baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075463-A1 (FR)
Title: Capteur d'image, permettant d'obtenir une information relative a la phase d'une onde lumineuse.
Inventor: BENAHMED SELIMEN
IPC: H01L27/146
Filed: 2017-12-19
Abstract: Un objet de l'invention est un capteur d'image (20) comportant une matrice de pixels (30), s'étendant selon un plan de détection (P), et configurée pour former une image d'une onde lumineuse incidente (12), se propageant selon une bande spectrale (Δλ), selon un axe de propagation (Z), le capteur d'image étant caractérisé en ce qu'il comporte un masque (25), formé de différents masques élémentaires opaques (25i), s'étendant parallèlement au plan de détection, entre lesquels s'étendent des ouvertures (26i), à travers lesquelles l'onde lumineuse incidente est apte à se propager en direction du plan de détection (P), la matrice de pixels étant divisée en :
 - des pixels ouverts (31i) s'étendant face aux ouvertures (26i);
 - des pixels masqués (32i), chaque pixel masqué étant défini par une projection d'un masque élémentaire (25i) selon l'axe de propagation (Z) sur la matrice de pixels, chaque pixel masqué étant associé au masque élémentaire lui faisant face ; le capteur d'image comportant, entre les pixels ouverts (31i) et les ouvertures (26i):
 - un guide d'onde (23), s'étendant face à des pixels masqués et à des pixels ouverts ; un premier réseau de diffraction (21i), s'étendant face à au moins un pixel (31i) ouvert, et configuré pour coupler une partie de l'onde lumineuse incidente (12) dans le guide d'onde (23);
 - un deuxième réseau de diffraction (22i), s'étendant face à un pixel masqué (32i), et configuré pour extraire une partie d'une onde guidée (13i), se propageant dans le guide d'onde (23).
Patent FR-3075571-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un produit alimentaire marque
Inventor: SICART GILLES
IPC: A21D13/40
Filed: 2017-12-21
Abstract: Procédé de fabrication d'un produit alimentaire (10) comprenant une étape de fermentation d'une pâte (13), et une étape de marquage du produit (10) au moyen d'un élément souple (17) muni d'un contour de marquage. Le marquage du produit (10) est réalisé en plaçant l'élément souple (17) en contact avec la pâte (13) lors de l'étape de fermentation.
Patent FR-3076050-A1 (FR)
Title: Procede de production d’une etiquette adhesive multipage et etiquette adhesive multipage
Inventor: GOUTENOIR XAVIER
IPC: G09F3/02
Filed: 2017-12-27
Abstract: Procédé de production d'une étiquette adhésive multipage comportant les étapes suivantes : - superposer, sur une feuille de support d'adhésif, une première couche d'adhésif, une première feuille de données, une deuxième couche d'adhésif, et une deuxième feuille de données - découper un premier contour à la fois dans la première feuille de données et dans la deuxième feuille de données ; et un deuxième contour dans la deuxième feuille de données - décoller de la feuille de support d'adhésif la portion de la première feuille de données qui se trouve autour du premier contour, et la portion de la deuxième feuille de données qui se trouve autour du deuxième contour.
Patent FR-3082006-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation d'environnements electromagnetiques complexes pour bancs de test de senseurs electromagnetiques
Inventor: BERNARDI PIERRE
IPC: G05B15/02
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération d'environnements électromagnétiques complexes (24) destiné à produire des signaux électromagnétiques de test pour stimuler un senseur électromagnétique (21-22 ) placé dans une enceinte de test (11) comportant une chambre anéchoïque (12) via un panneau rayonnant (14) constitué d'une pluralité de sources rayonnantes (151-15N). Le dispositif comporte un ensemble de modules (241, 243, 245i, 246) permettant de définir l'environnement électromagnétique à simuler; de déterminer les caractéristiques des signaux qui seraient reçus par les différentes voies de réception du senseur électromagnétique sous test s'il était placé dans l'environnement électromagnétique considéré et de synthétiser les signaux radiofréquence (RF) que doivent émettre les sources rayonnantes pour simuler, vu du senseur (21), l'environnement électromagnétique souhaité.
