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Patent FR-3124931-A1 (FR)
Title: Pot distributeur de produit cosmétique avec godet rechargeable
Inventor: COEUR INÈS
IPC: A45D33/00
Filed: 2021-07-09
Abstract: L’invention propose un pot distributeur de produit cosmétique, du type poudre à maquiller, comprenant :  - une base ;   - un godet apte à contenir le produit et venant se loger à l’intérieur de la base ;  - un couvercle de fermeture étanche du pot,   caractérisé en ce qu’il comprend des moyens de guidage du godet dans la base permettant une insertion du godet par un mouvement hélicoïdal sur une course prédéfinie et selon une trajectoire prédéfinie, lesdits moyens de guidage consistant en au moins un couple nervure / rainure avec :  - au moins une nervure appartenant à un élément parmi le godet et la base ;   - au moins une rainure appartenant à l’autre élément parmi le godet et la base ;  la nervure et la rainure ayant des formes complémentaires assurant une compatibilité entre le godet et la base.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3127967-A1 (FR)
Title: Tige d’entretoise destinée à être positionnée entre deux banches de coffrage et procédé de montage d’une telle tige d’entretoise
Inventor: GUERINEAU FRANCK
IPC: E04G17/06
Filed: 2021-10-08
Abstract: Une tige d’entretoise (1) destinée à être positionnée entre une banche de coffrage arrière (B1) et une banche de coffrage avant (B2), la tige d’entretoise (1) étant destinée pour être introduite au moins dans un orifice de passage arrière (O1) de la banche de coffrage arrière (B1), l’orifice de passage arrière (O1) ayant un diamètre de passage arrière (D1), la tige d’entretoise (1) comportant un corps (10), un organe de protection (2, 2’), monté extérieurement sur le corps (10), comportant une enveloppe (20) réalisée dans un matériau flexible de manière à être extensible radialement par rapport audit axe entre une position resserrée définissant un diamètre resserré, inférieur au diamètre de passage arrière (D1), et une position déployée (Pb) définissant un diamètre déployé (Db), supérieur au diamètre de passage arrière (D1).  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3129389-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des eaux usées par filtre planté équipé d’un ouvrage de type chasse ou poste
Inventor: BAILLARD PHILIPPE
IPC: C02F3/32
Filed: 2021-11-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de traitement des eaux usées par filtre planté de végétaux de préférence du type roseaux, comportant au moins un premier étage (FP1) de filtre planté comprenant une pluralité de couches filtrantes à base de substrat minéral dont une couche supérieure de type gravier fin, destinée à accueillir les végétaux, une couche de transition juste en-dessous de la couche supérieure et du type constituée de graviers filtrants plutôt fins de granulométrie plus étendue que celle de la couche supérieure, et au moins une couche de fond dite drainante du type à graviers grossiers, caractérisé en ce qu'il comporte en outre, en amont dudit filtre, au moins un premier ouvrage d’alimentation (20) de type chasse ou poste en forme de cuve de stockage équipé d’un dispositif totalement immergé (100) d’injection de microbulles d’air créant une aération et un brassage des eaux usées permettant une suroxygénation avant leur passage dans le premier étage (FP1) de filtre planté..   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129475-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'au moins une grandeur physique et procédé de détermination associé
Inventor: FONSECA-DIAS LUIS-FELIPE
IPC: H01Q23/00
Filed: 2021-11-23
Abstract: Dispositif de mesure d'au moins une grandeur physique et procédé de détermination associé L’invention concerne un dispositif de mesure (10) de grandeur physique comprenant au moins :  - une unité (11) d’émission-réception d’ondes électromagnétiques,  - une antenne-capteur (16) formée d’un capteur (18) intégré à une antenne cible (20) présentant au moins un port d’excitation, l’antenne-capteur présentant une impédance variable à transduction électromagnétique,  le dispositif de mesure étant configuré, par bande de fréquences prédéterminée et indépendamment de l’écart angulaire entre l’émission et la réception d’ondes, pour mesurer la réponse électromagnétique de l’antenne-capteur (16) au moins à partir d’un taux d’ellipticité d’un champ électromagnétique rétrodiffusé par ladite antenne-capteur, le taux d’ellipticité caractérisant la polarisation du champ électromagnétique propre à être mesuré par ladite unité d’émission-réception (11), ladite réponse électromagnétique étant représentative, par transduction électromagnétique, de ladite au moins une grandeur physique à mesurer.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3131758-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee comprenant des grilles fixes et une membrane d’obturation
