baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2967034-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire comportant une vis de pressage
Inventor: CHARLES PATRICK
IPC: A47J19/00
Filed: 2010-11-09
Abstract: - L'invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire comportant une vis de pressage (7) entrainée en rotation selon un axe (15) principalement vertical dans une enceinte de travail présentant une goulotte d'introduction d'aliments communiquant avec l'extrémité supérieure de la vis de pressage (7) et une sortie d'évacuation. - Selon l'invention, la vis de pressage (7) comporte au moins deux filets principaux (71) ménageant au moins deux passages d'introduction des aliments (72) distincts et chacun des filets principaux (71) présente une face inférieure (73) s'étendant sur au moins un quart de la circonférence de la vis de pressage (7).
Patent FR-2968433-A1 (FR)
Title: Dispositif de paiement electronique apte a recevoir et maintenir un telephone portable.
Inventor: LACROIX PIERRE
IPC: H04M1/72412
Filed: 2010-12-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif paiement électronique, comprenant un lecteur de carte à puce, caractérisé en ce qu'il comprend un logement apte à recevoir et maintenir un téléphone portable et des moyens de connexion avec ledit téléphone portable, et des moyens de traitement de données aptes à recevoir des informations relatives à un paiement et à échanger des données avec un serveur distant, via une communication téléphonique mise en œuvre par ledit téléphone portable.
Patent FR-2970259-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrocraquage utilisant un catalyseur zeolithique contenant deux fonctions hydrogenantes distinctes.
Inventor: FRANCIS JEREMY
IPC: B01J23/883
Filed: 2011-01-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrocraquage et/ou d'hydrotraitement de charges hydrocarbonées mettant en œuvre un catalyseur comprenant au moins un élément hydro-déshydrogénant choisi dans le groupe formé par les éléments du groupe VIB et du groupe VIII non noble pris seul ou en mélange de la classification périodique, et un support comprenant au moins une matrice minérale poreuse et au moins une zéolithe désaluminée USY présentant un rapport atomique global de silicium sur aluminium compris entre 2,5 et 10, une fraction pondérale d'atome d'aluminium extra réseau initiale supérieure à 10%, par rapport à la masse totale de l'aluminium présent dans la zéolithe, un volume mésoporeux initial mesuré par porosimétrie à l'azote supérieur à 0,07 ml.g-1, et un parametre cristallin initial a de la maille élémentaire supérieur à 24,28 Å, dans lequel une quantité d'élément nickel comprise entre 0,5 et 3% poids par rapport à la masse totale de la zéolithe est déposée sur ladite zéolithe USY et dans lequel ledit catalyseur est sous forme sulfurée.
Patent FR-2957309-A1 (FR)
Title: Produit moule par extrusion ayant un materiau d'ame
Inventor: MIYAKAWA NAOHISA
IPC: B60R13/06
Filed: 2011-01-25
Abstract: Produit (1) moulé par extrusion, ayant un matériau (3) d'âme de section transversale en forme de U et ayant une partie 6 de base et des parties (7) latérales, une couche (8) de revêtement et un élément (4) recevant la pression, l'élément (4) de réception de la pression est formé à l'intérieur du matériau (3) d'âme, une chambre (5) vide étant formée dans la partie supérieure du matériau (3) d'âme en reliant l'élément (4) recevant la pression aux parties (7) latérales du matériau (3) d'âme et une partie (9) d'étanchéité étant formée dans une partie de l'élément (4) recevant la pression et ayant une épaisseur plus petite qu'une épaisseur de l'élément (4) recevant la pression.
Patent FR-2973989-A1 (FR)
Title: Agent, useful e.g. for substituting sodium chloride salt and for preserving or improving organoleptic qualities of composition for human and/or animal consumption, comprises deactivated yeasts and low sodium salt
Inventor: PERRIGAULT CORALIE
IPC: A23L27/40
Filed: 2011-04-15
Abstract: Agent for substituting sodium chloride salt comprises at least deactivated yeasts and a low sodium salt.
Patent FR-2970902-A1 (FR)
Title: Pneumatique ayant des bourrelets perfectionnes.
