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Patent WO-2015185202-A1 (WO)
Title: Device for the non-invasive measurement of blood flow
Inventor: KOPPERSCHMIDT PASCAL
IPC: A61B5/01
Filed: 2015-06-01
Abstract: The present invention relates to a device for the non-invasive measurement of blood flow through the shunt of a patient. The device comprises at least one bandage that can be worn by the patient and a plurality of sensors arranged in or on said bandage in at least one multidimensional matrix, said sensors being designed such that they form a multidimensional matrix of measurement values of at least one parameter acquired by the sensors.
Patent WO-2016070956-A1 (WO)
Inventor: KUHN JOACHIM
IPC: B65D85/38
Filed: 2015-10-19
Abstract: L'invention concerne un contenant de transport comprenant un contenant extérieur (5) présentant un fond (6), respectivement deux parois latérales (7) opposées et au moins un couvercle (8), et comprenant des panneaux isolants sous vide (1, 2) agencés côté intérieur dans le contenant extérieur (5) sur le fond (6) et sur les parois latérales (7) et de préférence également sur le couvercle (8). Des premiers panneaux isolants sous vide (1) sont placés bout-à-bout contre des premières parois latérales (7) opposées les unes aux autres du côté du bord sur les surfaces intérieures de deuxièmes panneaux isolants sous vide (2) sur les deuxièmes parois latérales (7) opposées les unes aux autres, sur le fond (6) et de préférence également sur le couvercle (8). Le contenant de transport se caractérise par le fait que les deuxièmes panneaux isolants sous vide (2) sont réalisés sous la forme de panneaux isolants sous vide comprenant un bord de scellement (3) et en ce que le bord de scellement (3) des deuxièmes panneaux isolants sous vide (2) insérés dans le contenant extérieur (5) présente une largeur résiduelle B définie, par le fait que les premiers panneaux isolants sous vide (1) sont réalisés sous la forme de panneaux isolants sous vide (1) lisses parallélépipédiques présentant une épaisseur D, par le fait que l'épaisseur D est supérieure à la largeur résiduelle B et par le fait que les bords des premiers panneaux isolants sous vide (1) recouvrent les bords de scellement (3) des deuxièmes panneaux isolants sous vide (2) et sont en outre placés bout-à-bout contre les surfaces lisses adjacentes des deuxièmes panneaux isolants sous vide (2).
Patent WO-2015107185-A1 (WO)
Title: Polypeptide de cytochrome p450 à activité enzymatique accrue
Inventor: BERTIN MARINE
IPC: C07K14/435
Filed: 2015-01-19
Abstract: L'invention concerne une enzyme P450 isolée comprenant ou composée d'une séquence d'acides aminés au moins identique à 80% à SEQ ID NO: 1, ladite séquence comprenant une thréonine à une position correspondant à la position 225 et/ou une mutation d'acide aspartique correspondant à la position 289. L'invention concerne également un acide nucléique isolé comprenant une séquence codant pour l'enzyme, un vecteur comprenant l'acide nucléique et une cellule hôte contenant l'acide nucléique ou le vecteur. L'invention concerne enfin des procédés de préparation de l'enzyme et des procédés de production de précurseurs d'hormone stéroïde utilisant l'enzyme ou les cellules hôtes précitées.
Patent WO-2015117830-A1 (WO)
Title: Appareil ménager
Inventor: ROSIN TOBIAS
IPC: E05F15/60
Filed: 2015-01-22
Abstract: La présente invention concerne un appareil ménager équipé d'un dispositif d'ouverture de porte (101) électrique. Le dispositif d'ouverture de porte (101) comprend un noyau ferromagnétique mobile (103), disposé de manière à pouvoir coulisser dans un manchon de guidage (105) doté d'une bobine (107) qui sert à déplacer le noyau ferromagnétique mobile (103), et un élément d'attaque (109), destiné à pénétrer dans le manchon de guidage (105), qui peut être déplacé par le noyau ferromagnétique mobile (103) afin d'ouvrir une porte (111).
