baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092724-A1 (FR)
Title: Engin automoteur pour la protection d’une surface cultivée contre le gel
Inventor: PERRINET PIERRE
IPC: A01G13/06
Filed: 2019-02-14
Abstract: La présente invention concerne un engin automoteur pour la protection d’une surface cultivée contre le gel, telle qu’une parcelle de vignes, comprenant : - un châssis (10) supportant au moins un générateur d’air chaud (12), chaque générateur d’air chaud (12) comportant une source de chaleur et au moins un ventilateur pour assurer un échange thermique entre l’air brassé par ledit au moins un ventilateur et ladite source de chaleur,- chaque générateur d’air chaud (12) étant relié et en communication de fluide avec un conduit (14) ayant une forme allongée, la partie inférieure dudit conduit (14) comportant un coude de renvoi (15) et une bouche d’éjection (16) de l’air chaud soufflé, laquelle est dirigée vers l’extérieur dudit engin automoteur,- chaque conduit (14) étant agencée sur ledit châssis (10) de sorte que l’air chaud est éjecté par sa bouche d’éjection (16) au niveau, ou sensiblement au niveau, du sol,- ledit engin automoteur comportant au moins une source d’alimentation en énergie embarquée pour alimenter ledit au moins un générateur d’air chaud (12) de sorte que ledit engin est autonome.
Patent FR-3092980-A1 (FR)
Title: Aspirateur équipé d’un dispositif de bridage d’un récipient de stockage de déchets
Inventor: CORITON NICOLAS
IPC: A47L5/28
Filed: 2019-02-21
Abstract: Aspirateur équipé d’un dispositif de bridage d’un récipient de stockage de déchets Aspirateur comprenant un corps principal (3) ; un récipient de stockage de déchets (8) monté de manière amovible sur le corps principal (3), le récipient de stockage de déchets (8) pouvant être basculé entre une position d’utilisation et une position de retrait et comprenant une entrée d’air configurée pour être connectée de manière étanche avec un conduit de liaison (12) porté par le corps principal (3) ; et un dispositif de bridage (31) configuré pour brider le récipient de stockage de déchets (8) dans la position d’utilisation, le dispositif de bridage (31) comprenant des moyens de rappel élastiques exerçant une pression sur le récipient de stockage de déchets (8). Le récipient de stockage de déchets (8) comporte une butée latérale qui coopère avec le corps principal (3) pour former un point de pivot autour duquel le récipient de stockage de déchets (8) pivote sous l’effet de la pression exercée par les moyens de rappel élastiques de manière à ce que l’entrée d’air du récipient de stockage de déchets (8) soit contrainte contre le conduit de liaison (12). Figure 6
Patent FR-3095403-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage pour véhicule automobile, véhicule automobile, procédé de commande d’un tel véhicule automobile et programme d’ordinateur associés
Inventor: DARNAUD THOMAS
IPC: G05D1/12
Filed: 2019-04-25
Abstract: Dispositif de pilotage pour véhicule automobile, véhicule automobile, procédé de commande d’un tel véhicule automobile et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un dispositif de pilotage (40) destiné à être embarqué dans un véhicule automobile (10), notamment dans un véhicule automobile autonome (10), comportant : - un module de commande configuré pour piloter le véhicule (10) en fonction d’une loi de commande définissant une valeur maximale de vitesse du véhicule (10) et une valeur maximale de variation de vitesse du véhicule (10), - un module de détection configuré pour déterminer une valeur d’au moins un paramètre d’occupation du véhicule (10), et - un module de calcul configuré pour modifier, en fonction au moins de la valeur du paramètre d’occupation déterminée, au moins une valeur parmi la valeur maximale de vitesse du véhicule (10) et la valeur maximale de variation de vitesse du véhicule (10). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3098490-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ouverture d’urgence d’une porte d’aéronef à fil de retenue
Inventor: DEVILLEZ SÉBASTIEN
IPC: E05B65/10
Filed: 2019-07-08
Abstract: Dispositif d'ouverture d'urgence d'une porte d'aéronef, comprenant : - un organe d’actionnement tubulaire (2) ; - des moyens élastiques de compression (11) ; - un organe de retenue de l’organe d’actionnement (2), comportant un fil de retenue (12) qui, lorsque l’organe d’actionnement (2) est en position rétractée, est maintenu tendu entre une première fixation (19) et une deuxième fixation (20,21,28) ; - des moyens de déclenchement qui comportent un organe de sectionnement transversal (22) du fil de retenue (12). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098948-A1 (FR)
Title: Système d’identification d’un individu.
