baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3012882-A1 (FR)
Title: Procede d'essai technique
Inventor: LE GONIDEC SERGE
IPC: G01M15/14
Filed: 2013-11-05
Abstract: L'invention concerne le domaine des procédés d'essai, et plus particulièrement un procédé d'essai technique d'un dispositif, comprenant au moins un palier de fonctionnement correspondant à une valeur stable d'au moins une consigne de fonctionnement du dispositif et/ou d'un banc d'essai du dispositif. Ledit palier de fonctionnement est finalisé avant un seuil de durée maximum si un critère associé à un ensemble de paramètres physiques captés pendant le palier de fonctionnement est rempli et un niveau de confiance associé audit ensemble de paramètres physiques atteint au moins un seuil prédéterminé.
Patent FR-3017304-A1 (FR)
Title: Bracelet vibrant
Inventor: DELACHANAL JEROME
IPC: A63B29/04
Filed: 2014-02-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'aide (1) à la pratique de l'escalade sur un mur artificiel (2) muni d'une pluralité de prises (3) pour un grimpeur remarquable en ce qu'il comporte au moins un émetteur (6) de signal, solidaire dudit mur artificiel (2) ou de la prise (3) associée, et apte à émettre un signal électromagnétique, et un récepteur apte à recevoir ledit signal et à déclencher des moyens de signalement de la présence de ladite prise (3) associée), lesdits récepteur et moyens de signalement étant intégrés à un bracelet (7) agencé pour être porté par le grimpeur, lesdits moyens de signalement étant aptes à faire vibrer le bracelet (7) et/ou émettre un son lorsque ledit bracelet (7) se trouve à proximité immédiate de l'émetteur (6), et donc de la prise (3), de manière à ce que ledit récepteur puisse recevoir le signal émis par ledit émetteur (6).
Patent FR-3017832-A1 (FR)
Title: Banquette pour vehicule automobile a trois rails
Inventor: FLATRES FABRICE
IPC: B60N2/42
Filed: 2014-02-27
Abstract: L'invention concerne une banquette (1) pour véhicule automobile, comprenant : - deux rails fixes extérieurs (10, 20), - deux rails mobiles extérieurs (15, 25) montés coulissant sur les rails fixes extérieurs, qui sont liés l'un à l'autre par une traverse (50), et - une structure porteuse (40) qui est accouplée aux deux rails mobiles extérieurs et qui délimite au moins deux assises distinctes entre lesquelles il est prévu au moins un moyen d'ancrage (60) pour ceinture de sécurité. Selon l'invention, la banquette comporte aussi : - un rail fixe intermédiaire (30) qui est situé entre les deux rails fixes extérieurs, et - un rail mobile intermédiaire (35) qui est monté coulissant sur le rail fixe intermédiaire, qui est découplé de ladite structure porteuse, et qui comporte, d'une part, un moyen de retenue (36) de chaque élément d'ancrage, et, d'autre part, un moyen de liaison (37) à ladite traverse.
Patent FR-3018100-A1 (FR)
Title: Systeme de conversion d'energie eolienne en energie electrique integrant un moyen de stockage d'air comprime
Inventor: TEIXEIRA DAVID
IPC: F04D25/16
Filed: 2014-02-28
Abstract: L'invention concerne un système de conversion d'énergie éolienne en énergie électrique, le système intégrant des moyens de conversion et de stockage d'énergie sous forme d'air comprimé (8). Selon l'invention, les moyens de conversion et de stockage d'énergie comprennent des compresseurs (4, 5) reliés à l'éolienne, des moyens de stockage de la chaleur (6, 7) et des moyens de stockage de l'air comprimé (8), et des turbines (9, 10) reliées à une génératrice électrique (11).
