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Patent FR-3041970-A1 (FR)
Title: Encapsulation de dispositifs electroniques flexibles, avec un adhesif incluant des particules extra-fines ameliorant la protection contre la permeabilite aux gaz
Inventor: HIDALGO MANUEL
IPC: H05B33/20
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'encapsulation d'un dispositif électronique flexible monté sur un substrat flexible, avec au moins une feuille flexible de protection contre la perméation orthogonale aux gaz, par l'intermédiaire d'un adhésif de protection contre la perméation latérale aux gaz, le procédé comprenant : - une étape de préparation d'un précurseur d'adhésif de protection contre la perméation latérale aux gaz enrichi de particules extra-fines de diminution de la perméation aux gaz, compatible avec le dispositif électronique flexible et le substrat flexible - une étape d'application du précurseur d'adhésif enrichi de particules extra-fines sur la surface du dispositif et/ou du substrat et/ou sur la surface de la feuille flexible de protection aux gaz - une étape de laminage du précurseur d'adhésif interposé entre le substrat et la feuille de protection
Patent FR-3042137-A1 (FR)
Title: Piece de turbomachine revetue d'un revetement ceramique de protection, procede de fabrication et d'utilisation d'une telle piece
Inventor: PODGORSKI MICHAEL
IPC: F01D5/00
Filed: 2015-10-07
Abstract: L'invention concerne une pièce de turbomachine (10) comportant au moins un substrat (11) et un revêtement céramique (12) de protection contre les aluminosilicates de calcium et de magnésium présent sur le substrat, le revêtement céramique comprenant du Al2O3 en une teneur molaire comprise entre 33 % et 49 %, du Y3Al5O12 en une teneur molaire comprise entre 21 % et 53 %, et de la zircone stabilisée à l'yttrium en une teneur molaire comprise entre 13 % et 31 %. L'invention concerne aussi un procédé de fabrication et un procédé d'utilisation d'une telle pièce.
Patent FR-3045450-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication ameliore d'une piece de vehicule automobile
Inventor: ROCHEBLAVE LAURENT
IPC: B62D29/00
Filed: 2015-12-21
Abstract: Procédé de fabrication d'une structure hybride (8) de véhicule automobile comprenant une étape d'assemblage d'un élément de structure formé d'une feuille de matériau métallique (6) mise en forme et d'un lé de matériau composite (11) comprenant au moins une couche de fibres imprégnées ou noyées dans une matrice polymère, recouvrant une partie d'une face dudit élément de structure, et prélevé dans une nappe rectangulaire de grande dimension comprenant une lisière supérieure et une lisière inférieure parallèles entre elles, le lé de matériau composite étant obtenu par le prélèvement d'une portion de la nappe de grande dimension selon une première et une seconde ligne de découpe allant chacune de la lisière supérieure à la lisière inférieure. Pour chacune des lignes de découpe, il existe un point de symétrie disposé à équidistance de la lisière supérieure et de la lisière inférieure, de sorte qu'un point quelconque d'une ligne de découpe est le symétrique, par rapport audit point de symétrie, d'un autre point appartenant à ladite ligne de découpe.
Patent FR-3048556-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication additive d'un guide d'onde ainsi que dispositifs a guide d'onde fabriques selon ce procede
Inventor: DE RIJK EMILE
IPC: H01P11/00
Filed: 2016-03-04
Abstract: Procédé de fabrication de dispositif (1) à guide d'onde comprenant les étapes suivantes : -fabriquer une âme (2) en matériau non conducteur, ladite âme comportant des parois latérales avec des surfaces externes (21) et internes (20), les surfaces internes définissant un canal de guide d'ondes (5); déposer une couche de métal conducteur (3) sur les surfaces internes (20), par immersion dans un fluide de réactifs ; caractérisé en ce que ladite âme (2) comporte au moins un trou (7) entre lesdites surfaces externes et internes, spécifiquement destiné à favoriser l'évacuation de bulles dans ledit canal (5) et/ou la circulation du fluide lors de ladite immersion.