Inventor: MALBOROUGT JEAN-NOËL
IPC: H04W12/06
Filed: 2019-07-18
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système permettant d’identifier une personne tout en garantissant la confidentialité de ses données personnelles, comprenant : la transmission des données chiffrées E’’ au terminal mobile qui utilise une clé privée de l’individu afin de déchiffrer les données E’’, (46), la transmission des données déchiffrées E’ au serveur d’authentification qui exécute les étapes suivantes : - Une demande à une autorité S3 de déchiffrer les données chiffrées E’ avec une clé privée de l’autorité S3, afin d’obtenir les données E propres à l’individu et demande simultanément de vérifier la signature de la donnée E afin de garantir son authenticité, - La transmission à un serveur biométrique S1 des données E ainsi que de l’identifiant de l’équipement EQ, - Le serveur biométrique S1 récupère les données acquises par l’équipement EQ et compare ces données avec la donnée E doublement déchiffrée afin d’authentifier l’individu, - Le résultat de l’authentification est transmis au serveur S4 qui avertit l’équipement EQ de véracité des informations. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099292-A1 (FR)
Title: Procede d’amincissement et d’encapsulation de composants microelectroniques
Inventor: BEDJAOUI MESSAOUD
IPC: B81C1/00
Filed: 2019-07-23
Abstract: Procédé d’amincissement et d’encapsulation d’un composant microélectronique comprenant les étapes suivantes :- fourniture d’une structure élémentaire comprenant un substrat (200), ayant une épaisseur supérieure à 200µm, un composant microélectronique (300), et une couche adhésive (410) ; la couche adhésive étant recouverte par une couche de protection détachable (430),- fixation de la couche de protection détachable (430) sur une structure de manipulation (100), - protection de la face latérale du substrat,- amincissement du substrat (200) jusqu’à une épaisseur inférieure à 100µm, - séparation de la structure élémentaire de la structure de manipulation, par exemple, en séparant la couche de protection détachable (430) de la couche adhésive (410). Le procédé peut comporter une étape ultérieure au cours de laquelle on fixe, sur la couche adhésive (410) de la structure élémentaire, un élément (700) comprenant une ou plusieurs autres structures élémentaires de manière à former un empilement vertical. Figure pour l’abrégé : 8D.
