baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2731921-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection electrostatique de produit de revetement
Inventor: CEBOLA DOMINIQUE
IPC: B05B13/04
Filed: 1995-03-20
Abstract: Dispositif de projection électrostatique de produit de revêtement comprenant une structure (216) supportant au moins un projecteur (218), ladite structure incluant des objets au potentiel de la terre (220, 221, 222, 223, 224), caractérisé en ce que ladite structure comprend un bouclier électrostatique (250) à un potentiel électrique différent de celui de la terre. Le bouclier électrostatique est constitué par un élément électriquement conducteur relié à un générateur de haute tension et sensiblement complètement recouvert d'une couche de matériau isolant. L'élément conducteur peut être une plaque, une grille, un ou plusieurs câbles électriques, une barre métallique ou une masse de liquide conducteur prisonnière dans un tube ou un faisceau de tubes isolants.
Patent FR-2732276-A1 (FR)
Inventor: LE VAN ADRIANA
IPC: B60W30/18
Filed: 1995-04-03
Abstract: An automated mechanical gearbox system characterised in that it includes control means (420) for controlling an automatic or semi-automatic gear change operation mode of the gearbox (100). The driver-operated gear lever (320) transmits the driver request to a computer module (400) via sensors (340). The module (400) performs the requested gear change after analysing the validity of the driver request by then controlling the clutch, selection and engagement control solenoid valves (216) and interacting with an engine control computer (500) to provide suitable engine speed and torque control during the gear change. The commands are confirmed by position sensors (206) on the actuators (200, 202 and 204) and the engine speed sensors (102, 120), at the input and output of the gearbox. The absolute gear ratio engaged in the gearbox (100) is shown on a display (410).
Patent FR-2733021-A1 (FR)
Title: Joint et son procede de montage
Inventor: VOIROL BERNARD
IPC: F16J15/10
Filed: 1995-04-13
Abstract: La présente invention se rapporte principalement à un joint d'étanchéité et à son procédé de montage dans une gorge. Selon la présente invention, on vrille le joint avant le montage dans la gorge, de manière à ce que les forces de réaction en assurent le maintien. Le maintien selon la présente invention est amélioré pour des joints dont la section comporte une excroissance dirigée vers une paroi d'appui radiale de la gorge. La présente invention s'applique plus particulièrement à l'industrie mécanique, l'industrie automobile, l'industrie aéronautique. Le joint selon la présente invention peut être mis en oeuvre notamment au niveau des collecteurs de turbocompresseurs, aux collecteurs d'arrivée ou de sortie d'air, notamment en matière plastique, utilisés dans l'industrie automobile.
Patent FR-2733642-A1 (FR)
Title: Alternateur pour vehicule automobile muni de moyens de cloisonnement externes pour eviter un bouclage du circuit d'air de refroidissement
Inventor: MOREL DANIEL
IPC: H02K5/20
Filed: 1995-04-26
Abstract: L'invention concerne un alternateur pour véhicule automobile, du type comportant un ventilateur (12, 14) qui provoque une circulation interne d'air de refroidissement de l'alternateur (10) entre une entrée (44) où est aspiré de l'air frais et une sortie (40) où est refoulé de l'air qui a été réchauffé au contact des éléments actifs de l'alternateur (10), caractérisé en ce qu'il est prévu des moyens de cloisonnement (48) qui sont agencés à l'extérieur de l'alternateur (10), entre l'entrée et la sortie d'air, et qui évitent un bouclage du circuit d'air de refroidissement de l'alternateur à l'extérieur de ce dernier.
Patent FR-2735071-A1 (FR)
Title: Procede de reliure
IPC: B42C9/00
Filed: 1995-06-06
Abstract: Procédé permettant de relier un ensemble de feuilles ou de cahiers, caractérisé en ce qu'il consiste à faire pénétrer de la colle (C1) entre chacune des feuilles en bordure du plan du dos de ladite reliure.
