baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3059737-A1 (FR)
Title: Actionneur pneumatique pour le deplacement d'un element entre trois positions et ensemble pour circuit d'air de moteur thermique le comprenant
Inventor: GERBOT MAXIME
IPC: F15B11/12
Filed: 2016-12-06
Abstract: L'invention concerne un actionneur pneumatique (10) pour le déplacement d'un élément entre trois positions, l'actionneur comprenant un boîtier (12) dans lequel sont logés au moins : - une coupelle (20) montée mobile entre une première et une troisième positions extrêmes (P1, P3) via une deuxième position intermédiaire (P2), - une membrane déformable (22) portant la coupelle (20) et délimitant une chambre (45) entre la coupelle (20) et le boitier (12), - un conduit (18) propre à être relié à une source de dépression, - un moyen de rappel (50) de la coupelle (20), - une couronne (60) agencée entre la coupelle (20) et la membrane déformable (22), la couronne étant configurée pour être en appui contre la coupelle (20) dans la première position extrême (P1) et ayant un rebord annulaire (64) configuré pour venir en appui sur une butée (66) du boitier (12) définissant la deuxième position intermédiaire (P2).
Patent FR-3060082-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D47/02
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comportant des moyens d'entrée de couple (2), destinés à être couplés en rotation à un vilebrequin d'un moteur à combustion interne (7), des moyens de sortie de couple (8), destinés à être couplés en rotation à un arbre d'entrée (10) d'une boîte de vitesses (10a) et à un rotor (37) d'une machine électrique, les moyens d'entrée de couple (2) étant aptes à pivoter par rapport aux moyens de sortie de couple autour d'un axe (X), caractérisé en ce qu'il comporte une butée d'embrayage (21) comportant un premier organe d'actionnement (23a) mobile entre une première position axiale et une seconde position axiale et un second organe d'actionnement (23b) mobile entre une première position axiale et une seconde position axiale.
Patent FR-3060086-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion et vehicule automobile
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16H45/02
Filed: 2016-12-12
Abstract: La présente invention concerne un amortisseur de torsion (1) comprenant : - un premier élément (11, 5), - un deuxième élément (5, 11) destiné à être monté rotatif par rapport au premier élément (11, 5) autour d'un axe de rotation X, - une turbine (17) rivetée au deuxième élément (5, 11), l'amortisseur de torsion (1) comprend également : - des moyens de retenue axiale entre d'une part le premier élément (11, 5) et d'autre part un ensemble comprenant le deuxième élément (5, 11) et la turbine (17), les moyens de retenue axiale comprenant au moins un élément en saillie couplé axialement à l'un du premier élément (11, 5) ou de l'ensemble et au moins un logement ménagé dans l'autre du premier élément (11, 5) ou de l'ensemble, le, au moins un, logement étant configuré pour recevoir l'élément en saillie avec un jeu de montage prédéfini permettant la rotation entre l'ensemble et le premier élément (11, 5).
Patent FR-3075985-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'harmonisation duale d'un systeme d'affichage tete haute porte pour rendre conforme l'affichage d'informations de pilotage d'un aeronef avec le monde reel exterieur
Inventor: AYMERIC BRUNO
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-12-21
Abstract: Un procédé d'harmonisation duale d'un système d'affichage tête haute porté pour rendre conforme l'affichage d'informations de pilotage d'un aéronef avec le monde réel extérieur comprend : - une étape (206 ; 306) de d'acquisition de N mesures de postures de tête par une série de visées Vi différentes qui alignent chacune un motif de visée, situé à une position figée différente Pi sur l'afficheur DO avec un vecteur de visée fonction de la positon Pi, puis - une étape (208 ; 308) de calcul de la matrice d'orientation relative M01 entre l'afficheur D0 dans une position basculée d'engagement dans le champ de vision et le premier élément de poursuite D1 comme la matrice droite D solution du système d'équations d'harmonisation duale G.KiD.xi = y0 pour i variant de 1 à N, le vecteur y0 désignant le vecteur dans le repère inertiel de la plateforme correspondant au point cible visé dans le monde réel extérieur et étant inconnu ; et la matrice gauche G étant la matrice M23 d'orientation relative entre le deuxième élément fixe D2 et le dispositif inertiel d'attitude D3, qui est potentiellement incorrecte mais supposée constante en fonction du temps, et qui lorsqu'elle est inconnue requiert au moins quatre mesures Ki. Un système d'affichage tête haute est configuré pour mettre en œuvre ledit procédé d'harmonisation duale.
