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Patent FR-3042011-B1 (FR)
Title: Ensemble de propulsion d'un aeronef equipe d'une soufflante principale et d'au moins une soufflante deportee
Inventor: CURLIER AUGUSTIN MARC MICHEL
IPC: F16H1/20
Filed: 2015-10-05
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention porte sur un ensemble de propulsion d'un aéronef comprenant : - au moins une turbine principale (5, 6) montée suivant un axe longitudinal (XX); - au moins une soufflante principale (8) disposée suivant l'axe longitudinal (XX) et entrainée en rotation par ladite turbine principale; - au moins une turbine auxiliaire (7) montée suivant l'axe longitudinal (XX), la turbine auxiliaire étant indépendante de la turbine principale, - au moins une soufflante auxiliaire (9, 9') d'axe (XY, XY') décalé par rapport à l'axe longitudinal (XX) et entrainée par la turbine auxiliaire.
Patent FR-3055812-B1 (FR)
Title: Sac de frappe connecte
Inventor: HENGY JEROME
IPC: A63B69/20
Filed: 2016-09-12
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de mesure de performances d'un utilisateur d'un sac de frappe connecté et à un système associé au procédé, ledit système comprenant au moins un accéléromètre, destiné à être positionné à l'intérieur du sac de frappe, ledit accéléromètre étant configuré pour mesurer un ensemble de données physiques en temps réel, une unité de traitement calculant, à partir des données physiques mesurées par l'accéléromètre, des données d'intérêts de performances de l'utilisateur susceptibles d'être affichées en temps réel afin que l'utilisateur puisse les consulter.
Patent FR-3058433-B1 (FR)
Title: Chariot de support pour systeme de recouvrement de bassin
Inventor: ROUX REGIS
IPC: E04H4/10
Filed: 2016-11-07
Granted: 2019-01-25
Abstract: Ce chariot de support comprend une partie de support (8) déplaçable en translation suivant une direction de déplacement; un tambour d'enroulement (11) configuré pour enrouler et dérouler une couverture de bassin (4) ; deux roues motrices (13) ; un mécanisme d'entraînement (17) comportant un accouplement à roue libre (18) relié au tambour d'enroulement (11) et un moteur d'entraînement (19) relié à l'accouplement à roue libre (18) et aux roues motrices (13), le mécanisme d'entraînement (17) étant configuré de telle sorte qu'une rotation du moteur d'entraînement (19) dans un premier sens de rotation entraîne un déplacement de l'accouplement à roue libre (18) dans l'état débrayé et une rotation des roues motrices (13) dans un premier sens de rotation, et qu'une rotation du moteur d'entraînement (19) dans un deuxième sens de rotation entraîne un déplacement de l'accouplement à roue libre (18) dans l'état embrayé et une rotation des roues motrices (13) dans un deuxième sens de rotation ; et un dispositif de levage (24) configuré pour déplacer la partie de support (8) entre une position abaissée et une position levée.
Patent FR-3058997-B1 (FR)
Title: Procede de dopage de graphene
Inventor: LE POCHE HELENE
IPC: H01L51/54
Filed: 2016-11-22
Granted: 2022-02-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé utile pour préparer une couche de graphène transparente et de conductivité électrique améliorée et stabilisée, ledit procédé comprenant au moins les étapes consistant à :  (i) disposer d'au moins une couche de graphène transparente et possédant une résistance carrée, R□ini,  (ii) doper au moins une zone de ladite couche de graphène pour former une zone de graphène dopée ayant une résistance carrée stabilisée, R□Y, de valeur inférieure à R□ini.  caractérisé en ce que l' étape (ii) est réalisée par pulvérisation, en surface d'au moins ladite zone de ladite couche de graphène (i), d'au moins un dopant choisi parmi les sels et complexes organométalliques de platine ou de palladium de degré d'oxydation +IV ou +II et en ce que de préférence la zone de graphène dopé possède en outre une valeur de transmittance supérieure à 85% sur l'ensemble du spectre du visible.
Patent FR-3063261-B1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique destine a etre monte sous un moteur de vehicule automobile
Inventor: WAXIN LAURENT
IPC: B32B15/08
Filed: 2017-02-24
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne écran (1) comprenant : une coque (2) thermo-comprimée à base de fibres liées entre elles par un liant thermoplastique, de manière à former une coque poreuse pourvue de propriétés d'absorption acoustique, ladite coque comprenant une face interne (3) et une face externe (4) ; une feuille (5) métallique de protection thermique vis-à-vis dudit moteur, ladite feuille recouvrant tout ou partie de ladite face interne, ladite feuille étant fixée par sa périphérie (6) de façon sensiblement étanche à ladite coque, ladite feuille présentant une pluralité de bossages (7) permettant de la maintenir généralement écartée de ladite face, de manière à créer une couche d'air (8) protégeant ladite coque de la chaleur accumulée par ladite feuille.
