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Patent WO-2006087636-A1 (WO)
Inventor: KALLIO JUHA
IPC: H04M7/12
Filed: 2006-02-16
Abstract: A communications system for conveying traffic of first and second types comprising: a first network entity being arranged to receive a request from a calling party to establish a communication channel for traffic to a called party identified in the request, the first network entity having means for determining a type of traffic identified in the request and for routing the request to the called party if the request is for traffic of a first type, and means for redirecting the request if the request is for traffic of a second type; and a second network entity arranged to receive the redirected request and having means for routing the request to the called party whereby a channel for traffic of the second type can be established via the second network entity.
Patent WO-2006109176-A1 (WO)
Title: Implant dentaire, pieces devant etre raccordees a un implant dentaire et raccord interne entre l’implant et chaque piece
Inventor: ALDECOA EDUARDO ANITUA
IPC: A61C8/00
Filed: 2006-04-06
Abstract: La présente invention concerne un implant dentaire (1) et une pièce (11) devant être raccordée à l’implant dentaire (1), caractérisée en ce que les deux (1, 11) sont capables de se raccorder mutuellement par un raccord interne à l’implant dentaire (1). Le raccord interne comprend principalement une partie antirotation (6, 16) et une partie cylindrique (8, 18), la partie antirotation étant formée par la répétition d’une série de composants antirotation (20, 20'), chacun d’entre eux étant formé par une série d’arcs (21, 22, 23, 24, 25, 21 ', 22', 23', 24', 25') tangents les uns aux autres. Ce concept de partie antirotation permet d’obtenir une performance meilleure qu’avec les concepts antirotation connus.
Patent WO-2007049129-A1 (WO)
Title: Amelioration apportee a un procede et a un terminal de communication mobile
Inventor: KRAFT CHRISTIAN
IPC: H04M1/72436
Filed: 2006-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement des messages dans un terminal de communication mobile. Ce procédé consiste à lancer une procédure de création de message, à attribuer une adresse de destination à un message, à enregistrer un contenu de message pour ce message, puis, après que l'adresse de destination a été attribuée, à reconnaître un message provenant d'une adresse de départ. Le procédé consiste ensuite à comparer l'adresse de départ du message reçu à l'adresse de destination du message enregistré et, s'il s'avère que l'adresse de départ correspond à l'adresse de destination, à afficher le message reçu.
Patent WO-2008059310-A1 (WO)
Title: Extraits aqueux de cinnamomum zeylanicum et leurs applications pour traiter des troubles associés au diabète
Inventor: PATELL VILLOO MORAWALA
IPC: A61P3/10
Filed: 2006-11-13
Abstract: La présente invention se rapporte à des extraits végétaux aqueux de l'espèce végétale cinnamomun zeylanicum, présentant une activité hypoglycémique, qui sont caractérisés en ce qu'ils retardent l'apparition du diabète et/ou en permettent la gestion thérapeutique, en inhibant l'absorption du glucose dans l'intestin et en imitant et potentialisant l'activité de l'insuline. L'invention concerne également un procédé de production dudit extrait et d'utilisation de ce dernier pour traiter le diabète. L'invention concerne également le processus d'extraction et de dérivation de l'extrait de cinnamomun zeylanicum qui est caractérisé en ce que l'on utilise de l'eau comme solvant. Les extraits végétaux contiennent des ingrédients actifs qui retardent la digestion ou l'absorption des saccharides, ce qui permet d'éviter la hausse des niveaux du glucose sanguin post-prandial et/ou à jeun.
Patent WO-2006095294-A1 (WO)
Title: Ensemble lampe comprenant un reflecteur avec plus d'un bruleur
Inventor: GOVERDE FRITS
IPC: F21Y113/00
Filed: 2006-03-03
Abstract: Cette invention concerne un ensemble lampe destiné à produire un faisceau lumineux et comprenant à cet effet un réflecteur (1) présentant une surface réfléchissante essentiellement concave (17), et au moins deux brûleurs (2, 3) fixés dans le réflecteur (1). Une partie (21, 22) de la surface réfléchissante (17) présente un point focal différent de celui de l'autre partie (22, 21) de la surface réfléchissante (17), et un brûleur (2, 3) est placé à l'endroit de chaque point focal. Chaque brûleur (2,3) est pourvu d'un moyen réflecteur (19, 20) servant à diriger le rayonnement lumineux du brûleur (2, 3) essentiellement vers la partie (21, 22) de la surface réfléchissante (17) dont le point focal est situé à l'endroit dudit brûleur (2, 3).
