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Patent WO-2015062889-A1 (WO)
Title: Agencement d'éclairage comportant un élément résilient
Inventor: VAN GOMPEL WALTHERUS EMERICUS JOHANNES
IPC: F21V19/00
Filed: 2014-10-20
Abstract: L'invention concerne un agencement d'éclairage (1). L'agencement d'éclairage (1) comporte une carte de circuit (2), un support (3) pour soutenir la carte de circuit (2) et au moins une source lumineuse (4) montée sur la carte de circuit (2). L'agencement d'éclairage comporte également au moins un appui d'extrémité (6) qui est fixé par rapport au support (3) et au moins un élément résilient (5) qui est pris en sandwich entre ledit au moins un appui d'extrémité (6) et la carte de circuit (2), l'élément résilient (5) étant comprimé contre la carte de circuit (2).
Patent WO-2016095946-A1 (WO)
Title: Levier de commande pouvant être actionné pour faire varier le degré d'ouverture de l'orifice de distribution d'un épandeur
Inventor: KOHL PETER
IPC: A01C15/02
Filed: 2014-12-15
Abstract: La présente invention concerne un épandeur (100, 200, 300) comportant un mécanisme de réglage (160) permettant de commander la vitesse d'évacuation à travers l'orifice de distribution de matériau (158). Ce mécanisme de réglage (160) comprend un élément de réglage (162), monté de manière coulissante sur une benne (102, 202, 302) et disposé par-dessus l'orifice de distribution de matériau (158), le déplacement de l'élément de réglage (162) ayant pour effet de faire varier le degré d'ouverture de l'orifice de distribution de matériau (158) entre une position entièrement ouverte et une position entièrement fermée. Un élément de liaison (184, 284, 384) comporte une première extrémité (186) et une seconde extrémité (188), la première extrémité (186) de l'élément de liaison (184, 284, 384) étant fixée à l'élément de réglage (162), tandis que la seconde extrémité (188) de l'élément de liaison (184, 284, 384) est supportée par un levier actionnable manuellement (170, 270, 370) comportant une partie de fixation (176, 276, 376). La partie de fixation (176, 276, 376) du levier actionnable manuellement (170, 270, 370) présente un profil en arc de cercle avec un centre géométrique situé au niveau d'un point d'appui (P) de l'élément de liaison (184, 284, 384) avec la benne (102, 202, 302), et la seconde extrémité (188) de l'élément de liaison (184, 284, 384) est mobile le long de la partie de fixation (176, 276, 376).
Patent WO-2015124278-A1 (WO)
Title: Valve de phonation dotée d'une partie couvercle réalisée au moins en partie dans un matériau élastique
Inventor: FAHL ANDREAS
IPC: A61F2/20
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention vise à mettre au point une valve de phonation de structure simple et économique à produire. A cet effet, il est prévu une valve de phonation (1) présentant une partie couvercle (2), un moyen de réglage (3), une partie boîtier (5) et un filtre (8), la partie boîtier fournissant un siège de valve disposé dans ladite partie boîtier, le moyen de réglage comprenant un élément de fermeture (4) et ledit élément de fermeture coopérant avec le siège de valve lorsque la valve de phonation passe d'une position ouverte à une position fermée, la partie couvercle se composant au moins en partie d'un matériau élastique, le passage de la valve de phonation de la position ouverte à la position fermée induisant une déformation au moins partielle d'au moins une zone de la partie couvercle, et le filtre étant disposé au niveau du moyen de réglage de manière que ledit filtre peut sensiblement suivre le mouvement du moyen de réglage.
