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Patent FR-3038724-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'une vitesse relative de rotation et/ou d'une position angulaire relative entre deux elements tournants
Inventor: LEYNAERT FRANCOIS-NOEL
IPC: G01P3/42
Filed: 2015-07-10
Abstract: Dispositif de mesure d'une vitesse relative et/ou d'une position angulaire relative entre un premier élément tournant (2) et un deuxième élément tournant (3) comportant : - des moyens de génération d'un champ magnétique tournant à une vitesse de rotation magnétique représentative d'une vitesse de rotation du premier élément tournant ; - un capteur (5) monté tournant et adapté à produire à partir du champ magnétique tournant un signal de mesure représentatif de la vitesse relative de rotation et/ou de la position angulaire relative ; - des moyens de traitement (11) positionnés sur la partie statique et destinés à acquérir le signal de mesure ; - des premiers moyens de transmission adaptés à transmettre le signal de mesure aux moyens de traitement depuis le capteur.
Patent FR-3042017-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison etanche sur un circuit fluidique
Inventor: GRESSET BENOIT
IPC: F16L41/08
Filed: 2015-10-06
Abstract: Dispositif (1) destiné notamment à un circuit fluidique de climatisation étanche du type formé par un corps (2) traversé axialement par un conduit (3) dont le pied (5) dans lequel débouche le conduit (3) est fixé par sa base (6), en regard d'un orifice de communication (7) réalisé à la périphérie d'un tube (8), par l'intermédiaire d'une soudure réalisée entre, d'une part, une partie interne de la base (6) du pied (5) du dispositif (1) présentant une surface courbe semi cylindrique (9) dans laquelle débouche le conduit (3) et, d'autre part, une partie correspondante du tube (10) située dans la zone de son orifice (7), caractérisée en ce que la partie semi cylindrique interne (9) formant la base (6) du pied (5) du dispositif (1) présente, en relief, autour du conduit débouchant (3), un pion en forme de collerette (11), formée par deux pans droits ou courbes (12,13) définissant entre eux un berceau semi cylindrique (14) dans la paroi interne (15) du tube (8) dans la zone de son orifice (7), celui-ci étant formé par une entaille en sifflet (7) pratiquée sur le dos du tube (8), comprenant, de manière similaire au pion (11) du dispositif (1), deux pans complémentaires (16,17).
Patent FR-3042569-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses pour equipement de motoculture et equipement de motoculture comprenant une telle boite de vitesses.
Inventor: GERBAUD NICOLAS
IPC: F16H59/02
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'invention concerne une boîte de vitesses (608) pour un équipement de motoculture, destinée à interconnecter des moyens moteurs à des organes d'entraînement de l'équipement, et comprenant notamment un levier (614) de sélection de vitesse solidaire d'une fourchette (1) s'étendant à l'intérieur de la boîte de vitesses (608) et adaptée pour coopérer avec un pignon (12) baladeur, et permettre par son déplacement une modification de rapport de transmission entre l'arbre (21) d'entrée et l'arbre (23) de sortie. Selon l'invention, la boîte de vitesses (608) comprend une bride (612, 613) de solidarisation du levier (614) de sélection à la boîte de vitesses (608) présentant une résistance à la rupture prédéterminée et adaptée pour se rompre si la force appliquée sur le levier (614) de sélection dépasse une valeur prédéterminée.
Patent FR-3043685-A1 (FR)
Title: Procede de collage d'un film de protection sur une piece de forme complexe
Inventor: PAIXAO ADRIEN
IPC: F04D29/54
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de collage d'un film de protection (16) sur une pièce tridimensionnelle (10) comprenant au moins un rayon de courbure. Ce procédé comprend le positionnement d'un film de protection (16) enduit d'une couche de colle (18) sur la pièce tridimensionnelle (10), le film de protection (16) comportant au moins une patte de positionnement du film de protection (16) et de la couche de colle (18) sur la pièce tridimensionnelle (10), le chauffage du film de protection (16) et de la couche de colle (18) à une première température d'activation de la couche de colle (18), la première température d'activation étant au moins égale à une température de polymérisation de la couche de colle (18), le pressage du film de protection (16) et de la couche de colle (18) sur la pièce tridimensionnelle (10) et la découpe de la patte de positionnement.
