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Patent FR-3098663-A1 (FR)
Title: Architecture de transfert de l’énergie électrique régénérée dans un aéronef et procédé de transfert de l’énergie électrique régénérée dans une telle architecture
Inventor: DUBOIS FABIEN
IPC: H02P3/18
Filed: 2019-07-08
Abstract: L’invention concerne une architecture (20) de transfert de l’énergie électrique régénérée dans un aéronef, comprenant : un générateur électrique (26), un premier convertisseur de tension (30) agencé en sortie du générateur électrique, un bus de communication (32) à courant continu et à haute tension alimenté par le premier convertisseur de tension, un moteur (36) électrique de puissance comprenant un deuxième convertisseur de tension (34) connecté au bus de communication, des moyens de stockage (42) d’énergie électrique connectés au bus de communication, une résistance de freinage (46), et un superviseur (48) configuré pour implémenter une loi de contrôle-commande des convertisseurs de tension pour, en fonction de l’état d’organes de l’architecture, distribuer l’énergie électrique régénérée vers un ou des organes de l’architecture, les organes de l’architecture étant les moyens de stockage, le générateur électrique, le moteur et la résistance de freinage. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3085178-A1 (FR)
Title: Soupape de securite pour insertion dans un puits, systeme de puits et procede de fonctionnement
Inventor: VICK JR JAMES DAN
IPC: E21B34/06
Filed: 2019-08-15
Abstract: La présente invention porte sur une vanne de sécurité (120). Dans un aspect, la vanne de sécurité (120) comprend un corps de vanne (224) définissant un alésage central s’étendant axialement à travers le corps de vanne (224), un manchon coulissant (222) disposé dans l’alésage central et un tuyau d’écoulement (208) disposé par rapport au manchon coulissant (222). La vanne de sécurité (120), dans cet aspect, comprend en outre un piston (220) pouvant être actionné pour transmettre une force à l’un ou l’autre du manchon coulissant (222) ou du tuyau d’écoulement (208), un mécanisme de fermeture de vanne (204) disposé sur une extrémité distale du corps de vanne (224) et un canal d’activation (228) couplant le piston (220) et une pression en fond de puits du mécanisme de fermeture de vanne (204) pour appliquer la force à l’un ou l’autre du manchon coulissant (222) ou du tuyau d’écoulement (208).
Patent FR-3103035-A1 (FR)
Title: Procédé de réglage d’une horloge embarquée dans un véhicule automobile et dispositif de réglage associé
Inventor: MESTRIE CHRISTOPHE
IPC: G06F1/14
Filed: 2019-11-12
Abstract: L’invention propose un procédé de réglage d’une horloge embarquée (H) dans un véhicule automobile (V), ladite horloge fournissant un temps réel (T) pour des fonctions du véhicule, ledit véhicule (V) étant relié par une communication sans fil à un serveur de données (S), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : Emission par le serveur (S) d’une séquence de valeurs consécutives (T1, T1, T2, T3, T4) de temps réel, séparées chacune entre elles par un intervalle de temps fixe (x), Réception par le véhicule des valeurs de temps réel décalées (T0’, T1’, T2’, T3’, T4’) par un temps de vol inconnu et variable entre l’émission et la réception, Pour chaque valeur de temps réel reçue : calcul d’une différence (ΔT1’, ΔT2’, ΔT3’, ΔT4’) entre une valeur de temps réel reçue à un instant donné, et une valeur de temps réel reçue à un instant précédent, calcul d’un délai (Δ1, Δ2, Δ3, Δ4) entre ladite différence ainsi calculée et l’intervalle de temps fixe (x), calcul d’un écart cumulé (ε1, ε2, ε3, ε4), consistant en la somme du délai calculé pour une valeur de temps reçue à un instant et une valeur de temps reçue à l’instant précédent, détermination du temps réel (T) pour régler l’horloge embarquée (H) en fonction dudit écart. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104357-A1 (FR)
