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Patent FR-2990998-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'au moins un actionneur piezoelectrique d'injecteur de carburant d'un moteur a combustion interne
Inventor: LEBLON MICHAEL
IPC: F02D41/30
Filed: 2012-05-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de pilotage d'un actionneur piézoélectrique d'injecteur de carburant d'un moteur à combustion interne d'un véhicule, l'actionneur piézoélectrique agissant sur un moyen de vanne pour ouvrir ou fermer l'injecteur, respectivement autorisant ou stoppant l'injection de carburant dans une chambre de combustion du moteur, comprenant les étapes suivantes : . appliquer une première charge (Qc) nominale électrique à l'actionneur, nécessaire à l'ouverture de l'injecteur, en fonction du couple demandé et du régime moteur, en sorte d'ouvrir le moyen de vanne de l'injecteur pour une injection du carburant, . commander la fermeture de l'injecteur afin de stopper l'injection de carburant, par l'application d'une décharge (Qd) électrique à l'actionneur en sorte de fermer le moyen de vanne, ledit procédé de pilotage étant caractérisé en ce qu'il est appliqué à partir d'une unité de contrôle moteur embarquée sur le véhicule en fonctionnement, et en ce qu'il comprend en outre une étape consistant à appliquer à l'actionneur sur la première charge nominale, après l'ouverture du moyen de vanne et avant l'étape consistant à commander une fermeture de l'injecteur, au moins une deuxième charge (Qp) électrique, dite charge de polarisation, en sorte de polariser l'actionneur piézoélectrique durant une phase d'ouverture de l'injecteur et pendant l'injection du carburant dans la chambre de combustion.
Patent FR-2992995-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'au moins un dispositif d'occultation d'au moins une ouverture d'une piece d'un batiment
Inventor: LE DUC MINH KHANG
IPC: E06B9/32
Filed: 2012-07-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'au moins un dispositif d'occultation (101) d'au moins une ouverture (103) d'une pièce (10) d'un bâtiment. le procédé comporte les étapes de : - obtention d'un mode dans lequel se trouve un dispositif de commande de chauffage (105) de la au moins une pièce, - obtention d'une valeur d'au moins un paramètre à partir du mode dans lequel se trouve le dispositif de commande de chauffage (105) de la au moins une pièce, - décision d'une commande du dispositif d'occultation (101) à partir de la valeur du au moins un paramètre obtenue, - commande du dispositif d'occultation (101) selon la décision.
Patent FR-2994925-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage d'information de vehicule
Inventor: FROMION ALEXANDRE
IPC: B60W50/14
Filed: 2012-08-31
Abstract: L'invention concerne un système (1) d'affichage d'information de véhicule comprenant : un écran (3), un dispositif de détermination d'ajout d'énergie de propulsion (4) au véhicule et un compteur de distance parcourue (5). Il est caractérisé en ce qu'il est configuré pour automatiquement remettre le compteur (5) à zéro lorsque de l'énergie de propulsion est ajoutée au véhicule, et pour afficher la distance parcourue suite à un remplissage d'énergie de propulsion.
Patent FR-2996667-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour estimer une quantite d'interet dans un systeme cinematique par tomographie par agent de contraste
Inventor: PAUTOT FABRICE
IPC: A61B5/0275
Filed: 2012-10-05
Abstract: L'invention concerne un procédé pour produire et restituer une estimation d'une quantité d'intérêt relative à un écoulement au sein d'un volume élémentaire polyédrique d'un système cinématique avantageusement mis en œuvre par une unité de traitement d'un système d'imagerie tomographique. L'invention s'applique plus particulièrement mais de manière non limitative, à l'estimation de flux volumiques ou de volumes plasmatiques, interstitiels ou composés relatifs à l'écoulement d'un agent de contraste au sein d'un organe par imagerie de perfusion ou de perméabilité.
