baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3003579-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement de linge
Inventor: WOO SEYOUNG
IPC: D06F37/28
Filed: 2014-03-13
Granted: 2018-04-13
Abstract: Appareil de traitement de linge comprenant un panneau avant comportant une surface avant inclinée pourvue d'une ouverture pour introduire du linge, une porte pouvant tourner sur la surface avant inclinée pour ouvrir ou fermer l'ouverture, et un module amortisseur (200) disposé entre le panneau avant et la porte afin d'appliquer un couple à celle-ci dans un sens opposé à un sens de rotation de la porte lorsque celle-ci est tournée sous l'effet de son propre poids. Lorsque le module amortisseur (200) applique un couple à la porte dans un sens opposé à un sens de rotation de celle-ci lorsqu'un angle entre le panneau avant et la porte se trouve dans une plage d'un angle prescrit, l'ouverture ou la fermeture de la porte sous l'effet de son propre poids peut être empêchée, ce qui accroît la commodité pour l'utilisateur.
Patent FR-3028825-B1 (FR)
Title: Dispositif de projection laterale d'un liquide de lavage pour un bras de balai pour systeme d'essuyage d'une vitre d'un vehicule automobile
Inventor: BARRET GUILLAUME
IPC: B60S1/52
Filed: 2014-11-25
Granted: 2018-03-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (11) de projection latérale d'un liquide de lavage destiné à être fixé à un bras (3) d'essuie-glace de système d'essuyage d'une vitre d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte une canule d'alimentation (35), un canal de distribution du liquide (39) et au moins deux buses de projection (28) du liquide, les buses (28) et la canule d'alimentation (35) étant reliées fluidiquement par l'intermédiaire du canal de distribution (39), caractérisé en ce que les buses (28) sont disposées de part et d'autre d'un axe (A) défini par la canule d'alimentation (35).         L'invention concerne également un bras de balai (3) pour système d'essuyage d'une vitre d'un véhicule automobile, comprenant un dispositif de projection latérale (11) afin de permettre l'arrosage de chaque coté latéral du bras.
Patent FR-3042483-B1 (FR)
Title: Microsysteme electromecanique et procede de fabrication
Inventor: FILHOL FABIEN
IPC: B81B7/00
Filed: 2015-10-16
Granted: 2017-11-24
Abstract: Microsystème électromécanique (1) comprenant un assemblage (1e) d'une pluralité de couches empilées selon une direction d'empilement (z) comprenant une couche active (2) en silicium monocristallin comprenant une structure active (3), et un premier capot (4) et un deuxième capot (5) délimitant une cavité (6) autour de la structure active (3), la couche active (2) étant interposée entre le premier capot (4) et le deuxième capot (5), le deuxième capot (5) comprenant une unique couche (8) en silicium monocristallin. L'assemblage (1e) comprend en outre, une couche de découplage (9) en silicium monocristallin comprenant :         - un élément de report (10) destiné à être fixé à un support (11),         - un cadre (12) entourant l'élément de report (10) dans le plan de la couche de découplage (9),         - une structure de découplage mécanique (13) reliant le cadre (12) et la structure de report (10), la structure de découpage mécanique (13) permettant de relier de façon flexible l'élément de report (10) au cadre (12),         Le cadre (12) est solidaire de la couche de silicium (8) du deuxième capot (5) et au plus un film d'un matériau est interposé entre ledit cadre (12) et ladite couche de silicium (8) du deuxième capot (5). Le matériau est du dioxyde de silicium.
Patent FR-3033800-B1 (FR)
Title: Production de synthons glycosyles par voie enzymatique
Inventor: ANDRE ISABELLE
IPC: C12P19/00
Filed: 2015-03-19
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de fabrication d'un synthon glycosylé, ou monomère, comprenant au moins une étape de mise en présence d'au moins une glycane-saccharase avec au moins un synthon hydroxylé et au moins un saccharose. Elle concerne également un procédé de fabrication d'un glyco(co)polymère comprenant la polymérisation d'au moins 2 monomères obtenus, indépendamment, à l'issue du procédé de glycosylation enzymatique selon l'invention ainsi qu'un procédé de fabrication d'un glyco(co)polymère, de préférence à blocs, comprenant le couplage d'au moins 2 monomères obtenus, indépendamment, à l'issue du procédé de glycosylation enzymatique selon l'invention.
