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Patent FR-2932220-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation de la chaleur perdue generee par un systeme auxiliaire de turbomachine.
Inventor: CHILLAR RAHUL J
IPC: F01K15/00
Filed: 2009-06-05
Abstract: Un système augmentant le rendement d'une centrale électrique, en récupérant la chaleur perdue générée par un système de refroidissement auxiliaire est fourni. Le système peut inclure une boucle de condensat (177) et une boucle de récupération de chaleur (230). Ces boucles (177, 230) peuvent intégrer les systèmes de refroidissement auxiliaires d'une turbine à gaz (100) avec le générateur de vapeur à récupération de chaleur (165) de la centrale électrique. L'intégration peut permettre d'avoir une section d'économiseur plus petite, pouvant améliorer le rendement de la centrale électrique.
Patent FR-2946979-A1 (FR)
Title: Fabrication de materiaux ceramiques autosupportes de faible epaisseur a base d'oxydes metalliques
Inventor: ZAHID MOHSINE
IPC: C04B35/482
Filed: 2009-06-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau céramique à base d'oxyde métallique, comprenant, dans l'ordre, les étapes suivantes : (a) l'introduction, dans un dispositif de frittage flash, d'une poudre nanocristalline comprenant des cristallites et des agglomérats de cristallites d'un matériau de formule Zr M O où M est choisi parmi l'yttrium, le scandium et le cérium, ou Ce M' O , où M' est choisi parmi le gadolinium, le scandium, le samarium et l'yttrium, où x est compris entre 0 et 0,2, ladite poudre présentant une taille moyenne de cristallites comprise entre 5 et 50 nm, une taille moyenne d'agglomérats de cristallites comprise entre 0,5 et 20 µm, et une surface spécifique comprise entre 20 et 100 m /g ; et (b) le frittage flash de ladite poudre par application d'une pression comprise entre 50 et 150 MPa, à une température comprise entre 850 °C et 1400 °C, pendant une durée comprise entre 5 et 30 min.
Patent FR-2948647-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extinction rapide et naturelle pour fosses d'extinction et bacs de retention anti-feu d'huile inflammable, notamment de transformateurs electriques
Inventor: MACHOU YVES
IPC: B65D85/84
Filed: 2009-07-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sécurité environnementale pour bac ou fosse de rétention d'huile polluante, destiné aux équipements pour réseaux de distribution de l'électricité et en particulier aux bacs ou fosses de rétention d'huile pour transformateurs électriques ; ledit dispositif est remarquable en ce qu'il comporte au moins un bac ou une fosse de réception (1) en particulier de produits chimiques inflammables coulants placé sous un dispositif contenant de tels produits, tel un transformateur électrique, des moyens d'extinction (4) coiffant ledit bac ou ladite fosse (1), des moyens d'évacuation (8) d'un trop plein de produits dans le bac ou la fosse de réception (1) et des moyens de filtration (5) des produits chimiques inflammables et/ou des moyens de séparation (14) de l'eau et des produits chimiques inflammables contenus dans le bac ou la fosse de réception (1), lesdits moyens de séparation (14) et/ou les moyens de filtration (5) étant connectés à une conduite d'évacuation de l'eau.
Patent FR-2949730-A1 (FR)
Title: Trim/body element for vehicle, has identification set assigning identification reference according to two marks, and separation zone provided with detachable part, where detachable part is separated from element
Inventor: GRUNCHEC GREGORY
IPC: B60R13/00
Filed: 2009-09-09
Abstract: The element (2) has a separation zone (3) provided with a detachable part (4), where the detachable part is separated from the element. An identification set (6) is provided with a first mark (7) located on the detachable part. A second mark (8) is located at an outer side of the detachable part. The identification set assigns an identification reference according to the two marks. A third mark (9) i.e. distinction symbol, is located on the detachable part to distinguish the first mark from the second mark, where the first and the second marks are different. An independent claim is also included for a method for assigning an identification reference to a trim/body element.
Patent FR-2951615-A1 (FR)
Title: Aromatizing vegetable fatty substance/oil with dry fruit/seed comprises e.g. mixing substance/oil with dry fruit/seed, soaking mixture in hot to form first liquid phase and marc, pressing marc to form second liquid phase and mixing phases
Inventor: KOHLMEYER MAXIME
IPC: A23D9/02
Filed: 2009-10-27
Abstract: Aromatizing a vegetable fatty substance or oil with at least one type of dry fruit or seed, comprises: (a) mixing vegetable fatty substance or vegetable oil with the at least a type of dry fruit or seed; (b) soaking the mixture in hot, at a temperature of 60-190[deg] C, for forming a first liquid phase and marc; (c) extracting the first liquid phase from the mixture and pressing the marc from mixture to extract a second liquid phase; and (d) mixing at least partially the first and second liquid phases to obtain a flavored vegetable fatty substance or flavored vegetable oil. An independent claim is included for a vegetable fatty substance or vegetable oil flavored with at least one type of dry fruit or seed.
