baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3056469-B1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile et procede de procede de generation d'un retour haptique
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: G08C19/10
Filed: 2016-09-28
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne une interface (1) pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant :         - au moins un organe de commande (2) comprenant : un élément mobile de préhension (4),         - au moins un index métallique (6a, 6b) porté par l'élément mobile de préhension (4) et mobile avec celui-ci,         - un guide (5), l'élément mobile de préhension (4) étant supporté et guidé en déplacement par le guide (5), et         - une dalle tactile capacitive (3) configurée pour détecter la position de l'index métallique (6a, 6b), le guide (5) étant fixé sur la dalle tactile capacitive (3), l'index métallique (6a, 6b) étant agencé en regard de la dalle tactile capacitive (3),         caractérisée en ce qu'elle comporte au moins actionneur vibratoire (13) configuré pour faire vibrer au moins la dalle tactile capacitive (3) au moins en réponse à un contact ou un déplacement de l'élément mobile de préhension (4) ou à un contact ou un appui sur la dalle tactile capacitive (3).         L'invention concerne également un procédé de génération d'un retour haptique pour une telle interface.
Patent FR-3057463-B1 (FR)
Title: Association de composes antibiotiques efficace contre des enterobacteries
Inventor: ROLAIN JEAN-MARC
IPC: A61K31/635
Filed: 2016-10-13
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne une association d'un premier composé antibiotique la Colistine et un second composé antibiotique choisi parmi la Sulfadiazine et l'acide fusidique pour une utilisation dans un traitement thérapeutique contre les entérobactéries pathogènes.
Patent FR-3058364-B1 (FR)
Title: Vehicule avec ouvrant pourvu d’un joint acoustique sur au moins un de ses bords
Inventor: LONOY JEROME
IPC: B60J10/00
Filed: 2016-11-08
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant un ouvrant (3) pouvant se déplacer entre une position fermée et une position ouverte, l'ouvrant (3) comprenant un panneau externe (19) formant une pièce de carrosserie et un panneau interne (21) formant une doublure se superposant en partie audit panneau externe (19), le panneau interne (21) de l'ouvrant (3) se présentant sous forme d'une pièce comprenant un corps (23) et au moins une lèvre (25) s'étendant en prolongement d'au moins un des bords dudit corps (23).
Patent FR-3058845-B1 (FR)
Title: Stator pour machine electrique haute vitesse
Inventor: TONNELIER GILLES
IPC: H02K1/22
Filed: 2016-11-16
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne une machine électrique à haute vitesse, supérieure à 20 000 tours par minute, comportant un rotor (1) présentant 1 ou 2 paires de pôles aimantés et un stator amélioré (2) de diamètre extérieur supérieur à 18 millimètres présentant 3 ou 6 dents (3) droites s'étendant radialement et supportées par une couronne annulaire périphérique monobloc (5), une partie au moins des dents (3) portant des bobines (4), lesdites dents (3) étant solidaires les unes des autres et formant entre elles un ensemble planaire monobloc selon l'invention les dents (3) bobinées présentent une section rectangulaire de largeur I et de longueur L, avec 1/L2≥ 20.
Patent FR-3060555-B1 (FR)
Title: Dispositif de centrifugation interne pour la formation de fibres
Inventor: MASSOT PHILIPPE
IPC: C03B37/08
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-01-25
Abstract: Dispositif de centrifugation interne (1) pour la formation de fibres comporte une assiette de fibrage (6) dotée sur sa périphérie d'orifices, un support (10) de l'assiette dénommé tulipe comprenant un corps cylindrique creux ou moyeu (11) et une jante (12) en forme de disque autour de l'extrémité inférieure du moyeu, et des moyens de fixation (8) agencés sur le moyeu et destinés à la fixation de la tulipe sur un arbre (2) apte à être rotatif, les moyens de fixation comportant au moins deux éléments mâles (8A) isolés, coplanaires, en saillie de la paroi intérieure du moyeu (11) et constituant des moyens de retenue et verrouillage mécanique du dispositif en position d'utilisation, chaque élément mâle (8A) étant destiné à coopérer par insertion dans un élément femelle (92B) disposé sur l'arbre (2) ou une bague d'interface (9) solidaire de l'arbre (2), et le dispositif comportant en outre des moyens élastiques (8B) permettant le déverrouillage du dispositif.
