baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2933724-A1 (FR)
Title: Unite de soins medicaux autonome
Inventor: DENICOURT PHILIPPE
IPC: E04H3/08
Filed: 2008-07-11
Abstract: 1. Unité de soins médicaux autonomes constituée par un module formant container (1) à l'intérieur duquel est située au moins une salle de soin, le container étant équipé d'une structure autoportante et comprenant au moins un ensemble de parois périphériques l'unité de soins comprenant des moyens lui permettant d'être fixée de manière amovible à une structure centrale de soins médicaux caractérisée en ce qu'en position fixée, ledit module soit intégré à la structure centrale, tandis que le module est tel qu'une partie au moins de ses parois périphériques est amovible de façon à permettre l'accès dans l'enceinte depuis la structure centrale, et en ce que l'enceinte comprend des moyens de connexion à des connexions correspondantes de la structure centrale, permettant la connexion de l'unité de soins à toutes les alimentations nécessaires, tel qu'arrivée du courant électrique, oxygène et autres, et en ce que le module (1) comprend à sa partie inférieure des moyens de roulement et d'appui, permettant d'une part le déplacement du dit module pour l'intégrer à l'unité centrale et de bloquer ce roulement et d'assurer un appui et une tenue stable et ferme du module une fois mis en place.
Patent FR-2932224-A1 (FR)
Title: Boost pressure regulating system for diesel engine, has regulators cooperating with switching unit for controlling actuators to modify pressures at outlets, and estimation unit dynamically estimating rate of low pressure turbocompressor
Inventor: GUINOIS ARNAUD
IPC: F02B37/013
Filed: 2008-06-04
Abstract: The system has a regulator cooperating with another regulator for adjusting expansion ratio of low pressure and high pressure turbocompressors (2, 3) based on a set point expansion ratio value. A pre-positioning unit allows pre-positioning of actuators for controlling throttle valves (18, 19, 20) that adjust pressures at outlets of the turbocompressors. The regulators cooperate with a switching unit for controlling the actuators to modify the pressures at the outlets. An estimation unit dynamically estimates rate of the low pressure turbocompressor.
Patent FR-2933760-A1 (FR)
Title: Butterfly control valve actuating device for aircraft, has actuating units including lever arm in contact with linear displacement shaft at point such that linear displacement of shaft induces torque driving axle in rotation
Inventor: THULLIEZ JEAN PIERRE
IPC: F16K31/44
Filed: 2008-07-08
Abstract: The device has an axle (1) driven in rotation by cooperation with actuation units (2) under the form of a linear displacement shaft (3) i.e. linear displacement piston. The actuating units include a lever arm integrated to the axle at a point and in contact with the shaft at another point such that linear displacement of the shaft induces a torque driving the axle in rotation. The actuating units comprise a tripod joint ball (5) integrated to the shaft and mounted in sliding against the lever arm at the latter point.
Patent FR-2934130-A1 (FR)
Title: Make-up device for applying e.g. gloss on lips, has container and applicator arranged such that mouthpiece zone drives relative displacement of proximal and distal elements of applicator during extraction of applicator outside container
Inventor: SALCIARINI CHRISTIAN
IPC: A45D34/04
Filed: 2008-07-24
Abstract: The device (2) has a container (8) provided with a mouthpiece zone i.e. cylindrical neck (30). A cosmetic product e.g. mascara, applicator (4) comprises a proximal element (10) and a distal element (12) that are relatively moved for modifying length of the applicator. The container and the applicator are arranged such that the mouthpiece zone drives relative displacement of the proximal and distal elements during extraction of the applicator outside the container.
Patent FR-2934886-A1 (FR)
Title: Bruleur a flamme plate.
IPC: A01M21/04
Filed: 2008-08-05
Abstract: L'invention concerne un brûleur à flamme comportant, entre un raccord d'alimentation en gaz combustible et au moins une buse de vaporisation dudit gaz combustible en vue de sa combustion, au moins une chambre de vaporisation s'étendant dans l'épaisseur d'un carter entourant une chambre de combustion. Il se caractérise par le fait que ladite buse de vaporisation est à jet plat.
