baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088986-B1 (FR)
Title: Module lumineux multifonctions doté de deux guides de lumière de type plat
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21S41/29
Filed: 2018-11-23
Granted: 2020-10-30
Abstract: L’invention concerne un module lumineux comportant des moyens d’émission agencés sur une carte à circuit imprimés (30), des premier (40) et deuxième (50) guides de lumière de type plat, ainsi qu’une pièce de support (20) comportant deux fûts (23) de forme conique dont la section diminue depuis leur base jusqu’à leur extrémité libre et traversant successivement deux premiers orifices correspondants ménagés dans ledit premier guide (40) et deux deuxièmes orifices correspondants ménagés dans ladite carte (30), ledit deuxième guide (50) étant emboîté sur les extrémités libres des dits fûts (23), chaque dit fût (23) présentant en outre un perçage interne (23A) débouchant au niveau de son extrémité libre et dans lequel est vissée une vis (8) ayant préalablement traversé un trou correspondant (55) ménagé dans ledit deuxième guide (50) et dont la tête (8A) est plaquée contre la face opposée à ladite carte (30) de ce deuxième guide (50). Figure 7
Patent FR-3092577-B1 (FR)
Title: Composition pour un enduit destiné à recouvrir une paroi
Inventor: MASCLET SÉBASTIEN
IPC: C04B24/38
Filed: 2019-02-07
Granted: 2022-04-29
Abstract: Titre de l'invention :  Composition pour un enduit destiné à recouvrir une paroi L’invention a pour objet une composition pour un enduit comprenant une première charge minérale de pouzzolane présentant une première granulométrie, un éther de cellulose, et un liant, le liant comprenant une deuxième charge minérale de pouzzolane présentant une deuxième granulométrie distincte de la première granulométrie et de la chaux.  Application au domaine du bâtiment.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093381-B1 (FR)
Title: Isolateur pour connexion électrique
Inventor: BOISNIER BENJAMIN
IPC: H01R13/516
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne un isolateur (30) pour connexion électrique entre un jeu de barres saillant d’un panneau et un composant électrique, l’isolateur (30) comprenant une forme interne (35) complémentaire à la forme externe du jeu de barres, l’isolateur (30) comportant des parois (40) agencées de manière à entourer au moins partiellement une face supérieure du jeu de barres lorsque l’isolateur (30) est monté sur celui-ci, mais de sorte à laisser un accès latéral (42) permettant une borne du dit composant électrique pour être mis en contact électrique avec le jeu de barres. L’isolateur (30) comprend en outre un clip élastique (37) adapté à venir en prise avec le jeu de barres, et aussi un écrou remplaçable (46). Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3095103-B1 (FR)
Title: Prétailleuse équipée d’au moins un arbre mécano-soudé
Inventor: TROUVEL SERGE
IPC: A01G17/02
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-03-12
Abstract: Prétailleuse équipée d’au moins un arbre mécano-soudé L'invention a pour objet une prétailleuse comprenant un châssis, deux têtes disposées de part et d’autre d’un rang de plantes en fonctionnement, chaque tête comportant un support, un arbre (20.1, 20.2), une liaison pivotante reliant l’arbre (20.1, 20.2) et le support ainsi qu’une pluralité d’éléments de coupe supportés par l’arbre (20.1, 20.2), caractérisée en ce que chaque arbre (20.1, 20.2) comprend un tube creux (46) et des groupes d’oreilles (74, 76, 78 ; 74’, 76’, 78’) réparties régulièrement autour du tube creux (46), chaque élément de coupe présentant un trou central pour coulisser sur le tube creux (46) et qui comprend autant de découpes que l’arbre (20.1, 20.2) comprend d’oreilles pour chaque élément de coupe. Figure 13
Patent FR-3097208-B1 (FR)
Title: Véhicule citerne avitailleur
Inventor: HECKY STÉPHANE
IPC: B66F11/04
Filed: 2019-06-11
Granted: 2021-07-09