Patent FR-3043699-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'oxyde et/ou de nitrure d'aluminium et dispositif pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: VITIELLO JULIEN
IPC: C23C16/12
Filed: 2015-11-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de formation d'une couche (2) d'oxyde et/ou de nitrure d'aluminium (Al2O3 ou AIN) sur un substrat (1), dans lequel une séquence d'étapes successives a) et b) selon lesquelles : a) une couche élémentaire d'aluminium (21, 22) présentant une épaisseur comprise entre 5 et 25 nm est déposée sur le substrat (1) dans une chambre de dépôt (10), b) le substrat (1) est déplacé dans une chambre de traitement (20) distincte de la chambre de dépôt (10), dans laquelle la couche élémentaire d'aluminium (21, 22) est oxydée, respectivement nitrurée pour former une couche élémentaire d'oxyde d'aluminium, respectivement de nitrure d'aluminium (21, 22), est répétée en boucle jusqu'à l'obtention de ladite couche d'oxyde et/ou de nitrure d'aluminium (2) par empilement des couches élémentaires successives d'oxyde d'aluminium, respectivement de nitrure d'aluminium (21, 22).
Patent FR-3044710-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un circuit d'air de moteur thermique
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F02M35/10
Filed: 2015-12-04
Abstract: Ensemble (1) fluidique comprenant : - une première conduite (11), - une deuxième conduite (12) formant une dérivation d'une portion de la première conduite (11), comprenant un compresseur (15), et - un système d'aiguillage (10) du fluide dans l'une de la deuxième conduite (12) et de ladite portion, présentant une première configuration permettant au fluide de circuler dans la portion, et comprenant: - un organe de maintien exerçant un couple configuré pour maintenir le système (10) dans la première configuration, et - au moins une zone obturant l'entrée ou la sortie de la deuxième conduite lorsque le système (10) est dans la première configuration, le système (10) pouvant passer dans une deuxième configuration permettant au fluide de circuler dans la deuxième conduite (12), l'organe de maintien étant tel que le couple qu'il exerce sur le système (10) diminue lorsque le système (10) passe de la première dans la deuxième configuration.
Patent FR-3045012-A1 (FR)
Title: Mat d'accrochage d'une turbomachine muni d'un element de protection thermique
Inventor: QUEAU YANN
IPC: B64D33/04
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un mât d'accrochage (4) d'une turbomachine (6) d'aéronef, présentant la forme générale d'un caisson délimité par des parois latérales, l'une au moins des parois latérales (25a-b, 30a-b) ayant une surface externe comprenant un élément de protection thermique (100), ledit élément étant mobile sous l'action d'une élévation de température entre une première position, dite rétractée, dans laquelle ledit élément est affleurant de la surface externe et une deuxième position, dite déployée, dans laquelle ledit élément fait saillie de la surface externe. L'invention procure une protection thermique déployable-retractable automatiquement afin de protéger des parties du mât contre l'échauffement thermique. Dans sa position rétractée, l'élément de protection thermique (100) génère une faible traînée.
