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Patent FR-3022585-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion de vehicule automobile a rendement ameliore
Inventor: JAINE THIERRY
IPC: F02G5/02
Filed: 2014-06-19
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion de véhicule automobile incluant un moteur à combustion externe lequel moteur à combustion externe (7) comporte un gaz de travail et est configuré pour soumettre le gaz de travail à une compression, une détente, un réchauffement et un refroidissement, le moteur à combustion externe comportant une chambre de travail (11,12) contenant le gaz de travail, le moteur à combustion étant caractérisé en ce qu'il comporte un compresseur de gaz (4) et une liaison gazeuse (5,6) reliant le compresseur de gaz (4,5,6) à la chambre de travail (11,12) du moteur à combustion externe (7).
Patent FR-3023627-A1 (FR)
Title: Dispositif optique polarisant a guide d'onde
Inventor: SIMONPIETRI PASCAL
IPC: G02B27/28
Filed: 2014-07-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif optique polarisant à guide d'onde comprenant un premier polariseur à guide d'onde (6), une section d'un deuxième guide d'onde optique (31) et un deuxième polariseur à lame mince (52) ayant une épaisseur physique T et un indice de réfraction n, le deuxième polariseur (52) à lame mince étant intercalé sur le trajet optique entre d'une part une extrémité (8) de guide d'onde du premier polariseur (6) et d'autre part une extrémité (32) du deuxième guide d'onde optique (31), la distance physique d entre ladite extrémité (8) de guide d'onde du premier polariseur (6) et ladite extrémité (32) du deuxième guide d'onde optique (31) étant inférieure ou égale au double de la longueur de Rayleigh et l'épaisseur physique T du deuxième polariseur (52) étant inférieure ou égale à la distance physique d.
Patent FR-3023597-A1 (FR)
Title: Frein a tambour muni d'un dispositif antibruit de segments
Inventor: LUU GERARD
IPC: F16D51/24
Filed: 2014-07-11
Abstract: Frein à tambour comprenant un plateau recevant un segment principal et un segment secondaire portant chacun une garniture de frein. Le frein comporte un dispositif antibruit (10) composé de deux éléments (10A, 10B), de forme au moins sensiblement symétrique, associés à chacun des segments. Chaque élément (10A, 10B) a un arceau cintré (11A, 11B) muni de pattes d'appui (12A,B, 13A,B, 14A,B) et de secteurs d'appui (15A,B, 16A,B) aux extrémités de l'arceau (11A,B). L'arceau est terminé par des crochets (17A,B, 18A,B) pour être fixé à la surface cylindrique de chaque segment.
Patent FR-3024570-A1 (FR)
Title: Procede, systeme et plateforme de constitution et d'exploitation d'une base de donnees multimedia
Inventor: NOWAK FREDERIC
IPC: G06K9/62
Filed: 2014-08-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé, un système et une plateforme pour la constitution et l'exploitation de bases de données pour permettre la recherche d'images et de données multimédias pertinentes.