Patent FR-3061914-A1 (FR)
Title: Chambre de traitement pour un reacteur de depot chimique en phase vapeur (cvd) et procede de thermalisation mis en œuvre dans cette chambre
Inventor: NAL PATRICE
IPC: C23C16/52
Filed: 2017-01-16
Abstract: Chambre de traitement (C) pour un réacteur de dépôt chimique en phase vapeur (CVD), comprenant, au sein d'un corps (B) définissant une enceinte (E) sous vide partiel, un système (3) pour injecter des espèces réactives en vue d'être déposées sur un substrat (8) placé sur un élément support (5), et un système de régulation thermique (2) pour réguler ou maintenir sensiblement constante la température du système d'injection (3), ce système de régulation thermique (2) présentant une zone d'interface (ZI) avec le système d'injection (3). La chambre de traitement (C) comprend en outre, dans la zone d'interface (ZI), au moins une zone de transfert thermique(ZT) (i) isolée de l'enceinte sous vide partiel (E) par une barrière isolante à la pression et à la diffusion d'espèces contaminantes et (ii) remplie d'un matériau d'interface thermique (10). Application pour la réalisation de dépôts CVD, notamment des dépôts CVD pulsés.
Patent FR-3062106-A1 (FR)
Title: Volant de vehicule
Inventor: MATRAT THIERRY
IPC: B62D1/04
Filed: 2017-01-23
Abstract: Volant de véhicule, comprenant : - une armature réalisée en matériau conducteur de l'électricité, - au moins un capteur de position et/ou de contact d'un membre de l'utilisateur sur le volant, - au moins une pièce décorative comprenant un matériau conducteur de l'électricité, - des moyens de fixation agencés pour maintenir la pièce décorative sur le volant, - au moins une pièce d'ancrage agencée pour procurer aux moyens de fixation un ancrage sur l'armature, caractérisé en ce que la pièce d'ancrage est réalisée en matière isolante de l'électricité, de sorte à isoler électriquement les moyens de fixation de l'armature.
Patent FR-3048333-A1 (FR)
Title: Produit agrochimique liquide
Inventor: WATANABE ATSUSHI
IPC: A01P21/00
Filed: 2017-03-02
Abstract: La présente invention concerne un produit agrochimique liquide comprenant un composé de pyridazine de formule (I): où R1 est un atome de chlore, un atome de brome, un groupe cyano ou un groupe méthyle et R2 est un atome d'hydrogène ou un atome de fluor, un ou plusieurs tensioactifs, de l'alcool benzylique et un ou plusieurs hydrocarbures aromatiques en une teneur et selon un rapport de teneurs déterminés. Le produit agrochimique liquide selon la présente invention a d'excellentes propriétés.
Patent FR-3066701-A1 (FR)
Title: Dispositif arriere de fixation de ski a dispositif de reglage debrayable
Inventor: SAVERET FLORIAN
IPC: A63C9/00
Filed: 2017-05-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif arrière (1) de fixation de ski comportant : ○ un pivot (4) destiné à recevoir une talonnière de fixation pour recevoir un talon d'une chaussure de ski, ○ une base (2) destinée à être fixée sur une planche de ski, ○ une liaison glissière (100) reliant le pivot (4) et la base (2) de sorte à pouvoir régler la position dudit pivot (4) sur la base (2), la liaison glissière (100) comportant une vis sans fin (3) disposée dans la base (2) selon un axe destiné à être parallèle à l'axe longitudinal de la planche de ski à l'état monté et un organe de transmission (6, 35a, 35b) de la rotation de la tête de vis (31) de la vis sans fin (3) au pivot (4), de sorte à faire translater le pivot (4) le long de ladite vis sans fin (3), la liaison glissière (100) comportant en outre un dispositif de désaccouplement de l'organe de transmission (6, 35a, 35b) de la rotation de la tête de vis (31).
