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Patent WO-2009141792-A1 (WO)
Title: Distributeur automatique pour la distribution d'un produit alimentaire laitier congelé
Inventor: DIOLAITI ERMINIO
IPC: G07F9/10
Filed: 2009-05-20
Abstract: L'invention porte sur un distributeur automatique (1), pour la distribution automatique d'un produit alimentaire congelé (2) à partir duquel est produite une crème glacée ou autre, qui comporte un moyen formant réservoir (4, 14) pour contenir au moins une substance (L1LV) sensiblement liquide, et un moyen de nébulisation ultrasonore (7) pour pulvériser ladite substance (L, LV) et pour former une quantité dudit produit (2) sous la forme de poudre ou de particules congelées conçues pour être libérées dans un contenant (C).
Patent WO-2010131144-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil destinés à fournir des informations sur la source d'un son par l'intermédiaire d'un circuit audio
Inventor: ALIAKSEYEU DZMITRY V
IPC: G08G1/0965
Filed: 2010-04-29
Abstract: Procédé et appareil destinés à fournir des informations sur la source d'un son par l'intermédiaire d'un circuit audio. Un son ambiant est détecté (200) et les différents sons sont identifiés dans le son ambiant détecté (202). L'étape suivante consiste à déterminer des informations sur la source de chacun des différents sons identifiés (204). La caractéristique de réglage opérationnel de la séquence audio générée rendue par le circuit audio est alors modifiée (206) et les informations sur la source sont fournies au circuit audio lors de la détection desdits différents sons identifiés (208).
Patent WO-2011055238-A1 (WO)
Title: Rétroaction asymétrique pour systèmes de transmission coordonnés
Inventor: GOMADAM KRISHNA SRIKANTH
IPC: H04W36/00
Filed: 2010-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé qui, dans un terminal de communication mobile (24), consiste à recevoir, depuis au moins une première station de base et une deuxième station de base (28A, 28B) coopérant dans un schéma de transmission coordonné, des signaux transmis sur un premier canal et un deuxième canal de communication respectifs. Des mesures de canal respectives sont calculées pour les canaux de communication sur la base des signaux reçus. Des premières et deuxièmes données de rétroaction, indicatives des mesures de canal respectives des premier et deuxième canaux de communication, sont formulées de telle sorte que les premières données de rétroaction présentent une première taille de données et que les deuxièmes données de rétroaction présentent une deuxième taille de données, différente de la première taille de données. Les premières et deuxièmes données de rétroaction sont transmises du terminal de communication mobile à au moins une des stations de base.
Patent WO-2011030254-A1 (WO)
Title: Sensor system and method to prevent battery flaming in overcharge
Inventor: LUKSO RICHARD
IPC: H01M10/48
Filed: 2010-09-01
Abstract: A sensor system for mitigating a flame condition in a battery subject to an overcharge condition and being charged using a charging current is provided. A temperature sensor is configured to detect a temperature of at least one component of the battery, and a gas sensor is configured to detect an inflammable gas or vapor. A sensor control is configured to, when the temperature of the at least one component of the battery exceeds a pre-determined temperature threshold and when the gas sensor detects an inflammable gas or vapor, halt the charging current.
Patent WO-2012014070-A1 (WO)
Title: Appareil de construction de modèles et procédé
Inventor: NAKADA HAYATO
IPC: G05B17/02
Filed: 2011-07-28
Abstract: La présente invention concerne un appareil de construction de modèles qui construit un modèle qui comprend une pluralité d'objets de modélisation et qui possède une interface graphique. L'appareil de construction de modèle comprend : une fonction de construction de modèles des objets de modélisation séparément pour chaque objet de modélisation en tant que modèles d'objets ; une fonction de construction de modèle par la connexion des modèles d'objets les uns aux autres par des lignes de connexion de sorte que des quantités conservées sorties des modèles d'objets puissent être échangées entre des modèles d'objets liés qui sont inclus dans les modèles d'objets ; une fonction de construction d'éléments qui correspondent aux modèles d'objets en tant qu'éléments d'objets de modélisation sur l'interface graphique ; et une fonction de stockage des modèles d'objets pendant l'association des modèles d'objets aux éléments d'objets de modélisation respectifs correspondant aux modèles d'objets de sorte que ces derniers puissent être invoqués par le biais des éléments d'objets de modélisation.
