baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3050317-A1 (FR)
Title: Puce electronique
Inventor: SARAFIANOS ALEXANDRE
IPC: H01L23/58
Filed: 2016-04-19
Abstract: L'invention concerne une puce électronique comprenant : une pluralité de premières barres semiconductrices d'un premier type de conductivité et de deuxièmes barres semiconductrices d'un deuxième type de conductivité disposées de manière alternée et contiguë sur une région (3) du premier type de conductivité ; deux contacts de détection (17) disposés aux extrémités de chaque deuxième barre ; un circuit de détection (19) de la résistance entre les contacts de détection de chaque deuxième barre ; des tranchées d'isolement (11) s'étendant dans les deuxièmes barres sur une première profondeur entre des éléments de circuit ; et des murs d'isolement (32) s'étendant sur toute la largeur de chaque deuxième barre sur une deuxième profondeur supérieure à la première profondeur.
Patent FR-3050717-A1 (FR)
Title: Cloison escamotable pour cabine d'aeronef
Inventor: SAUREL LAURENT
IPC: B64C1/10
Filed: 2016-04-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (50) de cloisonnement escamotable pour une cabine (Vc) d'aéronef (10) caractérisé en ce qu'il comprend : - Un boitier (60) comprenant un réceptacle (65), délimitant un passage définissant un axe de circulation (C) à l'intérieur d'une cabine (Vc), - au moins trois panneaux (100, 200, 300) montés mobiles en translation transversalement (X1, X2) à l'axe de circulation (C) par rapport au boitier (60) entre : - une position escamotée dans laquelle les trois panneaux (100, 200, 300) sont logés à l'intérieur du réceptacle (65), et - une position déployée dans laquelle les trois panneaux (100, 200, 300) sont situés hors du réceptacle (65) et forment une cloison (52). (X2).
Patent FR-3052291-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un reseau de diodes, en particulier pour une memoire non volatile, et dispositif correspondant.
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: H01L27/11
Filed: 2016-06-03
Abstract: Le réseau de diodes comprend un plan matriciel de diodes (20) arrangées selon des colonnes dans une première direction (X) et selon des lignes dans une deuxième direction (Y) orthogonale à la première direction (Y). Lesdites diodes comprennent une région de cathode (21) d'un premier type de conductivité et une région d'anode (22) d'un deuxième type de conductivité, lesdites régions de cathode et d'anode étant superposées et disposées sur une couche isolante (2) située au-dessus d'un substrat semiconducteur.
Patent FR-3054557-A1 (FR)
Title: Procede multi-lits en un seul reacteur a lit fixe pour l'hydrogenation selective et l'hydrodesulfuration d'essence de pyrolyse avec separation en amont d'une coupe c5-
Inventor: BAZER-BACHI FREDERIC
IPC: C10G45/32
Filed: 2016-07-27
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'hydrogénation sélective et d'hydrodésulfuration d'une essence de pyrolyse dans un seul réacteur à lit fixe comprenant dans le sens de la circulation de la charge, deux zones d'hydrogénation sélective, puis une zone d'hydrodésulfuration. La charge est séparée au préalable en une coupe légère C5- et une coupe lourde C6+, la coupe lourde C6+ étant introduite dans la première zone d'hydrogénation sélective, la coupe légère C5- étant introduite de manière contrôlée dans la première et deuxième zone d'hydrogénation sélective. La deuxième zone d'hydrodésulfuration est moins active que la première, de manière à vaporiser la charge entrant dans cette zone tout en maîtrisant l'exothermie à l'aide du ratio de coupe légère C5- envoyée à la première zone et à la deuxième zone.
Patent FR-3056169-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation avec moyens d’interconnexion de faisceaux de cables electriques
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B62D25/20
Filed: 2016-09-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation (25) d'un passage au travers d'un élément de carrosserie de véhicule comprenant un obturateur (27) apte à fermer le passage doté d'au moins un moyen de fixation (31) d'un connecteur (33) de câbles électriques. L'invention concerne également un procédé de montage sur un véhicule d'un faisceau de câbles électriques destinés à être raccordés à un ou plusieurs modules disposés à proximité ou en en face d'un passage présenté par un élément de carrosserie (3).