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: F02K1/72
Filed: 2022-01-10
Abstract: L’invention concerne un inverseur de poussée (30) pour ensemble propulsif d’aéronef, comprenant une structure fixe (31) équipée d’au moins une grille de déviation (32) ainsi que d’une paroi de délimitation radialement interne (18) d’une veine secondaire (21B), et une structure mobile (29) comprenant au moins un capot d’inverseur (33), la grille de déviation (32) étant agencée, en position avancée de poussée directe , dans un logement (54) du capot d’inverseur, et, dans la position reculée d’inversion de poussée, la paroi (52) laisse apparaître une ouverture de passage (56) de la veine secondaire vers la grille de déviation, l’inverseur de poussée comprenant également au moins une membrane d’obturation (58) conçue pour dévier au moins une partie du flux secondaire. Des moyens d’accrochage sont prévus pour fixer la membrane sur un cadre arrière de support de grille, et sur la paroi de délimitation radialement interne (18) de la veine secondaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3132815-A1 (FR)
Title: Procédé de hachage partiel d’un flux vidéo
Inventor: CHOSSAT JEROME
IPC: H04L9/00
Filed: 2022-02-11
Abstract: Procédé de hachage partiel d’un flux vidéo La présente description concerne un procédé de transmission d’un flux vidéo comprenant :- la génération, par un capteur d’image (102), d’un flux vidéo comprenant des première et deuxième images ; - le hachage, par le capteur d’image (102), d’une partie de la première image sur la base d’une première configuration de hachage pour générer une première valeur de hachage, la première configuration définissant des premières positions de pixels à hacher ;- le hachage, par le capteur d’image (102), d’une partie de la deuxième image sur la base d’une deuxième configuration de hachage pour générer une deuxième valeur de hachage, la deuxième configuration étant différente de la première configuration et définissant des deuxièmes positions de pixels à hacher ; et- la transmission, par le capteur d’image (102) des première et deuxième images, et des première et deuxième valeurs de hachage, vers un deuxième dispositif (106).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3133588-A1 (FR)
Title: Tube démontable de cadre de bicyclette, comportant une bague de fixation amovible à un raccord, et cadre adaptable de bicyclette comportant un tel tube démontable
IPC: B62K19/24
Filed: 2022-03-21
Abstract: La présente invention concerne un tube démontable (1) pour cadre de bicyclette, s’étendant longitudinalement le long d’un axe (A), comprenant au moins une bague de fixation (2) présentant une surface radiale interne (24) s’étendant en anneau autour d’une paroi externe (12) du tube, définissant un espace radial (22) ouvert vers l’extérieur entre la paroi externe (12) et la surface radiale interne (24) prévu pour recevoir un raccord (4) de cadre avec lequel le tube (1) peut être assemblé de façon amovible, ladite bague de fixation (2) comprenant en outre des moyens de fixation internes (20) au niveau de ladite surface radiale interne (24). L’invention concerne également un procédé d’assemblage réversible dudit tube démontable (1) avec un raccord (4) d’un cadre adaptable de bicyclette.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3121449-A1 (FR)
Title: Extraction assistée par micro-ondes d'huiles essentielles à partir de biomasse végétale
Inventor: BROCHET XAVIER
IPC: C11B9/02
Filed: 2022-04-05
Abstract: Les aspects présentés ici fournissent des huiles essentielles, des extraits, un appareil et des procédés pour l'extraction des huiles essentielles et des extraits à partir de biomasse végétale à l'aide de micro-ondes.
Patent FR-3134721-A1 (FR)
Title: Compositions et procédés pour coiffer les cheveux
Inventor: LAGA STEPHANIE
IPC: A61K8/44
Filed: 2022-04-21
Abstract: Compositions et procédés pour coiffer les cheveux La divulgation concerne des compositions comprenant au moins un composé choisi parmi les bétaïnes, leurs sels ou leurs mélanges, au moins un polysaccharide et au moins un solvant. Les compositions peuvent être utilisées pour le coiffage ou la mise en forme des cheveux, par exemple pour allonger les cheveux bouclés. La divulgation concerne également des procédés d’utilisation des compositions.  Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3134759-A1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic de fonctionnement d'un système de régulation active de flux d’air .