Patent FR-3081768-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de modules d'epaisseur differentes en vue de leur integration dans un produit verrier
Inventor: GUILLOU AURELIE
IPC: H01L31/06
Filed: 2018-06-04
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fabriquer un nouveau produit verrier, et le produit verrier obtenu. Le produit verrier est constitué par un empilement comportant deux surfaces barrières supérieure (1B) et inférieure (1A), au moins deux modules (2A, 2B) d'épaisseurs respectives (E1, E2) différentes telles que E1>E2, accolés pour former un ensemble de modules jointifs présentant une face supérieure et une face inférieure, un intercalaire supérieur (4S) disposé entre la surface barrière supérieure (1B) et les modules (2A, 2B), un intercalaire inférieur (4I) disposé entre la surface barrière inférieure (1A) et les modules (2A, 2B), un ou plusieurs joints d'étanchéité (5A, 5B) disposés en périphérie du produit, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un ou plusieurs intercalaires intermédiaires (4) disposés à cheval sur les modules (2A, 2B) et présentant une épaisseur telle que l'épaisseur de la portion d'intercalaire intermédiaire (4) située en regard du module le plus épais (2A) soit inférieure d'une valeur (E1 - E2) à l'épaisseur de la portion d'intercalaire intermédiaire (4) située en regard du module le moins épais (2B), de manière à compenser les différences d'épaisseur entre deux modules (2A, 2B).
Patent FR-3082256-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage pour un train d'atterrissage d'aeronef a etrier avec plusieurs zone de pincement du disque de frein
Inventor: PRUD'HOMME LACROIX PIERRE
IPC: F16D65/12
Filed: 2018-06-12
Abstract: La présente invention concerne un système de freinage (10) pour un train d'atterrissage d'un aéronef comportant plusieurs zones de pincement d'un disque de frein (40). Ledit système de freinage (10) comporte un actionneur (11), un étrier, une jante tournant autour d'un axe de rotation (AXROT1), et ledit disque de frein (40) monté flottant par rapport à ladite jante. Ledit étrier comporte un support interne (31) fixe, un support intermédiaire mobile et un support externe articulé par rapport audit support interne (31). Sous une action dudit actionneur (11), ledit support intermédiaire mobile se déplace et provoque un déplacement dudit disque de frein (40) afin que ledit disque de frein (40) soit pincé entre ledit support intermédiaire et ledit support externe, puis basculement dudit support externe afin que ledit disque de frein (40) soit pincé entre ledit support interne (31) et ledit support externe.
Patent FR-3077551-A1 (FR)
Title: Procede de suivi de l’activite de conduite d’un conducteur de vehicule automobile
Inventor: GUIBAN JEAN CHRISTOPHE
IPC: G07C5/08
Filed: 2018-02-07
Abstract: Le procédé comprend une étape d'enregistrement (E1) de données de localisation (DATA1 (V0,TAB)) et de données de fonctionnement (DATA2(V0, TAB)) du véhicule sur un trajet (TAB); une étape de transmission (E2) desdites données à un serveur de suivi distant ; une étape d'identification (E3) par ledit serveur, sur ledit trajet (TAB), d'un segment de route (SRx) appartenant à un ensemble de segments de route (SRn) stockés dans ledit serveur ; une étape de calcul (E4) par le serveur d'un score de conduite quantifiant une composante du comportement de conduite dudit conducteur sur ledit segment de route identifié (SRx), à partir des données de fonctionnement (DATA2(V0, TAB)) du véhicule; et une étape de comparaison (E5) du score de conduite calculé pour ledit conducteur sur le segment de route identifié (SRx) à d'autres scores de conduite stockés en mémoire et précédemment obtenus sur le même segment de route.
Patent FR-3078072-A1 (FR)
Title: Utilisation du 2,3,3,3-tetrafluoropropene pour le maintien de la temperature d'une batterie d'un vehicule electrique ou hybride
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: H01M10/625
Filed: 2018-02-21
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un fluide frigorigène comprenant du 2,3,3,3-tétrafluoropropène pour le maintien de la température d'une batterie d'un véhicule électrique ou hybride entre une température minimale ti et une température maximale t2. L'invention concerne également un procédé de conditionnement de la batterie d'un véhicule électrique ou hybride.
Patent FR-3078959-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension d'une structure monocouche ou multicouche comportant des systemes de prehension
Inventor: JERONIMO PEDRO
IPC: B65H5/22
Filed: 2018-03-19
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif de préhension (1) d'une structure, caractérisé en ce qu'il comporte : un corps principal (3) comprenant une face supérieure (3a) et une face inférieure, et un système d'aspiration situé sur la face inférieure ; au moins trois systèmes de préhension (7) de la structure, reliés au corps principal (3), chaque système de préhension comportant une tête de préhension (5), rotative selon les trois axes d'un repère cartésien, pourvue d'une encoche de maintien en position de la structure ; au moins trois systèmes de soufflage d'un gaz sur la structure, respectivement associés auxdits au moins trois systèmes de préhension (7), pour maintenir la structure à distance du corps principal (3) ; un dispositif d'actionnement (10) de la préhension de la structure, configuré pour assurer l'aspiration, le soufflage et la rotation des têtes de préhension (5) de sorte à permettre la préhension de la structure.
