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Patent WO-2017194463-A1 (WO)
Title: Vanne de vidange pour réservoir de chasse-d'eau et réservoir de chasse-d'eau muni d'une vanne de vidange
Inventor: ARENS KLAUS
IPC: E03D1/34
Filed: 2017-05-08
Abstract: L'invention concerne une vanne de vidange (1) pour un réservoir de chasse-d'eau sanitaire (30), en particulier un réservoir de chasse-d'eau encastré, comportant un boîtier de vanne (4) et un corps de vanne (7) guidé dans le boîtier de vanne, réalisé sous la forme d'un tube de trop-plein, et comportant un joint d'étanchéité associé à un siège de vanne (9), le corps de vanne (7) étant muni d'au moins une languette de traction (2, 3) servant à soulever le corps de vanne (7), et d'un flotteur (10). L'invention vise à ce qu'une vanne de vidange de ce type puisse être facilement montée dans un réservoir de chasse-d'eau, en particulier un réservoir de chasse-d'eau encastré, et puisse également être facilement retirée du réservoir de chasse-d'eau à des fins d'entretien ou de réparation. À cet effet, le boîtier de vanne (4) est muni à son extrémité supérieure d'un élément d'écartement (26) servant à aligner et à fixer la vanne de vidange (1) dans le réservoir de chasse-d'eau (30), la languette de traction (2) étant reliée pivotante au corps de vanne (7) et l'élément d'écartement (26) présentant une butée (26.9) associée à la languette de traction (2) et servant de point de rotation pour la languette de traction (2), de sorte que la languette de traction (2) peut être déplacée d'une position redressée à une position rabattue et que, dans la position rabattue, le corps de vanne (7) relié à la languette de traction (2) est soulevé par rapport au siège de vanne (9).
Patent WO-2017207235-A1 (WO)
Title: Compositions tensio-actives aqueuses
Inventor: BRUNN CLAUDIA
IPC: A61Q9/02
Filed: 2017-05-11
Abstract: La présente invention concerne des compositions tensio-actives aqueuses contenant respectivement un ou plusieurs des éléments suivants : bisels d'acides gras alpha-sulfonés, cétones sulfonées, acétates sulfonés, savons, sels inorganiques de l'acide sulfurique et eau, les structures des composés mentionnés et les conditions limites à respecter étant décrites dans les revendications. Ces compositions offrent un bon pouvoir moussant et leur mousse procure une sensation agréable. Elles ont une bonne tolérance cutanée et sont appropriées à une utilisation dans des produits cosmétiques et des produits détergents.
Patent WO-2017212046-A1 (WO)
Title: Générateur d'électricité et procédé de production d'électricité
Inventor: MCELROY OWEN
IPC: F03B17/00
Filed: 2017-06-09
Abstract: La présente invention concerne un générateur d'électricité comprenant une chambre de pression ayant un évent scellable de façon amovible, une alimentation en liquide, un réservoir de puisard conçu pour distribuer du liquide à la chambre de pression et une turbine. Le générateur d'électricité comprend en outre un réseau de tuyauterie comprenant un conduit de liquide vertical conçu pour fournir de l'eau de la chambre de pression en passant par la turbine et vers le réservoir de puisard, une alimentation en air sous pression servant à mettre sous pression de l'air dans la chambre de pression, une pluralité de soupapes et un dispositif de commande destiné à actionner la pluralité de soupapes. Lors de l'utilisation, une petite quantité d'air peut être utilisée pour déplacer efficacement un grand volume d'eau qui, à son tour, est utilisé pour alimenter une turbine. L'électricité produite par la turbine peut être récoltée puis utilisée, ce qui réduit la dépense d'électricité. L'installation est compacte et peut être installée dans une usine ou dans une autre installation où les besoins en électricité/dépenses d'électricité sont élevés.
