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Patent FR-3060162-B1 (FR)
Title: Gestion du journal de bord d'un aeronef
Inventor: REYBET-DEGAT MARION
IPC: G06F21/62
Filed: 2016-12-13
Granted: 2021-10-22
Abstract: Il est décrit un procédé de gestion d'un journal de bord électronique d'un aéronef, comprenant les étapes consistant à accorder ou refuser une requête en lecture et/ou en écriture par un poste client en fonction de critères prédéfinis comprenant des critères associés à des intervalles de temps prédéfinis et des critères de connectivité réseau. Des développements décrivent la gestion d'un mode dégradé (par exemple en cas d'interruption et/ou du rétablissement de la connectivité réseau, e.g. avec notification des postes clients et/ou des sauvegardes locales), des critères en outre fonction de la partie du journal de bord électronique désignée par la requête en lecture et/ou en écriture, de niveaux de sécurité et/ou de priorités. Des aspects de chiffrement, de vérification d'intégrité, de qualité de service réseau et de base de données distribuée sont décrits. Des aspects de logiciel et de système sont décrits.
Patent FR-3051705-B1 (FR)
Title: Outil de realisation d'un element de garnissage
Inventor: TRILLAT SEBASTIEN
IPC: B29C45/14
Filed: 2016-05-25
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un outil de réalisation (1) d'un élément de garnissage (4), comprenant une couche de support (6) et une couche de revêtement (8). L'outil de réalisation (1) comprend un moule comprenant une première partie (10) et une deuxième partie (12) mobiles l'une par rapport à l'autre entre une position de fermeture et une position d'ouverture. L'outil de réalisation (1) comprend en outre un élément de calage (14) mobile par rapport à la première partie du moule (10) quand le moule est dans sa position d'ouverture, entre une position de maintien et une position écartée. L'outil de réalisation (1) comprend en outre un élément de contrainte (16) comprenant une première configuration dans laquelle il contraint l'élément de calage (14) vers sa position de maintien et une deuxième configuration dans laquelle il contraint l'élément de calage (14) vers sa position écartée.
Patent FR-3057273-B1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour moteur marin ou moteur stationnaire
Inventor: AMBLARD CATHERINE
IPC: C10N40/25
Filed: 2016-10-07
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention concerne une composition lubrifiante comprenant : - au moins une huile de base ; - au moins un copolymère oléfine ; - au moins un détergent ; et - au moins un copolymère styrène/butadiène hydrogéné et linéaire. La présente invention concerne également l'utilisation de cette composition pour réduire la consommation de combustible d'un moteur et améliorer la propreté d'un moteur marin 4-temps ou 2-temps, de préférence 4-temps, ou d'un moteur stationnaire.
Patent FR-3059618-B1 (FR)
Title: Procede de compensation de rupture de couple a la roue en cas de situation de changement de rapport en freinage
Inventor: CHANTREL CEDRIC
IPC: B60W20/10
Filed: 2016-12-02
Granted: 2020-05-01
Abstract: Procédé de compensation de rupture de couple à la roue en cas de changement de rapport en freinage sur un véhicule disposant d'une machine électrique de traction reliée aux roues du véhicule par une boîte de vitesses pouvant transmettre aux roues le couple de freinage de la machine électrique en phase de décélération sur au moins deux rapports de transmission, et d'un système de freinage mécanique agissant sur les roues indépendamment de la machine électrique, caractérisé en ce qu'on définit une consigne de couple de freinage mécanique aux roues (BRK Tq_sp_raw (t)), fonction du type de pilotage de la machine électrique, et de la date de demande de changement de rapport descendant à la boîte de vitesses.
