baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3123014-A1 (FR)
Title: Buse de sablage
Inventor: GALLOIS YANN
IPC: B24C7/00
Filed: 2021-05-18
Abstract: Buse de sablage (1) comprenant :      un premier conduit (2) d’amenée de fluide comprenant une entrée de fluide (201) et une sortie de fluide (202), ladite sortie de fluide (202) comprenant un premier orifice de sortie (6), et un deuxième conduit (3) d’amenée de produit de sablage comprenant une entrée de produit de sablage (301) et une sortie de produit de sablage (302), ladite sortie de produit de sablage (302) comprenant un deuxième orifice de sortie (8),       la sortie de fluide (202) débouchant par le premier orifice de sortie (6) dans le deuxième conduit (3) en vis-à-vis du deuxième orifice de sortie (8), et ladite sortie de fluide (202) étant configurée de manière à ce qu’un mélange de produit de sablage alimentant le deuxième conduit (3) et de fluide sous pression alimentant le premier conduit (2) soit expulsé de la buse par le deuxième orifice de sortie (8).  Figure de l’abrégé : [FIG.1]
Patent FR-3118590-A1 (FR)
Title: procédé de traitement de sols excavés contenant de la pyrite
Inventor: SERCLERAT IVAN
IPC: G01N33/24
Filed: 2021-06-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de déblais de sols excavés, provenant d’aménagement sous-terrain, comprenant une étape de détermination de la teneur en disulfure de fer, FeS2, et de la teneur en carbonate dans les déblais.
Patent FR-3124509-A1 (FR)
Title: Nouveaux inhibiteurs de phosphorylation de Elk-1 par ERK1/2
Inventor: CABOCHE JOCELYNE
IPC: A61P25/00
Filed: 2021-06-25
Abstract: La présente invention décrit de nouveaux peptides synthétiques qui sont des inhibiteurs de phosphorylation de Elk-1 par les kinases ERK1/2. Une composition pharmaceutique contenant lesdits peptides ainsi que leur utilisation en tant que médicaments sont également décrites. Une méthode d’identification et d’optimisation de nouveaux inhibiteurs de phosphorylation de Elk-1 par ERK1/2 est également décrite.
Patent FR-3125201-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation articulée pour élément de travail ou de traitement du sol et machine agricole le comprenant
Inventor: JARRASSIER BENOÎT
IPC: A01B63/12
Filed: 2021-07-15
Abstract: Dispositif de fixation articulée pour élément de travail ou de traitement du sol et machine agricole le comprenant La présente invention a pour objet une machine agricole (1) avec un châssis (1’) et comportant au moins un outil (2) de travail du sol pouvant être déplacé en hauteur entre une position abaissée de travail et une position relevée de non-utilisation et étant relié au châssis (1’) par un dispositif (3) de fixation articulée, ledit dispositif (3) comprenant une structure de liaison (4) comportant au moins un bras (5, 5’) relié à une de ses deux extrémités par une liaison pivot (LP1, LP1’) au châssis (1’) et à son autre extrémité à l’outil (2), un élément (7) de sollicitation élastique en traction reliant un premier site (6) situé entre les deux extrémités opposées du ou d’un bras (5, 5’) à un second site d’un élément mobile (8’) entrainé par un actionneur pouvant déplacer cet élément mobile (8’) par rapport à la première liaison pivot (LP1).  Machine (1) caractérisée en ce que le mouvement de déplacement dudit élément mobile (8’) comporte une composante selon une direction (D) perpendiculaire à l’axe de la liaison pivot (LP1, LP1’) et inclinée par rapport audit bras (5) et en ce que ledit actionneur gère au moins le positionnement en hauteur de l’outil (2) de travail du sol.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3125688-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement de produit cosmétique et procédé d’assemblage associé
Inventor: DELBOVE WILLIAM
IPC: A45D40/22
Filed: 2021-07-27
