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Patent FR-3012488-A1 (FR)
Title: Revetement pour murs et procede de production d'un revetement pour murs
Inventor: DAL PONT STEFANO
IPC: E04F13/077
Filed: 2013-10-28
Abstract: Revêtement pour murs qui comprend un panneau multicouche ayant une couche intérieure en mousse de polychlorure de vinyle ou polyéthylène téréphtalate et au moins deux couches externes (12a, 12b) chacun recouvrant une face de la couche intérieure et constituées d'un laminé plastique à haute pression traité avec des ions d'argent, les couches externes (12a, 12b) étant fixées à la couche intérieure par une colle (13) appliquée à froid.
Patent FR-3014070-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un chassis delimite par des flancs lateraux horizontaux et verticaux et un bavolet associe
Inventor: ROUSSEAU OLIVIER
IPC: B62D21/02
Filed: 2013-12-03
Abstract: Véhicule automobile comprenant un châssis (1) comportant au moins une première partie (la) délimitée par deux flancs latéraux horizontaux (2a) et une deuxième partie (lb) délimitée par deux flancs latéraux verticaux (2b). Le véhicule automobile comprend un bavolet (3) à feuillures horizontale et verticale (4, 5a) destinées à coopérer respectivement avec un flanc latéral horizontal (2a) et un flanc latéral vertical (2b) du châssis (1).
Patent FR-3018347-A1 (FR)
Title: Module tubulaire pour arme a feu, constituant une boite noire de plusieurs dispositifs electroniques de detection, identification, geolocalisation et telecommunication avec capteurs et cartes memoires
Inventor: LUSSAN GEORGES PHILIPPE
IPC: F41C27/00
Filed: 2014-03-05
Abstract: L'invention concerne un module tubulaire fixé, scellé ou intégré à toute arme à feu, contenant un ou plusieurs dispositifs électroniques et numériques interconnectés ou autonomes de détection, d'identification, de géolocalisation, de gestion de réseaux de communication, de déclanchement d'alarme, de neutralisation, associé à un dispositif de divers capteurs, audio, vidéo et autres, reliés à des cartes mémoires protégées avec accès sécurisé, l'ensemble alimenté par des batteries rechargeables et des piles. Les dispositifs électroniques pourront être dégroupés dans plusieurs modules partiels pour s'adapter à tout type d'arme, ses accessoires ou équipements. En faisant application, voire obligation, que toute arme soit équipée de la présente invention, l'on pourrait obtenir des techniques de recherches et d'enquêtes plus rapides et probantes, et aussi donner corps à une législation préventive et coercitive plus efficace dans tous les pays du monde afin de détecter, identifier, prévenir, alarmer, neutraliser, avant tout usage non conforme d'une arme ainsi équipée ; et, en cas d'utilisation, être en capacité de recevoir, stocker ou trouver traces de l'historique, des conditions d'emplois et des coordonnées du ou des propriétaires et utilisateurs potentiels.
Patent FR-3016249-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure electrique equipant un tableau electrique pour mesurer la resistance d'une prise de terre d'une installation electrique
Inventor: BARGUES JEAN-LUC
IPC: H02J13/00
Filed: 2014-01-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de mesure électrique, le dispositif équipant un tableau électrique (TE) d'installation électrique (INS). Le dispositif comporte au moins : - une première liaison (PE) à une prise de terre des masses (Ra) de l'installation ; - une deuxième liaison (CN) à un conducteur de neutre (LN) ; - un générateur de courant alternatif (GEN) ; - une unité de contrôle (UC) adaptée pour : ○ commander au générateur d'injecter du courant alternatif sur la prise de terre des masses ; ○ mesurer, entre lesdites première et deuxième liaisons, une tension générée par ledit courant injecté ; ○ déterminer une résistance de la prise de terre des masses en fonction du courant injecté et de la tension mesurée ; ○ émettre une consigne d'alerte lorsque la résistance comparée dépasse un seuil prédéterminé.
