baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3043552-B1 (FR)
Title: Agent de fixation de cheveux.
Inventor: PULS ANNA
IPC: A61Q5/06
Filed: 2016-11-04
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique très visqueuse contenant de l'éthanol destinée à la fixation des cheveux ou la mise en forme temporaire de fibres de kératine, en particulier de cheveux humains, laquelle composition cosmétique présente une capacité d'application ou de répartition améliorée, la composition présentant un effet de fusion lorsqu'elle est frottée entre les mains et l'application ayant en outre un effet de refroidissement.
Patent FR-3059210-B1 (FR)
Title: Recharge rapide pour dispositif de gonflage
Inventor: HONORE VALENTIN
IPC: A41D13/018
Filed: 2016-11-25
Granted: 2020-01-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de gonflage (1) pour gilet gonflable de sécurité, remarquable en ce qu'il comporte un carter de stockage (2) contenant au moins deux cartouches (3) de gaz pressurisé disposées accolées les unes à côté des autres de manière à former une rangée et un carter de libération (4) comportant au moins un dispositif de percussion permettant, en cas d'activation, de perforer simultanément ou successivement chacune desdites cartouches (3) de manière à libérer le gaz qu'elles contiennent sous forme gazeuse à l'extérieur du dispositif de gonflage (1) au travers d'au moins un orifice aménagé sur le carter de libération (4), lesdits carters de stockage (2) et de libération (4) étant en forme générale de parallélépipède aplati creux et fixés entre eux de façon amovible et étanche au gaz contenu dans lesdites cartouches (3).
Patent FR-3073966-B1 (FR)
Title: Dispositif avionique et procede d'emission d'un message de donnees a destination d'au moins un dispositif electronique recepteur, dispositif electronique recepteur, procede de reception et programme...
Inventor: TODESCATO ISABELLE
IPC: H04B7/185
Filed: 2017-11-21
Granted: 2019-11-01
Abstract: Ce dispositif avionique (18) destiné à être embarqué à bord d'un aéronef (16) est configuré pour mettre en oeuvre une fonction avionique et commander l'affichage, par au moins un dispositif récepteur (20), de données associées à la fonction avionique, la fonction avionique comportant une ou plusieurs commandes avioniques aptes à être affichées par le dispositif récepteur (20) et sélectionnées par un utilisateur. Le dispositif avionique (18) comprend un module (40) de génération d'un message de données, et un module (46) d'émission dudit message à destination du dispositif récepteur (20). Le module de génération (40) est configuré pour générer un message de domaine d'usage contenant une liste de commande(s) avionique(s) disponible(s) pour la fonction avionique correspondante, et le module d'émission (46) est configuré pour émettre le message de domaine d'usage à destination du dispositif récepteur (20), pour l'affichage de la disponibilité de la ou des seules commandes incluses dans ladite liste.
