baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094962-B1 (FR)
Title: Motorisation electrique pour un aeronef
Inventor: LABARTHE CHRISTOPHE
IPC: F16H1/36
Filed: 2019-04-10
Granted: 2021-07-09
Abstract: MOTORISATION ELECTRIQUE POUR UN AERONEF L’invention concerne une motorisation électrique (100) pour un aéronef, ladite motorisation électrique (100) comportant une nacelle (102) avec une structure, une hélice (104) installée à l’avant de la nacelle (102), un socle commun (108) fixé à la structure à l’intérieur de la nacelle (102), au moins trois moteurs électriques (106) fixés au socle commun (108), où chaque moteur électrique (106) présente un arbre moteur (110), et un train épicycloïdal (150) fixé à la structure et comportant un satellite (155) par moteur électrique (106), où l’arbre moteur (110) dudit moteur électrique (106) entraîne en rotation ledit satellite (155), où le train épicycloïdal (150) comporte un arbre de sortie (152) sur lequel l’hélice (104) est fixée. Une telle motorisation permet de fournir une grande puissance mécanique du fait de la présence d’un train épicycloïdal et un ensemble de plusieurs moteurs électriques combinés. Une telle implantation permet également un changement rapide de la motorisation en cas de besoin. Fig. 2
Patent FR-3095218-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de manutention de banches.
Inventor: JANKOVIC VLADO
IPC: E04G19/00
Filed: 2019-04-19
Granted: 2022-07-08
Abstract: Titre . Dispositif et procédé de manutention de banches.    Dispositif de manutention d’une paire de banches (1, 2) dont chacune s’étend respectivement essentiellement parallèlement à un plan médian (PM). Ce dispositif (10) comporte   - deux pieds (11, 12) chacun destiné à être respectivement monté sur une banche (1, 2),  - un compas (13) avec des branches (24, 25, 26 et 27) articulées chacune, d’une part, sur un pied (11, 12) et, d’autre part, sur une tête (28) commune,  - un système de biellettes (14), et  - un point d’attache (16), destiné à accrocher le dispositif (10) de manutention à une grue.  Ce dispositif comprend des moyens de liaison (15), mobiles en translation à travers la tête (28) du compas (13) et reliant le système de biellettes (14) au point d’attache (16), de manière dissymétrique par rapport au plan médian (PM).  Procédé de manutention de banches (1, 2) pour la mise en œuvre du dispositif (10) de manutention.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3095403-B1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage pour véhicule automobile, véhicule automobile, procédé de commande d’un tel véhicule automobile et programme d’ordinateur associés
Inventor: DARNAUD THOMAS
IPC: B60W50/00
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-06-25
Abstract: Dispositif de pilotage pour véhicule automobile, véhicule automobile, procédé de commande d’un tel véhicule automobile et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un dispositif de pilotage (40) destiné à être embarqué dans un véhicule automobile (10), notamment dans un véhicule automobile autonome (10), comportant : - un module de commande configuré pour piloter le véhicule (10) en fonction d’une loi de commande définissant une valeur maximale de vitesse du véhicule (10) et une valeur maximale de variation de vitesse du véhicule (10), - un module de détection configuré pour déterminer une valeur d’au moins un paramètre d’occupation du véhicule (10), et - un module de calcul configuré pour modifier, en fonction au moins de la valeur du paramètre d’occupation déterminée, au moins une valeur parmi la valeur maximale de vitesse du véhicule (10) et la valeur maximale de variation de vitesse du véhicule (10). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3103215-B1 (FR)
Title: Aube de soufflante rotative de turbomachine, soufflante et turbomachine munies de celle-ci
Inventor: GONDRE GUILLAUME PASCAL JEAN-CHARLES
IPC: F02C3/04
Filed: 2019-11-20
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne une aube (2) de soufflante rotative de turbomachine, comportant une zone (5) de rupture prescrite, qui s’étend depuis le bord amont (22) sur une longueur déterminée (L) et depuis le bord (27) de tête d’aube sur une hauteur (H) déterminée. Suivant l’invention, le corps est en un matériau composite comprenant un renfort fibreux (4) obtenu par tissage tridimensionnel de torons (41, 42) de chaîne et de de trame, et une matrice (43) de résine dans laquelle est noyé le renfort fibreux (4), et présente dans ou à proximité de la zone (5) une discontinuité (6) d’au moins certains des torons, configurée pour que la zone (5) se détache partiellement en présence d’un frottement tangentiel allant dans la direction (EP) d’épaisseur contre le bord (27) de tête d’aube, la hauteur (H) étant inférieure à 3 % de la hauteur (HVA) de veine aérodynamique de l’aube (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3103590-B1 (FR)
