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Patent FR-2646100-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'epuration des gaz echanges entre l'interieur d'un caveau et l'exterieur
Inventor: CAZALIS PIERRE PAUL
IPC: A61G17/00
Filed: 1989-04-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'épuration des gaz échangés entre l'intérieur d'un caveau et l'extérieur, comportant un boîtier 1 dont l'intérieur contient une couche 16 de produits pulvérulents filtrants 17, et communique avec l'intérieur du caveau par une ouverture 5 ménagée dans la paroi 4 du boîtier 1 et avec l'extérieur par un tube 12 scellé dans la paroi 34 du caveau. Le boîtier 1 est monté à l'extrémité 11 du tube 12.
Patent FR-2646669-A1 (FR)
Title: Procede de separation enantiomeriquement selective des esters des acides halogeno-2 propioniques
Inventor: AVIRON-VIOLET PAUL
IPC: C12P41/00
Filed: 1989-05-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séparation des deux isomères optiques des acides halogéno-2 propioniques. Ce procédé consiste à réaliser une transestérification sélective d'un ester d'un des deux isomères de l'acide halogéno-2 propionique à l'aide d'une enzyme.
Patent FR-2640752-A1 (FR)
Title: Procede et appareil pour determiner la densite d'un gaz
IPC: G01F5/00
Filed: 1989-05-12
Abstract: La densité d'un gaz est déterminée par la mesure de son débit à travers un organe de restriction subsonique du type " racine carrée ", tel qu'un venturi 32, la vitesse de l'augmentation ou la chute de pression dans u
Patent FR-2648056-A1 (FR)
Title: Process for the preparation of lipid microparticles of microcrystalline appearance
Inventor: BAURAIN ROGER
IPC: A61K9/16
Filed: 1989-06-13
Abstract: The subject of the present invention is a process for the preparation of lipid microparticles of microcrystalline appearance of a water-insoluble substance having an affinity for phospholipids and of at least one phospholipid, microparticles stable in suspension in an aqueous solution, characterised in that:   a) the said substance and the said phospholipid(s) are dissolved in one or more first organic solvent(s) of the said substance and of the said phospholipid(s), and an extra solvent of the said first solvent(s) and of water; b) the solution obtained of the said substance and of the said phospholipid(s) is mixed with an aqueous solution in an amount less than that beyond which either immiscibility or insolubilisation, especially in the form of a precipitate of the said substance and of the phospholipid(s), is observed, so as to obtain a clear homogeneous phase; c) the said first and extra solvents are evaporated while maintaining the solution in the homogeneous phase in order to recover an aqueous solution containing the microparticles in the form of microsuspensions.
Patent FR-2648379-A1 (FR)
Title: Knife sharpener
Inventor: GEISSBUHLER JACQUES
IPC: B24D15/08
Filed: 1989-06-19
Abstract: This sharpener is of the type consisting of a spindle 2 secured to a handle 5. According to the invention, the longitudinal axis x'-x of the hand grip 7 is radially offset with respect to the longitudinal axis y'-y of the spindle 2. In one embodiment, these two axes form an angle lying between 4 and 10 DEG converging towards the free end of the spindle. The radial arm 8 constituting a guard may be provided with a projecting small bar for putting an edge on before sharpening the blade of the knife.
Patent FR-2649054-A1 (FR)
Title: Braking intensity warning device
IPC: B60Q1/44
Filed: 1989-07-03
Abstract: The invention relates to road safety, by equipping vehicles with a braking intensity warning device the signals of which make it possible to decrease the reaction time of the driver who is following the equipped vehicle; and thus make it possible to avoid numerous accidents caused by late braking. Moreover, a collision, or leaving the road which has given rise to an accident, triggers an acoustic and luminous distress (danger) warning device making it possible to signal one's presence so as, on the one hand, to be safe and, on the other hand, to prevent other accidents in chain reaction. The signals from the braking intensity warning device and the distress and accident signals are emitted by different lights, located to the rear of the vehicle, controlled by "sensors" (contacts) reacting according to the pressure on the brake pedal for the braking intensity signals; and according to the duration of intense pressure on this brake and/or a collision for the distress signals.
