baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075829-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de depot d'un revetement sur une fibre continue
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C23C18/02
Filed: 2017-12-26
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt d'un revêtement sur une fibre continue (150) en carbone ou en carbure de silicium à partir d'un précurseur du revêtement (140), le procédé comprenant au moins le chauffage d'un segment (151) de la fibre en présence du précurseur du revêtement dans un champ micro-ondes de façon à porter la surface du segment à une température permettant la formation du revêtement sur le segment à partir du précurseur du revêtement. L'invention vise aussi un dispositif pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3067783-B1 (FR)
Title: Robinet a papillon centre
Inventor: ARNAL FABIEN
IPC: F16K1/226
Filed: 2017-06-20
Granted: 2020-09-04
Abstract: Robinet comprenant un corps (2), un papillon (1) centré monté tournant dans le corps (2) d'une position ouverte à une position fermée et un joint (3) annulaire retenu par le corps (2), et ce joint (3) a un diamètre intérieur inférieur au diamètre extérieur maximal du papillon (1) et un diamètre extérieur supérieur au diamètre intérieur minimal du siège du corps (2).
Patent FR-3083580-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de vibrations d'un composant mecanique
Inventor: ZHANG CHARLES
IPC: F16F7/104
Filed: 2018-07-05
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement de vibrations d'un composant mécanique (6) comprenant une masse (1) et un élément élastique (2) comportant une première extrémité solidaire d'une première face de la masse (1). Le dispositif comprend notamment : - une plaque (5) fixée à une deuxième extrémité de l'élément élastique (2) ; - une première paroi (4) fixée perpendiculairement à ladite plaque (5) ; - un premier élément visqueux (3) fixé d'une part à ladite première paroi (4) et d'autre part à une première face de la masse (1) parallèle à ladite première paroi (4).
Patent FR-3084126-B1 (FR)
Title: Systeme de transmission pour engin electrique roulant comprenant deux boitiers fermes par une meme plaque et un mecanisme de transmission formant pont entre ces derniers
Inventor: BRAY SEBASTIEN
IPC: F16H37/06
Filed: 2018-07-19
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un système de transmission (10) pour engin électrique roulant, comprenant : - deux corps de boitier (12, 14) fermés chacun par une même plaque (16) de manière à définir un premier et un deuxième boitier, le premier boitier (12) renfermant un variateur de vitesse (32) s'étendant entre deux arbres logés à l'intérieur du boitier et formant, pour l'un, un arbre d'entrée (34) apte à être entrainé en rotation par un moteur électrique et, pour l'autre, un arbre de sortie (36), le deuxième boitier (14) renfermant un système de réduction de vitesse (68) entre un arbre d'entrée (66) et un arbre de sortie (26, 28), -un mécanisme de transmission à courroie ou à chaîne (18) formant pont entre l'arbre de sortie (36) du premier boitier et l'arbre d'entrée (66) du deuxième boitier.
Patent FR-3090752-B1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation en carburant.
