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Patent FR-3018501-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour le controle actif du train d’atterrissage d’un aeronef
Inventor: CHEVROLLIER SAMUEL
IPC: B64C25/22
Filed: 2014-03-23
Granted: 2017-12-08
Abstract: L'invention concerne un aéronef comportant un train d'atterrissage dit actif, ledit train comprenant :         a. une jambe (131), dite pilier, en liaison pivot avec la structure de l'aéronef ;         b. une jambe (132), dite de support, en liaison pivot avec la jambe (131) pilier selon un axe (135) parallèle à l'axe de tangage de l'aéronef et portant un moyen (140) de liaison au sol de l'aéronef ;         c. un vérin (150) apte à déplacer la jambe (132) de support relativement à la jambe (131) pilier selon une rotation autour du pivot (135) de liaison entre les deux jambes ;         d. des moyens (160) pour déplacer la jambe (131) pilier par rapport à la structure de l'aéronef autour de l'axe (125) de liaison pivot de cette jambe avec ladite structure.
Patent FR-3027185-B1 (FR)
Title: Vitrage chauffant et de blindage electromagnetique
Inventor: TONDU THOMAS
IPC: H05K9/00
Filed: 2014-10-10
Granted: 2021-04-30
Abstract: Vitrage à fonctions chauffante et de blindage électromagnétique, comportant au moins un substrat (2), une couche chauffante (7) déposée sur l'une des faces du substrat, et des moyens de blindage électromagnétique, caractérisé en ce que les moyens de blindage électromagnétique comprennent un revêtement électriquement conducteur (8) qui recouvre une partie de la couche chauffante (7), ladite couche chauffante étant isolée électriquement dudit revêtement par des moyens d'isolation électrique (9).
Patent FR-3032093-B1 (FR)
Title: Perfectionnement pour poignee avec dragonne de baton de ski ou de marche
Inventor: GALLAY PHILIPPE
IPC: A45B9/02
Filed: 2015-02-02
Granted: 2018-05-04
Abstract: Ensemble constitué par une poignée et sa dragonne (4) pour bâton de ski ou de marche, la dragonne étant fixée à la poignée d'axe longitudinal (X, X') par des moyens de fixation, caractérisé en ce que les moyens de fixation sont pivotants de façon à ce que la dragonne puisse pivoter autour d'un axe (T, T') transversal par rapport à l'axe (X, X').
Patent FR-3050457-B1 (FR)
Title: Systeme multicouche de peintures thermo-regulantes
Inventor: BARBOT LOIC
IPC: E04B1/74
Filed: 2016-04-21
Granted: 2020-04-17
Abstract: Système multicouche de peintures thermo-régulantes caractérisé en ce qu'il comprend au moins une couche d'un premier type obtenue par l'étalement d'une composition de peinture comprenant en poids : 25 % à 50 % de microcapsules de matériau à changement de phase, 20 % à 60 % de liant, et au moins une couche d'un second type réalisée par l'étalement d'une composition de peinture ; au moins une couche parmi ladite au moins une couche d'un premier type et ladite au moins une couche d'un second type présentant de plus dans sa composition entre 5 % et 20 % en poids d'une charge de conductivité thermique inférieure à 1 W.m-1.K-1 ; ledit système présentant une épaisseur inférieure à 1mm.
Patent FR-3057386-B1 (FR)
Title: Support pour microphone d'instrument de musique amplifiee a cordes
Inventor: LAGRAVE CHRISTOPHE
IPC: G10H3/18
Filed: 2016-10-07
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne un support pour microphone d'un instrument de musique amplifiée à cordes. Dans une forme de réalisation décrite dans lequel l'instrument de musique est une guitare électrique, le support selon l'invention est destiné à recevoir un microphone de guitare électrique et à être inséré dans un corps de guitare électrique. Un tel support comporte : - une pièce support (1), laquelle comporte : ○ deux zones d'agrippement (2) permettant la prise en main dudit support ; ○ une pluralité de trous constitués chacun d'un perçage (3) et d'un chambrage, ledit chambrage étant de dimensions radiales supérieures à celles dudit perçage ; ○ deux aimants (8) ; - une platine électrique fixée à ladite pièce support et comportant quatre lamelles de contact et quatre cosses de contact ; L'invention concerne également un ensemble comportant un instrument de musique amplifiée à cordes, par exemple une guitare électrique, au moins un microphone dudit instrument de musique, chacun de l'au moins un microphone étant fixé sur un support selon l'invention et inséré dans des cavités du corps de l'instrument.
