baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2962619-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acces a des donnees a bord d'un aeronef
Inventor: CAUSSE JEAN ARNAUD
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-07-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) d'accès à des données par des clients (101) à bord d'un aéronef, chacun des clients (101) étant associé une application avionique (102). Chacun des clients (101) comporte une façade (103) permettant l'accès aux données stockées sur le serveur aux applications avioniques (102) La façade (103) comprend : - des moyens pour la souscription d'une application avionique (102) à un abonnement à une modification d'une donnée, - des moyens pour filtrer les notifications émises par le serveur de données en fonction des abonnements de l'application avionique (102), et pour avertir l'application avionique (102) d'une modification d'une donnée à laquelle elle est abonnée.
Patent FR-2956968-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing abrasive sponge, involves forming sponge material layer, and imprinting abrasive surface directly on surface of sponge material layer by ink with thermosetting compound based binder
Inventor: KLIMIS PIERRE
IPC: A47L13/16
Filed: 2010-03-08
Abstract: The method involves forming a sponge material layer (12), where a sponge material is selected from cellulose type material or plant type material. An abrasive surface (20) is directly imprinted on a surface of the sponge material layer at a compressed state by printing ink with thermosetting compound based binder, where the printing ink comprises perfume, bactericidal agent or detergent. The ink comprises an abrasive filler that is selected from mineral filler, metallic filler or plastic filler. An independent claim is also included for an abrasive sponge comprising a sponge material.
Patent FR-2958607-A1 (FR)
Title: Procede de commande de repartition de couple pour un vehicule motorise a quatre roues motrices et vehicule correspondant
Inventor: GUEGAN STEPHANE
IPC: B60K17/35
Filed: 2010-04-12
Abstract: Véhicule motorisé (Ve) à quatre roues motrices (la, lb, 1c, ld) montées sur deux essieux (2AV, 2AR) comprenant un arbre de transfert (8) relié au premier essieu et un coupleur piloté (9) capable de transférer une partie du couple depuis l'arbre de transfert (8) vers le deuxième essieu, des moyens de détermination des vitesses respectives des deux essieux et un système de commande de répartition du couple (11) capable de déterminer une valeur de glissement représentant la différence de vitesse entre les deux essieux et de piloter le coupleur. Le système de commande de répartition de couple est configuré pour piloter le coupleur (9) de façon à supprimer tout transfert de couple via le coupleur, lorsque la valeur moyenne du glissement au cours d'une durée paramétrable (MinTime) dépasse un seuil.
Patent FR-2959653-A1 (FR)
Title: Electric citrus juicer has a juice container that is provided with pressing body for extraction of juice, where juice collecting zone is provided for collecting juice extracted by pressing body
Inventor: FERRER FLORENT
IPC: A47G19/22
Filed: 2010-05-04
Abstract: The electric citrus juicer has a juice container (2) that is provided with a pressing body (20) for extraction of juice. A juice collecting zone (21) is provided for collecting the juice extracted by the pressing body. A seed retention device (24) is arranged between the pressing body and a spout (22). The seed retention device is provided with multiple peaks and a grid. The juicer is provided with a cover (3) and a motorized base (1).
Patent FR-2959994-A1 (FR)
Title: Nouveaux anticorps humanises 12g4 mutes et leurs fragments diriges contre le recepteur humain de l'hormone anti-mullerienne de type ii
Inventor: BEHRENS CHRISTIAN
IPC: A61K39/00
Filed: 2010-05-12
Abstract: L'invention concerne de nouveaux anticorps humanisés 12G4 mutés, et leurs fragments, dirigés contre le récepteur de l'hormone anti-mullérienne de type II.
Patent FR-2960268-A1 (FR)
Title: Pompe electromagnetique a piston oscillant
Inventor: SARDET FRANCOIS
IPC: F04B17/04
Filed: 2010-05-21
Abstract: L'invention concerne une pompe électromagnétique comprenant un corps (8) tubulaire creux s'étendant le long d'une direction (18) longitudinale, un piston (4,2) monté mobile à l'intérieur du corps (8) tubulaire creux, un solénoïde (1), alimenté en courant alternatif, assemblé autour d'au moins une portion du corps (8) et d'une enveloppe magnétique (3, 3') entourant au moins une portion du corps (8). La présence d'un aimant magnétisé longitudinalement dans un sens prédéterminé ainsi que d'enveloppe magnétique orientant et canalisant les lignes de flux, créées par l'aimant, soit autour du solénoïde (1), soit directement à l'intérieur d'elles-mêmes crée une force magnétique oscillante sur le piston. Ceci améliore, de fait, les performances globales de la pompe.