Patent FR-3036442-B1 (FR)
Title: Turbomachine comportant un systeme de ventilation
Inventor: CURLIER AUGUSTIN MARC MICHEL
IPC: F02C7/12
Filed: 2015-05-21
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention concerne un sous ensemble de turbomachine et une turbomachine comportant - une veine (16) annulaire d'écoulement de gaz qui est délimitée radialement, par rapport à l'axe principal de la turbomachine, par une virole radialement interne (20) et une virole radialement externe (18), - au moins un bras (22) radial qui s'étend radialement entre la virole interne (20) et la virole externe (18), qui délimite un volume isolé de la veine annulaire (16), et dans lequel un tronçon (38) d'au moins un conduit s'étend radialement, et - des moyens d'alimentation en air de ventilation d'une enceinte (28) délimitée au moins en partie par la virole interne (20), par l'intermédiaire dudit au moins un bras radial (22), caractérisés en ce que le volume intérieur dudit au moins un bras radial (22) est relié au volume intérieur de ladite enceinte (28) et à une source d'alimentation en air de ventilation.
Patent FR-3040760-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux a diode electroluminescente organique
Inventor: RUAT OLIVIER
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-09-08
Granted: 2020-05-29
Abstract: Dispositif lumineux pour véhicule automobile, le dispositif lumineux étant adapté pour émettre de la lumière selon une direction d'émission principale. Le dispositif comprend au moins une palette (16) montée mobile dans le dispositif lumineux, la palette (16) présentant un panneau (16P) sur lequel est agencée au moins une source surfacique de lumière (16S). Procédé d'utilisation associé.
Patent FR-3034576-B1 (FR)
Title: Structure de maintien de coulisseau
Inventor: URANO KAZUMI
IPC: H01R13/64
Filed: 2016-03-30
Granted: 2019-06-28
Abstract: Un connecteur (2) comporte des saillies (47) comprenant des proéminences (7) qui sont verrouillées sur un coulisseau (3), le coulisseau (3) comporte des parties de verrouillage (80) comprenant des proéminences (81) qui sont verrouillées sur les proéminences (7) lorsque le coulisseau (3) est repoussé dans le sens inverse de l'entrée (X2) d'un connecteur conjugué, les proéminences (7) sont placées directement au-dessus d'une direction verticale (Y) des proéminences (81) lorsque les saillies (47) et les parties de verrouillage (80) du coulisseau (3) sont verrouillées l'une sur l'autre, et les proéminences (7) et les proéminences (81) sont verrouillées les unes sur les autres dans la direction verticale (Y).
Patent FR-3051960-B1 (FR)
Title: Circuit memoire adapte a mettre en oeuvre des operations de calcul
Inventor: NOEL JEAN-PHILIPPE
IPC: G11C11/34
Filed: 2016-05-24
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un circuit mémoire adapté à mettre en oeuvre des opérations de calcul, comportant : des cellules mémoires (10i,j) agencées en lignes et en colonnes, chaque cellule comportant : - un noeud (BLTI) de stockage d'un bit de donnée, - un transistor de lecture (T3) relié par sa grille au noeud de stockage (BLTI), et - un transistor de sélection (T4) en série avec le transistor de lecture (T3) entre un noeud (VGNDT) de référence et une piste conductrice de sortie (RBLT) commune à toutes les cellules d'une même colonne ; et un circuit de contrôle (14) configuré pour activer simultanément les transistors de sélection (T4) d'au moins deux cellules (10i,j, 10i+1,j) d'une même colonne, et pour lire sur la piste conductrice de sortie (RBLT) de la colonne une valeur représentative du résultat d'une opération logique ayant pour opérandes les données des deux cellules (10i,j, 10i+1,j).
