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Patent FR-2975511-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'un courant de reference proportionnel a la temperature absolue, a faible tension d'alimentation et fort taux de rejection d'alimentation
Inventor: FORT JIMMY
IPC: G05F3/26
Filed: 2011-05-17
Abstract: Le dispositif de génération d'un courant de référence proportionnel à la température absolue, comprend des moyens de traitement connectés aux bornes d'un cœur (CR) et agencés pour égaliser les tensions (V1, V2) aux bornes du cœur, le cœur étant agencé pour être alors parcouru par un courant interne (Iptat) proportionnel à la température absolue, et un module de sortie (MDS) agencé pour délivrer à une borne de sortie (BS) ledit courant de référence (Iout) à partir dudit courant interne; les moyens de traitement comprennent un amplificateur (AMP) autopolarisé possédant au moins un premier étage (ET1) agencé selon un montage replié et comportant des premiers transistors PMOS (M3,M4) agencés en montage du type grille commune, et un étage de contre-réaction (ETR) dont l'entrée est connectée à la sortie de l'amplificateur et dont la sortie est connectée à l'entrée du premier étage ainsi qu'à au moins une borne (BE1,BE2) du coeur.
Patent FR-2975407-A1 (FR)
Title: Cordon composite pour bande de roulement de bandage pneumatique
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: B60C9/18
Filed: 2011-05-18
Abstract: Cordon composite destiné à être utilisé comme cordon de recreusage d'un bandage comportant un cœur élastomère et une gaine entourant le cœur élastomère, caractérisé en ce que la gaine est une tresse cylindrique creuse en fibres entrelacées hélicoïdalement avec des espacements.
Patent FR-2961902-A1 (FR)
Title: Vibrateur acoustique marin ayant une amplitude a basse frequence accrue
Inventor: TENGHAMN STIG RUNE LENNART
IPC: G01M1/38
Filed: 2011-06-28
Abstract: Une source séismique comprend une coque à flexion et tension (2) définissant un grand axe et un petit axe et au moins un dispositif d'entraînement (8) relié à la coque à flexion et tension (2) à proximité d'une extrémité du petit axe. La source séismique peut être un composant d'un système de recherche séismique marine. Le système de recherche séismique marine peut être utilisé dans un procédé de recherche séismique marine.
Patent FR-2982003-A1 (FR)
Title: Torque transmission installation for use in vehicle i.e. car, has secondary torque output shaft arranged inside casing such that secondary pinions of shaft are arranged completely above level of lubricating liquid contained in casing
Inventor: VIGNON ANTOINE
IPC: F16H57/04
Filed: 2011-10-26
Abstract: The installation (10) has a gearbox whose casing (18) contains lubricating liquid (F) i.e. oil, up to a level (H). A secondary torque output shaft (28) of the gearbox is arranged inside the casing and rotatably coupled with primary torque input shafts (14, 16) through secondary pinions. An external ring (34) of a differential is arranged inside the casing such that the ring is partially under the level of the liquid. The ring is driven by the output shaft. The output shaft is arranged such that the secondary pinions are arranged completely above the level of the liquid.
Patent FR-2990043-A1 (FR)
Title: Installation controlant de maniere automatique des conditions de confort et/ou de securite dans un batiment
Inventor: ROUX MORGAN
IPC: G08C17/02
Filed: 2012-04-27
Abstract: Installation (INST) contrôlant de manière automatique des conditions de confort et/ou de sécurité dans un bâtiment comprenant au moins un équipement électrique (11, 12) du bâtiment, une unité centrale de commande (10) destinée à transmettre de manière automatique des messages à l'au moins un équipement électrique (11, 12) par l'intermédiaire d'un premier média de communication (IB), caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un élément de contrôle multicanaux (14) destiné à transmettre de manière automatique des messages à l'au moins un équipement électrique (11, 12) par l'intermédiaire d'un second média de communication (RTS).