Patent FR-2954860-A1 (FR)
Title: Prise d'alimentation electrique avec prises usb rotatives
Inventor: LEE YU-LUNG
IPC: H01R9/24
Filed: 2010-06-22
Abstract: Prise d'alimentation électrique à prises USB rotatives (la, lb, 1c, 1d) comprenant un corps principal (10a, 10b, 10c, 10d, 10e) ayant au moins une partie de tige (105a, 105b, 105c, 105d), au moins un ensemble de prises de courant (18a, 18d, 18e) sur le corps principal, un élément rotatif, couplé au corps via la partie de tige, pouvant tourner avec elle selon un angle de rotation déterminé par rapport aux conceptions structurelles, et au moins un ensemble de prises USB (16a, 16b, 16d, 16e), disposé sur l'élément rotatif (12a, 12b, 12c, 12d, 12e) et pouvant tourner selon le mouvement de rotation de celui-ci. Un ensemble de prises électriques mâles (20d, 20e) à broches conductrices est disposé sur le corps principal pour branchement au réseau électrique public. L'ajustement de la direction de rotation par rapport aux ensembles de prises USB selon l'invention permet ainsi de réduire la limitation de sa plage d'application.
Patent FR-2968873-A1 (FR)
Title: Method for real-time broadcasting of information messages from broadcast service operators to destination user, involves associating information message with location data of sites of operators and transmitting to mobile phone of user
Inventor: DE VALLOUIT LAURENCE
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-12-09
Abstract: The method involves recording location data of one or more sites of operators (2A, 2B) of a broadcast service on a management server (3), and registering a user (4) for accessing the service by downloading a service access program on a mobile phone (40) of the user. An information message (1) associated with the one or more sites is obtained by each operator, and the information message is transmitted in real-time to the management server. The information message is associated with location data of the one or more sites and transmitted through a user interface in the mobile phone of the user. An independent claim is also included for a computer program for real-time broadcasting of information messages from operators of a broadcast service to a destination user of the service.
Patent FR-2969469-A1 (FR)
Title: Dispositif applicateur de produit cosmetique et utilisation d'un tel dispositif.
Inventor: TRANCHANT JEAN FRANCOIS
IPC: A45D34/00
Filed: 2010-12-27
Abstract: Dispositif applicateur de produit cosmétique, comprenant un réservoir de produit cosmétique et un applicateur (2) comprenant une tige (8) terminée par une tête applicatrice (9) adaptée pour appliquer le produit cosmétique sur une partie du corps d'un utilisateur, la tige de l applicateur comporte un conduit interne qui débouche latéralement par un évent ménagé dans la tête applicatrice, l applicateur comporte un générateur de gaz (13) relié audit conduit et adapté pour injecter du gaz dans le conduit.
Patent FR-2972206-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation amovible sur un sol d'elements de revetement tels que des dalles ou des les de moquette
Inventor: FRANCK ETIENNE
IPC: D04H1/46
Filed: 2011-03-01
Abstract: Dispositif de fixation amovible sur un sol d'éléments de revêtement tels que des dalles ou des lés de moquette caractérisé en ce qu'il est constitué par un tapis intercalaire continu composé d'une nappe support de feutre aiguilleté à base de fibres synthétiques, en particulier de fibres en polyester dont les deux faces sont respectivement enduites d'une résine de blocage antiglissante exempte de composés organiques volatils, en particulier d'une résine acrylique.
Patent FR-2976259-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement d'un melange gazeux no/n2
Inventor: DE VILLEMEUR PIERRE
IPC: A61M16/12
Filed: 2011-06-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé de conditionnement d'un mélange gazeux NO/N dans un récipient comprenant les étapes d'introduire dans un récipient un prémélange gazeux formé de NO et de N contenant une teneur en NO inférieure à 10% en volume jusqu'à atteindre une première pression P1 avec P1 > 1 bar, puis d'introduire dans le récipient contenant le prémélange NO/N à la première pression P1, de l'azote gazeux jusqu'à obtenir un mélange gazeux final NO/N contenant une teneur en NO inférieure ou égale à 1200 ppm en volume et une deuxième pression P comprise entre P1 et 800 bar. Le mélange gazeux final NO/N contient une teneur en NO inférieure ou égale à 1000 ppm en volume.
