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Patent FR-2921037-A1 (FR)
Title: Systeme de commande pour la gestion de l'energie electrique transitant par un element de stockage dans un groupe motopropulseur hybride equipe d'une transmission infiniment variable
Inventor: GATI MEDHI
IPC: B60K6/28
Filed: 2007-09-18
Abstract: Système de commande d'un groupe motopropulseur hybride à dérivation de puissance pour un véhicule automobile muni d'au moins deux roues motrices (3a,3b), comprenant un élément de stockage d'énergie électrique (4), un moyen de commande électronique (5), un moyen (9) de commande du groupe motopropulseur, un moteur à combustion interne (1), deux machines électriques (2a,2b) reliées mécaniquement aux roues motrices (3a,3b) et au moteur à combustion interne (1), des capteurs d'état de l'élément de stockage d'énergie électrique (4) capables d'émettre au moins un signal vers le moyen de commande électronique (5), des capteurs de la puissance transitant par les deux machines électriques (2a,2b), un capteur (1a) du régime de rotation du moteur à combustion interne (1).Le moyen de commande électronique (5) comprend un moyen (6) de détection de saturation de la puissance électrique mesurée par les capteurs de puissance transitant par les machines électriques, un moyen (7) de détermination d'une plage corrigée de valeurs de consigne de la puissance électrique transitant par l'élément de stockage d'énergie électrique (4) en fonction de la détection de la saturation, un moyen (8) de calcul d'une valeur de consigne de la puissance électrique transitant par les machines électriques en fonction de ladite plage corrigée de consignes, ledit moyen de commande électronique (5) étant capable de commander le moteur à combustion interne (1) et les deux machines électriques (2a,2b) afin de réguler la puissance électrique transitant par l'élément de stockage d'énergie électrique (4) selon la consigne calculée.
Patent FR-2921493-A1 (FR)
Title: Circuit electrique comprenant un dispositif de mesure du bruit de phase d'un dispositif oscillant et/ou resonant
Inventor: CATHELIN ANDREIA
IPC: G01R25/00
Filed: 2007-09-20
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique (1) comprenant plusieurs dispositifs oscillants et/ou résonants (13) et (14).Le circuit électronique (1) de l'invention comprend un dispositif de mesure (15) du bruit de phase de l'un des deux dispositifs (13) ou (14) à mesurer, ledit dispositif étant intégré sur une puce sur laquelle est également intégré ledit dispositif (13) ou (14) à mesurer.L'invention trouve son application dans le domaine de l'électronique radiofréquences/hautes-fréquences RF/HF, notamment, ceux adaptés à des applications grand public dans des systèmes de communication mobile et/ou à la métrologie
Patent FR-2921464-A1 (FR)
Title: Agencement de systemes d'injection dans un fond de chambre de combustion d'un moteur d'aeronef
Inventor: HERNANDEZ DIDIER HIPPOLYTE
IPC: F02C7/22
Filed: 2007-09-24
Abstract: L'invention concerne un agencement de systèmes d'injection (2) fixés chacun dans un trou (10) de fond de chambre (1) de combustion par un dispositif de fixation (3).Une partie (202) d'injection (2) et une partie (31, 32) de fixation (3), s'étendant à la périphérie du trou (10) en faisant saillie du côté du système d'injection (2) a une forme oblongue à droites sécantes, la plus grande dimension de la forme oblongue s'étendant selon la direction radiale du fond de chambre (1), à droites sécantes. Cela peut être réalisé par:- réduction de la taille d'une partie d'injection (2) et de fixation (3) par troncature de diamètre selon un méplat (2020, 310, 320) qui s'étend radialement et positionnement parallèle des méplats adjacents,- réalisation de trous (10) à section oblongue à droites tangentes et respectivement des parties (203) d'injection traversant le trou avec une forme cylindrique pour avoir un jeu de fonctionnement radial (jr) supérieur à celui tangentiel (jt).
