baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2938878-B1 (FR)
Inventor: VAUCHEL GUY BERNARD
IPC: F02K1/72
Filed: 2008-11-26
Granted: 2013-11-08
Abstract: The invention relates to a thrust reverser for a turbofan engine nacelle including a stationary portion (15) downstream from which is mounted at least one cowl (9) movable between a direct-jet position, in which the cowl (9) is aligned with the stationary portion (15), and a thrust-reversal position, in which the mobile cowl (9) is spaced apart from the stationary portion (15) so as to define an opening for the passage of a secondary flow (F), a means for deflecting (16) the secondary flow (F) through the passage opening, an actuator means (45) and a means (24) for guiding the mobile cowl (9) relative to the stationary portion (15), at least a first and a second adjacent cascade vane (13), positioned at an angle (B) relative to the movement axis (A) of the mobile cowl (9), arranged opposite the passage opening such that the deflected secondary flow (F) at least partially passes through the first and second vanes (13) in order to increase the deflection of said secondary flow (F) in the upstream direction, said actuator means (45) and means (24) for guiding the mobile cowl (9) being arranged between the first and second vanes (13). A covering wall (31) connects said first and second vanes (13), bypassing said actuator means (45) and guiding means (24).
Patent FR-2950377-B1 (FR)
Inventor: GIESSINGER VINCENT
IPC: E05C9/22
Filed: 2009-09-21
Granted: 2012-12-07
Abstract: The clip has receiving units (11) sliding and maintaining a connecting rod (3), and expansible hooking units (12) engaged in an opening adapted on joinery work. An expansion body (23) is formed with an adjustment unit for adjusting a fixation guide (1) at depth of an embedding groove on a level of joinery for reception of an espagnolette or espagnolette lock type lock fitting (4). The expansion body axially comprises a section adjusted for expansion body engagement in another opening.
Patent FR-2974097-B1 (FR)
Inventor: VEYLAND ANNE
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-04-14
Granted: 2013-04-19
Abstract: The invention relates to a rubber composition for the production of tyres, containing one or more diene elastomers, one or more reinforcing fillers and a vulcanisation system. The composition is characterised in that the vulcanisation system comprises one or more thiazoline compounds selected from among compounds having formula (I) and (II). The invention also relates to specific thiazoline derivatives.
Patent FR-2973554-B1 (FR)
Title: "dispositif electronique de type selecteur"
Inventor: NODIN JEAN-FRANCOIS
IPC: G11C11/34
Filed: 2011-04-04
Granted: 2013-04-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique (500) comportant une première électrode (502), une deuxième électrode (503) et un électrolyte solide (501) à base d'un matériau conducteur ionique. Le dispositif reste à un état résistif haut tant qu'une première tension seuil entre la première électrode (502) et la deuxième électrode (503) n'est pas atteinte. Le dispositif bascule de l'état résistif haut à l'état résistif bas lorsque la différence de potentiel entre la première électrode (502) et la deuxième électrode (503) est supérieure ou égale à la première tension seuil. Le dispositif bascule de l'état résistif bas à l'état résistif haut lorsque la différence de potentiel entre la première électrode (502) et la deuxième électrode (503) supérieure ou égale à ladite première tension seuil n'est plus appliquée et atteint en décroissant une deuxième tension seuil positive strictement inférieure à la première tension seuil.
Patent FR-2977385-B1 (FR)
Inventor: RINEAU VIVIEN
IPC: H01R4/24
Filed: 2011-06-28
Granted: 2013-08-02
Abstract: The connector (1) has a jaw (2) and a set of clamping mechanisms e.g. rivet plug (4), so as to bring the jaw closer to an electric cable (3) and a conductive element e.g. metal wall (5). The jaw includes a body (20) that is made of rigid insulating material. A set of active parts (22, 28) of a contact unit (21) is penetrated in the cable and the conductive element, and the connector is allowed to pass from an installation position of the cable to a service position by displacement of the jaw toward the cable and the conductive element with the clamping mechanisms. An independent claim is also included for an electrical cable and connector assembly.
