baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2761750-A1 (FR)
Title: Assembly of pipes to form conduits with connecting end pieces
Inventor: PALLOT PIERRE
IPC: F16L21/03
Filed: 1997-04-04
Abstract: The assembly consists of pipes (2), each pipe having a longitudinal axis (4) and containing a male end (6) and a female end (8). The male end of each pipe is adapted to engage into the female end of another pipe to join the ends. Each end has an edge (11,23) and a shoulder (16,26) defining a usable face adapted to be in contact with a sliding sealing ring common to the two faces of the coupled ends. The edge and shoulder are separated, one from the other, by a distance (d,e) parallel to the longitudinal axis. Each end (6,8) is adapted to receive the ring before the coupling in a way that, on the end receiving the ring, the distance (d,e) between the edge and the shoulder is generally greater than the length of contact (u,v) of the ring on the usable face of this end when the ends are joined.
Patent FR-2761423-A1 (FR)
Title: Cheville de fixation de vis ou analogue dans un materiau friable
Inventor: ES WILLY
IPC: F16B13/12
Filed: 1997-03-27
Abstract: La présente invention concerne les chevilles de fixation pour vis ou analogue dans un matériau friable ou analogue.La cheville selon l'invention comporte un corps plat 10, une percée 11 réalisée dans le corps et débouchant, aux deux extrémités 12, 13 du corps, par des ouvertures 14, 15, des moyens de pas-de-vis 16 associés à la percée 11, un épaulement 18 solidaire de l'extrémité 12 du corps, au moins une patte 21, 22 située, dans une position initiale, sensiblement dans le plan du corps plat 10, des moyens 23 pour monter la patte en rotation à l'extrémité 13 du corps sur un côté de la seconde ouverture 15, une butée 24, 25 solidaire de la patte 21, 22, la butée ayant au moins une portion de sa surface située dans la percée traversante 11 et au moins partiellement en regard de l'ouverture 15, au moins une lamelle oblongue 30, 34 solidaire du corps 10 et située sensiblement dans le plan du corps, la lamelle entourant au moins partiellement la patte, la distance séparant la seconde ouverture 15 et l'extrémité 31 de la lamelle étant supérieure à la distance séparant l'ouverture 15 et l'extrémité 32 de la patte.
Patent FR-2762502-A1 (FR)
Title: Tray to display articles for sale
Inventor: SANDRIN GERARD
IPC: A47F1/12
Filed: 1997-04-29
Abstract: The tray is made from semi-rigid material e.g. cardboard or corrugated card. It has a rectangular base (1), two lateral parallel walls (2) and two end walls (7). The articles (16) rest on the base and are parallel to the end walls.  A partition (11) is joined to the back wall and is narrower than the distance between the lateral walls. It forms a piston and rests against the pile of articles to push them forward. It is moved by a ring (17), made in elastic material, that is held between the partition and the front wall.
Patent FR-2762811-A1 (FR)
Inventor: GIRARDI PHILIPPE
IPC: B60N2/07
Filed: 1997-04-30
Abstract: The invention concerns a system comprising an expansible articulated mechanism (42) with levers (46) the top ends (56) of which shaped like hooks are capable of co-operating with inner portions (36) opposite a U-shaped rail (26) top edges (32) for locking one support (24) vertically relative to the rail (26) and blocking it longitudinally relative thereto in an adjusted position wherein the hooks are received in notches (40) of the rail (26) top edges (32).
Patent FR-2760802-A1 (FR)
Title: Assembly system e.g. for components of product or document display stands
Inventor: LAPOULE PATRICK
IPC: A47F3/00
Filed: 1997-04-30
Abstract: The assembly system, e.g. for components with facing ends (20, 80) consists of at least two parallel male elements (22) with projecting edges (24) on one of the two components, engaging by a sliding motion with matching female elements on the other. The female elements have inner facing surfaces which make contact with the male elements, guiding and wedging them into position to hold the components together. The male elements can be pivoted to their component and have tongues with the projecting edges. In addition, the outer surfaces (93) of the components are joined by an overlapping strip (66) which acts as a reinforcing element when the components are joined together.
