baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2931251-A1 (FR)
Title: Lentille optique a des fins d'eclairage et dispositif d'eclairage ayant cette lentille.
Inventor: KIESEL MARKUS
IPC: F21V5/04
Filed: 2009-03-20
Abstract: Lentille (1) optique à des fins d'éclairage, à utiliser dans un phare (5), dans laquelle il est formé, sur une surface (3) de la lentille (1), des zones à effet de diffusion optique, subdivisées en une trame (20) périodique de cellules (21) individuelles, qui ont respectivement un élément (22) de structure, lequel provoque une diffusion ciblée de la lumière.
Patent FR-2952045-A1 (FR)
Title: Dispositif d'enroulement a commande manuelle
Inventor: PERRIN ALAIN
IPC: B65H75/44
Filed: 2009-11-05
Abstract: Dispositif d'enroulement comprenant une poignée de manœuvre (2) agissant sur un mécanisme d'entrainement, ladite poignée étant montée en rotation autour d'un premier axe de rotation (Z1). Ledit mécanisme comporte un basculeur à cliquet rotatif (32) destiné à coopérer avec le pignon denté (31 ). Lesdits pignon et tambour sont montés en rotation autour d'un second axe de rotation (Z2) solidaire d'un bâti. Des moyens d'entrainement intermédiaires (34) du basculeur à cliquet rotatif (32) sont montés en rotation autour d'un troisième axe de rotation (Z3) fixe et sont entrainés en rotation par ladite poignée. Le basculeur à cliquet (32) est monté en rotation autour d'un quatrième axe de rotation (Z4) mobile. Les quatre axes de rotation sont parallèles, et les premier, second et troisième axes de rotation sont disposés dans un même plan, le troisième axe de rotation étant placé entre les deux autres.
Patent FR-2928838-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement/protection de capteur, en particulier pour des lignes biomedicales d'hemodialyse
Inventor: FERRARI LUCA
IPC: A61M1/14
Filed: 2009-03-20
Abstract: Dispositif de raccordement/protection de capteur, en particulier pour des lignes biomédicales d'hémodialyse, comprenant une première membrane (6), en matériau perméable aux gaz et imperméable aux liquides, intercalée entre un premier (2) et un deuxième (3) élément de raccordement comprenant respectivement une première lumière (2a) qui peut être reliée à une ligne d'écoulement de liquide sanguin et une deuxième lumière (3a) qui peut être reliée à une machine d'hémodialyse pour la détection de la pression dans la ligne d'écoulement.Le dispositif comprend au moins une deuxième membrane (7), en matériau perméable aux gaz et imperméable aux liquides, logée dans le premier et/ou dans le deuxième élément de raccordement et intercalée entre la première membrane et, respectivement, la première et/ou la deuxième lumière.
Patent FR-2946090-A1 (FR)
Title: Turbomoteur comportant un cone de guidage des gaz d'echappement avec un attenuateur sonore.
Inventor: BOUTY ERIC JEAN LOUIS
IPC: F02C7/24
Filed: 2009-05-27
Abstract: La présente invention porte sur un turbomoteur à gaz, dans lequel circulent des gaz d'amont en aval, comprenant une chambre de combustion, une turbine haute pression disposée en aval de la chambre de combustion agencée pour recevoir des gaz de combustion issus de ladite chambre de combustion, une turbine libre, et un cône (7) de guidage des gaz d'échappement fixé à ladite turbine libre en aval de cette dernière, le turbomoteur émettant des ondes sonores au cours de son fonctionnement. Le turbomoteur est caractérisé par le fait que le cône de guidage (7) comprend un atténuateur sonore, présentant en particulier une structure de résonateur d'Helmholtz avec une cavité de résonance (71) un col de résonance (75) débouchant dans un orifice (76), agencé pour atténuer les ondes sonores émises par le turbomoteur.
Patent FR-2947181-A1 (FR)
Title: Composition de facteur vii
Inventor: BARDAT ANNIE
IPC: A61K38/36
Filed: 2009-06-26
Abstract: L'invention concerne une composition pharmaceutique stable sous forme liquide ou sous forme solide, comprenant du facteur VII, ladite composition étant dépourvue de mannitol et de saccharose, voire en outre de tout agent antioxydant.
Patent FR-2952323-A1 (FR)
Title: Segment incurve a paroi multicouche en matiere plastique pour l'assemblage de tubes
Inventor: DEHENNAU CLAUDE
IPC: B29C63/26
Filed: 2009-11-12
Abstract: Segment incurvé à paroi multicouche en matière plastique pour l'assemblage de tubes, comprenant au moins une couche centrale en polymère thermoplastique ayant une structure alvéolaire en nid d'abeilles, chacune des faces extérieures de cette couche centrale étant revêtue d'au moins une feuille à structure pleine en polymère thermoplastique.