Patent FR-3064141-B1 (FR)
Title: Dispositif de modulation d'un signal hyperfrequence, transpondeur comportant un tel dispositif, et balise repondeuse equipee d'un tel transpondeur
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: H04L27/18
Filed: 2017-03-14
Granted: 2019-03-22
Abstract: La modulation consiste :         - à amplifier (1) ledit signal hyperfréquence déphasé (21) d'un angle donné selon un premier signal sinusoïdal (110), pour obtenir un premier signal amplifié et ;         - à amplifier (1) ledit signal hyperfréquence déphasé (22) dudit angle donné augmenté de π selon un deuxième signal sinusoïdal (110, 15) déphasé de π par rapport audit premier signal, pour obtenir un deuxième signal amplifié déphasé de π par rapport audit premier signal amplifié ;         le signal hyperfréquence modulé étant la somme dudit premier signal amplifié et dudit deuxième signal amplifié.
Patent FR-3064770-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination de periodicite de donnees
Inventor: CANTU ALMA
IPC: G06F3/14
Filed: 2017-04-04
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de périodicité de données caractérisées par une pluralité d'attributs. Le procédé comporte l'obtention des valeurs d'attribut caractérisant chaque donnée à traiter, et la sélection d'un premier attribut, et calcul, pour chaque donnée à traiter, de coordonnées dans un référentiel cylindrique, les coordonnées comportant une valeur angulaire en fonction de la valeur dudit premier attribut pour la donnée à traiter et d'un coefficient de périodicité, et une hauteur. Des objets d'affichage (76, 78) sont affichés sur un cylindre d'affichage (72) tridimensionnel, chaque objet d'affichage (76, 78) correspondant à une donnée à traiter et étant positionné en fonction des coordonnées calculées. En réponse à une commande d'enroulement des objets d'affichage sur le cylindre d'affichage, le coefficient de périodicité est modifié et l'affichage rafraîchi, permettant la sélection de groupes (82, 84, 86) d'objets d'affichage formant sensiblement un motif géométrique prédéterminé, et correspondant à un sous-ensemble de données présentant une périodicité selon le premier attribut.
Patent FR-3067648-B1 (FR)
Title: Agencement d'un moyen de transport d'energie electrique dans une structure d'un vehicule et vehicule comportant un tel agencement
Inventor: DUHEM XAVIER
IPC: B62D21/17
Filed: 2017-06-16
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un moyen de transport d'énergie électrique dans un ensemble d'éléments (41, 42) superposés et reliés entre eux notamment par leurs bords, au moins l'un des éléments (41, 42) étant réalisé dans un matériau composite ayant une matrice en polymère et des fibres. L'agencement se caractérisé par le fait qu'au moins l'un des éléments comprend au moins en partie ledit moyen de transport d'énergie électrique réalisé à partir des fibres. L'agencement comprend au moins un terminal (8) électrique réalisé au niveau de bords des éléments superposés mutuellement en contact l'un avec l'autre, chaque terminal (8) électrique étant en relation électrique avec les fibres. L'invention concerne aussi un véhicule comportant un tel agencement.
