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Patent WO-2021229166-A1 (WO)
Title: Low-emissivity material comprising a silicon nitride- or oxynitride-based layer and a zinc tin oxide-based layer
Inventor: COHIN YANN
IPC: C03C17/36
Filed: 2021-05-07
Abstract: The invention relates to a material comprising a transparent substrate coated with a stack comprising at least one silver-based functional metal layer and at least two dielectric coatings, each dielectric coating comprising at least one dielectric layer, such that each functional metal layer is arranged between two dielectric coatings, characterised in that the dielectric coating located in contact with the substrate comprises: -	a layer comprising silicon selected from silicon oxynitride or nitride-based layers located directly in contact with the substrate; -	a layer based on zinc oxide and tin comprising at least 20% by mass of tin relative to the total mass of zinc and tin located directly in contact with the layer comprising silicon, the sum of the thicknesses of all oxide-based layers present in the dielectric coating located between the substrate and the first functional metal layer and/or in each dielectric coating located above the first silver-based functional layer is greater than 50% of the total thickness of the dielectric coating.
Patent WO-2022207995-A1 (WO)
Inventor: MATHON THIBAULT
IPC: E21B17/042
Filed: 2022-03-21
Abstract: The invention relates to a tubular threaded seal (1) for drilling, the exploitation of hydrocarbon wells, the transport of petroleum and gas, carbon capture or geothermal energy, comprising a male tubular element (2) and a female tubular element (3), each of said male tubular element (2) and female tubular element (3) respectively comprising a male threaded portion (4) and a female threaded portion (5). Either the male threaded portion (4) or female threaded portion (5) optionally comprises a solid anti-corrosion and/or lubricating coating (10), said male threaded portion (4) and female threaded portion (5) respectively comprising at least one male thread tooth (6) or one female thread tooth (5) and a thread axial clearance TAG (8) providing a space, in the installed state, between an engagement flank (14) of said male thread tooth and a bearing flank (15) of said female thread tooth (7), characterised in that said thread axial clearance TAG (8) is greater than or equal to a minimum clearance TAGmin.
Patent WO-2023031529-A1 (WO)
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: H02J7/00
Filed: 2022-07-11
Abstract: Un procédé contrôle la recharge en mode 4 d'une batterie d'un véhicule alimentant des équipements électriques et couplée temporairement à une source d'alimentation délivrant un courant de recharge continu et défini par une consigne de courant. Ce procédé comprend une étape (10-40) dans laquelle on compare à un seuil choisi au moins une tension d'entrée résultant du courant de recharge et mesurée entre une première borne d'entrée du véhicule couplée temporairement à la source d'alimentation et une seconde borne d'entrée du véhicule couplée temporairement à la source d'alimentation ou une borne de la batterie, et, lorsque cette tension d'entrée est supérieure au seuil pendant une durée choisie, on transmet à la source d'alimentation au moins une nouvelle consigne de courant, inférieure à la consigne de courant précédente, afin qu'elle fournisse au moins un nouveau courant de recharge inférieur au courant de recharge précédent.
Patent WO-2023139325-A1 (WO)
Inventor: PRIEUR GUILLAUME
IPC: H01H1/20
Filed: 2023-01-12
Abstract: Contacteur comportant un premier contact électrique (110A), un deuxième contact électrique (110B), et un pont mobile (120) déplaçable entre une position fermée et une position ouverte, le contacteur comportant en outre : - un guide d'arc inférieur comprenant une première portion (130A) connectée au premier contact électrique, et une deuxième portion (130B) connectée au deuxième contact électrique, - un guide d'arc supérieur comprenant une première portion (140A) faisant face à la première portion du guide d'arc inférieur, une deuxième portion (140B) faisant face à la deuxième portion du guide d'arc inférieur, et un fusible (160) reliant la première portion et la deuxième portion du guide d'arc supérieur. L'invention concerne également un système de distribution avec ce contacteur et un aéronef équipé de ce système.
