baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110109-B1 (FR)
Title: Profilé et son procédé de fabrication
Inventor: DUBIN BERTRAND
IPC: B44C1/00
Filed: 2020-05-12
Granted: 2022-05-13
Abstract: L'invention concerne un profilé (1) comprenant un corps (2) et un revêtement (3) au moins partiel dudit corps (2), ledit revêtement (3) comprenant au moins une encre (4) et un vernis (5).  Le corps (2) est formé d’une âme (21) et d’une peau (22). L’âme (21) et la peau (22) comprennent au moins du polychlorure de vinyle (PVC). La peau (22) est de couleur blanche. L’épaisseur de la peau (22) est au moins égale à 0,5 mm. La surface (221) dite externe de la peau (222) recouverte au moins partiellement par le revêtement (3) est une surface rugueuse.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110363-B1 (FR)
Title: Matelas fonctionnel
Inventor: KASSOUL ABOUBAKR
IPC: A47C27/00
Filed: 2020-05-21
Granted: 2022-05-06
Abstract: Ensemble (1) formé d’un matelas (2) et d’un dispositif associé (3), dans lequel :      le matelas présente une rainure (4) ouverte sur une face de couchage , et le dispositif associé est conçu pour obstruer au moins partiellement ladite rainure lorsqu’il est placé dans ladite rainure.         Figure pour la publication : 3
Patent FR-3112971-B1 (FR)
Title: Machine et procédé de traitement de pièces de différentes formes
Inventor: HÉAU CHRISTOPHE
IPC: C23C16/56
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-07-01
Abstract: Machine (1) de traitement de pièces (2) de différentes formes, comprenant une enceinte (10) ; un système de mise sous vide (20) ; des systèmes de traitement (30, 60 ; 40, 60 ; 30, 40, 60), incluant un système générateur de plasma (30) et/ou un système de dépôt sous vide (40) ; et un système de transport (50) apte à déplacer la ou les pièces (2) dans l’enceinte (10), quelle que soit la forme de ces pièces (2) ; caractérisée en ce que les systèmes de traitement (30, 60 ; 40, 60 ; 30, 40, 60) incluent un système laser (60) conçu pour traiter la ou les pièces (2) disposées dans l’enceinte (10).  Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3115248-B1 (FR)
Title: Elément d’habillage comportant un moyen de fixation coulissant
Inventor: AMIAUT HERVE
IPC: B60R13/01
Filed: 2020-10-16
Granted: 2023-12-08
Abstract: Ensemble (1) comprenant un premier élément d’habillage (3), un élément de carrosserie (2) et/ou un deuxième élément d’habillage (4) et/ou un troisième élément d’habillage, le premier élément d’habillage (3) comprenant une première fixation du premier élément d’habillage (3) à l’élément de carrosserie (2) et/ou à un deuxième élément d’habillage (4), une seconde fixation pour la fixation du premier élément d’habillage (3) à l’élément de carrosserie (2) et/ou à un deuxième élément d’habillage (4) et/ou à un troisième élément d’habillage, la première fixation étant distante de la seconde fixation, le premier élément d’habillage (3) comportant un premier moyen de fixation pour la fixation à la première fixation, caractérisé en ce que le premier moyen de fixation est monté coulissant sur le premier élément d’habillage (3).  Figure pour l’abrégé : fig.1
Patent FR-3115597-B1 (FR)
Title: Calculateur pour diagnostic d’encrassement d’une sonde pour véhicule
Inventor: SOULAS NICOLAS
IPC: G01N27/407
Filed: 2020-10-23
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un calculateur (50) pour véhicule (1), ledit véhicule comprenant un moteur thermique (10), un système de dépollution (20) configuré pour dépolluer les gaz d’échappement issus du moteur thermique, une première sonde (30) placée entre la sortie du moteur thermique et l’entrée du système de dépollution et configurée pour mesurer un premier paramètre relatif au taux d’oxygène dans les gaz d’échappement en sortie du moteur thermique, une deuxième sonde (40) placée à la sortie du système de dépollution et configurée pour mesurer un deuxième paramètre relatif au taux d’oxygène dans les gaz d’échappement en sortie du système de dépollution, ledit calculateur étant configuré pour recevoir les valeurs mesurées par la première sonde et par la deuxième sonde sur un intervalle de temps de mesure prédéfini et diagnostiquer l’encrassement de la première sonde.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116136-B1 (FR)
