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Patent FR-2984429-A1 (FR)
Title: Bandes d'amortissement de vibrations a evacuation de fluides, pour protection acoustique de carter de soufflante de turbomachine d'aeronef
Inventor: ROFFI GUILLAUME
IPC: F02C7/045
Filed: 2011-12-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection acoustique (4) pour carter de soufflante de turbomachine d'aéronef, comprenant un panneau de protection acoustique (6) formant un secteur de virole centré sur un axe central (2), le dispositif comprenant également une ou plusieurs bandes d'amortissement de vibrations (10) plaquées d'un côté contre la surface extérieure (6a) du panneau (6) et de l'autre côté contre une surface intérieure du carter, chaque bande d'amortissement (10) présentant deux chants opposés (14) présentant chacun une extrémité amont et une extrémité aval espacées l'une de l'autre selon la direction de l'axe central (2). Selon l'invention, au moins l'un des deux chants opposés (14) d'au moins l'une des bandes d'amortissement (10) est conformé de sorte que du liquide présent sur ce chant puisse s'écouler par gravité en direction de l'une et/ou de l'autre de ses extrémités amont et aval.
Patent FR-2993120-A1 (FR)
Title: Key algorithm generation method for fully homomorphic public key encryption, involves performing random generation of two prime numbers, where two of algebraic structural elements are provided with values lower than prime numbers
Inventor: CORON JEAN SEBASTIEN
IPC: H04L9/30
Filed: 2012-07-04
Abstract: The method involves performing random generation of two prime numbers to which algebraic structural elements are associated. Two of the algebraic structural elements are provided with a set of values that is lower than the set of prime numbers. The prime numbers are generated with a set of bits, and a collection of integers is generated. A set of random integers is generated for each of the set of bits. A coded message is generated from a subset of collection of integers of public key. Independent claims are also included for the following: (1) a deciphering method (2) a device for generation of key algorithm (3) a computer program product comprising instructions for performing a method for generation of key algorithm.
Patent FR-2986291-A1 (FR)
Title: Butee d'embrayage de vehicule automobile
Inventor: MERMOUD GERARD
IPC: F16D23/14
Filed: 2012-01-31
Abstract: L'invention concerne une butée d'embrayage de véhicule automobile comprenant une bague tournante (1), une bague fixe (2) et une bague d'actionnement (7) qui présente une portée annulaire radiale d'actionnement (7a) qui est agencée pour permettre sa mise en appui axial sur le diaphragme de l'embrayage, la bague tournante (1) présentant une portée annulaire avant (1a) par rapport à laquelle la bague d'actionnement (7) est montée en permettant un rotulage, ladite butée comprenant un anneau (13) interposé entre la portée d'actionnement (7a) et la portée avant (1a), ledit anneau présentant des zones avant (13a) en appui sur la portée d'actionnement (7a), lesdites zones avant d'appui étant agencées pour permettre un basculement de la portée d'actionnement (7a) par rapport à l'anneau (13) dans un premier plan axial (P1), ledit anneau présentant également des zones arrière (13b) en appui sur la portée avant (1a), lesdites zones arrière d'appui étant agencées pour permettre un basculement de l'anneau (13) par rapport à la portée avant (1a) dans un deuxième plan axial (P2) qui est perpendiculaire au premier plan (P1).
Patent FR-2987305-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le soudage a haute temperature d'un raidisseur sur un panneau composite a matrice thermoplastique
Inventor: KURTZ DIDIER
IPC: B29C65/18
Filed: 2012-02-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le soudage de la semelle (125) d'un raidisseur (120) sur la face d'une peau (110), le raidisseur (120) et ladite peau (110) étant constitués d'un composite comprenant une matrice polymère thermoplastique, caractérisé en ce qu'il comporte : a. un poinçon (220) comprenant une partie formant table de pressage dont la largeur en section transversale est inférieure ou égale à la largeur de la semelle (125) du raidisseur et un élément chauffant (225, 226) de largeur inférieure à la largeur de la table de pressage ; b. une enclume (210) dont la largeur en section est inférieure à la largeur de la peau, laquelle enclume comprend des moyens de refroidissement ; c. des moyens de pression (251, 252) aptes à réaliser un serrage entre le poinçon et l'enclume. L'invention concerne également un procédé mettant en oeuvre ce dispositif.
Patent FR-2987931-A1 (FR)
Title: Modification des caracteristiques spectrales d'un filtre de prediction lineaire d'un signal audionumerique represente par ses coefficients lsf ou isf.