Patent FR-3009230-A1 (FR)
Title: Moule pour pneumatique comportant un insert annulaire pour sculpture
Inventor: VILLENEUVE BERNARD
IPC: B60C13/02
Filed: 2013-08-05
Abstract: Moule (1) pour la vulcanisation et le moulage d'un pneumatique, ce pneumatique comprenant une bande de roulement délimitée par deux flancs, le moule comprenant une couronne (3) destinée au moulage des sculptures de la bande de roulement du pneumatique et deux coquilles (5) pour le moulage des flancs, le moule comprenant une rainure annulaire (7) s'étendant en creux dans une des coquilles (5) et un insert (9) logé dans la rainure, cet insert (9) comportant des caractéristiques de surface de moulage (11) du pneumatique, caractérisé en ce que lesdites caractéristiques de surface de moulage de l'insert comprennent des éléments de sculptures de pneumatique s'étendant dans le prolongement des sculptures de la bande de roulement.
Patent FR-3014701-A1 (FR)
Title: Procede pour separer l'eau des solides dissous, en particulier des sels
Inventor: BELHAMZA AHMED
IPC: B01D3/10
Filed: 2013-12-16
Abstract: Le procédé consiste à remplir d'eau à traiter (salée, saumâtre ou usée) la chambre d'évaporation (3) et à y créer une dépression par effet Venturi en utilisant une Trompe à eau (2) afin d'abaisser la température d'ébullition de l'eau. La chaleur nécessaire à cette ébullition est fournie par une source solaire qui chauffe un fluide caloporteur intermédiaire. L'échange de chaleur est réalisé au moyen d'un échangeur (4c) immergé dans l'eau. La vapeur d'eau ainsi produite est acheminée par thermosiphon vers le condenseur à plaques (6) où elle est condensée. Le faible coût énergétique de ce procédé et la simplicité de sa mise en œuvre, permettent des applications multiples et une utilisation à grande échelle dans le domaine industriel (dessalement des eaux salées ou saumâtres, traitement des eaux usées), dans le domaine agricole (irrigation, culture sous serre), dans le domaine touristique (eau des piscines, eau sanitaire).
Patent FR-2981838-A1 (FR)
Title: Systeme a unite d'infusion motorisee commandee par capsule, son procede de fonctionnement et utilisation d'une capsule pour cette commande
Inventor: MORI PETER
IPC: A47J31/41
Filed: 2013-02-26
Abstract: Machine à boisson à capsule (30) comprenant des moyens d'actionnement comprenant : - un moteur pour entraîner un ensemble mobile (14) entre des positions ouverte, formant un passage d'insertion/extraction de la capsule, et fermée, formant une chambre d'infusion pour la capsule, - des moyens pour commander l'action d'entraînement du moteur, comprenant des moyens pour mesurer au moins un paramètre représentatif de la consommation de puissance du moteur et pour comparer l'évolution dudit paramètre mesuré dans le temps au cours du transfert de l'ensemble des positions ouverte à fermée avec une référence fixée et des moyens pour fournir une entrée à au moins un des moyens d'actionnement, en conséquence de l'évolution du paramètre mesuré comparée avec la référence fixée.
Patent FR-3002887-A1 (FR)
Title: Siege auto pour enfant comprenant un dispositif d'enroulement de la sangle anti-basculement
Inventor: GAGNADE PHILIPPE
IPC: B60N2/90
Filed: 2013-03-11
Abstract: L'invention concerne un siège auto pour enfant, comprenant une sangle anti-basculement portant un crochet apte à coopérer avec moins un point d'ancrage prévu à cet effet dans un véhicule, ladite sangle antibasculement présentant une extrémité reliée audit siège et une extrémité libre, ladite extrémité libre portant un dispositif d'enroulement de la portion de sangle libre s'étendant entre ladite extrémité libre et ledit crochet.
