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Patent FR-3066034-B1 (FR)
Title: Procede de livraison d’au moins un colis dans le coffre d’un vehicule client
Inventor: DELPORTE DENIS ALBERT
IPC: G06Q10/08
Filed: 2017-05-04
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention porte sur procédé de livraison d'au moins un colis (10) dans le coffre d'un véhicule client par un véhicule de livraison (20), le colis (10) comprenant une étiquette d'identification (11) par radiofréquence, le véhicule de livraison (20) comprenant un lecteur par radiofréquence adapté pour lire ladite étiquette d'identification (11), et le véhicule client comprenant un coffre dont l'ouverture peut être commandée à distance si la géolocalisation du véhicule client et la géolocalisation du véhicule de livraison (20) correspondent.
Patent FR-3067163-B1 (FR)
Title: Cable a couche inscriptible discontinue
Inventor: BENICHOU FABRICE
IPC: H01B7/36
Filed: 2017-05-30
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un câble (10) comprenant une gaine extérieure (12), et une couche d'inscription (14) longitudinalement discontinue formée sur et indissociable de la gaine extérieure. Le câble (10) permet ainsi de faciliter l'identification d'un marquage de la couche d'inscription (14) et de garantir la pérennité de ce marquage en évitant tout décollement intempestif de la couche d'inscription (14).
Patent FR-3068610-B1 (FR)
Title: Mesure des parametres du flux d'air en sortie d'appareils de ventilation a pression positive.
Inventor: POIROT BERTRAND
IPC: A61M16/00
Filed: 2017-07-10
Granted: 2019-08-02
Abstract: Appareil (1) d'assistance respiratoire de type à pression positive pour le traitement des troubles respiratoires du sommeil, comportant une turbine (2) de mise en pression dont le flux d'air en sortie est relié à un conduit de sortie d'air pressurisé à destination d'un patient. Le flux d'air issu de la turbine (2) est injecté dans une chambre (4) délimitant un volume clos comportant une bouche d'arrivée d'air (9) reliée à la turbine (2) et une bouche de sortie d'air (9') reliée au conduit de sortie, des moyens de mesure (6) de paramètres dudit flux étant disposés en aval de la bouche (9') de sortie d'air et en amont du conduit de sortie.
Patent FR-3070376-B1 (FR)
Title: Fonctionnement d'un dispositif de retraction d'une fardeleuse automatique
Inventor: CHOPLIN GREGORY
IPC: B65B57/00
Filed: 2017-08-30
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fonctionnement d'un dispositif de rétraction (1) d'une fardeleuse automatique (2) destinée à être utilisée dans une installation de traitement de produits (3) délivrés sous forme de fardeaux (4) qui regroupent chacun plusieurs produits (3) maintenus ensemble à l'aide d'un film rétractable (5) ; ledit dispositif de rétraction (1) étant doté d'un four (6) de rétraction comprenant au moins un organe de chauffage (7) destiné à chauffer l'air du four (6) et au moins un organe (8) de circulation d'air destiné à répartir l'air chaud dans le four (6) ; ledit procédé de fonctionnement comprenant un mode production lors duquel la fardeleuse (2) est réglée pour pouvoir produire et un mode veille superficielle, propice à l'économie énergétique ; procédé caractérisé en ce que le mode veille superficielle comprend la réduction de la vitesse d'au moins un organe (8) de circulation d'air par rapport au mode production, jusqu'à une valeur non nulle. L'invention a aussi pour objet un dispositif correspondant.
