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Patent FR-3067601-A1 (FR)
Title: Procede de coloration des matieres keratiniques mettant en œuvre au moins un colorant auto-oxydable ou colorant d’oxydation bleu, violet ou vert et au moins un colorant fluorescent
Inventor: BLAISE CHRISTIAN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-06-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre a) un ou plusieurs colorants auto-oxydables bleus, violets ou verts et/ou un ou plusieurs colorants d'oxydation bleus, violets ou verts et b) un ou plusieurs colorants fluorescents. La présente invention porte en outre sur une composition cosmétique comprenant les colorants définis ci-dessus, ainsi que sur un dispositif à plusieurs compartiments renfermant lesdits colorants. La présente invention concerne également l'utilisation desdits colorants pour la coloration des fibres kératiniques claires, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, en châtain, châtain foncé, marron, marron à reflet, voire noir, sans utiliser un colorant supplémentaire différent de ceux définis ci-dessus.
Patent FR-3069242-A1 (FR)
Title: Produit fritte de zircone
Inventor: PERIE THOMAS
IPC: C01G25/02
Filed: 2017-07-20
Abstract: Produit fritté blanc présentant : - une analyse chimique telle que, en pourcentages en masse sur la base des oxydes, - ZrO2 + HfO2, au moins partiellement stabilisées avec Y2O3 : complément à 100%, avec HfO2 < 2%, et Y2O3 présent en une quantité comprise entre 2% et 6,5%, en pourcentages molaires sur la base de la somme de ZrO2, HfO2 et Y2O3, et - Nd2O3 + Al2O3 : 0,01% -0,35%, et - Nd2O3 = 0,01%, et - oxydes autres que ZrO2, HfO2, Y2O3, Nd2O3 et Al2O3 : < 0,5%, et - une masse volumique relative supérieure à 99%.
Patent FR-3073021-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un panneau et un systeme de fixation
Inventor: CROUZY PIERRE
IPC: F16B39/34
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble (150) comportant : - un panneau (104) pour obturer une ouverture (22) et présentant un évidement circulaire (224) traversant autour duquel est réalisée une première marche (228), et - un système de fixation (100) comprenant : - un sabot (210) fixé à une structure (20) en regard de l'ouverture (22) et présentant un trou taraudé (212) dont l'entrée est orientée vers l'ouverture (22) et qui est coaxial avec l'évidement circulaire (224), - un plateau circulaire (226) monté dans l'évidement circulaire (224) en appui contre la première marche (228), - un premier élément de fixation (230) qui bloque la translation du plateau circulaire (226) par rapport au panneau (104) et qui autorise la rotation du plateau circulaire (226) par rapport au panneau (104), et - une tige filetée (234) solidaire du plateau circulaire (226) et coaxiale avec l'axe (201) pour coopérer avec le trou taraudé (212), où le plateau circulaire (226) présente sur sa face orientée vers l'extérieur du panneau (104), une empreinte d'actionnement (240) pour la mise en place d'un outil.
Patent FR-3075155-A1 (FR)
Title: Amelioration du ressenti d'un profil de route par la variation d'un gain en fonction d'une vitesse vehicule et d'un couple volant
Inventor: FRAISON QUENTIN
IPC: G05D17/02
Filed: 2017-12-20
Abstract: Système de direction assistée pour un véhicule automobile comprenant un volant et un moteur d'assistance contrôlé par un système de régulation en boucle fermée, ledit système de régulation détermine un couple moteur du moteur d'assistance en fonction d'un couple volant mesuré, au moyen d'au moins une branche de « suivi de consigne » calculant une composante du couple moteur, dite « couple moteur d'écart », en soustrayant un couple volant consigne au RFe correspondant à la somme du couple volant mesuré et du couple moteur, caractérisé en ce que le couple moteur d'écart est multiplié par un gain déterminé par une cartographie tridimensionnelle fonction d'une vitesse véhicule et du couple volant mesuré.
Patent FR-3075602-A1 (FR)
Title: Produit de combinaison pour la prevention et le traitement des insuffisances veineuses chroniques
Inventor: ROY AMELIE SUZANNE THERESE
IPC: A61P9/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention a pour objet un produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins de la vigne rouge, du cassis, de la vitamine C et de la vitamine E ou un composé bioéquivalent de ces derniers pour la prévention et/ou le traitement des insuffisances veineuses chroniques. La présente invention vise plus précisément la prévention et/ou le traitement des symptômes liés à l'insuffisance veineuse chronique, en particulier, la prévention et/ou le traitement des jambes lourdes.