Patent FR-3003200-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant un enjoliveur de roue a volets mobiles et enjoliveur de roue correspondant
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/00
Filed: 2013-03-18
Abstract: La présente invention concerne un véhicule, notamment un véhicule automobile, comportant une roue et un enjoliveur (2) recouvrant au moins partiellement une surface latérale de ladite roue, l'enjoliveur (2) comportant une partie principale (21) et des volets mobiles (25) qui présentent une première position dite ouverte permettant le passage d'un flux d'air au travers de l'enjoliveur (2) et une seconde position dite fermée obturant au moins partiellement le passage du flux d'air, caractérisé en ce que les volets mobiles (25) sont reliés à ladite partie principale (21) par des moyens de liaison formant une articulation présentant une déformation élastique adapté pour créer une force de rappel qui s'opposent à la fermeture des volets (25).
Patent FR-3005125-A1 (FR)
Title: "porte-moyeu de securite pour un vehicule automobile"
Inventor: MINAUD PHILIPPE
IPC: F16C35/073
Filed: 2013-04-29
Abstract: L'invention propose un porte-moyeu (10) de véhicule automobile comportant au moins un axe fixe (12) qui comporte un premier tronçon (14) recevant une cage intérieure (16) d'un roulement (18) qui comporte une cage extérieure (20) porteuse d'au moins un moyeu (22) associé, et au moins un deuxième tronçon fileté (24) qui reçoit un écrou (26) d'immobilisation apte à immobiliser axialement la cage intérieure (16) du roulement (18), caractérisé en ce que l'axe comporte un troisième tronçon (32), interposé entre les premier et deuxième tronçons (14, 24), qui reçoit une rondelle fixe (34) dont le diamètre maximum (D34) est supérieur à un diamètre minimum (D20) de la cage extérieure (20) du roulement (18), ladite rondelle fixe (34) comportant un jeu de dentures (36) complémentaire d'un jeu de dentures (38) porté par ledit troisième tronçon (32), pour permettre l'immobilisation axiale de la cage extérieure (20) du roulement (18) en cas de dégradation dudit roulement (18), sans desserrage de l'écrou (26).
Patent FR-3007614-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de composition de programmes de sources differentes en bande de base
Inventor: PERRON CLAUDE
IPC: H04N21/23
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'insertion de contenus vidéo additionnels (incrustations, programmes secondaires) dans un programme vidéo principal. Ledit dispositif fonctionne en bande de base au sein d'un boitier unique d'encodage sous le contrôle d'un superviseur commun. Le superviseur est configuré pour passer au codeur des méta-data associées au images, lesdites méta-data comprenant des données temporelles, spatiales et dynamiques relatives à la planification de l'insertion, ainsi que des données d'analyse des fichiers d'images élaborées préalablement à l'insertion. Le codeur reçoit les dites méta-data et est configuré pour en déduire des stratégies d'optimisation du codage qui sont mises en œuvre par des processus de codage ligne et de codage fichier susceptibles d'être exécutés simultanément ou séquentiellement.
Patent FR-3009736-A1 (FR)
Title: Coffre-tunnel pourvu d'un profile de liaison avec un dormant
Inventor: DE DURAT HENRI
IPC: E06B9/17
Filed: 2013-08-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un coffre-tunnel (100) destiné à contenir un moyen d'occultation, comprenant au moins une paroi de jambage (B 1) incluant un insert (Ns) délimitant une fente (Ft) dans laquelle peut coulisser un profilé de liaison (P1) prévu pour relier le coffre-tunnel avec la traverse supérieure (Ts) du dormant (D) d'une menuiserie. Selon l'invention, un jointoiement (Jt) est interposé entre ladite fente (Ft) et ledit profilé de liaison (P1). La présence du jointoiement interdit le passage de l'air entre le coffre-tunnel et le profilé de liaison avec le dormant. Les déperditions calorifiques de l'habitation dans laquelle le coffre-tunnel est installé sont réduites.
