baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2954514-A1 (FR)
Title: Radar echo generator for generating test echoes to test performance of passive voluminal antenna radar, has generating units generating simulation track from signal for track of receiver by sensor associated with reception of signal
Inventor: GREVERIE WILFRIED
IPC: G01S7/40
Filed: 2009-12-23
Abstract: The generator has a multichannel receiver arranged corresponding to a sensor of a voluminal antenna. Generating units generate distinct simulation track from a reference signal for each of the tracks of the receiver by the sensor associated with reception of a signal (71) corresponding to another signal (73) emitted by a transmitter and reflected by a target. The target occupies a determined position with respect to the sensor associated with the reception track presenting shape and kinematics characteristics.
Patent FR-2941344-A1 (FR)
Title: Procede perfectionne de traitement de minimessages (sms) et appareil de communication sans fil permettant un tel traitement.
Inventor: MEUNIER LAURENT
Filed: 2009-01-22
Abstract: Le procédé de traitement de minimessages au sein d'un système de communication sans fil, comprend une affectation auxdits minimessages d'indicateurs transmis avec lesdits minimessages, une initialisation (11), lors de l'émission d'un minimessage initiateur d'une discussion, du contenu de l'indicateur (IND) associé à ce minimessage initiateur à un contenu initial comportant une identification de ladite discussion, et une mise à jour (15) du contenu de l'indicateur de chaque minimessage envoyé en réponse à un minimessage reçu et relatif à ladite discussion à partir du contenu de l'indicateur dudit minimessage reçu.
Patent FR-2941878-A1 (FR)
Title: Procede de traitement par un faisceau d'ions d'une couche metallique deposee sur un substrat
Inventor: BUSARDO DENIS
IPC: B01J37/00
Filed: 2009-02-10
Abstract: Procédé de traitement par un faisceau d'ions (100) d'une couche métallique (10) déposée sur un substrat (30) qui comprend une étape où : - la couche métallique (10) a une épaisseur, e , comprise entre 0,2 nm à 20 nm ; - la tension d'accélération des ions est comprise entre 10 kV et 1000 kV ; - la température de la couche métallique (10) est inférieure ou égale à T /3 ; - on choisit la dose d'ions par unité de surface dans une plage comprise entre 10 ions/cm et 10 ions/cm de manière à fragmenter la couche métallique (10) pour produire des amas métalliques (40) dont l'épaisseur maximale est comprise entre 0,2 nm et 20 nm et la largeur maximale est comprise entre 0,2 nm et 100 nm. On obtient ainsi avantageusement des nanoparticules sur un substrat.
Patent FR-2946811-A1 (FR)
Title: Stator for electric generator of axial flow wind turbine i.e. synchronous/asynchronous induction machine, has contact surfaces arranged in transverse way to magnetic field lines created in disk during operation of electric generator
Inventor: CHEVALLIER PATRICK
IPC: H02K1/18
Filed: 2009-06-11
Abstract: The stator has a magnetic material disk including magnetic material elements (2) arranged in an annular way around an axis of the stator. An integration unit is integrated between the magnetic material elements. Complementary portions have a bar shaped element and a shoulder (15) and are provided in the magnetic material elements for forming contact surfaces that are arranged in a transverse way to magnetic field lines that are created in a disk during operation of an electric generator. An independent claim is also included for a method for manufacturing a stator comprising magnetic material elements.
