baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072803-B1 (FR)
Title: Systeme et procede pour la gestion simultanee d’une pluralite de peripheriques de designation
Inventor: CASTET JULIEN
IPC: G06F3/01
Filed: 2017-10-19
Granted: 2021-05-07
Abstract: Un recomposeur (10) permet de connecter une pluralité de périphériques de désignation (A, B, C) à une même unité centrale (90) d'un système informatique (100). Le recomposeur comporte des entrées (11A, 11B, 11C) pour échanger, avec chacun des périphériques de désignation des données normalement échangées avec l'unité centrale (90) ; comporte une sortie (17) pour échanger des données avec l'unité centrale (90) ; comporte des moyens de traitement numérique pour transformer les données reçues par le recomposeur en données émises. Les données émises sont conformes en contenu et en structure à des données qui seraient émises par un périphérique de désignation à surface active unique (16U), et correspondent individuellement, sur la surface active unique, aux actions réalisées avec les périphériques de désignation (A, B, C). Plusieurs périphériques de désignation connectés à un recomposeur constituent un ensemble qui est raccordé à une unité centrale d'un système informatique (100) et vu comme un seul périphérique de désignation.
Patent FR-3073976-B1 (FR)
Title: Methode de fabrication de couples de transistors cmos de type " fin-fet " a basse temperature
Inventor: MATHIEU BENOIT
IPC: H01L21/265
Filed: 2017-11-23
Granted: 2019-12-27
Abstract: Réalisation d'un dispositif doté à transistors FinFET comprenant les étapes consistant à : a) rendre amorphe et doper une première portion (31) d'une ailette (24) semi-conductrice au moyen d'un faisceau incliné dirigé vers une première face latérale (24a) de l'ailette, tout en conservant un premier bloc semi-conducteur cristallin (33) contre une deuxième face latérale de l'ailette (24b), puis b) effectuer au moins un recuit de recristallisation de ladite première portion, puis c) rendre amorphe et doper une deuxième portion de l'ailette (24) au moyen d'un faisceau incliné dirigé vers la deuxième face latérale (24b) de l'ailette, tout en conservant un deuxième bloc semi-conducteur cristallin contre ladite première face latérale (24a) de l'ailette, puis d) effectuer au moins recuit de recristallisation de la deuxième portion (35).
Patent FR-3071166-B1 (FR)
Title: Dispositif pour surveiller et commander le fonctionnement d'une borne incendie et installation associee
Inventor: MACHARD CHRISTOPHE
IPC: F16K37/00
Filed: 2017-09-21
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) pour surveiller et commander le fonctionnement d'une borne incendie (4) alimentée en eau par une canalisation (3; 6). Le dispositif (2) comporte une vanne (11), extérieure à ladite borne incendie (4) et apte à passer d'une position ouverte à une position fermée et inversement. Il comporte en outre des moyens d'assemblage (19) de la vanne à ladite canalisation (3), un détecteur de débit (23), placé en aval de la vanne (11), et un dispositif de commande (25), relié audit détecteur de débit et à ladite vanne. Le dispositif est apte à communiquer avec un appareil de commande à distance (27 ; 28) pour commander la position ouverte ou fermée de la vanne (11) en fonction de signaux de commande (30) reçus de l'appareil de commande à distance (27 ; 28), et transmettre audit appareil de commande à distance (27 ; 28) des informations (29) en temps réel sur la position ouverte ou fermée de la vanne (11) et sur une observation de débit dans la canalisation (3).
Patent FR-3087547-B1 (FR)
Title: Bouton de commande universel pour panneau de commande
Inventor: MOREL PHILIPPE
IPC: H01H1/00
Filed: 2018-10-18
Granted: 2021-10-08
Abstract: L'invention est relative à un bouton de commande (300) qui comprend : - une tête de bouton (302) ayant une extrémité supérieure (406) servant de surface d'appui pour déclencher une action, et une extrémité inférieure (412) ayant au moins un connecteur électrique ; - un corps interne de bouton (304) permettant d'y insérer la tête de bouton ; - un corps externe de bouton (306) comprenant une extrémité supérieure (502) et une extrémité inférieure (503), l'extrémité supérieure étant ouverte pour y insérer le corps interne de bouton de manière à ce qu'il vienne en butée et que la surface d'appui de la tête de bouton dépasse, et de manière à ce que ledit au moins un connecteur électrique ressorte de l'extrémité inférieure du corps externe de bouton ; le bouton de commande (300) est caractérisé en ce que les flancs du corps externe de bouton entre l'extrémité supérieure (502) et l'extrémité inférieure (503) ne sont pas pleins et présentent des évidements de matière, la structure évidée du corps externe de bouton permettant une compression du corps externe dans l'axe du bouton.