Patent WO-2015117847-A1 (WO)
Title: Accumulateur de chaleur et procédé d'accumulation d'énergie thermique
Inventor: DANOV VLADIMIR
IPC: F01K3/00
Filed: 2015-01-26
Abstract: L'invention concerne un accumulateur de chaleur et un procédé d'accumulation d'énergie thermique. Un fluide traverse l'accumulateur de chaleur (1) et chauffe ainsi un agent d'accumulation (11). L'humidité contenue dans le fluide est alors absorbée et liée par un agent absorbant hygroscopique (12). Cette solution permet d'éviter un endommagement de l'agent d'accumulation par l'humidité contenue dans le fluide. Il est ainsi possible d'utiliser pour faire fonctionner ledit accumulateur de chaleur un fluide non traité préalablement, par exemple de l'air environnant normal.
Patent WO-2015150430-A1 (WO)
Title: Agents biocides
Inventor: UHR HERMANN
IPC: A01N43/70
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention concerne des agents biocides ayant une excellente action fongicide et algicide, composés d'au moins un algicide, de propiconazole et d'un composé propargylique iodé, de préférence. De préférence, au moins l'un des ingrédients actifs est lié, de préférence micro-encapsulé.
Patent WO-2015155185-A1 (WO)
Title: Composition de poudre de polymère en plusieurs étapes, son procédé de préparation et d'utilisation
Inventor: PIRRI ROSANGELA
IPC: C08F265/06
Filed: 2015-04-07
Abstract: La présente invention concerne un adjuvant de traitement polymère sous la forme d'une poudre de polymère non poussiéreuse, sa composition et son procédé de préparation. En particulier, la présente invention concerne un adjuvant de traitement polymère sous la forme d'une poudre de polymère non poussiéreuse préparée par un procédé en plusieurs étapes, la dernière étape consistant à utiliser l'acrylate d'éthyle comme monomère. Plus précisément, la présente invention concerne une composition de polymère contenant un produit halogéné avec un modificateur qui est un adjuvant de traitement polymère sous la forme d'une poudre de polymère non poussiéreuse préparée par un procédé en plusieurs étapes, la dernière étape consistant à utiliser l'acrylate d'éthyle comme monomère.
Patent WO-2015158880-A1 (WO)
Title: Exécution d'applications logicielles sur un robot
Inventor: MAISONNIER BRUNO
IPC: G06F9/44
Filed: 2015-04-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une application logicielle sur un robot, ledit robot comprenant une pluralité d'applications logicielles installées, une application logicielle étant associée à une description sémantique prédéfinie, le procédé comprenant les étapes consistant à extraire un ou plusieurs modèles d'un dialogue audio avec un utilisateur humain; un dialogue audio comprenant des phrases et un modèle comprenant des phrases prédéfinies; comparer lesdits un ou plusieurs modèles avec les descriptions sémantiques desdites applications logicielles; sélectionner une application logicielle sur la base des comparaisons effectuées; et exécuter l'application logicielle sélectionnée. Des développements de l'invention comprennent des règles d'exécution d'application logicielle, prédéfinies ou des règles d'exécution dynamiquement définies, la liste audio des applications installées en fonction de paramètres environnementaux, l'utilisation facultative d'un moyen d'affichage complémentaire et l'installation d'une application manquante. La présente invention concerne des systèmes associés.
Patent WO-2015169971-A1 (WO)
Title: Modulateurs de la synthèse des androgènes
Inventor: DILLY SUZANNE JANE
IPC: A61K31/454
Filed: 2015-05-11
Abstract: La présente invention concerne des compositions comprenant au moins un composé thérapeutique renfermant une benz(iso)xazolépipéridine telle qu'une benz(iso)xazolépipéridine comprenant une ilopéridone, ocapéridone, palipéridone ou rispéridone éventuellement substituée, capable de moduler la production d'androgènes, ainsi que des méthodes et des utilisations destinées au traitement d'un trouble associé à la production d'androgènes, notamment d'un adénocarcinome tel que le cancer du poumon non à petites cellules, le cancer de la prostate ou le cancer du pancréas, au moyen de telles compositions et/ou de tels composés.
