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Patent FR-3011823-A1 (FR)
Title: Machine d'ensachage de produits alimentaires et procede d'ensachage de produits alimentaires
Inventor: DUFFNER HERVE
IPC: B65B25/16
Filed: 2013-10-11
Abstract: Cette machine d'ensachage (1) de produits alimentaires allongés (3), notamment de pains comprend, une bobine (5) rotative comprenant une gaine tubulaire (7) enroulée, un mécanisme d'entraînement (8, 9) de la gaine (7), à partir de la bobine (5), des moyens (13) de pliage et de soudage aptes à former des sachets (11) à partir de la gaine (7), un plateau (10) sur lequel la gaine (7) déroulée est positionnée, un système de soufflerie (17, 21) de mise en forme de la gaine (7), et un tapis roulant d'introduction (15) d'un produit alimentaire allongé (3) dans la gaine (7). Cette machine (1) comprend, au débouché du tapis roulant d'introduction (15) sur le plateau (10), un organe de blocage (19) adapté pour bloquer en position un bord (70a) d'une extrémité (70) de la gaine (7), ouverte du côté du tapis roulant d'introduction (15), contre le plateau (10) avant la formation du sachet (11).
Patent FR-3015849-A1 (FR)
Title: Systeme comprenant un appareil electronique et un support
Inventor: BOURGOIN GILLES
IPC: H04R1/10
Filed: 2013-12-19
Abstract: Système comprenant un appareil électronique (1) et un support (2) destiné à accueillir l'appareil électronique (1) dans une position d'accueil, l'appareil électronique (1) comportant des moyens de traitement (13) reliés à un organe de diffusion (3) pour émettre un premier signal sonore (S1) et des moyens de détection (14) adaptés à détecter si l'appareil électronique (1) se trouve ou non dans la position d'accueil, le support (2) comportant une surface de réflexion (20) d'ondes acoustiques émises par l'appareil électronique (1), la surface de réflexion (20) étant agencée de manière à réfléchir au moins partiellement des premières ondes acoustiques correspondant au premier signal sonore lorsque l'appareil électronique se trouve dans la position d'accueil. Selon l'invention, les moyens de traitement (13) sont adaptés à égaliser le premier signal sonore (S1) selon des premiers paramètres d'égalisation lorsque les moyens de détection (14) détectent que l'appareil électronique (1) est dans la position d'accueil.
Patent FR-3016138-A1 (FR)
Title: Moule de prefabrication d'un element de construction comprenant des moyens de commande synchronisee
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: B28B7/22
Filed: 2014-01-07
Abstract: Un moule (1) de préfabrication d'éléments de construction, en particulier, une poutre ou un poteau, le moule comportant une base principale longitudinale (2) comprenant au moins une surface coffrante horizontale (2A), au moins une joue mobile longitudinale (3, 3') comprenant au moins une surface coffrante verticale (3A, 3A'), et des moyens de guidage adaptés pour déplacer la joue mobile (3, 3') en translation latérale par rapport à la base principale (2), les moyens de guidage comportent une pluralité de dispositifs élémentaires répartis selon la longueur de la joue mobile (3, 3'), au moins un arbre longitudinal (8) coopérant avec chaque dispositif élémentaire (6) de la joue mobile (3, 3') et un dispositif de commande (7) apte à entraîner en rotation ledit arbre longitudinal (8) de manière à commander de manière synchronisée le déplacement desdits dispositifs élémentaires.
Patent FR-3017242-A1 (FR)
Title: Diode schottky verticale au nitrure de gallium
Inventor: YVON ARNAUD
IPC: H01L29/872
Filed: 2014-02-05
Abstract: L'invention concerne une diode Schottky (400) comportant : un substrat (401) conducteur ou semiconducteur recouvert d'un empilement comportant, dans l'ordre à partir d'une première face du substrat, une couche tampon (403), une première couche de GaN dopée de type N (405), et une deuxième couche de GaN dopée de type N (407) de niveau de dopage inférieur à celui de la première couche ; un contact Schottky (409) sur une première face opposée au substrat de la deuxième couche de GaN (407) ; et une première métallisation (411) connectant au substrat (401) une première face opposée au substrat de la première couche de GaN (405), ladite métallisation (411) étant située dans une ouverture (410) située dans une zone de l'empilement non revêtue par le contact Schottky (409), cette ouverture (410) s'étendant depuis la première face de la deuxième couche (407) jusqu'au substrat (401).