Abstract: Dispositif (1) de conditionnement d’un produit comprenant un réceptacle (10) comprenant un volume interne (12), un couvercle (20) articulé selon un premier axe de rotation par rapport audit réceptacle (10), un organe de support (30) monté dans le volume interne (12) du réceptacle (10) et comprenant une cavité interne (31) de réception d’un godet contenant au moins un produit cosmétique, et un système de verrouillage/déverrouillage de l’organe de support (30) par rapport au réceptacle (10) comprenant au moins un organe de verrouillage mobile solidaire du réceptacle (10).  L’organe de support (30) est articulé selon un deuxième axe de rotation (A2) par rapport audit réceptacle (10) entre une position d’immobilisation dans laquelle l’organe de support (30) obture l’accès au volume interne (12) par le dessous du réceptacle (10) et une position d’accès au volume interne (12) par le dessous du réceptacle (10), dans laquelle l’organe de support (30) est pivoté à l’écart du réceptacle (10) autour du deuxième axe de rotation (A2) pour autoriser l’accès au volume interne (12) du réceptacle (10).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3126442-A1 (FR)
Title: Roue aubagée de stator de turbine
Inventor: BERCOT JONATHAN
IPC: F04D29/08
Filed: 2021-08-25
Abstract: L’invention concerne une roue aubagée (13) de stator de turbine (6, 7) pour une turbomachine (1), ladite roue (13) s’étendant selon un axe (X) et comportant plusieurs secteurs angulaires (19) adjacents répartis avec jeu (j) autour de la circonférence, chaque secteur (19) comportant au moins une pale (14) s’étendant dans la direction radiale et une plate-forme (15, 16) s’étendant depuis l’extrémité radialement interne et/ou l’extrémité radialement externe de la pale (14), chaque plate-forme (15, 16) comporte au moins une fente (20), des organes d’étanchéité (21) étant montés entre les plates-formes (15, 16), chaque organe d’étanchéité (21) comportant une première partie (21a) montée dans une fente (20) d’une plate-forme (15, 16) d’un première secteur (19) et une seconde partie (21b) montée dans une fente (20) d’une plate-forme (15, 16) d’un second secteur (19), adjacente au premier secteur (19), caractérisé en ce que chaque organe d’étanchéité (21) est contraint élastiquement dans la direction circonférentielle entre les plates-formes (15, 16) correspondantes.
    Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3126743-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d’une conduite a une cloison
Inventor: MAZOYER JOSEPH
IPC: F16L5/00
Filed: 2021-09-03
Abstract: L'invention concerne un système de fixation (10) d’un câble ou d’une conduite de transport de fluide (3) sur une cloison (1) pouvant être monté sans outils spécifique. En particulier, le système de fixation présente une platine de fixation (20) reliée à des bras d’appui (30, 40) par des vis (50, 60). Ces bras d’appui sont articulés l’un à l’autre et reçoivent les vis de manière pivotante via des éléments pivotant, permettant ainsi aux bras d’être pivotés d’une position rétractée à une position déployée par l’action conjointe du vissage des vis et de l’appui des bras contre la cloison. Le système de fixation peut ainsi être réalisé de manière simple, avec peu de pièces.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3115367-A1 (FR)
Title: Appareil de detection de courant et controleur pour machine rotative a courant alternatif
Inventor: FURUKAWA AKIRA
IPC: H02K11/215
Filed: 2021-09-11
Abstract: Dans un appareil de détection de courant qui détecte le courant circulant dans les enroulements d'armature de plusieurs phases de plusieurs jeux en utilisant chaque capteur magnétique qui est disposé en une position que le flux magnétique émis radialement par le rotor traverse, l’objet de l’invention est de fournir un appareil de détection de courant qui puisse supprimer la détérioration de la précision de contrôle du couple de sortie par l'erreur de détection de courant qui se produit en raison du flux magnétique du rotor. Un appareil de détection de courant, dans lequel dans chaque jeu, les capteurs magnétiques (MS) des n phases sont disposés de sorte qu'une valeur absolue d'une composante de détection (Bs) d'une densité de flux de rotor qui est une composante de densité de flux du rotor (14) détectée par le capteur magnétique (MS) de chaque phase deviennent égales entre elles. Fig.1
