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Patent FR-3058847-A1 (FR)
Title: Ventilateur pour rotor pour machine electrique tournante
Inventor: LE GOFF ERWAN
IPC: H02K9/06
Filed: 2016-11-15
Abstract: La présente invention propose un rotor pour une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant : - un corps de rotor ; - au moins un ventilateur (25, 26) monté sur le corps de rotor, ledit ventilateur comportant une base (37) et une pluralité de pales (39) s'étendant en saillie à partir de la base, chaque pale présente : - une extrémité radiale externe (40), - une première extrémité axiale (42) et une seconde extrémité axiale (43) opposée axialement à ladite première extrémité, la première extrémité axiale s'étendant en continu de la base, - une première portion de liaison (44) entre la première extrémité axiale et l'extrémité radiale externe, - une deuxième portion de liaison (45) entre la seconde extrémité axiale et l'extrémité radiale externe, caractérisé en ce qu'au moins une parmi la première portion de liaison et la deuxième portion de liaison présente une forme arrondie.
Patent FR-3060857-A1 (FR)
Title: Composites piezoelectriques en matrice souple
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSE-CARLOS
IPC: H01L41/18
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention concerne un composite piézoélectrique comprenant une matrice polymérique et des charges inorganiques piézoélectriques sous forme de particules non liées à la matrice polymérique, dispersées dans ladite matrice polymérique, caractérisé en ce que la matrice polymérique comprend un élastomère thermoplastique (TPE) et en ce que le taux de charge des charges inorganiques piézoélectriques est d'au moins 5% en volume par rapport au volume total de matrice polymérique. La présente invention concerne également un procédé de préparation d'un tel composite piézoélectrique, un dispositif comprenant un tel composite, son utilisation et un pneumatique comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3036544-A1 (FR)
Title: Element de contact avec un element d'accrochage se fixant des deux cotes
Inventor: WITTMANN ROLF
IPC: H01R13/428
Filed: 2016-05-19
Abstract: Elément de contact pour être enfiché (direction (190)) dans un porte-contact (500) et ayant - un caisson de contact 150) et un élément d'accrochage (200) déplacé de manière réversible. L'élément d'accrochage (200) est fixé par un premier segment de fixation (204) au caisson de contact (150). Il comporte un segment d'accrochage (300) derrière le premier segment de fixation (204). L'élément d'accrochage (200) est fixé à un second segment de fixation (208) du caisson de contact (150), le segment d'accrochage (230) se trouve entre le premier segment de fixation (204) et le second segment (208).
Patent FR-3057262-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration et de traitement des eaux usees
Inventor: LARY LUC
IPC: C02F3/10
Filed: 2016-10-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de filtration des eaux usées comportant un matériau filtrant (2) sous forme de granulés, comportant des granulés poreux en hydrate de silicate de calcium autoclavé, dont la matière sèche a une teneur massique en dioxyde de silicium supérieure à sa teneur massique en oxyde de calcium. La présente invention concerne encore un procédé de filtration des eaux usées. La présente invention concerne enfin une utilisation d'un dispositif de filtration des eaux usées.
Patent FR-3063867-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile de support de taille-haies manoeuvre a la main
Inventor: AUVINET MAURICE
IPC: A01G3/04
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de tailler une haie verticalement ou horizontalement sans se fatiguer les bras ou le dos, sans se blesser tout en restant sur la terre ferme. Il est constitué d'une roue arrière fixe (2), une roue avant directionnelle (3) avec sa poignée (9) pour réaliser les manœuvres, une roue (10) côté gauche de l'appareil pour garder la position à niveau vertical par rapport au terrain et ce grâce à la poignée de réglage (21), son niveau à bulles (28), son châssis avec rallonge pour monter l'équipement de taillage en position verticale sur la rallonge du châssis, ou monter la perche (29) sur la rallonge du châssis (1), puis remonter l'équipement de taillage sur la perche (29) pour un taillage horizontal, une poignée (33) avec sa rallonge (34) pour manœuvrer, un frein à vis (27) pour immobiliser l'appareil. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au taillage des haies.
