baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095253-B1 (FR)
Title: Module de vanne à actionneur électrique intégré et dispositif automatisé de préparation de mélanges comportant au moins un tel module
Inventor: NEIMARK JEAN
IPC: F16K11/02
Filed: 2019-04-18
Granted: 2022-04-22
Abstract: Module de vanne à actionneur électrique intégré et dispositif automatisé de préparation de mélanges comportant au moins un tel module L'invention concerne un module de vanne (1) à actionneur électrique (2) intégré, ledit module comprenant, d’une part, un dispositif de vanne (3) comportant un organe mobile (4) dont le positionnement contrôle la circulation d’un fluide dans au moins deux lignes de circulation traversant ledit dispositif de vanne (3), et, d’autre part, un actionneur (2) apte et destiné à déplacer en rotation l’organe mobile rotatoire (4) du dispositif de vanne (3) autour d’un axe (X).  Module de vanne (1) caractérisé en ce que le dispositif de vanne (3) comprend un corps support (6) dans lequel est monté ledit au moins un organe mobile (4) précité, formant came guidée en rotation et pourvue d’au moins une surface de commande (7), et également au moins deux portions de conduits (8, 8’), ces portions de conduits (8, 8’) et cet organe mobile (4) étant arrangés et configurés de manière à ce que ladite au moins une surface de commande (7) puisse venir en engagement et modifier par écrasement local les sections de passage desdites au moins deux portions de conduits (8, 8’), ce de manière mutuellement différenciée et en fonction de la position en rotation de l’organe mobile (4), et en ce que l’actionneur (2) consiste en un servomoteur, préférentiellement un microservomoteur, monté sur le corps support (6).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3A
Patent FR-3095466-B1 (FR)
Title: Abri motorisé pour bassin d’agrément
Inventor: VERGE ERIC
IPC: E04H4/08
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-03-26
Abstract: L’invention concerne un abri (A) pour bassin d’agrément motorisé composé d’une pluralité d’élément de toiture (100, 101, 102) dont le mouvement d’un des éléments de toiture (100) est motorisé au moyen d’un lien flexible (400) relié par un module de liaison (500) à l’élément de toiture (100) se déplaçant dans un rail (200) guidant l’élément de toiture (100) sur sa course en translation, ledit lien flexible (400) étant entrainé par des poulies disposées aux extrémités dudit rail (200) et dont l’une est mise en mouvement par un moteur fixe disposé à une extrémité du rail de sorte que la mise en mouvement motorisé dudit lien flexible (400) entraîne en translation ledit élément de toiture (100) roulant sur le rail (200). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097002-B1 (FR)
Title: Dispositif d’arrêt de porte pour ouvrant d’un véhicule automobile
Inventor: ESTIENNE GUILLAUME
IPC: E05C17/06
Filed: 2019-06-07
Granted: 2023-03-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’arrêt de porte (1) pour ouvrant (2) d’un véhicule automobile comprenant une came (3) de forme allongée ayant une première extrémité (4) reliée de façon pivotante à une caisse de véhicule (6) et une portion d’arrêt (5) reliée à l’ouvrant (2).  Selon l’invention, le dispositif d’arrêt de porte comprend un dispositif de retenu électromagnétique (7) fixé à l’ouvrant, des moyens de détection (8, 10, 29) aptes à détecter un paramètre externe, et un dispositif de contrôle (9) apte à recevoir un signal électrique (11) du moyens de détection et à transmettre en retour un signal de commande (12) au dispositif de retenu électromagnétique (7) lui permettant d’exercer une friction sur la portion d’arrêt (5) de la came (3) en fonction du paramètre externe pour freiner le mouvement de rotation de l’ouvrant (2) ou le bloquer dans une position angulaire quelconque.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097637-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un mécanisme d’assistance motorisée à l’ouverture d’un ouvrant de véhicule automobile
Inventor: MICHEL STEPHANE
IPC: E05F15/60
Filed: 2019-06-18
