baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2704770-A1 (FR)
Title: Procédé pour séparer d'une émulsion des fines particules de matière solide à poids spécifique élevé, ainsi que dispositif pour mettre en Óoeuvre le procédé.
Inventor: HELMUT HARTMANN
IPC: B01D21/02
Filed: 1994-05-05
Abstract: Dans le cas d'un procédé pour séparer des fines particules de matière solide à poids spécifique élevé d'un produit d'entrée sous forme d'émulsions boueuses ou visqueuses, de préférence d'émulsions huile-eau, on fait couler en continu le produit d'entrée en le mélangeant avec de l'eau. Les fines particules de matière solide à poids spécifique élevé qu'il convient de séparer se déposent au fond dans une zone de sédimentation de ce flux de produit. Au flux de produit est superposé un flux fluide orienté transversalement par rapport à ce dernier, qui passe par-dessus les limites latérales de ce dernier et emporte, pour l'essentiel, les composants du flux de produit présents au-dessus des fines particules de matière solide qui se sont déposées au fond, si bien qu'ainsi la séparation se fait en utilisant uniquement de l'eau et donc sans dégagement gazeux, tout en préservant l'environnement. Par ailleurs, le document décrit un dispositif pour mettre en œuvre le procédé. Le procédé et le dispositif peuvent être spécialement utilisés pour traiter de manière écologique les battitures de laminage.
Patent FR-2721585-A1 (FR)
Title: Food product packaging for flat or semi-circular objects e.g. host for churches
Inventor: LALLEMANT ELISABETH
IPC: B65D1/36
Filed: 1994-06-27
Abstract: The packaging comprises a case (1) having gutters (11) with the dimensions of the contents. These gutters have a circular arc bottom allowing the product to be engaged to a depth of three quarters of its diameter to ensure easy manipulation by the user.   Each gutter is separated by a plane part (12). The case is ended on its four sides by a small collar. The box is completed by a cover which fits in a rebate on the four corners of the case and covers the part of the product not engaged in the gutters. Slots in the case collar and the cover, located at regular intervals,  allow connecting the cover and the box by an up and down movement.
Patent FR-2722257-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation anti-vandales de composants electriques sur une paroi support
Inventor: DURAND CHRISTOPH
IPC: H02B1/048
Filed: 1994-07-07
Abstract: L'invention concerne un système de fixation anti vandales sur une paroi support (16) d 'un composant électrique comprenant une plaque frontale (12) qui porte sur sa face arrière un boîtier s'adaptant dans un orifice (18) de la paroi support.Le boîtier comprend une première et une seconde faces opposées (32) qui portent respectivement un premier et deux seconds clips escamotables (34), lesdits seconds clips présentant chacun un premier relief (62) tandis que ladite seconde face (32) du boîtier présente deux seconds reliefs de forme complémentaire de celle du premier relief, lesdits seconds reliefs étant décalés latéralement par rapport à la position normale des seconds clips, dans le sens du rapprochement. Le déverrouillage du composant est effectué au moyen d'une clé (76) comprenant deux bras (80, 82) qui peuvent être introduits à travers deux saignées (42, 44) formées sur la face arrière de la plaque frontale (12), lesdits bras comportant des bords inclinés (84) susceptibles de venir en appui contre des bords extérieurs biseautés (72) des seconds clips, et des bords (86) perpendiculaires au sens d'enfoncement des seconds clips.
