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Patent EP-3445662-A1 (EP)
Title: Appareil et procédé pour distribuer des substances solides
Inventor: DE BOER TON
IPC: B65B35/00
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention concerne un appareil et un procédé pour distribuer des substances solides, lequel appareil comprend une section d'alimentation (2) avec une pluralité d'unités d'alimentation (21), une section de collecte (3) avec une pluralité de trémies (31) et une section de distribution (5), la pluralité de trémies pouvant tourner par rapport aux unités d'alimentation et une première position d'emballage (PI) pour distribuer les substances solides à la section de distribution, et lequel appareil comprend un dispositif de nettoyage (6) pour retirer des polluants à partir des trémies, le dispositif de nettoyage comprenant un embout femelle (61) et une pluralité de conduits (62) formant des liaisons d'air entre la pluralité de trémies et l'embout femelle, le dispositif de nettoyage comprenant un premier élément de bouchage (71) qui est agencé pour boucher la liaison d'air entre l'une des trémies et l'embout femelle quand ladite première trémie est positionnée dans la première position d'emballage.
Patent EP-3455774-A1 (EP)
Inventor: DANIEL JOSHUA
IPC: G06F21/53
Filed: 2017-05-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'accès à une ressource restreinte dans un système informatique possédant un système d'exploitation fournissant une isolation entre des processus logiciels exécutables dans le système d'exploitation de manière qu'un premier processus en cours d'exécution dans le système d'exploitation ne puisse pas accéder aux ressources d'un second processus en cours d'exécution dans le système d'exploitation, le procédé consistant : à recevoir un composant logiciel à exécuter en tant que processus isolé dans le système d'exploitation ; à recevoir un profil de ligne de base pour le composant logiciel définissant des caractéristiques du composant logiciel à un moment d'exécution pour identifier les performances du composant logiciel ; à générer un profil d'exécution du composant logiciel en cours d'exécution dans le système d'exploitation définissant des caractéristiques du composant en cours d'exécution ; et à autoriser l'accès par le composant logiciel à la ressource restreinte en fonction d'une comparaison du profil de ligne de base et du profil d'exécution de manière que le composant logiciel présentant des performances indésirables ne puisse pas accéder à la ressource restreinte.
Patent EP-3464712-A1 (EP)
Inventor: SANDBERG JAN CHRISTER
IPC: D21C3/12
Filed: 2017-05-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'une composition de fibres de papier, comprenant les étapes de : a) fourniture d'une cuve, b) fourniture de Na2SO3 dans la plage de 12 à 122 kg/bdt combiné avec NaOH dans la plage de 0 à 97 kg/bdt, ou NaHSO3 dans la plage de 10 à 100 kg/bdt combiné avec NaOH dans la plage de 10 à 100 kg/bdt dans ladite cuve, c) fourniture de bois, de préférence des copeaux de bois tendre dans ladite cuve pour prétraitement, d) fourniture de chaleur et de pression à ladite cuve afin de pouvoir contrôler la cuve de sorte qu'il ait une température T comprise dans la plage de 160 °C à 184 °C, e) contrôle du temps de rétention t pour les copeaux de bois, en fonction de la température T du contenu de la cuve, où T est régulé de façon à être dans la plage de l'étape d) et t est régulé de façon à être situé dans la plage de 2 à 27 min, de préférence dans la plage de 2 à 25 min, plus préférablement dans la plage de 5 à 20 min ; f) fourniture d'un dispositif de défibrage couplé à la sortie de ladite cuve, le dispositif de défibrage étant un raffineur, un broyeur, un défibreur, un dépastilleur, ou similaire, g) fourniture des copeaux de bois prétraités dans le dispositif de défibrage, h) fourniture d'une consommation d'énergie de 75 à 1000 kWh/bdt dans ledit dispositif de défibrage. L'invention concerne en outre une composition de fibres de papier préparée par le procédé et sur un papier ou un carton ou une pâte moulée fabriquée à partir de la composition de fibres de papier.
