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Patent FR-2978811-A1 (FR)
Title: Assemblage d'etancheite segmente
Inventor: JORDY DANIEL EDWARD
IPC: F01D11/02
Filed: 2012-07-31
Abstract: Systèmes et dispositifs destinés à rendre étanches des parties de machines tournantes. Selon un mode de réalisation, un élément d'assemblage d'étanchéité (210, 211) comprend une bride de tête (216) et un col axial (218) relié à la bride de tête (216). Le col axial (218) comprend une bride conjuguée (252, 275) qui s'étend sur la circonférence, depuis une extrémité distale de l'élément d'assemblage d'étanchéité (210, 211). La bride conjuguée (252, 275) est configurée pour former un joint d'étanchéité multidirectionnel avec une partie en retrait (242) d'un élément d'assemblage d'étanchéité (210, 211) complémentaire. L'élément d'assemblage d'étanchéité comprend également un ensemble de dents d'étanchéité axiales (270) reliées au col axial (218).
Patent FR-2995472-A1 (FR)
Title: Interconnector for stator of e.g. polyphase electric machine, in electric car, has housings distributed regularly, where housings are intended to receive connections formed by legs, and ends of coil welded to legs for electric insulation
Inventor: JUGOVIC SVETISLAV
IPC: H02K3/50
Filed: 2012-09-12
Abstract: The interconnector (22) has four frames having annular form associated with a body (38), where the frames are piled up axially one on another and are insulated in-between. An insulating mask (301) of annular form is intended to be plated against the body of the interconnector. A set of housings (304) is distributed regularly on an internal periphery of the insulating mask. The housings are intended to receive connections formed by legs (36), and a set of ends (191, 192) of a coil (19) is welded to the legs for electric insulation. An independent claim is also included for a stator.
Patent FR-2983029-A1 (FR)
Title: Circuit pour des composants electroniques et/ou electriques
Inventor: BAREISS ALEXANDER
IPC: H05K1/18
Filed: 2012-11-19
Abstract: Circuit comportant au moins un composant électronique et/ou électrique (30) et un support (10). Un composant électronique et/ou électrique (30) est relié par au moins une couche de soudure (40 en formant une couche d'air (LS) entre le composant (30) et le support (10) en étant relié en conduction avec le support (10). Une structure réceptrice (20), tridimensionnelle, est intégrée dans le support (10, 10') dans laquelle le composant (30) est logé axiale - ment entre au moins deux zones de contact (22) de la structure réceptrice (20).
Patent FR-2998811-A1 (FR)
Title: Method for absorption of atmospheric carbon dioxide in compensation of carbon dioxide emitted by e.g. thermal power plant, involves forming sodium carbonate solution, and retreating sodium carbonate solution and hydrochloric acid solution
Inventor: CLIN FRANCOIS
IPC: B01D53/62
Filed: 2012-12-03
Abstract: The method involves performing dissociation of a saline aqueous solution i.e. sodium chloride saturated brine, based on reaction of membrane electro dialysis to separately produce de-salted water, a soda solution and a hydrochloric acid solution, where electric energy required for the reaction of membrane electro dialysis is obtained from production sources e.g. photovoltaic, wind, nuclear source. Atmospheric carbon dioxide is captured by the soda solution, and a sodium carbonate solution is formed. The sodium carbonate solution and the hydrochloric acid solution are retreated.
