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Patent FR-3042280-A1 (FR)
Title: Systeme de certification d'un depistage d'une substance gazeuse exhalee par un individu, et procede mettant en œuvre le systeme.
Inventor: CADO JEAN-JACQUES
IPC: G01N33/497
Filed: 2016-06-23
Abstract: L'invention concerne un système de certification d'un dépistage d'une substance gazeuse présente dans l'air exhalé par un individu. Le système comprend un capteur fournissant une mesure de la quantité de substance gazeuse. Le système comprend un terminal portable connecté au capteur et doté d'une caméra pour prendre une image de l'individu. Le terminal dispose d'un module d'authentification de l'individu et du capteur utilisé pour cet échantillon d'air exhalé en analysant les données d'images par reconnaissance faciale pour l'individu et en analysant un marqueur graphique pour le capteur. Le terminal produit une donnée représentative de la quantité de substance gazeuse mesurée dans l'échantillon et une donnée d'identification authentifiée de l'individu ayant exhalé cet échantillon. Ainsi, le système peut à la fois authentifier l'identité de l'individu qui effectue le test, authentifier le capteur utilisé, et associer le résultat de la valeur du test à cet individu.
Patent FR-3056002-A1 (FR)
Title: Procede d’analyse de donnees de composants de vehicules
Inventor: KHELLAF YACINE
IPC: G07C5/08
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse de données de composants d'un véhicule comportant les étapes de : collecte des paramètres de conduite du véhicule, ces paramètres pouvant porter sur la vitesse de l'arbre moteur, le couple moteur, la vitesse des roues, la vitesse du véhicule, le kilométrage ; à partir de ces paramètres, évaluation d'une opération de démarrage ou de passage de vitesse en lui attribuant une note, estimation de l'état d'usure d'un embrayage, estimation d'au moins un état d'usure d'au moins un composant du véhicule ; transmission des informations relatives à l'état d'usure des composants et à la qualité d'une opération de démarrage ou de passage de vitesse à un objet connecté.
Patent FR-3055943-A1 (FR)
Title: Cablage d'une source lumineuse de haute resolution
Inventor: LEFAUDEUX NICOLAS
IPC: F21V23/06
Filed: 2016-09-15
Abstract: L'invention se rapporte notamment à un module lumineux de véhicule terrestre qui comprend une source électroluminescente comprenant au moins un élément électroluminescent, un dispositif électronique apte à commander l'élément électroluminescent, et un interposeur reliant électriquement la source électroluminescente et le dispositif électronique.
Patent FR-3061174-A1 (FR)
Title: Objets solides pyrotechniques generateurs de gaz
Inventor: BESOMBES STEPHANE L
IPC: C06D5/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne des objets solides pyrotechniques générateurs de gaz, dont la composition, exempte de liant et d'ingrédient explosif, exprimée en pourcentages massiques, renferme : - de 35 à 50 %, avantageusement de 40 à 50 %, de nitrate de guanidine, - de 35 à 45 % de nitrate basique de cuivre, - de 1 à 6 %, avantageusement 3 à 5 %, d'au moins un composé choisi parmi l'alumine et les titanates inorganiques dont la température de fusion est supérieure à 2100 K, et - de 5 à 15 %, avantageusement 7 à 13 %, d'au moins un oxalate inorganique choisi parmi l'oxalate de sodium, l'oxalate d'étain et leurs mélanges. Lesdits objets conviennent parfaitement pour utilisation dans les airbags frontaux.
Patent FR-3062167-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif d'etalonnage d'un capteur d'oxygene.