Patent WO-2013014492-A1 (WO)
Title: Liant adhésif à l'eau pour le collage et l'encapsulation de fibre optique de maintien de polarisation
Inventor: NORI KRISHNAMURTI
IPC: C09J133/00
Filed: 2011-12-09
Abstract: L'invention porte sur un enroulement de fibres optiques comprenant un adhésif pour le revêtement des fibres optiques comprenant une partie A et une partie B, la partie A étant une émulsion aqueuse polymère d'acrylate de 2-éthylhexyle ou d'acrylate de butyle et d'acide acrylique ou d'acide méthacrylique et la partie B étant du poly(butyral de vinyle) dissous dans de l'alcool isopropylique. Ledit système confère de la stabilité à la fibre optique lors d'une exposition à long terme ce qui améliore de cette manière sa performance.
Patent WO-2012066424-A1 (WO)
Title: Luminescent material comprising a doped rare earth silicate
Inventor: BLAHUTA SAMUEL
IPC: C09K11/79
Filed: 2011-11-16
Abstract: The invention relates to a material comprising a rare earth (Ln) silicate doped with an element B different from Ln, B being chosen among Ce, Pr, Tb, wherein B is at least partially in its 4+ oxidation state (B4+), the quantity of B4+ in said material being comprised between 0.0001 % and 0.1 % in mass. This material may be a scintillating material and may present an afterglow of generally less than 200 ppm after 100 ms relative to the intensity measured during an X-ray irradiation. It is preferably codoped. It may be obtained using an oxidizing annealing. It is particularly suited to integration in an ionizing particle detector that may be used in a medical imaging apparatus.
Patent WO-2011086502-A1 (WO)
Title: Améliorations à des cabinets de toilette ou relatives à ceux-ci
Inventor: HILTON STUART ANTHONY ERIC
IPC: B64D11/06
Filed: 2011-01-11
Abstract: L'invention porte sur un aéronef à passagers commercial ayant un cabinet de toilette comprenant une surface intérieure sur laquelle est appliquée une image pouvant être vue par un occupant du cabinet de toilette, l'image étant incongrue vis-à-vis des attentes habituelles d'un occupant.
Patent WO-2011117815-A1 (WO)
Title: Système d'éclairage ponctuel doté d'un mélange de lumière amélioré
Inventor: KURT RALPH
IPC: F21K99/00
Filed: 2011-03-22
Abstract: La présente invention a trait à un système d'éclairage ponctuel (10) qui comprend un élément de collimation (2) constitué d'un jeu de N réflecteurs en forme d'entonnoir (11) et d'un jeu de N réseaux de sources lumineuses (1), comprenant chacun une pluralité de sources lumineuses (12). Les réflecteurs sont chacun dotés d'une surface intérieure réfléchissante, d'une ouverture d'entrée et d'une ouverture de sortie, et sont agencés en groupe, toutes les ouvertures d'entrée étant placées à une extrémité et toutes les ouvertures de sortie étant placées à l'extrémité opposée. Les réflecteurs en forme d'entonnoir sont en outre tronqués de sorte qu'un côté (12) d'un réflecteur faisant face à un réflecteur adjacent prenne fin avant l'extrémité opposée, de manière à ce que l'élément de collimation soit doté de N ouvertures d'entrée (7) menant jusqu'à N réflecteurs en forme d'entonnoir (11), lesquels réflecteurs en forme d'entonnoir fusionnent en une seule ouverture de sortie (8). Les N réseaux de sources lumineuses (1) sont agencés de manière à émettre de la lumière vers l'une des ouvertures d'entrée (7), respectivement. La lumière provenant de chaque réseau de lumière est initialement guidée et mélangée au moyen d'un réflecteur en forme d'entonnoir distinct, puis mélangée avec la lumière provenant des autres réseaux de lumière. En conséquence de quoi, il est possible d'obtenir un mélange et une collimation améliorés par rapport à une configuration suivant laquelle les N réflecteurs en forme d'entonnoir sont agencés les uns à proximité des autres et la lumière est émise à partir des N ouvertures de sortie.
