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Patent WO-0195470-A3 (WO)
Title: Procede pour amener dans une position d'arret un element entraine par un moteur electrique entre deux positions d'arret definies chacune par une butee d'extremite
Inventor: OTTE STEFAN
IPC: G05B19/416
Filed: 2001-06-01
Abstract: L'invention concerne un procédé pour amener dans une position d'arrêt un élément entraîné par un moteur électrique sur une trajectoire prédéterminée comprise entre deux positions d'arrêt définies chacune par une butée d'extrémité, procédé selon lequel, lors de l'amenée de l'élément entraîné dans au moins une des deux positions d'arrêt, cet élément entraîné est freiné avant d'atteindre la position d'arrêt définie mécaniquement. Ce procédé se caractérise en ce que, pour le freinage de l'élément entraîné, le moteur électrique passe à l'état sans courant et est commuté pour fonctionner en tant que générateur, cela pour permettre une observation du nombre de tours décroissant de l'induit du moteur électrique lors de l'arrêt, et qu'en fonction de la grandeur du signal de courant détecté pendant le fonctionnement en mode générateur, le moteur électrique est de nouveau alimenté en courant pour l'amenée finale de l'élément entraîné dans la position d'arrêt.
Patent WO-0206453-A3 (WO)
Title: Regulation de protease a serine humaine de type desc1
Inventor: RAMAKRISHNAN SHYAM
IPC: A61K48/00
Filed: 2001-07-09
Abstract: L'invention concerne des réactifs permettant de réguler une protéase à sérine humaine de type DESC1 et des réactifs qui se lient aux produits de gènes de protéase à sérine humaine de type DESC1 pouvant jouer un rôle dans la prévention, l'amélioration ou la correction de dysfonctionnements ou de maladies comprenant, sans être limitées au cancer, des broncho-pneumopathies obstructives chroniques (BPCO), cardio-vasculaires, et des maladies du système nerveux central et périphérique.
Patent WO-03013499-A3 (WO)
Title: Agents pharmaceutiques destines a des vasculopathies
Inventor: DEL SOLDATO PIERO
IPC: A61K31/435
Filed: 2002-07-26
Abstract: L'invention concerne l'utilisation des composés de la formule (I) ou de leurs sels dans le traitement de vasculopathies, R étant le radical de formule (AII). Les radicaux RAI, R1, et R6 de la formule (AII) et les groupes de liaison bivalente B et C de la formule (I) portent la signification donnée dans le descriptif.
Patent WO-03021540-A3 (WO)
Title: Dispositif d'emission et de prelevement de pieces de linge
Inventor: MICHELS LOTHAR
IPC: B65G1/137
Filed: 2002-08-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'émission et de prélèvement de pièces de linge, composé d'une station d'émission des pièces de linge à laver, présentant une ouverture d'émission pouvant être fermée, à laquelle est affectée une unité de saisie de données destinée à la saisie d'un programme de lavage, d'une station de prélèvement de pièces de linge lavées, présentant une ouverture de prélèvement pouvant être fermée, libérant l'accès à une unité de stockage principale contenant des pièces de linge lavées, une unité d'identification de programme étant affectée à ladite station de prélèvement, et d'un processeur relié à l'unité de saisie de données et à l'unité d'identification de programme. L'invention vise à réduire les durées de prélèvement après un programme de lavage accompli. A cet effet, le dispositif selon l'invention est pourvu d'un stock intermédiaire présentant des zones de réception respectivement destinées à une des pièces de linge lavées, et d'une unité de mise en service présentant un organe de préhension accédant au stock intermédiaire et permettant de transférer des pièces de linge individuelles lavées du stock intermédiaire vers l'unité de mise en service.
