baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089117-A1 (FR)
Title: Compositions cosmétiques déodorantes anhydres comprenant du carbonate de calcium
Inventor: BANOWSKI BERNHARD
IPC: A61Q15/00
Filed: 2019-11-27
Abstract: La présente invention concerne des compositions cosmétiques déodorantes anhydres comprenant du carbonate de calcium. En outre, la présente invention concerne un produit cosmétique contenant de telles compositions et l'utilisation des compositions ou des produits pour la réduction des odeurs corporelles libérées par la transpiration.
Patent FR-3105792-A1 (FR)
Title: Matériau biocomposite collagène/matrice polymérique poreuse et son utilisation comme implant de réparation de lésions méniscales du genou et/ou de prévention ou de traitement de l’arthrose du genou
Inventor: ASSOR MICHEL
IPC: C12N15/82
Filed: 2019-12-26
Abstract: L’invention concerne un matériau biocomposite poreux comprenant une matrice polymérique possédant des pores définis par plusieurs surfaces et du collagène qui recouvre totalement ou partiellement les surfaces des pores et les surfaces externes de la matrice polymérique, le rapport, en poids, du collagène sur la matrice polymérique étant de 20/80 à 40/60. La matrice polymérique du matériau biocomposite poreux comprend un copolymère qui est préparé à partir d’un poly(ε-caprolactone) diol, d’un poly(lactide-co-glycolide) diol et d’une lysine diisocyanate (LDI). L’invention concerne également un implant qui est mousse poreux, biodégradable, et à biomécanique proche du ménisque normal, avec résistance à la traction, à la pression et à la déchirure, et empêchant les pores de se collaber sous la pression condyle-tibia. Il sert d'échafaudage pour la réparation ou le remplacement du ménisque détruit, indiquée dans l’arthrose terminale grade 3 ou 4 du genou, pour la prévention ou le traitement, par régénération de cartilage, de l’arthrose évoluée du genou, pour éviter la prothèse de genou chez le patient jeune. L'implant de la présente invention est biocompatible ainsi que les produits de dégradation. La présente invention propose également un procédé de fabrication de ces implants biocompatibles
Patent FR-3105908-A1 (FR)
Title: Procédé de commande en puissance et table de cuisson mettant en œuvre ledit procédé
Inventor: ALVES
IPC: H05B6/06
Filed: 2019-12-31
Abstract: Procédé de commande en puissance d’une table de cuisson à induction comprenant plusieurs inducteurs en fonctionnement, chaque inducteur étant piloté en puissance par un élément de commutation selon une puissance de consigne (Pc) associée audit inducteur, et un capteur de température (CT) adapté à mesurer une température (Tm) représentative de la température de l’ensemble desdits éléments de commutation (Com).     Le procédé de commande comprend les étapes successives suivantes :     -    détection d’une valeur de température (Tm) mesurée par ledit capteur de température (CT) supérieure ou égale à un seuil d’alerte (Ts) ;     -    détermination, pour chaque élément de commutation (Com), sur une période de temps prédéfinie (Tf), d’un nombre de commutations (Nc) à une valeur de courant ou de tension supérieure ou égale respectivement à un seuil maximal de courant ou de tension (Is, Us) préfixé ;     -    identification d’au moins un élément de commutation (Com) générant un échauffement en fonction dudit nombre de commutations (Nc) déterminé pour chaque élément de commutation (Com); et      -    réduction de ladite puissance de consigne (Pc) associée audit inducteur piloté par ledit au moins un élément de commutation (Com) générant un échauffement identifié.
Patent FR-3106457-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de conversion d’une tension avec commutation douce des interrupteurs.
