baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097489-B1 (FR)
Title: Habillage intérieur d’ouvrant de véhicule supportant une caméra.
Inventor: DURAIN VINCENT
IPC: B60R11/04
Filed: 2019-06-19
Granted: 2022-09-02
Abstract: Habillage intérieur d’ouvrant de véhicule supportant une caméra.  L’invention porte sur un habillage intérieur d’ouvrant (10) de véhicule, notamment de véhicule automobile (1), l’habillage intérieur comprenant un moyen de réception d’une caméra (50) et/ou un moyen de maintien en position d’une telle caméra (50).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3097930-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour véhicule électrique ou hybride
Inventor: FOURCART GRÉGORY
IPC: F16C19/00
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission (1,16,32) pour véhicule comprenant un moteur électrique (2,17,33), le dispositif comprenant un carter (4,19,35) renfermant le moteur électrique, le moteur électrique étant formé par un stator (5,20,36) fixe en rotation par rapport au carter et un rotor (6,21,37) mobile en rotation par rapport au carter, un réducteur (3,18,45) recevant le couple fourni par le rotor comprenant une pluralité d’arbres intermédiaires (12,27,48), le dispositif comprenant en outre au moins un premier roulement (14,28,47) monté sur le rotor et sur l’un des arbres intermédiaires, le premier roulement autorisant une rotation relative du rotor et de l’un des arbres intermédiaires l’un par rapport à l’autre et réciproquement, l’un des arbres intermédiaires et le rotor tournant dans un même sens de rotation.     Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3100286-B1 (FR)
Title: Couple volet convergent-volet divergent pour tuyère de turboréacteur à géométrie variable comprenant des conduits de circulation d’air de refroidissement raccordés au travers de surfaces de contact
Inventor: KOHN THIERRY
IPC: F02K1/12
Filed: 2019-08-30
Granted: 2021-09-17
Abstract: Dans un couple volet convergent-volet divergent (52B) pour tuyère de turboréacteur de type convergente-divergente à géométrie variable, le volet convergent (40B) et le volet divergent (42B) comprennent des conduits d’air de refroidissement (70, 78) respectifs raccordés l’un à l’autre au travers d’orifices de passage d’air (154, 156) formés dans des surfaces de contact (151, 93) respectives du volet convergent et du volet divergent agencées en regard l’une de l’autre. Figure pour l’abrégé : Figure 5A
Patent FR-3101101-B1 (FR)
Title: Store enrouleur lumineux
Inventor: AZORIN DIDIER
IPC: E06B9/42
Filed: 2019-09-23
Granted: 2021-09-03
Abstract: Store enrouleur (1), notamment pour fenêtre, terrasse ou devanture, ledit store enrouleur (1) comprenant un mécanisme d’enroulement (30), autour d'un axe de rotation (X) horizontal, et un panneau (10) souple, relié audit mécanisme d’enroulement (30), adapté pour intercepter ou tamiser la lumière et qui, à cet effet, peut être baissé et relevé à volonté grâce au mécanisme d'enroulement (30), ledit mécanisme d’enroulement (30) comprenant un tube (310) autour duquel peut s’enrouler le panneau (10) et des organes de fixation (330A, 330B) dudit tube (310) sur une structure (60) fixe, ledit panneau (10) comportant au moins une poche (110) formée entre deux épaisseurs de matière du panneau (10), dans laquelle est placée une dalle lumineuse (20) et au moins une ouverture (120) formée dans la matière du panneau (10) au niveau de ladite poche (110) afin d’autoriser le passage de la lumière générée par ladite dalle lumineuse (20).
Patent FR-3102142-B1 (FR)
Title: Boîtier d’accrochage muni de moyens de détection de retenue
Inventor: PASCAL VINCENT
IPC: B64D45/00
Filed: 2019-10-17
Granted: 2021-11-05
Abstract: Boîtier d’accrochage pour la retenue sélective d’une olive d’un élément mobile dans un crochet, comportant des moyens de détection comprenant un capteur (30) et une cible (31) mobiles relativement entre une position rapprochée et une ou des positions éloignées l’un de l’autre, l’un de la cible ou du capteur étant porté par un organe de verrouillage du crochet et l’autre de la cible ou du capteur porté par un levier indicateur (20) interagissant avec l’olive et mobile entre une première position indicatrice de l’absence de l’olive dans le crochet et une deuxième position indicatrice de la présence de l’olive dans le crochet, de sorte que la cible et le capteur ne sont en position rapprochée que si l’organe de verrouillage est en position de verrouillage ET le levier indicateur est dans la deuxième position indicatrice de la présence de l’olive dans le crochet.     Train d’atterrissage comportant un tel boîtier.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3102175-B1 (FR)
Title: Nouveaux anticorps monoclonaux therapeutiques humains et leurs utilisations
Inventor: LEMOINE ROXANNE
IPC: G01N33/577
Filed: 2019-10-18
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’invention concerne de nouveaux anticorps monoclonaux thérapeutiques humains et leurs utilisations.
