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Patent FR-3037857-A1 (FR)
Title: Procede de production d'une structure composite rigide obtenue par assemblage de profiles et cadres rigides obtenus a partir de ce procede
Inventor: CHAUZU FRANK
IPC: B29C48/11
Filed: 2015-06-29
Abstract: Procédé de production d'une structure rigide obtenue par assemblage de profilés structuraux et comportant au moins un angle de liaison entre deux profilés, dans laquelle les profilés structuraux sont obtenus par une technologie de pultrusion et caractérisé en ce que : - la matrice utilisée pour production par pultrusion desdits profilés (1) est une résine thermoplastique de la famille des acryliques et/ou des acrylates et/ou des polyacryliques et/ou des polyacrylates ; - ledit procédé de pultrusion est complété par au moins une étape de dépose d'un polymère thermoplastique formant une couche de recouvrement (2, 2a, 2b) du profile pultrudé (1) - ladite couche de recouvrement est choisie dans la famille des acryliques et/ou des acrylates et/ou des PVC (Polychlorure de vinyle) - les angles(5) de liaison entre les profilés sont réalisés par au moins une extrémité des profilés (1, 4) avec un autre profilé (1, 4) de même section.
Patent FR-3032032-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion et de supervision d'un parc d'objets
Inventor: BULLY JUDICAEL
IPC: G08G1/056
Filed: 2015-01-23
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de gestion et de supervision d'un parc d'objets 8, 9, 21, 22, 24, 25, 27 à 29 localisés par leurs coordonnées dans une zone géographique comprenant un ensemble de voies 2 à 6 de circulation, trouvant une application à la gestion et à la supervision d'un parc d'objets urbains associés éventuellement à des services, comme des terminaux de paiement de parking, des arrêts de bus, des bornes de recharge électrique, des bornes incendie, etc. Le système comprend une base de données dans laquelle sont stockées des informations géographiques de localisation des voies et les coordonnées des objets, des moyens d'affichage d'une représentation cartographique 1 des voies et de la localisation des objets à partir des informations géographiques et des coordonnées, et des moyens de calcul aptes à : - déterminer au moins un tronçon 7, 20, 23, 26, 30 à 40 correspondant à une portion de voie délimitée : ○ soit par l'une des deux extrémités de la voie et l'intersection entre la voie et une autre voie la plus proche d'un objet déterminé dans cette voie, ○ soit par les deux intersections entre la voie et deux autres voies les plus proches d'un objet déterminé dans cette voie, - stocker dans la base de données des informations géographiques de localisation du tronçon, - associer dans la base de données les objets aux tronçons en fonction de leurs coordonnées et des informations géographiques de localisation des tronçons, Les moyens de d'affichage sont aptes à permettre l'affichage des tronçons et de leurs objets associés dans la représentation cartographique 1.
Patent FR-3032663-A1 (FR)
Title: Systeme d’eclairage et/ou de signalisation pour vehicules automobiles
Inventor: VALOIS CHRISTOPHE
IPC: F21S8/12
Filed: 2015-02-17
Abstract: L'invention présente un système d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicules automobiles, comportant une source lumineuse (1), une lentille (2) configurée pour recevoir des rayons lumineux issus directement ou indirectement de la source (1) par une face d'entrée (21) et pour émettre un premier faisceau de sortie (5) réalisant une première fonction d'éclairage et/ou de signalisation réglementaire par une face de sortie (22), et un guide d'onde (3) configuré pour recevoir directement ou indirectement des rayons lumineux issus de la source (1) par une face d'entrée (31) et pour émettre un deuxième faisceau de sortie (6) par une surface de sortie (33), caractérisé en ce qu'une zone de couplage du guide d'onde (3) est située en regard d'une portion de l'une parmi la face d'entrée (21) de la lentille (2) et la face de sortie (22) de la lentille (2). Une application préférentielle est le domaine de l'équipement d'éclairage pour véhicules automobiles.
