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Patent FR-3045198-A1 (FR)
Title: Dispositif pour fixer un element optique
Inventor: EICHHORN ALEXANDER
IPC: H01L31/0232
Filed: 2016-12-12
Abstract: Dispositif pour fixer un élément optique (3), notamment dans ou sur un véhicule automobile comportant un support et l'élément optique (3). L'élément optique (3) comporte une surface (19) avec une zone centrale et une zone extérieure entourant la zone centrale, sa zone extérieure (19) étant reliée au support (10) par une fixation par collage avec au moins deux zones de collage. Une zone de collage se trouve dans la zone centrale de la surface (19) de l'élément optique (3) et une autre zone de collage se trouve dans la zone extérieure de la surface (19) de l'élément optique (3).
Patent FR-3060315-A1 (FR)
Title: Composition d’eclaircissement capillaire comprenant du peroxyde d’hydrogene, un sel peroxygene, une amine organique, et au moins un derive polyphosphore
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition pour l'éclaircissement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant (a) du peroxyde d'hydrogène; (b) une ou plusieurs amine(s) organique(s) particulière(s), (c) un ou plusieurs dérivés polyphosphorés, en une teneur totale supérieure ou égale à 0,5% en poids, par rapport au poids total de la composition, (d) un ou plusieurs sels peroxygénés, le ou lesdits dérivés polyphosphoré(s) étant distinct(s) du ou desdits sels peroxygénés,, et de préférence le pH de la composition étant inférieur ou égal à 11, de préférence inférieur ou égal à 10. L'invention concerne également un procédé d'éclaircissement mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition d'éclaircissement.
Patent FR-3064011-A1 (FR)
Title: Regard de chaussee comportant un verrou
Inventor: BLIEUX ALEX JEAN-MARIE
IPC: E02D29/14
Filed: 2017-03-20
Abstract: L'invention porte sur un regard de chaussée (1) comprenant un cadre (2) fixe, un tampon (3) ou une grille relié au cadre (2) par une articulation (4) et un verrou (7) associé au tampon (3) ou à la grille à l'opposé de l'articulation. Le verrou (7) comporte une poignée mobile entre une position verrouillée dans laquelle elle immobilise le tampon (3) ou la grille vis-à-vis du cadre (2) dans une position d'obturation de l'ouverture (5), et une position déverrouillée dans laquelle elle permet le pivotement du tampon (3) ou de la grille vers une position dégagée de l'ouverture (5). La poignée est conformée pour la fixation d'une serrure à clé permettant le blocage de la poignée du verrou (7) à sa position verrouillée ou le déblocage de la poignée autorisant la manœuvre de la poignée du verrou (7) pour l'amener à sa position déverrouillée. L'invention porte également sur un ensemble comportant un tel regard de chaussé et une serrure à clé.
Patent FR-3052558-A1 (FR)
Title: Methode de controle non destructif de la conformite de membranes de separation composites
Inventor: LESCOCHE PHILIPPE
IPC: G01N15/08
Filed: 2017-06-06
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation industrielle d'une méthode non destructive pour le contrôle unitaire de la conformité d'éléments de séparation composites en céramiques ou métalliques. Selon l'invention, avec ladite méthode non destructive, on mesure soit directement la valeur d'une grandeur appelée IGD consistant en une signature de l'élément de séparation objet de la mesure pris dans son ensemble, soit indirectement le diamètre moyen équivalent des pores de chacune des couches poreuses formant ledit élément de séparation.
Patent FR-3068535-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension comportant un module d'excitation d'un rotor d'un machine electrique
Inventor: FALGUIER MANUEL
IPC: H02K11/33
Filed: 2017-06-28
Abstract: Le convertisseur de tension (104) comporte : - au moins un module de puissance (110) conçu pour effectuer une conversion entre la tension continue et au moins une des tensions de phase ; - une carte électronique de commande du ou des modules de puissance (110) ; et - un module d'excitation (210) conçu pour convertir la tension continue en une tension d'excitation et pour fournir la tension d'excitation à un collecteur tournant (208) de la machine électrique (130). Le module d'excitation (210) est détaché de la carte électronique et connecté au collecteur tournant (208) de la machine électrique (130) par des connexions électriques détachées de la carte électronique.