Patent FR-2939847-A1 (FR)
Title: Soupape d'injection de carburant
Inventor: JUNGER DIETER
IPC: F02M51/06
Filed: 2009-12-10
Abstract: Soupape d'injection de carburant (1), comportant un actionneur piézo-électrique (3) muni d'une tige de poussée (36) guidée dans une plaque de guidage (4), et un piston démultiplicateur (20) guidé dans une chemise de couplage (14), ayant un canal de liaison (41). Le piston (20) à une première face frontale (21) contre laquelle s'appuie la tige de poussé (36) et délimitant une première chambre de commande (38) ainsi qu'une seconde face frontale (22) opposée à la première. La seconde face (22), un manchon de chambre de commande (23) appliqué contre la seconde face (22) et une face frontale (39) d'une aiguille d'injecteur (25), délimitent une seconde chambre de commande (40) reliée par le canal de liaison (41) à la première chambre (38). Une bascule (51) s'appuyant contre une surface d'appui (52) de la plaque de guidage (4) et contre les faces frontales (53, 54), est déplacée par l'actionneur (3). La face frontale (54) est tournée vers la surface d'appui (52) et contre la face frontale (53).
Patent FR-2955934-A1 (FR)
Title: Estimation stabilisee en virage des angles d'assiettes d'un aeronef
Inventor: PETILLON JEAN PAUL
IPC: B64D43/00
Filed: 2010-01-29
Abstract: La présente invention concerne une estimation des angles d'assiettes d'un aéronef (1). Cette estimation des angles d'assiettes est générée par un dispositif (9) qui opère une intégration algorithmique de mesures inertiel les indicatives d'une vitesse angulaire et d'une accélération linéaire. Des composantes horizontales (34-39) de corrections souhaitées sont obtenues par combinaison linéaire des deux composantes horizontales (32-33), des coefficients croisés entre lesdits axes horizontaux étant continument variables au cours du temps et dépendants de ladite estimation d'un taux de virage. De la sorte des estimations d'angles d'assiettes sont stables, et les biais de gyromètres continuent d'être estimés, y compris pendant les phases de virage de l'aéronef (1).
Patent FR-2961036-A1 (FR)
Title: Device for transporting electricity by radio link, has reception-transmission system arranged on laser device assisted by stator and particle propellant, where system is provided with transmitter pylon and receiver pylon
Inventor: DINE PIERRE MAX
IPC: H02J17/00
Filed: 2010-06-08
Abstract: The device has a reception-transmission system arranged on a laser device assisted by a stator and a particle propellant, where the device is made of aluminum particles impregnated with copper oxide. The reception-transmission system is provided with a transmitter pylon and a receiver pylon made of duralumin. The particle propellant is provided with a solenoid valve (5), a miniature movement fan (6), a very low voltage resistor (7) and a bronze connection ring (8) with an average voltage cable. The cable is connected to a transformer with null beam resistance.
Patent FR-2966276-A1 (FR)
Title: Ecran d'affichage a diodes electroluminescentes a matrice active pourvu de moyens d'attenuation
Inventor: SARRASIN DENIS
IPC: H05B44/00
Filed: 2010-10-15
Abstract: L'invention concerne les écrans d'affichage à matrice active à diodes électroluminescentes, et en particulier à diodes organiques (AMOLED ). L'écran d'affichage comprend une matrice active de pixels, chaque pixel comprenant une diode électroluminescente, un transistor MOS de commande pour appliquer une tension ou un courant variable à l'anode de la diode, un transistor de sélection pour appliquer à la grille du transistor, pendant une phase d'écriture de ce pixel, une tension analogique variable (Vdat) représentant un niveau relatif de luminance du pixel dans l'image, une capacité de stockage pour maintenir cette tension sur la grille du transistor en dehors de la phase d'écriture. Un circuit d'atténuation de luminance moyenne comprenant un commutateur (SW) pour relier périodiquement l'une des électrodes, de préférence la cathode, de la diode à l'un ou à l'autre de deux potentiels fixes (VkM, Vkoff), et un circuit (CTRL) de commande du commutateur pour effectuer la commutation avec un rapport cyclique variable en fonction de l'atténuation désirée.
