baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2917323-B1 (FR)
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: B25J9/00
Filed: 2007-06-12
Granted: 2009-10-02
Abstract: Rotation mechanism for a forearm which includes a moving stay (2) which supports a wrist, which includes at least one guide track in the form of an arc of a circle, a fixed stay (4) which supports the rear end of a forearm, rods (12) that are rigid lengthwise which link the moving stay (2) and the fixed stay (4) and which allow the moving stay (2) and fixed stay (4) to rotate around a longitudinal axis (Z), by means of articulated links which can rotate (14), and a strut (6) rigidly linked at one of its ends to the fixed stay (4), and linked at its other end to a roller-bearing, whose rollers are in rolling contact with the guide track of the moving stay (2), and which cause the moving stay (2) to pivot around a longitudinal axis (Z), where the direction of said longitudinal axis (Z) passes through the centre of the arc of the circle of the guide track and through the centre of a circle defined by the ends of rods linked to the fixed stay.
Patent FR-2932175-B1 (FR)
Inventor: PATOUX SEBASTIEN
IPC: C01G45/02
Filed: 2008-06-05
Granted: 2011-06-03
Abstract: A lamellar-type oxide, in particular used as active material of a positive electrode for a lithium battery and to a method for synthesizing such an oxide. The oxides are used as active materials for the positive electrode of a lithium battery. With such oxides, the specific capacity of a lithium battery is improved and stabilized on cycling.
Patent FR-2952451-B1 (FR)
Title: Gestion dynamique de la capacite de routage frequentiel d'un processeur numerique transparent
Inventor: LEBOULC H DIDIER
IPC: H04L45/02
Filed: 2009-11-10
Granted: 2011-12-23
Abstract: La présente invention concerne le domaine des satellites de communication comportant un processeur numérique. Plus précisément, l'invention réside dans un dispositif de gestion du routage des signaux au sein d'un satellite, et réside essentiellement dans le développement et l'utilisation de processeurs numériques transparents « agiles » (DTP1). L'invention présente l'avantage majeur de permettre de décorréler la bande d'étalement du lien montant vers ledit satellite de la bande utile instantanée de chaque signal, utilisée pour le routage à bord du satellite et sur le lien descendant. De ce fait, pour une protection donnée imposant la largeur d'étalement des signaux montants, l'invention rend possible l'optimisation de la connectivité, c'est-à-dire le nombre de routes traversant ledit satellite, et de la capacité globale du satellite par une gestion individualisée du gain de chaque route. En effet, selon l'invention, la bande de routage est limitée à la bande utile instantanée des communications et non pas étendue à la bande d'étalement du lien montant. La bande utilisée à la descente par chaque signal peut être également limitée à la bande utile instantanée, ou éventuellement élargie par un nouvel étalement de fréquence.
Patent FR-2946766-B1 (FR)
Inventor: LE PRADO MATTHIEU
IPC: G04F5/14
Filed: 2009-06-11
Granted: 2011-07-01
Abstract: The clock has a cell (1) filled with a measuring medium, and an exciter (2) i.e. laser diode, for exciting particles of the medium until a higher energy level. A photodetector (4) collects frequency of light energy reproduced by the medium, and transmits a signal to a counting device (5). An application device (9) applies static magnetic field parallel to a laser beam. A control unit (8) controls the application device to adjust the magnetic field. The medium includes helium-3 plasma. Another exciter (10) provokes the helium-3 plasma from gaseous helium-3.
Patent FR-2955628-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de modulation du debit massique d'un ecoulement de gaz
Inventor: BONNET JEAN PAUL
IPC: B64C23/00
Filed: 2010-01-27
Granted: 2013-10-04
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif permettant de contrôler le débit massique d'un écoulement de gaz sonique dans un conduit. Pour cela, une décharge électrique est appliquée dans le conduit de façon à créer un plasma dans le conduit. Cette décharge électrique permet une augmentation de la température de l'écoulement de gaz et donc une variation du débit massique ou de la pression de l'écoulement de gaz. En émettant la décharge électrique de façon périodique, on obtient en sortie du dispositif un jet de gaz pulsé ou modulable. Ce jet de gaz peut ensuite être utilisé pour contrôler un écoulement principal.