Patent FR-2984250-B1 (FR)
Title: Siege escamotable pour un vehicule automobile
Inventor: DECOMBE FRANCOIS
IPC: B60N2/30
Filed: 2011-12-16
Granted: 2013-12-20
Abstract: Le siège escamotable pour véhicule automobile comprend une assise (2) sur laquelle est articulé un dossier (3) le siège étant conçu pour occuper une position déployée dans laquelle le dossier (3) forme avec l'assise (2) un angle sensiblement perpendiculaire et une position escamotée dans laquelle le dossier (3) est rabattu sur l'assise (2), le siège pouvant être positionné en avant d'un espace ménagé dans le plancher d'un véhicule automobile. Le siège comprend de plus un volet (15) mobile comprenant un étage proximal (18) fixé sur la face dorsale du dossier (3) selon une liaison pivot d'axe transversal A1 et un étage distal (19) prolongeant le volet (15) avec une liaison pivot d'axe transversal A2 et en ce que le siège comprend de plus un organe de traction élastique de l'étage proximal (18) contre le dossier (3) dans une position haute orientée vers le haut du dossier (3) et de maintien contre le dossier (3) dans une position basse orientée vers le bas du dossier (3).
Patent FR-3031667-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un pilier de prothese dentaire, dispositif et machine pour mettre en oeuvre le procede et pilier obtenu par le procede
Inventor: FOREST ALEXANDRE
IPC: A61C8/00
Filed: 2015-01-16
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente demande concerne un procédé de fabrication d'un pilier implantaire (20) comportant une étape de fourniture d'un insert (21) en un format et un matériau prédéterminés et une étape de formation d'un moignon (26) de géométrie spécifique par fusion laser d'une poudre de même matériau que l'insert à partir d'une surface de l'insert (21). Elle concerne aussi un dispositif pour sa mise en œuvre comportant un plateau comportant une surface supérieure plane avec une pluralité d'alvéoles. Elle concerne encore une machine, pour mettre en œuvre le procédé et comportant le dispositif, ainsi que le pilier (20) ainsi obtenu. L'insert (21) comportant une partie supérieure (23) présentant une rugosité comprise entre environ 0,1 µm et 0,3 µm et une partie inférieure (22) présentant une rugosité comprise en 0,7 µm et 0,9 µm et le moignon (26) présentant une rugosité comprise entre environ 5 et 10 µm.
Patent FR-3034151-B1 (FR)
Title: Palier comprenant une bague d'usure surmoulee, et procede de fabrication associe
Inventor: WALTER PHILIPPE
IPC: F16D23/14
Filed: 2015-03-24
Granted: 2018-07-20
Abstract: Le palier comprend une bague intérieure 14, une bague extérieure 16 et une bague d'usure 24 réalisée en matériau synthétique et fixée sur l'une desdites bagues 16. La bague d'usure 24 est surmoulée sur au moins une face 26 de ladite bague. Ladite face est pourvue d'au moins une encoche 30 non débouchante à l'intérieur de laquelle s'étend une nervure 34 de forme complémentaire de la bague d'usure.
Patent FR-3034947-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage et refroidissement par circuit imprime pour regenerer des composants electroniques soumis a des radiations
Inventor: ARMANI JEAN-MARC
IPC: H05K5/02
Filed: 2015-04-13
Granted: 2017-04-21
Abstract: Dispositif de conditionnement thermique d'un composant électronique monté dans un boîtier (150) positionné sur un circuit imprimé multicouches (100), ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend :         • au moins un composant actif (101) disposé sur ledit circuit imprimé, et adapté pour produire ou absorber une énergie thermique,         • au moins une surface de transfert thermique (140) interne audit circuit imprimé localisée sous ledit boitier,         • un dispositif (131, 541, 542) de transfert de l'énergie thermique entre le ou les dits composants actifs (101) et ladite surface de transfert thermique (140),         • au moins un élément métallique (141) reliant ladite surface de transfert thermique (140) audit boitier (150) situé sur le circuit imprimé multicouches.         Circuit imprimé comprenant un tel dispositif de conditionnement thermique d'un composant électronique, procédé de chauffe et de refroidissement associé.
