baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095314-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de communication pour véhicule dans un réseau sans fil de type ad hoc
Inventor: BENSATOR SALEH
IPC: H04W12/06
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-03-12
Abstract: Procédé et dispositif de communication pour véhicule dans un réseau sans fil de type ad hoc L’invention concerne un procédé et un dispositif de communication dans un réseau sans fil ad hoc comprenant une pluralité de nœuds, dont un premier nœud (10) embarqué dans un véhicule. Un ou plusieurs messages émis par un deuxième nœud (11) du réseau sans fil sont reçus par le premier nœud (10) sur un canal de contrôle et comprennent chacun un identifiant du deuxième nœud. L’intégrité du ou des messages reçus est vérifiée ainsi que l’authenticité de l’identifiant du deuxième nœud (11). Le premier nœud reçoit ensuite des données l’informant qu’un service d’accès au protocole internet est disponible, ces données étant reçues sur un canal de service et comprenant un identifiant de l’émetteur de ces données. L’identifiant du deuxième nœud est comparé à l’identifiant de l’émetteur de ces données. Si ces identifiants correspondent, le premier nœud accède au service de protocole internet via le canal de service. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096098-B1 (FR)
Title: Système d’entraînement en rotation d’une roue de véhicule automobile
Inventor: BAUDU ALEXANDRE
IPC: F16C19/18
Filed: 2019-05-14
Granted: 2022-05-06
Abstract: S ystème d’entraînement en rotation d’une roue de véhicule automobile L’invention concerne un système d’entraînement en rotation d’une roue de véhicule automobile, ledit système comprenant un moyeu (1) monté en rotation en définissant un diamètre intérieur de roulement (DIR), ledit moyeu étant pourvu de moyens d’association de la jante (8) de ladite roue comprenant des orifices (9) centrés sur un diamètre (DF) de fixation , le moyeu comprenant une cavité interne (17) dans laquelle une coquille (13) d’un bol de transmission (12) est montée, ladite cavité interne présentant un fond (17a) de géométrie tronconique en regard duquel une base tronconique (13a) de la coquille (13) est disposée, ledit fond et ladite base portant des parois réciproques (15, 16) équipées de moyens d’engrènement (18, 19), lesdites parois s’étendant entre un diamètre intérieur (DIE) et un diamètre extérieur (DEE) d’engrènement, le diamètre de fixation (DF) et le diamètre extérieur d’engrènement (DEE) étant inférieurs au diamètre intérieur de roulement (DIR).  Figure 3a
Patent FR-3097195-B1 (FR)
Title: Porte d’aéronef à mécanisme de commande vertical
Inventor: DUBOSC GRÉGORY
IPC: B64C1/14
Filed: 2019-06-15
Granted: 2021-06-04
Abstract: Porte d’aéronef dont le mécanisme de verrouillage/déverrouillage comporte :- un arbre de commande (17) s’étendant selon un axe sensiblement vertical ;- une piste de guidage (29) ;- un doigt d’actionnement (32) fixé sur le bras de support ;le mécanisme de verrouillage/déverrouillage présentant :- une configuration d’actionnement dans laquelle le doigt d’actionnement (32) est inséré dans la piste de guidage (29), la rotation de l’arbre de commande (17) entrainant un déplacement du doigt d’actionnement (32) le long de la piste de guidage (29) ;-une configuration de libération dans laquelle le doigt d’actionnement (32) est libre. Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3099748-B1 (FR)
Title: Dispositif de déplacement d’un véhicule nautique
Inventor: GUILLEMIN HAROLD HENRI JEAN-ETIENNE
IPC: B63H1/37
Filed: 2019-08-09
Granted: 2023-07-28
Abstract: La présente description concerne le domaine maritime. En particulier, il est décrit un dispositif de déplacement (100) pour véhicule nautique, ledit dispositif comprenant : - au moins une chambre de propulsion (50) comprenant une première section d’entrée d’un liquide, dit bord amont (50a), et une deuxième section de sortie dudit liquide, dit bord aval (50b);- au moins une membrane flexible (M1) logée dans ladite chambre ; et- au moins un actionneur (A1) configuré pour générer une poussée dudit véhicule par une mise en ondulation de la membrane entre le bord amont et le bord avalFigure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100776-B1 (FR)
Title: Procede de nettoyage pour une surface vitree d’un vehicule
Inventor: DOLLE YOANN
IPC: B60S1/66
Filed: 2019-09-16
Granted: 2021-08-20