Patent WO-2018024617-A1 (WO)
Title: Implant deployable
Inventor: FISCHER LOKOU DAVID FRANÇOIS
IPC: A61B17/84
Filed: 2017-07-27
Abstract: La présente invention a pour objet un nouvel implant à usage médical permettant la fixation d'au moins deux éléments osseux adjacents de manière rapide, fiable et peu invasive. Cet implant est constitué d'une tige courbe et creuse comprenant au moins un moyen d'ancrage déployable permettant d'immobiliser ledit implant. La présente invention décrit également une méthode de fixation d'au moins deux éléments osseux adjacents mettant en œuvre ce nouvel implant. Cette méthode est particulièrement adaptée pour la solidarisation d'au moins deux vertèbres en vue de la réalisation d'une arthrodèse; ledit implant est alors de forme courbe ce qui le rend particulièrement bien adapté à la chirurgie du rachis.
Patent WO-2018020032-A1 (WO)
Title: Structure d'exosquelette pour l'assistance a l'effort d'un utilisateur
Inventor: SOUCY FRANCISCO
IPC: A61H3/00
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne un sous-ensemble d'exosquelette comprenant: - une première pièce d'exosquelette (32), - une deuxième pièce d'exosquelette (33), - un ensemble de liaison (60) reliant la première pièce d'exosquelette (32) à la deuxième pièce d'exosquelette (33), l'ensemble de liaison (60) comprenant un guide (61) monté fixe par rapport à l'une de la première pièce (32) et de la deuxième pièce (33), et un pion (62) monté fixe par rapport à l'autre de la première pièce (32) et de la deuxième pièce (33), le pion (62) étant monté coulissant à l'intérieur du guide (61) entre une première position d'extrémité et une deuxième position d'extrémité, dans lequel l'ensemble de liaison (60) comprend en outre un dispositif de limitation (64) agencé pour autoriser une rotation du pion (62) par rapport au guide (61) lorsque le pion (62) est dans la première position d'extrémité, et limiter la rotation du pion (62) par rapport au guide (61) lorsque le pion (62) est dans la deuxième position d'extrémité, le dispositif de limitation (64) comprenant un élément élastique (65) avec lequel la première pièce d'exosquelette (32) vient en prise lorsque le pion (62) est dans la deuxième position d'extrémité, l'élément élastique (65) exerçant sur la première pièce d'exosquelette (33) une force de rappel élastique tendant à s'opposer à une rotation relative entre la première pièce d'exosquelette (33) et la deuxième pièce d'exosquelette (32).
Patent WO-2018046281-A1 (WO)
Inventor: STANDAL ODDVAR
IPC: B23Q17/22
Filed: 2017-08-18
Abstract: A cutting tool (100), a turning machine (200) comprising the cutting tool, and an associated method (400) are provided. The cutting tool comprises a tool bar (110) extending along an axis (111), a cutting head (120) located at the tool bar, and at least one sensor (130) integrated with the tool bar or the cutting head. A rotational orientation of the cutting tool with respect to the axis is estimated based on output provided by the at least one sensor. In at least some embodiments, the at least one sensor comprises accelerometers configured to measure acceleration in at least two directions (131, 132).
Patent WO-2018065529-A1 (WO)
Title: Polymorphes cristallins d'un agoniste du récepteur muscarinique de l'acétylcholine
Inventor: FISHER ABRAHAM
IPC: A61K31/425
Filed: 2017-10-05
Abstract: L'invention concerne de nouvelles formes cristallines d'un composé spiro qui agit en tant qu'agoniste du récepteur muscarinique de l'acétylcholine. En particulier, l'invention concerne des polymorphes cristallins isolés de (S)-2-éthyl-8-méthyl-1-thia -4,8-diazaspiro [4,5] décane-3-one qui ont des propriétés favorables dans la fabrication pharmaceutique. L'invention concerne également des procédés de préparation desdits polymorphes cristallins, et la conversion de ces derniers, les uns dans les autres, ainsi que des procédés de préparation de médicaments contenant ceux-ci, qui sont appropriés pour une utilisation dans le traitement de maladies et de troubles qui répondent à la modulation du récepteur d'acétylcholine muscarinique.
