baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2753043-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un circuit de reglage asservi de la position d'un organe mobile, notamment dans un correcteur de l'orientation du faisceau d'un projecteur de vehicule automobile, et circuit de reglage selon le procede
Inventor: METAYER GUY
IPC: H05K1/16
Filed: 1996-09-03
Abstract: Un procédé de réalisation d'une partie d'un circuit électrique d'un dispositif de réglage de la position d'un organe mobile, où ladite partie de circuit comprend un curseur (20) solidaire en déplacement avec l'organe mobile et une piste (112) sur laquelle le curseur est apte à se déplacer avec contact électrique, et ladite piste comporte une pluralité de zones adjacentes (1121-1129) mais isolées les unes des autres et amenées à des potentiels différents, dont au moins certaines (1122, 1124, 1126, 1128) définissent des positions d'arrêt du curseur et de l'organe mobile, comprend les étapes consistant à: (a) déposer par sérigraphie sur un substrat une peinture électriquement conductrice constituant ladite piste, et (b) séparer la piste en les différentes zones par découpage au Laser. L'invention propose également un circuit pouvant être réalisé selon le procédé. Application notamment aux correcteurs de l'orientation des faisceaux de projecteurs de véhicules automobiles.
Patent FR-2753093-A1 (FR)
Title: Composition de teinture d'oxydation pour fibres keratiniques comprenant un polymere amphiphile anionique
Inventor: DE LA METTRIE ROLAND
IPC: A61K8/00
Filed: 1996-09-06
Abstract: L'invention concerne une composition de teinture d'oxydation pour fibres kératiniques, en particulier pour fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant, dans un milieu approprié pour la teinture, au moins un précurseur de colorant d'oxydation et éventuellement un ou plusieurs coupleurs, et qui est caractérisée par le fait qu'elle comprend en outre un polymère amphiphile anionique comportant au moins un motif hydrophile, et au moins un motif éther d'allyl à chaîne grasse. L'invention concerne également les procédés et dispositifs de teinture mettant en oeuvre ladite composition d'oxydation.
Patent FR-2755166-A1 (FR)
Title: Scaffolding connection
IPC: E04G7/30
Filed: 1996-10-24
Abstract: The multi-directional connection between a scaffolding post (1) and the end of a cross member (2) utilises a cross plate (12) perpendicular to the cross member end.  The central part of the plate is disengaged on its two faces (41) from its lower end edge. The post has a lateral plate (27) located in a plane parallel to the post axis.  On its upper section of this plate is a post slot (32) parallel to the post and near its lateral surface.  This slot enables the central part of the cross plate to be fitted in it. The cross member has on its lower face (40), adjacent to the cross plate internal face (41), a housing  (42) for the post plate external part (43).  The housing is open on the cross member upper (140) and lower (40) faces with an opening (51) for the introduction of a locking cotter pin (50). The connection between the scaffolding post and its cross member is reduced in size compared with existing connections and enables the plate anchoring legs to be positioned close to the post.
Patent FR-2756172-A1 (FR)
Title: Apparatus for collecting canine sperm for artificial insemination
IPC: A61D19/02
Filed: 1996-11-25
Abstract: New apparatus has a sheath (1) with rubber-covered ends and a surround (3) of polystyrene to retain heat, which is also encased in rubber (4). The sheath is connected by a tube (5) to a test tube (7), and by a branching plastic tube (9) to a bulb (10) with clamps (11) which are used to create a suction effect. A strap (12) fastened to the bulb is passed round the neck of the person performing the operation to hold the bulb up and prevent sperm entering it.
Patent FR-2758079-A1 (FR)
Inventor: DADI MAX M
IPC: A61F2/14
Filed: 1997-01-08
Abstract: The invention concerns a device for modifying the curve of the cornea designed for being implanted in the thickness of the cornea. It comprises a plurality of individual inserts (26, 28) designed for being implanted separately in the thickness of the cornea (10) outside the zone of vision; each insert being produced in a biologically compatible material and having a first and a second end and shaped for developing between the two ends a resilient force of compression or of traction, each insert being implanted in the cornea, such that the two ends of said element are substantially arranged either on a common meridian intersecting the eye optical axis, or on a common circle of the cornea having as centre a point of the eye optical axis, whereby each insert induces a stress according to the direction of the segment with which it is associated, the whole set of inserts bringing about a modification of the global curvature of the cornea.