Inventor: BRUNEAU FRANCOIS XAVIER
IPC: B60C15/06
Filed: 2011-01-31
Abstract: Pneumatique (10) comportant une armature de carcasse (60) et deux bourrelets (50) comportant chacun au moins une structure annulaire de renforcement (70), un bourrage (120) et une bande extérieure (130) réalisés dans une composition caoutchouteuse ayant un module élastique G' inférieur ou égal à 15 MPa et un module visqueux G" tel que G" [MPa] ≤ 0.2 ? G' [MPa] - 0.2 MPa, dans lequel le bourrage a une épaisseur E(r) perpendiculaire à l'armature de carcasse avec le bourrage, r désignant la distance par rapport au point radialement le plus à l'intérieur de la structure annulaire de renforcement, dans lequel l'ensemble formé par le bourrage et la bande extérieure a une épaisseur ET(r), l'allure de l'épaisseur ET(r) étant telle que, dans le domaine des distances r comprises entre 25 et 45% de la hauteur H du pneumatique, la variation de l'épaisseur est inférieure ou égale à - 0.25 mm/mm sur au moins 4% de la hauteur H, dans lequel, pour tous les points dont la distance r est supérieure à 10 % et inférieure à 35 % de la hauteur H, le ratio E(r)/ET(r) est supérieur à 0.3 et inférieur ou 0.5, dans lequel, dans toute section radiale, le bourrage a une section de surface S1 et la bande extérieure a une section de surface S2, le ratio S1/(S1+S2) étant supérieur à 0.4 et inférieur à 0.6, et dans lequel la structure annulaire de renforcement a une largeur axiale maximale DE telle que le ratio , où ET(r) est la valeur maxi de l'épaisseur ET(r), est inférieur à 10%.
Patent FR-2972517-A1 (FR)
Title: Joint d’etancheite
Inventor: LE CLINCHE PASCAL
IPC: F16J15/06
Filed: 2011-03-11
Abstract: La présente invention a pour objet un joint annulaire d'étanchéité et de contrôle (1) destiné d'une part à réaliser l'étanchéité entre un tube (11) et une pièce de raccord (12, 13, 13') après une étape de sertissage entre le tube (11) et la pièce de raccord (12, 13, 13'), le tube (11) étant destiné à véhiculer un fluide, ledit joint d'étanchéité étant destiné d'autre part à ménager une fuite d'étanchéité dudit fluide avant l'étape de sertissage de manière à contrôler la réalisation de l'étape de sertissage, ledit joint d'étanchéité (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend une section droite (4) dite principale de contour circulaire (5), au moins une zone (6) dite de fuite comprenant une pluralité continue de sections droites (7) dont le contour (8) de chacune s'inscrit à l'intérieur du contour circulaire (5) de la section droite principale (4), et agencée pour former un évidement (10) dit de fuite pour le passage du fluide avant sertissage sur un contour (2, 3) du joint d'étanchéité annulaire (1), la profondeur maximale de l'évidement de fuite (10) étant comprise entre 8 et 27% de la section droite principale (4) de contour circulaire (5).
Patent FR-2974070-A1 (FR)
Title: Perfectionnement au fond de preformes
Inventor: BUNEL CHRISTOPHE
IPC: B29C49/00
Filed: 2011-04-13
Abstract: La préforme comprend, centrés sur un même axe xx' : - un col (5), - un corps (12) cylindrique et - un fond (13) fermé, de forme sphéroïdale, et elle est définie par rapport aux dimensions d'un modèle préétabli de bouteille (1) qui comprend : un fond (3), un corps (2), et un col (5), lequel col (5) dudit modèle de bouteille (1) étant identique au col de ladite préforme (11).