Patent FR-3077173-B1 (FR)
Title: Procedes de determination du mode d'estimation des donnees recues et de basculement de reception, produit programme d'ordinateur, dispositif d'estimation et terminal correspondants.
Inventor: ROY JEAN-ROGER
IPC: H04B1/401
Filed: 2018-01-19
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du mode d'estimation de données reçues par un système comprenant au moins deux récepteurs radiofréquences le procédé comprenant les étapes suivantes : - obtention (E300) d'une information de planification représentative d'une utilisation dans le temps de première et deuxième fréquences porteuses pour une radiodiffusion des données, les première et deuxième fréquences porteuses étant distinctes ; - détermination (E310) du mode d'estimation des données reçues en fonction de l'information de planification, l'étape de détermination prenant en compte une décision de recombiner ou non des premier et deuxième signaux transposés en bande de base délivrés par les deux récepteurs radiofréquences syntonisés respectivement sur les première et deuxième fréquences porteuses, la décision de recombiner ou non étant prise sur la base de l'information de planification.
Patent FR-3068519-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un dispositif quantique a qubit de spin
Inventor: BOURDET LEO
IPC: H01L43/00
Filed: 2018-01-31
Granted: 2019-08-30
Abstract: Procédé de contrôle d'un dispositif quantique (100) à qubit de spin comportant : - une portion semi-conductrice (102) ; - une couche diélectrique (104) recouverte par la portion semiconductrice ; - une grille avant (108) recouvrant partiellement une arrête supérieure (113) de la portion semi-conductrice ; - une grille arrière ; dans lequel, lors d'une manipulation d'un état du spin : - l'exposition du dispositif à un champ magnétique B de valeur telle que g.µB.B > min(?(Vbg)), et - l'application, sur la grille arrière, d'un potentiel électrique Vbg de valeur telle que A(Vbg) < g.µB.B + 2|Mso |, et l'application, sur la grille avant, d'un potentiel de confinement et d'un signal électrique RF déclenchant un changement d'état du spin, avec g correspondant au facteur de Landé, µB correspondant au magnéton de Bohr, A correspondant à l'écart d'énergie inter-vallée dans la portion semiconductrice , et Mso correspondant au couplage spin-orbite inter-vallées.
Patent FR-3065788-B1 (FR)
Title: Climatiseur
Inventor: TAKAHATA SHIGERU
IPC: F24F1/0059
Filed: 2018-02-12
Granted: 2020-12-04
Abstract: On propose un climatiseur (S) qui nettoie en douceur la saleté collant à un échangeur de chaleur intérieur (102). Le climatiseur (S) comporte un nettoyeur qui nettoie un échangeur de chaleur intérieur (102) ; et une unité de commande (130) qui commande le nettoyeur. L'unité de commande (130), dans un cas où le nettoyeur nettoie l'échangeur de chaleur intérieur (102) après une fin d'une opération de chauffage, commande le nettoyeur pour nettoyer l'échangeur de chaleur intérieur (102) après qu'un premier délai donné s'est écoulé depuis la fin de l'opération de chauffage, et dans un cas où le nettoyeur nettoie l'échangeur de chaleur intérieur (102) après une fin d'une opération de refroidissement, d'une opération de déshumidification ou d'une opération d'insufflation d'air, commande le nettoyeur pour nettoyer l'échangeur de chaleur intérieur (102) après qu'un second délai plus court que le premier délai s'est écoulé.
Patent FR-3078748-B1 (FR)
Title: Pompe a vide de type seche
Inventor: CROCHET STEPHANE
IPC: F04C25/02
Filed: 2018-03-07
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne une pompe à vide (1) de type sèche comportant : - au moins un carter d'huile (2), - au moins un étage de pompage (3a-3e), - deux arbres (4) rotatifs portant respectivement au moins un rotor (5) s'étendant dans le au moins un étage de pompage (3a-3e), les rotors (5) étant configurés pour tourner de façon synchronisée en sens inverse pour entrainer un gaz à pomper entre une aspiration et un refoulement de la pompe à vide (1), les arbres (4) étant supportés par des paliers lubrifiés par un lubrifiant contenu dans le carter d'huile (2), - au moins un dispositif d'étanchéité (6) aux lubrifiants interposé entre le carter d'huile (2) et un étage de pompage (3e) au niveau de chaque passage d'arbre, le dispositif d'étanchéité (6) comportant un déflecteur (14) présentant une forme générale de disque monté solidairement en rotation sur l'arbre (4), caractérisée en ce que le disque du déflecteur (14) présente une extrémité annulaire (16) sur sa périphérie, s'étendant vers l'étage de pompage (3e) en formant un renfoncement de retenue.
