baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071578-A1 (FR)
Title: Robinet mitigeur temporise monocommande
Inventor: CHAUVEAU STEPHANE
IPC: F16K21/04
Filed: 2017-09-28
Abstract: Robinet mitigeur temporisé mono commande comportant un bouton poussoir 1 permettant de commander le passage de l'eau entre au moins une entrée pour l'alimentation d'eau, notamment deux entrées respectivement en eau chaude et en eau froide, et au moins une sortie pour l'eau mitigée, un bloc 11 mitigeur ayant une partie mobile en rotation par rapport à une partie fixe pour faire varier la température de l'eau mitigée, et une cartouche 6 de temporisation, caractérisé en ce que le bloc mitigeur et la cartouche de temporisation sont montés de manière indépendante l'un de l'autre et le bouton poussoir est monté mobile en translation et en rotation, et il est prévu au moins un organe de transmission du mouvement du bouton poussoir qui est agencé pour transmettre d'une part un mouvement en translation à une tige 6' d'actionnement de la cartouche de temporisation et d'autre part un mouvement en rotation à la partie mobile du bloc mitigeur
Patent FR-3064886-A1 (FR)
Title: Installation de traitement en continu de produits vegetaux
Inventor: SAVARY LAURENT
IPC: A23P10/00
Filed: 2018-04-03
Abstract: Installation de traitement en continu (100) de produits (P) végétaux de l'industrie agroalimentaire avec des auxiliaires technologiques , par immersion des produits dans un bain d'eau contenant l'auxiliaire technologique. Elle comprend : - un module de traitement (2) formé d'un chemin de traitement (21) contenant du liquide de traitement (LT) dans lequel sont immergés les produits (P), dans une enceinte de confinement, pour être transférés de l'entrée à la sortie du chemin de traitement (21), un module d'entrée (1) ayant un siphon dynamique (11) recevant les produits (P) à transférer à l'entrée du chemin de traitement (21) par une interface mécanique (4) sans entraîner de liquide, et un module aval (3) avec un siphon dynamique (31) recevant les produits traités (P') du chemin de traitement (21) pour les transférer par une interface mécanique (5) sans entraînement de liquide, pour récupérer les produits traités (P').
Patent FR-3083258-A1 (FR)
Title: Ensemble pour l'installation et/ou la renovation d'une fenetre
Inventor: POISSON OLIVIER
IPC: E06B9/17
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) pour l'installation et/ou la rénovation d'une fenêtre, dans un tunnel de fenêtre d'un mur présentant une couche d'isolation thermique par l'extérieur, l'ensemble comprenant : - un pré-cadre (2) destiné à être inséré dans le tunnel de fenêtre, le pré-cadre (2) présentant une paroi (21) supérieure et une paroi inférieure opposées l'une à l'autre ; - un coffre (4) incluant des moyens d'obturation au moins partielle de luminosité destinés à obturer une extrémité du pré-cadre (2), caractérisé en ce que, le pré-cadre (2) comprend une ceinture (23) périphérique dans laquelle la couche (7) d'isolation thermique par l'extérieur est destinée à venir s'intégrer, la ceinture (23) périphérique présentant une portion supérieure formée par une paroi (24) frontale prolongeant la paroi (21) supérieure sensiblement perpendiculairement, le coffre (4) étant destiné à être monté sur la paroi (24) frontale.
Patent FR-3084035-A1 (FR)
Title: Piece exterieure de vehicule automobile a systeme de controle d'integrite
Inventor: UTTER JEROME
IPC: B60R21/013
Filed: 2018-07-18
Abstract: L'invention concerne une pièce extérieure (10) de véhicule automobile (20), comprenant un élément (30), comportant un système de contrôle (40) de l'intégrité de l'élément (30), le système de contrôle (40) comportant un circuit électrique (50) positionné sur une face (32) de l'élément (30) et relié à un dispositif de détection (60) apte à déterminer une variation d'un paramètre électrique du circuit électrique (50) induite par une déformation dudit circuit électrique (50).
