baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2922186-B1 (FR)
Title: Sac de protection et de rangement de l'equipement d'un motard
Inventor: PELLERIN JEAN PHILIPPE
IPC: B62J9/00
Filed: 2007-10-11
Granted: 2010-04-02
Abstract: La présente invention a pour objet un sac de protection et de rangement (1) destiné à venir s'adapter sur une moto (9) ou véhicule similaire, ledit sac (1) étant constitué par un réceptacle (2) présentant une ouverture apte à être fermée par un panneau de fermeture (3), caractérisé par le fait qu'au moins un orifice (3a, 3b) est pratiqué dans le réceptacle (2) et/ou le panneau de fermeture (3) permettant le passage d'au moins un antivol (13) de type câble ou chaîne destiné à être enfilé dans une zone ouverte d'au moins un objet rangé dans le sac (1) tel qu'un casque (10a, 10b) ou un blouson, les extrémités libres (13a, 13b) dudit antivol (13) qui comportent des moyens de verrouillage étant destinés à coopérer avec des moyens complémentaires de verrouillage (14) installés sur la moto ou véhicule similaire.
Patent FR-2919649-B1 (FR)
Inventor: GELIN MICHEL GUY RENE
IPC: E05C9/00
Filed: 2008-07-30
Granted: 2010-02-26
Abstract: The device has a longitudinal, homogenous and flexible elastic transmission unit (OE) e.g. draw-spring, formed of a continuous part extending on each panel until positioning and fixation unit, where the positioning and fixation unit comprises top and bottom bolts. The panel forms a leaf hatch. A guiding unit extends on the length of the transmission unit and guides translation movement of the transmission unit for opposing deformation of the transmission unit by flexion on the length of each section that forms a leaf hatch in closed position.
Patent FR-2953119-B1 (FR)
Title: Base mobile et appareil a rayons x monte sur une telle base mobile
Inventor: BOUVIER BERNARD
IPC: A61B6/00
Filed: 2009-12-01
Granted: 2012-07-27
Abstract: La présente invention a pour objet une base mobile destinée à recevoir un appareil à rayons X. La présente invention a également pour objet un appareil à rayons X apte à être monté sur ladite base mobile. L'appareil à rayons X de l'invention est muni de moyens de déplacement via un système motorisé associé à un système de navigation. Le système de navigation de l'invention permet de déplacer de manière automatique, et avec précision, l'appareil à rayons X d'une position à une autre à l'intérieur d'une salle d'examen, hybride ou d'opération. L'appareil à rayons X est également muni de moyens de positionnement automatique des pièces mobiles autour du patient, tout en gardant la zone à radiographier dans un faisceau des rayons X.
Patent FR-2956832-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de fabrication de masques de protection de vehicules
Inventor: GANCI ERIC
IPC: B23Q16/00
Filed: 2010-02-26
Granted: 2012-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une machine de coupe de masques de protection d'une partie d'un véhicule, qui comporte les opérations suivantes : - afficher sur une unité d'affichage les marques, modèles, et versions de véhicules pour chacun desquels les contours de masques de protection de plusieurs pièces de carrosserie sont enregistrés dans une base de donnée ; - détecter une donnée de choix d'un véhicule et afficher sur l'unité d'affichage plusieurs représentations distinctes du véhicule correspondant, chaque représentation comportant des régions correspondant à des masques de protection enregistrés dans la base de donnée; - détecter une donnée de choix de masque et modifier l'aspect d'au moins une région des représentations affichées en fonction de cette donnée de choix de masque ; - détecter une donnée de validation de choix de masque et enregistrer les masques sélectionnés en dernier lieu dans une liste de masque à découper, et pour chaque masque de la liste de masques à découper, adresser des données de commande de coupe du masque considéré à une machine de coupe de masque.