Patent FR-2936454-A1 (FR)
Title: Surtapis, destine a proteger un tapis de premiere monte dans un vehicule automobile
Inventor: MACE DE GASTINES CHRISTOPHE
IPC: B32B5/28
Filed: 2008-10-01
Abstract: L'invention concerne un surtapis (1) destiné à protéger un tapis de première monte dans un véhicule automobile, comprenant une face extérieure (2) formée d'un textile aiguilleté (3) ou tufté et une couche d'au moins un polymère chargé et ayant une configuration tridimensionnelle obtenue par thermoformage, avec un rebord (5) en surélévation le long de son côté arrière (1a) et au moins en partie le long de ses deux côtés latéraux (1c,1d). De manière caractéristique, la couche de polymère est obtenue par polymérisation d'un latex SBR [styrène-butadiène-rubber] comprenant une quantité suffisante de styrène, de préférence au moins 70%, afin d'être thermoplastique et dont la proportion en poids dans le surtapis (1) est d'au moins 5%, et ledit textile aiguilleté (3) ou tufté est consolidé par ladite couche de polymère, en sorte d'obtenir que le surtapis ayant une configuration tridimensionnelle, résiste à la pliure sous son propre poids.
Patent FR-2936927-A1 (FR)
Title: Electric circuit for e.g. headlight, of motor vehicle, has LED lighting cells connected to electric power supply, where two of cells are connected with each other in series, and other two of cells are connected with each other in parallel
Inventor: AUFFRET THIBAUT
IPC: H05B44/00
Filed: 2008-10-06
Abstract: The circuit has LED lighting cells (12, 22, 32, 13, 23, 33) connected to an electric power supply (V). Two of the cells are connected with each other in series, and other two of the cells are connected with each other in parallel. Each cell is directly connected to resistors (R12, R22, R32, R13, R23, R33, R1, R2, R3). The cells are distributed in multiple lines and multiple column matrix, where the cells in same column are in series with each other, and the cells in the same line are parallel to each other.
Patent FR-2940023-A1 (FR)
Title: Procede de maquillage et dispositif pour la mise en oeuvre d'un tel procede, comportant un applicateur vibrant
Inventor: BLIN XAVIER
IPC: A45D34/04
Filed: 2008-12-18
Abstract: Procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques humaines, notamment de la peau, des lèvres ou des fibres kératiniques, comportant les étapes consistant à : - prélever ou distribuer, à partir d'un dispositif de conditionnement, au moins deux composés initialement séparés au sein du dispositif de conditionnement, - amener les composés au contact des matières kératiniques et soumettre au cours de leur mélange les composés aux vibrations d'une surface d'application vibrante.
Patent FR-2945790-A1 (FR)
Title: Procede pour l'amelioration de l'efficacite aerodynamique de l'empennage vertical d'un aeronef.
Inventor: TANGUY ALAIN
IPC: B64C5/06
Filed: 2009-05-20
Abstract: Selon l'invention, on fait varier le rapport corde locale de gouverne (I) / corde locale de dérive (L) suivant la hauteur de l'empennage vertical (2) pour adapter la valeur locale du coefficient de portance latérale appliquée à l'empennage vertical (2) à une valeur maximale admissible du coefficient de portance latérale.
Patent FR-2947545-A1 (FR)
Title: Procede continu d'hydrogenation de composes aromatiques
Inventor: PILIA RAIMONDO
IPC: C07C29/20
Filed: 2009-07-03
Abstract: Procédé continu d'hydrogénation catalytique d'un composé aromatique en composé cyclo-aliphatique, ledit procédé étant exécuté dans un réacteur piston pourvu d'un moyen mécanique d'agitation axiale, et dans lequel - on fait entrer, de manière continue, une phase liquide comportant ledit composé aromatique et un catalyseur dispersé en phase liquide, - on soumet ladite phase liquide, à une température comprise entre 100°C et 300°C et sous agitation mécanique axiale, à l'influence d'une pression d'hydrogène comprise entre 10 et 250 bar en présence dudit catalyseur dispersé en phase liquide, pendant un temps de passage t compris entre 1 seconde et 10 minutes, - on sort la phase liquide dudit réacteur.