Inventor: PICARD PATRICE
IPC: F02B77/08
Filed: 2017-01-26
Abstract: L'invention concerne une méthode et un dispositif d'étalonnage d'un capteur d'oxygène (16) installé sur un moteur à combustion interne (10), ledit capteur d'oxygène (16) étant destiné à fournir un signal, facteur de la concentration en oxygène des gaz d'échappement et d'un coefficient de proportionnalité stocké, ladite méthode comprenant les étapes suivantes : a) on enregistre une valeur de signal fournie par ledit capteur d'oxygène (16) lorsque qu'il baigne dans un environnement d'une concentration en oxygène connue, pour pouvoir évaluer un coefficient de proportionnalité ; b) on compare le coefficient de proportionnalité évalué et ledit coefficient de proportionnalité stocké ; et, c) on substitue ledit coefficient de proportionnalité évalué audit coefficient de proportionnalité stocké si le coefficient de proportionnalité évalué est différent dudit coefficient de proportionnalité stocké. A l'étape a) on enregistre ladite valeur de signal représentative de la concentration en oxygène connue avant le démarrage dudit moteur à combustion interne (16).
Patent FR-3062786-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de cheveux
Inventor: GABIN VIC
IPC: A45D2/36
Filed: 2017-02-13
Abstract: Dispositif de traitement d'au moins une mèche de cheveux, comportant : - au moins un dispositif (20) d'application de tension mécanique sur les cheveux, ayant une surface de réception destinée à recevoir la mèche de cheveux, cette surface étant d'une plus grande largeur L dans une direction perpendiculaire à ladite mèche, - une enceinte étanche aux micro-ondes et configurée pour recevoir le dispositif (20) d'application de la tension mécanique et au moins une partie des cheveux à traiter, - une antenne (30) d'émission de micro-ondes, disposée à l'intérieur de l'enceinte, cette antenne s'étendant axialement sur une distance D au moins égale à L/2 ».
Patent FR-3065848-A1 (FR)
Title: Dispositif motorise pour vehicule automobile et systeme d'assistance a la conduite associe
Inventor: BRETAGNOL FREDERIC
IPC: H02K7/09
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif motorisé (3) pour véhicule automobile comportant un accessoire (4) pour véhicule automobile (100) monté mobile en rotation autour d'un axe de rotation (A1) et un moteur (5) configuré pour entrainer en rotation l'accessoire (4), ledit moteur (5) comprenant un rotor (51) et un stator (53), le dispositif motorisé (3) comportant : - une partie fixe (33) comprenant le stator (53), - une partie mobile (31) comprenant le rotor (51) et l'accessoire (4) solidaire en rotation du rotor (51). Selon l'invention, au moins un roulement magnétique (28) est agencé entre la partie fixe (33) et la partie mobile (31) du dispositif motorisé (3). Ledit au moins un roulement magnétique (28) comporte au moins un premier anneau magnétique monté solidaire de la partie mobile (31) et au moins un deuxième anneau magnétique monté solidaire de la partie fixe (33). L'invention concerne également un système (1) d'assistance à la conduite correspondant.
Patent FR-3066313-A1 (FR)
Title: Contacteur de demarreur dote d'un moyen d'etancheite perfectionne et demarreur equipe d'un tel contacteur
Inventor: DAN WEI
IPC: H01H50/00
Filed: 2017-05-12
Abstract: Le contacteur de démarreur comporte un noyau fixe (10,99, 100) doté d'un flasque (100), un contact mobile (25) globalement de forme rectangulaire, un boîtier (11) de forme creuse fermé par un capot (14) en matière électriquement isolante fixé au boîtier (11), dans lequel le capot (14) présente une chambre de contact (140) pour réception du contact mobile (25) destiné à venir en contact avec des têtes (26, 26') de bornes d'alimentation électriques (20, 20') portées par le fond de la chambre de contact (140) et dans lequel un joint d'étanchéité (142) intervient entre le capot (14) et le flasque (100) du noyau fixe en étant reçu dans une gorge (144) de forme globalement rectangulaire du capot (14) adjacente à la chambre de contact (140). Le démarreur est équipé d'un tel contacteur
Patent FR-3068126-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d'une vitesse d'un fluide
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01P3/64
Filed: 2017-06-27
Abstract: Procédé de mesure d'une vitesse d'un fluide, comprenant les étapes de : - émettre un signal ultrasonore de mesure (Se) ; - acquérir et numériser une portion de mesure (25, 26) d'un signal ultrasonore de mesure reçu (Sr, Sr1, Sr2) après que le signal ultrasonore de mesure (Se) ait parcouru un trajet de longueur définie, pour obtenir des échantillons de mesure ; - accéder à des échantillons de référence d'une table de référence préremplie et stockée dans une mémoire ; - produire, à partir des échantillons de mesure, une mesure de temps de trajet du signal ultrasonore de mesure pour parcourir le trajet de longueur définie ; - estimer la vitesse du fluide à partir de la mesure de temps de trajet.
