baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2954210-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite obtenue par depot de couches de fibres renforcantes plaquees sur un mandrin
Inventor: MASSON RICHARD
IPC: B29C53/60
Filed: 2009-12-18
Granted: 2012-06-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite dans lequel on applique sur un mandrin ayant une forme généralement de révolution, une ou des couches (17) de fibres renforçantes (4) tressées ou tissées ou encore drapées. Après application d'une ou plusieurs couches (17) sur le mandrin (2), on réalise une opération d'enroulement d'au moins un lien (7) enroulé en hélicoïde autour et le long de l'ensemble (6) constitué par le mandrin (2) et chaque couche (17) de fibres renforçantes (4) qu'il porte, pour enserrer chaque couche (17) de fibres renforçantes contre ce mandrin (2). L'invention concerne la fabrication de pièces en matériau composite telles que des poutres, des bielles ou encore des bras en carbone.
Patent FR-2954541-B1 (FR)
Inventor: BAYNAUD ERWAN
IPC: G06F9/40
Filed: 2009-12-21
Granted: 2012-03-09
Abstract: The method involves determining and informing about resources (111) available for executing applications derived from multimedia contents (100) to a remote server (110). The applications compatible with the resources of a terminal (104) and the applications compatible with metadata parameters (120) are selected so that the terminal activates the applications compatible with the resources of the terminal and parameters of media referencing devices (102), where the parameters are associated with the media referencing devices. Independent claims are also included for the following: (1) a terminal for reproduction of multimedia contents (2) a server for management of multimedia contents.
Patent FR-2957281-B1 (FR)
Inventor: BARTHOLE MICHEL
IPC: B22C9/24
Filed: 2010-03-12
Granted: 2012-03-16
Abstract: The process of manufacturing hollow crankshaft, comprises molding a hollow crankshaft using nodular cast iron by a molding process and producing austempering heat treatment to the molded crankshaft in a first fluidized bed for 1 hour at 910[deg] C or 930[deg] C, and performing rapid transfer of first and second fluidized bed and maintaining a temperature of 310[deg] C or 330[deg] C in the second fluidized bed for 1-3 hours for obtaining a bainite structure. The model of the hollow crankshaft is obtained by injection molding of two hollow semi-shells made of polystyrene. An independent claim is included for a hollow crankshaft.
Patent FR-2964983-B1 (FR)
Title: Installation de traitement d'un objet, plus particulierement de la surface d'un objet en polymere.
Inventor: MORET FREDERIC
IPC: C23C14/24
Filed: 2010-09-20
Granted: 2013-05-17
Abstract: Cette installation de traitement d'un objet, par exemple un objet en polymère pour feu ou projecteur de véhicule automobile, comprend une chambre à vide (12), dans laquelle l'objet (22) est destiné à être placé, des moyens (24) de mise sous vide de la chambre (12), et des moyens (44) de bombardement ionique, destinés à traiter l'objet (22), comprenant un générateur (46) d'ions et au moins un applicateur (48) d'ions destiné à émettre un faisceau d'ions. Cette installation comprend de plus un premier sas (36), des moyens (40) de mise en communication sélective de la chambre à vide (12) et du premier sas (36), et des moyens (24) de mise sous vide de ce premier sas (36). Les moyens de bombardement ionique (44) sont agencés à l'extérieur de la chambre à vide (12). L'applicateur d'ions (48) est logé dans le premier sas (36).