Inventor: DANIEL JEROME
IPC: G10L19/12
Filed: 2012-03-12
Abstract: L'invention concerne un traitement de signal numérique, comportant la construction d'un filtre d'amélioration de qualité du signal, le procédé comportant en outre l'obtention de paramètres fréquentiels de type LSF pour « Fréquences de Lignes Spectrales » et/ou de type ISF pour « Fréquences Spectrales d'Immitance », issus d'une analyse de prédiction linéaire dudit signal. Le filtre d'amélioration au sens de l'invention est défini par une combinaison de polynômes dont des coefficients sont fonctions au moins des paramètres fréquentiels LSF et/ou ISF, et : - on détermine des facteurs d'amortissement (gamma ) associés à des racines respectives des ces polynômes (200), ISF - on calcule le filtre d'amélioration (A (Z)) au moins en fonction desdits paramètres fréquentiels LSF et/ou ISF et desdits facteurs d'amortissement (210).
Patent FR-2988999-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une huile essentielle particuliere et un ester d'acide amine et d'alcool gras
Inventor: BIGANSKA OLGA
IPC: A61K8/44
Filed: 2012-04-05
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique sous forme d'émulsion comprenant un ou plusieurs émulsionnants cationiques choisis parmi les esters d'acide aminé neutre dont la fonction amine est partiellement ou totalement neutralisée et d'alcool gras en C -C , et une ou plusieurs huiles essentielles choisies parmi l'huile essentielle d'orange douce, l'huile essentielle de lemongrass (citronnelle), l'huile essentielle de mélisse, l'huile essentielle de girofle, l'huile essentielle de coriandre, l'huile essentielle de fenouil, l'huile essentielle de géranium, l'huile essentielle de cannelle, l'huile essentielle de cèdre, l'huile essentielle de camomille, l'huile essentielle d'origan, l'huile essentielle de cataire, l'huile essentielle de sarriette, l'huile essentielle de thym et leurs mélanges. L'invention a encore pour objet un procédé de traitement des matières kératiniques et une utilisation cosmétique de la composition.
Patent FR-2992932-A1 (FR)
Title: Method for heating battery that is utilized for traction of hybrid vehicle, involves providing discharge current of battery into preheating plug at time of preparing engine for starting and during time of heating of battery
Inventor: BENBOUZID SALIM
IPC: B60W30/192
Filed: 2012-07-04
Abstract: The method involves recording a temperature of a traction battery (30) i.e. lithium-ion battery, and a temperature of an internal combustion engine (2) i.e. diesel engine, of a hybrid vehicle. A discharge current of the battery is provided into a preheating plug (20) at the time of preparing the engine for starting and during the time of heating of the battery. A temperature sensor is arranged for detecting the temperature of the engine. The plug is connected directly to the battery. Independent claims are also included for the following: (1) a controller (2) a hybrid vehicle.
Patent FR-2996069-A1 (FR)
Title: Retractable connection terminal for connecting aircraft to electrical network in e.g. hangar, has closure device including flap movable between closed position to close window and open position to release window to allow access to connector
Inventor: FOURMY JEAN FRANCOIS
IPC: H01R13/447
Filed: 2012-09-26
Abstract: The terminal (2) has a connector (12) for connecting to an electrical network, and a fixed part (4) delimiting a housing (6) with an opening (8). A movable part (10) is movable through the opening between a retracted position and an extended position. The movable part includes a sleeve (24) with a tubular window (26) for access to the connector received within the sleeve. A closure device (54) includes a flap (56) movable between a closed position in which the flap closes the window and an open position in which the flap releases the window to allow access to the connector.
Patent FR-3014347-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant le maintien en position statique au sol du socle d'un appareillage visant a exercer une pression mecanique horizontale sur une plinthe ou assimilee
Inventor: AZZI ALEXANDRE
IPC: E04F19/04
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention comporte deux éléments distincts reliés entre eux : Une tige rigide (2) se refermant sur elle-même à une extrémité (5) lui permettant de prendre appuis sur le champ d'un revêtement (6) si une traction est exercée sur la tige (2), et lui permettant insérée et désinsérée de sous la plinthe (8) par une rotation à 90°, affranchissant l'extrémité de la tige (5) de sa position de contact avec le champ du revêtement (6) Un socle (1) présentant un dispositif de solidarisation (3) avec la tige (2). L'ensemble permettant d'offrir une résistance mécanique de force équivalente et de direction opposée à la poussée exercée par un système de presse horizontale solidarisé au dispositif. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la pose collée des plinthes.