Abstract: Véhicule citerne avitailleur Véhicule citerne avitailleur comprenant un châssis reposant sur des essieux, et portant une citerne, un module de distribution de carburant, une cabine ainsi qu’une nacelle élévatrice. Le châssis présente au moins deux sous-ensembles (1, 2) articulés entre-eux, dont un premier (1), disposé à l’avant, porte la cabine (11) et la nacelle (12), tandis qu’un autre (2) disposé derrière le premier sous-ensemble (1), porte le module de distribution (22) et la citerne (21) ; tandis que le premier sous-ensemble (1) comporte un essieu (10) en avant duquel et sous l’axe duquel s’étend une plateforme supportant, juxtaposées transversalement, d’un côté la cabine (11) et de l’autre côté la nacelle (12). Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3097111-B1 (FR)
Title: Dispositif de support pour supporter un vêtement
Inventor: JAVELLE VALENTIN
IPC: D06F73/00
Filed: 2019-06-14
Granted: 2022-11-25
Abstract: Le dispositif de support (2) comprend un corps (3) en forme de cintre sur lequel un vêtement peut être disposé, et des moyens de mise sous tension configurés pour mettre sous tension le vêtement afin de faciliter son défroissage. Les moyens de mise sous tension comportent des joncs flexibles (12, 13, 14, 15) et un mécanisme de commande (11) configuré pour déplacer les joncs flexibles (12, 13, 14, 15) entre une position de repos et une position de mise sous tension dans laquelle les joncs flexibles sont déformés élastiquement et exercent une tension sur le vêtement.  Figure 6
Patent FR-3098369-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un embout pour écouteur, l’embout étant personnalisé pour un utilisateur.
Inventor: ROBERT BLUMINE
IPC: H04R1/10
Filed: 2019-07-05
Granted: 2022-04-29
Abstract: Procédé (100) de fabrication d’un embout pour écouteur (EE), l’embout étant personnalisé pour un utilisateur, le procédé étant mis en œuvre par un terminal mobile de l’utilisateur, le terminal mobile comprenant une caméra configurée pour l’acquisition d’images, le procédé comprenant les étapes suivantes : - acquisition (101) avec la caméra du terminal mobile d’au moins une image d’une oreille de l’utilisateur; - identification (102) d’une pluralité de points de l’oreille dans l’au moins une image ; - détermination (103) d’au moins un paramètre en fonction de la pluralité de points ; - définition (104) d’un modèle en trois dimensions de l’embout pour écouteur (EE) en fonction de l’au moins un paramètre ; - impression en trois dimensions (105) de l’embout pour écouteur (EE) selon le modèle.    Figure 16
Patent FR-3084040-B1 (FR)
Title: Dispositif d’essuie-glace
Inventor: RAPP HARALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2019-07-10
Granted: 2023-11-03
Abstract: Titre : Dispositif d’essuie-glace Dispositif d’essuie-glace comportant un bras d’essuie-glace (12a) et une unité de liaison (16a) à une zone d’extrémité (14a) du bras d’essuie-glace (12a). Cette unité sert à fixer un balai d’essuie-glace (18a) ou un adapteur (20a) prévu sur le balai d’essuie-glace (18a). L’unité de liaison (16a) comporte un élément conducteur (22a) pour l’alimentation électrique d’une unité fonctionnelle électrique (24a), notamment une unité fonctionnelle électrique (24a) du balai d’essuie-glace (18a).  Figure 3
Patent FR-3099657-B1 (FR)
Title: Piste de recharge inductive pour véhicules électrifiés et système de recharge dynamique l’incorporant
Inventor: DEBBOU MUSTAPHA
IPC: H02J50/10
Filed: 2019-08-01
Granted: 2023-10-13
Abstract: PISTE DE RECHARGE INDUCTIVE POUR VÉHICULES ÉLECTRIFIÉS ET SYSTÈME DE RECHARGE DYNAMIQUE L’INCORPORANT La piste de recharge inductive (20) comprend une pluralité de modules inducteurs primaires (MP2) agencés côte-à-côte dans lesquels sont contenues une pluralité de bobines primaires (PC2) respectives connectées à des moyens d’alimentation électrique et de commutation (PS2, BDC2, DAP2), et une commande de séquencement d’alimentation excluant une alimentation électrique simultanée de deux bobines primaires adjacentes (PC2n, PC2n+1; PC2n, PC2n-1). Conformément à l’invention, les bobines primaires sont agencées avec un recouvrement partiel (CH) entre deux bobines primaires adjacentes (PC2n, PC2n+1; PC2n, PC2n-1).  Figure 4