Patent FR-3016996-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif de conditionnement electronique selectif
Inventor: CHEN JEN-CHUN
IPC: H01L21/48
Filed: 2014-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif de conditionnement électronique sélectif (100) qui comprend ce qui suit. Une pluralité de composants électroniques (120) est disposée sur une surface d'un substrat (110). Un matériau de résine photosensible (130') est formé sur la surface du substrat (110). Une lumière ultraviolette est irradiée sur le matériau de résine photosensible (130') pour former une structure d'endiguement (130). Une zone de protection (M1) entourée par la structure d'endiguement (140) est remplie d'un matériau d'encapsulation (140'). Le matériau d'encapsulation (140') recouvre au moins un composant électronique (120). Le matériau d'encapsulation (140') est solidifié par former un organe d'encapsulation (140), et l'organe d'encapsulation (140) recouvre au moins un composant électronique (120).
Patent FR-3024240-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de decharge partielle muni d'une antenne a architecture fractale
Inventor: VUACHET JACQUES
IPC: H01H31/00
Filed: 2014-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de décharge partielle de matériel haute tension isolé au gaz qui comprend au moins une antenne à architecture fractale (A).
Patent FR-3027446-A1 (FR)
Title: Conteneur de stockage de dechets radioactifs avec protection anticorrosion, procede de fabrication et utilisation d'un tel conteneur de stockage
Inventor: GRAS JEAN-MARIE
IPC: G21F5/12
Filed: 2014-10-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un conteneur de stockage de déchets radioactifs. Ce conteneur de stockage comprend un fût et un couvercle comprenant chacun au moins une couche en acier non allié, ainsi qu'un revêtement de protection disposé sur les surfaces externes du fût et du couvercle et comprenant au moins une première couche. Cette première couche est disposée sur les couches en acier non allié et est formée par un matériau présentant un potentiel d'électrode strictement inférieur au potentiel d'électrode de l'acier non allié. La présente invention se rapporte également à un procédé de fabrication ainsi qu'à l'utilisation d'un tel conteneur de stockage.
Patent FR-3027999-A1 (FR)
Title: Station d'approvisionnement en hydrogene gazeux et procede associe permettant de determiner avec une precision donnee le debit massique d'hydrogene gazeux
Inventor: BARTH FREDERIC
IPC: G05D7/00
Filed: 2014-11-05
Abstract: La présente invention concerne une station d'approvisionnement en hydrogène gazeux permettant de remplir par différence de pression le réservoir (101) d'un véhicule automobile fonctionnant à l'hydrogène, ladite station étant du type comprenant : un réservoir tampon contenant de l'hydrogène gazeux (1) ; une conduite d'approvisionnement (2) connectée audit réservoir tampon et apte à être connectée au réservoir du véhicule (101) ; des moyens formant vanne (V2) montés sur ladite conduite d'approvisionnement (2) ; et des moyens de détermination du débit massique (5) d'hydrogène gazeux circulant dans ladite conduite d'approvisionnement, montés sur ladite conduite d'approvisionnement (2), en amont desdits moyens formant vanne (V2). Selon l'invention, de manière caractéristique, lesdits moyens de détermination du débit massique (5) d'hydrogène gazeux sont aptes à déterminer ledit débit massique avec une précision souhaitée lorsque la valeur du débit massique d'hydrogène gazeux circulant dans ladite conduite (2) est comprise dans une plage de valeurs donnée, ladite station comporte, en outre, des moyens de compression (3) de l'hydrogène gazeux contenu dans ladite conduite (2) qui sont disposés en amont desdits moyens de détermination du débit massique (5) et qui sont conformés pour comprimer l'hydrogène gazeux contenu dans ladite conduite (2), quand la valeur du débit massique déterminée par lesdits moyens de détermination du débit massique est en dehors de ladite plage de mesure, et ce jusqu'à ce que la valeur du débit massique déterminée par lesdits moyens de détermination (5) reste toujours comprise dans ladite plage de mesure.