Patent FR-3016721-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la trajectoire d'un point d'un objet mobile
Inventor: CREVEAUX THOMAS
IPC: G06T7/20
Filed: 2014-01-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la trajectoire d'un point d'un objet mobile équipé de marqueurs, comportant : - l'acquisition (32) d'un nuage de points, par un système de capture de mouvement, à plusieurs instants successifs ; - la sélection (56), au sein des nuages acquis, de points appartenant à une trajectoire d'un même marqueur ; et dans lequel la sélection d'un point suivant de la trajectoire à un instant t+1 comporte : • l'estimation des coordonnées du point suivant, au moyen d'une fonction d'extrapolation prenant pour argument les coordonnées de plusieurs points précédents de la trajectoire ; • l'identification du point du nuage acquis à l'instant t+1 dont les coordonnées mesurées sont les plus proches des coordonnées estimées et l'ajout du point ainsi identifié à la suite de points de la trajectoire.
Patent FR-3019837-A1 (FR)
Title: Installation et procede de production de dihydrogene
Inventor: CANDY JEAN-PIERRE
IPC: H01M8/06
Filed: 2014-04-11
Abstract: L'installation de production de dihydrogène (2) comprend une cellule d'électrolyse (3) comprenant un compartiment anodique (4) dans lequel est disposée une anode (8), un compartiment cathodique (6) dans lequel est disposée une cathode (9), et une membrane échangeuse de cations (11) disposée entre les compartiments anodique et cathodique (4, 6). L'installation comprend en outre un dispositif de transfert de fluide (18) relié fluidiquement au compartiment anodique (4) et au compartiment cathodique (6), le dispositif de transfert de fluide étant agencé pour transférer, en conditions d'utilisation, une partie de la phase liquide d'un mélange réactionnel contenu dans le compartiment anodique (4) du compartiment anodique (4) au compartiment cathodique (6).
Patent FR-3022822-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication de fil metallique enrobe de caoutchouc
Inventor: TAILLEUR JULIEN
IPC: B29C48/34
Filed: 2014-06-30
Abstract: ABREGE : Procédé de fabrication de fil métallique par gainage d'un fil (60) par un mélange d'élastomères en provenance d'une extrudeuse (210) comportant un canal d'alimentation (220) d'une filière de gainage (260) à travers laquelle est amené à circuler ledit fil à une vitesse nominale préétablie Vn, caractérisé en ce qu'on varie la température de l'extrémité aval (262) de la filière de gainage pour une durée prédéterminée et indépendamment du reste de celle-ci lorsque que la vitesse mesurée de circulation Vm du fil est différente de Vn.
Patent FR-3024487-A1 (FR)
Title: Structure de menuiserie comprenant un dormant et un coffre de volet roulant
Inventor: FAUVARQUE CHRISTOPHE
IPC: E06B9/17
Filed: 2014-07-30
Abstract: La présente invention concerne une structure de menuiserie (1) à poser dans une baie de bâtiment (B) qui est délimitée en partie supérieure par une structure en demi-linteau (L) munie d'une réservation (R) ouverte notamment du côté intérieur (I) du bâtiment et qui est bordée en partie supérieure par une face intérieure de gros œuvre (V). Cette structure de menuiserie (1) comprend un dormant (2) associé à un élément de coffrage (3) pour un volet roulant, lequel élément de coffrage (3) comporte une extension longitudinale monobloc (13) apte à être assemblée avec ladite face intérieure de gros œuvre (V). Conformément à la présente invention, cette extension longitudinale (13) comporte une paroi avant (13b) qui se prolonge à partir de son extrémité supérieure par une paroi de dessus (13c) s'étendant parallèlement ou sensiblement parallèlement à la paroi supérieure de l'élément de coffrage (3), laquelle paroi de dessus (13c) est apte à recevoir un moyen de fixation (22) sur ladite face intérieure de gros œuvre (V).