Patent FR-3081197-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple a frottements reduits
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F16D3/06
Filed: 2018-05-15
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'accouplement comportant :     - un premier arbre (1) comprenant une première portion (5) ayant une face externe (6) présentant une pluralité de premières rainures axiales (7),     - un deuxième arbre (2) coaxial avec le premier arbre (1) comprenant une deuxième portion (8) qui entoure la première portion (5) et ayant une face interne (11) présentant une pluralité de deuxièmes rainures (12),     - un dispositif de couplage (4) comportant une pluralité d'éléments roulants (13) et une cage (14) annulaire disposée entre le premier arbre (1) et le deuxième arbre (2), une pluralité de logements (15) étant formés dans la cage (14), les éléments roulants (13) étant chacun disposés d'une part dans un logement (15) respectif et d'autre part entre l'une des premières rainures axiales (7) et l'une des deuxièmes rainures axiales (12) de sorte à coupler en rotation le premier et le deuxième arbre (1, 2).
Patent FR-3081115-B1 (FR)
Title: Systeme d'usinage comprenant un dispositif d'aspiration variable
Inventor: BACHELOT FREDERIC
IPC: B26D7/01
Filed: 2018-05-17
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un système d'usinage (1) comprenant : - une table (2) de découpe ayant un plateau (21) présentant des perforations (24) ; - un porte-outil (3) déplaçable par rapport à la table (2) de découpe, portant un outil (4) ; - un dispositif d'aspiration (5) pour former au moins deux zones d'aspiration distinctes d'une pièce (6) à découper ; - une unité de contrôle (7) de l'aspiration pour faire varier le débit d'aspiration, caractérisé en ce que l'unité de contrôle (7) comprend un capteur de position (33) monté sur le porte-outil (3) pour déterminer la position de l'outil (4) sur la table (2) de découpe, l'unité de contrôle (7) étant configurée pour faire varier le débit d'aspiration en fonction de la position de l'outil (4) sur la table (2).
Patent FR-3085139-B1 (FR)
Title: Support d’appareil multimedia pour vehicule avec fonction de retraction en cas d’accident
Inventor: RICHEUX GUILLOUX NATHALIE
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-08-23
Granted: 2020-10-16
Abstract: Support (1) pour un véhicule automobile d'un appareil multimédia, ledit support (1) comprenant une base (6) destinée à être fixée au véhicule, une console (8) liée à la base et configurée pour recevoir l'appareil multimédia, remarquable en ce que le lien (9) entre la console et la base est étendu et flexible de manière à permettre à un occupant du véhicule de prendre l'appareil multimédia en mains et le support est configuré pour, lors de la détection d'un choc et/ou d'un choc imminent, rapprocher la console (8) de la base (6).
Patent FR-3086090-B1 (FR)
Title: Methode de traitement confidentiel de logs d'un systeme d'information
Inventor: BOUDGUIGA AYMEN
IPC: H04L9/12
Filed: 2018-09-17
Granted: 2022-01-14
Abstract: La présente invention concerne une méthode de traitement de journaux système d'un système d'information. Un générateur de journaux (LG) système transmet ces journaux système à un analyseur de journaux système (SIEM) après les avoir chiffrés au moyen d'une clé de chiffrement symétrique et lui envoie parallèlement la clé symétrique chiffrée par une clé publique de cryptosystème homomorphe. L'analyseur de journaux système effectue un transchiffrement de ces journaux puis un traitement de ceux-ci dans le domaine homomorphe. Le résultat du traitement dans le domaine homomorphe est alors transmis à un centre de sécurité (SOC) ou bien directement au générateur de journaux système pour y être déchiffré. Le centre de sécurité peut établir un rapport de sécurité ou proposer une contremesure avant de l'envoyer, sous forme chiffrée par la clé symétrique, au générateur de journaux système.
