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Patent WO-2015024796-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de régulation d'un système de freinage
Inventor: BÖHM JÜRGEN
IPC: B60T13/74
Filed: 2014-08-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation d'un système de freinage électrohydraulique (2) pour véhicules automobiles qui peut être de préférence commandé en mode freinage à commande électrique, et qui comporte un dispositif d'alimentation en pression (8) qui peut être commandé par une unité électronique de commande et de régulation (102), reliée ou pouvant être reliée à des freins de roue (100) à commande hydraulique, et au moyen de laquelle les freins de roue (100) peuvent être actionnés hydrauliquement par le biais d'au moins une vanne de régulation de pression (88). Le dispositif d'alimentation en pression (8) comprend un ensemble cylindre-piston (40) comportant une chambre de pression hydraulique (38) dont le piston de pression (32) peut être déplacé par un actionneur électromécanique (14) par rapport à une position de repos (50). Une valeur de pression de consigne est déterminée pour chaque frein de roue (100). L'ensemble cylindre-piston est commandé de telle sorte qu'une pré-pression prédéterminée, que l'on détermine à partir des valeurs de la pression de consigne, est réglée dans la chambre de pression hydraulique par déplacement du piston. On détermine une valeur réelle de la pré-pression et une valeur réelle de la vitesse d'actionneur, on détermine une valeur de consigne de la pression et on amène la valeur de consigne (P soll ) de la pré-pression et la valeur réelle (P ist ) de la pré-pression, en tant que variables d'entrée, à un dispositif de régulation qui comporte un régulateur de pression et un régulateur de vitesse monté en aval du régulateur de pression. Le régulateur de pression délivre une valeur de consigne de vitesse d'actionneur et une valeur de consigne de vitesse d'actionneur et une valeur réelle de vitesse d'actionneur sont amenées en tant que grandeurs d'entrée au régulateur de vitesse. La valeur de consigne de vitesse d'actionneur, amenée au régulateur de vitesse, est modifiée en fonction du nombre de freins. Le procédé de l'invention est amélioré en ce que la situation de freinage réelle est détectée avec une grande précision. Pour cela, selon l'invention, cette modification consiste à effectuer une multiplication par un facteur d'échelle (K) et le facteur d'échelle (K) dépend exclusivement du nombre de freins reliés hydrauliquement à la chambre de pression hydraulique.
Patent WO-2015024846-A1 (WO)
Title: Dispositif d'éclairage
Inventor: XIONG YAN
IPC: F21K99/00
Filed: 2014-08-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éclairage ou une ampoule de lampe (100, 200) qui comprend au moins une source de lumière (101) et un ensemble d'attaque (108), ledit ensemble d'attaque comprenant des circuits électroniques d'attaque; lors du fonctionnement de la source de lumière, une distance comprise entre un axe optique (120) du dispositif d'éclairage et un flux thermique du dispositif d'éclairage étant inférieure à une distance comprise entre l'axe optique (120) et un composant des circuits électroniques d'attaque présentant la sensibilité à la température la plus élevée.
Patent WO-2015040238-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de réglage d'un système mécanique actionné
Inventor: GUILLO MARIO
IPC: G05D15/01
Filed: 2014-09-23
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de réglage d'un système mécanique actionné (ROB), dans lequel on met en œuvre une commande en boucle fermée du système mécanique actionné par rapport à une grandeur physique délivrée par au moins un capteur (CAP). Suivant l'invention, au cours d'une première étape d'identification, on sélectionne selon un premier réglage du contrôleur (CONT2) une première fonction de transfert PID, au cours d'une deuxième étape, on détermine une deuxième fonction (G) de transfert, donnant la valeur mesurée (Fm) en fonction de la grandeur (ΔXd) de déplacement ayant été calculée au cours de la première étape, au cours d'une troisième étape, on sélectionne selon un deuxième réglage du contrôleur (CONT2) une loi de commande du deuxième contrôleur (CONT2), déterminée à partir au moins de la deuxième fonction (G) de transfert pour donner la grandeur (ΔXd) de déplacement présente sur la deuxième sortie (S2).