Patent FR-3028374-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de messages textuels en temps reel entre des terminaux en masquant le contenu, terminaux et programmes associes
Inventor: LE HUEROU EMMANUEL
IPC: H04M1/64
Filed: 2014-11-12
Abstract: L'invention concerne la transmission de messages textuels entre un premier et au moins un deuxième terminal, comprenant un étape de saisie d'informations composant un message au moyen du premier terminal. Un signal est transmis du premier terminal vers le second indiquant la saisie d'au moins une information de message, un caractère introduit sur un clavier par exemple. La réception du signal par le second terminal déclenche une étape d'affichage d'une donnée représentative de la quantité d'informations du message saisi au moyen du premier terminal et masqué au niveau du second terminal. Ainsi, un destinataire d'un message est informé de la quantité d'information qu'il contient, au fur et à mesure de sa saisie. Avantageusement, la validation du message au niveau du premier terminal déclenche l'affichage en clair du message validé au niveau du second terminal en remplacement des données représentatives de la quantité d'informations déjà saisies pour ce message.
Patent FR-3029375-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de relayage souple et selectif ssdf
Inventor: VISOZ RAPHAEL
IPC: H04L1/20
Filed: 2014-11-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de relayage d'un signal par un relais ainsi que le relais pour relayer le signal. Le relais (r) comprend : - un moyen de test de fiabilité portant uniquement sur les messages estimés avec erreur pris dans leur forme avant détection d'erreur pour pouvoir séparer les messages fiables des messages non fiables, - un moyen (ETU) de mise en forme comprenant un entrelaceur canal et un modulateur portant uniquement sur les messages estimés sans erreur et sur les messages estimés avec erreur et fiables, cette mise en forme étant effectuée sous une forme souple si au moins un message estimé avec erreur passe avec succès le test de fiabilité.
Patent FR-3029355-A1 (FR)
Title: Generateur thermoelectrique
Inventor: DUBOIS EMMANUEL
IPC: H01L37/00
Filed: 2014-12-02
Abstract: Générateur thermoélectrique, comprenant une membrane semiconductrice (2) à structure phononique contenant au moins une jonction P-N (3, 4) suspendue entre un premier support (5) destiné à être couplé à une source thermique froide et un deuxième support (6) destiné à être couplé à une source thermique chaude et une architecture permettant de redistribuer le flux thermique dans le plan de ladite membrane.
Patent FR-3029998-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D13/75
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention concerne un mécanisme (1) d'embrayage, notamment pour véhicule automobile, comportant un couvercle (2) dans lequel est logé un diaphragme annulaire (3) destiné à être actionné par une butée d'embrayage de façon à basculer, en fonctionnement, entre une position embrayée et une position débrayée, le diaphragme (3) étant apte à être déplacé au-delà de la position débrayée, dans une position dite de stockage, lorsqu'il n'est pas soumis à l'action de la butée d'embrayage, le mécanisme (1) comportant en outre une rondelle d'appui (16) montée axialement entre le couvercle (2) et le diaphragme (3). Le diaphragme (3) est apte à venir en appui sur la périphérie radialement interne de la rondelle d'appui (16) en position de stockage.
Patent FR-3031068-A1 (FR)
Title: Article imprime avec partie detachable
Inventor: PEYTOUR NORBERT
IPC: B42D15/02
Filed: 2014-12-29
Abstract: L'invention concerne les articles imprimés au moins sur une face et comprenant au moins une partie détachable 9 délimitée par une ligne de découpage fermée 8. Elle a pour objet de fournir un article imprimé dont le support 3 peut être réutilisé comme décoration, moyens de promotion ou d'information, après détachement de sa partie détachable 9. Selon l'invention, la face imprimée 5 est recouverte par un film 6, imprimé ou non, collé sur elle, tandis que la face de la partie détachable 9, qui vient en contact avec la colle 7 du film 6, est recouverte par un traitement de surface 10 procurant une tension de surface antagoniste à celle de la colle 7 du film. Selon que le tack de la colle utilisée est permanent ou non le support 3 ou la partie détachée 9 peut ou non être fixé par adhérence sur une paroi quelconque ou ne posséder aucun pouvoir adhérent et constituer un autre moyen de communication.