Patent WO-03066894-A3 (WO)
Title: Sonde geniques pour detecter des membres de l'espece oenococcus
Inventor: FROEHLICH JUERGEN
IPC: C12N15/11
Filed: 2003-02-06
Abstract: La présente invention concerne des sondes ou mélanges de sondes qui permettent une identification simple et fiable de membres de l'espèce Oenococcus. Les sondes doivent être mises au point de sorte qu'elles produisent un signal pouvant être utilisé pour la détection, par exemple un bon rendement en fluorescence. L'invention a également pour objet un procédé pour détecter et/ou différentier un type de bactéries appartenant à l'espèce Oenococcus et son utilisation par ex. dans la cadre de la production de vin.
Patent WO-2004032898-A3 (WO)
Title: Systeme de liberation controlee, contenant de l'acetate-isobutyrate de saccharose
Inventor: MERTIN DIRK
IPC: A61K47/44
Filed: 2003-08-28
Abstract: L'invention concerne un système de libération contrôlée de substances à activité médicamenteuse, qui contient de l'acétate-isobutyrate de saccharose (SAIB), ainsi qu'au moins un solvant non miscible avec le SAIB.
Patent WO-2004048142-A3 (WO)
Title: Vehicule, en particulier vehicule utilitaire, equipe d'un regulateur de vitesse
Inventor: HACKL THOMAS
IPC: B60K31/00
Filed: 2003-11-20
Abstract: L'invention concerne un véhicule, en particulier un véhicule utilitaire, équipé d'un régulateur de vitesse (CC). Selon l'invention, ce véhicule est équipé également d'un régulateur de vitesse adaptatif (ACC) séparé qui communique avec le régulateur de vitesse (CC) par l'intermédiaire d'une interface (8), ainsi que d'un dispositif d'alignement (10, MIN) servant à aligner les signaux d'entrée et/ou de sortie du régulateur de vitesse (CC) et du régulateur de vitesse adaptatif (ACC).
Patent WO-0001464-A3 (WO)
Title: Cartouche filtrante ronde
Inventor: LUKA HELMUT
IPC: B01D46/00
Filed: 1999-06-30
Abstract: L'invention concerne une cartouche filtrante ronde présentant des plaques terminales (34) élastiques servant à fermer les faces d'about d'un élément filtrant (13). Un tube support (27) comporte à ses extrémités, des zones élastiques formées par des fentes (29), qui sont en liaison de forme avec les plaques terminales (34) élastiques. Cette liaison se relâche lors du montage de surfaces d'étanchéité (39) sur des tubulures correspondantes dans le boîtier du filtre, de sorte qu'il n'est plus nécessaire de prévoir une autre garniture d'étanchéité. Le fait d'intégrer le tube support (27) dans la cartouche filtrante simplifie le montage dans le boîtier. La cartouche même peut être maintenue exempte de métal, ce qui rend l'élimination des déchets aisée à ce niveau.
Patent FR-2792241-A3 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une brique de cheminee, dispositif pour la mise en oeuvre de ce procede, et brique ainsi obtenue
Inventor: DENNERT HEINZ
IPC: B28B19/00
Filed: 2000-03-30
Abstract: Ledit procédé comprend les étapes suivantes : - fabrication d'une enveloppe extérieure (2),- insertion, dans une ouverture intérieure (3) de ladite enveloppe, d'une tête d'injection (7) d'un dispositif (6) de déversement de mortier,- dépôt d'une couche (29) d'un mortier isolant sur la paroi de l'ouverture intérieure (3), à l'aide de la tête d'injection (7), pour former une isolation (4),- extraction de la tête (7) hors de l'ouverture (3), et - prise du mortier.
Patent WO-03008854-A3 (WO)
Title: Coquille de calorifugeage compressee
Inventor: JESSEN ERLING
IPC: B26F1/46
Filed: 2002-07-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant d'une part un élément (3) de feutre de laine minérale de forme tubulaire compressé, et d'autre part au moins un moyen de maintien (5) de l'état de compression dudit feutre. Le moyen de maintien peut être un film entourant l'élément de feutre sur sa surface de forme cylindrique. L'ensemble peut être utilisé comme coquille d'isolation de canalisations. L'invention concerne également une méthode de production d'éléments annulaires, par poinçonnage, le matériau de départ étant une bande de matériau fibreux enduit, tel qu'une laine minérale trempée. Un outil de poinçonnage en forme d'au moins un poinçon de perforation monté sur une plaque de presse est pressé à travers la bande puis retiré à nouveau.