Patent WO-2015101437-A1 (WO)
Title: Système d'étanchéité pour turbine à vapeur et turbine à vapeur
Inventor: GRUND CHRISTOPH
IPC: F01D11/04
Filed: 2014-11-10
Abstract: La présente invention concerne un système d'étanchéité (1) destiné à rendre étanche une fente d'étanchéité (12) ménagée entre un boîtier extérieur (11) et un arbre de rotor (15) d'un rotor (14) d'une turbine à vapeur (10), comprenant une paroi à fluide barrière (2, 3) servant à générer un espace de fluide barrière (4) entre l'arbre de rotor (15) et le boîtier extérieur (11) dans la zone située avant et/ou dans la fente d'étanchéité (12), la paroi de fluide barrière (2, 3) pouvant être fixé au boîtier extérieur (11), comprenant un orifice de fluide barrière (5) ménagé dans la paroi de fluide barrière (2, 3) et servant à amener le fluide barrière (6) de l'extérieur dans la chambre de fluide barrière (4), comprenant une garniture d'étanchéité d'arbre (7) servant à rendre la chambre de fluide barrière (4) étanche par rapport à une deuxième chambre (13, 17) dans laquelle règne une deuxième pression (P2) inférieure à la première pression (P1), et une garniture d'étanchéité de bague de glissement (8) servant à réaliser l'étanchéité entre la chambre de fluide barrière (4) et une troisième chambre (13, 17) dans laquelle règne une troisième pression (P2) inférieure à la deuxième pression (P3). En outre, l'invention concerne une turbine à vapeur (10) comportant un ou plusieurs systèmes d'étanchéité (1) de ce genre.
Patent WO-2015071283-A1 (WO)
Title: Communication module
Inventor: BOYSEN GERRIT
IPC: H04Q1/14
Filed: 2014-11-12
Abstract: The invention relates to a communication module (100) comprising a communication circuit (101), a communication interface for transferring data to an electric data line (103); and to an overvoltage protection module (105) for protecting the communication circuit (101) from an overvoltage on the electric data line (103) which is integrated in an insertable manner into the communication module (100).
Patent WO-2015074934-A1 (WO)
Title: Agencement d'éclairage avec uniformité d'éclairage améliorée
Inventor: HEEMSTRA TEWE HIEPKE
IPC: F21Y101/02
Filed: 2014-11-13
Abstract: L'invention concerne un agencement d'éclairage (1). L'agencement d'éclairage (1) comprend au moins deux sources de lumière (2) qui sont agencées selon un motif le long d'un axe longitudinal (L) et sont conçues pour émettre de la lumière dans une première gamme de longueurs d'onde. L'agencement d'éclairage (1) comprend aussi une couche de conversion de longueur d'onde (5) agencée à une certaine distance desdites sources de lumière (2). La couche de conversion de longueur d'onde (5) est agencée pour recevoir de la lumière émise par lesdites sources de lumière (2) et est adaptée pour convertir la lumière dans la première gamme de longueurs d'onde en une lumière dans une deuxième gamme de longueurs d'onde. Une couche de sélection spectrale (6) est agencée entre lesdites sources de lumière (2) et la couche de conversion de longueur d'onde (5). La couche de sélection spectrale (6) est conçue pour réfléchir la lumière dans la première gamme de longueurs d'onde ayant un angle d'incidence inférieur à un angle prédéfini et pour transmettre la lumière dans la première gamme de longueurs d'onde ayant un angle d'incidence supérieur à un angle prédéfini.
Patent WO-2016078682-A1 (WO)
Title: Unité sanitaire mobile
Inventor: HENSEN EELCO
IPC: E03D7/00
Filed: 2014-11-17
Abstract: La présente invention concerne une unité sanitaire mobile destinée à recevoir au moins une installation sanitaire, l'unité sanitaire étant ainsi rapidement démontable dans un état transportable et étant pourvue d'au moins un élément de liaison pour permettre un empilement sûr des unités.