Patent FR-3070669-A1 (FR)
Title: Deploiement d'un element aerodynamique de carrosserie
Inventor: PARRA STEPHANE
IPC: B62D37/02
Filed: 2017-09-01
Abstract: L'invention a pour objet une pièce de carrosserie automobile (4 ; 42) comprenant : - un corps principal (6), et - un élément aérodynamique mobile (8 ; 44) apte à occuper une position rétractée et une position déployée par rapport au corps principal (6), la pièce de carrosserie (4 ; 42) comprend un mécanisme articulé (10) apte à permettre un déploiement rectiligne de l'élément aérodynamique (8 ; 44).
Patent FR-3071632-A1 (FR)
Title: Procede et simulation de decomposition d'un mouvement d'un objet sur une trajectoire
Inventor: POUESSEL GILDAS
IPC: G06T17/00
Filed: 2017-09-27
Abstract: Un procédé (10) de décomposition d'un mouvement d'un objet sur une trajectoire selon au moins une rotation et/ou une translation à partir d'une position initiale jusqu'à une position finale en positions intermédiaires, qui comporte les étapes suivantes : - fixation (11, 51) de contraintes de déplacement limitant le déplacement maximum de l'objet pour chaque translation et chaque rotation, - calcul (14) de micro-déplacements selon la trajectoire en fonction d'au moins un pas et de la position initiale, les micro-déplacements définissent des points de déplacement sur la trajectoire, - sélection (16) d'une position intermédiaire parmi les points de déplacement, la position intermédiaire étant la position la plus éloignée d'une autre position respectant les contraintes.
Patent FR-3072118-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique tubulaire et installation domotique comprenant un tel actionneur
Inventor: SONZINI MARC
IPC: E06B9/72
Filed: 2017-10-10
Abstract: Un actionneur électromécanique tubulaire (11) comprend un moteur électrique, un réducteur (19), un arbre de sortie (20) et un carter (17). Le carter (17) est creux et configuré pour loger au moins le moteur électrique et le réducteur (19). Le carter (17) comprend une première extrémité (17a) et une deuxième extrémité. L'actionneur (11) comprend également un élément de maintien (32) assemblé au niveau de la première extrémité (17a) du carter (17), de sorte à obturer la première extrémité (17a) du carter (17). L'élément de maintien (32) comprend au moins une première butée (33) configurée pour coopérer avec le réducteur (19), dans une configuration assemblée de l'actionneur (11), et une deuxième butée (45) configurée pour coopérer avec le carter (17), au niveau de la première extrémité (17a) du carter (17), dans la configuration assemblée de l'actionneur (11). En outre, l'élément de maintien (32) comprend au moins un logement configuré pour coopérer avec au moins une nervure du réducteur (19), de sorte à participer à l'étanchéité entre l'élément de maintien (32) et le réducteur (19).
Patent FR-3074111-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule comprenant un verin pneumatique
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N2/75
Filed: 2017-11-29
Abstract: Le siège (10) de véhicule comprend : - une assise (20), et - un module d'accoudoir (40) configuré pour être déplacé par rapport à l'assise (20) entre une première position et une seconde position, caractérisé en ce que, le siège (10) comporte dispositif de sollicitation, comprenant un vérin pneumatique, configuré pour déplacer le module d'accoudoir (40) entre la première position et la seconde position.