Patent FR-3035153-B1 (FR)
Title: Turbopropulseur a doublet d'helices contrarotatives dispose en amont du generateur de gaz
Inventor: ESCURE DIDIER RENE ANDRE
IPC: F02C7/052
Filed: 2015-04-17
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention prote sur un moteur comportant un propulseur avec doublet d'hélices (31, 32) contrarotatives, un générateur de gaz (5) alimentant une turbine de puissance (53), le doublet d'hélices étant entraîné en rotation par l'arbre (53A) de la turbine de puissance au travers d'un réducteur de vitesse, l'axe de rotation (XX) du doublet d'hélices étant décalé par rapport à celui (YY) de la turbine de puissance, caractérisé par le fait que le réducteur de vitesse comprend un train d'engrenages différentiel (7), l'entrée d'air du moteur comprenant une manche (11) d'entrée d'air étant en forme de lobe adjacent au réducteur de vitesse.
Patent FR-3037200-B1 (FR)
Title: Transpondeur radiofrequence pour pneumatique
Inventor: DESTRAVES JULIEN
IPC: H04B1/3816
Filed: 2015-06-03
Granted: 2017-05-26
Abstract: Transpondeur radiofréquence (1, 5) correspondant à l'assemblage, sans connexion mécano-électrique, d'une antenne rayonnante (10) et d'une partie électronique (20, 30). L'antenne rayonnante (10) est un ressort hélicoïdal mono brin formant une antenne dipôle. La partie électronique (20, 30) est composée d'une puce électronique (22, 32) et d'une antenne primaire (24, 34), couplée inductivement à l'antenne rayonnante (10), encapsulées dans une masse rigide et isolante électriquement (29, 39).
Patent FR-3039710-B1 (FR)
Title: Accumulateur au lithium a surete de fonctionnement amelioree par un dispositif coupe-circuit integre
Inventor: DEWULF FREDERIC
IPC: H01M50/119
Filed: 2015-07-28
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un accumulateur électrochimique au lithium comportant un faisceau électrochimique, deux collecteurs de courant dont un est relié à l'anode du faisceau et l'autre à la cathode du faisceau, un boitier de forme allongée selon un axe central comportant un couvercle, un fond, une enveloppe latérale assemblée à la fois au fond et au couvercle, le boitier étant agencé pour contenir le faisceau avec étanchéité tout en étant traversé par une partie des collecteurs de courant formant les pôles. Selon l'invention, il est prévu un dispositif de coupe-circuit avec une paroi de fond de boitier qui se déforme dans le domaine plastique et simultanément une ligne d'amorce de rupture réalisée autour de la portion centrale du collecteur qui peut se déchirer pour séparer électriquement cette portion centrale liée au fond et la surface externe principale du collecteur de courant liée à une extrémité du faisceau électrochimique.
Patent FR-3039453-B1 (FR)
Title: Machine et procede de fabrication de sacs
Inventor: OBERHAUSER FREDDY
IPC: B65H35/10
Filed: 2015-07-31
Granted: 2017-08-11
Abstract: Une machine de fabrication de sacs comporte une station de formation (4) d'un boyau (2a) pour former en un boyau (2a) une bande (2) de matériau souple perforée transversalement, une station de maintien (6) pour retenir le boyau (2a), une station de pliage (7) pour former un fond (20) à l'extrémité du boyau (2a), un rouleau de pliage (72) comportant une lame de pliage (720) pour plier un rabat (21) à l'extrémité du boyau (2a) et une barre d'arrachement (722) pour pincer le boyau (2a) contre le tambour (71), la station de pliage (7) et la station de maintien (6) étant configurées pour exercer entre elles une traction sur le boyau (2a) et détacher une portion du boyau (2a). La barre d'arrachement (722) est disposée en arrière de la lame de pliage (720), la machine permettant de piloter la rotation de la station de pliage (7) afin de synchroniser le tambour (71) avec l'avant du boyau (2a).