Patent FR-2733887-A1 (FR)
Title: Convertible sofa with sliding front panel in back
IPC: A47C17/86
Filed: 1995-07-18
Abstract: The sofa (1) has a seat (2) and a back (7) and the back has a sliding front panel (8). This is guided along two grooves (10) in the lateral panels (5) of the sofa, between a closed position, in which the space (E) behind it is hidden, and an open position.  The seat extends into the space behind the front panel when it is open. The panel is a flap or sliding curtain. It can be made from transversal rods, plates or slats which can be made in wood, plastic material or metal and are fixed together.
Patent FR-2738179-A1 (FR)
Title: Procede pour extruder un polyethylene
Inventor: KUHLBURGER JEAN JACQUES
IPC: B29C48/04
Filed: 1995-09-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour extruder sous une atmosphère contrôlée en gaz inerte, un polyéthylène notamment sous forme d'une poudre poreuse, mélangé avec et/ou contenant un gaz réactif tel que l'oxygène, susceptible de réagir avec le polyéthylène dans les conditions d'extrusion, dans une extrudeuse alimentée en polyéthylène par une trémie d'alimentation. Le procédé comprend l'introduction d'un gaz inerte de balayage dans l'extrudeuse dans une zone où le polyéthylène n'est pas complètement fondu et à une distance de la trémie d'alimentation telle que le gaz inerte de balayage introduit forme un mélange gazeux avec le gaz réactif entraîné avec le polyéthylène dans l'extrudeuse. Le mélange gazeux est refoulé en direction de la trémie d'alimentation à contre-courant de l'écoulement du polyéthylène et est évacué hors de l'extrudeuse.
Patent FR-2725444-A1 (FR)
Title: Bis-resorcinyltriazines comme stabilisants pour matieres sensibles
Inventor: VALET ANDREAS
IPC: C09D7/12
Filed: 1995-10-09
Abstract: Bis-résorcinyltriazines de formule (CF DESSIN DANS BOPI) utilisables comme stabilisants dans des matières organiques sensibles, notamment matières d'enregistrement photographique, pour la stabilisation contre la dégradation induite par la lumière, par l'oxygène et par la chaleur.
Patent WO-9630303-A1 (WO)
Title: Nouveau procede de preparation de silice precipitee, nouvelles silices precipitees contenant de l'aluminium et leur utilisation au renforcement des elastomeres
Inventor: BOMAL YVES
IPC: C09C1/30
Filed: 1996-03-28
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de préparation de silice précipitée ayant une très bonne aptitude à la dispersion et des propriétés renforçantes très satisfaisantes. Elle est également relative à de nouvelles silices précipitées se présentant sous forme de poudre, de billes sensiblement sphériques ou de granulés, ces silices étant caractérisées par le fait qu'elles possèdent une surface spécifique CTAB comprise entre 100 et 240 m2/g, une prise d'huile DOP inférieure à 300 ml/100 g, une distribution poreuse telle que le volume poreux constitué par les pores dont le diamètre est compris entre 175 et 275 Å représente au moins de 50 % du volume poreux constitué par les pores de diamètres inférieurs ou égaux à 400 Å, un diamètre médian, après désagglomération aux ultra-sons, inférieur à 5 νm et une teneur en aluminium d'au moins 0,35 % en poids. L'invention concerne aussi l'utilisation desdites silices comme charges renforçantes pour élastomères.
Patent FR-2745498-A1 (FR)
Title: Composition to treat obesity, improves renal tolerance and rate of weight loss
IPC: A23L1/304
Filed: 1996-02-29
Abstract: Composition to increase the renal tolerance and improve the sliming efficiency of high protein, low calorie diets, used in the treatment of obesity, contain an amino acid and silicon.
Patent FR-2747864-A1 (FR)
Inventor: BLAIN GERARD JEAN
IPC: H03K17/18
Filed: 1996-04-22
Abstract: The invention discloses a static switch (RS) with semi-conductors (Th1, Th2) to be inserted in alternating current electric circuits (CE) and comprising condition detecting means (D1, D2, T1, T2) for detecting the switch state in operation and a supplementary state corresponding to a destroyed switch, a dead electric circuit (CE), the switch disconnected from the electric circuit (CE), these means being connected to the switch terminals. This invention is useful in opening and closing alternating current electric circuits.
