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Patent WO-2018172670-A1 (WO)
Title: Controle non destructif de pieces aeronautiques par un systeme de radiographie
Inventor: BOUSSAID HAITHEM
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-03-16
Abstract: Procédé de contrôle non destructif de pièces aéronautiques mettant en œuvre un système d'acquisition d'images radiographiques des pièces aéronautiques, le procédé comportant la vérification du système d'acquisition d'images radiographiques des pièces aéronautiques, la vérification comportant des étapes de : -Acquisition (E1) d'une image radiographique (IR) d'une pièce de référence connue (IQI) comportant des structures prédéfinies, -Reconnaissance (E2, E3, E4, E5) des structures prédéfinies de la pièce de référence connue dans l'image radiographique acquise, -Mesure (E6) de qualité d'image en fonction du résultat de l'étape de reconnaissance, Caractérisé en ce que la reconnaissance des structures prédéfinies de la pièce de référence connue dans l'image radiographique acquise comporte des étapes de : -Exploitation d'informations extraites de l'image acquise (E2, E4), pour produire des premières informations de structures, et -Combinaison des premières informations de structures avec des informations représentant une connaissance a priori des structures (E3, E5), par modélisation par une chaîne de Markov, pour produire des secondes informations de structures.
Patent WO-2018178547-A1 (WO)
Title: Vitrage feuilleté avec empilement de couches
Inventor: COMPOINT FRANÇOIS
IPC: B32B17/10
Filed: 2018-03-26
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de fabrication d'un vitrage feuilleté coloré comprenant au moins une première et une deuxième feuille de verre, les deux feuilles étant liées entre elles par un intercalaire thermoplastique, comprenant les étapes suivantes : -dépôt d'un empilement de couches comprenant au moins une couche fonctionnelle sur au moins une face de la première et/ou de la deuxième feuille de verre, -dépôt par voie liquide sur au moins une face de la première et/ou de la deuxième feuille de verre d'une couche polymérique comprenant un agent colorant et des composés polymériques, - séchage et éventuellement durcissement de la couche polymérique, -assemblage de la feuille de verre revêtue de la couche polymérique colorée avec un intercalaire thermoplastique transparent non coloré, et avec la deuxième feuille de verre, de telle sorte que la couche polymérique colorée soit en contact direct avec ledit intercalaire, -dégazage pendant lequel l'air piégé entre les feuilles de verre et l'intercalaire thermoplastique est éliminé, et - traitement thermique sous pression et/ou sous vide du verre feuilleté à une température comprise entre 100 et 200°C pendant lequel l'agent colorant présent dans la couche polymérique migre vers l'intercalaire thermoplastique et pendant lequel l'assemblage du vitrage feuilleté est effectué.
Patent WO-2018202974-A1 (WO)
Title: Dispositif et procede de mesure et de suivi de la quantite ou concentration d'un composant dans un fluide
Inventor: LE THANH TRUNG
IPC: G01N21/3504
Filed: 2018-04-20
Abstract: Ce dispositif de mesure et de suivi au cours du temps de la quantité ou concentration d'un composant (C) dans un fluide (F) comporte : un capteur (10) apte à mesurer une quantité ou concentration du composant (C)dans le fluide (F) et à fournir un signal quantitatif de suivi de cette quantité ou concentration au cours du temps; un module (12) de traitement de signal comportant un filtre passe-bas (30) du signal quantitatif de suivi; une interface de sortie (36) pour la fourniture du signal quantitatif de suivi filtré. Le module (12) de traitement de signal comporte un estimateur (32) d'une valeur de tendance instantanée de variation du signal quantitatif de suivi dans une fenêtre temporelle glissante prédéterminée. Il comporte en outre des moyens (34) de réglage au cours du temps d'une fréquence de coupure haute du filtre passe-bas (30) en fonction de la valeur de tendance instantanée de variation estimée.