Patent FR-3087036-B1 (FR)
Title: Procede de texturation d'un modele 3d
Inventor: PERAZIO GUY
IPC: G06T17/00
Filed: 2018-10-03
Granted: 2021-06-25
Abstract: Procédé de texturation d'un modèle 3D d'au moins une scène (5), comportant : a) le maillage avec des éléments surfaciques (50 ; 55) d'un nuage de points (45) représentant la scène, de façon à générer le modèle 3D, chaque élément surfacique représentant une zone de la scène, b) le dépliage du modèle 3D pour obtenir un modèle 2D formé d'un maillage plan (60a ; 60b) formé de polygones (65), chaque élément surfacique correspondant à un unique polygone et inversement, et c) pour au moins un, de préférence tous les éléments surfaciques, iv) l'identification, parmi une banque d'images (40a ; 40b), des images représentant la zone de la scène et qui ont été acquises par une caméra dont le plan image (72a-b) présente une direction normale, dans la position d'acquisition correspondante, faisant un angle (θ a-b) inférieur à 10°, de préférence inférieur à 5°, mieux inférieur à 3°, avec une direction normale (70) à la face de l'élément surfacique, v) la sélection d'une image (40a-b) parmi les images identifiées, et, vi) l'association d'une propriété de texture au polygone (65) correspond, à partir d'une information d'un pixel (80; 85) de l'image sélectionnée qui se superpose à l'élément surfacique (55), de manière à produire un modèle 2D texturé, et d) la production du modèle 3D texturé par mise en correspondance du modèle 3D et du modèle 2D texturé.
Patent FR-3087074-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un haut-parleur et installation de restitution sonore associee
Inventor: HOANG CO THUY VU
IPC: H04R29/00
Filed: 2018-10-08
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande (22) d'un haut-parleur dans une enceinte, le dispositif (22) comprenant :  - une unité (36) de duplication d'un signal dynamique désiré (Sdyn) pour obtenir deux signaux dynamiques désirés (Sdyn1, Sdyn2) identiques,  - une première unité de traitement (38) configurée pour traiter le premier signal dynamique désiré (Sdyn1) pour obtenir un premier signal traité (Sdyn1') dont les fréquences sont inférieures ou égales à une fréquence prédéterminée,  - une deuxième unité de traitement (40) configurée pour traiter le deuxième signal dynamique désiré (Sdyn2) pour obtenir un deuxième signal traité (Sdyn2') dont les fréquences sont strictement supérieures à la fréquence prédéterminée, et  - une unité de combinaison (42) du premier et du deuxième signal traité (Sdyn1', Sdyn2') pour obtenir un signal de commande (Scommande) du haut-parleur.
Patent FR-3087728-B1 (FR)
Title: Piece de carrosserie comprenant un element de decoration
Inventor: STABLO FREDERIC
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-10-24
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un panneau de décoration (10) pour véhicule automobile, comportant un corps principal (20) réalisé en matière plastique transparente ou translucide, un film décoratif (30) sur une face décorée (22) du corps principal (20), et une couche de protection (40) sur une face opposée (24) à la face décorée (22), caractérisée en ce que le panneau de décoration (10) comporte au moins une zone de fixation (50) d'une pièce sur le panneau de décoration (10), et en ce que la face décorée (22) et/ou la face opposée (24) comportent des surépaisseurs (60) locales au niveau de ladite zone de fixation (50).
Patent FR-3086418-B1 (FR)
Title: Procede de validation de la presence d'une personne via l'utilisation d'une signature electronique
Inventor: GAGEY STANISLAS
IPC: H04L9/32
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de validation de la présence d'une personne via l'utilisation d'une signature électronique, caractérisé en ce qu'il comporte: une étape d'authentification d'un téléphone portable (15) appartenant à la personne, une étape d'apposition d'une signature de la personne sur un écran du téléphone portable (15), une étape d'enregistrement de la signature, une étape de communication sans fil entre le téléphone portable (15) et une borne électronique (14) pour échanger des données relatives à la personne et/ou au téléphone portable (15) de la personne ainsi que des données relatives notamment à une date et une heure d'arrivée, et une étape de validation de la présence de la personne et de duplication de la signature enregistrée de la personne vers une feuille de présence dématérialisée.