Patent EP-3463426-A1 (EP)
Inventor: ARNOULT CHRISTOPHE
IPC: A61K38/17
Filed: 2017-06-01
Abstract: La présente invention concerne un agent peptidique de type La-1 qui augmente la motilité des spermatozoïdes. Il n'est pas toxique et peut être utilisé pour traiter l'infertilité masculine chez des humains, et également pour augmenter la fertilité chez des animaux. Il peut être utilisé dans des techniques de reproduction artificielles telles que la fécondation in vitro (IVF), comprenant l'injection intracytoplasmique de spermatozoïdes (ICSI). L'agent peptidique de type La-1 peut également être utilisé dans des techniques d'insémination artificielle telles que l'injection utérine intracytoplasmique (IUI).
Patent EP-3458176-A1 (EP)
Inventor: GIRONDI GIORGIO
IPC: B01D39/16
Filed: 2017-05-16
Abstract: L'invention concerne une structure de filtre (100) permettant de séparer l'eau d'un fluide, le filtre (100) comprenant une membrane filtrante absorbante (2) constituée d'un textile non tissé (20), le textile non tissé (20) étant constitué d'un treillis de support (21) et d'un matériau super-absorbant (22), qui se dilate lorsqu'il absorbe de l'eau, fixé au treillis de support (21), le matériau super-absorbant (22) étant présent en une quantité inférieure à 70 % en poids sec par rapport au poids sec du textile non tissé (20).
Patent EP-3300489-A1 (EP)
Inventor: LANIER DAMIEN
IPC: A63G21/00
Filed: 2017-05-24
Abstract: Véhicule de transport destiné à être tracté par un câble aérien (2), comprenant un dispositif d'accrochage (4) configuré pour accrocher le véhicule au câble aérien (2), une structure porteuse (6) configurée pour supporter au moins un siège (7 à 9), et une suspente (5) reliant la structure porteuse (6) au dispositif d'accrochage (4), ledit au moins un siège (7 à 9) étant monté en rotation sur la structure porteuse (6).
Patent EP-3465036-A1 (EP)
Inventor: CAVAGNE PATRICE
IPC: F25J3/04
Filed: 2017-06-02
Abstract: A stackable modular element (10) comprises a parallelepipedal caisson (2), the caisson comprising at least one layer of thermal insulation (3) of thickness less than one-third of the width of the caisson, the layer of insulation covering at least the lateral and frontal faces of the caisson and surrounding at least one chamber (4) having a parallelepipedal volume within the caisson, the chamber containing at least one body of material that permits the exchange of mass and/or of heat, the body being parallelepipedal in shape and filling at least part of the chamber, the chamber having an opening on the upper face and/or an opening on the lower face to allow fluid to be transferred to the body from outside the element and/or from the body to outside the element.
Patent EP-3510669-A1 (EP)
Title: Radar module for a vehicle
Inventor: HIMMELSTOSS ARMIN
IPC: H01Q1/32
Filed: 2017-07-05
Abstract: The invention relates to a vehicle (200), comprising: a body (210), having a body outer element (220), which has an outer surface (221); and a radar module (100), having a radar sensor (130), a housing (110), which holds the radar sensor (130) and which has a housing opening (111) arranged in the detection direction of the radar sensor (130), and a radome (120), which is fastened to the housing (110) and closes the housing opening (111) in the manner of a cover. The radome (120) forms part of the outer surface (221) of the body outer element (220).
