baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3009332-B1 (FR)
Title: Menuiserie portant un vitrail et un vitrage isolant avec une lame d'air entre eux, permettant la mise en communication de la lame d'air avec l'air libre exterieur
Inventor: ASSELIN PATRICK
IPC: E06B3/263
Filed: 2013-08-02
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne une menuiserie comprenant : - un dormant (1) ; - un cadre extérieur (2) portant un vitrail (20) susceptible de pivoter par rapport au dormant (1) entre une position fermée et une position ouverte ; - un cadre intérieur (3) portant un vitrage isolant (30) et susceptible de pivoter par rapport au dormant (1), une lame d'air (4) étant ménagée entre le vitrail (20) et le vitrage isolant (30), caractérisée en ce que le cadre extérieur (2) est monté mobile à pivotement par rapport au cadre intérieur (3), un joint périphérique (10) constituant un périmètre d'étanchéité entre le cadre extérieur (2) et le dormant (1), au moins deux passages (21), (22) d'air étant ménagés dans le cadre extérieur (2), l'un en partie inférieure et l'autre en partie supérieure du cadre extérieure, chaque passage débouchant dans la lame d'air (4) à l'intérieur du périmètre d'étanchéité de façon à mettre en communication la lame d'air (4) avec l'air libre extérieur et communiquant entre eux librement par l'intermédiaire de la lame d'air (4).
Patent FR-3013967-B1 (FR)
Title: Gel aqueux moussant comprenant un acyl alkyleisethionate, un sulfoacetate d'alkyle, et eventuellement un sulfosuccinate et/ou un sel d'acide gras sulfonates
Inventor: POLETTI MICKAEL
IPC: A61K8/46
Filed: 2013-11-29
Granted: 2016-12-09
Abstract: La présente invention a pour objet une composition moussante sous forme de gel aqueux comprenant au moins un tensioactif anionique choisi parmi les acyl alkyl(C1-C4)iséthionates et au moins un tensioactif anionique choisi parmi les sulfoacétates d'alkyle, et éventuellement au moins un tensioactif anionique sulfosuccinates et / ou au moins un tensioactif anionique choisi parmi les acides gras sulfonatés et les esters d'acide gras sulfonatés.         La composition selon l'invention permet d'obtenir un gel limpide moussant, présentant un bon niveau de viscosité et de bonnes qualités cosmétiques, principalement de mousse (démarrage, qualité, quantité), même avec un taux en tensioactifs sulfatés et en tensioactifs amphotères faibles ou lorsque la composition est exempte de tels tensioactifs. De plus, l'ajout d'un sel dans ce type de composition, par exemple Na Cl, conduit à une augmentation significative de la viscosité. Par ailleurs, la composition est stable dans le temps.
Patent FR-3015388-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection amovible pour vehicule
Inventor: GUILLERMAIN LAURENT
IPC: B60R13/01
Filed: 2013-12-20
Granted: 2017-01-27
Abstract: L'invention propose un dispositif de protection amovible (10) pour coffre de véhicule. Le dispositif de protection comprend un panneau de base de forme générale rectangulaire (1) destiné à être posé sur le plancher de base du coffre, et quatre panneaux latéraux (2, 3, 4, 5) de forme générale rectangulaire entourant le panneau de base (1). Les panneaux latéraux comprennent trois panneaux latéraux principaux (2, 3, 4) chacun raccordé à un bord respectif du panneau de base (1). Les trois panneaux principaux sont fixés 2 à 2 entre eux au niveau de leurs bords adjacents. Chacun des trois panneaux principaux est destiné à venir respectivement en regard de l'une des 3 parois latérales du coffre. Les panneaux latéraux comprennent en outre un panneau auxiliaire mobile (5) raccordé à un bord du panneau de base (1), le panneau auxiliaire mobile (5) étant conformé pour venir se fixer aux deux panneaux principaux adjacents (4, 2) du dispositif de protection de sorte à donner une forme générale parallélépipédique au dispositif de protection. Le panneau auxiliaire mobile (5) est en outre conformé, dans l'état ouvert du coffre du véhicule, de manière à venir se rabattre sur la paroi externe de l'arrière du véhicule, dans la direction opposée à la direction d'ouverture du coffre. L'ensemble de protection 10 peut se plier dans une forme rectangulaire avec une épaisseur optimisée.
