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Patent FR-3063885-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de vibrations sur une tete de turbine dentaire
Inventor: ALCANTARA MARC
IPC: A61C1/14
Filed: 2017-03-16
Abstract: Dispositif d'amortissement de vibrations sur une tête de turbine dentaire à l'objet de : • Limiter les vibrations produites par l'instrument (f du fait de sa rotation et de son contact avec les dents, les os et les autres amalgames durs dans la bouche (plombage, bridge...), et ainsi de retarder la vétusté du porte instrument dynamique, • Etanchéifier l'intérieur de la tête de la turbine dentaire au plus près des risques d'introduction des micro-organismes, caractérisé par un double jointoiement en plusieurs endroits du rotor contenu dans la tête de la turbine venant compenser la réaction de déformation opposée subie du joint torique par un joint casquette l'entourant aux fins d'amortir la déformation et de rendre pratiquement nulle la déformation opposée subie.
Patent FR-3062693-A1 (FR)
Title: Dispositif de glissement a differentes forces de frottement
Inventor: SCHEIBERT JULIEN
IPC: F16C32/00
Filed: 2017-02-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de glissement (1) agencé sur un premier corps (101) destiné à venir en contact avec une surface d'un deuxième corps (102), comprenant un premier organe de contact (2) et un deuxième organe de contact (3), un élément de liaison (4) sur lequel sont agencés le premier organe de contact (2) et le deuxième organe de contact (3), configuré pour: - lorsque la force appliquée sur le premier corps est dans une première plage, se présenter dans une première configuration dans laquelle uniquement le premier organe de contact (2) est en contact avec la surface du deuxième corps, - lorsque la force appliquée sur le premier corps est dans une seconde plage supérieure à la première plage, se présenter dans une deuxième configuration dans laquelle l'élément de liaison est déformé, et où uniquement le deuxième organe de contact est en contact avec la surface du deuxième corps.
Patent FR-3063316-A1 (FR)
Title: Systeme d'ancrage ajustable
Inventor: COURPET ALEXIS
IPC: F16B39/00
Filed: 2017-02-28
Abstract: L'invention concerne un système d'ancrage (100) comportant : - une platine (102) avec, d'une part, un plan de base (102a) présentant une surface plane d'appui (104) et percé d'un premier alésage (206), et, d'autre part, un plan distant (102b) avec un deuxième alésage (106), - un système d'écrou flottant (150) avec une cage (154) fixée au plan de base (102a) et un écrou (152) enfermé dans la cage (104) qui autorise le déplacement de l'écrou (152) dans un plan parallèle au plan de base (102a) et bloque la rotation de l'écrou (152), - une vis de maintien (208) qui se visse dans l'écrou (152), - un système vis-écrou (160) avec un écrou de fixation (162) et une vis de fixation (164), l'écrou de fixation (162) s'insérant dans le deuxième alésage (106) et présentant une collerette (166) dont le diamètre est supérieur au diamètre du deuxième alésage (206), et présentant avec le deuxième alésage (206) des formes complémentaires qui coopèrent pour bloquer la rotation du premier élément (162) autour de son axe, la vis de fixation (164) se vissant à l'écrou de fixation (162).
Patent FR-3064959-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un systeme de siege possedant une ceinture de securite performante
Inventor: NICOD PASCAL
IPC: B60R22/26
Filed: 2017-04-05
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant un système de siège (3) coulissant et doté d'une armature, et au moins une ceinture de sécurité (15) solidarisée à un élément de carrosserie dudit véhicule et associée à ce système de siège (3). La principale caractéristique d'un véhicule selon l'invention est que le système de siège (3) comprend une pièce de renvoi (13) fixée sur un bord extérieur (14) de l'armature d'une assise (11) dudit système de siège (3), et destinée à coopérer avec la ceinture de sécurité (15), de sorte qu'un coulissement du système de siège (3) entraine simultanément une pliure de ladite ceinture (15) autour de ladite pièce de renvoi (13), afin de permettre à la ceinture de sécurité (15) de conserver la même configuration sur le système de siège (3), quel que soit le positionnement de celui-ci.
