baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2968146-A1 (FR)
Title: Moteur photovoltaique autocommute a puissance augmentee
Inventor: COTY ALAIN
IPC: H02K11/00
Filed: 2010-11-25
Abstract: L'invention concerne essentiellement un moteur photovoltaïque comportant : - un stator comprenant des bobines, - un rotor positionné à l'intérieur du stator, - un circuit de commutation (21) comportant au moins un secteur (23) composé d'une ou plusieurs cellules photovoltaïque délimitant une zone (26) photovoltaïque principale, et un disque obturateur lié en rotation avec le rotor positionné au dessus du secteur (23), ce disque obturateur comportant au moins une fenêtre (31), caractérisé en ce que : - le secteur (23) comporte en outre une ou plusieurs cellules photovoltaïques délimitant une zone (29) photovoltaïque secondaire, - la fenêtre (31) et les zones photovoltaïques principale (26) et secondaire (29) présentant une configuration telle que la zone (29) photovoltaïque secondaire n'est éclairée qu'à partir du moment où le disque obturateur, après avoir complètement découvert la zone (26) photovoltaïque principale du secteur (23) commence de nouveau à masquer cette zone (26) photovoltaïque principale.
Patent FR-2968750-A1 (FR)
Title: Heat-exchanger i.e. condenser, for exchanging heat between e.g. cooling fluid and water-glycol in air-conditioning circuit of motor vehicle, has covers in contact with surface of collectors in order to define chamber for fluid
Inventor: MAGNIER-CATHENOD ANNE-SYLVIE
IPC: B60H1/00
Filed: 2010-12-10
Abstract: The heat-exchanger i.e. condenser (1), has two distribution chambers for distributing fluid (F1) i.e. cooling fluid, respectively, for an input (9a) and an outlet (9b). The distribution chambers include collectors (11a, 11b) that are integrally formed with two surfaces, which are arranged opposite to each other. One of the surfaces is provided with multiple branches (19) that are inserted between ends (5a, 5b) of tubes (5). Covers (13a, 13b) are provided for closing the respective chambers, and are in contact with the other surface in order to define a chamber for the fluid.
Patent FR-2977357-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion d'un emplacement de vehicule a rechargement en energie, notamment un vehicule electrique en libre service
Inventor: HALNAIS PIERRE
IPC: G07F17/24
Filed: 2011-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de gestion d'un emplacement de stationnement pour véhicule, pour un emplacement comprenant des moyens de détection d'occupation dudit emplacement et au moins une borne de rechargement d'énergie adaptée à un rechargement automatique, notamment un rechargement électrique automatique après connexion manuelle. Ce procédé comprend, au sein d'une phase dite de surveillance d'occupation (par opposition avec d'autres phases comme une phase de stockage d'un véhicule non attribué) : - d'une part une détection d'un état de présence ou non d'un véhicule d'un objet occupant l'emplacement géré, et - d'autre part une détection d'un état de branchement ou non (opération ou état) d'un véhicule à la borne de rechargement. Selon l'invention, ce procédé comprend en outre, dans le cas d'une détection de présence sans détection de branchement, au moins une opération de traitement dit de stationnement, par exemple une émission d'au moins une alerte par des moyens sonores ou visuels, ou par enregistrement ou émission d'au moins un message informatique.
Patent FR-2970705-A1 (FR)
Title: Systeme d'obturation de l'ouverture d'un contenant
Inventor: FORGETTE XAVIER
IPC: B65D17/50
Filed: 2011-01-21
Abstract: Le système comprend une partie rigide (1) fusionnée avec un film IML (2), ladite partie rigide (1) étant conformée pour constituer des plots, un cadre ou collerette (C) en étant apte à être engagée et centrée dans l'ouverture (O) du contenant.
