baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099135-B1 (FR)
Title: Système de conditionnement d’air à récupération d’air cabine
Inventor: GALZIN GUILLAUME
IPC: B64D13/00
Filed: 2019-07-25
Granted: 2021-06-25
Abstract: SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR À RÉCUPÉRATION D’AIR CABINE Système de conditionnement d’air d’une cabine d’un aéronef, comprenant un échangeur (14) primaire configuré pour refroidir un air (12) prélevé provenant d’au moins un compresseur de l’aéronef, un pré-compresseur (18), un échangeur intermédiaire (20), un compresseur (22) principal configuré pour compresser ledit air prélevé pré-compressé, un échangeur (28) principal configuré pour refroidir l’air prélevé compressé, et une boucle d’extraction d’eau, caractérisé en ce qu’il comprend une conduite (108) de récupération d’au moins une partie de l’air de la cabine après son passage dans la cabine, et des conduites de circulation de l’air récupéré configurées pour que l’air récupéré traverse, successivement : un échangeur (34) secondaire, l’air récupéré formant une première source froide pour refroidir de nouveau l’air prélevé, un échangeur (20) thermique, l’air récupéré formant une deuxième source froide pour refroidir l’air prélevé, une turbine (48) de récupération d’énergie, l’air récupéré formant une source d’énergie. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3101150-B1 (FR)
Title: Architecture de capteur résistif pour véhicule automobile
Inventor: GRELLAT LAURENT
IPC: G01R17/02
Filed: 2019-09-19
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de mesure d’au moins un paramètre d’un véhicule automobile, ledit dispositif (1) comprenant au moins une résistance (R0) de référence d’une valeur prédéterminée et au moins deux branches de mesure (K1, K2), chacune desdites deux branches de mesure comprenant au moins un premier élément comportant une résistance (R0) ou un capteur résistif (R2), apte à être connecté à une alimentation en tension (Vcc), et un deuxième élément comportant une résistance ou un capteur résistif (R1, R3) apte à être connecté à une masse (M), le premier élément et le deuxième élément étant reliés entre eux au niveau d’un point milieu (A, B), les points milieux (A, B) des au moins deux branches de mesure (K1, K2) étant reliés entre eux deux à deux par un troisième élément comportant une résistance ou un capteur résistif (R4).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103027-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation d’une installation de combustion, ainsi qu’installation de combustion correspondante
Inventor: ASSILO MICHEL
IPC: G01J5/00
Filed: 2019-11-08
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé de régulation d’une installation de combustion, ainsi qu’installation de combustion correspondante Dans ce procédé de régulation d’une installation de combustion (1), des combustibles solides (C) sont introduits dans une chambre de combustion (10) et y brûlent selon une combustion primaire en présence d’air primaire (P) qui est introduit dans la chambre de combustion avec un débit d’air primaire. Pour maîtriser la combustion primaire opérée dans cette installation, il est prévu que la combustion primaire des combustibles solides présente une température qui est mesurée dans la chambre de combustion par un ou plusieurs pyromètres optiques (50.1 à 50.5) qui sont agencés latéralement à la chambre de combustion, et que le débit d’air primaire est commandé en fonction des mesures du ou des pyromètres. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3104729-B1 (FR)
Title: Dispositifs de détection d’un défaut d’arc électrique, appareils de protection électrique associés
Inventor: RAISIGEL HYNEK
IPC: H02H3/00
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-01-14
Abstract: Dispositifs de détection d’un défaut d’arc électrique, appareils de protection électrique associés Un dispositif (10) pour détecter un défaut d’arc électrique dans une installation électrique polyphasée (2) comporte : - un système de mesure à haute fréquence (14) couplé à au moins deux phases électriques (L1, L2, L3) de l’installation, ledit système de mesure étant configuré pour extraire un premier signal représentatif de composantes à haute fréquence de courants électriques circulant dans lesdites phases ; - une pluralité de systèmes de mesure à basse fréquence (20), chacun couplé à une phase électrique de l’installation, chacun étant configuré pour acquérir un deuxième signal représentatif du courant alternatif de ligne circulant dans la phase correspondante ; - un module de traitement de données (22), programmé pour détecter un défaut d’arc à partir des deuxièmes signaux et du premier signal.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105176-B1 (FR)
