baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3031689-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien et de reglage de l'espacement entre au moins deux pieces de charpente
Inventor: HENRY EMMANUEL
IPC: B25B5/02
Filed: 2015-01-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de maintien et de réglage de l'espacement entre au moins deux pièces de charpente (2,3), notamment de solives. Le dispositif comprend une première barre (4) sur laquelle sont agencés au moins deux premiers mors (8, 9) et une seconde barre (5) sur laquelle sont agencés au moins deux seconds mors (10, 11). Des moyens de liaison glissière dans le sens longitudinale desdites barres sont configurés pour que les premiers mors forment avec les seconds mors respectifs au moins deux serre-joints (6, 7) avec un espacement (E) entre eux. Un mécanisme d'actionnement (18) est configuré pour modifier l'écartement des mors desdits serre-joints, de sorte à serrer les premiers et seconds mors contre les pièces de charpente ou, inversement, de sorte à dégager les premiers et seconds mors vis-à-vis des pièces de charpentes. Le mécanisme d'actionnement comprend des moyens d'ajustement (21) en fonction des épaisseurs des pièces de charpente.
Patent FR-3032322-A1 (FR)
Title: Reseau de communication pour avion
Inventor: BOIGAS PATRICK
IPC: H04N7/18
Filed: 2015-02-02
Abstract: Un réseau de communication pour avion (100) comprend des terminaux de divertissement en vol, un système d'adressage, des liaisons de communication et une ou plusieurs caméras (10-30) destinées à être installées à l'intérieur de l'avion. Un passager peut ainsi recevoir sur son terminal de divertissement en vol, des images saisies par l'une des caméras ou des données qui sont déduites des images. Lesdites images ou données l'informent sur l'affluence qui existe dans des zones d'accès collectives ou des zones à utilisation partagée intérieures à l'avion.
Patent FR-3038477-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’une installation domotique
Inventor: COSSERAT HUBERT
IPC: H04W40/24
Filed: 2015-07-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'une installation domotique comprenant au moins une unité centrale de commande (U1, U2) appartenant à une installation domotique; le procédé étant exécuté par un terminal utilisateur (T) et comprenant les étapes suivantes: Sélection (ECTLT1) d'un premier mode de connexion local (CM1) ou d'un deuxième mode de connexion par un réseau étendu ; Etablissement (ECTLT2) d'une connexion entre le terminal utilisateur et au moins une unité cible (U1, U2, Sv), ladite au moins une unité cible (U1, U2, Sv) étant une unité centrale de commande (U1, U2) dans le cas où le premier mode de connexion local (CM1) a été sélectionné, et une unité de gestion (Sv) dans le cas où le second mode de connexion par un réseau étendu est sélectionné ; Envoi (ECTLT3) d'un message de découverte (MCTLD1, MCTLD2, MCTLD') en lien avec un identifiant d'installation (StID) à destination de l'au moins une unité cible (U1, U2, Sv) ; Réception (ECTLT5, ECTLT7) d'au moins un message de description de topologie en provenance de l'unité cible (U1, U2, Sv) comprenant une description d'un groupe de dispositifs (DGrSt) rattaché à l'identifiant de l'installation (StID).
Patent FR-3040002-A1 (FR)
Title: Procede de piegeage de l'oxygene
Inventor: DELMAS JEROME
IPC: C01B3/02
Filed: 2015-08-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de piégeage de l'oxygène selon lequel on met en contact de l'oxygène gazeux avec un support échangeur d'anions, ledit support échangeur d'anions comprenant des groupements cationiques fixes et des anions libres X-, X- étant un anion choisi dans le groupe comprenant SO32- ; S2O52- ; S2O72-, NO2- ; et leurs mélanges.