Patent FR-2976360-B1 (FR)
Inventor: RICHE DIDIER
IPC: G01R22/06
Filed: 2011-06-08
Granted: 2014-01-03
Abstract: The present invention relates to a method for analyzing the electricity consumption of a site provided with a plurality electrical devices of different types, wherein said method involves: periodically measuring the current and the voltage over at least one of the electrical phases upstream from the power supply network of the site; and processing a combination of digitized signals in order to determine the distribution of the consumption on the basis of at least some of said devices in accordance with a signature of each of said devices, characterized in that said processing involves comparing the waveform of the measured current with a library of prerecorded signatures for each of said electrical devices, said signatures comprising at least one parameter based on the waveform of the supply voltage. The signature of each device is predetermined during a prior step that involves: applying, to each device, a predetermined series of power supply sequences with voltage signals, the waveform of which represents the waveforms observed on ordinary electrical facilities; and recording the current waveform resulting from the operation of said device. The invention also relates to a method for modeling a device for implementing the analysis method.
Patent FR-2989687-B1 (FR)
Title: Composition de vernis a viscosite faible pour substrat imprime par jet d’encre
Inventor: ABERGEL EDMOND
IPC: C09D4/02
Filed: 2012-04-24
Granted: 2016-10-28
Abstract: La présente invention concerne un vernis pour recouvrir la surface d'un substrat imprimé et déposé par jet d'encre dont la composition du vernis comprend au moins : - un oligomère durcissable, - un monomère durcissable sélectionné dans un groupe intégrant des monomères acryliques alkoxylés et/ou poly-alkoxylés comprenant un ou plusieurs di ou tri-acrylates, et caractérisé en ce qu'il comprend un photo-initiateur comprenant au moins un oxyde de bis-(2,4,6-triméthylbenzoyl)-phénylphosphine, et en ce que l'oligomère durcissable est sélectionné dans un groupe dont la viscosité est supérieure à 0,1 Pa.s à 23°C, en ce que le rapport de proportion entre oligomère et monomère est compris entre 1/6 et 1/25, et en ce que le mélange des composants du vernis présente une viscosité comprise entre 5 mPa.s et 40 mPa.s à 25°C et entre 5 mPa.s et 2 mPa.s à 60°C, et une tension de surface comprise entre 19 mN/m et 35 mN/m à 25°C.
Patent FR-3029895-B1 (FR)
Title: Ventilateur et aeronef associe
Inventor: STEFANOVIC NICOLAS
IPC: B64D13/06
Filed: 2014-12-11
Granted: 2017-01-13
Abstract: L'invention proposée concerne un ventilateur (20) comportant :         - un moteur d'entraînement (26),         - un arbre (28) accouplé au moteur d'entraînement (26),         - une roue (30) portée par l'arbre (28),         - une structure de support (24) comportant :         - un corps extérieur (38),         - un conduit (40) comprenant une paroi latérale (48), le conduit (40) délimitant avec le corps extérieur (38) un espace intérieur (50), et         - un logement (46) situé dans l'espace intérieur (50) et en contact avec la paroi latérale (48), le logement (46) délimitant un volume intérieur,         - un roulement à billes (32, 34) interposé entre l'arbre (28) et la structure de support (24), et         - un capteur (36) de mesure d'un paramètre mécanique représentatif du comportement dynamique du roulement (32, 34), ledit capteur (36) étant disposé dans le volume intérieur délimité par le logement (46).
Patent FR-3032438-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'un lot de recipients de cuisson
Inventor: LORTHIOIR CHRISTOPHE
IPC: B65D85/62
Filed: 2015-02-06
Granted: 2018-09-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement (20, 120, 220) destiné à être agencé entre deux récipients de cuisson (1, 101, 201, 301) comprenant une poignée (3, 103, 203, 303), pour former un ensemble (A, B, C) supportant la distribution dans le réseau commercial, ledit dispositif de conditionnement (20, 120, 220) comportant un corps allongé (21, 121, 221) destiné à être agencé entre les poignées (3, 103, 203, 303).         Conformément à l'invention le corps allongé (21, 121, 221) comporte au moins un plot de positionnement (22, 23, 122, 222, 223) non circulaire s'étendant selon une direction A perpendiculaire audit corps allongé (21, 121, 221) et destiné à coopérer avec une ouverture (6, 106, 206, 306) d'une poignée (3, 103, 203, 303) pour permettre d'aligner le corps allongé (21, 121, 221) par rapport à la poignée (3, 103, 203, 303).
