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Patent FR-2941590-A1 (FR)
Title: Utilisation d'oses et d'osides pour l'optimisation de la biofertilisation azotobacterienne des grandes cultures non-legumineuses
Inventor: CLAUDE PIERRE PHILIPPE
IPC: A01C21/00
Filed: 2009-02-03
Abstract: Application aux résidus de culture pailleux au sol ou aux semences avant le semis de grandes cultures non-légumineuses (blé, l'orge, l'avoine, le seigle, le triticale, le colza et lin) de sucres (oses) simples ou d'osides capables de les générer facilement par simple hydrolyse et dont les doses par hectare équivalent à entre 1 et 10 kg, plus particulièrement entre 2,5 et 7,5 kg, et avantageusement à 4 kg. Ces oses ou osides sont appliqués aux résidus de culture pailleux au sol en pré-semis de grandes cultures d'hivers non-légumineuses si les reliquats d'azote minéral dans les sols sont importants, soit compris entre 10 et 70, plus particulièrement entre 25 et 60, et avantageusement d'environs 35 mg-N par kg de sol sur 20 cm de profondeur (en surface de la couche arable) du sol. Ces sucres (oses) simples ou d'osides sont appliqués aux semences de grandes cultures d'hivers non-légumineuses si les reliquats d'azote minéral dans les sols à l'automne ne sont pas importants, soit compris entre 0 et 30, plus particulièrement entre 10 et 25, et avantageusement d'environs 15 mg-N par kg de sol sur 20 cm de profondeur (en surface de la couche arable) du sol.. De plus, il est loisible que lesdits résidus de culture pailleux au sol et semences soient bactérisés à l'aide d'une dose-hectare de biomasses Azotobacteracea obtenues expressément à cet effet contenant entre 1 x 10 et 1 x 10 , voire plus avantageusement 5 x 10 cellules viables et correctement formulées et conditionnées. Il s'agit de biofertilisants azotobactériens impliquant l'application de sucres (oses) simples ou d'osides aux résidus de culture pailleux au sol ou au semences de grandes cultures non-légumineuses d'hiver permettant d'immobiliser temporairement les reliquats d'azote minéral présent à l'automne en surface des sols arables.
Patent FR-2941925-A1 (FR)
Title: Stop for pallet used to store goods, has rods joined together by rigid wires, where section of each rods adopts hat button type triangular shape at center of each rod, and rods whose ends respectively constitute fixation claws at bend parts
Inventor: AGULLO PONCE TERRY
IPC: B65D19/38
Filed: 2009-02-11
Abstract: The stop has rods (1) joined together by rigid wires (2), where the stop is formed by polycarbonate molding. A section of each rod adopts a hat button type triangular shape at a center (5) of each rod. Ends (3) of the rods respectively constitute fixation claws (6) at level of bend parts (7). The metal wires are placed at equal distance from the ends of the rods. The claws constitute fixation units for fixing a pallet or pallet-carrier against the stop. The rods are welded with spaces separating the rods from each other.
Patent FR-2944394-A1 (FR)
Title: Support moteur pour un moteur d'entrainement d'un groupe moto-ventilateur d'un appareil de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation, d'un vehicule automobile
Inventor: POUYSEGUR SERGE
IPC: F04D25/08
Filed: 2009-04-08
Abstract: L'invention a pour objet un support moteur (11) comportant une paroi intérieure (12) délimitant un logement de réception (7), apte à recevoir un moteur d'entraînement (9) d'une turbine (25) d'un groupe moto-ventilateur (4) d'un appareil de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation (1), une paroi extérieure formant au moins en partie une surface d'accostage (13) comprenant un organe d'étanchéité périphérique (19), un rebord annulaire (24) délimitant une extrémité supérieure du logement de réception (7) et au moins un canal de refroidissement (16) ménagé dans le support moteur (11) apte à acheminer un flux d'air de refroidissement (Fr) vers le moteur d'entraînement (9) pour le refroidir, le canal de refroidissement (16) étant muni d'une entrée d'air (18) et d'une sortie d'air (23) débouchant dans le logement de réception (7). L'entrée d'air (18) du canal de refroidissement (16) est disposée, selon une direction axiale, entre un premier plan (P1) contenant au moins partiellement l'organe d'étanchéité périphérique (19) et un deuxième plan (P2) contenant au moins partiellement le rebord annulaire (24). L'invention est propre également à un groupe moto-ventilateur comprenant un tel support moteur, et à un appareil de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation comprenant un tel groupe moto-ventilateur.
