baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2994499-A1 (FR)
Title: Procede de verification d'authenticite, serveur, systeme et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: ROTSAERT CHRISTOPHER
IPC: G06K7/00
Filed: 2012-08-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification de l'authenticité d'un périphérique d'acquisition de données, à utiliser, ledit périphérique d'acquisition de données à utiliser comportant au moins un identifiant. Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une étape de réception, par un serveur d'authentification, dudit identifiant ; - une étape de vérification, par ledit serveur d'authentification, d'une association dudit identifiant avec un périphérique authentique référencé, délivrant une décision d'identification ; - une étape de transmission, par ledit serveur, de ladite décision d'identification.
Patent FR-2998281-A1 (FR)
Title: Benne pour vehicule de collecte de dechets avec compaction amelioree
Inventor: LE PALUD FREDERIC
IPC: B65F3/14
Filed: 2012-11-20
Abstract: Système (190) de compactage de déchets comportant : - un bâti (2) comportant une paroi avant (44), - un chariot (22) destiné à être déplacé selon une direction avant-arrière par rapport au bâti (2), - une pelle supérieure (38) montée sur le chariot (22) de manière pivotante autour d'un premier axe droite-gauche, et présentant une face de foulonnage supérieure (210) des déchets, et - une pelle inférieure (25) montée sur la pelle supérieure (38) de manière pivotante autour d'un deuxième axe droite-gauche, et présentant une face de foulonnage inférieure (211) des déchets, lesdites pelles supérieure (38) et inférieure (25) étant destinées à prendre une position déployée vers le bas dans laquelle leurs faces de foulonnage (210, 211) font face à la paroi avant (44), ledit chariot (22) étant destiné à être déplacé vers l'avant lorsque les pelles supérieure (38) et inférieure (25) sont en position déployée, de manière à compacter les déchets entre lesdites faces de foulonnages (210, 211) et la paroi avant (44), caractérisé en ce que, dans la position déployée, la projection (220) de la face de foulonnage supérieure (210) sur le plan perpendiculaire à la direction avant-arrière, appelé plan transverse, présente une surface supérieure ou égale à la projection (221) de la face de foulonnage inférieure (211) sur le plan transverse.
Patent FR-3004218-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la position angulaire d'un vilebrequin pour accelerer le demarrage d'un moteur a combustion interne
Inventor: ZOUBOFF PIERRE
IPC: F02B77/08
Filed: 2013-04-04
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'estimation de la position angulaire d'un vilebrequin d'un moteur à combustion interne de type à 4 temps avant synchronisation du moteur, ledit moteur comprenant une pluralité d'arbres à cames dotés d'un nombre n de cibles (CAM i) solidaires respectivement de n arbres à cames, chaque cible définissant une pluralité d'évènements sur un tour de l'arbre à cames avec lequel elle est solidaire, le vilebrequin étant doté d'une cible (CRK) solidaire comportant une pluralité de dents courantes et au moins une dent de référence qui définissent une pluralité d'évènements sur un tour de vilebrequin, le procédé comprenant une étape consistant à estimer une plage de positions plausibles du vilebrequin avant synchronisation, à un instant donné, à partir d'évènements détectés sur lesdites n cibles d'arbres à cames, en corrélation avec des évènements détectés sur la cible de vilebrequin, comme correspondant à la fenêtre angulaire la plus courte commune à tous les membres de rang i selon la formule suivante : List_event_plaus_CAM_i + Dist_ang_CRK_since_last_event_CAM_i + Tolerances_i Avec : Pos_vil_est = Plage de positions (Pos_Crk) plausibles du vilebrequin à l'instant donné ; List_event__plaus_CAM_i = Ensemble des évènements plausibles de la cible (CAM i) d'arbre à cames de rang i à l'instant donné ; Dist_ang_CRK_since_last_event_CAM_i = Distance angulaire parcourue par le vilebrequin depuis le dernier évènement détecté sur la cible (CAM i) d'arbre à cames de rang i, à l'instant donné ; Tolerances_i = Tolérance angulaire de détection d'un évènement sur la cible (CAM i) d'arbre à cames de rang i et la cible (CRK) de vilebrequin ; n_CAM = Nombre de cibles (CAM i) d'arbres à cames utilisées dans le moteur.