Title: Arrangement de sieges passagers
Inventor: ROUSSE FLORELLE
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-07-22
Abstract: La présente invention porte sur une cabine d'avion (10) ayant un axe longitudinal (X1) et comportant au moins un couloir de circulation (25) et un arrangement (11) d'unités de sièges (12.1, 12.2), une unité de siège (12.1, 12.2) comportant notamment un siège (13) muni d'une assise (15) et d'un dossier (14) ainsi qu'une zone de pieds (17), ledit siège (13) étant mobile entre une position assise et une position lit, ledit arrangement (11) d'unités de sièges (12.1, 12.2) comportant:  - au moins un groupe (21) arrière de deux unités de sièges (12.1, 12.2),  - au moins un groupe (21) avant de deux unités de sièges (12.1, 12.2),  - chaque groupe (21) de deux unités de sièges (12.1, 12.2) comportant une unité de siège (12.1) disposée du côté du couloir de circulation (25), dite "unité de siège côté couloir" et une unité de siège (12.2) disposée du côté d'un hublot dite "unité de siège côté hublot",  - chaque siège (13) d'un groupe (21) d'unités de sièges (12.1, 12.2) présentant un axe (X2) formant un angle non nul par rapport à l'axe longitudinal (X1) de la cabine d'avion (10), de sorte que les sièges (13) de chaque groupe (21) sont tournés vers le couloir de circulation (25),  - un premier passage d'accès (23) vers le couloir de circulation (25) associé à l'unité de siège côté hublot (12.2) du groupe (21) arrière s'étendant entre la zone de pieds (17) et l'assise (15) de l'unité de siège côté couloir (12.1) du groupe (21) arrière, et  - un deuxième passage d'accès (24) vers le couloir de circulation (25) associé à l'unité de siège côté hublot (12.2) du groupe (21) arrière s'étendant entre l'unité de siège côté couloir (12.1) du groupe (21) avant et la zone de pieds (17) de l'unité de siège côté couloir (12.1) du groupe (21) arrière.    Figure pou r abrégé : Figure 1
Patent FR-3107470-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un billet de banque
Inventor: GUYOT ERIC
IPC: B42D25/475
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un billet de banque (10) stratifié comprenant un substrat (11), un premier film en matériau polymère (12) et un deuxième film en matériau polymère (13), le procédé comprenant des étapes de  :  - ajouter au substrat (11) une première caractéristique d’authentification (24),  - recouvrir une première face du substrat (11) avec un premier film (12) comprenant une première couche en matériau polymère et recouvrir une deuxième face du substrat (11) avec un deuxième film (13) comprenant une deuxième couche en matériau polymère, au moins l’un du premier film (12) et du deuxième film (13) comprenant une deuxième caractéristique d’authentification (23)  Figure 3
Patent FR-3107870-B1 (FR)
Title: Système de sustentation pneumatique à joint périphérique semi-rigide et véhicule correspondant
Inventor: LUNEL LAURENT
IPC: B63B1/38
Filed: 2020-03-09
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’invention concerne un système de sustentation pneumatique (1) pour véhicule sus-aquatique (2), le système comprenant un moyen de soufflage (3) pour réaliser une sustentation par coussin d’air et un pourtour de sustentation (4) configuré pour coopérer avec la surface de l’eau, le pourtour de sustentation (4) comprenant au moins une section d’élément gonflable (5) de sustentation recevant l’air du moyen de soufflage (3), ladite section d’élément gonflable étant sur au moins un côté gonflable.  L’invention porte en outre sur un véhicule sus-aquatique correspondant.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108446-B1 (FR)
Title: Système de recyclage pour un véhicule
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H01M8/04291
Filed: 2020-03-20
Granted: 2023-06-23