Patent FR-3074562-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage emettant un faisceau lumineux a segments
Inventor: DUBUC CYRIL
IPC: F21S41/60
Filed: 2017-12-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage (12) pour véhicule automobile (10) apte à produire un faisceau global d'éclairage (14) qui comporte plusieurs faisceaux partiels (28) dont chacun éclaire un segment principal (S1, S2, S2', S3, S3' et S4, S4') fixe par rapport au véhicule (10), deux segments principaux (S1, S2, S2', S3, S3' et S4, S4') adjacent se chevauchant partiellement, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un faisceau lumineux additionnel (26) qui éclaire un segment additionnel (S5) fixe par rapport au véhicule (10), le faisceau lumineux additionnel (26) convergeant avec un faisceau lumineux partiel (28) associé pour que le segment additionnel (S5) fixe soit strictement inclus dans un segment principal (S1) associé, le segment additionnel (S5) fixe présentant une dimension transversale strictement inférieure audit à celle du segment principal (S1) associé.
Patent FR-3076326-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation, ensemble de fixation comprenant un tel dispositif et procede de fabrication d’un tel ensemble
Inventor: BERLIRE EMMANUELLE
IPC: F16B37/00
Filed: 2017-12-11
Abstract: Dispositif de fixation, comprenant un fût (2) s'étendant le long d'un axe longitudinal (A) et une extrémité distale (3) comportant un premier tronçon (5) adjacent au fût (2) et ayant une surface extérieure inclinée selon un premier angle (6) par rapport à l'axe longitudinal (A), l'extrémité distale (3) comportant un deuxième tronçon (7) adjacent au premier tronçon (5) et ayant une surface extérieure inclinée selon un deuxième angle (8) par rapport à l'axe longitudinal (A), les surfaces extérieures respectives des premier et deuxième tronçons (5, 7) s'évasant selon une même direction et les premier et deuxième angles (6, 8) ayant des valeurs respectives différentes.
Patent FR-3075517-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une machine electrique tournante
Inventor: TISSERAND PIERRE
IPC: H02P9/10
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'une machine électrique tournante (10) reliée électriquement à un dispositif de stockage d'énergie (11), caractérisé en ce qu'il comporte :
 - une étape de génération d'un premier rapport cyclique d'excitation (R1) à partir d'un écart (Ev) entre une valeur de tension de référence (Vref) et une valeur de tension réelle (Vs) en sortie de la machine électrique tournante,
 - une étape de génération d'un deuxième rapport cyclique d'excitation (R2) à partir d'un écart (Ei) entre une valeur de courant de référence (Iref) et une valeur de courant réelle (Is) en sortie de la machine électrique tournante,
 - une étape de sélection du plus petit rapport cyclique d'excitation entre le premier rapport cyclique d'excitation (R1) et le deuxième rapport cyclique d'excitation (R2), et
 - une étape d'application à un rotor bobiné (12) de la machine électrique tournante (10) d'un signal de commande ayant le plus petit rapport cyclique d'excitation sélectionné.
Patent FR-3075636-A1 (FR)
Title: Utilisation d'alcool de guerbet et/ou de triglyceride caprylique/caprique comme solvant d'extraction
Inventor: MOSER PHILIPPE
IPC: C07K14/47
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention est relative à l'utilisation d'au moins un alcool de Guerbet et/ou de triglycéride caprylique/caprique comme solvant d'extraction, aux méthodes d'extraction mettant en œuvre ces alcools de Guerbet et/ou ce triglycéride caprylique/caprique ainsi qu'aux extraits et séquences d'acides aminés (en particulier aux peptides de kératine) obtenus par extraction avec ce solvant.
Patent FR-3075569-A1 (FR)
Title: Composition desinfectante
Inventor: MERIADEC ELODIE
IPC: A01N37/42
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant de l'acide formique et un surfactant de formule H3C-(CH2)m-CH-(SO3H)-(CH2)n-CH3, ou un de ses sels.