Patent FR-3105002-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: NORRANT MATTHIEU
IPC: G08B21/02
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-11-25
Abstract: Dispositif comportant un corps (1) et une tête (2) pourvue d'un orifice (3), ledit corps (1) recevant un réservoir (10), ledit dispositif comportant un module électronique (100) qui comprend un module de communication sans fil (101), un module de localisation géographique (102) et une source d’alimentation (103), ledit dispositif comportant un système de capteurs (200, 201, 202) pour détecter automatiquement une tentative d'actionnement dudit dispositif, ledit système comportant au moins un premier capteur (200) disposé sur ladite tête (2) et/ou sur ledit corps (1), ledit au moins un premier capteur (200) étant un capteur de pression, ledit système détectant une tentative d'actionnement lorsque ledit au moins un premier capteur (200) est activé, ledit module de communication (101) étant adapté à effectuer un appel d’urgence automatique vers un numéro d’urgence lorsque ledit système (200, 201, 202) détecte une tentative d'actionnement.  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3105985-B1 (FR)
Title: Circuit multipoint d’injecteur amélioré
Inventor: LE NORMAND KEVIN DIDIER PIERRE
IPC: F02C7/22
Filed: 2020-01-03
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un circuit multipoint (M) d’injecteur de carburant, en particulier pour une turbomachine d’aéronef comportant une chambre de combustion (10), ledit circuit multipoint (M) comportant au moins un orifice d’injection (20) destiné à injecter du carburant dans la chambre de combustion (10), l’au moins un orifice d’injection (20) étant alimenté en carburant par des moyens (22) d’alimentation en carburant, caractérisé en ce que l’au moins un orifice d’injection (20) est alimenté en gaz par des moyens (24) d’alimentation en gaz de manière à réaliser un mélange gaz/carburant en amont de la chambre de combustion (10) et à injecter le mélange gaz/carburant dans la chambre (10).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3111678-B1 (FR)
Title: Écrou à montage rapide et système de fixation comportant un tel écrou
Inventor: KUHM MICHEL
IPC: F16B37/04
Filed: 2021-06-22
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne un écrou à montage rapide (1) pour une connexion à un boulon, ayant une partie de carrosserie (2) qui comporte une ouverture de réception de boulon (4) ayant un axe central (z) qui définit un sens d’assemblage, et une partie de rebord (3) qui est configurée sur une extrémité axiale de la partie de carrosserie (2) de sorte qu’elle fait saillie radialement à partir de ladite partie de carrosserie et une surface de butée (14) qui fait face axialement à l’opposé de la partie de carrosserie (2). Selon l’invention, l’écrou à montage rapide (1) comprend :  un dispositif d’entraînement (6), qui est configuré pour saisir l’écrou à montage rapide (1) au moyen d’un outil ou manuellement ;  une pluralité de bras d'encliquetage à ressort (9), chacun comprenant une partie de ressort (11) qui fait saillie vers l’intérieur à partir d’une paroi interne (7) de l’ouverture de réception de boulon (4) et à l’extrémité interne de laquelle se trouve une partie d'encliquetage (12) ayant au moins un cran (13), qui est configuré pour s’engager dans un filetage d’un filetage de boulon ;  une pluralité d’âmes de guidage (8), qui s’étendent axialement sur la paroi interne (7) de l’ouverture de réception de boulon (4) et sont configurées pour guider le filetage de boulon.  L’invention concerne aussi un système de fixation pour la fixation d’un élément à une structure de support avec au moins un boulon, avec l’écrou à montage rapide (1) et un contre-élément. Le contre-élément peut être une section d’élément de l’élément et/ou une plaque de montage.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3127728-B1 (FR)
Title: Système électrique pour véhicule automobile
Inventor: D'AUTHIER ROLAND
IPC: B60L53/22
Filed: 2021-10-04
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention concerne un système électrique pour véhicule automobile, le véhicule comprenant au moins une batterie (10) d’alimentation, le système électrique comprenant un chargeur électrique (20), destiné à être connecté d’une part ladite à batterie (10) et d’autre part à un réseau électrique (60) externe au véhicule fournissant une tension alternative ou à des équipements électriques (50), et un microcontrôleur (40), le chargeur (20) étant apte à charger la batterie (10) à partir d’un réseau électrique (60) externe ou à permettre à la batterie (10) d’alimenter lesdits équipements (50), le chargeur (20) comprenant un convertisseur (22) de tension continu-continu apte à fonctionner selon un premier mode de fonctionnement et un deuxième mode de fonctionnement, le microcontrôleur (40) est remarquable en ce qu’il est configuré pour commander l’activation du premier mode de fonctionnement et commander l’activation du deuxième mode de fonctionnement.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3127843-B1 (FR)
