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Patent FR-3092476-B1 (FR)
Title: Combinaison de protection individuelle a usage unique
Inventor: MONASSON ALAIN
IPC: A41D13/02
Filed: 2019-02-11
Granted: 2021-02-12
Abstract: Combinaison de protection individuelle à usage unique La présente invention a pour objet une combinaison (1) de protection individuelle à usage unique comportant au moins une veste (2) munie de deux manches (3) et d'une capuche (4), un pantalon (5) comportant deux jambes (6) et étant fixé de manière permanente à ladite veste (2), et des moyens d'ouverture (7), remarquable en ce qu'elle comporte des moyens d'étanchéité (10) comprenant un ruban adhésif (11) et une bande antiadhésive (12) retirable recouvrant ledit ruban adhésif (11) sur toute sa longueur et sur une partie de sa largeur, la partie non recouverte (13) par ladite bande antiadhésive (12) permettant de solidariser les moyens d'étanchéité (10) autour de chacune des extrémités libres (31,61) respectives desdites manches (3) et jambes (6), sur la capuche (4) le long de son ouverture (41) et sur la combinaison (1) le long des moyens d'ouverture (7), et en ce que le ruban adhésif (11) est, après le retrait de la bande antiadhésive (12), collé sur les équipements complémentaires portés par l'utilisateur.
Patent FR-3093173-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de refroidissement d’une batterie.
Inventor: SIMONETTI MARCO
IPC: H01M10/60
Filed: 2019-02-27
Granted: 2022-05-13
Abstract: Dispositif de refroidissement (1) comprenant un dispositif de contrôle du refroidissement et un circuit hydraulique (2) fermé contenant un fluide aqueux monophasique, ce circuit hydraulique fermé (2) comprenant une pompe de circulation (3) du fluide et un échangeur thermique (4) parcouru par ce fluide, le circuit hydraulique (2) comprenant un générateur de pulsations (5) du fluide, le dispositif de contrôle étant agencé pour commander le générateur de pulsations (5) et la pompe (3) indépendamment l’un de l’autre.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094164-B1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un segment de données par un dispositif client apte à communiquer avec une pluralité de réseaux de diffusion de contenu
Inventor: DELMAS AXEL
IPC: H04L45/851
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-10-29
Abstract: Il est proposé un procédé d’obtention d’un segment de données par un dispositif client apte à communiquer avec une pluralité de réseaux de diffusion de contenu (CDN1, CDN2), le procédé comprenant des étapes suivantes : pour chaque réseau de la pluralité de réseaux, calcul (100) d’un score associé au réseau indicatif d’une qualité de transmission de données depuis le réseau au dispositif client ; tirage aléatoire (102) d’un réseau dans la pluralité de réseaux, le tirage aléatoire étant adapté pour qu’une probabilité de tirer un réseau de la pluralité associé à un score indicatif d’une première qualité de transmission soit supérieure à une probabilité de tirer un réseau de la pluralité associé à un score indicatif d’une deuxième qualité de transmission inférieure à la première qualité de transmission ; et sollicitation (104) du réseau tiré pour que le dispositif client obtienne le segment de données du réseau tiré.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095161-B1 (FR)
Title: Système de gestion du confort thermique d’une personne
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-03-12
Abstract: Système de gestion du confort thermique d’une personne La présente invention concerne un système de gestion de confort thermique (1) d’une personne, notamment à bord d’un véhicule automobile, ce système étant agencé pour utiliser au moins une caractéristique d’état de la personne et/ou de son environnement thermique, cette caractéristique pouvant prendre une pluralité de valeurs, ce système étant agencé pour : acquérir, à l’aide d’un capteur, des données relatives à la personne et/ou à son environnement thermique, ce capteur étant notamment une caméra agencée pour acquérir une image de la personne et/ou de son environnement thermique, évaluer, en fonction de ces données acquises, la probabilité que la caractéristique d’état prenne une première valeur en associant à cette première valeur un premier taux de confiance. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3083768-B1 (FR)
Title: Structure peripherique de montant avant de vehicule
Inventor: TAMAKI HIDEYUKI
IPC: B62D25/04
Filed: 2019-07-10
Granted: 2022-07-15
Abstract: [Problème à résoudre] Permettre de supprimer efficacement un déplacement interportes dans une structure périphérique d'un montant avant.   [Solution] La présente invention concerne une structure périphérique d'un montant avant (3). Dans la structure, le montant avant (3) comprend : une portion extérieure de montant avant (11) formant une partie d'un panneau extérieur de corps latéral (4) d'un corps de véhicule (1) ; et un panneau intérieur de montant avant (12). Chacun parmi la portion extérieure de montant avant (11) et le panneau intérieur de montant avant (12) présente une portion de bord côté porte (11a, 12a) située sur un côté d'une porte latérale avant (2). Des portions repliées (22, 32) sont prévues de manière à être repliées depuis une extrémité distale (21a) d'une portion de jonction sur un côté de la porte (21) jusqu'à un côté en regard de la porte latérale avant (2), sur un côté dans la direction de la largeur du véhicule par rapport à la portion de jonction côté porte (21) joignant directement ou indirectement les portions de bord côté porte (11a, 12a).(Fig. 3)
