baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073797-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation et d’eclairage
Inventor: TUET GWENAEL
IPC: B60Q11/00
Filed: 2017-11-20
Abstract: Ce dispositif de signalisation et d'éclairage (1) comprend un module de signalisation et d'éclairage (2) et un élément de liaison (3) comprenant - un arbre (7) central conçu pour être fixé sur un véhicule, une came (11) étant reliée de manière fixe à l'arbre (7), ladite came (11) présentant un profil d'extrémité présentant au moins un point proximal et au moins un point distal ; - un carter (6) cylindrique, mobile en rotation par rapport à l'arbre (7) central, sur lequel est fixé le module d'éclairage et de liaison, un coulisseau (10) étant relié de manière axialement glissante au carter (6), ledit coulisseau (10) ayant un profil d'extrémité présentant un profil d'extrémité comprenant un point proximal et un point distal - un élément élastique exerçant une poussée sur le coulisseau (10) en vue de maintenir une position dite de fonctionnement normale du coulisseau (10) par rapport à la came (11) dans laquelle un point proximal de la came (11) coïncide avec un point distal du coulisseau (10), l'élément élastique exerçant une action sur le coulisseau (10) visant à ramener le coulisseau (10) vers la position de fonctionnement normal lors d'une rotation du carter (6) par rapport à l'arbre (7) central.
Patent FR-3073841-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de blocs de granulats legers vegetalisables
Inventor: YAMMINE-MALESYS JOUMANA
IPC: E04C1/39
Filed: 2017-11-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de blocs de granulats légers végétalisables. En particulier, le procédé permet de fabriquer des blocs de granulats légers agglomérés au moyen d'un liant hydraulique favorisant la croissance des végétaux sur leur surface. Les blocs produits par le procédé ont des réseaux de pores interconnectés formant des canaux adaptés au développement racinaire des végétaux.
Patent FR-3061806-A1 (FR)
Title: Conceptions d'inserts magnétiques doux empilés et de blindage à fentes pour antennes à bobine inclinée
Inventor: BITTAR MICHAEL
IPC: H01Q1/04
Filed: 2017-12-05
Abstract: La présente invention concerne un ensemble antenne comprenant un mandrin d'outil ayant un axe d'outil, et une bobine comprenant une pluralité d'enroulements enroulés autour du mandrin d'outil à un angle d'enroulement décalé par rapport à l'axe de l'outil. Une bande magnétique douce est intercalée radialement entre la bobine et le mandrin d'outil et se prolonge autour d'une circonférence du mandrin d'outil à un angle de bande parallèle à l'angle d'enroulement. La bande magnétique douce comprend une pluralité d'inserts empilés se prolongeant perpendiculairement à la bobine autour de la circonférence du mandrin d'outil et chaque insert empilé comprend une pluralité de tiges positionnées bout à bout.
Patent FR-3076397-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un transistor
Inventor: PONS NICOLAS
IPC: H01L29/786
Filed: 2017-12-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de formation d'un transistor à partir d'un empilement de couches comprenant au moins une couche isolante surmontée d'au moins une couche active (110) et d'au moins une première (120) et une deuxième (120) tranchées isolantes définissant dans la couche active une zone d'accueil destinée à accueillir ledit transistor, ledit transistor comprenant un canal de conduction formé en partie au moins dans la couche active (110), le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : a) Formation d'un empilement de grille (200) s'étendant au-dessus au moins dudit canal de conduction ; b) Formation d'une zone source et d'une zone drain ; le procédé étant caractérisé en ce que la formation de l'empilement de grille (200) est réalisée de sorte à ménager au moins une première (111) et une deuxième portions (112) de la zone d'accueil, non recouvertes par ledit empilement de grille (200).
Patent FR-3078456-A1 (FR)
Title: Module de commutation de puissance et dispositif electronique de puissance integrant celui-ci
Inventor: KIEL FRIEDBALD
IPC: H05K7/14
Filed: 2018-02-27
Abstract: Le module de puissance comprend une carte électronique (EB) dans laquelle est intégrée au moins une branche de commutation de puissance, un condensateur (CE) et au moins trois bus barres d'alimentation de courant continu (B1, B2, B3), dans lequel la carte électronique est montée entre un premier bus barre (B1) et un deuxième bus barre (B2) et le condensateur est monté entre le deuxième bus barre (B2) et un troisième bus barre (B3) et la carte électronique, le condensateur et les bus barres comprennent des faces de contact électrique autorisant un montage du type dit « press pack » de la carte électronique et du condensateur.