Title: Actionneur haptique pour surface tactile
Inventor: BETOULLE QUENTIN
IPC: H01F41/16
Filed: 2020-11-10
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un actionneur haptique (100) pour surface tactile (141) comprenant un stator (110), une partie mobile (140) et au moins un élément élastique (151, 152), ledit stator (110) comprenant un enroulement de fil électrique (125) formant une bobine (120) étant apte à produire un champ magnétique lorsqu’un courant parcourt le fil électrique (125), et un circuit magnétique (130) qui enveloppe en partie ladite bobine (120), ladite partie mobile (140) étant au moins en partie réalisée en matériau ferromagnétique de manière à être attirée par le champ magnétique, ledit élément élastique (151, 152) étant interposé entre le circuit magnétique (130) et la partie mobile (140) de manière à repousser la partie mobile (140) lorsque celle-ci est attirée vers le stator (110) par le champ magnétique.  Selon l’invention, ledit élément élastique (151, 152) est chargé en particules magnétiques (155).  Figure 1.
Patent FR-3117249-B1 (FR)
Title: Procédé vidéo d’analyse vibratoire d’un ensemble mécanique par amplification synchronisée
Inventor: GRIFFATON JULIEN CHRISTIAN PASCAL
IPC: G06T7/70
Filed: 2020-12-09
Granted: 2022-12-09
Abstract: Procédé d’analyse vibratoire par amplification vidéo de petites vibrations comprenant les étapes consistant à :  a. réaliser (110) une vidéo, à une fréquence d’images (Fs*) donnée, des mouvements d’un ensemble mécanique, pour ainsi obtenir une vidéo initiale (Vi) comportant un nombre constant d’images (R) par unité de temps ;  b. fournir (120) un régime N* qui évolue dans le temps selon une loi prédéterminée (L) ;  c. générer (130), à partir de la vidéo initiale (Vi), une vidéo (Vs) synchronisée avec le régime N* comportant un nombre constant d’images par cycle ;  d. appliquer (140) un algorithme d’amplification à une fréquence cible à ladite vidéo synchronisée (Vs) pour amplifier les petites vibrations de l’ensemble mécanique qui suivent le régime N* et ainsi obtenir une vidéo amplifiée (Va) ; et e. analyser (150), dans la vidéo amplifiée (Va), les petites vibrations suivant le régime N* rendues visibles par l’amplification.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117579-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de pré-refroidissement d’un flux d’un fluide
Inventor: JALIA FLORIAN
IPC: F25B43/00
Filed: 2020-12-15
Granted: 2023-03-31
Abstract: Le dispositif (100) de pré-refroidissement d’un flux d’un fluide, comporte :- en aval d’un premier compresseur (155) de flux réfrigérant, un premier détendeur (130) d’au moins une partie d’un flux comportant au moins de l’azote, dit « flux réfrigérant »,- un séparateur (135) du flux réfrigérant (125), en aval du premier compresseur (155), en deux flux :- un flux (140) réfrigérant dit « à moyenne pression » et- un flux (145) réfrigérant dit « à basse pression »,- un premier échangeur (105) de chaleur entre le flux (120) du fluide à pré-refroidir et au moins le flux (140) réfrigérant à moyenne pression comportant au moins de l’azote, - un deuxième détendeur (150) du flux réfrigérant à basse pression,- un deuxième échangeur (110) de chaleur entre le flux d’un fluide et le flux réfrigérant à basse pression détendu en sortie du deuxième détendeur,- un troisième (115) échangeur de chaleur entre le flux d’un fluide et le flux réfrigérant à basse pression en sortie du deuxième échangeur de chaleur et- au moins un premier compresseur (155) du flux réfrigérant à basse pression détendu et du flux réfrigérant à moyenne pression en sortie du premier échangeur de chaleur pour former le flux réfrigérant à haute pression.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119295-B1 (FR)