Patent WO-03022789-A3 (WO)
Title: Procede pour transformer un cycle epoxyde 1,2 disubstitue en son derive alpha-dicetone
Inventor: DUNACH-CLINET ISABEL
IPC: C07C45/58
Filed: 2002-09-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour transformer un cycle époxyde 1,2 disubstitué en son dérivé α-dicétone, caractérisé en ce que ledit cycle est oxydé en présence d'au moins une quantité efficace d'un sel de bismuth et/ou tout composé susceptible de le générer in situ et d'un activateur d'ouverture dudit cycle.
Patent FR-2846856-A3 (FR)
Title: Exchangeable roller blade for boot has front hook and rear locking hook formed on blade carrier projections engaging recesses in boot sole
Inventor: LI ZI YANG
IPC: A63C17/06
Filed: 2002-11-12
Abstract: The exchangeable roller blade for a boot (10) has a carrier (20) attachable to the boot sole, which has recesses (11,121) to receive projections (27,211) on it. The front projection forms a stop hook and the rear projection is rectangular in cross section to engage the correspondingly shaped recess. The rear projections has a sprung pin carrying a locking hook to engage the recess and lock the blade in place.
Patent WO-2004012998-A3 (WO)
Title: Composition pour l'emballage alimentaire a base de resine vinyle aromatique contenant une charge minerale plaquettaire dispersee sous la forme de nanoparticules.
Inventor: VUILLEMIN BRUNO
IPC: C08K3/32
Filed: 2003-07-21
Abstract: L'invention décrit l'utilisation dans la préparation de récipients pour emballage alimentaire d'une composition à base de résine styrénique cristal ou renforcée aux chocs dans laquelle est dispersée sous la forme de nanoparticules une charge minérale plaquettaire telle que l'argile ou le phosphonite de zirconium. Les taux de migration des monomères, dimères et trimères des emballages alimentaires comprenant la composition de l'invention vers les simulants alimentaires contenus dans ces emballages sont très faibles.
Patent FR-2892029-A3 (FR)
Title: Skate for use by children, has push button formed at outer end of front body of sole plate, and locking unit introduced into one of transverse locking holes, transverse locking slits or both, based on length of foot of user
Inventor: LIN HENKEL
IPC: A63C1/26
Filed: 2005-10-18
Abstract: The skate has an adjustable sole plate (10), and a boot (20) mounted on the plate. The plate has a front body (40) and a rear body (50). A push-button is formed at an outer end of a push body (445) of the front body. A locking unit (44) is mounted up on the front body. A cleat (41) is formed on the rear body. The cleat has multiple transverse locking holes (313), transverse locking slits or both to correspond to various lengths. The locking unit is introduced into one of the transverse locking holes, transverse locking slits or both, based on the length of a foot of a user.
Patent FR-3083218-A3 (FR)
Title: Support de couplage de fermeture
Inventor: GIOVANNINI MARCO
IPC: B65D51/24
Filed: 2018-06-28
Abstract: La présente divulgation concerne un support de couplage de fermeture (1) destiné à être couplé à une fermeture (10) de récipient, en particulier à une fermeture amovible de bouteille. Le support comprend une interface de couplage destinée à être couplée à la fermeture (10) de récipient, et un moyen de fixation (3) destiné à fixer le support de couplage de fermeture (1) à une surface d'un objet externe, en particulier à une surface d'un meuble.
