baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085372-B1 (FR)
Title: Vitrage texture et isolant pour serre
Inventor: SCHIAVONI MICHELE
IPC: C03C17/34
Filed: 2018-08-31
Granted: 2020-08-28
Abstract: Vitrage, comprenant un substrat de verre sur lequel est déposé en succession, depuis une première surface dudit substrat : un premier revêtement comprenant une couche présentant des propriétés de réflexion de l'infrarouge ou un ensemble de couches dont au moins une couche présente des propriétés de réflexion de l'infrarouge, un second revêtement au-dessus dudit premier revêtement comprenant une couche organique ou minérale, ledit second revêtement présentant une texture en relief, ladite texture étant telle que sa pente moyenne Pm est inférieure ou égale à 15° et le pourcentage de la surface texturée ayant une pente supérieure à 5° est supérieur à 5 %.
Patent FR-3088275-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'evitement d'obstacles comprenant la commande des systemes de braquage et de freinage differentiel
Inventor: DO ANH-LAM
IPC: B62D6/00
Filed: 2018-11-13
Granted: 2021-06-18
Abstract: Procédé (30) d'évitement d'obstacles dans lequel :     - on détecte un obstacle (1) à proximité d'un véhicule automobile (1) et on planifie une trajectoire d'évitement dudit obstacle, et     - on commande des systèmes de braquage (DAE) et/ou de freinage différentiel configuré pour maîtriser la trajectoire d'évitement.
Patent FR-3090159-B1 (FR)
Title: Dispositif de capture et de transmission autonome, par un utilisateur, d’images intrabuccales de sa propre bouche
Inventor: ABRIC MATTHIEU
IPC: H04N5/232
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-07-16
Abstract: TITRE : DISPOSITIF DE CAPTURE ET DE TRANSMISSION AUTONOME, PAR UN UTILISATEUR, D’IMAGES INTRABUCCALES DE SA PROPRE BOUCHE Le dispositif (10) de capture et transmission autonome, par un utilisateur, d’images intrabuccales de sa propre bouche, comporte un boîtier portable étanche (11) muni d’une source d’énergie autonome (20). Le boîtier comporte :- une tête (14) munie, sur une première face (26), d’une source de lumière (22) et d’une fenêtre optique (16) d’un capteur d’une séquence d’images, - une poignée (15) et - un manche (13) reliant la poignée à la tête. Le manche et la tête présentent une forme de miroir-écarteur, la première face de la tête présentant une plus grande dimension, mesurée perpendiculairement à l’axe principal du boîtier, supérieure ou égale à deux centimètres et une face opposée (28) à la première face formant, avec la première face, un angle distal de la tête aigu, le manche présentant une section perpendiculaire à son axe central plus faible que ladite dimension de la tête et une courbure dont le rayon est compris entre 20 cm et 60 cm, préférentiellement entre 40 et 60 cm. Le boîtier comporte :- une mémoire (17) pour conserver au moins d’image captée par le capteur d’images et - un émetteur (19) sans fil pour transmettre des images à un terminal communicant (24). Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3091315-B1 (FR)
Title: Corne d’entrée de turbocompresseur
Inventor: DELEFORTERIE NICOLAS
IPC: F02M35/104
Filed: 2018-12-27
Granted: 2020-12-25
Abstract: Corne d’entrée de turbocompresseur Corne d’entrée de turbocompresseur (30) de forme tubulaire, pour un moteur à combustion (3) d’un véhicule (1) automobile, caractérisée en ce qu’elle comprend :- une première conduite (31) rigide, une deuxième conduite (32) rigide, et une troisième conduite (33) rigide, - une première articulation (34) entre la première conduite (31) et la deuxième conduite (32), - une deuxième articulation (35) entre la deuxième conduite (32) et la troisième conduite (33), la corne d’entrée (30) comprenant deux extrémités opposées destinées à être fixées à deux éléments d’un groupe motopropulseur (2) susceptibles de bouger l’un par rapport à l’autre. Figure pour l’abrégé : 4
Patent FR-3076673-B1 (FR)
Title: Machine électrique tournante
Inventor: MARUYAMA TOSHINORI
IPC: H02M7/21
Filed: 2019-01-11
Granted: 2020-04-17