Patent FR-3025309-A1 (FR)
Title: Dispositif de comptage de tours d`une roue au moyen d`une bobine et compteur equipe de ce dispositif de comptage
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R11/00
Filed: 2014-08-28
Abstract: Dispositif de comptage de tours d'un élément tournant autour d'un axe par rapport à un bâti, comprenant une roue en matériau non métallique liée en rotation à l'élément tournant et pourvue localement d'au moins une masse métallique excentrée, au moins une bobine d'un circuit inductif résonant étant montée fixe par rapport au bâti en regard d'une portion de trajectoire de la masse métallique pour être sensible à ladite masse métallique et le circuit inductif étant relié électriquement à une unité de comptage agencée pour : émettre périodiquement dans le circuit inductif une impulsion de tension selon une fréquence d'émission supérieure à une fréquence maximale prédéterminée de rotation de la roue, détecter un signal oscillant de tension en sortie du circuit inductif et le comparer à une tension de référence, incrémenter d'un un nombre de tours mémorisé lorsque le signal oscillant comprend un nombre d'oscillations supérieures à la tension de référence qui est inférieur à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3025670-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'une alimentation continue a decoupage a transformateur a tensions de sortie multiples, alimentation correspondante et utilisation
Inventor: SARDAT PIERRE
IPC: H02M3/335
Filed: 2014-09-09
Abstract: Le procédé selon l'invention concerne la régulation d'une alimentation continue à découpage (19) à plusieurs sorties de tension (V1, V2). L'alimentation comporte un transformateur (2) à tensions de sortie multiples. Le procédé est du type de ceux contrôlant un courant primaire du transformateur en fonction d'une somme pondérée des tensions de sortie. Conformément à l'invention, une combinaison linéaire d'erreurs relatives des tensions de sortie par rapport à des tensions nominales est constante. Selon une autre caractéristique, la combinaison linéaire est nulle. Selon encore une autre caractéristique, les erreurs relatives étant prises en valeur absolue, la combinaison linéaire est égale à un paramètre de conception prédéterminé représentatif d'une précision de la régulation.
Patent FR-3013568-A1 (FR)
Title: Contenant pour cosmetiques pourvu d'un appareil de pulverisation pour cosmetiques en granules
Inventor: LIM JUN KUK
IPC: A45D40/00
Filed: 2014-11-12
Abstract: Contenant pour cosmétiques pourvu d'un contenant (10) de stockage renfermant un cosmétique de base sous forme liquide ou de gel et un cosmétique en granulés possédant une fonction différente du cosmétique de base, d'une pompe (20) sans air placée sur la partie supérieure du contenant (10) de stockage pour évacuer les cosmétiques mélangés du contenant de stockage, et d'un appareil de pulvérisation comprenant un élément (30) de pulvérisation, un premier treillis (40) de pulvérisation et un second treillis (50) de pulvérisation fine positionnés dans plusieurs étages dans un chemin d'évacuation à l'intérieur de la pompe (20) sans air pour amener le cosmétique en granulés dans les cosmétiques mélangés à être finement pulvérisé dans plusieurs étages, avec un écrasement et une pulvérisation fine du cosmétique en granulés dans plusieurs étages dans la pompe (20) de telle sorte que l'évacuation du cosmétique s'effectue en douceur au moment de l'utilisation du cosmétique.
Patent FR-3030636-A1 (FR)
Title: Dispositif de recirculation des gaz d'echappement pour moteur a combustion interne de vehicule automobile
Inventor: PAIN ERIC
IPC: F02M26/23
Filed: 2014-12-22
Abstract: Ce dispositif de recirculation des gaz d'échappement pour moteur (1) à combustion interne équipé d'un turbocompresseur (5) de suralimentation du moteur et d'un dispositif de post-traitement (10) des échappements gazeux du moteur comprend un premier circuit de recirculation des gaz d'échappement, raccordé à la sortie d'un filtre à particules placé en l'aval de la turbine (9) du turbocompresseur et en amont du compresseur (4) du turbocompresseur, et un deuxième circuit de recirculation des gaz d'échappement, raccordé en amont de la turbine du turbocompresseur et en amont d'un répartiteur d'admission d'air dans les cylindres du moteur. Le premier et le deuxième circuit de recirculation des gaz d'échappement comportent un conduit (16) commun doté d'un refroidisseur (17).