Patent FR-3032506-A1 (FR)
Title: "frein a disque comportant au moins un ressort de rappel elastique d'un patin de freinage, ressort de rappel elastique, et kit de remplacement"
Inventor: FOUCOIN ALEXANDRE
IPC: F16D65/54
Filed: 2015-02-25
Abstract: L'invention propose un frein à disque de véhicule automobile qui comporte un disque de frein, un support fixe, un patin de freinage monté coulissant axialement dans le support fixe, et au moins un ressort de rappel élastique (48) du patin de freinage (18) vers sa position de repos. Le ressort de rappel élastique (48) comporte une portion de fixation du ressort sur le support fixe qui comporte une lame rigide (200) de fixation qui est reçue dans une partie complémentaire usinée du support fixe du frein à disque.
Patent FR-3033382-A1 (FR)
Title: Ensemble de regulation fluidique d'une vanne
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F16K31/52
Filed: 2015-03-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble de régulation fluidique (1) d'une vanne (100) ayant au moins trois voies, notamment pour véhicule automobile, l'ensemble (1) comprenant : - un organe de dosage (12) mobile agencé pour sélectivement ouvrir ou obturer une première (2) des trois voies, - un organe d'aiguillage (10) mobile agencé pour obturer sélectivement une deuxième (9) ou une troisième (11) des trois voies, - un dispositif d'actionnement (15) des deux organes (10, 12), lequel dispositif d'actionnement comporte un dispositif de réglage (200) agencé pour régler la position de fermeture de l'organe de dosage lorsque cet organe de dosage est en position de repos.
Patent FR-3035458-A1 (FR)
Title: Capuchon de fixation rotule
Inventor: LETUVE JEREMY
IPC: F16B37/14
Filed: 2015-04-21
Abstract: L'invention se rapporte à un capuchon (150) de fixation, comprenant : - une jupe (52) sensiblement disposée selon un premier axe (156) et définissant un volume interne (54), une seconde extrémité de ladite jupe comprenant un orifice (60) coaxial au premier axe et ouvrant sur le volume interne de la jupe ; et - un élément de liaison (164) disposé selon un deuxième axe (166) et comportant une première extrémité (68) apte à être assemblée à l'orifice de la jupe de sorte à fermer ledit orifice. Un bord de l'orifice de la jupe et la première extrémité de l'élément de liaison présentent des surfaces incurvées (62, 72) sensiblement complémentaires, de sorte à former une liaison de type rotule. Le capuchon peut ainsi être intégré à une fixation (110) dans une structure comprenant un alésage (18) incliné (α) par rapport à une surface (116) externe.
Patent FR-3035451-A1 (FR)
Title: Carter de chapeaux de palier avec compartiment integre
Inventor: GIRARD DIDIER
IPC: F02F7/00
Filed: 2015-04-24
Abstract: L'invention porte sur un carter (22) de chapeaux de palier de vilebrequin destiné à être solidarisé par des premiers et deuxièmes moyens de fixation amovibles à un carter cylindre, le carter (22) comportant au moins deux chapeaux (1) de palier présentant un alésage de forme demi-cylindrique dans la partie médiane d'une première surface d'extrémité destinée à faire face au carter cylindre. Le carter (22) comprend un compartiment (7) disposé en opposition à la première surface d'extrémité, le compartiment (7) étant monobloc avec le carter (22) de chapeaux de palier et délimitant en son intérieur un logement s'étendant parallèlement à l'alésage. L'invention concerne aussi un carter moteur et un ensemble moteur équipés d'un tel carter (22) de chapeaux de palier avec un carter cylindre. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3036061-A1 (FR)
Title: Panneau composite et nacelle de turboreacteur d’aeronef comprenant un tel panneau
Inventor: BIENVENU PHILIPPE
IPC: B64D29/00
Filed: 2015-05-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un panneau composite (20) comprenant une structure sandwich formée par une âme centrale (21) présentant une structure alvéolaire primaire (210), par exemple du type nid d'abeille, prise en sandwich entre deux peaux (22), la structure alvéolaire primaire comprenant un réseau d'alvéoles principales (23), le panneau composite (20) étant caractérisé en ce qu'il comprend une pluralité de chevilles (24), chaque cheville (24) étant d'une part, agencée pour se loger et coopérer à l'intérieur d'une alvéole principale (23) et, d'autre part, formée d'une structure alvéolaire secondaire (240) comprenant un réseau d'alvéoles secondaires (25).
