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Patent FR-3093581-A1 (FR)
Title: Systèmes et procédés de simulation de réservoir pour améliorer de manière dynamique les performances de simulations de réservoir
Inventor: PANDYA RAJA VICKRAM R
IPC: G06F11/30
Filed: 2019-12-20
Abstract: Les modes de réalisation décrits incluent des systèmes et des procédés de simulation de réservoir pour améliorer de manière dynamique les performances de simulations de réservoir. Le procédé inclut l’obtention de variables d’entrée pour générer une simulation de réservoir d’un réservoir, et la génération de la simulation de réservoir sur la base des variables d’entrée. Le procédé inclut également la détermination d’une variance de temps de calcul pour le traitement de la simulation de réservoir. En réponse à une détermination que la variance de temps de calcul est inférieure ou égale à un seuil, le procédé inclut la réalisation d’une première séquence d’optimisations bayésiennes d’au moins l’un des paramètres internes et externes commandant la simulation de réservoir afin d’améliorer les performances de la simulation de réservoir. En réponse à une détermination que la variance de temps de calcul est supérieure au seuil, le procédé inclut la réalisation d’une seconde séquence d’optimisations bayésiennes d’au moins l’un des paramètres internes et externes.
Patent FR-3104941-A1 (FR)
Title: Dispositif de mobilisation du système ostéo musculo tendineux humain.
Inventor: SERAFIN THOMAS
IPC: A61F5/01
Filed: 2019-12-23
Abstract: Dispositif (100) de mobilisation du système ostéo musculo tendineux humain, comprenant : - une genouillère (2), agencée pour coiffer un genou d’un utilisateur humain de manière à maintenir le genou dans la genouillère, et agencée pour exercer, sur le genou coiffé par la genouillère, une force de mobilisation : cette force de mobilisation faisant pression sur le genou et étant dirigée vers une surface (5) d’appui agencée pour recevoir un appui du bassin de l’utilisateur et - des moyens (6) pour augmenter la force de mobilisation. Figure pour l’abrégé : Fig. 16
Patent FR-3105775-A1 (FR)
Title: Dispositif de récupération d'un navire à la mer
Inventor: WARNAN FRANÇOIS
IPC: B63C1/00
Filed: 2019-12-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif de récupération d’un navire (N) à la mer depuis une station de surface (H), le dispositif de récupération comprenant : - un berceau (B) destiné à supporter le navire (N),- un dispositif de levage (LEV) comprenant un châssis supérieur (CS) et un ensemble de suspentes (11, 12, 13, 14, 15, 16) reliant le berceau (B) au châssis supérieur (CS), des longueurs des suspentes étant variables de façon à permettre de hisser et d’abaisser le berceau (B),une première suspente de stabilisation (15) et une deuxième suspente de stabilisation (16) étant aptes à être dans une configuration de stabilisation dans laquelle la première suspente de stabilisation (15) et la deuxième suspente de stabilisation (16) sont en tension et s’étendent linéairement, et dans laquelle une première projection orthogonale de la première suspente de stabilisation (15) sur un plan transverse (y, z) défini par un axe z, lié au châssis supérieur (CS) et s’étendant sensiblement verticalement par état de mer calme, et par un axe y orthogonal à l’axe z, et une deuxième projection orthogonale de la deuxième suspente de stabilisation (16) sur le plan transverse, sont inclinées l’une par rapport à l’autre de façon à permettre de limiter un balancement du berceau (B) par rapport au châssis supérieur (CS). Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3108234-A1 (FR)
Title: Composition nutritionnelle liquide longue conservation à teneur élevée en protéines
Inventor: BIGOT JEAN-JACQUES
IPC: A23L33/19
Filed: 2020-03-19
Abstract: Composition nutritionnelle liquide longue conservation à teneur élevée en protéines La présente invention concerne une composition nutritionnelle liquide longue conservation à température ambiante comprenant une quantité de protéines d’origine laitière supérieure à 14 g pour 100 ml de la composition. Selon l’invention, lesdites protéines laitières sont non hydrolysées et sont constituées d’un mélange de caséines représentant au moins 70% de la matière azotée totale du mélange et de protéines sériques dénaturées représentant au plus 30 % de la matière azotée totale du mélange, ledit mélange étant tel que sa teneur en calcium est inférieure ou égale à 2,40 g de calcium pour 100g de matière azotée totale du mélange.