Abstract: L’invention concerne un procédé (1) de nettoyage pour une surface vitrée (5) d’un véhicule, le procédé (1) étant mis en œuvre par un dispositif de nettoyage (9), le dispositif de nettoyage (9) comprenant un premier dispositif de stockage (10) destiné à stocker un fluide de nettoyage (8), un deuxième dispositif de stockage (11) destiné à stocker un fluide de traitement (3) et au moins un système de projection de fluide (13) relié au premier dispositif de stockage (10) ou au deuxième dispositif de stockage (11), caractérisé en ce que le procédé (1) comprend au moins une étape de chauffage (2) du fluide de traitement (3), une étape de distribution (4) du fluide de traitement (3) sur la surface vitrée (5) par le système de projection de fluide (13) et une étape de projection (6) du fluide de nettoyage (8).     Application aux véhicules automobiles.     FIGURE 1
Patent FR-3090130-B1 (FR)
Title: Détermination de l’évolution d’un environnement sous-marin par analyse acoustique
Inventor: BLIN ERIC
IPC: G01V1/38
Filed: 2019-11-28
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne un procédé (6) d’analyse acoustique d’un environnement sous-marin, comprenant : - une étape de fourniture (60) d’un signal acoustique source représenté par une pluralité d’échantillons numériques formant un ensemble d’instants d’acquisition sonore ; - un premier processus (1) de détection de signaux impulsionnels, et - un deuxième processus (2) de détection de signaux transitoires. Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110306-B1 (FR)
Title: Étage de sortie pour amplificateur audio dont la linéarité, l’impédance de sortie et la stabilité thermique sont améliorées.
Inventor: MOURAREAU STÉPHANE
IPC: H03F3/30
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-06-03
Abstract: Les étages de sortie des amplificateurs audio traditionnels exploitent des transistors dont la stabilité du courant de repos est assurée par des résistances entre émetteurs et sortie.  Cela pénalise linéarité et impédance de sortie.  Le dispositif selon la présente invention remédie à ces inconvénients par un transistor de sortie (CFP) dont l’émetteur est directement relié à la sortie, transistor dont le courant de collecteur est régulé via un capteur de courant (CCA) et une source de courant (CSO) pilotée par un contrôleur de courant (CCO) assurant un courant de repos dans le transistor de sortie indépendant du courant de sortie ainsi qu’un courant faible de veille dans la source de courant.  Ainsi la tension de sortie reste contrôlée par l’émetteur d’un même transistor qui ne se bloque jamais cependant que le courant de sortie est produit alternativement par la source de courant et par le transistor de sortie.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110527-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un groupe motopropulseur pour véhicule automobile à transmission électrique hybride
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: B60W10/06
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-06-10
Abstract: Procédé de commande d’un groupe motopropulseur pour véhicule automobile, comprenant un moteur à combustion interne (2), une machine électrique principale (3) et une machine électrique auxiliaire (4) liée au moteur à combustion interne, ledit procédé comprenant, dans un mode de transmission hybride série, où la machine principale génère seule la puissance mécanique vers les roues et où le moteur à combustion interne entraîne la machine électrique auxiliaire fonctionnant en générateur pour réaliser une puissance de recharge, des étapes de régulation du régime moteur à une valeur de consigne, où ledit moteur est commandé en couple sur la base d’une consigne de couple à appliquer à ladite machine auxiliaire, de détection d’une situation de saturation de la commande en couple de ladite machine auxiliaire et, en cas de saturation, de correction du couple demandé au moteur à combustion interne, de sorte que le régime moteur revienne à sa valeur de consigne.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110612-B1 (FR)
Title: Unité architecturale modulable
Inventor: SCALI FRANÇOIS
IPC: E04B1/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-01-20
Abstract: Cette unité architecturale modulable (12, 14) comprend une cellule primaire (50) et au moins deux cellules secondaires (52, 54) latéralement adjacentes à la cellule primaire (50). Chaque cellule secondaire (52, 54) est séparée de la cellule primaire (50) par une paroi (58) présentant une ouverture (88) définissant un espace de circulation entre la cellule primaire (50) et la cellule secondaire (52, 54), cet espace de circulation pouvant, pour au moins une partie des cellules secondaires (52, 54), être laissé libre ou obstrué. Chaque cellule secondaire (52, 54) a une hauteur inférieure à la hauteur de la cellule primaire (50), et au moins deux desdites cellules secondaires (52, 54) sont superposées l’une au-dessus de l’autre en étant en contact l’une avec l’autre. La somme des hauteurs desdites cellules superposées est supérieure à la hauteur de la cellule primaire (50).  Figure 3