Patent FR-3067527-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection differentielle pour la detection d'un courant de defaut
Inventor: JOYEUX PATRICE
IPC: H02H3/32
Filed: 2017-06-08
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) de protection différentielle permettant la détection de courant de fuite ou de défaut dans une installation électrique. Ledit dispositif (1) comprend, d une part, un transformateur à noyau ferromagnétique (T), avec un primaire constitué par au moins deux des conducteurs (P1, P2, P3, N) précités et avec au moins un bobinage secondaire (BS1, BS2) et, d autre part, au moins un circuit de traitement et de commande (ETC) adapté pour traiter le signal induit aux bornes du secondaire en cas de défaut et pour commander un actionneur électromagnétique (MC). Dispositif (1) caractérisé en ce que le transformateur (T) comporte deux bobinages secondaires (BS1 et BS2) distincts, en ce que le circuit de traitement et de commande (ETC) est relié aux bornes d un premier bobinage secondaire (BS1), et en ce qu un circuit passif (CP) comprenant une inductance (L) au moins, ainsi qu au moins une résistance (R) et/ou au moins un condensateur (C) en série, est relié aux bornes du second bobinage secondaire (BS2).
Patent FR-3074033-A1 (FR)
Title: Gamme d'implants femoraux et prothese totale de genou comprenant un implant femoral selectionne dans une telle gamme d'implants femoraux
Inventor: CHAVANE HERVE
IPC: A61F2/38
Filed: 2017-11-29
Abstract: L'invention concerne une gamme comprenant au moins sept implants fémoraux (0-8), chaque implant fémoral (0-8) comprenant : i) une portion de réception (31) pour l'extrémité réséquée (51) du fémur (52) et ii) une portion de coopération (32) avec l'insert tibial. La portion de coopération (32) a des surfaces antérieure (32.1) et postérieure (32.2) séparées par un plan frontal (PFE) un axe de révolution de condyles postérieurs (EA). Chaque surface antérieure (32.1) présente des bords médial (32. 1M) et latéral (32.1 L) délimitant des largeurs médio-latérales (WMLO, WML60) respectivement égale à, pour des rangs de 1 à 7, 58,5 +/- 1.5 mm, 61,5 +/- 1.5 mm, 64,5 +/-1.5, 67,5 +/- 1.5 mm, 70,5 +/-1.5 mm, 73,5 +/- 1.5 mm et 76,5 +/-1.5.
Patent FR-3055814-A1 (FR)
Title: Solution de broyage et defibrage d'intrants de methanisation contenant des fibres de cellulose
Inventor: JANVIER REGIS
IPC: C12M1/06
Filed: 2017-09-11
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine technique de la préparation des matières en vue de leur digestion anaérobie, en phase liquide. Le système de broyage, installé dans une cuve (100), se caractérise par des fléaux (104) en rotation entre des plaques (102 et 103) et pouvant être complété par un moyen d'agitation par bullage (120).
Patent FR-3071434-A1 (FR)
Title: Jante pour roue de bicyclette
Inventor: CRETOUX BRIEUC
IPC: B60B21/02
Filed: 2017-09-27
Abstract: Jante pour roue de bicyclette d'axe X, comportant un pont supérieur qui se prolonge latéralement par deux ailes latérales, ledit pont supérieur et lesdites ailes latérales définissant une gouttière apte à recevoir un pneumatique équipé de deux talons et ledit pont supérieur comportant deux sièges (18) aptes à supporter les talons du pneumatique, chacun desdits deux sièges étant placé à proximité d'une des ailes latérales et ayant la forme d'une surface de révolution d'axe X, caractérisé en ce que chacun des sièges comporte une nervure (20) qui fait saillie depuis ledit siège (18) de manière à diviser ledit siège (18) en deux portions appelée siège intérieur (181) et siège extérieur (182).
