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Patent FR-3050455-A1 (FR)
Title: Derives amides des acides polycafeoylquiniques, procede de preparation et utilisations
Inventor: BOEGLIN DAMIEN
IPC: C07C233/61
Filed: 2016-04-26
Abstract: La présente invention concerne donc des dérivés amides d'acides quiniques poly substitués (abrégé en «QPS »),), de formule générale (IA) : dans laquelle • R1A et R2A représentent indépendamment l'un de l'autre : - H, sous réserve que R1A et R2A ne sont pas tous les deux un atome d'hydrogène, - Un groupement butyle, - un groupement alkyle en C7-C30, - un groupement alkylaryle ou arylalkyle en C7-C30, ou - un groupement aryle en C7-C18; et • Q1, Q3, Q4 et Q5 représentent, indépendamment les uns des autres, un groupement OH, caféoyl, maloyl, caféoylmaloyl ou maloylcaféoyl, sous réserve qu'au moins un de ces radicaux n'est pas un groupement OH, ou un de ses sels ou stéréoisomères pharmaceutiquement acceptables. ainsi que leur procédé de préparation, leur utilisation en tant que médicament, notamment pour le traitement et/ou la prévention de l'inflammation et des maladies inflammatoires, et les compositions pharmaceutiques, cosmétiques ou nutraceutiques les contenant.
Patent FR-3055780-A1 (FR)
Title: Harnais de portage a attache pectorale
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A45F3/14
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention concerne un harnais de portage comprenant : - deux bretelles de portage (16a, 16b), -deux sangles pectorales (18a, 18b) reliées respectivement aux bretelles de portage (16a, 16b), - une attache pectorale (20) configurée pour une jonction des sangles pectorales, l'attache s'étendant selon un plan d'attache - au moins une sangle de portage d'outil (38). Conformément à l'invention, les sangles pectorales (18a, 18b) et la sangle (38) de portage d'outil sont reliées à l'attache pectorale (20) avec une liberté de pivotement dans le plan d'attache autour d'au moins un axe de pivotement passant par l'attache pectorale et perpendiculaire au plan d'attache. Application au portage d'outils et de batteries d'accumulateurs.
Patent FR-3058656-A1 (FR)
Title: Outillage d'emboutissage de toles de relativement grandes dimensions notamment pour vehicule automobile
Inventor: FROMENTIN JACKY
IPC: B21D37/00
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'abrégé descriptif concerne un outillage d'emboutissage de tôles de relativement grandes dimensions notamment pour véhicule automobile. Selon l'invention, l'outillage d'emboutissage est caractérisé en ce que les colonnes verticales (9) du serre-flan (8) sont aptes à comporter chacune entre son extrémité et le bobéchon correspondant (12) au moins un clinquant (19) permettant une déformation élastique du serre-flan (8) par le coussin d'emboutissage et les tiges d'emboutissage pour assurer un serrage homogène du flan sur toute la portée (10) du serre-flan (8). L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3043498-A1 (FR)
Inventor: DORSEY JASON PHILIP
IPC: H01Q1/22
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention concerne un système d'antenne comprenant un substrat comportant un élément rayonnant d'antenne (100) et un conducteur de masse (200) disposé sur le substrat, le conducteur de masse étant en outre caractérisé par une pluralité de résonateurs de masse (210,220,230), dans lequel une longueur associée à chacun des résonateurs de masse croît à mesure que les résonateurs de masse s'éloignent de l'élément rayonnant d'antenne. Un câble coaxial (500) est en outre acheminé autour du système d'antenne pour configurer le câble coaxial en tant que résonateur de masse supplémentaire associé au système d'antenne. L'antenne qui en résulte fournit des performances à large bande entre 700 MHz et 2700 MHz avec un rendement amélioré par comparaison à des antennes classiques.
