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Patent FR-3067372-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amenagement d'une arete de bord de quai et le procede pour sa realisation
Inventor: GUIRAUD SYLVAIN
IPC: E01F1/00
Filed: 2017-06-07
Abstract: L invention concerne un dispositif (5) d aménagement d une arête de bord de quai (614), notamment pour un quai (1) de gare de véhicule ferroviaire, lequel quai (1) est délimité par une embase de quai (2) horizontale ou sensiblement horizontale qui se termine par un bord de quai (3) ménagé en regard d une fosse (4), lequel dispositif (5) comprend une pluralité de modules (6) juxtaposés latéralement, rapportés et fixés sur ledit quai (1), lesquels modules (6) comprennent : - une structure plane (61) de forme générale rectangulaire ou carrée, délimitée par une face de dessous dont une partie est disposée en regard de ladite embase de quai (2), une face de dessus, deux bordures latérales, une bordure avant (614) constituant ladite arête de bord de quai, et une bordure arrière (615), et - des moyens de réglage de hauteur pour régler en hauteur le positionnement desdites bordures avant (614) et arrière (615) de ladite structure plane (61).
Patent FR-3067925-A1 (FR)
Title: Coussinet d’allaitement lavable multicouche
Inventor: TROLLIET AUDREY
IPC: A61F13/14
Filed: 2017-06-23
Abstract: L'invention concerne un coussinet d'allaitement lavable multicouche, comportant un bord et des couches successives : - une couche de maille tricotée (20) d'au moins 1,5 mm, comportant une face supérieure et une face inférieure ; - une couche de fibres non tissées (21), en contact avec la face supérieure adaptée à absorber au moins 2,5 L/m2 d'eau ; - une couche microporeuse (22) comportant une structure imperméable et respirante ; - une couche protectrice (23) recouvrant toute la couche microporeuse.
Patent FR-3069833-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un berceau en aluminium a efforts repartis sur les ailes de prolonges arriere, pour un vehicule
Inventor: CADET BRUNO
IPC: B62D21/02
Filed: 2017-08-04
Abstract: Un procédé permet de réaliser un berceau de véhicule en aluminium et comprenant une traverse comportant une cloison transversale extrudée et ayant deux extrémités transversales, et deux prolonges arrière (PB) extrudées longitudinalement et ayant des extrémités avant (EV). Ce procédé comprend une première étape dans laquelle on usine : - chaque extrémité avant (EV) en ayant un axe d'usinage vertical pour définir une première zone d'interface (ZI1), puis en ayant un axe d'usinage longitudinal dans une partie inférieure pour définir une deuxième zone d'interface (ZI2) prolongeant vers l'arrière la première zone d'interface (ZI1), et - chaque extrémité transversale pour définir dans une partie supérieure de sa partie arrière une troisième zone d'interface adaptée à la première zone d'interface (ZI1), puis en ayant un axe d'usinage transversal dans une partie inférieure de sa partie arrière pour définir une quatrième zone d'interface adaptée à la deuxième zone d'interface (ZI2).
Patent FR-3073339-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie de moyens de blocage de papier isolant d'encoche
Inventor: GAUTRU JEAN-FRANCOIS
IPC: H02K3/34
Filed: 2017-11-08
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant: - un stator (9) comportant un corps (15) ayant un axe (X2), ledit corps de stator (15) étant muni d'une pluralité de dents (20) délimitant des encoches (23) pour la réception d'un bobinage, - au moins un isolant de bobines (28) disposé sur une face d'extrémité axiale du corps de stator (15), - au moins un papier isolant (27) disposé à l'intérieur d'une encoche (23), le papier isolant (27) étant agencé pour recouvrir une face interne de l'encoche (23), caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un moyen de blocage (35) axial du papier d'encoche (23), et en ce qu'un plan passant par le moyen de blocage (35) et par l'axe (X2) du corps de stator (15) traverse l'encoche (23) axialement de part en part sans couper le bobinage à l'intérieur de l'encoche (23).
