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Patent FR-2913109-A1 (FR)
Title: Manufacturing ceramic heat exchanger device having plate assembly, comprises producing two ceramic plates, polishing two sides of the ceramic plates, and applying the polished sides one against the other to obtain expected sealed assembly
Inventor: DENY PIERRE
IPC: B01J19/02
Filed: 2007-02-27
Abstract: The process for manufacturing a ceramic heat exchanger device having a plate assembly, comprises producing two ceramic plates (1, 2) having a fluid circuit, polishing two sides of the ceramic plates, and applying the polished sides one against the other to obtain an expected sealed assembly. The sides of the plates are polished by grinding the sides using a first polishing fluid, and then polishing using a second fluid. The first and second polishing fluids are provided with an aqueous base and non-aqueous base, and contain diamond powder formed of grains. The process for manufacturing a ceramic heat exchanger device having a plate assembly, comprises producing two ceramic plates (1, 2) having a fluid circuit, polishing two sides of the ceramic plates, and applying the polished sides one against the other to obtain an expected sealed assembly. The sides of the plates are polished by grinding the sides using a first polishing fluid, and then polishing using a second fluid. The first and second polishing fluids are provided with an aqueous base and non-aqueous base, and contain diamond powder formed of grains with a diameter of 50-20 mu m and 10-1 mu m, respectively. The assembly has a lower flatness of 150 nm and a lower roughness of 1 nm RMS. The sides of the plates are grinded on a grind having a rotative ceramic plate or a metal alloy, and are polished on a plane polisher having rotative plate made of metal alloy and organic or textile polymer. A hard design of submicronic ceramic powder is obtained by isostatic pressing. Additives are added to the submicronic ceramic powder to obtain a desired ceramic. A plane sample of the hard design is used for obtaining the ceramic, and sintered at 2100[deg] C in a vacuum oven. Independent claims are included for: (1) a ceramic heat exchanger; (2) a ceramic chemical reactor; and (3) a heat dissipator.
Patent FR-2913504-A1 (FR)
Title: Lightning impact detecting device for cargo aircraft, has induction sensor arranged with respect to electrically insulating structure such that sensor delivers signal when lightning arrester strips of structure carry lightning current
Inventor: BERNUS CHRISTOPHE
IPC: B64D45/02
Filed: 2007-03-07
Abstract: The device has an induction sensor (3) arranged with respect to an electrically insulating structure (11) such that the sensor delivers a signal when lightning arrester strips (10) of the structure carry lightning current, where the strips are made of electrically conducting material. The strips are provided on an outer surface (12) of the structure that is subjected to a lightning impact and are connected to an electrically conducting structure of an aircraft i.e. cargo aircraft. The sensor is arranged in an inner volume nearer to an inner surface (13) of the structure (11). Independent claims are also included for the following: (1) a method of detecting a lightning impact on an electrically insulating structure (2) a method of comparing characteristics qualities of a radome in presence of lightning impacts (3) a method of determining potential loss of a radome.
Patent FR-2915596-A1 (FR)
Title: Procede pour integrer automatiquement dans un gestionnaire pim au moins une information connexe a un evenement agende
Inventor: ANDRIEU XAVIER
IPC: G06Q10/00
Filed: 2007-04-27
Abstract: L'invention concerne un procédé pour intégrer automatiquement dans un gestionnaire d'informations personnelles au moins une information connexe à un événement agendé dans ledit gestionnaire, ledit procédé prévoyant :- d'établir un profil de l'utilisateur du gestionnaire par analyse d'informations contenues dans ledit gestionnaire ;- d'établir une combinaison entre ce profil et des informations contenues dans l'événement agendé ;- de requérir, dans au moins une base de données, des informations en fonction de la combinaison établie ;- d'intégrer les informations trouvées en tant qu'informations connexes de l'événement agendé.
Patent FR-2916493-A1 (FR)
Title: Frette d'habillage, organe de fixation comprenant une telle frette et distributeur de produit fluide comprenant un tel organe de fixation
Inventor: MESNIL CEDRIC
IPC: B65D83/38
Filed: 2007-05-21
Abstract: Frette d'habillage (1) destinée à être montée sur une bague de fixation pour fixer un organe de distribution de produit fluide sur une ouverture d'un réservoir, la frette (1) comprenant une extrémité supérieure, un corps (12) et une extrémité inférieure (13), la section inférieure formant une section externe sensiblement cylindrique (132), une section interne sensiblement cylindrique (134) et une jonction annulaire (133) reliant les deux sections et définissant un bord inférieur de la frette, la section interne (134) s'étendant de manière sensiblement concentrique à l'intérieur de la section externe (132),caractérisée en ce que la section interne (134) comprend une partie supérieure d'accrochage (136) qui s'étend vers le haut et vers l'intérieur.