Patent FR-3106067-A3 (FR)
Title: Nouveau type de seringue à autodestruction sûre de type composé
Inventor: HUANG XURONG
IPC: A61M5/50
Filed: 2020-01-10
Abstract: Nouveau type de seringue à autodestruction sûre de type composé L’invention concerne un nouveau type de seringue à autodestruction sûre de type composé, comprenant un corps (1) de seringue, une tige de piston (2), une bague d’étanchéité (3) et un siège d’aiguille (4). Le corps (2) est divisé en une partie de diamètre standard (5) et une partie de diamètre élargi (6), et une cuve de fixation (7) est installée à un contact entre lesdites parties (5, 6). La tige de piston (2) est connectée de manière mobile dans le corps (1), et son bas est connecté de manière étanche à la paroi intérieure du corps (1). Une cavité est prévue à l’intérieur de la tige de piston (2), et un manchon à ressort (8) qui peut se déplacer vers le haut par rapport à la tige de piston (2) est dans la partie inférieure de la cavité.
Patent FR-3118976-A3 (FR)
Title: Ensemble de distribution interne d'eau pour robinet et robinet thermostatique comprenant un tel ensemble
Inventor: SOLER FORNT JORDI
IPC: F16K11/00
Filed: 2022-01-21
Abstract: ENSEMBLE DE DISTRIBUTION INTERNE D'EAU POUR ROBINET ET ROBINET THERMOSTATIQUE COMPRENANT UN TEL ENSEMBLE L’invention concerne un ensemble de distribution interne d’eau pour un robinet. L’ensemble comprend une première pièce de distribution (11) et une deuxième pièce de distribution (12) dans lesquels sont formés le conduit de collecte (13) d’une première entrée d’une conduite d’alimentation vers le dispositif mélangeur (20), le conduit de sortie (15) de l’eau mélangée dans le dispositif mélangeur (20) vers le dispositif de régulation du débit (30) et le conduit d’entrée (16) vers le dispositif de régulation du débit (30) de l’eau mélangée dans le dispositif mélangeur (20).  La première pièce (11) et la deuxième pièce (12) sont raccordées de manière étanche par le conduit entre le dispositif mélangeur (20) et le dispositif de régulation du débit (30) et/ou entre un conduit de collecte (13) d’une conduite d’entrée et le dispositif mélangeur (20).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-2209858-A3 (FR)
Title: Liq. decarbonising and scouring compsns. - contg. polyvinyl pyrrolidone or its derivs, to prevent galvanic corrosion
IPC: C23G1/06
Filed: 1972-12-07
Abstract: A typical compsn. contains 10 pts. ethylglycol, 60 pts. dichloromethane, 30 pts. carbolic acid, 10 pts. nonylphenol 9M OE condensate, 5 pts. water, 1 pt. Na chromate, 1 pt. Na metasilicate and 1 pt. polyvinylpyrrolidone. The compsn. may be used on metal assemblies comprising combinations of Al, Mg, steel, Cu and Pb.
Patent FR-2474565-A3 (FR)
Title: Galvanised wire hanger for channel section roof tile - secures convex rows using end hooks in normal planes to hang tiles from nail
IPC: E04D1/34
Filed: 1980-01-25
Abstract: The galvanised steel wire hanger (1) is used to fix roof tiles (5) of a quarter circular channel section. Rows of overlapping tiles run parallel to the fall of the roof with alternate rows inverted, the hangers being used to secure the externally convex rows. The wire (1) is straight with a single crank (2) and with end hooks (3,4) in perpendicular planes. One hook lies in the vertical plane contg. the longitudinal wire axis and clips onto the bottom edge of tile (5), the other hook is in the perpendicular plane and engages a nail (6) in the batten (7).
Patent FR-2542995-A3 (FR)
Title: Device which can be worn by an incontinent person
Inventor: GASTINES GERARD DE
IPC: A61F5/44
Filed: 1983-03-22
Abstract: The invention relates to a device which can be worn by an incontinent person. It is characterised in that the oversleeve 16 of the bag 2 is fixed to the support 8 in a position in which it is substantially perpendicular to the plane of the said support 8 and in that for this purpose, the support 8 has an orifice 15 around which is fixed the periphery 13 of the oversleeve 16. Application to the medical equipment industry.
