baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2962590-A1 (FR)
Title: Cold cathode fabricating method for e.g. electron microscopy, involves engraving covering structure to remove portion at height of electron emitting points, emerge bases of points with layer and release top of points in layer
Inventor: GUISET PIERRICK
IPC: H01J1/304
Filed: 2010-07-09
Abstract: The method involves depositing an electron emitting points covering structure on a flat upper surface of a growth substrate e.g. silicon substrate. The growth substrate is withdrawn growth substrate to uncover a lower surface (12) of the structure, where the structure includes a conducting material layer (L2). The structure is engraved by the lower surface of the structure for removing a portion at a height of electron emitting points (NR) e.g. nanotubes or nanowires, emerging the bases of the points with the layer and releasing top of the points in the layer. An independent claim is also included for a cold cathode.
Patent FR-2964152-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation d'un moteur a combustion interne en gaz enrichi en dihydrogene et en dioxygene
Inventor: CHIRIAC RADU
IPC: F01K15/00
Filed: 2010-08-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation en gaz d'un moteur à combustion interne comportant un dispositif d'électrolyse (40) de l'eau alimenté en eau par un circuit d'alimentation en eau (300) et produisant en sortie un gaz enrichi en dihydrogène et en dioxygène destiné à être introduit dans le moteur, ledit dispositif d'électrolyse comportant au moins deux électrodes connectées à un générateur électrique (35) qui appartient à un convertisseur électromécanique (50) adapté à convertir en énergie électrique l'énergie d'un flux de vapeur d'eau circulant dans le circuit d'alimentation en eau. En variante, une partie du dioxygène produit par le dispositif d'électrolyse est réintroduit dans la ligne d'échappement.
Patent FR-2969368-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique a au moins deux bobines
Inventor: BLONDEL CHARLES
IPC: H01H71/00
Filed: 2010-12-17
Abstract: Actionneur électromagnétique comprenant au moins deux bobines (L1, L2) comportant respectivement un propre seuil d'efficacité en tension (U1, U2). Des moyens de commutation des bobines (L1, L2) autorisent le fonctionnement soit avec une ou plusieurs bobines connectées en série ou une parallèle. Un bloc fonctionnel (25) mesure la tension sinusoïdale de fonctionnement (U ) entre une première et seconde borne d'alimentation en tension (A, B). Le bloc fonctionnel de mesure (25) comporte des moyens de comparaison de la tension fonctionnement (U ) à au moins un seuil de tension prédéfini (S1, S2, S3). Des moyens de commande (20) sont aptes à agir, au cours d'une même alternance, sur les moyens de commutation pour connecter au moins une première bobine (L1) lorsque la tension de fonctionnement est inférieure à un premier seuil (S1) ou pour connecter au moins une seconde bobine (L2) lorsque la tension de fonctionnement est supérieur à au premier seuil (S1).
Patent FR-2955043-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnalisation de surface de materiaux
Inventor: PONCELET OLIVIER
IPC: C09D7/48
Filed: 2010-01-11
Abstract: La présente invention vise à protéger un nouveau mode de fonctionnalisation de surface de matériaux solides avec un ou plusieurs actifs dédiés à leur procurer des propriétés particulières telles que des propriétés anti-UV, de fluorescence ou encore colorantes.
Patent FR-2957394-A1 (FR)
Title: Manually controlled gearbox controlling system for motor vehicle, has releasing device including slotted pin opened in grate for occupying secured releasing position to prevent passage of cam pin in rear branch during high release ratio
Inventor: DURIEZ THOMAS
IPC: B60K20/04
Filed: 2010-03-12
Abstract: The system has a grate (52) including an end slot (55) opened in a chute (52A). A secured releasing device (50) includes a slotted pin (60) opened in the grate for occupying a rest position in the chute opposite to front and rear branches (52B, 52C), for occupying a retracted position in the slot by allowing a passage of a cam pin (40) of the chute toward the branches and for occupying a secured releasing position for preventing passage of the cam pin in the rear branch during high release ratio.