Patent FR-3066605-B1 (FR)
Title: Procede applique a un module de puissance d'un onduleur photovoltaique pour obtenir un vieillissement accelere
Inventor: DBEISS MOUHANNAD
IPC: G01R31/28
Filed: 2017-05-22
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé appliqué à au moins un module de puissance (Mpw) à transistor destiné à être employé dans un onduleur photovoltaïque pour obtenir son vieillissement accéléré, ledit procédé comprenant notamment une application d'un cycle de puissance (C_pw) audit module de puissance, lui imposant un profil de courant d'entrée, Ledit profil de courant d'entrée comportant : - plusieurs cycles (Ci) successifs, chaque cycle (Ci) comprenant plusieurs phases successives : ○ une phase de montée en courant jusqu'à une valeur haute de courant (IMAX_i) ; ○ une phase de maintien à ladite valeur haute de courant pendant une première durée non nulle ; ○ une phase de descente en courant jusqu'à une valeur basse (IMIN_i) de courant ; ○ une phase de maintien à ladite valeur basse de courant pendant une deuxième durée non nulle ;
Patent FR-3068820-B1 (FR)
Title: Assemblage pour reacteur nucleaire de type rnr-na, a liaison sans soudure reversible entre le boitier d'assemblage et un element d'assemblage insere dans le boitier
Inventor: BLANC VICTOR
IPC: G21C3/344
Filed: 2017-07-06
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un assemblage destiné à être inséré dans un réacteur nucléaire, notamment dans un réacteur à neutrons rapides refroidi au sodium RNR-Na, comportant : - un corps creux d'assemblage (12), de forme allongée selon un axe longitudinal X, la paroi du corps creux comportant au moins une ouverture débouchante ; - un élément d'assemblage (14) inséré au moins en partie dans le corps creux (12), l'élément d'assemblage (14) comportant au moins une lame flexible (20) dont l'extrémité libre est conformée en crochet d'encliquetage (21) coopérant par encliquetage avec l'ouverture débouchante depuis l'intérieur du corps creux, de sorte à lier l'élément d'assemblage au corps creux; - au moins un moyen amovible de verrouillage de la lame flexible (20) encliquetée dans l'ouverture débouchante (122), le moyen amovible de verrouillage permettant d'empêcher la flexion de la lame flexible et ainsi de verrouiller la liaison entre l'élément d'assemblage et le corps creux.
Patent FR-3071775-B1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d’une porte laterale coulissante pour vehicule automobile
Inventor: DEMOUGIN LUC
IPC: B60J5/06
Filed: 2017-09-29
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention consiste en un dispositif de guidage d'une porte latérale coulissante PLC (1) sur une caisse de véhicule automobile, comprenant une partie mobile (11) constituée d'un chariot de guidage (12) muni d'au moins deux galets guideurs (14), une partie fixe (10) solidarisable à la porte latérale coulissante (1), la partie mobile (11) étant montée pivotante par rapport à la partie fixe (10) autour d'un axe de pivotement (15) parallèle à l'axe de rotation des galets guideurs (14) du chariot (12), et un ressort de rappel élastique (16) enroulé autour de l'axe de pivotement (15) et présentant deux brins (161, 162) libres qui sont respectivement en butée sur une partie du dispositif pour limiter l'amplitude de pivotement de la partie mobile (11) par rapport à la partie fixe (10), caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens de débrayage du ressort de torsion (16) qui, à une position angulaire de la partie mobile (11) par rapport à la partie fixe (11), libèrent l'un des brins (161, 162) du ressort (16) de la contrainte exercée par la partie du dispositif contre laquelle il est en butée, libérant le pivotement de la partie mobile par rapport à la partie fixe (10, 11).
Patent FR-3066859-B1 (FR)
Title: Procede pour regler automatiquement une antenne passive accordable et une unite d’accord, et appareil pour communication radio utilisant ce procede
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H01Q9/14
Filed: 2017-05-25
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé pour régler automatiquement une ou plusieurs antennes passives accordables et une unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique. L'invention concerne aussi un appareil pour communication radio utilisant ce procédé. Un appareil pour communication radio selon l'invention comporte : une antenne passive accordable (1) ; une unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique (4) ayant un accès d'entrée et un accès de sortie ; une unité de détection (3) ; une liaison d'antenne (2) ; une unité d'émission et de traitement du signal (8) délivrant une ou plusieurs "instructions de réglage d'antenne", appliquant une excitation à l'accès d'entrée et délivrant une ou plusieurs "instructions de réglage d'unité d'accord" ; et une unité de contrôle (6) délivrant un ou plusieurs "signaux de contrôle d'antenne" à l'antenne passive accordable et un ou plusieurs "signaux de contrôle d'accord" à l'unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique.