Patent FR-2923437-A1 (FR)
Title: Systeme de controle du comportement d'un vehicule comportant une determination du coefficient d'adherence de roue
Inventor: LINDA JEAN LOUIS
IPC: B60W40/06
Filed: 2007-11-09
Abstract: Un système de contrôle du comportement d'un véhicule par rapport au sol est décrit qui comporte l'élaboration d'une mesure du coefficient d'adhérence instantané (µr) d 'au moins une roue (1) d'un véhicule à traction électrique dans lequel une machine électrique rotative (2) est couplée à la dite roue pour la piloter individuellement en traction et en freinage. Ce système comprend un indicateur du couple appliqué à chaque instant à cette roue à partir de la mesure du courant (Ic ) dans la machine électrique, un indicateur de la charge dynamique instantanée sur ladite roue et un étage de calcul du coefficient d'adhérence instantané de la dite roue (1) au sol à partir de l'indicateur de couple et de l'indicateur de charge dynamique pour déterminer le ratio de l'effort normal appliqué au sol par la roue sous l'action de la charge dynamique et de l'effort tangentiel appliqué au sol par la roue sous l'action dudit couple. Un test de la valeur du coefficient d'adhérence ainsi calculé peut être utilisé pour valider l'aptitude d'une mesure de la vitesse circonférentielle d'une roue à représenter une approximation suffisante de la vitesse d'avancement du véhicule à l'endroit de cette roue.
Patent FR-2925318-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une alcanolamine, un acide amine et un polymere associatif.
Inventor: ASCIONE JEAN MARC
IPC: A61K8/38
Filed: 2007-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour le traitement des fibres kératiniques, et en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, une ou plusieurs alcanolamines, un ou plusieurs acides aminés et un ou plusieurs polymères associatifs.La présente invention a également pour objet des procédés de décoloration et / ou de coloration des fibres kératiniques, ainsi que des dispositifs ou « kits » à plusieurs compartiments pour la mise en oeuvre de ces procédés.
Patent FR-2928030-A1 (FR)
Title: Procede d'alignement de deux substrats par des microbobines.
Inventor: ROUSSEAU MAXIME
IPC: H01L21/02
Filed: 2008-02-22
Abstract: Des substrats à aligner comportent des microbobines disposées au niveau de leurs faces en regard. Dans une phase d'alignement, au moins les microbobines du premier substrat sont alimentées, tandis que l'inductance des microbobines du second substrat est mesurée. Les microbobines sont de préférence des microbobines planes en forme de spirale ou de méandre.
Patent FR-2927882-A1 (FR)
Inventor: VAUCHEL GUY
IPC: B64D33/02
Filed: 2008-02-27
Abstract: An air inlet structure which is mounted upstream of a central structure of a nacelle of an aircraft engine includes an outer partition incorporating a lip, an upstream partition defining with the outer partition a deicing compartment in the lip, and a hot air supply device to supply the deicing compartment with hot air. The hot air supply device has a hot air supply tube and a peripheral seal plate surrounding the supply tube. In particular, the hot air supply tube has an elbowed free end, and an orifice of the upstream partition allows passage of the elbowed free end according to a main axis of the supply tube. The seal plate includes a contact plate surrounding the supply tube to ensure sealing at the upstream partition.
Patent FR-2931161-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un couple dispersant acrylique-epaississant associatif dans une peinture alkyde pour ameliorer la retention du niveau de brillant
Inventor: RUHLMANN DENIS
IPC: C09D7/45
Filed: 2008-05-14
Abstract: L'invention consiste en l'utilisation, dans une formulation de résine alkyde en phase aqueuse, d'un couple dispersant / épaississant :- le dispersant étant un copolymère de l'acide (méth)acrylique avec un monomère oxyalkylé possédant une fonction polymérisable et terminé par l'hydrogène ou un groupement alkyle ayant de 1 à 4 atomes de carbone- l'épaississant étant un épaississant associatif contenant au moins un groupement hydrophobe qui est un polystyrylphényle, préférentiellement choisi parmi le distyrylphényle, le tristyrylphényle et leurs mélanges, et qui est très préférentiellement le tristyrylphényle.Cette combinaison permet d'améliorer la rétention du niveau de brillant du film de peinture au cours du temps, tout en assurant à la formulation aqueuse la rhéologie souhaitée.
Patent FR-2934418-A1 (FR)
Title: Photovoltaic cell panel encapsulating method for e.g. car roof with encapsulation resin material, involves injecting resin under infusion, where injection of resin is accompanied with degassing of resin, for obtaining encapsulated panel
Inventor: DINELLI RAPHAEL
IPC: H01L31/048
Filed: 2008-07-22
Abstract: The method involves applying a glass fiber fabric in a mold, and depositing a photovoltaic panel (1) on the glass fiber fabric. Another glass fiber fabric is applied on the panel, and a glazing resin of an encapsulation material under infusion is injected, where injection of the resin is realized in vacuum, and is accompanied with degassing of the resin, for obtaining an encapsulated panel. The encapsulated panel is maintained in the mold when injection of the resin is carried out for six hours at pressure restored at 0.6 bar.