Patent FR-3039631-B1 (FR)
Title: Module d’eclairage pour projecteur sans glace et son procede d’assemblage
Inventor: DOAN JEAN FRANCOIS
IPC: F21V17/00
Filed: 2015-07-27
Granted: 2019-12-13
Abstract: Module d'éclairage (10) pour projecteur de véhicule automobile dépourvu de glace, du type comportant une lentille transparente (2), un corps creux (30) dont une partie d'extrémité (320) comporte au moins une face ouverte sur laquelle est rapportée la lentille (2) fermant ladite partie d'extrémité (320) et une interface (50) participant à l'assemblage mécanique entre la lentille et ladite partie d'extrémité (320), caractérisé en ce que la lentille (2) est en verre, la partie d'extrémité (320) du corps (330) recevant le lentille (2) est en métal et en ce ladite interface (50) comporte un surmoulage en matériau plastique (50) recouvrant partiellement la lentille (2) et la partie d'extrémité (320) du corps (30).
Patent FR-3025853-B1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement hydrostatique
Inventor: NAUMANN SVEN-RUEDIGER
IPC: F15B11/02
Filed: 2015-09-10
Granted: 2019-07-19
Abstract: Système ayant : - une première pompe (10) réglable, - un moteur hydraulique (11) relié à la pompe (10) par un circuit fermé (9), par l'intermédiaire d'une conduite (12) reçoit du liquide hydraulique de la première pompe (10) et une conduite (13) par laquelle, le liquide passe du moteur (11) dans la pompe (10), - un circuit hydraulique ouvert ayant une seconde pompe (70) pour injecter dans la conduite (12), et - un dispositif de vanne commutée pour transférer le liquide hydraulique de la conduite (13) dans le réservoir lorsque la seconde pompe (70) débite dans la conduite (12). Le dispositif de vanne commutée comporte un dispositif de soupape de limitation de pression (100) commuté entre deux réglages de pression.
Patent FR-3044060-B1 (FR)
Title: Tendeur avec anti-retour et verrou integres
Inventor: FISCHER JEREMIE
IPC: F16H7/08
Filed: 2015-11-25
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention porte sur un tendeur (1) comportant un corps (2) logeant un piston (3) coulissant par rapport au corps (2) et appelé à sortir du corps (2) par des premiers moyens de rappel (4), le corps (2) portant sur une zone de sa périphérie un cliquet (5) disposé sur un axe (6) et muni d'une première dent (5a) anti-retour par engrènement de cette dent (5a) dans un cran (7a) d'une série (7) de crans (7a) portés par le piston (3), en aval, relativement au sens de sortie du piston, (3) de l'axe de pivotement (6) puis par arc-boutement du cliquet (5) au niveau de cette dent (5a, 5b) sur le piston (3), caractérisé en ce que le cliquet (5) porte une dent (5c) de verrouillage par engrènement de cette dent (5c) dans un cran (7a) de la série (7), en amont de l'axe (6), et arc-boutement du cliquet (5).
Patent FR-3044845-B1 (FR)
Title: Circuit d'impedance negative
Inventor: BATEL LOTFI
IPC: H03H11/10
Filed: 2015-12-02
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention concerne un circuit d'impédance négative comportant : un premier (81) et un deuxième (82) transistors bipolaires à collecteur commun, une base du premier transistor étant connectée à un émetteur du deuxième transistor ; un troisième (83) et un quatrième (84) transistors bipolaires à collecteur commun, une base du troisième transistor étant connectée à un émetteur du quatrième transistor ; et au moins une première impédance (61') constituée d'un ou plusieurs composants passifs couplant le collecteur commun des premier et deuxième transistors au collecteur commun des troisième et quatrième transistors, une base du deuxième transistor étant couplée au collecteur des troisième et quatrième transistors et une base du quatrième transistor étant couplée au collecteur des premier et deuxième transistors.
Patent FR-3046329-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'une diode
Inventor: ARNO PATRIK
IPC: H05B44/00
Filed: 2015-12-24
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande d'une diode (102) comprenant : une première borne (106) d'application d'un premier potentiel d'alimentation ; une seconde borne (108) d'application d'un deuxième potentiel d'alimentation ; un circuit (301) d'application d'une tension sur une troisième borne (306) destinée à être connectée à une anode (304) de la diode, ladite troisième borne étant reliée à une première borne d'entrée (308) dudit circuit ; une deuxième borne d'entrée (307) dudit circuit ; et une résistance (104) couplée entre ladite seconde borne (108) et une quatrième borne (311) destinée à être connectée à une cathode (309) de ladite diode, ladite quatrième borne étant couplée à une troisième borne d'entrée (310) du circuit (301).