Abstract: L’invention porte sur un système de recyclage d’eau pour un véhicule, un véhicule comprenant ledit système de recyclage d’eau et un procédé de recyclage d’eau. L’invention est adaptée au domaine de l’automobile.     Figure 2
Patent FR-3109782-B1 (FR)
Title: Procédé de formation d’une jonction isolée entre deux éléments de construction en béton
Inventor: GAUTHIER GEORGES
IPC: E04B1/74
Filed: 2020-04-29
Granted: 2022-06-24
Abstract: Procédé de formation d’une jonction isolée entre deux éléments de construction en béton Ce procédé de formation d’une jonction isolée entre deux éléments de construction en béton, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes :  a)  réaliser un premier élément (1);  b) poser contre ce premier élément (1) des moyens (3) de coulée du deuxième élément ;  c) placer au niveau de la jonction entre le premier élément (1) et les moyens de coulée (3) du deuxième élément, des organes (4, 5, 6) formant blocs d’isolation thermique, acoustique et/ou coupe-feu ; et d) couler le deuxième élément en béton, en englobant les organes (4, 5, 6) formant blocs d’isolation thermique, acoustique et/ou coupe-feu.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3114623-B1 (FR)
Title: Compresseur à spirales ayant un système d’injection d’huile
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F04C29/02
Filed: 2020-09-29
Granted: 2022-09-09
Abstract: Le compresseur à spirales (1) comporte une unité de compression (6) ayant une pluralité de chambres de compression (15) ; et un système d’injection d’huile (33) configuré pour injecter de l’huile dans l’unité de compression (6), le système d’injection d’huile (33) comportant un réservoir d’huile (34) ayant un niveau d’huile constant et muni d’une ouverture de sortie d’huile calibrée (36), et un agencement de siphon d’huile (47) configuré pour recevoir l’huile s’écoulant à travers l’ouverture de sortie d’huile calibrée (36), l’agencement de siphon d’huile (47) comportant un trajet d’écoulement de siphon (48) ayant une entrée communiquant avec un volume à basse pression du compresseur à spirales (1) et une sortie communiquant avec une admission des chambres de compression (15), le compresseur à spirales (1) étant configuré de sorte qu’une grande quantité du fluide frigorigène fourni au compresseur à spirales (1) passe à travers le trajet d’écoulement de siphon (48) avant d’atteindre l’unité de compression (6) et de sorte qu’une grande quantité de l’huile reçue dans l’agencement de siphon d’huile (47) soit fournie aux chambres de compression (15) par le fluide frigorigène passant à travers le trajet d’écoulement de siphon (48).    Figure 3
Patent FR-3121409-B1 (FR)
Title: Dispositif d’immobilisation en stationnement pour véhicule électrique
Inventor: DROUET FRANCK
IPC: B60T13/74
Filed: 2021-04-01
Granted: 2023-03-03
Abstract: Dispositif d’immobilisation en stationnement pour véhicule électrique L’invention concerne un dispositif (1) d’immobilisation en stationnement pour véhicule électrique, comprenant un premier organe rotatif du type roue à rochet, solidaire d’un élément de transmission du mouvement relié cinématiquement aux roues, et un second organe pivotant (4) du type cliquet, déplaçable entre une position engagée de blocage du premier organe et une position dégagée, en étant sollicité en position dégagé par un moyen élastique et déplacé en position engagée sous l’action d’une came (6) montée rotative, en appui constant sur le second organe (4) et solidaire cinématiquement d’un actionneur électrique et ledit dispositif d’immobilisation (1) comprenant en outre un mécanisme de sécurité (8) configuré pour forcer le second organe (4) en position engagée lors de la détection d’un état de défaut.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.2
Patent FR-2072059-B1 (FR)
IPC: B62B1/12
Filed: 1970-12-24
Granted: 1973-02-02
Abstract: A collapsible trolley which in its collapsed condition can be used as a portable case and more particularly to a trolley of the type in which the wheels and a handle framework can be folded into a position in which they are compactly contained adjacent the sides of the case or into a position in which the case and the wheeled handle framework form a trolley adapted to receive and support additional cases or luggage.
