baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3049927-A1 (FR)
Title: Troncon d'aeronef comprenant une cloison de pressurisation
Inventor: DEPEIGE ALAIN
IPC: B64C1/10
Filed: 2016-04-07
Abstract: L'invention concerne un tronçon d'aéronef comprenant une cloison de pressurisation (20) qui comprend : -un cadre de fuselage (22) délimitant intérieurement une ouverture centrale (O) et possédant une première et une seconde faces opposées (22a, 22b) transversales, -plusieurs poutres (24) parallèles disposées les unes au-dessus des autres en travers de l'ouverture, comportant chacune une partie centrale (24a) s'étendant dans l'ouverture centrale et deux parties d'extrémité opposées en vis-à-vis de la seconde face (22b) du cadre, -une membrane étanche de pressurisation (30) s'étendant du côté de la première face (22a) du cadre pour couvrir l'ouverture centrale (O) en s'appuyant sur la partie centrale (24a) des poutres. La compacité de cette cloison lui permet d'être positionnée plus en arrière dans l'aéronef que dans l'art antérieur.
Patent FR-3050563-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage pour vehicule et procede de fabrication correspondant
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: G09F9/00
Filed: 2016-04-26
Abstract: Le dispositif d'affichage comprend : - une surface d'affichage s'étendant dans un premier plan ; - un ensemble décoratif comprenant un couche décorative s'étendant dans un second plan et une source lumineuse pour illuminer sélectivement la couche décorative, le second plan formant un angle compris entre 45° et 135° avec le premier plan ; - une couche semi-réfléchissante ayant une face avant réfléchissante et une face arrière transmettant la lumière, agencée avec au moins une zone avant de la face avant tournée vers l'un de la surface d'affichage ou de la couche décorative, au moins une zone arrière de la face arrière étant tournée vers l'autre de la surface d'affichage ou de la couche décorative.
Patent FR-3053872-A1 (FR)
Title: Module portable pour mesurer des performances cognitives sur des modeles animaux selon une approche automatisee et autonome
Inventor: PEBAYLE THIERRY
IPC: A01K15/02
Filed: 2016-07-12
Abstract: L'invention concerne un module (1) pour mesurer les capacités cognitives de modèles animaux comportant un couloir d'accès (2) débouchant sur un espace de travail (3), un écran tactile (6) disposé dans l'espace de travail (3) et accessible au travers d'une paroi de séparation (4), un système de détection du sujet accédant à l'espace de travail (3) pour interagir avec l'écran tactile (6), un système de distribution de récompenses (7) délivrant des récompenses au sujet en fonction de ses performances, une unité centrale (9) dans laquelle est chargé un logiciel pilotant et contrôlant l'ensemble des fonctionnalités, caractérisé en ce que la paroi de séparation (4) comporte deux ouvertures (5) rapprochées de manière à permettre au sujet d'introduire dans l'espace de travail (3), chacun de ses bras en les passant par une ouverture (5) respective, lesdits bras étant équipés chacun d'une puce RFID à basse fréquence, la carte d'interface (9a) intégrant également un double lecteur RFID (11) et un système d'accord automatique (10) pour accorder mutuellement lesdites antennes RFID (8) synchronisées et pour permettre la lecture simultanée des deux puces RFID distinctes traversant chacune une ouverture (5).
Patent FR-3054139-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande et de controle pour voile de voilier ou de planche a voile ou aile de cerf volant
Inventor: CAMBLONG MARTIAL
IPC: A63H27/08
Filed: 2016-07-19
Abstract: Barre (2) de commande et de contrôle pour aile de cerf volant associée à deux câbles avant (3, 4) reliés à un(e) utilisateur/trice et deux câbles arrière (5, 6) reliés à la barre, les câbles étant reliés par une extrémité à ladite aile, comportant des moyens de raccourcissement / allongement des câbles arrière intégrés à la barre et actionnables par l'utilisateur/trice sans lâcher la barre, caractérisée en ce que ledit système de renvoi est mobile en translation parallèlement à l'axe de la barre, et est relié à des moyens de rappel, la barre comportant des moyens de blocage/déblocage de la position des moyens de renvoi le long de la barre, en fonction des forces de traction exercées sur les câbles, lesdits moyens de blocage/déblocage étant accessibles à l'utilisateur/trice depuis l'extérieur de la barre.
