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Patent WO-03056123-A1 (WO)
Title: Rolladenstab für ein rolladen-lüftungssystem
Inventor: HABERER ELK
IPC: E06B9/165
Filed: 2001-12-27
Abstract: Der Rolladenstab (10) für ein Rolladen-Lüftungssystem ist mit einem längs einer seiner Schamalseiten (4) verlaufenden Steg (2) mit Querleiste (3) versehen und weist ausserdem längst der dem Steg (2) gegenüberliegenden anderen Schmalseite (5) einem mit Steg (2) und Querleiste (3) des benachbarten Rolladenstabs (20) in Eingriff bringbaren Schlitz (6) auf. Im steg (2) sind eine Vielzahl von kreisförmige Perforationen (1) in ein, zwei oder drei gegeneinander versetzten Reihen angeordnet, wobei das Verhältnis S/F zwischen der Summe S der freien Durchtrittsflächen der Perforationen (1) und der Gesamtfläche F des Steges (2) ohne Querleiste (3) mindestens den Wert 5,25 besitzt.
Patent WO-02080119-A1 (WO)
Title: Generation de jetons d'achat
Inventor: HONMAN MARK
IPC: G07F7/10
Filed: 2002-03-08
Abstract: La présente invention concerne un système de génération d'un jeton d'achat à être utilisé dans un compteur de paiement anticipé d'un service dont le fonctionnement distribue un service à un consommateur. Le système comporte au moins un moyen portable de stockage renfermant une clé de distribution, la clé de distribution étant associée uniquement à un compteur de prépaiement prédéterminé; et un moyen de traitement de données susceptible d'être localisé à un emplacement de vente et qui peut être opéré pour la réception de données d'entrée, le moyen de traitement de données et le moyen de stockage portable étant aptes à coopérer afin de générer un jeton d'achat en fonction au moins desdites données d'entrée et de la clé de distribution stockée dans le moyen de stockage. L'invention concerne également un procédé de génération du bon d'achat.  FIG. 1 : KV CLE DE VENTE KD CLE DE DISTRIBUTION
Patent WO-03006422-A1 (WO)
Title: Nouveaux derives d'anilines substituees ayant une activite herbicide
Inventor: BETTARINI FRANCO
IPC: C07C275/36
Filed: 2002-07-12
Abstract: L'invention concerne des composés de formule générale (I), dans laquelle : R représente un atome d'hydrogène, un groupe alkyle ou haloalkyle, un groupe haloalcoxyalkyle ou alcoalkyle C2-C8, un groupe haloalcényle ou alcényle C2-C8, un groupe alkinyle ou haloalkinyle C2-C8, un groupe cycloalkyle C3-C8 ou un groupe cycloalkylalkyle C4-C9 éventuellement substitué par des atomes d'halogène et/ou par des groupes haloalkyle ou alkyle C1-C4, un groupe haloalkoxyle ou alkoxyle C1-C8, un groupe NRaRb dans lequel Ra et Rb, peuvent être identiques ou différents et représentent : un atome d'hydrogène, un groupe alkyle C1-C8, un groupe phényle ou un groupe benzyle éventuellement substitué par des atomes d'halogène, par des groupes CN, des groupes NO2, des groupes alkyle C1-C4, haloalkyle, alkoxyle, haloalkoxyle, ou bien Ra et Rb représentent ensemble une chaîne alkylène C2-C8 interrompue éventuellement par des atomes d'oxygène ; Rn représente un atome d'hydrogène, ou un groupe haloalkyle ou alkyle C1-C4 ; R1 représente un atome d'hydrogène, un atome d'halogène, un groupe haloalkyle ou alkyle C1-C4,  un groupe haloalcoxyle ou alcoxyle C1-C4, un groupe haloalkylthio ou alkylthio C1-C4, un groupe cyano, un groupe nitro ; R2 représente un groupe alkyle C1-C4, haloalkyl, alkoxyle, haloalcoxyle, alkylthio ou haloalkylthio, ou un atome d'halogène ; X et X1, qui peuvent être identiques ou différents, représentent un atome d'hydrogène ou un atome d'halogène ; et A représente un atome d'oxygène, un groupe  CR3R4O-, un groupe  OCR3R4-, dans lequel R3 et R4, qui peuvent être identiques ou différents, représentent un atome d'hydrogène ou un groupe haloalkyle, alkyle C1-C4.