Patent FR-2918680-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau en feuille.
Inventor: CAMUS MICHEL
IPC: D21F11/08
Filed: 2007-07-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau en feuille comportant au moins deux jets fibreux juxtaposés l'un sur l'autre, ledit procédé comportant les étapes suivantes :- réaliser un premier de jet de papier, comprenant au moins une zone allongée d'épaisseur nulle, par filtration d'une suspension aqueuse de fibres sur la toile d'une première forme ronde ou d'un former, un élément au moins partiellement transparent étant inséré dans ledit jet durant la formation dudit jet, et tel que ledit élément au moins partiellement transparent est disposé au moins dans ladite zone allongée d'épaisseur nulle,- réaliser un second jet de papier sur la toile d'une seconde forme ronde de façon à former au moins un évidement dans ledit second jet,- réunir les deux jets de sorte qu'au moins un évidement du second jet soit situé en regard de ladite au moins une zone allongée d'épaisseur nulle du premier jet comportant un élément au moins partiellement transparent et former ainsi une fenêtre,- sécher la structure ainsi obtenue.
Patent FR-2920564-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de fourniture de services
Inventor: LANFRANCHI MARIE CAROLINE
IPC: G06Q20/00
Filed: 2007-08-27
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé et un système de fourniture de services à un utilisateur (1) muni d'un terminal mobile (3), le procédé comprenant dans l'ordre les étapes suivantes :- l'étape de recevoir selon un premier protocole (9), dans le terminal mobile (3), un identifiant (7), dit de lieu, d'un dispositif (8) fournisseur de services se trouvant dans un lieu où se situe l'utilisateur (1) muni du terminal (3),- l'étape de transmettre (10) à un serveur (5), à l'aide d'un deuxième protocole de télécommunications, l'identifiant de lieu, accompagné d'un identifiant du terminal mobile,- l'étape d'établir une correspondance, dans le serveur (5), entre l'identifiant de lieu et l'identifiant du terminal, et- l'étape de délivrer le service en fonction de la correspondance établie.le premier protocole étant distinct du second protocole.
Patent FR-2920500-A1 (FR)
Title: Disque porte-garnitures, notamment pour un disque de friction d'embrayage de vehicule automobile.
Inventor: MALLEY MATTHIEU
IPC: F16D13/64
Filed: 2007-08-29
Abstract: L'invention concerne un disque porte-garnitures (10) comportant une partie centrale (12) et une partie périphérique (14) fractionnée en pales radiales (16, 18) aptes à recevoir axialement de part et d'autre des garnitures de friction (70, 80), dans lequel chacune des pales (16, 18) se raccorde à la partie centrale (12) par au moins un pied (22, 48), dans lequel au moins les pales (16) comportent une zone principale de portée (24) et au moins trois zones périphériques de portée (Z1, Z2, Z3), et dans lequel la zone principale de portée (24) est raccordée à la partie centrale (12) du disque porte-garnitures (10) par un pli tangentiel (36) et aux zones périphériques de portée (Z1, Z2) par des plis périphériques (38) obliques, caractérisé en ce que au moins les pales (16) comportent une quatrième zone périphérique de portée (Z4) qui est coplanaire aux trois zones périphériques de portée (Z1, Z2, Z3).
Patent FR-2921382-A1 (FR)
Title: Colorant derive de phenyl-pyridol[1,2-a]indolium thiol-disulfure, composition tinctoriale comprenant ce colorant, procede d'eclaircissement des matieres keratiniques a partir de ce colorant
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61K8/46
Filed: 2007-09-21
Abstract: L'invention concerne la coloration de matières kératiniques à l'aide de colorants fluorescents dérivés de phényl-pyrido[1,2-a]indolinium thiols et disulfures.L'invention a pour objet une composition de teinture comprenant un colorant thiol ou disulfure à chromophore dérivé de phényl-pyrido[1,2-a]indolinium, un procédé de coloration avec effet éclaircissant de matières kératiniques, en particulier les fibres kératiniques, notamment humaines telles que les cheveux, mettant en oeuvre ladite composition. Elle a de même pour objet de nouveaux colorants à chromophores dérivés de phényl-pyrido[1,2-a]indolinium thiol et leurs utilisations dans l'éclaircissement des matières kératiniques.Cette composition permet d'obtenir une coloration avec effet éclaircissant particulièrement tenace et visibles sur fibres kératiniques foncées.
