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Patent FR-3072223-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante comprenant des moyens de montage du stator perfectionnes.
Inventor: PARIS FRANCOIS
IPC: H02K5/16
Filed: 2017-10-11
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne une machine électrique tournante comprenant un stator (10') agencé dans un carter (12') en deux parties (14',16') serrées axialement par des vis (6'), le stator (10') étant monté en appui sur une surface de portée (141') formée dans une portion en forme de jupe cylindrique (140') d'une première partie (14') du carter par un dispositif de blocage comportant des tiges cylindriques (30') réparties angulairement et traversant axialement le stator, chacune des tiges étant solidarisée aux deux parties du carter par leurs extrémités respectives (31', 32') débouchant de part et d'autre du stator, le stator étant bridé axialement par une précontrainte appliquée sur une surface radiale annulaire d'extrémité (102') du stator par une portion de surface de portée (163') formée en vis-à-vis dans une face radiale d'extrémité (161') de la deuxième partie du carter lorsque celle-ci est serrée à la première partie.
Patent FR-3074531-B1 (FR)
Title: Installation pour une turbomachine
Inventor: ANGEVIN THOMAS ROGER JACQUES
IPC: F02C7/05
Filed: 2017-12-05
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne une installation pour une turbomachine, telle par exemple qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, comportant des moyens de prélèvement d'air d'un compresseur de la turbomachine, des moyens de commande comportant un port de commande, au moins une canalisation (4) reliant les moyens de prélèvement d'air au port de commande, ladite canalisation (4) comportant des moyens de drainage de l'eau contenue dans le flux d'air circulant dans ladite canalisation (4), caractérisée en ce que les moyens de drainage comportent une chambre (18), la canalisation (4) débouchant en partie amont (18a) et en partie aval (18b) de ladite chambre (18), respectivement au niveau d'une ouverture amont (19) et d'une ouverture aval (20) de la chambre (18), la section maximale de la chambre (18) étant supérieure à la section de l'ouverture amont (19) de la chambre (18), une partie basse (18c) de ladite chambre (18), comportant une ouverture de purge (21).
Patent FR-3060310-B1 (FR)
Title: Agent colorant pour cheveux sous forme de creme
Inventor: SCHOPGENS JURGEN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-12-12
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'objet de la présente invention est une pluralité d'agents pour la coloration des cheveux par oxydation, contenant 70 - 95 % en poids d'eau, de précurseur(s) de colorants par oxydation, d'agent d'alcalinisation, 0,1 - 2 % en poids de tensioactif anionique, zwitterionique ou amphotère, et un mélange de polyacrylate de sodium, de copolymère réticulé d'acide acrylique et d'esters non-éthoxylés d'acide acrylique ayant des monoalcools linéaires en C10-C30, un alcanol ramifié en C10-C50 et un alcan-1-ol linéaire, saturé en C8-C22, par lesquels l'agent colorant obtient une viscosité optimale pour la technique d'application et la consistance d'un gel crémeux avec une texture remarquable.
Patent FR-3076340-B1 (FR)
Title: Embout de connexion d'une ligne flexible, procede de fabrication et methode de surveillance associes
Inventor: ROCHER MONNIER PIERRE
IPC: G01M11/00
Filed: 2017-12-29
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne un embout (14) de connexion d'une ligne flexible de transport de fluide, la ligne flexible comportant une couche d'armures de traction (24, 25) comprenant une pluralité d'éléments d'armure filiformes, l'embout (14) comportant : - un tronçon d'extrémité (34) de chaque élément d'armure ; - une voûte d'extrémité (50) et un capot (51) fixé sur la voûte d'extrémité (50) et délimitant entre eux une chambre de réception (52) de chaque tronçon d'extrémité (34) ; caractérisé en ce que la chambre de réception (52) comporte une première région d'ancrage (73) et une deuxième région de surveillance ou de branchement (74) disposée à l'avant de la première région (73) et ouverte sur la première région (73), chaque tronçon d'extrémité (34) étant ancré dans la première région (73).
