baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent EP-3439519-A1 (EP)
Title: Pot modulaire, en particulier creuset ou pot décoratif et kit d'assemblage permettant d'assembler un tel pot modulaire
Inventor: BÜLLESBACH SVEN
IPC: A47G7/06
Filed: 2016-04-07
Abstract: La présente invention concerne en particulier un pot modulaire (1, 2) comprenant au moins trois partitions (1a, 1b, 1c) pouvant être reliées entre elles par des connexions de verrouillage par coulissement, les partitions (1a, 1b, 1c) étant dotées d'une forme plane et présentant sensiblement la même forme de base, chaque partition (1a, 1b, 1c) comprenant une interface mâle de verrouillage par coulissement dotée d'une ou plusieurs boucles de crochet mâles, et une interface femelle de verrouillage par coulissement dotée d'une ou plusieurs fentes de verrouillage femelles homologues permettant de verrouiller des boucles de crochet dans ces dernières dans un mouvement de coulissement à verrouillage. Pour chaque partition (1a, 1b, 1c), lesdites boucles de crochet de l'interface mâle étant agencées le long d'un premier axe de verrouillage respectif, et lesdites fentes de chaque interface femelle étant agencées le long d'un deuxième axe de verrouillage respectif, de telle sorte que le premier axe et le deuxième axe de verrouillage de chaque partition (1a, 1b, 1c) présentent un point d'intersection commun, les ouvertures de crochet des boucles de crochet de l'interface mâle de l'une des partitions (1c) étant orientées vers le point d'intersection associé, tandis que les ouvertures de crochet des boucles de crochet de l'interface mâle des autres partitions (1a, 1b) étant orientées à l'opposé de leur point d'intersection associé.
Patent EP-3283715-A1 (EP)
Title: Bâtiment pouvant être élevé pour éviter les dégâts d'inondations
Inventor: ADAMS PAUL
IPC: E04H9/14
Filed: 2016-04-12
Abstract: L'invention concerne un bâtiment pouvant être élevé, comprenant des fondations (18) installées dans une surface au sol et une plate-forme (15) qui, dans le cas d'une inondation, va être élevée au moyen d'un mécanisme de levage (19). Le bâtiment comprend des parois légères (14) et un toit assemblé sur la plate-forme (15) pour former une maison. Une connexion adaptable (28) de services utilitaires est prévue et s'ajuste à la hauteur depuis le niveau du sol de la plate-forme lorsqu'elle est élevée ou abaissée par le mécanisme de levage de telle sorte que des services vitaux de la maison peuvent rester ininterrompus.
Patent EP-3298441-A1 (EP)
Inventor: THIJSSEN JOHANNES MARIA
IPC: F21V14/00
Filed: 2016-05-11
Abstract: The invention relates to a lighting device for issuing a light beam in a main direction along an optical axis. The lighting device comprises a light source and a positive, refractive lens provided on the optical axis, the lens being movable with respect to the light source over the optical axis. The lighting device further comprises a mixing structure provided on the optical axis and having an added blurring strength FWHM, with FWHM being in a range of 3° to 15°.
Patent EP-3303115-A1 (EP)
Inventor: DZIEWOLSKI RICHARD
IPC: B63B35/44
Filed: 2016-05-24
Abstract: The present invention relates to a large-size floating structure which meets the needs for extending the activities of coastal towns. The architectural and technical design resulting from the present invention can accommodate several thousand inhabitants, while attracting many visitors and customers to live, work and enjoy varied leisure facilities. This energy-autonomous marine district, which is non-polluting and environmentally friendly, constitutes an example of sustainable development. Each component of the structure of the barge provides a maximum of functions: structural, functional, ecological and architectural. By concentrating all of the activities of a town in a single complex, it is easier and more economical to resolve all the problems of sustainable development and safety than in the habitat next to the coast.