Patent FR-2763772-A1 (FR)
Title: Methode de detection d'une tonalite dtmf, ainsi que dispositif de detection et appareil telephonique pour sa mise en oeuvre
Inventor: AUROUX ELISABETH
IPC: H04Q1/46
Filed: 1997-05-23
Abstract: Pour permettre dans un appareil téléphonique la distinction entre une interrogation du répondeur à distance et un simple message vocal, l'invention concerne un détecteur DTMF dans lequel on détermine la puissance maximale du signal respectivement dans le groupe des quatre fréquences DTMF les plus basses et dans celui des quatre les plus hautes, puis l'on compare dans un circuit de décision (51) la somme desdites deux puissances à la puissance totale du signal, une tonalité DTMF étant considérée comme présente en cas d'égalité. Application : téléphones répondant à la norme DECT.
Patent FR-2749458-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de telecommunications par satellites geosynchrones
Inventor: LEOPOLD RAYMOND JOSEPH
IPC: H04B7/15
Filed: 1997-05-29
Abstract: Un système (10) de satellites géosynchrones utilise des liaisons croisées (30) entre des satellites géosynchrones (16) qui se déplacent suivant la même trace au sol (18) ou sont placées à l'intérieur d'une tranche orbitale commune (32) de façon à augmenter la capacité de transport de trafic et à diminuer le retard des signaux. Les satellites géosynchrones (16) peuvent présenter des angles d'inclinaison notables de façon à fournir une couverture de haute qualité dans les limites d'un large intervalle de latitudes (40, 42). De plus, les orbites peuvent être elliptiques, ce qui entraîne une capacité concentrée du réseau dans l'hémisphère nord ou l'hémisphère sud. Dans le cas de satellites copositionnés, on introduit des perturbations d'orbite afin d'éliminer tout obstacle à l'établissement de liaisons croisées que peuvent provoquer des satellites intercalés. L'invention propose aussi des procédés permettant de déployer et d'activer le système de satellites géosynchrones de façon à permettre de modifier la capacité du réseau et de commander l'établissement de certains acheminements, de liaisons croisées, et de transferts.
Patent FR-2766974-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique
Inventor: GIMENES JEAN PAUL
IPC: H01R13/622
Filed: 1997-07-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion électrique.Le connecteur comprend un corps de fiche (26); un raccord arrière (37) muni de moyens de fixation sur la partie arrière du corps de fiche; un écrou d'accouplement (34) monté sur la face externe dudit corps de fiche et solidaire en translation du corps de fiche; un corps d'embase (18) muni sur sa face externe de moyens par filetage pour coopérer avec ledit écrou d'accouplement; un isolant mâle (20) destiné à recevoir des broches conductrices et apte à être monté dans ledit corps d'embase ou dans ledit corps de fiche et muni sur sa partie arrière de moyens de solidarisation avec ledit corps d'embase ou de fiche; et un isolant femelle (28) destiné à recevoir des douilles conductrices comprenant un isolant femelle arrière (32) et un isolant femelle avant (30) muni de moyens de solidarisation avec l'isolant femelle arrière, ledit isolant femelle étant apte à être monté dans ledit corps de fiche ou ledit corps d'embase, ledit isolant femelle arrière étant muni de moyens de solidarisation avec ledit corps de fiche ou d'embase.
Patent FR-2767033-A1 (FR)
Title: Protection for packets of gummed cigarette papers
Inventor: AMMOUR DJAMEL
IPC: A24F17/00
Filed: 1997-08-07
Abstract: The protection forms an external lining for the inserted packet of cigarette papers which is held by narrow strips.  A loop enables it to be fixed to a support.