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’un mécanisme (3) d’assistance motorisée à l’ouverture et à la fermeture d’un ouvrant (5) de véhicule automobile (1) ; l’ouvrant (5) pouvant être déplacé entre une position ouverte et fermée au moyen dudit mécanisme (3) d’assistance motorisée ; le procédé étant remarquable en ce qu’il comprend une étape de test de la pertinence de la mise en œuvre d’un diagnostic du mécanisme (3) d’assistance motorisée en vérifiant la véracité d’au moins une condition de pertinence prédéfinie avant d’effectuer un diagnostic du mécanisme (3) d’assistance motorisée. L’invention concerne également un véhicule configuré pour mettre en œuvre un tel procédé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099589-B1 (FR)
Title: capteur intelligent autonome de mesure de données physiques d’un milieu comportant au moins un géophone
Inventor: MATHONNET BENOÎT
IPC: G01V1/18
Filed: 2019-08-01
Granted: 2021-11-05
Abstract: Capteur intelligent autonome de mesure de données physiques d’un milieu comportant au moins un géophone L’invention concerne un capteur (1) de mesure de données physiques d’un milieu comportant au moins deux sondes dont un géophone (6), une unité de traitement (10,11), un module de communication radio (15) et un module d’alimentation (7,8,18), caractérisé en ce que le module de communication (15) dialogue par radio avec une centrale d’acquisition, et avec un autre capteur pour transmettre ses données via cet autre capteur à la centrale d’acquisition (20). De cette manière, le capteur est autonome et transmet à un serveur distant des données plus précises de l’environnement dans lequel il est placé.     Figure d’abrégé = figure 2
Patent FR-3099531-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement vibratoire comprenant un siege a pivot decale
Inventor: DAST PASCAL
IPC: F16F15/123
Filed: 2019-08-02
Granted: 2021-07-23
Abstract: D ispositif d’amortissement vibratoire comprenant un siège à pivot décalé L’invention concerne un d’amortissement vibratoire (1) pour véhicule automobile, comprenant : - un voile de transmission de couple (2) et deux éléments de guidage (3) coaxiaux suivant un axe X ; - des ressorts hélicoïdaux de compression (4) en appui sur le voile de transmission de couple et les éléments de guidage par l’intermédiaire de sièges (10) disposés sur les extrémités des ressorts, dans lequel chaque siège (10) comprend : - une face frontale (12) comprenant un rebord de centrage (14) des ressorts selon un axe (Y) passant par l’axe des ressorts, - une face dorsale (11) adossé à la partie frontale, et - un tronçon de barreau (13) de forme convexe s'étendant en saillie depuis la face dorsale, l’axe du tronçon de barreau (13) étant décalé par rapport à l’axe (Y) selon une distance (ΔS) prédéterminée supérieure à 0. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3085203-B1 (FR)
Title: Procédé pour tester un véhicule automobile
Inventor: CARRARA MANUEL
IPC: G01M17/007
Filed: 2019-08-20
Granted: 2022-07-08
Abstract: Titre : Procédé pour tester un véhicule automobile Procédé consistant à recevoir (101) un programme de tests à effectuer par un véhicule, générer (103) des premiers signaux de commande pour un guidage transversal et longitudinal commandé de manière au moins partiellement automatisée pour parcourir le procédé de tests, émettre (105) des premiers signaux de commande pour conduire le véhicule selon le programme de tests, recevoir (107) les signaux de commande qui représentent le comportement du véhicule saisi par un capteur au cours du parcours, traiter (109) les signaux pour déterminer un résultat de tests qui indique si le véhicule a un défaut, générer (111) des seconds signaux de commande pour le guidage transversal et longitudinal du véhicule selon le résultat du test, émettre (113) des seconds signaux de commande pour conduire le véhicule automobile.  Figure 1
Patent FR-3101521-B1 (FR)
Title: Système de protection d’une installation aquatique
Inventor: BLOT DORIAN
IPC: A01M29/32
Filed: 2019-10-04
Granted: 2021-11-12
Abstract: Titre : Système de protection d’une installation aquatique Système de protection (100) d’une installation aquatique contre les nuisances aviaires comprenant :     un réseau d’arroseurs (10) répartis de façon que leur portée couvre la surface de l’installation aquatique (IA), une alimentation en eau du réseau comprenant un groupe de pompage (40) puisant l’eau dans le plan d’eau (PL) dans lequel se trouve l’installation aquatique (IA) et une unité de gestion (50) commandant le groupe de pompage (40) et la distribution de l’eau dans le réseau d’arroseurs (10).           Figure 1
