baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2980006-A1 (FR)
Title: Commutateur tactile
Inventor: TOKURA KATSUSHI
IPC: G06F3/044
Filed: 2012-09-12
Abstract: Un commutateur tactile comprend un substrat (2) ; une unité de capteur (5) comprenant une pluralité d'électrodes de commutateur (3) agencées sur le substrat (2), et des câblages d'électrodes de commutateur (4) connectés respectivement aux électrodes de commutateur correspondantes ; et une électrode fictive (6) qui est agencée sur le substrat (2) autour de l'unité de capteur et qui est isolée électriquement de l'unité de capteur (5). Chacune des électrodes de commutateur (3) comprend une marque (10) ayant un motif plan (11) et une partie de dessin (12) dans le motif plan, et chacune des unités de capteur (5) et de l'électrode fictive (6) est constituée d'un mince film métallique.
Patent FR-2998139-A1 (FR)
Title: Boxer tricote a fond d'entrejambe ameliore et son procede de confection
Inventor: BLIBECH RAGHEB
IPC: A41B9/00
Filed: 2012-11-20
Abstract: Ce boxer confortable est formé dans un tube principal tricoté (1), comportant un avant (5) et un arrière dont les parties basses se terminent par une première et une seconde ligne de fond (10, 11, 16, 11', 10' ; 13, 12), formées par deux incisions à l'avant et une à l'arrière. La première ligne de fond (10, 11, 16, 11', 10') est composée d'une part d'un bord (16) de languette avant et d'autre part de deux extrémités latérales (10, 11 ; 11', 10') de ligne de fond remontant plus haut que le bord (16) de languette. Ledit bord (16) de languette avant est cousu au milieu de la seconde ligne de fond (13, 12), à l'arrière du boxer, et deux pièces (15, 15') séparées d'entrejambe sont cousues entre les extrémités (10, 11 ; 11', 10') de la première ligne de fond et les extrémités de la seconde ligne de fond (13, 12).
Patent FR-2999644-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une centrale thermique au moyen de soupapes reglantes
Inventor: DUFOSSE EVE
IPC: F01K7/14
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une centrale thermique de production électrique, ladite centrale comportant au moins une source de chaleur (5) pour fournir en énergie thermique un circuit (1) de circulation d'un fluide de travail, ledit circuit comprenant au moins: - une turbine haute pression (10) mécaniquement reliée à un générateur électrique (6), - une soupape réglante haute pression (11) commandant l'alimentation en vapeur de ladite turbine haute pression (10) à partir d'un surchauffeur haute pression (12) associé à un ballon de stockage haute pression (13), l'alimentation en fluide dudit ballon de stockage haute pression (13) en provenance d'un générateur de vapeur haute pression (15) étant commandée par une vanne d'alimentation haute pression (14), et, en réponse à un besoin de surplus de puissance électrique, - l'ouverture de la soupape réglante haute pression (11) est augmentée - l'ouverture de la vanne d'alimentation haute pression (14) est diminuée.
Patent FR-2984966-A1 (FR)
Title: Installation d'engrenement d'un pignon dans une couronne dentee, notamment demarreur
Inventor: MADER BERNHARD
IPC: F02N15/06
Filed: 2012-12-20
Abstract: Installation d'engrènement pour engrener un pignon (2) dans une couronne dentée (3), notamment démarreur (1) de moteur thermique , - le pignon (2) étant déplacé entre une position hors de prise et une position de prise avec la couronne dentée (3), - un élément de ressort (16) sollicitant le pignon (2) vers la position d'engrènement . Elle comporte une pièce de butée (13) limitant la course d'actionnement du pignon (2) avant d'atteindre la position d'engrènement, cette pièce de butée étant réglable entre une position de butée et une position de libération.
