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Patent FR-3059868-A1 (FR)
Title: Systeme compact d'electronique de puissance pour groupe motopropulseur electrique
Inventor: MARIOTTE YANN
IPC: H05K7/14
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention concerne un système d'électronique de puissance pour groupe motopropulseur électrique, comportant : - un premier module (OND) d'électronique de puissance - un deuxième module (CONV) d'électronique de puissance, - un troisième module (CAPA) d'électronique de puissance, - un ensemble (ENS) de barres bus (BP, BN) connectant ledit premier module (OND) audit deuxième module (CONV), ledit système étant caractérisé en ce que ledit ensemble (ENS) de barres bus (BP, BN) comporte une déviation en forme de U prise en sandwich entre le carter dudit troisième module (CAPA) et une agrafe (AG) fixée audit carter, seul un bloc de mousse composite isolante (MC3) séparant ledit carter dudit ensemble de barres bus.
Patent FR-3045504-A1 (FR)
Title: Systeme d'evacuation d'air pour vehicules
Inventor: BHOR SANDEEP
IPC: B60H1/34
Filed: 2016-12-19
Abstract: La présente invention décrit un système d'évacuation d'air destiné à évacuer l'air d'une unité de chauffage, de ventilation et de climatisation (HVAC) à l'intérieur d'un véhicule. Le système d'évacuation d'air possède un ensemble de pale et un ensemble coulissant. L'ensemble de pale est fixé dans un conduit d'air de l'unité HVAC. De plus, l'ensemble de pale possède des passages destinés à permettre un flux d'air à l'intérieur, dans une position diffusée, afin de diffuser l'air de façon à ce qu'il atteigne une zone plus large, et, dans une position restreinte, à orienter l'air en ligne droite en couvrant une zone plus petite. L'ensemble coulissant est placé de manière mobile à l'intérieur du conduit d'air. L'ensemble coulissant est adapté pour courber l'ensemble de pale à l'écart du centre dans la position diffusée, et vers le centre afin de configurer la position restreinte, ou partiellement afin de configurer la position restreinte partielle.
Patent FR-3065801-A1 (FR)
Title: Procede de visualisation du trafic aux environs d'un aeronef de reference dans une zone d'affichage conforme, produit programme d'ordinateur et systeme de visualisation associes
Inventor: SERVANTIE XAVIER
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-04-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de visualisation du trafic aux environs d'un aéronef de référence comportant les étapes suivantes : A) acquisition de la position réelle d'un aéronef environnant ; B) délimitation d'une partie de l'espace aérien autour de cette position par un contour tridimensionnel courant ; C) visualisation du contour tridimensionnel courant ; D) suivi de la position réelle de l'aéronef environnant et lorsque cette position est à l'extérieur du contour tridimensionnel courant : délimitation (110) d'une partie de l'espace aérien autour de la position réelle de l'aéronef environnant par un nouveau contour tridimensionnel courant ; visualisation (120) du contour tridimensionnel courant.
Patent FR-3074919-A1 (FR)
Title: Balise de localisation autonome multi-mode
Inventor: HANOIRE ISABELLE
IPC: G01S1/04
Filed: 2017-12-11
Abstract: Balise de localisation autonome comprenant un boîtier dans logeant des moyens d'alimentation et un générateur de signaux radioélectriques relié à une antenne, et une antenne de transmission des signaux générés pouvant prendre une position déployée et une position repliée, caractérisée en ce qu'en position repliée, ladite antenne est enroulée autour dudit boîtier.
Patent FR-3064197-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de charge ameliore pour une unite fcc.
Inventor: RABOIN JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C10G11/18
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection (10) conformé pour atomiser un liquide en gouttelettes au moyen d'un gaz, comprenant un corps tubulaire creux (12) de direction longitudinale (X). Une paroi interne (13) définit une première zone dite de contact (Z1) et une deuxième zone (Z2). Le dispositif (10) est notamment pourvu d'un élément d'atomisation (18) monté sur une ouverture (19) du corps située en regard d'une ouverture (17) pour l'injection d'un liquide, comprenant une conduite tubulaire (20) d'amenée de gaz à l'intérieur de la première zone (Z1), et une cible (21) située au centre de la conduite. Le corps présente un corps de section interne variant de manière continue ou constante sur toute sa longueur (par exemple un simple cylindre) et dont la paroi interne est pourvue, entre les zones (Z1) (Z2), d'au moins une chicane (26i, 26'i) faisant saillie de la paroi interne vers l'intérieur du corps.
