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Patent FR-2991442-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de separation cryogenique d'un melange de monoxyde de carbone et de methane ainsi que d'hydrogene et/ou d'azote
Inventor: MARTY PASCAL
IPC: F25J3/00
Filed: 2012-05-31
Abstract: Un appareil de séparation cryogénique d'un mélange (5) de méthane et de monoxyde de carbone ainsi que d'azote et/ou d'hydrogène comprend une première unité de séparation comprenant une première colonne (19), la première unité de séparation étant alimentée par le mélange (5), une première conduite pour sortir un gaz enrichi en hydrogène et/ou en azote (21) de la première unité, une deuxième conduite pour sortir un liquide (23) contenant du méthane et de l'azote et du monoxyde de carbone de la première unité, une deuxième colonne (27) reliée à la deuxième conduite, une troisième conduite reliée à la cuve de la deuxième colonne pour soutirer un liquide enrichi en méthane (33) et une quatrième conduite reliée à la tête de la deuxième colonne pour soutirer un gaz enrichi en monoxyde de carbone (43), la première colonne étant disposée en dessous de la deuxième colonne, les deux colonnes ayant le même axe principal, de sorte que le liquide enrichi en méthane (33) est produit à une pression plus élevée que la pression de la cuve de la deuxième colonne.
Patent FR-2991390-A1 (FR)
Title: Method for controlling internal combustion engine of car, involves opening injectors to fit to cylinders, comparing bearing pressure with first and second threshold pressures, and measuring fuel pressure inside common rail
Inventor: GROLLEAU MATTHIEU
IPC: F02D41/38
Filed: 2012-06-04
Abstract: The method involves opening (DD) injectors (3) to fit to cylinders, and comparing (CC) bearing pressure (Pi) with first threshold pressure and second threshold pressure. The opening of the injectors is authorized when the bearing pressure is maintained between the first threshold pressure and the second threshold pressure. Fuel pressure inside a common rail is measured (AA) through a pressure pick-up (10). The bearing pressure from the measured fuel pressure is determined (BB) by an electronic control unit. An independent claim is also included for a device for controlling an internal combustion engine.
Patent FR-2992794-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante equipee d'une boite a bornes.
Inventor: VOHLGEMUTH PATRICK
IPC: H02K5/22
Filed: 2012-06-29
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique tournante (1), comportant un carter (2) de machine (1) et une boîte à bornes (3) rapportée sur le carter (2), la boîte à bornes (3) comportant une embase (10), celle-ci définissant au moins : - une zone de fixation (24 ; 25) d'au moins un module électronique (20), cette zone de fixation (24 ; 25) comportant un ou plusieurs éléments de support (42) pour recevoir des éléments de fixation du ou des modules (20), - une zone de raccordement électrique (23), cette dernière comportant au moins un plot (30) de réception d'au moins un élément de connexion électrique (22), le ou les éléments de support (42) et le ou les plots (30) étant moulés d'une seule pièce avec l'embase (10).
Patent FR-3001350-A1 (FR)
Title: Convertisseur d'energie electrique a decoupage
Inventor: PERON BENOIT
IPC: H02M7/04
Filed: 2013-01-23
Abstract: Un convertisseur d'énergie électrique à découpage à entrée en courant, comporte au moins un module de conversion (K1, K2) générant au moins un premier signal de sortie (Vout1) et un second signal de sortie (Vout2) et comportant : - un transformateur (10), - un étage de commutation d'entrée (20) contrôlant le transfert d'énergie électrique vers ledit transformateur (10), et - au moins un premier étage de sortie (30) et un second étage de sortie (40), - ledit premier étage de sortie (30) générant le premier signal de sortie (Vouti), et - ledit second étage de sortie (40) générant le second signal de sortie (Vout2); le niveau du premier signal de sortie (Vout1) réfléchie à un enroulement primaire (11) du transformateur (10) est supérieur au niveau du second signal de sortie (Vout2) réfléchie à l'enroulement primaire (11) du transformateur (10).
