baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2916192-A1 (FR)
Title: Composant de micromecanique a couche mince d'encapsulage et procede de fabrication de ce composant
Inventor: FEYH ANDO
IPC: B81B1/00
Filed: 2008-05-07
Abstract: Composant de micromécanique comportant un substrat (1), une couche mince d'encapsulage (4) et une cavité (6) délimitée par le substrat (1) et la couche mince (4), la cavité (6) emprisonnant au moins une phase gazeuse (9) ayant une pression intérieure. La phase gazeuse (9) a une composition non atmosphérique.Procédé de fabrication d'un composant de micromécanique comprenant un substrat (1) et une couche mince d'encapsulage (4) ainsi qu'une cavité (6) délimitée par le substrat (1) et la couche mince d'encapsulage (4), caractérisé par les étapes suivantes: mise en place d'un polymère (8) dans la cavité (6), fermeture de la cavité (6), création d'une phase gazeuse à composition non atmosphérique dans la cavité (6) par décomposition d'au moins une partie du polymère (8).
Patent FR-2936556-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'equipements a geometrie variable d'une turbomachine, notamment par guignols.
Inventor: COLOTTE BAPTISTE BENOIT
IPC: F01D17/20
Filed: 2008-09-30
Abstract: Système de commande d'au moins deux équipements (10, 110) à géométrie variable d'une turbomachine, la turbomachine comportant au moins un premier corps et un deuxième corps, les équipements (10, 110) faisant partie de corps distincts, caractérisé par le fait qu'il comporte un actionneur (24) qui actionne les deux équipements. L'actionneur entraîne le second équipement (110) par l'intermédiaire d'une pièce d'actionnement (65) qui est actionnée sur une partie de la course de l'actionneur et au repos sur une butée (64) sur le reste de la course, et par l'intermédiaire d'un organe de jonction coulissant (120) ménageant une course morte dans l'actionnement dudit second équipement.
Patent FR-2945344-A1 (FR)
Title: Differential measurement probe for measuring temperature on e.g. tubes in air conditioning application, has probe body whose threaded part is terminated by metal pellet that is in contact with tube when probe is positioned
Inventor: JEAN BAPTISTE JACQUES
IPC: G01K1/14
Filed: 2009-05-05
Abstract: The probe (1) has a probe body comprising a threaded part so as to be screwed on a metal or plastic collar fixing model, where the body is formed from non metallic and non-heat conducting insulation material. The threaded part of the body is terminated by a metal pellet that is in contact with a tube when the probe is positioned. A temperature sensing element moves to an end of the threaded part and contacts the pellet to ensure a thermal connection between the tube and a sensor contained in the body. Metal beads (2) surround the sensor. The temperature sensing element is chosen from a negative temperature coefficient thermistor, positive temperature coefficient thermistor, nickel or platinum resistor, silistor, thermocouple and transistor.
Patent FR-2950439-A1 (FR)
Title: Optical resonator for stabilizing high spectral purity microwave-oscillator in radar field, has output coupler transmitting fraction of signal traveling output on output fiber, and fiber loop including polarization maintaining fiber
Inventor: MERRER PIERRE HENRI
IPC: G02B6/28
Filed: 2009-09-18
Abstract: The resonator has an optical input coupler (201) injecting fraction of power of input optical signal i.e. optical carrier (200), traveling an optical input fiber (205) into a fiber loop (204). Fraction of signal traveling an output (203) is transmitted on an optical output fiber (206) by using an optical output coupler (202). The fiber loop includes a polarization maintaining fiber, where the polarization maintaining fiber comprising the fiber loop is wound in a coil and placed on a face of a plate i.e. support. Elements of the resonator are placed on another face of the support.
