baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3024765-A1 (FR)
Title: Bruleur a injection d'air ou de gaz ajustable
Inventor: RICCI LOUIS
IPC: F23L13/06
Filed: 2014-08-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un bruleur (1) qui comprend un conduit d'air primaire ou de gaz délimité par une paroi extérieure et une paroi intérieure concentrique d'axe X et des conduits (21) d'injection d'air primaire radial ou de gaz, il est caractérisé en ce que le conduit d'air ou de gaz (22) comprend une couronne (3) mobile en rotation et présentant des excroissances axiales constituant des répartiteurs (30) qui coopèrent avec les conduits (21) d'air primaire radial disposés sur la paroi intérieure et forment deux canaux (210, 211) d'angles différents dans chaque conduit (21). La rotation de la couronne (3) va permettre de faire varier l'angle d'injection de l'air primaire radial. Ainsi, le réglage se situe juste à l'extrémité du bruleur (1), au niveau de la sortie de l'air primaire dans le four, par modification de l'angle de sortie de la composante radiale à section fixe ce qui simplifie fortement le réglage du bruleur (1). On évite la mise en rotation de pièces mobiles en contact direct avec l'extérieur du bruleur et donc soumise à des contraintes thermiques très fortes avec un risque d'endommagement de ces pièces.
Patent FR-3028802-A1 (FR)
Title: Jante pour roue de cycle et son procede de fabrication
Inventor: MERCAT JEAN PIERRE
IPC: B60B21/02
Filed: 2014-11-26
Abstract: Cette jante (3) pour roue de cycle est adaptée pour recevoir un pneumatique ouvert. La jante présentant en coupe radiale une forme en « U » avec deux parois latérales (33A, 33B) situées de part et d'autre d'un plan médian (M) de la jante, et un pont inférieur (38) qui relie les parois latérales. Un pont supérieur (31) relie les parois latérales pour former un contour fermé. Le pont supérieur (31) comportant une zone médiane (Z31) s'étendant de part et d'autre du plan médian (M). Dans la zone médiane et sur une portion circonférentielle de la jante supérieure ou égale à 50% de sa circonférence, une épaisseur amincie (E31, E36) du pont supérieur (31) est inférieure à 0.75 mm, de préférence inférieure à 0.65 mm.
Patent FR-3020351-A1 (FR)
Title: Dispositif de chargement en dechets d'une benne de dechetterie depuis une plateforme
Inventor: BLANCHARD CAMILLE YANN
IPC: E04G21/02
Filed: 2014-04-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chargement en déchets d'une benne de déchetterie depuis une plateforme. Selon l'invention, le dispositif de chargement (4) est caractérisé en ce qu'il comprend au moins un organe de freinage (9) interposé entre le panneau (5) et la platine de support (6) et apte à freiner le pivotement du panneau (5) de sa position relevée à sa position abaissée de travail. L'invention trouve application dans le domaine des équipements de déchetterie.
Patent FR-3021554-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement par fluide supercritique avec injection d'additif
Inventor: CHAVRIER ALAIN
IPC: B08B3/08
Filed: 2014-05-28
Abstract: On décrit un dispositif de traitement par fluide super critique comportant : a) une enceinte (14) destinée à recevoir des pièces à traiter, et munie d'une porte (15) d'ouverture et de fermeture ; b) des moyens (6, 8) d'alimentation de ladite enceinte (14) en fluide, à l'état super critique, comportant des premiers moyens (6) de stockage dudit fluide et des moyens (10,12) pour porter ce fluide à l'état super critique ; c) des deuxièmes moyens (30) de stockage, pour stocker, un 2ème fluide, tel qu'un additif, par exemple un solvant; d) des moyens (34, 36, 38) d'injection, pour injecter dans cette enceinte, à pression atmosphérique ou sensiblement voisine de la pression atmosphérique, ou avec le fluide super critique, après fermeture de la porte et chargement des pièces à nettoyer, le 2ème fluide, à partir des deuxièmes moyens (30) de stockage.