Patent FR-3051915-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un coefficient de derive electrique d'un circuit electronique, produit programme d'ordinateur et dispositif electronique associes
Inventor: GUENA ARNAUD
IPC: H05K10/00
Filed: 2016-05-31
Abstract: Ce procédé permet de déterminer un coefficient de dérive électrique d'un circuit électronique (10) composé d'une pluralité de composants électroniques. Ce procédé est mis en oeuvre par un dispositif (20) électronique de détermination dudit coefficient de dérive électrique, et comprend au moins: - la mesure (101), à un instant de maintenance du circuit électronique, d'un paramètre électrique d'au moins une partie du circuit électronique sur une large bande de fréquence comprenant cinq à sept décades de fréquences, - l'obtention (107), en chaque fréquence de la large bande de fréquence, d'un coefficient de dérive électrique par détermination d'une variation de la valeur du paramètre électrique mesurée à l'instant de maintenance, par rapport à une valeur de référence du paramètre électrique mesurée à un instant de référence antérieur à l'instant de maintenance, le fonctionnement de ladite au moins une partie du circuit électronique étant optimal à l'instant de référence.
Patent FR-3056245-A1 (FR)
Title: Carter pour cle/telecommande
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: G07C9/00
Filed: 2016-12-26
Abstract: La présente invention est un carter permettant de réaliser une clé/télécommande CT comprenant une télécommande T sur laquelle est fixée une clé CL par un moyen de fixation, notamment par collage.
Patent FR-3047523-A1 (FR)
Title: Procede et installation de production d'electricite a partir d'energies renouvelables, avec regulation de la puissance fournie
Inventor: MATIERE MARCEL
IPC: F03D9/00
Filed: 2016-02-05
Abstract: Procédé de production d'électricité à partir d'énergies renouvelables, dans lequel une puissance électrique est fournie par une centrale solaire (1) comprenant un ensemble de moyens (11) de captation de l'énergie solaire pour la production d'un courant électrique, des moyens (14) de transformation du courant ainsi produit en un courant alternatif ayant des caractéristiques adaptées à un réseau général de distribution (16) et un poste de livraison (15) sur lequel sont branchés lesdits moyens de transformation (14) pour l'injection dudit courant adapté dans ledit réseau de distribution (16), caractérisé par le fait qu'une puissance électrique supplémentaire est fournie, en outre, par une centrale hydroélectrique (2) réalisée à proximité de la centrale solaire, que ladite centrale hydroélectrique est munie de moyens (21,24) de production d'un courant alternatif ayant les mêmes caractéristiques que le courant alternatif produit par la centrale solaire (1) et est reliée au même poste de livraison (15) pour l'injection simultanée, dans le réseau de distribution (16), des courants électriques de mêmes caractéristiques, produits, respectivement, par la centrale solaire (1) et par la centrale hydroélectrique (2), et que la puissance fournie par la centrale hydroélectrique (2) est réglée en permanence en fonction de la puissance fournie par la centrale solaire (1) de façon à compenser les variations de rendement énergétique de celle-ci et à injecter, à chaque instant, dans le réseau de distribution (16), une puissance électrique relativement stable.
Patent FR-3048690-A1 (FR)
Title: Flottateur a air dissous a entrees et sorties multiples
Inventor: KALTCHEV ROUMEN
IPC: C02F1/74
Filed: 2016-03-11
Abstract: Cette installation pour la clarification par flottation à air dissous comprend une cuve (1), des moyens d'alimentation de la cuve (1) en eau à traiter, au moins un collecteur d'eau clarifiée (5) apte à collecter l'eau clarifiée, s'étendant au voisinage du fond de la cuve (1), des moyens (7) d'évacuation de l'eau clarifiée collectée par le au moins un collecteur (5). Cette installation comprend en outre. • au moins un caisson (2) immergé sous la surface de l'eau, ledit caisson (2) étant fermé en bas et ouvert en haut et s'étendant sensiblement selon toute l'une des dimensions de la cuve (1) ; • des moyens d'alimentation d'eau à traiter et d'eau pressurisée s'étendant à l'intérieur du caisson (2) ; Ledit au moins un collecteur d'eau clarifiée (5) est situés sensiblement vers le fond de la cuve (1) et sensiblement sous le caisson (2), Cette installation est destinée à la clarification d'eau chargée en matières en suspension.
