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Patent FR-3065850-A1 (FR)
Title: Procede de commande en phase d'arret d'un compresseur a spirales pour une installation de conditionnement d'air d'un vehicule automobile, notamment automobile
Inventor: KHANCHOUL MOHAMED
IPC: H02P3/00
Filed: 2017-04-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un compresseur (1) à spirales (7, 8) permettant d'asservir la décélération d'un moteur électrique (13) dudit compresseur (1) à spirales (7, 8), ledit moteur électrique (13) étant agencé pour animer une spirale mobile (8) dudit compresseur (1) à spirales (7, 8) d'un mouvement orbital par rapport à une spirale fixe (7). La décélération du moteur électrique (13) est asservie suivant deux lois de commande (L1, L2) distinctes permettant de faire décroitre la vitesse de rotation dudit moteur électrique (13) de manière linéaire et selon des décélérations différentes. L'invention a trait aussi à un compresseur (1) à spirales (7, 8) dont la mise en arrêt est pilotée par un tel procédé de commande, et une installation de conditionnement d'air comprenant un tel compresseur à spirales.
Patent FR-3066986-A1 (FR)
Title: Gaine de diffusion d'air pour systeme d'aeration, notamment de vehicule ferroviaire
Inventor: KLINCKEMAILLIE VINCENT
IPC: B61D27/00
Filed: 2017-06-02
Abstract: L'invention concerne une gaine de diffusion d'air (1) pour système d'aération, en particulier pour un véhicule ferroviaire, comporte une pluralité d'éléments (3) assemblés entre eux et fixés à une structure de plafond (5) dudit véhicule ferroviaire, lesdits éléments (3) formant ensemble au moins un conduit (7, 8) de distribution d'air, chaque élément (3) comportant un volume creux délimité par des parois supérieure (9), inférieure (11) et latérales (13, 15) sensiblement perpendiculaires aux parois supérieure (9) et inférieure (11). Chaque élément (3) comprend un profilé supérieur (17) en forme de U renversé, formant les parois latérales (13, 15) et supérieure (9) dudit élément (3), destiné à être fixé sur la structure de plafond (5) et la paroi inférieure (11) est formée par une paroi centrale de plafond (18) comportant des premiers moyens (101) de fixation amovible à la structure de plafond (5).
Patent FR-3067950-A1 (FR)
Title: Reacteurs en lit fixe ou mobile a ecoulement radial du flux de procede a traiter comprenant des internes ameliores
Inventor: LAMBERT FABIAN
IPC: B01J8/12
Filed: 2017-06-21
Abstract: La présente invention concerne des réacteurs à écoulement radial du flux de procédé à traiter comprenant des internes améliorés qui permettent de minimiser les zones catalytiques qui ne voient pas le flux de procédé à traiter. L'invention concerne également l'utilisation de ces réacteurs à écoulement radial dans des procédés de raffinage ou de pétrochimie.
Patent FR-3068383-A1 (FR)
Title: Raccordement de bras radiaux a une virole circulaire par imbrication de pieces rapportees
Inventor: PRESTEL SEBASTIEN JEAN LAURENT
IPC: F02C7/00
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'invention concerne un ensemble de raccordement adapté pour fixer un bras (10) de carter à une virole (11) externe, le bras (10) de carter s'étendant à partir d'un moyeu intérieur (8) fixe concentrique à la virole (11), ledit bras (10) étant essentiellement radial et comprend à son extrémité radiale une platine (21) qui fait saillie autour de cette extrémité radiale de façon à définir une collerette (22), l'ensemble de raccordement comprenant deux pièces (31, 32) rapportées identiques disposées symétriquement de façon à s'imbriquer à la platine (21) par complémentarité de forme au niveau de la collerette (22) et formant ensemble un logement (40) pour la platine (21).
