baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101910-A1 (FR)
Title: dispositif de maintien et de guidage d’un ouvrant de menuiserie
Inventor: LEROY JERÔME
IPC: E06B3/34
Filed: 2019-10-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif de maintien et de guidage (10) pour menuiserie comprenant un ouvrant (20) articulé selon un axe de rotation par rapport à un cadre de dormant (30) entre une position d’ouverture et une position de fermeture, le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comporte deux modules dont l’un est destiné à être fixé à l’ouvrant (20) et dont l’autre est destiné à être fixé à un montant du cadre de dormant (30) le plus proche de l’axe de rotation, les modules étant configurés pour coopérer progressivement l’un avec l’autre lors du déplacement de l’ouvrant (20) vers sa position de fermeture jusqu’à atteindre, lorsque ledit ouvrant (20) occupe sa position de fermeture, une position dans laquelle ils sont imbriqués l’un avec l’autre et dans laquelle toute mobilité desdits modules l’un relativement à l’autre est limitée.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102762-A1 (FR)
Title: Outil de manutention d’une piece de turbomachine, procede de levage et de retournement d’une piece de turbomachine au moyen de l’outil de manutention
Inventor: REYES MARCO ENRIQUE
IPC: B66C1/10
Filed: 2019-11-04
Abstract: OUTIL DE MANUTENTION D’UNE PIECE DE TURBOMACHINE, PROCEDE DE LEVAGE ET DE RETOURNEMENT D’UNE PIECE DE TURBOMACHINE AU MOYEN DE L’OUTIL DE MANUTENTION L’invention concerne un outil de manutention (1) d’une pièce (10) de turbomachine, comportant :                                   une structure de portage (4) comprenant des moyens de maintien (2) configurés pour bloquer et maintenir en position la pièce (10),                  des moyens de couplage (3) configurés pour coopérer avec un engin de levage afin d’assurer le levage de la pièce (10) via ladite structure de portage (4).                           La structure de portage (4) est en liaison glissière à trajectoire circulaire par rapport aux moyens de couplage (3), de sorte que la structure de portage (4) est mobile entre une première position de travail (PT1) et une deuxième position de travail selon une trajectoire en arc de cercle.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3103001-A1 (FR)
Title: Verriere, procede de montage associe et kit de montage d’une verriere
Inventor: MINI SÉBASTIEN
IPC: E06B1/62
Filed: 2019-11-07
Abstract: L’invention concerne une verrière (100) pour la séparation de deux espaces d’un habitat, ladite verrière (100) comportant : des profilés métalliques en L (120) configurés pour réaliser un cadre de verrière ; au moins une paroi vitrée (150) ; des parcloses (220) pour sécuriser le montage de ladite au moins une paroi vitrée (150) contre les profilés métalliques en L (120) ; ladite verrière étant caractérisée en ce que lesdits profilés métalliques en L (120) présentent une première gorge de clipsage (123) et en ce que ladite verrière (100) comporte une pluralité de cales amovibles de pré-maintien (180), dimensionnées pour profilés métalliques en L, lesdits cales amovibles de pré-maintien (180) présentant un corps (182) et un organe de clipsage (181) configuré pour s’insérer de façon amovible dans ladite gorge de clipsage (123) desdits profilés métalliques en L, les cales amovibles de pré-maintien (180) étant configurées de sorte que lorsqu’elles sont insérées dans ladite gorge de clipsage (123), via l’organe de clipsage (181), ledit le corps (182) formant une butée transversale de pré-maintien de ladite au moins une paroi vitrée (150). Figure de l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3103613-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de transmission de consignes pour véhicule
Inventor: BENSATOR SALEH
IPC: G08G1/0968
Filed: 2019-11-21
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de transmission de consignes pour un premier véhicule (11). A cet effet, des images sont reçues d’une caméra (103) associée à une unité bord de route (102). Le champ de vision de la caméra embrasse une partie d’un environnement routier comprenant une première voie de circulation (1001) avec le premier véhicule (11) et une voie d’insertion (1003) avec un deuxième véhicule (12) débouchant sur la première voie de circulation (1001). Des premières informations représentatives d’une trajectoire du premier véhicule et des deuxièmes informations représentatives d’une trajectoire du deuxième véhicule sont obtenues par l’UBR en analysant la séquence d’images. L’UBR (102) détermine et transmet des consignes au premier véhicule (11) pour permettre l’insertion du deuxième véhicule (12) sur la première voie de circulation sans danger. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106898-A1 (FR)
