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Patent FR-3027414-A1 (FR)
Title: Modulateur de phase electro­optique et procede de modulation
Inventor: PORTE HENRI
IPC: G02F1/035
Filed: 2014-10-15
Abstract: La présente invention concerne un modulateur (100) de phase électro-optique, destiné à moduler la phase optique d'une onde lumineuse incidente (1) sur le modulateur, et comportant un substrat (110) électro-optique comprenant une face d'entrée (111) et une face de sortie (112), un guide d'onde (120) optique, d'indice (ng) de réfraction supérieur à l'indice (ns) de réfraction du substrat, qui s'étend entre une extrémité d'entrée (121) de guide située sur la face d'entrée et une extrémité de sortie (122) de guide située sur la face de sortie, et qui est adapté pour guider l'onde lumineuse incidente partiellement couplée dans le guide d'onde en une onde lumineuse guidée (3) se propageant suivant le chemin optique du guide d'onde entre l'extrémité d'entrée et l'extrémité de sortie de guide, et au moins deux électrodes de modulation (131, 132) disposées parallèlement au guide d'onde, pour, lorsqu'une tension de modulation (Vm(t)) est appliquée entre ces électrodes de modulation, introduire un déphasage de modulation, fonction de la tension de modulation, sur l'onde lumineuse guidée. Selon l'invention, le modulateur de phase comprend en outre des moyens de polarisation électrique (131, 132) du substrat adaptés pour générer dans celui-ci un champ électrique permanent apte à diminuer son indice de réfraction optique au voisinage (117) du guide d'onde.
Patent FR-3028878-A1 (FR)
Title: Poignee de porte
Inventor: BOURGAIN ERIC
IPC: E06B3/02
Filed: 2014-11-24
Abstract: Poignée de porte, du type poignée à bâton, permettant de mieux résister à des efforts de traction important, comprenant un tube (4) formant moyen de préhension, et au moins deux entretoises de fixation (5) montées chacune sur le tube (4) à l'aide d'un dispositif de montage (20) et configurées pour être montées sur un panneau de porte (2) ; le dispositif de montage (20) comprend un organe élastique (21) configuré de telle sorte que, en dessous d'une force de traction seuil exercée sur le dispositif de montage (20), le tube (4) soit fixé rigidement sur l'entretoise (5) considérée et que, au-dessus de ladite force de traction seuil, un mouvement relatif soit autorisé entre le tube (4) et ladite entretoise (5).
Patent FR-3032170-A1 (FR)
Title: Amarsecur
IPC: B63B21/20
Filed: 2015-02-03
Abstract: La présente invention concerne une amarre pour l'ancrage des bateaux sur une bouée flottante ou tout autre point d'ancrage dans les ports ou autres. La bouée est reliée par une chaine à un « corps mort » (masse de béton) immergé au fond de l'eau. L'amarre a pour fonction de relier le cordage (ou « bout » dans le langage de la plaisance) du bateau à l'anneau situé au sommet de la bouée, assurant ainsi le maintien du bateau sur sa bouée avec un niveau de sécurité maximum. L'invention concerne un dispositif de maintien d'un bateau sur sa bouée d'ancrage dans un port par exemple, par une pièce mécanique unique en inox ou autre matériau. Plus précisément, l'invention comporte deux particularités : -un dispositif selon lequel le cordage de liaison au bateau est protégé de l'érosion mécanique due aux frottements sur la bouée, par un boitier. -l'axe traversant l'anneau de la bouée et l'anneau de bouée lui-même sont protégés de l'érosion mécanique grâce à une bague tournante sur son axe.
