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Patent FR-3089256-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un moteur à combustion interne à apprentissage de la pression atmosphérique
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: F02D41/24
Filed: 2019-12-04
Abstract: Procédé de commande d’un moteur à combustion interne muni d’un capteur de position du vilebrequin, d’un capteur de pression d’air admis et d’un papillon d’admission d’air frais, comprenant les étapes suivantes : on détermine la vitesse de rotation du moteur à combustion interne en fonction de la dérivée de la position du vilebrequin par rapport au temps, on détermine la pression d’air admis pour une première position du vilebrequin correspondant à 180° avant le point mort haut combustion, on détermine la pression d’air admis pour une deuxième position du vilebrequin correspondant à 390° avant le point mort haut combustion, on détermine un seuil de pression d’apprentissage de la pression atmosphérique en fonction de la vitesse de rotation du moteur à combustion interne, on détermine si la différence entre la pression d’air admis pour la première position du vilebrequin et la pression d’air admis pour la deuxième position du vilebrequin est inférieure au seuil de pression d’apprentissage de la pression atmosphérique, si tel est le cas, on commande l’apprentissage de la pression atmosphérique en appliquant un filtre du premier ordre à la pression d’air admis pour la deuxième position du vilebrequin, et on commande le moteur à combustion interne en fonction de la valeur apprise de la pression atmosphérique. Figure pour l’abrégé : pas de Figure
Patent FR-3104345-A1 (FR)
Title: Architecture mutualisée pour le pilotage d’actionneurs électromécaniques
Inventor: DE BLOIS NICOLAS BERTRAND GEORGES
IPC: H02P5/00
Filed: 2019-12-09
Abstract: Architecture mutualisée pour le pilotage d’actionneurs électromécaniques Dans une chaîne d’actionnement électromécanique pour la commande du déplacement de charges mobiles (22) d’une turbomachine aéronautique depuis une unité de commande (24), une ou plusieurs de ces charges mobiles étant actionnées par un actionneur électromécanique (30), il est prévu, pour commander ce déplacement, un unique contrôleur Ethernet à commande déterministe (32) assurant via un bus Ethernet (36) le contrôle d’un ensemble de convertisseurs (36) agissant sélectivement sur les actionneurs électromécaniques.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3105399-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comportant une centrale inertielle
Inventor: MAURAT JULIEN
IPC: G05D23/20
Filed: 2019-12-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif électronique (1) comportant une carte électronique (2) et une centrale inertielle montée sur la carte électronique (2), la centrale inertielle comprenant au moins un capteur gyrométrique et/ou au moins un capteur accélérométrique. Selon l’invention, le dispositif électronique (1) comporte en outre un matériau polymère (6), ledit matériau polymère (6) étant disposé sur la carte électronique (2) de sorte à former une enveloppe qui recouvre au moins la centrale inertielle.     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105071-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une grille en matériau composite
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: F02K1/64
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une grille en matériau composite de redressement d’un flux d’air pour une turbomachine d’aéronef. Le procédé décrit s’appuie sur l’utilisation de longerons (301) qui comportent des évidements (303) pour permettre la pénétration d’éléments de liaison (304), dans lesdits évidements, au cours de la fabrication de la grille.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3112054-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle des droits d’accès d’un terminal de communication à un réseau de communication
Inventor: NAJMI ELYASS
IPC: G06F21/35
Filed: 2020-06-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle des droits d’accès d’un terminal (1) de communication à un réseau de communication (20), tel qu’un contrôle parental, caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre par un module de traitement de données (21) d’un serveur de contrôle (2) du réseau (20) d’étapes de :                                   Réception depuis le terminal (1) connecté au réseau (20) d’une requête d’accès à un service, ladite requête comprenant un identifiant unique associé à un utilisateur du terminal (1) ;                  Vérification auprès d’un serveur de configuration (3) connecté au serveur de contrôle (2) de la compatibilité dudit service auquel l’accès est requis avec au moins une règle d’accès associée audit identifiant unique ;                 Autorisation ou non de l’accès audit service en fonction du résultat de ladite vérification.                           Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113774-A1 (FR)
Title: Procédé d’interconnexion de composants d’un système électronique par frittage
