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Patent FR-3086582-B1 (FR)
Title: Procede de gestion thermique pour dispositif de gestion thermique, en particulier pour un habitacle de vehicule
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de gestion thermique pour dispositif de gestion thermique, en particulier pour un habitacle de véhicule, comportant les étapes : • détection, délimitation et positionnement de différentes parties du corps d'un occupant (U), • mesures de grandeurs thermiques ou physiologiques de différentes parties du corps de l'occupant (U) et/ou de l'habitacle autour de l'occupant (U), • établissement de plusieurs indices de confort thermique (In), chaque indice de confort thermique (In) correspondant à une des parties du corps de l'occupant (U) rendant compte d'une sensation de chaleur ou de froid au niveau de la partie du corps associée, et dont la valeur absolue est minimale en situation de confort, • régulation du fonctionnement d'un dispositif de gestion thermique (3) en minimisant une somme des valeurs absolues des indices de confort (∑|In|) pour créer un environnement thermique régulé autour de l'occupant (U).
Patent FR-3087770-B1 (FR)
Title: Dispositif de compostage
Inventor: BOUDET CHRISTOPHE
IPC: C05F17/929
Filed: 2018-10-31
Granted: 2021-02-19
Abstract: Ce dispositif de compostage comprend au moins deux tambours cylindriques (1, 2) présentant chacun deux bases (11) liées par une surface cylindrique, et destinés à recevoir les déchets organiques à composter. Les tambours (1, 2) sont montés côte-à-côte et rotatifs sur un même selon un axe horizontal (A) solidaire d'un châssis (10), ledit axe horizontal (A) correspondant à l'axe de révolution desdits tambours (1, 2). La paroi définissant lesdits tambours (1, 2) comprend au moins une couche externe rigide et une couche réalisée en matériau cellulaire accolée à la couche externe.
Patent FR-3073696-B1 (FR)
Title: Premier nœud de reseau cote route et procede de gestion d'un tel nœud
Inventor: HOFMANN FRANK
IPC: H04W4/44
Filed: 2018-11-07
Granted: 2023-07-14
Abstract: Premier nœud de réseau coté route (NN5 ; NN6) pour un réseau de communication radio cellulaire et un réseau de communication radio adhoc comprenant un processeur, une mémoire, un premier module radio pour fonctionner dans le réseau de communication radio cellulaire, un second module radio pour fonctionner dans un réseau de communication radio adhoc et au moins une antenne. Le premier nœud est configuré pour : échanger des données avec au moins un second nœud de réseau côté route par un canal radio de liaison latérale d'un réseau de communication radio cellulaire et, échanger des données avec au moins un troisième nœud de réseau côté route par un canal radio adhoc du réseau de communication radio adhoc.
Patent FR-3087365-B1 (FR)
Title: Dispositif pour emballer au moins un fluide
Inventor: BOUTELOUP DAVID
IPC: B65D83/00
Filed: 2018-10-17
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pourvu d’une chambre permettant d’emballer au moins un fluide, ladite chambre se présentant sous une forme essentiellement ovoïde et comprenant une première partie réalisée dans une matière rigide et une deuxième partie réalisée dans une matière flexible, dans lequel la première partie, réalisée dans une matière rigide comprend un distributeur permettant de distribuer ledit au moins un fluide et dans lequel la deuxième partie, réalisée dans une matière flexible est adaptée pour être déformée, permettant ainsi, au moyen du distributeur, d’expulser ledit au moins un fluide dudit dispositif. Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3088338-B1 (FR)
Title: Procede de reformage en lit fixe utilisant un catalyseur de forme particuliere
Inventor: HARBUZARU BOGDAN
IPC: C10G47/16
Filed: 2018-11-08
Granted: 2021-10-29