Patent FR-3012391-A1 (FR)
Title: Systeme de rangement d’objets pour vehicule automobile
Inventor: ONDARS ARNAUD
IPC: B60R7/08
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention concerne un système (1) de rangement d'objets pour véhicule automobile, ledit système comprenant une paroi (2) de fixation et un dispositif (3) de rangement, ledit dispositif comprenant : un cadre (4) ouvert en forme générale de U, ledit cadre étant associé contre une face d'endroit (5) de ladite paroi par une pluralité d'organes (6) d'ancrage, de manière à plaquer ledit cadre contre ladite paroi ; un filet (7) monté en tension sur ledit cadre, le bord supérieur dudit filet étant pourvu d'un lien (8) tendu entre les parties extrêmes (9) dudit cadre, de manière à former bordure supérieure dudit filet, lesdites parties extrêmes étant pourvues de crochets (10) d'ancrage, chacun desdits crochets comprenant : une première partie (11) s'étendant au travers d'un orifice (12) respectif prévu dans ladite paroi ; une deuxième partie (13) pointant vers le haut et s'appuyant contre une face d'envers (14) de ladite paroi de manière à plaquer lesdites parties extrêmes contre ladite face d'endroit.
Patent FR-3012953-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination d'endophenotypes caracteristiques d'une maladie, telle la schizophrenie
Inventor: SEASSAU MAGALI
IPC: A61B5/16
Filed: 2013-11-14
Abstract: La présente invention concerne le domaine des biomarqueurs pour des maladies à composante héritable, telle que la schizophrénie. Un procédé selon l'invention comprend les étapes suivantes : soumettre (400) des sujets malades (G1) et des sujets apparentés (G2) à un test visuel (10); pendant ledit test, enregistrer les mouvements des yeux à l'aide d'un dispositif de suivi de mouvements oculaires (15); déterminer (402), dans les enregistrements obtenus (16), une pluralité de paramètres oculomoteurs pour chaque sujet; comparer (404) les paramètres déterminés de chaque sujet à des paramètres respectifs de référence (VS) afin de déterminer des paramètres déficitaires ; et sélectionner (406), en tant qu'endophénotypes, les paramètres déterminés comme déficitaires pour au moins une proportion prédéfinie des sujets malades ou une proportion prédéfinie des sujets apparentés, de sorte à constituer un profil endophénotypique (408) de patient pour ladite maladie.
Patent FR-3015599-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanique comprenant un palier et un systeme de lubrification, machine et procede de mise en oeuvre
Inventor: AURY ALEXANDRE
IPC: F16C33/66
Filed: 2013-12-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif mécanique (1), comprenant : un palier (10) incluant une bague fixe (12) et une bague pivotante (14) centrées sur un axe central (X10) et comportant une interface (16) définies entre elles ; et un système de lubrification (20) de l'interface (16). Un champ d'accélération (G) tend à pousser le flux de lubrifiant (L) depuis une première zone (Z1) vers une deuxième zone (Z2) du palier (10). Selon l'invention, le système de lubrification (20) comprend un ensemble de canaux périphériques (30) traversant la bague fixe (12) et incluant, d'une part, des premiers canaux (31) disposés dans la première zone (Z1) et définissant un premier débit (Q31) d'amenée de lubrifiant (L) jusqu'à l'interface (16) et, d'autre part, des deuxièmes canaux (32) disposés dans la deuxième zone (Z2) et définissant un deuxième débit (Q32) d'amenée de lubrifiant (L) jusqu'à l'interface (16). Le premier débit (Q31) est supérieur au deuxième débit (Q32), de sorte que l'interface (16) reçoit une quantité de lubrifiant (L) supérieure dans la première zone (Z1) par rapport à la deuxième zone (Z2). L'invention concerne également une machine comprenant au moins un tel dispositif mécanique (1) et un procédé de mise en œuvre d'un tel dispositif mécanique (1).