Patent FR-3025787-A1 (FR)
Title: Systeme de controle du deplacement d'une charge
Inventor: AMAUDRIC DU CHAFFAUT BENOIT
IPC: E21B19/09
Filed: 2014-09-16
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle du déplacement relatif d'une charge P comportant au moins un moyen d'amortissement (1) principal d'action longitudinale de course C de déplacement, et ayant deux extrémités, l'une étant liée à un bâti et l'autre étant liée à la charge, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de compensation comportant au moins un moyen d'amortissement secondaire d'action longitudinale ayant deux extrémités dont l'une est solidaire dudit bâti et l'autre est liée à l'extrémité du moyen d'amortissement principal liée à la charge, et en ce que, ledit moyen d'amortissement secondaire est disposé de façon à ce qu'en un point de la course C, le moyen d'amortissement secondaire a une action de direction orthogonale à la direction dudit déplacement.
Patent FR-3026180-A1 (FR)
Title: Jauge, dispositif de jaugeage et procede de jaugeage d'un distributeur de carburant
Inventor: CLOUTIER PHILIPPE
IPC: G01F15/02
Filed: 2014-09-18
Abstract: L'invention concerne une jauge, un dispositif de jaugeage et un procédé pour le jaugeage d'un distributeur de carburant. La jauge (1) pour le jaugeage d'un distributeur de carburant comprend un corps de jauge (2) de volume prédéfini, un col de jauge (3) équipé d'une graduation (4) et un premier logement (7) destiné à recevoir une première sonde de température (9) pour mesurer la température T1 du carburant (11) après le remplissage de la jauge (1) en carburant, ledit premier logement (7) étant situé sur le corps de jauge (2). Selon l'invention, la jauge (1) comprend un deuxième logement (8) destiné à recevoir une deuxième sonde de température (10) pour mesurer la température T2 du carburant (11) lors de son introduction dans la jauge (1) durant une opération de jaugeage, ledit deuxième logement (8) étant situé sur le col de jauge (3).
Patent FR-3028653-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage d'au moins une affichette de publicite
Inventor: AIT SAIDA
IPC: G09F13/22
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'affichage d'au moins une affichette de publicité comprenant un moyen d'alimentation (2) et au moins une source de lumière (3) relié audit moyen d'alimentation et émettant des rayons lumineux. Selon l'invention, le dispositif (1) d'affichage comprend également un cadre (8) coopérant avec au moins un panneau (10) transparent configuré de manière à, d'une part propager les rayons lumineux le long de la paroi (11) transparente du panneau (10) transparent, et d'autre part dévier certains des rayons lumineux en différents endroits de la paroi (11) transparente de manière à ce que cette paroi (11) soit éclairante.
Patent FR-3029417-A1 (FR)
Title: Complexe actif pour un produit cosmetique contre le vieillissement cutane
Inventor: MARGNAT FRANCK
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-12-08
Abstract: La présente invention concerne un complexe actif anti âge et un produit cosmétique pour la peau en comprenant, comprenant au moins les éléments suivants: - thalassine, - huile de figue de barbarie, et - acide hyaluronique ou sel de celui-ci, et de préférence en outre - extrait de fleur de lys blanc, et - spiruline.
Patent FR-3030108-A1 (FR)
Title: Procede de gravure chimique du dioxyde de silicium
Inventor: BLONDEAU PAUL
IPC: H01L21/027
Filed: 2014-12-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gravure chimique d'un matériau de dioxyde de silicium, tel que le quartz, qui met en œuvre des ions fluorure et un polymère fluoré. Ce procédé de gravure peut être utilisé notamment dans la fabrication d'oscillateurs à quartz destinés à être intégrés dans toutes sortes d'appareils électroniques tels que des appareils d'horlogerie, des gyroscopes ou des pacemakers.
Patent FR-3030669-A1 (FR)
Title: Protecteur d'extremite male ou femelle d'un composant de joint filete tubulaire a joint souple
Inventor: AGUILAR MENDEZ JOSE ANTONIO
IPC: F16L58/18
Filed: 2014-12-23
Abstract: Protecteur (20) d'extrémité mâle (1) ou femelle (3) de composant de joint fileté tubulaire pour le forage ou l'exploitation de puits d'hydrocarbures, comprenant un corps principal (21), un premier joint d'étanchéité (25) en matière moins rigide que la matière du corps du protecteur (21) et destiné à faire étanchéité avec une surface d'une extrémité du composant, le corps principal comprenant une pluralité d'orifices (22) à travers lesquels pénètre le joint d'étanchéité (25).