Patent FR-3000948-A1 (FR)
Title: Altimetry controlled handling table for e.g. stacking packing, has control unit that controls motorized system so as to position and maintain placement plane with regard to comfort altimetry irrespective of height of packing pile
Inventor: PICQUEREY NICOLAS
IPC: B65G1/07
Filed: 2013-01-14
Abstract: The table (1) has a reception plate (2) for a packing (3). A motorized system (7) ensures the rise and descent of the reception plate. A control unit (16) controls the motorized system. A determination device (17) determines a set of anatomical parameters of an operator (4). The control unit has a comfort altimetry determination unit for the operator according to the anatomical parameters of the operator. The motorized system is controlled so as to position and maintain a placement plane (P) with regard to comfort altimetry irrespective of height of a packing pile. An independent claim is also included for a method for controlling altimetry controlled handling table.
Patent FR-3001648-A1 (FR)
Title: Machine et procede de marquage d'articles
Inventor: DEMANGE FLORENT
IPC: B23P15/00
Filed: 2013-02-04
Abstract: La présente invention concerne une machine de marquage d'articles (100), cette machine comprenant au moins une tête de marquage configurée pour appliquer une force de marquage (F10) sur un article (100) suivant un premier axe (X10) ; un système de positionnement de l'article (100) face à la tête de marquage, dans lequel l'article (100) est positionné globalement suivant un deuxième axe (Y70) perpendiculaire au premier axe (X10) ; et un système (30) d'appui de l'article (100) lors de son marquage par la tête de marquage. Le système de positionnement comprend au moins un chariot-tourelle (70) de support de l'article (100). Lorsque l'article (100) est positionné en regard de la tête de marquage par l'au moins un chariot-tourelle (70), ce chariot-tourelle (70) présente un degré de liberté suivant une direction qui est parallèle au premier axe (X10). Le système d'appui (30) et/ou l'au moins un chariot-tourelle (70) inclut des moyens (36) de battement suivant une direction parallèle à un troisième axe (Z30), qui est perpendiculaire au premier axe (X10) et au deuxième axe (Y70), pour compenser les défauts de forme de l'article (100) lors de l'application de la force de marquage (F10). L'invention concerne également un procédé de marquage d'articles (100).
Patent FR-3002768-A1 (FR)
Title: Procede de traitement thermique d'un revetement
Inventor: CANOVA LORENZO
IPC: B05D3/02
Filed: 2013-03-01
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de traitement thermique d'un revêtement (1) déposé sur au moins une partie d'une première face (F1) d'un substrat (2) comprenant une première face (F1) et une deuxième face (F2) opposée à ladite première face (F1), dans lequel on traite ledit revêtement (1) au moyen d'un rayonnement laser (3) focalisé sur ledit revêtement (1) sous la forme d'une ligne laser (4) s'étendant selon une première direction (D1), ledit traitement thermique étant tel que l'on crée dans une seconde direction (D2) transverse à ladite première direction (D1) un mouvement de déplacement relatif entre ledit substrat (2) et ladite ligne laser (4), ledit procédé étant caractérisé en ce que l'on chauffe localement ladite deuxième face (F2) à une température d'au moins 30 °C dans une zone de chauffage additionnel (5) s'étendant en regard de ladite ligne laser (4) sur une longueur d'au moins 10 cm selon ladite seconde direction (D2), à l'aide d'au moins un moyen de chauffage additionnel (6) disposé du côté opposé à ladite ligne laser (4) par rapport audit substrat (2).
Patent FR-3003021-A1 (FR)
Title: Assemblage de traqueur solaire
Inventor: REMY THIERRY
IPC: F24J2/54
Filed: 2013-03-05
Abstract: L'invention a trait à un assemblage de traqueur solaire, en particulier pour des capteurs solaires 4, avec une structure de table 2 pour supporter les capteurs solaires 4, en particulier des panneaux à capteurs solaires et/ou des assemblages de capteurs solaires, et avec un assemblage 6 pour supporter la structure de table 2, la structure de table 2 pouvant pivoter par rapport à la base d'assemblage 6 au moins autour d'un axe de rotation 23. Pour que la table destinée à supporter des panneaux solaires respectifs puisse avoir des dimensions suffisamment grandes afin de recevoir facilement un nombre accru de capteurs solaires, et en même temps pour permettre à ladite table d'être positionnée selon un angle précis avec un effort réduit, il est suggéré qu'au moins une partie de la structure de table 2 et/ou une partie de la base d'assemblage 6 soit constituée sous forme d'une structure en treillis.
