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Patent FR-3036390-B1 (FR)
Title: Dispositif d'equipement hydraulique pour vehicule industriel
Inventor: MICHEL JEAN-CLAUDE
IPC: B67D7/84
Filed: 2015-05-21
Granted: 2019-07-12
Abstract: Un dispositif d'équipement hydraulique pour véhicule industriel comporte un réservoir (1) de liquide hydraulique maintenu par des liens souples (2) en vue d'être solidarisé à un véhicule industriel. Le dispositif comporte une première partie (3) de support destinée à être fixée au réservoir (1) de liquide hydraulique et une deuxième partie (4) de support destinée à être fixée au véhicule industriel destiné à être équipé. Les première (3) et deuxième (4) parties de support présentent des conformations coopérantes pour positionner et assembler les deux parties de support l'une à l'autre.
Patent FR-3046654-B1 (FR)
Title: Panneaux d'isolant microporeux a faible densite pour tuyau a double enveloppe
Inventor: MARCHAL PHILIPPE
IPC: F16L9/18
Filed: 2016-01-07
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne des panneaux d'isolant microporeux pour tuyau double enveloppe destinés à être enroulés autour d'un tube interne. Ces panneaux présentent sous une pression réduite une densité de poudre inférieure à 180 kg/m3 et une conductivité thermique de 3 mW/(m.K) à 8 mW/(m.K) pour une température comprise entre 50 et 300 °C et plus particulièrement une densité de poudre comprise entre 150 et 180 kg/m3. La pression réduite est une pression par exemple comprise entre 0,5 et 100 mbars.
Patent FR-3048490-B1 (FR)
Title: Systeme de controle d'une puissance de chauffe d'un appareil de chauffage par effet joule, notamment d'un convecteur electrique
Inventor: DUPEYRAT PATRICK
IPC: G05D23/19
Filed: 2016-03-02
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle d'une puissance de chauffe d'un appareil de chauffage par effet joule, notamment d'un convecteur électrique, le dispositif de chauffage par effet joule comprenant des moyens mécaniques de réglage manuel de la puissance de chauffe configurables dans différentes positions pour faire varier la dite puissance de chauffe, le système de contrôle comprenant au moins un boitier qui regroupe des moyens d'entrainement configurés pour être couplés de façon amovible avec les moyens mécaniques de réglage du convecteur et faire varier la position des moyens mécaniques de réglage et un actionneur configuré pour mouvoir les moyens d'entrainement en fonction d'un signal de commande lorsque les moyens d'entrainement sont couplés avec les moyens mécaniques de réglage. L'invention concerne également un procédé de contrôle et des dispositifs de chauffage ainsi équipés.
Patent FR-3041637-B1 (FR)
Title: Methode de preparation de l'acide 3-fluoroalkyl-1-methylpyrazol-4-carboxylique
Inventor: WANG MINGCHUN
IPC: C07D231/14
Filed: 2016-09-28
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'acide 3-fluoroalkyl-1-méthylpyrazol-4-carboxylique , celui-ci comprenant les étapes suivantes : étape 1, un dérivé de fluorure de fluoroacétyle décrit dans la formule I subit une condensation avec la diméthylaminovinylméthylcétone, en conséquence, le dérivé de 3-diméthylamino-méthylène-fluoro-2,4-pentanedione décrit dans la formule II est formé ; étape 2, une réaction de fermeture de cycle se produit entre ladite 3-diméthylamino-méthylène -fluoro-2,4-pentanedione décrite dans la formule II et la méthylhydrazine, de cette manière, le dérivé de 3-fluoroalkyl-1-méthyl-4-acétyl-pyrazol décrit dans la formule III est obtenu ; étape 3, ledit dérivé de 3-fluoroalkyl-1-méthyl-4-acétyl-pyrazol décrit dans la formule III est oxydé en présence d'alcali, et ensuite acidifié, de cette manière, l'acide 3-fluoroalkyl-1-méthylpyrazol-4-carboxylique décrit dans la formule IV est formé. Dans le procédé de préparation de la présente invention, la voie de préparation requise est simple, le coût de matière première est faible, le rendement résultant de chaque étape est élevé, et il est adapté pour l'industrialisation.
