baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3003913-A1 (FR)
Title: Butee axiale debrayable a precharge interne
Inventor: BOUFFLERT SEBASTIEN
IPC: F16C25/08
Filed: 2013-03-28
Abstract: Dans une butée axiale débrayable pour machine tournante, une bague extérieure comprend des première et deuxième demi-bagues extérieures (114A, 114B) centrées sur un carter (116) et enserrées dans le sens axial entre un organe de butée fixe (118) et un système de précharge (120) exerçant un premier effort axial prédéterminé tel que, tant que la charge axiale exercée sur la butée axiale via un élément de synchronisation (106) est supérieure à une valeur seuil déterminée, des éléments de roulement à contact oblique (101) présentent chacun une seule ligne (130) de deux points de contact (130A, 130B) avec une bague intérieure (102) et la première demi-bague extérieure (114A), la seconde demi-bague extérieure (114B) étant écartée de la première par un second effort axial prédéterminé exercé par un second système de pré-charge (126) inséré dans le sens axial entre les première et deuxième demi-bagues extérieures et la bague intérieure (102) est entraînée en rotation par l'élément de synchronisation, tandis que, lorsque la charge axiale exercée sur la butée axiale devient inférieure à cette valeur seuil déterminée, une deuxième ligne (123) de deux points de contact supplémentaires (123A, 123B) est créée entre chacun des éléments de roulement (101) à contact oblique et la bague intérieure (102) et la deuxième demi-bague extérieure (103B) de sorte que la butée axiale est débrayée.
Patent FR-2990561-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de dispositif semi-conducteur et dispositif semi-conducteur;
Inventor: OGASAWARA ATSUSHI
IPC: H01L23/29
Filed: 2013-05-07
Abstract: Il est créé un procédé de fabrication d'un dispositif semi-conducteur qui comporte, selon l'ordre suivant : une première étape de préparation d'un élément semi-conducteur qui comporte une partie d'exposition de jonction pn ; une deuxième étape de formation d'une couche d'isolation de telle sorte que la couche d'isolation recouvre la partie d'exposition de jonction pn ; et une troisième étape de formation d'une couche de verre sur la couche d'isolation dans laquelle une couche d'une composition à base de verre destinée à protéger une jonction semi-conductrice est formée sur la couche d'isolation et, ensuite, la couche d'une composition à base de verre destinée à protéger une jonction semi-conductrice est cuite. La composition à base de verre destinée à protéger une jonction semi-conductrice est une composition à base de verre destinée à protéger une jonction semi-conductrice composée de fines particules de verre préparées à partir d'un matériau à l'état fondu qui est obtenu en faisant fondre un matériau de base qui contient au moins du SiO , de l'Al O , du B O , du ZnO, et au moins deux oxydes de métaux alcalino-terreux sélectionnés à partir d'un groupe constitué par le CaO, le MgO et le BaO, et ne contient sensiblement pas de Pb, d'As, de Sb, de Li, de Na et de K, et la composition à base de verre destinée à protéger une jonction semi-conductrice ne contient aucun des composants qui constituent le matériau de base sous la forme d'une charge. Avec l'utilisation du matériau à base de verre qui ne contient pas de plomb, il est possible de produire un dispositif semi-conducteur présentant la même résistance au claquage que les dispositifs semi-conducteurs classiques.
Patent FR-2996074-A1 (FR)
Title: Machine electrique rotative pour vehicule
Inventor: TANAKA KAZUNORI
IPC: H02K5/22
Filed: 2013-06-06
Abstract: Machine électrique rotative pour véhicule (1), au moins l'un d'un dispositif redresseur (21), d'un régulateur de tension (19) et d'un porte-balais (17) comprend une portion de liaison de borne externe (244) pourvue d'une borne d'insertion (26) insérée dans une résine et d'un écrou d'insertion (27) inséré dans la résine et superposé sur la borne d'insertion (26). La borne d'insertion (26) comprend une portion de contact (26a) sur une surface sur un côté opposé à l'écrou d'insertion (27) et la borne d'insertion (26) et l'écrou d'insertion (27) sont superposés par l'intermédiaire de la portion de contact (26a) et insérés dans la résine.
