baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071485-B1 (FR)
Title: Boitier comportant une premiere portion de boitier, une deuxieme portion de boitier et une troisieme portion de boitier
Inventor: MAURECH CECILE
IPC: B65D6/00
Filed: 2017-09-28
Granted: 2019-10-25
Abstract: Boîtier comportant une première portion de boîtier (1), une deuxième portion de boîtier (2) et une troisième portion de boîtier (3), la première portion de boîtier et la deuxième portion de boîtier comprenant des moyens d'encliquetage (5, 8) formés dans une paroi (4) de la première portion de boîtier et dans une première paroi (6) de la deuxième portion de boîtier et agencés pour que, lorsque la première portion de boîtier et la deuxième portion de boîtier sont assemblées, un jeu :axial (J) existe selon un axe (X) parallèle à la paroi de la première portion de boîtier et à la première paroi de la deuxième portion de boîtier, la deuxième portion de boîtier et la troisième portion de boîtier comprenant des moyens d'ajustement complémentaires (11, 14) agencés pour que, lorsque la troisième portion de boîtier est assemblée, le jeu axial soit réduit et la position de la deuxième portion de boîtier et de la troisième portion de boîtier soit ajustée selon l'axe (X).
Patent FR-3075089-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece d'insonorisation, notamment destinee a equiper un vehicule automobile
Inventor: LANGINY MICHEL
IPC: G10K11/168
Filed: 2017-12-20
Granted: 2021-02-19
Abstract: Le procédé de fabrication comprend : la fourniture d'un textile (12) comprenant des fibres fusibles ou des résines, le thermoformage du textile (12), pour obtenir un textile thermoformé (12), la fourniture d'un moule (16) comprenant une partie inférieure présentant une forme complémentaire à celle du feutre thermoformé (12), la disposition du textile thermoformé (12) sur la partie inférieure (16a), la dispersion d'un adhésif sur le textile thermoformé (12), la fourniture d'une plaque de matériau (14) de type masse lourde, le chauffage de la plaque (14) jusqu'à sa température de ramollissement, l'étalage de la plaque (14) sur le textile (12), de manière à épouser sa forme, et la fermeture du moule (16), et compression du textile thermoformé (12) et de la plaque de masse lourde (14) superposés, de manière à former la pièce d'insonorisation (10).
Patent FR-3084146-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant de visualiser l'angle de securite de 30 degres requis pour le tir de chasse en battue
Inventor: LEMARIE EDOUARD JACQUES MICHEL
IPC: F41J11/02
Filed: 2018-07-20
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention est constituée par un dispositif, selon le principe du pantomètre, figurant quatre flèches (3) fixes deux à deux (1 et 2). Les flèches fixes sont obliques suivant un angle de 30 degrés. Une articulation (4) permet le pivotement des flèches deux à deux. Lorsque le chasseur pointe avec une flèche une direction dangeureuse, le secteur adjacent de 30 degrés compris entre deux flèches fixes constitue une zone communément interdite au tir. Le secteur situé au-delà de l'axe pointé par la deuxième flèche constitue la zone de tir recommandée. Le dispositif permet au chasseur d'exclure de sa zone de tir deux secteurs dangereux situés de part et d'autre de sa position, simultanément. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à renforcer la sécurité à la chasse.
Patent FR-3077104-B1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d'energie thermique
Inventor: BOUTRY SERGE
IPC: F04B39/00
Filed: 2018-01-23
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de récupération thermique destiné à être relié à un compresseur d'air non lubrifié assurant la compression mécanique de l'air, convenant pour la récupération des calories générées par la compression de l'air. Lesdits moyens pour la récupération des calories contenues dans l'air comprimé chaud d'inter-étage comprennent : - un système d'échangeur air/fluide (6), comprenant un primaire destiné à être traversé par l'air comprimé chaud d'inter-étage (Act) présentant une entrée (61) de primaire et une sortie (62) de primaire, et un secondaire destiné à être traversé par un fluide tel que de qu'un liquide, en particulier de l'eau, de la vapeur, ou encore un gaz - une vanne (7) progressive, trois voies, y compris une entrée de vanne (70) et deux sorties de vanne (71,72), ladite entrée de vanne (70) étant destinée à être connectée à la sortie du premier étage de compression (2) recevant l'air chaud comprimé d'inter-étage (Act).
