baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091360-A1 (FR)
Title: système pour l’intégration d’un élément optique dans un montage opto-mécanique
Inventor: FRANCOIS ERIC
IPC: G02B27/14
Filed: 2018-12-27
Abstract: L’invention consiste en un élément optique (10) constitué de deux prismes (103, 104) et d’une surface séparatrice (101) entre les deux prismes. Une partie d’une face d’un premier prisme (103) est accolée à une face du second prisme (104), la partie accolée de la face du premier prisme et la face accolée du second prisme comportent la surface séparatrice (101). La face du premier prisme (103) dont la partie est accolée se prolonge pour former une première surface de référence (105), les bases des deux prismes forment une seconde surface de référence (102), et les surfaces de référence sont destinées à intégrer et positionner l’élément optique (10) dans un bloc d’intégration d’un montage optique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1B
Patent FR-3091156-A1 (FR)
Title: Tête d’épilation pour appareil à épiler présentant une seule rangée de pinces
Inventor: MAISONNEUVE MARTIAL
IPC: A45D26/00
Filed: 2018-12-27
Abstract: La présente invention concerne une tête d’épilation pour un appareil à épiler doté d’un moteur électrique, comprenant un rouleau (1) ayant : un arbre central porté par un axe longitudinal et comprenant au moins une came présentant au moins une rainure, une cage sensiblement cylindrique de révolution autour de l’axe longitudinal, destinée à être entrainée en rotation autour de l’axe longitudinal par le moteur électrique, une pluralité de rangées d’arrachage disposées en périphérie de la cage, chaque rangée d’arrachage comprenant une unique pince d’arrachage montée mobile sur la cage et guidée par l’au moins une rainure de la came, chaque pince d’arrachage comprenant une unique lame d’arrachage, une pluralité de barrettes (17) longitudinales agencées respectivement en regard de la pluralité de rangées d’arrachage radialement vers l’extérieur, chaque barrette (17) longitudinale comprenant un orifice traversant (18) ayant un élément d’appui s’étendant radialement par rapport à ladite barrette (17), la lame d’arrachage de la pince d’arrachage de la rangée d’arrachage correspondante étant agencée pour traverser ledit orifice traversant (18) et pour venir en appui sur l’élément d’appui de sorte à alternativement pincer des poils sur l’élément d’appui et les relâcher lors du mouvement de rotation de la cage (10) par rapport à l’arbre central dans laquelle les orifices traversants (18,18’) de deux barrettes adjacentes (17,17’) sont décalés longitudinalement et présentent un chevauchement délimitant une zone circonférentielle d’épilation. Figure de référence pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3091949-A1 (FR)
Title: Plateforme et procédé de supervision d’une infrastructure pour véhicules de transport, véhicule, système de transport et programme d’ordinateur associés
Inventor: KARAOGUZ CEM
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-01-17
Abstract: Plateforme et procédé de supervision d’une infrastructure pour véhicules de transport, véhicule,                                            système de transport et programme d’ordinateur associés L’invention concerne une plateforme de supervision (14) d’une infrastructure pour véhicules (12, 12A), un véhicule cible (12A) comprenant un module de détection d’obstacle (16) de champ de vision prédéterminé et un module de géolocalisation (20) embarqués, ledit véhicule cible (12A) étant propre à suivre un trajet prédéfini, la plateforme (14) comprenant :     - un module d’acquisition (28), à un instant courant, d’au moins une information représentative de la présence ou absence, dans une zone de sécurité prédéterminée, d’un élément externe (27, GP) au véhicule cible (12A), et     - un module d’analyse (30) pour déterminer si, à l’instant courant, l’élément externe (27, GP) est dans ou en dehors du champ de vision du module de détection d’obstacle (16) du véhicule cible (12A), et pour générer et transmettre une consigne de conduite à au moins un véhicule sur l’infrastructure lorsque l’élément externe (27, GP) est en dehors du champ de vision.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095452-A1 (FR)