Patent FR-3058556-B1 (FR)
Title: Dispositif de prevention de collision pour un vehicule de transport public urbain
Inventor: LE ROUX LUDOVIC
IPC: G08G9/02
Filed: 2016-11-04
Granted: 2021-07-23
Abstract: Le dispositif de prévention (20) comporte : des premiers moyens (22) de détection d'un objet mobile (18) et d'estimation du comportement de cet objet mobile (18), les premiers moyens de détection (22) étant configurés pour être agencés à proximité de la voie (10), des moyens (24) de prévision d'un risque de collision entre le véhicule de transport public (12) et un objet mobile (18) détecté, en fonction de données recueillies par les premiers moyens de détection (22), des moyens de mesure anti-collision (32), configurés pour être agencés à bord du véhicule (12), et propres à être activés en fonction d'une consigne fournie par les moyens de prévision (24).
Patent FR-3058748-B1 (FR)
Title: Piscine a fond mobile et a debordement
Inventor: STOCK MICHEL
IPC: E04H4/14
Filed: 2016-11-14
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention est relative à une piscine à fond mobile et comprenant : - des parois latérales (2) et une plateforme mobile (3) définissant entre elle le volume de baignade de la piscine, la plateforme pouvant passer d'au moins une position basse, immergée, vers une position relevée à l'air libre, de fermeture du volume de baignade - un système d'actionnement de ladite plateforme mobile à la montée ou à la descente, - un conduit de circulation, périphérique, disposé en périphérie du volume de baignade et desdits parois latérales, ledit conduit de circulation présentant un système de bouche supérieure et un système de bouche inférieure communiquant avec le volume de baignade. Selon l'invention, ladite piscine est une piscine à débordement comprenant : - un réservoir d'eau principale contenant l'eau du volume de baignade en débordement, un réservoir secondaire de collecte des eaux en débordement et un système de pompe reliant les réservoirs tampon et alimentant en continu le volume de baignade en débordement, - ladite piscine comprend un système (7) de collecte des eaux, s'étendant en périphérie du volume de baignade et convenant pour la collecte des eaux en débordement sur la périphérie du volume de baignade, ledit système de collecte des eaux étant mobile, au moins en partie, pouvant passer d'une position basse lorsque la plateforme est statique vers une position haute (P2) pour laquelle le système (7) de collecte des eaux constitue une barrière périphérique (B) anti-débordement lors des mouvements de montée ou de descente de la plateforme mobile (3), dans un état dudit système de collecte qui constitue alors le système de bouche supérieure du circuit de circulation.
Patent FR-3060308-B1 (FR)
Title: Nouveaux colorants directs azomethiniques dissymetriques, composition cosmetique comprenant au moins un tel colorant, procede de mise en oeuvre et utilisation
Inventor: SABELLE STEPHANE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-12-16
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention porte sur des colorants directs azométhiniques dissymétriques de formule (I) et leurs formes leucos de formule (II) ainsi que leur utilisation pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux :         Formule (I) ou (II) dans lesquelles R1, R2, R3, R4, R5, R6, n, et n' sont tels que définis dans la description Les composés de formule (I) selon l'invention permettent de conduire à des colorations puissantes, chromatiques, peu sélectives, avec une bonne montée de la couleur et qui sont résistantes aux diverses agressions que peuvent subir les fibres kératiniques tels que les intempéries, la lumière, les lavages et la transpiration.