Patent FR-3101895-B1 (FR)
Title: Dalle lumineuse intégrable dans une chaussée circulable
Inventor: COQUELLE ERIC
IPC: E01C17/00
Filed: 2019-10-10
Granted: 2021-11-05
Abstract: La présente invention concerne une dalle lumineuse (100), notamment intégrable dans une chaussée circulable, comprenant successivement un premier film de protection (101), disposé en face avant du dispositif, un premier film encapsulant extérieur (102), un film encapsulant intérieur (103), un deuxième film encapsulant extérieur (105), et un deuxième film de protection (106), disposé en face arrière du dispositif, l’un des films choisis parmi le premier film encapsulant extérieur (102), le film encapsulant intérieur (103) et le deuxième film encapsulant extérieur (105) enrobant au moins un élément actif adapté pour émettre de la lumière (104). La présente invention concerne également un procédé de fabrication d’une telle dalle (100), ainsi qu’une chaussée circulable fonctionnalisée avec une telle dalle (100).      Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3105751-B1 (FR)
Title: Changeur d’outil
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: B25J18/00
Filed: 2019-12-26
Granted: 2022-01-07
Abstract: Changeur d’outil (10) comprenant :  un dispositif de verrouillage (29) pouvant adopter un premier état verrouillé et un deuxième état déverrouillé;  un dispositif de commande pouvant sélectivement adopter un premier état et un deuxième état ;  le dispositif de commande étant agencé de manière à ce que :  - dans le premier état, la puissance mécanique d’entrée est transmise au dispositif de verrouillage (29);  - dans le deuxième état, la puissance mécanique d’entrée est transmise au port de sortie (56).  Bras articulé comprenant un tel chan,geur d’outil FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3106428-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une image candidate
Inventor: MAHFOUDI GAËL
IPC: G06F21/64
Filed: 2020-01-16
Granted: 2022-07-29
Abstract: Procédé de traitement d’une image candidate.
Patent FR-3109020-B1 (FR)
Title: Dispositif photonique pour etablir un rayonnement lumineux comprenant un mode optique dans un guide d'onde
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H01L33/02
Filed: 2020-04-06
Granted: 2022-02-25
Abstract: L’invention porte sur un dispositif photonique (DP) pour établir un rayonnement lumineux comprenant un guide d'onde (2), une couche en matériau semi-conducteur de type N (1n) disposée en recouvrement du guide d'onde (2) et une région active (QW) formée d'un empilement de couches en matériaux III-V. Le dispositif photonique comprend également une pluralité de piliers en matériau semi-conducteur de type P (1p, 1’p) disposés sur, et en contact avec, la région active (QW). Au moins un premier plot métallique (3n, 3’n) est en contact ohmique avec la portion libre de la couche de type N (1n) et au moins un second plot métallique (3p, 3’p) est en contact ohmique avec les piliers de type P (1p, 1’p).    (  Figure 2  )
Patent FR-3110400-B1 (FR)
Title: Composition alliant une eau thermale de Jonzac et un extrait de Centella asiatica et son effet réparateur/cicatrisant
Inventor: CAUCHE VALÉRIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention a pour objet une composition cosmétique et/ou dermatologique. Elle se caractérise en ce qu’elle comprend, dans un milieu physiologiquement acceptable, de l’eau thermale de Jonzac et un extrait hydroalcoolique d’hydrocotyle (Centella asiatica). L’invention concerne également les utilisations d’une telle composition pour favoriser la cicatrisation et la réparation de dommages ou lésions cutanés et pour lutter contre le vieillissement cutané et les imperfections de la peau. L’invention a également pour objet une composition cosmétique et/ou dermatologique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, de l’eau thermale de Jonzac, seule ou en association avec d’autre(s) actif(s) pour son utilisation pour favoriser la cicatrisation et la réparation de dommages ou lésions cutanés.
