baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3032389-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: H05B3/06
Filed: 2015-02-10
Abstract: Un dispositif de chauffage électrique comporte un compartiment de chauffe permettant la réception de module(s) chauffant(s) et une première interface de connexion pour la liaison des modules chauffants à une alimentation électrique source du véhicule, chaque module chauffant étant prolongé longitudinalement par une extrémité libre d'électrode (66) apte à être reliée à ladite source électrique au voisinage de ladite interface. La première interface de connexion présente au moins un logement de réception d'un moyen de fixation (64) rendu solidaire d'un module chauffant et comportant un élément d'encliquetage (84) à déformation élastique mobile entre une position escamotée lors de l'insertion du moyen de fixation dans la première interface de connexion et une position déployée dans ledit logement lorsque le module chauffant (4) est en position dans le compartiment de chauffe. Un tel dispositif de chauffage est notamment apte à être logé dans un conduit d'une installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation d'un véhicule automobile.
Patent FR-3036170-A1 (FR)
Title: Plaque metallique chauffante electrique avec moyen d’evacuation de fumee
Inventor: LARRODE FABRICE
IPC: F24C15/20
Filed: 2015-05-12
Abstract: Ensemble de cuisson comprenant une plaque de cuisson du type plancha, des moyens de chauffage aptes à chauffer ladite plaque pour griller des aliments, est caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens pour absorber et/ou évacuer les fumées et/ou les odeurs résultant de la cuisson et issues des aliments disposés sur la plaque. Lesdits moyens pour absorber et/ou évacuer les fumées et/ou les odeurs comportent un moyen d'aspiration et sont disposés dans un bloc mobile ou amovible, entre deux positions extrêmes. a. une première position rabattue ou de repos où il est placé au-dessus de la plaque et recouvre celle-ci ; b. une seconde position active où il est placé : i. à proximité de la plaque de cuisson ; ii. au moins en partie dans le volume délimité verticalement par les bords de la plaque de cuisson, au-dessus de celle-ci.
Patent FR-3036203-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d’une comparaison de donnees lors de l’execution d’un programme
Inventor: DUPAQUIS VINCENT
IPC: G06F7/04
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation de l'exécution d'un programme par un processeur, le programme comprenant une instruction de comparaison (S1) de deux données (D1, D2), suivie d'une opération du programme (SI2) sélectionnée en fonction d'un résultat de comparaison fourni par l'instruction de comparaison, le procédé comprenant des étapes consistant à : avant l'exécution de l'instruction de comparaison, calculer de différentes manières des données de comparaison représentatives de l'égalité des données à comparer, après l'exécution de l'instruction de comparaison, vérifier si les données de comparaison calculées sont cohérentes avec le fait que l'opération soit sélectionnée ou non sélectionnée, et activer un signal d'erreur (ER) si les données de comparaison sont incohérentes entre elles ou avec le résultat de la comparaison.
Patent FR-3036609-A1 (FR)
Title: Appareil d'entrainement en rotation alternative d'un instrument canalaire
Inventor: CLERGET LAURENT
IPC: A61C1/14
Filed: 2015-05-29
Abstract: Appareil d'entraînement en rotation alternative d'un instrument canalaire Appareil d'entraînement en rotation alternative d'un instrument canalaire, de type contre angle ou pièces à mains, qui comprend ou qui est connecté à un moyen moteur qui délivre une rotation continue à un arbre menant (2) relié à l'instrument canalaire au travers de moyens de transmission (T). Les moyens de transmission (T) comprennent d'une part deux couronnes dentées coaxiales (34, 35) liées directement ou indirectement à l'instrument canalaire, et d'autre part deux pignons coaxiaux (24, 25) liés directement ou indirectement à l'arbre menant (2), chacun comprenant un secteur denté (26, 28) et un secteur non denté (27, 29), engagés entre les roues dentées (34, 35), et chacun apte à coopérer en engrènement, au gré de la rotation continue de l'arbre menant (2), au travers de son secteur denté (26, 28), alternativement avec l'une des roues dentées (34, 35) lorsque l'autre pignon (24, 25) n'est pas engrené sur l'autre roue dentée (34, 35).