Patent FR-3003456-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un indice de performance d'un ustensile culinaire pour une temperature de cuisson predeterminee dans le but d'evaluer un gain nutritionnel
Inventor: HOFLEITNER CELINE
IPC: A47J27/02
Filed: 2013-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un indice de performance d'un ustensile culinaire (1a, 1b, 11) pour une température de cuisson prédéterminée dans le but d'évaluer un gain nutritionnel, ledit ustensile culinaire comprenant un fond (2a, 2b, 10) présentant une surface de cuisson (3a, 3b, 10a). Le procédé selon l'invention comprend les étapes suivantes : a) porter la surface de cuisson (3a, 3b, 10a) à ladite température de cuisson prédéterminée en utilisant des moyens de chauffe (4), l'échauffement de la surface entrainant une déformation du fond (2a, 2b, 10) b) détermination d'une quantité de matière grasse (9, 9a, 9b) minimale nécessaire pour recouvrir l'intégralité de la surface de cuisson (3a, 3b, 10a) du fond (2a, 2b, 10) ainsi déformé à ladite température de cuisson prédéterminée en versant la quantité de matière grasse (9, 9a, 9b) minimale necessaire pour recouvrir l'intégralité de la surface de cuisson (3a, 3b, 10a) ou en calculant ladite quantité de matière grasse (9, 9a, 9b) minimale necessaire pour recouvrir l'intégralité de la surface de cuisson (3a, 3b, 10a) en recréant l'ustensile culinaire (11) ainsi déformé à l'aide d'un ordinateur muni d'un logiciel de conception assistée par ordinateur, ladite quantité de matière grasse (9, 9a, 9b) minimale permettant de définir l'indice de performance de l'ustensile culinaire (1a, 1b, 11) pour une température de cuisson prédéterminée.
Patent FR-3003479-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide rechargeable.
Inventor: CROIBIER DENIS
IPC: A45D34/02
Filed: 2013-03-22
Abstract: Distributeur rechargeable comprenant un réservoir (R) et une pompe sans reprise d'air (P) montée sur le réservoir (R) de sorte la pompe (P) crée une dépression dans le réservoir (R), la pompe (P) comprenant un corps de pompe (1), une chambre de pompe, un piston (3), un clapet d'entrée (13, 131) et un clapet de sortie (23) relié à un orifice de distribution (21), la pompe (P) comprenant un poussoir (2) qui est déplaçable pour ainsi faire varier le volume de la chambre de pompe, le clapet d'entrée (13) étant relié au réservoir (R) par un conduit d'alimentation (14), le distributeur comprenant en outre un clapet de remplissage (5) par lequel du produit fluide issu d'un flacon source (F) peut être aspiré dans le réservoir (R) par la dépression qui y règne, caractérisé en ce que le distributeur comprend en outre un organe d'obturation (39), distinct du clapet d'entrée (13, 131), qui est mobile entre une position fermée et une position ouverte, cet organe d'obturation (39) venant en contact étanche avec un siège d'obturation (132) en position fermée pour obturer hermétiquement le conduit d'alimentation (14) afin de maintenir la dépression dans le réservoir (R).
Patent FR-3007963-A1 (FR)
Title: Corset orthopedique evolutif
Inventor: BELLOCH JEAN-FRANCOIS
IPC: A61F5/02
Filed: 2013-07-04
Abstract: L'invention concerne un corset orthopédique (100) pour le soutien et le maintien dans une position donnée d'au moins un segment corporel d'un patient, ledit corset orthopédique comportant - une coque interne (110) en mousse destinée à épouser des contours morphologiques du au moins un segment corporel du patient et comportant au moins un bloc de mousse creusé en fonction des contours morphologiques dudit segment corporel du patient à soutenir, et - une coque externe (120) à l'intérieur de laquelle est montée la coque interne en mousse et formant une structure rigide de renfort, ladite coque externe comportant : • un bâti (130) formant un dossier et une assise, muni de perforations linéaires, • des renforts latéraux (140) amovibles, et • des lamelles de fixation (150) perforées aptes à être fixées sur les renforts latéraux, d'une part, et sur le bâti, d'autre part, au moyen d'éléments de fixation (152) introduits dans les perforations linéaires du bâti et les perforations des lamelles de fixation.
