baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2015040280-A1 (WO)
Title: Contrôle d'accès à des réseaux sans fil mettant en jeu un serveur de mandataire de politique
Inventor: TUUPOLA JUHA-MATTI
IPC: H04W12/08
Filed: 2014-09-19
Abstract: L'invention concerne une technique pour gérer un accès à un ou plusieurs réseaux sans fil dans un serveur de mandataire de politique. Selon un mode de réalisation à titre d'exemple, la technique consiste à recevoir, à partir d'un serveur de politique de réseau, une politique d'accès à un réseau pour un dispositif de communication mobile, la politique d'accès à un réseau définissant une ou plusieurs règles pour déterminer des réseaux sans fil qui sont actuellement recommandés pour ledit dispositif de communication mobile, à exécuter, en réponse à la réception d'un signal de déclenchement, ladite politique d'accès à un réseau pour sélectionner un ou plusieurs réseaux sans fil recommandés pour ledit dispositif de communication mobile, ledit signal de déclenchement comprenant une requête d'autorisation provenant d'un serveur d'autorisation, ladite requête d'autorisation demandant un accès à un réseau sans fil spécifique pour ledit dispositif de communication mobile, et à exécuter ladite politique d'accès à un réseau par fourniture, à une entité à distance, en réponse au fait que ledit réseau sans fil spécifique est l'un des réseaux sans fil actuellement recommandés pour ledit dispositif de communication mobile, d'une indication d'autorisation qui indique que ledit dispositif de communication mobile est autorisé à accéder audit réseau spécifique, ladite entité à distance comprenant un serveur d'autorisation.
Patent WO-2015158950-A1 (WO)
Title: Production d'hydrogène et d'autres produits gazeux ou liquides dans un bioprocédé accéléré
Inventor: HAKALEHTO EINO ELIAS
IPC: C02F11/04
Filed: 2015-04-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un appareil pour la production d'hydrogène et d'autres substances gazeuses ou liquides (telles que le 2,3-butanediol) formées à l'aide de microbes dans des conditions dans lesquelles le métabolisme microbien normal (catabolisme et anabolisme) a été restreint par le pH ou la température, par exemple. Ensuite, du carbone n'est pas libéré dans la phase gazeuse aussi rapidement que dans des réactions microbiennes plus courantes. Un gaz vecteur dirigé dans des déchets organiques ou une autre biomasse contribue à libérer l'hydrogène moléculaire en phase gazeuse à l'aide d'enzymes microbiennes ou d'un phénomène électrique simultanément lorsque de l'hydrogène frais se fixe dans la biomasse depuis l'eau. Les gaz éliminés ou gaz de combustion provenant d'usines d'incinération peuvent être redirigés dans un procédé dans certaines alternatives de procédé, en diminuant simultanément les émissions de carbone totales par ces moyens. L'usine de production est planifiée de telle manière qu'elle puisse être située dans une zone inhabitée.
Patent WO-2016207493-A1 (WO)
Inventor: WIKBERG HANNE
IPC: D21C11/00
Filed: 2016-06-23
Abstract: Selon un aspect donné à titre d'exemple de la présente invention, l'invention concerne un procédé de production de lignine réactive à partir d'un flux contenant de la lignine alcaline, de type liqueur noire, par exemple la lignine kraft, au moyen d'un traitement thermique avec des températures comprises entre 200 et 250 °C pour l'activation (par exemple par déméthylation et/ou déméthoxylation) et la précipitation simultanées de la lignine.
Patent WO-2018138410-A1 (WO)
Title: Numérotation de séquence à la demande pour une segmentation
Inventor: SEBIRE BENOIST
IPC: H04W28/06
Filed: 2018-01-18
Abstract: Selon l'invention, divers systèmes de communication peuvent bénéficier d'un traitement approprié de numéros de séquence. Par exemple, un mode sans accusé de réception de commande de la liaison radio peut bénéficier de l'utilisation de numéros de séquence à la demande pour une segmentation. Un procédé peut consister à déterminer si une segmentation doit se produire par rapport à une unité de données par paquets. Le procédé peut consister à fournir un numéro de séquence dans un en-tête de l'unité de données par paquets en fonction de l'utilisation de la segmentation par rapport à l'unité de données par paquets.