Patent FR-3034301-A1 (FR)
Title: Moule de decoupe et de cuisson de part a pizza
Inventor: AGAC STEPHANE
IPC: A47J37/01
Filed: 2015-03-31
Abstract: Dans le milieu de la restauration, les pizzas (tartes, quiches,...) sont cuites entièrement puis découpées en parts et vendues. Il n'existe aucun système de cuisson directe de parts individuelles. L'invention est un moule en acier inoxydable, en deux parties, permettant de découper et cuire une pâte en forme triangulaire correspondant à une part individuelle de forme standard (242mm x 242mm x 172mm). La première partie : le « socle » (1), de forme triangulaire, est constitué de deux parois (3) fixées sur une tôle perforée (4). Au pied de l'intersection des deux parois, existe une fente (5) qui permet l'insertion du bout de la tôle en triangle du moule. Le socle vient se placer directement sous la deuxième partie de l'ensemble, le « moule » (2), indépendant et non solidaire de la première partie. Il est composé d'une grille perforée (6) équipée d'une paroi courbe (7) sur laquelle est soudé un manche (8) qui assure une prise en main solide.
Patent FR-3042354-A1 (FR)
Title: Dispositif optique rapporte sur module photovoltaique a miroir dichroique convexe centre et concave dissymetrique
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-12
Abstract: Dispositif optique rapporté sur module photovoltaïque à miroir dichroïque convexe et concave dissymétrique caractérisé ce qu'il comporte : - Les rangées de cellules solaires bifaciales cristallines (1) ayant une surface frontale (1f) et une surface arrière (1r) de ratio de conversion photovoltaïque minimum de 80% et interconnectées pour former une matrice (2) d'une surface (2s) et de face (1f) encapsulée entre un dioptre entrant (4) par un matériau encapsulant (5) et la face (1r) encapsulée avec un dioptre sortant (7) par un matériau encapsulant (6) et dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1) - La surface prise dans le plan de la matrice (2) forme une aire (2s) - Une aire de transmission lumineuse (6S) constituée de l'intervalle (e) par une rangée de cellules solaires (1) - Le laminé d'une épaisseur (8e) formé par l'encapsulation de la matrice de cellules (2) entre les dioptres (4) et (7) est encadré par un cadre (8) d'aluminium anodisé dont la paroi (8p) est la profondeur du cadre métallique de fixation et un pas de retour (8r) servant de support de fixation Un dispositif optique (9) rapporté et fixé sur le pas de retour (8r) du cadre d'un module photovoltaïque bifacial et parallèle en tout point du dioptre sortant (7) en étant éloigné d'une distance H pour réfléchir les rayons lumineux vers la face arrière (1r) des cellules solaires par divergence des rayons diffractés du miroir dichroïque convexe et par convergence des rayons diffractés du miroir dichroïque concave - Les formes convexe et concave du dispositif optique sont dissymétriques et l'axe médian de la forme convexe est positionné exactement en superposition de l'axe médian en deux rangées de cellules solaires - La surface du dispositif optique (9) dans le plan parallèle au dioptre (7) est égale à la surface de la matrice de cellules solaires bifaciales (2s)
Patent FR-3033507-A1 (FR)
Title: Procede et installation de nettoyage d'un support plastique imprime
Inventor: NUNES LICINIO MANUEL
IPC: B29B17/00
Filed: 2015-03-09
Abstract: Procédé de nettoyage d'un support plastique élastique (1) comprenant au moins une couche d'impression à encre ou résine. Selon l'invention, le procédé comprend au moins les étapes consistant à : - exercer une contrainte sur le support plastique (1) de manière à l'étirer jusqu'à dépasser la limite d'élasticité de la couche d'impression ; - immerger le support plastique (1) étiré dans un bain de solution organique (10) comprenant des moyens (13) émettant des ultrasons provoquant l'apparition de bulles d'air dans la solution organique, qui éclatent au contact du support plastique (1) de sorte à entrainer la séparation de la couche d'impression détériorée ou rompue, et du support plastique (1).
Patent FR-3035679-A1 (FR)
Title: Aube composite, comprenant un renfort de bord d'attaque en un autre materiau
Inventor: DAMIENS ALEXANDRE
IPC: F01D5/28
Filed: 2015-04-29
Abstract: Une aube en matière composite, pourvue toutefois d'un renfort (17), en matière plus résistante à l'endroit d'un bord d'attaque (5) susceptible d'être frappé par des objets solides, comprend, sous la partie aérodynamique de l'aube, des prolongements (18, 19) joints au pied de l'aube. Conformément à l'invention, ces prolongements (18, 19) sont dissymétriques, le prolongement (18) situé du côté de l'extrados, étant généralement plus en arrière du bord d'attaque (5) que celui (19) du côté de l'intrados.
