baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2962822-B1 (FR)
Inventor: BARACHANT ALEXANDRE
IPC: A61B5/0476
Filed: 2010-09-21
Granted: 2012-08-17
Abstract: The method involves acquiring a set of samples of neural signals by a set of electrodes, and estimating a covariance matrix of the neural signals. The neural signals are classified, where the classification of the neural signals is realized in Riemannian geometry of positive definite symmetric matrices of dimensions equal to Riemannian geometry of the covariance matrix and tangent space of the Riemannian geometry. Independent claims are also included for the following: (1) a method for direct neuronal control (2) a system for classifying neuronal signals (3) a method for selecting acquisition electrodes of neuronal signal for direct neuronal control.
Patent FR-2970492-B1 (FR)
Inventor: BARET GUY
IPC: E04D1/22
Filed: 2011-01-14
Granted: 2013-12-06
Abstract: The invention relates to a nesting tile, including a tile body (2) made of a material transparent to light radiation, and an assembly member (4) made of a material of a different nature, wherein the assembly member is rigidly connected to the tile body (2) and forms two adjacent flanks of the tile. The two other flanks of the tile are formed by the tile body (2) made of a transparent material.
Patent FR-2982951-B1 (FR)
Title: Cellule pour la mesure de la permeabilite de plaques de joint
Inventor: RABIOT DOMINIQUE
IPC: G01N15/08
Filed: 2011-11-23
Granted: 2023-02-10
Abstract: Une cellule d'essais (70) pour la mesure de la perméabilité aux gaz d'au moins un échantillon de matière (74), comprend : -un support d'échantillon (72), comportant une portion creuse sensiblement cylindrique, ouverte à une extrémité axiale sur un orifice de sortie (89) et comportant à son autre extrémité axiale une collerette d'appui (90) apte à recevoir en appui le pourtour d'une galette circulaire (74) de matériau à tester, -une bague (71) étanche aux gaz dans le sens radial, apte à maintenir la galette de matériau (74) en appui sur la collerette (90), pincée contre la collerette le long d'une portion de surface annulaire (93) de la bague, -une plaque de distribution (31) étanche aux gaz, apte à être assemblée avec la bague (71) de manière étanche, et comportant au moins un conduit d'alimentation (35a) traversant la plaque (31) de manière à déboucher dans une ouverture axiale centrale (92) de la bague, -une plaque de collecte (29) étanche aux gaz, apte à être assemblée avec le support d'échantillon (72) de manière étanche, de manière à recouvrir l'orifice de sortie (89), et comportant au moins un conduit de collecte (25) traversant la plaque de manière à déboucher dans l'orifice de sortie (89). Le support d'échantillon (72) est apte à s'emboîter axialement dans la bague (71) en ménageant un espace annulaire (73), s'étendant sur le pourtour de la collerette (90) d'appui. Un canal latéral (35b) traverse successivement la plaque de distribution (31) et la bague (71), pour déboucher dans cet espace annulaire (73).
Patent FR-2998322-B1 (FR)
Title: I.t.t. internationale toilette timing
Inventor: TRAORE CYRIL
IPC: E04H1/12
Filed: 2012-11-21
Granted: 2015-10-16
Abstract: Dispositif pour désaltérer l'utilisateur d'eau potable en tout hygiène. L'invention concerne un dispositif permettant de désaltérer l'utilisateur hygiéniquement. Il est constitué d'un sas (8) présentant une porte sensor (2) dans lequel est introduit un robinet (3) froid et tiède commandés grâce à des lasers (11) et (12) proposant un libre choix d'eau fraîche pour la désaltération ou tiède pour le nettoyage des mains. Lorsque l'utilisateur s'approche à 80 cm de l'appareil, les portes sensor s'ouvrent automatiquement grâce au laser (1) et permettant à la personne d'avoir une fraîcheur intense et une désaltération fraîche dans les gobelets situés dans le couloir (6). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'hygiène des terrains de sport, aéroports, ports, usines, gares, métro, RER, rues et avenues.