Patent FR-3049132-A1 (FR)
Title: Procede pour limiter le bruit radio, notamment dans la bande fm, par interpolation polynomiale
Inventor: LIN CHAO
IPC: H04B1/711
Filed: 2016-03-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour limiter le bruit impulsionnel dans un signal radio, notamment dans la bande FM, multiplexé et destiné à être reçu par un récepteur FM, embarqué par exemple à bord d'un véhicule. Le procédé selon l'invention comprend la détection de bruit impulsionnel à travers un calcul de score IND pour une séquence d'échantillons successifs du signal radio démodulé FM MPX, en tenant compte d'une part d'une capacité de détection d'une chute du module du rapport I/Q, dépendant notamment des données issues d'un capteur de niveau, et d'autre part d'une capacité de détection de bruit haute fréquence, dépendant notamment de données issues d'un capteur de modulation.
Patent FR-3052058-A1 (FR)
Title: Parfums sous forme de microemulsions aqueuses
Inventor: BOUCENNA VERDIER ORIANA
IPC: A61Q13/00
Filed: 2016-06-01
Abstract: La présente invention se rapporte à une microémulsion de type huile-dans-eau comprenant, de préférence consistant en, en pourcentage massique : • 70% à 94% d'eau, •1% à 15% d'au moins une substance hydrophobe parfumante, • 4% à 20% d'au moins un solvo-surfactif de préférence volatil, et • 0,1% à 15% d'au moins un agent hydrotrope ou d'au moins un tensioactif choisi parmi les tensioactifs anioniques, les tensioactifs cationiques, les tensioactifs amphotères et les tensioactifs non ioniques, ledit solvo-surfactif étant choisi parmi le composé obtenu sous les deux formes endo et exo suivantes : dans lesquelles n = 3, les dérivés de glycérol monométhylé de formule (I) suivante : dans lesquels le groupe « Alkyle » est un groupe alkyle linéaire ou ramifié comprenant de 1 à 8 atomes de carbone, et R et R' sont chacun indépendamment H ou un groupe alkyle linéaire ou ramifié comprenant de 1 à 5 atomes de carbone, à la condition que R est différent de R', et leurs mélanges.
Patent FR-3052216-A1 (FR)
Title: Soupape de surpression et vanne de distribution de fluide comportant une telle soupape
Inventor: MAURICE BENOIT
IPC: F16K27/02
Filed: 2016-06-06
Abstract: Soupape de surpression (1) notamment pour une vanne de circulation de fluide, comportant une tige (100) et un moyen de guidage (200), ladite tige s'étendant autour d'un axe (X-X') et étant prévue pour coulisser à l'intérieur du moyen de guidage, caractérisée en ce que ladite soupape comporte au moins un moyen d'indexation angulaire (131, 231) de façon à orienter la tige autour d'un axe longitudinal de ladite tige lorsque ladite tige est présentée pour être insérée dans le moyen de guidage.
Patent FR-3052714-A1 (FR)
Title: Dispositif de veille pour conducteur de vehicule ferroviaire
Inventor: FOURNEAU DAVID
IPC: G08B21/04
Filed: 2016-06-16
Abstract: Le dispositif de veille (10) comporte des premiers moyens de veille (20), comprenant : des moyens informatiques (22) de récupération d'informations informatiques de conduite fonctions d'un actionnement des moyens de conduite, et des moyens informatiques (24) d'analyse des informations informatiques récupérées, propres à détecter l'absence des variations des informations informatiques pendant une première durée prédéfinie. Il comporte également des seconds moyens de veille (26), indépendants des premiers moyens de veille (20), et comprenant : des moyens électroniques (28) de récupération par relayage d'informations mécaniques de conduite relatives à l'actionnement des moyens de conduite (12), et des moyens électroniques (30) d'analyse des informations mécaniques récupérées, propres à détecter l'absence d'actionnement des moyens de conduite pendant une seconde durée prédéfinie.
