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Patent FR-2932811-A1 (FR)
Title: Procede de conversion de charges issues de sources renouvelables en bases carburants gazoles de bonne qualite mettant en oeuvre un catalyseur de type zeolithique
Inventor: GUILLON EMMANUELLE
IPC: C10G65/04
Filed: 2008-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de charges issues de sources renouvelables, afin de produire des bases carburants gazoles d'excellente qualité. Les charges utilisées peuvent être par exemple des huiles végétales brutes ou ayant subi préalablement une étape de préraffinage, des graisses animales, ou des mélanges de telles charges. L'invention concerne un procédé permettant à partir de telles charges, d'obtenir des rendements élevés en bases gazoles.
Patent FR-2933969-A1 (FR)
Title: Installation de dessalement d'eau par osmose inverse
Inventor: BONNELYE VERONIQUE
IPC: G06F19/00
Filed: 2008-07-21
Abstract: Installation de dessalement d'eau par osmose inverse, comportant une unité à membrane d'osmose inverse (TP), au moins une pompe haute pression (HP),un récupérateur d'énergie (SRE) propre à transférer la pression du concentrât sortant de l'unité à membrane à une partie de l'eau à traiter, des capteurs de divers paramètres de fonctionnement, en particulier pression, débit, température, taux de salinité, prévus en des endroits appropriés, et des boucles de régulation pour que les différents éléments réglables se maintiennent à une valeur de consigne ; l'installation comporte une régulation secondaire (D) comprenant des moyens de calcul (26) programmés pour déterminer, à partir des conditions de fonctionnement de l'installation fournies par les capteurs, une combinaison de valeurs de consigne pour : le débit de la pompe haute pression, le taux de mélange du récupérateur d'énergie, et le taux de conversion, combinaison qui permet de minimiser la consommation énergétique de la pompe haute pression.
Patent FR-2940459-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'arc electrique dans une installation photovoltaique.
Inventor: CHAINTREUIL NICOLAS
IPC: G01R31/02
Filed: 2008-12-22
Abstract: Procédé de détection par ultrasons d'un arc électrique dans un dispositif photovoltaïque, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - Mesure (E1) d'au moins un paramètre d'un signal reçu par un capteur à ultrasons (6) parmi l'amplitude du signal, la durée du signal, la fréquence centrale du signal ; - Comparaison (E2) de la mesure de ce au moins un paramètre du signal avec des valeurs prédéfinies pour déterminer si la mesure correspond à celle d'un arc électrique.
Patent FR-2917118-A1 (FR)
Title: Dispositif pour determiner la concentration d'un fluide conducteur present dans un forage rempli de fluide
Inventor: MASON GUY HARVEY
IPC: E21B47/10
Filed: 2008-06-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour déterminer la proportion d'un fluide conducteur dans un mélange de fluides dans un forage rempli de fluide, le dispositif comprenant une ou plusieurs sondes résistives (6) pour mesurer la résistance d'un fluide de forage avec lequel elles sont en contact ; un processeur agencé pour a) recevoir des mesures de résistance des sondes résistives, b) calculer pendant une durée de mesure la moyenne et l'écart type des mesures de résistance ; et un émetteur agencé pour transmettre la moyenne et l'écart type calculés vers un récepteur à un second emplacement, le récepteur fournissant la moyenne et l'écart type à un second processeur agencé pour calculer la concentration de fluide conducteur dans un mélange de fluides dans le fluide remplissant le forage à partir de la moyenne m et de l'écart type sd, et d'une valeur prédéterminée R de la résistance.
Patent FR-2932615-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion entre un cable electrique et une structure conductrice
Inventor: BIESSE JEAN LUC
IPC: H01R13/639
Filed: 2008-06-11
Abstract: Dispositif de connexion démontable entre un câble électrique et une structure conductrice. Le dispositif comporte une broche (21) fixée à la structure conductrice (17) et une fiche (19) raccordée au câble (12), la fiche comportant une douille (25) et au moins un ressort de verrouillage (31) tandis que la broche comporte une gorge (27) coopérant avec le ressort.
Patent FR-2934593-A1 (FR)
Title: Derives dimeriques d'artemisinine et application en therapie anticancereuse
Inventor: BEGUE JEAN PIERRE
IPC: A61K31/4433
Filed: 2008-07-29
Abstract: La présente invention concerne des dérivés dimériques de l'artémisinine 10-trifluorométhylée de formule (I) : g id="ID2934593-2" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > et leurs sels pharmaceutiquement acceptables, ainsi que leur procédé de préparation et leurs utilisations, notamment dans le traitement du cancer.
