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Patent FR-2690867-A1 (FR)
Title: Device for cutting fabric on cutting machines - comprises rectilinear blade with two tool sharpening units each comprising support defining chamber for piston, motor,with two units operating on opposite sides of blade
Inventor: FLAVIO CATTINI
IPC: B26D7/12
Filed: 1993-05-04
Abstract: The device comprises a rectilinear blade (10) with which is associated two sharpened tool units (13,14) under a complementary angle to that of cutting with the blade and a rotating head (12) which supports the control for the blades movement. Each sharpened unit (13,14) comprises a support (15) which defines a chamber for a piston (17) and a pneumatic motor inserted in the piston and having an output shaft supporting a millstone diamond disc (20) orientated towards the blade to be sharpened. The two sharpening units function during successive periods on opposite sides of the blade. USE - Cutting fabric, material.
Patent FR-2704987-A1 (FR)
Title: Hermaphrodite multipoint connector
Inventor: CLAUDE BAJEUX
IPC: H01R24/84
Filed: 1993-05-04
Abstract: Multipoint connector for electronic and computer equipment. The invention relates to a multipoint connector of the hermaphrodite type, that is to say it has both a male and female shape, allowing it to be able to be mated with another connector of the same shape. It also has the qualities required of an electronic connector, namely: - good mechanical guiding when fitting - continuity of the electrical screen when connecting - its shape makes all polarisation systems unnecessary - it can be used on a rack (chassis) or as a trailing plug - it possesses pin (male) contacts and socket (female) contacts. According to the invention, this connector is particularly intended for multiwire connections for electronic and computer equipment.
Patent FR-2706437-A1 (FR)
Title: Device for rotational blocking of a roller paying-out device for pipes, cables or the like
Inventor: RAYMOND BRUNEAU
IPC: B62L1/04
Filed: 1993-06-09
Abstract: The roller paying-out device for pipes, cables or the like is formed from a support 1 equipped with two lateral elements 1a, 1b between which a roller 5 is mounted freely in rotation about a horizontal axis 3. The roller 5 is composed of a hub 6 supporting the pipe or the like and of two circular end plates (flanges) 7, 8 mounted on the axis 3, at the ends of the hub. A device mounted on the support 1 makes it possible to block it in rotation. This device 9 includes a runner 11 made from elastic material carried by a piston 15 arranged perpendicular to one of the end plates 8 of the roller 5 so that the longitudinal axis of the piston/runner assembly is perpendicular to the axis 3 of the roller and coaxial with the radius of the associated end plate 8. A manoeuvring device acts on the piston 15 in order to impart to it a translational movement along its axis with a path such that the roller 11 is displaced from a position in which it is close to the peripheral crown of the end plate 8, without being in contact with it, to a position in which it exerts sufficient pressure on the abovementioned crown in order to block the rotation of the end plate 8 and, consequently, of the roller 5.
Patent FR-2751420-A1 (FR)
Title: Systeme radar de surveillance a impulsions a antenne fixe
Inventor: KUBALA ALAIN
IPC: H01Q3/26
Filed: 1993-06-11
Abstract: L'invention concerne un système radar de surveillance à impulsions à basse fréquence d'émission et à antenne fixe. Ce système comprend une antenne fixe à 2P réseaux plans (1 à 4) couvrant des secteurs adjacents de l'espace à surveiller, et un seul émetteur 20, alimentant à chaque séquence deux réseaux opposés, de manière entrelacée par l'intermédiaire d'un commutateur (50), et commandé par une unité de gestion (30) pour balayer électroniquement chacun des secteurs associé au réseau alimenté. Ce système comprend en outre deux récepteurs (7.12, 7.34) reliés respectivement aux réseaux en cours d'émission par deux commutateurs (6.12, 6.34) et un dispositif de formation de faisceaux par le calcul (8) relié aux deux récepteurs. L'invention s'applique notamment aux radars de surveillance aérienne très basse altitude sur 360 deg. en gisement.