Patent FR-3066309-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'endurance d'une memoire reinscriptible non volatile et dispositif de programmation d'une telle memoire
Inventor: MOLAS GABRIEL
IPC: G11C13/00
Filed: 2017-05-09
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de l'endurance d'une mémoire réinscriptible non-volatile comprenant une couche de matériau diélectrique (13) apte à commuter entre : - un état fortement résistif (HRS), dans lequel ledit matériau diélectrique présente une première valeur de résistance (Roff), et - un état faiblement résistif (LRS), dans lequel ledit matériau diélectrique présente une deuxième valeur de résistance (Ron), le procédé comportant au moins une des opérations suivantes: - à la fin de chaque opération d'effacement : une lecture de la première valeur de résistance (Roff) du matériau diélectrique, une comparaison de ladite première valeur de résistance avec une première valeur de résistance médiane (Roffmed) prédéterminée, et une détermination de conditions de programmation en écriture (Vset, Tset) à partir des résultats de ladite comparaison ; et - à la fin de chaque opération d'écriture : une lecture de la deuxième valeur de résistance (Ron) du matériau, une comparaison de ladite deuxième valeur de résistance avec une deuxième valeur de résistance médiane (Ronmed) prédéterminée, et une détermination de conditions de programmation en effacement (Vreset, Treset) à partir des résultats de ladite comparaison, lesdites conditions de programmation en écriture et en effacement étant appliquées aux électrodes (11, 12) de l'empilement lors des opérations d'écriture et/ou d'effacement suivantes.
Patent FR-3069090-B1 (FR)
Title: Dispositif pour former une masse acoustique et ensemble comportant un tel dispositif
Inventor: NOMURA RUI
IPC: G10K11/16
Filed: 2017-07-12
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour former une masse acoustique, notamment pour un moteur de véhicule automobile, caractérisé en ce que le dispositif (10) est une plaque qui comporte au moins une partie (12) de fixation destinée à être fixée sur un support et au moins une partie (14) active configurée pour former ladite masse acoustique. L'invention concerne encore un ensemble (100) comportant un tel dispositif (10) et un support (110).
Patent FR-3069575-B1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur possedant un rendement ameliore
Inventor: ENE MARIUS DANIEL
IPC: F02D23/00
Filed: 2017-07-25
Granted: 2022-04-22
Abstract: L'invention se rapporte à un groupe motopropulseur (1, 100) comprenant un moteur thermique (3) doté d'au moins une chambre (4) de combustion, et un circuit d'admission (2) en air dudit moteur. La principale caractéristique d'un groupe motopropulseur selon l'invention, est que chacune des chambres (4) est dotée d'une première soupape (105) d'admission placée dans le circuit d'admission (2) en air et d'une deuxième soupape (106) d'admission placée dans un circuit secondaire (101) d'alimentation en gaz comprimé, la première soupape (105) régulant l'arrivée d'air dans la chambre (4) et la deuxième soupape (106) régulant l'arrivée du gaz comprimé dans ladite chambre (4).
Patent FR-3069512-B1 (FR)
Title: Installation de transport a cable ou analogue, et vehicule adapte a une telle installation
Inventor: STUBLER JEROME
IPC: B61B10/00
Filed: 2017-07-27
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'installation de transport, comprend un organe de traction (15) s'étendant suivant un circuit et associé à une source d'énergie externe pour être mis en mouvement le long du circuit, un véhicule (20) comportant un système de stockage d'énergie (30), un système moteur et un système générateur ; et un support fixe (18) jouxtant le circuit. Le système générateur du véhicule comprend un générateur (32) activable pour fournir de l'énergie au système de stockage lorsque le véhicule est couplé à l'organe de traction et entraîné le long du circuit par l'organe de traction. Le système moteur du véhicule comprend un moteur (32) activable pour recevoir de l'énergie du système de stockage et mettre en mouvement le véhicule par rapport au support fixe.