Patent FR-2649623-A1 (FR)
Title: Procede de pretraitement d'un catalyseur de raffinage
Inventor: BERREBI GEORGES
IPC: F26B11/04
Filed: 1989-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de prétraitement d'un catalyseur de raffinage ou de la pétrochimie consistant en fonction de la nature du catalyseur soit à incorporer du soufre dans la masse catalytique soit à réduire chimiquement les métaux actifs de la masse catalytique. L'invention est caractérisée en ce que une partie au moins de ce prétraitement est effectuée dans une virole tournante dans laquelle sont répartis en cercles concentriques des tubes de chauffage.
Patent FR-2651387-A1 (FR)
Title: Joint de couvercle formant agrafe, pour moulure ou autre goulotte.
Inventor: YVON BUARD
IPC: H02G3/06
Filed: 1989-08-25
Abstract: Il s'agit d'un joint de couvercle qui, destiné à s'étendre transversalement par rapport au corps (12) d'une moulure (10), d'une des lèvres (16) à l'autre de ce corps (12), sous le couvercle (13) correspondant, comporte, à chacune de ses extrémités, des moyens d'engagement (23) propres à enserrer une telle lèvre (16). Suivant l'invention, ces moyens d'engagement (23) sont des moyens de pincement comportant, en combinaison, deux languettes (28) aptes à s'engager à plat sur la face supérieure des lèvres (16) et, entre ces languettes (28), un retour en équerre apte à venir élastiquement en appui sur la face inférieure de ces lèvres (16), en sorte que le joint de couvercle (22) forme une agrafe propre à la retenue des fils, câbles ou conducteurs électriques (11) présents dans le corps (12). Application aux moulures ou autres goulottes pour conducteurs électriques.
Patent FR-2636141-A1 (FR)
Inventor: WORTMANN JUERGEN
IPC: G01N29/11
Filed: 1989-09-05
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif ainsi qu'à un procédé de contrôle par ultrasons, pour la détermination de l'orientation du maillage cristallin d'un corps cristallin à contrôler. Pour cela, une tête de contrôle émettrice 2 et une tête de contrôle réceptrice 3, entre lesquelles est agencé le corps à contrôler, sont alignées et immergées dans un agent liquide. Ainsi, il est possible d'effectuer, de manière économique et précise, sur des corps à contrôler 1 de forme quelconque, une détermination des angles d'orientation des cristaux, des joints de grains, ou la détection de grains étrangers. L'invention s'applique notamment au contrôle des aubes de turbines.
Patent FR-2656425-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle non destructif pour des elements en beton.
Inventor: SANCHEZ ALAIN P
IPC: G01N33/38
Filed: 1989-12-21
Abstract: Dispositif de contrôle non destructif pour des éléments en béton, comprenant un moule (1); des transducteurs à ultrasons (E, R) fixés sur le moule, au moins un transducteur-émetteur (E) étant placé sur une paroi du moule faisant face à une autre paroi supportant au moins un transducteur-récepteur (R); un dispositif de fixation (30) associé à chaque transducteur (E, R) afin de le maintenir contre une des parois du moule (1); un ensemble électronique (4) relié à chacun des transducteurs (2, 3) et destiné à déterminer le temps de propagation d'au moins une onde se propageant dans le béton entre un transducteur-émetteur (E) et au moins un transducteur-récepteur (R); un calculateur programmable (5) relié en entrée à l'ensemble électronique (4) et en sortie à un dispositif de visualisation (8, 9), destiné à traiter lesdits temps de propagation des ondes afin de fournir en continu l'évolution d'au moins une caractéristique de l'élément en béton.
Patent FR-2657284-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage a queue conique, en particulier au cone 7/24eme, a application cone et face pour attachements, porte-outils et outils.
Inventor: EMILE PFALZGRAF
IPC: B23B31/00
Filed: 1990-01-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de montage à queue conique, en particulier au cône 7/24ème, à application cône et face pour attachements, porteoutils et outils, essentiellement constitue par un cône (1) de montage dans une broche (2), par une partie avant (3) centrée dans le cône (1) et munie d'une collerette (4) d'application par sa face arrière contre la face avant de la broche (2), et par une tirette (5) d'assemblage du cône (1) et de la partie avant (3) au moyen d'une pièce intermédiaire filetée (6), sur laquelle s'appuie un ensemble élastique (7) formé de rondelles Belleville destiné à appliquer le cône (1) dans la broche (2) en position de verrouillage et monté en compression entre ledit cône (1) et la partie avant (3), caractérisé en ce qu'il est pourvu d'un dispositif (8) de verrouillage de la position mutuelle du cône (1) et de la partie avant (3), en position de montage dans la broche (2) avec application de la collerette (4) contre la face de ladite broche (2), par serrage d'au moins deux billes (9) entre lesdits cône (1) et partie avant (3).