Patent FR-3038188-A1 (FR)
Title: Systeme de verification de l’integrite d’une communication entre deux circuits
Inventor: RIES GILLES
IPC: H04L29/02
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention est relative à un procédé de vérification de l'intégrité d'une communication entre un circuit maître (SoC) et un circuit esclave (DDR), comprenant les étapes consistant à envoyer des transactions du circuit maître au circuit esclave ; mettre à jour une première signature cyclique multi-bits (20) à partir de chaque transaction telle que présente dans le circuit maître ; mettre à jour une deuxième signature cyclique multi-bits (22), de même nature que la première, à partir de chaque transaction telle que reçue dans le circuit esclave; et comparer un seul bit (S) de la deuxième signature cyclique à un bit de même position de la première signature cyclique.
Patent FR-3038804-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de securisation de la diffusion numerique d'un contenu audiovisuel, programmes d'ordinateur et media de stockage correspondants.
Inventor: CANNIEUX LAURENT
IPC: H04H60/11
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'invention propose un procédé de sécurisation de la diffusion numérique d'un contenu audiovisuel dans un réseau de diffusion numérique, ledit contenu étant généré par un équipement principal (10) et/ou de secours (11) d'une tête de réseau dudit réseau. Selon l'invention, ledit procédé, mis en œuvre au sein d'un dispositif de sécurisation (12) de ladite tête de réseau, comprend : • une étape d'enregistrement (20) dudit contenu audiovisuel, au fur et à mesure de sa génération), et • une étape de fourniture (21), en vue de sa diffusion dans ledit réseau, d'au moins une portion (Contenu 3) préalablement enregistrée dudit contenu audiovisuel lorsqu'une coupure, d'une durée supérieure à un seuil prédéterminé, de la génération par lesdits équipements principal (10) et de secours (11) est détectée par ledit dispositif de sécurisation (12).
Patent FR-3041470-A1 (FR)
Title: Structure semi-conductrice a tenue en tension amelioree
Inventor: BAVARD ALEXIS
IPC: H01L29/778
Filed: 2015-09-17
Abstract: Structure semi-conductrice comportant au moins : - un substrat (102), - une couche tampon (104), - un super-réseau formé sur la couche tampon (104), ledit super-réseau comportant un motif comprenant deux couches en matériaux différents (106, 108), chaque couche (106, 108) comportant un matériau de type AlxGayInwBzN avec x + y + w +z = 1, l'épaisseur de chaque couche (106, 108) étant inférieure à son épaisseur critique, le nombre de motifs étant au moins égal à 50, - une couche intercalaire (110) dont le matériau présente un premier paramètre de maille, - une couche de matériau de GaN (112), dont le paramètre de maille est supérieur au premier paramètre de maille de sorte que la couche de matériau de GaN (112) soit mise en compression par la couche intercalaire (110).
Patent FR-3057640-A1 (FR)
Title: Reducteur planetaire ecologique
Inventor: SHTEFANYUK PETRO
IPC: F16H1/46
Filed: 2016-10-13
Abstract: L'arbre mécanique (2) est installé sur la carcasse (1). Sur premier arbre (4) est fixé la roue motrice (2) et le levier (3). Sur le levier (3) est installée la rue planétaire (5) qu'est embrayé avec l'orbite fixe (6). L'épaisseur de la roue planétaire (5) permet à la roue planétaire d'être embrayé avec l'orbite fixe (6) et avec les roues sur la ligne de contact (a). Le pair des rues (7) sont suivants : 1pair- premier roue est toujours moins que l'autre. 2pair-deuxième roue est plus grande que la première roue, et deuxième roue est embrayé avec l'orbite mobile (8) que est fixée sur l'arbre (10) sur laquelle la roue est fixée (9) pour transmission de mouvement de rotation sur les mécanismes.