Patent FR-2958526-A1 (FR)
Title: Manche courbe pour balai de nettoyage de sol et balai comprenant le manche
Inventor: CAILLOU FRANCOIS
IPC: A47L13/42
Filed: 2010-04-08
Abstract: Manche (2) pour balai de nettoyage de sol présentant une partie supérieure (4) et une partie inférieure (6) reliée l'une à l'autre dans une zone intermédiaire (5), ledit manche (2) comprenant : - un élément allongé (10) présentant : • dans la partie supérieure (4) du manche (2) une première portion (12) rectiligne s'étendant suivant un axe longitudinal (X) jusqu'à la zone intermédiaire (5), et • dans la partie inférieure (6) du manche (2) une deuxième portion (14) s'étendant à l'écart de l'axe longitudinal (X) et présentant une extrémité inférieure (15) apte à recevoir une tête de nettoyage (8), - un élément de préhension (16) disposé dans la portion supérieure (4) du manche (2), ledit élément de préhension (16) présentant une surface extérieure (17) et étant mobile en rotation par rapport à l'élément allongé (10) autour de l'axe longitudinal (X).
Patent FR-2961559-A1 (FR)
Title: Strapping lug for oil inlet distributor of internal combustion engine e.g. diesel engine, of vehicle e.g. motor vehicle such as car, has groove extending in such manner so that admission conduit is provided on exit face
Inventor: MASSIEUX MICHAEL
IPC: F01M13/04
Filed: 2010-06-18
Abstract: The strapping lug has a first groove (80) extending in such a manner so that an oil inlet conduit (30) is provided on an exit face (78). A second groove (81) is extended in such a manner so that another oil inlet conduit (32) is provided on the exit face. The two grooves are intersected in order to connect the two oil inlet conduits. The exit face comprises a third groove (84) to receive a sealing joint. A support comprises a contact face (76), and is made of plastic material e.g. polyamide or polypropylene. Independent claims are also included for the following: (1) an oil inlet distributor (2) a cylinder head of an internal combustion engine.
Patent FR-2964887-A1 (FR)
Title: Dispositif de thermonebulisation d'un liquide et procede associe
Inventor: SARDO STEFANO
IPC: B05B7/16
Filed: 2010-09-22
Abstract: Le dispositif de thermonébulisation d'un liquide comporte : - un ensemble (3) de production d'un flux de gaz chaud sous pression ; - un conduit d'éjection (5) ; - une première source de liquide (7) ; - des moyens (9) pour injecter dans le conduit d'éjection (5) un flux dosé de liquide à partir de la première source de liquide (7) ; caractérisé en ce que les moyens (9) pour injecter le flux dosé de liquide comportent un dispositif venturi (V) présentant une zone de section rétrécie (R) permettant l'aspiration du flux dosé de liquide.
Patent FR-2966127-A1 (FR)
Title: Nacelle d'aeronef incorporant au moins une cloison radiale entre deux conduits
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D33/02
Filed: 2010-10-15
Abstract: L'objet de l'invention est une nacelle d'aéronef permettant de canaliser un flux d'air selon une direction longitudinale et comportant au moins deux panneaux (50, 50') mis bout à bout selon la direction longitudinale, comprenant chacun une surface (52, 52') dite aérodynamique en contact avec le flux d'air et un chant (54, 54') en contact avec le chant de l'autre panneau, caractérisée en ce qu'au moins l'un des panneaux comprend au niveau de son chant (54, 54') au moins une cloison (58) en saillie par rapport audit chant qui s'étend en direction du chant de l'autre panneau, de manière sécante à la surface aérodynamique, afin de limiter la circulation d'air entre les chants des panneaux.