Patent FR-3068939-B1 (FR)
Title: Systeme de freinage decouple a protection de retour de pedale
Inventor: ANDERSON CHRIS
IPC: B60T13/74
Filed: 2017-07-13
Granted: 2020-02-14
Abstract: Système de freinage électronique découplé comportant un dispositif de transmission de mouvement (1) reliant l'actionneur de frein (2) à la pédale de frein (FR) comportant une tige de commande (4) reliée à la pédale de freins et un poussoir (7) en forme de piston relié à l'actionneur (2) et guidé dans un alésage (21). Le poussoir (7) est repoussé en position neutre par un ressort (8). Le poussoir (7) a un alésage (71) fermé par un fond (72) et débouchant du côté de la tige de commande (4) recevant un piston (5) logé coulissant dans l'alésage (71) entre le fond (72) et un ressort de rappel (73) appuyé contre une butée (74). Le piston (5) est relié solidairement en translation à l'extrémité de la tige de commande (4) par une liaison à rotule (6, 61, 62).
Patent FR-3069763-B1 (FR)
Title: Treteau
Inventor: DARGAUD BENOIT
IPC: A47B13/04
Filed: 2017-08-03
Granted: 2019-11-22
Abstract: Tréteau (1) comprenant au moins une structure (10) réalisée essentiellement en bois reliant un piètement (2) à une surface d'appui (3), la structure (10) comportant : - au moins un montant (11) présentant des premières surfaces latérales (12) opposées et une première surface d'assemblage (15) qui s'étend entre les premières surfaces latérales (12), et - au moins une traverse (21) présentant des deuxièmes surfaces latérales (22) opposées et une deuxième surface d'assemblage (25) qui s'étend entre les deuxièmes surfaces latérales (22), - au moins un dispositif d'assemblage (30) adapté pour assembler la traverse (21) au montant (11) avec les première (15) et deuxième (16) surfaces d'assemblage en contact, le dispositif d'assemblage (30) comprenant deux panneaux d'assemblage (31) solidarisés aux premières (12) et deuxièmes (22) surfaces latérales en recouvrant au moins une partie de premiers (16) et deuxièmes (26) bords d'assemblage des première (12) et deuxième (22) surfaces d'assemblage.
Patent FR-3072164-B1 (FR)
Title: Detonateur electronique sans fil
Inventor: BIARD LIONEL
IPC: F42D1/05
Filed: 2017-10-09
Granted: 2019-11-15
Abstract: Un détonateur électronique sans fil (100) comporte une source d'énergie (1) et des modules fonctionnels (2). Le détonateur électronique (100) comporte : - des premiers moyens de commutation (K10) disposés entre la source d'énergie (1) et les modules fonctionnels (2), permettant de relier ou de ne pas relier la source d'énergie (1) aux modules fonctionnels (2), et - un module de commande (3) des premiers moyens de commutation comportant un module de récupération d'énergie radio (3b) configuré pour recevoir un signal radio provenant d'une console de commande, récupérer l'énergie électrique dans le signal radio reçu, générer un signal de récupération d'énergie (VRF) représentatif du niveau d'énergie électrique récupérée, et générer en sortie un signal de commande (VOUT) en fonction de l'énergie récupérée, ledit signal de commande pilotant les premiers moyens de commutation (K10).
Patent FR-3065067-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d'analyse et de surveillance des mouvements parasites d'une centrale inertielle pendant une phase d'alignement statique.
Inventor: PETILLON JEAN PAUL
IPC: G01C25/00
Filed: 2017-04-07
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne un système (10) et un procédé d'analyse et de surveillance des mouvements parasites d'une centrale inertielle (1) d'un aéronef (20) pendant une phase d'alignement statique de ladite centrale inertielle (1). Au cours de ladite phase d'alignement statique, une acquisition de mesures de la vitesse par rapport au sol dudit aéronef (20) est réalisée, ainsi qu'une estimation d'états d'un processus miroir dont le modèle est voisin du modèle du processus d'alignement de ladite centrale inertielle (1) est réalisée. Ladite estimation desdits états dudit processus miroir est réalisée à partir des observations constituées par lesdites mesures de vitesse par rapport au sol. Enfin, lesdites estimations desdits états sont comparées respectivement à des seuils de validation afin de valider ou non ledit alignement de ladite centrale inertielle (1).
