (2) pour machine électrique tournante comportant :     - un arbre tournant autour d’un axe,     - deux roues polaires (14, 15), chaque roue polaire comportant à sa périphérie radiale externe une série de griffes (16) de forme globalement trapézoïdale, qui s'étendent axialement en direction de l'autre roue polaire (22),      - une pluralité d’aimants permanents (20), chaque aimant permanent (20) étant monté entre deux griffes (16) consécutives circonférentiellement parlant du rotor,      - un enroulement électrique d’excitation (10), bobiné autour de l’arbre et disposé radialement à l’intérieur des griffes (16) et comprenant une entrée électrique et une sortie électrique, et     - des pattes de guidage (22) des extrémités de l’enroulement électrique d’excitation (10), l’une de ces pattes guidant une entrée électrique et une autre de ces pattes guidant une sortie électrique de l’enroulement électrique d’excitation, chaque patte (22) s’étendant radialement au moins en partie en chevauchement d’un aimant permanent (20), et étant maintenue axialement à distance de cet aimant permanent (20).     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3104355-B1 (FR)
Title: Conversion de données d’un premier vers un second protocole de description de communication
Inventor: CHANE SHA LIN BENJAMIN
Filed: 2019-12-05
Granted: 2022-04-15
Abstract: Un dispositif de conversion de données (DC) comprend un processeur (PR) et une mémoire (MD) agencés pour effectuer les opérations consistant :  - à identifier dans des trames reçues, comportant des octets de premières données agencées selon un premier format d’un premier protocole de description de communication, un type de trame défini dans chaque premier octet, puis  - à identifier dans des octets suivant chaque premier octet un service parmi un ensemble de services, puis  - à déterminer parmi les octets suivants d’une trame ou d’une trame associée suivante des données utiles du service identifié, puis  - à convertir les type de trame et service identifiés et les données utiles déterminées en secondes données agencées selon un second format d’un second protocole de description de communication.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105352-B1 (FR)
Title: Elément lumineux d’un véhicule
Inventor: GRARD CHRISTOPHE
IPC: F21V13/12
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne un élément lumineux (1) d’un véhicule comprenant : - au moins une source de lumière (10) configurée pour émettre des rayons lumineux (R1),- une couche réfléchissante (11), caractérisé en ce qu’un motif (13) est réalisé tout ou partie dans ladite couche réfléchissante (11), et en ce que ledit élément lumineux (1) comprend en outre : - un élément optique (14) configuré pour projeter les rayons lumineux (R1) de ladite au moins source de lumière (10) en direction de la couche réfléchissante (11),- une couche sombre (15) qui s’étend le long dudit élément optique (14) côté opposé à ladite couche réfléchissante (11).  Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3108424-B1 (FR)
Title: Procédé de traçabilité d’actions réalisées sur un lot de biomasse
Inventor: CALVEZ PHILIPPE
IPC: G06Q50/28
Filed: 2020-03-20
Granted: 2022-04-22
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ DE TRAÇABILITÉ D’ACTIONS RÉALISÉES SUR UN LOT DE BIOMASSE Le procédé (100) de traçabilité d’actions réalisées sur un lot de biomasse comporte :- une étape (105) de génération d’une entrée dans un registre distribué, ladite entrée comportant un identifiant unique d’un lot de biomasse,- une étape (107) d’assemblage d’une étiquette de stockage comportant une étape (110) d’enregistrement initial, dans l’étiquette de stockage, de l’identifiant unique généré,puis, de manière itérative :- une étape (120) de réalisation d’une action en relation avec le lot de biomasse associé à l’identifiant,- une étape (125) de validation de la réalisation de l’action sur un terminal communicant,- une étape (130) d’enregistrement d’une information représentative de la réalisation de l’action dans une entrée du registre distribué associée à l’identifiant unique du lot de biomasse.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112234-B1 (FR)
Title: Planification dynamique de la distribution d’équipements médicaux
Inventor: KURESHI IBAD
IPC: G16H40/40
Filed: 2020-07-02
Granted: 2023-11-10
