baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088655-B1 (FR)
Title: Bloc à fonction d’anti-franchissement et connecté
Inventor: FEGHOUL ABDLA
IPC: E01F13/12
Filed: 2018-11-21
Granted: 2022-08-05
Abstract: Bloc d’anti-franchissement pour véhicules (1), caractérisé en qu’il comporte des moyens de communication à distance sans fil, en particulier pour se connecter à un réseau Internet.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3091790-B1 (FR)
Title: Batterie électrique de véhicule
Inventor: GRÉBER FRÉDÉRIC
IPC: H01M10/656
Filed: 2019-01-10
Granted: 2021-06-11
Abstract: Batterie électrique de véhicule La batterie électrique (1) comprend : - une pluralité de cellules de stockage d’électricité (7) disposées à l’intérieur d’un compartiment étanche (5) ; - un fluide diélectrique remplissant le compartiment étanche (5) ; - au moins un guide fluide (57) en une matière plastique de faible densité, disposé à l’intérieur du compartiment étanche (5), le guide fluide (57) définissant au moins un canal (59) de circulation pour le fluide diélectrique au contact des cellules de stockage d’électricité (7) ; - un organe (60) de mise en circulation du fluide diélectrique.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096070-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accès amovible destiné à être utilisé pour accéder à un trou d’homme
Inventor: GASTINEAU FRÉDÉRIC
IPC: E06C7/50
Filed: 2019-05-16
Granted: 2021-07-02
Abstract: Di spositif d’accès amovible destiné à être utilisé pour accéder à un trou d’homme La présente invention concerne un dispositif d’accès amovible (1) destiné à être utilisé pour accéder à un trou d’homme dont l’ouverture est délimitée par un rebord, caractérisé par le fait que ledit dispositif d’accès amovible (1) comprend une échelle d’accès (2) et un cadre (3) monté à rotation sur l’échelle d’accès (2) selon un axe (4) perpendiculaire aux montants (2a) de l’échelle d’accès (2), le cadre (3) étant configuré pour venir s’encastrer dans le rebord du trou d’homme, le dispositif d’accès amovible (1) comprenant en outre des moyens de blocage configurés pour bloquer la rotation du cadre (3) par rapport à l’échelle d’accès (2) de telle sorte que le cadre (3) peut prendre au moins une position d’utilisation ou une position de rangement.
Patent FR-3096041-B1 (FR)
Title: Dispositf de nettoyage d’une bande tranporteuse par immersion dans un bain de liquide soumis a des ondes ultrasonores
Inventor: BOSSAERT FREDERICK
IPC: B65G45/10
Filed: 2019-05-17
Granted: 2022-07-08
Abstract: Le dispositif de nettoyage (2) d’une bande transporteuse (13) d’un convoyeur (1) comporte une cuve de nettoyage (21), des moyens ultrasonores (211) permettant de générer des ondes ultrasonores dans un bain de liquide contenu dans la cuve de nettoyage, et au moins un guide (20A) comportant une paroi de guidage (200) et des moyens de fixation (205). La paroi de guidage comporte une face de guidage (200a) courbe cylindrique, Les moyens de fixation (205) permettent de fixer le guide sur le convoyeur dans une position de nettoyage dans laquelle la face de guidage (200a) de la paroi de guidage (200) guide et dévie une portion (130) de la bande transporteuse (13). La cuve de nettoyage (21) est apte à être positionnée par rapport au guide (20A) fixé en position de nettoyage, de telle sorte que la face de guidage (200a) du guide est orientée vers la cuve de de nettoyage (21) et est positionnée au moins en partie à l’intérieur de la cuve de nettoyage (21) et qu’une partie du guide (20A) est positionnée en dehors de la cuve de nettoyage (21). Le guide (20A) comporte une cavité interne (204) étanche, qui est délimitée en partie par la paroi de guidage (200), ladite cavité (204) contenant un gaz et de préférence de l’air ou étant sous vide ou le guide comporte au moins deux parois latérales qui délimitent, de manière étanche avec la paroi de guidage (200), un volume (V) ouvert qui contient de l’air, de telle sorte que lorsque ledit guide est en partie immergé en position de nettoyage dans un bain de liquide contenu dans la cuve de nettoyage, le liquide contenu dans la cuve de nettoyage ne pénètre pas dans ledit volume (V).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3097619-B1 (FR)