Patent FR-2948627-A1 (FR)
Title: Voilier monocoque a anneau rotatif
Inventor: LEBIZAY BENOIT
IPC: B63H9/06
Filed: 2009-11-05
Abstract: Voilier monocoque comportant un gréement avec un mât (7) fixé par un pied (6) sur un anneau (3) monté rotatif autour de la coque (1) sous l'action de la force vélique, avec au moins une quille de lestage (51, 52) également fixée à l'anneau. L'anneau (3) est également monté rotatif autour de la coque (1) sous l'action d'une force de retenue mécanique (9, 12, 17) antagoniste de la force vélique afin de maintenir sensiblement constante la pression en pied de mât (6). L'invention permet de disposer le gréement dans la meilleure position pour la transformation optimale de la force vélique en vitesse.
Patent FR-2954714-A1 (FR)
Title: Concasseur rotatif a tambour
Inventor: BRAMAND ROGER
IPC: B02C17/02
Filed: 2009-12-24
Abstract: La présente invention concerne un concasseur comprenant un moyen de pression 120 en appui sur un réceptacle 100 prévu pour cisailler des corps solides 126 entre le moyen de pression 120 et le réceptacle 100, celui-ci se présente comme un tambour 100 dont la paroi incurvée 101 est ajourée, cette paroi incurvée 101 étant mobile en rotation selon un axe de référence 102. Une application avantageuse de l'invention consiste à réduire la taille des morceaux de verre cellulaire.
Patent FR-2948339-A1 (FR)
Title: Perfectionnement a une installation de palettisation combinee avec acces securise.
Inventor: MURANO PASCAL
IPC: B65B35/50
Filed: 2009-07-22
Abstract: L'invention se rapporte à une installation constituée d'une machine (2) d'emballage de produits et d'un poste robotisé de palettisation dont le robot (10) prélève les caisses (8) remplies avec lesdits produits en sortie de ladite machine (2) d'emballage pour les disposer, sur une palette (3) qui jouxte ladite sortie, ladite machine (2) d'emballage et ledit poste de palettisation étant disposés dans une même enceinte (1) fermée qui est constituée de parois (4) latérales, d'une paroi (5) arrière au niveau de laquelle pénètrent, notamment, les cartons servant au façonnage desdites caisses (8), et d'une paroi (6) frontale qui est munie d'une porte (7) offrant l'accès audit poste de palettisation. L'installation est remarquable en ce qu'elle comprend un poste de palettisation qui est muni d'un berceau (17), lequel berceau est constitué d'une partie fixe qui est aménagée pour centrer et guider la palette lors de son introduction partielle dans ledit poste de palettisation par un appareil manipulateur approprié et, associée à cette partie fixe, d'une partie mobile qui prend en charge ladite palette (3) pour, d'une part, la mettre dans sa position de référence audit poste de palettisation et, d'autre part, la démettre après son remplissage.
