baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2925944-A1 (FR)
Title: Conical roller bearing assembly, has deflector with axial retaining unit cooperating with assembling face to axially retain cage on ring, where deflector is connected to body by association unit
Inventor: CAILLOT ALAIN
IPC: F16C19/36
Filed: 2007-12-28
Abstract: The assembly has an annular cage (5) with a truncated conical shaped annular body (50) defining cells in which conical rollers (4) are housed. The rollers are maintained between the cage and one of inner and outer rings (2, 19). The cage has an annular deflector (14) arranged on the body to define impedance loss with an assembling face of one of the rings. The deflector has an axial retaining unit i.e. annular extension, cooperating with the assembling face to axially retain the cage on the ring. The deflector is connected to the body by an association unit i.e. elastic hook forming elements. An independent claim is also included for a method for mounting a conical roller bearing assembly.
Patent FR-2932581-A1 (FR)
Title: Procede automatique de configuration-reconfiguration d'affichage pour un ensemble de dispositifs de visualisation
Inventor: THIRY YANNICK
IPC: G06F9/44
Filed: 2008-06-13
Abstract: Le domaine de l'invention est celui de systèmes comprenant des organes de contrôle ou de commande possédant un ensemble important de dispositifs de visualisation devant afficher un grand nombre de paramètres selon des configurations précises comme, par exemple, les planches de bord des aéronefs modernes comportant plusieurs « displays ». L'invention a pour objet un procédé de configuration ou de reconfiguration d'une pluralité d'affichages sur un ensemble de dispositifs de visualisation, la configuration ou la reconfiguration étant induite par un événement, certaines visualisations pouvant afficher simultanément plusieurs formats différents. Chaque configuration élémentaire est obtenue essentiellement au moyen d'un langage logique de reconfiguration et d'un algorithme d'interprétation, ledit langage logique comprenant essentiellement un domaine de reconfiguration, des propriétés, des règles de transition et des préférences et le dit algorithme d'interprétation permettant de transformer chaque règle de transition en une liste de reconfigurations élémentaires.
Patent FR-2934392-A1 (FR)
Title: Procede pour gerer des objets accessibles a des utilisateurs et dispositif informatique implique par la mise en oeuvre du procede
Inventor: GLAFKIDES JEAN PATRICE
IPC: G06F17/30
Filed: 2008-07-22
Abstract: Ce procédé pour gérer des objets accessibles à des utilisateurs comporte les étapes suivantes : affectation d'au moins un marqueur descriptif ( T'1, T'2,b ...) pour chaque objet (Xi°), affectation d'au moins un marqueur de droit pour chaque objet afin de définir l'accès desdits objets, caractérisé en ce qu'il comporte, en outre, les étapes : affectation de marqueurs (T1, T2, ...) pour chaque utilisateur (USRi), accessibilité de l'objet accordé à l'utilisateur sur la base d'une concordance entre lesdits marqueurs de l'objet et de l'utilisateur. APPLICATION : gestion des documents au sein d'une entreprise.
Patent FR-2935512-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication entre le personnel navigant commercial d'un aeronef et le sol et procede mettant en oeuvre ce dispositif
Inventor: RENAULDON DUMAIN VALERIE
IPC: G06Q10/00
Filed: 2008-08-26
Abstract: L'invention concerne un système de communication entre un aéronef commercial et la base de la compagnie aérienne l'ayant affrété lorsque ledit aéronef se trouve lui même au sol durant les phases de préparation du vol et avant le débarquement de la charge commerciale ou des passagers. L'invention concerne également un procédé mettant en oeuvre un tel système de communication par le personnel navigant commercial de l'aéronef pour la préparation d'un vol et de la phase de débarquement de la charge commerciale.