Patent FR-3065839-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance pour surveiller un limiteur de surcharge mecanique pour ligne electrique aerienne
Inventor: MORTEL PATRICK
IPC: H02G7/04
Filed: 2017-04-26
Abstract: Ce dispositif de surveillance (4) comporte des première et deuxième parties de montage (24, 25) configurée pour être montées respectivement sur des première et deuxième portions d'un limiteur de surcharge mécanique, les première et deuxième parties de montage (24, 25) étant montées mobiles l'une par rapport l'autre et étant configurées pour occuper une position de repos correspondant à un état de repos du limiteur de surcharge mécanique et une position de déformation correspondant à un état de déformation du limiteur de surcharge mécanique ; un dispositif de détection (26) configuré pour détecter et/ou mesurer un déplacement relatif entre les première et deuxième parties de montage (24, 25) ; un contrôleur (29) configuré pour déterminer l'état du limiteur de surcharge mécanique ; et un élément de communication à distance (31) configuré pour transmettre à distance un signal de communication incluant des données représentatives de l'état déterminé du limiteur de surcharge mécanique.
Patent FR-3064273-A1 (FR)
Title: Composition de polyamide semi-cristallin de haute temperature de transition vitreuse a base de diamine courte pour materiau thermoplastique, son procede de fabrication et ses utilisations
Inventor: CAPELOT MATHIEU
IPC: C08L77/06
Filed: 2017-05-22
Abstract: L'invention se rapporte à une composition pour matériau thermoplastique comprenant : 0 à 70% en poids, préférentiellement 20 à 60% en poids, de fibres de renfort courtes, 30 à 100% en poids, préférentiellement 40 à 80% en poids, d'une matrice thermoplastique à base d'au moins un polymère polyamide semi-cristallin, 0 à 50% d'additifs et/ou autres polymères, ledit polymère polyamide semi-cristallin étant: a) une composition réactive comprenant ou constitué de, au moins un prépolymère polyamide réactif précurseur dudit polymère polyamide semi-cristallin, ou en alternative à a), b) une composition non réactive d'au moins un polymère polyamide, ladite composition étant celle de ladite matrice thermoplastique définie ci-dessus, et ledit prépolymère polyamide réactif de la composition a) et ledit polymère polyamide de la composition b) comprenant ou étant constitués d'au moins un copolyamide BACT/XT.
Patent FR-3067130-A1 (FR)
Title: Dispositif optique pour vehicule
Inventor: ZUROWSKI MIROSLAW
IPC: G03B17/12
Filed: 2017-06-01
Abstract: Un dispositif optique (10) pour véhicule comprend un boîtier supérieur (12) fait d'une seule pièce comportant un support de lentille (16) tubulaire définissant un axe optique (O) et comportant une base (22) cylindrique creuse s'étendant; un boîtier inférieur (14) cylindrique, comprenant un fond de boîtier (32), la base (22) comportant une extrémité basse (24) ouverte prévue pour être agencée contre une carte à circuit imprimé (26) munie d'un circuit électronique de capture d'images (30) aligné axialement avec l'axe optique (O), la base (22) comportant une paroi d'extrémité supérieure (50) traversée par le support de lentille (16) de sorte que le support de lentille (16) comporte un tronçon inférieur (59) qui s'étend à l'intérieur de la base (22) et un tronçon supérieur (57) qui s'étend à l'extérieur de la base (22), le boîtier supérieur (12) comportant un rebord externe (46), de sorte à venir en appui contre une surface d'appui du boîtier inférieur (14), le rebord (46) étant agencé distant de l'extrémité haute de la base (22) et de l'extrémité basse (24) de la base (22) de sorte à définir une portion haute (54) de la base (22) et une portion basse (52) de la base (22), la carte à circuit imprimé (26) étant fixée contre l'extrémité basse (24) de la base (22) formant ainsi une cavité (90).