Patent FR-3111063-A1 (FR)
Title: Dispositif appel malade automatique portatif
Inventor: MARTY VINCENT
IPC: G08B21/02
Filed: 2020-06-05
Abstract: Dispositif appel malade portatif (12) prévu pour émettre un signal d’alerte, destiné à être positionné sur le poignet (6) d’un individu porteur et comportant un bracelet (14) comprenant deux portions d’extrémité (22,24) à positionner sur la face antérieure (7) du poignet (6) et une unité de surveillance réalisant des mesures caractéristiques de l’état de santé de l’individu porteur et comportant au moins un capteur destiné à la surveillance de paramètres physiologiques,caractérisé en ce que le dispositif comporte un module de traitement prévu pour analyser chaque mesure et émettre automatiquement un signal d’alerte dès qu’au moins un résultat de mesure anormal est détecté,et en ce que le capteur est agencé dans l’une des deux portions d’extrémité de manière à surveiller au moins le taux d’oxygénation du sang de l’individu porteur à partir de l’artère radiale située sur la face antérieure du poignet.     Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3112122-A1 (FR)
Title: Procédé d’évaluation de l’état relatif d’un moteur d’aéronef
Inventor: PINEAU EDOUARD GUY HENRI MARIE
IPC: G07C5/08
Filed: 2020-07-06
Abstract: Procédé d’évaluation de l’état relatif d’un moteur d’aéronef Un aspect de l’invention concerne un procédé d’évaluation de l’état d’un moteur d’aéronef pour un vol donné, chaque vol de l’aéronef étant associé à une série temporelle, comportant les étapes suivantes :      Pour chaque maintenance de l’aéronef, création d’un jeu de données comportant la série temporelle associée à chaque vol effectué entre la maintenance et la maintenance précédente ;  Création d’un ensemble de jeux de données comprenant chaque jeu de données créé et séparation en un ensemble d’entraînement et un ensemble de validation ;    Entraînement conjoint d’une fonction de plongement et d’un classifieur, comportant :   Pour chaque jeu de données de l’ensemble d’entraînement :  Tirage aléatoire d’un couple comportant une première et une deuxième série temporelle ;  Application de la fonction de plongement au couple pour obtenir un couple de plongements ;  Utilisation du classifieur sur le couple de plongements pour obtenir une probabilité que la première série temporelle ait eu lieu avant la deuxième série temporelle ;  Calcul d’une fonction de coût à partir de la probabilité ;  Optimisation de la fonction de plongement et du classifieur par minimisation de la fonction de coût ;          Sélection d’une série temporelle de référence parmi les séries temporelles de l’ensemble de validation ;  Calcul d’une distance entre le plongement associé à la série temporelle du vol donné et le plongement de la série temporelle de référence pour calculer un indicateur de l’état moteur.