Patent FR-3070514-B1 (FR)
Title: Controleur d'acces direct en memoire, dispositif et procede de reception, stockage et traitement de donnees correspondants
Inventor: DURAND YVES
IPC: G06F12/02
Filed: 2017-08-30
Granted: 2019-09-13
Abstract: Ce contrôleur d'accès direct en mémoire (22i,j), destiné à être introduit dans un nud de calcul d'un système sur puce, comporte : une mémoire tampon d'entrée (32i,j) pour la réception de paquets de données à traiter provenant d'une interface d'entrées/sorties du nud de calcul ; un module (36i,j) de gestion d'écriture des données extraites de chaque paquet dans un espace d'adressage local (20i,j) du nud de calcul partagé par au moins un processeur de traitement de ces données autre que le contrôleur d'accès direct en mémoire (22i,j) ; une unité arithmétique et logique (42i,j) d'exécution de microprogrammes (46i,j(1), 46i,j(2),), 46i,j(3)). Le module (36i,j) de gestion d'écriture est conçu pour commander l'exécution, par l'unité arithmétique et logique (42i,j), d'au moins un microprogramme (46i,j(1), 46i,j(2), 46i,j(3)) constitué de lignes d'instructions de calculs arithmétiques et/ou logiques portant uniquement sur des adresses (@d) de stockage des données reçues par la mémoire tampon d'entrée (32i,j) pour une réorganisation (F) de celles-ci dans l'espace d'adressage local partagé (20i,j).
Patent FR-3070709-B1 (FR)
Title: Loquet rotatif pour chariot de distribution
Inventor: MANGOU PIERRE
IPC: E05C3/02
Filed: 2017-09-04
Granted: 2019-09-13
Abstract: Loquet (15) apte à retenir un chariot à proximité d'une paroi (14), comprenant une base (26) apte à être fixée à la paroi et une poignée (29), laquelle poignée comporte : - une tête (30) articulée en rotation autour d'un axe de la base, en contact glissant par une face inférieure avec une face supérieure de la base ; - un bras (31), fixé à la tête, s'étendant de manière sensiblement perpendiculaire à l'axe de rotation, apte à suivre la rotation de la tête et à prendre une position bloquante, dans laquelle il est apte à bloquer le mouvement du chariot dans toute direction s'écartant de la paroi ; caractérisé en ce que l'une de la face inférieure de la tête et de la face supérieure de la base comporte une came comprenant au moins une rampe de normale inclinée par rapport à l'axe de rotation, et que l'autre de la face inférieure de la tête et de la face supérieure de la base comporte un suiveur de came en contact avec la came, de sorte que la tête suit un mouvement axial lors de sa rotation autour de l'axe, qui rapproche le bras de la base lorsque le loquet est engagé en position bloquante.
Patent FR-3071855-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un support flexible cellulosique fonctionnel, installation pour la mise en œuvre de ce procede
Inventor: CURTIL DENIS
IPC: D21H27/00
Filed: 2017-10-04
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un support flexible cellulosique qui comprend au moins un circuit fonctionnel (circuit imprimé) et/ou qui est assimilable à au moins une carte fonctionnelle (carte électronique). Les buts recherchés sont : performance (vitesse du signal/propriétés diélectriques du support), économie, stabilité thermique et dimensionnelle, et production à cadence industrielle de manière simple et reproductible. Pour ce faire, le procédé consiste à préparer une suspension fibreuse aqueuse comprenant de la pâte à papier et/ou de fibrilles de cellulose; produire un matelas fibreux humide à partir de cette suspension; imprimer l'une des faces du matelas fibreux humide au moyen d'au moins une encre fonctionnelle apte à transmettre, émettre et/ou traiter au moins un signal, pour réaliser au moins une topographie comprenant au moins une piste de circulation du signal éventuellement au moins un composant apte à agir sur le signal; éventuellement, revêtir/encapsuler la face imprimée du matelas fibreux au moyen d'au moins une couche humide, de préférence fibreuse; éliminer au moins partiellement l'eau contenue dans le matelas fibreux éventuellement revêtu conformément à l'étape e). L'invention vise également des circuits imprimés des cartes fonctionnelles électroniques, et des claviers d'ordinateur tactiles ou activables par le souffle, obtenus par le procédé selon l'invention. Les installations et les kits pour la mise en uvre du procédé, constituent d'autres objets de l'invention.