Patent FR-3078927-A1 (FR)
Title: Systeme vis-ecrou, procede de reglage rapide d'un dispositif, tel qu'un rehausseur de siege, comprenant un tel systeme vis-ecrou et rehausseur de siege comprenant un tel systeme
Inventor: GUYOUMARD GILLES
IPC: B60N2/16
Filed: 2018-03-14
Abstract: L'invention concerne un système vis-écrou (2), comprenant une vis (4) et deux écrous (6, 8). Conformément à l'invention, la position angulaire relative entre les deux écrous est réglable. La vis et les deux écrous sont configurés de façon que lorsque les deux écrous sont angulairement en phase, la vis peut être orientée dans une position de réglage rapide dans laquelle les filets de la vis ne coopèrent pas avec les filets des deux écrous et dans laquelle la vis peut être déplacée librement en translation par rapport aux deux écrous, et de façon que lorsque les deux écrous sont angulairement déphasés, les filets de la vis sont en prise avec les filets des deux écrous quelle que soit l'orientation de la vis.
Patent FR-3078961-A1 (FR)
Title: Methode de regulation d'une installation de fibrage
Inventor: OUERGHEMMI EZZEDDINE
IPC: C03B37/07
Filed: 2018-03-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de de détermination de points spécifiques d'une assiette de fibrage (10) rotative utilisée dans un dispositif de fibrage (1), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : Se munir de mesures de températures de l'assiette de fibrage obtenues au moyen d'un dispositif de mesure de la température (40) apte à prendre des mesures de températures de l'assiette selon plusieurs positions angulaires dudit dispositif de mesure pour fournir des données à au moins une unité de calcul (30, 45) qui construit une courbe représentative de la température en fonction de la position angulaire d'un dispositif de mesure de la température; - Traiter lesdites mesures en effectuant un calcul de la dérivée seconde de la courbe de la température en fonction de la position angulaire par une unité de calcul (30); - Rechercher au moins un point spécifique pour lequel la dérivée seconde remplit une condition prédéfinie.
Patent FR-3084551-A1 (FR)
Title: Recuperation de cle reseau, gestion de recuperation de cle reseau, mise a disposition de cle reseau, terminal, serveur et point d'acces les mettant en œuvre
Inventor: NAJMI ELYASS
IPC: H04W12/04
Filed: 2018-07-24
Abstract: Un objet de l'invention est un procédé de récupération d'une clé réseau d'un point d'accès à un réseau mis en œuvre par un terminal, la clé réseau permettant au terminal d'être associé au point d'accès lors d'une première connexion du terminal au point d'accès, le procédé de récupération de clé réseau comportant une réception par le terminal d'une clé réseau mise à disposition par un point d'accès sur un serveur suite à une demande par le terminal au serveur de la clé réseau du point d'accès, la demande comportant un identifiant du point d'accès et ayant été relayée par le serveur au point d'accès associé à l'identifiant du point d'accès de la demande. Ainsi le point d'accès ne transmettant pas directement la clé réseau au terminal mais à un serveur sur lequel le terminal vient la récupérer, cela limite les intrusions dans le réseau lié à la vulnérabilité du réseau Wifi.
Patent FR-3086934-A1 (FR)
Title: Systeme de transport d’objets sous atmosphere controlee
Inventor: CURE YOANN
IPC: B65G15/30
Filed: 2018-10-08
Abstract: Système de transport d'objets sous atmosphère contrôlée comportant des tronçons tubulaires (T1) connectés entre eux de manière étanche par leurs premières extrémités, chaque tronçon tubulaire (T1), chaque tronçon comportant un chemin de guidage (14, 15) pour un chariot, chaque chemins de guidage (14, 15) comportant une première et une deuxième extrémité, les premières extrémités de chemins de guidage (14, 15) étant en regard et distantes l'une de l'autre d'une distance donnée. Le système de transport comporte également des moyens franchissement (18) de ladite distance comprenant un élément de franchissement (20) articulé en rotation sur une première extrémité le chemins de guidage (14) autour d'un axe (Y) orthogonal à une direction de déplacement (X) dudit chemin de guidage (14), ledit élément de franchissement (20) étant mobile entre une position relevée et une position de franchissement dans laquelle les chemins de guidage (14, 15) sont reliés permettant le passage du chariot.
Patent FR-3087898-A1 (FR)
Title: Procede d'alimentation d'une charge inductive
Inventor: BAVOIS THIERRY
IPC: G01R31/00
Filed: 2018-10-26
Abstract: Procédé d'alimentation d'une charge inductive (12) à l'aide d'une structure d'alimentation de type pont en H (2) comprenant un premier bloc B1 d'étapes permettant la détection d'anomalie à l'aide d'un procédé de diagnostic « DIAG ON », un deuxième bloc B2 d'étapes permettant la détection d'anomalie à l'aide d'un procédé de diagnostic « DIAG OFF » et enfin un troisième bloc B3 d'étapes permettant une discrimination de l'anomalie détectée et de confirmer une anomalie de type court-circuit au niveau de la charge inductive (12).