Patent FR-3112330-B1 (FR)
Title: Machine d’encaissage de produits dans une caisse à rabats de type caisse américaine
Inventor: FORGET ANTHONY
IPC: B65B7/20
Filed: 2020-07-13
Granted: 2022-10-14
Abstract: La présente invention concerne une machine (1) d’encaissage de produits dans une caisse (C) de type caisse américaine et comprenant des moyens de préhension (3) apte à mettre en volume la caisse (C), à plier vers l’extérieur les rabats de fond (rf, Rf) et à coiffer un lot (L) de produits sur un support d’entrée (2), des premiers et seconds moyens (4, 5) de pliage pour plier en position fermée respectivement les premiers rabats de fond (rf) et les seconds rabats de fond (Rf). Les premiers moyens de pliage (4) comprennent au moins un volet (14, 15) monté pivotant dans une ouverture d’une plaque fixe (13) et des moyens de déplacement (16) de la caisse (C) par rapport à l’au moins un volet (14, 15) de façon à plier par le dessous, grâce à des pivotements de l’au moins volet (14, 15), les premiers rabats de fond (rf).
Patent FR-3112821-B1 (FR)
Title: Bouclier pour aube en materiau composite, aube et turbomachine comprenant le bouclier, procede de fabrication de l’aube
Inventor: GONDRE GUILLAUME PASCAL JEAN-CHARLES
IPC: F04D29/38
Filed: 2020-07-22
Granted: 2023-05-12
Abstract: Bouclier (20) de bord d’attaque pour une aube (16) comprenant un corps d’aube (18) en matériau composite à matrice organique renforcée par des fibres et comportant un bord d’attaque (24) et une tête d’aube (28), le bouclier (20) de bord d’attaque étant en un alliage métallique ayant une raideur supérieure à celle du matériau composite du corps d’aube (18), le bouclier (20) de bord d’attaque comportant une ailette intrados, une ailette extrados, un nez configuré pour chevaucher le bord d’attaque du corps d’aube en reliant l’ailette intrados et l’ailette extrados et un capot configuré pour chevaucher au moins partiellement la tête d’aube (28) en en reliant l’ailette intrados et l’ailette extrados, le capot présentant une épaisseur décroissante de l’amont vers l’aval.  Aube et turbomachine comprenant le bouclier et procédé de fabrication de l’aube.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114953-B1 (FR)
Title: Appareil de préparation culinaire, cuve et adaptateur pour le constituer
Inventor: GONNEAUD PATRICK
IPC: A47J36/16
Filed: 2020-10-08
Granted: 2022-10-28
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : APPAREIL DE PRÉPARATION CULINAIRE, CUVE ET ADAPTATEUR POUR LE CONSTITUER L’appareil (10) de préparation culinaire comporte : - un bloc moteur (11) présentant un plateau supérieur (32) thermo-conducteur muni de moyens de chauffage, le bloc moteur comportant un moteur de mise en rotation d’un moyen d’actionnement amovible d’outils, ce moyen d’actionnement traversant le plateau supérieur lorsqu’il est en prise avec le bloc moteur,- une cuve (12) ne comportant pas d’ouverture traversante inférieure et - un adaptateur (13) comportant une ceinture inférieure (14) pour entourer latéralement le plateau supérieur du bloc moteur et une ceinture supérieure (15) pour entourer latéralement le fond (16) de la cuve.  Préférentiellement, l’adaptateur (13) comporte un moyen de verrouillage supérieur (17, 18, 19) de la ceinture supérieure (15) sur le fond (16) de la cuve (12) et un moyen de verrouillage inférieur de l’adaptateur (13) sur le plateau supérieure (32).  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3115841-B1 (FR)
Title: Entretoise et kit de fixation pour parement extérieur.