Patent FR-2767065-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour le traitement par filtration de fluides d'usinage
Inventor: DESMICHT DENIS
IPC: B01D61/16
Filed: 1997-08-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour le traitement par filtration des fluides d'usinage, de refroidissement, de lavage, d'une machine-outil, contre d'usinage ou machine à laver, caractérisé en ce qu'il consiste : - à réaliser une filtration frontale des fluides ou flux principal chargés de résidus solides et par laquelle on obtient un rétentat (R) selon un certain degré de finesse,- à réaliser successivement une filtration tangentielle d'une partie du rétentat (R) issu de la filtration frontale en vue d'obtenir un perméat (P) selon un degré de finesse plus élevé que celui du rétentat (R),- à diriger simultanément le rétentat (R) vers un poste requérant un degré de finesse moindre et le perméat (P) vers un poste (4) requérant un degré de finesse plus élevé.
Patent FR-2768089-A1 (FR)
Title: Mobile child seat for motor vehicle
Inventor: BOINAIS OLIVIER
IPC: B62B7/14
Filed: 1997-09-05
Abstract: The child seat is used in a vehicle whose floor has a fixing system for passenger seats. The child seat has a base section (6) and a back section (7) connected to it at an angle of inclination ( alpha ) according to the morphology of the child being carried. The base and back sections have sidewalls (8,9) to cradle the child. The seat is affixed to a baseplate (12) that can be removed from the fixing system in the vehicle floor.
Patent FR-2768263-A1 (FR)
Title: Capteur a effet hall
Inventor: ADAM DIDIER
IPC: H01L43/06
Filed: 1997-09-09
Abstract: L'invention concerne un capteur à Effet Hall à base de matériaux semiconducteurs de type GaAs ou InP. Le capteur selon l'invention comprend en outre un substrat, une structure isolante et un canal dopé. La structure isolante comprend avantageusement une couche à base d'oxyde d'aluminium.L'invention concerne aussi un procédé de réalisation d'un tel capteur à Effet Hall. Ce procédé comprend notamment une étape de dépôt d'aluminium sur un ensemble de couches semiconductrices, puis le chauffage à une température comprise entre environ 350degreC et 450degreC sous atmosphère oxydante pour transformer l'aluminium en oxyde d'aluminium isolant.La couche barrière en oxyde d'aluminium conduit à une très bonne isolation du canal dopé et donc à une augmentation des performances de ce type de capteur à Effet Hall.
Patent FR-2762493-A1 (FR)
Title: Make-up brush with bristles held in tubular body
Inventor: KIM SOON SUK
IPC: A46B7/04
Filed: 1997-09-16
Abstract: The brush has a head (10) that has a tuft of bristles (12) that are held in one end of a tubular body (11). An assembly element (20) joins the head to a handle (30) and is inserted into a hole in the body. The assembly element has a central threaded hole (21) in its lower surface.  A screw (31) on the upper end of the handle screws into this so that the head of the brush can be removed. The assemble element can be made of plastic material, metal or wood.
Patent FR-2754846-A1 (FR)
Title: Poignee a profil bas
Inventor: JANCSEK JOHN JOSEPH
IPC: E05B13/10
Filed: 1997-09-30
Abstract: Une poignée à profil bas (20) comprend un cadre (22) recevant un organe formant poignée tournante (24). L'organe formant poignée (24) comprend un tronçon annulaire qui s'insère dans un alésage réalisé à travers le cadre (22). Le tronçon annulaire comprend un collier possédant des évidements qui entrent en prise avec des pattes (124) d'un organe d'engrenage (28) se logeant à l'extrémité du tronçon annulaire. L'engrenage (28) comprend une partie évidée qui reçoit le tronçon annulaire, pour réduire la hauteur globale. Un barillet (26) s'insère dans le tronçon annulaire et comprend une cavité. Une goupille de verrouillage (30) glisse à l'intérieur d'une rainure formée dans la poignée et comprend une pointe qui s'étend dans la cavité. La rotation du barillet (26) entraîne la goupille (30) à se rétracter et à s'étendre dans une cavité formée dans le cadre (22).