Patent WO-2016030019-A1 (WO)
Title: Production de plantes haploïdes
Inventor: HOUBEN ANDREAS
IPC: A01H1/08
Filed: 2015-08-28
Abstract: L'invention concerne des plantes transgéniques et non transgéniques, de préférence des plantes cultivées, contenant une mutation entraînant une modification de la séquence d'acides aminés dans le domaine CATD de l'histone H3 centromère (CENH3), de préférence dans la boucle ou l'hélice α2 du domaine CATD, ces plantes présentant l'activité biologique d'un inducteur haploïde. L'invention concerne également des procédés de production des plantes selon l'invention et de plantes haploïdes et haploïdes doublées pouvant être obtenues par croisement des plantes selon l'invention avec des plantes de type sauvage, ainsi que des procédés destinés à faciliter l'échange de cytoplasme.
Patent WO-2015107212-A1 (WO)
Title: Siège de véhicule
Inventor: ECKER ROMAN
IPC: B60N2/02
Filed: 2015-01-20
Abstract: La présente invention concerne un siège de véhicule comprenant une assise et un dossier, l'assise et le dossier pouvant être déplacés pour passer d'une position d'utilisation à une position de montée et à une position de chargement.
Patent WO-2015110485-A1 (WO)
Title: Dispositif de communication d'une cabine d'aéronef
Inventor: DUCHESNE LUC
IPC: H01Q1/04
Filed: 2015-01-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication destiné à être disposé dans une cabine d'un aéronef, le dispositif comprenant : - un ensemble antennaire configuré pour émettre et recevoir des données de communication dans une première bande de fréquences d'un réseau de communication et pour recevoir des données de localisation dans une seconde bande de fréquences d'un réseau de localisation, ledit ensemble antennaire comprenant une antenne présentant un diagramme de rayonnement de révolution autour d'un axe principal, le rayonnement étant maximal dans la direction de cet axe principal, et un système de confinement du rayonnement configuré pour limiter le rayonnement en dehors dudit axe de l'antenne; - un modem connecté à l'antenne configuré pour permettre l'émission et la réception de données de communication au travers d'un réseau de communication; - un récepteur de données de localisation.
Patent WO-2015136063-A1 (WO)
Title: Procédé, capteur, et carte de circuit imprimé de détection de position ou de mouvement d'un arbre
Inventor: TOLSA KIMMO
IPC: H03K17/955
Filed: 2015-03-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé, un capteur comprenant une carte de circuit imprimé, et une carte de circuit imprimé de capteur destinée à un capteur capacitif pour détecter la position ou le mouvement d'un arbre comprenant une partie électroconductrice. Le procédé et le capteur utilisent la carte de circuit imprimé de capteur qui comprend un trou de montage à travers lequel la partie conductrice de l'arbre peut être montée, au moins une électrode de condensateur formée sur la carte de circuit imprimé, une surface d'électrode de l'électrode s'étendant parallèlement à un axe central du trou de montage et faisant face à l'axe central.
Patent WO-2015144463-A1 (WO)
Inventor: HARTMANN ULRICH
IPC: H02K15/00
Filed: 2015-03-13
Abstract: The invention relates to a method for producing an annular active part of an electric machine. The active part has ring segment-shaped sections (1) with grooves (2) for receiving electric conductors (3). The invention further relates to such a ring segment-shaped section (1), an electric machine with such a section (1), and a mill with such an electric machine. Lastly, the invention relates to a service method for such an electric machine or such a mill. The aim of the invention is an inexpensive assembly of an electric machine. This is achieved by, among others, the following method steps: - forming sections (1) with the grooves (2), - providing at least two, preferably three, galvanically separated electric conductors (3), each electric conductor (3) being designed so as to be arrangeable in at least two different grooves (2) of each section (1) such that the electric conductors run in opposite directions, - insulating each electric conductor (3) with a respective electrically insulating insulation layer (4), - impregnating each insulation layer (4) of each electric conductor (3) with an impregnating agent, - introducing each insulated and impregnated electric conductor (3) into the at least two different grooves (2) of each section (1), - transporting each section (1) together with each electric conductor (3) introduced into the section to an assembly and/or operating location of the electric machine, - and assembling the annular active part by joining at least two of the sections (2) by means of at least one respective connection (5).