Title: Coffret électrique comprenant un matériau intumescent
Inventor: WARTANIAN BERDJ-PIERRE
IPC: H05K5/00
Filed: 2021-01-27
Granted: 2023-01-20
Abstract: Coffret électrique comprenant un matériau intumescent L’invention concerne un coffret électrique (10) comprenant :  - une enveloppe (12) définissant un volume interne (14),  - au moins un équipement électrique (16) reçu à l’intérieur du volume interne (14),  - au moins une traversée isolée (18) traversant une paroi (20) de l’enveloppe (12), la traversée isolée (18) étant connectée à l’équipement électrique (16),  Le coffret électrique (10) comprend en outre :  - un capot (26) disposé à l’intérieur du volume interne (14) entre la traversée isolée (18) et l’équipement électrique (16), le capot (26) et la paroi (20) de l’enveloppe (12) traversée par la traversée isolée (18) définissant entre eux un compartiment (28),  - un matériau intumescent (30) reçu dans le compartiment (28) apte à s’expanser à l’intérieur du compartiment (28) lorsqu’une température dans le volume interne (14) est supérieure ou égale à une température prédéterminée.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3120650-B1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef comportant des aubes d’helice a calage variable
Inventor: Cottet Clément
IPC: F01D7/00
Filed: 2021-03-15
Granted: 2023-02-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble comportant une aube (10) d'hélice et un système (34) de calage angulaire de l'aube (10), un pied (14) de l'aube (10) présentant un bulbe (32), le système (34) de calage angulaire de l'aube (10) comportant :  - un bol (58) comportant une ouverture (58c) supérieure ;  - une couronne (82) de rétention qui s'étend autour du bulbe (32), qui est au moins limitée en déplacement axial vers l'ouverture (58c) par rapport au bol (58), et qui présente une face (84) de portée pour bloquer le déplacement axial du pied (14) vers l'ouverture (58c) ;  caractérisé en ce qu'il comporte un siège (88) inférieur par l'intermédiaire duquel le pied (14) est en appui dans le bol (58), le siège (88) et/ou la couronne (82) de rétention étant monté mobile en translation axiale par rapport au bol (58) par l'intermédiaire d'au moins un mécanisme (90) de serrage.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3122901-B1 (FR)
Title: Moteur à combustion interne équipé de moyens de préchauffage d’un catalyseur de dépollution des gaz brûlés
Inventor: FASOLO BERTRAND
IPC: F01N11/00
Filed: 2021-05-11
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne un moteur à combustion interne (1) comprenant : - une chambre de combustion, - une ligne d’admission (20) d’air frais, - une ligne d’échappement (80) de gaz brûlés qui comprend au moins un catalyseur (85), et- une pompe à vide (40).  Selon l’invention : - la ligne d’échappement comporte des moyens de chauffage (84) des gaz, - il est prévu une ligne de préchauffage (50) qui communique à une première extrémité avec la pompe à vide, qui débouche à une seconde extrémité dans la ligne d’échappement, et qui comporte une réserve d’air (52) et des moyens d’isolation (51, 53) de la réserve d’air, et - il est prévu une prise d’air (88).  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3126038-B1 (FR)
Title: METHODE D’OBTENTION de la DEFORMATION D’UN pneumatiquE soumis à un effort extérieur en roulage
Inventor: NUYTTEN SIMON
IPC: G01B7/00
Filed: 2021-08-06
Granted: 2023-07-21