Patent WO-2015177146-A1 (WO)
Title: Boîte pliante
Inventor: BAUMEISTER CHRISTOPH
IPC: A47G29/20
Filed: 2015-05-19
Abstract: L'invention concerne une boîte pliante qui peut être fixée en particulier à une porte d'une habitation et qui peut également contenir des paquets de grand volume en l'absence du destinataire et peut les garder protégés contre le vol. La boîte pliante comporte : une plaque de fond (1) avec au moins un aimant intégré (11) et une griffe (12) pour fixer la boîte pliante ; une plaque couvercle (2) reliée de manière articulée à la plaque de fond (1) ; une plaque de sol (3) reliée de manière articulée à la plaque de fond (1) et ayant un aimant intégré (11) qui, dans l'état replié de la plaque de fond (3), est orienté vers le ou les aimants intégrés (11) dans la plaque de fond (1) ; deux parois latérales (4) qui sont chacune divisées longitudinalement pour former deux pièces latérales semblables, les pièces latérales des deux parois latérales (4) étant reliées entre elles de manière articulée et l'une des pièces latérales de chacune des deux parois latérales (4) étant reliée de manière articulée à la plaque de fond (1) ; un cadre (5) qui est relié de manière articulée à l'autre pièce des pièces latérales de chacune des deux parois latérales (4) et qui comprend un mécanisme d'ouverture de porte (10) ; une porte (6) disposée de manière articulée sur le cadre (5) et ayant une serrure intégrée (8) qui est disposée de manière telle que, lorsque la porte (6) est fermée, elle puisse venir en prise avec le mécanisme d'ouverture de porte (10) du cadre (5), le mécanisme d'ouverture de porte (10) étant configuré de telle manière que, dans l'état replié de la boîte pliante, l'ouverture et la fermeture de la porte (6) soient possibles tandis que, dans l'état déplié de la boîte pliante, la serrure (8) reste bloquée après la fermeture de la porte (6).
Patent WO-2016000963-A1 (WO)
Title: Energy storage robot
Inventor: NEANDER JONAS
IPC: B60L1/00
Filed: 2015-06-17
Abstract: The invention concerns an energy storage robot (1, 1') configured to be used to power electric underground equipment (7), the energy storage robot comprising a propulsion system (6) being arranged to move the energy storage robot, an energy storage unit (12), a control unit (10) being connected to the propulsion system and the energy storage unit. The energy storage unit is connectable to the electric underground equipment for powering the electric underground equipment and wherein the control unit is arranged to communicate a level of energy of the energy storage unit to a coordinating module (3) or another energy storage robot (1'', 1''').
Patent WO-2016001204-A1 (WO)
Inventor: MOSRIN MARC
IPC: C07D251/20
Filed: 2015-06-30
Abstract: La présente invention a pour objectif primaire des composés de la formule (I) définie ci-après et leur utilisation en tant qu'herbicides, notamment pour lutter contre les mauvaises herbes et/ou les graminées dans les cultures de plantes utiles et/ou en tant que régulateurs de croissance végétale pour influencer la croissance de cultures de plantes utiles. La présente invention concerne en outre des moyens herbicides ou de régulation de la croissance végétale comprenant un ou plusieurs composés de la formule (I). La présente invention concerne en outre un procédé de fabrication des composés de la formule (I).
Patent WO-2017016571-A1 (WO)
Title: Réceptacle de rangement
Inventor: WOLLE LUTZ
IPC: A47B67/04
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention concerne un réceptacle de rangement (1) qui est muni d'un boîtier de réceptacle (2) de conception modulaire qui présente plusieurs modules de boîtier (17) superposés dans une direction verticale (3) et raccordés les uns aux autres par paires. Les modules de boîtier (17) directement superposés définissent respectivement un compartiment de réception (10) pour un élément tiroir (12) pouvant être inséré et extrait. Chaque module de boîtier (17) agencé entre deux compartiments de réception (10) est réalisé sous la forme d'un module de boîtier intermédiaire (17a) qui est muni d'une paroi de module horizontale (25) à partir de laquelle, au niveau du bord, une paroi de module latérale supérieure (27) s'étend vers le haut, et une paroi de module latérale inférieure (28) s'étend vers le bas. De cette manière, chaque module de boîtier intermédiaire(17a) contribue en même temps à former à la fois une paroi de compartiment latérale (16) délimitant le compartiment de logement (10) agencé au-dessus du module de boîtier intermédiaire (17a) et une paroi de compartiment latérale (16) délimitant latéralement le compartiment de logement (10) agencé au-dessous.