Patent FR-2949971-A1 (FR)
Title: Procede d'eclaircissement ou de coloration en presence d'une composition anhydre particuliere et dispositif
Inventor: COTTERET JEAN
IPC: A61K8/92
Filed: 2009-09-17
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration de fibres kératiniques humaines en présence d'un agent oxydant, comprenant la mise en oeuvre d'une composition cosmétique anhydre (A) exempte de tensioactifs et comprenant un ou plusieurs corps gras liquides à 25°C et à pression atmosphérique, une composition oxydante (B), une composition (C) comprenant un ou plusieurs agents alcalins et/ou un ou plusieurs colorants, la somme des quantité de corps gras liquides présents dans les compositions (A), et éventuellement (B) et/ou (C) représentant au moins 25% du poids total de la composition prête à l'emploi résultant du mélange des compositions (A), (B) et (C). Elle concerne également un dispositif à plusieurs compartiments dont un premier compartiment renferme la composition cosmétique anhydre (A), un deuxième compartiment, une composition oxydante (B) et un troisième compartiment, une composition (C) comprenant un ou plusieurs agents alcalins et /ou un ou plusieurs colorants, précédemment décrites.
Patent FR-2951717-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un dialkylphenyl-4-aminopiperidine comme agent de traitement de la transpiration humaine; nouveaux composes, compositions les contenant
Inventor: DALKO MARIA
IPC: A61K8/49
Filed: 2009-10-22
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un composé dialkylphényl-4-aminopipéridine, comme agent de traitement de la transpiration dans une composition cosmétique et notamment un composé répondant à la formule (I) suivante : dans laquelle : - Alk et Alk désignent, indépendamment l'un de l'autre, un radical alkylène (radical divalent) linéaire saturé en C -C ou insaturé en C -C ou ramifié en C -C saturé ou insaturé ; - Ar et Ar désignent, indépendamment l'un de l'autre, un groupement phényle éventuellement substitué par un ou plusieurs radicaux, identiques ou différents, choisis parmi -F, -CF , -R , -OR , -NR R ; -COX où X désigne OR , NHR ou NR R ; - R désigne un atome d'hydrogène ou un radical alkyle linéaire en C -C , ou ramifié en C -C , saturé ou insaturé, éventuellement substitué par un groupement choisi parmi -Ar , -OR , -NR R ; - R et R désignant, indépendamment l'un de l'autre, un radical alkyle linéaire saturé en C -C , ou insaturé en C -C ou ramifié ou cyclique en C -C saturé ou insaturé ; ainsi que ses sels, ses isomères optiques et ses solvates, L'invention concerne également de nouveaux composés de formule (I) pour lesquels pour lesquels l'un des groupements phényles Ar et Ar est substitué par au moins un groupement COX ainsi que les compositions cosmétiques les contenant.
Patent FR-2959477-A1 (FR)
Title: Non-impacting device for anchoring e.g. pleasure boats in bays, has anchoring line including tip inserted in PVC tube, and maintained at unstuck state from sea bed, by buoys that are connected by leaded tip
Inventor: MENGUY HERVE
IPC: B63B22/04
Filed: 2010-04-30
Abstract: The device has an anchoring line including a tip (12) inserted in a PVC tube (7). The tip of the anchoring line is arranged in an immersed balloon damping part or an upper part of the device. The anchoring line is maintained at an unstuck state from a sea bed (15), by buoys (6) that are connected by a leaded tip (5), where the buoys serve as dampers. Colson type plastic stops (8) are placed on tubes (10) to limit the course of the PVC tube.
Patent FR-2962149-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arret de porte pour vehicule automobile
Inventor: GUIGNARD LUDOVIC
IPC: B60J5/00
Filed: 2010-06-30
Abstract: Le dispositif comprend un boîtier (1) pouvant être fixé à la portière du véhicule, et une came (2) allongée qui, par l'intermédiaire d'une chape (4) ou autre articulation, peut être liée à la caisse du véhicule. La came (2) coopère avec deux galets serrés de part et d'autre de cette came, avec un premier galet fixe (8) dont l'axe (9) est directement lié au boîtier (1), et un galet mobile sollicité par un ressort (12). Ce dispositif assure le maintien de la portière dans des positions intermédiaires et finale, par la coopération des galets (8) avec des évidements (7) ou crans de la came (2), celle-ci étant dépourvue de butée d'arrêt à son extrémité (13) éloignée de son articulation, la fonction d'arrêt pouvant être assurée par les charnières de la portière.