Patent FR-2944951-A1 (FR)
Title: Dispositif de anses separees pour transport de toutes boites, objets et autres
Inventor: EL GHAZI YASSINE
IPC: A45C13/26
Filed: 2009-04-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant le transport de boîte ou d'objet plus aisément. Elle est constituée de deux anses séparées industrialisées par paires, les deux parties inférieure sont constituées d'un adhésif afin de se fixer à la partie inférieure de la boîte ou de l'objet. Ces anses seront de forme rondes, carrées ou rectangulaires selon le type de boîte ou d'objet. Ces anses devront être d'une matière à la fois rigide et flexible, type : carton, plastique, ficelle,...
Patent FR-2953615-A1 (FR)
Title: Systemes de stockage distribue securise de donnees personnelles, notamment d'empreintes biometriques, et systeme, dispositif et procede de controle d'identite
Inventor: BETTAN OLIVIER
IPC: H04L9/32
Filed: 2009-12-04
Abstract: La présente invention concerne un système de stockage distribué sécurisé de données personnelles, notamment biométriques. Elle concerne également un système contrôle d'identité sécurisé ainsi qu'un dispositif de contrôle local. Elle concerne enfin un procédé de contrôle d'identité sécurisé. Les données personnelles des individus, notamment les empreintes biométriques, étant préalablement stockées dans une base centrale, le processus de contrôle comporte : - une étape préalable de constitution d'une base de données dérivées obtenues à partir de données personnelles d'origine au moyen d'une fonction de dérivation ; - une étape (31 ) d'acquisition de données de l'individu ; - une étape (32) d'application de la fonction de dérivation aux dites données acquises ; - une étape (33) de comparaison du résultat de la fonction de dérivation avec l'ensemble des données dérivées de la base. L'invention s'applique par exemple à des systèmes de vérification biométrique décentralisés tout en garantissant la confidentialité des données individuelles.
Patent FR-2946884-A1 (FR)
Title: Composition de nacre pour une utilisation dans le traitement des lesions nerveuses, substrat neurogene comprenant ladite composition et leur procede de preparation
Inventor: DRAI JOEL
IPC: A61K35/618
Filed: 2009-06-17
Abstract: La présente invention porte sur un substrat neurogène comprenant un gel dans lequel est incorporée de la nacre et sur son procédé de préparation, ainsi que sur une composition de nacre pour une utilisation dans le traitement des lésions nerveuses.
Patent FR-2948284-A1 (FR)
Title: Infusion device for flexible medical usage container during cancer treatment of patient, has lips spaced from one another by having constriction increasing from divisible stopper towards sealing element, and conduit receiving infusion set
Inventor: CAPITAINE FRANCOIS
IPC: A61J1/10
Filed: 2009-07-27
Abstract: The device has a conduit (10) comprising three lips (18-20) projected from a channel (14) between a divisible stopper (11) i.e. quarter turn stopper, and a sealing element (15) i.e. sealing membrane. The lips define a constriction of the channel with different diameters. The lips are spaced from one another by having constriction increasing from the divisible stopper towards the sealing element to guarantee sealing of the device with infusion sets and to maintain each infusion set in the device during infusion. The conduit receives one of the infusion sets.
Patent FR-2936433-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: A61M11/00
Filed: 2009-10-27
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un corps (10), un réservoir (20), une pompe (30) montée sur le réservoir (20), ladite pompe (30) comportant un piston (31) coulissant dans un corps de pompe (32), ladite pompe comportant un manchon axial (500) dont une première extrémité axiale (51) forme une virole définissant la position de repos du piston (31), et dont une seconde extrémité axiale (520) est réalisée sur une partie tubulaire de guidage (530) adaptée à guider le piston (31) lors de son coulissement.
Patent FR-2952255-A1 (FR)
Title: Method for distributing generation of keyword among relay nodes and mesh nodes in wireless mesh telecommunication network, involves distributing generation of part of coded symbols of keyword among relay codes based on information
Inventor: SEVIN JULIEN
IPC: H04L1/00
Filed: 2009-10-30
Abstract: The method involves obtaining primary and secondary local information belonging to groups for a set of relay nodes, where the primary information represents probability if an obstacle simultaneously interrupts transmission from source nodes towards the relay nodes, and the secondary information represents probability if the obstacle simultaneously interrupts transmission from the relay nodes towards destination nodes. Generation of a part of coded symbols of a keyword is distributed among the relay codes based on the local information. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising a set of instructions for a method for distributing generation of a keyword among relay nodes and mesh nodes in a mesh network (2) a storage unit for storing the program (3) a device for distributing generation of a keyword among relay nodes and mesh nodes in a mesh network.