Patent FR-3051011-A1 (FR)
Title: Paroi pourvue d'un moyen d'eclairage, destinee a etre incluse dans une construction
Inventor: DESCOMBES PIERRE
IPC: F21S11/00
Filed: 2016-05-03
Abstract: Selon l'invention, la paroi (3) de construction comprend une plaque transparente (6) à alvéoles allongées adjacentes (7) et des bâtons luminescents (8) insérés dans ces alvéoles (7). La construction incluant cette paroi peut inclure un cadre délimitant une baie de réception de la plaque (6), ce cadre et cette plaque formant ladite paroi.
Patent FR-3051902-A1 (FR)
Title: Procede de determination du debit d'un cours d'eau
Inventor: STUMPF ANDRE
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du débit à travers une section transversale (ou transect) d'un cours d'eau sur un site d'observation du cours d'eau, à partir d'images prises par une caméra sur site. Le procédé comprend notamment une étape de mesure (E1,E2,E3) de la topographie du site d'observation en période d'étiage de manière à générer un modèle numérique de terrain, une étape de détermination (E4) de la hauteur de la surface d'eau au niveau de la section transversale par extraction d'une zone en eau dans les images capturées par la caméra et superposition de la zone en eau du modèle numérique de terrain, une étape de détermination (E5) de la vitesse d'écoulement dans des colonnes d'eau présentes au niveau de la section transversale, et une étape de détermination (E6) du débit d'eau à travers la section transversale à partir de ladite vitesse d'écoulement, de ladite hauteur de surface d'eau et du modèle numérique de terrain.
Patent FR-3053952-A1 (FR)
Title: Systeme automatique de stockage de cycles et poste de verrouillage pour un tel systeme
Inventor: DARRAS JACQUES
IPC: B62H5/00
Filed: 2016-07-18
Abstract: Système automatique de stockage de cycles comprenant une pluralité de postes de verrouillage (7) adaptés pour recevoir et verrouiller des cycles (1). Les postes de verrouillage comportent un détecteur de choc relié à un dispositif de commande qui est adapté pour déclencher une réaction d'alarme en cas de détection d'un choc.
Patent FR-3054192-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de vehicule ferroviaire
Inventor: ROLL STEPHANE
IPC: B61D17/04
Filed: 2016-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une caisse (10) de véhicule ferroviaire, comprenant les étapes de : - fourniture de deux faces latérales (14) et d'une structure transverse choisie parmi un pavillon supérieur (16) et un bas de caisse (12) ; - application d'au moins un revêtement de surface extérieur définitif sur les deux faces latérales (14) et la structure transverse (12, 16) ; - soudage de la structure transverse (12, 16) aux deux faces latérales (14) ; caractérisé en ce que l'étape d'application du revêtement de surface extérieur définitif sur les deux faces latérales (14) et la structure transverse (12, 16) isolées est effectuée avant l'étape de soudage.
Patent FR-3054417-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement pour produit cosmetique
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D34/04
Filed: 2016-07-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement (10) pour produit cosmétique (P) comprenant une base (20), une pièce intermédiaire (30) et un capot (40), dans lequel : -le capot (40) est configuré, d'une part, pour être bloqué en position d'ouverture - réciproquement en position de fermeture - et d'autre part, pour basculer, par un mouvement de rotation, à l'intérieur de la base (20), le dispositif de conditionnement (10) comprenant en outre -des moyens de blocage permettant la retenue du capot (40) en position d'ouverture - réciproquement en position de fermeture, les moyens de blocage étant destinés à venir en butée avec le capot (40), le passage de la position de fermeture à la position d'ouverture, et inversement, se faisant par un effort limité, exercé sur le capot (40), de manière à débloquer le capot (40) de sa position sans faire appel à un outil extérieur.
