baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2982550-A1 (FR)
Title: Body for defining interior space forming passenger compartment of car, has directing device to direct trajectory of light box and interposed between sensitive unit and box, where device has panel comprising front and tilted portions
Inventor: BEAUGRAND THOMAS
IPC: B60Q1/04
Filed: 2011-11-14
Abstract: The body has a directing device (12) for directing a trajectory of a light box (9) i.e. fog light box, and interposed between a sensitive unit (7) e.g. electronic trajectory control box, and the light box. The directing device includes a directing unit for directing the trajectory of the body according to main directions e.g. longitudinal direction (X) and transverse direction (Y). The directing unit has a panel interposed between the box and the sensitive unit. The panel has a front portion perpendicular to the longitudinal direction and a tilted portion with respect to the directions.
Patent FR-2984146-A1 (FR)
Title: Composition de coloration d'oxydation riche en corps gras, procedes et dispositif approprie
Inventor: MIGNON MARIE
IPC: A61K8/92
Filed: 2011-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques, comprenant au moins un corps gras, au moins un tensioactif, au moins un agent alcalinisant, au moins un agent oxydant chimique, au moins une base d'oxydation faiblement réactive choisie parmi les composés, ioniques ou non, benzéniques ou hétérocycliques, ayant au moins une fonction amine; les composés benzéniques comprennent en outre une fonction additionnelle amine ou hydroxyle située en para ou en ortho de la première fonction amine ; lesdits composés ayant une valeur énergétique de l'HOMO inférieure ou égale à (-180-a) exprimée en kcal/mol avec : - pour les composés benzéniques non ioniques à fonction amine additionnelle : a = 0 - pour les composés benzéniques ioniques à fonction amine additionnelle : a = - 4 - pour les composés benzéniques ioniques ou non, à fonction hydroxyle additionnelle : a = 7 - pour les composés hétérocycliques, ioniques ou non : a = 8 ; la teneur en corps gras représentant au total au moins 25% en poids par rapport au poids total de la composition. L'invention concerne également des procédés mettant en oeuvre la composition selon l'invention et des dispositifs à plusieurs compartiments.
Patent FR-2991458-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de vitesses air d'un giravion en vol stationnaire et/ou a basses vitesses
Inventor: GARDES JEROME
IPC: G01P5/00
Filed: 2012-06-05
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé et un dispositif de détermination de vitesses air (13) courantes d'un giravion (2) en situation de vol stationnaire et/ou à basses vitesses. Un système de calcul (1) intègre deux couples de lois polynomiales de calcul (9,10) exécutables successivement par couple. Un couple de premières lois polynomiales (9) calcule des vitesses air estimées (11) respectivement longitudinale et latérale, et est construit par régression multilinéaire à partir de paramètres relatifs à des points de vol simulés (17) déterminés au moyen d'un simulateur de vol (18). Un couple de deuxièmes lois polynomiales (10) calcule les vitesses air courantes du giravion à partir des vitesses air estimées (11), et est construit par régression multilinéaire à partir de paramètres relatifs à des points de vol d'essai déterminés au moyen de vols d'essai (25)
Patent FR-2996223-A1 (FR)
Title: Disposing biological urban and industrial sewage sludges by catalyzed oxidation of an organic matter using a multi-liquid component
Inventor: CALVARUSO VITO
IPC: C02F11/06
Filed: 2012-10-01
Abstract: The method for disposing biological urban and industrial sewage sludges by catalyzed oxidation of an organic matter using a multi-liquid component, is claimed. The industrial sludges are of organic nature. The decomposition of the multi-liquid component forms of traces of water, oxygen, and inorganic metal oxides. The method ensures an elimination of precursory odor agents. An injection mode of the multi-liquid component is online. The time of contact of the multi-liquid component with the sewage sludges does not exceed 48 hours, or is several weeks.