Patent WO-9906197-A1 (WO)
Title: Continuous rubber kneader
Inventor: DEAL MICHEL
IPC: B29B7/42
Filed: 1997-08-01
Abstract: The invention concerns a continuous rubber kneader for preparing a rubber composition in a elongate kneading chamber (11) wherein is circulated, in at least one part C of the kneading chamber, a flow of gas for extracting from the kneading chamber products in gaseous phase derived from the constituents of the composition or their kneading. For this purpose, the apparatus comprises an intake orifice (70), located at the end of the circulation zone C, and an extraction orifice (71), located at the other end of the circulation zone C.
Patent WO-9815202-A1 (WO)
Title: Procede d'enchassement de pierres dans la surface d'un bijou realise par electroformage et bijou ainsi obtenu
Inventor: PIERRE WILLIAM
IPC: A44C17/04
Filed: 1997-10-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'enchâssement de pierres dans la surface d'un bijou réalisé par électroformage et bijou ainsi obtenu. L'objet de l'invention est un procédé d'enchâssement de pierres (4) dans la surface d'un bijou réalisé par électroformage, dans lequel on réalise une base (1) présentant extérieurement les formes et dimensions à l'épaisseur près de la couche d'or formant la paroi du bijou à obtenir et munie de logements (5) de réception des pierres (4), on dépose sur la base (1), avant mise en place des pierres, une couche protectrice (10), puis une mince couche d'or (11), on met en place les pierres (4) dans lesdits logements (5), puis on dépose une second couche d'or (12), plus épaisse, et, enfin, on extrait ou enlève ladite base (1) et ladite couche protectrice (10), caractérisé en ce que lors de la réalisation de la base (1), au moins un passage (9) est ménagé au droit de chaque logement (5), susceptible de faire communiquer, une fois la pierre (4) en place, l'espace entre cette dernière et le fond de son logement (5) avec l'extérieur, en sorte de permettre au bain de dépôt de ladite seconde couche d'or (12) d'accéder audit espace. Application aux bijoux réalisés par électroformage.
Patent FR-2761075-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes a base de silicium biologiquement actifs et leurs applications therapeutiques
Inventor: SEGUIN MARIE-CHRISTINE
IPC: A61K8/00
Filed: 1997-03-24
Abstract: Composé de formule générale (I suivante (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelleR1 et R2 chacun indépendamment représentent un atome d'hydrogène ou un groupement alkyle, R3 représente un groupement hydroxyle ou un groupement alcoxy ou un groupement alkyle,R4 et R5 représentent chacun indépendamment un atome d'hydrogène, un groupement hydroxyle, un groupement alkyle ou une fonction acide carboxylique,R6 et R7 représentent chacun indépendamment un groupement alcoxy, n est un entier supérieur ou égal à 0 et inférieur ou égal à 4m est un entier strictement supérieur à 0 et inférieur ou égal à 3,
Patent FR-2761495-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de compactage de boucles de microprogrammes
Inventor: LENORMAND ERIC
IPC: G06F9/32
Filed: 1997-03-28
Abstract: Le procédé de compactage s'applique à l'exécution par itérations successives de boucles de microprogrammes comportant un nombre déterminé L de microinstructions longues composées de plusieurs champs répétables selon un nombre déterminé N d'itérations. Il consiste : - à partager le nombre L de microinstructions suivant un nombre Lr de tranches de P microinstructions, où Lr est le plus petit entier strictement supérieur au quotient (L-1) / P, - à adjoindre à chaque champ de microinstructions un champ drapeau identifiant une tranche dans laquelle chaque microinstruction se trouve, - à superposer dans une mémoire de programme (1) Lr tranches obtenues pour obtenir un microprogramme compacté de P microinstructions seulement, - à identifier (1, 2, 4) toutes les P microinstructions les tranches successives, et à exécuter (4, 5) pendant les N itérations les champs des microinstructions dont le numéro de drapeau correspond à une tranche active. Applications : Architectures microprogrammées.
Patent FR-2749305-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes analogues de buprenorphine analgesiques
Inventor: KIM YONG HAE
IPC: C07D489/12
Filed: 1997-05-27
Abstract: La présente invention a pour objet de nouveaux composés analogues de buprénorphine analgésiques représentés par la formule suivante (I) et leurs sels non toxiques acceptables du point de vue pharmaceutique: (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle R1 est un atome d'hydrogène, un groupe méthyle, éthyle, cyclopropyle ou cyclobutyle et R2 est un groupe cyclopropyle ou cyclobutyle.
