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Patent WO-2015124546-A1 (WO)
Title: Vecteurs aav destinés au traitement des cardiopathies ischémiques et non ischémiques
Inventor: LARA PEZZI ENRIQUE
IPC: A61K48/00
Filed: 2015-02-17
Abstract: La présente invention concerne le champ de la biotechnologie, plus particulièrement l'utilisation de l'isoforme (CnΑβ1) de la sous-unité Αβ1 de la calcineurine pour le traitement ou la prévention de cardiopathies ischémiques et non ischémiques. Plus précisément, la présente invention concerne une construction d'acide nucléique sans virion comprenant une séquence nucléotidique choisie parmi les éléments de la liste suivante : a. une séquence d'acide nucléique codant pour SEQ ID No 1, ou la séquence complémentaire de ladite séquence d'acide nucléique ; b. une séquence nucléique codant pour un peptide comprenant un fragment de SEQ ID No 1, ledit fragment étant constitué de SEQ ID No 2, ou la séquence complémentaire de ladite séquence d'acide nucléique ; ou c. un variant de a) ou b) codant pour un peptide présentant avec SEQ ID No 1 ou SEQ ID No 2 une homologie d'au moins 80 % sur la base de l'identité des acides aminés. De plus, au sein de cette construction, la séquence nucléotidique est sous la dépendance fonctionnelle d'éléments de commande qui dirigent la transcription et à la traduction de la séquence nucléotidique, et ladite séquence nucléotidique sous dépendance fonctionnelle des éléments de commande est flanquée par des séquences répétées terminales inversées 3' et 5' d'un virus adéno-associé (AAV ITR).
Patent WO-2016131494-A1 (WO)
Title: Procédés de localisation pour un dispositif de communication et un serveur de localisation dans un environnement de communication sans fil
Inventor: WANG XIAOHUI
IPC: H04W64/00
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication et un procédé correspondant pour l'obtention d'une localisation d'un dispositif de communication. Le dispositif de communication est exploité dans un environnement de communication sans fil qui comprend des réseaux de communication sans fil comprenant un ou plusieurs point(s) d'accès (AP) à plus large portée et des réseaux sans fil localisés (LWN) comprenant un ou plusieurs point(s) d'accès de LWN. Le dispositif de communication détermine si le dispositif de communication est situé dans un LWN ; lorsqu'il est situé dans un LWN, il reçoit sa localisation à partir d'un AP de LWN dans le LWN. Ensuite, le dispositif de communication mesure et enregistre un premier ensemble de valeurs d'intensité de signal à la réception (RSS) d'un ou plusieurs point(s) d'accès à plus large portée. Lorsqu'il n'est pas situé dans un LWN, le dispositif de communication mesure et enregistre un second ensemble de valeurs de RSS du/des AP à plus large portée et met à l'échelle chacune des valeurs de RSS du second ensemble de valeurs de RSS par l'intermédiaire d'un facteur d'échelle calculé pour chacun du/des AP à plus large portée en fonction du premier ensemble de valeurs de RSS et de valeurs de RSS de référence du/des AP à plus large portée. Et ensuite, le dispositif de communication calcule la localisation en fonction des valeurs de RSS mises à l'échelle.
Patent WO-2015124791-A1 (WO)
Title: Sangle gonflable pour un ensemble ceinture de sécurité
Inventor: NEUMANN ANATOLI
IPC: B60R21/18
Filed: 2015-02-24
Abstract: La présente invention concerne une sangle gonflable (3) pour un ensemble ceinture de sécurité comportant au moins deux couches de toile (10, 11) qui délimitent entre elles un espace vide (17) et qui sont reliées l'une à l'autre dans les zones de bord (15, 16), lesdites couches de toile (10, 11) étant reliées l'une à l'autre dans les zones de bord (15, 16) avec une résistance différente.
Patent WO-2015144697-A1 (WO)
Title: Procédé de mise en service d'un système d'éclairage
Inventor: WERNER WALTER
IPC: H05B37/02
Filed: 2015-03-24
Abstract: Pour la mise en service d'un système d'éclairage (50) pour plusieurs luminaires (100) disposés de manière répartie et reliés avec une unité de commande centrale (51), lesdits luminaires (100) font l'objet d'une mise en contact électrique et reçoivent une adresse de fonctionnement. Lors de l'attribution d'une adresse de fonctionnement, une vérification est effectuée pour déterminer si le luminaire (100) ayant fait l'objet d'une mise en contact électrique est un luminaire (100) ayant besoin de plusieurs adresses de fonctionnement et si ce luminaire (100) a réellement besoin de plusieurs adresses de fonctionnement, toutes les adresses de fonctionnement nécessaires supplémentaires sont transmises à ce luminaire (100) avant qu'une attribution d'adresse à d'autres luminaires (100) du système d'éclairage soit effectuée (50).
