baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002186-A1 (FR)
Title: Roue de secours presentant un encombrement reduit lors de son stockage dans un vehicule et vehicule comportant une telle roue de secours
Inventor: LABROUE STEPHANE
IPC: B60C5/00
Filed: 2013-02-19
Abstract: L'invention concerne une roue de secours (2) pour véhicule, en particulier pour véhicule automobile, destinée à être stockée dans un véhicule avant son emploi comme roue de secours, comportant une jante (21), dite jante principale, qui comporte une bande de roulement (23), ladite roue de secours (2) présentant une première position dite de stockage permettant d'en réduire son encombrement lors de son stockage et une seconde position dite d'utilisation permettant de l'utiliser comme roue de secours, caractérisée en ce que la roue de secours (2) comporte une jante complémentaire (23) qui présente un volume intérieur creux ouvert, la jante principale (21) et la jante complémentaire (23) présentant une forme adaptée pour que la jante principale (21) soit partiellement positionnée dans ledit volume intérieur creux lorsque la roue de secours (2) est dans sa position de stockage.
Patent FR-3002850-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant un capteur de la saturation pulsee en oxygene
Inventor: GOUTORBE PHILIPPE
IPC: A61B5/1455
Filed: 2013-03-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant un capteur (2) de la saturation pulsée en oxygène d'une personne destiné à être situé en contact ou à proximité de la personne, des moyens (6) de liaison électrique destinés à relier le capteur (2) de la saturation pulsée en oxygène à des moyens de calcul, et un circuit (1) permettant la ventilation non invasive de la personne, le dispositif comportant des moyens de solidarisation entre le circuit (1) et le capteur (2) de la saturation pulsée en oxygène et/ou les moyens (6) de liaison électrique.
Patent FR-3004044-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la consommation energetique d'equipements d'un reseau de communication local
Inventor: YAN HAN
IPC: H04L12/12
Filed: 2013-03-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de la consommation énergétique d'une pluralité d'équipements (D1,..., Dn) comprenant chacun au moins un composant et connectés au sein d'un réseau de communication local (LAN), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'un module de traitement de données (MT) connecté au réseau local est configuré pour : - obtenir un identifiant d'un équipement nécessaire à l'exécution d'un service dans le réseau local et - pour un identifiant d'équipement obtenu, obtenir une liste de composants dudit équipement nécessaires à l'exécution du service et commander audit équipement une modification de l'état énergétique des composants de la liste lorsqu'une exécution du service est déclenchée.
Patent FR-3005804-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un circuit electronique comportant un dispositif de protection thermique et circuit electronique correspondant
Inventor: PASQUALETTO ANGELO
IPC: H02H7/08
Filed: 2013-05-16
Abstract: Ce procédé est destiné à la gestion d'un circuit électronique (2) comportant un dispositif de protection (12) thermique interrompant le fonctionnement du circuit électronique quand une température mesurée dépasse un seuil prédéterminé. Il prévoit de compter les interruptions de fonctionnement du circuit électronique et d'interrompre le fonctionnement du circuit électronique lorsque le nombre d'interruptions comptées atteint une valeur prédéterminée et en l'absence de réinitialisation. Le circuit correspondant comporte : • un compteur (16), • des moyens de liaison entre le compteur et le dispositif de protection thermique de telle sorte que le compteur puisse indiquer le nombre d'interruptions de fonctionnement provoquées par le dispositif de protection thermique, et • des moyens de réinitialisation du compteur.
Patent FR-3007537-A1 (FR)
Title: Reseau optique en anneau, integre sur puce (onoc) et procede associe
Inventor: LE BEUX SEBASTIEN
IPC: H04B10/275
Filed: 2013-06-24
Abstract: L'invention concerne un réseau optique en anneau (3), intégré sur puce (1) (ONoC) et multiplexé en longueur d'onde comprenant au moins trois interfaces (7) de réseau optique (3) (ONI) reliées chacune à un composant intégré (5) sur ladite puce (1), caractérisé en ce qu'il comporte en outre une unité de gestion des interfaces (7) de réseau optique (3) configurée pour allouer de façon dynamique des canaux de communication entre interfaces (7) du réseau optique (3) en fonction de données à transférer entre lesdits composants intégrés (5).
Patent FR-3007649-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique et/ou dermatologique, d'un lysat de bacteries du genre vitreoscilla sp., notamment de l'espece vitreoscilla filiformis dans un milieu de fermentation complet, pour prevenir et/ou traiter un trouble cutane au niveau d'une peau sensible.