Patent FR-2990484-A1 (FR)
Title: Locking device for valve actuating stem and push rod of transmission system of movement of cam to e.g. intake valve, of internal combustion engine of vehicle, has pin moved toward or from position under magnetic field effect
Inventor: GELEZ NICOLAS
IPC: F01L1/46
Filed: 2012-05-14
Abstract: The device has a latch (42), and a return element i.e. spring (55), interacting with the latch. A cap (62) forms a stop for the latch when the latch is moved by the spring. An electromagnetic actuator i.e. shooter, includes a pin moved toward or from a position under effect of magnetic field, where the pin is pressed on the latch in the position. The cap has an opening (65) through which the pin is passed during displacement of the pin. The cap has a cylindrical portion (63) and a bottom (64) closing an end of the cylindrical portion. An independent claim is also included for a system for transmission of movement of a cam to a valve.
Patent FR-2991572-A1 (FR)
Title: Implant intraoculaire
Inventor: FERRARI FRANCESCO
IPC: A61F2/16
Filed: 2012-06-06
Abstract: Implant intraoculaire (3) comprenant deux parties, une partie centrale optique (4) monofocale ou multifocale, et une partie périphérique haptique, et constituée de deux extensions (50, 51) s'étendant diamétralement par rapport à ladite partie optique (4), destinées à immobiliser l'implant dans le sac capsulaire par application de leurs parties extrêmes contre les bords dudit sac capsulaire, du côté interne de celui-ci. Iesdites extensions (50, 51) constituant ladite partie haptique s'étendent chacune selon un plan qui est incliné par rapport au plan de symétrie principal (P) de ladite partie optique (4), et selon des inclinaisons allant dans des directions opposées.
Patent FR-2992447-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'optimisation d'un systeme d'inference floue preservant l'interpretabilite
Inventor: AUPETIT MICHAEL
IPC: G06F17/10
Filed: 2012-06-25
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (DISP) d'optimisation d'un système d'inférence floue (FRBS) comprenant : - des premiers moyens d'entrée (ENT1) de spécifications initiales dudit système d'inférence floue (FRBS) ; - des moyens de traitement topologico-géométrique (TRT_TG) délivrant en sortie une signature topologique, comprenant des premiers moyens de calcul (CALC1) d'une signature géométrique, par calcul de régions dans lesquelles l'ordre des fonctions d'appartenance associées à des variables linguistiques dudit système d'inférence floue (FRBS) est constant, à partir desdites spécifications initiales, et des deuxièmes moyens de calcul (CALC2) d'une signature topologique, par calcul d'invariants topologiques, à partir de ladite signature géométrique ; et des moyens d'optimisation mono ou multi-critères (OPT), délivrant en sortie respectivement ledit système d'inférence floue optimisé (FRBS) ou les systèmes d'inférence floue présents sur le front de Pareto, à partir de contraintes topologiques imposées par la signature topologique et respectivement d'une ou plusieurs fonctions à optimiser parmi les spécifications initiales, transmises par lesdits premiers moyens d'entrée (ENT1).
Patent FR-2993788-A1 (FR)
Title: Use of liquid solution of alkali metal formate in solvent of feed solution for extracting volatile compound contained in liquid solvent by osmotic evaporation method, where feed solution is entrained in circulation in contact with membrane
Inventor: GROSDEMANGE CEDRIC
IPC: B01D61/36
Filed: 2012-07-30
Abstract: Use of a liquid solution of an alkali metal formate in a solvent of feed solution for extracting volatile compound contained in a liquid solvent by osmotic evaporation method, is claimed. The feed solution is entrained in circulation in contact with a first surface (111) of a membrane (11) adapted to allow the transfer of the volatile compound by osmosis in a gaseous state. The liquid solution of the alkali metal formate is entrained in circulation in contact with a second surface (112) of the membrane opposite to the first surface. An independent claim is included for extraction of volatile compound contained in the liquid solvent by osmotic evaporation method, comprising circulating the feed solution contact with the first surface of the membrane adapted to allow the transfer of the volatile compound by osmosis in a gaseous state, and circulating a second liquid solution of extraction solution contact with the second surface of the membrane, where the extraction solution is a solution of alkali metal formate in a solvent.
