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Patent FR-3045757-A1 (FR)
Title: Frein a disque electromecanique a etrier fixe comprenant une transmission compensant une usure asymetrique de ses plaquettes
Inventor: ESNEE DIDIER
IPC: F16D125/42
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention se rapporte à un frein comportant : - un étrier chevauchant un disque ; - une première et une seconde plaquette (7, 9) portées par l'étrier (3) de part et d'autre du disque (2) ; - un premier actionneur (8) incluant une première roue dentée primaire (22) entraînant un premier piston mobile (13) en appui sur la première plaquette (7) pour la déplacer ; - un second actionneur (11) incluant une seconde roue dentée primaire (26) entrainant un second piston mobile (16) en appui sur la seconde plaquette (9) ; - un arbre rotatif (18) comportant une première et une seconde vis sans fin (19, 21) ayant des sens d'enroulement opposés, l'arbre (18) étant mobile en translation ; - un moteur électrique (M) d'entraînement de l'arbre rotatif (18) ; et dans lequel la première et la seconde vis-sans-fin (19, 22) sont engrenées dans la première et la seconde roue dentée primaire (22, 26), respectivement.
Patent FR-3046785-A1 (FR)
Title: Embase pour rouleau
Inventor: BOURGEOIS JOCELYN
IPC: B65H16/02
Filed: 2016-01-15
Abstract: L'invention concerne une embase pour rouleau, l'embase étant destinée à être emmanchée sur un rouleau du type comportant un mandrin ayant au moins une extrémité creuse et autour duquel est enroulé une feuille, notamment une membrane d'étanchéité de piscine, l'embase (1) comportant un embout (2) et une joue (3) et s'étendant suivant une direction axiale, l'embout (2) ayant une première partie (21) d'emmanchement dans l'extrémité creuse du mandrin et une deuxième partie de connexion à la joue (3) s'étendant transversalement à l'embout (2), la partie (21) dépassant de la joue (3) dans la direction axiale, caractérisée en ce que la joue (3) comporte des graduations (4) associées à des indications (5) de longueur restante de feuille, ces graduations (4) et indications (5) étant réparties sur une face (31) de la joue (3), tournée du côté de la première partie (21) d'emmanchement de l'embout (2), pour être tournées vers la feuille.
Patent FR-3047163-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le traitement thermique de vaisseaux, et procede associe
Inventor: RAUBER NICOLAS
IPC: A61B18/04
Filed: 2016-02-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de type cathéter ou aiguille adapté pour le traitement thermique d'un vaisseau animal ou humain, dispositif dont une extrémité distale est prolongée par un élément chauffant (10) conducteur de forme sensiblement longitudinale réalisé en au moins deux parties assemblées en série électrique, une extrémité libre de la première partie et une extrémité libre de la dernière partie étant positionnées ensemble à une même extrémité (12) de l'élément chauffant, les sections de chaque partie de l'élément chauffant ayant toutes une même aire.         L'invention concerne également un appareil et un procédé d'utilisation du dit appareil adapté pour le traitement thermique d'un vaisseau animal ou humain.
Patent FR-3047793-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a plaques diffusantes alimentees par des quantites de photons differentes produites optiquement
Inventor: LARRIBEAU NATHALIE
IPC: F21V11/00
Filed: 2016-02-12
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) comprend une source (SP) propre à délivrer des photons, au moins deux plaques transparentes (PT1-PT3) propres à recevoir sur une tranche des photons délivrés par cette source (SP) pour les diffuser à l'extérieur, et des moyens de transfert (MT) de type optique, intercalés entre la source (SP) et les tranches des plaques transparentes (PT1-PT3), et propres à transférer vers ces dernières respectivement des quantités de photons différentes, de sorte qu'elles diffusent à l'extérieur des intensités lumineuses différentes.
