baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3031652-A1 (FR)
Title: Enfumoir a abeilles comportant un recipient contenant une composition glycolee.
Inventor: DANET XAVIER
IPC: A01K55/00
Filed: 2015-01-16
Abstract: L'invention concerne un enfumoir à abeilles comportant un récipient contenant une composition glycolée, un moyen de pulvérisation de ladite composition glycolée et un générateur de flux d'air. Il est constitué d'un logement pour l'installation d'une cartouche (3) contenant une composition glycolée dans laquelle plonge une mèche (4) entourée par une résistance électrique (5). Cette résistance de chauffage (5) est alimentée par une batterie (6) par l'intermédiaire d'un interrupteur commandé par un circuit électronique de pilotage. Une turbine électrique (7) crée un flux d'air pulsé débouchant dans l'enceinte (8) formant une chambre étanche dans laquelle débouche la mèche (4). Cette enceinte (8) débouche dans un conduit (9) de diffusion de la fumée artificielle crée dans l'enceinte (8).
Patent FR-3034631-A1 (FR)
Title: Systeme de fermeture a glissiere
Inventor: CHAPRON DENIS
IPC: A44B19/42
Filed: 2015-04-07
Abstract: La présente invention concerne un système de fermeture à glissière (1) comprenant une bande formée de : - deux rubans latéraux (2, 3) de matière souple dont l'une des bordures longitudinales (2a, 3a) comporte une ligne (4, 5) de dents (6) en saillie, et - d'au moins une paire de curseurs (7a - 7b, 8a - 8b) montés tête-bêche, chacun desdits curseurs (7a - 7b, 8a - 8b) comprenant deux gorges jointives (9) et une tirette de manœuvre (10). Lesdits rubans latéraux (2, 3) se présentent chacun sous la forme d'une boucle fermée munie d'une ligne (4, 5) de dents (6) également en boucle fermée, dans laquelle chaque dent (6) est séparée des deux dents (6) juxtaposées d'une même distance, lesdits curseurs (7a, 7b, 8a, 8b) ayant la possibilité de créer une ouverture dans la chaîne de dents (11), en toutes zones de ladite bande de matière en boucle.
Patent FR-3036249-A1 (FR)
Title: Coffret electrique avec un systeme d'aeration
Inventor: SOPIN CATHERINE
IPC: H05K7/20
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'invention concerne un coffret électrique comportant un panneau de fermeture (104) présentant un système d'aération qui comporte : - des chicanes (200), chacune débouchant à l'extérieur par une ouverture extérieure (106), et à l'intérieur par une ouverture intérieure (202), et étant délimitée en partie haute par une paroi supérieure (208), une paroi de renfoncement (210), une section descendante (218), et une section saillante (220), et en partie basse par une paroi inférieure (206), une paroi de barrage (212) et une paroi d'écoulement (214), où - les parois supérieure (208) et inférieure (206) délimitent l'ouverture extérieure (106), - la paroi de renfoncement (210) prolonge la paroi supérieure (208) au-dessus de la paroi supérieure (208), - la paroi de barrage (212) prolonge la paroi inférieure (206) sensiblement perpendiculairement à la paroi inférieure (206), - la paroi d'écoulement (214) prolonge la paroi de barrage (212) jusqu'à l'ouverture intérieure (202) avec une pente descendante, - la section descendante (218) prolonge la paroi de renfoncement (210) et est descendante, et - la section saillante (220) prend la forme d'une pointe saillante par rapport à la section descendante (218) et dont la pointe est orientée vers l'intérieur de la chicane (200), et qui est telle qu'un segment (10) qui s'appuie sur la paroi inférieure (206) et la paroi de barrage (212) passe par la pointe de la section saillante (220).
