baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3051316-A1 (FR)
Title: Pale de melange pour appareil de preparation d'aliment pour animaux
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A23N17/00
Filed: 2016-05-23
Abstract: Pale de mélange (100) agencée pour tourner autour d'un axe de rotation horizontal, et comprenant au moins un bras excentré (110, 120) qui comprend : - une première portion inclinée par rapport à un plan contenant l'axe de rotation (150), afin de provoquer un mouvement des ingrédients contenus dans l'enceinte de mélange le long d'une première direction axiale lorsque la pale de mélange (100) tourne dans un premier sens de rotation, - une deuxième portion présentant une section transversale orientée radialement par rapport à l'axe de rotation (150) pour, lorsque la pale de mélange (100) tourne dans un deuxième sens de rotation, provoquer un mouvement radial vers l'extérieur de l'enceinte de mélange des ingrédients.
Patent FR-3054963-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un inhibiteur de la synthese de novo des purines, dans le traitement du deficit en adenylosuccinate lyase
Inventor: CEBALLOS PICOT IRENE
IPC: A61P25/00
Filed: 2016-08-10
Abstract: La présente invention porte sur l'utilisation d'un inhibiteur de la synthèse de novo des purines (SDNP), en particulier d'allopurinol, comme médicament pour traiter des patients atteints de déficit en adénylosuccinate lyase (ADSL).
Patent FR-3057544-A1 (FR)
Title: Nacelle d'aeronef comprenant une liaison entre une entree d'air et une motorisation
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D29/06
Filed: 2016-10-13
Abstract: L'objet de l'invention est une nacelle d'aéronef qui comprend un premier conduit (52) solidaire d'une entrée d'air (50), un second conduit (54) solidaire d'une motorisation (56), des lames de liaison (78) élastiques qui comportent chacune une première zone de jonction (80) reliée au premier conduit (52) par au moins un élément de liaison (82) et une seconde zone de jonction (84) reliée au deuxième conduit (54) par au moins un élément de liaison (86), les éléments de liaison (82, 86) comprenant chacun une tige orientée selon la direction radiale.
Patent FR-3048330-A1 (FR)
Title: Piege a insectes tels que moustiques
Inventor: ALFANO CALOGERO
IPC: A01M1/08
Filed: 2016-03-04
Abstract: Un piège à insectes volants, en particulier à moustiques, comporte un corps (1) délimitant un volume intérieur de forme sensiblement tubulaire, le volume intérieur étant subdivisé en une première, une deuxième et une troisième zone (C) successives le long de l'axe du tube, la première zone (A) comportant des ouvertures par lesquelles les insectes volants peuvent entrer, la deuxième zone (B) étant connectée à un système d'aspiration (2), et la troisième zone (C) étant munie de moyens d'attraction (13) pour attirer les moustiques, les moyens d'attraction (13) permettant de diffuser des leurres olfactifs à l'intérieur et dans l'environnement du piège et de diffuser une lumière visible et infrarouge à l'intérieur du tube.
Patent FR-3062135-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation du platine et du cobalt contenus dans une pile a combustible
Inventor: VINCENT REMI
IPC: H01M8/10
Filed: 2017-01-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération du platine et du cobalt contenus dans un assemblage membrane électrodes (AME), comprenant au moins les étapes successives suivantes : a) traitement de l'AME par lixiviation conduisant à un lixiviat contenant des ions du platine et des ions du cobalt, b) extraction, à partir du lixiviat, des ions du platine et des ions du cobalt, c) séparation des ions cobalt et des ions platine par formation et précipitation d'oxyde de cobalt.