Patent FR-3079043-A1 (FR)
Title: Systeme pour procurer ergonomie, confort et securite aux interactions usager-machine dans les services en ligne
Inventor: THIEN AH KOON ANDRE
IPC: G06Q20/40
Filed: 2018-03-16
Abstract: L'invention concerne un système ou ensemble d'éléments fonctionnels constituant un équipement multi-tâches qui, via un terminal multi-services permet d'offrir à tout utilisateur/usager quel qu'il soit de procéder sur des sites en ligne à des consultations et/ ou des transactions les plus diverses et au moyen d'un dispositif d'identification unique, le tout procurant ergonomie, confort et sécurité dans les consultations et transactions ainsi rendues plus simples et intuitives. Application à des consultations / transactions notamment dans des espaces publics, tandis que la sécurité et la confidentialité desdites consultations/transactions sont totalement préservées.
Patent FR-3077163-A1 (FR)
Title: Procedes de conception et de fabrication d'un dispositif comprenant un reseau d'elements micro-usines, dispositif obtenu a l'issu de tels procedes
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H04R31/00
Filed: 2018-01-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé de conception d'un dispositif comprenant une pluralité d'éléments micro-usinés comprenant chacun une membrane flexible, les éléments étant disposés dans un plan selon une topologie déterminée, le procédé de conception comprenant une étape de définition de la topologie déterminée pour qu'elle présente un caractère compatible avec un substrat générique (20) présentant des cavités (24) dont les caractéristiques sont préétablies, chaque membrane flexible des éléments micro-usinés étant associée à une cavité (24) du substrat générique (20). L'invention porte également sur un procédé de fabrication d'un dispositif comprenant une pluralité d'éléments micro-usinés, et sur ce dispositif lui-même, une partie seulement des couples formés d'une cavité (24) et d'une membrane flexible étant configurée pour former un ensemble d'éléments micro usinés fonctionnels.
Patent FR-3078765-A1 (FR)
Title: Systeme, dispositif et procede de regulation de la pression d'un reservoir de fluide
Inventor: FENDLER YOANN
IPC: F17C7/04
Filed: 2018-03-06
Abstract: L'invention se rapporte notamment à un système de régulation de la pression d'un réservoir de fluide liquéfié. Le système comprend une chambre de séparation mécanique des phases liquide et gazeuse du fluide, une première ouverture dans la chambre formant une entrée permettant l'introduction du fluide dans la chambre, une deuxième ouverture dans la chambre formant une première sortie permettant l'évacuation de la phase gazeuse de la chambre, une troisième ouverture dans la chambre formant une deuxième sortie permettant l'évacuation de la phase liquide de la chambre, un organe de pompage de la phase liquide communiquant avec la deuxième sortie.
Patent FR-3064636-A1 (FR)
Title: Particules composites organiques-inorganiques et produit cosmetique
Inventor: WATANABE SATOSHI
IPC: C08L1/26
Filed: 2018-03-27
Abstract: PARTICULES COMPOSITES ORGANIQUES-INORGANIQUES ET PRODUIT COSMÉTIQUE La présente invention fournit des particules composites organiques-inorganiques ayant une biodégradabilité appropriée.     Les particules composites organiques-inorganiques de la présente invention comportent un composant de silice et un matériau plastique biodégradable. Les particules composites organiques-inorganiques ont un diamètre moyen de particules (d1) se trouvant dans la plage allant de 0,5 µm à 25 µm, une densité absolue supérieure à 1,0 g/cm3 et inférieure ou égale à 2,0 g/cm3, et un angle de contact avec l’eau inférieur ou égal à 90°. Un produit cosmétique comportant les particules composites organiques-inorganiques présente de bonnes caractéristiques de texture.
Patent FR-3079694-A1 (FR)
Title: Lecture/ecriture de donnees a traitement deporte
Inventor: ESNAULT REGIS
IPC: H03M1/00
Filed: 2018-03-29
Abstract: Un lecteur (1) pour la conversion de contenu multimédia comprenant : - une tête de lecture (11) agencée de manière à lire des données de contenu multimédia inscrites sur un support de données (3), et - une sortie (13) apte à transmettre un signal portant les données (7) issues de la tête de lecture (11), dans un format de identique à celui du stockage sur le support de données (3), et à destination d'un dispositif (5) informatique tiers. Un dispositif de conversion compatible avec le lecteur. Un dispositif informatique compatible avec le lecteur. Un procédé de conversion de contenu multimédia.