Patent WO-2023187273-A1 (WO)
Title: Véhicule automobile comprenant un élément de caisse avec un dispositif d'étanchéité.
Inventor: DE SOUZA CLAUDIO
IPC: B60R19/24
Filed: 2023-02-14
Abstract: Véhicule automobile (10) comportant : une caisse (11 ) avec une surface de montage présentant un orifice de montage; une pièce externe (14) comprenant une cloison structurante; une tige d'assemblage traversant l'orifice de montage de manière à assembler la pièce externe (14) et la caisse suivant une direction de montage; et un dispositif d'étanchéité coopérant de manière étanche avec la surface de montage (12) autour de l'orifice de montage. Le dispositif d'étanchéité comprend un relief d'étanchéité formant une butée suivant la direction de montage qui entoure la tige d'assemblage de manière à former une étanchéité entre la caisse et la pièce externe (14) autour de l'orifice de montage; le relief d'étanchéité et la cloison structurante étant venus de matière.
Patent WO-2024003506-A1 (WO)
Inventor: EGERMANN PATRICK
IPC: E21B41/00
Filed: 2023-06-28
Abstract: Procédé de stockage et d'exploitation d'un premier gaz et d'un deuxième gaz plus dense que le premier gaz dans un réservoir aquifère ou déplété (100), au moyen d'une installation comprenant : - un premier puits (103) débouchant dans une partie supérieure (V1) du réservoir et connecté à un réseau de transport du premier gaz (106), - un deuxième puits (104, 104') débouchant sur une partie inférieure (V2) du réservoir et connecté à un réseau de transport du deuxième gaz (107), le procédé comprenant un stockage du premier gaz dans la partie supérieure du réservoir, un stockage du deuxième gaz dans la partie inférieure du réservoir, une exploitation du premier gaz par le premier puits, et une exploitation du deuxième gaz par le deuxième puits, l'exploitation du premier gaz pouvant être mise en œuvre de manière simultanée et séparée de l'exploitation du deuxième gaz.
Patent WO-2004079248-A1 (WO)
Title: Embout pour tuyau
Inventor: WITZ JOEL ARON
IPC: F16L33/01
Filed: 2004-03-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un embout (200) utilisé pour terminer une extrémité d'un tuyau comprenant un corps tubulaire en matériau souple disposé entre des fils hélicoïdaux internes et externes, ledit embout se caractérisant en ce qu'il comprend: un élément interne (202) prévu pour être placé au moins partiellement dans le tuyau; et un élément (208) de contact avec le tuyau adapté pour pousser l'élément interne (202) afin de retenir le tuyau entre lui-même et l'élément interne (202). L'embout comprend également un moyen séparé servant à retenir au moins une des couches du tuyau, le moyen de retenue comprenant un élément de retenue externe (232) adapté pour exercer une pression sur un élément de retenue interne (230) afin de retenir la ou les couches du tuyau entre les éléments de retenue externe et interne (232, 230) du moyen de retenue.
Patent WO-2004093679-A1 (WO)
Title: Procede de surveillance du systeme nerveux
Inventor: POMFRETT CHRISTOPHER JOHN DOUG
IPC: A61B5/0484
Filed: 2004-04-13
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de surveiller la réponse du système nerveux d'un corps à un stimulus. Ce procédé consiste à prendre un ensemble de mesures de tension entre les zones choisies sur une surface du corps pendant qu'un courant est transmis entre des régions choisies de la surface du corps. L'ensemble de mesures de tension est pris sur une période de mesure prédéterminée qui est initiée à un moment prédéterminé après l'application du stimulus et les mesures de tension prises sont comparées afin de déterminer une réponse normale ou anormale du système nerveux.