Title: Procede d’analyse de la fragilisation par l’hydrogene de pieces en aciers nus ou revetus utilisees dans les vehicules automobiles
Inventor: BORDES JEAN MICHEL
IPC: G01N33/20
Filed: 2020-01-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’analyse de la fragilisation par l’hydrogène de pièces mécaniques en aciers nus ou revêtus, éventuellement traités thermiquement, comprenant un essai préliminaire de traction sur un premier échantillon de pièces en position de serrage pour déterminer leur seuil de rupture à l’air, caractérisé en ce qu’on prépare un second échantillon de pièces identiques en position de serrage qui sont au moins partiellement immergées dans un milieu contenant de l’hydrogène où elles sont chargées électriquement, on effectue ensuite, dans ledit milieu, un essai de traction sur les pièces du second échantillon en leur appliquant une force de traction par paliers successifs correspondant chacun à une fraction du seuil de rupture à l’air jusqu’à atteindre un seuil de rupture à l’hydrogène desdites pièces puis on détermine leur résistance à la fragilisation par comparaison entre leur seuil de rupture à l’hydrogène et leur seuil de rupture à l’air. Figure 1
Patent FR-3108136-A1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement d’un bassin de piscine à encombrement réduit
Inventor: GAUCHERAND JEAN-FRANÇOIS
IPC: E04H4/10
Filed: 2020-03-11
Abstract: Le dispositif (1) de recouvrement d’un bassin (2) de piscine, le dispositif (1) comprenant un élément souple (4), assujetti à une structure de réception (3), et destiné à adopter une position déployée dans laquelle l’élément souple (4) est destiné à recouvrir au moins en partie le bassin (2) de piscine et, une position escamotée enroulé à l’intérieur de la structure de réception (3).Selon l’invention, l’élément souple (4) est enroulé selon une configuration plane et oblongue autour de deux barres (6) rotatives parallèles, liées en rotation, et distantes l’une de l’autre. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109745-A1 (FR)
Title: "Distributeur fluidique tournant et dispositif de traitement de l'intérieur d'une préforme équipé d'un tel distributeur fluidique"
Inventor: TROUILLET MICKAEL
IPC: B29C49/42
Filed: 2020-04-29
Abstract: L'invention concerne un distributeur (60) fluidique tournant qui comporte un stator (62) fixe et un rotor (64) externe solidaire avec le carrousel (32) qui comporte au moins une lumière (66A) de traitement raccordée à au moins un tube (54) d'insufflation, une chambre (70A) de distribution étant interposée radialement entre le stator (62) et le rotor (64), caractérisé en ce que le stator (62) comporte une face (82A) d'obturation fixe qui obture chaque lumière (66A) de traitement sur un secteur angulaire de leur trajectoire circulaire, dit "secteur (72-OFF) angulaire inactif".     L'invention concerne aussi un dispositif (20) de traitement de l'intérieur de préformes (22) qui comporte un tel distributeur (60) fluidique tournant.     Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3109992-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de mesure
Inventor: HARDY FRANÇOIS
IPC: G01M9/06
Filed: 2020-05-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif de mesure se présentant sous la forme d’une bande intégrant des capteurs de mesure (2) d’une grandeur physique pariétale, ledit procédé comprenant une étape consistant à utiliser des capteurs (2) présentant une zone active (20) pour la prise de mesure, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes consistant à : - réaliser, par impression 3D d’un matériau thermoplastique, un support allongé (90) comprenant une rainure longitudinale, laquelle rainure présente une paroi de fond,- installer les capteurs (2) dans la rainure, l’installation étant réalisée de sorte que les zones actives (20) desdits capteurs soient situées à l’opposé de la paroi de fond,- encapsuler les capteurs (2) dans la rainure, au moyen d’un matériau thermoplastique ajouté par impression 3D,- ménager des ouvertures dans l’encapsulation (92), au niveau de chaque zone active (20), de manière à laisser libres lesdites zones. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3114612-A1 (FR)
Title: Module de turbomachine equipe d’une helice et d’aubes de stator deportees
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F01D9/04
Filed: 2020-09-29
Abstract: MODULE DE TURBOMACHINE EQUIPE D’UNE HELICE ET D’AUBES DE STATOR DEPORTEES   
    L’invention concerne un module de turbomachine d’axe longitudinal X, comportant une hélice (2) non carénée entrainée en rotation autour de l’axe longitudinal X par un arbre de puissance (9, 10) qui est relié au moins à un rotor de compresseur (5), et au moins un redresseur (25) comprenant une pluralité d’aubes de stator s’étendant suivant un axe radial Z perpendiculaire à l’axe longitudinal X depuis un carter fixe, le redresseur étant disposé en aval de l’hélice.