Patent FR-2996892-B1 (FR)
Title: Ensemble d'amortissement pour une installation au moins en partie immergee dans une etendue d'eau, installation et procede associes
Inventor: BONNEMAISON DIDIER
IPC: F16F9/14
Filed: 2012-10-16
Granted: 2015-11-06
Abstract: Cet ensemble comporte un groupe (40A à 40C) d'amortisseurs hydrauliques (42), chaque amortisseur (42) comprenant un vérin hydraulique comprenant un cylindre destiné à être porté par le premier élément (14), et un organe d'amortissement partiellement reçu dans le cylindre. L'organe d'amortissement présente une tête faisant saillie hors du cylindre, la tête étant destinée à entrer en contact avec le deuxième élément lors du montage du deuxième élément sur le premier élément (14). L'ensemble d'amortissement (17) comporte, pour chaque groupe (40A à 40C) d'amortisseurs (42), un accumulateur (44) de fluide raccordé à chaque cylindre du groupe d'amortisseurs (42), pour permettre un transfert de fluide hydraulique entre les différents cylindres du groupe d'amortisseurs (42) lors du contact entre chaque tête et le deuxième élément.
Patent FR-3006781-B1 (FR)
Title: Procede de calcul de frequence relative et procede de calcul de distribution de probabilite de la gigue de phase dans un generateur de nombres vraiment aleatoires
Inventor: LUBICZ DAVID
IPC: G06F7/58
Filed: 2013-06-11
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de calcul de la distribution de probabilité de la gigue de phase g dans un générateur de nombres vraiment aléatoires (TRNG), caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes consistant à générer une séquence binaire de n bits, n > 1, en sortie d'une bascule D ayant en entrée la sortie d'un premier anneau d'oscillateurs et en signal d'horloge la sortie d'un deuxième anneau d'oscillateurs ; déterminer un entier naturel M tel que, pour tout i, ti représentant les fronts montants de la sortie du deuxième anneau d'oscillateurs la gigue de phase g est négligeable sur la P période de temps [t , t ] ; calculer d = {bi?b }; calculer ?= d /2 ; calculer l'unique permutation p telle que, N < n étant une longueur de motif donnée avec M > 4*N et la notation Wi représentant l'expression (iT mod T ), quels que soient i, j appartenant à {0, ..., N} avec i < j, w < w ; et calculer la distribution de probabilité P de la gigue de phase g à partir de la permutation p, de l'entier M et de la longueur de motif N.
Patent FR-3005048-B1 (FR)
Title: Substrat muni d'un empilement a proprietes thermiques
Inventor: GEORGES BENOIT
IPC: C03C17/36
Filed: 2013-04-30
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un substrat transparent comprenant un empilement de couches minces comportant successivement à partir du substrat une alternance de trois couches métalliques fonctionnelles notamment de couches fonctionnelles à base d'argent ou d'alliage métallique contenant de l'argent, et de quatre revêtements antireflets, chaque revêtement antireflet comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements antireflets caractérisé en ce que : - les épaisseurs des couches métalliques fonctionnelles en partant du substrat augmentent en fonction de l'éloignement du substrat, - la seconde couche métallique fonctionnelle est directement au contact d'une couche de blocage, appelée deuxième couche de blocage, choisie parmi une sous-couche de blocage et une surcouche de blocage, respectivement appelées deuxième sous-couche de blocage et deuxième surcouche de blocage, - la deuxième sous-couche de blocage et/ou la deuxième surcouche de blocage présente une épaisseur supérieure à 1 nm.
Patent FR-3013165-B1 (FR)
Title: Dispositif de charge compact pour vehicule electrique
Inventor: BIAGINI ERIC
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-11-08
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de charge (1) pour une batterie d'un véhicule électrique (28), ce dispositif de charge (1) comprenant un boîtier (5) renfermant des moyens de conversion du courant électrique, le boîtier (5) étant pourvu d'un connecteur (3) permettant de connecter directement le dispositif de charge (1) au véhicule électrique de sorte à alimenter la batterie du véhicule électrique, et le dispositif de charge (1) étant adapté à être alimenté par un courant d'entrée issu d'une source de courant (21), à convertir par les moyens de conversion du courant électrique le courant d'entrée en un courant de sortie continu, et à alimenter la batterie du véhicule électrique (28) avec ledit courant de sortie continu.         L'invention concerne également un procédé de charge pouvant être mis en œuvre avec ce dispositif de charge.
