baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2978315-B1 (FR)
Inventor: DUBROVIN ALEXIS
IPC: H04L12/46
Filed: 2011-07-20
Granted: 2013-09-13
Abstract: This network comprises functional nodes (10) linked in series by information transmission means (11; 12), in which the information takes the form of discrete messages propagating from node to node in the network, is characterized in that the information transmission means (11; 12) for transmitting information between the nodes are bidirectional so as to allow information to propagate in both directions of travel of the network, and each node (10) comprises at least one first and one second associated information input/output ports (13, 14), linked by corresponding information transmission means (11; 12) to neighbour nodes and the operation of which is driven in an exclusive and sequential manner, by means forming a communication automation (15), between a mode of operation with asynchronous reception of information of its neighbour nodes and a mode of operation during synchronous emission of information to its neighbour nodes.
Patent FR-2970428-B1 (FR)
Inventor: DELACOUX JACQUES
IPC: H04N13/239
Filed: 2011-01-13
Granted: 2014-01-03
Abstract: The present invention relates to an optical image acquisition system with a protecting and cleaning device. The optical image acquisition system (1) has at least one surface (5) on which condensation, droplets and/or dust tend to be deposited. The protecting and cleaning device comprises at least one nozzle (7-9) for ejecting a cleaning and/or protective gas at a given pressure and/or a given speed in the vicinity of said deposition surface, the ejection nozzle being connected to a source (20) of pressurized cleaning and/or protective gas.
Patent FR-2989487-B1 (FR)
Title: Fichier de donnees de documentation avec niveaux de detail
Inventor: MARTIN STEPHANE
IPC: G06F40/143
Filed: 2012-04-12
Granted: 2020-09-25
Abstract: Procédé d'enregistrement d'un fichier de données de documentation destinées à un affichage sur un écran, comportant les étapes suivantes : - de subdivision desdites données de documentation en blocs de données, - d'association d'un niveau de détail à au moins un bloc de données, - d'enregistrement dudit bloc de données avec un marqueur de niveau relatif audit niveau de détail associé, ledit marqueur étant destiné à être comparé à un niveau de détail souhaité pour l'affichage des données sur l'écran.
Patent FR-2997521-B1 (FR)
Title: Procede et systeme permettant l'interaction de machines virtuelles hebergees par des solutions de virtualisation heterogenes
Inventor: BIONDI PHILIPPE
IPC: G06F9/44
Filed: 2012-10-26
Granted: 2016-01-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de communication permettant l'interaction d'au moins deux machines virtuelles (10, 11) hébergées par des solutions de virtualisation hétérogènes, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : • encapsulation de flux réseaux (30, 31) provenant d'interfaces (20, 21) desdites machines virtuelles (10, 11); • redirection desdits flux réseaux (30,31) sur un dispositif physique (40) comportant au moins un processeur (41) et une mémoire (42) ; • désencapsulation desdits flux réseaux (30,31) par ledit dispositif physique (40) ; et • établissement par ledit dispositif physique (40) d'une liaison entre lesdits flux réseaux (30, 31). La présente invention se rapporte également à un système de communication (60) permettant l'interaction d'au moins deux machines virtuelles (10, 11) hébergées par des solutions de virtualisation hétérogènes.
Patent FR-2993995-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'objets radar avec un detecteur radar de vehicule
Inventor: KUEHNLE GOETZ
IPC: G01S13/931
Filed: 2013-07-22
Granted: 2020-10-30
Abstract: Système radar et procédé de détection d'objets radar par un détecteur radar d'un véhicule automobile. Le signal d'émission (f), comporte une suite de modulations de fréquence, auxquelles est associé à chaque fois un signal partiel d'un signal de mesure. La première information de la vitesse relative (nu) et de la distance (d) de l'objet radar se détermine en fonction du spectre de fréquence d'au moins un signal partiel. Cette première information contient une relation entre la vitesse relative (nu) et une distance (d) associée à différentes vitesses relatives (nu) et différentes distances (d). La seconde information concernant la vitesse relative (nu) et la distance (d) de l'objet radar se détermine selon l'évolution chronologique des valeurs des spectres de fréquence des signaux partiels pour une position en fréquence (ko) de l'objet radar dans ces spectres. On détermine la vitesse relative (nu) et la distance (d) de l'objet en se fondant sur la compensation de la première information avec la seconde information.