Title: ProcÉdÉ de transfert d’une couche de SiC monocristallin sur un support en SiC polycristallin utilisant une couche intermÉdiaire de SiC polycristallin
Inventor: RADU IONUT
Filed: 2021-10-05
Granted: 2023-09-08
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince de carbure de silicium, SiC, monocristallin (12) disposée un substrat support de SiC polycristallin (20). Ce procédé comprend les étapes suivantes :  - formation d’une couche de SiC polycristallin (11) sur un substrat donneur dont au moins une portion superficielle est en SiC monocristallin,  - avant ou après ladite formation, implantation d’espèces ioniques dans ladite portion superficielle du substrat donneur de sorte à former un plan de fragilisation délimitant une couche mince de SiC monocristallin (12) à transférer,  - après ladite implantation et ladite formation, collage du substrat donneur et du substrat support de SiC polycristallin (20), la couche de SiC polycristallin (11) étant à l’interface de collage, et détachement du substrat donneur le long du plan de fragilisation de sorte à transférer la couche de SiC polycristallin (11) et la couche mince de SiC monocristallin (12) sur le substrat support de SiC polycristallin (20).  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3129694-B1 (FR)
Title: Piton de suspension perfectionné
Inventor: INGLESE FRANÇOIS
IPC: F16B25/00
Filed: 2021-11-30
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne un piton (1) comprenant une portée cylindrique filetée auto-taraudeuse (1a), dont une extrémité présente une tête (2) agencée pour le vissage d’une tige filetée apte à recevoir un élément, tel qu’une ossature pour faux plafond, le piton (1) est soumis à un traitement de dureté du type carbonitruration pour être vissé directement dans du béton sans l’utilisation d’une cheville.Selon l’invention, le diamètre nominal de la portée cylindrique filetée auto-taraudeuse (1a) est de 6,9 mm.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132029-B1 (FR)
Title: Dispositif mural de défense mobile pour entrainement au tir arrêté d’un sport de balle.
Inventor: BRIHI OMAR
IPC: A63B69/34
Filed: 2022-01-24
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif mural de défense, mobile horizontalement et/ou verticalement, pour entrainement au tir arrêté d’un sport de balle, le dispositif comprenant :  - un mur plan, mobile horizontalement et/ou verticalement,  - des moyens de déplacement du mur selon un mouvement horizontal et/ou vertical, comprenant au moins l’un parmi :  - un ensemble d’au moins un vérin,  - au moins un moteur actionnant une roue motrice venant en butée contre un rail de guidage ou dans celui-ci,  les moyens de déplacement du mur étant pilotés,  - des moyens de déclenchement du déplacement du mur, configurés pour déclencher l’activation des moyens de déplacement du mur.   Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2340910-B1 (FR)
IPC: C02F1/28
Filed: 1976-02-11
Granted: 1981-01-16
Abstract: 1535481 Purifying water INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE 11 Feb 1977 [11 Feb 1976] 05750/77 Heading C1C Organic compounds (e.g. hydrocarbons or phenols) are extracted from aqueous liquids by contact with an extraction mass, comprising an inert porous carrier impregnated with an organic solvent for the compounds.
Patent FR-2373388-B1 (FR)
IPC: H01M50/491
Filed: 1977-12-12
Granted: 1980-10-10
Abstract: A process for preparing permeable membranes which comprises mixing in the molten state two different kinds of thermoplastic synthetic resins which are partly compatible with each other, shaping the molten mixture into a sheet- or film-like melt, passing the film- or sheet-like melt through a heated zone, cooling and solidifying it, the time from the shaping of the molten mixture into the film- or sheet-like melt to its cooling and solidification (melt maintenance time) being adjusted to 10 to 600 seconds, treating the resulting film or sheet with a solvent which is a good solvent for one of the component resins but is a poor solvent for the other to dissolve and remove the soluble resin, and drying the product. In place of the resin to be removed by the solvent, rubbers or oligomers having partial compatibility with the resin which remains undissolved can be used.
