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Patent FR-3061657-B1 (FR)
Title: Preparation d’un extrait racinaire de filipendula ulmaria et utilisations cosmetiques
Inventor: MIGNARD BENOIT
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-01-09
Granted: 2020-01-03
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'un extrait racinaire de Filipendula ulmaria ainsi qu'un extrait racinaire directement obtenu par un tel procédé ainsi qu'une composition cosmétique comprenant en tant qu'agent actif au moins un extrait racinaire obtenu par un procédé selon l'invention. La composition cosmétique selon l'invention peut être utilisée dans des méthodes de soins énergisants ou défatiguants de la peau.
Patent FR-3075062-B1 (FR)
Title: Systeme d’assistance au jeu
Inventor: PRUNIER BENJAMIN
IPC: A63F11/00
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-06-05
Abstract: Système d'assistance au jeu comprenant au moins un élément de jeu (10), tel une carte à jouer ou un jeton, comprenant un moyen d'identification (12) sans contact, un tapis de jeu (20) comprenant au moins un capteur (23) apte à identifier au moins un moyen d'identification (12) d'un élément de jeu (10) disposé dans une portée du capteur (23), une unité de traitement (30), interfacée avec le capteur (23) et apte à mémoriser la séquence des éléments de jeu (10) identifiés et à produire des informations en fonction des éléments de jeu identifiés et de leur historique, une interface homme machine (40) permettant un dialogue entre l'unité de traitement (30) et au moins un joueur.
Patent FR-3077349-B1 (FR)
Title: Arbre de roue pour vehicule automobile presentant une raideur reduite
Inventor: TRIDERA PATRICK
IPC: B60K17/22
Filed: 2018-01-31
Granted: 2020-01-03
Abstract: Arbre de roue pour véhicule automobile, comportant axialement une partie centrale tubulaire (30) présentant une section constante, comprenant à l'intérieur des rainures (40) qui s'étendent longitudinalement, donnant une diminution de la raideur en torsion axiale de cette partie tubulaire (30).
Patent FR-3077316-B1 (FR)
Title: Dispositif porte-outils pour echafaudage
Inventor: BENARD JEAN-PAUL
IPC: E04G5/00
Filed: 2018-02-01
Granted: 2020-10-16
Abstract: Un dispositif (1) porte-outils destiné à être fixé sur un échafaudage (2), le dispositif comprenant : - un panier (4) comportant un pan (8) latéral, le panier définissant un compartiment (10) apte à contenir des outils et/ou des accessoires ; - deux plateaux (5) disposés de part et d'autre du panier, au niveau du pan latéral du panier, chaque plateau étant apte à reposer sur un barreau (3) de l'échafaudage de sorte à fixer le dispositif porte-outils sur l'échafaudage ; les plateaux étant mobiles en rotation par rapport au panier entre une position (6) pliée, dans laquelle chaque plateau est sensiblement disposé le long du pan latéral, et une position (7) dépliée, dans laquelle chaque plateau forme, avec le pan latéral, un angle supérieur ou égal à zéro degré et inférieur à cent quatre-vingts degrés.
Patent FR-3078934-B1 (FR)
Title: Portiere comprenant un rangement partage.
Inventor: INVERNIZZI VINCENT
IPC: B60R7/04
Filed: 2018-03-15
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention se rapporte à une portière de véhicule comportant au moins deux compartiments (3, 5) de rangement attenants et agencés successivement l'un après l'autre, et des moyens de fermeture (9) d'au moins un desdits compartiments (3, 5), ladite portière étant remarquable en ce qu'au moins deux compartiments (3, 5) se succèdent selon l'épaisseur de ladite portière de telle sorte à distinguer un compartiment interne (3) et un compartiment externe (5). L'invention concerne également un véhicule comprenant au moins une telle portière.
