baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089326-B1 (FR)
Title: Dispositif d’inhibition d’une etiquette electronique, carte bancaire et vehicule le comportant
Inventor: DJOUDI ABDELHAKIM
IPC: G06K17/00
Filed: 2018-12-04
Granted: 2022-03-18
Abstract: TITRE : DISPOSITIF D’INHIBITION D’UNE ETIQUETTE ELECTRONIQUE, CARTE BANCAIRE ET VEHICULE LE COMPORTANT Le dispositif d’inhibition d’une étiquette électronique comportant une antenne et un composant électronique de commande de réception et d’émission de données sous forme de signaux électromagnétiques rayonnés par l’antenne, caractérisé en ce qu’il comporte, de plus, un capteur configuré pour mettre en contact électrique :- des parties de l’antenne, - une tension à une entrée du composant électronique et/ou - une sortie de signal de données du composant électronique,  la réception et/ou l’émission d’un signal électromagnétique par ladite antenne étant ainsi au moins partiellement inhibée ou non en fonction de l’état conducteur du capteur.  Dans des modes de réalisation, le capteur est un moyen mécanique élastique, par exemple un bouton poussoir.  Dans des modes de réalisation, le capteur est électriquement positionné en parallèle de l’antenne de l’étiquette électronique et configuré pour relier électriquement les bornes de l’antenne de l’étiquette électronique.  L’invention s’applique, notamment à inhiber le paiement sans contact d’une carte bancaire lorsqu’aucun appui n’est effectué par l’utilisateur sur le bouton poussoir.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3090966-B1 (FR)
Title: Procédé de prédiction d’une représentation en trois dimensions (3D), Dispositif, Système et Programme d’ordinateur correspondant
Inventor: DUONG NAM-DUONG
IPC: G06K9/62
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de prédiction d’une représentation en trois dimensions (3D) dans une scène en trois dimensions, en utilisant une ou plusieurs représentations en deux dimensions (2D), obtenues à partir d’un moins une image générée par une caméra. Le procédé comprend l’obtention d’une forêt d’arbres de régression, et pour ladite au moins une image :  une extraction d’une représentation 2D associée à une ou plusieurs positions au sein de l’image,  une prédiction (236) d’une représentation 3D, correspondant à la représentation 2D extraite, à l’aide de la forêt d’arbres de régression qui définit comprend un ensemble d’associations possibles entre au moins une représentation 2D et une représentation 3D, chaque association possible résultant d’un modèle prédictif,   une évaluation d’une ou plusieurs des associations possibles définies depar la forêt d’arbres de régression, selon un critère de confiance prédéterminé, et une mise à jour de la forêt d’arbres de régression comprenant une désactivation d’une ou plusieurs associations possibles, en fonction de l’évaluation des associations possibles.   figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3091924-B1 (FR)
Title: Procédé d’optimisation de la concentration en éléments d’intérêt à des fins de mesures visuelles sur un échantillon biologique
Inventor: VAZIRANI NIKHIL
IPC: G01N15/14
Filed: 2019-01-23
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de prise de vue d’un échantillon de fluide corporel en vue de mesures visuelles se rapportant à des éléments d’intérêt de l’échantillon, comprenant les étapes suivantes :    une acquisition préliminaire (200) de concentration en éléments d’intérêt sur une solution issue de l’échantillon, résultant en une mesure (WIC) de concentration en éléments d’intérêt de l’échantillon ;    une comparaison (300) de ladite mesure (WIC) de concentration en éléments d’intérêt de l’échantillon par rapport à un seuil ;    en fonction du résultat de la comparaison, une dilution (330) d’une solution de test issue de l’échantillon, selon un taux de dilution déterminé de sorte à ramener la concentration en éléments d’intérêt de la solution de test à une concentration optimale ;    une prise de vue (500), par un dispositif imageur, de la solution de test transférée dans une chambre optique.Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3092035-B1 (FR)
Title: Méthode de création de portraits personnalisés à l’aide d’un dispositif de masquage
Inventor: LAFFORT DAMIEN
IPC: B44D2/00
Filed: 2019-01-27
Granted: 2020-12-25
Abstract: Méthode de création de portraits personnalisés à l’aide d’un dispositif de masquage. La présente méthode permet de réaliser des portraits sans nécessiter de compétence particulière pour peindre. Elle consiste en l’application d’un dispositif de masquage reprenant la représentation vectorielle simplifiée d’une image à reproduire sur un support à peindre. Le dispositif de masquage est retiré après application de la peinture sur le support à peindre, laissant apparaitre la représentation vectorielle simplifiée non peinte sur le support à peindre. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3093392-B1 (FR)