Patent FR-3027615-B1 (FR)
Title: Bloc de construction pour la realisation d'une structure maconnee
Inventor: FOUSSARD VINCENT
IPC: E04C1/40
Filed: 2014-10-22
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention concerne un bloc de construction pour la réalisation d'une structure maçonnée, en particulier un mur, lequel bloc de construction (1) comporte un corps de structure (2) qui comporte plusieurs rangées d'alvéoles (6) et qui présente une forme parallélépipédique.  Selon l'invention, l'une au moins des faces (51, 52) de l'une au moins des deux parois frontales (5) du corps de structure (2) est recouverte par une couche d'un matériau résistant au feu (7).
Patent FR-3028655-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande, procede de fonctionnement d'un tel dispositif et systeme audiovisuel
Inventor: JUHEN CLAUDE FRANCIS
IPC: G01S17/88
Filed: 2014-11-17
Granted: 2019-10-18
Abstract: Le dispositif de commande (10) comporte : - des moyens de génération d'au moins deux chemins optiques parcourus par des faisceaux lumineux (110a et 110b) non parallèles comportant au moins un capteur optique (115) et au moins un émetteur (105a ou 105b) d'au moins un faisceau lumineux, - des moyens de mesure (145) de la vitesse (150) d'un objet traversant au moins deux faisceaux lumineux en fonction d'un signal (120) sortant d'au moins un capteur optique représentant la coupure des chemins optiques par l'objet, - des moyens d'estimation (125) de la position longitudinale (130) de la traversée de l'objet en fonction d'un signal sortant d'au moins un capteur optique représentant la coupure des chemins optiques par l'objet d'au moins deux faisceaux lumineux non parallèles et - des moyens de commande (135) dits «moyens de commande positionnels » d'une valeur de paramètre (140) d'un effet audiovisuel en fonction de la position longitudinale estimée.
Patent FR-3029436-B1 (FR)
Title: Mise a forme et poinconnage simultane d’un bord en contre-depouille sur un embouti
Inventor: DUMAS JEAN-LUC
IPC: B21D53/88
Filed: 2014-12-09
Granted: 2017-05-19
Abstract: L'invention a trait à un outillage de mise à forme (8) pour la mise à forme d'embouti, notamment de carrosserie de véhicule automobile, ledit outillage comprenant : une matrice (10) destinée à recevoir l'embouti (2) ; un presseur (12) apte à presser l'embouti (2) contre la matrice (10) ; une lame de pliage (14) apte à plier un bord (4) de l'embouti (2) contre un bord de la matrice (10) ; l'outillage (8) comprend, en outre : au moins un poinçon (18) apte à traverser un passage (20) dans la lame de pliage (14) pour réaliser au moins un orifice dans le bord (4) de l'embouti (2) ; des moyens de déplacement (34) dudit ou desdits poinçons (18) vers le bord (4) de l'embouti (2) lorsque la lame de pliage (14) a plié ledit bord (4). L'invention a également trait à un procédé de mise à forme d'embouti (2) mis en œuvre par un tel outillage de mise à forme par emboutissage (8).
