baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106050-A1 (FR)
Title: Bracelet pour dispositif de surveillance corporelle
Inventor: PIERART LUC
IPC: A61B5/145
Filed: 2020-01-14
Abstract: La présente invention concerne un bracelet pour dispositif de surveillance corporelle comprenant une base présentant une face de contact et une face de liaison, la face de contact et la face de liaison étant opposées, des crochets montés fixes sur une partie de la face de liaison, des boucles montées fixes sur une autre partie de la face de liaison, chaque boucle étant propre à être engagés dans l’un des crochets, la base présentant une extrémité propre à être fixée de manière amovible à un boîtier, le bracelet comprenant une allonge flexible comprenant une première extrémité et une deuxième extrémité, la première extrémité étant propre à être montée fixe au boîtier et la deuxième extrémité étant munie d’un anneau propre à recevoir la base, la longueur de l’allonge étant supérieure à 1 cm.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106828-A1 (FR)
Title: COMPOSITION DE POUDRES POUR LA FORMATION D’UN PRODUIT CERAMIQUE A BASE DE β-CA2SiO4 STABILISE, PROCEDES CORRESPONDANTS DE STABILISATION ET DE FABRICATION DE PRODUITS CERAMIQUES
Inventor: SMITH AGNÈS
IPC: C04B35/645
Filed: 2020-01-31
Abstract: COMPOSITION DE POUDRES POUR LA FORMATION D’UN PRODUIT CERAMIQUE A BASE DE β-CA2SiO4 STABILISE, PROCEDES CORRESPONDANTS DE STABILISATION ET DE FABRICATION DE PRODUITS CERAMIQUES L’invention porte sur une composition de poudres pour la formation d’un produit céramique à base de β-Ca2SiO4 stabilisé, caractérisée par le fait qu’elle consiste en un mélange :                                   d’au moins l’une d’une poudre de γ-Ca2SiO4 pure et d’une poudre de γ-Ca2SiO4 dopée par le fer et/ou le titane ; et d’une poudre de β-Ca2SiO4 dopée par le bore, le cas échéant en combinaison avec le soufre et/ou le phosphore.
Patent FR-3108214-A1 (FR)
Title: Machine électrique tournante à éléments supraconducteurs
Inventor: COLLE ALEXANDRE
IPC: H02K16/00
Filed: 2020-03-13
Abstract: L’invention concerne une machine électrique tournante (1) , comportant au moins un rotor (2, 21, 22), muni d’un ensemble d’éléments supraconducteurs (3) de barrière de flux magnétique axial autour d’un axe (AX) de rotation et ayant entre eux des zones (4) de passage de flux magnétique axial, au moins un induit (5), comportant des bobinages (7), une bobine inductrice (6) supraconductrice entourant les éléments (3) et l’induit (5) et apte à induire un champ magnétique axial dirigé suivant l’axe (AX). L’invention est caractérisée en ce que la machine (1) comporte comme rotor (2, 21, 22) une pluralité de rotors (2, 21, 22), qui sont espacés successivement l’un de l’autre le long de l’axe (AX), chaque induit (5) est positionné entre deux des rotors (2, 21, 22).          Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3108200-A1 (FR)
Title: Module d’affichage publicitaire pour glissiere de securite routiere
Inventor: GROSSET RÉMI
IPC: G09F9/33
Filed: 2020-03-13
Abstract: MODULE D’AFFICHAGE PUBLICITAIRE POUR GLISSIERE DE SECURITE ROUTIERE L’invention concerne un module d’affichage publicitaire pour glissière (40) de sécurité routière formée d’un profilé métallique s’étendant le long d’une direction longitudinale (L) et comprenant au moins une rainure centrale (41) et deux nervures latérales (42, 43), ledit module d’affichage étant caractérisé en ce qu’il comprend : une garniture de remplissage (11) longitudinale de section transversale sensiblement trapézoïdale, configurée pour pouvoir être logée dans ladite rainure centrale (41) de ladite glissière ; des noyaux creux (16, 17, 18, 19) longitudinaux formés dans la garniture de remplissage (11) ; des aimants (30, 31, 32, 33) logés dans lesdits noyaux creux (16, 17, 18, 19) longitudinaux de manière à permettre le maintien par aimantation de ladite garniture de remplissage (11) dans ladite rainure centrale (41) de ladite glissière de sécurité ; une surface plane de réception d’un affichage publicitaire (48) formée par une surface extérieure de ladite garniture (11). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3108884-A1 (FR)