Patent WO-2016155767-A1 (WO)
Title: Procédé et système pour déterminer une orientation d'un dispositif mobile
Inventor: MACWILLIAMS ASA
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-03-30
Abstract: Conformément à un mode de réalisation, l'invention concerne un procédé pour déterminer une orientation d'un dispositif mobile dans un environnement. Le dispositif mobile comprend un capteur optique ou une caméra. Une pluralité de marqueurs de référence, ayant chacun une orientation définie par rapport à l'environnement, sont disposés dans l'environnement. Dans l'environnement, des balises sont fournies d'une manière sans contact au dispositif mobile. Les balises comprennent au moins un motif d'identité d'au moins un marqueur de référence associé à des données d'orientation dudit marqueur de référence. Par capture d'au moins une image d'au moins un marqueur de référence par le capteur optique, un utilisateur du dispositif mobile initie une autre procédure de détermination d'une orientation du dispositif mobile. Ainsi, une image d'au moins l'un dudit marqueur de référence est capturée par le capteur optique. Le dispositif mobile reçoit des balises qui comprennent un motif d'identité d'au moins un marqueur de référence associé à des données d'orientation dudit marqueur de référence. Ces motifs d'identité et données d'orientation distribués par au moins une balise sont précédemment mis en cache par le dispositif mobile ou traités simultanément avec les étapes d'exploitation suivantes. Le dispositif mobile extrait un ou plusieurs motifs d'identité correspondant à l'image capturée. Enfin, les données d'orientation associées au motif d'identité extrait sont utilisées pour déterminer l'orientation du dispositif mobile.
Patent WO-2016155822-A1 (WO)
Inventor: WELLE ROLAND
IPC: G01F23/284
Filed: 2015-04-01
Abstract: The invention relates to an antenna assembly for a level radar for detecting a topology of a bulk material surface. Said antenna assembly comprises an arrangement of a plurality of radiator elements designed to transmit and/or receive the electromagnetic gauging signal. The distances between adjacent elements are not equidistant, and the minimum distance between two elements can correspond to half the wavelength of the electromagnetic gauging signal.
Patent WO-2015172958-A1 (WO)
Title: Dispositif de commutation pour interrupteur sans fil, interrupteur sans fil et procédé de génération d'un signal de commutation d'un interrupteur sans fil
Inventor: RUFF EDUARD
IPC: H01Q1/22
Filed: 2015-04-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commutation (160) destiné à un interrupteur sans fil (100). Le dispositif de commutation (160) comporte des moyens d'actionnement (170) servant à recevoir une énergie mécanique qui peut être communiquée au dispositif de commutation (160) lors d'un processus de commutation. Le dispositif de commutation (160) comporte également des moyens d'inversion (180) qui peuvent être couplés aux moyens d'actionnement (170) et à un dispositif convertisseur d'énergie (150), servant à convertir l'énergie mécanique en énergie électrique pour émettre un signal de commutation mécanique, afin de transférer l'énergie mécanique des moyens d'actionnement (170) au dispositif convertisseur d'énergie (150). Les moyens d'inversion (180) sont adaptés pour pouvoir être actionnés par les moyens d'actionnement (170) au cours du processus de commutation afin que, lorsqu'ils sont couplés au dispositif convertisseur d'énergie (150), le dispositif convertisseur d'énergie (150) passe au moins d'un premier état stable à un deuxième état stable différent du premier et génère ainsi au moins une impulsion d'énergie électrique.