Patent FR-2494279-B1 (FR)
IPC: C07D498/04
Filed: 1980-11-20
Granted: 1983-02-04
Abstract: New oxacephalosporins of the general formula (I), in which R is optionally N-oxidised pyridyl, pyrimidin-2-yl, substituted pyridazin-3-yl, 5,6-dioxo-1,4,5,6-tetrahydro-1,2,4-triazin-3-yl substituted in the 4-position, substituted 1-alkyl-1,3,4-triazol-5-yl or 1,2,4-triazol-5-yl, 5,6-dioxo-1,4,5,6-tetrahydro-1,2,4-triazin-3-yl substituted in the 1-position, 5,6-dioxo-1,4,5,6-tetrahydro-1,2,4-triazin-3-yl substituted in the 2-position, substituted or unsubstituted 2-alkyl-2,5-dihydro-5-oxo-1,2,4-triazin-3-yl, 1-amino-1,2-dihydro-2-oxo-pyrimidin-4-yl, substituted 1,3,4-thiadiazol-5-yl or tetrazol-5-yl substituted in the 1-position, R' is a substituted 2-(2-aminothiazol-4-yl)-acetyl radical or an alpha -carboxyarylacetyl radical and R'' is a hydrogen atom or a methoxy radical in the 7 alpha -position, and also their salts, their preparation and the medicaments in which they are present. (I)
Patent FR-2526136-B1 (FR)
IPC: F25B25/02
Filed: 1982-04-28
Granted: 1986-05-30
Abstract: 1. Method intended for heat pumps operating between two distinct temperature ranges, one between temperature levels T1 and T2 , in which the pump takes heat from a cold source and the other between T3 and T4 , in which it yields up heat to a hot source, these two temperature ranges not overlapping, the temperatures of the range of the hot source being obviously higer than those of the cold source, the method using a gas called solute which undergoes, in a liquid solvent, at least one partial or total absorption step during which heat is discharged to the hot source in the temperature range T3 -T4 , this step being followed by at least one desorption step which takes place at a pressure lower than that of the absorption step, and during which heat is received in the range T1 -T2 , characterized in that : in the temperature range between the two said ranges, heat is exchanged between the absorber and the desorber so as to extend the amplitude of variation of concentration of the solute solvent ; the gas is introduced into the hottest end of the absorber and is contacted with the impoverished solution and is at least partially absorbed therein adiabatically, the solution subsequently yielding up heat to the hot source ; the rich solution is fed to the cold end of the desorber where at least partial vaporization takes place by expansion, the cold gas phase being consequently mixed with the gas which is subsequently desorbed in the hottest part, the whole being, after extraction, placed under a high pressure, whereas the impoverished solution leaves the desorber through its hot end and is brought to the pressure of the absorber before being introduced therein.
Patent FR-2591725-B1 (FR)
Inventor: BARBE JACQUES
IPC: H05B7/02
Filed: 1985-12-13
Granted: 1989-11-24
Abstract: A process and apparatus for maintaining the lining of a furnace shell (1) comprising a bottom and a side wall and supported by a floor (2). The shell (1) is composed of two parts adapted to be separated and constituting respectively a bottom (11) and a cooled side wall (12). The side wall (12) is supported directly on a work floor (2) and the bottom (11) on a support (5) movable vertically between an upper operating position of the bottom (11), in line with the side wall (12), and a lower position. After the bottom (11) has been lowered into the lower position, it is moved out of the axis (10) of the furnace to a maintenance station, from which a new bottom (11') is then brought into the lower position, in the axis (10) of the furnace, in order finally to be raised to the upper operating position. The invention applies particularly to arc melting furnaces for steel production.