Patent WO-2019043327-A1 (WO)
Title: Air filtration device
Inventor: FESQUET VINCENT
IPC: A01G9/02
Filed: 2018-08-28
Abstract: An air filtration device (1) comprising a filling (2) supporting microorganisms and plants (20), a forced air circulation system (3) provided with at least one air suction or blowing mouth (4), and a water circulation circuit (5). The filling (2) is associated with a shaper (6) for forming a vertical continuous filtering wall (7) partially delimiting a cavity (8), the device (1) comprising means for closing the cavity (8) comprising a closing wall (101) provided with the mouth (4) and in bearing contact with said continuous filtering wall (7). The shaper (6) comprises two permeable membranes (61, 63) each forming, with a frame (62, 64), the inner face (71) and outer face (72) of said continuous filtering wall (7), the filling (2) formed from a mass of organic and/or mineral elements being interposed between said membranes, the outer membrane (63) receiving the plants (20).
Patent WO-2019073136-A1 (WO)
Title: Control system with restriction of the torque distribution ratio
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W50/00
Filed: 2018-09-17
Abstract: A system for controlling a power train for a motor vehicle comprising two drive wheel axles that can be driven independently, the control system controlling torque distribution means for distributing the torque produced by the motor means of the vehicle between a torque transmitted to the front axle and a torque transmitted to the rear axle, the control system being capable of functioning in several drive modes that can be selected by the occupant of the vehicle, the system being remarkable in that it acts on the torque distribution means to restrict the torque distribution ratio between the front axle and the rear axle to an interval bounded by a minimum value and a maximum value that are dependent on the speed of the vehicle and the drive mode selected, the interval increasing or remaining constant with speed.
Patent WO-2019077274-A1 (WO)
Title: Glazing with heating wires having feeds on the edge face or an exterior face of the glazing
Inventor: TONDU THOMAS
IPC: B32B17/10
Filed: 2018-10-17
Abstract: The invention relates to: - a laminated glazing (V) with a network of heating wires (10) comprising at least two rigid transparent sheets (1, 3, 5, 7) that are connected to one another pairwise by an adhesive interlayer (2, 4, 6), wherein at least one network of heating wires (10) is arranged on a face of one of said at least two rigid transparent sheets (1, 3, 5, 7) other than the exterior main faces (8, 9) of the laminated glazing (V), the network of heating wires (10) being supplied with power by contact with at least two feeds (11, 12, 13, 14) that are connected to an electric current source, the feeds (11, 12, 13, 14) being arranged on the edge faces of the laminated glazing (V) and/or on its exterior main face (9) that is intended to be oriented, in the mounting position, facing the exterior atmosphere; - a process for manufacturing this laminated glazing; and - its application as ballistic glazing.
Patent WO-2019092349-A1 (WO)
Title: Appareil portatif pour générer un courant électrique induit sinusoïdal a basse fréquence
Inventor: CREPIN GÉRARD
IPC: A61N2/06
Filed: 2018-11-06
Abstract: L'invention concerne un appareil portatif pour générer un champ magnétique destiné à induire un courant électrique sinusoïdal à basse fréquence dans une zone du corps humain sur laquelle il est appliqué, comprenant quatre secteurs angulaires d'aimant (6-1 à 6-4) inscrits dans un même cercle (C), centrés sur un même axe de rotation (X-X) et espacés angulairement les uns des autres, la polarité de deux secteurs d'aimant adjacents étant opposée, et des moyens de mise en rotation à une vitesse prédéterminée des secteurs d'aimant autour de l'axe de rotation de façon à générer un courant induit sinusoïdal à une fréquence prédéfinie, chaque secteur d'aimant comprenant une même forme géométrique avec une ouverture angulaire intérieure ( α) comprise entre 85 et 90°, une ouverture angulaire extérieure (β) comprise entre 20° et 0°, et deux bords latéraux (8-1 à 8-4) définissant un rayon s'étendant sur une distance (d) qui est comprise entre un tiers et deux-tiers d'une distance (D/2) séparant l'axe de rotation de l'extrémité libre des secteurs d'aimant.