Patent FR-2723499-A1 (FR)
Title: Dispositif applicateur de micro-ondes pour le traitement thermique en continu de produits allonges
Inventor: BERTEAUD ANDRE
IPC: H05B6/78
Filed: 1994-08-05
Abstract: Dispositif applicateur de micro-ondes pour le traitement thermique en continu de produits allongés (18, 18'), comprenant un boîtier applicateur (10), définissant une cavité guide d'ondes (12) parallélépipédique et au moins un système d'excitation (S1 , S2 , Sn ) de cette cavité (12) avec des micro-ondes se propageant en mode Transverse Electrique TE01 , ce système comprenant au moins un générateur de micro-ondes (22) associé à un guide d'alimentation (24) raccordé à la cavité (12) par une fenêtre ménagée (F1 , F2 , Fn ) dans une paroi (10a) de ladite cavité. Les parois avant (24d) et arrière (24c) du guide d'alimentation (24) sont respectivement raccordées aux bords avant (32) et arrière (34) de la fenêtre (F1 , F2 , Fn ), et le guide d'alimentation (24) est associé à un volet de guidage (36) s'étendant dans la cavité (12) au voisinage du bord arrière (34) de la fenêtre et à un organe de guidage (38) prévu sensiblement en regard de la fenêtre (F1 , F2 , Fn ). Les parois avant (24d) et arrière (24c) du guide d'alimentation (24) comprennent des portions de raccordement, respectivement avant (30d) et arrière (30c), situées dans la zone de raccordement (30) à la fenêtre (F1 , F2 , Fn ) et présentant chacune une courbure vers l'avant sensiblement en arc de cercle, le volet de guidage (36) est situé sensiblement dans le prolongement de la portion de raccordement arrière (30c), et le système d'excitation (S1 , S2 , Sn ) comporte des moyens de réglage du couplage (40, 42).
Patent FR-2717417-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de produits à base de pneus usagés et produits moulés ainsi obtenus.
Inventor: WHANJO LEE
IPC: B29K105/26
Filed: 1994-09-02
Abstract: Il est décrit une méthode de fabrication de produits moulés à partir de pneus usagés. La composition préparée pour le moulage contient les pneus pulvérisés, une ou plusieurs résines choisies parmi la résine polypropylène, la résine polyéthylène basse densité et la résine polyéthylène haute densité, et un ou plusieurs produits chimiques choisis parmi le groupe de l'acétone, de la soude caustique, de la laine de verre, du phosphate d'ammonium, de l'amidon et de pigments. Les substances composites sont bien mélangées, fondues à une température située entre 230 degréC et 350 degréC, puis formées par un processus d'injection, d'extrusion ou et compression. Les produits obtenus par cette méthode peuvent être utilisés en tant que divers matériaux industriels de construction, offrant une résistance mécanique élevée et présentant une surface lisse.
Patent FR-2712580-A1 (FR)
Title: Procédé pour la production de carbure de fer.
Inventor: DAM G OSCAR G
IPC: C21B13/04
Filed: 1994-09-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de réduction et de conversion d'oxyde métallique contenant du fer en carbure de fer, utilisant un réacteur multi-zone unique. Le procédé selon l'invention comprend l'alimentation d'un réacteur de carburation-réduction-reformage avec un matériau oxyde métallique, le recyclage du gaz de gueulard en un gaz d'alimentation, le chauffage dudit gaz d'alimentation, le mélange d'air avec le gaz d'alimentation chauffé, la combustion partielle dudit mélange d'air et du gaz d'alimentation, l'alimentation dudit mélange de gaz ayant subi une combustion partielle au fer réduit direct pour former un gaz réducteur reformé, la mise en contact de ce gaz réducteur reformé avec le matériau oxyde métallique pour former un fer réduit direct et la mise en contact de ce fer réduit avec un agent de carburation de façon à former un carbure de fer.
Patent FR-2727473-A1 (FR)
Title: Manual pump for perfume sprayer
Inventor: DE POUS OLIVIER
IPC: B05B11/00
Filed: 1994-11-25
Abstract: The manual pump (2) consists of an entry valve (42,411) and a discharge valve (121,41) each one having a valve seat. It is characterised in that the said pump chamber (2) is made up by a unit in a supple material (1) which defines an internal variable volume depending on the state of its deformation. The supple chamber has an outside edge (121) which pushes against an element of the discharge valve (41) in a manner to create an elastically sealing contact arranged to break when a sufficiently high enough pressure is exerted onto the supple unit.