Abstract: Procédé de reformage en lit fixe d’une charge hydrocarbonée comprenant des hydrocarbures n-paraffiniques, naphténiques et aromatiques, à une température comprise entre 400 et 700°C, une pression comprise entre 0,1 et 4 MPa, et un débit massique de charge traitée par unité de masse de catalyseur et par heure compris entre 0,1 et 10 h-1, par mise en contact de ladite charge avec un catalyseur comprenant du platine, un métal promoteur choisi dans le groupe formé par le rhénium et l’iridium, un halogène choisi dans le groupe formé par le fluor, le chlore, le brome et l’iode, et un support poreux d’alumine se présentant sous la forme d’un extrudé caractérisé par une longueur « l » comprise entre 1 et 10 mm, une section comportant quatre lobes dont le plus grand diamètre « D » de la section transversale dudit extrudé est compris entre 1 et 3 mm.      Figure 3a à publier
Patent FR-3076813-B1 (FR)
Title: Système pour le déverrouillage automatique d'une porte d'un aéronef
Inventor: RISCH RONALD
IPC: B64C1/32
Filed: 2018-11-28
Granted: 2021-02-12
Abstract: Système (10) pour le déverrouillage automatique d'une porte (1) d'un aéronef (100) en cas d'impact de l'aéronef (100) comprenant une ouverture de porte (3) ; une porte (1) qui est articulée dans l'ouverture de porte (3) au niveau de l'aéronef (100) ; et un verrouillage (4) qui est réalisé de manière à verrouiller la porte (1) à l'aéronef (100) dans un état d'utilisation fermé ; le verrouillage (4) présentant un dispositif de transfert de charge (5) qui est réalisé et accouplé à une région d'impact (7) de l'aéronef (100) de telle sorte que le dispositif de transfert de charge (5), en cas d'impact de l'aéronef (100) dans la région d'impact (7), transmette au verrouillage (4) une charge de déformation provoquée par une déformation vers l'intérieur de la région d'impact (7) et déverrouille ainsi la porte (1). Figure pour l’abrégé : figure 1a
Patent FR-3076969-B1 (FR)
Title: Procédé de diffusion de paquets de données dans un réseau de nœuds mobiles
Inventor: CHIODINI ALAIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-12-05
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de diffusion d’au moins un message dans un réseau formé par une pluralité de nœuds mobiles (1, 2, 3) aptes à se déplacer dans un espace (E) géographique, le procédé comprenant un premier mode (M1) de diffusion dudit message selon un premier standard de communication du type IEEE 801.11p ;  et un deuxième mode (M2) de diffusion dudit message selon un second standard de communication,                            procédé dans lequel l’un des premier ou deuxième mode de diffusion est sélectionné (SEL) lorsque ledit message correspond à un message de sécurité tel que défini dans le standard IEEE 802.11p.     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3092778-B1 (FR)
Title: « Procédé de brasure d’éléments chauffants pour réaliser une source chauffante, plaque de cuisson, thermoplongeur ou source infrarouge »
Inventor: DEKERVEL BENOÏT
IPC: B23K101/40
Filed: 2019-02-14
Granted: 2022-02-25
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de réalisation d'une source chauffante électrique, comprenant un corps (11,21,31) muni d'un ou plusieurs logements renfermant des câbles chauffants à isolant minéral (19,29,39).  Selon l'invention, les logements communiquent avec un ou des réservoirs qui reçoivent un matériau de brasure purement métallique sous forme solide, poudre ou feuille. Le dispositif est chauffé en un palier de dégazage sous vide, suivi d'un palier de coulée pendant lequel la brasure fond et rempli le logement autour des câbles chauffants. On obtient un contact métallique complet entre les câbles et le corps, fournissant une meilleure homogénéité de température et un temps de réaction plus court au chauffage ou refroidissement.  L'invention porte aussi sur une source chauffante ainsi obtenue. Elle propose en particulier de réaliser une plaque chauffante(1) pour semiconducteurs, une source infrarouge carénée(2) pour réalisation de soudure de thermoplastique, ou un thermoplongeur pour le chauffage ou maintien d'un bain de fusion.  Figure pour l'abrégé : Fig.4.