Patent FR-2430364-B1 (FR)
IPC: B65D41/04
Filed: 1978-07-07
Granted: 1980-11-14
Abstract: An abutment face is provided in or adjacent the shoulder of a bottle or other container onto the neck of which a cap is screwed to seal the bottle. The cap has two parts-an inner part which screw-threadedly engages the neck and resiliently seals with it; and an outer part which is in driving engagement with the inner part. In order to ensure proper orientation of the outer part with the body of the bottle (if for example a flat surface on the outer part is to be aligned with a flat surface on the body of the bottle) while still ensuring a seal between the inner part and the bottle, a stop face is provided inside the outer part and, when the inner part has already sealed, abuts with the abutment face to cause such orientation. Upon initial capping of the bottle, the inner part is screwed tight onto the neck and the outer part is then forced over the inner part in a proper orientation until engagement between them is established.
Patent FR-2460013-B1 (FR)
IPC: G08B25/00
Filed: 1979-06-26
Granted: 1984-11-02
Abstract: An alarm transmission system with portable receivers for watching a site, which system comprises a plurality of portable and removable autonomous detection units, a plurality of portable autonomous receiving modules capable of releasing signalling or warning means incorporated to the said receiving modules upon receipt of signals sent by a transmission unit and a central information-receiving and processing unit equipped with at least one receiving module, and in which system the signal transmission unit is constituted on the one hand by radio-transmission and coding means associated to each detection unit and on the other hand by means of reception by radio-link and decoding means incorporated to each portable receiving module.
Patent FR-2545952-B1 (FR)
Inventor: SUTER MAX
IPC: G07C1/24
Filed: 1983-05-13
Granted: 1987-03-20
Abstract: The electromagnetic transmission in an interference-laden environment of events defined by the time of their occurrence is accomplished by repeatedly generating, at equal intervals after occurrence of the event, signals representing the occurrence of the event. An event which must be defined by the time te at which it occurs triggers a switch which in turn triggers a time base whose signal is sent to a counter. The counter produces at its output a sequence of pulses which are coded in a coder. The code indicates for each pulse the deviation in time  DELTA Ti which separates it from the time at which the event occurred. The sequence of pulses is sent electromagnetically to a receiver via a transmitter. The first interference-free pulse received is processed by a decoder which provides the value  DELTA Ti to an arithmetic unit. The arithmetic unit subtracts the value  DELTA Ti from the time of day th to obtain the time of day te of the event. The device is applicable in particular to the timing of sporting events.
Patent FR-2582987-B1 (FR)
Inventor: DECAIX ROLAND
IPC: B32B15/08
Filed: 1985-06-06
Granted: 1987-07-24
Abstract: 1. A composite material for use in protecting objects liable to be struck by lightning, of fibre-resin type reinforced with interlaced metallic filaments and having noticeable metal parts on its outer surface, characterised in that it is provided with a bronze lattice (3) incorporated in said composite material (2, 4), at least one connecting member (16) suitable for connection to earth and connected to said metal parts (7, 17, 8), which are themselves connected to said lattice (3), by a metallic conductor (11) incorporated in the material between its inner surface and said lattice, and an outer layer (5) of conductive paint.
Patent FR-2592353-B1 (FR)
IPC: B62M9/12
Filed: 1985-01-11
Granted: 1991-05-10
Abstract: The bicycle is notable, in particular, in that the gear wheels of the free-wheel device (4) carried by the hub (3) of the rear wheel (2B) are mounted outside the frame (1). The front and rear forks of the bicycle are each equipped with two cages (19) in which engage the rolling elements (7) carried by the hub (3).
Patent FR-2604090-B1 (FR)
Inventor: NEWTON JOHN MICHAEL
IPC: A61K9/52
Filed: 1987-09-15
Granted: 1990-06-15
Abstract: The residence time in the human stomach of pharmaceutical, gastric controlled release, solid units can be increased significantly if the units have a density that is much higher than normal. A preferred oral dosage form according to the invention comprises a capsule or other dosage form having a dimension above 2mm and that contains one or more of the said units. The density of each unit is preferably at least 2.5 and usually at least 2.7g/ml and can conveniently be achieved by including at least 50% by weight of a weighting agent such as barium sulphate.
