baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-0214198-A1 (WO)
Title: Procede de controle de trafic au niveau d'un hall d'ascenseur
Inventor: SIIKONEN MARJA-LIISA
IPC: B66B1/20
Filed: 2001-06-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant d'organiser le fonctionnement d'unités d'ascenseurs dans un immeuble présentant un ou plusieurs étages-gares (H) servant d'étage d'accès à des unités d'ascenseurs disposées au dessus et au-dessous de ceux-ci et desservant des étages donnés, et un étage terminal pour au moins une unité d'ascenseurs express (G) transportant des passagers depuis l'étage d'entrée (I) de l'immeuble jusqu'à un étage-gare (H), ledit procédé permettant d'éliminer l'encombrement de trafic au niveau d'un étage-gare (H) au moyen d'un système de gestion d'unités.
Patent WO-9424438-A1 (WO)
Title: Procede et appareil destines a un systeme hydraulique
Inventor: MIIKKULAINEN TATU
IPC: F15B21/14
Filed: 1994-04-11
Abstract: Procédé destiné à un système hydraulique comprenant un dispositif d'écoulement (1) qui présente des voies d'écoulement (1a, 1b, 1c) et au moins deux organes d'écoulement (4, 5) disposés sur le même arbre de transmission (a) et agencés de façon à communiquer, au moins au niveau d'un côté, avec une voie d'écoulement commune (1c), qui permet de faire circuler un milieu de pression par un écoulement (Q1, Q2) établi entre un dispositif d'actionnement (3) et un moyen de stockage (2). Au moins un organe d'écoulement (5) peut être réglé de façon à modifier la pression fonctionnelle (pL) et/ou la pression de stockage (p2), les organes d'écoulement (4, 5) fonctionnant en un mode automatique, alimentés par une puissance d'entraînement transmise à partir du dispositif d'écoulement (1). Afin de permettre de commander individuellement au moins un élément d'actionnement (3a) qui appartient au dispositif d'actionnement (3) du système hydraulique, on utilise au moins un organe d'écoulement réglable (5) dont le volume de commande est de préférence modifié par l'intermédiaire du système de commande (6), de préférence sur la base d'une différence de pression (Δp) agissant sur le système au moins au cours d'une variation de ladite différence de pression (Δp). L'invention se rapporte également à un appareil permettant d'appliquer ce procédé.
Patent WO-9736378-A1 (WO)
Title: Procede d'attenuation d'interference et reseau radio
Inventor: TOSKALA ANTTI
IPC: H04B1/707
Filed: 1997-03-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'atténuation d'interférence et un réseau radio utilisant pour les communications un étalement de signal à codage par pseudo-bruit numérique. Etant donné la large distribution des temporisations du signal des équipements de terminaux d'abonnés (12 à 16) au niveau des stations de base (10, 11), et que par conséquent les interférences réciproques entre signaux peuvent également être importantes, le principe de l'invention est que la station de base (10, 11) adapte la phase des codes d'étalement des équipements de terminaux d'abonnés (12 à 16) de façon à atténuer de telles interférences. Le procédé consiste à ajuster la phase du code d'étalement des équipements de terminaux d'abonnés (12 à 16) par exemple, en ajoutant ou en soustrayant des morceaux du code d'étalement. Il en résulte une moindre inter-corrélation des signaux des différents équipements de terminaux d'abonnés (12 à 16). Une autre possibilité est de faire faire un saut à la phase du code d'étalement, au moins entre deux phases différentes. Le procédé de l'invention doit normalement assurer des débits de transfert de données plus élevés que précédemment, et réduire les calculs nécessaires à la correction des interférences.
Patent FR-2804831-A1 (FR)
Title: System for spraying plants uses first tubing parallel to ground with parallel branch having vessel where water and fertilizer are mixed before going in the perpendicular branch whose end nozzle is buried in the ground
Inventor: DOPPLER ROBERT
IPC: B01F5/00
Filed: 2000-02-11
Abstract: System uses a first tubing (1) parallel to the ground and having a perpendicular branch (7) whose end nozzle (20) is buried in the ground. A parallel branch (8) is mounted on the first tubing and has a vessel (5) where water and fertilizer are mixed before going into the fluid circuit.