Title: Renouvellement de clés à usage unique
Inventor: SANGLE-FERRIERE BRUNO
IPC: H04L9/28
Filed: 2019-12-04
Abstract: Renouvellement de clés à usage unique Procédé pour sécuriser la communication au sein d’un système comportant au moins un serveur et au moins deux appareils pouvant communiquer avec le serveur et entre eux, dans lequel une paire d’appareils communiquant ensemble et ayant au moins une clé de cryptage à usage unique en commun pour sécuriser la communication entre les deux, dispose d’au moins une autre clé de cryptage à usage unique en commun fournie par le serveur après la connexion d’un seul des deux appareils audit serveur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106179-A1 (FR)
Title: Limiteur de pression pour outil hydraulique d’installation de fixations
Inventor: RENARD LAURENT
IPC: F16K17/06
Filed: 2020-01-13
Abstract: Limiteur de pression pour outil hydraulique d’installation de fixations La présente invention concerne un limiteur de pression (100) pour circuit hydraulique et/ou pneumatique, comprenant un corps (10) définissant une chambre (11), un piston (20) logé dans la chambre, un fond mobile (30), muni d’une extrémité filetée (32) s’engageant dans un taraudage de la chambre (11) et d’une jupe (31) s’étendant axialement dans ladite chambre et recevant une partie du piston (20), et un ressort (40) disposé entre ledit piston et le fond mobile (30), ledit ressort étant en appui contre une tête conique (21) du piston et un bord périphérique (312) de la jupe (31), le piston (20) pouvant se déplacer entre une position fermée, dans laquelle la tête conique obture un passage axial (12) du corps, et une position ouverte, dans laquelle ledit passage axial est libéré, le corps (10) comprenant en outre un passage radial (13a, 13b), le fond mobile (30) comportant une empreinte (321) non circulaire permettant le vissage dudit fond mobile au moyen d’un outil adapté. L’invention porte également sur un outil hydraulique (200) d’installation de fixations équipé du limiteur de pression (100). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3109635-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’au moins un constituant géologique d’un échantillon de roche
Inventor: DESROZIERS SYLVAIN
IPC: G06T7/10
Filed: 2020-04-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d’un constituant géologique (cge) d’un échantillon de roche, au moyen d’une méthode d’apprentissage automatique (ALG) entraînée avec un nombre limité d’images d’apprentissage (IAP), grâce à une segmentation (SEG) et à un découpage (DEC) des images d’apprentissage (IAP) en une pluralité de vignettes.       Figure 1 à publier
Patent FR-3116413-A1 (FR)
Title: Système de culture végétale hors sol
Inventor: BEUCHER GUILLAUME
IPC: A01K63/04
Filed: 2020-11-23
Abstract: L’invention concerne un système de culture végétale hors sol. Le système comprend plusieurs modules (50) formant chacun un premier corps creux longitudinal débouchant sur au moins une extrémité, le premier corps creux ayant une paroi dont une section en coupe transversale est de forme hexagonale régulière. Le système comprend également une pluralité de compartiments étanches configurés pour recevoir de l’eau, au moins un compartiment étanche (51) étant arrangé à l’intérieur d’au moins un module (50). Le système comprend également un système de circulation d’eau reliant plusieurs compartiments étanches entre eux au moyen d’au moins une boucle de circulation de l’eau.  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3116712-A1 (FR)
Title: Dispositif etanche de mesure d’une grandeur physiologique
Inventor: PIERART LUC
IPC: A61B5/00
