baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2988314-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement d'un objet dans l'espace
Inventor: HENON NATHALIE
IPC: B23Q1/26
Filed: 2012-03-22
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de positionnement d'un objet dans l'espace comprenant au moins 4 plateaux (T1, T2, T3, T4), chacun apte à se déplacer par rapport à un autre desdits plateaux qui lui est contigu selon l'un des 3 axes de l'espace, le déplacement d'un plateau par rapport à un autre plateau pouvant être guidé par un ensemble tenon/mortaise dans lequel ledit tenon peut être solidaire de l'un des plateaux et sa mortaise pouvant être confectionnée dans l'autre plateau, l'orientation dans l'espace de chacun des ensembles tenon/mortaise étant différente des 2 autres et selon l'un des 3 axes de l'espace, caractérisé en ce que : * Ledit dispositif est exempt de tout ressort de rattrapage * Au moins l'un des ensembles tenon/mortaise peut être sous la forme de queue d'aronde ; * Une précontrainte visant à limiter le déplacement d'un plateau par rapport à un autre est appliquée latéralement sur l'un des bords du tenon de l'ensemble tenon/mortaise, ladite précontrainte limitant mais n'empêchant pas le déplacement desdits plateaux l'un par rapport à l'autre ; * Le déplacement d'au moins un plateau par rapport à un autre plateau peut être assuré par l'intermédiaire d'au moins une vis micrométrique pouvant agir au moins sur l'un des deux plateaux devant être déplacés l'un par rapport à l'autre, ladite vis micrométrique pouvant être solidaire de l'un desdits deux plateaux, ladite vis micrométrique pouvant être fixée en prise directe sur ledit plateau ; * Le blocage d'un plateau par rapport à un autre plateau dans la position recherchée peut être assuré, indépendamment pour chacun des ensembles tenon/mortaise, par au moins un moyen de blocage.
Patent FR-2990090-A1 (FR)
Title: Procede de communication sans-fil avec un recepteur a antennes multiples
Inventor: PHAN HUY DINH THUY
IPC: H04B7/08
Filed: 2012-04-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transmission de données entre un émetteur muni de M >= 1 antenne(s) d'émission et un récepteur muni de N >= 2 antennes de réception, dans lequel lesdites données sont codées au moyen d'une modulation OFDM/OQAM comprenant L >= 1 sous-porteuses. L'invention combine un codage/décodage spécifique avec un précodage par Retournement Temporel. Application aux communications radio à haut débit.
Patent FR-2987480-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'identification d'appareils electroniques portables communicants
Inventor: PHAN NGHIA
IPC: G06Q20/32
Filed: 2012-05-10
Abstract: Le dispositif (605) d'identification d'appareil mobile communicant, comporte : - un moyen (615, 660) de couplage électromagnétique définissant une zone de couplage électromagnétique exclusive entre le dispositif et l'appareil mobile communicant, - un moyen (615) d'interfaçage radio à bande ultralarge UWB (acronyme de Ultra Wide Band) et - un moyen (620) de reconnaissance d'une signature numérique unique de l'appareil mobile communicant mettant en oeuvre une simulation de connexion de l'appareil mobile communicant à une station de base d'un réseau de télécommunication cellulaire.
Patent FR-2991543-A1 (FR)
Title: Method for establishing connection between e.g. telemedicine equipment and carrier selection as service server through general packet radio service network, involves inserting procedure for modifying selection of network in case of anomaly
Inventor: BONNET FABRICE
IPC: H04W8/06
Filed: 2012-05-29
Abstract: The method involves establishing a radio connection with a global system for mobile communication (GSM) network (2) or General packet radio service (GPRS) network (3) by a mobile equipment (1) to transmit a series of audit information e.g. quality of signal, error rate and basic station cell identifier, toward a carrier selection as a service (CASAAS) server (5). The information is checked, and a procedure for modifying the selection of a network i.e. public land mobile network, to which the equipment is connected, is inserted in case of anomaly.