Patent FR-3052217-B1 (FR)
Title: Soupape de surpression comportant une tige
Inventor: MAURICE BENOIT
IPC: F16K27/02
Filed: 2016-06-06
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne une soupape de surpression (1) notamment pour une vanne de circulation de fluide, comportant une tige (100) et un moyen de guidage (200) de ladite tige, ladite tige étant prévue pour coulisser à l'intérieur du moyen de guidage, ladite tige comprenant au moins un dispositif de retenue mâle (120) qui s'étend à partir de sa surface de coulissement et prévus pour maintenir la tige en appui sur une surface de butée du moyen de guidage, le ou les dispositifs de retenue mâle comportant une première face d'appui (121a) coopérant de façon surfacique avec au moins une partie de ladite surface de butée. Grâce à l'appui surfacique procuré par l'invention, les contraintes sont mieux réparties au sein du ou des dispositifs de retenue mâle, par exemple des ergots, qui sont alors moins fragiles.
Patent FR-3052246-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique comportant des moyens d’amortissement de variations de temperatures
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28D20/02
Filed: 2016-06-06
Granted: 2019-05-10
Abstract: Un échangeur thermique selon l'invention comporte au moins un faisceau d'échange thermique (2) entre un premier fluide, tel que l'air, et un second fluide caloporteur, tel que du liquide, et un cadre de réception (3) du faisceau d'échange thermique recouvrant au moins partiellement ledit faisceau d'échange thermique, ledit faisceau comportant une multiplicité de plaques (12) formant parties d'un conduit de circulation dudit second fluide caloporteur, les plaques étant empilées avec un espacement entre deux plaques voisines de manière à laisser passage audit premier fluide traversant le faisceau. Il est prévu selon l'invention au moins un moyen de stockage thermique (28) formant moyen d'amortissement de variations de température et configuré pour loger un matériau à changement de phase au voisinage d'une des plaques (12) du faisceau d'échange thermique (2).
Patent FR-3063839-B1 (FR)
Title: Systeme de protection contre la foudre pour un aeronef
Inventor: DELETOILLE DIDIER
IPC: H01R13/648
Filed: 2017-03-07
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un système de protection contre la foudre d'un aéronef lors de son alimentation électrique au sol par un groupe électrogène (40). Un tel aéronef comporte dès lors un fuselage et un connecteur de connexion (10) pour permettre la connexion au groupe électrogène (40). Le connecteur de connexion (10) comporte un châssis (11), des contacts électriques mâles (12a, 12b) saillants de part et d'autre dudit châssis (11), et un système de protection contre la foudre intercalé entre les contacts électriques mâle (12a) et des éléments électriques (50) de l'aéronef (A), ledit système de protection comportant des moyens d'écrêtage (20) pour écrêter un signal électrique et un circuit imprimé (30) présentant des pistes conductrices reliant les contacts électriques mâles (12a) aux moyens d'écrêtage (20).
Patent FR-3048935-B1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace comportant un adaptateur de bras d'essuie-glace
Inventor: BAKAI LASZLO
IPC: B60S1/40
Filed: 2017-03-10
Granted: 2020-08-14
Abstract: Dispositif d'essuie-glace comportant un adaptateur de bras d'essuie-glace (10a) sur un bras d'essuie-glace (16a) entraîné autour d'un axe de pivotement et ayant un adaptateur de balai d'essuie-glace (12a), comportant un moyen de fixation (18a) susceptible d'être dévié, pour la fixation amovible de l'adaptateur de balai d'essuie-glace (12a) à l'adaptateur de bras d'essuie-glace (10a). L'adaptateur (12a) comporte un moyen de verrouillage (20a) fonctionnant comme sécurité anti-perte de l'adaptateur de balai d'essuie-glace (12a) relié à l'adaptateur de bras d'essuie-glace (10a) en cas de défaillance du moyen de fixation (18a) qui considéré à partir de l'axe de pivotement (14a) se trouve devant le moyen de verrouillage (20a).