Inventor: CALLERANT GUILLAUME
IPC: B60K11/08
Filed: 2022-04-21
Abstract: La présente invention concerne un système de régulation active de flux d’air et un procédé de diagnostic de fonctionnement d’un système de régulation active de flux d’air (1) pour véhicule, comprenant :   un organe mécanique obstruant (2), un système mécatronique (3), muni d’un boîtier contenant un moteur à aimant (10) piloté par un circuit de commande (11) et accouplé à une transformation de mouvement permettant de déplacer l’organe mécanique obstruant (2),Des lignes de communication (7) électroniques pour échanger de l’information avec le DCU (8) du véhicule ou recevoir des commandes du DCU (8) du véhicule,  caractérisé en ce que ledit procédé comporte une série d’étapes consistant à :  enregistrer, lors d’un cycle de fonctionnement du système de régulation active de flux d’air (1), une séquence de données numériques échantillonnées dans une mémoire , où la séquence de données numériques échantillonnées est constituée d’un ensemble de données numériques, , acquises par ledit circuit de commande (11) interne au système mécatronique (3),   appliquer à ladite séquence de données numériques échantillonnées enregistrée dans la mémoire un modèle algorithmique d’analyse statistique pour déterminer une singularité,discriminer par le circuit de commande (11) et transmettre au DCU, un code d’erreur sporadique associée à la singularité, ledit code d’erreur sporadique étant une information sur l’état du système de régulation active de flux d’air (1).  Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3134422-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une ou plusieurs caractéristiques de carburant d’un carburant aviation d’un aéronef
Inventor: BEMMENT CRAIG W
IPC: F02B77/08
Filed: 2023-04-06
Abstract: La présente demande décrit un procédé (1002) de détermination d’une ou plusieurs caractéristiques de carburant d’un carburant aviation adapté pour alimenter un moteur à turbine à gaz d’un aéronef, le procédé comprenant : la détermination (1003) d’une masse d’un carburant étant chargé, ou qui a été chargé, sur l’aéronef ; la détermination (1004) d’un volume correspondant du carburant ; la détermination (1005) d’une ou plusieurs caractéristiques de carburant du carburant en fonction de la masse et du volume déterminés. Il est aussi décrit un système de détermination de caractéristiques de carburant, un procédé (1065) d’opération d’un aéronef, et un aéronef.  Figure pour l’abrégé : Fig. 17
Patent FR-2001226-A1 (FR)
Title: Dyebaths for polyester textiles
IPC: D06P1/52
Filed: 1969-01-31
Abstract: Dyebaths for use in continuous dyeing of polyester textiles with disperse dyestuffs contain (I) alkylene glycol esters of polyacrylic acid, and (II) oxyalkylation pdts. of Mannich cpds. prepd. from phenols, formaldehyde and amines, or (III) oxyalkylation ptds. of fatty amines contg. 1-20SO3M groups; where M is H, amonium or alkali or alkaline earth metal atom. The dyebaths enable polyester textiles to be rapidly and very uniformly dyed with disperse dyestuffs. Mixed cellulosic - polyester textiles can be dyed, and then the cellulosic component dyed without the need for intermediate washing of the textile.
Patent FR-2018085-A1 (FR)
Title: Underwater drilling apparatus operated by - a fluid pumping device mounted on a vessel
IPC: E21B7/124
Filed: 1969-09-12
Abstract: The apparatus comprises a support frame connected to the sea bed, a control device for operating the drill, and means for moving the drilling apparatus up and down, and horizontally along the support frame. Specifically the support frame has a hole for receiving the drilling apparatus in the form of an anchoring probe which is rigidly fixed to the sea bed through the hole by the control device. The support frame has retractable legs enabling the former to be adjusted level.
Patent FR-2053038-A1 (FR)
Title: Metallic coating for pipes plates nuts and - bolts
IPC: C25D11/38
Filed: 1970-06-26
Abstract: A corrosion and abrasion resistant coating, which is weldable and bonds chrome satisfactorily is applied by immersing the metal substrate in a solution contng. chromium ions (pref. 6-valent) and sulphate, chloride and/or fluoborate as activating ions. The object to be coated is used as a cathode to conduct D.C. electrolysis with a current density of at least 0.7 A/dm2., whilst maintaining the pH of the solution below ca. 2.0 so that a protective duplex-chromium coating, consisting of chrome metal and one or more chrome oxides, is precipitated onto the metal substrate.
Patent FR-2101112-A1 (FR)
Title: Vinyl chloride copolymerization - with ethylene comonomers
IPC: C08F214/06
Filed: 1970-08-25
Abstract: Vinyl chloride is copolymerized with at least one ethylenic comonomer of at least 4 C an d of formula X-CH=CRR' in which R and R' are H or hydrocarbon radical, X is H or hydrocarbon radical which joins the R or R' to form at least one ring, any of which may be substd., at 30 degrees - 80 degrees C and a pressure of 3.5 - 15 kg/cm2 for 6-18 hrs. in the presence of a catalyst and in a liquid medium, pref. water. The pref. comonomers are butene-1, pentene-1, hexene-1, styrene, alpha-methyl styrene, p-methyl styrene or cyclopentadiene. The copolymers have good physical properties, giving hard, rigid products by calendering, extrusion, moulding or thermoforming.