Patent FR-3057143-A1 (FR)
Title: Condiment hyposode aromatise
Inventor: BROQUET LAURENT
IPC: A23L27/40
Filed: 2016-10-12
Abstract: L'invention porte sur un condiment hyposodé aromatisé aux propriétés organoleptiques améliorées permettant une alimentation plus saine. Le condiment hyposodé comprend, ou consiste essentiellement en, un mélange de chlorure de sodium (sel), de sulfate de calcium hydraté (CaSO4*2H2O), et éventuellement de sulfate de magnésium hydraté (MgSO4*7H2O), associé à au moins un composé organique aromatique. L'invention porte également sur l'utilisation du condiment dans l'industrie alimentaire, un procédé d'aromatisation d'aliments utilisant ledit condiment et un procédé de fabrication dudit condiment.
Patent FR-3059571-A1 (FR)
Title: Materiau adsorbant zeolithique, procede de preparation et utilisation pour la separation non-cryogenique des gaz industriels
Inventor: ORTIZ GUILLAUME
IPC: B01J20/18
Filed: 2016-12-02
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux matériaux adsorbants zéolithiques tout particulièrement spécifiques et adaptés pour la séparation non cryogénique des gaz industriels, et plus particulièrement pour la séparation de l'azote par adsorption dans des flux gazeux tels que l'air ainsi que la purification de l'hydrogène par adsorption de monoxyde de carbone (CO) et/ou d'azote (N2), ainsi que leur utilisation notamment pour la préparation d'oxygène médical dans des concentrateurs d'oxygène d'assistance respiratoire.
Patent FR-3072512-A1 (FR)
Title: Oscillateur radiofrequence ameliore
Inventor: DOLFI DANIEL
IPC: H04B10/00
Filed: 2017-10-17
Abstract: Cet oscillateur (110) comporte: une source (111) gÃ©nÃ©rant une onde optique incidente Ã  une pulsation Ï) ; un rÃ©sonateur optomÃ©canique (182), prÃ©sentant des rÃ©sonances optique Ã  la pulsation Ï et mÃ©canique Ã  une frÃ©quence fi et gÃ©nÃ©rant, Ã  partir de l'onde optique incidente, des ondes optiques Ã©mergeantes aux pulsations Ï et Ï-2Ïf1, et une onde acoustique Ã  la frÃ©quence f1 ; une photodiode (118) dÃ©livrant un signal utile (Sout) Ã  la frÃ©quence f1 Ã  partir des ondes Ã©mergeantes. Cet oscillateur comporte, en outre : un moyen de propagation acoustique (184) pour propager l'onde acoustique sur une distance (d) afin de produire une onde acoustique retardÃ©e ; un moyen de conversion (185) de l'onde acoustique retardÃ©e en un signal de retard (Sr) Ã  la frÃ©quence f1 ; et, une boucle de commande (117), traitant le signal de retard (Sr) pour obtenir un signal de commande (Sc) appliquÃ© Ã  la source.
Patent FR-3050393-A1 (FR)
Title: Poste de travail et unite de commande de son fonctionnement
Inventor: POMREHN WOLFGANG
IPC: B25J19/06
Filed: 2017-02-08
Abstract: Poste de travail (10), notamment poste de fabrication et/ou poste de conditionnement comportant une zone de travail (14) accessible à un opérateur (12), et comportant un bras de robot (24) et une installation de sécurité (62) conçus pour que la coopération du bras de robot (24) avec l'opérateur (12) se fasse dans la zone de travail (14).
Patent FR-3054692-A1 (FR)
Title: Procede de conception et de fabrication d'un appareillage personnalise dont la forme est adaptee a la morphologie d'un utilisateur
Inventor: VAN MEER FREDERICK
IPC: A41D13/05
Filed: 2017-05-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé de conception d'un appareillage personnalisé dont la forme est adaptée à la morphologie d'un utilisateur déterminé. Le procédé comprend l'identification d'une transformation géométrique mettant en correspondance une morphologie générique et une morphologie de l'utilisateur déterminé ; et l'application de la transformation géométrique à une description de l'appareillage générique pour établir une description de l'appareillage personnalisé. L'invention porte également sur un programme d'ordinateur mettant en œuvre ce procédé de conception. Elle porte aussi sur un procédé de fabrication de l'appareillage personnalisé et sur l'appareillage personnalisé issu de ce procédé.