Patent FR-3013919-B1 (FR)
Title: Detection de court-circuit dans une structure de commutation
Inventor: PASQUALETTO ANGELO
IPC: H02H7/00
Filed: 2013-11-22
Granted: 2016-01-08
Abstract: Un dispositif d'alimentation d'une charge inductive comprend une structure de commutation adaptée pour piloter un courant dans la charge, et des moyens de détection d'anomalies adaptés pour générer une information de détection ou une information de non détection d'une anomalie du type d'un court-circuit pouvant apparaître dans le câblage vers la charge, en combinaison avec une information de validité de l'information de non détection d'anomalies. L'information de non détection d'anomalie est délivrée sans positionner l'information de validité si le courant mesuré à la fin d'une fenêtre temporelle adaptée est inférieur à une valeur de courant déterminée.
Patent FR-3019029-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance a l'effort pour determiner de facon predictive l'evolution d'un parametre physiologique sans donnees de localisation
Inventor: ROUQUETTE SEBASTIEN
IPC: A61B5/02
Filed: 2014-03-27
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) assistance à la gestion d'une épreuve comprenant un capteur accélérométrique, une interface (98, 99), une mémoire dans laquelle sont enregistrées des données d' accélération, des données physiologiques, des données chronométriques, des données de référence, des données de calcul, au moins une unité de traitement de données produisant des données physiologiques instantanées en fonction de données d' accélération et de données de calcul, et des données prévisionnelles en fonction de données instantanées, de données de calcul et de données chronométriques, mais sans données de localisation.
Patent FR-3024726-B1 (FR)
Title: Procede batch sequence pour reduire la teneur en azote dans les eaux residuaires
Inventor: GINESTET PHILIPPE
IPC: C02F1/72
Filed: 2014-08-08
Granted: 2023-05-05
Abstract: Procédé de traitement d'effluents contenant de l'azote sous forme d'ammonium, mettant en œuvre des réactions chimiques d'oxydation et réduction de l'azote dans un réacteur batch séquencé, le procédé comprenant : - une étape d'alimentation, au cours de laquelle on introduit un volume d'effluents à traiter dans le réacteur, - au moins une première étape d'aération, au cours de laquelle on injecte de l'oxygène ou de l'air dans le réacteur pour une oxydation partielle de l'ammonium en nitrites et/ou nitrates, - une deuxième étape, en anoxie, au cours de laquelle en interrompant l'injection d'oxygène ou d'air on produit de l'azote gazeux, - une étape de décantation, au cours de laquelle des boues se déposent au fond du réacteur et le contenu du réacteur se clarifie à proximité de sa surface, - une étape de vidange, au cours de laquelle on évacue une fraction clarifiée du contenu du réacteur, lesdites étapes de vidange et d'alimentation ayant lieu simultanément, dans lequel lors de l'étape d'alimentation, on introduit le volume d'effluents à traiter près du fond du réacteur, et dans lequel lors de l'étape de vidange, on évacue la fraction clarifiée du contenu du réacteur à un niveau d'évacuation prédéfini proche de la surface du contenu du réacteur.
Patent FR-3027228-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un melange d'extraits vegetaux et utilisation pour agir sur le metabolisme glucidique et/ou lipidique
Inventor: PELTIER SEBASTIEN
IPC: A61P3/10
Filed: 2014-10-20
Granted: 2016-12-09
Abstract: L'objet de l'invention est une composition comprenant un mélange constitué par au moins un extrait de Chrysanthellum indicum, et au moins deux produits choisis parmi un extrait de Cynara scolymus, un extrait de Vaccinium myrtillus et de la pipérine. Cette composition est particulièrement utile comme produit de nutrition ou produit de santé pour prévenir et/ou lutter contre les dérèglements du métabolisme glucidique et/ou lipidique chez l'homme ou l'animal.