Patent FR-2627978-B1 (FR)
IPC: A61B5/107
Filed: 1988-03-04
Granted: 1997-06-13
Abstract: The device for reproducing a bone relief by tridimensional ultrasound echography is comprised of the combination of a generator receiver (2) fitted with a ultrasound probe (1) intended to measure by echography the thickness of soft tissues which cover a bony area, a computer (4) for storing measurement values and visualizing the bony relief in three dimensions on a monitor display screen (3), and a programmable machine tool (5) which reduces a plaster model of the studied zone by a thickness corresponding (7) to the soft tissues and thus provides a plaster model (6) of the underlying bone relief. This technique, intended to the making of bone prints, particularly in dentistry and implantology, allows to achieve ''juxta-bony'' implants by suppressing the bloody print of the bone, owing to the tridimensional image obtained by visualizing bone relief through teguments and muscles by means of ultrasound probes.
Patent FR-2634690-B1 (FR)
IPC: B41M5/24
Filed: 1988-07-26
Granted: 1990-11-09
Abstract: Method for multicolour printing, characterised in that: - A) a sheet of a first colour to be printed is formed with the aid of a temporary support (1A) which is covered with this first colour (2A), - B) those colour parts (30A) of this colour sheet not to be printed are destroyed with the aid of a laser beam so as to leave only those colour parts which are to be printed (21A, 22A), so as to constitute on the temporary support (1A) the image of this first colour, which image is symmetrical to the image to be printed, - C) this image of this first colour is transferred, aligned, onto the final support (4) by being turned upside-down, - D) the same procedure is followed for points A, B, and C for each of the other colours (AB, 2C) to be printed.
Patent FR-2629344-B1 (FR)
Inventor: MASAYOSHI SAMEJIMA
IPC: A61K9/32
Filed: 1989-03-31
Granted: 1994-09-16
Abstract: Disclosed is a controlled release pharmaceutical preparation, comprising a core containing a pharmaceutically active ingredient, and a porous film of a hydrophobic polymeric substance or a hydrophobic polymeric substance and a hydrophilic polymeric substance, the core being coated with the porous film. Also disclosed is a method for producing the same.
Patent FR-2657617-B1 (FR)
IPC: A61K8/39
Filed: 1990-01-31
Granted: 1994-03-25
Abstract: The invention relates to washing compositions based on insoluble silicones, containing in an aqueous medium: a) a silicone insoluble in the said medium; b) at least 7% by weight of a compound corresponding to the formula: R-(OC3H6)p-(OC2H4)n-OCH2-COOA (I) where R denotes an alkyl or alkenylradical or a mixture of such radicals, and alkylphenyl or R'CONH-CH2-CH2-, with R' denoting alkyl or alkenyl; n has the value 2 to 24; p has the value 0 to 6; A denotes hydrogen, Na, K, Li, 1/2 Mg, monoethanolamine, ammonium or triethanolamine; the ratio of compound of formula (I)/silicone being higher than 1; and their application in cosmetics and in dermatology.
Patent FR-2682616-B1 (FR)
IPC: B01J35/00
Filed: 1991-10-18
Granted: 1993-12-10
Abstract: Catalyst comprising:   a) a precious metal of group 8 deposited on an inert support and having been employed for dehalogenating alpha-halogenated carboxylic acids in the presence of hydrogen: b) a precious metal of group 8 deposited on an inert support, and such that the particle size of b is very much smaller than that of a in order to make it possible to form a homogeneous mixture under the effect of the streams of alpha-halogenated carboxylic acid and hydrogen.   The invention is particularly useful for regenerating palladium catalysts of purification of crude monochloroacetic acid.
Patent FR-2712202-B1 (FR)
Inventor: CHALLANDE CHRISTIAN
IPC: A63C9/084
Filed: 1993-11-10
Granted: 1995-12-29
Abstract: The invention relates to a binding element intended to retain the end of a boot. It comprises a body which carries a jaw (8). The jaw (8) is movable vertically and its movement is transmitted to the return spring of the jaw, which compensates for a rearward fall. The boot sole is pinched between a support plate (25) and the sole gripper (13) of the jaw. The support plate is mounted movably about a longitudinal and horizontal axis (shaft) so that twisting of the boot causes the jaw to rise and thus the compensation means to be activated.