Inventor: HAMARD GABRIEL
IPC: F02M37/14
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-03-05
Abstract: Dispositif d’alimentation en carburant. Dispositif d’alimentation en carburant (10), caractérisé en ce qu’il comprend : une pompe (11) apte à mettre un carburant sous pression, un premier carter (21) enveloppant au moins partiellement la pompe (11), un volume tampon (23) défini entre le premier carter (21) et la pompe (11), une entrée (33) de carburant vers le volume tampon (23) et destinée à être reliée en amont à un réservoir de carburant (5), une première sortie (31) de carburant depuis le volume tampon (23) vers la pompe (11), une deuxième sortie (32) de carburant depuis le volume tampon (23) et destinée à être reliée en aval à un réservoir de carburant (5). Figure pour l’abrégé : 6
Patent FR-3090764-B1 (FR)
Title: Charnière pour vélo pliant
Inventor: POUPART FRANÇOIS
IPC: F16C11/10
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-08-12
Abstract: Charnière pour vélo pliant Charnière (10) pour un vélo pliant comprenant une première portion de tube (20), une seconde portion de tube (30), les première et seconde portions de tube pouvant prendre une position dépliée et une position pliée ; un élément de blocage (40) pouvant prendre au moins une position fermée dans laquelle il maintient la première portion de tube et la seconde portion de tube en position dépliée et une position ouverte dans laquelle il permet le déplacement en position pliée des première et seconde portions de tube ; une pièce de connexion (50) et un dispositif de rappel (60) configuré pour amener l’élément de blocage de sa position ouverte vers sa position fermée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3098270-B1 (FR)
Title: Purgeur automatique d’air
Inventor: DESPLATS ETIENNE
IPC: F16K24/04
Filed: 2019-07-01
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne un purgeur automatique d’air constitué par un corps creux prolongé à sa partie inférieure par un raccord pour le branchement sur un conduit d’une installation d’eau glacée, d’ECS et de chauffage et fermé à sa partie supérieure par un bouchon présentant un passage débouchant dans un évent communiquant avec la chambre formée par ledit corps creux, ladite chambre (102) contenant un flotteur (105) commandant le déplacement d’un obturateur entre une position de repos assurant la fermeture dudit évent et une position de dégazage correspondant à un niveau bas dudit flotteur, dans laquelle ledit obturateur libère le passage d’air entre ladite chambre et ledit évent, Caractérisé en ce que ledit évent comporte un clapet (112), mobile entre une position de repos où ledit clapet (112) obture un siège (113) disposé transversalement par rapport audit évent, et une position où ledit clapet (112) est écarté dudit siège par la pression liquide ou gazeuse en amont dudit siège. Figure 2
Patent FR-3099073-B1 (FR)
Title: Appareil de soudage comportant un bras amovible doté d’une partie mobile en rotation supportant une électrode
Inventor: BOUYGUES BRUNO
IPC: B25J18/04
Filed: 2019-07-24
Granted: 2021-07-30
Abstract: Appareil de soudage comportant un bras amovible doté d’une partie mobile en rotation supportant une électrode L’invention concerne un appareil de soudage par résistances comportant une pince (1) destinée à supporter un bras amovible, le dit bras étant constitué d’une partie fixe supportant une électrode fixe (6) et d’une partie mobile en rotation supportant une électrode mobile (7), les électrodes étant destinées à être parcoures par un courant électrique. Le bras mobile de la pince est poussé dans son mouvement de rotation par un vérin pour que les extrémités des électrodes se rapprochent et serrent les éléments à souder, la pince comportant en outre un capteur de mesure de déplacement dont la mesure est proportionnelle à la distance entre les extrémités des électrodes. De cette manière, il est facile de mesurer l’écart entre les électrodes et la mesure réalisée sur le piston est utilisable pour d’autres types de bras. Figure de l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3103681-B1 (FR)
Title: Ingredient alimentaire proteine a base de champignons
Inventor: ENGERISSER JURGEN
IPC: A23L19/00
Filed: 2019-12-03
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention concerne le domaine des ingrédients alimentaires protéinés à base de champignon, présentant une texture particulière (pour les substituts de viande ou de produits de la mer, de la pêche ou issus de l’aquaculture) voisine de celle de la viande hachée ou du poisson haché.
