baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090490-A1 (FR)
Title: Bande adhérente rapportée et interchangeable pour pneumatique et son procédé d’installation
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: B60C27/06
Filed: 2018-12-24
Abstract: L’invention consiste en une bande de roulement rapportée et interchangeable (100) issue de l’association de plusieurs matériaux de caractéristiques mécaniques différentes présentant une face d’accroche (110) offrant un état de surface adapté à l’état de la voie de circulation notamment des sculptures profondes (150), une face de liaison (130) pour recouvrir la bande de roulement d’un pneumatique et pénétrer dans les sculptures existantes de celui-ci et deux couvre flanc (120) pour être étirés et plaqués sur les flancs dudit pneumatique. Une de ses extrémités dite extrémité engagée (A) est associée à un étrier d’entrainement (200) conçu pour faciliter son installation sur un pneumatique d’un véhicule. L’extrémité opposée dite extrémité accrochée (B) dispose d’un dispositif d’attache dit attache bande (160) pour venir s’accrocher à l’attache étrier (210) de l’étrier d’entrainement (200). Chaque couvre flanc (120) est muni d’un conduit ou ourlet dit guide de lien (140) recevant un lien dit lien de flanc (300), équipé à chaque extrémité d’un des éléments d’un dispositif d’attache mécanique dit attache flanc (310) de manière à relier ses deux extrémités et ainsi maintenir et/ou resserrer la bande sur ledit pneumatique. Figure pour l’abrégé: Fig. 1
Patent FR-3092327-A1 (FR)
Title: Matériau radiosensible comprenant des monomères dérivés du diacétylène et son utilisation à titre d’indicateur de depassement d’un seuil de dose de rayonnement
Inventor: DELALANDE VINCENT
IPC: G01T1/16
Filed: 2019-02-06
Abstract: La présente invention concerne un matériau radiosensible comprenant des monomères dérivés du diacétylène de formule (I) : R2-NH-CO-O-R1-C≡C-C≡C-R1 ’-O-CO-NH-R2 (I) dans laquelle: R1 et R1 ’ sont identiques ou différents et représentent chacun indépendamment une chaine aliphatique linéaire substituée ou non substituée, saturée ou insaturée, ayant de 6 à 10 atomes de carbone, ladite chaine aliphatique contenant ou non au moins un hétéroatome choisi parmi l’azote ou l’oxygène et étant substituée ou non par un ou plusieurs substituants indépendamment choisis parmi un atome d’halogène et les groupements amino, nitro, hydroxyle, et alkyle en C1-C4; R2 représente un groupe R21 ou bien un groupe R22, dans lequel R21 représente une chaine ester aliphatique de la forme –R21a-CO-O-R21b, dans lequel R21a et R21b représentent chacun indépendamment une chaine aliphatique substituée ou non substituée, saturée ou insaturée, ayant de 1 à 10 atomes de carbone, ladite chaine aliphatique contenant ou non au moins un hétéroatome choisi parmi l’azote ou l’oxygène et étant substituée ou non par un ou plusieurs substituants indépendamment choisis parmi un atome d’halogène et les groupements amino, nitro, hydroxyle, et alkyle en C1-C4; avec la condition que lorsque R2 est un groupe R21, la somme des atomes de carbone dans les chaines linéaires de R21a et R21b est compris entre 2 et 10 ; R22 représente une chaine aliphatique linéaire substituée ou non substituée, saturée ou insaturée, ayant de 2 à 10 atomes de carbone, ladite chaine aliphatique contenant ou non au moins un hétéroatome choisi parmi l’azote ou l’oxygène et étant substituée ou non par un ou plusieurs substituants indépendamment choisis parmi un atome d’halogène et les groupements amino, nitro, hydroxyle, et alkyle en C1-C4; ou un mélange de tels monomères, lesdits monomères étant à l’état cristallin.