Patent FR-3101598-B1 (FR)
Title: Procédé de réglage d’une position d’un volant de direction dans un système de direction en fonction d’un angle formé entre le bras et l’avant-bras du conducteur
Inventor: REY LAURENT
IPC: B62D1/187
Filed: 2019-10-04
Granted: 2021-10-22
Abstract: Procédé de réglage d’une position d’un volant de direction (3) d’un système de direction (1) d’un véhicule (2), le système de direction (1) comprenant au moins un calculateur (20), une colonne de direction (4) sur laquelle est fixé le volant de direction (3), et au moins un actionneur conçu pour modifier la position du volant de direction (3) par rapport à un châssis (14) du véhicule (2), caractérisé en ce que le procédé de réglage comprend : - une étape d’enregistrement dans laquelle le calculateur (20) enregistre une position d’installation d’un conducteur (50) ; - une étape de détermination dans laquelle le calculateur (20) détermine une valeur d’installation d’un angle (θ) formé entre le bras (52) et l’avant-bras (53) du conducteur (50) dans la position d’installation ; - une étape de modification dans laquelle le calculateur (20) actionne au moins un actionneur de manière à modifier la position du volant de direction (3) afin que l’angle (θ) formé entre le bras (52) et l’avant-bras (53) soit compris dans une plage prédéterminée. Figure 3
Patent FR-3103054-B1 (FR)
Title: Panneau acoustique pour nacelle d’aéronef à absorption multifréquence.
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: G10K11/04
Filed: 2019-11-07
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un panneau acoustique pour une nacelle d'aéronef, comprenant, d'un axe central de la nacelle vers l'extérieur de celle-ci : une peau résistive (11) percée de micro-perforations d'absorption sonore (16), un premier étage d'amortissement (12), un septum (13) percée de trous (17), un second étage d'amortissement (14), et une peau arrière (15) configurée pour assurer la tenue mécanique du panneau acoustique. Le septum (13) est une paroi plane ayant une épaisseur supérieure à celle de la peau résistive (11), de préférence supérieure à 4 mm. Un tel panneau est apte à amortir plusieurs plages de fréquences dont une plage de basses fréquences, tout en optimisant la masse, le coût et les fonctions de l'entrée d'air. L’épaisseur du septum, la dimension des trous du septum, le TSO du septum et la hauteur du second étage d’amortissement sont ajustés de façon à faire correspondre la fréquence basse moyenne amortie à la fréquence de vibration du moteur de l’aéronef.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095176-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au stationnement et procédé de commande de dispositif d’aide au stationnement
Inventor: KUROSAWA DAIKI
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-04-17
Granted: 2022-06-24
Abstract: Selon l’invention, une augmentation d’une charge de traitement est inhibée tout en préservant la sécurité d’un véhicule. Une unité de commande électronique, ECU, d’aide au stationnement (100) est un dispositif qui aide au stationnement d’un véhicule sujet (1A) et inclut une unité de génération d’itinéraire (125) qui génère un itinéraire de circulation sur lequel le véhicule sujet (1A) circule, une unité de sélection (127) qui sélectionne, sur la base de l’itinéraire de circulation, un appareil de prise de vues utilisé pour la détection d’un obstacle parmi un appareil de prise de vues avant (41), un appareil de prise de vues côté droit (43), un appareil de prise de vues côté gauche (45) et un appareil de prise de vues arrière (47) qui capturent une image d’un entourage du véhicule sujet (1A), dans un cas où une action de braquage du véhicule sujet (1A) est incluse dans l’itinéraire de circulation, et une unité de détection d’obstacle (129) qui détecte un obstacle qui vient possiblement en contact avec le véhicule sujet (1A) à partir d’une image capturée qui est capturée par l’un appareil de prise de vues sélectionné par l’unité de sélection (127).