Patent FR-2996081-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien dans un mode de veille et de commutation dans un mode actif d'un calculateur de vehicule automobile comportant un microprocesseur
Inventor: TORNARE JEAN-MARC
IPC: H03K17/06
Filed: 2012-09-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien dans un mode de veille et de commutation dans un mode actif d'un calculateur (1) de véhicule automobile comportant au moins un interrupteur électrique (2) connecté de façon qu'un changement d'état initial du dit interrupteur électrique constitue l'événement déclencheur de la commutation du calculateur (1). Selon l'invention, ce dispositif comprend, en outre, un circuit électrique (1a, 2, 3, 3a) intégrant chaque interrupteur électrique (2), et une alimentation électrique (3) adaptée pour présenter deux états, un état permanent conducteur d'alimentation de chaque interrupteur électrique (2) dans lequel elle ne génère pas de consommation électrique propre, obtenu en l'absence de signal sur son entrée de commande (3b) ou lors de la réception d'un signal de commande (Sc) de niveau logique « 0 », et un état bloqué dans lequel elle génère une consommation électrique propre, obtenu en présence d'un signal de commande (Sc) de niveau logique « 1 » sur son entrée de commande (3b),
Patent FR-2997328-A1 (FR)
Title: Ensemble de serrage et de fixation de pieces male et femelle emmanchees
Inventor: FREYERMUTH ALAIN
IPC: B23Q3/12
Filed: 2012-10-25
Abstract: Ensemble de serrage et de fixation de pièces mâle et femelle emmanchées La présente invention a pour objet un ensemble de serrage et de fixation d'un emmanchement d'une première pièce mâle (1) avec une seconde pièce femelle (2) de formes complémentaires, l'emmanchement comportant au moins une surface de contact de la première pièce avec la seconde pièce, caractérisé en ce que l'ensemble comprend également au moins un moyen annulaire (3) monté sur la périphérie d'une des deux pièces, ce moyen annulaire (3) fonctionnant pour être solidaire en translation avec la pièce sur laquelle le moyen annulaire (3) est monté lorsque le moyen annulaire (3) entre en butée avec la pièce sur laquelle ce moyen (3) est monté, et arrangé pour interagir avec une surface périphérique (4) de la pièce complémentaire lors d'une rotation du moyen annulaire (3) par rapport à la pièce complémentaire.
Patent FR-2998327-A1 (FR)
Title: Locking or unlocking device for locking or unlocking assembly of e.g. jewel box, has bolt or strike plate system to lock relative movement of sub-assemblies and magnetic unlocking unit to temporarily unlock system to assure movement
Inventor: SECRET VALERIE
IPC: E05B47/00
Filed: 2012-11-21
Abstract: The device has a bolt or strike plate system (11) arranged for locking relative movement of sub-assemblies (3, 5) when a bolt (13) is engaged with a strike plate (15). A magnetic unlocking unit is arranged to temporarily unlock the system to assure relative movement of the sub-assemblies. The unlocking unit includes a magnetic body (17) secured to the strike plate and a magnet (23) to exert magnetic field to allow the movement of the body to unlock the system. The magnetic body is secured to the strike plate.
Patent FR-2998956-A1 (FR)
Title: Method for calibration of camera installed in car, involves correcting extrinsic parameters of camera in calibration phase while placing car relative to specific target so that camera includes non-distorted image of pattern deformed target
Inventor: GARCIA LUCIEN
IPC: B60R11/02
Filed: 2012-12-04
Abstract: The method involves storing intrinsic parameters of a standard camera for a standard vehicle, and determining positioning defects between the vehicle and a standard target in a training phase. A specific target (12') for the vehicle and the standard camera is provided with reference points (16) homogenously distributed on a surface of the target. Extrinsic parameters of the camera installed in a car, is corrected in a calibration phase while placing the car relative to the specific target so that the camera mounted in the vehicle includes a non-distorted image of a pattern deformed target. An independent claim is also included for a specific target.