Patent FR-3034867-B1 (FR)
Title: Eprouvette pour mesure d'echauffement nucleaire dans un reacteur nucleaire, et cellule calorimetrique comprenant au moins une telle eprouvette
Inventor: CARETTE MICHEL
IPC: G21C17/112
Filed: 2015-04-10
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention a pour objet une éprouvette (1, 2) pour la mesure d'échauffement nucléaire dans un réacteur nucléaire comprenant : - un corps (20) configuré pour contenir un échantillon (10) sensible à la chaleur le long d'un axe longitudinal ; - des moyens (30, 40) pour évacuer la chaleur du corps (20) vers l'extérieur de l'éprouvette (1, 2), caractérisée en ce que les moyens (30, 40) pour évacuer la chaleur du corps (20) vers l'extérieur de l'éprouvette (1, 2) comprennent : - une structure périphérique (40) située en périphérie dudit corps (20); - une structure centrale (30) de liaison mécanique entre ledit corps et ladite structure périphérique, ladite structure centrale de liaison étant configurée pour transférer la chaleur radialement soit perpendiculairement à l'axe longitudinal entre le corps (20) et la structure périphérique. L'invention concerne également une cellule calorimétrique (100, 200) pour la mesure d'échauffement nucléaire dans un réacteur nucléaire comprenant : - au moins une éprouvette (1, 2) selon l'invention ; - une enveloppe étanche dans laquelle est placée ladite éprouvette ; - des moyens de mesure de température.
Patent FR-3035222-B1 (FR)
Title: Systeme de mesure de la pression interstitielle dans le sediment marin
Inventor: WOERTHER PATRICE
IPC: E21B47/06
Filed: 2015-04-15
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention concerne un système de mesure de pression interstitielle dans le sédiment marin à différents niveaux de profondeur, comprenant une tige (102) creuse équipée d'une pluralité de capteurs de pression (124) disposés le long de la tige, ladite tige comportant une pluralité de tronçons assemblés entre eux par des éléments de liaison. Le système comporte en outre un pénétromètre pour enfoncer la tige dans le sédiment marin, ledit pénétromètre comprenant un tambour autour duquel est enroulée la tige avant enfoncement et des moyens d'enfoncement de la tige dans le sédiment marin, les tronçons de tube et les éléments de liaison de la tige étant aptes à être au moins une fois enroulés par cintrage autour du tambour et déroulés du tambour et lesdits moyens d'enfoncement étant aptes à dérouler et redresser mécaniquement la tige du tambour puis l'enfoncer dans le sédiment marin.
Patent FR-3059514-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour injection d'une substance sous l'ecorce d'une plante
Inventor: BEUSTE PHILIPPE
IPC: A01G7/06
Filed: 2016-12-06
Granted: 2019-07-05
Abstract: Un dispositif (1) pour l'injection d'une substance sous l'écorce d'une plante, comprenant un corps (2), une aiguille (3) sensiblement rectiligne percée d'un canal (4), un actionneur (6) apte à mobiliser l'aiguille (3) selon l'axe (AA) de l'aiguille et selon une direction centrifuge (DF) de telle manière à permettre son introduction dans la plante, un injecteur (7) apte à injecter la substance au travers de l'aiguille via le canal (4) ; laquelle aiguille (3) prend la forme d'un tube cylindrique comportant :         i) en son centre, un canal (4) qui débouche sur la paroi latérale (c'est-à-dire la périphérie) dudit tube cylindrique, et non à l'extrémité destinée à pénétrer dans la plante ; et i i) à son extrémité destinée à pénétrer dans la plante, deux biseaux opposés formant ensemble un bord incisant unique (8) perpendiculaire par rapport à l'axe (AA) de l'aiguille.
Patent FR-3047712-B1 (FR)
Title: Adaptateur constitutif d'un systeme d'essuyage.
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-02-12
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un adaptateur 9 destiné à équiper une partie terminale d'un bras d'entraînement, l'adaptateur 9 comprenant au moins un corps 11 sur lequel est fixé au moins un premier moyen de fixation escamotable 37 apte à solidariser l'adaptateur 9 à la partie terminale, l'adaptateur 9 comprenant un deuxième moyen de fixation escamotable constitué d'une première languette 23b issue du corps 11 et mobile en rotation autour d'un premier axe de bascule Acl et d'une deuxième languette 23c issue du corps 11 et mobile en rotation autour d'un deuxième axe de bascule Ac2, caractérisé en ce que le premier moyen de fixation escamotable 37 comprend au moins un moyen de maintien 80 constant d'une distance D séparant le premier axe de bascule Acl du deuxième axe de bascule Ac2.
