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Patent FR-3086455-B1 (FR)
Title: Systeme d'actionnement pour appareil electrique interrupteur
Inventor: TREFFOT DOMINIQUE
IPC: H01H3/30
Filed: 2018-09-20
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un système d'actionnement (1) de contacts pour un appareil électrique interrupteur, le système d'actionnement comprenant un arbre d'armement (5), un ressort de fermeture et un ressort d'ouverture coopérant avec l'arbre d'armement (5), ainsi qu'une palette de commande (30) actionnée par l'arbre d'armement (5) et un actionneur d'ouverture (10) qui permet, lorsque le ressort d'ouverture est armé, de commander le relâchement du ressort d'ouverture. Le système d'actionnement est caractérisé en ce qu'il comporte également un organe de sélection (20) qui est positionnable : - soit dans une position dite active dans laquelle il couple mécaniquement la palette d'armement (30) avec une manivelle de fermeture (40), de sorte que, dès que le ressort de fermeture est armé, la palette d'armement (30) entraîne le relâchement du ressort de fermeture par l'intermédiaire de la manivelle de fermeture (40), - soit dans une position dite inactive dans laquelle la manivelle de fermeture (40) est désaccouplée de la palette d'armement (30).
Patent FR-3086861-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique de pilotage d'une rampe d'acces a une porte de vehicule, vehicule, procede de pilotage et programme d'ordinateur associes
Inventor: DARNAUD THOMAS
IPC: A61G3/06
Filed: 2018-10-05
Granted: 2023-10-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique (26) de pilotage d'une rampe (22) d'accès à une porte (20) d'un véhicule (10), la rampe (22) étant propre à passer d'une configuration rétractée à une configuration déployée. Le dispositif électronique (26) comporte : - un module de détection configuré pour détecter, via au moins un capteur (24), au moins un élément d'intérêt (38) se trouvant dans une zone voisine (40) de la porte (20), chaque capteur (24) étant apte à être relié au module de détection ; - un module de commande configuré pour commander le passage de la rampe (22) d'une configuration à l'autre configuration en fonction de la détection d'élément(s) d'intérêt (38).
Patent FR-3088611-B1 (FR)
Title: Element structurel lacunaire pour planche de bord, traverse associee et planche de bord correspondante
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D25/14
Filed: 2018-11-15
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un élément structurel (10) formant un corps de planche de bord de véhicule automobile destiné à être installé dans une position d'installation transversale à l'intérieur d'un habitacle de véhicule. L'élément structurel présente une structure lacunaire d'un seul tenant, notamment issu d'une impression en trois dimensions, qui définit : -un premier passage interne (14) traversant entièrement l'élément structurel et s'étendant transversalement dans la position d'installation de l'élément structurel, le premier passage (14) étant conformé pour recevoir une traverse (20) cintrée de rayon de courbure constant et comportant au moins deux éléments de fixation (141-144) à la traverse, - un deuxième passage interne (16) reliant le premier passage (14) à une face (11b) de l'élément structurel dirigée vers l'arrière du véhicule dans la position d'installation de l'élément structurel, le deuxième passage (16) comportant au moins un élément de fixation (161, 162) pour un support de fixation de colonne de direction.
Patent FR-3077756-B1 (FR)
Title: Procede de decomposition d’un materiau composite a matrice organique renforcee par des fibres, et appareillage pour sa mise en œuvre
Inventor: AMARAL DE OLIVEIRA VANESSA
IPC: C08J11/04
Filed: 2018-02-14
Granted: 2020-02-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de décomposition d'un matériau composite consistant en une matrice de résine organique renforcée par des fibres pour récupérer lesdites fibres et le cas échéant les produits de dégradation de ladite matrice de résine, ladite résine étant une résine contenant des liaisons C-N et/ou C-O, caractérisé par le fait que l'on fait agir sur ledit matériau composite une phase vapeur formée d'acide acétique et de chlorure d'hydrogène jusqu'à ce que les fibres se détachent des produits de dégradation de ladite matrice de résine ainsi formés et que l'on sépare ces derniers desdites fibres.