Patent FR-3004229-A1 (FR)
Title: Procede de controle du crabotage a l'arret d'une boite de vitesses
Inventor: VESPASIEN JEAN-MARIE
IPC: B60K6/36
Filed: 2013-04-05
Abstract: Procédé de contrôle du crabotage à l'arrêt d'un pignon fou sur un arbre secondaire de boîte de vitesses à arbres parallèles, par déplacement d'un baladeur solidaire en rotation de cet arbre en direction du pignon sans intervention d'organes de synchronisation mécaniques, caractérisé en ce que : - on active le déplacement du baladeur en translation vers le pignon sans synchronisation préalable, si les deux pièces sont immobiles en rotation lors de la demande de crabotage, et - on active une rotation du pignon à l'issue de la course de vol libre du baladeur pour placer les dents de l'un à la place des trous de l'autre, si le seuil d'engagement du crabotage n'est pas franchi à l'issue d'une temporisation.
Patent FR-2990952-A1 (FR)
Title: Procede et installation de preparation d'un substrat de methanisation
Inventor: MERCIER YANN
IPC: C12M1/107
Filed: 2013-06-26
Abstract: Le procédé comprend : - la dilution de la biomasse fibreuse dans un liquide pour former un mélange (M) comprenant les produits fibreux en suspension dans le liquide ; - l'hydrolyse des produits fibreux dans le mélange ; - la séparation de la matière sèche (MS) en suspension humidifiée du liquide (L) ; et - la formation d'un substrat de méthanisation (S) adapté pour la méthanisation à partir de la matière sèche(MS) séparée du liquide (L).
Patent FR-3008099-A1 (FR)
Title: Peptides immunogenes de l'antigene tumoral cycline b1
Inventor: MAILLERE BERNARD
IPC: C12N15/12
Filed: 2013-07-05
Abstract: La présente invention est relative à des peptides comprenant au moins un épitope T CD4+ immunodominant in vitro de l'antigène tumoral cycline B1, capables de stimuler une réponse en lymphocytes T CD4+ humains spécifiques chez des sujets présentant des molécules HLA II variées, et à l'utilisation de ces peptides comme vaccin anticancéreux et comme réactif pour le diagnostic du cancer ou l'immunomonitoring de la réponse cellulaire contre la cycline B1 au cours d'un cancer ou d'un traitement anticancéreux.
Patent FR-3009856-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une conduite tubulaire flexible
Inventor: EPSZTEIN THOMAS
IPC: F16L11/08
Filed: 2013-08-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une conduite tubulaire destinée au transport des hydrocarbures. Selon le procédé : a) on forme une gaine de pression (14) en matériau polymère présentant une surface externe (18) et une surface interne (16) définissant un espace d'écoulement interne (11) ; b) on enroule à pas court un fil métallique autour de ladite gaine de pression tubulaire (14) de manière à former des spires (22) définissant entre elles des intervalles successifs (30) ; c) on enroule à pas long une pluralité de fils d'armures de traction (25) autour desdites spires (22) ; et, d) on porte ledit espace d'écoulement interne (11) à une pression P supérieure à une pression donnée Pd, tandis qu'on porte simultanément ladite gaine de pression (14) à une température T supérieure à une température donnée Td, de manière à obtenir une faible amplitude des déformations radiales audit niveau desdits intervalles (30).
Patent FR-3010929-A1 (FR)
Title: Outil de raccordement
Inventor: DAGOT CHRISTIAN
IPC: F02B77/00
Filed: 2013-09-20
Abstract: L'invention porte sur un outil à main pour raccorder un connecteur d'un conduit de retour de carburant à un injecteur d'un moteur à combustion interne, l'outil comprenant un manche (1), un appui, un axe de maintien (3) reliant l'appui au manche (1) et des moyens (4) limitant la course de l'outil à main afin que, avec l'outil à main, le connecteur ne puisse être enfiché entièrement sur l'injecteur.