Title: Procédé de construction d’une signature caractéristique des accès, par un microprocesseur, à une mémoire
Inventor: SID LAKHDAR RIYANE
IPC: G06F21/54
Filed: 2019-11-27
Granted: 2023-03-24
Abstract: Procédé de construction d’une signature caractéristique des accès, par un microprocesseur, à une mémoire Procédé de construction d’une signature caractéristique des accès, par un microprocesseur, à une mémoire dans lequel :  à chaque fois que le microprocesseur exécute une instruction d'accès à une donnée d'une structure de données, le microprocesseur relève (114) l'identifiant de la structure de données et un identifiant de position qui identifie la position de la donnée accédée à l'intérieur de cette structure de données, la suite ordonnée temporellement des identifiants de position ainsi relevés formant un motif d'accès relevé, puispour chaque motif d'accès relevé associé à un même identifiant de structure de données, le microprocesseur construit (120) une distribution statistique à partir des seuls identifiants de position de ce motif d'accès relevé, l'ensemble des distributions statistiques ainsi construit et associé à l'identifiant de cette structure de données formant la signature caractéristique des accès à la mémoire.  Fig. 9
Patent FR-3110654-B1 (FR)
Title: Dispositif de serrage de câble
Inventor: BOURDIN YVAN
IPC: F24H9/06
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de serrage d’un câble, comprenant un corps (2) muni d’un logement de passage du câble (C), et une partie mobile (3) munie d’une extrémité d’appui (4) et agencée pour se déplacer entre une position de serrage du câble (C), dans laquelle le câble (C) est maintenu serré dans le dispositif de serrage (1) par l’extrémité d’appui (4) et une position de desserrage du câble (C), dans laquelle le câble (C) est laissé libre dans le dispositif de serrage (1) par l’extrémité d’appui (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111653-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la formation d’une balustrade dans un véhicule, notamment ferroviaire
Inventor: VIDAL GUILLAUME
IPC: E04H17/16
Filed: 2020-06-23
Granted: 2022-08-19
Abstract: Dispositif pour la formation d’une balustrade dans un véhicule      , notamment ferroviaire L’invention concerne un dispositif (130) pour la formation d’une balustrade au bord d’un plancher, ledit dispositif comprenant : au moins un panneau (34) comprenant une première (36) et une deuxième (38) faces sensiblement parallèles et opposées, reliées par un bord (40) ; et un profilé (132) comprenant une première (42) et une deuxième (50) surfaces sensiblement parallèles et opposées, la première surface étant fixée ou apte à être fixée à la première face de l’au moins un panneau.  Le profilé comprend en outre une troisième surface (52) sensiblement perpendiculaire à la deuxième surface, les deuxième et troisième surfaces étant aptes à être assemblées au plancher pour la formation de la balustrade, ladite troisième surface comportant des premiers moyens (60) de fixation au plancher.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3115101-B1 (FR)
Title: Procédé de calibration de l’écart de raideur et/ou de la quadrature d’un capteur inertiel vibrant
Inventor: VERCIER NICOLAS
IPC: G01C25/00
Filed: 2020-10-14
Granted: 2022-09-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de calibration de l’écart de raideur ΔK ou de quadrature Kxy d’un capteur angulaire vibrant comprenant :- un résonateur s’étendant autour de deux axes x et y définissant un repère capteur xy, comprenant une masse mobile vibrante comportant deux parties configurées pour vibrer en opposition de phase l’une par rapport à l’autre selon une direction x’ définissant un repère onde x’y’, la direction x’ faisant un angle électrique (θ) par rapport à l’axe x ; - des transducteurs de détection, excitation, compensation de quadrature et ajustement de raideur;le résonateur présentant une matrice de raideur KC dans le repère capteur et une matrice de raideur KO dans le repère onde ;ledit procédé comprenant les étapes :  A déterminer l’angle électrique;  B récupérer un terme de quadrature ou de raideur de la matrice de raideur KO dans le repère onde, ledit terme étant une somme de fonctions en cos(iθ) et en sin(iθ);les étapes A et B étant réitérées soit pour une pluralité d’angles électriques (θk), soit pendant une durée au cours de laquelle l’onde de vibration tourne en continu selon un angle électrique (θ(t)) variant en fonction du temps ;   C déterminer les amplitudes des fonctions en cos(iθ) et en sin(iθ) ; puis D déterminer l’écart de raideur ΔK ou la quadrature Kxy, à partir desdites amplitudes.