Patent FR-3075540-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de codage et de decodage d'une sequence video multi-vues representative d'une video omnidirectionnelle.
Inventor: JUNG JOEL
IPC: H04N19/91
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de décodage d'un signal de données codées représentatif d'une séquence vidéo multi-vues représentative d'une vidéo omnidirectionnelle, la séquence vidéo multi-vues comprenant au moins une première vue et une deuxième vue. Des paramètres permettant d'obtenir (61) une matrice homographique représentative de la transformation d'un plan de la deuxième vue vers un plan de la première vue, sont lus (60) dans le signal. Une image de la deuxième vue comprend une zone dite active comprenant des pixels qui lorsque lesdits pixels sont projetés via la matrice homographique sur une image de la première vue, sont compris dans l'image de la première vue. Une image de la deuxième vue est décodée (62) par la génération (620) d'une image de référence comprenant des valeurs de pixels déterminées à partir de pixels précédemment reconstruits d'une image de la première vue et de la matrice homographique, et pour au moins un bloc de l'image de la deuxième vue, l'image de référence générée est comprise dans ladite liste d'images de référence lorsque ledit bloc appartient (622) à la zone active. Ledit bloc est reconstruit (625) à partir d'une image de référence indiquée par un index lu (621) dans le signal de données.
Patent FR-3075578-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit, notamment d'un produit cosmetique
Inventor: LEBRAND JEAN-MARC
IPC: A45D40/22
Filed: 2017-12-21
Abstract: Le dispositif comprend un récipient 12 de stockage et un applicateur 14 comprenant au moins un organe d'application 22 et un organe de préhension 18 portant l'organe d'application. L'organe de préhension comprend au moins deux organes d'encliquetage 52, 54 coopérant chacun avec un organe d'encliquetage 56, 58 du récipient dans la position de fermeture dudit récipient. L'organe de préhension comprend une jupe de montage 40 présentant une section transversale de forme allongée et ayant une paire de côtés de grande dimension 44, 46 et une paire de côtés de petite dimension 48, 50. Les côtés de l'une desdites paires sont pourvus chacun d'un des organes d'encliquetage 52, 54. Au moins la jupe de montage 40 est déformable élastiquement de sorte qu'un pincement des côtés de l'autre paire provoque un déplacement vers l'extérieur des organes d'encliquetage 52, 54 et un désengagement de ladite jupe de montage d'avec le récipient.
Patent FR-3078325-A1 (FR)
Title: Dispositif de distributeur de produit quelconque, notamment en contenant volumineux et/ou lourd et procede de chargement associe
Inventor: ROUX HUGO
IPC: B65D90/66
Filed: 2018-02-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distributeur (1) de produit (2) quelconque, notamment en vrac contenu dans contenant volumineux et/ou lourd, comportant un boitier (3) pouvant être de type conteneur comprenant intérieurement au moins un casier (4) avec un logement susceptible d'accueillir ledit produit (2) et d'être refermé par des moyens d'obturation à accès contrôlé (17, 18), caractérisé en ce qu'il comporte : - dans une première direction (13), des premiers moyens d'accès audit casier (4) et des moyens de retenue dudit casier (4) dans ledit boitier (3) dans ladite première direction (13) ; - et dans une deuxième direction (15), des deuxièmes moyens d'accès et d'extraction et de chargement de casier du ou dans le boitier (3). L'invention porte en outre sur un procédé de chargement associé.
Patent FR-3066833-A1 (FR)
Title: Capteur avec cavite scellee sous vide
Inventor: XU JINGHUI
IPC: H04R1/44
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé et un appareil pour la détection de bruits sous-marins. Une forme de réalisation de l'appareil comprend un substrat (150) avec une cavité scellée sous vide (140). Une structure de support (130) et un capteur de pression acoustique sont situés sur le substrat (150). La structure de support (130) de l'appareil peut comprendre une première couche d'oxyde (130b) située sur le substrat (150), une couche de silicium (130c) située sur la première couche d'oxyde (130b), et une deuxième couche d'oxyde (130a) située sur la couche de silicium (130c). Le capteur de pression acoustique de l'appareil comprend une première couche d'électrode (110c) située sur le substrat (150), une couche piézoélectrique (110b) située sur la première couche d'électrode (110c), et une deuxième couche d'électrode (110a) située sur la couche piézoélectrique (110b).