Title: Méthode d’accès par liaison multiple à un réseau
Inventor: DI PIETRO NICOLA
IPC: H04W40/12
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention concerne une méthode d’accès d’un terminal mobile à un réseau au moyen d’une liaison multiple avec une pluralité de points d’accès du réseau. Lorsque le terminal souhaite obtenir une qualité de service s’exprimant sous la forme d’une contrainte de débit binaire minimal sur la voie montante, celui-ci détermine l’identité et le nombre des points d’accès avec lesquels il doit établir une liaison pour satisfaire à cette contrainte tout en minimisant sa puissance d’émission. L’invention s’applique en particulier à un réseau MEC dans lequel un terminal mobile peut demander au réseau la prise en charge d’une tâche calculatoire sous contrainte de latence. La présente invention concerne une méthode d’accès d’un terminal mobile à un réseau au moyen d’une liaison multiple avec une pluralité de points d’accès du réseau. Lorsque le terminal souhaite obtenir une qualité de service s’exprimant sous la forme d’une contrainte de débit binaire minimal sur la voie montante, celui-ci détermine l’identité et le nombre des points d’accès avec lesquels il doit établir une liaison pour satisfaire à cette contrainte tout en minimisant sa puissance d’émission. L’invention s’applique en particulier à un réseau MEC dans lequel un terminal mobile peut demander au réseau la prise en charge d’une tâche calculatoire sous contrainte de latence. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095968-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: CAZZOLA CHARLES
IPC: B05B11/00
Filed: 2019-05-14
Granted: 2021-10-01
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un corps (101) contenant un réservoir (100), une pompe montée sur ledit réservoir (100), et un embout de distribution (110), ladite pompe distribuant ledit produit fluide à une pression (P) d'au moins 15 bars, avantageusement d'au moins 20 bars, ledit embout de distribution (110) comportant une buse à micro-trous (200) comportant une pluralité d'orifices ou trous de distribution, lesdits trous de ladite buse (200) ayant un diamètre inférieur à 5 µm, notamment inférieur à 2 µm. « figure pour l’abrégé : figure 3 »
Patent FR-3100368-B1 (FR)
Title: Dispositif mémoire non-volatile de type filamentaire
Inventor: NAVARRO GABRIELE
IPC: H01L27/00
Filed: 2019-08-30
Granted: 2021-11-05
Abstract: TITRE : Dispositif mémoire non-volatile de type filamentaire Un aspect de l’invention concerne un dispositif (61) mémoire non-volatile de type filamentaire, comprenant une première électrode (62), une deuxième électrode (63) et une couche active (64) s’étendant entre la première électrode et la deuxième électrode, la couche active (64) reliant électriquement la première électrode (62) à la deuxième électrode (63), le dispositif étant destiné à présenter :                                   un état bassement résistif, dans lequel un filament conducteur reliant électriquement la première électrode à la deuxième électrode s’étend de part en part à travers la couche active, de manière ininterrompue, ledit filament ayant une résistance électrique basse, et un état hautement résistif, dans lequel ledit filament est rompu, ledit filament ayant une résistance électrique haute.                           Le dispositif comprend en outre une résistance de dérivation (65) connectée électriquement en parallèle de ladite couche active (64), entre la première électrode et la deuxième électrode. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3101014-B1 (FR)
Title: Vitrage feuillete de vehicule et dispositif avec systeme de vision proche infrarouge associe
Inventor: YAVARI KEIHANN
IPC: B32B3/26
Filed: 2019-09-20
Granted: 2021-12-31
Abstract: L’invention concerne un vitrage feuilleté de véhicule (100) avec une première feuille de verre  (vitrage extérieur) extraclair, un intercalaire de feuilletage et une deuxième feuille de verre (vitrage intérieur) avec un trou traversant dans ces derniers.     Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3105313-B1 (FR)
Title: Pompe à vide et procédé d’injection d’un gaz de purge
Inventor: MANDALLAZ ERIC
IPC: F04C25/02
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-12-31