Patent FR-3055653-A1 (FR)
Title: Detection adaptative d'un signal a des fins de communication avec des outils de fond de puits
Inventor: WALTON ZACHARY WILLIAM
IPC: E21B47/12
Filed: 2017-07-19
Abstract: La présente invention concerne une communication depuis un emplacement de surface (108) de puits au niveau d'un site de puits vers un outil de fond de puits (102 ; 210) positionné au sein d'un puits de forage (112 ; 214) pouvant être réalisée de façon qu'un écoulement de fluide (224) ne soit pas restreint à travers l'outil de fond de puits. Par exemple, un procédé peut comprendre : l'envoi d'un signal provenant d'un emplacement en tête de puits (114) vers un outil de fond de puits (102 ; 210) situé dans un puits de forage, le signal comprenant au moins un événement sélectionné dans le groupe constitué d'un projectile magnétique de puits de forage, d'une impulsion acoustique, et d'un changement de pression ; la prise de mesures avec un capteur (110) couplé à l'outil de fond de puits (102 ; 210), le capteur (110) étant au moins un capteur (110) sélectionné dans le groupe constitué d'un capteur magnétique, d'un capteur acoustique, et d'un capteur de pression ; l'identification du signal sur la base d'au moins une des mesures supérieure à une valeur seuil adaptative ; et l'actionnement de l'outil de fond de puits (102 ; 210) à partir d'une première configuration vers une seconde configuration lors de l'identification du signal.
Patent FR-3071293-A1 (FR)
Title: Reducteur de vitesse a train planetaire ou epicycloidal de turbomachine
Inventor: CHARRIER MATHIEU JEAN
IPC: F16H57/08
Filed: 2017-09-19
Abstract: Réducteur de vitesse à train planétaire ou épicycloïdal de turbomachine, comportant un solaire central d'axe X de rotation et une rangée annulaire de satellites disposés autour de l'axe X et engrenés avec ledit solaire, ledit solaire comportant des moyens d'accouplement à un arbre, les satellites étant portés par un porte-satellites et également engrenés avec une couronne annulaire s'étendant autour des satellites, l'un des éléments choisi parmi le porte-satellites et la couronne étant fixe et l'autre mobile et relié à des moyens d'accouplement à un autre arbre, le réducteur comportant en outre des moyens de lubrification des satellites qui comportent une rangée annulaire de canalisations d'huile (180) réparties autour de l'axe X et destinées chacune à acheminer de l'huile jusqu'à au moins un des satellites, caractérisé en ce qu'au moins un restricteur (190) de débit est rapporté et fixé dans au moins une desdites canalisations.
Patent FR-3072157-A1 (FR)
Title: Radiateur comprenant au moins deux moyens de pilotage distincts aptes a piloter un meme parametre de pilotage d’eclairage
Inventor: POTAPENKO TETYANA
IPC: F24D19/10
Filed: 2017-10-05
Abstract: La présente invention a pour objet un radiateur (1), caractérisé par le fait qu'il comprend des moyens d'éclairage (2), une pluralité de moyens de pilotage (3) des moyens d'éclairage (2) aptes à piloter au moins un paramètre de pilotage choisi parmi la marche/l'arrêt, l'intensité, la couleur et la durée d'activation des moyens d'éclairage (2), au moins deux moyens de pilotage (3) distincts étant aptes à piloter le même paramètre de pilotage, et des moyens de régulation (4) de la pluralité de moyens de pilotage (3).