Patent FR-3068005-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle environnemental d'une cabine d'un aeronef et aeronef equipe d'un tel systeme de controle
Inventor: LABORDE FABRICE
IPC: B64D13/00
Filed: 2017-06-23
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle environnemental d'une cabine (5) d'aéronef comprenant un dispositif de prélèvement d'air comprimé d'au moins moteur de l'aéronef ; une turbomachine (20) à cycle à air comprenant au moins un compresseur (21) relié audit dispositif de prélèvement d'air comprimé par une conduite de prélèvement (7) d'air et une turbine (22) reliée à la cabine (5) par une conduite d'entrée (8) de cabine pour pouvoir l'alimenter en air à pression et température contrôlées, caractérisé en ce qu'il comprend en outre : un aubage fixe à section d'injection variable (23) monté sur ladite turbine (22) de ladite turbomachine (20) à cycle à air de manière à pouvoir modifier sur commande le débit et/ou la pression d'air alimentant une entrée d'air de ladite turbine (22) ; et un deuxième compresseur (22) monté sur ladite turbomachine (20) à cycle à air relié à un dispositif de prélèvement d'air extérieur et à ladite conduite de prélèvement.
Patent FR-3071334-B1 (FR)
Title: Procede pour assurer la stabilite des donnees d’un processeur multicoeur d’un vehicule automobile
Inventor: BAVOUX BERNARD
IPC: G06F8/40
Filed: 2017-09-19
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé conception d'un programme, comprenant : - la détermination d'au moins une donnée variable (D1) à protéger de façon systématique, ladite donnée variable à protéger (D1) étant produite et consommée par au moins deux tâches exécutées en parallèle, la tâche consommatrice présentant une priorité d'exécution supérieure à celle de la tâche productrice, ladite tâche consommatrice réalisant au moins deux accès à la donnée variable à protéger (D1), - l'implémentation d'une fonction de protection (FO) de ladite donnée variable à protéger (D1) de façon systématique lors de l'exécution de la tâche consommatrice, de sorte que les deux accès réalisés par la tâche consommatrice consomment une donnée variable à protéger (D1) ayant une valeur constante. La présente invention prévoit aussi, selon un mode de réalisation, la protection d'au moins une donnée variable préalablement définie comme étant à protéger de façon différenciée.
Patent FR-3072229-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique a module de traitement agissant de facon parametrable sur une frequence de resonance d’une boucle de masse.
Inventor: MARTY ALEXIS
IPC: H03H11/34
Filed: 2017-10-06
Granted: 2021-01-01
Abstract: Un dispositif électronique (DE) comprend une carte électronique (CE) munie : - d'une zone principale couplée à un élément (EM) définissant une masse de référence et à un équipement électrique, via un câble électrique (CA) blindé et dans lequel circule un courant parasite entrant en résonance à une fréquence de résonance, - d'une zone auxiliaire (ZA) contenant un plan de masse (PM) séparé et connecté au blindage, - d'un module de traitement (MT) interconnectant entre elles les zones principale (ZP) et auxiliaire (ZA) et paramétrable afin d'induire un décalage de la fréquence de résonance dans une bande de fréquences choisie parmi plusieurs et/ou une atténuation de l'intensité du courant parasite choisie parmi plusieurs, et - de moyens de commande (MC) générant une commande de paramétrage associée à la bande de fréquence choisie et/ou à l'atténuation choisie en fonction d'une bande de fréquences à protéger.
Patent FR-3075446-B1 (FR)
Title: Circuit memoire adapte a mettre en oeuvre des operations de calcul
Inventor: NOEL JEAN-PHILIPPE
IPC: G11C11/34
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un circuit mémoire comportant une pluralité de cellules élémentaires (10) agencées en matrice selon des rangées et des colonnes, et un circuit de contrôle (20) adapté à mettre en oeuvre une opération de lecture verticale d'un mot dans une colonne de la matrice.