Patent FR-2657998-A1 (FR)
Title: Disjoncteur a moyenne ou haute tension a autosoufflage.
Inventor: EDMOND THURIES
IPC: H01H33/98
Filed: 1990-02-07
Abstract: L'invention a pour objet un disjoncteur à moyenne ou haute tension à autosoufflage d'arc comprenant une enveloppe étanche remplie d'un gaz diélectrique à l'intérieur de laquelle sont placés un premier contact (4), semi-fixe, électriquement relié à une première prise de courant (2) et un second contact (7), mobile, électriquement relié à une seconde prise de courant (5) et mécaniquement relié à un organe de manuvre, ledit contact semi-fixe (4) étant solidaire d'un piston (8) se déplaçant dans un cylindre (9), ledit piston (8) délimitant dans ledit cylindre (9) un premier volume (V1) du côté de la zone d'arc et un second volume (V2), ledit contact semi-fixe (4) étant soumis à l'action d'un ressort (13) tendant à déplacer le contact semi-fixe dans le même sens que le contact mobile lors d'une opération de déclenchement, caractérisé en ce que le disjoncteur comprend des moyens pour limiter, au cours d'une opération de déclenchement, la vitesse et l'amplitude du mouvement du piston (8) dans le sens opposé à celui de la détente du ressort (13), les mêmes moyens permettant une injection de gaz non pollué sur la zone des contacts d'arc lors de l'opération de réenclenchement succédant à ladite opération de déclenchement.
Patent FR-2660085-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de donnees et procede pour selectionner des mots de donnees contenus dans un dictionnaire.
Inventor: SIRAT JACQUES A
IPC: G06N3/00
Filed: 1990-03-20
Abstract: Dispositif de traitement de données pour sélectionner des mots de données contenus dans un dictionnaire qui soient les plus proches d'un mot de données à traiter selon un critère de correspondance. Le dispositif comprend: - des premiers moyens pour effectuer un maillage de l'espace renfermant l'ensemble des mots de données du dictionnaire, - des seconds moyens pour générer pour chaque maille des sous-dictionnaires en mettant en correspondance, selon ledit critère de correspondance, une maille quelconque avec des mots d'un sous-dictionnaire, - des troisièmes moyens pour exploiter les sous-dictionnaires en déterminant, pour chaque mot quelconque de données à traiter, la maille à laquelle il appartient, puis en déterminant, selon ledit critère de correspondance parmi les mots du sous-dictionnaire affecté à ladite maille, celui/ceux qui correspond(ent) le mieux audit mot quelconque de données à traiter. Le maillage peut être réalisé par un réseau de neurones en couches ou en arbre. Le dispositif peut être utilisé pour la compression d'informations ou la classification de données.
Patent FR-2660604-A1 (FR)
Title: Air cooler for vehicle
Inventor: MARC ALLEINS
IPC: B60H1/32
Filed: 1990-04-10
Abstract: The invention consists of an appliance making it possible to refresh the driver or a passenger of a vehicle. It consists of a motor fan unit (1) connected to the cigarette lighter, propelling air which, passing through the pipe (2), passing across a material (3) soaked with water, is cooled and escapes towards the driver or a passenger through the pipe (4). The material (3) may fill the reservoir (5) supplied with water and closed by the stopper (6). The appliance is particularly intended for refreshing the driver or a passenger of a vehicle during the hot season.
Patent FR-2661189-A1 (FR)
Inventor: BRIGITTE GROSS
IPC: C12P7/24
Filed: 1990-04-19
Abstract: Process for the production of vanillin, characterised in that a culture of Basidiomycete fungus of the genus Pycnoporus or of its variants and mutants is produced in a culture medium to which a benzene-related precursor of vanillin has been added and the vanillin produced by bioconversion of the said precursor is recovered.