Patent FR-3067425-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage pour un vehicule automobile
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D48/04
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention concerne un dispositif d embrayage (1) pour un véhicule automobile comportant : - une pédale d embrayage (2) apte à être actionnée par un conducteur entre une position embrayée et une position débrayée, - un mécanisme d embrayage (3) apte à être actionné entre une position embrayée et une position débrayée, - des moyens d actionnement (4) aptes à commander le mécanisme d embrayage (3) entre ses positions embrayée et débrayée, en fonction notamment de la position de la pédale d embrayage (2), - des moyens d assistance (5) aptes à réguler l effort à fournir par le conducteur sur la pédale (2) lors des phases d embrayage et de débrayage.
Patent FR-3068248-A1 (FR)
Title: Vernis a ongles comprenant un opacifiant d'origine vegetale
Inventor: RUBERTI PASCALE
IPC: A61Q3/04
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne une formulation de vernis à ongles, comprenant au moins un opacifiant caractérisé en ce que ledit au moins un opacifiant est d'origine végétale. Dans un mode de réalisation, l'invention concerne une formulation exempte d'opacifiant d'origine minérale comme le dioxyde de titane, le dioxyde de zinc ou le talc. Dans un mode de réalisation, l'invention concerne une formulation qui comprend un pigment choisi dans le groupe des pigments d'origine végétale et une base exempte de filtre UV.
Patent FR-3069651-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de simulation de l'estimation d'un delai de realisation d'images satellitaires de la terre
Inventor: AMSELEM CECILIA
IPC: G01S13/89
Filed: 2017-07-27
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) pour simuler l'estimation d'un délai de réalisation d'images satellitaires associées à au moins une zone prédéterminée de la Terre (20), par au moins un satellite d'observation de la Terre comprenant un système d'imagerie optique, la zone prédéterminée étant préalablement divisée (110) selon une grille à mailles (11), l'acquisition étant prévue pour être déclenchée à partir d'une date de commencement d'analyse, le procédé comprenant les étapes consistant à : (a) réaliser un recensement (120) des mailles prévues pour être survolées par le satellite à une date courante d'itération, à partir des caractéristiques orbitales du satellite à la date courante d'itération, de sorte à obtenir des mailles candidates, (b) identifier (130) parmi les mailles candidates, à partir d'un plan mission du satellite, celles pour lesquelles est prévu une planification d'acquisition d'au moins une image satellitaire, de sorte à obtenir des mailles planifiées, (c) obtenir (140) au moins une première valeur de nébulosité pour chacune des mailles planifiées, (d) identifier (140) parmi les mailles planifiées, celles pour lesquelles la première valeur de nébulosité associée est au-delà d'une valeur seuil de validation prédéterminée, de sorte à obtenir des mailles validées, (e) répéter les étapes (a) à (d), une ou plusieurs fois jusqu'à ce que chacune des mailles de ladite grille soit comprises dans les mailles validées, en prenant en considération à chaque itération les mailles non identifiées comme validées et une période suivante de la date courante d'itération considérée dans l'itération précédente, (f) déterminer (150) le délai de réalisation d'images satellitaires à partir du nombre d'itérations réalisées à l'étape (e).
Patent FR-3072712-A1 (FR)
Title: Partie arriere de turbomachine presentant un chemin d'efforts allonge entre un cone d'ejection et une virole interne de carter d'echappement
Inventor: COLLIN JEREMY
IPC: F01D25/24
Filed: 2017-10-20
Abstract: Un module de carter d'échappement (111) pour turbomachine comprend une virole annulaire externe (34) et une virole annulaire interne (36) reliées entre elles par des aubes (38), une bride annulaire aval (42) pour la fixation d'un cône d'éjection (32), et une cloison annulaire (117) présentant une extrémité radialement externe (124) fixée à une bride annulaire amont (50) raccordée à la virole annulaire interne (36). La bride annulaire aval (42) est dissociée de la virole annulaire interne (36) et est formée à une extrémité aval (112) d'un support annulaire (114) présentant une extrémité amont (116) directement fixée à la cloison annulaire (117). Le chemin d'efforts entre le cône d'éjection et la virole annulaire interne est ainsi rallongé, tout en évitant la transmission directe des efforts dans une zone (Z) de raccordement de bords de fuite (38B) respectifs des aubes (38) à la virole annulaire interne (36).