Patent EP-3302072-A1 (EP)
Inventor: LARSEN HELLE DAUGAARD
IPC: A61M16/10
Filed: 2016-06-02
Abstract: Lors de l'étourdissement d'animaux par exemple à l'aide de CO 2 , des réactions indésirables peuvent se produire parmi les animaux du fait de la concentration élevée de CO 2 . Afin d'éviter les réactions indésirables, les animaux peuvent être pré-étourdis avant de subir un étourdissement final et éventuellement d'être tués ou abattus dans l'état étourdi. Le pré-étourdissement des animaux peut être effectué avec une combinaison de gaz de pré-étourdissement comprenant au moins de l'air et/ou de l'O 2  conjointement avec du CO 2 , par exemple à une concentration inférieure à 40 %, au moins de l'air et/ou de l'O2 conjointement avec du N2O, ou au moins de l'air et/ou de l'O 2  conjointement avec du N 2 O et du CO 2 , le CO 2  pouvant être présent à une concentration inférieure à 40 %. Pour de plus grands animaux tels que des porcs le pré-étourdissement est effectué pendant moins de 60 secondes. Un système d'étourdissement peut comprendre des moyens pour le pré-étourdissement d'animaux avant d'effectuer un étourdissement final et peut comprendre un système de stockage de gaz permettant la réutilisation du gaz de pré-étourdissement.
Patent EP-3308592-A1 (EP)
Inventor: NIMBALKER AJIT
IPC: H04W74/02
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil permettant de réduire une latence de transmissions de liaison montante d'évolution à long terme (LTE). Des informations de configuration concernant un message d'informations de commande de liaison descendante (DCI) pour une transmission de canal physique partagé sur la liaison montante (PUSCH) peuvent être acquises. Le message de DCI peut être reçu sur un canal physique de commande sur la liaison descendante (PDCCH) dans une première sous-trame. Le message de DCI peut indiquer une pluralité d'attributions de ressources dans une seconde sous-trame pour une porteuse de liaison montante parmi lesquelles un équipement d'utilisateur (UE) peut sélectionner une attribution de ressources pour une transmission sur la porteuse de liaison montante. Le message de DCI peut être brouillé par contrôle de redondance cyclique (CRC) par une identité temporaire de réseau radioélectrique (RNTI) indiquée par l'intermédiaire de couches supérieures qui sont supérieures à une couche physique. Une attribution de ressources peut être sélectionnée parmi la pluralité d'attributions de ressources à l'aide d'un critère de sélection. Un paquet de données peut être transmis sur le PUSCH dans une ressource de l'attribution de ressources sélectionnée dans la seconde sous-trame sur la porteuse de liaison montante.
Patent EP-3294743-A1 (EP)
Title: Composés bicycliques substitués par un aryle à titre d'herbicides
Inventor: CAMPBELL MATTHEW JAMES
IPC: A01N43/653
Filed: 2016-05-02
Abstract: L'invention concerne des composés de Formule 1, y compris tous les N-oxydes, stéréoisomères, et sels de ceux-ci, où Q 1 , Q 2 , R 1 , R 2 , Y, J et R 7  sont tels que définis dans la divulgation. Des compositions contenant les composés de Formule 1 et des procédés de lutte contre la végétation indésirable, comprenant la mise en contact de la végétation indésirable ou de son environnement avec une quantité efficace d'un composé ou d'une composition selon l'invention sont en outre décrits.
Patent EP-3454764-A1 (EP)
Inventor: SCHMUCKLI NILS
IPC: A61B17/14
Filed: 2016-06-13
Abstract: A saw gear set comprising a set of saw blades, a saw drive (1), and a coupling mechanism, each saw blade defining a pivot axis and a force transmission point and a pivot distance therebetween, wherein each saw blade of the set is configured to be coupled to the saw drive (1) by means of the coupling mechanism (100), which coupling mechanism (100) is configured to transmit a driving force of the saw drive (1) to the saw blade in the force transmission point, for oscillating the saw blade around the pivot axis (300). Each saw blade of the set is configured to be pivotably borne around the pivot axis (300). In operation, each saw blade is configured to have an oscillation angle (a) around the pivot axis (300) which is different for each saw blade of the set depending on the pivot distance between the pivot axis (300) and the force transmission point which varies for each saw blade of the set. The coupling mechanism can comprise a drive pin on the saw blade and a mating slot on the saw drive, or a drive pin on the saw drive and a mating slot on the saw blade.