Patent FR-3074759-B1 (FR)
Title: Procede de controle d’un systeme de direction avec deux motorisations redondantes
Inventor: CASSAR STEPHANE
IPC: B60W40/10
Filed: 2017-12-11
Granted: 2019-11-22
Abstract: Procédé de contrôle d'un système de direction d'un véhicule automobile, comportant deux canaux (12) disposés en parallèle comprenant chacun une motorisation électrique délivrant une force d'assistance sur la direction du véhicule (2), afin d'obtenir une somme des deux forces d'assistance délivrées correspondant à un besoin total de force d'assistance demandée, ce procédé étant remarquable en ce qu'un premier canal délivre une première part du besoin total de force d'assistance, et en ce que le second canal délivre une part complémentaire variable de force d'assistance, correspondant à la différence entre la première part estimée ou mesurée de force réellement délivrée, et le besoin total de force.
Patent FR-3076474-B1 (FR)
Title: Outillage de pliage de bord de tole de faible hauteur
Inventor: FROMENTIN JACKY
IPC: B21D24/16
Filed: 2018-01-09
Granted: 2019-12-13
Abstract: Outillage (2) de pliage de bord (16) de tôle métallique (4) sur une presse d'emboutissage, ledit outillage comprenant un bâti inférieur (6) comprenant un support muni d'un poinçon (10) avec une surface de réception (12) de la tôle (4) ; un bâti supérieur (8) avec un presseur (14) de la tôle contre la surface de réception (12), configuré pour laisser libre au moins un bord (16) de la tôle (4); une lame de pliage (18) apte à plier le ou les bords libres (16) de la tôle (4) contre un bord (20) du poinçon (10) lors de la descente de ladite lame (18). La lame de pliage (18) comprend au moins un épaulement (26) configuré pour presser une portion arrondie (40) de la tôle (4), adjacente au bord plié, ledit pressage étant limité par une butée (32) de ladite lame.
Patent FR-3070512-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion de l'energie d'un site technique
Inventor: MOSSALGUE THIBAUT
IPC: G06F16/00
Filed: 2018-02-14
Granted: 2019-09-06
Abstract: Système et procédé de gestion de l'énergie d'un site technique (Z). Le site est subdivisé en zones (Zj) formant des cellules traitées individuellement par une unité de gestion (110) appliquant un programme de répartition (120) de suivi et de mise à jour des équipements techniques (ei/m) des zones réparties entre les catégories (Ei). Les équipements techniques de chaque zone sont ventilés en fonction des catégories d'équipements techniques pour suivre l'évolution des équipements et de leur consommation en énergie.
Patent FR-3079061-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produits de type boisson
Inventor: LUCAS FRANCK
IPC: G07F13/10
Filed: 2018-03-15
Granted: 2021-05-14
Abstract: Dispositif de distribution de produits de type boisson dans des récipients (14) ayant un corps et un couvercle, les récipients étant en particulier de type canette. Le dispositif comprend une unité de réception (12) configurée pour recevoir un récipient objet (14), une unité d'alimentation (16) pour verser du produit dans le corps du récipient objet (14) séparé de son couvercle, et une unité de scellement (18) pour sceller le couvercle du récipient objet sur son corps.
Patent FR-3083594-B1 (FR)
Title: Installation thermique
Inventor: FENG LIQUN
IPC: F24H4/06
Filed: 2018-07-05
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne une installation thermique (100) comportant un ballon (102) contenant un premier serpentin (s1) et un deuxième serpentin (s2), un échangeur réversible (104) alimenté par un fluide caloporteur qui circule dans le premier serpentin (s1), un échangeur aérothermique (106) qui comporte un ensemble de tiges (20) et une troisième canalisation (c3) qui sont agencés pour assurer un transfert de chaleur de l'un vers l'autre, une unité de capteurs solaires à caloduc (108) qui comporte une pluralité de caloducs (22) et une quatrième canalisation (c4) qui sont agencées pour assurer un transfert de chaleur de l'une vers l'autre, un échangeur géothermique (110) qui comporte une masse thermique (26) et un troisième serpentin (s3) noyé dans la masse thermique (26), une pompe à chaleur (112) réversible, et un réseau de canalisations, de vannes et de pompes qui canalise un quatrième fluide caloporteur entre le deuxième serpentin (s2), l'échangeur aérothermique (106), l'unité de capteurs solaires à caloduc (108), l'échangeur géothermique (110), et la pompe à chaleur (112).