Abstract: Méthode d’obtention de la déformation d’un pneumatique comprenant les étapes suivantes :  Fixer un capteur sur le pneumatique apte à générer un signal sensible au mouvement du capteur ;Réaliser l'acquisition (201) d’un signal tour de roue SigTDR (101) temporel comprenant l’amplitude du mouvement lors d’un roulage ;Déterminer une vitesse de référence Wreference (202) associée à une partie du signal tour de roue SigTDR ;Normaliser (203) la partie du signal tour de roue SigTDR par une grandeur qui est une fonction F de Wreference ;Rééchantillonner angulairement (204) la partie du signal tour de roue SigTDR ;Obtenir le signal spectral (205) de la partie du signal tour de roue SigTDR normalisé et rééchantilloné angulairement ;Définir une grandeur spectrale (206) ;Identifier la déformation du pneumatique Def% (207) comme une fonction G de la grandeur spectrale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132655-B1 (FR)
Title: Dispositif de redressement de tole a couplage rapide
Inventor: BOUYGUES BRUNO
IPC: B21D1/06
Filed: 2022-02-11
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif de redressement (1) de tôle comprenant une barre (11) supportant une tige de traction (12) montée mobile sur la barre (11) et des moyens de commande du déplacement de la tige de traction (12) par rapport à la barre (11), la tige de traction (12) comprenant à une de ses extrémités des premiers moyens de solidarisation (13) à un outil de tirage (2) de la tôle à redresser, l’outil de tirage (2) comprenant des deuxièmes moyens de solidarisation (232), aptes à coopérer avec lesdits premiers moyens de solidarisation (13) de la tige de traction (12), les premiers moyens de solidarisation (13) étant reliés aux deuxièmes moyens de solidarisation (12) par une liaison pivot glissant.  FIG. 8
Patent FR-2250973-B1 (FR)
IPC: F28F9/02
Filed: 1973-11-09
Granted: 1976-06-25
Abstract: 1485287 Tubular heat exchangers SOC ANON DES USINES CHAUSSON 8 Nov 1974 [9 Nov 1973] 48491/74 Heading F4S  In a radiator in which tubes 2 are at their ends secured by a bonding material (e.g. a tin-lead alloy) in apertures 3 formed in a tube plate 1, the attachment of the tubes to the tube plates is strengthened by reinforcing plate members 5, see Fig. 2, which become partly embedded in the bonding material, the members 5 having therein apertures such as 9 through which the tube ends extend and which overlie at their edges collars 4 formed on the tube plate around the tube apertures 3. Preferably the reinforcing members 5 are spot-welded to the tube plates before the assembly is dipped into the bonding material. The tubes 2 may be of circular cross-section, or, as shown, of generally rectangular crosssection, the longer sides of the tube section being overturned as at 2a in Fig. 3, and the tubes being inflated immediately beneath the tube plates as indicated at 2b.
Patent FR-2473124-B1 (FR)
IPC: B01L3/02
Filed: 1980-01-04
Granted: 1982-06-25
Abstract: A device for sampling and dispensing adjustable volumes of liquid samples, with numerical display, is provided with a compact adjusting and display mechanism which comprises: an externally threaded sleeve which screw threadedly engages with the device housing; a prismatic control rod whose profile ensures that it rotates with the sleeve; a bush equipped, removably, with a means of causing it to rotate with the control rod; and a plurality of volume-indicator drums mounted around said bush. The sleeve serves as an adjustable end stop for a reciprocable piston actuated by the control rod.
Patent FR-2528980-B1 (FR)
IPC: G01N27/68
Filed: 1982-06-17
Granted: 1985-01-25
Abstract: Ionization of a medium being monitored is caused by an electric arc between a first pair of electrodes, while the conductivity of the medium between two measuring electrodes controls at least one feedback circuit which indicates relative rates of decay of the ions, as a function of variations in the number and mobility of ionized particles in the ambient medium.