Patent FR-3067693-A1 (FR)
Title: Structure avant de vehicule
Inventor: HADANO AKIHIRO
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-03-29
Abstract: Un élément pare-chocs incurvé (3), à l'avant de véhicule, est joint à des éléments latéraux (2), et possède une portion centrale (3a) faisant plus saillie vers l'avant qu'une portion d'extrémité (2a), une portion saillante (31) sur le côté extérieur de la portion (2a) et incurvée vers l'arrière, une partie saillante (4) s'étendant vers l'élément (2) et prévue sur un côté intérieur de la portion (31), une portion d'extrémité terminale (4b) sur le côté intérieur de la partie (4) et possédant une portion plane (42) en face d'une portion face latérale (22) sur le côté extérieur de l'élément latéral (2), une saillie (43), faisant saillie vers le côté intérieur à partir de la portion (42) et s'étendant dans la direction longitudinale, prévue dans la portion (42), et une ouverture en forme de fente (25), dans laquelle une extrémité de la saillie (43) est insérée, prévue dans la portion face latérale (22).
Patent FR-3080968-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de decodage d'une video multi-vue, et procede et dispositif de traitement d'images.
Inventor: JUNG JOEL
IPC: H04N19/00
Filed: 2018-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de décodage d'un flux de données représentatif d'une vidéo multi-vues. Des éléments de syntaxe sont obtenus (E20) à partir d'au moins une partie des données du flux, et utilisés pour reconstruire (E21) au moins une image d'une vue de la vidéo. Puis, au moins une métadonnée sous une forme prédéterminée est obtenue (E23) à partir d'au moins un élément de syntaxe obtenue, et fournit (E24) à un module de traitement d'images. L'invention concerne également un procédé et un dispositif de traitement d'images configuré pour lire ladite au moins une métadonnée sous la forme prédéterminée et l'utiliser pour générer au moins une image d'une vue virtuelle à partir d'une vue reconstruite de la vidéo multi-vues.
Patent FR-3082005-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diagnostic d'usure d'un appareil electrique de coupure, et appareil electrique comportant un tel dispositif
Inventor: ORBAN REMY
IPC: G01R31/50
Filed: 2018-06-01
Abstract: Le procédé de diagnostic de l'état d'usure d'un appareil électrique de coupure comportant une phase (15) de contrôle de l'appareil électrique. La phase de contrôle utilise : - des données d'apprentissage chargées préalablement et représentatives du type appareil électrique, et - des données d'initialisation (CRP) correspondant audit appareil à contrôler et mémorisées lors d'une phase de d'initialisation. La phase (15) de contrôle comporte : - la mesure (40) et l'acquisition d'une courbe de mesure (CM) à l'ouverture dudit l'appareil électrique, - la détermination (41) de valeur de descripteurs locaux peu sensibles à la température de ladite courbe de mesure en fonction valeurs de la courbe de mesure, de données d'initialisation, et de données d'apprentissage (CRU), - la détermination (43-45) d'une classe d'état globale en fonction desdites valeurs de positionnements. Le dispositif et l'appareil électrique mettent en œuvre le procédé.
Patent FR-3084729-A1 (FR)
Title: Module lumineux bifonction signalisation et eclairage
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21V13/04
Filed: 2018-07-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un module lumineux comprenant : - une première et une deuxième sources lumineuses émettant un premier et un deuxième faisceau lumineux (F1, F2), - un premier organe optique primaire (2), - un corps en matériau translucide ou transparent comprenant un organe de projection (5) comportant une surface de déviation (40) comprenant au moins une surface de réflexion réfléchissant le premier faisceau transmis par le premier organe optique primaire vers une surface de sortie de l'organe de projection pour former un faisceau d'éclairage ; la surface de déviation comprenant au moins une surface de transmission distincte de la surface de réflexion, un deuxième organe optique primaire distinct du corps et étant agencé de manière à transmettre le deuxième faisceau au travers de la surface de transmission vers la surface de sortie pour projeter un faisceau de signalisation.