Patent FR-3058616-A1 (FR)
Title: Unite de traitement de produits agricoles
Inventor: DUBRULLE DAMIEN
IPC: A23N12/02
Filed: 2016-11-16
Abstract: L'invention concerne une unité de traitement de produits agricoles (10) comprenant : - un réceptacle (12) ayant un volume de stockage (14) et comportant des première et seconde extrémités (16, 18), une ouverture de chargement (24) formée à la première extrémité débouchant dans le volume de stockage, et un convoyeur (22) configuré pour déplacer lesdits produits de la première à la seconde extrémité; - une unité de nettoyage (30) disposée à la seconde extrémité pour nettoyer les produits ; et - un châssis (32) comportant des moyens de déplacement (36) pour que le réceptacle prenne alternativement une première position et une seconde position dans laquelle le réceptacle est déplacé par rapport au châssis de manière que la première extrémité longitudinale est abaissée par rapport à la première position, en sorte de permettre le chargement de produits dans le volume de stockage par l'ouverture de chargement.
Patent FR-3054873-A1 (FR)
Title: Presentoir a bougie
Inventor: LAPORTE JUSTINE PRUNE
IPC: F21V35/00
Filed: 2016-08-08
Abstract: Assemblage formant présentoir à bougie, comportant un récipient de présentation au moins qui définit un espace de réception de la bougie ouvert sur au moins un côté, notamment le dessus, en un premier matériau, notamment en verre, par exemple sous la forme d'un verre à boire, et une bougie de cire reçue dans l'espace de réception, notamment à complémentarité de forme, est caractérisé en ce qu'il est prévu une enveloppe intermédiaire en matière plastique disposée entre le récipient et la bougie, la matière plastique étant choisie de manière à supporter sans se déformer, notamment sans fondre et/ou ramollir, la chaleur créée par la bougie se consumant, notamment de sorte que sa température de ramollissement soit supérieure à 100°C, de préférence supérieure à 135°C.
Patent FR-3064858-A1 (FR)
Title: Procedes de codage et de decodage de paquets de donnees dans un corps de galois
Inventor: TORTELIER PATRICK
IPC: H04L9/18
Filed: 2017-04-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de codage de paquets de données, comprenant les étapes suivantes : réception de paquets de données utiles Y constitué chacun par une combinaison linéaire, où les coefficients de ladite combinaison linéaire sont pris dans un corps d'extension GF(2m), d'un même ensemble de paquets d'information, chaque paquet d'information contenant L ≥ 1 symboles constitués chacun d'une suite de m > 1 bits ; calcul d'un paquet de données utiles sortant Y' constitué par une combinaison linéaire des paquets de données utiles Yi, où les coefficients αi sont pris dans ledit corps d'extension GF(2m) ; et émission dudit paquet de données utiles sortant Y'. Ledit procédé de codage est remarquable en ce que ladite étape de calcul du paquet de données utiles sortant Y' comprend au moins une sous-étape de multiplication Q = a. P de tous les symboles d'un paquet de données P = (x1,..., xL) par un même nombre a appartenant à GF(2m), et en ce que ladite multiplication est réalisée au moyen d'opérations binaires effectuées de manière vectorielle au niveau des paquets. Application à la transmission de paquets de données binaires sur des canaux à effacements.
Patent FR-3066386-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un gel aqueux d'acide hyaluronique
Inventor: BERTAINA FREDERIC
IPC: A61Q19/08
Filed: 2017-05-18
Abstract: La présente invention a pour objet, selon un premier aspect, un procédé de préparation d'un gel aqueux d'acide hyaluronique comprenant les étapes suivantes: a) la préparation d'un gel aqueux d'acide hyaluronique réticulé, b) l'homogénéisation du gel aqueux formé à l'étape (a) par laminage, c) la récupération du gel aqueux homogénéisé à l'étape (b). L'invention a également pour objet, selon un second aspect, un gel aqueux d'acide hyaluronique susceptible d'être obtenu par un tel procédé. L'invention a encore pour objet, selon un troisième aspect, l'utilisation cosmétique d'un tel gel aqueux dans la réparation ou la reconstruction des tissus, en particulier pour le comblement des rides et ridules, ou ledit gel aqueux pour son utilisation médicale pour la réparation ou la reconstruction des tissus.