Patent FR-2708248-A1 (FR)
Title: Train d'atterrissage d'aéronef, du type à relevage latéral.
Inventor: MICHEL DERRIEN
IPC: B64C25/12
Filed: 1993-07-01
Abstract: L'invention concerne un train d'atterrissage d'aéronef, du type à relevage latéral, et à roues en tandem. Conformément à l'invention, la jambe (50) est formée d'un caisson rigide (10) ayant la forme générale d'un T en présentant un plan de symétrie (P), et de deux balanciers porteurs de roue (12.1, 12.2) articulés en extrémité du caisson, ces deux balanciers s'étendant de part et d'autre du plan de symétrie précité (P). Chaque balancier (12.1, 12.2) est en outre relié au caisson rigide (10) par un amortisseur associé (15.1, 15.2), avec de préférence un système à basculeur (20) et bielle de commande (21) permettant une rétraction de la roue arrière plus basse lors du relevage du train.
Patent FR-2709439-A1 (FR)
Title: Insulating device for guiding and tensioning the belt of an electric motor intended for the rotational drive of a concrete mixer
Inventor: GUY NOEL
IPC: B28C5/18
Filed: 1993-08-30
Abstract: It comprises insulating vertical slideways (6) integral with the side walls (5c and 5d) of a hood (5), in which slideways there slides a metal panel (7) which on one of its faces accommodates the electric motor (3) while on the other face there is provided an insulating bracket (9) integral with a threaded rod (9a) which passes through the bottom (5b) of the hood (5) to interact with a spring (9c) and a nut (9b) to adjust the tension of the belt (4c).
Patent FR-2699244-A1 (FR)
Title: Procédé pour la fabrication d'une bague de friction pour embrayages ou freins.
Inventor: KARL AMMER
IPC: F16D69/02
Filed: 1993-12-13
Abstract: Il est décrit un procédé pour la fabrication d'une bague de friction pour embrayages ou freins, avec une garniture de friction, sur au moins une surface périphérique d'une bague-support conique ou cylindrique, formée à partir d'un flan en tôle plan, après que, sur ce flan en tôle, la garniture de friction, composée d'un mélange pulvérulent de frittage, ait été appliquée. Le mélange pulvérulent destiné à la garniture de friction est additionné, avant application sur le flan en tôle plan, d'un liant à base de résine synthétique, de sorte que le flan en tôle puisse être formé en bague-support après prise partielle du mélange de garniture de friction. Le durcissement du liant à base de résine synthétique dans le mélange de bague de friction a lieu ensuite, après mise en forme du flan en tôle pour donner la bague support.
Patent WO-9421380-A1 (WO)
Inventor: CORDONNIER ALAIN
IPC: B02C2/00
Filed: 1994-03-22
Abstract: L'invention concerne les broyeurs dans lesquels la matière est broyée entre un cône (10) et une cuve tronconique sans fond (18) entourant le cône et dans lesquels la cuve est montée sur un châssis (20) mobile par rapport au bâti et équipé de moyens (24) aptes à communiquer à la cuve des vibrations ou oscillations circulaires, approximativement horizontales. Pour permettre le contrôle de la marche du broyeur et une meilleure surveillance de son état, tout en augmentant la durée de vie des surfaces de travail, le cône (10) est monté sur son support (16) de façon à pouvoir tourner librement et est équipé de moyens (28) de mesure de sa vitesse de rotation autour de son axe en liaison avec des moyens (32) de réglage de la fréquence et/ou de l'amplitude des vibrations ou oscillations de la cuve.
Patent FR-2714971-A1 (FR)
Title: Capteur de mesure de la concentration en eau liquide dans un gaz en mouvement.