Patent FR-3120594-B1 (FR)
Title: Procede de gestion du demarrage d'un moteur thermique pour un vehicule hybride
Inventor: KUCHLY JEAN
IPC: B60W20/40
Filed: 2021-03-12
Granted: 2023-02-10
Abstract: L'invention porte sur un procédé de gestion d'un démarrage d'un moteur thermique (5) pour un véhicule automobile de type hybride comportant :  - une étape de calcul d'une répartition de couple basée sur une demande en couple d'un conducteur à un instant donné,  - une étape de prédiction d'une vitesse future du véhicule automobile sur un horizon temporel de prédiction considéré,  - une étape de détermination d'une valeur de couple du moteur thermique (5) en effectuant, suivant une optimisation prédictive, la minimisation, sur l'horizon temporel de prédiction, d'une fonction spécifique,  - une étape de comparaison de la valeur de couple du moteur thermique (5) obtenue sur l’horizon temporel de prédiction avec une valeur de couple du moteur thermique (5) obtenue par la stratégie de gestion d'énergie standard, et  - une étape d'autorisation, d'interdiction, ou de forçage d'un démarrage du moteur thermique (5) en fonction du résultat de cette comparaison.  Figure 2
Patent FR-3128599-B1 (FR)
Title: Agencement d’entraînement de type croix de Malte et suiveur solaire comportant un tel agencement
Inventor: CHARTIER EMILIE
IPC: H02S20/32
Filed: 2021-10-22
Granted: 2023-10-13
Abstract: L’invention concerne un agencement d’entraînement comprenant un arbre d’entraînement (1) en rotation portant un doigt d’entraînement (10) parallèle et décalé dans la direction radiale à l’axe de rotation et un dispositif de blocage (11) décalé radialement par rapport au doigt (10) ; et une unité de couplage dont un dispositif en forme d’arc porte des évidements d’entraînement ou de blocage disposés alternativement de manière à permettre une rotation relative/ un blocage en rotation de l’unité et de l’arbre d’entraînement (1) lorsque le doigt (10) s’engage dans l’un des évidements d’entraînement/de blocage. Le dispositif de blocage (11) et le doigt (10) sont décalés selon l’axe de rotation, et le dispositif de couplage comporte une pièce portant les évidements de blocage et une pièce portant les évidements d’entraînement, les deux pièces étant positionnées parallèlement et décalées selon l’axe de rotation de manière à pouvoir coopérer avec le dispositif de blocage (11), respectivement le doigt (10).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2452731-B1 (FR)
IPC: G03F7/038
Filed: 1979-03-28
Granted: 1982-06-11
Abstract: A film-forming oleophilic photopolymerizable composition is formed from a fluid epoxy resin having an epoxy equivalent of less than 350 and a photosensitive reaction product of a water-soluble, photosensitive condensation product of a diazonium compound and an organic condensation agent with an organic coupling agent. The organic coupling agent is selected such that the photosensitive reaction product is soluble in organic solvents but only slightly soluble in water. The photopolymerizable compositions can be used as the photosensitive layer of water-developable negative lithographic plates, such as printing plates. Water-developable negative lighographic plates are also provided in which the photosensitive layer is formed from a layer of the film-forming oleophilic photopolymerizable composition which is deposited on a hydrophilic support from an organic solvent solution. In addition to being water-developable the negative lithographic printing plates of the present invention have high mechanical resistance, long shelf-life and can be used in large production runs to make a great number of copies.