Patent FR-2748407-A1 (FR)
Inventor: BRUNET MICHEL
IPC: B05B11/00
Filed: 1996-05-07
Abstract: A device mountable on a material container for dispensing fluid or pasty materials therefrom is disclosed. The device comprises a first pump (10) for selectively dispensing the material from the container through an outlet (31), said first pump being mountable on the container by means of an attachment member (11), and a manual actuation member (30) movable between an inoperative position and an actuated position. The device further comprises a second pump (20) for dispensing compressed air at the same time as the material is dispensed. Said second pump (20) comprises two elements (21, 22), i.e. a plunger (21) and a pump cylinder (22) slidably housing the plunger (21), and is designed to feed a flow of compressed air to the outlet (31) in order to spray the material. One of said two elements (21, 22) of said second pump (20) is secured to said attachment member (11) of the first pump (10), whereas the other of said two elements (21, 22) is secured to the actuation member (30).
Patent FR-2749498-A1 (FR)
Title: Mirror hand piece for use by dentist in inspecting teeth
IPC: A61B1/253
Filed: 1996-06-11
Abstract: The hand-piece includes a mirror (6) mounted on the end of a handle (5), the mirror being surrounded by small orifices with light introduced to these points by optical fibres (22). The optical fibres pass in a bundles along the handle of the instrument, carrying light from a remote source to illuminate the area of inspection. Also adjoining the edge of the mirror are several small air outlet nozzles (7) emitting pulsed air to prevent any fogging when the mirror is introduced into the patient's mouth. The air may be pre-heated by passage over the light source. The light apertures around the mirror may be selectively opened or closed in order to facilitate left-handed or right-handed use of the instrument. The instrument may also include an optical imaging system (40) focussing an image of the viewed area on to a CCD device (30) so that the dentist can see an image of the inspected area on a video display screen.
Patent FR-2753308-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement d'une barre de puissance a un organe de conduction electrique
Inventor: COUSTRE ANDRE
IPC: H01R4/70
Filed: 1996-09-11
Abstract: Ce dispositif de raccordement d'une barre reliée à un circuit disposé dans un boîtier, à un organe de conduction électrique, externe au boîtier, par l'intermédiaire de moyens formant connecteur de raccordement disposés sur la face externe d'une paroi du boîtier, est caractérisé en ce que les moyens formant connecteur (12) comportent, en regard d'un passage (14) du boîtier (13), une empreinte (15) de réception de moyens d'étanchéité (16) et d'une pièce de raccordement (17), fixée sur la paroi du boîtier (13) et munie d'un logement (20) de réception des extrémités correspondantes de l'organe de conduction (11) et de la barre (10), celle-ci s'étendant à travers le passage (14) de la paroi du boîtier (13) et les moyens d'étanchéité (16), et de moyens de serrage (21) de ces extrémités de l'organe et de la barre, pour fixer et raccorder celles-ci l'une à l'autre.
Patent FR-2753355-A1 (FR)
Title: Shelves fixed in corner between two walls
IPC: A47B81/00
Filed: 1996-09-17
Abstract: The shelves are fixed to a support bar (1), with a square cross section, that is fixed to two adjacent walls (20,21) by two sides (10,11). One corner (30) of each shelf (3) is fixed to the bar by a U-shaped notch (33). This fits into a transversal cut-out (13) in the bar.  The plane of symmetry of the notch coincides with the plane that bisects the angle of the corner. The three sides of the notch are straight and are at right angles. The width of the cut-out is equal to the width of the shelf.