Patent FR-3066815-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'etat d'une surface interne d'un pneumatique
Inventor: MOREAUD MAXIME
IPC: G01N21/95
Filed: 2017-05-23
Abstract: Le procédé selon l'invention de contrôle de l'état d'une surface courbe (2) de révolution consiste à : - projeter au moins un faisceau lumineux (3) sur la surface (2) par l'intermédiaire d'au moins une tête de projection (5) déportée reliée à une source lumineuse (4) par au moins un élément (6) de conduction de la lumière ; - faire tourner la surface (2) autour de son axe de révolution ; - capturer des images successives des profils lumineux (8) reflétés sur la surface (2) par l'intermédiaire d'au moins un système (7) de capture d'images ; - extraire les profils lumineux - détecter sur les profils lumineux extraits, des minima locaux et des maxima locaux synonymes de défauts de surface.
Patent FR-3067551-A1 (FR)
Title: Transmission de donnees entre un terminal et un serveur associe
Inventor: LAMPIN QUENTIN
IPC: H04W12/04
Filed: 2017-06-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission (P) apte à communiquer via une liaison radio avec un équipement passerelle (EP) d'un réseau de télécommunication et configuré pour communiquer avec un serveur de gestion (SG). 		Selon l'invention, ce dispositif est apte à obtenir des données d'authentification associées à un terminal (C) configuré pour se connecter à un serveur applicatif (SA) ; à établir une session de communication avec le terminal ; à émettre des données d'établissement de session vers le serveur de gestion (SG), pour enregistrement du terminal (C) dans une liste de terminaux connectés; à recevoir et à réémettre un message de données émis par le terminal ou par le serveur applicatif. 		L'invention se rapporte également à un procédé de transmission mis en œuvre par le dispositif de transmission. 		L'invention se rapporte aussi au serveur de gestion (SG) et à un procédé de gestion mis en œuvre par ce serveur.
Patent FR-3067529-A1 (FR)
Title: Dispositif de tele-alimentation, de capteur de position et de communication sans fil pour une porte a poignee deployante de vehicule automobile
Inventor: GERARDIERE OLIVIER
IPC: H02J50/10
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention concerne un dispositif (10) pour une poignée (12) déployante par rapport à une porte (11) de véhicule automobile. Le dispositif comporte un module primaire (20) intégré dans la porte (11), alimentant par couplage inductif un module secondaire (30) intégré dans la poignée (12) et qui se déplace par rapport au module primaire (20) suivant une trajectoire (33) prédéterminée lorsque la poignée de porte se déplace entre une position déployée et une position rétractée. Un agencement avantageux de deux bobines primaires (22a, 22b) du module primaire et d une bobine secondaire (32) du module secondaire permet au dispositif d estimer la position de la poignée de porte. En outre, le dispositif permet d établir un lien de communication sans fil entre le module primaire et le module secondaire.
Patent FR-3069898-A1 (FR)
Title: Palier pour barre stabilisatrice muni d'une contreplaque
Inventor: BAUDELET JACQUES
IPC: F16C23/00
Filed: 2017-08-02
Abstract: Palier pour barre stabilisatrice de véhicule comprenant une bride (30) comportant au moins une portion de retenue (31) et une gorge (36), configurée pour recevoir la barre stabilisatrice (10), et une contreplaque (70) comportant au moins une portion d'obturation (76), la contreplaque (70) étant prévue pour être rapportée sur la bride (30) de manière à ce que la portion d'obturation (76) ferme la gorge (36) de la bride (30), dans lequel la bride (30) et la contreplaque (70) possèdent des organes d'emboitage élastique (49, 88) configurés pour solidariser la contreplaque (70) sur la bride (30).