Patent FR-3104404-B1 (FR)
Title: Emballage pour un dispositif médical adapté pour être implanté
Inventor: LAMRAOUI HAMID
IPC: G01M3/32
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un emballage pour un dispositif médical, ledit dispositif médical (1) étant adapté pour être implanté dans un corps humain ou animal et comprenant un boîtier renfermant un réservoir (13) de fluide et une sortie fluidique (12) formant une liaison fluidique entre le réservoir et un volume extérieur au boîtier, ledit emballage étant caractérisé en ce qu’il inclut une cuve (2) comprenant un fond (20), une paroi latérale (21), une face supérieure opposée au fond selon une direction verticale et une ouverture configurée pour remplir la cuve avec un fluide biocompatible, le fond (20) de la cuve s’étendant dans un plan horizontal perpendiculaire à la direction verticale, et en ce que l’un au moins du fond, de la paroi latérale et de la face supérieure comprend un premier élément de maintien (201) adapté pour maintenir le boîtier dans la cuve dans une position dans laquelle le réservoir est positionné entre le fond de la cuve et la sortie fluidique (12), ladite sortie fluidique étant agencée en-dessous de l’ouverture.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3115018-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de l’opérationnalité d’une pièce mécanique d’un turboréacteur pour aéronef
Inventor: HADDAD CHRISTIAN
IPC: G01M15/14
Filed: 2020-10-08
Granted: 2023-04-07
Abstract: Ce procédé de contrôle de l’opérationnalité d’une pièce mécanique d’un turboréacteur pour aéronef, suite à un passage de la pièce mécanique d’une première configuration à une deuxième configuration, comprend les étapes suivantes :  - une étape de génération automatisée d’une première pluralité de données relatives à la première configuration et d’une deuxième pluralité de données relatives à la deuxième configuration (E1) ;  - une étape de comparaison entre la première pluralité de données et la deuxième pluralité de données (E2) ;  - une étape d’identification des modifications de la pièce mécanique mises en œuvre pour passer de la première configuration à la deuxième configuration (E2) et, lorsque les modifications sont aptes à altérer l’opérationnalité de la pièce mécanique, une correction de la deuxième configuration (E6).   Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3119085-B1 (FR)
Title: Elément d’application et applicateur
Inventor: LEONARD ALEXIS
IPC: A45D34/04
Filed: 2021-01-22
Granted: 2023-05-19
Abstract: Elément d’application et applicateur Un élément d’application (2) à monter directement ou indirectement sur un corps de récipient (3) contenant un liquide cosmétique et pour appliquer le liquide cosmétique dans le corps de récipient (3) sur une cible d’application est fourni, l’élément d’application (2) comprenant :  une tête (12) formée avec une saillie dentée (17) incluant au moins une saillie centrale (15) et au moins une paire de saillies latérales (16) agencées adjacentes à la saillie centrale (15), dans lequel la quantité de saillie de la saillie centrale (15) est plus grande que la quantité de saillie des saillies latérales (16), et dans lequel la largeur d’une extrémité avant de la saillie centrale (15) est plus grande ou plus petite que la largeur d’une extrémité avant de la saillie latérale (16) et/ou plus grande ou plus petite que l’épaisseur au niveau de l’extrémité avant de la saillie latérale (16).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3121029-B1 (FR)
Title: Procede de selection de descripteurs electrophysiologiques
Inventor: BEAR LAURA
IPC: A61B5/0255
Filed: 2021-03-25
Granted: 2023-08-11
Abstract: PROCEDE DE SELECTION DE DESCRIPTEURS ELECTROPHYSIOLOGIQUES L’invention concerne un procédé de sélection d’un sous-ensemble de descripteurs électrophysiologiques parmi un ensemble de descripteurs électrophysiologiques. Ce procédé comporte des étapes d’estimation (EST1), (EST2) de valeurs d’un ensemble ({DN}) de descripteurs électrophysiologiques et de sélection (SEL1, SEL2) d’un sous-ensemble ({Dk}) de descripteurs en fonction notamment de quantifications (QUAN1, QUAN2) de facteurs de proximité.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3129382-B1 (FR)
Title: Elément de calage pour caler et protéger un produit à emballer, et procédé de fabrication d’un tel élément de calage
Inventor: SULPICE FRANÇOIS
IPC: B65D81/02
Filed: 2021-11-23
Granted: 2023-10-27