Patent FR-3034285-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'une lame de coupe pivotante
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A01G3/037
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien d'une lame de coupe (30) à came (36), comprenant un pivot de lame (34) pour le montage pivotant de la lame de coupe (30) sur un outil de coupe (10), et un pivot de came (40) relié à un mécanisme d'entrainement de la lame (38), un premier pivot choisi parmi le pivot de lame (34) et le pivot de came (40) étant pourvu d'un verrou axial à complémentarité de forme, Conformément à l'invention : - l'autre pivot est pourvu d'un verrou axial à serrage manuel, - le dispositif comprend un loquet (50) présentant une première extrémité (50) avec un pêne (72) apte à être engagé et maintenu sur le premier pivot par complémentarité de forme, et une deuxième extrémité apte à être engagée et maintenue sur le pivot pourvu du verrou axial à serrage manuel.
Patent FR-3046366-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction de vapeurs ou poudres toxiques et procede de mise en oeuvre
Inventor: TORRES PASCAL
IPC: B01L5/02
Filed: 2015-12-30
Abstract: Dispositif d'extraction de vapeurs ou poudres toxiques utilisé avec un dispositif de pesée tel qu'une balance (10) ou un dispositif équivalent sur lequel est posé un récipient contenant des produits exhalant des vapeurs ou poudres toxiques, comprenant une buse de soufflage (14) pour souffler de l'air destiné à entraîner les vapeurs toxiques à la surface supérieure ouverte du récipient, et étant actionnée lorsqu'elle se trouve placée devant la surface supérieure du récipient, et une buse d'aspiration (16) pour aspirer l'air chargé des vapeurs ou poudres toxiques soufflé par la buse de soufflage, et étant actionnée lorsqu'elle se trouve placée devant la surface ouverte du récipient. Le dispositif comprend un moyen de détection du récipient posé sur la balance et un moteur (30) actionnant les buses pour qu'elles se placent à la surface supérieure du récipient en réponse au moyen de détection.
Patent FR-3031841-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de distribution d'energie electrique
Inventor: VITAUX JEAN-BERNARD
IPC: H01R3/00
Filed: 2015-01-16
Abstract: Le dispositif (10) de distribution d'énergie électrique comporte : - des moyens de connexion (105) compatibles avec une borne (100) de recharge de véhicules électriques, - des moyens de simulation (115) du branchement d'un véhicule électrique à la borne de recharge configurés pour que la borne de recharge délivre un courant électrique, - des moyens de distribution (120) du courant électrique entre des moyens de connexions (145, 180) compatibles avec un appareil électrique (160, 195) et - les moyens de connexion (145, 180) compatibles avec un appareil électrique (160, 195).
Patent FR-3032299-A1 (FR)
Title: Chariot avec un dispositif de rangement d’un ensemble de cle de consignation
Inventor: BARRAS SCOTT ANTONY
IPC: G07F7/06
Filed: 2015-01-30
Abstract: L'invention porte sur un chariot 1 à consigner muni d'un dispositif 31 de rangement d'un ensemble 8 comprenant une clé 9 de consignation mobile attachée à un lien 23 la reliant audit chariot 1 caractérisé en ce que le dispositif 31 de rangement comporte un compartiment 28 orienté dans une direction sensiblement verticale par rapport au sol et en ce que ledit lien 23 porte un contrepoids 38 de sorte que la clé 9 soit attirée vers le chariot 1 par la seule force gravitationnelle de l'ensemble 8.
Patent FR-3034570-A1 (FR)
Title: Systeme de production d'electricite par pile a combustible sofc avec circulation des especes carbonees en boucle fermee
Inventor: REYTIER MAGALI
IPC: H01M8/18
Filed: 2015-03-30
Abstract: La présente invention concerne un système (1) réversible de production d'électricité par pile à combustible de type à oxydes solides (SOFC) comprenant : -une pile à combustible (SOFC) (2) comprenant au moins une cellule électrochimique élémentaire à oxydes solides formée chacune d'une cathode, d'une anode et d'un électrolyte intercalé entre la cathode et l'anode ; -un séparateur de phase gaz-liquide (3), relié à la sortie de la pile à combustible; -un réacteur de méthanation (4), adapté pour mettre en œuvre une réaction de méthanation, dont l'entrée est reliée à la sortie du séparateur de phase et dont la sortie est reliée à l'entrée de la pile à combustible ; -un réservoir de stockage réversible d'hydrogène (5), adapté pour stocker de l'hydrogène, dont la sortie est reliée à l'entrée du réacteur de méthanation.
