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Patent WO-2015145001-A1 (WO)
Title: Installation et procede de purification par adsorption d'un flux gazeux comprenant une impurete corrosive
Inventor: GESBERT THIERRY
IPC: B01J19/02
Filed: 2015-02-19
Abstract: Installation de purification par adsorption d'un flux gazeux (1) comprenant au moins une impureté corrosive vis à vis de l'acier carbone, comprenant un adsorbeur radial (10) comprenant : • - une virole (11) avec une enveloppe externe en acier carbone; • - une grille interne (15) verticale et perforée en matériau résistant à la corrosion; • - une grille externe (14) verticale et perforée; • - un adsorbant (30) maintenu verticalement par la grille externe et la grille interne permettant d'arrêter au moins partiellement ladite impureté corrosive; et • - des moyens permettant une circulation centrifuge du flux gazeux.
Patent WO-2015173503-A1 (WO)
Title: Procédé d'injection de biomethane dans un réseau de gaz naturel
Inventor: PRINCE GUÉNAËL
IPC: C10L3/08
Filed: 2015-05-11
Abstract: Procédé d'injection de biométhane dans un réseau présentant un pouvoir calorifique supérieur de valeur X comprise entre XI et X2, comprenant l'injection d'azote dans le réseau de biométhane avant l'injection du biométhane dans le réseau présentant un pouvoir calorifique supérieur de valeur X de manière à abaisser le pouvoir calorifique du réseau de biométhane à une valeur comprise entre XI et X2, avec l'azote issu du rétentat d'au moins un étage membranaire.
Patent WO-2016071656-A1 (WO)
Title: Tête de contre angle
Inventor: LEVY GUY-CHARLES
IPC: A61C1/12
Filed: 2015-11-09
Abstract: Tête de contre angle, servant à l'entraînement d'un instrument d'intervention sur des racines dentaires, constituée d'un corps qui comporte une cavité de forme générale cylindrique dans laquelle se déplace, axialement et en pivotement, un noyau porte- instrument, conformé pour recevoir et maintenir le instrument, le noyau porte-instrument (3) comportant latéralement une rainure (31), dans laquelle vient agir un excentrique, l'excentrique étant apte à coopérer avec l'un ou l'autre des deux bords (32, 33) de la rainure (31), en sorte que sa rotation communique à l'instrument un déplacement alternatif axial tout en lui laissant une possibilité de mouvement de rotation autour de l'axe (X) de l'instrument. La rainure (31) comprend deux parties (34, 35) qui s'étendent de part et d'autre d'une zone médiane (36), pour chacune desquelles la hauteur, c'est-à-dire la distance qui sépare les deux bords (32, 33), est croissante depuis la zone médiane (36) vers chacune des extrémités de la rainure (31).
Patent WO-2016135395-A1 (WO)
Title: Dispositif prothetique de sternum avec manubrium
Inventor: FABRE DOMINIQUE
IPC: A61B17/82
Filed: 2016-02-17
Abstract: Dispositif prothétique de sternum avec manubrium, comportant une plaque (1) et des moyens (2) d'attachement à des côtes, où chacun des moyens (2) d'attachement à des côtes comprend une extrémité (20) de solidarisation à la plaque (1) et une extrémité (21) munie d'un moyen d'accrochage à une côte. La plaque (1) comporte en outre, dans sa région supérieure, deux éléments (10) de solidarisation pour chacun d'une broche (3), qui consistent chacun en une articulation polyaxiale conformée pour autoriser une mobilité multidirectionnelle de la broche (3).
Patent WO-2017187097-A1 (WO)
Inventor: BOSSER DAMIEN
IPC: B29L31/00
Filed: 2017-04-28
Abstract: Dispositif de retenue à crochets, comprenant - une base (51) s'étendant selon une direction longitudinale présentant une face supérieure (511) et une face inférieure (512), - une pluralité d'éléments de retenue s'étendant de la face supérieure (511) de la base, les éléments de retenue étant chacun formés d'une tige (52) et d'une tête (53), caractérisé en ce que la base (51) présente une épaisseur comprise entre 10 micromètres et 700 micromètres, l'épaisseur étant la distance entre la face supérieure (511) et la face inférieure (512), la base (51) comprend deux bords (102, 104) selon la direction longitudinale, l'un desdits bords (102, 104) présente des monts et des vallées, dans lequel l'écart maximum (E) entre les monts et les vallées selon une direction transversale à la direction longitudinale est inférieur à 1mm sur une longueur (L) selon la direction longitudinale correspondant à 3 monts consécutifs.