Patent FR-3077775-A1 (FR)
Title: Module de commande de pulseur et installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation correspondante
Inventor: BARAT DIDIER
IPC: H05K1/00
Filed: 2018-02-09
Abstract: L'invention concerne un module de commande (15) d'un pulseur pour installation (1) de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation notamment pour véhicule automobile, le pulseur étant configuré pour générer un flux d'air apte à circuler dans un canal (2) de circulation de ladite installation (1). Le module de commande (15) est configuré pour piloter le pulseur et comporte au moins un composant électronique de puissance actif (153) et un dissipateur thermique (157) agencé en contact thermique avec ledit au moins un composant électronique de puissance actif (153). Selon l'invention, le dissipateur thermique (157) délimite un logement (156) pour recevoir au moins en partie ledit au moins un composant électronique de puissance actif (153), et est configuré pour être agencé sur ladite installation (1) de sorte que le logement (156) recevant ledit au moins un composant électronique de puissance actif (153) s'étende au moins en partie dans le canal (2) de circulation. L'invention concerne aussi une installation (1) de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation correspondante.
Patent FR-3068425-A1 (FR)
Title: Ensemble autobloquant d'ecrous et de vis
Inventor: FIELDS THOMAS J
IPC: F16H25/20
Filed: 2018-06-29
Abstract: Un ensemble autobloquant d'écrous et de vis peut inclure une vis et un premier écrou rotatif et pouvant être translaté linéairement l'un par rapport à l'autre. L'ensemble peut également inclure un premier moteur configuré pour fournir un couple à l'une des vis et au premier écrou. L'ensemble peut en outre inclure un mécanisme de blocage configuré pour bloquer la vis afin d'empêcher l'entraînement en arrière lorsque le moteur ne fournit pas de couple à un élément parmi la vis et le premier écrou.
Patent FR-3086307-A1 (FR)
Title: Urinoir pour femmes
Inventor: DES ISNARDS NATHALIE
IPC: E03D11/00
Filed: 2018-09-21
Abstract: Urinoir (1) comprenant une cuvette (3) de forme allongée suivant un axe horizontal (X-X'), les parois internes (2) et le bord (4) de la cuvette (3) définissant une ouverture (5), tournée vers le haut, l'ouverture (5) étant fermée par un grillage hydrofuge (13) de forme concave, caractérisé en ce que le bord (4) est de forme concave sur les deux côtés de la cuvette (3). Cabine comportant un urinoir (1).
Patent FR-3088471-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de surveillance d'un ensemble de vehicules automobiles autonomes, systeme de transport, procede de surveillance et programme d'ordinateur associes
Inventor: LE CORNEC OLIVIER
IPC: G08G1/09
Filed: 2018-11-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique (20) de surveillance de véhicules automobiles autonomes (12) circulant le long de voie(s) de circulation (24), le dispositif comprenant : - un module de réception (46) configuré pour recevoir au moins une information de la part d'au moins un véhicule ; - un module de détection (48) configuré pour détecter, en fonction des informations reçues, une perturbation associée à une zone géographique (54), la perturbation étant une perturbation météorologique ou une perturbation des voie(s) des circulations ; - un module de calcul (50) configuré pour calculer une consigne de limitation du fonctionnement pour chaque véhicule se trouvant dans la zone géographique ; et - un module de transmission (52) configuré pour transmettre la consigne de limitation calculée à chaque véhicule.
Patent FR-3077796-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amarrage coulissant
Inventor: DESCOS LAURENT
IPC: B63B21/48
Filed: 2018-02-14
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'amarrage coulissant comportant des moyens d'ancrage (10), des moyens de liaison (12), des moyens de flottaison (16), caractérisé en ce que lesdits moyens de liaison (12) comprennent eux câbles de liaison (12-1, 12-2) et des moyens coulissants (14), interposés entre lesdits deux câbles de liaison (12-1, 12-2).
Patent FR-3089079-A1 (FR)
Title: Réseau de communication embarqué d’un véhicule, commutateur d’un tel réseau de communication et procédé correspondant.