Title: Volant de vehicule
Inventor: LEBOEUF THOMAS
IPC: B62D1/06
Filed: 2020-04-06
Abstract: Volant de véhicule comprenant :     - un moyeu (20),     - une structure mobile, mobile entre une position de conduite et au moins une position de console,     dans lequel la structure mobile comprend une première butée de position de conduite (11) et le moyeu (20) comprend une deuxième butée de position de conduite (21),     - des moyens de verrouillage comprenant un organe de verrouillage (40) agencé pour verrouiller la structure mobile dans la position de conduite,     caractérisé en ce que les moyens de verrouillage comprennent un organe de commande (50), agencé pour exercer un effort de poussée sur l'organe de verrouillage (40) de sorte à ce que l'organe de verrouillage (40) pousse la première butée de position de conduite (11) sur la deuxième butée de position de conduite (21).     Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111435-A1 (FR)
Title: Récepteur de signaux de radionavigation comprenant un calculateur d’indicateur de puissance de corrélation
Inventor: LESTARQUIT LAURENT
IPC: G01S19/31
Filed: 2020-06-16
Abstract: Récepteur de signaux de radionavigation (10), comprenant un étage radiofréquence (E1); un générateur (E2) d’un signal de réplique de porteuse (Srep(t)) ; un mélangeur (47) du signal de réplique de porteuse (Srep(t)) avec un signal GNSS numérisé (Sr(t)) ;  une boucle d’asservissement de position de code (E4) comprenant un générateur de signaux de réplique de code (E4a); une pluralité de corrélateurs (E4c) aptes à calculer une fonction de corrélation  entre le signal de réplique de code principal (SCR(L)(t)) et le signal en bande de base Sbb(t) afin de produire une corrélation principale (50);un calculateur d’indicateur de puissance de corrélation (E4d) configuré pour déterminer des puissances de corrélation et déterminer un maximum de puissance de corrélation; un calculateur de correction (E4e) configuré pour déterminer une fréquence de code ajustée; la boucle d’asservissement de position de code (E4) comprenant une sortie délivrant au moins la corrélation principale (50).     Figure 1
Patent FR-3112101-A1 (FR)
Title: Assemblage de butée supérieure d’une jambe de suspension de véhicule automobile, et jambe de suspension associée
Inventor: CAMPART ANTHONY
IPC: F16F9/58
Filed: 2020-07-02
Abstract: Un assemblage (10) de butée supérieure d’une jambe de suspension (1) de véhicule automobile comporte un palier (12), une pièce multifonction (16) en appui sur le palier (12) et comportant une pluralité d’interfaces de fixation (60). Chaque interface de fixation (60) comporte une fente de logement (62) d’un élément de fixation (64), la fente de logement (62) présentant au moins une paroi supérieure d’appui constituée par une paroi d’appui (74) et une paroi inférieure (72) située en regard et à distance de la paroi supérieure d’appui (74), la fente de logement (62) est ouverte sur une paroi périphérique (66) de la pièce multifonction (16) pour permettre une insertion d’une portion au moins de l’élément de fixation (64). Une ouverture de fixation (76) débouche sur paroi supérieure d’appui (74) pour le passage d’une tige de fixation (78).  (Fig. 1)
Patent FR-3113028-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ouverture d’urgence d’une porte d’aéronef à organe de retenue périphérique
Inventor: DEVILLEZ SÉBASTIEN
IPC: B64D25/00
Filed: 2020-07-30