Patent FR-3070684-B1 (FR)
Title: Procede de distribution d'un produit de traitement, par l'intermediaire d'une eau d'abreuvement
Inventor: BELZ ERIC
IPC: C02F9/04
Filed: 2017-09-04
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de distribution d'un produit de traitement dégradable par un produit chloré de potabilisation, le produit de traitement étant destiné à être ingéré par des animaux par l'intermédiaire d'une eau d'abreuvement, comprenant : - une étape de potabilisation (1) de l'eau d'abreuvement à l'aide d'un produit chloré de potabilisation ; - une étape d'introduction (3) du produit de traitement dans l'eau d'abreuvement, le procédé de distribution comprenant, préalablement à l'étape d'introduction, une étape de neutralisation (2) du produit chloré de potabilisation dans l'eau d'abreuvement, par incorporation de polyphénols dans l'eau d'abreuvement.
Patent FR-3072037-B1 (FR)
Title: Procede ameliore d'impression d'un substrat par jet d'aerosol, et systeme d'impression pour la mise en œuvre du procede
Inventor: SOLAN SEBASTIEN
IPC: H01L41/314
Filed: 2017-10-05
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé simplifié d'impression d'un substrat (200) par jet d'aérosol (2) comprenant des nanoparticules métalliques, le procédé comprenant la mise en œuvre des étapes successives suivantes : a) une étape de préparation d'une solution comprenant lesdites nanoparticules métalliques, à l'aide d'une solution comprenant au moins un précurseur métallique desdites nanoparticules métalliques ainsi qu'au moins un agent réducteur du ou des précurseurs ; b) une étape de génération d'un aérosol comprenant des nanoparticules métalliques, par alimentation en continu d'un dispositif (16) de génération d'aérosol avec la solution obtenue à l'étape a) ; c) une étape d'impression du substrat (200) au moyen d'une tête d'impression (30) alimentée en continu par l'aérosol obtenu à l'étape b).
Patent FR-3079576-B1 (FR)
Title: Dispositif de rappel
Inventor: LACOUR DENIS
IPC: F16F1/13
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de rappel comprenant : - un ressort (10) destiné à travailler en traction entre une première position d'utilisation et une deuxième position d'utilisation, ledit ressort (10) étant soumis à un effort plus important dans la deuxième position d'utilisation que dans la première position d'utilisation, - un insert (20) disposé dans un évidement longitudinal (12) dudit ressort (10), ledit insert (20) comprenant un corps (22), ledit corps (22) étant configuré pour présenter un jeu latéral, dit initial, avec ledit ressort (10) dans la première position d'utilisation.
Patent FR-3078673-B1 (FR)
Title: Boite de palier, et bogie comprenant un telle boite pour vehicule ferroviaire
Inventor: LE MOIGNE THIERRY
IPC: B61F15/20
Filed: 2018-03-06
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne une boîte de palier (1) comportant un carter (3) ; un palier rotatif (8) avec une bague extérieure (9) montée à l'intérieur d'un alésage (4) du carter (3), une bague intérieure (10) pouvant être montée sur un arbre (2), et des éléments roulants (11) entre les bagues (9, 10) ; et un capuchon (14) solidaire d'une face frontale (2-4) avant de l'arbre (2), ledit capuchon (14) formant butée pour la bague intérieure (10) en face avant. La boîte de palier (1) comprend également une bague d'étanchéité (16) montée dans le capuchon (14) et destinée à être coincée axialement entre la face frontale (2-4) de l'arbre (2) et le capuchon (14).