Patent WO-2023041835-A1 (WO)
Inventor: VYYRYLÄINEN SAKARI
IPC: F42B6/10
Filed: 2021-11-18
Abstract: The invention relates to a ball, comprising a biodegradable polymer and one or more additives, such as an electrostatic charge eliminating additive, a density increasing additive, a strength/hardness modifier and/or the like added to the polymer mass during the compounding step. The ball is manufactured by a process generally applicable to the manufacture of polymers, such as injection molding, into a substantially spherical shape and grinding and/or polishing it to its final shape by means of double-sided lapping, barrel tumbling and/or the like. The biodegradable polymer used in the ball is polybutylene succinate ( PBS ).
Patent WO-2022184970-A1 (WO)
Title: Procédé de formation de surface de contact sur le dessus d'une structure mesa formée sur un substrat semi-conducteur
Inventor: ULKUNIEMI RIINA
IPC: H01L21/311
Filed: 2022-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'une surface de contact (202) sur une partie supérieure (208) d'une structure mesa (204) formée sur un substrat semi-conducteur (206) déposé avec une couche isolante (212). Le procédé consiste à : déposer une première couche de réserve (214) sur la couche isolante, déposer une seconde couche de réserve (216) sur la première couche de réserve, définir une première partie (215) de la seconde couche de réserve, la première partie chevauchant la partie supérieure de la structure mesa, former une première ouverture (218) dans la première partie par traitement de la seconde couche de réserve pour exposer une deuxième partie (219) de la première couche de réserve en dessous de celle-ci, former une seconde ouverture (220) dans la première couche de réserve, en traitant la deuxième partie exposée pour exposer une troisième partie (221) de la couche isolante en dessous de celle-ci, et graver la troisième partie exposée pour former la surface de contact sur la partie supérieure de la structure mesa.
Patent WO-2004109874-A1 (WO)
Title: Spark-gap device, particularly high-voltage spark-gap device
Inventor: FRESCALINE LAURENT
IPC: H01T2/02
Filed: 2004-05-14
Abstract: Spark-gap device comprising two discharge electrodes (2; 3) each having an elongated conductor portion (10; 5), called the active portion, with a connecting longitudinal end (11; 7) fixed to a connector. The electrodes are arranged in such a way that, when an electric arc is generated, said arc is formed between the active portions and the resulting electric current induces a magnetic field moving the electric arc along said active portions, preferably at an erosion-limiting high speed. At least a discharge electrode further comprises at least a second conductor portion (9, 16; 6), called the passive portion, electrically connected to the connector and/or the active portion and with a form adapted to prevent a spontaneous electric arc from being inopportunely generated in normal usage conditions of the device.
Patent WO-2005036851-A1 (WO)
Title: Method and apparatus for the transmission of dvb services over an ip network
Inventor: SCHAEFER RALF
IPC: H04N7/24
Filed: 2004-09-27
Abstract: The invention relates to a method and apparatus for the transmission of DVB services over an IP network. In order to broadcast DVB services over an IP network, it is common to separate the signalling information describing the network and the services offered from the actual services. The signalling is made available to the terminals via XML files which are available on HTTP servers. However, unlike said approach, the invention comprises a method in which a terminal connected to an IP-type network discovers DVB services on the IP-type network and in which the terminal uses a first IP address and a first port number in order to receive a transport stream broadcast to said IP address via said port. The terminal extracts the signalling tables from the aforementioned stream, including the network information table (NIT). The network descriptors contained in the network information table (NIT) designate the IP broadcast addresses and the associated ports and, as a result, the terminal is connected to at least part of the transport streams broadcast to said IP addresses via said ports, such as to read the associated service description table (SDT). The terminal uses said information in order to construct an optionally unitary list of services available on the network.
Patent WO-2005073057-A1 (WO)
Title: Arrangement for fixing a mechanical reinforcing component for a motor vehicle to a side member
Inventor: HLUBINA THIERRY
IPC: B62D21/02
Filed: 2004-12-20
Abstract: The invention relates to an arrangement (10) for fixing a mechanical component (12) of a motor vehicle to a longitudinal side member (14) of the vehicle.  The inventive arrangement is of the type in which: (i) the side member (14) consists of an essentially-U-shaped tubular section having one end part (16) comprising a lower wall (18) which is defined by two essentially-vertical wings (20) and which is pierced with at least two transversely-offset holes (22) for fixing a mechanical component (12) of the vehicle; and (ii) the side member (14) receives stiffening means which are disposed in said member (14) in line with the aforementioned fixing holes (22).  The invention is characterised in that the stiffening means consist of a common reinforcing component (24) having a lower wall (26) which is welded to the lower wall (18) of the side member (14) and which comprises two holes (28) that are positioned in line with the fixing holes (22) in the lower wall (18) of the side member (14).