Patent FR-3036354-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une vitesse limite de roulage
Inventor: DUVERNIER MARC
IPC: B60W50/14
Filed: 2015-05-20
Abstract: Procédé de détermination d'une vitesse limite de roulage pour un conducteur au volant d'un véhicule, le procédé comprenant les étapes suivantes au cours desquelles:         On estime le potentiel d'adhérence disponible à un instant donné entre un pneumatique du véhicule et la chaussée sur laquelle roule le pneumatique, en fonction de paramètres influents connus et/ou mesurés On détermine un besoin d'adhérence, en fonction de la situation de roulage du véhicule et des caractéristiques de conduite du conducteur du véhicule,         On détermine, en fonction de ce besoin d'adhérence et du potentiel d'adhérence estimé, une vitesse limite de roulage permettant de ne pas dépasser le potentiel d'adhérence.
Patent FR-3040387-A1 (FR)
Title: Procede de regeneration de liquides de rincage
Inventor: JONAS MICHEL
IPC: C02F1/66
Filed: 2015-08-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de régénération de liquides de rinçage usés contenant des résidus de peinture, dans lequel a) on injecte du CO2 sous pression dans le liquide de rinçage usés pour abaisser le pH au point isoélectrique de façon à faire coaguler au moins une partie des résidus de peinture ; b) on sépare les résidus de peintures coagulés du liquide ; c) on récupère le liquide de rinçage débarrassé des résidus de peintures coagulés.
Patent FR-3027285-A1 (FR)
Title: Dispositif de localisation de vaisseaux accidentes
Inventor: OBAMA FRADES ISMAEL
IPC: G08B5/00
Filed: 2015-10-15
Abstract: Dispositif qui, grâce à la communication entre ses composants, facilite la localisation, ou du moins limite la zone où localiser un vaisseau accidenté. Le dispositif comprend au moins un module principal (1) qui comprend un châssis (18) où sont localisées au moins deux balises (2), le dispositif objet de l'invention fournissant, grâce à une communication entre les balises (2) et le module principal, des informations sur différents moments, trajectoires et localisations pour limiter la zone de recherche d'un vaisseau accidenté, grâce à quoi on augmente énormément la possibilité de localiser ledit vaisseau.
Patent FR-3043925-A1 (FR)
Title: Formage d'un coude dans une ondulation
Inventor: PERROT OLIVIER
IPC: B21D22/26
Filed: 2015-11-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de formage destiné à former un coude dans une ondulation, le dispositif de formage comportant : un bâti inférieur (4) présentant une surface de support plane (6) destinée à recevoir une plaque de tôle présentant une ondulation saillante par rapport à une portion plane de la plaque de tôle, une contre-forme (5) saillante disposée sur la surface de support et destinée à être logée dans l'ondulation, dans lequel la contre-forme saillante présente une portion fixe (7) et une portion mobile (8) articulée par rapport à la portion fixe autour d'un axe perpendiculaire à la surface de support, un bâti supérieur (34) disposé au-dessus du bâti inférieur, une presse configurée pour descendre le bâti supérieur en direction du bâti inférieur, et une matrice supérieure creuse portée par le bâti supérieur entre le bâti supérieur (34) et le bâti inférieur (4), la matrice supérieure creuse (36, 37) étant agencée au-dessus de la portion mobile de la contre-forme saillante.