Patent WO-2012017370-A1 (WO)
Title: Crème médicinale à l'acide fusidique obtenue en utilisant du fusidate de sodium et incorporant un biopolymère, du dipropionate de bétaméthasone, du chlorhydrate de terbinafine, et procédé de fabrication de celle-ci
Inventor: VANANGAMUDI SULUR SUBRAMANIAM
IPC: A61K31/57
Filed: 2011-08-01
Abstract: La présente invention concerne une composition médicinale destinée à traiter des inflammations de la peau, des infections fongiques/bactériennes de la peau et les plaies associées, et également d'autres plaies au niveau de la peau, notamment celles provoquées par les brûlures. La crème permet également un renouvellement de la peau par le biais d'un processus d'épithélisation. Les principes actifs sont le chitosane, le dipropionate de bétaméthasone, le chlorhydrate de terbinafine et l'acide fusidique. L'invention concerne également un procédé de fabrication de la crème médicinale contenant de l'acide fusidique qui est formé  in situ  à partir du fusidate de sodium en tant que produit brut de départ, le fusidate de sodium étant converti en acide fusidique dans un environnement exempt d'oxygène créé en utilisant un gaz inerte, de préférence l'azote, et du chitosane. La crème produite par le procédé selon la présente invention présente une stabilité de conservation plus grande et une taille des particules de principe actif plus fine que celles des crèmes conventionnelles contenant de l'acide fusidique. La crème produite par le procédé selon la présente invention contient de l'acide fusidique comme principe actif qui a été formé  in situ  à partir de fusidate de sodium, du dipropionate de bétaméthasone et du chlorhydrate de terbinafine dans une base de crème comprenant un conservateur, un acide, un co-solvant, un émulsifiant et une substance cireuse ainsi que de l'eau, de préférence de l'eau purifiée.
Patent WO-2012077044-A1 (WO)
Title: Procédé et système pour l'enregistrement automatique d'un sujet en mouvement
Inventor: GIACOMELLI ALESSANDRO
IPC: H04N7/18
Filed: 2011-12-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé adapté pour enregistrer automatiquement un sujet en mouvement (SM) associé à un dispositif électronique d'identification par radiofréquence (TG) contenant des données d'identification dudit sujet (SM). Le procédé selon l'invention, comprend, dans l'ordre, les étapes suivantes qui doivent être exécutées au moins une fois et qui consistent : A) à réaliser automatiquement une identification dudit sujet (SM) via ledit dispositif électronique d'identification par radiofréquence (TG) quand ledit sujet (SM) entre dans une zone d'enregistrement prédéfinie (ZP, Z1, Z2, ZA) ; B) à réaliser automatiquement un enregistrement via un dispositif d'enregistrement (CP, C1, C2, CA), consécutivement à l'identification, et à obtenir ainsi un élément d'enregistrement ; et C) à associer des données d'identité obtenues à partir de l'identification du sujet (SM), à l'élément d'enregistrement. Selon la présente invention, une route prise par le sujet en mouvement (SM) est définie conformément à une procédure prédéfinie sur la base des zones d'enregistrement prédéfinies (ZP, Z1, Z2, ZA) dans lesquelles le sujet en mouvement (SM) est entré ; et des informations de route sont associées aux éléments d'enregistrement obtenus à l'étape C), ce qui permet ainsi de créer un événement du sujet en mouvement (SM). Ledit procédé peut être mis en œuvre via un système spécifique.
Patent WO-2012120470-A1 (WO)
Title: Visualisation stéréographique avec profondeur de champ accrue
Inventor: WILF SAAR
IPC: G02B30/22
Filed: 2012-03-08
Abstract: L'invention concerne un appareil (20) pour visualiser un affichage stéréographique (24) présentant différentes images respectives en vue de la visualisation par l'œil droit et par l'œil gauche d'un utilisateur. L'appareil comprend des lunettes (26) comprenant des filtres optiques droit et gauche (34) afin de choisir les images respectives à visualiser par l'œil droit et par l'œil gauche. Une ou plusieurs plaques de phase optique (36) sont disposées à proximité des filtres droit et gauche, et ont une aberration prédéterminée choisie pour augmenter la profondeur de champ des yeux. Un processeur d'image numérique (30) pré-traite les images présentées sur l'affichage stéréographique en appliquant un filtre numérique choisi pour compenser l'aberration des plaques de phase optique.
Patent WO-2013027151-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil de gestion d'un dispositif thérapeutique de ventilation
Inventor: GARDE SMITA
IPC: A61M16/00
Filed: 2012-08-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un appareil fournissant une gestion en boucle fermée du fonctionnement d'un dispositif ventilateur, sur la base de paramètres physiologiques reçus depuis et/ou par le biais d'un dispositif de surveillance de patient, qui constitue un dispositif séparé et distinct du dispositif ventilateur.
Patent WO-2013098666-A1 (WO)
Title: Insertion de matière électroconductrice et outil et procédé pour assembler une insertion de ce type à un élément support
Inventor: MARCON TIZIANO
IPC: F16B5/01
Filed: 2012-10-11
Abstract: L'invention porte sur une insertion (10) faite de matière électroconductrice, qui peut être insérée au moins en partie dans un siège (8) sur un premier élément (2) et qui peut être connectée à un second élément (1) ; l'insertion (10) ayant un élément de fixation (11) qui peut être connecté électriquement à une première région électroconductrice (4, 7) formée sur le premier élément (2).