Patent FR-3068319-A1 (FR)
Title: Revetement de garnissage
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B62D25/14
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un revêtement (14) de garnissage décoratif destiné à recouvrir un panneau fonctionnel (12) d'un véhicule, le revêtement de garnissage étant formé par un élément translucide comprenant une première région (40), une deuxième région (42) et une région de transition (44) s'étendant entre la première région et la deuxième région. La première région et la deuxième région sont destinées à recouvrir des parties visibles du panneau fonctionnel, une épaisseur (e1, e2) de la première région et de la deuxième région étant adaptée pour que les parties visibles du panneau fonctionnel soient visibles à travers la première région et la deuxième région. Une épaisseur de la région de transition augmente progressivement depuis la première région, respectivement depuis la deuxième région, vers une partie centrale de la région de transition, de sorte que la région de transition présente un aspect sensiblement continu avec la première région et avec la deuxième région.
Patent FR-3069625-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d’un circuit de climatisation inversible de vehicule automobile
Inventor: LIU JIN-MING
IPC: F25B30/02
Filed: 2017-07-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'un circuit de climatisation inversible indirect (1) dans lequel circule un fluide réfrigérant, ledit circuit de climatisation inversible (1) étant apte à fonctionner selon un mode pompe à chaleur dans lequel le fluide réfrigérant passe successivement dans : un compresseur (3), un condenseur (5), un premier dispositif de détente (7), un évaporateur (9), un deuxième dispositif de détente (11), et un évapo-condenseur (13), ledit circuit de climatisation (1) comportant une unité centrale de contrôle (40) apte à contrôler l'ouverture du premier dispositif de détente (7), ledit procédé de gestion comportant :  une étape de détermination de : ° l'ouverture Cestim du premier dispositif de détente (7), ° d'une surchauffe consigne SHcomp_in_sp, SHcomp_in_sp étant comprise entre une surchauffe minimale SHcomp_in_sp_min et une surchauffe maximale Shcomp_in_sp_max,  une étape d'ouverture du dispositif de détente (7) selon Cestim et de contrôle de la surchauffe SHcomp_in en faisant varier l'ouverture du dispositif de détente (7) de sorte à atteindre la surchauffe consigne SHcomp_in_sp et maintenir SHcomp_in entre SHcomp_in_sp_min et SHcomp_in_sp_max.
Patent FR-3070238-A1 (FR)
Title: Dispositif pour faciliter le retrait d'un maillot, notamment un maillot de sport
Inventor: IAKOB FLORIN
IPC: A41D13/02
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'invention consiste en un dispositif pour faciliter le retrait d'un maillot (41) par son encolure au moyen d'un cordon de traction (48) configuré pour coulisser dans un espace médian (418) formé au milieu du dos (45) du maillot par une pièce textile rapportée (46) cousue sur l'envers (44) du dos du maillot (41) et l'envers du dos du maillot lui-même. Le cordon de traction (48) présente une extrémité fixe, fixée par une couture à proximité du bas du maillot, qui l'empêche de s'extraire complètement de l'espace médian (418) et une extrémité mobile qui se prolonge hors dudit espace (418) et qui émerge de ce dernier par un orifice (419) ouvert à l'extrémité de la pièce rapportée (46) proche de l'encolure de telle façon que ce dernier puisse coulisser entre la pièce rapportée (46) et l'envers (44) du dos du maillot en entrainant le glissement du maillot le long du corps.
Patent FR-3071460-A1 (FR)
Title: Gestion securisee de la puissance electrique disponible dans un vehicule pour un systeme de freinage electrique
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B60T17/18
Filed: 2017-09-26
Abstract: Un procédé de gestion est mis en œuvre dans un véhicule (V) comprenant un moteur thermique (MT) auquel est couplé un alternateur (AL) produisant une puissance électrique, des moyens de stockage (BS, BA) stockant de la puissance électrique et rechargeables par l'alternateur (AL), et un réseau d'alimentation (RA) auquel est couplé un système de freinage électrique (SF). Ce procédé comprend une étape dans laquelle on détermine la puissance électrique disponible via l'alternateur (AL) pour alimenter le système de freinage électrique (SF) en cas de sollicitation, puis si cette puissance électrique disponible est inférieure à un premier seuil, au moins égal à une puissance électrique maximale nécessaire au système de freinage électrique (SF) en cas d'utilisation extrême, on déleste l'alimentation électrique d'au moins un équipement électrique (EE) non prioritaire et en cours de fonctionnement jusqu'à ce que la puissance électrique disponible soit au moins égale au premier seuil.
