baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3065587-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'un contact electrique d'un module d'interconnexion.
Inventor: JAGANATHAN SARAVANAN
IPC: H01R13/436
Filed: 2017-04-20
Granted: 2020-12-04
Abstract: Un capot de verrouillage (32) d'un contact électrique (22) dans une cavité (18) d'un boîtier d'isolation (20) cylindrique du contact électrique (22), le capot (32) étant prévu pour être monté sur le boîtier (20), comprend un corps (34) cylindrique creux ouvert de part et d'autre comportant une paroi (38) cylindrique s'étendant selon une direction verticale depuis une extrémité basse (40) jusqu'à une extrémité haute (42), la paroi (38) cylindrique du capot (32) étant prévue pour être monté sur la paroi cylindrique (16) du boîtier (20); la paroi (38) du capot (32) comprend un premier moyen de verrouillage (35) prévu pour verrouiller le capot (32) sur le boîtier (20); la paroi (38) du capot comprend un second moyen de verrouillage (55) prévu pour verrouiller le contact électrique (22) inséré dans la cavité (18) du boîtier (20).
Patent FR-3067246-B1 (FR)
Title: Plateau pour le maintien de tubes de dispositif d'injection de medicaments
Inventor: VIVIEN GILLES
IPC: A61L2/04
Filed: 2017-06-09
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention a pour objet un plateau prévu pour maintenir des tubes de dispositif d'injection (2) comportant une collerette (6, 8) à chaque extrémité d'un corps (4), afin de réaliser des opérations de préparation de ces tubes (2), ce plateau (10) comprenant des perçages prévus pour recevoir chacun le corps du tube (4), ce plateau étant remarquable en ce que chaque perçage comporte une partie de maintien (16) ne laissant pas passer la collerette supérieure (8) du tube (2), qui se prolonge latéralement par une partie d'introduction (18) permettant le passage de la collerette inférieure (6).
Patent FR-3072177-B1 (FR)
Title: Procede de synchronisation pour la lecture d’un etat d’un contact electrique de vehicule automobile
Inventor: BESNARD PIERRE-YVES
IPC: G05B15/02
Filed: 2017-10-09
Granted: 2019-10-04
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de synchronisation de l'acquisition d'une valeur d'un signal analogique avec un signal de lecture d'un état d'un contact électrique d'un véhicule automobile par un calculateur monté dans ledit véhicule automobile. Le procédé comprend les étapes de commande (E1), à chaque instant de début de la première tâche, du module d'alimentation afin que ledit module d'alimentation génère (E2) une impulsion de tension d'un signal de lecture en entrée du module d'interface, au même instant de début de la première tâche, déclenchement (E3) d'un compteur pour une durée prédéterminée inférieure à la durée de ladite impulsion de tension du signal de lecture, à l'expiration de la durée dudit compteur, mesure (E4) de la valeur d'un signal analogique généré par le module d'interface à partir du signal d'état et du signal de lecture, et commande (E5), à l'instant de début suivant de la deuxième tâche, du module d'alimentation afin que ledit module d'alimentation génère (E6) un signal de tension nul en entrée du module d'interface jusqu'à l'instant de début suivant de la première tâche.
Patent FR-3072540-B1 (FR)
Title: Systeme d'entretien d'un talus et procede d'entretien mettant en oeuvre un tel systeme d'entretien
Inventor: LAMBERT PASCAL
IPC: E04G3/34
Filed: 2017-10-20
Granted: 2020-01-10
Abstract: Système d'entretien (10) d'un talus (1) comprenant : -un équipement d'entretien (11) configuré pour réaliser au moins une opération d'entretien du talus (1), et - une installation d'ancrage (20) comprenant un support (21) configuré pour être solidarisé au talus (1) au voisinage d'un sommet (4) du talus (1), un équipage mobile (30) configuré pour être relié à l'équipement d'entretien (11) et un dispositif de liaison (35) reliant l'équipage mobile (30) au support (21) et configuré pour déplacer l'équipage mobile (30) par rapport au support (21) entre une position rapprochée dans laquelle l'équipage mobile (30) est solidaire du support (21) et une position déployée dans laquelle l'équipage mobile (30) est au voisinage d'une base (3) du talus (1).