Inventor: PERON BENOîT
IPC: H02M3/337
Filed: 2020-01-16
Abstract: Procédé (100) de conversion d’une tension d’entrée (Vin) d’un convertisseur (1) en une tension de sortie (Vout) le circuit comprenant un premier bras de pont formé deux interrupteurs (A) et (B), un deuxième bras de pont formé par deux interrupteurs (C) et (D), connectés en parallèle, une bobine primaire couplée à une bobine secondaire, et connectée par un pôle au point milieu (PAB) du premier bras de pont, et par un autre pôle au point milieu (PCD) du deuxième bras de pont; le circuit comprenant en outre un condensateur en parallèle entre les bornes respectives de chacun des interrupteurs (A, B, C, D); un troisième bras de pont formé par deux interrupteurs (E) et (F), connectés en série; chacun des interrupteurs (A, B, C, D, E, F) étant associé à une diode aux bornes dudit interrupteur; une inductance d’injection (Linj) connectée au point milieu (PAB) du premier bras de pont, et au point milieu (PEF) du troisième bras de pont ; une unité de contrôle-commande configurée pour commander les interrupteurs sur ON ou sur OFF, selon un cycle de commande configuré pour assurer une commutation douce sur ON et sur OFF.                  Figure 1
Patent FR-3106285-A1 (FR)
Title: Dispositif de dépoussiérage d’obturateurs par ionisation
Inventor: STAELENS LAURENT
IPC: B08B6/00
Filed: 2020-01-17
Abstract: Dispositif de dépoussiérage d’obturateurs (5) aptes à circuler dans une goulotte (4) s’étendant selon un axe longitudinal (y-y’), comprenant des moyens d’aspiration disposés autour de la goulotte (4) et aptes à aspirer les poussières dissociées des obturateurs, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une barre d’ionisation (51, 52) s’étendant longitudinalement autour de la goulotte (4). Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3106856-A1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance d’une erreur de remplissage de carburant
Inventor: JACQUES BRUNO
IPC: F02D41/22
Filed: 2020-01-30
Abstract: La présente concerne un procédé de reconnaissance d’une erreur de remplissage de carburant dans un réservoir de véhicule équipé d’un moteur à allumage commandé fonctionnant avec ce carburant, le procédé comprenant les étapes de détection (1) d’un ajout de carburant dans le réservoir, de suivi d’au moins un paramètre représentatif (2, 3, 4) de la qualité de combustion dans le moteur, caractérisé en ce que l’étape de suivi est réalisée après le démarrage du moteur qui suit la détection (1) d’ajout de carburant, le procédé comprenant alors les étapes de -calcul d’une valeur du paramètre représentatif de la combustion et comparaison de cette valeur à une valeur seuil, de reconnaissance (7) qu’une erreur de remplissage de carburant est survenue si la valeur d’au moins un paramètre représentatif de la combustion est supérieur au seuil déterminé.     Figure 1
Patent FR-3108874-A1 (FR)
Title: Agencement pour refroidir une pile à combustible et un moteur électrique de traction et/ou de propulsion de véhicule
Inventor: YU ROBERT
IPC: H01M8/04029
Filed: 2020-04-07
Abstract: Agencement pour refroidir une pile à combustible et un moteur électrique de traction et/ou de propulsion de véhicule             .              L’invention porte sur un agencement (10) pour véhicule, notamment pour véhicule automobile (1), comprenant une pile à combustible (2), un moteur électrique de traction et/ou de propulsion, l’agencement (10) comprenant un unique circuit de refroidissement (5) refroidissant la pile à combustible (2) et le moteur électrique, le circuit de refroidissement (5) comprenant deux parties, une première partie à haut débit et haute température comprenant un échangeur haute température, notamment une première partie agencée pour refroidir la pile à combustible (2), et une deuxième partie à bas débit et basse température comprenant un échangeur basse température, notamment une deuxième partie agencée pour refroidir le moteur électrique.     Figure d’abrégé : fig. 1
Patent FR-3109552-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une préforme tridimensionnelle
Inventor: DE PARSCAU DU PLESSIX BASILE
IPC: B29D22/00