Patent FR-2958275-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le transport d'une preforme avec rotation de la preforme autour de son axe principal
Inventor: CIRETTE DAMIEN
IPC: B29C49/42
Filed: 2010-03-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (40) pour le transport d'une préforme (20) avec rotation de la préforme (20) autour de son axe (A), le dispositif (40) comportant : - une pince (54) de préhension de la préforme (20) extérieurement par son col (26) ; - deux mors (66, 66A, 66B) opposés de la pince (54), au moins l'un des deux mors (66, 66B) étant mobile orthogonalement à l'axe (A) de rotation de la pince (54) ; - des moyens de commande de la pince entre une position ouverte et une position fermée ; caractérisé en ce que, en position ouverte de la pince (54), un passage (71) est réservé pour l'insertion latérale du col (26) de la préforme (20) entre les mors (66, 66A, 66B) selon une direction orthogonale à l'axe (A) de rotation de la pince (54).
Patent FR-2963263-A1 (FR)
Title: Poudre composite pour l'assemblage ou le rechargement par brasage-diffusion de pieces en superalliages
Inventor: CLEMENT JEAN FRANCOIS DIDIER
IPC: B23K1/19
Filed: 2010-08-02
Abstract: L'invention concerne une poudre composite pour l'assemblage ou le rechargement par brasage-diffusion de pièces (1, 2) en superalliages, formée par mélange d'une poudre d'un métal de base (3) de type Astroloy et d'une poudre d'un métal de brasage-diffusion (4) de type NiCrB1055. La poudre composite est exempte de silicium et comprend entre 65 et 70 % en poids d'Astroloy et entre 30 et 35 % en poids de NiCrB1055.
Patent FR-2966126-A1 (FR)
Title: Nacelle d'aeronef incorporant un cadre arriere incline vers l'arriere
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D27/26
Filed: 2010-10-15
Abstract: L'objet de l'invention est une nacelle d'aéronef comprenant d'une part une lèvre (114) dont la surface en contact avec les flux aérodynamiques est prolongée à l'intérieur de la nacelle par une paroi intérieure (116) délimitant un conduit débouchant au niveau d'une motorisation (112) et à l'extérieur de la nacelle par une paroi extérieure (118), et d'autre part, un premier cadre dit cadre avant (122) reliant la paroi intérieure (116) et la paroi extérieure (118) délimitant avec la lèvre (114) un conduit annulaire (124) et un second cadre dit cadre arrière (126) reliant la paroi intérieure (116) et la paroi extérieure (118) à proximité de la motorisation (112), pour une section donnée de la nacelle selon un plan contenant l'axe longitudinal (113) de la nacelle un point A correspondant au point d'intersection entre le cadre arrière (126) et la paroi intérieure (116) et un point B correspondant au point d'intersection entre le cadre arrière (126) et la paroi extérieure (118), caractérisée en ce que le point B est décalé vers l'arrière de la nacelle par rapport au point A sur plus de 50% de la périphérie du cadre arrière.
Patent FR-2957242-A1 (FR)
Title: Champ operatoire sous-fessier, notamment pour accouchement
Inventor: LESTOQUOY PATRICK
IPC: A61B19/08
Filed: 2010-12-08
Abstract: L'invention concerne un champ opératoire sous-fessier (10), notamment pour accouchement, comprenant une feuille souple (11) ayant une partie sous-fessière (11a) et une partie libre (11b), comprenant un premier pagne sous-fessier (13) fixé sur une partie supérieure de la partie sous-fessière (11) et destiné à recevoir un patient durant l'opération, et une poche de recueil (20) fixée sur la feuille (11) et présentant une embouchure (20a) orientée vers une zone supérieure de la partie sous-fessière (11a), caractérisé en ce que la poche de recueil (20) est amovible.