Patent FR-2804085-A1 (FR)
Title: Carton has base and lid which have tabs in corresponding positions on two sides, each of which fits into recess on other component
Inventor: HENRY MICHEL
IPC: B65D5/64
Filed: 2000-01-21
Abstract: The carton has a base (2) and lid (3) which have tabs (26, 50) in corresponding positions on two sides. Each of these fits into a recess (27, 51) on the other component.
Patent WO-0107815-A1 (WO)
Title: Assembly comprising a tube and a sleeve
Inventor: DAVID LAURENT
IPC: F16M11/20
Filed: 2000-07-13
Abstract: The invention concerns an assembly comprising a tube made of composite material including carbon fibres embedded in a resin, whereof one end is provided with a sleeve (30) made of plastic material such as polyamide optionally provided with a jointing thread (36, 39). The invention is characterised in that the tube comprises at least a composite material layer, and the sleeve (30) is obtained by overmoulding injection of material on the tube. Preferably, the composite material from which the tube is made comprises two adjacent layers (12, 14) of carbon fibres embedded in carbon, the inner layer (12) being a layer whereof the fibres are substantially longitudinal, whereas the outer layer (14) comprises helically arranged fibres.
Patent WO-0108501-A1 (WO)
Title: Method and device for collecting blood without coagulation, in particular poultry blood
Inventor: THUILLIEZ BRUNO
IPC: A22B5/04
Filed: 2000-08-02
Abstract: The invention concerns a method for collecting and treating blood, in particular poultry blood, in a slaughter line with at least one bleeding post. The invention is characterised in that it comprises the following steps: causing the blood to flow into a solution or a solution/blood mixture, containing an anticoagulant; continuously stirring said solution or said mixture; and stopping the fresh blood flow when the blood/solution ratio is at least just below the coagulation threshold. The invention also concerns the implementing device.
Patent FR-2806013-A1 (FR)
Title: Plunger for toilet waste water pipes comprises flexible body able to follow pipe curves
Inventor: RADOVANOVIC ZORAN
IPC: E03C1/302
Filed: 2000-02-24
Abstract: The plunger comprises a flexible plastic body able to follow the pipe curves, reaching the blockage and removing it. The head comprises a castor or ball serving as a guide to aid in the introduction and penetration of the body into the pipe.
Patent WO-0131403-A1 (WO)
Title: Ionic lithography method, implementing equipment and reticle for such equipment
Inventor: LAZZARI JEAN-PIERRE
IPC: G03F1/00
Filed: 2000-10-11
Abstract: The invention concerns a high-resolution and high-dependability ionic laser method which combines the use of ions with medium charge and high deceleration and a solid multilayer reticle, capable of selectively reflecting said ions. The implementing equipment comprises an ion source (10) including an ECR-type reactor generating ions under vacuum coupled with means for selecting (20, 30) charge, direction, density, speed and parallelism for the ions, and with means for decelerating (50) the ions as they approach the reticle (40) mounted on means (41) mobile along a direction (D). Means for selectively accelerating (70) the beam (F3) backscattered by a reticle (40) layer projects said beam, after it has been concentrated by focusing means (80), onto the wafer to be exposed (60) mounted on mobile means (61).
Patent FR-2794169-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la capacite de fonctionnement d'un pot catalytique
Inventor: KETTERER ALEXANDER
IPC: F01N11/00
Filed: 2000-03-17
Abstract: Pour contrôler la capacité de fonctionnement d'un pot catalytique à trois voies (4) d'un moteur à combustion interne (1) à régulation lambda, on détermine le rendement du pot catalytique à partir de la capacité d'adsorption de l'oxygène. Pour pouvoir corriger ce rendement vis-à-vis des variations de température, une grandeur de remplacement est calculée pour la température dans le pot catalytique et la valeur ainsi obtenue pour le rendement est corrigée. La mesure ainsi obtenue pour la capacité de fonctionnement du pot catalytique (4) est significative même après des phases de fonctionnement non stationnaires, alors que le pot catalytique n'est pas encore isotherme.
Patent FR-2808268-A1 (FR)
Inventor: BONNET PHILIPPE
IPC: C07C19/08
Filed: 2000-04-26
Abstract: The invention concerns ion liquids derived from the reaction of at least a halogenated or oxyhalogenated Lewis acid based on titanium, niobium, tantalum, tin or antimony with an organic salt of formula X<+>A<-> wherein A<-> is a halide or hexafluoroantimoniate anion and X<+> a quaternary ammonium, quaternary phosphonium or ternary sulphonium cation. Said liquids are in particular useful for liquid phase HF fluorination of saturated or unsaturated compounds with C-CI bonds.