Patent FR-3034765-A1 (FR)
Title: Nouvelle methode de synthese simultanee de l'acide azelaique et de l'acide pelargonique par l'ozone
Inventor: BONHOURE JEAN-PAUL
IPC: C07C57/13
Filed: 2015-04-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de préparation simultanée des acides azélaïque et pélargonique comprenant les étapes successives suivantes : (a) fourniture d'une solution mère liquide d'acide oléique ; (b) dispersion d'une quantité d'eau dans la solution mère liquide d'acide oléique fournie à l'étape (a) ; (c) mise en contact de la dispersion d'eau dans la solution mère liquide d'acide oléique, obtenue à l'étape (b), avec de l'ozone gazeux. Le procédé de la présente invention peut être réalisé sans solvant organique ni catalyseur, et avec une consommation d'énergie modérée.
Patent FR-3034969-A1 (FR)
Title: Dispositif applicateur d'un produit de type fluide ou pateux sur des fibres keratiniques
Inventor: DE BARDONNECHE ERIC
IPC: A46B9/02
Filed: 2015-04-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif applicateur d'un produit de type fluide ou pâteux sur des fibres kératiniques, comprenant une âme centrale (1) de forme allongée qui s'étend selon un axe longitudinal XX, au moins une rangée de picots (2) allongés comprenant une première extrémité (20) encastrée sur l'âme et une deuxième extrémité (21) libre, les picots (2) et l'âme (1) étant formés en une seule pièce. Selon l'invention, l'un au moins des picots présente une forme aplatie dans un plan sensiblement perpendiculaire à l'axe XX, ledit au moins un picot étant défini en vue de face par une première arête (25) continument convexe ou concave depuis sa base (20) encastrée dans l'âme (1) jusqu'à la deuxième extrémité (21), et par une deuxième arête (26) successivement concave et convexe depuis sa base (20) encastrée dans l'âme jusqu'à la deuxième extrémité (21), la première et la deuxième arêtes se rejoignant au niveau de l'extrémité libre (21) ; les picots présentent une fente (24) dans leur épaisseur apte à définir un premier (22) et un deuxième (23) flancs latéraux disposés en vis-à-vis. Deux picots successivement implantés selon la longueur de l'applicateur peuvent former au moins une ouverture distale (30) entre eux.
Patent FR-3036082-A1 (FR)
Title: Dispositif de retournement d'une draisine, draisine, et procede de retournement d'une draisine
Inventor: COCHET JEAN-PIERRE
IPC: B61K5/02
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de retournement (2) pour draisine (1) comportant : • une rampe (3) comprenant des première et deuxième extrémités (3a, 3b), et des bords latéraux, • un plateau (4) comprenant des bords latéraux, fixé à une première extrémité (3a) de la rampe (3), le plateau (4) formant un angle obtus avec la rampe (3), • des moyens d'accrochage (6) de la rampe (3) à une draisine (1) ou au chemin de fer. L'invention concerne également un kit de retournement de draisine (1) comportant le dispositif de retournement (2) précité ainsi qu'un point de pivot dont l'extrémité est montée mobile en rotation, et est apte à se déplacer le long de la rampe (3) jusqu'au plateau (4). L'invention concerne aussi des draisines (1) comportant soit un dispositif de retournement (2), soit un point de pivot. Enfin, l'invention concerne des procédés de retournement de ces draisines (1).