Patent FR-3055305-B1 (FR)
Title: Entrepot modulable de stockage et de manutention notamment d'armes et navire comportant un tel entrepot
Inventor: ARRIGNON GEOFFREY
IPC: B65G1/10
Filed: 2016-09-01
Granted: 2019-08-23
Abstract: Cet entrepôt (2) modulable de stockage et de manutention notamment d'armes, est caractérisé en ce qu'il comporte un plancher (5) sur lequel sont prévus des moyens d'accrochage de piles (6, 7, 8, 9) de casiers allongés de réception des armes formées de casiers individuels (10, 11) empilés les uns sur les autres et des moyens en forme de portique de manutention (12) de ces casiers (10, 11).
Patent FR-3058359-B1 (FR)
Title: Guide equerre multifonctions
Inventor: CHOUZY DANIEL JEAN MAURICE
IPC: B43L7/00
Filed: 2016-11-08
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un guide équerre multifonction (1) susceptible de remplacer différents outils de mesure et en apportant la possibilité de guidage d'outils même pour de grandes longueurs. Dans un mode de réalisation préféré le dispositif est conçu autour d'une équerre (10) et d'un module mobile (20) en forme de parallélépipède rectangle muni d'une nervure (21) sur sa longueur dans lequel sont prévu trois positions de montage par des orifices (210, 220, 230) ayant pour certain des encoches pour recevoir une pièce de maintient (40) adaptée ayant des moyen (421, 422, 423, 424) et (400) de positionnement et blocage, permettant ainsi le traçage ou le positionnement d'outils manuel ou électroportatifs. Se dispositif peut être perfectionner par l'apport d'une règle en aluminium (30) de grande longueur adaptée et coulissante dans le dispositif permettant le traçage ou le guidage d'outils pour de grandes longueurs.
Patent FR-3033455-B1 (FR)
Title: Installation d'entrainement notamment partie d'un actionneur de confort equipant un vehicule automobile
Inventor: ZIERER GERALD
IPC: H02K11/00
Filed: 2016-03-02
Granted: 2019-07-12
Abstract: Installation d'entraînement (10), notamment composant d'un actionneur de confort équipant un véhicule automobile et ayant un boîtier (11) logeant les composants d'un moteur électrique (15) et une plaque de circuit (25) installée dans la région du boîtier (11) pour recevoir des composants électriques ou électroniques (27). Les composants du moteur électrique (15) comportent un arbre d'induit (16) monté à rotation dans le boîtier (11) dans la région d'au moins une installation de palier (22, 23, 24) et la plaque de circuit (25) sert au moins indirectement de palier à l'arbre d'entraînement (16).
Patent FR-3050426-B1 (FR)
Title: Installation de securite d'un passage a niveau
Inventor: DUBOIS PHILIPPE
IPC: B61L29/30
Filed: 2016-04-20
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne une installation de sécurité (1) d'un passage à niveau (2) agencé au niveau du croisement d'une voie routière (4) avec une voie ferroviaire (3). L'installation de sécurité comprend un premier système de détection (7a, 7c) agencé en amont du passage à niveau et configuré pour détecter le passage d'un véhicule s'engageant sur la voie ferroviaire, un second système de détection (7b, 7d) agencé en aval du passage à niveau et configuré pour détecter le passage du véhicule se dégageant de la voie ferroviaire, et un système de contrôle (11) configuré pour mesurer l'intervalle de temps entre les déclenchements du premier système de détection et du second système de détection et pour signaler le dépassement d'un intervalle de temps déterminé. L'installation de sécurité 1 permet d'anticiper les collisions entre les véhicules et les convois ferroviaires, dans tous les cas, grâce à son activation permanente.