Patent FR-3066747-A1 (FR)
Title: Chariot a provisions, vehicule, ensemble et procede de chargement associes
Inventor: MAURIAC JEAN
IPC: B62B3/02
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention concerne un chariot (6) à provisions déplaçable manuellement et comprenant : - une structure comportant des roues (12), - un organe de préhension (14) pour manœuvrer le chariot (6), - un panier (8) maintenu par la structure, le panier (8) délimitant un volume intérieur destiné à accueillir des provisions. Le chariot (6) présente une position de déplacement et une position de rangement. Le chariot (6) présente en outre un encombrement (E). Le volume de l'encombrement (E) du chariot (6) dans la position de rangement est inférieur à 150% du volume intérieur (30) et/ou le chariot (6) est destiné à un coffre (62) d'un véhicule (60) et le volume de l'encombrement du chariot (6) dans la position de rangement est inférieur à 50% du volume du coffre (62).
Patent FR-3067161-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection a distance de cables electriques multi-coeurs
Inventor: FRASSATI FRANCOIS
IPC: H01B7/36
Filed: 2017-05-30
Abstract: L'invention concerne un câble (5) comprenant au moins deux conducteurs électriques (6) et un dispositif de détection (10) comprenant :         un support (20) maintenu entre les deux conducteurs électriques et comprenant une face externe (28) ; et au moins une antenne RFID liée mécaniquement audit support du côté de ladite face externe.
Patent FR-3069081-A1 (FR)
Title: Carte electronique comprenant un capteur d'empreinte et procede de fabrication d'une telle carte
Inventor: POMPEANI SYLVIE
IPC: G06K9/00
Filed: 2017-07-17
Abstract: L'invention concerne une carte électronique flexible comprenant : - un corps (1) de carte comprenant une surface (11) supérieure et une surface (12) inférieure ; - au moins une cavité (13, 13') formée dans le corps de carte débouchant de la surface supérieure ; - un module (2) d'empreinte configuré pour acquérir une empreinte digitale d'un utilisateur, le module d'empreinte étant logé dans la cavité (13) et affleure la surface supérieure du corps de carte ; le module (2) d'empreinte comprenant un substrat flexible (22) comprenant une partie active (21) dite de capture affleurant la surface supérieure du corps de carte et un microcontrôleur (23) disposé au-dessous du substrat.
Patent FR-3072044-A1 (FR)
Title: Douille equipee d'un systeme de controle d'une cote de depassement
Inventor: CHIROL CLEMENT
IPC: B25B23/14
Filed: 2017-10-09
Abstract: L'invention a pour objet une douille équipée d'un système de contrôle (56) d'une cote de dépassement permettant de contrôler cette cote de dépassement simultanément au serrage. Ce système de contrôle comprend un élément mobile (60) configuré pour se déplacer à l'extérieur du corps (34) de la douille, parallèlement à l'axe de révolution (A22) de la douille, entre une première position et une deuxième position, l'élément mobile (60) étant plus proche d'une surface de référence (36) de la douille dans la deuxième position que dans la première position, un ressort (62) configuré pour pousser l'élément mobile (60) vers la deuxième position ainsi qu'un doigt (64), solidaire de l'élément mobile (60), qui traverse la douille via un passage (58) de manière à ce que son extrémité libre (64.1) soit poussée par la tige filetée (26) lors du vissage.
Patent FR-3073688-A1 (FR)
Title: Moteur electrique comprenant un echangeur et une pluralite de circuits de refroidissement
Inventor: BOUALEM BENALI
IPC: H02K9/18
Filed: 2017-11-10
Abstract: Moteur électrique (10) comprenant : - un bâti (12) définissant un volume intérieur clos (13) ; - un rotor (14) et un stator (16) formant une partie d'un circuit magnétique, le rotor (14) et le stator (16) étant logés dans le volume intérieur clos (13) ; - au moins un échangeur (18) extérieur au bâti (12), l'échangeur (18) comprenant au moins une conduite primaire (30) et au moins une conduite secondaire (32) en contact thermique avec la ou chaque conduite primaire (30) ; - un dispositif de ventilation (60) relié à la ou chaque conduite primaire (30). Le stator (16) comporte au moins une conduite de refroidissement traversante (52) et le moteur (10) comporte entre l'entrée d'aspiration (50) et la sortie de refoulement (54, 56) un dispositif de déviation.