Patent FR-3069525-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un reseau pour la fourniture notamment d'internet sur toute la surface du globe terrestre, charge utile et avion permettant de le mettre en oeuvre
Inventor: BOUKARI MOROU
IPC: B64C39/02
Filed: 2018-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un réseau pour la fourniture de signaux de données de type internet et/ou télévision sur toute la surface du globe terrestre, reliant par liaison sans fil numérique au moins un aéronef (300) avec la station terrestre (200) d'une part et d'autre part avec au moins un moyen d'émission et de réception fixe ou porté par au moins un utilisateur (400), évoluant à une altitude inférieure ou égale à dix kilomètres au-dessus de la surface du globe terrestre, et étant équipé d'une ou plusieurs charges utiles alimentées par l'énergie de l'aéronef (300) de telle façon à servir de relais d'émission et de réception pour la fourniture d'au moins un type de signaux sur la surface du globe terrestre. Ledit procédé est remarquable en ce que la puissance des signaux (rayonnements) émis par la charge utile est modulée pour varier en fonction de l'altitude de l'aéronef (300) et peut donc varier de 0% au sol à 100% en vol de croisière. L'invention concerne également la charge utile et l'avion permettant de mettre en uvre ledit procédé. Applications : Fourniture de réseau sans fil.
Patent FR-3088641-A1 (FR)
Title: Procede de metathese d'olefines utilisant un catalyseur en presence d'un activateur et d'un agent retardateur
Inventor: ROUEN MATHIEU
IPC: C08K5/524
Filed: 2018-11-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de métathèse d'oléfines, comprenant la mise en contact de : - au moins une oléfine, - un catalyseur de métathèse constitué d'au moins un complexe de ruthénium alkylidène comprenant deux ligands diaminocarbènes N-hétérocycliques identiques ou différents, dont au moins un ligand 1-aryl-3-cycloalkyl-imidazoline-2-ylidène, - un agent retardateur constitué d'au moins un phosphite, - et un activateur choisi parmi les acides de Lewis, les peroxydes et leurs mélanges. Elle concerne également un kit pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3073821-A1 (FR)
Title: Procede d’agencement d’un projecteur, projecteur associe, et cabine de passagers d’un aeronef equipee dudit projecteur
Inventor: KANGARAKIS NICOLAUS
IPC: H04N9/12
Filed: 2018-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé d'agencement d'un projecteur (10) implanté en un emplacement de montage (M) dans une cabine de passagers (4) d'un aéronef (2), dotée d'une surface de projection (14) de configuration connue (G), le projecteur (10) occupe une position relative connue (RP), par rapport à la surface de projection (14), en vue de la projection d'images (12). Ledit projecteur (10) reçoit des données géométriques (16) décrivant lesdites configuration (G) et position relative (RP) connues. Des données de prédistorsion (22), spécifiées sur la base desdites données géométriques (16) en conformité avec une consigne (18) de reproduction d'images, servent à la prédistorsion des images (12) avant la projection, afin de produire des images (12'') préalablement distordues qui sont représentées, sur la surface de projection, en tant qu'images (12'') rectifiées. Le projecteur (10) est agencé en vue d'une projection rectificatrice, à l'emplacement de montage (M), du fait que lesdites données de prédistorsion (22) sont stockées dans ledit projecteur (10).