Title: Ligne de traitement en continu de bandes métalliques à double usage
Inventor: CLIN MICHEL
IPC: C23C2/40
Filed: 2019-04-29
Abstract: Ligne de traitement en continu de bandes métalliques à double usage, c’est-à-dire pour la production de bandes recuites et revêtues au trempé d’un alliage métallique et la production de bandes recuites non revêtues, comprenant une tour (14) de refroidissement à double usage, c’est-à-dire pour le refroidissement sous une atmosphère non oxydante de bandes recuites non revêtues et pour le refroidissement sous air de bandes recuites et revêtues. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3097385-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de caracterisation electrique locale de cellules photovoltaiques
Inventor: FAVRE WILFRIED
IPC: H02S50/10
Filed: 2019-06-17
Abstract: Dispositif (100) de caractérisation électrique d’au moins une cellule photovoltaïque (102), comprenant : - un support (114) configuré pour supporter mécaniquement la cellule et comportant plusieurs premiers éléments de contact (116) chacun configuré pour être en contact électriquement avec au moins une première métallisation disposée contre une face arrière de la cellule ; - au moins un deuxième élément de contact (122) configuré pour être en contact électriquement avec au moins une deuxième métallisation disposée contre une face avant de la cellule ; - un dispositif de mesure I-V auquel les premiers éléments de contact et le deuxième élément de contact sont couplés électriquement ; et dans lequel le dispositif de caractérisation est configuré pour réaliser des mesures I-V transverses entre le deuxième élément de contact et chacun des premiers éléments de contact indépendamment des autres premiers éléments de contact. Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3098173-A1 (FR)
Title: Régulation de la vitesse d’un véhicule en présence d’une consommation anormale
Inventor: BOUTIN TONY
IPC: B60W50/10
Filed: 2019-07-01
Abstract: Un procédé est destiné à réguler la vitesse d’un véhicule à conduite au moins partiellement automatisée. Ce procédé comprend une étape (10-70) dans laquelle on régule la vitesse en fonction d’une première consigne de vitesse choisie, et, lorsque la consommation en cours pour déplacer le véhicule est supérieure à un seuil fonction de la vitesse en cours, on remplace la première consigne de vitesse par une seconde consigne de vitesse, inférieure à la première consigne de vitesse. Figure 1
Patent FR-3098231-A1 (FR)
Title: structure multicouche pour la réalisation d’un revêtement de sol, à propriétés d’isolation acoustique
Inventor: CHABAN NICOLAS
IPC: E04F15/16
Filed: 2019-07-01
Abstract: L’invention concerne une structure multicouche (1) pour la réalisation d’un revêtement de sol ou mur, la structure comprenant au moins une couche d’envers (2) en mousse de polyoléfine réticulée conférant des propriétés d’isolation acoustique à la structure, la couche d’envers (2) présentant une face inférieure destinée à être collée sur le sol ou mur, et une face supérieure collée avec une couche supérieure (3) réalisée à partir d’une matière plastique, de linoleum ou de caoutchouc. Selon l’invention, au moins une des faces de la couche d’envers (2) présente une tension superficielle supérieure ou égale à 40 mN/m. Figure 1
Patent FR-3100963-A1 (FR)
Title: Module d’assise transformable et multifonctionnel et meuble d’assise l’incorporant
Inventor: BERTHELOT SOIZICK
IPC: A47C13/00
Filed: 2019-09-25