Patent FR-3057695-B1 (FR)
Title: Etabli de maintenance pour guitare.
Inventor: FERLIN FRANCOIS
IPC: G10G5/00
Filed: 2016-10-15
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un établi pour guitare réglable pour tous les gabarits d'instrument et permettant de réaliser en toute sécurité la maintenance et l'entretien de l'instrument en position horizontale sans risque de l'abimer. L'établi est constitué d'un support horizontal (1) en forme de T sur trois pieds (2) avec deux posages caisse (6) indépendants, un posage manche (7) et une butée manche (5) qui sont réglables chacun en position par rapport au support (1). Des liaisons mécaniques (9) assurent le réglage et le blocage des différents éléments sur le support (1) en conservant le parallélisme et la perpendicularité. Les deux posages caisse (6) sont équipés d'une fourche à angles droit orientables sur leurs axes et le posage manche (7) est équipé d'une fourche ronde réglable en hauteur. La butée manche (5) cale l'instrument dans les posages caisse (6). Les fourches (6) et (7) ainsi que la butée (5) sont surmoulées ou gainées d'un matériau de protection pour ne pas abimer l'instrument. L'établi peut être fixé sur un tréteau en croix pour faciliter l'accessibilité. L'établi pour guitare selon l'invention est particulièrement destiné à tous les travaux de maintenance sur les instruments à corde type guitare acoustique, électrique ou basse.
Patent FR-3062446-B1 (FR)
Title: Conduite de circulation de fluide pour vehicule automobile, son procede de fabrication et son utilisation en tant que tuyau de refroidissement de fluide moteur de vehicule automobile
Inventor: SAINT-LARY DOMINIQUE
IPC: F16L11/06
Filed: 2017-02-02
Granted: 2020-07-31
Abstract: Conduite de circulation de fluide pour véhicule automobile, tel que tuyau de refroidissement de fluide moteur, caractérisée en ce que la paroi de la conduite est constituée d'une seule couche réalisée en un matériau polymérique comprenant le mélange d'au moins deux matériaux polymères de nature différente, l'un, dénommé premier matériau, étant une polyoléfine, l'autre, dénommé second matériau, étant un polymère élastomère thermoplastique (TPE). Le procédé de fabrication de cette conduite comprend une opération de mélange d'au moins la polyoléfine et le polymère élastomère thermoplastique (TPE), une étape d'extrusion dudit mélange dans une extrudeuse à vis, suivie d'une étape de formage de la conduite, l'opération de mélange de la polyoléfine et du polymère élastomère thermoplastique (TPE) étant effectuée en amont de l'extrudeuse ou à l'entrée de cette dernière.
Patent FR-3065663-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de deux pieces de materiaux differents et ensemble issu du procede d'assemblage
Inventor: RACINEUX GUILLAUME
IPC: B29C65/00
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-06-28
Abstract: Procédé d'assemblage entre une première pièce (10) en matériau métallique et une deuxième pièce (12), comprenant les étapes suivantes : - fourniture d'une première pièce (10) comprenant une surface d'assemblage (18), et d'une deuxième pièce (12) comprenant au moins un orifice traversant, - disposer au moins une partie de la deuxième pièce (12) sur la surface d'assemblage (18) de sorte que l'orifice s'étende en regard de ladite surface d'assemblage (18), - positionner une pièce de liaison (14) en matériau métallique sur l'orifice de sorte à recouvrir ledit orifice en regard de la surface d'assemblage (18), - projeter la pièce de liaison (14) et/ou la surface d'assemblage (18) l'une sur l'autre, pour obtenir un plaquage à grande vitesse et un soudage entre la pièce de liaison (14) et la surface d'assemblage (18).