Patent FR-2966287-A1 (FR)
Title: Élaboration de silicium polycristallin par frittage naturel pour applications photovoltaïques
Inventor: LEBRUN JEAN-MARIE
IPC: H01L31/0236
Filed: 2010-10-15
Abstract: Procédé de frittage de silicium, sans ajout d'une force extérieure, comportant un positionnement d'un échantillon de silicium dans un four puis un traitement thermique de cet échantillon à au moins une température et au moins une pression partielle d'espèces oxydantes pour contrôler l'épaisseur d'une couche d'oxyde de silicium à sa surface.
Patent FR-2966199-A1 (FR)
Title: Intake manifold for aircraft engine, has closing device for closing air intake opening, where closing device includes flap that pivots simultaneously between closed position and open position
Inventor: BLANC BRUNO
IPC: F02C7/057
Filed: 2010-10-19
Abstract: The manifold (80) has an air intake opening (81) and a closing device for closing the air intake opening, where the device is arranged partially in the opening. The closing device includes a flap (82) ready to pivot between a closed position in which the opening is closed and an open position in which the opening is open. Another flap (84) extends parallel to the former flap and pivots simultaneously with the former flap between the closed position and the open position, where the flaps are spaced apart by washers (90).
Patent FR-2967497-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour immunoessais
Inventor: BRIAND HELENE
IPC: G01N33/543
Filed: 2010-11-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé pour réaliser un essai pour déterminer la présence ou l'absence d'au moins un analyte dans un échantillon liquide, le dispositif comprenant : - a) un support, - b) une matrice (1), fixée sur le support, qui permet la migration de l'échantillon liquide, ladite matrice comprenant : - (i) une zone d'application de l'échantillon liquide (2), - (ii) une zone de marquage (3) comprenant au moins un premier partenaire de liaison marqué qui est susceptible de se lier audit au moins un analyte, s'il est présent dans l'échantillon liquide, et qui est susceptible de se lier à au moins un analogue de l'analyte, et - (iii) au moins une zone réactionnelle (4) comprenant : - une zone de visualisation des résultats de l'essai (5) comprenant au moins un second partenaire de liaison immobilisé qui est susceptible de se lier audit au moins un analyte, et - une zone (6) qui permet de contrôler le bon fonctionnement du dispositif et qui comprend au moins un analogue dudit au moins un analyte qui est susceptible de se lier audit au moins premier partenaire de liaison marqué ; - lesdites zones d'application de l'échantillon liquide (2), de marquage (3) et réactionnelle (4) étant en communication de fluide.
Patent FR-2969600-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules de carbonate
Inventor: CHEN JEFFREY
IPC: C01F5/24
Filed: 2010-12-22
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition comprenant en proportions massiques : -un matériau d'une classe granulométrique ultrafine, comprenant des particules individuelles de D90 inférieur à 1 µm ; -un matériau d'une classe granulométrique fine, comprenant des particules dont le D10 et le D90 sont compris de 1 µm à 120 µm, ledit matériau de la classe granulométrique fine étant un carbonate d'au moins un alcalinoterreux ; -un matériau d'une classe granulométrique moyenne, comprenant des particules dont le D10 et le D90 sont compris de 120 µm à 5 mm ; et -une phase liante solide reliant aux moins certaines des particules du matériau de la classe granulométrique fine à d'autres particules du matériau de la classe granulométrique fine, de la classe granulométrique ultrafine ou de la classe granulométrique moyenne, ladite phase liante solide comprenant des ions phosphate, oxalate ou leurs mélanges et des ions dudit alcalinoterreux.