Patent FR-2646903-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise a feu pour tete de combat a double charge creuse
Inventor: SEPP GUNTHER
IPC: F42C13/02
Filed: 1990-05-09
Abstract: Dispositif de mise à feu pour tête de combat comportant une charge creuse principale et un pré-projectile maintenance dans l'axe central d'un projectile, éjectable au moyen d'une charge propulsive et qui contient une pré-charge creuse, un télémètre à laser fonctionnant en continu servant de détecteur de distance, lequel, lorsqu'une distance nominale est atteinte, déclenche la mise à feu de la charge propulsive et, après un retard variable, la mise à feu de la charge creuse principale, caractérisé comme suit : a) les valeurs R mesurées par le télémètre à laser LEM sont comparées à la distance nominale A; b) le temps de retard DELTA t entre la mise à feu de la charge propulsive VHL-AS et la mise à feu de la charge creuse principale HHL-DET est réglable; c) dans le cas où la première valeur R mesurée exploitable donne une distance moindre que la distance nominale A, le temps de retard DELTAt est réglé en fonction du temps de vol de la charge creuse principale jusqu'au point de déclenchement optimal devant l'objectif, qui peut être calculé à partir de la distance et/ou de la vitesse du projectile et la charge propulsive TL est immédiatement déclenchée.
Patent FR-2670636-A1 (FR)
Title: Method of modulating a radar transmission with digital pulse compression
Inventor: JACKY BOUVET
IPC: G01S13/28
Filed: 1990-12-14
Abstract: Method for digitally modulating a transmission in the course of which pulses each of N moments are alternately transmitted, some said to be of even rank and the others said to be of odd rank, the said even or odd rank pulses each having an autocorrelation function including a main lobe and secondary lobes, characterised in that the N pulse moments of odd rank are coded by means of a code a, the N pulse moments of odd rank pulses are coded by means of a code b, and in that the codes a and b are chosen in such a way that the moment-to-moment addition of the autocorrelation functions of the codes a and b gives a main lobe of value 2N and no secondary lobe. Application: digital pulse compression radar, in particular for short range.
Patent FR-2673491-A1 (FR)
Title: Optical resonator and ring laser oscillator with polarising elements
Inventor: JEAN-PIERRE BOQUILLON
IPC: H01S3/083
Filed: 1991-03-01
Abstract: The present invention relates to an optical resonator and a ring laser oscillator with polarising elements. The resonator is characterised in that it includes: - a ring optical cavity bounded by several mirrors and at least one straight-line polarising element which are arranged in such a way as to define an optical path closed on itself, - at least one reflector device arranged behind the said polarising element in order to reflect on itself one of the two lightwaves capable of circulating in the said cavity, - and at least one optical element of the phase plate type intercepting the closed optical path of the lightwaves in the said cavity.
Patent FR-2678136-A1 (FR)
Inventor: INDUSTRIELLE L ENTREPRISE
IPC: H01R43/28
Filed: 1991-06-21
Abstract: The present invention relates to a method and device for inserting wire extremities in electric components, as well as a device for fabricating electric wiring harnesses. According to the invention, a device for inserting extremities (70) of wire sections (5) into pockets (54a) of components (54) comprises means for displacement of components along a curved path with respect to wire extremities which are held by grips (7). The technical field of the invention is the fabrication of electric wiring harnesses.
Patent FR-2678729-A1 (FR)
Title: Odometer for motor vehicles
Inventor: DOMINIQUE WARTELLE
IPC: G01C22/02
Filed: 1991-07-04
Abstract: The present invention relates to an odometer for a motor vehicle, characterised in that it comprises an electronic circuit including at least one general counter (240) designed to be incremented by an input signal representing the movement of the vehicle, so that the content of the counter (240) represents the distance travelled by the vehicle, at least one non-volatile memory (400) designed to receive data from the general counter (240) in order to safeguard these data and means which allow conditional resetting of the general counter (240).
Patent FR-2680308-A1 (FR)
Title: Accessory intended to be fastened on a garment and spectacle holder having the form of such an accessory
Inventor: JOSE-MARIA LANCHAS-SANCHEZ
IPC: A45F5/02
Filed: 1991-08-13
Abstract: The accessory includes an element (1) having a planar face (4) provided in order to bear on the outer side of the garment; and a curved pin (2) forming a turn opposite the planar face (4), with, at the end of the turn, a head (6) in the form of a wedge (corner) via which the pin is connected to the planar face (4), and, at the other end of the turn, a point (7) adapted to pass through the fabric of the garment. The spectacle holder also includes a handle (3) fastened transversely on a front face (5) of the accessory.