Patent WO-2013057663-A1 (WO)
Title: Intervertebral disc prosthesis
Inventor: SOURNAC DENYS
IPC: A61F2/44
Filed: 2012-10-17
Abstract: This prosthesis (1) includes two plates (2, 3) and an intermediate damping core(4) placed between both of these plates (2, 3), this core (4) comprising a first shell (6) and a flexible element (11) placed between this first shell (6) and a part (5; 2) for receiving this core, said first shell (6) and said first receiving part (5; 2) comprising means (18, 26) for guiding their mutual movement for bringing them closer or moving them away from each other. According to the invention, -said receiving part (5; 2) comprises a cavity (19) intended to snugly receive the flexible element (11), this cavity (19) being delimited by a first peripheral wall (18) and by a bottom wall, said first peripheral wall (18) having an external peripheral face; and -said first shell (6) has a second peripheral wall (26) forming an internal face, this internal face, when said first shell (6) and the receiving part (5; 2) are in their assembling condition, coming into close proximity to said external peripheral face and being able to slide along the latter.
Patent WO-2013093881-A1 (WO)
Title: Utilisation cosmétique du stéviol, d'un dérivé glycoside de stéviol, ou d'un de leurs isomères pour stimuler, restaurer ou réguler le métabolisme des cellules de la peau et des membranes semi-muqueuses
Inventor: LABOUREAU JULIEN
IPC: A61K8/36
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation cosmétique par voie topique externe du stéviol, d'un dérivé glycoside de stéviol, ou d'un de leurs isomères, pour stimuler, restaurer ou réguler le métabolisme des cellules de la peau.
Patent WO-2013150377-A1 (WO)
Title: Compositions antipathogènes
Inventor: KAIKKONEN AUVO
IPC: A61L27/54
Filed: 2013-03-13
Abstract: La présente invention concerne des compositions utiles comme matières de remplissage osseux ou composites dentaires qui peuvent comprendre un agent de stérilisation.
Patent WO-2014122503-A1 (WO)
Title: Desk arrangement
Inventor: BOURNEVILLE MARK TREVOR
IPC: A47B21/00
Filed: 2013-02-08
Abstract: The present invention may be said to consist in a desk arrangement which is capable of opening up to receive computer and peripheral equipment for storage and transport. The desk arrangement is also configured for storage in a compact formation, and preferably nested together with similar desk arrangements.
Patent WO-2014057449-A1 (WO)
Title: Tool and method for inserting an endotracheal tube
Inventor: PECHERER EVGENY
IPC: A61M16/04
Filed: 2013-10-10
Abstract: A tool for inserting an endotracheal tube, comprising a tubular sheath defining therein a longitudinally extending lumen, is provided. The tool comprises a longitudinal insertion member, and a guide member configured to facilitate relative longitudinal motion between the insertion member and the endotracheal tube when the insertion member is received within its lumen.
Patent WO-2014162179-A1 (WO)
Title: A motor vehicle
Inventor: GIRONDI GIORGIO
IPC: F02M35/02
Filed: 2014-02-25
Abstract: An embodiment of the present invention relates to a vehicle (100) comprising a body (105), an internal combustion engine (140) and a filter cartridge (180) able to filter the aspirated comburent air in arrival in the internal combustion engine (140), the filter cartridge (180) being contained internally of the body (105) and located in a position in which the plan volume of the filter cartridge (180) is completely external of the plan volume of the internal combustion engine (140).
Patent WO-2015092498-A1 (WO)
Title: Procédé consistant à mesurer un changement de la longueur du chemin optique par interférométrie par réinjection optique laser différentielle et système de mesure d'interférométrie par réinjection optique laser différentielle
Inventor: ROYO ROYO SANTIAGO
IPC: G01S17/58
Filed: 2014-10-15
Abstract: L'invention concerne un procédé consistant à mesurer un changement de la longueur du chemin optique par interférométrie par réinjection optique laser différentielle et un système de mesure d'interférométrie par réinjection optique laser différentielle. Le procédé consiste : - à obtenir un signal de SMI de référence (Sr) et un signal de SMI de mesure principal (Sm) d'un laser (LD) ; et - à déterminer le changement relatif dans la longueur du chemin optique entre ledit laser (LD) et une cible (T) comprise entre environ 0 et λ/2, en comparant les positions relatives dans le temps de franges ou de transitions desdits signaux de SMI principal (Sm) et de référence (Sr) ; les signaux de SMI de référence (Sr) et principal (Sm) étant obtenus à des moments différents une fois que la lumière laser rétrodispersée (br) générée à partir de la réflexion sur ladite cible (T), respectivement, d'un faisceau de lumière laser (be) de référence et de mesure principal émis par le laser (LD) tandis qu'il est modulé en fonction d'un motif de modulation spécifique maintenu tandis que les signaux de SMI de mesure principal (Sm) et de référence (Sr) sont tous deux acquis, est réentrée dans sa cavité laser. Le système permet de réaliser le procédé selon l'invention.