Patent FR-3034951-B1 (FR)
Title: Carte electronique protegee contre les vapeurs de soufre
Inventor: FLOQUET FREDERIC
IPC: H05K1/02
Filed: 2015-04-10
Granted: 2017-04-28
Abstract: Carte électronique (1) à circuit imprimé pour un équipement automobile comprenant au moins une première zone métallique (2,3) conductrice de courant, caractérisée en ce que ladite carte comprend une seconde zone métallique (5) non conductrice de courant et accessible à l'air libre, le métal de ladite seconde zone (5) étant au moins aussi attractif que l'argent pour se combiner à des vapeurs de soufre.
Patent FR-3044337-B1 (FR)
Title: Banche comprenant un dispositif de confirmation en rive, ensemble de deux banches et procede d'assemblage
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: E04G17/04
Filed: 2015-11-30
Granted: 2019-06-28
Abstract: Une banche de coffrage (100) comportant une face avant coffrante (102) et une face arrière opposée à la face avant (102) et un dispositif de confirmation (3), monté sur la face arrière de la banche de coffrage (100), qui comprend un organe supérieur de centrage (4H), un organe inférieur de centrage (4B) et des moyens de commande centralisée (5) configurés, d'une part, pour déplacer l'organe supérieur de centrage (4H) dans une ouverture haute d'introduction (104) et, d'autre part, pour déplacer l'organe inférieur de centrage (4B) dans une ouverture basse d'introduction (105), chaque organe de centrage (4H, 4B) comportant au moins une partie de serrage (42) adaptée pour exercer un effort mécanique de traction dirigé de l'extérieur vers l'intérieur lors du déplacement dudit organe de centrage (4H, 4B) de sa position de stockage à sa position déployée.
Patent FR-3045715-B1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine avec maintien a froid et a chaud
Inventor: ROUSSILLE CLEMENT
IPC: F01D9/04
Filed: 2015-12-18
Granted: 2018-01-26
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'anneau de turbine comprenant une pluralité de secteurs d'anneau (10) en matériau composite à matrice céramique formant un anneau de turbine (1) et une structure de support d'anneau (3) comportant deux brides annulaires (32 ; 36), chaque secteur d'anneau (10) ayant une partie formant base annulaire (12) avec une face interne définissant la face interne de l'anneau de turbine et une face externe à partir de laquelle s'étendent au moins deux pattes (14 ; 16), les pattes (14 ; 16) de chaque secteur d'anneau (10) étant maintenues entre les deux brides annulaires (32 ; 36) de la structure de support d'anneau (3),         caractérisé en ce que chaque patte (14 ; 16) des secteurs d'anneau (10) comporte une portion en saillie (140 ; 160) sur sa face (14a ; 16a) située en regard d'une des deux brides annulaires (32 ; 36), cette portion en saillie (140 ; 160) coopérant avec un logement (320 ; 360) présent sur la bride annulaire (32 ; 36),         et en ce que chaque patte (14 ; 16) des secteurs d'anneau (10) comporte au moins une ouverture (15 ; 17) dans laquelle est logée une partie d'un élément de maintien (40a ; 40b) solidaire de la bride annulaire (32 ; 36) située en regard de ladite patte (14 ; 16), un jeu (J) étant présent entre l'ouverture (15 ; 17) de ladite patte (14 ; 16) et la partie de l'élément de maintien (40a ; 40b) présente dans ladite ouverture (15 ; 17), ledit élément de maintien (40a ; 40b) étant en un matériau ayant un coefficient de dilatation thermique supérieur au coefficient de dilatation thermique du matériau composite à matrice céramique des secteurs d'anneau (10).