Patent WO-2018158533-A1 (WO)
Title: Dispositif de connexion à sertir sur un tronçon terminal de câble, comportant une enveloppe conductrice pourvue d'une paroi séparant deux logements
Inventor: GERY ERIC
IPC: H01R11/12
Filed: 2018-02-26
Abstract: Le dispositif de connexion comporte un élément conducteur (31) présentant une portion tubulaire (33) et comportant une enveloppe conductrice (21) ajourée de façon répartie suivant un motif plein-creux prédéterminé, ladite portion tubulaire (33) et ladite enveloppe (21) étant configurées pour que l'enveloppe (21) puisse être disposée à l'intérieur de la portion tubulaire (33) avec le tronçon terminal disposé à l'intérieur de l'enveloppe (21) et pour qu'ensuite la portion tubulaire (33) et l'enveloppe (21) puissent être serties sur le tronçon terminal; caractérisée en ce que l'enveloppe (21) comporte au moins une paroi longitudinale séparant deux logements distincts chacun configuré pour recevoir une portion longitudinale respective (11) dudit tronçon terminal de câble (10).
Patent WO-2019016450-A1 (WO)
Title: Loading of a new subscription profile into an embedded subscriber identification module
Inventor: LUCAS PHILIPPE
IPC: H04W8/18
Filed: 2018-07-13
Abstract: The invention relates to a method of loading, into a subscriber identification module (15) of a first mobile terminal (10), termed target mobile terminal, a subscription profile (PROFA), the method comprising: the emission (S21), by the target mobile terminal, of a combined request for authentication and transfer of profile to an authentication system (30), said request containing a user identifier (IdA) of the target mobile terminal; the reception (S35) in return, by the target mobile terminal, of a response message containing an activation code (AC); the emission (S41), by the target mobile terminal, of a request for downloading the subscription profile to a provisioning equipment item (50), said downloading request comprising the activation code; and, subsequent to a positive verification (S42) of the activation code by the provisioning equipment item, the downloading (S44) of the subscription profile into the subscriber identification module (15) of the target mobile terminal. The invention also relates to a mobile terminal (10), an authentication system (30), and a downloading system for implementing such a subscription profile downloading.
Patent WO-2019186023-A1 (WO)
Inventor: MONCHANIN RAPHAËL
IPC: A01M7/00
Filed: 2019-03-15
Abstract: Récupérateur (1) pour un dispositif de pulvérisation d'un produit, tel un liquide phytosanitaire, vers une cible, tel un végétal, comprenant un panneau (2) sensiblement vertical afin de former un écran autour de la cible et une cuve récupératrice (3) sensiblement horizontale, disposée à la base du panneau (2), afin de recevoir le surplus de produit, caractérisé en ce qu'il comprend encore un extracteur (4) apte à extraire des particules solides, telles des résidus végétaux, se présentant à l'entrée de la cuve récupératrice (3).
Patent WO-2019243676-A1 (WO)
Title: Contrôle du couple transmis par une boîte de vitesses automatique d'un véhicule pendant un changement de rapport
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F16H61/12
Filed: 2019-05-14
Abstract: Dispositif de contrôle (DC) équipant un véhicule (V) comprenant une boîte de vitesses (BV) à trains épicycloïdaux (TE1-TE3) associés chacun à un embrayage (EM1-EM3) comportant un piston (P1-P3) exerçant une pression sur des disques (DE1-DE3), et une machine motrice (MT) fournissant un couple moteur. Ce dispositif (DC) détermine, lors d'un changement de rapports, une pression devant être exercée par le piston (P1-P3) pour transmettre intégralement le couple moteur, et pilote soit le couple moteur à une valeur de consigne de couple et la pression à une pression optimale lorsqu'une température d'huile est inférieure à un premier seuil et qu'un nombre d'utilisations cumulées de l'embrayage (EM1) est inférieur à un second seuil, soit le couple moteur à une valeur de consigne de couple réduite et la pression à une pression réduite lorsque la température d'huile est supérieure au premier seuil ou que le nombre d'utilisations est supérieur au second seuil.
Patent WO-2020094946-A1 (WO)
Inventor: DAHLEM JEAN LUC
IPC: B60N2/30
Filed: 2019-10-25
Abstract: The invention relates to a seat (1) of the retractable type for a motor vehicle, the seat (1) having a seat part (10) having a seat-part frame (12), and a backrest (20) having a backrest frame (22), the seat being configured to take up a normal position, compatible with receiving a user, and a retracted position, in which the backrest (20) is folded down against the seat part (10), and in which the seat part (10) is in an advanced and lowered position, at least a terminal part of the movement from the normal position to the retracted position taking place under the action of gravity, the seat having a damping device (30) secured to the seat-part frame (12) on one side and to the backrest frame (22) on the other, in order to brake the terminal part of this movement.