Patent FR-2999557-A1 (FR)
Title: Suspension d'agregats monodisperses de sulfure de metal, son procede de fabrication et ses utilisations
Inventor: TARASOV KONSTANTIN
IPC: B82Y40/00
Filed: 2012-12-14
Abstract: - L'invention concerne un procédé de fabrication d'une suspension de sulfure de métal, la suspension de sulfure de métal ainsi obtenue et ses utilisations. Le procédé de l'invention comprend une étape a) d'agrégation des nanoparticules du sulfure du métal voulu, ces nanoparticules ayant une taille comprise entre 5 et 20 nm avant agrégation, et étant en suspension dans un solvant thiolé, de préférence le dodécanethiol. L'invention trouve application dans le domaine des semi-conducteurs, en particulier.
Patent FR-3003211-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: BONTE EMMANUEL
IPC: B60N2/48
Filed: 2013-03-18
Abstract: L'invention concerne appui-tête (1) comprenant : un étrier (2) tubulaire métallique en forme générale de U renversé présentant deux branches (3), une structure (4) en matière plastique moulée recevant ledit étrier dans au moins un moyen d'emboitement (5) issu de moulage, ladite structure comprenant une paroi d'appui (6) et ledit appui-tête présentant les caractéristiques suivantes : il comprend en outre un flan (7) de matériau de revêtement associé par sa périphérie à ladite structure de manière à revêtir au moins ladite paroi d'appui, ladite structure est sous forme d'une boite sensiblement fermée issue de pliage d'un format (8) en matière plastique moulée, ledit format comprend au moins cinq pans définissant ladite paroi d'appui disposée à l'avant, une paroi arrière (9), une paroi inférieure (10) et deux parois latérales (11), chacun desdits pans est relié à un autre par une charnière (12) souple sous forme d'au moins un pont (19) de matière amincie issu de moulage, ladite paroi inférieure comprend deux orifices (13) de passage desdites branches, ladite boite comprend des moyens, issus de moulage, d'association (15) par emboitement desdits pans entre eux, afin de stabiliser sa géométrie.
Patent FR-3004408-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse pour declencher l'acquisition d'informations environnementales par un systeme d'aide
Inventor: MAUDUIT FRANCK
IPC: B60W50/14
Filed: 2013-04-16
Abstract: Un dispositif d'analyse (D) équipe un système (SA) qui est destiné à aider un conducteur d'un véhicule (V) à manœuvrer dans un environnement entourant ce véhicule (V). Ce dispositif (D) comprend des moyens d'analyse (MAN) agencés, d'une part, pour détecter un déplacement du véhicule (V) selon au moins un sens en fonction d'informations relatives au fonctionnement en cours d'au moins un organe du véhicule (V), et, d'autre part, en cas de détection d'un sens de déplacement, pour déclencher l'acquisition par le système (SA) d'informations relatives à l'environnement dans au moins une zone fonction de ce sens de déplacement détecté, en vue d'aider le conducteur à manœuvrer.
Patent FR-3005560-A1 (FR)
Title: Element de cuisson a fond amovible pour cuiseur vapeur
Inventor: DIRAND PASCAL
IPC: A47J27/05
Filed: 2013-05-14
Abstract: L'invention concerne un élément de cuisson (1) pour cuiseur vapeur, comportant une paroi latérale tubulaire (2) présentant une extrémité inférieure ouverte (11) ainsi qu'un fond amovible (3) monté à l'intérieur de la paroi latérale tubulaire (2), le fond amovible (3) présentant des zones d'appui (20) ménageant des passages d'écoulement (30) avec une face intérieure (17) de la paroi latérale tubulaire (2). Selon l'invention, la paroi latérale tubulaire (2) est réalisée en matériau plastique appartenant à la famille des copolyesters, et chaque zone d'appui (20) du fond amovible (3) est formée par une protubérance (24) reposant sur une portion inclinée (19) de la face intérieure (17) de la paroi latérale tubulaire (2) déversant vers l'extrémité inférieure ouverte (11) de la paroi latérale tubulaire (2).