Patent WO-2005094129-A1 (WO)
Title: Inerting household or industrial waste by combining resonant cavities and wave guides generating the preferential component of a high frequency radiation
Inventor: CATERINI RICHARD
IPC: H05B6/52
Filed: 2005-02-22
Abstract: The invention concerns the melting of household or industrial waste based on high frequency radiation preferably providing the electrical component of the electromagnetic field in a range of temperatures between 500 °C and 2500 °C. The invention concerns providing a device using the combined properties of resonant cavities (1a, 9a) associated with the properties of wave guides (2a, 8a) for frequency ranges between 100 MHZ and 2500 MHZ. The combined use of said elements provides the device with special properties in terms of use of the electric field as well as in terms of adapting the impedance levels supplied by the applicator (9a) to the HF power generator connected to the input of the guide (8a). The optimization of the energy transfer being dependent on a set of adapters (7a, 5a). Depending on the type of waste to be melted, a more or less large amount of sand may be added so as to achieve complete vitrification of the waste. Thus, the waste can be stored with increased security.
Patent WO-2006018507-A1 (WO)
Title: Light-duty motor vehicle
Inventor: FARGE JACQUES
IPC: B62D21/18
Filed: 2005-07-20
Abstract: The invention relates to a light-duty, compact motor vehicle, that can especially transport average loads for urban use. Said vehicle is characterised by the ease of assembly thereof and the capacity thereof to undergo minor modifications of the structure thereof in order to be able to be adapted to various uses. The inventive vehicle especially comprises a driver's compartment formed by assembling a single component of elements consisting of a lightweight material, said compartment comprising a shell consisting of a composite material to which two metallic roll bars are laterally fixed.
Patent WO-2006024791-A1 (WO)
Title: Method and system for localising users for services based on sip or h.323 protocols with dynamic ip address allocation
Inventor: MORAND LIONEL
IPC: H04Q7/38
Filed: 2005-08-18
Abstract: The aim of the invention is to localise a terminal (10) when accessing an IP service (15), by means of an access network (1, 2). To this end, a method for allocating an IP address to the terminal (10) is carried out, a database (8) memorises the IP address allocated to the terminal (10) in association with a terminal or user identifier and an identifier of an access point wherein the terminal accesses the access network (1, 2), the access point being associated with localisation information, and the database transmits the localisation information associated with the identifier of the terminal or the user to the service.
Patent WO-2006072745-A1 (WO)
Title: Method of checking the validity of a public key of a purported owner, and module and device for implementing same
Inventor: FRISH LAURENT
IPC: H04L9/32
Filed: 2006-01-05
Abstract: The invention relates to a method of checking the validity of a public key Kpub(A) of a purported owner A of said public key Kpub(A) which belongs to a set O of public keys, each of said keys having at least one certificate and an associated private key. The inventive method comprises the following steps, namely: i) a step consisting in determining a chain of public keys H={Kpub(A), Kpub 1 , Kpub N}, within set O, between the public key to be checked Kpub(A) with a low level 0 and a public key Kpub-N with a high level N, whereby each public key Kpub-i with level i in chain H, wherein 0 = i = N-1, is linked to the public key Kpub- i+1 with level i+1 in chain H by a certificate Ci←i+1 which is associated with the public key Kpub-i with level i and signed by the private key Kpr i+i with level i+1 and the public key Kpub-N having a certificate CN; ii) a step consisting in allocating respective individual weights p(C Ci←i+1), p(CN) to certificates Ci←i+1, CN of chain H; and iii) a comparison step which is used to determine if a total weight PH of chain H, resulting from an operation in relation to the individual weights p(C Ci←i+1) and p(CN) of the certificates of chain H, is greater than a threshold S in order detect if the public key Kpub(A) is valid.
Patent WO-2006123058-A1 (WO)
Title: Medicament made from laminarine or oligolaminarines for treatment of viral hepatitis
Inventor: YVIN JEAN-CLAUDE
IPC: A61P1/16
Filed: 2006-05-18
Abstract: The invention relates to the use of laminarine, preferably in the soluble form thereof or oligolaminarine, for the production of a medicament for treatment of viral hepatitis.