Patent FR-3013125-A1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer la resolution en energie de detecteurs de rayons gamma a scintillation, systeme, composant et application associes
Inventor: ILTIS ALAIN
IPC: G01T1/202
Filed: 2014-05-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'amélioration de la résolution en énergie d'un détecteur de rayonnement gamma comprenant un scintillateur et un photodétecteur segmenté constitué d'un ensemble de pixels, lors d'un événement de scintillation caractérisé par les étapes suivantes: - détecter le temps d'arrivée des premiers photons sur ledit photo-détecteur; - compter pendant une période Ti comprise entre 2 et 6 fois un temps de transfert (Tc), le nombre et la localisation des premiers photons non diffusés détectés; - déterminer la position (X, Y) d'un événement de scintillation à partir de la localisation desdits premiers photons non diffusés détectés; - déterminer le diamètre et la position d'un disque défini par un ensemble de photons non diffusés; - compter le nombre de photons non diffusés détectés à l'intérieur dudit disque pendant une durée Td supérieure au temps de déclin (T) du scintillateur; - définir l'énergie d'un photon gamma, ladite énergie étant proportionnelle au nombre de photons non diffusés comptés à l'intérieur du disque. L'invention concerne aussi le système de détection associé, le composant microélectronique mis en œuvre ainsi que l'application du système dans des imageurs du type PET et SPECT.
Patent FR-3023342-A1 (FR)
Title: Systeme d'amortissement de vibrations pour un dispositif de transmission de couple.
Inventor: FALCOZ MARC
IPC: F16F15/30
Filed: 2014-07-04
Abstract: Système (5) d'amortissement pour un dispositif (3) de transmission de couple comprenant un disque (4) tournant, ce système (5) d'amortissement comprenant une masselotte (6) ayant une extrémité (7) primaire et une extrémité (8) secondaire, cette masselotte (6) étant montée mobile par rapport au disque (4), le système (5) d'amortissement comprenant un frein (9) ayant une surface (10) de friction destinée à être en contact frottant avec une surface (11) de frottement solidaire du disque (4), le frein (9) ayant une surface (12) de butée primaire et une surface (13) de butée secondaire, le frein (9) étant monté mobile dans deux sens opposés, à savoir : - un sens primaire sous l'action de l'extrémité (7) primaire venant en contact avec la surface (12) de butée primaire ; - un sens secondaire sous l'action de l'extrémité (8) secondaire venant en contact avec la surface (13) de butée secondaire.
Patent FR-3027183-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l’alimentation d’un chauffage electrique
Inventor: DWORNIK REMI
IPC: H05B1/00
Filed: 2014-10-14
Abstract: L'invention concerne un radiateur électrique comprenant une façade rayonnante constituée d'un matériau électriquement conducteur, chauffée par un dispositif de chauffage surfacique (100), comprenant un premier film chauffant, isolé électriquement de ladite façade rayonnante, lequel premier film chauffant est alimenté par un courant alternatif, caractérisé en ce qu'une (111, 112) diode est connectée en série avec ledit premier film chauffant.
Patent FR-3012550-A1 (FR)
Title: Ensemble de ressorts a lames sans flambage au niveau d'un plateau de pression d'un embrayage a friction.
