baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2914911-B1 (FR)
Title: Ensemble de transport et de presentation d'au moins un objet.
Inventor: LECHELLE BERNARD
IPC: B65D5/44
Filed: 2007-04-16
Granted: 2011-12-02
Abstract: La présente invention concerne une caisse pour le transport d'au moins un objet (O), comportant un fond (20), une face supérieure (50) et des faces latérales (30, 40, 80 et 90) reliant le fond à la face supérieure, une ligne de moindre résistance (60b) étant ménagée dans au moins une première face latérale (40) pour permettre de séparer une partie haute (40b) de cette face restant solidaire de la face supérieure d'une partie basse (40a) de cette face restant solidaire du fond, la ligne de moindre résistance traversant la première face latérale depuis une seconde face latérale (80) attenante jusqu'à une troisième face latérale (90) attenante, selon une ligne qui croît vers la face supérieure puis qui décroît vers le fond, la position du point le plus haut (61 b) de la ligne, selon un axe perpendiculaire au plan du fond, étant espacée de la position du point le plus bas (62b) selon cet axe, d'une distance (h) au moins égale à la moitié de la hauteur de la première face latérale.
Patent FR-2920567-B1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en articles de courrier a capteur d'images integre
Inventor: KRASUSKI MAREK
IPC: G07B17/00
Filed: 2007-08-31
Granted: 2009-12-18
Abstract: Dans un dispositif (10) d'alimentation en articles de courrier comportant un plateau de réception (12) pour recevoir une pile d'articles de courrier à imprimer, un moyen de sélection (20A, 20B, 20C) pour extraire un à un de cette pile les articles de courrier à imprimer et des rouleaux superposés de transport (22A, 22B ; 24A, 24B) dont des rouleaux mobiles supérieurs pour acheminer vers l'aval les articles de courrier ainsi extraits un à un, il est prévu en outre un moyen mobile de lecture optique (26) disposé en aval du moyen de sélection et se déplaçant en synchronisme avec un (22B) des rouleaux mobiles supérieurs de transport des articles de courrier pour, en liaison avec un moyen de traitement (28), numériser et reconnaître automatiquement des données imprimées sur ces articles de courrier.
Patent FR-2929178-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile comprenant un palonnier affaissable
Inventor: LE GALL FRANCOIS
IPC: B60N2/04
Filed: 2008-03-25
Granted: 2010-04-30
Abstract: L'invention concerne un siège (1) de véhicule automobile comprenant un rail fixe (2), un rail mobile (3), un moyen de verrouillage (4) réversible dudit rail mobile par rapport audit rail fixe, un brancard d'assise (5), une bielle (6) avant dont une première extrémité est montée en rotation selon un premier axe transversal (7) à l'avant dudit brancard d'assise et dont la deuxième extrémité est montée en rotation selon un deuxième axe transversal (8) à l'avant dudit rail mobile, de sorte à permettre un affaissement dudit brancard d'assise depuis une position d'utilisation vers une position d'escamotage, un palonnier (9) de déverrouillage dudit moyen de verrouillage lorsque ledit brancard d'assise est en position d'utilisation, ledit palonnier étant monté en rotation selon un troisième axe transversal (10) par rapport audit rail mobile et étant actionnable en rotation vers le haut pour effectuer le déverrouillage, ledit siège comprenant en outre un moyen d'appui (11) dudit palonnier lorsqu'il n'est pas actionné, de sorte à maintenir ledit palonnier en position haute facilitant son accès par l'utilisateur, ledit moyen d'appui étant disposé sur ladite bielle au dessus dudit deuxième axe, le pivotement de ladite bielle vers le bas lors de la mise en position escamotée libérant la mise en rotation vers le bas dudit palonnier.