Patent FR-3088107-B1 (FR)
Title: Aerateur mince a effet coanda pour vehicule automobile
Inventor: SOICHEZ CYRIL
IPC: F24F13/14
Filed: 2018-11-07
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un aérateur comportant un corps creux (2), une première ailette (9) montée pivotante dans ledit corps creux (2) autour d'un axe transversal (A) et définissant deux surfaces de guidage d'air délimitant avec ledit corps creux (2) deux canaux d'écoulement, et une deuxième ailette (12) montée pivotante dans ledit corps creux (2) autour dudit axe transversal (A) en amont de ladite première ailette (9), lesdites première et deuxième ailettes (9, 12) étant articulées l'une à l'autre par un mécanisme d'articulation (20) comportant deux tiges transversales solidaires par une première de leurs extrémités respectivement de la première et de la deuxième ailettes (9, 12) et dont les secondes extrémités (21B, 23B) sont montées à libre rotation et à coulissement longitudinal dans un coulisseau (25) monté lui-même à coulissement vertical dans un boîtier de guidage solidaire dudit corps creux (2).
Patent FR-3091265-B1 (FR)
Title: Plateforme d’appontage, de catapultage et de stabilisation (pfacs) de drones aeriens modifies
Inventor: MASSIAS FRANCOIS
IPC: B64C25/68
Filed: 2019-01-02
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’interface intégrant une plateforme en matériau ferro-magnétique (2) solidaire d’un chariot mobile sur rail, dont le mouvement est initié ou ralenti par des sangles élastiques (3), l’ensemble fixé sur une structure orientable à montants croisés (1) étant éventuellement amorti par des bandes élastiques (9), si besoin des vérins, et stabilisé par des aimants (6). L’invention est associée à une modification d’un drone aérien sur lequel le système d’atterrissage a été adapté avec des aimants, également susceptibles de contribuer au rechargement d’une de ses batteries.  Le dispositif selon l’invention est particulièrement adapté pour stabiliser tout drone modifié et le faire décoller ou atterrir à partir du pont d’un navire - ou à partir d’un véhicule terrestre.
Patent FR-3089750-B1 (FR)
Title: Convertisseur de tension et procédé de fabrication d’un convertisseur de tension
Inventor: GONCALVES-DA-COSTA RICARDO
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-12-11
Granted: 2021-07-16
Abstract: CONVERTISSEUR DE TENSION ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN CONVERTISSEUR DE TENSION Ce convertisseur de tension (104) comporte : – un module de puissance (110) comportant au moins un interrupteur commandable destiné à commuter pour réaliser une conversion de tension, – un dissipateur de chaleur (206) présentant une face supérieure en vis-à-vis d’une face inférieure du module de puissance (110) pour dissiper de la chaleur émise par le module de puissance (110), et – au moins un élément élastique (308) appuyant sur une face supérieure du module de puissance (110) pour maintenir le module de puissance (110) en place par rapport au dissipateur de chaleur (206). Chaque élément élastique (308) est solidaire du dissipateur de chaleur (206). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3090085-B1 (FR)
Title: Outillage de calage pour un conteneur a munition, dispositif et procede de preparation d'une munition pour le tir et vehicule militaire incorporant un tel dispositif de calage
Inventor: PELOUX AYMERIC
IPC: F42B39/00
Filed: 2018-12-13
Granted: 2020-12-04
Abstract: L’invention porte sur un outillage de calage (10) pour un conteneur (3) à munition ainsi qu’un dispositif (1) et un procédé de préparation d’une munition (5) pour le tir et un véhicule militaire (100) incorporant un tel dispositif de calage (1). L’outillage de calage (10) pour un conteneur (3) à munition (5) comporte un moyen de positionnement (10a) permettant le maintien du conteneur (3) en laissant le libre accès au bouchon (3a). L’outillage (10) comporte un moyen (10b) assurant un blocage en rotation du conteneur (3) autour de son axe longitudinal. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3077892-B1 (FR)