Patent FR-2770186-A1 (FR)
Title: Method of operation of emergency warning lamps for motor vehicles
Inventor: BRILLON ALAIN
IPC: B60Q1/46
Filed: 1997-10-27
Abstract: The flashing cycle of the emergency lamps is adjusted after the lamps have been operating for a set time by reducing the ratio of ON  to OFF time.  The reduction is made by extending OFF  time while leaving ON time constant, or by reducing ON time and extending OFF time.  In both cases minimum ON times and maximum OFF times are observed.  The cycle can be controlled by ambient light levels.
Patent WO-9856543-A1 (WO)
Title: Method and device for shooting spherical pictures to produce a three-dimensional image matrix of an object
Inventor: BELMON ERIC
IPC: B25J19/02
Filed: 1998-06-05
Abstract: The invention concerns a method and a device for shooting spherical pictures to produce a succession of digitised images about an object (6), in order to subsequently enable a three-dimensional observation of said object by computer means. The invention is in particular useful for producing digitised films representing an object rotating about its centre of rotation.
Patent FR-2774914-A1 (FR)
Title: Photocatalytic purification of air
Inventor: COMPEAU JEAN LOUIS
IPC: A61L9/20
Filed: 1998-02-19
Abstract: The photocatalytic material, e.g. titanium oxide, is supported on a fibrous media (32a, 32b) transparent to the light rays used. The media is positioned in two parallel planes, either side of the light sources (22). The media and light sources are contained in a single cartridge (4). Air is drawn through the cartridge by a fan, after passing through a high efficiency particulate airborne filter.
Patent WO-9932337-A1 (WO)
Title: Master cylinder for a motor vehicle electro-hydraulic brake installation
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: B60T8/17
Filed: 1998-12-21
Abstract: The invention concerns a master cylinder (32) for a vehicle hydraulic brake installation for actuating the brake motors of the wheels, the master cylinder (32) being capable of being isolated from the wheel brake cylinders (20) by means of at least one stop valve (30), and being associated with a brake-actuating stroke simulator (46) comprising at least a simulator (50) piston subjected to the pressure of the brake fluid coming from the brake master cylinder (32) and to the action of an elastic element (52), the master cylinder (32) being of the tandem type and comprising a bore wherein a primary piston (44) and a secondary piston (60) are capable of sliding. The invention is characterised in that the bore is formed with a peripheral groove (72) arranged, when the master cylinder (32) is in inoperative position, opposite a secondary piston bearing (68) comprising a sealing element (70), the simulation chamber (56) communicating with the master cylinder (32) bore (45), said communication being interrupted by the secondary piston (60) sealing element (70) when the latter moves inside the bore (45).
Patent FR-2770609-A1 (FR)
Title: Pipe or cable fastening clip
Inventor: INGLESE FRANCOIS
IPC: F16L3/04
Filed: 1998-03-06
Abstract: The clip is made in one piece from a semi-rigid plastic material with a curved portion to go over the cable or pipe. The curved portion is extended on one side by a thick lug designed to take blows from a hammer. The clip is made in one piece from a semi-rigid plastic material with a curved portion to go over the cable or pipe. The curved portion is extended on one side by a thick lug to take blows from a hammer or similar tool without damage and without directly affecting the curved covering portion. The underside of the lug is fitted with an anchoring peg which is driven into a hole in a supporting wall when the lug is struck. A variant has two curved portions (10c, 10d) for fastening two adjoining pipes or cables and a central zone (10h) bridging them to receive the hammer blows. The underside of the clip directly opposite the bridge has a peg (10a) for driving into a hole in the supporting wall.