Patent FR-2971910-A1 (FR)
Title: Foyer de cuisson a induction et table de cuisson a induction associee
Inventor: ROUX ALAIN
IPC: H05B6/40
Filed: 2011-02-21
Abstract: Un foyer de cuisson à induction comprend un inducteur (3), ledit inducteur (3) comportant un conducteur (5) enroulé en forme de spirale plane, ladite spirale dudit conducteur (5) comprenant des sections de spires (A, B, C, D, E, F, G), une pluralité desdites sections de spires (A, B, C, D, F, G) comprenant respectivement plusieurs spires espacées d'un pas d'enroulement constant, le pas d'enroulement constant d'une section de spires est variable par rapport à au moins une autre section de spires Des sections de spires interne et externe (A, G) situées respectivement en partie centrale dudit inducteur (3) et en périphérie dudit inducteur (3) comprennent une pluralité de spires espacées d'un pas d'enroulement constant et inférieur au pas d'enroulement constant respectif d'une pluralité de sections de spires intermédiaires (B, C, D, E, F), lesdites sections de spires intermédiaires (B, C, D, E, F) étant disposées entre lesdites sections de spires interne et externe (A, G). Utilisation notamment dans une table de cuisson à induction.
Patent FR-2972327-A1 (FR)
Title: Oral nutraceutical composition, useful for preventing and/or treating glutathione deficiencies, comprises combination of antioxidants comprising glutathione and hydrolyzable tannin and mucoadhesive and matrix vehicle and regulating agent
Inventor: LE STUM MICHEL
IPC: A23L33/00
Filed: 2011-03-11
Abstract: Oral nutraceutical composition (I) comprises: (a) a combination of antioxidants comprising a glutathione or its derivative and at least one hydrolyzable tannin; and (b) mucoadhesive and matrix vehicle comprising (i) mucoadhesive compound, (ii) matrix compound and (iii) a regulating agent for the matrix effect, where (I) is such that the ratio between the weight of the combination of antioxidants and the sum of the weight of the mucoadhesive compound and matrix compound is 0.5-1.5. An independent claim is included for use of the mucoadhesive and matrix vehicle compound for the preparation of solid unit nutraceutical composition further comprising one or more active agents to release oral active agents. ACTIVITY : Anabolic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2981161-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inspection de plaquettes semi-conductrices a champ noir.
Inventor: GASTALDO PHILIPPE
IPC: G01N21/47
Filed: 2011-10-10
Abstract: Dispositif d'inspection de plaquettes semi-conductrices comprenant une source lumineuse d'émission d'un faisceau incident vers une plaquette selon un premier axe, un concentrateur symétrique (7) par rapport à un plan passant par les premier et deuxième axes et pourvu d'un miroir elliptique en coupe selon un plan perpendiculaire à un deuxième axe perpendiculaire au premier axe, et ayant une génératrice parallèle au premier axe, des première et deuxième fentes (13, 14) parallèles étant ménagées latéralement dans des première et deuxième parties (9, 10) du concentrateur aux points de concentration de la lumière diffusée par la plaquette et réfléchie par les deuxième et première parties du concentrateur respectivement, et un photomultiplicateur par fente, dans cet ordre.
Patent FR-2970457-A1 (FR)
Title: Bogie de vehicule ferroviaire suspendu
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61F5/30
Filed: 2011-01-17
Abstract: Le bogie (1) comprend : - un châssis (2) comprenant une traverse (4), - au moins un essieu (6) s'étendant parallèlement à la traverse (4), - des moyens de suspensions (16) fixant l'essieu (6) au châssis (2). Les moyens de suspensions (16) comprennent trois éléments de suspension (18, 20, 22) : - un élément de suspension inférieur (18), reliant une partie inférieure de l'essieu (6) à une partie inférieure de la traverse (4), - un élément de suspension supérieur (20), reliant une partie supérieure de l'essieu (6) à une partie supérieure de la traverse (4), et - un élément de suspension diagonal (22) s'étendant entre l'élément de suspension inférieur (18) et l'élément de suspension supérieur (20) et reliant la partie inférieure de l'essieu (6) à la partie supérieure de la traverse (4).