Title: CHAUFFE-EAU SOLAIRE, TOITURE ET TRoNCON DE ROUTE ASSOCIES
Inventor: LARAKI MOHAMED
IPC: F24H1/14
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne un chauffe-eau conformé pour assurer le chauffage de l’eau par énergie solaire, le chauffe-eau comprenant un corps (2) à base de bitume et au moins un canal d’écoulement conformé en serpentin (5) en matériau thermiquement conducteur, le canal d’écoulement circulant dans le corps à base de bitume entre une entrée (6) et une sortie (7) du chauffe-eau. L’invention concerne également une toiture ainsi qu’un tronçon de route équipé d’un tel chauffe-eau. FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3101637-B1 (FR)
Title: Procede de production d’olefines comprenant un desasphaltage, une hydroconversion, un hydrocraquage et un vapocraquage
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G69/06
Filed: 2019-10-07
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’oléfines à partir d’une charge 11 hydrocarbonée ayant une teneur en soufre d'au moins 0,1 % poids, une température initiale d'ébullition d'au moins 180°C et une température finale d'ébullition d'au moins 600°C.
Patent FR-3102552-B1 (FR)
Title: Dispositif d’échange d’énergie calorifique comportant deux échangeurs de chaleur à plaques
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: F28F9/02
Filed: 2019-10-29
Granted: 2022-07-29
Abstract: Dispositif d’échange d’énergie calorifique (1) comportant un premier (100) et un deuxième (200) échangeur de chaleur à plaques, chaque échangeur de chaleur à plaques (100, 200) étant configuré pour permettre les échanges d’énergie calorifique entre au moins deux fluides caloporteurs à des températures différentes,ledit dispositif d’échange (1) comportant en outre un organe de distribution (3) disposé en sandwich entre les premier (100) et deuxième (200) échangeurs de chaleur à plaques, ledit organe de distribution (3) comportant une série de canaux (31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38) ménagés en son sein, lesdits canaux (31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38) reliant des entrées et sorties de fluide caloporteur des premier (100) et deuxième (200) échangeurs de chaleur à plaques à des orifices de connexion (31a, 32a, 33a, 34a, 35a, 36a, 37a, 38a) disposés sur ledit organe de distribution (3).  Figure d’abrégé : Fig 1
Patent FR-3112993-B1 (FR)
Title: Timon rétractable
Inventor: DIVRY ERIC
IPC: B60D1/01
Filed: 2020-07-28
Granted: 2022-08-12
Abstract: Titre : Timon rétractable L’invention concerne un dispositif d’attelage configuré pour permettre la traction d’une structure (1) par un véhicule (50), le dispositif d’attelage comprend une partie support (10) apte à être solidaire de la structure (1), une partie mobile (20), comprenant un profilé (21) et une extrémité d’attelage (22), la partie mobile (20) étant configurée pour pouvoir effectuer un mouvement de translation et/ou de rotation autour d’un axe de rotation (210) s’étendant parallèlement à une direction longitudinale du profilé (21) de sorte à pouvoir passer sélectivement entre une configuration escamotée et une configuration déployée, le dispositif d’attelage comprend au moins une pièce d’interface (30) comprenant une interface intérieure configurée pour permettre un guidage en translation du profilé (21), une interface extérieure configurée de sorte à permettre à la pièce d’interface (30) une rotation par rapport à la partie support (10) autour de l’axe de rotation (210).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3113234-B1 (FR)