Patent WO-2023062290-A1 (WO)
Title: Firefighting device
Inventor: LEYMAT RÉGIS
IPC: A62C3/02
Filed: 2021-10-15
Abstract: The invention relates to a firefighting device (2) comprising a removable tank (3) configured to be removably installed in an aircraft, a liquid discharge opening (7) configured to be located facing the rear loading door of the aircraft, a closing member (8) which is movable between a blocking position in which the blocking member (8) blocks the liquid discharge opening (7) and a release position in which the blocking member (8) releases the liquid discharge opening (7), and a protection member (9) movable between a retracted position and a deployed position in which the protection member (9) is configured to at least partially cover the rear loading door of the aircraft and to protect the rear loading door and the hinge of the rear loading door when the liquid is discharged from the removable tank via the liquid discharge opening (7).
Patent WO-2023156719-A1 (WO)
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B60R16/033
Filed: 2022-12-15
Abstract: The invention relates to a management method implemented in a system comprising a vehicle electrical system supplied with electrical energy by a power supply unit comprising an electrical energy generator and first and second rechargeable service batteries. This method comprises a step (10-60) in which operating constraints of the second service battery are determined as a function of a temperature of the first service battery, and then a voltage setpoint suitable for inducing a selected target voltage at the terminals of the first service battery is determined for the electrical energy generator as a function of a first voltage measured at the terminals of the first service battery, of this temperature and of these determined operating constraints.
Patent WO-2023161573-A1 (WO)
Title: Station de gestion de charge d'accumulateurs pour vehicules automobiles
Inventor: JAINE THIERRY
IPC: B60L53/80
Filed: 2023-02-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion des déconnexions d'accumulateurs d'énergie pour véhicule automobile, d'un parc de chargement et/ou de rechargement desdits accumulateurs d'énergie (1 ) comprenant au moins deux lignes distinctes de chargement et/ou de rechargement desdits accumulateurs d'énergie (1 ), les accumulateurs de la ligne étant électriquement connectés en série, le procédé comprenant une étape de détermination du niveau de charge pour chaque accumulateur d'énergie (1 ) sur le parc de rechargement, une étape de classement des accumulateurs d'énergie (1 ) selon leur niveau de charge, une étape de sélection d'un accumulateur d'énergie (1 ) ayant un niveau de charge maximal parmi les accumulateurs d'énergie (1 ) situés en bout de chaque ligne de rechargement en série pour être déconnecté et prélevé et une étape de déconnexion et de prélèvement de l'accumulateur d'énergie (1 ) sélectionné à l'étape de sélection.
Patent WO-2024023444-A1 (WO)
Inventor: COUSTHAM THOMAS
IPC: C10G1/00
Filed: 2023-07-26
Abstract: The invention relates to a method for purifying a composition comprising a plastic liquefaction oil comprising a step of treating the composition by hydrodynamic cavitation in the presence of a basic compound at a maximum temperature of 350° C to obtain an effluent containing the modified composition. This effluent is then subjected to (c1) washing with water or a solvent immiscible with the purified composition, (c2) separation, or to the succession of steps (c2) and (c1), to obtain the purified composition having a reduced heteroatom content and a phase containing the basic compound.
Patent WO-2004090089-A1 (WO)
Title: Systeme pour une identification de micro-organismes et un test antibacterien rapides
Inventor: O'HARA STEPHEN
IPC: C12Q1/04
Filed: 2004-04-08
Abstract: L'invention concerne un appareil pour une analyse microbiologique d'un échantillon de patient. Cet appareil comprend: un extracteur de micro-organisme, une installation de stockage temporaire; un dispositif d'identification de micro-organisme; un testeur antimicrobien, un incubateur thermostatiquement commandé; une minuterie; un ou des routeurs d'échantillon pour le routage : d'un échantillon de patient à l'extracteur de micro-organisme; des micro-organismes extraits à l'installation de stockage temporaire; des micro-organismes à partir de l'installation de stockage temporaire, de l'échantillon de patient ou de l'échantillon extrait au dispositif d'identification du micro-organisme; et des micro-organismes, de l'installation de stockage temporaire au testeur antimicrobien. L'invention permet l'identification de micro-organismes sans qu'il soit nécessaire d'avoir recours préalablement à une culture d'échantillon, ce qui permet ainsi d'obtenir une réduction considérable du temps requis entre le prélèvement d'un échantillon et l'identification d'une thérapie antimicrobienne appropriée. En outre, lorsque les organismes sont identifiés après l'extraction, l'invention permet qu'une technique unique non spécifique soit utilisée pour identifier spécifiquement des micro-organismes différents, ce qui permet de simplifier l'analyse globale. Qui plus est, les résultats de l'identification et des essais de test antimicrobien peuvent être analysés par une technique commune, ce qui simplifie encore l'analyse globale.