Abstract: [Une machine électrique tournante (10) comprend un corps principal de machine (14), un organe formant carcasse (20) et un redresseur (40). Le corps principal de machine (14) est conçu pour engendrer un courant alternatif. L’organe formant carcasse (20) maintient le corps principal de machine (14). Le redresseur (40) est mis en place axialement à l’extérieur de l’organe formant carcasse (20) et comporte un circuit de redressement (30) conçu pour redresser le courant alternatif engendré dans le corps principal de machine, en courant continu. Le redresseur (40) comporte des premier et second dissipateurs thermiques (41A, 41B) qui sont positionnés de manière à se chevaucher axialement l’un l’autre, des premiers éléments de redressement (50A) montés sur le premier dissipateur thermique (41A) et constituant un bras supérieur (31) du circuit de redressement (30), et des seconds éléments de redressement (50B) montés sur le second dissipateur thermique (41B) et constituant un bras inférieur (32) du circuit de redressement. Le second dissipateur thermique (41B) est positionné plus près de l’organe formant carcasse (20) que le premier dissipateur thermique (41A). La surface du second dissipateur thermique (41B) est supérieure à la surface du premier dissipateur thermique (41B). Figure pour l’abrégé : figure 2]
Patent FR-3092608-B1 (FR)
Title: Dispositif d’enroulement d’un moyen d’occultation et/ou d’obscurcissement d’un ouvrant
Inventor: PROUVOST FREDERIC
IPC: E06B9/17
Filed: 2019-02-11
Granted: 2022-01-14
Abstract: Dispositif d’enroulement d’un moyen d’occultation et/ou d’obscurcissement d’un ouvrant.  L’invention concerne un dispositif d’enroulement autour d’un arbre d’enroulement d’axe (B) d’un moyen, de type tablier, d’occultation et/ou d’obscurcissement d’un ouvrant, trouvant notamment une application à la fermeture des ouvertures dans un bâti, telles que des fenêtres ou des portes, par des dispositifs d’occultation et/ou d’obscurcissement de type volet roulant.  Le dispositif est destiné à être assujetti en l’une des extrémités d’un coffre dans lequel est logé l’arbre autour duquel le tablier s’enroule, et comprend un flasque de guidage destiné à être logé dans le coffre et configuré pour guider l’enroulement du tablier, une joue de fermeture 1 destinée à être assujettie à l’une des extrémités du coffre, et une manœuvre 2, 3, 4 apte à permettre l’enroulement du tablier depuis l’extérieur du coffre.  La joue est configurée pour porter l’arbre, et la manœuvre comprend des moyens de renvoi 2 destinés à être logés dans le coffre et un treuil 3 accessible depuis l’extérieur du coffre, les moyens de renvoi étant fixés sur la paroi interne 1a de la joue et configurés pour être reliés à l’arbre et au treuil, ce treuil étant fixé sur la paroi externe 1b de la joue et assemblé par l’extérieur aux moyens de renvoi, de sorte que lorsque le dispositif est assujetti au coffre et que le treuil est entraîné en rotation autour d’un premier axe (A) parallèle à, et distinct de, l’axe de l’arbre (B), l’arbre est entraîné en rotation autour de son axe par les moyens de renvoi.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095573-B1 (FR)
Title: Systeme de pulverisation modulable
Inventor: DARRIEUTORT ANTHONY
IPC: A01M17/00
Filed: 2019-04-30
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention se rapporte à un système (1) de pulvérisation de liquide de traitement de végétation comprenant des dispositifs de pulvérisation principaux (4, 4’) formant des paires de dispositifs délimitant chacune une zone de pulvérisation (12), chaque dispositif de pulvérisation principal comprenant des moyens de pulvérisation de liquide de traitement (7) ainsi que de moyens de récupération de liquide de traitement. Selon l’invention, le système comporte deux dispositifs de pulvérisation additionnel (6) de conception différente de celle des dispositifs de pulvérisation principaux (4, 4’), chaque dispositif additionnel (6) étant agencé mobile par rapport à son dispositif extrême associé (4’) entre une première position inactive de repos, et une seconde position de fonctionnement dans laquelle le dispositif additionnel (6) se trouve, selon la direction transversale (10), plus écarté de son dispositif extrême associé (4’) que dans la première position inactive de repos.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097906-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation d’un flux d’air pour une entrée d’air d’un véhicule automobile