Patent WO-2006100617-A1 (WO)
Title: Utilisation d'une boucle a verrouillage de phase
Inventor: SALONEN VESA
IPC: H03L7/187
Filed: 2006-03-09
Abstract: Cette invention concerne une boucle à verrouillage de phase (PLL), qui comprend un oscillateur commandé en tension (VCO) et un filtre à boucle, l'oscillateur VCO produisant un signal de sortie de courant alternatif ayant une fréquence qui dépend de la tension de commande appliquée et le filtre à boucle fournissant une tension de commande à l'oscillateur VCO. La tension de commande reflète des différences de phase déterminées entre un signal de sortie potentiellement divisé en fréquence de l'oscillateur VCO et un signal de référence. Lors de l'utilisation de la boucle PLL, les écarts de fréquence entre un signal de sortie potentiellement divisé en fréquence de l'oscillateur VCO et un signal de référence sont détectés et, en outre, la résolution utilisée pour détecter les écarts de fréquence est inférieure à la résolution pour déterminer les différences de phase. En cas de détection d'un écart de fréquence, un décalage de tension de courant continu est ajouté à la tension de commande fournie par le filtre à boucle.
Patent WO-2007063441-A1 (WO)
Title: Commande locale du flux thermique pour reguler avec plus de precision les temperatures des machines
Inventor: RUIJL THEO A M
IPC: G03F7/20
Filed: 2006-11-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé et système de régulation thermique (100) comportant un réservoir (112) renfermant un fluide dont la température permette l'obtention d'une température de consigne locale s'inscrivant dans les limites d'une plage de régulation d'un régulateur thermique local. Une tuyauterie (101) conduit le fluide du réservoir à l'un au moins des éléments thermorégulés. L'un des conduits à fluide comporte un générateur/évacuateur de chaleur (110) placé au niveau ou à proximité d'un élément thermorégulé. On a équipé chaque générateur/évacuateur de chaleur d'un thermorégulateur local (116) et d'une sonde à rétroaction (114) configurés de façon que la quantité de chaleur échangée avec le fluide à proximité ou au niveau de l'élément thermorégulé aboutisse à ce qu'une température locale, surveillée par la sonde à rétroaction, se maintienne localement et avec précision à la température de consigne locale.
Patent WO-2007066297-A1 (WO)
Title: Systeme de reconnaissance vocale a vaste vocabulaire
Inventor: SAFFER ZSOLT
IPC: G10L15/187
Filed: 2006-12-06
Abstract: La présente invention concerne un système de reconnaissance vocale, tel qu'un système de reconnaissance des mots d'un discours continu. Le système de reconnaissance vocale décrit permet de reconnaître un très grand nombre de mots, voire en principe un nombre de mots illimité. Le système de reconnaissance vocale comprend un moteur de reconnaissance de mots qui détermine un meilleur chemin pour un graphe lexical, les mots étant alors attribués au discours selon le meilleur chemin. On obtient une note de mot par application d'un modèle linguistique phonématique à chaque mot du graphe lexical. En outre, l'invention concerne un dispositif et un procédé servant à identifier des mots d'un bloc vocal, et du code informatique pour mettre en oeuvre le procédé.