Patent FR-3068302-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage additionnel electrique et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation comportant un tel dispositif de chauffage additionnel
Inventor: FOURGOUS PASCAL
IPC: B60H1/22
Filed: 2017-06-28
Granted: 2020-05-08
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de chauffage additionnel électrique pour le chauffage d'un flux d'air, le dispositif comportant un boîtier (5) comprenant un compartiment de chauffe (7) destiné à loger au moins un module chauffant, le boîtier (5) présentant : • une première extrémité (51) comprenant au moins une ouverture (52) destinée à permettre l'insertion du module chauffant, • une deuxième extrémité (53) fermée disposée à l'opposé de la première extrémité (51), et • au moins deux traverses (55) reliant la première extrémité (51) et la deuxième extrémité (53) fermée, le boîtier (5) présentant : • un premier plan de symétrie (P1) selon un plan défini l'axe longitudinal des traverses (55) et par la première (51) et la deuxième (53) extrémités, et • un deuxième plan de symétrie (P2) perpendiculaire au premier plan de symétrie (P1), la ligne de coupe formant l'axe longitudinal du boîtier (5).
Patent FR-3071741-B1 (FR)
Title: Composition de soin des fibres keratiniques comprenant du polybutene, au moins un premier et au moins un deuxieme corps gras liquides non silicones
Inventor: BRUEL EMILIE
IPC: A61Q5/04
Filed: 2017-09-29
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention a pour objet une composition de soin des fibres kératiniques destinée au traitement cosmétique des fibres kératiniques et notamment le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier en terme de démêlage, lissage, peignabilité et maniabilité des fibres kératiniques, comprenant du polybutène, au moins un premier corps gras liquide non siliconé ; et au moins un second corps gras liquide non siliconé, différent dudit premier corps gras. L'invention a également pour objet l'utilisation d'une telle composition pour le conditionnement des fibres kératiniques.
Patent FR-3075811-B1 (FR)
Title: Procede de conversion de charges lourdes d'hydrocarbures comportant des etapes d'hydroconversion en lit entraine et une recycle d'une huile desasphaltee
Inventor: MARQUES JOAO
IPC: C10G67/04
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention porte sur un procédé de conversion d'une charge lourde d'hydrocarbures contenant une fraction d'au moins 50% ayant une température d'ébullition d'au moins 300°C et contenant du soufre, du carbone Conradson, des métaux, et de l'azote, comportant au moins deux étapes d'hydroconversion successives en lit entraîné, pouvant être séparées par une étape de séparation intermédiaire, et au moins une étape de désasphaltage d'une fraction lourde de l'effluent issu de l'hydroconversion, avec un recyclage d'au moins une partie de l'huile désasphaltée (DAO) en aval de la première étape d'hydroconversion. La DAO est soit recyclée à sa sortie du désasphalteur, soit après avoir subi une étape de fractionnement produisant une fraction lourde de la DAO qui constitue alors la partie de la DAO recyclée. Ce procédé permet d'améliorer simultanément le niveau de conversion et la stabilité des effluents liquides
Patent FR-3076378-B1 (FR)
Title: Procede de formation d'un reseau de neurones pour la reconnaissance d'une sequence de caracteres et procede de reconnaissance associe
Inventor: PELLETIER BENOIT
IPC: G06N3/08
Filed: 2017-12-29
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un réseau de neurones (1), pour la reconnaissance d'une séquence (15) de caractères (5) dans une image (16) et sans format prédéfini, comprenant : une étape de réalisation d'une base de données artificielle (7) de plusieurs séquences (15) de caractères (5) dans des images (16), certaines séquences (15) étant générées aléatoirement, d'autres séquences (15) provenant de transformations de séquences (15) générées aléatoirement, une étape d'apprentissage (11), du réseau de neurones (1), à la reconnaissance d'une séquence (15) de caractères (5) dans une image (16), directement sur au moins certaines desdites séquences (15) de ladite base de données artificielle (7), sans pré-découpage préalable de ces séquences (15) en leurs caractères constitutifs.