Patent FR-3072773-A1 (FR)
Title: Capteur de couple pour element en rotation utilisant un couplage mecanique a friction
Inventor: VENZAL SIMON-DIDIER
IPC: G01L3/00
Filed: 2017-10-24
Abstract: La présente invention concerne un capteur de couple (1) destiné à être monté sur un élément en rotation (2) dans un véhicule automobile, le capteur de couple (1) comportant au moins une jauge de contrainte (3) déposée sur une couche de matériau adhésif (4). La couche de verre (4) repose sur une face d'un substrat (5) en un matériau rigide apte à garantir un maintien par friction contre l'élément en rotation (2) par sa face opposée à celle portant la couche de verre (4), le capteur de couple (1) comprenant des moyens de pression (6a, 6b) amovibles et réglables entourant la couche de verre (4) et le substrat (5), les moyens de pression (6a, 6b) amovibles et réglables étant destinés à entourer l'élément en rotation (2) et à presser la face opposée du substrat (5) contre l'élément en rotation (2).
Patent FR-3069557-A1 (FR)
Title: Lavabo, evier ou baignoire
Inventor: REGNIER DAVID
IPC: E03C1/048
Filed: 2017-07-30
Abstract: L'innovation concerne principalement les lavabos et peut-être étendu aux éviers de cuisine et pourquoi pas aussi aux baignoires de salle de bain. L'idée est en fait de créer un rinçage partant du haut du contenant du lavabo par l'intermédiaire d'une rampe munie de plusieurs jets ou d'une rainure créant une lame d'eau faisant le pourtour du lavabo.
Patent FR-3072939-A1 (FR)
Title: Rotor a pas collectif variable et aeronef
Inventor: BERTHALON SYLVAIN
IPC: B64C11/32
Filed: 2017-10-31
Abstract: La présente invention concerne un rotor à pas collectif variable mobile en rotation autour d'un axe de rotation (AXROT). Ledit rotor à pas collectif variable comprend une pluralité de pales montées individuellement mobile sur le moyeu (10) autour d'un axe de variation de pas (AXPAS). Un mécanisme de manœuvre comprend une tige de commande (31) montée mobile en translation par rapport au moyeu (10) et un plateau de commande monté tournant sur la tige de commande (31). Des bielles de pas (60) sont articulées à des bras (42) du plateau de commande et à des leviers de pas des pales. Au moins une dite bielle de pas (60) est articulée à un dit bras (42) par une liaison pivot (70) et à un dit levier de pas par une liaison rotule (63), le plateau de commande étant libre en rotation autour dudit axe de rotation (AXROT) par rapport au moyeu (10).
Patent FR-3080221-A1 (FR)
Title: Optimisation du contact electrique metal/metal dans un dispositif photovoltaique semi-transparent en couches minces
Inventor: BOUCHOUCHA MOHAMED
IPC: H01L31/0224
Filed: 2018-04-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif photovoltaïque semi-transparent à couches minces comportant au moins : - un substrat transparent (1) ; - une électrode avant (2) constituée d'un matériau électriquement conducteur et transparent, disposée sur le substrat transparent (1); - une ou plusieurs couche(s) photo-active(s) appelées absorbeur (3) ; - une électrode arrière (4) constituée d'un empilement d'au moins : ○ une couche conductrice métallique (40) en contact avec ledit absorbeur (3) ; ○ une couche barrière métallique (41) déposée de manière homogène sur l'ensemble de ladite couche conductrice métallique (40); - une couche métallique de reprise de contact (11) ; - une zone de reprise de contact (10) de type électrode arrière/couche métallique de reprise de contact; caractérisé en ce l'épaisseur E1 de ladite couche barrière métallique (41) est supérieure à 5% de l'épaisseur E2 de ladite couche conductrice métallique (40) et est supérieure à 5 nm.