Patent FR-3024899-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant sans echangeur statique et sans moteur d'insufflation, un prechauffage de l'air neuf hygienique de ventilation
Inventor: KELLER PHILIPPE JACQUES
IPC: F24F12/00
Filed: 2014-08-12
Granted: 2019-03-22
Abstract: Il est constitué d'un ensemble de pièces préfabriquées comprenant deux ou trois enveloppes concentriques. Le collecteur interne (1) est maintenu dans le conduit extérieur (2) par des centreurs (3) fixés par serrage et rivets sur les 2 conduits. Le collecteur extérieur est plus court, et raccordé par des viroles télescopées (4). L'étanchéité interne et externe des collecteurs entre eux est assurée par bande adhésives, L'embout (5) de prise d'air neuf est préfabriqué en usine : le capuchon en acier galvanisé est raccordé sur les conduits internes et externes avec des bandes adhésives étanches (6), et l'air neuf réchauffé est insufflé dans la pièce par un piquage (7) sur le collecteur extérieur. Le raccordement entre les pièces doubles enveloppes et les pièces à trois enveloppes concentriques est réalisé avec un coude préfabriqué (8) en partie haute, l'enveloppe extérieure étant fermée étanche par un capuchon avec joint silicone (9). Les pièces de récupération d'énergie ont trois enveloppes, et comprennent deux piquages (10) l'un en partie autre, l'autre en partie basse, sur l'enveloppe extérieure. Sur ces pièces, un troisième piquage (11) est réalisé en partie basse avec une vanne d'isolement (12) pour récupération éventuelle des condensats, et l'enveloppe intérieure est réalisée sans bouchon pour permettre la recirculation du flux d'air dans l'enveloppe intermédiaire. Ce dispositif est particulièrement adapté aux constructions individuelles ou collectives de logements ou bureaux, neuves ou à rénover, pour des extractions de ventilation basse pression ou mécanique, pour un chauffage électrique ou gaz, avec des bouches de type auto ou hygro-réglables.
Patent FR-3027229-B1 (FR)
Title: Dispositif autonome permettant de proteger une personne, une matiere ou un produit contre le risque de contamination, par un faisceau d'air a flux laminaire horizontal ultra propre.
Inventor: CHERRIER GERARD
IPC: A61L2/10
Filed: 2014-10-15
Granted: 2017-04-14
Abstract: Dispositif autonome permettant de protéger une personne, une matière ou un produit contre le risque de contamination L'invention concerne un dispositif autonome permettant de produire un faisceau d'air à flux laminaire horizontal ultra propre à température et hygrométrie maîtrisées, sur le champ d'une zone sensible à la contamination, au moyen d'un circuit d'air en forme de « C » couché horizontal, ouvert sur le faisceau d'air à flux laminaire et suspendu à une structure quelconque. Sous le faisceau, un plan relié au circuit permet de disposer d'un support à un acte médical ou chirurgical, à la recherche, à la production de produits industriels en continu ou de produits de hautes technologies. Des mâts fixés à l'intérieur du « C » couché horizontal entre les segments haut et bas et de part et d'autre du faisceau, permettent la fixation d'équipements annexes. Un système motorisé partiellement accroché sur la structure haute, permet de monter ou de descendre le dispositif et de faire varier la hauteur du plan de travail et du faisceau.         Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la protection contre les risques de contamination dans les secteurs hospitaliers, agro alimentaires, laboratoires pharmaceutiques, micro et nano technologies, aérospatial et hautes technologies.
