baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075242-B1 (FR)
Title: Support de poignee pour un vehicule automobile
Inventor: BIDAUT GREGOIRE
IPC: E05B85/10
Filed: 2017-12-14
Granted: 2019-12-06
Abstract: L'invention concerne un support de poignée (1) destiné à être monté sur un ouvrant d'un véhicule automobile, un ensemble de poignée d'ouvrant comprenant ce support de poignée (1) et un procédé de montage de l'ensemble de poignée d'ouvrant. Le support de poignée (1) comprend une base (5), un levier (6) monté mobile en rotation comprenant un premier bras (9) destiné à être connecté à un bras de la poignée et à coulisser à l'intérieur d'un logement (11) de la base (5) suivant un chemin de coulissement (Y), et un ressort de rappel (7) excercant une force de rappel sur le levier (6) pour le ramener vers une position de fermeture. Selon l'invention, le support de poignée (1) comprend : - un premier moyen de blocage (12) pour bloquer le levier (6) en translation suivant la direction (X) dans une position axiale décalée par rapport au chemin de coulissement (Y), contribuant au maintien du levier (6) dans une position angulaire intermédiaire entre la position de fermeture et la position d'ouverture, - un deuxième moyen de blocage (13) pour bloquer la rotation du levier (6) lorsque le levier (6) est en position angulaire intermédiaire, et - un moyen de transformation (14) d'un mouvement de rotation du levier (6) en un mouvement de translation du levier (6) lorsque le levier (6) est pivoté de sa position angulaire intermédiaire vers une position d'ouverture, pour libérer le levier (6) des premier et deuxième moyens de blocage (12, 13).
Patent FR-3079490-B1 (FR)
Title: Traverse avant de pavillon de toit.
Inventor: ROBERT CEDRIC
IPC: B62D25/06
Filed: 2018-03-30
Granted: 2021-02-26
Abstract: Structure de véhicule automobile, comprenant une traverse avant (15) de pavillon de toit (5), ladite traverse (15) présentant une section transversale en forme de U avec une base (17) et deux ailes (19A, 19B) ; la section transversale de la traverse avant (15) de pavillon de toit (5) comprenant une portion centrale de renfort (23) faisant saillie de la base (17).
Patent FR-3079625-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage d'une image destine a un vehicule automobile
Inventor: STEFURA ERIC
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-03-06
Abstract: Dispositif (1) d'affichage d'une image (2) tridimensionnelle comprenant un support (100) porteur d'au moins une plaque transparente (300) et d'au moins une carte électronique (200) sur laquelle est agencée au moins une source lumineuse configurée pour émettre un faisceau lumineux à travers la plaque transparente (300), le dispositif (1) d'affichage comprenant en outre au moins une plaque verrou configurée pour maintenir la carte électronique (200) sur le support (100) et une plaque de verrouillage (500) configurée pour maintenir au moins la plaque verrou contre la carte électronique (200).
Patent FR-3081269-B1 (FR)
Title: Ensemble mecatronique pour l'entrainement ou le positionnement d'un organe exterieur
Inventor: AUDOUY CHRISTOPHE
IPC: H02P29/00
Filed: 2018-05-17
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un actionneur comportant un moteur sans balais polyphasé présentant une liaison bifilaire pour recevoir un signal d'alimentation modulé à rapport cyclique ou à fréquence modulé, fourni par une unité de contrôle moteur, ledit actionneur comportant en outre un circuit électronique comprenant un microcontrôleur et un étage de puissance délivrant les signaux d'alimentation des bobines dudit moteur sans balais, et un étage d'alimentation comportant un redresseur et/ou un filtrage dudit signal modulé pour délivrer un signal d'alimentation continu du circuit électronique. Ledit circuit électronique comportant : - une étage externe ou intégré au microcontrôleur de décodage par détermination temporelle des fronts montants et descendants dudit signal modulé pour fournir : • une consigne de direction de rotation par analyse du signal sur lesdits deux fils, et/ou • une consigne de position cible du rotor et/ou • une consigne d'une séquence de mouvement préenregistré, et/ou • une consigne de vitesse, ledit microcontrôleur commandant le signal d'alimentation de chacune des phases en fonction desdites consignes et dudit signal d'alimentation, les sorties dudit étage de puissance alimentant les bobines du moteur sans balais.