Patent FR-2951145-A1 (FR)
Title: Autonomous air gun for eliminating clogging in various installations e.g. cement kilns, has main valve whose opening is provided with piston and circulating working air under pressure in tank, and control module including transmitter
Inventor: SIMOENS HERVE
IPC: B65D88/64
Filed: 2009-10-14
Abstract: The air gun has a main valve (2) whose opening is provided with a piston and circulating working air under pressure in a tank. A battery (11) is an accumulator that is supplied with power from a current generator. A receiver (7A) receives an order emitted by a wireless transmitter (8A), and a control module includes a transmitter (7B). Communication between the wireless transmitter and the receiver is established according to a communication protocol e.g. Wireless Fidelity, Bluetoothor Zigbee(RTM: wireless personal area network specification).
Patent FR-2953084-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'emission-reception d'un signal numerique sur voie radio
Inventor: LAURENT PIERRE ANDRE
IPC: H04L27/18
Filed: 2009-11-20
Abstract: Procédé de modulation à amplitude constante et phase continue de données numériques et de démodulation dudit signal modulé, lesdites données se présentant sous la forme de symboles a(n) pouvant prendre un nombre M d'états au moins égal à 2, caractérisé en ce qu'il comporte à l'émission un oscillateur commandé par tension (VCO) dont la commande est la somme d'impulsions he(a(n), t - n T) dont la forme et l'amplitude dépend de la valeur de a(n) et qu'il comporte à la réception un filtre unique de réponse impulsionnelle C0(t) quelle que soit la valeur de M à l'émission, lesdites fonctions he et C0 étant caractérisées par plusieurs paramètres que l'on optimise lors de la conception du système afin d'obtenir en sortie du filtre C0 une constellation la plus proche possible de la constellation théorique.
Patent FR-2953593-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une carotte de charbon
Inventor: DEFOSSEZ PIERRICK
IPC: G01N1/28
Filed: 2009-12-08
Abstract: La présente invention concerne notamment un procédé de préparation d'une carotte de charbon, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : - (i) broyer un échantillon de charbon pour obtenir une poudre ayant une granulométrie comprise entre 0.1 et 800 µm, - (ii) additionner de l'eau, à la poudre obtenue à l'étape (i), de façon à obtenir un mélange comprenant de 20 à 30% d'eau, - (iii) placer le mélange, obtenu à l'étape (ii), dans un moule, - (iv) appliquer au mélange, compris dans ledit moule, une pression supérieure à 0.5 Mpa, afin d'obtenir un bloc, - (v) appliquer au bloc, obtenu à l'étape (iv), une consolidation en condition oedométrique de façon à obtenir un échantillon ayant un indice de vide similaire à celui du charbon dont est issu l'échantillon utilisée à l'étape (i).
Patent FR-2942792-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de boues imputrescibles et d'energie et installation correspondante
Inventor: NAWAWI LANSADE DELPHINE
IPC: C02F11/04
Filed: 2009-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention de boues imputrescibles et d'énergie, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : (i) obtention de boues digérées par digestion primaire de boues ; (ii) obtention d'un premier effluent aqueux et de boues digérées au moins partiellement déshydratées par une première séparation liquide-solide des boues digérées obtenues à l'étape (i) ; (iii) obtention de boues digérées au moins partiellement déshydratées et hydrolysées par hydrolyse thermique des boues digérées au moins partiellement déshydratées obtenues à l'étape (ii) ; (iv) digestion des boues digérées au moins partiellement déshydratées et hydrolysées obtenues à l'étape (iii) ; ledit procédé comprenant en outre une étape de récupération des biogaz formés au cours desdites digestion et digestion primaire et une étape de production d'énergie à partir dudit biogaz.
Patent FR-2944756-A1 (FR)
Title: Kart a moyens d'absorption elastique des chocs, dispositif et utilisation correspondants.
Inventor: GERGAUD WILLIAM
IPC: B60R19/02
Filed: 2009-04-27
Abstract: Le kart comprend un châssis (1, 2) portant un élément de protection (12, 13) et un dispositif (11) d'absorption de l'énergie cinétique induite par un contact d'un objet externe sur l'élément de protection (12, 13), le dispositif (11) comprenant : - un élément absorbant élastique (23), monté entre le châssis (1, 2) et l'élément de protection (12, 13), pouvant passer d'un état de repos à un état compressé, et inversement ; et - un élément de contrôle de flambage (25) s'opposant à des déformations de flambage de l'élément absorbant élastique (23), lorsque celui-ci est hors de l'état de repos.