Patent FR-3082100-B1 (FR)
Title: Equipement de protection sous la forme d'une chasuble modulable
Inventor: LE CARPENTIER LOUIS-ANDRE
IPC: F41H1/02
Filed: 2018-06-11
Granted: 2020-10-23
Abstract: Equipement de protection sous la forme d'une chasuble modulable. L'invention concerne une chasuble, comportant une partie (3) dorsale destinée à recouvrir au moins une partie du dos de l'utilisateur et de préférence au moins une partie de chacun des flancs gauche et droit de l'utilisateur, au moins une poche de réception d'un élément de blindage et/ou de protection vis à vis des coups ou de balles étant formée dans la partie dorsale, caractérisée par deux éléments (15A, 16A, 15B, 16B) de liaison amovible gauche et droit reliant de manière amovible au moins une région (5) de la partie dorsale à deux autres régions (6A, 6B) respectives de la partie dorsale, plus basses que ladite au moins une région de la partie dorsale, de sorte que la partie dorsale et les deux éléments de liaison amovible respectifs définissent entre eux deux passages de bras, respectivement gauche et droit, pour permettre à l'utilisateur de porter la partie dorsale à la manière d'un sac à dos.
Patent FR-3091550-B1 (FR)
Title: Procédé de montage et de démontage d’un ensemble d’anneau de turbine
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-01-08
Granted: 2021-01-22
Abstract: Procédé de montage et de démontage d’un ensemble d’anneau de turbine Un procédé de montage/démontage d’un ensemble d’anneau de turbine comprenant un anneau de turbine (1) en matériau composite à matrice céramique et une structure de support d’anneau (3) en métal dotée d’une virole centrale (31) et d’au moins un flasque annulaire (33) en une pièce disposé en amont de l’anneau (1) par rapport au sens d’un flux d’air (F) traversant ledit ensemble, ledit flasque (33) présentant dans la direction radiale (DR) une première extrémité (331) libre et une seconde extrémité (332) opposée à la première extrémité (331), ladite seconde extrémité étant fixée de manière amovible à ladite première bride radiale (32) et frettée sur la virole centrale (31).     Le procédé de montage/démontage comprend, avant le montage/démontage dudit flasque (33), une étape de déformation de la virole centrale (31) et/ou dudit au moins un flasque annulaire (33).     Figure pour l’abrégé : Fig. 8.
Patent FR-3093838-B1 (FR)
Title: Circuit de communication de données
Inventor: BUSSON PIERRE
IPC: G06F3/01
Filed: 2019-03-14
Granted: 2022-04-29
Abstract: Circuit de communication de données La présente description concerne un procédé comprenant la réception en parallèle de premières données de configuration d'alimentation électrique (120) et de deuxièmes données (110), et la fourniture en série des premières et deuxièmes données.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094458-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’éclairage adaptatif pour véhicule automobile
Inventor: GAMIETTE BENJAMIN
IPC: F21S41/663
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé d’éclairage pour un véhicule automobile équipé d’un système d’éclairage adaptatif, le procédé comportant les étapes suivantes : - détecter (40), au moyen d’une caméra la présence de véhicules dans une première zone et dans une deuxième zone, les première et deuxième zones étant situées de part et d’autre d’une zone centrale délimitée par un premier et un deuxième plans verticaux, les deux plans verticaux étant sécants entre eux et sécants avec un plan vertical contenant l’axe longitudinal du véhicule ; - si la présence de véhicules est détectée dans la première zone et/ou dans la deuxième zone pendant une durée de détection supérieure à une première valeur seuil, activer (42-44) un mode d’éclairage adapté ; - si la présence de véhicules n’est plus détectée pendant une durée de non-détection supérieure à une deuxième valeur seuil désactiver (46) le mode d’éclairage adapté. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3101112-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion thermique d’un dispositif de dépollution d’une ligne d’échappement