Patent FR-3074959-A1 (FR)
Title: Procede de collage par adhesion directe
Inventor: FOURNEL FRANK
IPC: H01L21/70
Filed: 2017-12-08
Abstract: Ce procédé comporte les étapes successives : a) prévoir des premier et deuxième substrats (1, 2), comprenant chacun : - une première surface (10, 20) et une seconde surface (11, 21) opposée ; - des bords latéraux (12, 22) reliant les première et seconde surfaces (10, 20, 11, 21) ; b) coller le premier substrat (1) au deuxième substrat (2) par une adhésion directe avec les premières surfaces (10, 20) des premier et deuxième substrats (1, 2) de manière à former une interface de collage (IC) ; c) rendre hydrophobes les bords latéraux (12, 22) des premier et deuxième substrats (1, 2), de part et d'autre de l'interface de collage (IC).
Patent FR-3075292-A1 (FR)
Title: Porte-disque assemble et mecanisme a double embrayage humide comprenant ce porte-disque assemble
Inventor: GUILHEM ALEXANDRE
IPC: F16D25/12
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention concerne un porte-disque assemblé (10) pour mécanisme à double embrayage humide (1), comportant:
 - un moyeu cylindrique (7) d'axe de rotation (O),
 - un couvercle d'équilibrage (30) du premier embrayage du mécanisme à double embrayage humide lié solidairement en rotation avec le moyeu (7),
 - un porte-disque extérieur (14) du premier embrayage du mécanisme à double embrayage humide, comportant une extension axiale (15) agencée pour recevoir l'ensemble multidisque du premier embrayage,
 - un porte-disque intérieur (24) du deuxième embrayage du mécanisme à double embrayage humide, comportant une extension axiale (25) agencée pour recevoir l'ensemble multidisque du deuxième embrayage, et
 des portions en porte-à-faux (80) destinées à venir en appui sur l'ensemble multidisque du deuxième embrayage, lesdites portions en porte-à-faux (80) étant issues de matière à partir de zones d'encastrement (81) formées dans l'un des couvercle d'équilibrage (30) ou porte-disque extérieur (14) ou porte-disque intérieur (24).
Patent FR-3070575-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en eau pour plante
Inventor: ROCHEFORT MAXENCE
IPC: A01G27/00
Filed: 2017-09-06
Abstract: Système (1) d'alimentation en eau pour plante comportant un réservoir (2) de stockage, au moins un distributeur (7), en communication fluidique avec le réservoir de stockage (2), le réservoir de stockage étant indépendant et autonome par rapport au distributeur et comprenant une pompe (4) permettant d'alimenter au besoin le distributeur (7), le distributeur (7) comprenant un réservoir auxiliaire (9).
Patent FR-3071254-A1 (FR)
Title: Barrinox
Inventor: SCHISANO FRANCK
IPC: C12H1/00
Filed: 2017-09-19
Abstract: dispositif de vinification en forme de barrique caractérisé en ce qu'il est constitué de 2 à 3 matériaux dont la partie centrale cylindrique (1) est en inox et les fonds sont amovibles (9) en inox, en bois ou un autre matériaux microporeux, reposant sur un châssis mobile (14) motorisé permettant de le faire tourner sur lui-même.
Patent FR-3083233-A1 (FR)
Title: Procede de purification d'acrylates legers.
Inventor: CONOIR PIERRE-EMMANUEL
IPC: C07C67/08
Filed: 2018-06-27
Abstract: La présente invention concerne la production des esters (méth)acryliques légers par estérification directe de l'acide acrylique par du méthanol ou de l'éthanol. L'invention a plus particulièrement pour objet un procédé de récupération / purification d'acrylate d'alkyle en C1-C2 comprenant la distillation azéotropique du mélange réactionnel brut à l'aide d'une colonne de distillation comprenant un soutirage latéral d'une fraction riche en sous-produit alcoxy propionate d'alkyle dont le point d'ébullition est proche de celui de l'acide acrylique, et donc problématique dans le procédé de purification.
Patent FR-3086549-A1 (FR)
Title: Enceinte de colonne de distillation
Inventor: LEMAIRE FRANCK
IPC: F25J3/00
Filed: 2018-09-27
Abstract: Une enceinte (1) de colonne de distillation (2) devant fonctionner à une température en dessous de 0°C comprend au moins quatre parois (A,B,C,D), verticales en utilisation, et un toit, l'enceinte étant conçue pour contenir au moins une colonne de distillation, au moins un autre élément (7) devant fonctionner à une température cryogénique ainsi que de l'isolation (8), au moins une paroi étant convexe (D).