Inventor: FEAUTRIER CÉLINE
IPC: H05K3/32
Filed: 2020-09-03
Abstract: Procédé d’interconnexion de composants d’un système électronique par frittage Procédé d’interconnexion de composants d’un système électronique, le procédé comportant les étapes de:  a) dépôt d’une solution de frittage sur un premier composant pour former une couche d’interconnexion, la solution de frittage comportant un solvant, des nanoparticules métalliques dispersées dans le solvant, et un agent stabilisant adsorbé sur les nanoparticules métalliques,  les nanoparticules métalliques comportant pour plus de 99,0 % de leur masse un métal choisi parmi l’argent, l’or, le cuivre et leurs alliages et présentant une forme polyédrique de rapport d’aspect supérieur à 0,8,  b) élimination, au moins partielle, du solvant de la couche d’interconnexion de manière à former au moins un agglomérat dans lequel l’agent stabilisant lie entre elles et maintient à distance les unes des autres au moins une partie des nanoparticules métalliques,  c) déliantage et frittage de la couche d’interconnexion par mise en contact de l’agglomérat avec au moins un agent déstabilisant configuré pour désorber l’agent stabilisant des nanoparticules métalliques afin d’agréger et coalescer lesdites nanoparticules métalliques entre elles, et d) dépôt d’un deuxième composant au contact de la couche d’interconnexion avant ou au cours du déliantage ou du frittage.  Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3114569-A1 (FR)
Title: Dispositif de stabilisation pour bicyclette
Inventor: DE KERMADEC YANN
IPC: B62H1/12
Filed: 2020-09-28
Abstract: La présente invention concerne un système de stabilisation (11) d’un cycle inclinable comprenant de chaque côté du cycle inclinable au moins une roue de stabilisation (16) reliée audit cycle inclinable par un bras (14), caractérisé en ce que :
    chacun desdits bras (14) est lié au cycle inclinable par une liaison pivot,en position de référence, la droite passant par le centre de cette liaison pivot et le point de contact de la roue de stabilisation (16) sur le sol forme un angle inférieur à 30° avec le plan médian du cycle inclinable.
    Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3116475-A1 (FR)
Title: Joint lecheur pour une porte d’un vehicule
Inventor: CHAPRON THIBAUT
IPC: B60J10/74
Filed: 2020-11-24
Abstract: L’invention propose un joint lécheur (42) pour véhicule automobile (10) prévu pour réaliser l’étanchéité sur une vitre (34) d’une porte latérale (22) du véhicule automobile (10), le joint lécheur (42) comportant :- un corps longitudinal (44),- une lèvre supérieure (46) prévue pour être en appui contre une vitre (34) du véhicule automobile (10),- et au moins un moyen de fixation du joint lécheur (42) à un panneau de carrosserie (26) de la porte latérale (22).Le joint lécheur (42) est caractérisé en ce que le corps longitudinal (44) est réalisé en une seule pièce par moulage et comporte :- une portion longitudinale avant (66) de section transversale constante, et- une portion longitudinale arrière (68) dont la section transversale diminue progressivement de l’avant vers l’arrière.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3120687-A1 (FR)
Title: Détection d’une anomalie de géométrie d’une roue de véhicule
Inventor: GODET SYLVAIN
IPC: G08B21/00
Filed: 2021-03-09
Abstract: L’invention concerne un calculateur (30) pour véhicule (1) automobile, ledit véhicule (1) comprenant une pluralité de roues (10), au moins l’une desdites roues (10) comprenant un capteur (20) apte à mesurer au moins une valeur d’un paramètre dit « de tangage » permettant au calculateur (30) de déterminer une coordonnée dite « de tangage » dudit capteur (20) selon un axe dit « de tangage » (Y) prédéterminé orthogonal à la direction du déplacement du véhicule (1) et parallèle au plan de la route, le calculateur (30) étant apte à recevoir du capteur (20) au moins une valeur du paramètre de tangage, déterminer au moins une coordonnée de tangage du capteur (20) à partir de l’au moins une valeur reçue, détecter une anomalie de géométrie sur la roue (10) comportant ledit capteur (20) lorsqu’au moins une coordonnée de tangage déterminée est en dehors d’une première plage prédéterminée de valeurs de coordonnée sur l’axe de tangage (Y).  Figure de l’abrégé : figure 5
Patent FR-3122192-A1 (FR)
Title: Blindage modulaire pour excavation de chantier
Inventor: LE GOFF PIERRICK
IPC: E02D5/02
Filed: 2021-04-27
Abstract: Blindage modulaire pour excavation de chantier ainsi qu’un kit permettant de construire un tel blindage modulaire, le kit comprenant une pluralité de modules (11, 12, 13, 14), destinés à être assemblés les uns avec les autres, chaque module (11, 12, 13, 14) possédant une hauteur H multiple d’une hauteur de base H0, dans lequel chaque module (11, 12, 13, 14) comprend un cadre métallique et une plaque rapportée sur le cadre, et dans lequel le cadre et la plaque possèdent des alésages positionnés de sorte à permettre l’assemblage des modules.   Fig. 1.