Patent FR-3048354-B1 (FR)
Title: Preforme destinee a la fabrication d'une prothese dentaire
Inventor: SADOUN MICHAEL
IPC: A61K6/884
Filed: 2016-03-04
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne une préforme poreuse destinée à la fabrication d'une prothèse dentaire, ladite préforme comportant un ensemble de particules agglomérées, en matière céramique, en matière vitrocéramique ou en verre, tel que, en pourcentages volumiques :         - plus de 40% et moins de 90% des particules dudit ensemble présentent une taille supérieure à 0,5 µm et inférieure à 3,5 µm, lesdites particules étant désignées ci-après  « particules d'émail », et         - plus de 10% et moins de 60% des particules dudit ensemble présentent une taille supérieure à 3,5 µm et inférieure à 5,5 µm, lesdites particules étant désignées ci-après  « particules de dentine »,         le rapport Ve/(Ve+Vd) du pourcentage volumique Ve en particules d'émail sur le pourcentage volumique Ve en particules de dentine évoluant de manière continue suivant un axe X, dit « axe de variation ».
Patent FR-3048976-B1 (FR)
Title: Composition lubrifiante a base de polyalkylene glycols
Inventor: BROUTIN LAURA
IPC: C10N30/06
Filed: 2016-03-15
Granted: 2020-02-07
Abstract: La présente demande concerne une composition lubrifiante comprenant : - une huile choisie parmi les glycols polyalkylés (PAG ou polyalkylene glycols), et - un composé azoté choisi parmi les phosphates d'amine ou les tungstates d'amine. Cette composition lubrifiante est particulièrement utile pour la lubrification d'un moteur de véhicule, préférentiellement de véhicule automobile.
Patent FR-3052082-B1 (FR)
Title: Dispositif temps reel d'aide a l'apprentissage d'un sport de glisse
Inventor: LESTRADE KEVIN
IPC: A63C11/00
Filed: 2016-06-02
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention porte sur un dispositif temps réel d'aide à l'apprentissage d'un sport de glisse tel que le surf pour un pratiquant d'un tel sport comprenant : - un ensemble de capteurs adaptés pour mesurer la position, les vitesses et les accélérations d'une planche de surf dans un repère cartésien associé à la planche; ledit ensemble de capteurs étant relié à - une unité de traitement des données mesurées pour déterminer un modèle de comportement dynamique déterministe de la planche de surf ; - au moins un moyen de signalisation pour délivrer en temps réel, des informations relatives au modèle de comportement dynamique déterministe de la planche au pratiquant et/ou à une personne externe. L'invention porte également sur une planche de surf équipée d'un tel dispositif.
Patent FR-3059370-B1 (FR)
Title: Carter ameliore pour organe cryogenique
Inventor: BRIAL ALEXANDRE MICHEL STEPHANE
IPC: B29C64/153
Filed: 2016-11-25
Granted: 2019-01-25
Abstract: Carter d'organe cryogénique d'engin spatial ledit carter étant formé d'une pluralité de segments (2) comprenant chacun : - une paroi interne (22) délimitant un volume interne, - une paroi externe (23) opposée à la paroi interne, caractérisé en ce que chacun desdits segments (2) comprend en outre une cavité intermédiaire (3) aménagée entre la paroi interne (22) et la paroi externe (23), la paroi externe (23) de chacun des segments (2) comprenant des orifices (4) adaptés pour permettre le remplissage de la cavité intermédiaire (3).