Filed: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la mesure d’une grandeur physiologique d’un utilisateur, comprenant un couvercle et des moyens d’attache du couvercle à un membre de l’utilisateur, le couvercle comprenant une partie principale et une robe en matériau souple et étanche à l’eau, la robe étant attachée à la partie principale, la robe entourant le boîtier, et étant configurée pour être déformée par la peau de l’utilisateur lors d’une attache du couvercle au membre de l’utilisateur par les moyens d’attache du couvercle de manière à former un contact étanche à un liquide avec la peau de l’utilisateur, et de manière à ce que le couvercle forme une barrière étanche au liquide autour d’un volume formé par le couvercle et la peau de l’utilisateur, le volume comprenant le boîtier.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118626-A1 (FR)
Title: Toit automobile comprenant une feuille de verre
Inventor: CHAHBOUNE KAMEL
IPC: C03C17/25
Filed: 2021-01-05
Abstract: L’invention concerne un toit de véhicule automobile (1) comprenant une première feuille de verre (2) dont le facteur de transmission lumineuse est compris entre 2 et 30%, ladite première feuille de verre ayant au moins une face revêtue, sur une partie seulement de celle-ci, d’au moins un revêtement minéral transparent formant décor (10, 12, 14).  Fig 1
Patent FR-3121638-A1 (FR)
Title: Élément de fermeture d’un coffre arrière de véhicule ergonomique
Inventor: BRULET JEAN-MICHEL
IPC: E05B83/18
Filed: 2021-04-13
Abstract: L’invention se rapporte à un élément de fermeture (1) d’un coffre de véhicule délimité par une peau extérieure (9) et un bord inférieur (8).  Selon l’invention, l’élément de fermeture comprend un organe de préhension (3) placé sur le bord inférieur (8) et un bouton de commande (2) d’ouverture émergeant de la peau extérieure (9), ledit organe de préhension (3) et ledit bouton de commande (2) étant placés suffisamment proches l’un de l’autre pour permettre une manipulation du bouton de commande (2) puis de l’organe de préhension (3) dans la continuité d’un même mouvement de la main.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123975-A1 (FR)
Title: Plaque instrumentee pour four
Inventor: CABODI ISABELLE ANNE
IPC: F27D21/04
Filed: 2021-06-09
Abstract: Plaque instrumentée destinée au contrôle d’une partie réfractaire d’un four, la plaque instrumentée comportant : - une plaque de support (310) traversée par une pluralité d’orifices (304) et au moins en partie en un matériau constitué de fibres liées entre elles par une matrice céramique, dit « composite à matrice céramique », ou constitué d’un précurseur dudit composite à matrice céramique ; - un capteur (312) porté par ladite plaque de support,un précurseur de composite à matrice céramique étant un matériau apte à se transformer en ledit composite à matrice céramique sous l’effet d’un chauffage.  Figure d’abrégé : 3
Patent FR-3124095-A1 (FR)
Title: Buse de projection d’une mousse
Inventor: FRANCES FABIEN
IPC: B05B1/02
Filed: 2021-06-16
Abstract: Cette buse comprend un corps de buse (22) finissant sur un embout (26) d’éjection de la mousse, qui a été préalablement formée en mélangeant ses constituants liquides et gazeux dans un mélangeur situé de préférence juste en amont de l’embout, dans le corps de buse (22). Le passage d’éjection (25) traversant l’embout a des sections oblongues dont des côtés principaux sont partout distants d’au moins 2,5 mm l’un de l’autre, et il s’élargit progressivement vers la sortie. Un panache (27) de mousse aplati et s’évasant est obtenu.  Application aux appareils de projection de mousses, notamment viscosées, sur des surfaces extérieures.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3124732-A1 (FR)
Title: Composition comprenant du karité, un alkyl(poly)glycoside, un polysaccharide et un agent alcalin et/ou un colorant
Inventor: BOULEMNAKHER SARAH
IPC: A61K8/9789
Filed: 2021-06-30
Abstract: Composition comprenant du karité, un alkyl(poly)glycoside, un polysaccharide et un agent alcalin et/ou un colorant L’invention concerne une composition comprenant au moins un corps gras issu du karité, au moins un alkyl(poly)glycoside, au moins un polysaccharide et au moins un agent alcalin et/ou un colorant.