Patent FR-2971332-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation cryogenique d'un debit riche en methane
Inventor: ZICK GOLO
IPC: F25J3/08
Filed: 2011-02-09
Abstract: Dans un procédé de séparation cryogénique d'un débit d'alimentation riche en méthane contenant de l'oxygène et éventuellement de l'azote, on refroidit le débit d'alimentation pour produire un débit refroidi, on envoie au moins une partie du débit refroidi à une colonne de distillation (6), on soutire de la colonne de distillation un débit de cuve, le débit de cuve étant enrichi en méthane par rapport au débit d'alimentation, on soutire de la colonne de distillation un débit enrichi en oxygène par rapport au débit d'alimentation et on envoie un débit riche en azote (20, 21) à la colonne.
Patent FR-2971227-A1 (FR)
Title: System for mutual positioning of wings during assembling with body structure of motor vehicle, has central control device allowing magnets to be actuated to separate fixation parts during removal of fixation parts
Inventor: BRUNET MICKAEL
IPC: B62D65/02
Filed: 2011-02-09
Abstract: The system (10) has a tubular frame (11) supporting a central control device (52) that controls a set of connecting devices (20, 21) for allowing a set of magnets to be actuated simultaneously with two fixation parts, during assembling of the frame with the fixation parts. The central control device allows the magnets to be actuated to separate the fixation parts during removal of the fixation parts. The central control device comprises a control handle (50) that is connected to cables (42) for actuating the magnets.
Patent FR-2972898-A1 (FR)
Title: Assembly for providing continuous magnetic field in hive, has handle made of non-magnetic material, attached to body and supporting mass of part of hive, where body has housing to accommodate permanent magnet that establishes magnetic field
Inventor: BOURSSE CLAUDE
IPC: A01K47/00
Filed: 2011-03-25
Abstract: The assembly (2) has a disk-shaped permanent magnet (4) for establishing a continuous magnetic field having an intensity that is greater than intensity of terrestrial magnetic field. A body (5) comprises a housing (6) for partially or completely accommodating the permanent magnet, where the body is made of synthetic plastic material. A handle (7) supports the mass of a part of a hive, where the handle is made of a non-magnetic material and attached to the body.
Patent FR-2973305-A1 (FR)
Title: Device for controlling movements of e.g. single seater type seat of car, has locking unit preventing rotation of element when backrest is in rectified position, and allowing rotation of element when backrest is in closed position
Inventor: MOUSSET JENNIFER
IPC: B60N2/08
Filed: 2011-03-28
Abstract: The device (D) has a rotary control element (O) provided with a blocking unit (MB) to be placed in a housing (L) of a slide (G) that is associated with different positions of a seat (SI). A locking unit (MV) prevents rotation of the rotary control element to force the blocking unit to remain in a place in the housing when a backrest (DS) is in a rectified position. The locking unit allows rotation of the member to remove the rotary control element from the housing and allows movement of the seat when the backrest is in a closed position.
Patent FR-2977787-A1 (FR)
Title: Element de cerclage en particulier pour cercler un os
Inventor: GUYEN OLIVIER
IPC: A61B17/82
Filed: 2011-07-12
Abstract: Cet élément de cerclage (1) comprend un ruban (2) ductile, avec une première extrémité (21) et une deuxième extrémité (22), et un organe de fixation (3) de la deuxième extrémité (22) à la première extrémité (21). L'organe de fixation (3) comprend une embase (31) avec un orifice (36 ; 136 ; 236) traversant, un premier et un deuxième rabats (35.1, 35.2) qui sont liés à l'embase (31) et qui sont en matériau ductile. Les premier et deuxième rabats (35.1, 35.2) sont adaptés pour, en position rabattue, couvrir la deuxième extrémité (22) traversant l'orifice (36), de façon à maintenir la deuxième extrémité (22) sur l'embase (31).