Patent WO-2015189299-A1 (WO)
Title: Procédure de transaction de contenants de valeur entièrement automatisée
Inventor: SAKR KOUSRA GERGES
IPC: G07D11/00
Filed: 2015-06-10
Abstract: L'invention concerne un système de surveillance de transfert et de stockage d'actifs, tels que des liasses de billets de banque, comprenant : - des contenants comprenant des moyens pour catégoriser et vérifier les actifs ; - des moyens de commande pour commander sans contact le contenu des contenants ; - des moyens de transfert pour transférer les contenants d'un endroit à un autre ; et - des moyens de traitement principal pour faire fonctionner et surveiller automatiquement les contenants, le moyen de commande et le moyen de transfert. Le procédé correspondant consiste : - à définir N catégories comprenant chacune un nombre fixe de liasses de billets de banque de n types de billets de banque, et - à attribuer un identificateur (ID) à chaque contenant en fonction de la catégorie attribuée à l'association spécifique de liasses de billets de banque qu'il est supposé contenir.
Patent WO-2016005307-A1 (WO)
Title: Procédé et système de production de fromage utilisant des structures fermées
Inventor: SPIJKERMAN HARRIE
IPC: A01J25/15
Filed: 2015-07-06
Abstract: La présente invention concerne un système de production de fromage. Le système comprend un appareil de manipulation de caillé (1008) conçu pour remplir un moule d'un mélange de caillé et de petit-lait, un premier appareil de manipulation de moule conçu pour placer ledit moule rempli du mélange de caillé et de petit-lait dans une structure avant de la fermer, un second appareil de manipulation de moule conçu pour ouvrir ladite structure et un appareil de traitement du fromage (1016) conçu pour démouler ledit fromage. L'appareil de manipulation du caillé, le premier appareil de manipulation du moule, le second appareil de manipulation du moule et/ou l'appareil de traitement du fromage sont placés dans une première zone (1002) et ladite zone de stockage est placée dans une seconde zone (1004). La première zone est pourvue d'un système garantissant le maintien du niveau de contaminants au-dessous d'un niveau prédéfini de contaminants, ce qui permet de réduire le risque que les produits alimentaires traités dans ladite première zone soient contaminés.
Patent WO-2016055174-A1 (WO)
Inventor: KOSOV OLEKSANDR
IPC: F16F1/38
Filed: 2015-07-14
Abstract: L'invention concerne une suspension pour une cabine de conducteur (12) d'un véhicule, laquelle est agencée à l'état monté entre la cabine de conducteur (12) et un support de cabine (16) du véhicule. La suspension comprend un palier conique (14), qui comporte au centre un manchon de palier (34) creux pouvant être fixé à la cabine de conducteur (12) et s'étendant à travers une ouverture (38) du support de cabine (16). Le manchon de palier (34) est relié côté extérieur à un élément de support (24) agencé concentriquement par l'intermédiaire d'un élément d'amortissement (22) élastique relié au manchon, l'élément de support (24) pouvant être fixé au support de cabine (16) côté cabine au moyen d'éléments de liaison (26). La suspension comprend également un élément de butée (30) agencé à une extrémité du manchon de palier (34) opposée à la cabine de conducteur (12) et servant à limiter un mouvement de l'élément d'amortissement (22) dans la direction axiale (A). La suspension est caractérisée en ce que sur un côté du support de cabine (16) tourné vers l'élément de butée (13) est agencé un élément de montage (30), qui est fixé au support de cabine (16) concentriquement par rapport au manchon de palier (34) au moyen des éléments de liaison (26).
Patent WO-2016012391-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de formation d'un objet
Inventor: STOPPE LARS
IPC: G02B21/06
Filed: 2015-07-20
Abstract: Selon l'invention on obtient au moins deux images d'un objet (100), dont chacune est associée à un champ d'éclairage (110-1 - 110-3), qui est associé à des caractéristiques de forme de faisceau prédéterminées (111-1 - 111-3). Pour chacune des au moins deux images, un effet des caractéristiques de forme de faisceau (111-1 - 111-3) est ajouté à une approximation prédéterminée de l'objet (100), l'approximation est ajustée au moyen de techniques de ptychographie de Fourier dans l'espace k sur la base de l'image respective et ensuite, l'effet des caractéristiques de forme de faisceau (111-1 - 111-3) est retiré de l'approximation ajustée de l'objet (100).