Patent FR-3061763-B1 (FR)
Title: Enceinte d'un appareil de separation d'un melange gazeux par distillation et appareil de separation comportant une telle enceinte
Inventor: CAVAGNE PATRICE
IPC: F25J3/04
Filed: 2017-01-10
Granted: 2019-08-16
Abstract: Dans une enceinte d'un appareil de séparation d'un mélange gazeux, à température subambiante cryogénique destinée à contenir au moins un élément de l'appareil, l'élément devant opérer à une température en dessous de 0°C, de préférence en dessous de -50°C, voire cryogénique, l'enceinte est en forme de caisson et constituée par au moins une ossature comprenant des poteaux longitudinaux (3) et des ceintures et contreventements reliant les poteaux entre eux, au moins un moyen de transport de matière et/ou d'électricité, de lumière ou d'information (13, 15, 17) étant logé au moins partiellement dans l'au moins un poteau.
Patent FR-3062178-B1 (FR)
Title: Pompe a barillet avec plateau oscillant
Inventor: TROST JULIEN
IPC: F04B1/29
Filed: 2017-01-25
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention concerne une pompe à barillet (1) avec plateau oscillant (7), pour laquelle l'angle d'inclinaison du plateau rotatif (2) par rapport à l'arbre d'entraînement (5) est réglable au moyen d'une rotule à doigt (8).
Patent FR-3064148-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de pilotage de sources lumineuses d’un vehicule automobile
Inventor: JAUREGI IRANTZU
IPC: H05B44/00
Filed: 2017-03-15
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention propose un système d'alimentation électrique d'au moins une source lumineuse à élément semi-conducteur d'un véhicule automobile. Le système comprend des moyens de pilotage de l'alimentation électrique de ladite source lumineuse configurés pour fournir un courant électrique à ladite source lumineuse, l'intensité du courant électrique fourni étant fonction d'une valeur BIN de la source et de la température de l'environnement de la source. Le système comprend également un circuit électronique indépendant de ladite source lumineuse, comprenant un premier composant dont une caractéristique mesurable est représentative de ladite valeur BIN de la source, et un deuxième composant dont une caractéristique mesurable est fonction de la température de l'environnement de la source lumineuse. L'invention est remarquable en ce que les moyens de pilotage sont agencés pour déterminer lesdites caractéristiques du premier et deuxième composant via un unique fil électriquement conducteur reliant les moyens de pilotage au circuit électronique, et adapté à alimenter ce dernier en courant électrique.
Patent FR-3066110-B1 (FR)
Title: Composition de coloration a base de copolymeres issu de la polymerisation d’au moins un monomere acide crotonique ou derive d’acide crotonique et d’au moins un monomere ester de 5 vinyle et de silicone, procede de coloration des fibres keratiniques la mettant en oeuvre
Inventor: SENECA DAVID
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-05-12
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques comprenant au moins (i) un ou plusieurs copolymère issu de la polymérisation d'au moins un monomère acide crotonique ou dérivé d'acide crotonique et d'au moins un monomère ester de vinyle, (ii) au moins une silicone,la quantité totale de silicone(s) étant d'au moins 0,1 % en poids par rapport au poids total de la composition, et (iii) un ou plusieurs pigments. Elle a également pour objet un procédé de coloration dans lequel on applique ladite composition sur les fibres kératiniques, l'opération étant éventuellement suivie d'un séchage. La composition permet d'obtenir une coloration temporaire présentant l'avantage de former un dépôt résistant au transfert, laissant les fibres traitées individualisées, avec un toucher cosmétique amélioré.