Patent FR-2968407-A1 (FR)
Title: Module de detection de tension
Inventor: MANCHO BANULS SALVADOR
IPC: G01R19/00
Filed: 2010-12-07
Abstract: Le module de détection de tension (10) comprend : - une première borne électrique (22), - une seconde borne de masse (24), - une résistance de charge (20), relié à la première borne électrique (22), et - une source lumineuse (14) associée à un éclateur à gaz principal (18), reliée en série entre la résistance de charge (20) et la borne de masse (24). Le module de détection de tension (10) comporte, en outre un condensateur principal (16), relié, d'une part, à un premier point milieu situé entre la résistance de charge (20) et l'éclateur à gaz principal (18) et, d'autre part, à la seconde borne (24), la source lumineuse (14) et l'éclateur à gaz principal (18) étant dissociés l'un de l'autre.
Patent FR-2955201-A1 (FR)
Title: Utilisation de nanotubes de silicium hautement coordines a titre de materiaux semi-conducteur pour des applications optoelectroniques
Inventor: VACH HOLGER
IPC: B82B1/00
Filed: 2010-01-13
Abstract: La présente invention concerne des nanostructures utiles à titre de matériau semi-conducteur pour une application photoélectrique qui comprennent un nanotube de silicium répondant à la formule générale (I) ci-dessous : où n ≥ 1 ; p ≥ 1 ; les -R1 sont des atomes d'hydrogène ou bien des liaisons entre le nanotube et le premier objet solide ; les groupes -R2 sont des atomes d'hydrogène ou bien des liaisons entre le nanotube et le deuxième objet solide ; et où le nanotube est rempli, en tout ou partie, par des atomes de silicium, de carbone ou de calcium capables de former des liaisons avec un ou plusieurs des atomes de silicium du nanotube.
Patent FR-2955292-A1 (FR)
Title: Right-angled parallelepipedic windscreen for vehicle e.g. motor vehicle such as car, has longitudinal edges connected together by transversal edges, where each transverse edge includes projecting portion to receive support unit
Inventor: GALIDIE STEPHAN
IPC: B60J1/02
Filed: 2010-01-19
Abstract: The windscreen (2) has two longitudinal edges (20) connected together by two transversal edges (21), where each transverse edge includes a projecting portion (210) to receive a support unit (3) that supports a hub cap of a windscreen post. The projecting portions extend along direction parallel to the same longitudinal edges, and are formed in a shape of parallelepiped rectangle. Two bodies of the support unit are fixed on one projecting portion by joining. An upper cross-piece (10) and a lower cross-piece are connected with each other. An independent claim is also included for a front part of a vehicle.
Patent FR-2955924-A1 (FR)
Title: Device for use on e.g. cover of building to produce solar energy, has fixing unit fixing solar panels in inclined position towards exterior with respect to cover or extender of building and placed in vertical projection of cover or extender
Inventor: HAREL PHILIPPE
IPC: E04F11/18
Filed: 2010-01-29
Abstract: The device has a fixing unit i.e. photovoltaic body (2N), fixing solar panels (1) in an inclined position towards an exterior with respect to a cover (C) or an extender of a building and placed in a vertical projection (P) of the cover or the extender. Two posts (4N) are equipped in the fixing unit, where each one of the posts is adapted to be fixed to the cover or the extender by a fixation element i.e. fixing shoe (5N). The two posts are inclined to top and towards outer side of the cover or the extender, and receive side edges of the solar panels.
Patent FR-2958595-A1 (FR)
Title: Seat for motor vehicle, has slide that is mounted on spud and movable along longitudinal direction with respect to spud, and foldable leg-rest that is mounted on front portion of slide by connection
Inventor: BABONNEAU RODOLPHE
IPC: B60N3/06
Filed: 2010-04-13
Abstract: The seat has a spud (3) for supporting the seat, and a foldable leg-rest (7) for supporting leg of user on a support face (7a), where the foldable leg-rest is connected to a base (6) by an operating mechanism (1). The mechanism has a connecting rod forming part (8) mounted with respect to the base. A slide (2) is mounted on the spud and movable along a longitudinal direction (X) with respect to the spud. The foldable leg-rest is mounted on a front portion of the slide by a connection.
Patent FR-2961391-A1 (FR)
Title: Process for skin make up and/or skin care, comprises applying a cosmetic composition in the form of loose powder comprising an aqueous phase and an absorbent, on the skin using a vibrating applicator
Inventor: CLAUDE FOLY CORALIE
IPC: A61K8/25
Filed: 2010-06-18
Abstract: Process for skin make up and/or skin care, comprises applying a cosmetic composition in the form of loose powder on the skin using a vibrating applicator, where the cosmetic composition comprises 10-75 wt.% of an aqueous phase and an absorbent. An independent claim is included for a cosmetic kit comprising a container containing the cosmetic composition, an applicator and a vibrating source for subjecting the applicator to vibration at the time of application of the composition on skin and/or removal of the composition.