Inventor: JEAN-MARC BREDA
IPC: G01P5/26
Filed: 1994-01-13
Abstract: L'invention concerne un capteur de mesure de la concentration en eau liquide dans un gaz en mouvement par rapport audit capteur. Il comprend: - des moyens (3-5) pour éclairer les gouttes d'eau traversant un volume de mesure; - un réseau optique (9); - des moyens (5-8) pour former une image du volume de mesure sur ledit réseau optique; et - des moyens photodétecteurs (10) pour détecter le rayonnement lumineux transmis par le réseau optique. Application à la détermination de la sévérité des conditions givrantes à bord d'un aéronef.
Patent FR-2704264-A1 (FR)
Title: Mécanisme de serrure et fermeture munie d'un mécanisme de serrure de ce type.
IPC: E05B17/04
Filed: 1994-01-13
Abstract: Mécanisme de serrure qui comprend un logement (7), un pêne (4) qui y est monté en basculement et qui est muni d'une partie dentée (28), un cylindre (11) comprenant, dans le logement (7), un anneau muni d'une barbe (16) orientée en direction radiale, une roue dentée interrompue (18) montée en rotation dans le logement (7) autour de l'anneau et munie d'une interruption (19) dans laquelle est logée la barbe susdite (16) qui est plus grande qu'une dent de la roue dentée (18), ainsi qu'une commande par engrenage (21, 27) entre ladite roue dentée interrompue (18) et la partie dentée (28) du pêne basculant (4), caractérisé en ce que la commande par engrenage (21, 27) comprend une roue dentée (21) qui est munie, sur sa périphérie, d'un évidement (23) destiné à l'extrémité de la barbe (16) du cylindre (11) et qui coopère avec la roue dentée interrompue (18) de telle sorte que, lors de la rotation de la roue dentée interrompue (18), son interruption (19) vient se disposer à un moment déterminé face à l'évidement (23) pratiqué dans la roue dentée, coopérante (21) et ainsi, l'extrémité de la barbe (16) pénètre dans l'évidement (23) à la manière d'une dent, ledit évidement possédant une forme et une grandeur telles que, quand la barbe (16) y est logée avec son extrémité, cette barbe (16) peut jouer le rôle d'une dent entraînante et continuer à entraîner la roue dentée (21) munie de l'évidement (23).
Patent FR-2720001-A1 (FR)
Title: Medical injection syringe
Inventor: THUAUDET SYLVAIN
IPC: A61M5/32
Filed: 1994-05-20
Abstract: The injection syringe consists of an outer tube (1) with lugs (12) at its rear end, an axial hole in its front end and a lengthwise slot linking front and rear locking zones. An inner tube (2) bears the needle (21), and a mobile piston (3). The user has access to a guiding and locking element (4) which is fixed to the inner tube and passes through the slot in the outer tube.The guiding/locking element can be in the form of a split ring which clips onto the inner tube and has at least one projection (41) passing through slot(s) in the outer tube. Once the syringe has been used, the piston's plunger (31) can be snapped at (32), allowing the end of the plunger to be broken off to prevent re-use.
Patent FR-2720778-A1 (FR)
Title: Adjustable window catch
Inventor: SPACEY ADAM
IPC: E05B15/02
Filed: 1994-06-06
Abstract: The catch comprises a cylindrical hole (2) for the introduction and guidance of a fixing screw (5) having a point (10) into the window frame. The catch is constituted by a piece having a longitudinal slot (3) extending on at least one side of the hole. The width of the slot is equal to the diameter of the screw neck (30) and less than the diameter of the threaded part (20). The slot is surrounded by a milled collar (4) having an inclination equal to that of the lower part of the screw head (40) so that it is positioned inside the slot.
Patent FR-2723261-A1 (FR)
Title: Copper indium selenide or sulphide photocell with double junction
Inventor: MASSE GEORGES
IPC: H01L31/032
Filed: 1994-07-28
Abstract: The photocell is fabricated from a compressed powder pellet of CuIn(Se,S)2 placed on a substrate (2) covered by a transparent conductor oxide coat. The substrate is placed on a quartz base with a central hole (4). The whole structure is then inserted into a quartz tube (5) which contains solid iodine (6),in order to form two domains of n and p conductivity. The tube is then evacuated and sealed via a tap (7), and placed above a heater (8).