Patent FR-2960943-A1 (FR)
Title: Oxycombustion of solids, liquids and/or gaseous fuels comprises oxidizing solid oxygen carrier, transporting solid into fluidized bed, releasing oxygen from solid, recycling solid, producing gas effluent and introducing fuel charge
Inventor: HOTEIT ALI
IPC: B01J8/26
Filed: 2010-06-02
Abstract: Process of oxycombustion of solids, liquids and/or gaseous fuels comprises: oxidizing a solid oxygen carrier in the oxidation area (R1); transporting, into a fluidized bed, the solid in a maximum oxidation state towards an area of oxygen production (R2); releasing oxygen from the solid in the production zone; recycling, into the fluidized bed, the solid in a decreased state of oxidation towards the oxidation area; producing a gas effluent containing oxygen and introducing in one oxycombustion area (R3); and introducing a fuel charge in the oxycombustion area. Process of oxycombustion of solids, liquids and/or gaseous fuels comprises: oxidizing a solid oxygen carrier in the oxidation zone (R1); transporting, into a fluidized bed, the solid in a maximum oxidation state towards an area of oxygen production (R2); releasing oxygen from the solid in the production zone by lowering the partial pressure of oxygen at 400-700[deg] C; recycling, into the fluidized bed, the solid in a decreased state of oxidation towards the oxidation area; producing a gas effluent containing oxygen by an evacuation pipe in the outlet of the production area and introducing in one oxycombustion area (R3); and introducing a fuel charge in the oxycombustion area. An independent claim is included for installation of oxycombustion of solid, liquid and/or gaseous fuels comprising: an oxidation area in which a solid oxygen carrier is oxidized; means of transport in fluidized bed of the solid in maximum oxidation state towards an oxygen production area, where the oxygen production area comprises means of lowering of the partial pressure of oxygen at a temperature of 400-700[deg] C; means of transport in fluidized bed of the solid in a decreased oxidation state towards the oxidation area; an evacuation pipe in outlet of the production area of a gaseous effluent containing oxygen towards an oxycombustion area; and means for introducing a fuel charge in the oxycombustion area.
Patent FR-2965076-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la pratique interactive de jeux video
Inventor: CLAUDEL FREDERIC
IPC: A63B22/00
Filed: 2010-09-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif pour la pratique de la gymnastique interactive en association avec un système d'imagerie et de sons constituant le programme de gymnastique à suivre par un utilisateur, comportant une plateforme (1), un système de capteurs (6) logé dans la plateforme permettant de capter la position des obstacles autour de la plateforme, et un système de liaison (4) envoyant les signaux issus des capteurs de la plateforme à une unité de traitement numérique (5).
Patent FR-2955984-A1 (FR)
Title: Dispositif de suppression d'un arc electrique
Inventor: WATTRON DENIS PAUL EDOUARD
IPC: H02B1/28
Filed: 2010-02-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suppression d'un arc électrique (1) pour un coffret (2) supportant une surpression interne en particulier un coffret antidéflagrant. Il se caractérise par le fait qu'il comporte une enveloppe isolante (4) comprenant des moyens de contact (5) reliés au trois phases (30, 31 et 32) d'un réseau électrique (3) et conçus aptes à se fermer suite à l'augmentation de la pression à l'intérieur du coffret (2) et comportant encore des moyens de retenue (7) conçus aptes à maintenir les moyens de contact (5) dans une première position dite position ouverte.
Patent FR-2963530-A1 (FR)
Title: Cartouche chauffante pour un element thermostatique et vanne thermostatique comportant une telle cartouche
Inventor: MACE CHRISTIAN
IPC: F16K31/02
Filed: 2010-07-29
Abstract: La présente invention concerne une cartouche chauffante (C1) comportant des moyens de chauffage électrique (33, 34, 35), qui sont adaptés pour être au moins en partie plongés dans une matière thermodilatable (32) d'un élément thermostatique (30) et qui incluent deux bornes de connexion (33B, 35B) à raccorder à une source de courant externe. Afin de simplifier la connexion électrique de cette cartouche chauffante vers l'extérieur, une de ces bornes présente une forme globalement tubulaire, l'autre borne présentant une forme globalement cylindrique et étant au moins en partie agencée coaxialement à l'intérieur de la première borne. Intégrée à une vanne thermostatique (1), cette cartouche chauffante s'avère fiable et économique.