Patent FR-3074553-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite pour vehicule ferroviaire
Inventor: ROBERT DIDIER
IPC: F16J15/02
Filed: 2017-12-06
Abstract: Un joint d'étanchéité pour réaliser l'étanchéité entre un caisson d'un véhicule ferroviaire et une unité de climatisation surmontant ledit caisson, comprend une partie inférieure de joint (60) munie d'une rainure de réception (62) adaptée pour recevoir une nervure du caisson et une partie supérieure de joint (70) opposée à la partie inférieure de joint dans une direction principale (Z1) et adaptée pour venir en appui étanche contre l'unité de climatisation. Selon l'invention, la dureté de la partie inférieure de joint (60) est supérieure à celle de la partie supérieure de joint (70).
Patent FR-3074847-A1 (FR)
Title: Module de soufflante
Inventor: MARTIN GUILLAUME
IPC: F02C7/04
Filed: 2017-12-13
Abstract: Module de soufflante pour turboréacteur, permettant de réduire la vitesse relative entre l'air incident et les pales de la soufflante, comprenant une soufflante (20), un carter de soufflante (23), entourant la soufflante (20), et un organe annulaire amont (31), monté sur la face amont (23m) du carter de soufflante (23), l'organe annulaire amont (31) comportant un déflecteur (30) configuré pour dévier tangentiellement au moins une partie d'un flux d'air incident sur la soufflante (20).
Patent FR-3075042-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique capillaire d'apparence monophasique comprenant un tensioactif non ionique particulier
Inventor: DA SILVA SYLVIA
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-12-14
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique d'apparence monophasique comprenant au moins un tensioactif non ionique particulier, de l'eau et au moins un agent propulseur.
 L'invention concerne également un dispositif aérosol ainsi qu'un procédé de coiffage des fibres kératiniques mettant en œuvre une telle composition.
Patent FR-3075539-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection de numeros d'appel utilises par des simbox pour solliciter des communications telephoniques
Inventor: LESAGE XAVIER
IPC: H04W12/12
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de détection de numéro d'appel, dit solliciteurs, utilisés frauduleusement pour solliciter des communications vers des numéros, dits cibles.
 Le procédé (100) comprend plusieurs itérations d'une phase (104) de détection comprenant les étapes suivantes :
 - émission (106) d'une communication téléphonique vers au moins un numéro cible ;
 - réception (108) d'au moins un message(s) ;
 - détection (110) d'au moins un numéro solliciteur grâce audit message reçu ; et
 - détection d'un nouveau numéro cible dans ledit message reçu ; caractérisé en ce qu'il comprend une nouvelle itération de la phase de détection (104) utilisant ledit nouveau numéro cible, lorsque ledit numéro cible est un nouveau numéro.
 L'invention concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé (100).
Patent FR-3060631-A1 (FR)
Title: Commande d'ouverture affleurante a ejection et retraction mecanique ou electrique
Inventor: COUTO MAQUIEIRA DELMIRO JAVIER
IPC: E05B85/16
Filed: 2017-12-19
Abstract: La commande d'ouverture (10) comprend une poignée (60), mobile en rotation par rapport au boîtier (50) entre au moins des positions affleurante, éjectée et ouverte, un levier d'éjection (100) relié à la poignée (60) par au moins un axe de rotation commun (80) avec cette poignée (60) et un actionneur électrique (30) pour commander un pivotement du levier d'éjection (100) entre au moins une position d'éjection et une position non-éjectée . En particulier, la commande d'ouverture (10) comprend un organe de rappel relié au levier d'éjection (100) et configuré pour exercer un effort de rappel du levier (100) vers la position d'éjection selon un sens de rotation d'éjection, et des moyens de blocage du levier (100) dans sa position non-éjectée . Les moyens de blocage sont aptes à coopérer avec le levier (100) pour libérer le levier (100) lorsque la poignée (60) est déplacée dans un sens de rotation opposé au sens d'éjection, par application d'un effort extérieur de poussée sur la poignée (60).