Patent FR-3089236-A1 (FR)
Title: Entretoise pour remplacement de rails de chemin de fer
Inventor: LESAINT JEAN-PIERRE
IPC: E01B31/02
Filed: 2018-11-30
Abstract: Entretoise (1) pour maintenir transitoirement côte à côte des rails de chemin de fer, comprenant:- un châssis (10) destiné à positionner un rail de remplacement,- une pièce (20) de fixation magnétique destinée à fixer l’entretoise sur un premier rail (110), ladite pièce (20) de fixation étant reliée au châssis (10), et- un système (30) d’attache d’un second rail (120) dit rail de remplacement, ledit système (30) d’attache étant relié au châssis (10), à distance de ladite pièce (20) de fixation, ladite entretoise permettant la libre dilatation du second rail. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3076906-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion d’au moins trois capteurs installés dans un gaz de mesure
Inventor: BURGER ANN-KRISTIN
IPC: G01N27/416
Filed: 2018-12-21
Abstract: Procédé et dispositif de gestion d’au moins trois capteurs installés dans un gaz de mesure Procédé de gestion d’au moins trois capteurs (12, 14, 16) pour détecter une fraction d’un composant de gaz de mesure avec de l’oxygène combiné dans un gaz de mesure consistant à : relier les trois capteurs (12, 14, 16) à une source de tension d’alimentation (18), et à un appareil de commande (20) par une ligne CAN (30), demander des informations aux trois capteurs (12, 14, 16) concernant la tension d’alimentation qui leur est appliquée, et terminer la position d’installation des trois capteurs (12, 14, 16) par rapport à la source de tension d’alimentation (18) avec ces informations. Figure 1
Patent FR-3091229-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour monture de balai d’essuyage de véhicule automobile
Inventor: POTON ERIC
IPC: B60S1/40
Filed: 2018-12-27
Abstract: L’invention concerne un adaptateur (300) de monture (400) de balai d’essuyage (500), l’adaptateur (300) comprenant un capot (200) pouvant être fixé de manière amovible à un palonnier principal (410) de la monture (400), par un unique mouvement de rotation permettant l’engagement de formes complémentaires entre le capot (200) et le palonnier principal (410). Selon l’invention le capot (200) comprend un système d’indexation angulaire (110) qui permet de définir un axe de rotation du capot (200), le système d’indexation angulaire (110) collaborant avec une ouverture (416) du palonnier principal (410). L’ouverture (416) et le système d’indexation angulaire (110) ont une forme asymétrique pour permettre une indexation angulaire du capot (200) par rapport au palonnier principal (410) et, consécutivement, un couplage mécanique dudit capot (200) sur ledit palonnier principal (410). Application aux véhicules automobiles. Figure 3A
Patent FR-3091818-A1 (FR)
Title: formulation pour le traitement des symptômes liés au sevrage tabagique ou de psychotropes
Inventor: ABOUDARAM ROBERT
IPC: A61P25/34
Filed: 2019-01-17
Abstract: L’invention concerne une formulation homéopathique préparée à partir des six souches homéopathiques tabacum, Nux vomica, Aurum metallicum, Passiflora incarnata, Agnus castus et Lobelia inflata, ladite formulation homéopathique ayant des effets bénéfiques sur les personnes en sevrage tabagique ou de psychotropes. Figure à publier avec l’abrégé : [-]
Patent FR-3083642-A1 (FR)
Title: Structure d’encapsulation d’un dispositif d’alimentation
Inventor: TSAI HSIN-CHANG
IPC: H01L23/495
Filed: 2019-01-22
Abstract: Une structure d’encapsulation d’un dispositif d’alimentation comprend un substrat ayant un premier circuit, un premier dispositif d’alimentation, un second dispositif d’alimentation, un film isolant ayant un second circuit, au moins un composant électronique et un boîtier. Le premier dispositif d’alimentation, le second dispositif d’alimentation et le film isolant sont disposés sur le substrat. Le premier dispositif d’alimentation et le second dispositif d’alimentation sont directement connectés électriquement l’un à l’autre par l’intermédiaire du premier circuit du substrat. Le composant électronique est disposé sur le film isolant. Le boîtier encapsule le substrat, le premier dispositif d’alimentation, le second dispositif d’alimentation et le composant électronique.