Patent FR-2953532-A1 (FR)
Title: Water evacuation system e.g. radiator tank, for single-track tramway, has water collecting tank for receiving rail of railway and endowed of water evacuation orifice, where tank is made of plastic material
Inventor: CIRELLI PATRICK
IPC: E01B21/02
Filed: 2009-12-03
Abstract: The system has a water collecting tank (1) for receiving a rail of the railway and endowed of a water evacuation orifice (2), where the tank is made of a plastic material. The tank includes a rail receiving housing (3) with two axial extensions (21, 22) extending from both sides to support the rail. The tank is provided with a grating i.e. ribs, or trash rack mounted in pairs on the tank, on both sides of the rail receiving housing, where the grating is made of a plastic material. An independent claim is also included for a method for installing a water evacuation system.
Patent FR-2954129-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant au moins un compose organique du silicium, au moins deux tensioactifs anioniques et au moins un tensioactif amphotere
Inventor: AIRES CARINE
IPC: A61K8/42
Filed: 2009-12-23
Abstract: La présente invention concerne notamment une composition cosmétique de lavage et de conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable : (i) un ou plusieurs composés organiques du silicium choisis parmi les silanes comprenant un atome de silicium et les siloxanes comprenant deux ou trois atomes de silicium, lesdits composés organiques du silicium comportant en outre une ou plusieurs fonctions chimiques basiques et un ou plusieurs groupes hydroxyles ou hydrolysables par molécule ; (ii) un ou plusieurs tensioactifs anioniques sulfates ou sulfonates, (iii) un ou plusieurs tensioactifs anioniques carboxyliques différents des tensioactifs anioniques (ii) choisis parmi les acides alkyl éther carboxyliques ainsi que leurs sels, et (iv) un ou plusieurs tensioactifs amphotères. La présente invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques ainsi qu'une utilisation mettant en œuvre ladite composition cosmétique.
Patent FR-2955928-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: B60H1/00
Filed: 2010-01-29
Abstract: La présente invention a pour objet un échangeur thermique (1) entre un premier fluide (HP) et un second fluide (BP), comportant une pluralité de modules thermiques (15, 15a, 15b, 15c) constitués respectivement d'une plaque supérieure (17) et d'une plaque inférieure (19) assemblées en définissant entre elles, une première cavité intérieure (21) formant un premier canal de circulation pour le premier fluide (HP) et au moins un espace de circulation (33) défini entre deux modules thermiques (15, 15a, 15b, 15c) consécutifs. L'espace de circulation (33) comprend des ailettes (35), dites deuxièmes ailettes (35), de longueur (L_IFBP) comprises entre 50 mm et 130 mm.
Patent FR-2960850-A1 (FR)
Title: Retractable fin device for plane hull sail watercraft, has fin head with blocking unit to temporarily immobilize fin in case according to inclination and position in plane desired by user
Inventor: NASLIN FRANCOIS
IPC: B63B41/00
Filed: 2010-06-08
Abstract: The device has a fin (1) that is pivotingly mounted around an axle (5) transversal in a fin case (6). The case includes a guiding unit to guide the axle to slide front and back to independently or simultaneously authorize the front and back pivoting and sliding of the fin in a longitudinal plane. The fin includes a fin head (3) with a blocking unit i.e. parallelepiped recess (12), to temporarily immobilize the fin in the case according to the inclination and the position in the plane desired by the user. The guiding unit has longitudinal grooves (7) connected to flanges of the case.
Patent FR-2964987-A1 (FR)
Title: Souffleur electroportatif.
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A47L5/14
Filed: 2010-09-20
Abstract: Souffleur (1) électroportatif comprenant un conduit de guidage d'air (2) comportant une partie proximale ou tuyère d'aspiration (3) munie d'une entrée d'air (4), une partie distale de sortie d'air ou tuyère d'échappement (5) et un ventilateur (6). Selon l'invention, ledit ventilateur (6) est remarquable en ce qu'il est constitué par un ventilateur axial (6), et en ce que ladite tuyère d'aspiration (3) présente, en amont du ventilateur axial (6), un coude (8) dont l'extrémité proximale délimitant l'entrée d'air (4) est dirigé vers le bas, en considérant une position de travail de l'appareil selon laquelle, la poignée de manœuvre (10) du souffleur est placée au-dessus de celui-ci.