Abstract: Dispositif d’ouverture d’urgence d’une porte d’aéronef, comprenant :  – un organe d’actionnement tubulaire (7) qui comporte une première platine d’extrémité (8), et une deuxième platine d’extrémité (9) ;  – des moyens élastiques de compression qui comportent un ressort tubulaire (10) comprimé entre la première platine d’extrémité (8) et la deuxième platine d’extrémité (9) ;  – un régulateur d’expansion (17,18) disposé à l’intérieur du ressort tubulaire (10) ;  – un organe de retenue qui comporte au moins une attache périphérique reliant la première platine d’extrémité (8) à la deuxième platine d’extrémité (9), cette attache périphérique étant radialement externe au ressort tubulaire (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3117276-A1 (FR)
Title: Filtre à guide d’onde en peigne
Inventor: SIRCI STEFANO
IPC: H01P1/205
Filed: 2020-12-03
Abstract: Filtre à guide d’ondes en peigne (1) obtenu par impression additive, comportant plusieurs résonateurs (3) reliés entre eux par des iris, chaque résonateur (3) comportant une cavité (30) munie d’un axe longitudinal (x), d’un axe transversal (y) et d’un axe vertical (z), chaque cavité (30) étant délimitée notamment par deux parois (31, 32) s’étendant chacune dans un plan perpendiculaire à l’axe longitudinal, chaque cavité pouvant comporter un poteau (33) s’étendant parallèlement à l’axe vertical à l’intérieur de la cavité, la section transversale desdites cavités étant non rectangulaire.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 26.
Patent FR-3119221-A1 (FR)
Title: Système d’éclairage de véhicule automobile muni d’un module lumineux apte à émettre un faisceau lumineux pixélisé
Inventor: ROELS SÉBASTIEN
IPC: F21S41/25
Filed: 2021-01-22
Abstract: L’invention concerne un système d’éclairage (1) d’un véhicule automobile, comprenant un premier module lumineux (2) apte à émettre un premier faisceau d’éclairage (F) à coupure supérieure (FC), un deuxième module lumineux (3) apte à émettre un deuxième faisceau d’éclairage pixélisé (HD), un système de réglage mécanique (42) de l’orientation verticale des premier et deuxième faisceaux lumineux et un contrôleur (5) apte à recevoir une instruction d’émission d’une fonction lumineuse donnée (Fi) et agencé pour contrôler le système de réglage pour entrainer une modification simultanée de l’orientation verticale des premier et deuxième faisceaux d’éclairage en fonction de ladite instruction et pour contrôler le deuxième module lumineux pour émettre un deuxième faisceau d’éclairage pixélisé présentant des caractéristiques prédéterminées en fonction de ladite instruction.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122491-A1 (FR)
Title: Système d’affichage d’informations critiques et non critiques
Inventor: BONNET JULIEN
IPC: G01C23/00
Filed: 2021-04-30
Abstract: Système d’affichage d’informations critiques et non critiques sur un écran (9), comprenant, dans un même boîtier (101), au moins un circuit électronique de calcul (110) et un circuit électronique de surveillance (120). Le circuit électronique de calcul (110) est programmé pour traiter les informations critiques à afficher, construire au moins une image à partir des informations non critiques et y incorporer les informations critiques à afficher afin de former, sur une sortie (104.1) du circuit électronique de calcul (110), un signal image destiné à être transmis à l’écran. Le circuit électronique de surveillance (120) a une entrée (105.1) reliée à ladite sortie (104.1) et est programmé pour déterminer des informations critiques attendues pour l’affichage et vérifier si le signal image contient des informations correspondant aux informations critiques attendues.  Aéronef équipé d’un tel système.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3127420-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage pour un outil de forage
Inventor: DUCHAUSSOY AMAURY
IPC: E02D7/00
Filed: 2021-09-28