Patent FR-3007221-A1 (FR)
Title: Procede de securisation du reseau haute tension d'un vehicule electrique ou hybride
Inventor: CHANTREL CEDRIC
IPC: H02J13/00
Filed: 2013-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation d'un réseau haute tension d'une chaîne de traction électrique d'un véhicule électrique ou hybride du type comprenant deux machines électriques alimentées par une batterie, ledit procédé comprenant une étape de gestion de consignes de puissance électrique (Puissmachine1, PuissMachine2) destinées aux dites deux machines électriques suivant une décision de répartition de puissance consécutive à l'intervention d'une requête de sécurité sur l'une au moins desdites machines. Selon l'invention, ladite étape de gestion desdites consignes de puissance consiste à déterminer pour chaque machine électrique, des bornes minimale et maximale de puissance électrique apte à être fournie par ladite machine électrique (PuissMinMachine1, PuissMaxMachine1, PuissMinMachine2, PuissMaxMachine2) et à imposer, en amont de ladite décision, une limitation de puissance de chaque machine en fonction desdites bornes minimale et maximale permettant de garantir l'intégrité dudit réseau haute tension.
Patent FR-3008259-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un convertisseur de tension continu/alternatif
Inventor: CONDAMIN BRUNO
IPC: H02P6/00
Filed: 2013-07-05
Abstract: Procédé de commande d'un convertisseur de tension continu/alternatif (2) interposé entre un bus continu (9) et l'enroulement électrique de stator (6) d'une machine électrique, procédé dans lequel : - on détermine l'écart entre la valeur d'une grandeur mécanique (Γ) de la machine électrique et la valeur d'une image (Γ') de ladite grandeur, cette image (Γ') étant obtenue à l'aide de grandeurs électriques (Ie, Ue) du convertisseur de tension continu/alternatif (2) et, - on compare cet écart avec au moins une valeur prédéfinie (%Γ), et selon le résultat de cette comparaison, on commande le convertisseur de tension continu/alternatif (2) en lui appliquant l'un d'un mode de commande normal et d'un mode de commande auxiliaire.
Patent FR-3014802-A1 (FR)
Title: Deconnexion temporaire d’accessoires au decollage d’un vehicule automobile
Inventor: FASOLO BERTRAND
IPC: B60W10/04
Filed: 2013-12-18
Abstract: La gestion d'un véhicule automobile comportant au moins un moteur d'entraînement ayant un arbre de sortie accouplé à, et mettant en mouvement, la chaine cinématique de traction du véhicule, comprend une étape de passage d'une première configuration où au moins un accessoire distinct de la chaine cinématique de traction est accouplé à, et entrainé par, ledit arbre de sortie, à une deuxième configuration temporaire où ledit au moins un accessoire est déconnecté dudit arbre de sortie, mise en œuvre durant une phase d'augmentation du couple délivré en sortie par ledit au moins un moteur d'entraînement.
Patent FR-3000562-A1 (FR)
Title: Dosimetre numerique et dispositif de controle de rayonnement utilisant un dosimetre numerique
Inventor: TAMARU ARUMI
IPC: G01T1/15
Filed: 2013-12-18
Abstract: Un mode de réalisation d'un dosimètre numérique (2) est raccordé à une unité de détection numérique (1) qui mesure un rayonnement sur la base d'une sortie de signal de détecteur d'un détecteur de rayonnement et transmet, à chaque période de transmission, un signal de transmission comportant une valeur comptée. Le dosimètre numérique comporte : une section de réception (21) qui reçoit le signal de transmission comportant la valeur comptée ; une section d'extraction de valeur (22) qui extrait, à chaque période de transmission, la valeur comptée et délivre une valeur comptée d'extraction ; une section de génération d'impulsion (23) qui transforme, à chaque période de transmission, la valeur comptée d'extraction délivrée en un train d'impulsions d'un nombre d'impulsions correspondant et délivre le train d'impulsions obtenu ; une section de calcul de débit (24) qui exécute un calcul de débit sur la base de la valeur comptée d'extraction afin de calculer un débit de dose ; et une section de sortie d'enregistreur (25) qui délivre le débit de dose.