Inventor: ANDRE STEPHAN
IPC: B60K11/08
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-06-04
Abstract: Dispositif de régulation d’un flux d’air pour une entrée d’air d’un véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de régulation (80) d’un flux d’air pour une entrée d’air d’un véhicule automobile, comprenant un boitier (81) définissant un conduit d’écoulement (82) où peut s’écouler un flux d’air, dans lequel est agencé au moins partiellement une unité de refroidissement comprenant au moins un échangeur de chaleur (83), le boitier comportant une trappe (85) agencée pour être placée dans une position ouverte dégageant un accès à l’échangeur de chaleur, cette trappe étant agencée pour fermer cet accès en position fermée, cet accès (86) étant notamment agencé pour permettre un retrait de l’échangeur de chaleur par un mouvement sensiblement de translation.     Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3100995-B1 (FR)
Title: Système de distribution de mousse compact pour un distributeur, et distributeur de mousse associé
Inventor: ROSSIGNOL ERIC
IPC: B05B7/26
Filed: 2019-09-23
Granted: 2021-10-22
Abstract: Système de distribution de mousse comprenant une pompe à produit et une pompe à air, lesdites pompes étant actionnées par une tête d’actionnement (1), ladite pompe à produit comportant une chambre de dosage de produit (13) à volume variable définie au moins en partie par un élément déformable (2), ladite pompe à air comportant une chambre de dosage d’air (14) à volume variable, ledit système comportant également une frette (4) présentant un manchon (42) intérieur sur lequel est positionné l’élément déformable (2), ledit manchon (42) étant adapté pour être monté sur le col d’un réservoir du distributeur, ladite tête d’actionnement (1) étant mobile entre une position de repos et une position d’actionnement où elle entoure coaxialement ledit manchon (42). La chambre de dosage d’air (14) entoure la chambre de dosage de produit (13), lesdites chambres s’étendant dans un espace axial et radial exclusivement délimité par le manchon (42) et la tête d’actionnement (1). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106374-B1 (FR)
Title: Circuit d’alimentation en carburant pour une chambre de combustion d’une turbomachine
Inventor: KERUZORE NICOLAS MARIE
IPC: F23R3/50
Filed: 2020-01-21
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un circuit d’alimentation en carburant (1) pour une chambre de combustion (2) d’une turbomachine (10), comprenant :- une pompe d’alimentation en carburant (3) configurée pour fournir un flux de carburant à un débit prédéterminé,- plusieurs injecteurs (4) de carburant, et- une rampe (5) de liaison de la pompe (3) aux injecteurs (4), ledit circuit comprend en outre un dispositif de traitement thermique du carburant (6) comportant une chambre (60) reliée, d’une part, à une entrée de carburant (61) reliée à la pompe (3) et à une sortie de carburant (62) reliée à la rampe (5), des éléments de chauffage (60) étant situés dans cette chambre et étant configurés pour chauffer le flux de carburant jusqu’à une température prédéterminée de façon à provoquer une cokéfaction du carburant au sein de la chambre (60) du dispositif (6).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108040-B1 (FR)
Title: Procédé de déchloration d’un ou plusieurs composé(s) organochloré(s) aromatique(s) contenu(s) dans une huile ou constituant ladite huile - installation et appareil électrique/électronique associes
Inventor: GHERDAOUI CHEMS EDDINE
IPC: A62D3/176
Filed: 2020-03-16