Patent FR-3127679-A1 (FR)
Title: Piece de maintien de cheville pour chausson ou chaussure
Inventor: FESTOR MARK JOHN
IPC: A43B7/14
Filed: 2021-10-04
Abstract: Pièce de maintien destinée à être insérée dans un logement d’un chausson intérieur amovible d’une chaussure ou dans un logement d’une chaussure, ladite pièce de maintien comportant une plaque en résine thermodurcissable à basse température (10), une couche de mousse thermoformable à basse température (12) caractérisée en ce que la plaque comporte une fenêtre (14) située dans une zone sensiblement centrale de ladite plaque et configurée pour être disposée au droit d’une malléole d’une cheville.  [Fig. 3A]
Patent FR-3128689-A1 (FR)
Title: Véhicule muni d’un dispositif d’information sur la fonctionnalité d’une roue de secours et procédé de vérification de cette fonctionnalité
Inventor: POKAM MEGUIA RAISSA
IPC: B62D43/00
Filed: 2021-11-04
Abstract: Véhicule (10) comprenant :  - un logement (13) configuré pour recevoir une roue de secours (20)   - des moyens de déplacement (14) configurés pour déplacer un élément mécanique (15) appliquant une force sur le pneu (21) de la roue de secours (20),   - des moyens de détection (16) configurés pour générer un signal comportant une information relative à l’amplitude du déplacement de l’élément mécanique (15) sous l’effet de la force appliquée sur le pneu (21),   - des moyens de traitement (17) configurés pour appliquer au signal un traitement comprenant la prise en compte d’une valeur de pression prédéterminée et   - des moyens de transmission (18) configurés pour transmettre aux moyens d’information (12) un résultat issu du traitement du signal.  Procédé de vérification du caractère fonctionnel de la roue de secours (20).  Figure 1
Patent FR-3129286-A1 (FR)
Title: Dispersion macroscopique
Inventor: BACON JULIE
IPC: B01J13/10
Filed: 2021-11-24
Abstract: DISPERSION MACROSCOPIQUE SANS ÉCORCE AVEC PHASE GRASSE PIGMENTEE La présente invention concerne une dispersion comprenant une phase dispersée comprenant des gouttes et une phase aqueuse continue, de préférence sous forme de gel, dans laquelle les gouttes comprennent une phase grasse comprenant au moins un agent gélifiant lipophile et au moins un pigment, dans laquelle :  - la phase grasse a un point de fusion compris entre 50°C et 100°C, de préférence entre 60°C et 90°C, et, à température ambiante et pression atmosphérique, répond aux critères physicochimiques suivants :  - une dureté (x) comprise entre 2 et 14 N, de préférence entre 2,5 et 12 N, mieux entre 3 et 9 N, et tout particulièrement entre 4 et 6 N ; et  - un collant (y) supérieur ou égal à -2 N, mieux supérieur ou égal à -1 N, et en particulier supérieur ou égal à -0,6 N ; et  - la dispersion ne comprend pas d’amodiméthicone.  Figure pour l’abrégé : Aucune
Patent FR-3130457-A1 (FR)
Title: Generateur electrique comportant une pluralite de batteries
Inventor: MERCAT FLORA
IPC: H01M50/20
Filed: 2021-12-13
Abstract: La présente invention concerne un générateur électrique comportant une pluralité de batteries (100, 200, 300, 400) interconnectées et au moins un circuit de management de batterie (BMS) caractérisé en ce que 
    Chaque batterie (100, 200, 300, 400) associé à au moins une cellule d’accumulateur (101) et un convertisseur continu/continu situé physiquement soit dans la batterie elle-même, soit à l'extérieur de celle-ci, ledit convertisseur délivrant une tension de sortie ajustable par un signal de commande délivré par un circuit (10) d’agrégation de batteries en fonction de l’état de chacune des batteries d’accumulateurs (10, 20), ledit état comprenant une information représentative de l’état de la charge de la batterie d’accumulateurs (10, 20)
    et en ce que 
    Ledit générateur comprend un support mécanique et électrique destiné au regroupement de ladite pluralité de batteries (10, 20) de manière interchangeable.