Patent FR-3037086-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage mecanique d'un ralentisseur routier escamotable (dos d'ane) si le vehicule qui le franchi depasse la vitesse autorisee (30km/h)
Inventor: CUCHE DANIEL MARIE LOUIS
IPC: E01F9/565
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif un dispositif permettant de bloquer la descente d'un ralentisseur escamotable uniquement si la vitesse du véhicule qui le franchi dépasse la vitesse autorisée. Il est constitué d'une coulisse (3) entrainée par la descente du ralentisseur, déplaçant avec elle un coin de blocage (1), maintenu à celle-ci par des biellettes (2) le coin en cas de vitesse excessive de descente de la coulisse, se déplace et vient se loger dans les dents de la crémaillère (3) bloquant instantanément la descente, ce qui de cause à effet bloque le ralentisseur et impose au véhicule qui le franchi, le saut du dos d'âne ou ralentisseur fixe. La remontée est assurée par un ressort calibré (5) Le dispositif selon l'invention et particulièrement destiné à être installé sur des ralentisseurs escamotables placés dans des zones 30, aux entrées des villages, dans les couloirs de circulation des parkings privés et publiques aux entrées des hôpitaux, des résidences privées, des entreprises et plus généralement sur les voies de circulations ou la sécurité impose une vitesse réduite.
Patent FR-3036093-A1 (FR)
Title: Dispositif a bras de levier pour la commande de l'orientation des pales de soufflante d'une turbomachine a soufflante non carenee
Inventor: PATSOURIS EMMANUEL PIERRE DIMITRI
IPC: F01D7/00
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande de l'orientation des pales de soufflante d'une turbomachine à soufflante non carénée, comprenant au moins un ensemble de pales de soufflante (26) à orientation réglable, chaque pale de soufflante étant couplée, pour le réglage de son orientation, à un arbre de commande radial (48) solidaire en rotation de l'ensemble de pales de soufflante et apte à pivoter autour d'un axe radial (Z-Z) de calage de ladite pale de soufflante, le dispositif comprenant un vérin fixe (34) centré sur un axe longitudinal (X-X) de la turbomachine et entraînant en translation une bague externe (44) d'un palier de transfert de mouvement (40), ladite bague externe du palier de transfert de mouvement étant couplée directement à un bras de levier (50) de chaque arbre de commande pour le réglage de son pivotement par l'intermédiaire d'une liaison rotule (52).
Patent FR-3037946-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de la position de feuilles de verre
Inventor: DECHIROT DAVID
IPC: C03B35/16
Filed: 2015-06-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de la position d'une feuille de verre convoyée par un moyen de convoyage comprenant une butée pour venir en contact avec la tranche de la feuille de verre, ledit dispositif délivrant un signal électrique lorsque la feuille de verre est en contact avec ladite butée. L'invention concerne également un dispositif. L'invention concerne également un dispositif de convoyage, un dispositif et un procédé de bombage de feuilles de verre comprenant le dispositif de détection selon l'invention.
Patent FR-3041535-A1 (FR)
Title: Mousse chimique non rincee contenant du trifarotene, et son utilisation dans le traitement de l'ichtyose.
Inventor: BUGE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A61P17/00
Filed: 2015-09-29
Abstract: La présente invention concerne une composition contenant du trifarotène destinée à une application topique non rincée et se présentant sous la forme d'une mousse non rincée destinée à être appliquée sur la peau, comprenant: - au moins une composition intermédiaire, - au moins un agent générateur de gaz, - au moins un agent activateur de l'agent générateur de gaz, et - du trifarotène ou l'un de ses sels pharmaceutiquement acceptables. La présente invention concerne également un kit ou un contenant unique à plusieurs compartiments contenant une telle composition.