Patent FR-3074242-B1 (FR)
Title: Porte-satellites pour actionneur de frein a reduction differentielle et procede de fabrication dudit porte-satellites
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D125/20
Filed: 2017-11-24
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention propose un porte-satellites comprenant une armature agencée et configurée pour porter des pignons satellites (30) répartis angulairement autour de l'axe (A10) du porte-satellites. L'armature comprend une seule plaque (20) agencée et configurée pour former une enveloppe cylindrique qui présente des ouvertures (21) au travers desquelles fait saillie radialement un pignon satellite (30). La plaque (20) présente une déformation réalisant une gorge (25) longitudinale d'au moins un côté des ouvertures, le long d'une direction parallèle à l'axe du porte-satellites , de façon à supporter un ou des arbres de guidage en rotation (31) dépassant desdits pignons satellites (30). Le domaine de l'invention est celui des systèmes de freinage pour automobiles.
Patent FR-3074609-B1 (FR)
Title: Capteur de fissure dans un plot de soudure, et procede de controle de qualite de production
Inventor: SABOURET ERIC
IPC: H01L21/70
Filed: 2017-12-06
Granted: 2019-12-20
Abstract: Le circuit intégré comporte au moins un plot de soudure (2) comprenant, dans une superposition de niveaux de métallisation (Ma, Mb, Mc), une structure sous-jacente (ST) comportant un réseau de premières pistes métalliques (PMa, PMb, PMc) régulières et agencées pour renforcer la résistance mécanique de ladite structure sous-jacente (ST), et pour établir une connexion électrique entre le niveau supérieur (Mc) et un niveau inférieur (Mb, Ma) desdits niveaux de métallisation de la structure sous-jacente (ST). La structure (ST) comporte en outre un chemin de détection (Rcrk) comprenant, dans lesdits niveaux de métallisation (Ma, Mb, Mc), des deuxièmes pistes métalliques (Ra, Rb, Rc) passant entre les premières pistes métalliques (PMa, PMb, PMc), le chemin de détection (Rcrk) ayant une borne d'entrée (I) et une borne de sortie (S) destinées à fournir une mesure représentative d'une présence de fissures dans ladite structure (ST).
Patent FR-3086085-B1 (FR)
Title: Systeme de videosurveillance embarque a bord d'un vehicule ferroviaire
Inventor: STOIAN ANDREI
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un système de vidéosurveillance (1) embarqué à bord d'un véhicule ferroviaire, comportant une pluralité de caméras de vidéosurveillance (41, 4i, 4N) embarquées à bord du véhicule ferroviaire, chaque caméra (41, 4i, 4N) ayant une position spatiale et un champ de prise de vue associé, chaque caméra étant adaptée à capter un flux vidéo composé d'une succession d'images numériques, le système (1) comportant en outre un dispositif électronique de calcul (10) embarqué comportant au moins un dispositif d'accélération de calculs (14). Chaque caméra est connectée au dispositif électronique de calcul embarqué et est adaptée à transmettre des flux vidéo captés audit dispositif électronique de calcul, le dispositif électronique de calcul (10) étant adapté à obtenir un découpage de la pluralité de caméras de vidéosurveillance en une suite de groupes de caméras (G1,.. GN) à traiter successivement dans le temps, selon une répétition circulaire. Le dispositif comprend des modules adaptés, pour chaque groupe de caméras, à obtenir (20) des flux vidéo, appliquer (22) une analyse d'images numériques pour calculer des valeurs de descripteurs, et appliquer (24) au moins un algorithme d'analyse de situation.