Inventor: VOORSPOELS LUDOVIC
IPC: F16D13/70
Filed: 2014-10-23
Abstract: La présente invention concerne un embrayage à friction (1) pour un véhicule automobile. Ledit embrayage à friction (1) comprend un disque d'embrayage (2) pouvant être serré, lors du déplacement axial d'un plateau de pression (5), aux fins de la transmission du couple de rotation. Au moins un ressort à lames (6) est placé au niveau du plateau de pression (5) et d'un couvercle d'embrayage (8), en respectivement un point de fixation, aux fins de la transmission de forces axiales sur le plateau de pression (5). Un dispositif de découplage de couple de rotation (20) est utilisé au niveau d'un des points de fixation afin d'empêcher un flux de couple de rotation du couvercle d'embrayage (8) au plateau de pression (5), en passant par le ressort à lames (6).
Patent FR-3028169-A1 (FR)
Title: Porte-outil pour outil chirurgical
Inventor: GRADEL THOMAS
IPC: A61B17/16
Filed: 2014-11-07
Abstract: Porte-outil (1) pour outil chirurgical tel qu'une fraise destinée au fraisage de la cavité acétabulaire d'un patient. Le porte-outil (1) comprend un coulisseau de verrouillage (9), disposé à coulissement sur un arbre longitudinal d'entraînement (6) en étant déplaçable entre une position de verrouillage, dans laquelle des moyens de verrouillage (10) portés par le coulisseau de verrouillage (9) coopèrent avec une platine de connexion (7) pour retenir ledit outil chirurgical sur la platine de connexion (7), et une position de libération, dans laquelle ledit outil chirurgical peut être séparé de la platine de connexion (7). Le porte-outil (1) est dépourvu de moyens de rappel élastique du coulisseau de verrouillage (9) en position de verrouillage.
Patent FR-3015775-A1 (FR)
Title: Butee de cosse de batterie et unite de cosse de batterie
Inventor: IWATA MASAO
IPC: H01R13/639
Filed: 2014-11-18
Abstract: Une unité de cosse de batterie (1) comprend une cosse de batterie (2) qui est assemblée sur une borne de batterie (51) et comprend également une butée de cosse de batterie (3). La butée de cosse de batterie (3) comprend une première partie de prévention de rotation (33) qui bute contre une première surface de butée (57) formée sur une surface latérale d'un corps de batterie (52) dans un état où la cosse de batterie (2) est assemblée sur la borne de batterie (51) de façon à pouvoir limiter la rotation de la cosse de batterie (2) autour de la borne de batterie (51) en tant que centre de rotation. La butée de cosse de batterie (3) comprend également une deuxième partie de prévention de rotation (34) qui bute contre une deuxième surface de butée (58) formée sur le corps de batterie (52) le long d'une direction coupant la première surface de butée (57) dans l'état assemblé de façon à pouvoir limiter la rotation de la cosse de batterie (2) autour de la borne de batterie (51) en tant que centre de rotation.
Patent FR-3016066-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de ponderation pour une mise en commun de descripteurs d'image
Inventor: MURRAY NAILA
IPC: G06K9/46
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention porte sur un procédé et un système pour générer une représentation d'image qui comprend la génération d'un ensemble de descripteurs intégrés, comprenant, pour chacune d'un ensemble de zones d'une image, l'extraction (S106) d'un descripteur de zone qui est représentatif des pixels dans la zone et l'intégration (S108) du descripteur de zone dans un espace multidimensionnel pour former un descripteur intégré. Une représentation d'image est générée par agrégation de l'ensemble de descripteurs intégrés (S110). Dans l'agrégation, chaque descripteur est pondéré avec un poids respectif dans un ensemble de poids, l'ensemble de poids étant calculé sur la base des descripteurs de zone pour l'image. Des informations basées sur la représentation d'image sont produites en sortie (S114). Au moins l'une de l'extraction de descripteurs de zone, de l'intégration des descripteurs de zone, et de la génération de la représentation d'image est réalisée avec un processeur d'ordinateur.
Patent FR-3043057-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin muni de moyens de manoeuvre d'un mat
Inventor: PAUMIER PHILIPPE
IPC: B63G8/36
Filed: 2015-11-02
Abstract: Cet engin sous-marin du type comportant un réseau de bord d'air à haute pression (2) et des moyens de manœuvre (1) d'au moins un mât de cet engin pour le hissage et l'affalage de celui-ci, est caractérisé en ce que les moyens de manœuvre (1) sont raccordés à des moyens oléopneumatiques (3) comprenant une première partie hydraulique (4) de déplacement du mât et une seconde partie pneumatique (5) de mise sous pression de la première partie à partir du réseau de bord d'air à haute pression (2) de l'engin sous-marin.