Patent FR-2932929-B1 (FR)
Inventor: HUIGNARD JEAN PIERRE
IPC: H01S3/10
Filed: 2008-06-20
Granted: 2010-06-04
Abstract: The device has an interfering unit interfering a coherent wave from a coherent source (4) and optical waves from amplifier fibers (3-1 - 3-N), and generating an interferogram with fringes. A detector (7) detects relative positioning of the fringes transcribing a phase law between the fibers. A unit (6) processes and displays the law on an LCD type spatial phase modulator (2). The modulator is positioned so as to be read by a signal wave from an oscillator (1) for generating a phase modulated signal wave selectively at each fiber to compensate phase shifts induced by the fibers. The detector is constituted of charge-coupled device (CCD) or Complementary metal-oxide-semiconductor (CMOS) matrix.
Patent FR-2933930-B1 (FR)
Title: Connecteur hydraulique notamment pour systeme d'essuie-glace de vehicule automobile
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/32
Filed: 2008-07-15
Granted: 2010-12-17
Abstract: L'invention concerne un connecteur hydraulique, notamment pour système d'essuie glace de véhicule automobile. Le connecteur est destiné à être assemblé à un balai d'essuyage pourvu d'une rampe d'acheminement de fluide de nettoyage et dégivrage, et comprend au moins un raccord d'entrée apte à être connecté à une arrivée du fluide, et au moins un répartiteur pourvu d'au moins un raccord de sortie destiné à être connecté à la rampe. Le connecteur comprend également au moins un chemin interne pour le cheminement du fluide depuis le raccord d'entrée jusqu'au répartiteur. Ainsi, grâce à la présence du chemin interne dans le connecteur, le raccord d'entrée peut être placé à divers endroits du connecteur, sans déboucher directement dans le répartiteur.
Patent FR-2957816-B1 (FR)
Title: Dispositif pour ranger et transporter au moins un ballon de sport
Inventor: JEAMDOT DANIEL
IPC: A63B47/00
Filed: 2010-09-08
Granted: 2015-12-25
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif pour ranger et transporter au moins un ballon de sport. Un ballon de sport de par sa forme sphérique est un objet difficile à ranger et à transporter : il ne demande qu'à rouler et de ce fait à échapper à celui qui le porte. La présente invention est caractérisée en ce qu'elle est constituée par des moyens pour retenir et délivrer un ballon.
Patent FR-2967425-B1 (FR)
Inventor: BLANCHARD PAUL HUBERT
IPC: E02B3/00
Filed: 2010-11-16
Granted: 2013-11-08
Abstract: The regulator has a set of valves for managing tides of a lagoon to bring water into developed areas. The developed areas are provided remote from a shore and the areas is utilized as a tourist place. A control unit is provided for controlling water from the tides. A tank is provided wit a set of water compartments, and water in the water compartments is managed. A non-return valve is provided at a top of the tank.
Patent FR-2967569-B1 (FR)
Title: Support pour transferer un patient couche
Inventor: QUEUDEVILLE GERARD
IPC: A61G7/10
Filed: 2010-11-23
Granted: 2013-04-26
Abstract: Support destiné à transférer un patient d'une surface à une autre surface caractérisé en ce que le support rectangulaire est constitué par deux parties 2A, 2B présentant des dents 4 et des encoches 5 disposées en sorte que les dents de l'une des parties se positionnent au niveau des encoches de l'autre partie pour s'imbriquer les unes dans les autres avec chaque dent ayant une zone 4A d'extrémité se posant en deçà de l'encoche pour s'appuyer sur une zone dite d'appui 6 de la face supérieure de l'autre partie et comprend un moyen 7 de verrouillage de l'assemblage des deux parties.
Patent FR-2971692-B1 (FR)
Inventor: VINCENT JACQUES PIERRE CHRISTIAN
IPC: A61B1/267
Filed: 2011-02-21
Granted: 2014-01-03
Abstract: The laryngoscope has a handle, a resuable or disposable blade and a mounting and dismounting unit for mounting and dismounting the blade on the handle. The unit is formed in cylindrical shape or other hollow geometric shapes for reducing diameter of an axis of the handle along a chord. An altered form of the axis of the handle is oriented such that the handle is inserted or released in a groove of the blade in a predetermined position.