Patent FR-3084085-A1 (FR)
Title: Methode de biocontrole de la fusariose des cereales
Inventor: DUFRESNE MARIE
IPC: C12R1/885
Filed: 2018-07-19
Abstract: La présente invention a pour objet de nouvelles souches Trichoderma déposées le 12 juin 2018 auprès de la Collection nationale de cultures de micro-organismes (CNCM), 25-28 rue du Docteur Roux, 75724 Paris Cedex 15, sous les numéros respectifs CNCM I-5326 (Trichoderma harzianum), CNCM 1-5327 (Trichoderma harzianum) et CNCM I-5328 (Trichoderma longibrachiaium). L'invention a également pour objet l'utilisation d'une ou plusieurs de ces souches Trichoderma pour lutter contre la fusariose de céréales choisies dans le groupe comprenant le blé, Brachypodium distachyon, le triticale, l'avoine, le seigle et le maïs, et plus particulièrement pour lutter contre la fusariose de l'épi de blé.
Patent FR-3089485-A1 (FR)
Title: Dispositif de realignement vertical
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: B62D65/06
Filed: 2018-12-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de réglage en hauteur d'une garniture (1) de portière automobile sur un caisson (3), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes: - retirer une avant vis de fixation (12a) d'un trou avant (14) de fixation de la garniture (1) dans un coin haut et avant du caisson (3), - insérer un outil (5) dans une ouverture (13) de la garniture (1) disposée à proximité du trou avant (14) de fixation jusqu'à atteindre un insert (30) placé dans le caisson (3), - en appui sur l'insert (30), faire basculer l'outil (5) vers le haut ou vers le bas pour effectuer le réglage en hauteur de la garniture (3) par un effet de levier, - revisser la vis avant de fixation (12a), - retirer l'outil (5). Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3091569-A1 (FR)
Title: Vanne de circulation de fluide et système de traitement thermique pour véhicule comprenant une telle vanne
Inventor: KARL STEFAN
IPC: F16K3/34
Filed: 2019-01-08
Abstract: Vanne de circulation de fluide, ladite vanne comprenant un boîtier (1) et un corps (2) de circulation du fluide, ledit corps (2) étant situé au moins en partie dans ledit boîtier (1), ledit corps (2) étant fixé au boîtier (1) et présentant un passage (4) de fluide entre ledit corps (2) et ledit boitier (1), ladite vanne comprenant en outre un organe de commande (30) actionnable de façon électromagnétique, ledit organe de commande (30) étant mobile par rapport audit corps (2) pour sélectivement ouvrir ou fermer ledit passage (4), ledit corps (2) présentant au moins localement une configuration tubulaire au niveau dudit passage (4), ledit organe de commande (30) étant apte à coulisser le long dudit corps (2) au moins au niveau dudit passage (4).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091720-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbomachine
Inventor: GEORGE ALEXIS HECTOR ULYSSE
IPC: F01D11/12
Filed: 2019-01-17
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour une turbomachine, comportant un stator (1) et un rotor (2) apte à pivoter par rapport au stator (1) autour d’un axe, le rotor (2) comportant des aubes comportant chacune une pale (3) reliée à une plate-forme radialement interne (5), un bloc de matériau abradable (6) s’étendant radialement vers l’intérieur depuis la plate-forme radialement interne (5), le stator (1) comportant une virole comprenant une zone annulaire (9), au moins une léchette (12) s’étendant radialement vers l’extérieur depuis ladite zone annulaire (9), l’extrémité radialement externe de la léchette (12) coopérant avec le bloc de matériau abradable (6).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3091920-A1 (FR)
Title: Dispositif de comparaison de distances par projection de motif lumineux