Patent FR-2724290-A1 (FR)
Title: Assembly of cages for raising animals
Inventor: DAVID GERARD
IPC: A01K1/03
Filed: 1994-09-12
Abstract: The cages are assembled to produce a series of cages (C1,C2), arranged continuously side by side in a row (R). Each of the cages is formed with a front wall (14), a rear wall (15), two transverse side walls (11 & 12) and a base (13). The upper face of each cage is formed from a removable cover (10). Each of the covers is linked around a horizontal axis (7) which is parallel to the longitudinal axis of the row. Some of the covers can slide longitudinally, in order to cover the cage immediately adjacent, along the horizontal axis.
Patent FR-2726454-A1 (FR)
Title: Machine a cafe automatique comportant un dispositif de selection entre un cafe du type "espresso" et un cafe du type "long"
Inventor: GEROULT MARC
IPC: A47J31/46
Filed: 1994-11-07
Abstract: Cet appareil comporte, outre un dispositif apte à préparer d'une manière automatique soit un café "expresso", soit un café "long", un dispositif (20) de sélection café "expresso"/café "long" une fois préparé comprenant un organe (26) de distribution de café présentant un orifice d'entrée de café préparé (28), un orifice de sortie du café "expresso" (32) relié à un premier tube d'écoulement (37) et un orifice de sortie du café "long" (34) relié à un second tube d'écoulement (39). Selon l'invention, les deux tubes d'écoulement (37 et 39) sont des tubes souples et le dispositif de sélection (20) comprend un organe de basculement (42) qui est entraîné par un organe de commande manuelle (44) à deux positions de sélection, respectivement de café "expresso" et de café "long", et qui comporte deux doigts d'attaque (46 et 48) propres à venir sélectivement obstruer par pincement l'un ou l'autre desdits tubes souples (37,39) selon la position de sélection de l'organe de commande manuelle (44).
Patent FR-2729872-A1 (FR)
Title: Assembly of control sieve for granulometric analysis
Inventor: ERGAGNINI JEAN PIERRE
IPC: B07B1/46
Filed: 1995-01-30
Abstract: The control sieve has a sieve body (1), a batten (2) which is mounted on the body lower part, and a separating element (3). The three parts are assembled by welding without using any supplementary pieces. The separating element is assembled on the batten and then placed on a lower electrode (5). A separating element support (6), made from electrically insulated material, is placed inside the batten. The separator is placed on the support and a metal retaining disc (7), of dia. less than the batten dia., is placed on the separator. An upper electrode (8) is placed. The resistance welding cycle starts to provide an overlapping weld. Once the welding cycle is finished the batten is taken from the welding mounting.
Patent FR-2730505-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface d'une preforme, procede de realisation d'une preforme comprenant un tel procede de traitement de surface, preforme realisee par la mise en oeuvre de tels procedes
Inventor: HUMBERT PATRICK
IPC: C03B37/012
Filed: 1995-02-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de surface d'une préforme (1) fabriquée dans une installation de fabrication ou de recharge de préformes (1) à âme support (2), l'installation comprenant au moins des moyens de rotation (3) d'axe de rotation horizontal (4) ayant deux points de montage (3a, 3b) entre lesquels est montée l'âme support (2) de la préforme (1) à fabriquer ou à recharger, des moyens de torche à plasma (5) et d'apport de matière disposés radialement à l'âme support (2) et ayant un mouvement relatif de translation axiale parallèle à l'âme support (2) pour la réalisation de la préforme (1) autour de l'âme support (2), la préforme étant fabriquée ou rechargée par passes successives de la torche à plasma avec apport de matière, selon l'invention à l'issue des passes de la torche à plasma avec apport de matière et/ou à l'issue de la séparation de la préforme, on effectue automatiquement et sans refroidissement de la préforme au moins une passe avec une torche à plasma sans apport de matière pour vitrifier des dépôts (7, 9, 10) comprenant des suies de condensation.