Patent FR-2980639-A1 (FR)
Title: Method for measuring resistance of metal connection between two parts of integrated circuit assembled to form three-dimensional integrated structure, involves forming two cavities on non-assembled face of part of integrated circuit
Inventor: TAIBI RACHID
IPC: H01L21/66
Filed: 2011-09-23
Abstract: The method involves forming two cavities (CV1) on a non-assembled face of a part of an integrated circuit, where two cavities lead to two portions of two metal lines (LM1), respectively, or belonging to the metal lines. Resistance of a metal connection is measured by a measuring equipment that is in electrical contact with the portions through the cavities. A conducting layer (CC) is formed at bottom and on walls of the cavities forming an electrical contact with the portions, where the conducting layer is made by aluminum. Independent claims are also included for the following: (1) a method for realization a three-dimensional (3D) integrated structure (2) a 3D integrated structure.
Patent FR-2982108-A1 (FR)
Title: Procede de stockage d'un message destine a un utilisateur particulier d'un terminal partage, depot et restitution d'un tel message
Inventor: MONCOMBLE GHISLAIN
IPC: H04M1/65
Filed: 2011-10-28
Abstract: Ce procédé de stockage d'un message (MSG) adressé par un terminal appelant (CG) à un terminal appelé (CD), comporte : - une étape (E10) de recherche d'au moins un carnet d'adresses (CAi) associé audit terminal appelé et comportant des données d'identification (IDCG) du terminal appelant (CG); - une étape (E20) d'identification, à partir dudit au moins un carnet d'adresses (CAi), d'au moins un destinataire potentiel (DPi) dudit message parmi les utilisateurs dudit terminal appelé (CD); - une étape (E30) de sélection d'au moins un destinataire effectif (DEi) déterminé à partir dudit au moins un destinataire potentiel (DEi) ; et - une étape (E40) de mémorisation dudit message (MSG) dans au moins un espace réservé accessible uniquement par ledit au moins un destinataire effectif (DEi), sur présentation de son identifiant (IDi), chaque destinataire effectif pouvant accéder à au moins un desdits espaces réservés pour obtenir restitution dudit message.
Patent FR-2982591-A1 (FR)
Title: Boite de conditionnement etanche, notamment pour un produit alimentaire
Inventor: INTERING MICHEL
IPC: B65D3/14
Filed: 2011-11-14
Abstract: La présente invention concerne une boîte de conditionnement (10) étanche, notamment destinée au conditionnement d'un produit alimentaire, comportant un corps de boîte (11) tubulaire réalisé avec un matériau complexé, un fond (12), un opercule d'étanchéité (14) et un couvercle de fermeture (13), ledit fond et ledit opercule étant assemblés audit corps de boîte de manière à rendre la boîte de conditionnement étanche à l'air et à l'humidité. Cette boîte (10) de conditionnement est avantageuse par le fait que ledit opercule (14) d'une part et ledit couvercle (13) d'autre part comportent des moyens de liaison (14a, 13b) avec ledit corps de boîte (11) agencés pour assurer d'une part l'intégrité de la boîte de conditionnement après une ouverture primaire donnant accès au produit conditionné et d'autre part une étanchéité secondaire de qualité. Ces moyens de liaison sont indépendants. Ledit couvercle (13) comporte une charnière (13b) agencée pour assurer une articulation dudit couvercle par rapport au corps de boîte et ledit opercule (14) est lié au corps de boîte (11) par une articulation permanente (14a).
Patent FR-2984813-A1 (FR)
Title: Pantographe de vehicule ferroviaire
Inventor: CORNIC DANIEL
IPC: B60L5/20
Filed: 2011-12-23
Abstract: Ce pantographe (52) de véhicule ferroviaire est du type comprenant : - un bras articulé déployable de support, - un archet (54) monté à l'extrémité du bras articulé, lequel archet comporte un support rigide porté à l'extrémité du bras, et au moins une bande de frottement (15A, 15B, 15C) portée par le support. Selon un aspect de l'invention, l'archet (54) comporte des moyens de substitution (55), sur cet archet, d'au moins une première bande de frottement (15A, 15B, 15C) par au moins une deuxième bande de frottement (15A, 15B, 15C) différente de la première bande.
