baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3020027-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une position fixe d'un moyen d'activation a distance predetermine d'un vehicule
Inventor: BRILLON ALAIN
IPC: G01S5/00
Filed: 2014-04-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'une position fixe, à une distance prédéterminée d'un véhicule (10), d'un moyen d'activation (20) d'une fonction dudit véhicule (10). Le procédé permet de comparer des valeurs d'amplitude selon au moins une composante d'un champ électromagnétique induit par une antenne (14) du véhicule (10) et mesurées par le moyen d'activation (20) pendant un intervalle de temps de détection de manière à déterminer si ledit moyen d'activation (20) est resté dans une position fixe pendant la durée dudit intervalle de temps de détection.
Patent FR-3020959-A1 (FR)
Title: Dispositif cutane, notamment generateur d'impulsions pour l'electrostimulation.
Inventor: PERRAUD SIMON
IPC: A61N1/32
Filed: 2014-05-19
Abstract: Dispositif destiné à être fixé sur la peau d'un utilisateur, sensiblement plan et comprenant des composants ainsi que des moyens de connexion électrique définissant au moins une zone rigide du dispositif, les moyens de connexion électrique (32) présentant, dans le plan du dispositif, une surface correspondant à au moins un composant et étant disposés de manière à recouvrir ledit au moins un composant pour assurer sa protection mécanique.
Patent FR-3036342-A1 (FR)
Title: Support escamotable pour ecran, et ensemble d'amenagement interieur d'une cabine d'aeronef comprenant un support
Inventor: PEUZIAT DENIS
IPC: B64D11/00
Filed: 2015-05-22
Abstract: Ce support escamotable (32) pour un écran (58) comprend un logement de réception de l'écran (58) dans une position escamotée, et un bras (52) monté mobile relativement au logement entre une position rétractée à l'intérieur du logement et une position déployée à l'extérieur du logement. Le bras (52) comprend un premier et un deuxième tronçons rigides (70, 72) articulés l'un par rapport à l'autre de manière à ce que le deuxième tronçon (72) pivote relativement au premier tronçon (70) autour d'un premier axe de pivotement (P1-P1') entre une configuration compacte, dans laquelle le deuxième tronçon (72) est encastré dans un évidement (80) du premier tronçon (70), et une configuration étendue, dans laquelle le deuxième tronçon (72) s'étend hors dudit évidement (80).
Patent FR-3046132-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un propulseur d'un vehicule marin
Inventor: BOREL CHRISTOPHE
IPC: B63H1/14
Filed: 2015-12-23
Abstract: Procédé de pilotage d'un propulseur d'un véhicule marin (1) au moins partiellement immergé dans un liquide comprenant un corps (2) et un propulseur (3) comprenant deux hélices (AV, AR), chaque hélice comprenant des pales destinées à tourner autour d'un axe de rotation de ladite hélice, le procédé comprenant une étape de pilotage de manœuvre à basse vitesse, lors de laquelle on pilote le propulseur de façon que chaque hélice (AV, AR) génère un flux non nul et dirigé dans le même sens, selon l'axe de rotation de l'hélice, sur l'essentiel de la révolution des pales de l'hélice dans le liquide autour de l'axe de rotation de l'hélice, chaque hélice générant un flux dirigé vers le flux généré par l'autre hélice et atteignant le flux généré par l'autre hélice.
Patent FR-3031592-A1 (FR)
Title: Materiau de detection de composes du phenol et ses applications
Inventor: TRAN-THI THU-HOA
IPC: G01N33/00
Filed: 2015-01-13
Abstract: Matériau nanoporeux monolithique, tenant debout tout seul (c'est-à dire auto porté ou cohésif), solide et transparent, essentiellement exempt de fissures, transparent aux UV, obtenu par voie Sol-Gel, ledit matériau présentant un caractère basique et comprenant un réactif capable de générer un produit coloré par formation d'une liaison avec le phénol, un composé basique ou mélange de composés basiques et un composé ou mélange de composés oxydants, procédé de préparation et utilisation dans la détection ou dans la dépollution sélective du phénol ou d'un de ses composés.
Patent FR-3036853-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une diode electroluminescente organique
Inventor: DUSSERT-VIDALET BRUNO
IPC: H01L51/56
Filed: 2015-05-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une diode électroluminescente organique comprenant : une étape de formation d'un empilement de couches sur un substrat (50), une étape de formation d'une couche de protection (400), ladite étape étant configurée de sorte à ce que la couche de protection (400) recouvre au moins en partie la partie débordante (150, 250), une étape de formation, au travers de la couche de protection (400), d'un accès (501, 502) à la partie débordante (150, 250) de l'au moins une parmi la première électrode (100) et la deuxième électrode (200), une étape de formation d'une couche métallique (701, 702) remplissant au moins en partie l'accès (501, 502) à la partie débordante (150, 250) de sorte à ce que la couche métallique (701, 702) soit en continuité électrique avec la partie débordante (150, 250) de l'au moins une parmi la première électrode (100) et la deuxième électrode (200).