Patent FR-2945510-A1 (FR)
Title: Procede de transfert de fluides entre un premier navire et un deuxieme navire et systeme de transfert pour la mise en oeuvre de ce procede.
Inventor: DUPONT BERNARD
IPC: B63B27/24
Filed: 2009-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert de fluides entre un premier navire, appelé barge (1), et un deuxième navire (2), appelé navette, selon lequel on positionne la navette à une distance prédéterminée de la barge (1) et fait passer de celle-ci au moins un conduit souple (7) de transfert de fluides à la navette (2). Le procédé est caractérisé en ce que l'on place la navette (2) dans une position dans laquelle la navette est latéralement décalée de la barge (1) tout en étant orientée sensiblement parallèlement à l'axe longitudinal de la barge et que l'on prévoit un système de transfert de fluides (7, 9, 28), qui permet un déplacement important de la navette dans les directions latérale et longitudinale, par rapport à la barge, au cours d'un transfert. L'invention est utilisable pour le transfert de gaz naturel liquéfié.
Patent FR-2939004-A1 (FR)
Title: Satellite, terminal mobile et composant terrestre dans un systeme satellite multifaisceau base sur un multiplexage ofdm, et procede de communication correspondant
Inventor: KIM HEE WOOK
IPC: H04B7/185
Filed: 2009-08-06
Abstract: Il est proposé un procédé de communication d'un terminal mobile (400) dans un système satellite multifaisceau basé sur un multiplexage par répartition orthogonale de fréquence (OFDM) réutilisant la même bande de fréquences pour tous les faisceaux, le procédé comprenant les étapes consistant à : recevoir des informations de position du terminal mobile (400) en provenance d'un satellite (410) pour déterminer une position du terminal mobile (400) à l'intérieur de faisceaux multiples ; déterminer un groupe de sous-porteuses pour une communication avec le satellite (410) en fonction de la position du terminal mobile (400) dans les multiples faisceaux ; et communiquer avec le satellite (410) en utilisant le groupe de sous-porteuses pour la communication avec le satellite (410).
Patent FR-2953590-A1 (FR)
Title: Dispositif d'information pour conducteur de vehicule et procede pour commander un tel dispositif.
Inventor: SOLOMON AARON
IPC: G01C21/26
Filed: 2009-12-03
Abstract: Dispositif d'information pour conducteur de véhicule comportant au moins une unité centrale électronique reliée à un écran d'affichage (2) et à des moyens de géolocalisation, et l'unité centrale électronique exécutant simultanément un système d'exploitation et une pluralité d'applications dont au moins une application géolocalisée. Au moins une première application est adaptée pour s'afficher sur l'écran en définissant une fenêtre (13) adaptée pour présenter un affichage contrôlé par une deuxième application, la première application autorisant ou non la possibilité de faire afficher cette fenêtre et commandant uniquement la taille et la position de cette fenêtre, tandis que la deuxième application commande le contenu de la fenêtre.
Patent FR-2954667-A1 (FR)
Title: Multi-layer printed circuit board for e.g. digital circuit with ultra high frequency, has elementary printed circuit board provided with metal holes that permit inter-connection of two external faces of elementary printed circuit board
Inventor: GUY LE GUERN
IPC: H05K1/14
Filed: 2009-12-17
Abstract: The board has an elementary printed circuit board (10) provided with two external faces (13, 16) and metal holes (31, 32) that allow interconnection of the two external faces, where the metal holes are blocked by closures (33, 34). Another elementary printed circuit board (11) is provided with metal holes (37, 38) that permit inter-connection of two external faces (20, 21) of the latter elementary printed circuit board. The external faces of the latter elementary printed circuit board are covered with tin based metal deposit that is made of gold.