Patent FR-3080103-B1 (FR)
Title: Pochette souple d'expedition d'articles de type enveloppe avec dispositif de protection gonflable
Inventor: HARRISSART JEAN-MARIE
IPC: B65D81/03
Filed: 2018-04-11
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne une pochette (1) souple d'expédition de type enveloppe, laquelle comprend une poche interne (2) définissant un compartiment (6) de réception d'un article (16), une poche externe (3) intégrant la poche interne, une ouverture (5) agencée sur les poches interne et externe pour accéder au compartiment. La poche interne et la poche externe sont fixées entre elles de telle sorte à définir une chambre (4) gonflable autour de ladite poche interne. La pochette comprend un conduit (10) s'étendant à l'intérieur de la chambre, le conduit comportant une sortie (10b) débouchant dans la chambre et une entrée (10a) débouchant sur la pochette. Le conduit (10) s'étend dans le sens de la longueur de la pochette et est mis en oeuvre directement entre une face de la poche externe et une face de la poche interne de sorte que le gonflage de la chambre (4) assure la formation d'au moins un pli sur la pochette, ledit pli assurant l'obturation du conduit.
Patent FR-3071644-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de classification de plantes
Inventor: HOEFERLIN MARKUS
IPC: G06V10/40
Filed: 2018-09-26
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé (100) de classification de plantes (24) d'un champ (22) consistant à : - saisir les plantes (24) d'un segment (20) du champ (22) à l'aide d'une unité de saisie optique et/ou à infrarouge (14), - déterminer (106) l'analogie entre les plantes saisies (24) dans le segment de champ (20), les unes par rapport aux autres et/ou par rapport aux plantes (24') d'un autre segment de champ (20') et/ou d'un élément de référence en utilisant les informations d'images de plantes, et - classifier (108) les plantes saisies (24) en fonction du degré d'analogie.
Patent FR-3087532-B1 (FR)
Title: Procede de controle d’un indice de methane d’un gaz naturel liquefie et systeme de controle correspondant
Inventor: DIOUF ABDOULAYE
IPC: F25J1/00
Filed: 2018-10-17
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle (1) d'un indice de méthane d'un gaz naturel liquéfié stocké dans une cuve (80) et comprenant une étape d'estimation (10) de l'indice de méthane du gaz naturel liquéfié, une étape de comparaison (20) entre l'indice de méthane estimé et un indice de méthane cible, et une étape d'ajustement actif (30) de la pression d'un ciel de cuve (82) en fonction de la comparaison entre l'indice de méthane estimé et l'indice de méthane cible. L'invention a également pour objet un système de contrôle (50) de l'indice de méthane du gaz naturel stocké dans la cuve (80). Application au domaine du transport maritime.
Patent FR-3089204-B1 (FR)
Title: Système de gestion d’air notamment pour pack de conditionnement d’air et dégivrage
Inventor: JALJAL NAWAL
IPC: F02C7/047
Filed: 2018-11-29
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un système de gestion d’air (10) pour pack ECS (20), comprenant :  - un bord d’attaque (110, 210) de nacelle de turbomachine (100) ou d’aile d’avion,  - une entrée d’air (22), par exemple de pack ECS (20),  caractérisé en ce que le bord d’attaque (110) comprend un échangeur (112), l’échangeur (112) étant connecté avec l’entrée d’air (22), de sorte qu’en fonctionnement, l’entrée d’air (22) est alimentée avec l’air issu de l’échangeur (112).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3089661-B1 (FR)
Title: Procédé de reconnaissance faciale
Inventor: BEAUDET JEAN
IPC: G06V10/30
Filed: 2018-12-06
Granted: 2020-12-18
Abstract: Procédé de reconnaissance faciale L’invention concerne Procédé de reconnaissance faciale exécuté par un système comprenant un dispositif de capture d’images et une source lumineuse apte à éclairer un visage positionné devant ledit dispositif, le procédé comprenant une procédure de reconnaissance comprenant une acquisition d’une pluralité d’images d’un visage, la source lumineuse produisant un éclairage différent du visage lors de chaque acquisition d’image, et une extraction de valeurs représentatives du visage à partir de la pluralité d’images. Le procédé comprend en outre : effectuer une acquisition (40) d’une première image d’un visage ; estimer (42) une valeur de SNR, dite valeur estimée, de la première image à partir d’une valeur de SNR de référence, de paramètres d’acquisition d’images et de valeurs représentatives de distances entre le visage et ledit dispositif ; utiliser (43, 45, 46) la valeur estimée pour déterminer si la procédure de reconnaissance doit être exécutée ou pas. Fig. 4