Patent FR-3083829-B1 (FR)
Title: Dispositif d'injection a rampe commune
Inventor: GRIVEAU PIERRE-YVES
IPC: F23K5/02
Filed: 2018-07-10
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection (1) comportant une rampe commune (2) s'étendant dans une direction longitudinale et définissant un chambre principale (4), la rampe commune (2) comportant : - un orifice d'entrée (3), - au moins un puits d'injection (5), - au moins un conduit (6) débouchant dans la chambre principale (4) et dans le puits d'injection (5) ; et - au moins un perçage (7) traversant, débouchant dans la chambre principale (4) en regard du conduit (6), le dispositif d'injection comportant en outre au moins un organe d'obstruction (8) qui comporte une première partie (8a) logée dans le perçage (7) et obturant de manière étanche ledit perçage (7) et une deuxième partie (8b) qui est logée dans le conduit (6) de manière à réduire la section de passage du carburant au travers dudit conduit (6) de sorte à former un gicleur.
Patent FR-3070028-B1 (FR)
Title: Structure de garniture de porte de vehicule
Inventor: YOSHIDA YUUSUKE
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-07-30
Granted: 2022-03-11
Abstract: Il est prévu une structure de garniture de porte de véhicule (100) comprenant une garniture de porte (102) prévue sur un côté intérieur d'une porte de véhicule et une collerette de commutateur (104) ajustée dans la garniture de porte et dans laquelle des commutateurs prédéterminés (110) sont agencés. La collerette de commutateur comprend une face de rendu esthétique (120) exposée dans la cabine, une portion de support (122) formée sur un côté arrière de la face de rendu esthétique et constituant une coupe transversale fermée solidairement avec le côté arrière de la face de rendu esthétique, une griffe (130) faisant saillie vers le bas depuis la portion de support et insérée dans la garniture de porte, et un trou de jonction (128) formé sur un côté extérieur de véhicule de la portion de support dans un sens de largeur de véhicule et joint à la garniture de porte en utilisant une pièce de fixation (150) prédéterminée.
Patent FR-3086058-B1 (FR)
Title: Capteur de pression miniaturise
Inventor: GOUBERT FRANCOIS
IPC: G01L9/04
Filed: 2018-09-18
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention concerne un capteur de pression comprenant un pont de Wheatstone (7) formé par quatre résistances (71) réparties en une première paire (7a) et en une deuxième paire (7b), le capteur de pression comprenant un dispositif d'alimentation électrique connecté au pont de Wheatstone (7) par une borne d'alimentation positive (81a) et une borne d'alimentation négative (81b), le capteur de pression comprenant un dispositif de mesure configuré pour mesurer la valeur de résistance des résistances (71) du pont de Wheatstone (7) qui est connecté au pont de Wheatstone (7) par une borne de mesure positive (82a) et une borne de mesure négative (82b), caractérisé en ce que la première paire (7a) comprend un premier axe de symétrie (Aa) par rapport auquel les deux résistances (71) formant ladite première paire (7a) sont symétriques, la deuxième paire (7b) comprend un deuxième axe de symétrie (Ab) par rapport auquel les deux résistances (71) formant ladite deuxième paire (7b) sont symétriques, le premier axe de symétrie (Aa) étant perpendiculaire au deuxième axe de symétrie (Ab), et en ce que la borne d'alimentation positive (81a), la borne d'alimentation négative (81b), la borne de mesure positive (82a) et la borne de mesure négative (82b) sont réparties autour du pont de Wheatstone (7).
