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Patent FR-2984679-A1 (FR)
Title: Liaison thermiquement conductrice et electriquement isolante entre au moins un composant electronique et un radiateur en tout ou partie metallique
Inventor: BENDANI LARBI
IPC: C25D11/02
Filed: 2011-12-15
Abstract: Procédé de réalisation d'une liaison thermiquement conductrice et électriquement isolante entre au moins un composant électronique (2) et un radiateur (5) en tout ou partie métallique, le composant électronique (2) et le radiateur (5) faisant partie d'un ensemble (1) comprenant en outre un circuit imprimé (4) disposé entre le composant électronique (2) et le radiateur (5), le circuit imprimé (4) comprenant au moins une couche métallique (8, 9) et un insert métallique (13), procédé dans lequel on anodise au moins une surface métallique (11, 12, 15) à travers laquelle la chaleur est dissipée du composant électronique (2) vers le radiateur (5), ladite surface métallique appartenant à l'un du composant électronique (2), du circuit imprimé (4) et du radiateur (5).
Patent FR-2984411-A1 (FR)
Title: Powertrain for car, has internal combustion engine adapted to supply compressed air into chamber when piston is in position, and compression system adapted to be pulled by energy supplied by exhaust gases of engine
Inventor: LANOTTE STEPHANE
IPC: F01N5/02
Filed: 2011-12-20
Abstract: The powertrain (40) has an internal combustion engine (42) including a combustion chamber defined by a cylinder closed at an end and a piston. The piston is adapted to move in the cylinder between a position in which volume of the chamber is minimum, and another position in which the volume of the chamber is maximum. The engine is adapted to supply compressed air into the chamber when the piston is in the former position. A compression system (44) is adapted to be pulled by energy supplied by exhaust gases of the engine. An independent claim is also included for a method for operating a powertrain.
Patent FR-2985992-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de preparation de silices precitees
Inventor: ALLAIN EMMANUELLE
IPC: C01B33/12
Filed: 2012-01-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de silices précipitées dans lequel : (i) on forme un pied de cuve ayant une concentration en silicate de métal alcalin M inférieure à 20 g/L, (ii) on y ajoute de l'acide, jusqu'à ce qu'au moins 50 % de la quantité de M O soient neutralisés, (iii) on ajoute, simultanément, du silicate et de l'acide, de telle manière que le taux de consolidation soit supérieur à 4 et d'au plus 100, (iv) on ajoute de l'acide jusqu'à un pH de 2,5 à 5,3, (v) on met en contact le milieu réactionnel avec de l'acide et du silicate, de telle manière que le pH soit entre 2,5 et 5,3, dans lequel l'acide utilisé dans au moins une de ses étapes est un acide concentré.
Patent FR-2989105-A1 (FR)
Title: Safety device for opening e.g. door, of dwelling, has construction bars, and fixing supports that are provided as tray that is utilized to receive perforated protection sheet for protection of opening, where sheet is fixed to tray
Inventor: DECOCQ PATRICK
IPC: E06B9/02
Filed: 2012-04-04
Abstract: The device has two pairs of construction bars (1, 2), where each pair is located in top and bottom of an opening e.g. door. The construction bars are encased in a sliding manner with regard to each other, where the bars are adapted to interior width of the opening or boring. Each bar comprises a leg (3) at right angles. The bars are provided with a set of fixing supports. The fixing supports are provided as a tray (7) that is utilized to receive a perforated protection sheet for protection of the opening. The sheet is fixed to the tray.
Patent FR-2986718-A1 (FR)
Title: Pipette de prelevement permettant de detecter, de maniere simplifiee, le passage du piston par une position predeterminee
Inventor: BARON STEFEN
IPC: B01L3/02
Filed: 2012-02-13
Abstract: L'invention concerne une pipette à actionnement manuel, comprenant un piston destiné à effectuer une course de dispense chargeant des premiers moyens élastiques de rappel, puis une course de purge chargeant des seconds moyens élastiques de rappel, et comprenant un dispositif électronique (40) destiné à recevoir un signal de commutation traduisant le passage du piston par une position prédéterminée le long de sa course de dispense ou de purge, position dans laquelle les moyens élastiques présentent un niveau prédéterminé de déformation. La pipette comprend également un commutateur (32) capable de délivrer le signal au dispositif électronique. De plus, un support élastique (30) est capable de se déformer sous l'effet de la pression axiale de l'opérateur, et la pipette est conçue de sorte que la déformation du support, engendrant la commutation, soit provoquée lorsque la pression axiale est d'intensité supérieure à celle plaçant les moyens élastiques à leur niveau prédéterminé de déformation.