Patent FR-3068144-B1 (FR)
Title: Afficheur tete haute a lame escamotable
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B27/18
Filed: 2017-06-27
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un afficheur tête haute (1) comprenant : - une unité de projection (20) d'images comportant un dispositif de génération (30) d'images et un dispositif de renvoi (40) d'images, ledit dispositif de génération d'images étant adapté à envoyer une image générée vers ledit dispositif de renvoi d'images, - une lame (10) partiellement transparente déplaçable entre une position escamotée de repos dans laquelle elle est disposée dans ladite unité de projection d'images, entre ledit dispositif de génération et ledit dispositif de renvoi de sorte que ledit dispositif de génération d'images, ledit dispositif de renvoi d'images et ladite lame partiellement transparente soient alignés selon une direction d'alignement (X), et une position déployée d'utilisation, dans laquelle elle fait saillie par rapport à l'unité de projection d'images et est adaptée à recevoir l'image renvoyée par le dispositif de renvoi, et - un dispositif mécanique adapté à déplacer ladite lame partiellement transparente entre sa position escamotée et sa position déployée. Selon l'invention, ledit dispositif mécanique est disposé au moins en partie dans le plan d'extension de lame partiellement transparente en position escamotée, en dehors de ladite direction d'alignement.
Patent FR-3068248-B1 (FR)
Title: Vernis a ongles comprenant un opacifiant d'origine vegetale
Inventor: RUBERTI PASCALE
IPC: A61Q3/04
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne une formulation de vernis à ongles, comprenant au moins un opacifiant caractérisé en ce que ledit au moins un opacifiant est d'origine végétale. Dans un mode de réalisation, l'invention concerne une formulation exempte d'opacifiant d'origine minérale comme le dioxyde de titane, le dioxyde de zinc ou le talc. Dans un mode de réalisation, l'invention concerne une formulation qui comprend un pigment choisi dans le groupe des pigments d'origine végétale et une base exempte de filtre UV.
Patent FR-3068955-B1 (FR)
Title: Boitier pour la manipulation automatisee d'un flacon
Inventor: BARADAT CEDRIC
IPC: B65D77/04
Filed: 2017-07-11
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention propose un boîtier (30) pour la manipulation d'un récipient (10) comportant un flacon cylindrique (12) fermé par un bouchon (14), le boîtier (30) comportant une face supérieure ouverte pour l'introduction et le logement du récipient (10) en position couchée et rangée à l'intérieur du boîtier (30), et des moyens de retenue du récipient (10) consistant en une pince (44, 52) déformable élastiquement qui coopère avec le bouchon (14) du récipient (10). La pince déformable élastiquement est notamment à effet de serrage axial du bouchon (14) qui coopère avec des portions en vis-à-vis de deux faces transversales opposées (22, 28) du bouchon (14).
Patent FR-3070548-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation du depointage d'une antenne et procede et dispositif de poursuite du pointage d'une antenne mettant en oeuvre de tels procede et dispositif, fondes sur une analyse harmonique
Inventor: VARIERAS FRANCOIS
IPC: H01Q3/10
Filed: 2017-08-30
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne l'estimation du dépointage angulaire x d'une antenne radiofréquence pointant vers un mobile lent (S), émetteur radio ou cible radar selon un axe d'antenne (1a), l'antenne étant en communication radio ou pistage radar avec le mobile (S), le procédé comprenant des étapes suivantes, - application (E0) d'une trajectoire périodique prédéfinie à l'axe d'antenne (1a) ; - réception (E1) de signaux radiofréquences issus du satellite au cours d'une période de la trajectoire appliquée ; - décomposition (E4) harmonique de la puissance des signaux reçus en une composante fondamentale (H1) et au moins une composante harmonique (H2) ; - estimation (E5) du dépointage angulaire x à partir du rapport entre le terme fondamental et une composante harmonique.