Patent FR-3060280-A1 (FR)
Title: Applicateur cosmetique
Inventor: MANICI DAVIDE
IPC: A46B3/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (2) pour appliquer un produit cosmétique, notamment de maquillage ou de soin, sur les fibres kératiniques, notamment les cils et/ou les sourcils ou les cheveux, comportant un organe d'application (8) s'étendant selon un axe longitudinal (X), comportant :         - une âme (10), notamment de forme générale cylindrique de révolution,         - au moins deux nervures ondulées (12) s'étendant autour de l'âme, les nervures (12) étant de forme ondulée autour d'un plan médian d'ondulation perpendiculaire à l'axe longitudinal (X), et ménageant entre elles une gorge annulaire (15) s'étendant autour de l'axe longitudinal (X).
Patent FR-3060492-A1 (FR)
Title: Composant de garnissage de vehicule automobile
Inventor: BLOM CHRISTOPHE
IPC: B60R22/24
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un composant (1) comprenant : une sangle (2) ; un support (3) de ladite sangle ; un moyen d'assemblage (4) d'une extrémité (15) de ladite sangle audit support, ledit moyen étant pourvu d'une tige (5) et d'une tête d'ancrage (6) saillant radialement par rapport à ladite tige ; un boitier (7) masquant ladite extrémité, ledit boitier comprenant : une paroi de fond (8) pourvue d'un orifice (9) de passage de ladite tige, ladite tête étant plaquée vers ladite paroi; des parois surplombantes (10) s'étendant à l'aplomb de ladite paroi de fond, de manière à définir un espace (11) de logement de ladite tête : un couvercle (12) de fermeture dudit espace pour masquer ladite tête.
Patent FR-3075162-A1 (FR)
Title: Vehicule apte a etre immerge comprenant un mat
Inventor: BOREL CHRISTOPHE
IPC: B63G8/14
Filed: 2017-12-19
Abstract: Véhicule marin apte à être immergé, comprenant un corps (11) s'étendant longitudinalement selon un axe x et un mât (12) s'étendant longitudinalement selon un axe xm, le mât (12) étant muni d'une charge utile (13) destinée à être utilisée au-dessus de la surface de l'eau, le véhicule marin étant susceptible d'être dans une configuration panoramique dans laquelle le mât (12) s'étend au moins partiellement au-dessus de la surface de l'eau et s'étend longitudinalement selon une direction sensiblement verticale (z), le mât (12) étant dans une configuration opérationnelle dans laquelle il dépasse du corps (11) selon l'axe x, le véhicule marin (10) comprenant un propulseur (14) apte à générer un couple de rotation autour de l'axe xm, lorsque le véhicule marin (10) est dans la configuration panoramique, de sorte à faire tourner le corps (11) et le mât (12) autour de l'axe xm.
Patent FR-3061908-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de la biomasse
Inventor: SARAZIN CATHERINE
IPC: C13K1/02
Filed: 2017-01-13
Abstract: Procédé de traitement d'une biomasse, ce procédé comprenant au moins (a) la mise en contact de la biomasse avec une eau à l'état subcritique en présence d'au moins un liquide ionique hydrophile.