Patent FR-2928102-A1 (FR)
Title: Structure multicouche comprenant au moins une couche stabilisee
Inventor: FERREIRO VINCENT
IPC: B32B1/08
Filed: 2008-03-03
Abstract: L'invention porte sur une structure multicouche comprenant au moins deux couches :- une couche, dite interne, destinée à être en contact avec un fluide, comprenant une composition comprenant au moins un polymère et ne comprenant pas de cuivre, et- une couche, dite externe, destinée à être en contact avec l'air, comprenant une composition contenant au moins un polymère et au moins un stabilisant à base de cuivre.L'invention porte également sur un tube comprenant une telle structure multicouche ainsi que sur son utilisation pour le transport de fluides.
Patent FR-2930170-A1 (FR)
Title: Removable golf ball support for maintaining golf ball in height, has connector receiving removable end pieces, where each piece has upper part with ball receiving surface, and lower part engaged with connector by direct stressed assembling
Inventor: POMMEREAU CLAUDE
IPC: A63B57/00
Filed: 2008-04-16
Abstract: The support (1) has a protuberance i.e. tee (3), arranged at an end of an S-shaped flat and elongated bar (2), where the support is made of elastic material. A connector (4) is formed on another end of the bar, and individually receives removable end pieces (9-11). Each end piece has a predetermined height that is different from heights of other end pieces. Each end piece has an upper part with a golf ball receiving surface, and a lower part engaged with the connector in a removable manner by direct stressed assembling. Each lower part has a cavity to receive an inverted T-shaped fixation rod.
Patent FR-2931176-A1 (FR)
Title: Signaling device for indicating prevention of mooring at mooring bollard of boat in gate, has shield mounted in manner for being observed before portion of wooden piece for mooring constituting mooring bollard
Inventor: CIVAT CHRISTOPHE
IPC: E02C1/10
Filed: 2008-05-13
Abstract: The device (2) has a shield (6) mounted in a manner for being observed before a portion of a wooden piece for mooring (5) constituting a mooring bollard (1). The shield includes an upper cover (7) receiving an upper portion of the wooden piece for mooring, where the upper cover is pierced with an air exhaust vent. The cover includes a lifting ring (17), and the shield includes a discharge through which opening is pierced through a skirt (8) to connect a rear face and a front face (9) of the skirt with each other.
Patent FR-2917668-A1 (FR)
Title: Tire thread for vehicle, has tread wear indicator formed by cavity emerging on running surface, where trace i.e. closed curve, of cavity is modified based on wear rate of tread and geometrical shape of trace is analog expression of rate
Inventor: FOUCHER BENOIT
IPC: B60C11/24
Filed: 2008-07-31
Abstract: The tread has a tread wear indicator formed by a cavity emerging on a running surface (30), where a trace of the cavity i.e. single closed curve, on the surface includes a bearing surface and a set of parts (111-113) connected to and projected on the bearing surface. The number of the parts is based on the wear rate of the tread, and geometrical shape and area of the trace of the cavity on the running surface are modified based on the wear rate of the tire tread. Geometrical shape of the trace is an analog expression of the wear rate of the tread.
Patent FR-2935028-A1 (FR)
Title: Pressurized fuel i.e. petrol, injecting device for direct injection type combustion engine of motor vehicle, has clamp for transmitting flexion effort directly to cylinder head or cylinder head cover, without stressing injection unit
Inventor: DEJEAN ROMAIN
IPC: F02M55/02
Filed: 2008-08-18
Abstract: The device (12) has an injection pipe (28) for connecting an outlet orifice of a pressurized fuel collecting tank (30) with an injection unit (22). The pipe has a bent intermediate section (36) extended through an upstream end section (34), where variations of fuel pressure in the bent section produce an upstream end section flexion effort. The pipe has a fixation clamp for transmitting the flexion effort directly to a cylinder head or cylinder head cover (20) of an engine, without stressing the injection unit.
Patent FR-2939400-A1 (FR)
Title: Navire pour passagers muni de cabines a baignoire encastree.
Inventor: MAGGIAR COMTE ISABELLE
IPC: B63B29/02
Filed: 2008-12-09
Abstract: L'invention concerne un navire pour passagers comprenant au moins un pont (6) sur lequel sont disposées plusieurs cabines destinées à l'hébergement desdits passagers. Conformément à l'invention, au moins l'une desdites cabines, dite "cabine de luxe" (1) est équipée d'une baignoire (5), ledit pont (6) comprend au moins un décaissé (64) qui débouche au niveau de sa face supérieure (610) par une ouverture (640) et ladite baignoire (5) est encastrée dans ledit décaissé (64), de façon que son rebord (51) affleure au niveau ou sensiblement au niveau du sol de ladite cabine.