Patent FR-2987921-A1 (FR)
Title: Procede de communication et d'informations en realite augmentee
Inventor: PLASSE STEPHANIE
IPC: G06V30/224
Filed: 2012-03-07
Abstract: Procédé de communication comprenant les opérations suivantes : - réalisation par un terminal (2) mobile d'une prise de vue dans l'environnement du terminal (2) ; - analyse de la prise de vue, pour y détecter la présence d'un objet ; - lorsqu'un objet a été identifié par son image, identification d'au moins un lieu associé audit objet ; - prise en compte de la localisation du terminal ; - sélection d'un lieu associé à l'objet en fonction de ladite localisation ; - affichage sur le terminal d'au moins un lieu et une information associés à l'objet.
Patent FR-2982020-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure simultanee de grandeurs physiques a l'aide de jauges de contraintes multi-frequences.
Inventor: RENAULD MARC
IPC: G01D5/00
Filed: 2012-03-12
Abstract: L'invention concerne un système de mesure simultanée de grandeurs physiques relatives à un objet (100) utilisant des capteurs à ondes de surface, dans lequel chaque capteur (31, 32, 33) comporte une pluralité de transducteurs émetteurs, chaque transducteur émetteur possédant une fréquence propre différente, chaque fréquence étant choisie parmi un ensemble de N fréquences différentes, et en ce que deux capteurs du système diffèrent par au moins une fréquence propre, de sorte que chaque capteur possède une signature unique de fréquences propres. Les capteurs (31, 32, 33) comportent le même nombre n de transducteurs émetteurs, ce nombre de transducteurs étant strictement inférieur audit nombre N de fréquences de l'ensemble de fréquences propres des transducteurs émetteurs
Patent FR-2988974-A1 (FR)
Title: Dispositif pour generer un gradient eleve de temperature dans un echantillon de type combustible nucleaire
Inventor: PONTILLON YVES
IPC: G01J5/02
Filed: 2012-04-02
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif pour générer un gradient élevé de température dans un échantillon caractérisé en ce qu'il comprend : - une enceinte à l'intérieur de laquelle est placé ledit échantillon ; - une résistante traversant ledit échantillon ; - des premiers moyens d'induction en périphérie de l'enceinte pour créer un champ électromagnétique ; - des seconds moyens d'induction connectés à ladite résistance et capables de capter ledit champ électromagnétique de manière à créer un courant induit circulant dans ladite résistance.
Patent FR-2989289-A1 (FR)
Title: Projecteur rotatif et methode de pulverisation d'un produit de revetement
Inventor: PRUS ERIC
IPC: B05B3/10
Filed: 2012-04-13
Abstract: Ce projecteur rotatif (10) de produit de revêtement comprend un organe (20) de pulvérisation du produit de revêtement présentant au moins une arête circulaire (23) de pulvérisation, des moyens d'entraînement de l'organe de pulvérisation autour d'un axe de rotation (X ), un corps (30) qui définit l'axe de rotation et qui comprend des orifices primaires (34) disposés sur un contour primaire entourant l'axe de rotation, chaque orifice primaire étant destiné à éjecter un jet d'air primaire (J ) selon une direction primaire (Delta ) ayant, par rapport à l'axe de rotation, une composante axiale (A ) et une composante orthoradiale non nulles. La direction primaire (Delta ) a une composante radiale (R ) non nulle et centrifuge par rapport à l'axe de rotation (X ) et un jet primaire (J ) s'étend, au niveau de l'arête de pulvérisation (23) le long de l'axe de rotation (X ), à une distance (d ) de l'axe de rotation strictement supérieure au rayon (R ) de l'arête de pulvérisation.
Patent FR-2990452-A1 (FR)
Title: Diffusion cap for surgical unit in hospital, has porous wall diffusing laminar air flow, and compensation area forming angle with horizontal component so as to diffuse air in direction of zone located under area of porous wall
Inventor: MARGOT SEBASTIEN
IPC: A61B6/00
Filed: 2012-05-14
Abstract: The cap (3) has a porous wall (11) diffusing a laminar air flow. The porous wall includes an area that is intended to be in close relationship with an upper face (20) of a suspended equipment i.e. turntable (13). A compensation area forms an angle with a horizontal component so as to diffuse air in the direction of a zone located under the area of the porous wall. A marginal area is located beyond the compensation area with regard to the area of the porous wall. A transition area is arranged between the compensation area and the marginal area. Independent claims are also included for the following: (1) a method for diffusing air through a porous wall (2) a surgical unit.
