baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2940871-B1 (FR)
Inventor: DELCHINI HUGO
IPC: B25J9/18
Filed: 2009-01-06
Granted: 2012-12-14
Abstract: The invention relates to a device for linking digital data between a transmitter and a receiver comprising a transmission module and a reception module compliant with standard IEEE802.3, respectively, which are connected by a point-to-point digital connection. A first data stream management module arranged at the output of the transmission module has write access to the data typing field of a data packet transmitted according to standard IEEE802.3 in order to write stream management information therein. A second data stream management module arranged at the input of the reception module has write access to the data typing field of a data packet received according to standard IEEE802.3 in order to read stream management information therefrom. The stream management information includes a logic channel for sending the packet, a packet size and the type of data contained in the packet. The invention can be used in robotics.
Patent FR-2970471-B1 (FR)
Inventor: BERNIER LOUIS MARIE
IPC: B65G69/00
Filed: 2011-01-18
Granted: 2013-11-08
Abstract: The installation has a protective door (18) movable between a closed position in which the door closes access to a rotary cage (8) in an upper deck (2), and an open position in which the door releases the access to the cage when an opening (10) formed on a side face (8a) of the cage is directed inwardly of the deck. The opening allows passage of loads (3), the cage is rotatable about a vertical axis (X-X') between one position in which the opening is directed towards an exterior of the upper deck, and another position in which the opening is directed towards an interior of the deck.
Patent FR-2970953-B1 (FR)
Inventor: CHAPALAIN FLORIAN
IPC: B65D27/00
Filed: 2011-02-01
Granted: 2014-01-03
Abstract: The film (2) has a non-woven layer (4) separated from a recycled paper or card print layer (3). The non-woven layer has density less than or equal to 0.5 gram per cubic cm, a grammage ranging between 40 and 80 gram per square meter, and thickness ranging between 1500 and 2000 micrometer, where the grammage is measured in accordance with ISO536standard, and the thickness is measured in accordance with ISO9073/2standard. A glue layer (5) e.g. extrusion-laminated polyethylene layer, is provided between the print layer and the non-woven layer. The non-woven layer is obtained by dry method e.g. carding and needling methods, wet method and thermal method e.g. melt method. An INDEPENDENT CLAIM is also included for a method for obtaining a film.
Patent FR-2974597-B1 (FR)
Title: Ensemble de verrouillage tertiaire pour dispositif d'inversion de poussee
Inventor: HUE CORENTIN
IPC: B64D29/06
Filed: 2011-04-27
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble de verrouillage dit tertiaire pour dispositif d'inversion de poussée équipant une nacelle de turboréacteur, ledit ensemble de verrouillage comprenant au moins un verrou (1) dit tertiaire associé à au moins une ligne de commande primaire (2) comportant, d'une part, au moins un moyen de commande électromécanique (3), et d'autre part, une alimentation électrique (4) liée audit moyen de commande électromécanique, caractérisé en ce que l'ensemble de verrouillage comprend au moins une ligne de commande secondaire (20), ladite ligne de commande secondaire comportant, d'une part, au moins un moyen de commande électromécanique (30), et d'autre part, une alimentation électrique (40) liée au moyen de commande électromécanique et distincte de l'alimentation électrique de la ligne de commande primaire, ladite ligne de commande secondaire étant en outre équipée d'au moins un interrupteur (50) à commande manuelle.
