baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2916203-A1 (FR)
Title: Liants de coextrusion sur base renouvelable/biodegradable
Inventor: CHOPINEZ FABRICE
IPC: B32B27/06
Filed: 2007-05-14
Abstract: L'invention concerne des liants de coextrusion comprenant des composés biorenouvelables et/ou biodégradables présentant de bonnes propriétés d'adhérence :- au moins un polymère biorenouvelable et/ou biodégradable (A), greffé avec un monomère fonctionnel comprenant au moins une fonction réactive, le taux de greffage étant < 1 % en poids de polymère (A) greffé;- au moins un polymère non greffé biorenouvelable et/ou biodégradable (B), identique à (A) ou compatible avec (A);- éventuellement un assouplissant (C);- et éventuellement un matériau (D) à base d'amidon.L'invention concerne également les structures multicouches comprenant le liant de la présente invention et dont les couches sont, de préférence, constitués de composés biorenouvelables et/ou biodégradables. Ces structures multicouches sont avantageusement utiles dans le domaine de l'emballage alimentaire.
Patent FR-2917584-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application pour appliquer un produit sur la peau ou les levres
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2007-06-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement et d'application pour appliquer un produit sur la peau ou les lèvres, comportant :- un applicateur comportant une tige (4) ayant une partie distale (21) et un élément d'application (6) porté par la partie distale de la tige,- un récipient contenant le produit à appliquer sur la peau ou les lèvres, le récipient étant muni d'au moins un organe d'essorage pour essorer l'élément d'application lors de son retrait du récipient,- l'élément d' application ayant un axe longitudinal (Y) non confondu avec l'axe longitudinal de la partie distale de la tige,- l'élément d' application ayant une face d'extrémité (25) de surface enveloppe (E) sensiblement plane et sensiblement parallèle à l'axe longitudinal de la partie distale de la tige, cette face d'extrémité étant située du côté de l'élément d' application opposé à l'axe longitudinal de la partie distale de la tige.
Patent FR-2926755-A1 (FR)
Title: Automobile seat for e.g. toddler, has fixing member and housing arranged for cooperating member and housing in orientation relative to backrest and base, where passage between orientations is formed by rotation of base and backrest
Inventor: ALLEGRET DOMINIQUE
IPC: B60N2/26
Filed: 2008-01-30
Abstract: The seat has a fixing unit fixing a backrest (3) on a base (4) and comprising oblong fixing members (11) on the base. Housings (13) receive the members. One of the members and one of the housings are arranged for inserting or removing the member in or outside the housing and for permitting cooperation between the member and housing to avoid the removal of the member outside the housing in respective orientations relative to the backrest and the base. Passage between the orientations is formed by a relative rotation of the base and the backrest. The backrest has lateral ends (7) with a notch.
Patent FR-2931699-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un gaz pour diminuer sa teneur en dioxyde de carbone
Inventor: HARLE VIRGINIE
IPC: C01B32/50
Filed: 2008-05-28
Abstract: Le procédé de l'invention est un procédé de traitement d'un gaz pour diminuer sa teneur en dioxyde de carbone. Il est caractérisé en ce qu'on met en contact le gaz avec un composé d'au moins une terre rare ce par quoi on adsorbe le dioxyde de carbone sur le composé et on obtient un gaz appauvri en dioxyde de carbone. Ce composé peut être plus particulièrement à base d'un oxyde et la terre rare peut être notamment choisie parmi le cérium, le lanthane ou le praséodyme.