Abstract: planification dynamique de la distribution d’équipements médicaux L’invention concerne la planification dynamique de la distribution d’équipements médicaux, qui consiste à charger une table corrélant différents dispositifs médicaux avec des patients attribués de manière correspondante utilisant de manière contemporaine les dispositifs, et des patients attribués de manière correspondante ayant une utilisation ultérieure planifiée des dispositifs. Un dispositif est géolocalisé à un emplacement de dépose à une date antérieure à une date indiquée dans la table à laquelle le dispositif doit être renvoyé. Par la suite, un patient est identifié, lequel ayant une utilisation ultérieure planifiée d’un autre dispositif à une date spécifique après la date antérieure. Un message est ensuite transmis au patient identifié spécifiant une opportunité de ramassage précoce pour le dispositif géolocalisé à l’emplacement de dépose avant la date spécifique. En réponse à une affirmation provenant du patient identifié, un enregistrement dans la table est modifié attribuant au patient identifié le ramassage du dispositif géolocalisé à l’emplacement de dépose et l’autre dispositif est réattribué à un patient différent.  Fig. 1
Patent FR-3112441-B1 (FR)
Title: Système de communication pour aéronef
Inventor: GIORGIO ROMÉO
IPC: H04B15/00
Filed: 2020-07-09
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne un système de communication (S1) pour aéronef (a), comprenant :  - un premier concentrateur de données (K1a) - une première pluralité de dispositifs communicants (Di1, Di2, Di3, …DiX, DiY, DiZ) pour envoyer des données au premier concentrateur (K1a) par transmission sans fil.  Le premier concentrateur diffuse au moins un signal de paramétrage (S0) d’un cycle de fonctionnement du système (S1) et chaque dispositif communicant envoie au premier concentrateur (K1a), en réponse à ce signal de paramétrage (S0), un signal d’identification propre, le premier concentrateur (K1a) affectant une pluralité de fenêtres temporelles distinctes et valables pour le cycle et chaque dispositif communicant donné émettant des données à l’attention du premier concentrateur (K1a) via le canal associé à la fenêtre temporelle affectée à ce dispositif donné et uniquement pendant cette fenêtre.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3113621-B1 (FR)
Title: Element vitre antisolaire avec reflexion diffuse
Inventor: OZANAM CÉCILE
IPC: B32B17/10
Filed: 2020-08-28
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne un élément vitré, en particulier une structure de vitrage feuilleté qui comporte une surface microstructurée. La structure présente à la fois de bonnes performances optiques et thermiques, tout en garantissant une fonction d’écran.  Il a été possible de maintenir une TL entre 4 et 10% avec une RL intérieure supérieure à 20% et des couleurs neutres. Le facteur solaire TTS est inférieur à 31%, voire inférieur à 28% et pour certains exemples proches de 18% ce qui donne une très bonne protection solaire dans l’habitacle.
Patent FR-3117873-B1 (FR)
Title: Appareil a ventilation assistee, individuellement portable, a element de distribution d’air amovible
Inventor: DASSONVILLE YOHAN
IPC: A62B18/02
Filed: 2021-09-13
Granted: 2023-12-08
Abstract: Appareil à ventilation assistée, individuellement portable, à élément de distribution d’air amovibleL’invention concerne un appareil (1) à ventilation assistée individuellement portable comprenant :- un corps principal (2) annulaire portable autour du cou ou de la tête, incluant un élément central avant (3) comprenant une entrée d'air (10), un ventilateur et une sortie d'air, et deux branches de maintien (4) pour maintenir le corps principal en position,- un élément de distribution d'air (15) incluant une sortie de distribution d'air (16) configurée pour souffler un flux d'air du ventilateur vers les voies respiratoires d’un utilisateur, et configurée pour se trouver en regard et à distance des voies respiratoires, centrée suivant un axe inclus dans un plan sagittal médian (Ps) de l'utilisateur, l’élément de distribution d'air étant assemblé à l’élément central avant de manière amovible pour assurer une communication aéraulique entre la sortie d'air de l'élément central avant et la sortie de distribution d'air.Appareils à ventilation assistée.Figure pour l’abrégé : Fig 2.