Patent FR-3071265-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage de panneaux dans un meme plan, son utilisation pour des panneaux de coffrage perdu et ensemble ainsi obtenu
Inventor: MASUREL AUGUSTIN
IPC: E04G17/00
Filed: 2017-09-21
Granted: 2021-07-02
Abstract: Dispositif (1) d'assemblage de panneaux adjacents disposés dans un même plan, présentant des bords rectilignes et des alvéoles, de préférence en forme de contre-dépouille, ménagées dans l'une des faces des panneaux, dites faces supérieures, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend : une base (2) sous la forme d'une plaque équipée de languettes dressées orthogonalement au plan de ladite plaque, les languettes étant disposées par paires, chaque paire correspondant à l'un des panneaux de l'assemblage, une première languette (10) de ladite paire étant configurée pour épouser le bord dudit panneau et la seconde languette (20) pour se loger dans l'alvéole, lesdites première languette et seconde languette d'une paire formant entre elles une zone (Z1, Z2) de retenue et/ou de pincement d'un panneau, les panneaux s'étendant, à l'état assemblé, parallèlement à la base (2) de la plaque du dispositif. Utilisation pour l'assemblage de panneaux de coffrage perdu pour la réalisation de dalles de compression en béton coulé sur la face, dite face supérieure, comportant les alvéoles en forme de contre-dépouille.
Patent FR-3074196-B1 (FR)
Title: Cartouche de fonte d'un liant hydrocarbone, receptacle chauffant d'une telle cartouche et centrale d'enrobage associee
Inventor: GRANGE JULIEN
IPC: E01C19/10
Filed: 2017-11-28
Granted: 2021-04-16
Abstract: La présente invention, concerne une cartouche (100, 100') destinée à contenir un liant hydrocarboné, ladite cartouche (100, 100') étant adaptée pour être insérée au sein d'un réceptacle chauffant (200, 200'), ladite cartouche (100, 100') comprenant une paroi inférieure (101, 101'), une paroi supérieure (102, 102') et au moins une paroi latérale (103, 103') faisant la liaison entre les parois inférieure (101, 101') et supérieure (102, 102'), ladite cartouche (100, 100') comportant en son sein au moins un tube de chauffe (104a, 104b, 104') dont les extrémités sont fixées à au moins une paroi latérale (103, 103'). La présente invention concerne également un réceptacle chauffant (200, 200') associé ainsi qu'une station d'enrobage (1) comprenant un tel réceptacle chauffant (200, 200').
Patent FR-3082451-B1 (FR)
Title: Dispositif d'annotation
Inventor: DUSSOUCHET GAEL
IPC: B43K29/02
Filed: 2018-06-18
Granted: 2021-06-04
Abstract: Dispositif d'annotation comprenant un effaceur et un instrument d'écriture allongé dans lequel l'effaceur comprend un corps avec deux faces espacées l'une de l'autre, le corps s'étend au-delà des côtés de l'instrument d'écriture, et l'instrument est encastré dans le corps entre les faces. L'instrument d'écriture peut être une pièce de graphite ou comporter un réservoir d'encre et une pointe.
Patent FR-3084740-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a materiau a changement de phase
Inventor: BOISSELLE PATRICK
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-07-31
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) pour circuit de gestion thermique, ledit échangeur de chaleur (1) comportant des tubes d'échange (3) dans lesquels est destiné à circuler un fluide caloporteur entre une première extrémité d'entrée de fluide caloporteur et une deuxième extrémité de sortie de fluide caloporteur, ledit échangeur de chaleur (1) comportant en outre une première boite à eau (5a) reliant les premières extrémités des tubes d'échange (3) et une seconde boite à eau (5b) reliant les deuxièmes desdits tubes (3), au moins une boite à eau (5a;5b) définissant un récipient (50) comportant en son sein une cartouche (7 ;7') de filaments (70 ;70') de matériau à changement de phase encapsulé.
Patent FR-3086461-B1 (FR)
Title: Laminat de cellules photovoltaiques et procede de fabrication associe
Inventor: CASSAGNE VALERICK
IPC: H01L31/048
Filed: 2018-09-22
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention a pour objet un laminât (1) de cellules photovoltaïques comprenant au moins : • une couche de cellules photovoltaïques (3) connectées entre elles, et • une couche frontale (5) et une couche arrière d'encapsulation de la couche de cellules photovoltaïques (3), lesdites couches frontale (5) et arrière d'encapsulation prenant la couche de cellules photovoltaïques (3) en sandwich, la couche frontale d'encapsulation (5) comprend au moins une première résine d'encapsulation comprenant au moins une polyoléfine, et la couche arrière d'encapsulation comprend au moins un tissu de fibres de verre et une deuxième résine d'encapsulation. La présente invention a également pour objet un procédé de fabrication d'un tel laminât flexible (1).