Patent FR-3045129-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour vehicule
Inventor: EL IDRISSI HAFID
IPC: F21V14/04
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention concerne un système d'éclairage pour véhicule automobile comportant : - une source (1) de rayonnement lumineux (L), - un système de balayage (2) recevant le rayonnement lumineux (L) et le répartissant spatialement sur la surface d'une plaque de phosphore (3) pour former une image optique sur cette surface, la plaque de phosphore recevant le rayonnement lumineux (L) et réémettant de la lumière blanche (B), - un système optique d'imagerie (4) recevant la lumière blanche (B) et projetant cette lumière (B) en avant du véhicule, - un circuit de pilotage (5) pour piloter la source et le système de balayage selon une image électronique comprenant une pluralité de pixels électroniques. Selon l'invention, la taille d'un pixel de l'image optique est supérieure à celle d'un pixel électronique de sorte que l'image optique comprend des zones de chevauchement. L'image électronique fournie au circuit de pilotage est alors déterminée pour compenser ces chevauchements.
Patent FR-3045618-A1 (FR)
Title: Polyamides heteropolymeres
Inventor: MORVAN DIDIER
IPC: C08G69/04
Filed: 2015-12-22
Abstract: Hétéropolymère comprenant des motifs répétitifs -C(0)-(CH2)10-NH- (V) et des motifs répétitifs -C(O)-(CH2)12-NH- (V') Procédé pour synthétiser cet hétéropolymère, ledit procédé mettant en oeuvre un mélange d'aminoesters comprenant un aminoester en C11 et un aminoester en C13, ledit mélange étant formé en hydrogénant un mélange comprenant des nitrile-esters, eux-mêmes préalablement obtenus par réaction de métathèse catalytique croisée de l'oléate de méthyle avec le 2-hexènedinitrile ou avec un mélange de dinitriles comprenant le 2-hexènedinitrile.
Patent FR-3058446-A1 (FR)
Title: Gache de verrou reglable
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: E06B9/86
Filed: 2016-11-07
Abstract: Le dispositif selon l'invention est un perfectionnement d'une gâche de verrou pour volet roulant permettant un réglage qui permet de rattraper la pente classique d'un appui de fenêtre pour améliorer le fonctionnement d'un verrou de volet roulant.
Patent FR-3048192-A1 (FR)
Title: Pompe pour receptacle, notamment un flacon de produit cosmetique, et dispositif de distribution comprenant une telle pompe
Inventor: ROSSIGNOL ERIC
IPC: B05B11/02
Filed: 2016-02-25
Abstract: L'invention concerne une pompe pour réceptacle (10), notamment un flacon destiné à contenir un produit cosmétique, ladite pompe (1) comportant une chambre (8) de pompage à volume variable définie au moins en partie par une membrane (3) déformable, la pompe (1) fonctionnant en faisant varier le volume de la chambre (8) par déformation élastique de la membrane (3) entre un état initial dans lequel la chambre (8) a un volume maximal et un état déformé dans lequel le volume de la chambre (8) est minimal, la chambre (3) étant dotée d'un orifice d'entrée (22) et d'un orifice de sortie du produit, la pompe (1) comprenant un moyen de déformation de la membrane configuré pour exercer une pression sur la membrane (3), la pompe comportant en outre une tige (20) de guidage traversant la membrane (3), la membrane (3) glissant le long de la tige (20) lorsqu'elle subit ladite déformation.
Patent FR-3050133-A1 (FR)
Title: Procede de rigidification d'un guide de decoupe, dispositif et guide de decoupe correspondant.
Inventor: MARTIN OLIVIER
IPC: B26D7/00
Filed: 2016-04-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de rigidification d'un guide (8) de découpe d'une pièce dans un bloc (1) en matériau métallique ou composite suivant une ligne (5) de coupe présentant une trajectoire déterminée, la découpe s'effectuant par des moyens (7) de coupe comprenant un support (9) souple et/ou articulé maintenu par le guide (8) le long de ladite trajectoire. On perce au moins un orifice (10 ; 11 ; 19 ; 20 ; 21 ; 22 ; 23 ; 24 ; 25 ; 72 ; 73) traversant dans le bloc (1) dans une direction normale sur ou à une distance déterminée de la ligne (5) de coupe, et on reprend avec une barre (14 ; 15 ; 45 ; 46 ; 47 ; 60 ; 74 ; 75) de rigidification introduite dans ledit orifice (10 ; 11 ; 19 ; 20 ; 21 ; 22 ; 23 ; 24 ; 25 ; 72 ; 73) les efforts exercés sur le guide (8) par la gravité et par ladite découpe.