Patent FR-2977489-A1 (FR)
Title: Procedes de traitement cosmetique et kit
Inventor: DUBLANCHET ANNE-CLAUDE
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-07-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, permettant de leur apporter, notamment de manière durable et réversible, des propriétés cosmétiques intéressantes; ce procédé comprenant l'application sur lesdites matières : - dans un premier temps, d'une composition cosmétique comprenant au moins une entité greffable comportant au moins un motif de formule (la) : - et dans un second temps, d'une composition cosmétique comprenant au moins un actif cosmétique portant au moins un motif de formule (la) : L'invention concerne également un kit comprenant lesdites compositions.
Patent FR-2978148-A1 (FR)
Title: Compose rodenticide, composition l'incluant et utilisation pour lutter contre les rongeurs nuisibles
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: A01N43/16
Filed: 2011-07-22
Abstract: L'objet de l'invention est un nouveau composé obtenu à partir de molécules de la famille des coumarines, présentant une activité rodenticide. L'invention vise également les compositions intégrant de tels composés ainsi que leur utilisation pour lutter contre des rongeurs nuisibles.
Patent FR-2978401-A1 (FR)
Title: Fixing system for fixing anchoring end of seat belt on individual seat of car, has anchoring end terminated by attachment part that is encased on interface part by clamping in horizontal plane according to transverse direction of vehicle
Inventor: DELECOLLE DAVID
IPC: B60R22/26
Filed: 2011-07-25
Abstract: The system has a seat belt (1) comprising an anchoring end (3) fixed at bottom part of an individual seat (2) at an interface part (7) connecting a base (5) and a slide (6). Another anchoring end of the belt includes a loop, and is handled by an occupant so as to be attached to/detached from an attachment device. The former anchoring end is terminated by an attachment part (17) that is encased on the interface part by clamping in a horizontal plane according to transverse direction of the vehicle. The interface part has a vertical wall (9) having an opening to receive a reception part (12).
Patent FR-2979193-A1 (FR)
Title: Composition pulverulente comprenant un glucide et un extrait de stevia, son procede de fabrication et son application dans le domaine alimentaire et pharmaceutique
Inventor: WONG EMILE
IPC: A23L27/30
Filed: 2011-08-30
Abstract: La présente invention concerne une composition pulvérulente de cristaux comprenant : - des cristaux d'un glucide cristallisable ou d'un mélange de glucides cristallisables à raison d'au moins 80%, en particulier 90% en masse par rapport au poids total de la composition, - un extrait de stévia à raison de 0,1% à 20%, en particulier de 0,3% à 10% en masse par rapport au poids total de la composition, ledit extrait de stévia étant encapsulé dans les cristaux du susdit glucide cristallisable ou du susdit mélange de glucides cristallisables, ladite composition étant dotée d'un pouvoir sucrant supérieur à celui du susdit glucide cristallisable ou du susdit mélange de glucides cristallisables et d'une flaveur dépourvue d'amertume, et ladite composition possédant un point de fusion inférieur à celui du susdit glucide cristallisable ou du susdit mélange de glucides cristallisables.
Patent FR-2979372-A1 (FR)
Title: Hinge for closure device for closing rear window and boot flap for retractable roof in vehicle i.e. car, has two wings having mounting faces intended to be fixed to one of rear window and boot flap, where wings are pivotally mounted on base
Inventor: TINE LAURENT
IPC: B60J7/14
Filed: 2011-08-31
Abstract: The hinge (2) has a base (4) with a mounting face for attachment to a car, and two wings (6, 8) having mounting faces intended to be fixed to one of a rear window (20) and a boot flap (22), where the wings are pivotally mounted on the base. The wings are pivotable relative to the base along pivot axles (16, 18) that are parallel to each other. The mounting faces of the wings are opposed to the mounting face of the base when the wings are parallel, where the pivot axles are at a distance from the mounting face of the base. Independent claims are also included for the following: (1) a closing device for closing an opening of a body of a vehicle (2) a vehicle body.
Patent FR-2982525-A1 (FR)
Title: Imprimante sur rouleau de papier, terminal de paiement, rouleau de papier et procede de mise en place correspondants
IPC: B41J15/04
Filed: 2011-11-15
Abstract: L'invention concerne une imprimante à rouleau de papier, comprenant un logement de réception dudit rouleau, caractérisée en ce qu'elle comprend, sur au moins une de ses parois latérales, des éléments de guidage, aptes à coopérer avec des éléments complémentaires formés sur ledit rouleau, de façon à guider ce dernier lors de sa mise en place dans ledit logement et contrôler la rotation dudit rouleau.
Patent FR-2969973-A1 (FR)
Title: Composant pour un vehicule automobile, procede de fabrication du composant et moule de fabrication
Inventor: RIEPL ROLAND
IPC: B29C44/12
Filed: 2011-12-27
Abstract: L'invention concerne un composant (1) pour un véhicule automobile avec un corps de base multicouche (2) Le corps de base multicouche (2) présente au moins une arête de coupe (8) sur laquelle est moussé ou projeté au moins un matériau synthétique pour la réalisation d'un élément de bord (9). L'invention est applicable notamment dans le domaine de la construction automobile.