Patent FR-2932876-A1 (FR)
Title: Procede de liquefaction d'un gaz naturel avec pre-refroidissement du melange refrigerant
Inventor: FISCHER BEATRICE
IPC: F25J1/02
Filed: 2008-06-20
Abstract: Procédé de liquéfaction d'un gaz naturel dans lequel le gaz naturel est refroidi, condensé et sous-refroidi par échange de chaleur indirect avec deux mélanges réfrigérants circulant dans les circuits (I) et (II). Le premier mélange réfrigérant est comprimé dans K1, refroidi et condensé au moins partiellement par échange de chaleur dans C1 avec un fluide extérieur (eau, air). Le premier mélange réfrigérant est sous-refroidi par échange de chaleur dans C2 de manière à ce que le premier mélange réfrigérant soit en phase liquide pour assurer une bonne distribution du mélange réfrigérant dans le train d'échangeurs E1-E2-E3.
Patent FR-2933089-A1 (FR)
Title: Materiau vitreux a effets visuels et ses applications
Inventor: RENARD OLIVIER
IPC: C03C3/102
Filed: 2008-06-25
Abstract: La présente Invention est relative à un matériau vitreux possédant des effets visuels, en particulier des effets de fluorescence, lorsqu'il est éclairé par un rayonnement ultra violet dans le domaine du visible. Ces verres peuvent notamment trouver une application pour la fabrication d'objets décoratifs.
Patent FR-2933554-A1 (FR)
Title: Connecting or controlling device e.g. electric switch, for controlling e.g. lighting apparatus, in building, has electric component covered by transparent plate, and repetition of periodic relief provided on internal face of plate
Inventor: CASTELLI CLINO TRINI
IPC: H03K17/94
Filed: 2008-07-03
Abstract: The device (10) has an electric component (13) that is partially covered by a transparent plate (16). The plate has an external face (16a) that is smoothened, and an internal face. A frame (11) defines a central part (19), where the frame is equipped with a support (12) maintaining the electric component in the central part. A repetition of periodic relief (16b) is provided on the internal face of the plate. An opaque sheet (15) and a transparent plate are equipped with recesses (17, 18), respectively.
Patent FR-2937044-A1 (FR)
Title: Mise en oeuvre de solides a base de ferrite de zinc dans un procede de desulfuration profonde de coupes hydrocarbonees
Inventor: BABE CELINE
IPC: B01D15/08
Filed: 2008-10-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de désulfuration d'une charge hydrocarbonée non oxygénée, comprenant des composés soufrés organiques, par captation de soufre sur un composé massique comprenant des oxydes de Fer ou des oxydes de Zinc et plus de 70% poids de ferrite de zinc. Le procédé est opéré en présence d'hydrogène à une température comprise entre 200°C et 450°C.
Patent FR-2926268-A1 (FR)
Title: Seat element e.g. backrest, for e.g. transport vehicle, has trim cover comprising peripheral edge with folding unit i.e. folding profile, that runs parallel to part of edge of cover, where profile is fixed on part of edge of cover
Inventor: COUEDRO REGIS
IPC: B60N2/58
Filed: 2008-01-16
Abstract: The element has a support structure (5) comprising main surfaces and a circumference forming the surfaces, where one of the surfaces has a groove (4) along the circumference. The structure is made of expanded polypropylene. A trim cover (3) covers the other surface and a portion of the circumference. The cover has a peripheral edge provided with a folding unit i.e. flexible folding profile, inserted in the groove for maintaining the cover. The profile made of flexible plastic material, runs parallel to a part of an edge of the cover and the profile is fixed on the part of the edge of cover. An independent claim is also included for a method for manufacturing a seat.
Patent FR-2928453-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de jeux et d'affleurements et procede correspondant
Inventor: CALVE GILBERT
IPC: G01B11/14
Filed: 2008-03-06
Abstract: Système de mesure de jeux et d'affleurements entre des pièces de carrosserie (12) présentant des bords respectifs en vis-à-vis, du type comprenant des moyens de projection de ligne lumineuse propres à projeter sur les surfaces des pièces au moins une ligne lumineuse (26) coupant lesdits bords des pièces, des moyens de prise d'images et des moyens de calcul, caractérisé en ce que les moyens de prise d'images sont propres à capter au moins deux images de la ligne lumineuse (26) sous deux angles de vue différents, et en ce que les moyens de calcul sont propres à calculer le profil des surfaces le long de la ligne lumineuse (26) à partir des au moins deux images et à en déduire des valeurs de jeux et d'affleurements.Application à un véhicule automobile.