Patent FR-2727078-A1 (FR)
Title: Cable winch for spare wheel of vehicle e.g. truck, lorry
Inventor: LEGROS LUCIEN
IPC: B62D43/04
Filed: 1994-11-21
Abstract: The cable winch (1) comprises a body (10) with a toothed wheel engaging with an endless screw inside, forming a mechanism for supporting a cable (46) for carrying a support (5) for a wheel (6). There are, at least one, notches (17,18) on the vertical sides (15,16) of the body, which automatically lock the wheel support in its top position.Each notch has a horizontal base (17a,18a) slotting in either to the right or to the left with respect to the vertical inlet of the notch. The middle part between two notches is laterally displaced with respect to the pivoting centre of the toothed wheel . The inverted U-shaped wheel support has vertical walls (51,52) joined to each other on their upper parts by struts (53,54) allowing its immobility.
Patent FR-2728094-A1 (FR)
Inventor: CESSAT PASCAL
IPC: G01S13/90
Filed: 1994-12-07
Abstract: The system for detecting and locating objects on the ground in a defined region (ZD) includes a radar transmitter/receiver fitted with at least one antenna (4, 6). The antenna generates a radiation beam which scans a path transverse to its direction around a fixed position w.r.t the ground. A processing device (16) with a synthetic aperture computes the output from the receiver as a function of the movement of the detector. This allows detection and location of objects within the region scanned by the beam. The device may be fitted on a horizontal platform mounted on a mast over the monitored region.
Patent FR-2714385-A1 (FR)
Title: New copolymers of phosphonic acid and carboxylic acid,
Inventor: TAISHAN ZHANG
IPC: C08G79/04
Filed: 1994-12-13
Abstract: New phosphonic carboxylic acid copolymers have the formula   (where R = H or gp.   R' = H or 1-2C alkyl; R'' = Me or Et; R''' = hydroxypropyl or hydroxyethyl; Z = OH or OM; M = metal ion; m+n+1 = an integer; l = 0-3).
Patent FR-2729063-A1 (FR)
Title: Foam mattress with cells in upper surface
Inventor: RENAULT PHILIPPE
IPC: A47C27/14
Filed: 1995-01-11
Abstract: The mattress (1) is made of foam and has cells (2) in its upper surface. The cells are two or three cylindrical superposed openings of different diameters. They are centred on an axis perpendicular to the plane of the mattress. The upper opening has the largest diameter. The diameters of two openings are 5-10 mm and 10-15 mm and the diameter of a third opening is 15-25 mm. The depth of the upper opening is 0-2 times its diameter and the depth of the lower opening is up to half the depth of the mattress.
Patent WO-9604006-A1 (WO)
Title: USE OF AT LEAST ONE FORM OF THE β2-GLYCOPROTEIN I AS AN ANTI-INFECTIOUS AGENT AND PHARMACEUTICAL COMPOSITION CONTAINING SAME
Inventor: STEFAS ELIE
IPC: A61K38/00
Filed: 1995-07-31
Abstract: Use of the β2-glycoprotein I, in at least one of its forms, for producing an anti-infectious agent for treating infectious diseases and capable of in vitro and in vivo activity. Used in vivo, it provides an anti-infectious drug for the medical treatment of animals or humans.
Patent FR-2731343-A1 (FR)
Inventor: BOUQUET DE LA JOLINIERE JEAN H
IPC: A61B19/00
Filed: 1995-03-08
Abstract: A device for locating suspicious lesions detected by mammography. The device is useful for locating small breast lesions detected by mammography and includes an anchoring means consisting of one or more flexible resilient elements that remain straight during the positioning process and bend once they are positioned, as well as at least one wire that is no shorter than the implantation depth of the anchoring means in the breast. An apparatus is also provided for positioning said device and includes a combination of a hollow needle (16) or cannula that is no shorter than the implantation depth of the anchoring means in the breast, a rod (17) that may be inserted into the cannula to push back the anchoring means fitted into the cannula lumen, and a releasable locking portion (19) arranged between the base of the cannula and the base of the rod. The device is useful for locating microcalcifications to enable optimal ablation thereof.