Patent FR-2968148-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance dote d'une source de courant commandee et connecte en monophase
Inventor: BOULHARTS HOCINE
IPC: H02M3/156
Filed: 2010-11-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande mis en œuvre dans un convertisseur de puissance, tel que par exemple un variateur de vitesse. Ce procédé de commande vise à faire fonctionner le convertisseur de puissance lorsque celui-ci est connecté au réseau en monophasé. Le convertisseur de puissance comporte notamment une source de courant commandée connectée en série sur son bus continu d'alimentation. Cette source de courant commandée comporte un convertisseur électronique (2) muni de deux bras de commutation commandés. Les bras de commutation sont commandés en alternant une phase de modulation avec une phase de saturation, ladite phase de saturation étant appliquée pendant une durée déterminée (β) en vue de faire fonctionner le convertisseur de puissance en mode discontinu.
Patent FR-2968718-A1 (FR)
Title: Turboreacteur comprenant un circuit de prelevement d'air de refroidissement a variation de debit automatique
Inventor: ROUSSELY ROUSSEAU AMAURY
IPC: F02C7/12
Filed: 2010-12-10
Abstract: Prélèvement d'air de refroidissement pour refroidir un sous-ensemble tel que par exemple une turbine avec réglage automatique de la section d'écoulement d'air en fonction du régime du moteur. Selon l'invention, un élément d'obturation (40) est fixé pour coopérer avec un trou de prélèvement (33), le matériau qui constitue soit l'élément d'obturation soit la paroi où est pratiqué le trou, est d'un type dans lequel des courants de Foucault peuvent se créer, tandis qu'un aimant (35) est monté mobile en regard de cet agencement.
Patent FR-2970015-A1 (FR)
Title: Dispositif de couverture integrant des moyens d'occultation variable et abri comportant une telle couverture
Inventor: BURGER BERTRAND
IPC: E04D3/06
Filed: 2010-12-30
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de couverture pourvu de moyens réglables d'occultation, comprenant essentiellement un châssis ou cadre support, éventuellement à structure modulaire, comportant notamment au moins deux longerons support entre lesquels, ou entre chaque paire desquels, sont montées une pluralité de lames orientables par pivotement, autour d'axes perpendiculaires auxdits longerons, ces derniers supportant ensemble, au moins à deux, au moins une plaque de couverture étanche laissant au moins partiellement passer la lumière solaire. Dispositif de couverture (1) caractérisé en ce que la ou chaque plaque de couverture repose sur les lames orientables (2) dans les différentes positions de pivotement possibles de ces dernières.
Patent FR-2976618-A1 (FR)
Title: Electronic control circuit for opening/closing solenoid injector to be arranged in exhaust line of internal combustion engine of motor vehicle, has control module triggering opening of injector by closing switch for predetermined time
Inventor: BAS CYRILLE
IPC: F01N3/08
Filed: 2011-06-16
Abstract: The circuit (PHI) has a control module performing open loop control of opening/closing of a switch (T LSI) i.e. metal oxide semiconductor (MOS)-type transistor, and triggering opening of a solenoid injector (125) by closing the switch for predetermined time to allow establishment of current equal to a peak value in the injector when voltage across the injector is equal to nominal voltage (V BRI). A terminal (107) of the injector is connected to a battery that supplies the nominal voltage. Another terminal (108) of the injector is connected to an electric ground (GNDI) by the switch. An independent claim is also included for a method for controlling opening/closing of a solenoid injector integrated into an electronic control circuit and intended to be arranged in exhaust of an internal combustion engine.
Patent FR-2982844-A1 (FR)
Title: Dispositif sectionneur de cables, et aeronef
Inventor: PRUDHOMME LACROIX PIERRE
IPC: B64C27/00
Filed: 2011-11-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) sectionneur de câbles (6) muni d'une mâchoire (20) comportant une partie supérieure (21) et une partie inférieure (22) qui délimitent conjointement une gorge (35), ledit dispositif (10) étant pourvu d'une première et d'une deuxième arêtes coupantes amont (33, 34) fixes et coopérantes agencées à une extrémité aval (35") de ladite gorge (35) de manière à faire entre elles un angle. La première arête coupante amont (33) et la deuxième arête coupante amont (30) sont séparées l'une de l'autre et forment une zone de coupe amont (30), ledit dispositif (10) sectionneur de câbles comportant une zone de coupe aval (50) munie d'une arête coupante aval (51) décrivant un arc de cercle (100), ladite arête coupante aval (51) s'étendant de la première arête coupante amont (33) à la deuxième arête coupante amont (34).