Patent FR-2994982-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une plaquette en silicium monolithique a multi-jonctions verticales.
Inventor: GARANDET JEAN-PAUL
IPC: C30B15/04
Filed: 2012-09-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une plaquette (10) en silicium monolithique à multi-jonctions verticales (2) présentant une alternance de zones dopées n et de zones dopées p, comprenant au moins les étapes consistant à : (i) disposer d'un bain liquide (100) comprenant du silicium, au moins un agent dopant de type n et au moins un agent dopant de type p ; (ii) procéder à la solidification directionnelle du silicium selon une direction (I), en faisant varier les paramètres de convection-diffusion pour alterner la croissance de couches de silicium dopé n (101) et de couches de silicium dopé p (102) ; et (iii) découper une tranche (104), parallèlement à la direction (I), de la structure multicouche obtenue à l'issue de l'étape (ii), de manière à obtenir ladite plaquette (10) attendue.
Patent FR-2997582-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation electrique a double stockeurs d'energie electrique d'un vehicule automobile ou hybride
Inventor: CHEMIN MICHAEL
IPC: B60L11/00
Filed: 2012-10-31
Abstract: Le système d'alimentation électrique à double stockeurs d'énergie électrique (1) selon l'invention est adapté pour une implémentation dans un véhicule automobile électrique ou hybride. Le système d'alimentation est destiné à être connecté à un réseau de puissance (5) du véhicule. Le système d'alimentation est du type de ceux comprenant un premier stockeur d'énergie électrique (2), présentant une première énergie massique et une première puissance massique, et un second stockeur d'énergie électrique (3), présentant une seconde énergie massique inférieure à la première énergie massique et une seconde puissance massique supérieure à la première puissance massique. Les premier et second stockeurs d'énergie électrique sont couplés électriquement par un convertisseur continu - continu bidirectionnel (4) contrôlé en fonction des états de fonctionnement du véhicule. Conformément à l'invention, le convertisseur continu - continu est, au moins en partie, flottant par rapport à une ligne de référence (13) du réseau de puissance (5).
Patent FR-2985002-A1 (FR)
Title: Chariot autonome de conditionnement en temperature et de distribution de plateaux-repas
Inventor: RIGAUD LAURENT
IPC: F24V30/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention concerne un chariot autonome de conditionnement en température et de distribution de plateaux-repas (13) comportant deux compartiments séparés par une paroi isolante (11), à savoir un compartiment à chauffer, dit compartiment chaud, et un compartiment à refroidir, dit compartiment froid, recevant au moins un empilement de plateaux-repas disposés de façon qu'une partie de chaque plateau-repas (13) prenne place dans le compartiment chaud et l'autre partie de celui-ci prenne place dans le compartiment froid, dans lequel le chauffage du compartiment chaud et le refroidissement du compartiment froid sont simultanément obtenus au moyen d'un système thermochimique. Ce chariot est caractérisé en ce que ledit réacteur (15) et l'évaporateur du système thermochimique sont respectivement et exclusivement disposés dans le compartiment chaud et dans le compartiment froid et en ce que le matériau réactif mis en oeuvre dans le système thermochimique est constitué d'un mélange compacté de chlorure de manganèse et de graphite naturel expansé (GNE), et le gaz est constitué d'ammoniac.