Patent FR-3093535-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement d’un vehicule automobile
Inventor: VAGINET DOMINIQUE
IPC: F01P3/20
Filed: 2019-03-04
Abstract: Circuit de refroidissement d’un véhicule, en particulier automobile, ce circuit comportant au moins une pompe (10) et plusieurs branches (12, 14) de circulation d’un fluide de refroidissement, caractérisé en ce qu’au moins une (12) de ces branches comporte un limiteur de débit (24) à clapet (28), ce limiteur de débit comportant un corps (26) dans lequel est monté un clapet (28) mobile entre une première position dans laquelle il délimite une première section (S2) de passage de fluide en sortie du limiteur, et une seconde position dans laquelle il délimite une seconde section (S3) de passage de fluide dans le limiteur, la seconde section étant inférieure à la première section, et le clapet étant sollicité dans sa première position et configuré pour se déplacer de la première à la seconde position lorsque le débit de fluide en entrée du limiteur dépasse un seuil prédéterminé. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093665-A1 (FR)
Title: Machine de traitement de récipients par plasma et procédé de contrôle de la machine de traitement
Inventor: DUCLOS YVES-ALBAN
IPC: G01L21/00
Filed: 2019-03-15
Abstract: Machine de traitement de récipients par plasma et procédé de contrôle de la machine de traitement La machine (1) de traitement de récipients par plasma, comprend : un bâti (2), un joint (8) tournant, au moins un groupe (5) de pompage fixe par rapport au bâti (2), un circuit (15) fixe de vide raccordant de manière étanche le groupe (5) de pompage fixe à l’ouverture (9) fixe du joint (8) tournant, au moins une station (3) mobile par rapport au bâti (2) et conçue pour appliquer un revêtement formant barrière sur une face interne des récipients (4), au moins un capteur (43,44) local de pression conçu pour mesurer une pression à l’intérieur de la station (3) mobile, un capteur (45) de pression de référence apte à mesurer la pression à l’intérieur de la station (3) mobile et un élément (46) de mise en communication commandée du capteur (45) de pression de référence avec le circuit (15) fixe de vide. Figure 3
Patent FR-3095085-A1 (FR)
Title: Antenne comprenant une pastille imprimée et antenne redresseuse correspondante
Inventor: KOOHESTANI MOHSEN
IPC: H01Q13/10
Filed: 2019-04-15
Abstract: Antenne comprenant une pastille imprimée et antenne redresseuse correspondante L'invention concerne une antenne (100) comprenant au moins une pastille imprimée (100pi) sur un substrat et configurée pour délivrer une onde électromagnétique guidée (100og) à partir d’un champ électromagnétique capté (100em). Plus particulièrement, la pastille imprimée comprend au moins une fente en U (100f1, 100f2) comprenant une section centrale (100f1c, 100f2c) et deux sections latérales (100f1l, 100f2l) sensiblement parallèles. L’onde électromagnétique guidée se propage sensiblement parallèlement aux sections latérales depuis la section centrale dans une direction opposée à une direction d’extension, depuis la section centrale, des sections latérales. Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096026-A1 (FR)
Title: Véhicule aérien sans humain à bord à boîtier électromagnétiquement protecteur et voilure latéralement déportée
Inventor: PRIEUR ANTOINE
IPC: H05K9/00
Filed: 2019-05-16