Patent FR-3035792-B1 (FR)
Title: Support pour electrophorese et/ou iontophorese
Inventor: BIANCHI CHRISTOPHE
IPC: A61N1/30
Filed: 2015-05-05
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention concerne un support pour dispositif d'électrostimulation et/ou iontophorèse comprenant un substrat (1) souple comprenant une première face (7) destinée à être au regard de la peau caractérisé par le fait que le substrat (1) comprend sur la première face (7) une première zone conductrice (2) électriquement comprenant au moins une couche d'argent (5) recouverte d'au moins une couche de carbone (4), la couche de carbone (4) est destinée à être en contact de la peau. L'invention concerne les techniques consistant à soumettre des cellules dermiques à un champ électrique pour augmenter leur activité et/ou à utiliser un courant électrique pour faciliter la diffusion transdermique de substances actives, et concerne plus particulièrement un dispositif d'électrostimulation et/ou iontophorèse.
Patent FR-3038477-B1 (FR)
Title: Procede de controle d’une installation domotique
Inventor: COSSERAT HUBERT
IPC: H04W40/24
Filed: 2015-07-03
Granted: 2018-07-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'une installation domotique comprenant au moins une unité centrale de commande (U1, U2) appartenant à une installation domotique; le procédé étant exécuté par un terminal utilisateur (T) et comprenant les étapes suivantes: Sélection (ECTLT1) d'un premier mode de connexion local (CM1) ou d'un deuxième mode de connexion par un réseau étendu ; Etablissement (ECTLT2) d'une connexion entre le terminal utilisateur et au moins une unité cible (U1, U2, Sv), ladite au moins une unité cible (U1, U2, Sv) étant une unité centrale de commande (U1, U2) dans le cas où le premier mode de connexion local (CM1) a été sélectionné, et une unité de gestion (Sv) dans le cas où le second mode de connexion par un réseau étendu est sélectionné ; Envoi (ECTLT3) d'un message de découverte (MCTLD1, MCTLD2, MCTLD') en lien avec un identifiant d'installation (StID) à destination de l'au moins une unité cible (U1, U2, Sv) ; Réception (ECTLT5, ECTLT7) d'au moins un message de description de topologie en provenance de l'unité cible (U1, U2, Sv) comprenant une description d'un groupe de dispositifs (DGrSt) rattaché à l'identifiant de l'installation (StID).
Patent FR-3025284-B1 (FR)
Title: Lampe pour vehicule
Inventor: ITO TORU
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-08-27
Granted: 2020-08-21
Abstract: Une lampe pour véhicule comporte un corps de lampe (20), un couvercle extérieur transparent (22) et une source de lumière plane incluant un substrat (50) et une couche émettrice de lumière EL organique (54) formée sur une surface latérale du substrat (50). La source de lumière plane (40) comporte une partie incurvée (41) dans laquelle est incurvé le substrat (50) ayant une certaine souplesse dans une position prédéterminée dans une partie munie de la couche émettrice de lumière EL organique (54) de sorte qu'une partie d'extrémité du substrat (50) est dirigée vers un côté parmi un côté du couvercle extérieur (22) et un côté opposé au couvercle extérieur (22) ou la source de lumière plane est prévue de sorte qu'au moins une partie d'une extrémité périphérique extérieure de la couche émettrice de lumière EL organique (54) émet de la lumière.
Patent FR-3051952-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de localisation d'objets ou de personnes mobiles
Inventor: COUVET SERGE
IPC: G07C9/00
Filed: 2016-05-24
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour localiser un objet ou une personne mobile dans un espace équipé partiellement de surfaces inductives. Le dispositif comprend des moyens de détection magnétique aptes à détecter la présence de l'objet ou de la personne sur ou à proximité d'une surface inductive et à générer des données de référence datées de position de l'objet ou de la personne; des moyens de détection inertielle aptes à générer des données estimées d'accélération et de vitesse angulaire de l'objet ou de la personne; et des moyens de calcul couplés aux moyens de détection magnétique et inertielle aptes à combiner les données de référence datées et les données estimées pour générer des données de position et d'orientation de l'objet ou de la personne dans l'espace.
Patent FR-3046728-B1 (FR)
Title: Nouvelles nanoparticules d'organosilice mesoporeuses, leur methode de preparation et leurs utilisations.