Patent FR-2930317-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un robinet et un chapeau de protection, bouteille comprenant un tel ensemble
Inventor: CANNET GILLES
IPC: F16K1/30
Filed: 2008-04-22
Abstract: Ensemble comprenant robinet (1) de contrôle d'un fluide sous pression et un chapeau (2) de protection monté autour dudit robinet (1), le robinet (1) comprenant au moins un organe (5) de manipulation comprenant un levier (5) articulé relativement au corps du robinet (1) et actionnable manuellement par un opérateur entre au moins une première position de repos adjacente au corps du robinet (1) et une seconde position active décalée d'un angle non nul relativement au corps du robinet (1), le chapeau (2) définissant un volume intérieur de protection pour le robinet (1) et étant pourvu d'au moins une première ouverture (12) latérale autorisant le mouvement du levier (5) entre les première et seconde positions, dans sa seconde position le levier (5) interceptant le plan de la première ouverture (12) et faisant éventuellement saillie au-delà du volume du chapeau (2), caractérisé en ce que le chapeau (2) est mobile en rotation relativement au corps du robinet (1 ) autour d'un axe (A) et en ce que la portion du chapeau (2) délimitant la première ouverture (12) présente des bordures (102) de contact susceptibles de venir en contact avec le levier (5) lorsque d'une part ce dernier intercepte le plan de la première ouverture (12) et que d'autre part le chapeau (2) est mis en rotation relativement au robinet (1), les bordures de contact (102) étant orientées selon des angles prédéterminés pour induire un effort sur le levier (5) le sollicitant vers sa première position.
Patent FR-2915817-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un element deplacable dans un vehicule automobile, et dispositif d'actionnement de deplacement
Inventor: HELD JOCHEN
IPC: B60R16/02
Filed: 2008-04-28
Abstract: Un élément déplaçable 2 est actionné par un moteur 5 d'un dispositif d'actionnement 4, alimenté par une tension d'alimentation. On relève un certain nombre de paramètres de fonctionnement du moteur, à partir desquels on détermine une valeur de position et de vitesse de l'élément déplaçable. On relève la tension d'alimentation et on la compare à une valeur de seuil. Lorsque la tension d'alimentation passe en-dessous de la valeur de seuil, on commute le moteur dans un état non alimenté en courant et on mémorise de manière permanente une dernière valeur de position et de vitesse. Lors d'un dépassement de la valeur de seuil succédant au passage sous la valeur de seuil, on détermine une nouvelle valeur de position au moyen de la dernière valeur de position et de vitesse, et on remplace la dernière valeur de la position par la nouvelle.
Patent FR-2931328-A1 (FR)
Title: Access providing method for e.g. service on personal computer, involves providing access to service when comparison indicates concordance between capacities of user terminal and capacities requested by service
Inventor: MALLEDANT MATTHIEU
IPC: H04L12/28
Filed: 2008-05-15
Abstract: The method involves obtaining a set of capacities of a user terminal (5a) e.g. personal computer, and a user terminal (5b) e.g. TV. A certain capacity from the set of capacities is compared with capacities requested by a service. An access is provided to the service by a domestic gateway (4) e.g. France telecom livebox, when a comparison indicates a concordance between the capacities of user terminal and capacities requested by the service. Independent claims are also included for the following: (1) a domestic gateway modifying a flow received in a frame of a service on user terminals, comprising a obtaining unit (2) a computer program product comprising code instructions for implementing an access providing method.