Patent FR-2741443-A1 (FR)
Title: Casting mould for making samples of aluminium (alloy) pieces
Inventor: JARRY PHILIPPE
IPC: G01N1/08
Filed: 1996-10-01
Abstract: Mould for making sample pieces of Al (alloy) has a cylindrical base cavity (11) in the shape of the required piece (7) and an upper cavity (12) with a tapered feeding channel (13). The base of the mould (2) is made of material having good thermal conductivity with the rest of the mould made of insulation material. The conductivity of the base material is at least 5 times that of the rest of the mould in order to ensure unidirectional solidification from the base to the top of the sample. The sample after solidification and removal from the mould is cut along it's axial direction to provide the analysis surface which is carried out over all or part of the axial plane. The surface of the base which contacts the molten metal is provided with grooves.
Patent WO-9813986-A1 (WO)
Title: Procede et systeme de communication interactive entre deux appareils telephoniques via le reseau internet
Inventor: TEBEKA HENRI
IPC: H04M3/42
Filed: 1997-09-25
Abstract: Il s'agit d'un procédé et d'un système de communication interactive entre au moins deux utilisateurs munis chacun d'un appareil téléphonique du réseau téléphonique commuté, via le réseau Internet. Chaque appareil téléphonique est directement connecté en local à un dispositif d'interface associé. Le premier utilisateur, initiateur de la communication, compose sur son appareil téléphonique le numéro de téléphone du second utilisateur en signalant à son dispositif d'interface associé qu'il souhaite une communication via le réseau Internet. Le dispositif interface du premier utilisateur établit alors la communication avec le dispositif interface du second utilisateur via le réseau Internet, les appareils téléphoniques des deux utilisateurs étant raccrochés. Une fois la communication via le réseau Internet établie, chaque dispositif d'interface le signale à son appareil téléphonique associé, puis chacun des utilisateurs décroche alors son appareil téléphonique et communique en interactif avec son interlocuteur via le réseau Internet.
Patent FR-2761005-A1 (FR)
Inventor: BOURIEZ DE HAUTECLOQUE SOPHIE
IPC: B43L7/027
Filed: 1997-03-20
Abstract: The invention concerns a flat instrument (10) for drawing or cutting out geometrical shapes consisting of a thin transparent plate provided with markings and comprising at least first and second adjacent edges (11, 12) mutually perpendicular. The invention is characterised in that said instrument comprises, on its inner face, markings consisting of: first fine lines (L1x) parallel to said first edge (11), regularly spaced from one another with a pitch equal to a length measurement unit fraction and approximately ranging between 0.5 and 2.5 mm, the line adjacent to the first edge being spaced therefrom by the same pitch; and second fine lines (L2x) parallel to said second edge (12), regularly spaced from one another with the same pitch, the line adjacent to said second edge being spaced therefrom by the same pitch. The first and second lines extend in a substantially continuous way between the second or first edge of the instrument and an opposite edge (13).
Patent FR-2762232-A1 (FR)
IPC: B01F3/04
Filed: 1997-04-17
Abstract: The invention concerns a method for contacting ozone in fluids, in particular water, to be treated with ozone, by means of an ozonizer (14) and an apparatus dissolving ozone (2) in the fluid to be treated of the flux piston reactor type in single-phase liquid condition, such as a U-shaped tube, characterised in that it consists in injecting ozonized gas under pressure, produced by said ozonizer (14), in a fluid current to be treated, said injection being carried out to obtain gas microbubbles.
Patent FR-2749040-A1 (FR)
Title: Procede pour regler la pression dans le conduit d'aspiration d'un moteur a combustion interne et dispositif pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: ASCHNER WERNER
IPC: F02D23/02
Filed: 1997-05-20
Abstract: Selon ce procédé pour régler la pression dans le conduit d'aspiration d'un moteur à combustion interne (1) à turbocompresseur (4) comportant une unité (8) de commande de la valeur de consigne de pression avec réglage de la pression réelle dans le conduit d'aspiration (2) par un dispositif de soupape (21) actionné en fonction d'un signal de réglage, ce signal de réglage est tiré, en tant que signal de commande, d'un champ de caractéristiques de commande mémorisé dans l'unité (8) en fonction d'une valeur de consigne de pression corrigée relative, le signal de réglage est produit dans un régulateur et superposé au signal de commande. Application notamment aux moteurs à combustion interne à turbocompresseur de voitures de tourisme.