Patent FR-3040730-A1 (FR)
Title: Sonde de mesures permanentes dans le sol et sous-sol
Inventor: ROUCHON VIRGILE
IPC: G01N33/00
Filed: 2015-09-08
Abstract: Dispositif pour la surveillance d'une formation souterraine contenant un fluide, tel que du CO2 ou du méthane. Le dispositif comporte une cellule de mesure (CM) destinée à être disposée dans une cavité, des moyens d'analyse (MA) destinés à être en surface, et des moyens de liaison (ML) étanches reliant la cellule de mesure (CM) aux moyens d'analyse (MA). La cellule (CM) comprend deux chambres (CH1, CH2) pouvant communiquer de façon étanche entre elles. La première chambre (CH1) comporte une pluralité d'orifices (OR) permettant le passage du fluide dans la première chambre (CH1), au moins deux électrodes internes (EI) et des moyens de circulation de fluide (MC). La deuxième chambre (CH2) est étanche au fluide. Application notamment à la surveillance de sites de stockage géologique de gaz tel que du CO2.
Patent FR-3030552-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un tampon de polissage de cmp a viscosite controlee
Inventor: QIAN BAINIAN
IPC: C09G1/16
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention fournit un procédé de fabrication d'un tampon de polissage approprié pour planariser au moins l'un parmi les substrats semi-conducteurs , optiques et magnétiques, procédé dans lequel un matériau de polyuréthane liquide est formé à partir d'une molécule à terminaison isocyanate et d'un agent de durcissement. Le matériau de polyuréthane liquide contient 4,2 à 7,5 pourcent en poids de microsphères polymériques chargées de fluide dans la molécule à terminaison isocyanate, qui sont un mélange de microsphères polymériques chargées de fluide pré-expansées et non expansées ayant une viscosité relative de 1,1 à 7. Le matériau de polyuréthane liquide se solidifie en une matrice de polyuréthane qui contient les microsphères polymériques chargées de fluide pré-expansées et expansées pour former le tampon de polissage.
Patent FR-3047636-A1 (FR)
Title: Ameliorations dans un batiment d'elevage de volailles deplacable
Inventor: AZAM PASCAL
IPC: A01K31/00
Filed: 2016-02-16
Abstract: La présente invention concerne un bâtiment (1) d'élevage de volailles déplaçable comprenant au moins un mécanisme (200, 300, 400) contribuant à l'élevage des volailles et au moins un dispositif d'éclairage, le bâtiment (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre une source d'alimentation électrique autonome (100), et un dispositif de motorisation alimenté par la source d'alimentation électrique autonome (100) permettant de faire fonctionner ledit au moins un mécanisme (200, 300, 400) et ledit au moins un dispositif d'éclairage.
Patent FR-3049975-A1 (FR)
Title: Outil de demolition et engin de demolition equipe d'un tel outil
Inventor: PINGRET XAVIER
IPC: E04G23/08
Filed: 2016-04-07
Abstract: Outil (1) de démolition comprenant une première partie (2) raccordable à un bras d'un engin de manutention et une deuxième partie (3) rotative couplée à rotation à la première partie (2), cette deuxième partie (3) comprenant un bâti (4) et deux mâchoires (5) pivotantes, l'outil (1) comprenant en outre un réseau de conduits (71, 72) de circulation de fluide sous pression s'étendant entre la première (2) et la deuxième partie (3). La deuxième partie (3) comprend une pluralité de porte-buses (10) fixés sur le bâti (4) et comprenant chacun un passage traversant taraudé de mise en communication de l'intérieur du bâti (4) avec l'extérieur, avec l'une des extrémités du passage traversant raccordée à l'un des conduits (72) du réseau s'étendant au moins partiellement à l'intérieur du bâti (4) et l'autre extrémité du passage traversant munie d'une buse vissée à l'intérieur du passage traversant pour s'étendre en affleurement ou en retrait du débouché de ladite extrémité dudit passage.