Patent EP-3392896-A1 (EP)
Inventor: UMETSU KAZUTERU
IPC: H01M10/0567
Filed: 2017-01-20
Abstract: Provided is a nonaqueous lithium power storage element that can suppress excessive decomposition of a lithium compound remaining in a positive electrode, can suppress gas generation at high voltages, and can suppress capacity declines during high-load charge/discharge cycling. The nonaqueous lithium power storage element according to the present embodiment has a positive electrode that contains a lithium compound other than an active material, a negative electrode, a separator, and a lithium ion-containing nonaqueous electrolyte, wherein in the elemental map provided by SEM-EDX of the surface of the positive electrode, the area overlap ratio U 1  of the fluorine map relative to the oxygen map, as provided by binarization based on the average value of the brightness values, is 40% to 99%.
Patent EP-3491062-A1 (EP)
Title: Soufflet de joint homocinétique et composition polymère appropriée pour ce joint
Inventor: KEESTRA BEERT JACOBUS
IPC: F16D3/84
Filed: 2017-07-14
Abstract: L'invention concerne un soufflet de joint homocinétique et une composition polymère comprenant un élastomère de polyester thermoplastique, une première cire à diffusion rapide présentant une perte pondérale supérieure à 0,6 % en poids, et une seconde cire à diffusion lente présentant une perte pondérale inférieure à 0,4 % en poids après 2 500 heures. L'invention concerne également une composition polymère.
Patent EP-3410710-A1 (EP)
Inventor: IWAMURA SHUNSUKE
IPC: H04N19/593
Filed: 2017-01-30
Abstract: Problem: It is possible to improve prediction accuracy and encoding efficiency without increasing the amount of information to be transmitted by an encoding device and without increasing calculation time on the encoding device side.  Solution: An encoding device 1 of the present invention includes: an encoding order controller 12 configured to determine an encoding order of TU#A1 to TU#A4 in CU#A based on a prediction mode and a decoded image generator 14 configured to generate a decoded image based on the encoding order and a method of dividing CU#A into TU#A1 to TU#A4.
Patent EP-3413242-A1 (EP)
Inventor: JIANG FENG
IPC: G06K19/07
Filed: 2017-01-22
Abstract: The present invention provides a method for providing a random combination status code for a commodity, comprising parts A and B provided on a commodity and corresponding circuit components. The parts A and B have particular joint surfaces, and their respective joint surfaces have conductive geometric patterns made of a conductive material; the combination of these patterns reflects the on/off of a circuit, thereby generating potential signals which record and transmit information by means of other circuit components. In this coding method, different storage statuses of a commodity can be distinguished according to status bit information sent by the commodity. The method can be widely used in commodity packaging, and can achieve good effects in managing commodity circulation, quality and safety.
Patent EP-3404980-A1 (EP)
Inventor: TAKEDA KAZUAKI
IPC: H04B1/713
Filed: 2017-02-03
Abstract: Disclosed is to properly perform retransmission control of a downlink signal (e.g., a downlink shared channel) in a future radio communication system. The present invention provides a user terminal comprising a reception section that receives downlink control information and a control section that determines, based on the downlink control information, a single subcarrier that is used for transmission of retransmission control information of a downlink shared channel.
Patent EP-3415537-A1 (EP)
Inventor: ONOGI SHINICHI
IPC: C08B11/12
Filed: 2017-02-08
Abstract: Provided is a cellulose nanofiber which can give a dispersion liquid that is excellent in dispersion stability in an organic solvent or a resin and also is transparent and less colored.  A dispersion liquid having a modified carboxymethylated cellulose nanofiber dispersed in a dispersion medium, 
wherein the dispersion medium comprises an organic solvent, 
wherein the modified carboxymethylated cellulose nanofiber comprises a glucose unit represented by the formula (1):   
(wherein X 1  is independently H or a group represented by -CH 2 COOH, 
X 2  is independently H, -CH 2 COOH, or a group represented by any of the formulas (2) to (4), with the proviso that at least one of X 2  groups is a group represented by any of the formulas (2) to (4))    (in the formula (2), R is independently H, an alkyl group with 1 to 10 carbon atoms, an aryl group with 6 to 20 carbon atoms, or an aralkyl group with 7 to 20 carbon atoms, with the proviso that at least one of R groups is said alkyl group, said aryl group, or said aralkyl group, 
in the formula (3), Y is N or P, and R is defined in the same way as in the formula (2), 
in the formula (4), R' is an alkyl group with 1 to 10 carbon atoms, an aryl group with 6 to 20 carbon atoms, or an aralkyl group with 7 to 20 carbon atoms).