Patent FR-3050984-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B65D83/76
Filed: 2016-05-04
Granted: 2020-05-15
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un corps (10) supportant fixement un réservoir (20) contenant du produit fluide, une tête de distribution (30) étant assemblée sur ledit corps (10) en étant axialement déplaçable par rapport audit réservoir (20), ladite tête de distribution (30) étant pourvue d'un orifice de distribution (31), ladite tête de distribution (30) comportant une surface d'appui proximale (35) recevant lors de l'actionnement au moins un doigt, typiquement deux doigts, de l'utilisateur, et ledit corps (10) comportant une surface d'appui distale (15) pouvant recevoir lors de l'actionnement un doigt, typiquement le pouce, de l'utilisateur, ledit dispositif comportant un organe d'actionnement amovible (40) qui coopère de manière amovible avec ledit corps (10) au niveau de ladite surface d'appui distale (15), ledit organe d'actionnement amovible (40) ayant une dimension radiale supérieure à celle de ladite surface d'appui distale (15).
Patent FR-3051866-B1 (FR)
Title: Protege disque avant
Inventor: VAXELAIRE PHILIPPE
IPC: B62M6/40
Filed: 2016-05-27
Granted: 2019-05-03
Abstract: Vélo à frein à disque comprenant une fourche et un disque placé sur la roue autour de l'axe de la roue, caractérisé en ce que le vélo comprend une protection pour le disque fixée à la fourche pour protéger le disque des chocs au moins du côté inférieur ou vers l'avant, la protection étant fixé à la fois à l'axe de rotation de la roue et à la fourche à distance de l'axe en sorte de rester globalement en position pour protéger le disque au cours de l'utilisation du vélo.
Patent FR-3052548-B1 (FR)
Title: Procede d'echange et de conditionnement d'un echangeur thermique
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: F28D20/02
Filed: 2016-06-10
Granted: 2019-09-06
Abstract: Est concerné un procédé d'échange thermique dans lequel :         - a) à un premier moment, dans un stockeur d'énergie thermique (260), une énergie thermique au moins en partie préalablement accumulée est déchargée vers un premier fluide (3), par échange thermique,         - b) puis, à un deuxième moment postérieur, alors que ledit premier fluide (3) a été chauffé à une température supérieure à la température d'un deuxième fluide (5), le deuxième fluide (5) reçoit une énergie thermique par échange thermique avec ledit premier fluide (3) qui circule alors de l'autre côté d'une première paroi (11) qui empêche le premier et le deuxième fluides (3,5) de se mélanger.
Patent FR-3052866-B1 (FR)
Title: Procede de chromatographie en phase supercritique hybride
Inventor: SHAIMI MOHAMED
IPC: G01N30/02
Filed: 2016-06-17
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de chromatographie en phase supercritique ou liquide d'un produit P. Le procédé selon l'invention comprend en continu et dans l'ordre : - une étape analytique (10, 30) selon une voie analytique (1) ; - une étape d'aiguillage (X1, X2) comprenant une opération de changement de voie (402, 502) entre la voie analytique (1) et une voie préparative (2) ; - en cas de sélection de la voie préparative (2) à l'étape d'aiguillage, une étape préparative (20) selon la voie préparative (2).
Patent FR-3058974-B1 (FR)
Title: Procede d'elaboration de la consigne de couple d'un groupe motopropulseur de vehicule hybride
Inventor: LE ROY LOIC
IPC: B60W20/10
Filed: 2016-11-23
Granted: 2021-01-01
Abstract: Procédé d'élaboration de la consigne de couple des actionneurs d'un groupe motopropulseur (GMP) de véhicule hybride à partir de l'enfoncement de la pédale d'accélérateur, comprenant d'une part un moteur thermique de traction relié à la chaîne cinématique du véhicule par un embrayage de coupure à fonctionnement glissant entre une position d'ouverture où il ne transmet aucune puissance thermique, et une position de fermeture où il transmet l'intégralité de la puissance du moteur thermique à la chaîne cinématique, et d'autre part une machine électrique de traction transmettant directement l'intégralité de sa puissance à la chaîne cinématique, caractérisé en ce que l'enfoncement de la pédale d'accélérateur est interprété alternativement en demande de puissance dans premier référentiel (Ref-A) de couple en fonction du régime d'un actionneur, ou en demande de force, dans un second référentiel (Ref-B) de force en fonction de la vitesse de déplacement du véhicule.