Patent FR-3041589-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la conduite pour estimation du danger d'une situation
Inventor: MINOIU-ENACHE NICOLETA
IPC: B60W30/09
Filed: 2015-09-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'aide à la conduite (DAC) sur une voie routière d'un véhicule conduit par un conducteur, ce dispositif comportant des moyens pour recevoir des flux de signaux d'un ensemble de capteurs (C1, C2, C3... Cn), un premier sous-ensemble de capteurs fournissant une vue de la situation englobant ledit véhicule ; un module d'analyse sémantique (MAS) adapté pour la détection d'objets au sein de cette vue et pour la classification des objets détectés; un module d'analyse des réactions (MAR) du conducteur et du véhicule, à partir d'un deuxième sous-ensemble de capteurs ; un module d'interprétation (MI) adapté pour la mise en correspondance par un mécanisme d'apprentissage entre les objets classifiés par le module d'analyse sémantique (MAS) et des données fournies par le module d'analyse des réactions (MAR) pour fournir une estimation de danger pour la situation ; et un module d'interprétation des conséquences (MIC) adapté pour fournir une mesure de danger basé sur des signaux issus d'un troisième sous-ensemble de capteurs ; cette mesure de danger étant comparée à l'estimation de danger pour fournir un signal paramétrant le mécanisme d'apprentissage du module d'interprétation (MI).
Patent FR-3043846-A1 (FR)
Title: Plaques bipolaires pour limiter le contournement des canaux d’ecoulement par les reactifs
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/0265
Filed: 2015-11-17
Abstract: L'invention concerne une cellule électrochimique, comprenant: -un assemblage membrane/électrodes incluant une membrane échangeuse de protons, des première et deuxième électrodes ; -une plaque bipolaire, comportant des tôles conductrices (51), et dans laquelle : -des canaux d'écoulement de liquide de refroidissement sont ménagés entre les tôles conductrices (51) ; -une face externe d'une tôle conductrice (51) comportant : -des canaux d'écoulement (541) de réactif ; -une première nervure (512) s'étendant sur le côté des canaux d'écoulement de réactif (541), un joint (2) s'étendant sur ladite première nervure ; -la plaque bipolaire comportant une zone intermédiaire s'étendant entre la première nervure (512) et la première électrode, et comportant : -une première bande dans laquelle les tôles présentent des formes complémentaires emboitées l'une dans l'autre sur toute la longueur d'un canal d'écoulement de liquide de refroidissement ; -une deuxième bande dans laquelle une tôle comporte des reliefs en contact avec l'assemblage membrane/électrodes.
Patent FR-3043798-A1 (FR)
Title: Combineur, afficheur tete haute et procede de fabrication d'un combineur
Inventor: GIROD VINCENT
IPC: G02B27/14
Filed: 2015-11-17
Abstract: Un combineur (10) pour afficheur tête haute comprend une première face (Φ1) destinée à recevoir un rayonnement lumineux généré par un dispositif de projection et une seconde face (Φ2) opposée à la première face (Φ1) ; Une lame quart d'onde (18) est interposée entre la première face (Φ1) et la seconde face (Φ2). Un afficheur tête haute comprenant un tel combineur et un procédé de fabrication d'un combineur sont également proposés.
Patent FR-3044024-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le revetement d'un ou plusieurs fils par un procede de depot en phase vapeur
Inventor: BUET EMILIEN
IPC: D02J3/00
Filed: 2015-11-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour le revêtement d'un ou plusieurs fils (2) par un procédé de dépôt en phase vapeur, comportant au moins : - une chambre de traitement (4) s'étendant le long d'un axe longitudinal et comprenant au moins une zone de traitement (4a) située entre une paroi circonférentielle interne (5) et une paroi circonférentielle externe (7) et dans laquelle au moins un fil (2) est destiné à être revêtu par mise en œuvre d'un procédé de dépôt en phase vapeur, - un système de convoyage configuré pour transporter ledit au moins un fil (2) au travers de la zone de traitement (4a), - un dispositif d'injection configuré pour injecter une phase gazeuse de traitement (10a) dans la zone de traitement (4a) au travers d'au moins un orifice d'entrée (7a) présent sur la paroi circonférentielle interne (5) ou externe (7), - un dispositif d'évacuation configuré pour évacuer la phase gazeuse résiduelle (11a) hors de la zone de traitement (4a) au travers d'au moins un orifice de sortie (8a) présent sur la paroi circonférentielle interne (5) ou externe (7), ledit orifice d'entrée (7a) et ledit orifice de sortie (8a) étant situés sur un même plan perpendiculaire à l'axe longitudinal de la chambre de traitement (4) et étant décalés le long de la direction circonférentielle (C) de la chambre de traitement (4).