Patent FR-3068752-B1 (FR)
Title: Vis telescopique de precision a plusieurs etages
Inventor: BALMONET FELIX
IPC: F16H25/20
Filed: 2017-07-05
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de vis télescopique à plusieurs étages capable de mouvements de déploiement très précis de l'ordre du micromètre. Il est constitué d'une vis et d'au moins un guide qui a un rôle de guidage et maintient le système dans l'axe. La vis et le guide sont constitués d'au moins trois étages identiques. Mais ceux du guide, eux, ne sont pas filetés. Ces étages s'organisent ainsi : - le premier étage est un arbre comportant, sur sa partie inférieure , un épaulement fileté ; - le dernier étage est un arbre taraudé depuis le bas sur la quasi totalité de la hauteur de l'étage et alésé sur le reste de sa hauteur afin de laisser un épaulement de diamètre ajusté à l'arbre de la vis qu'il contient ; - l'étage intermédiaire est un arbre alésé extérieurement identique au premier étage et intérieurement identique au dernier. Quel que soit l'étage, les pas des filetages sont identiques. Le guide est fixé en ses extrémités et la vis est fixée en l'une de ses deux extrémités, alors que l'autre est placée sur un roulement et est actionnée par un moteur par le biais de poulies ou d'engrenages. Le système n'utilisant pas de fluides, il n'est pas sensible aux conditions météorologiques.
Patent FR-3086785-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant deux panneaux acoustiques juxtaposes dans lequel les panneaux comportent une face resistive qui s'etend jusqu'a une paroi d'extremite
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: G10K11/16
Filed: 2018-09-28
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention porte sur un ensemble comportant deux panneaux acoustiques (1,2) juxtaposés un premier bord (14) d'un premier panneau acoustique (1) formé par une première paroi d'extrémité (12) étant joint à un deuxième bord (24) d'un deuxième panneau acoustique (2) formé par une deuxième paroi d'extrémité (22). Les faces résistives des panneaux acoustiques sont dans le prolongement l'une de l'autre. Une première face résistive (11) s'étend jusqu'à la première paroi d'extrémité (12). En outre, la première paroi d'extrémité (12) est au contact de la deuxième paroi d'extrémité (22) au niveau de la première face résistive (11) et de la deuxième face résistive (21).  Cela permet la formation d'un revêtement acoustique continu, ne présentant pas de zone non acoustique ou une zone acoustique réduite à la jonction des panneaux acoustiques qui le constitue. Une nacelle d'un groupe propulsif d'aéronef est une application de l'invention.
Patent FR-3076272-B1 (FR)
Title: Structure de corps de véhicule
Inventor: KIKUTA SATOSHI
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-11-21
Granted: 2024-01-19
Abstract: La structure (100) de corps de véhicule empêche, plus efficacement, la déformation des cadres latéraux provoquée par l'impact d'une collision décalée. Pour cela, la structure comporte deux cadres latéraux droit et gauche (104, 106), des éléments transversaux (108d, 108e) comprenant quatre portions respectivement de partie de bras avant droite (117a), de partie de bras avant gauche (117b), de partie de bras arrière droite (119a), et de partie de bras arrière gauche (119b) et une partie pour coupler ensemble, entre la paire de cadres latéraux, ces portions. Lesdites portions sont fixées aux cadres latéraux et deux supports de montage (134, 136), disposés latéralement à l'extérieur des cadres, relient les cadres latéraux et l'habitacle. Vus latéralement, les supports (134, 136) chevauchent les supports (110a, 110b) de connexion où les portions de partie de bras avant droite (117a) et de partie de bras avant gauche (117b) sont fixées aux cadres latéraux (104, 106).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3089313-B1 (FR)
Title: robot de cartographie d’un terrain de sport synthetique
Inventor: CHOURAQUI YOANN
IPC: G05D1/12
Filed: 2018-12-04
Granted: 2021-05-07
Abstract: ROBOT DE CARTOGRAPHIE D’UN TERRAIN DE SPORT SYNTHETIQUE L’invention concerne un robot de cartographie (100) comportant un châssis (102), deux roues (104) motorisées, pour chaque roue (104) motorisée, un moteur (108) qui entraîne en rotation la roue (104), un système de localisation (112) déterminant la position du robot (100) sur un terrain synthétique (50), une unité de contrôle (110) agencée pour recueillir des informations de position délivrées par le système de localisation (112) et des informations de consommation électrique de chaque moteur (108), et pour associer les informations de consommation électrique aux informations de position, et un élément de frottement (114) qui présente des dents qui frottent sur le terrain synthétique (50). Fig. 1
Patent FR-3090343-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en œuvre une composition comprenant un sel de carnitine ou de dérivé de carnitine comprenant un anion organique aromatique
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61Q5/12
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques comprenant l’application d’une composition comprenant au moins un sel de carnitine ou de dérivé de carnitine comprenant un anion organique aromatique pour le soin et/ou la réparation des fibres kératiniques.