    Selon l’invention, le carter fixe est un carter inter-compresseur (30) agencé en aval d’un compresseur basse pression, suivant l’axe longitudinal, le carter inter-compresseur (30) comprenant un anneau (31) d’axe longitudinal pourvu de manchons (37) destinés à porter les aubes de stator (26), le carter inter-compresseur (30) et l’anneau (31) étant monobloc. 
    Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3118892-A1 (FR)
Title: Procédé amélioré de fabrication de pièce par fabrication additive
Inventor: VOIRON MICKAËL
IPC: B33Y50/00
Filed: 2021-01-18
Abstract: Procédé amélioré de fabrication de pièce par fabrication additive Procédé de fabrication de pièce aéronautique par fabrication additive, la pièce à fabriquer s’étendant autour d’un axe central (X) et comprenant au moins deux parois (20, 42) inclinées l’une par rapport à l’autre et raccordées entre elles par l’intermédiaire d’au moins une section de raccordement (S) comprise dans un plan de raccordement (R) perpendiculaire à l’axe central (X), le procédé comprenant:- la fourniture d’un modèle numérique (1) de la pièce à fabriquer, - l’orientation du modèle numérique (1) par rapport à une direction de construction (Z) verticale de la pièce de manière à ce que l’axe central (X) de la pièce présente un angle β compris entre 0,1° et 1°, de préférence compris entre 0,3° et 0,8° par rapport à la direction de construction (Z),- fabrication de la pièce par fabrication additive à partir du modèle numérique (1) obtenu à l’étape d’orientation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3121911-A1 (FR)
Title: Dispositif sustentateur de bateau, et bateau équipé d’un tel dispositif sustentateur
Inventor: GAUDIOT THOMAS
IPC: B63B1/24
Filed: 2021-04-16
Abstract: TITRE : Dispositif sustentateur de bateau, et bateau équipé d’un tel dispositif sustentateur La présente invention concerne un dispositif sustentateur (2, 3) pour un bateau monocoque, dont la coque (1) est symétrique par rapport à un plan de symétrie (10) vertical, ce dispositif sustentateur comprenant au moins une lame porteuse (22), cette lame porteuse étant reliée à la coque par l’intermédiaire d’au plus une lame de liaison (21) de chaque côté du plan de symétrie, cette lame de liaison présentant une extrémité proximale solidaire de la coque et une extrémité distale solidaire de la lame porteuse. Selon l’invention, la surface, projetée sur le plan de symétrie, de la ou des lames porteuses est supérieure à la surface, projetée sur le plan de symétrie, de la ou des lames de liaison. L'invention concerne également un bateau équipé d’un tel dispositif sustentateur.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3124115-A1 (FR)
Title: Roue de vehicule automobile comportant un enjoliveur aerodynamique
Inventor: DELATTRE NICOLAS
IPC: B60B7/04
Filed: 2021-06-22
Abstract: L’invention concerne une roue de véhicule automobile comprenant une partie radiale reliant un moyeu à un contour circulaire extérieur, et un enjoliveur formé par un ou plusieurs panneaux (20) fixés sur partie radiale, ces panneaux (20) présentant des passages d’air (26) disposés en face d’ouvertures de la partie radiale, caractérisée en ce que les passages d’air (26) des panneaux (20) comportent des systèmes de pales (30) assurant un effet de turbine axiale lors de la rotation de la roue, qui sont fixés par emboîtement sur ces panneaux (20).  Figure 3
Patent FR-3124233-A1 (FR)
Title: Procédé de formage d’un dispositif de protection thermique
Inventor: JALADE MATTHIEU
IPC: F02M53/04
Filed: 2021-06-22
Abstract: Procédé de formage d’un dispositif de protection thermique La présente invention concerne un procédé de formage d’un dispositif de protection thermique (5) d’un injecteur à carburant (4), le dispositif de protection thermique (5) étant formé à partir d’une pièce primaire, caractérisé en ce qu’il comprend :  une étape de préformage de la pièce primaire pour former une pièce intermédiaire,une étape d’insertion de la pièce intermédiaire au sein d’une culasse (3) d’un moteur à combustion interne (1) destiné à recevoir l’injecteur à carburant (4),une étape de déformation de la pièce intermédiaire pour former le dispositif de protection thermique (5), la déformation étant effectuée par injection d’un liquide sous pression au sein de la pièce intermédiaire (7).  L’invention couvre également un dispositif de protection thermique (5) mis en œuvre par le procédé de formage.  (figure 1)
Patent FR-3124489-A1 (FR)
Title: Atterrisseur d'aéronef équipé d'un dispositif de verrouillage à ressort à lame
Inventor: NGUYEN NICOLAS
IPC: B64C25/26
Filed: 2021-06-28
Abstract: Atterrisseur d’aéronef comprenant : une jambe montée mobile sur une structure d’aéronef entre une position déployée et une position rétractée ; un organe de contreventement comportant une première bielle articulée sur la structure d’aéronef et une deuxième bielle articulée sur la première bielle et sur la jambe ; un organe de stabilisation comportant une première biellette et une deuxième biellette articulées entre elles, et dont la deuxième biellette est articulée sur la première bielle ; et au moins un ressort agencé pour être soumis élastiquement à un effort de flexion lorsque les articulations des première et deuxième biellettes quittent leur position généralement alignée ;  le ressort étant un ressort à lame agencé pour être amené vers un état élastiquement déformé sous un effort de flexion lorsque les articulations des première et deuxième biellettes quittent leur position généralement alignée, et pour échapper à l’effort de flexion lorsque la jambe est entre la position rétractée et une position intermédiaire.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3125559-A1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation avec un turbocompresseur lubrifie par le liquide de refroidissement