Patent FR-3087088-A1 (FR)
Title: Installation d'acquaculture comprenant au moins une cage pour l'elevage de poissons et une structure flottante
Inventor: MENARD SERGE
IPC: A01K61/60
Filed: 2018-10-11
Abstract: La présente invention concerne une installation d'aquaculture comprenant au moins une cage pour l'élevage de poissons et une structure flottante. Le but de l'invention est de proposer une installation d'aquaculture qui réduit ou élimine tous les problèmes dus à l'utilisation de filets ou treillis équipant les cages des poissons et de réduire ou éliminer les effets défavorables à l'environnement. Ce but est atteint par une installation d'aquaculture (1) comprenant au moins une cage (6) pour l'élevage de poissons et une structure flottante, l'installation possédant une proue (4) et une poupe (5) et des faces latérales. La ou les cage(s) traversent l'installation de la proue (4) à la poupe (5), et sont ouverte(s) à la proue et à la poupe à la mer libre. L'installation selon l'invention est caractérisée en ce que au moins une des faces latérales (8) de l'installation est constituée d'une paroi pleine et rigide et constitue une face d'une cage (6). L'installation selon l'invention est en outre caractérisée en ce que l'installation est ouverte à la mer libre à la proue et à la poupe afin de permettre au courant marin de traverser les cages, et que la ou les cage(s) (6) sont ouverte(s) vers le bas à la mer libre.
Patent FR-3076670-A1 (FR)
Title: Reseau d'alimentation electrique et procede de commande associe
Inventor: AUTHIE PIERRE
IPC: H02J3/00
Filed: 2018-01-05
Abstract: Réseau d'alimentation (1) électrique comprenant une ligne électrique (20), configurée pour être connectée entre des première et seconde sources d'alimentation (S1, S2), la ligne électrique (20) comprenant une pluralité de mailles (2, 4, 6, 8), une pluralité de barres (10, 12,... 18) formant des nœuds du réseau d'alimentation (1) et une pluralité de disjoncteurs (22, 24,... 36), les mailles (2, 4, 6, 8) étant connectées l'une à la suite de l'autre par la pluralité de barres (10, 12,... 18), chaque maille (2, 4, 6, 8) comprenant deux extrémités, chaque extrémité étant électriquement connectée par un disjoncteur respectif (22, 24,... 36) à une barre (10, 12, ... 18) adjacente, chaque disjoncteur (22, 24,... 36) est configurable sélectivement : - dans une configuration déverrouillée, ou - dans une configuration verrouillée.
Patent FR-3077217-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aspiration d'un fluide d'un milieu aquatique pour le piegeage de composes chimiques d'un tel milieu et module(s) d'un tel dispositif
Inventor: OUAZZANI JAMAL
IPC: E21B43/01
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention concerne un module de piégeage de composés chimiques d'un milieu aquatique destiné à être connecté à une pompe verticale submersible configurée pour aspirer le milieu aquatique, le module comprenant un tube (11) cylindrique central comprenant des ouvertures (12) disposées sur sa périphérie, un réservoir (13) poreux creux qui est inséré autour du tube (11) cylindrique, le réservoir (13) étant destiné à contenir un matériau de piégeage.