Patent FR-3040688-A1 (FR)
Title: Dispositif de bras robotiques manipulateurs fixes a un drone
Inventor: ANGER CYRIL
IPC: B64D47/08
Filed: 2015-09-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif qui consiste en un (ou plusieurs) bras robotique(s) manipulateur(s) fixé(s) à un drone. Ceux-ci ont des fonctions similaires à un bras humain. Les liens de ce bras manipulateur sont reliés par des axes permettant, soit un mouvement de rotation (comme dans un robot articulé), soit de translation (linéaire) de déplacement. Ces bras robotiques manipulateurs se terminent à leur extrémité par une pince préhensile ou une main - préhensile également - articulée et composée de plusieurs doigts robotiques. Ces bras robotiques manipulateurs sont rattachés à la base du drone. La motorisation des bras robotiques manipulateurs peut être intégrée au bras lui-même ou se situer à la base du drone. Les bras robotiques manipulateurs peuvent être commandés à distance (par un opérateur) par le même outil qui télécommande le drone ou peuvent effectuer des mouvements de manière autonome. Pour une meilleure manipulation des bras robotiques manipulateurs du drone, ce dernier et/ou les bras de celui-ci peuvent être équipés de caméras. Le dispositif selon l'invention est destiné particulièrement aux professionnels de la sécurité (armée, police, secours etc.) mais peut également servir aux entreprises commercialisant des drones destinés aux particuliers et/ou aux professionnels pour enrichir les fonctionnalités de leurs drones.
Patent FR-3031681-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection d'une garniture.
Inventor: OGER EMMANUEL
IPC: A63H37/00
Filed: 2015-01-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour expulser une garniture (2) comprenant un corps creux (3) rigide, un piston (10) arrangé dans le corps creux (3) de manière à délimiter une chambre supérieure (14) pour stocker la garniture (2) et une chambre inférieure (13), un mécanisme pour actionner l'expulsion de la garniture en dehors du corps creux par déplacement du piston (10) à l'intérieur de la chambre supérieure (14), le mécanisme étant logé dans la chambre inférieure (13), caractérisé en ce que le mécanisme d'actionnement est disposé dans un boîtier indépendant comprenant une coque de protection fermée par un couvercle constitué par le piston.
Patent FR-3031748-A1 (FR)
Title: Procede de reduction du temps d'assemblage des films ordones de copolymere a blocs
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: G03F1/00
Filed: 2015-01-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réduction du temps d'assemblage comprenant un copolymère à blocs (BCP). L'invention concerne également les compositions utilisées pour obtenir ces films ordonnés et les films ordonnés ainsi obtenus pouvant être utilisés en particulier comme masques dans le domaine de la lithographie.
Patent FR-3035759-A1 (FR)
Title: Capteur d'images a codage temporel
Inventor: DEHAENE DAVID
IPC: H04N5/341
Filed: 2015-04-28
Abstract: L'invention concerne un capteur d'images comportant : un premier circuit de contrôle ; une pluralité de pixels (Pi,j) comportant chacun un photodétecteur (PS), un comparateur du niveau d'un signal de sortie du photodétecteur (PS) à une valeur de référence, et un deuxième circuit de contrôle (501) connecté au premier circuit de contrôle (103), le deuxième circuit (501) étant adapté à envoyer un signal de requête en lecture d'adresse au premier circuit lorsque le pixel s'allume, à recevoir un signal d'acquittement de lecture d'adresse émis par le premier circuit, et à désactiver le pixel à réception du signal d'acquittement de lecture ; et au moins un troisième circuit de contrôle (503) adapté, lorsqu'un pixel (Pi,j) reçoit un signal d'acquittement de lecture, à bloquer l'émission des signaux de requête en lecture d'adresse dans au moins un pixel adjacent.
Patent FR-3035670-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage et de deverrouillage automatique d'un volet battant
Inventor: BUBENDORF ROBERT
IPC: E06B5/11
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne un système de verrouillage et de déverrouillage automatique (7) d'un volet battant (2) d'un dispositif de fermeture motorisé (1) d'une ouverture (O) que comporte la maçonnerie (M) d'une construction. Ce système (7) comporte : - des moyens de verrouillage (8) aptes à adopter une position active de verrouillage du volet battant (2) et une position inactive de verrouillage de ce volet battant (2) ; - des moyens de commande (10), d'une part, destinés à être raccordés à des moyens motorisés d'entraînement (5) du volet battant (2) et, d'autre part, conçus pour commander le passage des moyens de verrouillage (8) d'une position active de verrouillage à une position inactive de verrouillage, ceci sous l'impulsion d'un déplacement des moyens motorisés d'entraînement (5) du volet battant (2). L'invention concerne, encore, un dispositif de fermeture motorisé (1) comportant un volet battant (2), des moyens motorisés d'entraînement (5) du volet battant (2), et un tel système de verrouillage et de déverrouillage automatique (7).