Patent FR-2972250-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la stabilite d'une ligne de visee et senseur stellaire associe
Inventor: MIGNOT JEAN
IPC: B64G1/10
Filed: 2011-03-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de la stabilité d'une ligne (1) de visée d'un dispositif (2) dans un satellite (3) comprenant au moins un senseur (4) stellaire, caractérisé en ce que le senseur (4) stellaire comprend au moins une première tête (5) adaptée pour la prise d'image d'étoiles (10) à une première fréquence (f ), pour la mesure d'une direction (7) de la ligne (1) de visée par comparaison avec un catalogue (11) d'étoiles, et une deuxième tête (6) adaptée pour la prise d'image d'étoiles (14) à une deuxième fréquence (f ) supérieure à la première fréquence (f ), ledit procédé comprenant les étapes consistant à : - prendre (E1) successivement une pluralité d'images (l ) d'étoiles à partir de la deuxième (6) tête à ladite deuxième fréquence (f ), et - déduire (E2) une information (Δθ, v ) relative au déplacement angulaire de la ligne (1) de visée à partir du déplacement relatif d'au moins une étoile (12) dans ladite pluralité d'images (lj).
Patent FR-2973173-A1 (FR)
Title: Boitier a organe de butee et d'anti-contact
Inventor: BUIRET JEAN-LUC
IPC: H02B1/46
Filed: 2011-03-25
Abstract: Boîtier comprenant un socle et un caisson apte à être monté sur le socle dans une position montée. Le caisson (3) est muni d'un organe de contact électrique (20) et présente un compartiment (16) pouvant recevoir une pile électrique (17) comprenant au moins un plot de contact électrique (18), dans une position dans laquelle ce plot de contact électrique est en contact avec ledit organe de contact électrique. Le socle (2) et le caisson (3) sont munis respectivement de moyens d'anti-montage (24, 27) pouvant occuper l'un par rapport à l'autre une position d'anti-montage dans laquelle ils coopèrent et s'opposent au déplacement du caisson par rapport au socle jusqu'à ladite position montée et une position de libération dans laquelle le socle et le caisson peuvent être amenés jusqu'à ladite position montée et réciproquement. Le moyen d'anti-montage (24) du caisson (3) est muni d'un organe d'isolation électrique (29) qui, à ladite position d'anti-montage, est interposé entre l'organe de contact électrique (20) du caisson (3) et le plot de contact électrique (18) de la pile électrique (17) et qui, à ladite position de libération, est extrait et autorise le contact entre l'organe de contact électrique du caisson et le plot de contact électrique de la pile électrique.
Patent FR-2973231-A1 (FR)
Title: Utilisation comme antipelliculaire de composes (ethoxyhydroxyphe-nyl)alkylcetone ou ethoxyhydroxyalkylphenol
Inventor: DALKO MARIA
IPC: A61K8/34
Filed: 2011-04-01
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, comme agent antipelliculaire de composé de formule : dans laquelle : - R représente un atome d'hydrogène, ou un radical hydrocarboné; - R' représente un radical hydrocarboné en C1-C18, éventuellement substitué par un groupe hydroxyle; - C-X représente C=O ou CH-OH.
Patent FR-2974770-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de coiffe d'habillage et de dispositif de protection de pieds, pour un siege de vehicule
Inventor: DAVID ERIC
IPC: B60N2/90
Filed: 2011-05-06
Abstract: Un dispositif de fixation (D1) est destiné à équiper un siège (SI) de véhicule comprenant une assise (AS) et un dossier (DS) propres à être habillés d'une coiffe d'habillage (CH). Ce dispositif (D1) comprend une embase (EB), propre à être installée dans une ouverture traversante (O) définie dans l'assise (AS), et munie i) sur une face avant (FV), d'un premier moyen de fixation (CL) propre à maintenir localement une partie avant (PV) de la coiffe d'habillage (CH), et ii) sur une face arrière (FR), d'un second moyen de fixation (PF) comportant une extrémité libre (EL) destinée à déboucher sous l'assise (AS) et agencée de manière à constituer un point d'ancrage pour un troisième moyen de fixation (SF) solidarisé à une partie inférieure (PI1) d'un dispositif (D2) destiné à protéger les pieds d'un passager et comportant en outre une partie supérieure (PS1) solidarisée à une partie d'extrémité arrière (PI2) de la coiffe d'habillage (CH) située dans une partie inférieure arrière (PI3) du dossier (DS).