Patent FR-2952691-A1 (FR)
Title: Vanne a obturateur rotatif et installation de traitement d'eau comportant une telle vanne
Inventor: MARINZET BERNARD
IPC: C02F1/00
Filed: 2009-11-16
Abstract: L'invention concerne une vanne (24) comportant : - un corps (40) délimitant une cavité et pourvu d'un premier orifice (60) permettant l'introduction d'eau dans la cavité, d'un second orifice permettant l'évacuation d'eau hors de la cavité, et d'un troisième orifice permettant de mettre en communication la cavité (41) et une chambre ; - un obturateur (49) mobile en rotation à l'intérieur de la cavité, l'obturateur comportant une dépression (77) sur sa face externe (90) qui contribue à délimiter un passage permettant la circulation d'eau entre les premier et troisième orifices dans des premières positions angulaires de l'obturateur, et permettant la circulation d'eau entre les second et troisième orifices dans des secondes positions angulaires de l'obturateur; - un premier dispositif d'étanchéité permettant d'assurer une obturation étanche du premier orifice (60) par l'obturateur dans lesdites secondes positions angulaires de l'obturateur ; et - un second dispositif d'étanchéité permettant d'assurer une obturation étanche du second orifice par l'obturateur dans lesdites premières positions angulaires de l'obturateur.
Patent FR-2941221-A1 (FR)
Inventor: FARLOTTI LAURENT
IPC: B65H3/02
Filed: 2009-01-22
Abstract: The device (16) has a flexible bag (18) comprising balls (20) and co-operating with a motorized belt (26) for separating flat articles such as mailpieces (12), one-by-one by deformation of the bag while conveying the flat articles downstream. The bag has a parallelepiped shape with a trapezoid section, and includes two compartments maintained by first and second suspension arms (22A, 22B) and a third suspension arm. Each ball has a diameter less than 10 mm, where the ball is made of material e.g. metal, glass and elastomer. The flexible bag is made of a technical textile material i.e. nylon.
Patent FR-2930970-A1 (FR)
Title: Dual gas fuel delivery system operation method, involves comparing manifold nozzle pressure ratio against manifold specification limit, and adjusting stroke of control valve to maintain pressure ratio across manifold nozzle outlet
Inventor: ALEXANDER MICHAEL J
IPC: F02C9/40
Filed: 2009-05-04
Abstract: The method involves adjusting a stroke of a low energy gas control valve (130) to maintain equal nozzle pressure ratio across manifold nozzle outlets (124, 128), and measuring manifold nozzle pressure ratio across the manifold nozzle outlet. The measured manifold nozzle pressure ratio is compared against a manifold specification limit. The stroke of a low energy gas control valve (134) is adjusted to maintain the pressure ratio across the manifold nozzle outlet (128) within the manifold specification limit.
Patent FR-2950208-A1 (FR)
Title: Etage de sortie d'un amplificateur classe a
Inventor: FOREL CHRISTOPHE
IPC: H03F1/02
Filed: 2009-09-17
Abstract: L'invention concerne un étage de sortie d'un amplificateur classe A intégré dans une technologie adaptée à une première tension (V ) et destiné à être alimenté sous une deuxième tension (V ) supérieure à la première, comportant : un ou plusieurs transistors (P41, DP42) d'un premier type de canal (P) entre une première borne (8) d'application de la deuxième tension et une borne (9) de sortie de l'étage ; des transistors (N25, N31, N32, N33) d'un deuxième type de canal (N) entre cette borne de sortie (9) et une deuxième borne (7) d'application de la deuxième tension, dans lequel : un premier transistor (N25) du deuxième type de canal a sa grille directement connectée à une borne (24) d'entrée de l'étage ; au moins un deuxième (N31) et un troisième (N32) transistors du deuxième type de canal sont en série entre la borne de sortie et ledit premier transistor, la grille du deuxième transistor étant connectée au point milieu d'un pont diviseur résistif (R1, R2) entre ladite borne de sortie et la grille du troisième transistor, et la grille du troisième transistor étant polarisée à un potentiel fixe (V ).