Patent FR-3004372-B1 (FR)
Title: Composition de polissage de pastille de silicium et procedes apparentes
Inventor: PENTA NARESH KUMAR
IPC: B24D3/00
Filed: 2014-04-11
Granted: 2018-02-16
Abstract: Il est fourni une composition de polissage mécano-chimique pour le polissage de pastilles de silicium, contenant : de l'eau ; un cation selon la formule (I) ; de la pipérazine ou un dérivé de pipérazine selon la formule (II) ; et, éventuellement, un agent d'ajustement du pH ; dans laquelle la composition de polissage présente une vitesse de retrait du silicium d'au moins 300 nm/min.         Il est également fourni des procédés de fabrication et d'utilisation de la composition de polissage mécano-chimique.
Patent FR-3025501-B1 (FR)
Title: Systeme pour la collecte, le stockage et le transport de dechets
Inventor: GRIMAUD ALAIN
IPC: B65F3/04
Filed: 2014-09-04
Granted: 2019-05-24
Abstract: - Selon l'invention, ledit système comporte : au moins un conteneur (1) qui, à la manière d'une chambre-forte, est fermé, résistant aux chocs et pourvu de moyens d'accès (2.1, 2.2) actionnables uniquement par des opérateurs habilités ; une pluralité de contenants (10) disposés à l'intérieur dudit conteneur (1) et dédiés respectivement à la réception de déchets de nature prédéterminée ; et des moyens de transport pour transporter ledit conteneur.
Patent FR-3039190-B1 (FR)
Title: Systeme de persiennes inclinees et fixes
Inventor: SEMBELY XAVIER
IPC: E06B9/26
Filed: 2015-07-24
Granted: 2019-03-15
Abstract: La présente invention consiste en un système de persiennes constitué de lames inclinées fixes ou sensiblement fixes, et inclinées de façon à maximiser l'éclairement solaire direct reçu pendant les mois d'hiver et le minimiser pendant les mois d'été. Les inclinaisons sont définies en fonction de la latitude terrestre du bâtiment support à ces persiennes, et de l'orientation de la surface du bâtiment à protéger, en général un vitrage. L'inclinaison longitudinale des lames est définie telle que la direction longitudinale des lames soit sensiblement parallèle à la droite intersection du plan de la dite surface et du plan de l'équateur vu du dit bâtiment. L'inclinaison transverse des lames est définie telle que celles-ci visent dans une direction comprise entre 12° et 24° en dessous de la direction du plan de l'équateur. La présente invention décrit de plus des mises en œuvre particulières de ce système de persiennes. En particulier, l'utilisation du vitrage lui-même en déposant sur ses surfaces des films opaques formant des lignes parallèles de façon à reconstituer la fonction de persienne est présentée. Egalement une autre mise en œuvre particulière utilise les techniques de gravure 3D du verre et du plexiglas pour imprimer dans le corps même de la vitre extérieure du vitrage le système de persiennes.
Patent FR-3043487-B1 (FR)
Title: Gestion de trajectoire d'un aeronef en cas de panne moteur
Inventor: PRENOT FRANCK
IPC: G08G5/04
Filed: 2015-11-06
Granted: 2018-05-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de la trajectoire d'un aéronef mis en œuvre par ordinateur comprenant les étapes consistant à recevoir les performances avion, recevoir un plan de vol, recevoir des données du relief au sol, recevoir des données de météorologie, déterminer les coordonnées d'un point de sécurité en fonction des performances avion, des données de relief et des données de météorologie, ledit point de sécurité permettant de poursuivre le vol selon une trajectoire d'atterrissage prédéfinie SID en cas de panne d'un ou de plusieurs moteurs de l'aéronef. Des développements sont décrits, notamment de calcul des coordonnées spatiales du point de sécurité, la gestion de plusieurs points de sécurité et/ou de trajectoires EOSID, l'insertion ou l'activation d'une trajectoire EOSID y compris en l'absence de panne moteur, la gestion du point de plan de vol Disarm Point. Des aspects de système et de logiciel sont décrits.