Patent FR-3115974-A1 (FR)
Title: Système de détection d’une maladie
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: G16H50/20
Filed: 2020-11-09
Abstract: Systè me de détection d’une maladie La présente invention concerne un système (1) de détection d’une maladie sur une personne, notamment une maladie contagieuse telle que le COVID 19, ce système de détection comportant:      un dispositif d’acquisition (7) de données d’examen sur la personne, ce dispositif d’acquisition comportant notamment au moins un capteur de mesure physiologique tel qu’un radar, et une caméra thermique pour acquérir ces données d’examen,  un dispositif de traitement de données (3) agencé pour recevoir ces données d’examen obtenues par le dispositif d’acquisition,      ce dispositif de traitement de données (3) étant agencé pour générer une valeur corrigée, ou encore appelée valeur normalisée, obtenue à partir d’au moins une donnée d’examen mesurée par le dispositif d’acquisition (7) et corrigée par un terme correctif issu d’une table de correction.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116619-A1 (FR)
Title: Outillage de support d’eprouvettes pour un controle par tomographie
Inventor: PEIFFER ALEXANDRA
IPC: G01T7/02
Filed: 2020-11-26
Abstract: L’invention concerne un outillage (4) de support d’éprouvettes (3) pour un contrôle par tomographie à rayons X, caractérisé en ce qu’il comprend :  - une platine (6) de support de plusieurs éprouvettes (3), la platine (6) comportant plusieurs orifices d’engagement et de maintien des éprouvettes (3), et  - une embase (8) de fixation à une installation de tomographie (13).  L’invention concerne aussi un ensemble de tomographie (20) comprenant un tel outillage et l’installation de tomographie (13).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112978-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de l’origine d’un tuyau générateur de vapeur avec une surface d'extrémité inclinée et de l’origine de soudage automatique
Inventor: XUE LONG
IPC: B23K37/00
Filed: 2021-04-19
Abstract: La présente invention propose un procédé de détermination de l’origine d’un tuyau générateur de vapeur avec une surface d'extrémité inclinée et de l’origine de soudage automatique, concernant le domaine de l'automatisation de soudage et résolvant le problème d’impossibilité de déterminer avec précision et efficacité l’origine d’un tuyau générateur de vapeur avec une surface d'extrémité inclinée, qui consiste à disposer un dispositif de mesure de déplacement de manière fixe à la position de mesure dans la direction axiale d’un tuyau générateur de vapeur, tout en maintenant une distance constante dans la direction axiale du tube générateur de vapeur entre le dispositif de mesure de déplacement et le tube générateur de vapeur, le dispositif de mesure de déplacement pouvant tourner autour l'axe central du tube générateur de vapeur ; placer le point de mesure du dispositif de mesure de déplacement sur la surface d'extrémité de la paroi du tube générateur de vapeur, mesurer par le dispositif de mesure de déplacement une distance relative entre celui-ci et le point de mesure, et enregistrer un déplacement angulaire relatif du dispositif de mesure de déplacement par rapport au tube générateur de vapeur, en maintenant la rotation relative, correspondre la distance relative obtenue en temps réel au déplacement angulaire relatif de manière biunivoque afin d’obtenir plusieurs groupes de valeurs mesurées ; et prendre un groupe de valeurs mesurées dont la distance relative est maximale ou minimale parmi les valeurs mesurées comme origine du tube de génération de vapeur. La présente invention permet de déterminer l’origine d’un tuyau générateur de vapeur avec une surface d'extrémité inclinée avec précision et efficacité.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3122990-A1 (FR)
Title: Extrait de vegetal a metabolisme acide crassulacéen pour utilisation dans le traitement des dysfonctionnements érectiles
Inventor: SERRAR MOSTAFA
IPC: A61P15/10
Filed: 2021-05-20
Abstract: Extrait de vegetal a metabolisme acide crassulacéen pour utilisation dans le traitement des dysfonctionnements érectiles La présente invention concerne un extrait d’au moins un végétal à métabolisme acide crassulacéen pour utilisation comme inhibiteur sélectif de la phosphodiestérase de type 5 (PDE5).  La présente invention concerne également une composition pharmaceutique ou alimentaire comprenant un extrait selon l’invention.