Patent FR-2719804-A1 (FR)
Title: Tête d'enregistrement à jets d'encre et son procédé de fabrication.
Inventor: KITAHARA KOHEI
IPC: B41J2/16
Filed: 1995-04-26
Abstract: L'invention concerne une tête d'enregistrement à jets d'encre. Elle se rapporte à une tête qui a un organe obtenu par empilement d'une plaque élastique (5) isolante, d'un organe d'entretoise (2) formant deux groupes de chambres génératrices de pression (50, 51), d'une plaque de couvercle (7) qui fait communiquer un réservoir (53, 54) avec les chambres génératrices de pression (50, 51), d'un organe d'alimentation en encre, et d'une plaque à buses ayant des ouvertures de buse, et un organe piézo-électrique de pilotage qui comprend des électrodes de pilotage (30, 31), une électrode (32a) d'alimentation commune, des plaques piézo-électriques de vibration, et une électrode commune (33). Application aux têtes d'impression par jets d'encre.
Patent FR-2733698-A1 (FR)
IPC: B01D61/10
Filed: 1995-05-04
Abstract: A fluid-actuated pressurisation device particularly for a sea water or briny water desalination plant using reverse osmosis is described, as well as a sea water desalination plant using reverse osmosis and provided with at least one such device. A water pressurisation device for a water treatment plant has at least one pressurisation chamber (12 or 32) in which a pressurising piston (13 or 33) slides, and an actuating chamber (14 or 34) in which an actuating piston (15 or 35), coupled to the pressurising piston (13 or 33), slides. The piston assembly (13, 15 or 33, 35) is capable of sliding between a position where the pressurisation chamber (12 or 32) is emptied, and a position where said chamber (12 or 32) is filled, the actuating chamber (14 or 34) having a larger base area than that of the pressurisation chamber (12 or 32). The device is characterised in that the actuating piston is ballast-loaded so that a pressure is exerted on the actuating piston to move the piston assembly to the position where the pressurisation chamber (12 or 32) is emptied, and in that it has a controllable return means to urge back the piston assembly to the position where the pressurisation chamber (12 or 32) is filled.
Patent FR-2734198-A1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication d'un materiau de revetement a decoupes decoratives
IPC: B26F3/00
Filed: 1995-05-19
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation de fabrication d'un revêtement à découpes décoratives, dans lesquels: . on applique sur une face d'un support plan rigide dit panneau de structure (4) une feuille adhésive souple dite feuille de base (6); . on réalise une succession de lignes de pré-découpe (20) rectilignes, parallèles et continues d'un bord à l'autre du panneau de structure (4), sur une partie seulement de son épaisseur; . on fracture la partie de l'épaisseur non découpée du panneau de structure (4) le long des lignes de pré-découpe (20), de façon à obtenir une succession de bandes parallèles (30) reliées entre elles par la feuille de base (6).
Patent FR-2735490-A1 (FR)
Title: Process for catalytically reforming n-paraffins and naphthenes to aromatics
Inventor: ALARIO FABIO
IPC: C10G35/09
Filed: 1995-06-16
Abstract: A process for transforming hydrocarbons into aromatics by contacting a charge contg. the hydrocarbons with a catalyst in conditions of temp. and pressure appropriate to the transformation. The catalyst comprises a matrix of 0-100 %  epsilon -alumina and remainder  psi -alumina; 0.001-2 % Si; 0.1-15 % F, Cl, Br, or I; 0.01-2 % a Pt-gp. metal; and 0.005-10 % promoter chosen from Sn, Ge, In, Ga, Tl, Sb, Pb, Re, Mn, Cr, Mo, or W. It is subjected to hydrothermal treatment at 300-1000  deg C in an atmos. contg. steam.