Patent FR-3095341-A1 (FR)
Title: Compose comprenant un agent fonctionnel et une matrice cireuse incluant un materiau organosilicie, et procede de fabrication afferent
Inventor: GOUGEON SÉBASTIEN
IPC: A61Q17/00
Filed: 2019-04-26
Abstract: Composé comprenant un agent fonctionnel et une matrice cireuse incluant un matériau organosilicié, et procédé de fabrication afférent. L’invention concerne un composé (1) comprenant au moins 50% en poids d’un agent fonctionnel, caractérisé en ce qu’il comprend également une matrice cireuse (3), comprenant au moins un matériau organosilicié, au sein de laquelle ledit agent fonctionnel, formé de particules solides (2), est dispersé, ledit composé (1) étant solide à température ambiante et destiné à être dispersé par fluidification et/ou solubilisation au sein d’une composition cosmétique et/ou dermatologique pour y intégrer ledit agent fonctionnel. Formulation de compositions cosmétiques et/ou dermatologiques. Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3096196-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une carte définissant un convertisseur de tension
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H02M1/44
Filed: 2019-05-13
Abstract: Ensemble, comprenant : - un support (1), - une carte (3) portant des composants électroniques de manière à définir un convertisseur de tension, la carte (3) portant au moins deux interrupteurs électroniques disposés électriquement en série de manière à former un bras de commutation et à définir entre eux un point milieu, et - un écran métallique (8), interposé physiquement entre le support (1) et au moins un conducteur électrique (10) de la carte (3) qui est au potentiel du point milieu, l’ensemble comprenant un circuit de filtrage de mode de commun actif (20) générant, sur la base de la tension entre le point milieu et l’écran (8), une tension corrective appliquée entre l’écran (8) et le support (1). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098101-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une ancre destinée à être mise en place sur un os, et au moins un instrument permettant la mise en place de cette ancre sur cet os
Inventor: DODELIN ARNAUD
IPC: A61F2/08
Filed: 2019-07-03
Abstract: L'ensemble concerné comprend une ancre (1) pour os et au moins un instrument (2, 3) permettant la mise en place de cette ancre (1) sur un os ; l'ancre (1) est à un lien de suture et inclut un corps d'ancre (5).
    Selon l'invention,
    -    ladite vis (6) est solidaire d'une tige (7) de montage et de manœuvre en rotation, et est reliée à cette tige (7) par une portion ruptible;
    -    l'instrument est en deux parties (2, 3), dont une première partie (2) engagée dans la deuxième partie (3) avec capacité de rotation par rapport à cette deuxième partie ; ladite première partie (2) présente une cavité distale apte à recevoir ladite tige (7) avec liaison en rotation ; ladite deuxième partie (3) et l'ancre (1) présentent des moyens de liaison en rotation à l'ancre (1) et une surface d'impaction propre à venir en appui contre l'ancre (1).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099792-A1 (FR)
Title: Compresseur de turbomoteur d’aéronef comprenant un dispositif de blocage d’un anneau de retenue
Inventor: DELAHAYE THOMAS NOLWENN EMMANUEL
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-08-06
Abstract: Un compresseur (1) de turbomoteur d’aéronef à double flux s’étendant longitudinalement selon un axe X, ledit compresseur (1) comprenant un compresseur basse pression, un compresseur haute pression (3) et un carter intermédiaire (2) reliant axialement le compresseur basse pression et le compresseur haute pression (3), ledit compresseur haute pression (3) comprenant une roue directrice d’entrée (33) comprenant un anneau de retenue (34), un carter extérieur de compresseur haute pression (35) et une pluralité d’aubes (38), ledit compresseur (1) comprenant un dispositif de blocage (5) comprenant au moins un premier organe solidaire du carter intermédiaire (2) et au moins un deuxième organe solidaire de l’anneau de retenue (34) et configuré pour coopérer avec le premier organe afin de bloquer un déplacement tangentiel tout en autorisant un déplacement axial et un déplacement radial dudit anneau de retenue (34) par rapport audit carter intermédiaire (2) selon l’axe X. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3098969-A1 (FR)