Patent FR-3038133-A1 (FR)
Title: Cellule memoire a changement de phase ayant une structure compacte
Inventor: BOIVIN PHILIPPE
IPC: H01L27/108
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention concerne une cellule mémoire comprenant un transistor de sélection (ST) ayant une grille de contrôle (GT) et une première borne de conduction (DDP) connectée à un élément à résistance variable (VZ), la cellule mémoire étant formée dans une plaquette comprenant un substrat semi-conducteur (SUB) recouvert d'une première couche isolante (IL), la couche isolante étant recouverte d'une couche active (AL) en un matériau semi-conducteur, la grille étant formée sur la couche active et présentant un flanc latéral recouvert d'une seconde couche isolante (SP), l'élément à résistance variable (VR) comprenant une première couche (VZ) couvrant un flanc latéral de la couche active dans une tranchée (TR) formée au travers de la couche active le long du flanc latéral de la grille et atteignant la première couche isolante, et une seconde couche (VZ) en un matériau à résistance variable.
Patent FR-3029726-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de raccordement de flux de transport de donnees mpeg
Inventor: BOCHARNIKOV KIRILL
IPC: H04N21/80
Filed: 2015-06-25
Abstract: Le procédé de raccordement d'un flux de transport de données dans un réseau monofréquence pour raccorder un nouveau contenu dans un flux en direct (101), comprend au moins l'une des étapes suivantes : (i) régler une ou plusieurs références d'horloge de programme non réglées en utilisant un module (204) de réglage d'une référence d'horloge de programme, (ii) sélectionner, en utilisant un module (207) de remplacement intelligent de paquets, des paquets à partir du nouveau contenu pour remplacer des paquets dans le flux en direct (101), et (iii) adapter, en utilisant un module (230) d'adaptation de débit, un débit de flux associé au flux en direct (101) au débit de flux associé au nouveau contenu.
Patent FR-3039413-A1 (FR)
Title: Machine d'effort des muscles ischio-jambiers
Inventor: GIACOMO JEAN-PATRICK
IPC: A63B23/04
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention a notamment pour objet une machine d'effort des muscles ischio-jambiers d'un utilisateur comprenant un châssis, un support pour les genoux, un système d'aide à la descente de l'utilisateur et des entraves de cheville. Le système d'aide à la descente comprend un cadre de maintien et un dispositif de ralentissement. Le cadre maintient est configuré pour permettre à l'utilisateur de conserver une flexion de hanche tout au long de l'exercice. Cette flexion de hanche permet la réalisation d'un exercice musculaire proche des conditions réelles d'utilisation desdits muscles. Le dispositif de ralentissement permet de limiter le poids de l'utilisateur et ainsi permettre des exercices progressifs et sécuritaires pour l'utilisateur. Il permet aussi de durcir le travail au delà de la résistance la plus faible, en lestant le cadre sup à l'aide de poids additionnels. Cette fonction sera utile pour les utilisateurs possédant un très haut niveau de force. Cela pour leur proposer de développer une force supérieure.
Patent FR-3044552-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de revetement des fibres keratiniques
Inventor: DOUEZAN STEPHANE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2015-12-08
Abstract: La présente invention concerne une composition, de préférence cosmétique, en particulier de revêtement des fibres kératiniques telles que les cils, comprenant : - une phase aqueuse, - une phase lamellaire Lβ formée par un système tensioactif structurant la phase aqueuse formant, ledit système tensioactif comprenant une teneur en tensioactif(s) supérieure ou égale à 15% en poids par rapport au poids total de la composition, - au moins un polymère hydrophile (poly)uréthane. La présente invention concerne également un procédé de revêtement des fibres kératiniques.
Patent FR-3049483-A1 (FR)
Title: Systeme de ressort de rappel pour pinces articulees
Inventor: PAPON DAVID RENE ALFRED
IPC: B25B7/00
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de simplifier et de sécuriser le changement du ressort de rappel sur les pinces articulées. Il est constitué (Fig. 2) et (Fig. 3), d'un ressort (100) et de deux supports (200) caractérisés par le fait que le ressort (100) en matière plastique est fixé en engageant la partie oreille (120) (Fig. 4) par glissement dans la gorge du support (210) (Fig. 5). Le système de ressort selon l'invention est particulièrement conçu pour être adapté à toutes les pinces à deux branches et articulation nécessitant un ressort de rappel.