Patent FR-3072410-B1 (FR)
Title: Procede de reglage automatise d'une installation de volet roulant munie d'un mecanisme de blocage
Inventor: DESFOSSEZ BENJAMIN
IPC: G05B19/42
Filed: 2018-02-26
Granted: 2019-11-01
Abstract: Procédé de réglage d'une installation d'écran motorisé comprenant un tablier enroulable sur un tube d'enroulement, un actionneur de manœuvre du tube d'enroulement et un mécanisme de blocage de l'extrémité libre du tablier définissant une position dite bloquée dans le sens de l'enroulement, le blocage étant activé dans le sens de l'enroulement si l'extrémité libre du tablier atteint préalablement au moins une position d'entrée dans le mécanisme de blocage, située au-delà de la position bloquée dans le sens du déroulement, l'installation d'écran motorisé étant munie d'un moyen de mesure d'un paramètre lié au mouvement de l'écran motorisé, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - analyse (80) des variations du paramètre lié au mouvement de l'écran motorisé au cours d'un déplacement de l'écran motorisé ; - détermination (100), à partir de cette analyse, de la position d'entrée dans le mécanisme de blocage.
Patent FR-3083223-B1 (FR)
Title: Systeme de desinfection et de traitement d'eau par irradiation ultraviolette
Inventor: ZUNINO THOMAS
IPC: C02F1/32
Filed: 2018-06-27
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de désinfection (1a) d'eau par irradiation ultraviolette, comprenant au moins un moyen de circulation d'eau (2a) comportant au moins une entrée d'eau à désinfecter (3a), au moins un conduit transparent de circulation d'eau (5a) et au moins une sortie d'eau désinfectée (4a), le système de désinfection comprenant en outre des moyens d'irradiation ultraviolette (6a) de l'eau circulant dans le conduit (5a), et une pièce réfléchissante (7a) en matériau adapté pour réfléchir à l'intérieur dudit conduit (5a) les radiations ultraviolettes émises par les moyens d'irradiation (6a), caractérisé en ce que la pièce réfléchissante (7a) comprend au moins une première portion (71a) en regard des radiations ultraviolettes incidentes (i0) et au moins une deuxième portion (72a) en regard des radiations ultraviolettes réfléchies (i1) par la première portion de la pièce réfléchissante (7a).
Patent FR-3085156-B1 (FR)
Title: Ensemble et procede de manutention d’un ensemble propulsif d’aeronef
Inventor: GUILLOIS DENIS
IPC: B64F5/50
Filed: 2018-08-24
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble de manutention (23) d'un ensemble propulsif, remarquable en ce qu'il comporte : - un châssis (35), comportant trois bras radialement espacés, mobile en rotation autour d'un axe transverse à un axe longitudinal (41) de l'ensemble de manutention, et - trois branches de manipulation (63a, 63b, 63c) de ladite nacelle, montées transversalement lesdits bras du châssis (35), s'étendant le long dudit axe longitudinal, et comportant une branche de travail (65) mobile entre une position de repos autorisant un jeu avec une paroi interne d'une entrée d'air de la nacelle et une position de travail dans laquelle ladite branche de travail vient au contact de ladite paroi interne, de sorte à exercer un effort de plaquage desdites branches de manipulation sur la paroi interne de l'entrée d'air. L'invention concerne aussi un procédé de manutention d'un ensemble propulsif faisant intervenir l'ensemble de manutention selon l'invention.
Patent FR-3087962-B1 (FR)
Title: Moteur electrique a courant continu sans balai avec un couple de crantage reduit et son procede de fabrication
Inventor: ABRAHAM SYLVAIN
IPC: H02K21/12
Filed: 2018-10-29
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne un moteur à courant continu sans balais, comprenant un rotor composé d'au moins un aimant permanent et un stator comportant au moins trois cloisons (160) s'étendant radialement à partir d'un corps principal cylindrique à base circulaire (170), lesdites cloisons (160) définissant entre elles au moins deux volumes de réception d'au moins trois bobines générant un champ magnétique, caractérisé en ce que chaque volume est fermé par une paroi (170) reliant lesdites cloisons (160) et en ce que ladite paroi comporte, sur sa face orientée vers le rotor au moins une zone de restriction magnétique.  L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel moteur.