Patent FR-3061792-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour horodater des images numeriques
Inventor: THIRION JEAN PHILIPPE
IPC: H04N1/32
Filed: 2017-01-10
Granted: 2020-11-06
Abstract: Procédé et dispositif permettant de garantir la date de postériorité (P) et d'antériorité (A) d'une image numérique (IN) incluant la fabrication d'un code inconnu d'avance (C) et envoi du code à la date de postériorité (P) par un serveur informatique, l'acquisition d'une image numérique contenant dans son champs un sujet (S) et le code (C), la fabrication d'une empreinte numérique (EIN) de l'image numérique (IN), la réception par le serveur à la date d'antériorité (A) de l'empreinte numérique (EIN) et potentiellement le renvoi des dates de postériorité et d'antériorité enregistrées à partir d'une image numérique. L'invention est particulièrement destinée à prouver à l'aide d'images la bonne exécution des protocoles d'études cliniques.
Patent FR-3066084-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pour dossier de siege inclinable et dispositif de reglage d'inclinaison de l'assise associe
Inventor: GUILHEM JACQUES
IPC: A47C1/024
Filed: 2017-05-15
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'amortissement pour dossier de siège inclinable, plus spécifiquement pour le secteur du mobilier d'assise pour le secteur médical, ou paramédical, le dispositif comprenant des moyens d'assise (10) et un dossier (12), caractérisé en ce qu'il comprend un bâti d'assise fixe (14) et une structure d'assise réglable (16) comportant deux pattes de pivotement, munies de deux axes d'articulation (18) montés sur des pattes de liaison (36-1, 36-2) mobiles par rapport audit bâti d'assise fixe (14) autour d'axes (33), lesdites pattes de liaison (36-1, 36-2) étant solidaires dudit dossier (12) par une de leurs extrémités.
Patent FR-3078546-B1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage pour ouvrant, notamment d'un ouvrant de fermeture d'un logement dans l'habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: UTZERI FRANCO
IPC: E05B85/14
Filed: 2018-03-02
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention a pour objet un système de verrouillage pour ouvrant (1), pouvant être commandé manuellement à l'ouverture, et comprenant, d'une part, un organe (2) de verrouillage avec un élément d'accrochage, arrangé mobile en relation avec un premier axe (A1) et, d'autre part, au moins un organe (3) de commande à structure allongée et arrangé pivotant autour d'au moins un second axe (A2). Système de verrouillage caractérisé en ce que l'organe de verrouillage (2) est mobile en pivotement autour du premier axe (A1), en ce qu'il est prévu deux organes de commande (3), sous forme de palettes basculantes, cinématiquement indépendants l'un de l'autre, en ce que chacun des deux organes de commande (3) comporte un élément de transmission de mouvement propre, qui est situé entre son extrémité de manœuvre (6) et son extrémité articulée et qui est apte et destiné à coopérer avec un élément d'entraînement associé correspondant de l'organe de verrouillage (2), et en ce que ledit organe de verrouillage (2) et les deux organes de commande (3) sont articulés à pivotement avec l'ouvrant (1).
Patent FR-3065701-B1 (FR)
Title: Structure de partie arriere de carrosserie automobile
Inventor: TAKEDA MUNENOBU
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-04-14
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention concerne une structure de partie arrière de carrosserie automobile qui améliore la rigidité d'une portion de siège de montage de charnière à un côté toit et qui peut supporter une charge d'entrée d'un montant de custode ou d'une charnière de porte arrière en disposant deux formes de paroi verticale de manière à ce qu'elles se chevauchent sur une partie d'angle supérieure d'une ouverture de porte arrière.
Patent FR-3069010-B1 (FR)
Title: Cloison a panneaux et comportant un ouvrant, bati pour cette cloison et profile pour cette cloison
Inventor: LECLERC LAURENT
IPC: E06B1/60
Filed: 2018-07-11
Granted: 2023-10-20
Abstract: Selon l'invention, avant de réaliser la première couche : – on couvre la plate-forme de construction (3) d'une feuille de support (9) apte à être sollicitée contre celle-ci en formant une surface rigide et fixe de réception des couches successives apte à retenir sur celle-ci les couches successives formées ; et - on sollicite ladite feuille de support (9) contre ladite plate-forme de construction (3) - on forme la pièce crue (10) par la technique des procédés additifs ; et - une fois la pièce crue (10) ainsi formée, on supprime la sollicitation afin de détacher de ladite plate-forme (3) ladite feuille de support (9) sur laquelle se trouve la pièce crue (10) avec la partie de la composition photodurcissable qui n'a pas été durcie ; - on retire ladite partie de composition photodurcissable non durcie ; et - on décroche ladite pièce crue de ladite feuille de support (9).