Patent FR-2940220-A1 (FR)
Title: Systeme de simulation de sensation de freinage et vehicule comportant un tel systeme
Inventor: MARLHE NICOLAS
IPC: B60T7/04
Filed: 2008-12-22
Abstract: L'invention concerne un système de simulation de sensation de freinage pour installation de freinage de véhicule comprenant un système de freinage automatique et/ou un système de freinage mixte hydraulique/électrique. Ce système comporte un réservoir de stockage (4) connecté par une canalisation (30) et par une vanne de simulation (3) au circuit hydraulique de freinage (8). Application: Frein pour véhicule automobile
Patent FR-2929711-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la sensibilite totale rayonnee en reception d'un appareil mobile de telecommunication par signaux radiofrequences
Inventor: PANNETRAT STEPHANE
IPC: G01R29/08
Filed: 2008-04-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de la sensibilité totale rayonnée d'un appareil de télécommunication par signaux radiofréquences destiné à être utilisé dans un réseau de télécommunication. Ledit procédé comporte une étape de calcul de taux d'erreurs par bit au cours de laquelle des taux d'erreurs par bit sont calculés à partir de signaux de mesure reçus par ledit appareil, chacun desdits signaux de mesure reçus étant relatif à un jeu de valeurs de paramètres de mesure. Le procédé comporte également une étape d'obtention de la sensibilité totale rayonnée au cours de laquelle la sensibilité totale rayonnée tridimensionnelle de l'appareil est obtenue par intégration de mesures définies chacune par l'association d'un taux d'erreurs par bit avec le jeu de valeurs de paramètres de mesure relatif à l'un desdits signaux émis. La mise en oeuvre dudit procédé ne pouvant utiliser une liaison montante, ledit procédé est caractérisé en ce qu'au cours de ladite étape de calcul de taux d'erreurs par bit, les taux d'erreurs par bit calculés sont mémorisés par ledit appareil de télécommunication et en ce que ladite étape d'obtention de la sensibilité totale rayonnée est précédée d'une étape de mise en correspondance entre taux de bits ainsi mémorisés et jeux de valeurs de paramètres de mesure, correspondance qui est basée sur les valeurs relatives des instants de début et de fin d'émission des signaux de mesure et sur les valeurs des instants de début, de fin et de séquencement de calcul des taux d'erreurs par bit.
Patent FR-2930324-A1 (FR)
Inventor: MONS CLAUDE
IPC: F02C7/12
Filed: 2008-04-17
Abstract: A wall-cooling device for cooling a wall subjected to a heat source and to an outer fluid. The device includes a cooling part with a fastening portion and a cooling portion. The cooling part is made of a thermally-conductive shape-memory alloy having a transition temperature T. The fastener portion is for fastening the device rigidly on a face of the wall. The cooling portion is shaped so that it takes up a first position that is substantially parallel to the wall when the temperature of the wall is lower than the temperature T and so that it takes up a second position in which a plane of the second portion defines, relative to a plane tangential to the wall, a dihedral angle lying in the range 45° to 90° .
Patent FR-2931526-A1 (FR)
Title: Collar i.e. notched collar, supporting base fixation device for e.g. wall, has cylindrical head provided at end of conical body, and cavity including longitudinal axis that is arranged parallel to and confounded with rotational axis of body
Inventor: LEGER SERGE
IPC: F16B13/02
Filed: 2008-05-21
Abstract: The device (10) has a cylindrical head (16) provided at an end of a conical body (12) and including a surface (32) arranged opposite to the body. The head is made of electrically non-conductive plastic material. A cylindrical die cavity (34) receives an end of a drill, where height of the cavity is greater than 3 millimeters. The cavity has a longitudinal axis that is arranged parallel to and confounded with a rotational axis (14) of the body.
Patent FR-2931919-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite, piece de four equipe d'un tel joint et four comprenant un tel joint
Inventor: DROMAIN LIONEL
IPC: F24C15/02
Filed: 2008-06-02
Abstract: Un joint d'étanchéité (10) comprend une enveloppe définissant en section un bulbe (12) apte à se déformer pour assurer l'étanchéité et une lèvre (16) s'étendant à partir du bulbe (12). La lèvre (16) reçoit un élément (20) présentant une élasticité perpendiculaire à ladite section. Un four comprend un moufle (2) et une face avant (4) définissant entre eux une goulotte (6) de forme générale rectangulaire. Le joint d'étanchéité (10) est monté dans la goulotte (6).
Patent FR-2932080-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'un conduit de circulation du sang
Inventor: STYRC WITOLD
IPC: A61F2/95
Filed: 2008-06-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (2) de traitement d'un conduit (3) de circulation du sang, du type comprenant : - au moins une endoprothèse (4) déployable entre un état rétracté et un état dilaté ; - un tuteur (6) de support de l'endoprothèse, le tuteur (6) comprenant un corps (8) s'étendant longitudinalement entre une région d'extrémité proximale (9) et une région d'extrémité distale (10), le tuteur étant adapté pour l'insertion, le positionnement et le déploiement de l'endoprothèse dans le conduit de circulation du sang (3), le tuteur comprenant des moyens de retenue libérables (11) de l'endoprothèse sur le tuteur. La région d'extrémité distale (10) du corps (8) du tuteur (6) est déformable entre une configuration sensiblement rectiligne et une configuration incurvée, et le dispositif (2) comporte des moyens de commande (22) adaptés pour déformer ladite région d'extrémité distale (10) entre sa configuration rectiligne et sa configuration incurvée.