Patent FR-2968716-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la generation electrique appliquee a une turbine a gaz d'aeronef et turbomoteur mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: LANGFORD STEPHEN
IPC: B64D31/00
Filed: 2010-12-13
Abstract: L'invention vise à améliorer les performances en accélération d'un générateur de gaz de turbine à gaz, en réduisant les prélèvements d'énergie électrique, en particulier pendant les phases transitoires, afin de conserver une marge au pompage suffisante pour la ligne de fonctionnement. Pour ce faire, l'invention prévoit d'augmenter le pouvoir d'accélération/décélération du générateur de gaz en régulant la tension du réseau électrique de bord de l'aéronef. Dans un mode de réalisation, après une phase de démarrage (50) de la turbine à gaz, le réseau de bord (10) est régulé en tension par une consigne de tension (CT) pilotée par une étape de détermination d'état (100) de délestage/lestage (E , E , E ) d'une source génératrice principale d'électricité (7) du réseau de bord (10). La détermination d'état (100) est effectuée en fonction de la demande de prélèvement de puissance (PPREL) à fournir à la propulsion de l'aéronef (41). Cette étape de détermination d'état est suivie d'une étape de sélection (200) d'une consigne de tension (CT) entre plusieurs niveaux (U , U , U ) en fonction de la détermination de l'état de délestage/lestage, et d'une étape d'application de la consigne sélectionnée (300) à une boucle de régulation de la tension (15) fournie au réseau de bord (10).
Patent FR-2970811-A1 (FR)
Title: Dispositif a effet de champ muni d'une contre-électrode amincie et procédé de réalisation
Inventor: GRENOUILLET LAURENT
IPC: H01L21/762
Filed: 2011-01-24
Abstract: Le dispositif à effet de champ comporte un substrat (1) de type semi-conducteur sur isolant muni successivement d'un substrat de support (2), d'une couche électriquement isolante (3) et d'un film en matériau semi-conducteur (4). Des première et seconde électrodes de source/drain sont formées dans la couche en matériau semi-conducteur (4). Un canal de conduction est formé dans la couche en matériau semi-conducteur (4) et séparant les première et seconde électrodes de source/drain. Une contre-électrode est formée dans le substrat de support (2) et faisant face aux première et seconde électrodes de source/drain et au canal de conduction. La contre-électrode est formée par une zone dopée du substrat de support (2) ayant une concentration en première impureté dopante décroissante depuis une interface entre la couche électriquement isolante (3) et le substrat de support (2).
Patent FR-2970788-A1 (FR)
Title: Circuit electro-optique en structure micro-massive a base de matériaux electro-optiques a coefficient géant, et procédé de fabrication
Inventor: BOUVROT MARC ALEXANDRE
IPC: G02F1/137
Filed: 2011-01-26
Abstract: Cellule électro-optique, comportant, sur un substrat (1), une couche de matériau massif ferroélectrique (4), avec une électrode (2) formant plan-masse, prévue entre le substrat (1) et la couche ferroélectrique (4), une autre électrode (5), étroite, montée en regard de la première au dessus de la couche ferroélectrique et des sillons (6) ménagés dans la couche ferroélectrique, de part et d'autre de l'électrode supérieure (5).
Patent FR-2980329-A1 (FR)
Title: Protection device for protecting e.g. microelectronic component placed in cavity of multi-chip module, against e.g. radiations, has lid closed on walls of cavity through magnetic mechanical pressure exerted by magnetic attraction elements
Inventor: BESANCENOT PIERRE
IPC: H05K9/00
Filed: 2011-09-16
Abstract: The device has a lid (10) for protecting a microelectronic component (4) placed in a cavity defined by walls (3), where the walls are made of ferromagnetic material. Two magnetic attraction elements (11) are placed in face to face manner. The lid is closed on the walls through magnetic mechanical pressure exerted by the elements. One of the elements is placed at the level of one of the walls, and the other element is placed at the level of the lid. The lid is made of a malleable material to compensate irregularities of a surface of the walls of the cavity relative to the lid.