Patent FR-3080565-A1 (FR)
Title: Tete d'application de fibres comprenant plusieurs modules fonctionnels mobiles en translation pour la realisation d'operations de maintenance
Inventor: GAILLARD LOIC
IPC: B29C70/54
Filed: 2018-04-25
Abstract: La présente invention concerne tête d'application de fibres comprenant un système de compactage comprenant plusieurs rouleaux de compactage indépendants et des vérins de compactage, et pour chaque fibre, des moyens de coupe et des moyens de réacheminement. Pour chaque fibre, la tête comprend un module fonctionnel comprenant les moyens de coupe et les moyens de réacheminement, chaque module fonctionnel est monté mobile en translation selon une direction de compactage sur un élément support de la tête. Chaque rouleau de compactage est monté sur un ou plusieurs modules fonctionnels adjacents. Un vérin de compactage est associé au(x) module(s) fonctionnel(s) associé(s) à un rouleau de compactage. Chaque élément support (4) est monté mobile en translation sur un châssis (1) de la tête dans une direction (T1) perpendiculaire à la direction de compactage, de sorte que chaque élément support puisse être déplacé depuis une position de drapage vers une position de maintenance.
Patent FR-3081272-A1 (FR)
Title: Procede d'affectation d'extensions d'un dispositif de routage embarque d'un aeronef, terminal et ensemble de communication associes
Inventor: DELACROIX CHARLES
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-05-15
Abstract: Procédé d'affectation d'une extension d'un serveur téléphonique d'un dispositif de routage embarqué d'un aéronef à un terminal entrant comprenant un module de communication configuré pour établir une communication avec un dispositif de communication via ledit serveur téléphonique, ledit serveur téléphonique comportant une pluralité d'extensions. Le procédé comprend la connexion (102 ; 202) du module de communication au serveur téléphonique, l'identification (106; 206), par le module de communication, des extensions du serveur téléphonique dans l'état libre, la sélection (120; 220) d'une extension parmi les extensions dans l'état libre, l'affectation de l'extension sélectionnée au terminal entrant, ladite extension choisie étant alors dans l'état affecté, et la génération (124 ; 224) d'une liste des extensions du serveur téléphonique, indiquant, pour chaque extension, si ladite extension est dans l'état libre ou dans l'état affecté.
Patent FR-3065271-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de vehicule
Inventor: YAMAGISHI NAOYA
IPC: F16H61/04
Filed: 2018-03-28
Abstract: L'invention a pour but de proposer un système de commande de véhicule capable d'accomplir à la fois un choc de couple nul et une bonne capacité de conduite. S'il est déterminé (à l'étape S1) qu'il y a une demande de changement en mode de changement de vitesse, un organe de commande (6) valide ou invalide sélectivement une commande en douceur pendant un changement, de la force d'entraînement issue du moteur (1), depuis l'un d'un premier niveau de force d'entraînement pour un mode de changement de vitesse automatisé et d'un second niveau de force d'entraînement pour un mode de changement de vitesse manuel à l'autre, selon s'il est déterminé que la demande de changement en mode de changement de vitesse est exempte ou accompagnée d'une demande de changement de vitesse (étapes S2-S3-S5 ou étapes S2-S3-S4).
Patent FR-3080825-A1 (FR)
Title: Structure de vehicule avec longeron renforce
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-05-03
Abstract: L'invention porte sur une structure de véhicule automobile avec deux longerons latéraux de bas de caisse formé chacun par un profilé intérieur et un profilé extérieur. Ces longerons comprennent en outre chacun, au niveau du pied arrière et dans le prolongement du profilé extérieur, un profilé de transmission d'effort (23) configuré pour en cas de choc arrière depuis la roue arrière, rentrer dans la section en U du profilé extérieur.