Abstract: MODULE D’ASSISE TRANSFORMABLE ET MULTIFONCTIONNEL ET MEUBLE D’ASSISE L’INCORPORANT Le module d’assise comprend un élément formant assise (2), un élément formant dossier (3) et un mécanisme de liaison (4A, 4B) reliant ces éléments. Conformément à l’invention, le mécanisme de liaison comporte des moyens agencés de façon à autoriser, à partir d’une première disposition (A) ayant l’élément de dossier rabattu sur l’élément d’assise et assurant une fonction de dépose d’objet, un pivotement de l’élément de dossier dans un premier sens (SH) jusqu’à une deuxième disposition (C) assurant une première fonction d’assise ou un pivotement de l’élément de dossier dans un deuxième sens (AH), inverse du premier sens (SH), jusqu’à une troisième disposition (E) assurant une deuxième fonction d’assise. Fig.3
Patent FR-3103245-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison d’au moins un câble électrique et d’au moins un conduit à au moins un support, aéronef comprenant au moins un tel dispositif de liaison
Inventor: SEGUY FABIEN
IPC: F16L3/22
Filed: 2019-11-14
Abstract: D ispositif de liaison d’au moins un câble électrique et d’au moins un conduit à au moins un support, aéronef comprenant au moins un tel dispositif de liaison L'invention a pour objet un dispositif de liaison d’au moins un câble électrique (40) et d’au moins un conduit (42, 42’) à au moins un support (44), ledit dispositif de liaison comprenant au moins un collier de liaison (50) entourant au moins un conduit (42,42’) et le reliant au support (44), un premier collier de serrage (52) reliant en fonctionnement au moins un câble électrique (40) au collier de liaison (50), ainsi qu’au moins un bouclier (54), positionné entre le câble électrique (40) et le (ou les) conduit(s) (42), configuré pour empêcher une propagation d’un arc électrique en direction du (ou des) conduit(s) (42, 42’). Un tel dispositif de liaison permet de pouvoir accoler un câble électrique à un conduit et donc de réduire l’encombrement. Figure 3
Patent FR-3106670-A1 (FR)
Title: Microcavite fabry-perot fibree monolithique a grande stabilite passive
Inventor: REICHEL JAKOB
IPC: G02B6/38
Filed: 2020-01-29
Abstract: Système optique (20) comprenant deux fibres optiques (3, 5) configurées pour définir entre elles une cavité Fabry Pérot, et un élément de liaison (7) soudé à chacune des deux fibres optiques (3, 5). Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3107225-A1 (FR)
Title: Assemblage de projections automobiles
Inventor: GOSSELE FREDERIC
IPC: B60Q3/74
Filed: 2020-02-19
Abstract: L'invention fournit un ensemble de projection automobile comprenant un projecteur de lumière et un miroir, dans lequel le projecteur de lumière est configuré pour projeter un motif lumineux vers le miroir.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3110371-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson électrique
Inventor: SEURAT FRÉDÉRIC
IPC: A47J37/12
Filed: 2020-05-19
Abstract: Appareil de cuisson, comprenant :- un boîtier (10),- une cuve de cuisson (20),- des premiers moyens de cuisson par convection (60), positionnés au-dessus de la cuve de cuisson (20),- des deuxièmes moyens de cuisson (70), positionnés sous la cuve de cuisson (20),caractérisé en ce que l’appareil de cuisson comprend un dispositif de régulation de pression (80) amovible au-dessus de la cuve de cuisson (20),de façon à proposer :- un premier mode de fonctionnement sous pression, dans lequel les premiers moyens de cuisson par convection (60) sont rendus inopérants, et les deuxièmes moyens de cuisson (70) sont rendus opérants,- ou un deuxième mode de fonctionnement à pression atmosphérique, dans lequel les premiers moyens de cuisson par convection (60) et/ou les deuxièmes moyens de cuisson (70) sont rendus opérants. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110778-A1 (FR)
Title: Batterie de stockage d’électricité et véhicule automobile comprenant une telle batterie
Inventor: GREBER FRÉDÉRIC
IPC: H01M50/20
Filed: 2020-05-20