Patent FR-2972323-B1 (FR)
Inventor: GRUET CHRISTOPHE
IPC: H04L25/02
Filed: 2011-03-04
Granted: 2013-04-12
Abstract: In order to acquire first subbands in at least a central band of a broad frequency band, in which subbands frames are transmitted by a base station (BSBB) of a broadband network (RBB) which is co-located with a network (RNB) having narrow subbands comprised in the broadband, a mobile (MBBB) which does not know the distribution of the subbands correlates subsequences of a generated reference signal with subsequences which are respectively detected in the subbands and compares correlation coefficients against a threshold. By knowing the distribution of the first subbands, the mobile is able to process the signalling transmitted by the base station, in order to access allocated resources, after a synchronisation phase.
Patent FR-2973702-B1 (FR)
Title: N-acetyl-taurinate de zinc pour le traitement du cancer de la prostate
Inventor: DURLACH JEAN PIERRE
IPC: A61K31/185
Filed: 2011-04-08
Granted: 2013-04-26
Abstract: La présente invention a pour objet le N-acétyl-taurinate de Zn de formule : [CH -CO-NH-CH -CH -SO ] Zn pour son utilisation pour traiter le concer de la prostate. Application : traitement du cancer de la prostate.
Patent FR-2988903-B1 (FR)
Title: Capteur ainsi que son procede de fabrication et de montage
Inventor: BENZEL HUBERT
IPC: H01L43/00
Filed: 2013-03-26
Granted: 2016-08-05
Abstract: Capteur (100) ayant une surface de capteur (102) et une surface inclinée (104). La surface (102) comporte un élément de capteur (106) pour recevoir une composante directionnelle d'une grandeur de mesure dirigée. Au moins une surface de contact (108) est prévue sur la surface inclinée (104) pour le contact de l'élément de capteur (106). La surface inclinée (104) fait un angle par rapport à la structure du réseau crystalin de la matière de support (400) du capteur (100) ; la surface inclinée (104) est orientée dans une autre direction que la surface de capteur (102).
Patent FR-3008981-B1 (FR)
Title: Nouveau polymere en poudre, procede pour sa preparation et utilisation comme epaississant
Inventor: BRAUN OLIVIER
IPC: C08F28/02
Filed: 2013-07-24
Granted: 2016-11-18
Abstract: Polyélectrolyte anionique réticulé issu de la polymérisation pour 100% molaire :         (i) - D'une proportion supérieure ou égale à 30% molaire et inférieure à 99,5% molaire d'unités monomériques issues d'un monomère possédant une fonction acide fort, partiellement salifiée ou totalement salifiée ;         (ii) - D'une proportion supérieure ou égale à 0,5% molaire et inférieure ou égale à 5% d'unités monomériques issues d'au moins un monomère de formule (I) :         CH =CH(CH )-C(=O)-OR  (I)         dans laquelle représente un radical alkyle comportant de dix à dix-huit atomes de carbone ;         (iii) - D'une proportion supérieure à 0% molaire et inférieure ou égale à 5% molaire d'unités monomériques issues d'au moins un monomère de réticulation diéthylénique ou polyéthylénique         (iv) - Et optionnellement d'une proportion inférieure à 69,5% molaire d'unités monomériques issues d'un monomère neutre ; un procédé pour sa préparation et son utilisation comme épaississant dans les compositions topiques.