Patent FR-2750921-A1 (FR)
Title: Heavy printing mode control device for printing press
Inventor: STRAUBE PETER
IPC: B41F33/00
Filed: 1997-07-10
Abstract: The control device for a rotary printing press with inking and damping device has a control computer to control these devices. The control computer (3) has freely programmable stores (1.1 to 1.n) which can be switched to it. These stores contain differentiated programme sequences for the control of the inking device to put it in heavy printing mode for the various process conditions of the press.The stores may also contain similar programmes for the damping device.They can also control stopping the press, changing plates or washing the rubber cloth. The printing of trademarks etc. can also be controlled by them
Patent FR-2766558-A1 (FR)
Inventor: LACAZE PIERRE
IPC: F24H1/10
Filed: 1997-07-24
Abstract: The invention concerns a device for producing hot water comprising at least a burner (13) arranged to produce a rapid combustion inside the combustion chamber. The combustion chamber is formed by a sealed container (14) delimiting an internal volume separated from the water so as to allow a dry combustion. Said container (14) is immersed in a water section (12) and is extended by at least a smoke gas diffuser (15) diffusing the smoke gases above the water section within a mass of water showered by spraying means (10). A layer of nodules (11) can be interposed on the path of the smoke gases and the sprayed water so as to increase the thermal exchange generated, by direct contact between the smoke gases and the water spray, and by conduction between the container (14) and the water section (12). The invention enables to achieve excellent thermal efficiency levels while producing smoke gases with a reduced CO ratio.
Patent FR-2769427-A1 (FR)
Title: System for fixing an end box onto an automobiles electric motor casing.
Inventor: MERCADAL PHILIPPE
IPC: H02K7/116
Filed: 1997-10-08
Abstract: Box has end plugs which are clamped into casing slots. The end box (3) has protecting fixing plugs (5,6) designed to engage into slots (7,8) in the electric motor casing (2) so that they can be hot clamped around the latter (2) so as to fix the box (3) onto the casing (2). The cross section of the parts (5,6) decreases towards their ends, so as to ease insertion into the slots (7,8)
Patent FR-2770170-A1 (FR)
Title: Razor with protective cap
Inventor: REBAUDIERES JEAN
IPC: B26B29/00
Filed: 1997-10-28
Abstract: The razor (1) is fitted with a protective cap (4), which removably fits over the shaving head (2). The cap protects the cutting blades (3), before and after use. The shaving head is formed with a projecting lip (6), which can be broken, when the protective cap is first removed from the shaving head.
Patent FR-2770714-A1 (FR)
Title: Message routing detection system
Inventor: MAHE JEAN MICHEL
IPC: H04L45/122
Filed: 1997-11-03
Abstract: A new path routing can be quickly found and the costs of messages compared to find the transmitter station associated with the lowest cost.
Patent FR-2771294-A1 (FR)
Title: Means for decontamination of hollow metallic sampling needles
Inventor: COLIN BRUNO
IPC: B08B3/10
Filed: 1997-11-27
Abstract: Decontamination procedure comprises injecting cleaning fluid (5) into the hollow needle (1), used for handling contaminated fluid (2), applying heat at the level of the cleaning liquid and contaminated liquid and ejecting the contaminated liquid and the cleaning liquid. An Independent claim is included for a device for decontaminating a hollow needle comprising flexible electrical connections (3,4) to points of contact (6,7) through which the needle can be heated sufficiently (150  deg C) to aid in the decontamination.
Patent FR-2764481-A1 (FR)
Inventor: LE CARPENTIER JEROME
IPC: A41D13/015
Filed: 1998-01-14
Abstract: The invention concerns a device for the protection (2) of the human body having a generally flat shape and comprising means (20) supporting a protective element (4, 5, 6) with a generally flat shape such that the protective device and the protective element are substantially parallel, in contact and opposite each other. The support means (20) are adapted to support the protective element removably.
Patent FR-2773851-A1 (FR)
Title: Fuel injector for an internal combustion engine, with controlled ignition.