Patent FR-3005128-A1 (FR)
Title: "frein a disque a etrier fixe et a patins de frein stabilises, et procedes associes d'assemblage et de remplacement d'un patin"
Inventor: GAYE ANDRE
IPC: F16D65/097
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention propose un frein à étrier fixe comportant un boîtier d'étrier comportant deux blocs opposés (14) dont chacun comporte un logement (16) axial, une surface (20) axiale de reprise d'appui pour un patin de frein, et des moyens (40, 22) de montage et de guidage en coulissement axial du patin de frein qui comportent un ressort (40) de patin qui est fixé à chaque oreille (26) associée du patin de frein (12) et un élément lamellaire (22) en acier à ressort reçu dans le logement (16) associé.
Patent FR-3013608-A1 (FR)
Title: Materiau adsorbant zeolitique de type x ou lsx
Inventor: MONEREAU CHRISTIAN
IPC: C01B39/22
Filed: 2013-11-27
Abstract: Matériau adsorbant zéolitique de type X ou LSX caractérisé en ce que ledit adsorbant est échangé entre 20 et 35%, à la fois au baryum et au calcium, le reste des cations étant du sodium ou du sodium avec un résidu de potassium.
Patent FR-3018524-A1 (FR)
Title: Procede de desulfuration d'une fonte liquide et fil fourre pour sa mise en oeuvre
Inventor: GERARDIN SEBASTIEN
IPC: C21C1/02
Filed: 2014-03-11
Abstract: Procédé de désulfuration en continu d'une fonte liquide, selon lequel on injecte dans la fonte liquide s'écoulant en continu dans une installation de traitement de la fonte liquide un fil fourré comportant une enveloppe et un garnissage, ledit garnissage comportant un produit désulfurant, caractérisé en ce que ledit produit désulfurant est du calcium métallique, en ce que le garnissage comporte également au moins un élément neutre vis-à-vis de la fonte, et en ce que la teneur en calcium du garnissage est telle que la teneur en calcium du fil fourré soit comprise entre 30 et 120 g/m de fil fourré. Fil fourré pour sa mise en œuvre.
Patent FR-3019252-A1 (FR)
Title: Boisseau mobile pour une vanne de circuit de fluide et procede de fabrication dudit boisseau
Inventor: FALCHI DANILO
IPC: F16K5/18
Filed: 2014-03-28
Abstract: L'invention concerne un boisseau mobile pour une vanne (10) de circuit de fluide, notamment pour véhicule automobile, le boisseau comprenant un axe d'articulation (26), un segment d'étanchéité (42) présentant des bords latéraux (44, 46) et une face extérieure de contact (5) permettant d'obturer un ou des orifices (20, 22, 24) de circulation du fluide, prévus débouchant au niveau d'une paroi (16) d'une cavité intérieure de la vanne (10), et un moyen de liaison (32, 33, 34) reliant l'axe d'articulation (26) au segment d'étanchéité (42), ledit segment d'étanchéité étant en contact avec ledit moyen de liaison (32, 33, 34) de manière à ce que ledit segment soit plaqué contre la paroi de la cavité grâce à une élasticité propre dudit segment (42).
Patent FR-3020419-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une piece et une tige de fixation venue de moulage avec la piece
Inventor: MARCHETTO GERALD
IPC: F16B19/04
Filed: 2014-04-29
Abstract: L'ensemble (2) comprend une pièce (4) et une tige (6) de fixation venue de moulage avec la pièce (4). La tige (6) s'étend suivant une direction longitudinale (L) à partir d'une face (4B) de la pièce (4). La tige (6) comprend un tronçon de liaison (12) contigu à la pièce (4) et un tronçon de fixation (16) relié à la pièce (4) par le tronçon de liaison (12). Le tronçon de liaison (12) présente une aire en section transversale inférieure à celle du tronçon de fixation (16).