Patent FR-3130380-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation par un nez électronique de l’état de transformation d’un produit en cours de cuisson
Inventor: HARBINE DAVID
IPC: G01N33/00
Filed: 2021-12-14
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’estimation par un nez électronique d’un état de transformation d’un produit en cours de cuisson susceptible de se transformer par émission de composés organiques volatils, comportant les étapes suivantes :   détermination, en cours de cuisson du produit, d’une signature des composés organiques volatils par le nez électronique ; détermination d’une variance associée aux valeurs de la signature ; détermination d’un écart de variance moyen, par comparaison de la variance obtenue à des valeurs issues d’une base de données ; identification de l’état du produit comme étant un premier état ou un deuxième état selon que la variance est respectivement supérieure ou inférieure à l’écart de variance moyen.  Figure pour l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3131208-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un copolymère polyhydroxyalcanoate à chaine hydrocarbonée (in)saturé, et au moins un latex de polyuréthane
Inventor: ROUDOT ANGÉLINA
IPC: A61K8/85
Filed: 2021-12-23
Abstract: Titre : Composition cosmétique comprenant un copolymère polyhydroxyalcanoate à chaine hydrocarbonée (in)saturé, et au moins un latex de polyuréthane   La présente invention concerne une composition cosmétique C1 comprenant a) au moins un copolymère polyhydroxyalcanoate à groupes hydrocarbonés (in)saturés, b) au moins un latex de polyuréthane, c) éventuellement au moins un corps gras, d) éventuellement au moins un tensioactif et e) de l’eau ainsi qu’un procédé de traitement des matières kératiniques mettant en œuvre une telle composition.
Patent FR-3133095-A1 (FR)
Title: Procédé de calcul de surfaces tridimensionnelles pour véhicule équipé d’un système d’aide à la conduite
Inventor: ELKABIR TAOUFIK
IPC: G06T7/50
Filed: 2022-02-25
Abstract: Procédé de calcul de surfaces tridimensionnelles pour véhicule équipé d’un système d’aide à la conduite, ce procédé comprenant au moins une opération (110) d’acquisition d’une image initiale, cette image initiale correspondant à une scène dans laquelle figure au moins une surface, une opération (220) d’inversion du modèle de la distribution du coefficient de réflexion bidirectionnel,une opération (230) d’extraction des gradients d’une surface représentative de ladite surface à partir des données de géométrie de celle-ci,une opération (240) consistant à réaliser un calcul de carte de profondeur de ladite surface par intégration des gradients de la surface représentative de ladite surface.  Véhicule équipé d’un système d’aide à la conduite, d’un système d’acquisition d’images et de moyens de contrôle configurés pour mettre en œuvre au moins certaines opérations de ce procédé.  Figure 3
Patent FR-3138491-A1 (FR)
Title: Elément de conduit isolé thermiquement et réseau de transport d’air obtenu par l’assemblage d’une pluralité de tels éléments de conduit
Inventor: BALOGE JEAN-CHARLES
IPC: F16L59/12
Filed: 2022-07-28
Abstract: La présente invention concerne un élément de conduit (1) isolé thermiquement, adapté pour le transport d’air, en particulier pour la réalisation d’un réseau de transport d’air dans une installation de gestion et de distribution d’air d’un bâtiment.  Selon l’invention, cet élément de conduit (1) comprend un tube intérieur (2) rigide, et un tube extérieur (3) rigide,  lequel tube extérieur (3) est concentrique audit tube intérieur (2), maintenu séparé de ce dernier par au moins deux systèmes d’entretoises annulaires (4) qui sont disposés au niveau des extrémités (23, 33) dudit tube intérieur (2) et dudit tube extérieur (3), entre les surfaces en regard (22, 31) dudit tube intérieur (2) et dudit tube extérieur (3),  lesquels systèmes d’entretoises annulaires (4) sont réalisés dans un matériau isolant thermique et définissent entre eux au moins un tronçon d’espace annulaire (5, 5a) apte à contenir de l’air ou un matériau isolant thermique rapporté.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2022318-A1 (FR)
Title: Organo-silicon compounds used to prepare - water-repellent polymers
IPC: C07F7/08
Filed: 1969-10-27
Abstract: Monomeric and polymeric organo-silicon cpds. contg. one or more amine oxide groups of formula (in which R is divalent 2-21C hydrocarbon joined to the N by a satd. C atom, and X is alkyl, cycloalkyl or alkenyl with at least 3C, aralkyl, alkoxyalkyl, or organosilyl or -siloxy) pref. silane has formula (CH3)2NO(CH2)3Si(CH3)3 and the siloxane (CH3)2(CH3)2 (CH3)2NO(CH2)3Si OSiCH3 are prepd. by oxidation of an organo-silicon cpd. contg. at least one group joined to the Si of formula RNX2 with a suitable oxidising agent e.g. h2o2 or O3 at pref. 20-35 degrees C. The invention permits prep. of water-sol. siloxane polymers which are cross-linked and converted into insol. products by heating. The polymers are used to water-proof textiles and other materials.