Patent FR-2936701-A1 (FR)
Title: Appareil orthodontique maxillaire a bielles telescopiques articulees
Inventor: DROY HUBERT
IPC: A61C7/36
Filed: 2010-01-08
Abstract: Un appareil orthodontique maxillaire comprend une paire de bielles 11 télescopiques de propulsion pour provoquer l'avancée du maxillaire inférieur d'un patient. Chaque bielle 11 possède une tige 12 destinée à coulisser en translation longitudinale dans un tube 13 de guidage, ladite tige étant équipée à l'une de ses extrémités d'une première articulation AR1 reliée à la mâchoire inférieure, et ledit tube portant en son extrémité opposée une deuxième articulation AR2 reliée à la mâchoire supérieure. Selon l'invention, la première articulation AR1 et la deuxième articulation AR2 de chaque bielle 11 sont formées toutes les deux par une liaison multidirectionnelle à rotule 14 sphérique, maintenue de manière indémontable dans un évidement d'un organe d'appui 16, 17 solidaire respectivement de la tige 12 et du tube 13.
Patent FR-2959056-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation acoustique et son procede de fabrication
Inventor: BEAUVILAIN THIERRY
IPC: B64C1/40
Filed: 2010-04-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'isolation acoustique à au moins deux panneaux équipés de résonateurs destinés à isoler acoustiquement deux milieux extérieurs à ces panneaux, et un procédé de fabrication de ce dispositif. Ce dispositif d'isolation acoustique (801) comprend deux panneaux (20 et 30), une structure de liaison (60) reliant ces panneaux entre eux et des résonateurs acoustiques destinés à isoler acoustiquement l'un de l'autre deux milieux extérieurs à ces panneaux. Selon l'invention, ces résonateurs comprennent des résonateurs de Helmholtz (10) comportant chacun une chambre close (11) qui est munie d'au moins un col (12) et qui présente une paroi de chambre rapportée sur au moins un support recevant ces résonateurs de Helmholtz et défini par l'un au moins des panneaux et/ou par la structure de liaison, chaque paroi de chambre étant extrinsèque aux panneaux et à la structure de liaison.
Patent FR-2963449-A1 (FR)
Title: Conversion d'un bus bifilaire en bus unifilaire
Inventor: BAS GILLES
IPC: G06F13/40
Filed: 2010-07-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion par au moins un circuit d'interface connecté entre un premier bus (I2C) comportant au moins un fil de données et un fil d'horloge, et au moins un deuxième bus unifilaire (SW), d'une transmission entre un circuit maître connecté au premier bus et au moins un circuit esclave connecté au deuxième bus, dans lequel une commande spéculative (B) de lecture est envoyée au circuit esclave avant d'interpréter l'état d'un bit (R/W) de commande en lecture ou en écriture provenant du circuit maître.
Patent FR-2963548-A1 (FR)
Title: Accessoires de decoupe d'aliments a deversement ameliore et appareil electromenager comportant de tels accessoires
Inventor: ROUYER PHILIPPE
IPC: A47J43/25
Filed: 2010-08-06
Abstract: La présente invention concerne un élément statique (82) de découpe d'aliments comportant un corps creux présentant une ouverture d'admission dans laquelle sont agencés des moyens de découpe d'aliments, ainsi qu'une sortie d'évacuation. Il comporte une fenêtre traversante ménagée dans une partie inférieure du corps creux, et au moins un bord longitudinal de la fenêtre traversante forme un organe de guidage des aliments découpés vers la sortie d'évacuation. L'invention concerne également un outil de découpe (8) comportant un tel élément de découpe statique (82) ainsi qu'un appareil électroménager (1) comportant un tel outil de découpe (8).