Patent FR-3099269-B1 (FR)
Title: Procédé d’identification d’une personne dans une vidéo, par une signature visuelle de cette personne, programme d’ordinateur et dispositif correspondants
Inventor: DRUIHLE RÉMI
IPC: G06F16/783
Filed: 2019-07-22
Granted: 2023-08-04
Abstract: Ce procédé comporte : - pour chacune d’une pluralité d’images successives d’un flux vidéo d’une caméra, la recherche (306) d’au moins une personne présente dans l’image et la définition (306), dans l’image, pour chaque personne trouvée, d’une zone, dite zone de personne, entourant au moins en partie cette personne ; - pour chacune d’au moins une personne trouvée, le regroupement en un segment de course de plusieurs zones de personne issues d’images successives et entourant au moins en partie cette même personne ; - pour chaque segment de course, l’identification de la personne de ce segment de course, par une signature visuelle de cette personne, cette identification comportant : -- pour chaque zone de personne du segment de course, la détermination (318) d’une signature visuelle de la personne de ce segment de course, dite signature visuelle locale ; -- la détermination (320) d’une signature visuelle agrégée à partir des signatures visuelles locale ; et -- l’identification de la personne de ce segment de course à partir de la signature visuelle agrégée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107385-B1 (FR)
Title: Système de sécurité comprenant une intelligence artificielle de détection d’armes et d’individus dangereux.
Inventor: ATTIA JASON
IPC: G08B13/194
Filed: 2020-02-13
Granted: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne un système de sécurité (1) pour site (2) tel qu’une habitation, une salle ou un bâtiment, le système comprenant   - une caméra (4) de zone d’accès capturant des images d’une zone d’accès (5) au site (2),  - une unité centrale (7) qui comprend un module d’analyse par intelligence artificielle (7a),  - un moyen de sécurisation d’accès (10),  - de préférence un moyen d’alerte (11),  dans lequel le module d’analyse d’images (7a) est configuré pour détecter un ou plusieurs individus (3) masqués, en particulier portant des cagoules ; et/ou au moins une arme (9) , en particulier une arme à feu ou un couteau,  et dans lequel l’unité centrale (7) est configurée pour commander une sécurisation d’accès au site via le moyen de sécurisation d’accès (10), en cas de détection d’individu (3) masqué ou d’arme (9).  L’invention porte en outre sur un site (2) sécurisé, une méthode et un programme correspondants.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108142-B1 (FR)
Title: Aube comprenant une structure en matériau composite et procédé de fabrication associe
Inventor: SOURYAVONGSA EDDY KEOMORAKOTT
IPC: F01D5/14
Filed: 2020-03-11
Granted: 2022-08-19
Abstract: La présente invention concerne une aube (7) comprenant :- une structure en matériau composite (17) ;- une pièce d’attache (9) de pied d’aube comprenant une paroi (25) délimitant une cavité (28), une première ouverture (29) formée dans la paroi (25) et une deuxième ouverture (30) située sous la partie de pied d’aube (22), la structure en matériau composite (17) s’étendant à travers la première ouverture (29) ;- deux pièces de blocage (19) configurées pour venir en butée axiale contre un épaulement (10) de la pièce d’attache (9) et en appui contre la partie de pied d’aube (22) ; et - un couvercle (31) pour comprimer la partie de pied d’aube (22) contre les pièces de blocage (19).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110690-B1 (FR)
Title: Débitmètre comprenant au moins un tube doté d’une grille interne
Inventor: BRICHARD THOMAS
IPC: G01F1/42
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’invention se rapporte à un débitmètre (100) permettant de mesurer un débit gazeux dans un conduit (2, 3), et comprenant un tube creux (101, 102) doté d’une grille interne (110) et destiné à être inséré dans le conduit (101, 102), un module de mesure de la pression différentielle comprenant au moins un capteur de pression (105, 106, 140) destiné à mesurer la pression en amont et en aval de la grille (110), et une carte électronique (104) permettant de déterminer le débit de gaz circulant dans le conduit (2, 3) à partir de la différence des mesures de pression effectuées en amont et en aval de la grille (110).   Selon l’invention, la grille (110) comprend au moins deux parois cylindriques concentriques (111, 112, 113) disposées dans le tube (101, 102) de manière à ce que leur axe de révolution soit parallèle à un axe longitudinal du tube (101, 102), et en ce que la grille (110) présente deux chambre d’homogénéisation (121, 122) annulaire amont et aval disposée autour de la paroi cylindrique (113) de plus grande dimension et dans laquelle chaque capteur (105, 106, 140) va effectuer les mesures de pression.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3114183-B1 (FR)