Patent WO-2016155787-A1 (WO)
Inventor: JERREGÅRD HENRIK
IPC: G05B19/423
Filed: 2015-03-31
Abstract: The present invention relates to a method for controlling an industrial robot (10). The robot (10) comprises a first robot arm (20), a second robot arm (30), a joint (40) defining a kinematic pair between the first and second robot arms (20, 30), an actuator (50) for generating relative movement between the first and second robot arms (20, 30), and a robot controller (60) for controlling the movements of the actuator (50). The method comprises the steps of: determining a presence of a first torque indication at the actuator (50) to be interpreted as a first command to the robot controller (60); repeatedly obtaining an external torque value ( t 
   ext   ) to thereby obtain an external torque behaviour (140); comparing the external torque behaviour (140) with the first torque indication; and executing a robot function corresponding to the first command upon detecting that the external torque behaviour (140) corresponds to the first torque indication. The obtained external torque behaviour (140) depends on a reference torque value ( t 
   ref   ) obtained from a dynamic model (80) of the robot (10). A robot (10) comprising a robot controller (60) with a dynamic model (80) of the robot (10) and a resolver (100) based feedback control contains all necessary elements for enabling a detection of an external torque behaviour (140). The external torque behaviour (140) can in its turn easily be turned into commands to a robot controller (60).
Patent WO-2015158877-A1 (WO)
Title: Robot humanoïde doté d'une capacité de vie autonome
Inventor: VELTROP TAYLOR
IPC: B25J11/00
Filed: 2015-04-17
Abstract: L'invention porte sur un robot humanoïde, qui est apte à observer son environnement, de façon notable afin de déterminer si des humains sont présents, et à entreprendre des activités avec lesdits humains, correspondant à une évaluation de leurs désirs. Un système d'exploitation du robot est configuré dans le robot de façon à traiter l'information reçue par des extracteurs (capteurs et capacités de traitement), de façon à établir une liste d'activités (gestes, dialogues, etc.) auxquelles il est donné une priorité en fonction des conditions actuelles et de l'historique de contact avec les humains, afin de décider quelle activité doit être lancée et de faire en sorte que des actionneurs exécutent l'activité. Il est également tenu compte de conditions de sauvegarde du robot dans la liste d'activités à effectuer.
Patent WO-2015188965-A1 (WO)
Title: Procédé d'enrobage partiel d'un produit semi-fini, produit semi-fini et dispositif de moulage par injection pour l'enrobage partiel d'un produit semi-fini
Inventor: VOGEL VERONIKA
IPC: B29C45/14
Filed: 2015-04-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'enrobage partiel d'un produit semi-fini (10) au moyen d'un dispositif de moulage par injection. Le procédé comprend l'insertion (S1) du produit semi-fini (10) dans un outil de moulage par injection (12) du dispositif de moulage par injection, dans une zone en bordure (10a) du produit semi-fini (10) étant disposé un élément d'étanchéité (14) qui entoure la zone de bordure (10a). Le procédé comprend en outre une opération d'enrobage (S2) du produit semi-fini (10) inséré avec une résine thermodurcissable ou thermoplastique, l'élément d'étanchéité (14) réalisant l'étanchéité de la zone de bordure (10a) par rapport à la matière plastique thermodurcissable ou thermoplastique injectée. L'invention concerne en outre un produit semi-fini (10) et un dispositif de moulage par injection destiné à enrober partiellement un produit semi-fini (10).
Patent WO-2015185287-A1 (WO)
Title: Unité de puisage munie d'une unité de commande intégrée
Inventor: BEYER MARTIN
IPC: F02M37/14
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention concerne une unité de puisage qui comprend une pompe (2), un récipient (3) et une unité de commande (4), qui est configurée pour activer la pompe à carburant (2) pour refouler le carburant, la pompe à carburant (2) étant agencée dans le récipient (3). Selon l'invention, l'unité de commande (4) est agencée dans le récipient (3), l'unité de commande (4) étant agencée séparément de la pompe à carburant (2). L'invention concerne par ailleurs un réservoir qui comprend une unité de puisage selon l'invention. L'invention concerne en outre un procédé permettant de faire fonctionner une pompe à carburant (2) qui est agencée dans une unité de puisage selon l'invention, l'unité de puisage comprenant un récipient (3) et une unité de commande (4) et étant agencée dans un réservoir (8). Le procédé comprend les étapes consistant à détecter une température dans le récipient (3) et/ou dans le réservoir (8) et, si la température devient inférieure à un seuil, à faire fonctionner intentionnellement la pompe en un mauvais point de fonctionnement au moyen de l'unité de commande (4) pour produire de la chaleur et chauffer le carburant.