Patent FR-3088043-B1 (FR)
Title: Bogie et vehicule ferroviaire
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61F5/52
Filed: 2018-11-06
Granted: 2020-12-04
Abstract: Bogie (10) pour un véhicule ferroviaire comprenant : - un châssis (12) de bogie ; - au moins une paire de roues (18) mobiles en rotation par rapport au châssis (12, 112), et - au moins une suspension secondaire (22) configurée pour relier le bogie (10) à une caisse de véhicule, le châssis (12) comprenant au moins un premier longeron (30A) s'étendant sensiblement selon une direction longitudinale, au moins un deuxième longeron (30B) s'étendant sensiblement parallèlement au premier longeron (30A), au moins une première traverse (42A) et au moins une deuxième traverse (42B) s'étendant chacune selon une direction transversale sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale. La hauteur d'au moins une partie de la suspension secondaire (22) est inférieure ou égale à une hauteur minimale du châssis (12) selon une direction d'élévation sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale et à la direction transversale.
Patent FR-3088913-B1 (FR)
Title: Couvercle pour un corps de contenant, en particulier pour un contenant du genre boîte de conserve
Inventor: LEBOUCHER FABRICE
IPC: B65D43/02
Filed: 2018-11-27
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne un couvercle pour un corps de contenant, en particulier pour un contenant du genre boîte de conserve métallique. Le couvercle (1) comprend une partie amovible (5) qui est délimitée par une ligne d’amorce de rupture (6) et qui est équipée d’un organe d’ouverture (7). La partie amovible (5) comporte au moins deux zones successives : une zone de rigidification aval (54) et une zone de pliage (53), ménagée en amont de ladite zone de rigidification aval (54). La zone de rigidification aval (54) comporte au moins une moulure de rigidification (9) agencée pour conférer une résistance en flexion longitudinale à ladite zone de rigidification aval (54) au cours de la déchirure de ladite ligne d’amorce de rupture (6). Et la zone de pliage (53) comporte un axe virtuel transversal (53’), s’étendant entre lesdites portions intercalaires (613, 623) des deux grands côtés (61, 62), définissant une ligne de pliage (53’) générée sur ladite partie amovible (5) au cours de la déchirure desdites portions intercalaires (613, 623). Cette configuration confère un effet « amplificateur » / « booster », avec une réduction de l’énergie globale nécessaire à la terminaison de l’étape de manœuvre de la zone de rigidification aval (54). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3076964-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour un convertisseur de puissance
Inventor: YOSHIOKA NOBUAKI
IPC: H02K11/20
Filed: 2018-12-10
Granted: 2021-06-04
Abstract: Il est proposé un dispositif de commande (11) capable d’empêcher une batterie (2) montée sur un véhicule d’atteindre une surtension due à un courant généré lorsqu’un rotor de type à enroulement de champ avec aimants est dans un état non excité et de rotation élevée. Il est capable également de minimiser une réduction de rendement d’une opération de production de puissance et d’entraînement due au dégagement de chaleur. Une valeur de courant généré provoquée par la machine électrique tournante (12) et une valeur seuil de courant sont comparées. Un premier et un deuxième enroulement d’induit sont tous deux fixés à un état de court-circuit multiphasé lorsque la valeur de courant généré est supérieure ou égale à la valeur seuil de courant. Les premier et deuxième enroulements d’induit sont amenés à revenir à un état normal depuis l’état de court-circuit multiphasé lorsque la valeur de courant généré est zéro.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090839-B1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement pour composant de véhicule automobile
Inventor: CARVALHO VICTOR
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-05-14