Inventor: BERGER VINCENT
IPC: F02B39/14
Filed: 2021-07-20
Abstract: L’invention concerne un ensemble de motorisation (1) comprenant un moteur thermique (2), un turbocompresseur (4) composé d’une turbine (4a) et d’un compresseur (4b) reliés entre eux par un arbre (4c) porté par un palier hydrodynamique (4d), un circuit de refroidissement du moteur thermique (2) destiné contenir un liquide caloporteur, caractérisé en ce que le circuit de refroidissement comprend une branche (B2) reliée au palier hydrodynamique (4d) du turbocompresseur (4) pour la lubrification du palier hydrodynamique (4d) par le liquide de refroidissement.  Figure 1
Patent FR-3127286-A1 (FR)
Title: Déclenchement par laser d’un dispositif électrique ou électronique situé dans la partie en rotation d’une machine tournante
Inventor: VANTYGHEM BASTIEN
IPC: H03K3/00
Filed: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un système pour déclencher le fonctionnement d’un dispositif électrique ou électronique intégré dans la partie tournante d’une machine tournante, le système comprenant :  - une source laser, pour émettre un faisceau laser d’une longueur d’onde déterminée ;  - un détecteur optoélectronique, intégré dans la partie tournante, pour recevoir un signal optique transmis par le faisceau laser, convertir ce signal optique en un signal électrique, et transmettre le signal électrique au dispositif, de manière à déclencher le fonctionnement du dispositif.  Le détecteur optoélectronique comprend :  - une fibre optique, pour guider des faisceaux lumineux vers un capteur optique sélectif, une première extrémité de la fibre optique étant disposée à la surface de la partie tournante et une deuxième extrémité étant reliée au capteur optique sélectif, la première extrémité et la source laser étant orientées l’une par rapport à l’autre de manière à ce que, au cours d’une rotation complète de la partie tournante, le faisceau laser pénètre au moins une fois dans la première extrémité ;  - le capteur optique sélectif, configuré pour recevoir des signaux optiques, sélectionner le signal optique de longueur d’onde déterminée parmi les signaux optiques reçus, convertir le signal optique de longueur d’onde déterminée en un signal électrique apte à déclencher le fonctionnement du dispositif et transmettre le signal électrique au dispositif.  Figure pour l’abrégé : aucun
Patent FR-3115630-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'affichage et procédé de commande d'affichage
Inventor: KATSURADA ISAO
IPC: G09G5/00
Filed: 2021-10-22
Abstract: DISPOSITIF DE COMMANDE D'AFFICHAGE ET PROCÉDÉ DE COMMANDE D'AFFICHAGE L'invention concerne un dispositif de commande d'affichage comportant une unité de réglage de région d'affichage (123) configurée pour changer dynamiquement une taille d'une ou de plusieurs régions d'affichage fournies sur un écran par changement d'une position d'une ligne de frontière des régions d'affichage, une unité de commande d'affichage (124) configurée pour changer dynamiquement une taille d'une région d'agencement fournie dans la région d'affichage en réponse à un changement dynamique de taille de la région d'affichage, et commander l'affichage d'au moins un ou plusieurs objets d'affichage agencés dans la région d'agencement, et une unité de réglage de priorité (125) configurée pour régler une priorité relative des objets d'affichage fournis dans la même région d'agencement, dans lequel l'unité de commande d'affichage commande l'affichage de l'objet d'affichage par traitement visuel, sur la base de la priorité réglée, en réponse à un changement dynamique de taille de la région d'affichage et de la région d'agencement.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3130818-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de produits d’isolation à base de fibres minérales ou de fibres organiques naturelles
Inventor: SOISSON ARNAUD
IPC: E04B1/74
Filed: 2021-12-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d’un produit d’isolation comprenant des fibres minérales ou des fibres organiques naturelles liées par un liant organique, comprenant les étapes suivantes : (a) l’application d’une composition d’encollage sur lesdites fibres minérales ou lesdites fibres organiques naturelles, (b) la formation d’un assemblage desdites fibres minérales ou desdites fibres organiques naturelles, (c) le chauffage de l’assemblage desdites fibres minérales ou desdites fibres organiques naturelles jusqu’à durcissement de ladite composition d’encollage, caractérisé en ce que ladite composition d’encollage comprend : - au moins une lignine, éventuellement oxydée, et - au moins un acide organique polycarboxylique non-polymérique.  La présente invention concerne également les produits isolants susceptibles d’être obtenus par un tel procédé.