Patent FR-2962647-B1 (FR)
Inventor: EL GLAOUI MEHDI
IPC: A61J3/00
Filed: 2010-07-19
Granted: 2013-05-24
Abstract: The device (1) according to the invention aims to join at least two medicine capsules (A, B) by adhesive bonding in a reliable and economical manner, in particular in the context of industrial production. To do this, this device comprises at least one matrix (10), which at least partially delimits a recess (15), for depositing capsules (Eight, B), and also a chamber (16), this recess and this chamber being separated from each other by a deformable wall (14) of the matrix, which matrix is designed to move elastically, by pneumatic action of its chamber (16), from a first configuration, in which its recess (15) receives the capsules with a glue (Z) interposed between them, to a second configuration, in which its deformable wall (14) at least partially envelops the capsules by flexible deformation, in such a way as to at least partially enclosed these capsules between the deformable wall and a bottom of the recess in order to align them and press them against one another.
Patent FR-2979815-B1 (FR)
Inventor: BORRIONE FREDERIC
IPC: A61B19/00
Filed: 2011-09-14
Granted: 2013-10-11
Abstract: The method involves modeling a distal end of a femur associated with a knee in three dimensions to obtain a model of the distal end (10). The model is cut (20) according to planes passing by a common axis near to an instantaneous clevis pin of the knee. A trace of an external surface of the distal end of the femur is raised (30). A beam of direct curves is obtained (80) by raising the trace. The external surface is constructed (90) by interpolation of the direct curves. The modeling, cutting and raising steps are repeated for each individual in a sample of individuals.
Patent FR-2984673-B1 (FR)
Title: Boitier d'acces a internet et procede de chargement sur un equipement d'un contenu informatique donne
Inventor: DAUCHY JEROME
IPC: H04W12/06
Filed: 2011-12-20
Granted: 2016-01-29
Abstract: La présente invention concerne un boitier d'accès à Internet (2) comprenant des moyens de communication sans fil (20) avec au moins un équipement (1a) et des moyens de routage (21), lesdits moyens (20, 21) étant aptes à établir un réseau sans fil principal (LAN#1) et un réseau sans fil alternatif (LAN#2), caractérisé en ce que le boitier (2) est configuré pour, lorsqu'il est connecté à l'Internet (10) et lorsque l'équipement (1a) est connecté au boitier (2) via le réseau alternatif (LAN#2) : - bloquer tout trafic sortant émis depuis l'équipement (1a) et n'étant pas à destination d'un serveur habilité (3) sur lequel est mis à disposition un ensemble de contenus informatiques donnés ; - bloquer tout trafic entrant à destination de l'équipement (1a) ne provenant pas du serveur habilité (3). La présente invention concerne également un procédé de chargement sur un équipement (1a) d'au moins un contenu informatique donné via un tel boitier d'accès à Internet (2).
Patent FR-2990177-B1 (FR)
Title: Element structurel de vehicule ferroviaire, du type paroi longitudinale ou plancher
Inventor: GIELCZINSKI GERARD
IPC: B61D17/04
Filed: 2012-05-03
Granted: 2020-03-13
Abstract: Cet Elément structurel (1) comprend au moins un longeron (2) s'étendant selon une direction longitudinale et au moins une traverse (4) s'étendant sensiblement perpendiculairement à la direction longitudinale, le longeron (2) et la traverse (4) étant formés chacun d'une enveloppe enrobant une âme (6) en mousse. L'enveloppe du longeron (2) et l'enveloppe de la traverse (4) sont formées ensemble d'une seule pièce formant l'enveloppe (8) de l'élément structurel, ladite enveloppe (8) de l'élément structurel comprenant au moins un profilé creux réalisé en matériau composite s'étendant selon la direction longitudinale pour former l'enveloppe du longeron (2) et selon une direction perpendiculaire à la direction longitudinale pour former l'enveloppe de la traverse (4).