Patent FR-3091271-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion modulaire de dechets
Inventor: MONTALBANO ANGELO
IPC: B65F1/08
Filed: 2018-12-26
Granted: 2021-09-17
Abstract: Système de gestion modulaire de déchets.     L’invention concerne un système de gestion modulable d’un ou plusieurs flux indépendants de déchets, trouvant une application à la collecte sélective, au broyage et au stockage de manière segmentée de déchets contenant différents types de matière, tels que du verre, du papier ou carton, du plastique, de l’acier, de l’aluminium.     Le système comprend, pour chaque flux donné et de manière indépendante et distincte des autres flux :     - une bouche d’entrée E1 permettant l’introduction de déchets en vrac, pourvue de moyens d’obturations T1 pouvant prendre une position fermée et une position ouverte permettant respectivement l’obturation et l’ouverture de la bouche d’entrée,     - une chambre de stockage CS1 de déchets broyés,      - une chambre de broyage CB1 disposée entre la bouche d’entrée et la chambre de stockage et comprenant des moyens motorisés de broyage mécaniques permettant de broyer, à destination de la chambre de stockage, les déchets reçus par la boucle de d’entrée.     Le système comprend également des moyens d’actionnement des moyens de broyage, des moyens d’identification 13 de type de déchet, un ou plusieurs capteurs 5, 6, 7, 15, 16 d’information relative à environnement et/ou au fonctionnement du système, et des moyens électroniques de contrôle automatique 10 connectés aux moyens d’identification, aux capteurs d’information, aux moyens d’obturation et aux moyens d’actionnement, les moyens de contrôle étant configurés pour contrôler le passage des moyens d’obturation dans l’une ou l’autre des positions ouverte ou fermée, et activer ou désactiver les moyens d’actionnement, en fonction d’au moins une information reçue des moyens d’identification et/ou d’au moins un des capteurs d’information.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092794-B1 (FR)
Title: Procédé et système de gestion de l’énergie embarquée à bord d’un véhicule de transport à propulsion autonome et véhicule de transport correspondant
Inventor: RENIE MATTHIEU
IPC: B60L1/00
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-02-26
Abstract: Procédé et système de gestion d e l ’énergie embarquée à bord d’un véhicule de transport à propulsion autonome et véhicule de transport correspondant Véhicule de transport (1), système (100) et procédé (200) de gestion d’énergie stockée dans un dispositif de stockage (110) à bord du véhicule. Un dispositif de contrôle (120) fournit des signaux représentatifs du niveau d’énergie disponible dans le dispositif de stockage. Un système de distribution d’énergie (130) gère la distribution de l’énergie entre un système de propulsion (2) et des équipements consommateurs (3) selon des modes de distribution prédéterminés, en passant d’un mode de distribution à un autre mode quand l’énergie disponible atteint des seuils prédéfinis. Un dispositif de contrôle-commande (140) modifie les seuils et/ou des variables de configuration de ces modes de distribution en fonction de paramètre(s) ou information(s) relatif(s) à des conditions actuelles du véhicule, et/ou du réseau de transport et/ou environnementales. . Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093151-B1 (FR)
Title: Frein à tambour électromécanique comprenant un actionneur comprenant une réserve élastique à course limitée
Inventor: MOLINARO ALBERTO
IPC: F16D65/22