Patent WO-2018073114-A1 (WO)
Title: Système pour informer une personne de manière ciblée
Inventor: KUECUEKCAYIR ALI
IPC: G06Q30/02
Filed: 2017-10-13
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé pour informer des personnes de manière ciblée.
Patent WO-2018073175-A1 (WO)
Title: Composés et compositions pharmaceutiques associées, destinés à être utilisés dans le traitement de la mucoviscidose
Inventor: CONRATH KATJA ELS
IPC: A61P11/00
Filed: 2017-10-16
Abstract: L'invention concerne le composé de formule I, destiné à être utilisé dans le traitement de la mucoviscidose, en particulier dans le traitement des mutations de classe III et/ou IV, et plus particulièrement des mutations de classe III.
Patent WO-2018073277-A1 (WO)
Inventor: ABUSLEME JULIO A
IPC: H01M4/04
Filed: 2017-10-18
Abstract: The present invention pertains to vinylidene fluoride copolymers comprising recurring units derived from hydrophilic (meth)acrylic monomers and fluoro monomers compositions, and to their use in the manufacturing of battery components, such as membrane separators and electrode binders, to said battery components and to electrochemical devices comprising said components.
Patent WO-2018077751-A1 (WO)
Title: Composant micromécanique et procédé de fabrication d'un composant micromécanique
Inventor: HATTASS MIRKO
IPC: G02B26/08
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention concerne un composant micromécanique comportant une partie mobile (12), qui est maintenue de manière à se déplacer entre un premier ressort (16a) et un second ressort (16b) sur un élément de retenue (10) autour d'au moins un axe de rotation (18), au moins un premier actionneur piézoélectrique (14a) qui est réalisé sur au moins un premier support d'actionneur (20a) relié directement ou indirectement au premier ressort (16a) et au moins un deuxième actionneur piézoélectrique (14b) qui est réalisé sur au moins un deuxième support d'actionneur (20b) relié directement ou indirectement au second ressort (16b), la partie mobile (12) est structurée au moins en partie à partir d'un substrat et au moins le premier ressort (16a), le au moins un premier support d'actionneur (20a), le second ressort (16b) et le au moins un deuxième support d'actionneur (20b) sont structurés à partir d'une couche fonctionnelle. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un composant micromécanique.
Patent WO-2018083042-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation d'un processus de touffetage destiné au touffetage d'un tissu, notamment d'un tapis
Inventor: MARIJSSE FRANK
IPC: D05C15/26
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un processus de touffetage destiné au touffetage d'un tissu comprenant les étapes suivantes : a) la sélection d'au moins un objet à représenter sur un tissu touffeté sous forme d'un élément structural de touffetage tridimensionnel (116), b) le balayage tridimensionnel dudit objet en vue de fournir un ensemble de données de balayage tridimensionnelles représentant au moins une partie de la structure tridimensionnelle dudit objet, c) la fourniture d'un ensemble de données d'instruction de touffetage sur la base des données de balayage tridimensionnelles, des données d'instruction de touffetage, en association avec ledit élément structural de touffetage tridimensionnel (116) à touffeter, comprenant des informations relatives à au moins un aspect touffeté des piles à touffeter en vue de fournir ledit élément structural de touffetage tridimensionnel (116).