Patent FR-2977828-A1 (FR)
Title: Pneumatique pliable, procede de pliage et utilisation
Inventor: BESTGEN LUC
IPC: B60C3/08
Filed: 2011-07-13
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pliable pour véhicule comportant une armature de carcasse (5) surmontée radialement à l'extérieur d'une armature de sommet (4) inextensible, elle-même radialement à l'intérieur d'une bande de roulement (2), lesdites armatures (4, 5) étant chacune constituées d'au moins une couche d'éléments de renforcement, ladite bande de roulement (2) étant reliée à deux bourrelets (6) par l'intermédiaire de deux flancs (8), lesdits bourrelets (6) étant destinés à entrer en contact avec une jante, chaque bourrelet (6) comportant au moins un élément de renforcement circonférentiel (3), appelé tringle, ladite tringle (3) définissant une ligne moyenne formant une courbe fermée sensiblement circulaire dans un plan circonférentiel. La tringle (3) de chaque bourrelet (6) est flexible, et comprend au moins une partie concave P de plus petit rayon R et de centre de courbure C . L'invention concerne également un procédé de pliage et une utilisation du pneumatique.
Patent FR-2980210-A1 (FR)
Title: 3s-rhamnose-glucuronyl hydrolase, procede de fabrication et utilisations
Inventor: COLLEN PI
IPC: C07K14/195
Filed: 2011-09-19
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à des protéines, à des séquences d'acides nucléiques codant pour ces protéines, à des vecteurs comprenant ces séquences codantes, à un procédé de fabrication de ces protéines, ainsi qu'à un procédé d'hydrolyse d'oligosaccharides utilisant ces protéines. En particulier, elle concerne la protéine de séquence SEQ ID n°1. La présente invention trouve des applications dans la valorisation des bio-ressources naturelles constituées par les organismes et les microorganismes comprenant des ulvanes, notamment les algues vertes.
Patent FR-2991237-A1 (FR)
Title: Systeme de generation d'energie electrique pour vehicule automobile
Inventor: FORESTIER ALEXANDRE
IPC: B60G13/14
Filed: 2012-05-29
Abstract: Système de génération d'énergie électrique stockée dans une batterie d'accumulateurs d'automobile du type électrique ou hybride et indépendants de la motorisation sans liaison mécanique avec les roues. L'invention concerne un système de génération d'énergie électrique ayant pour source l'exploitation du relief de la chaussée, la masse du véhicule pour les charges en compression et les ressorts hélicoïdaux de la suspension pour la détente. Les systèmes de génération d'énergie électrique sont fixés dans les zones à fort déplacement soit à proximité des points de fixation des amortisseurs hydrauliques. La partie structurale supérieure du système de génération d'énergie électrique est liée à la carrosserie et l'extrémité de la tige de la vis à billes est fixée en partie basse coté roue. Sous charge, il y a compression et déplaçant la tige de la vis à billes axialement, sans rotation, entrainant en rotation le rotor du moteur/générateur par l'intermédiaire de deux embrayages à billes ou à rouleaux. En détente le ressort de suspension agissant en traction sur la tige de la vis à billes entraine un changement de sens de rotation en libérant le premier embrayage à rouleaux et en embrayant sur le second monté en opposition., alors que le sens de rotation du rotor est conservé, en libérant le premier embrayage à rouleaux et en embrayant sur le second monté en opposition. Ce dispositif présentant l'avantage de maintenir le sens de rotation tout en travaillant en charges alternées sur la tige de la vis à billes. Une boite d'engrenages permet une augmentation de la vitesse de rotation du rotor dont sa situation à l'extérieur par rapport au stator du générateur favorise le gain en énergie cinétique. L'ensemble des systèmes sont contrôlés par des capteurs et géré par un calculateur.