Patent FR-2932445-A1 (FR)
Title: Low area absorption device fixing element for chassis structure of motor vehicle, has fixation face for fixing low area absorption device extended perpendicular to fixation face for fixing chassis structure of motor vehicle
Inventor: FREY STEPHANE
IPC: B60R19/18
Filed: 2008-06-16
Abstract: The element (22) has a fixation face (26) for fixing a low area absorption device (4) and a fixation face (28) for fixing a chassis structure (6) of a motor vehicle. The fixation face (26) is extended perpendicular to the fixation face (28), where the element is formed in a single piece. A set of ribs is extended between the fixation faces so as to confer absorption properties of part of energy due to shock to the fixation element. The fixation face (28) includes a fragile zone formed for breaking the fixation zone (28) if the energy due to shock exceeds a predetermined threshold. An independent claim is also included for a front absorption structure of a motor vehicle including a high area absorption device fixed to a chassis structure of the motor vehicle and a low area absorption device.
Patent FR-2933160-A1 (FR)
Title: Assemblage comportant un joint d'etancheite intercale entre deux composants de coefficient de dilatation moyen thermique different, joint d'etancheite associe, application a l'etancheite d'electrolyseurs eht et des piles a combustible
Inventor: FLEURY GATIEN
IPC: H01M8/02
Filed: 2008-06-25
Abstract: L'invention concerne un assemblage fonctionnant typiquement au-delà de 500°C, entre deux composants de coefficient de dilatation thermique moyens différents entre lesquels est intercalé un joint dont le coefficient est différent d'une valeur d'au moins 1.10-6 K-1 avec celui d' au moins un des deux composants. Selon l'invention: - en dessous d'une température seuil, le joint subit une compression orthogonale obtenue par serrage constant des deux composants l'un vers l'autre, - au-dessus de la température seuil, le joint subit la compression orthogonale par serrage et une compression radiale obtenue par le glissement de surfaces du joint en appui sur au moins l'un des composants jusqu'à la mise en compression radiale d'une portion d'extrémité du joint contre le même composant, cette portion étant libre de tout contact en dessous de la température seuil. Le joint est prévu pour ne pas atteindre sa limite de rupture en fluage pendant un cycle d'utilisation d'une durée prédéterminée.
Patent FR-2935977-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrolyse-polycondensation photochimique de chromophores reticulables a encombrement sterique, catalyse par un acide photogenere et ses applications.
Inventor: DAUTEL OLIVIER
IPC: B05D5/06
Filed: 2008-09-15
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'hydrolyse-polycondensation de chromophore réticulable et stériquement encombré, caractérisé par le fait qu'il est catalysé par un catalyseur photo-générateur d'acide.
Patent FR-2930812-A1 (FR)
Title: Lentille de projection pour un phare de vehicule automobile, module de projection et phare de vehicule automobile du type a projection
Inventor: BUCHBERGER CHRISTIAN
IPC: F21S8/12
Filed: 2009-02-04
Abstract: La présente invention concerne une lentille (20) de projection pour un phare de véhicule automobile comprenant une surface d'entrée de la lumière tournée vers une source lumineuse du phare et une surface convexe opposée de sortie de la lumière. Pour obtenir une correction de la frange colorée, il est introduit dans le trajet du faisceau, dans le sens (24) de sortie de la lumière après la lentille (20), au moins un premier élément de correction efficace optiquement, qui provoque une déviation des faisceaux lumineux au moins dans la direction verticale. Il est introduit, dans le trajet du faisceau, dans le sens de sortie de la lumière après la lentille (20), au moins un autre élément de correction efficace optiquement qui provoque une déviation des faisceaux lumineux au moins dans la direction horizontale.
Patent FR-2944788-A1 (FR)
Title: Fabricating an eco-aggregate limestone based of shellfish products, comprises aerobically degrading inorganic and organic compounds initially present in the shellfish products, and stock-piling the shellfish products with free air
Inventor: ALBRECHT JEAN PAUL
IPC: C04B14/28
Filed: 2009-04-27
Abstract: The process comprises aerobically degrading inorganic and organic compounds initially present in shellfish products, stock-piling the shellfish products with free air, creating an air flow and allowing to pass through the products for 20 days, maintaining the air flow to degrade the inorganic and organic compounds, grinding the products to obtain a powder having a size of lower than 8 mm, rinsing the powder with fresh water to remove organic and chloride traces included in the powder. Independent claims are included for: (1) a process for fabricating a concrete comprising a mixture of cement binder and eco-aggregate; and (2) a concrete.