Patent FR-3093127-B1 (FR)
Title: Assemblage de veine aérodynamique pour une turbomachine, procédés d’assemblage et de réparation de cet assemblage
Inventor: PUCHEU LAURIANE CHARLOTTE MORGANE
IPC: F02C7/00
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-10-22
Abstract: Assemblage de veine aérodynamique pour une turbomachine, procédés d’assemblage et de réparation de cet assemblage Un assemblage de veine aérodynamique comprend un carter (10) présentant une face intérieure apte à porter au moins une aube fixe (4), et une paroi de veine (20) destinée à faire face aux aubes mobiles (3), la paroi de veine (20) étant fixée au carter (10) de sorte que le carter (10) et la paroi de veine (20) forment ensemble une portion de veine aérodynamique. Le carter (10) présente une gorge (10U) dans laquelle une portion d’extrémité axiale (21) de la paroi de veine (20) est reçue, deux parois se faisant face de ladite gorge (10U) présentant chacune un premier trou traversant (11, 12), et ladite portion d’extrémité axiale (21) présente un deuxième trou traversant (22) faisant face aux premiers trous traversants (11, 12). Un élément de blocage fileté (30, 30’, 30’’) est reçu dans les trous traversants (11, 12, 22). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3095591-B1 (FR)
Title: Association d’un extrait de liane Uncaria tomentosa et d’un extrait de plantule d’avoine pour moduler les voies de la nociception
Inventor: LESTIENNE FABRICE
IPC: A61P17/00
Filed: 2019-05-02
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne une nouvelle association d’un extrait de liane uncaria tomentosa et d’un extrait de plantule d’avoine et ses utilisations dans l’inflammation neurogène cutanée, et dans la modulation des voies de la nociception, notamment dues aux dermatoses inflammatoires.
Patent FR-3084128-B1 (FR)
Title: Structure de fixation d'une unité tendeur pour un moteur de véhicule à combustion interne
Inventor: KANZAKI SHINGO
IPC: F16H7/12
Filed: 2019-07-18
Granted: 2022-08-19
Abstract: Un moteur comprend un générateur de moteur (16) qui est disposé sur une partie de côté avant (11a) d'un bloc-cylindres et auquel de la puissance est transmise depuis un corps de moteur via une courroie d'entraînement (41A), une pompe à eau (17) qui est attachée à une partie saillante supérieure (11A) et à une partie saillante inférieure (11B) et à laquelle de la puissance est transmise depuis le corps de moteur (9) via la courroie d'entraînement (41B) et une unité tendeur (43) qui ajuste une tension de la courroie d'entraînement (41A). L'unité tendeur (43) comprend des parties de fixation (44B) et (44C) attachées à un capot de chaîne (21), et la partie de fixation (44B) est disposée entre la partie saillante supérieure (11A) et la partie saillante inférieure (11B) dans une direction de la hauteur du moteur (7).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3104554-B1 (FR)
Title: Enveloppe sécurisée pour réservoir à pompe doseuse de dispense fluidique
Inventor: HORVATH CHRISTOPHE
IPC: B65D83/38
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne une enveloppe sécurisée pour un réservoir (200) à pompe doseuse de dispense fluidique, permettant la sécurisation du dosage et la traçabilité de la distribution.     L’enveloppe (100) est rigide et comprend un premier orifice de sortie (111) destiné à être en regard avec l’orifice d’éjection (211) de la pompe (210), et au moins un orifice d’actionnement (101) destiné à recevoir, en utilisation, une tige d’actionnement (400-401) portée par un distributeur automatique pour actionner la pompe mécanique, l’orifice d’actionnement présentant une section inférieure à une section de doigt d’un enfant de trois ans.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105245-B1 (FR)
Title: Nouvelle composition de caoutchouc pour pneumatique
Inventor: PIBRE GUILLAUME
IPC: C08L47/00
Filed: 2019-12-24
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d’une matrice élastomérique comprenant majoritairement au moins un élastomère diénique, d’un polyéthylène non-fonctionnalisé et non-réticulé, d’un polyéthylène fonctionnalisé et non-réticulé et d’un système de réticulation, le polyéthylène fonctionnalisé et non-réticulé comportant au moins un groupe fonctionnel comprenant au moins un hétéroatome choisi dans le groupe constitué par Si, N, O, S et Cl.. L’invention concerne également un pneumatique comportant au moins une couche comprenant au moins une composition de caoutchouc telle que définie ci-dessus.