Patent FR-3077700-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de communication asymetrique sur de longues distances
Inventor: NAVARRO DAVID
IPC: H04W80/02
Filed: 2018-02-08
Abstract: Le procédé de communication asymétrique entre un serveur applicatif (90) et un objet (92), l'un des membres du groupe constitué du serveur applicatif et de l'objet étant un client d'un protocole applicatif contraint et l'autre membre de ce groupe étant un serveur du protocole applicatif, qui comporte : - une première étape (93) d'émission d'un message de requête par le client (90) du protocole applicatif contraint, à destination du serveur (92) du protocole applicatif contraint, - une étape d'attente, par le client du protocole applicatif contraint, d'une réponse de la part du serveur du protocole applicatif contraint, et - à réception d'un message (112) par le serveur du protocole applicatif contraint, une étape d'émission d'une réponse (115) par le serveur du protocole applicatif contraint à destination du client du protocole applicatif contraint, dans lequel l'objet (92) ne peut émettre un message qu'à des intervalles de temps prédéterminés et ne peut recevoir un message que pendant une première durée prédéterminée (95, 111, 116) après que l'objet ait envoyé un message, l'objet ne pouvant recevoir de message en dehors de ces premières durées prédéterminées. Le procédé comporte, de plus, pour chaque message émis par le serveur applicatif à destination de l'objet en dehors d'une première durée indéterminée, une étape de stockage du message jusqu'à l'émission d'un nouveau message par l'objet.
Patent FR-3080233-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une machine electrique tournante et un tendeur de courroie
Inventor: LEBORGNE CHRISTOPHE
IPC: H02K7/10
Filed: 2018-04-17
Abstract: La présente invention propose un ensemble comprenant une machine électrique tournante (10) comportant un arbre (13), une poulie (20) portée par l'arbre et destinée à coopérer avec une courroie (21) pour recevoir ou transmettre un mouvement de rotation et un carter (11) agencé pour loger l'arbre et des parties actives de la machine ; et un tendeur (30) destiné à tendre la courroie et comportant un support (32) permettant de monter ledit tendeur sur le carter. Le carter et le support comporte, chacun, un élément de positionnement coopérant l'un avec l'autre pour former un dispositif de positionnement (37) et de manière à ce que le support (32) soit monté sur le carter (11) dans une unique position.
Patent FR-3081359-A1 (FR)
Title: Dispositif de bridage pour centrifugation
Inventor: BERRANGER THIBAULT XAVIER ALEXIS
IPC: F16D1/08
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de bridage (1) d'une pièce (2) sur un arbre (3), dans lequel l'arbre présente un axe de révolution (X) et la pièce (2) présente un passage central défini par une surface interne, le dispositif de bridage (1) comportant un élément déformable (4), l'élément déformable (4) comprenant : i. une pluralité d'parties de contact (5), lesdits parties de contact étant configurés pour venir en contact surfacique avec la surface interne du passage central de la pièce (2) et positionner radialement la pièce (2) par rapport à l'axe de révolution (X), et ii. une pluralité d'parties de raccordement (6), chaque partie de raccordement (6) étant configuré pour raccorder deux à deux des parties de contact (5), chaque partie de raccordement (6) étant configuré pour se déformer radialement de manière à permettre une variation d'une surface de contact entre l'élément déformable (4) et la pièce (2).