Patent FR-2964028-A1 (FR)
Title: Ustensile culinaire de cuisson a fond induction et a evacuation des jus
Inventor: CUILLERY PASCAL
IPC: A47J27/022
Filed: 2010-08-27
Abstract: Ustensile culinaire de cuisson adapté pour être chauffé par induction, comprenant : - un corps de cuisson (2) qui est réalisé dans un matériau amagnétique thermoconducteur et dont une face supérieure (3) est destinée à recevoir des aliments, - un fond de chauffage (10) qui est réalisé en matériau ferromagnétique et solidaire d'une face inférieure (7) du corps de cuisson (2), - et une surface d'appui (A) sur laquelle est destiné à reposer ledit ustensile culinaire en position normale d'utilisation. Conformément à l'invention, le corps de cuisson (2) comprend au niveau de sa face supérieure (3), d'une part, des nervures (11) qui s'étendent, en partie au moins, en saillie et qui définissent ensemble par leurs sommets une surface de support pour des aliments et, d'autre part, entre deux nervures adjacentes (11), une surface (12) inclinée en direction d'une zone de rétention de liquide (15), le fond de chauffage (10) occupant une partie seulement de la face inférieure du corps de cuisson (2) et n'étant pas situé à l'aplomb de la zone de rétention de liquide (15).
Patent FR-2965035-A1 (FR)
Title: Limiteur de pression, en particulier pour installation domestique de distribution d'eau
Inventor: MENET GEORGES
IPC: E03C1/02
Filed: 2010-09-22
Abstract: Limiteur de pression destiné à être installé entre une conduite amont et une conduite aval d'écoulement d'un fluide, comprenant : un corps (2) dans laquelle est aménagée une chambre (4) présentant une paroi latérale périphérique (6) et comprenant des embouts amont et aval (8, 9) présentant des orifices amont et aval (17, 18) débouchant dans la chambre (4) au travers de la paroi latérale (6) ; une chemise (20) installée dans la chambre (4), comprenant une paroi de séparation (26) adjacente à ou en contact avec une partie périphérique de la paroi latérale (6) de la chambre (4) et s'étendant entre les orifices amont et aval (17, 18), la chemise présentant un passage de communication (31) traversant la paroi de séparation (26) ; et un piston (33) porté de façon coulissante par ladite chemise (20) et comprenant une partie d'actionnement (35) soumise à la pression aval à l'encontre d'un ressort de rappel (52) et une partie d'obturation (36) apte à fermer ledit passage de communication (31) lorsque la pression aval atteint une pression limite maximum (Pmax) ; la paroi de séparation (26) étant disposée de façon oblique par rapport à l'axe (Y) de la paroi latérale périphérique (6) de la chambre (4) et/ou par rapport audit second axe (X) des orifices amont et aval (17, 18) des embouts de branchement.
Patent FR-2965654-A1 (FR)
Title: Dispositif magnetique a ecriture assistee thermiquement
Inventor: DIENY BERNARD
IPC: G11C11/16
Filed: 2010-10-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif magnétique à écriture assistée thermiquement comportant une première couche magnétique dite " couche de référence " (3), une deuxième couche magnétique dite " couche de stockage " (5) qui présente une direction d'aimantation variable, un espaceur (4) situé entre la couche de référence (3) et la couche de stockage (5) et une première couche antiferromagnétique (6) au contact de la couche de stockage (5), la première couche antiferromagnétique (6) étant apte à piéger la direction d'aimantation de la couche de stockage (5). Le dispositif magnétique comporte en outre une couche de stabilisation (7) réalisée dans un matériau ferromagnétique, la couche de stabilisation (7) étant au contact de la première couche antiferromagnétique (6).
Patent FR-2966485-A1 (FR)
Title: Device for fixing insulation board on one side of pre-slab concrete in building floor, has carriage allowed to move along longitudinal guide units, and support utilized to secure panel on slab, where support is secured to carriage
Inventor: NEANT DOMINIQUE
IPC: B25H1/00
Filed: 2010-10-25
Abstract: The device has frame that is utilized for supporting a panel (2) i.e. insulation board, and a slab (1) i.e. pre-slab concrete. The slab is allowed to rest against the panel. A carriage (7) is allowed to move along longitudinal guide units e.g. rails (4b). A support is utilized to secure the panel on the slab, where the support is secured to the carriage. A reference unit is provided for longitudinal positioning of the slab relative to the carriage. The frame is provided with a horizontal table (30). An independent claim is also included for a method for fixing a panel on one side with a slab.