Inventor: DURAND JEAN-OLIVIER
IPC: A61K41/00
Filed: 2016-01-19
Granted: 2020-04-03
Abstract: La présente invention concerne des nanoparticules d'organosilice mésoporeuses, leur méthode de préparation et leurs utilisations dans le traitement par thérapie photodynamique ou dans l'imagerie.
Patent FR-3051091-B1 (FR)
Title: Procede d'authentification pour autoriser l'acces a un site web ou l'acces a des donnees chiffrees
Inventor: PRADINES FLORIAN
IPC: H04L29/08
Filed: 2016-03-25
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification pour autoriser l'accès à un site internet depuis l'appareil informatique d'un utilisateur ou l'accès à des données chiffrées stockées dans ledit appareil informatique, - dans lequel, une phase préalable de paramétrage comprend les étapes suivantes : ○ créer une liste de paramètres d'authentification, lesquels paramètres sont répartis : ▪ dans un premier groupe consistant en au moins une donnée de géo-localisation de l'appareil informatique et/ou une plage horaire de fonctionnement dudit appareil, ▪ et dans un second groupe consistant en au moins une autre donnée autre qu'un mot de passe, qu'un login, qu'une donnée de géo-localisation de l'appareil informatique et qu'une plage horaire de fonctionnement dudit appareil, ○ sélectionner, depuis une interface graphique de l'appareil électronique, au moins un paramètre d'authentification du premier groupe et au moins un paramètre d'authentification du second groupe, o définir, depuis l'interface graphique, au moins une condition d'authentification en sélectionnant un ou plusieurs opérateurs logiques appartenant à la liste suivante : ET logique, OU logique, NON logique, et combiner le ou les opérateurs logiques sélectionnés aux paramètres d'authentification choisis.
Patent FR-3039860-B1 (FR)
Title: Dispositif de demarreur de moteur a combustion interne
Inventor: STOECKL RAINER
IPC: F02N15/06
Filed: 2016-08-02
Granted: 2020-07-03
Abstract: Dispositif de démarreur de moteur à combustion interne comportant un pignon de démarreur (2) mobile axialement sur un arbre d'entraînement entre une position hors de prise et une position en prise avec la couronne dentée (3) du moteur à combustion interne (4) en étant entraîné par un moteur (11), et une liaison arbre-bague de butée dans le chemin de transition entre l'arbre du moteur d'entraînement (11) et un arbre (14) portant le pignon de démarreur (2). La bague de butée (13) forme un anneau fermé et elle est réalisée en un matériau à mémoire de forme ; la bague de butée (13) dans sa position de consigne, axiale, sur l'arbre (14) correspond à la phase stable de son matériau.
Patent FR-3060119-B1 (FR)
Title: Dispositif , sans contact, de mesure de la pression d'un fluide circulant dans une tuyauterie
Inventor: LHUILLIER FRANCOIS
IPC: G01L9/00
Filed: 2016-12-14
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de la pression d'un fluide véhiculé dans une tuyauterie cylindrique (10), le dispositif comprenant :         - une électrode (1) de mesure destinée à être disposée, sans contact, autour d'une tuyauterie cylindrique (10) ;         - une électrode (2) de garde disposée, sans contact, autour de l'électrode (1) de mesure ;         - Une alimentation (7) connectée à l'électrode (2) de garde ;         - Un système (5) de mesure délivrant une tension électrique proportionnelle à une variation de pression du fluide, le système de mesure étant connecté à l'électrode mesure (1) et à l'électrode de garde (2).
Patent FR-3060835-B1 (FR)
Title: Interrupteur
Inventor: BOITEUX VINCENT
IPC: H01H71/10
Filed: 2016-12-15
Granted: 2021-08-06
Abstract: Interrupteur comprenant un banc de contact électrique agencé pour basculer entre un premier état de contact où un courant électrique peut circuler à travers le banc de contact électrique et un deuxième état de contact où la circulation du courant électrique à travers le banc de contact électrique est interrompue, lequel interrupteur comprend un autre interrupteur qui est distinct du banc de contact électrique, lequel autre interrupteur est en liaison avec le banc de contact électrique de telle façon à être actionné par un basculement du banc de contact du premier état de contact vers le deuxième état de contact, lequel autre interrupteur comporte une sortie et est agencé pour fournir à ladite sortie un signal électrique indiquant l'état de contact de l'interrupteur.