Patent FR-3061775-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'un taux de precipitations, notamment de pluie ou de neige
Inventor: MOREAU EMMANUEL
IPC: G01W1/10
Filed: 2017-01-09
Abstract: L'invention est relative à une technique météorologique, et concerne plus précisément un procédé d'estimation d'un taux de précipitations consistant à mesurer au moyen d'un radar bipolaire la phase différentielle et la réflectivité d'une onde radioélectrique, sur un intervalle de rayon de trajet [r0,r1] et déterminer au moins un paramètre d'ajustement et une condition étant la valeur en r0 d'un paramètre d'interception variant en fonction du rayon et du (ou des) paramètre(s) d'ajustement, qui minimisent dans l'intervalle de rayon de trajet [r0, r1] un écart entre la différence de phase différentielle entre r et r0 et une fonction de la réflectivité Z, de la condition N0*(r0) et du (ou des) paramètre(s) d'ajustement.
Patent FR-3062052-A1 (FR)
Title: Ensemble de composants pour la restauration prothetique dentaire
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: A61C8/00
Filed: 2017-01-26
Abstract: Ensemble (1) de composants pour la restauration prothétique dentaire, comprenant un implant dentaire (2) en céramique à logement intérieur de connexion (3). Un insert fileté intérieurement (5) est rapporté dans le logement intérieur de connexion (3) de l'implant dentaire (2), y est indexé en rotation, et y est maintenu par une pièce de fixation (6) formant une butée axiale s'opposant à une extraction de l'insert fileté intérieurement (5) hors du logement intérieur de connexion (3).
Patent FR-3065688-A1 (FR)
Title: Ensemble de garnissage
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: G09G3/34
Filed: 2017-04-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble de garnissage pour un habitacle de véhicule comprenant un panneau d'habillage (2) comprenant au moins une couche de décor (20) caractérisé en ce que le panneau d'habillage (2) comprend, en outre, au moins une couche à aspect modifiable (22) au moins par modification du taux de transmission de la lumière, présentant une pluralité de zones (30) dont le taux de transmission de lumière est contrôlable, et en ce que l'ensemble de garnissage comprend un dispositif de contrôle apte à modifier le taux de transmission de la lumière d'au moins une zone (30) de la pluralité des zones (30), les zones (30) de la couche à aspect modifiable (22) présentant différents taux de transmission de lumière, et la couche de décor (20) étant plus ou moins visible à travers les zones (30) présentant différents taux de transmission de lumière.
Patent FR-3067164-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un composant en verre ou porcelaine a revetement protecteur super-hydrophobe
Inventor: LE DU ANTOINE
IPC: H01B19/04
Filed: 2017-06-02
Abstract: Un procédé de traitement d'un composant en verre ou porcelaine et ayant une surface extérieure munie d'un revêtement protecteur hydrophobe à base d'oxyde de zinc est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - un traitement (101) consistant à accrocher de la terre de diatomée sur la surface extérieure du composant pour augmenter sa rugosité, - un traitement (103) consistant à poser sur la surface extérieure à rugosité augmentée le revêtement protecteur hydrophobe à base d'oxyde de zinc, - un traitement (105) consistant à faire croitre sur le revêtement protecteur des plots d'oxyde de zinc ayant une hauteur comprise entre 1µm et 8µm, et un traitement (106) consistant à placer le composant dans un four à une température comprise entre 250 et 350 ° c et pendant une durée comprise entre 4 et 15 heures pour obtenir un revêtement protecteur super hydrophobe.