Patent FR-2991592-A1 (FR)
Title: Butee a declenchement automatique en torsion
Inventor: VAILLI JOHAN
IPC: A63C9/081
Filed: 2012-06-12
Abstract: Une butée (10) d'un dispositif de fixation d'une chaussure (11) sur une planche de glisse, comprend deux mâchoires (12d, 12g) rigides montées à pivotement autour d'axes (Ad, Ag) sensiblement horizontaux respectifs orientés dans une direction sensiblement longitudinale (X). Un système de déclenchement automatique en torsion associé au basculement des mâchoires est configuré de sorte à faire occuper la butée par basculement d'au moins une mâchoire soit une configuration de fermeture dans laquelle des éléments de retenue (14d, 14g) portés par les mâchoires peuvent coopérer avec la chaussure, soit une configuration de déclenchement en torsion différente de la configuration de fermeture pour libérer automatiquement la chaussure par un actionnement du système de déclenchement automatique en torsion, soit une configuration de chaussage différente de la configuration de fermeture et permettant une mise en place de la chaussure dans la butée entre les éléments de retenue.
Patent FR-2993021-A1 (FR)
Title: Turbomachine avec generateur de tourbillons a calage variable
Inventor: PERROT VINCENT PAUL GABRIEL
IPC: F01D25/00
Filed: 2012-07-06
Abstract: La présente invention porte sur une turbomachine comportant au moins une roue aubagée, mobile ou statorique, et des générateurs de tourbillons (17) disposés en amont de l'aubage (1) de ladite roue, caractérisée par le fait que les générateurs de tourbillons (17) sont à calage variable.
Patent FR-2995788-A1 (FR)
Title: Patch hemostatique et procede de preparation
Inventor: SERRERO AURELIE
IPC: A61K9/70
Filed: 2012-09-25
Abstract: La présente invention porte sur un patch hémostatique comprenant une couche poreuse à base de cellulose oxydée et un film neutralisé à base de chitosane, ledit film comprenant une face libre et une face fixée à une des faces de la couche poreuse, et sur le procédé de préparation d'un tel patch comprenant les étapes suivantes : - a°) préparation d'une couche poreuse à base de cellulose oxydée, - b°) préparation d'un film à base de chitosane à partir d'une solution aqueuse acide de chitosane, - c°) fixation du film obtenu en b°) à une face de la couche poreuse, - d°) neutralisation du film obtenu en b°), - l'étape c°) pouvant être réalisée avant ou après l'étape d°), caractérisé en ce que : l'étape d°) de neutralisation comprend le traitement dudit film avec une composition neutralisante comprenant au moins de l'éthanol et de l'hydroxyde d'ammonium (NH4OH).
Patent FR-2998580-A1 (FR)
Title: Marqueurs moleculaires et methodes pour l'identification des genotypes de palmier dattier
Inventor: ABERLENC-BERTOSSI FREDERIQUE
IPC: C07H21/00
Filed: 2012-11-26
Abstract: La présente invention concerne deux jeux de marqueurs moléculaires de type mini-et micro-satellites, et leur utilisation pour étudier la diversité génétique et/ou identifier les génotypes de palmier dattier. L'invention concerne également des méthodes d'identification des cultivars de palmier dattier utilisant ces jeux de marqueurs moléculaires, et des kits permettant la mise en œuvre de ces méthodes.
Patent FR-3001612-A1 (FR)
Title: Shelter for protection of e.g. livestock, against climate risks, has layer of opaque material and another layer to allow passage of luminous ray, where each layer has material presenting solar index of reflection higher than specific value
Inventor: BOUSQUET JEAN PHILIPPE
IPC: A01K1/02
Filed: 2013-02-01
Abstract: The shelter (1) has a structure (10) comprising a wall (2) for forming a roof (3) and a side wall (4) on a level of which an access opening (5) is placed. The wall delimits an internal space (6) that is ready to accommodate an animal such as lamb. The wall comprises two layers presenting different opacity characteristics. A layer of opaque material and another layer are ready to allow the passage of luminous ray. Each of the layers is composed of a material presenting a solar index of reflection higher than 0.5 and preferably higher than 0.7.
Patent FR-3003937-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'energie thermochimique comprenant un reseau de sechage et procede de fonctionnement du dispositif
Inventor: PAILLERE PATRICK
IPC: B01J19/32
Filed: 2013-03-29
Abstract: Un dispositif de stockage d'énergie thermochimique comportant : - un réservoir (301), destiné à contenir un matériau thermochimique, - au moins un sécheur (302), configuré pour déshydrater le matériau thermochimique, le dispositif comportant au moins un réseau de séchage (303), configuré pour baigner au moins partiellement dans le matériau thermochimique.