Patent WO-2015104084-A1 (WO)
Title: Dispositif à transistor à effet de champ à semi-conducteur à oxyde métallique et à tranchées et procédé de fabrication correspondant
Inventor: BANZHAF CHRISTIAN TOBIAS
IPC: H01L29/417
Filed: 2014-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif à transistor à effet de champ à semi-conducteur à oxyde métallique et à tranchées et un procédé de fabrication correspondant. Le dispositif à transistor à effet de champ à semi-conducteur à oxyde métallique et à tranchées comprend : un substrat (1) d'un premier type de conductivité (n + ) pourvu d'une face avant (V) et d'une face arrière (R) ; une zone de drain (1a) du premier type de conductivité (n+) au niveau de la face arrière (R) du substrat (1) ; une zone de dérive (1b) du premier type de conductivité (n-) raccordée à la zone de drain (la) ; une première zone de dopage (1c) du deuxième type de conductivité (p) raccordée à la zone de dérive (1b) ; et une zone de source (5) du premier type de conductivité (n+) au niveau de la face avant (V) du substrat (1) ; une première tranchée (G) présentant une première étendue en profondeur (T), laquelle tranchée est formée à partir de la face avant (V) du substrat (1) dans la zone de source (5), la première zone de dopage (1c) et la zone de dérive (1b) et dans laquelle une structure de grille (3, 30) est située, de sorte qu'à la suite de l'application d'une tension, une zone de canal (K) peut être formée dans la première zone de dopage (1c) entre la zone de dérive (1b) et la zone de source (5) ; une deuxième tranchée (G' ; G1', G2', G3') présentant une deuxième étendue en profondeur (Τ') inférieure à la première étendue en profondeur (T), laquelle tranchée est disposée à partir de la face avant (V) dans la première zone de dopage (1c) à côté de la zone de source (5) ; et une deuxième zone de dopage (I ; I') du deuxième type de conductivité (p+) enterrée au-dessous de la deuxième tranchée (G' ; G1', G2', G3'), ladite tranchée présentant une troisième étendue en profondeur (T") au moins aussi importante que la première étendue en profondeur (T).
Patent WO-2015092037-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de rechargement de cartouche d'ammoniac pour réduction des oxydes d'azote par réduction catalytique sélective dans un véhicule
Inventor: LEVY MICHAEL FRANCIS
IPC: F01N3/20
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention de rechargement avec de l'ammoniac d'une cartouche pour la réduction des oxydes d'azote par réduction catalytique sélective, comprenant des moyens de mémorisation de caractéristiques des cartouches à recharger, lesdits moyens comprenant des zones de mémoire pour un type de cartouche à recharger, des moyens d'identification du type de cartouche pour reconnaître le type d'une cartouche, des moyens de rechargement pour assurer le rechargement de la cartouche avec une quantité d'ammoniac désirée, lesdits moyens de rechargement comprenant des moyens de réception desdits paramètres de rechargement depuis des moyens de mémorisation, une unité de fabrication d'ammoniac à la demande, en fonction d'une instruction de fabrication, des moyens de commande de l'unité de fabrication, pour transmettre à l'unité de fabrication une consigne de fabrication correspondant à ladite quantité, des moyens d'alimentation pour effectuer le rechargement de la cartouche avec ladite quantité, lesdits moyens d'alimentation comprenant des moyens de refroidissement de la cartouche.
Patent WO-2015106949-A1 (WO)
Title: Détection thermique
Inventor: BROERS HARRY
IPC: H05B33/00
Filed: 2014-12-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande comprenant : une sortie pour commander un ou plusieurs dispositifs d'éclairage extérieur pour éclairer un environnement extérieur ; une entrée pour recevoir des informations de température à partir d'un capteur de température comprenant une pluralité d'éléments de détection de température ; et un module de commande. Le module de commande est configuré pour : utiliser les informations de température reçues à partir du capteur de température pour détecter un mouvement dans une région de détection du capteur de température et commander le ou les dispositifs d'éclairage sur la base du mouvement détecté, et utiliser en outre les informations de température reçues à partir du capteur de température pour détecter des conditions de l'environnement dans la région de détection et commander en outre le ou les dispositifs d'éclairage sur la base des conditions détectées.