Patent FR-3089611-B1 (FR)
Title: Boîte collectrice pour echangeur de chaleur et echangeur de chaleur comprenant une telle boîte collectrice
Inventor: MAQUIN OLIVIER
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-12-10
Granted: 2021-03-05
Abstract: BOÎTE COLLECTRICE POUR ECHANGEUR DE CHALEUR ET ECHANGEUR DE CHALEUR COMPRENANT UNE TELLE BOÎTE COLLECTRICE Boîte (1) collectrice pour échangeur (2) de chaleur, ladite boîte (1) collectrice comprenant au moins un boîtier (6) tubulaire et une plaque (7) collectrice présentant des ouvertures destinées à accueillir des tubes de circulation de fluide de l’échangeur (2), ladite boîte (1) collectrice comprenant en outre une plaque (12) de raccordement, située entre le ou lesdits boîtiers (6) tubulaires, d’une part, et ladite plaque (7) collectrice, d’autre part, ladite plaque (12) de raccordement présentant au moins un bossage (13) définissant une poche destinée à communiquer, d’une part, avec un desdits boîtiers (6) tubulaires et, d’autre part, avec l’un ou plusieurs desdits tubes (5). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092531-B1 (FR)
Title: Système d’alimentation électrique pour véhicule ferroviaire
Inventor: DUMOULIN ERIC
IPC: B61C7/04
Filed: 2019-02-08
Granted: 2021-02-19
Abstract: Système d’alimentation électrique pour véhicule ferroviaire L’invention concerne un système d’alimentation électrique pour véhicule ferroviaire adapté à alimenter au moins deux moteurs (28, 30) dans une chaîne de traction (12) comprenant au moins deux bus de transmission (24, 26) d’énergie continue branchés en parallèle, chaque bus de transmission (24, 26) étant apte à fournir de l’énergie à un desdits moteurs (28, 30), le système étant adapté à être connecté à une première source d’énergie (16) et à une deuxième source d’énergie (15), chaque bus de transmission (24, 26) comprenant une inductance (42, 46) de filtre d’impédance d’entrée permettant de réaliser une impédance d’entrée donnée pour la chaîne de traction. Le système comprend une pluralité de contacteurs (48, 58, 66, 68) et un disjoncteur (36) permettant de configurer un premier mode de fonctionnement utilisant la première source d’énergie (16) ou un deuxième mode de fonctionnement utilisant la deuxième source d’énergie (15). Chaque inductance (42, 46) de filtre d’impédance d’entrée de bus de transmission d’énergie continue est dimensionnée pour réaliser une connexion des bus de transmission (24, 26) d’énergie continue sans résonance dans chaque mode de fonctionnement. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3094464-B1 (FR)
Title: Appareil de production de vapeur
Inventor: COLLET FRÉDÉRIC
IPC: F22B37/54
Filed: 2019-03-25
Granted: 2022-04-29
Abstract: Appareil électroménager de génération de vapeur, comprenant :- une chaudière (10), - des moyens de chauffage (20) de la chaudière (10),- des moyens d'alimentation (30) de la chaudière (10) en eau,- un dispositif de collecte de tartre agencé dans la chaudière (10) et comprenant au moins un bord supérieur (41, 42),caractérisé en ce que l'appareil comprend des moyens de mesure de niveau d'eau (50), connectés aux moyens d'alimentation (30), de sorte à maintenir un niveau d'eau dans la chaudière (10) à un niveau prédéterminé (NP) suffisant pour permettre à des particules de tartre (80) contenues dans de l'eau de passer par-dessus ledit au moins un bord supérieur (41, 42), de sorte à aller dans le dispositif de collecte de tartre.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3095931-B1 (FR)
Title: Emballage pour produits cosmétiques, en particulier sac hermétique pour masques cosmétiques intégrant un support imprégné d’une solution
Inventor: WINCKLER CHRISTOPHE
IPC: C08L43/00
Filed: 2019-05-13
Granted: 2022-02-25
Abstract: Utilisation d’un sachet pour le conditionnement d’un masque cosmétique imprégné d’une solution, ledit sachet comprenant trois couches de film superposées telles que l’une des trois couches consiste en un polymère métallisé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097012-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation d’une accélération d’une turbomachine