Title: Distributeur de produits menstruels et recharges correspondantes
Inventor: LE NOANE GAËLE
IPC: A61F15/00
Filed: 2019-08-13
Abstract: TITRE : Distributeur de produits menstruels et recharges correspondantes La présente technique propose un distributeur de produits menstruels comprenant une face arrière destinée à la fixation dudit distributeur sur un support vertical, deux faces latérales et une face avant, caractérisé en ce qu’il comprend : - au moins un compartiment de stockage adapté pour la réception d’au moins un contenant comprenant une pluralité desdits produits menstruels, dit recharge de produits, chaque recharge comprenant une pluralité de produits menstruels d’un même type, - une base, solidaire de ladite face arrière et desdits faces latérales, pour le maintien de ladite au moins une recharge de produits dans ledit distributeur, - au moins un compartiment de mise à disposition d’au moins un desdits produits menstruels, ledit au moins un compartiment de mise à disposition étant solidarisé à ladite base dudit distributeur, et en ce que ledit distributeur est adapté à la mise à disposition d’un seul produit menstruel par type dans ledit compartiment de mise à disposition. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3100641-A1 (FR)
Title: Détermination d’informations d’environnement en temps réel et à régression sélective, pour un système
Inventor: LAURET EMILIEN
IPC: G06K9/62
Filed: 2019-09-11
Abstract: Un procédé détermine des informations pour un système comprenant un capteur acquérant des ensembles de données d’environnement représentatives d’une partie au moins de l’environnement. Ce procédé comprend une étape (10-30) dans laquelle : - on obtient un ensemble venant d’être acquis, - on construit pour cet ensemble une grille d’occupation comprenant des cellules associées chacune à une première ou deuxième valeur représentative d’une détection ou d’une absence de détection d’un objet parmi les données d’environnement de l’ensemble, et au moins une grille d’attribut comprenant des cellules associées respectivement à des troisièmes valeurs d’un attribut des objets détectés déterminées à partir des données d’environnement de l’ensemble, et - on applique une régression mathématique à chaque troisième valeur appartenant à chaque grille d’attribut associée à la grille d’occupation et correspondant à une première valeur, afin de déterminer des informations d’environnement définissant les objets détectés. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102231-A1 (FR)
Title: Panneau lumineux pour la réalisation d’un revêtement d’un mur d’une pièce
Inventor: METAYER SÉBASTIEN
IPC: F21V33/00
Filed: 2019-10-18
Abstract: L’invention concerne un lumineux pour la réalisation d’un revêtement d’un mur d’une pièce, le panneau (1) comprenant des moyens d’éclairage (2), caractérisé en ce qu’il comprend successivement et solidaires entre elles, au moins :
    - une couche réfléchissante (3),
    - une couche de guidage (4) de la lumière, éclairée tangentiellement par les moyens d’éclairage (2),
    - une couche externe (6) présentant une transmittance telle que la couche externe (6) est opaque à un éclairage de la pièce et est transparente à une lumière émise par les moyens d’éclairage (2).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102125-A1 (FR)
Title: Pièce de carrosserie automobile comprenant un système de nettoyage
Inventor: UTTER JÉRÔME
IPC: B60S1/66
Filed: 2019-10-21
