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Patent FR-3069473-B1 (FR)
Title: Procede d'identification d'un tube sur lequel porte une operation de sertissage sur plaque a tubes et systeme associe
Inventor: BRISSET JULIEN
IPC: B23Q17/22
Filed: 2017-07-27
Granted: 2020-01-10
Abstract: Ce procédé d'identification d'un tube sur lequel porte une opération élémentaire de sertissage ou de contrôle du sertissage, parmi un ensemble de tubes montés sur une plaque à tubes (2) d'un échangeur de chaleur, comporte : une phase de détermination, dans un repère (RP) lié à la plaque à tubes, d'une position d'une extrémité d'un outil (6) utilisé pour l'opération élémentaire alors que l'extrémité de l'outil est en contact avec un tube et que l'opérateur (1) actionne l'outil pour réaliser l'opération élémentaire ; une phase d'identification du perçage de la plaque à tubes recevant ledit tube en recherchant la distance minimale entre les positions connues, dans le repère lié à la plaque à tubes, des centres des perçages (5) de la plaque à tubes et la position de l'extrémité de l'outil, l'identifiant du perçage étant l'identifiant dudit tube.
Patent FR-3069867-B1 (FR)
Title: Ensemble de portillons automatiques comprenant des ensembles moteurs sensiblement identiques et procede de production d'un tel ensemble
Inventor: RAYNAL CHRISTOPHE
IPC: E05F15/611
Filed: 2017-08-01
Granted: 2021-04-09
Abstract: Cet ensemble de portillons automatiques comprend au moins un premier portillon automatique (10) et au moins un deuxième portillon automatique. Le ou chaque premier portillon automatique (10) comprend un premier bâti (24A) définissant un premier passage (26A), au moins un premier obstacle (28A), choisi parmi les obstacles suivants : vantail basculant (30), vantail à effacement latéral, vantail pivotant, pour sélectivement obstruer et libérer le premier passage (26A), et un premier ensemble moteur (22A) pour l'entraînement du premier obstacle (28A). Le ou chaque deuxième portillon automatique comprend un deuxième bâti définissant un deuxième passage, au moins un deuxième obstacle, différent du premier obstacle et choisi parmi les obstacles suivants : vantail basculant, vantail à effacement latéral, vantail pivotant, pour sélectivement obstruer et libérer le deuxième passage, et un deuxième ensemble moteur pour l'entraînement du deuxième obstacle. Les premier et deuxième ensembles moteurs sont sensiblement identiques l'un à l'autre.
Patent FR-3061609-B1 (FR)
Title: Accumulateur electrochimique au lithium ionique, a etancheite amelioree
Inventor: CHAMI MARIANNE
IPC: H01M10/058
Filed: 2017-01-05
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention se rapporte à un accumulateur électrochimique au lithium ionique - ou batterie Li-ion - dont l'étanchéité vis-à-vis de l'électrolyte liquide qu'il comprend est améliorée. Cet accumulateur peut aussi bien être à architecture monopolaire que bipolaire. Selon l'invention, l'étanchéité vis-à-vis de l'électrolyte liquide présent dans l'accumulateur est améliorée par la présence d'un dispositif d'étanchéité ou d'une pluralité de dispositifs d'étanchéité qui comprend (comprennent) un polymère qui, au contact de l'électrolyte liquide, se transforme en un gel dans lequel l'électrolyte est emprisonné et immobilisé. Applications : tout domaine où des batteries Li-ion à architecture monopolaire ou bipolaire sont susceptibles d'être utilisées et, notamment, dans la production de véhicules électriques ou hybrides et de dispositifs électroniques portables (téléphones, tablettes tactiles, ordinateurs, appareils photographiques, caméscopes, etc).