Patent FR-3004815-A1 (FR)
Title: Un support de composant optique
Inventor: TUAL GILLES
IPC: G03F7/20
Filed: 2013-04-19
Abstract: Un support (9) de composant optique (8), ledit composant optique (8) ayant une dimension longitudinale (L) supérieure à une dimension transversale (T), une surface d'entrée (13) d'un faisceau lumineux (4) incident et une surface de sortie (14) d'un faisceau lumineux (4) transmis et des surfaces latérales (15, 16, 17, 18), caractérisé en ce qu'il comporte un berceau (20) s'étendant selon une direction longitudinale (X) du composant optique (8), le berceau (20) étant agencé de façon à ne pas exercer de pression sur la surface d'entrée (13) et la surface de sortie (14), le berceau (20) comportant plusieurs éléments d'appui (21) en saillie agencés de façon à supporter le composant optique (8) selon deux surfaces latérales (15, 16), chaque élément d'appui (21) en saillie comportant une surface d'appui (22) sensiblement ponctuelle.
Patent FR-3006395-A1 (FR)
Title: Dispositif anti desserrage d'un assemblage du type vis-ecrou, notamment pour le montage d'un moyeu de roue sur une fusee de vehicule automobile
Inventor: GOLY FABRICE
IPC: F16B39/34
Filed: 2013-06-03
Abstract: Le dispositif anti desserrage d'un premier élément (1) associé selon une relation de vissage à un second élément (2) solidaire d'une surface d'appui (18) entourant le premier élément lorsque celui-ci est en place, comporte un organe de fixation (8) sur le premier élément d'une première extrémité d'au moins une ailette de verrouillage (13) élastique configurée pour prendre appui sur la surface d'appui (18) de façon à glisser sur la surface d'appui lorsque le premier élément est manœuvré dans un sens de vissage, et s'arcbouter sur la surface d'appui lorsque le premier élément (1) est manœuvré dans un sens de dévissage.
Patent FR-3006714-A1 (FR)
Title: Circuit d'admission d'un moteur a combustion interne et moteur a combustion interne equipe d'un tel circuit d'admission
Inventor: GACEM HATEM
IPC: F02D23/00
Filed: 2013-06-10
Abstract: L'invention porte sur un circuit d'admission d'un moteur à combustion interne(4) comportant un turbocompresseur (1) comportant un compresseur (13), un clapet de décharge (7) agencé de sorte à connecter fluidiquement, de manière conditionnelle, l'aval du compresseur avec l'amont du compresseur, et, montés en série entre le clapet de décharge (7) et l'amont du compresseur (1), un accumulateur (10) et une vanne d'échappement (11).
Patent FR-3006621-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece composite
Inventor: CAZUC XAVIER
IPC: F02K1/70
Filed: 2013-06-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce composite comprenant au moins une structure principale (1) et au moins une structure auxiliaire directement solidaire de ladite structure principale et de dimensions inférieures à ladite structure principale. Le procédé selon l'invention est remarquable en ce qu'il comprend les étapes suivantes visant à : - draper successivement, par un procédé de drapage automatisé : o une pluralité de plis composites définissant la structure principale (1) ; o au moins un ruban repère (19, 21) sur ladite structure principale (1) délimitant une zone de drapage (17) de la structure auxiliaire ; - draper manuellement, dans ladite zone de drapage (17) de la structure auxiliaire, une pluralité de plis composites (5) définissant ladite structure auxiliaire ; - polymériser au moins lesdites structures principale (1) et auxiliaire.
Patent FR-3008514-A1 (FR)
Title: Procede de mise en relation d'une personne avec au moins un conducteur d'un vehicule automobile
Inventor: SEGARRA GERARD
IPC: G08G1/123
Filed: 2013-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en relation d'une personne avec au moins un conducteur d'un véhicule (4) automobile, comprenant les étapes suivantes : a) diffusion, par un premier dispositif de communication (1 ; 2), d'un message contenant une pluralité d'informations dont au moins une indication de la position géographique actuelle de ladite personne et une demande de mise en relation avec le conducteur d'un véhicule, b) réception de ce message par au moins une partie des véhicules (4) automobiles se situant dans une zone déterminée en fonction de ladite position géographique actuelle de la personne, et disposant d'un deuxième dispositif de communication adapté à recevoir ce message.