Patent WO-2017036488-A1 (WO)
Title: Produit de combinaison pour aider a la relaxation et a l'endormissement
Inventor: GELTILHOMME MARILYN
IPC: A61K33/06
Filed: 2015-09-04
Abstract: La présente invention a pour objet un produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins de la mélisse, du tilleul, de la camomille et du magnésium ou un composé bioéquivalent de ces derniers pour aider à la relaxation et/ou à l'endormissement. L'invention concerne enfin l'utilisation d'un produit de combinaison tel que précédemment défini pour le traitement des somnipathies.
Patent WO-2015110364-A1 (WO)
Inventor: REED MATTHEW
IPC: B63B39/00
Filed: 2015-01-16
Abstract: A submersible turbine assembly lift frame (7) comprises a propulsion device, remotely operable pitch angle adjuster (21), a remotely operable roll angle adjuster (20) and a remotely operable coupling (18) for coupling the frame to the turbine assembly.
Patent WO-2015121499-A1 (WO)
Title: Capteur d'oxygène comprenant une fibre optique de grand diamètre à pointe revêtue
Inventor: MADHAV KALAGA
IPC: G01N21/77
Filed: 2015-02-17
Abstract: L'invention concerne un capteur d'oxygène comprenant un matériau fluorescent sensible à l'oxygène qui réduit ou élimine la possibilité de mauvaise interprétation de la concentration d'oxygène.
Patent WO-2015144679-A1 (WO)
Inventor: BIRIKH KLARA
IPC: C12N9/02
Filed: 2015-03-24
Abstract: The present invention relates to laccase variants and uses thereof as eco-friendly biocatalysts in various industrial processes. More in particular, the invention relates to a polypeptide with laccase activity comprising an amino acid sequence that is at least 60% identical to the amino acid sequence according to SEQ ID NO: 1, wherein the polypeptide comprises an alanine residue at a position corresponding to amino acid 260 of SEQ ID NO: 1.
Patent WO-2015158623-A1 (WO)
Inventor: STANJEK VOLKER
IPC: C09J201/10
Filed: 2015-04-10
Abstract: The invention relates to cross-linkable materials containing: A) 100 parts by weight of compounds of formula (I): Y- [ (CR 1 
 2 ) b -SiR a (OR 2 ) )3-a ] ]x , B) at least 5 parts by weight of silicone resins containing units of formula (II): R 3 
 c (R 4 O) d R 5 
 e SiO (4-c-d-e)/2 , and C), at least 26 parts by weight of a non reactive softener, wherein the groups and indices have the meaning indicated in claim 1, methods for the production thereof, and the use thereof as adhesives and sealants, in particular for gluing substrates.
Patent WO-2015158721-A1 (WO)
Title: Bac à ordures avec corps en matière plastique moulé par injection
Inventor: HIRZ DIETHELM
IPC: B65F1/14
Filed: 2015-04-14
Abstract: L'invention concerne un bac à ordures (1) qui possède un corps en matière plastique moulé par injection (2) comprenant des parois latérales (3, 4, 5, 6) et un fond (8), lesquels sont disposés les uns par rapport aux autres de manière à délimiter conjointement une cavité (15) avec un orifice (17) situé à l'opposé du fond (8). Selon l'invention, les parois latérales (3, 4, 5, 6), au niveau de leurs extrémités inférieures (10) tournées vers le fond (8), se raccordent d'une seule pièce à ce fond (8) et deux parois latérales (3, 4, 5, 6) respectivement tournées l'une vers l'autre se raccordent d'une seule pièce dans une zone d'angle commune (11, 12, 13, 14), les parois latérales (3, 4, 5) du bac à ordures (1) étant réalisées avec des courbures multiples réciproques entre deux zones d'angle (11, 12, 13, 14) dans le sens de la largeur (25) de la paroi latérale (3, 4, 5) respective.
