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Patent FR-2641609-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner la quantite d'eau dans la cuve de lessive d'une machine a laver
Inventor: STAMMINGER RAINER DR
IPC: D06F39/08
Filed: 1990-01-11
Abstract: Procédé pour déterminer la quantité d'eau dans la cuve de lessive d'une machine à laver comprenant un tambour de linge monté rotatif, une soupape magnétique d'admission et un dispositif analogique de mesure de pression prévu dans le système d'écoulement et monté à une trappe d'air et excitant la soupape magnétique d'admission par des signaux de départ, caractérisé en ce que pendant l'arrivée de l'eau, la modification des signaux de départ (Ua réel) mesurés à l'aide du dispositif analogique de mesure de pression ou la modification de la pression (p réelle) dans la cuve de lessive 4, c'est-à-dire la courbe réelle ou de mesure Ua réelle = f (p réelle) sont comparées aux valeurs de mesure d'une courbe théorique prédéfinie, c'est-à-dire Ua théorique = f (p théorique).
Patent FR-2658267-A1 (FR)
Title: Profile d'articulation, notamment pour vitre de grande taille.
Inventor: FRANCOIS CLAVIER
IPC: E05D1/04
Filed: 1990-02-14
Abstract: Le profilé d'articulation est formé de deux éléments profilés indépendants, l'un fixe 2 et l'autre mobile 3. La branche la plus petite 10 du profilé en L porte un patin 14 parallèle à la surface de la partie 7 en forme générale d'arc de cercle précitée et qui est muni, à son extrémité distale, d'un sabot 15 susceptible de servir de butée contre la partie interne de la partie verticale de l'élément fixe 2 et, à son extrémité proximale, d'un ergot 16 susceptible de s'engager dans une rainure 9 formant butée située sur la face interne de la partie 7 en arc de cercle de l'élément fixe 2.
Patent FR-2658410-A1 (FR)
Title: Apparatus for measuring the degree of colouring, in particular of the skin of a human being
Inventor: MICHEL BERNARDET
IPC: A61B5/103
Filed: 1990-02-16
Abstract: The invention relates to an apparatus for measuring the degree of colouring, in particular of the skin of a human being. This apparatus comprises a casing (1), one face (2) of which is transparent, and which includes a device (3) for illuminating the surface of which it is intended to measure the degree of colouring, a photoelectric cell (5) which is situated in the path of the rays reflected by the said surface and is coupled to a luxmeter (7) measuring the degree of colouring, means (8) for displaying this degree of colouring or a value which is associated therewith, these means being arranged on one of the faces of the casing (1) and being connected in such a way as to present a digital display of this degree or this value, a first source of electric current (4) feeding the said illuminating device (3), and a second source of electric current (6) connected to the said photoelectric cell (5). Application in particular to the field of bronzing (tanning) products.
Patent FR-2658701-A1 (FR)
Inventor: ROGER BOLLINI
IPC: A24F15/18
Filed: 1990-02-23
Abstract: A device for clipping together a lighter and a packet of cigarettes, visible in darkness, comprising a body (1) with clip (2) to take a lighter of varying shape, and a clip (3) to take a packet of cigarettes of any thickness. A phosphorescent plastic material is used enabling it to be seen in darkness, thereby enabling the lighter and packet of cigarettes to be found.
Patent FR-2644452-A1 (FR)
Title: N-triazinyl-oxalamides, matieres organiques qui en contiennent, et leur application comme stabilisants de matieres organiques
Inventor: SLONGO MARIO
IPC: C07D251/22
Filed: 1990-03-15
Abstract: L'invention concerne des N-triazinyl-oxalamides. Ceux-ci répondent à la formule : (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle, par exemple, n est égal à 1 ou à 2, R**1 représente un radical phényle ou triazinyle éventuellement substitué, R**6 représente un radical phénoxy, phényle ou amino, et X représente, lorsque n est égal à 1, l'un des radicaux définis pour R**6 et, lorsque n est égal à 2, un radical d'alkylène-diamine. Application en tant que stabilisants à la lumière pour des matières organiques, en particulier des polymères ou des peintures.
Patent FR-2660884-A1 (FR)
Title: Dispositif et machine de traitement de bouteilles.