Patent FR-3062141-A1 (FR)
Title: Procede et installation d'analyse automatique de l'evolution de la geometrie de voies de circulation
Inventor: BONGINI ESTELLE
IPC: G06Q50/30
Filed: 2017-01-23
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé d'analyse de la géométrie d'au moins une voie de circulation (2) comprenant deux files de rails propres à permettre la circulation de matériels roulants (3), qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend : i) une première étape dans laquelle on acquiert deux accélérations verticales, et une position géographique dudit matériel roulant (3), puis on réalise un filtrage spatial, propre au réseau, de chaque accélération verticale associée à un instant donné, et on détermine une flèche verticale à partir de chaque accélération verticale filtrée et associée à un instant donné, et on associe ces deux flèches verticales à cet instant donné et à la position géographique associée, et ii) une seconde étape dans laquelle on compare les deux positions verticales filtrées, à au moins deux autres positions verticales filtrées, afin d'obtenir des informations relatives à une évolution de la géométrie de ladite voie de circulation (2) à cette position géographique choisie. L'invention porte également sur une installation associée.
Patent FR-3062093-A1 (FR)
Title: Module d'affichage pour vehicule et habitacle comprenant le module
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-01-26
Abstract: Le module d'affichage (18) pour un habitacle (10) de véhicule comprend un écran (20) destiné à afficher une image (24, 26, 28), au moins un organe piézoélectrique (30) porté par l'écran (20) et un dispositif de commande (34) adapté pour commander l'organe piézoélectrique (30) de façon à générer une onde sonore (38, 40, 42).
Patent FR-3062728-A1 (FR)
Title: Tube fixe indexe pour boitier de montre et ensemble le comportant
Inventor: BECHET BENOIT
IPC: G04B37/10
Filed: 2017-02-03
Abstract: Le tube fixe (3) de montre est destiné à traverser un boitier de montre contenant un mécanisme d'entrainement de différentes fonctions de la montre. Le tube fixe comporte une bague (5) de montage de type « baïonnette » d'une couronne (2) de remontoir de montre et un élément tubulaire (4) de montage du tube fixe dans le boitier, la bague étant montée libre à rotation sur une extrémité externe (44) de l'élément tubulaire, la bague comportant des moyens d'indexation (60) d'une orientation de la bague par rapport au boitier.
Patent FR-3063745-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure fibreuse aiguilletee
Inventor: EVRARD HERVE
IPC: D04H1/46
Filed: 2017-03-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une structure fibreuse aiguilletée à l'aide d'une machine d'aiguilletage (100) munie d'une tête d'aiguilletage (110), le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : le placement d'une première couche fibreuse (10) sur un support (120) ; l'aiguilletage de la première couche, la tête d'aiguilletage étant dans une première position par rapport au support ; le déplacement relatif du support par rapport à la tête d'aiguilletage, réalisé après l'aiguilletage de la première couche, de façon à faire passer la tête d'aiguilletage dans une deuxième position, différente de la première, par rapport au support ; le placement d'une deuxième couche fibreuse (20) sur la première couche; et l'aiguilletage de la deuxième couche fibreuse placée sur la première couche, la tête d'aiguilletage étant dans la deuxième position par rapport au support au début de l'aiguilletage de la deuxième couche.
Patent FR-3064960-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de deverrouillage a distance d un vehicule automobile
Inventor: DUBOIS PHILIPPE
IPC: H04L9/32
Filed: 2017-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de déverrouillage d'au moins une partie d'un véhicule automobile (V) par un utilisateur équipé d'un terminal mobile (TM), ledit procédé étant mis en œuvre par un organe de commande (BCM) dudit véhicule automobile (V), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de : - réception d'au moins un jeton d'utilisation, envoyé audit véhicule (V) par un serveur distant (SD), ledit jeton d'utilisation codant une durée d'utilisation dudit véhicule, - authentification dudit utilisateur, - réception d'une donnée correspondant audit jeton d'utilisation, envoyée par ledit terminal mobile (TM), - comparaison de ladite donnée audit jeton d'utilisation, - déverrouillage de ladite au moins une partie dudit véhicule (V) lorsque ladite donnée d'utilisation correspond audit jeton d'utilisation.