Patent FR-3082470-A1 (FR)
Title: Systeme d'arrimage d'un chariot elevateur a l'interieur d'une carrosserie de vehicule routier de transport de marchandises
Inventor: PELCHAT STEPHANE
IPC: B60P7/08
Filed: 2018-06-14
Abstract: Le système d'arrimage d'un chariot élévateur à l'intérieur d'une carrosserie de véhicule routier de transport de marchandises comprend : - un premier organe d'arrimage 24 destiné à être fixé sur le dispositif de levage du chariot élévateur, et - un deuxième organe d'arrimage 26 destiné à être fixé sur une paroi de la carrosserie. Les premier et deuxième organes d'arrimage 24, 26 comprennent respectivement des premier et deuxième moyens d'accouplement 38 ; 52, 56 configurés pour s'engager au moins en partie l'un dans l'autre par déplacement vertical du dispositif de levage du chariot élévateur. Lesdits premier et deuxième moyens d'accouplement 38 ; 52, 56 coopèrent entre eux dans la position accouplée pour assurer une retenue au moins dans le sens longitudinal et dans le sens transversal desdits premier et deuxième organes d'arrimage 24, 26 l'un relativement l'autre.
Patent FR-3083183-A1 (FR)
Title: Retroviseur interieur pour l'affichage d'informations
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: B60R21/34
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un rétroviseur intérieur (1) pour véhicule automobile (100) comprenant une portion extérieure (20) dirigée vers l'avant (AV) du véhicule automobile (100), ladite portion extérieure (20) comprenant tout ou partie d'une unité d'affichage (30) d'au moins une information (40) visible depuis l'extérieur du véhicule automobile (100), le rétroviseur intérieur (1) comprenant également un contrôleur (35) agencé pour recevoir ou générer ladite information (40) et pour contrôler l'au moins une unité d'affichage (30) de sorte à afficher ladite information (40). L'invention concerne également un procédé de signalisation d'une information (40) sur la portion extérieure (20) d'un rétroviseur intérieur (1). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3089009-A1 (FR)
Title: Capteur de gaz comportant une source de lumière impulsionnelle
Inventor: DUPREZ HÉLÈNE
IPC: G01N21/31
Filed: 2018-11-27
Abstract: Procédé de mesure d'une quantité d'une espèce gazeuse résente dans un gaz, l'espèce gazeuse étant apte à absorber une lumière dans une bande spectrale d'absorption le procédé comportant les étapes suivantes : disposition du gaz entre une source de lumière (11) et un photodétecteur de mesure (20), la source de lumière (11) étant apte à émettre une onde lumineuse (12), se propageant à travers le gaz vers le photodétecteur de mesure (20) ; activation de la source de lumière (11) pour illuminer le gaz, de façon que la source de lumière émette une impulsion lumineuse ; mesure, par le photodétecteur de mesure (20), d'une intensité, dite intensité de mesure, d'une onde lumineuse (14) transmise par le gaz au cours de son illumination, dans une bande spectrale de mesure, comportant la bande spectrale d'absorption; Selon l'invention, l'activation de la source de lumière est réalisée par un signal d'activation impulsionnel, chaque impulsion présentant une forme spécifique, notamment pour réduire le vieillissement de la source.