Patent FR-3002332-A1 (FR)
Title: Dispositif de depolarisation ameliore
Inventor: TETAZ NICOLAS
IPC: G02B27/28
Filed: 2013-02-15
Abstract: L'invention propose un dispositif de dépolarisation (100) pour réduire le degré de polarisation d'un faisceau incident. Le dispositif comprend un ensemble de prismes (11, 12, 13, 14) comprenant un nombre pair de prismes au moins égal à 4, les prismes étant agencés le long d'un axe optique principal. Chaque prisme est constitué de deux lames prismatiques élémentaires (111, 112, 121, 122, 131, 132, 141, 142) de matériaux biréfringents accolées dont les axes optiques sont orthogonaux entre eux, de manière à transformer le faisceau de lumière non polarisée qui le traverse en deux faisceaux de directions différentes et de polarisations linéaires orthogonales entre elles. Chaque prisme a un angle au sommet α et un angle de rotation β prédéfini par rapport à l'axe optique principal. L'angle au sommet du premier prisme, l'angle au sommet du deuxième prisme, l'angle au sommet du troisième prisme et l'angle au sommet du quatrième prisme sont choisis de manière à optimiser les performances du dispositif de dépolarisation.
Patent FR-3006144-A1 (FR)
Title: Plantoir pour plant de vigne a racines longues
Inventor: HEULIN ALEX PAUL
IPC: A01C11/02
Filed: 2013-06-04
Abstract: Dispositif de plantoir, permettant d'ameublir hydrater la terre et planter rapidement un plant à racines longues, composé par un cylindre principal (1), dont l'extrémité inférieure présente deux encoches (3) permettant d'arrimer manuellement les racines des plants. La chambre de maintien (5) permet de maintenir les racines lors de l'enfoncement du dispositif de plantoir. Un deuxième cylindre de diamètre inférieur (2), véhiculant de l'eau sous pression maitrisée par un système d'ouverture et fermeture (6) permet, d'expulser la terre contenue dans la chambre de maintien (5) et, de libérer les racines des deux encoches (3). Une poignée (7) permet de transmettre tous les mouvements nécessaires à l'enfoncement et au retrait du dispositif de plantoir. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la plantation de plants de vigne à racines nues.
Patent FR-3012650-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion decentralisee de trafic aerien et du trafic au sol integrant un systeme anti-collision entre aeronefs
Inventor: DAVIET ERIC
IPC: G08G5/04
Filed: 2013-10-24
Abstract: Le système présenté est un dispositif de gestion de trafic, aérien et au sol ; intégrant un système anticollision entre plusieurs objets caractérisés par un numéro d'identification unitaire, comme sur un réseau informatique Chaque élément du réseau possède une trajectoire de vol susceptible de croiser celle d'un autre élément. Le croisement sur le même lieu au même instant provoque une collision. Ce problème, a déjà causé de nombreux accidents civils et militaires. La présente invention a pour but d'apporter une solution technique pertinente en automatisant la circulation des vols et des aéronefs en configurant les trajectoires initiales pour qu'une modification s'opère sur la trajectoire d'un des 2 aéronefs (avion, jet, drone, hélicoptère, dirigeable) pour valider leur passage respectif sur une même zone, sur un temps ou sur une altitude différente. Cette invention peut permettre : de fluidifier le trafic aérien, de réduire son coût, d'éviter l'ensemble des accidents dus à des collisions entre aéronefs et de réduire les frais d'assurances du fait de la présence de ces risques avérés aujourd'hui. Elle induit de meilleures conditions de sécurité pour les voyageurs du fait que l'avion ne peut plus être détourné en dehors de zones autorisées, ou être projeté sur un building. Cette invention permet d'éradiquer la peur et la crainte des passagers accidentés ou choqués par un accident. Les accidents sont en majeures parties provoquées par des erreurs humaines dues à la fatigue, le stress, le surmenage des équipages et des contrôleurs aériens.
Patent FR-3001048-A1 (FR)
Title: Optical connection module for use in telecommunication network i.e. fiber to home-network, has flat wall comprising inlet passage for cable routing of optical fibers, where inlet passage corresponds to movable opening in plane of wall
Inventor: MONATLIK JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G02B6/36
Filed: 2013-01-11
Abstract: The module (1) has a flat wall (3) comprising an inlet passage for cable routing of optical fibers. The inlet passage corresponds to a movable opening (10) in the plane of the wall. Parallel rails (6) extend according to a longitudinal direction of the opening. Sliding motion rails are made from deformable material to ensure watertight connection between a sliding part and the parallel rails. A deformable joint (9) delimits the opening, where each parallel rail is provided with an internal throat. The deformation joint is inserted into a support part (21).