Patent FR-2765527-A1 (FR)
Title: Installation de conditionnement d'air de vehicule, a fonctionnement de conditionnement d'air dependant du point de rosee exterieur
Inventor: STRAUB WOLFGANG
IPC: B60H3/00
Filed: 1998-07-03
Abstract: L'invention concerne une installation de conditionnement d'air de véhicule qui inclut des moyens (16) de détermination de la température du point de rosée de l'air extérieur, un canal d'air (9) à moyens obturateurs réglables (13) qui conduit vers une glace (10) de véhicule, des moyens (17, 18) de détermination de la température de l'air à souffler par le canal, et un dispositif de réglage (17) pour ouvrit et fermer automatiquement le canal. Le dispositif de commande (17) ouvre et ferme automatiquement, en fonctionnement de réfrigération de l'installation de conditionnement d'air, le canal en fonction de la température déterminée de point de rosée de l'air extérieur et de la température déterminée de l'air soufflé par le canal : le canal est fermé lorsque la température de l'air soufflé est inférieure à la température du point de rosée de l'air extérieur augmentée d'une valeur de température de déport de sécurité qui peut être prédéfinie; le canal est au moins partiellement ouvert dans le cas contraire.
Patent FR-2782872-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de reseaux de telecommunication
Inventor: CARRE LAURENT
IPC: H04L29/10
Filed: 1998-08-27
Abstract: L'invention concerne un système de gestion de réseaux de télécommunication comprenant un ou plusieurs modules de gestion des informations du réseau (OSF (IM) ), et un ou plusieurs modules de service utilisateur (USM). Selon l'invention il est prévu d'équiper le système de gestion d'une architecture logicielle comportant une interface (F) apte à supporter une ou plusieurs couches (CP) de présentation utilisateur pour un module de gestion des services utilisateur (USM).
Patent FR-2783864-A1 (FR)
Title: Roller shutter housing has opening slot offset from lengthwise edges of housing and shutter slats hinged to compensate for offset
Inventor: BUFFET BERNARD
IPC: E06B9/17
Filed: 1998-09-30
Abstract: The housing consists of a box (1) containing a rotary shaft (2) for a shutter made from a series of hinged slats (3) which pass through an opening slot (1b) and along lateral slideways (4). The slot is offset relative to the lengthwise edges (1c, 1d) of the housing, and the slats are hinged so they can be angled in the opposite direction to that of the roll and compensate for the slot's offset alignment. The hinges are made, for example, in the form of C-section strips (5) engaging with ribs in the recessed edges of adjacent slats.
Patent FR-2772329-A1 (FR)
Title: Mechanical release mechanism for hydraulic stirrup brake
Inventor: PODLESAK HEINZ
IPC: F16D65/18
Filed: 1998-12-04
Abstract: The mechanical device (202) is fitted to the mechanism, which controls the transmission of the locking force, which is the threaded spindle (32).  The release mechanism itself consists of a ratchet wheel (300), which is linked to the spindle, and which is also linked to a ratchet finger (220), which is activated to clamp or release the ratchet wheel as required.
Patent FR-2787422-A1 (FR)
Title: Bouchon du type pousser-tirer comprenant une double inviolabilite
Inventor: PRADINAS CLAUDE
IPC: B65D47/28
Filed: 1998-12-16
Abstract: Bouchon du type pousser-tirer (push-pull) comprenant :- une embase (1) pourvue d'un filetage interne (6);- un poussoir (2) associé à l'embase (1) et mobile par rapport à cette embase (1) entre une position de fermeture et une position d'ouverture;un capot (3) recouvrant le poussoir (2) avant première ouverture du bouchon, caractérisé en ce que le bouchon comporte un opercule de garantie soudé sur la partie supérieure du poussoir (2) et formant témoin de première ouverture ainsi que moyen d'étanchéité complémentaire avant première ouverture.
Patent WO-9937727-A1 (WO)
Title: Paint stripping composition
Inventor: JOYE JEAN-LUC
IPC: C09D9/00
Filed: 1999-01-20
Abstract: The invention concerns a composition for stripping coats for example of paints. Said composition comprises at least a carbocyclic ketone with five carbon atoms in the cycle.