Patent FR-3048032-A1 (FR)
Title: Pompe a air avec jauge de pression dissimulee
Inventor: WANG LOPIN
IPC: F04B33/00
Filed: 2016-02-20
Abstract: Une pompe à air (100) comprend un connecteur de valve (10) destiné à recevoir une valve d'arrêt d'air insérée en lui, un cylindre intérieur (20), un cylindre interne (30), un cylindre externe (40), une jauge de pression (50), et un élément (60) de prévention d'inversion. Le cylindre intérieur (20) comporte une graduation (232) et est relié au connecteur de valve (10). Le cylindre interne (30) est inséré sur l'extérieur du cylindre intérieur (20) et est combiné avec le connecteur de valve (10). Le cylindre externe (40) est inséré sur l'extérieur du cylindre intérieur (20), et est mobile par rapport au cylindre intérieur (20), de manière axiale et en va-et-vient. La jauge de pression (50) est placée de manière mobile dans le cylindre intérieur (20). Lorsque le cylindre externe (40) est tiré vers l'extérieur, l'élément (60) de prévention d'inversion ferme le passage d'air de gonflage pour permettre à l'air contenu dans la valve d'arrêt d'air d'entraîner la jauge de pression (50) en déplacement et un utilisateur peut lire la pression d'air via l'observation de la position relative entre la jauge de pression (50) et la graduation (232).
Patent FR-3050928-A1 (FR)
Title: Orthese de compression veineuse a profil de pression variable
Inventor: CROS FRANCOIS
IPC: A61F13/08
Filed: 2016-05-06
Abstract: L'invention concerne une orthèse de compression veineuse élastique indiquée en cas d'affection veineuse d'un membre inférieur d'un patient, ledit membre inférieur comportant une cheville, un mollet et une cuisse, ladite orthèse comportant une partie de cheville (14) destinée à envelopper la cheville et une partie de mollet (16) destinée à envelopper le mollet, ladite orthèse présentant un profil de pression textile tel que : - la pression textile mesurée à la cheville est inférieure à 10 mmHg, et - la pression textile mesurée au mollet est inférieure à 35 mmHg et supérieure à 25 mmHg.
Patent FR-3051945-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'achats effectues par un utilisateur
Inventor: MILLON LOUIS
IPC: G06Q30/02
Filed: 2016-05-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d'achats effectués par un utilisateur d'un magasin (100), dans lequel le procédé comporte : - détermination (501) d'une trajectoire (104) dans un magasin, associée à l'utilisateur dudit magasin ; - pour chaque liste d'achats (305, 306, 307, 308) dans l'ensemble des listes d'achats calculer une proximité entre chaque élément de ladite liste d'achats et la trajectoire (104) déterminée ; - détermination (511) d'une liste d'achats probable parmi l'ensemble des listes d'achats (305, 306, 307, 308), ladite détermination de la liste d'achats probable est fonction de la proximité calculée pour ladite liste d'achats.
Patent FR-3051921-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'eclairage pour microscopie de fluorescence a onde evanescente
Inventor: GIACOMOTTI ALEJANDRO
IPC: G02B21/06
Filed: 2016-05-31
Abstract: Dispositif d'éclairage pour microscopie de fluorescence à onde évanescente comprenant : un substrat (SB) transparent à la lumière, présentant un indice de réfraction supérieur à celui de l'eau; un dispositif émetteur de lumière (EL) agencé à l'intérieur dudit substrat, adapté pour émettre un rayonnement lumineux en direction d'une surface (S) du substrat, ledit dispositif émetteur de lumière étant agencé de telle sorte qu'au moins une portion dudit rayonnement atteigne ladite surface avec un angle d'incidence supérieur ou égal à un angle limite de réflexion totale interne pour une interface entre ledit substrat et de l'eau ; et au moins un masque opaque (MO), agencé à l'intérieur ou à la surface dudit substrat de manière à intercepter une portion dudit rayonnement qui, en l'absence dudit masque, atteindrait ladite surface avec un angle d'incidence inférieur audit angle limite. Application d'un tel dispositif d'éclairage à la microscopie de fluorescence à onde évanescente.