Abstract: Elément de calage (2) comprenant une première couche de calage (3) réalisée en un matériau à base de cellulose et comprenant une structure interne alvéolaire (4) et des première et deuxième couches de recouvrement externes (5, 6), la première couche de calage (3) comprenant au moins un logement d’assemblage (7) débouchant dans une face externe de la première couche de recouvrement externe (5) ; et une deuxième couche de calage (8) comprenant au moins une languette d’assemblage (13) reçue dans l’au moins logement d’assemblage (7) de manière à assembler les première et deuxième couches de calage (3, 8) l’une à l’autre.  Figure 6
Patent FR-3131626-B1 (FR)
Title: Echangeur à plaques brasées avec compartiments obturés aptes à se déformer localement
Inventor: AVEROUS DAVID
IPC: F28F9/02
Filed: 2021-12-30
Granted: 2024-01-12
Abstract: Echangeur (1) de chaleur comprenant :- un corps (3) muni de plusieurs compartiments (10) dans lesquels un fluide est apte à circuler, et au moins un compartiment (11) obturé, et- des parois (5) de séparation disposées entre les compartiments (10,11) et destinées à séparer hermétiquement les compartiments (10,11) les uns des autres,- au moins une tête (9) de distribution ou de collecte, destinée à répartir un fluide dans les compartiments (10) ou à collecter le fluide sortant desdits compartiments (10),échangeur (1) de chaleur dans lequel, la tête (9) de distribution ou de collecte est fixée au corps (3) au moyen d’une opération de soudure et dans lequel, ledit au moins un compartiment (11) obturé est apte à se déformer suite à l’application de l’opération de soudure.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-2509260-B1 (FR)
IPC: B65D21/02
Filed: 1981-07-08
Granted: 1983-12-02
Abstract: 1. Stackable tray for packaging articles, comprising a bottom (1, 1', 1") adapted to receive an article (8) and peripheral walls perpendicular to the bottom, characterized in that such walls protrude from both sides of the bottom (1, 1', 1") along complementary peripheral outlines cut in such a manner as to clear a portion of the periphery of the bottom (1, 1', 1") which receives the article (8) and to ensure the interdigitation of the adjacent walls of two contiguous trays stacked on one another, to completely enclose the article (8) placed between these two trays.
Patent FR-2571310-B1 (FR)
Inventor: REMOND MICHEL
IPC: B29C43/22
Filed: 1984-10-04
Granted: 1987-01-30
Abstract: 1. Claims for designated states : DE, GB, IT, NL only (set A) A prevulcanized tread having, in stress-free condition, a constant curvature in its longitudinal direction whose radius corresponds substantially to that of tires to be recapped, the sole of the tread being concave, characterized by the fact that the tread has two ends in its longitudinal direction, and by the fact that the tread automatically inscribes itself between two parallel planes spaced apart by the width of the tread. 1. Claims for designated states : AT, BE, CH, FR, LI, LU, SE only (set B) A prevulcanized tread having, in stress-free condition, a constant curvature in its longitudinal direction whose radius corresponds substantially to that of tires to be recapped, the sole of the tread being concave, characterized by the fact that tha tread has two ends in its longitudinal direction.
Patent FR-2586076-B1 (FR)
Inventor: SAVALL JOSE
IPC: E04C5/12
Filed: 1985-08-12
Granted: 1987-12-04
Abstract: To prepare a split frustoconic jaw intended for the anchoring of a cable, a part is first taken bounded externally by a frustoconic surface and hollowed by a cylindrical axial channel whose inner surface is advantageously striated. This part is sawed into by substantially axial and radial slashes leaving bridges to subsist of small thickness at the bottom of these slashes throughout the central channel. An assembly ring is mounted in an outer annular groove and the whole is subjected to cementation treatment so as to surface harden the jaw while making the bridges fragile.
Patent FR-2598518-B1 (FR)
Inventor: LEDUC MICHELE
IPC: G01R33/26
Filed: 1986-05-12
Granted: 1988-06-24
Abstract: A magnetometer comprises a transparent spherical photocell (1) filled with natural helium 4He. A laser (2) of the LNA (lanthanum-neodymium aluminate) type excites the photocell. An oscillator (3) generates a soft discharge inside the photocell (1). The electronic magnetic resonance frequency of helium atoms in the excited metastable state is determined on the basis of the light (FT) transmitted by the photocell, under excitation by a radio electric field, and the magnetic induction is thereby found.