Inventor: YARCE ALEJANDRO
IPC: F01N9/00
Filed: 2019-09-23
Granted: 2022-04-15
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de gestion thermique d’un dispositif de dépollution (23) d’une ligne d’échappement (21) d’un moteur thermique (10), la ligne d’échappement (21) comportant un premier conduit d’échappement (22) des gaz débouchant en entrée du dispositif de dépollution (23), lequel procédé comporte les étapes d’estimation d’un état de fonctionnement du moteur à partir de paramètres moteur représentatif d’une coupure d’injection de carburant à moteur tournant, par exemple en situation de lever de pied et, en cas de détection d’une coupure d’injection de carburant à moteur tournant, l’ouverture d’une vanne papillon d’admission (12) du moteur, et l’ouverture d’un clapet d’échappement (26) régulant le passage d’air entre le collecteur d’échappement (13) et un deuxième conduit d’échappement (25) débouchant à l’air extérieur de manière à évacuer l’air frais vers l’extérieur et détourner ledit air frais de la ligne d’échappement (21).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3104403-B1 (FR)
Title: Dispositif de guidage pour guider l’implantation d’une broche de guidage dans une glène d’une omoplate
Inventor: ROUYER GUILLAUME
IPC: A61B17/90
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-12-10
Abstract: Le guide de perçage (2) comporte un corps d’appui (5) destiné à prendre appui contre une glène d’une omoplate ; un organe de réglage (16) monté mobile en rotation autour d’un axe de rotation ; un organe de guidage (21) comportant un canal de guidage (22) qui s’étend selon un axe de guidage, l’organe de guidage (21) étant configuré pour pivoter, par rapport à l’organe de réglage (16), autour d’un axe de pivotement de manière à permettre un déplacement de l’organe de guidage (21) dans un plan de déplacement, l’organe de réglage (16) et l’organe de guidage (21) étant configurés de telle sorte qu’un pivotement de l’organe de guidage (21) autour de l’axe de pivotement permet de régler un angle de colatitude entre l’axe de rotation et l’axe de guidage et de telle sorte qu’une rotation de l’organe de réglage (16) autour de l’axe de rotation permet de régler un angle de longitude entre le plan de déplacement et un axe de référence.                  Figure 1
Patent FR-3111796-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques comprenant l’application d’une composition de terre rare et l’application d’un patch comprenant une composition comprenant un actif particulier
Inventor: JEANNE-ROSE VALÉRIE
IPC: A61Q17/00
Filed: 2020-06-26
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des matières kératiniques humaines telles que la peau, comprenant :i) l’application sur lesdites matières d’une composition A comprenant un ou plusieurs composés de métal appartenant au groupe des terres rares à l’état d’oxydation +III, etii) l’application sur lesdites matières d’un patch et d’une composition B comprenant un ou plusieurs composés portant au moins une charge anionique, ladite composition B étant comprise dans ledit patch ou étant appliquée sur ledit patch après son application,l’étape (ii) étant effectuée après l’étape (i), ou avant l’étape (i) à condition que ledit patch soit perméable,l’une au moins des compositions A et B étant appliquée sur la zone desdites matières kératiniques à traiter, l’autre étant appliquée sur une zone identique ou plus grande que ladite zone à traiter.