Patent WO-2005011729-A1 (WO)
Title: Lignees cellulaires provenant de la prostate humaine, utilisees dans le traitement du cancer
Inventor: DALGLEISH ANGUS GEORGE
IPC: C12N5/08
Filed: 2004-07-23
Abstract: L'invention concerne des combinaisons de lignées cellulaires servant d'agents immunothérapeutiques allogéniques pour le traitement du cancer. Lors de la mise au point de vaccins contre le cancer, on se limite généralement à utiliser des cellules contenant au moins certains antigènes spécifiques de tumeurs (TSA) et/ou antigènes associés aux tumeurs (TAA) présentant la même identité que les antigènes contenus dans une tumeur cible. Dans de tels cas, on utilise souvent des cellules tumorales comme point de départ, en supposant que seules les cellules tumorales contiennent des TSA ou des TAA pertinents, et on apparie les origines tissulaires des cellules avec le site tumoral des patients. Un premier aspect de l'invention concerne l'utilisation de cellules bénignes, normales, immortalisées, en association avec des cellules tumorales primaires et/ou métastatiques, comme point de départ d'un vaccin contre le cancer à base de cellules allogéniques. Les cellules normales ne possèdent pas de TSA ou de concentrations pertinentes de TAA et il est par conséquent surprenant que des cellules normales soient efficaces comme vaccins anticancéreux, lorsqu'elles sont administrées en association avec des cellules tumorales primaires et/ou métastatiques. De manière encore plus surprenante, une triple combinaison de cellules obtenues à partir de cellules métastatiques, de cellules tumorales non métastatiques et de cellules provenant d'une lignée cellulaire normale assure une bonne thérapie. Pour le cancer de la prostate par exemple, un vaccin peut être mis au point à partir d'une lignée cellulaire normale immortalisée ou d'une combinaison de différentes lignées cellulaires normales immortalisées, dérivées de la prostate selon les paramètres décrits. On peut irradier mortellement les lignées cellulaires au moyen, par exemple, d'une irradiation gamma à 50-300 Gy pour s'assurer qu'elles soient inaptes à se répliquer, avant leur utilisation.
Patent WO-2005020985-A1 (WO)
Title: Derives d'indolamide possedant une activite inhibitrice de la glycogene phosphorylase
Inventor: BENNETT STUART NORMAN LILE
IPC: C07D405/12
Filed: 2004-08-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un composé représenté par la formule (1) ou à un sel pharmaceutiquement acceptable, ou promédicament, de ce composé; dans la formule (1), A est phénylène ou hétéroarylène; n est égal à 0, 1 ou 2; m est égal à 0, 1 ou 2; R1 est par exemple sélectionné parmi halo, nitro, cyano, hydroxy, carboxy, carbamoyle, N-(1-4C)alkylcarbamoyle, N-(1-4C)alkylsulphamoyle, (1-4C)alkyle, (1-4C)alcoxy, (1-4C)alcanoyle, (1-4C)alcanoyloxy, hydroxy(1-4C)alkyle, fluorométhyle, et -NHSO2(1-4C)alkyle; ou, lorsque n est égal à 2, les deux groupes R1 conjointement aux atomes de carbone de A auxquels ils sont fixés, peuvent former un noyau saturé comportant 4 à 7 éléments, contenant éventuellement 1 ou 2 hétéroatomes indépendamment sélectionnés parmi 0, S et N; R2 et R3 forment, conjointement à l'azote auquel ils sont fixés, un noyau hétérocyclique éventuellement substitué comportant 4 à 7 éléments; et R4 est par exemple halo ou (1-4C)alkyle. Le composé de la présente invention présente une activité inhibitrice de la glycogène phosphorylase et s'avère par conséquent utile pour le traitement des états pathologiques associés à une activité accrue de la glycogène phosphorylase. L'invention se rapporte également à des procédés de fabrication des composés et des compositions pharmaceutiques contenant ce composé.
Patent WO-2005067791-A1 (WO)
Title: Cartographie de vessie
Inventor: ROBERTS DR PAUL R
IPC: A61B18/14
Filed: 2005-01-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de détecter la localisation d'une activité électrique dans la paroi de la vessie humaine. Dans un mode préféré de réalisation, ce dispositif peut-être introduit à travers l'urètre et il peut être déployé. Ce dispositif peut aussi comprendre un outil d'ablation permettant d'effectuer l'ablation de la paroi intérieure de la vessie au niveau d'un site d'activité électrique.