Title: Maintien adhesif double face pour protheses auditives
Inventor: HAMON RICHARD
IPC: H04R25/02
Filed: 2020-08-08
Granted: 2022-12-23
Abstract: La présente invention concerne un élément de maintien des prothèses auditives.  (fig.1-1) se présentant sous diverses formes dont celle d’un adhésif double face (fig.2-1) de qualité pharmaceutique si employé seul ,dont la particularité principale est de s’adapter sur une face de la prothèse auditive (fig1-1) afin de fixer cette dernière à la paroi de l’oreille (fig.3-1) ou à la branche de lunettes (fig.4-1). L’élément de maintien peut se présenter sous forme de clips adhésif (fig.7-1) ou de pince adhésive, il prend alors appui par sa partie haute sur le bord du pavillon de l’oreille et reçoit sur sa partie basse la prothèse apposée sur l’adhésif et également sous forme d’un chevalet (fig.8-1) ou d’un fourreau adhésifs positionnés sur les branches de lunettes Cet adhésif prédécoupé de forme oblongue peut avoir divers supports comportant une trame rigide mais flexible (fig.2-1) ou diverses consistances : gel, colle, pâte ou silicone procurant la même finalité que l’adhésif double face. Cet adhésif peut être pourvu sur sa partie étroite supérieure de fils (fig.5-1) insérés parallèlement ou d’une excroissance de ses protections (fig.6-1) pour en faciliter la pose.  Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3114201-B1 (FR)
Title: Générateur d’énergie à partir d’au moins une source d’émission radiative, du type pales à faces verticales, en rotation à l’horizontal dans une enveloppe de confinement de forme essentiellement torique.
Inventor: BROTHIER MÉRYL
IPC: H02N11/00
Filed: 2020-09-14
Granted: 2022-08-26
Abstract: Générateur d’énergie à partir d’au moins une source d’émission radiative, du type pales à faces verticales, en rotation à l’horizontal dans une enveloppe de confinement de forme essentiellement torique.  L’invention concerne essentiellement un convertisseur (10) d’énergie radiative en énergie électrique avec des pales verticales générant les forces de rotation à partir d’une source d’énergie radiative, qui sont confinées dans une enveloppe régulée en pression dont la partie périphérique est en forme de tore à section homothétique à celle des pales avec un jeu très faible et constant entre la paroi interne du tore et les pales.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3118887-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entrainement au plaquage rugby
Inventor: BOUTET SYLVAIN
IPC: A63B69/34
Filed: 2021-01-19
Granted: 2023-01-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’entrainement au plaquage rugby.  Le dispositif d’entrainement (2) se compose d’une embase (4), à partir de laquelle s’étendent quatre branches, les branches sont agencées de manière à former une structure de type tétrapode, et chaque branche est entourée d’un matériau de protection (10) au niveau de son extrémité libre (8).  Figure 1
Patent FR-3119661-B1 (FR)
Title: Source lumineuse pour la signalisation d’un véhicule automobile
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21S41/25
Filed: 2021-02-09
Granted: 2023-01-20
Abstract: Source lumineuse d'un arrangement matriciel de sources lumineuses de module lumineux de véhicule automobile, comportant un substrat comprenant une face supérieure, une face inférieure opposée à la face supérieure, et un circuit électronique ; au moins un élément électroluminescent monté sur la face supérieure du substrat, comportant une partie émettrice de lumière ; et une optique de conformation des rayons lumineux émis par ledit élément électroluminescent ; ladite face inférieure comportant des contacts de connexion reliés au circuit électronique, le circuit électronique étant adapté pour alimenter l’au moins un élément électroluminescent ; la partie émettrice de lumière d'au moins un élément électroluminescent ayant une surface inférieure à 40 000 µm² ; ladite optique comprenant un élément optique réalisé par moulage sur l’au moins un élément électroluminescent et au moins partiellement sur la face supérieure du substrat.  (Fig. 1)