Patent FR-3015521-B1 (FR)
Title: Procede de determination du grade d'agressivite cellulaire de cellules cancereuses ou de cellules souches cancereuses
Inventor: POTHIER ARNAUD
IPC: G01N24/00
Filed: 2013-12-24
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de détermination in vitro du grade d'agressivité cellulaire de cellules cancéreuses ou de détection de cellules souches cancéreuses dans un échantillon cellulaire provenant d'un tissu solide soupçonné d'être cancéreux, comprenant au moins les étapes suivantes : a. Dissociation de l'amas cellulaire constituant l'échantillon en une suspension de cellules isolées intègres et viables, b. Tri macroscopique des cellules pour obtenir des sous-populations homogènes, c. Calibration d'au moins un capteur électromagnétique micro-ondes résonnant à sa fréquence de résonnance propre, d. Présentation des cellules dissociées et triées selon les étapes a. et b. sur le au moins un capteur préalablement calibré, e. Interrogation du au moins un capteur et détermination de la nouvelle fréquence de résonnance dudit au moins un capteur ayant reçu les cellules, f. Calcul de la variation de permittivité diélectrique globale des cellules en fonction de la variation de la fréquence de travail, qui constitue leur signature électromagnétique. Le tri macroscopique est sans marquage préalable et basé sur les propriétés intrinsèques des cellules. L'invention couvre aussi un kit adapté pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3021099-B1 (FR)
Title: Caisson de ventilation
Inventor: BORDAS IVAN
IPC: F24F13/02
Filed: 2014-05-13
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention porte sur un caisson de ventilation avec des organes de désenfumage, comprenant une costière (1) et une tourelle d'extraction d'air (4) coiffant la costière (1), les organes de désenfumage comprenant au moins un registre (3) disposé en amont de la tourelle d'extraction d'air (4) et des moyens commandés d'ouverture du registre (3).
Patent FR-3025551-B1 (FR)
Title: Arbre de turbomachine
Inventor: ITO-LARDEAU YOUKI OLIVIER
IPC: F01D5/02
Filed: 2014-09-05
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un arbre tubulaire (8) de turbomachine, comportant à sa périphérie externe des cannelures (9) configurées pour transmettre un couple à un autre arbre (7), et à sa périphérie interne une baignoire (11), sensiblement au droit desdites cannelures (9), caractérisé en ce que ladite baignoire (11) comporte des alvéoles (17) réparties sur une circonférence centrée sur l'axe de rotation (LL) de l'arbre (8). L'invention concerne également un ensemble comportant cet arbre de turbomachine, une turbomachine et un procédé de détection d'un balourd d'huile.
Patent FR-3029302-B1 (FR)
Title: Afficheur tete haute pour vehicule automobile
Inventor: BERAUD HENRY
IPC: G02B27/01
Filed: 2014-11-28
Granted: 2018-05-25
Abstract: L'invention concerne un afficheur tête haute (1) comprenant         - un miroir de renvoi (9) porté par un support de miroir (15) articulé autour d'un axe de pivotement (17),         - un système (31) motorisé de déplacement en pivotement du miroir de renvoi (9), comprenant une unité de moteur (33), caractérisé en ce que le système motorisé (31) comprend une bielle (35) s'étendant selon une direction perpendiculaire à l'axe de pivotement (17) et dont une première portion d'extrémité (35) est en prise articulée avec le support de miroir (15) et dont une seconde portion d'extrémité (39), opposée à la première (37), est en prise avec un organe rotatif de sortie (47,49) de l'unité de moteur (33).
Patent FR-3020643-B1 (FR)
Title: Formation de voile par leveuse
Inventor: HERGETH HUBERT
IPC: D01G15/46
Filed: 2015-05-04
Granted: 2019-06-14
Abstract: Formation d'un voile au niveau d'une carde au moyen d'une première formation de voile (14a) au niveau d'une leveuse (11) et d'une deuxième formation de voile (14b) par aspiration.