Abstract: L’invention a pour objet une pièce extérieure de carrosserie d’un véhicule automobile (1) comprenant une zone à nettoyer (10) et munie d’un système de nettoyage (20), dans laquelle le système de nettoyage (20) comprend un élément de nettoyage (28) mobile en translation sur la surface externe de la pièce, l’élément de nettoyage se trouvant en contact permanent avec la surface externe de la pièce (1) pendant le fonctionnement du système de nettoyage. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103565-A1 (FR)
Title: Diagnostic d’une batterie de servitude d’un véhicule par contrôle d’ouverture d’un interrupteur dédié
Inventor: MIZWICKI ERIC
IPC: G05B15/00
Filed: 2019-11-26
Abstract: Un véhicule (V) comprend :     - une batterie de servitude (BS) alimentant électriquement un réseau de bord (RB),     - un interrupteur (ID) installé entre la batterie de servitude (BS) et le réseau de bord (RB) et ayant un état activé dans lequel il peut être ouvert ou fermé pour interdire ou autoriser le passage de courant, et     - un processeur (PR) et une mémoire (MD) agencés, lorsqu’un diagnostic de la batterie de servitude (BS) est demandé, pour contrôler le placement de l’interrupteur (ID) dans son état activé puis son ouverture pour provoquer une décroissance de la tension de la batterie de servitude (BS), et, en cas de détection d’une différence entre les tensions de la batterie de servitude (BS) et du réseau de bord (RB), à déclencher la fourniture d’un courant ayant un profil prédéfini à la batterie de servitude (BS) pour tester sa réaction en impédance.     Figure 1
Patent FR-3104797-A1 (FR)
Title: Procede d’identification d’au moins une personne a bord d’un vehicule automobile par analyse vocale
Inventor: GUILLEMET PATRICK
IPC: G10L21/02
Filed: 2019-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d’identification d’au moins une personne à bord d’un véhicule automobile par analyse vocale, le procédé comportant :- une étape d’acquisition et numérisation d’un signal vocal (Ea) d’un utilisateur pour obtenir un signal numérisé,- une étape de traitement du signal numérisé (Eb),- une étape de comparaison (Ec) du signal numérisé avec un profil vocal,- une étape d’établissement d’un taux de correspondance (Ed),- une étape de comparaison du taux de correspondance (Ef) avec un seuil prédéfini,- une étape d’identification (Ef) selon laquelle si le taux de correspondance est supérieur ou égal au seuil prédéfini l’utilisateur est identifié,le profil vocal sélectionné à l’étape de comparaison (Ec) étant un profil vocal contextuel comportant les caractéristiques vocales d’un signal sonore comprenant un signal vocal de référence et des bruits présents dans le véhicule.     Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3106217-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la position terrestre d’un vehicule automobile et dispositif de determination associe
Inventor: CAETANO VICTOR
IPC: G01S19/43
Filed: 2020-01-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’une position terrestre d’un véhicule automobile (V1), ledit véhicule (V1) étant équipé de moyen de géolocalisation par satellite, permettant une détermination d’une géo position (P1SAT) accompagnée d’une tolérance de géo positionnement (ΔSAT) du véhicule, et de moyens de communication sans fil (A1, M1), apte à communiquer avec une balise de position fixe prédéterminée ou balise de cinématique en temps réel (RTK), afin de recevoir par communication sans fil à une position de départ, la position (P1RTK) de ladite balise avec une tolérance sur ladite position (ΔRTK), le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :     •    Si le véhicule (V1) est en déplacement, une nouvelle position (P2) du véhicule est calculée à partir de la position de départ (P1RTK) à laquelle est ajoutée une estimation de trajectoire (EST12) entre la position de départ et la nouvelle position, à partir de mesures réalisées par des capteurs embarqués sur le véhicule,     •    Une tolérance sur la nouvelle position (Δ2) est calculée à partir de la tolérance sur la position de départ (ΔRTK) et une tolérance sur les mesures des capteurs (ΔEST12),     •    Si la tolérance sur la nouvelle position (Δ2) est inférieure à la tolérance de géo positionnement (ΔSAT), alors     •    la position terrestre (P2) du véhicule est égale à la nouvelle position, sinon la position terrestre du véhicule est une géo position satellite (P2SAT).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107261-A1 (FR)