Abstract: Ce véhicule aérien sans humain à bord comporte une source d’alimentation électrique autonome (44), un boîtier central (14) dans le volume intérieur duquel sont disposés des équipements électroniques alimentés électriquement par la source d’alimentation et au moins une voilure, motorisée et latéralement déportée par rapport au boîtier central (14) à l’aide d’un bras rigide (20), de maintien en vol par propulsion ou sustentation sur télécommande des équipements électroniques. Le boîtier central (14) comporte une paroi conductrice d’électricité (42) s’étendant de manière à protéger les équipements électroniques de tout champ électromagnétique extérieur au boîtier central (14). Chaque bras rigide (20) de déportation latérale de voilure motorisée est creux et de paroi extérieure conductrice d’électricité électriquement raccordée à la paroi conductrice (42) du boîtier central (14). Chaque moteur de voilure est électriquement alimenté par des fils électriques (84) qui s’étendent à l’intérieur du bras rigide (20) de déportation latérale correspondant tout en étant électriquement isolés de sa paroi extérieure conductrice. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3096515-A1 (FR)
Title: Système d’antennes pour véhicule
Inventor: COMTE RENAUD
IPC: H04B7/04
Filed: 2019-05-23
Abstract: Système d’antennes pour véhicule L’invention concerne un système d’antennes (3) pour véhicule comprend plusieurs antennes (31 à 35) de type plate arrangées en au moins deux couches d’antenne. Chaque couche d’antenne comprend une ou plusieurs antennes. Les couches d’antennes sont isolées les unes des autres par une couche (301, 302) formant plan de masse disposée entre 2 couches d’antenne. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3088100-A1 (FR)
Title: Systeme comportant un tuyau et un dispositif anti-ecoulement qui fait obstacle a l’ecoulement d’un fluide le long du tuyau
Inventor: MILLET GÉRARD
IPC: H02G15/00
Filed: 2019-05-28
Abstract: SYSTEME COMPORTANT UN TUYAU ET UN DISPOSITIF ANTI-ECOULEMENT QUI FAIT OBSTACLE A L’ECOULEMENT D’UN FLUIDE LE LONG DU TUYAU L’invention concerne un système (150) comportant un tuyau (50) comportant une surface extérieure (52) et un dispositif anti-écoulement (100) qui comporte une petite extrémité (102) qui est fixée autour de la surface extérieure (52) et une large extrémité (104) et où le dispositif anti-écoulement (100) s’évase de la petite extrémité (102) vers la large extrémité (104). La mise en place d’un tel dispositif anti-écoulement permet ainsi de faire barrage à l’écoulement du fluide le long du tuyau et le fluide se détache du tuyau avant d’atteindre les extrémités du tuyau et les éventuels connecteurs électriques. Fig. 1
Patent FR-3098724-A1 (FR)
Title: Procédé d’inactivation d’agents transmissibles non conventionnels
Inventor: IGEL-EGALON ANGÉLIQUE
IPC: A61L2/18
Filed: 2019-07-15
Abstract: Procédé d’inactivation d’agents transmissibles non conventionnels. Procédé d’inactivation d’agents transmissibles non conventionnels, susceptibles d’être présents sur un objet à décontaminer, comprenant les étapes de (a) mettre en contact l’objet à décontaminer avec une composition décontaminante alcaline liquide comprenant au moins un agent tensio-actif non ionique, au moins un agent séquestrant et au moins une base forte, à une température de départ d’au moins 15°C, de préférence d’au moins 20°C, puis (b) chauffer l’ensemble obtenu à la fin de l’étape (a) jusqu’à une température d’arrivée d’au moins 50°C selon un accroissement contrôlé de la température d’au moins 2,0°C par minute (c) facultativement, poursuivre, pendant une durée appropriée, la mise en contact de l’objet à décontaminer avec la composition décontaminante alcaline liquide, à la température d’arrivée choisie pour l’étape (b). Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3100752-A1 (FR)
Title: Vitrage a rainure de coulissement et procede de fabrication du vitrage.