Patent FR-2590693-B1 (FR)
Inventor: BESSON RENE
IPC: G04B47/06
Filed: 1986-11-18
Granted: 1990-01-19
Abstract: The gauge comprises a case (10) having a face (11) bearing reference marks disposed over an arc of a circle centred on the axis of rotation of a hand (12). A first zone of the face consists of sectors (33), (34) over which the hand moves according to the depth of the diver. Between the sectors (33) (34) is a sector (35) forming the second zone of the face, in which the hand moves whilst measuring time during the diver's ascent. This sector 40 corresponding to the three metre stage is covered in the direction of the arrow A in thirty minutes when the diver ascends. A number of the zones may be provided to indicate the required decompression period at several depths.
Patent FR-2613329-B1 (FR)
Inventor: ROLLET GEORGES
IPC: G03B21/64
Filed: 1987-03-30
Granted: 1989-06-30
Abstract: The device has the form of a flat case comprising several pouches (2, 3, 4) placed side by side. Each pouch has a translucent face (9) and a transparent face (10). It is open at each end and capable of receiving two frame-mounted photographic slides (1) placed end to end. Flanges at each end (7, 8) of the pouch prevent the photographic slides coming out by themselves.
Patent FR-2636541-B1 (FR)
Inventor: BILLET PHILIPPE
IPC: A43B7/02
Filed: 1988-09-19
Granted: 1991-03-29
Abstract: The present invention relates to an alpine or cross-country ski boot fitted with a heating device, comprising a heating unit accommodated in the sole of the boot, this heating unit comprising a catalytic burner (3) and a plate for diffusion of the heat positioned in the zone of support of the foot of the wearer of the boot, a source of fuel gas (13) connected to the catalytic burner (3) by means of a reducing valve (15), and a heating control device. <??>This boot is characterised in that the source of fuel gas is constituted by an interchangeable gas cartridge (13) and in that means (12) are provided on the upper (11) or the vamp of the boot to receive and hold in position the interchangeable gas cartridge (13) and connect it to the supply circuit of the catalytic burner (3).
Patent FR-2665705-B1 (FR)
Inventor: ANDRE PAVIA
IPC: C09K23/28
Filed: 1990-08-09
Granted: 1993-07-30
Abstract: New fluorinated derivatives useful as surfactants or in the transport of drug or markers, or in drug targeting, and preparations containing the derivatives, for medical, cosmetic and veterinary uses, having the formula:  wherein RF is a fluorinated radical, X is a linear or branched alkylene, R1 is H or CH3, R2 is a radical having at least one OH group, R3 is a radical derived from an amino acid or a peptide, 1<=n<=50 and 0<=m<=200 with 0.2<=n/n+m<=1. These derivatives can be used as prodrugs or in formulating pharmaceutical, cosmetic and veterinary preparations, in biology and medicine, notably in compositions acting as carriers of oxygen and other gases, of contrast agents, or as carriers of substances used in therapy, or as carriers of markers.
Patent FR-2668536-B1 (FR)
Inventor: PELLERIN PIERRE
IPC: E06B3/30
Filed: 1990-10-29
Granted: 1995-04-07
Abstract: The window or glazed-door leaf with weatherproof cladding (9) is equipped on its bottom crosspiece (transom) (3) with rapid-drainage mortices (18) and, on its uprights (cheets) (2) and its top crosspiece (transom), with cylindrical holes (19), some (19a) of which are holes emerging at the level of the outer circumference of the said leaf, the said mortices (18) and the said holes (19) all emerging at the level of the bottom of the groove (4) framing the said leaf.
Patent FR-2677858-B1 (FR)
IPC: B29K71/00
Filed: 1991-06-21
Granted: 1993-10-15
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00419 Sec. 371 Date Feb. 3, 1993 Sec. 102(e) Date Feb. 3, 1993 PCT Filed May 11, 1992 PCT Pub. No. WO93/00026 PCT Pub. Date Jan. 7, 1993.A pull tab for manipulating a slide of a slide fastener and a slide fastener incorporating such pull tab. The pull tab is made of a synthetic elastomer, wherein the synthetic elastomer is a polyether amide block copolymer.