Patent FR-2998476-A1 (FR)
Title: Microemulsions aqueuses volatiles de parfums et d huiles essentielles basees sur l utilisation de solvo- surfactifs
Inventor: RATAJ NARDELLO VERONIQUE
IPC: A61K8/06
Filed: 2012-11-26
Abstract: L'invention concerne des microémulsions aqueuses volatiles de parfums et d'huiles essentielles basées sur l'utilisation de solvo-surfactifs. Les microémulsions de l'invention sont constituées d'eau, d'un tensioactif agissant comme un booster en synergie avec un solvo-surfactif, et d'au moins 5 % de substances parfumantes, et avantageusement de 10% de substances parfumantes. Les microémulsions de l'invention sont stables, transparentes et ne laissent pas de résidus collants sur la peau ou le tissu.
Patent FR-2998541-A1 (FR)
Title: Procede d'agencement d'un systeme de flottabilite sur un aeronef, systeme de flottabilite pour aeronef, et aeronef
Inventor: BARDY ALEXANDRE
IPC: B64C25/56
Filed: 2012-11-27
Abstract: La présente invention concerne un système de flottabilité (10) pour un aéronef (1), ledit système de flottabilité (10) comprenant un flotteur (15) gonflable et un capot (20). Ledit système de flottabilité (10) inclut au moins un moyen de liaison (25) extensible fixé au capot (20) pour relier le capot (20) à un compartiment (3) d'un aéronef (1) en permettant la retenue et le déplacement transversal du capot (20) lors du gonflement du flotteur (15).
Patent FR-2998875-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de mise a poste d'un satellite
Inventor: DARGENT THIERRY
IPC: B64G1/24
Filed: 2012-11-30
Abstract: A cet effet, l'invention a pour objet un procédé de mise à poste d'un satellite caractérisé en ce qu'il comporte une première étape de détermination d'une trajectoire prédéfinie utilisée pour ladite mise à poste dudit satellite à partir d'un modèle du mouvement dudit satellite et une deuxième étape de détermination des paramètres de la loi de commande prédéfinie d'approximation de ladite trajectoire prédéfinie et par minimisation de l'impact sur ladite loi de commande prédéfinie d'un écart d'une trajectoire suivie par ledit satellite utilisant cesdits paramètres de la loi de commande prédéfinie. De plus la méthode comporte aussi les étapes itératives suivantes : une troisième étape de détermination d'un vecteur d'état du satellite, une quatrième étape de détermination d'un écart entre le vecteur d'état du satellite et ladite trajectoire prédéfinie une cinquième étape de détermination de multiplicateurs de Lagrange à partir d'un vecteur d'état actuelle du satellite, d'un écart entre le vecteur d'état actuelle et la trajectoire prédéfinie et desdits paramètres de la loi de commande prédéfinie une sixième étape de détermination de détermination des paramètres de la loi de commande actuelle des moteurs à partir desdits multiplicateurs de Lagrange et par dérivation d'un paramètre représentatif d'un effet des moteurs sur ladite trajectoire réelle et une septième étape de commande des moteurs à partir desdits paramètres de la loi de commande actuelle
Patent FR-3000064-A1 (FR)
Title: Composes de type spiroisoxazoline ayant une activite potentialisatrice de l'activite d'un antibiotique-composition et produit pharmaceutiques comprenant de tels composes
Inventor: WILLAND NICOLAS
IPC: A61K31/424
Filed: 2012-12-21
Abstract: Composés de type spiroisoxazoline ayant une activité potentialisatrice de l'activité d'un antibiotique-composition et produit pharmaceutiques comprenant de tels composés La présente invention concerne un composé spiroisoxazoline de formule générale (I) : La présente invention concerne également l'utilisation de ce composé en tant que médicament, en particulier dans le traitement des infections bactériennes et mycobactériennes comme la tuberculose en combinaison avec un antibiotique actif contre les bactéries et/ou mycobactéries, ledit composé potentialisant l'activité dudit antibiotique.