Patent FR-3119735-B1 (FR)
Title: Installation de contrôle de la perte en eau d’au moins une centaine de produits agroalimentaires de même nature contenus dans une enceinte
Inventor: HUFFSCHMIDT DAVID
IPC: F26B21/06
Filed: 2021-02-12
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention porte sur une installation (100) de contrôle de la perte en eau d’au moins une centaine de produits agroalimentaires de même nature (11) contenus dans une enceinte (10) comportant : un bac de récupération (34) de l’eau extraite d’une batterie froide (30) ; un capteur de niveau (36) de l’eau contenue dans le bac de récupération (34) ; un capteur de température (T) et un capteur d’hygrométrie (Ch) de l’enceinte ; et une unité de régulation (50) configurée pour calculer la perte en eau effective (Pe) de l’au moins un produit, rechercher une perte en eau attendue (Pa) et, éventuellement, d’une étape de transformation des produits ; et réguler au moins une consigne en fonction de la différence entre la perte en eau attendue et la perte en eau effective en ajustant la température (T) et ou l’hygrométrie (Ch) à l’intérieur de l’enceinte dans des plages de variations prédéterminées.  Figure abrégé: [Fig.1]
Patent FR-3122650-B1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide
Inventor: PERIGNON FABRICE
IPC: B65D51/22
Filed: 2021-05-10
Granted: 2023-05-12
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant :  - un réservoir de produit fluide (R) comprenant un col (R3) et des moyens de connexion (22), et  - un ensemble (E) comprenant un organe de distribution (P), tel qu’une pompe ou une valve, et un système de connexion (4, 5) adapté à coopérer avec les moyens de connexion (22) du réservoir (R) pour connecter le réservoir (R) à l’ensemble (E) de manière amovible,   caractérisé en ce que les moyens de connexion comprennent au moins un chemin de came (22) et le système de connexion (4, 5) comprend au moins un ergot (41) adapté à suivre le chemin de came (22) et un ressort (4) pour solliciter l’ergot (41) hors du chemin de came (22).  « figure pour l’abrégé : figure 6 »
Patent FR-3124560-B1 (FR)
Title: Absorbeur de volume chauffant
Inventor: GEOFFROY VALENTIN
IPC: F15B1/26
Filed: 2021-06-28
Granted: 2023-09-29
Abstract: ABSORBEUR DE VOLUME CHAUFFANT Un aspect de l’invention concerne un absorbeur (1) de volume chauffant pour un contenant (2) de liquide (3) d’un véhicule, notamment automobile, l’absorbeur (1) comportant:  un élément déformable (4) comportant :une partie interne (5) déformable formant une chambre interne(7), la partie interne (5) déformable étant construite et agencée pour être positionnée dans le contenant (2) de liquide,un corps externe (6) formant une chambre externe (9) communiquant avec la chambre interne (7), le corps externe (6) comportant au moins une paroi déformable (12) et étant construit et agencé pour obstruer un orifice (14) du contenant (2) de liquide (3),un fluide caloporteur (10) disposé dans l’élément déformable (4), etun dispositif de chauffage électrique (24) du fluide caloporteur (10).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2387647-B1 (FR)
IPC: A61K6/00
Filed: 1977-04-20
Granted: 1982-02-12
Abstract: An endodontical treatment paste, in particular for the root canal filling of teeth comprising a non-coagulating antiseptic agent such as parachlorophenol camphor, a mixture of products for causing the setting of the paste such as a mixture of eugenol and zinc oxide, and an agent for retarding the setting of the paste such as diiodothymol. The paste may also include pulverized menthol crystals and/or silver powder.