Inventor: RENE PERRIER
IPC: B08B9/32
Filed: 1990-04-11
Abstract: Pour le traitement de bouteilles préalablement à leur remplissage, les bouteilles (2), saisies par une pince (24) sont renversées par pivotement de la pince autour d'un axe de renversement (28) et subissent une injection en position renversée de la part d'une buse (49). En même temps, la pince et la bouteille sont entraînées en rotation autour de l'axe d'un carrousel rotatif 13 traitant simultanément plusieurs bouteilles. La pince est articulée sur les côtés d'un réceptacle individuel (29) qui tourne aussi avec le carrousel (13) et qui se déverse dans un collecteur annulaire (62). La buse (49) se trouve au centre d'une goulotte (61) par laquelle le fluide injecté dans la bouteille retombe'dans le réceptacle (29). Utilisation pour renforcer l'hygiène du circuit de collecte pour l'évacuation ou le recyclage du fluide de traitement.
Patent FR-2646565-A1 (FR)
Title: Systeme d'antenne plate a fentes
Inventor: ARIMURA KUNITAKA
IPC: H01Q21/00
Filed: 1990-04-27
Abstract: L'invention concerne un système d'antenne plate à fentes ayant un guide d'ondes de forme rectangulaire en section et un moyen d'alimentation en énergie qui est relié au guide d'ondes à une ouverture d'alimentation en énergie. Selon l'invention, des fentes 1a rayonnant l'énergie sont formées dans l'une des plaques métalliques du guide d'ondes 4; la longueur d'une fente augmente progressivement vers une extrémité terminale de la propagation d'énergie dans l'espace S du guide d'ondes sans dépasser la longueur de résonance de la fente et la distance entre les fentes diminue progressivement vers l'extrémité terminale. L'invention s'applique notamment aux antennes pour la communication ou la diffusion.
Patent FR-2664505-A1 (FR)
Title: Device for mixing at least two components
Inventor: GILBERT VIELLARD
IPC: B01F7/30
Filed: 1990-07-10
Abstract: - The invention relates to a device for mixing at least two components, of the type using continuous pouring at low pressure and provided with inlet orifices for the said components and an outlet orifice for the mixture obtained. - It comprises a female member (2), having an internal housing (3), and at least one core (4) which is arranged off-centre in the said housing, the outer side wall (5) of which interacts with the inner side wall (6) of the housing of the said female member, forming between them a mixing volume (7) to which are connected, at that part (2A) of the female member (2) which is upstream with respect to the direction of pouring of the said components, the inlet orifices (8A, 8B) and, at the downstream part (2B), the said outlet orifice (9), so that, under the action of a relative rotational movement between the female member and the core, their side walls roll on each other, mixing the said components.
Patent FR-2665635-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique fluide a base d'un complexe metallique et son procede de preparation.
Inventor: ANNOUK ROZIER
IPC: A61P31/04
Filed: 1990-08-10
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique fluide et destinée à être mise en contact avec un liquide physiologique, caractérisée en ce qu'elle contient à titre de principe actif, au moins un dérivé 4- quinolone complexé avec un ion métallique divalent choisi parmi Cu+ + , Zn+ + et Mg+ + , ledit complexe se présentant sous la forme de particules de taille compatible avec une administration parentérale ou ophtalmique en suspension dans un milieu dispersant fluide, et lesdites particules ne subissant pas de phénomène de croissance cristalline lors du stockage de ladite composition. Elle se rapporte également à un procédé de préparation de ce type de composition pharmaceutique.
Patent FR-2666671-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un programme d'application charge dans un support a microcircuit.
Inventor: FRANCOIS GERONIMI
IPC: G06F21/00
Filed: 1990-09-12
Abstract: Pour sécuriser l'utilisation des cartes à puce, on provoque l'exécution par le microprocesseur (3) de ces cartes, au moment de l'utilisation, du calcul (11) d'une signature selon un algorithme de chiffrement complexe prenant en compte d'une part un code secret (10) propre à la carte et d'autre part des instructions (12) propres au programme. On compare la signature ainsi calculée à une signature (14) préenregistrée dans la carte dans les mêmes conditions au moment de sa livraison par l'émetteur de la carte. On montre qu'il est possible d'autoriser plusieurs utilisations sans porter atteinte à la sécurité de celles-ci.
Patent FR-2667012-A1 (FR)
Title: Unit for decontaminating and recycling components for concrete plants
Inventor: BERNARD SENELET
IPC: B03B9/06
Filed: 1990-09-21
Abstract: The invention relates to a set of devices associated with one another in the form of a unit intended for the decontamination of waste from a concrete plant, with separation of their constituents and their recycling. These devices are made up of a supported concrete-mixer vessel used at a fixed station and of one or more reservoirs with charged water arranged above this vessel, pipework connecting the various elements and including one or more pumps and valves.