Patent FR-3042210-A1 (FR)
Title: Dispositif d'abaissement destine au soutien d'une structure de coffrage de dalle
Inventor: PERROTIN PASCAL
IPC: E04G25/00
Filed: 2015-10-09
Abstract: Dispositif d'abaissement (1) destiné au soutien d'une structure de coffrage de dalle ou analogue dans le domaine de la construction de bâtiments, comprenant : - un bâti (2) comprenant une surface d'appui (3), - un premier piston (6) simple effet à extrémité libre de portage (7), disposé à coulissement dans un premier logement cylindrique (8) du bâti (2) entre une position d'extension, dans laquelle l'extrémité libre de portage (7) est à une première distance (D1) de la surface d'appui (3), et une position de retrait, dans laquelle l'extrémité libre de portage (7) est à une deuxième distance de la surface d'appui (3), la deuxième distance étant inférieure à la première distance (D1), - des premiers moyens de rappel élastiques (10) rappelant en permanence le premier piston (6) vers sa position d'extension.
Patent FR-3044310-A1 (FR)
Title: Procede d'oligomerisation d'olefines legeres au moyen d'une section reactionnelle comprenant au moins deux reacteurs permutables favorisant la selectivite vers les distillats
Inventor: PUCCI ANNICK
IPC: C10G50/00
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de distillat moyens comprenant au moins une étape d'oligomérisation catalytique d'une charge comportant des oléfines comprenant de 3 à 9 atomes de carbone dans lequel la section réactionnelle comporte au moins deux réacteurs positionnés en série et permutables contenant chacun au moins un catalyseur des réactions d'oligomérisation, lesdits catalyseurs étant identiques ou différents, et dans lequel le réacteur le plus en aval selon le sens de circulation de ladite charge comportant des oléfines contient le catalyseur dont le temps d'utilisation est plus court que le temps d'utilisation des catalyseurs présents dans les autres réacteurs et opère à une température moyenne (WABTn) inférieure à la température moyenne (WABTn-1) du réacteur le précédant directement, l'écart entre lesdites températures moyennes étant d'au moins 10°C (WABTn-1 - WABTn ≥ 10°C).
Patent FR-3046473-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l'extension de surfaces de detection interfacant une pluralite d'elements mobiles avec un systeme informatique
Inventor: DUTEIL CHRISTOPHE
IPC: H04L12/863
Filed: 2015-12-30
Abstract: L'invention a notamment pour objet un procédé de contrôle, dans un système comprenant une surface de détection interfaçant une pluralité d'éléments mobiles avec un système informatique, la surface de détection comprenant une pluralité de surfaces de détection élémentaires formant des groupes et des sous-groupes, dans lequel au moins un élément mobile est inscrit auprès de modules de gestion d'au moins deux sous-groupes différents, une période de temps réservée pour ledit au moins un élément mobile inscrit auprès de modules de gestion d'au moins deux sous-groupes différents, permettant l'activation dudit au moins un élément mobile, étant la même dans chacun desdits au moins deux sous-groupes.
Patent FR-3046333-A1 (FR)
Title: Bac d'elevage d'insectes et ensemble associe
Inventor: ARTIGUE MARC
IPC: A01K67/033
Filed: 2015-12-31
Abstract: L'invention porte sur un bac (B) d'élevage d'insectes dont les parois latérales (21,22,23,24) s'étendent de manière évasée de sorte que le fond (1) et une partie inférieure du bac peut être introduite par la face supérieure (3) ouverte d'un bac identique. Le bac (B) comporte des nervures (7) s'étendant sur une face externe des parois latérales (21,22,23,24) jusqu'à une distance prédéterminée de la face externe (11) du fond (1) inférieure à la hauteur d'une l'ouverture (6) formée sur au moins une des parois latérales (21,22,23,24). Les nervures (7) comportent chacune une extrémité formant appui sur le rebord (5) d'un bac identique dans lequel la partie inférieure du bac (B) est introduite. Le bac peut être instrumenté par des capteurs pour le contrôle et le suivi de l'élevage d'insecte, et former un ensemble avec un portique lié au bac et supportant des capteurs. L'ensemble peut comporter des moyens de communication, notamment sans fil.