Patent FR-3067996-B1 (FR)
Title: Dispositif de frein de secours a couple variable
Inventor: HEREN JEAN
IPC: B60T13/22
Filed: 2017-06-27
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de freinage de secours comportant un actionneur (2), un circuit de mise en pression (3) alimentant l'actionneur (2) par une pression de commande et un circuit de vidange (4), caractérisé en ce que le circuit de vidange (4) comporte des moyens (13, 14) de contrôle de pression et/ou de débit du fluide d'alimentation de l'actionneur (2) lors d'une vidange de l'actionneur, ces moyens de contrôle (13, 14) étant configurés pour définir une pression intermédiaire entre un niveau bas de pression et la pression de commande de l'actionneur (2).
Patent FR-3071225-B1 (FR)
Title: Ailette equippee d'un dispositif de changement de configuration a faible consommation d'energie, aeronef comprenant ladite ailette
Inventor: SAUCRAY JEAN-MICHEL
IPC: B64C3/56
Filed: 2017-09-19
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention a pour objet une ailette reliée à une aile d'un aéronef et équipée d'un dispositif de changement de configuration, ladite ailette étant configurée pour se déformer de manière élastique entre une première configuration en l'absence d'un chargement d'activation et une deuxième configuration en présence d'un chargement d'activation, ledit dispositif de changement de configuration comprenant au moins un câble de blocage (42) configuré pour maintenir l'ailette dans la deuxième configuration et au moins un système de blocage (46) qui comprend un réservoir (50) contenant un matériau (52) configuré pour occuper un état solide dans lequel il immobilise le câble de blocage (42) et un état liquide dans lequel il n'immobilise pas le câble de blocage (42) et autorise son déplacement. L'invention a également pour objet un aéronef qui comprend des ailes pourvues desdites ailettes.
Patent FR-3061140-B1 (FR)
Title: Amortisseur pour un aeronef
Inventor: JOCHAM MARKUS
IPC: F16F9/34
Filed: 2017-12-26
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de choc pour un aéronef, en particulier pour un hélicoptère, avec au moins deux étrangleurs différents espacés l'un de l'autre dans la direction axiale de l'amortisseur de choc, dans lequel un premier étrangleur est un étrangleur d'amortissement de résonance au sol et un autre est un étrangleur relatif à la course. L'invention concerne en outre un aéronef conçu avec un amortisseur de choc correspondant.
Patent FR-3077396-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour cabine d'aeronef
Inventor: MOULIN MARC
IPC: G02B6/02
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-02-14
Abstract: Un dispositif lumineux pour cabine d'aéronef comprend un cœur (4) de fibres optiques (6) en polyméthacrylate de méthyle. Le cœur (4) de fibres optiques (6) est intégralement noyé dans un matériau (8, 10) ayant des propriétés ignifuges.
Patent FR-3078280-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'usinage d'une extremite d'un panneau elementaire en vue de son soudage par friction malaxage
Inventor: CHARTIER DAVID
IPC: B64C1/00
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-03-20
Abstract: Un dispositif d'usinage (2) d'une extrémité d'un panneau élémentaire (1G) en vue de son soudage par friction malaxage, le panneau élémentaire (1G, 1D) comportant un corps métallique (10) définissant deux faces opposées (F1, F2), le dispositif d'usinage (2) comportant un châssis (20), au moins deux organes de guidage (3) configurés pour guider une première face (F1) du panneau élémentaire (1G), au moins un outil d'usinage (4) monté sur le châssis (20), l'outil d'usinage (4) étant positionné entre les deux organes de guidage (3) et au moins un organe de pression (5) monté sur le châssis (20) et configuré pour exercer une pression sur une deuxième face (F2) du panneau élémentaire (1G) de manière à plaquer le panneau élémentaire (1G) contre les organes de guidage (3) selon la direction horizontale de référence (Xr).