Patent FR-2982313-A1 (FR)
Title: Roller shutter box for use on top cross-piece of joinery frame connected within opening of building, has tulips attached with rear free longitudinal edge of lower horizontal wall and/or with lower edge relative to rear vertical wall
Inventor: LE GOFF SIMON
IPC: E06B9/17
Filed: 2011-11-04
Abstract: The box (1) has a longitudinal opening (7) for passage of a roller shutter. Side guide elements form tulips (10), where each tulip is at top of a slide to guide an entry of apron of the shutter in the slide. Each tulip has a vertical through-passage (14) opened laterally and delimited by guide walls (11, 12) connected by a bottom wall (13). Each of the tulips is attached by a fixing unit formed of longitudinal groove and rib, with a rear free longitudinal edge (41) of a lower horizontal wall (4) of the box and/or with a lower edge (21) relative to a rear vertical wall (2) of the box.
Patent FR-2982127-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de moulage de produits alimentaires avec empreintes en relief, notamment en boulangerie, patisserie et biscuiterie
Inventor: REYNES JEROME
IPC: A23P30/10
Filed: 2011-11-08
Abstract: Pour mouler des produits alimentaires présentant au moins une empreinte en relief, apparaissant en creux et/ou en saillie, l'invention propose un dispositif de moulage (2) avec au moins une interface (3) disposée, amoviblement ou de manière permanente, dans le moule (1), pour le positionnement d'au moins un insert de moulage (4) présentant des empreintes en relief (5, 6), apparaissant en saillie et/ou en creux, et se fixant, amoviblement ou de manière permanente, sur l'interface (3) . Cette dernière, sensiblement en forme de plaque ou feuille, ou film de colle, est en au moins un matériau de qualité alimentaire, et est apte à être disposée à l'intérieur d'un moule (1), rigide ou souple, contre le fond (7) et/ou une paroi latérale (8) du moule. L'insert (4) est également en un matériau de qualité alimentaire, et sa ou ses empreintes en relief (5, 6), en creux et/ou en saillie, sont sur une face de l'insert qui est tournée vers l'intérieur du moule (1) lorsque l'insert (4) est fixé sur l'interface (3) . Application au marquage personnalisé de produits alimentaires, notamment en boulangerie, pâtisserie et biscuiterie .
Patent FR-2984050-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la connectivite d'un terminal
Inventor: LAMBERTON MARC
IPC: H04W4/70
Filed: 2011-12-12
Abstract: L'invention propose notamment un procédé de gestion de la connectivité d'un terminal (1) connectable à un réseau (3) de communication cellulaire caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes réalisées dans le terminal: si le terminal est déjà connecté au réseau (3) : o à l'issue de l'envoi de messages ou au bout d'une durée prédéterminée suite à l'envoi de messages, déterminer si des conditions de configurations requises pour maintenir une connexion du terminal au réseau (3) sont réunies, o maintenir la connexion du terminal au réseau (3) et autoriser l'envoi des messages uniquement si les conditions de configurations requises pour établir une connexion du terminal au réseau (3) sont réunies, autrement interrompre la connexion du terminal au réseau (3). En outre, l'invention porte également sur un produit programme d'ordinateur apte à exécuter le procédé de gestion de la connectivité.
Patent FR-2986407-A1 (FR)
Title: Device for mounting rigid annular cuff bracelet on display base, has rigid structure grooved on transverse circumference to insert and wind elastic belt around structure, where elasticity of belt allows bracelet orientation and insertion
Inventor: BILLETTE PHILIPPE
IPC: A47F7/02
Filed: 2012-02-03
Abstract: The device has a flat rigid structure (1) grooved on entire transverse circumference to insert an elastic belt (2) and wind the belt around the structure. Excavation is performed in width and at an end of the groove from bottom of the structure for fixing an end of the belt. The rigid structure is pierced vertically in entire thickness at the center of the undisbursed grooved part that forms housing for a rivet. Elasticity of the belt allows orientation of part i.e. cuff bracelet (12), on a display base (S) and insertion of parts to thicknesses of sections varying from 0.5 to 15 mm thickness.