Patent FR-3044907-B1 (FR)
Title: Agent et procede de mise en forme temporaire de fibres keratiniques
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61K8/81
Filed: 2016-12-08
Granted: 2019-08-02
Abstract: Agents cosmétiques de mise en forme temporaire de fibres de kératine, comprenant a) une préparation cosmétique contenant a1) au moins un copolymère qui est constitué au moins des motifs monomères suivants : - N-tert-octylacrylamide, - acide acrylique, - méthacrylate de tert-butylaminoéthyle ; a2) au moins un copolymère qui est constitué au moins des motifs monomères suivants : - styrène - acide acrylique, et/ou acide méthacrylique, la proportion en poids des copolymères a1) et a2) par rapport au poids total de la préparation cosmétique étant de 1,0 à 10% en poids, et leur utilisation et procédés utilisant ces agents.
Patent FR-3061614-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une visseuse electrique a impulsions en fonction de la frequence instantanee de rotation de son moteur, et dispositif correspondant
Inventor: LE MAULF REGIS
IPC: H02P27/00
Filed: 2016-12-30
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de pilotage d'un dispositif de vissage discontinu comprenant un moteur électrique dont le rotor est relié à un organe terminal susceptible d'être entrainé en rotation, ledit moteur étant alimenté par des impulsions de tension successives. Selon l'invention, une tel procédé comprend une étape de détermination de la tension d'alimentation instantanée du moteur durant chacune desdites impulsions comprenant au moins les étapes suivantes : - une première étape de mesure en temps réel de la fréquence instantanée de rotation dudit rotor, - une seconde étape consistant à déterminer une composante de la tension de ladite impulsion, ladite composante dépendant de ladite fréquence instantanée de rotation, - une troisième étape de détermination en temps réel, de la tension de ladite impulsion intégrant ladite valeur de tension dépendante de la fréquence instantanée de rotation dudit rotor.
Patent FR-3062397-B1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication d'une piece par plasmaformage
Inventor: DELAHAYE OLIVIER ANTOINE JEAN-CLAUDE
IPC: F03B1/04
Filed: 2017-01-31
Granted: 2019-04-05
Abstract: Procédé de fabrication par plasmaformage d'une pièce (10), dans lequel on projette, à l'aide d'une torche de projection (20), un jet de plasma (P1) sur une première région (R1) de la pièce (10), et un jet de poudre métallique fondue (M) sur une deuxième région (R2) de la pièce (10) distincte de la première région (R1), le jet de poudre métallique fondue (M) étant fondu par le jet de plasma (P1), dans lequel, préalablement ou simultanément, on chauffe, à l'aide d'une source d'énergie ponctuelle (30), une partie de la pièce (10) incluant la deuxième région (R2) à une température de chauffage prédéterminée.
Patent FR-3063167-B1 (FR)
Title: Borne autonome d'interaction, utilisation en temps reel d'une telle borne pour la mesure de la qualite percue d'un service
Inventor: SERRE CLAUDE-EMMANUEL
IPC: G06Q30/02
Filed: 2017-02-20
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention porte sur une borne autonome d'interaction (1) avec des usagers pour la mesure de la qualité perçue d'un service, la borne (1) comprenant un dispositif d'affichage (5) comprenant un écran électronique (3) et un premier module de télécommunication (6) dédié à la réception de données d'affichage, les données d'affichage étant destinées à former une proposition sur l'écran électronique (3) ; un dispositif de sélection (8) comprenant au moins un bouton de sélection (4) permettant à un usager de qualifier la proposition affichée sur l'écran électronique (3), un générateur de données de sélection (9) relié au bouton de sélection (4), et un second module de télécommunication (10), distinct du premier module de télécommunication (6), dédié à l'émission en temps réel des données de sélection. L'invention porte également sur procédé d'exploitation d'une telle borne par un serveur.