Inventor: LOPEZ JUAN
IPC: H04L12/52
Filed: 2018-11-26
Abstract: Réseau de communication embarqué d’un véhicule, commutateur d’un tel réseau de communication et procédé correspondant. Le réseau de communication embarqué (5) d’un véhicule (1), utilise des liens virtuels (VL1, VL2). Il permet la transmission de trames de données de type déterministe sur lesdits liens virtuels et de trames de données de type non-déterministe en dehors des liens virtuels. Le réseau comprend un ensemble de commutateurs (12a … 12g) comportant chacun un premier buffer (21.1) prévu pour enregistrer des trames de type non-déterministe à émettre sur un port de sortie (Tx1), un deuxième buffer (22.1) prévu pour enregistrer des trames de type déterministe à émettre sur le port de sortie (Tx1) et une unité de traitement (24) configurée pour émettre sur le port de sortie les trames issues des deux buffers (21.1, 22.1). Lorsqu’une trame de type déterministe arrive dans le deuxième buffer (22.1) pendant l’émission d’une trame de type non-déterministe issue du premier buffer (21.1), l’unité de traitement arrête l’émission de ladite trame de type non-déterministe issue du premier buffer pour émettre la trame de type déterministe arrivée dans le deuxième buffer. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098295-A1 (FR)
Title: Capteur inertiel amélioré
Inventor: VERCIER NICOLAS
IPC: G01C19/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: Procédé (100) de détermination d’une commande de quadrature (CTq) et d’une commande de fréquence (CTf) d’une onde de vibration générée par un résonateur (Res) d’un capteur angulaire inertiel (10), le procédé comprenant les étapes consistant à : -A déterminer l’angle électrique (θ), -B estimer des premières valeurs (Kq’, ΔK’) des raideurs de quadrature et d’égalisation à partir respectivement d’un premier (TrimQ) et d’un deuxième (TrimF) asservissement, lesdites premières valeurs étant estimées dans le repère onde X’Y’, -C déterminer des deuxièmes valeurs (Kq, ΔK) des raideurs de quadrature et d’égalisation dans le repère capteur XY, à partir des premières valeurs desdites raideurs (Kq’,ΔK’) estimées à l’étape B, -D déterminer la commande de quadrature (CTq) et la commande de fréquence (CTf) correspondant respectivement auxdites deuxièmes valeurs (Kq, ΔK) déterminées à l’étape C, -E appliquer la commande de fréquence (CTf) et la commande de quadrature(CTq) déterminées à l’étape D. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3091139-A1 (FR)
Title: Module de distribution électrique comprenant des socles supportant conjointement des barres de puissance et des composants de puissance
Inventor: BOISNIER BENJAMIN
IPC: H05K7/02
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un module de distribution électrique, comportant une plaque (25) portant des socles (21-24) qui portent des composants de puissance (26, 27) et des barres de puissance (33a-35a) connectées à ces composants de puissance (26, 27). Chaque socle (21-24) comporte une base (37) portant des montants espacés les uns des autres et des pontets, chaque pontet reliant deux montants consécutifs à distance de la base pour former une ouverture de passage d’une barre de puissance (34a) entre la plaque (25) et les composant de puissance (26, 27) porté par ce socle (21-24). Figue pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3091513-A1 (FR)
Title: Caisse de véhicule automobile comprenant une goulotte pour l’écoulement de liquide de cataphorèse au niveau d’une zone de liaison entre deux éléments de tôlerie, procédé pour sa réalisation, et véhicule automobile l’incorporant.
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/00
Filed: 2019-01-07
Abstract: Caisse de véhicule automobile comprenant une goulotte pour l’écoulement du liquide de cataphorèse au niveau d’une zone de liaison entre deux éléments de tôlerie, procédé pour sa réalisation, et véhicule automobile l’incorporant Il est divulgué une caisse de véhicule automobile comprenant un premier élément de tôlerie (10) comme un côté de caisse, et un second élément de tôlerie (20) comme un charnon d’une charnière d’articulation d’un capot de fermeture du compartiment moteur. Selon des modes de réalisation, la caisse comprend un embouti en forme de goulotte (60) au niveau d’une zone de liaison entre les deux éléments de tôlerie. La goulotte s’étend sensiblement verticalement et a une extrémité inférieure (62) située plus bas que le bord inférieur (23) du second élément de tôlerie lorsqu’il est fixé au premier élément de tôlerie. Ainsi, le liquide de cataphorèse peut s’écouler par gravité, par la goulotte, au moment où la caisse est sortie du bain de cataphorèse. F igure pour l’abrégé : f ig ure 4
Patent FR-3089573-A1 (FR)
Title: Propulseur électromagnétique et procédé de conception d’un tel propulseur électromagnétique
Inventor: CAPET NICOLAS
IPC: H01P7/06
Filed: 2018-12-06