Patent FR-3012349-A1 (FR)
Title: Tete de tube comprenant un insert formant barriere
Inventor: KERMAN ERIC
IPC: F16L47/26
Filed: 2013-10-29
Abstract: Tête de tube (1) adaptée pour être associée à une jupe (4) de manière à former un volume interne du tube, ladite tête de tube (1) comprenant un corps (11), ledit corps comprenant un goulot (3) et une épaule (2) reliée au goulot (3), ladite tête de tube (1) comprenant en outre un insert (6) disposé en contact avec ladite épaule (2), de manière à former une barrière entre le corps (11) et le produit contenu dans le volume interne, ledit insert (6) fermant le goulot (3), caractérisée en ce que ledit insert (6) comprend un moyen de positionnement dans la tête de tube (1).
Patent FR-3013763-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une ligne post-combustion
Inventor: CREPEAU GERALD
IPC: F01N13/16
Filed: 2013-11-27
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de conception d'une ligne (1) postcombustion comprenant un système de recirculation de ces gaz d'échappement, cette ligne (1) post-combustion étant composée d'une pluralité de sections (2) aboutées les unes aux autres, ce procédé comprenant les étapes consistant à : - prélever des condensats issus des gaz d'échappement ; - mettre en évidence la composition chimique et le potentiel hydrogène (pH) des condensats prélevés ; - calculer la concentration pondérée, de chaque composé chimique précédemment mis en évidence ; - regrouper les condensats par similarité de pH ; - mesurer à intervalle constant le pH de chaque famille ; - analyser les mesures du pH au moyen de courbes de tendances - rechercher les sections (2) où les condensats ont tendance à rester piégés dans la ligne (1) ; - choisir un matériau adéquat pour chaque section (2).
Patent FR-3017135-A1 (FR)
Title: Depot metallique profond dans une matrice poreuse par pulverisation magnetron pulsee haute puissance hipims, substrats poreux impregnes de catalyseur metallique et leurs utilisations
Inventor: CUYNET STEPHANE
IPC: H01M8/10
Filed: 2014-02-03
Abstract: L'invention concerne les substrats poreux imprégnés de catalyseur métallique, notamment destinés à une utilisation en tant qu'électrode dans une pile à combustible telle qu'une pile à membrane échangeuse de protons, et leur procédé de préparation. En particulier, la présente invention concerne un procédé d'imprégnation d'un substrat poreux de catalyseur métallique par pulvérisation magnétron pulsée à haute puissance d'une ou plusieurs cibles de métal, la(les) cible(s) et le substrat étant placés dans une enceinte contenant un milieu gazeux plasmagène, le métal de la (des) cible(s) étant choisi parmi les métaux de transition et leurs alliages, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) application d'une tension Ut pulsée à la cible, b) polarisation du substrat poreux par application d'une tension Us pulsée avec un retard At par rapport au début de l'étape (a).
Patent FR-3019664-A1 (FR)
Title: Dispositif tactile comportant un filtrage adaptatif anti-fluctuation de la position
Inventor: CONI PHILIPPE
IPC: G06F3/041
Filed: 2014-04-04
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs tactiles comprenant : - une surface tactile (DT), - des moyens de détermination et de localisation instantanée d'une zone de contact avec ladite surface tactile à une première pluralité (n) d'instants déterminés précédent l'instant présent, - des moyens de mémorisation desdites localisations instantanées auxdits instants déterminés et, - des moyens de filtrage de la position de ladite zone de contact agencés de façon que la localisation de ladite zone de contact audit instant présent soit la moyenne des localisations instantanées, ladite moyenne effectuée sur ladite première pluralité d'instants. Les moyens de filtrage selon l'invention calculent une vitesse moyenne (VMOY) de déplacement de ladite zone de contact à partir de la moyenne des vitesses de déplacement instantanées entre deux instants successifs, ladite moyenne effectuée sur une seconde pluralité (m) d'instants, ladite première pluralité d'instants étant une fonction décroissante de ladite vitesse moyenne de déplacement.
Patent FR-3018987-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage par dispositifs lumineux de type diode led, notamment.
Inventor: DURBECQ XAVIER
IPC: H05B37/02
Filed: 2014-03-20
Abstract: Ce système d'éclairage utilisant des dispositifs lumineux (D1, D'1, Dp, D'p) de type diodes led, notamment, est formé d'au moins un assemblage d'éclairage (A1, A2,...An). Ces assemblages comportent au moins un desdits dispositif lumineux. Ils sont munis chacun de connexion (C1, C'1, C2, C'2, ...Cn, C'n) en vue d'être alimentés en série, par une source de tension alternative (10). Lesdits assemblages comportent des led en série, parallèle ou série-parallèle formant des couples montés tête-bêche pour être soumis, chacun à une des deux alternances. En cas de surchage en courant, un circuit de protection se déclenche pour dériver le courant de surcharge et protéger les dispositifs lumineux par clampage.