Patent FR-3022025-A1 (FR)
Title: Ensemble de prelevement et de transport de nano-objets contenus dans des aerosols, a cassette a ouverture securisee lors du prelevement.
Inventor: CLAVAGUERA SIMON
IPC: G01N1/22
Filed: 2014-06-04
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de prélèvement et de transport de nano-objets, comprenant : - une cassette constituée d'une première et d'une deuxième pièces munies de moyens d'assemblage mutuel et de moyens de maintien du filtre, les première et deuxième pièces définissant, dans leur configuration assemblée une cavité dans laquelle le filtre est logé en étant maintenu, les moyens d'assemblage mutuel comprenant des premiers moyens de clipsage solidaires de la première pièce, des deuxièmes moyens de clipsage solidaires de la deuxième pièce et aptes à coopérer avec les premiers moyens afin de réaliser un clipsage des deux pièces; - un appareil de prélèvement comportant des moyens d'aspiration et sur lequel est apte à être fixée de manière amovible la cassette, les moyens de clipsage étant configurés pour ne pas être accessibles depuis l'extérieur dans la configuration assemblée des pièces, lorsque la cassette est fixée sur l'appareil.
Patent FR-3022316-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion etanche, applicateur d'un produit cosmetique et procede de montage associe
Inventor: GARDET PIERRE
IPC: F16J15/32
Filed: 2014-06-11
Abstract: La présente invention concerne un système de connexion étanche comprenant : - un fourreau, - une tête emboitable dans le fourreau, la tête (34) étant mobile par rapport au fourreau selon un axe d'emboitement entre une position montée dans le fourreau (14) et une position démontée. Le système de connexion étanche comprend une lèvre (40) déformable d'étanchéité faisant saillie par rapport à un premier élément parmi la tête (34) et le fourreau.
Patent FR-3024642-A1 (FR)
Title: Peigne pour brosse manuelle de toilettage du pelage des animaux
Inventor: CATHAUD EDDY
IPC: A45D24/30
Filed: 2014-08-09
Abstract: L'invention concerne un peigne 1 présentant un corps lamellaire 2 et comprenant sur un bord denté des dents aptes à pénétrer dans le pelage. L'objet de l'invention est de supprimer les blessures causées à l'animal par des dents acérées, supprimer la fourrure abimée allant jusqu'au manque de poils, en améliorant au contraire le traitement du pelage, d'améliorer les performances du brossage en s'adaptant au pelage de chaque animal, de chaque saison. A cette fin, le bord denté du corps lamellaire 2 comporte deux dentures A et B disposées de part et d'autre du plan médian P de ce corps et dont les dents 7 et 8 s'intercalent, sont munies d'arrondis anti blessures à leur extrémité et sur une partie de la longueur des arêtes partant de cette extrémité, et sont délimitées entre une face externe plane 9a, 9b, et une face interne extrême courbe 10a et 10b, la denture B étant plus fine et munie de dents 8 plus courtes.
Patent FR-3025814-A1 (FR)
Title: Joint de chaussee pour ouvrage routier et procede de fabrication d'un tel joint
Inventor: NEANT CLAUDE
IPC: E01D19/06
Filed: 2014-09-12
Abstract: Les joints de chaussée sont formés par deux éléments, préférentiellement en alliage d'aluminium, placés en regard l'un de l'autre, chaque élément comportant une partie de base (10) profilée de section constante sur la longueur dudit élément et une partie en encorbellement (20) comportant une denture (5) s'étendant le long dudit élément, la dite denture étant conformée pour coopérer par imbrication avec une denture similaire d'un autre élément de joint placé en regard lorsque les joints de chaussée sont utilisés. Les éléments (1, 2) de joints sont fabriqués par paire, en utilisant un profilé (6) spécifique comportant de chaque côté d'un plan (P) médian longitudinal et symétrique par rapport à ce plan, une partie de base, les parties de base (10) étant relies par une partie médiane (40) dont la forme en section est déterminée par la combinaison des formes en section des dentures (5) lorsque ces dentures sont imbriquées les unes dans les autres, et en découpant, préférentiellement par jet d'eau à haute pression, les dentures (5) dans ladite partie médiane (10) de manière à séparer les deux éléments (1, 2) de joints.