    Figure 1
Patent FR-3130987-A1 (FR)
Title: Dispositif de chromatographie en phase gazeuse
Inventor: FERRAND EMILE
IPC: G01N30/02
Filed: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chromatographie en phase gazeuse, comprenant :  - une première enceinte thermiquement contrôlée renfermant une colonne de chromatographie capillaire enroulée autour d’un axe, et  - une seconde enceinte thermiquement contrôlée renfermant un détecteur comprenant une entrée adaptée pour être connectée fluidiquement à une extrémité de la colonne de chromatographie,   la première enceinte comprenant une face par laquelle débouche l’extrémité de la colonne de chromatographie et la seconde enceinte comprenant une face par laquelle débouche l’entrée du détecteur, ledit dispositif étant caractérisé en ce que la seconde enceinte est mobile par rapport à la première enceinte par l’intermédiaire d’un support, entre :  - une position fermée dans laquelle les faces de la première enceinte et de la seconde enceinte sont en regard l’une de l’autre avec une distance minimale entre lesdites faces, et  - une position ouverte dans laquelle les faces de la première enceinte et de la seconde enceinte sont éloignées l’une de l’autre de sorte à former un espace d’accès à la connexion fluidique entre la colonne de chromatographie et le détecteur, le support étant agencé de sorte à maintenir la seconde enceinte stable entre la position fermée et la position ouverte.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3132817-A1 (FR)
Title: Paroi ajourée thermiquement atténuante et cage de transport d’animaux intégrant ladite paroi
Inventor: ROUA CHRISTOPHE
IPC: A01K1/03
Filed: 2022-02-18
Abstract: Titre : Paroi ajourée thermiquement atténuante et cage de transport d’animaux intégrant ladite paroi L’invention concerne une paroi (4) comprenant :- un pan, dit un premier pan (1), qui présente une pluralité d’orifices (11) débouchant, le premier pan (1) étant rigide ou semi-rigide ;- au moins un autre pan, dit pan secondaire (2), s’étendant parallèlement au premier pan (1), le ou les pans secondaires (2) présentant une pluralité d’orifices (21) débouchant,et en ce que les orifices (11, 21) de chaque pan sont tous décalés des orifices (11, 21) du ou des pans directement adjacents, selon une vue en coupe perpendiculaire à la paroi (4), les pans étant disposés pour autoriser un flux d’air au travers de la paroi au moins depuis l’un des côtés de la paroi jusqu’à l’autre côté de la paroi.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133892-A1 (FR)
Title: Turbomachine pour aéronef
Inventor: MOULY GUILLAUME PIERRE
IPC: F02C7/36
Filed: 2022-03-23
Abstract: Turbomachine (10) pour aéronef, comprenant un carter (30), un propulseur (20), un compresseur (50) et une turbine (90), la turbomachine (10) comprenant en outre un train épicycloïdal (40) comprenant un solaire (49) d’entrée entraîné en rotation par la turbine (90), au moins un satellite (41) à double étage porté par un porte-satellite (42) et en prise avec le solaire (49), et deux couronnes (45, 46) en prise chacune avec un étage (43, 44) différent de l’au moins un satellite (41), dans laquelle une première des couronnes (45) est fixe par rapport au carter (30), et dans laquelle la deuxième des couronnes (46) et le porte-satellite (42) forment deux sorties du train épicycloïdal (40), le propulseur (20) étant entraîné en rotation par une première desdites sorties et le compresseur (50) étant entraîné en rotation par la deuxième desdites sorties.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3136907-A1 (FR)
Title: Système de distribution électrique pour aéronef et procédé associé
Inventor: CHAPERON VINCENT
IPC: H02J9/06
Filed: 2022-06-21