Patent FR-3080183-B1 (FR)
Title: Recipient pour echantillon a analyser, et procede de preparation, notamment pour mesure du rayonnement gamma
Inventor: PAULAT PASCAL
IPC: G01N1/28
Filed: 2018-04-11
Granted: 2021-01-29
Abstract: « Récipient pour échantillon à analyser, et procédé de préparation, notamment pour mesure du rayonnement gamma » L'invention se rapporte à un récipient (1) permettant de recevoir et conditionner en échantillon (9) un matériau à analyser, en particulier pour une mesure de son rayonnement gamma. Il comprend un tube (11) dans lequel un piston amovible est maintenu appuyé par des moyens élastiques contre le matériau, pour former un échantillon dont les dimensions sont ainsi plus faciles à lire. Le piston (121) porte de préférence une tige de flambage (122) munie de crans de rupture (123), que l'on recoupe à une longueur suffisamment grande pour qu'elle soit mise en flambage par la fermeture du bouchon (13). Elle porte aussi sur un procédé de préparation d'échantillon utilisant un tel récipient, et un procédé d'analyse incluant une telle préparation. Figure pour l’abrégé FIGURE 5. (Figures)
Patent FR-3085542-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d’au moins un module electrique comprenant une pluralite de cellules de batteries immergees dans un fluide dielectrique
Inventor: DACCORD REMI
IPC: H01M10/60
Filed: 2018-09-04
Granted: 2023-11-24
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement d'au moins un module électrique comprenant une pluralité de cellules de batteries immergées dans un fluide diélectrique. Ledit système comporte en outre un vase d'expansion connecté au volume dudit fluide diélectrique et présentant une chambre gazeuse remplie d'air à pression contrôlée.
Patent FR-3090569-B1 (FR)
Title: Système d’alimentation électrique pour un véhicule sous-marin
Inventor: CANCES JULIEN
IPC: H01M8/0612
Filed: 2018-12-19
Granted: 2022-07-29
Abstract: Système d’alimentation électrique pour un véhicule sous-marin Système d’alimentation électrique (1) pour un véhicule sous-marin, le système d’alimentation comprenant :  - un réservoir de carburant (14) comprenant un carburant (18) ;  - un réacteur (16) configuré pour recevoir un flux de carburant (FC) provenant du réservoir de carburant (14) et pour extraire du carburant (18) au moins une partie d’hydrogène comprise dans le carburant (18), le réacteur (16) étant configuré pour fournir en sortie un premier flux (F1) comprenant la partie d’hydrogène extraite et un deuxième flux (F2) comprenant le carburant (18) réduit de la partie d’hydrogène extraite ;  - une pile à combustible (10) configurée pour recevoir la partie d’hydrogène extraite du carburant (18) et de l’oxygène (13) et pour générer une tension électrique d’alimentation en utilisant la partie d’hydrogène extraite du carburant (18).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093892-B1 (FR)
Title: Robot d’échenillage pour éliminer des nids de chenilles processionnaires
Inventor: RAVANAT JACQUES
IPC: B64C39/02
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-04-02
Abstract: Robot d’échenillage pour éliminer de s nids de chenilles processionnaires Robot d’échenillage (29) comprenant des moyens pour éliminer des nids de chenilles processionnaires, robot caractérisé en ce qu’il est porté par un drone (27) doté d’un automate (34) embarqué, lequel est équipé d’un outil électromécanique composé d’un préhenseur à pince (61) associé à un dispositif de coupe (43) destiné à couper les branches supportant les nids à éliminer. Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3100945-B1 (FR)
Title: Pompe électromagnétique annulaire à induction
Inventor: REY FRéDéRIC
IPC: H02K44/06