Patent FR-3112109-B1 (FR)
Title: lit de plafond modulable pour fourgon aménagé
Inventor: ROUSSEAU PIERRE
IPC: B60P3/39
Filed: 2020-07-06
Granted: 2022-08-26
Abstract: Lit de plafond modulable pour fourgon aménagé Fourgon aménagé (10) d’au moins 2,66m de hauteur, comprenant :  - au moins un lit de plafond (100), positionné à l’avant du fourgon aménagé (10), mobile entre une position déployée et une position rétractée, d’une longueur d’au moins 1,75 m en position déployée,  - au moins une ouverture inclinée située au-dessus du pare-brise (20) sur laquelle est fixée une fenêtre panoramique (40),   - au moins une ouverture latérale située à l’avant d’un panneau latéral du fourgon aménagé (10) permettant à une personne d’accéder à l’habitacle du fourgon aménagé (10),  caractérisé en ce que le lit de plafond (100) est configuré pour ne pas obstruer lesdites ouvertures quelle que soit sa position.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3112760-B1 (FR)
Title: Colis à mise en forme facilitée
Inventor: GUILLOUX SIMON
IPC: B65D6/26
Filed: 2020-07-27
Granted: 2022-09-16
Abstract: Titre : Colis à mise en forme facilitée L’invention concerne un colis (1) pliable comprenant une caisse (2) définissant un volume de rangement, la caisse (2) présentant un fond (21) et un rebord périphérique (22) comprenant :- un premier panneau (221) ;- un deuxième panneau (222) opposé au premier panneau (221) ;- un troisième panneau (223) ;- un quatrième panneau (224) opposé au troisième panneau (223),la caisse (2) pouvant adopter :- une configuration de rangement dans laquelle chaque panneau s’étend sensiblement parallèlement au fond (21) ;- une configuration d’utilisation dans laquelle chaque panneau (221), du deuxième panneau (222), du troisième panneau (223) et du quatrième panneau (224) s’étend sensiblement perpendiculairement au fond (21) ;caractérisé en ce que le colis (1) comprend des moyens de rappel (5) en position d’utilisation du premier panneau (221) et du deuxième panneau (222), tendant à les faire passer de leur position de rangement à leur position d’utilisation dans la position inactive des moyens de verrouillage (5).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115282-B1 (FR)
Title: Produit pour l’agriculture, et procede de preparation
Inventor: EVON PHILIPPE
IPC: C08L89/00
Filed: 2020-10-16
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention concerne un produit pour l’agriculture ainsi que son procédé de fabrication, ledit produit étant solide, délitable et comprenant au moins un ingrédient actif pour l’agriculture et une matrice à base d’une matière d’origine végétale, ladite matrice ayant une teneur en protéines végétales d’au moins 30% en poids par rapport au poids sec de ladite matière d’origine végétale et une teneur en lipides d’au plus 10% en poids par rapport au poids sec de ladite matière d’origine végétale, et étant présente dans ledit produit en une proportion d’au moins 75% en poids par rapport au poids du produit, et ledit ingrédient actif pour l’agriculture étant dispersé, de manière homogène, dans ladite matrice.
Patent FR-3115827-B1 (FR)
Title: Fixation d’un cône d’éjection dans une tuyère de turbomachine
Inventor: JORET JEAN-PHILIPPE
IPC: F02K1/04
Filed: 2020-11-05
Granted: 2023-09-22
Abstract: Le présent exposé concerne un ensemble pour tuyère de turbomachine d’axe longitudinal (X) comprenant : un cône d’éjection (100) comprenant une paroi annulaire externe (102) d’écoulement d’un flux d’air primaire et un caisson annulaire (106) agencé radialement à l’intérieur de ladite paroi annulaire externe, le caisson annulaire comprenant une paroi annulaire interne (108) agencée radialement à l’intérieur de la paroi annulaire externe du cône d’éjection ; un carter d’échappement (109) agencé en amont du cône d’éjection ; et un organe de liaison (112) intercalé longitudinalement entre le carter d’échappement et le cône d’éjection, l’organe de liaison étant fixé au carter d’échappement et à la paroi annulaire interne, ledit ensemble comprenant en outre des moyens élastiques (118) aptes à se déformer radialement et précontraints radialement entre la paroi annulaire externe et l’organe de liaison.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 2
Patent FR-3120674-B1 (FR)
Title: Raccord de fluide etanche a raccordement rapide
Inventor: CHAUVEAU MATTHIEU
IPC: F16L37/084
Filed: 2021-03-09
Granted: 2023-04-28