Patent FR-3081388-A1 (FR)
Title: Joint lumineux renforce pour piece de carrosserie
Inventor: PARRA STEPHANE
IPC: F21S43/00
Filed: 2018-05-25
Abstract: L'invention traite d'un joint (8) d'une pièce de carrosserie (2) de véhicule automobile comprenant : - une matrice réalisée dans un matériau transparent ou translucide, et - des fibres de renfort (10) s'étendant dans la matrice, le joint étant déformable élastiquement.
Patent FR-3083859-A1 (FR)
Title: Capteur a emission radioelectrique pour roue de vehicule, comportant un circuit d'antenne a deux modes
Inventor: KESSLER SEBASTIEN
IPC: G08C17/02
Filed: 2018-07-12
Abstract: Capteur à émission radioélectrique (6) pour roue (1) de véhicule, adapté à mesurer au moins une grandeur physique et à émettre un signal radioélectrique représentatif de cette grandeur physique mesurée, le capteur (6) comportant un circuit (7) de mesure et d'émission, un circuit adaptateur (8) d'impédance d'antenne, et un circuit d'antenne (9). Le capteur (6) comporte un commutateur de sensibilité (20) commandé par le circuit (7) de mesure et d'émission et adapté à commuter le circuit d'antenne (9) selon deux modes : • un mode dynamique dans lequel le circuit d'antenne (9) est configuré en antenne magnétique, et dans lequel le capteur (6) émet ledit signal radioélectrique représentatif de la grandeur physique mesurée, ce signal comportant des trames de données (TD) émises ; et • un mode statique dans lequel le circuit d'antenne (9) est configuré en antenne électrique.
Patent FR-3084472-A1 (FR)
Title: Capteur d'irradiation externe par les electrons et les photons
Inventor: LEPEIGNEUL DOMINIQUE
IPC: G01T1/185
Filed: 2018-07-25
Abstract: L'invention concerne le contrôle en continu du fonctionnement d'un capteur d'irradiation externe par les électrons et les photons. Le capteur 1 selon l'invention comprend : - une chambre d'ionisation 10, - une électronique à quantificateur de charges 20 configurée pour délivrer au moins un signal de mesure quantifiant un courant d'ionisation dans la chambre d'ionisation, et - une source d'ionisation 30 configurée pour générer un courant d'ionisation contrôlé dans la chambre d'ionisation, l'électronique à quantificateur de charges étant en outre configurée pour mettre en œuvre une procédure de test de fonctionnement du capteur selon laquelle un signal de mesure prédéterminé est délivré lorsque le courant d'ionisation contrôlé correspond à une charge, mesurée par l'électronique à quantificateur de charges 20, supérieure à une première valeur seuil prédéterminée. Le capteur est essentiellement tel que la source d'ionisation comprend un générateur d'arcs électriques 40 placé dans la chambre d'ionisation.
Patent FR-3085283-A1 (FR)
Title: Procede de desorption d'un adsorbant solide et dispositif associe
Inventor: SUTTON-SHARP EMILIE
IPC: C02F103/10
Filed: 2018-08-30
Abstract: L'invention est un procédé de désorption d'un média adsorbant solide apte à adsorber des composés organiques d'un effluent aqueux, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape de fourniture d'un média adsorbant issu d'un procédé d'adsorption à une température d'adsorption ; - une étape de fourniture d'un liquide de désorption ; - une étape de mise en contact du liquide de désorption avec le média adsorbant solide, comportant une étape de régulation d'une température de désorption entre une première température supérieure ou égale à la température d'adsorption et une deuxième température inférieure à une température d'ébullition dudit liquide de désorption. L'invention concerne aussi un dispositif de désorption d'un média adsorbant solide. L'invention concerne aussi un dispositif de traitement d'effluents aqueux contenant des composés organiques ainsi qu'un procédé de traitement comprenant un tel procédé de désorption. Enfin, l'invention concerne l'utilisation d'un liquide à une température de désorption supérieure à la température d'adsorption et inférieure à sa température d'ébullition.