Patent WO-2016016296-A1 (WO)
Title: Poche comportant un clapet de sécurité
Inventor: CAILLETEAU BENOÎT
IPC: A61J19/06
Filed: 2015-07-29
Abstract: Une poche (10) comprend une enveloppe souple (12) ayant une ouverture (12a) à une extrémité, et un clapet de sécurité disposé à l'intérieur de l'enveloppe (12) pour sensiblement empêcher le contenu de l'enveloppe (12) de sortir par l'ouverture (12a). Le clapet comprend une première paire de feuilles (22) et une deuxième paire de feuilles (24) liées localement entre elles en une pluralité de points de liaison primaires (25) espacés, et une troisième paire de feuilles (26), la première (22), la deuxième (24) et la troisième paire de feuilles (26) étant liées localement entre elles en une pluralité de points de liaison secondaires (27) espacés. La distance entre les points de liaison primaires (25) et l'extrémité distale des feuilles de la deuxième paire de feuilles (24) varie le long d'une direction transversale (Dt) de l'enveloppe (12).
Patent WO-2016026766-A1 (WO)
Title: Dispositif d'habillage pour un véhicule automobile, système, véhicule automobile et procédé de fabrication
Inventor: ROSTOCKI PAUL-DAVID
IPC: B60R19/48
Filed: 2015-08-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'habillage (4) pour un véhicule automobile, comprenant une partie d'habillage (5) qui possède une zone d'accueil (16) destinée au montage d'un capteur à ultrasons (2), et comprenant un dispositif d'amortissement (7) destiné à amortir une oscillation produite à la suite d'un signal ultrasonique émis par le capteur à ultrasons (2). Le dispositif d'amortissement (7) entoure la zone d'accueil (16) au moins dans certaines zones et le dispositif d'amortissement (7) possède des éléments mobiles (8) qui sont reliés à la partie d'habillage (5). Un façonnage correspondant et/ou une propriété mécanique des éléments mobiles (8) est conçu de telle sorte qu'au moins une partie des éléments mobiles (8) peut être excitée par l'oscillation jusqu'à entrer en mouvement.
Patent WO-2016050415-A1 (WO)
Inventor: SCHMIDT FREDE
IPC: F25B49/00
Filed: 2015-08-21
Abstract: Un capteur de niveau est configuré pour fournir un niveau de récepteur indiquant une quantité du fluide frigorigène présent dans le récepteur et un modèle de niveau fournit une estimation d'échangeur thermique à rejet de chaleur indiquant une quantité du fluide frigorigène présent dans l'échangeur thermique à rejet de chaleur sur la base d'une température du fluide frigorigène. Une perte de fluide frigorigène dans le système RVCS est estimée à partir du capteur et du modèle.
Patent WO-2016037889-A1 (WO)
Title: Mâchoire de frein avec indicateur d'usure
Inventor: DOHLE ACHIM
IPC: F16D66/02
Filed: 2015-09-01
Abstract: L'invention concerne une mâchoire de frein (1) pour des freins à disque ou à tambour, laquelle possède une plaque porteuse (2) à laquelle est fixée une garniture de friction (3) et au moins un indicateur d'usure (4), caractérisée en ce que l'indicateur d'usure (4) possède un capteur d'usure (6) destiné à la mesure continue ou multiniveau de l'usure de la garniture de friction et une unité d'émission et réception (5) destinée à la transmission sans fil de signaux. L'unité d'émission et réception est un transpondeur passif RFID (Radio Frequency Identification - Identification par radiofréquence) ou SAW (Sound Acoustic Wave - Onde acoustique sonore).