Patent FR-3112577-B1 (FR)
Title: Procede de determination de l’avance a l’allumage d’un moteur a combustion interne a allumage commande
Inventor: GALLIENNE FELIX
IPC: F02P5/15
Filed: 2020-07-15
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente concerne un procédé de détermination d’une consigne d’avance à l’allumage (CAA) d’un moteur à combustion interne à allumage commandé comprenant les étapes de détermination d’une consigne de couple (Cc), n d’un couple effectif (Ce), d’un premier rendement d’avance à l’allumage (RAAsmi) en fonction du couple de consigne (Cc) et du couple effectif (Ce), dans le cas d’un mode d’injection du carburant sans micro-injection, et d’un état d’activation ou non d’un mode d’injection du carburant pour lequel une partie de ce carburant est prévue pour être injectée par micro-injection (Smi), caractérisé en ce qu’il comprend en outre les étapes de détermination d’un rendement de micro injection (Rmi), de détermination du rendement d’avance à l’allumage avec micro-injection (RAAami), à partir du rendement de micro injection (Rmi) et du premier rendement d’avance à l’allumage (RAAsmi), de détermination et application de la consigne d’avance à l’allumage (CAA) en fonction du rendement d’avance à l’allumage avec micro-injection (RAAami) déterminé précédemment.  Figure 1
Patent FR-3114273-B1 (FR)
Title: Structure compacte pour automobile à 2, 3 ou 4 places, avec décalage sur 3 dimensions des sièges et de l'espace des occupants.
Inventor: CELLE JEAN
IPC: B60N2/01
Filed: 2020-09-24
Granted: 2022-12-30
Abstract: Une structure pour automobile à 2, 3 ou 4 places dont les sièges font partie intégrale et ont une position décalée sur les 3 dimensions, longitudinale, latérale et verticale - pour combiner de multiples avantages par rapport aux modèles existants, grâce à une forme très compacte.A titre d'exemple, pour une voiture électrique : structure plus compacte, plus rigide, plus légère, plus aérodynamique. C'est une dynamique de spirale vertueuse, avec moins besoin de puissance, donc moteur électrique plus léger et moins volumineux, moins de consommation d'énergie, donc ensemble batterie de moindre capacité, plus léger et moins volumineux, donc structure du châssis encore plus compacte et plus légère.Cette invention permet d'avoir moins besoin de matière, d'énergie et de main d'œuvre pour construire ce type de structure automobile et permet donc d'en réduire fortement le coût de fabrication et le prix de vente pour rendre les véhicules dérivés, abordables à un plus grand nombre d'automobilistes ou d'organismes de location ou d'usage partagé. Le coût d'usage plus bas - coût d'amortissement et coût du kilomètre parcouru - est un progrès économique et écologique rendu possible par ce type de structure novatrice.  Figure à publier avec l'abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3115141-B1 (FR)
Title: Procédé de localisation d’objets routiers
Inventor: BERNARDIN MATTHIEU
IPC: G06Q50/30
Filed: 2020-10-14
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de localisation d’objets routiers à partir d’une pluralité de traces transmises par au moins un véhicule circulant sur un réseau routier, une trace transmise par un véhicule comprenant une pluralité de localisations successives du véhicule acquises au cours d’une session de conduite, et au moins un objet routier particulier détecté au cours de la session de conduite par un capteur du véhicule, associé à une localisation du véhicule au moment de sa détection. Le procédé est remarquable en ce qu’il comporte une étape de sélection des traces comprenant au moins un objet routier de calibration compris dans une liste d’objets routiers de calibration dans laquelle un objet routier particulier est associé à une localisation est initialisée avec au moins un objet routier dont la localisation réelle est connue, et en ce que pour chaque trace sélectionnée, on calcule d’au moins un paramètre de recalage représentatif d’un écart entre une localisation associée à un objet dans la trace, et une localisation associée audit objet dans la liste de calibration, on applique le paramètre de recalage calculé aux objets compris dans la trace pour obtenir une trace calibrée, et on met à jour la liste d’objets de calibration avec les localisations d’objets routiers compris dans la trace recalée, les étapes de calcul, d’application du paramètre et de mise à jour étant répétées tant qu’au moins un paramètre de recalage calculé est supérieur à un seuil particulier.  Figure 2.