Patent FR-2969343-A1 (FR)
Title: Access control device for removable storage medium of host device, has processing unit adapted to compare acquired authentication data with reference authentication data by acquisition module to authorize or prohibit access of memory space
Inventor: GUERIN VINCENT
IPC: G06F12/14
Filed: 2010-12-21
Abstract: The device has a connection module (115) connecting a removable storage medium (10) of data transmission units (114, 120, 121) with a host device (200). A processing unit (112) is adapted to compare acquired authentication data (DA) with reference authentication data (DAF) by an acquisition module (119) to authorize or prohibit access of the data or a memory space (11) of the removable storage medium based on the comparison result. A microcircuit card (30) comprises an encryption/decryption key (K1) for encrypting/decrypting the reference authentication data. Independent claims are also included for the following: (1) a method for controlling access of a removable storage medium of a host device (2) a computer program comprising a set of instructions for controlling access of a removable storage medium of a host device (3) a readable recording medium comprising a set of instructions for controlling access of a removable storage medium of a host device.
Patent FR-2969783-A1 (FR)
Title: Human-machine interface for use in passenger compartment of e.g. car, for activating different functions, has control surface for enabling user to activate icons, where support on surface results in direct return to root of menu tree
Inventor: NICOLAS LAURENT
IPC: B60K37/00
Filed: 2010-12-22
Abstract: The interface has a touch control surface (5) for enabling a user i.e. driver (4), to activate different icons displayed on a page of a display screen (6) i.e. touch screen, where the icons correspond to different levels in a menu tree. The interface is structured such that a simple support on the touch control surface with a portion of hand of a user results in a direct return of a control of the interface to a root of the menu tree, where the portion of the hand of the user exceeds a given threshold distance. The touch control surface is arranged at an offset relative to the screen. An independent claim is also included for a passenger compartment for a vehicle, comprising a central console.
Patent FR-2972230-A1 (FR)
Title: Rotor hub assembly device for e.g. medium-sized wind turbine, has blades whose incidence articulation is achieved by direct rotation of foot of each blade on threading of spindle to recover centrifugal force of blade without axial locknut
Inventor: RAMPAL ETIENNE JEAN
IPC: F01D5/30
Filed: 2011-03-03
Abstract: The device has blades whose incidence articulation is achieved by direct rotation of foot (3) of each blade (23) on a threading (4) of a spindle (6) of the blade to recover centrifugal force of the blade entirely by the threading on the spindle without using an axial locknut on the spindle. The spindle is entirely or partially threaded over its blade bearing length. Two smooth bearings (5, 7) are arranged on two sides of the threading to recover radial drag, flapping and bearing loads. A central part of a bare hub (2) comprises the spindles of the blades.
Patent FR-2970983-A1 (FR)
Title: Telescopic structure i.e. telescopic shelter, for e.g. swimming pool, has spacers placed on module adjacent to another module on which runners are placed for ensuring guidance of displacement and positioning of modules
Inventor: PERROT EMMANUEL
IPC: E04B1/343
Filed: 2011-03-18
Abstract: The structure has movable modules interlocked with each other. The modules consist of carrying arches, cross-pieces, glazed support bars, plinths (1) and transparent or translucent panels (5). Positioning runners (7) are integrated to the modules. Spacers (8) are placed on one of the modules adjacent to the other module on which the runners are placed for ensuring guidance of displacement of the modules and ensuring positioning of the module at the end of its displacement with respect to the adjacent module.
Patent FR-2970219-A1 (FR)
Title: Peau de pare-chocs d'un vehicule.
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60R19/44
Filed: 2011-01-10
Abstract: Peau de pare-chocs (1) d'un véhicule, destinée à recevoir au moins un projecteur (2), comportant une face intérieure (3) destinée à être reliée au véhicule, au moins une ouverture (4) ménagée dans la face intérieure (3) et conformée pour recevoir au moins une partie du projecteur (2). Une lèvre (5) s'étend sur le pourtour de l'ouverture (4) à partir de la face intérieure (3) de manière à ce qu'elle s'étende en direction du véhicule lorsque la peau de pare-chocs (1) est montée sur le véhicule. La peau de pare-choc comprend en outre des moyens de fixation du projecteur (2) sur la face intérieure (3). La peau de pare-chocs (1) comporte des organes de support faisant saillie à partir de la lèvre (5) en direction de l'extérieure de l'ouverture (4) et étant conformés pour supporter les moyens de fixation.