Patent WO-03079399-A1 (WO)
Title: Lampe et procede de production d'une lampe
Inventor: SCHUITEMAN MARTEN W
IPC: H01K3/00
Filed: 2003-02-17
Abstract: Cette invention se rapporte à une lampe, telle qu'un filament incandescent (halogène) ou une lampe à décharge, qui comprend un tube de lampe (1) en verre de quartz et une cavité remplie d'un gaz, deux électrodes (5) s'étendant dans cette cavité, deux conducteurs de courant extérieurs (6) s'étendant partiellement à l'extérieur du tube (1), deux feuilles métalliques (4) incorporées dans le verre de quartz. Une première partie d'extrémité de la feuille métallique (4) est connectée à une électrode (5) et une seconde partie d'extrémité de la feuille métallique (4) est connectée à un conducteur de courant extérieur (6). Une partie d'extrémité (8) de ce conducteur extérieur (6) qui est connectée à la feuille métallique (4) possède une section transversale essentiellement circulaire ayant une superficie qui est inférieure à celle de la section transversale de la partie du conducteur de courant extérieur (6) qui s'étend à l'extérieur du tube (1).
Patent WO-2004004326-A1 (WO)
Title: Diviseur de faisceau a trajet optique replie pour ecran de retroprojection
Inventor: SHIMIZU JEFFREY A
IPC: G03B21/28
Filed: 2003-06-10
Abstract: Un système d'écran de rétroprojection comprend un moteur lumière (13), un diviseur de faisceau qui reçoit la lumière du moteur de lumière, une lentille de projection (18) qui reçoit une image du diviseur de faisceau, un écran de rétroprojection (23) et un miroir (21) qui reçoit l'image de la lentille de projection (18) et la réfléchit sur l'écran (23). Le diviseur de faisceau possède un élément de réflexion (17), reçoit une image et la réfléchit au moyen de l'élément réfléchissant (17) selon un angle d'incidence sensiblement non égal à 45 degrés.
Patent WO-2004039141-A1 (WO)
Title: Machine, en particulier une machine agricole, convenant a plusieurs usages
Inventor: CELLI ALFREDO
IPC: A01G11/00
Filed: 2003-10-29
Abstract: L'invention concerne une machine (10), de préférence une machine agricole, qui comprend un bâti-support (12), des moyens (14, 16) de locomotion sur le sol, un appareil de travail (27) et un moyen de montage amovible de l'appareil de travail (27) sur ledit bâti-support.
Patent WO-9639010-A1 (WO)
Title: Circuit ballast
Inventor: MATTAS CHARLES B
IPC: H05B41/285
Filed: 1996-05-30
Abstract: L'invention porte sur un ballast électronique servant à alimenter au moins deux lampes fluorescentes à démarrage rapide montées en parallèle et à chacune desquelles est raccordée en série une combinaison R/C. Un train d'impulsions de polarités alternées présentant une fréquence fondamentale produite par un onduleur est appliqué à chacune desdites combinaisons. Chacune de ces combinaisons est caractérisée par sa fréquence de résonance qui est différente d'harmonique impair d'au moins deux fois la fréquence fondamentale. Le moindre échauffement du filament faisant suite à l'allumage résulte de l'addition des tensions appliquées à chacun des filaments, qui se trouvent sensiblement déphasées les unes par rapport aux autres.
Patent WO-9718676-A1 (WO)
Title: Method and device for global bitrate control of a plurality of encoders
Inventor: NORMAND GUY
IPC: H04N7/50
Filed: 1996-11-04
Abstract: Control method for distributing, under the control of a control unit (100), a constant global bitrate among several, simultaneously operating encoders (10a, 10b, ..., 10i, ..., 10n) in order that a quality which is substantially equivalent for each of these encoders is obtained at any instant, irrespective of the complexity of the pictures determined for each encoder by circuits (30a, 30b, ..., 30n). Application: encoding in accordance with the MPEG2 standard.