Patent FR-2951230-A1 (FR)
Title: Dispositif de joint d'etancheite d'un piston de pompe
Inventor: GAERTNER OLIVER
IPC: F04B53/02
Filed: 2010-10-11
Abstract: Dispositif de joint d'étanchéité d'un piston (16) de pompe à piston (10) comportant un joint d'étanchéité (24) élastique et une bague d'appui (2), rigide voisine pour le joint d'étanchéité (4) ou une bague de guidage, rigide (20), voisine pour le piston de pompe (16). Le joint d'étanchéité (4) est réalisé en une seule pièce avec la bague de support (22) ou la bague de guidage (20).
Patent FR-2966400-A1 (FR)
Title: Safety device for use in e.g. car, has wall including upper part that is flexible and fastened to rear face of seat directed toward another seat to follow displacement of former seat, where seats are fastened on floor one behind another
Inventor: CARRIER SEBASTIEN
IPC: B60N2/58
Filed: 2010-10-21
Abstract: The device (D) has a wall (PF) comprising a lower part (PI) coupled to a floor (PL) with a sliding motion by a fixing unit (MF1) in a zone that is located under a base of a seat (S1). The wall includes an upper part (PS) that is flexible and fastened to a seat rear face (FR) directed toward another seat (S2) to follow displacement of the former seat. The seats are fastened on the floor one behind another. The lower part includes a pawn-shaped opening (OV) defined in a floor sheet (TS), and two longitudinal edges slid in respective slides.
Patent FR-2966711-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un cuiseur a riz sous pression et cuiseur a riz sous pression pour la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: SOBOLE CELINE
IPC: A23L5/10
Filed: 2010-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un cuiseur à riz sous pression comprenant un boitier (10) fermé par un couvercle (12), le boitier (10) étant équipé de moyens de chauffage (17, 18, 19), d'une valve (20) de dépressurisation pilotée, et d'un capteur (15) de température, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend : -une étape de trempage pendant laquelle la valve (20) de dépressurisation est maintenue en position ouverte, les moyens de chauffage (17, 18, 19) sont commandés pour maintenir la cuve (11) à une température comprise entre 60°C et 85°C pendant une durée déterminée de trempage comprise entre 30 min et 1 h 30; -une étape de chauffage démarrant à l'issue de la durée déterminée de trempage pendant laquelle les moyens de chauffage (17, 18, 19) sont commandés pour atteindre une température de consigne déterminée comprise entre 100 et 120°C à l'intérieur de la cuve (11), -une étape de cuisson, démarrant dès que la température de consigne est atteinte, pendant laquelle les moyens de chauffage (17, 18, 19) sont commandés pour maintenir la cuve (11) à la température de consigne pendant une durée déterminée comprise entre 20 et 40 min.
Patent FR-2968150-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de localisation en milieu aquatique multi longueurs d'onde
Inventor: TIRABY CHRISTOPHE
IPC: H04B10/112
Filed: 2010-11-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de localisation en milieu aquatique multi longueurs d'onde. Pour localiser un émetteur (2) d'un rayonnement en milieu aquatique par un récepteur (1), notamment mobile, on génère sur l'émetteur au moins un ensemble («MOT 4») d'impulsions d'un rayonnement optique de puissances déterminées puis on détermine sur le récepteur (1) sa position relative audit émetteur (2) sur la base des impulsions reçues De plus on exécute les étapes de : - générer sur l'émetteur (2) au moins un autre ensemble («MOT 5») d'impulsions de puissances déterminées sur au moins une longueur d'onde présentant une absorption dans le milieu aquatique, supérieure à celle de l'ensemble «MOT 4» ; puis - déterminer sur le récepteur (1) sa position relative audit émetteur (2) en identifiant les puissances reçues dans l'ensemble («MOT 4») d'impulsions de rayonnement optique de référence et dans ledit au moins un autre ensemble («MOT 5») de puissances déterminées dans une autre longueur d'onde plus atténuée.