Patent FR-3086511-B1 (FR)
Title: Chaussure a crampons instrumentee
Inventor: LABBE ROMAIN
IPC: A43C15/16
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concernant un crampon (3) comportant : - une embase de fixation à une semelle (2) de chaussure à crampons, cette embase venant en appui contre la face inférieure de la semelle, - un corps de crampon, en définissant au moins partiellement la surface externe, - une partie de liaison reliant le corps à l'embase, de façon à permettre au corps de se déplacer relativement à l'embase sous l'effet d'un effort exercé sur le corps du crampon par le porteur de la chaussure, - au moins un capteur sensible à un déplacement dudit corps et/ou à une déformation de la partie de liaison lors de ce déplacement.
Patent FR-3092364-B1 (FR)
Title: Procédé d’injection d’ammoniac sous forme gazeuse dans une ligne d’échappement de moteur thermique
Inventor: DIOUF CHEIKH
IPC: F01N11/00
Filed: 2019-02-04
Granted: 2021-01-01
Abstract: Titre : Procédé d’injection d’ammoniac sous forme gazeuse dans une ligne d’échappement de moteur thermique Inventeurs : DIOUF Cheikh DUPRIEZ Mathieu FISCHBACH Charles-Albert Déposants : Continental Automotive France Continental Automotive GmbH L’invention concerne un dispositif (1) d’injection d’ammoniac sous forme gazeuse dans une ligne (10) d’échappement d’un moteur thermique, comprenant un superviseur (4), une chambre d’évaporation (3) intégrant des moyens de chauffage (6) d’une quantité d’agent réducteur libérant alors de l’ammoniac sous forme gazeuse sortant de la chambre d’évaporation (3) par une conduite (16) débouchant dans la ligne (10) d’échappement. Le superviseur (4) de contrôle est associé à un premier capteur de pression (12) interne logé dans la chambre d’évaporation (3) et à un deuxième capteur de pression (14) destiné à être logé dans la ligne (10) d’échappement en comprenant des moyens de calcul d’une quantité d’ammoniac à injecter à un instant donné dans la ligne (10) d’échappement en fonction des valeurs de pression des premier et deuxième capteurs (12, 14) de pression. Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3094630-B1 (FR)
Title: Dispositif médical pour la détection d’une tumeur mammaire.
Inventor: MORENO MARIE-VALÉRIE
IPC: A61B5/053
Filed: 2019-04-05
Granted: 2023-05-19
Abstract: Dispositif médical pour la détection d’une tumeur mammaire Dispositif médical (10) comprenant un bonnet (1) pour couvrir au moins un sein ; ledit bonnet (1) comprenant un jeu d’électrodes pour réaliser des mesures d’impédance entre le sommet du sein et la base du sein.  Figure pour l’abrégé : 4
Patent FR-3096002-B1 (FR)
Title: Pièce de carrosserie automobile comprenant une région destinée à être placée en regard d’un radar
Inventor: LANDOULSI ALAEDDINE
IPC: G01S7/03
Filed: 2019-05-17
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne une pièce de carrosserie (1) de véhicule automobile comprenant une région (11) destinée à être placée en regard d’un radar, dans laquelle la région (11) est plus épaisse qu’une zone périphérique (13) de la région (11), et l’épaisseur de la région (11) est choisie de manière à ce que l’atténuation des ondes radar au niveau de la région (11) soit inférieure à l’atténuation des ondes radar au niveau de la zone périphérique (13). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096613-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage de suspension de vehicule comprenant des colonnes de fluide inertielles
Inventor: CHILLON JEAN
IPC: B60G17/033
Filed: 2019-05-28
Granted: 2022-07-15
Abstract: DISPOSITIF DE FREINAGE DE SUSPENSION DE VEHICULE COMPRENANT DES COLONNES DE FLUIDE INERTIELLES Dispositif de freinage de suspension de véhicule automobile équipé de moyens de fixation en parallèle d’un ressort de suspension, comportant un vérin (6) comportant un piston (10) séparant deux chambres (12, 14) qui se déplace avec la suspension, comportant un circuit hydraulique principal (20) équipé d’une colonne de fluide inertielle principale (22) reliant les deux chambres (12, 14), et comportant un circuit hydraulique secondaire (30) indépendant du vérin (6), passant par la colonne inertielle principale (22), comprenant de chaque côté de cette colonne inertielle principale (22) un accumulateur de pression (36, 46) formant un ressort.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096979-B1 (FR)
Title: Engin de manutention de charge, pelleteuse mécanique, chargeuse à godet ou autre et procédé de commande d'un engin de manutention de charge
Inventor: LEBRETON PHILIPPE
IPC: B66F9/06
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-06-25