Title: Modèle anatomique de mâchoire pour la simulation d’un geste d’art dentaire
Inventor: VILLETTE OLIVIER
IPC: A61C19/00
Filed: 2020-09-17
Granted: 2023-01-13
Abstract: Modèle (100) anatomique d’un maxillaire d’un être vivant comprenant une gencive (110) représentant le maxillaire dudit être vivant, le modèle anatomique comprenant au moins un guide (120a ; 120b ; 120c) pour outil intégré à la gencive pour permettre à un opérateur de simuler un geste d’art dentaire.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3115886-B1 (FR)
Title: Procédé de mesure d’une distance d’un véhicule à un quai
Inventor: NICOLEAU GRÉGOIRE
IPC: G01S17/08
Filed: 2020-11-04
Granted: 2022-12-09
Abstract: Procédé de mesure d’une distance d’un véhicule à un quai L’invention concerne un procédé de mesure d’une distance donnée entre un véhicule (10) et une surface supérieure (14) d’un quai (16), comportant les étapes suivantes :  - projection d’une pluralité de rayons (20) par un système de détection (18) monté sur le véhicule (10), les rayons étant compris dans un même plan de projection en direction du quai (16),  - mesure, pour chaque rayon (20), d’une distance (Dn) entre le système de détection (18) et le quai (16) selon une direction respective dudit rayon (20)   - exclusion d’une première partie des distances mesurées (Dn) comprenant les distances mesurées ne correspondant pas à la surface supérieure (14), et  - calcul d’une distance verticale entre un repère du véhicule (10) et la surface supérieure (14) du quai (16) à partir de distances non comprises dans la première partie.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116444-B1 (FR)
Title: Equipement de retenue de macrodéchets véhiculés par les eaux pluviales
Inventor: MORIN ANTOINE
IPC: E03B7/07
Filed: 2020-11-26
Granted: 2022-10-28
Abstract: TITRE : « Equipement de retenue de macrodéchets véhiculés par les eaux pluviales Equipement de retenue de macrodéchets (100) comprenant :  - une manchette (1) installée dans l’exutoire de la canalisation et dépassant de celle-ci pour y fixer un filet (2) ayant une partie interne (1a) venant dans la canalisation (CA) et une partie externe (1b) munie de pattes (11) réparties en périphérie pour y être fixées par des organes de fixation (13b) contre la face de la canalisation (CA).  Le filet (2) a une ouverture amont (21a) munie d’une ralingue périphérique (21) accessible à la périphérie, et recevant des manillons (4).  Un lien périphérique (3) ayant deux extrémités (3a, 3b), relié solidairement à un point de la manchette (31), passe dans les anneaux (12) et dans les manillons (4), et un organe de rupture (32) relie les deux extrémités (3a, 3b), du lien périphérique (3).  Figure 1
Patent FR-3117394-B1 (FR)
Title: Amortisseur de vibration intelligent et equipement vibrant pour la production de produits en beton equipe d’un tel amortisseur
Inventor: MEHIRI KAIS
IPC: B28B1/087
Filed: 2020-12-16
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne un amortisseur de vibration (1, 10, 100) de permettant un contrôle continu du fonctionnement d’un équipement vibrant auquel il est associé, ledit amortisseur comprenant un corps (2) en matériau élastique d’axe longitudinal (XX’) interposé entre deux disques (3, 4) rigide, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un élément de mesure (5, 5A, 5B) de la fréquence de vibration, de l’amplitude et/ou de l’accélération de mouvement et de la force exercée sur l’amortisseur par l’équipement vibrant lorsque ce dernier est équipé dudit amortisseur, ledit élément de mesure (5, 5A, 5B) étant couplé mécaniquement au corps (2) élastique.   Figure d’abrégé : Fig.2
Patent FR-3117911-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de manipulation de poudres volatiles
Inventor: CERLES DOMINIQUE
IPC: B25J21/00
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif et un procédé de manipulation de poudres volatiles. Le dispositif comprend une enceinte hermétique (12) comprenant une trappe (20) permettant de fermer une ouverture (16) disposée en traversée d’une paroi (18) de l’enceinte hermétique (12), à l’extérieur de l’enceinte hermétique (12) le dispositif (10) comprenant :- un contenant souple (26) étant destiné à recevoir un emballage (24) contenant des poudres volatiles (22),- des moyens d’un accrochage étanche du contenant souple (26) dont une ouverture (28) vient épouser de façon étanche l’ouverture (16) de l’enceinte hermétique (12),- un support mobile (36) sur lequel le contenant souple (26) repose,- un mécanisme des moyens de déplacement (40) du support mobile (36) en translation en direction de l’ouverture (16) de l’enceinte hermétique (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120356-B1 (FR)
Title: Bouchon verseur orientable.