Patent FR-3040236-A1 (FR)
Title: Bobine electromagnetique comportant un support d'enroulement et le procede de mise en place d'un enroulement
Inventor: BRUNS SEBASTIAN
IPC: H01F5/02
Filed: 2016-08-12
Abstract: Bobine électromagnétique comportant un support d'enroulement (1) recevant un enroulement avec un nombre impair de couches. Le support d'enroulement (1) comporte sur son corps de base (2) recevant la première couche d'enroulement (12), des éléments de positionnement (5) pour positionner un enroulement (7) et des seconds éléments de positionnement (6) pour positionner l'enroulement inverse (8) dans la zone de croisement (9). Les premiers éléments de positionnement (5) en dehors de la zone de croisement (9) définissent des intervalles d'enroulement (11) pour l'enroulement direct (7) dans lesquels on place l'enroulement inverse (8).
Patent FR-3057780-A1 (FR)
Title: Vetement compressif a effet homogene pour grands brules
Inventor: VLAMYNCK ELODIE
IPC: A61L15/00
Filed: 2016-10-26
Abstract: La présente invention concerne un vêtement compressif (100) comprenant au moins une pièce de vêtement (110, 120, 130, 140) adaptée pour entourer au moins une partie du corps (C) d'un porteur, ladite pièce de vêtement (110, 120, 130, 140) étant confectionnée sur mesure à partir d'un textile (1) configuré pour exercer une force de pression uniforme sur ladite au moins une partie dudit corps, dans lequel ledit textile comprend au moins une première fibre synthétique élastique comprenant une pluralité de charges minérales et/ou céramiques et étant liée à au moins une deuxième fibre synthétique.
Patent FR-3058267-A1 (FR)
Title: Procede d'equilibrage des etats de vieillissement (soh et/ou sop) d'un pack-batterie comprenant une pluralite d'accumulateurs electrochimiques metal-ion
Inventor: TESSARD ROMAIN
IPC: H01M10/42
Filed: 2016-11-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'équilibrage des états de vieillissement (états de santé (SOH) et/ou états de puissance (SOP)) d'une pluralité d'accumulateurs électrochimique métal-ion, reliés en série ou en parallèle électrique entre eux au sein d'une batterie, dit pack-batterie. L'invention consiste essentiellement à adapter directement le SOH et/ou le SOP de chaque accumulateur grâce à un composant de stockage d'ions métalliques qui est une zone de stockage alternative et permet ainsi un ajustement à souhait de la capacité utilisable par chacun des accumulateurs du pack-batterie.
Patent FR-3059861-A1 (FR)
Title: Procede de mise a disposition de contenu contextuel en cours de conversation, et equipements pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: LEVEQUE CORINNE
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-12-02
Abstract: Un procédé de fourniture de contenu contextuel à un premier terminal (1) de communication en communication avec un second terminal (3) de communication, la communication comprenant un contenu vocal (20). Le procédé comprend : a) identifier une pluralité de mots-clés (21) dans le contenu vocal (20), b) obtenir des données de contenu contextuel (25, 26) relatif à une combinaison de mots-clés (21), et c) transmettre au premier terminal (1) les données de contenu contextuel (25, 26), en vue d'un rendu du contenu contextuel (25, 26) à un utilisateur du premier terminal (1). Un programme, un système et un terminal relatifs au procédé.
Patent FR-3061266-A1 (FR)
Title: Four de cuisson comportant une plaque de separation
Inventor: FRAUDET MATHIEU
IPC: F24C15/34
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne un four de cuisson (1), comprenant une enceinte de cuisson (2) et au moins une plaque de séparation (3) de ladite enceinte de cuisson (2) en une pluralité de compartiments de cuisson indépendants (2a, 2b). L'enceinte de cuisson (2) est pourvue de guides de plaque parallèles permettant la mise en place de la plaque de séparation. L'invention est caractérisée en ce que la plaque de séparation (3) comprend un joint d'étanchéité coopérant avec plusieurs parois interne de l'enceinte de cuisson.