Patent FR-3015023-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la preparation d'une mission d'un ou plusieurs aeronefs ou groupes d'aeronefs et procede correspondant
Inventor: CAYE DAVID
IPC: G01C21/20
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé d'aide à la préparation d'une mission impliquant un ou plusieurs aéronefs, trouvant notamment une application à la préparation de missions aériennes militaires. La mission est définie par un plan de vol pour chaque aéronefs Aj, le plan de vol d'un aéronef comprenant le trajet 4 de cet aéronef et un ou plusieurs paramètres. Le système comprend des moyens de stockage 1 du trajet et des valeurs des paramètres pour chaque aéronef, des moyens d'affichage d'une représentation graphique de la mission et des moyens de contrôle aptes à contrôler les moyens d'affichage pour afficher le trajet de chaque aéronef superposé sur une représentation cartographique et l'évolution de la position des aéronefs sur leurs trajets en fonction du temps. Les moyens de contrôle comprennent des moyens de création de séquence 6 aptes à créer au moins une séquence 10 à 13 de mission définie par des caractéristiques de séquence comprenant un identifiant 14, un temps de départ 15 et un temps d'arrivée, et aptes à stocker ces caractéristiques dans les moyens de stockage, et des moyens de contrôle de séquence 7 aptes à contrôler les moyens d'affichage pour afficher l'évolution de la position d'un aéronef sur la portion de son trajet comprise entre les temps de départ et d'arrivée d'une séquence donnée, en fonction du temps.
Patent FR-3000723-A1 (FR)
Title: Organe fusible destine a reunir deux chapes pour former une articulation
Inventor: ANTONI NICOLAS
IPC: B64C25/02
Filed: 2013-01-10
Abstract: L'invention concerne un organe fusible tubulaire (21) s'étendant selon un axe longitudinal (AL), destiné à s'engager dans une chape double (14) et dans une chape simple (12) pour former une articulation (11). Selon l'invention, l'organe fusible (21) est solidarisé en rotation à l'une des chapes (12, 14), et il présente une section transversale dont la forme évolue graduellement entre une section centrale et deux sections distales, chaque section distale ayant une épaisseur renforcée dans ses régions s'étendant parallèlement au plan de flexion (PF) dans lequel travaille l'organe fusible (21) lorsqu'il est sollicité, la section centrale ayant un moment quadratique par rapport à un axe normal au plan de flexion (PF) qui est supérieur au moment quadratique des sections distales.
Patent FR-2990170-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande servant a amener un retroviseur exterieur d' un vehicule d' une position ouverte dans une position rabattue
Inventor: HARTMANN JURGEN
IPC: B60R1/074
Filed: 2013-02-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande amenant un rétroviseur extérieur (2) d'un véhicule (1) d'une position ouverte dans une position rabattue avec un capteur de proximité (3) servant à détecter un objet dans une zone de détection (4). Ledit procédé comprend les étapes consistant à : a) déterminer un premier paramètre indiquant une coupure du contact d'un véhicule (1), b) déterminer un deuxième paramètre indiquant un objet détecté avec le capteur de proximité (3) dans la zone de détection (4), c1) amener le rétroviseur extérieur (2) dans sa position rabattue, si le premier paramètre indique une coupure du contact et si le deuxième paramètre n'indique aucun objet dans l'espace de détection (5), ou c2) déterminer un troisième paramètre et amener le rétroviseur extérieur (2) selon le troisième paramètre ainsi déterminé dans sa position rabattue, si le premier paramètre indique une coupure du contact et si le deuxième paramètre indique un objet dans l'espace de détection (4). L'invention concerne en outre un dispositif pour mettre en oeuvre le procédé selon l'invention.
Patent FR-3003098-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage pour chemin de cables
Inventor: LEFAIT PHILIPPE
IPC: H02G3/04
Filed: 2013-03-06
Abstract: Tronçon (1) de chemin (2) de câbles en treillis de fil à section transversale en U, muni de fils (5) de chaîne et de fils (6) de trame, ce tronçon (1) ayant une portion (4) d'extrémité femelle et une portion (3) d'extrémité mâle complémentaire de la portion (4) d'extrémité femelle d'un tronçon (1) adjacent, dans lequel l'une des portions (3, 4) d'extrémité mâle ou femelle comprend au moins un fil (6) de trame muni d'un créneau (13) s'étendant vers l'intérieur dans le plan du fond (7) du tronçon (1), le créneau (13) étant apte à venir crocheter un fil (6) de trame de la portion (3, 4) complémentaire d'extrémité d'un tronçon adjacent.