Patent FR-2737386-A1 (FR)
Inventor: JEANTIL PHILIPPE
IPC: B01F35/60
Filed: 1995-07-31
Abstract: A safety device for a feed dispensing and/or mixing machine, including a chamber (1), a gate (2) hingedly mounted thereon for loading and sealing the chamber, means (4, 10, 16, 18) for actuating the gate (2), means (6, 6a) for breaking up the materials in the chamber (1), and means (7a, 8, 5, 12, 6b) for actuating the breaking means. The device comprises means (32) for sensing the operative or inoperative state of the breaking means, means (26, 28) for sensing the open or closed position of the gate (2), and control means (24, 30, 34, 38) for preventing the gate (2) from being opened while the breaking means (6, 6a) are in operation, and enabling the gate to be opened once the breaking means are inoperative.
Patent FR-2737740-A1 (FR)
Title: Beach cleaner for removing solid, man-made rubbish and natural detritus including jellyfish - has open drum with spiral cross section, rubbish collects in internal storage section, sand passes through perforated section
IPC: E01H12/00
Filed: 1995-08-09
Abstract: The cleaner has an open drum (1) mounted on the front of a vehicle with caterpillar tracks. The drum has a plate (2) running lengthwise which collects the rubbish in the inner section (3). The lower section (4) of the drum, adjacent to the plate is perforated, allowing the sand to escape, while retaining the rubbish within the drum. The cross section of the drum is a spiral, with a storage area (5) for the rubbish at the centre of the drum. The drum can be rotated to deposit the rubbish in the storage area. The lower section adjacent to the plate can be removed and replaced by a grill or perforated sheet. The drum consists of several section reinforced by at each end (10a).
Patent FR-2738972-A1 (FR)
Title: Procede de mise en gage de donnees pour un protocole d'echange de donnees securise
Inventor: FISCHER JEAN BERNARD
IPC: H04N7/167
Filed: 1995-09-15
Abstract: Ce procédé comprend une étape de "mise en gage", où un partie débitrice (A), transmet à une partie créancière (B) une donnée (m) image d'une donnée gagée (d), et une étape d"'ouverture", où la partie débitrice transmet à la partie créancière la donnée gagée en clair, la partie créancière pouvant en vérifier la conformité. Selon l'invention, à l'étape de mise en gage la partie débitrice: produit un germe (w) appliqué à un générateur pseudo-aléatoire (GPA) de manière à produire un mot pseudo-aléatoire (p), combine de manière univoque et réversible ce mot pseudo-aléatoire à la donnée mise en gage, de manière à produire un mot de contrôle (m) et transmet à la partie créancière le mot de contrôle à l'étape d'ouverture, la partie débitrice transmet à la partie créancière le germe avec la donnée gagée en clair. La partie créancière applique alors le germe à un générateur pseudo-aléatoire (GPA) semblable à celui de la partie débitrice, de manière à produire un autre mot pseudo-aléatoire (p'), combine, de la même manière univoque et réversible que pour la partie débitrice, cet autre mot pseudo-aléatoire au mot de contrôle, de manière à produire une donnée de contrôle (d'), et contrôle la conformité de la donnée de contrôle avec la donnée gagée en clair reçue de la partie débitrice.
Patent FR-2741102-A1 (FR)
Title: Internal locking of vehicle door
Inventor: MULLER PATRICK
IPC: E05B65/20
Filed: 1995-11-14
Abstract: The inside of the vehicle door has a handle (1) with a palette (2), pivoted on the door panel, which is housed in an open casing (8) fixed to the panel. A bolt (10) installed in and integral with the panel locks rotation of the palette on its heel (6). The bolt comprises a stator (11) in which rotates a rotor (12) whose end inside the door panel carries a finger (14) which engages the palette heel. The finger extends transversely to the rotor axis. The rotor end (15), opposite to that carrying the finger, which is visible from inside the vehicle has a notch (16) forming a lock entrance which allows operation of the rotor by means of a key.