Patent WO-2005080088-A1 (WO)
Title: Apparatus and method for identifying an object having ramdomly distributed identification elements
Inventor: SINCLAIR MALCOLM MAINLAND
IPC: G07D7/20
Filed: 2005-02-11
Abstract: An object (10) (e.g. a bank note or a cheque) having a primary identifier is described. The primary identifier is in the form of a plurality of identification elements (20) embedded in the object (10), the identification elements (20) being visually detectable when illuminated by infrared or ultraviolet electromagnetic radiation but being visually indistinguishable from the rest of the object (10) when illuminated with visible light. The identification elements (20) are randomly distributed so that the positions of the identification elements (20) are unique to the object (10), and the object (10) has a reference point in the form of a printed symbol (30) defining an area of the object (10) in which at least some of the identification elements (20) are provided. A method and a detector for verifying that such an object (10) is genuine are also described.
Patent WO-2006010939-A1 (WO)
Title: Composition pour l'administration d'un agent actif
Inventor: MARTYN GLEN PATRICK
IPC: A61K47/48
Filed: 2005-07-29
Abstract: La présente invention a trait à une composition pour l'administration par voie oromucosale d'un agent biologiquement actif, ladite composition qui libère l'agent actif dans les cinq minutes suivant son application à une surface oromucosale en utilisation, comporte un agent biologiquement actif et un matériau de formation de matrice. L'agent biologiquement actif peut être présent sous la forme d'un complexe d'une paire d'ions.
Patent WO-2006051304-A1 (WO)
Title: Appareil destine a des services de telecommunications et procedes correspondants
Inventor: WILSON JEFFREY
IPC: H04W88/18
Filed: 2005-11-11
Abstract: Dans la présente invention, un message alphabétique destiné à être distribué à un terminal récepteur défini (9) est reçu par une installation telle qu'un routeur SMS (3) qui peut sélectionner un mode de distribution parmi une pluralité de modes de distribution avec tentative/réitération de tentative conformément à un ou plusieurs facteurs de décision. Un mode de distribution peut impliquer un plan de nouvel essai modifié pour certaines classes de messages, tels que ceux envoyés par des abonnés de classe de service prioritaire ou destinés à de tels abonnés. Le ou les facteurs de décision peuvent être la priorité de classe de service, l'historique de la réception des messages du destinataire déterminé, la capacité de signalisation du noeud de réseau disponible et/ou la mesure de la charge de signalisation du noeud de réseau.
Patent WO-2007049031-A1 (WO)
Inventor: RUSSELL RACHEL
IPC: A45D26/00
Filed: 2006-10-25
Abstract: A cover member (1) for a container which includes a cap portion (2) and a leg member (3) depending from the cap portion, wherein the leg member has an internal surface arranged to face the container and an external surface which is visable when then the cap is in use, the cover member further including one or more lugs (4a, 4b) arranged on the internal surface of the leg member, the lugs being arranged to receive a hair removal tool.
Patent WO-2008035060-A1 (WO)
Inventor: JOHNSON NEIL
IPC: F24D19/00
Filed: 2007-09-19
Abstract: A dosing device for introducing a first fluid into a central heating system adapted to run on a second fluid, comprising: a container adapted to hold the first fluid therein; an inlet and an outlet; and a first conduit extending into an interior of the container, and connected to, and in fluid communication with, the outlet.