Patent FR-3045795-B1 (FR)
Title: Procede hybride de liquefaction d'un gaz combustible et installation pour sa mise en œuvre
Inventor: BENOIT LAURENT
IPC: F25J1/02
Filed: 2016-01-26
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de liquéfaction d'un gaz combustible à base de méthane, qui comprend une phase de pré-refroidissement et de liquéfaction, où le gaz combustible est refroidi et liquéfié entre la température ambiante T0 et une température T2 au moins aussi basse que la température bulle du gaz par échange thermique avec un flux principal de mélange réfrigérant circulant à contre-courant du gaz dans un premier échangeur thermique, et une phase de sous-refroidissement où le gaz liquéfié est sous-refroidi de la température T2 jusqu'à une température T3 de sous-refroidissement , par échange thermique avec un flux d'azote gazeux initialement liquide et circulant, dans un troisième circuit ouvert, à contre-courant du flux de gaz combustible. La présente invention concerne également une installation de liquéfaction pour la mise en œuvre du procédé selon l'invention.
Patent FR-3048617-B1 (FR)
Title: Pansement adapte aux peaux sensibles
Inventor: GUILLAMAUD CHRISTELLE
IPC: A61L15/22
Filed: 2016-03-08
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention a trait à un nouveau pansement présentant une bonne tenue dans le temps et indolore au retrait. Ce pansement est constitué d'un support, préférentiellement un non-tissé, enduit d'une masse hot-melt acrylique réticulable aux rayons ultraviolets (UV) et comprend préférentiellement une compresse absorbante. La présente invention a également trait au procédé de fabrication d'un tel pansement et son utilisation, en particulier, sur les peaux sensibles.
Patent FR-3049275-B1 (FR)
Title: Valve doseuse et dispositif de distribution de produit fluide comportant une telle valve
Inventor: HELIE ARNAUD
IPC: B65D83/54
Filed: 2016-03-23
Granted: 2019-07-19
Abstract: Valve doseuse de distribution de produit fluide, comportant un corps de valve (10) contenant une chambre de dosage (20), une soupape (30) coulissant axialement dans ledit corps de valve (10) entre une position de repos et une position de distribution, pour sélectivement distribuer le contenu de ladite chambre de dosage (20), ladite soupape (30) comportant une collerette (320) et étant sollicitée vers sa position de repos par un ressort (8) coopérant d'une part avec ledit corps de valve (10) et d'autre part avec ladite soupape (30), ledit corps de valve (10) comportant une partie cylindrique (15) de corps de valve dans laquelle ladite collerette (320) de ladite soupape (30) coulisse entre ses positions de repos et de distribution, ladite partie cylindrique (15) de corps de valve comportant une pluralité de nervures longitudinales (100) s'étendant au moins sur une partie de la hauteur de ladite partie cylindrique (15) de corps de valve, lesdites nervures longitudinales (100) étant saillantes radialement vers l'intérieur et agissant sur ladite collerette (320) de ladite soupape (30) pour sensiblement centrer ladite collerette (320) dans ladite partie cylindrique (15) de corps de valve.
Patent FR-3049284-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de particules inorganiques fonctionnalisees par des polymeres bifonctionnels conducteurs de protons
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: H01M8/10
Filed: 2016-03-24
Granted: 2018-04-06
Abstract: L'invention a trait à un procédé spécifique de fonctionnalisation de particules inorganiques par des polymères comprenant au moins deux types de motifs répétitifs différents, dit premier motif répétitif et deuxième motif répétitif, porteurs chacun d'un groupe échangeur de protons différent.
Patent FR-3050589-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie de contacts etablissant une connexion entre des enroulements de phases et des terminaux d'un connecteur
Inventor: WALME BENOIT
IPC: H02K3/50
Filed: 2016-04-21
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) comprenant un stator (11) ayant un axe (X) et comportant un corps (25) de matériau ferromagnétique, caractérisée en ce que ladite machine électrique tournante (10) comporte en outre: - au moins trois contacts (40) comportant chacun une interface de connexion (51), - lesdites trois interfaces de connexion (51) étant alignées les unes par rapport aux autres suivant une droite (D1), - dans lequel lesdits contacts (40) ayant une longueur axiale (L2) supérieure à un écart entre ledit rayon maximum (Rmax) et ledit rayon minimum (Rmin) dudit corps de stator (25), - au moins trois logements (41), chaque contact (40) étant positionné à l'intérieur d'un logement (41) correspondant, - chaque logement (41) comprenant une extrémité interne (411) la plus proche dudit axe (X), et en ce que chaque extrémité interne (411) d'un logement (41) est située par rapport audit axe (X) à une distance plus grande que ledit rayon minimum (Rmin) de ladite périphérie interne dudit corps de stator (25).