Patent WO-2019106304-A1 (WO)
Inventor: DELSOL DAVID
IPC: B64D33/02
Filed: 2018-11-29
Abstract: La nacelle d'aéronef a une partie avant comportant une paroi interne (1) et une paroi externe (2) réunies par un cadre avant annulaire (3) pour délimiter une veine de passage de gaz (V), le cadre avant étant formé de plusieurs cadres entôle adjacents (5,6) réunis entre eux sur une partie au moins de leur pourtour.
Patent WO-2020070442-A1 (WO)
Title: Method for synthesising a copolymer of ethylene and myrcene
Inventor: LAFAQUIERE VINCENT
IPC: C08F236/22
Filed: 2019-10-02
Abstract: The invention relates to a method for producing a copolymer of ethylene and myrcene, comprising ethylene units and myrcene units, the ethylene units in the copolymer representing between 50 mol % and 95 mol % of the ethylene units and the myrcene units of the copolymer, and the myrcene units with a 1,2 and 3,4 configuration in the copolymer representing more than 50 mol % of the myrcene units of the copolymer, said method comprising the polymerisation of ethylene and myrcene in a reactor in the presence of a catalytic system at least containing one metallocene and one organomagnesium compound, ethylene and myrcene being continuously added into the reactor during the polymerisation.
Patent WO-2020128202-A1 (WO)
Inventor: RADIER BENOÎT
IPC: H04W28/16
Filed: 2019-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de ressources d'un réseau de télécommunications convergent accès-fixe et radio-mobile, au moins une partie des ressources étant implémentées sous une forme virtualisée et déportée dans le réseau, des ressources optiques du réseau étant allouées entre au moins un routeur optique et une pluralité de modems optiques du réseau. Selon un tel procédé, un module de gestion centralisée des ressources radio-mobiles (110) du réseau effectue : une réception (E210) d'un indicateur de performances de la partie radio-mobile du réseau transmis par au moins une station de base (lOOdu) du réseau connectée à un des modems optiques et/ou par un module de fonctions radio virtualisées (100vran) déportées dans le réseau; une estimation (E211) de besoins en ressources optiques de la partie radio-mobile du réseau à partir de l'indicateur de performances de la partie radio-mobile, délivrant une information représentative des besoins en ressources optiques; et une transmission (E212) de l'information représentative des besoins en ressources optiques à un module de gestion centralisé des ressources optiques et accès-fixes (120) du réseau pour gestion des ressources optiques du réseau.
Patent WO-2020144414-A1 (WO)
Title: Dispositif de chauffage électrique et de circulation d'un liquide pour véhicule automobile
Inventor: FAIVRE ARNAUD
IPC: F24H1/10
Filed: 2019-12-10
Abstract: Dispositif de chauffage électrique (1) de liquide destiné à un véhicule automobile, comprenant au moins un boitier (2) délimitant au moins une chambre (16) dans laquelle s'étend au moins un élément électrique chauffant pourvu de terminaux électriques (8), le dispositif de chauffage électrique (1) comprenant une première portion (13) s'étendant d'un plan médian (500) à une première extrémité longitudinale (3) et une deuxième portion (14) s'étendant du plan médian (500) à une deuxième extrémité longitudinale (4), le boitier (2) comprenant au moins deux organes de connexion fluidique (15, 17, 18) communiquant avec la chambre (16), caractérisé en ce que les organes de connexion fluidique (15, 17, 18) sont disposés dans la première portion (13) et en ce que les terminaux électriques (8) sont disposés dans la deuxième portion (14).