Patent FR-2765042-A1 (FR)
Title: Alternateur a moyens de refroidissement perfectionnes, notamment pour vehicule automobile
Inventor: COUVERT PASCAL
IPC: H02K9/06
Filed: 1997-06-19
Abstract: Un alternateur comprend un boîtier (10, 20) portant un stator (50) et dans lequel est monté à rotation un rotor (30) à griffes imbriquées (31a, 32a). Le boîtier comporte sur un premier côté des ouies (25) d'entrée d'air de refroidissement et sur un côté opposé des ouies (15) de sortie d'air de refroidissement.Selon l'invention, les ouies d'entrée d'air (25) sont situées à plus grande proximité de l'axe de rotation du rotor que les ouies de sortie d'air (15). De cette manière, une circulation d'air par effet centrifuge est engendrée par la rotation du rotor (30).L'alternateur peut éventuellement être dépourvu de ventilateur.Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2766028-A1 (FR)
Title: High torque synchronous magnetic coupling
Inventor: LEMARQUAND GUY
IPC: H02K1/27
Filed: 1997-07-08
Abstract: A synchronous magnetic coupling has permanent magnets on the driving and driven shafts and a cylindrical airgap between coaxial rotors. Each of the poles on the two rotors is formed from two permanent magnets which are positionned with opposing polarities parallel to the axis of rotation. The number of poles on the driving rotor may differ from the number of poles on the driven rotor and three permanent magnets with alternate polarities may be used to form each pole. The shape of each permanent magnet may be parallelipiped or cylindrical.
Patent FR-2751325-A1 (FR)
Title: Procede de production d'acide malonique ou d'un de ses sels
Inventor: HAAS THOMAS
IPC: C07C51/235
Filed: 1997-07-18
Abstract: L'acide malonique ou un de ses sels est produit en rendement élevé par oxydation catalytique de 3-hydroxypropionaldéhyde ou d'acide 3-hydroxypropionique en phase aqueuse avec de l'oxygène ou un gaz contenant de l'oxygène. La réaction se fait en présence d'au moins 10% en poids de métal noble du groupe du platine par rapport au composant en C3 utilisé. On préfère les catalyseurs de support de Pd et de Pt.
Patent FR-2752267-A1 (FR)
Title: Installation de commande d'un moteur a combustion interne a injection directe
Inventor: BAUER HARTMUT
IPC: F02D41/34
Filed: 1997-08-07
Abstract: Installation de commande pour un moteur à combustion interne à essence à injection directe, caractérisé en ce qu'il comprend une unité de commande électronique qui commute le fonctionnement de l'injection de carburant sur le mode homogène ou le mode stratifié en tenant compte d'au moins un paramètre de fonctionnement, et en autre influence un élément de réglage pour régler l'alimentation en air du moteur à combustion interne, et à la commutation entre ces modes de fonctionnement, l'élément de réglage est déplacé de manière définie notamment de façon brutale pour que le couple du moteur à combustion interne soit pratiquement identique avant et après la commutation.
Patent FR-2769279-A1 (FR)
Title: Level crossing road traffic alerting system for railway train
Inventor: TOUVRON JOEL
IPC: B61L29/00
Filed: 1997-10-06
Abstract: The digital cameras (3) pass the scene at level crossings through a telecommunications network to a server center (1) which routes the signals through the telecommunications network to the train driver microprocessor (5). Thus a real time image from the camera is transmitted to the train driver well in advance of the crossing.