Patent FR-3072063-B1 (FR)
Title: Structure de partie arriere de vehicule automobile
Inventor: MOGNER REGIS
IPC: B60R19/18
Filed: 2017-10-05
Granted: 2019-11-22
Abstract: Structure de partie arrière de véhicule automobile comprenant une traverse choc (2) reliée par ses extrémités à une jupe (4) et une pièce de support de bouclier arrière (1) interposée entre ladite traverse choc et ladite jupe. Selon l'invention, ladite pièce de support comprend une première paroi (11) solidarisée à la jupe et une deuxième paroi (12) reliée à la première par une liaison pivot (13), pouvant adopter une configuration initiale, où lesdites parois sont écartées l'une de l'autre et définissent un plan d'appui suivant une direction verticale et une configuration rétractée où lesdites parois sont rapprochées l'une de l'autre sous l'action d'une pression exercée par ladite traverse choc, ladite pièce de support comportant des premiers moyens de liaison reliant des faces internes respectives (111,121) en regard l'une de l'autre desdites parois, adaptés à exercer une force de rappel de ladite configuration rétractée vers ladite configuration initiale.
Patent FR-3073991-B1 (FR)
Title: Moteur electrique, notamment pour un pulseur d'air pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: FRANCO ISMAEL
IPC: H02K7/14
Filed: 2017-11-17
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention a pour objet un moteur électrique (10), notamment pour un pulseur d'air pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comportant : - un arbre (100), - un collecteur électrique (120) porté par l'arbre, - au moins un balai (101) agencé pour venir en contact électrique avec le collecteur, - un bras (121) mobile portant le balai et comportant une articulation (122) agencée pour exercer un effort tendant à faire pivoter le bras d'une première position dans laquelle le balai est en contact avec le collecteur vers une deuxième position dans laquelle le balai est éloigné du collecteur, - un organe de rappel (124) agencé pour maintenir le bras dans la première position contre l'effort exercé par l'articulation du bras, le moteur étant agencé de sorte que cet organe de rappel cesse d'agir sur le bras lorsque la température au sein du moteur, notamment la température du bras, excède un seuil prédéterminé de manière à ce que le bras se déplace vers la deuxième position du fait de l'effort exercé par l'articulation du bras.
Patent FR-3080464-B1 (FR)
Title: Guide de lumiere pour module d'interface a detection de gestes
Inventor: IRZYK MICHAEL
IPC: G02B27/00
Filed: 2018-04-24
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention a pour objet un guide de lumière (13) pour module d'interface, en particulier pour habitacle de véhicule, pour l'émission ou la réception d'un faisceau lumineux dans un cône allongé selon une direction transversale et centré autour d'un plan incliné d'un angle 0 par rapport à un axe optique (z) du guide de lumière, réalisé sous forme de prisme en matériau transparent d'indice nGL caractérisé en ce qu'il comporte :  • un dioptre intérieur destiné à faire face à un circuit imprimé (7) portant une source de lumière (5) ou un détecteur de lumière, formant une lentille convergente dont le foyer est situé au niveau d'une position attendue de la source (5) ou du détecteur de lumière,  • une première face plane (15) orientée parallèlement à l'axe optique (z) du guide de lumière,  • une deuxième face plane (17) inclinée par rapport à la première face plane (15) avec un angle α, vérifiant cos(α+θ ) = (1+ε ) nGL* cos3α avec ε un nombre compris entre -0,1 et 0,1.
Patent FR-3083566-B1 (FR)
Title: Ensemble de turbine pour turbomachine d'aeronef a circuit de refroidissement de disque equipe d'un dispositif d'etancheite
Inventor: PERROT ERWAN
IPC: F01D5/08
Filed: 2018-07-03
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un ensemble de turbine pour turbomachine d'aéronef, comprenant un disque (17) portant des aubes rotatives (18), un dispositif de rétention axiale des aubes sur ce disque incluant un organe de retenue (32) axiale des aubes maintenu en appui contre le disque et les aubes par une extrémité d'appui (34) d'un flasque annulaire (33), et un dispositif d'étanchéité comprenant au moins un élément d'étanchéité (48) qui inclut une première portion d'attache enserrée axialement entre le disque (17) et l'organe de retenue axiale (32), et une portion d'étanchéité qui prolonge la première portion d'attache en s'étendant vers le flasque (33) pour être en contact avec ce flasque (33).