Patent FR-3123194-A1 (FR)
Title: Dispositif à multi-émetteurs d’énergie laser et ensemble de traitement thermique associé
Inventor: QUESSON BRUNO
IPC: H01S3/067
Filed: 2021-05-25
Abstract: Dispositif laser à multi-émetteurs d’énergie laser (1) pour traiter une région cible d’un tissu biologique, comprenant :- au moins une gaine (150) comprenant ;- au moins deux fibres optiques (123, 124, 125, 126, 127) s’étendant dans la gaine pour guider un faisceau laser de traitement thermique vers la région cible et de déposer une énergie laser dans la région cible; - un système de sources laser (19) configuré pour générer au moins deux faisceaux laser ayant des longueurs d’onde différentes ou identiques avec une puissance lumineuse ajustable ;- une unité de contrôle de faisceaux laser (31) configurée pour contrôler le système de sources laser de manière à sélectionner la longueur d’onde, la puissance lumineuse, la durée du dépôt d’énergie laser et le moment d’émission de chacun des faisceaux laser guidés et émis par les fibres optiques en direction de la région cible.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3124338-A1 (FR)
Title: Dispositif de localisation de nœuds secondaires d’un véhicule
Inventor: AUBRETON CHRISTOPHE
IPC: B60R16/023
Filed: 2021-06-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif de localisation de nœuds secondaires d’un véhicule, comprenant un nœud principal et des nœuds secondaires reliés ensemble via au moins un sous-réseau filaire, caractérisé en ce que :(a) - le nœud principal est configuré pour être connecté audit au moins un sous-réseau filaire et comprend : - une unité de contrôle électronique principale configurée pour lors d’une phase d’apprentissage : - envoyer aux nœuds secondaires des messages d’activation pour commuter leur commutateur secondaire, - envoyer aux nœuds secondaires des messages de diffusion d’inventaire pour déterminer leur présence sur ledit au moins un sous-réseau filaire, - recevoir des messages de présence desdites nœuds secondaires comprenant un identifiant unique associé à chaque nœud secondaire,(b)- chaque nœud secondaire comprend :(i)- une unité de contrôle électronique secondaire configurée pour  lors de ladite phase d’apprentissage:- commander un commutateur secondaire,- recevoir dudit nœud principal un message d’activation pour commuter son commutateur secondaire,- recevoir dudit nœud principal un message de diffusion d’inventaire pour déterminer sa présence sur ledit au moins un sous-réseau filaire,- envoyer audit nœud principal un message de présence,(ii)- ledit commutateur secondaire configuré pour lors de ladite phase d’apprentissage prendre une position primaire dans laquelle ledit nœud secondaire est connecté à un nœud précédent qui est un nœud secondaire ou ledit nœud principal, et une position secondaire dans laquelle ledit nœud secondaire est connecté à un nœud secondaire suivant s’il existe un nœud secondaire suivant.
Patent FR-3125489-A1 (FR)
Title: Ensemble de détecteurs et d’un faisceau de câbles électriques, kit de deuxième monte, détecteur de présence, siège, ensemble de véhicules et procédé de connexion
Inventor: DURIEZ DIDIER
IPC: B60R22/48
Filed: 2021-07-26
Abstract: L’invention concerne un ensemble (44, 74) de détecteurs et d’un faisceau de câbles électriques pour siège de véhicule comprenant :- un faisceau (45,72) de câbles électriques ;- un premier connecteur électrique (54) connecté à un câble électrique (50) du faisceau de câbles électriques ;- un détecteur de présence (48) comprenant un premier connecteur électrique complémentaire (58) connecté au premier connecteur électrique (54), et un deuxième connecteur électrique (60) identique au premier connecteur électrique (54), - un détecteur (46) d’attache de ceinture de sécurité comprenant un deuxième connecteur électrique complémentaire (56) identique au premier conducteur électrique complémentaire (58), le deuxième connecteur électrique complémentaire (56) étant connecté au deuxième connecteur électrique (60).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3126040-A1 (FR)
Title: Dispositif d’estimation de la température d’une bobine statorique de palier magnétique, système à suspension magnétique et procédé d’estimation de la température d’une bobine statorique associés
Inventor: TURPAULT STEPHANE
IPC: G01K7/36
Filed: 2021-08-04