Patent FR-3099909-A1 (FR)
Title: Selle en gel de silicone ou autre élastomère pour cycles motorisés
Inventor: FROMONT FRANCK DANIEL
IPC: B62J1/00
Filed: 2019-08-15
Abstract: Selle confort en élastomère pour cycles motorisés.L'invention concerne une selle pour cycles motorisés comprenant une partie supérieure souple en gel élastomère (1) qui constitue l’assise du conducteur du cycle motorisé, et une partie inférieure rigide en matériaux composites dite « coque » (2) conçue pour le support de la selle sur le châssis ou sur la structure de la moto.La partie inférieure dite « coque » (2) sert de support à un insert central (3) non amovible venant se fixer par collage sur les supports de la coque (5), verrouillant par la même occasion la position de la partie supérieure souple intégralement en gel ou élastomère (1)La selle se substitue de façon réversible et sans modification du véhicule, à la selle d'origine, en apportant une plus-value fonctionnelle, de confort et éventuellement esthétique. Figure à publier avec l’abrégé fig1
Patent FR-3102280-A1 (FR)
Title: Dispositif, système et procédé pour une intermédiation entre un système de fournisseur qui fournit des objets de fournisseur et un dispositif client
Inventor: AMADIEU OLIVIER
IPC: G06Q10/02
Filed: 2019-10-22
Abstract: Un serveur : reçoit en provenance d’au moins un système de fournisseur, au moins un objet de fournisseur qui inclut des données d’objet de fournisseur représentant au moins un élément fourni par le système de fournisseur(s) ; génère un objet d’intermédiation, correspondant audit au moins un objet de fournisseur, incluant un identifiant d’objet d’intermédiation qui identifie l’objet d’intermédiation et les données d’objet d’intermédiation étant remplies avec au moins un sous-ensemble de données d’objet de fournisseur, l’objet d’intermédiation et l’identifiant d’objet d’intermédiation omettant : les données d’objet de fournisseur et tout identifiant d’objet de fournisseur dans une forme d’origine ; et fournit l’objet d’intermédiation, à la place dudit au moins un objet de fournisseur, à un dispositif client qui a demandé le au moins un élément, l’objet d’intermédiation fourni. L’identifiant d’objet d’intermédiation peut permettre au serveur de servir d’intermédiaire entre le dispositif client et le système(s) de fournisseur sans stocker l’objet de fournisseur et/ou un quelconque identifiant d’objet de fournisseur. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095966-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de microcapsules biodegradables et microcapsules ainsi obtenues
Inventor: ORTAIS YVES
IPC: B01J13/16
Filed: 2019-10-29
Abstract: Procédé de fabrication de microcapsules renfermant une substance dite active, procédé dans lequel : on approvisionne une solution aqueuse d’un tensioactif, une phase huileuse comprenant ladite substance active et au moins un premier monomère X, et une phase polaire comprenant au moins un deuxième monomère Y ; on prépare une émulsion de type O/W par ajout de ladite phase huileuse à ladite solution aqueuse du tensioactif ; on ajoute à ladite émulsion O/W ladite phase polaire, pour permettre l’obtention d’un polymère par polymérisation desdits monomères X et Y ; on isole à partir de ce mélange réactionnel lesdites microcapsules comportant une paroi formée par ledit polymère et renfermant ladite substance active ; ledit procédé étant caractérisé en ce que ledit polymère est un poly(beta-amino ester).
Patent FR-3102892-A1 (FR)
Title: Détection d’arc électrique dans un réseau électrique
Inventor: BUSSY EMMANUEL
IPC: H02H1/00
Filed: 2019-10-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’un arc électrique dans un réseau électrique. Le procédé utilise plusieurs acquisitions, successives ou non, de réflectogrammes représentatifs d’une distribution spatiale d’impédance dans un réseau électrique pour confirmer la détection effective d’un arc électrique, dans ledit réseau, de manière fiable, même en présence de bruit électromagnétique. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3104950-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre une composition comprenant des particules monodisperses à base d’au moins un polymère non-ionique et une étape de séchage à l’aide d’un dispositif de séchage à air pulsé
Inventor: VIDAL LAURENT
IPC: C08L33/12
Filed: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques comprenant une étape d’application sur les fibres kératiniques d’une composition comprenant des particules monodisperses à base d’au moins un polymère non-ionique et une étape de séchage à l’aide d’un dispositif de séchage à air pulsé.