Patent EP-3303584-A1 (EP)
Inventor: KUERSTEN SCOTT
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-05-27
Abstract: Presented herein are methods and compositions for analyzing rare nucleic acid species. Some methods presented herein use DNA reassociation kinetics following thermal denaturation to define populations of nucleic acid sequences, e.g., highly abundant (e.g., cDNA from rRNA), moderately abundant, and less abundant or rare sequences (e.g., cDNA from mRNA).
Patent EP-3317049-A1 (EP)
Inventor: MANSCHITZ ERWIN
IPC: B25F5/00
Filed: 2016-06-28
Abstract: L'invention concerne une machine-outil portative (100), notamment un marteau-perforateur ou un marteau combiné, comprenant un accouplement de sécurité (2) par le biais duquel une transmission de couple peut être établie et interrompue entre un arbre de moteur (7) et un arbre de transmission (8) de la machine-outil portative (100). L'accouplement de sécurité (2) possède une partie d'accouplement côté moteur (11) et une partie d'accouplement côté mené (12) et peut être actionné par le biais d'un actionneur d'accouplement. Des profilés d'entraînement (1, 1') complémentaires sont disposés sur la partie d'accouplement côté moteur (11) et sur la partie d'accouplement côté mené (12), notamment sous la forme d'une denture de couronne dentée, par le biais desquels la partie d'accouplement côté moteur (11) et la partie d'accouplement côté mené (12) peuvent être accouplées par complémentarité de formes.
Patent EP-3316867-A1 (EP)
Title: Comprimés à libération immédiate contenant un médicament et procédés pour former les comprimés
Inventor: KOTHARI SANJEEV
IPC: A61K9/16
Filed: 2016-06-29
Abstract: La présente invention concerne d'une manière générale des comprimés de forme galénique unitaire à libération rapide contenant un médicament qui est un inhibiteur de l'enzyme protéine kinase activée par mitogène, une charge et un agent délitant, ainsi que des procédés de formation des comprimés. Plus spécifiquement, la présente invention concerne des comprimés de forme galénique unitaire contenant du cobimétinib, au moins une charge, au moins un lubrifiant et au moins un agent délitant, ainsi que des procédés d'élaboration des comprimés à partir de granules formés par granulation à sec.
Patent EP-3320069-A1 (EP)
Title: Composition de nettoyage sous forme de gel
Inventor: REES WAYNE M
IPC: C11D17/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne des compositions de nettoyage sous forme d'un gel aqueux autoadhésif. Le gel aqueux peut être un gel aqueux rigide, "dur" qui résiste à la déformation de sa forme. La composition de gel peut de préférence présenter une dureté d'au moins 150 g et/ou une température de fusion du gel d'au moins 50°C. Les compositions de nettoyage peuvent comprendre un tensioactif non ionique à fonction polyalcoxy, tel qu'un alcool alcoxylé et/ou un copolymère séquencé d'oxyde d'alkylène polymère, un coagent de durcissement et de l'eau. L'invention concerne également des procédés pour traiter une surface dure, telle qu'une cuvette de toilettes, à l'aide des compositions de nettoyage.