Inventor: LAMOUREUX LAURENT
IPC: B60J10/74
Filed: 2019-09-18
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (1) comprenant un élément vitré (2), un montant (3) comportant une rainure de coulissement (30) présentant en coupe transversale une forme de U et un cordon profilé (4) présentant une base (45) qui est située contiguë à un chant (20) dudit élément vitré (2), ledit cordon profilé (4) comportant d’une part une pièce intermédiaire de renfort (6) présentant un corps (65) et une branche intérieure (66), d’autre part une pièce de couverture (5) comportant une semelle de couverture (54) s’étendant sensiblement perpendiculairement à ladite base (45), ladite pièce intermédiaire de renfort (6) est remarquable en ce qu’elle comporte une branche extérieure (64) s’étendant à partir dudit corps (65) et ladite pièce de couverture (5) est remarquable en ce qu’elle comporte un ergot proximal (58) et un ergot distal (59). (Figure 2)
Patent FR-3101341-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’une zeolithe izm-2 en presence d’un structurant organique azote sous forme hydroxyde et d’un chlorure de metal alcalin, en milieu fluore ou non
Inventor: MARTINEZ FRANCO RAQUEL
IPC: C01B39/48
Filed: 2019-09-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d'une zéolithe IZM-2 comprenant au moins : i) le mélange en milieu aqueux, d'au moins une source d'au moins d’un élément tétravalent X (XO2), au moins une source d’au moins un élément trivalent (Y2O3), du dihydroxyde de 1,6- bis(méthylpiperidinium)hexane, d’au moins une source d'au moins un métal alcalin M de valence n choisie parmi les chlorures de métaux alcalin, n étant un entier supérieur ou égal à 1, M étant choisi parmi le lithium, le potassium, le sodium, le césium et le mélange d'au moins deux de ces métaux, et éventuellement en présence d’une source d’au moins un anion fluorure BF, le mélange présentant une composition molaire spécifique pour obtenir un gel précurseur homogène; ii) le traitement hydrothermal dudit gel précurseur. Figure 1 à publier.
Patent FR-3103858-A1 (FR)
Title: Dispositif de purification de gaz d’échappement, ligne d’échappement et véhicule associé
Inventor: AUFRANC GUILLAUME
IPC: F01N3/20
Filed: 2019-12-03
Abstract: Dispositif de purification de gaz d’échappement, ligne d’échappement et véhicule associé Ce dispositif (14) de purification de gaz d’échappement comprend un conduit (16) définissant un passage (32) de circulation de gaz d’échappement configuré pour conduire les gaz d’échappement selon un axe central (D-D’) du passage (32) dans un sens de circulation depuis une extrémité amont (28) du dispositif (14) vers une extrémité aval (30) du dispositif (14), ledit dispositif (14) comprenant :     - une bobine (20) configurée pour générer un champ électromagnétique ; et     - un substrat (18) de purification des gaz d’échappement s’étendant dans le passage (32), le substrat de purification (18) comprenant un matériau ferromagnétique et étant adapté pour être chauffé par induction du champ électromagnétique généré par la bobine (20).     Le substrat de purification (18) comporte une cavité centrale (34) s’étendant selon l’axe central (D-D’) du passage (32), la bobine (20) étant disposée dans la cavité centrale (34).      Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105005-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de stimulation de cellules de peau à l’aide d’un microcourant
Inventor: BALTENNECK CARINE
IPC: A61N1/32
Filed: 2019-12-18
Abstract: Dispositif et procédé de stimulation de cellules de peau à l’aide d’un microcourant Dispositif d’électrostimulation cutanée (1), notamment pour stimuler l’activité des fibroblastes, comportant :         un circuit électronique (20) pour générer un courant électrique cyclique alternatif ou biphasique en dents de scie ;         au moins deux électrodes (10) reliées au circuit électronique, configurées pour être appliquées sur la peau afin de permettre au courant électrique généré de parcourir celle-ci.     Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3108418-A1 (FR)
Title: Réseau de collecte de données sécurisé
Inventor: AVENEL LOIC
IPC: G06F21/60
Filed: 2020-03-18
Abstract: La présente invention concerne un réseau (NTW) de collecte de données comprenant :- une pluralité d’équipements (EQ1, EQ2, EQ3), et- un appareil de collecte (APP) adapté pour collecter des données générées par les équipements. Le réseau comprend en outre une pluralité de dispositifs de type diode-réseau (DR1, DR2, DR3) respectivement associés aux équipements, chaque équipement étant connecté à l’appareil de collecte via le dispositif de type diode-réseau associé. Chaque dispositif de type diode-réseau est agencé pour rendre unidirectionnelle la connexion entre l’équipement associé et l’appareil de collecte dans le sens de l’équipement vers l’appareil de collecte. Un tel réseau permet ainsi d’éviter, en cas d’intrusion dans un des équipements ou dans l’appareil de collecte, que l’intrusion puisse se propager aux autres équipements.