Patent FR-3025858-A1 (FR)
Title: Module lumineux avec diodes led et oled
Inventor: SAGNA BOUBACAR
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-09-15
Abstract: L'invention a trait à un module lumineux (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant une première source de lumière (14) du type diode à électroluminescence et une deuxième source surfacique de lumière (8) du type diode à électroluminescence organique apte à réfléchir les rayons lumineux émis par la première source lumineuse (14) en vue former un faisceau lumineux suivant un axe optique du module. Le module (2) comprend, en outre, un collimateur (12) apte à dévier les rayons lumineux émis par la première source (14) selon une direction principale et rencontrant la deuxième source lumineuse (8) avec un angle d'incidence β non nul.
Patent FR-3028220-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a transmission hydraulique de couple moteur
Inventor: BOUTRON OLIVIER
IPC: B60K23/08
Filed: 2014-11-10
Abstract: Ce véhicule automobile (1) comporte un groupe motopropulseur (8), au moins deux essieux (2,5), un dispositif (9) de transmission mécanique du couple moteur vers un premier essieu, un dispositif (10) de transmission hydraulique du couple moteur vers un autre essieu associé à un automate de commande (11), des moyens de mesure de paramètres de fonctionnement du véhicule automobile et un mécanisme (12) d'accouplement/désaccouplement associé au dispositif de transmission hydraulique. L'automate de commande (11) du dispositif de transmission hydraulique est capable d'agir sur le groupe motopropulseur pour modifier le couple moteur en fonction de la comparaison des paramètres de fonctionnement du véhicule automobile avec des grandeurs de référence.
Patent FR-3028573-A1 (FR)
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F04C29/02
Filed: 2014-11-13
Abstract: Le compresseur à spirales (1) comporte une première volute fixe (4), un agencement de volute orbitant (7), un premier joint d'Oldham (51) configuré pour empêcher la rotation de l'agencement de volute orbitant (7) par rapport à la première volute fixe (4) et comportant au moins une paire de premiers éléments d'engagement (54) respectivement engagés de manière coulissante avec une paire d'éléments d'engagement complémentaires (56) prévus sur la première volute fixe (4), un carter d'huile, et un système de lubrification configuré pour lubrifier au moins partiellement les premiers éléments d'engagement (54) du premier joint d'Oldham (51) avec de l'huile alimentée à partir du carter d'huile.
Patent FR-3029025-A1 (FR)
Title: Pack batterie pour un vehicule automobile
Inventor: NEUSSER ARIANE
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-11-25
Abstract: Pack batterie pour un véhicule automobile équipé d'un moteur de traction électrique et d'un réseau de bord électrique (R2), comportant un ensemble de cellules (C1 à CN) qui comprend un premier groupe de cellules (G1) destiné à alimenter le moteur électrique et un deuxième groupe (G2) d'au moins une cellule, adapté pour alimenter le réseau de bord du véhicule.
Patent FR-3033461-A1 (FR)
Title: Tuile photovoltaique
Inventor: AZOULAY ALEXANDRE
IPC: H02S20/25
Filed: 2015-03-02
Abstract: Panneau solaire photovoltaïque (100) pour la constitution d'une surface photovoltaïque constituée de la juxtaposition d'une pluralité de tels panneaux solaires photovoltaïques (100) juxtaposés, ledit panneau comprenant un corps en matériau rigide, un premier moyen de connexion électrique (160) et un deuxième moyen de connexion électrique (170), caractérisé en ce que le premier moyen de connexion électrique (160) comprend un élément d'interposition en matière élastomère qui, interposé entre le corps du panneau et le corps du panneau adjacent, participe à ladite solidarisation au cours de la pose de la pluralité de panneaux et absorbe, au cours de l'utilisation des panneaux pour produire de l'électricité photovoltaïque, des mouvements relatifs causés par une dilatation thermique différentielle d'éléments de la pluralité de panneaux.