Patent FR-2604980-B1 (FR)
Inventor: JUPIN ALAIN
IPC: B65D47/34
Filed: 1986-10-13
Granted: 1988-12-02
Abstract: In a dispenser, a tubular body carrying on its top a suction valve for suction of a pasty produce into a compression chamber, a distribution head between the chamber and a distribution pipe, a central orifice in the top surrounded by a bearing surface forming the seat of the suction valve, an actuator including the distribution pipe and a duct fitting the top of a deformable cap which defines the compression chamber; the deformable cap including a deformable web and an upper tube carrying a flexible lip forming a valve with the bottom of the duct for expelling the product into pipe.
Patent FR-2612889-B1 (FR)
Inventor: SUCK CATHERINE
IPC: B65D83/14
Filed: 1987-03-25
Granted: 1989-07-21
Abstract: The axial passage 15 of the central foot (14) of the membrane support (13) has a valve seat (16) which is applied on the end of the hollow rod (5) of the continuous valve in order to fill the bell- shaped metering device (11) during the metering phase, and which moves away from this end of the hollow rod (5) in order to connect the bell- shaped metering device to the joining piece (21) during the expulsion phase.
Patent FR-2629742-B1 (FR)
IPC: B21D22/28
Filed: 1988-04-06
Granted: 1994-01-14
Abstract: Method of making an outer chamfer (3) of specified angle ( alpha ) on a deep-drawn cylindrical cup. <??>First of all a frustoconical deep-drawn cup (6) of angle ( alpha ) is made. The perimeter of the truncated cone (6) is cut axially (along 8) and then its flank (7) is straightened.
Patent FR-2635556-B1 (FR)
Inventor: PREVOT GERARD
IPC: E05D7/082
Filed: 1988-08-16
Granted: 1990-10-12
Abstract: A pivot (5) for a tilting or oscillating roof window comprises a stationary element (6) fixed to the casement (1), a movable element (27) fixed to the tilting or oscillating frame (3) and an intermediate element (18) connected to the stationary element (6) by means of a first pivot pin (7) and to the movable element (27) by means of a second pivot pin (8). To prevent the inopportune closing of the tilting or oscillating frame (3) from the cleaning position, the pivot (5) is equipped with means (37) for the non-return of this tilting or oscillating frame (3) from its blocked cleaning position towards its opening position, these non-return means (27) being interposed between the stationary element (6) and the movable element (27) and being stressed by control means (31) fixed to the movable element (27) of a rotation braked by braking means (21) fixed to the intermediate element (18).
Patent FR-2645174-B1 (FR)
IPC: C12N1/16
Filed: 1989-03-31
Granted: 1994-01-07
Abstract: The invention relates to an improved system for the production of mature heterologous proteins, and in particular of hirudin, by yeasts, comprising an expression vector containing a sequence coding for the heterologous protein. This improvement is characterised by the amplification of the yeast KEX2 gene coding for the yscF endoprotease. The amplification is carried out either by integration of one or more copies of all or part of the KEX2 gene in the genome of the yeast, or by insertion of one or more copies of all or part of the KEX2 gene in the vector for expression of the heterologous protein.
Patent FR-2654358-B1 (FR)
Inventor: HANS HORN
IPC: A63C9/085
Filed: 1989-11-13
Granted: 1992-02-28
Abstract: The binding comprises a plate mounted pivotably on a ski about an axis by means of a pivot. The plate is provided with a horizontal finger, which is engaged in a bayonet groove of the pivot, with vertical play, in order to retain the plate axially on its pivot upon bending of the ski. The plate is thus not weakened by a perforation and the pivot is better protected against the formation of ice.