Patent FR-3044999-A1 (FR)
Title: Panneau composite a epargne non conductrice
Inventor: KLINGLER MARCO
IPC: B62D29/04
Filed: 2015-12-14
Abstract: Panneau (1) comportant une partie principale en matériau composite comportant des fibres conductrices, ledit panneau étant destiné à recevoir une antenne (2) radioélectrique, caractérisé en ce que ledit panneau (1) comporte une zone libre de fibres conductrices dans toute l'épaisseur dudit panneau (1), que l'on nomme zone d'épargne (11), le périmètre de ladite zone d'épargne (11) étant agencée de manière à ce que l'antenne (2) puisse être placée à l'intérieur de la surface définie par ledit périmètre de ladite zone d'épargne (11).
Patent FR-3051435-A1 (FR)
Title: Entrainement synchronise d'un couple de propulseurs semi-rigides applique a la navigation fluviale ou a la circulation des fluides
Inventor: BASTIAN CLAUDE
IPC: B63H1/37
Filed: 2016-05-17
Abstract: La combinaison de deux propulseurs semi-rigides (2a, 2b) immergés côte à côte dans un fluide (3), avec un mécanisme d'entraînement (1) qui les fait osciller symétriquement par rapport à leur plan médian vertical (4) produit une poussée purement axiale (5) dans ce plan. Ce système s'applique aussi bien comme propulseur pour la navigation fluviale que comme pompe élévatrice hydraulique ou comme mélangeur dans l'industrie agroalimentaire ou la cuisine collective.
Patent FR-3032702-A1 (FR)
Title: Methode et module de traitement d'un fluide a assainir, en particulier, pour le traitement des eaux usees
Inventor: ZANCHETTA DANIEL
IPC: C02F9/04
Filed: 2016-02-17
Abstract: un module de traitement d'un fluide à assainir (F) comportant une entrée de fluide (3), au moins une première enceinte de désinfection (4), reliée de manière fluidique à ladite entrée de fluide (3), comportant des moyens de distribution (7) d'un composé désinfectant (COMPd) comportant du chlore, au moins une deuxième enceinte de neutralisation (5), reliée de manière fluidique à ladite première enceinte de désinfection (4), comportant des moyens de distribution (8) d'un composé neutralisant (COMPn) comportant de l'eau oxygénée et une sortie de fluide (6) reliée de manière fluidique à ladite deuxième enceinte de neutralisation (5).
Patent FR-3048701-A1 (FR)
Title: Encre electrophoretique
Inventor: MIRBEL DEBORAH
IPC: G02F1/167
Filed: 2016-03-11
Abstract: L'invention se rapporte à une encre électrophorétique comprenant des particules pouvant être chargées négativement, dispersées dans un solvant organique apolaire, ladite encre étant caractérisée en ce qu'elle comprend un contrôleur de charge de type trialkyl amine, choisi parmi les contrôleurs de charges suivants : la tributylamine, la triisobutylamine, la tripentylamine, la trihexylamine, la tri(2-ethylhexylamine), la trioctylamine, la triisooctylamine, la tridodécylamine, la triisododecylamine, et en ce que les particules présentent une surface hydrophobe et un point isoélectrique (PIE) ou point de charge nulle (PZC) inférieur au pKa du contrôleur de charge.