Patent FR-2932320-A1 (FR)
Title: Laser device for video display application, has oscillator including optical fiber whose chromatic dispersion is adjusted to obtain phase matching, and pump source for emitting pump wave with power greater than/equal to specific Watts
Inventor: GEORGES THIERRY
IPC: H01S3/091
Filed: 2008-06-04
Abstract: The device has an infrared laser pump source (1) for emitting a pump wave in a continuous manner, with power greater than or equal to 5 Watts. An optical fiber parametric oscillator has a non linear optical fiber (4) e.g. photonic crystal fiber or polarization maintaining fiber, whose chromatic dispersion is adjusted so as to obtain a phase matching. A demultiplexing device (7) is arranged in downstream of the oscillator to separate a stokes wave, an anti-stokes wave and a part of the pump wave. The laser pump source comprises diode pumped neodymium-doped yttrium aluminum garnet laser, diode pumped Ytterbium-doped yttrium aluminum garnet laser or diode pumped ytterbium doped fiber laser.
Patent FR-2934913-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification et de securisation d'un systeme de vote electronique et systeme de vote electronique mettant en oeuvre un tel procede.
Inventor: MARCHAL NICOLAS
IPC: G07C13/00
Filed: 2008-08-07
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de vote électronique. L'invention propose d'attribuer à chaque votant, figurant dans une liste (103) électorale préalablement établie, un code de vote personnel, unique et confidentiel. La saisie et la confirmation (221) d'un code de vote sur un système (10) de vote autorisent le votant à voter. La confirmation du vote entraîne la génération d'un bulletin (228) de vote virtuel et d'un code de validation (229) différent du code de vote. A partir du code de validation ou du code de vote, l'électeur inscrit sur les listes électorales peut obtenir le numéro (230) de vote associé à son bulletin de vote et consulter sur une liste (105) de résultat publique son vote, à l'aide de ce numéro de vote, afin de vérifier sa conformité avec le vote réel.
Patent FR-2935802-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de classification, de visualisation et d'exploration de donnees biologiques
Inventor: RAIMBAULT SEBASTIEN
IPC: G01N15/14
Filed: 2008-09-05
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à être utilisé dans un automate d'analyse de liquide biologique mesurant au moins quatre paramètres physiques (n>3) pour chaque cellule détectée pour la classification par discrimination et le comptage dans un ensemble d'au moins trois classes cellulaires et à leur représentation. Selon ce procédé, sont stockées et exécutées au besoin des transformations mathématiques d'une pluralité de n-uplets en m-uplets, m<n, chaque transformation permettant de placer les classes cellulaires d'un liquide biologique présentant les caractéristiques statistiques moyennes dans des zones distinctes de l'espace composite à m dimensions, des filtres de discrimination et de reclassement en au moins deux classes cellulaires et au moins une transformation d'une pluralité de n-uplets en 3-uplets, 2-uplets, ou 1-uplets, pour afficher les classes cellulaires d'un liquide biologique présentant les caractéristiques statistiques moyennes dans des zones distinctes de l'espace à 3 dimensions, de la surface à 2 dimensions, ou de l'axe à une dimension.
Patent FR-2940726-A1 (FR)
Title: Signature de groupe a verification locale de revocation avec capacite de levee d'anonymat
Inventor: CANARD SEBASTIEN
IPC: H04L9/14
Filed: 2008-12-30
Abstract: Le schéma cryptographique subdivise le temps en périodes d'index j = 0, 1, 2, etc. Une clé publique (gpk ) indique des éléments u et v d'un groupe cyclique G d'ordre p premier et, pour chaque période j, un entier s entre 0 et p-1 et des éléments g du groupe G et g , w et h d'un autre groupe cyclique G d'ordre p. La clé privée d'un membre du groupe (2) indique un entier x entre 0 et p-1 et, pour chaque période j, un élément A du groupe G tel que A = [A /g ] i n pour 1 ≤ n ≤ j. Pour signer un message (M) au cours d'une période j ≥ 0, le membre choisit deux entiers α et β entre 0 et p-1, calcule T = u , T = A .V , S = g et S = e(A , h ) où e(.,.) est une application bilinéaire de G xG dans G , et détermine en fonction du message des données de preuve justifiant que les éléments T , T , S et S sont bien formés avec la connaissance de la clé privée du membre pour la période d'index j.