Patent FR-3002409-A1 (FR)
Title: Lame de calcul pour serveur montable sur bati
Inventor: DEMANGE FABIEN
IPC: H05K7/14
Filed: 2013-02-20
Abstract: L'invention concerne une lame de calcul (4) pour serveur montable sur bâti (1) comportant : - un châssis (5) apte à être inséré dans le serveur montable sur bâti (1) suivant un axe de référence (6), le châssis (5) comportant deux faces longitudinales (7, 8) et au moins une face transversale (9); - deux bras de leviers (17, 18), chaque bras de levier (17, 18) étant fixé au châssis (5) par une liaison pivot (19, 20) de sorte que chaque bras de levier (17, 18) est apte à pivoter par rapport à la face transversale (9) entre une position de verrouillage dans laquelle ledit bras de levier (17, 18) s'étend parallèlement à la face transversale (9) et une position de déverrouillage dans laquelle ledit bras de levier (17, 18) forme un angle α par rapport à la face transversale (9), chaque bras de levier (17, 18) comportant une première extrémité (21, 22) pourvue d'au moins une patte (23, 32) en saillie transversale d'une des faces longitudinales (7, 8) du châssis (5) lorsque ledit bras de levier (17, 18) est dans sa position de verrouillage, les deux bras de levier (17, 18) étant fixés entre eux par une liaison pivot glissant (35).
Patent FR-3002810-A1 (FR)
Title: Generateur d'energie electrique, alimentation electrique, capteur comportant une telle alimentation electrique
Inventor: HEDDEBAUT MARC
IPC: B60L1/00
Filed: 2013-03-01
Abstract: Générateur d'énergie électrique (50), comprenant une boucle conductrice (10), un convertisseur courant-tension (20) apte à partir du courant induit dans la boucle à générer une tension électrique et à délivrer une énergie électrique, et un redresseur (30), apte à fournir en sortie une tension non-alternative à partir de la tension générée par le convertisseur. Avantageusement le générateur peut fournir de l'énergie électrique de manière autonome à partir des variations du champ magnétique environnant. L'invention vise également une alimentation électrique, un capteur comportant une alimentation électrique, et un véhicule roulant comportant l'un des éléments précités.
Patent FR-3003566-A1 (FR)
Title: Composition comprenant hf et e-3,3,3-trifluoro-1-chloropropene
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C01B7/19
Filed: 2013-03-20
Abstract: L'invention concerne une composition azéotropique ou quasi-azéotropique comprenant du fluorure d'hydrogène, du E-3,3,3-trifluoro-1-chloropropene, et éventuellement un ou plusieurs composé(s) (hydro)halogénocarboné(s) comprenant entre 1 et 3 atome(s) de carbone. L'invention concerne également une composition azéotropique ou quasi-azéotropique préférée comprenant du fluorure d'hydrogène, du E-3,3,3-trifluoro-1-chloropropene, et éventuellement un ou plusieurs composé(s) choisi(s) parmi le 1,1,1,2,2-pentafluoropropane, le 2,3,3,3-tetrafluoropropene, le 3,3,3-trifluoropropene , le 3,3,3-trifluoro-2-chloropropene, le1,3,3,3-tetrafluoropropene, le trifluoropropyne, le 1,1,1,3,3-pentafluoropropane, le 1,1,1,3,3-pentafluoropropane, le 1,1,1,3,3-pentafluoropropène, le 1,1,1,2,3-pentafluoropropène et le 2-chloro,1,1,1,2-tetrafluoropropane .
Patent FR-3004833-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'une collection d'objets telle que le stock de vetements et d'accessoires d'un magasin de confection.