Patent FR-3087837-B1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine
Inventor: YESILCIMEN HENRI
IPC: F02B37/10
Filed: 2018-10-25
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention porte sur un ensemble pour turbomachine (1) comprenant : - un compresseur (30), - une chambre de combustion isobare (40), - un moteur à pistons (7) comprenant : ○ une enveloppe (70), et ○ un piston (72) monté mobile à l'intérieur de l'enveloppe (70) et définissant avec l'enveloppe (70) une chambre de piston à volume variable (74), une turbine (50), et - un mécanisme de transmission différentiel (8).
Patent FR-3091466-B1 (FR)
Title: Dispositif de division de pâte et procédés correspondants
Inventor: FABRE JEAN
IPC: A21C5/00
Filed: 2019-01-09
Granted: 2021-10-01
Abstract: D ispositif de division de pâte et procédés correspondants Ce dispositif de division de pâte (1) comprend :     - une cuve (60) comportant au moins une cloison (65) ;     - un plancher de cuve comprenant des rainures ;      - des lames placées dans les rainures.     Les lames et le plancher de cuve sont mobiles l’un par rapport à l’autre entre une position active dans laquelle les lames font saillie du plancher de cuve et une position inactive. Un ensemble de lames comporte les lames définissant au moins un compartiment de découpe de forme allongée de la cuve (60), chaque forme allongée de chaque compartiment de découpe définissant une longueur et une largeur du compartiment de découpe. Le rapport de la longueur sur la largeur de chaque compartiment de découpe est supérieur ou égal à 3.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3092231-B1 (FR)
Title: Bac à shampoing transportable pour la réalisation d’un shampoing à une personne en position assise
Inventor: MARECHAL LAURENT
IPC: A45D19/10
Filed: 2019-02-06
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention concerne un bac à shampoing (1) transportable pour la réalisation de shampoings à une personne en position assise, le bac à shampoing (1) présente :    -    une extrémité proximale (3) présentant un col (31) configuré pour accueillir la nuque de la personne,    -    une extrémité distale (5), opposée à l’extrémité proximale (3), et    -    deux saillies (7) formant des bords du bac à shampoing (1),le bac à shampoing (1) est réalisé en un matériau souple afin de permettre son transport en position pliée, et le col (31) comporte en outre deux sangles (35) prolongeant chacune une partie du col (31) pour se terminer en une extrémité libre (35a) munie d’une poignée (9) destinées à être tenue par la personne en position assise.     La présente invention a également pour objet un procédé de réalisation de shampoing à domicile mettent en œuvre ce bac à shampoing (1).                  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3081491-B1 (FR)
Title: Méthode et élément de construction pour la fabrication d’une fenêtre en saillie
Inventor: DE PAEPE Bart
IPC: E06B7/16
Filed: 2019-05-27
Granted: 2022-05-13
Abstract: Dans un premier aspect, la présente invention se rapporte à un élément de construction pour la construction d’une fenêtre en saillie, lequel élément de construction comprend un cadre en tunnel entourant une espace interne et comprend des bouts ouverts, dans lequel le premier bout du cadre est un bout de fixation, configuré pour la fixation de l’élément de construction dans et/ou sur une ouverture de bâtiment, et dans lequel un deuxième bout du cadre est un bout de fenêtre, configuré pour la réception d’une fenêtre, l’élément de construction en outre comprenant un revêtement isolant entourant le cadre. En particulier, le cadre est fait d’une ou plusieurs structures en panneau en métal connectées, lesquelles structures en panneau entourent l’espace interne. Dans d’autres aspects, l’invention se rapporte également à une structure de façade prévue d’un tel élément de construction, et à une méthode pour l’installation d’une fenêtre en saillie.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3097354-B1 (FR)
Title: Boite de rangement adaptée pour procéder à un inventaire d’objets rangés dans la boite au moyen d’un système RFID.