Abstract: Dispositif déflecteur pour roue de véhicule automobile L’invention concerne un circuit de refroidissement (2) pour refroidir un composant susceptible de dégager de la chaleur lors de son utilisation, ce composant étant par exemple une électronique pour véhicule automobile, ce circuit de refroidissement utilisant un fluide de refroidissement diphasique et comprenant un premier échangeur de chaleur comportant une paroi d’échange thermique agencée pour échanger de la chaleur avec le composant à refroidir et un deuxième échangeur de chaleur agencé pour être placé dans un flux d’air pour évacuer de la chaleur de ce deuxième échangeur de chaleur. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090289-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de produit cosmétique
Inventor: CHEVALIER MARC
IPC: A45D33/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-10-22
Abstract: Un dispositif de stockage d’un produit cosmétique comprend un réceptacle (12) destiné à recevoir le produit cosmétique et un corps (14) déformable, reçu dans le réceptacle pour être imprégné de produit cosmétique. Le corps (14) et le réceptacle (12) sont monolithiques.Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092672-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage tête haute
Inventor: BLANC ERIC
IPC: G02B27/01
Filed: 2019-02-08
Granted: 2023-03-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’affichage tête-haute (1) comprenant une unité de génération d’image (3) conçue pour émettre un faisceau lumineux.Selon l’invention, le dispositif d’affichage tête haute (1) comprend un support d’au moins un élément optique et une pièce (6, 100) comportant un cadre (62) définissant une fenêtre, ledit cadre (62) comprenant un moyen de montage mobile dudit support sur ledit cadre (62), ledit moyen de montage mobile étant conçu pour placer, dans au moins une position, l’élément optique dans le trajet du faisceau lumineux, ledit support étant positionné à distance de l’unité de génération d’image (3).Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094105-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de dimensionnement d’une mémoire d’un calculateur
Inventor: LOPEZ THIERRY
IPC: G06F12/02
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-02-12
Abstract: Procédé et dispositif de dimensionnement d’une mémoire d’un calculateur L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination de la taille d’un espace mémoire d’un premier calculateur (11) d’un système embarqué (100). Pour cela, une première requête est reçue, par exemple d’un dispositif d’un système externe (10) au véhicule. La première requête comprend avantageusement une première information représentative d’une fréquence d’acquisition de données d’un capteur (132) associé au système embarqué, un identifiant du capteur (132) et une deuxième information représentative d’un temps de transmission de données entre le premier calculateur (11) et un dispositif récepteur des données. Le dispositif récepteur des données correspond par exemple à un dispositif du système externe (10). La taille de la mémoire est déterminée en fonction de la première information et de la deuxième information. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097185-B1 (FR)
Title: Système de stationnement automatique d’un véhicule
Inventor: DI BELLO MARCO
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-05-14
Abstract: Ce système comporte : - un appareil (2) de télédétection par laser, configuré pour mesurer une distance (d1) parcourue entre le véhicule et une cible fixe ; - des capteurs de mesure (4), agencés pour mesurer un nombre (N) de tours de roues du véhicule pour parcourir une distance donnée ; - des moyens de calcul (5), configurés pour : calculer les dimensions (DR) des roues du véhicule à partir de la distance mesurée par l’appareil (2) de télédétection par laser et à partir du nombre (N) de tours de roues mesuré par les capteurs de mesure (4) pour parcourir ladite distance (d1) mesurée ; calculer une trajectoire de stationnement (TS) du véhicule en fonction des dimensions (DR) calculées des roues du véhicule. Figure 1
Patent FR-3097598-B1 (FR)
Title: Circuit de recirculation de gaz d’échappement
Inventor: FERREIRA PEREZ SAUL
IPC: F02M26/50