Patent FR-3055772-A1 (FR)
Title: Procede de neutralisation organoleptique du gout et de la saveur de pomme du conceptacle et du mesocarpe de pomme sous forme broyee et pulpee
Inventor: TIFFAY SERGE
IPC: A23B7/10
Filed: 2016-09-12
Abstract: Procédé technique de neutralisation organoleptique du goût et de l'odeur de pomme et des sucres du conceptacle devenu charnu et du mésocarpe, c'est-à-dire la chair de la pomme, sous forme broyée ou pulpée. Le procédé selon l'invention est obtenu par l'action combinée : d'oxydoréduction par de l'acide acétique, puis d'acide citrique ou d'une combinaison des acides acétique et citrique, pour initier et opérer la neutralisation du goût de pomme, stabiliser la réaction et aseptiser la production, de traitement thermique accélérateur et d'agitation constante du mélange. Le dosage des acides est déterminé selon les caractéristiques de la matière première. Le procédé selon l'invention permet d'étendre le marché de la pomme à d'autres applications non couvertes actuellement, en proposant une base alimentaire neutre, d'une qualité industrielles définies et constantes. Cette base alimentaire pourra servir pour reconstruire des saveurs et des parfums autres que celui de la pomme afin de fabriquer différents types de produits alimentaires salés. Sous sa forme déshydratée, la production pourra servir directement ou être transformée en composants industriels pour la fabrication de plastiques biodégradables, d'enduits de protection provisoire de surface non polluants et de charges naturelles pour la cosmétique.
Patent FR-3046603-A1 (FR)
Title: Procede de modification d'un caoutchouc naturel et caoutchouc naturel modifie
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L7/00
Filed: 2016-01-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de modification d'un caoutchouc naturel comprenant au moins les étapes suivantes: i. disposer d'au moins un caoutchouc naturel et époxyder ledit caoutchouc naturel pour obtenir un caoutchouc naturel époxydé, ou disposer d'un caoutchouc naturel préalablement époxydé, ii. greffer sur ledit caoutchouc naturel époxydé ou sur ledit caoutchouc naturel préalablement époxydé au moins un composé 1,3-dipolaire ayant au moins un atome d'azote. L'invention concerne également un caoutchouc naturel modifié susceptible d'être obtenu par le procédé ainsi que des compositions de caoutchouc à base dudit caoutchouc naturel modifié.
Patent FR-3048428-A1 (FR)
Title: Four de dephosphoration a induction
Inventor: FRANCY OLIVIER
IPC: C21C7/064
Filed: 2016-03-07
Abstract: Matériau présentant la composition chimique moyenne suivante, en pourcentages massiques sur la base des oxydes réfractaires et pour un total de 100% : - plus de 50% d'Al2O3, - plus de 4% de Cr2O3, - moins de 20% de MgO, - moins de 5% de CaO, - moins de 3% de SiO2, - moins de 5% de Fe2O3, - moins de 30% de ZrO2, - moins de 10% de TiO2, les constituants autres que Al2O3, Cr2O3, MgO, CaO, SiO2, Fe2O3, ZrO2 et TiO2 constituant le complément à 100%, la somme des oxydes Al203+Cr2O3+Fe2O3+ZrO2+TiO2 représentant plus de 80% de ladite composition chimique.
Patent FR-3035219-A1 (FR)
Inventor: PRICE JAMES M
IPC: G01N21/00
Filed: 2016-03-10
Abstract: L'invention concerne un outil d'analyse d'échantillon comprenant une chambre d'échantillon servant à maintenir un échantillon. L'outil comprend aussi un filtre à large bande sélectif selon l'angle disposé le long d'un chemin optique avec la chambre d'échantillon. L'outil comprend aussi un transducteur de rayonnement électromagnétique (ER) qui émet un signal en réponse au rayonnement électromagnétique qui traverse le filtre à large bande sélectif selon l'angle. L'outil comprend aussi un dispositif d'enregistrement qui enregistre des données correspondant à la sortie de signaux à partir du transducteur d'ER, les données indiquant une propriété de l'échantillon.