Patent FR-3067135-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage d'un document textuel segmente en rheses mis graphiquement en evidence
Inventor: BERTHAUT MARION
IPC: G09B17/02
Filed: 2017-06-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'affichage d'un document textuel divisé en une pluralité de phrases séparées par des points, le document étant affiché sur plusieurs lignes. Le procédé comporte une étape de détection (2.7) au sein de chaque phrase de séparateurs non affichables, appelés « balises », divisant la phrase en groupe de mots ayant un sens, une étape de mise en évidence graphique des groupes de mots délimités au début et la fin par deux séparateurs, et une étape d'affichage (2.8) d'un ou plusieurs groupe(s) de mots en entier sur chaque ligne, ou d'une fraction d'un groupe de mots occupant une ligne affichée suivi d'une ligne suivante contenant uniquement le reste du groupe de mots ainsi fracturé. De cette manière, les groupes de mots ayant un sens sont mis graphiquement en évidence ce qui facilite la lecture pour des personnes ayant des difficultés cognitives.
Patent FR-3068653-A1 (FR)
Title: Systeme d'accoudoir pour une porte de vehicule automobile, comportant un plateau reglable en hauteur
Inventor: SPINGLER GREGORY
IPC: B60N3/00
Filed: 2017-07-10
Abstract: L'invention a pour objet un système d'accoudoir (1) pour un panneau intérieur (4) de porte latérale (2) d'un véhicule automobile, comportant un accoudoir (14) comprenant un plateau mobile (30) réglable en hauteur prévu pour recevoir l'appui du coude. Le système d'accoudoir (1) comprend des moyens de réglage en hauteur du plateau mobile (30) interposés entre le plateau mobile (30) et l'accoudoir (14), les moyens de réglage en hauteur comprenant au moins un guidage vertical du plateau mobile (30) et un coussin de fluide (32) juxtaposé au, ou à chaque guidage vertical.
Patent FR-3075327-A1 (FR)
Title: Module d'alimentation pour radiateur de chauffage et radiateur de chauffage equipe d'un tel module
Inventor: COUAPEL YANN
IPC: H05B1/00
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un radiateur de chauffage (1) comprenant un module d'alimentation (2) et un corps de chauffe (3), ledit module d'alimentation (2) comprenant une carte de circuit imprimé (20), une pluralité de commutateurs électroniques (21) et un ou des connecteurs (22) à un circuit externe, ladite carte de circuit imprimé (20) comprenant une première zone (200) assurant une connexion électrique avec le corps de chauffe (3), une deuxième zone (210) assurant une connexion électrique avec les commutateurs électroniques (21) et une troisième zone (220) assurant une connexion électrique avec le ou les connecteurs (22), lesdites première, deuxième et troisième zones étant situées côte à côte dans cet ordre dans une direction transversale à un plan d'extension du corps de chauffe (2).
Patent FR-3080508-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des acces a une infrastructure de telecommunication par un modem et dispositifs associes
Inventor: BITTARD ANNE
IPC: H04L45/851
Filed: 2018-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion des accès à une infrastructure de télécommunication, l'infrastructure comprenant des réseaux et un modem, le procédé comportant une phase de choix d'un meilleur réseau comportant: - attachement du modem à chaque réseau, - mesure de la qualité de service fournie par chaque réseau lorsque le modem est attaché au réseau, - détermination du réseau choisi, le réseau choisi étant soit le réseau de qualité mesurée la plus grande, soit un réseau préféré à qualité de service supérieure à un seuil, - attachement au réseau choisi si différent du réseau courant, - mise en œuvre de tests périodiques, et initiation d'une nouvelle procédure de sélection de réseau en cas de qualité de service insuffisante ou si le réseau courant est différent d'un réseau préféré ou du meilleur réseau initial.