Patent FR-3071968-A1 (FR)
Title: Antenne a substrat ferromagnetique dispersif partiellement sature
Inventor: KAVERINE EVGUENI
IPC: H01Q1/12
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'invention concerne une antenne, comprenant au moins deux plaques en métal non ferreux, au moins une première plaque formant une partie (4H) rayonnante et une deuxième plaque formant un plan (4B) de masse, au moins un substrat, disposé entre le plan (4B) de masse et la partie (4H) rayonnante, et un excitateur de longueur au moins égale l'épaisseur du substrat, s'étendant entre le plan (4B) de masse et la partie (4H) rayonnante et relié à la partie (4H) rayonnante, et adapté pour alimenter l'antenne, caractérisée en ce que le substrat est un substrat ferromagnétique dispersif, dit ferrite (1) dispersive, présentant comme caractéristiques magnétiques une haute perméabilité magnétique relative comprise entre 10 et 10000 et une haute tangente de pertes magnétiques supérieure à 0,1, ladite antenne comprenant des moyens de réduction graduelle locale des caractéristiques magnétiques de la ferrite (1) dispersive.
Patent FR-3073213-A1 (FR)
Title: Dispositif pour faciliter le chargement d'un conteneur de grandes dimensions, tel qu'un conteneur poubelle
Inventor: TISSEAUX GILLES
IPC: B65G65/23
Filed: 2017-11-06
Abstract: Dispositif (1) pour faciliter le chargement d'un conteneur (2) du type comprenant un rebord supérieur (3) replié vers le bas pour former une rainure ouverte vers le bas, le dispositif (1) est remarquable en ce qu'il comprend au moins deux montants (4) reliés l'un à l'autre par au moins une traverse (5), chaque montant (4) comprenant : - un crochet (7) disposé au niveau de l'extrémité supérieure du montant (4) et apte à venir en engagement dans la rainure du conteneur (2) ; - une patte (8) d'appui au sol faisant saillie du côté du crochet (7) et présentant une longueur comprise entre 250 et 550 mm, la distance (D2) entre l'extrémité d'appui de la patte (8) et l'extrémité du crochet (7), projetée dans un plan parallèle au montant (4), est comprise entre 400 et 500 mm. Lesdites pattes (8) d'appui sont destinées à venir prendre appui au sol lorsque les crochets (7) sont engagés dans la rainure du conteneur (2) et que les extrémités inférieures des montants (4) sont en contact avec le sol, correspondant à une position de basculement du conteneur (2) en appui contre les montants (4), dans laquelle le chargement dudit conteneur (2) est facilité.
Patent FR-3074863-A1 (FR)
Title: Actionneur d'embrayage
Inventor: RUMEAU ERIC
IPC: F16D48/02
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne un actionneur (1) pour système d'embrayage de véhicule automobile, l'actionneur (1) comprenant un moteur électrique (4) logé dans une carcasse (5), un mécanisme réducteur relié au moteur électrique, un carter (2) recevant le mécanisme réducteur et un couvercle (3) destiné à être fixé au carter (2), au moins un élément parmi la carcasse (5), le carter (2), le couvercle (3) est constitué et/ou est revêtu par un matériau composite feuilleté (10, 20) comprenant au moins deux couches de matériau et dont au moins une des couches est réalisée dans un matériau viscoélastique.