Patent FR-3122630-A1 (FR)
Title: Procédé de freinage d’urgence, unité de commande mettant en œuvre un tel procédé et véhicule comprenant une telle unité
Inventor: RAMIREZ CARLOS
IPC: B60T8/66
Filed: 2021-05-06
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de freinage d’urgence d’un véhicule mis en œuvre au moyen d’au moins un frein de stationnement du véhicule. Le procédé comprend les étapes suivantes : application par le frein de stationnement d’une force de serrage croissante jusqu’à atteindre une force de serrage cible (TCF) ou qu’un coefficient de glissement atteigne un coefficient de glissement seuil. Lorsque cette dernière condition est rempliée, correction de la force de serrage cible (TCF) et diminution de la force de serrage appliquée. La force de serrage cible corrigée étant déterminée au moyen d’un premier réseau de neurones récurrents à mémoire court et long terme, dénommé premier réseau de neurones LSTM.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3122827-A1 (FR)
Title: Prodrogue nucléolipidique antioxydante, composition pharmaceutique pour son administration et leurs utilisations thérapeutiques
Inventor: DESVERGNES VALÉRIE
IPC: C07H19/06
Filed: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne une prodrogue formée d’un composé comprenant une molécule antioxydante pharmaceutiquement active couplée de manière covalente, par une liaison comprenant au moins un groupe ester carboxylique,à un nucléoside dépourvu de fonctions hydroxyles et amines primaires libres, comprenant un motif ribose ou désoxyribose lié de manière covalente à une base nucléique, ce nucléoside portant au moins un groupement lipidant. Une composition pharmaceutique particulièrement utile pour des utilisations thérapeutiques contient cette prodrogue dans une nanoémulsion, dans laquelle la prodrogue est contenue dans la phase lipophile.
Patent FR-3123628-A1 (FR)
Title: Bicyclette pliable
Inventor: VILLAIN JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B62K15/00
Filed: 2021-06-04
Abstract: La présente invention a pour objet une bicyclette (20) pliable dont le cadre comporte une partie avant (30) et une partie arrière (60) montée articulée sur la partie avant (30) autour d’un axe (A1) d’articulation, dans laquelle la partie arrière (60) porte une première roulette (R1) et une deuxième roulette (R2) d’appui au sol de la bicyclette (20) qui est portée par une structure (112) qui est montée pivotante (A6) sur la partie arrière du cadre entre une position escamotée de la deuxième roulette (R2) lors du roulage de la bicyclette (20) et une position active d’appui sur le sol de la bicyclette (20) dans son état de rangement, et dans laquelle, dans l’état replié de rangement de la bicyclette, la bicyclette est en appui sur le sol en seulement trois points qui sont aussi des points ou zones de contact roulant sur le sol, constitués par la roue avant (23) et les deux roulettes (R1, R2).Figure pour l'abrégé : 10
Patent FR-3123945-A1 (FR)
Title: Contrôle amélioré de suralimentation d’un turbocompresseur par la prise en compte d’un impact thermique
Inventor: COTTE ANTHONY
IPC: F02D41/14
Filed: 2021-06-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d’apprentissage du contrôle de suralimentation d’un moteur thermique comprenant une étape d’apprentissage d’une butée haute d’un actionneur d’un turbocompresseur, caractérisé en ce qu’un impact thermique est pris en compte lors de l’étape d’apprentissage de la butée haute dudit actionneur du turbocompresseur. La dilatation thermique dudit actionneur du turbocompresseur est prise en compte pour optimiser une estimation de sa position.
Patent FR-3111995-A1 (FR)
Title: Procédés de test d’unités de traitement d’antenne à diagramme de rayonnement commandé et systèmes associés
Inventor: ILIE IURIE
IPC: G01S19/23
Filed: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un procédé comprend la réception, par un dispositif informatique, en provenance d’une pluralité de récepteurs radiofréquence, d’une pluralité de signaux en bande de base, chacun de la pluralité de signaux en bande de base étant généré à partir d’un signal radiofréquence provenant d’une antenne GNSS et d’un signal de référence pilote, dans lequel le signal de référence pilote est le même pour chacun des signaux en bande de base. Un ou plusieurs éléments parmi un décalage de phase, un décalage de temps ou un décalage de puissance sont calculés pour chacun des signaux en bande de base sur la base du signal de référence pilote. Chacun des signaux d’une pluralité de signaux en bande de base est ajusté sur la base du décalage de phase, du décalage de temps ou du décalage de puissance calculé pour chacun des signaux en bande de base.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3124861-A1 (FR)
Title: LIDAR impulsionnel à amplificateur optique à semi-conducteur piloté par un signal modulé.