Patent FR-3008626-A1 (FR)
Title: Reacteur pour preparer du cyanure d'hydrogene par le procede d'andrussow, equipement comprenant ledit reacteur et procede utilisant un tel equipement
Inventor: BERNARDIN YVES
IPC: C07C69/54
Filed: 2013-07-19
Abstract: La présente invention concerne un réacteur (201) pour préparer du cyanure d'hydrogène par le procédé d'Andrussow, un équipement (200) comprenant ledit réacteur et un procédé pour préparer du cyanure d'hydrogène par le procédé d'Andrussow. Le réacteur (201) comprend au moins une entrée de gaz (I) pour le mélange de gaz réactifs, un catalyseur (203), un support poreux pour le catalyseur (204), un sous-support poreux (205, 206) et au moins une sortie (P8) pour les produits de réaction. Selon l'invention, ledit réacteur présente une enveloppe métallique en forme de cône tronqué (210) et comprend, à l'intérieur de l'enveloppe métallique, un distributeur de gaz (202) situé entre l'entrée de gaz et le catalyseur, ledit distributeur comprenant au moins un élément en forme de cône tronqué (D1, .... Dn) présentant une base supérieure dirigée vers l'entrée des gaz (I).
Patent FR-3009884-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un composant electromagnetique monolithique et composant magnetique monolithique associe
Inventor: MAZALEYRAT FREDERIC
IPC: H01F27/22
Filed: 2013-08-26
Abstract: Procédé de fabrication d'un composant électromagnétique monolithique comprenant plusieurs éléments dont une embase réalisée à partir de ferrite spinelle et au moins une bobine planaire comprenant plusieurs spires. Le procédé comprend la succession d'étapes suivantes : - au cours d'une étape initiale (110), on obtient un précurseur (32) du ferrite, - au cours d'une étape de préparation (120), dans un moule, on noie dans le précurseur (32) les éléments du composant électromagnétique monolithique dont ladite au moins une bobine et autres que le ferrite, et - au cours d'une étape de cofrittage (130), on solidarise ledit précurseur (32) avec les autres éléments du composant électromagnétique monolithique dont ladite au moins une bobine par cofrittage sous charge par courant électrique pulsé.
Patent FR-3011458-A1 (FR)
Title: Dispositif implantable d'arthrodese vertebrale pour la fusion entre deux vertebres sus et sous-jacentes.
Inventor: DENEUVILLERS GUY
IPC: A61B17/70
Filed: 2013-10-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif implantable d'arthrodèse vertébrale (1) pour la fusion de deux vertèbres sus et sous-jacentes, comprenant une partie antérieure (2) ayant des zones supérieure et inférieure d'appui (2a,2b) apte à recevoir respectivement les parties inférieure (3) et supérieure (6) des lames supérieure (4) et inférieure (7) des vertèbres sus-jacente (5) et sous-jacente (8), lesdites zones (2a, 2b) étant distantes d'une hauteur h minimum (hl) pour le maintien d'un écart intervertébral ; des moyens de retenue (9) rigides agencés par rapport à la partie antérieure (2) en sorte de bloquer la migration de ladite partie antérieure (2) vers le canal rachidien ; une partie postérieure (10), en liaison avec ladite partie antérieure (2), comprenant un logement principal (11) ayant des première (11a) et seconde (11b) ouvertures au regard l'une de l'autre et aptes à recevoir en partie les apophyses épineuses (12,13) ; et un matériau d'ostéosynthèse granuleux disposé dans ledit logement principal (11).
Patent FR-3012354-A1 (FR)
Title: Outil pour maintenir et mettre en place un obturateur sur un trou d’une paroi rigide
Inventor: BIGOT ARNAUD
IPC: B25B27/14
Filed: 2013-10-31
Abstract: Outil pour maintenir et positionner un obturateur (4) sur un trou (2) réalisé dans une paroi rigide (1), cet obturateur (4) comportant un corps (7) qui comprend des moyens permettant audit corps (7) de s'engager et de s'encliqueter dans ledit trou (2) et une tête (9) pouvant s'appliquer élastiquement autour du trou (2), ledit outil étant caractérisé en ce qu'il comprend un manche (10) portant une tige (11) dont l'extrémité (11a) opposée au manche (10) traverse axialement une tête de maintien (12) de l'obturateur (4), ladite tige (11) pouvant coulisser par rapport à ladite tête de maintien (12) entre une première position dans laquelle la tête (9) de l'obturateur (4) est en contact avec une surface de la tête de maintien (12) de l'obturateur et avec l'extrémité de ladite tige (11) et une seconde position dans laquelle ladite extrémité de la tige (11) et la tête (9) de l'obturateur sont axialement décalés par rapport à ladite surface de la tête de maintien (12) de l'obturateur.