Patent FR-2456084-B1 (FR)
IPC: C07C41/06
Filed: 1979-05-09
Granted: 1983-11-10
Abstract: Process for producing and isolating methyl-tert-butyl ether (MTBE) comprising etherifying isobutene, contained in a C4 hydrocarbons mixture, with methanol in the presence of a recycle stream of C5 and/or C6 hydrocarbons, separating from the obtained reaction product, by fractionation, at least the major part of the unconverted C4 hydrocarbons, and discharging them, and fractionating the remaining product in two fractions, one of which contains an azeotrope of methanol with the C5 and/or C6 hydrocarbons and is recycled, the other fraction containing the purified MTBE.
Patent FR-2528043-B1 (FR)
IPC: C07D209/34
Filed: 1982-06-03
Granted: 1984-12-28
Abstract: For the contracting states : BE CH DE FR GB IT LI LU NL SE 1. Derivatives of 1,3-dihydro-4-(1-hydroxy-2-aminoethyl)-2H-indol-2-one, as well as their salts of addition with mineral or organic acids, characterized in that they answer to the general formula I  see diagramm : EP0099766,P19,F1  in which R represents a hydrogen atom or an alkyl radical containing from 1 to 6 carbon atoms or a phenyl alkyl radical containing from 7 to 10 carbon atoms, R1 and R2 represent a hydrogen atom a linear or branched alkyl radical containing from 1 to 8 carbon atoms, possibly substituted, except in the case of the methyl radical, by one or more halogen or by one more hydroxy, phenyl, or phynoxy radicals, or phenyl or phenoxy radicals substituted by one or more halogen, hydroxy, methyl or methoxy radicals, or R1  and R2  represent a cycloalkyl radical containing from 3 to 7 carbon atoms, a cycloalkyl radical containing from 4 to 7 carbon atoms or an allyl or propargyl radical. For the contracting state : AT 1. process for preparing new derivatives of 1,3-dihydro-4-(1-hydroxy-2-aminoethyl)-2H-indol-2-one, as well as their salts of addition with mineral or organic acids answering to the general formula (I)  see diagramm : EP0099766,P21,F1  in which R represents a hydrogen atom or an alkyl radical containing from 1 to 6 carbon atoms or a phenyl alkyl radical containing from 7 to 10 carbon atoms, R1 and R2  represent a hydrogen atom a linear or branched alkyl radical containing from 1 to 8 carbon atoms, possibly substituted, except in the case of the methyl radical, by one or more halogen or by one more hydroxy, phenyl, or phenoxy radicals, or phenyl or phenoxy radicals substituted by one or more halogen, hydroxy, methyl or methoxy radicals, or R1  and R2  represent a cycloalkyl radical containing from 3 to 7 carbon atoms, a cycloalkyl radical containing from 4 to 7 carbon atoms or an allyl or proparglyl radical, characterized in that a product with the formula (II) :  see diagramm : EP0099766,P21,F2  in which R, R1  and R2  have the significance already indicated, is submitted to the action of a halogenetion agent, so as to obtain a product with the formula III : see diagramm : EP0099766,P22,F3  in which Hal represents a halogen atom and R, R1  and R2  have the significance already indicated, which is hydrolized so as to obtain a product with the formula I : see diagramm : EP0099766,P22,F4  in which R, R1  and R2  have the signification already indicated, which is isolated and if desired, salified.