Patent FR-3111527-B1 (FR)
Title: Sèche-cheveux comportant un support amortisseur
Inventor: DELHOM JÉRÉMY
IPC: A45D20/04
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-07-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un sèche-cheveux (1) comprenant une chambre (3) de circulation d'air munie d'une zone d'entrée (4) et d'une zone de sortie (5), un système de circulation d'air (6) et au moins un élément chauffant (12), ainsi qu'un moteur (8) configuré pour entrainer en rotation une hélice (7), laquelle s'étend en aval de ladite zone d'entrée (4) quand on considère le sens de déplacement d'air entre lesdites zones d'entrée (4) et de sortie (5), ledit moteur (8) étant monté dans un support amortisseur élastiquement déformable (9), caractérisé par le fait que ledit support amortisseur (9) présente une forme extérieure tronconique.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3115253-B1 (FR)
Title: Système de nettoyage de pour véhicule automobile
Inventor: BAUDOUIN MAXIME
IPC: B60S1/56
Filed: 2020-10-20
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un système de nettoyage (2) destiné à être embarqué sur un véhicule automobile (4) et comprenant au moins un premier et un deuxième dispositifs de nettoyage (6, 8), chaque dispositif de nettoyage (6, 8) comprenant un réservoir (10) de liquide de nettoyage, au moins une buse de nettoyage pour projeter le liquide de nettoyage, un circuit de distribution fluidique (14) agencé pour acheminer du liquide de nettoyage du réservoir (10) vers la buse de nettoyage et une pompe (12) agencée pour injecter le liquide de nettoyage contenu dans le réservoir (10) dans le circuit de distribution fluidique (14), le système de nettoyage (2) comprenant en outre un dispositif de dérivation (22) reliant au moins deux dispositifs de nettoyage (6, 8) au niveau de leurs circuits de distribution fluidique (14) respectifs, comprenant une conduite de secours (24) et une électrovanne (26) placée sur la conduite de secours (24) pilotée en fonction de l’état de défaillance d’une pompe (12), et agencé pour alimenter la buse de nettoyage d’un dispositif de nettoyage (6, 8) par le réservoir (10) d’un autre dispositif de nettoyage (6, 8), chaque dispositif de nettoyage (6, 8) comprenant entre son réservoir (10) et un point de raccordement au dispositif de dérivation (22) un organe anti-retour (28).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3122250-B1 (FR)
Title: Dispositif de liquéfaction de dihydrogène gazeux pour ouvrage flottant ou terrestre
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: F25J5/00
Filed: 2021-04-21
Granted: 2023-05-26
Abstract: Titre : Dispositif de liquéfaction de dihydrogène gazeux pour ouvrage flottant ou terrestre La présente invention concerne un dispositif de liquéfaction (11) de dihydrogène gazeux issu de l’évaporation de dihydrogène à l’état liquide (9) stocké dans au moins une cuve (3, 5). Le dispositif de liquéfaction (11) comprenant au moins un échangeur thermique (13), au moins une branche d’alimentation (21) configurée pour amener au moins une portion du dihydrogène gazeux depuis la cuve (3, 5) jusqu’à un consommateur (7) de dihydrogène gazeux, une partie de la branche d’alimentation traversant l’échangeur thermique à l’intérieur de laquelle est disposé un catalyseur (151) intervenant dans la conversion du para hydrogène en ortho hydrogène, au moins une branche de refroidissement (23) comportant au moins un organe de compression (25), une portion de la branche de refroidissement (23) traversant l’échangeur thermique (13) échange des calories avec la première passe (15) afin de liquéfier au moins une partie du dihydrogène circulant dans la branche de refroidissement et de réchauffer le dihydrogène circulant dans la branche d’alimentation (21).  (figure 1)