Patent FR-3065606-A1 (FR)
Title: Procedes pour le partage de donnees de localisation entre un dispositif source et un dispositif destinataire, serveur, dispositifs source et destinataire et programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: ACCETTA GIOVANNI
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-04-19
Abstract: Un procédé de gestion de partage de données de localisation entre un dispositif source et un dispositif destinataire est proposé, comprenant la réception d'un premier identifiant du dispositif source, d'un premier identifiant du dispositif destinataire et d'un message d'autorisation indiquant si le dispositif destinataire est autorisé à obtenir des données de localisation du dispositif source, la construction ou mise à jour d'une table de correspondance associant le premier identifiant du dispositif source avec le premier identifiant du dispositif destinataire, la réception de données de localisation du dispositif source, la réception d'une requête en transmission de données de localisation du dispositif source, la requête comprenant un deuxième identifiant du dispositif source et un deuxième identifiant du dispositif destinataire, la détermination, en utilisant le deuxième identifiant du dispositif source et la table de correspondance, si les premier et deuxième identifiants du dispositif destinataire correspondent, et la transmission au dispositif destinataire des données de localisation du dispositif source, en réponse à la requête.
Patent FR-3065488-A1 (FR)
Title: Element de ligne d'echappement et procede de fabrication d'un tel element
Inventor: LECOESTER FRANCOIS PAUL PIERRE
IPC: F01N13/18
Filed: 2017-04-20
Abstract: L'élément de ligne d'échappement comprend : - un volume d'échappement (3) comprenant une enveloppe métallique (7) d'épaisseur inférieure à 1 mm ; - au moins une plaque métallique (5) d'épaisseur comprise entre 0,5 et 5 mm, comprenant une partie centrale (17) sans contact avec l'enveloppe métallique (7) et entre 2 et 4 pattes de fixation (19) solidaires de la partie centrale (17), chaque patte de fixation (19) étant soudée à l'enveloppe métallique (7) par point et par transparence.
Patent FR-3066140-A1 (FR)
Title: Composant pour vehicule automobile
Inventor: TANGHE ALCINA
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-05-09
Abstract: L'invention concerne un composant (1) pour véhicule automobile fabriqué au moins partiellement en matière plastique et se découpant en au moins deux régions (21, 22) distinctes : - une première région (21) dite région renforcée et comportant un organe de renfort (3a, 3b), - une deuxième région (22) environnante de la première région (21), Le composant se caractérise en ce que la région renforcée (21) est apte à résister à des contraintes mécaniques et/ou à des contraintes thermiques supérieures aux contraintes mécaniques et/ou thermiques appliquées sur la région environnante (22), et en ce que la région renforcée (21) comporte une portion moulée (4) formant un ensemble monobloc avec une portion de la région environnante (22).
Patent FR-3070427-A1 (FR)
Title: Insert pour la fixation d'un composant sur un support de turbomachine
Inventor: MARDJONO JACKY NOVI
IPC: F01D25/28
Filed: 2017-08-24
Abstract: Insert (100) pour la fixation d'un composant (32) sur un support (26) de turbomachine, l'insert (100) étant configuré pour être assemblé au composant (32) et au support (26) et comprenant une douille configurée pour recevoir un organe de fixation (40), et au moins une ailette faisant saillie transversalement de la douille.
Patent FR-3057402-A1 (FR)
Title: Connecteur de communication
Inventor: CHEN CHOU-HSING
IPC: H01R24/60
Filed: 2017-10-10
Abstract: L'invention concerne un connecteur de communication qui comprend un boîtier définissant un espace de réception de fiche (80) avec un agencement de carte de circuits imprimés (108, 109) porté par le boîtier, qui possède des paires de trajets de communication associés à une pluralité de plots de contact (111). Un agencement de contacts à ressort (10) comprend un support /guide et des contacts à ressort (103). Chaque contact à ressort (103) possède une partie portée/guidée (18), une extrémité d'extension (16), une partie de contact de plot (12) intermédiaire en contact avec un plot (111), entre la partie portée/guidée (18) et l'extrémité d'extension (16), une partie de bras à ressort (17) entre la partie portée/guidée (18) et la partie de contact de plot (12) et ayant une partie de contact (19), avec une surface de contact de fiche (14), entre la partie de contact de plot (12) et l'extrémité d'extension (16). La surface de contact de fiche (14) est positionnée dans l'espace de réception de fiche (80) dans un état non accouplé. Dans un état accouplé de fiche, une déformation de la partie de contact (19) entraîne une déformation relative de la partie de bras à ressort (17).