Patent FR-3106459-B1 (FR)
Title: Procédé d’activation d’antennes
Inventor: CORDIER NICOLAS
IPC: H04B5/02
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-09-16
Abstract: Procédé d’activation d’antennes La présente description concerne un procédé dans lequel au moins une première antenne (210A) de communication en champ proche et au moins une deuxième antenne (210B) de communication en champ proche d’un même premier dispositif électronique (400) sont alternativement activées, la deuxième antenne étant dédiée à la recharge d’un deuxième dispositif électronique.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3111863-B1 (FR)
Title: Procédé de freinage amélioré d’un véhicule
Inventor: SASSO JULIEN
IPC: B60T13/74
Filed: 2020-06-24
Granted: 2022-09-30
Abstract: Dans ce procédé de freinage d’un véhicule (2), un moteur électrique (12) entraine en mouvement des moyens de friction (10) en direction d’un organe de freinage (8) solidaire d’une roue (4) du véhicule (2), un processeur (18) commandant une alimentation en énergie du moteur électrique (12) par modulation de largeur d’impulsion.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3114616-B1 (FR)
Title: Dispositif d’actionnement de pompe, système de pompage, aéronef et procédé d’alimentation en carburant associés
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: F04C11/00
Filed: 2020-09-29
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’actionnement (22) d’une pompe (20) d’un système (12) de pompage de carburant d’un moteur (18), comportant une motrice (24), une génératrice (26), un onduleur (28), un organe de commutation (30) et un organe de commande (31),  la motrice (24) comprenant un premier rotor (32) couplé à la pompe (20) et un premier stator (34) comprenant au moins un enroulement statorique d’entrée (36),  la génératrice (26) comprenant un deuxième rotor (38) couplé à un arbre (37) d’entraînement du moteur (18) et un deuxième stator (40) comprenant au moins un enroulement statorique de sortie (42),  l’organe de commande (31) étant configuré pour commander l’organe de commutation afin de connecter sélectivement chaque enroulement statorique d’entrée (36) :   - à un enroulement statorique de sortie (42) correspondant si un régime du moteur est supérieur ou égal à un régime prédéterminé ;  - à une sortie (44) correspondante de l’onduleur, sinon.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3115633-B1 (FR)
Title: Electrode à base de phosphate lithié de manganèse et de fer pour élément électrochimique lithium-ion
Inventor: BAUDRY MICHELLE
IPC: H01M10/0525
Filed: 2020-10-26
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention porte sur une électrode comprenant un collecteur de courant constitué d’un feuillard métallique lequel est recouvert sur au moins une de ses faces par une composition de matières électrochimiquement actives, ladite composition comprenant au moins un phosphate lithié de manganèse et de fer répondant à la formule suivante : LixMn1 - y - zFeyMzPO4 où M est choisi dans le groupe consistant en B, Mg, Al, Si, Ca, Ti, V, Cr, Co, Ni, Cu, Zn, Y, Zr, Nb et Mo, pris seuls ou en mélange, avec 0,8≤x≤1,2 ; 0,5≤1-y-z<1 ; 0,05≤y≤0,5 et 0≤z≤0,2;ledit collecteur de courant ayant subi un décapage chimique d’au moins une de ses faces.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116532-B1 (FR)
Title: Procede ameliore de recyclage de pet par methanolyse
Inventor: MEDIMAGH RAOUF
IPC: C08G63/183
Filed: 2020-11-24
Granted: 2022-10-28
Abstract: La présente invention a trait au domaine du recyclage des plastiques de type PET couramment utilisés pour la fabrication de bouteilles en plastiques jetables, barquettes alimentaires, textile... Plus particulièrement, elle concerne un procédé permettant le recyclage du PET en dimethyl téréphtalate ou téréphtalate de diméthyle (DMT) en quelques heures (moins de 5h) par la mise en œuvre d’une réaction complète résultant en un produit dénué d’impuretés. L’étape de dépolymérisation a lieu en présence de méthanol, ainsi que d’une base organique à motif guanidine et d’une deuxième base qui peut être soit inorganique, soit un éther oxyde. Ces deux bases sont présentes en quantités catalytiques par rapport à la quantité de PET à traiter.