Filed: 2020-04-28
Abstract: Procédé de fabrication d’une préforme tridimensionnelle Procédé de fabrication d’une préforme tridimensionnelle (35) sous forme de corps creux ou de structure sandwich comportant les étapes suivantes :                                   déposer et coudre à plat au moins une couche (15, 31) de fibres (16, 33) sur un substrat (10), avec au moins un fil de couture (18), pour obtenir une préforme à plat (9), de telle sorte que la préforme (9) comporte au moins deux bords (29, 34) définissant chacun une languette de recouvrement (13),                 disposer la préforme (9) ou une pluralité de telles préformes (9) autour d’au moins un noyau (38) ou d’au moins une âme (60) de manière à ce que chaque languette de recouvrement (13) se superpose au moins partiellement à au moins une autre languette de recouvrement (13) dans une zone de superposition (39),                  fixer au moins les languettes de recouvrement (13) entre elles dans ladite zone de superposition (39), de manière à former la préforme tridimensionnelle (35).                           Figure pour l’abrégé : Fig 10
Patent FR-3110698-A1 (FR)
Title: Méthode pronostique d’hémopathies
Inventor: HERAULT OLIVIER
IPC: G16H50/20
Filed: 2020-05-25
Abstract: L’invention concerne une méthode de détermination du risque de développer une hémopathie comprenant les étapes suivantes :     - exposer un échantillon biologique à un rayonnement pour obtenir un spectre caractéristique dudit échantillon, ledit spectre étant traité afin d’obtenir une signature spectrale ;     - comparer ladite signature spectrale obtenue à l’étape précédente avec une ou plusieurs signatures spectrales de référence ; et     - conclure que      * si la signature spectrale dudit individu est significativement différente de signatures spectrales témoins, alors l’individu est susceptible de développer une hémopathie,      * sinon l’individu n’est pas susceptible de développer une hémopathie.     Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3111651-A1 (FR)
Title: Coffrage à ductilité renforcée avec cage d’armatures tridimensionnelle repliable.
Inventor: DURAND PHILIPPE
IPC: E04B1/19
Filed: 2020-06-17
Abstract: Titre :   Coffrage à ductilité renforcée avec cage d’armatures tridimensionnelle repliable.    L’invention porte sur un système 1 comprenant deux lits d’armatures 3, deux grilles de coffrage 4 et des mécanismes 2 comprenant une jambe 6, un bras 7 et une béquille 8, assemblés ainsi :  - une extrémité 6A de la jambe et une extrémité 8A de la béquille sont articulées autour d’un premier axe XP1 ;   - une autre extrémité 8B de la béquille 8 et une extrémité 7A du bras 7 sont articulées autour d’un deuxième axe XP2 ;  - une charnière est formée autour du premier axe XP1 par les extrémités correspondantes 6A, 8A et une tige 31 d’un lit 3 ;  - une deuxième charnière est formée par une deuxième extrémité 7B du bras et une tige 32 du deuxième lit 3 ; et,  - une troisième charnière est formée par une deuxième extrémité 6B de la jambe 6 et une tige 33 du deuxième lit 3 ;  Les extrémités de la jambe comprenant des extensions 62A, 62B formant chacune une prise 63 pour une tige 9 d’une grille 4 respective.  Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3112025-A1 (FR)
Title: Transistor a electrodes interdigitees, comprenant un terminal de grille connecte par une pluralite de vias verticaux aux electrodes de grille
Inventor: JUNG ROBIN
IPC: H01L29/772
Filed: 2020-06-30
Abstract: L’invention concerne un transistor à effet de champ (100) présentant une structure interdigitée et comprenant :         - plusieurs cellules élémentaires de transistor (50) disposées en parallèle, chaque cellule élémentaire comprenant une électrode de source (1), une électrode de drain (3) et une électrode de grille (2) intercalée entre les électrodes de source et de drain,          - un terminal de source (10) et un terminal de drain (30) respectivement connectés aux électrodes de sources (1) et aux électrodes de drain (3) des cellules élémentaires (50),          - un terminal de grille (20) connecté aux électrodes de grille (2) des cellules élémentaires.         Le transistor à effet de champ (100) comprend uniquement des vias conducteurs verticaux pour connecter les électrodes de grille au terminal de grille, et le terminal de grille (20) est disposé à l’aplomb de tout ou partie des cellules élémentaires (50).                  Figure 2