Patent FR-3002828-B1 (FR)
Title: Installation pour la recolte du lait, equipee d'au moins un echangeur thermique
Inventor: CHARRIAU JACQUES
IPC: A01J9/04
Filed: 2013-03-06
Granted: 2015-03-13
Abstract: La présente invention concerne une installation de récolte de lait comprenant une machine à traire, une cuve de stockage (3) munie de moyens de refroidissement (4) qui sont connectés à une alimentation en énergie électrique (5), et une installation (1) pour le transfert du lait. Cette installation de transfert (1) comprend au moins un échangeur thermique (10) pour la circulation d'un fluide de refroidissement assurant le refroidissement partiel du lait transféré. Ladite installation de récolte comporte des moyens (15) pour évaluer l'énergie électrique économisée sur le fonctionnement des moyens de refroidissement (4) équipant ladite cuve de stockage (3), par la mise en œuvre dudit échangeur thermique (10), lesquels moyens (15) d'évaluation de l'énergie électrique économisée comprennent des moyens (15) de mesure de l'énergie thermique transférée du lait vers le fluide de refroidissement.
Patent FR-3003050-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif facilitant l'utilisation de commandes tactiles
Inventor: DUVERGEY CELINE
IPC: G06F3/041
Filed: 2013-03-08
Granted: 2016-07-29
Abstract: L'invention a pour objet un procédé pour faciliter le lancement d'une application dans un environnement logiciel, par exemple dans un système d'exploitation d'un ordinateur de bord d'un véhicule automobile. Le procédé est remarquable en ce qu'il donne un accès rapide aux fonctions principales de l'ordinateur de bord sans détourner nécessairement l'attention d'un utilisateur vers l'affichage de l'ordinateur de bord.
Patent FR-2994461-B1 (FR)
Title: Cone d'echappement biconique pour un turboreacteur d'avion civil
Inventor: MOUCHOUX PIERRICK
IPC: F02K1/04
Filed: 2013-07-24
Granted: 2017-01-13
Abstract: Cône d'échappement (4) biconique pour un turboréacteur d'avion civil, ce cône délimitant extérieurement une veine annulaire d'échappement de gaz de combustion et comportant une partie tronconique amont (6) s'étendant d'amont en aval vers l'extérieur et une partie tronconique aval (8) s'étendant d'amont en aval vers l'intérieur, caractérisé en ce que la partie tronconique aval comporte un tronçon (10) qui définit une surface annulaire extérieure dont une tangente (12, 14) en tout point (X1, X2) le long de l'axe longitudinal (X) du cône, est inclinée d'un angle (alpha, alpha') supérieur à 40° et inférieur à 90° par rapport à cet axe longitudinal.
Patent FR-3009298-B1 (FR)
Title: Procede d'exfoliation de graphite assiste par reaction de diels-alder
Inventor: BASSANI DARIO
IPC: B82Y40/00
Filed: 2013-07-31
Granted: 2018-06-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'exfoliation de graphite facilité par réaction de Diels-Alder, et ses applications, notamment pour la fabrication de composants électroniques ou microélectroniques.         Le procédé de l'invention se caractérise en ce qu'il comprend une réaction Diels-Alder entre du graphite et un composé de type anthrone répondant à la formule (I) suivante:         dans laquelle R , R , R et R sont tels que définis dans la description, dans un solvant organique, en présence d'une base, et sous sonication, à une température comprise entre 15°C et 65°C ; pour obtenir l'adduit Diels-Alder de graphène correspondant.
Patent FR-3014252-B1 (FR)
Title: Agencement de jonction de cables dont au moins un est un cable supraconducteur au moyen d'un dispositif de connexion standardise
Inventor: LALLOUET NICOLAS
IPC: H02G15/34
Filed: 2013-11-29
Granted: 2017-06-16
Abstract: L'invention concerne un agencement de jonction de deux câbles dont au moins un est un câble supraconducteur (1, 2) à haute tension aboutés au moyen d'un dispositif de raccordement sous enveloppe métallique (3, 3'), dont au moins un câble supraconducteur (1) présente une traversée électrique permettant de connecter à température ambiante un élément supraconducteur situé dans une enceinte à température cryogénique (4), la traversée électrique traversant une enceinte à température intermédiaire entre les températures ambiante et cryogénique (5) disposée entre ladite enceinte cryogénique (4) et ledit dispositif de raccordement (3, 3'), la traversée comportant au moins un conducteur électrique central (6) entouré d'une gaine électriquement isolante (7).