Patent FR-3070185-A1 (FR)
Title: Systeme de radiateur chauffant pour tuyere secondaire convergente-divergente
Inventor: BODARD GUILLAUME
IPC: F02K1/48
Filed: 2017-08-21
Abstract: L'invention propose un ensemble pour arrière de turbomachine à double-flux (10) ayant un axe longitudinal (X), comprenant : une tuyère secondaire (110) définie autour de l'axe longitudinal (X), ladite tuyère secondaire étant configurée pour éjecter un mélange des flux issus d'une veine secondaire (Vs) et d'une veine primaire (Vp) de la turbomachine (10), la tuyère secondaire étant de forme convergente-divergente avec un col (112) correspondant à une section minimale de la tuyère secondaire (110), un système de radiateur chauffant (140), comprenant au moins une plaque chauffante (142) disposée au moins sur une portion de la circonférence interne de la tuyère secondaire (110) longitudinalement au niveau du col (112) et/ou en amont du col (112).
Patent FR-3070342-A1 (FR)
Title: Procede de protection d’une butee de debrayage pour un vehicule automobile
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: B60W40/12
Filed: 2017-08-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'une butée de débrayage d'un dispositif d'embrayage à commande à pédale d'embrayage pour un véhicule automobile. Le procédé comporte les étapes suivantes : lors de la détection (32) d'une situation d'actionnement de la butée de débrayage, la détermination (33) d'un nombre de tours qui ont été exécutés par la butée de débrayage durant ladite situation d'actionnement, et l'émission (35) d'un signal d'alerte en fonction dudit nombre de tours et d'un profil de mission prédéterminé de la butée de débrayage. L'invention vise à détecter des situations de détérioration prématurées de la butée de débrayage.
Patent FR-3071611-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle non destructif d'une piece aeronautique
Inventor: HUCK ALEXIS
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-09-28
Abstract: Procédé et dispositif de contrôle non destructif d'une pièce aéronautique Le procédé comprend : – l'obtention de plusieurs images de la pièce à plusieurs instants d'acquisition via un système de thermographie infrarouge active, chaque pixel d'une image ayant une amplitude représentant une caractéristique de la pièce à un instant d'acquisition en un point de la pièce ; – l'estimation, à partir des images, d'une dérivée d'une première fonction de cette caractéristique par rapport à une deuxième fonction du temps ; et – la vérification de la pièce à partir de la dérivée estimée ; l'estimation comprenant, pour chaque dérivée estimée : – la sélection (F10) de plusieurs instants d'estimation de cette dérivée ; – l'application (F20) de la première fonction aux amplitudes des pixels ; – l'application (F30) de la deuxième fonction aux instants d'acquisition et aux instants d'estimation de la dérivée, ceux-ci étant sélectionnés de sorte à avoir des instants d'estimation convertis uniformément espacés ; et – l'estimation (F60) pour chaque instant d'estimation converti de la dérivée à partir des amplitudes converties correspondant aux instants d'acquisition convertis appartenant à un intervalle d'estimation déterminé (F50) autour de l'instant d'estimation converti.
Patent FR-3054954-A1 (FR)
Title: Dispositif d'elevage en mer d'animaux d'aquaculture
Inventor: MARISSAL ERIC
IPC: A01K61/55
Filed: 2017-10-27
Abstract: Le dispositif (1) comprend : - un châssis (3) ; - au moins une enceinte d'élevage (5) délimitant intérieurement un volume (7) de réception pour les animaux d'aquaculture (9) ; - un dispositif flotteur (10) lié à ladite au moins une enceinte d'élevage (5) ; - une liaison (13) de ladite au moins une enceinte d'élevage (5) au châssis (3), autorisant une rotation de ladite au moins enceinte d'élevage (5) par rapport au châssis (3) autour d'au moins un axe de rotation sensiblement horizontal ; - un dispositif limiteur (86) limitant le débattement de ladite au moins une enceinte d'élevage (5) par rapport au châssis (3) suivant la direction verticale.