Patent FR-3105538-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de securisation d’une zone geographique risquee
Inventor: LAUNAY NICOLAS
IPC: G08B25/14
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention propose un procédé de sécurisation d’une zone géographique englobant un parcours. Une cartographie de la zone est obtenue.  Une arme est associée à une modélisation de tir consistant en un modèle de probabilité d’atteindre sa cible lors d’un tir en fonction de la distance de tir. Des positions d’abris potentiels de menaces sur la cartographie sont déterminées grâce à un dispositif d’intelligence artificielle entraîné. La modélisation est appliquée pour chaque arme et abri potentiel, en orientant les tirs sur le parcours et en cumulant l’ensemble des probabilités d’atteindre sa cible sur chaque portion du parcours. Les abris potentiels les plus susceptibles de constituer des menaces d’attaque sur le parcours sont déterminées. Une trajectoire est définie pour adresser ces abris potentiels les plus susceptibles de constituer des menaces d’attaque.      Fig. 1
Patent FR-3106846-A1 (FR)
Title: Ouvrant de porte equipe d’un cadre a epaisseur adaptable
Inventor: LEFEBVRE ANTOINE
IPC: E06B3/263
Filed: 2020-01-31
Abstract: OUVRANT DE PORTE EQUIPE D’UN CADRE A EPAISSEUR ADAPTABLE L’invention concerne un ouvrant (2) de porte (1) comprenant un parement intérieur (7), un parement extérieur (8), au moins une couche d’isolant (41, 42) prise en sandwich entre lesdits deux parements et un cadre (6) rectangulaire qui est également pris en sandwich entre ces deux parements. Le cadre (6) comprend sur son épaisseur et sur chacun de ses côtés (10, 11, 12), au moins deux profilés (13, 14, 15) dont l’un est assujetti au parement intérieur et l’autre est assujetti au parement extérieur. Des moyens de montage étant agencés entre les deux profilés et comprennent sur l’un des deux profilés au moins deux rainures parallèles entre elles et successives dans le sens de l’épaisseur dudit ouvrant de porte, et sur l’autre des deux profilés une barrette montée dans l’une ou l’autre des aux moins deux rainures de sorte à permettre un montage dudit ouvrant de porte selon au moins deux épaisseur. Figure de l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3112722-A1 (FR)
Title: Système de désinfection d’un habitacle de véhicule
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B60H3/00
Filed: 2020-07-22
Abstract: Système de désinfection d’un habitacle de véhicule
    L’invention concerne un système de désinfection (30) d’un habitacle (10) de véhicule (12), ledit système (30) comprenant :
    - un dispositif de chauffage (32),
    - un dispositif de refroidissement (34),
    - au moins un capteur de température (36) configuré pour mesurer une température à l’intérieur de l’habitacle (10) et/ou une température d’une surface extérieure d’un élément (28) de l’habitacle (10),
    - au moins une unité de contrôle (38) connectée au dispositif de chauffage (32) et au dispositif de refroidissement (34), et configurée pour contrôler la température de désinfection et/ou la durée prédéterminée de chauffage.
    L’unité de contrôle (38) est configurée pour contrôler la température de désinfection et la durée de chauffage selon une pluralité de programmes prédéterminés de désinfection, au moins une température dans la gamme de température prédéterminée et une durée prédéterminée de chauffage étant associées à chacun des programmes prédéterminés de désinfection.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3115510-A1 (FR)
Title: Balai d’essuyage pour système d’essuyage adaptatif
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/04
Filed: 2020-10-22
Abstract: Titre : Balai d’essuyage pour système d’essuyage adaptatif La présente invention concerne un balai d’essuyage (101) pour un système d’essuyage d’au moins une surface vitrée de véhicule. Le balai d’essuyage (101) est configuré pour être mobile le long de la surface vitrée jusqu’à au moins une position de fin de course. Le balai d’essuyage (101) comprend au moins un émetteur-récepteur (103) configuré pour mailler avec un réseau de communication et au moins un élément d’identification (111) d’au moins une caractéristique physique du balai d’essuyage (101, 201) configuré pour permettre à un système de gestion électronique du système d’essuyage de calculer la position de fin de course sur la surface vitrée lorsque le balai d’essuyage (101) est en mouvement à partir de la caractéristique physique fournie par l’élément d’identification (111).  (figure 3)
Patent FR-3115971-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produits solides adapté aux pots en conserve
Inventor: MARTIN DAVID
IPC: B65D83/06
Filed: 2020-11-11