Patent FR-2943882-A1 (FR)
Title: Procede d'emission pour un reseau sans fil et procede de reception correspondant
Inventor: GUILLOUARD SAMUEL
IPC: H04W36/00
Filed: 2009-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'émission pour un réseau sans fil comprenant plusieurs stations de base, qui émettent des trames à une même fréquence, et au moins un terminal mobile. Afin d'optimiser la taille d'un en-tête de trame, le procédé comprend : - émission, par un premier ensemble comprenant au moins deux stations de base, d'au moins une première partie d'en-tête de trame (5011) sur un même premier canal physique comprenant au moins un premier intervalle temporel ; - émission, par au moins un deuxième ensemble comprenant au moins une station de base, d'au moins une deuxième partie d'en-tête de trame (5012, 5022, 5032, 5042) sur un deuxième canal physique comprenant au moins un deuxième intervalle temporel différent du premier intervalle temporel, le au moins un deuxième ensemble étant différent de, mais inclus dans, le premier ensemble. L'invention concerne également le procédé de réception correspondant.
Patent FR-2944940-A1 (FR)
Title: Systeme,procede et application pour coodonner l'emission d'une consigne geo localisee provenant d'un equiipement nomade vers un equipement multimedia embarque
Inventor: BOYER JEAN PHILIPPE
IPC: H04L7/00
Filed: 2009-04-22
Abstract: L'invention a pour objet une application, un procédé, un système de gestion et une application pour coordonner l'émission d'une consigne géo localisée provenant d'un équipement nomade (12) vers un équipement multimédia (4) embarqué sur un véhicule. Pour ce faire, l'invention consiste notamment à émettre une consigne d'anticipation (24), en fonction d'un temps de latence de restitution de la consigne géo localisée par l'équipement multimédia (4) et à transmettre cette consigne d'anticipation (24) vers l'élément nomade (12) de sorte à coordonner l'émission de cette consigne géo localisée.
Patent FR-2946470-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de protection de defaut terre
Inventor: DROUERE BERNARD
IPC: H02H3/16
Filed: 2009-06-05
Abstract: Le dispositif de protection terre pour un appareil électrique triphasé comporte une unité de traitement (12). L'unité de traitement comporte des moyens (6, 7) de d'analyse fournissant pour chaque phase un signal (H1, Ixh1) représentatif d'une la fréquence fondamentale et un signal (H2, Ixh2) représentatif d'une seconde harmonique de courant, et des moyens (20) de retenue de la seconde harmonique pour bloquer la détection de défaut terre lorsqu'un taux de seconde d'harmonique est atteint. Des premiers moyens (17, 17A, 17B, 17C, 170, 21-31) de détection détectent des courants monophasés comportant un taux (TH2) individuel de seconde harmonique supérieur à un premier seuil haut (SH) pour débloquer l'action des moyens de retenue de la seconde harmonique. Le procédé a une étape de détection un taux (TH2) individuel de seconde harmonique pour débloquer l'action de la retenue de la seconde harmonique
Patent FR-2954177-A1 (FR)
Title: Absorbing solution acid gas i.e. carbon dioxide, charge rate determining method for monitoring gas charge deacidification process in e.g. petrochemical industry, involves determining acid gas charge rate of absorbent solution
Inventor: KITTEL JEAN
IPC: B01D53/14
Filed: 2009-12-23
Abstract: The method involves establishing a relation between potential measurements of metal in a solution and absorbent solutions and known charge rate of the solutions. The unit for measuring potential of the metal in the solution is made to contact an unknown charge rate absorbent solution, and the corrosion or oxidation-reduction potential of the unknown charge rate absorbent solution is measured. The acid gas charge rate of the absorbent solution is determined using measured unknown charge rate absorbent solution potential value and the established relation. An independent claim is also included for a method for monitoring a gas charge deacidification process.