Patent FR-3049385-A1 (FR)
Title: Composant magnetique pour capteur a effet hall, ensemble electrique et compresseur de suralimentation electrique comprenant un tel composant magnetique
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: H02K11/215
Filed: 2016-03-23
Abstract: L'invention concerne un composant magnétique configuré pour être monté en relation avec une pièce tournante (108) de manière à permettre une détection de la rotation de ladite pièce (108) par un capteur à effet hall, ledit composant magnétique comprenant : -un corps (102) amagnétique ayant un axe destiné à s'aligner avec l'axe de rotation de la pièce, - seulement quatre aimants, formant une alternance d'aimants positif (104P) et négatif (104N), logés dans ledit corps (102), lesdits aimants (104P, 104N) étant des éléments indépendants maintenus ensemble par ledit corps (102) et positionnés successivement à des angles de 90° autour de l'axe du corps (102).
Patent FR-3051227-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur a allumage commande
Inventor: BOIARCIUC ANDREI-ALEXANDRU
IPC: F02D43/00
Filed: 2016-05-13
Abstract: Procédé de commande d'un moteur à allumage commandé, le moteur (1) comprenant une pluralité de cylindres (2, 3, 4) chacun pourvu d'au moins une soupape d'admission (22) d'air, d'au moins une soupape d'échappement (23) des gaz de combustion générés par le moteur (1) et d'un injecteur de carburant (6, 7, 8), un dispositif de traitement (18) des gaz de combustion actif à partir d'une température de mise en action étant placé en aval de la soupape d'échappement (23). Dans le procédé selon l'invention, on compare la température du dispositif de traitement (18) avec une température de seuil de mise en action et, tant que la température du dispositif de traitement (18) est inférieure à la température de seuil, on coupe l'alimentation en carburant dans un ou plusieurs des cylindres (2, 3, 4) du moteur (1) et, simultanément à l'arrêt de l'alimentation en carburant, on ouvre les soupapes d'admission (22) et d'échappement (23).
Patent FR-3051714-A1 (FR)
Title: Piece antivibratoire et son procede de fabrication
Inventor: COLASSE CLAUDE
IPC: B32B15/01
Filed: 2016-05-31
Abstract: Pièce antivibratoire comprenant une plaque stratifiée emboutie, ladite plaque stratifiée comprenant au moins deux feuilles métalliques rigides superposées (9, 10) de même forme et solidarisées ensemble. Les deux feuilles métalliques sont directement au contact l'une de l'autre.
Patent FR-3053420-A1 (FR)
Title: Mecanisme limiteur de couple
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D7/02
Filed: 2016-06-29
Abstract: Un mécanisme limiteur de couple (10) comporte un plateau de réaction (14) et un plateau d'appui (16) constituant deux pièces distinctes fixées l'une à l'autre, un plateau de pression (36) disposé entre le plateau d'appui (16) et le plateau de réaction (14), et mobile axialement par rapport au plateau de réaction (14), un disque de friction (48) pourvu de garnitures de friction (50) disposées entre le plateau de pression (36) et le plateau de réaction (14), au moins un organe élastique (44) prenant appui sur le plateau d'appui (16) et apte à rappeler de manière permanente le plateau de pression (36) vers le plateau de réaction (14), et une partie centrale de fixation (22) comportant au moins un trou (24) parallèle à l'axe de révolution (100) pour fixer le mécanisme limiteur de couple (10) à un arbre primaire, la partie centrale de fixation (22) étant monobloc avec le plateau de réaction (14) ou avec le plateau d'appui (16).
Patent FR-3053687-A1 (FR)
Title: Procede de transformation de la levoglucosenone en 4-hydroxymethylbutyrolactone et 4-hydroxymethylbutenolide en absence de solvant et de catalyseur
Inventor: ALLAIS FLORENT
IPC: C07D307/58
Filed: 2016-07-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de transformation de la lévoglucosénone en en 4-hydroxyméthylbutyrolactone et 4-hydroxyméthylbuténolide en absence de solvant et de catalyseur où les étapes d'oxydation et d'hydrolyse de la lévoglucosénone ou de la lévoglucosénone hydrogénée sont réalisées en une seule étape en présence d'une solution aqueuse d'H2O2.
Patent FR-3040750-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite pour unite de palier a roulement
Inventor: CAPOZZI MARCO GIOVANNI FRANCESCO
IPC: F16C33/76
Filed: 2016-08-31
Abstract: Dispositif d'étanchéité (1) pour une unité de roulement (10), dans lequel l'unité comprend une bague radialement extérieure (11), deux rangées d'éléments de roulement (12, 13) interposées, respectivement, entre la bague radialement extérieure (11) et une paire de bagues radialement intérieures (14, 15). Le dispositif d'étanchéité comporte une entretoise (20) pourvue d'une gorge annulaire (21) et configurée pour être interposée entre les bagues radialement intérieures (14, 15) de l'unité de roulement (10) et un joint (30) logé à l'intérieur de la gorge (21) de l'entretoise (20), dans lequel le joint (30) présente une forme en "U" qui délimite un volume en son intérieur et est configuré pour être monté dans la gorge annulaire (21) avec la concavité (31) tournée vers l'axe de symétrie de l'unité de roulement.