Abstract: Pompe à vide (1) comprenant au moins un canal d’injection (10) débouchant par au moins un orifice d’injection (15) configuré pour injecter un gaz de purge sur une face d’appui du siège (5) en position d’ouverture du clapet (4) et/ou sur un obturateur mobile (6) et/ou sur au moins un élément de guidage (13) solidaire d’une partie statorique (12) de la pompe à vide (1) configuré pour guider un déplacement de l’obturateur mobile (6) entre les positions d’ouverture et de fermeture du clapet (4).     Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3109493-B1 (FR)
Title: Dispositif d’extraction de miel, procede associe
Inventor: OUDIN CHARLES-OLIVIER
IPC: A01K59/02
Filed: 2020-04-27
Granted: 2022-04-08
Abstract: DISPOSITIF D’EXTRACTION DE MIEL, PROCEDE ASSOCIE Dispositif d’extraction (20) d’un volume de miel caractérisé en ce qu’il comprend un réceptacle pour accueillir un cadre (10) comportant un volume de miel et extrait d’une hausse d’une ruche comprenant un moyen de fixation pour maintenir ledit cadre (10), le dispositif d’extraction (20) comprenant, en outre, au moins un élément presseur (24) déplaçable le long d’une première surface du cadre (10) inséré et une interface de commande (23) pour générer un déplacement dudit au moins un élément presseur (24) pour presser au moins une partie du volume de miel du cadre et son extraction à travers au moins une ouverture.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3112379-B1 (FR)
Title: Structure de guidage pour une tour de chargement/déchargement d’une cuve destinée au stockage et/ou au transport de gaz liquéfié
Inventor: MICHAUT ERWAN
IPC: F17C13/08
Filed: 2020-07-09
Granted: 2022-07-01
Abstract: Titre : Structure de guidage pour une tour de chargement/déchargement d’une cuve destinée au stockage et/ou au transport de gaz liquéfié La présente invention concerne une cuve pour le transport et/ou le stockage d'un gaz liquéfié comprenant une structure porteuse, une pluralité de parois (27) comportant chacune, selon une direction d'épaisseur (E) de la paroi (27), au moins une couche thermiquement isolante (41) reposant contre la structure porteuse et au moins une membrane étanche reposant sur la couche thermiquement isolante (41), la pluralité de parois (27) comprenant au moins une paroi de fond (27), une structure de guidage (77) configurée pour recevoir une tour de chargement et/ou déchargement du gaz liquéfié contenu dans la cuve, la structure de guidage (77) comprenant une base (93) en appui contre la structure porteuse, la couche thermiquement isolante (41) comprenant au moins un panneau autoporteur calorifuge (43). La couche thermiquement isolante (41) comprend un dégagement (151) délimité par une portion (96) du panneau autoporteur calorifuge (43) et par la structure porteuse, le dégagement (151) étant configuré pour loger au moins en partie la base (93) de la structure de guidage (77).  (figure 4)
Patent FR-3103769-B1 (FR)
Title: Bras d'essuie-glace
Inventor: PAPULANOVIC VOJISLAV
IPC: B60S1/40
Filed: 2020-11-24
Granted: 2023-02-24
Abstract: TITRE : Bras d'essuie-glace Bras d'essuie-glace (10) de système d’essuyage de véhicule comprenant un moyen de retenue (12) pour tenir un balai d'essuie-glace, une extrémité du moyen de retenue (12) étant montée sur un élément de support (14) se fixant au véhicule.  Des moyens (20) sont prévus dans la plage (16) du moyen de retenue (12) et/ou de la transition (18) entre le moyen de retenue (12) et l’élément de support (14) de façon à y éviter des arêtes vives.  Figure 2
Patent FR-3131272-B1 (FR)
Title: Actionneur d’une piece montee mobile sur un support rotatif entraine par une turbomachine d’un aeronef
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: B64C11/30
Filed: 2021-12-23
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’actionneur (110) comporte : - un train épicycloïdal (103) ; - un support fixe (107) solidaire d’un porte satellite (103PS) du train épicycloïdal (103) ; - un moteur électrique (116) de déplacement de la pièce (108) par rapport au support rotatif (104), le moteur électrique (116) comportant un stator (116S) porté par un support rotatif (104) solidaire d’un planétaire extérieur (103PE) du train épicycloïdal (103) ; - une génératrice électrique principale (112), qui est inversée et qui comporte un stator bobiné (112S) porté par un support fixe (107) solidaire d’un porte satellite (103PS) et un rotor (112R) porté par le support rotatif (104) pour alimenter électriquement le moteur électrique (116) ; et - un dispositif d’excitation continue (130) conçu pour fournir une tension d’excitation continue (Ve=) au stator bobiné (112S) de la génératrice électrique principale (112).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2423364-B1 (FR)
IPC: F16H57/023
Filed: 1979-04-20
Granted: 1984-10-19
Abstract: An agricultural tractor transmission to which various attachments may be removably affixed as necessary. Such attachments include a super reduction device and a pump for actuating a work implement.