Patent FR-3078196-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de synchronisation d'enregistrements comprenant un signal audio provenant de differents dispositifs d'acquisition co-localises
Inventor: DELAPORTE FABRICE
IPC: G10L21/055
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synchronisation d'enregistrements comprenant un signal audio provenant de différents dispositifs d'acquisition (2, 3, 4, 5) co-localisés. Le procédé comprend les étapes : • de détermination (33) d'un premier décalage temporel à partir d'une enveloppe des signaux audio, en segmentant lesdits signaux par détection de plages de silence ; • de calcul (36) des décalages temporels entre les segments des signaux deux à deux ; • d'alignement (39) des signaux selon un signal de référence ; • de calcul (300) des coefficients de lecture des enregistrements.
Patent FR-3078245-B1 (FR)
Title: Suceur d’aspirateur combinant une premiere tete d’aspiration et une deuxieme tete d’aspiration
Inventor: FROT DONATIEN
IPC: A47L9/02
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un suceur (1) d'aspirateur conçu pour être déplacé sur une surface à aspirer, lequel comprend une première tête (2) qui comprend un premier conduit d'aspiration (6) raccordé à une première bouche d'aspiration (7) agencée sur une face inférieure de ladite première tête. Le suceur (1) comprend une deuxième tête (3) qui prolonge vers l'avant la première tête (2) et qui comprend un second conduit d'aspiration (9) raccordé à une seconde bouche d'aspiration (4) agencée sur une face inférieure de ladite deuxième tête. Le suceur (1) comprend également des moyens répartiteurs permettant de modifier la répartition de l'aspiration entre la première bouche d'aspiration (7) et la seconde bouche d'aspiration (4). L'invention concerne également un aspirateur équipé d'un tel suceur (1).
Patent FR-3080856-B1 (FR)
Title: Composition bitume/polymere presentant des proprietes mecaniques ameliorees
Inventor: PREVOST JULIE
IPC: C09D195/00
Filed: 2018-05-02
Granted: 2020-07-10
Abstract: Composition bitume/polymère thermoréticulable à base d'au moins un élastomère de type S-B-S, avec S un bloc polymère styrénique ou autre vinylaromatique, et B un bloc polybutadiène, la composition comprenant un adjuvant de type polymère oléfinique, la composition ayant des propriétés mécaniques améliorées. Utilisation de ces compositions dans les domaines des applications routières telles que les enrobés à chaud ; les enrobés tièdes ; les enrobés à froid par exemple les enrobés coulés à froid ou les graves émulsions ; ou les enduits superficiels, par exemple les émulsions ou les bitumes fluxés ; et dans les domaines des applications industrielles, par exemple dans la fabrication de revêtements intérieurs et extérieurs.
Patent FR-3083201-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une roue de secours d'un vehicule automobile.
Inventor: BOUAL FRANCOIS
IPC: B62D43/04
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-06-19
Abstract: Dispositif de fixation d'une roue de secours (1) d'un véhicule automobile, se solidarisant à la caisse du véhicule, comportant une structure filaire d'accueil de la roue munie d'au moins deux moyens d'accroche (11, 12) aptes à s'accrocher respectivement à un élément récepteur (31, 32) solidaire du véhicule, ladite structure filaire comprenant au moins un fil (10) sensiblement en forme de U dont les deux extrémités (1010, 1020) sont prolongées respectivement par lesdits moyens d'accroche, et lesdits moyens d'accroche se présentant sous forme respectivement d'un premier crochet (11) et d'un deuxième crochet (12) de formes distinctes l'une de l'autre, ledit dispositif se caractérisant en ce que lesdits crochets sont configurés et dimensionnés de façon à ce que ladite structure filaire ne puisse être montée qu'en accrochant ledit premier crochet (11) en premier puis ledit deuxième crochet (12), et qu'au moins ledit fil en U (10) de ladite structure est élastiquement déformable pour permettre l'accrochage dudit deuxième crochet (12).