Inventor: BRETON LIONEL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-06-28
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation cosmétique et/ou dermatologique d'un lysat de bactéries filamenteuses non fructifiantes, non photosynthétiques, en particulier du genre Vitreoscilla sp., notamment de l'espèce Vitreoscilla filiformis dans un milieu de fermentation complet pour prévenir et/ou traiter un trouble cutané au niveau d'une peau sensible, ledit microorganisme étant mis en œuvre sous la forme d'un lysat. En particulier la composition la contenant est destinée à prévenir et/ou traiter un trouble cutané au niveau d'une peau sensible, ledit microorganisme étant mis en œuvre sous la forme d'un lysat. L'invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique et/ou dermatologique de la peau, caractérisé en ce que l'on applique sur la peau une composition contenant un extrait dudit lysat.
Patent FR-3008992-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'une lignee cellulaire permissive pour la replication de virus aviaires
Inventor: VAUTHEROT JEAN-FRANCOIS
IPC: C12Q1/70
Filed: 2013-07-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention d'une lignée cellulaire aviaire non transformée permettant la réplication de virus aviaires in vitro, comprenant les étapes suivantes : a) Mise en culture de cellules souches embryonnaires aviaires en présence d'un stroma pendant au moins 3 jours ; b) Culture dans un milieu à faible concentration de sérum pendant au moins 2 jours ; c) Culture dans un milieu à faible concentration de sérum comprenant entre 1 et 10 mM de hexaméthylène bisacétamide (HMBA), pendant au moins 2 jours ; d) Culture dans un milieu à faible concentration de sérum pendant au moins 10 jours ; e) Culture ou congélation d'une lignée cellulaire aviaire permettant la réplication de virus aviaires. L'invention est également relative à la lignée cellulaire ainsi obtenue, et à son utilisation dans des préparations vaccinales.
Patent FR-3009596-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses manuelle de vehicule, a protuberance et piece excentrique pour le couplage de pignons pendant une phase de selection de la marche arriere
Inventor: FALCOZ MARC
IPC: F16H63/30
Filed: 2013-08-08
Abstract: Une boîte de vitesses manuelle équipe un véhicule et comprend un mécanisme de commande (PC, PE) défini sur une face supérieure (FS) de la crosse (Cj) d'une fourchette (F3) prédéfinie et sur une face inférieure (FIC) d'une clé d'interverrouillage (CI), et comportant une pièce excentrique (PE) rotative et munie d'un logement (LE) et une protubérance (PC) propre, en cas de translation de la clé d'interverrouillage (CI) pendant une phase de sélection d'une marche arrière, à être temporairement logée dans le logement (LE) pour provoquer la translation de la fourchette (F3) prédéfinie entre une position de repos et une position active propre à contraindre un synchroniseur associé à freiner un pignon de marche arrière d'un arbre secondaire jusqu'à ce qu'elle (PC) se retrouve à l'extérieur du logement (LE) pour permettre un retour de cette fourchette (F3) dans sa position de repos puis un engagement effectif de la marche arrière.
Patent FR-3010267-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission de blocs de symboles de donnees reels, procede et dispositif de reception et programmes d'ordinateur correspondants.
Inventor: LIN HAO
IPC: H04L27/26
Filed: 2013-09-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission de symboles de données, délivrant un signal à porteuses multiples de type OQAM. Selon l'invention, un tel procédé comprend une étape de mise en forme (11) d'au moins un bloc de MxK symboles de données réels, avec M > 1 et K > 1, mettant en œuvre une étape de convolution (111) cyclique par un filtre prototype g[k], de longueur L = KM + b1 = 2KN + b1, avec b1 un entier tel que b1 ≥ 0 et N un facteur de suréchantillonnage.
Patent FR-3010936-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension comportant des butees cylindriques
Inventor: ALLEGRE JEAN MARC
IPC: B60G15/02
Filed: 2013-09-23
Abstract: Ce dispositif de suspension (1) d'un véhicule automobile comprend un appui inférieur (6), un appui supérieur (5) et un premier ressort hélicoïdal (2) comportant une spire supérieure et une spire inférieure, positionné entre cet appui inférieur et cet appui supérieur (5). Ce dispositif (1) comprend en outre un second ressort hélicoïdal (3) positionné entre l'appui inférieur (6) et l'appui supérieur (5), une pièce de liaison (4) en contact avec le premier ressort (2) et le second ressort (3), une première butée (7) disposée autour du premier ressort (2) et une seconde butée (8) disposée autour du second ressort (3).