Patent FR-2940881-A1 (FR)
Title: Tondeuse electrique a conducteur porte et a alimentation autonome en fonctionnement
Inventor: SCHMITT ALFRED
IPC: A01D69/02
Filed: 2009-01-09
Abstract: La présente invention a pour objet une tondeuse électrique à conducteur porté et à alimentation autonome en fonctionnement comprenant, d'une part, un moyen embarqué d'accumulation d'énergie électrique, d'autre part, au moins un premier moteur électrique d'entraînement en déplacement de ladite tondeuse à conducteur porté et, enfin, au moins un second moteur électrique d'entraînement de l'organe de coupe. Tondeuse à conducteur porté (1) caractérisée en ce que chacun des moteurs électriques (8, 9) est commandé par un variateur associé, ce en fonction de signaux de commande délivrés par des organes de commande correspondants et de signaux d'état et/ou de mesure délivrés par des organes capteurs et/ou détecteurs correspondants, les états et/ou modes de fonctionnement desdits moteurs (8, 9) étant également au moins partiellement interdépendants et tributaires de l'état de charge du moyen (7) d'accumulation d'énergie électrique, la gestion du fonctionnement des différents moteurs (8, 9) étant réalisée soit par une unité électronique de traitement spécifique, soit par des unités électroniques de traitement intégrés aux différents variateurs et coopérant de manière complémentaire, cette gestion étant réalisée sur la base d'une programmation prédéterminée et en tenant compte des différents signaux précités.
Patent FR-2942719-A1 (FR)
Title: Utilisation de microorganismes probiotiques pour limiter les irritations cutanees
Inventor: GUENICHE AUDREY
IPC: A61K8/97
Filed: 2009-03-04
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'une quantité efficace d'au moins un microorganisme probiotique notamment du genre Lactobacillus sp. et/ou Bifidobacterium sp., de l'une de ses fractions et/ou de l'un de ses métabolites, à titre d'actif pour limiter une irritation cutanée.
Patent FR-2946567-A1 (FR)
Title: Document de securite et procede de fabrication de ce document
Inventor: BARBOTIN AURELIE
IPC: B32B7/09
Filed: 2009-06-11
Abstract: Le document, par exemple un passeport, comprend une pluralité de feuilles reliées entre elles le long d'une ligne de reliure (14) pour former un livret. Au moins une feuille (16) comprend au moins deux couches externes (20A, 20B) et une couche interne (22) intercalée entre les deux couches externes (20A, 20B), les couches externes (20A, 20B) et interne (22) ayant un format défini de manière à ce que les deux couches externes (20A, 20B) dépassent de la ligne de reliure (14) afin de relier la feuille (16) au livret. Plus particulièrement, les matériaux des couches externes (20A, 20B) et interne (22) sont choisis de manière à ce que la lamination des couches entre elles, avec des paramètres de lamination prédéterminés, provoque l'adhérence de la couche interne (22) avec les couches externes (20A, 20B) sans entraîner d'adhérence des couches externes (20A, 20B) entre elles au-delà de la ligne de reliure (14).
Patent FR-2948279-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement pour implant dentaire
Inventor: BERTHONNEAU OLIVIER
IPC: A61C8/00
Filed: 2009-07-27
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) de conditionnement, de manipulation ou de transport pour implant dentaire (6) comportant une enveloppe (7) de protection, et un support implant (3) s'étendant à l'intérieur de l'enveloppe (7) de protection, caractérisé en ce que le support implant (3) comporte des moyens de maintien (4) élastiques de l'implant (6) comportant des zones de contact avec l'implant dentaire (6) réalisées en matériau implantable.