Patent FR-2982922-A1 (FR)
Title: Systeme de frein d'arbre rotatif, en particulier pour rotor ou helice d'aeronefs, comportant un actionneur lineaire
Inventor: PROUZET BERTRAND
IPC: B64C11/00
Filed: 2012-11-20
Abstract: Système de frein d'arbre rotatif comprenant : - un organe rotatif (1) de freinage fixé à l'arbre rotatif et tournant avec celui-ci, - un premier (2) et un deuxième (3) organes de friction disposés de part et d'autre de l'organe rotatif de freinage, mobiles chacun entre deux positions extrêmes, une première de freinage lorsque les premier et deuxième organes de friction sont en contact avec l'organe rotatif de freinage et une deuxième de repos lorsqu'ils sont éloignés de l'organe rotatif de freinage, - un étrier (4) de maintien des premier (2) et deuxième (3) organes de friction de part et d'autre de l'organe rotatif de freinage (1), - des moyens (5) de guidage du déplacement des premier (2) et deuxième (3) organes de friction sur l'étrier (4), - des moyens (6) pour commander le déplacement desdits premier (2) et deuxième (3) organes de friction entre leurs positions extrêmes de freinage et de repos, comportant un actionneur lié à une chaîne cinématique (8) de commande des premier (2) et deuxième (3) organes de friction, - l'actionneur étant un actionneur linéaire (7) agissant sur au moins un premier (9) levier intégré en série dans la chaîne cinématique (8) de commande des premier (2) et deuxième (3) organes de friction, et - un élément solide déformable de manière élastique étant disposé dans ladite chaîne cinématique.
Patent FR-2985692-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure permettant de controler la section d'un fil de contact pour ligne d'alimentation electrique aerienne ferroviaire
Inventor: AVRONSART STEPHANE
IPC: B60M1/28
Filed: 2012-01-13
Abstract: Système de mesure (1) permettant de contrôler la section d'un fil de contact (FC) pour ligne d'alimentation électrique aérienne de véhicules circulant notamment sur une voie ferrée, comprenant : - une source de lumière (2) éclairant le fil de contact ; - au moins deux caméras (31, 32) enregistrant chacune une image du fil de contact, chaque caméra étant associée à une coordonnée permettant de déduire la position relative des caméras ; - des moyens de calcul (40) reconstituant un modèle tridimensionnel du fil de contact au moyen d'une évaluation en stéréovision des images issues des caméras et à partir de la position relative desdites caméras ; et - des moyens de mesure (41) conçus pour extraire une section transversale du fil de contact à partir dudit modèle tridimensionnel, et comparer la superficie (SR) de ladite section transversale avec une superficie de référence (SO) pour contrôler la valeur de la superficie de la section du fil de contact (FC).. La présente invention trouve une application dans le domaine de la sécurité ferroviaire.
Patent FR-2989436-A1 (FR)
Title: Collier de serrage
Inventor: RIGOLLET NICOLAS
IPC: F16B2/06
Filed: 2012-04-13
Abstract: Le collier présente une ceinture métallique (10), une paire d'oreilles saillantes (12, 14), une tige de serrage (16) disposée dans des perçages de ces oreilles, et des organes de serrage (16A, 16B) coopérant avec cette tige et avec des parties d'appui des oreilles. Au moins l'une des oreilles de la paire est une oreille à prolongement (14) dont la partie d'appui est formée dans un prolongement (17) de cette oreille qui est repliée vers l'arrière de cette dernière et qui présente un perçage pour la tige de serrage. Le prolongement (17) et la partie avant (15) de l'oreille à prolongement (14) sont reliés par une portion de bande (20) formant une boucle de liaison délimitant un tunnel axial dont les deux extrémités axiales sont ouvertes, de sorte que l'inclinaison entre le prolongement (17) et la partie avant (15) de l'oreille peut changer lors du serrage du collier.