Patent FR-2997878-B1 (FR)
Title: Systeme d'etancheite pour porte-outil
Inventor: LAPORTE SYLVAIN
IPC: B23C5/28
Filed: 2012-11-13
Granted: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne un système d'étanchéité pour un porte-outil (10) de machine d'usinage assisté par un fluide, comportant : - au moins un premier (50) et un deuxième (60) joint contribuant à délimiter un espace (41) de circulation du fluide vers au moins un canal interne (21) de l'outil, l'un (60) des joints s'appliquant sur l'outil (20) ou un adaptateur éventuel portant l'outil et l'autre joint (50) a) s'appliquant sur l'outil ou sur l'adaptateur portant l'outil ou b) s'appliquant sur une surface espacée de l'outil et tournant avec celui-ci, avec 0,3 ≤ Do/Djmax pour Do dans l'intervalle [1 ; 3] en mm et 0,5 ≤ Do/Djmax pour Do dans l'intervalle [3 ; 20] en mm, où Do est le diamètre de l'outil en regard de cet autre joint (50) et Djmax le diamètre interne de ce joint (50).
Patent FR-2998385-B1 (FR)
Title: Accessoire pour l'optimisation de caracteristiques optiques de verres correcteurs d'une monture
Inventor: ENCAOUA DAVID
IPC: G02C13/00
Filed: 2012-11-22
Granted: 2016-01-08
Abstract: L'invention concerne un accessoire (1) pour l'optimisation de caractéristiques optiques de verres d'une monture), dont notamment un angle pantoscopique (P6) de la monture, ladite monture comprenant les verres et une structure adaptée pour recevoir et fixer lesdits verres, comprenant : - un support (10), - deux branches principales (20), s'étendant depuis le support (10) et configurées pour s'étendre en avant de la monture, et - des repères visuels, caractérisé en ce que le support (10) est configuré pour prendre appui sur une partie supérieure de la monture de telle sorte que l'accessoire (1) est apte à pivoter par rapport à ladite monture le long d'un axe défini par les points de contact entre le support (10) et la partie supérieure de ladite monture, de sorte que les branches principales (20) viennent en appui contre une partie inférieure de la monture).
Patent FR-3002230-B1 (FR)
Title: Utilisation de mercapto-esters methyliques en tant qu'agents de transfert de chaine
Inventor: CAZAUX JEAN-BENOIT
IPC: C08F20/12
Filed: 2013-02-15
Granted: 2016-02-05
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, en tant qu'agent de transfert de chaîne dans un procédé de polymérisation radicalaire en émulsion, d'au moins un mercapto-ester méthylique, et concerne également le procédé de (co)polymérisation radicalaire en émulsion comprenant au moins un tel mercapto-ester méthylique. L'invention a également pour objet les mercaptodiesters méthyliques tels que définis dans la description.
Patent FR-3031169-B1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation multi source geothermie sur mur diffusif
Inventor: PROVOST FRANCK
IPC: F28D1/047
Filed: 2014-12-29
Granted: 2019-10-04
Abstract: Dispositif de climatisation passif multi source destiner à chauffer ou climatiser totalement ou partiellement un bâtiment ou une habitation à destination passive (B), comprenant un collecteur échangeur double effet dit 'géothermie sur mur technique diffusif' (E), ledit collecteur étant constitué d'un ou plusieurs serpentins (E',E") connectés entre eux ayant fonction de collecteur échangeur dans un sandwich terre à inertie (T) canalisation d'air (E) sur mur diffusif (MD), le dispositif pouvant être relié à un équipement VMC (V) ou fonctionner en autonomie d'insufflation d'air avec son propre ventilateur embarqué, en ce que ledit collecteur (E) réalise son premier gain d'échange géothermique avec la formation massique de terre qui l'entoure (T), en parallèle et dans le même temps, de façon à assurer son deuxième gain d'échange thermique, le collecteur est fixé au contact sur toute sa surface contre des caissons alvéolaires diffusants encapsulés de résine (C) formant une zone technique de mur diffusif (MD) en vis-à-vis du collecteur (E), ledit mur diffusif (MD) est chargé par l'intérieur de l'habitat d'un matériau isolant et diffusif amovible (C3), le dispositif collecteur échangeur (C) avec son mur diffusif (MD) formant un ensemble solidarisé à un bâtiment taluté en vis-à-vis d'une formation massique de terre à haute inertie en contrefort (T). Le dispositif est destiné à équiper tous bâtiments ou habitations talutés entièrement ou partiellement souhaitant se doter d'un système de chauffage et/ou rafraichissement économique et passif à bon rendement grâce à un double gain d'origine naturel.