Patent EP-3341625-A1 (EP)
Title: Lamellenpaket für eine mehrscheibenkupplung und verfahren zur montage eines lamellenpakets
Inventor: HOPPE MARCUS
IPC: F16D13/64
Filed: 2016-07-04
Abstract: Es ist ein Lamellenpaket (26) für eine Mehrscheibenkupplung, insbesondere nasse Lamellenkupplung, vorgesehen mit einer von einem Betätigungselement axial verlagerbaren Anpressplatte (24) zum Verpressen einer mehrere Reibscheiben aufweisenden Kupplungsscheibe zwischen der Anpressplatte (24) und einer Gegenplatte, einer, insbesondere als scheibenförmige Lamelle ausgestalteten, Zwischenplatte (12) zum Verpressen einer Reibscheibe der Kupplungsscheibe an einer zur Anpressplatte (24) weisenden ersten Axialseite (14) und zum Verpressen einer Reibscheibe der Kupplungsscheibe an einer von der Anpressplatte (24) weg weisenden zweiten Axialseite (14) und einem mit der Anpressplatte (24) und der Zwischenplatte (12) verbundenen Federelement (22) zur automatischen Positionierung der Zwischenplatte (12) auf einen definierten axialen Abstand relativ zur Anpressplatte (24). Durch die Koppelung der Zwischenplatte (12) mit der Anpressplatte (24) über das Federelement (22) kann bei einer erhöhten Reibkontaktfläche vermieden werden, dass das Federelement (22) bei der Montage die Zugänglichkeit anderer Bauteile beeinträchtigt, so dass eine leicht montierbare Reibungskupplung zur Übertragung hoher Drehmomente ermöglicht ist.
Patent EP-3257005-A1 (EP)
Title: Remplissage de formulaire en ligne pour des justificatifs marqués par jetons
Inventor: CATELAND AXEL
IPC: G06Q20/36
Filed: 2016-02-11
Abstract: Selon l'invention, une demande peut être reçue pour une transaction. En réponse à la demande, une valeur de nonce peut être générée. Une clé cryptographique peut être utilisée pour le traitement cryptographique d'un jeton de paiement avec la valeur de nonce pour produire un code de sécurité. Le jeton de paiement, la valeur de nonce et le code de sécurité peuvent être transmis conjointement en tant que justificatifs de paiement. Dans certains cas, la valeur de nonce peut se trouver dans le format destiné à la date d'expiration d'un compte de paiement.
Patent EP-3325377-A1 (EP)
Title: Système de transport à courroie
Inventor: MAGALDI MARIO
IPC: B65G17/10
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'invention concerne une courroie transporteuse (10) du type boucle, laquelle courroie comprend une pluralité de plaques de transport (50) délimitant une surface de transport pour le matériau, dans le sens de la marche de la courroie transporteuse, ces plaques étant disposées en séquence dans une direction de transport longitudinale (L), chaque plaque présentant une première (55) et une seconde (56) parties d'extrémité longitudinales, dans le sens de la marche, et étant respectivement superposée à une plaque adjacente disposée en amont de la séquence par rapport au sens du transport correspondant à la direction longitudinale (L) et étant disposée sous une plaque adjacente disposée en aval dans cette séquence, ou inversement; et une structure annulaire (51) pour relier lesdites plaques étant disposée, dans le sens de la marche, en dessous de desdites plaques, au moins l'une de ces plaques ayant une section transversale présentant une épaisseur réduite par rapport à la partie restante de la plaque elle-même, au niveau de la première ou de la seconde partie longitudinale superposée ou disposée sous une plaque adjacente.
Patent EP-3347221-A1 (EP)
Title: Anordnung für ein bewegbares dachelement für ein kraftfahrzeug und system für ein kraftfahrzeug
Inventor: HÖLZEL DOMINIK
IPC: B60J7/053
Filed: 2016-08-05
Abstract: Eine Anordnung für ein bewegbares Dachelement (101) für ein Kraftfahrzeug (100) weist auf: - einen Schlitten (103), der ausgebildet ist, in einer Schiene (104) geführt zu werden und relativ zu der Schiene (104) bewegt zu werden, und der eine erste Komponente (105) und eine zweite Komponente (106) aufweist, und - ein Antriebskabel (107), wobei die zweite Komponente (106) die erste Komponente (105) und das Antriebskabel (107) zumindest teilweise umgibt, um eine Kopplung (108) zwischen dem Antriebskabel (107) und dem Schlitten (103) auszubilden, wobei die Kopplung (108) aufweist: - eine Aufrauung (109) der ersten Komponente (105), um eine kraftschlüssige und/oder stoffschlüssige Verbindung zwischen der ersten (105) und der zweiten (106) Komponente auszubilden.