Patent FR-3011634-A1 (FR)
Title: Appareil de determination d'une calibration de demarrage d'un vehicule dans une ambiance thermique donnee
Inventor: NETTO HENRIQUE MESCUA
IPC: G01M15/02
Filed: 2013-10-09
Abstract: L'invention concerne un appareil de détermination de calibration du démarrage d'un véhicule dans une ambiance thermique donnée, agencé pour, de manière automatique : A -Sélectionner (51) une température d'ambiance thermique, B -Réguler la température de la chambre climatisée à la température d'ambiance thermique sélectionnée, C -Vérifier (56) que le véhicule est à la température d'ambiance thermique sélectionnée, D -Sélectionner (54) une calibration, E - Faire exécuter (59) au véhicule un cycle de démarrage déterminé pour tester la calibration sélectionnée, F - Faire l'acquisition (58) de données de fonctionnement du véhicule, G - Analyser (62) les données acquises afin de déterminer si la calibration sélectionnée assure un démarrage correct. H - Si la calibration sélectionnée n'assure pas un démarrage correct, modifier les paramètres de la calibration et réitérer les étapes C, D, E, F, G jusqu'à l'obtention d'une calibration finale assurant un démarrage correct.
Patent FR-3012821-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un materiau photocatalytique
Inventor: MAILLET ALEXANDRE
IPC: C23C28/04
Filed: 2013-11-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un matériau comprenant un substrat et au moins une couche mince à base d'oxyde de titane et déposée sur une première face dudit substrat, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - on dépose ladite au moins une couche mince à base d'oxyde de titane, - on dépose au-dessus de ladite couche mince à base d'oxyde de titane, une couche de protection temporaire inorganique à base de carbone, - on soumet le matériau à un traitement thermique à une température supérieure à 350 °C.
Patent FR-3015139-A1 (FR)
Title: Systeme de communication entre un vehicule electrique et sa borne de charge
Inventor: CORDESSES LIONEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'envoi de données d'un consommateur d'un courant électrique vers un fournisseur dudit courant. Le procédé comporte une étape de conversion des données, par le consommateur, en des valeurs d'une consigne de puissance à consommer. Il comporte également une étape de mesure, par le fournisseur, de la puissance effectivement consommée par le consommateur. Il comporte également une étape de conversion, par le fournisseur, des mesures de puissance en lesdites données. Application : véhicules électriques ou hybrides
Patent FR-3020533-A1 (FR)
Title: Dispositif semi-transparent de communication par lumiere visible codee permettant de vicualiser une image au travers du dispositif et de recevoir simultanement plusieurs lumieres codees differentes
Inventor: GILBERT JOEL
IPC: H04B10/67
Filed: 2014-04-29
Abstract: Dispositif optique de communication par lumière visible codée (1) dans lequel le capteur de lumière photovoltaïque (5) est d'une part semi-transparent grâce à une multitude de zones photovoltaïques (6a,6b,6c,6d,6e) espacées de zones de transparence (7a,7b,7c,7d) afin qu'un observateur (3b) puisse observer une image (8) au travers dudit capteur de lumière (5) et d'autre part est recouvert d'une surface lenticulaire (4) afin d'augmenter sur les surfaces actives (6a,6b,6c,6d,6e) du capteur photovoltaïque (5) la proportion de la lumière codée reçue (2a,2b,2c,2d,2e) par rapport à la lumière ambiante non codée (3a) reçue.
Patent FR-3026121-A1 (FR)
Title: Batiment a isolation thermique amelioree, procede de construction dudit batiment et agrafes concues pour la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: WROBLESKI SERGE
IPC: E04B2/86
Filed: 2014-09-23
Abstract: L'invention concerne un bâtiment caractérisé par le fait qu'au moins une paroi (P) comprend au moins un ensemble panneau intérieur (1), porteur, entre deux poteaux, au moins un mur extérieur (4), à distance dudit ensemble panneau intérieur (1), plusieurs agrafes pour matériau de coulée (11), comprenant chacune une partie base et une partie tige d'ancrage portant des moyens d'ancrage de matériau de coulée et s'étendant à l'opposé de l'ensemble panneau intérieur (1), et une couche de matériau de coulée (3) qui a pris, après coulée, entre le mur extérieur (4) et l'ensemble panneau intérieur (1), les parties tiges d'ancrage desdites agrafes (11) étant noyées dans la couche de matériau de coulée (3), le matériau de coulée participant à l'isolation thermique et rendant monolithique la structure ensemble panneau intérieur (1)/mur extérieur (4). L'invention concerne également un procédé pour la construction du bâtiment et des agrafes (11) conçues pour ledit procédé.