Patent FR-3086831-A1 (FR)
Title: Codage et decodage d'une video omnidirectionnelle
Inventor: JUNG JOEL
IPC: H04N19/46
Filed: 2018-10-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'une image d'une vue (IVk) faisant partie d'une pluralité de vues, comprenant ce qui suit : - sélectionner (C1) une première ou une deuxième méthode de codage pour coder les données de ladite image, - générer (C10, C12a ; C10, C12b ; C10, C12c) un signal de données contenant une information (flag_proc) indiquant si c'est la première ou la deuxième méthode de codage qui est sélectionnée, - si c'est la première méthode de codage, coder (C11a) les données originales de ladite image, fournissant des données originales codées, - si c'est la deuxième méthode de codage : • coder (C11b) des données traitées de ladite image, lesdites données ayant été obtenues à l'aide d'un traitement d'image appliqué aux données originales de ladite image, fournissant des données traitées codées, • coder (C11b) des informations de description dudit traitement d'image qui a été appliqué.
Patent FR-3087284-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de realite augmentee
Inventor: MAVRANTONAKIS JOHN
IPC: G06T19/20
Filed: 2018-10-15
Abstract: Un dispositif informatique de réalité augmentée, par la suite désigné sous le nom de dispositif AR dans la présente, comprenant un ou plusieurs processeurs configurés pour recevoir des informations liées à un objet amovible, vérifier si une représentation de l'objet fait partie d'une représentation de l'environnement virtuel l'environnement occupé par le dispositif et l'écran AR, dans une portion de l'écran visible pour un utilisateur de l'information du dispositif AR relative à l'objet.
Patent FR-3090826-A1 (FR)
Title: Diffuseur d’air à déflecteur pour système de ventilation
Inventor: DENIS ALEXANDRE
IPC: F24F13/06
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’invention concerne un diffuseur d’air à déflecteur pour système de ventilation comprenant un plenum (5) comprenant deux socles (1.1, 1.2) délimitant les bords d’une fente (4) de diffusion de l’air, le plenum (5) comprenant également un noyau (2) monté entre les socles (1.1, 1.2), une surface de déflection (20) du noyau (2) et une surface de déflection (11.1, 11.2) de chaque socle (1.1, 1.2) formant un canal de déflection (12.1, 12.2) dans le plenum (5) caractérisé en ce que chaque socle (1.1, 1.2) comprend une surface d’appui (10.1, 10.2) parallèle au plan de la section de passage de la fente (4) de diffusion, la surface de déflection (11.1, 11.2) de chaque socle (1.1, 1.2) forme un angle (As) inférieur à 45° avec la surface d’appui (10.1, 10.2). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092211-A1 (FR)
Title: Système électrique pour véhicule et procédé de commande d’un tel système
Inventor: SCHMITT STEFAN
IPC: H02J7/14
Filed: 2019-01-24
Abstract: Un système (S) électrique pour véhicule, ledit système (S) comprenant un circuit électrique comportant une batterie (30) électrique, un calculateur (20) et un alterno-démarreur (10), ledit calculateur (20) comprenant un étage de puissance (21) et un étage de contrôle (22). Le système (S) électrique est remarquable en ce que le circuit électrique comprend une première branche (C1), reliant la batterie (30) à l’étage de puissance (21) via une première borne (B1) du calculateur (20), ladite première branche (C1) comprenant un premier interrupteur (40) ; une deuxième branche (C2) reliant la batterie (30) à l’étage de contrôle (22) via une deuxième borne (B2) du calculateur (20), ladite deuxième branche (C2) comprenant un dispositif coupe-circuit (50) ; un deuxième interrupteur (70) reliant la première branche (C1) et la deuxième branche (C2). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3092027-A1 (FR)
Title: Liaison souple.