Patent WO-2018091638-A1 (WO)
Title: Détecteur pour détecter optiquement au moins un objet
Inventor: SCHILDKNECHT CHRISTIAN
IPC: G01S5/16
Filed: 2017-11-17
Abstract: L'invention concerne un détecteur (110) pour déterminer une position d'au moins un objet (112). Le détecteur (110) comprend au moins deux capteurs optiques (118, 120, 176) , chaque capteur optique (118, 120, 176) possède une zone photosensible (122, 124). Chaque zone photosensible (122, 124) possède un centre géométrique (182, 184), les centres géométriques (182, 184) des capteurs optiques (118, 120, 176) sont espacés d'un axe optique (126) du détecteur (110) par différents décalages spatiaux, et chaque capteur optique (118, 120, 176) est configuré pour générer un signal de capteur en réponse à un éclairage de sa zone photosensible (122, 124) respective par un faisceau lumineux (116) qui se propage depuis l'objet (112) vers le détecteur (110). Le détecteur comprend également au moins un dispositif d'évaluation (132) qui est configuré pour déterminer au moins une coordonnée longitudinale Z de l'objet (112) par combinaison desdits au moins deux signaux de capteur.
Patent WO-2018091750-A1 (WO)
Title: Cellule électrochimique secondaire asymétrique
Inventor: SCHULA CLAUDIO
IPC: H01M12/08
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention concerne une cellule électrochimique secondaire asymétrique comportant un électrolyte alcalin aqueux, qui comprend une électrode négative présentant comme matériau accumulateur anodique un matériau accumulateur à base de carbone qui permet le stockage de la charge électrique dans l'électrode par formation d'une double couche électrique (double couche de Helmholz), ainsi qu'un matériau accumulateur supplémentaire qui peut stocker l'énergie électrique au moyen de réactions d'oxydoréduction. L'électrode positive de la cellule présente comme matériau accumulateur cathodique de l'hydroxyde de nickel et/ou de l'oxyhydroxyde de nickel. et/ou un dérivé de ces composés du nickel. La capacité de l'électrode négative K n  se situe dans un rapport X de l'ordre de 0,7 : 1 à 5 : 1 à la capacité de l'électrode positive K p . Le matériau accumulateur supplémentaire est contenu dans une proportion comprise entre 0,1 et 8% en poids dans l'électrode négative, rapporté au poids sec de cette dernière.
Patent WO-2018096125-A1 (WO)
Inventor: COATRIEUX GOUENOU
IPC: G06F21/16
Filed: 2017-11-24
Abstract: The present invention provides a method and associated device for inserting tuples into a watermarked database without having to detach all or a part of the database before inserting each tuple. Therefore, the invention consists in storing, in watermark metadata, the type of group or class in which the tuples of the database have been distributed during the watermarking of the database. For each type of group or class, a rule defining a modification of the value of at least one attribute to which the watermarking relates is also stored in the watermark metadata, according to an insertion force parameter. Each tuple to be inserted is watermarked by applying the modification rule according to the group to which the tuple belongs. Due to the rule used, the insertion of the watermarked tuple does not alter the type of group it belongs to.
Patent WO-2018108578-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de diffusion numerique mis en œuvre au sein d'un reseau de diffusion numerique
Inventor: BATTAS XAVIER
IPC: H04N21/845
Filed: 2017-12-01
Abstract: Procédé de diffusion d'au moins un flux multimédia d'au moins un service (S1; S2; S3), au sein d'un réseau de télévision numérique terrestre ou de télévision par satellite, comprenant les étapes consistant à: concaténer des séries de chunks (C1, C2, C3) correspondant à un ou plusieurs flux, en fichiers d'archives sqans toutes les informations de désarchivage correspondantes, diffuser au moins les fichiers d'archives sur un canal du réseau, diffuser, de façon répétée, au moins pour chaque fichier d'archive des messages d'annonce contenant des informations nécessaires au désarchivage du fichier d'archive.