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour frein à tambour (1) pour véhicule routier. Le dispositif comprend un actionneur (2) configuré pour solliciter en écartement deux segments (12, 13) vers un tambour de frein. L’actionneur (2) comprend un élément élastique de sollicitation (35) qui est configuré pour être déformé élastiquement lorsque le frein (1) est dans une première position de freinage, et pour solliciter le frein (1) vers une deuxième position de freinage lorsque l’actionneur (2) a été actionné et que le frein (1) cesse d’être dans la première position de freinage. L’élément élastique de sollicitation (35) est configuré pour avoir une course entre 2,5 mm et 6 mm par rapport à une position de repos de l’élément élastique de sollicitation (35).      Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3094247-B1 (FR)
Title: Procédé de sertissage par déformation plastique obtenue par des impacts laser
Inventor: HOURDIN PASCAL
IPC: B23K26/20
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-03-26
Abstract: Procédé de sertissage par déformation plastique obtenue par des impacts laser. L’invention se rapporte à un procédé de sertissage par déformation plastique obtenue par des impacts laser d’un capteur (2) dans un support de capteur (3), comprenant les étapes suivantes :- fournir un capteur (2) présentant au moins une portion d’assemblage (2a) en forme de tige,- fournir un support de capteur (3) réalisé en matériau métallique réfractaire, ledit support de capteur (3) comprenant un logement de capteur (4), ledit logement (4) étant en forme de tube d’épaisseur non-nulle et comprend une surface extérieure (41) et une surface intérieure (42), ladite surface intérieure (42) étant agencée pour recevoir ladite portion d’assemblage (2a) en forme de tige,- insérer ladite portion d’assemblage (2a) en forme de tige à l’intérieur du logement de capteur (4),- appliquer au moins un faisceau laser sur la surface extérieure (41) dudit logement (4) jusqu’à déformer plastiquement ledit logement et que la surface intérieure (42) du logement appuie sur la portion d’assemblage (2a) du capteur de manière que ledit capteur (2) est serti dans ledit logement de capteur (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3082743-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique à base de matières premières renouvelables pour la mise en forme temporaire des fibres kératiniques
Inventor: NOLL MARCUS
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-06-18
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention a pour objet une composition cosmétique pour la mise en forme temporaire des fibres kératiniques, en particulier des cheveux humains, la composition cosmétique comprenant un agent filmogène constitué d’un homo- ou copolymère dérivé de l’acide itaconique et un modificateur de rhéologie constitué d’un polysaccharide. L’invention concerne en outre l’utilisation de la composition cosmétique pour la mise en forme temporaire des cheveux.
Patent FR-3103647-B1 (FR)
Title: Architecture électrique pour un aéronef à propulsion hybride thermique/électrique et aéronef bimoteurs comprenant une telle architecture
Inventor: DELBOSC PHILIPPE
IPC: H02J4/00
Filed: 2019-11-21
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne une architecture électrique pour un aéronef bimoteurs à propulsion hybride thermique/électrique, et pour chaque turbomoteur, l’architecture comprend : un réseau de distribution électrique propulsif (32) continu haute tension, un réseau de distribution électrique non propulsif (56) couplé à des charges de l’aéronef, et un réseau de distribution électrique (76) couplé à des charges d’un système de régulation électrifié du turbomoteur, et dans laquelle des sources d’alimentation sont mutualisées pour ces différents réseaux. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106284-B1 (FR)
Title: Procédé de purification d’un gaz par absorption gaz-liquide
Inventor: LEMAIRE JULIEN
IPC: C10L3/10
Filed: 2020-01-22
Granted: 2022-09-30