Patent WO-0030340-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif pour combiner des images partielles de balayage d'un film
Inventor: KEYES MICHAEL P
IPC: H04N1/387
Filed: 1999-11-12
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (20) combinant des images numériques et possédant un appareil à balayage (22) d'images numériques, un processeur (50) de données d'images numériques, un dispositif (52) de stockage de données, un filtre (54) spatial passe-haut, un détecteur (56) de points de repère qui détecte des points (40) de repère dans le film (36) photographique et un combineur (58) d'images partielles qui aligne et réunit des parties d'une image photographique unique qui sont divisées entre deux régions de balayage d'image. Le procédé visant à combiner des parties d'une image (80) numérique forme une première image (84) numérique, génère une image de contour de la première image (84) numérique, détermine au moins un point de repère dans cette première image (84) numérique, forme une seconde image (112) numérique, génère une seconde image de contour de cette seconde image (112) numérique, détermine un second point de repère d'image et une règle de transformation, transforme la première et/ou la seconde image à l'aide de la règle de transformation et combine une partie de la première image (84) numérique avec une image correspondante et complémentaire de la seconde image (112) numérique.
Patent WO-03010298-A1 (WO)
Inventor: COLLINS JOHN KEVIN
IPC: A61K35/74
Filed: 2002-07-26
Abstract: L'invention concerne une souche de lactobacillus salivarius (AHlO2, AHlO3, AHlO5, AHlO9 ou AhllO) ou des mutants ou variants de ladite souche, qui sont utiles pour la prophylaxie et/ou le traitement d'une activité inflammatoire, en particulier une activité inflammatoire gastro-intestinale indésirable, telle qu'une maladie intestinale inflammatoire ou le syndrome du côlon irritable.
Patent WO-2004056426-A1 (WO)
Title: Dispositif pour aider un golfeur a placer une balle sur un te
Inventor: MALONE ANTHONY MARY
IPC: A63B57/00
Filed: 2003-10-03
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (10) permettant d'aider un golfeur à placer une balle (11) sur un té (12), ce dispositif comprenant un corps allongé (13) pourvu d'une paire de poignées (14, 15) pour retenir le dispositif (10) à une extrémité (16) et une paire d'éléments opposés (19, 20) pour attraper la balle (11) et le té (12) à l'autre extrémité (18). Les éléments opposés (19, 20) peuvent se déplacer entre une position de préhension dans laquelle ils forment un espace (21) à l'intérieur duquel on peut attraper la balle (11), et une position de libération dans laquelle on peut libérer la balle (11). Les extrémités (24, 25) des éléments opposés (19, 20) forment un vide (26) dont la configuration permet de loger le té (12) lorsque les éléments opposés (19, 20) sont en position de préhension. La disposition de la balle (11) et du té (12) permet ainsi au golfeur, sans avoir à se pencher, de pousser le té (12) dans une surface de jeu, d'amener les éléments opposés (19, 20) dans la position de libération et de retirer le dispositif (10), laissant la balle (11) reposer sur le té (12).
Patent WO-9527482-A1 (WO)
Title: Formulations pharmaceutiques effervescentes contenant des microgelules biodegradables a liberation controlee
Inventor: FREEMAN VIRGINIA
IPC: A61K9/64
Filed: 1995-04-06
Abstract: Formulations pharmaceutiques effervescentes servant à effectuer l'administration orale prolongée ou contrôlée d'un médicament sélectionné à partir d'un agent bloquant du canal de calcium, d'un inhibiteur d'ACE (enzyme de conversion d'angiotensine), d'un analgésique narcotique, ou de leurs analogues, ou de leurs combinaisons, ladite formulation étant composée de microgélules dans lesquelles le médicament est renfermé dans un polymère biodégradable, par exemple, poly-L-lactide. On peut modifier le pH de la formulation, afin d'optimiser la libération du médicament, ou de chaque médicament, de la formulation. Les microgélules possèdent, de préférence, un D 50 % situé entre 100 nm et 900 nm et une charge de médicament de l'ordre de 10 % à 70 % en poids. On peut utiliser ces formulations, afin d'administrer les médicaments à un patient selon une fréquence d'une fois par jour, de manière à réaliser un effet thérapeutique sur une durée de sensiblement 24 heures.