Patent FR-3056603-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication par dli-mocvd d'un composant nucleaire avec revetement de cr metastable
Inventor: SCHUSTER FREDERIC
IPC: G21C3/344
Filed: 2016-09-28
Granted: 2021-01-01
Abstract: Procédé de fabrication d'un composant nucléaire comprenant i) un support contenant un substrat à base d'un métal (1), le substrat (1) étant revêtu ou non d'une couche intercalaire (3) positionnée entre le substrat (1) et au moins une couche protectrice (2) et ii) la couche protectrice (2) composée d'une matière protectrice comprenant du chrome partiellement métastable ; le procédé comprenant une étape a) de vaporisation d'une solution mère suivie d'une étape b) de dépôt de la couche protectrice (2) sur le support avec un procédé de dépôt chimique en phase vapeur d'un composé organométallique par injection liquide directe (DLI-MOCVD). Le composant nucléaire fabriqué par le procédé de l'invention présente une résistance améliorée à l'oxydation, l'hydruration et/ou la migration de matière non désirée.
Patent FR-3058972-B1 (FR)
Title: Reservoir de liquide, en particulier lave-glace, pour un systeme d’essuyage de vehicule
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: F04D13/16
Filed: 2016-11-18
Granted: 2020-10-16
Abstract: Réservoir de liquide (2, 3), en particulier lave-glace, pour un système d'essuyage de véhicule, ledit réservoir comprenant un corps définissant un volume interne de stockage dudit liquide, et au moins une pompe électrique (21, 21') dont une entrée (21a, 21a') débouche dans ledit volume, ladite au moins une pompe ayant une forme allongée et comportant un axe longitudinal (A), caractérisé en ce que ledit axe longitudinal est destiné à être incliné d'un angle supérieur à 15° par rapport à une normale (H) à la surface libre du liquide contenu dans le réservoir lorsque ce dernier est rempli de liquide et est en position montée dans un véhicule.
Patent FR-3061155-B1 (FR)
Title: Emballage pour le conditionnement d'un produit, notamment alimentaire
Inventor: SOULHOL SEBASTIEN
IPC: B65D75/62
Filed: 2016-12-28
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un emballage comprenant une dorsale (1) formant un tube dont l'association du bord transversal supérieur (3) forme une bordure étanche (4) disposée entre deux côtés (5a, 5b) dudit emballage, ladite dorsale s'étendant depuis une première portion latérale (4b) de ladite bordure à proximité d'un côté (5a), ladite bordure présentant une portion centrale (4a) dans laquelle est formée un évidement (6) en communication avec l'espace (2) de conditionnement, une prédécoupe (9a) d'amorce de déchirure étant formée dans la dorsale (1) et dans la portion latérale (4b) en s'étendant transversalement en regard dudit évidement, la portion centrale (4a) étant pourvue d'une ligne d'ablation (13) positionnée dans le prolongement transversal de la prédécoupe (9a) et agencée pour permettre une propagation de la déchirure de la prédécoupe (9a) sur la portion centrale (4a) afin de créer, au travers de l'évidement (6), un orifice de distribution du produit conditionné.
Patent FR-3072206-B1 (FR)
Title: Dispositif de simulation de freinage pour simulateur et methode associee
Inventor: DAVIEAU MATTHIEU
IPC: G09B9/46
Filed: 2017-10-05
Granted: 2021-10-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de simulation de freinage au pied pour simulateur qui comprend : - un module de freinage mécanique apte à fournir une valeur d'effort linéaire en réponse à un appui sur une pédale de frein; - un module de freinage électromagnétique apte à fournir une valeur de force de frottement en réponse audit appui sur la pédale de frein ; - un module logiciel de calcul apte à combiner les valeurs issues des modules de freinage mécanique et de freinage électromagnétique pour calculer une valeur d'asservissement, et générer un retour de force variable sur ladite pédale de frein en fonction de la valeur d'asservissement.