Patent FR-3035756-A1 (FR)
Inventor: PAN LI
IPC: H04B1/38
Filed: 2016-03-29
Abstract: Un transmetteur/récepteur pour une utilisation dans un outil de diagraphie diélectrique. Le transmetteur/récepteur comprend généralement un logement, une séparation, une première antenne et une deuxième antenne. Lorsqu'il fonctionne comme un transmetteur, un premier et un deuxième signaux électromagnétiques sont émis par la première et la deuxième antennes, respectivement. Le logement et la séparation sont formés pour combiner le premier et le deuxième signaux électromagnétiques en un signal combiné ayant diverses orientations dépendamment de la différence de phase entre le premier et le deuxième signaux électromagnétiques. Lorsqu'il fonctionne comme un récepteur, un signal électromagnétique entrant est divisé en un premier et un deuxième composants de signal. Le premier et le deuxième composant de signaux sont orientés vers la première et la deuxième antennes, respectivement, où ils sont transformés en un premier et un deuxième signaux électriques. Le premier et le deuxième signaux électriques peuvent ensuite être combinés, en ajoutant ou en soustrayant les signaux, par ex., afin de générer un signal électrique résultant correspondant à des signaux électromagnétiques entrant ayant différentes orientations.
Patent FR-3049595-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une alumine mesoporeuse et macroporeuse a partir d'au moins un precurseur de type dawsonite
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C01F7/34
Filed: 2016-04-05
Abstract: On décrit une alumine mésoporeuse et macroporeuse amorphe mise en forme présentant une distribution poreuse particulière, ladite alumine ayant été mise en forme à partir d'un gel d'alumine comprenant au moins la dawsonite, seule ou en mélange avec de la boehmite. On décrit également un procédé de préparation de ladite alumine comprenant une étape de synthèse d'au moins un précurseur d'alumine par précipitation opérant avec des précurseurs spécifiques, une étape de filtration suivie d'une étape de lavage dont les conditions opératoires déterminent la nature du gel d'alumine obtenu, puis une étape de séchage du gel d'alumine suivie de sa mise en forme et d'un ou plusieurs traitement thermiques.
Patent FR-3034632-A1 (FR)
Title: Applicateur cosmetique a reservoir de liquide cosmetique
Inventor: SAKUMA SATOSHI
IPC: A45D34/04
Filed: 2016-04-12
Abstract: L'invention porte sur un applicateur cosmétique qui est excellent en termes de stabilité de déchargement d'un produit cosmétique liquide et excellent aussi en termes de stabilité avec le temps d'un produit cosmétique liquide, tout en bénéficiant des matières excellentes des technologies traditionnelles, et qui rend facile d'observer la fin d'utilisation du produit cosmétique liquide, indépendamment de la question de savoir si un réservoir est visible ou non et si une partie effectuant l'application est de style stylo à bille ou non. L'applicateur cosmétique est préparé en mettant à disposition un réservoir cylindrique (10), une partie effectuant l'application (30) montée à une pointe du réservoir cylindrique, un produit cosmétique liquide (20) et un suiveur liquide (25) qui est mis en contact avec le produit cosmétique liquide (20) et se déplace à la suite d'une réduction dans le produit cosmétique liquide et qui a une teinte différente de celle du produit cosmétique liquide, un volume du suiveur étant 0,5 ou plus, basé sur un volume du produit cosmétique liquide.
Patent FR-3050708-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une machine electrique d'un groupe motopropulseur hybride en fonction de la vitesse du vehicule
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60W20/17
Filed: 2016-05-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'une machine électrique (13) d'un groupe motopropulseur hybride (1) pour la recharge électrique d'un accumulateur (17) électrique de puissance d'une traction électrique. Le procédé de pilotage est configuré pour que la machine électrique (13) prélève un couple de prélèvement au couple moteur en sortie d'un moteur thermique (11) de traction qui est égal à une première composante de couple respectant un critère acoustique, et lorsque la vitesse du véhicule est supérieure à un seuil de vitesse, la machine électrique (13) prélève un couple de prélèvement égal à la première composante augmentée d'une deuxième composante qui est fonction de la vitesse du véhicule. Grâce à l'invention, le groupe motopropulseur (1) présente un agrément acoustique amélioré et permet d'augmenter la recharge de l'accumulateur électrique de puissance (17) dans les situations de roulage à haute vitesse.