Patent FR-3008590-A1 (FR)
Title: Procede pour former des boucles ou des ondulations dans les cheveux avec un appareil de mise en forme des cheveux ainsi qu'appareil de mise en forme des cheveux
Inventor: KOCK MARWIN
IPC: A45D1/02
Filed: 2014-07-19
Abstract: Un procédé pour former des boucles ou des ondulations dans les cheveux avec un appareil de mise en forme des cheveux 1 avec deux surfaces de mise en forme de plaques de mise en forme 3, 3.1 en contact avec les mèches de cheveux à coiffer comprend un chauffage des cheveux à coiffer contre les plaques de mise en forme 3, 3.1. Les cheveux à coiffer sont chauffés au point que les ponts disulfures contenus dans les chaînes de kératine sont, du moins en grande partie, rompus. La mise en forme des cheveux est ensuite réalisée en tirant les cheveux chauffés le long de plusieurs corps de mise en forme (6, 6.1, 6.2) disposés à distance les uns des autres et les cheveux présentent encore, au moins lors du contact avec le premier corps de mise en forme 6, une température à laquelle les ponts disulfures sont, du moins en grande partie, rompus. Lors du processus de refroidissement il est prévu de refroidir les cheveux, avant qu'ils ne quittent le dernier corps de mise en forme des cheveux 6.2, à une température à laquelle les ponts disulfures rompus se sont, du moins en grande partie, à nouveau reformés. L'appareil de mise en forme des cheveux 1 comprend deux bras 2, 2.1, mobiles l'un vers l'autre, articulés à la façon d'une pince, dont chacun porte du côté orienté vers l'autre bras 2.1, 2, une plaque de mise en forme 3, 3.1. L'appareil de mise en forme des cheveux 1 sert surtout à réaliser le procédé préalablement décrit. Le bras 2, 2.1, avec lequel les boucles ou les ondulations sont formées, porte sur sa face extérieure plusieurs corps de mise en forme 6, 6.1, 6.2 disposés à distance les uns des autres, vers le bord extérieur du boîtier 7 de ce bras 2, 2.1 et s'étendant dans le sens longitudinal du bras 2, 2.1.
Patent FR-3028339-A1 (FR)
Title: Procede de representation d'une image cartographique dans un systeme de visualisation geolocalise prenant en compte la precision de geolocalisation
Inventor: SERVANTIE XAVIER
IPC: G08G5/00
Filed: 2014-11-07
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés de représentation d'une image cartographique dans un système de visualisation synthétique géolocalisé pour véhicule, ledit système comportant une base de données cartographique, des moyens de géolocalisation, des moyens de génération graphique permettant de générer une vue synthétique bidimensionnelle ou tridimensionnelle dudit terrain et un dispositif de visualisation. Dans le procédé selon l'invention, la position angulaire de chaque point de la vue synthétique est connue avec une erreur angulaire (α) dépendant de la distance (D) audit véhicule et de la précision (e) de géolocalisation dudit véhicule, lorsque ladite erreur angulaire est inférieure ou égale à une tolérance angulaire prédéterminée, le point est représenté dans un mode de représentation standard et lorsque ladite erreur angulaire est supérieure à une tolérance angulaire prédéterminée, le point est représenté dans un mode de représentation d'incertitude différent du mode de représentation standard. Les applications sont préférentiellement aéronautiques.