Patent FR-2794248-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation d'un leve sismique sur une zone de prospection sismique de la terre
Inventor: LANSLEY ROY MALCOLM
IPC: G01V1/28
Filed: 2000-05-24
Abstract: Un arpentage projeté comprend l'utilisation de plusieurs lignes de postes de récepteurs (22) dans l'étendue de l'arpentage. Cette dernière est divisée en un certain nombre de " pavés " (34) de forme et de dimension convenables, dont un côté est égal à la moitié de l'espacement des récepteurs. Les données provenant de la série de positions de tirs et de réceptions sont analysées et toutes les paires tir-réception ont un point de classement commun affecté au pavé dans lequel ce point se trouve. Les données à l'intérieur de chaque pavé sont analysées pour fournir un facteur de qualité de l'adéquation de l'échantillonnage pour chaque pavé. Ces facteurs de qualité sont affichés en couleurs pour faire apparaître les défauts de l'échantillonnage. Domaine d'application : prospection sismique, etc.
Patent FR-2809442-A1 (FR)
Inventor: BELGRANO GERARD
IPC: E05B63/04
Filed: 2000-05-29
Abstract: The door lock comprises a rectangular, flat casing formed by two half shells (2) which are fitted into each other. One of the half shells receives a synchronizing activating locking mechanism for a lateral bolt (3) and two vertical opposite bolts (4,5). The connected vertical bolts can be dismantled from a part of the activating mechanism. The other half shell has retractable access fittings (13,14) to the bolts' coupling element (11,12). The half shells have fittings for the extension of the lateral bolt on one or other side of the half shells to allow a reversibility.
Patent FR-2801930-A1 (FR)
Inventor: LOPEZ YANN
IPC: B01D35/147
Filed: 2000-06-07
Abstract: Filter comprises a base (2) with an obturator (21) sliding between a low position in the filtering chamber (11) where it closes the drain channel (15) and a high position where the water can flow. The obturator is forced down by the filter element (16) integral with the cover (9) and up by the spring (26) when the filter is removed.
Patent FR-2810015-A1 (FR)
Title: Method for making a self refrigerating drink container, comprises placing a heat exchanger within the drinks container with the enclosed refrigerating liquid frozen either previously or at the time
Inventor: JEUCH PIERRE
IPC: F25D31/00
Filed: 2000-06-13
Abstract: A heat exchanger (2) comprising tubes (3) and plates (31) is preferably made from the same material as a drinks container (10). The exchanger is secured inside the container with the refrigerating liquid (L) either previously frozen or frozen at the time. A press/puncture connection (5) consisting of complementary cones is made between a tube (4) at the base of the exchanger and an external adsorption pumping means (50).  Independent claims are made for equipment to freeze the refrigerant, assemble the exchanger inside the container and produce a vacuum in the exchanger.
Patent FR-2797928-A1 (FR)
Title: Procedure for determination of the moment applied to a clutch during transmission disengagement and use of the measured value to control gear changes so that a smoother change results
Inventor: BRANDT MARTIN
IPC: F16H59/68
Filed: 2000-08-24
Abstract: Procedure has the following steps: determination of the drive moment transmitted by the drive motor, application of a disengaging force to a clutch in the transmission, determination of the moment applied to the clutch during disengagement.  Independent claims are made for a similar procedure for an automatic motor where a force is applied to the clutch using an actuator and a procedure for controlling a motor clutch.
Patent FR-2814476-A1 (FR)
Title: Feuille de securite comportant une couche transparente ou translucide
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: D21H19/40
Filed: 2000-09-11
Abstract: L'invention concerne une feuille de sécurité couchée comportant des éléments de sécurité, ayant un rendu d'impression et une résistance à la circulation élevés qui se caractérise par le fait qu'au moins l'une de ses faces est revêtue d'une couche transparente ou translucide comprenant au moins une silice colloïdale et au moins un liant élastomère transparent ou translucide. En particulier, le liant est un polyuréthane.Elle concerne aussi le procédé de fabrication de ladite feuille ainsi qu'un billet de banque obtenu à partir de cette feuille.