Granted: 2024-01-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de déchloration d’un ou plusieurs composé(s) organochloré(s) aromatique(s) contenu(s) dans une huile ou constituant ladite huile, le(s)dit(s) composé(s) organochloré(s) aromatique(s) étant choisi(s), en particulier, parmi les molécules comprenant deux ou trois cycles benzéniques et dont au moins un cycle benzénique ou tous les cycles benzéniques sont substitués par au moins un atome de chlore, en particulier les polychlorobiphényles et les polychloroterphényles, selon lequel on irradie ladite huile avec des rayonnements ayant des longueurs d'onde égales ou supérieures à 300 nm, en particulier avec des rayonnements ayant des longueurs d’ondes égales ou supérieure à 320 nm et en particulier avec des rayonnements ayant des longueurs d’ondes égales ou supérieure à 320 nm et égales ou inférieures à 390nm, tout en maintenant la température de ladite huile à une valeur inférieure ou égale à une valeur de seuil donnée.   La présente invention concerne également une installation et un appareil électrique/électronique associés.   Fig. 1
Patent FR-3109128-B1 (FR)
Title: Wagon de transfert de traverses et véhicule ferroviaire associé
Inventor: BUSTAMANTE JORGE
IPC: E01B29/06
Filed: 2020-04-11
Granted: 2022-08-12
Abstract: L'invention concerne un wagon de transfert (100) de traverses destiné à équiper un véhicule ferroviaire du type comprenant des équipements de pose de nouvelles traverses (21) et/ou de dépose de traverses usées (22), le wagon de transfert (100) comprenant un châssis (110) supporté par au moins un train de roues (112), le wagon de transfert (100) étant remarquable en ce qu’il comprend au moins un transbordeur (50) supporté par une armature (60), l’armature (60) étant supportée par le châssis (110) et fixe par rapport au châssis (110), le transbordeur (50) étant configuré pour transborder les traverses d’au moins une zone de réception (Z1, Z2) à au moins une plateforme (P2) de convoyage.   (Fig. 2)
Patent FR-3110911-B1 (FR)
Title: Composition de protection anti-ozone pour un article en caoutchouc reticule
Inventor: FERREIRA SÉBASTIEN
IPC: C08J7/04
Filed: 2020-05-29
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne une composition de protection anti-ozone pour un article en caoutchouc réticulé, ladite composition étant à base d’au moins un élastomère chloré, d’au moins un solvant hydrocarboné et d’au moins un solvant polaire aprotique. L’invention concerne également un article en caoutchouc comprenant au moins une surface élastomérique en contact avec l’air, ladite surface étant tout ou partie est revêtue par ladite composition.
Patent FR-3113737-B1 (FR)
Title: Magnétomètre en polarisation elliptique avec deux composantes de champ radiofréquence pour détection de résonance paramétrique en absorption
Inventor: LE GAL GWENAËL
IPC: G01R33/032
Filed: 2020-08-27
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention porte sur un magnétomètre à résonance paramétrique comprenant :  - une cellule (1) remplie d’un gaz atomique ;  - une source de pompage optique (2) agencée pour émettre en direction de la cellule (1) un faisceau de lumière (F) ;  - un dispositif de polarisation (3) configuré de sorte à ce que sous l’effet du faisceau de lumière le gaz atomique acquiert simultanément un état aligné selon une direction d’alignement ( ) et un état orienté selon une direction d’orientation ();  - une source d’excitation de résonances paramétriques (7, 8) configurée de manière à générer un champ magnétique radiofréquence dans la cellule ; et  - un dispositif de détection de résonances paramétriques (6) configuré pour mesurer l’absorption du faisceau de lumière par le gaz atomique.   La source d’excitation des résonances paramétriques (7, 8) est configurée pour que le champ magnétique radiofréquence soit constituée de deux composantes orthogonales entre elles et oscillant chacune à sa propre fréquence d’oscillation. Lesdites deux composantes comprennent une composante longitudinale à la direction d’orientation et une composante longitudinale à la direction d’alignement.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115153-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de réparation d’un assemblage de combustible nucléaire
Inventor: BASSET JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G21C19/26
Filed: 2020-10-12
Granted: 2022-10-21