Patent FR-3008649-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'une baie d'un vehicule automobile a panneau coulissant, a poignee mobile parallelement a l'axe de coulissement et roues dentees, et vehicule correspondant.
Inventor: PATANCHON PIERRE
IPC: B60J5/04
Filed: 2013-07-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation d'une baie formée dans un élément de carrosserie d'un véhicule automobile, comprenant une partie fixe et au moins un panneau mobile par rapport à ladite partie fixe, guidé en coulissement par deux rails portés par ladite partie fixe, ledit panneau mobile portant deux pênes aptes à coopérer avec deux gâches correspondants, formés respectivement dans chacun desdits rails, et mobiles selon une direction de déverrouillage perpendiculaire à la direction de coulissement dudit panneau mobile, entre une position de verrouillage dans laquelle lesdits pênes sont en prise avec lesdites gâches, et une position de déverrouillage, permettant le coulissement, dans laquelle lesdits pênes sont extraits desdites gâches, caractérisé en ce que ledit panneau mobile porte une poignée d'actionnement desdits pênes, mobile selon une direction d'actionnement parallèle à ladite direction de coulissement, et des moyens de renvoi d'angle mettant en œuvre au moins une roue dentée pour contrôler le déplacement d'un desdits pênes.
Patent FR-3010563-A1 (FR)
Title: Detection et reconnaissance d'objets.
Inventor: MAIDI MADJID
IPC: G06T7/00
Filed: 2013-09-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection et de reconnaissance d'un objet (1), dans lequel : - au moins une image (2) représentant l'objet (1) est capturée et enregistrée, - un prétraitement (10) est appliqué à ladite au moins une image (2), comportant une étape (14) visant à retrouver dans l'image (2) les composantes connexes de l'objet (1), - les contours de l'objet (1) sont détectés sur l'image (2) prétraitée, - des descripteurs associés aux contours de l'objet (1) sont calculés à partir de moments d'inertie invariants, et - ces descripteurs sont comparés avec des descripteurs contenus dans une base d'objets (4) afin de reconnaitre l'objet (1).
Patent FR-3011119-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un transistor
Inventor: FENOUILLET-BERANGER CLAIRE
IPC: H01L29/786
Filed: 2013-09-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un transistor. On réalise la grille du transistor après avoir réalisé des électrodes de source et drain du transistor. A partir d'un substrat ayant un empilement de couches comprenant au moins deux couches superficielles avec une première couche (310) d'un premier matériau semi-conducteur destinée à réaliser un canal de conduction du transistor, et une deuxième couche (320), d'un deuxième matériau semi-conducteur située sur la première couche (310) et destinée à réaliser au moins en partie les électrodes de source et drain du transistor, la formation d'un masque de définition d'une cavité d'un motif de grille et la création d'évidements latéraux (346) à la périphérie du motif de grille dans la deuxième couche (320) et sous le masque par une gravure isotrope du deuxième matériau, et en ce qu'il comprend un remplissage des évidements latéraux (346) par un matériau diélectrique, de sorte à y former des espaceurs de grille (350).
Patent FR-3011439-A1 (FR)
Title: Element de bordure modulaire et bordure modulaire notamment pour jardin
Inventor: DREYER GILBERT
IPC: A01G9/28
Filed: 2013-10-04
Abstract: L'invention concerne un élément de bordure (1) modulaire destiné à être assemblé avec d'autres éléments de bordure similaires pour délimiter deux zones de terrain, ledit élément de bordure (1) comportant une pièce de séparation (2) des deux zones comportant une première et une seconde extrémités latérales (4, 5) et une face avant (3) et une face arrière (9), et au moins un pied (7) agencé pour être enfoncé dans un sol (S). La première extrémité latérale (4) comporte un premier organe d'emboitement (6), et la seconde extrémité latérale (5) comporte un second organe d'emboitement (8) et ledit pied (7), ledit second organe d'emboitement (8) étant agencé pour coopérer avec un premier organe d'emboitement (6') d'un élément de bordure adjacent (1') similaire, et ledit pied (7) étant commun avec ledit élément de bordure adjacent (1').