Patent FR-3018242-A1 (FR)
Title: Dispositif de lutte contre la somnolence d'un conducteur de vehicule, par fourniture d'une lumiere bleue pendant la nuit
Inventor: DIAZ EMMANUELLE
IPC: B60W30/00
Filed: 2014-03-04
Abstract: Un dispositif (DL) est destiné à lutter contre la somnolence d'un conducteur de véhicule (V) pendant une phase de roulage. Ce dispositif (DL) comprend des moyens de contrôle (MC) agencés pour déclencher automatiquement la fourniture d'une lumière bleue, non directionnelle et d'au moins une intensité minimale choisie, par au moins une source de lumière (SL1, SL2) installée dans le véhicule (V) dans une zone (ZE) située en amont du conducteur, au moins lorsqu'une intensité lumineuse à l'extérieur du véhicule (V) est strictement inférieure à un seuil choisi et/ou que la phase de roulage se passe pendant au moins un intervalle temporel nocturne choisi.
Patent FR-3018753-A1 (FR)
Title: Procede de finition peripherique d’un panneau de garnissage de vehicule automobile
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: B60R13/02
Filed: 2014-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de finition périphérique d'un panneau (1) de garnissage de véhicule automobile, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : • prévoir une âme (2) structurelle en matériau rigide, ladite âme comprenant une face d'endroit (3), une face d'envers (4) et une tranche (5) reliant lesdites faces, ladite face d'endroit et ladite tranche étant revêtues d'une première couche (6) de revêtement, ladite couche étant à base d'un premier matériau fusible, ladite couche présentant une première bordure (7) périphérique saillant de ladite tranche, • rabattre ladite bordure de manière à recouvrir une zone périphérique (8) de ladite face d'envers, • réaliser une soudure (9) par ultrasons en regard de ladite zone, en déplaçant ladite bordure en appui continu contre une sonotrode (10).
Patent FR-3018738-A1 (FR)
Title: Bequille de portage pour remorque realisant automatiquement lors du deploiement d’un verin son basculement vers l’avant ou vers l’arriere puis la descente d’un patin
Inventor: BOUDIN BENOIT
IPC: B60D1/04
Filed: 2014-03-21
Abstract: Béquille de portage pour une flèche de remorque (1), comportant un vérin comprenant un corps (7) prévu pour être lié à la flèche ou au châssis (30), et une tige coulissante (10) présentant à son extrémité un patin d'appui au sol (16) soulevant la flèche (1), caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens réalisant automatiquement lors du déploiement du vérin, à partir d'une position repliée vers l'arrière (ou vers l'avant suivant l'installation), d'abord son basculement vers l'avant (ou vers l'arrière) pour le positionner sensiblement à la verticale, puis une descente du patin (16) avec un blocage de ce basculement.
Patent FR-3019351-A1 (FR)
Title: Procede de configuration securisee d'une application dans un terminal utilisateur
Inventor: ARFAOUI GHADA
IPC: G06F21/60
Filed: 2014-03-31
Abstract: L' invention concerne un procédé de configuration sécurisée d'une application, ladite application étant hébergée dans un terminal mobile (10), ledit terminal comprenant un environnement d' exécution sécurisée et un environnement d' exécution non sécurisée, distinct de l' environnement d'exécution sécurisée, le lancement de l'exécution de l'application s'effectuant dans l' environnement d' exécution non sécurisée, ledit procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par le terminal : -exécution (E10) d'un système d' exploitation sécurisé établissant l' environnement d'exécution sécurisée, - exécution (E14) d'un système d'exploitation non sécurisé établissant l'environnement d'exécution non sécurisée, caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - une étape (El3) de dialogue sécurisé avec une entité, durant laquelle il est requis de l' entité au moins une donnée de configuration de l' application, ladite étape de dialogue s'exécutant dans l'environnement d'exécution sécurisée, préalablement à l'étape d'installation du système d'exploitation non sécurisé.