Patent FR-2990306-A1 (FR)
Title: Method for controlling reversible direct current/direct current power converter connecting power backup storage with on-board network of car, involves maintaining load for allowing supply of intensity and tension values when generator fails
Inventor: COMTE RAPHAEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2012-05-04
Abstract: The method involves controlling setpoint values in intensity and tension by a control device (7) so as to maintain a load of a backup storage (5) equal to a load value of backup. The load is maintained such that for allowing supply of the intensity and tension values when a generator (3) of a vehicle supplying an on-board network (2) fails and as long as the load is higher than the load value, so as to guarantee activation of a safety element (9) of the vehicle when the safety element is requested.
Patent FR-2991655-A1 (FR)
Title: Cross-beam for instrument panel used for supporting element e.g. steering column, of car, has electrical conductive insert extended transversely of body on central outer peripheral face and electrically connecting element to vehicle
Inventor: APPASAMY JEAN MICHEL
IPC: B62D21/02
Filed: 2012-06-07
Abstract: The cross-beam (10) has a body (12) formed integrally with central composite material in a single-piece. An electrical conductive insert (26) is extended transversely of the body on a central outer peripheral face and electrically connects an element e.g. steering column, to the vehicle. An outer side of the body delimits a transverse groove, in which the electrical conductive insert is arranged. The electrical conductive insert is a metal transverse band and partly arranged in the body, which is realized by pultrusion. An independent claim is also included for a method for producing a cross-beam.
Patent FR-2992457-A1 (FR)
Title: Dispositif de support publicitaire
Inventor: CHEVALLOT JEAN-PIERRE
IPC: G09F19/12
Filed: 2012-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de support publicitaire pour la représentation d'un objet sensiblement cylindrique comportant : - une armature (4) comprenant un mât (8) et une potence au moins partiellement arquéevers le haut; et - une voile (6) adaptée pour être engagée sur l'armature (4), la voile (6) comprenant : . un bord supérieur (14) au moins partiellement arqué vers le haut prévu pour recouvrir la potence ; . au moins un bord inférieur (16) au moins partiellement arqué vers le bas, opposé au bord supérieur (14) ; . des premier et second bords latéraux (18, 20) ; et . au moins une face de support publicitaire (22) présentant un motif, ce motif figurant une ligne (26) arquée, au moins partiellement, vers le bas prolongeant les extrémités du bord supérieur (14) ou une ligne au moins partiellement arquéevers le haut prolongeant les extrémités du bord inférieur.
Patent FR-2993048-A1 (FR)
Title: Method for measurement of level of oil in casing of engine of car, involves measuring voltage delivered by probe at one moment and at another moment posterior to former moment, applying function to correct voltage gaps, and deriving level
Inventor: LUCCHESE ALAIN
IPC: G01F23/24
Filed: 2012-07-06
Abstract: The method involves measuring output value of current (I), and a deviation of the value is compared to a theoretical value of current. A function is deduced from the comparison of the deviation of the output current value to the theoretical value, and the function is applied to an electronic control unit (3) e.g. on-board controller, that is connected to a resistive probe (1). A voltage delivered by the probe is measured at a moment and at another moment that is posterior to the former moment. The function is applied to correct voltage gaps, and a value of liquid i.e. oil, level is derived. An independent claim is also included for a system for measurement of a level of liquid.
Patent FR-2994385-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique biphasique conditionnee en flacon-pompe
Inventor: STEFANI RAQUEL
IPC: A61K8/03
Filed: 2012-08-07
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique conditionnée en flacon-pompe, comprenant deux ou plus de deux phases liquides distinctes : (i) l'une des phases liquides comprenant un milieu alcoolique ou hydroalcoolique et un ou plusieurs polymères fixants solubles dans ledit milieu, et (ii) l'autre des phases liquides étant une phase grasse insoluble dans la phase (i) et comprenant un ou plusieurs corps gras. Elle concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, et plus particulièrement des cheveux, mettant en oeuvre le dispositif de l'invention.