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne une pompe électromagnétique à induction comprenant :- un inducteur interne tubulaire comprenant une pluralité de peignes internes et de bobines internes disposées entre les dents desdits peignes internes, l’intérieur dudit inducteur interne formant une cavité ;- un tube interne disposé autour de l’inducteur interne ;- un canal de pompage autorisant la circulation d’un fluide à pomper,- un tube externe, le canal étant entre le tube interne et le tube externe ;- un inducteur externe tubulaire disposé autour du tube externe et comprenant une pluralité de peignes externes et de bobines externes disposées entre les dents desdits peignes externes ;la pompe électromagnétique comprenant en outre un dispositif de déplacement des peignes internes, apte à faire varier le jeu radial entre lesdits peignes internes et le tube interne et comprenant une première partie disposée à l’intérieur de l’inducteur interne et en liaison avec les peignes internes de manière à pouvoir les déplacer radialement et une deuxième partie s’étendant au moins partiellement à l’extérieur de l’inducteur interne et étant reliée à la première partie de manière à commander ladite première partie. Figure pour l’abrégé : Fig. 3A
Patent FR-3102754-B1 (FR)
Title: Architecture propulsive hybride et aéronef comportant une telle architecture
Inventor: BIAUJAUD RÉMY
IPC: B64D27/02
Filed: 2019-11-05
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne une architecture (100) propulsive hybride pour un aéronef, comprenant :      une première source (102) d’une première nature d’énergie,  des deuxièmes sources (104) d’une deuxième nature d’énergie différente de ladite première nature d’énergie,  des systèmes électriques propulsifs (106),  un réseau (118) de distribution d’énergie électrique connectant lesdites première et deuxièmes sources (102, 104) auxdits systèmes électriques propulsifs de sorte que chaque système électrique propulsif est alimenté par ladite première source et par une desdites deuxièmes sources,      ladite architecture étant caractérisée en ce qu’elle comprend en outre :      des moyens de ségrégation (120) desdits systèmes électriques propulsifs agencés sur le réseau de distribution d’énergie électrique et configurés pour imposer un sens de circulation de la puissance électrique de ladite première source auxdits systèmes électriques propulsifs.      Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3102943-B1 (FR)
Title: Pièce de véhicule destinée à être soudée par ultrasons, ensembles comprenant une telle pièce et procédé de soudage par ultrasons d’une telle pièce
Inventor: MAGNIEZ CLAUDE
IPC: B23K20/10
Filed: 2019-11-07
Granted: 2021-10-15
Abstract: Pièce de véhicule destinée à être soudée par ultrasons, ensembles comprenant une telle pièce et procédé de soudage par ultrasons d’une telle pièce La pièce de véhicule (2) porte un élément d’assemblage (8) comprenant une tige (14) tubulaire destinée à être déformée plastiquement à l’aide d’une sonotrode pour l’assemblage de la pièce sur une autre pièce (4) par soudage par ultrasons, la tige (14) étant munie de plusieurs saillies de centrage (24) prévues sur une surface interne (15) de la tige (14) pour le centrage d’un pion de centrage (20) de la sonotrode inséré à l’intérieur de la tige (14), les saillies de centrage (24) étant réparties circonférentiellement en étant espacées les unes de autres. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3106134-B1 (FR)
Title: Procédé optimisé de dépolymérisation par glycolyse d’un polyester comprenant du polyéthylène téréphtalate
Inventor: THINON OLIVIER
IPC: C08J11/24
Filed: 2020-01-09
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de dépolymérisation d’une charge polyester comprenant du PET, comprenant : a) une étape de conditionnement ; b) une étape de glycolyse en présence de diol ; c) une étape de séparation du diol, produisant au moins un effluent diol gazeux, au moins un effluent diol liquide et un effluent monomères liquide ; d) une étape de séparation dudit effluent monomères liquide en un effluent impuretés lourdes et un effluent monomères pré-purifié, opérée avec un temps de séjour inférieur à 10 min ; e) une étape de décoloration de l’effluent monomères pré-purifié, en présence d’au moins un adsorbant ; et f) une étape de purification de diol, alimentée par au moins un effluent diol gazeux et au moins un effluent diol liquide issus de l’étape c), produisant un effluent diol purifié et un ou plusieurs effluent(s) impuretés.  Figure 1 à publier
Patent FR-3108996-B1 (FR)
Title: Attribution de droit par transmission d'onde radio en champ proche
Inventor: JAVAUDIN JEAN-PHILIPPE
IPC: H04B13/00
Filed: 2020-04-01
Granted: 2023-03-17