Patent FR-3046849-A1 (FR)
Title: Dispositif de navigation par satellite et procede de controle du meme
Inventor: CALMETTES VINCENT
IPC: G01S19/22
Filed: 2016-01-18
Abstract: Dispositif de navigation par satellite ayant une architecture utilisant en parallèle un estimateur basé sur une poursuite scalaire et un estimateur utilisant une poursuite vectorielle. Ainsi, il est possible de comparer les résultats donnés par les deux estimateurs. En cas de divergence entre les deux estimateurs, une étude des divergences permet de déterminer une contamination du navigateur ou de certains canaux scalaires et de modifier les paramètres du navigateur pour conserver une mesure fiable de la position.
Patent FR-3046761-A1 (FR)
Title: Pare-choc de vehicule
Inventor: BEAUDOIN OLIVIER
IPC: B62D25/08
Filed: 2016-01-19
Abstract: Parechoc arrière (2) de véhicule destiné à s'étendre transversalement et en partie basse à l'arrière dudit véhicule caractérisé en ce qu'il comporte sur chacune de ses extrémités (23) une protubérance (21) comportant des moyens de positionnement (22) destinés à positionner un élément de carrosserie (3) par rapport audit parechoc (2), de préférence les protubérances (21) étant d'une pièce avec le reste du parechoc (2).
Patent FR-3047399-A1 (FR)
Title: Machine de distribution de boissons avec un receptacle de pod pivotant munie d'un dispositif de deplacement d'aiguilles de distribution
Inventor: DOS SANTOS QUENTIN
IPC: A47J31/40
Filed: 2016-02-04
Abstract: L'invention concerne une machine (1) de distribution de boissons à partir d'un pod, comprenant un châssis (2), un réceptacle (3) comportant une zone de réception (33) du pod, un support d'aiguilles (51) de distribution de fluides et un système de déplacement (52) du support d'aiguilles d'une position dégagée du pod à une position engagée sur le pod. Le système de déplacement comprend un organe de manœuvre (58) monté en rotation selon un axe vertical (X5) sur le châssis, l'organe de manœuvre comportant un corps (40) muni d'au moins une rampe hélicoïdale (59) qui coopère avec au moins un pion (66) assujetti à un piston (67). Le piston est assujetti au support d'aiguilles et monté en translation selon l'axe vertical (X5). L'au moins une rampe hélicoïdale comporte au moins deux zones de pentes différentes configurées pour correspondre respectivement à une zone d'approche des aiguilles au contact du pod et à une zone de travail où les aiguilles sont engagées sur le pod.
Patent FR-3049051-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur et procede de fabrication associe
Inventor: FERLAY BENJAMIN
IPC: F28F13/08
Filed: 2016-03-18
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant : ○ un faisceau (2) de tubes (20), ○ un collecteur (3) comportant une plaque collectrice (31) comprenant des trous dans lesquelles sont introduits des extrémités des tubes (20), et un couvercle (32) recouvrant ladite plaque collectrice (31), et ○ une paroi séparatrice (33) disposée dans au moins un collecteur, ladite paroi séparatrice (33) définissant deux compartiments (37a, 37b) au sein dudit collecteur (3), ledit couvercle (32) comportant au moins un réducteur de débit (34) venant se positionner au moins partiellement au-dessus de l'extrémité d'au moins un des tubes (20) situés en périphérie directe de la paroi séparatrice (33).
Patent FR-3049833-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fabrication in situ de matiere destinee a etre appliquee sur des fibres keratiniques et d'application de ladite matiere
Inventor: FOURNIER RAYMOND
IPC: A45D34/04
Filed: 2016-04-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fabrication in situ d'une matière destinée à être appliquée sur des fibres kératiniques et d'application de ladite matière. Le dispositif de l'invention comprend un module microfluidique apte à recevoir un ou plusieurs fluides entrants et à délivrer au moins un fluide sortant contenant un polymère, et un module d'injection apte à extruder selon un débit piloté un filament à partir d'un fluide sortant contenant un polymère. Le filament est appliqué directement sur une fibre kératinique. Le dispositif de l'invention trouve une application avantageuse dans la fabrication in situ et l'application de faux-cils.