Patent FR-2546164-B1 (FR)
Inventor: ROBERT LADISLAS
IPC: C07K7/04
Filed: 1983-05-16
Granted: 1987-07-17
Abstract: Lipopeptides of the formula, R-X-(P1)x-(L-Ala-L-Ala-P2-A wherein x is 0 or 1, R is the acyl residue of a hydrophobic carboxylic acid, P2 is, for instance, L-Ala, L-Val, L-Pro-L-Ala or L-Pro-L-Val, P1 is a residue of an amino acid or an oligopeptide formed from 2-8 amino acids, X represent a divalent group or a direct covalent bond and A represents the C-terminal portion (modified or not) of -(P1)x-(Ala-Ala-P2). These lipopeptides can be used as elastase inhibitors.
Patent FR-2549834-B1 (FR)
IPC: C07D487/04
Filed: 1983-07-25
Granted: 1985-10-18
Abstract: This invention relates to triazolo-pyrimidine derivatives corresponding to the following formula: I wherein X represents a 2-pyridyl, 3-pyridyl or 4-pyridyl nucleus optionally substituted by at least one straight-chained or branched C1-4 alkoxy or alkyl or a hydroxy or cyano group, R1 represents hydrogen or a straight-chained or branched saturated or unsaturated C1-5 aliphatic group, and R2 represents a straight-chained or branched C1-4 alkyl group, and the pharmaceutically acceptable acid addition salts thereof with inorganic or organic acids. These compounds may be used in therapy, particularly on account of their cardiotonic activity.
Patent FR-2572399-B1 (FR)
Inventor: LARUELLE CLAUDE
IPC: C07D207/28
Filed: 1984-10-31
Granted: 1987-01-16
Abstract: The present invention relates to new adamantanamine derivatives. These derivatives correspond to the general formula I: (I) in which: R represents hydrogen or a substituted or unsubstituted, linear or branched alkyl radical containing from 1 to 7 carbon atoms. Drugs possessing anticonvulsant properties.
Patent FR-2638139-B1 (FR)
IPC: B65D5/46
Filed: 1988-10-26
Granted: 1991-08-30
Abstract: a) box, especially for the packaging of pastries or cakes, manufactured from a cut-out blank with folding lines. <??>b) box, characterised in that: - each flap (201 - 206; 401 - 404) is formed from a base (201A - 206A; 401A - 404A) and from a tab (201B - 206B; 401B - 404B), - each base (201A - 206A; 401A - 404A) is edged over at least some of its length and on at least one of its sides with a stiffening strip (201E, 201F - 206E, 206F, 401E - 404F) connected to the base by means of a folding line, and the matching stiffening strips of two adjacent flaps meet at a folding line (300, 501, 502, 503, 504), and when the flaps are raised the two stiffening strips project into the volume of the box and bring together the folding lines so as to form a ridge between the two flaps. <??>c) The invention relates to cardboard boxes.
Patent FR-2629209-B1 (FR)
Title: Procede pour mesurer l'hematocrite et echantillonner separement le constituant plasmatique et le constituant globulaire du sang
Inventor: SAKUMA HAJIME
IPC: G01N33/49
Filed: 1989-03-23
Granted: 1991-07-12
Abstract: On fait descendre de façon contrôlée deux sondes tubulaires 6a, 6b d'une hauteur donnée dans un récipient 1 contenant, à l'état séparé en deux couches superposées, les constituants plasmatique 2 et globulaire 3 d'un échantillon de sang. Des électrodes 4 aux extrémités inférieures des sondes détectent les surfaces des couches et délivrent des signaux à une unité de traitement 5. Des quantités prédéterminées des deux constituants 2, 3 sont aspirées hors du récipient 1, à travers l'une ou l'autre sonde, et sont injectées dans deux récipients d'échantillonnage 7 séparés. Des unités arithmétiques 10 et de détermination 11 calculent l'hématocrite d'après les hauteurs c, d auxquelles sont délivrées les signaux de détection, vérifient le résultat par comparaison avec des valeurs normales pour l'homme et la femme et déclenchent un marquage des récipients 1, 7 en cas d'anormalité.