Patent FR-3015774-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation amovible d'une batterie a un support
Inventor: MARTIN PASCAL
IPC: H01M50/264
Filed: 2013-12-24
Abstract: L'invention concerne un système de fixation amovible d'une batterie (2) à un support (1), comprenant un ou plusieurs dispositifs de fixation amovible (3) comportant chacun : une partie femelle (5) associée à un premier équipement parmi la batterie et le support ; une partie mâle (4) associée à un second équipement parmi la batterie et le support, la partie mâle comportant un doigt (40) saillant destiné à s'engager dans un logement (52) de la partie femelle ; et un élément (62) de verrouillage en translation du doigt dans le logement.
Patent FR-3000563-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de recherche a barre rigide
Inventor: VOLDSBEKK RUNE SINDRE
IPC: G01V1/38
Filed: 2013-12-27
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de recherche géophysique comportant le fait de déployer un ensemble de barres rigides (100) à partir d'un navire de recherche (10) dans une étendue d'eau (15), l'ensemble de barres rigides (100) comportant une pluralité de barres rigides (105) qui sont interconnectées et comportent chacune un corps de barre définissant une ou plusieurs chambres intérieures ; de remorquer l'ensemble de barres rigides (100) à partir du navire de recherche (10) à travers l'étendue d'eau (15) ; et de détecter un signal géophysique avec un capteur remorqué par le navire de recherche, et/ou d'activer une source géophysique qui est remorquée par le navire de recherche (10). Des systèmes de recherche et des systèmes de manipulation de barre rigide sont également décrits.
Patent FR-3020796-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour fixer un panneau a une structure, et aeronef
Inventor: GIACALONE JEAN MICHEL
IPC: B64C1/12
Filed: 2014-05-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation (5) muni d'au moins un plot mobile (10) et un plot fixe (100), ledit plot mobile (10) comportant un premier moyen d'aimantation (15) coopérant avec un deuxième moyen d'aimantation (115) dudit plot fixe (100). Au moins un moyen d'aimantation (15, 115) est porté par une rotule (20, 200), chaque moyen d'aimantation portée par un moyen de déplacement (30, 300) qui translate le moyen d'aimantation le long d'un axe longitudinal (AX1, AX100) d'une position d'engagement (POS1) à une position de désengagement (POS2) de manière réversible, les moyens d'aimantation (15, 155) étant fortement aimantés l'un à l'autre lorsqu'ils sont en vis-à-vis et chacun dans la position d'engagement (POS1) et n'étant pas aimantés ou faiblement aimantés lorsqu'au moins un moyen d'aimantation (15, 115) est dans sa position de désengagement (POS2).
Patent FR-3016652-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage et deverrouillage inviolable a clef amovible pour ouvrant
Inventor: AZOUTE DAVID
IPC: E05C3/02
Filed: 2014-01-21
Abstract: Le dispositif de verrouillage et déverrouillage (1) est prévu pour être monté sur la face interne (5) d'un ouvrant (2) monté dans un cadre (3), par exemple un ouvrant de tampon de voirie. Il comprend un boîtier (6) dans lequel est logé un pêne (9) monté pivotant autour d'un pivot (10) et un moyen de rappel élastique forçant le pêne (9) dans sa position de verrouillage. Il comprend également une clef amovible (23) présentant un panneton (25) en U avec une rampe inclinée à son extrémité. Une fois introduite à travers un orifice de passage (29) prévu dans l'ouvrant (2), la clef amovible (23) est pivotée puis déplacée en translation vers le haut afin que la rampe inclinée (27), après avoir traversé une ouverture (30) prévue à cette effet dans le boîtier (6), entre en contact avec le pêne (9) et le fasse pivoter dans une position de déverrouillage.