Patent FR-3056092-A1 (FR)
Title: Module pour la fabrication d'un support peripherique mural pour une baignoire du type non autoportant et kit comprenant au moins quatre modules
Inventor: MENET-THIBAULT GEORGES
IPC: A47K3/16
Filed: 2016-09-16
Abstract: L'invention concerne un module (2) pour la fabrication d'un support périphérique mural pour une baignoire du type non autoportant, ce module (2) étant prévu pour être fixé contre une paroi de salle de bains et comprenant au moins deux segments sécables (20). L'invention concerne également un kit pour fabriquer un support périphérique mural de baignoire, comprenant au moins quatre modules (2).
Patent FR-3057808-A1 (FR)
Title: Pneumatique avec une bande de mousse amortissante
Inventor: BERVAS PATRICK
IPC: B60B19/00
Filed: 2016-10-24
Abstract: Pneumatique comportant un sommet, deux flancs et deux bourrelets, une gomme intérieure faisant face à une cavité interne du pneumatique, une bande de mousse amortissante de bruit fixée sous le sommet à la gomme intérieure, la bande de mousse présentant une surface de liaison avec la gomme intérieure, une surface libre sensiblement parallèle à la surface de liaison et deux parois latérales, dans lequel le rapport entre la surface libre mesurée en projection radiale sur la gomme intérieure et la surface de liaison de la bande de mousse est supérieur à 1,08.
Patent FR-3057956-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un essai de chocs thermiques
Inventor: LEGRAND NICOLAS
IPC: G01N25/00
Filed: 2016-10-24
Abstract: La présente invention décrit un procédé de réalisation d'un essai de chocs thermiques sur un ensemble de pièces à tester (4), comportant les étapes suivantes : Mesurer au moins une température de référence (TR), la température de référence (TR) étant mesurée à l'intérieur d'un échantillon de référence (7) disposé parmi l'ensemble des pièces à tester (4), (étape 50) Comparer la température de référence (TR) mesurée avec une première température de consigne (T1), (étape 51) Déterminer la durée depuis laquelle l'écart entre la température de référence (TR) mesurée et la première température de consigne (T1) est inférieur à un premier seuil prédéfini (el), (étape 52) Si la durée déterminée est supérieure à une première durée prédéfinie (D1), réaliser un choc thermique sur les pièces à tester (4) (étape 53).
Patent FR-3058106-A1 (FR)
Title: Adaptation de l'eclairage d'un vehicule pour materialiser un marquage
Inventor: EL IDRISSI HAFID
IPC: B60Q1/04
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'adaptation de l'éclairage émis par un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes mises en œuvre dans un système de contrôle d'éclairage du véhicule automobile : - sur détection (200, 203) d'une absence d'un marquage d'une route, estimation (204) d'un profil d'un bord de ladite route ; - adaptation (205) de l'éclairage pour matérialiser au moins un marquage de la route en fonction du profil estimé.
Patent FR-3059510-A1 (FR)
Title: Procede d'interaction entre un terminal mobile et un automate communicant
Inventor: LE HUEROU EMMANUEL
IPC: H04W80/08
Filed: 2016-11-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'interaction entre un terminal mobile et un automate communicant, l'automate communicant comprenant un agent conversationnel adapté pour échanger des messages avec le terminal au travers d'une première interface de communication. Le procédé selon l'invention est remarquable en ce qu'il comporte des étapes d'obtention d'une information selon laquelle l'automate communicant est à proximité du terminal, d'insertion, dans un carnet d'adresses du terminal, d'une entrée relative audit automate communicant comportant au moins ladite information obtenue, et d'envoi d'au moins un message adapté pour initialiser une interaction entre le terminal et l'automate communicant lorsque l'entrée du carnet d'adresses insérée est sélectionnée.