Patent FR-2434891-B1 (FR)
IPC: D06P3/60
Filed: 1979-08-27
Granted: 1983-08-19
Abstract: A process for dyeing cellulose-containing textile material, wherein a dye of the general formula I I where R is an aliphatic, cycloaliphatic, araliphatic or aromatic radical and n is 0 or 1, and where the rings A, B and C may be substituted and may carry a fused ring, is used. On cotton and especially on cotton/polyester union fabrics, the process according to the invention gives very fast, especially very lightfast, dyeings.
Patent FR-2476617-B1 (FR)
IPC: B42F17/00
Filed: 1980-02-27
Granted: 1984-05-25
Abstract: A guide unit (9) for the flat objects, the unit includes a plurality of guide paths (12,15,16) and movable along one side of a magazine for holding flexible flat objects transversely to the one side in locations spaced along the one side of the magazine, it being thus possible to place a first such guide path (12) opposite a first such location (6), the other guide paths of the guide unit, which diverge away from the first guide path being placed simultaneously opposite the locations (5,7) adjacent the first location. An ejection device (10) moves any flat objects (8) contained in the neighbouring locations (5,7) outward from the one side of the magazine into the divergent paths (15,16) of the guide unit to provide a clear opening before an object is inserted in the first location.
Patent FR-2519495-B1 (FR)
IPC: H04B10/00
Filed: 1983-01-03
Granted: 1985-07-12
Abstract: A fault location arrangement for a digital optical transmission system employing repeaters (2) has at each repeater an opto-electrical converter (55) and an electro-optical converter (5). The output of the opto-electrical converter (55) is fed via an AGC amplifier (57) and a regenerator (63) to a modulator (200) which comprises a two pole two way switch (40), a single pole two way switch (41) and two current sources (51,52). The two pole switch (40) is controlled by the regenerated data while the single pole switch (41) is controlled by a fault location signal (F2). The arrangement is such that fault information is transmitted by amplitude modulation of the digital signal but that the average power applied to the electro-optical converter (5) remains constant. Hence the amplitude modulation does not cause a varying dissipation in the converter (5) and hence reduces the possibility of variation of the wavelength emitted by the converter (5).
Patent FR-2559276-B1 (FR)
Inventor: SCHWAB PHILIPPE
IPC: G02B7/20
Filed: 1984-02-02
Granted: 1986-09-26
Abstract: The present invention concerns a device for aligning two optical components. This device comprises a frame composed of a first base plate having two branches which are essentially parallel to each other and a second base plate which also has two branches essentially parallel to each other. One branch carries a first mobile support which is fixed at the end of two flexible strips. The other branch carries a second mobile support being fixed at the ends of two other flexible strips. The two supports carry the two members to be assembled and may be moved relatively to each other in a plane by means of micrometric screws. This device permits to align two members with respect to each other and to fix them in their position.
Patent FR-2559055-B1 (FR)
IPC: A61G1/00
Filed: 1984-02-07
Granted: 1987-05-15
Abstract: Cloth carrier intended to lift and transfer an inert human body, injured or ill, comprising a carrying plane and a plurality of handles. The carrying plane is comprised of two rectangular and similar cloth portions (1 and 2) arranged one on the other and made integral by a stitching (3) forming a grid, the handles (4) are comprised of cloth bands and are fixed to the edge of the carrying plane independently from each other, symmetrically with respect to the longitudinal axis of the carrier so that, on each side, a handle is immediately at the vicinity of each hand and two other handles at 1/3 and 7-12 approximately, respectively, of the length. The carrier avoids any handling of the body between the moment when the body is taken in charge and the medical attendance place.
Patent FR-2591611-B1 (FR)
Inventor: BOURGEOIS JEAN-PAUL
IPC: C08H8/00
Filed: 1985-12-18
Granted: 1988-11-10
Abstract: This material which has a hemi-cellulose content of less tha 2%, a benzopyrene content of less than 2 ug/kg and a calorific value which is about 20% greater than that of the starting material is obtained by isothermal treatment between 220 DEG  C. and 280 DEG  C. for a period of thirty minutes using crossed flows of treated material and of oxygen-free hot gases in an oven including stirring means (6,9) and a gas generator (1) with the gas being circulated by a fan (3).