Abstract: Batterie de stockage d’électricité et véhicule automobile comprenant une telle batterie La batterie (1) comporte : - un étage inférieur (3) comprenant une enveloppe inférieure (7) étanche ayant une partie de support inférieure (23) et un couvercle inférieur (25); - un étage supérieur (11) comprenant une enveloppe supérieure (15) étanche et un échangeur de chaleur supérieur (19), l’enveloppe supérieure (15) comprenant une partie de support supérieure (35) et un couvercle supérieur (37);l’échangeur de chaleur supérieur (19) comprenant une plaque (47) interposée entre le couvercle inférieur (25) et la partie de support supérieure (35), et un circuit supérieur (49) prévu pour la circulation d’un fluide caloporteur, le circuit supérieur (49) étant délimité par la plaque (47), le couvercle inférieur (25) et la partie de support supérieure (35). Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3112315-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile
Inventor: MARION LAURA
IPC: B60K11/08
Filed: 2020-07-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif de régulation (1) d’un flux d’air (F) destiné à circuler à travers un échangeur de chaleur pour véhicule, ledit dispositif de régulation (1) comprenant :- au moins un rideau configuré pour se déplacer selon une direction d’ouverture/fermeture (Z), entre une position fermée obturant le passage dudit flux d’air (F) et une position ouverte laissant passer ledit flux d’air (F), et- un cadre (11) configuré pour loger ledit au moins un rideau, caractérisé en ce que ledit cadre (11) comprend :- au moins quatre pans (110) dissociés définissant chacun une cavité interne (111), et- au moins quatre éléments de jonction (112) configurés pour assembler un pan (110) avec un autre pan (110).  Figure pour l’abrégé: figure 3
Patent FR-3114542-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un systeme de batterie fixe a un plancher
Inventor: BOUCHENOIRE JEROME
IPC: B60L58/33
Filed: 2020-09-28
Abstract: Véhicule automobile comprenant:  - un plancher,  - un système de batterie (4) fixé au plancher,  - un tapis de garnissage (5) comprenant une ouverture (6, 13),  - un support (7) fixé sur le plancher,  le système de batterie (4) comprenant :  - une batterie (8),   - un conduit d’air de ventilation (9, 10) de la batterie (8) dont une extrémité est en vis-à-vis de l’ouverture (6, 13) du tapis (5),   - un enjoliveur (14) comprenant une ouverture d’aération (15, 16) en vis-à-vis de l’ouverture (6, 13) du tapis (5),  - un moyen de fixation agencé pour maintenir l’enjoliveur (14) sur le support (7), et pour maintenir l’enjoliveur (14) contre le tapis (5).    Figure 2
Patent FR-3114893-A1 (FR)
Title: Procédé d’administration du téléversement d’un contenu personnel sur une plateforme web
Inventor: POPESCU ADRIAN
IPC: G06F21/60
Filed: 2020-10-05
Abstract: L’invention porte sur un procédé mis en œuvre par ordinateur d’administration du téléversement d’un élément de contenu personnel d’un utilisateur sur une plateforme informatique, comprenant les étapes suivantes :   la détection (DET) dans l’élément d’une ou plusieurs instances d’une pluralité de classes d’un modèle de détection d’instances de classes et la détermination d’un score de présence de chaque instance ;  pour chacune des classes, la détermination d’un score de classe (SC) à partir des scores de présence des instances de la classe et d’un score d’impact associé à la classe ;   la détermination d’un score d’exposition (SE) de l’élément à partir des scores de classe ;  la détermination, sur la base du score d’exposition de l’élément, d’un niveau de restriction d’accès (RES) à associer à l’élément dans une liste de contrôle d’accès aux données personnelles.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117938-A1 (FR)
Title: Dispositif de butée de suspension à joint d’étanchéité
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16C33/76
Filed: 2020-12-17
Abstract: Le dispositif comprend un capot de support 16 inférieur, un capot d’appui 14 supérieur et au moins un palier 18 disposé entre lesdits capots, le capot d’appui comprenant une jupe externe 14c entourant radialement au moins en partie le capot de support 16.  Le dispositif comprend en outre au moins un joint d’étanchéité 19 externe disposé radialement entre la jupe externe 14c du capot d’appui et le capot de support 16.  Le joint d’étanchéité 19 est monté sur l’un des capots en étant solidaire axialement dudit capot.  Le joint d’étanchéité 19 est pourvu d’un talon 19a et d’une pluralité de languettes 19b s’étendant à partir du talon, espacées les unes par rapport aux autres dans le sens circonférentiel et venant en appui contre ledit capot.  Référence : Figure 1