Patent FR-3020600-A1 (FR)
Title: Porte allegee comportant une structure de rigidification
Inventor: MESARIC STEPHANE
IPC: B60J5/04
Filed: 2014-04-30
Abstract: Porte (1) de véhicule comportant au moins une doublure (11) de porte et un panneau extérieur (101) fixé à ladite doublure (11), la doublure (11) comportant un ajourage (13) qui s'étend sur une partie prépondérante de la longueur et de la hauteur de ladite doublure (11) dans le caisson, de sorte que ladite partie de la doublure (11) située dans le caisson est sensiblement réduite à un cadre, une structure de rigidification (2) de ladite porte (1) fixée dans la zone du caisson et comportant au moins 3 points de fixation (21, 22, 23), caractérisée en ce que la porte (1) comporte en outre au moins un renfort (14) positionné le long du bord haut du caisson, et un des trois points de fixation de la structure de rigidification (2) est un point de fixation haut (21) fixé audit renfort.
Patent FR-3021566-A1 (FR)
Title: Outillage de presse de decoupe adiabatique perfectionne
Inventor: BOUCAUD BENOIT
IPC: B21D28/02
Filed: 2014-06-02
Abstract: L'invention concerne un outillage (10') pour découper adiabatiquement un produit métallique (38). Il comprend, d'une part un bâti (11) présentant une partie inférieure (12) et une partie supérieure (14), et d'autre part une matrice (18) installée dans ladite partie inférieure (12) et un poinçon (26) solidaire de ladite partie supérieure (14), ledit outillage (10) comprenant en outre un serre-flan (32) destiné à venir porter ledit produit métallique plat (38) en appui contre ladite matrice (18), tandis que ledit poinçon (26) est adapté à être entraîné en translation, à travers ledit produit métallique plat (38). Ledit poinçon (26) est libre en translation par rapport audit serre-flan (32).
Patent FR-3023060-A1 (FR)
Title: Composant de protection contre des surtensions
Inventor: ROUVIERE MATHIEU
IPC: H01L29/87
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un composant (10) comportant une diode de Shockley verticale (D1) comprenant du haut vers le bas une première région (15) d'un premier type de conductivité, un substrat (13a) d'un second type de conductivité, une deuxième région (17) du premier type de conductivité dans laquelle est formée une troisième région (19) du second type de conductivité, ce composant comportant en outre un premier transistor vertical (T2'), ce transistor comprenant du haut vers le bas une portion (13b) dudit substrat séparée de la diode de Shockley (D1) par un mur vertical (22), une portion de la deuxième région (17), une quatrième région (24) de même nature que la troisième région (19), formée dans ladite portion de la deuxième région (17), la troisième région (19) étant connectée à la quatrième région (24).
Patent FR-3024261-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'image numerique d'une scene comportant au moins un objet sur-eclaire
Inventor: MARTIN VINCENT
IPC: G06T7/00
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'image numérique représentative d'une scène captée par un dispositif d'acquisition d'images, l'image numérique étant définie par un ensemble de pixels prenant des valeurs acquises dans un intervalle prédéterminé, l'image numérique comportant au moins une zone saturée formée de pixels ayant chacun une valeur acquise supérieure à un seuil prédéterminé, due à la présence d'au moins un objet sur-éclairé dans la scène captée, le dispositif d'acquisition d'images étant caractérisé par une fonction d'étalement de point, chaque valeur acquise d'un pixel étant obtenue par une convolution de valeurs de paysage de ladite scène par ladite fonction d'étalement de point et par application d'un opérateur de seuillage. Le procédé comporte la détermination (30) d'une zone saturée et l'obtention (32) de données d'image comprenant les valeurs acquises des pixels d'une portion de l'image numérique comprenant ladite zone saturée. Ces étapes sont suivies de l'estimation (36, 38, 40) d'un ensemble de paramètres, lesdits paramètres comprenant des estimations des valeurs des pixels de la scène captée dans la zone saturée, incluant les valeurs des objets à l'origine de la saturation, et d'une valeur moyenne de paysage en l'absence d'objet sur-éclairé dans la scène, par une méthode d'optimisation desdits paramètres vis-à-vis d'un critère de fidélité aux données, ledit critère dépendant des données d'image et de la fonction d'étalement de point appliquée pour chacun des pixels de la zone saturée.