Patent FR-2541564-B1 (FR)
IPC: A23K1/10
Filed: 1983-02-28
Granted: 1985-11-22
Abstract: Fodder and fat are prepd. from slaughterhouse waste as follows; (a) the animal raw material is heated to 60-100 deg.C, then immediately sepd. in a press to a solid and a liq. phase; (b) the solid material is dried, and then fat and solid are sepd. individually; (c) the liq. phase is separately evapd. and the prod. is wholly or partially fed to the solid material phase for the individual sepn. of fat and solid material, or the evapn. prod. is worked up further directly into fat; and (d) the heat energy from the gases emitted from the drying ste of the solid material phase is used in the evapn. step of the liq. phase. - Opt. the evapn. of the fluid phase is effected initially with the heat energy from the drying step of the solid phase material, then in a 2nd step with live steam; the emitted gases from this 2nd evapn. is then supplied back to the 1st evapn. step (with the gas heat from the drying step). The process affords a fat, and a fodder (meat and bone meal) contg. 5-10% H2O, 8-15% fat, and 75-85% dry material. - Economical process affords a fodder with a relatively low fat content, and a fat with a low content of dry material. In addn., fine grinding of the raw material is not required. (First major country equivalent to NO8103485-A)
Patent FR-2604512-B1 (FR)
Inventor: BOSNE JACQUES
IPC: F28F27/00
Filed: 1986-09-30
Granted: 1989-09-22
Abstract: 1. Device for regulating the air flow in an installation for putting a fluid into contact with the atmospheric air, comprising, on the path of the air stream, at least one deformable closure means (6, 34, 54) comprising a case (11, 19a, 19b, 21, 35) which is deformable under pressure, characterised in that it comprises means for tensioning the case enabling it be changed from a closing position in which it closes off at least part of the air stream to an opening position in which its walls are closer together and leave a passage for the air stream ; in that each closure means comprises two parallel bars (12 and 13, 22 and 23, 36 and 37, 56 and 57) which are arranged inside the case, are connected thereto and can be moved with respect to one another under the action of the said tensioning means.
Patent FR-2622197-B1 (FR)
Inventor: MAJ PHILIPPE
IPC: C08G69/36
Filed: 1987-10-21
Granted: 1990-03-09
Abstract: Transparent thermoplastic polyamides with a structure consisting of the residues of cycloaliphatic diamine, of lactam containing at least 7 carbon atoms or of the corresponding amino acid, and of terephthalic acid or of a mixture of terephthalic and isophthalic acids containing more than 50 % of terephthalic acid. 
<??>These polyamides are prepared by reaction, in a first stage, of the lactam or of the amino acid compound with terephthalic acid or the mixture of terephthalic and isophthalic acid and, in a second stage, of the diacid oligomer obtained with the cycloaliphatic diamine.
Patent FR-2630184-B1 (FR)
Inventor: CORNIL JEAN-PHILIPPE
IPC: G05D16/00
Filed: 1988-04-14
Granted: 1990-08-10
Abstract: The integrated multifunction regulator station for gas supply to secondary user mains from a principal distribution mains, comprises a single external housing having an essentially cylindrical shape, designed to withstand the gas operating pressure, in which are contained active elements including at least a filter, a pressure regulator and a safety valve. A flow meter and the pressure regulator are mounted on a traversal wall. The filter is formed from a cylindrical cartridge located between a removable bulkhead and the pressure regulator, which is itself mounted on the tranversal wall. The safety valve is mounted on the removable bulkhead and includes a safety valve head located upstream of the pressure regulator, at a to part of the latter, and inside the cylindrically shaped cartridge.
Patent FR-2641645-B1 (FR)
Inventor: SANGOUARD PATRICK
IPC: H01L27/12
Filed: 1988-12-27
Granted: 1991-04-26
Abstract: The process according to the invention comprises the following operations: - a stack is formed of a first material which is an oxidising conductor and of a second material which is an oxidisable conductor and preferably a semiconductor, - this stack is brought to a temperature able to engender a redox reaction between the two materials, this forming an insulating insert layer, - the whole is brought back to ambient temperature. <??>Application in electronics, in the production of active matrix liquid crystal display screens, or of dynamic RAM memory.
Patent FR-2654428-B1 (FR)
Inventor: SCHOUTEETEN ALAIN
IPC: C07C59/153
Filed: 1989-11-16
Granted: 1992-03-06
Abstract: Continuous manufacturing process for an aqueous solution of glyoxylic acid by nitric oxidation of an aqueous solution of glyoxal carried out in the presence of hydrochloric acid in which the oxidation is effected continuously using 0.80+/-0.2 mole of nitric acid and 0.70+/-0.05 mole of hydrochloric acid per mole of glyoxal in a reaction medium having a concentration by weight between 5 and 6% of hydrochloric acid and higher than 10% of nitric acid.