Patent WO-2008074996-A1 (WO)
Title: Convertisseur d'énergie électrique
Inventor: JAKEMAN NIGEL
IPC: H02J1/00
Filed: 2007-12-14
Abstract: L'invention concerne un convertisseur d'énergie électrique (100) disposé pour être connecté à au moins une source d'énergie électrique (114, 116) et pour conditionner l'énergie générée par cette source pour qu'elle soit appropriée pour une alimentation vers un réseau (110) auquel le convertisseur (100) peut être connecté, le convertisseur (100) comprenant un étage de conversion d'entrée (104) ayant au moins trois bornes d'entrée (P1-6) et un contrôleur, le contrôleur (112) étant disposé pour configurer chacune des bornes (p1-6) pour accepter l'un quelconque des types d'entrée suivants : 1. une phase d'une alimentation polyphasée; 2. un côté d'une alimentation monophasée; 3. un côté d'une alimentation en courant continu; et 4. pas d'entrée.
Patent WO-2008119977-A1 (WO)
Title: A method of operating a telecommunications network
Inventor: MARROW PAUL
IPC: H04L29/06
Filed: 2008-03-31
Abstract: In a method of operating a data network comprising a plurality of interconnected nodes (30) each of which is operable to perform one or more services upon receiving a suitable request for a service, one or more user devices (10) connected to the network can issue requests (12,14) for a service to be carried out by a node or nodes within the network. The method comprises: operating a virtual mechanism (50) in which a plurality of different types of elements (61,65,66,67) are represented, each element obeying a set of rules associated with the respective type of the element, the respective set of rules specifying how the element behaves, wherein each element has a location property which may be correlated to one or more nodes or node locations, the method further comprising analysing the virtual mechanism (50) and selecting one or more services to be offered by each node (30) in the network based on the analysis of the virtual mechanism.
Patent WO-2009007694-A1 (WO)
Title: Phase based sensing
Inventor: DEFREITAS JOLYON
IPC: G01D5/247
Filed: 2008-07-04
Abstract: A method of interrogating a phase based transducer by providing a pulsed input including two different wavelengths. The different wavelength components can be used to derive a phase change experienced by a synthetic wavelength, and by arranging for the synthetic wavelength to be significantly greater that the component wavelengths, the phase so detected has a reduced sensitivity, and is less susceptible to overscaling effects.
Patent WO-2009027638-A1 (WO)
Title: Utilisation de féruloyl estérases de type c ou d dans la production de biocarburants
Inventor: WEST STUART IAN
IPC: C12P19/02
Filed: 2008-08-21
Abstract: Une préparation enzymatique comprenant la féruloyl estérase de type C ou la feruloyl estérase de type D est utilisée dans la production de biocarburants à partir de matériaux de la paroi cellulaire de végétaux. Un procédé permet de produire des biocarburants à partir de matériaux de la paroi cellulaire de végétaux, par la conversion des matériaux lignocellulosiques dans lesdites parois cellulaires de végétaux en sucres appropriés pour servir de charge de fermentation. Ledit procédé comprend (i) la mise en contact dudit matériau de paroi cellulaire de végétaux avec une préparation enzymatique comprenant la feruloyl estérase de type C ou la feruloyl estérase de type D et des enzymes décomposant la paroi cellulaire de végétaux et (ii) la séparation de sucres solubles de celle-ci pour assurer la bioconversion en biocarburant. Une suspension est préparée en convertissant des matériaux lignocellulosiques dans des parois cellulaires de végétaux en sucres à l'aide d'une préparation enzymatique comprenant la feruloyl estérase de type C ou la feruloyl estérase de type D, et éventuellement, des enzymes décomposant la paroi cellulaire des végétaux.
Patent WO-2008146041-A1 (WO)
Title: Dispositif de verrouillage
Inventor: JARRETT PETER
IPC: F15B15/19
Filed: 2008-05-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage libérable pyrotechnique pour maintenir le premier élément (25) et le second élément (33) d'une structure dans une relation fixe. Le dispositif de verrouillage comprend un corps (27) pour un positionnement sur ou dans le premier élément (25) de la structure de telle sorte que, en utilisation, une partie du corps (27) fait saillie dans le second élément (33) de la structure. Le composé pyrotechnique (20) est situé sur ou dans le corps (27) et un canal (39) est situé dans le corps (27) et s'étend entre le composé pyrotechnique (20) et une surface extérieure (41) de la partie du corps (27) qui, en utilisation, fait saillie dans un creux (43) du second élément (33) de la structure. Lorsque le composé pyrotechnique (20) est mis à feu, les gaz de combustion se propagent le long du canal (39) dans le creux (43) du second élément (33) de la structure, et la pression de gaz résultante force le corps (27) en dehors du creux (43), libérant ainsi le second élément (33) de la structure.