Patent WO-2015177078-A1 (WO)
Title: Transtockeur
Inventor: HEDDINGA MATTHIAS
IPC: B66F9/08
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention concerne un transtockeur comportant une plateforme de commande (1) pouvant être déplacée verticalement le long d'un corps de base (3) au moyen d'un entraînement (2). Le corps de base (3) comporte un élément arqué (4) et la plateforme de commande (1) peut être déplacée au moins partiellement le long de cet élément arqué (4).
Patent WO-2015181057-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation pour des fractures osseuses
Inventor: HIPP MARKUS
IPC: A61B17/80
Filed: 2015-05-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation pour des fractures osseuses ayant au moins deux éléments de serrage (1, 1', 1''), au moins deux moyens de fixation (7), ainsi qu'au moins deux éléments de manchon (5). Chacun des éléments de serrage (1, 1', 1'') a un corps de contour (6) et comporte, à des extrémités espacées les unes des autres dans la direction de la longueur, des logements (2), qui entourent les éléments de manchon (5) et/ou les éléments de fixation (7), de telle sorte que, par une liaison de plusieurs éléments de serrage (1, 1', 1''), éléments de manchon (5) et/ou éléments de fixation (7), ceux-ci peuvent être disposés en une chaîne ou similaire. Chaque élément de serrage (1, 1', 1'') est formé de manière symétrique en miroir à la direction de la longueur, les logements (2) s'étendant, en partant d'une ligne médiane imaginaire de chaque élément de serrage (1, 1', 1'') dans la direction de la longueur (L), à chaque fois vers le haut ou vers le bas du rebord externe du corps de contour (6) de l'élément de serrage (1, 1', 1'') dans la direction de la hauteur (H), et présentent une dentelure (3) à leur surface de contact opposée à la ligne médiane imaginaire, et, par la liaison des éléments de serrage individuels (1, 1', 1'') entre eux, ceux-ci, par engagement mutuel de la dentelure (3) formée sur les surfaces de contact opposées les unes aux autres des logements (2), pouvant être alignés les uns aux autres dans une position angulaire prédéterminée.
Patent WO-2015197295-A1 (WO)
Title: Tyre comprising a layer of circumferential reinforcement elements
Inventor: REHAB HICHEM
IPC: B60C9/18
Filed: 2015-05-27
Abstract: Tyre comprising a crown framework formed from at least two working layers each formed of reinforcement elements inserted between two calendering layers of rubber mixture, a first layer S of polymer mixture being in contact with at least one working layer and the carcass framework, and the crown framework comprising at least one layer of circumferential reinforcement elements. The modulus of elasticity under tension at 10% elongation of layer C is greater than 9 MPa, the maximum value of tan(5), denoted tan(5) max, of said layer C is less than 0.100, said first layer S consists of a filled elastomer mixture having a macro dispersion score Z greater than or equal to 65 and a maximum value of tan(5), denoted tan(5)max, less than 0.100 and the complex dynamic shear modulus G* thereof, measured at 10% and 60°C on the return cycle, is greater than 1.35 MPa.
Patent WO-2015189413-A1 (WO)
Title: Marqueurs de masse isobariques
Inventor: THOMPSON ANDREW HUGIN
IPC: G01N33/68
Filed: 2015-06-12
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de deux marqueurs de masse ou plus, chaque marqueur de masse comprenant la formule : X-L-M-Re dans laquelle X est un fragment rapporteur ayant une masse exacte, L est une liaison clivable par collision dans un spectromètre de masse, M est un modificateur de masse, et Re est a) une fonctionnalité réactive pour la fixation du marqueur de masse sur un analyte ou b) l'analyte, chaque marqueur de masse de l'ensemble ayant une masse de nombre entier, chaque marqueur de masse de l'ensemble ayant la même masse de nombre entier, et l'ensemble comprenant deux sous-ensembles ou plus de marqueurs de masse, chaque sous-ensemble comprenant un, deux ou plus de deux marqueurs de masse, et, lorsque le sous-ensemble comprend deux marqueurs de masse ou plus, la masse exacte du fragment rapporteur X de chaque marqueur de masse du sous-ensemble étant différente de la masse exacte du fragment rapporteur X des marqueurs de masse du même sous-ensemble et de tous les autres sous-ensembles, et chaque marqueur de masse étant distinguable par spectrométrie de masse.