Patent FR-3123397-B1 (FR)
Title: Palier lisse à bagues extérieure et intérieure revêtues
Inventor: ZHOU XIAOBO
IPC: F16C33/12
Filed: 2021-05-26
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention concerne un palier lisse comprenant une bague extérieure (2) et une bague intérieure (3), la bague extérieure (2) et la bague intérieure (3) comprenant respectivement une surface intérieure (5) et une surface extérieure (6) destinées à coopérer l’une avec l’autre pour le mouvement relatif des bagues extérieure et intérieure (2, 3), la surface intérieure (5) de la bague extérieure (2) et la surface extérieure (6) de la bague intérieure (3) comprenant chacune un revêtement comprenant au moins une couche, caractérisé en ce que la dureté du revêtement sur la surface intérieure (5) de la bague extérieure (2) est inférieure à la dureté de la bague extérieure (2), et la dureté du revêtement sur la surface extérieure (6) de la bague intérieure (3) est supérieure à la dureté de la bague intérieure (3).  Référence : Figure 1
Patent FR-2488814-B1 (FR)
IPC: C09C3/04
Filed: 1980-08-21
Granted: 1984-05-18
Abstract: Grinding agent for aqueous suspension of coarse mineral materials intended for pigment applications, composed of an alkaline acrylic polymer and/or copolymer, with an average specific viscosity of less than 0.8, formed of a fraction of this polymer and/or copolymer isolated by means of a polar solvent, the specific viscosity of said fraction comprised between 0.3 and 0.8.
Patent FR-2545394-B1 (FR)
IPC: B22F9/12
Filed: 1983-05-04
Granted: 1985-09-06
Abstract: A cryogenic fluid in the liquid phase is put in contact with a metal material maintained in a closed treating vessel, the cryogenic fluid which contains the solid particles formed is exhausted from the vessel, and the solid particles are separated from the cryogenic fluid and collected. The metal material is heated by induction heating with a high-frequency current and maintained in levitation in the cryogenic liquid. The process is applicable to the production of ultra-fine powders from metals which are only slightly volatile.
Patent FR-2597605-B1 (FR)
Inventor: QUENTIN-MILLET MARIE-JOSE BERN
IPC: B01J20/22
Filed: 1986-04-16
Granted: 1989-06-23
Abstract: 1. Use of a desialylated glycoprotein selected from desialylated fetuin and desialylated haptoglobin as an affinity chromatography ligand for pertussis toxin.
Patent FR-2602169-B1 (FR)
Inventor: DUPIN CLAUDE
IPC: B25B23/145
Filed: 1986-07-31
Granted: 1988-11-04
Abstract: A portable pneumatic machine is provided including an incorporated electronic circuit for controlling and monitoring the operation, which circuit is fed with current delivered by an electric generator rotated by the driving pneumatic air, the electric generator having means for delivering signals representative of at least one operating parameter of the machine usable by the incorporated electronic control and monitoring circuit.
Patent FR-2624802-B1 (FR)
Inventor: DOSJOUB ANDRE
IPC: B60C23/04
Filed: 1987-12-18
Granted: 1990-04-13
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00613 Sec. 371 Date Jul. 12, 1990 Sec. 102(e) Date Jul. 12, 1990 PCT Filed Dec. 14, 1988 PCT Pub. No. WO89/05738 PCT Pub. Date Jun. 29, 1989.Coding of the value of any number of quantities measured in a tire, for example its pressure and its temperature, is carried out using a ratio of time intervals TP/Tr, Tt/Tr. This frees the device from the effect of the time shift of the modulation system, the time shift affecting simultaneously the numerator and the denominator of said ratio.