Patent FR-3031041-B1 (FR)
Title: Dispositif implantable de stimulation optique du cerveau comportant un catheter a canaux multiples
Inventor: CHABROL CLAUDE
IPC: A61N5/06
Filed: 2014-12-26
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif implantable (10) de stimulation optique du cerveau d'un être humain ou animal, caractérisé en ce qu'il comporte un cathéter à canaux multiples (1) biocompatible, comprenant une pluralité de canaux (2a-2i) s'étendant sensiblement parallèlement entre eux par rapport à un axe longitudinal (X) du cathéter à canaux multiples (1), et en ce qu'il comporte en outre un guide de lumière (3), s'étendant à l'intérieur d'un canal (2b), pour la stimulation optique du cerveau, le cathéter à canaux multiples (1) servant de gaine d'enveloppement total du guide de lumière (3), et un élément fonctionnel (5), s'étendant à l'intérieur d'un autre canal (2a), pour la mesure de la lumière injectée dans le milieu ambiant au niveau de l'extrémité distale du guide de lumière (3), et/ou un élément agissant sur la forme dudit cathéter à canaux multiples (1).
Patent FR-3033564-B1 (FR)
Title: Composition de collagene de peaux de poissons
Inventor: CHARPENTIER GILLES
IPC: C07K1/36
Filed: 2015-03-11
Granted: 2021-01-29
Abstract: Collagène natif de peau de poisson comprenant des chaînes α, β et γ.
Patent FR-3041351-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une poudre d'algues a teneur reduite en proteines et composition bioplastique formulee a partir d'une telle poudre
Inventor: LAVOISIER PHILIPPE
IPC: C12P1/00
Filed: 2015-09-17
Granted: 2020-01-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une poudre d'algues à teneur réduite en protéines, une composition bioplastique formulée à partir d'une telle poudre, un procédé de fabrication d'un produit plastique obtenu à partir d'une telle poudre d'algues ainsi que le produit plastique ainsi obtenu. Procédé de préparation d'une poudre d'algues, notamment destinée à la fabrication d'un produit plastique, comprenant les étapes successives de : - culture et/ou récolte d'une biomasse d'algues, - réduction d'au moins 10 % de la quantité intrinsèque en protéines des algues, préférentiellement d'au moins 40 %, plus préférentiellement d'au moins 70%, plus préférentiellement encore d'au moins 75 %, en masse par rapport à la masse de protéines de la biomasse récoltée, - séchage, - réduction en poudre ou granulés.
Patent FR-3051672-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou dermocosmetique comprenant un extrait de sureau et un derive organique de silicium
Inventor: SEGUIN MARIE CHRISTINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-05-30
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique ou dermocosmétique comprenant un extrait de sureau et au moins un dérivé organique de silicium, ainsi que l'utilisation d'une telle composition pour améliorer l'aspect du contour de l'œil.