Patent FR-3040462-A1 (FR)
Title: Systeme ameliore pour le freinage d'une vanne
Inventor: BLANC BRUNO
IPC: F16K5/04
Filed: 2015-08-26
Abstract: Système de freinage d'une vanne à boisseau, comprenant - un axe de boisseau (1), mobile en rotation autour d'un axe - une pièce de freinage (5), caractérisé en ce que - l'axe de boisseau (1) présente une portion d'indexation comprenant une première rampe (3) et une seconde rampe (4), aménagées autour de l'arbre (2), selon des sens de rotation contraires, - la pièce de freinage (5) présente une première (8) et une seconde (9) portion d'indexation, adaptées pour sélectivement venir au contact de la première (3) et de la seconde (4) rampe respectivement, la première rampe (3) et la première portion d'indexation (8) permettant d'immobiliser l'axe de boisseau (1) en rotation autour de l'axe longitudinal (Y-Y) selon un premier sens de rotation, et la seconde rampe (4) et la seconde portion d'indexation (9) permettant d'immobiliser l'axe de boisseau (1) en rotation autour de l'axe longitudinal Y-Y selon un second sens de rotation.
Patent FR-3043269-A1 (FR)
Title: Organe de coupure a commande thermique. compteur electrique equipe de l’organe de coupure.
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H02H3/02
Filed: 2015-10-29
Abstract: Organe de coupure comportant : - une lame déformable (6) adaptée à prendre une forme stable de connexion et une forme stable de déconnexion ; - un premier actionneur (10a) et un deuxième actionneur (10b) qui sont commandés thermiquement et qui sont agencés pour agir de manière antagoniste pour déformer la lame déformable, de sorte que le premier actionneur est adapté à amener la lame déformable dans la forme stable de connexion et le deuxième actionneur est adapté à amener la lame déformable dans la forme stable de déconnexion. Compteur électrique comportant un tel organe de coupure.
Patent FR-3030657-A1 (FR)
Inventor: BAUER MICHAEL
IPC: F16D23/06
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention se rapporte à un transmetteur pour un ensemble de synchronisation d'une boîte de vitesses, comportant un disque transmetteur (12) et au moins un disque d'embrayage (14) agencé sur une face latérale du disque transmetteur, caractérisé en ce que le disque d'embrayage (14) et le disque transmetteur (12) sont reliés de manière solidaire l'un à l'autre par des points de soudage (100) locaux. L'invention se rapporte aussi à un procédé de fabrication d'un transmetteur pour un ensemble de synchronisation d'une boîte de vitesses au moyen des étapes suivantes : un disque d'embrayage (14) et un disque transmetteur (12) sont tout d'abord fournis. Le disque d'embrayage (14) et le disque transmetteur (12) sont ensuite fixés l'un à l'autre par soudage par bossages. L'ensemble ainsi réalisé est alors durci.
Patent FR-3045115-A1 (FR)
Title: Dispositif de friction et son utilisation dans un embrayage pour vehicule automobile
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D13/68
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de friction pour embrayage, comprenant, - un moyeu central (2) d'axe de rotation (X), - un disque de progressivité (1) présentant une bordure annulaire extérieure (12) destinée à porter des garnitures périphériques (G) et une bordure annulaire intérieure (13) comprenant un orifice central (10) dans lequel est engagé le moyeu (2), ladite bordure intérieure assurant le raccordement articulé du disque de progressivité sur ledit moyeu (2), caractérisé en ce que le disque comprend, dans une zone médiane (11), une série de bras de liaison souples (110) raccordant les bordures intérieure (13) et extérieure (12) et dont la longueur de la fibre médiane (F) de chacun des bras est supérieure à la distance radiale reliant la bordure intérieure à la bordure extérieure.