Abstract: Le dispositif d’estimation (34) de la température d’une bobine statorique de palier magnétique de suspension magnétique d’un rotor et reliée par des fils de liaison à des circuits d’asservissement de la position du rotor, comprend :  - des moyens de mesure de la tension électrique (37) aux bornes des fils de liaison de ladite bobine statorique,  - des moyens de mesure de l’intensité du courant (38) parcourant ladite bobine statorique,  - un filtre adaptatif (39) configuré pour estimer la résistance électrique de la bobine statorique et des fils de liaison à partir de la tension électrique mesurée et de l’intensité du courant mesurée, et  - des moyens d’estimation de la température (42) de la bobine à partir de la valeur de la résistance estimée.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3126016-A1 (FR)
Title: Turbopropulseur apte à fournir une fonction d’éolienne de secours et aéronef comportant un tel turbopropulseur
Inventor: APOSTIN LUCIE STÉPHANIE
IPC: H02K7/18
Filed: 2021-08-04
Abstract: L’invention concerne un turbopropulseur (10) comprenant une hélice (12), un arbre porte-hélice (13) portant l’hélice (12), l’hélice (12) étant une hélice à pas variable présentant un pas de l’hélice, une machine électrique tournante (19), présentant au moins une première configuration dans laquelle elle est couplée mécaniquement à l’arbre porte hélice (13), et au moins une pompe à huile (21, 21B) configurée pour alimenter un circuit hydraulique de réglage du pas de l’hélice (12). La pompe à huile est configurée pour être entraînée électriquement. L’invention concerne en outre un aéronef comprenant untel turbopropulseur (10) et les procédés de commande d’un tel turbopropulseur (10) et d’un tel aéronef.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3126882-A1 (FR)
Title: Dispositif de décontamination en présence de personne
Inventor: DESCHAMPS JEROME
IPC: A61L9/20
Filed: 2021-09-10
Abstract: DISPOSITIF DE DECONTAMINATION Dispositif émetteur d’un rayonnement lumineux comprenant :  - au moins un dispositif émetteur de lumière apte à générer un rayonnement lumineux comprenant au moins une partie de l’énergie rayonnée dans une gamme de longueurs d’onde de 200nm à 300nm ;  - au moins un réflecteur qui permet d’orienter les rayons lumineux dans la gamme de longueurs d’onde de 200nm à 300nm dans une direction préférentielle appelée axe optique  - au moins un dispositif mécanique réglable pouvant interrompre tout ou partie du rayonnement dans la gamme de longueurs d’onde de 200nm à 300nm et situé sur le trajet de ces rayons ;  - au moins une grille constituée de lamelles solides recouvertes d’un traitement optique absorbant plus de 95% des rayons dans la gamme de longueurs d’onde de 200nm à 300nm, ces lamelles étant disposées de manière à limiter l’angle de sortie des rayons ;  - un dispositif de réglage permettant de corriger le positionnement horizontal et vertical du système par l’utilisation de plus de 2 vis de pression appuyant sur une pièce mobile et située entre le dispositif et le support ;  FIGURES
Patent FR-3130635-A1 (FR)
Title: Procede de captation de metaux lourds par co-alimentation d’un flux sulfurant
Inventor: HUGON ANTOINE
IPC: B01D53/64
Filed: 2021-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de captation de métaux lourds dans une charge hydrocarbonée, comprenant la mise en contact d’une masse de captation desdits métaux lourds avec un mélange comprenant la charge et un agent de sulfuration, la teneur en élément soufre du mélange étant supérieure d’au moins 20 ppm poids par rapport à la teneur en élément soufre de la charge.
Patent FR-3130575-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant du propane-1,3-diol, un ou plusieurs agents alcalins, un ou plusieurs tensioactifs non ioniques, un ou plusieurs polymères acryliques anioniques non associatifs et un ou plusieurs colorants
Inventor: BRUYERE JULIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2021-12-22
Abstract: La présente invention porte sur une composition cosmétique comprenant du propane-1,3-diol, un ou plusieurs agents alcalins, un ou plusieurs tensioactifs non ioniques, un ou plusieurs polymères acryliques anioniques non associatifs et un ou plusieurs colorants.  La présente invention porte également sur un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier les fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, dans lequel la composition cosmétique telle que décrite précédemment est appliquée sur lesdites fibres.  La présente invention a également pour objet l’utilisation de la composition cosmétique selon l’invention pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier les fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.  L’invention a en outre pour objet un dispositif à compartiments multiples comprenant au moins un compartiment renfermant la composition cosmétique selon l’invention.