Patent FR-3078793-B1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un visage base sur la reflectance
Inventor: BEAUDET JEAN
IPC: G06K9/78
Filed: 2018-03-09
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'un visage présenté à un caméra temps de vol, comprenant les étapes dans lesquelles : - la caméra temps de vol acquiert (S02) une image et des informations spatiales d'un visage, les informations spatiales comprenant pour chaque pixel au moins une position dans l'espace d'un point correspondant du visage par rapport à la caméra temps-de-vol, l'image comprenant pour chaque pixel au moins une intensité lumineuse reçue, - à partir de l'intensité lumineuse reçue et des informations spatiales relatives à une zone d'intérêt regroupant au moins un point du visage, une unité de traitement détermine (S04) au moins un indicateur de réflectance locale, les informations spatiales comprenant une orientation correspondante du visage, - l'unité de traitement compare (S05) cet indicateur de réflectance locale à au moins un indicateur de référence, et authentifie le visage ou détecte une fraude.
Patent FR-3081781-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile comprenant au moins un capteur de pression d’air
Inventor: DE-LAPLANE ALEXIS
IPC: B60H3/06
Filed: 2018-06-01
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1) pour véhicule automobile (2), selon lequel ledit dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1) comprend : - un filtre à air d'habitacle (10) ; - au moins un capteur de pression d'air (11) configuré pour : - mesurer une pression d'air primaire (Pin) en entrée dudit filtre à air d'habitacle (10) ; - mesurer une pression d'air secondaire (Pout) en sortie dudit filtre à air d'habitacle (10) ; - transmettre ladite pression d'air primaire mesurée (Pin) et ladite pression d'air secondaire mesurée (Pout) à un dispositif de détection de colmatage (3) de sorte que ledit dispositif de détection de colmatage (3) puisse calculer une perte de charge (Pa) à partir desdites pressions d'air primaire (Pin) et secondaire (Pout) et la comparer avec au moins une valeur de perte de charge de référence (Paref) à un débit d'air déterminé (qref).
Patent FR-3082583-B1 (FR)
Title: Detendeur a gaz
Inventor: FOURNIER ERIC
IPC: G05D7/00
Filed: 2018-06-18
Granted: 2020-08-21
Abstract: Ce détendeur à gaz, muni d'une fonction de sécurité en cas de sous-pression , comprend un levier (16) comprenant une première partie (16a) montée pivotante sur le corps (1) autour d'un premier axe (17a), et apte à venir obturer ladite arrivée de gaz (3), et une deuxième partie (16b) montée pivotante sur ladite première partie (16a) autour d'un deuxième axe (17b) et coopérant avec un doigt (15) solidaire de la membrane souple (9).
Patent FR-3083028-B1 (FR)
Title: Demarreur comprenant un porte balai centre sur la culasse
Inventor: GUESNEY TRISTAN
IPC: H02K5/14
Filed: 2018-06-25
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un démarreur pour démarrer un moteur thermique d'un véhicule automobile comprenant - un moteur électrique comprenant : • un stator comprenant une culasse (210), la culasse (210) comprenant une surface périphérique interne (2100) - un porte balai (23) comprenant : • des cages à balai (231) et • une rondelle porte balais (236) comprenant : une surface transversale support (2362) sur laquelle est montée les cages à balais (231), le porte balai (23) comprenant en outre au moins un organe de centrage (237) pour centrer la rondelle porte-balais (236) par rapport à la culasse (210), l'organe de centrage (237) s'étendant axialement de la surface transversale support (2362) et comportant une surface de centrage (2370) en contact avec la surface périphérique interne (2100).