Patent FR-3050453-A1 (FR)
Title: Composition constitutive d'un ouvrage de construction en maconnerie ou en beton, de resistance a la compression amelioree
Inventor: WILFRID LUCIEN PHILIPPE
IPC: E04G23/02
Filed: 2016-04-25
Abstract: L'invention concerne une composition formant matériau de construction ou de réparation d'un ouvrage de construction en maçonnerie ou en béton, comprenant : - un matériau en granules tel que du sable - une résine polymère formant un liant entre les granules - un catalyseur de polymérisation de la résine - des fibres organiques, augmentant les propriétés d'adhérence de la composition et de résistance à la compression.
Patent FR-3053764-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux indicateur de direction pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21Y115/10
Filed: 2016-07-05
Abstract: Un dispositif lumineux, notamment un indicateur de direction pour véhicule automobile, comporte une source de lumière (1) à semi-conducteur et une optique de mise en forme (2) d'au moins une partie des rayons lumineux émis par ladite source de lumière. La source de lumière comprend une pluralité de bâtonnets électroluminescents (8) de dimensions submillimétriques.
Patent FR-3054110-A1 (FR)
Title: Emballage de conditionnement d'un produit, tel qu'une composition cosmetique
Inventor: DENECE JEAN PAUL
IPC: B65D53/00
Filed: 2016-07-19
Abstract: Emballage (100) de conditionnement d'un produit comprenant un récipient (1) muni d'une ouverture (10), un couvercle (3) mobile entre une position fermée dans laquelle il ferme l'ouverture (10) du récipient (2) et une position ouverte, et une unité de stockage (2). L'unité de stockage (2) comprend : - une cuve (21) délimitant un réservoir (20) recevant le produit et mobile selon une direction axiale verticale (Z), - un système de compensation de différence de pression (22) élastiquement déformable et formant une liaison étanche entre la cuve (21) et le couvercle (3). L'unité de stockage (2) délimite, en combinaison avec le couvercle (3) dans la position fermée, un compartiment (8) étanche présentant un volume variable.
Patent FR-3057099-A1 (FR)
Title: Dispositif utilisant des volets pour capturer une image d'un rayonnement dans un environnement radioactif.
Inventor: DEJAVDAN GUILLAUME
IPC: G21C17/06
Filed: 2016-09-30
Abstract: Dispositif pour capturer une image d'un rayonnement L dans un environnement radioactif, comprenant deux capteurs d'image 11, 12, des moyens 15 pour régénérer, de préférence par chauffage, les capteurs, chacun des capteurs étant monté sur un support respectif 13, 14, mobile en rotation autour d'un axe X14, X15, de sorte qu'il peut prendre : - une position dans une zone d'exposition 16, position dans laquelle le capteur 11 est exposé au rayonnement L ; et, - une position de régénération, dans laquelle le capteur 12 est soumis à une action régénératrice des moyens de régénération 15.