Patent FR-3015315-A1 (FR)
Title: Procede d'application a chaud d'une composition adhesive silylee
Inventor: CHARTREL JEAN-FRANCOIS
IPC: C09J7/02
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'application à chaud d'une composition adhésive (80) sur un support (96), à l'aide d'une installation comprenant : une buse (50) d'application de la composition adhésive (80), une ligne (88) d'alimentation de la buse (50) avec la composition adhésive (80) à appliquer sous forme fluide, un mélangeur (30) disposé dans la ligne d'alimentation (88) pour le mélange homogène des composants de base de la composition adhésive avant son application ; la composition adhésive (80) appliquée comportant comme composants de base : un prépolymère silylé, une résine tackifiante compatible ; la composition adhésive comprenant un catalyseur ; le procédé comprenant : l'approvisionnement de la ligne (88) d'alimentation avec le prépolymère silylé séparé du catalyseur, le mélange du catalyseur avec les composants de base à l'aide du mélangeur (30), l'application à chaud de la composition adhésive (80) mélangé sur un support (96).
Patent FR-3020451-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme pour le sechage de particules heterogenes humides
Inventor: GUYOMARC H RAYMOND
IPC: F26B17/10
Filed: 2014-04-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) pour le séchage de particules hétérogènes humides, comprenant : - une colonne (102), dite de séchage, configurée pour sécher lesdites particules avec un flux gazeux de CO2 chaud, dit principal, - une colonne (104), dite centrale, disposée dans ladite colonne de séchage (102) ; caractérisé en ce que ladite colonne centrale (104) est : - agencée rotative dans ladite colonne de séchage (102), et - comporte des moyens (118) d'injection d'un deuxième flux gazeux de CO2 chaud, dit secondaire, suivant une trajectoire s'éloignant de ladite colonne centrale (104) ; de sorte à imposer auxdites particules et audit flux principal une trajectoire hélicoïdale autour de ladite colonne centrale (104. Elle concerne également un système de séchage de particules humides hétérogènes mettant en œuvre un tel dispositif.
Patent FR-3022045-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination du sens de virage optimal d'un aeronef
Inventor: SAVARIT VINCENT
IPC: G08G5/00
Filed: 2014-06-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du sens de virage optimal (TDopt) d'un aéronef parmi deux sens droite et gauche, l'aéronef suivant une trajectoire latérale pour rejoindre une droite d'arrivée (Da) repérée par un angle d'arrivée (Aa), à partir d'un point de départ (Pd) et d'un angle de départ (Ad) définissant une droite de départ (Dd) orientée dans le sens de déplacement de l'aéronef, le sens du virage optimal (TDopt) droite ou gauche par rapport au déplacement de l'aéronef étant conventionnellement défini par un signe de virage optimal (STDopt) respectivement positif ou négatif, ledit procédé comprenant les étapes consistant à : -déterminer (150) un signe de départ (SPd) conventionnel du point de départ (Pd), -déterminer (200) une valeur centrée (TCc) d'un l'angle de changement de course égale à la différence entre l'angle d'arrivée (Aa) et l'angle de départ (Ad) ramenée entre -180° et +180°, ladite valeur centrée (TCc) présentant un signe logique (SI) correspondant au signe de la valeur centrée (TCc) de l'angle de changement de course, -déterminer (300) le signe du virage optimal (STDopt) à partir de la comparaison entre le signe de départ (SPd) et le signe logique (SI), ledit signe du virage optimal (STDopt) définissant le sens de virage optimal (TDopt).