Patent FR-3062570-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique anti-angiogenese contenant un pentadepsipeptide cyclique en tant que composant efficace
Inventor: LEE CHAN
IPC: A61P27/02
Filed: 2018-02-07
Abstract: La présente invention concerne une composition pour l'inhibition de l'angiogenèse, contenant du néo-N-méthylsansalvamide (NMSSV), qui est un pentadepsipeptide cyclique, en tant que composant efficace, et spécifiquement, puisque le NMSSV de la présente invention présente une activité excellente qui inhibe la migration cellulaire et la formation des tubes associées à l'angiogenèse, et inhibe d'une façon dépendante de la concentration l'angiogenèse induite par un facteur de croissance de l'endothélium vasculaire, on s'attend à ce que le NMSSV de la présente invention puisse inhiber l'angiogenèse et être utilisé de façon utile en tant qu'agent thérapeutique pour diverses maladies dans lesquelles l'angiogenèse est régulée anormalement.
Patent FR-3078092-A1 (FR)
Title: Systeme antivol destine a la protection d'un article conditionne sous emballage-coque
Inventor: BOUAN BRUNO
IPC: E05B73/00
Filed: 2018-02-22
Abstract: La présente invention concerne un système antivol destiné à la protection d'un article conditionné sous emballage-coque (300), caractérisé en ce qu'il comporte : - un premier dispositif (100) formé par deux parties (110, 120) articulées pour permettre un débattement entre une position de protection dans laquelle il empêche le retrait d'un emballage-coque (300), et une position ouverte dans laquelle il permet l'introduction et le retrait d'un emballage coque (300), - un second dispositif (200) formé par une coque rigide constituée par deux parties complémentaires (210, 220) définissant en position fermée un logement pour recevoir ledit article (300), ledit second dispositif (200) présentant un moyen de liaison mécanique dudit premier dispositif (100), et des tirettes (250, 260) escamotable entre une position autorisant l'ouverture dudit second dispositif (200), et une position dans laquelle elles sont bloquées par ledit premier dispositif (100).
Patent FR-3078812-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'un revetement souple tendu sur un cadre de fixation et cadre de fixation pour la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: GEIS BERNARD
IPC: G09F15/00
Filed: 2018-03-07
Abstract: L'invention concerne un cadre de fixation (10) permettant le montage et le démontage facile et rapide d'un revêtement souple tendu, notamment un cadre textile pour support publicitaire, ledit cadre comportant un assemblage de profilés de base (11) rigides et des profilés de maintien (31) souples, emboités sur lesdits profilés de base (11) pour créer des moyens de pincement (30) rapportés et amovibles. Le profilé de base (11) comporte une première rainure (16) et une seconde rainure (17) parallèles, et le profilé de maintien (31) comporte une première aile (32) et une seconde aile (33) s'étendant dans deux directions parallèles, la première aile (32) coopérant avec ladite première rainure (16) pour former lesdits moyens de pincement (30), et la seconde aile (33) étant emboitée dans ladite seconde rainure (17) dudit profilé de base (11) pour créer une liaison fixe et démontable dudit profilé de maintien (17).
Patent FR-3086093-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement du son d'un instrument de musique a cordes, et instrument de musique muni d'un tel dispositif.
Inventor: PERIN AMBROISE
IPC: G10H3/18
Filed: 2018-09-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) de traitement du son d'un instrument de musique à cordes (112), en particulier de type guitare électrique, muni d'un capteur à aimant (114) pour capter la vibration d'au moins une desdites cordes (112) et fournir un signal électrique (120) représentatif de ladite vibration, ledit dispositif (100) comprenant : - au moins un premier étage de traitement (102) du signal électrique (120) fourni par ledit capteur à aimant (114), de réponse fréquentielle passe-bas, de sorte à élargir la bande passante vers les basses fréquences ; et - au moins un module (104), dit sonore, appliquant un traitement prédéterminé audit signal large bande pour simuler le comportement d'un autre capteur prédéterminé. Elle concerne également un instrument à cordes équipé de, ou intégrant, un dispositif.