Patent FR-3087397-B1 (FR)
Title: Projecteur sans glace pour vehicule automobile presentant une maintenance simplifiee et vehicule comportant un tel projecteur
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: B60Q1/06
Filed: 2018-10-19
Granted: 2022-09-02
Abstract: Projecteur sans glace pour véhicule automobile présentant une maintenance simplifiée et véhicule comportant un tel projecteur L’invention se rapporte à un projecteur (2) dépourvu de glace de couverture pour véhicule automobile, le projecteur (2) comportant au moins un module d’éclairage (3), mobile en rotation entre une position de fonctionnement et une position de maintenance, le passage de la position de fonctionnement à la position de maintenance s’effectuant par un mouvement de rotation du module d’éclairage (3) de façon à relever l’avant du module d’éclairage (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092801-B1 (FR)
Title: Système de cloison intérieur d'un espace fermé tel que le compartiment de chargement d'un véhicule frigorifique
Inventor: GUIDETTI STEFANO
IPC: B62D33/04
Filed: 2019-02-19
Granted: 2022-02-25
Abstract: L’invention concerne un système de cloison intérieure dans un espace fermé tel que le compartiment de chargement d'un véhicule frigorifique divisant l'espace en deux parties, et dont la cloison (7) est suspendue à au moins un chariot déplaçable sur un rail (9) fixé au plafond (1) de l'espace et s'étendant perpendiculairement au plan de la cloison, de façon à pouvoir pivoter autour d'un axe du chariot entre une position verticale de division de l'espace et une position escamotée horizontale sous le plafond (1), le système comprenant des moyens de pivotement de la cloison (7) entre ses positions de division et escamotée et de verrouillage et déverrouillage de la cloison dans ces positions, et est caractérisée en ce que les moyens de pivotement, de verrouillage et de déverrouillage sont intégrés dans l'épaisseur de la cloison (7).  L’invention trouve son application dans le domaine des véhicules automobiles.  Figure 1
Patent FR-3093589-B1 (FR)
Title: Disjoncteur à interrupteur à vide comportant un système de commande, et véhicule ferroviaire comportant un tel disjoncteur
Inventor: QUENTIN NICOLAS
IPC: H01H33/666
Filed: 2019-03-08
Granted: 2021-04-02
Abstract: Disjoncteur à interrupteur à vide comportant un système de commande, et véhicule ferroviaire comportant un tel disjoncteur Disjoncteur (20) comprenant un interrupteur à vide (37) comportant un premier contact (57) électrique et un deuxième contact (59) électrique mobiles entre une configuration fermé et une configuration ouverte du disjoncteur, le premier contact étant destiné à être relié à une source de tension électrique. Le disjoncteur comprend un système de commande (41) adapté pour produire un signal de commande (S) si le disjoncteur est dans la configuration ouverte et une tension sensiblement non nulle (U) existe entre le deuxième contact et un élément, notamment un support (45) du disjoncteur, destiné à être relié à une masse électrique. Le système de commande comprend : - un premier module (61) adapté pour générer un premier signal (S1) si la tension sensiblement non nulle existe entre le deuxième contact et l’élément destiné à être relié à la masse électrique, et - un deuxième module (63) adapté pour détecter si le disjoncteur est dans la configuration ouverte. Véhicule ferroviaire comprenant un tel disjoncteur. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3094727-B1 (FR)
Title: Dispositif tricoté à boucles, notamment pour former la partie femelle d'un auto-agrippant pour la fixation d'une coiffe d'un siège automobile
Inventor: DELOGE VIRGINIE FRANCETTE NICOLE
IPC: D04B21/02
Filed: 2019-04-08
Granted: 2021-04-23