Patent FR-3017341-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion a double usage pour le raccordement electrique d'un vehicule a un cordon de charge
Inventor: NGUYEN TAN NGHIA
IPC: H01R13/629
Filed: 2014-02-07
Abstract: Un dispositif de connexion (DC) permet le raccordement électrique d'un véhicule à un cordon de charge, et comprend un premier boîtier (BC1) comportant i) trois premiers contacts de puissance (CP1) d'un premier type, connectés à des câbles électriques d'alimentation (CEA1) alimentant le véhicule, et propres pour au moins deux d'entre eux à être couplés à des seconds contacts de puissance d'un second type d'un second boîtier du cordon de charge, ii) trois premiers contacts de signalisation (CS1) du premier type, connectés à des câbles électriques de signalisation (CES1) connectés au véhicule, et propres pour au moins deux d'entre eux à être couplés à des seconds contacts de signalisation du second type du second boîtier, et iii) des premiers moyens magnétiques (MM1) propres à coopérer avec des seconds moyens magnétiques complémentaires du second boîtier.
Patent FR-3017451-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement de source chaude
Inventor: BONNEFOUS EDOUARD
IPC: F25B41/00
Filed: 2014-02-13
Abstract: Ce système de refroidissement d'une source chaude comprend un circuit (12) en boucle fermée contenant un fluide ayant une ou plusieurs phases et comprenant une zone relativement chaude et au moins une zone relativement froide et des moyens de transfert du fluide entre la zone relativement chaude et ladite zone relativement froide, les zones relativement chaude et relativement froide ayant chacune un échangeur de chaleur en relation d'échange thermique avec une source chaude et avec une source froide, respectivement. Les moyens de transfert comportent une fluidyne (18).
Patent FR-3017922-A1 (FR)
Title: Systeme de raccordement d’un robinet sur une paroi
Inventor: SANCHEZ YOANN
IPC: F16L41/14
Filed: 2014-02-25
Abstract: La présente invention a pour objet un système de raccordement (1) d'un robinet sur une paroi (2) comportant : - une plaque de positionnement (10) destinée à être fixée sur une paroi (2) et présentant au moins une ouverture, - au moins un raccord (30) disposé dans l'ouverture et faisant saillie de part et d'autre de la plaque de positionnement (10), et - des moyens de blocage en rotation de l'au moins un raccord (30) dans ladite ouverture, ledit système de raccordement (1) étant caractérisé en ce que l'au moins un raccord (30) comprend un tube de raccordement faisant saillie au-delà de la surface de la plaque de positionnement (10) destinée à être positionnée en regard de la paroi (2), ledit tube de raccordement comportant un portion d'extrémité destinée à être insérée dans un raccord instantané (100) extérieur, ainsi qu'un procédé de raccordement d'un robinet sur une paroi (2) et un kit de raccordement d'un robinet sur une paroi (2).
Patent FR-3018261-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de propulsion
Inventor: ZAPATA FRANKIE
IPC: B63B35/73
Filed: 2014-03-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de propulsion (20) comportant un corps agencé pour accueillir un passager et coopérant avec un groupe de poussée dont la ou les tuyères principales (22) sont avantageusement orientées de la proue vers la poupe dudit dispositif. Ledit dispositif (20) est alimenté en un fluide sous pression depuis une station de compression distante. L'agencement d'un tel dispositif « tout-en-un » procure de grandes libertés et vitesses de déplacement dans les airs, et/ou sous la surface d'un fluide. L'invention concerne en outre un système de propulsion dans lequel la station distante peut être un véhicule nautique à moteur (30) adapté pour coopérer avec un dispositif de propulsion.