Patent FR-3075132-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation d’une quantite d’energie pour un systeme de conditionnement thermique de vehicule automobile
Inventor: GAUDICHON LUDOVIC
IPC: B60W10/26
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne le domaine de la gestion énergétique pour un véhicule rechargeable. Plus précisément, l'invention est un procédé d'estimation d'une quantité d'énergie (E_tha) nécessaire pour un système de conditionnement thermique d'habitacle d'un véhicule lors du roulage d'un parcours planifié. Une première quantité d'énergie (E_cv) et une deuxième quantité d'énergie (E_st) étant calculées respectivement au moyen d'un premier (11) et d'un deuxième (12) modèles prédéterminés en fonction de la consigne de température (D3), d'un paramètre (D2) représentatif de la température de l'air extérieur et d'un paramètre (D1) représentatif d'un ensoleillement. Selon l'invention, les premier et deuxième modèles (11, 12) déterminent des valeurs de puissance applicables (Pcv, Pst) pour le calcul des première et deuxième quantités d'énergie (E_cv, E_st) respectivement par cartographie prédéterminée de puissance.
Patent FR-3067350-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une solution d'acide glucarique libre et solution obtenue
Inventor: BAUDOUIN STANISLAS
IPC: C07H3/02
Filed: 2017-06-12
Abstract: L objet de l invention est un procédé d obtention d une solution d acide glucarique libre à partir d une solution comprenant de l acide glucarique non libre, de l eau et au moins un autre constituant dont au moins un ion, caractérisé en ce qu il comprend la succession des étapes suivantes : a) éventuellement ultrafiltration de la solution, b) éventuellement concentration de la solution en acide glucarique, c) ajustement du pH de la solution à un pH compris entre 3 et 5, d) cristallisation de l acide glucarique pour obtenir une solution comprenant des sels de glucarate, e) solubilisation de la suspension par décationisation pour éliminer tous les cations présents dans la solution et obtenir une solution d acide glucarique libre f) éventuellement décoloration de la solution si celle-ci est colorée, g) récupération d une solution comprenant de l acide glucarique libre et de l eau, h) éventuellement concentration de la solution en acide glucarique. L invention a également pour objet la solution d acide glucarique libre obtenue.
Patent FR-3077908-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation parametrique d'un objet a estimer dans une image numerique, et procede de suppression de l'objet dans l'image numerique
Inventor: COTTE FLORIAN
IPC: G06T11/00
Filed: 2018-02-09
Abstract: Procédé d'estimation paramétrique d'un objet à estimer dans une image numérique représentant un contenu réel imagé, comprenant au moins : a) une étape initiale comprenant la création d'un dictionnaire de composantes de contenu et la création d'un dictionnaire de composantes d'objet, les composantes de contenu et les composantes d'objet ayant les mêmes dimensions que l'image numérique ; b) une étape de détermination conjointe de l'amplitude de chacune des composantes de contenu du dictionnaire de composantes de contenu et des composantes d'objet du dictionnaire de composantes d'objet présentes dans l'image numérique ; c) une étape de détermination de la valeur d'au moins un paramètre caractérisant l'objet à estimer à partir de l'amplitude de chacune des composantes d'objet.
Patent FR-3078564-A1 (FR)
Title: Systeme de modelisation tridimensionnelle d'une scene par photogrammetrie multi-vue
Inventor: MENIER CLEMENT
IPC: G06T17/00
Filed: 2018-03-01
Abstract: Système de modélisation tridimensionnelle par photogrammétrie multi-vue, comprenant des caméras (C1 à C8) placées autour de la scène (110) et groupées en paires (C1-C4, C7-C8, C2-C3, C5-C6) plus éloignées les unes des autres que les deux caméras de chaque paire ne le sont l'une de l'autre, et un dispositif de traitement numérique qui est configuré pour produire des données de modélisation de la scène en appliquant un traitement de stéréoscopie par comparaison entre, d'une part, les images de la scène produites respectivement par les deux caméras de chaque paire (C5-C6, C1-C4) de caméras afin de produire des données de modélisation, et entre, d'autre part, les images produites par deux caméras (C5, C4) appartenant à deux paires (C5-C6, C1-C4) différentes de caméras, afin de produire des données de modélisation supplémentaires.