Patent FR-3074076-A1 (FR)
Title: Support pour disque abrasif souple
Inventor: LEFEBVRE HERVE
IPC: B24D13/20
Filed: 2017-11-24
Abstract: L'invention concerne un support (1) pour disque abrasif (3). Ce support (1) comprend d'une part une broche (5) avec un premier embout (5.1) configuré pour engager dans un mandrin de serrage et un deuxième embout (5.2) avec une portée (6) configurée pour recevoir le disque abrasif (3); et d'autre part deux flasques (7.1, 7.2) qui sont destinés à être reçus par le deuxième embout (5.2) de la broche (5) en vue de serrer ledit disque abrasif (3) entre lesdits flasques (7.1, 7.2). Au moins un des deux flasques (7.1, 7.2) de ce support (1) comprend en plus une face interne destinée à contacter le disque abrasif (3), et qui comprend des ergots (8) destinés à pénétrer le disque (3) et le maintenir en contact.
Patent FR-3074446-A1 (FR)
Title: Machine de fabrication additive comprenant une surface de reception de poudre mobile autour de la zone de fabrication
Inventor: CARLAVAN CEDRIC
IPC: B33Y30/00
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention concerne une machine (10) de fabrication additive par dépôt de lit de poudre. La machine (10) de fabrication additive comprenant à l'intérieur d'une enceinte de fabrication : un plan de travail horizontal (18) et une zone de fabrication (20) définie par une chemise de fabrication (22) et un plateau de fabrication (24). La machine (10) de fabrication additive comprenant aussi à l'intérieur de l'enceinte de fabrication un dispositif de dépôt (28) d'une couche de poudre sur la zone de fabrication (20) délimitée par la chemise de fabrication (22), le dispositif de dépôt (28) comprenant un dispositif de réception (30) de poudre comprenant une surface de réception (32) de poudre entourant la zone de fabrication (20), un dispositif d'injection (34) de poudre sur la surface de réception, et un dispositif d'étalement (36) de la poudre déposée sur la surface de réception vers la zone de fabrication. Selon l'invention, la surface de réception (32) de poudre est montée mobile autour de la zone de fabrication (20) et mise en mouvement autour de la zone de fabrication (20) par un actionneur (44).
Patent FR-3074752-A1 (FR)
Title: Charniere pour volet d'airbag
Inventor: AUTEM LAURENT
IPC: B60R21/215
Filed: 2017-12-11
Abstract: La présente invention a pour objet une charnière (1) pour volet d'airbag comprenant une interface flexible (la), cette interface flexible (la) comprenant au moins une épaisseur principale (11) et une épaisseur de renfort (12) assemblées par adhésion.
Patent FR-3075584-A1 (FR)
Title: Structure de douche
Inventor: BERTOLO THOMAS
IPC: A47K3/28
Filed: 2017-12-22
Abstract: Structure de douche (10) comprenant un receveur (12), présentant un trou d'évacuation d'eau (14), et une ou plusieurs parois latérales (22, 24, 26) définissant, avec le receveur (12), une cabine de douche (28), au moins une paroi principale (24) parmi les parois latérales étant supportée par un bâti (40) et comprenant un panneau amovible (50) pour accéder à un espace de maintenance (36) depuis la cabine de douche (28).