Patent FR-3116833-A1 (FR)
Title: Procede de captation d’impuretes organometalliques en presence d’une masse de captation sur support meso-macroporeux
Inventor: LEFLAIVE PHILIBERT
IPC: C10G67/16
Filed: 2020-11-27
Abstract: Procédé de captation d'impuretés organométalliques dans une charge hydrocarbonée de type essence contenant des composés soufrés et des oléfines dans lequel on met en contact ladite charge, de l’hydrogène et d’une masse de captation comprenant une phase active à base de nickel, et un support d’alumine mésoporeux et macroporeux comprenant une distribution bimodale de mésopores et dans lequel :- le volume des mésopores de diamètre supérieur ou égal à 2 nm et inférieur à 18 nm correspond entre 10 et 30% en volume du volume poreux total dudit support ;- le volume des mésopores de diamètre supérieur ou égal à 18 nm et inférieur à 50 nm correspond entre 30 et 50% en volume du volume poreux total dudit support ; le volume des macropores de diamètre supérieur ou égal à 50 nm et inférieur à 8000 nm correspond entre 30 et 50% en volume du volume poreux total dudit support.
Patent FR-3117424-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un système d’éclairage intérieur d’un véhicule automobile
Inventor: TALEB RABIH
IPC: F21W106/00
Filed: 2020-12-11
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de contrôle d’un système d’éclairage intérieur (1) d’un véhicule automobile hôte (H), caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes : (E1) Détection d’un véhicule automobile cible éblouissant (T); (E2) Estimation d’au moins une caractéristique de déplacement (di, θi) dudit véhicule automobile cible éblouissant ; (E4) Contrôle du système d’éclairage intérieur en fonction de ladite caractéristique de déplacement estimée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105085-A1 (FR)
Title: Dispositif micro-optique
Inventor: JOLIC KARLO
IPC: G02B30/10
Filed: 2020-12-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif micro-optique destiné à être utilisé dans un système de présentation d’image micro-optique. Spécifiquement, le dispositif micro-optique est formé en tant que structure unitaire monocouche agencée pour générer divers effets d’imagerie complexes. Figure 2
Patent FR-3117859-A1 (FR)
Title: Composition de maquillage avec tenue et brillance
Inventor: CHAMPREDONDE ELODIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-12-23
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique homogène de maquillage des matières kératiniques, en particulier des lèvres, comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins :   - un ou plusieurs alcane(s) linéaire(s) ou ramifié(s) en C8-C19,   - une ou plusieurs huile(s) siliconée(s) phénylées, dont l’indice de réfraction à 25°C est supérieur à 1,45, de préférence supérieur ou égal à 1,47,  - un polymère silicone-polyuréthane,   - et éventuellement en outre au moins un pigment.
Patent FR-3118612-A1 (FR)
Title: Véhicule et système de visualisation électronique de l’environnement extérieur
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60R11/04
Filed: 2021-01-05
Abstract: Véhicule et  système de visualisation électronique de l’environnement extérieur
     Le système de visualisation (5, 7) comprend un support (9) ayant un axe principal (D) d’extension, un organe d’acquisition d’images (11), et un organe de visualisation (13) comprenant une surface d’affichage (29), le support (9) comprenant une liaison mécanique (17) configurée pour le montage du système de visualisation (5, 7) sur une structure du véhicule, l’organe d’acquisition d’images (11), la liaison mécanique (17) et l’organe de visualisation (13) étant agencés le long du support (9) dans cet ordre suivant ledit axe principal (D), caractérisé en ce que ladite surface d’affichage (29) est symétrique par rapport à l’axe principal (D).
    Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3120492-A1 (FR)
Title: Arrosoir perfectionné
Inventor: DESVALLEES MARC
IPC: A01G25/14
Filed: 2021-03-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un arrosoir (100) comprenant un réservoir (Rv) délimité notamment par une paroi de fond (Pf). Selon l'invention, l'arrosoir comporte un châssis (Cs) tubulaire portant une roue (Ro), un dispositif de fixation (Df) reliant le châssis (Cs) avec l'arrosoir (100), le dispositif de fixation (Df) étant pourvu d'une articulation (At) d'axe parallèle à la paroi de fond (Pf), le châssis (Cs) étant conçu de sorte que la roue (Ro) puisse être positionnée, par pivotement dans une position de roulage sous le réservoir (Rv), le châssis (Cs) tubulaire comprenant une première partie distale montée de manière articulée sur l'articulation (At), une seconde partie distale portant l'axe (Ax) de la roue (Ro).  Le jardinier ou la personne utilisatrice de l'arrosoir peut ainsi déplacer sans fatigue, par roulage sur le sol, l'arrosoir rempli d'eau vers un lieu d'arrosage.  [Fig. 1]
Patent FR-3120776-A1 (FR)
Title: Système de suture endoscopique et dispositif médical utilisant ce système.
Inventor: BASTID CHRISTOPHE
IPC: A61B17/94
Filed: 2021-03-22
Abstract: L’invention concerne un système de suture endoscopique, le système étant destiné à réaliser une suture d’une portion de paroi digestive d’un patient, dans lequel les deux bras (31, 32) de la pince crocodile (30) comportent chacun une fente (34), s’étendant à partir de leurs extrémités libres respectives, prolongée d’une ouverture (33) pour autoriser le passage de l’aiguille à suturer et du fil de suture et en ce que la pince crocodile (30) conserve sa deuxième position de saisie de la portion de paroi digestive à suturer pendant l’opération de suture de ladite portion de paroi digestive.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3121238-A1 (FR)
Title: Système de bus numérique pour aéronef
Inventor: GHODHBANE MASMOUDI RAOUIA
IPC: G06F13/38
Filed: 2021-03-26
Abstract: Système de bus numérique pour aéronef Système de bus numérique dans un aéronef entre un module de contrôle (120) d’un calculateur d’aéronef et une pluralité de capteurs et/ou d’actionneurs de cet aéronef regroupés autour de nœuds de capteurs (14.2) et/ou de nœuds d’actionneurs (15.2) respectivement, le système comprenant d’une part une liaison de communication bifilaire (40) pour transférer à la fois une tension d’alimentation et des données entre le module de contrôle et les nœuds de capteurs et/ou d’actionneurs selon un procédé d’accès multiple à répartition dans le temps dit TDMA combiné à une modulation par multiplexage fréquentiel orthogonal dite OFDM et d’autre part une liaison de puissance bifilaire (42) pour amener depuis un générateur de puissance externe (44) de la puissance aux seuls actionneurs.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3122116-A1 (FR)
Title: Housse pour Mannequin Robotisé
Inventor: BERGENTHAL AUDREY LAURE
IPC: B32B25/10
Filed: 2021-04-23
Abstract: Titre. Housse pour mannequin robotisé L’invention concerne une housse (100) de revêtement, pour mannequin robotisé (10) apte à reproduire à la demande au moins une partie de la morphologie d’un individu par pilotage d’une pluralité de coques (11) mobiles par rapport à une armature du mannequin robotisé (10), la housse (100) étant caractérisée en ce qu’elle comprend un empilement de couches (110), ledit empilement de couches (110) comprenant :  Une couche interne (120) à base d’un élastomère ;  Une couche externe (130) comprenant au moins un textile, disposée autour de la couche interne (120), et appliquant au moins une contrainte mécanique sur une partie au moins de la couche interne (120) ;  Au moins un élément (140) de réduction de la transmission de contraintes mécaniques entre la couche interne (120) et la couche externe (130).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3123001-A1 (FR)
Title: Sac de frappe portatif
Inventor: NAZIM KAIM
IPC: A63B69/20
Filed: 2021-05-21