Patent FR-3083030-A1 (FR)
Title: Demarreur ayant un porte balai pour une longueur de balai optimisee
Inventor: GUESNEY TRISTAN
IPC: H02K5/14
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention concerne un démarreur pour démarrer un moteur thermique d'un véhicule automobile, comprenant : i. une rondelle porte balais (51) comportant un relief de maintien, ii. des cages à balai positif (60) montées sur la rondelle porte-balais (51), comprenant un logement à balai (613) au moins une des cages à balai (60) comprenant : - une paroi de support (600) montée sur la rondelle porte balai (51), - une paroi de maintien (602), - une première paroi latérale (603) et une deuxième paroi latérale (603'), chacune des deux parois latérales (603) s'étendant entre la paroi de support (600) et la paroi de maintien (602) et sont reliées ensemble par le fond (601) de la cage à balai (60), dans lequel la première paroi latérale (603) comprend un relief de maintien complémentaire avec le relief de maintien de la rondelle porte-balais (51) pour maintenir la cage à balai.
Patent FR-3089062-A1 (FR)
Title: procede de fabrication d’au moins une photodiode planaire passivee a courant d’obscurité reduit
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: H01L33/44
Filed: 2018-11-23
Abstract: Procede de fabrication d’au moins une photodiode planaire passivee a courant d’obscurité reduit L’invention porte sur un procédé de fabrication d’au moins une photodiode 1 planaire passivée, comportant les étapes suivantes : réalisation d’une portion semiconductrice de détection 10 ; dépôt d’une couche diélectrique de passivation 20 ; réalisation d’une portion périphérique 21 réalisée en un matériau semiconducteur dopé recuit de diffusion des éléments dopants depuis la portion périphérique 21 dans la portion semiconductrice de détection 10, formant une région périphérique 14 dopée ; réalisation d’une région supérieure 11 dopée, entourée par la région périphérique 14 dopée. Figure pour l’abrégé : Figure 1A
Patent FR-3089032-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil de calibration d’une paroi haptique associée à un capteur de force
Inventor: BERNARD CORENTIN
IPC: G06F3/041
Filed: 2018-11-26
Abstract: PROCÉDÉ ET APPAREIL DE CALIBRATION D’UNE PAROI HAPTIQUE ASSOCIÉE À UN CAPTEUR DE FORCE Un appareil (AC) calibre une paroi haptique (PH) à fixer sur un capteur (CF), et comprend : une plaque (PC) munie d’un élément en relief (ER) et fixée sur le capteur (CF) ou la paroi haptique (PH) fixée sur le capteur (CF) dans des première et deuxième étape, un enregistreur (ES) enregistrant des premiers, deuxièmes et troisièmes signaux délivrés par le capteur (CF) lorsqu’une force prédéfinie est appliquée avec un doigt (DU) sur la plaque (PC) ou la paroi haptique (PH) et que des déplacements relatifs du doigt (DU) sont effectués pendant les première, deuxième et troisième étapes, et un calculateur (CA) déterminant une fonction de transfert entre les premiers et deuxièmes signaux, et appliquant son inverse aux troisièmes signaux pour déterminer des quatrièmes signaux représentant l’effet haptique créé par la paroi haptique (PH) et ressenti par le doigt (DU).