Patent WO-2008129139-A1 (WO)
Inventor: CHARPENTIER ALAIN
IPC: B65G47/14
Filed: 2007-04-20
Abstract: Procédé d'orientation de préformes, procédé dans lequel dans une première étape, les préformes (5) sont traitées de sorte à former au moins un flux de préformes alignées dans un conduit d'écoulement sensiblement horizontal, les préformes sortant de ce conduit étant basculées dans une deuxième étape de sorte à former au moins un flux dans lequel les préformes (5) sont sensiblement verticales. Dispositif pour la mise en oeuvre du procédé.
Patent WO-2008031973-A1 (WO)
Title: Lock for the transfer of parcels and franking device comprising such a lock
Inventor: MERCIER ANTOINE FRANCIS PIERRE
IPC: G07B17/00
Filed: 2007-09-10
Abstract: Lock for the transfer of parcels and franking device comprising a chamber (20), a front face (21) having a parcel entrance opening equipped with a front closing element (27), and a rear face (22) having an exit opening (26) equipped with a rear closing element (28). The front and rear closing elements are connected by a mechanical connection (38) so as to position the rear element in a closed position when the front element is open, and vice versa. The lock also comprises a barrier member (41) that is movable between a stable retracted position and a barrier position in which it blocks the entrance opening. The barrier member and front element (41, 27) comprise a catch device (47) designed to connect them together when the front element (27) is closed, keep them together during an opening movement, and disconnect them when the front element comes close to its open position so that the barrier member returns automatically to its retracted position.
Patent WO-2009153421-A1 (WO)
Title: Catalyst containing a crystallised material with hierarchised and organised porosity, and use thereof for oligomerising light olefins
Inventor: CABIAC AMANDINE
IPC: B01J29/06
Filed: 2009-04-28
Abstract: The invention relates to catalyst including at least one binder and at least one crystallised material with a hierarchised and organised porosity in terms of microporosity and mesoporosity, said crystallised material including at least two elementary spherical particles, each of said particles including a mesostructured matrix containing silicon oxide and having a mesopore diameter of 1.5 to 30 nm as well as crystallised microporous walls with a thickness of 1 to 60 nm, said elementary spherical particles having a maximum diameter of 200 microns. The catalyst is used in a method for oligomerising an olefin load containing hydrocarbon molecules with 2 to 12 carbon atoms per molecule.
Patent WO-2010142915-A1 (WO)
Inventor: MAVRIDOGLOU CHRISTIAN
IPC: G01M3/28
Filed: 2010-06-09
Abstract: The invention relates to a device for detecting a water leak in a network, comprising a water meter (7), a pulse emitter (8) adapted for transmitting information from said counter (7) to data processing means (3). It is characterized in that said data processing means (3) comprises, on the one hand, at least two pulse meters (11, 12, 13, 14, 15, 16, 17) adapted for operation according to a given flow value of the network and, on the other hand, by means for measuring the network flow (6) capable of selecting the meter (11, 12, 13, 14, 15, 16, 17) adapted to the measured flow.
Patent WO-2011051593-A1 (WO)
Inventor: ARGILES CISCART ANGEL
IPC: A61M1/16
Filed: 2010-10-15
Abstract: The invention relates to a device for characterizing an extracorporeal blood treatment carried out by an extracorporeal treatment apparatus (704, 802) that expels an extracorporeal treatment liquid discharged through a discharge system (706). The device includes a sampling means (102, 104) for sampling, throughout the treatment, a filtrate amount at the outlet of the treatment apparatus (704, 802) and moreover includes a determining means (112, 116, 118, 120) for determining at least one parameter, related to said treatment, by means of analyzing at least one filtrate sample that is collected by the collecting means (102, 104). The device also includes a means (302, 304) for instantaneously sampling the used dialysate at a time t during the dialysis.