Patent FR-3014264-A1 (FR)
Title: Procede de commande permettant d'ameliorer le rendement d'une machine a reluctance variable et dispositif de commande correspondant
Inventor: HANNOUN HALA
IPC: H02P25/08
Filed: 2013-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une machine à reluctance variable comportant un nombre impair de phases (n) supérieur ou égal à 3, chaque phase étant reliée à un dispositif d'alimentation en énergie par l'intermédiaire d'un circuit de commande adapté pour alimenter des phases consécutives en courant de même signe ou en courant de signe opposé. Selon l'invention, pour un point de fonctionnement donné, correspondant à un couple donné et une vitesse de rotation donnée de la machine à reluctance variable, on applique à celle-ci au moyen du circuit de commande une stratégie d'alimentation en courant choisie parmi : - une première stratégie dans laquelle les phases sont successivement alimentées en courant de même signe, - une deuxième stratégie dans laquelle les phases sont successivement alimentées en courant de signe opposé, ladite stratégie appliquée engendrant des pertes de puissance inférieures à la stratégie non appliquée. L'invention concerne également un dispositif de commande pour mettre en œuvre le procédé.
Patent FR-3015162-A1 (FR)
Title: Mire de resolution pour systeme d'imagerie a rayons x et procede de fabrication
Inventor: BLEUET PIERRE
IPC: H04N17/00
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention concerne les mires de résolution pour l'analyse de la résolution de systèmes de tomographie par rayons X. La mire comprend un substrat portant des zones absorbantes pour les rayons X, dont les largeurs et les espacements sont choisis pour permettre une mesure de la résolution du système. Pour éviter des effets d'ombrage lorsque le faisceau d'illumination X est divergent et lorsque les zones absorbantes ont un rapport hauteur/largeur élevé (de 2 à 5 par exemple), les zones absorbantes dans les divers points du motif ont une forme dont une direction générale d'élévation par rapport à la surface du substrat est tournée vers un point de convergence (O) qui est le même pour toutes les zones absorbantes. La source de rayons X sera placée en ce point de convergence, ce qui élimine les effets d'ombrage. L'élévation oblique peut être obtenue par des étapes de gravure spécifiques ou par courbure du substrat après fabrication des motifs absorbants, ou encore par l'utilisation de deux mires partielles superposées.
Patent FR-3030189-A1 (FR)
Title: Piege a insectes rampants
Inventor: CHELLE RENE
IPC: A01M1/10
Filed: 2014-12-23
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine des dispositifs destinés à la lutte contre des insectes invasifs. Précisément, la présente invention porte sur un piège à insecte rampant (1) comprenant un corps creux (2) formé par deux éléments s'emboitant l'un à l'autre, de dimensions et de forme géométrique variable dont la surface extérieure (3) étant perforée de plusieurs orifices (4) caractérisé en ce que chaque orifice (4) se prolonge en tunnel (7) orienté vers l'intérieur dudit corps creux (2), ledit tunnel (7) a une longueur au moins égale à 3 fois la longueur de l'espèce d'insecte à emprisonner et les dimensions dudit tunnel (7) sont telles qu'elles empêchent ledit insecte s'y trouvant de faire demi-tour en pivotant sur
Patent FR-3022157-A1 (FR)
Title: Catalyseur bimodal a phase active comalaxee, son procede de preparation et son utilisation en hydrotraitement de residus
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G45/04
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention concerne un catalyseur d'hydroconversion de structure poreuse bimodale comprenant : - une matrice oxyde majoritairement aluminique calcinée ; - une phase active hydro-déshydrogénante comprenant au moins un métal du Groupe VIII de la classification périodique des éléments, éventuellement au moins un métal du groupe VIB de la classification périodique des éléments, éventuellement du phosphore, ladite phase active étant au moins en partie comalaxée au sein de ladite matrice oxyde majoritairement aluminique calcinée, ledit catalyseur présentant une surface spécifique SBET supérieure à 100 m2/g, un diamètre médian mésoporeux en volume compris entre 12 et 25 nm, bornes incluses, un diamètre médian macroporeux en volume compris entre 250 et 1500 nm, bornes incluses, un volume mésoporeux tel que mesuré par intrusion au porosimètre à mercure, supérieur ou égal à 0,55 ml/g et un volume poreux total mesuré par porosimétrie au mercure supérieur ou égal à 0,70 ml/g. L'invention concerne également un procédé de préparation de catalyseur adapté à l'hydroconversion/hydrotraitement de résidus par comalaxage de la phase active avec une alumine particulière. L'invention concerne enfin l'utilisation du catalyseur dans des procédés d'hydrotraitement, notamment l'hydrotraitement de charges lourdes.