Patent FR-3089166-A1 (FR)
Title: Coque pour enfant comprenant des moyens de solidarisation à un véhicule automobile
Inventor: GAUTRAT FRÉDÉRIC
IPC: B60N2/28
Filed: 2018-12-04
Abstract: Coque (100, 100’) pour nourrisson, destinée à être montée sur un siège (190) d’un véhicule automobile, comprenant une structure de protection (101) portant une enveloppe de protection dans laquelle sont formés une assise (102) et un dossier (103), ladite structure de protection (101) portant une poignée de transport (104) permettant le transport de la coque (100, 100’) par un utilisateur, le nourrisson étant présent à l’intérieur de celle-ci, comprenant deux pinces (110) et une jambe de force (120). Lesdites pinces et ladite jambe de force sont mobiles par rapport à ladite structure de protection (101), de façon à prendre au moins deux positions : une position déployée ; et une position escamotée, dans laquelle lesdites pinces (110) et ladite jambe de force (120) sont au moins en partie ramenées dans un espace de rangement à l’intérieur de l’espace défini par ladite structure. FIGURE 1
Patent FR-3089935-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de direction d’un véhicule, à diffusion de fragrance lors d’une rotation du volant
Inventor: DUVIVIER ARNAUD
IPC: B62D1/02
Filed: 2018-12-12
Abstract: Un dispositif de contrôle de direction (1) équipe un véhicule et comprend une colonne de direction ayant une partie avant (5) à laquelle est solidarisé un volant (2), destiné à contrôler la direction du véhicule, et masquée par une gaine d’habillage (3). Ce volant (2) comprend une partie centrale (7) munie d’une face arrière (7) comportant au moins une protubérance (8). La gaine d’habillage (3) comprend une paroi avant (9) placée en regard de cette face arrière (7) et munie sur une face avant (10) d’au moins une zone (11) pourvue d’une pièce (4) amovible, saillante et comprenant des nanoparticules libérant au moins une fragrance lorsqu’elles sont frottées par cette protubérance (8) lors d’un entraînement en rotation du volant (2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090796-A1 (FR)
Title: RACCORD ÉTANCHE à GÉOMÉTRIE VARIABLE AMÉLIORÉ
Inventor: MORIS DAMIEN
IPC: F16L27/08
Filed: 2018-12-20
Abstract: RACCORD ÉTANCHE à GÉOMÉTRIE VARIABLE AMÉLIORÉ L’invention concerne un raccord étanche (R1) à géométrie variable du type de celui raccordant entre eux deux éléments chacun ménagé d’un trou de passage, le raccord étanche comprenant deux corps creux (100, 200) préformés pour constituer une liaison pivot, l’axe (X1) de cette liaison pivot permettant de faire passer les axes des trous de passage d’une position droite à une position coudée, remarquable en ce qu’au moins un des corps (100 ou 200) est préformé de façon à ce que l’axe (X2 ou X3) du trou de passage de l’élément avec lequel il coopère soit décalé par rapport à l’axe de la liaison pivot (X1), et ne soit donc ni sécant ni confondu avec l’axe de la liaison pivot (X1) qu’il forme avec l’autre corps de sorte que la rotation des corps (100, 200) entre eux soit facilitée du fait de l’excentration des axes. Applications : raccords étanches à géométrie variable. Figure : 3.
Patent FR-3092203-A1 (FR)
Title: Plaque bipolaire pour homogeneiser la temperature de liquide de refroidissement
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/04029
Filed: 2019-01-24
Abstract: L’invention porte une plaque bipolaire (5) pour réacteur électrochimique comprenant des première et deuxième tôles conductrices (61, 62), comportant : -des premier et deuxième collecteurs d’écoulement de fluide (596, 592) ; -une zone réactive (619) comportant des premiers canaux d’écoulement (618), et des deuxièmes canaux d’écoulement (628) ; et -des canaux d’écoulement de liquide de refroidissement (638) ménagés entre les première et deuxième nervures (643, 644) ; -une première zone d’homogénéisation (614) comportant des troisièmes canaux d’écoulement (641); -une deuxième zone d’homogénéisation (624) comportant des quatrièmes canaux d’écoulement (642) ; -la zone réactive (619) comporte une partie médiane et une partie de liaison (6191) ménagée entre la partie médiane d’une part et les première et deuxième zones d’homogénéisation (614, 624). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3093089-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de surveillance de bennes
Inventor: GINESTE LAURENT
IPC: G06Q50/28
Filed: 2019-02-21
Abstract: Dispositif (1) de surveillance d’une benne (15) pour fixation au fond et/ou sur une paroi d’une benne à surveiller, comprenant : - une alimentation (2), - un microprocesseur (3) et une mémoire (4) comprenant en outre un identifiant de benne ; - au moins un module (5) de communication à distance ; -un module de détection (8) de chargement/déchargement d’une benne (15) conçu pour détecter une mise en œuvre d’une phase chargement ou déchargement d’une benne (15) sur un transporteur. FIGURE 1