Patent FR-3071902-B1 (FR)
Title: Plafonnier ou applique murale multi eclairage d'ambiance
Inventor: LE BON DANIEL
IPC: F21S8/04
Filed: 2017-09-29
Granted: 2020-02-14
Abstract: Plafonnier (1) ou applique murale multi éclairage d'ambiance, caractérisé en ce qu'il est composé de trois sous-ensembles : - d'un support plafonnier constitué d'un encadrement profilé pré-percé, formé par pliages successifs à partir d'une tôle plane puis renforcé d'une traverse profilée également pré-percée; - d'un cadre (5) conçu à partir d'une même et unique tôle spécifiquement prédécoupée de façon à directement obtenir avant pliage et soudage des empreintes (6) pour spots, des trous oblongs (7) pour suspendre et fixer le plafonnier sur le support, des facultatives empreintes (38) pour microleds latérales, des encoches d'angles (9) pour le passage des bandeaux leds ; la tôle de base du dit cadre est également formée, pliée selon des angles différents de façon à constituer des multiples facettes pour lui apporter de la volumétrie, de la rigidité ; - d'un fond (16) conçu sur la base d'une même et unique tôle spécifiquement prédécoupée de façon à directement obtenir avant pliage et soudage des empreintes (17), des encoches (18) ; la tôle de base du dit fond est formée, pliée selon des angles différents de façon à constituer des multiples facettes pour lui apporter de la volumétrie, de la rigidité et ainsi à permettre son positionnement précis, en coiffe, à l'intérieur du cadre (5). Selon l'invention il est possible d'obtenir un fond (16) « ciel étoile » incurvé (23) par rapport au cadre (5) mais aussi en le retournant un fond « ciel étoilé » positionné sur le même plan, ou dépassant. La structure du plafonnier ou applique murale selon l'invention est particulièrement pensée et fabriquée industriellement de façon à avoir un esthétique fonctionnel et très confortable support pour y incorporer un éclairage d'ambiance design, dont le blanc est proche de la lumière du jour.
Patent FR-3077048-B1 (FR)
Title: Panneau de porte comportant un dispositif de rangement a fermeture incluant un systeme d'accrochage pour accessoires amovibles
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60R7/04
Filed: 2018-01-25
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un panneau de porte (1), notamment d'un véhicule automobile, comprenant un dispositif de rangement à fermeture (2), qui se caractérise en ce que ledit dispositif comprend un compartiment (20) à fermeture qui se situe en partie haute du panneau de porte et s'étend longitudinalement dans le panneau de porte, sensiblement d'une extrémité à l'autre dudit panneau, et qui est bordé suivant son bord longitudinal antérieur, par un système d'accrochage d'accessoires amovibles (201, 3).
Patent FR-3080456-B1 (FR)
Title: Procede d'association de chaque compteur d'une pluralite de compteurs a un depart triphase d'un transformateur, procede de determination de la topologie d'un reseau et dispositif associe
Inventor: DADOUCHI FLORIAN
IPC: G01R31/00
Filed: 2018-04-20
Granted: 2022-02-04
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé (100) d'association de chaque compteur d'une pluralité de compteurs à un départ triphasé d'un transformateur parmi au moins un transformateur, chaque transformateur comprenant au moins un départ triphasé, chaque départ triphasé comprenant trois phases, et chaque compteur étant connecté à une et une seule phase. Le procédé selon cet aspect de l'invention comprend une étape (1ED) de détermination de la similitude entre chaque mesure de tension de chaque compteur de la pluralité de compteurs de sorte à former une pluralité de couples de compteurs, chaque mesure de tension se faisant sur une période dite période de mesure, chaque couple de compteurs étant associé à une similitude et une étape (1ER) de regroupement des couples de compteurs présentant une similitude négative de sorte à former une pluralité de groupes, chaque groupe étant associé à un départ de triphasé.