Patent FR-3127309-B1 (FR)
Title: Cadre d’interaction sans contact pour interface homme / machine
Inventor: ZERAD JONATHAN
IPC: G06F3/042
Filed: 2021-09-21
Granted: 2023-11-10
Abstract: Périphérique informatique destiné à apporter à un écran d’affichage des capacités de pointage et de sélection de fonctionnalités mettant en œuvre des barrettes de détection infrarouge de la position d’un objet produisant un décalage d’intensité dans l’infrarouge, caractérisé en ce qu’il est constitué par un cadre destiné à être placé en avant d’un écran d’affichage et présentant une fenêtre dont un des bords au moins comporte une première barrette de détection infrarouge définissant un premier plan de détection parallèle au plan transversal frontal de ladite fenêtre et une deuxième barrette de détection infrarouge définissant plan de détection parallèle au plan transversal distal de ladite fenêtre, la distance entre ledit plan frontal et ledit plan distal étant compris entre 5 et 50 mm, ledit cadre comportant en outre une série de transducteur ultrason émettant un plan d’énergie vibratoire correspondant audit plan distal, ledit cadre comportant en outre sur chaque bord un réseau de sources lumineuses émettant dans le spectre visible selon un premier mode en fonction d’un signal de pointage , et selon un second mode en cas de sélection.  Figure à publier : 1
Patent FR-3132185-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un système de production d'énergie avec un système de stockage d’énergie pour des services à réponse rapide
Inventor: MESNAGE HUGO
IPC: H02J3/40
Filed: 2022-01-25
Granted: 2023-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un système de production d'énergie (1), comprenant :  - une liaison de connexion (6) ;   - un système de turbine (3) comprenant une machine électrique (31), une turbine (32) et un contrôleur de turbine (9), appliquant une consigne de paramètre de fluide à la turbine (32) influençant la puissance électrique délivrée ;   - un système de stockage d'énergie (14) ;   comprenant les étapes suivantes :   -a) la réception d'un premier point de consigne Ps0 ; et   -b) la réception d'un point de consigne de puissance ultérieur Ps1;  c) sur la base d’un contrôle par modèle prédictif de la puissance électrique générée par le système de turbine (3), déterminer des paramètres de fonctionnement successifs pour que Ph atteigne Ps1 avec une quantité minimale d’énergie complémentaire ;  d) jusqu’à Ph=Ps1, appliquer une puissance électrique Pb sur la liaison de connexion (6).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2392158-B1 (FR)
IPC: A01K75/00
Filed: 1977-05-17
Granted: 1981-04-10
Abstract: A net jointing structure has a pair of warp-knitted net adapters for use in coupling or jointing confronting net ends together. Each of the adapters has a net region and a web region, the net region being subdivided into a plurality of net sections which are formed of a plurality of meshes made of warp chains and are progressively smaller in mesh size. The net section of the smallest mesh size is coupled to the web region and the net section of the largest mesh size is adapted for connection with one of the net ends. The web region carries a stringer of a sliding clasp fastener and includes a plurality of warp chains uniformly spaced along the length thereof, the warp chains in the web region being extensions of the warp chains in the net region. Inlaid threads are included in the net region where they run in and along the warp chains and in the web region where they extend coursewise across and over several warp chains to keep them in uniformly spaced relation to each other.
Patent FR-2503920-B1 (FR)
Inventor: MONNE MAXIME
IPC: B25J5/00
Filed: 1981-04-08
Granted: 1987-08-21
Abstract: A device for positioning a member so as to face each of a plurality of perforations arranged in a given grid in a plate, especially for the inspection of the tubes of a steam generator in a nuclear power station. It comprises a body having at least two attachment members for fastening the device in the perforations. The device is rotatable around one or the other of these attachment members so as to displace it on the plate, and has a support carrying the member and pivotable with respect to the body in order to bring the member into a position facing several perforations without displacing the device.
Patent FR-2521856-B1 (FR)
IPC: A61K31/13
Filed: 1982-02-19
Granted: 1984-09-07
Abstract: Glaucoma can be treated by the application to the eye of a physiologically active amount of a compound of the formula in which: each of R3 and R4 is selected from hydrogen, and alkyl, alkenyl and cycloalkyl radicals, or R3 and R4 together with the carbon between them are a cycloalkylidene radical, R2 is a lower alkyl radical, and the salts thereof with pharmaceutically acceptable acids, in an opthamologically accepted carrier therefor, which when liquid and an isotonic agent is present can have the form of an eye lotion. The 1-N-tert.-butylamino derivatives of 3-(cyclopropyl-methyl-ketone-oximino)-propan-2-ol, 3-(dicyclopropyl-ketone-oximino)-propan-2-ol, and 3-(3,3,5-trimethylcyclohexane-1-ketone-oximino)-propan-2-ol are novel compounds within such formula specifically useful for such treatment.
Patent FR-2552425-B1 (FR)
IPC: C07C45/29
Filed: 1983-09-22
Granted: 1985-10-25
Abstract: 4-Hydroxy-2,4,6-trimethyl-2,5-cyclohexadienone is prepared by oxidation of 2,4,6-trimethylphenol with a manganese derivative of valency greater than 2 in an aqueous acidic medium.