Patent FR-3115647-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de traitement d’un message et d’émission de message LPWAN
Inventor: THERENE ERIC
IPC: H04W12/041
Filed: 2020-10-28
Granted: 2023-11-24
Abstract: Dispositif et procédé de traitement d’un message et d’émission de message LPWAN Procédé de traitement d’un message reçu mis en œuvre par un dispositif électronique, le message comprenant des données chiffrées et au moins un élément indicateur (CT0), le procédé comprenant :- une élaboration (B207, A307) d’un indicateur complet (CT) à partir de données mémorisées dans le dispositif électronique et de l’élément indicateur reçu,- une élaboration (B208, A308) d’une clé à partir de l’indicateur complet,- un déchiffrement (B209, A309) desdites données chiffrées utilisant ladite clé.L’invention concerne également un procédé d’émission correspondant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3117350-B1 (FR)
Title: Procédé de revêtement cosmétique en milieu anhydre avec un produit d’interaction d’un polyphénol avec un composé à liaisons hydrogène
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-12-15
Granted: 2023-04-28
Abstract: Titre : Procédé de revêtement des matières kératiniques consistant à appliquer en milieu anhydre sur lesdites matières un film formé par interaction par liaison hydrogène d’un polyphénol avec au moins un composé apte à former des liaisons hydrogène avec ledit polyphénol La présente invention se rapporte à un procédé de revêtement des matières kératiniques consistant à appliquer sur lesdites matières lesdites matières un agent de revêtement formé par interaction par liaisons hydrogènes d’au moins un polyphénol X comprenant au moins deux groupements phénols différents avec au moins un composé Y comprenant au moins deux groupements fonctionnels Gy, identiques ou différents, aptes à former au moins deux liaisons hydrogène avec lesdits groupements phénols polyphénol X ; ledit polyphénol X et ledit composé Y étant véhiculés dans un milieu anhydre.
Patent FR-2448467-B1 (FR)
IPC: E01B25/18
Filed: 1979-02-07
Granted: 1985-09-27
Abstract: 1. Support device for an aerial ropeway having at least a sheave (14, 16), the rim (30) of which cooperating with the rope and being rigidly secured by a pierced plate (32) to the hub (34) rotatably mounted on a stationary axis (18, 20) secured to a support element (22, 24), characterized by an individual disk shaped full flange (38, 40) which may be laid on the lateral face of the sheave (14, 16) extending between the hub (34) and the rim (30) parallel to the plate to form a shield between plate and support element (22, 24), said flange (38, 40) being rotatably movable with respect to the sheave.
Patent FR-2511180-B1 (FR)
IPC: H01B17/32
Filed: 1981-08-05
Granted: 1984-03-09
Abstract: An electrical insulator component comprises a one-piece block of moulded fins (11, 12, 13) disposed around an insulating core (10). The surface of the block of fins includes a moulding line (21, 22, 23) and said moulding line has arcuately displaced segments in that the portion 22 extends circumferentially while the portions 21 and 23 extend longitudinally but in different planes. The net result is that dirt building up along the join line does not form a continuous straight-line low resistance path for leakage currents.
Patent FR-2531444-B1 (FR)
IPC: C09C3/00
Filed: 1982-08-06
Granted: 1985-04-19
Abstract: Grinding agent based upon acrylic polymers and/or copolymers for aqueous suspension of coarse mineral materials for applications in pigments. Grinding agent for aqueous suspensions of mineral materials intended for application in pigments, consisting of an acid acrylic polymer and/or copolymer which is partially neutralized by at least one neutralizing agent having at least one monovalent function. The grinding agent according to the invention is applicable more particularly to the preparation by grinding of mineral materials such as calcium carbonate, dolomites, calcium sulphate, kaolin, titanium dioxide, intended for pigmentary applications as varied as paper coating, pigmentation of paints, fillers of rubbers or synthetic resins or matting synthetic textiles.
Patent FR-2573683-B1 (FR)
Inventor: PIERREL MICHEL
IPC: B22D11/14
Filed: 1984-11-26
Granted: 1987-01-02
Abstract: In a continuous vertical ascending casting installation for iron pipes T, graphite elements 3 defining a molten metal feed chimney 28, a die and coaxial core arrangement 13, 14 and an expansion vessel 16 are mounted under a cover 2 of an electric furnace 1. In use these graphite elements are immersed in a bath of molten metal contained in the hearth area 7 of the furnace, to thus enable precise temperature regulation and control. The outer surface of the die 13 is surrounded by a water cooling jacket 18, and the level of molten iron in the hollow cavity 25 of the core 14 is varied by the expansion vessel 16, to provide even finer control of the temperature gradient within the annular casting space. The overall arrangement is thus similar to a double boiler.