Patent FR-2970510-A1 (FR)
Title: Regulation de combustion avec recirculation des gaz d'echappement dans des conditions stoechiometriques
Inventor: DRAPER SAMUEL DAVID
IPC: F02C3/34
Filed: 2012-01-13
Abstract: Le système comporte un circuit (201) de combustible primaire, un circuit (250) de commande de combustible, une pluralité de dispositifs de combustion reliés au circuit de commande (250) de combustible, des capteurs (223, 225) d'oxygène et de dioxyde de carbone et une boucle de commande par rétroaction (228). Des vannes de régulation (202 à 208) sont reliées aux dispositifs de combustion. De ce fait, le système de régulation de combustible "règle avec précision" la quantité de combustible et d'air fournie à chaque dispositif de combustion à l'aide de données concernant les concentrations détectées d'oxygène et de monoxyde de carbone dans les gaz d'échappement et fournies par l'intermédiaire d'une boucle de commande par rétroaction (228).
Patent FR-2985746-A1 (FR)
Title: Procede pour la consolidation du sol
Inventor: ESNAULT ANNETTE
IPC: C09K17/00
Filed: 2012-01-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de consolidation de sol au moyen de bactéries calcifiantes, ledit procédé comprenant le lavage du sol consolidé et le recyclage de l'eau de lavage.
Patent FR-2987932-A1 (FR)
Title: Procede de limitation d'un courant d'appel dans un circuit electrique de puissance d'un demarreur de vehicule automobile, circuit electrique, limiteur de courant et demarreur correspondants
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: F02N11/08
Filed: 2012-03-06
Abstract: Le procédé de limitation d'un courant d'appel selon l'invention est mis en oeuvre dans un circuit électrique de puissance (1) d'un démarreur (15) de véhicule automobile. Le démarreur comprend un contacteur électromagnétique (12) et un moteur électrique (7) comportant des enroulements moteurs (6) présentant une inductance nominale (L ). Le procédé est du type de ceux consistant à contrôler la vitesse de variation du courant d'appel au moyen d'un élément inductif (8) inséré en série dans le circuit électrique de puissance (1). Conformément à l'invention, une valeur initiale de la vitesse de variation est sensiblement indépendante de l'inductance nominale (L ). Selon une autre caractéristique, cette valeur initiale est fonction d'un coefficient de couplage entre un enroulement primaire (8) et un enroulement secondaire (10) d'un transformateur (9) dont l(enroulement primaire (8) constitue ledit élément inductif.
Patent FR-2989037-A1 (FR)
Title: Leve-vitre comprenant un support pour la fixation d'un brin de cable entre deux extremites de premier et deuxieme rails de guidage
Inventor: SIMONNEAU ERIC
IPC: B60J1/17
Filed: 2012-04-10
Abstract: Lève-vitre (40) comprenant : - un premier et un deuxième rail de guidage (42, 44) ; - un premier et un deuxième curseur (64, 66) d'entraînement d'une vitre, le premier et le deuxième curseur (64, 66) étant guidés en translation par le premier rail de guidage (42) et le deuxième rail de guidage (44) respectivement ; - un système de câbles (54) pour l'entraînement des curseurs (64, 66) le long des premier et deuxième rails de guidage (64, 66), le système de câbles (54) comprenant un brin de câble (56) s'étendant entre les premier et deuxième rails de guidage (42, 44) en reliant deux extrémités correspondantes des premier et deuxième rails de guidage (42, 44) respectivement ; - le premier rail de guidage (42) comprenant un support (68) de fixation intermédiaire du brin de câble (56) entre les deux extrémités correspondantes du premier et deuxième rail de guidage (42, 44) que le brin de câble (56) relie.
Patent FR-2989658-A1 (FR)
Title: Management device for managing dissipative and recuperative braking system of hybrid car, has computing and coordination units for determining final recuperative baking torque set point to control recuperative braking system
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60K6/22
Filed: 2012-04-23
Abstract: The device (D) has an approval unit (MA1) for determining a torque set point before braking and clearance torque of mechanical connection of a power unit according to a detected braking set point. A processing unit is provided with computing units (MCC, MCP) and coordination unit (MCL) for determining a final recuperative baking torque set point to control a recuperative braking system according to organic limitation torque of the braking system and of an energy storage unit, mechanical connection clearance torque and the torque set point before braking.