Abstract: Dispositif de distribution gravitaire adapté aux pots en conserve en verre à fermeture mécanique Dispositif de distribution gravitaire par bec verseur, doté d’ permettant de régler l’écoulement, de produits granuleux ou de petites dimensions, adapté aux pots de conserve en verre industriels à fermeture mécanique, adapté à un usage commercial de vente d’aliments secs et de produits d’entretien en vrac et son support dédié  (Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4)
Patent FR-3118179-A1 (FR)
Title: procédé, dispositif et programme de détection par ultrasons de défauts dans un matériau
Inventor: COURET LAURA
IPC: G01N29/44
Filed: 2020-12-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection par ultrasons de défauts dans un matériau (MS), où on émet par M émetteurs d’indice i, on reçoit, en des instants n.Te d’échantillonnage par M récepteurs d’indice j, des signaux x(n, i, j), on forme une matrice (AΔ) d’échantillonnage, ayant N colonnes Yn formées par les x(n, i, j) pour lesquels une distance entre le récepteur d’indice j et l’émetteur d’indice i est égale à l’écart Δ et des lignes Xi,j formées par les x(n, i, j), le couple i, j étant différent d’une ligne Xi,j à l’autre, on calcule une matrice (CΔ) de covariance, des projections des lignes Xi,j de la matrice (AΔ) sur les K vecteurs propres (Vk) correspondant aux K plus grandes valeurs propres (λk), on soustrait à chaque ligne Xi,j les K projections   , pour obtenir des signaux x*(n, i, j) de mesure résiduels de détection de défauts.   Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3119546-A1 (FR)
Title: Applicateur à micro-aiguilles
Inventor: BIZET BRUNO
IPC: A61M37/00
Filed: 2021-02-09
Abstract: Applicateur à micro-aiguilles comprenant :  - une face d’application (C11) pourvue d’une sortie de produit fluide (C110) et de plusieurs micro-aiguilles (C111),  - un moteur (M1) pour faire vibrer les micro-aiguilles (C111),  - un réservoir (C13) relié à la sortie de produit fluide (C110),  - un organe d’actionnement (I11) pour acheminer le produit fluide du réservoir (C13) à la sortie (C110),  caractérisé en ce qu’il comprend trois modules distincts (M, C1, I1) raccordés axialement l’un à l’autre, à savoir :  - un module moteur (M) abritant le moteur (M1),   - un module cartouche (C1) abritant le réservoir (C13) et formant la face d’application (C11),  - un module intermédiaire (I1) raccordé au module moteur (M) et au module cartouche (C1), le module intermédiaire (I1 ; I2 ; I3) comprenant l’organe d’actionnement (I11) et des moyens de transmission (I15) pour transmettre les vibrations générées par le moteur (M1) aux micro-aiguilles (C111).    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3120430-A1 (FR)
Title: Dispositif de liquéfaction de gaz et procédé d’assemblage d’un tel dispositif
Inventor: DURI DAVIDE
IPC: F25J1/02
Filed: 2021-03-04
Abstract: Dispositif de liquéfaction de gaz (10) comprenant une enveloppe externe (12), au moins un module amovible (M1, M2, M3) disposé à l’intérieur de l’enveloppe externe (12), le au moins un module amovible (M1, M2, M3) étant configuré pour liquéfier un gaz, l’enveloppe externe (12) comprenant au moins un capot amovible (12A) fermant de manière réversible l’enveloppe externe (12) et configuré pour introduire/extraire le au moins un module amovible (M1, M2, M3) dans/de l’intérieur de l’enveloppe externe (12), l’enveloppe externe (12) équipée de son au moins un capot amovible (12A) délimitant une enceinte close logeant le au moins un module amovible (M1, M2, M3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3122121-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de désinfection de l’air d’un habitacle d’un véhicule
Inventor: BAYARD LOIC
IPC: B60H3/00
Filed: 2021-04-27
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de désinfection de l’air d’un habitacle d’un véhicule. Le procédé comprend les étapes suivantes :- lancement (31) d’un cycle de désinfection de l’air de l’habitacle du véhicule dès qu’une condition de lancement est vérifiée ;- obtention (32) d’un état de désinfection de l’air de l’habitacle du véhicule ; et- activation (33) de moyens d’affichage pour indiquer visuellement à un usager l’état de désinfection de l’air de l’habitacle du véhicule.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3122887-A1 (FR)
Title: Système de récupération de déchets flottants sur cours d'eau
Inventor: COULON ANTHONY
IPC: E02B15/10
Filed: 2021-05-13
Abstract: Titre : Système de récupération de déchets flottants sur cours d’eau Le système de récupération de déchets flottants est un système mécanique autonome voué à résoudre en partie une des problématiques liées à la pollution anthropique des cours d’eau, mers et océans. Le système est conçu pour canaliser et collecter les déchets solides flottants jusqu’à 15 cm sous l’eau sur des cours d’eau (fleuves, rivières) avant qu’ils ne finissent en mer/océan. Pour ce faire, un barrage canalise les déchets flottants d’une rive à l’autre où un système mécanique les récupère et les remonte via un convoyeur pour les déverser dans un conteneur sur la berge.