Patent FR-2921962-A1 (FR)
Title: Two-leaf door locking system for room, has median rod including blocking part that partially blocks inlet passage of dead-bolt when semi-fixed leaf is in unlocked position, where lock displaces dead-bolt in striker plate of semi-fixed leaf
Inventor: CHANEL FREDERIC
IPC: E05C7/00
Filed: 2007-10-04
Abstract: The system has a median rod (7) for maneuvering movable upper and lower rods (5, 6) with respect to a semi-fixed leaf to lock and unlock upper and lower bolts. A lock is carried by a movable leaf, and displaces a dead-bolt (4) in a striker plate of the semi-fixed leaf. The median rod has a locking orifice (10) that receives the dead-bolt, where the orifice is positioned opposite to the dead-bolt when the semi-fixed leaf is in locked position. The median rod has a solid blocking part that partially blocks an inlet passage of the dead-bolt when the semi-fixed leaf is in unlocked position.
Patent FR-2923474-A1 (FR)
Title: Unite de remplissage de recipients comportant un isolateur, notamment pour une installation de production
Inventor: ADRIANSENS ERIC
IPC: B65B3/02
Filed: 2007-11-13
Abstract: La présente invention concerne une unité (10) de remplissage de récipients (14) qui comporte un isolateur (16) comportant une enceinte (18) pourvue d'une entrée (E) et d'une sortie (S), l'enceinte (18) délimitant, avec une structure (20), un volume (V) formant une zone aseptique de travail (22) et comportant des moyens d'insufflation (28) qui, disposés en partie supérieure de l'isolateur (16), sont aptes à insuffler un flux d'air stérile destiné à établir une surpression à l'intérieur du volume (V), caractérisé en ce que les moyens d'insufflation (28) sont agencés dans l'isolateur (16) de manière à projeter un flux (F) de type laminaire destiné à venir lécher la surface externe (44) des récipients (14) et en ce que l'isolateur (16) comporte des moyens d'échappement (48), distincts de l'entrée (E) et de la sortie (S), destinés à permettre une évacuation contrôlée du flux (F) d'air stérile insufflé.
Patent FR-2926967-A1 (FR)
Title: Food products e.g. fruits, conserving device for food products display shelf, has longitudinal reinforcement element mounted or in translation to chassis and longitudinal rail arranged to ground for receiving wheel trains of container
Inventor: CHOISELAT OLIVIER
IPC: A47F5/12
Filed: 2008-01-31
Abstract: The device has a chassis including lateral reinforcement bars (12) with ends fixed perpendicular to four mounting posts (11), where each post are mounted at proximity of corner of a plate for receiving food products e.g. fruits. A longitudinal reinforcement element (13) is fixedly mounted or in translation to the chassis and a longitudinal rail (14) arranged to a ground for receiving wheel trains of a container (2). The reinforcement element is mounted on the bars in fixed or translation along a direction parallel to the bars, and the container is inserted under a display shelf (1).
Patent FR-2931186-A1 (FR)
Title: Lock for door, has operating unit for operating set of bolt devices with offset bolts, where operating unit comprises monostrand or multistrand cable movably mounted in sheath under action of control piece
Inventor: DECAYEUX ETIENNE
IPC: E05B17/20
Filed: 2008-05-16
Abstract: The lock has a case (10) carrying a control piece formed by a control cylinder (11), a pinion (12) and a lower vertical plate (22). The control piece controls an operating unit that operates a set of bolt devices (60) with offset bolts (65). The operating unit has a monostrand or multistrand cable (50) movably mounted in a sheath (57) under the action of the control piece, where the sheath is associated to guiding tabs (2, 3). The tabs occupy a fixed position with respect to the case and maintain upstream and downstream end segments (58, 59) of the sheath.
Patent FR-2932385-A1 (FR)
Title: Composition constituee d'extraits naturels microencapsules pour application buccale, cutanee ou muqueuse
Inventor: DOHAN DAVID MARCEL
IPC: A61K8/98
Filed: 2008-06-17
Abstract: L'invention est une composition constituée d'extraits naturels originaux (d'origine végétale ou animale) en application buccale ou cutanée chez l'Homme ou l'Animal, caractérisée en ce que les dits extraits naturels sont microencapsulés par une technique de type « sphérulite » et que son application se fait par le moyen d'un gel, dentifrice, bâton applicateur ou bain de bouche sur les tissus buccaux (en particulier sur les gencives, les muqueuses des joues et du dos de la langue) ou par le moyen d'un gel, crème ou bâton applicateur sur les tissus de revêtement (peau, muqueuse). La microencapsulation utilisée dans cette invention permet une bonne conservation des propriétés biologiques des extraits naturels, leur relargage progressif sur le site d'application et surtout de faire coexister des principes actifs normalement non miscibles entre eux, sans altérer leur propre efficacité (stockage séparé des principes actifs lipophiles ou hydrophiles).