Inventor: MÉLAN-MOUTET MATHIAS
IPC: B65D47/08
Filed: 2021-03-04
Granted: 2023-03-24
Abstract: - Bouchon verseur orientable destiné à être fixé au col d’un récipient.  - Le bouchon verseur (1) comprend un corps creux (4) définissant une chambre d’alimentation (7) et un canal de sortie de liquide (9), un dispositif de commande (C) de distribution de liquide et un dispositif de fixation (30) destiné à fixer le bouchon verseur (1) au récipient (3), le corps creux (4) étant monté en rotation au dispositif de fixation (30) de façon que le corps creux (4) soit libre en rotation autour de l’axe central (A1) par rapport au dispositif de fixation (30) quand le dispositif de fixation (30) fixe le bouchon verseur (1) au récipient (3).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120720-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile affichant sur un écran dudit véhicule, des interfaces graphiques d’aide à la conduite
Inventor: FERON STEPHANE
IPC: G06F3/0484
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-02-10
Abstract: Véhicule automobile (100) comportant un système d’aide à la conduite (10) fournissant au conducteur (40) dudit véhicule (100), une première fonction d’aide à la conduite et une fonction d’aide à la conduite fonctionnellement complémentaire de la première et qui combinée avec la première définit une deuxième fonction d’aide à la conduite, des moyens de gestion d’affichage (20) pour afficher des première et deuxième interfaces graphiques (32, 33) en rapport respectivement avec lesdites première et deuxième fonctions d’aide à la conduite, dans une première zone d’affichage reconfigurable (31) d’un écran (30) dudit véhicule (100), ledit système d’aide à la conduite (10) comportant un moyen de commande unique (11) agencé pour activer lesdites première et deuxième fonctions d’aide à la conduite et pour commander l’affichage successif desdites interfaces graphiques (32, 33), suivant un ordonnancement déterminé et imposé par la complémentarité fonctionnelle des première et deuxième fonctions d’aide à la conduite.  (Figure 1)
Patent FR-3123335-B1 (FR)
Title: Installation de gestion d’équipements remplaçables d’une ligne de production
Inventor: BOULARAN CHRISTIAN
IPC: B65G1/04
Filed: 2021-05-28
Granted: 2023-11-24
Abstract: TITRE : Installation de gestion d’équipements remplaçables d’une ligne de production Installation comprenant des boîtes (4) pour les équipements (E) et identifiées chacune par un code, un magasin portant des cellules (11), radiales, en périphérie ; un dispositif d’entraînement (12),  - une zone d’échange (13) formée d’une colonne de cellules (11) ; un ascenseur (2) avec un rail horizontal (23) et un chariot de transfert (3) sur le rail (23) en décrivant une trajectoire entre une position d’accès à la zone d’échange (13) et une zone d’échange (52) d’un convoyeur échangeur (5) relié à la ligne de production (LP)  Figure 1
Patent FR-3126275-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d’une fonction controleur par un equipement d’un reseau d’acheminement
Inventor: LE ROUX SYLVAIN
IPC: H04L41/0873
Filed: 2021-08-23
Granted: 2023-11-03
Abstract: Procédé de gestion d’une fonction contrôleur d’un équipement investigateur appartenant à un réseau d’acheminement, le réseau d’acheminement comportant une pluralité d’équipements gérant un réseau sans fil unifié. Chaque équipement dont la fonction contrôleur est active assure un rôle de contrôleur. L’équipement investigateur peut activer et désactiver la fonction contrôleur sans nécessiter de redémarrage. Le procédé comporte :  - enregistrer (201) un âge de l’équipement investigateur correspondant à une durée depuis laquelle ledit équipement assure le rôle de contrôleur,  - diffuser (201) une requête de découverte,  - déterminer (205) qu’un équipement répondant assure le rôle de contrôleur selon une information représentative du rôle de contrôleur présente dans la réponse de l’équipement répondant,  - lorsque la fonction contrôleur de l’équipement investigateur est active, obtenir (207) l’âge de l’équipement répondant, et désactiver (208) la fonction contrôleur de l’équipement investigateur si l’âge de l’équipement investigateur est inférieur à l’âge de l’équipement répondant.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126815-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de la mise en œuvre d’une limitation du courant destiné à alimenter un objet connecté