Abstract: Un système de distribution électrique (1) configuré pour alimenter au moins un premier moteur électrique (M1) et un deuxième moteur électrique (M2) à partir d’au moins une première source électrique (B1) et d’une deuxième source électrique (B2), comportant au moins un premier commutateur (C1) et un deuxième commutateur (C2), chaque commutateur (C1, C2) comprenant au moins un premier bus d’alimentation (BUS1A, BUS1B) et un deuxième bus d’alimentation (BUS2A, BUS2B), au moins une ligne électrique de reconfiguration (LR1) reliant le premier commutateur (C1) au deuxième commutateur (C2), la ligne électrique de reconfiguration (LR1) comportant au moins un interrupteur de reconfiguration (I1) configuré pour être activé en position fermée en cas de défaut d’une des sources électriques (B1, B2).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2026020-A1 (FR)
Title: Fuel cell maintenance
IPC: H01M8/04186
Filed: 1969-12-12
Abstract: Fuel cell maintenance For cells which use hydrogen containing gas or hydrazine as fuel and in particular hydrogen-oxygen fuel cells, alcohol may be added to the electrolyte. Immediately following conditions of continuous electrical loading of the cell the oxidant feed to the oxygen electrodes is cut off and when the oxygen electrodes have substantially equalized to the potential of the fuel electrodes the feed to these is also cut off.
Patent FR-2147804-A1 (FR)
Title: Ladle inverter - with automatic (un) - locking appts
IPC: B22D41/06
Filed: 1971-07-30
Abstract: Automatic (un)-locking device for inverting a steel making ladle via an inverter crossbar comprises a shaft with a rest, articulated at the end of the crossbar and provided with a sliding head which carries a locking bolt, a prestressed spring is interposed between shaft and head and a hanger pin is arranged at the end of the head. The appts. also includes a keeper for the rest on the shaft and a ladle support.
Patent FR-2154334-A1 (FR)
Title: Composn contg acylated hydroxyprolines - cosmetic skin treatment
IPC: A61K8/49
Filed: 1971-09-30
Abstract: Compositions containing a di-acylated hydroxyproline derivative of formula (I), or a similar mono acylated derivative. R1 and R2 are fatty acid residues or any other straight or branched, saturated or unsaturated lipidic structure capable of acylating the OH and NH groups of hydroxyproline, such as phospholipids or glycerophospholipids. Cosmetic compositions for application to the human skin for aesthetic purposes. (I) maintains the hydroxyproline level and the acidity necessary for the physiological stability of the cutaneous conjunctive tissue.
Patent FR-2160301-A1 (FR)
Title: Fabric lined polyurethane mouldings - where resin permeation is avoided by sealing the lining surface
IPC: B29C44/14
Filed: 1971-11-19
Abstract: Pre-treatment of permeable fabrics to be used as insert linings on a polyurethane injection moulding, is by coating and/or overlaying the fabrics with a flexible adhesive or elastic film to render impermeable the surface which is contacted by the moulding material. Esp. claimed for fabric linings incorporated in mouldings for shoes, boots or slippers. allows mouldings analogous to conventional integrally lined PVC mouldings to be made using polyurethane resins in spite of the relatively low initial viscosity of the polyurethane compsn. which would otherwise permeate the fabric and stiffen the exposed surfaces.
Patent FR-2133568-A1 (FR)
Title: Tempering of thin glass articles - comprising chilling with a nonaqueous liquid having good heat conductivity
IPC: C03B27/02
Filed: 1972-02-07
Abstract: Strength of glass articles is increased by heating them to a temp. above the strain point but below the softening point, and subsequently chilling them in a liquid having a thermal conduction coefft. of >=610 kcal/m2 degrees C. hr (pref. 976-2440 kcal/m2 degrees C hr), at least in the temps. range from the vicinity of the glass softening point to a temp. at which the inner of the glass body is cooled toa temp. below the strain point.