Patent FR-2980539-A1 (FR)
Title: Expansion tank for use with boiler in heating system for building, has housing and connecting ring designed and arranged such that connecting ring lies within minimum bounding rectangle in front, side and top views of tank
Inventor: VAN KOEVORDEN CORNELIS JOHANNES
IPC: F15B1/12
Filed: 2012-09-26
Abstract: The tank (10) has a housing providing a volume and a minimum bounding rectangle (80). A membrane divides the volume into two regions. A connecting ring (36) connects an outer diameter of the membrane with housing via the connecting ring. The housing and the connecting ring are designed and arranged such that the connecting ring lies within the minimum bounding rectangle in front, side and top views of the tank. The housing includes a rebound region (75), which is pulled back relative to a non-rebound region (76) of the housing in the front, side and top views.
Patent FR-2996155-A1 (FR)
Title: Outil de serrage et son procede
Inventor: RESPAUD DIDIER
IPC: B25B23/142
Filed: 2012-10-01
Abstract: La présente invention concerne un outil de serrage comportant : une poignée (1) de préhension ayant une direction longitudinale X, une pluralité de pièces d'entrainement interchangeables aptes chacune à entrainer en rotation un organe à serrer, une portion d'entrainement (23) configurée pour transmettre un couple exercé au niveau de la poignée (1) de sorte à produire un serrage au niveau d'une pièce d'entrainement parmi la pluralité de pièces d'entrainement interchangeables et un dispositif de détermination du couple, caractérisé en ce que la pluralité de pièces d'entrainement interchangeables comprend au moins une première pièce d'entrainement configurée pour entrainer en rotation l'organe à serrer suivant une direction parallèle à la direction longitudinale X et au moins une deuxième pièce d'entrainement configurée pour entrainer en rotation l'organe à serrer suivant une deuxième direction différente de la direction longitudinale et en ce qu'il comporte des moyens de détection de la direction du couple.
Patent FR-3007255-A1 (FR)
Title: Systeme de chaussure interchangeable
Inventor: CIRILLO CAROLINA
IPC: A43B23/00
Filed: 2013-06-25
Abstract: L'invention concerne un système de chaussure interchangeable constituée de 3 unités amovibles entre elles pouvant se réunir par des mécanismes de fixations. Cette chaussure se caractérise par une unité arrière de tige (2) et une unité avant de tige (3) amovibles pouvant se relier entre elles par le biais de mécanismes de fermeture (5,6) pour ne former plus qu'une seule unité elle même pouvant s'interconnecter avec une semelle (4) par des moyens de connexion supérieur (15,16) et inférieur (17,18) respectifs. Le système selon l'invention est de permettre à l'utilisateur de pouvoir changer et optimiser les fonctions de ses chaussures de part ses différents modes de configurations en lui permettant de choisir de nombreuses possibilités de personnalisations et liberté d'utilisation au travers de styles, de modèles, de formes, de couleurs, de matières s'adaptant à ses envies et besoins.
Patent FR-3000713-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de correction d’oscillations de regime d’un train roulant
Inventor: THOMAS MATHIEU
IPC: B60W20/00
Filed: 2013-01-07
Abstract: L'invention concerne un procédé et système de correction d'oscillations de régime d'un train roulant. L'invention consiste à sélectionner un moyen de correction (MTH ; MEL) pouvant apporter un couple correcteur au train roulant parmi au moins deux moyens de correction (MTH, MEL). La sélection du moyen de correction étant fonction d'au moins une donnée de statut du véhicule, comme par exemple le mode de roulage et le niveau de charge d'une batterie. L'invention s'applique préférentiellement aux véhicules hybrides disposant d'un moteur thermique et d'une machine électrique pour apporter du couple correcteur à un même train roulant.