Inventor: CURTAT YVES
IPC: G06Q50/28
Filed: 2013-04-17
Abstract: Système de gestion d'une collection d'objets, par exemple dans un magasin, avec des étiquettes d'identification (RFID) affectées aux emplacements des objets (O) et des étiquettes individuelles associées aux objets (ID-O). L'identification des objets se fait à l'aide d'un lecteur portable d'étiquettes (RFIDL) fonctionnant soit en mode local (M1) ou en mode individuel (M2), relié à une unité de contrôle (UC) commandant le fonctionnement du lecteur. Le mode local (M1) consiste à lire l'étiquette (ID-Pj) de l'emplacement (Pj) de présentation d'un lot d'objets (Oi) et à lire l'étiquette des objets situés à cet emplacement pour comparer et vérifier. Le mode individuel (M2) est une lecture très rapprochée de l'étiquette d'un objet pris individuellement.
Patent FR-3008458-A1 (FR)
Title: Dispositif a butee d'embrayage-debrayaga et vehicule automobile equipe d'une telle butee
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16D23/14
Filed: 2013-07-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) à butée d'embrayage-débrayage de véhicule automobile comprenant un roulement (4) formant organe de transmission d'un effort axial (F1), avec une bague tournante (42) et une bague non tournante (41) entre lesquelles est définie une chambre de roulement (43) pour des éléments roulants (44). Le dispositif comprend également un organe d'actionnement (3) en contact selon une surface sensiblement radiale (32a) avec la bague tournante (42). Au moins un élément entre la bague tournante (42) ou l'organe d'actionnement (3) est pourvu d'au moins un relief (33 ; 429 ; 425) en saillie créé par déformation plastique localisée dudit élément (3 ; 42). Ledit relief (33 ; 429 ; 425) coopère avec un moyen de retenue (424 ; 37 ; 35) de l'autre élément (42 ; 3) de manière à empêcher la rotation relative entre la bague tournante (42) et l'organe d'actionnement (3).
Patent FR-2995040-A1 (FR)
Title: Connecteur pour un ensemble d'assemblage de composants
Inventor: KESLER ERIC WILLIAM
IPC: F16B7/22
Filed: 2013-08-28
Abstract: Un connecteur pour un ensemble d'assemblage de composants (10) d'un système de climatisation comprend une plaque sensiblement plane (29) ayant une partie en retrait et une partie formant une fente. La partie en retrait et la partie formant une fente sont formées dans la plaque (29) afin de définir une ouverture (34) permettant d'y recevoir un conduit (14). Un procédé permettant de coupler le conduit (14) au connecteur comprend les étapes consistant à insérer au moins une partie du conduit (14) à travers la partie formant une fente et dans la partie en retrait de la plaque, au moins une partie du conduit étant déformé pour correspondre à une configuration de l'ouverture (34) qui permet de contrecarrer le désengagement entre la plaque (29) et au moins une partie du conduit (14) placée dans l'ouverture (34) de la plaque.
Patent FR-3010759-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d'une boite de vitesses automatique.
Inventor: RIESENMEY FABRICE
IPC: F16H61/06
Filed: 2013-09-13
Abstract: Système de commande d'une boite de vitesses automatique de véhicule automobile, comprenant au moins une électrovanne de modulation disposée dans un circuit hydraulique. Le système comprend un moyen (19) de détermination de conditions climatiques extrêmes, apte à comparer une mesure de température au voisinage des électrovannes de modulation à un seuil, un moyen (20) de détermination de l'imminence d'un démarrage du groupe motopropulseur du véhicule en fonction d'au moins un signal d'un capteur, reliés en entrée d'un moyen (21) de commande des électrovannes de modulation, apte à émettre un signal de commande modulé par un rapport cyclique, comprenant un courant d'appel suivi d'un courant de maintien, et un moyen (22) de désactivation apte à désactiver le moyen (21) de commande de l'activation des électrovannes de modulation lorsque le groupe motopropulseur est démarré.