Abstract: Ce sac de frappe portatif comprenant un corps de frappe (3), des moyens de transport (9) adaptés pour le transport dudit corps (3) sur le dos d’un utilisateur (100), lesdits moyens de transport (9) comportant deux bretelles d’épaules (19), des moyens d’accrochage (11) comportant une enveloppe externe (30) et comportant en outre deux lanières réglables d’enserrement (13) et une enveloppe protectrice interne (32).  Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3124588-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique pour véhicule automobile
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28F9/02
Filed: 2021-06-29
Abstract: Echangeur thermique pour véhicule automobile L'invention concerne un échangeur thermique (100) pour véhicule automobile, comprenant :  un premier circuit (110) destiné à être parcouru par un fluide caloporteur et comprenant un premier collecteur d’entrée (1) par lequel le fluide caloporteur est admis dans le premier circuit (110) et un premier collecteur de sortie (2) par lequel le fluide caloporteur sort du premier circuit (110), un deuxième circuit (120) destiné à être parcouru par un fluide caloporteur, fluidiquement distinct du premier circuit (110) et comprenant un deuxième collecteur d’entrée (3) par lequel le fluide caloporteur est admis dans l'échangeur thermique (100) et un deuxième collecteur de sortie (4) par lequel le fluide caloporteur sort de l'échangeur thermique (100),  caractérisé en ce qu’au moins le premier circuit (110) ou le deuxième circuit (120) comprend un collecteur supplémentaire (5) s’étendant dans la même direction que les collecteurs d’entrées (1,3) et de sorties (2,4) du premier (110) et deuxième (120) circuits et distinct desdits collecteurs (1-4).  [Figure 1]
Patent FR-3124768-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur à architecture modulaire pour véhicule automobile hybride
Inventor: MERCAY PATRICE
IPC: B60W10/11
Filed: 2021-07-01
Abstract: Ce groupe motopropulseur (1) pour véhicule automobile hybride, comprend :  - un premier module (M1) comprenant une première machine électrique réversible (5) et un premier réducteur mécanique (6), à au moins deux rapports de transmission définis (R1, R2), apte à démultiplier un premier couple délivré par la première machine électrique (5) et le transmettre aux roues motrices (3) ;  - un deuxième module (M2) comprenant une deuxième machine électrique réversible (13) et un deuxième réducteur mécanique (14), à au moins un rapport de transmission défini, apte à démultiplier un deuxième couple délivré par la deuxième machine électrique (13) lorsque ladite deuxième machine électrique est en mode moteur ;  - un troisième module (M3) comprenant une machine thermique (25) apte à délivrer un troisième couple aux roues motrices (3) et,  - des moyens de couplage (4) aptes à coupler au moins deux desdits modules (M1, M2, M3).  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3124968-A1 (FR)
Title: Dispositif de poinçon et son tube de refroidissement avec inverseur de flux pour moule de préformes PET
Inventor: DERUYTER JACKIE ANDRÉ
IPC: B29C49/66
Filed: 2021-07-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif de poinçon et son tube de refroidissement, relatif aux moules d'injection des préformes en polyéthylène téréphtalate (PET) pour la fabrication de bouteilles par soufflage-étirage. Chaque poinçon (1) des empreintes du moule d'injection comporte des cannelures (2) réalisées par électroérosion dans la partie interne (3) & (4) qui correspond au profil de la préforme pour augmenter la surface d'échange thermique avec le fluide de refroidissement et que la partie interne du poinçon (1) présente une section avec dépouille (5) dans sa partie arrière pour s'adapter de manière étanche, cône sur cône, sur l'inverseur de flux (7) usiné avec le même angle de dépouille, tandis que le tube de liaison (6) et son embout frontal interchangeable (8) sont fixés sur l'avant de l'inverseur de flux (7) et que le profil externe de l'embout frontal (8) est jointif aux sommets des cannelures internes (2) du poinçon (1). Le flux de fluide de refroidissement inversé, combiné à l'augmentation de la surface d'échange thermique et à l'accélération du fluide dans la zone cannelée, permet l'ouverture du moule dès la fin de la pression de maintien et l'éjection de la préforme sans risque de déformation du filetage et de la collerette de ladite préforme.  Figure pour l’abrégé : Fig 2