Patent FR-3088290-B1 (FR)
Title: Structure de carrosserie permettant le passage de fluide ou de gaz sous pression et caisse associee
Inventor: LANGLOIS FRANCIS
IPC: B62D25/02
Filed: 2018-11-12
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne une structure (10) de carrosserie pour caisse pour véhicule de transport public, notamment véhicule ferroviaire ou véhicule de transport routier, par exemple de transport routier guidé, comprenant une paroi (12) s'étendant selon une direction longitudinale (X). La paroi (12) délimite au moins une cavité (24) s'étendant selon la direction longitudinale (X), la cavité (24) délimitant un passage pour un fluide sous pression, par exemple un gaz sous pression.
Patent FR-3088632-B1 (FR)
Title: Dispositif de tireuse pour machine de remplissage et machine comportant de tels dispositifs
Inventor: SALBER JEAN-JACQUES
IPC: B67C3/26
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de tireuse (1) pour machine de remplissage de récipients, un corps creux (6) formant réservoir intermédiaire avec un premier tube (7) et un second tube s'étendant coaxialement et intérieurement à travers le corps creux (6) et le premier tube (7) et définissant avec le premier tube (7) un bec (9) avec un passage à section annulaire pouvant être sélectivement ouvert et fermé, un moyen (10) d'appui étanche configuré pour obturer de manière étanche l'ouverture du récipient, un moyen d'actionnement (11) pour commander le positionnement axial du second tube interne et un ensemble de vannes de contrôle (12 à 16).     Dispositif (1) caractérisé en ce qu'il comprend un bloc (17) de gestion fluidique regroupant des vannes (12 à 15) reliées fluidiquement au second tube interne et en en ce que ledit corps creux (6) avec les premier et second tubes (7), le bloc fonctionnel de gestion fluidique (17) et le moyen d'actionnement (11) du second tube forment ensemble une unité structurelle fixée rigidement sur ou dans la cuve (5).
Patent FR-3089109-B1 (FR)
Title: Piston endoscopique medical
Inventor: COLLIN HERVÉ
IPC: A61B1/00
Filed: 2018-11-30
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un piston endoscopique médical stérilisable formé par une tige centrale (40) présentant un canal central au moins partiellement évidée débouchant à l’une des surfaces frontales et par une tête définissant un siège pour la liaison avec un conduit de fluide, ladite tête (41) et le canal (40) étant liés par un moyen élastique caractérisé en ce que ledit ensemble est constitué par une seule pièce monolithique en un polymère souple et élastique.     Figure 2
Patent FR-3095930-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution d’un produit cosmétique liquide ou pâteux
Inventor: CABON CHLOE
IPC: A45D40/26
Filed: 2019-05-16
Granted: 2021-04-09
Abstract: Dispositif de conditionnement et de distribution d’un produit cosmétique liquide ou pâteux La présente demande se rapporte à un ensemble (1) de conditionnement et de distribution d’un produit cosmétique liquide ou pâteux de type plongeant comprenant un réservoir et un un outil de prélèvement comprenant un organe de prélèvement (21) disposé à une première extrémité d’une tige (20) et un organe de préhension (22) disposé à une deuxième extrémité, opposée, de ladite tige, l’ensemble étant caractérisé en ce que la tige est inclinable par rapport à l’organe de préhension au niveau de sa deuxième extrémité, et en ce que l’ouverture du réservoir est équipée d’un essoreur (30) présentant une portion d’essuyage (31) configurée pour contraindre au moins une portion distale de ladite tige selon une direction inclinée par rapport à la direction d’insertion. Figure pour l’abrégé : Fig. 1