Patent FR-2531534-B1 (FR)
IPC: B01D46/26
Filed: 1982-08-03
Granted: 1985-01-11
Abstract: An individual portable dust collector includes a ring of filter foam arranged to retain dust of a size in the range 5 microns to 0.5 micron. This ring is accommodated in a rotatable cup and has an exposed lateral surface located in a transverse plane. A cover surrounds the cup and has an air inlet orifice which is also located in said transverse plane. Outlet holes are provided in two diametrically opposed locations in said cover and are spaced from the transverse plane. A cowl caps the inlet orifice and contains a prefiltration block arranged to retain particles of a size greater than 5 microns.
Patent FR-2547026-B1 (FR)
IPC: F24H1/32
Filed: 1983-06-01
Granted: 1985-08-23
Abstract: 1. Hot-water generator, in particular central heating boiler, for solid fuels especially for burning wood and, if required, also for liquid and gaseous fuels, comprising a firebox/heat-exchanger surrounded by a housing at a distance and surrounding a large-volume chamber substantially in the form of a cylinder with horizontal axis provided for accepting the solid fuel and delimited on its sides and on its rear end by double walls between which the water to be heated is circulated, and on its front end by a door, said double walls being interrupte at their lowermost part by at least one opening which is lined with a combustion nozzle, characterized in that the heating body (1) is composed of a plurality of identical annular hollow intermediate elements (11) each of which forms a closed annular chamber (14) around a central passage opening, each of said intermediate elements at one of its front faces having a local axial offset (20) which defines a recess part, two opposite holes (21, 22) being present in each of its two front faces ; of an annular front end element (10) which forms likewise a central opening, which provided with substantially opposite holes in at least one of its front faces and which is closed with a door (15, 17) in the plane of its other front face ; and of a hollow rear end element (12) without central opening which forms a double bottom and its provided with two substantially opposite holes in at least one of its front faces, said elements (10, 11, 12) lying end-to-end and being assembled so that the front faces with the said recess and the front faces without said recess of the successive intermediate elements (11) are disposed alternately in face-to-face and opposite relationship so that said recesses complete one one another in pairs defining thus a radial opening, and that the said holes (21, 22) of the successive elements (10, 11, 12) coincide, the firebox/heat-exchanger thus formed being set up with the said radial openings directed downwardly and each of said openings is lined with a jacket-like inserted element (25) which forms the combustion nozzle.
Patent FR-2548616-B1 (FR)
IPC: B61C15/12
Filed: 1983-07-08
Granted: 1985-10-18
Abstract: Device for controlling drive couplings of motor bogie axles of a locomotive. The axles are individually driven by motors (4, 5) controlled by a control assembly receiving signals from sensors (6) which are constituted for measuring the vertical load of at least one motor axle and are mounted on the primary suspension of the axle.
Patent FR-2565102-B1 (FR)
Inventor: FICKAT RENE
IPC: B01J13/02
Filed: 1984-06-05
Granted: 1987-03-20
Abstract: The present invention relates to biodegradable microcapsules based on serum albumin, the preparation thereof and the application thereof to the release of drugs in situ. A feature of the microcapsules according to the present invention is that their wall consists of serum albumin, a portion of which is crosslinked by interfacial polymerization with the aid of an acylating bifunctional reagent, and the other, non-crosslinked portion of which is denatured by means of an alcohol.
Patent FR-2579956-B1 (FR)
IPC: B65D41/26
Filed: 1985-04-03
Granted: 1989-02-03
Abstract: Container for liquid detergents, comprising a body and at least a neck or throat for pouring out the liquid, with an opening equipped with a separable closure device, which comprises a dosing device (9) interacting in a removable manner with the neck or throat (14a) of the container (14), acting as a closure device, the said dosing device being arranged in order to act as a diffuser in a machine laundry- washing process and comprising to this end at least one filling orifice and vents for the progressive release of the liquid detergent into the drum of the machine, and, with a view to use, the dosing device is removed from the container to permit the introduction of a specific amount of detergent into its filling orifice.