Patent FR-3046090-A1 (FR)
Title: Perfectionnement aux transducteurs a ondes de volume guidees en surface
Inventor: BALLANDRAS SYLVAIN
IPC: B06B1/06
Filed: 2015-12-28
Abstract: L'invention concerne un transducteur à ondes de volume guidées, comprenant une plaque de substrat (10) acoustique en matériau électriquement isolant et un réseau de sources d'excitation acoustique synchrones, le réseau comportant un premier peigne (20) et un deuxième peigne (30) comprenant chacun une pluralité de transducteurs élémentaires (21 ; 31), les transducteurs élémentaires du premier et du deuxième peigne étant inter-digités et rangés selon une direction (X) de propagation des ondes de volume guidées, les transducteurs élémentaires s'étendant chacun selon un axe transversal (Y). Un transducteur selon l'invention est caractérisé en ce que chaque transducteur élémentaire comprend une électrode inférieure (22a, 22b,... 22c ; 32a, 32b,..., 32c) conductrice positionnée sur le substrat, un barreau en matériau piézoélectrique (24a, 24b,..., 24c ; 34a, 34b,..., 34c) positionné sur l'électrode inférieure et une électrode supérieure conductrice (23a, 23b,..., 23c ; 33a, 33b,..., 33c) positionnée sur le barreau. Application par exemple à la réalisation de transducteurs acoustiques embarqués sans fil et sans source d'énergie embarquée.
Patent FR-3052173-A1 (FR)
Title: Dispositif de jonction entre panneaux d'isolation
Inventor: BONNOT SYLVAIN
IPC: F16B5/00
Filed: 2016-06-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de jonction (10) de panneaux (11, 11') d'isolation, ledit dispositif de jonction (10) étant remarquable en ce qu'il comporte au moins : - un premier profilé (20) ayant une section transversale en forme globale de U et comprenant une première et une deuxième ailes et une âme, et - un deuxième profilé (24) ayant une section transversale en forme globale de L inversé et étant solidaire, par l'un de ses bords longitudinaux, de l'un des deux bords longitudinaux libres du premier profilé (20), le dispositif de jonction (10) étant agencé pour être disposé entre les panneaux (11, 11') de manière à ce que le deuxième profilé (24) soit enserré entre le panneau (11) et le panneau (11') adjacent afin que lesdites première et deuxième ailes du premier profilé (20) soient sensiblement perpendiculaires aux panneaux (11, 11').
Patent FR-3052689-A1 (FR)
Title: Tete d'aspersion a identification visuelle
Inventor: WANG DANIEL CHUN
IPC: B05B15/68
Filed: 2016-06-21
Abstract: Une tête d'aspersion (100) à identification visuelle est divulguée. Le boîtier (10) comprend une paroi circonférentielle (20), une paroi supérieure (30) entourant la paroi circonférentielle (20), et une partie formant une ouverture (40) aménagée soit sur la paroi supérieure (30), soit sur la paroi circonférentielle (20), pour distribuer l'eau. Une première partie de reconnaissance (22) est aménagée sur la paroi circonférentielle (20) du boîtier (10) et correspond à la partie formant une ouverture (40). Une deuxième partie de reconnaissance (24), qui est visuellement différente de la première partie de reconnaissance (22), est aménagée sur la paroi circonférentielle (20) et se raccorde à la première partie de reconnaissance. Les première et deuxième parties de reconnaissance constituent conjointement la paroi circonférentielle (20) du boîtier (10) ; une différenciation visuelle de la première et de la deuxième parties de reconnaissance (22, 24) est rendue possible du fait de l'agencement d'éléments techniques dissemblables.
Patent FR-3052988-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage automatique, poste de sechage et systeme de nettoyage comprenant un tel poste de sechage
Inventor: PRUS ERIC
IPC: B05B15/12
Filed: 2016-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de nettoyage automatique, effectué pendant des séquences de nettoyage durant lesquelles tout ou partie d'au moins un élément à nettoyer (8a, 8b) est nettoyée, chaque élément à nettoyer étant disposé à l'intérieur d'une cabine (C) à atmosphère contrôlée appartenant à une installation de revêtement. Les séquences de nettoyage du ou des éléments (8a, 8b) sont programmées pendant des arrêts de production imposés de l'installation. L'invention concerne également un poste de séchage (4), destiné à être positionné à l'intérieur d'une cabine à atmosphère contrôlée (C) appartenant à une installation de revêtement, ce poste de séchage étant dimensionné pour recevoir tout ou partie d'un robot pulvérisateur (8a, 8b) comprenant un bras mobile (84) à l'extrémité duquel est prévu un poignet (85) et un pulvérisateur (86) attaché sur le poignet.