Patent FR-3074853-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef comportant un caisson d’assemblage six heures
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-12-13
Abstract: La présente invention concerne un ensemble propulsif pour aéronef, comprenant une nacelle à structure en D abritant un dispositif d'inversion de poussée à grilles mobiles, la nacelle comportant deux demi-structures (117a, 117b) en D comprenant chacune un demi-capot externe (129a, 129b) d'inverseur. L'ensemble propulsif de l'invention est remarquable en ce qu'il comporte un caisson d'assemblage (147), fixé en porte-à-faux aval sur le carter de soufflante du turboréacteur, ledit caisson comportant deux rails de guidage des grilles de déviation, un dispositif de verrouillage entre le caisson d'assemblage et les demi-poutres six heures des demi-structures (117a, 117b) en D, ledit caisson d'assemblage (147) étant agencé dans l'ensemble propulsif de sorte que les rails de guidage des grilles du caisson d'assemblage sont situés dans le prolongement de rails de guidage six heures des grilles fixés sur le carter de soufflante, de façon à assurer une continuité entre lesdits rails.
Patent FR-3075151-A1 (FR)
Title: Colonne de direction a butee de fin de course de reglage
Inventor: GENET NICOLAS
IPC: B62D1/19
Filed: 2017-12-15
Abstract: Colonne de direction ayant un dispositif de butée de fin de course de réglage comportant un corps (1) recevant dans un palier déformable  (11), le manchon (4) portant le volant et un mécanisme de serrage (5) d'un axe (52) avec un levier (51) portant un dispositif de serrage (53) comprimant le palier déformable (11).
 La colonne de direction comporte un dispositif de butée (6) muni d'un bord de butée (612) porté par le manchon (4) et avec lequel coopère un verrou (62) limitant la course de réglage du manchon (4) tout en étant escamoté après le serrage des réglages de la colonne permettant en cas de choc sur le volant, d'avoir une course du manchon pour absorber  l'énergie.
Patent FR-3075452-A1 (FR)
Title: Robot d'inspection automatise pour galeries de stockage de dechets radioactifs
Inventor: LE FOL FREDERIC
IPC: G21F7/06
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'inspection (34) destiné à être utilisé dans une alvéole (10) de stockage de colis (12) radioactifs de moyenne activité à durée de vie moyenne et/ou longue, qui comporte
 une base (36) qui porte un dispositif de propulsion et de guidage du dispositif d'inspection (34) dans l'alvéole (10), une source d'énergie électrique et un dispositif de commande
 un bras de mesure (38) qui est monté articulé par rapport à la base (36) et qui porte au moins un dispositif de mesure (16),
 caractérisé en ce que le bras (38) comporte une extrémité qui est articulée par rapport à la base (36) pour permettre un mouvement du bras (38) entre une première position repliée et des positions déployées, dans chacune desquelles dites positions déployées, le bras (38) s'étend transversalement au-delà de la première position.
Patent FR-3077161-A1 (FR)
Title: Transducteur acoustique piezoelectrique accordable
Inventor: FAIN BRUNO
IPC: H01L41/25
Filed: 2018-01-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'émission et/ou de réception d'ondes acoustiques, comportant : une membrane flexible (201) suspendue par sa périphérie à un support rigide (103), la membrane comprenant une première couche piézoélectrique (209), des première (A) et deuxième (C) électrodes disposées sur une première face de la première couche piézoélectrique, et des troisième (B) et quatrième (D) électrodes disposées sur une deuxième face de la première couche piézoélectrique ; un circuit de commande (213) configuré pour appliquer un signal électrique d'excitation entre les première et troisième électrodes et/ou lire un signal électrique généré par effet piézoélectrique entre les première et troisième électrodes ; et un circuit d'impédance variable (215) couplé entre les deuxième et quatrième électrodes.