Patent FR-2992112-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la mise en veille et le reveil d'un module de commande de vehicule automobile electrique
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: H02J13/00
Filed: 2012-06-19
Abstract: L'invention se rapporte à un module de commande (3) électronique de circuit électrique (1) de véhicule automobile, destiné à être relié de manière galvaniquement isolée à un circuit électrique (1) de véhicule automobile comportant au moins un module fonctionnel (5) alimenté en haute tension, le module de commande comprenant : - un bus de connexion (9), destiné à être relié à une interface extérieure (7), configuré pour conduire des signaux de consigne électriques basse tension, émanant de l'interface extérieure (7) aux éléments du module de commande (3) auxquels ils sont adressés, - un microcontrôleur (11), configuré pour contrôler le au moins un module fonctionnel (5) en fonction des signaux de consigne, caractérisé en ce que le microcontrôleur (11) et le bus de connexion (9) sont reliés par un coupleur (13) non-galvanique, pourvu d'une partie basse tension (131) et d'une partie haute tension (133), aptes à échanger au moins un signal et découplées galvaniquement, et en ce que le module de commande comporte en outre un transformateur électrique (15), relié via des sorties (153, 155, 157) aux parties haute et basse tension (131, 133) du coupleur (13) non-galvanique et au microcontrôleur (11) de sorte à fournir leur alimentation, le transformateur (15) étant relié à une source basse tension (17) via un interrupteur (19), et le bus de connexion (9) comprenant un organe de commutation (91) contrôlant l'état ouvert ou fermé de l'interrupteur (19).
Patent FR-2992325-A1 (FR)
Title: Matrice sequencee multifonctionnelle monopolymerique en polyurethane coule et procede de fabrication
Inventor: CHELLE RENE
IPC: A01N25/10
Filed: 2012-06-26
Abstract: Une matrice séquencée multifonctionnelle monopolymérique en polyuréthanne coulé est obtenue de manière simple et efficace, en coulant séquentiellement dans un moule successivement différentes solutions de phase d'isocyanate/complexe polyol avec alternance d'objectivation desdites solutions de phase selon un ordre convenu et dans le respect du stade de la polymérisation (après le pot life et avant le temps de démoulage) de la séquence précédant celle en cours de coulage, pour clôturer par le coulage de la dernière solution de phase qui va aller jusqu'à son temps de démoulage et achever ainsi la polymérisation de l'ensemble de la matrice. Elle est chargée dans ses séquences « réservoir » en actifs d'origine naturelle ou de synthèse, pénétrants transdermiques ou volatils. Ce sont des substances médicamenteuses et thérapeutiques, cosmétiques, phytosanitaires ou de bien-être, des répulsifs, des attractifs, des phéromones, des biocides, des parfums ou des désodorisants. Deux ou plusieurs actifs peuvent être chargés dans la même matrice pour agir unidirectionnellement ou en directions opposées. Ladite matrice sert à la mise en forme de dispositifs variés qui adhèrent à la peau ou toute autre surface, pour délivrer une ou plusieurs substances de manière contrôlée. Lesdits dispositifs sont des patchs, des patchs avec plusieurs actifs, des emplâtres changeables collés sur support textile, des talonnettes et des coussinets actifs pour chaussures, des plaquettes à phéromone pour le contrôle des insectes, des plaquettes auto-adhésives attractives insecticides, ou d'autres dispositifs équivalents en terme de structure et de fonction.
Patent FR-2987704-A1 (FR)
Title: Support device for e.g. cable-type electric driver in aircraft, has separating parts extended along direction of longitudinal path to delimit electric paths, where electric paths are located distinct in width from tracking surface
Inventor: BERTANDEAU LAURENT
IPC: H02G3/04
Filed: 2012-03-02
Abstract: The device (10) has a support surface (12) extending along direction (D1) of a longitudinal path. Tracking units (I1- I10) comprise a tracking surface (14) that is located above the support surface. Separating parts (16, 16') are raised above the tracking surface and extended along the direction of the longitudinal path to delimit electric paths, where the electric paths are located distinct in width from the tracking surface extending according to direction (D2) of a transverse path.