Title: Système et procédé d'enregistrement d'une transaction associée à une mémoire non volatile orientée page
Inventor: KUMAR MRITYUNJAY
IPC: G06F12/02
Filed: 2019-02-11
Granted: 2023-12-22
Abstract: Système et procédé d'enregistrement d'une transaction associée à une mémoire non volatile orientée page.  Un procédé d'enregistrement des transactions associées à une mémoire non volatile orientée page est décrit. Le procédé comprend l'identification des pages nécessitant une ou plusieurs mise(s) à jour pour la mise en œuvre d'une transaction définie. De plus, le procédé comprend la copie de la page dans un tampon non volatil. Le procédé comprend en outre la mise à jour de la page identifiée avec le contenu de la transaction. La transaction est validée si la page est mise à jour sans interruption sinon toute la transaction est annulée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094256-B1 (FR)
Title: robot motorisé amélioré
Inventor: WINLING DAMIEN
IPC: G05D1/00
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention concerne un robot motorisé (1) apte à suivre un opérateur en mode suiveur comportant un corps (2), un moyen de déplacement (3) et un moyen de chargement (4) configuré pour supporter une charge (5), et un premier moyen de guidage basé sur l’émission et la détection d’un rayon lumineux, caractérisé en ce qu’il comporte un deuxième moyen de guidage, comportant au moins deux récepteurs (9) aptes à recevoir un signal radio transmis par un émetteur (10) placé sur ledit opérateur, la réception dudit signal par les récepteurs (9) permettant de localiser l’opérateur par rapport au robot (1). La présente invention concerne également un procédé de guidage d’un robot motorisé selon l’invention. Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3100800-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de formage de conteneur par pliage
Inventor: CIRETTE DAMIEN
IPC: B65B43/10
Filed: 2019-09-16
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention concerne le formage de conteneur (1) par pliage de plaque (100) cartonnée avec au moins des rabats verticaux (106), au travers d'un dispositif de (2) formage et d'un procédé de formage. Un tel dispositif (2) comprend un convoyeur (3) amont entraînant ladite plaque (100) selon une direction de déplacement, un convoyeur aval (4), des moyens (5) de pliage des rabats verticaux (106), lesdits moyens (5) de pliage étant situés symétriquement dudit convoyeur amont (3), et se caractérise par le fait que, de chaque côté, lesdits moyens (5) de pliage comprennent, une paire de poussoirs (50) aval et amont formant une pince, lesdits poussoirs (50) étant actionnés conjointement depuis une position ouverte vers une position refermée de pliage desdits rabats verticaux (106) correspondants, un support (6) de chaque pince, ledit support (6) étant mobile le long de ladite direction de déplacement.     Figure pour l'abrégé : Fig. 8
Patent FR-3110753-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un système de sortie sécurisée d’un véhicule automobile
Inventor: CHAARI NABIL
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-11-04
Abstract: Procédé de commande d’un système de sortie sécurisée d’un véhicule automobile muni d’au moins un capteur de l’environnement embarqué et d’un système de navigation, comprenant les étapes suivantes :  - on détermine des caractéristiques d’au moins une cible avec au moins un capteur embarqué, comprenant au moins le type, la vitesse et la trajectoire de la cible.  - on détermine au moins la vitesse et la direction du véhicule automobile avec au moins un capteur embarqué et/ou un système de navigation,  - on détermine les caractéristiques de l’infrastructure routière d’une part avec le au moins un capteur embarqué et d’autre part avec le système de navigation,  - on reconstruit l’environnement du véhicule automobile comprenant les cibles et l’infrastructure déterminés,  - on définit au moins une zone d’intérêt en prenant en compte l’environnement du véhicule automobile,  - on limite le nombre de cibles dans la au moins une zone d’intérêt en retenant les cibles les plus dangereuses parmi l’ensemble des cibles comprises dans chaque zone d’intérêt en fonction de la distance, de la vitesse et de l’accélération de chaque cible,  - on détermine un niveau de risque de collision pour chaque cible retenue,   - on détermine et on exécute une action à accomplir en fonction du niveau de risque déterminé pour chaque cible.  Figure pour l’abrégé : Aucune