Patent FR-2951597-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle des ressources radio pour systemes de communications par satellites
Inventor: LUCIDARME THIERRY
IPC: H04B7/00
Filed: 2009-10-16
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de contrôle des ressources radio (100) d'un système de communications par satellites, lesdites ressources radio étant employées par des équipements utilisateurs (102) afin d'émettre et de recevoir des données numériques à l'aide de liens radio (103, 104), un lien radio étant associé à un point de fonctionnement courant utilisé pour la transmission de données, un point de fonctionnement correspondant à un schéma de modulation et de codage MCS associé à une largeur de bande de fréquence B, lesdits liens étant mis en oeuvre en utilisant au moins un satellite (101) en tant que relais de communications. Le dispositif comprend des moyens pour mémoriser un ensemble de valeurs prédéterminées du rapport porteuse sur bruit requis (C/N) pour atteindre différentes valeurs de débit D, lesdites valeurs correspondant aux différents points de fonctionnement pouvant être sélectionnés pour la transmission de données, acquérir des mesures du rapport C/N en réception à puissance maximale, pour déduire des valeurs acquises du rapport C/N les valeurs du rapport C/N correspondant aux points de fonctionnement autres que le point de fonctionnement courant, pour sélectionner un point de fonctionnement optimal par lien radio tel que C/N soit supérieur ou égal à (C/N) . L'invention a aussi pour objet un de contrôle des ressources radio d'un système de communications par satellites.
Patent FR-2926172-A1 (FR)
Title: Boucle a verrouillage de phase avec filtre adaptatif pour synchronisation avec oscillateur a commande numerique
Inventor: JIN GARY Q
IPC: H03L7/107
Filed: 2009-01-06
Abstract: Une boucle à verrouillage de phase a un oscillateur à commande numérique (20), une boucle de réaction couplée à la sortie dudit oscillateur à commande numérique, un discriminateur de phase (26) pour comparer un signal de réaction provenant de ladite boucle de réaction avec un signal de référence afin de produire un signal d'erreur de phase, et un filtre passe-bas (24) pour filtrer le signal d'erreur de phase afin de commander ledit oscillateur à commande numérique. Un dispositif de calcul de largeur de bande (32) calcule la largeur de bande requise du filtre en se basant sur l'erreur de phase. Le dispositif de calcul de largeur de bande contrôle alors la largeur de bande dudit filtre passe-bas, qui est ainsi réglée de manière adaptative en fonction de l'erreur de phase.
Patent FR-2943396-A1 (FR)
Title: Actionneur de clapet, notamment de clapet coupe-feu
Inventor: WILLOQUET JEAN BAPTISTE
IPC: F16K31/44
Filed: 2009-03-20
Abstract: Actionneur de clapet comprenant un chariot (10) guidé en translation solidaire de l'axe (4) dans le boîtier (3) et comportant - une crémaillère (11) engrenant avec le pignon (20) de l'axe de sortie (4) relié au volet (2-1) du clapet (2), - un appui (13) pour un ressort (70) de déclenchement, - un organe d'appui (12) pour un organe d'armement (30) entraînant le chariot (10), - une encoche de verrouillage (14-1) pour recevoir un organe de verrouillage (42) porté par un bras de verrouillage (40).
Patent FR-2949833-A1 (FR)
Title: Synchroniseur pour boite de vitesses de vehicule automobile a inserts rapportes.
Inventor: GARNIER NICOLAS
IPC: F16D23/04
Filed: 2009-09-09
Abstract: Le synchroniseur pour boîte de vitesses de véhicule automobile comprend un moyeu 14 destiné à être fixé sur un arbre de la boîte de vitesses, un pignon 12 destiné à être monté à rotation sur ledit arbre, un baladeur 16 coulissant axialement sur le moyeu en direction du pignon, au moins un anneau de synchronisation 18, 20, 22 monté axialement entre le moyeu et le pignon, et un moyen de sollicitation axiale dudit anneau pourvu d'un organe de guidage mobile radialement relativement au moyeu et apte à coopérer avec au moins un chemin de glissement du baladeur. Le baladeur 16 comporte au moins un insert 50 rapporté sur lequel est ménagé le chemin de glissement.