Patent FR-3066233-A1 (FR)
Title: Hydrolienne verticale terrestre
Inventor: LUNEL GERMAIN
IPC: F03G3/00
Filed: 2017-05-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'hydrolienne verticale pour la production d'électricité. Le dispositif comporte des modules (32) lestés tout en conservant une légère flottance. Ces modules (32) comportent des évidements (57) (45) (46), et forment une articulation (25). Ce dispositif comporte un conduit récipient (13) pourvu d'une vanne (30) et d'un flotteur (31) ; des rotors (10) (39) (41) (42), les rotors (39) (42) sont hors de la cuve (8), le-dit rotor (42) est oscillant tendeur ; d'une rampe (38), d'un sas de translations (14). Les modules (32) sont par les-dits évidements (57) (45) (46) récupérateurs-écopeurs ; lesquels (32) sont montés en chaîne continue (37), laquelle (37) est engagée dans le conduit récipient (13), au sas (14), aux rotors (10) (39) (41) (42), et à la rampe (38). Les modules (32) immergés flottants, sont en sortie d'immersion tirés sur la rampe (38), continuent leur ascension en s'engageant au rotor (39) ; cette élévation est due par le cumul de la force d'Archimède, de la rampe (38), et du travail sur le rotor (39) des modules (37) en descente, lesquels (37) s'enroulent au rotor (42), s'immergent dans le conduit récipient (13) et pénètrent dans le sas (14) par la traction des modules (32). Le cumul de force s'exerce sur toute la chaîne (37), laquelle engrenée au rotor (10) extirpe les modules présents dans le sas (14). Cette chaîne (37) est en recirculation alternée, d'immersion et aérienne. Le dispositif comporte un jeu de pignons d'engrenages qui entraîne une génératrice d'électricité.
Patent FR-3064687-A1 (FR)
Title: Vanne haute pression
Inventor: CEZON NICOLAS
IPC: F02M63/02
Filed: 2017-03-31
Abstract: Vanne haute pression (20), vanne HPV ((20), comprend: - un corps (36) pourvu d'un perçage (54), - un membre de vanne (40) agencé coulissant dans le perçage (54), - un électroaimant (46) comprenant un solénoïde (76), un noyau (78), une bague amagnétique (80) fixé solidaire au corps ((36) et une carcasse (84) ; - un siège de vanne (42) et, -un bouchon de fermeture (86) en contact avec la carcasse (84) et; caractérisé en ce le bouchon de fermeture (86) intègre un capuchon (82) en une pièce monobloc de sorte à définir une chambre du noyau (94) coiffant le noyau (78) et dans laquelle le noyau (78) se déplace, le dit bouchon de fermeture (86) étant solidaire de la bague amagnétique (80).
Patent FR-3065258-A1 (FR)
Title: Systeme d’insonorisation pour moteur de vehicule automobile
Inventor: DREZET DAVID
IPC: F02B77/13
Filed: 2017-04-18
Abstract: L'invention concerne un système comprenant : un capot (2) d'insonorisation pourvu de deux parois opposées (3) ; des moyens de fixation (4) montée en bordure desdites parois ; une embase (5), solidaire dudit moteur, de réception desdits moyens, chacun desdits moyens de fixation comprenant : une partie d'ancrage (6) présentant une première et une deuxième patte entre lesquelles s'insère ladite paroi, ladite première patte étant pourvue d'un ergot s'insérant dans un orifice d'ancrage prévu dans ladite paroi ; une partie d'emboitement (11) recourbée en son extrémité libre, de manière à s'emboiter sur une butée respective prévue sur ladite embase, sachant que les parties d'emboitement (11) de deux moyens de fixation (4) opposés sont recourbées l'une vers l'autre ou bien l'une à l'opposé de l'autre, de manière à permettre leur maintien en emboitement sur les butées correspondantes.