Patent FR-3022941-A1 (FR)
Title: Porte basculante et son verrou
Inventor: CRISTIN ERIC
IPC: E05B47/00
Filed: 2014-06-30
Abstract: Porte basculante comprenant un tablier relié en partie basse à un galet guidé dans un rail montant et en partie haute un galet haut circulant dans un rail longitudinal (en général horizontal), et un dispositif de verrouillage du tablier en position fermée, le haut du tablier étant muni d'un pivot transversal recevant l'extrémité d'une biellette de suspension (41) lui-même relié au galet haut (40), - et le dispositif de verrouillage comprenant un verrou électromécanique (60) installé sous l'extrémité du rail longitudinal (22) à une position correspondant à la position de fin de course du galet (40) et laissant sous le rail un intervalle de verrouillage et un organe de verrouillage (70) solidaire de la biellette de suspension (41), sensiblement parallèle à la direction longitudinale du rail (22).
Patent FR-3025011-A1 (FR)
Title: Mecanisme de vis a rouleaux
Inventor: BOCH CHRISTIAN
IPC: F16H25/24
Filed: 2014-08-21
Abstract: Ce mécanisme de vis à rouleaux comprend une vis, pourvue d'un filetage extérieur, un écrou disposé autour et co-axialement à la vis, l'écrou étant pourvu d'un filetage intérieur (20), et une pluralité de rouleaux (24) interposés entre la vis et l'écrou et comprenant chacun un filetage extérieur (26) en prise avec le filetage extérieur de la vis et avec le filetage intérieur (20) de l'écrou. Chacun des filetages (20, 26) de la vis, des rouleaux (24) et de l'écrou comprend des premier (200, 260) et second (202, 262) flancs axialement opposés, formant respectivement un premier (a200, a260) et un second angle (a202, a262) avec un plan (P) perpendiculaire à l'axe central de la vis, les premier et second flancs (260, 262) de chaque filetage (26) des rouleaux (24) étant respectivement en contact avec les premier et second flancs (200, 202) du filetage (20) de l'écrou et avec les premier et second flancs du filetage de la vis. La valeur du premier angle (a200, a260) est différente de la valeur du second angle (a202, a262).
Patent FR-3027533-A1 (FR)
Title: Preparation de polyplexes monoplasmidiques
Inventor: GUEGAN PHILIPPE
IPC: C12N15/87
Filed: 2014-10-24
Abstract: L'invention est relative à un procédé de préparation de complexes de polymère(s) chargé(s) et d'une seule molécule d'intérêt de charge opposée, en particulier de polyplexes comprenant un polymère cationique et une seule molécule d'acide nucléique, notamment un plasmide. La présente invention concerne également les complexes obtenus par le procédé et leur utilisation pour la transfection in vitro, ex vivo et in vivo de molécules d'intérêt chargées, en particulier des molécules thérapeutique, telles que notamment des acides nucléiques.
Patent FR-3030959-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'au moins une trame de communication, procede de reception, dispositifs de transmission et de reception, programme de module logiciel et signal correspondants.