Patent FR-3037835-A1 (FR)
Title: Formulation de la composition de couche de polissage de tampon de polissage mecano-chimique
Inventor: QIAN BAINIAN
IPC: B24D3/00
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention concerne un tampon de polissage mécano-chimique (10) comprenant: une couche de polissage (20) ayant une surface de polissage (14); où la couche de polissage comprend une première phase polymérique non fugitive continue (30) et une seconde phase polymérique non fugitive (50); où la première phase polymérique non fugitive continue a une pluralité d'évidements périodiques (40); où la pluralité d'évidements périodiques sont occupés par la seconde phase polymérique non fugitive; où la première phase polymérique non fugitive continue a une porosité d'alvéoles ouverts ≤ 6 vol%; où la seconde phase polymérique non fugitive contient une porosité d'alvéoles ouverts ≥ 10 vol%; et où la surface de polissage est adaptée pour polir un substrat.
Patent FR-3053944-A1 (FR)
Title: Unite d’essuyage pour vehicule automobile et procede de commande
Inventor: CHENG THIERRY
IPC: B60S1/26
Filed: 2016-07-18
Abstract: L'invention concerne une unité d'essuyage (1) pour véhicule automobile comprenant : au moins un moteur (2) configuré pour entrainer au moins un essuie-glace (5, 6) selon un mouvement de va-et-vient sur une surface vitrée (11) de véhicule automobile, - au moins un réducteur (3) agencé en sortie du moteur (2), et - un contrôleur (4) configuré pour déterminer une commande du moteur (C), caractérisée en ce que le contrôleur (4) est configuré pour déterminer la commande du moteur (C) en prenant en compte au moins un paramètre variable lié à l'efficacité du réducteur (3) de manière à contrebalancer la variation de l'efficacité du réducteur (3) par une modification de l'énergie électrique à fournir au moteur (2). La présente invention concerne également un procédé de commande de la vitesse de rotation d'un moteur d'entrainement d'au moins un essuie-glace selon un mouvement de va-et-vient sur une surface vitrée de véhicule automobile.
Patent FR-3054386-A1 (FR)
Title: Carcasse de stator de moteur vissee et procede correspondant
Inventor: RAGUIN BRUNO
IPC: H02K15/02
Filed: 2016-07-22
Abstract: Carcasse (10) de stator de moteur comprenant : - deux plateaux (12) en fonte ; et - au moins un barreau (14) en acier reliant les deux plateaux (12), chaque barreau (14) présentant deux extrémités filetées ; caractérisée en ce que la carcasse (10) comprend en outre au moins une douille filetée (22) et en ce que chacun des plateaux (12) comprend au moins un orifice servant de siège à chaque douille filetée (22), les extrémités filetées de chaque barreau (14) étant engagées dans les douilles filetées (22).
Patent FR-3062915-A1 (FR)
Title: Capteur de suie a deux jeux de deux electrodes
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: G01N27/04
Filed: 2017-02-15
Abstract: L'invention porte sur un procédé de mesure par un capteur d'un chargement en suie accumulée en son intérieur pendant une durée prédéterminée, le capteur étant disposé dans une ligne d'échappement de véhicule automobile et effectuant une mesure du courant entre au moins un premier jeu de deux électrodes représentative du chargement en suie entre les deux électrodes, pour lequel l'étape de mesure est précédée par une étape de chauffage des électrodes dudit au moins un premier jeu. Simultanément aux étapes de mesure (MesB) et de chauffage (ChA) pour ledit au moins un premier jeu, il est effectué des étapes de mesure (MesA) et de chauffage (ChB) pour un deuxième jeu d'électrodes, les étapes du deuxième jeu étant décalées dans le temps par rapport aux étapes du premier jeu.
Patent FR-3063609-A1 (FR)
Title: Ensemble de distribution et d'application de produit fluide.