Patent WO-9940399-A1 (WO)
Title: Polarimeter and corresponding measuring method
Inventor: COMPAIN ERIC
IPC: G01N21/21
Filed: 1999-02-01
Abstract: The invention concerns a polarimeter (31) and a method for measuring a light beam polarisation states. Said polarimeter comprises a prism (32) for separating the incident light beam (21) having a Stokes vector (S) into a reflected beam (22) and a transmitted beam (23), the prism not inducing any interferential effect and the transmitted beam being subjected to at least a reflection internal to the prism. The polarimeter also comprises two final separators (3, 4) for separating respectively each of the reflected beam and the transmitted beam into at least two final beams (25-28), detecting means (5-8) for measuring the intensity levels of the final beams and a processing unit (9) producing the Stokes vector of the light to be measured. Preferably, the reflections internal to the prism (32) are either total reflections, or reflections on a thick absorbing layer.
Patent FR-2773672-A1 (FR)
Title: Controlling pests in crops of transgenic useful plants
Inventor: LEE BRUCE
IPC: A01H5/00
Filed: 1999-01-14
Abstract: Controlling pests in crops of transgenic useful plants comprises applying to the pests or their environment a pesticidal composition comprising a nitroimino- or nitroguanidino- compound in free or salt form and at least one auxiliary.
Patent WO-0002352-A1 (WO)
Title: Network mobile system for temporary connection to fixed information system
Inventor: MEREAU ANNE
IPC: H04L12/28
Filed: 1999-07-05
Abstract: The invention concerns a network mobile system (SMR1) for temporary connection to a public or private utility network fixed information system (SI). The network mobile system (SMR1) comprises an on-board network system (1) equipped with a router (10) managing a local network whereto are connected at least a server (11) and work stations (12) for generating, receiving and reading information messages. The network mobile system can be connected to at least one physical access point (AP) of the information system (SI) for exchanging information messages therewith via a radio channel access network and a public or private transport network. The invention is useful for supplying itinerant or occasional services.
Patent FR-2789634-A1 (FR)
Title: Longitudinally adjustable rear vehicle seat assembly, comprises a mounting located on the side of the vehicle that can be released enabling the folding of the seat assembly
Inventor: JEGOU CLAUDE
IPC: B60N2/36
Filed: 1999-02-12
Abstract: The seat assembly comprises of a seat base (2) and a back rest assembly (3). The seat base is mounted on runners (5) that enable the seat to move longitudinally upon release of a lock bar (8). The upper section of the seat back is located in a rail assembly (12) that is located on the vehicle side. A release trigger (11) is mounted to the seat bask such that the seat back can be released from the rail and folded
Patent FR-2775738-A1 (FR)
Title: Ventilateur a capot
Inventor: GRUNER ROLAND
IPC: F04D25/16
Filed: 1999-03-04
Abstract: L'invention concerne un ventilateur (10) à capot (24) comprenant une soufflante (12), dont l'échappement d'air est accolé à une traversée de toit (14) notamment de véhicule. L'espace d'aspiration de la soufflante est constitué par l'espace (50) existant entre la toiture et le capot. La soufflante est réalisée sous la forme de soufflante radiale, en particulier sous la forme de soufflante radiale double.
Patent FR-2792274-A1 (FR)
Inventor: MINOT JEAN PHILIPPE
IPC: B62K5/027
Filed: 1999-04-14
Abstract: A vehicle ( 1 ) includes a chassis ( 2 ) which has a steering assembly ( 3 ) at one end and at least one wheel at the other end. The steering assembly includes a pair of steering wheels ( 4 a , 4 b) and an interconnecting steering carriage ( 4 ) for turning the wheels about a steering or turning axis (ZZ'). An extensible cylinder ( 6 ) is connected between the chassis and the steering linkage for rotating it about a transverse axis (YY') which, in turn, inclines the steering axis (ZZ'). Preferably, the extensible cylinder is controlled in accordance with the speed of the vehicle.