Patent FR-2676579-A1 (FR)
Title: Channel for propagating magnetic bubbles
Inventor: FEDOROVICH TEMERTI GENNADY
IPC: G11C19/08
Filed: 1991-05-16
Abstract: The invention relates to a channel for propagating magnetic bubbles. According to the invention, it includes a layer with single direction of magnetisation (1) which carries at the surface insulated conductive layers (2, 3, 4) drilled with regularly distributed holes (7, 10, 13). The holes (10) in the conductive layers (3, 4) are offset with respect to the holes (7) of the conductive layer (2), respectively, by half and by a quarter of the period of the spatial distribution. The invention applies in particular to digital storage devices.
Patent FR-2676801-A1 (FR)
Title: Method and device for sucking gas or fumes in a metallurgical receptacle and electric furnace equipped with such a suction device
Inventor: PERNET DANIEL
IPC: C21C5/52
Filed: 1991-05-22
Abstract: The chamber of the metallurgical receptacle is connected to a fan (blower) (5) by a suction pipeline (2). An additional gas is introduced into the suction part of the fan (5), preferably through the use of the pipeline (2). The flow rate of introduction of the additional gas is adjusted so that the pressure of gas in the suction part of the fan (5) is kept at a fixed value, by virtue of a regulating valve (8) preferably placed on an additional pipe (7) connected to the suction pipe (2). A control means (10) makes it possible to adjust the opening and closing of the regulating valve (8) so as to keep the pressure of gas in the suction part of the fan (5) constant.
Patent FR-2681711-A1 (FR)
Title: Etui portatif pour une carte a memoire electronique.
Inventor: ALAIN JANNIERE
IPC: G07B15/00
Filed: 1991-09-20
Abstract: L'invention propose un étui portatif pour une carte (C) à mémoire électronique comportant sur une de ses faces principales des plages de contact électrique reliées à un circuit intégré contenant la mémoire de la carte, du type dans lequel sont prévus un compartiment qui reçoit la carte (C) et des moyens de raccordement (72) pour relier les plages de contact à un circuit électronique d'exploitation assurant au moins une fonction de lecture des données contenues dans la carte, caractérisé en ce qu'il comporte un boîtier (10, 12, 14) muni d'une fenêtre (22) permettant l'introduction de la carte (C), un connecteur électrique (72) dont les éléments de contact électrique (73) coopèrent avec lesdites plages de contact lorsque la carte est en position d'exploitation des données, un dispositif d'émission et de réception (112, 114) de données vers et depuis une station de traitement d'informations et un commutateur (120) de détection de la mise en place de la carte (C) en position d'exploitation dans le boîtier (10).
Patent FR-2683754-A1 (FR)
Title: Method of soldering an electronic component to a substrate and soldering device comprising a soldering head with thermodes which can be moved apart and which enables this soldering method to be carried out
Inventor: FERNAND MATTHEY-DORET
IPC: H05K13/04
Filed: 1991-11-15
Abstract: The invention relates to a method of soldering an electronic component enabling, during soldering, the electronic component to be held in the position of alignment of its connection leads (pads) over the ends of the external connections of the substrate. The invention also relates to a soldering head with thermodes which can be moved apart and a soldering device comprising such a soldering head, this soldering device enabling the soldering method according to the invention to be implemented.
Patent FR-2673395-A1 (FR)
Title: Procede et appareillage pour detecter une rupture de bande de papier dans le secheur d'une machine d'impression a cylindres.
Inventor: HEINRICH HEIDT
IPC: F26B13/00
Filed: 1992-02-21
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareillage pour détecter une rupture de bande de papier dans le sécheur d'une machine d'impression à cylindres. Pour détecter dans le sécheur 4 un déchirement de la bande aussitôt après son entrée, il est prévu dans une zone intermédiaire 6 entre le dernier mécanisme imprimeur 2 de la machine d'impression et le sécheur 4 un dispositif de contrôle thermique 7; une brusque augmentation du rayonnement infrarouge ou de la température de la bande 3 signale de façon nette un déchirement de la bande dans le sécheur 4; à l'aide d'un dispositif de sécurité 10, la machine 1 est immédiatement immobilisée.
Patent FR-2688018-A1 (FR)
Title: Modular construction for use as a dwelling and method for erecting such a construction
Inventor: REMY BEZIAT
IPC: E04H1/02
Filed: 1992-03-02
Abstract: The invention relates to a modular construction for use as a dwelling of the type built of a volume I bounded by two parallel floors, a bottom one 100 and top one 200, spaced apart peripherally by vertical partitions forming wall panels 300. This construction is noteworthy in that the floors 100 and 200 on the one hand and the partitions forming wall panels 300 on the other hand are formed by joining together modular box structures 110, 210, 310 which are standardized for one and the same floor 100, 200 or for one and the same wall panel 300. The invention also relates to a method for erecting such a construction. Applications: houses with wooden framework.