Inventor: GALLUP DAVID
IPC: F02M61/16
Filed: 1998-01-20
Abstract: The fuel injector has a body (10), containing a needle (12) terminated by an obturation part with a seat (28), for fuel passage. In the seat (28) is a diffusion hole (30). The needle (12) is displaceable between a first axial position, in which the obturation part presses against the seat (28), and a  second position where the obturation part is clear of the seat (28). The injector also includes a chamber which rotates the fuel around the  axis of the obturation part. The chamber is defined by the front face of the seat (28), by a disc (42) applied on the seat and having slots which tangentially open into a central opening surrounding the obturation part, and by a needle guide (40) arranged so that it feeds the external ends of the disc (42) slots. The disc (42) is pinched between the guide (40) pressing against an internal shoulder of the body (10) and the seat fixed to the body.
Patent WO-9847925-A1 (WO)
Title: Method for treating dicotyledon seeds to recuperate therefrom an endosperm fraction and resulting fraction
Inventor: DELPRATO FRANCOIS
IPC: B02B3/00
Filed: 1998-04-20
Abstract: The invention concerns a method for treating dicotyledon seeds containing guar gum, which consists in an abrading step wherein the cotyledons are superficially abraded to eliminate therefrom an amount of matter not less than 2 %, advantageously 4 %, preferably 5 %, and not more than about 40 %, advantageously about 30 %, preferably about 20 % of the total volume of dicotyledons. The invention is applicable to hydrocolloids.
Patent FR-2774380-A1 (FR)
Inventor: EXCOFFIER GERARD
IPC: C08B11/12
Filed: 1998-02-02
Abstract: The invention concerns a parenchyma cellulose at least partially microfibrillated, consisting of cellulose I, characterised in that it is substituted with carboxyalkyl groups in acid form or in the form of carboxylate with degree of substitution not more than 0.7, more precisely ranging from 0.1 to 0.7. Said cellulose can easily be re-suspended while at the same time providing stable suspensions after having been dehydrated. It substantially preserves its rheological properties one re-suspended after dehydration.
Patent FR-2774010-A1 (FR)
Title: Dispositif de sertissage
Inventor: LEROY JACQUES
IPC: B21D39/02
Filed: 1998-01-28
Abstract: Ce dispositif comporte une tête de travail (2) pourvue d'au moins un outil de sertissage (20), qui est guidée en translation verticale dans un bâti (1), et est déplacée suivant un mouvement rectiligne de va-et-vient au moyen d'un motoréducteur électrique (3) tournant en continu et dans un seul sens (F), par l'intermédiaire d'un système à excentrique (4) et bielle (5).Sertissage de pièces diverses, notamment dans l'industrie automobile.
Patent FR-2759117-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs pour la commande d'un moteur a combustion interne
Inventor: BRUEDIGAM CLAUS
IPC: F02D41/22
Filed: 1998-02-04
Abstract: A un moteur à combustion interne, sont associés un premier capteur (71) de position de pédale et un deuxième capteur (72) de position de pédale, qui relèvent respectivement la position (PV) d'une pédale d'accélérateur (8) . Un fonctionnement de secours (NLl) du moteur à combustion interne est commandé, si une défaillance soit du premier, soit du second capteur de position de pédale (71, 72) est constatée. Pendant le fonctionnement de secours (NLl) , une augmentation de la vitesse de rotation du moteur ou de la vitesse de marche du véhicule est limitée à l'intérieur d'un intervalle de temps prédéterminé, à une valeur d'augmentation prédéterminée (AWI, AW2) .
Patent FR-2775855-A1 (FR)
Title: Radio communication system for linking aircraft with ground based operator
Inventor: RETALI DOMINIQUE
IPC: H04B7/26
Filed: 1998-03-09
Abstract: System uses aircraft mounted base station to initiate contact.- DETAILED DESCRIPTION - The system provides establishment of radio communication between at least one mobile subscriber (1), which may be implanted in a vehicle or aircraft (2), and at least one resident subscriber (3) based at a site.  The device includes a base station (4) which is mounted on the vehicle and a mobile station (5) which is associated with the base station.  Communication is established by detecting within the base station when the vehicle reaches a site, and identifying suitable time windows, and transmitting into the window a signal representing the vehicle identity.  The exchange of information includes exchange of directory information between the base station and the mobile station
Patent FR-2778946-A1 (FR)
Title: Turbine-compressor engine using pressure of stored exhaust gas to provide drive
Inventor: MAI THANG HUNG
IPC: F01C11/00
Filed: 1998-05-20
Abstract: The engine uses an offset-rotor vane-type turbine-compressor (15,16), with an external combustion chamber (5). When exhaust gas pressure exceeds a set value a valve (3) connects the pressurized gas to a storage reservoir, which can be used to drive the turbine. During braking external air is admitted and compressed for delivery to a second reservoir, for later use in driving the turbine.