Patent FR-3057865-A1 (FR)
Title: Composition chimique
Inventor: BALDE ALIOU MAMDOU
IPC: C07J63/00
Filed: 2016-10-21
Abstract: La présente invention a trait à une composition chimique caractérisée en ce qu'elle comprend la molécule A et/ou la molécule B ou un de ses sels physiologiquement acceptables, biologiquement active (s) et stimulatrice (s) de l'activité immunitaire, ladite molécule A étant de formule suivante : et la molécule B étant de formule suivante :
Patent FR-3059025-A1 (FR)
Title: Systeme d'ancrage d'un mat dans un sol comportant un adaptateur pour la fixation d'un mat de parasol deporte
Inventor: GESLIN ARNAUD
IPC: E04H12/22
Filed: 2016-11-21
Abstract: L'invention concerne un système d'ancrage d'un mât dans un sol, le mât (1) présentant à son extrémité inférieure une platine de fixation (10) susceptible d'être couplée au sol (2), caractérisé en ce qu'il comporte : - une base d'ancrage (3) comprenant un fourreau (30), la base d'ancrage étant destinée à être ancrée dans le sol et à l'affleurer ; - un adaptateur (4) indépendant de la base d'ancrage, l'adaptateur comportant un bloc de soutien (41) et un organe mâle (40) ; - des moyens de couplage (5) destinés à coupler la platine de fixation au bloc de soutien, et en ce que, dans une position assemblée de l'adaptateur sur la base d'ancrage, l'organe mâle est encastré de manière amovible dans le fourreau, et le bloc de soutien surplombe la base d'ancrage en ménageant un espace d'accueil des moyens de couplage.
Patent FR-3061283-A1 (FR)
Title: Dispositif de repartition d’un fluide refrigerant pour une boite collectrice d’un echangeur de chaleur
Inventor: BLANDIN JEREMY
IPC: F28F13/06
Filed: 2016-11-30
Abstract: Boite collectrice (8) d'un échangeur de chaleur, délimitant au moins en partie une chambre de distribution (9) d'un fluide réfrigérant, la chambre de distribution (9) s'étendant le long d'une direction d'extension longitudinale (X1) et logeant au moins un dispositif de répartition (7) du fluide réfrigérant le long de cette direction d'extension longitudinale (XI), caractérisée en ce que le dispositif de répartition (7) comprend au moins un collecteur (11) délimité par au moins un bord (32), ledit bord (32) délimitant au moins une fente (14) par laquelle le fluide réfrigérant est apte à sortir du dispositif de répartition (7).
Patent FR-3059567-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation de solutions radioactives
Inventor: MATHIAS-LAOT GUENOLE
IPC: B01F5/04
Filed: 2016-12-07
Abstract: Une Dispositif de préparation (10) de solutions radioactives, en particulier de solutions radiopharmaceutiques, comprend : un bloc support mobile (12) avec au moins deux alvéoles (14) aptes à accueillir un flacon (112) ; et une chape blindée (16), comprenant une paroi latérale (18) entourant la périphérie du bloc support et une paroi supérieure (20) couvrant la face supérieure du bloc support (12), une ouverture (24) étant prévue dans la paroi supérieure (20) de la chape. Un moyen d'entrainement du bloc support (12) est configuré pour déplacer sélectivement le bloc support dans des positions, dites positions de travail, dans lesquelles une alvéole (14) donnée est alignée avec l'ouverture (24) pour permettre l'accès à ladite alvéole (14) depuis l'extérieur de la chape (16). Le bloc support (12) est configuré de sorte qu'il peut être amené en outre dans une position, dite position de fermeture, dans laquelle l'ouverture (24) est obturée par un élément blindé (17) porté par le bloc support.
Patent FR-3060029-A1 (FR)
Title: Fer a repasser comportant un dispositif de retention et vaporisation des condensats
Inventor: COLLET FREDERIC
IPC: D06F75/12
Filed: 2016-12-13
Abstract: Fer à repasser comportant un circuit pour la diffusion d'un flux de vapeur en direction d'au moins un trou de sortie de vapeur (20), le circuit comportant un dispositif de rétention et vaporisation des condensats permettant d'éviter la diffusion de gouttelettes d'eau au travers du trou de sortie de vapeur (20), caractérisé en ce que le dispositif de rétention et vaporisation des condensats comprend une première canalisation (43A) qui débouche dans une chambre de vaporisation (43) ménagée dans un corps (3) comprenant une résistance chauffante (41), la chambre de vaporisation (43) comprenant une paroi latérale (9) comportant une ouverture latérale (43C) qui communique avec une deuxième canalisation (43B) par laquelle le flux de vapeur s'échappe en direction du trou de sortie de vapeur (20) et en ce que la chambre de vaporisation (43) comprend, dans une zone opposée à l'ouverture latérale (43C), une poche (43) de rétention des condensats formant une impasse vers laquelle le flux de vapeur issu de la première canalisation (43A) est envoyé et ne peut s'échapper qu'en rebroussant chemin.