Patent FR-3060697-A1 (FR)
Title: Vanne pour controler un debit de fluide de refroidissement de moteur de vehicule, et vehicule comprenant cette vanne
Inventor: MILLUY LUDOVIC
IPC: F16K5/00
Filed: 2016-12-16
Abstract: La vanne (1) comprend une entrée, une sortie, un organe (4) d'obturation modifiant une section de passage de fluide entre l'entrée et la sortie, un actionneur (6) pour déplacer l'organe (4) d'obturation, un organe (8) de sécurité délimitant une fenêtre (82) de passage de fluide et mobile entre une position neutre permettant à l'organe (4) d'obturation, par déplacement relativement à la fenêtre (82) de passage, de faire varier la section de passage de fluide, et une position de sécurité où la fenêtre (82) de passage offre, quelque soit la position de l'organe (4) d'obturation, une section de passage de fluide supérieure ou égale à une section seuil prédéterminée, et des moyens d'entraînement pour déplacer l'organe (8) de sécurité de la position neutre à la position de sécurité dès qu'une défaillance survient dans le contrôle du débit par la vanne (1).
Patent FR-3071599-A1 (FR)
Title: Munition de protection non letale d'une plateforme
Inventor: LE CONTE GUILLAUME
IPC: F42B12/46
Filed: 2017-09-28
Abstract: L'invention a pour objet une munition (1) de protection non létale d'une plateforme, telle un véhicule ou une structure, munition comportant des moyens, tel un culot (3), destinés à permettre sa fixation de façon démontable sur une embase de tir solidaire de la plateforme. Cette munition est caractérisée en ce qu'elle comporte un récipient (8) renfermant un moyen lacrymogène, sous pression ou dispersable par un gaz propulseur, et au moins une buse de diffusion (10) reliée au récipient (8) par l'intermédiaire d'une vanne télécommandable (11) qui est destinée à être actionnée à partir de l'embase de tir, après fixation de la munition sur cette dernière, et par l'intermédiaire d'une interface de commande (7) qui coopère avec l'embase de tir.
Patent FR-3072074-A1 (FR)
Title: Passerelle de bain retractable pour bateau hors-bord
Inventor: RAISON DAVID
IPC: B63B27/14
Filed: 2017-10-10
Abstract: La présente invention concerne une passerelle échelle de bain pour bateau hors-bord semi rigide comprenant successivement une traverse (T), un siège (S) et un dos (D) caractérisé en ce que la traverse (T) traverse la coque du bateau à travers un puit, est asservie par un mécanisme d'entraînement, et propose un carré de siège (S) pour poser les deux pieds ou les deux fesses d'un utilisateur de taille adulte standard, et un dos pour reposer le bas du dos, le siège (S) se positionnant en position de rangement plaqué sous le bateau et en position d'échelle déployé tel que le bord intérieur du siège en liaison avec la traverse soit sensiblement à l'aplomb du bord extérieur du bateau, le dos du siège étant excentré suffisamment pour tenir la largeur d'un homme sur le siège.
Patent FR-3062169-A1 (FR)
Title: Carter de module de turbomachine d'aeronef, comprenant un caloduc associe a un anneau d'etancheite entourant une roue mobile aubagee du module
Inventor: SCHOLTES CHRISTOPHE
IPC: F02C7/143
Filed: 2017-01-20
Abstract: L'invention concerne un carter (26) de module de turbomachine d'aéronef comprenant un carter extérieur de module (28) ainsi qu'au moins un anneau d'étanchéité (30) destiné à entourer une roue mobile aubagée (22) du module et agencé radialement vers l'intérieur par rapport audit carter extérieur (28). Le carter (26) comprend au moins un caloduc capillaire (40) dont une première extrémité (76) est fixée sur l'anneau d'étanchéité (30), et dont une seconde extrémité (78) opposée à la première est fixée sur un élément de carter (48, 52, 60) agencé radialement vers l'extérieur par rapport à l'anneau (30).