Patent FR-2999536-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes pour l'atterrissage d'un aeronef en toute securite
Inventor: GREENE RANDALL A
IPC: B64D45/04
Filed: 2013-12-13
Abstract: Système pour l'atterrissage en toute sécurité d'un aéronef, comprenant un radioaltimètre basse altitude, un altimètre barométrique et une commande d'automanette. Le radioaltimètre basse altitude calcule une première hauteur de l'aéronef au-dessus du niveau du sol, l'altimètre barométrique calcule une seconde hauteur de l'aéronef au-dessus du niveau du sol, et la commande d'automanette détermine si la première hauteur et la seconde hauteur ne sont pas corrélées. S'il est déterminé que les première et seconde hauteurs ne présentent pas de corrélation, la commande automatique de poussée de l'aéronef est alors arrêtée. Dans certains modes de réalisation, la seconde hauteur est partiellement calculée en accédant à une base de données d'altitude du terrain pour obtenir une altitude du terrain au-dessus du niveau de la mer et en déterminant une différence entre l'altitude du sol au-dessus du niveau de la mer et une altitude de l'aéronef au-dessus du niveau de la mer.
Patent FR-3015968-A1 (FR)
Title: Poudre carbonee comprenant un oxyde mixte d'yttrium et de titane.
Inventor: MASKROT HICHAM
IPC: C01G23/04
Filed: 2013-12-27
Abstract: Poudre carbonée comprenant des grains d'oxyde mixte d'yttrium et de titane qui sont recouverts d'une couche de carbone. La poudre carbonée de l'invention peut notamment être utilisée en tant que produit intermédiaire pour obtenir une poudre d'oxyde mixte après suppression de la couche de carbone.
Patent FR-3025997-A1 (FR)
Title: Seau a pan coupe
Inventor: GUERTZMANN GERARD
IPC: B05C11/11
Filed: 2014-09-24
Abstract: La présente invention concerne un seau ou un récipient, assez large et haut, muni d'une anse. Il sert à transporter de l'eau, des liquides ou d'autres matières. Sa conception et conformation technique permettent de le rendre utile à la fois à l'artisan, au bricoleur, ou à la ménagère en utilisations quotidiennes. Seau à pan coupé (1) formé par un cône tronqué semi-sphérique (2) intégrant une margelle (4) dont les deux extrémités (2a) et (2b) se fusionnent avec un pan coupé ou paroi latérale (3) et un fond (5) dont les angles internes (5a) sont arrondis qui repose sur une base ou piétement circonférentiel creux (6) adjoint d'une découpe ergonomique (6a) qui forme une poignée, ainsi que de deux supports d'anse (7) et (8) qui réceptionnent une anse (9) en forme de U.
Patent FR-3016876-A1 (FR)
Title: Installation et procede de traitement par evaporation/condensation d'eau pompee en milieu naturel
Inventor: ZEMMOURI JAOUAD
IPC: C02F1/04
Filed: 2014-01-24
Abstract: L'installation de traitement comporte une enceinte d'évaporation (10) et un échangeur thermique (3), qui comporte des moyens de refroidissement (300, 310, 311) et qui permet au moins de condenser la vapeur d'eau provenant de l'enceinte d'évaporation (10), et le cas échéant de produire de l'électricité. L'installation comprend des moyens (14) d'alimentation en eau, qui permettent de pomper de l'eau sous forme liquide (L) en milieu naturel, et d'alimenter l'enceinte d'évaporation (10) avec ladite eau, de telle sorte que cette eau traverse ou soit en contact avec lesdits moyens de refroidissement (300, 310, 311), et permette le refroidissement de la vapeur d'eau provenant de l'enceinte d'évaporation (10). Lesdits moyens (14) d'alimentation en eau permettent également d'évacuer une partie de l'eau sous forme liquide (11) contenue dans l'enceinte d'évaporation (10). L'installation comprend des moyens d'alimentation en gaz (12) permettant d'introduire un gaz dans l'eau (11) sous forme liquide contenue dans l'enceinte d'évaporation (10), de manière à former des bulles de gaz dans ladite eau.
Patent FR-3018895-A1 (FR)
Title: Reservoir de stockage de fluide cryogenique et semi-remorque comportant un tel reservoir.