Abstract: Raccord de fluide à raccordement rapide, comportant un raccord femelle (20) présentant suivant une direction axiale (A), en partant d’un côté arrière de cet axe, un alésage (26) disposant d’un joint circulaire d’étanchéité (28), puis un alésage de diamètre supérieur (22) disposant d’un clip de verrouillage (24), et comportant un embout (2) présentant en partant du côté arrière une première surface cylindrique (12) de réception du joint d’étanchéité (28), ce raccord rapide comportant un manchon circulaire rapporté (44) présentant un contour formant une deuxième surface cylindrique (36) disposant d’une gorge extérieure circulaire (46) de réception du clip (24), et un alésage intérieur s’ajustant dans une rainure circulaire (14) de l’embout (2) qui est disposée en avant de la première surface cylindrique (12).   Figure 1
Patent FR-3121142-B1 (FR)
Title: Procédé de densification d’une pièce en matériau composite à matrice céramique par infiltration de silicium ou alliage à base silicium à l’état fondu
Inventor: VICIEN DENIS
IPC: C04B35/573
Filed: 2021-03-29
Granted: 2024-01-19
Abstract: Ce procédé de densification d’une pièce en matériau composite à matrice céramique, par infiltration de silicium ou un alliage à base silicium à l’état fondu, comprend le chargement du silicium ou de l’alliage à base silicium dans un creuset (1).  Ledit chargement du silicium ou de l’alliage à base silicium est effectué sur une couche de carbone (2) disposée dans le creuset (1).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3124430-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'une dose d'un produit solide ou pâteux placé dans un réservoir
Inventor: FLÉ JÉRÔME
IPC: B32B3/10
Filed: 2021-06-23
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif de conditionnement d’une dose d’un produit solide ou pâteux placé dans un réservoir formé dans un étui.   Il est constitué par la superposition d’au moins trois strates contrecollées, comprenant deux strates externes et au moins une strate intermédiaire prise en sandwich entre les deux strates externes, une strate intermédiaire au moins présentant une strate correspondant à la section dudit réservoir, un produit solide ou pâteux étant déposé dans ladite strate refermée par ladite deuxième strate externe.  Figure 1
Patent FR-3124351-B1 (FR)
Title: Système de régulation de pression et débit d’un pulvérisateur à pulvérisation localisée
Inventor: HOUSSARD OLIVIER
IPC: A01C23/04
Filed: 2021-06-25
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne un système de pulvérisation (100) buse à buse pour engin notamment agricole (200) comprenant : - un réservoir (10) contenant un liquide à pulvériser (L) ; - une rampe de pulvérisation (20) comprenant une pluralité de buses (21) aptes à pulvériser ledit liquide (L) ; - un circuit de pulvérisation (30) raccordant en boucle ledit réservoir (10) et ladite rampe (20) ; - une unité de pilotage (40) apte à piloter chaque buse (21) indépendamment l’une de l’autre pour une pulvérisation buse à buse ; - des moyens de régulation (50) configurés pour maintenir une pression constante dans ledit circuit de pulvérisation (30) de manière à maintenir constant un débit cible déterminé en sortie de chaque buse (21).
Patent FR-3126895-B1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d’une piece de turbomachine realisee par fusion laser sur lit de poudre et outillage pour sa mise en oeuvre
Inventor: DANIS YANN BERNARD
IPC: B22F10/68
Filed: 2021-09-15
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de nettoyage d’au moins une pièce (10) de turbomachine obtenue au préalable par fusion laser sur lit de poudre, le procédé comportant des étapes suivantes mises en œuvre par au moins un outillage de nettoyage (2, 3) :  - la réception de la pièce (10) par au moins un organe de réception (20, 30) de l’outillage (2, 3),  - le nettoyage de la pièce (10) par injection d’au moins un fluide de nettoyage (4) à travers au moins une entrée (42) de l’outillage (2, 3),  - l’évacuation des particules résiduelles à travers au moins une sortie (44) de l’outillage (2, 3),  dans lequel le fluide (4) circule entre l’entrée (42) et la sortie (44) en venant au contact de la pièce (10), de sorte que le fluide (4) décolle les particules résiduelles d’au moins une des parois interne (102) et externe (104) de la pièce (10).  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3128436-B1 (FR)
Title: Enjoliveur de brancard s’étendant au-dessus d’au moins deux vitres latérales adjacentes.