Patent FR-3020612-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage d'une extremite de barre de toit pour un vehicule automobile equipe de barres de toit longitudinales
Inventor: BARBIER EMMANUEL
IPC: B60R9/058
Filed: 2014-05-05
Abstract: Dispositif d'ancrage (50) d'une extrémité de barre de toit (40) sur une barre longitudinale (30), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un premier moyens d'ancrage (50A) comportant au moins un corps (51) solidarisé à la barre de toit (40) se terminant par un premier bec définissant une surface d'appui (53) de la mâchoire fixe (52) épousant sensiblement la forme de la barre longitudinale (30), ledit corps (51) supportant à déplacement la mâchoire mobile (54) dont une extrémité (55) fait saillie du corps (51) pour venir en regard du premier bec (53), et en ce que le dispositif (50) comporte au moins des seconds moyens d'ancrage (50B) comportant des moyens formant butée (34), ménagés sur ou dans la barre longitudinale (30) ; la partie extrême (56) du second bec (55) des premiers moyens d'ancrage (50A) étant conformée pour être apte à coopérer avec ladite butée (34) des seconds moyens d'ancrage (50B) sous l'effet de moyens de serrage (80) couplés mécaniquement à la barre de toit et la mâchoire mobile (54), pour assurer le blocage de la barre de toit (40) sur la barre longitudinale (30).
Patent FR-3024496-A1 (FR)
Title: Dispositif de circulation d'air a debit ajustable pour turbomachine d'aeronef
Inventor: VESSOT CHRISTIAN
IPC: F02K3/04
Filed: 2014-07-31
Abstract: Il est proposé un dispositif (1) de circulation d'air pour turbomachine d'aéronef, comprenant deux flancs (2, 3) entre lesquels un passage d'air (C) est ménagé, l'un (2) des deux flancs comprenant consécutivement le long du passage d'air (C) une première paroi (4), une deuxième paroi (5) qui prolonge la première paroi (4) et présente une première extrémité (54) et une deuxième extrémité (56) opposées, et une troisième paroi (6), fixe relativement à la première paroi (4), qui prolonge la deuxième paroi (5). Au moins une partie de la deuxième paroi (5) comprenant la première extrémité (54) est mobile par rapport à la première paroi (4) de sorte à faire varier une section (S) du passage d'air (C), ladite première extrémité (54) étant adaptée pour coulisser le long de la première paroi (4).
Patent FR-3023792-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-09-16
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre.
Patent FR-3030864-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition elastomerique chargee pour la fabrication d'un joint pour emballage de matiere radioactive, joint et emballage associes
Inventor: GARCIA JUSTO
IPC: G21C19/06
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation d'une composition, pour la fabrication d'un joint pour emballage de transport et/ou d'entreposage de matière radioactive, cette composition comprenant au moins un élastomère et au moins une charge lamellaire dispersée dans ledit élastomère et choisie parmi les hydroxydes doubles lamellaires, les phyllosilicates, l'hydroxyde de magnésium et la boéhmite. L'invention se rapporte également à l'utilisation d'un matériau obtenu à partir d'une telle composition. L'invention se rapporte enfin à un joint fabriqué à partir d'une telle composition ou comprenant un tel matériau, ainsi qu'à un emballage de transport et/ou d'entreposage de matière radioactive comprenant au moins un tel joint.
Patent FR-3031213-A1 (FR)
Title: Carte plastique mince renforcee par au moins une fibre
Inventor: BASTIEN ARNAUD
IPC: G06K19/067
Filed: 2014-12-29
Abstract: Carte (1) plastique mince, d'extension principale sensiblement plane, au moins une partie de ladite carte (1) étant renforcée par au moins une fibre (4).
Patent FR-3037326-A1 (FR)
Title: Bande transporteuse
Inventor: CATHALA FRANCOIS HENRI
IPC: B65G15/00
Filed: 2015-06-09
Abstract: L'invention concerne une bande transporteuse faisant fonction de convoyeur caractérisée en ce qu'elle forme un appareil pour transformer le potentiel énergétique du déplacement d'objets en énergie électrique, l'ensemble du dispositif constituant; - une bande délimitée et câblée offrant une surface de captage à partir de tambours et turbines rotatifs, - chaque tambour formant une turbine, ledit appareil étant installé dans une position dans laquelle l'ensemble des appareils assemblés forment une surface de production électrique dont la puissance varie en fonction de leur positionnement ainsi que des dimensions, du poids et de la vitesse de déplacement des objets.