Patent FR-2954115-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for make-up and/or caring of keratin fibers, comprises emulsifying system free of triethanolamine stearate, pigment and behenyl alcohol, where the system comprises surfactant e.g. phosphine oxide
Inventor: RAINEAU OLIVIER
IPC: A61K8/34
Filed: 2009-12-17
Abstract: Cosmetic composition (I) comprises: at least one emulsifying system free of triethanolamine stearate; at least one pigment and behenyl alcohol, and in that the value of texture measured by texture analyzer using the method of measuring the texture shown in this application, from the preparation of the composition, i.e. 24 hours after manufacture of the composition, is greater than 20 g at room temperature, where the behenyl alcohol is present at >= 1 wt.%, and emulsifying system comprises at least one surfactant comprising e.g. (i) an alkyl alkali metal phosphate or phosphine oxide (a). Cosmetic composition (I) comprises: at least one emulsifying system free of triethanolamine stearate; at least one pigment and behenyl alcohol, and in that the value of texture measured by texture analyzer using the method of measuring the texture shown in this application, from the preparation of the composition, i.e. 24 hours after manufacture of the composition, is greater than 20 g at room temperature, where the behenyl alcohol is present at >= 1 wt.%; and emulsifying system comprises at least one surfactant comprising (i) an alkyl alkali metal phosphate or phosphine oxide of formula ((RO) nP=O-(OM) m) (a), (ii) a polyethoxylated alcohol of formula (R1a-(OCH 2CH 2) p-OH) (b) such as steareth-20 and steareth-2, (iii) glutamic acid salt of formula (R11-CONH-C(COOM)-C 2H 4-COO-M1a) (c), and (iv) an alkyl glucoside obtained by condensation of glucose and 8-22C fatty alcohols such as a mixture of cetyl and stearyl, preferably cetylstearyl. R : 8-22C alkyl such as cetyl; n : 1-3, preferably 1; m : 0-2, preferably 2, where m + n is 3; M : H, alkali metal or alkaline earth metal, preferably alkali metal, such as sodium or potassium; R1a : 1-30C alkyl, preferably CH 3-(CH 2) 17-; p : 1-30, preferably 2-20; R11 : 8-22C alkyl such as stearyl; and M1a : alkali metal or alkaline earth metal. An independent claim is included for device for packaging and application comprising a container containing a composition; and an applicator configured to apply the composition on the keratin material, particularly eyelashes or eyebrows, where the applicator comprises application elements, such as hair or teeth, with a hardness of between 20 Shore A and 40 Shore D.
Patent FR-2956817-A1 (FR)
Title: Utilisation d'huile essentielle d'origan ou de bois de rose, ou leurs constituants, dans le traitement therapeutique des keratoses
Inventor: MARROT LAURENT
IPC: A61K31/045
Filed: 2010-02-26
Abstract: La présente invention concerne différentes compositions comprenant de l'huile essentielle d'Origanum compactum ou d'Aniba rosaeodora, ou l'un de leurs constituants, de préférence un constituant majoritaire, pour une utilisation dans le traitement ciblé et la prévention des kératoses en phase de transformation et des carcinomes issus de ces kératoses, et plus particulièrement des kératoses induites par le rayonnement solaire sur la peau d'un sujet. La présente invention concerne tout particulièrement des compositions basées sur l'huile essentielle d'origan ou de bois de rose, ou bien sur le linalol, le thymol ou le carvacrol.