Patent WO-2019110116-A1 (WO)
Title: Calcul parallèle d'un crc
Inventor: GAL AVRAHAM
IPC: H03M13/09
Filed: 2017-12-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de calculer une valeur de contrôle de redondance cyclique (CRC) à M bits à partir de N bits de données en parallèle. N est une puissance de deux, c'est-à-dire N = 2**i, i étant un entier naturel, et M satisfait M = N/2.Le dispositif comprend un registre d'entrée à N bits (103) configuré pour recevoir N bits de données (102) des données, un registre d'entrée à M bits (104) configuré pour recevoir M bits d'état (105) (ou un résultat intermédiaire ), un registre matriciel NxN (106) configuré pour recevoir au moins une matrice, et une unité de traitement de CRC.L'unité de traitement de CRC est configurée pour calculer, dans un cycle courant, un premier résultat sur la base des N bits de données présents dans le registre d'entrée à N bits et d'une partie MxN du registre matriciel (200), un second résultat sur la base des M bits d'état présents dans le registre d'entrée à M bits et d'une partie MxM du registre matriciel (201), et la valeur CRC à M bits (101) sur la base du premier résultat et du second résultat, la valeur CRC à M bits étant égale au CRC final dans le dernier cycle et étant utilisée en tant que M bits d'état suivants dans les cycles restants.
Patent WO-2018104553-A1 (WO)
Title: Dispositif de surveillance et de détection pour apiculture
Inventor: LURQUIN PHILIPPE
IPC: A01K47/00
Filed: 2017-12-11
Abstract: La présente invention concerne une méthode de détection de la présence et de la position d'une reine (14) sur un cadre de ruche comprenant les étapes consistant à : procurer une ruche comprenant des cadres verticaux (7) disposés dans le corps de ruche; disposer face à un cadre choisi (11) et en haut de celui-ci une barrette de balayage optique (10) connectée à un processeur (9) d'analyse d'image configuré de façon à reconnaître une reine parmi d'autres abeilles; soulever le cadre choisi face à la barrette de balayage, une image de la face du cadre étant acquise durant ce mouvement; détecter par une analyse d'image au moyen du processeur la présence et la position de la reine; un signal indiquant la présence de la reine et sa position.
Patent WO-2018121992-A1 (WO)
Title: Système de ventilation
Inventor: KRISHNAN SRINIVASAN
IPC: A47K5/14
Filed: 2017-12-13
Abstract: Un système de connexion comprend un tube de transfert creux ayant au moins deux ouvertures et une ou plusieurs parois définissant une ouverture scellée à une extrémité avec un joint polymère, l'ouverture étant suffisamment grande pour recevoir le tube de transfert. L'invention concerne également une cartouche de recharge et un distributeur. Le distributeur comprend un boîtier ayant une ouverture appropriée pour recevoir la cartouche de recharge. Le boîtier comprend au moins l'une parmi i) une ou plusieurs parois définissant une ouverture scellée à une extrémité avec un joint polymère, l'ouverture étant suffisamment grande pour recevoir un tube de transfert, l'ouverture étant en communication fluidique avec un conduit à l'intérieur du boîtier ou ii) un tube de transfert creux, ayant au moins deux ouvertures, s'étendant à partir du boîtier, une ouverture étant en communication avec un conduit dans le boîtier et la seconde ouverture étant en communication fluidique avec l'extérieur du boîtier de distributeur. Le distributeur peut comprendre un tube de ventilation en forme de U et une pompe à liquide à double valve.
Patent WO-2018115379-A1 (WO)
Inventor: REMFERT CHRISTIAN
IPC: B65B43/12
Filed: 2017-12-21
Abstract: Aufsteckvorrichtung (1) zum zum Aufstecken von gewebten und/oder genähten Ventilsäcken (10) auf einen Füllstutzen (101) einer Packmaschine (100), mit einem zwischen einer Aufnahmeposition (2) und einer Ausrichtposition (3) bewegbaren Greiferhalter (4) mit einem Greifer (5), um einen Ventilsack (10) in der Aufnahmeposition (2) zu ergreifen und mit einer Blaseinrichtung (6) mit einer Luftdüse (7), um den Ventilsack (10) in der Ausrichtposition (3) definiert auszurichten. Zwischen dem Greiferhalter (4) und der Blaseinrichtung (6) ist in der Ausrichtposition (3) ein Aufnahmeraum (20) für einen Sackabschnitt (10) des Ventilsacks (2) ausgebildet. Der Greifer (5) ist von einer ersten Seite (21) und die Luftdüse (7) ist von einer gegenüberliegenden zweite Seite (22) auf den Aufnahmeraum (20) ausgerichtet, um auf gegenüberliegende Seitenwandungen (11, 2) eines in dem Aufnahmeraum (20) aufgenommenen Ventilsacks (10) einzuwirken.