Title: Capot avec cerclage pour flacon de distribution
Inventor: MAUNOURY Quentin
IPC: B65D51/28
Filed: 2020-02-13
Abstract: L’invention propose un capot 1 amovible pour flacon de distribution d’un produit fluide comprenant :     - une base 4 présentant une paroi extérieure 9;     - un élément décoratif 5 qui cercle au moins en partie la paroi extérieure 9 de la base 4 ;     la base 4 et l’élément décoratif 5 étant fixés l’un à l’autre par emboîtement de formes correspondantes.      Le capot 1 est caractérisé en ce qu’il comprend des moyens de verrouillage de l’emboîtement desdites formes correspondantes.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108153-A1 (FR)
Title: Servovalve à actionneur linéaire et rétroaction mécanique
Inventor: PAPOIN MATTHIEU
IPC: F15B13/16
Filed: 2020-03-13
Abstract: Servovalve (100) à étage de pilotage (20) comportant deux élément hydrauliques (30, 6) pouvant être déplacés l’un par rapport à l’autre pour déplacer un organe de distribution de puissance (2) l’étage de pilotage (20) comprenant un actionneur linéaire (40) comportant un poussoir principal(41) agencé pour modifier la position relative des éléments hydrauliques (30, 6). l’étage de pilotage (20) comprenant également un levier (50) de rétroaction en position. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3108133-A1 (FR)
Title: « Panneau de revêtement de section rectangulaire et ensemble de panneaux de revêtement, rectangulaires de dimensions différentes »
Inventor: GONCALVES JUAN
IPC: E04F15/10
Filed: 2020-03-16
Abstract: TITRE : « Panneau de revêtement de section rectangulaire et ensemble de panneaux de revêtement rectangulaires de dimensions différentes » Panneau de revêtement (T) de section rectangulaire destiné à être assemblé à des panneaux analogues par une liaison par la forme de leurs bords, munis chacun d’un profil de réception (R) ou d’un profil à languette. Les panneaux sont assemblés par leurs bords dans un plan de jonction (PJ) respectif. Deux bords successifs du panneau T ont un profil récepteur (R, R1, R2), et les deux autres bords successifs ont un profil à languette fixe (L1) et à languette escamotable (L2). les profils récepteurs (R1, R2) étant identiques à un profil récepteur commun (R), et les profils à languette (L1, L2) ont chacun une complémentaire à celle du profil récepteur commun (R). Figure 1
Patent FR-3107317-A1 (FR)
Title: Turboreacteur double flux comportant des deflecteurs mobiles et un actionneur a vis
Inventor: CAZEAUX LAURENT
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-03-27
Abstract: TURBOREACTEUR DOUBLE FLUX COMPORTANT DES DEFLECTEURS MOBILES ET UN ACTIONNEUR A VIS L’invention concerne un turboréacteur avec une nacelle comportant un coulisseau (122) portant un capot (124) et un cadre (128) portant des déflecteurs, et un actionneur (150) assurant, à partir d’une position avancée, un déplacement du coulisseau (122) jusqu’à une position reculée, où l’actionneur (150) comporte un moteur (152), un arbre moteur (154) creux avec une extrémité proximale entraînée par le moteur (152) et une surface extérieure filetée, un premier écrou (156) fixé dans l’arbre moteur (154), une tige filetée (158) engrenant avec le premier écrou (156) et fixée au coulisseau (122), et un deuxième écrou (160) fixé au cadre (128) et engrenant avec la surface extérieure, où les pas du premier écrou (156) et du deuxième écrou (160) sont différents. La mise en place d’un actionneur à vis avec deux pas adaptés permet de régler la longueur du déplacement des déflecteurs par rapport à la longueur du déplacement du capot mobile. Fig. 4
Patent FR-3110251-A1 (FR)
Title: Sonde avec chambre de refroidissement
Inventor: VALENTIN MATTHIEU
IPC: G01S15/88
Filed: 2020-05-15