Patent WO-2012080657-A1 (WO)
Title: Systeme de commande de vitrages actifs comprenant un capteur d' eblouissement
Inventor: NICOLAS DAVID
IPC: G05D25/02
Filed: 2011-12-14
Abstract: La présente invention concerne un système de commande de la transmission optique d'une pluralité de vitrages V k  à propriétés de transmission optique électrocommandables, comprenant au moins un capteur spatial de luminosité pour fournir au moins une valeur représentative de luminosité respectivement pour différentes zones spatiales constituant des sous-ensembles X i  d'un ensemble X et fournir ainsi une cartographie L de luminosité dans laquelle les sous-ensembles L i  de L sont associés aux ensembles X i , et une unité de commande comprenant une mémoire sur laquelle sont stockés des programmes aptes à commander la transmission optique de chacun desdits vitrages. Les programmes sont aptes à définir une cartographie A de zones spatiales A j  d'éblouissement à partir de la cartographie L de luminosité, à utiliser une cartographie O de zones spatiales O m  à luminosité électrocommandable, chaque sous-ensemble O m  étant associé à l'un ou plusieurs desdits vitrages V k  à transmission optique électrocommandable, et à commander la transmission optique de chacun desdits vitrages à transmission optique électrocommandable V k  en fonction de A et de O.
Patent WO-2012095590-A1 (WO)
Inventor: VERDIER HUBERT PASCAL
IPC: F02C7/262
Filed: 2012-01-03
Abstract: The invention relates to a starting method for a turbomachine. The invention is characterized in that the method further comprises a restart step performed if the main injector is not ignited when the shaft has reached a first predetermined speed, said restart step comprising: - a stop step (S210) during which the starter and the ignition device are stopped; - a second ignition step (S230) during which fuel is injected into the combustion chamber, the ignition device itself being actuated, this second ignition step being performed when the rotational speed of the shaft reaches a second predetermined speed; and - a second start step (S250) during which the starter is once again actuated in order to turn the shaft.
Patent WO-2012168643-A1 (WO)
Title: Distributeur de produit liquide
Inventor: SAUVAGE ANNE-SOPHIE
IPC: A45D34/00
Filed: 2012-06-05
Abstract: Distributeur de produit liquide, comprenant un réservoir (8), une tête distributrice (9) montée à une extrémité (8b) du réservoir, cette tête distributrice comportant une buse de sortie (3), une coque externe (4) contenant le réservoir (8) et une pièce d'entraînement (13) pouvant déplacer axialement le réservoir (8) montée en rotation entre une position de stockage et une position d'utilisation. La buse de sortie (3) présente une sortie (3a) orientée selon la direction longitudinale et est adaptée pour venir en butée axiale contre une partie (17c) solidaire de la coque externe lors d'un actionnement de la tête distributrice en position d'utilisation du distributeur, et la première extrémité (8a) du réservoir est reliée à un poussoir (2) par un mécanisme d'entraînement (12) adapté pour sélectivement escamoter le poussoir (2) et la buse de sortie (3) dans la coque externe (4) et les faire sortir axialement de la coque externe.
Patent WO-2012175839-A1 (WO)
Title: Man/machine interface and display device for a hybrid motor vehicle
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B60W20/00
Filed: 2012-06-07
Abstract: A man/machine interface (IH) is dedicated to displaying first and second schematic representations of first and second autonomies offered respectively by a rechargeable battery (BA) and by a fuel tank (RC) of a hybrid motor vehicle (VH) which is able to operate it either in what is known as a full-electric selected mode or in what is known as an all-combustion selected mode or alternatively in what is known as an electric and combustion selected mode. This interface (IH) is designed to vary the relative positions of the first and second schematic representations according to which mode of operation for hybrid motor vehicle (VH) has been selected.
Patent WO-2014001657-A1 (WO)
Title: Method for producing an aluminium alloy foam by moulding
Inventor: MAFFEIS MICHEL
IPC: C22C1/08
Filed: 2013-06-20
Abstract: The invention concerns a method for producing an aluminium alloy foam, consisting essentially of the aluminium alloy, in molten form, infiltrating the interstices of a preform consisting of silicon elastomer elements, by means of a conventional moulding process, typically a low-pressure process, followed by the elimination of the preform broken down into silica powder during the moulding cycle and/or an additional baking cycle.
Patent WO-2013175127-A1 (WO)
Title: Surface preparation method
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: B82Y30/00
Filed: 2013-05-23
Abstract: The invention relates to a method for the preparation by spatial distribution of light intensity of a surface with a raised pattern promoting spatial order and coherence acting as a guide for the organisation, on the nanometric and micrometric scales, of an overlay on the surface made of block copolymers in particular.