Abstract: Dispositif tricoté à boucles, notamment pour former la partie femelle d'un auto-agrippant pour la fixation d'une coiffe d'un siège automobile.     Dispositif tricoté, notamment un tricot, comportant une première zone, notamment rectangulaire, de laquelle font saillie des boucles et au moins une deuxième zone, notamment rectangulaire, contigüe, de préférence deux zones contigües de part et d'autre de la première zone, la ou les deuxième(s) zone(s) de lisière contigüe(s) ne comportant pas de boucles et étant destinée(s) à permettre la fixation du dispositif tricoté à une coiffe destinée à recouvrir un objet moulé, notamment un siège automobile, par exemple par couture, tandis que la première zone à boucles est destinée à coopérer avec des crochets faisant saillie de l'objet moulé, caractérisé en ce qu'il est prévu des moyens pour empêcher ou lutter contre l'éraillement des fils du dispositif tricoté formant la ou les deuxièmes zone(s) de lisière.     Figure pour l’abrégé : Fig. : 2
Patent FR-3095929-B1 (FR)
Title: Dispositif cosmetique a compartiments
Inventor: LEONARD ALEXIS
IPC: A46B11/00
Filed: 2019-05-17
Granted: 2021-04-16
Abstract: DISPOSITIF COSMETIQUE A COMPARTIMENTS La présente invention concerne un dispositif (1) de conditionnement et d’application d’au moins produit cosmétique, comportant un applicateur (4) et un récipient (2) comprenant au moins un compartiment externe (11) et un compartiment interne (12) disposé dans le compartiment externe (11), le compartiment interne (12) comportant une paroi de fond interne (14) située en-dessous d’une paroi de fond externe (13) du compartiment externe (11). Figure : 4
Patent FR-3096431-B1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de fluide sous pression et ensemble de stockage(s) de fluide sous pression comprenant un tel dispositif
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/02
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-11-19
Abstract: Dispositif de fourniture de fluide sous pression comprenant un premier robinet (3) et un second robinet (5) abritant des circuits internes, le premier (3) robinet et le second (5) robinet comprenant des organes (6, 7) d'accrochages respectifs formant un système de connexion rapide amovible du second robinet (5) sur le premier (3) robinet, les circuits (13, 15) internes comprenant un ensemble de vanne(s) (4, 9), le dispositif (1) comprenant au moins un organe (11) de commande mobile actionnable manuellement pour commander l’ensemble de vanne(s), entre une première position de repos dans laquelle la circulation de fluide vers la sortie (25) est empêchée et une seconde position active dans laquelle la circulation de fluide vers la sortie (25) est autorisée, le système de connexion rapide comprenant une pièce (14) de connexion du second robinet (5) sur le premier (3) robinet entre une première position lorsque la connexion rapide n’est pas établie entre le second robinet (5) et le premier (3) robinet et une seconde position lorsque la connexion rapide est établie, le second robinet comprenant au moins un organe (16, 17) électrique et un capteur (18) position de la pièce (14) de connexion et un capteur (19) de position de l’organe (11) de commande, lesdits capteurs (18, 19) étant reliés au contrôleur (20), le au moins organe (16, 17) électrique étant commutable entre deux états de fonctionnement distincts déterminés, le contrôleur (20) étant configuré pour commuter le au moins un organe (16, 17) électrique entre les deux états de fonctionnement en fonction de la combinaison des mesures du capteur (18) position de la pièce (14) de connexion et du capteur (19) de position de l’organe (11) de commande. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096230-B1 (FR)
Title: Module d’habitat aquatique artificiel
Inventor: JAVEL FABRICE
IPC: A01K61/10
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne un module (1) d’habitat aquatique artificiel comprenant un corps (11), une pluralité de brins souples (12) fixés sur ledit corps (11) et des moyens de fixation destinés à fixer le module (1) sur un support immergé, caractérisé en ce que le corps (11) est constitué d’un élément en forme de boucle qui constitue au moins un desdits moyens de fixation sur le support, les brins (12) s’étendant en saillie radiale au moins sur une partie de la périphérie dudit corps en forme de boucle (11).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101772-B1 (FR)