Inventor: PUREUR VINCENT
IPC: G01S17/00
Filed: 2021-07-01
Abstract: « LIDAR impulsionnel à amplificateur optique à semi-conducteur piloté par un signal modulé »  L’invention se rapporte à LIDAR pulsé comprenant un laser maître apte à émettre un faisceau laser maître, un générateur d’impulsions agencé pour générer un signal de pompage comprenant au moins une impulsion dont une valeur de crête varie au cours de ladite au moins une impulsion dudit signal de pompage et un amplificateur optique à semi-conducteur (SOA) agencé pour amplifier et moduler le faisceau laser maître en fonction du signal de pompage, le faisceau laser maître amplifié et modulé formant un faisceau laser de mesure.  Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3125978-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un composant acoustique à paroi de faible épaisseur
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: G10K11/168
Filed: 2021-08-09
Abstract: Procédé de fabrication d’un composant acoustique à paroi de faible épaisseur Un procédé de fabrication d’un composant acoustique (120) comprenant une pluralité d’éléments acoustiques complexes creux (121), le procédé comprenant :  - le chauffage d’un film en matériau thermoplastique à une première température supérieure à la température de transition vitreuse dudit film,  - la mise en forme du film en matériau thermoplastique chauffé dans un outillage comprenant un moule (210) ayant une pluralité de cavités de moulage (211) présentant une forme correspondant à la forme des éléments acoustiques complexes (121) du composant acoustique (120) à fabriquer, le film en matériau thermoplastique chauffé étant mise en forme localement dans chacune des cavités de moulage, au moins le moule étant maintenu à une deuxième température supérieure à la température de transition vitreuse du matériau thermoplastique,  - refroidissement du moule,  - démoulage d’un panneau multiéléments acoustiques complexes (120) comprenant une pluralité d’éléments acoustiques complexes (121) creux (121).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3126869-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique comprenant des métabolites issus de la bactérie Bacillus subtilis Gozen GZN-08 isolée de Camellia sinensis et modulant la réponse immunitaire.
Inventor: IKEOKA MACHIKO
IPC: A61P43/00
Filed: 2021-09-16
Abstract: L’invention concerne une composition pharmaceutique comprenant une association de bioactifs comprenant de la théanine et des polysaccharides extraits de Camellia sinensis, et au moins 2 métabolites, typiquement produits par la bactérie Bacillus subtilis, de préférence Bacillus subtilis Gozen GZN-08 isolée de Camellia sinensis. L’invention concerne également la composition pharmaceutique pour son utilisation pour moduler le microbiote pulmonaire tout en modulant l’intensité de la réponse du système immunitaire en rétablissant un taux normal de globules blancs, et pour augmenter la production d’anticorps tout en réduisant la production de cytokines pro inflammatoires.
Patent FR-3127435-A1 (FR)
Title: Structure TUBULAIRE multicouche PRESENTANT UN FAIBLE TAUX D’EXTRACTIBLES POUR LE TRANSPORT DE L’HYDROGENE
Inventor: NIZEYIMANA FIDÈLE
IPC: F17D1/02
Filed: 2021-09-27
Abstract: La présente invention concerne une structure tubulaire multicouche (MLT) destinée au transport de l’hydrogène comprenant de l’extérieur vers l’intérieur au moins une couche barrière (1) et au moins une couche intérieure (2) situé au-dessous de la couche barrière,   ladite couche intérieure (2) ou l’ensemble des couches (2) et des autres couches éventuelles situées au-dessous de la couche barrière, contenant en moyenne de 0 à 1,5% en poids de plastifiant par rapport respectivement au poids total de la composition de la couche (2) ou au poids total de l’ensemble des compositions des couches (2) et des autres couches éventuelles situées au-dessous de la couche barrière,  ladite couche intérieure (2) présentant un taux d’extractible inférieur ou égal à 3% en poids, en particulier inférieure à 2% en poids de la somme des constituants de ladite composition,  ladite couche intérieure (2) comprenant majoritairement au moins un polyamide de type aliphatique ou constitué de plus de 75% de motifs aliphatiques, ledit polyamide aliphatique étant choisi parmi :  - un polyamide noté A présentant un nombre moyen d’atomes de carbone par atome d’azote noté CA compris de 4 à 8,5, avantageusement de 4 à 7 ;   - un polyamide noté B et un nombre moyen d’atomes de carbone par atome d’azote noté CB compris de 7 à 10, avantageusement de 7,5 à 9,5 ;   - un polyamide noté C présentant un nombre moyen d’atomes de carbone par atome d’azote noté CC compris de 9 à 18, avantageusement de 10 à 18;   sous réserve que lorsque ladite couche intérieure (2) comprend au moins trois polyamides, l’un au moins desdits polyamides A, B ou C est exclu.