Patent FR-3047398-B1 (FR)
Title: Machine de distribution de boissons a partir d'un pod, equipee d'un dispositif d'injection synchronisee de deux volumes d'air
Inventor: BRIERE MATTHIEU
IPC: A47J31/40
Filed: 2016-02-04
Granted: 2018-06-15
Abstract: L'invention concerne une machine de distribution de boissons à partir d'un pod (4) qui comporte au moins deux cavités (8a, 8b) contenant chacune un volume (Vl1, Vl2) d'ingrédients entrant dans la composition de la boisson. La machine comprend un dispositif d'injection d'air (19) configuré pour délivrer de manière synchronisée au moins deux volumes d'air (Va1, Va2) adaptés respectivement aux volumes des ingrédients, dans les cavités. La présence d'un tel dispositif d'injection d'air permet de chasser de manière constante les ingrédients présents dans les cavités afin de les transférer progressivement dans une chambre de mélange du pod (4) durant toute la préparation de la boisson, ce qui permet une dilution homogène des ingrédients avec de l'eau dans cette chambre de mélange, ledit mélange homogène s'évacuant au fur et à mesure dans un conteneur. La délivrance de volumes d'air adaptés aux volumes des ingrédients garantit de chasser toutes les quantités des ingrédients.
Patent FR-3049517-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'equipement de confort d'un module de siege, module de siege et systeme de commande
Inventor: GORDIET PASCAL
IPC: B64D11/06
Filed: 2016-04-01
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (6) d'équipement de confort d'un module de siège d'un véhicule de transport de passagers. Le dispositif de commande (6) comportant : - une unité de commande (26), - un émetteur/récepteur (32) destiné à réceptionner au moins une commande de réglage et à la transmettre à l'unité de commande (26) ; - l'unité de commande (26) étant propre à transmettre la commande de réglage réceptionnée à au moins un équipement de confort (12), - un dispositif de verrouillage comprenant un organe de manœuvre (38), ledit dispositif de verrouillage est apte à empêcher la transmission de ladite au moins une commande de réglage de l'émetteur/récepteur (32) vers ledit au moins un équipement de confort (12), lorsque l'organe de manœuvre est actionné.
Patent FR-3050059-B1 (FR)
Title: Procede d'acquisition et de formation d'une image de spectrometrie par un echantillonnage spatial adapte
Inventor: RICHARD SIMON
IPC: G06T5/00
Filed: 2016-04-07
Granted: 2018-04-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'acquisition et de formation d'une image de spectrométrie (Pict) comprenant les étapes :         a) acquisition d'une image structurelle initiale (IMO) d'une zone (4) d'un échantillon (1);         b) décomposition de l'image structurelle initiale (IMO) de manière à déterminer un échantillonnage spatial multi-échelle de ladite zone (4) de l'échantillon (1) ;         c) détermination d'une pluralité de positions de mesure de spectrométrie (Xi, Yj) sur ladite zone (4) de l'échantillon, en fonction de l'échantillonnage spatial multi-échelle déterminé à l'étape b) ;         d) successivement, pour chaque position de mesure de spectrométrie (Xi, Yj) déterminée à l'étape c), positionnement du faisceau d'excitation et acquisition d'une mesure de spectrométrie ;         e) reconstruction point par point d'une image de spectrométrie (Pict) à partir des mesures de spectrométrie acquises à l'étape d).
Patent FR-3050112-B1 (FR)
Title: Utilisation de l'acide fenofibrique dans le traitement des maladies hepatiques
Inventor: LARUELLE CLAUDE
IPC: A61P1/16
Filed: 2016-04-15
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant comme principe actif unique l'acide fénofibrique ou de l'un de ses sels pharmaceutiquement acceptables destinée à être utilisée dans le traitement des maladies hépatiques.         Le domaine de l'invention concerne le traitement et la prévention de maladies hépatiques, telles que la stéatose hépatique non alcoolique (NAFLD), la stéatohépatite non alcoolique (NASH), les fibroses hépatiques ou les cirrhoses.