Patent FR-3118251-A1 (FR)
Title: Méthode de reconstruction d’une image à partir d’une acquisition comprimée de mesures
Inventor: SOULOUMIAC ANTOINE
IPC: G06T11/00
Filed: 2020-12-17
Abstract: Méthode de reconstruction d’une image I d’un objet comprenant les étapes de :      Acquérir (201), dans un vecteur m, un nombre p de mesures d’imagerie de l’objet,   Déterminer (202) une première matrice AT égale au produit d’une matrice de projection P définissant un ensemble de vecteurs de projection et d’une matrice dictionnaire D constituée des composantes d’une base de décomposition de l’image,  Rechercher (203) une solution parcimonieuse x, de dimension N strictement supérieure à d, au système linéaire sous-déterminé ATx=m Reconstruire (204) l’image I par le produit de la matrice dictionnaire D et du vecteur x, solution dudit système.      Figure 2
Patent FR-3121740-A1 (FR)
Title: Système et procédé de refroidissement d’un bâtiment par froid radiatif
Inventor: DURAND ISABELLE
IPC: F28D1/047
Filed: 2021-04-13
Abstract: La présente invention concerne un système de refroidissement d’un bâtiment comprenant un circuit fermé comprenant au moins un échangeur de chaleur (9) implanté dans ledit bâtiment (5) pour récupérer la chaleur du bâtiment (5), des conduites de liaison (4, 7), et au moins un panneau de refroidissement (1) implanté sur le toit (3) du bâtiment (5) pour évacuer la chaleur et refroidir le bâtiment (5). L’échangeur de chaleur (9) est relié par les conduites de liaison (4, 7) au panneau de refroidissement (1) implanté sur le toit (3) et le panneau de refroidissement (1) est configuré pour émettre du rayonnement infrarouge vers l’espace. De plus, le circuit fermé comprend un fluide et au moins une pompe de circulation (2) pour faire circuler le fluide dans le circuit fermé. En outre, le fluide comprend des capsules enfermant des matériaux à changement de phase.  L’invention concerne aussi un procédé de refroidissement basé sur le système décrit précédemment.  Figure 1 à publier
Patent FR-3122626-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement comprenant un élément de rangement mobile
Inventor: MARTIN GRÉGORY
IPC: B60R7/04
Filed: 2021-05-05
Abstract: Dispositif de rangement comprenant un élément de rangement mobile Le dispositif de rangement (1) comprend un corps (2) définissant un volume intérieur (6) accessible par une ouverture d’accès (10) et un couvercle (14), comprenant une surface interne (20) et une surface externe (22), ledit couvercle (14) étant mobile par rapport au corps (2) entre une position fermée et une position ouverte, le dispositif de rangement comprenant en outre un élément de rangement (4) comprenant un bord supérieur (28).   L’élément de rangement (4) est mobile par rapport au corps (2) entre une position rétractée, dans laquelle le bord supérieur (28) s’étend en retrait de la surface externe (22) du couvercle (14) lorsque le couvercle (14) est dans la position fermée, et une position déployée, dans laquelle le bord supérieur (28) affleure la surface externe (22) du couvercle lorsque le couvercle (14) est dans la position ouverte.  Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3125882-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d’une tumeur
Inventor: RIVALS ERIC
IPC: G06N3/02
Filed: 2021-07-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé in vitro de caractérisation d’une tumeur, fondé sur l’analyse quantitative de nucléosides modifiés et non modifiés issus de l’ARN cellulaire total, de l’ARN extracellulaire et/ou des nucléosides isolés, extraits d’un échantillon biologique. Plus particulièrement, l’invention a pour objet un procédé de prédiction du grade d’une tumeur gliale.  La présente invention se situe donc dans les domaines de la cancérologie et de la biologie moléculaire plus particulièrement appliquée au diagnostic médical.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126076-A1 (FR)