Patent FR-3118877-B1 (FR)
Title: Stabilisation d’un composé de thiopyridinone et réduction du jaunissement de la composition le comprenant
Inventor: TACHON Romain
IPC: A61K8/49
Filed: 2021-01-18
Granted: 2023-11-17
Abstract: STABILISATION D      ’UN COMPOSÉ DE THIOPYRIDINONE ET RÉDUCTION DU JAUNISSEMENT DE LA COMPOSITION L E COMPRENANT La présente invention concerne une composition comprenant : (a) au moins un composé de thiopyridinone ; et (b) au moins un acide gras comprenant 18 atomes de carbone ou plus, dans laquelle la quantité du (des) (b) acide(s) gras comprenant 18 atomes de carbone ou plus dans la composition est de 10 % en poids ou plus, de préférence 12 % en poids ou plus, et de manière davantage préférée 14 % en poids ou plus, rapportée au poids total de la composition. La présente invention peut proposer une composition comprenant un (des) (a) composé(s) de thiopyridinone avec une stabilité accrue du (des) (a) composé(s) de thiopyridinone dans le temps, en particulier même lorsque la composition est maintenue pendant une durée relativement longue à température élevée, et avec un jaunissement réduit juste après l’ajout du composé de thiopyridinone à la composition.  Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3122455-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussee pour une nacelle d’un turboreacteur a double flux d’aeronef
Inventor: PASCAL SÉBASTIEN LAURENT MARIE
IPC: F02K1/72
Filed: 2021-04-30
Granted: 2023-04-14
Abstract: Inverseur de poussée (30) pour une nacelle d’un turboréacteur à double flux d’aéronef, cet inverseur de poussée ayant une forme générale annulaire autour d’un axe (A) et comportant notamment des volets (10) de déviation du flux secondaire (F11) à travers des grilles (13), chacun de ces volets comportant comporte une paroi (32) rigide et des éléments d’étanchéité (34) situés sur la face externe (32b) de cette paroi (32), ces éléments d’étanchéité s’étendant le long de bords latéraux (10c, 20c) du volet (10) de façon à assurer une étanchéité le long de ces bords dans la première position.  Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3123524-B1 (FR)
Title: Installation photovoltaique
Inventor: VAN ISEGHEM MIKE
IPC: H02S20/32
Filed: 2021-05-25
Granted: 2023-08-11
Abstract: La présente invention concerne une installation photovoltaïque (1) comprenant un dispositif de suiveur solaire (2) et au moins un panneau photovoltaïque (3) carré ou rectangulaire, monté sur ledit dispositif de suiveur solaire (2), ce dispositif de suiveur solaire (2) permettant de faire varier l'inclinaison dudit panneau photovoltaïque (3) par rapport à l'horizontale, de sorte que deux bords opposés dudit panneau photovoltaïque, dits "bords horizontaux" (31), soient toujours horizontaux quelle que soit l'inclinaison dudit panneau photovoltaïque (3).  Cette installation est remarquable en ce qu'elle comprend au moins une gouttière de récupération d'eau de pluie (4), en ce que cette gouttière (4) est montée le long de l'un deux bords horizontaux (31) du panneau photovoltaïque (3) à l'aide d'au moins deux dispositifs d’accrochage (5), auxquels elle est suspendue de sorte qu’elle peut osciller sous l'action de son poids, autour d'un axe de rotation horizontal (Y-Y’), de façon à rester horizontale quelle que soit l'inclinaison dudit panneau photovoltaïque (3).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-2194935-B1 (FR)
IPC: F28F9/02
Filed: 1972-08-02
Granted: 1976-01-23