Patent FR-2985119-A1 (FR)
Title: Method for telecommunication of voice communication data from transmitting station to receiving station of armored vehicle, involves reconstructing current value of parameter corresponding to data based on specific parameters
Inventor: SANVOISIN PATRICK
IPC: H04B7/04
Filed: 2011-12-27
Abstract: The method involves determining a current value of a parameter and calculating a result of variable modulo value by a transmitting station. Data indicating the result is transmitted and received by a receiving station. A current value of another parameter is determined by the receiving station. An entire part i.e. time zone, of quotient is determined by the current value of the latter parameter. The current value of the former parameter corresponding to the received data is reconstructed based on specific parameters comprising the current value of the latter parameter and the result. Independent claims are also included for the following: (1) a processing module for a data transmitting station defining a value of variable value parameter (2) a processing module for a data receiving station indicating a value representing a variable value of parameter (3) a computer program for a data transmitting station comprising a set of instructions to implement a method for telecommunication of data defining a value of a parameter with variable value from a transmitting station to a receiving station (4) a computer program for a data receiving station comprising a set of instructions to implement a method for telecommunication of data defining a value of a parameter with variable value from a transmitting station to a receiving station.
Patent FR-2971470-A1 (FR)
Title: Conduite de rechauffage et de transport de liquide-lave glace pour balai d'essuie-glace de vehicule automobile
Inventor: IZABEL VINCENT
IPC: B60S1/48
Filed: 2011-02-16
Abstract: La présente invention concerne une conduite de réchauffage et de transport de liquide-lave glace pour balai d'essuie-glace de véhicule automobile comportant : - un manchon (4 ; 64) extrudé d'au moins un canal de circulation (6 ; 6a, 6b) et comportant au moins deux conducteurs chauffants (7a, 7b) noyés dans la masse du manchon (4 ; 64), et - un raccord mâle à liquide (8 ; 68) comportant au moins une canule (10 ; 10a, 10b) présentant une extrémité tubulaire d'entrée insérée dans le canal de circulation et une extrémité tubulaire de sortie destinée à être insérée dans un raccord femelle à liquide correspondant d'un connecteur femelle de balai d'essuie-glace (16), caractérisée en ce que les conducteurs chauffants (7a, 7b) sont électriquement raccordés pour former une boucle conductrice de chauffage s'étendant au moins partiellement à proximité des canules (10 ; 10a, 10b) du raccord mâle à liquide (8 ; 68) jusqu'aux sorties (12 ; 12a, 12b) des canules.
Patent FR-2972222-A1 (FR)
Title: Method for diagnosing diesel oxidation catalyst in exhaust line of diesel engine of car, involves determining failure of catalyst when nitrogen oxide rate measured downstream of selective catalytic reduction member exceeds preset threshold
Inventor: LEONARDON MATHILDE
IPC: F01N3/20
Filed: 2011-03-02
Abstract: The method involves measuring rate of nitrogen oxide downstream of a selective catalytic reduction (SCR) member (60) of an exhaust line (20) along a gas exhaust direction (90) using a nitrogen oxide rate sensor (64). Conversion rate of nitrogen oxides by the SCR member is calculated. Carbon monoxide rate or hydrocarbon rate is measured upstream of the SCR member and downstream of a diesel oxidation catalyst (40) along the gas exhaust direction. Failure of the oxidation catalyst is determined when the measured nitrogen oxide rate exceeds a predetermined nitrogen oxide threshold. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2972800-A1 (FR)
Title: Device for searching defects on rotor blades in e.g. turbojet engine of airplane, has examination head including capillary guided slidably in conduit housed in sheath, and adjusting unit to adjust orientation of head at distal end of sheath
Inventor: BOUSQUET SADIA
IPC: G01N21/91
Filed: 2011-03-15
Abstract: The device (26) has a tubular sheath (28), and light guiding and image transmission units housed in the sheath. An examination head (62) arranged at a distal end of the sheath comprises lighting and image taking units linked to the light guiding and image transmission units. A spraying unit sprays penetrant products e.g. acetone, onto a part to be examined in a succession manner. The head comprises a capillary (32) guided slidably in a conduit housed in the sheath. An adjusting unit adjusts orientation of the head at the distal end of the sheath. An independent claim is also included for a method for non-destructive checking of masked parts.