Patent EP-3344918-A1 (EP)
Title: Système d'éclairage de viande à efficacité et sursaturation rouge améliorées
Inventor: PEETERS MARTINUS PETRUS JOSEPH
IPC: H01L33/50
Filed: 2016-08-16
Abstract: L'invention concerne un système d'éclairage (100), conçu pour fournir une lumière (101) de système d'éclairage, le système d'éclairage comprenant : - une source de lumière (10) conçue pour fournir une lumière (11) de source de lumière ayant une intensité lumineuse dans la région spectrale bleue; - un premier matériau luminescent (210) conçu pour convertir au moins une partie de la lumière (11) de source de lumière en une première lumière de matériau luminescent (211) ayant une intensité lumineuse dans la région spectrale verte et ayant une largeur totale à mi-hauteur (FWHM) d'au moins 90 nm; - un second matériau luminescent (220) conçu pour convertir (i) au moins une partie de la lumière (11) de source de lumière, ou (ii) au moins une partie de la lumière (11) de source de lumière et au moins une partie de la première lumière de matériau luminescent (211) en une seconde lumière de matériau luminescent (221) ayant une intensité lumineuse dans la région spectrale de 610 à 680 nm; le système d'éclairage (100) étant conçu pour fournir à un premier réglage du système d'éclairage (100) la lumière (101) de système d'éclairage comprenant ladite lumière (11) de source de lumière, ladite première lumière de matériau luminescent (211) et ladite seconde lumière de matériau luminescent (221) ayant un point de couleur (x;y) avec x = 0,38 ± 0,1 et avec y = 0,28 ± 0,1.
Patent EP-3326261-A1 (EP)
Title: Übertragungseinrichtung
Inventor: KRESS DIETER
IPC: H02J50/05
Filed: 2016-07-21
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Übertragungseinrichtung (1), eingerichtet zur berührungslosen Übertragung von Energie von einer feststehenden übergeordneten Maschine (5) zu einem mit der übergeordneten Maschine koppelbaren, gegenüber dieser rotierbaren Teilnehmer über einen Luftspalt (3) zwischen der feststehenden übergeordneten Maschine (5) und dem rotierbaren Teilnehmer (7), der mindestens einen Sensor aufweist, und zum vorzugsweise bidirektionalen berührungslosen Austausch von Daten zwischen der übergeordneten Maschine (5) und dem Teilnehmer (7) über den Luftspalt (3). Die Übertragungseinrichtung (1) zeichnet sich dadurch aus, dass die Übertragungseinrichtung (1) einen ersten Energieversorgungspfad (9/1) aufweist, der eingerichtet ist, Energiefür den Teilnehmer (7) bereitzustellen, außerdem einen getrennten zweiten Energieversorgungspfad (9/2), welcher eingerichtet ist Energie für den Austausch von Daten bereitzustellen und den mindestens einen Sensor des Teilnehmers mit Energie zu versorgen, und dass der erste und zweite Energieversorgungspfad (9/1,9/2) getrennt schaltbar sind, derart, dass der zweite Energieversorgungspfad (9/2) bei Abschalten des ersten Energieversorgungspfads (9/1) weiter Energie bereitstellt.
Patent EP-3267809-A1 (EP)
Title: Appareil et procédé de découpe et d'extraction de jus à étages multiples
Inventor: WETTLAUFER DALE
IPC: A23N1/02
Filed: 2016-03-11
Abstract: L'invention concerne l'extraction de jus au moyen de multiples paires d'extracteurs de jus et de broyeurs qui réduisent des morceaux d'aliments en morceaux de plus en plus petits, une extraction de jus se produisant après chaque étape de broyage. Des morceaux d'aliments grossiers sont pressés, le jus extrait étant dirigé vers un réservoir de stockage de jus. Les morceaux d'aliments grossièrement découpés et pressés tombent dans la trémie d'un deuxième broyeur qui effectue une découpe à une taille moyenne sur les morceaux d'aliments dorénavant pressés mais encore découpés grossièrement. Les morceaux d'aliments découpés à une taille moyenne sont ensuite acheminés à partir du deuxième broyeur jusqu'à la chambre d'extraction de jus d'un deuxième extracteur de jus, où les morceaux d'aliments découpés à une taille moyenne sont pressés, le jus extrait étant dirigé vers un réservoir de stockage de jus. Un nombre quelconque de paires d'extracteurs de jus et de broyeurs peut être utilisé en série, de manière à optimiser le pourcentage de jus extrait en un temps minimal.