Patent FR-3068746-B1 (FR)
Title: Porte-disque de sortie d'un double embrayages et mecanisme comprenant un tel porte-disque
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D13/60
Filed: 2017-07-06
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un porte-disque de sortie (110, 210) constitutif d'un mécanisme à double embrayages humides (10) et selon une configuration radiale. Le porte disque de sortie (110, 210) comporte une élongation axiale (107, 207). L'élongation axiale (107, 207) est pourvue d'un déflecteur (500). Le déflecteur (500) forme avec l'élongation axiale (107, 207) un angle (a1, a2) qui est strictement compris entre 0° et 45°, préférentiellement compris entre 5° et 20°. Le déflecteur (500) est muni d'au moins un raidisseur.
Patent FR-3070427-B1 (FR)
Title: Insert pour la fixation d'un composant sur un support de turbomachine
Inventor: MARDJONO JACKY NOVI
IPC: F01D5/30
Filed: 2017-08-24
Granted: 2023-07-14
Abstract: Insert (100) pour la fixation d'un composant (32) sur un support (26) de turbomachine, l'insert (100) étant configuré pour être assemblé au composant (32) et au support (26) et comprenant une douille configurée pour recevoir un organe de fixation (40), et au moins une ailette faisant saillie transversalement de la douille.
Patent FR-3072777-B1 (FR)
Title: Four d'analyse portable pour ligne de rayonnement
Inventor: DENAND BENOIT
IPC: G01N23/207
Filed: 2017-10-23
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention se rapporte à un four portable comprenant : - un support apte à recevoir un échantillon dans une enceinte agencée pour laisser ledit rayonnement irradier ledit échantillon, - un dispositif de mise en rotation auquel est relié le support, ledit dispositif de mise en rotation étant agencé pour mettre en rotation ledit support de manière continue ou intermittente, - un ou plusieurs éléments chauffants agencés pour chauffer l'échantillon, - une ou plusieurs sondes de température agencées pour mesurer une température de l'échantillon. Le four comprend, en outre : - un dispositif de mesures électriques agencé pour réaliser des mesures électriques sur l'échantillon, et - un collecteur tournant agencé pour transmettre vers un connecteur des données électriques mesurées par le dispositif de mesure électrique et des données de températures issues de la ou des sondes de température.
Patent FR-3074002-B1 (FR)
Title: Procede d'assistance a la configuration a distance d'une carte euicc et systeme mettant en œuvre un tel procede
Inventor: LARIGNON GUILLAUME
IPC: H04W48/04
Filed: 2017-11-21
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un terminal (1) équipé d'une carte (10) eUICC dont un profil (11) de provision est incomplet, autrement dit une ou plusieurs données (111) manquantes indispensables à l'établissement d'une communication entre le terminal (1) et un réseau (21) d'accès d'un premier système (2) de communication sans fil ne sont pas définies par défaut dans le profil (11) de provision. Pour pouvoir configurer à distance la carte (10) eUICC à l'aide du profil (11) de provision, une communication préalable est établie entre le terminal (1) et un réseau d'accès d'un deuxième système (3) de communication sans fil afin de transmettre les données (111) manquantes pour compléter le profil (11) de provision.
Patent FR-3074534-B1 (FR)
Title: Procede de controle d’un moteur de vehicule automobile
Inventor: DOURSTER MAXIMILIEN
IPC: F02D41/04
Filed: 2017-12-04
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle d'un moteur de véhicule automobile à boite de vitesses manuelle. Le procédé comprend les étapes de placement (E1) du disque d'embrayage dans une position de retrait par rapport au volant d'inertie, de passage (E2) d'un rapport de transmission montant de la boite de vitesses, de déplacement (E3) du disque d'embrayage vers la position d'engagement de manière à entrer dans une phase de glissement, et de contrôle (E7, E6') du couple ou du régime du volant d'inertie du moteur.