Patent FR-2955427-A1 (FR)
Title: Multi-channel photomultiplier tube i.e. four channel photomultiplier tube, for positron emission tomography application, has window whose concavity has surface equal to outer face's surface, and stage provided with dynodes through concavity
Inventor: LAVOUTE PASCAL
IPC: H01J43/04
Filed: 2010-01-20
Abstract: The tube (10) has a sealed envelope (11) comprising a wall forming a transparent window (20) that is provided with concavities (23). A photocathode (24) is arranged on an inner face (22) of the window to receive photons passed through the window, and is in the form of a photo-emissive layer. Each concavity has a rectangular surface projected on a plane perpendicular to an axial direction (Z) of the tube, where the surface is equal to a surface of a plane outer face (21) of the window. An electron multiplier has a dynode stage (60) that is provided with dynodes through the concavity.
Patent FR-2941747-A1 (FR)
Title: Fuel injector for cylinder of diesel engine of vehicle, has armature with engaging part that is engaged with end part of helical spring so as to prevent armature from being displaced perpendicularly to longitudinal operating direction
Inventor: FUJII TAKESHI
IPC: F02M63/00
Filed: 2010-01-28
Abstract: The injector has a ball valve (65) for successively opening and closing a fuel passage i.e. outlet orifice (53a), where the injector injects fuel when the passage is opened by the valve. An armature (64) is attracted by magnetic attraction force for being displaced in a longitudinal operating direction towards a stator (63) against elastic force of a helical spring (66) to force the valve to open the passage. The armature has an engaging part i.e. recess (643a), engaged with an end coil part of the spring so as to prevent the armature from being displaced perpendicularly to the direction.
Patent FR-2957848-A1 (FR)
Title: Corps creux tel qu'un flacon pour la parfumerie ou la cosmetique ayant un motif par enlevement localise d'un revetement.
Inventor: PIVAUDRAN MATHIEU
IPC: A45D34/02
Filed: 2010-03-25
Abstract: Procédé pour réaliser un motif (15) par enlèvement localisé d'un revêtement sur un corps (2) qui est creux et limité par une paroi (4), une première portion (7a) de paroi ayant en vis-à-vis une seconde portion (7b) conjuguée, sur une paire de portions conjuguées à revêtement gravable (14a, 14b) au moins une couche d'un revêtement gravable (12), la première portion conjuguée (14a) incluant un motif sans revêtement gravable (15), et la seconde portion conjuguée (14b) en étant dépourvue, dans lequel on a à disposition un faisceau laser (16) apte à impacter le revêtement gravable pour l'enlever dans la zone d'impact (21) et constituer le motif sans revêtement gravable (15), on a à disposition des morceaux (22) d'un matériau solide propre à former alors une barrière pour le faisceau laser (16), on place dans l'espace intérieur (3) du corps (2) des morceaux du matériau formant barrière, on soumet la première portion conjuguée (14a) à l'impact du faisceau laser (16) et on réalise ainsi le motif (15), puis on vide l'espace intérieur (3) des morceaux (22) du matériau formant barrière, de sorte que le faisceau laser (16), arrêté par le matériau formant barrière, n'impacte pas la seconde portion conjuguée à revêtement gravable (14b) et ainsi n'enlève pas de revêtement gravable dans cette seconde portion conjuguée (14b).
Patent FR-2959255-A1 (FR)
Title: Antifreeze device for dispensing water, has three-way valve controlled according to operating mode in which first passage is isolated from second passage and first/third passage is closed off to maintain content of vertical water column
Inventor: BOUSCAUD JEAN CLAUDE
IPC: E03B9/14
Filed: 2010-04-27
Abstract: The device (10) has an outside water dispensing pipe (12) connected to a first passage (26) of a three-way slide valve (24). A single control device (34) controls the valve according to two operating modes in which the first passage is in communication with second (28) and third passages (30) of the valve. The valve is controlled according to a third operating mode in which the first passage is isolated from the second passage and the first/third passage is closed off to maintain content of a vertical water column of the pipe for ulterior utilization of water in frost-free season.