Patent FR-2986288-A1 (FR)
Title: Element d'assemblage pour solidariser deux pieces entre-elles et ensemble comprenant deux pieces assemblees par un tel element
Inventor: LOIZEL JEROME
IPC: F16B39/282
Filed: 2012-01-31
Abstract: L'invention concerne un élément d'assemblage (100) de deux pièces, comprenant une tête de manoeuvre (110) qui présente une surface d'appui (111) destinée à prendre appui sur la première pièce à assembler et un fût (120) qui s'étend à partir de la surface d'appui selon un axe longitudinal (X) et qui est pourvu d'un filet (122) s'enroulant autour de l'axe longitudinal. Selon l'invention, le filet comporte une encoche (123) qui présente une surface de blocage (123A), destinée à prendre appui sur la deuxième pièce à assembler, tournée vers la tête de manoeuvre et s'étendant parallèlement à ladite surface d'appui. L'invention concerne également un ensemble tel qu'un coffret électrique comprenant deux pièces assemblées par un tel élément d'assemblage.
Patent FR-2990970-A1 (FR)
Title: Toiture en tuile d'apparence ordinaire comportant un dispositif de recuperation thermique du rayonnement solaire invisible de l'exterieur
Inventor: MARCAIS FREDERIC PAUL FRANCOIS
IPC: F24S90/00
Filed: 2012-05-22
Abstract: L'invention concerne une toiture comportant un dispositif de récupération thermique du rayonnement solaire invisible de l'extérieur. Cette toiture est constituée de supports (2) recevant un réseau caloporteur (3) qui présente une gorge longitudinale destinée à recevoir le profil mâle du bourrelet (6) des modules de récupération thermique (4). Les supports (2) comportent des bras qui exercent une pression latérale sur le réseau flexible (3). La déformation élastique du réseau (3) permet son glissement entre les bras jusqu'à la position de serrage. La gorge du réseau se referme sur le bourrelet, bloquant le module et maintenant l'ensemble dans le support (2) fixé sur la charpente (5). La toiture selon l'invention est particulièrement destinée à récupérer le rayonnement solaire thermique de manière esthétique, économique, simple et de pose aisée.
Patent FR-2994227-A1 (FR)
Title: Joint device for optimizing e.g. hydrodynamic screw, used for fixing boiler during manufacturing, has flexible joint attached on whorls of Archimedes screw by bolting and pinching for ensuring junction between screw and its trough
Inventor: GERST ALEXANDRE
IPC: F04B19/12
Filed: 2012-08-03
Abstract: The device has a flexible joint (4) attached on whorls of a Archimedes screw (1) by bolting, riveting, bonding and pinching for ensuring a junction between the screw and its trough (2). The joint is made of a flexible and hydrophobic material such as Teflon (RTM: PTFE) or rubber.
Patent FR-2987425-A1 (FR)
Title: Cryogenic fluid tank, has connection tube made of composite material and has porosity ranging between specific percent i.e. preferably lower than one percent, according to volume of porosity with regard to material volume
Inventor: RICHET NICOLAS
IPC: F17C3/08
Filed: 2012-02-24
Abstract: The tank has an interior envelope (1), and an exterior envelope (2), where each of the envelopes includes an upper end defining an opening. The upper ends of the interior envelope and the exterior envelope are connected mechanically by bonding with a connection tube (4). A space between the interior and the exterior envelopes includes a heat insulating material layer (3). The connection tube is made of composite material and has a porosity ranging between 0 and 5 percent i.e. preferably lower than 1 percent, according to volume of porosity with regard to material volume. An independent claim is also included for a method for manufacturing a cryogenic fluid tank.
Patent FR-2987699-A1 (FR)
Title: Microelectronic component for fully depleted silicon on insulator, has active zones formed by thin layer portion and thick layer portion, where thick layer portion is located directly above thin layer portion
Inventor: TROUSSIER GHISLAIN
IPC: H01L23/60
Filed: 2012-03-01
Abstract: The component has an oxide coating (102) for separating a thin layer (103) and a thick layer (101) from silicon, where the component is made of a silicon substrate. An active zone (110) is formed by a thin layer portion (104) and connected to a set of distinct connection zones (115, 116). Another active zone (150) is formed by a thick layer portion (120) and connected to another set of distinct connection zones (126, 124). The thick layer portion is located directly above the thin layer portion.