Inventor: CUVILLIER ROMAIN GUILLAUME
IPC: F04D27/02
Filed: 2019-06-06
Granted: 2022-01-21
Abstract: Procédé de régulation d’une accélération d’une turbomachine L’invention concerne un procédé de régulation d’une accélération d’une turbomachine, la turbomachine comprenant une chambre de combustion, une turbine haute pression située en aval de la chambre de combustion et qui entraine en rotation un arbre haute pression, et une turbine base pression située en aval de la turbine haute pression et qui entraine en rotation un arbre basse pression, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes :  - Injection (100) de puissance mécanique sur l’arbre haute pression jusqu’à ce qu’un régime de l’arbre haute pression atteigne une valeur cible, puis  - Prélèvement (200) de puissance mécanique sur l’arbre haute pression de sorte à maintenir le régime à la valeur cible.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100240-B1 (FR)
Title: Essieu oscillant pour un engin de levage, engin de levage comprenant un tel essieu et procédé de contrôle
Inventor: SIMON ALEXANDRE
IPC: B66F9/06
Filed: 2019-09-03
Granted: 2021-09-10
Abstract: Essieu oscillant pour un engin de levage, engin de levage comprenant un tel essieu et procédé de contrôle Cet essieu oscillant (3) pour un engin de levage (1) comprend un pont d’essieu (5) aux extrémités duquel sont montées deux organes de liaison au sol (7), un axe d’oscillation (X3), un vérin gauche (9) et un vérin droit (11), chaque vérin (9, 11) ayant une tige (90, 110) en contact avec le pont (5) et un corps (92, 112) fixé sur une partie fixe (13) d’un châssis (2) de l’engin de levage (1), le corps (92, 112) formant une chambre (94, 114) dans laquelle se déplace la tige (90, 110). L’essieu comprend un circuit hydraulique (15) reliant entre elles les chambres (92, 112) des vérins gauche (9) et droit (11), dans lequel est présent un fluide à une pression donnée, permettant de presser les tiges (90, 110) du vérin gauche (9) et du vérin droit (11) contre le pont (5), et au moins une électrovanne (150, 152) sur une branche (15A) du circuit hydraulique (15) reliée à la chambre (94) du vérin gauche (9), et au moins une électrovanne (154, 156) sur une branche (15B) du circuit hydraulique (15) reliée à la chambre (114) du vérin droit (11), chacune de ces électrovannes (150, 152, 154, 156) pouvant être positionnée dans une position ouverte, dans laquelle le fluide peut circuler librement, et une position fermée, dans laquelle le fluide est emprisonné dans la chambre (94, 114) du vérin (9, 11) correspondant. Chacune des chambres (94, 114) du vérin gauche (9) et du vérin droit (11) comporte un capteur de pression (23, 25) adapté pour mesurer la pression du fluide dans chacune des chambres (94, 114). Des moyens de contrôle (21) sont prévus pour détecter une pression dans l’une des chambres (94, 114) supérieure à un premier seuil, et/ou un différentiel entre les pressions dans chacune des chambres (94, 114) supérieur à un second seuil, de manière à détecter le blocage en position fermée d’une électrovanne (150, 152, 154, 156), et à déclencher une procédure de sécurisation. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3104984-B1 (FR)
Title: Dispositif aérosol contenant une composition cosmétique comprenant un tensioactif anionique carboxylique, un tensioactif amphotère, un tensioactif non ionique, un polymère cationique, de préférence associatif et un agent propulseur
Inventor: MORVAN CHRISTELLE
IPC: B65D83/14
Filed: 2019-12-18
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif aérosol contenant une composition cosmétique comprenant au moins un tensioactif anionique carboxylique, au moins un tensioactif amphotère, au moins un tensioactif non ionique, au moins un polymère cationique, et au moins un agent propulseur.