Inventor: BIZZINI OLIVIER
IPC: F16B13/04
Filed: 2020-11-02
Granted: 2023-01-27
Abstract: L’invention concerne une entretoise (100) destinée à traverser l’épaisseur d’un l’élément d’isolation (7) et comprenant :  un corps principal (101) de forme tubulaire s’étendant suivant une direction axiale,un canal de guidage (107) s’étendant intérieurement à travers le corps principal (101) et permettant l’insertion d’une tige de solidarisation (9),au moins une collerette transversale (109) s’étendant à l’extérieur du corps principal (101) transversalement à la direction axiale, au moins deux cavités externes (111) étant délimitées, en combinaison avec le corps principal (101), de part et d’autre de ladite au moins une collerette transversale (109).  L’invention concerne également un kit de fixation (1) comprenant une telle entretoise (100).  Figure 4
Patent FR-3117615-B1 (FR)
Title: Filtre angulaire optique
Inventor: BOUTHINON BENJAMIN
IPC: G02B5/30
Filed: 2020-12-14
Granted: 2023-08-04
Abstract: Filtre angulaire optique La présente description concerne un filtre angulaire (23) pour dispositif d'acquisition d'images (19) comportant un empilement comprenant :  une couche (41) comprenant des milieux d'indices de réfraction différents et transparents audit rayonnement, la couche (41) ne laissant passer que les rayons dudit rayonnement dont les incidences sont inférieures à une première incidence maximale ; et une matrice (31) d'ouvertures (33) délimitées par des murs (35) opaques à un rayonnement visible et/ou infrarouge et un réseau (27) de microlentilles (29),  l'ensemble formé par la matrice d'ouvertures et le réseau de microlentilles ne laissant passer que les rayons dudit rayonnement dont les incidences sont inférieures à une deuxième incidence maximale inférieure à la première incidence maximale.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3121035-B1 (FR)
Title: Dispositif de contention orthodontique, système de mise en place d’un tel dispositif et procédé de fabrication d’un tel dispositif
Inventor: ATRTCHINE KACHI ALI
IPC: A61C7/08
Filed: 2021-03-23
Granted: 2023-07-14
Abstract: Dispositif (1) de contention orthodontique comprenant au moins trois plaquettes (2) rigides, chaque plaquette (2) comprenant une face interne destinée à être fixée rigidement sur une dent d’un patient et une face (3) externe opposée, le dispositif (1) de contention comprenant de plus au moins deux éléments (4) de liaison articulée, chaque élément (4) de liaison articulée reliant les plaquettes (2) deux à deux, au moins une plaquette (2) comprenant sur sa face (3) externe un lieu (5) de fixation pour un premier élément (4) de liaison articulée, qui est indépendant et séparé physiquement du lieu (5) de fixation pour un deuxième élément (4) de liaison articulée sur la face (3) externe de la même plaquette (2).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3125774-B1 (FR)
Title: Élément de liaison pour un système d'essuie-glace
Inventor: HALLAERT VINCENT
IPC: B60S1/18
Filed: 2021-07-28
Granted: 2023-08-04
Abstract: ÉLÉMENT DE LIAISON POUR UN SYSTÈME D'ESSUIE-GLACE La présente invention concerne un élément de connexion (10) pour un système d'essuie-glace (100) qui comprend une partie tête (12) ; et une partie arbre (14). La partie arbre (14) est configurée pour être assemblée entre un arbre de sortie (30) et un boîtier (20) du système d'essuie-glace (100) pour ajuster la position de l'arbre de sortie dans le boîtier. En outre, une circonférence extérieure (16) de la partie d'arbre (14) comprend une pluralité de motifs longitudinaux (40) gravés au laser ayant au moins une rainure (42) gravée dans une direction axiale de la partie d'arbre (14). La pluralité de motifs longitudinaux (40) gravés au laser comprend en outre une pluralité de structures de préhension microscopiques (46) formées le long d'un bord (44) de la au moins une rainure (42).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-2182922-B1 (FR)
IPC: A61K6/00
Filed: 1973-04-02
Granted: 1978-03-03
Abstract: 1388515 Adhesive compositions WARNERLAMBERT CO 26 March 1973 [13 April 1972] 39424/73 Divided out of 1373563 Headings C3F and C3U A dental adhesive comprises a substantially anhydrous mixture of (i) from 1À0% to 80% by weight of at least one cationic polymeric material selected from O-alkyl-trimethylammonium chloride-substituted anhydroglucose polymers, the alkyl radical containing up to 7 carbon atoms, and (ii) from 20 to 99% of at least one anionic gum selected from; gum Karga, gum arabic, gum Shiraz, gum tragacanth, pectin, pectinates, algin, alginates, carboxymethyl cellulose gum, cellulose sulphate gum and synthetic gum copolymers of maleic anhydride with a vinyl-alkyl-ether containing up to 5 carbon atoms in the alkyl radical. In the example gum arabic is used together with O-ethyltrimethylammonium chloride-substituted anhydroglucose. Anvil oil is also added to give a paste.