Patent FR-3087602-A1 (FR)
Title: Synchronisation radio pour systemes a saut de frequence
Inventor: FOUILLOT PASCALE
IPC: H04W16/14
Filed: 2018-10-18
Abstract: Procédé de synchronisation dans un réseau de télécommunications ad- hoc à saut de fréquence TDMA dans lequel des slots comprenant au moins un palier de durée fixe et un temps de garde au moins égal au temps de propagation maximum dans le réseau sont respectivement réservés pour les émissions d'un équipement particulier du réseau, comprenant :
    - une première étape (401) d'allocation périodique d'au moins un slot (301) par équipement du réseau pour la transmission d'une balise,
    - une deuxième étape (402) d'émission de ladite balise,
    - une troisième étape (403) d'estimation, par chaque premier équipement du réseau, d'un écart temporel At à partir d'une heure de début du slot et d'une heure de réception effective de ladite balise, et
    - une quatrième étape (404) d'utilisation, par le premier équipement du réseau, dudit écart temporel At pour la réception de slots de données envoyées par ledit deuxième équipement du réseau.
Patent FR-3077896-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d'une souris comprenant au moins quatre axes
Inventor: CHATAIGNIER LIONEL
IPC: G06F3/0354
Filed: 2018-02-12
Abstract: Procédé d'étalonnage d'une souris (1) pour ordinateur (101), la souris comprenant une semelle (2) et au moins une partie mobile (38), la partie mobile (38) étant mobile par rapport à la semelle (2) selon deux axes distincts, caractérisé en ce qu'il comprend : - une première étape d'enregistrement (E1) d'un ensemble de référence (R) comprenant des mesures de déplacements (ORi) de la partie mobile (38) par rapport à la semelle (2) sur une période d'utilisation de la souris (1) donnée ; - une deuxième étape d'acquisition (E2) d'une mesure d'un déplacement courant (OP) de la partie mobile (38) par rapport à la semelle (2) ; - une étape de détermination (E3) d'un déplacement théorique (OF) de la partie mobile (38) par rapport à la semelle (2) à partir dudit ensemble de référence (R) et à partir de la mesure dudit déplacement courant (OP).
Patent FR-3077937-A1 (FR)
Title: Poignee de connexion electrique comprenant un dispositif de presse etoupe
Inventor: HOUIR ALAMI ABDEL MOUNIM
IPC: H02G15/02
Filed: 2018-02-15
Abstract: Poignée de connexion électrique (10) comprenant un carter (12) présentant une direction axiale (X), une direction circonférentielle (C) et une direction radiale (R), une pièce rotative (14) mobile en rotation autour de la direction axiale par rapport au carter (12) et coaxiale au carter (12), et un dispositif de presse étoupe (16) configuré pour coopérer avec un câble électrique engagé dans le carter (12) et dans la pièce rotative (14) selon la direction axiale (X), le dispositif de presse étoupe (16) comprenant une pièce de griffes (16A) comprenant une pluralité de griffes (16A1) et au moins une bande ou équivalent (16B) s'étendant selon la direction circonférentielle (C) et configurée pour serrer radialement vers l'intérieur les griffes (16A1) de la pièce de griffes (16A) lors de la rotation de la pièce rotative (14) selon un premier sens circonférentiel (C1).
Patent FR-3078905-A1 (FR)
Title: Outillage modulable de decoupe de flans de tole
Inventor: MOREL OLIVIER
IPC: B21D53/88
Filed: 2018-03-15
Abstract: L'invention a trait à un outillage de découpe (2) d'un flan de tôle, sur une presse de découpe, pour former un côté de caisse de véhicule, ledit outillage comprenant un bâti supérieur (4), un bâti inférieur (6) et au moins une paire (8) de lames supérieure (10) et inférieure (12) sur les bâtis supérieur et inférieur, respectivement, apte à former un ajour dans le flan de tôle. La ou chacune des paires (8) de lames supérieure (10) et inférieure (12) est rapportée sur les bâtis supérieur (4) et inférieur (6), respectivement. L'invention concerne également un procédé de découpe de tôle pour la formation d'un côté de caisse de véhicule automobile.