Patent FR-3061238-B1 (FR)
Title: Turbomachine a reducteur pour un aeronef equipee de moyens fusibles
Inventor: CUVILLIER ROMAIN GUILLAUME
IPC: F02C7/36
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-09-04
Abstract: Turbomachine (1) à réducteur pour un aéronef, comportant un arbre basse pression (18) d'entraînement d'un arbre de soufflante (4) par l'intermédiaire d'un réducteur (10) à train planétaire ou épicycloïdal, ledit réducteur comportant un solaire (20) engrené avec l'arbre basse pression et un des éléments choisis parmi un porte-satellites (24) et une couronne (12) qui est relié à l'arbre de soufflante, l'autre de ces éléments étant fixe, la turbomachine comportant des moyens fusibles configurés pour désolidariser au moins deux parties en cas de détection d'un évènement critique, caractérisé en ce que lesdits moyens fusibles sont portés par au moins deux des trois organes suivants : l'arbre basse pression et les deux éléments précités du réducteur.
Patent FR-3084811-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant la manipulation des bottes de fourrage liees avec un filet, la decoupe du filet et la separation du filet coupe sans intervention manuelle
Inventor: THEVENOT JEAN FRANCOIS PIERRE MICHEL
IPC: B65B69/00
Filed: 2018-08-13
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne une cage (1) ouverte par le fond adaptable à l'avant d'un chargeur ou d'un télescopique avec deux volets (2) animés autour d'un axe de rotation (3) avec un vérin (4) par volet. Les deux volets sont réunis sur la même fonction hydraulique. Le verrouillage est partiel, permettant le passage de la cage sur un couteau (5). De plus, la cage est équipée d'un système de griffes (6) permettant de retenir le filet des bottes rondes. Ce dernier est animé par un vérin hydraulique (7). Les griffes décrivent une rotation de 90 degrés autour de l'axe (8). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à manipuler les bottes rondes de fourrage, à couper le filet, à le retenir dans la cage et à l'extraire sans intervention manuelle en vue de remplir la pailleuse.
Patent FR-3086494-B1 (FR)
Title: Systeme de bandes electriques modulaires et universelles
Inventor: CUENOT YVES PIERRE
IPC: H05B3/48
Filed: 2018-09-24
Granted: 2023-04-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (21) pour la réalisation d'un revêtement de sol ou de mur ou similaire, comprenant une couche diélectrique (20) revêtue de circuits électriques (13), caractérisé en ce que lesdits circuits électriques (13) sont conformés pour générer, simultanément ou sélectivement, lorsqu'ils sont parcourus par un courant électrique, un effet de chauffage par effet Joule et un effet électromagnétique apte à permettre un échange de données ou d'énergie par couplage électromagnétique avec un équipement électrique (25) disposé sur ou à proximité du dispositif.
Patent FR-3087752-B1 (FR)
Title: Dispositif antivibratoire compact et vehicule
Inventor: CHAPUIS-DESPLANQUES ANNE-CLAIRE
IPC: B64C27/00
Filed: 2018-10-26
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif antivibratoire (1) muni d'un mécanisme résonateur (10) comportant au moins un résonateur (21, 22, 23, 24), ledit au moins un résonateur (21, 22, 23, 24) ayant un premier batteur (25) s'étendant d'une extrémité encastrée (27) à une extrémité libre (28) battante. Le résonateur comporte un pied (30) déformable élastiquement munie d'une première branche (35) et d'une deuxième branche (40) reliées entre elles par un tronçon central (45), ladite extrémité encastrée (27) étant encastrée à la première branche (35), la première branche s'étendant d'une première extrémité (36) à une deuxième extrémité (37) à fixer chacune rigidement à un support (4), la deuxième branche (40) s'étendant d'une première zone extrémale (41) à une deuxième zone extrémale (42) à fixer rigidement chacune à une source vibrante (2).