Patent EP-3344745-A1 (EP)
Inventor: SMITH REGINALD DONOVAN
IPC: C12M1/34
Filed: 2016-08-26
Abstract: L'invention concerne des systèmes et des procédés comprenant une première enceinte contenant une masse thermique placée sur une zone de surface d'une plate-forme. Ces systèmes et procédés comprennent une deuxième enceinte contenant un fluide de culture et un mélange de gaz, placée sur la première enceinte, de sorte que la première enceinte soit située entre la deuxième enceinte et la plate-forme. Les systèmes et procédés selon l'invention comprennent en outre un couvercle fixé sur la deuxième enceinte, et consistent à générer une première énergie thermique sur la zone de surface de la plate-forme et une deuxième énergie thermique à partir du couvercle.
Patent EP-3273422-A1 (EP)
Inventor: YAMAMOTO TAKESHI
IPC: B60R21/00
Filed: 2016-03-10
Abstract: By performing an actual traveling operation after vehicles communicate with each other regarding a safety check by vehicle-to-vehicle communication in advance, the present invention makes it possible to smoothly and safely change lanes or merge when a vehicle is changing lanes or merging by automatic driving. A driving control device that controls the driving of a vehicle is provided with: a sensor unit that detects vehicles present around a vehicle A vehicle-mounted communication device that transmits and receives information including position information to/from vehicle-mounted communication devices that are mounted to vehicles around the vehicle And maintains said information as a surrounding communication device table; a travel determination unit for determining travel control for the vehicle on the basis of the detection result of the sensor unit and the surrounding communication device table of the vehicle-mounted communication device; and a travel control unit that controls the travel of the vehicle on the basis of the result determined by the travel determination unit. When the vehicle is changing lanes, the sensor unit verifies whether a following linearly traveling vehicle is present in the lane that is the lane change destination. When a following linearly traveling vehicle is present in the lane that is the lane change destination, the vehicle-mounted communication device transmits information requesting a lane change to the following linearly traveling vehicle.
Patent EP-3294430-A1 (EP)
Inventor: MORAVEC DAVIS B
IPC: B01D15/00
Filed: 2016-03-17
Abstract: A hydrocarbon-in-water purification system includes an anion exchange stage having an anion exchange resin and an inlet and a water permeate outlet and a hydrocarbon outlet. The inlet is in fluid communication with a hydrocarbon-in-water emulsion source.
Patent EP-3347287-A1 (EP)
Title: Emballage
Inventor: HAUG HANS
IPC: B65D1/26
Filed: 2016-09-04
Abstract: Emballage (1), notamment pour des marchandises granuleuses, pulvérulentes, pâteuses ou liquides, l'emballage présentant une paroi périphérique (3) et éventuellement un fond (4), l'emballage présentant une forme sensiblement cylindrique, tronconique, conique, sphérique, hémisphérique, pyramidale, une forme de cartouche ou autre, et formant un gobelet éventuellement avec le fond.
Patent EP-3276003-A1 (EP)
Inventor: AOKI ERIKO
IPC: A61K48/00
Filed: 2016-03-26
Abstract: The present invention provides a single-stranded nucleic acid molecule having a delivery function and capable of inhibiting expression of a target gene. The single-stranded nucleic acid molecule of the present invention is a single-stranded nucleic acid molecule composed of a region (Xc), a linker region (Lx) and a region (X), wherein said region (Xc) is complementary to said region (X), at least one of said region (X) and said region (Xc) contains an expression inhibitory sequence that inhibits expression of the target gene, and a bio-related substance having a delivery function is bonded to at least one selected from the group consisting of the 5'-terminus, the 3'-terminus, and said linker region (Lx).