Patent FR-2940014-A1 (FR)
Title: Composition for animal breeding intended to provide antioxidants, comprises chelate, zinc and hydrated amino acid, rumen-protected selenium, organic selenium, adsorbed vitamin E, and at least one of plant extracts e.g. Melissa extract
Inventor: BEGUIN JEAN MARIE
IPC: A23K1/14
Filed: 2008-12-24
Abstract: Composition (I) comprises: chelate, zinc and hydrated amino acid (15-60 wt.%); rumen-protected selenium (2-10 wt.%); organic selenium (3-15 wt.%); adsorbed vitamin E (0-40 wt.%); and at least one of plant extracts comprising Melissaextract (5-60 wt.%), blueberry extract (0-30 wt.%), pomegranate extract (0-30 wt.%), apple extract (0-30 wt.%), grape extract ( Vitis labrusca) (0-30 wt.%), onion extracts (0-30 wt.%) and a specific aroma extracts (0.1-1 wt.%). Composition (I) comprises: chelate, zinc and hydrated amino acid (15-60 wt.%); rumen-protected selenium (2-10 wt.%); organic selenium (3-15 wt.%); adsorbed vitamin E (0-40 wt.%); and at least one of plant extracts comprising Melissaextract (5-60 wt.%), blueberry extract (0-30 wt.%), pomegranate extract (0-30 wt.%), apple extract (0-30 wt.%), grape extract ( Vitis labrusca) (0-30 wt.%), onion extracts (0-30 wt.%) and a specific aroma extracts (0.1-1 wt.%), where (I) comprises specific micronutrients and additives in high concentration and acts synergistic action on antioxidants status of the animal. ACTIVITY : Anabolic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2929740-A1 (FR)
Title: Modele anatomique de machoire pour chirurgie ou implantologie
Inventor: SABIN EMMANUEL
IPC: A61C11/00
Filed: 2008-04-08
Abstract: La présente invention concerne dispositif d'entraînement médical ou dentaire simulant une partie du corps comprenant une surface osseuse sous-jacente à une peau ou une muqueuse, notamment une mâchoire. Ce dispositif se présente en particulier sous la forme d'un modèle de mâchoire présentant une ou plusieurs zones dite de travail et comprenant une structure de base simulant l'os et recouverte par une couche souple simulant des tissus mous et présentant une surface extérieure accessible à des moyens chirurgicaux. Ce dispositif comprend des moyens pour injecter entre la structure de base et la couche souple un liquide sous pression simulant un fluide biologique.Elle concerne en outre un procédé de réalisation d'un outillage pour l'obtention d'un tel modèle d'entraînement, à partir d'un modèle à la forme extérieure complète dont on tire un moule avant de réduire ce modèle par enlèvement de matière dans les zones devant être recouvertes d'une couche souple.
Patent FR-2929789-A1 (FR)
Title: Data flow transmission improvement mechanisms managing method for use over internet to passenger, involves determining nature and location of transmission problem, and managing transmission improvement mechanisms based on determined results
Inventor: BARON STEPHANE
IPC: H04L12/24
Filed: 2008-04-08
Abstract: The method involves partially determining nature and location of a transmission problem for a current flow by a tunnel end point to obtain premier problem information by analysis of the current flow. Secondary problem information provoking from another tunnel end point and resulting from another partial determination of the problem is received. The nature and the location of the problem are finally determined by combining two problem information. Transmission improvement mechanisms are managed based on the final determined results. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program product comprising instructions to perform a method for managing transmission improvement mechanisms that improve transmission of data flow on a tunnel supported by a main communication network (2) a storage unit comprising instructions to perform a method for managing transmission improvement mechanisms that improve transmission of data flow on a tunnel supported by a main communication network (3) a tunnel end point for managing transmission improvement mechanisms that improve transmission of data flow on a tunnel supported by a main communication network.
Patent FR-2933688-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication industrielle de compositions a base de sulfate de calcium anhydre sous forme beta anhydrite iii' compositions et liants correspondants.