Patent FR-3042685-A1 (FR)
Title: Pate alimentaire et procede de fabrication d'une telle pate
Inventor: DESJARDINS-LAVISSE ISABELLE
IPC: A21D13/80
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pâte alimentaire comportant les étapes suivantes : (A) préparer un gel comprenant au moins de l'amidon et des maltodextrines dilués dans un milieu fluide, (B) préparer une mousse constituée d'un ou plusieurs produits alimentaires, et (C) incorporer le gel dans la mousse.
Patent FR-3043462-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'ecoulements anormaux a plages de detection
Inventor: CHATELARD PHILIPPE
IPC: G08B19/00
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de traitement des écoulements anormaux dans une installation (1) comportant un moyen 4 de mesure du débit pour une surveillance d'un écoulement dans le temps d'un fluide circulant dans une canalisation de l'installation, et un moyen 5 d'analyse des résultats de la surveillance en vue de détecter des écoulements anormaux en référence à au moins un algorithme d'identification de fuites ce procédé étant caractérisé en ce qu'après avoir défini la valeur du débit maximal possible de l'installation, du débit minimal DM mesurable par le moyen de mesure du débit précité, on constitue au moins deux plages de débits dont une plage de micro-débits limitée par une valeur de seuil haut et une plage de débit normaux limitée par un seuil haut dit seuil de rupture, on équipe l'installation d'un détecteur 10 de micro-débit fonctionnant en tout ou rien pour, en deçà de la valeur de débit minimal DM précitée, détecter une fuite par application d'un des algorithmes spécifiques à la dite plage de micro-débits.
Patent FR-3031687-A1 (FR)
Inventor: PARK JEONG WOOK
IPC: B22C11/00
Filed: 2015-12-01
Abstract: La présente divulgation concerne un procédé de fabrication d'un noyau utilisant un liant inorganique, un noyau ainsi fabriqué, un procédé de fabrication d'un produit de coulée avec un noyau utilisant un liant inorganique, un produit de coulée ainsi fabriqué, et un système de fabrication d'un noyau utilisant un liant inorganique.
Patent FR-3046119-A1 (FR)
Title: Siege pour vehicule automobile
Inventor: PANNETIER ROMAIN
IPC: B60N2/14
Filed: 2015-12-23
Abstract: Structure de siège montée pivotante sur une embase fixe (1) s'étendant sensiblement dans un plan horizontal (P), autour d'un axe vertical (Z) sensiblement perpendiculaire au plan horizontal (P), et comprenant un socle (3), une assise (4) et un dossier solidaires en rotation autour de l'axe vertical (z). Le socle comprend deux flancs (30, 31) latéraux parallèles. L'assise (4) est couplée pivotante aux deux flancs (30, 31) latéraux, autour d'un premier axe transversal (Y1) passant par les deux flancs (30, 31) latéraux et sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale (X). L'assise (4) pivote autour du premier axe transversal (Y1) entre une position normale d'assise et une position relevée, sans induire une translation du dossier dans la direction de l'axe vertical (Z), la rotation de l'assise de la position normale à la position relevée étant dans le sens antihoraire.