Patent FR-2951180-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un thiazole
Inventor: VEYLAND ANNE
IPC: B60C1/00
Filed: 2009-10-08
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc pour la fabrication de pneumatiques, à base d'un ou plusieurs élastomères diéniques, d'une ou plusieurs charges renforçantes et d'un système de vulcanisation, ledit système de vulcanisation comprenant un ou plusieurs composés thiazoles de formule
Patent FR-2937721-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un dispositif de capteur et dispositif de capteur pour sa mise en oeuvre
Inventor: KOHN OLIVER
IPC: G01C19/56
Filed: 2009-10-27
Abstract: Procédé de gestion d'un dispositif de capteur et dispositif de capteur (1) comportant un substrat (2) ayant un plan principal d'extension (100) ainsi qu'une structure oscillante (3) mobile par rapport au substrat (2). Le dispositif de capteur (1) comporte des éléments d'entraînement (5) pour générer une oscillation de rotation (10) de la structure oscillante (3) autour d'un axe d'oscillation (11) essentiellement perpendiculaire au plan principal d'extension (100), et le dispositif de capteur (1) comporte des premiers éléments de détection (6) pour détecter un premier mouvement de basculement (63) de la structure oscillante (6) autour d'un premier axe de basculement (105) essentiellement parallèle au plan principal d'extension (100). Le dispositif de capteur (1) comporte des troisièmes éléments de détection pour détecter une accélération de rotation (18) combinée à l'oscillation de rotation (10) de la structure oscillante (3), cette accélération de rotation se faisant essentiellement autour de l'axe d'oscillation (11).
Patent FR-2957705-A1 (FR)
Title: Microcircuit card e.g. bank card, securing method, involves capturing image from part of surface of microcircuit card, processing image to obtain information representing image, and storing information in microcircuit carried by card
Inventor: SAGAN ZBIGNIEW
IPC: G06K19/077
Filed: 2010-03-17
Abstract: The method involves capturing an image from a part of an external surface of a microcircuit card (10). The image is processed to obtain the information representing the image. The information is stored in a microcircuit carried by the card. The surface of the card is marked by generating random mark variations to be processed during processing of the image such that the information representative of the image represents the part of the variations. Independent claims are also included for the following: (1) a device for securing a microcircuit card (2) a method for determining authenticity of a microcircuit card (3) a device for determining authenticity of a microcircuit card (4) a microcircuit card comprising a surface and a non volatile memory (5) a program comprising a set of instructions for performing a microcircuit card securing method (6) a medium comprising a set of instructions for performing a microcircuit card securing method.
Patent FR-2966823-A1 (FR)
Title: Ciment geopolymere de type ca-poly(ferro-sialate) et procede d'obtention.
Inventor: DAVIDOVITS JOSEPH
IPC: C04B12/04
Filed: 2010-10-29
Abstract: Liant ou ciment géopolymère de type Ca-poly(ferro-silico-aluminate) qui, après durcissement, est constitué d'un composé géopolymèrique dans lequel une partie des atomes d'Al est substitué par des atomes de Fe, le tout répondant à la formule brute [Ca,Na,K]•[-Fe-O-] •[-Si-O-(Al-O-) ]•[-Si-O-] dans laquelle "x" est une valeur inférieure ou égale à 0,5, "y" est une valeur comprise entre 0 et 25. Ce liant ou ciment géopolymère est le résultat de la géopolymérisation de type Ca-géopolymèrique avec des éléments géologiques riches en oxydes de fer et en ferro-kaolinite, provenant de l'altération des roches acides telles que le granite ou le gneiss, ou de roches basiques (mafiques) comme le basalte et le gabbro. Le procédé de fabrication de ce liant ou ciment géopolymère consiste à traiter lesdits éléments géologiques à une température de 600 à 850°C. Au cours de ce traitement thermique, tous les oxydes de fer [goethite FeO(OH) + magnétite Fe O ] sont transformés en hématite Fe O et la ferro-kaolinite devient du ferro-métakaolin de type Fe-MK-750; puis on les fait réagir avec un milieu réactionnel de type Cagéopolymèrique .
Patent FR-2967755-A1 (FR)
Title: Heat pump, has engine block, shutter, intake pipe, coil, compensating valve, and electric motor that is provided with high efficiency, and driving pulley and drive belt that are provided along with motor
Inventor: MOSNI JEAN CHARLES ALBERT
IPC: F24D5/12
Filed: 2010-11-24
Abstract: The pump has an engine block (1), a shutter (3), an intake pipe (4), a coil (5), a compensating valve (6), and an electric motor (11) that is provided with high efficiency. A hot water outlet (7) and a cold water return (8) are arranged in the pump. A driving pulley (9) and a drive belt (10) are provided along with the motor. The motor is driven by utilizing the drive belt. A tension spring is provided above the electric motor.