Patent FR-2999952-A1 (FR)
Title: Recovery mass, useful for collecting heavy metals i.e. mercury, from liquid or gaseous effluent e.g. flue gas, synthesis gas or natural gas, comprises a porous solid support, copper sulfide and a metal sulfide
Inventor: PORCHERON FABIEN
IPC: B01D53/64
Filed: 2012-12-21
Abstract: Recovery mass comprises a porous solid support, copper sulfide and a metal sulfide whose metal is chromium, manganese, iron, cobalt or nickel, where the metals other than copper are overly concentrated in the periphery of the mass. Independent claims are included for: (1) preparing a recovery mass including preparing a material including a porous solid support, a copper compound and a metal compound whose metal is chromium, manganese, iron, cobalt or nickel, preparing an aqueous solution containing a copper precursor and a precursor of a metal including chromium, manganese, iron, cobalt and nickel, impregnating the porous solid support in the aqueous solution, maturing the impregnated support in a closed enclosure saturated with water, drying the matured material, and sulfurization of the dried material to transform metal compounds into metal sulfides; and (2) collecting heavy metals from gas or liquid effluent comprising contacting the effluent with the recovery mass.
Patent FR-3013621-A1 (FR)
Title: Procede de grenaillage interieur de barre anti roulis tubulaire
Inventor: DUVAL PHILIPPE
IPC: B24C1/10
Filed: 2013-11-27
Abstract: Procédé de fabrication de barre anti roulis tubulaire en acier pour auto et poids lourds comportant un grenaillage intérieur de précontrainte caractérisé en ce que le grenaillage de précontrainte de l'intérieur des barres anti roulis tubulaires en acier est réalisée à l'aide de projectiles en zinc et/ou aluminium et qu'on ne cherche pas après grenaillage à extraire tous les grains et la poussière de zinc et/ou d'aluminium qui sont restés dans le tube formant la barre. Ce procédé pouvant être suivi d'une projection d'huile siccative ou d'un voile de peinture à l'intérieur du tube formant la barre, pour piéger les grains de zinc et/ou d'aluminium qui sont restés dedans, et ce avant fermeture des extrémités des bras de la barre anti roulis
Patent FR-3001540-A1 (FR)
Title: Force torsor measurement device i.e. hexapod, for use in characterization system of force stress applied on object under test or structure, has feet arranged, so that combined measurement of deformations by gauges determines force torsor
Inventor: VIRELY JEAN-MARIE
IPC: G01L5/16
Filed: 2013-01-25
Abstract: The device (1) has a set of feet (103a-103f) and a plate (101), where each foot includes a rigid bar. Each foot is fixed to a fixed reference structure (100) and the plate by ends. Each foot includes a deformation gauge (105a). The feet are arranged, so that the combined measurement of the deformations by the deformation gauges determines a force torsor. A base (107) is fixed to the fixed reference structure, and the ends of the feet are fixed at the base. Each foot includes two ball joints (109a, 109b) arranged at respective ends. An independent claim is also included for a characterization system of an object under test.
Patent FR-3003027-A1 (FR)
Title: Capteur angulaire inductif
Inventor: FOUCHER CHRISTIAN
IPC: G01D5/20
Filed: 2013-03-05
Abstract: L'invention concerne un capteur angulaire inductif (1) comprenant un stator (2) et un rotor (8) en matériau magnétique, ledit stator (2), d'une part, comportant, bobinés en quadrature électrique, au moins deux bobinages secondaires définissant, chacun et selon une répartition circulaire, N paires de pôles statoriques, d'autre part, comportant une armature de révolution (5) autour d'un axe (6) pour la réception des bobinages secondaires et, d'autre part encore, portant un bobinage primaire (7) annulaire centré sur l'axe (6), ledit rotor (2), d'une part, comportant au moins un noyau (80) de section circulaire concentrique au bobinage primaire (7) et, d'autre part, au moins un pôle rotorique (81) s'étendant au devant d'au moins un pôle statorique. Ce capteur (1) est caractérisé en ce que lesdits pôles statoriques s'étendent autour d'un corps d'armature (50) annulaire tandis que le ou les pôles rotoriques (81) s'étendent en périphérie externe du stator (2), ceci au droit d'au moins un pôle statorique.