Patent FR-3050401-A1 (FR)
Title: Pneu avion ayant une armature de carcasse a endurance amelioree
Inventor: FILIOL EVE-ANNE
IPC: C08L77/00
Filed: 2016-04-25
Abstract: Pneu radial pour avion (1), définissant trois directions principales, circonférentielle (X), axiale (Y) et radiale (Z), comportant un sommet (2) surmonté d'une bande de roulement (3), deux flancs (4), deux bourrelets (5), chaque flanc (4) reliant chaque bourrelet (5) au sommet (2), une armature de carcasse (7) ancrée dans chacun des bourrelets (5) à au moins une tringle (6) et s'étendant dans les flancs (4) jusqu'au sommet (2), une armature de sommet ou ceinture (10) s'étendant dans le sommet (2) selon la direction circonférentielle (X) et situé radialement entre l'armature de carcasse (7) et la bande de roulement (3), ladite armature (7) de carcasse comportant au moins une nappe dite nappe de carcasse sous la forme d'une matrice de caoutchouc renforcée par des éléments de renforcement orientés radialement, dits renforts textiles radiaux, ces derniers étant en tout ou partie constitués par des retors textiles en nylon comportant N brins multifilamentaires retordus ensemble en hélice, caractérisé en ce que : - N est supérieur à 2 ; - le titre de chaque brin est supérieur à 180 tex ; - la ténacité de chaque brin est supérieure à 75 cN/tex ; - l'allongement à la rupture de chaque brin est supérieur à 14 % ; - la ténacité de chaque retors est supérieure à 60 cN/tex ; - l'allongement à la rupture de chaque retors est supérieur à 18 % ; - l'angle d'hélice de chaque retors est supérieur à 20°.
Patent FR-3050770-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant
Inventor: ANDRE MATHIEU
IPC: F02M61/16
Filed: 2016-04-29
Abstract: Ensemble guide haut (42) adapté à être agencé dans un injecteur (10) de carburant et s'étendant le long d'un l'axe longitudinal (X), comprimé entre un corps de buse (16) et un corps de vanne de contrôle (20), l'ensemble guide haut (42) comprenant un membre guide haut (56) ayant une base cylindrique supérieure comprenant (60) comprenant une face latérale (64) cylindrique, une face plane haute (66) adaptée à être comprimé contre le corps de vanne (20), une face plane basse (68) adaptée à être comprimé contre le corps de buse (16) et un alésage (58) débouchant longitudinal agencé pour permettre à une aiguille (14) de coulisser. L'injecteur (10) est agencé de sorte qu'en utilisation le corps de buse (16) soit en contact électrique avec la masse (M). L'ensemble guide haut (42) est électriquement isolé entre le corps de buse (16) et le corps de vanne (20).
Patent FR-3054925-A1 (FR)
Title: Module de commande pour appareil de coupure electrique modulaire et appareil de coupure electrique modulaire obtenu
Inventor: KUHN DENIS
IPC: H01H11/00
Filed: 2016-08-02
Abstract: L'invention concerne un appareil de coupure (1A) électrique modulaire obtenu par juxtaposition d'un module de commande (10) et d'un module de coupure (20), comportant chacun un mécanisme rotatif autour d'un axe de rotation (A), couplés entre eux par des embouts de couplage (11, 12 ; 21, 22) complémentaires. Le module de commande (10) est conçu pour pouvoir être commandé par une tige de commande (3) aussi bien par une commande frontale au travers d'un orifice d'entrée frontal (30) prévu en façade du module de commande (10), que par une commande latérale droite ou gauche au travers de deux orifices d'entrée latéraux (34, 35) prévus sur les côtés du module de commande (10), en respectant un même sens de manœuvre. Les embouts de couplage (11, 12) du module de commande (10) sont prévus sur des pièces de couplage mâle (110) et femelle (120) séparées et rapportées entre les modules (10, 20) lorsqu'ils sont juxtaposés pour former ledit appareil de coupure (1A).