Patent FR-3014993-B1 (FR)
Title: Vanne a dispositif d'actionnement integre, notamment pour systeme de combustion
Inventor: ABOUJAIB MAHER
IPC: F16K49/00
Filed: 2013-12-18
Granted: 2016-05-27
Abstract: La vanne, notamment pour système de combustion, comprend un corps 12 de vanne, au moins un premier conduit d'amenée 14 de fluide et au moins un conduit de sortie 18 dudit fluide disposés sur le corps de vanne, un obturateur 22 monté mobile à l'intérieur dudit corps de vanne et apte à assurer une communication fluidique entre lesdits conduits, et un dispositif d'actionnement 26 dudit obturateur monté à l'intérieur du corps 12 de vanne et apte à être commandé électriquement.         La vanne comprend également un circuit de refroidissement 28 disposé à l'intérieur du corps de vanne et entourant au moins en partie le dispositif d'actionnement 26, et au moins un conduit d'amenée 38 d'un fluide de refroidissement et au moins un conduit de sortie 40 dudit fluide disposés sur le corps 12 de vanne et en communication fluidique avec le circuit de refroidissement.
Patent FR-3031753-B1 (FR)
Title: Electrolyseur comprenant un echangeur de chaleur pour le transfert de chaleur de cellules d'electrolyse a un fluide de refroidissement
Inventor: VANNUCCI DIDIER
IPC: H01M8/04
Filed: 2015-01-16
Granted: 2020-12-25
Abstract: Cet électrolyseur (10) comprend un empilement (12) de cellules d'électrolyse (14). L'empilement (12) comprend, pour chaque paire de cellules d'électrolyse (14) consécutives, entre la plaque anodique (24) de l'une des cellules (14) de la paire et la plaque cathodique (26) de l'autre cellule (14) de la paire, un échangeur de chaleur (50) pour le transfert de chaleur des cellules (14) de l'empilement (12) à un fluide de refroidissement (21). L'échangeur de chaleur (50) comprend un espace (54) de circulation du fluide de refroidissement (21), défini entre lesdites plaques anodique (24) et cathodique (26), un joint annulaire (56) assurant l'étanchéité entre lesdites plaques anodique (24) et cathodique (26) à la périphérie de l'espace de circulation (54), et un organe poreux (58) rapporté logé dans l'espace de circulation (54).
Patent FR-3044059-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-11-25
Granted: 2017-11-24
Abstract: Dispositif (1) d'amortissement pendulaire, comprenant :         - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X),         - au moins un corps pendulaire (3) comprenant : une première et une deuxième masses pendulaires (5) espacées axialement l'une par rapport à l'autre et mobiles par rapport au support (2), la première masse pendulaire (5) étant disposée axialement d'un premier côté (4) du support (2) et la deuxième masse pendulaire (5) étant disposée axialement d'un deuxième côté (4) du support (2), et au moins un organe de liaison (6) de la première et de la deuxième masses pendulaires (5) appariant lesdites masses, et         - au moins un organe de roulement (11) guidant le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), l'organe de roulement (11) coopérant d'une part avec une piste de roulement solidaire du support et d'autre part avec une piste de roulement solidaire du corps pendulaire (3) et définie par l'organe de liaison (6),         l'organe de roulement (11) exerçant une force de serrage axial sur l'une au moins des masses pendulaires (5) pendant le déplacement de cette masse pendulaire (5) par rapport au support (2).