Patent WO-0042360-A1 (WO)
Title: Chauffage de fluide par resistance electrique
Inventor: SEIDEL PESSACH
IPC: F24H1/10
Filed: 2000-01-11
Abstract: L'invention concerne un système de chauffage de fluides comprenant un élément (40) de chauffage à flux traversant, comportant des orifices d'entrée (46) et de sortie (48) destinés au fluide à chauffer, et une ou plusieurs portions (10) discrètes à flux traversant s'étendant entre ces orifices. Ledit système est constitué d'un matériau électroconducteur capable d'émettre de l'énergie thermique lorsqu'il est connecté à un source d'alimentation électrique. L'invention concerne également un appareil de connexion électrique destiné à connecter les parties (10) discrètes à flux traversant à une source d'alimentation électrique, ces parties discrètes à flux traversant étant configurées de manière à créer une turbulence dans un fluide s'écoulant entre elles.
Patent WO-0124630-A1 (WO)
Inventor: BEKER ELIEZER
IPC: A01N25/00
Filed: 2000-10-04
Abstract: The invention relates to a method for increasing crop yield of cultivated plants comprising spraying the soil surface with herbicide and with polymers formulation either as a mixture or successively, first the herbicide then the polymers formulation, as part of the soil preparation before planting or after seeding.
Patent WO-02083399-A1 (WO)
Inventor: NEVO SHLOMO
IPC: B29C65/00
Filed: 2002-04-13
Abstract: The invention discloses a device for producing inflated cellular packaging material from non-inflated packaging material on an as-needed basis.
Patent WO-9722326-A1 (WO)
Title: Dispositif de massage et distributeur de creme associe
Inventor: TILLMAN MENAHEM
IPC: A61H15/02
Filed: 1996-12-20
Abstract: Un dispositif de massage, pour appliquer une crème de massage, comprend un distributeur de crème fixé à l'enceinte (10) du dispositif et couplé à un moteur rotatif (M) assurant son entraînement. Une tige non rotative (30) dans l'enceinte du dispositif peut être déplacée axialement dans la direction de l'enceinte du distributeur, et dans la direction opposée, pour empêcher sa rotation, ce qui provoque le mouvement axial d'un piston (20) dans l'enceinte du distributeur, accompagné d'un mouvement de rotation du piston avec l'enceinte, vers une paroi d'extrémité (13) de l'enceinte du distributeur, pour expulser la crème par les ouvertures de distribution (8).
Patent WO-0016684-A1 (WO)
Title: Systeme et procede permettant de localiser un catheter lors d'un examen medical endocorporel
Inventor: GILBOA PINHAS
IPC: A61B5/296
Filed: 1999-09-23
Abstract: L'invention porte sur un procédé permettant de représenter au moins un point d'intérêt d'un corps lors d'un examen médical endocorporel. Ledit procédé comporte les étapes suivantes: (a) localisation du corps (24); (b) localisation d'un instrument (22) d'imagerie pouvant représenter au moins une partie du corps; (c) définition d'au moins un plan de projection en relation avec le plan de projection de l'instrument d'imagerie; (d) acquisition d'au moins un point d'intérêt du corps; et (e) projection du ou des points d'intérêt sur le ou les plans de projection de manière à ce qu'en cours d'examen on puisse connaître les positions du corps (24) et de l'instrument (22) d'imagerie. On peut ainsi projeter le ou les points d'intérêts sur le ou les plans de projection.
Patent WO-0109942-A1 (WO)
Title: Procede de formation de structures a dopage variable, presentant une zone de transition hyperfine, pour produire du silicium poreux
Inventor: BALUCANI MARCO
IPC: H01L21/22
Filed: 2000-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation de structures de conductibilité diverse présentant une zone de transition hyperfine, ce procédé permettant de produire du silicium poreux pour des circuits intégrés à semiconducteurs, en particulier à l'aide de structures du type Ζ/N?+(+)/N(-)¿, afin d'effectuer une anodisation sélective d'une ou plusieurs zones d'un corps en semiconducteur N+(+) et ainsi de produire du silicium poreux. Ce procédé consiste tout d'abord à former une ou plusieurs zones d'un corps en semiconducteur N+(+) à l'intérieur d'un substrat d'un corps en semiconducteur N(-), puis à faire croître une couche épitaxiale d'un corps en semiconducteur Ζ à une température inférieure à 900 °C.