Patent FR-3053972-B1 (FR)
Title: Composition adhesive bicomposante a base de polyurethane
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J175/04
Filed: 2016-07-12
Granted: 2020-01-24
Abstract: La présente invention concerne une composition adhésive bicomposante à base de polyuréthane comprenant un composant -NCO et un composant -OH tels que : - le composant -NCO est une composition comprenant : A) au moins un prépolymère de polyuréthane comportant au moins deux groupements terminaux NCO obtenu par réaction de polyaddition : -d'au moins un polyisocyanate aliphatique choisi parmi les monomères diisocyanates aliphatiques et les mélanges d'au moins un monomère diisocyanate aliphatique avec au moins un triisocyanate à base de XDI, et -d'au moins un polyester diol, B) au moins un triisocyanate à base de XDI, et - le composant -OH est une composition comprenant au moins un polyester polyol. La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une structure multicouche mettant en œuvre une composition adhésive selon l'invention, ainsi que l'utilisation d'une telle structure dans le domaine de l'emballage flexible.
Patent FR-3041442-B1 (FR)
Title: Chronometre et son procede de determination d'une duree
Inventor: NOLL STEFAN
IPC: G04F13/04
Filed: 2016-09-21
Granted: 2019-04-05
Abstract: Chronomètre (8) comportant un dispositif (1) dont l'état varie dans le temps et une unité d'exploitation (2) dans laquelle est enregistré un état de référence (3). Le dispositif (1) a une structure dont la résistance électrique varie dans le temps et, l'unité d'exploitation (2) détermine la durée (t) par comparaison à une valeur représentant la résistance électrique de la structure (4) à l'état de référence (3).
Patent FR-3061802-B1 (FR)
Title: Substrat pour capteur d'image de type face avant et procede de fabrication d'un tel substrat
Inventor: SCHWARZENBACH WALTER
IPC: H01L23/00
Filed: 2017-01-11
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un substrat pour un capteur d'image de type face avant, comprenant successivement un substrat support (1) semi-conducteur, une couche électriquement isolante (2) et une couche (3) semi-conductrice dite couche active, caractérisé en ce que la couche électriquement isolante est constituée d'un empilement de couches diélectriques et/ou métalliques (21, 22, 23) choisies de telle sorte que la réflectivité dudit empilement dans une gamme de longueurs d'onde comprises entre 700 nm et 3 µm soit supérieure à la réflectivité d'une couche d'oxyde de silicium présentant une épaisseur égale à celle dudit empilement. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel substrat.
Patent FR-3064370-B1 (FR)
Title: Procede pour construire une image d’une zone du sous-sol representative de la resistivite et/ou de la polarisation provoquee
Inventor: TEXIER BENOIT
IPC: G06Q50/02
Filed: 2017-03-27
Granted: 2021-07-23
Abstract: - L'invention concerne un procédé pour construire une image d'une zone du sous-sol, représentative de la résistivité et de la chargeabilité de la zone, à partir de systèmes d'acquisition indépendants les uns des autres, que l'on positionne de façon distribuée. On enregistre simultanément des mesures d'intensité du courant et des mesures de différences de potentiel entre deux dipôles orthogonaux. Ces données sont stockées dans les systèmes d'acquisition en y associant un temps d'enregistrement et une position géographique, avant d'être organisées selon le temps d'enregistrement, puis filtrées et accumulées. Enfin, on construit l'image en déterminant des données apparentes de résistivité et de chargeabilité, à partir de ces mesures accumulées et filtrées.
Patent FR-3064468-B1 (FR)
Title: Particules colorees a teneur elevee en pigment
Inventor: GUYOT-FERREOL VERONIQUE
IPC: C07F9/08
Filed: 2017-03-30
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne une particule comprenant au moins 3% en poids de pigment(s) par rapport au poids de ladite particule. La présente invention concerne également une série de particules, dans laquelle chaque particule comprend au moins 3% en poids de pigment(s), par rapport au poids de ladite particule, un procédé de préparation de cette série de particules et leurs utilisations dans des compositions cosmétiques, notamment de maquillage.