Patent FR-3083723-B1 (FR)
Title: Turbine, dispositif de projection de fluide, installation et procede de fabrication associes
Inventor: VANZETTO DENIS
IPC: B05B5/04
Filed: 2018-07-13
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne une turbine (25) pour dispositif de projection de fluide (20) comprenant un corps de turbine (50) et un rotor (45) entraînant un bol (30) en rotation par rapport au corps (50) autour d'un axe (A), le rotor (45) étant entouré par le corps de turbine (50) dans un plan perpendiculaire à l'axe commun (A), le corps de turbine (50) guidant le rotor (45) en rotation, le rotor (45) étant entraîné en rotation par un flux de gaz, le corps de turbine (50) recevant le flux de gaz en sortie du rotor (45), et délimitant au moins un conduit de sortie configuré pour guider une première partie du flux reçu jusqu'à un espace délimité dans un plan perpendiculaire à l'axe commun par le bol (30) et la jupe (35).
Patent FR-3086286-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece densifiee consolidee en ceramique ou en carbone.
Inventor: ALLEMAND ALEXANDRE
IPC: C04B35/64
Filed: 2018-09-20
Granted: 2021-07-02
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce en une première céramique ou en carbone, consolidée par une deuxième céramique, possédant une géométrie déterminée, dans lequel on réalise les étapes successives suivantes : a) on fabrique une préforme en un polymère organique, la préforme possédant la même géométrie que la pièce à fabriquer ; b) on imprègne la préforme en un polymère organique par une résine précurseur de la première céramique ou une résine précurseur du carbone ; c) on réticule et/ou on polymérise, puis on pyrolyse la résine précurseur de la première céramique ou la résine précurseur du carbone ; d) éventuellement, on répète les étapes b) et c) ; moyennant quoi, à l'issue de l'étape c) ou de l'étape d), on obtient une pièce en une première céramique ou en carbone possédant la même géométrie que la pièce à fabriquer ; e) on dépose la deuxième céramique sur la pièce en une première céramique ou en carbone obtenue à l'issue de l'étape c) ou de l'étape d), par un procédé de dépôt chimique en phase vapeur (« Chemical Vapour Deposition » ou « CVD » en anglais) ou un procédé d'infiltration chimique en phase vapeur (« Chemical Vapour Infiltration » ou « CVI » en anglais).
Patent FR-3090182-B1 (FR)
Title: Equipement électrique comportant un film isolant replié sur lui-même
Inventor: MORTAIN ELOI
IPC: H05K7/02
Filed: 2018-12-14
Granted: 2021-01-01
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif électrique comprenant : un boîtier (10) comprenant une cavité (11) recevant un composant électrique, et au moins deux conducteurs connectés au composant électrique de manière à l’alimenter en énergie électrique, les deux conducteurs étant superposés et s’étendant parallèlement, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend un film isolant électrique replié sur lui-même autour d’une pliure (P), et dont une première partie (F1) située d’un côté de la pliure (P) vient contre une surface d’un premier conducteur de manière à l’isoler électriquement, et une deuxième partie (F2) située de l’autre côté de la pliure (P) est insérée entre les deux conducteurs de manière à les isoler électriquement l’un de l’autre. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3091820-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique nettoyante
Inventor: CHAMPAGNE CLÉMENTINE
IPC: A61Q1/14
Filed: 2019-01-23
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne le domaine des compositions cosmétiques nettoyantes et propose une composition cosmétique aqueuse nettoyante, qui ne comprend aucun composé tensio-actif et aucun composé lipophile. Cette composition comprend un composé humectant hydrosoluble et un copolymère de type ASE ou un copolymère de type HASE. L’invention fournit également une méthode de nettoyage au moyen de cette composition, et notamment une méthode de démaquillage.