Patent FR-2027549-A1 (FR)
Title: Process for dyeing water swellable cellulosic materials
IPC: D06P3/82
Filed: 1969-11-25
Abstract: Process for dyeing water swellable cellulosic materials.. Comprises contacting the cellulosic material in any sequence with (1) water sufficient to swell the cellulose (2) a dye, a boiling satd. soln. of which in 0.1 molar aqs. Na2CO3 shows an optical absorbence is not >30 and (3) a solvent in amt. sufficient to maintain swelling of water is removed and which (a) is not 2.5 wt.% soluble in H2O at 25 degrees C (b) boils above 150 degrees C at atmospheric pressure (c) is a solvent for the dye at 0-25 degrees C and (3) is of formula: where n is 0 or 1; m is positive integer; R is H, C1-8 alkyl, C7-15 aralkyl or alkaryl, R2CO-, R2SO2- or R2OCO- (where R2 is C1-8 alkyl, C5-10 cycloalkyl, C7-15 aralkyl or alkaryl, C6 aryl, C10aryl or furfuryl); R1 is OH, OR2, SR2, NHR2, NR2(C1-8 alkyl), NR2(C7-15 aralkyl or alkaryl), R2COO, R2O2SO-, R2OCOO, NH(phenyl) or NH (napthyl); x is member of unsatisfied valencies in A; and A is ROCH2CHORCH2-, -CH2CHORCH2-, -CH2CHCH2-, CH2C(CH2OR)3, (-CH2)2C(CH2OR)2, (-CH2)3C CH2OR, (-CH2)4C, -CH2(CHOR)yCH2OR, -CH2(CHOR)yCH2- or -CH2(CHOR)y-z (-CH)zCH2 (where y is 2,3 or 4 and z is 0,1,2,3, or 4 but = y). At same stage of the process the interior of the swollen cellulose must be contacted with a solution of the dye in aqs. solvent or solvent.
Patent FR-2031599-A1 (FR)
Title: Copper niobium alloy superconductor
IPC: H01L39/14
Filed: 1970-01-26
Abstract: An electrically conductive composition, able to become superconductive at cryogenic temp. consists of an alloy of Cu and Nb, containing at least 0.02 wt. % Nb comprising a Cu-rich phase and a second, Nb-rich, phase dispersed in the first phase matrix. The matrix may form a connected system of filaments which is continuously electrically conductive. The superconductive temp. degree K varies as a function of wt. % Nb.
Patent FR-2129981-A1 (FR)
Title: Low level radioactive treatment - producing general beneficial effect on human beings
IPC: A61M36/14
Filed: 1971-03-19
Abstract: Radio-active treatment of the human body, by submitting it to prolonged or even permanent irradiation by beta- and gamma- radiation from radio active minerals at a dosage much below the maximum harmless level of 60 milli roentgens/24 hours and more esp. 0.100 millioroentgen/h.
Patent FR-2104828-A1 (FR)
Title: Precision liquid measuring device - for very small quantities of liquid in culture processes
IPC: G01F11/44
Filed: 1971-07-30
Abstract: Device is intended partic. for feeding growing biological cultures in tanks, the capacity of which may vary from 38-380 litres. The liquid which has to be measured is stored in a reservoir with an outlet pipe at its base. A measuring recipient, located inside the reservoir or outside, is in the form of a vertical column and is connected to the reservoir by a two-way full bore valve. A discharge pipe evacuates the liquid from the vertical recipient, when the valve is placed in its other position, to the culture vessel. A timing device is provided so that the filling and emptying of the measuring recipient is effected at definite intervals of time. The level of the liquid in the reservoir is maintained by a float-valve and this, therefore, controls the liquid level in the measuring recipient.