Inventor: CHORCHES DENIS
IPC: B25G3/38
Filed: 2019-01-27
Abstract: Dispositif pour lier le manche et la partie utile d’un outil. L’invention concerne un dispositif permettant de lier le manche à la partie utile d’un outil en permettant la déformation de la liaison par un geste manuel de pression et torsion.
    Il est constitué d’une extrémité (1) dont la forme (2) permet la liaison avec le manche d’un outil (5) d’une partie centrale (3) souple et d’une extrémité (4) dont la forme permet la liaison avec  la partie utile de l’outil (6).
    Lorsque l’utilisateur exerce une pression manuelle avec inclinaison sur le manche de l’outil, la forme de la liaison se modifie par déformation de la partie centrale (3).
    Le dispositif reprend une forme proche de sa forme initiale en absence de pression et de torsion.
    Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à relier le manche à la brosse d’un balai.
    Figure pour l’abrégé : fig. 6
Patent FR-3094579-A1 (FR)
Title: Dispositif de cheminement à extrémité conformée pour l’orientation dans l’espace de câble(s)
Inventor: HALACZKIEWICZ FABRICE
IPC: H02G3/04
Filed: 2019-03-28
Abstract: Un dispositif de cheminement (DC) comprend une goulotte (G) propre à loger partiellement au moins un câble (C1-C4) flexible et comprenant au moins une extrémité (EXG) conformée de manière à conférer une orientation prédéfinie dans l’espace à chaque portion (PC1-PC4) d’un câble (C1-C4) sortant par cette extrémité (EXG) afin qu’elle (PC1-PC4) se dirige suivant une direction prédéfinie par rapport à elle (EXG). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094189-A1 (FR)
Title: Appareil de preparation d’une boisson infusee equipe d’un dispositif de deplacement d’un panier a infusion avec un systeme motorise muni d’un debrayage
Inventor: MANSEAU CHARLES
IPC: A47J31/18
Filed: 2019-03-29
Abstract: L’invention concerne un appareil (1) de préparation de boissons infusées comportant un corps (2) recevant de l’eau, un panier à infusion (17) et un dispositif de déplacement (19) du panier dans le corps entre une position basse d’infusion et une position haute d’égouttage. Le dispositif de déplacement (19) comporte un système motorisé (21) qui comprend une vis (26) entrainée en rotation par un moteur (25) et un écrou (29) monté sur la vis et relié au panier, ledit écrou étant mobile le long de la vis entre une première position extrême dans laquelle le panier est dans la position basse d’infusion et une deuxième position extrême dans laquelle le panier est dans la position haute d’égouttage. Le système motorisé comporte un dispositif de débrayage du taraudage de l’écrou par rapport au filet (34) de la vis lorsque l’écrou atteint la première position extrême ou la deuxième position extrême. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095515-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation d’une valeur d’un effort de frottement s’exerçant sur une partie d’un système de direction assistée au moyen d’un modèle mathématique
Inventor: GAUDIN SERGE
IPC: G01M17/06
Filed: 2019-04-26
Abstract: Procédé d’estimation d’une valeur d’un effort de frottement s’exerçant sur une partie d’un système de direction assistée (1) d’un véhicule (2), ladite partie du système de direction assistée (1) comprenant au moins un moteur (12) exerçant un couple moteur (T12), ladite valeur de l’effort de frottement permettant de modifier le couple moteur (T12), au moyen d’un modèle mathématique. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100654-A1 (FR)
Title: Module électronique auxiliaire de protection et dispositif de disjonction associé
Inventor: PUPIN THOMAS
IPC: H01H89/00
Filed: 2019-09-05