Patent FR-3081016-A1 (FR)
Title: Moule de support de lisses et procede de fixation d'une pluralite de lisses sur un panneau afin de former une piece de fuselage
Inventor: DERUELLE ROMAIN
IPC: B64C1/06
Filed: 2018-05-14
Abstract: Un moule de support (7) pour la fixation par collage d'une pluralité de lisses (3) sur un panneau (2) afin de former une pièce de fuselage (1), le moule de support (7) comportant : - une face supérieure convexe (7b) adaptée pour coopérer par complémentarité de formes avec une face intérieure concave (2a) du panneau (2) et - une pluralité de logements longitudinaux (8), débouchant dans la face supérieure de support (7b), configurés pour recevoir respectivement une pluralité de lisses (3), chaque logement (8) comportant une paroi supérieure d'appui (81), en décrochement par rapport à la face supérieure convexe (7b) du moule de support (7), configurée pour coopérer avec une base (31) à coller de la lisse (3) afin que la base (31) s'étende dans le prolongement de la face supérieure convexe (7b) du moule de support (7).
Patent FR-3069217-A1 (FR)
Title: Boite a gants
Inventor: BERTA CHRISTIAN
IPC: B60R7/06
Filed: 2018-07-12
Abstract: Boîte à gants (10), comprenant un boîtier (11), un couvercle (12)qui ouvre ou ferme un compartiment de rangement, et une unité de verrouillage (13), qui soit empêche un mouvement relatif entre le couvercle (12) et le boîtier (11), soit l'autorise. L'unité de verrouillage (13) comprend un étrier de verrouillage (14), dont les extrémités libres (18) coopèrent avec des éléments de verrouillage (19) du couvercle (12). L'unité de verrouillage (13) comprend un élément d'actionnement (20) pour l'étrier de verrouillage (14) supporté sur le boîtier (11), l'élément d'actionnement (20) transférant, dans un premier état, ledit étrier (14) dans une position de dé verrouillage, et, dans un deuxième état de l'élément d'actionnement (20), ledit étrier (14) pouvant être transféré dans une position de verrouillage. L'unité de verrouillage (13) comprend un élément d'entraînement (22) pour l'élément d'actionnement (20) afin de le transférer entre le premier état et le deuxième état.
Patent FR-3082101-A1 (FR)
Title: Vetement de type pantalon comportant un passant pour le maintien d'une ceinture
Inventor: MEGNASSAN CALIXTE
IPC: A41F9/00
Filed: 2018-06-08
Abstract: Vêtement de type pantalon comportant un passant pour le maintien d'une ceinture. L'invention concerne une pièce de vêtement, tel que notamment un pantalon, comportant un passant permettant d'assurer le maintien en position d'une ceinture et d'en renforcer la tenue autour de la taille de l'utilisateur, quelles que soient les mensurations dudit utilisateur et quelle que soit la largeur de la ceinture. Le passant (2) est composé de plusieurs éléments de passants (2a, 2b, 2c, 2d, 2e, 2f) disposés à intervalles réguliers dans la partie supérieure externe du vêtement, au niveau et tout autour de la taille pour définir un cheminement pour une ceinture (3). Le passant (2) comporte un élément spécifique (2f) dont la largeur est supérieure à celle des autres éléments (2a, 2b, 2c, 2d, 2e), constitué d'une pièce rectangulaire en matériau rigide, dont seuls les deux bords (12) situés dans le plan horizontal sont solidarisés au vêtement, les deux bords (12') situés dans le plan vertical n'étant pas solidarisés de manière à ménager un passage de part et d'autre de ladite pièce.