Patent WO-2015087147-A1 (WO)
Title: Dispositif de fermeture à verrou de sécurité pour réservoirs de carburant
Inventor: VETRUGNO MICHELANGELO
IPC: B60K15/04
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture à verrou de sécurité (D) pour des tuyaux de remplissage (B) de réservoirs de carburant de véhicule (S), comprenant un corps sensiblement cylindrique (G) et des moyens de couvercle (T) permettant de fermer ledit corps (G), ledit corps (G) étant conçu pour renfermer un élément tubulaire creux (C) à l'intérieur duquel un écoulement (F) de carburant est conçu pour s'écouler ; ledit élément tubulaire (C) étant doté d'une partie supérieure (1) comprenant une admission (2) pour ledit carburant et d'une partie inférieure (3) soutenant des moyens flottants (4, 10) ; ledit élément tubulaire (C) étant monté de façon coulissante et coaxiale sur ledit corps (G) avec l'interposition de moyens de contraste (5) et ladite admission (2) présentant un axe longitudinal (X) incliné selon un angle prédéterminé (β) par rapport à l'axe longitudinal (Y) dudit corps (G).
Patent WO-2014140945-A1 (WO)
Title: Directed route load/store packets for distributed switch initialization
Inventor: KIRSCHT JOSEPH ALLEN
IPC: H04L45/74
Filed: 2014-01-27
Abstract: Techniques for transmitting a packet from a source switch module to a destination switch module. Embodiments retrieve path information specifying a route to the destination switch module. A packet is created that includes (i) at least a portion of the path information and (ii) a set of load/store operations to be executed by the destination switch module. Embodiments then transmit the packet to a first switch module using a first port, the first port specified in the retrieved path information. The first switch module is configured to transmit the packet basedon the at least a portion of the path information in the packet, and the destination switch module is configured, upon receiving the packet, to copy the set of load/store operations into an execution buffer to be automatically executed.
Patent WO-2014136022-A1 (WO)
Title: Ultra-thin implantable energy source
Inventor: PERRAUD SIMON
IPC: A61N1/378
Filed: 2014-02-27
Abstract: The invention relates to an implantable energy source comprising at least one energy storage sub-system (171) constructed in the form of a stack of thin layers (175) on a substrate (176), characterised in that said energy storage sub-system has a plurality of through-openings (174) for allowing the development and the passage of blood vessels. Preferably, the energy source thereof has a thickness of less than, or equal to, 1 mm, over at least 80% of its surface.
Patent WO-2014162258-A1 (WO)
Inventor: ITEN ROLAND
IPC: A44B11/25
Filed: 2014-04-01
Abstract: La présente invention concerne une boucle pour une ceinture ou une sangle qui comprend au moins deux leviers articulés (13, 15) via un axe (14), un premier desdits leviers (13) étant en outre articulé par rapport à une base (10) de la boucle et un deuxième desdits leviers (15) étant articulé par rapport à une unité de broche (40) comportant au moins une broche (41), et un mécanisme de verrouillage amovible entre lesdits leviers (13, 15), où, par rotation relative dudit deuxième levier (15) par rapport audit premier levier (13), l'unité de broche est déplacée d'une première position vers une deuxième position, l'une desdites positions étant une position serrée et l'autre étant une position relâchée de la ceinture (6).
Patent WO-2014207613-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de traitement de produits alimentaires congelés
Inventor: LI WEI
IPC: H05B6/72
Filed: 2014-06-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de produits alimentaires congelés, comprenant les étapes consistant à : appliquer une première énergie thermique aux produits alimentaires congelés ; détecter un changement en phase aqueuse des produits alimentaires congelés ; et appliquer une seconde énergie thermique aux produits alimentaires congelés lorsque le changement en phase aqueuse des produits alimentaires congelés est détecté. La présente invention concerne également un dispositif faisant appel audit procédé. Le procédé détecte la phase aqueuse dans les produits alimentaires comme étant l'indicateur du processus de décongélation et peut détecter l'évolution de la décongélation par l'intermédiaire du changement de cet indicateur. Grâce au procédé et au dispositif selon la présente invention, l'évolution de la décongélation des produits alimentaires congelés peut être régulée intelligemment et plus précisément.