Patent FR-3077299-A1 (FR)
Title: Additif pour huile a base de triglycerides
Inventor: DUMORTIER LAURENT RICHARD CHARLES
IPC: C11D7/26
Filed: 2018-02-01
Abstract: L'invention concerne une combinaison synergique des triglycérides dont les chaines hydrocarbonées ont la composition suivante : au moins 56% de chaines saturées en C12, au moins 23% de chaines saturées en C14, au plus 8% de chaines saturées en C16, au plus 5% de chaines saturées en C6-10, au plus 5% de chaines mono-insaturées en C18, au plus 2% de chaines saturées en C18, au plus 0,8% de chaines di-insaturées en C18, au plus 0,2% de chaines saturées en C20, et son utilisation comme additif pour huile.
Patent FR-3078730-A1 (FR)
Title: Element d’agrement pour monument funeraire notamment du type columbarium
Inventor: BERTHELOT FRANCOIS
IPC: E04H13/00
Filed: 2018-03-06
Abstract: L'invention élément d'agrément (E) pour monument funéraire comprenant une plaque (100) remarquable en ce que le sous-ensemble de fixation (200) comprend deux mors (211, 221) à écartement réglable venant prendre appui sur les chants (130) de la plaque (100), un module de liaison et de verrouillage (400) autorisant le rapprochement des mors (211, 221) à des fins de serrage et assurant le maintien en position serrée desdits mors (211, 221) sur lesdits chants (130), le sous-ensemble décoratif (300) venant se fixer audit module de liaison et de verrouillage (400). Applications : accessoires pour monument funéraire tel un columbarium
Patent FR-3079075-A1 (FR)
Title: Antenne a reseau transmetteur large bande
Inventor: CLEMENTE ANTONIO
IPC: H01Q21/00
Filed: 2018-03-14
Abstract: L'invention concerne un réseau transmetteur (203) comprenant une pluralité de cellules, chaque cellule étant adaptée à transmettre un signal radio en introduisant dans ce signal un déphasage, ladite pluralité de cellules comportant des cellules d'un premier type (205-I) et des cellules d'un deuxième type (205- II), dans lequel : le réseau comprend un empilement de première (M1), deuxième (M2) et troisième (M3) couches conductrices séparées deux à deux par des couche diélectriques (D1, D2) ; chaque cellule comprend un premier élément d'antenne (205a) formé dans la première couche conductrice (M1) et un deuxième élément d'antenne (205b) formé dans la troisième couche conductrice (M3) ; dans chaque cellule du premier type, le premier élément d'antenne est connecté au deuxième élément d'antenne par un via (211) traversant la deuxième couche conductrice ; et dans chaque cellule du deuxième type, le premier élément d'antenne n'est pas connecté au deuxième élément d'antenne.
Patent FR-3080529-A1 (FR)
Title: Systeme de photocoagulation laser d'une retine
Inventor: CHABRIER CHRISTIAN
IPC: A61F9/008
Filed: 2018-04-27
Abstract: L'invention concerne un système de photocoagulation laser d'une rétine comprenant : - un laser de photocoagulation (1), - un chemin optique (5) reliant le laser de photocoagulation (1) en amont à une sortie laser (6) en aval destinée à être placée face à la rétine, - une optique adaptative (9) positionnée dans le chemin optique et configurée pour modifier le front d'onde du faisceau laser se propageant dans le chemin optique afin de compenser des aberrations oculaires se produisant jusqu'à la rétine, - une boucle de régulation en position (10) commandant un premier actionneur (14) positionné dans le chemin optique en aval de l'optique adaptative pour asservir en position la sortie laser vis-à-vis de la rétine à traiter, - au moins un imageur (8) configuré pour acquérir une image de la rétine dérivée du chemin optique.