Patent WO-2007113749-A1 (WO)
Title: Procédé de saut de couche dans un appareil d'enregistrement optique et dispositif de saut de couche dans un appareil d'enregistrement optique
Inventor: GEURTS JORIS H J
IPC: G11B7/085
Filed: 2007-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif permettant de faciliter le saut de couche dans un appareil d'enregistrement optique, les caractéristiques du dispositif comprenant une faible profondeur de champ associée au point lumineux utilisé pour obtenir des informations à partir d'un support d'enregistrement optique multicouche. L'invention permet de séparer les étapes de focalisation sur une couche d'un support d'enregistrement optique et de déplacement de la profondeur de champ du point lumineux, ce qui offre un fonctionnement sûr de l'appareil d'enregistrement optique tout en facilitant la lecture ou l'écriture sur différentes couches du support d'enregistrement optique.
Patent WO-2008075240-A1 (WO)
Title: Echangeur de chaleur
Inventor: UNSAL PINAR
IPC: F24H1/40
Filed: 2007-12-06
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur, dans lequel la résistance survenant entre les tubes (2) et les ailettes (3) est diminuée, et qui comprend des ailettes (3) permettant d'accroître le transfert de chaleur par homogénéisation de la répartition de la chaleur.
Patent WO-2009112895-A1 (WO)
Title: Détection de la position d'un piston dans un vérin hydraulique en utilisant un capteur d'image photographique
Inventor: WEBSTER TIMOTHY
IPC: G01D18/00
Filed: 2008-06-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de mesure de la position linéaire d'un piston 002 qui peut se déplacer à l'intérieur du cylindre 001 d'un vérin hydraulique ou pneumatique. Le dispositif de mesure comprend un appareil de détection optique photographique 011 monté sur la tête du vérin. L'appareil de détection optique photographique 011 peut se trouvé à l'intérieur ou à l'extérieur du vérin 001. La construction de l'appareil de détection 011 emploie un appareil de détection optique courant et des modules fonctionnels optionnels pour déterminer le déplacement absolu et pour la communication. Les points de calibrage, qui sont utilisés pour obtenir les mesures du déplacement absolu, sont déterminés par des images de calibrage ou des capteurs séparés indiquant leur présence.
Patent WO-2009040715-A1 (WO)
Title: Procédé, système, et gestionnaire de services de confiance, fournisseur de services et élément de mémoire pour la gestion de droits d'accès dans des applications de confiance
Inventor: CORDA ALEXANDRE
IPC: G06F21/35
Filed: 2008-09-22
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'accorder à des applications de confiance (SP1_WL) d'un fournisseur de services (SP1, SP2) un accès à des applications (appSP1.1, appSP1.2; appSP2.1) de ce fournisseur de services (SP1, SP2) qui ont été stockées dans un élément sécurisé (SE). Selon le procédé de l'invention, le fournisseur de services (SP1, SP2) transmet une demande (REQ1) pour accorder à un gestionnaire de services de confiance (TSM) l'accès à ses applications, ledit gestionnaire (TSM) génère un code de droit d'accès (AC1) et le transmet au fournisseur de services (SP1, SP2) et au gestionnaire de services (SM) dans l'élément sécurisé (SE), le fournisseur de services (SP1, SP2) génère l'application de confiance (SP1_WL), la fournit avec le code de droit d'accès (AC1) et l'envoie à l'élément sécurisé (SE), l'application de confiance (SP1_WL) se connecte au gestionnaire de services (SM) au moyen du code de droit d'accès (AC1), puis le gestionnaire de services (SM) accorde l'accès à sa propre application de confiance 'Wallet' (SP1_WL) aux applications (appSP1.1, appSP1.2; appSP2.1).
Patent WO-2009083914-A1 (WO)
Title: Compositions thermoplastiques contenant du carbure de silicium, procédé de préparation et articles les comprenant
Inventor: GUPTA DEVAL
IPC: C08L55/02
Filed: 2008-12-23
Abstract: L'invention porte sur une composition thermoplastique qui comporte  environ 49,9 à environ 99,9 parties en poids d'un polymère polycarbonate, jusqu'à environ 50 parties en poids d'un agent modifiant la résistance au choc et environ 0,1 à environ 30 parties en poids de particules de carbure de silicium, les quantités de polymère polycarbonate, de l'agent modifiant la résistance au choc et du carbure de silicium étant chacune sur la base de 100 parties en poids du polycarbonate, des particules de carbure de silicium et de l'agent modifiant la résistance au choc.  La composition thermoplastique possède un débit volumique à l'état fondu (MVR) supérieur ou égal à 5 cm3/10 min, lorsqu'il est mesuré à une température de 300 °C sous une charge de 1,2 kg conformément à ISO 1133, et un article moulé à partir de la composition thermoplastique présente une résistance au choc Izod (Nil) supérieure ou égale à 4 kJ/m2, lorsqu'elle est mesurée à une température de 23 °C et à l'aide d'un marteau 2,7 J conformément à ISO 180. L'invention porte également sur un procédé de fabrication de la composition et sur des articles formés à partir de celle-ci.