Patent FR-3006467-A1 (FR)
Title: Procede de modification dynamique d'interface
Inventor: GACHIGNARD OLIVIER
IPC: G06F3/0482
Filed: 2013-05-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'affichage interactif sur un dispositif d'affichage comprenant une surface capable de diffuser une image comportant au moins un élément d'interface avec lequel au moins un utilisateur interagit par ses mouvements, les mouvements d'interaction de l'utilisateur étant détectés par au moins un capteur de détection de mouvement observant une zone où l'utilisateur est destiné à être situé, des moyens de traitement mettant en œuvre les étapes suivantes : - détermination (E3), à partir de données relatives à l'utilisateur et à sa position, des éléments d'interface dont au moins une partie est susceptible d'être affichée dans une zone morte de l'image dans laquelle toute interaction de l'utilisateur avec des éléments d'interface est impossible ; - modification (E4) de l'image affichée de sorte à ce que les éléments d'interface ainsi déterminés soient affichés hors de ladite zone morte.
Patent FR-3007912-A1 (FR)
Title: Surveillance de la qualite d'un canal de communication supporte par un contact glissant
Inventor: BOURNY VALERY
IPC: H04L29/06
Filed: 2013-06-27
Abstract: Un procédé de surveillance de la qualité d'un canal de communication supporté par un contact glissant, le procédé comprenant : commander (401) l'application d'un signal électrique continu à l'un des éléments du contact glissant, recevoir (402) une pluralité de valeurs (V(n)) de signaux électriques mesurées sur l'autre des éléments du contact glissant, estimer (408) à partir de ladite pluralité de valeurs mesurées une valeur de paramètre de variance comparer (409) la valeur de paramètre de variance à un seuil (THR), et en fonction du résultat de la comparaison, générer un signal (CHANNEL_OK, CHANNEL_NOK) représentatif de la qualité du canal de communication.
Patent FR-3008608-A1 (FR)
Title: Embout de securite pour canne, et canne comportant un tel embout
Inventor: LEVASSEUR DANIEL
IPC: A61H3/02
Filed: 2013-07-22
Abstract: La présente invention concerne un embout de sécurité (1) pour canne comportant un pied (2) en forme d'étoile comportant cinq branches (24), chaque branche (24) portant un patin amortisseur (40) antidérapant, lié à un support de canne (3) par au moins un moyen de liaison (4), ledit support de canne (3) comportant au moins un moyen de couplage (10, 12) agencé pour recevoir et bloquer en position une extrémité inférieure (6) de ladite canne. Le moyen de couplage (10, 12) comporte au moins un organe de blocage (12) et au moins un organe d'actionnement (10), ledit organe d'actionnement (10) étant agencé pour être actionné manuellement et pour déplacer ledit organe de blocage (12) entre une position ouverte (PO) autorisant l'introduction d'une canne (C) et une position fermée (PF) verrouillant ladite extrémité inférieure (6) de ladite canne (C) dans ledit embout de sécurité (1) interdisant son retrait quel que soit son diamètre.
Patent FR-3010443-A1 (FR)
Title: Ensemble formant joint d'etancheite pour une turbomachine comportant un joint a brosse et au moins une lechette
Inventor: DUFFET JEAN-CHRISTOPHE
IPC: F02K3/02
Filed: 2013-09-06
Abstract: L'objet principal de l'invention est un ensemble formant joint d'étanchéité (1) pour une turbomachine (10), servant à assurer l'étanchéité entre deux éléments de la turbomachine (10) en rotation l'un par rapport à l'autre et étant de révolution autour d'un axe (X) de l'ensemble formant joint d'étanchéité (1), caractérisé en ce qu'il comporte un joint à brosse (2), annulaire autour de l'axe (X) de l'ensemble formant joint d'étanchéité (1), muni d'une pluralité de poils (5, 5a, 5b) élastiques d'étanchéité, destiné à être porté par l'un des deux éléments de la turbomachine (10) en rotation l'un par rapport à l'autre, et au moins une léchette (3, 3a, 3b, 3c), annulaire autour de l'axe (X) de l'ensemble formant joint d'étanchéité (1), s'étendant radialement en direction du joint à brosse (2), destinée à être portée par l'autre des deux éléments de la turbomachine (10) en rotation l'un par rapport à l'autre, ladite au moins une léchette (3, 3a, 3b, 3c) pénétrant au moins partiellement dans le joint à brosse (2).