Patent FR-2680899-A1 (FR)
Title: Device for controlling the motion of a mobile body in a field of motion
Inventor: JEAN-NICOLAS TRANIELLO
IPC: G06F3/0489
Filed: 1991-08-30
Abstract: Device for controlling the motion of a mobile body in a field of motion from an initial position occupied by the mobile body to a desired position, including manual control means and processing means coupled to the manual control means in order to produce signals for controlling the motion of the mobile body on the basis of data describing the direction and speed of the motion and transmitted to the processing means by the manual control means actuated by an operator, characterised in that the manual control means comprise a plurality of control elements whose mode of actuation is independent of the desired position, and to each of which is assigned a data pair (R(N,L); beta (N,L)) describing both the direction and speed, the pairs being distinct from one control element to another, and in that the processing means comprise first means (1, 46) responsive to the action and to the sustaining of the action of the operator on one of the control elements and second means (40), supervised by the first means, for periodically updating through iteration, in accordance with an updating period (TH), the so-called intermediate position of the mobile body, delivering the control signals (45) for as long as the control element is actuated.
Patent FR-2682673-A1 (FR)
Title: Electrolytic sodium hypochlorite generator for water treatment
Inventor: PIERRE NICOLOFF
IPC: C02F1/467
Filed: 1991-10-18
Abstract: It consists of a single module consisting of a cabinet (1) requiring only an upstream hydraulic connection (5), a downstream hydraulic connection (6) and an electrical connection (7) to the supply system, the said unit incorporating, on the one hand, an electrolysis cell (2) of simplified construction and low prime cost, connected directly to the main water treatment circuit and operating fully on or fully off with a constant output of active chlorine and, on the other hand, the set of the equipment needed for the electrical supply and for control of operation, consisting essentially of a rectifier transformer (4), an electronic unit (3) with a microprocessor and of sensors.
Patent FR-2684397-A1 (FR)
Title: Method for producing continuous roadways or industrial areas made of fibre-reinforced compacted concrete
Inventor: DESTREE XAVIER P
IPC: E01C7/32
Filed: 1991-11-29
Abstract: The invention relates to a method for producing continuous roadways or industrial areas without joints, in which the cracking is evenly distributed and has limited aperture, this method is characterised by the operations consisting in:   - preparing a concrete with a cement content lying between 240 and 400 kg of cement per cubic metre, with a water content lying between 95 litres and 155 litres per cubic metre; - adding ductile steel fibres with undeformable anchoring device to the concrete during mixing, at a ratio of a concentration by mass lying between 1.25% and 3%, which lower and upper limits take into account control of the cracking and placing of the concrete, the concrete consisting of between 4 and 10% of fine elements smaller than 250 microns;  between 25 and 35% of elements smaller than 2 mm;  between 40 and 55% of elements smaller than 4 mm;  between 60 and 75% of elements smaller than 8 mm;  90% of elements smaller than 16 mm; - laying the fibre-reinforced concrete with the traditional methods for compacted rolled concrete by using a finishing rig; - compacting by rolling with a vibrating roller and by using a pneumatic compactor; - immediately after compacting, protecting the roadway from loss of water by evaporation.   Application to producing roadways and runways and industrial areas.
Patent WO-9304185-A1 (WO)
Title: METHOD FOR THE ENZYMATIC PRODUCTION OF α-GLUCOSIDES AND ESTERS OF α-GLUCOSIDES, AND UTILIZATIONS OF PRODUCTS THUS OBTAINED
Inventor: PELENC VINCENT PASCAL
IPC: C09K23/56
Filed: 1992-08-07
Abstract: The present invention relates to a method for the enzymatic production of α-glucosides, characterized by contacting at least one alcohol whose only functional group or groups is/are a hydroxyl group or groups, with starch, maltodextrines or maltose, in the presence of a purified enzymatic preparation having an α-transglucosylation activity. The invention relates also to an enzymatic method for the esterification of the α-glucosides thus obtained.
Patent FR-2689965-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion comportant au moins deux ensembles d'injection de carburant.
Inventor: GERARD BARBIER
IPC: F23R3/00
Filed: 1992-04-08
Abstract: L'invention est relative à une chambre de combustion comportant une chambre de prémélange. Selon l'invention, les parois de cette chambre de prémélange comportent des alvéoles (26), dont la face limitant la zone de prémélange est constituée en un premier matériau résistant à une température maximale de fonctionnement, et qui sont emplies d'un deuxième matériau, dont la température de fusion est comprise entre des températures normale et maximale de fonctionnement, et dont la chaleur latente de fusion est supérieure à 400 kiloJoule/kilogramme masse. Une application est la réalisation d'une chambre de combustion comportant des injecteurs pour les régimes du ralenti et de plein gaz.