Patent FR-3106181-B1 (FR)
Title: Prise de distribution de fluide médical avec guide-embout extractible à face avant colorée
Inventor: CHEVEREAU CHRISTOPHE
IPC: F16L41/16
Filed: 2020-01-09
Granted: 2023-12-15
Abstract: Titre de l’invention Prise de distribution de fluide médical avec guide-embout extractible à face avant colorée Une prise de distribution de fluide (1), en particulier d’un gaz médical ou de vide, comprenant un corps de prise (2) comprenant un guide-embout extractible (7), ledit guide-embout extractible (7) comprenant une extrémité libre (18) munie d’une face avant (19). La face avant (19) du guide-embout extractible (7) est au moins partiellement recouverte d’un revêtement coloré dont la couleur est représentative d’une année de maintenance donnée de manière à permettre à un utilisateur d’identifier rapidement l’année de maintenance de la prise (1) considérée.   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108221-B1 (FR)
Title: Méthode de décodage de codes ldpc à inversion de bits et effet inertiel
Inventor: SAVIN VALENTIN
IPC: H03M13/11
Filed: 2020-03-11
Granted: 2022-03-11
Abstract: La présente invention concerne une méthode de décodage de code LDPC (Low Density Parity Check), de type GDBF (Gradient Descent Bit Flipping). A chaque itération de décodage, tant que le syndrome du mot estimé indique une erreur (220 ,230), on détermine (270) un ensemble ( ) des bits les moins fiables dudit mot comme ceux dont la valeur d’une fonction d’énergie locale () est inférieure à une valeur de seuil. La valeur d’énergie locale d’un bit comprend une première composante proportionnelle à la corrélation entre ce bit et un échantillon correspondant du signal observé, une seconde composante représentative du nombre de contraintes non vérifiées dans lesquelles intervient ledit bit, et une troisième composante, dite composante inertielle, décroissant avec le nombre () d’itérations effectuées depuis la dernière inversion de ce bit. Les bits du mot estimé appartenant à cet ensemble sont inversés (280), le cas échéant avec une probabilité prédéterminée, pour fournir un nouveau mot estimé à l’itération suivante.  Fig. 2
Patent FR-3113467-B1 (FR)
Title: Dispositif de projection de fluide pour le nettoyage d’une surface d’un véhicule automobile.
Inventor: BAUDOUIN MAXIME
IPC: B08B3/02
Filed: 2020-08-24
Granted: 2023-05-12
Abstract: Titre : Dispositif de projection de fluide pour le nettoyage d’une surface d’un véhicule automobile.    La présente invention concerne un dispositif de projection (2) de fluide pour un système de nettoyage d’une surface (164) d’un véhicule automobile, le dispositif de projection comprenant une électrovanne (3) configurée pour autoriser ou bloquer le passage de fluide en direction d’un organe de projection (8), ladite électrovanne comportant un système hydraulique (4) et un système électromagnétique (5), le système hydraulique (41) comprenant au moins un organe de distribution de fluide (6) qui comporte au moins un embout d’entrée de fluide (30), une chambre de circulation (28) et un embout de sortie de fluide (32) en communication fluidique avec l’organe de projection (8), le système électromagnétique (5) étant configuré pour autoriser ou bloquer le passage de fluide au travers de la chambre de circulation (28), caractérisée en ce que l’organe de projection (8) comprend au moins un tube de raccordement (92) et une buse de projection (94), le tube de raccordement (92) étant directement fixé sur l’embout de sortie de fluide (32).   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3113853-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection et de rétention de fluide notamment pour machine-outil ou réservoir portable
Inventor: HOLTZINGER SVEN
IPC: B23Q11/00
Filed: 2020-09-07
Granted: 2023-08-25
Abstract: Dispositif de protection et de rétention de fluide notamment pour machine-outil ou réservoir portable.  L’invention concerne un dispositif de protection et de rétention de fluide pour machine-outil ou réservoir transportable contenant au moins un fluide, notamment polluant, tel que de l’essence, de l’huile ou similaire, caractérisé en ce qu’il comporte une paroi de fond 3 comprenant au moins deux côtés parallèles 4, 5 sur chacun desquels est monté au moins une paroi latérale 6, 7 apte à occuper au moins une position déployée 8 et au moins une position repliée 9 par rapport à cette paroi de fond 3.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113875-B1 (FR)