Patent FR-2730760-A1 (FR)
Title: Volet roulant pour porte, fenetre ou analogue
Inventor: BUBENDORF ROBERT
IPC: E06B9/86
Filed: 1995-02-21
Abstract: L'invention a trait à un volet roulant pour porte, fenêtre ou analogue comprenant un tablier composé d'une juxtaposition de lames au moins articulées les unes par rapport aux autres et dont les extrémités viennent se déplacer dans des coulisses latérales, la lame finale (4) de ce tablier reposant, en position déployée de ce dernier, sur un seuil. Ce volet roulant est caractérisé en ce que ladite lame finale (4) comporte, au moins, un organe d'appui (13) dont la hauteur saillante (14), par rapport au chant inférieur (15) de ladite lame finale (4), est réglable. Cette invention trouvera son application dans le domaine des volets roulants en général.
Patent FR-2731337-A1 (FR)
IPC: A47J31/06
Filed: 1995-03-06
Abstract: A ladle holder (20) comprises either a releasable spray packing member for ground coffee or a spray recess for pre-packaged coffee blocks, and a filter ladle (10) may be provided as required with either a ground coffee filter or a filter adapter (70) for coffee blocks. In the latter case, the filter ladle (10) fits into a holder with an upper ejector pin (83) for ejecting used coffee blocks. The holder is hinged to one bearing pin (30) and, when fully inserted, engages an abutment under the other bearing pin (40) by means of a tab. The two bearing pins (30, 40) engage helical projections (11, 12) on the filter ladle (10) to form a bayonet-like attachment and position the filter ladle (10) in engagement with a ladle seal.
Patent FR-2732699-A1 (FR)
Title: Spring-loaded return member for loom with Jacquard mechanism
Inventor: TARDY JEAN JACQUES
IPC: D03C3/44
Filed: 1995-04-06
Abstract: The return member consists of a coil spring (5) which is attached at each end (5a, 5b) to a threaded tip (4, 6), normally of a moulded or injected plastic material. One tip (4) is moulded onto the end of a metal wire attached to the loom, while the other has a hook or is moulded onto a thread (7) of zero rigidity which eliminated micro-vibrations by allowing them to escape freely as the spring reciprocates.
Patent FR-2720124-A1 (FR)
Title: Système hydraulique comprenant un montage combiné de vanne de réglage/blocage et de régénération.
Inventor: KRONE JOHN J
IPC: F15B21/14
Filed: 1995-04-11
Abstract: La présente invention concerne un montage combiné de vanne de réglage/blocage et de régénération de fluide (10) pour un système hydraulique (11) comprenant un vérin hydraulique à double action (16) qui comporte une première chambre (18) soumise à la pression de la charge, une seconde chambre et des première et seconde conduites (22, 23) connectées respectivement aux première et seconde chambres. Un clapet anti-retour (32) est disposé dans la première conduite. Une vanne de réglage/blocage télécommandée (33) est connectée à la première conduite (27) entre le clapet anti-retour et la première chambre. Un passage (29) est relié à la sortie de la vanne de réglage/blocage. Un clapet de régénération d'écoulement (37) est disposé entre le passage (29) et la seconde conduite (23) pour permettre un écoulement sensiblement sans restriction quand la pression dans la seconde conduite est plus petite que dans le passage.
Patent FR-2733964-A1 (FR)
Title: Hinged lid plug with tamper proof tab for cosmetic bottle
Inventor: MARTIN FRANCOIS
IPC: B65D47/08
Filed: 1995-05-10
Abstract: The hinged lid (2) has a security band (8) connected to it by breakable links which hold the lid closed. The lid has in its upper part, opposite its hinge (3), and a plane zone (12) perpendicular to the plug axis. The security band is arranged so as to partially cover the plane zone. The security band extends above the lid when it is closed and has an edge (11) which extends above the lid upper wall (13). A hollow impression (7), on the side wall opposite the hinge, extends on the plug body (1) and onto the lid when the lid is closed. The security band skirts around the hollow impression and is connected to the plug body along the periphery of the impression. The security band has a radial elasticity in its upper part, allowing it to spread when the lid is closed on plug body for the first time.