Abstract: Sonde avec chambre de refroidissement Une sonde (110, 210, 310, 410, 510), notamment pour ultrasons, ayant une chambre de refroidissement (140, 240, 340, 440, 540) étanche et au moins en partie remplie d’un fluide caloporteur (142, 242, 342, 442, 542) diélectrique. Une unité d’interface (124, 224, 324, 424, 524) associée à un élément émetteur et/ou récepteur (120, 220, 320, 420, 520) de la sonde se trouve au moins en partie dans ou en contact avec la chambre de refroidissement. La sonde comprend une chambre sèche (152, 252, 352, 452, 552) séparée de la chambre de refroidissement par une paroi étanche (153, 253, 353, 453, 553), et un dissipateur de chaleur poreux (130, 230, 330, 430, 530) disposé au moins partiellement dans la chambre de refroidissement.                  Figure pour l’abrégé :                           FIGURE              1 a
Patent FR-3114588-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une barrière environnementale
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: F01D25/00
Filed: 2020-09-29
Abstract: Procédé de fabrication d’une barrière environnementale L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce (1) à résistance améliorée à l’oxydation et à la corrosion à haute température, comprenant au moins la formation d’une couche (7) de barrière environnementale sur un matériau (3) composite à matrice au moins partiellement en céramique, ladite couche de barrière environnementale étant formée par dépôt chimique en phase vapeur de composé(s) organométallique(s) par injection directe liquide.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3116117-A1 (FR)
Title: Procede de test d’un vehicule sur un banc d’essai
Inventor: DEWAELE JEAN MARC
IPC: G01M17/00
Filed: 2020-11-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de test d’un véhicule sur un banc d’essai, le banc d’essai comprenant son système de pilotage d’un essai déterminé, dans lequel on connecte (1) le système de pilotage du banc d’essai au véhicule, on démarre (2) le moteur de traction le véhicule, caractérisé en ce que le système de pilotage scrute un signal indicateur de la volonté du conducteur de démarrer le véhicule et lance (3) l’essai automatiquement lorsque ce signal atteint un seuil révélateur d’une volonté de démarrer.  Figure 1
Patent FR-3116266-A1 (FR)
Title: Dispositif de calage d’article pour emballage de présentation
Inventor: DAVID SÉBASTIEN
IPC: B65D5/50
Filed: 2020-11-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif de calage d’article pour emballage de présentation. Il comprend: une plaque (52) présentant une fenêtre de plaque (54 ; 56) présentant un bord intérieur (58 ; 60) ; une paroi de fond (30) et une pluralité de parois transversales (70, 72, 74, 76 ; 90, 92, 94, 96) dressées entre ledit bord intérieur (58 ; 60) et ladite paroi de fond (30); un masque en carton (12) présentant au moins une fenêtre de masque (22 ; 24) présentant un bord franc continu (26 ; 28), ledit masque (12) étant porté en applique contre ladite plaque (52) de façon que ladite fenêtre de masque (22 ; 24) coïncide avec ladite fenêtre de plaque (54 ; 56). Ladite plaque (52), ladite paroi de fond (30) et ladite pluralité de parois transversales (70, 72, 74, 76, 90, 92, 94, 96) sont réalisées en carton.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3116596-A1 (FR)
Title: Circuit de climatisation pour véhicule automobile et procédé de climatisation associé
Inventor: BIJEIRE MATHIEU
IPC: F25B49/02
Filed: 2020-11-24
Abstract: Le circuit de climatisation (3) pour refroidir l’habitacle (4) d’un véhicule automobile (1) comprend un fluide frigorigène et un dispositif de compression (5) comportant un éjecteur (11).  Le système de climatisation comprend en outre des moyens de transfert de chaleur (10) configurés pour chauffer une première fraction (m1) du fluide frigorigène à partir d’une source chaude (SC) du véhicule, l’éjecteur étant configuré pour comprimer une deuxième fraction (m2) du fluide frigorigène à partir de la première fraction du fluide réchauffé.  Référence : figure 1