Abstract: Module électronique auxiliaire de protection et dispositif de disjonction associé L’invention concerne un module électronique auxiliaire de protection, adapté à être connecté à un module de disjonction magnéto-thermique (2) adapté à être branché dans une installation électrique et comportant un mécanisme de disjonction adapté à réaliser au moins une fonction de disjonction principale, le module électronique auxiliaire de protection (4) étant adapté à réaliser au moins une fonction de protection auxiliaire. Le module de disjonction magnéto-thermique (2) comporte une première manette (16), adaptée à être positionnée dans une première position armée dans laquelle le courant électrique circule dans l’installation électrique, et dans une deuxième position désarmée dans laquelle la circulation du courant électrique dans l’installation est interrompue, suite à une action manuelle ou à un déclenchement du mécanisme de disjonction. Le module électronique auxiliaire de protection (4) comporte une deuxième manette (18), qui est mécaniquement liée à la première manette (16) du module de disjonction magnéto-thermique (2), de sorte qu’elle suit la position de la première manette (16) du module de disjonction magnéto-thermique (2). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3085760-A1 (FR)
Title: Angles pour une imagerie par onde de cisaillement à base d’ultrasons
Inventor: LABYED YASSIN
IPC: G06T11/00
Filed: 2019-09-11
Abstract: Dans un procédé d’imagerie par onde de cisaillement avec des ultrasons, une direction du faisceau ARFI est sélectionnée (11) sur la base d’informations de tissu, tel qu’étant perpendiculaire à une orientation de tissu ou autre que perpendiculaire à une face de l’ensemble de transducteur. Il en résulte que la vitesse d’onde de cisaillement estimée (16) mesurée (14) perpendiculaire au faisceau ARFI peut être plus proche de la vitesse d’onde de cisaillement réelle. À titre d’alternative ou en outre, un ou plusieurs vecteurs de propagation de l’onde de cisaillement sont déterminés (19) et affichés (18) pour l’utilisateur, permettant à l’utilisateur de visualiser une étendue d’anisotropie du tissu pour juger de l’impact sur l’estimation (16) de vitesse d’onde de cisaillement.
Patent FR-3101893-A1 (FR)
Title: Doigt d’excavation et pelle d’excavation aSSociée
Inventor: SVITOK VLADIMIR
IPC: E01B27/06
Filed: 2019-10-14
Abstract: L'invention concerne un doigt (132) d’excavation d’une pelle (130) destinée à équiper une chaîne d’excavation (8) pour un dispositif d’excavation (4) de ballast au-dessous d’une voie ferrée (2), le doigt (132) étant monobloc et comprenant : une portion de maintien (132b) ayant une symétrie de révolution autour d’un axe de référence (X) du doigt (132), la portion de maintien (132b) étant destinée à être logée dans un logement cylindrique (134) de la pelle (130) ; et une pointe (132a) destinée à être en saillie hors du logement cylindrique (134) de la pelle (130), le doigt (132) d’excavation étant caractérisé en ce que la portion de maintien (132b) comprend au moins une gorge (132c) annulaire configurée pour recevoir au moins une partie d’une tige de blocage (135), destinée à assurer un maintien axial de la portion de maintien (132b) dans le logement cylindrique (134) de sorte que le doigt (132) est libre en rotation autour de son axe de référence (X). 
    (Fig. 8)
Patent FR-3102796-A1 (FR)
Title: Plateformes inter-aubes
Inventor: GUESSINE HAMZA
IPC: F04D29/34
Filed: 2019-10-30
Abstract: Plateforme inter-aubes et disque de support Un aspect de l’invention concerne une plateforme inter-aubes (1) et un disque de support (2) d’un rotor de soufflante (A) comprenant un axe de rotation (X), comprenant chacun respectivement un pied d’attache (124) et un pied de fixation (224) situé plus proche du milieu axial qu’une extrémité aval (10b, 22b) et qu’une extrémité amont (10a, 22a) de respectivement la plateforme inter-aubes et du disque de support (2). Le pied d’attache (124) et le pied de fixation (224) comprennent chacun une partie en forme de rail glissière (1240, 2240) formant ensemble une liaison rail glissière mâle ou femelle pour permettre de retenir radialement la plateforme inter-aubes (1). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2