Patent FR-2692003-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de l'intégrité physique de tubes d'extraction et de gainages d'extraction dans des puits d'extraction par gaz.
Inventor: ESPINOZA JOSE A
IPC: E21B47/10
Filed: 1992-06-05
Abstract: Le procédé selon l'invention comprend les étapes d'ouverture d'une communication d'une source de pression vers un espace interne du tube (20), de placement d'un outil d'obturation (48) dans le tube (20) en un endroit désiré du tube d'extraction (20), d'ouverture d'une communication à partir d'un espace annulaire interne (22) du puits, d'application d'une pression prédéterminée de contrôle à l'espace interne du tube (20), de surveillance de la pression de contrôle quant aux pertes de charge et de surveillance de tout débit à partir de l'espace annulaire interne (22). L'intégrité physique du gainage d'extraction (16) est alors contrôlée par ouverture d'une communication d'une source de pression vers l'espace annulaire interne (22), fermeture de la communication à partir de l'espace interne du tube (20), application d'une pression prédéterminée de contrôle à l'espace annulaire interne (22) et surveillance de la pression de contrôle quant aux pertes de charge.
Patent FR-2693586-A1 (FR)
Title: Handling program loops in microprocessor data processing system
Inventor: GERARD CHAUVEL
IPC: G06F9/34
Filed: 1992-07-13
Abstract: The system includes a unit for executing in a repetitive manner an instruction sequence within the instruction sequence. A program counter (74) gives the incremented number of the next instruction. A program address start register (76) records the number of the present instruction. A repeat counter (70), initialised with repeat number at execution of first instruction, decrements, stopping sequence at zero.Depending on the number of pipeline levels, of the last instructions contains an end of loop code which determines when the contents of the program address start register is loaded into the program counter, if not at zero.
Patent FR-2681070-A1 (FR)
Title: Starch pulp, process for the production of this pulp, process for the production of paper or cardboard employing this pulp and paper or cardboard composition obtained by this process
Inventor: BENEDICENTI CARLO
IPC: D01D5/40
Filed: 1992-07-29
Abstract: A starch pulp, the use of which in the production of paper and cardboard is particularly advantageous, is produced by injecting an aqueous starch dispersion prepared continuously by steam-cooking a suspension of starch in water with a concentration of between 5 % and 40 % by weight, at a temperature of between 90@C and 180@C, in a primary flow of coagulating agent at a temperature of between 20@C and 100@C, the speed ratio of the primary flow to the secondary flow being greater than 1:30, and by subjecting the pulp to maturing in its own mother liquor for a period of 1 to 4 hours at a temperature of between 20@C and 40@C.
Patent FR-2694620-A1 (FR)
Title: Self-adjusting disconnecting device for fluid flow conduit connector - comprises pair of annular cylindrical chambers connected by axial conduits, with bellows-type sub-assemblies compensating for disconnecting forces
Inventor: FRANCIS MILLIAT
IPC: F16L51/03
Filed: 1992-08-10
Abstract: The conduits (A,B) are axially aligned with each other and communicate via a pair of coaxial tubular sub-assemblies (2a,b). Each sub-assembly includes a pair of identical bellows portions (5a,b;6a,b) which are elastically deformable in both the radial and axial directions. A central pipe (10a,b) communicates from each of the conduits into an annular cylindrical space (7a,b) defined by an outer tubular casing (3a,b) surrounding the sub-assemblies.  A pair of central annular walls (9a,b) divide the casing into two independent portions, with a fluid flow connection via a pair of narrow longitudinal passages (17). ADVANTAGE - Compensation for fluid dynamic forces generated by flow cut-off, avoiding hysteresis effect.
Patent FR-2695382-A1 (FR)
Title: Gas absorption cartridge for water treatment
Inventor: PHILIPPE SCHLICKLIN
IPC: B01D19/00
Filed: 1992-09-04
Abstract: Gas absorption appts. comprises a cartridge (20) with at least one impermeable lateral wall (23) on a porous base (22), supporting an absorbent bed (30), and a porous lid. The bed consists of absorbent elements formed by spherical expanded polystyrene supports coated with a thin layer of active material.Cartridge (20) is cylindrical and enclosed in a cylindrical basket (10) with at least one handle (12). Absorbent comprises an agglutinant and a surface tension agent. Active constituent is iron oxide. Supports are balls of expanded polystyrene or cellular PVC.