Patent FR-2965112-A1 (FR)
Title: Symetriseur large bande sur circuit multicouche pour antenne reseau
Inventor: PERPERE BERNARD
IPC: H01P5/10
Filed: 2010-09-21
Abstract: L'invention concerne un symétriseur pouvant alimenter une antenne élémentaire d'une antenne réseau. Le symétriseur selon l'invention comprend un circuit multicouche comportant : ▪ une première couche conductrice formant deux lignes de transmission (31, 33) entre un point de connexion dissymétrique (31IN) et une extrémité de type circuit ouvert, ▪ une deuxième couche conductrice formant une troisième ligne de transmission (34) sensiblement en vis-à-vis de la ligne de transmission (33) terminée par un circuit ouvert, et constituée de deux tronçons reliés par une jonction de symétriseur, les extrémités libres étant court-circuitées avec un plan de masse, ▪ une troisième couche conductrice formant une quatrième et une cinquième lignes de transmission (35), la quatrième ligne étant constituée de deux tronçons en vis-à-vis des tronçons de la troisième ligne de transmission (34), la cinquième ligne de transmission étant constituée de deux tronçons (36A, 36B) prolongeant les tronçons de la quatrième ligne de transmission (35) et dont les extrémités libres forment des points de connexion symétriques (36OUTA, 36OUTB).
Patent FR-2965282-A1 (FR)
Title: Distributeur automatique pompe doseur a volume reglable pour nettoyer desinfecter et desodoriser les cuvettes des toilettes
Inventor: RIZZO JEAN PIERRE
IPC: E03D9/03
Filed: 2010-09-24
Abstract: L'invention concerne un distributeur automatique pompe doseur à volume réglable de produits sanitaires pour les réservoirs d'eau des toilettes, se composant d'un réservoir (1) et d'un réservoir annexe (15), dans lequel : - le réservoir (1) contient un produit sanitaire et dans sa partie basse est monté par un assemblage étanche une pompe doseur à volume réglable (4) version à membrane, et - le réservoir annexe (15), à chaque utilisation des toilettes, libère la dose de produit sanitaire dans l'eau en fin d'évacuation, puis reçoit de la pompe doseur à volume réglable (4) une nouvelle dose de produit sanitaire pour le prochain usage des toilettes.
Patent FR-2956411-A1 (FR)
Title: Systeme de chauffage d'une source de depot en phase vapeur
Inventor: DUSSERT-VIDALET BRUNO
IPC: C23C16/44
Filed: 2010-02-16
Abstract: Une source de déposition d'un matériau en phase vapeur comportant une enceinte pourvue de deux zones est décrite. La première zone est une zone de production de vapeur dotée d'un réceptacle du matériau et de moyens de chauffage du matériau placé dans le réceptacle. La seconde est une zone de diffusion présentant une chambre en liaison avec la zone de production et dotée d'au moins un orifice de sorte à transmettre le matériau en phase vapeur vers l'extérieur de l'enceinte à travers l'orifice. La source est caractérisée en ce que, d'une part, la chambre comporte une paroi intérieure et une enveloppe extérieure délimitant un espace intermédiaire rempli d'un fluide caloporteur et, d'autre part, qu'elle est munie de moyens de chauffage de la vapeur.
Patent FR-2961981-A1 (FR)
Title: Emulateur numerique de canal de transmission
Inventor: PAGANI PASCAL
IPC: G06F11/00
Filed: 2010-06-23
Abstract: L'invention concerne un émulateur de canal de transmission comportant un module de filtrage numérique (1) comportant au moins deux ports d'entrée/sortie (10, 16), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un module de couplage directionnel (3) comportant : - un premier port d'entrée-sortie (31) apte à être connecté à un port d'entrée-sortie d'un modem (5), - un second port d'entrée-sortie (32) connecté à l'un des ports d'entrée-sortie du module de filtrage numérique, et caractérisé en ce que l'au moins un module de couplage directionnel (3) autorise une transmission de signal uniquement depuis une entrée de son premier port d'entrée-sortie vers une sortie de son second port d'entrée-sortie et depuis une entrée de son second port d'entrée-sortie vers une sortie de son premier port d'entrée-sortie.