Patent FR-3035034-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'une vitre sur un vehicule automobile
Inventor: NESPOULOUS MARC
IPC: B60J5/04
Filed: 2015-04-20
Abstract: Dispositif (9) de guidage d'une vitre (3) mobile dans une porte (2) latérale d'un véhicule automobile, ce dispositif (9) de guidage comprenant un guide coulisse (27) apte à guider la vitre (3) suivant un axe primaire, le dispositif (9) de guidage comprenant, en outre, un support (37) venu de matière avec le guide coulisse (27), ayant un fond incliné, une paroi longitudinale externe et une paroi longitudinale interne, définissant conjointement une rainure apte, lors d'un montage de la vitre (3) sur la porte (2) latérale, à guider la vitre (3) vers le guide coulisse (27) suivant un axe tertiaire distinct de l'axe primaire.
Patent FR-3036576-A1 (FR)
Title: Couteau pour machine agricole destinee au fauchage ou au debroussaillage et machine agricole correspondante
Inventor: BESOGNE PATRICK
IPC: A01D34/535
Filed: 2015-06-01
Abstract: Le couteau pour machine agricole destinée au fauchage ou au débroussaillage, comprend une première partie pourvue d'un orifice définissant un organe de fixation du couteau sur une machine agricole et une seconde partie formant un angle non nul avec la première partie, au moins la seconde partie comprenant une zone de coupe formée par au moins deux arêtes de coupe, latérales et parallèles. Sur au moins une partie de la longueur de chaque arête de coupe, des reliefs, dits en négatif ou creux (7) et en positif ou bosses (6), sont ménagés par rapport à un plan moyen (P50) de l'arête et la hauteur (H6) des reliefs en positif (6) est supérieure à la profondeur (H7) des reliefs en négatif (7). L'invention concerne aussi un outil de coupe équipé de tels couteaux et une machine agricole avec un tel outil.
Patent FR-3039064-A1 (FR)
Title: Compositions pour le traitement de l'herpes cutane
Inventor: GENDRE CHRISTINE
IPC: A61P31/12
Filed: 2015-07-24
Abstract: La présente invention est relative à l'utilisation d'une composition à base de résorcine pour le traitement des manifestations cutanées dues au virus herpès simplex (HSV), et plus particulièrement HSV-1.
Patent FR-3041532-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique liquide comprenant une forte teneur en huiles non volatiles et procede de traitement des levres
Inventor: ARDITTY STEPHANE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-09-25
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique liquide comprenant : * au moins 70 % en poids, par rapport au poids de la composition, d'au moins une huile non volatile ou d'un mélange monophasique de plusieurs huiles non volatiles, la composition comprenant au moins une huile non volatile hydrocarbonée, polaire ou apolaire ; * au moins un épaississant minéral ; * au moins un tensioactif non ionique siliconé à une teneur d'au moins 1 % en poids, par rapport au poids de la composition ; * au moins des particules solides, colorées ou non colorées. Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou soin des lèvres dans lequel on applique la composition précitée.
Patent FR-3042203-A1 (FR)
Title: Incorporation d'elements a puce dans un fil guipe.
Inventor: BRUN JEAN
IPC: G06K19/077
Filed: 2015-10-12
Abstract: Un procédé de réalisation d'un fil guipé, comprend les étapes suivantes : faire défiler axialement une âme (13) par une zone de guipage (21) ; enrouler une fibre de gainage (14) autour de l'âme au niveau de la zone de guipage; et présenter, au niveau de la zone de guipage (21) une puce microélectronique fixée sur l'âme (13). Un matériau polymère est présent entre la puce microélectronique (10) et la l'âme (13) lors de l'étape de guipage. Le matériau polymère flue lors de l'étape de guipage pour former une enveloppe de protection.