Patent FR-3050787-A1 (FR)
Title: Appareil de commande de changement de vitesse de vehicule
Inventor: TATEISHI KEN
IPC: F16H61/30
Filed: 2017-04-26
Abstract: Un appareil de commande de changement de vitesse d'un véhicule (100) est équipé d'une pompe hydraulique électrique (111) qui est entraînée à partir de la puissance électrique fournie par un générateur qui génère de la puissance électrique à partir de la puissance motrice d'un moteur (101) ou d'une batterie (108) qui est chargée par la puissance électrique générée par le générateur, un accumulateur (112) qui accumule la pression d'huile produite par la pompe hydraulique électrique, et une transmission (102) qui utilise une pression d'huile accumulée par l'accumulateur pour une opération nécessaire pour un changement de vitesse. La quantité d'entraînement de la pompe hydraulique électrique varie selon le statut de génération de puissance du générateur.
Patent FR-3066896-A1 (FR)
Title: Dispositif de siege articule.
Inventor: DEGOTTEX JEAN-MARC
IPC: B60N2/02
Filed: 2017-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de siège articulé comprenant une embase fixe sur laquelle repose un ensemble mobile comprenant une assise (1) et un dossier (2) mobiles par rapport à l'embase grâce à un mécanisme d'articulation coopérant avec un moyen motorisé. Selon l'invention, le mécanisme d'articulation comprend au moins une came (4) à chemin multilinéaire fixée sur l'embase et dans laquelle coulisse un galet (5) coopérant avec le moyen motorisé qui en assure le déplacement dans les deux sens du chemin multilinéaire.
Patent FR-3066985-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance a la conduite d'un vehicule automobile dans une voie de circulation
Inventor: DALLIER EMMANUEL
IPC: G08G1/16
Filed: 2017-06-06
Abstract: Ce dispositif d'assistance (1) à la conduite dans une voie de circulation (6) pour véhicule automobile (4) comprend un module de détermination (14) d'au moins une variable d'entrée choisie parmi des variables relatives au véhicule et des variables relatives à la voie de circulation, un module d'élaboration (20) d'une consigne de correction (αijk) en fonction de ladite variable d'entrée, et un module d'assistance (22) apte à mettre en oeuvre une action d'assistance à la conduite en fonction de la consigne de correction (αijk). Ladite variable d'entrée comprend une position latérale (y4/6) du véhicule (4) dans la voie de circulation (6) et une vitesse de déviation latérale (V4/6) du véhicule (4).
Patent FR-3068183-A1 (FR)
Title: Stator pour machine electrique a flux transverse a griffes et machine electrique correspondante
Inventor: BERNOT ALIX
IPC: H02K1/14
Filed: 2017-06-27
Abstract: Ce stator pour machine électrique à flux transverse à griffes, comprend un corps (4) annulaire et un ensemble de griffes (7) dressées à partir de la périphérie du corps. Les griffes comportent chacune une première portion (8) proximale solidaire du corps (4) et une deuxième portion distale (9) d'épaisseurs différentes, la portion distale ayant une épaisseur inférieure à celle de la portion proximale, lesdites portions proximale et distale délimitant un épaulement (10) formé sur la surface externe de la griffe.
Patent FR-3073426-A1 (FR)
Title: Procede de separation d’un melange avec mesure de purete ou rendement par un detecteur en ligne
Inventor: PRIEUR CEDRIC
IPC: C13K3/00
Filed: 2017-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de séparation d'un mélange dans un système comprenant une pluralité de colonnes de chromatographie, le procédé comprenant successivement, de manière cyclique, dans une partie donnée du système : - une étape de collecte d'un raffinat, une étape d'injection du mélange à séparer, une étape de collecte d'un extrait et une étape d'injection de phase mobile ; le procédé comprenant par ailleurs la mesure de la pureté et/ou du rendement d'au moins une fraction collectée choisie parmi l'extrait et le raffinat, ladite mesure de pureté et/ou de rendement comprenant les étapes suivantes: - la détermination, en un nœud du système, d'historiques d'au moins deux variables respectives représentatives de la concentration d'au moins deux espèces contenues dans le mélange à séparer, au moyen d'au moins un détecteur rapide en ligne ; - la détermination de la concentration d'au moins deux espèces du mélange à séparer dans la fraction collectée à partir des historiques ; - la détermination de la pureté et/ou du rendement de la fraction collectée à partir des concentrations.