Patent WO-2017063717-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil de communication en réseau par une interface
Inventor: FIASCHI GIOVANNI
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) mis en oeuvre dans un contrôleur de réseau d'un réseau de transport mobile (MTN), le MTN fournissant une interface basée sur un protocole de tunnelisation GPRS (GTP) entre des noeuds d'un réseau de communication. Le procédé consiste à définir, au sein du MTN (110), un flux de transport comprenant au moins une ressource de transport spécifiée dans le MTN; à associer un identifiant au flux de transport défini (120); et à communiquer l'identifiant et au moins une caractéristique du flux de transport à un noeud du réseau de communication (130). L'invention concerne également un procédé (300) mis en oeuvre dans un réseau de communication par un noeud relié à un autre noeud du réseau de communication par le biais d'une interface basée sur le GTP et fournie par un MTN. Le procédé consiste à recevoir d'un contrôleur de réseau du MTN (310) un identifiant, et au moins une caractéristique d'un flux de transport, ce dernier comprenant au moins une ressource de transport spécifiée dans le MTN. Le procédé consiste en outre à sélectionner un paquet de données d'utilisateur à transmettre à l'autre noeud (320), à sélectionner un flux de transport pour le paquet de données d'utilisateur (330), y compris l'identifiant du flux de transport sélectionné dans un en-tête du paquet de données d'utilisateur (340), et à transmettre le paquet de données d'utilisateur à l'interface pour transmission à l'autre noeud (350). L'invention concerne également un contrôleur de réseau MTN (500, 800), un noeud de réseau de communication (600, 900), un noeud MTN (700, 1000) et un produit-programme informatique conçu pour mettre en oeuvre des procédés dans un contrôleur de réseau MTN, un noeud de réseau de communication et un noeud MTN.
Patent WO-2016066614-A1 (WO)
Inventor: KOSTECKA RYAN
IPC: G02B6/44
Filed: 2015-10-27
Abstract: L'invention concerne un agencement de lames à des fins d'utilisation dans un système de châssis à lames comprenant un module d'épissure accouplé à une lame. Le module d'épissure comprend une région d'épissure, une région de stockage, une première région d'entrée/de sortie au niveau du premier côté, et une deuxième région d'entrée/de sortie au niveau du deuxième côté. L'une ou l'autre des régions d'entrée/de sortie peut être orientée vers une partie arrière de la lame quand le module d'épissure est monté sur la lame. L'épissure permet à des câbles optiques non terminés d'être acheminés vers la partie arrière de la lame pour être épissés optiquement à des amorces à connecteurs qui sont reçues au niveau de ports arrière des adaptateurs optiques sur la lame.
Patent WO-2016071191-A1 (WO)
Inventor: THUNERT FABIAN
IPC: G01S7/539
Filed: 2015-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement d'un système d'aide à la conduite (2) d'un véhicule automobile (1) dans lequel le véhicule automobile (1) est déplacé devant un objet (5) se trouvant dans l'environnement (6) du véhicule automobile (1) et pendant le déplacement une première valeur de distance (a1), qui décrit une distance entre un premier capteur de distance (4a) et l'objet (5), est déterminée au moyen d'un premier capteur de distance (4a) et une deuxième valeur de distance (a2), qui décrit une distance entre au moins un deuxième capteur à distance (4b à 4h) et l'objet (5), est déterminée au moyen d'au moins un deuxième capteur de distance (4b à 4h) et une hauteur de l'objet (5) est déterminée au moyen d'un dispositif de commande (3) sur la base des première et deuxième valeurs de distance (a1, a2) ; la première valeur de distance (a1) est déterminée au moyen du premier capteur de distance (4a) à un premier instant (t1) et la deuxième valeur de distance (a2) est déterminée au moyen d'au moins un deuxième capteur de distance (4b à 4h) à un deuxième instant (t2) après le premier instant (t1).