Patent FR-3093039-B1 (FR)
Title: Elément fonctionnel lumineux pour véhicule automobile
Inventor: GENET SÉBASTIEN
IPC: G02B6/02
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-10-01
Abstract: Elément fonctionnel lumineux pour véhicule automobile L'invention concerne un procédé de fabrication d’un élément fonctionnel lumineux pour véhicule automobile, comprenant(a) prévoir au moins une fibre optique comprenant une âme et une gaine optique pour contenir des ondes lumineuses dans ladite âme, ladite gaine ayant subi un traitement pour dégrader et/ou rendre rugueuse ladite gaine optique,(b) prévoir au moins un matériau polymère,(c) chauffer séparément chaque matériau polymère prévu à l’étape (b) pour le fluidifier et l’introduire avec ladite au moins une fibre optique prévue à l’étape (a) dans une filière non circulaire ou dans un moule, de façon à obtenir après refroidissement l’élément fonctionnel, la filière ou le moule ayant la section ou la forme, respectivement, dudit élément. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3098604-B1 (FR)
Title: Procédé de mise en œuvre d’un protocole de communication sans fil pour un véhicule automobile
Inventor: BENSATOR SALEH
IPC: H04W88/06
Filed: 2019-07-09
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de mise en œuvre d’un protocole de communication pour un véhicule automobile équipé d’un module de communication sans fil, le procédé comportant les étapes consistant à : lors du démarrage du véhicule, déterminer (20) la position du véhicule grâce à un module de géolocalisation ; déterminer (22) si la position du véhicule est située au sein d’une zone géographique associée à un protocole de communication ; si la zone géographique dans laquelle se trouve le véhicule est associée à un protocole de communication, sélectionner (24) un logiciel associé audit protocole de communication, le logiciel permettant de faire fonctionner le module de communication sans fil afin d’échanger des données selon ledit protocole de communication. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099202-B1 (FR)
Title: Dispositif à répartition de puissance entre un démarreur électrique et une machine électrique vers un arbre d’une turbomachine
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: F16H3/72
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-07-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif à répartition de puissance (40) entre un démarreur électrique (42) d’une turbomachine et une machine électrique (46) vers un arbre de la turbomachine, comportant : le démarreur électrique, la machine électrique (46), des moyens de commande de ladite machine électrique, un réducteur à train épicycloïdal (50) comprenant un premier élément destiné à être couplé à l’arbre, un deuxième élément couplé au démarreur électrique, un troisième élément destiné à être entrainé en rotation par la machine électrique, dans lequel les moyens de commande sont configurés pour entrainer en rotation le troisième desdits trois éléments de manière à obtenir deux paliers de rapports de réduction des vitesses entre le premier desdits trois éléments et le deuxième desdits trois éléments, et dans lequel les moyens de commande sont configurés pour piloter le couple du troisième desdits trois éléments en fonction d’un couple de sortie déterminé. Figure pour l'abrégé : Figure 6a
Patent FR-3099245-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reconstruction d’une onde electromagnetique vectorielle retrodiffusee
Inventor: CALBRIS GAËTAN
IPC: H04B10/64
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention porte sur un procédé (1) de reconstruction d’une onde électromagnétique vectorielle rétrodiffusée dans tout ou partie d’une fibre optique (106), comprenant : - Une étape (200) d’injection dans la fibre optique (106) d’un signal lumineux de fréquence v0 ou v0+vA, - Une étape (300) de détection optique hétérodyne résolue en polarisation comportant la génération d’au moins deux signaux lumineux rétrodiffusés de polarisation orthogonale, produisant un battement de préférence de fréquence vA, - Une étape (400) de conversion, par au moins un photo-détecteur (203), des signaux lumineux rétrodiffusés de polarisation orthogonale en signaux analogiques initiaux, - Une étape (500) de détection électrique homodyne, par un démodulateur IQ (211,302), de façon à générer des signaux analogiques démodulés I (I1,I2) et Q (Q1,Q2), et - Une étape (600) de reconstruction, par un module de traitement (209), de l’onde électromagnétique vectorielle rétrodiffusée dans tout ou partie de la fibre optique (106). Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3103471-B1 (FR)
Title: Systeme ergonomique de securite pour un bouchon d’un conteneur
Inventor: ORHANT MATHIEU
IPC: F16J13/24
Filed: 2019-11-21
Granted: 2021-11-19