Patent WO-2021214422-A1 (WO)
Inventor: ROJON JONATHAN
IPC: B32B5/22
Filed: 2021-04-23
Abstract: The invention relates to a coated and varnished membrane (1, 10), said membrane comprising at least one fabric (2) having at least one face coated with at least one layer of polyvinyl chloride (31, 32), and at least one varnish film (41, 42) on said coated surface of the membrane, said varnish film (42) comprising a polymeric binder and silver (4) in the form of a silver element having a size of less than 250 nm. The invention also relates to a method for producing a membrane (1) according to the invention. The invention further relates to a use of a membrane (1) according to the invention as a virucide. Figure for the abstract: FIGURE 115
Patent WO-2022008842-A1 (WO)
Title: Method for the construction and sustainable management of a hybrid turf sports ground with water table and hybrid turf sports ground
Inventor: PICARD EDMOND-PIERRE
IPC: E01C13/08
Filed: 2021-07-06
Abstract: The invention relates to a method for the construction and sustainable management of a hybrid turf sports ground, with management of a shallow water table in the structure of the sports ground, which comprises: a first step of constructing a structure (S) placed on a base (F), the structure comprising N stacked porous layers (Ci); a second step of installing turf on the surface of the top layer (Ci), the installation of the turf possibly being carried out by sowing; and, of the N layers, one hybrid layer (H) is constituted either (i) by a cultivation substrate that comprises synthetic reinforcing elements, or (ii) by a cultivation substrate that shares the space of the hybrid layer (H) with synthetic reinforcing elements.
Patent WO-2022079380-A1 (WO)
Title: Compositions de polyether block amides, de fibres de carbone et de renforts de verre creux presentant une faible densite et leur utilisation
Inventor: SABARD MATHIEU
IPC: C08K7/28
Filed: 2021-10-12
Abstract: La présente invention concerne une composition de moulage, comprenant en poids : (A) de 45% à 90%, notamment de 60% à 80%, en particulier de 62,5% à 77,5% d'au moins un copolyamide à motifs amides (Ba1) et à motifs polyéthers (Ba2), (B) de 5% à 30%, notamment de 10% à 20%, en particulier de 12,5% à 17,5% de fibres de carbone, (C) de 5% à 20%, notamment de 10% à 15% de renfort de verre creux, (D) de 0 à 5%, de préférence 0,1% à 2% d'au moins un additif, la somme des proportions de chaque constituant (A) + (B) + (C) + (D) de ladite composition étant égale à 100%.
Patent WO-2022148917-A1 (WO)
Title: Container made of borosilicate glass with improved chemical resistance for a pharmaceutical or diagnostic substance
Inventor: ETCHEPARE PIERRE-LUC
IPC: C03C4/20
Filed: 2021-12-22
Abstract: The invention relates to a container (1) comprising a glass wall (2) defining a receiving cavity (3) for receiving a substance, in particular for a pharmaceutical or diagnostic substance, the glass wall (2) having an inner face (4) located facing the receiving cavity (3), the container (1) being characterized in that the wall (2) is made of borosilicate glass, the inner face (4) forming a bare glass surface intended to come into direct contact with the substance, the glass wall (2) having an atomic fraction of sodium, measured by X-ray photoelectron spectrometry, which is less than or equal to 2.0 at.% to a depth of at least 300 nm from the surface of the inner face (4). Glass containers.
Patent WO-2023052704-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une structure composite comprenant une couche mince en sic monocristallin sur un substrat support en sic polycristallin
Inventor: ALLIBERT FRÉDÉRIC
IPC: H01L21/02
Filed: 2022-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une structure composite comprenant une couche mince en carbure de silicium monocristallin (c-SiC) disposée sur un substrat support en carbure de silicium poly-cristallin (p-SiC), le procédé comprenant: a) une étape de fourniture d'un substrat initial en c-SiC, b) une première étape de dépôt à une température supérieure à 1100°C pour former une première couche en p-SiC sur une face avant du substrat initial, la première couche présentant une épaisseur inférieure à 1μm et une concentration en dopants supérieure à 1019/cm3, c) une étape d'implantation ionique d'espèces légères à travers la première couche, pour former un plan fragile enterré dans le substrat initial, délimitant la couche mince entre ledit plan fragile enterré et la face avant du substrat initial, d) une deuxième étape de dépôt à une température inférieure à 900°C pour former une deuxième couche en SiC amorphe et/ou poly-cristallin sur la première couche, la deuxième couche présentant une épaisseur supérieure ou égale à 10μm et une concentration en dopants du même type que ceux de la première couche, supérieure à 1019/cm3, e) une troisième étape de dépôt à une température supérieure à 1000°C pour former une troisième couche p-SiC sur la deuxième couche, les première, deuxième et troisième couches formant le substrat support, une séparation le long du plan fragile enterré s'opérant au cours de la troisième étape de dépôt.