Patent FR-3060795-A1 (FR)
Title: Procede de construction d’une representation tridimensionnelle d’une atmosphere, dispositif et programme correspondant
Inventor: BAEHR CHRISTOPHE
IPC: G06F17/10
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention se rapporte à un Procédé de construction d'une représentation tridimensionnelle d'une atmosphère (REP1...REPN) évoluant au sein d'un domaine atmosphérique prédéterminé, le domaine atmosphérique prédéterminé étant divisé en un ensemble de sous-domaines , dénommés boites, lesquelles comprennent une pluralité de particules représentant l'atmosphère dans ce sous-domaine. Selon l'invention, un tel procédé comprend au moins une itération d'une phase de mise à jour (20) d'une représentation courante (REPT) de particules évoluant au sein du volume atmosphérique, cette phase de mise à jour (20) comprenant, pour un pas de temps courant T : - une étape de prédiction (21), à partir de la représentation courante (REPT), de vitesses et de positions des particules de chaque boite du volume atmosphérique à un pas de temps suivant T+1, délivrant une représentation intermédiaire (REPiT+1) au pas de temps T+1 ; - une étape de modification (22) de la répartition des particules dans chaque boite de la représentation intermédiaire (REPiT+1) délivrant, un ensemble de boites traitées (Bh1,...,BhM); - une étape de filtrage (23) de particules des boites traitées (Bh1,...,BhM) en fonction d'au moins une donnée représentative d'une observation réelle au pas de temps T+1, délivrant une représentation suivante (REPT+1) au pas de temps T+1.
Patent FR-3071522-A1 (FR)
Title: Procede de construction de batiment par assemblage d'elements modulaires constitues de caissons isoles fermes prefabriques a double ossature externe, en bois ou materiaux tires du bois
Inventor: CHEVALIER JEAN FRANCOIS
IPC: E04B1/76
Filed: 2017-09-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de construction par assemblage d'éléments modulaires constitués de caissons isolés préfabriqués en bois et matériaux issus du bois. Les caissons sont des hexaèdres constitués d'une double ossature externe non traversante qui servira de support aux finitions extérieures et intérieures non inclues dans ce procédé. Sur la première ossature externe est fixé coté intérieur du bâtiment un panneau qui assure les fonctions de contreventement, de frein vapeur et de confinement de l'isolant mis en uvre dans le caisson, et, sur la deuxième ossature externe coté extérieur du bâtiment, un panneau qui assure les fonctions de pare pluie et de confinement de l'isolant. Deux parois latérales, une paroi inférieure, et une paroi supérieure participent à la stabilité structurelle du caisson et au confinement de l'isolant. Des platines d'ancrage spécifiques, les Platines Double Ancrage, assurent la fixation des caissons sur le support, et un profil spécifique, le Profil de Chainage assure la rigidité de l'ouvrage en partie supérieure. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la construction de bâtiments isolés de tout usage.
Patent FR-3061790-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation a realite augmentee
Inventor: LARROQUE STANISLAS
IPC: G06K9/20
Filed: 2017-01-12
Abstract: Ce dispositif de visualisation à réalité augmentée (10) comprenant un moyen d'acquisition d'image capable d'acquérir une pluralité d'images à une fréquence d'acquisition (F acquisition), un moyen d'élaboration (50) d'une pluralité d'images à afficher et un moyen d'affichage apte à afficher la pluralité d'images élaborée par ledit moyen d'élaboration (50). En outre, ce dispositif (10) comprend un moyen d'attache (19) à la tête (6) d'un utilisateur (2).