Patent FR-2987796-A1 (FR)
Title: Lighting device for right or left rear light of car, has housing comprising areas with groups of LEDs to partially ensure flashing light, stop and position light functions, and light treatment unit partially assuring one of functions
Inventor: MOYNIER GILLES
IPC: B60Q1/22
Filed: 2012-03-07
Abstract: The device (D) has a housing (B1) comprising a central area that includes a group (E1) of LEDs to partially provide lighting function e.g. flashing light function. The housing has another area located in periphery of the former area and comprising another group (E2) of LEDs partially ensuring lighting functions e.g. stop light and position light functions. A light treatment unit (MT) partially assures one of the lighting functions. The former area includes a third group (E3) of LEDs to partially provide a lighting function e.g. reversing light function. An independent claim is also included for an optical block of vehicle.
Patent FR-2989407-A1 (FR)
Title: Control device for interior opening of door of car, has surface abutting against adjacent surface from panel to press end of element on adjacent surface when thickness of panel is lower than space between end and surface
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: E05B3/00
Filed: 2012-04-16
Abstract: The device has a case including a base plate (5) whose surface includes a protrusion (8) located near an element in shape of a hook (6). The surface abuts against an adjacent surface from a panel (2) forming a lining in vicinity of an edge (7b) of a window (7) opposed to another edge (7a) placed in the hook-shaped element to press an end (6a) of the element on the adjacent surface when thickness of the panel forming lining is lower than space between the end and the surface of the base plate of the case. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-2992322-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour vehicule dont la bande de roulement comporte une composition de caoutchouc thermo-expansible
Inventor: OCHIAI CHIKA
IPC: B60C1/00
Filed: 2012-06-22
Abstract: Pneumatique pour véhicule, notamment pneumatique hiver, dont la bande de roulement comporte une composition de caoutchouc thermo-expansible à l'état non vulcanisé, expansée à l'état vulcanisé ; à l'état non vulcanisé, ladite composition comporte un élastomère diénique tel que du caoutchouc naturel et/ou un polybutadiène, plus de 50 pce d'une charge renforçante telle que silice et/ou noir de carbone, entre 5 et 25 pce de microparticules d'un (hydrogéno)carbonate de sodium ou potassium ayant une taille médiane en poids comprise entre 1 et 50 µm, entre 2 et 20 pce d'un acide carboxylique dont la température de fusion est comprise entre 60°C et 220°C, tel que par exemple l'acide citrique ou l'acide stéarique, la teneur totale en (hydrogéno)carbonate et acide carboxylique étant supérieure à 10 pce, de préférence supérieure à 15 pce. L'utilisation combinée des deux derniers composés, aux taux élevés préconisés, permet d'améliorer fortement l'adhérence sur glace fondante du pneumatique, sans pénaliser la vitesse de cuisson de cette composition de caoutchouc thermoexpansible .
Patent FR-2994307-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la reconstruction d'images a super-resolution
Inventor: DUPRET ANTOINE
IPC: G06T5/00
Filed: 2012-08-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'une image à super-résolution par un dispositif de traitement, le procédé comprenant les étapes suivantes : sur-échantillonner une image d'entrée pour générer une image sur-échantillonnée ; et modifier la valeur de pixel d'un premier pixel de l'image suréchantillonnée par les étapes suivantes : générer une valeur de similarité pour chacun d'une pluralité de pixels candidats dans l'image d'entrée et/ou dans une ou plusieurs autres images d'entrée, les pixels candidats étant choisis sur la base de la position du premier pixel dans l'image sur-échantillonnée, la valeur de similarité étant générée en évaluant la similarité d'un groupe de pixels environnants de chacun des pixels candidats avec un groupe de pixels environnants du premier pixel ; sélectionner un premier sous-ensemble de pixels candidats sur la base des valeurs de similarité ; et générer la valeur de pixel modifiée du premier pixel sur la base des valeurs de pixel et des valeurs de similarité du premier sous-ensemble de pixels candidats.
Patent FR-2996226-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau hybride zno/organique, ledit materiau et ses utilisations
Inventor: SKRZYPSKI JONATHAN
IPC: B82Y30/00
Filed: 2012-09-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une particule d'oxyde de zinc comprenant au moins un dérivé de phtalocyanine, ledit procédé comprenant une étape consistant à condenser un dérivé de phtalocyanine de silicium ou de titane avec une particule d'oxyde de zinc, en présence d'un solvant organique. La présente invention concerne aussi la particule d'oxyde de zinc fonctionnalisée en surface et de façon covalente par un dérivé de phtalocyanine ainsi préparée et ses utilisations.