Patent FR-3044015-B1 (FR)
Title: Dispositif de methanisation a partir de biomasse solide et procede de production de biogaz correspondant
Inventor: MERCIER YANN
IPC: C12P5/02
Filed: 2015-11-20
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention concerne un digesteur de méthanisation 7, destiné à la production de biogaz 32, comportant une cuve 8, apte à contenir un container 22 contenant de la biomasse solide 23, ledit digesteur de méthanisation 7 comportant au niveau de sa partie supérieure : au moins une zone 9 d'introduction d'un container 22 contenant de la biomasse solide 23 et d'évacuation du container contenant de la biomasse solide digérée résiduelle 23', sur laquelle un toit 24 est apte à être ouvert et être refermé, et au moins une zone 9' d'évacuation du biogaz 32.         L'invention concerne également un procédé de production de biogaz ainsi qu'une installation de méthanisation mettant en œuvre une unité de digestion principale 1 destinée notamment à alimenter en digestat liquide 5 un ou plusieurs digesteurs de méthanisation 7 contenant de la biomasse solide 23, et à recevoir et stocker le biogaz 32 produit par le ou les digesteurs de méthanisation 7.
Patent FR-3045162-B1 (FR)
Title: Systeme d'analyse spatio-temporelle des flux d'objets mobiles
Inventor: ODENT PIERRE
IPC: G01S5/02
Filed: 2015-12-11
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un système d'analyse spatio-temporel des flux d'objets mobiles comprenant au moins un équipement fixe par rapport à un support fixe ou mobile et dont la position est connue au cours du temps, comprenant au moins un récepteur radiofréquence Wi-Fi et/ou Bluetooth associé à un équipement électronique (1, 2, 3) enregistrant périodiquement des ensembles de données (IDi, Pi, t) comprenant, pour chaque identifiant IDi d'un équipement connecté ECi détecté, le niveau du signal Pi, t, l'instant t et l'identifiant correspondant IDi, et transmettant périodiquement ces ensembles de données (IDi, Pi, t) à un serveur informatique équipés de moyens de traitement pour calculer l'évolution spatio-temporelle de chaque équipement connecté ECi en fonction des enregistrements horodatés desdits ensembles de données (IDi, Pi, t).
Patent FR-3046417-B1 (FR)
Title: Polyester epaississant et/ou rheofluidifiant
Inventor: PEETERS HILDE
IPC: C08L67/00
Filed: 2015-12-31
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne un polyester, son procédé de préparation et ses utilisations comme épaississant et/ou rhéofluidifiant de matières grasses, en particulier comme épaississant rhéofluidifiant thixotrope dans le domaine de la cosmétique.
Patent FR-3046849-B1 (FR)
Title: Dispositif de navigation par satellite et procede de controle du meme
Inventor: CALMETTES VINCENT
IPC: G01S19/22
Filed: 2016-01-18
Granted: 2020-06-26
Abstract: Dispositif de navigation par satellite ayant une architecture utilisant en parallèle un estimateur basé sur une poursuite scalaire et un estimateur utilisant une poursuite vectorielle. Ainsi, il est possible de comparer les résultats donnés par les deux estimateurs. En cas de divergence entre les deux estimateurs, une étude des divergences permet de déterminer une contamination du navigateur ou de certains canaux scalaires et de modifier les paramètres du navigateur pour conserver une mesure fiable de la position.
Patent FR-3047262-B1 (FR)
Title: Dispositif modulaire pour la formation d'un point d'ancrage au sol
Inventor: MARQUET THIERRY
IPC: E04H12/22
Filed: 2016-02-01
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'ancrage au sol d'un édifice. Il est constitué en partie d'une structure caissonnée (10) reliée à un élément d'interface (20) auquel est fixé un édifice (91), par exemple un candélabre. Le caisson central (11) de la structure caissonnée (10) est rattaché par sa partie inférieure à un plateau d'embase (12). Un ensemble de caissons latéraux (14) additionnels peuvent être mis en place suivant les dimensions de l'édifice et les efforts qu'il est amené à subir, par exemple force du vent. Le dispositif peut être enterré entièrement ou en partie, à l'exception des goujons d'interface (24) assurant le lien entre le dispositif et l'édifice à ancrer. La structure caissonnée (10) est alors remplie des éléments constitutifs du sol. Le dispositif peut aussi être posé sur le sol. La structure caissonnée (10) est alors remplie par des éléments de remplissage de type sacs de sable ou galets. Dans tous les cas, les efforts extérieurs subis par l'édifice sont transmis au dispositif qui offre une retenue à l'arrachement, à l'enfoncement, à la rotation et à l'inclinaison.