Patent FR-3054414-A1 (FR)
Title: Chaussure de sport avec decoration
Inventor: GARBUJO GIUSEPPE
IPC: A43B5/04
Filed: 2016-07-28
Abstract: Chaussure de sport comprenant une partie avec une paroi en matériau plastique rigide, ladite paroi comprenant une décoration (8), caractérisée en ce que la décoration (8) comprend une nano-structuration de la surface de ladite paroi.
Patent FR-3054863-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assemblage comprenant une bague de centrage
Inventor: TUERY JEAN-BAPTISTE
IPC: F16B35/00
Filed: 2016-08-03
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'assemblage d'au moins deux pièces (10) qui comprend : - une tige (16) avec au moins une portion filetée (18), - au moins un écrou (22) configuré pour se visser sur ladite portion filetée (18), - au moins une bague de centrage (46) qui comporte: ○ un trou traversant avec au moins un premier tronçon intérieur taraudé (50) configuré pour se visser sur la portion filetée (18) de la tige (16), et ○ une surface extérieure qui comprend au moins un premier tronçon extérieur (54) concentrique au premier tronçon intérieur taraudé (50), configuré pour coopérer avec un tronçon (42) débouchant d'un orifice de passage (30) de la pièce (10) prévu pour loger la tige (16) et qui a un diamètre égal à celui dudit tronçon (42) débouchant.
Patent FR-3054938-A1 (FR)
Title: Actionneur electrique pour systeme de transmission de vehicule
Inventor: MAUREL PASCAL
IPC: H02P6/12
Filed: 2016-08-05
Abstract: Actionneur (2) pour système de transmission (3) de véhicule, comprenant : - une machine électrique (6) comprenant un rotor et un stator, la machine (6) étant telle que la relation entre une grandeur représentative du couple électromagnétique (T) exercé sur la machine (6) et une grandeur représentative du courant (I) circulant dans le circuit électrique du stator fasse intervenir une constante (K), (K) étant la constante de couple de la machine électrique (6), - un convertisseur statique comprenant une pluralité de cellules de commutation, le convertisseur statique étant disposé de manière à relier électriquement le circuit électrique du stator à une source d'énergie électrique, et - un système de commande (32) des cellules de commutation du convertisseur statique, mettant en œuvre une commande scalaire de ces cellules de commutation et appliquant : - un premier mode de commande aux cellules de commutation de manière à ce que la constante de couple (K) de la machine électrique (6) prenne une première valeur, et - un deuxième mode de commande aux cellules de commutation de manière à ce que la constante de couple (K) de la machine électrique varie au sein d'une deuxième plage de valeurs.
Patent FR-3055352-A1 (FR)
Title: Aube pour turbomachine dotee d'une structure reduisant les risques d'apparition de criques
Inventor: DURAND DIDIER NOEL
IPC: F01D5/28
Filed: 2016-08-29
Abstract: Une aube (54) pour turbomachine, comprend un profil aérodynamique (61) formé d'un corps (70) réalisé en un premier matériau présentant un premier coefficient de dilatation thermique linéique selon la direction du bord d'attaque, et d'une pièce additionnelle (74) réalisée en un deuxième matériau présentant un deuxième coefficient de dilatation thermique linéique selon la direction du bord d'attaque. La pièce additionnelle (74) est logée dans un évidement (72) formé dans une partie médiane du corps (70) de sorte que la pièce additionnelle (74) forme une portion médiane du bord d'attaque (62) du profil aérodynamique (61). Le deuxième coefficient de dilatation thermique linéique est strictement supérieur au premier coefficient de dilatation thermique linéique, à une température nominale d'utilisation de l'aube (54), ce qui permet de réduire les risques d'apparition de criques au sein du profil aérodynamique (61).