Patent FR-3024542-A1 (FR)
Title: Support d'un module electronique d'un capteur de mesure de pression
Inventor: JOLY MATTHIEU
IPC: G01L23/26
Filed: 2014-07-31
Abstract: La présente invention a pour objet un support (17) d'un module électronique (7) de génération d'un signal destiné à être inséré dans un capteur (1) de mesure de la pression des gaz contenus dans un cylindre de véhicule, ledit support (17) comprenant une portion de réception (19) dudit module électronique (7) et des moyens de maintien (25) du module électronique (7) sur ladite portion de réception (19), le module électronique (7) comprenant un corps (8), le support (17) étant caractérisé en ce que la portion de réception (19) comprend des moyens de fixation (31a, 31b) desdits moyens de maintien (25) et en ce que les moyens de maintien (25) sont configurés pour basculer entre une position ouverte (PO) dans laquelle le module électronique (7) peut être disposé sur la portion de réception (19) et une position fermée dans laquelle les moyens de maintien (25) sont fixés sur les moyens de fixation (31a, 31b) afin de maintenir le corps (8) du module électronique (7) sur le support (17).
Patent FR-3029730-A1 (FR)
Title: Technique d'acces a au moins un serveur d'administration
Inventor: ROULAND JULIEN
IPC: H04W48/18
Filed: 2014-12-04
Abstract: L'invention concerne une technique d'accès à au moins un serveur d'administration (31) connecté à un réseau de communication étendu. Un point d'accès (200, 210, 220, 212, 222) permettant un accès au réseau de communication étendu détecte un réseau sans fil dédié à un échange de données d'administration avec le au moins un serveur d'administration. Suite à cette détection, le point d'accès se connecte à ce réseau d'administration et active lui-même ce réseau d'administration en tant que répéteur. Ceci permet à un dispositif d'échanger des données d'administration avec le serveur d'administration lorsqu'une panne affectant son accès au réseau de communication étendu survient.
Patent FR-3031014-A1 (FR)
Title: Dispositif repliable de protection de la tete
Inventor: ELAIN FRANCK
IPC: A42B3/32
Filed: 2014-12-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif repliable de protection de la tête, tel qu'un casque repliable, trouvant notamment une application aux casques de protection dans des domaines comme l'utilisation de véhicules à deux roues à moteur ou les pratiques sportives telles que le vélo, le ski, l'escalade, le parapente, etc.... Le dispositif comprend un segment arrière 1, des segments centraux 2 à 4, et un segment frontal 5, courbés et articulés entre eux en deux points d'articulation 6 en sorte d'être mobiles en rotation autour d'un axe A passant par les deux points d'articulation pour permettre le passage du dispositif d'une configuration repliée, dans laquelle les segments se superposent deux à deux sur la plus grande partie de leurs surfaces respectives, à une configuration déployée, dans laquelle les segments sont décalés deux à deux vers l'avant sur la plus grande partie de leurs surfaces respectives, et réciproquement. Des moyens d'entraînement 8 à 11 permettent l'entraînement successif des segments centraux vers leurs positions respectives en configuration déployée, par le mouvement du segment frontal vers sa position en configuration déployée. Ces moyens d'entraînement permettent également l'entraînement successif des segments centraux vers leurs positions respectives en configuration repliée, par le mouvement du segment frontal vers sa position en configuration repliée.