Patent FR-2734862-A1 (FR)
Title: Mosquito net blind placed in opening with lower horizontal support
Inventor: GIANNERINI ERIC ALAIN
IPC: E06B9/54
Filed: 1995-05-31
Abstract: The mosquito net blind (6) is placed in an opening (A) having a lower horizontal support (B) and vertical supports (C,D). One end of the blind has a movable load bar (7) whose ends are engaged in lateral runners (3,4) fixed to the vertical supports. The bar is guided between a top open position, in which the blind is entirely wound up, and an end bottom closed position in which the blind is entirely unfurled where the bar is located near the lower horizontal support. A stop for the load bar freely engaged in each runner can be displaced longitudinally and individually in each runner. The stops can be immobilised at the same level in the runners in case there are any differences in level or parallelism between the lower support and the upper winding tube (5).
Patent FR-2720803-A1 (FR)
Title: Accouplement pour la liaison de deux arbres.
Inventor: JACOB WERNER
IPC: F16L19/02
Filed: 1995-06-02
Abstract: Dans l'accouplement (14) pour relier axialement et solidairement en rotation deux arbres (8, 12), les deux arbres comportent à leurs extrémités en vis-à-vis des épaulements (18, 19) avec une denture (24). Une première douille de serrage (29) est enfilée sur les deux dentures (24) et elle possède dans son perçage (28) une denture (26) adaptée aux dentures (24), pour obtenir une liaison solidaire en rotation entre les deux arbres (8, 12). Une seconde douille de serrage (30) est vissée sur le pas de vis extérieur (29) de la première. Les deux douilles (25, 30) possèdent des collerettes (27, 31) radialement vers l'intérieur qui s'appuient axialement contre une surface d'appui (22, 23) des deux épaulements (18, 19) et mènent lors du vissage à un serrage axial des deux arbres (8, 12), dont les surfaces frontales (20, 21) sont serrées axialement l'une contre l'autre.
Patent FR-2741815-A1 (FR)
Title: Front binding with tilting toe plate, for ski=boots
IPC: A63C9/085
Filed: 1995-12-04
Abstract: The front binding has a casing which is fixed to a baseplate (3) on a ski. It has two side wings which can move independently in the casing about a vertical axis, and whose motion is opposed by a main spring in order to retain the toe of a boot. The latter is supported on a plate, and is held vertically by independent elastic equipment.The supporting plate has an upper panel (36) which can tilt about a central axis which is parallel to the longitudinal direction of the ski. Its motion is resisted by elastic equipment (42,43), which may be blocks of an elastomeric material. The plate may also be fixed to the baseplate by a pin (40)
Patent FR-2728620-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de soupapes pour un moteur a combustion interne
Inventor: WOLF HARRY
IPC: F16N27/00
Filed: 1995-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande de soupapes pour un moteur à combustion interne. Dans ce dispositif pour un moteur comportant un arbre à cames, dont les cames actionnent des soupapes (1) au moyen de dispositifs d'actionnement, dans chacun desquels est prévue l'ouverture de sortie d'un perçage latéral (17), reliée à un canal de circulation d'huile (11) de ce dispositif et se terminant au voisinage de la queue de soupape (8), au-dessus de cette dernière, le perçage (17) comprenant un étranglement pour l'introduction d'huile au niveau de la queue de soupape, l'étranglement est constitué par une tige (18) insérée dans le perçage (17) et comportant une ou plusieurs fentes (19) dans sa périphérie. Application notamment aux moteurs à combustion interne de véhicules automobiles.