Patent WO-2015193455-A1 (WO)
Inventor: TARAN FRÉDÉRIC
IPC: C07D495/04
Filed: 2015-06-18
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de composés d'iminosydnone dans des procédés pour la préparation de conjugués de deux composés d'intérêt. L'invention concerne en outre l'utilisation desdits composés d'iminosydnone dans un procédé permettant de libérer un composé d'intérêt. Enfin, l'invention concerne de nouveaux composés d'iminosydnone.
Patent WO-2016050395-A1 (WO)
Inventor: KOPP BENJAMIN
IPC: H01M10/625
Filed: 2015-08-05
Abstract: The invention relates to a cooling plate for an electric energy storage element, said cooling plate comprising at least two non-detachably interconnected metal sheets and at least one plastic covering. The joined metal sheets comprise at least one cooling channel which can be created by separating means.
Patent WO-2016059116-A1 (WO)
Title: Dispositif de support pour supporter un corps, en particulier un corps humain
Inventor: CINQUIN SÉBASTIEN
IPC: A47C27/08
Filed: 2015-10-14
Abstract: Dispositif de support pour supporter un corps ou une partie d'un corps, en particulier un corps humain, comprenant un élément de support (2) comprenant une assise (3) et une paroi latérale périphérique (4), de façon à délimiter un logement (5) présentant un fond (6) et une face latérale périphérique (7), et un élément pneumatique (9) comprenant une embase (10) et des cellules gonflables (11) engagées dans le logement (5) et s'étendant entre le fond (6) dudit logement et l'embase (10) de l'élément pneumatique (9), dans lequel ladite paroi latérale périphérique (4) comprend au moins un bourrelet intérieur de retenue (8) situé à distance du fond (6) du logement (5), au moins certaines des cellules gonflables (lia) adjacentes audit bourrelet de retenue (8a) étant aptes, lorsqu'elles sont gonflées, à s'engager latéralement entre ce bourrelet de retenue (8) et le fond (6) du logement (5).
Patent WO-2016079074-A1 (WO)
Title: Diffuseur de lumière
Inventor: MONTAGNE LOUIS-XAVIER MARIE
IPC: G02B5/02
Filed: 2015-11-17
Abstract: La présente invention a trait à un diffuseur de lumière (1) qui comprend un élément de diffusion de lumière (10), l'élément de diffusion de lumière (10) comportant un matériau translucide flexible, le diffuseur de lumière (1) incluant une première plaque (11) et une seconde plaque (13), ladite première plaque (11) et ladite seconde plaque (13) étant rigides et translucides, ledit élément de diffusion de lumière (10) se trouvant entre la première plaque (11) et la seconde plaque (13) de telle sorte qu'une première face de l'élément de diffusion de lumière (10) soit couplée à la première plaque (11), et qu'une seconde face de l'élément de diffusion de lumière (10) soit couplée à la seconde plaque (13), au moins une desdites première et seconde faces comprenant une pluralité de cavités ou d'excroissances. Ce diffuseur de lumière est facilement adaptable, et il peut par exemple être monté dans un luminaire.
Patent WO-2017097321-A1 (WO)
Inventor: KESKIN HURRIYET
IPC: H04N21/431
Filed: 2015-12-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement de signal, tel qu'un dispositif d'affichage d'image, réalisant une configuration de mode vidéo et audio automatique au vu du signal audio entrant. La présente invention concerne plus particulièrement un dispositif d'affichage d'image pour réaliser une fonction de configuration de mode audio et vidéo de contenu de programme de diffusion de façon à changer le mode audio et vidéo d'un programme de diffusion selon les informations de genre de ce dernier, le dispositif d'affichage d'image recevant une pluralité de services de diffusion et comprenant une unité de commande.