Patent WO-2009133516-A1 (WO)
Title: Compositions thermoplastiques biodégradables
Inventor: DO SANTOS ROSA DERVAL
IPC: C08L101/00
Filed: 2009-04-28
Abstract: L’invention concerne une composition thermoplastique biodégradable qui comprend un polyester polyhydroxyalcanoate, un polymère classique ayant un point de fusion inférieur ou égal à 220 °C, un agent de compatibilisation et un additif pro-dégradation. Ces compositions sont conformes aux normes mondiales relatives aux matériaux biodégradables et peuvent être utilisées dans un large éventail d’applications, telles que les contenants cosmétiques, les téléphones portables, les ordinateurs portables et les applications d’emballage.
Patent WO-2010044050-A1 (WO)
Inventor: RUPOLI SIMONE
IPC: B21F1/02
Filed: 2009-10-12
Abstract: The apparatus for straightening metal profiles and the like comprises at least a rotor unit (2) suitable to be driven in rotation about a longitudinal axis (A) and a plurality of straightening bodies (4) with eccentric rollers, housed inside the rotor unit (2) and driven in rotation by the same rotor unit (2) in order to engage the iron rod (20) to be straightened. To the rotor unit (2) is associated an auxiliary drawing unit (7), aligned with the rotor unit (2), along the longitudinal axis (A), and provided with a couple of motorized wheels (8, 9) suitable to cause the feed of the iron rod (20) fed to the rotor unit (2).
Patent WO-2010058371-A1 (WO)
Title: Liants polymères fondés sur un polymère hydrosoluble et un polymère de base pour le moulage par injection de poudre métallique ou céramique et leur procédé de préparation
Inventor: CALDEIRA DA SILVA JORGE HELIO RUI
IPC: B22F1/103
Filed: 2009-11-20
Abstract: Cette invention porte sur des liants, fondés sur un liant hydrosoluble et un polyéthylène métallocène (MPE), destinés à être utilisés dans un procédé de moulage par injection de poudres de métal ou de céramique. Les liants sont principalement composés d'un liant hydrosoluble et d'un polymère de base, tout en étant aptes à renfermer en outre un lubrifiant et un dispersant. Ces liants permettent l'utilisation de l'immersion dans l'eau comme procédé de déliement, de sorte qu'ils peuvent être extraits des pièces moulées par dissolution. L’invention est caractérisée en ce qu'il s'agit d'un procédé simple présentant un faible impact sur l'environnement et la santé. Le procédé de production comporte trois étapes : l'ajout progressif et la fusion des constituants du liant, le mélange des constituants fondus dans des conditions fixes de température et de vitesse d'agitation, et le refroidissement du mélange jusqu'à solidification. La présente invention s'applique à l'industrie du moulage par injection, mais de préférence à la production de composants en métal ou en céramique.
Patent WO-2011007213-A1 (WO)
Title: Tête de perçage pour cartes de circuit imprimé
Inventor: RAITERI ANGELO
IPC: H05K3/00
Filed: 2010-01-04
Abstract: Linvention concerne une tête de perçage (11) pour cartes de circuit imprimé comprenant un corps central (13) qui est associé à une broche de perçage (15) coulissant suivant la direction « z » par rapport au corps central (13) au moyen dun coussinet pneumostatique, et portant un outil de perçage (16) dans lequel la broche (15) est associée au corps central (13) avec interposition dune paire de moteurs linéaires (19a, 19b) agencés à 180° autour de laxe "Z", de telle sorte que la force résultante coïncide sensiblement avec laxe de la broche.