Patent FR-3087763-A1 (FR)
Title: Puce microfluidique reversible
Inventor: RAFFY SIMON
IPC: B81C3/00
Filed: 2018-10-26
Abstract: L'invention concerne une puce microfluidique réversible comprenant au moins une partie inférieure et au moins une partie supérieure configurée pour venir en contact de ladite partie inférieure et fermer ladite puce, ladite partie inférieure et/ou ladite partie supérieure comprenant une structure microfluidique, et ladite partie supérieure comprenant au moins une couche d'un matériau polymère époxyde souple et au moins une couche d'un matériau polymère époxyde rigide, au moins une partie de la couche souple étant directement en contact physique avec la partie inférieure de la puce lorsque celle-ci est en configuration fermée, son procédé de fabrication, ladite partie supérieure pour la réalisation de ladite puce, et les utilisations de ladite puce dans diverses applications.
Patent FR-3086179-A1 (FR)
Title: Capsule cardiaque autonome implantable a tete orientable et limiteur de couple
Inventor: REGNIER WILLY
IPC: A61N1/378
Filed: 2018-09-25
Abstract: La capsule comprend un corps tubulaire (100) et un ensemble frontal (200) comprenant un organe d'ancrage (202) pour l'ancrage de la capsule à une paroi d'un organe du patient. L'ensemble frontal (200) est mobile en rotation relative axiale par rapport au corps tubulaire (100), et un organe de couplage débrayable est agencé pour autoriser cette rotation relative lorsque le corps tubulaire reçoit une sollicitation externe en rotation, l'organe d'ancrage exerçant alors un couple de réaction supérieur à un couple seuil prédéterminé, et empêcher ladite rotation relative en l'absence de sollicitation externe en rotation appliquée au corps tubulaire. L'organe de couplage peut notamment comprendre entre l'ensemble frontal et le corps tubulaire une interface de friction (302, 304), avec un élément élastiquement déformable (300) appliquant une compression axiale entre une face d'appui (132) du corps tubulaire (100) et une bague support (204) solidaire de l'organe d'ancrage (202).
Patent FR-3092796-A1 (FR)
Title: Dispositif de réglage de la longueur d'assise d’un siège d'automobile, et siège comportant un tel dispositif
Inventor: FORT JULES
IPC: B60N2/62
Filed: 2019-02-20
Abstract: Dispositif de réglage de la longueur d'assise d’un siège d'automobile, et siège comportant un tel dispositif L’invention concerne un dispositif de réglage de la longueur d’assise d’un siège de véhicule automobile, comportant une traverse avant d’assise (10’) formant l’un des éléments constitutifs de l’armature d’assise dudit siège, au moins un plateau (20, 30) apte à porter un nez d’assise et disposé au dessus de ladite traverse avant (10’) en étant monté mobile à coulissement longitudinal vis-à-vis de cette dernière par l’intermédiaire de moyens de guidage (21, 31), ainsi que des moyens d’entrainement (23’, 25’, 26, 35’, 36, 40, 41) gérant le coulissement du au moins dit plateau (20, 30) par rapport à ladite traverse (10) ; caractérisé en ce qu’il comporte deux dits plateaux latéraux (20, 30) agencés de part et d’autre du plan longitudinal vertical médian de ladite traverse (10), lesdits moyens d’entrainement étant configurés de sorte à permettre un réglage indépendant de la position longitudinale de chacun des dits plateaux (20, 30). Figure 3
Patent FR-3097354-A1 (FR)
Title: Boite de rangement adaptée pour procéder à un inventaire d’objets rangés dans la boite au moyen d’un système RFID.