Patent WO-03047566-A1 (WO)
Title: Use of coumarin or its hydroxy derivative for the treatment of medium or severe vascular and/or lymphatic edema
Inventor: CHIMENTI MASSIMO
IPC: A61K9/48
Filed: 2001-12-04
Abstract: The invention concerns the use of coumarin or its hydroxy derivative, preferably 7-hydroxycoumarin, for the preparation of a medicament for the treatment of medium and severe lymphatic and/or vascular edema. The amount of coumarin or its hydroxy derivative is between 35 and 55 mg pro drug unit, preferably of 45 mg. The sublingual pharmaceutical form is described for the first time.
Patent WO-9401033-A1 (WO)
Inventor: FRETTOLI DOMENICO
IPC: A47K13/12
Filed: 1993-06-10
Abstract: Le dispositif comprend une première partie (10) avec une première portion (11) de plate-forme se fixant sur la surface arrière supérieure (50) de la cuvette des toilettes (5) et une second portion (12) réunie à la première portion (11). Une seconde partie (20) de la plate-forme se fixe au couvercle (6) et son bord arrière est connecté d'une manière pivotante à la seconde portion (12) de la première partie (10) par une première tige (13) à axe horizontal. Une troisième partie (30) de la plate-forme se fixe au siège (7) et son bord arrière est connecté d'une manière pivotante à la seconde portion (12) de la première partie (10) par une seconde tige (14) à axe horizontal. La seconde tige (14) se trouve dans une position plus basse que la première tige (13) et devant celle-ci. Le dispositif de charnière est destiné à venir se fixer en position dans le plan de symétrie vertical de la cuvette (5) et il constitue le seul moyen de fixation du siège (7) et du couvercle (6).
Patent WO-9723171-A1 (WO)
Inventor: GIARDINO ROBERTO
IPC: A61B17/80
Filed: 1996-12-20
Abstract: L'invention porte sur une prothèse orthopédique (11) pouvant être installée sur les deux moignons d'un os, proximal et distal, d'une partie du squelette (12) pour laquelle une fracture complète ou un acte chirurgical s'est soldé par une perte de la matière osseuse, établissant, de ce fait, une solution de continuité (D) entre les têtes opposées respectives (1a, 2a) des moignons. Le dispositif comporte un tube (3) fait d'un matériau biocompatible et pouvant se résorber par processus biologique. Ce tube, qui est à même de s'assujettir entre les deux segment osseux (1, 2), est pourvu d'organes de fixation (4) destinés à fixer ses extrémités, également faits de matériau biocompatible, aux segments osseux (1, 2) afin de délimiter une enceinte (C) destinée à protéger, guider et régénérer le cal existant entre les deux têtes opposées (1a, 2a) auxquelles il est fixé. Le tube (3) peut également être fait d'un matériau incorporant de l'os, susceptible de se résorber et de s'amalgamer avec le cal se régénérant à l'intérieur de l'enceinte (C) et donc dans le tube lui-même.
Patent WO-0148412-A1 (WO)
Title: Flexible de frein en caoutchouc a tres faible expansion et son procede de production
Inventor: ONO SHIGEO
IPC: F16L11/08
Filed: 2000-02-04
Abstract: Cette invention se rapporte à un flexible de frein en caoutchouc à très faible expansion, qui se caractérise par le fait que le flexible comprend un tube en caoutchouc interne, une première couche de renforcement, une seconde couche de renforcement et un tube en caoutchouc externe, une résine thermodurcissable qui est durcie à la température de vulcanisation est amenée à pénétrer à travers les fibres de renforcement constituant la première couche et durcie par vulcanisation et, ainsi, la première couche est faite d'une couche durcie intégrée. Par conséquent, tout glissement entre les fibres de renforcement de la première couche est empêché, dès lors que la première couche est une couche durcie, formant ainsi un flexible de frein ayant une faible expansion et une excellente durabilité. Un tel flexible de frein est produit par un procédé consistant à former une première couche de renforcement sur le tube en caoutchouc interne, par toronnage, à faire pénétrer une résine liquide thermodurcissable à travers les fibres de renforcement constituant la première couche de renforcement, par trempage de la première couche de renforcement dans la résine liquide thermodurcissable à faible viscosité, à former une seconde couche de renforcement par toronnage, et à mouler par extrusion un tube en caoutchouc externe sur la seconde couche de renforcement.