Title: procédé et système de localisation d’un locuteur dans un référentiel lié à un véhicule
Inventor: ROSSELLO NORBERT
IPC: H04R29/00
Filed: 2020-09-08
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un procédé localisation d’un locuteur dans un référentiel (XYZ) lié à un véhicule (10) comprenant les étapes suivantes : e1) l’appairage d’un premier objet connecté (20, 21), comprenant un premier microphone, avec le véhicule ; e2) la détermination d’une position du premier objet connecté dans le référentiel lié au véhicule ; e3) la détection d’un signal sonore émis par le locuteur par le premier microphone et par un deuxième microphone ; e4) localisation de la position du locuteur dans le référentiel lié au véhicule sur la base du signal détecté par le premier microphone et par le deuxième microphone, de la position du premier objet connecté et de la position du deuxième microphone.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114091-B1 (FR)
Title: Engin élévateur, tel qu’une nacelle élévatrice, pour l’élévation de personne et éventuellement de charge
Inventor: ROUSSEAU JÉRÔME
IPC: B66F11/04
Filed: 2020-09-11
Granted: 2023-01-06
Abstract: Engin (1) élévateur comprenant une plateforme (2) de travail, un mécanisme (6) de levage de ladite plateforme (2) de travail, et un pupitre (7) de commande pour commander au moins le mécanisme (6) de levage, ladite plateforme (2) de travail comprenant un plancher (3) et un garde-corps (4) formant les parois longitudinales (41) et transversales (42) d’une enceinte entourant au moins une partie dudit plancher (3), ledit garde-corps (4) comprenant au moins une lisse (5) haute appelée main courante et le pupitre (7) de commande comprenant un dispositif (8) de fixation pour permettre un couplage de manière amovible du pupitre (7) de commande à la lisse (5) haute.  La lisse (5) haute est une lisse de section non circulaire, et le pupitre (7) de commande est, à l’état couplé à la lisse (5) haute, fixé par encliquetage à la lisse (5) haute.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115938-B1 (FR)
Title: Module de communication par satellite pour véhicule automobile
Inventor: PASQUET EMMANUEL
IPC: H04W4/44
Filed: 2020-11-03
Granted: 2022-09-30
Abstract: L’invention concerne un module de communication (10) par satellite pour véhicule (1), ledit module (10) comprenant une unité de contrôle électronique (12) et au moins une antenne (11) apte à communiquer avec une pluralité de satellites caractérisés par une trajectoire orbitale prédéfinie et une même vitesse prédéfinie :      l’au moins une antenne (11) étant configurable selon une pluralité de configurations, chaque configuration permettant à l’au moins une antenne (11) de rayonner selon une fenêtre angulaire, chaque fenêtre angulaire correspondant à une zone du ciel caractérisée par une coordonnée longitudinale et une coordonnée transversale,  l’unité de contrôle (12) comprenant une zone mémoire, ladite zone mémoire comprenant une table de calibration de l’au moins une antenne, le circuit de contrôle (12) étant configuré pour adapter le rayonnement de l’au moins une antenne (11) afin qu’elle rayonne en direction de l’au moins une fenêtre angulaire déterminée pendant l’intervalle de temps donné correspondant.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116464-B1 (FR)
Title: Procédé de stérilisation du réseau de soufflage d'une machine de formage de récipients thermoplastiques
Inventor: MARIE JÉRÉMY
IPC: B65B55/10
Filed: 2020-11-26
Granted: 2023-04-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de stérilisation d'une machine de formage de récipients comportant un réseau de soufflage et un dispositif de stérilisation comportant :  - une source de gaz de séchage ;  - une source de vapeur stérilisante ;  - une chambre de mélange de la vapeur stérilisante avec le gaz de séchage pour former un mélange gazeux stérilisant ;  le procédé comportant :  - une étape (E1) de chauffage des conduites du réseau de soufflage par injection de gaz de séchage chaud ;  - une deuxième étape (E2) d'injection du mélange gazeux stérilisant dans le réseau de soufflage,  caractérisé en ce que la deuxième étape (E2) est enclenchée lorsque le point le plus froid du réseau de soufflage atteint une température (Ti) de traitement supérieure à une température (Td) de condensation de la vapeur stérilisante et inférieure à la température (Tg) du gaz de séchage.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3117102-B1 (FR)