Inventor: PERROTEY GILLES
IPC: G06Q50/28
Filed: 2019-06-13
Abstract: Une boite (100) de rangement pour procéder à un inventaire d’objets au moyen d’un système RFID, qui définit une enceinte de confinement (110) avec des parois réfléchissantes vis-à-vis d’ondes électromagnétiques du domaine UHF, dans laquelle les parois réfléchissantes comprennent deux parois latérales (110a), une paroi avant (110b) et une paroi arrière (110c), et une paroi basse (110d) et une paroi haute (110e), la boite formant en outre un logement (210) à l’intérieur de l’enceinte qui est destiné à recevoir les objets (525) et qui est maintenu à une distance de séparation (Dd) des parois réfléchissantes par une entretoise (220), l’entretoise et le logement étant transparents auxdites ondes électromagnétiques, des antennes RFID (320) étant interposées entre les parois réfléchissantes et le logement, ladite distance de séparation étant telle que tous les objets munis chacun d’une étiquette RFID (520) et placés dans le logement sont détectables par les antennes RFID.Figure à publier : Fig. 5
Patent FR-3097718-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage radiant pour plants végétaux
Inventor: JOUBERT FRÉDÉRIC
IPC: A01G13/06
Filed: 2019-06-27
Abstract: Dispositif de chauffage radiant (10) pour plants végétaux (12), le dispositif de chauffage radiant (10) comprenant un corps de chauffe (16) configuré pour être raccordé à une source d’alimentation électrique (11) et pour émettre un rayonnement de chauffe (162) au moins en partie dans le domaine infrarouge lorsque le corps de chauffe (16) est alimenté en électricité par la source d’alimentation électrique (11), l’émission du rayonnement de chauffe (162) se pratiquant selon un champ sensiblement directionnel dirigé selon une direction principale, le rayonnement de chauffe (162) ayant la faculté de chauffer l’intérieur d’un plant végétal (12) au moins en partie positionné dans le champ du rayonnement de chauffe (162). Figure 2
Patent FR-3100059-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interception deployable et retractable
Inventor: CARTIER PIERRE-LOUIS
IPC: F41H13/00
Filed: 2019-08-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’interception (10) destiné à être fixé sur un aéronef (11), caractérisé en ce qu’il comprend : un châssis (12) apte à être connecté à l’aéronef (11); une structure (13) reliée au châssis (12) ; une membrane (14) fixée à la structure (13) ; un actionneur (15) de la structure (13) ; le dispositif d’interception (10) étant apte à passer, par actionnement de l’actionneur (15), d’une configuration stockée dans laquelle la membrane (14) est repliée, à une configuration déployée dans laquelle la membrane (14) est déployée, et inversement. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100281-A1 (FR)
Title: Procédé de commande permettant de stabiliser le couple moteur pour une mesure de diagnostic OSC
Inventor: TROPEE MARTIN
IPC: F02N11/04
Filed: 2019-08-28
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de commande d’un groupe motopropulseur de véhicule automobile pour la mesure d’une fonction de diagnostic, comportant les étapes suivantes l’activation d’une demande de stabilité (RQ) du couple moteur thermique entre un premier instant (t1) et un deuxième instant (t2), l’activation d’une demande d’exécution du diagnostic (AUTH_osc) entre le premier (t1) et le deuxième instant (t2), le pilotage du groupe motopropulseur de manière que la consigne du moteur thermique (CSMTH) soit figée entre le premier et le deuxième instant (t1, t2) à la valeur (C1) de couple moteur pilotée lors du premier instant (t1), la consigne d’au moins la machine motrice (CSMEL) pilote, en plus du couple moteur thermique (CSMTH), un couple moteur de compensation (CSMEL) pour répondre à la demande totale de couple (CS_tot) entre le premier instant et le deuxième instant (t1,t2). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3100430-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de miettes alimentaires
Inventor: DROPSY ERIC
IPC: A23P10/25
Filed: 2019-09-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication de miettes alimentaires comprenant :- cuire un mélange alimentaire non fermenté notamment jusqu’à atteindre un taux d’humidité intermédiaire compris entre 7% et 24%, pour obtenir une composition cuite, - granuler une composition cuite grâce à un granulateur pour obtenir des miettes alimentaires. Figure à publier : Fig.1