Patent FR-3055637-A1 (FR)
Title: Pergola comprenant au moins un cadre essentiellement rectangulaire et une pluralite de lames
Inventor: PEUCHOT ALAIN HENRI
IPC: H02S20/23
Filed: 2016-09-05
Abstract: La présente invention concerne une pergola, comprenant au moins un cadre essentiellement rectangulaire et une pluralité de lames positionnées de façon parallèle de manière à remplir ledit cadre, dans laquelle les extrémités longitudinales de chaque lame sont fixées aux parois intérieures dudit cadre permettant le déplacement de chaque lame, d'une position ouverte, selon laquelle le plan moyen de chaque lame s'étend de façon oblique par rapport au plan du cadre, vers une position fermée, selon laquelle le plan moyen de chaque lame s'étend de façon essentiellement parallèle par rapport au plan du cadre, dans laquelle le cadre est pourvu de quatre poutres fixées les unes aux autres avec leurs extrémités respectives, chaque poutre comprenant un profilé de section constante essentiellement sous la forme d'un L, une première jambe étant adaptée pour former la paroi extérieure du cadre et une deuxième jambe étant adaptée pour former la paroi inférieure du cadre, le profilé comprenant un corps creux pourvu d'au moins une première chambre fermée adaptée pour former une connexion rigide entre la première jambe et la deuxième jambe, ladite au moins une première chambre fermée étant adaptée pour recevoir des moyens de fixation permettant de fixer les extrémités respectives des poutres adjacentes.
Patent FR-3057729-A1 (FR)
Title: Systeme et methode de surveillance video pour la detection et la localisation d'un objet mobile dans un environnement exterieur
Inventor: CHEUNG FOO WO DANIEL
IPC: H04N13/20
Filed: 2016-10-14
Abstract: Un système de surveillance vidéo (S) pour la détection et localisation d'un objet mobile dans un environnement extérieur, le système (S) comprenant une base de support (2) et une pluralité de modules (3) montés sur la base de support (2), chaque module (3) comprenant une pluralité de caméras vidéo, chaque caméra vidéo, la base de support (2) comporte un centre et au moins trois branches radiales (20) qui sont écartées angulairement dans un plan horizontal d'utilisation, chaque branche radiale (20) supportant au moins un module (3), la distance de chaque module (3) par rapport au centre est comprise entre 50 cm et 150 cm de manière à permettre une estimation précise de la position tridimensionnelle de l'objet mobile (D) par rapport à la base de support (2).
Patent FR-3061623-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’optimisation de la coexistence de pico-reseaux radioelectriques
Inventor: KELLER CHRISTOPHE
IPC: H04W72/04
Filed: 2016-12-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'optimisation de la coexistence de « pico-réseaux » (P) radioélectriques, chaque «pico-réseau» (P) comportant au moins un modem (E1, E2, E3) connecté à un nœud (N) central comprenant au moins une mémoire pour le stockage de données et/ou de programmes informatiques et au moins un processeur, ledit procédé comprenant au moins une étape d'allocation de canaux de communication par le noeud (N) central, pour chacun des modems au moyen d'un algorithme d'allocation, pour permettre la coexistence entre lesdits « picoréseaux » (P), ledit procédé étant caractérisé en ce l'étape d'allocation de canaux de communication comprend au moins: la détermination du sens de la communication et du débit associé; et l'optimisation, au moyen d'un algorithme d'optimisation, du débit de transmission des messages et/ou données dans les canaux de communication en fonction du sens de la communication.
Patent FR-3068177-A1 (FR)
Title: Procede de pointage d'une antenne active, dispositif de pilotage associe et antenne active
Inventor: PRIVAT ERIC
IPC: H01Q3/08
Filed: 2017-06-27
Abstract: Ce procédé de pointage d'une antenne active comprend une phase d'écartométrie (PE) comportant une étape de balayage (110) de différentes positions d'un gain optimal d'antenne et une étape de mesure (120) de la qualité de signaux reçus dans ces différentes positions. L'étape de balayage (110) de différentes positions du gain optimal d'antenne est mise en uvre par les moyens de pointage en pivotant mécaniquement la position du gain optimal d'antenne autour d'un axe mécanique principal avec une vitesse suivant une sinusoïde et en modifiant électroniquement la position du gain optimal d'antenne d'un côté vers l'autre d'un plan de séparation perpendiculaire à l'axe mécanique principal.