Patent FR-3055480-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de conversion de puissance associant plusieurs convertisseurs en parallele
Inventor: LAPALUS PHILIPPE
IPC: H02J3/38
Filed: 2016-08-30
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de conversion de puissance électrique destiné à alimenter une machine électrique alternative (M) sur N1 phases, à partir d'une source de puissance continue électrique (11), le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend : - un nombre N2 de convertisseurs (OND1, OND2) alimentés par la source de puissance continue électrique (11) et délivrant des signaux alternatifs polyphasés sur Ni phases, - des moyens de couplage (14) des signaux alternatifs polyphasés des N2 convertisseurs (OND1, OND2) en un signal alternatif polyphasés (15) d'alimentation de la machine électrique (M), - un organe de commande (12) transmettant à une fréquence de découpage des consignes de pilotage à chacun des convertisseurs (OND1, OND2) ; et en ce que les consignes de pilotage de chacun des K convertisseurs, K allant de 1 à N2, sont déphasées en fréquence de découpage d'une valeur de [(K-1) 180/N2] degrés.
Patent FR-3047989-B1 (FR)
Title: Composes aminosilanes a fonction polymerisable, composition les comprenant et procede de traitement cosmetique
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61K8/96
Filed: 2016-02-22
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention concerne des aminosilanes à fonction polymérisable de formule (I) suivante : dans laquelle : - R1, R2, R3, identiques ou différents, désignent un radical alkyle en C1-C8 linéaire ou ramifié, éventuellement interrompu par un hétéroatome (N, O) ; un radical aryle en C3-C8 ou benzyle ; - n vaut 1 ou 2, - m est un entier allant de 0 à 20, - A désigne un radical divalent -O- ou -NR- avec R désignant un atome d'hydrogène ou un radical alkyle en C1-C4, linéaire ou ramifié; et - R4 désigne l'hydrogène ou un radical alkyle linéaire ou ramifié en C1-C6. L'invention concerne également une composition notamment cosmétique comprenant lesdits composés ainsi qu'un procédé de traitement cosmétique l'utilisant.
Patent FR-3049027-B1 (FR)
Title: Systeme de freinage ferroviaire pour vehicule ferroviaire
Inventor: GONCALVES CLAUDINO
IPC: F16D129/14
Filed: 2016-03-21
Granted: 2018-04-13
Abstract: L'invention concerne un système de freinage pour véhicule ferroviaire, comportant un frein de parking (2) pourvu d'un piston (21) et présentant une première configuration où ledit piston est dans une position de travail dans laquelle il agit sur un support garniture (32) et applique un effort prédéterminé sur un disque de freinage (6) ; une deuxième configuration où ledit piston est dans une position de repos dans laquelle il n'agit pas sur ledit support et n'applique aucun effort sur ledit disque ; et une troisième configuration où, lorsque ledit véhicule n'est pas à l'arrêt et que la température ambiante dans l'environnement dudit disque est supérieure à une valeur seuil, il force le déplacement dudit piston vers une position fusible différente de ses positions de travail et de repos, pour limiter ou annuler l'effort appliqué sur ledit disque.
Patent FR-3058115-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'essuyage et/ou de nettoyage d'une surface vitree d'un vehicule a l'aide d'un liquide actif
Inventor: KOLANOWSKI GREGORY
IPC: B60S1/48
Filed: 2016-10-28
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'essuyage et de nettoyage d'une surface vitrée (S) d'un véhicule automobile, comprenant au moins : - un moteur (7) électrique à courant continu à sens unique de rotation apte à déplacer au moins un ensemble « bras-balai » (BB) formé par un bras d'entraînement (1) et un balai d'essuyage (2) par l'intermédiaire d'une timonerie (14), ledit ensemble «bras-balai » étant déplacé selon un mouvement va et vient angulaire entre une position de repos (11) et une position extrême (12) opposée à la position de repos (11) par rapport à un secteur angulaire (13) sur la surface vitrée (S), - un dispositif de distribution (15) d'un liquide actif sur la surface vitrée (S), le liquide actif étant de préférence un liquide dégivrant ou un liquide démoustiquant, - un moyen de commande (10) configuré pour contrôler, d'une part, le fonctionnement du moteur (7) pour arrêter l'ensemble "bras-balai" (BB) pendant une durée non-nulle et, d'autre part, la distribution de liquide actif par le dispositif de distribution (15). L'invention vise également un procédé d'essuyage et de nettoyage mettant en œuvre un tel dispositif.