Patent FR-3127564-A1 (FR)
Title: Dispositif de détermination d’informations polarimétriques d'un faisceau lumineux et procédé associé
Inventor: SCHAUB EMMANUEL
IPC: G01N21/64
Filed: 2021-09-30
Abstract: Un dispositif (1) de détermination d’informations polarimétriques comprenant :- une source d’excitation (2) adaptée pour venir exciter un point de mesure (31) d’un échantillon (3) pour provoquer une émission d’un faisceau de luminescence par le point de mesure ;- un système optique de collecte (5) configuré pour collecter le signal de luminescence.- un analyseur rotatif (7) configuré pour moduler l’intensité du faisceau de luminescence en fonction de l’angle de polarisation de l’analyseur rotatif;- un détecteur (9) adapté pour acquérir un signal de l’intensité du faisceau de luminescence modulé ;- une unité de synchronisation (11) configurée pour synchroniser l'acquisition du signal par le détecteur (9) et la rotation de l’analyseur rotatif (7) de sorte que la fréquence d'acquisition du signal soit un multiple de la fréquence de rotation de l’analyseur (7) ; - une unité de traitement de données (20) configurée pour déterminer au moins une information polarimétrique contenue dans le signal du faisceau de luminescence.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129258-A1 (FR)
Title: Machine électrique tournante refroidie par un liquide de refroidissement
Inventor: MCCLELLAND MICHAEL LEO
IPC: H02K1/20
Filed: 2021-11-18
Abstract: Machine électrique tournante refroidie par un liquide de refroidissement Machine électrique tournante (1), comportant un stator (10) logé dans un carter (20), le stator (10) comportant une masse statorique (11) formée d’un empilement de tôles (12) de stator, les tôles (12) étant de forme générale non circulaire et étant décalées angulairement les unes par rapport aux autres, de manière à ménager des espaces (15) avec le carter (20), le carter (20) comportant des conduits (25) pour la circulation d’un liquide de refroidissement, et lesdits espaces (15) étant également utilisés pour la circulation du liquide de refroidissement.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129478-A1 (FR)
Title: Outil de mise sous contrainte
Inventor: POCHELUBERRY LIONEL
IPC: G01M13/00
Filed: 2021-11-19
Abstract: TITRE : Outil de mise sous contrainte et procédé associé Outil (300) de mise sous contrainte comprenant :  un anneau (20) élastique fendu, qui s’étend autour d’un axe (A), comprenant au moins une fente (21) qui ouvre l’anneau sur toute une section de l’anneau, un système de réglage mécanique (60) qui relie entre elles une première partie (71) de l’anneau et une deuxième partie (72) de l’anneau situées respectivement de part et d’autre de ladite fente, et qui permet d’écarter ou de rapprocher l’une de l’autre ces première et deuxième parties de l’anneau de manière réglable, et une semelle (10), présentant une surface d’appui (11) plane, perpendiculaire à l’axe de l’anneau, et qui s’étend au moins en partie autour de cet axe.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3135318-A1 (FR)
Title: Dispositif d’échange thermique comprenant des plaques externes présentant au moins un évidement, système de conditionnement d’air et véhicule
Inventor: BONNIVARD FLORIAN
IPC: F28F9/02
Filed: 2022-05-04
Abstract: DISPOSITIF D’ÉCHANGE THERMIQUE COMPRENANT DES PLAQUES EXTERNES PRÉSENTANT AU MOINS UN ÉVIDEMENT , SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR ET VÉHICULE L’invention concerne un dispositif d'échange thermique comprenant :  - une enceinte de circulation délimitée par deux plaques externes (14),  - une première entrée et une première sortie d'un premier fluide caloporteur,  - une deuxième entrée et une deuxième sortie d'un deuxième fluide caloporteur,  - un bloc échangeur à plaques disposé dans l'enceinte de circulation de façon à être en communication de fluide avec les entrées et les sorties pour permettre la circulation du premier fluide et du deuxième fluide dans et à travers ce bloc échangeur et le transfert de calories entre eux,  caractérisé en ce que chaque plaque externe (14) présente au moins un évidement (20).   L’invention concerne un système de conditionnement d’air et un aéronef comprenant un tel dispositif d'échange thermique.  Figure pour l’abrégé : figure 1