Patent FR-2942551-A1 (FR)
Title: Cable comportant des elements a extraire, procede d'extraction desdits elements et procede de fabrication associe
Inventor: TATA OLIVIER
IPC: G02B6/44
Filed: 2009-02-23
Abstract: L'invention concerne un câble (10) comprenant une gaine extérieure (11) définissant une cavité (12) longitudinale comportant une pluralité d'éléments (1) s'étendant parallèlement et un lubrifiant, caractérisé en ce que le lubrifiant forme un film recouvrant au moins partiellement la surface externe desdits éléments.
Patent FR-2946500-A1 (FR)
Title: Flight board isolating device for beehive, has chimney, in which flight board is embedded, for directing honey bees inside chimney, where chimney directs bees of flight board towards outside and vice-versa from outside towards flight board
Inventor: PASSEMARD GERARD JOSEPH ANTOINE
IPC: A01K47/06
Filed: 2009-06-12
Abstract: The device has a chimney (2), in which a flight board (1) is embedded, for directing honey bees inside the chimney. The chimney directs the bees of the flight board towards outside and vice-versa from outside towards the flight board. A support (4) is provided for a beehive (3) and the chimney is fixed in the support. The flight board is accessible fully for maintenance actions such as installation of a rise, recovery of honey, and an operation requiring opening or displacement of the hive.
Patent FR-2946509-A1 (FR)
Title: Fixing device for fixing e.g. beach towel, in sand, has four pegs, where each peg includes upper jaw articulating on axle rod fixed on lower jaw, and helical spring on guide pin placed in each jaw
Inventor: URGEN JOSE BRUNO
IPC: A45F3/44
Filed: 2009-06-15
Abstract: The device has four pegs to fix a beach towel, a bath sheet or a beach mat on sand, where each peg includes an upper jaw (1) articulating on an axle rod (2) fixed on a lower jaw (3). Each peg comprises a helical spring (6) on a guide pin placed in each jaw to ensure closed position of the two jaws in rest position. A lower part of the device comprises two wings (8) to improve the stability of the device in loose soil.
Patent FR-2939820-A1 (FR)
Title: Equipement d'extension laterale pour plateforme porte banches
Inventor: BERNARD PAUL MARIE
IPC: E04G5/04
Filed: 2009-07-22
Abstract: Le châssis horizontal 2 de la plateforme est formé par au moins trois longerons 3a, 3b et 3c, portés par des traverses extrêmes 4 et est associé à des rallonges dont celles longitudinales 8a, 8b et 8c sont montées coulissantes dans les longerons de ce châssis, de manière indépendante les unes des autres mais avec liaison par un profilé de rive 22. Selon l'invention et pour limiter les opérations d'extension en augmentant la polyvalence de l'équipement, l'extrémité libre de chacune des rallonges longitudinales 8a, 8b, 8c est munie d'une articulation verticale 20, dont celle de la rallonge centrale 8b, assure également la liaison en translation avec le profilé de rive 22, tandis que les articulations 20 des deux autres rallonges latérales 8a et 8c sont montées avec possibilités de coulissement par rapport au profilé de rive 22 qui les contient.
Patent FR-2952590-A1 (FR)
Title: Transmission for e.g. hybrid propulsion car, has annulus gear coupled to annulus gear of speed reducer gear train by one clutch, and third annulus gear coupled to input speed of planetary gear post of gear train by unit and another clutch
Inventor: TOSI PIERRE GUY
IPC: B60K6/365
Filed: 2009-11-16
Abstract: The transmission has a speed reducer gear train (T1), and a Ravigneaux gear train (T2) connected to engine input speed by clutches (E3, E4) and to reduction speed by clutches (E1, E2). The gear train (T2) has a drive pinion (1) connected to an electrical machine (EL), planetary gear clearances (2, 4), planetary gear terminal driving outputs towards wheels. An annulus gear (3) is connected to an annulus gear (D) of the gear train (T1) by the clutch (E1), and an annulus gear (5) is connected to the input speed of planetary gear post (G) of the gear train (T1) by a unit (H) and the clutch (E3).