Patent FR-2960829-A1 (FR)
Title: Air outlet device for ventilation system and dashboard of motor vehicle, has deflecting plate, whose rotating axis is mounted in slot of peripheral wall
Inventor: MERCEY NICOLAS
IPC: B60H1/34
Filed: 2010-06-04
Abstract: The air outlet device (1) has a deflecting plate (18), whose rotating axis (C) is mounted in a slot (28) of a peripheral wall (2). Another slot is extended according to the deviation, which is parallel to a part to upstream-downstream direction of an air line.
Patent FR-2961120-A1 (FR)
Title: Fil fourre basique pour soudage des aciers a hautes limites elastiques
Inventor: DUBET OLIVIER
IPC: B23K9/173
Filed: 2010-06-10
Abstract: L'invention porte sur fil fourré de soudage comprenant une enveloppe métallique externe contenant un flux, caractérisé en ce que le flux contient un mélange de CaF , CaCO et TiO , ainsi que son utilisation dans un procédé le soudage des aciers à hautes limites élastiques (HLE), notamment des aciers ayant une limite élastique d'au moins 460 MPa, typiquement entre 690 et 830 MPa. Le soudage au moyen du fil fourré de l'invention est opéré avantageusement en régime pulsé, en direction verticale montante et en mettant en œuvre un mélange gazeux de protection formé d'argon et de CO ou d'argon de CO et d'O .
Patent FR-2963281-A1 (FR)
Title: Side door for vehicle i.e. motor vehicle, has lower wing occupying cut part in side edge of floor when door is in closed position with its free edge that utilizes contour whose shape is complementary to that of cut part
Inventor: TINE LAURENT
IPC: B60J5/04
Filed: 2010-07-27
Abstract: The door (3) has a door caisson (4) comprising a lower edge that extends along a side edge (20) of a floor (2) of a vehicle. A frame (5) comprises an upper edge that extends along a side edge (10) of another floor (1) of the vehicle. An upper wing (6) is fixed on the upper edge of the frame with removable fixation units i.e. screws. A lower wing (7) occupies a cut part (21) in the side edge of the former floor when the door is in closed position with its free edge that utilizes a contour (22) whose shape is complementary to that of the cut part. An independent claim is also included for a vehicle i.e. motor vehicle, including a floor.
Patent FR-2965349-A1 (FR)
Title: Bolometre a detection frequentielle
Inventor: DURAFFOURG LAURENT
IPC: B81C1/00
Filed: 2010-09-23
Abstract: Bolomètre (2) comportant au moins un microsystème ou nanosystème électromécanique, ledit microsystème ou nanosystème comportant un support (8) et une masse mobile (4) suspendue par des poutres (6) au dessus du support (8), ladite masse mobile formant un absorbeur d'un flux optique (F), des électrodes d actionnement (12) destinées à mettre en vibration la masse mobile (4) et disposées latéralement par rapport à la masse mobile et des électrodes de détection (14) de la variation de la fréquence de vibration de ladite masse mobile (4) disposées latéralement par rapport à la mase mobile (4).
Patent FR-2971402-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un additif comprenant au moins un edulcorant dans l'alimentation et/ou l'eau de boisson avicole(s)
Inventor: BRAVO DAVID
IPC: A23K1/16
Filed: 2011-02-11
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un additif comprenant au moins un édulcorant dans l'alimentation et/ou l'eau de boisson avicole (s), notamment pour favoriser la prise de poids chez la volaille.
Patent FR-2982331-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'articulation en rotule entre une chape et une bielle, notamment pour un appareillage de commande equipant un giravion
Inventor: GODIOT PATRICE
IPC: F16C11/06
Filed: 2011-11-07
Abstract: La présente invention a pour objet un mécanisme d'articulation en rotule entre une bielle (1) et au moins un palier (3, 3'). Une pièce de protection latérale (12, 12') interposée entre la bielle (1) et le palier (3, 3') est agencée en anneau monobloc comprenant un organe d'usure (14, 14') et un organe de fixation (15, 15') solidaires l'un de l'autre. L'organe de fixation (15, 15') est en matériau dur et est interposé en serrage axial entre le palier (3, 3') et un épaulement (20, 20') d'un axe d'assemblage (7) entre la bielle (1) et le palier (3, 3'), par l'intermédiaire de ses faces d'extrémité opposées entre lesquelles est ménagée une réserve de réception de l'organe d'usure (14, 14'). Application à un mécanisme de commande de vol pour giravion, pour provoquer une variation du pas des pales d'une voilure tournante que comporte un rotor équipant le giravion.