Patent FR-3038074-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de guidage d'un individu
Inventor: DOISY NICOLAS
IPC: H04R5/02
Filed: 2015-06-29
Abstract: Ce procédé de guidage d'un individu vers une destination comporte : - une étape (E20) d'obtention d'une information (IO) représentative de l'orientation de la tête de l'individu ; et - une étape (E40) de restitution, par au moins un dispositif de restitution (DR), d'un message (MG*) de guidage de l'individu vers ladite destination, ladite étape de restitution prenant en compte ladite information (IO).
Patent FR-3044319-A1 (FR)
Title: Optimisation d'un procede de desasphaltage dans l'objectif de produire une charge d'unite de noir de carbone
Inventor: CHATRON-MICHAUD PASCAL
IPC: C10G55/06
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'une composition destinée à être utilisée comme charge pour une étape de production de noir de carbone à partir d'un résidu atmosphérique, dans lequel ledit résidu atmosphérique est distillé sous vide pour conduire à au moins une fraction distillat sous vide et au moins une fraction résidu sous vide, ladite fraction distillat sous vide étant traitée selon au moins les deux étapes successives suivantes : • une étape 1) de craquage catalytique en lit fluidisé conduisant à un résidu de FCC, • une étape 2) de filtration des fines particules solides contenues dans ledit résidu de FCC obtenu à l'étape 1) de craquage conduisant à un filtrat contenant moins de 300 ppm de particules inférieures à 10 microns, et dans lequel, ladite fraction résidu sous vide alimente une étape de désasphaltage conduisant à une fraction résidu sous vide désasphalté dont au moins une partie est mélangée avec au moins une partie dudit filtrat obtenu à l'étape 2) de filtration pour former ladite composition.
Patent FR-3032590-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne a cuve rotative pour le traitement d'un produit par micro-ondes
Inventor: BARBIER FRANCOIS
IPC: H05B6/80
Filed: 2016-01-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement par micro-ondes d'un produit, notamment pour l'extraction d'un actif, comprenant a. une enceinte (100) fermée métallique apte à réaliser un applicateur multimode, le produit à traiter étant à l'intérieur de ladite enceinte ; b. un magnétron et un guide d'onde (110) apte à amener un rayonnement électromagnétique à une fréquence fdans ladite enceinte ; c. un dispositif de brassage (150) à l'intérieur de l'enceinte comprenant : ci. un plateau de diffusion, cii. un bras (151) de diffusion ; d. des moyens (160, 161) d'entraînement aptes à établir un mouvement rotatif relatif entre l'enceinte et le dispositif de brassage ; caractérisé en ce que le plateau et le bras (151) de diffusion sont constitués d'un matériau diélectrique à faible facteur de perte à la fréquence f
Patent FR-3035214-A1 (FR)
Inventor: PERKINS DAVID L
IPC: G01M11/02
Filed: 2016-03-10
Abstract: L'invention concerne un système d'essai d'éléments optiques comprenant un filtre à large bande sélectif selon l'angle disposé le long d'un chemin optique avec un élément optique à tester. Le système comprend aussi un transducteur de rayonnement électromagnétique, qui émet un signal en réponse au rayonnement électromagnétique qui traverse le filtre à large bande sélectif selon l'angle. Le système comprend aussi un dispositif d'enregistrement qui enregistre des données correspondant à la sortie de signaux à partir du transducteur de rayonnement électromagnétique, les données indiquant une propriété de l'élément optique en réponse à un test.
Patent FR-3051697-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece constituee au moins partiellement d'un alliage metallique, et methode d'optimisation.