Patent FR-2816028-A1 (FR)
Title: Coupling for pipe end and adjoining component has sleeve with adjoining linking and guide sections
Inventor: QUERE JEAN LUC
IPC: F16L37/091
Filed: 2000-10-26
Abstract: The coupling, comprising a body (1) with an inner channel connected to a cavity and an instantaneous connector (6) with a toothed ring, incorporates a protector in the form of a sleeve (18) with adjoining linking (19) and guide (20) sections for a pipe end. The linking section is connected detachably to the body by a fastening ring (21) with curved elastic lugs (25) to release it. The guide section is extended in the opposite direction to the linking section with a tubular support (30) for the pipe having a spiral slot (32).
Patent FR-2801391-A1 (FR)
Title: Equipment for transmitting service indications in a driving information unit, comprises transmission, service units and calculator
Inventor: WOESTEMEYER STEFAN
IPC: G06F19/00
Filed: 2000-11-20
Abstract: The driving information device when ready to function starts in a base state (10) and proceeds to a capture state (11) when all the channels of direction which may be used by the driver are interrogated. An instruction (12) is executed and the equipment returns to the base state (10). An auxiliary key or voice may place the equipment in the help state (20) where there follows a second capture state (21) and a help exit (22).
Patent FR-2817251-A1 (FR)
IPC: B29D30/30
Filed: 2000-11-28
Abstract: Applicator for cable applied to rotary receiving surface consists of body with cable delivery assembly including capstan and transverse displacement mechanism, and cable layer. Transverse displacement amplitude is controlled so that it is directly related to the speed of the capstan and of rotary receiving surface, and can be continuously modified as cable is laid. The applicator (1) for a cable applied to a rotary receiving surface (2) consists of a body (5) with a cable delivery assembly including a capstan (11) and a transverse displacement mechanism, and a cable layer (40). The transverse displacement amplitude is controlled so that it is directly related to the speed (V1) of the capstan and (V2) of the rotary receiving surface, and can be continuously modified as the cable is laid. The transverse displacement mechanism comprises rotary shafts lying perpendicular to the direction of the cable movement and a pivoted cable guide head connected to the shafts by levers and fitted with two freely-rotating rollers.
Patent FR-2817642-A1 (FR)
Title: Person/bird/animal movement detector having high frequency/infra red barrier solar fed with radio transmission and spring activated switch arm gun
Inventor: BOUILLET DAMIEN PAUL
IPC: A01M31/00
Filed: 2000-12-05
Abstract: The movement detector has a high frequency or infra red barrier , a solar feed and radio transmission. There is a gun with a switch arm (D) spring activated (R) creating a force (F0) on the notch (En) of a percussion element (P).
Patent FR-2818731-A1 (FR)
Inventor: PODER PHILIPPE
IPC: F16L37/084
Filed: 2000-12-22
Abstract: The invention concerns a fast coupler for a fluid circuit comprising a male part (7) and a female part (1), the female part (1) having a staged counterboring whereof the cross-section (13) of larger diameter can receive an outer flange (14) of the male part (7), beyond a mobile lock (15) in a housing (15a) transverse to said counterboring, and comprising a connection indicating device (40) locked on the female part (1) by means partly housed in the housing (15a) and deactivated by the flange (14) of the male part when it is inserted in the counterboring (13), wherein the indicator device (40) comprises means for permanent connection to the closed fluid circuit by the coupler (1, 7):
Patent FR-2820716-A1 (FR)
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64C1/40
Filed: 2001-02-15
Abstract: The jet engine air intake cowling comprises an air intake lip (6a), a de-icing system (10) and acoustic attenuation means (11). The acoustic attenuation means are constituted by separate islets (11a) each formed from a sandwich comprising a resistive acoustic porous layer forming a part (13) of the fan duct external casing delimited by the air intake lip, a honeycombed core and a reflector (15). These cover the reflector of each islet with the aid of a common element extending over all the islets to put the spaces between the islets in communication with the lip and with the cowling outside so as to create a forced circulation of de-icing fluid from the inside of the lip to the cowling outside via the spaces between the islets.
Patent FR-2821196-A1 (FR)
Inventor: BARON RENE LOUIS
IPC: H04M19/04
Filed: 2001-02-20
Abstract: The present invention relates to a data communications server (1) capable of supplying ringing tones to receivers, as well as a corresponding method of allocating ringing tones. The server comprises a system (2) for managing at least one list of available ringing tones which are associated respectively with at least one set of receivers, and a user interface (4). The list-management system is capable of updating each of the lists by eliminating at least the ringing tones already supplied to receivers of the set associated with this list. Advantageously, the server comprises a generator (5) of musical ringing tones and/or the management system stores lists of unavailable ringing tones in a memory (6), these lists corresponding to the ringing tones already supplied.