Inventor: VARRASSI LUCIEN
IPC: F17C3/04
Filed: 2014-03-20
Abstract: Réservoir de stockage de fluide cryogénique dépourvu d'isolation sous vide et comprenant une paroi (3) comprenant une structure multicouche comprenant, de l'intérieur du réservoir (1) vers l'extérieur du réservoir (1) : - une première couche (13) étanche comprenant l'un parmi : une résine renforcée par des fibres de verre et/ou des fibres de carbone, un polymère tel que du polyuréthane, de l'aluminium, de l'acier, de l'inox, - une seconde couche (23) comprenant une épaisseur de matériau stratifié à base de fibres de carbones et/ou de fibres de verre, - une troisième couche (33) comprenant une épaisseur d'isolation thermique, - une quatrième couche (43) comprenant une épaisseur de matériau stratifié à base de fibres de carbones et/ou de fibres de verre, la première couche (13) ayant une épaisseur comprise entre 0,1mm et 6mm, la seconde couche (23) ayant une épaisseur comprise entre 5 et 40 mm, la troisième couche (33) ayant une épaisseur comprise entre 20 et 200 mm, la quatrième couche (43) ayant une épaisseur comprise entre 2 et 20mm.
Patent FR-3020002-A1 (FR)
Title: Machine d'emmanchement pour les guides et les sieges de soupapes d'une culasse de moteur
Inventor: FOREAU JACKY
IPC: B23P19/02
Filed: 2014-04-22
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine (1) d'emmanchement pour les guides et les sièges d'une culasse de moteur thermique comportant un premier chariot (5) supportant des vérins d'emmanchement (8), un deuxième chariot (12) comportant un premier (13) et un deuxième (14) ensembles de bouterolles d'emmanchement (16) pour les guides et les sièges respectivement pour une ligne d'admission et une ligne d'échappement, et un basculeur portant ladite culasse apte à basculer autour d'un axe de rotation entre une position permettant l'emmanchement des guides et des sièges pour la ligne d'échappement, et une position permettant l'emmanchement des guides et des sièges pour la ligne d'admission, caractérisée en ce que le premier (13) et le deuxième (14) ensemble de bouterolles d'emmanchement (16) sont alignés l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3020401-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne a injection directe a double angle de nappe pour realiser un melange carbure dans une chambre de combustion a double zone de combustion et a faible taux de compression et procede pour utiliser un tel moteur.
Inventor: MARTINEZ LIONEL
IPC: F02M61/16
Filed: 2014-04-24
Abstract: La présente invention concerne un moteur à combustion interne avec un taux de compression compris entre 13,5 et 16,5 et à injection directe à allumage par compression comprenant une chambre de combustion (34) délimitée sur un côté par la face supérieure (44) d'un piston (16) comportant un téton (48) disposé au centre d'un bol concave (46) avec au moins deux zones de mélange (Z1, Z2), des moyens d'injection comprenant au moins un injecteur (30) projetant du combustible selon au moins deux nappes (36, 38) de jets de combustible d'angles de nappe différents (A1, A2). Selon l'invention, l'injecteur de combustible comprend deux rangées d'orifices d'injection (33a, 33b) placées l'une au-dessus de l'autre et le nombre d'orifices de chaque rangée (Ninf, Nsup) est plus grand ou égal que -4.Ns+14 et plus petit ou égal que -4.Ns+16 pour la nappe inférieure ou -4.Ns+18 pour la nappe supérieure où Ns est le nombre de swirl de ce moteur avec un nombre de swirl est inférieur à 1.5.