Patent WO-2016071016-A1 (WO)
Inventor: CURLIC MARKO
IPC: F01L1/047
Filed: 2015-08-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage d'un module d'arbre à cames (1), qui comprend au moins les étapes suivantes, dans un ordre quelconque, consistant à : • a) disposer au moins un premier élément de coulissement (13.1) dans une première position dans un capot de module (10) ; • b) introduire un arbre de base (12) dans le capot de module (10) et faire passer l'arbre de base (12) à travers le passage de réception (15) du premier élément de coulissement (13.1) ; • c) disposer un autre élément de coulissement (13.2) dans une autre position dans le capot de module (10) ; • d) faire tourner l'arbre de base (12) sur l'axe d'arbre (16) pourvu du premier élément de coulissement (13.1) d'une valeur d'angle (A) ; • e) pousser encore l'arbre de base (12) et faire passer l'arbre de base (12) à travers le passage de réception (15) de l'autre élément de coulissement (13.2) ; • f) répéter les étapes c), d) et e) jusqu'à ce que le nombre voulu d'éléments de coulissement (13.1, 13.2, 13.3, 13.4) soit reçu sur l'arbre de base (12), les éléments de coulissement (13.1, 13.2, 13.3, 13.4) étant disposés avec une même orientation en rotation autour de l'axe d'arbre (16) aux positions.
Patent WO-2016055513-A1 (WO)
Title: Ensemble implantable
Inventor: PLACHTA DENNIS
IPC: A61N1/36
Filed: 2015-10-07
Abstract: L'invention concerne un ensemble implantable pour l'acquisition, sélective en fonction de l'endroit, de signaux électriques neuronaux ainsi que pour la stimulation nerveuse électrique sélective, comprenant les éléments suivants : • un ensemble électrode implantable (E) pour l'acquisition, sélective en fonction de l'endroit, des signaux électriques neuronaux, pour la stimulation électrique sélective et pour l'acquisition d'un signal ECG, • une unité d'évaluation/commande (A/C) dans laquelle les signaux sont évaluables de manière résolue dans le temps de manière telle qu'on peut en déduire un signal temporel neuronal corrélé à un paramètre physiologique, de préférence la tension artérielle, • une unité de comparateur (KI), dans laquelle on peut déterminer un décalage temporel entre le signal ECG et le signal temporel neuronal corrélé au paramètre physiologique, • un générateur de fonction (FI), qui génère, dans une fenêtre temporelle déterminée par l'unité d'évaluation/commande (A/S) sur la base du décalage temporel relatif, un signal de stimulation composé d'une multitude n d'impulsions individuelles (EP) et adapté, en phase et en allure d'amplitude temporelle, au signal temporel neuronal dérivé, corrélé au paramètre physiologique ainsi que • un transducteur signal-courant (SSWI), qui guide le signal de stimulation à l'ensemble électrode (2) pour la stimulation électrique.
Patent WO-2017059908-A1 (WO)
Title: Ensemble charnière réglable destiné à être utilisé dans un réfrigérateur
Inventor: MOZA AHMET ONUR
IPC: F25D23/02
Filed: 2015-10-08
Abstract: La présente invention concerne un ensemble charnière réglable (1) destiné à être utilisé dans un réfrigérateur, comprenant un corps principal qui comprend un ou plusieurs compartiments de réfrigération et des portes pivotantes respectives. L'ensemble charnière réglable (1) comprend un support de base (2) à fixer au corps principal. L'ensemble charnière réglable (1) selon l'invention comprend en outre un support intermédiaire (3) qui est disposé de façon à pouvoir se déplacer verticalement sur le support de base (2), un support de palier (4) qui est disposé de manière à pouvoir se déplacer horizontalement sur le support intermédiaire (3), le support de palier (4) comprenant un pivot (5) pour une mise en prise avec la porte pivotante respective.