Patent FR-3070556-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique pour vehicule refroidi par un circuit de fluide caloporteur
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: H01M10/625
Filed: 2017-08-29
Abstract: L'invention porte sur un circuit (1002) d'un fluide caloporteur (750) de véhicule comprenant une boucle de refroidissement (800) comportant : - une pompe (250) destinée à mettre en circulation le fluide caloporteur (750) dans le circuit (1002), - un radiateur (350) destiné à être exposé à un flux d'air (E), - un échangeur de chaleur (900), caractérisé en ce que l'échangeur de chaleur (900) est dédié au refroidissement d'un dispositif de connexion électrique (10) destiné à une charge d'une batterie de traction du véhicule.
Patent FR-3075191-A1 (FR)
Title: Installation de manutention de charge
Inventor: DENOEL PASCAL
IPC: B66C13/40
Filed: 2017-12-15
Abstract: Installation (1) de manutention de charge comprenant un lien (2) auquel un préhenseur de charge est apte à être suspendu, des moyens (3) d'entraînement en déplacement en monte et baisse du lien (2), une poignée (4) de commande des moyens (3) d'entraînement en déplacement du lien (2), cette poignée (4) étant entraînable en déplacement par lesdits moyens (3) d'entraînement en déplacement du lien, ladite poignée (4) étant équipée de moyens (6) d'émission de signaux de commande des moyens (3) d'entraînement en déplacement du lien et l'installation comprenant des moyens de réception desdits signaux de commande et une unité (7) de pilotage configurée pour piloter les moyens (3) d'entraînement en déplacement du lien au moins en fonction desdits signaux de commande.
 La poignée (4) de commande loge un transducteur et/ou une réserve d'énergie électrique apte à alimenter en courant au moins les moyens (5) d'émission de signaux de commande et les moyens (5) d'émission et (6) de réception de signaux de commande sont reliés entre eux par une liaison sans fil.
Patent FR-3072098-A1 (FR)
Title: Procede visant a durcir les tissus textiles
Inventor: SIALELLI ANNE
IPC: D06B1/12
Filed: 2017-10-05
Abstract: L'invention concerne un procédé pour durcir des tissus textiles en vue de permettre la fabrication de toutes sortes d'objets, tels que des ceintures, sacs, « chemises » destinées à recevoir des documents, des « pochettes » de dimensions et de formes variées et également des « napperons » ou autres surfaces planes, décoratives ou utilitaires ainsi que des objets comportant de légers reliefs et des pliages de type origami. L'invention consiste essentiellement à appliquer une dilution spéciale de colle sur au moins une face du tissu textile. L'invention s'étend à tous les produits à base de tissu textile qui peuvent être plus ou moins durcis selon le procédé. Le produit de base utilisé pour durcir le tissu est essentiellement un mélange de colles destinées à un autre usage. A cette base initiale, travaillé selon une dilution plus ou moins grande, il peut être rajouté selon l'épaisseur et la qualité des tissus et les propriétés souhaitées de l'objet fini, un supplément de colle d'os dans une proportion de 5 à 40% ou des adjuvants de type vernis en phase aqueuse ou liants vinylique. Certains tissus peuvent enfin, en fonction de l'usage auquel ils sont destinés, faire l'objet d'un vernissage ultérieur en une ou plusieurs couches. Le dispositif selon l'invention est plus particulièrement destiné à la fabrication de tous objets en tissus textiles durcis décoratifs ou utilitaires ainsi que des objets comportant de légers reliefs et des pliages de type origami.
Patent FR-3061672-A1 (FR)
Title: Procede pour la realisation d'un masque de positionnement pour caracteres
Inventor: BREZZI SIMONE
IPC: G09F7/06
Filed: 2018-01-11
Abstract: Un procédé pour la réalisation d'un masque de positionnement pour caractères (12) à fixer sur un substrat mince (T), organisés dans une chaîne (10) selon une distribution prédéterminée, comprend le moulage par injection d'un matière plastique. Les caractères (12) de la chaîne (10) sont disposés préalablement dans une cavité d'injection (42) d'un moule (40) dans une position fixe l'un par rapport à l'autre selon la distribution prédéterminée de la chaîne (10). La cavité d'injection (42) est configurée de manière à définir une zone d'injection autour des caractères (12) pour recevoir l'injection de matière plastique en phase fluide. La matière plastique, en se solidifiant, forme autour des caractères (12) le masque de positionnement (20) qui réussit à les maintenir dans la distribution prédéterminée jusqu'à leur application finale sur le substrat mince (T).