Patent FR-3063301-B1 (FR)
Title: Charniere d'articulation d'un ouvrant du type capot de fermeture du compartiment moteur sur une caisse de vehicule automobile
Inventor: BESSETTE DAMIEN
IPC: E05D11/00
Filed: 2017-02-24
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne une charnière d'articulation (4) d'un ouvrant du type capot de fermeture du compartiment moteur sur une caisse de véhicule automobile, ladite charnière (4) comportant une partie fixe (5) et une partie mobile (6), la partie mobile (6) étant montée entraînable en rotation autour d'un axe de pivotement (A) de la partie fixe (5) entre une position d'ouverture et une position de fermeture de la charnière (4), la partie mobile (6) présentant un élément de retenue (7) s'étendant en saillie de ladite partie mobile (6) vers la partie fixe (5) dans le plan de pivotement de ladite charnière (4). L'invention consiste en ce que la partie fixe (5) comprend un élément de retenue (8) complémentaire le long duquel l'élément de retenue (6) de la partie mobile s'étend en position fermée de la charnière (4).
Patent FR-3064200-B1 (FR)
Title: Drageoir pour une machine d''emboutissage d''un flan, comprenant un socle de reception de corps interchangeables a surfaces de forme differenciees.
Inventor: COTE OLIVIER
IPC: B21D22/00
Filed: 2017-03-22
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention a pour objet un drageoir (7) pour une machine à emboutir (1) des flans (2). Le drageoir (7) comprend une assise (8) et une surface de forme (14) ménageant une rampe pour le guidage d'un flan (2) à emboutir. Le drageoir (7) comprend un premier corps (7a) muni de l'assise (8) et formant un socle de réception d'un deuxième corps (7b1, 7b2) muni de la surface de forme 14. Le deuxième corps (7b1, 7b2) et le premier corps (7a) sont assemblés l'un à l'autre par un moyen de fixation réversible (11) apte à procurer une interchangeabilité du deuxième corps (7b1, 7b2) parmi un jeu (J) de deuxième corps (7b1, 7b2) munis de surfaces de forme (14) différenciées.
Patent FR-3064661-B1 (FR)
Title: Dispositif de seuil amovible pour huisserie
Inventor: LEROY JEROME
IPC: E06B1/70
Filed: 2017-03-28
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention vise un dispositif 110 de seuil pour une huisserie à deux montants 112, comportant un profilé 111 longitudinal et des moyens de liaison dudit profilé 111 avec les montants 112 de l'huisserie, caractérisé en ce que lesdits moyens de liaison comprennent au moins une pièce de liaison 113 comportant des organes de fixation réversible d'une part audit profilé 111 longitudinal et d'autre part à une portion d'un montant 112 de l'huisserie, de sorte à former un seuil amovible de l'huisserie.
Patent FR-3066523-B1 (FR)
Title: Branche de paumelle
Inventor: GOMES PASCAL
IPC: E05D7/00
Filed: 2017-05-16
Granted: 2021-01-29
Abstract: Branche de paumelle 100, apte à être fixée sur un dormant, comprenant une platine de fixation 110, un élément de liaison rotative 120 qui présente un bras déporté 130 entre la platine de fixation 110 et l'élément de liaison rotative 120, ledit bras déporté 130 délimitant un logement 140 apte à recevoir l'extrémité d'un vantail.