Patent FR-3052596-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique avec limiteur de puissance radiofrequence
Inventor: D'ALLIVY KELLY OLIVIER
IPC: H01L39/24
Filed: 2016-06-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) électronique de traitement d'ondes radiofréquences comportant une ligne (22), la ligne (22) présentant une deuxième géométrie, étant réalisée en un deuxième matériau supraconducteur, présentant une deuxième température, la ligne (22) comportant un limiteur (18) de puissance radiofréquence à deux modes de fonctionnement et réalisé sous forme d'une portion de la ligne (22) présentant une première géométrie et en un premier matériau supraconducteur présentant une phase supraconductrice et une phase normale, une première température, le limiteur (18) étant dans un mode de fonctionnement lorsque la portion est supraconductrice et le limiteur (18) étant dans un mode de fonctionnement lorsque la portion est normale, la première géométrie et le premier matériau supraconducteur différant de la deuxième géométrie et du deuxième matériau supraconducteur pour que la première température soit inférieure à la deuxième température.
Patent FR-3047353-A1 (FR)
Title: Dispositif multicolore de conversion d'energie et procede de structuration tridimensionnelle des couches minces
Inventor: ROUSSEAU THEODULF
IPC: H01L31/042
Filed: 2016-02-02
Abstract: L'invention concerne notamment un dispositif tridimensionnel de conversion d'énergie caractérisé en ce que le dispositif comprend plusieurs couches tridimensionnelles, dont une ou plusieurs couches tridimensionnelles présentant une épaisseur variable, ledit dispositif tridimensionnel présentant plusieurs couleurs, la couleur variant en fonction de l'épaisseur d'une ou plusieurs couches présentes. L'invention concerne aussi un procédé d'impression par jet d'encre comprenant l'impression par jet d'encre d'une ou plusieurs couches tridimensionnelles d'un dispositif tridimensionnel de conversion d'énergie. L'invention concerne encore un module d'assemblage de plusieurs dispositifs de conversion d'énergie ou un article comprenant un ou plusieurs dispositifs de conversion d'énergie.
Patent FR-3033881-A1 (FR)
Title: Petard pyrotechnique
Inventor: MILON CHRISTOPHE
IPC: F42C19/12
Filed: 2016-03-11
Abstract: La présente invention concerne un pétard pyrotechnique (1) à allumage électrique comprenant une enveloppe (2) allongée autour d'un axe (3) de rétention d'un volume de poudre déterminé, une tête d'allumage (4) de mise à feu de la poudre, l' enveloppe étant munie d'un coté d'une extrémité fermée (6) et de l'autre coté d'un bouchon (7) de jonction avec un câble (8) d'alimentation électrique de la tête d'allumage. L'enveloppe comporte une rainure (9) externe longitudinale continue en forme de U qui fait le tour de l'enveloppe, les extrémités (10) des branches du U étant situées du coté du bouchon (7) de jonction avec le câble et le fond (11) du U du coté de l'extrémité fermée.
Patent FR-3049148-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de membranes coxiales pour un haut-parleur
Inventor: DODARD CYRILLE
IPC: H04R7/00
Filed: 2016-03-17
Abstract: Le procédé (20) de fabrication de membranes coaxiales pour un haut-parleur comporte : - une étape (510) de presse d'une plaque de matériau pour imprimer sur la plaque un relief entourant un axe de symétrie perpendiculaire à, et traversant, la plaque, - une étape (512) d'alignement d'une presse, comportant un moyen de découpe entourant un axe de symétrie, pour que l'axe de symétrie du relief et l'axe de symétrie du moyen de découpe soient confondus et - une étape (515) de découpage du relief imprimé, en un seul coup de presse, pour découper simultanément deux membranes coaxiales dans le relief.