Patent FR-3088142-A1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaique
Inventor: STRABONI ALAIN
IPC: H01L31/05
Filed: 2018-11-07
Abstract: La présente description concerne un dispositif photovoltaïque (700) en forme de plaque galbée ou ondulée, comportant une pluralité de cellules élémentaires (702) connectées en série.
Patent FR-3088963-A1 (FR)
Title: Ecope de turbomachine de type affleurant et turbomachine équipée d’une telle écope.
Inventor: WOROTYNSKA JAGODA ALINA
IPC: F02C7/12
Filed: 2018-11-26
Abstract: Ecope de turbomachine (10) de type affleurant, comprenant un cadre (12) portant des ailettes (14), chaque ailette (14) présentant un bord amont (14A), un bord aval (14B), et deux bords latéraux (14C) s’étendant entre le bord amont (14A) et le bord aval (14B), dans laquelle au moins un des bords latéraux (14C) d’au moins une ailette (14) est libre. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3094791-A1 (FR)
Title: Procédé pour configurer un dispositif de spectrométrie
Inventor: LABORDE ANTOINE
IPC: G01N21/25
Filed: 2019-04-04
Abstract: L’invention concerne un procédé (1) pour configurer un dispositif de spectrométrie cible au moyen d’un dispositif de spectrométrie de référence, chaque spectromètre comprenant une source lumineuse et un détecteur adapté pour détecter de la radiation lumineuse émise par la source et réfléchie ou transmise par un objet, générant ainsi des mesures spectrales, les mesures spectrales comprenant une série de n spectres pour chaque objet et un spectre moyen mesuré pour chaque série de spectres, le procédé comprenant les étapes de : - acquisition (10) de mesures spectrales de référence pour un ensemble d’échantillons de référence par le spectromètre de référence et stockage des mesures spectrales dans une base de données de référence ; - acquisition (12) de mesures spectrales cible pour un sous-ensemble des échantillons de référence par le spectromètre cible et stockage des mesures spectrales dans une base de données cible ; - détermination (14) d’un spectre moyen s S pour chaque échantillon de référence à partir des mesures spectrales de référence et cible ; - détermination (16) d’une série de n spectres s i (i = 1…n) pour chaque spectre moyen s S ; et - stockage (18) du spectre moyen et de la série de n spectres pour chaque échantillon de référence dans la base de données cible, dans lequel les étapes (14, 16) de détermination sont réalisées au moyen d’un module de calcul. L’invention concerne également un dispositif (100) de spectrométrie étant configuré selon le procédé (1) selon l’invention. Figure pour abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095988-A1 (FR)
Title: Vitrage a porte-vitre en deux parties et procede de fabrication dudit vitrage
Inventor: LAMOUREUX LAURENT
IPC: E05F11/38
Filed: 2019-05-13
Abstract: L’invention a pour objet un vitrage (1) de véhicule et un procédé de fabrication de ce vitrage, qui est déplaçable en hauteur et comprenant d’une part une vitre (2) comportant au moins un trou (23) et d’autre part au moins un porte-vitre (6), caractérisé en ce que ledit porte-vitre (6) comporte : - un flasque (7) comportant d’une part une plaque (70) positionnée en vis-à-vis d’une face de ladite vitre (2) et d’autre part un manchon (73), tubulaire, creux, dont une paroi s’étend dans le trou (23) de ladite vitre (2) selon une épaisseur (e73) - un contre-flasque (8) comportant d’une part une contre-plaque (80) positionnée en vis-à-vis d’une autre face de ladite vitre (2) et d’autre part un contre-manchon (83), tubulaire, dont une paroi s’étend selon une épaisseur (e83) dans le manchon (73) dudit flasque (7) .