Patent FR-3012744-A1 (FR)
Title: Moyens de relaxation
Inventor: GUARNERI ALEXANDRE
IPC: A63F9/00
Filed: 2013-11-05
Abstract: Utilisation d'une sangle en matériau souple, définissant un espace fermé ou boucle de dimension appropriée pour entourer une pluralité de personnes et de largeur suffisante pour servir d'appui pour au moins un partie du corps, la sangle étant tendue sous l'effet de la pression exercée par chaque personne, ce qui permet un déplacement le long de la sangle et/ou la réalisation d'une gestuelle.
Patent FR-3014538-A1 (FR)
Title: Ampoule a led
Inventor: ADDAD SERGE
IPC: F21V17/00
Filed: 2013-12-10
Abstract: L'ampoule à LED inclue un corps d'ampoule, un culot pour son alimentation positionné à une extrémité arrière du corps de l'ampoule, et un module à LED constituant une source de lumière comportant une pluralité de LED réparties sur une surface commune, le module à LED étant situé vers une extrémité avant du corps de l'ampoule. Elle comporte aussi au moins deux ensembles de lentilles, comportant chacun une pluralité de lentilles réparties les unes à côté des autres, placés à l'extrémité avant du corps de l'ampoule, devant le module à LED et solidairement fixés à celui-ci, les lentilles d'un des deux ensembles étant situées en correspondance avec les lentilles de l'autre ensemble.
Patent FR-3016917-A1 (FR)
Title: Serrure electromagnetique a autoalignement
Inventor: BENHAMMOU JACOB
IPC: F16S3/04
Filed: 2014-01-24
Abstract: Profilé bandeau (3) ayant une section transversale longitudinale sensiblement en forme de U comportant deux branches latérales (32i, 32e) respectivement interne et externe et une embase (40) formant sommet s'étendant entre les deux branches latérales, une plaque transversale (41) s'étendant à l'intérieur de l'espace défini par les deux branches et l'embase entre les deux branches et au moins à partir de l'une des branches, de préférence de l'une des branches jusqu'à l'autre branche, un des deux éléments (1, 2) de la serrure électromagnétique, notamment la contreplaqué (1), étant fixé à la plaque (41) transversale, notamment par vissage caractérisé en ce qu'il est prévu au moins deux éléments de serrure, notamment au moins deux contreplaques (1), disposés à la suite l'un de l'autre dans la direction longitudinale du bandeau en étant à distance l'un de l'autre.
Patent FR-3017918-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'une vanne pilotee
Inventor: WALEZACK WILFRIED
IPC: F16K37/00
Filed: 2014-02-24
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de surveillance du déplacement d'une vanne (1) à membrane soumise à deux forces opposées résultant de la pression s'exerçant dans deux chambres opposées dont le remplissage et la vidange de l'une des chambres dite chambre de pilotage sont pilotés par déplacement d'une pièce (6) dite noyau actionnée par une bobine (7) qui se déplace entre deux positions singulières où ce noyau ferme ou ouvre un passage ce procédé étant caractérisé en ce qu'on surveille la position du noyau pour en déduire la position de la vanne à membrane.
Patent FR-3009892-A1 (FR)
Title: Ensemble opto-electronique forme d'une plateforme opto-phonique de traitement de la lumiere, de convertisseurs phoniques, et d'au moins un convertisseur lumiere-electricite pour former un capteur solaire
Inventor: KUZNICKI ZBIGNIEW
IPC: H01L31/055
Filed: 2014-08-19
Abstract: L'ensemble opto-électronique comprend une plateforme opto-photonique (2) de traitement de la lumière qui se présente sous la forme d'au moins un support plan de substrat (8) transparent comportant sur au moins une de ses faces un réseau numérique de diffraction de micro ou nanostructures formé de nervures inclinées modulées (11) permettant de collecter un maximum de lumière solaire quelle que soit son incidence, de la décomposer en plusieurs sous-bandes spectrales, de transposer spectralement certaines d'entre elles, de guider et de concentrer individuellement chacune de ces sous-bandes spectrales vers une sortie séparée de la plateforme opto-photonique (2) en vue de son exploitation par un dispositif de conversion lumière-électricité (3) qui lui est associé. La plateforme opto-photonique (2) comporte également des moyens de conversion photonique des rayonnements ultraviolets en rayonnements visibles et ou bien proche infrarouge et ainsi que des rayonnements infrarouges en rayonnements visibles et ou bien proche infrarouge pour mieux exploiter tout le spectre solaire et augmenter le rendement de conversion lumière-électricité.