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de nettoyage (12) prévu pour équiper un outil de forage (10) comportant une tarière (16) formée d’une pale hélicoïdale (18) enroulée autour d’une conduite axiale (20), le dispositif de nettoyage (10) comportant  - un plateau (22) supportant un élément racleur (24) et un dispositif d’entraînement en rotation (26) prévu pour entraîner l’élément racleur (24) en rotation autour de la conduite axiale (20),  - un châssis (38) muni de glissières (40) prévues pour coopérer par coulissement axial avec un mât (14) appartenant à l’outil de forage (10),  caractérisé en ce que le plateau (22) et le châssis (38) sont deux ensembles distincts qui sont assemblés l’un avec l’autre au moyen d’une bielle (50) qui est fixée à l’avant du plateau (22) et à une partie inférieure du châssis (38), et au moyen d’un axe (52) de fixation qui relie l’arrière du plateau (22) à une partie supérieure du châssis (38).   Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3127839-A1 (FR)
Title: Procédé d’analyse d’un signal sonore bruité pour la reconnaissance de mots clé de commande et d’un locuteur du signal sonore bruité analysé
Inventor: MOHAMMADI BIJAN
IPC: G10L17/24
Filed: 2021-10-05
Abstract: P rocédé d’analyse d’un signal sonore bruité pour la reconnaissance de mot s clé s de commande et d’un locuteur du signal sonore bruité analysé Un aspect de l’invention concerne un procédé d’analyse d’un signal sonore bruité pour la reconnaissance d’au moins un groupe de mots clés de commande et d’un locuteur du signal sonore bruité analysé, le signal sonore bruité étant enregistré par un microphone et le procédé comprenant les étapes suivantes :  Entraînement supervisé d’un réseau de neurones artificiels sur une base de données d’entraînement pour obtenir un réseau de neurones artificiels entraîné capable de fournir à partir d’une signature sonore obtenue à partir d’un signal sonore bruité, une prédiction de locuteur et au moins une prédiction de groupe de mots clés de commande, la base de données d’entraînement comprenant une pluralité de signatures sonores chacune associées à un locuteur et à au moins un groupe de mots clés de commande ;Calcul d’une signature sonore du signal sonore bruité analysé ;Utilisation du réseau de neurones artificiels entraîné sur la signature sonore calculée, pour obtenir une prédiction de locuteur et au moins une prédiction de groupe de mots clés de commande.
Patent FR-3129966-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un vantail
Inventor: TORDO LAURENT
IPC: E05C17/50
Filed: 2021-12-02
Abstract: Titre : Dispositif de maintien d’un vantail L’invention concerne un dispositif de maintien d’un vantail mobile relativement à un bâti, le dispositif de maintien comprenant une gâche apte à être fixée au bâti, une portion fixe apte à être fixée au vantail, et une portion mobile, la portion mobile comprenant une portion de commande comprenant un organe de transmission s’étendant selon une direction principale d’extension, une portion de blocage solidaire en translation de la portion de commande de sorte à ce que la portion de blocage soit commandée en translation selon la direction principale d’extension par la portion de commande.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4B
Patent FR-3130975-A1 (FR)
Title: Système de détection pour la détection d’un ou plusieurs composes chimiques
Inventor: PENLOU SÉBASTIEN
IPC: G01N21/84
Filed: 2021-12-16
Abstract: L’invention a trait à un système de détection utilisable pour la détection d’un ou plusieurs composés chimiques comprenant un support recouvert, en tout ou partie, par des indicateurs de détection distincts aptes à détecter la présence dudit composé chimique ou desdits composés chimiques, caractérisé en ce que chacun desdits indicateurs de détection est réparti sur le support sous forme d’un ensemble de points, lesdits points de chacun desdits indicateurs de détection étant disposés sur le support sans recoupement avec les points du ou des autres indicateurs de détection.