Patent FR-3083035-B1 (FR)
Title: Radiateur de refroidissement pour groupe motoventilateur
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: H02K9/04
Filed: 2018-06-21
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un radiateur de refroidissement (1) destiné à être intégré dans un groupe moto-ventilateur d'un véhicule automobile, comprenant une paroi transversale (10) prolongée perpendiculairement sur son pourtour par une paroi périphérique (11) de manière à définir un volume interne. Au moins une paroi du radiateur de refroidissement (1) forme support à au moins une portion (40) d'un circuit de refroidissement dans lequel circule un fluide de refroidissement. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3086516-B1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-10-02
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement cosmétique du cuir chevelu et/ou des racines des cheveux, comportant les étapes consistant à : a) Appliquer sur au moins une zone des cheveux et/ou du cuir chevelu, dite zone de réception, au moins un composé cosmétique, cette zone de réception étant située à distance d'au moins une zone cible du cuir chevelu et/ou des racines des cheveux que l'on souhaite traiter avec le composé, b) soumettre ladite zone de réception à un flux de liquide délivré par un dispositif de distribution à faible débit (10), comportant au moins une buse (13) alimentée par ledit liquide sous pression de telle sorte que le débit de liquide délivré par le dispositif soit compris entre 0,2 et 4 L/min, le flux délivré par le dispositif (10) étant dirigé sur ladite zone de réception de manière à amener le composé à venir au contact de la zone cible.
Patent FR-3090284-B1 (FR)
Title: Sac équipé d’un accessoire de répartition de charge
Inventor: ERRAFI MOHAMMED
IPC: A45F3/12
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention concerne un sac comprenant une bretelle de portage, dans lequel :- une armature (2) équipe la bretelle, laquelle armature présente des propriétés élastiques,- l’armature (2) présente une portion supérieure courbée (20) située, en usage, au niveau de l’épaule sur laquelle est installée la bretelle,- la portion supérieure courbée (20) se prolonge vers le bas par une portion longitudinale avant (21) conformée de manière à ce que, en usage, elle se plaque contre une première région du tronc du porteur autre que l’épaule sur laquelle est installée la bretelle de portage,- la portion supérieure courbée (20) se prolonge également par une portion longitudinale arrière (22) conformée de manière à ce que, en usage, elle se plaque contre une seconde région du tronc du porteur autre que l’épaule, laquelle seconde région est distincte de la première région.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3090285-B1 (FR)
Title: Base pour appareil à vapeur incluant des stabilisateurs
Inventor: PERROT CHRISTOPHE
IPC: A45D2/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-12-25
Abstract: L’invention porte sur une base pour appareil électroménager produisant de la vapeur destinée à être reliée à une unité portable, la base (1) comprenant un réservoir de fluide (2) et ayant une paroi d’appui (4) permettant à la base (1) d’être posée sur un plan de travail, la paroi d’appui (4) comprenant au moins deux ventouses de fixation (5,5’) faisant saillie par rapport à la paroi d’appui (4) d’une hauteur de ventouse (Hv), ladite hauteur de ventouse (Hv) étant définie par rapport à un plan de référence (Pr) tangent à la paroi d’appui (4), lesdites au moins deux ventouses de fixation (5,5’) étant destinées à être mises en contact avec le plan de travail pour assurer une fixation de la base (1) sur ledit plan de travail, caractérisée en ce que la paroi d’appui (4) comprend en outre au moins deux stabilisateurs (6,6’) positionnés de façon décalée par rapport aux au moins deux ventouses de fixation (5,5’), lesdits stabilisateurs (6,6’) faisant saillie par rapport à la paroi d’appui (4) d’une hauteur de stabilisateur (Hs) définie par rapport au plan de référence (Pr), ladite hauteur de stabilisateur (Hs) étant inférieure à la hauteur de ventouse (Hv). Figure de référence pour l’abrégé : Figure 2