Patent FR-3083569-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un dephaseur d'arbre a cames
Inventor: GIAMBRONE LUCAS
IPC: F01L1/344
Filed: 2018-07-04
Granted: 2020-11-27
Abstract: Dispositif de commande (12) d'un déphaseur d'arbre à cames (13) comprenant : - un élément hydraulique (16) comprenant un corps (28), un ensemble tiroir (30) ayant un corps de tiroir (36) et un ensemble clapet (34) comprenant un premier clapet (70), un deuxième clapet (71) et un troisième clapet (73) et ; - un actionneur (14) pouvant se déplacer selon un axe longitudinal (X) entre : -une première position dans laquelle le premier clapet (70) ouvre ou ferme une première communication de fluide (F1) et, -une deuxième position dans laquelle le deuxième clapet (71) et le corps de tiroir (36) ouvrent ou ferment une deuxième communication de fluide (F2) et, -une troisième position dans lequel le troisième clapet (73) et le corps de tiroir (36) ouvrent ou ferment une troisième communication de fluide (F3) entre un port de retard (48) et une chambre de retard.
Patent FR-3087265-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'une piece mecanique en rotation
Inventor: ABBOUD DANY
IPC: G01M15/00
Filed: 2018-10-10
Granted: 2021-01-15
Abstract: Le procédé de surveillance comprend : - l'obtention (E20) d'un signal vibratoire x(t) acquis au moyen d'un capteur incluant une contribution vibratoire de la pièce mécanique ; - l'estimation (E70) de cette contribution en filtrant le signal x(t) avec un filtre de Wiener ; le procédé comprenant la détermination (E60), dans un domaine fréquentiel, de K coefficients du filtre, chaque coefficient correspondant à une fréquence cyclique de défaut de la pièce mécanique, cette détermination comprenant : - l'évaluation (E61) à la fréquence f d'une matrice L(f) dont chaque élément Lil(f), i,l=1..K, est égal au spectre de puissance croisé de signaux xi(t) = x(t)exp(-2jπαit) et xl(t) = x(t) exp(-2jπαlt),αi et αl désignant des fréquences cycliques de défaut associées à la pièce mécanique ; - l'évaluation (E63), à la fréquence f, d'un vecteur b(f) dont chaque élément bm(f), m=1...K, est égal au spectre de puissance croisé d'un signal xm(t) = x(t) exp(-2jπαmt) et du signal x(t),αm désignant une fréquence cyclique de défaut associée à la pièce mécanique ; les K coefficients du filtre étant déterminés (E64) à partir du produit de la matrice inverse de la matrice L(f) par le vecteur b(f).
Patent FR-3088591-B1 (FR)
Title: Procédé d’alimentation en énergie électrique d’au moins une charge auxiliaire d’un véhicule électrique, système d’alimentation et véhicule électrique associés
Inventor: LEMPEGNAT BRUNO
IPC: B61L3/00
Filed: 2018-11-21
Granted: 2020-12-04
Abstract: Procédé d’alimentation en énergie électrique d’au moins une charge auxiliaire d’un véhicule électrique, système d’alimentation et véhicule électrique associés L’invention concerne un procédé et un système d’alimentation en énergie électrique d’au moins une charge auxiliaire (32A,…, 32N) d’un véhicule électrique (12) se déplaçant sur une voie, tracté par un bloc moteur électrique (18) alimenté par un système de fourniture d’électricité (16) installé le long de ladite voie comprenant au moins une section d’alimentation où le véhicule est alimenté en énergie électrique et au moins une section neutre (16b) où le véhicule n’est pas alimenté en énergie électrique. Le système est comporte un circuit d’alimentation (34) d’au moins une charge auxiliaire et un module de contrôle (40) adapté à détecter l’entrée du véhicule électrique (12) dans une section neutre (16b), et à commander l’application d’un freinage moteur permettant de transférer une quantité d’énergie électrique du bloc moteur (18) vers le circuit d’alimentation (34) d’au moins une charge auxiliaire. Suite à la détection de l’entrée dans une section neutre, le module de contrôle (40) est adapté à plafonner la consommation d’énergie électrique des charges auxiliaires à la quantité d’énergie électrique initiale totale consommée avant cette détection. Figure pour l'abrégé : Figure 1