Patent FR-2770214-A1 (FR)
Title: Halogenated benzamide production
Inventor: CHASSEAU LAURENT
IPC: C12N9/78
Filed: 1997-10-24
Abstract: Production of halogenated benzamides is effected by enzymatic hydrolysis of halogenated benzonitriles using a Brevibacterium nitrile hydratase defined as being a tetrameric enzyme of structure alpha 2 beta 2 having at least 50%, preferably more than 80%, homology with the amino acid sequences of the  alpha  chain and the beta  chain. MSVTIDHTTENAAPAQAPVSDRAWALFRA LDGKGLVPDGYVEGWKKTFEEDFSPRRGA ELVARAWTDPEFRQLLLTDGTAAVAQYGY LGPQGEYIVAVEDTPTLKNVIVCSLCSCTA WPILGLPPTWYKSFEYRARVVREPRKVLSE MGTEIASDIEIRVYDTTAETRYMVLPQRPAG TEGWSQEQLQEIVTKDCLIGVAIPQVPTV ( alpha chain).  MDGVHDLAGVQGFGKVPHTVNADIGPTFH AEWEHLPYSLMFAGVAELGAFSVDEVRYV VERMEPRHYMMTPYYERYVIGVATLMVEK GILTQDELESLAGGPFPLSRPSESEGRPAPVE TTTFEVGQRVRVRDEYVPGHIRMPAYCRGR VGTISHRTTEKWPFPDAIGHGRNDAGEEPTY VKFAAEELFGSDTDGGSVVVDLFEGYLEPAA ( beta  chain).  Also CLAIMED are: (1) the benzamide produced by the above method; and (2) 2,6-difluorobenzamide obtained by the hydrolysis  of 2,6-difluorobenzonitrile, using the above method.
Patent FR-2771099-A1 (FR)
Title: Unit for stirring and pumping solids and liquids during the treatment of harvested grapes
Inventor: CARIDADE ANTOINE
IPC: C12G1/032
Filed: 1997-11-17
Abstract: Unit for stirring and pumping during the treatment of harvested grapes in fixed vats consists of a submersible motor driving a three-bladed screw inside a tubular body made from one or more flexible or rigid sections.   The motor is connected to the body via a grille which acts as a filter, while a diffuser over the outlet end of the body disperses the liquids which pass through it.  The body is also fitted with an air suction tube which acts as a grip for handling the unit and is connected to the suction side of the screw. The suspension and support of the unit are provided by a movable rod with a cam clamp.  The unit's components are assembled by quick-fit and locking couplings which need no tools.
Patent FR-2756332-A1 (FR)
Title: Support de panneau acoustique
Inventor: RIDYARD PHILIP
IPC: F16B5/01
Filed: 1997-11-18
Abstract: Panneau acoustique (18) pour un moteur à turbine à gaz (10) comprenant une couche de matériau en nid d'abeille (21) interposée entre deux couches de matériau de feuille (19, 20). Au moins une alvéole (22) du matériau en nid d'abeille contient un élément de portée (23). L'élément de portée (23) comporte un passage (25) s'étendant à travers lui pour recevoir une vis (27) pour fixer le panneau acoustique (18) à une structure fixe (29). chacun des éléments de portée (23) et l'une des couches de matériau de feuille (19) sont pourvus d'une découpure pour recevoir la tête conique (28) de la vis (27).
Patent FR-2771692-A1 (FR)
Title: Circuit electrique de vehicule automobile adapte pour l'alimentation d'un microcontroleur
Inventor: LOUVART SHEHNAZ
IPC: H02J7/00
Filed: 1997-11-28
Abstract: L'invention concerne un circuit électrique de véhicule automobile comportant une batterie (B) et un microcontrôleur (M1), caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif élévateur de tension (E1) disposé entre une sortie de la batterie (B) et une entrée du microcontrôleur (M1).
Patent FR-2772175-A1 (FR)
Title: Large-scale visual display of atmospheric condition (pressure, temperature or humidity) variation over specified time period
Inventor: DABROWSKI JEAN LOUIS
IPC: G01L19/08
Filed: 1997-12-05
Abstract: The display (1) is composed of two sections with the right-hand side point grouping (4) showing the most recent variations and the left-hand side grouping (3) showing older variations. The two sections have differing point grouping to represent the time intervals covered i.e.2 points (42) and 4 points (32), different column heights (40,30) and different assigned values. The points are illuminated to show average values over each interval of the display period. The display is controlled by computer.