Patent FR-3077611-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur comportant un sous-ensemble fixe, un equipage tournant et un ou plusieurs joints dynamiques
Inventor: BONNAUDET AURELIEN
IPC: F16F15/315
Filed: 2018-02-08
Abstract: Un ensemble moteur comporte un sous-ensemble fixe comportant une paroi (24) d'un carter de moteur, et un équipage tournant, guidé en rotation autour d'un axe de révolution (100) défini par le sous-ensemble fixe et traversant une ouverture de la paroi (24) du carter de moteur. L'équipage tournant (10) comporte une portion d'extrémité (18) de vilebrequin (12) traversant l'ouverture de la paroi (24) du carter de moteur et formant au moins une portée radiale (34) tournée radialement vers l'extérieur et un épaulement (28) sur lequel débouchent des trous filetés (26), un volant d'inertie (16) comportant des alésages (50) parallèles à l'axe de révolution (100), et une bague de guidage tournante (32) pour guider en rotation la portion d'extrémité (18) de vilebrequin (12). La bague de guidage tournante (32) est positionnée au moins partiellement dans l'ouverture de la paroi (24) du carter de moteur, sur la portée radiale (34), et présente une première portée d'extrémité (33) en appui axial sur l'épaulement (28) et une deuxième portée d'extrémité (49) opposée tournée vers le volant d'inertie (16). La bague de guidage tournante (32) comporte des alésages (44) situés dans le prolongement des trous filetés (26) du vilebrequin (12) et des alésages (50) du volant d'inertie (16). Des vis de fixation (52) traversent les alésages (50) du volant d'inertie (16) et les alésages (44) de la bague de guidage tournante (32), et sont vissées dans les trous filetés (26) de la portion d'extrémité (18) de vilebrequin (12), rendant le volant d'inertie (16) solidaire de la portion d'extrémité (18) de vilebrequin (12). L'ensemble moteur comporte en outre un ensemble d'un ou plusieurs joints dynamiques annulaires (47, 147, 247, 347, 447, 547, 672, 772, 872) disposés entre l'équipage tournant et le sous-ensemble fixe, situés radialement à l'extérieur des vis de fixation (52) et entourant les vis de fixation (52) et l'axe de révolution (100).
Patent FR-3078658-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une transmission hydrostatique de vehicule automobile
Inventor: GUERINEAU THOMAS
IPC: F16H61/478
Filed: 2018-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une transmission (20) hydrostatique de véhicule (10) automobile roulant, le véhicule (10) automobile comportant : - une pompe (22) hydraulique pour mettre sous pression un fluide hydraulique et un moteur (24) hydraulique ; - un premier embrayage (28) à commande hydraulique pour accoupler la pompe (22) hydraulique avec des roues (12) ; - un deuxième embrayage (30) à commande hydraulique pour accoupler le moteur (24) hydraulique avec des roues (14) ; - une pompe (42) électrique qui commande simultanément les deux embrayages (28, 30) ; caractérisé en ce que la transmission (20) hydrostatique est susceptible d'être commandée dans un mode veille (Mv) dans lequel l'unité (46) électronique de commande alimente la pompe (42) électrique avec une puissance électrique intermédiaire (E2) comprise entre une puissance électrique d'ouverture (E0) des embrayages et une puissance électrique de fermeture (E1) des embrayages.