Patent FR-3006338-A1 (FR)
Title: Appareil de repassage a la vapeur
Inventor: LEMAIRE STEPHANIE
IPC: D06F75/38
Filed: 2013-05-30
Abstract: Appareil de repassage à la vapeur comprenant un fer à repasser (1) comportant une semelle (2; 202) comprenant une partie avant (21; 221) munie de trous de sortie de vapeur (20; 220) et une partie arrière (22; 222) démunie de trous de sortie de vapeur, les trous de sortie de vapeur (20; 220) étant alimentés par une chambre de diffusion (30; 230) recouvrant la partie avant (21; 221) de la semelle, caractérisé en ce que la chambre de diffusion (30; 230) est alimentée par un circuit de distribution de vapeur ménagé dans un corps chauffant (4; 204) au contact thermique de la partie arrière (22; 222) de la semelle et en ce que la chambre de diffusion (30; 230) est adaptée pour abaisser la température de la vapeur issue du circuit de distribution de vapeur de sorte que la température de vapeur au niveau des trous de sortie de vapeur (20; 220) soit comprise entre 100°C et 120°C.
Patent FR-3006564-A1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit sur les cils et/ou les sourcils
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A46B1/00
Filed: 2013-06-06
Abstract: Applicateur pour appliquer un produit (P) sur les cils et/ou sourcils, comportant un organe d'application moulé (8) comportant : - une âme (10) ayant un axe longitudinal (X), - un ensemble d'éléments d'application s'étendant à partir de l'âme (10) vers l'extérieur, comportant : ? des rangées (50) longitudinales de dents de section transversale aplatie, ? une ou plusieurs rangées (60) longitudinales de picots disposées entre au moins deux rangées (50) de dents consécutives dans le sens circonférentiel, les picots (23) ayant une base moins large que la plus grande largeur des dents, les picots (23) des différentes rangées (60) de picots étant alignés circonférentiellement de manière à former une pluralité de couronnes (65) de picots, les couronnes (65) de picots étant décalées chacune axialement relativement aux dents (20) de telle sorte que les couronnes (65) de picots alternent longitudinalement avec les dents (20) de chacune des rangées (50) de dents sur au moins la moitié de la longueur apparente Lmax de l'organe d'application (8).
Patent FR-3009254-A1 (FR)
Title: Dispositif d'absorption de chocs pour vehicule automobile
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2013-07-31
Abstract: L'invention a trait à un dispositif d'absorption de chocs (102) pour véhicule automobile, comprenant deux profilés déformables en compression (106), disposés parallèlement l'un à l'autre et destinés à être fixés dans le prolongement de deux profilés structurels longitudinaux (108) du véhicule, respectivement, et une poutre transversale (104) fixée aux extrémités avant des profilés déformables (106), la poutre présentant un profil généralement galbé vers l'avant. Le dispositif comprend également des moyens de déformation contrôlée (130) disposés sur la poutre transversale (104) et configurés pour agir sur au moins un des profilés déformables (106) lors d'une déformation en redressement de ladite poutre, de manière à exercer un couple de flexion sur le ou les profilés structurels (108).
Patent FR-3010042-A1 (FR)
Title: Vehicule inclinable a trois roues
Inventor: MALPHETTES BRUNO
IPC: B62K5/10
Filed: 2013-09-02
Abstract: La présente invention concerne un véhicule inclinable présentant un train avant basculant, comportant un double parallélogramme déformable (12, 22) reliant les deux roues (10, 20) avant au châssis (1), et deux amortisseurs (19, 29) associés à des ressorts de suspension, reliant chacun l'un des bras de suspension, (ou bielettes) (13, 23) (14, 24) à une platine de liaison commune (3). Ladite platine de liaison (3) est guidée par un arc (6) solidaire du châssis (1).