Patent FR-2973540-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction automatisee d'un planogramme a partir d'images de lineaire
Inventor: AUCLAIR ADRIEN
IPC: G06K9/00
Filed: 2011-04-01
Abstract: L'invention consiste en un procédé de construction automatique de planogramme à partir de photos d'un linéaire, remplaçant une construction manuelle laborieuse. Le procédé est constitué d'une étape de réception des images (1), d'une étape d'assemblage (2) des dites images, d'une étape de construction automatique de la structure (3), d'une étape de détection automatique des produits (4), et d'une étape de positionnement des produits (5) dans cette structure. La caractérisation principale de ce procédé est que l'étape de détection de produits (4), enrichit les techniques de reconnaissance d'image classiques, en utilisant des techniques d'apprentissage artificiel pour intégrer des caractéristiques spécifiques aux planogrammes. Cette étape de détection de produits (4) est encore caractérisée en ce qu'elle comporte au minimum deux étapes successives de classification : 1. une étape d'initialisation (41), effectuant une détection au niveau des catégories de produits, 2. une étape de classification (42), effectuant une classification au niveau des produits eux-mêmes, chacune de ces étapes intégrant une première étape de reconnaissance d'image, suivie d'une étape de filtrage statistique, basé sur les caractéristiques spécifiques aux planogrammes.
Patent FR-2973080-A1 (FR)
Title: Centrale hybride solaire/eolienne
Inventor: UNG SENG HONG
IPC: F03D3/00
Filed: 2011-04-20
Abstract: La centrale comprend un collecteur (5) d'air chauffé par le rayonnement solaire (R, S) pendant la période diurne, ledit collecteur ayant une extrémité distale (6), ouverte vers le milieu ambiant, et une extrémité proximale (8), opposée, en communication avec une cheminée (1), une série de turbines, adaptées à entraîner un ensemble de générateurs électriques (12), étant interposée entre ladite extrémité proximale (8) et ladite cheminée (1), caractérisée en ce que lesdites turbines sont des turbines à axe de rotation vertical (7) à sustentation magnétique.
Patent FR-2983574-A1 (FR)
Title: Capteur angulaire inertiel de type mems equilibre et procede d'equilibrage d'un tel capteur
Inventor: JEANROY ALAIN
IPC: G01C19/56
Filed: 2011-12-06
Abstract: Capteur angulaire inertiel de type MEMS comprenant un support (1) d'au moins deux masses (2) qui sont montées mobiles par rapport au support et qui sont associées à au moins un actionneur électrostatique (3) et à au moins un détecteur électrostatique (4). Les masses (2) sont suspendues dans un cadre (6) lui-même relié par des moyens de suspension au support. L'actionneur et le détecteur sont montés chacun entre une des masses et le cadre. Procédé d'équilibrage d'un tel capteur pourvu d'au moins un détecteur d'effort monté entre le cadre et le support et d'au moins un ressort électrostatique (8) placé entre le cadre et l'une des masses et asservi pour assurer un équilibrage dynamique du capteur en fonction d'un signal de mesure du capteur d'effort.
Patent FR-2971591-A1 (FR)
Title: Dispositif de test electrique d'un reseau de paires de conducteurs
Inventor: PHILIPS GUILLAUME
IPC: G01R31/58
Filed: 2011-02-11
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (1) de test électrique d'un réseau de paires de conducteurs, caractérisé en ce qu'il comprend : - une première extrémité (1A) munie d'une paire de conducteurs et destinée à être connectée à un appareil de test, - une deuxième extrémité (1B) munie de deux paires de conducteurs, une paire étant destinée à être connectée à une première zone du réseau, l'autre paire étant destinée à être connectée à une deuxième zone du réseau, et - un commutateur (3) apte à connecter alternativement la paire de conducteurs de la première extrémité (1A) à chacune des deux paires de conducteurs de la deuxième extrémité (1B).