Patent FR-3124248-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur à plaques comportant une multitude de compartiments d’échange de chaleur
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28D9/00
Filed: 2021-06-22
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) à plaques comportant :- un premier compartiment (10) d’échange de chaleur comportant un premier chemin de circulation (100a) dans lequel est destiné à circuler un premier fluide caloporteur (A), et un deuxième chemin de circulation (100b) dans lequel est destiné à circuler un deuxième fluide caloporteur (B),- un deuxième compartiment (20) d’échange de chaleur comportant un troisième chemin de circulation (100c) dans lequel est destiné à circuler le premier fluide caloporteur (A) en provenance du premier compartiment (10) d’échange de chaleur, et un quatrième chemin de circulation (100d) dans lequel est destiné à circuler un troisième fluide caloporteur (C), et- un troisième compartiment (30) d’échange de chaleur comportant un cinquième chemin de circulation (100e) dans lequel est destiné à circuler un quatrième fluide caloporteur (D), et un sixième chemin de circulation (100f) dans lequel est destiné à circuler le troisième fluide caloporteur (C),le premier compartiment (10) et le deuxième compartiment (20) étant empilés de sorte que la sortie (10A’) du premier fluide caloporteur (A) du premier compartiment (10) est en vis-à-vis et connectée à l’entrée (20A) du premier fluide caloporteur (A) du deuxième compartiment (20) et le troisième compartiment (30) étant disposé côte à côte avec le premier compartiment (10).  Figure d’abrégé : Fig 1
Patent FR-3125592-A1 (FR)
Title: Procédé d’acquisition d’image en deux dimensions d’un échantillon biologique à balayage ciblé
Inventor: LE GOFF LOÏC
IPC: G01Q10/06
Filed: 2021-07-20
Abstract: L’invention concerne un procédé d’acquisition d’image en deux dimensions d’un échantillon biologique par microscopie à balayage, ledit échantillon étant situé dans une surface de référence définie par une pluralité de pixels. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) pré-balayage de la surface de référence, au cours duquel seul une sous-surface des pixels de la surface de référence, dit ensemble initial des pixels sondés, est illuminé,b) détermination de pixels brillants parmi les pixels sondés,   c) pré-sélection, au voisinage des pixels sondés brillants (PB), d’un ensemble de pixels non sondés pouvant appartenir à une structure d’intérêt de l’échantillon, dit ensemble de pixels à estimer (PE), d) estimation de l’intensité des pixels à estimer (PE)   f) sélection parmi les pixels à estimer (PE), à l’aide de l’estimation de leur intensité lumineuse, de pixels considérés comme brillants par application d’un crtière prédéterminé, dits pixels à sonder (PS), e) balayage de la surface de référence, au cours duquel seul l’ensemble de pixels à sonder (PS) est illuminé.  Figure pour l’abrégé : figure 5