Patent FR-3068428-B1 (FR)
Title: Axe couple a un palier, procede de fabrication d'un tel axe, et systeme mecanique comprenant un tel axe
Inventor: DIEW MOHAMADOU BOCAR
IPC: F16J1/14
Filed: 2017-07-03
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne un axe (10) conçu pour être couplé à un palier (4), notamment au sein d'un système mécanique (1) équipant un moteur thermique, en étant soumis à des pressions de contact inférieures à 200 MPa. L'axe (10) comporte au moins une zone (12) pourvue d'un revêtement de surface (20) anti-grippage, présentant une dureté de surface au moins deux fois supérieure à celle de l'axe (10), et d'une microtexturation (30) constituée par un ensemble de microcavités (31) séparées, réparties dans ladite zone (12). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel axe (10), et un système mécanique (1) comprenant un tel axe (10).
Patent FR-3069011-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une formation rocheuse contre les venues de sable utilisant un coulis de ciment geopolymerique
Inventor: EGERMANN PATRICK
IPC: E21B43/02
Filed: 2017-07-17
Granted: 2019-08-23
Abstract: Procédé de traitement d'une formation rocheuse contre des venues de sable lors de la production d'un fluide issu de cette formation via un puits foré à travers ladite formation, comprenant au moins une étape d'injection d'un coulis de ciment géopolymérique dans ladite formation rocheuse, en particulier aux abords dudit puits et/ou à travers ledit puits.
Patent FR-3069925-B1 (FR)
Title: Dispositif de collecte et de detection d'aerosols
Inventor: NI BO
IPC: G01N1/22
Filed: 2017-08-01
Granted: 2023-12-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10, 11) de collecte et de détection des aérosols comprenant un canal d'écoulement pour l'air chargé des aérosols, une partie active (44) d'un filtre de collecte des aérosols disposée en travers du canal d'écoulement et séparant un conduit d'amenée (40) du gaz d'un conduit d'évacuation du gaz. Selon l'invention, le conduit d'amenée d'air comprend une première entrée d'air (40a) et une seconde entrée (40b). Le conduit d'amenée d'air (40) est également conformé de manière à ce qu'au moins une droite puisse passer par la première entrée d'air et par la seconde entrée d'air tout en s'étendant intégralement à l'intérieur du conduit d'amenée d'air.
Patent FR-3070056-B1 (FR)
Title: Systeme mixte de commande de moteur d'aeronef et procede de reglage associe
Inventor: LE BRUN CHRISTOPHE MARC ALEXANDRE
IPC: F02C9/00
Filed: 2017-08-09
Granted: 2019-08-23
Abstract: Le système de commande d'un moteur d'aéronef proposé comporte : - au moins une boucle d'asservissement, - au moins une commande par retour d'état intégrée dans la boucle d'asservissement. La commande par retour d'état comporte un compensateur statique (M) et une boucle à correcteur d'état (L) qui sont paramétrés de manière à découpler les états constitués par les paramètres de fonctionnement du moteur à asservir. Les régulateurs monovariables sont ensuite eux-mêmes paramétrés de manière à asservir lesdits paramètres de fonctionnement sur les consignes.
Patent FR-3070930-B1 (FR)
Title: Retroviseur automobile a geometrie adaptative pilotee
Inventor: LASSAGNE ANTOINE
IPC: B60R1/02
Filed: 2017-09-08
Granted: 2021-03-19
Abstract: Un dispositif rétroviseur (10) pour véhicule automobile, comprend au moins une première portion de surface réfléchissante (1), et une deuxième portion de surface réfléchissante (2) orientable par rapport à la première portion de surface réfléchissante (1). La première portion de surface réfléchissante (1) et la deuxième portion de surface réfléchissante (2) font partie d'une même surface réfléchissante continue (7). Le dispositif miroir (9) comporte au moins un premier et un deuxième dispositif d'inclinaison pilotés, configurés respectivement pour faire varier la direction d'une normale à la première portion de surface réfléchissante (1) et à la deuxième portion de surface réfléchissante (2) dans au moins un premier plan, respectivement un deuxième plan par rapport à la structure de caisse (23) du véhicule pendant le roulage du véhicule, le premier et le deuxième plan étant non parallèles.