Patent FR-3081042-A1 (FR)
Title: Dispositif de rehausse d'isolant pour la protection d'un systeme d'eclairage
Inventor: MALLER NICOLAS
IPC: F21V29/15
Filed: 2018-05-09
Abstract: Un tel dispositif de rehausse d'isolant pour la protection d'un système d'éclairage comporte au moins trois pièces élémentaires (2). Chaque pièce élémentaire (2) peut être reliée à une autre pièce élémentaire (2) par une liaison pivotante, et chaque pièce élémentaire (2) présente une forme d'arche, avec chaque fois deux jambes (4, 8) reliées par une portion de support (6).
Patent FR-3081145-A1 (FR)
Title: Procede et outil de montage d'un retroviseur interieur sur un pare brise
Inventor: LANGLOIS ARNAUD
IPC: B62D65/02
Filed: 2018-05-15
Abstract: Procédé de montage d'un rétroviseur intérieur sur une embase préalablement fixée sur un pare-brise (6) de véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - prépositionnement du rétroviseur (1) sur son embase, - mise en place d'un outil de montage (8), par accochage de celui-ci sur des parties en saillie (4a) du pied de rétroviseur (4a), et mise en appui de l'outil sur le pare-brise, - clipsage du pied de rétroviseur (4) sur son embase par traction le long de l'embase au moyen de l'outil, en prenant appui sur le pare-brise (6), - dégagement de l'outil en position finale de montage.
Patent FR-3078127-A1 (FR)
Title: Courroie de transmission de puissance et son procede de fabrication
Inventor: FREY PIERRE-REGIS
IPC: F16G3/04
Filed: 2018-06-14
Abstract: L'invention concerne une courroie de transmission de puissance (10) comportant un tronçon de bande (16) ouvert, délimité par deux extrémités (17, 18), assemblées par un dispositif de jonction (30) démontable au moins en partie, agencé pour écarter les dents (14) des extrémités (17, 18) du pas (P) de la face crantée (12) de ladite courroie (10). La courroie crantée a ainsi deux états d'utilisation : un état ouvert permettant son montage sur un cadre ou un châssis fermé, et un état fermé offrant une résistance à la traction équivalente à celle d'une chaîne. Le dispositif de jonction (30) comporte deux maillons de liaison (31) pourvus chacun de deux œillets (43) distants dudit pas (P) et deux tiges de verrouillage (42) amovibles pour lier lesdits maillons (31) aux extrémités (17, 18) du tronçon de bande (16) via un orifice transversal (19) prévu dans chaque extrémité.
Patent FR-3085544-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique, notamment de refroidissement
Inventor: BELLENFANT AURELIE
IPC: H01M10/6561
Filed: 2018-08-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation thermique (10), notamment de refroidissement, pour composant électrique susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un module de stockage d'énergie électrique, ce système comportant : - une plaque supérieure (11), - une plaque inférieure (12) assemblée avec la plaque supérieure pour former ensemble une pluralité de canaux (13) de circulation pour un fluide caloporteur, notamment un fluide réfrigérant, notamment un fluide choisi parmi les fluides réfrigérants suivants R134a, R1234yf ou R744,
Patent FR-3086633-A1 (FR)
Title: Partie arriere de vehicule dotee d'un reservoir d'uree
Inventor: JARRY FREDERIC
IPC: B62D43/10
Filed: 2018-10-02
Abstract: L'invention se rapporte à une partie arrière (1) de véhicule comprenant un coffre comportant un soubassement (2) et une roue de secours (7) apte à être montée sous ledit soubassement (2). Selon l'invention, la partie arrière de véhicule comprend une butée (6) fixée au soubassement (2) et insérée entre ledit soubassement (2) et la roue de secours (7), ladite butée (6) ménageant avec le soubassement (2) un espace libre destiné à recevoir au moins un réservoir d'urée (5), ladite butée (6) étant étant apte à maintenir la roue de secours (7) à distance dudit soubassement (2).