Patent FR-3028797-A1 (FR)
Title: Procede d'impregnation sequentiel d'une structure textile
Inventor: MAHE ANTHONY BERTRAND PATRICK
IPC: B29C70/54
Filed: 2014-11-21
Abstract: L'invention concerne un procédé dans lequel une structure textile (30) est placée dans un dispositif de moulage (50). Le dispositif de moulage est partiellement fermé de façon à laisser un vide (54) en regard de premières surfaces (102) tout en recouvrant des deuxièmes surfaces (101) de la structure textile grâce à des éléments (51). Les éléments (51) protègent les surfaces (101) de la matrice (14) tandis qu'elle remplit les vides (54). Les éléments (51) sont ensuite actionnés et le moule fermé de manière à laisser la résine se diffuser sur l'ensemble des deuxièmes surfaces (101) et à imprégner la structure textile (30). L'invention est destinée à fabriquer des pièces en composites hautes performances à des cadences de fabrication élevées.
Patent FR-3019996-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage d'un flux gaz/particules
Inventor: BAUDUIN LIONEL
IPC: F02C7/06
Filed: 2014-04-16
Abstract: L'invention propose un dispositif de filtrage d'un flux de gaz transportant des particules liquides ou solides dans un canal d'écoulement (12). Selon l'invention, on confère aux particules une vitesse assez élevée afin de les projeter par inertie dans l'ouverture (32) d'un canal de récupération (14) formée à l'intérieur du canal d'écoulement, alors que le gaz du flux contourne cette ouverture grâce à un paramétrage particulier des conditions d'écoulement d'un fluide parfait dans le canal d'écoulement et dans le canal collecteur.
Patent FR-3022436-A1 (FR)
Title: Casque equipe de lunettes de protection, notamment pour la pratique du ski ou de la moto
Inventor: LAPERRIERE CHRISTOPHE
IPC: A42B3/18
Filed: 2014-06-19
Abstract: Selon l'invention, ce casque (1) comprend : -deux cordons (5) non étirables élastiquement, reliés directement ou indirectement aux lunettes (2) et dimensionnés de manière à s'étendre jusqu'à la zone arrière du casque (1), en étant situés essentiellement à l'intérieur du casque (1), le long de la paroi de celui-ci ; un premier de ces cordons (5) est relié à un côté latéral des lunettes (2) et s'étend sur un premier côté latéral du casque (1), et le deuxième cordon (5) est relié à l'autre côté latéral des lunettes et s'étend sur le deuxième côté latéral du casque (1) ; et - un mécanisme (6) de traction simultanée sur les deux cordons (5), pour la mise en tension de ces cordons (5) lorsque les lunettes (2) sont placées dans une position d'utilisation, sur les yeux de l'utilisateur, et de relâchement simultané de ces deux cordons (5), afin de permettre de déplacer les lunettes (2) vers une position de non utilisation, dans laquelle elles sont placées sur la partie frontale du casque (1), ce mécanisme (6) incluant des moyens de maintien permettant de le maintenir dans au moins une position stable de traction desdits cordons (5).
Patent FR-3023326-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant
Inventor: THIBAULT THIERRY
IPC: F02M51/06
Filed: 2014-07-07
Abstract: L'invention est relative à une vanne de contrôle (16) prévue pour piloter les déplacement de l'aiguille (42) d'un injecteur (10) de carburant, la vanne (16) comprenant une bobine (18) fixée au corps (12) de l'injecteur coopérant avec une armature (20, 22, 26) mobile entre une position ouverte et une position fermée. L'armature (20, 22, 26) comprend un plateau magnétique (22) du centre duquel une tige (26), formant piston de vanne, s'étend perpendiculairement au plateau (22) jusqu'à une extrémité distante (30). Ledit piston (26) coulisse dans un alésage du corps d'injecteur, les déplacements de l'armature (22) et du piston (26) ouvrant ou fermant des canaux dans lesquels circule du carburant sous pression. L'armature (20, 22, 26) est pourvue d'un dispositif d'évacuation rapide du carburant prisonnier entre la bobine (18) et le plateau (22).