Patent FR-2953395-A1 (FR)
Title: Semelle orthopedique comprenant des moyens de correction pour le traitement des metatarsalgies et des affections cutanees plantaires
Inventor: CHENUT PASCAL
IPC: A43B7/22
Filed: 2009-12-09
Abstract: La présente invention concerne une semelle orthopédique intérieure apte à être insérée dans une chaussure ou similaire pour soulager et/ou traiter des affections cutanées et/ou des durillons et/ou des douleurs métatarsiennes ; ladite semelle est remarquable en ce qu'elle comporte au moins un élément de correction semi-rigide apte à procurer un appui dit rétro-capital interne (1), sur la partie arrière de la tête du premier métatarse, et/ou un appui rétro-capital dit médian (2), sur la partie arrière de la deuxième et/ou troisième et/ou quatrième tête métatarsienne, et/ou un appui rétro-capital dit externe (3), sur la partie arrière de la cinquième tête métatarsienne.
Patent FR-2965420-A1 (FR)
Title: Accessoire electrique monte mobile en translation dans une ouverture pratiquee dans une paroi
Inventor: JARRY PATRICE
IPC: A47B21/06
Filed: 2010-09-27
Abstract: L'invention concerne un accessoire électrique (1) adapté à être monté mobile en translation dans une ouverture (101) d'une paroi (100) entre une position rentrée et une position sortie, et comprenant, d'une part, un corps (10), et, d'autre part, un couvercle rigide (20) qui est adapté à obturer l'ouverture de la paroi lorsque l'accessoire électrique est placé en position rentrée, et qui présente une face arrière (22A) tournée vers le corps. Selon l'invention, le couvercle comporte un renfoncement (28) en creux sur sa face arrière, qui est adjacent au bord périphérique (29) du couvercle pour le passage d'un conducteur électrique (110).
Patent FR-2968457-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'au moins une cellule pixelique détectrice, capteur comportant au moins une telle cellule.
Inventor: DEMIGUEL STEPHANE
IPC: H01L27/146
Filed: 2010-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'au moins une cellule (45) pixelique détectrice reliée à un élément (82) formé dans un substrat (81) en silicium faiblement dopé, caractérisé en ce qu'il comporte : - d'une part une première étape de fabrication d'au moins une couche (61), par implantation de dopage et recuit d'activation; - d'autre part une deuxième étape de fabrication d'au moins un nœud (85) de connexion dans un circuit (83), à partir d'un élément (82) formé dans le substrat (81), par gravure sèche et métallisation, - une étape d'association, par soudure, de la couche (61) dopée fabriquée avec le nœud (85) de connexion fabriqué ; et - une étape d'individualisation d'au moins une cellule (45) pixelique dans la couche (61) dopée par gravure sèche, et - une étape de passivation et d'ouverture en face de la cellule (45) individualisée, par gravure sèche. L'invention comporte également un capteur comportant au moins une telle cellule.
Patent FR-2970072-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de neutralisation d'une cible
Inventor: BRASILE JEAN PIERRE
IPC: F41H13/00
Filed: 2010-12-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de neutralisation (100) d'une cible, comportant les étapes suivantes : - émission (110) par une antenne sonde vers la cible d'un signal de test ayant un spectre fréquentiel d'au moins deux fréquences de test distinctes ; - réception par un réseau d'au moins deux antennes d'une pluralité d'ondes diffusées par la cible en réponse au signal de test ; et pour chaque antenne du réseau : - mesure d'une valeur représentative de l'amplitude des ondes diffusées par la cible en fonction des fréquences de test ; - choix (114) d'au moins une fréquence d'émission privilégiée en fonction de la valeur représentative de l'amplitude des ondes diffusées ; et - émission d'au moins une onde radiofréquence vers la cible à au moins une fréquence privilégiée choisie précédemment pour cette antenne avec une phase assurant l'addition cohérente sur la cible des ondes radiofréquence émises par les antennes du réseau.
Patent FR-2956142-A1 (FR)
Title: Pleasure pool e.g. overflow swimming-pool, has curb section preformed on lateral flange to provide coupling module of border of liner, where flange retaining border of liner is preformed to direct overflowing water toward gutter
Inventor: CHAPUS CHARLES
IPC: E04H4/14
Filed: 2010-02-05
Abstract: The pool has a trough or peripheral gutter (G) for recovery of overflowing water, and vertical walls (100) whose upper part (110) receives a peripheral curb section (300). The section is preformed on a lateral flange (310) for being attached to the upper part, and on another lateral flange (320) to form a peripheral coupling module (330) of a peripheral border (210) of a liner (200) such that the coupling module is shifted outwardly and placed below water level (E). The latter flange retaining the border of the liner is preformed to direct the overflowing water toward the gutter. The gutter is inclined to direct water flow toward a tank.