Title: Réseau électrique pour aéronefs à deux points de régulation
Inventor: DELBOSC PHILIPPE
IPC: H02P9/48
Filed: 2021-08-09
Abstract: Réseau électrique (200) à courant continu pour aéronefs, comprenant un premier générateur (202), des lignes électriques (204) comportant un premier point de régulation (208) défini par deux bornes (P1, P2), un organe (210) de régulation de la tension électrique (Uc1) entre les deux bornes (P1, P2), l’organe (210) ajustant une première tension de sortie (Udc1) pour maintenir la tension électrique (Uc1) entre les deux bornes (P1, P2) à une première valeur constante prédéterminée, un deuxième générateur (203), les deux générateurs (202, 203) étant branchés en série, les lignes électriques (204) comportant un deuxième point de régulation (220) défini par deux bornes (Q1, Q2), et un organe (211) de régulation de la tension électrique (Uc2) entre les deux bornes (Q1, Q2), l’organe de régulation (211) ajustant une deuxième tension de sortie (Udc2) pour maintenir la tension électrique (Uc2) entre les deux bornes (Q1, Q2) à une deuxième valeur constante prédéterminée.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3126765-A1 (FR)
Title: Échangeur de chaleur pour boucle de fluide refrigerant
Inventor: DURBECQ GAEL
IPC: F28F9/02
Filed: 2021-09-03
Abstract: Titre de l’invention : Échangeur de chaleur pour boucle de fluide réfrigérant
    La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant un collecteur de fluide réfrigérant (3) scindé en une première chambre collectrice (30) et une deuxième chambre collectrice (31), chacune comportant une portion d’entrée de fluide (300, 310) et une portion de sortie de fluide (301, 311).
    Selon l’invention, un dispositif de raccordement (68) comporte un conduit d’entrée de fluide réfrigérant (6) scindé en un premier canal d’entrée (60) raccordé à la portion d’entrée (300) de la première chambre collectrice (30) et en un deuxième canal d’entrée (61) raccordé à la portion d’entrée (310) de la deuxième chambre collectrice (31), et un conduit de sortie réfrigérant (7) faisant la jonction entre un premier canal de sortie (70) raccordé à la portion de sortie (301) de la première chambre collectrice (30) et un deuxième canal de sortie (71) raccordé à la portion de sortie (311) de la deuxième chambre collectrice (31).
    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126925-A1 (FR)
Title: Bâche de protection pour moteur de propulsion d’aéronef.
Inventor: KERN XAVIER
IPC: B64F1/00
Filed: 2021-09-10
Abstract: Bâche de protection pour moteur de propulsion d’aéronef.  La bâche de protection (10) pour un moteur de propulsion (3) d’un aéronef (1) est réalisée dans un matériau ayant un indice de perméabilité à l’air suffisamment élevé pour éviter l’accumulation d’humidité à l’intérieur du moteur ou d’une nacelle (5) entourant le moteur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3130023-A1 (FR)
Title: Asservissement adaptatif d’un viseur optronique
Inventor: RICHARD STéPHANE
IPC: F41G3/22
Filed: 2021-12-02
Abstract: L’invention concerne un viseur optronique (2) pour engin motorisé tel qu’un véhicule aérien , marin ou terrestre, comprenant un module de visée (4) apte à être déplacé autour d’un premier axe (8a) et d’un second axe (10) non parallèle au premier axe (8a),- des moyens de déplacement (17a, 17b) du module de visée autour du premier (8a) et du second axe (10),  - des moyens de mesure (14) en continue d’une donnée angulaire dudit module (4) autour des premier et second axescaractérisé en ce qu’il comprend une boucle d’asservissement comprenant :- des moyens d’acquisition de la fréquence fondamentale de perturbations vibratoires engendrées par le fonctionnement d’au moins un dispositif du viseur, et- un correcteur adaptatif (26) configuré pour recevoir en entrée :  - ladite fréquence fondamentale,  - un écart entre une valeur de consigne angulaire (yck) et ladite donnée angulaire - fournir en sortie une valeur de consigne de déplacement aux moyens de déplacement (17a, 17b).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3