Patent FR-3003551-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d'au moins un objet depuis une surface de convoyage vers une surface de reception, et systeme comprenant des moyens pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: PETROVIC ZMAJ
IPC: B65G15/00
Filed: 2013-03-25
Abstract: Procédé de transfert d'au moins un objet (7) depuis une surface (9) de convoyage d'un convoyeur (6) d'amenée vers une surface (15), le procédé comprenant les étapes suivantes : - le convoyage de l'objet (7) dans une direction de convoyage, l'objet (7) comprenant une base (7a) qui repose sur la surface (9) de convoyage, - la mise en contact de l'objet (7) avec un guide (16) placé dans la direction de convoyage à distance de la ligne (12) d'extrémité aval du convoyeur (6) d'amenée, - l'abandon du contact entre la base (7a) de l'objet et la surface (9) de convoyage, - la chute de l'objet (7) jusqu'à la surface (15) de réception, l'étape d'abandon du contact entre la base (7a) de l'objet (7) et la surface (9) de convoyage n'ayant lieu qu'après l'étape de mise en contact de l'objet (7) avec le guide (16).
Patent FR-3004663-A1 (FR)
Title: Procede de production d'un element multicouche presentant un revetement protecteur
Inventor: SALLAIS DAMIEN
IPC: F28F19/06
Filed: 2013-04-19
Abstract: Procédé de production d'un élément comprenant une architecture multicouche dont les couches comprennent des canaux primaires sur leurs faces supérieures, ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes : (a) réalisation de canaux secondaires (2) sur les faces inférieures de chaque couche, chaque canal secondaire (2) étant destiné à faire face à un canal primaire de la couche inférieure voisine au sein de l'architecture, (b) dépôt d'un revêtement protégeant contre l'oxydation à une température comprise entre 500 et 1000°C et contre la corrosion sur l'ensemble des surfaces inférieures et supérieures des couches, (c) ponçage ou décapage mécanique des surfaces destinées à être assemblées, et (d) assemblage par superposition des différentes couches de telle manière que chaque canal secondaire (2) d'une face inférieure d'une couche supérieure fasse face et soit centré sur un canal primaire (1) de la couche inférieure voisine, la largeur de chaque canal secondaire (2) étant supérieure à la largeur du canal primaire (1) auquel il fait face au sein de l'architecture.
Patent FR-3007034-A1 (FR)
Title: Composition a base de polyamide mxd.10
Inventor: BRULE BENOIT
IPC: C08L77/06
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant un premier polyamide, un deuxième polyamide et de 0,1 à 5 % en masse de nanocharges carbonées, dans laquelle : - le premier polyamide comporte un motif issu de la condensation de la méta-xylylène diamine ou d'un mélange de méta-xylylène diamine et de para-xylylène diamine avec l'acide sébacique, ledit premier polyamide présentant une température de fusion Tf1 ; - le deuxième polyamide présente une température de fusion Tf2 supérieure ou égale à Tf1-40°C. L'invention concerne également un procédé de fabrication de cette composition et l'utilisation de celle-ci pour la fabrication de divers articles.
Patent FR-3009689-A1 (FR)
Title: Outil d'emboutissage
Inventor: PAIN ETIENNE
IPC: B21D22/22
Filed: 2013-08-13
Abstract: L'invention porte sur un outil d'emboutissage comprenant une matrice (1), un serre-flan (4) adapté pour maintenir en position, dans l'outil, un flan (2) destiné à être formé, et un poinçon (5) ainsi que des pilotes de guidage (3) du flan (2) vers sa position d'emboutissage lors de son chargement dans l'outil, dont au moins un est disposé dans une zone de rétreint, le ou chacun des pilotes de guidage (6) disposés dans la zone de rétreint est déplaçable hors de la zone de rétreint.
Patent FR-3013983-A1 (FR)
Title: Combinaison d'un alcool et d'un compose issu d'acides gras
Inventor: FREGONESE ALEXANDRA
IPC: A61Q19/08
Filed: 2013-12-04
Abstract: L'invention concerne une combinaison d'un alcool et d'un composé issu d'acides gras et les utilisations cosmétiques, dermatologiques ou pharmaceutiques de cette combinaison, cette dernière étant une combinaison d'au moins un alcool (a) et d'au moins un composé (b) hydrosoluble, de formule RCOR' où R représente une chaine hydrocarbonée ayant de 3 à 35 atomes de carbone, et R' représente un groupement hydrophile, organique ou minéral, ionique ou non, capable de conférer au composé (b) son hydrosolubilité, chacun de (a), (b) étant présent en une proportion d'au moins 1% en masse par rapport à la masse de la combinaison.