Inventor: DI SERIO EMILE THOMAS
IPC: B22D27/11
Filed: 2016-05-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (20) constituée au moins partiellement d'un alliage métallique, le procédé comprenant une étape de fabrication métallurgique a1) consistant à fabriquer le corps (21) de la pièce (20) ; caractérisé en ce que le procédé comprend ensuite une étape de renfort a2) consistant à former un renforcement local (40, 50, 60) directement sur le corps (21), dans une zone sous contrainte (Z4, Z5, Z6) de la pièce (20). L'invention concerne également une méthode d'optimisation d'une pièce.
Patent FR-3053540-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupure a semi-conducteurs
Inventor: MORATI MATHIEU
IPC: G05F1/445
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coupure de courant à semi-conducteurs (2), comprenant un circuit (C) avec une première branche (4) comportant un organe absorbeur d'énergie (6) et une deuxième branche (8) comportant un commutateur à semi-conducteurs (10), le commutateur à semi-conducteurs étant connecté en parallèle avec la première branche, un moyen (3) de mesure de l'intensité (I) du courant électrique à une borne de connexion (2.1, 2.2) du dispositif, et une unité électronique (18) de commande du commutateur (10), programmée pour commander l'ouverture du commutateur à semi-conducteurs lorsque l'intensité (I) du courant mesurée par le moyen de mesure atteint une valeur prédéterminée, le dispositif basculant alors d'un état passant à un état de coupure. Le circuit (C) comprend une troisième branche (14) comportant un interrupteur mécanique (16). L'unité électronique de commande (18) est programmée de telle sorte que le commutateur à semi-conducteurs (10) est fermé avant l'interrupteur mécanique (16) lorsque le dispositif passe de l'état de coupure à l'état passant, et le commutateur à semi-conducteurs est ouvert après l'interrupteur mécanique (16) lorsque le dispositif passe de l'état passant à l'état de coupure.
Patent FR-3055259-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule amorti par appui souple
Inventor: BAUVINEAU LAURENT
IPC: B60N2/50
Filed: 2016-08-30
Abstract: Un siège (2) comprenant une armature (4), un dispositif (3) d'amortissement disposé sur l'armature et un baquet (5) d'assise disposé sur le dispositif d'amortissement, le dispositif d'amortissement comprenant : - un premier corps (27) définissant : • une première face horizontale inférieure s'étendant sensiblement sur toute la longueur du premier corps, et étant entièrement en contact avec l'armature, • une première face horizontale supérieure s'étendant sensiblement sur toute la longueur du premier corps, et étant entièrement en contact avec le baquet d'assise ; - un deuxième corps (28) définissant : • une deuxième face horizontale inférieure s'étendant sensiblement sur toute la longueur du deuxième corps, et étant entièrement en contact avec l'armature, • une deuxième face horizontale supérieure s'étendant sensiblement sur toute la longueur du deuxième corps, et étant entièrement en contact avec le baquet d'assise.
Patent FR-3056333-A1 (FR)
Title: Capteur d'images a efficacite quantique amelioree pour les rayonnements infrarouges
Inventor: CROCHERIE AXEL
IPC: H04N5/33
Filed: 2016-09-22
Abstract: Le capteur d'images intégré à illumination face arrière comprend au moins un pixel (PIX) comprenant une région active semiconductrice (1) possédant une première face (10) et une deuxième face (11) et contenant une photodiode (3), une lentille convergente (L) située en regard de la première face (10) de ladite région active (10) et configurée pour diriger les rayons lumineux (r1) arrivant sur la lentille (L) vers une zone centrale (12) de la région active (1). La région active (1) comprend au moins un élément diffractant (5) ayant un indice optique différent de l'indice optique de la région active (1) et situé au moins en partie dans ladite zone centrale (12) au niveau de l'une desdites faces (10, 11) de la région active.