Patent FR-2779186-A1 (FR)
Title: Tyre pump mounted in rear of bicycle
Inventor: HUANG YING CHE
IPC: B62J11/02
Filed: 1998-05-26
Abstract: The pump (1) is designed to be mounted on the bottom strut of the back wheel and comprises a piston (2), arm (4), crankshaft (5), moving rod (6) and toothed wheel (7). A cylinder (11) is provided inside the pump casing, above which is an air outlet (12) and an air pressure gauge (9), and below which is a protective cover (14) and a thick tube (13), in whose base there is a round hole (15). A support bracket (21) for the piston rod (3) is positioned beneath the piston, which is attached to the rod by a pin (22). Once the piston rod has been secured the piston is placed inside the cylinder and the piston rod is secured beneath the cylinder.
Patent FR-2768792-A1 (FR)
Title: Corps de compensation de volume
Inventor: PRADEL ROBERT
IPC: F16F9/092
Filed: 1998-09-22
Abstract: L'invention concerne un corps de compensation de volume (8), que l'on agence dans la chambre de compensation d'un amortisseur d'oscillations à deux tubes, de sorte que lors d'un montage incliné ou horizontal de l'amortisseur d'oscillations dans le véhicule aucun gaz ne parvienne dans la chambre de travail via la soupape de fond. Le corps de compensation de volume comporte un corps de soutien (9), qui agit au moins lors de sa fabrication et qui est entouré par une enveloppe (11a, 11b) étanche à la pression.
Patent FR-2784843-A1 (FR)
Title: Procede d'activation d'un processus de transfert d'appel et terminal telephonique pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: CHARBONNIER PHILIPPE
IPC: H04M1/72505
Filed: 1998-10-20
Abstract: Procédé d'activation d'un processus de transfert d'appel pour transférer les appels entrants, destinés à un téléphone mobile (4) d'un premier réseau de communication (1), sur un terminal téléphonique (6) d'un deuxième réseau de communication (2), dans lequel on détermine un espace environnant le terminal téléphonique (6), le terminal téléphonique (6) détecte la présence du téléphone mobile (4) dans ledit espace, il appelle un serveur (3) du premier réseau de communication (1) et lui adresse une requête pour diriger les appels entrants destinés au téléphone mobile (4) vers lui (6).
Patent FR-2784794-A1 (FR)
Title: Electronic structure, especially an IC chip, has an insulating support formed by particle irradiation of a semiconductor wafer
Inventor: JOLY JEAN PIERRE
IPC: H01L21/68
Filed: 1998-10-20
Abstract: A structure (13), comprising a semiconductor layer (14) and/or one or more electronic devices on an insulating support (1), is produced by irradiating a semiconductor wafer with particles to create defects which make the semiconductor material insulating to form the insulating support.
Patent FR-2773750-A1 (FR)
Title: Conduit d'air d'admission pour un moteur a combustion interne d'un vehicule automobile
Inventor: VISEL KAI
IPC: B60K13/02
Filed: 1999-01-15
Abstract: Dans ce conduit d'air d'admission pour un moteur, placé dans un espace recouvert d'un capot moteur (3) et comportant un radiateur, le long duquel s'étend le conduit, comportant un support transversal (4) au-dessus du radiateur, l'espace de circulation du conduit d'air d'admission (5) est limité en partie par le capot moteur (3) et le support transversal (4), des parois verticales de limitation reliées au support transversal (4) ou s'étendant à partir de ce dernier, s'appliquent contre le capot moteur fermé (3) par l'intermédiaire d'une garniture d'étanchéité compressible (7), et un conduit d'air d'admission (5) fermé sur sa périphérie est disposé en aval du support transversal (4).Application notamment aux moteurs de voitures de tourisme.
Patent WO-9948840-A1 (WO)
Title: Homogeneous massive porous ceramic material
Inventor: SORIA RAYMOND
IPC: C04B38/00
Filed: 1999-03-17
Abstract: The invention concerns a homogeneous massive porous ceramic material whereof the mean pore diameter D50 is less than 4 νm and whereof the sealed porosity is less than 2 %. The material is characterised in that it has a bubble point corresponding to the pore diameter measured on said material. The invention also concerns a hollow fibre based on said material and a module comprising said fibres. Finally the invention concerns a method for preparing said material, and a precursor paste of said material, said paste comprising a pore-forming agent.