Patent FR-3031406-A1 (FR)
Title: Architecture pour systeme d'aide a la conduite a automatisation conditionnelle
Inventor: ROBERT CAROLINE
IPC: G06F11/16
Filed: 2015-01-05
Abstract: L'invention concerne une architecture pour système d'aide à la conduite à automatisation conditionnelle apte à contrôler un arrêt automatique d'urgence d'un véhicule, comportant : un ensemble (2) de capteurs d'au moins trois technologies différentes pour observer une zone à l'avant d'un véhicule ; un calculateur (10) principal apte à recevoir, au travers d'un premier réseau amont de communication de données, des informations dudit ensemble (2) de capteurs, et à transmettre des commandes, au travers d'un premier réseau de communication aval, à un premier calculateur (3) d'un système de contrôle moteur, à un deuxième calculateur (4) d'un système de freinage et à un troisième calculateur (5) d'un système de contrôle de la direction ; un calculateur (11) de secours apte à recevoir, au travers d'un deuxième réseau amont de communication de données, des informations dudit ensemble de capteurs en cas d'une défaillance relative au calculateur (10) principal; une source d'alimentation principale reliée à chaque calculateur; et une source d'alimentation de secours. L'architecture comporte un deuxième réseau de communication aval reliant uniquement le calculateur (11) de secours audit deuxième calculateur (4) du système de freinage pour la transmission de commandes, et la source d'alimentation de secours est reliée uniquement au calculateur (10) principal, au calculateur (11) de secours et au deuxième calculateur (4) du système de freinage.
Patent FR-3035078-A1 (FR)
Title: Emballage de type plateau ou barquette comprenant des tenons de gerbage legerement inclines par rapport a l'horizontale
Inventor: SCHALLER NOEL
IPC: B65D21/02
Filed: 2015-04-14
Abstract: Un emballage (1) en carton ou carton ondulé, comprenant un fond polygonal (2), des parois (3, 4, 5, 6), pour au moins une desdites parois, un trottoir (7) articulé à cette paroi par une ligne de pliure rectiligne (75) s'étendant sur toute la longueur du trottoir, dans lequel le trottoir en coin définit un bord intérieur (74) opposé à la ligne de pliure, et une séparation (73) s'étendant depuis le bord intérieur vers la ligne de pliure de façon séparer une première partie de trottoir d'une deuxième partie de trottoir, la première partie est solidarisée à une paroi (6) adjacente à la paroi articulée au trottoir par la ligne de pliure, le fond est agencé de façon à pouvoir recevoir la deuxième partie de trottoir d'un autre emballage disposé au-dessous de cet emballage dans un empilement.
Patent FR-3036184-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation d'une temperature
Inventor: BRUDNY JEAN-FRANCOIS
IPC: H02K11/25
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation non invasif de la température interne d'une machine électrique en fonctionnement, ou "machine électrique testée", ledit procédé comportant les étapes successives suivantes : A) détermination de l'évolution d'une fréquence de résonance d'un enroulement de référence d'une machine électrique de référence, du même type que ladite machine électrique testée, depuis une fréquence de résonance de référence fr*, en fonction de la température interne θ de ladite machine électrique de référence, de manière à établir une relation fr(θ) entre ladite fréquence de résonance et ladite température interne ; B) évaluation de la valeur d'une fréquence de résonance fr d'un enroulement (10) de ladite machine électrique testée correspondant à l'enroulement de référence, ou "enroulement testé", à proximité de ladite fréquence de résonance de référence, fr * C) recherche de la température dudit enroulement testé associée, selon la relation fr(θ) établie à l'étape A), à ladite fréquence de résonance fr ; la fréquence de résonance de référence fr* étant supérieure à 100 kHz.
Patent FR-3036591-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de la chevelure
Inventor: MESSAGER EDOUARD
IPC: A45D1/06
Filed: 2015-05-26
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de traitement de la chevelure comportant deux bras (16, 18) mobiles l'un par rapport à l'autre, entre une configuration rapprochée de traitement de la chevelure et une configuration écartée d'engagement entre eux de cheveux à traiter, l'un (18) des bras comportant un logement adapté à recevoir une recharge (32), amovible, de traitement de la chevelure, la recharge (32) de traitement de la chevelure comportant un corps de recharge (36) et un organe d'application (38) fixé au corps de recharge (36), la liaison de la recharge (32) au bras (18) étant verrouillée au moyen d'un dispositif de verrouillage du type à libération par poussée.