Patent FR-3054489-A1 (FR)
Title: Organe de regulation d'un flux d'air pour un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: LISKA JAN
IPC: B60H1/00
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention concerne un organe de régulation (40) d'un flux d'air pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comprenant un volet pivotant (46) et une plaque coulissante (50) caractérisé en ce que le volet pivotant (46) et la plaque coulissante (50) sont reliés entre eux. L'invention concerne également un dispositif (2) de chauffage, ventilation et/ou climatisation comprenant un tel organe de régulation (40).
Patent FR-3055247-A1 (FR)
Title: Strategie de remise en service d'une unite-roue declaree detachee dans un systeme tpms de controle de la pression des pneus d'un vehicule automobile
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: B60C23/04
Filed: 2016-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système TPMS comprenant une unité centrale (2) et des unités-roue (3a-3d), • chaque unité-roue (3a-3d) comprenant un capteur de pression (5a-5d), et transmettant régulièrement à l'unité centrale des mesures de pression et des mesures d'accélération radiale, ces dernières étant utilisées pour calculer un paramètre de détachement pour l'unité-roue, • l'unité centrale (2) comprenant un module de test (2d) configuré pour déterminer si chaque unité-roue est dans un état détaché ou dans un état opérationnel, et un module de remise en service (2e) configuré pour basculer l'état d'une unité roue de l'état détaché à l'état opérationnel si : - depuis que l'unité-roue est déclarée détachée, une pression inférieure ou égale à une pression atmosphérique de référence a été mesurée alors que le véhicule était à l'arrêt, et si - après cet arrêt, au moins l'un des critères suivants est vérifié : le paramètre de détachement n'a pas atteint un seuil de détachement nominal dans un premier temps de roulage ; un indice d'attachement correspondant à une forme particulière d'un signal de mesure de l'unité-roue a été détecté dans des conditions spécifiques d'évaluation.
Patent FR-3059521-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une composition de chewing gum avec pates a macher sans cuisson
Inventor: BUSOLIN ANDRE
IPC: A23G4/10
Filed: 2016-12-01
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de fabrication d'une composition de chewing gum contenant une pâte à mâcher sans matière grasse et sans gélatine, comprenant les étapes suivantes : 1) préparation de la phase liquide, composée de sirops de polyols et/ou d'amidon, 2) éventuellement, addition de glycérine et/ou d'émulsifiant et/ou d'arômes, 3) introduction dans la phase liquide ainsi obtenue d'une fraction poudre composée d'ingrédients non cariogènes, et 4) introduction de la gomme base, caractérisé en ce que ledit procédé est réalisé à une température inférieure à 100 °C, de préférence à une température inférieure à 90 °C, en particulier à une température comprise entre 50-80°C, par exemple à environ 50°C.
Patent FR-3060580-A1 (FR)
Title: Procede de polymerisation continu d'elastomere dienique avec initiateur amidure de lithium
Inventor: DESSENDIER MARIE-HELENE
IPC: C08F297/04
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse en continu d'un élastomère diénique au moyen de n réacteurs r1 à rn, équipés d'un système d'agitation interne, supposés parfaitement agités, disposés en série, n variant de 2 à 15, de préférence de 2 à 9, le réacteur r1 étant alimenté par une solution d'entrée comprenant un solvant, un ou plusieurs monomères, un initiateur de polymérisation anionique choisi parmi les amidures de lithium et un agent polaire, un ou plusieurs des réacteur(s) r2 à rn étant éventuellement en outre alimenté(s) par réinjection d'une solution purifiée comprenant du solvant et/ou du ou des monomères et/ou de l'agent polaire, la température de chaque réacteur variant de 20 à 150°C, de préférence variant de 30 à 120°C et étant supérieure ou égale à la température du réacteur qui le précède immédiatement, la température du réacteur rn étant supérieure à la température du réacteur r1, l'élastomère diénique obtenu présentant un indice de polymolécularité variant de 1,1 à 1,7.