Patent FR-2964393-A1 (FR)
Title: Electrolyseur a haute temperature (eht) a surete de fonctionnement amelioree
Inventor: LE GALLO PATRICK
IPC: C25B9/19
Filed: 2010-09-06
Abstract: L'invention concerne un électrolyseur à hautes températures (EHT) à empilement de cellules d'électrolyse (C1, C2...Cn) dans lequel on fait circuler de la vapeur d'eau à la fois à la cathode (2.1, 2.2, ...2.n) et à l'anode (4.1, 4.2, ...4.n). Selon l'invention, l'architecture de l électrolyseur EHT est conçue pour avoir chaque extrémité d'entrée cathodique (11.1) et anodique (9.1) à proximité de la partie de conduit (17, 18) de collecte d'oxygène respectivement d'hydrogène. On crée ainsi un volume tampon de vapeur d'eau autour des collectes d'oxygène et d'hydrogène qui constitue donc un moyen d'étanchéité au sein de l'électrolyseur simple et efficace.
Patent FR-2965289-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite d'un assemblage de menuiserie
Inventor: DERRE CHRISTOPHE
IPC: E04B2/88
Filed: 2010-09-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étanchéité pour assemblages de cadres (C, C') constitutifs de murs-rideaux (M), réalisant l'étanchéité à l'air et à l'eau de ces assemblages, en venant combler les espaces de liaison séparant lesdits cadres (C, C'), remarquable en ce qu'il est disposé entre les extrémités de deux profilés (140 et 140') de deux cadres adjacents (C, C') et comprend au moins un joint qui est préformé pour épouser la forme desdites extrémités et les recouvre partiellement pour constituer au moins une surface continue, où les profilés (140 et 140') sont identiques, ledit joint (300) est préformé sur sa zone médiane de façon à former des plis (310) disposés en rayons divergeants autour d'un centre disposé aux environs du milieu de la zone de liaison entre les deux profilés (140, 140'), plis (310) qui autorisent son déploiement et son repli quels que soient la déformation et/ou le positionnement angulaire suivis par lesdits profilés (140, 140'). Applications : étanchéité des assemblages de menuiserie notamment entre les traverses d'éléments cadres formant les murs-rideaux.
Patent FR-2966916-A1 (FR)
Title: Element de facade de carrosserie metallique formant coin
Inventor: LABERTHONIERE GILLES
IPC: F24D19/06
Filed: 2010-11-03
Abstract: Un élément de façade de carrosserie métallique formant coin comporte au moins une patte (5, 6) d'encliquetage et une conformation (2, 3, 4) de positionnement apte à coopérer avec des contours de façade à laquelle l'élément est destiné.
Patent FR-2969896-A1 (FR)
Title: Mesure de luminosite au plafond
Inventor: WOELFFEL VINCENT
IPC: H05B44/00
Filed: 2010-12-27
Abstract: Procédé de gestion de luminaires installés au plafond d'une pièce, lesdits luminaires étant associés à une unité de régulation de leur éclairage connecté d'une part à au moins un capteur de luminosité ambiante et d'autre part à des moyens de commande de la luminosité et/ou de l'état des luminaires, l'ensemble étant prévu pour assurer au moins : -leur allumage lorsque la luminosité naturelle dans la pièce est inférieure à un seuil prédéterminé S1 ; - leur extinction lorsque les luminaires sont allumés et que la luminosité naturelle dépasse ledit seuil S1 à laquelle est ajoutée une valeur d'hystérésis. Ladite unité de régulation fonctionne sur la base d'un rapport théorique prédéterminé entre la luminosité au plafond et la luminosité au niveau de plans de travail équipant la pièce fournissant au moins un coefficient multiplicatif R appliqué à la luminosité mesurée. L'unité de régulation de l'éclairage utilise deux coefficients R1 et R2, le coefficient R2 étant appliqué aux valeurs ou variations de luminosité mesurées résultant d'une modification de consigne de l'unité de régulation à destination des moyens de commande des luminaires, le coefficient R1 étant appliqué aux valeurs ou variations de luminosité naturelle mesurées indépendantes de changements de consignes.