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un circuit (1) de recirculation à basse pression de gaz d’échappement d’un moteur thermique de véhicule comportant un premier conduit (4), s’étendant dans une direction principale (A), de circulation d’un flux d’air frais (5) ; un deuxième conduit (6), formant un angle (α) non nul avec le premier conduit (4), d’introduction latérale d’un flux de gaz d’échappement (20) dans le premier conduit (4), un tube (7), coaxial au premier conduit (4), de guidage sur une longueur L déterminée de l’un desdits deux flux (5, 20) par rapport à l’autre à l’intérieur du premier conduit (4), le tube (7) de guidage étant relié au flux d’air frais (5) en amont du point (8) d’introduction latérale du flux de gaz d’échappement (20), et s’étendant au-delà de ce point (8) d’introduction. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3106007-B1 (FR)
Title: Procede et systeme informatises de valorisation d’objets, et programme d’ordinateur associe
Inventor: NARDON CYRIL
IPC: G06F21/30
Filed: 2020-01-02
Granted: 2022-06-24
Abstract: PROCEDE ET SYSTEME INFORMATISES DE VALORISATION D’OBJETS, ET PROGRAMME D’ORDINATEUR ASSOCIE      - On fabrique un objet (1) supportant une image,  - On fournit un serveur (11) stockant une page internet (7) associée à l’objet (1),  - Un navigateur accède à ladite page internet (7),  - Le dispositif informatique (13) envoie au serveur (11) distant une photographie numérique,  - Un module de reconnaissance (21) du serveur (11) compare la photographie numérique acquise avec une région activable (24) de l’objet (1) associé à la page internet (7),  - En cas de comparaison positive, le serveur (11) transmet au dispositif informatique (13) un élément multimédia associé à la région activable (24).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107153-B1 (FR)
Title: Procédés de contrôle d’accès et système mettant en œuvre lesdits procédés
Inventor: AUBIN ARTHUR
IPC: H04W12/04
Filed: 2020-02-11
Granted: 2022-11-04
Abstract: Un système de contrôle d’accès comprenant au moins un boîtier électronique de contrôle d'accès (2) et un serveur (3) distant de contrôle d’accès. Le boîtier de contrôle d’accès (2) comprend en mémoire des clés de sécurité dont une clé de sécurité valide. Le serveur distant de contrôle d’accès est adapté à communiquer avec des mobiles multifonctions (4) ayant téléchargé une application locale (APP) de contrôle d’accès et ayant également en mémoire des clés de sécurité.  Un procédé de contrôle d'accès mis en œuvre dans ledit boîtier et adapté à communiquer avec les mobiles multifonctions (4). Le procédé de contrôle d’accès comprend une étape de mise à jour de la clé de sécurité valide du boîtier dont l’instruction est adressée par un mobile multifonctions (4) actif.  Un procédé de mise à jour périodique d’une clé de sécurité valide pour le procédé de contrôle d'accès, mis en œuvre dans le serveur distant de contrôle d’accès.  Figure pour figure d’abrégé : figure 5
Patent FR-3108137-B1 (FR)
Title: Commande d’ouverture extérieure de porte de véhicule automobile
Inventor: COUTO MAQUIEIRA DELMIRO JAVIER
IPC: E05B85/16
Filed: 2020-03-10
Granted: 2023-03-31
Abstract: Commande d’ouverture extérieure de porte de véhicule automobile La présente invention concerne une commande d’ouverture d’un ouvrant de véhicule automobile comprenant un boitier (1) destiné à être monté sur l’ouvrant, une poignée (2) montée mobile à rotation par rapport au boitier (1) entre au moins une position affleurante dans laquelle la poignée (2) est logée totalement ou partiellement dans le boitier (1) et une position éjectée dans laquelle la poignée (2) est au moins partiellement sortie du boitier (1), ladite poignée (2) étant configurée pour actionner une serrure de porte, un cylindre (3) de serrure adjacent à la poignée (2) de porte pour verrouiller et déverrouiller la serrure de porte, et un volet (4) articulé au boitier (1) et configuré pour recouvrir le cylindre (3) de serrure en étant affleurant à la poignée (2), et, lorsque volet (4) est actionné à la main, expose le cylindre (3) de serrure ; ladite commande d’ouverture est remarquable en ce que le volet (4) est articulé autour d’un axe de rotation (5) s’étendant par rapport au bord latéral de la poignée (2) à une distance supérieure ou égale à 10 mm et en ce que le bord latéral de la poignée (2) comporte un moyen de préhension (6) apte à recevoir un organe introduit entre le volet (4) ouvert et le bord latéral de la poignée (2) afin de permettre l’actionnement manuel de ladite poignée (2) depuis sa position affleurante jusqu’à sa position éjectée après ouverture du volet (4).  Figure 2