Patent FR-3031762-A1 (FR)
Inventor: BERTOLOTTO CLAUDIO
IPC: E06B3/04
Filed: 2016-01-15
Abstract: Un panneau de porte battant convertible en un panneau coulissant comprend des premier et deuxième montants verticaux et des première et deuxième barres transversales horizontales (4, 5), et comporte un bord périphérique (B) et une première face et une deuxième face (10) opposées, la première barre (4) définissant une rainure longitudinale (11) faisant face au sol de façon à s'accoupler avec une ailette lors de l'utilisation en porte coulissante, le premier montant définissant sur le bord (B) des première et deuxième zones de sommet (6, 7) avec la première et la deuxième barres (4, 5), respectivement, les première et deuxième zones (6, 7) définissant des première et deuxième cavités (16, 17) pour recevoir des corps d'éléments de charnière définissant un axe parallèle aux premier et deuxième montants, la première cavité (16) comportant des premiers côtés (20) à l'intérieur du premier montant ou de la première barre (4), la deuxième cavité (17) comportant des deuxièmes côtés (21) à l'intérieur de la deuxième barre (5) ou du premier montant, les premiers côtés (20) aboutissant dans un premier creux (18) s'étendant entre les première et deuxième (10) faces, et les deuxièmes côtés (21) aboutissant dans un deuxième creux (19) s'étendant entre les première et deuxième (10) faces.
Patent FR-3035751-A1 (FR)
Title: Coupe-circuit pour courant continu et procede d'utilisation
Inventor: WANG RUXI
IPC: H02H7/26
Filed: 2016-04-19
Abstract: Coupe-circuit (300) pour courant continu, comportant un circuit principal (302) pour acheminer un courant présent sur un trajet principal, et un circuit (308) de transitoires pour acheminer un courant présent sur un trajet de transitoires. Le circuit principal 302 comprend un premier interrupteur (312) à semi-conducteurs et un contacteur principal (310). Le circuit (308) de transitoires est monté en parallèle avec le circuit principal (302). Le circuit (308) de transitoires comprend un contacteur auxiliaire ((314) monté en série avec un second interrupteur (316) à semi-conducteurs. Le second interrupteur (316) à semi-conducteurs se ferme lorsque l'intensité du courant sur le trajet principal dépasse un premier seuil. Le premier interrupteur (312) à semi-conducteurs s'ouvre alors. Le contacteur principal (310) s'ouvre lorsque l'intensité du courant sur le trajet principal chute sous un second seuil. Le second interrupteur (316) à semi-conducteurs s'ouvre alors. Le contacteur auxiliaire (314) s'ouvre lorsque l'intensité du courant sur le trajet de transitoires chute sous le second seuil et après l'ouverture du second interrupteur (316) à semi-conducteurs.
Patent FR-3052272-A1 (FR)
Title: Vitrine interactive perfectionnee
Inventor: GAILLET THIERRY
IPC: G06F3/14
Filed: 2016-06-03
Abstract: L'invention vise un boitier pour vitrine de démonstration comprenant un cadre ouvert placé en regard d'un écran de taille équivalente. Le cadre présente des parois internes définissant une pluralité de compartiments ouverts (CPT). Chaque compartiment est équipé d'au moins un capteur de mouvement (C1, C2, CAM) pour émettre en cas de mouvement détecté un signal comportant au moins un identifiant du compartiment associé. Le boitier comprend par ailleurs un contrôleur (CTL) comportant : - une connexion à l'écran pour piloter un affichage sur l'écran (TV), - une connexion aux capteurs pour recevoir et lire les signaux émis par les capteurs, - un accès à une mémoire stockant, pour chaque compartiment, un identifiant de ce compartiment en correspondance : ○ d'au moins un contenu vidéo, d'animation, associé à ce compartiment, et ○ de coordonnées prédéterminées d'une zone de l'écran associée à ce compartiment. Un affichage du contenu vidéo d'animation sur la zone associée à ce compartiment est alors piloté par le contrôleur dans les coordonnées prédéterminées de la zone associée au compartiment, et en fonction des signaux reçus des capteurs.