Abstract: L'invention concerne procédé de conception d’un propulseur (20) électromagnétique comprenant :- une cavité (21) résonnante délimitée par une interface, dite interface (24) solide, et - au moins un dispositif (22) d’injection d’une onde électromagnétique à l’intérieur de la cavité (21) résonnante, caractérisé en ce que la cavité (21) résonnante est définie à partir d’une répétition par juxtaposition d’au moins un même motif (27) géométrique, et en ce que les motifs (27) juxtaposés présentent chacun au moins un bord, dit profil (30) de communication, commun avec un profil (30) de communication d’au moins un autre motif (27) desdits motifs (27) juxtaposés, ledit profil (30) de communication comprenant un passage (31) diélectrique de sorte qu’une onde électromagnétique stationnaire puisse être établie dans l’ensemble de ces motifs (27) juxtaposés. L’invention s’étend à un propulseur (20) électromagnétique. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3095712-A1 (FR)
Title: Dispositif pour assurer le suivi d’exécution, en temps réel, des concessions publiques
Inventor: LUTTRIN AURÉLIE
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-05-05
Abstract: Dispositif pour assurer le suivi d’exécution en temps réel des concessions publiques L’invention concerne un dispositif permettant aux autorités concédantes de suivre en temps réel l’exécution des contrats par les concessionnaires et d’éviter toute captation irrégulière de données à l’insu de l’autorité concédante. L’invention permet également aux citoyens de contrôler et de participer à l’amélioration du service. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096411-A1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant une bride annulaire de fixation
Inventor: LOISEAU CYRIL BERNARD
IPC: F02C7/24
Filed: 2019-05-20
Abstract: Turbomachine (10) comprenant un axe de rotation (A) et une bride annulaire de fixation (16) d’un premier composant (12) à un deuxième composant (14). La bride annulaire de fixation (16) comporte, en vue en coupe selon un plan comprenant à l’axe de rotation (A), une portion intermédiaire en forme générale de « U » comprenant une âme (18) prolongée par deux ailes (20, 22), une première extrémité (24) reliée au premier composant (12) et une deuxième extrémité (26) reliée au deuxième composant (14). Le premier composant (12) est destiné à être à une première température (T1) et le deuxième composant (14) est destiné à être à une deuxième température (T2), la deuxième température (T2) étant supérieure à la première température (T1). La bride annulaire de fixation (16) est configurée pour qu’un déplacement radial maximum par unité de force de la deuxième extrémité (26) soit supérieur ou égal à 10- 9 mm/N et inférieur ou égal à 10- 4 mm/N. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097895-A1 (FR)
Title: Patte de positionnement d’un tube de volet roulant, support de volet roulant, sous ensemble de montage comprenant une telle patte de positionnement, installation comprenant un volet roulant et procédé de montage de volet roulant
Inventor: BROGLY SEBASTIEN
IPC: E06B9/17
Filed: 2019-06-26
Abstract: Patte de positionnement d’un tube de volet roulant, support de volet roulant, sous ensemble de montage comprenant une telle patte de positionnement, installation comprenant un volet roulant et procédé de montage de volet roulant Une patte de positionnement (26) d’un tube d’enroulement (20) de volet roulant dans un coffre (14) de volet roulant comprend une bride ménagée dans une première plaque et définissant un premier axe longitudinal et une ferrure ménagée dans une deuxième plaque définissant un deuxième axe longitudinal. La bride est montée pivotante sur la ferrure suivant un axe de rotation orthogonal aux première et deuxième plaques, et mobile en pivotement autour de l’axe de rotation, entre une position de montage, dans laquelle un angle de basculement défini entre le premier axe longitudinal de la bride et le deuxième axe longitudinal de la ferrure a une première valeur, et une position d’utilisation dans laquelle l’angle de basculement a une deuxième valeur différente de la première valeur. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098210-A1 (FR)
Title: Installation d’ascenseur comprenant un guide en aluminium
Inventor: FAURIE HÉLÈNE
IPC: B66B9/00
Filed: 2019-07-01
Abstract: Installation d’ascenseur comprenant un guide en aluminium L'invention concerne un élément profilé (20) pour un ensemble de guidage d’un ensemble de cabine et/ou d’un ensemble de contrepoids d’une installation d’ascenseur, cet élément profilé s’étendant longitudinalement suivant une direction normale aux plans du profil dudit élément profilé, dans lequelledit élément profilé est d’une seule pièce et est réalisé en un matériau comprenant au moins 50% en masse d’aluminium,ledit élément profilé présente une face plane (31) s’étendant longitudinalement, ledit profilé définit :- au moins un moyen de fixation (27) à un pan de mur, de sorte que l’élément profilé repose contre ce pan de mur par cette face plane, et - au moins un moyen de guidage (23, 24) s’étendant longitudinalement sur toute la hauteur dudit élément profilé, cet au moins un moyen de guidage étant conformé pour le guidage suivant la direction longitudinale d’au moins un respectif parmi l’ensemble de cabine et l’ensemble de contrepoids.     Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3101827-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique et procédé de génération d’un signal d’alerte, système de transport et programme d’ordinateur associés