Patent EP-3447814-A1 (EP)
Inventor: LIAO CHINLUNG
IPC: H01L51/54
Filed: 2017-01-05
Abstract: This disclosure relates to the field of organic light emitting device, and specifically to an organic light emitting device with a double-doped system, which in particular emits blue light, as well as a method for manufacturing such an organic light emitting device. The organic light emitting device comprises: a substrate; a first electrode on the substrate; a second electrode opposite to the first electrode; and an organic light emitting layer between the first electrode and the second electrode. The organic light emitting layer comprises a first dopant and a second dopant. With an organic light emitting layer comprising a first dopant and a second dopant, this disclosure achieves an organic light emitting device with a double-doped system, wherein different dopants emitting light of different colors are mixed into a same light emitting layer. This further improves a service life and light emitting efficiency of the light emitting device.
Patent EP-3494139-A1 (EP)
Title: Anticorps multivalents et multiépitopiques ayant une activité agoniste et procédés d'utilisation
Inventor: HARRIS SETH
IPC: C07K16/28
Filed: 2017-08-04
Abstract: L'invention concerne des complexes de liaison à un antigène tétravalent ayant une activité agoniste pour un récepteur de surface cellulaire. Dans certains modes de réalisation, les complexes comprennent des spécificités de liaison pour de multiples épitopes du même récepteur de surface cellulaire. L'invention concerne également des acides nucléiques, des vecteurs, des cellules hôtes, des compositions pharmaceutiques et des procédés de production associés.
Patent EP-3500204-A1 (EP)
Inventor: ECKERT CHAD E
IPC: B25J9/16
Filed: 2017-08-11
Abstract: Devices, systems, and methods are provided in which movement of a tool is controlled based on sensed parameters. In one embodiment, an electromechanical tool is provided having an instrument shaft and an end effector formed thereon. The electromechanical tool is configured to be mounted on an electromechanical arm, and the electromechanical tool is configured to move with or relative to the electromechanical arm and perform surgical functions. A controller is operatively coupled to the electromechanical arm and the electromechanical tool and is configured to retard advancement of the electromechanical tool toward a tissue surface based on a sensed amount of displacement of a tissue surface, a strain on the tissue of the patient, the temperature of the electromechanical tool, or the like.
Patent EP-3425086-A1 (EP)
Inventor: KASHIMA YOSHIYUKI
IPC: C09D1/00
Filed: 2017-02-24
Abstract: There is provided a coating-forming composition for an electrical steel sheet that maintains excellent insulating properties, corrosion resistance, adhesion, and the like required in a coating for an electrical steel sheet, and exhibits excellent viscosity stability, with an increase in viscosity over time being kept gradual. A coating-forming composition for an electrical steel sheet comprises colloidal silica, a phosphate, phenylphosphonic acid or a salt thereof, and an aqueous medium.
Patent EP-3428155-A1 (EP)
Inventor: CAO XIN
IPC: A61K31/382
Filed: 2017-01-20
Abstract: Disclosed are a retinoid compound, a preparation method therefor, intermediates thereof and an application thereof. The retinoid compound I of the present invention has a good tumor growth inhibition rate.
Patent EP-3535965-A1 (EP)
Inventor: MUELLER BERND
IPC: H04N17/00
Filed: 2017-09-12
Abstract: The invention relates to a method for monitoring an image sensor (102), wherein the image sensor (102) has a communication interface (104) for communicating with an external monitoring unit (106). In the method, a request signal (108) generated by the monitoring unit (106) is read via the communication interface (104), a test pattern (204) generated by the image sensor (102) is modified using the request signal (108) and the modified test pattern is output to the communication interface (104) so that the modified test pattern is evaluated by the monitoring unit (106).