Patent FR-3062205-A1 (FR)
Title: Dispositif capacitif de detection d'un objet electriquement flottant
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: G01D5/24
Filed: 2017-01-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) de détection d'un objet (102) par rapport à une surface de détection (104), comprenant : - une électrode de mesure (106), et - au moins une électrode de garde (108), au même potentiel alternatif que l'électrode de mesure (106) ; et - au moins un module (114) de mesure d'un premier signal relatif à la capacité (Ceo), dite électrode-objet, formée entre ladite électrode de mesure (106) et ledit objet (102) ; caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins une électrode (116), dite de polarisation, disposée en regard dudit objet (104), et mise au potentiel de masse (M) de sorte à polariser, par couplage capacitif, ledit objet (102).
Patent FR-3065118-A1 (FR)
Title: Procede de regulation thermique d'un systeme de batterie pour une recharge rapide d'un vehicule automobile electrique
Inventor: SAINFLOU DAMIEN PIERRE
IPC: H01M10/625
Filed: 2017-04-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation thermique d'un système de batterie (21) pour un véhicule automobile, comportant la détermination d'une température cible du système de batterie (21) à atteindre à l'instant de déclenchement d'une recharge prévue du système de batterie par une borne de recharge sélectionnée (29). Selon l'invention, le procédé comporte en outre la détermination d'un état de disponibilité de la borne de recharge et d'un instant prévu de début de disponibilité de la borne de recharge (29) pour le véhicule, et en cas d'état d'indisponibilité empêchant le déclenchement immédiat de la recharge, le déclenchement d'une régulation thermique active pilotée à la température cible préalablement à l'instant prévu de début de disponibilité. L'invention s'applique aux véhicules automobiles électriques et hybrides électriques disposant d'une interface de recharge.
Patent FR-3065723-A1 (FR)
Title: Article protege par une couche de protection temporaire rugueuse
Inventor: DEVYS LUCIE
IPC: C03C17/38
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un article comprenant un substrat de verre comprenant deux faces principales définissant deux surfaces principales séparées par des bords et une couche de protection temporaire comprenant une matrice polymérique organique déposée sur au moins une partie d'une surface principale du substrat de verre caractérisé en ce que la couche de protection temporaire présente une surface rugueuse définie par un paramètre de rugosité surfacique Sa, correspondant à la hauteur moyenne arithmétique du profil de la surface, supérieur à 0,2 µm.
Patent FR-3066730-A1 (FR)
Title: Console pour vehicule automobile integrant une machine apte a preparer des boissons chaudes de type escamotable.
Inventor: BRONDELLO JEAN MARC
IPC: B60N3/18
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention concerne une console pour véhicule automobile comportant un corps allongé (2) destiné à s'étendre longitudinalement dans l'habitacle dudit véhicule entre deux sièges d'une rangée de sièges et étant doté d'un réceptacle interne (3) ouvert sur le dessus, ladite console intégrant en outre une machine à préparer des boissons chaudes (40) ; caractérisée en ce que ladite machine (40) est montée mobile entre une configuration déployée d'utilisation dans laquelle elle s'étend hors dudit réceptacle (3) et une configuration escamotée de rangement dans laquelle elle est entièrement logée dans ledit réceptacle (3).
Patent FR-3067159-A1 (FR)
Title: Procede de reparation d'un circuit fluidique de reacteur nucleaire
Inventor: LEOMY FABRICE
IPC: G21C19/02
Filed: 2017-06-02
Abstract: Un procédé de réparation d'un circuit fluidique d'un réacteur nucléaire, le circuit comprenant une conduite principale (36) appartenant à un circuit primaire du réacteur, une conduite annexe (48) appartenant à un circuit de contrôle volumétrique et chimique du réacteur, et un premier piquage connectant fluidiquement la conduite principale (36) et la conduite annexe (48). Le procédé comporte les étapes suivantes : - retrait du premier piquage à l'écart de la conduite principale (36) en laissant un trou (57) dans la conduite principale (36) ; - usinage d'une surface de chanfrein (58) dans la conduite principale (36) autour du trou (57) ; - fourniture d'un deuxième piquage de réparation (66) ; - disposition du deuxième piquage (66) dans le trou (57), et ; - soudage du deuxième piquage (66) à la conduite principale (36).