Patent FR-3081474-A1 (FR)
Title: Baculovirus recombinants marques a l’aide d’un systeme de marquage de l’adn fluorescent et ses applications
Inventor: GALLARDO FRANCK
IPC: G01N21/64
Filed: 2018-05-25
Abstract: La présente invention a trait au domaine des systèmes rapporteurs. Plus particulièrement, la présente invention concerne un baculovirus modifié exprimant un système rapporteur permettant son identification directe par fluorescence. L'invention concerne également la quantification d'une population de baculovirus marqués, ainsi que l'utilisation de ces baculovirus en tant que biomarqueurs, seuls ou combinés à un système de ciblage spécifique. L'invention trouve son application notamment pour l'identification et la quantification directe de populations cellulaires, pour la sélection directe de baculovirus recombinants lors de la production et la quantification directe de baculovirus recombinants ainsi que de leur stabilité au sein d'un stock viral. Les baculovirus marqués selon l'invention peuvent également être utilisés comme mimétiques d'autres pathogènes, notamment de classe II et III, pour l'évaluation de protocoles de désinfection.
Patent FR-3082136-A1 (FR)
Title: Robot mobile d'inspection d'une turbomachine
Inventor: LEPAGE THOMAS JEAN MICHEL
IPC: B25J9/08
Filed: 2018-06-12
Abstract: Robot mobile (10) d'inspection d'une turbomachine comprenant au moins un dispositif de mesure (14) et un corps comportant un assemblage d'au moins trois segments (11) rigides présentant chacun deux extrémités longitudinales opposées, les extrémités longitudinales de chaque segment (11) étant équipées d'une articulation comportant une rotule (12), chaque rotule (12) comprenant une roue motorisée (13) montée autour, le dispositif de mesure (14) étant monté sur une rotule (12) située à une extrémité du corps.
Patent FR-3082790-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de la puissance electrique instantanee fournie a un vehicule ferroviaire par une source externe
Inventor: GOERES DAVID
IPC: B60L1/00
Filed: 2018-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de régulation de la puissance électrique instantanée fournie par une source électrique externe à un véhicule ferroviaire, ledit procédé (100) comprenant au moins une itération d'une phase (104), dite de régulation, comprenant les étapes suivantes : - réception (106), au niveau dudit véhicule ferroviaire, d'une requête, dite d'effacement, pour modifier la puissance instantanée fournie par ladite source externe audit véhicule ; -basculement (110) d'au moins une partie de l'alimentation d'au moins un auxiliaire électrique dudit véhicule ferroviaire, préalablement alimenté par ladite source externe, vers une source électrique embarquée dans ledit véhicule ferroviaire, tout en alimentant la motorisation électrique de traction dudit véhicule ferroviaire par ladite source externe ; et - alimentation (116) dudit au moins un auxiliaire électrique par ladite source électrique embarquée. Elle concerne également un véhicule mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3084869-A1 (FR)
Title: Chariot multifonctionnel
Inventor: MIRANDA ORMACHEA MABEL
IPC: B62B7/14
Filed: 2018-08-10
Abstract: L'invention concerne un chariot (1) présentant une direction avant-arrière , le chariot (1) comprenant : - une structure de cadre (3, 6, 7) ; - une pluralité de roues (4, 8) ; - une poignée (5) disposée à une extrémité arrière du chariot (1) et configurée pour déplacer manuellement le chariot (1) ; - un logement (2) ; le logement (2) pouvant passer d'une configuration panier à une configuration siège et inversement en restant solidaire de la structure de cadre (3, 6, 7) ; dans lequel : - dans la configuration panier, le logement (2) présente une ouverture orientée essentiellement vers le haut ; - dans la configuration siège, le logement (2) présente une ouverture orientée à la fois vers le haut et vers l'avant.
Patent FR-3086856-A1 (FR)
Title: Balai de nettoyage de sol a fonction electrique
Inventor: BERTINETTI STEPHANE HENRY
IPC: A47L11/33
Filed: 2018-10-05
Abstract: Balai comportant un manche (2) et un élément de balayage (3), un réservoir de collecte (5) pour déchets, et des moyens électriques d'aspiration, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens électriques de soufflerie (6). Le balai constitue non seulement un dispositif d'aspiration automatisé des déchets mais également un dispositif de déversement automatisé des déchets, sans avoir à manipuler le réservoir collecteur pour jeter les déchets.