Patent FR-3027831-A1 (FR)
Title: Dispositif robotise pour acceder dans un compartiment d'un aeronef
Inventor: CROS CHRISTOPHE
IPC: B64C3/00
Filed: 2014-11-03
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif robotisé adapté pour se déplacer à l'intérieur d'au moins un compartiment (22) d'un aéronef, ledit dispositif robotisé comprenant une plateforme mobile (32) configurée pour pourvoir être introduite dans ledit compartiment (22) et un robot articulé de type serpent relié à ladite plateforme mobile (32). L'invention a également pour objet un aéronef qui comprend un compartiment (22) qui comprend un élément de guidage (34) configuré pour guider un dispositif robotisé conforme à l'invention.
Patent FR-3027803-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique comprenant un betabloquant et un inhibiteur de l'enzyme de conversion
Inventor: FONKNECHTEN GILLES
IPC: A61P9/00
Filed: 2014-11-05
Abstract: Composition pharmaceutique fixe comprenant un bétabloquant, le bisoprolol, et un inhibiteur de l'enzyme de conversion de l'angiotensine, le périndopril et, utilisation de ladite composition pour le traitement de la prévention de maladies cardiovasculaires et plus particulièrement l'hypertension artérielle, la maladie coronaire stable ou l'insuffisance cardiaque chronique. Médicaments.
Patent FR-3038185-A1 (FR)
Title: Capteur emettant vers un telephone mobile
Inventor: GAZEL ANTHOINE LAETITIA
IPC: H04L29/02
Filed: 2015-06-25
Abstract: Dispositif caractérisé comprenant une balise à identifiant unique et un capteur(1), la balise comprenant une mémoire statique (2), la mémoire statique comprenant un identifiant unique, la balise comprenant une mémoire dynamique(4) et la balise comprenant une interface de communication sans contact (3) émettant vers un terminal mobile(5), dans lequel le capteur(1) est relié à la mémoire dynamique(4), dans lequel l'interface de communication(3) est reliée à la mémoire statique(2) et dans lequel l'interface de communication(3) est reliée à la mémoire dynamique(4).
Patent FR-3033959-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante a configuration d'aimants permanents optimisee
Inventor: WALME BENOIT
IPC: H02K1/27
Filed: 2015-03-16
Abstract: L'invention porte principalement sur un rotor (10) de machine électrique tournante comportant : - un corps de rotor (11), notamment formé par un paquet de tôles, et - un ensemble d'aimants permanents (22), caractérisé en ce qu'un ratio entre une plus grande épaisseur (L3) d'un aimant permanent (22) de l'ensemble d'aimants permanents (22) mesurée suivant une direction radiale et la plus grande largeur dudit aimant (22) de l'ensemble d'aimants permanents (22) mesurée suivant une direction orthoradiale est au moins égal à 30 %.
Patent FR-3035782-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour l’allumage et le reglage d’un debit de gaz
Inventor: CURSOUX BRUNO
IPC: G05G1/10
Filed: 2015-05-07
Abstract: Dispositif de commande (9) pour l'allumage et le réglage d'un débit de gaz d'un appareil à gaz (1) tel qu'un barbecue (3) comprenant un ensemble de base, un organe d'ouverture et de réglage (23) d'un débit de gaz déplaçable entre la position de fermeture et la position de fin de course en configuration de contrôle uniquement, et apte à être disposé alternativement en configuration de contrôle et en configuration de verrouillage de fermeture en position de fermeture uniquement. L'organe d'ouverture et de réglage (23) est agencé, pour passer par une zone d'allumage (ZA) et pour passer par une zone d'indication de combustion (ZI).