Patent FR-3018916-A1 (FR)
Title: Capteur de mesure de pression differentielle microelectromecanique et/ou nanoelectromecanique
Inventor: ROBERT PHILIPPE
IPC: G01L13/00
Filed: 2014-03-19
Abstract: Capteur de mesure de pression différentielle MEMS et/ou NEMS comportant au moins une première membrane (4) et au moins une deuxième membrane (6), chacune (4, 6) suspendue à un substrat (2), la première membrane (4) ayant une face (4.1) soumise à une pression de référence et une deuxième face (4.2) soumise à une première pression à détecter, la deuxième membrane (6) ayant une première face (6.1) soumise à la pression de référence et une deuxième face (6.2) soumise à une deuxième pression à détecter, une poutre rigide (8) d'axe longitudinal (X) articulée par rapport au substrat par une liaison pivot autour d'un axe (Y), ladite poutre (8) étant solidarisée par une première zone à la première membrane (4) et par une deuxième zone à la deuxième membrane (6) de sorte que la liaison pivot se situe entre la première zone et la deuxième zone de la poutre (8), des moyens de mesure du déplacement de la poutre (8) autour de l'axe (Y), lesdits moyens de mesure étant disposés au moins en partie sur le substrat.
Patent FR-3019257-A1 (FR)
Title: Conduite flexible de transport de fluide, methode de fabrication et procede de determination associes
Inventor: FERRAZ JEAN-PAUL
IPC: G01M3/28
Filed: 2014-03-26
Abstract: Cette conduite flexible de transport de fluide comprend : - une gaine interne (20) en polymère définissant un passage interne (16) de circulation d'un fluide transporté par la conduite ; - une première gaine intermédiaire (22) en polymère, disposée à l'extérieur de la gaine interne (20), la première gaine intermédiaire (22) et la gaine interne (20) délimitant entre elles un premier espace annulaire (28) ; - au moins une couche d'armures internes (34, 35), disposée dans le premier espace annulaire (28) ; - au moins une couche externe disposée à l'extérieur de la première gaine intermédiaire (22) ; La conduite flexible comporte une seconde gaine intermédiaire (26) en polymère, interposée entre la première gaine intermédiaire (22) et la couche externe, la première gaine intermédiaire (22) et la seconde gaine intermédiaire (26) délimitant entre elles un espace annulaire de test (30) de l'intégrité de la première gaine intermédiaire (22).
Patent FR-3022148-A1 (FR)
Title: Systeme d'injection de mousse therapeutique par sclerotherapie
Inventor: QUEHE PHILIPPE
IPC: A61M25/02
Filed: 2014-06-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif médical d'injection (1) comprenant une aiguille (3) et une tubulure (4) connectée à ladite aiguille (3) caractérisé en ce que le dispositif médical d'injection (1) comprend en outre un moyen (2) pour maintenir l'aiguille (3) à substantiellement 45° par rapport à l'axe principal de la veine, ledit moyen (2) entourant ladite aiguille (3) ; l'invention concerne également un kit comprenant au moins un kit de fabrication de mousse stérile sclérosante, au moins un dispositif d'alimentation en mousse stérile sclérosante et au moins un dispositif d'injection (1) selon la présente invention.
Patent FR-3021814-A1 (FR)
Title: Connecteur pour la connexion en matrice entre un boitier et un support, comportant un corps principal plie
Inventor: DE CRECY FRANCOIS
IPC: H01R4/58
Filed: 2014-08-08
Abstract: L'objet principal de l'invention est un connecteur électrique (1), destiné à permettre une connexion entre deux plots électriques sensiblement en regard respectivement d'un boîtier et d'un support, caractérisé en ce qu'il comporte un corps principal (2) pourvu d'une première extrémité (3a) pour sa connexion fixe avec le boîtier et d'une deuxième extrémité (3b) pour sa connexion fixe avec le support, le corps principal (2) étant plié au niveau d'au moins une zone de pliage (Z1-Z3).