Patent FR-2124245-A1 (FR)
Title: Low-pressure (co) polymn of ethylene - using catalyst having low chromium content
IPC: C08F10/00
Filed: 1972-01-20
Abstract: Polymsn. of ethylene or mixtures of the cpd. with =50 wt.% propylene and/or butene-1 is carried out with the aid of a catalyst which has been prepd. by heating a carrier material which is impregnated with a Cr-cpd. (e.g. chromic acid), in an O2-contng. gas stream to >300 degrees C., exhaustively extracting the resulting catalyst with water (to reduce Cr-content by 90-95%), drying and then reheating, in an O2-contng. gas stream to 250-400 degrees C. Catalyst is highly efficient despite strongly reduced Cr-content, and resulting polymers have correspondingly low ash-content so that they may be used in applications where they come in contact with foodstuffs.
Patent FR-2162378-A1 (FR)
Title: Moulded strip - of injection moulded material with advance to allow joins of successive strips
IPC: B29C45/00
Filed: 1972-11-17
Abstract: For a product such as insulated electrical containers, the strip is formed by injection moulding and when the half-moulds are opened, the strip is advanced leaving the end section, with a point to dovetail into and be joined to the next strip to be moulded. The purpose is to allow a fully automatic process to develop continuous strip material which may broken by hand into lengths.
Patent FR-2228024-A1 (FR)
Title: Changeover for tower crane lifting hook - latch changes four strand pulley system to two strand
IPC: B66D3/04
Filed: 1973-05-02
Abstract: The carriage (2) travelling on rollers along the horizontal arm of e.g. a tower crane, and carrying a set of pulleys for the lifting cable, by means of which the hook (16) is raised and lowered, carries a latch by means of which a central pulley (6) on the lifting block (5) can be engaged or disengaged to change the cable system from two strand to four strand. The block is lowered to the ground and a swinging arm (19) is swung from the horizontal position to an upright position, with the central pulley in the lowered position for the two strand arrangement. The block is raised until the arm (19) contacts a horizontal flap (15) on the carriage, to swing an L shaped pivot arm (10) upwards against a spring. This allows a vertical rod (7) on the central pulley to pass between a pair of guides (9) on the carriage. Then as the pulley and rod descent, the L arm can swing down, so that a cross bar (8) through the rod, comes to rest on top of the horizontal leg (10b) of the L arm and the pulley is then suspended from the carriage, in a four strand arrangement.
Patent FR-2233643-A1 (FR)
Title: Optical system for binoculars or telescope - viewed image stabilised to compensate hand movement
IPC: G02B27/64
Filed: 1973-06-14
Abstract: The binoculars or telescope have an objective lens formed by two spaced elements (11, 12) with a reflective surface placed in the optical path between the two parts of the objective. The reflective surface, e.g. a planar mirror (15) is mounted so that it can pivot via a gyroscopic suspension (16), such that the viewed image is stabilized against all vibrations perpendicular to the line of vision, in accordance with a specified equation in terms of the distance between the reflective surface (15) and the facing lens element (11), the focal distance of the latter element and the total magnification of the complete optical system. When this system is used for the eye piece, a composite objective is used.
Patent FR-2233966-A1 (FR)
Title: Electric filter coffee maker for domestic use - has removable leakproof cover over hot water channels in hot-plate
IPC: A47J31/54
Filed: 1973-06-19
Abstract: An electric filter type coffee maker for domestic use which has a removable leakproof of cover over the water heating channels in the base to allow easy removal of scale deposits. The jug sits on a base in which are cast the heating elements (20) and a ring shaped water channel (22). Cold water passes from a container, through the water channel for heating, up to the infuser. The cover (28) sealing the channel is made from a heat proof silicone elastomer material which grips tightly but can be removed by pulling on a tab. After cleaning out the deposits, the cover can be replaced.
Patent FR-2193677-A1 (FR)
Title: Composite rotor - made from welded together discs
IPC: B23K9/028
Filed: 1973-07-18
Abstract: Rotors comprising metal discs which are joined together face to face and are welded round their circumferences, are built up by assembly and welding of the rotor in the horizontal position. Each disc is placed in position after the previous disc has been welded into position. The fresh disc is then pressed against the previously welded disc by an axial force until contact is achieved all over the abutting surfaces when they are joined by a first pass whilst pressure is still applied. The discs have grooves filled with a pliable metal to permit welding without preheating. The assembly is rotated during welding. The rotors are better aligned than conventional composite rotors.