Abstract: Système de sécurité comprenant :- un col (1) s’étendant autour d’un axe central (3),- un bouchon (4) fixé sur ce col (1),- un capuchon (5) recouvrant le bouchon (4) et comprenant un moyen de maintien (6a, 6b, 6c ) du capuchon (5) sur le bouchon (4),caractérisé en ce que le capuchon (5) comprend deux demi coquilles (5a, 5b) entourant le bouchon, ces deux coquilles étant maintenue l’une contre l’autre par le moyen de maintien (6a, 6b, 6c ).     Figure 1
Patent FR-3105339-B1 (FR)
Title: Assemblage comportant une canalisation et un regulateur de debit
Inventor: LASCOURS LAURENT
IPC: F16L55/105
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-01-14
Abstract: ASSEMBLAGE COMPORTANT UNE CANALISATION ET UN REGULATEUR DE DEBIT L’invention concerne un assemblage (100) comportant une canalisation (102) dont la paroi est percée d’une première fente, un régulateur de débit (104) comportant un siège (106) fixé à une surface extérieure de la paroi de la canalisation (102) et présentant une deuxième fente alignée avec la première fente, un tiroir (108) avec une plaque (110) et une poignée (112) solidaire de la plaque (110), et un système de verrouillage (116) libérable qui verrouille la poignée (112) au siège (106), où la plaque (110) est insérée à l’intérieur de la canalisation (102) à travers la deuxième fente et la première fente et où la plaque (110) est percée d’au moins un orifice (120).  Avec un tel assemblage, il est possible de modifier la section de passage à l’intérieur de la canalisation simplement par remplacement du tiroir.  Fig. 2
Patent FR-3098498-B1 (FR)
Title: Turbine hybride à air dynamique
Inventor: LARSON MICHAEL
IPC: F03D9/20
Filed: 2020-01-14
Granted: 2022-08-05
Abstract: TURBINE HYBRIDE À AIR DYNAMIQUE L'invention concerne une turbine à air dynamique (100) comprenant une aube (104) couplée de manière amovible à un arbre de turbine (132), une pompe hydraulique couplée à l'arbre de turbine (132) ; et un générateur électrique couplé à l'arbre d'entraînement (130).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3106488-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit pulvérulent
Inventor: LE MANER FRANÇOIS
IPC: A61J7/00
Filed: 2020-01-27
Granted: 2022-01-21
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant une unité réservoir (100) reliée d'une part à un système de chasse d'air (200) et d'autre part à une tête de distribution (300) pourvue d'un orifice de distribution (310), ledit système de chasse d'air comportant une pompe (200) comportant un corps externe (210) qui contient un corps de pompe (220; 270) comportant une chambre de pompe (225) et dans lequel est disposée une tige (230) formant piston, ladite tige (230) étant fixe par rapport audit corps externe (210), et ledit corps de pompe (220; 270) étant déplaçable axialement pour coulisser autour de ladite tige (230) entre une position de repos et un position d'actionnement, ledit corps de pompe comportant un corps creux proximal (220) et un corps creux distal (270) fixés l’un à l’autre, ledit corps creux proximal (220) comportant une partie de corps de pompe proximale (221) et une partie de corps de pompe distale (222) dont le diamètre intérieur est supérieur à celui de ladite partie de corps de pompe proximale (221), ladite tige (230) comportant une partie de tige proximale (231), une partie de tige centrale (232) et une partie de tige distale (233), le diamètre extérieur de ladite partie de tige centrale (232) étant supérieur aux diamètres desdites parties de tige proximale (231) et distale (233), ladite partie de tige centrale (232) supportant un premier joint (237) et un second joint (236), et ladite partie de tige distale (233) supportant un troisième joint (235), ladite partie de tige proximale (231) comportant un canal central (234) s’étendant jusque dans ladite partie de tige centrale (232) au-delà dudit premier joint (237) et qui débouche latéralement à l’extérieur de ladite partie de tige centrale (232) entre lesdits premier et second joints (237, 236), ledit corps creux distal (270) contenant au moins un ressort (240, 241) coopérant d'une part avec ladite partie de tige distale (233) et d'autre part avec ledit corps creux distal (270).    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3112521-B1 (FR)
Title: Procédé de commande de freinage de secours
Inventor: RAMIREZ CARLOS
IPC: B60T13/66
Filed: 2020-07-15
Granted: 2022-06-17