Patent FR-3010007-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant une transmission hydrostatique comprenant un embrayage realisant une fonction de differentiel
Inventor: RECOURA CLEMENT
IPC: F04B1/10
Filed: 2013-09-03
Abstract: La présente invention concerne un système comprenant une machine hydraulique (1) comprenant une partie fixe et une partie tournante pour la réalisation d'une transmission hydrostatique sur un véhicule, le système comprenant un arbre droit (22) et un arbre gauche (21) indépendants supportant chacun une roue, caractérisé en ce que ladite machine hydraulique (1) comprend un embrayage (7) lié à sa partie tournante, l'embrayage (7), l'arbre droit (22) et l'arbre gauche (21) étant adaptés pour coopérer de sorte que ledit embrayage alterne entre - une configuration de couplage dans laquelle l'arbre gauche (21) et l'arbre droit (22) sont liés en rotation à la partie tournante de la machine hydraulique (1), une configuration de roue libre dans laquelle l'arbre gauche (21) et l'arbre droit (22) sont libres en rotation l'un par rapport à l'autre, et sont chacun libres en rotation par rapport à la partie tournante de la machine hydraulique (1).
Patent FR-3012079-A1 (FR)
Title: Biellette de barre anti-devers perfectionnee pour systeme de suspension de vehicule.
Inventor: CUCHEROUSSET EMMANUEL
IPC: F16C11/04
Filed: 2013-10-22
Abstract: L'invention porte sur une biellette de barre anti-devers perfectionnée pour système de suspension de véhicule, en particulier de véhicule automobile. La biellette (1) est reliée, d'une part, à la barre anti-devers par l'intermédiaire d'une rotule inférieure (100), et d'autre part, à la suspension du véhicule par l'intermédiaire d'une rotule supérieure (200). Une liaison cinématique supplémentaire, de type pivot, référencée (10), est intégrée sur le corps de la biellette (1) de façon à empêcher l'arc-boutement des queues de rotule (110, 210) desdites rotules inférieure (100) et supérieure (200) lorsque les queues de rotule (110, 210) pivotent autour de l'axe passant par les centres des deux rotules (100, 200).
Patent FR-3013058-A1 (FR)
Title: Procede dynamique d'elimination partielle ou totale de composes organohalogenes contenus dans des boissons, notamment dans du vin
Inventor: THOMAS MICHEL
IPC: C12H1/056
Filed: 2013-11-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'élimination de composés polyhalogénés toxiques ou indésirables dans des boissons, ledit procédé comportant une étape de mise en contact de la boisson avec un adsorbant contenant un matériau polymérique. Selon l'invention, l'étape de mise en contact consiste à faire circuler la boisson dans une colonne contenant ledit adsorbant.
Patent FR-3014694-A1 (FR)
Title: Compositions a base de methyl-cyclodextrines pour le traitement et/ou la prevention de maladies par augmentation du taux de cholesterol-hdl
Inventor: SALOME MARC
IPC: A61P9/00
Filed: 2013-12-13
Abstract: La présente invention est relative à une nouvelle utilisation d'une composition pharmaceutique comprenant au moins une méthyl-cyclodextrine présentant un degré de substitution molaire (MS) compris entre 0,05 et 1,5 dans le traitement et/ou la prévention de maladies susceptibles d'être traitées et/ou prévenues par une augmentation du taux de cholestérol-HDL. Elle concerne également son utilisation dans le traitement et/ou la prévention de l'athérosclérose ou des complications liées à un athérome, de la maladie d'Alzheimer, ou de la maladie de Niemann-Pick type C. Les compositions pharmaceutiques de l'invention peuvent également être utilisées pour favoriser en outre la diminution du taux de triglycérides et d'acides gras circulants et réduire ou prévenir les plaques d'athérome.