Patent FR-3045362-A1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique des matieres keratiniques avec un polymere ethylenique d'anhydride maleique
Inventor: LION BERTRAND
IPC: A61Q1/02
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique de traitement des matières kératiniques, comprenant : soit l'application séquentielle sur les matières kératiniques d'une composition comprenant un polymère éthylénique d'anhydride maléique et d'un composé aminé choisi parmi les composés polyaminés ayant plusieurs groupes amine primaire et/ou amine secondaire et les amino alcoxysilanes,, soit l'application topique sur les matières kératiniques d'une composition issue du mélange d'une composition comprenant un polymère acrylique d'anhydride maléique et d'un composé aminé choisi parmi les amino alcoxysilanes ; le polymère éthylénique étant issu de la polymérisation de : (a) 45 à 95 % en poids, du poids total de monomères, de monomère éthylénique ayant un groupe alkyle au moins en C8 linéaire ou ramifié ; (b) 5 à 25 % en poids d'anhydride maléique ; (c) 0 à 50 % en poids de monomère additionnel ; les compositions utilisées étant anhydres lorsque le composé aminé est un amino alcoxysilane. Le procédé permet d'obtenir un dépôt filmogène ayant une bonne résistance à l'eau, à l'huile et au sébum. Le film est également non collant et non transfert.
Patent FR-3047094-A1 (FR)
Title: Assistant numerique personnel emboitant un ordiphone, clavier et tablette capable de prendre des prises de vues 3d
Inventor: PARIENTI RAOUL
IPC: G06F1/16
Filed: 2016-01-26
Abstract: Assistant numérique personnel, pouvant prendre 3 positions : une position du boitier (1) fermé, une position de boitier (1) ouvert permettant l'utilisation d'un clavier (2), et une position tablette après rotation de l'écran sur son axe et translation dudit écran sur la partie supérieure du boitier. Ledit boitier (1) comprend un évidement (6) conçu pour recevoir un ordiphone connecté avec l'électronique du boitier (1) de telle sorte que la distance entre l'objectif (4') de l'ordiphone et l'objectif (4) du boitier (1) corresponde à la distance de l'écartement moyen entre les pupilles des yeux d'une personne.
Patent FR-3056005-A1 (FR)
Title: Procede de consolidation de donnees relatives a des contraintes de navigation dans le milieu environnant d'un aeronef, produit programme d'ordinateur et systeme associes
Inventor: FLEURY STEPHANE JEAN CLAUDE
IPC: G08G5/04
Filed: 2016-09-14
Abstract: Ce procédé comporte les étapes d'alignement (110) des données d'observation selon un critère d'alignement fréquentiel, spatial et/ou temporel, d'établissement (120) d'une liste de contraintes de navigation comportant l'ensemble des données d'observation alignées, de filtrage (130) de la liste de contraintes de navigation par rapport aux données de référence et de communication (150) de la liste filtrée de contraintes de navigation au système d'avertissement. L'étape de filtrage consistant en la comparaison de chaque donnée d'observation de la liste de contraintes de navigation avec chaque donnée de référence, en l'association de cette donnée d'observation à cette donnée de référence, et en l'exclusion de la liste de contraintes de navigation de chaque donnée d'observation associée à une ou plusieurs données de référence.
Patent FR-3047000-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de generation d'hydrogene gazeux
Inventor: FOURNET ARNAUD
IPC: H01M8/0606
Filed: 2016-01-26
Abstract: Un système de production d'hydrogène gazeux (100) comprend une enceinte (110) formée d'une paroi latérale (111), d'un fond avant (112) et d'un fond arrière (113), l'enceinte refermant un ou plusieurs chargements unitaires (200) d'un matériau apte à générer de l'hydrogène gazeux sous sollicitation thermique. Chaque chargement unitaire (200) comprend un corps cylindrique (210) comprenant un fond arrière fermé (211) et un fond avant (212) comportant une ouverture (2130). Des blocs (220) de matériau apte à générer de l'hydrogène gazeux sous sollicitation thermique sont présents à l'intérieur du corps cylindrique (210), chaque bloc présentant une forme annulaire définissant un canal central (201) débouchant au niveau de l'ouverture (2130) du fond avant (212) du corps cylindrique (210). Chaque chargement unitaire comprend également un initiateur (230) présent au voisinage du fond arrière (211) du corps cylindrique (210).