Patent FR-3057155-B1 (FR)
Title: Guide-fil bipolaire pour ensemble de remplacement d'une valve cardiaque ou ensemble d'angioplastie coronaire comprenant un catheter de delivrance ou un introducteur
Inventor: FAURIE BENJAMIN
IPC: A61N1/05
Filed: 2016-10-07
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de remplacement d'une valve cardiaque ou ensemble d'angioplastie coronaire, comprenant une gaine d'introduction (13) d'un introducteur (1) ou d'un cathéter de délivrance (1'), de taille réduite par rapport à celle d'un introducteur, destinée à être introduite dans une artère d'un corps humain. L'invention consiste essentiellement à intégrer le support métallique d'une électrode du stimulateur cardiaque, dans un guide-fil qui devient un support bipolaire d'électrodes.
Patent FR-3059582-B1 (FR)
Title: Dispositif de prehension d’objets avec elements de prehension rotatifs
Inventor: JOLIVEAU PHILIPPE
IPC: B25J15/00
Filed: 2016-12-02
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention a trait à un dispositif (2) de préhension d'objets différents, pour robot de manipulation desdits objets, ledit dispositif (2) comprenant un châssis (6) avec au moins deux bras (8), et, à une extrémité distale (12) de chacun desdits bras, un élément (14) de préhension de chacun des objets, ledit élément étant mobile par rapport au bras (8) correspondant. Au moins un des éléments (14) de préhension des objets est mobile en rotation par rapport au bras (8) correspondant.
Patent FR-3058322-B1 (FR)
Title: Systeme pour la diffusion d’ondes lumineuses et sonores sur le corps d’un patient
Inventor: TRIADU LOUIS
IPC: A61M21/02
Filed: 2016-11-09
Granted: 2022-03-25
Abstract: L'invention concerne un système destiné à exposer le corps d'un patient, simultanément à une série d'éclairements et à une série de sons à des fins de relaxation ou d'harmonisation.  Le système selon l'invention se caractérise essentiellement en ce que chaque source de lumière (1) est constituée d'une lumière monochrome (11), associée à des filtres colorés (12), qui est conçue et disposée pour éclairer tout le corps du patient et qui est pilotée par un module de commande (3) apte à transmettre les données relatives à l'intensité et à la durée d'éclairement, sachant qu'il existe, pour chaque programme sélectionné, une lumière dominante en intensité ;  et en ce que la source sonore (2) est également pilotée par le module de commande (3) qui transmet les données relatives à la durée et à l'intensité du son et selon une longueur d'onde identique à celle de la lumière (7) dominante sollicitée au cours du programme de traitement sélectionné.
Patent FR-3064288-B1 (FR)
Title: Structure porteuse bois-beton
Inventor: BLOUET CLAUDE
IPC: E04B1/76
Filed: 2017-03-22
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne une structure porteuse telle un mur (11) bois/béton (22) caractérisée en ce qu'elle comprend une ossature bois (17) avec des montants et sablière associée avec un panneau composite (14) isolant de chaque côté des montants formant ainsi un coffrage (6) à remplir de béton (12), formant ainsi une isolation par l'extérieur (8) et l'intérieur (9) ; lesdits montants (18) étant traversés de vis (13) ou des tirefonds à têtes larges (15) et de filetages épais pour une bonne adhérence dans le béton ; lesdits vis ou tirefonds étant placés à l'horizontale côte à côte et inversés ; les vis (13) ou tirefonds servent de connecteurs (19) lors de la prise du béton empêchant le mouvement relatif des blocs de béton se trouvant dans les intervalles, et assurant ainsi le contreventement et la stabilité mur.
Patent FR-3062476-B1 (FR)
Title: Methode d'evaluation de la qualite de la mesure d'un front d'onde et systemes mettant en œuvre une telle methode
Inventor: LEVECQ XAVIER
IPC: G01J9/00
Filed: 2017-01-27
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente description concerne selon un aspect une méthode d'évaluation de la qualité de la mesure d'un front d'onde optique, ladite mesure étant obtenue au moyen d'un analyseur de front d'onde par mesure directe, la méthode comprenant : - l'acquisition (10) d'un signal optoélectronique pour la mesure du front d'onde au moyen d'un senseur de front d'onde, ledit senseur comprenant un détecteur bidimensionnel ; - la détermination (11) à partir dudit signal optoélectronique d'un paramètre caractéristique d'une composante parasite du signal optoélectronique ; - l'évaluation (12) d'un facteur de qualité de la mesure du front d'onde en fonction dudit au moins un paramètre caractéristique de la composante parasite du signal ; - l'affichage (13) d'un niveau de qualité de la mesure à destination d'un utilisateur en fonction dudit facteur de qualité.