Patent FR-2992181-A1 (FR)
Title: Solid cosmetic composition, useful for facial makeup, preferably cheeks, forehead, nose and eyelids, comprises pulverulent phase comprising filler and hydrophobic silica aerogel particles, and hydrophilic active agent
Inventor: MAC DERMOTT PADRAIG
IPC: A61K8/06
Filed: 2012-06-21
Abstract: Solid cosmetic composition in the form of compact or free powder, comprises >= 35 wt.% of a pulverulent phase comprising filler and hydrophobic silica aerogel particles, and greater than 5 wt.% of a hydrophilic active agent.
Patent FR-2998344-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage d'un raccordement d'elements a embouts male et femelle
Inventor: SADOWSKI BOGUSLAW
IPC: F16B21/16
Filed: 2012-11-22
Abstract: Ce système de verrouillage comporte un embout cylindrique mâle (12) et un embout cylindrique tubulaire femelle (16) à l'intérieur duquel l'embout cylindrique mâle (12) est destiné à être engagé pour raccordement. Une gorge de verrouillage (24) est creusée dans la face externe (20) de l'embout cylindrique mâle (12). En outre, l'embout cylindrique tubulaire femelle (16) est percé latéralement d'un orifice traversant (28) à l'intérieur duquel est disposé un élément mobile de verrouillage (30) faisant saillie à l'intérieur de l'embout cylindrique tubulaire femelle (16) dans la gorge de verrouillage (24) de l'embout cylindrique mâle (12). Enfin, une bague de verrouillage (36) est montée sur la face externe de l'embout cylindrique tubulaire femelle (16) en regard de l'orifice traversant (28), cette bague (36) présentant une face interne (40) dans laquelle un évidement (42) de profondeur variable permet le blocage/déblocage de l'élément mobile de verrouillage (30) contre la gorge de verrouillage (24) en fonction de la position de la bague. La bague de verrouillage (36) est montée libre en rotation autour de l'embout cylindrique tubulaire femelle (16) et la variabilité de profondeur de l'évidemment (42) est orthoradiale.
Patent FR-2998943-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: CABANNE DAMIEN
IPC: F21S8/10
Filed: 2012-11-30
Abstract: Module optique pour dispositif d'éclairage et/ou de signalisation automobile comprenant : - un élément de déviation optique (12), - un support (20) sur lequel est fixé l'élément de déviation optique (12), ledit support (20) comprend des moyens de fixation (26) d'adaptateur aptes à fixer un adaptateur sur lequel est fixée une source de lumière, et dans lequel ledit premier élément de déviation optique (12) comprend des moyens d'indexation d'adaptateur agencés de manière à être aptes à positionner cet adaptateur par rapport au premier élément de déviation optique (12) selon deux axes distincts et sécants.
Patent FR-2983920-A1 (FR)
Title: Demarreur de moteur thermique
Inventor: KASKE STEPHAN
IPC: F02N11/00
Filed: 2012-12-11
Abstract: Démarreur de moteur thermique comportant un moteur de démarreur (2) et un pignon de démarreur (9) entraîné, mobile transversalement à l'axe du moteur entre une position hors de prise et une position en prise avec la couronne dentée du moteur thermique. Le pignon de démarreur (9) est relié à un pignon basculant (7) coaxial, engrenant avec un pignon d'entraînement (6) entraîné par le moteur de démarreur (2). Le pignon de démarreur (9) est logé à rotation dans un composant excentrique (10) basculant, l'axe longitudinal (12) du relai de démarreur (9) étant excentré par rapport à l'axe de basculement du composant excentrique (10).
Patent FR-3000516-A1 (FR)
Title: Porte basculante pour garage a moyens d’entrainement alterne
Inventor: BACHMATIUK MICHEL
IPC: E05D15/38
Filed: 2013-01-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de porte basculante comportant un panneau (7) monté dans un chambranle de porte délimitant une ouverture d'accès (4), la porte étant montée mobile en basculement entre deux positions extrêmes, à savoir une position ouverte libérant le passage et une position dite fermée dans laquelle il obstrue ledit passage, la porte étant associée à des moyens d'entrainement comprenant d'une part un élément moteur, tel que par exemple un moteur électrique (21) et/ou un contrepoids, et d'autre part au moins un organe de liaison (10) tel qu'une chaine, câble, sangle ou équivalent, caractérisé en ce qu'il est prévu deux moyens d'accrochage temporaire (8, 9, 17, 18) entre d'une part le panneau et d'autre part l'organe de liaison, les deux moyens d'accrochage étant en position d'accrochage à tour de rôle (de manière alternée) sur le panneau.