Inventor: GAUTIER FABRICE
IPC: G01B11/14
Filed: 2019-01-17
Abstract: Dispositif de comparaison de distances par projection de motif lumineux La présente invention concerne un dispositif (10) de projection de lumière sur une surface (40) pour la comparaison de distances sur ladite surface, ledit dispositif comportant une source de lumière (12) et un élément de projection (13) générant des faisceaux lumineux (20) structurés, lesdits faisceaux produisant sur la surface un motif lumineux projeté (30), le motif lumineux projeté comprend au moins deux points (31) et une portion de la médiatrice (33) du segment entre lesdits deux points. figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3093572-A1 (FR)
Title: Micro serveur portatif, autonome et securisé de collaboration entre différents utilisateurs
Inventor: BOUILLOUX MATTHIEU
IPC: G06Q10/10
Filed: 2019-03-06
Abstract: MICRO SERVEUR PORTATIF, AUTONOME ET SECURISÉ DE COLLABORATION ENTRE DIFFÉRENTS UTILISATEURS L’invention concerne un micro-serveur (10) portatif, autonome et sécurisé de collaboration entre différents utilisateurs comprenant : un processeur central (11); une mémoire vive (12) ; un espace de stockage (13) de fichiers informatiques ; un système d’exploitation (32) configuré pour pouvoir piloter ledit processeur central (11), ladite mémoire vive (12) et ledit espace de stockage (13), caractérisé en ce qu’il comprend en outre : un premier contrôleur d’accès sans fil audit micro-serveur, dit contrôleur wifi de partage (14) ; un second contrôleur d’accès sans fil audit micro-serveur, dit contrôleur wifi de configuration (15) ; un module de gestion (16) de paquets d’une couche réseau IP embarqué sur ledit système d’exploitation (32) et configuré pour permettre l’utilisation d’un service réseau permettant de fournir des fichiers de l’espace de stockage à un service réseau hébergé par un équipement (21, 22) d’un utilisateur connecté audit micro-serveur par ledit contrôleur de partage (15) ; un module de chiffrement (17) des données, configuré pour pouvoir chiffrer toutes les données transitant sur ladite mémoire vive (12) avant sauvegarde dans ledit espace de stockage (13), à partir d’une clé de chiffrement prédéterminée. Fig. 1
Patent FR-3093619-A1 (FR)
Title: Dispositif pour immobiliser les insectes au moyen de fils de contention
Inventor: SABET AZAD BARDIA
IPC: A01M1/00
Filed: 2019-03-13
Abstract: L’invention est un dispositif de contention qui permet l’immobilisation mécanique d’un grand nombre d’insectes sans utiliser une forte pression mécanique et sans les anesthésier. Il permet la manipulation et l’accès direct à toutes les parties du corps d’un insecte sans exiger des manœuvres complémentaires.  La cage de contention pour l’insecte n’expose pas le manipulateur aux risques liés au contact direct, à la morsure ou à la piqure et ne provoque pas des traumatismes physiques ni la mort de l’insecte.
    Le dispositif de cette invention est composé d’un compartiment 1 (compartiment de capture) raccordé à un compartiment 2 (cage de contention) (fig.5). L’insecte (20) capturé dans le compartiment 1 est repoussé jusqu’au compartiment 2 par le disque (9) lequel rentre par la fente (5) et longe la fente (6), comme un piston,  grâce à la manivelle (8) glissant sur la longueur de la tige (7). En poussant le cadre (15) vers le cadre (13), l’insecte (20) est pris en en étau et immobilisé entre les fils de contention (16) et (14). On détache le compartiment 1 du compartiment 2, les parties dorsales et ventrales de l’insecte (20) sont exposées directement aux manipulations. L’opération terminée, l’insecte (20) sort de la cage de contention 2 en  faisant sortir le cadre (16) du compartiment 2 à l’aide de la barre (19)