Patent FR-3043328-A1 (FR)
Inventor: SCHOPGENS JURGEN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2016-11-04
Abstract: Unité d'emballage à plusieurs composants (kit-of-parts) destiné à la décoloration par réduction de fibres de kératine colorées, qui comporte - un récipient (A) contenant un agent cosmétique (a) et - un récipient (B) contenant un agent cosmétique (b), qui sont confectionnés séparément l'un de l'autre, - l'agent (a) dans le récipient (A) (a1) contient un ou plusieurs dérivés de l'acide sulfinique d'une groupe déterminé, (a2) contient un ou plusieurs composants gras choisis dans le groupe des alcools en C12 à C30, des triglycérides d'acides gras en C12 à C30, des monoglycérides d'acides gras en C12 à C30, des diglycérides d'acides gras en C12 à C30, des esters d'acides gras en C12 à C30, des hydrocarbures et/ou des huiles de silicone, (a3) a une teneur en eau de 10,0% en poids maximum, par rapport au poids total de l'agent (a), - l'agent (b) dans le conteneur (B) (b1) a une teneur en eau d'au moins 30,0% en poids, par rapport au poids total de l'agent (b). Un autre objet de l'invention est un procédé de décoloration par éduction de fibres de kératine colorées par utilisation d'une unité d'emballage à plusieurs composants.
Patent FR-3061400-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d’acces, de commande et de supervision a distance d’au moins un dispositif domotique appartenant a une installation domotique
Inventor: POGNANT SYLVAIN
IPC: H04W84/12
Filed: 2016-12-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de configuration d'accès à distance à au moins un dispositif domotique (D) appartenant à une installation domotique (Su), l'installation domotique comprenant l'au moins un dispositif domotique (D) et au moins une unité centrale de commande (U), le procédé étant mis en œuvre par un premier service d'accès à distance (Svc1) exécuté par une unité de gestion et comprenant les étapes suivantes : Réception (ECfSvc19, ECfSvc14) d'une demande d'accès à distance (MP, Min/MAC) concernant au moins un dispositif domotique (D) rattaché au profil d'un utilisateur (Usrl) au profit d'un deuxième service (Svc2), la demande étant relative à un identifiant (Usr1lD1) de l'utilisateur (Usr1lD1) auprès du premier service (Svc1); Réception (ECfSvc16, ECfSvc19) d'une autorisation de la demande d'accès par l'utilisateur (Usr1) ; Configuration (ECfSvc110) d'un référentiel de droit d'accès afin d'accepter au moins un ordre de commande (MCa) en provenance d'un deuxième service (Svc2) ou l'envoi de données de supervision (MSa) vers le deuxième service (Svc2) pour le compte du dispositif domotique (D) rattaché au profil de l'utilisateur (Usr1). La présente invention concerne également un procédé de commande et de supervision.
Patent FR-3067001-A1 (FR)
Title: Dispositif de rotor d'helicoptere a pales contre rotatives
Inventor: RAMPAL ETIENNE JEAN
IPC: B64C27/10
Filed: 2017-06-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rotor à pales contre rotatives constitué d'un mat rotor (21) fixé en fond de boite de transmission, autour duquel tournent, par roulements interposés, deux arbres alignés (22) et (23) solidaires de leur disque rotor respectif (12) et (12'), chacun de ces deux arbres comportant pour leur rotation inverse un embout avec denture en prise directe sur deux engrenages (18) diamétralement opposés et en rotation libre dans l'arbre (21), la variation de pas identique des pales étant alors obtenue grâce à leurs propres plateaux cycliques (5) et (6) sur lesquels le plateau de chacun (5') et (6'), est lié par les trois biellettes (13) pour leur rotation identique à celle de l'arbre (22) animé directement par la force motrice (24). Ce dispositif selon l'invention est particulièrement indiqué pour la simplicité d'accouplement en rotation inverse de ses deux disques rotor.
Patent FR-3066362-A1 (FR)
Title: Composition liquide generatrice de radicaux acetyles
Inventor: BERTHO JEAN NOEL
IPC: A01P1/00
Filed: 2017-05-22
Abstract: L'invention concerne une nouvelle composition liquide génératrice de radicaux acétyles comprenant du N-acétylcaprolactame et un solvant organique choisi parmi les éthers de propylèneglycol. Cette composition est notamment destinée à la préparation de compositions désinfectantes à base d'acide peracétique.