Patent FR-3085936-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant une jupe de pare-chocs avec des pattes de fixation a un deflecteur montrant une base elargie
Inventor: GOUHINEC JEAN PAUL
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant un déflecteur (7) et une jupe (17) de pare-chocs ladite jupe (17) de pare-chocs montant un corps et un bord inférieur (21) duquel s'étend au moins une patte de fixation (19) montrant une base (25) et une extrémité libre (27), ledit déflecteur (7) montrant un bord par lequel il est fixé à ladite jupe (17) de pare-chocs au moyen de la ou desdites pattes de fixation (19), le bord inférieur (21) de la jupe (17) de pare-chocs et le bord du déflecteur (7) se superposant sur au moins une partie de la longueur du bord dudit déflecteur (7) en montrant un jeu ; le véhicule étant remarquable en ce qu'au moins une patte de fixation (19) montre une base (25) élargie formant un rebord agencé en regard dudit jeu.
Patent FR-3072929-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace
Inventor: LOECKX JOREN
IPC: B60S1/40
Filed: 2018-10-23
Abstract: Balai d'essuie-glace (10), comportant une lame d'essuyage (12) et un adaptateur (14) ayant une première pièce de serrage (16) et une seconde pièce de serrage (18) ainsi qu'un élément de maintien (20) muni de moyens (22) pour sa fixation à un bras d'essuie-glace. L'élément de maintien (20) est emmanché parallèlement à la lame d'essuyage (12) sur la première pièce de serrage (16 et/ou la seconde pièce de serrage (18) pour assurer la fixation et bloquer la première pièce de serrage (16) et la seconde pièce de serrage (18) transversalement à la lame d'essuyage (12).
Patent FR-3088732-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'une fonction spectrale resultant d'un detecteur de rayonnement ionisant
Inventor: OUVRIER-BUFFET PATRICE
IPC: G01T7/00
Filed: 2018-11-16
Abstract: Procédé de calibration d'un dispositif (1) d'analyse d'un objet, le dispositif d'analyse comportant: - une source d'irradiation (10), configurée pour émettre un rayonnement ionisant (12) lorsqu'elle est alimentée par un courant d'alimentation ; - un détecteur (30), configuré pour détecter un rayonnement ionisant et à en former un spectre d'énergie, le spectre d'énergie étant défini dans plusieurs bandes d'énergies ; le procédé de calibration comportant les étapes suivantes : i) alimentation de la source d'irradiation (10) par un courant d'intensité nominale (I) et formation d'un spectre de plein flux nominal (S0;1); ii) alimentation de la source d'irradiation par un courant de rang n, dont l'intensité (ni) est égale à n fois l'intensité nominale, et formation, par le détecteur, d'un spectre de plein flux de rang n (S0;n); iii) comparaison du spectre de plein flux nominal au spectre de plein flux de rang n, de façon à obtenir une atténuation spectrale de rang n (attn) ; iv) dans au moins une bande d'énergie (Ek), comparaison de la valeur de l'atténuation spectrale de rang n (attn) avec une valeur d'atténuation théorique (atttnn), obtenue à partir du réel n, et détermination d'un facteur de correction (fn(Ek)) associé à la valeur de l'atténuation spectrale et à la bande d'énergie.
Patent FR-3096595-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une aube de turbine métallique monocristalline
Inventor: AGUILAR ORTIZ JULIO-ALEJANDRO
IPC: B23P15/02
Filed: 2019-05-29
Abstract: Procédé de fabrication d’une aube de turbine métallique monocristalline L’invention concerne un procédé de fabrication d’une aube de turbine métallique monocristalline comprenant au moins les étapes suivantes : l’obtention, par fabrication additive, d’un modèle métallique polycristallin de l’aube (12) et d’un modèle métallique polycristallin d’un conduit sélecteur de grain monocristallin (11) relié au modèle de l’aube, la formation d’une carapace en céramique autour des modèles ainsi obtenus pour former un moule, la fusion des modèles présent dans le moule, la solidification dirigée du métal en fusion présent dans le moule, et le retrait du moule pour obtenir l’aube monocristalline. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3099591-A1 (FR)
Title: Capteur thermique stéréoscopique miniaturisé pour dispositif de comptage automatique
Inventor: DUBOIS JEAN-CLAUDE
IPC: G06M1/10
Filed: 2019-07-31
Abstract: L’objet de la présente invention concerne un capteur de comptage et/ou de détermination du sens de passage d’objets et/ou d’êtres vivants disposants chacun d’une signature thermique, comprenant ou consistant en :     - un composant pyroélectrique, préférentiellement numérique, intégrant au moins deux couples de cellules de détection ; et     - dont une cellule est masquée dans chaque couple de cellules.     La présente invention concerne en outre une unité mécanique de captation de passages comprenant un tel capteur et une lentille optique. La présente invention concerne en outre l’utilisation d’un tel capteur, par exemple sous forme d’une unité mécanique de captation de passages, dans un dispositif. La présente invention concerne le dispositif en tant que tel. La présente invention concerne également l’algorithme de traitement des données du capteur.