Title: composition renfermant des caroténoïdes et leur utilisation pour la protection des neurones contre la neurodégénération
Inventor: SERIVE BENOÎT
IPC: A61P25/28
Filed: 2019-10-09
Granted: 2021-09-24
Abstract: Composition renfermant des pigments caroténoïdes de la famille des xanthophylles, caractérisée en ce que lesdits pigments de la famille des xanthophylles comprennent au moins la diadinoxanthine, ou un ester d’acide gras en C4 à C36 de la diadinoxanthine et/ou la violaxanthine, ou un ester d’acide gras en C4 à C36 de la violaxanthine, pour une utilisation dans la prévention ou le traitement du déclin cognitif ou de maladies neurodégénératives. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104758-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une fonction de recherche d'elements dans une base de donnees geolocalisees ; programme d'ordinateur et systeme d'interface homme-machine associes
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G06F3/048
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-12-23
Abstract: Procédé de gestion d’une fonction de recherche d’éléments dans une base de données géolocalisées ;  programme d’ordinateur et système d’interface homme-machine associés Procédé de gestion d’une fonction de recherche d’éléments dans une base de données géolocalisées, caractérisé en ce que le procédé de gestion est mis en œuvre par un système d’interface homme-machine embarqué à bord d’un aéronef et gérant un affichage de recherche associé à la fonction de recherche en conjonction avec un affichage de navigation de l’aéronef, et en ce que le procédé de gestion comporte une phase de mise à jour d’une base de données géolocalisées d’historique (52) permettant de mémoriser un point de repère sélectionné par le pilote au travers de l’affichage de recherche, et une phase de recherche consistant à interroger la base de données géolocalisées d’historique (52) afin de présenter, au pilote au travers de l’affichage de recherche, une liste de résultats comportant des points de référence précédemment sélectionnés.   Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3104607-B1 (FR)
Title: Marquage de composition
Inventor: GOMEZ EMMANUEL
IPC: C10L1/23
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-10-21
Abstract: Marquage de composition La présente demande concerne l’utilisation d’un composé radicalaire dans une composition comprenant au moins un hydrocarbure ou dans une composition d’additif destinée à être additionné à une composition comprenant au moins un hydrocarbure, pour marquer ledit mélange d’hydrocarbure.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3105983-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un carter d’une turbomachine
Inventor: SALSON FLORIAN PAUL ROGER
IPC: F02C7/12
Filed: 2020-01-08
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif de refroidissement d’un carter (18) d’une turbomachine (1), le dispositif (21) comportant au moins un boîtier (22) s’étendant selon l’axe (X) de la turbomachine (1) et comprenant au moins deux tubes (23) s’étendant circonférentiellement depuis le boitier (22) et décalés axialement l’un par rapport à l’autre, le boîtier (22) comportant une paroi radialement interne (25) et une paroi radialement externe (26) s’étendant axialement et reliées l’une à l’autre par des parois latérales (27), le boîtier (22) comportant une entrée d’air (31) débouchant dans le volume interne du boîtier (22) délimité par lesdites parois interne (25), externe (26) et latérales (27), l’entrée d’air (31) débouchant dans une zone amont du boîtier (22), chaque tube (23) débouchant au niveau de l’une desdites parois latérales (27) s’étendant axialement.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure n°6
Patent FR-3108383-B1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: BRUGIÈRE EDOUARD
IPC: F17C3/06
Filed: 2020-03-20