Patent FR-2658009-B1 (FR)
Inventor: YVON BUARD
IPC: H01R25/16
Filed: 1990-02-02
Granted: 1992-05-22
Abstract: This concerns a flush-mounted box (20) which is intended to be implanted within the very constituent material of any wall or of any partition, and the interior volume of which forms a housing (22) suitable for accommodating the mechanism of any electrical apparatus, with, laterally, an extension (23) whose interior volume is in connection with the interior volume of the above housing (22). According to the invention, over a portion at least of its length, the extension (23) is at least partially open at the front, by having, for example a U-shaped profile, such that its interior volume is at least partially accessible from the front and such that it is therefore possible to wire the electrical apparatus in question from the front, and there is associated with this extension (23) a detachable cover (35) capable of enclosing it. Application, especially, to the case where the electrical conductors suitable for the supply of the electrical apparatus in question are housed in a projecting channel on the wall to be equipped.
Patent FR-2660921-B1 (FR)
IPC: E06B3/02
Filed: 1990-04-13
Granted: 1993-11-26
Abstract: Coloured glass composition intended for the production of glazing.   The coloured glass according to the invention is a conventional soda-lime glass which includes, as colouring agents, from 1.4 to 4 % of iron oxide expressed as Fe2O3 and from 0 to 0.05 % of cobalt oxide, the cobalt oxide being higher than approximately 0.02 % when Fe2O3 is lower than approximately 2 %, and, optionally, selenium and chromium oxide, it being possible for the sum of CoO + Se + Cr2O3 to reach 0.24 %, the said glass having an overall light transmission factor under illuminant A equal to or lower than approximately 20 % and an overall energy transmission factor equal to or lower than approximately 12 % at a thickness of 3.85 mm. This glass is more particularly employed for the manufacture of glazing intended for the production of a sunroof for a motor vehicle.
Patent FR-2720296-B1 (FR)
Inventor: CHOPIN THIERRY
IPC: C04B35/50
Filed: 1994-05-27
Granted: 1996-07-12
Abstract: A cpd. comprising alumina, cerium and zirconium oxides, which shows a stabilised capacity for the absorption of hydrogen up to a temp. of at least 1000 degrees C. Also claimed is the method of prepn. of the prod., the precursor of the acid prod. and its use as a catalyst.
Patent FR-2731371-B1 (FR)
Inventor: MALLEN HERRERO JOSE
IPC: C21D8/06
Filed: 1995-03-10
Granted: 1997-04-30
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00363 Sec. 371 Date Nov. 4, 1997 Sec. 102(e) Date Nov. 4, 1997 PCT Filed Mar. 8, 1996 PCT Pub. No. WO96/28575 PCT Pub. Date Sep. 19, 1996A method for making steel wires, wherein an elongate shaped wire is produced by rolling or drawing steel consisting of 0.05-0.5% C, 0.4-1.5% Mn, 0-2.5% Cr, 0.1-0.6% Si, 0-1% Mo, no more than 0.25% Ni, and no more than 0.02% S and P, and a first heat treatment is performed on the shaped wire, including at least one step of quenching under predetermined conditions to achieve an HRC hardness of at least 32, a predominately martensitic and bainitic steel structure and a small amount of ferrite. A shaped wire and a flexible tube for conveying an H2S-containing effluent are disclosed.
Patent FR-2740417-B1 (FR)
Inventor: BACH ALAIN
IPC: H02G1/02
Filed: 1995-10-25
Granted: 1998-01-02
Abstract: The cable car friction drive wheels (10) are spaced at regular intervals on a support beam (20) located above a station transfer rail. The cable car is coupled to a cable (12) from which it is uncoupled at entry to the station to run on rollers along the transfer rail. The cable movement, continuing to drive the friction wheels on the transfer rail, is maintained and driven by a module (19) on a cable support roller (17). The module is arranged as a caisson (21) inserted in the wheel train support beam. It comprises two axles (23,28) connected by gearing. One of the axles carries a friction wheel and the other a transmission pulley (29) for the belt transmission to the cable support.