Patent WO-2016066782-A1 (WO)
Inventor: BINDER LEOPOLD
IPC: F24S23/74
Filed: 2015-10-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de concentration du rayonnement solaire dans un absorbeur (1'), qui comprend un coussin de concentrateur gonflable (2) qui comporte un élément formant film de recouvrement (3''), pourvu d'une fenêtre d'entrée (3) apte à laisser la lumière pour faire entrer le rayonnement solaire, et un film réflecteur (6) qui divise le coussin de concentrateur (2) en au moins deux cavités (4, 5) et qui est destiné à concentrer le rayonnement solaire dans un absorbeur (1'), qui comprend un dispositif de pivotement (7) qui permet de faire pivoter le coussin de concentrateur (2), en particulier sur son axe longitudinal et qui comprend un dispositif de retenue (31) fixé au dispositif de pivotement et destiné à retenir le coussin de concentrateur (2), lequel dispositif de retenue (31) comporte un longeron supérieur (32) qui s'étend dans la direction longitudinale du coussin de concentrateur (2) et qui est destiné à la suspension de l'absorbeur (1'), le longeron supérieur (32) étant disposé au niveau d'une ouverture de passage (34), sensiblement étanche à l'air, du coussin de concentrateur (2). Le longeron supérieur (32) comporte au moins deux membrures longitudinales (35) qui sont étirées dans la direction longitudinale du coussin de concentrateur (2) et qui sont reliées chacune à un bord longitudinal de l'élément formant film de revêtement (3'') qui délimite l'ouverture de passage supérieure (34). Des bandes de film d'étanchéité (36), qui recouvrent l'ouverture de passage supérieure (34) du coussin de concentrateur (2), sont prévues entre les membrures longitudinales (35).
Patent WO-2016078935-A1 (WO)
Title: Installation électrique comprenant un gaz électriquement isolant et un capteur de radicaux libres
Inventor: HANEBUTH MARC
IPC: H01B3/16
Filed: 2015-11-06
Abstract: L'invention concerne une installation électrique (1) comprenant un boîtier (3) dans lequel est logé au moins un composant électrique (4) qui est entouré d'un gaz électriquement isolant (5). Au moins un capteur de radicaux libres (9) se trouve dans l'installation électrique (1).
Patent WO-2016091611-A1 (WO)
Title: Système d'avancement de la langue destiné à être utilisé dans un système de manipulation de la langue
Inventor: WORTELBOER PIPPINUS MAARTEN ROBERTUS
IPC: A61F5/56
Filed: 2015-11-27
Abstract: La présente invention concerne un système d'avancement de la langue destiné à être utilisé dans un dispositif de manipulation de la langue, comprenant un ancrage tissulaire comportant un ensemble de doigts rétractables ayant une configuration rétractée dans laquelle l'ancrage tissulaire est conçu pour être chargé dans un tube de pose et une configuration déployée dans laquelle les doigts sont conçus pour s'étendre dans les tissus de la langue dans des directions allant vers l'avant et les côtés. Le système comprend en outre un élément d'espacement qui s'étend au-delà de la distance maximale d'extension vers l'avant des doigts rétractables. L'élément d'espacement garantit que les doigts ne perforent pas la surface de la langue.
Patent WO-2016096543-A1 (WO)
Title: Pasteurisation de tabac à coupe fine
Inventor: VAN HATTEM SANDER
IPC: A24B15/18
Filed: 2015-12-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un produit contenant du tabac à coupe fine pasteurisé pour utilisation en tant que combustible. Le procédé comprend l'agencement de tabac à coupe fine (1) comprenant des bandes allongées de tabac ayant une largeur de coupe inférieure à 0,5 mm et une teneur en humidité d'au moins 18 pour cent en poids, et le chauffage du tabac à coupe fine (1) de sorte que le tabac soit pasteurisé. L'invention concerne en outre un produit contenant du tabac à coupe fine pasteurisé (1) pour utilisation en tant que combustible. Le produit comprend un emballage fermé (2) ; et du tabac à coupe fine pasteurisé (1) à l'intérieur de l'emballage fermé (2), le tabac à coupe fine pasteurisé (1) ayant une largeur de coupe inférieure à 0,5 mm et une teneur en humidité d'au moins 18 pour cent en poids, et une valeur d'unités formant des colonies (UFC) inférieure à 2 log 10  unités formant des colonies par gramme.