Inventor: PERROTEY GILLES
IPC: G06K7/10
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-06-04
Abstract: Une boite (100) de rangement pour procéder à un inventaire d’objets au moyen d’un système RFID, qui définit une enceinte de confinement (110) avec des parois réfléchissantes vis-à-vis d’ondes électromagnétiques du domaine UHF, dans laquelle les parois réfléchissantes comprennent deux parois latérales (110a), une paroi avant (110b) et une paroi arrière (110c), et une paroi basse (110d) et une paroi haute (110e), la boite formant en outre un logement (210) à l’intérieur de l’enceinte qui est destiné à recevoir les objets (525) et qui est maintenu à une distance de séparation (Dd) des parois réfléchissantes par une entretoise (220), l’entretoise et le logement étant transparents auxdites ondes électromagnétiques, des antennes RFID (320) étant interposées entre les parois réfléchissantes et le logement, ladite distance de séparation étant telle que tous les objets munis chacun d’une étiquette RFID (520) et placés dans le logement sont détectables par les antennes RFID.Figure à publier : Fig. 5
Patent FR-3099038-B1 (FR)
Title: Porte grille de barbecue multifonction réglable en hauteur à distance
Inventor: MARIOTTI CEDRIC
IPC: A47J37/07
Filed: 2019-07-25
Granted: 2022-05-06
Abstract: Porte grille de barbecue multifonction réglable en hauteur par crémaillère ou bras téléscopique télécommandables à distance.  L’invention concerne un bras multifonction (1) qui permet:  de fixer une grille de barbecue quelconque (0)de fixer un tourne broche (7) et sa broche (4)de préparer les aliments et les réserver grâce à un plateau coulissant(6) et amovible présent sur ce bras.  Ce dispositif est réglable en hauteur à distance , grâce à une crémaillère animée par un moteur, ou un bras téléscopique , controlés par un système radio fréquence émetteur (11) et récepteur.  De plus ce bras pivote horizontalement pour que la grille soit désaxée du foyer en cas de necessité.  Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la simplification et à la meilleure gestion de la cuisson des aliments au barbecue au charbon ou au feu de bois.
Patent FR-3115948-B1 (FR)
Title: Moteur à engrenages sans balais avec pièces isolantes en plastique
Inventor: CONDAMINET VINCENT
IPC: H02K1/16
Filed: 2020-10-30
Granted: 2023-06-02
Abstract: Un ensemble de stator (12) à utiliser avec un ensemble de moteur à engrenages sans balais (10), comportant : deux pièces en plastique (28, 30) situées sur chaque extrémité d’un noyau de l’ensemble de stator, au moins l’une des pièces en plastique (28, 30) comportant plusieurs parties en saillie (74) configurées pour s’ajuster dans des fentes complémentaires du noyau de stator, dans lequel les parties en saillie (74) sont coupées aux coins (76) afin de fournir une certaine souplesse aux parties en saillie (74).  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3115778-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle et régulation de l’injection de CO2 pour traiter un effluent
Inventor: ALBAN BRUNO
IPC: C02F1/66
Filed: 2020-11-04
Granted: 2022-12-23
Abstract: Un procédé de traitement d’un effluent, qui comporte l’injection (3) dans l’effluent de CO2 ou d’un mélange comportant du CO2, se caractérisant par la mise en œuvre des mesures suivantes :      on procède à une mesure du pH (6) de l’effluent en amont du point d’injection du CO2 ou du mélange dans le procédé ;  on a procédé au préalable à la détermination d’une courbe de dose de CO2 à injecter en fonction du pH d’un milieu pour un volume déterminé en litre ou en mètre cube, par exemple par calculs ou à partir de tests expérimentaux, et l’on entre cette courbe dans un régulateur ou automate (4) apte à contrôler l’opération du procédé ;  on détecte la présence d’un débit d’effluent à traiter, par exemple par la mise en marche d’une pompe (2) ou encore par la détection d’un débit par un débitmètre, et l’on injecte la dose de CO2 ou de mélange, déterminée par ladite courbe et multipliée par le débit d’effluent à traiter.      Fig. 2.