Patent FR-2154298-A1 (FR)
Title: Treatment of soil with ferruginous material - to prevent iron deficit
IPC: C05D9/02
Filed: 1971-09-27
Abstract: Treatment is of considerable benefit to Fe-deficient soils (preventing chlorosis in plants) and uses a finely divided Fe material, applied at 1-17400 pref. 10-100 Kg/hectane, prepd. by method in which cast Fe chips (esp. residues from cast iron processing or machining operations) are heated to 700-1200 degrees F. Hot chips are then quenched with H2O so that temp. pref. falls to 140-250 degrees F. Pref. residual dry chips passing a 10 mesh screen are then classified (+10 mesh material is ground and recycled). Material passing 100 mesh screen is collected, and contains 50-90% wt. total equiv. Fe2O3 (incl. Fe) and 50% wt. Fe. Steam from the quenching step contains fines, which are washed with H2O, contg. 25% wt. Fe, and 25-75% wt. total equiv. Fe2PO3.
Patent FR-2215947-A1 (FR)
Title: 3-Pyridyl methylamine gentisate - rapid and long-lasting analgesic with low toxicity
IPC: C07C65/05
Filed: 1973-01-31
Abstract: Title cpd (I): is prepd by mixing equimolar proportions of 3-pyridyl methylamine and gentisic acid in an org. solvent e.g. an alcohol or ether. It is generally administered topically from a compsn contg. 2-20% (I), formulated as a soln cream, ointment or spray.
Patent FR-2222131-A1 (FR)
Title: Cooler for particulate material - air being passed through descending stream of material
IPC: B01J8/12
Filed: 1973-03-23
Abstract: Feed material is held in a central hopper and fed from a distribution at its base into an active zone, flowing over a conical surface with air inlet stand pipes surmounted by caps which act as inlet nozzles for the air. The active zone can be adjusted by sliding vanes and the flow direction is adjusted by baffles. The solids exit is inclined and vented, and the solids flow adjusted by a free standing base. A hollow perforated grid in the inlet hopper can be used to inject or collect air if reqd.
Patent FR-2243103-A1 (FR)
Title: Vehicle cornering aid construction - double chassis incorporates pump controlled by steering
IPC: B62D9/02
Filed: 1973-05-08
Abstract: A vehicle has a double chassis and a system enabling it to corner faster, improving its braking and acceleration, a device on one chassis applying a force on the other to counteract the centrifugal force occurring, including an oil pump with a piston which applies this force, its direction and power being determined by the rotation of the piston and its cylinder. This rotation is caused by the steering wheel operation, due to circulation of air through variable volume chambers.
Patent FR-2248069-A1 (FR)
Title: Oil filter with renewable cartridge - and elastomeric non-return valve which locates positively to facilitate initial assembly and cartridge renewable
IPC: B01D27/08
Filed: 1973-10-19
Abstract: The filter non-return valve is in the form of an annular disc which fits between the end face of the cartridge and the cartridge housing cover in which the filter inlet ports are formed. The valve disc is centred coaxially with the cartridge by locating elements which engage positively between the disc and the adjacent end face of the cartridge, e.g. an annular rib on the valve engaging an annular groove in the cartridge end face, or vice verse. Suitable for cylindrical pressure filters of the type commonly employed for oil filtration on IC engines.
Patent FR-2207995-A1 (FR)
Title: Vacuum treatment of molten metals - by revolving lance connected to vacuum producing unit
IPC: C22B9/04
Filed: 1973-11-22
Abstract: In a vacuum treatment of molten metal, a vacuum space is created by dipping a lance with a funnel end under fused glass on the surface to produce a discontinuity inside the melt. Gases released by the melt are removed through the lance which is rotated mechanically during the treatment. Alloying agents or media to change the melt composite can be introduced into the vacuum space.