Patent FR-3132050-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion du fonctionnement d’un appareillage de chauffage et/ou de climatisation d’un véhicule automobile
Inventor: OUIRDANI AYMANE
IPC: B60H1/00
Filed: 2022-01-21
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion du fonctionnement d’un appareillage de chauffage et/ou de climatisation (105) d’un véhicule automobile, sur un dispositif (100) mettant en œuvre un tel procédé, ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel dispositif.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3135359-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de courant et tableau électrique comprenant un tel dispositif
Inventor: CERVELLIN LUCAS
IPC: H02B1/052
Filed: 2022-05-09
Abstract: Dispositif de distribution de courant et tableau électrique comprenant un tel dispositif Ce dispositif de distribution (100) de courant électrique est configuré pour être porté par un rail de fixation dans un tableau électrique et pour relier une source de puissance électrique triphasée à un appareil électrique. Le dispositif de distribution comprend un boitier, qui loge :  des bus conducteurs (130), incluant trois bus de phase (130P) connectés à une phase respective de la source de puissance, et optionnellement, un bus neutre (130N) connecté au neutre de la source de puissance,des terminaux de connexion (120) à l’appareil électrique, qui sont chacun associés à un bus conducteur respectif et débouchent sur une face avant du boitier.  Selon l’invention :   chaque bus de phase comprend une portion principale (132) de section rectangulaire qui s’étend parallèlement à un axe longitudinal (X20) du boitier et qui est reliée aux terminaux de connexion associés par des bus transverses (134),les portions principales sont superposées les unes par rapport, formant un empilement compact des portions principales (133).  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3136878-A1 (FR)
Title: Colis de transport d’objets intégrant deux écrans d’affichage d’informations de livraison
Inventor: COLIN JÉRÔME
IPC: G06Q50/28
Filed: 2022-06-21
Abstract: Titre : Colis de transport d’objets intégrant deux écrans d’affichage d’informations de livraison L’invention concerne un colis (1) de transport d’objets, comprenant une caisse (2), un couvercle (3) des moyens d’affichage d’informations de livraison, comprenant un premier (4) écran, une unité informatique embarquée (6) paramétrée pour piloter les moyens d’affichage, caractérisé en ce que les moyens d’affichage comprennent également un deuxième écran (5), et en ce que le colis (1) comprend également des moyens d’évaluation de la lisibilité du premier écran (4) et du deuxième écran (5), l’unité informatique embarquée (6) étant paramétrée pour activer ou désactiver le premier écran (4) et le deuxième écran (5) en fonction de données fournies par les moyens d’évaluation.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2014851-A1 (FR)
Title: Semiconductor device with a schottky barris of a - desired level
IPC: H01L21/24
Filed: 1969-07-29
Abstract: Semiconductor device consists of a semiconducting plate and a conducting layer which forms a Schottky barrier with the plate, this conducting layer contg. at least two different metals used in such proportions that the Schottky barrier has a desired level. The semiconducting plate pref. consists of silicon, and the conducting layer of a mixed metal silicide. The metal silicide pref. contains Ti/Rh, or Zr/Rh. The construction of the device provides diodes with a desired barrier level giving a suitable current-voltage characteristic.
Patent FR-2035872-A1 (FR)
Title: Cold forming metal ribbon
IPC: B21D5/08
Filed: 1970-03-20
Abstract: During manufacture, preliminary shaping, lengthwise cutting and final shaping is carried out. Specif. the profile formed has a right angle against the cut surface, and both profile edges are trimmed during the cutting process. Apparatus is also described.
Patent FR-2043545-A1 (FR)
Title: Low-carbon steel sheets for cold profiling - and hot enamelling
IPC: C21D8/04
Filed: 1970-05-19
Abstract: Soft steel contains (wt.%) 0.02-0.08C, 0.15-0.60 Mn and 0.05-0.30 Nb, rest Fe and accidental impurities. Preferably it also contains alloy elements such as (%) V(0.15 max), Sb (0.1 max), B (0.20 max), Bi (0.1 max), Cu (0.50 max), Pb (0.1 max), Cr (0.40 max) or P (0.08 max). The C content is 0.025-0.05% and the Nb is not less than 0.075%. Preparation is described.
Patent FR-2092706-A1 (FR)
Title: Dehydrolinalyl carbamate - with sedative and spasmolytic activity
IPC: C07C271/12
Filed: 1970-06-10
Abstract: Dehydrolinalyl carbamate, a novel compound, and dehydrolinal itself are useful as spasmolytic and sedative agents, and as potentiators of hypnotic and neuroleptic agents. At 100 mg/kb i.p. in mice they are active as sedatives; 1.75 mu g/ml of either compound gives 50% inhibition of the contraction of the rat dirodenum induced by 0.05 mu g/ml of acetylcholine. Clinical doses of the compounds are from 10 to 1000 mg depending on the individual requirements. Dehydrolinalol treated with phosgene and ammonia, gives the new carbamate.