Title: Plateforme de nanostructures pour l’interfaçage cellulaire et procédé de fabrication correspondant
Inventor: LARRIEU GUILHEM
IPC: G01N33/483
Filed: 2020-12-04
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de fabrication d’une plateforme pour l’interfaçage cellulaire, la plateforme étant fabriquée sur un substrat massif prédéterminé, procédé de type descendant.  Selon l’invention, un tel procédé comprend les étapes ordonnées suivantes :  - création (E10) de nanofils verticaux sur le substrat massif ;  - dépôt (E30) d’une couche de Si  - création (E40) des lignes d’accès aux nanofils ;  - siliciuration (E50) sélective des lignes d’accès et des nanofils ;  - structuration (E60) métallique des lignes d’accès ;  - dépôt (E60) d’une couche isolante pour la mesure liquide ;  - retrait sélectif (E70) de la couche isolante sur les nanofils.  Figure 1
Patent FR-3119337-B1 (FR)
Title: Procédé de routage d’exemplaires de presse
Inventor: HOARAU CAMILLE
IPC: B07C3/18
Filed: 2021-02-02
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de routage d’exemplaires de presse (31), le procédé comportant les étapes suivantes : fourniture (40) d’au moins un exemplaire de presse (31) comportant une reliure formant un bord fermé (310) et trois bords ouverts (311, 312, 313) ; scellage d’au moins un bord ouvert (311, 312, 313) de l’exemplaire de presse (31) au moyen d’une étiquette repositionnable (32, 33) ; envoi (48) de l’exemplaire (31) scellé vers un centre de traitement de courrier.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120460-B1 (FR)
Title: Procédé pour permettre à des utilisateurs de déployer des contrats intelligents dans une chaîne de blocs au moyen d’une plateforme de déploiement
Inventor: LUU JOSÉ
IPC: G06Q20/36
Filed: 2021-03-04
Granted: 2023-04-28
Abstract: Procédé pour permettre à des utilisateurs de déployer des contrats intelligents dans une chaîne de blocs au moyen d’une plateforme de déploiement L’invention concerne un procédé pour permettre à des utilisateurs de déployer des contrats intelligents (1, 1’) dans une chaîne de blocs au moyen d’une plateforme de déploiement (2a, 2b), ledit procédé prévoyant de : créer un premier coffre-fort numérique (3a, 3b) pour ladite plateforme sur la chaîne de blocs ; enregistrer dans ledit premier coffre-fort numérique au moins un identifiant (4a, 4’a, 4’’a, 4b, 4’b, 4’’b) de ladite plateforme sur la chaîne de blocs ; ledit procédé prévoyant en outre, lorsqu’un utilisateur sollicite ladite plateforme pour déployer un contrat intelligent (1, 1’) dans la chaîne de blocs, de : enregistrer une adresse numérique (8, 8’) du contrat intelligent (1, 1) dans un deuxième coffre-fort numérique (9) de la chaîne de blocs, en l’associant à une adresse numérique (7a, 7b) du premier coffre-fort (3a, 3b) sur ladite chaîne de blocs ; envoyer à l’utilisateur au moins une notification comprenant l’adresse numérique (8, 8’) dudit contrat intelligent et/ou une adresse numérique (7a, 7b) du premier coffre-fort (3a, 3b), afin de permettre audit utilisateur de vérifier le déploiement dudit contrat intelligent et l’identité de la plateforme (2a, 2b) l’ayant déployé.  Figure 2
Patent FR-3128093-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entretien mecanique d’un sol enherbe pour limiter la proliferation d’adventices
Inventor: BLONDIAUX CHRISTOPHE
IPC: A01D34/416
Filed: 2021-10-15
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention porte sur Dispositif d’entretien mécanique (D) d’un sol enherbé en vue de limiter la prolifération d’adventices, le dispositif comportant au moins un outil (1) comprenant un plateau (2) définissant un plan principal et portant une pluralité de tiges (3), les tiges (3) s’étendant selon une direction perpendiculaire au plan principal, les extrémités libres des tiges (3) étant destinées à reposer sur le sol enherbé, et un mécanisme d’entrainement (4) associé au plateau et destiné à déplacer en rotation l’ensemble formé du plateau (2) et des tiges (3) selon un axe de rotation perpendiculaire au plan principal.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1