Patent FR-3022156-A1 (FR)
Title: Catalyseur mesoporeux et macroporeux a phase active comalaxee, son procede de preparation et son utilisation en hydrotraitement de residus
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G45/04
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention concerne un catalyseur d'hydroconversion mésoporeux et macroporeux comprenant : - une matrice oxyde majoritairement aluminique calcinée ; - une phase active hydro-déshydrogénante comprenant au moins un métal du Groupe VI B de la classification périodique des éléments, éventuellement au moins un métal du groupe VIII de la classification périodique des éléments, éventuellement du phosphore, ladite phase active étant au moins en partie comalaxée au sein de ladite matrice oxyde majoritairement aluminique calcinée, ledit catalyseur présentant une surface spécifique Sbet supérieure à 100 m2/g, un diamètre médian mésoporeux en volume compris entre 12 nm et 25 nm, bornes incluses, un diamètre médian macroporeux en volume compris entre 50 et 250 nm, bornes incluses, un volume mésoporeux tel que mesuré par intrusion au porosimètre à mercure, supérieur ou égal à 0,65 ml/g et un volume poreux total mesuré par porosimétrie au mercure supérieur ou égal à 0,75 ml/g. L'invention concerne également un procédé de préparation de catalyseur adapté à l'hydroconversion/hydrotraitement de résidus par comalaxage de la phase active avec une alumine particulière. L'invention concerne enfin l'utilisation du catalyseur dans des procédés d'hydrotraitement, notamment l'hydrotraitement de charges lourdes.
Patent FR-3022614-A1 (FR)
Title: Rechaud a gaz comprenant un systeme d’allumage pour deux bruleurs
Inventor: CHAMPION MARC
IPC: F24C3/14
Filed: 2014-06-19
Abstract: Réchaud à gaz (1) comprenant un premier brûleur (3), un second brûleur (5) et un système d'allumage (71) comprenant une pluralité d'ouvertures secondaires ménagées dans chaque tête (27, 29) pour établir une communication fluidique entre la chambre correspondante (7, 9) et l'extérieur (33), chaque ouverture secondaire s'étendant selon un axe secondaire formant avec l'axe central (11) un angle d'au moins 45°. Le système d'allumage (71) comprend également un dispositif d'inflammation (75) disposé dans l'espace intermédiaire (21), au mois une partie des ouvertures secondaires étant en regard du dispositif d'inflammation (75). Le système d'allumage (71) comprenant en outre un panneau transversal (85) disposé en regard du dispositif d'inflammation (75) par rapport à l'axe central (11), le panneau transversal (85) étant au dessus du dispositif d'inflammation (75) en une position d'utilisation du réchaud à gaz (1).
Patent FR-3024635-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour moteur electrique de ventilation d'echangeur
Inventor: BREHERET JEAN-LUC
IPC: H05K7/20
Filed: 2014-07-30
Abstract: Un dispositif de commande pour moteur électrique de ventilation d'échangeur d'automobile comprend un circuit électronique de puissance à transistor à effet de champ à grille isolée (8) dont le circuit source-drain est connecté en série avec le moteur, et une diode de roue libre (11) connectée en polarisation inverse sur le moteur. Un circuit de filtrage comporte plusieurs condensateurs électrolytiques (12, 13, 14). Une commande de commutation génère sur la grille du transistor à effet de champ à grille isolée (8) un signal de commande carré modulé en largeur. Un boîtier (100), contenant le circuit électronique de puissance et le circuit de filtrage, comprend un compartiment ventilé (16), à première cavité intérieure (16a) limitée par une première paroi périphérique (16b) munie d'ouvertures (16f, 16g) pour autoriser le passage, dans sa première cavité intérieure (16a), d'un flux d'air provenant de l'extérieur du boîtier (100). Le boîtier (100) comprend un compartiment isolé (17), à seconde cavité intérieure limitée par une seconde paroi périphérique et séparée du compartiment ventilé (16) par au moins une paroi d'isolation thermique. Le transistor à effet de champ à grille isolée (8) et la diode de roue libre (11) sont disposés dans la seconde cavité intérieure du compartiment isolé (17), tandis que les condensateurs électrolytiques (12, 13, 14) sont disposés dans la première cavité intérieure (16a) du compartiment ventilé (16).