Patent FR-3057026-A1 (FR)
Title: Deflecteur de flux d'un systeme de vanne de decharge, systeme de vanne de decharge et turbomachine comprenant un tel systeme de vanne de decharge
Inventor: SZYDLOWSKI JULIEN ANTOINE HENRI JEAN
IPC: F04D29/66
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne un déflecteur de flux (4) d'un système de vanne de décharge (1) d'un compresseur de turbomachine à double flux d'axe longitudinal, le déflecteur de flux (4) comprenant une paroi (5) pourvue d'une pluralité de canaux d'éjection (6) aptes à décharger un flux d'air de décharge (Fc) du compresseur dans une veine (V2) de la turbomachine (100) dans laquelle circule un flux d'air (F) de soufflante suivant une première direction de déplacement. Selon l'invention, les canaux d'éjection (6) d'axes (C) sont agencés en rangées suivant des directions d'alignement sensiblement parallèles à un plan (S) transversal du déflecteur (4), qui est sensiblement perpendiculaire à la première direction de déplacement, les canaux d'éjection (6) de chaque rangée (9) d'une part, présentant chacun une section sensiblement rectangulaire constante, et d'autre part étant chacun orienté suivant une deuxième direction formant un angle (α) défini entre une droite normale (D) sensiblement parallèle à l'axe du déflecteur (4) et l'axe (C) du canal d'éjection (6), chaque angle (α) étant mesuré dans un plan vertical passant par l'axe (X) et variant en décroissant entre un bord amont et un bord aval de la paroi (5) définis selon la première direction de déplacement du flux d'air (F).
Patent FR-3059552-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes pour dialyse peritoneale
Inventor: SIMON DENIS
IPC: C07D493/04
Filed: 2016-12-01
Abstract: La présente invention est relative à un composé de formule (I) avec R' et R" indépendamment choisis parmi : un hydrogène ; les halogènes ; les alkyles, ayant de préférence 1, 2 ou 3 atomes de carbone ; une fonction -CO-R1, R1 étant un alkyle ayant de préférence 1, 2 ou 3 atomes de carbone, pour son utilisation en dialyse péritonéale.
Patent FR-3059979-A1 (FR)
Title: Ancrage marin gravitaire gonflable
Inventor: NICOLINI EMILIO
IPC: B63B21/26
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un ancrage d'amarrage de tout objet en mer au fond de la mer, qui peut être transporté dégonflé et qui peut flotter et ensuite être rempli d'un fluide lourd de durcissement qui fait progressivement couler l'ancre jusqu'à sa pose sur le fond marin . Il est formé par une membrane (1) fermée déformable, étanche à l'air et au gaz, sous la forme d'un ballon de toute forme, avec un tuyau (3) de gonflage et un deuxième tuyau (4) pour pomper un fluide de durcissement (14). Une fois sur le fond marin, l'ancrage est rempli progressivement par le fluide de durcissement (14). La membrane (1) est équipée de plaques (16), de toute forme, fixées par boulons ou collées ; À leur tour, ces plaques (16) sont équipées de pics (9) ou de bêches (10) pour améliorer la prise et la friction avec le fond marin. Le dispositif objet de l'invention est spécialement destiné à l'ancrage des ouvrages marins et bateaux.
Patent FR-3072135-A1 (FR)
Title: Dispositif(s) multiplicateur d'energie combine en un/a un dispositif a mouvements perpetuel generateur createur d'energie perpetuel moteur
Inventor: GEOFFROY LAURENT
IPC: F03G7/10
Filed: 2017-10-06
Abstract: Dispositif(s) multiplicateur d'énergie combiné en un / à un dispositif à mouvements perpétuel générateur créateur d'énergie perpétuel moteur. Fondamentale de l'Invention étant le seul moyen dans l'unité d'invention de la circonférence combiné en effet de levier multiplicateur générateur créateur d'énergie perpétuel moteur. En "Continuation du Fondamental de l'Invention" multiplicateur combiné générateur créateur d'énergie perpétuel moteur à plusieurs mouvements perpétuellement supérieur en son centre à l'axe d'effet de levier en transmission création d'énergie entrainant en rotation tous dispositifs générateur générant sa propre énergie de fonctionnement et création d'énergie soit électrique, soit hydraulique, soit fluidique, soit mécanique au choix transformant aussi la gravité en démarrage ou manuel. Multiplicateur Créateur d'Énergie Perpétuel Électrique en création d'énergie électrique perpétuelle de fait alimentant toute consommation électrique perpétuelle la plus courante étant électrique, la création électrique s'appliquant absolument à tout ; matériels électrique, véhicules terrestre, interplanétaire, stations spatial, habitations, création d'énergie perpétuelle électrique s'appliquant absolument à tout de fait.