Inventor: BAUX CHRISTOPHE
IPC: C04B11/02
Filed: 2008-07-11
Abstract: Procédé d'obtention en voie sèche d'une composition pulvérulente comprenant au moins 70 % en poids de sulfate de calcium sous la forme métastable ß anhydrite III' à partir d'un matériau pulvérulent à base de gypse naturel ou de synthèse, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape de séchage quasi-instantanée du matériau pulvérulent par contact direct avec, et entraînement par, un fluide gazeux chaud dans un sécheur présentant un conduit essentiellement toroïdal placé en dépression à une pression comprise entre 50 mbar et 150 mbar, en ce que la température du fluide gazeux à l'entrée du sécheur est réglée entre 400°C et 500 °C, la vitesse du fluide gazeux à l'entrée du sécheur est réglée entre 8 m/s et 10 m/s, et la vitesse du fluide gazeux à la sortie du sécheur est réglée entre 24 m/s et 30 m/s de façon telle qu'il se produise une micronisation autogène du matériau au sein d sécheur et que la température du fluide à la sortie dudit sécheur soit comprise entre 260°C et 310 °C, et en ce que la composition pulvérulente présente une granulométrie comprise entre 5 µm et 100 µm et une surface spécifique supérieure à 10 m2/g, le procédé n'incluant aucune étape de post-micronisation et aucune étape de trempe thermique
Patent FR-2934582-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un liquide par flottation induite par des particules flottantes.
Inventor: JEANMAIRE JEAN PAUL
IPC: C02F1/24
Filed: 2008-07-29
Abstract: Procédé de traitement d'un liquide par flottation induite par des particules flottantes comprenant une étape de mélange au cours de laquelle lesdites particules flottantes sont ajoutées audit liquide, une étape de flottation au cours de laquelle lesdites particules flottantes remontent à la surface du liquide, et une étape de séparation desdites particules flottantes ainsi remontées à la surface du liquide traité, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'au moins certaines desdites particules flottantes présentent au moins un matériau polymère floculant fixé sur tout ou partie de leur surface, ledit procédé n'incluant par ailleurs aucune étape d'adjonction de gaz et aucune étape d'adjonction d'un matériau floculant libre non fixé auxdites particules.
Patent FR-2921417-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'une soupape de dosage
Inventor: REINHOLD JENS
IPC: F01N3/18
Filed: 2008-09-18
Abstract: Procédé de gestion d'une soupape de dosage (22) à commande électromagnétique recevant un signal de dosage (s_D) à largeur d'impulsions modulée, qui fixe le dosage d'un agent réactif à introduire dans la plage des gaz d'échappement (13) d'un moteur à combustion interne (10) ou encore d'un étage amont de l'agent réactif.La période (p_D) du signal de dosage à modulation de largeur d'impulsions (s_D) est fixée en fonction du signal de demande de dosage (s_A) à un multiple des périodes (p_T) du signal de cadence (T).
Patent FR-2940028-A1 (FR)
Inventor: BAUCHET FRANCOIS
IPC: A47B47/03
Filed: 2008-12-23
Abstract: The furniture has a volume (11) delimited by two parallel vertical walls (1, 2), a lower end wall (5) and an upper end wall (6). Two branches (8, 9) are respectively arranged in extension of the vertical walls, and extended from a base (7) of the upper end wall. The branches respectively have free ends (14) fixed on corresponding upper ends (4) of the vertical walls, at a level of junction zones, via junction elements e.g. cleats (18), where the junction elements are projected inside the volume. The junction elements are housed inside housings of shelves (21) resting on the junction elements. The vertical walls, the upper end wall and the shelves are made of sheet metal.
Patent FR-2941862-A1 (FR)
Title: Tubular tracheal and tracheobronchial endoprosthesis for unblocking of anatomic conduit e.g. trachea/bronchus, in hospital, has surface portion having specific roughness, where endoprosthesis is made of biocompatible material
Inventor: ROVEGNO JEAN
IPC: A61F2/04
Filed: 2009-02-12
Abstract: The endoprosthesis (1) has a surface portion having a roughness lower than 0. 5 micro meters, where the endoprosthesis is made of a biocompatible material including polymer. A polymer coating layer partially covers the endoprosthesis and has low friction coefficient comparable with that of PTFE, where the polymer coating layer has impermeability against liquids of about five times higher than silicone, thickness ranging between 1 and 3 micro meter, and is realized in biocompatible parylene of a type N. Tear drops (5) have a flat top. Independent claims are also included for the following: (1) a mold for manufacturing an endoprosthesis by biocompatible molding (2) a method for manufacturing an endoprosthesis.