Patent FR-2959808-A1 (FR)
Title: Machines de lancement de cibles
Inventor: LAPORTE JEAN MICHEL
IPC: F41J9/18
Filed: 2010-05-05
Abstract: Machine de lancement de cibles pour le tir, comportant un bras de lancement et une surface de chargement apte à guider la cible vers une position de projection par le bras, caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens de déplacement de la surface de chargement sous l'action d'une pression Application à des machines de lancement de cibles notamment pour l'exercice du tir à l'arc.
Patent FR-2962300-A1 (FR)
Title: Device for separating flat bivalve shells and hollow bivalve shells of e.g. oysters, has supply belt comprising upper and lower edges, where distance separating upper edges of two supply belts is larger than distance separating lower edges
Inventor: TOFFOLO DAVID
IPC: A22C29/04
Filed: 2010-07-08
Abstract: The device has a supply belt (14) displacing flat bivalve shells and hollow bivalve shells along longitudinal direction so as to transport the flat and hollow bivalve shells toward a separation module (12). Two supply belts are tilted with respect to vertical direction. The supply belt comprises upper edges and lower edges, where distance separating the upper edges of the two supply belts is larger than distance separating the lower edges such that the hollow bivalve shells are wedged between the two supply belts and are moved toward one end of the separation module.
Patent FR-2964749-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure de fiabilite d'un circuit integre
Inventor: CHEVALLIER REMY
IPC: G01R31/28
Filed: 2010-09-14
Abstract: Procédé et dispositif de détection d'un risque d'apparition dans un circuit intégré situé sur une puce semi-conductrice, d'un défaut résultant d'un phénomène d'électromigration, le procédé comprenant une réalisation d'au moins une structure de test résistive (3), distincte du circuit intégré, embarqué sur ladite puce et située sur au moins un niveau de métallisation du circuit intégré, et une détection dudit risque d'apparition dudit défaut effectuée au moins lors du fonctionnement du circuit intégré, et comportant une détection d'un déséquilibre de tension entre deux points de la structure de test résistive (3) électriquement alimentée.
Patent FR-2966487-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'une porte d'un casier.
Inventor: PRIEM JACQUES
IPC: E05B63/00
Filed: 2010-10-26
Abstract: Dispositif (1) de verrouillage d'une porte (2) d'un casier (24), en particulier de consigne ou de vestiaire, comportant un pêne (3) et une poignée (9) attachée audit pêne (3), pour permettre l'actionnement dudit pêne (3) à la main, ladite poignée (9) comportant un moyen d'accroche pour son immobilisation par un moyen de verrouillage externe, en particulier un cadenas (11), permettant ainsi de verrouiller l'accès audit casier (24). Le dispositif comporte en plus un moyen de désolidarisation du pêne (3) par rapport à la poignée (9), de sorte que le casier (24) peut être ouvert alors que la poignée (9) reste verrouillée par ledit moyen de verrouillage externe, et un moyen de verrouillage interne pour verrouiller ledit moyen de désolidarisation. Méthode de verrouillage utilisant un dispositif selon l'invention
Patent FR-2972137-A1 (FR)
Title: Instrument i.e. grid-window, for assisting in observation, aiming and framing of graphic composition for beginner artist-designer, has chart of ellipses, chart of circles and gray palette that are printed with black and white dotted lines
Inventor: LIVROZET JACQUES ANDRE
IPC: B43L13/00
Filed: 2011-03-03
Abstract: The instrument has a viewing and framing window (1), a chart of ellipses (7), a chart of circles (6), a rule (13), and a gray palette (14). Two handles (11, 12) made of Plexiglas mirror are fixed with a spirit level (10), where the chart of ellipses, the chart of circles, the rule, and the gray palette are printed with black and white dotted lines, so that features of the dotted lines are perfectly visible at the time of aiming a subject to be drawn. Figures and letters are printed in black on white circles.