Patent FR-3033249-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique solaire aqueuse depourvue de tensioactifs
Inventor: THOREL JEAN NOEL
IPC: A61Q17/04
Filed: 2015-03-06
Granted: 2020-11-13
Abstract: Composition cosmétique sprayable comprenant au moins 20% en poids d'eau, au moins un filtre hydrophile et au moins un filtre lipophile, la composition étant exempte de tensioactif.
Patent FR-3036695-B1 (FR)
Title: Outil et procede de levage de charges lourdes
Inventor: ABOUNYA MOHAMED
IPC: B66C1/42
Filed: 2015-06-01
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'outil de levage (200) d'une charge lourde comporte, sur une armature rigide (205) sensiblement plane et verticale : - un support inférieur (210) pour supporter une partie d'un bâti (225) de la charge lourde, - un moyen de maintien en position (215, 225, 230, 235, 240) de ladite partie du bâti sur le support inférieur et - un anneau (220) de levage positionné au dessus du support inférieur de manière déportée par rapport à l'armature rigide plane. Dans des modes de réalisation, le moyen de maintien en position forme un étau avec le support inférieur et l'armature rigide. Dans des modes de réalisation, le moyen de maintien comporte un système vis-écrou à pas rapide.
Patent FR-3045261-B1 (FR)
Title: Station d'accueil pour appareil electronique nomade
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: H05K5/00
Filed: 2015-12-14
Granted: 2018-12-07
Abstract: Cette station d'accueil comprend une base (6), un premier organe de maintien (8) et un deuxième organe de maintien (10) montés sur la base (6) et agencés pour venir en appui sur deux côtés opposés d'un contour d'un appareil électronique nomade reçu entre le premier organe de maintien (8) et le deuxième organe de maintien (10) pour maintenir l'appareil électronique nomade, le premier organe de maintien (8) étant monté coulissant par rapport à la base (6) pour régler l'écartement entre le premier organe de maintien (8) et le deuxième organe de maintien (10) en fonction des dimensions de l'appareil électronique nomade, et pivotant par rapport à la base (6) de façon à modifier un angle entre le premier organe de maintien (8) et le deuxième organe de maintien (10).
Patent FR-3054196-B1 (FR)
Title: Vehicule de handicape moteur, tel que scooter, facilitant le transfert depuis et vers le vehicule, et kit pour realiser un tel vehicule
Inventor: BERTRAND CLAUDE
IPC: A61G3/02
Filed: 2016-07-22
Granted: 2019-05-10
Abstract: Véhicule individuel pour handicapé moteur, comprenant une assise (9), caractérisé en ce que l'assise (9) est montée, de façon coulissante latéralement par rapport à l'axe longitudinal du véhicule, sur un dispositif de guidage télescopique (7) porté par le châssis du véhicule, entre une position centrée sur le véhicule, et une position écartée à distance du véhicule, ladite assise (9) étant munie d'au moins un pied (27) pourvu, à son extrémité inférieure, d'un organe de roulement ou roulette (28), escamotable entre une position relevée et une position abaissée pour rouler sur le sol, ledit dispositif de guidage (7) étant sensiblement escamoté sous l'assise (9), lorsqu'il est à l'état rétracté sur le véhicule. Ce dispositif peut former un kit pouvant être monté d'un seul tenant, sur le véhicule.
Patent FR-3054413-B1 (FR)
Title: Casque muni d'une calotte amortissante
Inventor: DONNADIEU THIERRY
IPC: A42B3/06
Filed: 2016-07-29
Granted: 2019-07-26
Abstract: Casque (1) de sport comprenant une calotte amortissante (10) configurée pour couvrir sensiblement le crâne d'un utilisateur, la calotte amortissante étant constituée d'au moins : - une couche interne (11) délimitant une surface interne (119) de la calotte amortissante, orientée vers le crâne de l'utilisateur, la couche interne étant composée d'un ou plusieurs morceaux, - une couche externe (12) délimitant une surface externe (129) de la calotte amortissante, la couche externe étant composée d'un ou plusieurs morceaux. Chaque morceau de la couche interne (11) présente une masse volumique comprise entre 1,2 et 2,7 fois la masse volumique de chacun des morceaux de la couche externe (12).