Patent FR-2953692-A1 (FR)
Title: Chaussure a tige amelioree
Inventor: DURANTE PAOLO
IPC: A43B5/00
Filed: 2009-12-15
Abstract: Chaussure (21) comprenant un semelage (22) et une tige (23), la chaussure (21) s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (24) jusqu'à une extrémité avant (25), en largeur entre un côté latéral (26) et un côté médial (27), et en hauteur depuis le semelage (22) jusqu'à une extrémité supérieure (28), la chaussure (21) comprenant une première enveloppe (31) qui s'étend selon une portion basse (32) et une portion haute (33). Pour l'un au moins des côtés latéral (26) et médial (27), la première enveloppe (31) comprend un rabat inférieur avant (41, 51), un rabat inférieur arrière (42, 52), ainsi qu'un rabat supérieur arrière (43, 53), le rabat inférieur avant (41, 51) longeant en partie le rabat inférieur arrière (42, 52), et le rabat supérieur arrière (43, 53) longeant en partie le rabat inférieur arrière (42, 52), les rabats inférieur avant (41, 51) et supérieur arrière (43, 53) longeant une même face (45) du rabat inférieur arrière (42, 52).
Patent FR-2954692-A1 (FR)
Title: Device for anchoring intervertebral implant e.g. intersomatic cages, in vertebrae of patient, has body comprising longitudinal rib that cooperates with groove formed in passage of intervertebral implant
Inventor: DINVILLE HERVE
IPC: A61F2/44
Filed: 2009-12-31
Abstract: The device (1) has a body comprising a curved plate (10) extended along a longitudinal axis. The body extends between an anterior end and a posterior end of vertebra. The body comprises a longitudinal rib (11) that cooperates with a groove formed in a passage of an intervertebral implant (2), where width and height of the longitudinal rib varies along the longitudinal axis of the body. The passage traverses a portion of the intervertebral implant. Independent claims are also included for the following: (1) an intervertebral implant comprising a passage through which an anchoring device is inserted (2) an instrumentation comprising an impactor.
Patent FR-2941403-A1 (FR)
Title: Motor vehicle i.e. hybrid vehicle, has hubs connected to shell by supporting and guiding elements to permit suspension travel, where each hub has gear drive with driving shaft offset relative to axis of wheel driven by transmission shaft
Inventor: BAILLEUX FRANCOIS
IPC: B60B27/04
Filed: 2009-01-29
Abstract: The vehicle has main and auxiliary motorizations respectively provided in front and rear axles. The rear axle has wheel hubs (28) that are connected to a body shell of the vehicle by supporting and guiding elements for permitting travel of suspensions. Each wheel hub includes a gear drive with a driving shaft (60) offset with respect to an axis of a rear wheel (8) that is directly driven by a transmission shaft (24). The supporting and guiding elements are formed by lower A-arms and longitudinal arms.
Patent FR-2941904-A1 (FR)
Title: Safety device for three point safety belt of child in motor vehicle, has movable safety mobile shutter released manually from its occultation position by exerting determined force on shutter in order to reach pusher
Inventor: ROBIN PAUL
IPC: A44B11/25
Filed: 2009-02-10
Abstract: The device has a movable safety mobile shutter (12) integrated to a head of a hooking bolt and occupying a position relative to the head of the bolt, where the movable safety mobile shutter processes occulting of a pusher to prevent an access to the pusher when a tongue is locked in a striking plate of a casing (8). The movable safety mobile shutter is released manually from its occultation position by exerting determined force on the movable safety mobile shutter in order to reach the pusher. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising a safety belt.
Patent FR-2948216-A1 (FR)
Title: Element de securite a effet de parallaxe
Inventor: VINCENT REMI
IPC: G07D7/12
Filed: 2009-07-17
Abstract: La présente invention concerne un élément de sécurité (1), comportant : - un système optique, comportant : - un substrat transparent ou translucide (2), - du côté d'une première face (2a, 2b) du substrat (2) une image combinée (I) comportant une pluralité d'images codées imbriquées (I ), - une trame de révélation (4) superposée à l'image combinée, permettant d'observer les images codées (I ) lors d'un changement de la direction d'observation de l'élément de sécurité (1) relativement au système optique, la trame de révélation (4) étant : - située du côté d'une deuxième face (2a, 2b) du substrat (2), opposée à la première, le système optique comportant alors un fond (30) disposé de telle sorte que la trame de révélation (4) soit entre le fond (30) et le substrat (2) ou que l'image combinée soit entre le fond (30) et le substrat (2), ou, - située du coté de la première face (2a, 2b), l'image combinée étant alors située entre la trame de révélation (4) et le substrat (2), auquel cas l'élément de sécurité (1) comporte du coté de la deuxième face (2a, 2b) une surface réfléchissante permettant d'observer les images codées (I ) à travers la trame de révélation (4).