Patent FR-3060420-B1 (FR)
Title: Tete d'application d'un produit de revetement sur une surface a revetir et systeme d'application comprenant cette tete d'application
Inventor: MEDARD CYRILLE
IPC: B05B1/14
Filed: 2016-12-15
Granted: 2024-01-05
Abstract: Cette tête d'application (6) d'un produit de revêtement sur une surface (S) à revêtir, comporte au moins deux buses de pulvérisation (60) du produit de revêtement, chacune adaptée pour projeter le produit de revêtement sous la forme d'un jet d'aérosol (61), en créant simultanément plusieurs gouttelettes dont le diamètre est inférieur au diamètre (D) de l'orifice de sortie de la buse de pulvérisation (60).
Patent FR-3048586-B1 (FR)
Title: Aliment humide pour animaux familiers comprenant un analogue de viande proteine ayant une texture amelioree
Inventor: REDL ANDREAS
IPC: A23J3/18
Filed: 2017-03-09
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne une composition alimentaire et plus particulièrement un aliment humide pour animaux familiers comprenant un analogue de viande protéiné et la méthode d'obtention d'une telle composition alimentaire. L'invention concerne également une composition alimentaire pour une utilisation afin d'améliorer la digestion ou améliorer la santé parodontale chez un animal de compagnie.
Patent FR-3063325-B1 (FR)
Title: Attelage articule pour dispositif d'etancheite pour piston
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F16J1/04
Filed: 2017-02-27
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'attelage articulé (1) est prévu pour un dispositif d'étanchéité pour piston (2) pour un piston (3) qui comporte une jupe fixe (7) et une jupe glissante (12) reliées entre-elles par une liaison mécanique inter-jupes (13) pour comprimer axialement un segment continu extensible (15) sous l'action d'un ressort de jupe glissante (20), ledit attelage (1) remplaçant d'une part, la jupe fixe (7) par une jupe à liaison rotule (22) et prévoyant d'autre part, une terminaison troncosphérique de piston (21) qui coopère avec une portée troncosphérique de jupe (24) aménagée sur la jupe à liaison rotule (22) tandis que des moyens d'articulation (40) sont intercalés entre la liaison mécanique inter-jupes (13) et le piston (3) et/ou entre ladite liaison (13) et la jupe glissante (12).
Patent FR-3066294-B1 (FR)
Title: Dispositif de capture d'empreintes
Inventor: TROUBOUL LAURENT
IPC: G06K9/00
Filed: 2017-05-10
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de capture d'empreintes d'une partie corporelle à la volée. Ledit dispositif comprend un pupitre comprenant une zone d'espace libre dans laquelle un utilisateur peut passer une partie corporelle. Lorsqu'elle est dans cette zone, la partie corporelle est éclairée simultanément par une source lumineuse produisant un éclairage uniforme de la partie corporelle et un module de projection de mire, projetant une mire représentant un motif lumineux sur la partie corporelle et une image de la partie corporelle ainsi éclairée est acquise par un module d'acquisition d'images. Le dispositif de capture est apte à modéliser (43) des variations d'intensité lumineuse de la projection de la mire sur la partie corporelle en déterminant des paramètres d'un modèle mathématique paramétrique prédéterminé et à générer (44) une image synthétique de ladite projection à partir dudit modèle en utilisant les paramètres précédemment déterminés. L'image synthétique est ensuite soustraite de l'image acquise afin d'obtenir une image de la partie corporelle sans mire pouvant être utilisée dans un procédé d'identification ou d'authentification.