Patent FR-3068154-B1 (FR)
Title: Systemes et procedes pour la selection de sieges dans la realite virtuelle
Inventor: WILDE JUSTIN STEVEN
IPC: G06T19/00
Filed: 2018-06-21
Granted: 2022-06-03
Abstract: Les modes de réalisation décrits dans les présentes fournissent des technologies et des techniques pour utiliser les données disponibles (provenant de diverses sources de don-nées) pour fournir une expérience de réalité virtuelle intégrée. Les modes de réalisation décrits dans les présentes incluent des systèmes et des procédés pour acquérir des infor-mations de vol, dans lesquels les informations de vol incluent au moins une information de siège concernant la disposition et la disponibilité des sièges en provenance d’une ou de plusieurs sources de données, la fourniture d’informations de vol dans un environne-ment de réalité virtuelle, la réception d’un dispositif de réalité virtuelle, des mouvements de l’avatar d’un utilisateur dans l’environnement de réalité virtuelle, dans lequel l’avatar représente un individu ayant des informations préstockées, la détermination, dans l’environnement de réalité virtuelle, d’une position de l’avatar par rapport à une première zone de siège entourant un premier siège disponible, et l’affectation de l’avatar au pre-mier siège disponible en réponse à la réception d’une instruction de remise par le système informatique de réalité virtuelle, lorsque l’avatar est à proximité de la première zone de siège entourant le premier siège disponible.
Patent FR-3084438-B1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: OULALITE MOHAMMED
IPC: F17C13/08
Filed: 2018-07-26
Granted: 2020-07-31
Abstract: Cuve étanche et thermiquement isolante comportant une barrière d'isolation secondaire (2), une membrane d'étanchéité secondaire ondulée (3), une barrière d'isolation primaire (4) et une membrane d'étanchéité primaire (5) ondulée, les ondulations primaires (14) et les ondulations secondaires (10) étant superposées selon une direction d'épaisseur, la dimension selon la direction d'épaisseur de la barrière d'isolation primaire (4) étant inférieure à la dimension des ondulations secondaires (10) prise selon ladite direction d'épaisseur de sorte que les ondulations secondaires (10) traversent des passages (13) de la barrière d'isolation primaire (4) et sont partiellement logées dans les ondulations primaires (14), La cuve comportant en outre un organe de renfort primaire (20) intercalé selon la direction d'épaisseur entre une ondulation secondaire (10) et une ondulation primaire (14) superposées de manière à renforcer ladite ondulation primaire (14).
Patent FR-3084953-B1 (FR)
Title: Terminal de paiement avec lecteur de carte magnetique
Inventor: BALASSE JOHANN
IPC: G07F7/00
Filed: 2018-08-08
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne un terminal de paiement (1) électronique comprenant un lecteur de cartes magnétiques comprenant une rainure (12) dans laquelle est destinée à coulisser une carte à mémoire magnétique (2), ladite rainure (12) s'étendant le long de l'une des faces latérales (1012) dudit terminal de paiement (1) reliant une face supérieure du terminal à une face inférieure du terminal.     Selon l'invention, ladite rainure (12) est conformée pour modifier la trajectoire de coulissement de ladite carte à mémoire magnétique (2) après traitement de celle-ci par ledit terminal de paiement (1) de sorte à évacuer cette dernière sur le côté dudit terminal de paiement (1).
Patent FR-3078173-B1 (FR)
Title: Branche de lunettes incorporant des moyens magnetiques
Inventor: BOITEUX JEAN-FRANCOIS
IPC: G02C13/00
Filed: 2018-02-20
Granted: 2020-03-13
Abstract: Une branche de lunettes comporte un corps (20) allongé s'étendant selon une direction principale, le corps (20) comportant un logement (202), la branche (2) comportant un élément (31) de moyens de maintien magnétiques (3). La branche (2) comporte en outre une couche (22) en une première matière synthétique s'étendant le long du corps (20) et soudé à celui-ci, la couche (22) obturant complètement le logement (202) pour y enfermer l'élément (31) des moyens de maintien magnétiques (3). Lunettes avec une telle branche et procédé de fabrication.