Patent WO-2016062836-A1 (WO)
Title: Capsule gélifiée comprenant une cellule végétale
Inventor: DULIEGE EDOUARD
IPC: A61K8/99
Filed: 2015-10-22
Abstract: La présente invention concerne une capsule comprenant : - une phase interne comprenant au moins une cellule végétale, et - une phase externe gélifiée, encapsulant totalement ladite phase interne à sa périphérie, ladite phase externe comprenant au moins un tensioactif et au moins un polyélectrolyte à l'état gélifié.
Patent WO-2016079116-A1 (WO)
Title: Procédé d'accès à un service et serveur, dispositif et système correspondants
Inventor: PAILLART FRÉDÉRIC
IPC: G06Q20/32
Filed: 2015-11-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé (20) d'accès à un service. Selon l'invention, un dispositif (12) et un serveur (16) accèdent à au moins une clé d'application de transaction. Le procédé comprend les étapes suivantes. Un terminal (14) obtient un identifiant (22) concernant le dispositif. Le terminal envoie au serveur l'identifiant (24) de dispositif. Le serveur vérifie (25) si l'identifiant de dispositif est ou non autorisé à accéder au service. Seulement si l'identifiant de dispositif est autorisé à accéder au service, alors le serveur envoie au dispositif un identifiant de transaction et au moins un paramètre (26) de transaction. Le dispositif demande à un utilisateur de dispositif d'entrer des données (28). L'utilisateur de dispositif entre des données (210). Le dispositif génère (212) une réponse à l'aide d'un algorithme de transaction prédéfini, des données entrées, de ladite clé d'application de transaction et dudit paramètre de transaction. Le dispositif envoie au serveur une demande de transaction accompagnée de l'identifiant de transaction et de la réponse (214). Le serveur vérifie (215) si la réponse correspond ou non à un résultat attendu concernant la transaction. Seulement si la réponse correspond au résultat attendu, alors le serveur authentifie l'utilisateur de dispositif et le dispositif et le serveur autorise (216, 218) la transaction. L'invention concerne également un serveur, un dispositif et un système correspondants.
Patent WO-2016128086-A1 (WO)
Title: Pneumatique de véhicule
Inventor: BEHR ULRICH
IPC: B60C11/03
Filed: 2015-12-03
Abstract: L'invention concerne un pneumatique de véhicule comprenant une bande de roulement, laquelle présente au moins une nervure profilée (1) côté épaulement à structure du type bloc, s'étendant dans la direction circonférentielle, et dans laquelle s'étendent des rainures transversales (3) qui sont ménagées à la façon d'une entaille dans la direction axiale, et qui se composent chacune de trois parties (3a, 3b, 3c), une partie centrale (3a), une partie (3b) qui s'étend côté intérieur de la bande de roulement et qui termine à l'intérieur de la nervure profilée (1), et une partie (3c) qui s'étend côté extérieur de la bande de roulement et qui termine à l'extérieur de la surface de contact au sol. Les nervures transversales (3) s'étendent dans leur ensemble sensiblement en ligne droite, la partie centrale (3a) de rainure s'étendant sur au moins 60 % de l'étendue axiale des rainures transversales (3), présentant une profondeur (T) sensiblement constante de 5 mm à 7 mm sur toute son étendue et, en coupe transversale, deux flancs de rainure (5, 6) s'étendant sensiblement dans la direction radiale et présentant un espacement mutuel de 0,4 mm à 1,2 mm, un chanfrein (6a) s'étendant selon un angle (β) de 30° à 50° par rapport à la direction radiale se raccordant à l'un des flancs de rainure (6) à proximité de la surface extérieure de la nervure, la partie centrale (3a) de rainure passant, avec poursuite de ses bords marginaux présents sur la surface extérieure de nervure, dans la partie (3c) de rainure qui s'étend côté extérieur de la bande de roulement et qui présente une partie d'extrémité (3'c), laquelle comporte une section transversale en forme de U et une profondeur (t 2 ) de 1,0 mm à 1,5 mm.