Patent FR-2973461-A1 (FR)
Title: Clutch control device for use in vehicle, has secondary cable for rotating hub having rotary cam, and hydraulic system for improving operating conditions of device while controlling level of wear of clutch
Inventor: CHOUCHANA RICHARD
IPC: F16D25/08
Filed: 2011-03-29
Abstract: The device (1) has a hub (2) including a rotary cam with two balls (9), and another hub (3) with a translation cam. A secondary cable (8) of a clutch rotates the former hub with the rotary cam. A stop cap, an outer ring and diaphragm noses (7) form an integral part of a thrust bearing (4) of the clutch. A hydraulic system (20) improves the operating conditions of the device while controlling the level of wear of the clutch. The system includes a washer inserted between the cap and the outer ring.
Patent FR-2975417-A1 (FR)
Title: Paroi exterieure de batiment en laine minerale dense
Inventor: NDOBO EPOY JEAN PHILIPPE
IPC: E04C2/284
Filed: 2011-05-19
Abstract: L'invention concerne - une paroi extérieure de bâtiment comprenant un panneau de laine minérale (1) de densité au moins égale à 40 kg/m recouvert d'une structure de grille (2) à trois dimensions, comme support d'enduit (3), grille (2) maintenue par des fixations (7, 8, 14, 15) traversant la laine minérale (1) ; - un bâtiment à ossature bois, une façade ventilée et un doublage d'isolation par l'extérieur comprenant cette paroi extérieure ; et un panneau de laine minérale susceptible d'être intégré dans cette paroi extérieure.
Patent FR-2976816-A1 (FR)
Title: Planche de glisse sur neige
Inventor: SERCLERAT VINCENT
IPC: A63C5/04
Filed: 2011-06-22
Abstract: Planche de glisse sur neige (1), comportant une zone présentant un évidement (2) formé dans la structure de la planche, et débouchant sur les faces inférieure et supérieure, ledit évidement (2) étant au moins partiellement obturé par une couche (10) d'un matériau flexible, percée d'une ouverture déformable (20).
Patent FR-2979592-A1 (FR)
Title: Device for receiving sliding motion of rod of head-rest of vehicle seat, has strip elastically deformed in radial manner, where strip comprises lower zone that gradually widens until lower end to define two side shear zones
Inventor: GANIER DAVID
IPC: B60N2/48
Filed: 2011-09-02
Abstract: The device (1) has a sleeve (3) for receiving a sliding rod. A structure (4) is attached to a backrest of a seat in which the sleeve is fitted. The sleeve includes a tubular body (5), where the tubular body comprises two openings (6) that define a strip (7). The strip is attached with an upper end (14) and a lower end (15) of the tubular body. The strip is elastically deformed in a radial manner. The strip comprises a lower zone (10) that gradually widens until the lower end to define two side shear zones.
Patent FR-2979843-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage de moteur et procede d'assemblage et de controle d'un tel dispositif d'assemblage
Inventor: GOURLAY YVES
IPC: B23P21/00
Filed: 2011-09-12
Abstract: Dispositif d'assemblage de moteur, destiné à être inséré sur une ligne d'assemblage, comprenant une embase horizontale (2), des premiers moyens de rotation (3) par rapport à un premier axe de rotation perpendiculaire à l'embase (2), des deuxièmes moyens de rotation (4) par rapport à un deuxième axe de rotation (X) perpendiculaire au premier axe de rotation et une interface de liaison (13) destinée à relier le moteur (M) à l'embase (2). Le dispositif d'assemblage d'un moteur comprend des moyens de fixation réversible (14) de l'interface (13) sur l'embase (2).