Patent FR-3089048-A1 (FR)
Title: Instrument musical ergonomique et chromatique
Inventor: BERNARD DAMIEN
IPC: G10G5/00
Filed: 2018-11-28
Abstract: Instrument musical ergonomique et chromatique. Cet exposé présente l’invention d’un instrument à vent à tuyau unique totalement chromatique, sans mécanismes ni clés de jeu, pouvant couvrir un registre de trois octaves. Il se décline sous deux formes, la forme flûte et la forme saxophone. Le concept est une configuration ergonomique de construction qui permet d’obtenir la liberté de jeu égale pour les dix doigts du musicien et l’équilibre physique de l’instrument par la combinaison de deux facteurs matériels: d’une part un support ajouté au corps du tuyau qui vient se poser dans le creux de la main distante de l’embouchure entre le pouce et l’index, et d’autre part une disposition ergonomique des trous de jeu de part et d’autre du tuyau pour conforter l’équilibre général. L’objectif de cette invention est de réunir deux qualités qui semblent jusqu’à présent incompatibles: d’un côté la possibilité de jouer aisément tous les demi-tons de la gamme chromatique sur une tessiture importante, et d’un autre côté la possibilité de jouer en hauteurs continues (jeu en cursive) ainsi qu’en ornementation semi-rythmique. Pour le musicien, l’intérêt est de pouvoir jouer librement dans toute tonalité sans contraintes, notamment sans utilisation des très courants doigtés en demi-trou des flûtes et saxophones sans clés, et de pouvoir investir dans le monde tonal le champ expressif ouvert par les différentes techniques digitales, qu’il s’agisse d’ornementation semi-rythmique ou de jeu en lignes cursives.
Patent FR-3089335-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique, et procédé, de détermination automatique d’informations de pilotage d’un engin mobile accompagnateur d’un engin mobile leader, programme d’ordinateur associé
Inventor: ROGER MICHEL
IPC: G08G5/00
Filed: 2018-12-04
Abstract: Dispositif électronique, et procédé, de détermination automatique d ’informations de pilotage d’un engin mobile accompagnateur d’un engin mobile leader, programme d’ordinateur associé Dispositif (1) de détermination automatique d’informations de pilotage d’un engin mobile accompagnateur (A2) d’un engin mobile leader (A1), ledit dispositif étant adapté pour collecter des données de localisation de l’engin mobile leader parmi des données de localisation effective issues de mesures relatives à la localisation courante de l’engin mobile leader et des données de trajectoire courante de l’engin mobile accompagnateur et pour déterminer, en fonction desdites données de localisation collectées, des informations de pilotage de l’engin mobile accompagnateur en fonction d’un ensemble d’au moins deux valeurs à respecter par rapport à la localisation définie par les données collectées, lesdites valeurs à respecter étant représentatives de valeurs comprises parmi : une valeur minimum d’étagement, une valeur minimum de retrait, une valeur minimum d’écartement. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3090254-A1 (FR)
Title: Accès sécurise à des données chiffrées d’un terminal utilisateur
Inventor: HAMOUDA MOURAD
IPC: H04L9/28
Filed: 2018-12-12
Abstract: Pour permettre l’accès à des données chiffrées stockées en mémoire d’un terminal utilisateur, la clé secrète de chiffrement correspondante est stockée dans un élément sécurisé intégré au terminal utilisateur et cet élément sécurisé sert de relais hautement sécurisé vers un dispositif d’accès à ces données utilisé par un tiers. Pour ce faire, un canal de communication sécurisé est établi entre le tiers et l’élément sécurisé. La norme EAC permet une authentification mutuelle accompagnée de l’établissement d’un tel canal de communication sécurisé. L’élément sécurisé réalise une conversion de chiffrement des données pour que celles-ci soient protégées par une clé de session (ou de transport) associée au canal de communication sécurisé, et non plus par la clé secrète initiale. Le tiers peut ainsi accéder aux données chiffrées sans même connaître la clé secrète initiale. Figure pour l’abrégé : Figure 2B
Patent FR-3091451-A1 (FR)
Title: Procédé et Système pour augmenter la capacité des communications
Inventor: SOULIE ANTOINE
IPC: H04W84/06
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’objet de la présente invention effectue une réutilisation spatiale dynamique du spectre. Les terminaux ou utilisateurs qui se trouvent sous un spot donné, et qui ne génèrent pas d’interférence avec les spots adjacents, vont réutiliser le spectre utilisé par au moins un de ces spots adjacents pour émettre leurs signaux ou des données à transmettre. On rebascule de la capacité de bande passante sous le spot qui est le plus occupé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1