Patent FR-3078833-A1 (FR)
Title: Connecteur sans fil
Inventor: GIANESELLO FREDERIC
IPC: H01Q21/24
Filed: 2018-03-08
Abstract: L'invention concerne un connecteur (10) comprenant au moins trois antennes (12) aptes à émettre en parallèle avec des polarisations orthogonales alternées (V, H).
Patent FR-3078969-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de composes azoiques
Inventor: SAGE JEAN-MARC
IPC: C07C255/65
Filed: 2018-03-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse d'un composé azoïque par oxydation d'un composé hydrazo en présence d'un catalyseur et d'un composé de formule (I) (R1)(R2)C(PO3(R3)2)2, dans laquelle R1 et R2, identiques ou différents, sont choisis indépendamment l'un de l'autre parmi l'atome d'hydrogène, une chaîne hydrocarbonée saturée ou insaturée, linéaire, ramifiée ou cyclique, éventuellement substituée, -OH et -O-alkyle, où « alkyle » représente une chaîne saturée hydrocarbonée, éventuellement substituée, linéaire ou ramifiée, comportant de 1 à 6 atomes de carbone, et R3 est choisi parmi l'atome d'hydrogène et les ions métalliques ou ammoniums. La présente invention a également pour objet l'utilisation dudit composé de formule en tant qu'agent complexant.
Patent FR-3079946-A1 (FR)
Title: Procede de perennisation des informations stockees dans une memoire non volatile-temporaire d’un un calculateur.
Inventor: BAVOUX BERNARD
IPC: G06F21/78
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de pérennisation des informations stockées dans des mémoires non volatiles-temporaires d'un calculateur par détection d'une perte d'une donnée dans une mémoire non volatile-temporaire de test (PNVT2, CNVT2), un logiciel d'application étant stocké en se composant d'une partie de données variables conservées dans la mémoire de test (PNVT2, CNVT2) et d'une partie d'instructions et de données fixes mémorisées dans une mémoire non volatile-temporaire (PNVT1, CNVT1) présentant une plus grande durée de rétention de données que la mémoire non volatile-temporaire  de test. La mémoire de test (PNVT2, CNVT2) comporte une zone de test comprenant une ou des données de contrôle vérifiées régulièrement par un microprocesseur (P) et, quand une perte de données de contrôle est détectée lors d'une lecture de contrôle, il est émis une alerte de perte d'une donnée dans la mémoire de test déclenchant une régénération préventive des informations des mémoires non volatiles-temporaires .
Patent FR-3080654-A1 (FR)
Title: Connecteur de circuit d'admission
Inventor: DELEFORTERIE NICOLAS
IPC: F02M35/10
Filed: 2018-04-25
Abstract: Connecteur de circuit d'admission, notamment de moteur thermique destiné à un véhicule automobile, comportant un tronçon tubulaire (3), destiné à la circulation d'air frais, et un obturateur de débit (5), destiné à réguler la circulation d'air, caractérisé en ce qu'un conduit (9), destiné à la circulation de gaz, débouche en saillie dans le tronçon en aval et à proximité immédiate dudit obturateur.
Patent FR-3081004-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant un systeme de commande d’ouverture des portes laterales du vehicule couple a un systeme d’avertissement lie a cette ouverture.
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: B60W10/30
Filed: 2018-05-14
Abstract: Véhicule automobile (VP) comportant des portes latérales (PL) à débattement latéral par rapport à l'axe longitudinal (X) du véhicule (VP), ledit véhicule (VP) comportant un système de commande (SC) d'ouverture des portes latérales (PL), ledit système de commande (SC) comportant un circuit de détection (CD) de commande d'ouverture des portes et un système de diffusion (SD) d'au moins une information d'avertissement d'ouverture des portes (PL) à l'attention des usagers de la route, caractérisé en ce que le système de commande d'ouverture (SC) comporte en outre un circuit de temporisation (CT) différant l'ouverture effective des portes (PL) d'une durée déterminée par rapport à la diffusion de l'information d'avertissement d'ouverture des portes (PL).