Patent FR-2663533-B1 (FR)
Inventor: BAUDET EUGENE
IPC: A61F2/24
Filed: 1990-06-22
Granted: 1997-10-24
Abstract: The prosthetic heart valve is of the type comprising a ring (1) inside which are articulated inwardly curved vanes (2) and is distinguished by the combination of the following elements: a) arrangements (1b - 1c) which are situated diametrally opposite each other and are capable of ensuring the shifting of the means of articulation of the vanes so that, in the maximum position of opening of about at least 85 DEG , the latter project only by a reduced value in the plane of the ring, delimiting, in combination with the profile of the vanes, three equal areas (A1 - A2 - A3) permitting an axial and laminar central flow; b) the articulation means are incorporated in the thickness of the ring in such a way that the ends of the vanes at the level of the arrangements (1b - 1c) are spaced apart, delimiting an entirely free space, so as not to limit and inhibit the central flow; c) the vanes and/or ring are made of titanium or titanium alloy covered by a film of amorphous and isotropic carbon.
Patent FR-2664599-B1 (FR)
Inventor: XAVIER RADISSON
IPC: A61P31/04
Filed: 1990-07-16
Granted: 1993-06-18
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00581 Sec. 371 Date Jan. 4, 1993 Sec. 102(e) Date Jan. 4, 1993 PCT Filed Jul. 15, 1991 PCT Pub. No. WO92/01708 PCT Pub. Date Feb. 6, 1992.This invention relates to vinylsulphonylpristinamycin, its preparation and use as an intermediate.
Patent FR-2716645-B1 (FR)
Inventor: DRIEUX JEAN-JACQUES
IPC: B60B21/02
Filed: 1994-02-28
Granted: 1996-04-19
Abstract: A tire with a radial carcass reinforcement, when viewed in meridian section, includes a first bead, the seat of which is inclined towards the outside, the heel of the bead being axially on the inside and being reinforced by at least a reinforcement ring, the toe of the bead being axially on the outside and having a rubber wedge section made of rubber mix, the wedge being defined by two sides, the said rubber mix having a Shore A hardness greater than the Shore A hardness(es) of the rubber mixes located axially and radially above the bead ring and above the rubber wedge section. The carcass reinforcement is wound around the bead ring, passing from the inside to the outside to form an upturn extending along the radially inner side of the rubber wedge section, then along the side opposite the apex A, and then covering axially and radially, at least in part, the outside of the rubber section above the wedge section, the said upturn having an end located radially above the reinforcement annular ring of the bead and axially between the straight line P1 extending the radially outer side of the wedge section and the straight line P2 perpendicular to the axis of rotation and tangent at N to the said annular ring.
Patent FR-2719591-B1 (FR)
Inventor: NOFRE CLAUDE
IPC: A23L27/20
Filed: 1994-05-09
Granted: 1996-07-26
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00588 Sec. 371 Date Nov. 7, 1996 Sec. 102(e) Date Nov. 7, 1996 PCT Filed May 5, 1995 PCT Pub. No. WO95/30688 PCT Pub. Date Nov. 16, 1995Novel sweetening compound characterized in that it is N-[N-(3,3-dimethylbutyl)-L- alpha -aspartyl]-L-hexahydrophenylalanine 1-methyl ester of formula: and its method of preparation characterized in that an aqueous/alcohol solution of pH 4.5-5 of aspartame and 3,3-dimethylbutyraldehyde at room temperature is treated with hydrogen at a pressure of 3 bars in the presence of a catalyst based on platinum such as platinum black and platinum oxide and in that the product formed is purified by precipitation and filtration after evaporation in vacuo of the alcohol part of the solvent.
Patent FR-2763422-B1 (FR)
Inventor: PLAT JEAN MICHEL
IPC: H01H33/666
Filed: 1997-05-15
Granted: 1999-07-09
Abstract: The circuit breaker has an inner gas filled bulb (15) with a fixed (15G) and moving arcing contacts (15D), the latter moving in a longitudinal direction. A lever (171) swung from a fixed contact section (4) provides synchronisation, by moving the moving arcing contact. The arm is connected to a spring (19). A switching unit (23) with an intermediate inclined section (21B) provides a sliding support. The switching blocks or unblocks the movement of the moving arcing contact dependent on position.