Patent FR-3069928-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de test de protection arc electrique et appareil electrique comportant un tel dispositif
Inventor: BERNARD JEAN-BAPTISTE
IPC: H02H1/00
Filed: 2017-08-03
Granted: 2019-08-09
Abstract: Le procédé et le dispositif de test de protection contre les arcs électriques comportant une phase de test avec l'injection de signaux de test dans le traitement de signaux d'arc électrique. Un générateur (13) injecte des signaux (SF1, SF2, SF3) de test à des fréquences de test (F1, F2, F3) dans un bobinage (14) de test d'un transformateur (4) de mesure de courant pendant des durées (T1, T2, T3) de prédéterminées. Une durée totale de test est inférieure à un temps de non déclenchement (TND). Une unité de traitement contrôle pendant les injections des signaux de test des signaux filtrés et traités par une chaine de mesure et/ou des fonctions de protection, et détermine l'état du test de la protection arc électrique. L'état du test de la protection arc électrique est négatif si le nombre de signaux de test traité correctement par la chaine de mesure n'est pas suffisant.
Patent FR-3070754-B1 (FR)
Title: Installation de ventilation et procede comprenant la transmission d'informations par propagation d'ondes dans le reseau de conduites de ventilation
Inventor: VILLEMAUD GUILLAUME
IPC: H01P3/12
Filed: 2017-09-07
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne une installation (10) de ventilation comprenant : - un récepteur central (24) disposé au niveau d'un groupe de ventilation (16) et configuré pour recevoir une onde électromagnétique, - au moins un accessoire (22) de ventilation disposé dans le réseau, - au moins un transmetteur périphérique (20) associé audit au moins un accessoire (22) de ventilation pour générer et transmettre au récepteur central (24) au moins une onde électromagnétique représentative de l'état de fonctionnement de l'accessoire (22) de ventilation, ledit au moins un transmetteur périphérique (20) étant configuré de sorte que ladite au moins une onde se propage en utilisant au moins une conduite (14) de ventilation comme guide, - un dispositif de modulation (17) connecté au récepteur central (24) et configuré pour moduler la vitesse du groupe de ventilation (16) en fonction de l'état de fonctionnement dudit au moins un accessoire (22) de ventilation transmis.
Patent FR-3073851-B1 (FR)
Title: Film imper-respirant souple et etirable a base de copolymere a blocs
Inventor: COCQUET CLIO
IPC: C08L53/00
Filed: 2017-11-17
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un film imper-respirant souple, étirable à base de copolymère à blocs comprenant au moins un bloc rigide polyamide PA et au moins un bloc souple, caractérisé en ce que ledit copolymère comporte au moins une fin de chaîne acide carboxylique bloquée par un polycarbodiimide. L'invention concerne également l'utilisation d'un polycarbodiimide dans un procédé de fabrication de film à base copolymère à blocs polyamides et blocs souples comportant au moins une fin de chaîne acide carboxylique, pour à la fois améliorer l'extrudabilité du copolymère, la capacité d'étirement du copolymère sous forme de film et/ou améliorer la vitesse d'extrusion dudit copolymère, et améliorer l'étirabilité du film, la souplesse du film, sa résistance à l'abrasion, et sa résistance à la déchirure.
Patent FR-3075064-B1 (FR)
Title: Plateau distributeur a compartiments et cheminees gaz de meme forme pour colonne de contact gaz/liquide offshore
Inventor: FOURATI MANEL
IPC: B01D3/00
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention porte sur un plateau distributeur (100) pour colonne de contact entre un gaz (G) et un liquide (L), comportant une pluralité de compartiments définis sur une face du plateau par des cloisons (104) sécantes perforées (105) pour permettre l'écoulement de liquide entre des compartiments adjacents. Chaque compartiment comprend au moins un moyen pour le passage du liquide à travers le plateau ou une cheminée (102) en saillie du plateau pour le passage exclusif dudit gaz (G) à travers le plateau. La forme de la cheminée est identique à la forme du compartiment qui la contient, et la cheminée comporte un volume interne au moins égal au volume du compartiment qui la contient.