Patent WO-2018122270-A1 (WO)
Title: Appareil de traitement de la peau à base de lumière
Inventor: VARGHESE BABU
IPC: A61B18/20
Filed: 2017-12-27
Abstract: Un dispositif de traitement de la peau par laser pulsé est destiné à une rupture optique des cheveux ou de tissu de la peau induite par laser. Un système de rétroaction est utilisé pour détecter un système de rétroaction sur la base de la lumière et/ou du son et/ou d'une force ou d'une pression de contact. Le signal de rétroaction est utilisé pour déterminer si une impulsion était dans le tissu ou à l'extérieur du tissu. Avec ces données, une efficacité du traitement peut être déterminée et peut être fournie à un utilisateur.
Patent WO-2018141710-A1 (WO)
Title: Procédé et système de dépistage de fibrillation auriculaire
Inventor: BONOMI ALBERTO GIOVANNI
IPC: G16H40/40
Filed: 2018-01-30
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de surveillance de l'activité cardiaque d'un sujet (710), le procédé comprenant les étapes consistant à : (i) obtenir (110), pendant une phase d'étalonnage, des données d'ECG pour le sujet à partir d'un moniteur ECG ; (ii) obtenir (120), pendant la phase d'étalonnage, des données d'activité cardiaque pour le sujet de la part d'un dispositif vestimentaire comprenant un capteur pléthysmographique ; (iii) obtenir (130), pendant une phase de surveillance, des données d'activité cardiaque pour le sujet de la part du dispositif vestimentaire comprenant le capteur pléthysmographique ; (iii) générer (140) des données d'étalonnage à partir des données d'ECG et des données d'activité cardiaque obtenues pendant la phase d'étalonnage ; et (iv) étalonner (150), à l'aide des données d'étalonnage, les données d'activité cardiaque obtenues par le dispositif vestimentaire pendant la phase de surveillance.
Patent WO-2018141948-A1 (WO)
Title: Couplage optique dans des systèmes de détection tactile
Inventor: BERGSTRÖM HÅKAN
IPC: G06F3/042
Filed: 2018-02-05
Abstract: L'invention concerne un appareil de détection tactile, comprenant un panneau transmettant la lumière qui définit une surface tactile, une surface arrière opposée, et des côtés de panneau s'étendant entre la surface tactile et la surface arrière. Les côtés du panneau définissent un périmètre du panneau transmettant la lumière. L'appareil de détection tactile comprend une pluralité d'émetteurs de lumière et de détecteurs disposés le long du périmètre et adjacents aux côtés de panneau, un guide de lumière agencé le long du périmètre et ayant une première surface réfléchissante comprenant un élément de diffusion de lumière de diffusion. Les émetteurs de lumière sont agencés pour émettre un faisceau de lumière respectif sur l'élément de diffusion de lumière de diffusion de façon à générer une lumière de propagation qui se propage de manière diffuse au-dessus de la surface tactile, les détecteurs de lumière étant agencés pour recevoir une lumière de détection générée lorsque ladite lumière de propagation frappe l'élément de diffusion de lumière de diffusion, et l'élément de diffusion de lumière de diffusion étant disposé au moins partiellement à l'extérieur des côtés du panneau et s'étendant au moins partiellement au-dessus de la surface tactile.