Patent FR-3075843-A1 (FR)
Title: Bouton poussoir
Inventor: BURY JEAN
IPC: E05B37/16
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de bouton poussoir (1) pour commander un ouvrant, ce dispositif de bouton poussoir (1) comportant un moyen de commande temporisée pour commander de manière temporisée l'ouvrant, un moyen de commande impulsionnelle pour commander de manière impulsionnelle l'ouvrant ainsi qu'un moyen d'actionnement (5) qui est configuré pour être activé manuellement et pour actionner le moyen de commande temporisée et le moyen de commande impulsionnelle.     Ce dispositif de bouton poussoir (1) est caractérisé en ce qu'il comporte une enveloppe tubulaire (2) à l'intérieur de laquelle sont localisés au moins une partie du moyen d'actionnement (5), le moyen de commande temporisée ainsi que le moyen de commande impulsionnelle.
Patent FR-3076103-A1 (FR)
Title: Boite d'appareillage electrique et electronique
Inventor: EMAILLE RODOLPHE
IPC: H02G3/08
Filed: 2017-12-22
Abstract: Cette boite comporte : - un fond (6), - une jupe (8) périphérique s'étendant à partir du fond (6) selon une première direction sensiblement perpendiculaire au fond (6), - une ouverture réalisée dans la jupe périphérique, et - un logement (4) s'étendant à partir de ladite ouverture vers l'extérieur de la jupe (8) selon une seconde direction sensiblement parallèle au fond, réalisé avec deux matières synthétiques distinctes et comportant ainsi une première portion, dite portion proximale, réalisée dans une première matière synthétique également utilisée au voisinage de l'ouverture pour la réalisation de la jupe (8) périphérique et une seconde portion, dite portion distale, réalisée dans la seconde matière synthétique qui est plus souple que la première matière synthétique.
Patent FR-3072563-A1 (FR)
Title: Ensemble d'implantation dentaire endo-osseux
Inventor: BADIH LAURENT
IPC: A61C8/00
Filed: 2017-10-23
Abstract: Un ensemble d'implantation dentaire comprenant 1) un implant dentaire endo-osseux comprenant au moins un pied d'ancrage (3) adapté à une installation dans un os de mâchoire (1) d'un patient de manière endo-osseuse et des moyens anti-rotationnels ; et 2) un dispositif de stabilisation prenant la forme d'une plateforme substantiellement rigide (5) comprenant : • au moins deux prolongations longilignes latérales d'ancrage flexibles, de part et d'autre de la plateforme centrale, de manière à pouvoir être placées à cheval sur l'os de la mâchoire, plaquées de part et d'autre de celui-ci, chaque prolongation comprenant au moins un orifice pour positionner au moins une vis de fixation ; • une connexion prothétique (10), sur sa face opposée à l'os de la mâchoire (1), destinée à accueillir une couronne, • un pilier externe (4) destiné à être fixé dans le pied d'ancrage (3), sur sa face reposant sur l'os de la mâchoire (1), lequel pilier externe (4) comprend des moyens anti-rotationnels permettant, par leur association aux moyens anti-rotationnels de l'implant dentaire endo-osseux, d'inhiber les mouvements relatifs du pilier externe (4) par rapport au pied d'ancrage (3) une fois le pilier externe (4) placé dans le pied d'ancrage (3), et dans lequel la plateforme substantiellement rigide forme un composant unique avec le pilier externe (4) et/ou la connexion prothétique (10).
Patent FR-3085029-A1 (FR)
Title: Module de propulsion d'un batiment naval
Inventor: MAHE GUY
IPC: B63H23/02
Filed: 2018-08-17
Abstract: Module de propulsion destiné à être monté dans un bâtiment naval, comprenant : - un châssis, destiné à être fixé à un élément de coque du bâtiment naval, - un réducteur (22) destiné à être raccordé à un moteur de propulsion du bâtiment naval, et - un arbre (24) s'étendant sensiblement selon une direction longitudinale, le réducteur (22) étant monté de manière élastique sur l'arbre (24) par l'intermédiaire d'au moins une liaison élastique (26, 28),