Patent WO-2023089275-A1 (WO)
Inventor: TOURNEUR CYRILLE
IPC: G01J1/02
Filed: 2022-11-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d'acquisition, par un engin spatial (20) en orbite terrestre, d'une image utile d'un objet spatial en orbite terrestre se rapprochant progressivement de l'engin spatial depuis une zone distale amont vers une zone proximale, comportant des étapes de : - contrôle (S50) de pointage d'un capteur matriciel de détection pour l'orienter vers l'objet spatial situé dans la zone distale amont, - acquisition (S51), par le capteur matriciel de détection, d'une image dite de détection de l'objet spatial situé dans la zone distale amont, - détermination (S52) d'informations de suivi de trajectoire en fonction de l'image de détection, - contrôle (S53) de pointage d'un capteur matriciel d'acquisition, en fonction d'informations de suivi de trajectoire, pour l'orienter vers l'objet spatial situé dans la zone proximale, - acquisition (S54), par le capteur matriciel d'acquisition, d'une image utile de l'objet spatial situé dans la zone proximale.
Patent WO-2023209290-A1 (WO)
Inventor: AUPETIT CHRISTOPHE
IPC: F02C6/20
Filed: 2023-04-25
Abstract: Ensemble pour turbomachine d'axe longitudinal (X), l'ensemble comprenant un premier élément de structure (51 ) et un dispositif d'écrou (60), le premier élément de structure (51 ) comprenant un premier trou (54) et un deuxième trou (55), le dispositif d'écrou (60) comprenant un support (70) fixé à une face interne du premier élément de structure (51 ), le support (70) comprenant au moins un premier logement (72) et un deuxième logement (72) reliés entre eux par un élément de liaison (71 ), le premier logement (72) et le deuxième logement (72) retenant chacun un écrou (61 ) aligné respectivement avec le premier trou (54) et le deuxième trou (55) formés à travers le premier élément de structure (51 ), l'élément de liaison (70) étant, en tout ou partie, adapté pour compenser une dilatation thermique du support (70) supérieure à une dilatation thermique du premier élément de structure (51 ).
Patent WO-2004070140-A1 (WO)
Title: Appareil de construction
Inventor: LAMB STEPHEN TIMOTHY
IPC: E04G21/18
Filed: 2004-02-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif profileur permettant d'aider à la construction de dormants de porte et de fenêtre. Une poutre de base extensible (50) comprend des moyens de serrage (62, 61) permettant de la serrer à un mur en cours de construction. Des guides (70, 79) sont articulés aux extrémités de l'élément de base et ils sont réglables d'une position fermée, le long de l'élément de base, à une position verticale. Les moyens de serrage peuvent comprendre des paires d'éléments sollicités par ressort, d'éléments à vis ou de dispositifs à déclenchement rapide, et ils peuvent être montés pour avoir un mouvement vers l'intérieur pour le bourrage et/ou vers l'extérieur pour serrer les parois latérales et/ou pour permettre un mouvement transversal à l'élément de base. Une forme simplifiée consiste à ne disposer que d'un seul guide.