Patent FR-3102822-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert étanche entre deux volumes clos COMPRENANT UN LEVIER DE COMMANDE EXTERNE
Inventor: FELIX JULIEN
IPC: G21F7/005
Filed: 2019-11-05
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de transfert étanche entre deux volumes clos, comprenant une première et une deuxième brides (10) délimitant une ouverture de passage dans les volumes clos, aptes à être solidarisées l'une à l'autre par une première liaison à baïonnettes, une première et une deuxième portes (11) obturant les ouvertures de passage, aptes à être solidarisées l'une de l'autre par une deuxième liaison à baïonnettes, la première porte (11) étant montée articulée sur la première bride (10) au moyen d’une charnière (4) comprenant un axe de charnière, caractérisé en ce qu’il comporte un levier de commande (9) manuel extérieur solidaire d’un axe rotatif traversant la première bride (10) et couplé à l’axe de charnière de manière à ce que l’actionnement du levier de commande (9) entraine l’axe de charnière et ainsi l’ouverture ou la fermeture de la première porte (11). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103234-A1 (FR)
Title: Véhicule à boîtier à pattes anti-vibrations
Inventor: MOUGEY MICHAEL
IPC: F16B5/06
Filed: 2019-11-14
Abstract: Un véhicule comprend un support solidarisé fixement à une paroi, auquel est solidarisé un boîtier (BD), et comprenant une partie s’étendant suivant trois directions du véhicule, perpendiculaires entre elles, en entourant une zone (ZB) prédéfinie du boîtier (BD). Ce boîtier (BD) comprend dans sa zone (ZB), sur une face externe (FE), des pattes flexibles (PF1-PF3) qui s’appuient contre la partie du support en fléchissant suivant au moins deux des directions pour l’empêcher de heurter cette partie en présence d’un jeu. Figure 3
Patent FR-3106786-A1 (FR)
Title: Dispositif de recharge par induction sous vehicule avec bras articule repliable dans un logement
Inventor: MOREAU LIONEL
IPC: H02J50/10
Filed: 2020-02-04
Abstract: L’invention a trait à un dispositif (6) pour transmettre de l’énergie électrique à un véhicule en vue de recharger une batterie de stockage d’énergie électrique dudit véhicule, comprenant une base (10) configurée pour être posée sur le sol (8) et à être alimentée en énergie électrique ; un bras articulé (12) avec une extrémité proximale montée pivotante sur la base (10), et une extrémité distale, ledit bras articulé étant mobile entre une position repliée et une position déployée ; un élément primaire (14) de transmission d’énergie électrique par induction, disposé à l’extrémité distale du bras articulé (12). Le bras articulé (12) est configuré pour se déployer le long du sol (8) sous le véhicule et la base (10) comprend une enceinte (20) formant un logement (22) pour ledit bras articulé en positon repliée.     Figure 1
Patent FR-3108308-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entrainement d’au moins une roue d’un train d’atterrissage d’aeronef
Inventor: SERHAL JAD
IPC: F16H1/00
Filed: 2020-03-19
Abstract: Dispositif (10) d’entraînement d’au moins une roue (12) d’un train d’atterrissage d’aéronef, ce dispositif comportant : - au moins une roue (12) de train d’atterrissage, cette roue comportant une jante entraînée en rotation par un arbre d’entraînement de jante (14), - un moteur électrique (18) comportant un arbre (20), et - un système (22) de transmission mécanique entre l’arbre (20) du moteur et l’arbre de jante (14), caractérisé en ce que le système de transmission mécanique comprend un réducteur mécanique (24) comportant : - une ligne d’entrée (26) accouplée à l’arbre (20) du moteur, - une ligne de sortie (28) formée par une roue (30) portée par ledit arbre de jante (14), et - deux lignes intermédiaires (32, 34) de transmission engrenées respectivement avec la ligne d’entrée et la ligne de sortie. Figure d’abrégé : Figure 5
Patent FR-3111779-A1 (FR)
Title: Dispositif d’application de produit cosmétique
Inventor: CLABAUX CHARLOTTE
IPC: A46B7/04
Filed: 2020-06-26
Abstract: Dispositif d’application de produit cosmétique Ce dispositif (10) comporte :                                   un manche (12) s’étendant longitudinalement, le manche (12) présentant une face frontale (22) et au moins une tranche latérale (26) ;                  une tête (16) d’application de produit, comportant une base (60) destinée à être montée de manière amovible dans le manche (12) et un organe d’application de produit (62) faisant saillie par rapport à la base (60).                           Le manche (12) délimite un logement (14) de réception de la tête (16), le logement (14) débouchant dans la tranche latérale (26) par une ouverture latérale d’insertion de la tête (16) dans le manche (12) et débouchant dans la face frontale (22) par une ouverture frontale (48), la base (60) s’étendant en regard de l’ouverture frontale (48) lorsque la tête (16) est reçue dans le logement (14).     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3100182-A1 (FR)
Title: Structure de fixation de capteur pour un vehicule
Inventor: TAKI WATARU
IPC: G01S13/931
Filed: 2020-08-19
Abstract: L’invention se rapporte à une structure de fixation de capteur pour un véhicule, comprenant un capteur (10) qui détecte un obstacle situé du côté arrière du véhicule et est disposé sur un côté arrière d’un pare-chocs se trouvant à l’arrière du véhicule. La structure de fixation comprend en outre un support de pare-chocs (40) qui s’étend à partir d’un panneau arrière (30) constituant une partie de la carrosserie (1) à l’arrière du véhicule, le support de pare-chocs (40) comprenant une partie d’attache de pare-chocs (41) qui attache le pare-chocs au support de pare-chocs, et une première partie d’attache de capteur (42) qui attache le capteur (10) au support de pare-chocs. Avec un tel agencement, tout changement de distance entre le capteur et le pare-chocs peut être supprimé, et un obstacle à l’arrière du véhicule peut être détecté de manière adéquate.Fig ure   4
Patent FR-3114739-A1 (FR)
Title: Nouveaux peptoides et leur utilisation dans la prevention ou le traitement de la douleur chronique
Inventor: BUSSEROLLES JÉRÔME
IPC: A61P29/00
Filed: 2020-10-06
Abstract: L’invention concerne de nouvelles molécules peptidomimétiques (ou peptoïdes) pour la prévention et/ou le traitement de la douleur chronique, notamment celle résultant de neuropathies périphériques.