Patent FR-3068861-A1 (FR)
Title: Vehicule automoteur pour collecter et distribuer des produits fragmentaires
Inventor: LALLEMAND YVENICK
IPC: A01D90/16
Filed: 2017-07-13
Abstract: La présente invention a pour objet un véhicule automoteur pour collecter, éventuellement traiter, et distribuer des produits fragmentaires, comprenant une cuve de réception et de mélange, un bras de chargement muni à son extrémité libre d'un organe de prélèvement et équipé d'un dispositif de transfert des produits prélevés par l'organe vers la cuve, un châssis roulant motorisé et un poste de conduite (7), ledit véhicule présentant notamment un mode de fonctionnement opérationnel en vue du remplissage de la cuve par le bras de chargement, dit « mode chargement », et un mode de fonctionnement en vue du déchargement des produits présents dans la cuve, dit « mode distribution ». Véhicule caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de régulation automatique de l'effort d'avancement fourni par le châssis roulant motorisé lorsque l'organe de prélèvement est activé dans le mode chargement et/ou lors d'un appui sur une pédale de frein dans le mode chargement ou dans le mode distribution.
Patent FR-3069624-A1 (FR)
Title: Installation frigorifique
Inventor: VINARD THOMAS
IPC: F25C3/04
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne une installation frigorifique (5) comprenant : une première enceinte (10) contenant de l'eau à l'état liquide à une température inférieure ou égale à la température du point triple de l'eau et de la vapeur d'eau à une première pression égale à la pression de vapeur saturante de l'eau à la température du point triple de l'eau ; une deuxième enceinte (30) à une deuxième pression supérieure strictement à la première pression d'au moins un facteur deux ; un compresseur (32) reliant la première enceinte à la deuxième enceinte ; un dispositif de chauffage (22) de la vapeur d'eau dans la première enceinte destinée à alimenter le compresseur ; un condenseur (34) logé en partie dans la deuxième enceinte adapté à condenser la vapeur d'eau dans la deuxième enceinte en eau à l'état liquide ; et un dispositif (24) d'extraction de puissance froide dans la première enceinte.
Patent FR-3071114-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension embarque sur un vehicule automobile et dispositif de precharge associe
Inventor: BAUDESSON PHILIPPE
IPC: H02M3/10
Filed: 2017-09-11
Abstract: L'invention concerne un convertisseur (200) de tension embarqué sur un véhicule automobile, pour convertir une première tension en une deuxième tension différente de la première, comportant : - une pluralité de cellules (C), comportant chacune un bras de transistors (T3, T4) commandé en hacheur pour générer la deuxième tension, - au moins un transistor d'isolement (K4), et - un circuit de contrôle (210) des transistors, le circuit de contrôle (210) étant configuré pour sélectivement maintenir ouvert ledit au moins un transistor d'isolement (K4) afin de découpler une cellule de la pluralité de cellules et d'utiliser le bras (K5, K6) de ladite cellule comme simple conducteur de courant pour fournir un courant de précharge à une ou plusieurs capacités (C2), voire toutes les capacités, du convertisseur et/ou d'un réseau fournissant la première tension.
Patent FR-3074442-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un morceau de bois permettant de modifier les caracteristiques organoleptiques d'un vin, morceau de bois ainsi obtenu et procede de vinification et/ou d'elevage d'un vin utilisant ledit morceau de bois
Inventor: PAETZOLD MICHAEL
IPC: C12L11/00
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention a pour objet un morceau en bois (10) utilisé pour modifier les caractéristiques organoleptiques d'un vin qui se caractérise en ce qu'il est découpé dans une pièce en bois de chêne traitée de manière à réduire ou annihiler son apport de sucrosité, de tannins et/ou d'arômes dans le vin, puis soumis à une chauffe forte. Ce morceau de bois (10) en contact avec le vin pendant une durée n'excédant pas une heure permet de modifier le relief du vin.