Patent FR-2130311-A1 (FR)
Title: Gelled pvc plastisol bands - for joining metal parts, contg dicyandiamide as curing agent and lead cpd stabilisers
IPC: C09J7/10
Filed: 1972-03-16
Abstract: The plastisols also contain epoxy resin and are used as bands esp. reinforced with e.g. glass fibre webs/fleece. They can be used for greasy metal surfaces, the joined metal parts being corrosion resistant. Curing is at 180 degrees C in approx. 10 mins.
Patent FR-2152532-A1 (FR)
Title: Dialkyl disulphide/amine mixts with high sulphur-dissolving - power - for removing sulphur deposits from boreholes and flow pipes
IPC: C09K8/532
Filed: 1972-07-03
Abstract: Compsns. for removing S deposits from corrosive-gas-producing bore holes and flow pipes in corrosive-gas wells comprise a dialkyl disulphide and a minor amt. of an aliphatic amine, the amt. of the amine being sufficient to increase the dissolving power of the disulphide w.r.t. elementary S. The disulphides is pref. (MeS)2 or a mixt. of 4-22C aliphatic disulphides produced by contacting a hydrocarbon stream from a refining process, contg. aliphatic mercaptans, with a caustic soln. and oxidising with air. The amine is pref. Et2NH, (n-Pr)2NH or Et3NH, or a mixt. of Et2NH and hexylamine. The dissolving power of the compsns. for S is at least equal to that of CS2.
Patent FR-2220307-A1 (FR)
Title: Rubbish shredder with horizontal parallel rollers - guides direct charge downwards around stepped surface rollers
IPC: B02C18/08
Filed: 1973-03-05
Abstract: A casing supported above a wheeled disposal trolley has a front opening at the top through which the charge is delivered by a swinging flap onto two motor driven horizontal and parallel shredder rollers which have inter engaging hook shaped teeth which are spaced to define a gap between. Shaped baffles in front of and behind the two rollers form a feed chute, and have regions which curve around the rollers to direct the charge around them.
Patent FR-2225594-A1 (FR)
Title: Light self-supporting roof structure for buildings - - made of glass fibre and resin on a metal, reinforced frame
IPC: E04B7/20
Filed: 1973-04-12
Abstract: The base of the roof-covering is made of six alternate layers of glass fibre sheeting, epoxy resins and glass fibre pieces. The outside surface of the roof covering is coloured and shaped like traditional material by compression-moulding. The base is placed on a metal reinforcement constituting the self-supporting frame, and is joined to it by strips of glass fibre sheeting soldered by epoxy resins. Gutters, ventilation tiles and attachments for fanlights are also moulded on. Moulded ridge tiles are bolted down onto the frame.
Patent FR-2234720-A1 (FR)
Title: System for exploring data lines - permits signal storage when modulation rate of signal varies without degradation
IPC: H04L12/52
Filed: 1973-06-22
Abstract: A system can be used in a data transmission exchange whereby information on incoming lines can be stored in a waiting file whilst routine procedures are carried out. This system can explore data transmission lines when the rate of modulation on each line is different. Each line is identified and the system is controlled by a clock that defines the exploration cycles. A waiting file receives, at each step of exploration, an address and a character. Those lines with the highest rate of modulation are sampled during each cycle, those with half the rate are sampled during every second cycle, and so on for as many rates as exist.
Patent FR-2237034-A1 (FR)
Title: Roadway guard railing - has two parallel longitudinal rails held in vertical posts by length compensating joints
IPC: E04F11/18
Filed: 1973-07-02
Abstract: The connectors at the ends of the hollow rectangular longitudinal rails are adjustable so that length tolerances can be accommodated when fastening these rails on vertical posts. The adjustable fastener at the ends of the hollow rail profile is an angle bracket. The horizontal longer arm of this bracket slides into the internal locking groove of the rails. This bracket is bolted into a slinding internal sleeve at the end of the rail. The lower rail end is connected to the vertical post by means of a sliding block which is held on ribs of the lower rail. Fastening bolts are used for fastening the rails to vertical posts. The horizontal rails are connected by vertical railing members. The system is readily assembled.