Abstract: Procédé de purification d’un gaz par absorption gaz-liquide L’invention a pour objet un procédé de purification, par absorption gaz-liquide, d’un flux de gaz (1) comprenant un gaz G0 à purifier et au moins un gaz G1 à éliminer, soluble et présentant une constante d’acidité entre 1 et 13.  Le procédé comprend, au moins, une étape d’absorption du gaz G1 dans un solvant aqueux circulant dans un circuit en boucle fermée (5), une étape de désorption dans laquelle on élimine du solvant ledit gaz G1, ledit solvant étant recyclé à l’étape d’absorption.  Dans ce procédé, on ajuste le pH du solvant aqueux avant l’étape d’absorption et avant l’étape de désorption, en tenant compte de la constante d’acidité du gaz G1 à éliminer, en sorte d’améliorer la pureté du gaz G0 à purifier.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3108092-B1 (FR)
Title: Station d’épuration d’effluents domestiques
Inventor: LASSABLIERE DOMINIQUE
IPC: C02F3/02
Filed: 2020-03-11
Granted: 2022-12-23
Abstract: Station d’épuration d’effluents domestiques L’invention concerne une station d’épuration d’effluents domestiques flottante, comportant au moins une unité de traitement (2) comprenant au moins une première cuve de traitement aérobie (3) pourvue de moyens de raccordement amont (4) pour son alimentation en effluent à traiter et de moyens de raccordement aval (5) d’évacuation d’effluent digéré,   Selon l’invention, la station d’épuration comporte au moins une plate-forme flottante principale (6) sur laquelle est montée ladite cuve de traitement aérobie (3) de manière à s’étendre au moins en partie sous la ligne de flottaison (7) de cette plate-forme flottante (6).  L’invention concerne également un procédé pour la gestion du fonctionnement d’une station d’épuration.   Fig pour l’abrégé [Fig.1]
Patent FR-3109552-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une préforme tridimensionnelle
Inventor: DE PARSCAU DU PLESSIX BASILE
IPC: B29D22/00
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-04-29
Abstract: Procédé de fabrication d’une préforme tridimensionnelle Procédé de fabrication d’une préforme tridimensionnelle (35) sous forme de corps creux ou de structure sandwich comportant les étapes suivantes :      déposer et coudre à plat au moins une couche (15, 31) de fibres (16, 33) sur un substrat (10), avec au moins un fil de couture (18), pour obtenir une préforme à plat (9), de telle sorte que la préforme (9) comporte au moins deux bords (29, 34) définissant chacun une languette de recouvrement (13),  disposer la préforme (9) ou une pluralité de telles préformes (9) autour d’au moins un noyau (38) ou d’au moins une âme (60) de manière à ce que chaque languette de recouvrement (13) se superpose au moins partiellement à au moins une autre languette de recouvrement (13) dans une zone de superposition (39),   fixer au moins les languettes de recouvrement (13) entre elles dans ladite zone de superposition (39), de manière à former la préforme tridimensionnelle (35).      Figure pour l’abrégé : Fig 10
Patent FR-3110228-B1 (FR)
Title: DIspositif de détection d'absence de barrière mécanique pour missile et missile comportant un tel dispositif.
Inventor: MARTIN EDOUARD
IPC: F42C15/18
Filed: 2020-05-12
Granted: 2022-05-13
Abstract: - Dispositif de détection d’absence de barrière mécanique pour missile et missile comportant un tel dispositif.  - Le dispositif (1) de détection d’absence de barrière mécanique pour un missile (M), comporte une tige (5) contrainte par un premier élément élastique (7) et pourvue d’une extrémité libre (5a) apte à venir au contact de la barrière mécanique (2), une came (8) contrainte par un second élément élastique (9), la tige (5) et la came (8) étant configurées de sorte que la tige (5) puisse prendre l’une ou les autres des positions suivantes : une position entrée initiale dans laquelle la tige (5) est maintenue en position stable entre la came (8) et la barrière mécanique (2), une position sortie dans laquelle est amenée la tige (5) sous l’action de la came (8) par un déplacement dans le sens (E) de l’extrémité libre (5a) en l’absence de la barrière mécanique (2), et une position entrée terminale dans laquelle est amenée la tige (5) sous l’action du premier élément élastique (7) après libération du déplacement de la tige (5) par la came (8), la tige (5) étant complètement entrée dans le missile (M) dans cette position entrée terminale de manière à ne plus présenter un danger pour son environnement ou une gêne pour le bon fonctionnement du missile (M).    Figure pour l'abrégé : Fig 1.