Patent WO-2009093055-A1 (WO)
Title: Fontaine pour fluide
Inventor: POSNER JUSTIN
IPC: B05B17/08
Filed: 2009-01-26
Abstract: L'invention porte sur une fontaine pour chocolat liquide, comprenant : un bol chauffé, au moins deux cylindres ouverts adjacents parallèles s'étendant perpendiculairement au bol d'une position d'admission de fluide au voisinage du fond du bol à une position de sortie de fluide distante du bol, chaque cylindre contenant une vis sans fin coextensive dont le filet en spirale comporte un rebord s'engageant avec une surface cylindrique interne du cylindre, et la vis sans fin étant montée pour une rotation autour de l'axe du cylindre, des moyens pour faire tourner les vis sans fin de façon à faire entrer du fluide dans les cylindres à partir du bol de telle sorte qu'il est transporté axialement vers les orifices de sortie de fluide, et une séparation s'étendant en travers du bol pour empêcher le mélange de fluide dans différentes parties du bol, la configuration étant telle que, lorsque la fontaine est orientée, lors de l'utilisation, avec les cylindres qui sont verticaux, du fluide tombant à partir du haut de chaque cylindre n'atteint que la partie correspondante du bol à partir de laquelle il a été prélevé.
Patent WO-2009147452-A1 (WO)
Title: Method of probe alignment
Inventor: HUMPHRIS ANDREW
IPC: G01Q20/02
Filed: 2009-06-08
Abstract: A method of probe alignment is described in which an interrogating light beam is aligned with the probe of a scanning probe microscope. The methods described ensure that the light beam is positioned as closely as possible to a point directly above the probe tip. This improves image quality by removing variations that may arise if cantilever deflection is allowed to vary during the course of a scan and / or if scanning at high scanning speeds that may excite transient motion of the probe.
Patent WO-2010149984-A1 (WO)
Title: Appareil de surveillance de lhydratation et méthode associée
Inventor: DUDLEY RICHARD A
IPC: A61B5/05
Filed: 2010-06-25
Abstract: Cette invention concerne une méthode de mesure de lhydratation du sang chez lhomme ou lanimal,qui consiste à émettre un rayonnement hyperfréquence dans une partie corporelle (28), par exemple le lobe de loreille chez lhomme, à détecter le rayonnement hyperfréquence quittant cette partie corporelle (28), à calculer labsorption du rayonnement hyperfréquence par cette partie corporelle (28) et à déterminer lhydratation du sang daprès labsorption du rayonnement hyperfréquence.
Patent WO-2011061488-A1 (WO)
Title: Dispositif de délivrance et procédés de délivrance
Inventor: WHITAKER DAVID JONATHAN TOWNLEY
IPC: A61F9/00
Filed: 2010-11-17
Abstract: La présente invention concerne différents dispositifs et procédés de délivrance, y compris un dispositif de délivrance (200) destiné à délivrer une substance à doser (110) sous forme pulvérulente à un œil, qui comprend : une poche (100A, 100B, 100C) pour conserver ladite substance à doser; un système de propulsion (202, 204, 908, 1004, 1006) destiné à propulser une dose constituée par un volume prédéterminé de ladite substance à doser de ladite poche vers ledit œil; l'un ou les deux de ladite poche et dudit système de propulsion étant configurés pour inhiber la propulsion de particules ayant une taille supérieure à un seuil prédéterminé dans ledit œil.