Patent FR-3131487-A1 (FR)
Title: Procédé de reconfiguration d'un réseau de communication
Inventor: ISRAEL MAURICE
IPC: H04L41/0803
Filed: 2021-12-29
Abstract: Procédé de reconfiguration d’un réseau de communication Procédé de reconfiguration d’un réseau de communication (2) mis en œuvre par ordinateur, le réseau de communication (2) comprenant une pluralité d’éléments de réseau (6, 8, 10), chaque élément de réseau (6, 8, 10) présentant des paramètres définissant une capacité de communication de cet élément de réseau (6, 8, 10) de mettre en œuvre des communications au sein du réseau de communication (2),  le procédé de reconfiguration comprenant une phase de réception d’au moins un besoin de communication du réseau de communication (2) définissant un élément de réseau (6, 8, 10), dit élément à modifier, à ajouter au réseau de communication (2) ou dont ladite capacité de communication est à modifier ;  le procédé de reconfiguration comprenant en outre une phase de conception et une phase d’implémentation, la phase de conception comprenant des étapes de détermination d’un modèle générique (14) et de vérification.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3132936-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un circuit pour une automobile
Inventor: DEBROIS OLIVIER
IPC: F16B7/00
Filed: 2022-02-18
Abstract: L’invention a trait à un procédé de fabrication d’un circuit (1) de fluide comportant au moins un tube (2, 20), le tube ayant une extrémité libre (3, 30) destinée à la fixation d’un conduit, notamment d’un conduit déformable, le procédé comprend une étape préalablement de fabrication et d’approvisionnement d’au moins un tube (2, 20), une étape de sélection de la norme de conception prédéterminée à appliquer pour définir une distance d’emmanchement (C) entre l’extrémité libre (3, 30) du tube (2, 20) et un moyen de butée axiale (4), et une étape de réalisation dudit moyen de butée axiale (4) relativement à l’au moins un tube (2, 20), de telle sorte que l’un des bords transversaux (41) dudit moyen de butée axiale (4) est positionné à la distance (C) de l’extrémité libre (3, 30) du tube.Figure pour l’abrégé : [FIGURE UNIQUE].
Patent FR-3136195-A1 (FR)
Title: Procédé de gonflage pour véhicule équipé d’un système centralisé de gonflage des pneumatiques
Inventor: ONILLON VINCENT
IPC: B60C23/00
Filed: 2022-06-07
Abstract: L’invention concerne un procédé d’ajustement de la pression de pneumatiques d’un véhicule par l’intermédiaire d’un système centralisé de gonflage des pneumatiques « CTIS » ; - le véhicule comprenant au moins un premier groupe et un deuxième groupe de pneumatiques (EM i), chaque groupe (EM i) comprenant au moins un pneumatique ;- chaque groupe (EM i) présentant une pression initiale (P0 i) ;- une pression cible (P1 i) prédéterminée correspondant à chaque groupe (EM i) ;le procédé consistant à effectuer une séquence d’ajustement de la pression de chaque groupe (EM i) depuis la pression initiale (P0 i) vers la pression cible (P1 i) ;- la séquence comprenant au moins un palier (DG i-j) pour chaque groupe (EM i) ; chaque palier (DG i-j) étant défini par un volume d’air (Vi-j) à ajouter dans les pneumatiques du groupe (EM i) ;- la séquence consistant à ajuster la pression des groupes (EM i), palier par palier (DG i-j), en passant à un autre groupe (EM i) lorsqu’un palier (DG i-j) est effectué, jusqu’à ce que chaque groupe (EM i) ait atteint sa pression cible (P1 i).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1