Patent FR-2727932-A1 (FR)
Title: Siege pour une cabine d'avion
Inventor: DRYBURGH IAN
IPC: B60N2/75
Filed: 1995-12-11
Abstract: L'invention concerne une unité formant siège. Une unité formant siège (1) comprend un logement fixe (10) contenant un siège principal inclinable (2), dont le dossier est conçu de manière à s'incliner de manière à rester à l'intérieur du logement (10), l'unité formant siège comprenant en outre un siège secondaire (3) disposé en face du siège principal. Le dossier en position inclinée, l'assise et le siège secondaire forment une surface sensiblement plane pour dormir. Application notamment aux sièges de cabines d'avions.
Patent FR-2747113-A1 (FR)
Title: Storage hopper for bulk sugar
Inventor: MARIE JEAN CLAUDE
IPC: B65G65/46
Filed: 1996-02-20
Abstract: The storage hopper (8) has at least one extractor auger (13) or chain, positioned at the level of the surface of the store. The surface has at least one cone or a frustum for drainage (11). The base (11a) of the cone is open and oriented upwardly. Each extractor is mounted on the periphery and below the level of the open base of the cone or frustum. The cone can be formed by the open cavity of a turntable (9) which encloses the drive motor of each extractor.
Patent FR-2745973-A1 (FR)
Title: Memoire de masse et procede de fabrication de memoire de masse
Inventor: OUDART MYRIAM
IPC: H01L21/98
Filed: 1996-03-08
Abstract: L'invention concerne une mémoire de masse haute densité ainsi qu'un procédé de fabrication d'une telle mémoire. Cette mémoire de masse comprend des blocs de puces empilées (81) connectées à des circuits de commande (101) par l'intermédiaire d'un réseau d'interconnexion (121). L'ensemble des blocs (81) constitue un substrat sur lequel est réalisé le réseau d'interconnexion, réseau sur lequel sont reportés les circuits de commande. Une telle configuration permet d'augmenter notablement la densité par rapport aux mémoires de masse de l'art connu, qui comprennent côte à côte des blocs mémoires et des circuits de commande, montés sur un même circuit imprimé standard via des substrats d'interconnexion intermédiaires.
Patent FR-2749621-A1 (FR)
Title: Rigging clip for tarpaulin
IPC: F16B5/06
Filed: 1996-06-11
Abstract: The rigging clip has two sections (10,12) with complementary forms placed on each side of the tarpaulin sheet and interlocking to retain the sheet between them with perforating it. The formations on the sections can be shaped to cause a self locking or self aligning effect when an opening force is exerted. One of the pieces can have a hole or hook for connection of tensioners.  At least one of the sections can have a lateral dimension which progressively increases in the part which will contact with the sheet to assure a self locking or aligning effect. One of the sections can be formed a s a rod or key and the other can be formed as a partially cylindrical tube.
Patent FR-2735435-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'une installation de frein d'un vehicule
Inventor: STUMPE WERNER
IPC: B60T13/68
Filed: 1996-06-14
Abstract: Procédé pour commander une installation de frein d'un véhicule selon lequel la force de serrage de frein exercée sur les freins de roue est influencée par une unité de commande électrique, caractérisé en ce qu'on détermine le début de l'action des freins et/ou la fin de l'action des freins en exploitant le freinage du véhicule.
Patent FR-2751005-A1 (FR)
Title: Erosion protection system planted with indigenous species of vegetation
IPC: E02D29/02
Filed: 1996-07-12
Abstract: The system has an area made up of one or more cells (51) of the modules (50, 60). Each cell has 2 cross pieces (12, 13) which allow the positioning of branches (20) and on top are two rails (15, 16) which are joined at each end to the cross pieces by rods (17). The cells are then covered with soil (7). The top of the modules is planted with indigenous species.  To make the system more durable a number of posts (71, 72 ) are inserted in the ground and arranged in an offset pattern so that branches (75) can be placed around them and covered with earth to promote the growth of vegetation. The branches are held in place by ropes (87) attached to each post in the front row (71) and to a stake (86) pushed into the earth.