Patent WO-0046441-A1 (WO)
Title: Fibre deodorante et procede de production associe
Inventor: OZAWA NANAMI
IPC: D06M16/00
Filed: 2000-02-08
Abstract: La présente invention concerne une fibre déodorante qui permet d'éliminer efficacement des odeurs corporelles, spécialement une odeur de transpiration, et qui présente une résistance satisfaisante au blanchissage (durabilité). L'invention concerne aussi un procédé de production de fibres déodorantes qui confère un très bon effet déodorant à des fibres naturelles, des fibres synthétiques, ou à un vêtement obtenu par tissage ou tricotage, tel qu'un sous-vêtement, tout en permettant un maintien satisfaisant de résistance au blanchissage (durabilité). Ce procédé consiste à traiter des fibres à l'aide d'un fluide contenant du chitosan et/ou un chitosan modifié, un polymère carboxylique, de l'oxyde de zinc, et une résine liante. La fibre déodorante est caractérisée en ce qu'elle comprend une couche de revêtement constituée d'un liant résistant à l'eau contenant du chitosan, un polymère carboxylique et de l'oxyde de zinc.
Patent WO-0055693-A1 (WO)
Title: Appareil d'exposition blanche et dispositif de formation d'image
Inventor: HIROSE HIROYA
IPC: H04N1/29
Filed: 2000-03-15
Abstract: L'invention concerne un appareil d'exposition blanche ne provoquant pas l'apparition de raies noires sur la face avant d'une forme. Ledit appareil sert à former une zone de non-image sur un corps photosensible par exposition de la surface du corps photosensible à la lumière de manière à en éliminer la charge. L'appareil d'exposition blanche comprend une lampe d'exposition blanche constituée d'un ensemble de diodes électroluminescentes (31), d'un circuit (35) d'alimentation électrique à tension constante destiné à appliquer une tension constante aux bornes des diodes électroluminescentes (31), et d'un élément (36) de commutation permettant le passage/blocage de la tension constante. L'unité (110) de commande sert à commander les éléments (36) de commutation lors de la mise sous tension de la lampe d'exposition blanche, et à générer une ou plusieurs tensions d'impulsion destinées à être appliquées à la lampe d'exposition blanche, ce qui permet de réduire graduellement l'intensité de la lumière émise par la lampe d'exposition blanche lors de sa mise hors tension. L'invention concerne également un dispositif de formation d'image.
Patent WO-0116649-A1 (WO)
Title: Camera et dispositif de commutation de filtres optiques
Inventor: IKOMA KEN
IPC: H04N5/225
Filed: 2000-08-31
Abstract: Dispositif destiné à commuter des filtres optiques d'une caméra, qui fournit en permanence des images claires, de jour comme de nuit. Un objectif (1a) monté sur un corps (1) de caméra forme une image sur un dispositif (2) de formation d'images, qui convertit à son tour l'image en un signal électrique pour obtenir un signal d'image. Un moyen (3) permettant de commuter des filtres optiques (3a, 3b) en fonction du niveau du signal d'image est placé face au dispositif (2) de formation d'images. Ladite caméra, qui possède une fiabilité améliorée, peut être avantageusement utilisée dans un système de surveillance puisqu'elle produit des images claires, de jour comme de nuit.
Patent WO-0154306-A1 (WO)
Title: Dispositif de station de base et procede de radiocommunication
Inventor: MIYA KAZUYUKI
IPC: H04W88/08
Filed: 2000-12-13
Abstract: L'invention concerne un technologie d'antenne réseau adaptative utilisée conjointement avec un éliminateur d'interférences. La réception de directivité de groupe est adoptée. Un signal de référence est produit à partir du signal dont les interférences sont éliminées. La directivité de groupe est commandée au moyen de la différence entre le signal de référence et le signal postérieur reçu par une antenne réseau adaptative en tant que signal d'erreur, ce qui permet d'améliorer les caractéristiques de réception et d'augmenter la capacité du système.