Patent EP-3519227-A1 (EP)
Inventor: MEIXNER CHRISTIAN
IPC: B60K17/16
Filed: 2017-09-19
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Achsgetriebe (1) für ein Kraftfahrzeug, mit einer ersten Eingangswelle (2), einer zweiten Eingangswelle (4), einer ersten Ausgangswelle (7) und einer zweiten Ausgangswelle (10), wobei die erste Eingangswelle (2) mit der ersten Ausgangswelle (7) mittels eines ersten Tellerradgetriebes (6) und die zweite Eingangswelle (4) mit der zweiten Ausgangswelle (10) mittels eines zweiten Tellerradgetriebes (9) permanent gekoppelt ist. Dabei ist vorgesehen, dass die erste Eingangswelle (2) und die zweite Eingangswelle (4) koaxial zueinander angeordnet sind und die erste Ausgangswelle (7) und die zweite Ausgangswelle (10) sich ausgehend von dem jeweiligen Tellerradgetriebe (6, 9) in gegenüberliegende Richtungen erstrecken, wobei eine Achsebene (21) die Drehachsen (17, 18) der Eingangswellen (2, 4) in sich aufnimmt und eine auf der Achsebene (21) senkrecht stehende Ebene mit den Drehachsen (19, 20) der Ausgangswellen (7, 10) jeweils einen Winkel von mindestens 75° und höchstens 90° einschließt, und dass in einem Getriebegehäuse (16) des Achsgetriebes (1) ein an dem Getriebegehäuse (16) befestigtes Lagerelement (35) angeordnet ist, das einen ersten Lagervorsprung (36) und einen zweiten Lagervorsprung (37) aufweist, wobei auf dem ersten Lagervorsprung (36) ein mit der ersten Ausgangswelle (7) starr verbundenes erstes Tellerrad (13) und auf dem zweiten Lagervorsprung (37) ein mit der zweiten Ausgangswelle (10) starr verbundenes zweites Tellerrad (15) des zweiten Tellerradgetriebes (9) gelagert ist.
Patent EP-3513384-A1 (EP)
Inventor: ANTONI HENRIK
IPC: G07C5/00
Filed: 2017-08-29
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zum Ermitteln einer Zeit in einem Fahrzeug unter Verwendung von mehreren Zeitquellen.
Patent EP-3538366-A1 (EP)
Inventor: STREICHER MARKUS
IPC: B29C64/393
Filed: 2017-09-21
Abstract: Tête d'impression (10) destinée à une imprimante 3D (1), comprenant une zone d'alimentation (11) dotée d'une amenée (12) pour une charge d'alimentation (20) de viscosité variable, une zone de plastification (14) comprenant un dispositif de chauffage (15) et une ouverture de sortie (16) pour la phase liquide (22) de la charge d'alimentation (20), et un dispositif de refoulement (30) pour refouler la charge d'alimentation (20) de la zone d'alimentation (11) à la zone de plastification (14), le dispositif de refoulement (30) comprenant une piston (31) qui peut être introduit dans la zone d'alimentation (11).
Patent EP-3440080-A1 (EP)
Title: Composés de pyrazolo[1,5-a]pyrimidinyl carboxamide et leur utilisation dans le traitement de troubles médicaux
Inventor: SKERLJ RENATO T
IPC: A61P13/12
Filed: 2017-04-06
Abstract: L'invention concerne des composés de pyrazolo[1,5-a]pyrimidinyl carboxamide substitués et des composés organiques apparentés, des compositions contenant ces composés, des kits médicaux et des méthodes d'utilisation de ces composés et compositions pour traiter des troubles médicaux, par exemple, la maladie de Gaucher, la maladie de Parkinson, la maladie à corps de Lewy, la démence ou l'atrophie multisystématisée, chez un patient. Des composés de pyrazolo [1,5-a] pyrimidinyl carboxamide substitués donnés à titre d'exemple décrits ici comprennent des composés de 2-hétérocyclyl-4-alkyl-pyrazolo [1,5-a] pyrimidine-3-carboxamide et des variants de ceux-ci.