Patent FR-3070411-A1 (FR)
Title: Dispositif pour attacher des contenants a une poignee de porte
Inventor: RAGUET AYMERIC
IPC: E05B3/00
Filed: 2017-08-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'attacher des contenants à une poignée de porte d'entrée, dans le cadre d'une livraison à domicile, en sécurisant le contenant contre les vols. Il est constitué d'une plaque (1) présentant un orifice (2) par lequel passe une vis de fixation (3) de la poignée (4) de porte d'entrée (5), de sorte à ce que la plaque (1) puisse être maintenue suspendue entre la poignée (4) et la porte (5). Est relié à la plaque (1) un système quelconque d'attache (6) sur lequel le contenant (7) peut être rattaché. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la livraison de biens à domicile.
Patent FR-3085402-A1 (FR)
Title: Motorisation pour portail ou lame pivotante
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: E05F15/614
Filed: 2018-10-29
Abstract: Le dispositif selon P invention est une motorisation pour portail, porte battante disposée dans le corps creux d'un montant vertical coté pivotement du type profilé avantageusement métallique dont la particularité est sa disposition en partie basse du montant vertical ou pour lame pivotante orientable notamment la protection solaire extérieure de bâtiments, motorisation qui intègre un réducteur hypocycloïdal à des fins de résistance mécanique, réducteur hypocycloïdal dont la flasque de sortie, lorsqu'il s'agit d'un réducteur hypocycloïdal simple train, tourne autour d'un axe qui décrit un mouvement elliptique qui coopère avec un moyen de recentrage axial MAX, MAX1, extérieur audit réducteur. Motorisation qui, selon une première réalisation pour portail battant est pourvue d'une alimentation qui est couplable/désaccouplable par montage/démontage d'un pivot bas cylindrique PC du vantail V avec la platine de réception PR.
Patent FR-3077592-A1 (FR)
Title: Plinthe pour echafaudage
Inventor: GONTIER GILDAS
IPC: E04G7/00
Filed: 2018-02-02
Abstract: Une plinthe (6) pour plancher (2) d'échafaudage (1), la plinthe comprenant : - une partie (9) centrale, destinée à border un côté (13) du plancher, une patte (10), en saillie de la partie centrale, la patte comprenant une encoche (20) apte à coulisser le long d'un ergot (21) de l'échafaudage, - une butée (11), apte à prendre appui sur l'échafaudage de sorte à bloquer le coulissement de la plinthe, suivant l'encoche, le long de l'ergot, - une rainure (12), destinée à être orientée de sorte à recevoir une planche apte à border un côté du plancher, différent du côté bordé par la partie centrale, disposé successivement au côté bordé par la partie centrale.
Patent FR-3077491-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins deux tensioactifs anioniques, un tensioactif amphotere et un corps gras liquide
Inventor: COTHIAS PASCALE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2018-02-08
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins deux tensioactifs anioniques distincts, dont au moins l'un des tensioactifs anioniques est choisi parmi les tensioactifs anioniques non sulfatés, au moins un tensioactif amphotère ou zwittérionique, et au moins un corps gras liquide. L'invention concerne également un procédé de traitement des fibres kératiniques, comprenant au moins une étape d'application sur lesdites fibres kératiniques d'une composition selon l'invention.
Patent FR-3077924-A1 (FR)
Title: Structure demontable et procede de demontage utilisant ladite structure
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/78
Filed: 2018-02-13
Abstract: L'invention concerne une structure démontable (100) comportant un substrat support (10) et une couche d'oxyde de silicium (20) disposée sur ledit substrat (10) au niveau d'une première interface (1). La structure démontable (100) est remarquable en ce que : • La couche d'oxyde (20) présente une épaisseur inférieure à 200 nm ; • Des espèces légères (30) d'hydrogène et/ou d'hélium sont réparties en profondeur et sur toute l'étendue de la structure (100) selon un profil d'implantation (31) dont le maximum de concentration est situé dans l'épaisseur de la couche d'oxyde (20) ; • La dose totale d'espèces légères (30) implantées, ramenée à l'épaisseur de la couche d'oxyde (20), excède au moins d'un facteur cinq la limite de solubilité de ces espèces légères (30) dans ladite couche d'oxyde (20).