Patent FR-3049307-B1 (FR)
Title: Ensemble rotatif pour turbomachine
Inventor: DA COSTA EMMANUEL
IPC: F01D11/02
Filed: 2016-03-25
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble rotatif pour turbomachine, comprenant :         - un disque (12) de rotor de la turbomachine,         - des aubes comportant chacune une échasse (22) reliant un pied (23) à une plate-forme (24), les pieds (23) des aubes étant engagés axialement et retenus radialement dans des alvéoles (18) délimités par des nervures (14) de la périphérie externe du disque (12),         - un flasque annulaire (54) appliqué sur les faces aval des pieds (23) des aubes et la face aval du disque (12).         Selon l'invention, le flasque (54) porte sur sa face amont au moins un organe (56) en saillie vers l'amont, cet organe (56) étant agencé radialement en vis-à-vis d'une nervure (14) du disque (12) et circonférentiellement entre deux échasses (22) consécutives.
Patent FR-3061383-B1 (FR)
Title: Synchronisation d'un reseau de capteurs
Inventor: SCOZZOLA GIOVANNI
IPC: H04L7/04
Filed: 2016-12-26
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un système comprenant une pluralité de cartes (20, 21) dont chacune comprend un capteur (12) et un processeur de commande (22, 23). Les cartes sont connectées ensemble par un bus série (24). L'une (20) des cartes agit en maître et les autres (21) en esclaves. La carte maître est adaptée à accéder aux mesures de la pluralité de cartes et à envoyer ces mesures par une connexion UART (26), à un processeur hôte (28). L'acquisition des mesures se fait selon un procédé de de synchronisation spécifique.
Patent FR-3062288-B1 (FR)
Title: Chaussure de sport
Inventor: LANCON BRUNO
IPC: A43B7/20
Filed: 2017-01-31
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne une chaussure (10) de sport destinée à être connectée à un engin de glisse, la chaussure (10) comprenant : - un semelage (100) comportant au moins un élément d'accroche (111) destiné à coopérer avec un mécanisme porté par l'engin de glisse de sorte à permettre une rotation de la chaussure (X10) autour d'un axe transversal (Y10), - une tige (200) comprenant: • un contrefort (210) arrière, • un bras latéral (221a) et un bras médial (221b), chacun montés en rotation sur respectivement le contrefort (210), • une bande de serrage (230) reliant des extrémités supérieures (2212a, 2212b) des bras (221a, 221b) de manière à recouvrir une partie inférieure arrière et/ou avant de la jambe. La bande de serrage (230) est montée rotative sur les bras (221a, 221b) autour d'un axe sensiblement parallèle à l'axe transversal (2).
Patent FR-3064166-B1 (FR)
Title: Plateau de table, notamment pour une table de bistrot.
Inventor: POCHERON ANTHONY
IPC: A47B13/12
Filed: 2017-03-23
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention porte sur un plateau 2 de table comprenant un décor 7 lenticulaire. Elle porte aussi sur une table 1, notamment une table de bistrot ayant un tel plateau.
Patent FR-3051306-B1 (FR)
Title: Systeme de communication sans fil
Inventor: NISHIYAMA SHIGEKI
IPC: H04L29/02
Filed: 2017-05-09
Granted: 2019-09-27
Abstract: Un système de communication sans fil (1) comprend un dispositif embarqué (11) monté sur un véhicule (10) ; et un dispositif portable (40) qui peut être transporté par un utilisateur. Le dispositif embarqué (11) comprend une première unité d'émission (15) configurée pour envoyer par intermittence et sans fil un code d'identification du véhicule (10) ou du dispositif embarqué (11) à l'extérieur du véhicule (10) ; et une unité de détection (18) configurée pour détecter une présence du dispositif portable (40) en recevant un signal de réponse sans fil envoyé par le dispositif portable (40). Le dispositif portable (40) comprend une unité de commande d'émission (43) configurée pour envoyer sans fil le signal de réponse si la vérification du code d'identification par une première unité de vérification (44) est réussie et pour ne pas envoyer le signal de réponse si la vérification par la première unité de vérification (44) n'est pas réussie.