Patent FR-3086900-A1 (FR)
Title: Projecteur pour vehicule automobile
Inventor: MATHA PAUL HENRI
IPC: B60Q1/08
Filed: 2018-10-04
Abstract: Projecteur pour véhicule automobile comprenant : une source lumineuse (2) émettant un faisceau lumineux (3), au moins un réflecteur (4) pour la redirection du faisceau lumineux (3), et un dispositif de commande (5) permettant de sélectionner et d'appliquer au moins un mode d'éclairage feux de croisement au projecteur (1). En outre, le projecteur (1) comprend des moyens pour détecter une panne du dispositif de commande (5) et diminuer automatiquement l'intensité lumineuse en réponse à la panne détectée de sorte que l'intensité lumineuse du faisceau lumineux (3) au-dessus d'un plan de référence (6) du projecteur (1) passant par le centre de la source lumineuse (2) et parallèle à un plan d'appui (7) au sol du véhicule, soit inférieure ou égale à l'intensité lumineuse du faisceau lumineux (3) émis lorsque le projecteur (1) est dans le mode d'éclairage feux de croisement.
Patent FR-3088694-A1 (FR)
Title: Ensemble de plaque d'annulation d'un embrayage hydraulique, et embrayage hydraulique comprenant un tel ensemble
Inventor: LEPAGE DOMINIQUE
IPC: F16D25/0638
Filed: 2018-11-16
Abstract: Ensemble de plaque d'annulation (30) d'un embrayage comprenant une plaque d'annulation (10) et un joint interne (22) adapté pour assurer une étanchéité entre la plaque d'annulation et un arbre (2) de l'embrayage. L'ensemble comprend un élément d'étanchéité (20) comprenant une armature (21) et le joint interne (22), le joint interne étant fixé sur l'armature, et l'élément d'étanchéité est une pièce distincte de la plaque d'annulation qui est monté de manière fixe par son armature, et l'armature est adaptée pour venir contre une butée (7) de l'arbre.
Patent FR-3089896-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule automobile à dossier réversible
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60N2/22
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention concerne un siège (10) de véhicule automobile, comprenant : - un châssis (100) qui définit deux rails latéraux (110), - une assise (200) qui est montée mobile en basculement sur le châssis, - un dossier (300) qui est monté de façon coulissante dans les deux rails latéraux du châssis, entre deux positions extrêmes, et - des moyens de verrouillage du dossier dans l’une ou l’autre des deux positions extrêmes. Selon l’invention, le dossier comporte une came d’appui qui, lorsque le dossier est dans l’une ou l’autre des positions extrêmes, appuie sur un élément d’appui de l’assise, de façon à bloquer l’assise contre un élément de butée du châssis. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091438-A1 (FR)
Title: Module elementaire d’un systeme de distribution d’un contenu audiovisuel
Inventor: VIERON JÉRÔME
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-12-28
Abstract: Module élémentaire pour une chaîne de traitement d’un système de distribution de contenus audiovisuels Module élémentaire d’une chaîne de traitement d’un système de distribution des contenus audiovisuels stockés ou produits en direct par des sources vers des terminaux d’affichage, chaque contenu étant reçu par un terminal sous forme d’une succession de segments, chaque segment étant distribué à un terminal suite à une transmission d’une requête par ledit terminal et étant obtenu par une application d’une chaîne de traitement à une portion d’un contenu. Le module élémentaire exécute un traitement d’un type prédéfini de la chaîne de traitement et comprend :     une pluralité variable d’unités de traitement disponibles pour exécuter le traitement du type prédéfini, le module élémentaire obtenant régulièrement une information représentative de chaque unité de traitement ajoutée ou supprimée de la pluralité ,      un module d’allocation, apte à gérer des allocations et désallocations d’unités de traitement de la pluralité en fonction de demandes de premières données reçues ; et,     un module de gestion de charge apte à choisir pour chaque demande reçue au moins une unité de traitement parmi des unités de traitement allouées pour traiter des secondes données afin d’obtenir des premières données demandées.     Fig. 3