Patent FR-3096077-B1 (FR)
Title: Dispositif amélioré de chauffage de gaz d’échappement
Inventor: AUFRANC GUILLAUME
IPC: F01N9/00
Filed: 2019-05-16
Granted: 2022-08-05
Abstract: Dispositif amélioré de chauffage de gaz d’échappement Le dispositif (10) de chauffage comprend une première grille (14) et des moyens (11) d’alimentation électrique connectés à la première grille (14) pour faire passer un courant électrique dans cette première grille (14). Le dispositif de chauffage (10) comporte une seconde grille (15), les moyens d’alimentation comportant des première (28) et seconde (30) électrodes, la première électrode (28) étant électriquement connectée à la première grille (14) et la seconde électrode (30) étant électriquement connectée à la seconde grille (15).   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100172-B1 (FR)
Title: Siège comportant deux oreilles chacune comprenant un pare-soleil et véhicule de transport associé
Inventor: PAILLER CHRISTOPHE
IPC: B60N2/879
Filed: 2019-09-03
Granted: 2024-01-26
Abstract: Siège comportant deux oreilles chacune comprenant un pare-soleil et véhicule de transport associé Siège (14) d’un véhicule de transport, comportant un repose-tête (20) définissant deux extrémités transversales (24), le siège (14) comprenant, à chaque extrémité transversale (24) du repose-tête (20), une oreille (26) faisant saillie à partir de l’extrémité transversale (24) correspondante, l’oreille (26) étant coudée par rapport au repose-tête (20),  Chaque oreille (26) comprend un pare-soleil (30) coulissant déplaçable entre une position rétractée, dans laquelle le pare-soleil (30) est au moins partiellement reçu dans l’oreille (26) correspondante, et une position déployée, dans laquelle le pare-soleil (30) fait saillie de l’oreille (26) correspondante.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3100984-B1 (FR)
Title: Connecteur monobloc pour poche de perfusion souple
Inventor: ANGOT MAXIME
IPC: A61M39/10
Filed: 2019-09-20
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un connecteur (1) pour poche souple de perfusion destinée à contenir un liquide médical. Le connecteur est réalisé en au moins une matière thermoplastique, et comprend une zone de soudure (10) et une zone de connexion (11), la zone de soudure (10) comportant un premier canal traversant ladite zone de soudure, la zone de connexion (11) comprenant une chambre étanche aux micro-organismes présentant un col et un second canal séparés par une interface étanche, le second canal étant le prolongement dans la zone de connexion (11) du premier canal de la zone de soudure, les deux canaux définissant un canal d’écoulement de liquides. Selon l’invention, le connecteur est monobloc et la zone de soudure comprend une zone rigidifiée (101). L’invention concerne également une poche souple de perfusion comprenant un compartiment et un connecteur selon l’invention. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3101416-B1 (FR)
Title: Capteur de pression différentielle et dispositif de détection comprenant un tel capteur
Inventor: CHAMPION CÉDRIC
IPC: G01M3/26
Filed: 2019-09-26
Granted: 2021-12-24
Abstract: Capteur de pression différentielle et dispositif de détection comprenant un tel capteur La présente invention se rapporte à un capteur de pression différentielle pour dispositif de détection de fuite comprenant :     -    au moins deux corps dans lesquels est aménagée une cavité ;      -    une membrane disposée entre les deux corps et séparant ladite cavité de manière à définir une chambre de test dans chacun desdits corps ;     -    au moins une électrode disposée dans chacune des chambres de test et en regard de ladite membrane de manière à former un condensateur avec celle-ci ;     caractérisé en ce que ledit capteur comprend au moins deux joints d’étanchéité disposés entre chacun desdits corps et la membrane.       Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3105248-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une resine de polyphenylene ether
Inventor: PAGANO SALVATORE
IPC: C08L71/12
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère diénique vinylaromatique majoritaire, présentant un taux de vinylaromatique inférieur à 10% ; de 3 à 50 pce d’une résine thermoplastique, notée résine PPE, comprenant des motifs polyphénylène éther éventuellement substitués, ladite résine présentant une masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) inférieure à 6000 g/mol ; de 5 à 60 pce de silice comme charge renforçante majoritaire ; et un système de réticulation. L’invention concerne également les articles de caoutchouc comprenant une telle composition et notamment les pneumatiques.
Patent FR-3105054-B1 (FR)
Title: Ensemble formant porte permettant un montage ameliore sur les paroi d’une enceinte, et enceinte comportant un tel ensemble de porte
Inventor: FELIX JULIEN
IPC: G21F7/047
Filed: 2019-12-19
Granted: 2023-03-10
Abstract: L’invention porte sur un ensemble formant porte (1) pour enceinte étanche, ladite enceinte comportant une paroi ayant une portion de paroi (20) délimitant au moins une ouverture de passage en son sein, ledit ensemble formant porte (1) comportant une bride (3) destinée à être fixée à la portion de paroi (20), caractérisé en ce que la bride (3) comporte deux éléments de bride (3a, 3b) assemblés entre eux, l’un des éléments de bride (3a) définissant une couronne intérieure à l’enceinte, l’autre élément de bride (3b) définissant une couronne extérieure à l’enceinte, et des moyens de serrage de l’un au moins des deux éléments de bride (3a, 3b) contre la portion de paroi (20).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2