Patent FR-3067133-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande et volant equipe d'un tel dispositif, notamment pour vehicule automobile
Inventor: JOUMEL MIGUEL
IPC: G05G11/00
Filed: 2017-06-02
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande manuelle, notamment pour véhicule automobile, ledit dispositif comprenant des premier (10) et deuxième (12) modules de commande, respectivement munis d'une première (14) et d'une deuxième (16) interfaces de commande, destinées à être actionnées par une même main d'un utilisateur, lesdits premier et deuxième modules de commande (10, 12) étant configurés pour être montés de part et d'autre d'un bras d'un volant, ledit dispositif comprenant en outre un actionneur (22), configuré pour être actionné par la deuxième interface (16), ledit premier module de commande (10) comprenant un organe de traitement (24), en relation avec ladite première interface (10) et ledit actionneur (22), pour convertir un actionnement desdites première et deuxième interfaces (14, 16) en signaux de commande.
Patent FR-3068843-B1 (FR)
Title: Traitement des perturbations electromagnetiques d'une installation electrique
Inventor: DAUZON DANIEL
IPC: H02M1/44
Filed: 2017-07-05
Granted: 2020-09-25
Abstract: Un procédé de réduction des perturbations électromagnétiques, comprenant la disposition d'un organe de stockage d'énergie (5) entre un premier jeu d'interrupteurs (11) et un second jeu d'interrupteurs (12) et sur une ligne d'alimentation d'un circuit de sortie (7) par une source (3) d'énergie électrique. Les jeux d'interrupteurs (11, 12) sont mutuellement agencés de manière à alterner entre : - un état de charge durant lequel l'organe de stockage d'énergie (5) est alimenté par la source (3) tandis que le circuit de sortie (7) est électriquement isolé de la source (3) et de l'organe de stockage d'énergie (5), et - un état de décharge durant lequel la source (3) est électriquement isolée de l'organe de stockage d'énergie (5) et du circuit de sortie (7) tandis que le circuit de sortie (7) est alimenté par l'organe de stockage d'énergie (5). Les états passants respectifs des deux jeux d'interrupteurs (11,12) sont non concomitants.
Patent FR-3068908-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un bloc de rembourrage d'une matelassure de siege de vehicule automobile
Inventor: AGUILERA MODESTO
IPC: B60N2/58
Filed: 2017-07-11
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé dans lequel la cuve (3) présente une saillie périphérique interne (7), ladite saillie s'étendant le long du bord interne (8) du plan de joint (6) et présentant une excroissance (9) vers le haut s'étendant en regard du couvercle (4) de sorte que le bloc (1) une fois formé présente une tranchée (10) périphérique partiellement occultée par une lèvre (11) issue d'un bord de ladite tranchée, afin de former une chicane pour le remplissage de la mousse et un frein à l'introduction de ladite mousse dans ledit plan de joint, afin de minimiser la formation de bavure, la face externe (12) de ladite lèvre s'inscrivant en continuité avec la face (13) dudit bloc s'étendant de part et d'autre de ladite tranchée, de sorte que ladite lèvre ne soit pas en saillie par rapport à ladite face dudit bloc.
Patent FR-3070577-B1 (FR)
Title: Poudre d'insectes pour prevenir ou reduire le stress des poissons pendant l'elevage
Inventor: MOTTE CONSTANT
IPC: A23K10/20
Filed: 2017-09-06
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention se rapporte à une poudre d'insectes pour son utilisation pour prévenir ou réduire le stress des poissons pendant leur élevage.