Patent FR-3081036-A1 (FR)
Title: Climatiseur
Inventor: UMEZAWA Hikaru
IPC: F04D29/70
Filed: 2018-11-15
Abstract: Un climatiseur (100) comprend un échangeur de chaleur intérieur (15), un ventilateur intérieur (16), une unité de nettoyage de ventilateur (24) qui nettoie le ventilateur intérieur (1 6) avec une brosse (24b), et une unité de commande (30) qui amène l'unité de nettoyage de ventilateur (24) en contact avec le ventilateur intérieur (16). L'unité de commande (30) comprend des moyens de changement d'angle de brosse (31 b1) pour modifier un angle de la brosse qui vient en contact avec le ventilateur intérieur (16).
Patent FR-3077397-A1 (FR)
Title: Dispositif de correction oculaire temporaire pour l'essayage d'une monture de lunette sans correction chez un opticien
Inventor: BOUCHER GUY
IPC: G02C5/04
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'utiliser les verres d'essais correcteurs standards des opticiens afin de corriger la vue défaillante du client lors de l'essayage d'une monture neuve dépourvue de correction et faire ainsi un choix esthétique objectif. Il est constitué d'un support (1) sur lequel l'opticien place les verres correcteurs dans des encoches (2) maintenus par des lames métalliques flexibles (3). Un disque portant une graduation angulaire (4) permettant l'axage de l'astigmatisme grâce a une rotation du support (1) par rapport au repère (8). Le dispositif est dimensionné pour se placer entre l'œil et la monture et peut être fixé sur la monture ou tenu par un manche relié au dispositif.
Patent FR-3093533-A1 (FR)
Title: dispositif d’amortissement pour rotor de turbomachine
Inventor: CORNEC NICOLAS GÉRARD BÉNITO
IPC: F01D5/26
Filed: 2019-03-06
Abstract: Un dispositif d’amortissement (1) pour rotor (2) de turbomachine comprenant un disque de rotor (20) s’étendant transversalement par rapport à un axe longitudinal X et une pluralité d’aubes (21), le dispositif comprenant :
    
            
                un anneau de support (7) configuré pour s’étendre transversalement par rapport à l’axe longitudinal X et configuré pour être monté à la périphérie extérieure du disque de rotor (20), et 
                une pluralité d’organes d’amortissement (8), solidaires de l’anneau de support (7) et s’étendant en saillie vers l’amont depuis l’anneau de support (7), chaque organe d’amortissement (8) étant configuré pour s’étendre sous au moins une plateforme (211) d’une aube (21) de manière à exercer un effort radial vers l’extérieur de manière à amortir le déplacement radial de ladite aube (21) lors du fonctionnement de la turbomachine.
            
        
    Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3094078-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage faisant appel à un fluide caloporteur selon une technologie de laminage
Inventor: GUITTARD JEAN-MICHEL
IPC: F24V40/10
Filed: 2019-03-18
Abstract: Dispositif de chauffage faisant appel à un fluide caloporteur selon une technologie de laminage qui produit de la chaleur, caractérisé par : - Une force motrice (a) faisant activer une pompe hydraulique (b) reliée au circuit hydraulique primaire (c) dans lequel circule un fluide caloporteur (d) de type eau glycolée en proportion de 10 à 15% du volume d’eau, - Un rétrécissement du diamètre (g) à l’intérieur du circuit hydraulique primaire (c), rétrécissement placé entre la pompe hydraulique (b) et l’entrée de l’entrée de l’échangeur calorifugé (e), et à une distance inférieure ou égale à un mètre de l’entrée de l’échangeur calorifugé (e), - Un échangeur calorifugé (e) qui reçoit le circuit hydraulique primaire (c) d’une part, et le circuit hydraulique domestique (f) d’autre part.