Patent FR-3102009-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation de la température d’une batterie d’un véhicule automobile
Inventor: GARRAIT DOMINIQUE
IPC: H01M10/66
Filed: 2019-10-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation de la température d’une batterie d’un véhicule automobile électrique ou hybride, au moyen d’un système comprenant un circuit de compression de vapeur dans lequel circule une première composition de transfert de chaleur comprenant du 2,3,3,3-tétrafluoropropène et un circuit secondaire dans lequel circule une deuxième composition de transfert de chaleur comprenant du 1-chloro-3,3,3-trifluoropropène ayant un rapport de la forme Z sur la forme E inférieur ou égal à 9, le procédé comprenant : 
    
            
                l’échange de chaleur entre la batterie et la deuxième composition de transfert de chaleur ;
                l’échange de chaleur entre la deuxième composition de transfert de chaleur et la première composition de transfert de chaleur. 
            
        
    L’invention concerne aussi une installation adaptée à la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3102102-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation pour entrée d’air de face avant de véhicule automobile comportant un dispositif de désolidarisation de volet
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60K11/08
Filed: 2019-10-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’obturation (1) pour entrée d’air de face avant de véhicule automobile comprenant :- un cadre support (3),- au moins deux volet (5) comportant un corps de volet (5a), une première extrémité (5b) reliée au cadre support (3).Selon l’invention, la première extrémité (5b) d’un premier volet (5) comporte un dispositif de désolidarisation (60) dudit premier volet (5), etla première extrémité (5b) d’un second volet comporte un dispositif de désolidarisation (60) dudit second volet (5)chaque dispositif de désolidarisation (60) comportant :- une première partie (61) reliée au corps de volet (5a), et- une deuxième partie (62) disposée en regard de la première partie (61),chaque dispositif d’obturation (1) comportant au moins une butée (9), ladite première partie (61) et/ou le corps de volet (5a) étant configurés pour venir en contact de ladite butée (9). Figure pour l’abrégé : Figure 16
Patent FR-3102275-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d'un afficheur d'applications distantes
Inventor: LEFF YOANN
IPC: G09G5/00
Filed: 2019-10-21
Abstract: Procédé de gestion d'un afficheur (21) de contenu distant, comprenant les étapes consistant à : recevoir une sélection d'un profil, effectuer une procédure d'authentification d'un occupant du véhicule, caractérisé en ce que après avoir reçu la sélection du profil utilisateur et après avoir effectué la procédure d'authentification, alors le procédé comprend les étapes consistant à : si le profil utilisateur sélectionné est différent de l'occupant authentifié, ou si aucun occupant n'est authentifié, afficher uniquement un mode public du contenu distant, si le profil utilisateur sélectionné est celui de l'occupant authentifié, afficher un mode privé du contenu distant. Figure pour l'abrégé: Fig. 1
Patent FR-3102467-A1 (FR)
Title: Procédé de réglage d’un système de préhension destiné à saisir au moins une plaque
Inventor: JERONIMO PEDRO
IPC: B65G47/90
Filed: 2019-10-25
Abstract: Le procédé de réglage permet de régler un système (101) de préhension. Le système (101) de préhension est destiné à saisir au moins une plaque, la plaque étant destinée à la formation d’une cellule photovoltaïque. Le procédé de réglage comporte : une étape sollicitation du système (101) de préhension contre un dispositif (102) de détection configuré pour détecter des contraintes ; une étape de détection de contraintes exercées par le système (101) de préhension sur le dispositif (102) de détection au cours de l’étape de sollicitation ; une étape d’analyse des contraintes détectées ; une étape de réglage du système (101) de préhension en prenant en compte l’analyse des contraintes détectées. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3105594-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'énergie comprenant un indicateur thermo-chromatique
Inventor: GYAN PHILIPPE
IPC: H01M10/48
Filed: 2019-12-18
Abstract: Dispositif de stockage d'énergie comprenant un indicateur thermo-chromatique Dispositif de stockage d'énergie (2) comprenant un ensemble d'accumulateurs et un élément thermo-conducteur (4), la température de l'élément thermo-conducteur étant apte à varier en fonction d'une température de l'ensemble d'accumulateurs, l'élément thermo-conducteur comprenant un indicateur thermo-chromatique (5), le dispositif de stockage d'énergie comprenant en outre un capteur optique (6) configuré pour observer l'indicateur thermo-chromatique. Figure pour l’abrégé : figure 2