Patent FR-3080788-B1 (FR)
Title: Station d'usinage pour panneaux
Inventor: LAUR RAYMOND
IPC: B64C3/10
Filed: 2018-05-07
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention se rapporte à une station d'usinage (1) de panneaux pour la fabrication de pièces aéronautiques comprenant : - au moins un support (3) de palette sur laquelle une palette (4) est apte à être fixé ; - un système d'usinage (7) configuré pour usiner un panneau (5) monté sur une palette (4) ; - au moins un rack (11) de stockage de palettes ; - au moins un dispositif de transfert (13) de palette configuré pour transférer, de manière transversale, une palette (4) entre lesdits au moins un support (3) et ledit au moins un rack (11).
Patent FR-3081625-B1 (FR)
Title: Systeme electrique presentant au moins une inductance a architecture amelioree
Inventor: REGNAT GUILLAUME
IPC: H05K13/04
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un système électrique comprenant au moins un premier circuit électrique, un dispositif électrique (D_x), une première carte de circuit imprimé (PCB_x, PCB_10) supportant ledit premier circuit électrique, un dispositif de blindage dudit dispositif électrique comportant au moins une première plaque de blindage (Pz_BL) fixée à ladite première carte de circuit imprimé, ledit premier circuit électrique comportant au moins une inductance (Ly, L10, L20), caractérisé en ce que ladite inductance comporte au moins une première pièce ferromagnétique (P1_Ly) fixée sur la première carte de circuit imprimé et agencée pour présenter au moins un entrefer avec ladite première plaque de blindage (Pz_BL, P1_BL, P2_BL) de manière à former avec celle-ci un circuit magnétique.
Patent FR-3088318-B1 (FR)
Title: Connecteur pour connecter un recipient a une conduite de prelevement
Inventor: CHARRE JOANNA
IPC: F16K7/00
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un connecteur (1) constitué - d'une base munie d'une paroi tubulaire (13) fermée par une paroi de fond (11) munie d'au moins une ouverture (111) ; - d'une membrane munie d'une paroi souple (23) présentant une ouverture centrale, d'une tubulure (22) placée dans l'ouverture de la paroi souple ; - de moyens d'étanchéités pour empêcher un liquide de sortir du connecteur par la tubulure ; La base et la membrane sont fixées ensemble de façon étanche. La paroi souple permet un déplacement axial de la tubulure pour qu'elle passe d'une position fermée dans laquelle un liquide ne peut pas sortir du connecteur, et une position ouverte dans laquelle un liquide peut sortir du connecteur par la tubulure. Des moyens de retenue (121, 222a) maintiennent la tubulure (22) fermée avec une force qui peut être surpassée manuellement pour l'ouvrir.
Patent FR-3093380-B1 (FR)
Title: Électrode pour dispositif de stockage de l’énergie rechargeable
Inventor: CALDEIRA VINCENT
IPC: H01M4/80
Filed: 2019-03-01
Granted: 2021-03-12
Abstract: La présente invention concerne une électrode pour un dispositif de stockage de l’énergie rechargeable, comprenant plusieurs couches internes interposées entre deux couches externes, lesdites couches internes comprenant plusieurs couches de matériau d’électrode ME et plusieurs couches poreuses de collecteur de courant CC, lesdites couches de matériau d’électrode ME et de collecteur de courant CC étant alternées, lesdites couches externes ne comprenant pas de collecteur de courant CC, caractérisée en ce que ladite électrode présente une épaisseur totale allant de strictement supérieure à 4 mm jusqu’à 10 mm, de préférence allant de strictement supérieure à 4 mm jusqu’à 6 mm.