Patent FR-3057186-A1 (FR)
Title: Canaliseur de squelette pour outil a suivre
Inventor: COTE OLIVIER
IPC: B21D43/00
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'évacuation (11) de squelette(s) (7) d'une bande de tôle (3) sortant d'un outil à suivre (1), comprenant au moins une table de glissement (8) du ou d'au moins un des squelettes (7), et en outre, au moins un guide latéral (12) du ou d'un des squelettes (7), ledit ou lesdits guides (12) étant disposés sur la table (8). La présente invention trouve une application dans le domaine du façonnage de pièces métalliques (3) en grande série, et notamment du façonnage de pièces métalliques (3) pour véhicule automobile.
Patent FR-3057513-A1 (FR)
Title: Dispositif d' affichage d'images pour interieur de vehicule
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: G09F9/00
Filed: 2016-10-14
Abstract: Ce dispositif d'affichage d'images comprend un écran (4) d'affichage monté rotatif autour d'un axe de rotation (A) pour modifier l'orientation de l'écran (4), et un dispositif d'entraînement motorisé (10) pour entraîner l'écran (4) en rotation autour de l'axe de rotation, le dispositif d'affichage d'images étant configuré pour permettre la rotation manuelle de l'écran (4) autour de l'axe de rotation (A).
Patent FR-3058679-A1 (FR)
Title: Module de boitier de sortie de liquide de chauffage d'un habitacle de vehicule
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F01P3/18
Filed: 2016-11-14
Abstract: Module de boîtier de sortie de liquide, comprenant un boîtier de sortie de liquide agencé pour : - être monté sur un moteur de véhicule et - être connecté à un conduit d'un circuit de chauffage d'un habitacle de véhicule, caractérisé en ce que le boîtier comprend une première sortie de liquide et au moins une deuxième sortie de liquide, et en ce que le module de boîtier de sortie de liquide comprend au moins un bouchon agencé pour boucher ladite au moins une deuxième sortie de liquide, et pour boucher la première sortie.
Patent FR-3059026-A1 (FR)
Title: Montant profile pour cloture multi-angle
Inventor: DOITRAND NICOLAS
IPC: E04H17/20
Filed: 2016-11-23
Abstract: L'invention concerne un montant profilé (2) présentant au moins deux gorges (6b, 6c) verticales identiques et opposées, chacune destinée à recevoir en engagement un flanc vertical (5) d'un panneau (4b, 4c) pour former au moins une partie d'une construction, telle qu'une palissade (1), chacune des gorges opposées (6b, 6c) comprend des agencements pour former des butées pour la réception du panneau (4b, 4c) selon au moins deux positions angulaires différentes.
Patent FR-3059342-A1 (FR)
Title: Pieces avec revetement ceramique sur surfaces en titane ou en un alliage de titane, obtention par anodisation micro-arc et electrolyte convenant a leur obtention
Inventor: MATHIS AUDE
IPC: C25D11/26
Filed: 2016-11-28
Abstract: La présente invention a pour objet : - une pièce dont au moins une partie de la surface est en titane ou en un alliage de titane, ladite au moins une partie de ladite surface en titane ou en un alliage de titane étant au moins en partie revêtue d'un revêtement céramique renfermant au moins un oxyde de titane cristallisé. De façon caractéristique, du soufre est présent dans ledit revêtement ; - un procédé pour l'obtention d'une telle pièce. Ledit procédé comprend la mise en œuvre d'une anodisation micro-arc ; - un électrolyte convenant à la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3060308-A1 (FR)
Title: Nouveaux colorants directs azomethiniques dissymetriques, composition cosmetique comprenant au moins un tel colorant, procede de mise en oeuvre et utilisation
Inventor: SABELLE STEPHANE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention porte sur des colorants directs azométhiniques dissymétriques de formule (I) et leurs formes leucos de formule (II) ainsi que leur utilisation pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux : Formule (I) ou (II) dans lesquelles R1, R2, R3, R4, R5, R6, n, et n' sont tels que définis dans la description Les composés de formule (I) selon l'invention permettent de conduire à des colorations puissantes, chromatiques, peu sélectives, avec une bonne montée de la couleur et qui sont résistantes aux diverses agressions que peuvent subir les fibres kératiniques tels que les intempéries, la lumière, les lavages et la transpiration.