Patent FR-3108892-B1 (FR)
Title: Boîte pliante formée par un assemblage de feuilles de carton marouflées
Inventor: DE CHENEVARIN ARNAUD
IPC: B65D5/20
Filed: 2020-04-06
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne une boîte pliante en carton constituée par un assemblage de flans munis de lignes d’articulation. Ladite boîte est constituée par l’assemblage de deux constituants préparés chacun à partir d’un flan de carton marouflé,       l’un desdits flans présentant un rainurage à mi-chair pour former trois charnières délimitant quatre panneaux (210, 220, 230, 240), le bord latéral présentant une découpe selon une ligne de telle sorte que ce bord n’est pas revêtu par la doublure constituée par la feuille décorative de marouflage,   l’autre desdits constituants étant également préparé à partir d’un flan de carton marouflé et présentant des rainurages à mi-chair pour former quatre charnières transversales et une charnière longitudinale délimitant cinq panneaux (350, 330, 320, 340, 360), ledit flan présentant de chaque côté, deux lignes de coupe découpant des rectangles, de tel sorte que ce troisième constituant présente une forme générale de « T » avec des bords correspondant aux lignes de coupe dépourvus de la doublure constituée par la feuille décorative de marouflage.      Figure 6
Patent FR-3112168-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un moteur à combustion interne pour un véhicule automobile
Inventor: BABUM SURESH
IPC: F02D41/00
Filed: 2020-07-06
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’un moteur à combustion interne (1) pour un véhicule automobile, ledit procédé de pilotage comportant :- une étape de réception (E1) d’une pluralité de premiers paramètres de fonctionnement (Rm, Car, α, β, δ, ε) dudit moteur à combustion interne (1) et d’un premier paramètre de référence dit paramètre de référence mesuré (PCol mes) ;- à partir de tout ou partie de la pluralité de premiers paramètres de fonctionnement (Rm, Car, α, β, δ, ε), une étape d’estimation (E2) par un réseau de neurones (711) d’au moins un second paramètre de fonctionnement (FCol) dudit moteur à combustion interne (1) et d’un second paramètre de référence, dit paramètre de référence estimé (PCol est) ; - une étape de correction (E3) par un filtre de Kalman étendu (712) du au moins second paramètre de fonctionnement (FCol) pour obtenir au moins un second paramètre de fonctionnement corrigé (FCol cor), ladite étape de correction comprenant une comparaison entre le paramètre de référence mesuré (PCol mes) et le paramètre de référence estimé (PCol est) pour déterminer un gain de correction (k), la correction du au moins second paramètre de fonctionnement (FCol) étant fonction dudit gain de correction (k).   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3113254-B1 (FR)
Title: Protection contre l’oxydation ou la corrosion d’une pièce creuse en superalliage
Inventor: RAME JÉRÉMY
IPC: C23F11/00
Filed: 2020-08-06
Granted: 2022-11-25
Abstract: Est concerné un procédé de protection, pour protéger d’une oxydation et/ou d’une corrosion au moins une zone interne creuse (13, 14) d’une pièce (2) de turbomachine en un superalliage, ladite au moins une zone interne creuse ayant été formée, par l’intermédiaire d’au moins un noyau en matériau céramique limité par une surface extérieure (26) qui l’entoure, caractérisé en ce qu’avant d’apporter le superalliage autour du noyau en matériau céramique, on revêt ladite surface extérieure avec un matériau comprenant au moins :- une couche nanométrique d’hafnium (Hf), et/ou- une couche micronique de platine (Pt), ou   - un mélange au moins d’hafnium et de platine.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 4