Patent FR-2607906-B1 (FR)
Inventor: VAJENTE ROLAND
IPC: F24F13/12
Filed: 1986-12-08
Granted: 1989-03-24
Abstract: The fixed grid (6) has the form of a bottomless tunnel, one of the faces of which comprises free passages forming apertures (6a), whilst the movable grid (7), which is pressed against the inner faces of the stationary grid (6), comprises, on the one hand, a manoevring finger (7b) which passes through an opening (6d) in the stationary grid (6), towards the outside, and, on the other hand, a single transverse end partition (7e). The device may straddle an apparatus (10) with a self-regulated air inlet. In this case, the movable grid (7) remains in a position corresponding to the opening of the apertures (6a).
Patent FR-2663572-B1 (FR)
Inventor: SOURLIER PASCAL
IPC: B22D18/04
Filed: 1990-06-22
Granted: 1994-11-25
Abstract: The mould (4) comprises, at each stage, several impressions (31) fed via runners (32A 32B) connected to the casting pool (28) via at least one intermediate channel (30A, 30B). All the runners fed by one and the same intermediate channel emerge in the same impression. Application to the moulding of thin-wall castings having an elongated shape.
Patent FR-2677974-B1 (FR)
IPC: C03B23/025
Filed: 1991-10-03
Granted: 1993-10-01
Abstract: The invention relates to a method for preparing sheets of glass with a view to their lamination. This method consists in doming the sheets of glass by causing them to advance, one following the other, along a curved trajectory, then in cooling them by passing them between blowing caissons, and then in dispatching them in batches to the assembly station. A further subject of the invention is laminated glazing whose sheets of glass, in the central zone, have a core compressive stress of between 1 and 50 MPa.
Patent FR-2705514-B1 (FR)
Inventor: PIERRE DUPUY
IPC: H04W56/00
Filed: 1993-05-14
Granted: 1995-06-23
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00561 Sec. 371 Date Nov. 13, 1995 Sec. 102(e) Date Nov. 13, 1995 PCT Filed May 11, 1994 PCT Pub. No. WO94/27383 PCT Pub. Date Nov. 24, 1994A method of handover between two cells of a TDMA cellular mobile radio network, wherein, after a mobile receives a handover command (HANDOVER CMD) from its base station, the mobile transmits a message (SABM) containing connection set-up information or wanted data to a new base station according to a timing advance. The handover command tells the mobile not to transmit access bursts to the new base station, thus avoiding speech interruption. The timing advance is determined by the mobile or communicated to the mobile in the handover command.
Patent FR-2713640-B1 (FR)
Inventor: CHARPENTIER BRUNO
IPC: C07D333/32
Filed: 1993-12-15
Granted: 1996-01-05
Abstract: The invention relates to new polycyclic aromatic compounds of general formula (I): and to the use of the latter in pharmaceutical compositions intended for use in human or veterinary medicine (dermatological, rheumatic, respiratory, cardiovascular and ophthalmological conditions, in particular) or alternatively in cosmetic compositions.
Patent FR-2750354-B1 (FR)
Inventor: BROIDO GEORGE HENRI
IPC: B24B37/20
Filed: 1996-06-28
Granted: 1998-08-07
Abstract: A polishing disc support, designed to receive a layer of a fine abrasive paper or cloth used e.g. for finishing electronic components used in printed circuits, comprises a disc-shaped body (1) e.g. of aluminium with a centering hole (4) and an eccentric drive hole (5) in one face. The opposite face of the disc is coated with a layer (6) of material which is softer than that of the disc, to which the abrasive layer is applied. The softer layer (6) has a thickness of 5 mcm to 4 mm, a Shore D hardness of more than 12 and is made from PTFE, which can be applied by spraying or in the form of a layer attached by adhesive.
Patent FR-2789728-B1 (FR)
Inventor: RENAUD HERVE
IPC: E06B9/11
Filed: 1999-02-17
Granted: 2001-05-25
Abstract: The roller shutter is divided into two upper (2) and lower (1) sections which are connected together to allow the forming of a window between them. The window height can be adjusted by operating the shutter reeling system. The shutter sections can be connected by cables or lines.