Patent FR-3094406-B1 (FR)
Title: Pignon d’entrainement d’au moins un arbre d’accessoire pour un boitier d’accessoires de turbomachine d’aeronef
Inventor: GOUIN GILLES GASTON JACQUES
IPC: F16H1/22
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-03-05
Abstract: Pignon (44) d’entrainement d’au moins un arbre (46a, 48a) d’accessoire (46, 48), pour un boîtier d’accessoires (10) de turbomachine d’aéronef, ce pignon comportant un voile annulaire (50) dont une périphérie externe comprend une denture externe (52) et une périphérie interne est reliée à un corps tubulaire (54), le pignon comportant en outre un manchon (56) disposé coaxialement à l’intérieur du corps tubulaire et comportant des premières cannelures rectilignes internes (58) d’accouplement à un premier arbre (46a) d’un premier accessoire (46), le manchon étant apte se déplacer vis-à-vis du corps de façon à autoriser des déplacements relatifs entre le premier arbre et le pignon, caractérisé en ce que le manchon est formé d’une seule pièce avec le corps et est relié au corps par une membrane annulaire (70) élastiquement déformable autorisant lesdits déplacements relatifs. Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3096105-B1 (FR)
Title: rotor de turbomachine à gaz à masselotte
Inventor: DELAHAYE THOMAS NOLWENN EMMANUEL
IPC: F16F15/32
Filed: 2019-05-16
Granted: 2021-11-05
Abstract: Est concerné un rotor de turbomachine à gaz pour aéronef, comprenant un disque (48) et au moins une masselotte (85) d'équilibrage du disque. Le disque présente une partie saillante vers l’amont définissant une virole annulaire (79) festonnée présentant ainsi une alternance de dents (81) saillante vers l’amont et de creux (83) vers l’aval. La masselotte (85) d'équilibrage s’étend dans un dit creux et est fixée à la virole annulaire.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3099987-B1 (FR)
Title: Applicateur pour cryolipolyse à double coque
Inventor: SAMSON FRÉDÉRIC
IPC: A61F7/00
Filed: 2019-08-19
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un applicateur pour cryolipolyse (1) comportant un réceptacle (10) constitué d’une paroi (20) et présentant une ouverture (30) bordée par la paroi (20), le réceptacle (10) définissant une cavité (40), l’applicateur (1) comportant un tuyau (50) débouchant dans la cavité (40) et apte à être relié à un système d’aspiration (60) qui est apte à aspirer dans la cavité (40) un pli graisseux. La paroi (20) est constituée d’une coque interne (21) et d’une coque externe (22) entourant la coque interne (21), l’espace (23) entre la coque interne (21) et la coque externe (22) est étanche et est fermé à l’exception d’un orifice d’entrée (71) et d’un orifice de sortie (72), l’orifice d’entrée (71) et l’orifice de sortie (72) étant reliés par un circuit (70) qui s’étend dans l’espace (23), le circuit (70) étant apte à recevoir un fluide réfrigérant. Figure 1
Patent FR-3100585-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de ventilation pour module de refroidissement de véhicule automobile à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F04D29/60
Filed: 2019-09-10
Granted: 2021-08-06
Abstract: Un procédé de fabrication d’un dispositif de ventilation pour module de refroidissement de véhicule automobile, comprend la fourniture d’un moteur (33-1 ; 33-2) et d’une roue à aubes (32-1 ; 32-2), le moulage par injection d’un cadre (30 ; 78-1 ; 78-2) formant un logement (30-1, 30-2) apte à recevoir la roue à aubes (32-1, 32-2), et l’insertion de la roue à aubes (32-1, 32-2) dans le logement (30-1, 30-2) et la liaison du moteur (33-1 ; 33-2) à la roue à aubes (32-1, 32-2) de manière que la rotation du moteur (33-1, 33-2) commande la rotation de la roue à aubes (32-1, 32-2). Figure pour l’abrégé : Fig. 9