Patent FR-3088736-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage compatible d'equipement(s) de vision nocturne a fenetre d'injection laterale de lumiere diurne et nocturne
Inventor: TORAILLE VINCENT
IPC: G02F1/13357
Filed: 2018-11-15
Granted: 2020-10-30
Abstract: Un dispositif pour le rétro-éclairage d'une matrice à cristaux liquide d'un écran plat de visualisation en mode de vision diurne, ou nocturne avec compatibilité NVIS comprend un guide de lumière GL qui comprend une forme principale de pavé droit PP assemblée au moins un prisme auxiliaire PA1 à base triangle rectangle qui comprend au moins une face réfléchissante, et qui est agencé avec le pavé principal pour définir sur la même face latérale du pavé, deux fenêtres d'injection distinctes, une fenêtre d'injection 11 pour une source d'éclairage nocturne et une fenêtre d'injection I2 pour une source d'éclairage diurne. La lumière nocturne est injectée dans le pavé, par réflexion dans ou sur le prisme auxiliaire dans la direction de la fenêtre d'injection respective (11). La face latérale du prisme qui reçoit en direct l'éclairement émis par la source nocturne peut comprend un filtre optique FNVIS-c formé collectivement sur sa surface par dépôt de couches diélectriques.
Patent FR-3089961-B1 (FR)
Title: bouchon pour récipient rigide
Inventor: PIBRE DAMIEN
IPC: B65D55/02
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention concerne un bouchon (1) pour récipient rigide comprenant une base (2) agencée pour se monter sur l’ouverture d’un récipient, un couvercle (3) solidaire de la base via une charnière (4), et un dispositif d’ouverture comprenant un témoin d’inviolabilité (13) caractérisé en ce que le témoin d’inviolabilité comprend une languette (13) reliée au couvercle (3) par un pont sécable (30), et une patte (17) solidaire de la base, la patte (17) comprend des moyens de blocage (18) de la languette (13) agencés pour maintenir la languette (13) sur la base (2) lorsque le couvercle (3) passe de la position fermé à la position ouverte. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3090333-B1 (FR)
Title: Dispositif aérosol contenant une composition cosmétique comprenant un tensioactif anionique, un alcool gras et un gaz comprimé
Inventor: AUBERT LIONEL
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif aérosol contenant une composition cosmétique comprenant au moins un tensioactif anionique, au moins un alcool gras, selon un rapport pondéral particulier et au moins un gaz comprimé.     L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant une étape d’application sur lesdites fibres kératiniques de ladite composition cosmétique pulvérisée à partir dudit dispositif aérosol.     L’invention porte en outre sur l’utilisation de ladite composition cosmétique pulvérisée à partir dudit dispositif aérosol pour le conditionnement et/ou la mise en forme des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3094444-B1 (FR)
Title: Dispositif joint tournant configuré pour équiper une installation d’exploitation de fluides, notamment sur une plateforme offshore
Inventor: SAINT-MICHEL LAURENT
IPC: F16L27/087
Filed: 2019-04-01
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif joint tournant (10) comportant un dispositif de protection (35) d’au moins un organe d’étanchéité dynamique (30) logé à l’intérieur d’un espace d’écartement (22) situé entre une première partie annulaire (11) et une deuxième partie annulaire (12) mobile en rotation par rapport à ladite première partie annulaire et débouchant dans une chambre de transfert (18) ménagée dans lesdites première et deuxième parties annulaires pour permettre le transfert d’un fluide au travers dudit dispositif joint tournant, ledit dispositif de protection comportant un organe déflecteur (36) logé dans ledit espace d’écartement et une cavité de récupération (37) ménagée dans au moins l’une desdites parties annulaires et débouchant dans cet espace, et étant configuré de sorte que ledit fluide admis dans ladite chambre et qui s’écoule vers ledit espace d’écartement est guidé par ledit organe déflecteur directement dans ladite cavité de récupération pour protéger ledit organe d’étanchéité dynamique de débris que peut comporter ledit fluide.  (Figure 3)
Patent FR-3079997-B1 (FR)
Title: Machine agricole munie d'un tambour recepteur equipe d'un systeme perfectionne d'inclinaison transversale
Inventor: AUMAYR KLAUS
IPC: A01D89/00
Filed: 2019-04-12
Granted: 2022-11-04
Abstract: Ladite machine (1) comporte un dispositif de réception (2) conçu pour prélever du produit récolté, pourvu d'un tambour récepteur (3) muni de picots (4) pouvant être animés d'une rotation en boucle. Ledit tambour (3), inclinable vis-à-vis du châssis de la machine transversalement par rapport à la direction de déplacement, prend appui par une région médiane (3m), au moyen d'une articulation pivotante, de façon telle que des régions dudit tambour (3), situées à droite et à gauche de ladite articulation en observant dans la direction de déplacement, pivotent vers le haut et vers le bas en sens inverse l'une de l'autre, autour de ladite articulation, au cours de mouvements d'inclinaison transversale dudit tambour (3).