Patent FR-2629041-A3 (FR)
Title: Guidon reglable pour bicyclettes
IPC: B62K21/16
Filed: 1989-02-08
Abstract: Le guidon est fixé perpendiculairement sur une colonne de direction 1 dans une tête de serrage 3, sur un avant corps 2. Une partie centrale tubulaire 6, 9 comprend une pièce tubulaire cylindrique 9 qui est reliée coaxialement des deux côtés aux extrémités tubulaires 18, 18'. La pièce tubulaire 9 comporte en direction de l'extrémité de droite 18 un épaississement en forme de manchon avec une denture 10 placée sur sa périphérie, en prévoyant coaxialement à la pièce tubulaire 9 un manchon de verrouillage 6 qui comporte une denture 7 complémentaire de la denture 10. La double denture 7, 10, de préférence une denture Hirth, peut être verrouillée et déverrouillée au moyen d'un dispositif d'actionnement 17, 20-23, 27-32 et d'un dispositif de réglage 12-16 qui peut être bloqué.
Patent FR-2776765-A3 (FR)
Title: Barrel convergence angle regulator for double-barreled firearms
Inventor: VERNEY CARRON PIERRE
IPC: F41A21/08
Filed: 1998-03-27
Abstract: The regulator consists of a tapering wedge (1) fitted between the two barrels (C, C1) of the gun and capable of lengthwise adjustment by a screw (2) passing through the wedge and engaging with a fixed strip between the barrels. The rotation of the screw causes the wedge to move between the barrels and vary the gap and angle of convergence.
Patent WO-03011136-A3 (WO)
Title: Dispositif et procede de surveillance des mouvements respiratoires
Inventor: BIGNALL SIMON
IPC: A61B5/11
Filed: 2002-07-29
Abstract: Un capteur (9) de dispositif comprenant une barrette ou une tige piézo-électrique surveille les mouvements respiratoires par la détection des changements de la courbure de l'abdomen dans le sens céphalocaudal.
Patent WO-03052633-A3 (WO)
Title: Procede d'annotation
Inventor: SWINDELLS MARK BASIL
IPC: G16B30/00
Filed: 2002-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à annoter de façon uniforme des séquences de protéines au moyen de diverses informations de familles de protéines de base de données secondaire. Selon l'invention, les informations concernant la famille à laquelle appartient une protéine sont dérivées d'au moins deux bases de données secondaires (2DB). Chacune de ces bases de données est générée par une approche de modélisation différente, et au moins une de ces bases de données ne présente pas d'alignement individuel de séquences de protéines dans chaque famille. Le procédé selon l'invention consiste à extraire des informations de familles de protéines desdites bases de données, et à intégrer ces informations dans une infrastructure de modélisation individuelle.
Patent WO-9402363-A3 (WO)
Title: Ameliorations apportees aux recipients pour marchandises
Inventor: MONEY JULIAN DAVID KYRLE
IPC: B65D30/12
Filed: 1993-07-15
Abstract: On décrit un récipient pour marchandises constitué d'une matière en feuille souple, pliée de manière à assumer la forme d'une boîte à parois latérales/terminales (10, 11) et d'une fermeture supérieure (13). Ladite fermeture comprend des volets intégraux (17, 19) disposés sur les parois latérales/terminales qui se plient l'une vis-à-vis de l'autre de manière à s'incliner vers l'intérieur, de sorte que lorsque les volets des parois latérales (17a, 17b) sont pliés de manière à se chevaucher pour former la fermeture supérieure, les volets des parois terminales (19) forment des ailes triangulaires qui peuvent être pliées vers le bas, avec une résistance croissante, jusqu'à formation d'un angle en-dessous de l'horizontale. A ce moment précis, les parois terminales s'incurvent permettant ainsi aux parois latérales de converger afin d'absorber l'effort et créer une force qui tend à incliner les ailes vers le bas pour venir en contact avec les parois terminales et à maintenir les ailes contre les parois terminales et les volets des parois latérales de la fermeture supérieure dans la position fermée.