Abstract: Attribution de droit par transmission d'onde radio en champ proche L'invention concerne un procédé de gestion d'un droit attribué sur la base d'une pluralité de gestes de validation effectués par au moins un utilisateur (Ua-Uc), les gestes modifiant une caractéristique d'une onde radio utilisant des capacités de conduction d'onde électromagnétique en champ proche du corps de l'au moins un utilisateur, le procédé comprenant :  - obtention d'une pluralité d'informations relatives à des instants de détection de modifications de caractéristique d'onde radio en champ proche, dites informations de détection,  - attribution du droit à l'au moins un utilisateur sur la base des instants des détections Figure pour l'abrégé: Figure 3
Patent FR-3099898-B1 (FR)
Title: Dispositif adaptateur de bras d’essuie-glace, bras d’essuie-glace ainsi équipé et essuie-glace avec un bras muni du dispositif adaptateur
Inventor: TERENTIC ANDRIJA
IPC: B60S1/34
Filed: 2020-08-04
Granted: 2023-11-03
Abstract: TITRE : Dispositif adaptateur de bras d’essuie-glace, bras d’essuie-glace ainsi équipé et essuie-glace avec un bras muni du dispositif adaptateur Dispositif d’adaptateur de bras d’essuie-glace comportant au moins un canal de liquide (44a, 46a) pour conduire un liquide et au moins une unité de liaison (48a) pour réaliser une liaison notamment en technique fluidique du canal de liquide (44a, 46a) à un élément de conduite (36a) du bras d’essuie-glace (14a) et/ou avec un adaptateur de balai d’essuie-glace (30a) notamment un élément de raccord de liquide (50a) de l’adaptateur de balai d’essuie-glace (30a),  l’unité de liaison (48a) comportant au moins un élément de liaison (52a, 54a) qui limite au moins partiellement le canal de liquide (44a, 46a).  L’unité de liaison (48a) comporte un élément de soupape (56a, 58a) ou est prévu sur l’élément de liaison (52a, 54a) et de manière à pouvoir fermer la liaison fluidique du canal (44a, 46a) avec l’adaptateur de balai d’essuie-glace (30a) notamment avec l’élément de raccordement (50a).  Figure 2
Patent FR-3113354-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la fabrication de saucisses
Inventor: BUHLMANN JEAN-MARC
IPC: A22C11/00
Filed: 2020-08-17
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour la fabrication de saucisses (1) avec un boyau (B) contenant un produit alimentaire (P) et refermé à ses deux extrémités par un clip, ce dispositif (1) comporte des moyens d’étranglement (6) de deux portions du boyau (B), des moyens de sertissage d’un clip sur chaque portion étranglée du boyau (B), un vérin de sertissage avec un corps et une tige solidaire en déplacement des moyens de sertissage, des moyens de coupe du boyau (B) entre les deux portions étranglées du boyau (B) et des moyens d’actionnement des moyens de coupe.  Ce dispositif (1) est caractérisé en ce que la tige de vérin de sertissage est creuse et que les moyens d’actionnement comportent, d’une part, une tringle, fixée sur les moyens de coupe, et coulissant à travers la tige et, d’autre part, des moyens de commande du déplacement de la tringle par rapport à la tige.
Patent FR-3114642-B1 (FR)
Title: Installation combinee de generation d’energie calorifique et de dessalement d’eau
Inventor: DELAHAYE ANTHONY
IPC: F25C1/00
Filed: 2020-09-28
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention concerne une installation combinée (10) de génération d’énergie calorifique et de dessalement d’eau, comprenant :  - un générateur de coulis de glace (20) configuré pour générer un coulis de glace à partir d’eau provenant du système d’alimentation (12) en eau, le coulis comprenant des cristaux de glace et un liquide résiduel,  - un système de séparation (24) configuré pour séparer les cristaux de glace du liquide résiduel en direction d’une première (26) et d’une deuxième (28) sorties, respectivement,  - un système de pré-refroidissement (42) de l’eau alimentant le générateur de coulis de glace (20),   - un système d’échange (36) d’énergie calorifique avec au moins un récepteur (38) pour échanger de l’énergie calorifique provenant des cristaux de glace ou du fluide résiduel avec ledit au moins un récepteur (38), de l’eau dessalée étant obtenue à partir de la fusion des cristaux de glace.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1