Patent FR-2971346-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'acquisition de donnees d'un capteur tactile matriciel multicontacts
Inventor: OLIVIER JULIEN
IPC: G06F3/045
Filed: 2011-02-03
Abstract: Un procédé d'acquisition de données d'un capteur tactile matriciel multicontacts, comprenant un réseau matriciel de cellules, comprend les étapes suivantes : - balayage séquentiel (S32-S37, S41, S42) des cellules du réseau matriciel ; - mesure (S38) d'une caractéristique électrique représentative d'un poids (IR, C) de chaque cellule ; - comparaison (S39) du poids (I ) avec une ou plusieurs valeurs significatives ; - enregistrement (S43) de données liées à la cellule, lorsque le poids appartient à un intervalle de valeurs significatives ; - vérification (S44) de l'existence d'un enregistrement de données liées à au moins une cellule voisine ; et - mise à jour (S45) d'une zone englobante existante par enregistrement dans la zone englobante existante des données liées à la cellule si des données liées à au moins une cellule voisine appartenant à la zone englobante existante ont été enregistrées. Utilisation notamment dans un écran tactile.
Patent FR-2973068-A1 (FR)
Title: Device for locking blade in groove of disk of turboshaft engine, has lock body equipped with braking strips, where strips and tightening unit are arranged to stop rotation of screw along direction relative to lock body
Inventor: CORDIER DAMIEN
IPC: F01D5/30
Filed: 2011-03-21
Abstract: The device has a screw (7) extending along a reference axis and comprising a shaft provided with a thread. The screw comprises a tightening unit (13) for cooperating with a tightening key. A lock body (1) is pierced by a tapping (3) provided with a thread that is complementary to the thread of the screw. The lock body is equipped with two braking strips (29) arranged in radial support against the tightening unit. The strips and the tightening unit are arranged to stop rotation of the screw along a direction relative to the lock body.
Patent FR-2977143-A1 (FR)
Title: Implant rod for fixing dental prosthesis in toothless people, has shaft for insertion and housing of implant, where shaft is arranged at rod upper surface, and comprises threaded portion for cooperating with corresponding thread of implant
Inventor: VEILLARD ALAIN
IPC: A61C8/00
Filed: 2011-07-01
Abstract: The rod (10) has a shaft (11) for insertion and housing of an implant, where the shaft is arranged at an upper surface (13) of the rod. The shaft comprises a threaded portion for cooperating with a corresponding thread of the implant. The shaft presents direction that is approximately perpendicular to the upper surface of the rod. The shaft includes a lower extension (15) under its lower surface (14). The threaded portion extends partially in the lower extension. An independent claim is also included for a denture installation kit.
Patent FR-2979899-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attelage d'un actionneur de manoeuvre d'un atterrisseur d'aeronef
Inventor: BLANPAIN THIERRY
IPC: B64C25/18
Filed: 2011-09-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'attelage d'un actionneur de manoeuvre d'un atterrisseur d'aéronef à une structure d' aéronef comportant - un levier (10 ; 110) ayant une première extrémité (10a ; 110a) destinée à être articulée sur la structure de l'aéronef et une deuxième extrémité (10b ; 110b) sur laquelle l'actionneur est articulé ; - des moyens de précharge (11, 12 ; 112, 122, 123) agissant sur le levier pour rappeler celui-ci vers une position de repos stable dans laquelle se trouve le levier en l'absence d'effort transitant par l'actionneur ; - des moyens de butée (13 ; 113) pour définir au moins une position de travail du levier lorsque l'actionneur est activé.
Patent FR-2980188-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un effluent aqueux en vue d'en abattre la teneur en metaux lourds et/ou en substances radioactives dissous.
Inventor: PAILLARD HERVE
IPC: C02F1/52
Filed: 2011-09-20
Abstract: Procédé de traitement d'eau en vue d'en abattre la teneur en métaux lourds et/ou en substances radioactives, ledit procédé comprenant, une étape d'introduction de ladite eau dans une première cuve de contact (13), une première étape de co-précipitation d'au moins certains desdits métaux lourds et/ou desdites substances radioactives par injection dans ladite première cuve d'au moins deux agents de précipitation (14, 15) différents dont l'un au moins est un précipité préformé, une première étape de coagulation et/ou floculation dans une première zone de coagulation et/ou floculation (17) de ladite eau provenant de ladite première cuve de contact (13), une première étape de séparation liquide/solide de ladite eau provenant de ladite première étape de coagulation et/ou floculation produisant un premier liquide clarifié et des premières boues, une étape de recirculation d'au moins une partie desdites premières boues dans ladite première cuve de contact (13).