Inventor: OULAHAL NORDINE
IPC: H04L12/28
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé (10) de transmission mis en œuvre dans un réseau de communications sans fil par au moins un point d'accès dudit réseau, ledit procédé de transmission mettant en œuvre au moins une étape de transmission (11) d'au moins une trame de communication, dite trame balise, ladite trame balise comprenant au moins un champ configuré pour recevoir un identifiant de réseau permettant à au moins un équipement de communication de se connecter à un réseau de communications sans fil identifié par ledit identifiant de réseau, mettant en œuvre les étapes suivantes : - génération (12) d'un message d'information distinct dudit identifiant de réseau du réseau de communication sans fil, - insertion (13) dudit message d'information dans ledit champ.
Patent FR-3038332-A1 (FR)
Title: Boitier de serrure automatique
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: E05C9/20
Filed: 2015-06-30
Abstract: La présente invention est un dispositif de boîtier intermédiaire B d'une serrure S du type serrure multipoints à mortaiser fixée sur le chant de l'ouvrant d'une porte battante comprenant en outre un bâti et une ligne verticale de paumelles situées sur un chant vertical de l'ouvrant à l'opposé du chant sur lequel est fixée la serrure multipoints. Le boitier B comprend au moins un pêne PN à déplacement circulaire dont l'extrémité se termine par une partie biseautée PB apte à permettre la saillie du pêne PN sans aucune action préalable en provenance de la serrure S ou d'une pièce quelconque disposée à cet effet dont le contact avec une partie du bâti ou d'une pièce prévue à cet effet fixée sur le bâti pourrait déclencher ladite saillie du pêne PN.
Patent FR-3033319-A1 (FR)
Title: Recipient destine a recevoir une dose determinee d'au moins deux produits de meme nature ou de nature differente
Inventor: PALUSCI VICTOR
IPC: B65D81/32
Filed: 2015-03-05
Abstract: Le récipient comprend un corps tubulaire (1) ouvert à chacune de ses extrémités, et reçoit une membrane interne étanche (2) apte à délimiter à l'intérieur du corps (1) deux chambres séparées destinées à recevoir lesdits produits, l'une des extrémités du corps (1) étant fermée par un bouchon (3) équipé d'un organe percuteur (4) apte à percer dans une position dudit bouchon (3), la membrane (2') pour provoquer le mélange des produits, l'autre extrémité dudit corps (1) étant fermée par un embout sécable (6), pour permettre le vidage du corps correspondant à la prise des produits.
Patent FR-3036033-A1 (FR)
Title: Fauteuil de circulation multipositions, utilisable sous la douche
Inventor: BONNET ALAIN
IPC: A61G5/00
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'objet de l'invention est un fauteuil de circulation, multipositions, utilisable sous la douche, caractérisé en ce qu'il comprend : - une base (12) roulante, - un châssis (14) articulé comprenant un repose jambes/pieds (24), un dossier (26) et une assise (44), et des moyens d'articulation comprenant deux paires de tringles, une paire haute et une paire basse, disposées en parallélogramme déformable et articulées entre ledit repose jambes/pieds (24) et ledit dossier (26).
Patent FR-3037235-A1 (FR)
Title: Cadre de correction de posture de patient, systeme de correction de posture de patient pour fabrication de corset de correction de posture et procede de fabrication de corset de correction de posture
Inventor: BIRON PATRICK
IPC: A61H1/00
Filed: 2015-06-09
Abstract: La présente invention porte sur un cadre de correction de posture (1) pour correction de posture de patient, comprenant un socle (3) horizontal sur lequel sont fixées une première paire de poteaux verticaux (4a, 4b) définissant un premier plan vertical et une deuxième paire de poteaux verticaux (5a, 5b) définissant un deuxième plan vertical orthogonal au premier plan vertical, un patient étant destiné à être positionné dans le cadre de correction de posture (1) à l'intersection des premier et deuxième plans, de telle sorte que le premier plan constitue le plan frontal du patient et le deuxième plan constitue le plan sagittal du patient, caractérisé par le fait que le cadre de correction de posture (1) comprend en outre une ou plusieurs bandes amovibles, chaque bande amovible étant fixée de manière amovible à deux des poteaux verticaux par des moyens de fixation de bande (7) pour corriger la posture du patient, le cadre de correction de posture (1) pouvant en outre comprendre un système amovible de traction verticale de patient vers le haut (8).