Patent WO-2005030401-A1 (WO)
Title: Distributeur
Inventor: WRIGHT ANDREW DAVID
IPC: B05B11/00
Filed: 2004-09-06
Abstract: L'invention porte sur un distributeur (10) à main de doses multiples comprenant: une chambre de mesure (20) présentant un axe (21), une partie finale située à une extrémité de l'extrémité axiale de la chambre (20) et un corps latéral (23) s'étendant à partir de l'extrémité axiale; un piston (30) se déplaçant le long de l'axe de la chambre de mesure (20) et dont le joint d'étanchéité (34) est en contact glissant avec la paroi intérieure latérale de la chambre de mesure; un orifice d'admission (27) du fluide percé dans la chambre de mesure (20); et un orifice de décharge (31, 32) du fluide percé sur le côté du corps de la chambre de mesure (20). Pendant la première partie de la course du piston, l'orifice (27) communique avec la chambre de mesure (20); pendant la deuxième partie de la course du piston, le joint d'étanchéité (34) du piston (30) bloque l'orifice (27) en empêche le passage du fluide de l'orifice (27) vers la chambre de mesure (20). Ce distributeur (10) réduit les variation de poids de chaque giclée en mesurant le fluide en commençant au point où le piston entre dans la deuxième partie de sa course et bloque l'orifice d'admission.
Patent WO-2005029680-A1 (WO)
Inventor: CHILDE MATTHEW JOHN
IPC: H02K5/173
Filed: 2004-09-17
Abstract: A rotor assembly (1) for an electric machine such as a motor comprises a rotor (3) on a shaft (2) having a bearing (7, 8) at each end portion, the bearings being arranged to rotatably support the rotor and shaft. The assembly further comprises resilient means on the bearings in the form of o-rings (15a, 15b, 16a, 16b) arranged so that, in use, the rotor rotates about its own centre of mass. This reduces wear on the bearings, which may be caused by the rotor rotating about its geometric centre. The rotor assembly may be used in a switched reluctance machine, such as a motor or generator. Air impelling means (4) may be provided on the shaft and arranged, in use, to draw air over at least one of the bearings, in order to cool it.
Patent WO-2005080328-A1 (WO)
Inventor: BJORNSE MAGNUS
IPC: C07F7/08
Filed: 2005-02-17
Abstract: The present invention relates to compounds of Formula (I) and processes for preparing such compounds, their use in the treatment of obesity, psychiatric and neurological disorders, to methods for their therapeutic use and to pharmaceutical compositions containing them.
Patent WO-2006000767-A1 (WO)
Title: Systeme d'avertissement et procede permettant de fournir un avertissement
Inventor: EGUCHI TAKASHI
IPC: B60R25/104
Filed: 2005-06-23
Abstract: L'invention concerne un système d'avertissement destiné à fournir une indication d'avertissement à un conducteur de véhicule, lequel système comprend: des moyens de détection de position moteur (20) qui détectent la position moteur du véhicule; des moyens de détection de position du levier de changement de vitesses (60, 61) qui détectent la position du levier de changement de vitesses du véhicule; des moyens de détection de descente du véhicule (20) qui détectent les préparatifs du conducteur s'apprêtant à descendre du véhicule; et des moyens d'avertissement de position moteur (20) qui sortent une indication d'avertissement de position moteur.  Le dispositif de l'invention permet de fournir une indication d'avertissement de position moteur lorsque les moyens de détection de position moteur (20), les moyens de détection de position du levier de changement de vitesses (60, 61) et les moyens de détection de descente du véhicule (20) détectent des préparatifs de descente du véhicule, détectent que la position du levier de changement de vitesses se trouve dans la plage P (stationnement) et que la position moteur se trouve dans une position autre que la position ARRET.  Dans un autre aspect, l'invention comprend des moyens d'avertissement de position de levier de changement de vitesses (20) qui sortent une indication d'avertissement de position de levier de changement de vitesses lorsque le levier de changement de vitesses n'a pas été remis en position dans la plage P (stationnement) alors que le moteur est à l'arrêt, sur la base des résultats de la détection effectuée par les moyens de détection de position moteur (20) et les moyens de détection de position du levier de changement de vitesses (60, 61).  Les moyens d'avertissement de position moteur (20) sortent une indication d'avertissement de position moteur lorsque les moyens de détection de position de levier de changement de vitesses détectent que la position du levier de changement de vitesses s'est déplacée dans la plage P (stationnement) pendant la sortie de l'indication d'avertissement de position du levier de changement de vitesses.