Patent FR-3030014-A1 (FR)
Title: Bloc isolant convenant pour realiser une paroi isolante dans une cuve etanche
Inventor: CREMIERE THOMAS
IPC: F17C3/04
Filed: 2014-12-15
Abstract: Un bloc isolant parallélépipédique (3) comporte : une plaque de fond (15) de forme rectangulaire, une plaque de couvercle (16) de forme rectangulaire parallèle à la plaque de fond et espacée de la plaque de fond dans une direction d'épaisseur du bloc isolant, une pluralité de piliers porteurs (17) disposés entre la plaque de fond et la plaque de couvercle, les piliers porteurs s'étendant longitudinalement dans la direction d'épaisseur et présentant une section de petite dimension par rapport à une longueur et une largeur du bloc isolant, et une garniture isolante disposée entre la plaque de fond et la plaque de couvercle et entre les piliers porteurs. La plaque de couvercle est divisée en une pluralité de portions de couvercle rectangulaires, les portions de couvercle présentant une épaisseur inférieure à 10mm, le bloc isolant comportant en outre une pièce de liaison (23) fixée à une surface interne de la plaque de couvercle.
Patent FR-3030890-A1 (FR)
Title: Matiere active d'electrode pour batterie li/s
Inventor: KORZHENKO ALEXANDER
IPC: H01M4/60
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention concerne le domaine des batteries Li/S. Plus particulièrement, l'invention concerne une matière active pour la fabrication d'une électrode, comprenant des nanocharges carbonées dispersées dans un matériau soufré, la matière active étant obtenue selon un procédé en voie fondue. La quantité de nanocharges carbonées dans la matière active représente de 1 à 25% en poids par rapport au poids total de la matière active. La matière active selon l'invention permet d'améliorer la conductivité électronique de la formulation de l'électrode. Un autre aspect de l'invention est l'utilisation de la matière active dans une électrode, en particulier dans une cathode de batterie Li/S.
Patent FR-3039515-A1 (FR)
Title: Rechauffage pour equipement aeronautique
Inventor: HODOT ROMAIN
IPC: G01P13/02
Filed: 2015-07-28
Abstract: 'invention concerne un équipement aéronautique destiné à équiper un aéronef, l'équipement (25) comprenant au moins une partie destinée à être disposée au niveau d'une peau (27) de l'aéronef à l'extérieur de celui-ci et des moyens de réchauffage de cette partie, caractérisé en ce que les moyens de réchauffage comprennent une boucle thermodynamique comprenant un circuit fermé dans lequel circule un fluide caloporteur, le circuit fermé comprenant un évaporateur et une zone dans laquelle peut s'opérer une condensation du fluide caloporteur dans l'appendice pour le réchauffer, en ce que hors de l'évaporateur, le circuit dans lequel circule le fluide est formé par un canal tubulaire à section vide, en ce qu'au moins la partie de l'équipement disposée à l'extérieur de l'aéronef est réalisée par fabrication additive et comporte une embase (120) de fixation sur la peau de l'aéronef à partir de laquelle s'étendent des moyens (130) de support d'un tube de Pitot (140) muni de prises latérales de pression statique (150).
Patent FR-3040943-A1 (FR)
Title: Capteur de detection de l'etat de maintien d'une sangle d'un harnais pour siege
Inventor: BAILLIARD LAURENT
IPC: B60R22/48
Filed: 2015-09-03
Abstract: La présente invention concerne un capteur de contrôle du bon état de maintien d'un occupant sur un siège, notamment un siège d'enfant, assuré par au moins une sangle de sécurité (7). Ce capteur est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (35a, 35b, 26, 29) aptes à détecter le niveau de flexion de cette sangle de sécurité (7) en au moins une zone de celle-ci. La présente invention concerne également un siège ainsi qu'un dispositif de contrôle du bon état de maintien d'un occupant sur un siège, mettant en œuvre le capteur précédent.