Patent FR-2990835-A1 (FR)
Title: Boite a infusion pour machine a boisson
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A47J31/10
Filed: 2012-05-24
Abstract: La présente invention se rapporte à une boîte à infusion (1) destinée à contenir au moins une dosette (D) qui se laisse traverser par de l'eau tout en retenant une matière infusable (M), ladite boîte étant dotée d'une partie supérieure (3) et d'une partie inférieure (5), chacune de ces parties comportant un orifice (7, 9) permettant un écoulement d'eau traversant ladite dosette lorsqu'elle est présente dans la boîte, ladite boîte étant caractérisée en ce qu'elle comprend intérieurement et autour de l'orifice (7) de la partie supérieure (3), au moins une entretoise (9). La présente invention se rapporte également à une machine (X) à boisson, notamment à café ou à thé, comprenant une boîte (1) à infusion selon l'invention. La présente invention permet de préparer des boissons à partir d'une matière infusable, par exemple du café ou du thé, et d'eau chaude ou froide qui traverse ladite matière.
Patent FR-2993565-A1 (FR)
Title: Composes fluorescents de type thienyldipyrromethene bores et leurs utilisations.
Inventor: BURA THOMAS
IPC: C07D519/00
Filed: 2012-07-19
Abstract: La présente invention concerne des composés fluorescents de type thiényldipyrrométhène borés, leur procédé de préparation, ainsi que leur utilisation à titre de donner d'électron dans le domaine de l'électronique plastique, notamment pour l'élaboration d'une couche photoactive dans les cellules photovoltaïques de type hétérojonction volumique ou pour l'élaboration de transistors à effet de champ.
Patent FR-2995208-A1 (FR)
Title: Chaise d'evacuation avec ajustement d'assise
Inventor: WEITZ MATHIEU
IPC: A61G5/00
Filed: 2012-09-07
Abstract: L'invention concerne une chaise d'évacuation (1) comprenant un support d'assise (2) monté sur un châssis (4) et comprenant deux ensembles latéraux, chacun comportant un premier et un deuxième montants (20a, 20b, 21a, 21b) montés articulés l'un par rapport à l'autre d'une part et sur le châssis (4) d'autre part, l'un des montants étant monté coulissant le long du châssis, un élément d'assise (3) relié de manière articulé au support d'assise (2), un ensemble de roues (50, 51) sur lequel est monté le châssis (4), un ensemble de courroies-chenilles (6) relié au châssis (4), l'ensemble de courroies-chenilles (6) étant monté mobile par rapport au châssis (4) entre une position passive et une position d'utilisation, et des moyens de déplacement (8) de l'ensemble courroies-chenilles (6) de sa position passive à sa position d'utilisation, et inversement, lesdits moyens étant couplés au support d'assise (2).
Patent FR-2997352-A1 (FR)
Title: Siege auto pour enfant a moyens de protection actifs
Inventor: RENAUDIN FRANCOIS
IPC: B60N2/26
Filed: 2012-10-26
Abstract: La présente invention concerne un siège auto pour enfant, comprenant des moyens de protection actifs et des moyens de déclenchement desdits moyens de protection actifs, en cas de besoin, caractérisé en ce que lesdits moyens de déclenchement délivrent une commande de déclenchement desdits moyens de protection actifs en fonction d'une combinaison d'au moins deux signaux : - au moins un premier signal délivré par un équipement dudit siège, indiquant un usage dudit siège dans un véhicule, et - au moins un second signal délivré par des moyens de détection, indiquant la détection d'une situation d'accident.
Patent FR-3000227-A1 (FR)
Title: Filtre optique et detecteur comportant un tel filtre.