Patent FR-3039229-A1 (FR)
Title: Dispositifs de positionnement avec compensation de tolerance, ensemble de composants automobiles comprenant un tel dispositif et procede de positionnement avec compensation de tolerance
Inventor: COUTO MAQUIEIRA JAVIER
IPC: F16B5/02
Filed: 2015-07-21
Abstract: Ce dispositif de positionnement (1) avec compensation de tolérance comprend : - une vis (2) ayant : • une partie d'entraînement (4) qui coopère avec un outil d'entraînement pour entraîner la vis (2) en rotation et qui est située dans une portion d'extrémité axiale de la vis (2), • des filetages primaire et secondaire, le filetage primaire (11) étant plus loin de la partie d'entraînement (4) que le filetage secondaire (12), le sens du filetage secondaire (12) étant inverse par rapport au sens du filetage primaire (11), et • une butée en saillie entre les filetages primaire et secondaire, - un organe de serrage primaire (16) ayant un taraudage primaire (16.1) adapté pour coopérer avec le filetage primaire (11), l'organe de serrage primaire (16) et la butée (14) étant destinés à être solidarisés à un composant intermédiaire ; et - un écrou secondaire (18) qui a un taraudage secondaire (18.1) coopérant avec le filetage secondaire (12) et qui est configuré pour prendre appui contre le composant intermédiaire de façon à fixer un premier composant sur un deuxième composant automobile.
Patent FR-3039530-A1 (FR)
Title: Dispositif d'elevation
Inventor: PERONNIER ANDRE
IPC: E04G1/22
Filed: 2015-07-29
Abstract: Dispositif d'élévation, comprenant : - une nacelle (2) destinée à recevoir une personne, - une structure porteuse (3) supportant la nacelle (2), - des moyens de levage (4) reliant la structure porteuse (3) avec la nacelle (2) et configurés pour déplacer la nacelle (2) entre une position baissée et une position levée, - au moins deux vérins (8, 9) pour assister le déplacement de la nacelle (2) vers la position levée, - au moins un élément de liaison (5) monté mobile sur la structure porteuse (3) et relié à au moins un vérin (8, 9), un premier vérin (8) reliant la structure porteuse (3) à au moins un élément de liaison (5), et un deuxième vérin (9) reliant la nacelle (2) à au moins un élément de liaison (5).
Patent FR-3043954-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule et procede de reglage d'un siege de vehicule
Inventor: FERRE LUDOVIC
IPC: B60N2/08
Filed: 2015-11-24
Abstract: Siège de véhicule et procédé de réglage d'un siège de véhicule comprenant un mécanisme d'articulation (18), un mécanisme de guidage (20), un dispositif d'actionnement (22), unique, et un organe de transmission (44) actionné par le dispositif d'actionnement (22) dans une première plage de transmission, dans laquelle l'organe de transmission entraine le dispositif de verrouillage (28, 36) de l'un des mécanisme de guidage ou d'articulation (20, 18) vers la position de déverrouillage, et dans une deuxième plage de transmission, dans laquelle l'organe de transmission entraine le dispositif de verrouillage de l'autre des mécanisme de guidage ou d'articulation (20, 18) vers la position de déverrouillage, les dispositifs de verrouillage étant simultanément en position de déverrouillage dans la deuxième plage de transmission.
Patent FR-3053316-A1 (FR)
Title: Machine d'extraction, de mise en volume, de remplissage et de fermeture de caisse americaine
Inventor: FORGET ANTHONY
IPC: B65B43/26
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention concerne une machine (1) pour l'encaissage dans des caisses (2) de type caisse américaine, la machine (1) comportant des moyens de mise en volume (4) d'un flan (3), des moyens (5) de constitution du fond de la caisse (2), des moyens de remplissage (7), des moyens de fermeture (8) de la caisse (2) et des moyens de transport (6) permettant de déplacer la caisse (2) le long de la ligne d'encaissage formée entre les moyens de constitution de fond (5) et les moyens de fermeture (8). La machine (1) est caractérisée par le fait que les moyens de remplissage (7) sont placés en aval des moyens de constitution de fond (5) et en amont des moyens de fermeture (8), et que les moyens de transport (6) sont aptes à déplacer la caisse (2) le long de la ligne d'encaissage tout en maintenant le fond en position fermée.