Patent WO-9530973-A3 (WO)
Title: Appareil de divertissement
Inventor: BROADFIELD MICHAEL
IPC: G07F17/32
Filed: 1995-05-09
Abstract: Appareil de divertissement comprenant un poste, généralement un siège (7) ou un banc sur lequel une personne peut s'asseoir, situé en face de moyens d'affichages visuels (8), lesquels sont commandés par une transaction financière (par exemple au moyen d'une fente pour pièces de monnaie ou d'un dispositif de lecture de carte magnétique) permettant de réaliser la vente d'un article tel qu'un jouet pour enfant ou analogue. Dans un mode de réalisation préféré, dès l'accomplissement de la transaction financière, le poste est également entraîné le long d'un trajet prédéterminé afin d'offrir une promenade divertissante.
Patent WO-9824478-A3 (WO)
Title: Therapie tumorale
Inventor: BAGSHAWE KENNETH DAWSON
IPC: A61K47/48
Filed: 1997-11-28
Abstract: La présente invention a trait à un système thérapeutique à trois constituants comprenant: (i) un premier composé, (ii) une macromolécule catalytique qui n'est pas spécialement liée à un antigène tumoral mais qui, après son introduction dans la cavité vasculaire d'un mammifère, d'être absorbée par une tumeur se trouvant chez ce mammifère et peut transformer le premier composé en un second composé, et (iii) un inhibiteur qui, après son introduction dans ladite cavité vasculaire, réduit le niveau de ladite activité de conversion catalytique dans la cavité vasculaire.
Patent HU-0001672-A3 (HU)
Title: Christmas tree stand
IPC: A47G33/12
Filed: 1998-04-28
Abstract: A mechanical holder is disclosed for holding Christmas trees of various sizes and trunk shapes. The holder includes a base, a vessel fixed to the base and provided with a centering spike, and several retaining elements regularly spaced apart around the vessel. In their retaining position above the vessel, the retaining elements can swivel independently of each other to align and retain the Christmas tree with their faces towards the axis of symmetry. According to the invention, the Christmas tree stand has a single tensioning device which applies to the tree trunk the force required to align and retain the tree. Through the action of several force transmitting elements and diverting elements, the retaining elements compensate for possible irregularities or slanted tree growth.
Patent HU-0004852-A3 (HU)
Title: Process for preparing triazoline thione derivatives
IPC: C07D249/12
Filed: 1998-09-26
Abstract: According to a novel process, triazolinethione derivatives of the formulain whichR1 and R2 are each as defined in the description can be prepared by reacting triazole derivatives of the formula with sulphur in the presence of an aprotic polar diluent at temperatures between 140° C. and 160° C.,where the amounts of the reaction components are chosen such that between 6 and 15 mol of sulphur are present per mole of triazole derivative of the formula (II),and where air is passed over the reaction mixture during the reaction.
Patent HU-0101201-A3 (HU)
Title: Method of packet datastream filtering, which is sending in a digital audiovisual signal transmission system and receiving with a receiver and decoder device; as well as that receiver and decoder device
IPC: H04N19/70
Filed: 1998-11-12
Abstract: A method of filtering a packet data stream as transmitted in an digital audiovisual transmission system characterised in that transport packet data is filtered at a first stage by a digital filter 42 according to the characteristics of the transport packet header, selected filtered data being then passed directly to a memory element 44 within the receiver/decoder. In a second aspect, the method comprises filtering a packet data stream characterised in that transport packet data is filtered at a first stage by a first digital filter 42 according to the characteristics of the transport packet header, selected filtered data from the payload corresponding to a continuous flux of data then being passed to a second digital filter 45 for a second stage of filtering. <IMAGE>
Patent HU-9800635-A3 (HU)
Title: Medicinal combination useful for in vivo exogenic transfection and expression
IPC: A61K35/76
Filed: 1996-02-12
Abstract: A medical combination of at least one immunosuppressive agent and at least one recombinant adenovirus with a genome that includes a first recombinant DNA containing a therapeutic gene, and a second recombinant DNA containing an immunoprotective gene, for consecutive, intermittent and/or simultaneous use in in vivo and/or ex vivo exogenic transfections.