Inventor: Espiau de Lamaestre Roch
IPC: G02B5/20
Filed: 2012-12-20
Abstract: Filtre optique comprenant une couche de support (11) sur laquelle sont formés des éléments réflecteurs (10) définissant au moins un réseau périodique de fentes sensiblement parallèles, la période P, la hauteur h et la largeur I des fentes étant choisies de façon à ce que les éléments réflecteurs forment une structure sélective en longueur d'onde pour une longueur d'onde comprise dans une gamme déterminée de longueurs d'onde, caractérisé en ce que la couche de support (11) est formée d'un matériau d'indice nh et comporte des inclusions (111) en un matériau d'indice nb, nb étant strictement inférieur à nh, ces inclusions affleurant sur la surface (112) de la couche de support opposée à celle (110) sur laquelle les éléments réflecteurs sont formés et présentant une hauteur hb, telle que 0,5.hh ≤ hb ≤ 1.hh où hh est la hauteur de la couche de support, et une largeur lb, telle que 0,05P ≤ lb ≤ 0,75P, et chaque inclusion étant située au moins en partie entre deux éléments réflecteurs.
Patent FR-3003436-A1 (FR)
Title: Machine pour le nourrissage des palmipedes
Inventor: DUSSAU CHRISTIAN
IPC: A01K39/06
Filed: 2013-03-20
Abstract: La machine pour la distribution de rations alimentaires dosées comprend une pompe aspirante refoulante (2) comprenant un corps de pompe (20) dans lequel est formé un alésage traversant (200) obturé par un flasque avant (202) et un flasque arrière (203), un piston (21) avec tige (210) monté dans l'alésage (200) et définissant avec cet alésage une chambre de dosage à volume variable, ledit piston (21) étant monté dans ledit alésage de manière mobile et ladite pompe comportant un orifice d'admission (201) d'une ration alimentaire dans la chambre de dosage et un orifice de refoulement de cette ration vers un embuc (3). Ce piston (21) est actionné par un mécanisme à vis (40) et écrou (41) comportant un moteur (43) d'actionnement de la vis en rotation et l'écrou de ce mécanisme est intégré ou formé dans un alésage borgne (212) pratiqué dans la tige du piston.
Patent FR-3005849-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de garder la rigidite du penis de l'homme tout en lui permettant d'avoir les sensations de frottement pendant le coit
Inventor: HUOT DIDIER
IPC: A61F5/41
Filed: 2013-05-23
Abstract: Dispositif permettant de garder la rigidité du pénis de l'homme tout en lui permettant d'avoir les sensations de frottements pendant le coït. Ce dispositif s'utilise obligatoirement avec un préservatif ordinaire. L'invention concerne un dispositif, composé d'une armature légère (1) qui laisse une grande surface libre au pénis, qui comprend une rainure (2) pour loger à la fois l'élastique de maintien de l'armature autour de la base du pénis et l'élastique du préservatif que l'on place par-dessus l'ensemble. Ce dispositif comprend aussi une base plus élargie (3) qui permet d'amortir la pression des mouvements et qui sert d'arrêtoir à la boucle plate (7) que l'on enfile sur l'ensemble armature /préservatif qui elle, maintient l'ensemble et permet d'utiliser une ceinture passant par les deux rainures parrallèles de cette pièce. L'invention peut être utilisée avec ou sans la ceinture.
Patent FR-3015179-A1 (FR)
Title: Detecteur de touche
Inventor: SERUSIER YVAN
IPC: A01K97/12
Filed: 2013-12-19
Abstract: -La présente invention concerne un dispositif pour détecter une touche pour la pêche. - L'invention concerne un dispositif qui sert a pincer le fil du moulin qui se trouve en position pick-up ouvert. Lorsque le poisson tir sur le fil le levier 5 bascule et libère le fil. - Le dispositif selon l'invention et particulièrement destiné a détecter une touche en libérant le fil sans aucune résistance.
Patent FR-3004533-A1 (FR)
Title: Dispositif de simulation de mouvement
Inventor: BACH GUY
IPC: G01D5/12
Filed: 2013-04-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble de mesure remarquable en ce qu'il comprend des moyens de simulation du mouvement d'une portion d'une première surface (1) par rapport à une deuxième, la première surface (1) étant sensiblement plane et présentant un contour fermé comprenant au moins deux bobines (2a, 2b, 2c, 2d), fixes par rapport à un capteur (3), et : chaque bobine est reliée à une première sortie d'une électronique de contrôle (4), au moins une bobine voit son impédance varier sensiblement différemment de l'autre ou des autres bobine(s), le capteur (3) est sensible à l'induction électrique et est disposé en regard des bobines (2a, 2b, 2c, 2d), caractérisé en ce que : l'électronique de contrôle (4) comprend des moyens de contrôle de l'impédance des bobines (2a, 2b, 2c, 2d) et en ce que le capteur (3) est apte à détecter la (ou les) bobine(s) pour laquelle (lesquelles) l'impédance varie.