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne une paroi de cuve étanche et thermiquement isolante, ladite paroi comportant une barrière thermiquement isolante (4) comportant des rangées de premiers et deuxièmes espaces inter-panneaux (19) alignés parallèlement à une première, respectivement une deuxième, direction (30, 31), la première direction (30) et la deuxième direction (31) étant sécantes, la deuxième direction (31) comportant une composante parallèle à la direction de gravité terrestre, la barrière thermiquement isolante (4) comportant en outre des rangées de premiers et deuxièmes panneaux intermédiaires (28, 29) agencés dans les rangées d’espaces inter-panneaux (19), et dans laquelle la rangée de premiers panneaux intermédiaire (28) est continue dans la rangée de premiers espaces inter-panneaux (19), un premier panneau intermédiaire (28) de la rangée de premiers panneaux intermédiaires (28) étant logé dans une intersection (32) entre les rangées d’espaces inter-panneaux de sorte qu’un bord (24) parallèle à la deuxième direction (31) d’un deuxième panneau intermédiaire (29) juxtaposé audit premier panneau intermédiaire (28) soit agencé au droit dudit premier panneau intermédiaire (28).    Figure à publier :   3
Patent FR-3109620-B1 (FR)
Title: Embase pour réservoir de gaz sous pression
Inventor: GODARD YANNICK
IPC: F17C13/00
Filed: 2020-04-27
Granted: 2023-11-17
Abstract: Embase pour réservoir de gaz sous pression Embase (1) pour réservoir de gaz sous pression, tel de l’hydrogène, sensiblement de révolution autour d’un axe (X), comprenant une canalisation (4) sensiblement cylindrique d’axe (X), traversant l’embase (1) afin de relier l’extérieur (5) du réservoir à l’intérieur (6) du réservoir, une encoche (7) sensiblement tubulaire d’axe (X), disposée du côté intérieur (6) du réservoir, apte à accueillir une enveloppe (9) d’étanchéité, un manchon (8) sensiblement tubulaire d’axe (X), disposé du côté intérieur (6) du réservoir, de diamètre intérieur sensiblement égal au diamètre de la canalisation (4) et de diamètre extérieur sensiblement égal au diamètre intérieur de l’encoche (7), d’extension axiale au moins égale à celle de l’encoche (7), un joint torique (12) et une gorge (11) d’axe (X), apte à accueillir le joint torique (12), disposée dans une paroi latérale de l’encoche (7), et en ce que l’embase (1) comprend encore un corps (2) et une bague (3) sensiblement tubulaire d’axe (X), interfacés par une surface de révolution autour de l’axe (X) passant par la gorge (11).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3114915-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un matériau lithié en couches minces
Inventor: ROUSSEL PASCAL
IPC: H01M4/1395
Filed: 2020-10-01
Granted: 2022-10-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication permettant de fabriquer une couche d’électrode positive à base de matériau lithié adaptée à des batteries tridimensionnelles ou batterie 3D de sorte à obtenir un matériau lithié sur un substrat, ledit matériau lithié comprenant plusieurs couches minces, c’est-à-dire des couches présentant des épaisseurs comprises entre 1 nm et 1 µm, constituées de matériaux complexes, électrochimiquement actifs, et qui soient, entre autres, homogènes et adaptées à se conformer aux reliefs plus ou moins complexes de la surface du substrat sur laquelle est déposé le matériau lithié.
Patent FR-3115031-B1 (FR)
Title: Stockage d’hydrogène au moyen de composés liquides organiques
Inventor: MONGUILLON BERNARD
IPC: C01B3/24
Filed: 2020-10-08
Granted: 2023-12-22
Abstract: STOCKAGE D’HYDROGÈNE AU MOYEN DE COMPOSÉS LIQUIDES ORGANIQUES La présente invention concerne l’utilisation d’une formulation liquide à température ambiante comprenant au moins un mélange de benzène, de toluène et de xylène, pour la fixation et la libération d’hydrogène dans au moins un cycle hydrogénation/déshydrogénation de ladite formulation L’invention concerne également l’utilisation de ladite formulation pour le transport et la manipulation d’hydrogène issu du vapocraquage de produits pétroliers, d’hydrogène fatal issu de réaction chimique tel que l’électrolyse de sel ou d’hydrogène issu de l’électrolyse de l’eau.  Fig. : néant