Patent FR-3131143-A1 (FR)
Title: Circuit électrique pour véhicule
Inventor: LEROY YANNICK
IPC: H03K17/16
Filed: 2021-12-21
Abstract: L’invention concerne un circuit (21) électronique pour véhicule automobile comprenant une première branche (B1) comprenant un premier interrupteur (T1) et au moins un deuxième interrupteur (T2) connectés en parallèle entre un point haut (PH) et un premier point milieu (PM1), la première branche (B1) comprenant un troisième interrupteur (T3) et au moins un quatrième interrupteur (T4) connectés en parallèle entre un point bas (PB) et le premier point milieu (PM1).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3131902-A1 (FR)
Title: Navire comportant des moyens de déploiement d'un dock
Inventor: MICHEL PIERRE-ALAN
IPC: B63B23/04
Filed: 2022-01-14
Abstract: TITRE : Na vire comportant des moyens de dé ploiement d’un dock Ce navire comportant des moyens de déploiement (2) d’un dock flottant (3) de mise en œuvre d’une embarcation (4) sur au moins un bord du navire, à partir d’un hangar latéral (10) de ce navire, muni d’une ouverture, à l’aide d’une ligne de remorque et de bossoirs permettant de déployer le dock entre une position rangée dans le hangar et une position déployée à l’eau, est caractérisé en ce que les extrémités des bossoirs comportent des palonniers (20) d’orientation d’arceaux de manutention du dock (3) et des moyens de commande (21) de l’orientation de ces palonniers pour contrôler la position du dock par rapport au navire.   Figure pour l'abrégé : F igure 2
Patent FR-3132515-A1 (FR)
Title: Système d’enroulement d’un lien tel qu’une ficelle et table de déroulage utilisant un tel système d’enroulement
Inventor: DEVANT SEBASTIEN
IPC: B65H54/70
Filed: 2022-02-08
Abstract: SYSTÈME D’ENROULEMENT D’UN LIEN TEL QU’UNE FICELLE ET TABLE DE DÉROULAGE UTILISANT UN TEL SYSTÈME D’ENROULEMENT L’invention concerne un système d’enroulement pour un lien souple comportant un tambour (152) avec un axe (20) et comportant un moyeu (602), au moins une barre (604) disposée extérieurement le long du moyeu (602), et pour chaque barre (604), un mécanisme de déplacement (606) monté sur le moyeu (602) et arrangé pour déplacer la barre (604) d’une position écartée à une position rapprochée et alternativement, où dans la position rapprochée, la barre (604) est rapprochée de l’axe (20) et dans la position écartée, la barre (604) est plus éloignée de l’axe (20) que dans la position rapprochée.  Avec un tel système d’enroulement, le retrait des liens enroulés est plus aisé.  Fig. 6
Patent FR-3133214-A1 (FR)
Title: Systeme ameliore de commande d’aubes de redresseurs d’un compresseur pour turbomachine d’aeronef
Inventor: BENDERRADJI KAMEL
IPC: F01D17/16
Filed: 2022-03-03
Abstract: L’invention concerne un système (22) de commande d’aubes de redresseurs d’un compresseur pour turbomachine d’aéronef, comportant un dispositif d’actionnement linéaire (44), un premier guignol (34a) et un second guignol (34b), et un organe de synchronisation (40) reliant les deux guignols (34a, 34b).  L’invention est réalisée de telle sorte que les points d’articulation (P, P1-P6) entre les pièces mobiles du système ne forment pas de point critique de rebroussement, grâce à des moyens élastiques de rappel agissant sur au moins l’une de ces pièces.  Figure 3.