Patent FR-3047814-B1 (FR)
Title: Procede de determination de ripages d'un rail d'une voie ferree en domaine absolu
Inventor: LEYMARIE ALBAN
IPC: E01B29/04
Filed: 2016-02-12
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de ripages d'un rail de voie ferrée en domaine absolu, ledit rail étant échantillonné en des points de contrôle successifs en lesquels ont été obtenues des flèches au moyen de fonctions de transfert distinctes entre elles. En outre le procédé comporte des étapes de : - de modélisation du rail par un signal dit profil absolu estimé au moyen desdites flèches obtenues, - décomposition du profil absolu estimé en un premier sous-signal dit tracé visé du rail et représentatif de la trajectoire du rail telle qu'adaptée à satisfaire des conditions améliorées d'exploitation du rail, ainsi qu'en un deuxième sous-signal dit dressage du rail et représentatif des déformations subies par ledit tracé visé du rail au cours du temps, - détermination auxdits points de contrôle de ripages de sorte qu'en chaque point de contrôle la somme dudit ripage et dudit dressage du rail est nulle.
Patent FR-3055452-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la pose de la tete d'un conducteur de vehicule
Inventor: BOLE SAMUEL
IPC: B60W40/08
Filed: 2016-08-29
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la pose de la tête (10) d'un conducteur de véhicule, comprenant des étapes de : a) acquisition d'au moins une image sur laquelle apparaît une partie au moins de la tête du conducteur, b) traitement de ladite image afin de repérer des points particuliers de la tête du conducteur, et c) détermination de la pose de la tête du conducteur, en fonction de la position des points particuliers sur ladite image. Selon l'invention, à l'étape a), ladite image est acquise dans le domaine des infrarouges thermiques.
Patent FR-3056571-B1 (FR)
Title: Dispositif de manutention par effet venturi pour piece percee
Inventor: LE FAUCHEUX ERIC
IPC: B66C1/02
Filed: 2016-09-26
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de manutention (10') pour une pièce percée (100) globalement cylindrique, s'étendant suivant un axe de pièce percée (101) et comprenant un alésage (104) traversant la pièce percée (100) de part en part suivant l'axe de pièce percée (101), la pièce percée (100) comprenant en outre, à une première extrémité, une surface (105) agencée globalement perpendiculairement à l'axe de pièce percée (101) et destinée à venir en contact avec le dispositif de manutention (10'), le dispositif de manutention (10') comprenant : - un conduit (11) dans lequel circule de l'air sous pression, - un embout (12) globalement cylindrique s'étendant suivant une direction principale (Z), une première extrémité (14) de l'embout (12) présentant une surface (16) agencée globalement perpendiculairement par rapport à la direction principale (Z) et configurée pour venir en contact étanche avec la surface (105) de la pièce percée (100), l'embout (12) comprenant une première cavité (17) annulaire s'étendant depuis la surface (16) de la première extrémité (14) autour de la direction principale (Z), en communication fluidique en dérivation avec le conduit (11) d'air sous pression, de sorte à créer une dépression dans la première cavité (17), maintenant en contact la première extrémité (14) de l'embout (12) et la pièce percée (100) par aspiration de ladite pièce percée (100), lorsque la pièce percée (100) est en contact avec la première extrémité (14) de l'embout (12) et bouche la première cavité (17).