Patent FR-2140259-A1 (FR)
Title: Periwinkle sec alkaloid separation - from totals by treating filtrate from vincamine crystals with tartaric acid
IPC: C07G5/00
Filed: 1971-06-07
Abstract: The secondary alkaloids from Vinca minor (periwinkle) which are hypotensives and cerebral-vascular dilators are separated from vincamine and vincine by crystallising the latter out of a propanol soln. of the total alkaloids, forming a complex by the addn. of tartaric acid to the dil. filtrate, eliminating by-products with organic solvents and isolating the product by adjusting the pH to 8.0-9.0 with alkali.
Patent FR-2145691-A1 (FR)
Title: 4-hydroxy-1-benzothiopyran-3-carboxamide-s-dioxides - - as antiinflammatories
IPC: C07D335/06
Filed: 1972-07-13
Abstract: Title cpds. are of formula (I): (where R1 is aryl opt. substd. by halogen, alkyl, aryl, aralkyl, alkoxy, CN, NO2, or CF3; R2 is halogen, alkyl, aryl, aralkyl, alkoxy, CN, NO2 or CF3) are veterinary anti-inflammatories esp. in arthritic conditions. They are prepd. from thiochromanone-1,1-dioxides and (a) NaH and (b) arylisocynates in THF.
Patent FR-2157870-A1 (FR)
Title: Isoflavan-4-one derivs - food additives controlling body wt and regulating metabolism
IPC: C07D311/36
Filed: 1972-10-17
Abstract: Novel isoflavan-4-one derivs. have the formula: (in which R1 is H or an opt. substd. alkyl, alkenyl or aralkyl; R is an opt. substd. phenyl; pref. R is unsubstd. phenyl and R1 is a 1-4C alkyl, esp. isopropyl). These cpds. or their salts can be added to food in mixts. with inert, liquid or solid diluents or carrier in a concn. of 0.0001-0.1%, to promote growth. They can also be used in pharmaceutical prepns. (slimming diet; reducing cholesterin content in blood).
Patent FR-2216085-A1 (FR)
Title: Spin welding thermoplastic battery cases - while maintaining an external pressure on the cap during rotation
IPC: B29C65/00
Filed: 1973-02-02
Abstract: Spinwelding a thermoplastic cap mounted on a metal support (the central electrode of an electric cell) and rotated in edge contact with a tubular thermoplastic casing temporarily supported in a rigid holder, where contact between the cap and its support is enhanced by external pressure. Pressure may be sustained by a high pressure fluid jet or by an annular turntable bearing against the thermoplastics cap. Esp. claimed for mfr. of electric cell cores. The external press. maintains the cap in contact with its rotary support to inhibit relative angular displacement (slip) because of the peripheral friction drag prior to fusion with the sheath.
Patent FR-2233300-A1 (FR)
Title: Flame resistant building panel - comprising an aluminium panel and an asbestos sheet adhered together
IPC: A62C2/06
Filed: 1973-06-14
Abstract: Flame resistant panel comprises a sheet of Al adhered to a sheet of asbestos using bitumen or a micra crystalline wax as adhesive. Used in buildings for protection of covering supports, doors, floors, ceilings partitions, esp. for protection of dossiers, archives, chests etc. The Al carries the heat from the point of application away to other regions even when the asbestos sheet becomes red hot. It supplies a support for the asbestos. The adhesive, esp. bitumen forms a barrier to moisture and steam. The sheets are pref. 0.08-0.6 mm thick.
Patent FR-2189523-A1 (FR)
Title: Heavy metal salts recovery - from industrial effluents based on either inorganic or organic solvents
IPC: C22B3/04
Filed: 1973-06-21
Abstract: The effluent is first concd. and then subjected to inverse osmosis. The method can be used for the recovery of Pt, Pd, Rh, Au, Ag, Ni, Cu, Zn, Cr, Cd, Fe and Al salts from plating or anodising bath effluents or from dye vat rinses etc.