Inventor: HOFF RÉMY
IPC: H01M6/50
Filed: 2021-09-03
Granted: 2023-07-28
Abstract: Ce dispositif de gestion (6) de la mise en œuvre d’une limitation de la valeur d’un courant en sortie de moyens de stockage d’énergie électrique non rechargeables (5) destinés à alimenter des moyens de transmission périodique sans fil (4), comprend :  - des moyens de calcul (7) aptes à déterminer une valeur de seuil de courant en fonction d’une grandeur physique ;  - un circuit limiteur de courant (10) ;  - des moyens de stockage d’énergie électrique rechargeables (9) couplés au circuit limiteur (10) et destinés à alimenter lesdits moyens de transmission de données (4) et,  - des moyens de contrôle (11) aptes à commander le circuit limiteur (10) pour qu’il effectue, pendant une durée prédéterminée, ladite limitation uniquement lorsque la valeur du courant est inférieure à la valeur de seuil, le circuit limiteur (10) étant apte à délivrer le courant limité aux moyens de stockage d’énergie électrique rechargeables (9).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3130347-B1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité et coffret électrique à double-porte comprenant deux tels joints d’étanchéité
Inventor: GUINEBERT PATRICK
IPC: F16J15/16
Filed: 2021-12-15
Granted: 2023-12-22
Abstract: Joint d’étanchéité et coffret électrique à double-porte comprenant deux tel s joint s d’étanchéité Le joint d’étanchéité (50A) monobloc et monomatière, destiné à étanchéifier une jonction entre un caisson, une contre-porte et une porte d’un coffret électrique, comprend une base de positionnement (52), comportant une embase (54) s’étendant selon un axe vertical (Z), une surface interne (54A) de l’embase étant concave, l’embase étant fixée par complémentarité de formes avec une partie convexe d’une feuillure de la contre-porte, et un tenon (56), comportant deux cales de positionnement (58A, 58B) et une rainure (60) formée entre elles, la rainure étant de forme complémentaire à une forme d’une encoche ménagée dans un rebord de la contre-porte ; et un guide allongé (72) traversant le tenon, et formant une gorge (78) recevant une gouttière du caisson, la gouttière étant en appui contre le guide allongé, de sorte à positionner le joint d’étanchéité selon l’axe vertical, et à assurer une étanchéité entre le joint d’étanchéité et la gouttière.  Figure pour l'abrégé : 7
Patent FR-3132917-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une estrope
Inventor: PARNADEAU BENOÎT
IPC: D04B7/16
Filed: 2022-02-18
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une estrope (10) qui comporte un premier œil (12a), un second œil (12b) et un corps (14) central longiligne qui s’étend depuis le premier œil (12a) jusqu’au second œil (12b), l’estrope (10) comprenant une âme (16) entourée par une gaine (18) tubulaire de protection qui présente successivement un premier chicot (22a), un premier trou (24a), une première portion inter-trou (26a), un second trou (28a), un tronçon central (30), un troisième trou (28b), une seconde portion inter-trou (26b), un quatrième trou (24b) et un second chicot (22b), procédé caractérisé en ce qu’il comprend au moins une première étape d'amorçage qui consiste à passer une courroie (32) dans la gaine (18), de sorte que la courroie (32) forme un anneau fermé qui sort du premier trou (24a) et du second trou (28a) de la gaine (18) pour dessiner le premier œil (12a) et qui sort du troisième trou (28b) et du quatrième trou (24b) de la gaine (18) pour dessiner le second œil (12b), une deuxième étape de liaison qui consiste à relier une bobine (36) d’un fil (20) sur la courroie (32), et une troisième étape de remplissage de la gaîne (18) qui consiste à entraîner la courroie (32) en rotation pour dévider la bobine (36) de fil (20) et former l’âme (16) de l’estrope (10).  (Fig. 3)
Patent FR-2420797-B1 (FR)
IPC: H03K21/18
Filed: 1979-03-23
Granted: 1986-12-26
Abstract: There is disclosed a volatile electronic counter wherein the count is retained over power off periods. This is accomplished by the use of a non-volatile memory with means for rapidly writing therein the contents of the volatile memory upon sensing a power down condition. Upon later sensing a power up condition, the contents of the non-volatile memory are returned to the volatile memory.