Patent WO-2006040573-A1 (WO)
Title: Analyse statistique dans une reconnaissance de motifs, notamment dans la reconnaissance d'empreintes
Inventor: NEUMANN CEDRIC
IPC: G06K9/00
Filed: 2005-10-14
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de comparer une première représentation d'un identificateur à une seconde représentation d'un identificateur. Le procédé consiste à utiliser une expression de la première représentation, telle qu'une empreinte, et à estimer l'expression de la première représentation par rapport à une distribution de probabilité fondée sur la variation de l'expression entre diverses représentations exemplaires des secondes représentations, de manière à obtenir une première estimation. Le procédé consiste également à estimer l'expression de la première représentation par rapport à une distribution de probabilité fondée sur la variation de l'expression entre diverses représentations de populations, de manière à obtenir une seconde estimation. L'utilisation des première et seconde estimations permet d'obtenir une mesure de comparaison entre les première et seconde représentations.
Patent WO-2006079818-A1 (WO)
Inventor: PIRAULT JEAN-PIERRE
IPC: F02B23/10
Filed: 2006-01-26
Abstract: A four stroke internal combustion engine has a cylinder (13) with first inlet port 1 directed to discharge in a direction tangential to the periphery of the cylinder (13) and a second inlet part directed to discharge towards the centre of the cylinder (13). A first injector has a spray targeted symmetrically on the up-stream side of a head of a first inlet valve (7) and a second injector has a spray targeted towards the side of a head of a second inlet valve (8) which is closest to the centre of the cylinder (13). There is also provided means by which more exhaust gas recirculation can be supplied to the first inlet port (1) than the second inlet port (2) and a means by which the flow rate through the second inlet port (2) can be restricted.
Patent WO-2007003901-A1 (WO)
Title: Distillation reactive avec recyclage de l'olefine
Inventor: GRACEY BENJAMIN PATRICK
IPC: C07C11/02
Filed: 2006-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'alcène(s) à partir d'une charge d'alimentation comprenant au moins un alcool paraffinique aliphatique monohydrique, dans un réacteur de distillation réactive, avec recyclage de l'oléfine.
Patent WO-2007007049-A1 (WO)
Title: Montage d'engrenage
Inventor: HICKS RAYMOND JOHN
IPC: F16H1/48
Filed: 2006-07-06
Abstract: Cette invention concerne un montage d'engrenage pourvu d'une broche (11) s'étendant sensiblement perpendiculaire à un support (12) et pouvant effectuer des excursions radiales à partir d'une position initiale lorsqu'il est sous charge. La broche et le support possèdent généralement des surfaces d'aboutement coniques (23 24) perpendiculaires entre elles et qui s'étendent sensiblement dans le centroïde d'une partie saillante de la broche, et dans la partie initiale de la broche, un intervalle est ménagé entre les surfaces d'aboutement.
Patent WO-2007017658-A1 (WO)
Title: Tondeuse a gazon
Inventor: PARK KEITH
IPC: A01D43/077
Filed: 2006-08-08
Abstract: L’invention concerne une tondeuse à gazon comportant un carter à la base duquel est associé un moyen de coupe (12) servant à couper le gazon, et un moyen collecteur de gazon (22) monté sur le carter ou associé à celui-ci, servant à collecter le gazon coupé au cours de l’utilisation de la tondeuse. Un moyen formant soufflante (10) monté dans le carter ou associé à celui-ci sert à créer un écoulement d’air à l’intérieur de la tondeuse, le long d’un premier trajet d’écoulement d’air, afin d’acheminer le gazon coupé directement du moyen de coupe au moyen de collecte de gazon par un premier moyen formant canal (24). Au moins un autre trajet d’écoulement d’air (46) est défini à l’intérieur de la tondeuse pour permettre l’évacuation de l’air du moyen formant soufflante à l’atmosphère et/ou directement dans le moyen collecteur de gazon ou à côté de celui-ci.