Inventor: JEANNIN JULIEN
IPC: B05C17/005
Filed: 2017-03-09
Abstract: Ensemble de distribution et d'application de produit fluide comprenant : - un corps de réception (1') creux comprenant un logement (22'), - un distributeur de produit fluide (D') comprenant des moyens d'orientation angulaire (16, 64) pour amener le distributeur de produit fluide (D') dans une position angulaire déterminée par rapport au corps de réception (1'), caractérisé en ce que les moyens d'orientation angulaire (16, 64) induisent un mouvement de rotation du distributeur (D') à mesure qu'il est poussé dans le corps de réception (1'), jusqu'à ce qu'il atteigne sa position angulaire déterminée.
Patent FR-3066467-A1 (FR)
Title: Systeme d'articulation de hayon
Inventor: PALAKKA VALAPPIL
IPC: B62D33/02
Filed: 2017-05-17
Abstract: Ce système d'articulation de hayon comprend un hayon arrière ou un hayon central (4), qui permet audit hayon arrière ou audit hayon central (4) d'être déplacé entre une position fermée qui obstrue la zone de chargement arrière (3) du véhicule, et une position de toit dans laquelle ledit hayon arrière ou ledit hayon central (4) est supporté sur le toit du véhicule. Lorsque le hayon arrière ou le hayon central (4) est dans la position de toit, ledit hayon arrière ou ledit hayon central (4) est adapté pour supporter des objets volumineux (11).
Patent FR-3067566-A1 (FR)
Title: Installation d'etourdissement par gaz de volailles avant abattage
Inventor: CONAN GILLES
IPC: A22B3/00
Filed: 2017-06-20
Abstract: L'invention concerne une installation (1) pour l'étourdissement de volailles comprenant un tunnel (10) de traitement des volailles, ledit tunnel (10) comprenant au moins : - une première chambre (100) équipée d'une ouverture d'introduction des volailles dans ledit tunnel (10) et de premiers moyens de transport (100A) des volailles à travers la première chambre (100) jusqu'à une ouverture de transfert des volailles, - une deuxième chambre (102) équipée d'une ouverture de réception des volailles et de deuxièmes moyens de transport (101A) de la volaille à travers la deuxième chambre (102) jusqu'à une ouverture de sortie des volailles dudit tunnel (10), - une chambre intermédiaire (101) de passage séparant les première et deuxième chambres (100, 102) et communiquant à ses extrémités avec l'ouverture de transfert de la première chambre (100) et l'ouverture de réception de la deuxième chambre (102), ladite chambre intermédiaire (101) étant équipée de troisièmes moyens de transport (101A) de la volaille à travers la chambre intermédiaire (101), les première et deuxième chambres (100, 102) étant pourvues de moyens d'alimentation en gaz d'étourdissement assurant une augmentation de la concentration de gaz d'étourdissement de l'ouverture d'introduction des volailles dans le tunnel (10) vers l'ouverture de sortie des volailles dudit tunnel (10).
Patent FR-3068662-A1 (FR)
Title: Passe-cloison pour un organe destine a traverser une cloison
Inventor: GOURGUES PHILIPPE
IPC: H02G3/22
Filed: 2017-07-04
Abstract: L'invention concerne un passe-cloison (100) pour au moins un organe (O) destiné à traverser une cloison (C) séparant un habitacle d'un espace moteur d'un véhicule automobile, ledit passe-cloison (100) comportant : - un châssis (10), rigide, destiné à être fixé à ladite cloison (C) de sorte à définir un premier volume (V1) entre le châssis et la cloison ; - un moyen (20) de montage dudit organe ; et - une paroi (30) plus souple que le châssis (10), cette paroi (30) étant à la fois fixée au châssis (10) et au moyen (20) de montage, de sorte un définir un deuxième volume (V2) délimité par ledit châssis (10), ladite paroi (30) et ledit moyen (20) de montage ; caractérisé en ce que le châssis (10) comporte au moins un orifice (OR) permettant une communication fluidique entre le premier volume (V1) et le deuxième volume (V2).