Patent FR-2652581-B1 (FR)
Inventor: CHRISTIAN GERVAIS
IPC: C07K5/065
Filed: 1989-10-02
Granted: 1991-12-13
Abstract: Process for solubilising peptide in a water-immiscible organic solvent, consisting in bonding a lipophilic group to the terminal carboxylic group of the said peptide via an amide or ester bond; this lipophilic group is characterised in that when it is bonded to L-serine a molecule is obtained whose solubility in water at 25 DEG C is lower than 30 g/litre. This lipophilic group is chemically defined and nonpolymeric. The invention also relates to a process for the synthesis of optionally protected peptides, in liquid medium, characterised in that it starts with an amino acid or a peptide solubilised in organic medium by a lipophilic A-L group bonded to the carboxylic functional group of the starting amino acid or peptide and in that the amino acids or the peptides to be condensed, which are activated on their acidic functional group and protected on their amine functional group and optionally on their side chain, are added. The peptides originating from the synthesis are optionally employed for the synthesis of medications, vaccines and agri-foodstuffs or plant protection products.
Patent FR-2656046-B1 (FR)
Inventor: FREDERIC LEROY
IPC: F04B49/00
Filed: 1989-12-18
Granted: 1992-04-03
Abstract: Device for the compression and storage of air comprising, on the one hand, a reservoir (1) provided with an air discharge head (5) intended for cooperation with a container to be charged with compressed air and, on the other hand, at least one compression chamber (C1), associated with air inlet valves (19) and air ejection valves (15) and with a compression element actuated by a motor means (13) compressing the volume of the chamber (C1) between a maximum volume and a minimum volume, the ratio between the maximum volume and the minimum volume of the said chamber (C1) being from 1.2 to 20.
Patent FR-2658818-B1 (FR)
IPC: A61K31/40
Filed: 1990-02-27
Granted: 1993-12-31
Abstract: Compounds of the formula: in which: A represents R represents linear or branched lower alkyl, R1 represents hydrogen or linear or branched lower alkyl, and R2 represents aryl or lower arylalkyl or aryl or lower arylalkyl substituted by lower alkyl, lower alkoxy, trifluoromethyl, or halogen, aryl means phenyl or naphthyl, as well as optical isomers, epimers and diastereoisomers and addition salts thereof with a pharmaceutically-acceptable acid, lower alkyl and lower alkoxy having 1 to 6 carbon atoms inclusive, and medicaments containing the same which are useful for the treatment of disorders of the melatoninergic system.
Patent FR-2706912-B1 (FR)
Title: Element cathodique depourvu de fibres d'amiante
Inventor: BACHOT JEAN
IPC: C25B9/19
Filed: 1993-06-25
Granted: 1995-09-15
Abstract: Matériau microporeux électroconducteur comprenant une nappe fibreuse, dépourvue d'amiante, caractérisé en ce que ladite nappe comprend des fibres de carbone ou de graphite, des fibres de polyfluoroéthylène, des fibres minérales inertes, au moins un polymère fluoré liant des fibres et au moins un épaississant. Elément cathodique comprenant ce dit matériau et association de cet élément cathodique avec un diaphragme ou une membrane. Utilisation de cette association dans une cellule d'électrolyse de solutions aqueuses d'halogénures alcalins.
Patent FR-2737407-B1 (FR)
Inventor: GARSON JEAN CLAUDE
IPC: A61K8/00
Filed: 1995-07-31
Granted: 1997-09-12
Abstract: A hydroxycarboxylic acid, or a salt, is used in amt. of 0.5-3 wt.% in a cosmetic compsn., to reduce the hardness and/or to soften, the nails.
Patent FR-2755690-B1 (FR)
Inventor: LESIEUR DANIEL
IPC: C07D263/58
Filed: 1996-11-08
Granted: 1998-12-18
Abstract: Amino methyl heterocyclic derivatives of formula (I), their isomers and salts, are new. R1 = H, 1-6C alkyl or a group of formula (a); m = 1-4; Ar1 = COAr2 or =C-(Ar2)2; Ar2 = phenyl optionally substituted by 1 or more halo, OH, 1-6C alkyl, 1-6C alkoxy or CF3; n = 0-1, A = O or S; X = CH2 or a bond; Y = CH or N; Ar = phenyl or naphthyl (optionally substituted by 1-3 halo, OH, 1-6C alkyl, 1-6C alkoxy, CF3 or aminosulphonyl), pyridyl, pyrimidyl or 3-(benzoÄdÜ-1,2-thiazolyl).