Patent WO-2012025774-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande de la position d'un élément de blocage dans un système d'ascenseur
Inventor: FAUCONNET AURELIEN
IPC: B66B5/28
Filed: 2010-08-25
Abstract: L'invention porte, à titre d'exemple, sur un dispositif pour la commande de la position d'un élément de blocage dans une cage d'ascenseur, lequel dispositif comprend un premier câble qui est relié à l'élément de blocage près d'une première extrémité du premier câble. Un second câble a une première extrémité et une seconde extrémité. Un levier est relié au premier câble et au second câble, près des secondes extrémités des câbles. Le premier câble est relié près d'une extrémité du levier et la seconde extrémité du second câble est reliée près d'une extrémité opposée du levier. Le déplacement du second câble entraîne un déplacement correspondant du levier et amène le premier câble à changer une position de l'élément de blocage dans la cage.
Patent WO-2012042292-A1 (WO)
Title: Procédés de traitement de tranche de semi-conducteur, tranche de semi-conducteur et dispositif à semi-conducteur
Inventor: RENAUD PHILIPPE
IPC: H01L21/78
Filed: 2010-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une tranche de semi-conducteur consistant à fournir la tranche de semi-conducteur, qui a une courbure dans au moins une direction. La courbure est réduite en disposant, dans des zones inactives de la tranche de semi-conducteur, de multiples lignes de tranchée s'étendant au moins partiellement dans une couche contrainte de la tranche de semi-conducteur et en parallèle avec la surface de la couche contrainte. Les multiples lignes de tranchée ont une profondeur inférieure à l'épaisseur de la tranche de semi-conducteur. L'invention concerne également une tranche de semi-conducteur, comprenant de multiples zones actives appropriées pour réaliser des dispositifs ou des circuits à semi-conducteur. Des zones inactives séparent les zones actives les unes des autres. La tranche a une couche contrainte comprenant une première surface, et une autre couche qui est en contact avec la couche contrainte le long d'une seconde surface de la couche contrainte, en regard de la première surface. De multiples lignes de tranchée s'étendent en parallèle à la première surface de la couche contrainte dans une zone inactive et ont une profondeur inférieure à l'épaisseur de la tranche de semi-conducteur.
Patent WO-2010092542-A1 (WO)
Title: Dispositivo de extracção para uma máquina de produçao de infusões e respectivo mecanismo de contra-pressão
Inventor: GOMES PEREIRA JORGE HUMBERTO
IPC: A47J31/36
Filed: 2010-02-11
Abstract: A invenção refere-se a um dispositivo de extracção para uma máquina de produção de infusões a partir de doses de um material em pó, designadamente com aplicação em máquinas de café expresso, compreendendo o dispositivo uma placa de extracção (1) por exemplo para cápsulas, pastilhas ou porções avulsas de café, cujas doses são susceptíveis de serem atravessadas por água quente sob pressão, para assim produzirem bebidas de infusão, compreendendo ainda um calcador (2), um êmbolo (3), uma tampa (4) do calcador (2), uma mola de compressão (5), um suporte (6) da placa de extracção, uma tampa de distribuição (7), válvulas de retenção (8,10), um casquilho (12) da válvula de água, e em que após introdução da cápsula de café (15) no centro do mecanismo de contra-pressão, o calcador pressiona a mola de compressão (5) e esta, por sua vez, faz contra-pressão descendente sobre o calcador (2) permitindo a fixação da cápsula (15) sobre a placa de extracção (1).