Patent WO-0205880-A1 (WO)
Inventor: BOCQUEE HENRI
IPC: A61M15/00
Filed: 2001-07-12
Abstract: The invention concerns a device for dispensing an active principle in powder form, comprising a box (2-104, 4-404); an adapter (6) for inhaling or blowing the active principle; a reservoir (10) for storing the active principle in powder form; a metering chamber (16, 116) enabling to draw a specific dose of the active principle, and integral with a part (12, 200) mobile between a drawing position wherein it communicates with the storage reservoir (10), and a position ready for use; means  for driving (22, 24; 124) the metering chamber between its various positions; confinement means (32, 32a, 32b; 102b, 102c) for closing at least part of the metering chamber, in its ready position. In a position releasing the drawn dose of active principle, the metering chamber (16) is arranged to communicate, right through, on one side with an air supply chamber (34, 134), and on the other side with an inhalation opening (6), and the confinement means (32, 102) are mounted sliding relative to the box (2, 102; 4 104) and arranged to close the passage passing through said metering chamber, in ready-for-use position, and to open said passage into the releasing position of said metering chamber.
Patent WO-0209219-A1 (WO)
Title: Conductive composite material and electrode for fuel cell using said material formed by thermo-compression
Inventor: BAURENS PIERRE
IPC: H01M8/0243
Filed: 2001-07-23
Abstract: The invention concerns a conductive composite material consisting of a high pressure sintered mixture of flake graphite and thermoplastic polymer powder for making a fuel cell electrode. The mixture comprises a first type of flake graphite with particle size distribution ranging between 10 and 100 νm and/or a second type of flake graphite consisting of agglomerates of graphite particles mutually bound and superimposed so that their main planes are mutually parallel, said agglomerates having a planar anisotropy and having between 10 νm and 1 mm sidewise and 5 to 50 νm in thickness, the mixture further comprising a thermoplastic polymer powder with particle size distribution between 10 and 200 νm, the flakes and/or agglomerates having their main planes mutually parallel.
Patent FR-2821638-A1 (FR)
Title: Cleaning equipment for vertical walls and archways comprises structure supporting ascent or descent of walkway which can be pivoted about axis parallel to its ascent
Inventor: DESNEUX FREDERIC
IPC: E01D19/10
Filed: 2001-03-01
Abstract: The equipment comprises a structure (10) having means for supporting the ascent or descent of a walkway (12) along the vertical walls (25). The walkway comprises means for pivoting around an axis parallel to its ascending or descending direction so as to be able to be positioned under the archways (26).
Patent FR-2807556-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission de donnees entre une unite de base et une unite de cle mobile d'un dispositif de controle d'habilitation d'acces, notamment pour vehicule automobile
Inventor: HEIDE PATRIC
IPC: B60R25/24
Filed: 2001-03-09
Abstract: Un signal porteur est modulé par un signal basse fréquence (n (t) ) et est transmis par l'unité qui émet à l'unité qui reçoit et démodulé dans celle-ci.En une ou des positions dans le temps préfixées, un signal d'identification haute fréquence (h (t) ) est superposé par modulation ou ajouté, dans l'unité qui émet, au signal porteur modulé par le signal basse fréquence; l'unité qui reçoit a connaissance de l'état de consigne du signal d'identification et desdites positions; dans l'unité qui reçoit, en vue de déterminer l'identité de l'unité qui émet, le signal de réception fait l'objet d'une vérification portant sur la présence du signal d'identification et sur sa coïncidence avec l'état de consigne; le signal basse fréquence démodulé n'est reconnu comme étant admissible que lorsqu'un résultat de vérification positif a été obtenu.
Patent FR-2820709-A1 (FR)
Title: Self-propelled quadricycle comprises two side parts which carry at rear articulation system for portico connected to chassis by shock absorbing system supporting two independent steering wheels
Inventor: GROSJEAN RENE
IPC: B62K5/01
Filed: 2001-04-26
Abstract: The vehicle comprises an astride chassis comprising two side parts (4) carrying towards the rear an articulation system of a portico (16) connected to the chassis by a shock absorbing suspension system (19) on which two independent steering wheels (9) are mounted.