Patent FR-3087977-A1 (FR)
Title: Auto-etalonnage d'un reseau d'antennes
Inventor: LILBERT ARNAUD
IPC: H04B17/12
Filed: 2018-10-29
Abstract: L'invention concerne un équipement comprenant un réseau d'antennes radioélectriques et un dispositif d'aiguillage placé en coupure entre les antennes et les voies de réception associées, le dispositif d'aiguillage comprenant un premier mode de fonctionnement dit opérationnel, dans lequel chaque interface d'entrée est alors connectée directement à une interface de sortie différente afin de connecter chaque antenne avec au moins sa voie de réception associée et un deuxième mode de fonctionnement dit d'étalonnage, dans lequel une interface d'entrée correspondant à une antenne prédéterminée est alors connectée à l'ensemble des interfaces de sortie afin de transmettre le signal électrique issu de l'antenne prédéterminée à l'ensemble des voies de réception, l'équipement étant adapté pour réaliser un procédé d'auto-étalonnage  des voies de réception lorsque le dispositif d'aiguillage est dans le deuxième mode de fonctionnement.
Patent FR-3078247-A1 (FR)
Title: Procede de test visuel, module de commande et systeme associes
Inventor: GUILLEMAIN NATHALIE
IPC: A61B3/032
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé 300 de test visuel, module de commande et système associés tels que : - lorsque (Q13) le module de commande reçoit une sélection d'un symbole de test, le module de commande sélectionne (303) ledit symbole de test en modifiant au moins une caractéristique d'aspect dudit symbole de test de manière qu'il passe d'un aspect initial à un aspect modifié qui le différencie des symboles de test non sélectionnés ; - lorsque (Q12) un premier temps prédéterminé s'est écoulé depuis la dernière sélection d'un symbole de test ou depuis l'affichage du symbole de test ou de la pluralité de symboles de test, le module de commande modifie (304) au moins une caractéristique d'aspect du symbole de validation ; - le module de commande met fin au procédé de test visuel dès qu'un nombre prédéterminé de symboles de test a été sélectionné.
Patent FR-3078932-A1 (FR)
Title: Agencement d’un vehicule avec un dispositif de separation entre un habitacle et un volume de chargement, procede de realisation d’un tel agencement
Inventor: LE-DUC FRANCOIS
IPC: B60R22/08
Filed: 2018-03-13
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un véhicule avec un dispositif de séparation (1) entre un habitacle (2) et un volume de chargement (3), l'habitacle étant délimité par une caisse comprenant des côtés latéraux reliés entre eux par un plancher (6), le dispositif de séparation comprenant un filet (11) de retenue, la caisse comprend latéralement des fils (4) de gâche pouvant être utilisés au verrouillage d'un dossier d'au moins un siège arrière, ainsi qu'au moins une platine (5) de fixation solidaire du plancher pouvant être utilisée au montage d'au moins une ceinture de sécurité. Le dispositif (1) de séparation est fixé en sa partie supérieure à chacun des fils (4) de gâche, et en sa partie inférieure à la platine (5) de fixation de telle sorte que le filet (11) de retenue s'étend verticalement entre le fil (4) de gâche et le plancher (6) du véhicule, et transversalement entre les côtés latéraux de caisse. L'invention concerne aussi un procédé de réalisation d'un tel agencement ainsi qu'un véhicule du procédé ou ayant cet agencement.