Patent FR-2574453-B1 (FR)
Inventor: CORNY JEAN ALBERT EDOUARD RENE
IPC: E04C5/03
Filed: 1984-12-07
Granted: 1987-12-18
Abstract: 1. Metal reinforcement for reinforced concrete of the kind having a web with a convex polygonal section whose apices are slightly frustroconical with oblique ribs on its slightly convex faces and whose section is subtantially inscribed inside a circle, characterized in that the distance separating the most convex part of the ribs (4) and the centre of the web (1) is slightly less than that separating said center and said frustoconical apices (2).
Patent FR-2575640-B1 (FR)
IPC: F24C7/06
Filed: 1985-01-09
Granted: 1989-12-22
Abstract: A method of and a device for cooking foodstuff in which an infrared transparent receptacle having a central rise on which the food is positioned has a peripheral trough in which water can be provided. The food is cooked by a combination of direct infrared irradiation and repeated evaporation/condensation cycles which ensure optimum penetration of heat contributed by latent heat of condensation, directly to the interior of the food.
Patent FR-2640590-B1 (FR)
IPC: B65D47/24
Filed: 1988-12-15
Granted: 1991-06-28
Abstract: Dispenser and applicator with a manual closure, comprising a plug (3) connected to the neck (2) of a receptacle (1) and provided with a closing finger (9) which leaves free outflow apertures (8) and controls the passage of a ring (14) leading to a dispenser (16) of a product contained in the receptacle (1) and brought to an applicator member (24), characterised by a bush (10) arranged around the neck (2) and movable axially, the said bush comprising a ring (14) for cooperating with the closing finger (9) and at least one button (17) which projects through an aperture (18) of the dispenser (16) fixed to the receptacle (1), the said button (17) being guided axially through the aperture (18) in which it slides in order to displace the bush (10) axially.
Patent FR-2671848-B1 (FR)
Inventor: JEAN-PIERRE DENNYS
IPC: F16L23/22
Filed: 1991-01-23
Granted: 1993-04-09
Abstract: It is of the type comprising inner (1) and outer (2) reinforcement rings, a sealing gasket (3) made from expanded graphite, the said joint having to be clamped beween the clamping flanges (11), and it is characterised in that the two reinforcement rings (1, 2) are arranged at different levels (N1, N2) before clamping, the sealing gasket (3) bearing upon bearing surfaces (5, 6; 13, 15) which are made and orientated on the reinforcement rings (1, 2) so that during clamping, the resultants of the forces transmitted to the said contact surfaces are in the same direction and in opposite directions and lead to a compression of the sealing gasket (3). <??>Application especially to sealing pipework connections.
Patent FR-2675983-B1 (FR)
IPC: A43B23/02
Filed: 1991-05-03
Granted: 1994-01-28
Abstract: Dance shoe (2) comprising a sole to which is fastened a stiffened flexible upper, at a front part as far as a substantially flat toe (7), via a vamp covered by this upper and intended to enclose the front of the foot of a dancer, characterised in that this front part has, on its top, a ridge line 10, formed by the maxima of the transverse sections of this front part, which is offset to a given side of a longitudinal plane (P) of the shoe, moving away from this plane the further it is from the toe (7) of the shoe, this front part connecting up, transversely towards the other side of the said longitudinal plane, via a zone forming a flat part (13) which is wider the further it is from this toe, by virtue of which this shoe is specifically intended for one or other of the feet of a dancer, the ridge line being intended to run along the top of the big toe of the foot in question.
Patent FR-2696462-B1 (FR)
Inventor: MARGRAFF RODOLPHE
IPC: C07B63/00
Filed: 1992-10-05
Granted: 1994-11-25
Abstract: This invention relates to a process for obtaining 10-deacetylbaccatin III from various parts of yew (Taxus sp.) by extraction with a suitable organic solvent of the aqueous solution obtained after treating the appropriate part of yew with water, followed by selective crystallization of 10-deacetylbaccatin III.
Patent FR-2700865-B1 (FR)
Inventor: HENRION MICHEL
IPC: H04L12/70
Filed: 1993-01-27
Granted: 1995-02-24
Abstract: This device receives several cell streams characterised by different cell loss rate performances and comprises means for recognising that a cell loss is inevitable when the buffer memory is full, as well as means for deciding that an incoming cell should be recorded in the buffer memory instead of another cell which will be lost. It furthermore comprises means (CF1..., CFi..., CFn) for associating with each cell stream (FC1..., FCi..., FCn) a dynamic indication of cell loss balance (CLF1..., CLFi..., CLFn), which is a function of a cell loss performance (Ni) allotted to this stream and cell losses (RTi) actually noted for this cell stream, and means (SCDA) for selecting a cell stream, especially by comparing the said dynamic indications of cell loss, and for causing as a consequence the incoming cell to be recorded in the buffer memory instead of a cell of the selected cell stream.