Patent FR-2696663-A1 (FR)
Inventor: ODILE RAMBEAU
IPC: C02F1/68
Filed: 1992-10-12
Abstract: Process for decontaminating soils polluted with heavy metals by treatment by means of ammonium chloride solutions. The process is characterised by the use of concentrated ammonium chloride solutions, that is to say containing more than one mole per litre, these solutions having an inorganic base added to them to reach a pH higher than 7. The process can be employed for the reclaiming of soils with a view to an agricultural use.
Patent WO-9314196-A1 (WO)
Inventor: BRUN ANDRE
IPC: G01N33/569
Filed: 1993-01-13
Abstract: Le procédé d'isolement du virus de la Mystery Disease comporte le prélèvement d'organes de porcs malades ou infectés, le broyage du prélèvement et des passages du surnageant de broyage sur des cellules sensibles hétérologues ou homologues, puis la récolte du surnageant. Pour la production industrielle du virus de la Mystery Disease, on cultive le virus sur des cellules sensibles hétérologues ou homologues. Les préparations d'antigène viral purifié de la Mystery Disease comprennent des particules virales vivantes, atténuées ou non, ou des particules inactivées ou des antigènes de sous-unités ou des antigènes exprimés par recombinaison génétique à partir de gènes du virus isolé. Vaccins contenant une quantité vaccinante d'un tel antigène.
Patent FR-2701269-A1 (FR)
Title: Procédé d'élimination d'arsenic dans des hydrocarbures par passage sur une masse de captation présulfurée.
Inventor: CHARLES CAMERON
IPC: B01J20/02
Filed: 1993-02-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élimination d'arsenic dans des hydrocarbures dans lequel la masse de captation est prétraitée avant d'être mise au contact de la charge à épurer. La masse de captation renferme au moins un élément choisi dans le groupe formé par le fer, le nickel, le cobalt, le molybdène, le tungstène, le palladium et le chrome et au moins 5 % en poids dudit (desdits) élément(s) est sous forme de sulfure.
Patent FR-2691089-A1 (FR)
Title: Procédé pour générer des outils de travail de précision en forme de roues dentées, notamment pour la rectification de roues de raclage, et outil en forme de roue dentée.
Inventor: HERBERT LOOS
IPC: B23F5/02
Filed: 1993-05-10
Abstract: a) Procédé pour générer des outils de travail de précision en forme de roues dentées, notamment pour la rectification de roues de raclage, et outil en forme de roue dentée, notamment roue de raclage, pour lequel le procédé est susceptible d'être utilisé. b) caractérisé en ce qu'alors l'angle de l'hélice (beta) et donc également le module apparent et le diamètre du cercle de base sont modifiés de façon que le déport du profil existant initialement n'est pas modifié ou ne l'est que de façon insignifiante, et outil de travail en forme, et outil de travail en forme de roue dentée, caractérisé en ce que la profondeur des différentes rainures (14) croît constamment de la première rainure (14') à une extrémité d'un flanc de dent jusqu'à la dernière rainure (14").
Patent FR-2698777-A1 (FR)
Title: Carpet cleaner with combined suction and steam applicator - has cylindrical body containing steam generator and water tank(s), with steam and air hose connections.
IPC: A47L11/34
Filed: 1993-10-28
Abstract: A cylindrical tank(6), under a hemispherical transparent cover(5), is connected by a suction hose(2) to the applicator head(4). The attached(7) steam hose(8) runs from a two-way valve(9) within the tank to a delivery nozzle(13) on the applicator. Alternative piping(11) allows the valve to connect this hose either directly or via the steam generator(12) to the contained liquid (e.g. water), using the mode control switch(10). Adjacent switches(14,15), repeated on the applicator(14',15'), control suction and steam, independently. Returned water either enters the main tank(6), after filtration, or a waste tank(6'). Around the suction head(4) slot, brush or flexible blade barriers admit liquid or steam from the adjoining nozzle(s)(13) only through the carpet, etc., being cleaned. ADVANTAGE - All steam delivered is effectively available for cleaning.
Patent FR-2712719-A1 (FR)
Title: Electronically controlled advertising display panel with rolled display banner
Inventor: GUY NATHAN
IPC: G09F11/22
Filed: 1993-11-19
Abstract: The upright display panel includes a display band which is carried between two rollers (50A, 50B) mounted horizontally near the top and bottom of the casing. The rollers are driven intermittently by an electric motor (35) via a gear mechanism. A single motor turning at constant speed drives a toothed pinion (41) engaging a further gear (43) which drives toothed pulleys on the ends of the two rollers. A tensioning device (500) is provided to ensure that the band carrying the display remains taut, and also to compensate for the difference in speed of the two rollers as their outside diameter changes.