Patent FR-3004806-A1 (FR)
Title: Machine d’essai mono-axiale pour la realisation d’un test mecanique bi-axial
Inventor: BERTHELOT MATHIEU
IPC: G01N3/08
Filed: 2013-04-19
Abstract: L'invention concerne une machine mono-axiale (10) comprenant un actionneur (11) auquel est associée un dispositif de division d'effort (12) prenant la forme d'un jeu de bielles articulées entre elles. L'adjonction d'un dispositif de division d'effort à un actionneur permet à la machine mono-axiale de l'invention de remplir le même rôle qu'une machine bi-axiale en ce sens qu'elle permet d'appliquer des efforts de traction et/ou de compression à un spécimen (6) dans au moins deux axes (D1,D2).
Patent FR-3010148-A1 (FR)
Title: Valve de commande d'injecteur de carburant pour rampe d'injection commune et injecteur correspondant
Inventor: LE TALLEC PATRICE
IPC: F02M63/02
Filed: 2013-09-05
Abstract: L'invention porte principalement sur une valve (3) de commande d'injecteur de carburant pour rampe d'injection commune comportant un guide (15) de forme tubulaire prolongé à une de ses extrémités axiales par une portion annulaire (16) s'étendant sensiblement radialement par rapport à un axe (X) de ladite valve (3), ladite portion annulaire (16) comportant une pluralité d'orifices traversants (18), caractérisée ce que les orifices traversants (18) sont configurés de manière à engendrer un écoulement turbulent de type tourbillonnaire assurant une mise en rotation de ladite valve (3) autour de son axe (X) lors d'un passage du carburant à travers ladite valve (3) depuis une face de la portion annulaire (16) tournée vers le guide (15) vers une face de la portion annulaire (16) tournée du côté opposé au guide (15).
Patent FR-3011626-A1 (FR)
Title: Systeme thermodynamique de stockage/production d'energie electrique
Inventor: OUVRY PATRICK
IPC: F25D11/00
Filed: 2013-10-03
Abstract: L'invention a pour objet un système de production/stockage d'énergie électrique (1), comprenant une enceinte isolée thermiquement renfermant une première circuiterie dans laquelle circule un premier fluide de travail, une source chaude (2), une source froide (3), la source chaude (2) étant composée d'un coulis glacé d'eau pure à 0°C, la source froide (3) étant composée d'un coulis glacé de température inférieure ou égale à -40°C et le système de production/stockage d'énergie électrique (1) comprenant en outre une deuxième circuiterie de fluide de travail pour faire circuler un deuxième fluide de travail entre la source chaude (2) et un thermostat (7), le deuxième fluide de travail étant amené à circuler entre ledit thermostat (7) et la source chaude (2) par un détendeur auxiliaire (8) et un compresseur auxiliaire (9).
Patent FR-3013781-A1 (FR)
Title: Element de fixation de pieces d'un assemblage
Inventor: MAUREL JEAN-PHILIPPE
IPC: F16B5/00
Filed: 2013-11-25
Abstract: Un élément de fixation (10) de pièces (P1, P2) d'un assemblage, comprend une tige (11) formée d'un fût cylindrique (12) et d'une extrémité (13), la tige (11) étant une pièce métallique traitée au moins partiellement en surface par oxydation anodique (O) et revêtue sur au moins une portion du fût cylindrique (12) d'un revêtement lubrifiant (R). Un tel élément de fixation (10) permet d'assurer la continuité électrique avec les pièces (P1, P2) lors d'un montage en interférence modérée dans l'assemblage.