Abstract: Ce procédé commande un système de frein (2) de véhicule automobile. Ce système de frein (2) comporte une première chaîne de commande (6) de frein en roulage du véhicule, reliée à un organe de serrage (24) du frein (4), et une seconde chaîne de commande (8) de frein pour stationnement du véhicule, reliée à l’organe de serrage du frein (24). Cette seconde chaîne de commande (8) comporte une unité de commande électronique (15) pilotant l’organe de serrage (24) du frein (4). Lors d’une étape de commande de freinage, si l’on détecte une défaillance du système de frein, on applique une étape de commande de secours prenant en compte la valeur d’un paramètre d’état d’un organe de référence (16, 18) de la première chaîne de commande (6) de frein. En outre, si l’on détecte des défaillances (30, 40) à la fois dans les première (6) et seconde (8) chaînes de commande, lors de l’étape de commande de secours, on transmet la valeur du paramètre d’état de l’organe de référence (16, 18) à l’unité de commande électronique (15) qui en déduit une force de serrage pour piloter l’organe de serrage (24) du frein (4).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3112500-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de contrôle de récipients au sein d'une installation de nettoyage
Inventor: WAELDIN JEAN-CLAUDE
IPC: G01N31/22
Filed: 2020-07-20
Granted: 2023-06-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (5) de contrôle de récipients (1) au sein d'une installation (2) de nettoyage, comprenant un poste (6) d'injection d'un réactif et un poste (7) d'analyse de l'intérieur de chaque récipient (1) avec une tête (70) d'analyse pourvue d'une sonde (71), un convoyeur (8) transportant des caisses (3) contenant lesdits récipients (1) selon une direction de déplacement au travers dudit poste (6) d'injection puis ledit poste (7) d'analyse, caractérisé en ce que ladite tête (70) d'analyse est mobile par rapport audit convoyeur (8).L'invention concerne aussi une installation (2) de nettoyage, comprenant une surface (4) de réception des caisses (3), ledit dispositif (5) de contrôle, un poste (9) de lavage et un poste (10) de transfert des récipients (1) vers le poste (9) de lavage, caractérisée en ce que ladite surface (4) de réception comprend un convoyeur (8) conformé pour recevoir et transporter lesdites caisses (3) au travers dudit dispositif (5) de contrôle jusqu'au poste (10) de transfert.L'invention concerne encore un procédé de contrôle de récipients (1) correspondant, dans lequel on contrôle la conformité des récipients (1) directement à l'intérieur de chaque caisse (3).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114362-B1 (FR)
Title: Elément de réception d’un clip de montage pour véhicule et clip de montage associé
Inventor: MAGNIEZ CLAUDE
IPC: F16B2/22
Filed: 2020-09-22
Granted: 2023-01-20
Abstract: Elément de réception d’un clip de montage pour véhicule et clip de montage associé L’élément de réception (1) d’un clip (3) comprend un socle (5) et une paroi supérieure (9) et définit au moins une fente s’étendant depuis un bord libre de la paroi supérieure (9) selon une direction de montage (A) du clip (3), la fente comprenant une ouverture débouchant dans ledit bord libre de la paroi supérieure (9),   l’élément de réception (1) comprenant, en outre, une nervure de maintien (34) s’étendant en saillie depuis le socle (5) vers la paroi supérieure (9) selon une direction de maintien, la nervure de maintien (34) s’étendant en regard d’une partie de la fente.  La nervure de maintien (34) s’étend, en outre, selon une direction d’extension, la direction d’extension et la direction de montage (A) formant entre elles un angle supérieur ou égal à 10° et inférieur strictement à 180°.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116678-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la qualité d’un composant photovoltaïque, procédé associé.
Inventor: BARAKEL DAMIEN
IPC: H02S50/15
Filed: 2020-11-24
Granted: 2022-11-18
Abstract: Dispositif de mesure de la qualité d’un composant photovoltaïque, procédé associé .  La technique proposée se rapporte à un dispositif de mesure de la qualité d’un composant photovoltaïque (CP), le dispositif comprenant : un élément de modulation (23) pour la modulation, à une fréquence prédéterminée, d’une lumière incidente sur au moins une partie du composant photovoltaïque, dite zone testée ; et une unité de mesure (24) de l’intensité du courant induit dans le composant photovoltaïque par la lumière incidente modulée, ladite intensité étant représentative de la qualité de la zone testée. Selon la technique proposée, l’élément de modulation prend la forme d’une plaque adaptée pour être posée directement ou montée affleurante sur le composant photovoltaïque (CP). La plaque comprend au moins une zone de modulation configurée pour alterner périodiquement, à ladite fréquence prédéterminée, entre deux états : un état d’exposition dans lequel la zone de modulation permet le passage de la lumière à travers ladite plaque, au niveau de ladite zone de modulation ; et un état d’obturation dans lequel la zone de modulation bloque le passage de la lumière à travers ladite plaque, au niveau de ladite zone de modulation.  Figure d’abrégé : Figure 2