Patent FR-2243696-A1 (FR)
Title: 3,5-dibenzyl-6-aminouracils - in vitro phosphodiesterase inhibitors, diuretics, bronchodilators etc.
IPC: C07D239/54
Filed: 1973-09-13
Abstract: 6-Aminouracil derivs. of formula (I) are new: (R1 = lower alkyl opt. substd. by one OH or alkoxy; R2 = halo, NO2 or lower alkyl; n = 0, 1 or 2). Alkyl and alkoxy are opt. unsatd. and pref. contain 1-4C. (I) have in vitro inhibitory activity against adenosine-3',5'-cyclophosphate phosphodiesterase (>100 times more active than theophylline) and also diuretic, platelet-aggregation, inhibiting and bronchodilating activities. Dose is 0.1-3 g/day.
Patent FR-2264599-A1 (FR)
Title: Hydraulic vibrator for swarf removal from machined parts - has stepped piston with fixed and variable orifices
IPC: B65G27/22
Filed: 1974-03-21
Abstract: The piston (7) has a large diameter section (8) and a small diameter section (9). Hydraulic fluid is supplied under pressure to the inlet (6) into the space (10) and then flows through the hole (19) into the hole (22) through the right-hand orifice (23) into the space (17). Because of the pressure drop through the orifice (23) the piston moves to the right until the orifice (32) is closed by the valve head (33). The consequent rise in pressure in the space (17) pushes the plunger (13) to the left so that the high pressure fluid in the space (10) flows to space (12) pushing the piston (7) to the left until the orifice (31) is closed and the cycle is repeated.
Patent FR-2235381-A1 (FR)
Title: Electrographic copier optical system - attenuates the spectral energy distribution of image light rays
IPC: G03G15/043
Filed: 1974-06-19
Abstract: The optical system comprises lens (20) for forming a beam of light containing the image information of the original document (26), a filter (22) in the path of the light beam for forming a light beam of a single colour, and photochromic filter (24) inserted in the path of the latter, and reacting to the intensity of the beam, to automatically regulate the intensity of the beam passing through it. Pref. the photochromic filter (24) attenuates the low intensity spectral energy transmitted by the filter (22) to a much greater extent than the high intensity spectral energy. The light source (30) has three luminescent layers, with the ratio of blue to green approximately 0.3 and the ratio of red to green approximately 0.53.
Patent FR-2281082-A1 (FR)
Title: Armchair with fitted storage drawer underneath - has drawer frame forming seat bolted to sides and back
IPC: A47C7/62
Filed: 1974-08-05
Abstract: The chair is formed in three main parts: the back (1) and two sides (2). These are assembled together using bolts (6), and feet (4) are provided underneath. The chair base (3b) comprises two side strips and a back, assembled to form a U shape and having a flat surface, for a cushion, fitting in a common groove. The drawer (3a) has both its sides and its back fixed onto a flat base, this projecting outwards all round to provide runners fitting in a guiding groove under the chair base. A matching front is provided in front of the drawer unit, this being assembled using bolts (5).
Patent FR-2290170-A1 (FR)
Title: Solid sole footwear article - with flanged upper and sole
Inventor: COTTON MALCOLM JAMES
IPC: A43B9/10
Filed: 1974-11-06
Abstract: Solid sole unit has a flange projecting about the upper edge of its periphery and an upper has its lower edge portion turned outwardly and secured to the flange. Pref. the sole unit is moulded from polyurethane. Used in mfr. of sandals shoes and boots with relatively stiff soles.
Patent FR-2287864-A1 (FR)
Title: Double glove for motorcyclist - has fingered underglove with attached mitten type over glove having finger and thumb pockets
IPC: A41D19/01
Filed: 1974-10-18
Abstract: The double glove for motor-cyclists has an overglove of mitten form with a thumb pocket (9) and a finger sheath split into two pockets (1, 2), thereby affording finger mobility. The pockets (1, 2) each receive two fingers, and sub-dividing band (3) is bi-layer of which one integrates with the envelope and the other, of leather, reinforces, the pocket (1) housing the ring finger is bigger than that (2) housing, the little finger, and elasticated gathering (6) forming a wrist band. The overglove back (5) is longer than its front (4) and the back (5) fixes to the under glove (10) in a pocket locating on the cuff (8) of the latter.