Patent FR-3101094-B1 (FR)
Title: système de fermeture securisée de porte
Inventor: VIOT François
IPC: E05B15/10
Filed: 2019-09-20
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention a pour objet un système de fermeture sécurisée d’une porte logée dans une paroi séparant un premier espace d’un deuxième espace, la porte comprenant une première et une deuxième faces latérales destinées à être en regard respectivement des premier et deuxième espaces, le système de fermeture comprenant un premier ensemble configuré pour être fixé sur la première face latérale de la porte, caractérisé en ce que le pêne est monté mobile en translation dans une première direction perpendiculaire au premier axe, et en ce que le premier ensemble comprend des deuxièmes moyens d’actionnement montés mobiles en translation dans la direction du premier axe perpendiculaire à la première direction et des moyens d’entraînement actionnables par les deuxièmes moyens d’actionnement et configurés pour entraîner le pêne dans la première direction. figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103693-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement motorisé d’un dispositif d’occultation ou de protection solaire, dispositif d’occultation ou de protection solaire et installation associés
Inventor: DUPIELET NORBERT
IPC: A47H5/02
Filed: 2019-11-29
Granted: 2024-01-05
Abstract: D ispositif d’entra î nement motoris é d’un dispositif d’occultation ou de protection solaire  , dispositif d’occultation ou de protection solaire et installation associés Un dispositif d’entraînement motorisé (10) comprend un boîtier (43), un moteur électrique, une roue d’entraînement (13), un premier et deuxième dispositifs de maintien (37, 39), un premier élément de rappel élastique (44) et un bloc de motorisation (49), configuré pour être logé à l’intérieur du boîtier (43). Le bloc de motorisation (49) comprend un carter (50), le moteur électrique (11) et la roue d’entraînement (13). Le premier élément de rappel élastique (44) est configuré pour coopérer, d’une part, avec le boîtier (43) et, d’autre part, avec le carter (50). La roue d’entraînement (13) est configurée pour être mise en appui contre une surface de roulement d’un rail, au moyen du premier élément de rappel élastique (44). En outre, le carter (50) est configuré pour, lorsque le moteur électrique (11) est activé électriquement, être incliné à l’intérieur du boîtier (43), par rapport à un plan médian (P) du boîtier (43).  Figure pour l’abrégé : Figure 12
Patent FR-3110327-B1 (FR)
Title: Balance de ruche
Inventor: TIMBERT FRÉDÉRIC
IPC: G01G19/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne une balance de ruche comportant au moins un organe support comprenant un corps dans lequel est formé un logement et un organe de fixation à un support de surélévation d’une ruche s’étendant à partir du corps, et au moins un capteur de poids agencé dans le logement et faisant saillie de ce logement de sorte à fournir une surface d’appui pour le plancher de ladite ruche.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110673-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux avec prévention des fuites de lumière
Inventor: PINEAU THOMAS
IPC: F21S45/70
Filed: 2020-05-25
Granted: 2022-08-26
Abstract: DISPOSITIF LUMINEUX AVEC PRÉVENTION DES FUITES DE LUMIÈRE La présente invention porte sur un dispositif lumineux multifonctionnel pour un véhicule automobile. Le dispositif lumineux comprend deux sources de lumière adaptées pour générer différentes fonctions photométriques. Un support de source de lumière ayant deux zones fonctionnelles accueille une première source de lumière pour générer une première fonction photométrique et une seconde zone fonctionnelle accueille une seconde source de lumière (10b) pour générer une seconde fonction photométrique. En outre, une rainure est prévue entre les zones fonctionnelles adjacentes et un écran est partiellement inséré dans la rainure pour bloquer la lumière entre les zones fonctionnelles adjacentes.  (Figure 2)
Patent FR-3097107-B1 (FR)
Title: Bandeau de tête
Inventor: HUH MOON YOUNG
IPC: A42B3/14
Filed: 2020-06-09
Granted: 2022-12-02
Abstract: L’invention concerne un bandeau de tête comportant un corps principal de bandeau, un bandeau de support, et un bandeau d’ajustement, dans lequel le bandeau de support peut supporter de manière stable une tête d’un utilisateur en étant en contact avec et en supportant la tête en deux points ou plus, et la longueur du bandeau de tête peut être ajustée pour une facilité d’utilisation améliorée.