Inventor: DARNAUD THOMAS
IPC: G08B21/00
Filed: 2019-10-15
Abstract: Titre : 
            Dispositif électronique et procédé de génération d’un signal d’alerte, système de transport et programme d’ordinateur associés
        
    
                L’invention concerne un dispositif électronique de génération d’un signal d’alerte dans un véhicule (12) comportant :
    - un module d’identification configuré pour identifier au moins deux informations de deux catégories différentes à partir d’au moins une image issue d’un capteur d’image(s) (36), chaque catégorie étant choisie parmi : une présence d’un animal ou d’un objet interdit et/ou abandonné par l’un des usagers ; un mouvement ou une posture caractéristique de l’un des usagers et une présence d’un élément d’ameublement du véhicule ;
    - un module de détection configuré pour détecter un évènement à partir de la combinaison des deux informations de deux catégories différentes et à partir d’une règle d’alerte associant les deux informations audit évènement ; et
    - un module de génération configuré pour générer un signal d’alerte en cas de détection d’un évènement.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102955-A1 (FR)
Title: Procédé de rétractation automatique d’un dispositif de captation de courant d’un système d’alimentation électrique par le sol
Inventor: DUPRAT PATRICK
IPC: B60M1/08
Filed: 2019-11-08
Abstract: Procédé de rétractation automatique d’un dispositif de captation de courant d’un système d’alimentation électrique par le sol L’invention concerne un procédé (56) de rétractation automatique d’un dispositif de captation de courant équipant un véhicule électrique non guidé, le dispositif de captation étant mobile par rapport au véhicule entre une position déployée et une position rétractée, la captation de courant étant obtenue par contact du dispositif de captation, en position déployée, avec une piste d’alimentation électrique d’un système d’alimentation électrique par le sol pour véhicule(s) électrique(s) non guidé(s), la piste étant intégrée au sein d’une voie de circulation et comprenant une pluralité de segments conducteurs,          le procédé, étant mis en œuvre par le véhicule électrique non guidé, et comprenant une rétractation (84) du dispositif de captation asservie à la détection (58) d’un risque de circulation, par détection (68) de l’activation d’un signal de détresse du véhicule, et/ou par détection (70) d’un freinage d’intensité supérieure à un seuil de freinage prédéterminé mis en œuvre par le véhicule.      Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3105529-A1 (FR)
Title: Procédé de segmentation d’une image d’entrée représentant un document comportant des informations structurées
Inventor: ROSTAING LAURENT PATRICE
IPC: G06T7/10
Filed: 2019-12-18
Abstract: « Titre : Procédé de segmentation d’une image d’entrée représentant un document comportant des informations structurées » La présente invention concerne un procédé de segmentation d’une image d’entrée représentant un document comportant des informations structurées, le procédé comprenant des étapes de : (C2) Détermination d’un type de document par une méthode de classification, ledit type étant choisi parmi un ensemble de types possible chacun associé à une image de référence du type de document, l’image de référence étant une image comportant uniquement le document ; (C3) Estimation des paramètres d’une transformation géométrique à appliquer à l’image de référence du type de document déterminé à l’étape (C2) pour obtenir le document tel que représenté par l’image d’entrée ; (C4) Détermination d’un masque de segmentation à partir des paramètres de la transformation géométrique estimés à l’étape (C3) et de l’image de référence du type de document déterminé à l’étape (C2). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105708-A1 (FR)
Title: Boîtier destiné à recevoir un composant électrique
Inventor: BRAVO YOLANDA
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-12-20
Abstract: TITRE : BOITIER DESTINE A RECEVOIR UN COMPOSANT ELECTRIQUE La présente invention concerne un boîtier (100) pour un composant électrique (310), le boîtier (100) comprenant au moins une paroi périphérique (110) délimitant, au moins partiellement, un logement (120) adapté pour recevoir au moins un composant électrique (310), caractérisé en ce que le boîtier (100) comprend au moins un circuit de fluide caloporteur agencé, au moins partiellement, dans la paroi périphérique (110), et en ce que le circuit de fluide caloporteur comprend au moins un premier réseau de microfibres (200) aptes à être traversées par le fluide caloporteur, le premier réseau de microfibres (200) étant agencé dans la paroi périphérique (110).     Figure 1