Patent FR-3058488-A1 (FR)
Title: Mecanisme a double embrayage compact et systeme de transmission comprenant un tel mecanisme a double embrayage
Inventor: RIBOT HERVE
IPC: F16D25/06
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention concerne un mécanisme à double embrayage (10) destiné à être installé entre un moteur et une transmission (400) de véhicule automobile, le mécanisme à double embrayage (10) comprenant : - un premier embrayage (100) d'axe de rotation (O), - un deuxième embrayage (200), - un système d'actionnement (300) comprenant un carter (307) logeant un premier actionneur cylindrique (320) agencé pour embrayer ou débrayer le premier embrayage (100) et un deuxième actionneur cylindrique (330) agencé pour embrayer ou débrayer le deuxième embrayage (200), - un premier organe de transmission de force (105) agencé pour transmettre un effort axial au premier embrayage (100), et - un deuxième organe de transmission de force (205) agencé pour transmettre un effort axial au deuxième embrayage (200), - une rondelle élastique (104) situé entre un porte-disques de sortie (106) et le premier organe de transmission de force (105) et étant agencé pour générer un effort axial dans un sens opposé au déplacement du premier actionneur cylindrique (320) lors de la phase d'embrayage, ladite rondelle élastique (104) étant située entre un porte-disques d'entrée et le premier organe de transmission de force.
Patent FR-3059630-A1 (FR)
Title: Assemblage d'un berceau de vehicule sur caisse comportant une piece de fonderie
Inventor: CHEVALIER MAXIME
IPC: C22C21/04
Filed: 2016-12-06
Abstract: Une structure de caisse comprenant au moins un longeron latéral (10, 20) en aluminium, permet l'assemblage d'un berceau (30) en aluminium de véhicule au moyen d'une pièce (50, 60) de fonderie d'aluminium comprenant une face supérieure (51, 61) fixée sous le longeron (10, 20), une ou plusieurs parties inférieures (52, 53, 62, 63) fixées sur le berceau (30), et une ouverture (54, 64) permettant un passage d'arbre moteur. La pièce de fonderie peut aussi intégrer des interfaces de liaison au sol.
Patent FR-3061498-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement de la chevelure a raccorder a une arrivee d'eau
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: E03C1/046
Filed: 2016-12-30
Abstract: Système (1) de traitement de la chevelure, à raccorder à une arrivée d'eau, comportant : - Au moins une source d'un produit cosmétique (P1 ; P2), - un dispositif dispensateur d'eau (11) pour envoyer l'eau, éventuellement chargée de produit, sur la chevelure, - un dispositif de réglage (30) permettant d'injecter dans l'eau le produit provenant de ladite au moins une source de produit et de faire varier la teneur en produit provenant de cette source dans l'eau envoyée sur la chevelure par le dispositif dispensateur et/ou la quantité de produit envoyée sur la chevelure par le dispositif dispensateur (11), ce réglage pouvant prendre au moins une valeur intermédiaire entre des valeurs minimale et maximale de teneur et/ou de quantité, un surpresseur (50) pour augmenter la pression de l'eau en entrée du dispositif dispensateur (11) au-delà de la pression de l'eau en entrée du système.
Patent FR-3064856-A1 (FR)
Title: Procede de communication spatiale pour des services iot et systemes spatial de telecommunications correspondant
Inventor: GINESTE MATHIEU
IPC: H04B7/185
Filed: 2017-04-04
Abstract: Un procédé (302) de communication spatiale pour des services loT ou équivalents augmente le nombre de terminaux servis sur une ressource spatiale de transmission en limitant la signalisation utilisée par le terminal (306). Cette limitation est obtenue d'une part par l'attribution à chaque terminal d'un faisceau logique, correspondant à une zone géographique fixe prédéterminée dans laquelle se trouve le terminal. Cette limitation est obtenue d'autre part par une gestion, centralisée au niveau d'une entité centrale (308) de connexion au réseau spatial, de l'association du terminal à un faisceau logique et de l'association des ressources vers le faisceau logique de rattachement. Un système de télécommunications spatial met en œuvre procédé de communication spatiale. Le procédé de communication spatiale permet le basculement transparent d'un système terrestre au système spatial lorsque le système terrestre et le système spatial sont intégrés à un degré élevé, particulièrement au niveau du terminal.