Patent FR-3046693-B1 (FR)
Title: Independance de mouvement dans une imagerie par impulsion de force de rayonnement acoustique
Inventor: FAN LIEXIANG
IPC: G06T7/20
Filed: 2017-01-05
Granted: 2020-11-20
Abstract: Une imagerie par impulsion de force de rayonnement acoustique indépendante du mouvement est proposée. Plutôt que de reposer sur le déplacement dans le temps pour chaque emplacement, les déplacements sur les emplacements pour chaque moment sont utilisés. Une formation de faisceaux parallèles est utilisée pour échantillonner simultanément sur une région d'intérêt. Puisqu'il peut être supposé que les différents emplacements sont soumis au même mouvement au même moment, trouver un pic de déplacement sur les emplacements pour chaque moment donné donne des informations de pic ou de profil indépendantes du mouvement. La vitesse ou autre paramètre de viscoélasticité peut être estimé(e) à partir des déplacements sur les emplacements.
Patent FR-3064004-B1 (FR)
Title: Forme cristalline hydratee de l'acide 2-acrylamido-2-methylpropane sulfonique
Inventor: FAVERO CEDRICK
IPC: C07C309/21
Filed: 2017-03-20
Granted: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne une forme cristalline hydratée de l'acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique ayant un diagramme de diffraction des rayons X sur poudre comprenant des pics à 10.58°, 11.2°, 12.65°, 13.66°, 16.28°, 18.45°, 20°, 20.4°, 22.5°, 25.5°, 25.88°, 26.47°, 28.52°, 30.28°, 30.8°, 34.09°, 38.19°, 40.69°, 41.82°, 43.74°, 46.04°degrés 2-thêta (+/- 0.1°).         La présente invention concerne également un procédé de fabrication de cette forme d'acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique ainsi qu'un procédé de préparation d'une solution aqueuse A d'un sel de cette forme d'acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique.
Patent FR-3066462-B1 (FR)
Title: Volant de direction de vehicule deplacable entre une position deployee et une position retractee
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B62D1/04
Filed: 2017-05-19
Granted: 2019-07-19
Abstract: Le volant de direction (4) comprend un corps (6) mobile en rotation autour d'un axe de direction (D), un premier élément de préhension (8) et un deuxième élément de préhension (10), le premier élément de préhension (8) étant mobile entre une position déployée, dans laquelle les premier et deuxième éléments de préhension (8, 10) s'étendent de part et d'autre du corps (6), et une position rétractée, dans laquelle le premier élément de préhension (8) est rabattu contre le deuxième élément de préhension (10). Le deuxième élément de préhension (10) est mobile en translation par rapport au corps (6) selon une première direction parallèle à l'axe de direction (D) entre la position déployée et la position rétractée de sorte à dégager un espace pour le premier élément de préhension (8) dans la position rétractée.
Patent FR-3069041-B1 (FR)
Title: Ensemble de raccordement d'une conduite de derivation sur une canalisation principale et robinet a capteur
Inventor: VERHEE DAMIEN
IPC: F16L41/04
Filed: 2017-07-17
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble de raccordement (1) d'une conduite de dérivation sur une canalisation principale (6) d'eau enterrée sous la surface d'un sol, ledit ensemble (1) comportant un robinet (3) (3') et un tubage (4, 5, 9, 10), ledit robinet (3) (3') comportant un corps de robinet avec des mamelons amont (31) (31'), aval (32) (32'), de capteur (33) (33') de manuvre (36) (36'), et des moyens de manuvre (30, 37) (30', 37', 30'', 37'') comportant au moins un clapet manuvrable (30) (30', 30'') en rotation par l'intermédiaire d'un axe de manuvre, le robinet (3) (3') comportant un capteur (7), le capteur (7) étant disposé dans un mamelon de capteur (33) (33') du robinet (3) (3') de manière étanche et amovible. Selon l'invention, le mamelon de capteur (33) (33') comporte un orifice de fixation (34) (34') du capteur (7), ledit orifice de fixation (34) (34') étant orienté sur le mamelon de capteur (33) (33') de manière à ce que l'axe d'insertion et de retrait du capteur (7) dans ledit orifice de fixation (34) (34') soit parallèle à l'axe de la commande en rotation des moyens de manuvre (30, 37) (30'', 37'') du robinet.