Patent FR-3047423-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ailettes demontable pour tube de reformage
Inventor: AMMOURI FOUAD
IPC: B01J19/00
Filed: 2016-02-09
Abstract: Dispositif d'ailettes démontable pour tube de reformage comprenant : - entre une et cinquante ailettes (1), - au moins une paire de demi-anneaux « de support » (2) permettant de supporter les ailettes (1) et les maintenir en position verticale, - un moyen de connexion (3) amovible des deux demi-anneaux « de support » (2) permettant de former un anneau continu « de support », - au moins une paire de demi-anneaux « de maintien » (4) permettant de maintenir les ailettes (1) en contact avec la surface extérieure du tube de reformage (6), et - un moyen de connexion (5) amovible des deux demi-anneaux « de maintien » (4) permettant de former un anneau continu « de maintien ».
Patent FR-3048788-A1 (FR)
Title: Projecteur d'image par ecran avec source lumineuse a batonnets electroluminescents
Inventor: LE-CALVEZ GILLES
IPC: G03B21/10
Filed: 2016-03-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un système d'affichage comprenant : - un écran (141), -un projecteur d'image (152) comprenant une source lumineuse avec des bâtonnets électroluminescents configurés de manière à émettre un motif lumineux, -dans lequel le projecteur et l'écran coopèrent de manière à former une image virtuelle (I) du motif lumineux par l'écran.
Patent FR-3049438-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite adapte pour des personnes susceptibles d’etre immergees
Inventor: ROUX REGIS
IPC: A44C5/20
Filed: 2016-03-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de sécurité (1) adapté pour des personnes susceptibles d'être immergées, le dispositif de sécurité (1) étant destiné à être disposé autour d'une partie du corps d'un utilisateur, le dispositif de sécurité (1) comprenant une première portion de fermoir; une deuxième portion de fermoir agencée pour coopérer avec la première portion de fermoir ; les première et deuxième portions de fermoir étant mobiles entre une position relative d'ouverture, dans laquelle les première et deuxième portions de fermoir sont configurées pour être à distance l'une de l'autre de façon à ménager un passage à la partie du corps d'un individu, et une position relative de fermeture dans laquelle les première et deuxième portions de fermoir sont configurées pour coopérer de façon à retenir le dispositif de sécurité (1) autour de la partie du corps d'un utilisateur, le dispositif de sécurité (1) comprenant en outre un détecteur d'ouverture configuré pour émettre un signal d'ouverture au moins lorsque les première et deuxième portions de fermoir passent de la position de fermeture vers la position d'ouverture.
Patent FR-3036922-A1 (FR)
Inventor: HIRAO AYAKO
IPC: A01P7/00
Filed: 2016-06-03
Abstract: Il est fourni un excellent procédé pour prévenir les nuisibles de type arthropodes pour protéger une graine ou un corps végétal se développant à partir d'une graine contre un nuisible de type arthropode. Un procédé pour protéger une graine ou un corps végétal se développant à partir d'une graine contre un nuisible de type arthropode, comprenant les étapes de: a) formation d'un sillon sur le sol; b) comprenant la mise en place d'une graine retenant du thiaclopride au moins sur une surface de celle-ci dans le sillon formé dans l'étape ci-dessus , et l'application d'une composition pesticide comprenant un ou plusieurs composés pyréthrinoïdes de synthèse choisis dans le groupe I au sillon formé dans l'étape ci-dessus; et c) fermeture du sillon, où le groupe I consiste en esfenvalérate, bêta-cyperméthrine, thêta-cyperméthrine, deltaméthrine, fenpropathrine, tau-fluvalinate, bêta-cyfluthrine, acrinathrine, alpha-cyperméthrine, bifenthrine, cycroprothrine et éthofenprox.