Patent WO-2011013058-A1 (WO)
Title: Oitf à capacité adm, infrastructure iptv de prise en charge et procédés associés
Inventor: FOTI GEORGE
IPC: G06Q30/00
Filed: 2010-07-26
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de découverte automatisée de services de décision publicitaire et de services de gestion publicitaire, employant un serveur dapplications publicitaires qui reçoit ladresse dun service de gestion publicitaire en provenance dun contrôleur IPTV au cours de la phase denregistrement. Le serveur dapplications publicitaires entame alors le processus de configuration en informant le serveur de décision publicitaire de la disponibilité dun nouveau service de gestion publicitaire. De plus, un OITF doté dun ADM intégré fait usage de repères dans un flux de contenu reçu pour identifier lemplacement où une publicité doit être insérée, demande et reçoit des publicités émanant dun ADS et restitue un flux vidéo basé sur le contenu reçu et la publicité reçue.
Patent WO-2012028909-A1 (WO)
Title: Puzzle bidimensionnel présentant des éléments tridimensionnels
Inventor: LATOUR PATRICK
IPC: A63F9/12
Filed: 2011-03-03
Abstract: La présente invention concerne un puzzle (100) présentant une première partie bidimensionnelle (102) et une seconde partie tridimensionnelle (104) s'étendant à distance du plan de la première partie bidimensionnelle (102).
Patent WO-2011117731-A1 (WO)
Title: Encapsulation de parfum à médiation des colloïdes/émulsions et acheminement par des lipides dérivés du tabac
Inventor: SENGUPTA TAPASHI
IPC: A23L27/14
Filed: 2011-03-28
Abstract: Des essences sont émulsifiées dans des lipides dérivés du tabac et encapsulées avec des biopolymères et des polysaccharides. Les émulsions comprennent des émulsions d'huile dans l'eau, des émulsions d'huile dans l'eau dans l'huile, des émulsions d'eau dans l'huile, ou des émulsions d'eau dans l'huile dans l'eau, et éventuellement comprennent de l'éthanol et/ou du propylène glycol dans une phase huileuse.
Patent WO-2013041899-A1 (WO)
Title: Foldamères contenant des résidus d'acides gamma-aminés cycliques, alternant éventuellement avec l'acide alpha-aminoisobutyrique
Inventor: ALEZRA VALERIE CAMILLE VIVIANE
IPC: C07K7/02
Filed: 2011-09-19
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule générale (I). Dans la formule (I), n représente un nombre entier compris entre 1 et 5, i représente un nombre entier compris entre 1 et n, m est égal à 0 ou 1, X représente C(O) ou CH 2 , R représente un atome d'hydrogène, un groupe alkyle, allyle, propargyle ou benzyle, substitué ou non, Z représente un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle, A représente NA 1 A 2 , les A représentant un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle, OT, T représentant un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle, ou 0 - M + , M représentant un métal alcalin, et B représente un atome d'hydrogène, un groupe protecteur, ou CO-W, W représentant un groupe méthyle, ou (Formule II) ,  γ représentant une amine, protégée ou non, les substituants présents respectivement sur les atomes C 1  et C 2  du cycle à 5 chaînons étant en position trans.
Patent WO-2013050800-A1 (WO)
Title: Camion avec un compartiment réfrigéré
Inventor: BOUCHET BENOIT
IPC: B60H1/00
Filed: 2011-10-03
Abstract: L'invention porte sur un camion (T), qui comprend une cabine de conducteur (C) ayant un échangeur de refroidissement d'air de cabine (300, 404) apte à refroidir un écoulement d'air (F1, F2) dirigé vers la cabine (C), et qui comprend un compartiment réfrigéré comportant un système de réfrigération à boucle ouverte spécialisé (102), le système de réfrigération à boucle ouverte comprenant un réservoir de fluide de réfrigération comprimé (104), des moyens (200) pour diriger le fluide de réfrigération comprimé vers un échangeur de chaleur de compartiment (120) à l'intérieur du compartiment de réfrigération (100) et une sortie vers l'air ambiant pour libérer le fluide de réfrigération, lequel camion (T) comprend de plus des moyens (204, 208) pour diriger au moins une partie du fluide de réfrigération qui a circulé dans l'échangeur de chaleur de compartiment (120) vers la cabine de conducteur (C) pour effectuer une climatisation, avant que le fluide de réfrigération ne soit libéré (206) vers l'air ambiant.