Patent FR-3112149-B1 (FR)
Title: Procédé de revêtement de fibres courtes
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: D06M23/00
Filed: 2020-07-01
Granted: 2022-08-26
Abstract: Procédé de revêtement de fibres courtes L’invention concerne un procédé de revêtement de fibres courtes par dépôt chimique en phase vapeur en lit fluidisé dans lequel les fibres courtes sont séparées les unes des autres durant le revêtement par l’ajout de particules d’espacement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3098953-B1 (FR)
Title: Procédé de stockage sécurisé de données et système de mise en œuvre du procédé
Inventor: DEVER CYRIL
IPC: G06F21/78
Filed: 2020-07-17
Granted: 2021-12-10
Abstract: TITRE : « Procédé de stockage sécurisé de données et système de mise en œuvre du procédé »     Procédé de stockage sécurisé d’une donnée source (DS) d’un détenteur (To) avec la participation de tiers (Tj (j=1…m)) ayant chacun une clé publique (Kj) et une clé privée (             . Le procédé caractérisé consiste à     -obfusquer (Ob) la donnée source (DS)     - fractionner (Fr) la donnée obfusquée (Ob (MS)) en miettes (Mi) (i = 1…n)     - répartir les miettes (Mi) en groupes Gj (j=…m ou j=0,1…m), chaque miette étant présente dans au moins deux groupes Gj, le nombre de groupes étant égal au nombre de participants,     - attribuer un groupe (Gj) à chaque participants (Pj)     - crypter (Kj) les miettes (Mi) de chaque groupe (Gj) par le participant attributaire du groupe avec sa clé publique (Kj)     - regrouper les miettes cryptées (Kj (Mi) → Σ Kj [Gj (Mi)])     - hacher (H) la donnée source (DS) par le détenteur (To) et crypter le hash     - composer la donnée transformée comme message (MC) combinant le hash HX (DS) crypté et les miettes cryptées (Kj (Mi)).     Figure 1
Patent FR-3113409-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un dispositif quantique a qubits de spin nucleaire
Inventor: HUTIN LOUIS
IPC: G06N10/00
Filed: 2020-08-17
Granted: 2022-07-22
Abstract: Procédé de réalisation d’un dispositif (100) quantique, comportant :- réalisation, sur une couche semi-conductrice, d’un guide (106) de grapho-épitaxie formant une cavité de dimension latérale multiple d’une période d’auto-assemblage en lamelles d’un copolymère diblocs ;- premier dépôt du copolymère dans la cavité ;- premier auto-assemblage du copolymère, formant un premier arrangement (111) alterné de premières lamelles (112) et de deuxièmes lamelles (114) ;- retrait des premières lamelles ;- implantation de dopants dans des parties de la couche semi-conductrice précédemment recouvertes par les premières lamelles ;- retrait des deuxièmes lamelles ;- deuxième dépôt du copolymère dans la cavité (108), sur un matériau de grille ;- deuxième auto-assemblage du copolymère, formant un deuxième arrangement alterné de premières et deuxièmes lamelles ;- retrait des deuxièmes lamelles ;- gravure de portions du matériau de grille précédemment recouvertes par les deuxièmes lamelles.  Figure pour l’abrégé 3
Patent FR-3114056-B1 (FR)
Title: Véhicule électrique et dispositif de commutation pour un réseau électrique domestique
Inventor: DREUMONT THOMAS
IPC: H02J3/38
Filed: 2020-09-14
Granted: 2022-08-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble véhicule électrique (20) et dispositif de commutation électrique (50) pour alimenter un réseau électrique domestique, le dispositif (50) étant situé en amont du tableau de distribution électrique (DIS) dudit réseau électrique domestique et comportant un commutateur manuel qui dans une première position (1) autorise l’alimentation du réseau électrique domestique uniquement par un réseau d’alimentation électrique externe (RES), et dans une deuxième position (2) autorise l’alimentation du réseau électrique domestique uniquement via un câble de charge (30) du dispositif, le câble de charge (30) comportant des moyens de signalisation coopérant avec des moyens de reconnaissance du véhicule aptes à activer le véhicule en mode générateur.   Figure pour l’abrégé : Figure 2