Patent FR-2553863-B1 (FR)
IPC: F16L41/06
Filed: 1983-10-20
Granted: 1986-06-27
Abstract: An apparatus for drilling into a pipe under pressure to form a branch has a casing which can be connected to an isolating valve of a tee-fitting and through which a drill bit passes within the tee-fitting and the valve. The drill bit is surrounded by a barrel sealed with respect to the casing so that the casing rearwardly of the drill bit forms a chamber receiving drilling debris.
Patent FR-2566391-B1 (FR)
Inventor: RATTON SERGE
IPC: C07C/
Filed: 1984-06-25
Granted: 1986-11-21
Abstract: Monohalohydroquinone monocarboxylates are selectively prepared by halogenating a hydroquinone monocarboxylate, or admixture thereof with a hydroquinine dicarboxylate and a minor amount of hydroquinone, with a chlorine, bromine or sulfuryl halide halogenating agent; such monocarboxylates are facilely converted into the corresponding dicarboxylates by acylation. Both the monocarboxylates, e.g., monochlorohydroquinone monoacetate, and dicarboxylates, e.g., monochlorohydroquinone diacetate, are useful organic intermediates.
Patent FR-2569061-B1 (FR)
Inventor: COURNET GEORGES
IPC: H02B1/20
Filed: 1984-08-07
Granted: 1987-01-02
Abstract: A device for low voltage electric distribution includes a set of bus bars for feeding a plurality of outlets protected by a circuit breaker apparatuses, characterized in that it comprises a molded insulating structure comprising two vertical parallel walls (1, 2) separated by a horizontal transversal partition (3), with metal rails (10, 20, 30, 40) inserted in the transversal partition and opening onto either side of said partition. One side acts as a support for the bus bars (11, 21, 31, 41) and the other forming power connections (12, 22, 32, 42), with the tips of said power connection being arrange in accordance with the generatrices of a cylinder with a vertical axis situated in the symmetry plane of the structure. The structure, on the side of the supplies is divided by horizontal partitions defining sockets, with each socket capable of receiving an insulating component (66) bearing clamps (71, 72). The clamp clamping on one side, one of the power connections and on the other a metallic blade (116) of a terminal of an apparatus to be connected. The blade passes through an opening (67) of said insulating component situated in the middle of said terminal, such that all the electrical connections between the apparatuses and the distribution device are made in accordance with a single insertion line.
Patent FR-2576553-B1 (FR)
Inventor: BERILLON JEAN-BERNARD
IPC: B60B21/12
Filed: 1985-01-29
Granted: 1987-03-06
Abstract: A flap for tires has lateral wings at the ends of which there is an extension which, in stress-free condition, is spaced axially inwards from the inner wall of the tire so that, upon inflation, the inner tube first of all protrudes towards the inside of the inflatable cavity before it is flattened against the tire.
Patent FR-2614036-B1 (FR)
Inventor: CHAVANNES JEAN-PIERRE
IPC: C11D3/37
Filed: 1988-04-13
Granted: 1990-07-27
Abstract: A bleach-free detergent composition contains from 0.1 to 5% by weight of a water-soluble salt of a polymeric  alpha -hydroxyacrylic acid as a bleach substitute. In particular, such a composition also contains an anionic optical brightener as well as a cationic softener. The composition can be liquid or in powder form.