Patent FR-2970955-A1 (FR)
Title: Device for dispensing pharmaceutical fluid product to patient for treating pain of patient in hospital, has air egress to send air through passage unit and orifice at end of dispensing product for purging residual fluid product
Inventor: BERTHOUD FREDERIC
IPC: A61M11/00
Filed: 2011-01-27
Abstract: The device has a container (10) for containing a fluid product, and a dispensing head (20) provided with a dispensing orifice (21). A dispensing unit formed of plugs (25, 26) dispenses a portion of the product through the orifice. A passage unit (40) connects the container to the orifice during actuation of the dispensing unit. An air egress (50) is adapted to send air through the passage unit and the orifice at the end of dispensing the product for purging a residual fluid product. An actuation body (30) initially actuates the dispensing unit and the egress.
Patent FR-2976004-A1 (FR)
Title: Structure comprenant un mur en gabions
Inventor: PIANFETTI LOIC
IPC: A01G9/02
Filed: 2011-06-01
Abstract: Cette structure comprend un remblai (9) et un mur en gabions (7a, 7b) adossé à ce remblai (9). Lesdits gabions (7a, 7b) sont remplis en partie de boudins de culture (19), chaque boudin de culture comprenant un nappe de rétention (21) remplie de substrat de culture (23), la nappe de rétention (21) étant disposée de manière d'une part à affleurer la face visible des gabions (7a, 7b), et d'autre part à assurer la continuité du substrat (23) avec le remblai (9).
Patent FR-2977231-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin de nettoyage de surfaces immergees
Inventor: FONTAINE SEBASTIEN
IPC: B63B59/10
Filed: 2011-06-29
Abstract: Cet engin (2) sous-marin de nettoyage de surfaces immergées comprend un châssis, des organes de déplacement (63, 64, 73, 74, 24) de l'engin sur la surface à nettoyer et au moins une brosse (16, 18) de nettoyage de la surface à nettoyer entrainée en rotation par un moteur autour d'un axe central. La brosse (16, 18) est mobile, par rapport à une partie fixe de l'engin (2), en translation selon son axe de rotation de manière à pouvoir être plaquée contre la surface à nettoyer sous l'effet d'une dépression créée par la rotation de la brosse (16, 18).
Patent FR-2977659-A1 (FR)
Title: Procede pour extraire de la chaleur d'un effluent circulant dans une conduite, en particulier d'eaux usees, echangeur de chaleur et materiau pour mettre en oeuvre ce procede
Inventor: DUONG FREDERIC
IPC: C04B14/32
Filed: 2011-07-06
Abstract: Procédé pour extraire de la chaleur d'un effluent (2) circulant dans une conduite (1), notamment un collecteur d'eaux usées, selon lequel on installe, au moins dans le fond de la conduite, un échangeur de chaleur (E) qui baigne dans l'effluent, l'échangeur de chaleur (E) étant formé par enrobage de tubes (3) avec un béton suffisamment conducteur de la chaleur coulé autour des tubes destinés à la circulation d'un fluide caloporteur, l'échange calorifique avec l'effluent de la conduite s'effectuant au travers de l'enrobage moulé ; le béton (4) de l'enrobage est composé d'au moins 50% en masse de carbure de silicium, d'une charge en aiguilles d'un matériau conducteur de la chaleur et résistant mécaniquement, d'un liant et du complément en alumine, en poudre métallique ou en carbone.