Patent FR-2983639-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique comprenant des nanofils de structure coeur/coquille
Inventor: GILET PHILIPPE
IPC: B82Y20/00
Filed: 2011-12-01
Abstract: Dispositif optoélectronique comprenant des moyens émetteurs de lumière sous la forme de nanofils (2, 3) présentant une structure du type coeur/coquille et obtenus sur un substrat (11), lesdits nanofils comportant une zone active (22, 32) comprenant au moins deux types de puits quantiques associés à des longueurs d'onde d'émission différentes et répartis dans au moins deux régions différentes (220, 221 ; 320, 321) de ladite zone active, le dispositif comprenant en outre une première zone (15) de contact électrique sur le substrat et une deuxième zone (16) de contact électrique sur les moyens émetteurs, cette deuxième zone étant agencée de telle sorte que, les moyens émetteurs étant répartis selon au moins deux ensembles, le contact électrique est réalisé pour chacun desdits au moins deux ensembles au niveau d'une région différente de la zone active, l'alimentation électrique étant commandée de façon à obtenir l'émission d'une lumière multi-longueurs d'onde.
Patent FR-2969723-A1 (FR)
Title: Starter device for starting internal combustion engine of motor vehicle, has holding device comprising fixing device that retains commutation device, and another fixing device that retains starter relay and starter motor
Inventor: SCHMIDT KARL OTTO
IPC: F02N11/00
Filed: 2011-12-23
Abstract: The device (1) has a holding device (5) comprising a locking device (6) and two fixing devices (7, 8), which are formed in an annular shape. One of the fixing devices retains a commutation device (4), and the other fixing device retains a starter relay (3) and a starter motor (2). The holding device has two double arches (9, 10) that are arranged with respect to each other in opposite directions such that the double arches are formed together with the locking device and the fixing devices. The holding device and the double arches are made of a metal such as aluminum.
Patent FR-2973276-A1 (FR)
Title: Tete d'extrusion annulaire pour gaine tubulaire homogene
Inventor: MORAND MICHEL PAUL
IPC: B29C48/09
Filed: 2011-03-29
Abstract: L'invention concerne une tête d'extrusion (10) pour former une gaine tubulaire. Elle comprend une chambre annulaire (18) présentant une extrémité amont et une extrémité aval (24), ladite extrémité amont comprenant une ouverture d'entrée pour pouvoir injecter un matériau polymère chargé d'un additif d'écoulement, ladite chambre annulaire (18) comprenant deux canaux pour former d'une part deux écoulements circonférentiels de matériau polymère à l'état fondu se rejoignant dans une zone de jonction (48), tandis que ledit additif d'écoulement se concentre dans ladite zone de jonction, et que la jonction desdits deux écoulements forme un joint de ressoudure concentré en additif d'écoulement dans ladite gaine tubulaire. Selon l'invention ladite chambre annulaire comprend un conduit d'extraction (52) débouchant dans ladite zone de jonction (48), pour pouvoir extraire de ladite zone de jonction (48) une fraction dudit matériau polymère à l'état fondu concentré en additif d'écoulement.
Patent FR-2973961-A1 (FR)
Title: Chaine d'entrainement comprenant une machine electrique doublement alimentee et un filtre coupe-bande connecte entre un convertisseur continu-alternatif et le rotor de la machine
Inventor: PERMUY ALFRED
IPC: H02H7/00
Filed: 2011-04-05
Abstract: Cette chaîne d'entraînement (16) comprend une machine électrique (18) comportant un stator (20) et un rotor (22), le stator (20) étant relié électriquement à un réseau alternatif (12) et présentant une fréquence statorique, et un système bidirectionnel (24) de conversion d'un courant alternatif en un autre courant alternatif. Le système de conversion (24) est connecté entre le réseau (12) et le rotor (22), et comporte un convertisseur alternatif-continu (34) connecté au réseau (12), un convertisseur continu-alternatif (36) connecté entre le convertisseur alternatif-continu (34) et le rotor (22), le convertisseur continu-alternatif (36) et le rotor (22) étant, pour chaque phase de la tension alternative, reliés entre eux en un point intermédiaire (28). La chaîne d'entraînement (16) comprend un filtre coupe-bande (26) pour un intervalle cible compris entre 0,6 fois la fréquence statorique (f ) et 1,4 fois la fréquence statorique, le filtre coupe-bande (26) étant connecté entre les points intermédiaires (28), et propre à atténuer la tension au point intermédiaire (28) pour les fréquences de l'intervalle cible.