Inventor: BRIN ERIC
IPC: B62D25/04
Filed: 2021-10-26
Granted: 2024-01-19
Abstract: Enjoliveur de brancard s’étendant au-dessus d’au moins deux vitres latérales adjacentes.  L’invention porte sur un agencement 10 pour véhicule comprenant un premier ouvrant latéral 20 comprenant un panneau vitré 30, un cadre 40, un moyen de guidage 25 du panneau vitré 30 par rapport au cadre 40, un brancard 70 s’étendant au-dessus du premier ouvrant latéral 20, un côté de caisse 2 comprenant un élément structurel 3 jouxtant le premier ouvrant latéral 20, l’élément structurel 3 étant positionné à fleur du panneau vitré 30 selon une direction perpendiculaire au panneau vitré 30, l’agencement 10 comprenant un enjoliveur 90 au niveau du brancard 70, l’enjoliveur 90 s’étendant de manière continue au moins au-dessus du panneau vitré 30, un moyen d’étanchéité entre le cadre 40 du premier ouvrant latéral 20 et l’enjoliveur 90 de telle manière que seule une face intérieure du panneau vitré 30 est en appui contre le cadre 40.  Figure d’abrégé : fig. 1
Patent FR-3128803-B1 (FR)
Title: Traitement de données de consentement et stockage dynamique dans un registre distribué
Inventor: BENYAHIA NESRINE
IPC: G06F21/62
Filed: 2021-11-03
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement de données de consentement mis en œuvre par une plateforme informatique. Suite au stockage d’informations médicales d’un patient dans une base de données, la plateforme reçoit (200) un identifiant du patient et transmet (201) une demande de consentement au patient identifié et ajout (205) d’une information de demande de consentement dans un registre distribué à chaîne de blocs. Sur réception (209 ; 213) de données de consentement du patient, le procédé comprend en outre la mise à jour (210 ; 214) d’un statut de consentement correspondant aux données de consentement dans le registre distribué et la notification (212 ; 216 ; 220) du statut de consentement mis à jour à la base de données. Les données de consentement du patient comprennent un consentement du patient ou un refus de consentir à l’utilisation de données personnelles de santé stockées dans la base de données.  FIG. 2
Patent FR-2437154-B1 (FR)
IPC: A01D34/63
Filed: 1978-09-28
Granted: 1984-02-03
Abstract: The lawnmower (4), which has a horizontal frame mounted on two front wheels and two rear wheels, has a pair of handles (3) with their supporting arms sloping rearwards and upwards from a point near the rear axle. The grass box is made in two parts (7, 8) divided along a horizontal plane and connected by a hinge (6) at the end adjacent to the lawnmower. By grasping a handle (9) on the rear of the top part (7) the user can raise it and also the bottom part (8) so that the two parts are nearly in a straight line, still connected by their hinge. This operation is assisted by spindles (2) projecting each side of the bottom part, retained in forks (10) mounted on the bottoms of the handles.
Patent FR-2453222-B1 (FR)
IPC: C25B15/08
Filed: 1979-04-02
Granted: 1983-11-10
Abstract: Electrolysis unit such as a unit, for producing hydrogen and oxygen industrially by the electrolysis of water under pressure, includes a flow regulating apparatus (49) in each of the circuits (24, 23) connecting the anolyte and catholyte outlets (20, 21) of the electrolyzer (19) to the degassers (25, 34), and a flow-control apparatus (49) ensuring concomitant variations in the anolyte flow and catholyte flow.