Patent FR-2988005-A1 (FR)
Title: Artificial respiration device for resuscitation of cardiac arrest person, has upstream and downstream recesses for directing upstream and downstream jets of respiratory gas in direction of interior of main channel, respectively
Inventor: BOUSSIGNAC GEORGES
IPC: A61M16/00
Filed: 2012-03-16
Abstract: The device has an auxiliary upstream channel (8) including a proximal end (8p) connected with a respiratory gas source (S) to insufflate an upstream jet (F1) of respiratory gas towards a respiratory system of a patient. An auxiliary downstream channel (17) includes a distal end (17d) between a distal end (8d) of the upstream channel and a distal end (3) of a main channel (5) to insufflate a downstream jet (F2) of respiratory gas towards a proximal end (2) of the main channel. Upstream and downstream recesses (13, 22) direct the jets of gas in the direction of the interior of the main channel. An independent claim is also included for an artificial respiration system.
Patent FR-2985944-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication et dispositif de panneaux composites rigides de type sandwich a ame isolante
Inventor: APRIN VINCENT
IPC: B32B3/12
Filed: 2012-07-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé et dispositif pour assurer une isolation et/ou de rigidité de panneaux composites de type sandwich, tout en intégrant des fonctions de tenue à haute température, de grande densité, de thermoformage des panneaux et englobant des critères de recyclabilité des matières premières. De tels panneaux composites comprennent une âme isolante (2) en thermoplastique, disposé entre des parements rigides (1) et/ou (1'), tel qu'on réalise la au moins âme isolante (2) en juxtaposant et soudant cote à cote des blocs (2') de mousse rigide thermoplastique dont les surfaces latérales sont préformées de telle sorte que d'une part on soude par thermofusion deux par deux tous les blocs adjacents de mousse sur toute leur surface commune et que d'autre part on constitue avec les zones de soudage (8) de densité plus élevée que celle de la mousse thermoplastique des raidisseurs formant un angle compris entre 45 et 90° avec la surface supérieure d'un des blocs adjacents.
Patent FR-2998844-A1 (FR)
Title: Generateur de gaz
Inventor: ADERUM TOBIAS
IPC: B60R21/268
Filed: 2012-12-04
Abstract: Générateur de gaz comprenant : - une première réserve de gaz sous pression, contenant au moins un premier gaz, - une deuxième réserve de gaz sous pression, contenant au moins un deuxième gaz, - un premier actionneur agencé pour ouvrir dans la première réserve de gaz un premier orifice de décharge et un deuxième orifice de décharge dans la deuxième réserve de gaz, caractérisé en ce que la première réserve de gaz est partitionnée en au moins une première chambre et une deuxième chambre, la deuxième chambre étant séparée de la première chambre par une paroi comprenant au moins un premier passage de gaz présentant une surface de passage ouverte, et au moins un deuxième passage de gaz obstrué, le générateur comprenant un mécanisme d'obstruction agencé pour obstruer le dit au moins un deuxième passage de gaz.
Patent FR-2999598-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrocraquage doux de coupes hydrocarbures lourdes a integration thermique optimisee en vue de reduire les emissions de gaz a effet de serre
Inventor: DREUX HELOISE
IPC: C10G47/02
Filed: 2012-12-18
Abstract: La présente invention décrit un procédé d'hydrocraquage doux de coupes hydrocarbures lourdes de type distillat sous vide ou huile désasphaltée à intégration thermique optimisée en vue de réduire les émissions de gaz à effet de serre.
Patent FR-2985611-A1 (FR)
Title: Method for interruption of operation of stack of proton exchange membrane fuel cell, involves providing air supply in cathode compartment with flow rate of air between specific percent during operation of stack of elementary cells
Inventor: CLAUDE ERIC
IPC: H01M8/04
Filed: 2012-01-11
Abstract: The method involves providing a stack (2) of elementary cells, where each cell includes an anode and a cathode. The anodes form an anode compartment (3) that is supplied with hydrogen, and the cathodes form a cathode compartment (4) that is supplied with air. A cooling circuit (5) comprising a pump (8) is utilized for selectively exchanging heat with a cooling liquid. Temperature of the cells is maintained between 40 and 120 degrees Celsius. An air supply is provided in the cathode compartment with a flow rate of air between 50 and 150 percent during operation of the stack of cells.