Patent WO-2015197218-A1 (WO)
Inventor: TIJSSEN PASCAL MARIA HUBERT PIERRE
IPC: B65D65/40
Filed: 2015-04-20
Abstract: L'invention concerne un emballage comprenant un produit alimentaire frais, caractérisé en ce que l'emballage comprend un film, lequel film comprend une première couche constituée d'une première composition polymère contenant du polyamide 6 (PA-6) et une seconde couche constituée d'une seconde composition polymère contenant un élastomère de copolyétherester thermoplastique contenant au moins 10 % en poids de segments mous d'oxyde de polyéthylène, la seconde couche étant située à l'intérieur de l'emballage.
Patent WO-2015169636-A1 (WO)
Title: Procédé pour effectuer un diagnostic d'un système de caméra d'un véhicule à moteur, système de caméra et véhicule à moteur
Inventor: CHANUSSOT LOWIK
IPC: G06V10/98
Filed: 2015-04-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé visant à effectuer un diagnostic d'un système (2) de caméra d'un véhicule (1) à moteur en réalisant les actions suivantes: acquérir au moins une image (BD) au moyen d'une caméra (3); détecter un objet (6) sur l'image (BD) au moyen d'un dispositif de traitement d'images; acquérir des données de capteurs (SD) au moyen d'au moins un capteur (7) du véhicule (1) à moteur, les données de capteurs (SD) caractérisant des conditions environnementales du véhicule (1) à moteur; procéder à une première classification de l'objet (6) et associer alors l'objet (6) à une classe (K1, K2, K3, K4) parmi plusieurs classes prédéterminées (K1, K2, K3, K4) en fonction des conditions environnementales, les classes (K1, K2, K3, K4) différant les unes des autres en termes de conditions environnementales; procéder à une deuxième classification du ou des objets (6) et associer alors l'objet (6) à une des classes (K1, K2, K3, K4) en se basant sur l'image (BD) et indépendamment des données de capteurs (SD) au moyen d'un dispositif (12) de classification utilisant un modèle (11) prédéterminé de classification; et comparer les résultats de classification de la première et de la deuxième classification et effectuer un diagnostic en fonction de la comparaison.
Patent WO-2015180972-A1 (WO)
Title: Procede d'identification d'une relation entre des elements biologiques
Inventor: BRUNET ANNE-CLAIRE
IPC: G16B5/00
Filed: 2015-05-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'identification d'une relation entre des éléments biologiques, lesdits éléments présentant éventuellement une activité mesurable, le procédé comprenant les étapes suivantes : - définir des graphes candidats, chaque graphe candidat étant un graphe associé à une des valeurs de seuillage de la pluralité de valeurs de seuillage, - pour chaque valeur de seuillage, obtenir une répartition associée par optimisation de la répartition en classes des sommets du graphe associé à la valeur de seuillage considérée, l'optimisation partant d'une répartition initiale dans laquelle à chaque cœur est associé une classe pour obtenir une répartition finale dans laquelle chaque sommet d'une classe partage plus de liens avec les autres sommets de la même classe qu'avec les sommets d'une autre classe, - sélectionner un graphe optimal parmi la pluralité de graphes candidats selon au moins un critère.
Patent WO-2015177298-A1 (WO)
Inventor: Müller Ulrich
IPC: G07C9/00
Filed: 2015-05-21
Abstract: The invention concerns a module unit (10) for adapting mobile, portable communications devices (20) to security systems (1), in particular for the key-less activation of an entry system for vehicles (2), with an interface for data exchange (30) with the communications device (20), and a communications unit for a radio link (31) with the security system (1). According to the invention, the module unit (10) is configured so as to make possible communication between the communications unit and the security system (1).