Patent FR-3083323-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de caracterisation d'un defaut dans un reseau de lignes de transmission, par retournement temporel
Inventor: BEN HASSEN WAFA
IPC: H04B3/54
Filed: 2018-06-29
Abstract: Procédé de caractérisation d'un défaut dans un réseau d'au moins une ligne de transmission, ledit procédé comprenant les étapes de : - Injecter (301) un premier signal de référence dans le réseau, - Acquérir (302) une première mesure du premier signal de référence après sa propagation dans le réseau, - Inverser temporellement (303) la mesure pour générer un second signal de référence, - Injecter (304) le second signal de référence dans le réseau, - Acquérir (305) une seconde mesure du second signal de référence après sa propagation dans le réseau, - Calculer (306) l'intercorrélation entre la seconde mesure et le second signal de référence.
Patent FR-3085301-A1 (FR)
Title: Opercule compostable destine a obturer une capsule et capsule obturee par l'opercule
Inventor: VIDAL FLORENCE
IPC: B65D85/804
Filed: 2018-09-04
Abstract: Opercule compostable destiné à obturer une capsule de boisson, constitué d'un complexe multicouche comprenant au moins : - un non tissé comprenant des fibres, dont au moins 50% en poids est composé de fibres à base d'acide polylactique (PLA), - un film comprenant un polymère polyhydroxyalcanoate (PHA) autre que du PLA.
Patent FR-3085773-A1 (FR)
Title: Procede de conception d’un composant de vehicule automobile tel qu’un embrayage
Inventor: DUMAY ANTHONY
IPC: G06F30/15
Filed: 2018-09-06
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de conception d'un composant de véhicule automobile de type embrayage, le procédé comportant les étapes suivantes : - acquisition (32), pour chaque véhicule mis en circulation par le constructeur automobile, de données d'utilisation relatives à l'embrayage équipant le véhicule ; - transmission (36) des données d'utilisation collectées à un serveur distant ; - stockage (38) desdites données d'utilisation sur le serveur distant, le serveur distant contenant l'ensemble des données d'utilisation collectées pour l'ensemble des véhicules ; - analyse (40) de l'ensemble de ces données afin de déterminer les sollicitations les plus sévères susceptibles d'être appliquées à l'embrayage d'un véhicule, afin de concevoir un embrayage apte à endurer lesdites sollicitations.
Patent FR-3085747-A1 (FR)
Title: Prediction d’un parametre de recalage cartographique par apprentissage profond
Inventor: GARCIA LUCIEN
IPC: G06N3/08
Filed: 2018-09-07
Abstract: La présente invention a pour objet des procédés (300) d'entrainement de modèles d'apprentissage profond (400), des procédés de prédiction d'un paramètre de recalage cartographique, des procédés de mise à jour d'une carte routière numérique, un programme informatique permettant de mettre en œuvre les procédés et des dispositifs (100) pour la mise à jour d'une carte routière numérique. Le principe général de l'invention est basé sur l'utilisation de l'apprentissage automatique (« machine learning », en langue anglaise). Pour cela, dans l'invention, on entraine un modèle statistique d'apprentissage profond (« deep learning », en langue anglaise) selon une démarche d'apprentissage automatique dite supervisée. Par la suite, le modèle statistique d'apprentissage profond pré-entraîné est utilisé pour prédire un paramètre de recalage cartographique à partir d'une mesure de coordonnées géographiques et d'un identifiant du capteur de position ayant réalisé la mesure de coordonnées géographiques. Enfin, le paramètre de recalage cartographique peut être utilisé pour mettre à jour une carte routière numérique.
Patent FR-3086627-A1 (FR)
Title: Vehicule motorise
Inventor: MURON NICOLAS
IPC: B62B13/08
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un véhicule motorisé (1), comprenant une partie avant (2) munie d'au moins un patin directeur (21) destiné à être dirigé par un guidon (22), une partie arrière (3) comprenant un châssis (31) solidaire d'un moyen de propulsion (32) de type chenille et entrainé par un mécanisme de transmission (4) configuré pour être mû par un moteur (5), le véhicule motorisé (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend une liaison mécanique (6) pour relier mécaniquement la partie avant (2) avec la partie arrière (3), la liaison mécanique (6) étant amovible.