Patent FR-3064277-A1 (FR)
Title: Grille de support d'une piece de turbomachine en vue de sa manutention et d'au moins un traitement thermique
Inventor: LECONTE GILBERT MICHEL MARIN
IPC: F27D5/00
Filed: 2017-03-22
Abstract: Grille (10), de préférence monobloc, de support d'une pièce (12) de turbomachine en vue de sa manutention et d'au moins un traitement thermique, la pièce de turbomachine ayant une symétrie de révolution autour d'un axe A, la grille s'étendant sensiblement dans un plan P destiné à être perpendiculaire à l'axe A et comportant, dans ledit plan, un cadre (14) à l'intérieur duquel sont disposés deux anneaux, respectivement interne (16) et externe (18), lesdits anneaux s'étendant autour d'un même axe B et étant reliés ensemble par des bras (20) sensiblement radiaux par rapport à cet axe B et régulièrement répartis autour de cet axe.
Patent FR-3049926-A1 (FR)
Title: Embarcation dotee d’un mecanisme d’entrainement retractable
Inventor: Zimmerman Andy
IPC: B63H16/20
Filed: 2017-03-29
Abstract: On décrit des exemples qui concernent une embarcation avec des mécanismes d'entraînement rétractables. Un exemple propose une embarcation (100) comprenant une coque (102) ayant un compartiment de réception (124) et ayant également un pont (104). L'embarcation comprend également une unité d'entraînement (112) s'étendant à travers le pont et la coque de l'embarcation et étant configurée pour recevoir une entrée en rotation. L'unité d'entraînement comprend un arbre d'entraînement (116) et l'hélice (118) mobile entre une position étendue dans laquelle l'hélice est positionnée au-dessous de la coque et une position rétractée dans laquelle l'hélice est positionnée au moins partiellement à l'intérieur du compartiment de réception.
Patent FR-3065489-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne a cycle divise
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F02B33/44
Filed: 2017-04-21
Abstract: L'invention concerne un moteur (1) à combustion interne dont le cycle de fonctionnement comprend les phases successives d'admission, de compression, de détente et d'échappement de gaz comportant : -un premier cylindre (2) destiné au déroulement des phases d'admission et de compression, -un second cylindre (3) destiné au déroulement des phases de détente et d'échappement, -un canal (11) de transfert du gaz du premier cylindre (2) vers le second cylindre (3), -un orifice (8) de passage du gaz entre le canal (11) de transfert et le second cylindre (3), -des moyens (9) d'ouverture/fermeture de cet orifice (8), caractérisé en ce que les moyens d'ouverture/fermeture (9) comprennent un premier obturateur mobile qui, pour ouvrir l'orifice (8), se lève dans le canal (11) et un second obturateur mobile qui, pour ouvrir l'orifice (8), se lève dans le second cylindre (3).
Patent FR-3065815-A1 (FR)
Title: Procede, systeme et programme d’estimation du deplacement d’une structure geologique et/ou de genie civil susceptible de se deplacer
Inventor: BAILLET LAURENT
IPC: H04B5/00
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation du déplacement d'une structure géologique et/ou de génie civil (2) susceptible de se déplacer, la structure (2) étant munie d'au moins une radio-étiquette (3), et le procédé mettant en œuvre au moins une antenne (4) raccordée à un terminal d'émission réception (6) et disposée dans une zone stable indépendante de la structure (2), à portée de la radio-étiquette (3). Le procédé comprend la détermination, en un premier instant et en un deuxième instant, au niveau du terminal (6), d'une première et d'une deuxième phase d'un signal rétrodiffusé par la radio-étiquette (3) et une étape de traitement pour mesurer l'écart de phase entre la première phase et la deuxième phase pour estimer le déplacement de la structure (2). L'invention concerne également un système (1) et un programme d'ordinateur pour mettre en œuvre le procédé.