Patent FR-2620864-B1 (FR)
Inventor: LAFON MARIE-ODILE
IPC: H01L39/24
Filed: 1987-09-18
Granted: 1990-04-20
Abstract: Method of preparing a superconductive fine powder essentially based on at least one rare earth, at least one alkaline-earth element, at least one transition metal and oxygen, characterised in that it comprises the following stages:
 a) an aqueous solution is prepared based on nitrates and/or acetates of at least one rare earth, at least one alkaline-earth element and at least one transition metal;
 b) the said solution is spray-dried
 c) the dried product is calcined
 d) grinding of the calcined powder is optionally carried out. 
<??>The invention also relates to the products obtained by the said method.
Patent FR-2628739-B1 (FR)
Inventor: COMMANDEUR RAYMOND
IPC: C07C303/38
Filed: 1988-03-17
Granted: 1990-09-07
Abstract: Process for the synthesis of arylsulphonylalkylamides in which an arylsulphonyl halide is placed in contact with an excess of alkylamine and an aqueous solution of alkaline agent in excess in relation to the arylsulphonyl halide and then the water and excess amine are removed from the organic phase; the arylsulphonylalkylamide is then isolated. This process is particularly suited for N-n-butylbenzenesulphonamide which is obtained in a thermally stable quality and which can be advantageously employed as a plasticiser for polyamides.
Patent FR-2641052-B1 (FR)
IPC: F16K27/04
Filed: 1988-12-23
Granted: 1991-03-29
Abstract: Security device for assembling both parts of a tap body, characterised in that the two parts (1 and 2) fit together axially and are assembled with the aid of radial screws (5) normally hidden under a ring (6) which is free in terms of rotation but immobilised axially, the said ring having a hole (9) for access to the abovementioned screws. In the case of a mixing tap, in which the rotation of the glass plate (11), performing the mixing, is controlled by a push-piece (15), the push-piece is fixed to the ring (6) and closes the hole (9) of the latter.
Patent FR-2693557-B1 (FR)
Inventor: BADOCHE-JACQUET GUY
IPC: G01S13/95
Filed: 1992-07-09
Granted: 1994-09-30
Abstract: Automatic rain gauges (P00-POn) are disposed in the land area (ZT). A meteorological radar (R1) supplies, at a given radar periodicity, a radar image showing rainfall cells affecting the land area. By analysis of the series of radar images, the principal rainfall cells are dynamically monitored with regard to their shape and their movement. Then, a radar rain map is established, by cumulation in each pixel of the land area, of the precipitations due, during a second chosen interval of time, to these principal rainfall cells, with interpolation of their shapes and positions. There is selected at least one sub-system (PA, PB) of four rain gauges, separated from each other by about 2 to 4 kilometres and touched by at least one principal rainfall cell. Finally, the rain map is corrected at least partially as a function of the relationship between the cumulated real rain gauge data and the data of the said map at the locations of the rain gauges of the sub-system. This allows an excellent estimation of precipitations in each square kilometre of the land area.
Patent FR-2699340-B1 (FR)
Inventor: BAVARD JEAN
IPC: H02M3/156
Filed: 1992-12-15
Granted: 1995-02-10
Abstract: Chopper driving device, comprising means for measuring the mean value of an output magnitude (S) of the said chopper (1), and regulation means (4) which control the supply of control pulses (C) of the chopper on the basis of measurement results supplied by the said measurement means and of a datum magnitude (Co), so as to make the said mean value equal to the said datum magnitude, characterised essentially in that the said measurement means include: - means (3) for generating a sampling signal having pulses, the relative position of which, with respect to the said control pulses, is determined in such a way that the said pulses coincide with the passage of the said output magnitude through its mean value, and - means (5) for sampling the said output magnitude by the said sampling signal.