Patent FR-3000889-A1 (FR)
Title: Contenant destine a recevoir des produits alimentaires
IPC: A47J27/12
Filed: 2013-01-16
Abstract: L'invention concerne un kit de cuisine (10) comprenant un récipient (100), un couvercle (200) et une assiette (300). Le récipient (100) inclue un fond (101) et une paroi latérale (103) s'étendant depuis le fond (101) et tout autour du fond (101). Le couvercle (200) est agencé pour être posé sur le récipient (100). L'assemblage du récipient (100) et du couvercle (200) définit un volume intérieur clos. L'assiette (300) présente une forme et des dimensions qui sont en correspondance avec celles du récipient (100). L'assiette (300) placée dans le volume intérieur clos s'appuie en partie au moins sur la paroi latérale (103) et/ou sur le fond (101) du récipient (100). Le récipient (100) et le couvercle (200) sont réalisés à base de polymère thermostable. L'assiette (300) est réalisée à base de polymère thermostable ou de céramique.
Patent FR-3004710-A1 (FR)
Title: Vitrage de controle solaire comprenant deux couches metalliques a base de nickel
Inventor: SINGH LAURA JANE
IPC: C03C17/36
Filed: 2013-04-19
Abstract: Vitrage à propriété de contrôle solaire comprenant au moins un substrat verrier, ledit substrat étant muni d'un empilement de couches, ledit vitrage se caractérisant en ce que l'empilement comprend au moins deux couches fonctionnelles constituées de nickel ou d'un alliage comprenant du nickel et du chrome, chacune desdites couches étant séparée dans l'empilement de la suivante par une couche intermédiaire d'un matériau diélectrique ou par un ensemble de couches intermédiaires, l'épaisseur cumulée de la ou desdites couches intermédiaires étant comprise entre 5 et 45 nm.
Patent FR-3004645-A1 (FR)
Title: Procede de detente de boucles et/ou de lissage des fibres keratiniques mettant en oeuvre une composition reductrice et une composition neutralisante, et kit de lissage
Inventor: PAUL LAURENCE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2013-04-19
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détente de boucles et/ou de lissage des fibres kératiniques, telles que les cheveux comprenant : a) une étape d'application sur les fibres kératiniques d'une première composition (A) comprenant un ou plusieurs tensioactif(s), un ou plusieurs agents(s) réducteur(s) soufré(s), et un ou plusieurs agent(s) alcalin(s) ; suivie de, b) une étape d'application sur les fibres kératiniques d'une seconde composition (B) comprenant un ou plusieurs agent(s) oxydant(s), un ou plusieurs polymère(s) cationique(s) non siliconé(s), et une ou plusieurs silicone(s) aminée(s). La présente invention porte également sur la composition (B) et sur un kit de détente de boucle et/ou de lissage des fibres kératiniques, approprié pour la mise en œuvre du procédé tel que défini ci-avant.
Patent FR-3005409-A1 (FR)
Title: Utilisation d'acide petroselinique pour lutter contre les desordres esthetiques de la silhouette
Inventor: MAHE YANN
IPC: A61Q19/06
Filed: 2013-05-07
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique, par voie orale, de l'acide pétrosélinique ou d'une association d'actifs comprenant au moins de l'acide pétrosélinique et au moins un composé choisi parmi le zinc, la taurine, l'un de leurs sels, le lycopène, et leurs mélanges, et de préférence au moins la taurine ou le gluconate de zinc, et de manière encore plus préférée au moins la taurine et le gluconate de zinc, à des fins de lutter contre les désordres esthétiques de la silhouette liés aux modifications du tissu adipeux.