Patent FR-3089042-A1 (FR)
Title: Procédé de personnalisation d’un dispositif électronique avec suivi de l’interruption d’une étape de personnalisation
Inventor: TRUBERT ROZENN
IPC: G07F7/10
Filed: 2018-11-23
Abstract: Procédé de personnalisation d’un dispositif électronique avec suivi de l’interruption d’une étape de personnalisation Procédé de personnalisation d’un dispositif électronique, la personnalisation (PER) du dispositif comportant une pluralité d’étapes de personnalisation (S_1, S_2), le procédé comprenant, pour une étape de la pluralité d’étapes de personnalisation et après la mise en œuvre de ladite étape de personnalisation, un changement d’état (115, 125) d’un indicateur (IND_1, IND_2) associé à ladite étape de personnalisation et mémorisé dans le dispositif, vers un état indiquant que ladite étape de personnalisation n’a pas été interrompue. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3089576-A1 (FR)
Title: Rouet centrifuge
Inventor: TARNOWSKI LAURENT PIERRE
IPC: F04D29/30
Filed: 2018-12-05
Abstract: Rouet centrifuge présentant un axe de rotation s’étendant d’avant en arrière, et comprenant un corps présentant une partie avant et une partie arrière de plus grande section que la partie avant, le rouet comprenant en outre au moins une pale (20) faisant saillie d’une face avant du corps, la pale (20) ayant un bord d’attaque (20A) et un bord de fuite (20F), caractérisé en ce qu’en vue méridienne, une tangente (T1) au bord d’attaque (20A) dans une partie proximale (20P) du bord d’attaque (20A) forme un angle non nul avec une tangente (T2) au bord d’attaque (20A) dans une partie distale (20D) du bord d’attaque (20A). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3090220-A1 (FR)
Title: Antenne fil-plaque monopolaire
Inventor: DELAVEAUD CHRISTOPHE
IPC: H01Q9/04
Filed: 2018-12-18
Abstract: Cette antenne comporte : - un plan de masse (1) ; - un toit capacitif (2), s’étendant parallèlement au plan de masse (1) ; - une sonde d’alimentation (3, 30), électriquement isolée du plan de masse (1), et s’étendant entre le plan de masse (1) et le toit capacitif (2) de manière à alimenter électriquement le toit capacitif (2), la sonde d’alimentation (3, 30) étant destinée à être connectée à une ligne de transmission ; - un ensemble de fils de court-circuit (4), agencés parallèlement autour de la sonde d’alimentation (3, 30) de sorte que chaque fil de court-circuit (4) connecte électriquement le toit capacitif (2) au plan de masse (1), chaque fil de court-circuit (4) étant enrobé d’un matériau magnéto-diélectrique (5). Figure 3
Patent FR-3094328-A1 (FR)
Title: Vehicule avec renfort au niveau du passage de roue avant
Inventor: MAGAS MIHAELA MARIA
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-03-26
Abstract: Titre de l'invention : VEHICULE AVEC RENFORT AU NIVEAU DU PASSAGE DE ROUE AVANT L’invention concerne un véhicule présentant une structure avant comprenant de chaque côté un brancard avant (1) avec une partie avant (17) reliée à la poutre de pare-chocs supérieure et qui est configurée pour pouvoir se déformer par bottelage ; et une partie arrière (19) présentant une rigidité supérieure à celle présentée par la partie avant (17), le véhicule comprenant en outre une glissière latérale (5) agencée entre la partie avant (17) dudit brancard avant (1) et un élément porteur (9) contenant un support de suspension du train avant, le véhicule est remarquable en ce qu’il comprend en outre un renfort (7) agencé selon la direction transversale du véhicule entre le brancard avant (1) et la glissière latérale (5) et fixé à la partie avant (17) du brancard avant (1) Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095440-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation du bis(fluorosulfonyle) imide
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07F1/02
Filed: 2019-04-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation du bis(fluorosulfonyle) imide comprenant les étapes de : i) la fourniture d’un courant A1 comprenant de l’acide fluorhydrique ; la fourniture d’un réacteur contenant une phase liquide A2 comprenant du bis(halosulfonyle) imide ; la fourniture d’au moins un dispositif de mélange connecté à l’entrée dudit réacteur ; ii) l’alimentation dudit au moins un dispositif de mélange par la phase liquide A2 et par ledit courant A1; iii) mise en contact, dans ledit dispositif de mélange, de ladite phase liquide A2 avec ledit courant A1, pour former un mélange réactionnel B, sous forme liquide, comprenant bis(fluorosulfonyle) imide ; iv) l’introduction du mélange réactionnel B produit à l’étape iii) dans la phase liquide A2 dudit réacteur.