Patent FR-2733328-B1 (FR)
Inventor: AHSBAHS FRANCOISE
IPC: G02C7/06
Filed: 1995-04-21
Granted: 1997-06-13
Abstract: The lens has an aspherical surface (S) with a distant vision zone (VL), a close vision zone (VP) and an intermediate vision zone (VI), with a main progression meridian (MM') passing through the three zones. The three vision zones (VL, VP, VI) are separated by isocylindrical lines, and the distant vision zone has a sector angle of at least 145 degrees. A line bisecting the angle forms an angle of less than 5 degrees, and pref under 2 degrees with a vertical.
Patent FR-2734485-B1 (FR)
Inventor: ANEAS ANTOINE
IPC: A61M5/50
Filed: 1995-05-24
Granted: 1997-10-10
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00789 Sec. 371 Date Nov. 7, 1997 Sec. 102(e) Date Nov. 7, 1997 PCT Filed May 24, 1996 PCT Pub. No. WO96/37247 PCT Pub. Date Nov. 28, 1996A single-use disposable syringe device has a tubular body with a nose portion for receiving a hollow needle that communicates with an inner portion of the tubular body. The device also includes a sliding plunger provided opposite the nose portion inside the body, which is actuatable by the user at an upper end. The plunger is arranged in relation to the tubular body in a position where an innermost end defines an inner useful volume that is at least partially filled by a liquid medicinal substance. The device further includes a cap for protecting at least the nose portion and a protective sheath to be used after an injection. The cap is slidably mounted in a retracted position on and coaxial to the tubular body and has a length sufficient to completely cover the needle in an extended position. The cap is connected to the sheath or to the tubular body by a tamper-proof system.
Patent FR-2735151-B1 (FR)
Inventor: BOISSONNAT PHILIPPE
IPC: D06M13/513
Filed: 1995-06-09
Granted: 1997-07-18
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00851 Sec. 371 Date Mar. 25, 1997 Sec. 102(e) Date Mar. 25, 1997 PCT Filed Jun. 6, 1996 PCT Pub. No. WO96/41912 PCT Pub. Date Dec. 27, 1996Composite yarn comprising an intimate mixture of glass filaments and thermoplastic filaments, wherein said composite yarn is coated with an aqueous sizing composition containing at least one additive in the form of a fatty acid ester; and the aqueous sizing composition per se.
Patent FR-2774522-B1 (FR)
Inventor: FREY BERTRAND
IPC: H02G3/12
Filed: 1998-01-30
Granted: 2000-03-24
Abstract: The interface carrier has a mounted lower part which slides along a rail (29) formed in the wall of the socket strip channel and is in the form of an attachment plate (11) with a central opening. The plate is immovable along the rail in an optional end position. Two rigidly connected frames (8,9) perpendicular to the plate form the longitudinal side faces of the carrier, leaving the transverse surfaces completely open and bounding a longitudinal channel (19) for connection of the electrical conductors to the socket block.
Patent FR-2777161-B1 (FR)
Inventor: BARET JEAN LUC ALAIN GUY
IPC: A21D8/04
Filed: 1998-04-08
Granted: 2000-06-02
Abstract: The invention concerns the use as anti-cockling agent, of a lipase, other than a phospholipase, and/or a glucose-oxydase in a process of making bread with controlled rising, and an enhancing composition comprising, for 1 kg of flour, at least an enzyme selected in the class consisting of lipase in a proportion of 600 to 200, LU, a glucose-oxydase in a proportion of 400 to 1500 nKat and a mixture of both, an amount of ascorbic acid ranging from 0.10 to 33g if the composition does not contain glucose-oxydase and from 0.08 to 0.25g if the composition contains glucose-oxydase, and 10 to 20 mg of hemicellulase. The invention is applicable in baking bread.