Patent WO-2005043959-A1 (WO)
Title: Chauffage par induction
Inventor: TIVEY NEIL ANTHONY
IPC: C03B5/02
Filed: 2004-10-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un appareil de fusion du verre. Le procédé consiste à utiliser une cuve de fusion à conduction de courant dans laquelle le verre peut être fondu, à utiliser au moins deux bobines de chauffage par induction à des endroits sélectionnés situés à proximité de la cuve de fusion et à apporter sélectivement de la puissance aux bobines pour exciter ainsi les bobines de telle sorte que l'induction mutuelle du courant dans une bobine de chauffage non excitée adjacente à une bobine de chauffage excitée ne puisse se produire du fait de la présence d'un élément de commutation prévu dans un circuit d'alimentation en puissance associé à la bobine non excitée.
Patent WO-2006037938-A1 (WO)
Title: Appareil pour le traitement de plaies dans une cavite corporelle
Inventor: HUDSON JOHN OVERTON
IPC: A61L26/00
Filed: 2005-05-13
Abstract: La présente invention concerne les matériaux, les procédés et l’appareil utilisés pour traiter une cavité corporelle ou une voie de passage. Elle se rapporte en particulier aux matériaux, aux procédés et à l’appareil utilisés pour traiter une cavité corporelle qui a été soumise à une certaine sorte de traumatisme, tel qu’une intervention chirurgicale, ayant pour résultat une plaie de surface. L’appareil comprend, de préférence, un ensemble stérilisé à deux seringues. L’une des seringues contient un fil de CMC qui est converti en une composition en gel de CMC par mélange avec de l’eau. La seconde seringue est utilisée pour mesurer l’eau et la mélanger avec le fil de CMC lorsqu’il est raccordé à la seringue contenant le fil. Une fois mélangée, la composition en gel de CMC peut être appliquée à une cavité corporelle.
Patent WO-2007049037-A1 (WO)
Inventor: KANE ROSE
IPC: A21B3/13
Filed: 2006-10-24
Abstract: A baking apparatus or tin, particularly for baking bread, comprising an outer housing able to accommodate a first dough, and one or more insertable, separable sleeves able to accommodate at least a second dough.
Patent WO-2007110636-A1 (WO)
Title: Dérivés de la buprénorphine et utilisations de ceux-ci
Inventor: CHAPLEO CHRISTOPHER BOURNE
IPC: A61K31/485
Filed: 2007-03-27
Abstract: L'invention concerne des dérivés ester du groupe hydroxyle phénolique de la buprénorphine pouvant être utilisés dans le traitement de la dépendance aux opiacés et/ou de la douleur moyenne à aiguë. Les esters ont une biodisponibilité accrue, une durée d'action accrue et un potentiel d'abus réduit.
Patent WO-2008026001-A1 (WO)
Title: Système informatique avec indicateur de niveau
Inventor: SIMPSON ALASTAIR
IPC: G06Q30/00
Filed: 2007-09-03
Abstract: L'invention concerne un système informatique comprenant un moteur pour générer un indicateur de niveau destiné à être affiché sur un site Web, l'indicateur de niveau affichant un niveau mobile représentant une mesure d'une entrée reçue par un utilisateur du site Web. Le niveau de l'indicateur est réalisé par au moins l'un des moyens suivants : un premier moyen pour poursuivre une fréquence d'usage de l'utilisateur du site Web et mettre à jour le niveau mobile en conséquence et un second moyen pour générer une série de questions destinées à un utilisateur et mettre à jour le niveau de l'indicateur en fonction d'un niveau de progression des questions auxquelles l'utilisateur a répondu.
Patent WO-2007088401-A1 (WO)
Title: Dérivés d'indazole pour le traitement de la maladie d'alzheimer
Inventor: CHURCHER IAN
IPC: C07D403/04
Filed: 2007-02-02
Abstract: L'invention concerne des composés représentés par les formules (IA) et (IB) qui sont des inhibiteurs de la kinase MARK, et qui sont ainsi aptes à être utilisés dans le traitement de la maladie d'Alzheimer.