Patent FR-3037601-A1 (FR)
Title: Lame d'entrainement de crochets appartenant a une mecanique jacquard et mecanique jacquard comprenant une telle lame
Inventor: PRZYTARSKI PATRICE
IPC: D03C3/24
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention concerne une lame (12) d'entraînement de crochets qui appartiennent à une mécanique Jacquard pour la formation de la foule sur un métier à tisser. Cette lame comprend au moins un profil (14) en matériau composite ayant un corps constitué de fibres unidirectionnelles qui s'étendent dans la direction longitudinale (X12) du profil et qui sont noyées dans une résine.
Patent FR-3039364-A1 (FR)
Title: Dispositif de stabilisation d'un produit frais
Inventor: BORE CHRISTIAN
IPC: B01J20/18
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention est un dispositif de stabilisation (1) adapté à stabiliser un produit frais stocké dans un espace réfrigéré. Selon l'invention, le dispositif de stabilisation (1) comprend un produit de stabilisation (2) qui est de l'alumine ou une zéolithe.
Patent FR-3040658-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion thermique pour vehicule automobile et procede de gestion thermique correspondant
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: G05D23/00
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention concerne un système de gestion thermique (1) pour véhicule automobile comportant : - au moins un capteur (13, 113) apte à mesurer au moins une grandeur utilisable pour la détermination d'au moins une donnée de confort thermique (TS), - un nombre prédéfini d'actionneurs (A101, A102, A103, A104) respectivement configurés pour le réglage d'au moins un paramètre d'un équipement (3, 5, 7, 9) associé dudit véhicule, et - un dispositif de commande (12) des actionneurs (A101, A102, A103, A104) en fonction des mesures dudit au moins un capteur (13, 113). Selon l'invention, le dispositif de commande (12) comprend au moins un moyen de traitement (14) pour : - identifier au moins un premier et un deuxième équipements permettant respectivement d'agir sur une première et d'une deuxième parties du corps de l'occupant, lorsqu'une régulation thermique de l'occupant est nécessaire, et - commander au moins un premier et un deuxième actionneurs respectivement configurés pour le réglage d'au moins un paramètre des premier et deuxième équipements identifiés, de manière à agir sur lesdites parties du corps de l'occupant. L'invention concerne également un procédé de gestion thermique mis en oeuvre par un tel système (1).
Patent FR-3041417-A1 (FR)
Title: Projecteur de vehicule a systeme d’aeration
Inventor: MOLTO VALERIE
IPC: F21V31/03
Filed: 2015-09-18
Abstract: L'invention vise à vise optimiser la circulation d'air en le conduisant au plus proche de la vitre (4) du projecteur (10), tout en évitant totalement le risque d'entrée d'eau dans le boitier (5). Pour ce faire, l'invention exploite la solution d'une entrée d'air (A1) dans le projecteur à l'arrière du boitier (5). Selon une forme de réalisation, un projecteur, destiné à être inséré dans un véhicule automobile, comporte un boitier (5) formant un logement pour une source lumineuse (2), une glace (4), un réflecteur (8, 8a, 8i) et un orifice de ventilation (6a) d'un bloc (6) agencé dans une paroi du boitier (5). Ce projecteur comporte un conduit (11) ayant une entrée (11e) et une sortie (11s), ce conduit étant relié par son entrée (1 1e) à l'orifice de ventilation (6a), et sa sortie (11s) est placée au plus près de la glace (4). L'air (A2) est ainsi diffusé au plus près du niveau inférieur de la glace (4).