Patent WO-2016012323-A1 (WO)
Title: Vitrage chauffant
Inventor: DUMONT JACQUES
IPC: C03C27/12
Filed: 2015-07-15
Abstract: L'invention concerne un vitrage automobile feuilleté composé de deux feuilles de verre réunies au moyen d'une feuille intercalaire thermoplastique, vitrage comportant un système couches conductrices appliqué sur une des feuilles, et comportant sur le bord de la même feuille une bande de masquage sensiblement opaque, en contact avec la feuille de verre, le système de couches conductrices recouvrant au moins en partie la bande de masquage, vitrage qui comporte encore des busbars d'alimentation électrique en contact avec le système de couches dans la partie recouvrant la bande de masquage, caractérisé en ce que la bande de masquage est constituée d'un ensemble de couches absorbant le rayonnement visible, ces couches étant formées par pulvérisation cathodique.
Patent WO-2016009000-A1 (WO)
Inventor: HASENPUSCH GÜNTHER
IPC: A61K31/7088
Filed: 2015-07-16
Abstract: Described is a liquid composition containing naked RNA, such as mRNA encoding a polypeptide, for use in the treatment or prevention of ligament or tendon lesions as well as a method for treating ligament or tendon lesions comprising the administration of a liquid composition containing naked RNA, such as mRNA encoding a polypeptide, which is beneficial in the process of healing the ligament or tendon lesions.
Patent WO-2016020239-A1 (WO)
Inventor: MERZI CLAUDIO
IPC: B60K15/04
Filed: 2015-07-29
Abstract: The invention relates to a closure system of a niche (10), which is recessed in a body panel (100) and in which there is a connection piece for refilling with fuel, comprising a flap (6) which can be moved between a closed position of the niche (10) and an open position, in which same exposes the connection piece, adjustment means of the flap (6) and locking means of the flap (6) in the closed position, which are unlocked in a controlled manner in order to allow the adjustment means to adjust the flap (6) into the open position. According to the invention, the closure system comprises a bolt (2) fixed to a base wall of the niche (10) and a pipe (4) which can be displaced along the bolt (10), wherein said pipe is connected to the flap (6) on the base of the niche (10), wherein first actuating means (3) are provided, capable of bringing the pipe (4) with the flap (6) from a closed position of the flap (6), in which the niche (10) is completely covered, into an open position in which the flap (6) is raised above the niche opening, wherein second actuating means (3) are provided, capable of bringing the pipe (4) with the flap (6) from the raised position into a pivoted position in which the flap (6) does not cover the niche opening.
Patent WO-2016034526-A1 (WO)
Title: Source de rayons x et système comprenant une source de rayons x
Inventor: TIRÉN JONAS
IPC: H01J35/06
Filed: 2015-08-31
Abstract: La présente invention porte d'une manière générale sur une source de rayons X et spécifiquement sur une source de rayons X permettant d'exposer une grande surface aux rayons X. La présente invention concerne également un système comprenant un telle source de rayons X.
Patent WO-2016050551-A1 (WO)
Title: Wearable device for skin conductance measurement
Inventor: VAN DE PAS STEFAN
IPC: A61B5/053
Filed: 2015-09-22
Abstract: The present invention relates to a device for skin conductance measurement in a frequency range up to at least 50 Hz. The proposed device comprises two measurement terminals (23, 24) for applying a constant DC voltage to a skin area, a first measurement path (27) coupled between a first of said measurement terminals (23) and a first output terminal (25), a second measurement path (28) coupled between the second measurement terminals (24) and a second output terminal (26), two output terminals (25, 26) each providing a respective measurement voltage, the difference of which being related to the skin conductance of said skin area. This provide for cancelation of noise when measuring the difference at the output terminals.
Patent WO-2016046225-A1 (WO)
Title: Novel compounds
Inventor: ANDERSON NIALL ANDREW
IPC: A61K31/4375
Filed: 2015-09-22
Abstract: A compound of formula (I): being 4-(3-Fluoro-3-(2-(5, 6, 7, 8-tetrahydro-l, 8-naphthyridin-2-yl) ethyl) pyrrolidin-l-yl)-3-(3-(2-methoxyethoxy) phenyl) butanoic acid, or a salt thereof.