Patent FR-3086204-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont l'armature de carcasse est renforcee par une couche d'elements de renforcement dans la zone du bourrelet
Inventor: SCHOENHENZ OLIVIER
IPC: C08L9/00
Filed: 2018-09-24
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement ancrée dans chacun des bourrelets par retournement autour d'une tringle, ledit retournement d'armature de carcasse étant renforcé par au moins une couche d'éléments de renforcement ou raidisseur. Selon l'invention, les éléments de renforcement d'au moins un raidisseur sont des câbles métalliques non frettés à couches saturées présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur 5 cm3/mn et au moins une couche de mélange élastomérique présente au moins partiellement dans la surface d'une zone S, dans un plan méridien, est un mélange élastomérique à base de caoutchouc naturel ou de polyisoprène synthétique et d'une charge renforçante conférant une cohésion élevée.
Patent FR-3086153-A1 (FR)
Title: Dispositif d'agitation rotatif de machine de preparation de boissons equipe d'un dispositif d'accouplement magnetique
Inventor: BEAUDET OLIVIER
IPC: F16D1/108
Filed: 2018-09-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'agitation rotatif (6) d'une machine de préparation de boissons (1), comprenant un outil rotatif (7) autour d'un axe A et un conduit (24) d'acheminement d'eau chaude et/ou de vapeur vers l'outil rotatif comportant une partie tubulaire (20) qui s'étend le long de l'axe A entre une première extrémité (22) qui est accouplée à l'outil rotatif et une seconde extrémité (23) qui est accouplée à un arbre d'entrainement (12) creux au moyen d'un dispositif d'accouplement magnétique (25) configuré pour générer une force d'attraction magnétique le long de l'axe A entre une paroi motrice (26) de l'arbre d'entrainement et une paroi réceptrice (27) de la seconde extrémité de la partie tubulaire de sorte à transmettre le mouvement de rotation de l'arbre d'entrainement à l'outil rotatif, la seconde extrémité de la partie tubulaire et l'arbre d'entrainement comportant chacun un élément magnétique ou magnétisable.
Patent FR-3088675-A1 (FR)
Title: Module de dosage d'agent reducteur avec revetement de transfert thermique
Inventor: MERTES PHILIPPE
IPC: F01N3/28
Filed: 2018-11-15
Abstract: Module de dosage (1) d'un agent réducteur destiné à un post-traitement de réduction catalytique sélective pour véhicule, ce module comportant : • un corps (2) dans lequel circule l'agent réducteur, ce corps (2) comportant un premier compartiment (7) et un deuxième compartiment (11) séparés par une cloison étanche (9) ; • une coque chauffante (12) entourant partiellement le corps (2) dans le premier compartiment. Le corps (2) comporte un revêtement de transfert thermique (19) réalisé en un matériau élastomère thermoplastique présentant une conductivité thermique d'au moins 3 watts par mètre-kelvin, ce revêtement de transfert thermique (19) comportant : • une première portion (18) disposée entre la coque chauffante (12) et le corps (2) ; • une deuxième portion (20) entourant partiellement le corps (2) dans le deuxième compartiment ; • des ponts thermiques (21) traversant la cloison étanche (9) et reliant la première portion (18) à la deuxième portion (20).
Patent FR-3077509-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage a temperature ambiante de materiels biologiques
Inventor: HUBAC SYLVAIN
IPC: C12M1/00
Filed: 2018-02-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de stockage à température ambiante de matériel biologique, comprenant au moins un récipient (1) constitué d'un fond (5) et d'une paroi latérale, ledit récipient (1) comprenant sur sa paroi latérale interne un moyen permettant de maintenir au-dessus et séparé du fond du récipient un support susceptible de contenir ledit matériel biologique à stocker. La présente invention concerne également un dispositif de stockage à température ambiante de matériel biologique comprenant un assemblage (4) solidaire d'au moins 2, de préférence un multiple de 8, de manière plus préférée 96, 384, ou 1536 dispositifs selon l'invention, et un dispositif d'archivage de matériels biologiques, pouvant accueillir au moins 2 assemblages (4) selon l'invention. Enfin, la présente invention concerne une de stockage de matériel biologique et une méthode de désarchivage de matériel biologique.