Abstract: 1443725 Soldering SOC ANON DES USINES CHAUSSON 2 Aug 1973 [2 Aug 1972] 36837/73 Heading B3R [Also in Division F4] In a heat exchanger assembly comprising a plurality of spaced apart tubes 1 and corrugated fin strips 3 extending between tube end plates 2, the shouldered edge 15 of a header box 5 is received in a peripheral groove or channel 8 formed in the tube plate 2, the upper part 11a of the outer edge 11 of the groove thereafter being crimped over to bear against the shoulder 15 and thus urge the box downwardly into sealing contact with a layer 13 of soft deformable material, e.g. an elastomer, located in the bottom of the groove 8. The inside surfaces of the groove and header box are spaced from one another to define a small space 16 which can act as a container to collect any sediment inside the radiator during use. Each tube plate 2 comprises a multilayer construction and as shown comprises a sheet or layer 23 of brazing alloy, e.g. of aluminium - silicon, manganese - aluminium or manganese - aluminium - silicon alloy, sandwiched between a pair of sheets 2 1  and 2 2  of aluminium or aluminium alloy. The tubes 1, which are of aluminium can be plated on their outside surfaces with a coating 16 of the same material as sheet 2 3 . The tube ends are received in apertures in the tube plate 2; these apertures may have inclined edges (6, Fig. 4, not shown) which are provided with scratches (7). The header boxes 5, which are made of synthetic material, are added to the assembly after the tubes, fins, tube plates and side plates 17 have been brazed together in an oven under normal atmospheric conditions or in a neutral atmosphere or in a vacuum; the side plates 17 are each formed with U-shaped folds 17a to accommodate differential thermal expansion occurring during the brazing operation. In an alternative embodiment (Fig. 5) the tube plate comprises only two sheets (2 1  and 3 3 ). and the tube receiving apertures are defined by upstanding collars or flanges (4 3 ).
Patent FR-2395851-B1 (FR)
IPC: B60C17/04
Filed: 1978-06-13
Granted: 1981-12-11
Abstract: A pneumatic safety tire having a ground-engaging tread portion, a pair of sidewall portions, a pair of bead portions, a carcass structure which extends from bead portion to bead portion, a tread-reinforcing belt structure placed circumferentially about the carcass structure and beneath the tread portion. Each sidewall is provided with reinforcing means which extend circumferentially and uninterruptedly along the internal surface of the tire from a point radially below the maximum section width of the tire to a point beneath the tread portion before reaching the mid-circumferential plane of the tire. The surface of the reinforcing means facing the tire cavity have generally a corrugated cross-sectional configuration as viewed in a plane perpendicular to the tire surface and radial plane of the tire. The corrugations lie in a plane substantially perpendicular to the mid-circumferential plane of the tire.
Patent FR-2517175-B1 (FR)
IPC: A01L3/00
Filed: 1981-11-27
Granted: 1985-09-13
Abstract: A horseshoe apparatus protection assembly for Equidae comprising a flexible and elastic housing material with an outer cover comprising rigid material covering the protection assembly. The horseshoe is intended for the protection of the feet of horses, ponies, donkeys, mules, and other animals in the utilitarian and sportive domains. The inner housing may be stamped or cast using elastomeric materials to conform to the shape of the foot. The rigid material of the outer cover comprises synthetic resins including adiprene. The outer cover may also be adapted to be elastic at its upper regions to permit ease of fitting and removal of the horseshoe apparatus from the foot of the animal. The base or sole of the outer cover may be adapted to accommodate additional elements comprising calks, non-skid plates, horseshoes and like devices traditionally used in conjunction with foot coverings for animals. The inner housing may be adapted to contain a treatment product by means of a groove to hold the treatment product or by impregnating the inner layer with the treatment product.