Patent WO-2016102443-A1 (WO)
Title: Procédé et système pour déterminer le coefficient thermique d'une ligne électrique
Inventor: LILIEN JEAN-LOUIS
IPC: H02J3/00
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour mesurer le coefficient thermique d'une ligne électrique ou le coefficient de courant maximal admissible d'une ligne électrique aérienne par rapport à une longueur de câble suspendu/ancré (2), comprenant au moins les étapes suivantes: surveiller un mouvement d'au moins un point P de ladite longueur de câble suspendu/ancré (2) sur un intervalle de temps; surveiller le courant de ligne réel I, en A, sur ledit intervalle de temps; déterminer un affaissement réel dudit câble suspendu/ancré comme étant une variable de courant de ligne réel; mesurer ou déterminer la vitesse effective de vent de ladite longueur de câble suspendu/ancré (2) sur ledit intervalle de temps; déterminer une réserve d'affaissement DF, en m, pour le coefficient thermique, qui est la distance entre l'affaissement réel et un affaissement maximal admissible; déterminer le taux de changement, tan(a), en m/A 2 , de l'affaissement réel par rapport au carré du courant de ligne pour la vitesse effective du vent; et déterminer le coefficient thermique de la ligne électrique de la ligne électrique aérienne, ou le courant admissible, lié à un espacement de sécurité correspondant, à la vitesse effective du vent mesurée ou déterminée, en ajoutant le carré de courant réel I au rapport de la réserve d'affaissement DF par le taux de changement d'affaissement,  tan(a) , à la vitesse effective du vent, et prendre la racine carrée de cette addition, c'est-à-dire (formule I), le courant admissible étant en ampères.
Patent WO-2017114598-A1 (WO)
Title: Machine automatique pour l'emballage, la conservation et le transport de spécimens chirurgicaux, histologiques, d'autopsie et cytologiques par le personnel de santé dans la sécurité
Inventor: CINTI MARIO
IPC: B65B55/22
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'anatomie pathologique, en particulier le secteur associé à l'emballage et à la manipulation d'échantillons histologiques, et plus spécifiquement une machine complètement automatique pour l'emballage, la conservation et le transport de spécimens chirurgicaux, histologiques, cytologiques et d'autopsie par le personnel de santé dans la sécurité.
Patent WO-2016131606-A1 (WO)
Title: Liaison thermoconductrice et électriquement isolante pour un module thermoélectrique
Inventor: HIMMER THOMAS
IPC: H01L35/30
Filed: 2016-01-22
Abstract: La présente invention concerne une liaison (9) thermoconductrice et électriquement isolante servant à fixer un élément thermoélectrique (7) à une paroi extérieure (2, 3), laquelle forme un côté froid (5) ou un côté chaud (6) d'un module thermoélectrique (1) qui possède plusieurs de ces éléments thermoélectriques (7) dans un espace intérieur de module (4). La liaison (9) possède une couche électriquement isolante (10) qui est reliée à demeure à la paroi extérieure (2, 3) et qui est formée par un diélectrique. La liaison (9) possède en outre une couche métallique (12) électriquement conductrice qui est reliée à demeure à la couche isolante (10). L'élément thermoélectrique (7) est ici relié électriquement et à demeure soit à la couche métallique (12) servant de pont conducteur (8) pour relier électriquement l'élément thermoélectrique (7) à au moins un autre élément thermoélectrique (7) à l'intérieur du module thermoélectrique (1), soit à un pont conducteur (8) séparé relié à demeure à la couche métallique (12) pour relier électriquement l'élément thermoélectrique (7) à au moins un autre élément thermoélectrique (7) à l'intérieur du module thermoélectrique (1).
Patent WO-2016134909-A1 (WO)
Title: Soupape servant à commuter des fluides, installation d'extinction d'incendie et procédé
Inventor: ZLATINTSIS CHRYSAFIS
IPC: F16K31/363
Filed: 2016-01-27
Abstract: L'invention concerne une soupape sectionnelle pour un conduit d'agent d'extinction d'incendie, une installation d'extinction d'incendie équipée d'une soupape sectionnelle de ce type, et un procédé servant à commander une soupape sectionnelle pour un conduit d'agent d'extinction d'incendie. La soupape sectionnelle comprend une soupape de travail et une soupape de commande, qui commande la soupape de travail. L'invention vise à permettre, en comparaison avec les solutions connues, une plus grande flexibilité eu termes de possibilités de réglage et/ou d'utilisation. À cet effet, la soupape de commande comporte par exemple un ressort de commande (34, 34'), qui pousse l'induit (5) sur le siège de soupape de commande (17) et à l'encontre duquel la bobine de commande (26) retire l'induit en le soulevant du siège de soupape de commande (17), un aimant permanent (29), qui est configuré, dans un état de pilotage, pour un maintien de l'induit (5) retiré de du siège de soupape de commande (17) au moyen du noyau (35), et un support d'aimant (28), dans et/ou sur lequel l'aimant permanent (29) est maintenu dans l'état de pilotage et qui permet un éloignement de l'aimant permanent (29). Et la soupape de commande est configurée pour un positionnement du noyau (35) variable le long d'une force provoquée par le ressort de commande (34, 34').