Patent FR-3114777-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation de flux d’air de face avant de véhicule automobile comportant un système de fixation des volets
Inventor: KUMAR VIJENDRA
IPC: B60K11/08
Filed: 2020-10-07
Abstract: Dispositif d’obturation (1) pour entrée d’air de face avant de véhicule automobile comprenant :- un cadre support (3) présentant quatre flancs (3a, 3a’, 3b, 3b’),- au moins un volet (5) disposé au sein du cadre support (3) et pivotant autour d’un axe de pivotement (P) entre une première position extrémale ouverte et une deuxième position extrémale fermée, ledit au moins un volet (5) étant relié au cadre support (3) par au moins une liaison pivot,ladite au moins une liaison pivot comportant un logement de réception (30) ouvert et disposé sur une des faces du cadre support (3) et destiné à recevoir l’axe de pivotement (P) du au moins un volet (5),le dispositif d’obturation (1) comportant en outre :- une barre de maintien (31) recouvrant l’ouverture du logement de réception (30) et destiné à maintenir l’axe de pivotement (P) du au moins un volet (5) au sein dudit logement de réception (30), et- au moins deux guides (32) alignés et disposés de sorte à maintenir la barre de maintien (31) au-dessus de l’ouverture du logement de réception (30).  Figure d’abrégé : Fig 5
Patent FR-3117840-A1 (FR)
Title: Composition comprenant deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers, un ester d’acide gras et de sorbitane oxyéthyléné et un acide gras
Inventor: NICOU VALÉRIE
IPC: B65D81/32
Filed: 2020-12-17
Abstract: Composition comprenant deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers, un ester d’acide gras et de sorbitane oxyéthyléné et un acide gras L’invention concerne une composition comprenant au moins un coupleur d’oxydation choisi parmi la 6-hydroxy benzomorpholine de formule (I), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, au moins coupleur d’oxydation choisi parmi le 2-amino 5-éthylphénol de formule (II), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, au moins un ester d'acides gras en C8-C30 et de sorbitane oxyéthyléné, au moins un acide gras en C8-C30.  L’invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques, de préférence des cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de la composition.
Patent FR-3117983-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport à skis non motorisé pour transporter une personne en position assise
Inventor: GOSTOLI MARC
IPC: B62B17/06
Filed: 2020-12-22
Abstract: Ce dispositif de transport non motorisé (2) comprend des premier et deuxième skis (3, 4), un siège (7) et un mécanisme de support (8) supportant le siège (7) et comprenant des première et deuxième semelle de fixation (16) ; une poutre de support longitudinale (17) ; une bielle avant (19) comportant des première et deuxième portions d’extrémité reliées aux première et deuxième semelles de fixation (15, 16) par respectivement des première et deuxième articulations latérales avant (24, 25) ; une bielle arrière (21) comportant des première et deuxième portions d’extrémité reliées aux première et deuxième semelles de fixation (15, 16) par respectivement des première et deuxième articulations latérales arrière (32) ; une bielle intermédiaire (22) comportant des première et deuxième portions d’extrémité reliées aux première et deuxième semelles de fixation (15, 16) par respectivement des première et deuxième articulations latérales intermédiaires (28), chacune des première et deuxième articulations latérales avant, intermédiaires et arrière comportant un palier à rotule latéral respectif.    Figure 1