Patent FR-2674726-B1 (FR)
Inventor: SEEMANN MICHEL
IPC: A01B35/26
Filed: 1991-04-03
Granted: 1994-09-16
Abstract: The invention relates to an agricultural soil-working machine. According to the invention, the agricultural soil-working machine is characterised in that at least one guide member (33, 34) has a V-shaped or equivalent positioning surface intended for cooperating with a complementary positioning surface provided on the coulter arm (6), so that, during work, said guide member (36) positions said coulter arm (6) transversely to the working direction (5).
Patent FR-2692671-B1 (FR)
Inventor: CATOT BERNARD
IPC: G01N3/48
Filed: 1992-06-18
Granted: 1994-09-30
Abstract: The device comprises a chassis (1), a rail (10) for supporting the wheel (52), fixed onto a horizontal part of the chassis (1), longitudinal guide members (8, 9) fixed onto a vertical part (6, 7) of the chassis (1), parallel to the rail (10), slides fixed onto the horizontal part of the chassis (1), parallel to the rail (10) and a carriage (18) which can move on the slides. The carriage (18) carries a grinding device and a hardness measurement device (21). Means (37, 43) make it possible to apply a force onto the hardness measurement device (21). The device may furthermore comprise an ultrasonic inspection device carried by the carriage (18).
Patent FR-2693311-B1 (FR)
Inventor: PHILIPPE MYSSON
IPC: H01G4/30
Filed: 1992-07-03
Granted: 1994-08-05
Abstract: The invention relates to a method of manufacturing stacked capacitors having metallised plastic films, comprising the following steps:   - coiling at least one pair of metallised plastic films so as to form the stacked structure of the capacitors; - metallising the lateral faces of the coiled structure so as to create the plates of the capacitors; - cutting up the coiled and metallised structure, or parent capacitor, into semi-finished capacitors; - passing the semi-finished capacitors and their connection leads into a cleaning flux; - brazing the connection leads to the plates of the semi-finished capacitors; characterised in that the brazing is carried out by wave brazing and in that, between the said metallisation and the said cutting-up, there are carried out in succession a thermal treatment intended to endow the plastic film with the characteristics required to withstand the wave brazing and a new metallisation intended to provide for the mechanical and electrical quality of the connections.
Patent FR-2688795-B1 (FR)
Inventor: PLANCHE JEAN-PASCAL
IPC: C10C3/02
Filed: 1993-02-26
Granted: 1994-09-02
Abstract: A process is provided for the preparation of a bitumen-polymer composition which comprises (a) producing at a temperature of between 100 DEG  C. and 230 DEG  C., a mixture of (i) a bitumen; (ii) a linear block copolymer of styrene and a conjugated diene, the block copolymer being used in a quantity of from 0.5% to 25% by weight of bitumen and having a weight-average molecular weight of between 170,00 and 250,000 and a structure of A-B with A denoting a polymer block consisting of a polystyrene block which may be extended on the B side by a random copolymer of styrene and of the conjugated. diene and B denoting a polymer block consisting of conjugated diene units, and (iii) a coupling agent containing at least one sulphur-donor compound and used in an amount to provide a quantity of sulphur representing, by weight, 0.1% to 10% of the weight of the liner block copolymer of styrene and conjugated diene; and (b) keeping the mixture thus produced at a temperature of between 100 DEG  C. and 230 DEG  C. and with stirring, for a period of at least ten minutes.
Patent FR-2714722-B1 (FR)
Inventor: PREVOST ISABELLE
IPC: F25J1/02
Filed: 1994-02-21
Granted: 1997-11-21
Abstract: PCT No. PCT/FR94/01535 Sec. 371 Date Aug. 30, 1995 Sec. 102(e) Date Aug. 30, 1995 PCT Filed Dec. 26, 1994 PCT Pub. No. WO95/18345 PCT Pub. Date Jul. 6, 1995The method of the invention for liquefying a natural gas consists in liquefying at least a part of this gas by expanding it with mechanical energy, whereby during this expansion the gas changes from a dense phase to a liquid phase without undergoing a phase transition.