Patent FR-3072588-B1 (FR)
Title: Robot de curage pour canalisation d'eaux usees
Inventor: SALIC CHRISTIAN M
IPC: B08B9/051
Filed: 2017-10-20
Granted: 2020-08-28
Abstract: Robot de curage pour canalisation d'eaux usées, permettant de visiter et de curer un tronçon de canalisation d'eaux usées afin de le nettoyer efficacement et d'éliminer notamment les dépôts de matières graisseuses ou organiques en vue de réduire le colmatage de la canalisation, comprenant une plateforme mobile (10) munie d'au moins un organe de propulsion (11) prévu pour s'appuyer sur la paroi interne d'un tronçon de canalisation à parcourir afin de propulser le robot de curage (1) le long dudit tronçon de canalisation à parcourir, une tête de curage (20) montée de manière rotative à l'avant de la plateforme mobile (10), dans lequel l'axe de rotation (A) de la tête de curage (20) est prévu pour correspondre sensiblement à l'axe central du tronçon de canalisation à parcourir (90), la distance radiale séparant l'axe de rotation de la tête de curage (20) du point de l'organe de propulsion (11) le plus éloigné radialement dudit axe de rotation (A) définissant ainsi un rayon du robot de curage (1) sensiblement égal au rayon du tronçon de canalisation à parcourir, dans lequel la tête de curage (20) comporte un tambour (21) et au moins un organe de curage (22) flexible s'étendant depuis le tambour (21) dans lequel la somme de la longueur de l'organe de curage (22) et du rayon du tambour (21) est supérieure à 110% du rayon du robot de curage (1).
Patent FR-3059959-B1 (FR)
Title: Dispositif capteur electrostatique
Inventor: MONKEMOLLER RALF
IPC: B60R21/015
Filed: 2017-12-12
Granted: 2021-08-13
Abstract: Dispositif capteur électrostatique (7) placé sur deux objets (3, 5) permettant de détecter si un corps d'un être vivant (6) se trouve entre l'un et l'autre des objets (3, 5).         Une électrode (8) est placée sur l'un des objets (3) et deux électrodes (9, 10) sont placées sur l'autre objet (5) décalées l'une par rapport à l'autre, l'électrode (8) disposée sur l'un des objets (3) ou les deux électrodes (9, 10) disposées sur l'autre objet (5) porte(nt) une charge électrique, et le dispositif capteur électrostatique (7) présente un dispositif de mesure permettant de recueillir un facteur de couplage entre l'électrode (8) disposée sur l'un des objets (3) et la première électrode (9) disposée sur l'autre objet (5) et un facteur de couplage entre l'électrode (8) disposée sur l'un des objets (3) et la deuxième électrode (10) disposée sur l'autre objet (5) et permettant de comparer les deux facteurs de couplage entre eux.
Patent FR-3077042-B1 (FR)
Title: Vehicule de loisirs comprenant une soute a bagages reglable en en volume au moyen d'un coffre de rangement
Inventor: CLEMENSON JEROME
IPC: B60P3/36
Filed: 2018-01-24
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un véhicule de loisirs (10) s'étendant d'arrière en avant suivant une direction longitudinale (L) et de bas en haut suivant une direction verticale (V), comprenant : - une paroi arrière (13) verticale, et - un espace intérieur arrière (17) délimité par la paroi arrière et comprenant une soute à bagages (18) et une zone d'habitacle (19) agencée au-dessus de la soute à bagages, la soute à bagages et la zone d'habitacle étant séparées l'une de l'autre verticalement par un coffre de rangement (20), - des moyens d'entraînement conçus pour entraîner le coffre de rangement en translation verticale par rapport à la paroi arrière entre une position haute et une position basse, de sorte à faire varier un volume disponible dans la soute à bagages.