Patent FR-3019074-A1 (FR)
Title: Procede de marquage en surface d'une piece mecanique par une representation graphique predefinie avec effet de type holographique
Inventor: BILHE PASCAL FABRICE
IPC: G03H1/04
Filed: 2014-04-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de marquage en surface d'une pièce mécanique par une représentation graphique prédéfinie avec effet de type holographique, comprenant l'application, au moyen d'une source de laser (14), d'une succession d'impulsions lasers sur une surface extérieure (10a) d'une pièce (10) à marquer avec interposition entre la source de laser et la surface extérieure de la pièce de différents masques (16) ayant chacun un motif particulier, chaque impulsion laser ayant une puissance surfacique d'au moins 20 MW/cm2 et une durée inférieure ou égale à 100 ns.
Patent FR-3019659-A1 (FR)
Title: Systeme de stabilisation d'une tension d'alimentation d'un reseau electrique de bord d'un vehicule automobile
Inventor: CHEMIN MICHAEL
IPC: G05F1/56
Filed: 2014-04-03
Abstract: L'invention concerne un système de stabilisation (1) d'une tension d'alimentation (Ubat) d'un réseau électrique de bord (2) d'un véhicule automobile, du type de ceux limitant une variation de tension d'une batterie (3) alimentant ledit réseau (2) au moment de l'activation d'un équipement électrique dudit véhicule (4) relié audit réseau (2), caractérisé en ce qu'il comprend : - une résistance variable (6) en fonction de ladite variation de tension connectée en série avec ladite batterie (3) et ledit équipement (4) ; - une résistance constante (20) en parallèle de ladite résistance variable.
Patent FR-3019500-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande manuelle d'une fonction, a tige de commande rotative
Inventor: RIGA ALESSANDRO
IPC: B60K37/06
Filed: 2014-04-04
Abstract: Un dispositif de commande manuelle (D) est destiné à commander au moins une fonction assurée par au moins un organe d'un système. Ce dispositif (D) comprend une tige principale (TP) montée à rotation par rapport à un support (PB) et comprenant une partie avant (PV) propre à commander la fonction, et une tige secondaire (TS) montée à translation par rapport au support (PB), sous et contre la partie avant (PV) suivant une direction sensiblement perpendiculaire à cette dernière (PV), et sous une force de rappel élastique, afin qu'un usager ait une impression d'enfoncement amorti lorsque l'un de ses doigts exerce une pression sur la partie avant (PV) pour commander la fonction.
Patent FR-3020021-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de volet pour vehicule automobile, et cadre comprenant un tel dispositif
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60K11/08
Filed: 2014-04-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle de volet pour véhicule automobile comprenant au moins un volet (4, 8) et un actionneur (2) déplaçant ledit au moins un volet (4, 8) entre une position fermée et ouverte. Selon l'invention, le dispositif est caractérisé en ce que ledit volet (4, 8) est apte à être désolidarisé du dit actionneur (2) en cas de défaillance du dit actionneur (2). L'invention concerne également un cadre (3) comprenant un dispositif tel que défini précédemment.
Patent FR-3022581-A1 (FR)
Title: Systeme de reduction selective catalytique muni d'un dispositif d'isolation actif
Inventor: LE GUYADER GAEL
IPC: F01N9/00
Filed: 2014-06-19
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de réduction catalytique comportant un injecteur (8) adapté à injecter une quantité d'agent réducteur à l'intérieur d'une ligne d'échappement d'un véhicule automobile, ledit injecteur (8) ayant un corps (23) et une pipette d'alimentation (24) connectée à une extrémité d'une canalisation acheminant l'agent réducteur jusqu'audit injecteur (8), caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif thermiquement isolant (26) réalisé dans un matériau flexible, appelé chaussette isolante, adapté à isoler ladite pipette d'alimentation (24), ainsi qu'un circuit imprimé souple de chauffage associé à ladite chaussette isolante (26).
Patent FR-3023117-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d' etablissement d' une communication
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W76/06
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'établissement d'une communication entre au moins un terminal appelant (T1) et un terminal appelé (T2), mis en œuvre par le terminal appelant comprenant : • une étape de détection (E206) de l'activation par le terminal appelant d'une demande d'établissement d'une communication avec le terminal appelé, • une étape d'obtention (E200) d'une première information de contexte de communication relative au terminal appelant, • une étape d'obtention (E2083) d'au moins une deuxième information de contexte de communication relative au terminal appelé, • une étape de détermination (E212) d'un service de communication à utiliser pour établir ladite communication demandée à destination du terminal appelé, la détermination étant effectuée à partir d'au moins la première information de contexte de communication et la deuxième information de contexte de communication, • une étape d'envoi (E216), à destination du terminal appelé, d'une demande de communication selon le service de communication déterminé.