Patent FR-3061785-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse des regles d'evolutions entre les niveaux d'utilisation des ressources d'un systeme informatique
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: G06F17/10
Filed: 2017-01-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'évaluation de la performance d'une chaîne applicative au sein d'une infrastructure informatique, comprenant un nombre N de ressources notées Ri (1 ≤ i ≤ N), comprenant les étapes de : collecte, sur un même intervalle de temps et avec une même période d'échantillonnage periodech d'un nombre prédéfini M de séries de mesures Xk (1 ≤ k ≤ M) relatives aux niveaux d'utilisation des ressources Ri ; pour toutes les combinaisons possibles de deux séries de mesures (Xk1,Xk2),avec k1 ≠ k2 : création de plusieurs couples de sous-ensembles (X'k1,X'k2) en sélectionnant un nombre prédéfini nv de valeurs à partir des séries Xk1 et Xk2; application d'un algorithme de recherche de relation(s) de corrélation affine sur chaque couple de sous-ensembles ; calcul des pourcentages P(i) de différence entre les valeurs de X'k2 (t) et de aX'k1(t) + b pour chaque indice t (compris entre 1 et nv) ; calcul des valeurs de saturation de la série X'k2.
Patent FR-3064109-A1 (FR)
Title: Structure a nanofils et procede de realisation d'une telle structure
Inventor: DAUDIN BRUNO
IPC: H01L33/00
Filed: 2017-03-20
Abstract: Procédé de réalisation d'une structure (100) comprenant une membrane (3) d'un premier matériau, notamment de l'oxyde d'indium-étain, en contact avec des extrémités (13) de réception d'une pluralité de nanofils (1), le procédé comprenant les étapes suivantes : Conformation d'un dispositif (10) à nanofils comprenant les extrémités (13) de réception, les extrémités de réception étant conformées de sorte à former des surfaces planes, Mise en place, notamment par report, d'un dispositif de membrane (3 ; 34) directement sur les nanofils au niveau des surfaces planes des extrémités de réception de la membrane.
Patent FR-3065510-A1 (FR)
Title: Tuyau souple a extremite(s) annelee(s) et rainure helicoidale
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: F16L11/11
Filed: 2017-04-24
Abstract: Un tuyau (T) permet la circulation d'un fluide hydraulique entre deux équipements et comprend une partie intermédiaire (PI), d'une part, prolongée par deux extrémités (E1-E2) opposées entre elles et dont l'une au moins est annelée en ayant un pas inter-anneaux, et, d'autre part, comprenant une rainure hélicoïdale (R) ayant un pas inter-spires strictement supérieur au pas inter-anneaux.
Patent FR-3066068-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de devitalisation de souches
Inventor: EPISSE GAEL
IPC: A01G23/06
Filed: 2017-05-10
Abstract: Procédé de dévitalisation d'une souche (2) au moyen d'un fluide-destructeur, remarquable en ce qu'il comprend des étapes consistant à : - entourer la souche d'une manière étanche par un élément (1) apte à faire office de réservoir au-dessus de la surface supérieure de la souche (2), - verser le fluide-destructeur dans le réservoir pour la dévitalisation en tant que telle, de la souche
Patent FR-3067093-A1 (FR)
Title: Detendeur pour bouteille de gaz
Inventor: SABATIER PIERRE
IPC: F17C13/02
Filed: 2017-05-30
Abstract: Détendeur pour bouteille de gaz comportant un corps (2) à l'intérieur duquel sont définis un conduit d'entrée de gaz (5) destiné à être raccordé à la bouteille de gaz, une chambre de pression (7) dans laquelle débouche le conduit d'entrée de gaz (5), des moyens d'ajustement (9, 11, 12) d'une pression à l'intérieur de la chambre de pression (7), et un conduit de sortie de gaz (6) qui s'étend depuis la chambre de pression (7). Le corps (2) comporte un débitmètre électronique (23, 24) agencé pour mesurer un débit du gaz circulant dans le conduit de sortie de gaz (6) des composants électriques de mesure (30) agencés pour acquérir et stocker des mesures de débit du gaz, et des composants électriques de communication sans fil (42) agencés pour transmettre des données relatives aux mesures de débit du gaz.