Abstract: Engin (1) de manutention de charge (24) comprenant :- un châssis (2) équipé d’un poste (15) de conduite ,- un système (4) de manutention de charge porté par le châssis,, un dispositif (6) de commande du système (4) de manutention de charge , ce dispositif (6) de commande, actionnable manuellement par un opérateur, comprenant une partie (61) manuelle configurée pour être saisie manuellement, - une unité (5) de pilotage, l’unité (5) de pilotage étant configurée pour recevoir des signaux de commande dudit dispositif (6) de commande, -un organe (7) d’activation du dispositif (6) de commande actionnable manuellement, l’unité (5) de pilotage étant configurée pour, à l’état actionné de l’organe (7) d’activation, autoriser le pilotage du système (4) de manutention en fonction au moins des signaux de commande reçus du dispositif (6) de commande,caractérisé en ce que le poste (15) de conduite est équipé d’un système (16) de détection permettant de détecter une présence ou une absence de l’opérateur audit poste (15), ce système (16) de détection comprenant au moins un capteur (17) de présence distinct du dispositif (6) de commande et en ce que l’unité (5) de pilotage est configurée pour, à l’état non actionné de l’organe (7) d’activation, après passage de l’état actionné à l’état non actionné de l’organe (7) d’activation, empêcher ou autoriser le pilotage au moins du système (4) de manutention avec le dispositif (6) de commande au moins en fonction de l’état d’absence ou de présence de l’opérateur détecté par le système (16) de détection d’une présence de l’opérateur audit poste (15). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101705-B1 (FR)
Title: Moyen de mesure de fluide
Inventor: FUCHS YANNICK
IPC: G01P5/18
Filed: 2019-10-08
Granted: 2021-12-17
Abstract: Un moyen de mesure de fluide comporte un canal d'écoulement (16) pour un fluide à mesurer, présentant au moins deux zones d'une paroi extérieure (22) formant des tronçons de guide d'ondes (24) pour des ondes acoustiques de surface. Les tronçons de guide d'ondes (24) sont décalés et espacés le long de la périphérie (U) du canal d'écoulement (16). Un premier et/ou un deuxième convertisseur de signaux (26, 28) est agencé sur chaque tronçon de guide d'ondes (24), au moins deux premiers convertisseurs de signal (26) agencés sur différents tronçons de guide d'ondes (24) ou deux deuxièmes convertisseurs de signal (28) agencés sur différents tronçons de guide d'ondes (24) étant agencés décalés les uns par rapport aux autres dans le sens axial (A) du canal d’écoulement (16).     Fig. 1
Patent FR-3107300-B1 (FR)
Title: Pale composite pour rotor de turbomachine
Inventor: COURTIER VIVIEN MICKAËL
IPC: F01D5/16
Filed: 2020-02-18
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne une pale (5) composite pour rotor de turbomachine, par exemple une hélice non carénée, comprenant une peau (6) en fibres tissées formant le profil externe de la pale et une attache (11) de géométrie cylindrique dans le sens de l’envergure émergeant du pied (9) de pale, destinée à maintenir la pale (5) sur un moyeu dudit rotor, caractérisée en ce qu’elle comporte en outre un longeron (16) ayant une structure de tube creux en fibres de carbone tressées, fixé à l’attache (11) et s’étendant à l’intérieur de la peau (6) sur au moins une partie de l’envergure de la pale (5). L’invention concerne également une hélice comprenant ladite pale et un procédé de fabrication de cette dernière.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3107763-B1 (FR)
Title: Procédé de cartographie tri-dimensionnelle et calculateur associé
Inventor: BELLINGER MARC
IPC: G01C21/32
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-01-28
Abstract: La présente divulgation concerne un procédé de cartographie tridimensionnelle de lignes de marquage au sol détectées dans le champ de vision d’au moins une caméra située dans au moins un véhicule et orientée vers la route mis en œuvre par au moins un calculateur, un véhicule comprenant au moins une caméra et au moins un calculateur configuré pour mettre en œuvre au moins certaines des étapes du procédé et un programme d’ordinateur associé.   Le procédé comprend en outre la mise en œuvre d’un algorithme de détection de ligne par au moins un véhicule et la détermination d’un modèle permettant de d’estimer les coordonnées GNSS (longitude, latitude et altitude) de points appartenant à une même ligne. Le modèle d’estimation des coordonnées GNSS des points appartenant à une même ligne est obtenu par extrapolation d’une fonction à partir d’une pluralité de points dont la position GNSS est déterminée, chaque point étant obtenu suite à la mise en œuvre d’un algorithme de détection de ligne pour une position courante d’un véhicule, à la sélection d’un point sur chacune des lignes détectées par l’algorithme de détection de ligne, et à la détermination de la position GNSS de ce point.   Figure de l’abrégé : Figure 5