Patent EP-3528838-A1 (EP)
Title: Utilisations d'antagonistes d'il-13 pour le traitement de la dermatite atopique
Inventor: LIN CHINYU
IPC: A61K39/02
Filed: 2017-09-22
Abstract: L'invention concerne des utilisations d'antagonistes d'IL-13 pour le traitement de la dermatite atopique. L'invention concerne également des procédés de traitement de la dermatite atopique et des procédés de réduction de la gravité de la dermatite atopique par administration d'antagonistes d'IL-13.
Patent EP-3512758-A1 (EP)
Inventor: AMBROISE STÉPHANIE
IPC: B62D15/02
Filed: 2017-09-13
Abstract: The invention relates to a method for aiding driving for a driver of an automotive vehicle, comprising the following steps: a) determination of the angular position of the steering wheel of said automotive vehicle (P1); b) detection of the presence of an obstacle in proximity to the automotive vehicle (Q1); c) determination of a trajectory of the automotive vehicle at least on the basis of the angular position of the steering wheel (P2) and determination of a quantity relating to the position of the obstacle detected in step b); d) simultaneous display on a screen of the automotive vehicle of an envelope representative of the trajectory of said vehicle and of an indicator representative of the relative position of the obstacle detected in step b) with respect to the automotive vehicle (R2).
Patent EP-3446223-A1 (EP)
Title: Procédé de surveillance de mémoire d'objets étiquetés et appareil de traitement
Inventor: ROBERTS DAVID A
IPC: G06F13/16
Filed: 2017-04-17
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil de traitement permettant d'étiqueter et de suivre des objets associés à des appels d'attribution de mémoire. Une application ou un logiciel ajoute une étiquette à un appel d'attribution de mémoire pour permettre un suivi au niveau de l'objet. Une entrée est effectuée dans une table de suivi d'objet qui stocke l'étiquette ainsi qu'une diversité de statistiques relatives à l'objet et aux dispositifs de mémoire associés. Les statistiques d'objets peuvent être interrogées par l'application afin de syntoniser les caractéristiques de puissance/performance au moyen de l'application permettant de prendre des décisions de place d'exécution ou d'un code hors ligne permettant une syntonisation sur la base d'une exécution précédente. L'application peut ajouter une étiquette à un appel d'attribution de mémoire afin de spécifier le type de caractéristiques de mémoire demandées sur la base des statistiques d'objets.
Patent EP-3536117-A1 (EP)
Inventor: NORD LARS
IPC: H04W36/00
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication sans fil (10) qui commande le changement d'une liaison du dispositif de communication sans fil (10) à un nœud d'accès (100) du réseau de communication sans fil entre : une liaison basée sur un relais au nœud d'accès (100), et soit une liaison directe au nœud d'accès (100), soit une autre liaison basée sur un relais au nœud d'accès (100). La liaison basée sur un relais s'étend par l'intermédiaire d'une liaison de communication de dispositif à dispositif (30) entre le dispositif de communication sans fil (10) et un premier dispositif de communication sans fil supplémentaire (40). L'autre liaison basée sur un relais s'étend par l'intermédiaire d'une autre liaison de communication de dispositif à dispositif (30') entre le dispositif de communication sans fil (10) et un second dispositif de communication sans fil supplémentaire (40'). En outre, la communication sans fil (10) envoie une indication au nœud d'accès (100). L'indication permet au nœud d'accès (100) d'identifier un contexte de protocole de convergence de données de paquet existant, qui a été utilisé avant de changer la liaison, et de continuer à utiliser le contexte PDCP existant après le changement de la liaison.