Patent FR-3083150-B1 (FR)
Title: Moule de coulee en sable et procede de formation de moule de coulee en sable par impression 3d
Inventor: BRON MICKAEL
IPC: B22C9/22
Filed: 2019-06-11
Granted: 2022-03-11
Abstract: Un moule de coulée en sable configuré pour couler un composant et un procédé de formation du moule de coulée en sable configuré pour couler le composant par impression 3D sont divulgués. Le moule de coulée en sable comporte : une partie supérieure et une partie inférieure ; une cavité de moule définie par la partie supérieure et la partie inférieure ; une carotte supérieure dans la partie supérieure ; une carotte inférieure qui se trouve dans la partie inférieure et qui est en communication avec la carotte supérieure ; un canal supérieur qui se trouve dans la partie supérieure, qui est séparé de la carotte supérieure d’une distance prédéterminée et qui est en communication avec la cavité de moule ; et un canal inférieur qui se trouve dans la partie inférieure, qui est en communication avec la carotte inférieure, qui est séparé de la cavité de moule dans la partie inférieure et qui a une première extrémité en communication avec la carotte inférieure et une deuxième extrémité en communication avec le canal supérieur. Avec le moule de coulée en sable configuré pour couler le composant selon les modes de réalisation de la présente invention, par exemple, le coût de production peut être réduit.  Fig.2
Patent FR-3096482-B1 (FR)
Title: Procédé pour contrôler l’admission d’au moins une tâche temps réel à être exécutée
Inventor: KRISHNASWAMY RUBY
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-06-21
Granted: 2022-10-14
Abstract: Procédé pour contrôler l’admission d’au moins une tâche temps réel à être exécutée L’invention concerne un procédé pour contrôler l’admission d’au moins une tâche temps réel à être exécutée par un processeur d’au moins un dispositif multiprocesseurs (20), une tâche étant associée à un facteur d’utilisation, et le dispositif multiprocesseurs étant associé à un facteur d’utilisation maximale ainsi qu’à une condition d’admission d’une tâche à être exécutée. En outre, ledit procédé est mis en œuvre par un système (10) de contrôle, et comporte, suite à une modification du facteur d’utilisation maximale :- une première étape (E30) de vérification consistant à vérifier si les facteurs d’utilisation respectifs de tâches déjà en cours d’exécution sont inférieurs au facteur d’utilisation maximale modifié,- si la première vérification est positive, une étape (E40) de mise à jour de la condition d’admission en fonction du facteur d’utilisation maximale modifié,et, pour au moins une tâche reçue par le système de contrôle après la modification du facteur d’utilisation maximale,- une deuxième étape (E50) de vérification consistant à vérifier si la condition d’admission mise à jour est satisfaite pour ladite au moins une tâche.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.