Patent FR-3114103-B1 (FR)
Title: Composition d’adhésif acrylique avec un éthylène-acétate de vinyle
Inventor: BINDER JOSEPH B
IPC: C09J133/06
Filed: 2020-09-15
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne une composition aqueuse d’adhésif sensible à la pression. Dans un mode de réalisation, la composition aqueuse d’adhésif sensible à la pression comprend (A) une dispersion acrylique composée de particules (i) d’un polymère acrylique ayant une température de transition vitreuse (Tg) inférieure à -20 °C, et (ii) d’un tensioactif. La composition aqueuse d’adhésif sensible à la pression comprend également (B) une dispersion d’éthylène-acétate de vinyle (EVA) comprenant (i) des particules d’un copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle présentant de 10 % en poids à moins de 50 % en poids d’un comonomère d’acétate de vinyle, et (ii) un dispersant. L’invention concerne en outre des articles avec la composition aqueuse d’adhésif sensible à la pression.
Patent FR-3116882-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’une source lumineuse pixélisée par interpolation de consignes
Inventor: PRAT CONSTANTIN
IPC: B60Q1/08
Filed: 2020-11-27
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention propose un procédé de pilotage d’une source lumineuse pixélisée pour un véhicule automobile, capable d’utiliser des représentations éparses ou compressées de consignes lumineuses comprises dans un flux de données reçues. Le procédé de décompression ou d’interpolation en accord avec des modes de réalisation de l’invention permet de calculer une bonne approximation des valeurs de consignes originales, non-compressées, en utilisant des interpolations polynomiales, et de préférence une interpolation par fonction de Bézier cubique.  (Fig. 1))
Patent FR-3117960-B1 (FR)
Title: Système à pièce d’appui de boîtier de dispositif électrique, pour un véhicule
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B60Q3/10
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-09-29
Abstract: Un système (SC) est destiné à équiper un véhicule et comprend une pièce d’appui (PA) et un support (SS) auquel sont couplés un élément fonctionnel (EF) et un boîtier (BD) faisant partie d’un dispositif électrique (DE) et auquel est couplé un connecteur électrique (CE). L’élément fonctionnel (EF) est solidarisé au support (SS) et supporte partiellement le boîtier (BD). La pièce d’appui (PA) est installée entre le boîtier (BD) et le support (SS), au contact de ces derniers (BD, SS) et définit un appui pour le boîtier (BD) par rapport au support (SS).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123153-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique
Inventor: TEMPLIER FRANÇOIS
IPC: H01L33/36
Filed: 2021-05-18
Granted: 2023-04-14
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique, comportant les étapes suivantes :a) disposer un empilement actif de diode photosensible (103) sur un premier substrat ; b) disposer un empilement actif de LED (113) sur un deuxième substrat ; c) après les étapes a) et b), reporter l'empilement actif de diode photosensible (103) sur l'empilement actif de LED (113), puis retirer le premier substrat ; et d) après l'étape c), reporter l'ensemble comportant l'empilement actif de diode photosensible (103) et l'empilement actif de LED (113) sur un circuit intégré de contrôle (151) préalablement formé dans et sur un troisième substrat semiconducteur, puis retirer le deuxième substrat.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1K