Patent FR-3117336-B1 (FR)
Title: Nouvelle composition desinfectante
Inventor: PEGARD ANTHONY
IPC: A61K31/05
Filed: 2020-12-15
Granted: 2023-10-27
Abstract: NOUVELLE COMPOSITION DESINFECTANTE La présente invention a pour objet une nouvelle composition désinfectante comprenant un mélange de phénol, d’aldéhyde et d’alcool, et son utilisation pour désinfecter une surface ou en cosmétique pour désinfecter la peau, notamment les mains.
Patent FR-3118312-B1 (FR)
Title: Accumulateur électrochimique muni d'un capteur de détection d'un signal acoustique
Inventor: LONARDONI LOÏC
IPC: H01M10/48
Filed: 2020-12-22
Granted: 2023-06-09
Abstract: Accumulateur électrochimique muni d'un capteur de détection d'un signal acoustique.   L’invention concerne un accumulateur électrochimique (1) comprenant : au moins une cellule électrochimique (2) et un dispositif d'interruption de courant (CID) (4) de la cellule (2) destiné à être activé par une augmentation de la pression dans la cellule (2) et à émettre un signal acoustique lors de son activation, et au moins un capteur (5) du signal acoustique, caractérisé en ce que l'accumulateur (1) comprend un guide d'onde acoustique configuré pour assurer la transmission du signal acoustique au capteur (5) par propagation solide, le au moins un capteur (5) étant agencé en continuité mécanique avec le guide d'onde.  La présente invention concerne le domaine de la sécurité des batteries. Elle trouve pour application particulièrement avantageuse le domaine des accumulateurs électrochimiques, pouvant être à électrolyte solide ou liquide, notamment au lithium, pour détecter les états de sécurité. La présente invention concerne plus spécifiquement la détection et le traitement de l’information reçue par des capteurs acoustiques.  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3120254-B1 (FR)
Title: Entrée d’air de nacelle d’ensemble propulsif d’aéronef pour favoriser une phase de poussée et une phase d’inversion de poussée et son procédé d’utilisation
Inventor: CHERAGA YACINE
IPC: F04D29/52
Filed: 2021-03-01
Granted: 2023-03-10
Abstract: Une entrée d’air (1) de nacelle (2) d’ensemble propulsif d’aéronef (8) comprenant une paroi intérieure (11) et une paroi extérieure (12) reliées à l’amont par une lèvre d’entrée d’air (13), la lèvre d’entrée d’air (13) comprenant des portions épaisses et des portions fines (17) réparties alternativement sur la circonférence de la lèvre d’entrée d’air (13), chaque portion épaisse comportant un bord d’attaque amont pour séparer un flux d’air amont (F) en un flux d’air extérieur (F-EXT) guidé par la paroi extérieure (12) et un flux d’air intérieur (F-INT) guidé par la paroi intérieure (11) lors d’une phase de poussée, chaque portion fine (17) comportant un bord d’attaque aval (18) situé longitudinalement en aval de chaque bord d’attaque amont, de manière à décoller un flux d’air inverse (F-INV) au niveau de la lèvre d’entrée d’air (13) lors d’une phase d’inversion de poussée (B).  Figure de l’abrégé : Figure 2B
Patent FR-3109310-B1 (FR)
Title: Compositions capillaires comprenant un polysaccharide modifié et un dérivé de cellulose cationique
Inventor: NEBEL MONIKA
IPC: A61K8/73
Filed: 2021-04-14
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne une composition capillaire comprenant : a) un chlorure d’hydroxypropyl guar hydroxypropyltrimonium ayant un poids moléculaire allant de 2 000 000 à 3 500 000 g/mol ; et b) un ou plusieurs dérivés de cellulose cationiques.