Patent FR-3062497-A1 (FR)
Title: Borne interactive munie d'un moyen de transfert d'information par champ rapproche
Inventor: LOUIFI YAHIA
IPC: G06K7/10
Filed: 2017-02-01
Abstract: Borne d'affichage interactive (1) disposée dans un lieu accessible au public comprenant une unité centrale (11) reliée à un écran tactile (10) permettant à un usager (2) de naviguer dans un programme par interaction tactile avec l'écran (10) jusqu'à la sélection d'une page d'information utile. Une étiquette d'identification par radio fréquence (RFID/NFC) de type passif (15), et des moyens d'écriture (12, 14) par radiofréquence qui sont activés pour introduire, sur la demande de l'usager, des données codées actualisées relatives à la page d'information sélectionnée dans une mémoire de ladite étiquette RFID/NFC (15), et qui sont désactivés lorsque l'usager rapproche un smartphone (16) de ladite étiquette RFID/NFC (15), de sorte que l'usager (2) peut acquérir ces données pour accéder ultérieurement à la page d'information sélectionnée en rendant active la seule fonction de lecture par champ rapproché (NFC) dudit smartphone (16).
Patent FR-3063514-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine et procede pour sa fabrication
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: F04D29/54
Filed: 2017-03-02
Abstract: L'invention concerne une aube (100) comprenant : un corps de pale (110) en matériau composite ayant un renfort fibreux (120) présentant un tissage tridimensionnel et densifié par une matrice, le renfort comprenant une première partie (121) prolongée par une deuxième partie (122) d'extrémité comprenant deux segments (122a) déliés l'un de l'autre ; et un élément rapporté (130) présentant une section en forme de pi (π), l'élément rapporté comportant une partie de plateforme (131) et deux brides longitudinales (132) séparées l'une de l'autre, la partie de plateforme comprenant un logement (135) délimité par une paroi de fond (135a) et un rebord (135b), la paroi de fond comprenant une ouverture (136) communiquant avec l'espace entre les brides (132), la première partie (121) du renfort fibreux étant enserrée entre les deux brides (132), les segments (122a) de la deuxième partie (122) du renfort fibreux étant pliés contre la paroi de fond (135a) du logement (135).
Patent FR-3064298-A1 (FR)
Title: Turbomachine
Inventor: CELLIER DAMIEN JOSEPH
IPC: F01D25/24
Filed: 2017-03-23
Abstract: Turbomachine comprenant un redresseur (60) disposé entre un carter intérieur (52) et un carter extérieur (54), ces carters (52,54) étant reliés par au moins un bras principal de liaison (72A,72B). Une surface de référence (S) est définie par rapport à un premier des carters (52,54) comme une surface de révolution constituant un modèle approché de la surface du premier carter en contact avec le fluide. Par rapport à cette surface de référence, la surface du premier carter présente, au moins pour un premier bras principal de liaison (72A,72B), une dépression principale (D2A,D2B) : - s'étendant radialement du côté du premier carter par rapport à la surface de référence (S) au moins jusqu'à 5% de l'étendue radiale des aubes ; et - s'étendant circonférentiellement sur une plage (02) d'amplitude de 20° à 120° qui inclut la position circonférentielle dudit premier bras principal de liaison (72A,72B).