Patent FR-3067373-A1 (FR)
Title: Dispositif de surelevation pour armatures destinees a realiser une semelle de fondation d'un ouvrage en beton
Inventor: EXPERTON PIERRE-ANTOINE
IPC: E04C5/12
Filed: 2017-06-08
Abstract: Ce dispositif de surélévation pour armatures (9) destinés à permettre la réalisation d une semelle de fondation d un ouvrage en béton, est constitué d au moins une structure filaire définissant : • une zone d appui de ladite structure sur le sol ; • une zone de réception de l armature, surélevée par rapport à ladite zone d appui ; • des butées latérales (17, 18), entre lesquelles est reçue l armature.
Patent FR-3067942-A1 (FR)
Title: Harnais d'encordement
Inventor: BLONDEAU LOIC
IPC: A62B35/00
Filed: 2017-06-26
Abstract: Le harnais d'encordement (1) comporte :  une ceinture (2) munie d'une première sangle (6) et d'au moins des premier et deuxième éléments de confort (7, 8) disposés entre la première sangle (6) et l'utilisateur,  une paire de tours de cuisse (3),  un pontet (4) connecté à la paire de tours de cuisse (3),  un premier dispositif de réglage (5) configuré pour régler la longueur de la première sangle (6) et définir la circonférence de la ceinture (2). Le premier élément de confort (7) et le deuxième élément de confort (8) sont montés mobiles en translation l'un par rapport à l'autre. Le premier élément de confort (7) est monté mobile en translation par rapport à la première sangle (6) le long de la première sangle (6). La ceinture (2) comporte au moins une première butée de blocage (9) configurée pour bloquer de déplacement du premier élément de confort (7) par rapport au deuxième élément de confort (8) au-delà d'une valeur seuil, le premier dispositif de réglage (5) formant une deuxième butée de blocage du premier élément de confort (7).
Patent FR-3068318-A1 (FR)
Title: Element de decor
Inventor: PONTHIEU DIDIER
IPC: F16B13/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'élément de décor (1), apte à être fixé sur une paroi (2) percée d'au moins un trou (3), comprend un décor (4) apte à être disposé contre la paroi (2), un plongeur (5) comprenant au plus autant d'extensions (51) perpendiculaires au décor (4) que de trous (3), aptes à traverser la paroi (2) au niveau d'un trou (3) et étant solidaires du décor (4) par son extrémité proximale, où une extension (51) est percée d'une lumière (54) traversante à son extrémité distale (53), la lumière (54) étant disposée de manière à affleurer la paroi (2), et une broche (6) comprenant au moins un ergot (61) et au plus autant d'ergots (61) que de lumières (54), aptes à être insérés dans une lumière (54) de manière à s'opposer à un retrait du plongeur (5).
Patent FR-3068405-A1 (FR)
Title: Tete pour element de serrage comprenant un evidement de passage d'un fil-frein oriente dans un sens de serrage
Inventor: LE CALVEZ JEAN-YVES
IPC: F16B39/20
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne une tête de serrage (2) pour élément de serrage (1) comprenant une tige (3), la tête (2) comprenant un évidement (6) de passage d'un fil-frein qui est orienté dans le sens de serrage (A-A) de la tête de serrage (1).