Patent FR-3053407-A1 (FR)
Title: Ensemble de circulation de gaz d’echappement d’un moteur thermique
Inventor: ANGELOT PIERRE-JULIAN
IPC: F02M26/25
Filed: 2016-06-30
Abstract: Un ensemble de circulation de gaz d'échappement d'un moteur thermique comprend un circuit de recirculation des gaz d'échappement (12) recevant les gaz d'échappement du moteur thermique. Le circuit de recirculation comporte une turbine de récupération d'énergie (20). L'ensemble comprend un dispositif de gestion thermique (18) des gaz d'échappement ménagé en amont de la turbine de récupération d'énergie (20).
Patent FR-3055844-A1 (FR)
Title: Systeme de rehausse d’un siege de vehicule a confort ameliore
Inventor: BAUVINEAU LAURENT
IPC: B60N2/50
Filed: 2016-09-14
Abstract: Système de rehausse (34), agencé pour régler une hauteur d'une assise de siège automobile (10), comprenant : - au moins un organe de transmission (33) relié à un organe de commande de réglage en hauteur, - au moins un organe de fixation (35) du système de rehausse (34) sur l'assise (10), caractérisé en ce que l'assise (10) ou le système de rehausse (34) comprend au moins un trou oblong (36), destiné à recevoir l'organe de fixation (35) du système de rehausse (34) sur l'assise (10), et en ce que le système de rehausse (34) comprend au moins une bague souple (41) en matériau élastique dont la forme est complémentaire du trou oblong (36), montée entre l'assise (10) et l'organe de fixation (35), le trou oblong (36) et la bague souple (41) étant agencés de sorte à permettre un mouvement relatif de l'organe de transmission par rapport à l'assise (10).
Patent FR-3056567-A1 (FR)
Title: Systeme de transfert pneumatique
Inventor: SAVIGNARD CHRISTIAN
IPC: B65G53/50
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un système de transfert pneumatique (100) comportant : - une écluse rotative (102) avec une première entrée (108), une deuxième entrée (110), une entrée tangentielle (112), et une sortie tangentielle (116), - un ensemble de transfert (150) pour approvisionner la première entrée (108) en produit, - un surpresseur pneumatique (56) avec une sortie d'air connectée à l'entrée tangentielle (112), - un premier séparateur (162) sous la forme d'un premier caisson (163) dont la partie basse est connectée à la deuxième entrée (110), - un deuxième séparateur (166) sous la forme d'un deuxième caisson (167) avec une deuxième canalisation (170) connectée à l'entrée d'air du surpresseur (56), - une canalisation de liaison (169) connectant le premier séparateur (162) et le deuxième séparateur (166), - un bouchon (174) prévu pour prendre alternativement une position d'obturation dans laquelle il obture la partie basse du deuxième caisson (167) ou une position libre dans laquelle il n'obture pas la partie basse du deuxième caisson (167).
Patent FR-3059154-A1 (FR)
Title: Circuit integre forme de deux puces connectees en serie
Inventor: GUILLOT LAURENT
IPC: H01L29/778
Filed: 2016-11-21
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré comprenant : • un boitier comportant au moins trois terminaux électriques, un terminal de grille, un terminal de source et un terminal de drain, et comportant une plaque structurelle conductrice connectée à l'un des trois terminaux, • un substrat d'interconnexion présentant une face avant et une face arrière disposée sur la plaque structurelle, • et, disposées sur le substrat d'interconnexion, au moins une première puce comprenant un transistor à haute tension en mode déplétion, et au moins une deuxième puce comprenant un dispositif en mode enrichissement, la première et la deuxième puces comportant respectivement des premiers et des deuxièmes plots de contact de grille, de source et de drain ; Le circuit intégré est remarquable en ce que : • Les premiers et deuxièmes plots de contacts, respectivement formés sur une face avant de la première puce et sur une face avant de la deuxième puce, sont en contact avec des pistes conductrices formées sur la face avant du substrat d'interconnexion ; au moins une piste conductrice étant configurée de manière a connecter le premier plot de contact de source avec le deuxième plot de contact de drain ; • Le substrat d'interconnexion comprend au moins un via conducteur traversant pour connecter au moins une piste conductrice déterminée avec la plaque structurelle.