Patent FR-3069166-A1 (FR)
Title: Sangle amortisseuse a dechirement
Inventor: FAUSSURIER GUILLAUME
IPC: A62B35/04
Filed: 2017-07-18
Abstract: La sangle amortisseuse à déchirement comprend au moins un premier tronçon intermédiaire de sangle (4), en premiers fils de fond tissés, au moins un second tronçon intermédiaire de sangle (7), en seconds fils de fond tissés distincts des premiers fils de fond, un ou plusieurs fils de liage (10), liant l'un à l'autre selon leur longueur les premier (4) et second (7) tronçons intermédiaires de sangle disposés côte à côte. Le ou les fils de liage (10) sont agencés de façon à se rompre préférentiellement sous l'action d'un effort de traction (F) prédéterminé appliqué sur la sangle. Les fils de liage (10) ont individuellement une résistance à la rupture inférieure à celles des premiers (4) et seconds (7) fils de fond. Les premiers fils de fond (4) émettent une première couleur tandis que les seconds fils de fond (7) émettent une seconde couleur qui diffère de ladite première couleur, de façon que, le cas échéant, soit visuellement ou optiquement détectable la présence éventuelle, dans l'un desdits tronçons intermédiaires de sangle (4, 7), d'un fil de fond provenant de l'autre desdits tronçons intermédiaires de sangle.
Patent FR-3054906-A1 (FR)
Title: Procede de signature electronique d'un document
Inventor: RAPOPORT CLAUDE
IPC: G06F21/54
Filed: 2017-07-18
Abstract: Procédé de signature électronique, d'un document d'un destinataire, par un signataire possédant un terminal mobile téléphonique (1) à puce et à appareil photographique, par le réseau Internet (5) et un serveur de signature et d'un magasin d'applications (9), reliés au réseau Internet et possédant une application de signature (7',7"), avec une librairie sécurisée de cryptographie. - Le destinataire envoie au serveur (6) le document à signer et le numéro téléphonique du signataire, - le signataire télécharge l'application (7', 7") sur son terminal (1) et s'y connecte, - il fait apparaître sur le terminal (1) le document à signer accompagné du numéro de téléphone, - on procède à l'authentification du signataire, - on procède à la création d'un certificat de signature et à la transformation électronique du document à signer, -le signataire procède à la signature du document électronique, avant de l'envoyer au serveur (6), à l'attention du destinataire.
Patent FR-3072536-A1 (FR)
Title: Procede d'apprentissage de coefficients d'estimation de la population, et procede d'estimation de la population
Inventor: ZEPHIR ARNOLD
IPC: H04W64/00
Filed: 2017-10-16
Abstract: La prÃ©sente invention concerne un procÃ©dÃ© d'apprentissage de coefficients d'estimation de la population dans une zone de rÃ©fÃ©rence, comprenant la mise en Åuvre par des moyens de traitement de donnÃ©es (11) d'un Ã©quipement (10) d'Ã©tapes de : (a) Pour chacune d'une pluralitÃ© d'antennes-relais (2a, 2b) dÃ©finissant une premiÃšre partition en cellules de VoronoÃ¯ de ladite zone de rÃ©fÃ©rence, obtention de la valeur au cours du temps pour ladite cellule de VoronoÃ¯ d'un premier paramÃštre de tÃ©lÃ©phonie mobile reprÃ©sentatif de la prÃ©sence d'abonnÃ©s d'un opÃ©rateur tÃ©lÃ©phonique ; (b) Pour chaque bloc d'un ensemble de blocs dÃ©finissant une deuxiÃšme partition de ladite zone de rÃ©fÃ©rence, calcul de la valeur au cours du temps pour le bloc dudit premier paramÃštre, en fonction, pour chaque cellule de VoronoÃ¯ prÃ©sentant une intersection non nulle avec ledit bloc : â De la valeur dudit premier paramÃštre obtenu pour ladite cellule ; â de la surface de ladite intersection par rapport Ã  la surface de toute ladite cellule ; et â de la population dudit bloc par rapport aux populations des blocs prÃ©sentant une intersection non nulle avec ladite cellule ; (c) Apprentissage des coefficients d'un modÃšle liant au moins ledit premier paramÃštre Ã  la population, Ã  partir d'une base de donnÃ©es d'apprentissage. La prÃ©sente invention concerne Ã©galement un procÃ©dÃ© d'estimation de la population dans une zone donnÃ©e.