Abstract: Dispositif et procédé de réparation d’un assemblage de combustible nucléaire Le dispositif de réparation est prévu pour la réparation d’un assemblage de combustible nucléaire comprenant une structure de support (6) et des crayons de combustible nucléaire (4) agencés en un faisceau (5) présentant une ou plusieurs face(s) latérale(s) (24), la gaine (18) de l’un des crayons de combustible nucléaire (4) situés sur une dite face latérale étant endommagée et présentant une ouverture (28). Le dispositif de réparation possède une surface d’appui (36) et un dispositif de fixation configuré pour la fixation du dispositif de réparation sur la structure de support (6) et/ou sur un ou plusieurs parmi les crayons de combustible nucléaire (4) du faisceau (5) par l’intermédiaire du dispositif de fixation (38) de manière à appliquer la surface d’appui (36) contre la gaine endommagée en obstruant l’ouverture (28).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3117967-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien et dépose d’un équipement par rapport à une paroi externe d’un véhicule et procédé mettant en œuvre un tel dispositif
Inventor: BERTRAND LUDOVIC
IPC: B60R9/06
Filed: 2020-12-18
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif (8) de maintien et dépose d’un équipement (7) par rapport à une paroi externe d’un véhicule (1). Ce dispositif comprend un berceau (9) destiné à être fixé à la paroi externe du véhicule et qui reçoit l’équipement (7) rendu solidaire du berceau par des moyens de fixation démontables. Le berceau (9) porte une potence (9d) pivotante articulée par rapport au berceau. La potence (9d) comporte un bras (14) qui s’étend, lorsque la potence est repliée, au-dessus de l’équipement lorsqu’il est solidaire du berceau. La potence (9d) porte à son extrémité un câble (19), un treuil (20) assurant l’enroulement ou le déroulement du câble (19) pour permettre la dépose de l’équipement, par exemple au sol, après pivotement de la potence (9d).  L’invention a également pour objet un procédé de dépose d’un équipement mettant un œuvre un tel dispositif.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 18
Patent FR-3119659-B1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation mobile pour obturer une conduite
Inventor: BOHIN MARC
IPC: F16L101/00
Filed: 2021-02-09
Granted: 2023-06-02
Abstract: D ispositif d'obturation mobile pour obturer une conduite Dispositif (1) d'obturation mobile pour obturer une conduite, notamment une conduite de circuit de marinage, déplaçable dans la conduite sous l’effet d’un différentiel de pression de part et d'autre du dispositif d'obturation, le dispositif d'obturation comportant un ou plusieurs modules obturateurs (10) comportant :   - un disque d'étanchéité (11), réalisé en un matériau compressible, et dont le diamètre extérieur est sensiblement égal au diamètre intérieur de la conduite,   - un système de mise en compression, réglable, permettant d’appliquer une force de compression axiale variable au disque d'étanchéité (11) afin d’ajuster sa pression de contact avec la conduite.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119975-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une assise et/ou d’un dossier en revêtement textile monté sur un châssis tubulaire de chaise et chaise obtenue suivant ledit procédé
Inventor: CELLARD MURIELLE
IPC: A47C5/06
Filed: 2021-02-23
Granted: 2023-11-03
Abstract: Procédé de fabrication d’une assise et/ou d’un dossier en revêtement textile monté sur un châssis tubulaire de chaise et chaise obtenue suivant ledit procédé La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un dossier (2) et/ou d’une assise (3) constitué d’un revêtement textile ou similaire, tel qu’une toile par exemple, ledit dossier (2) et/ou ladite assise (3) étant monté sur un châssis (1) tubulaire de chaise ou similaire ; ledit procédé est remarquable en ce qu’il comporte au moins les étapes suivantes de :      Pliage des bords latéraux du revêtement textile et couture desdits bords repliés pour former des fourreaux latéraux (4) au moyen d’une ligne de couture latérale,  Apposition d’au moins trois repères visuels, dits crans (5), à au moins l’une des extrémités desdits fourreaux (4), un premier cran dit central (5a) au niveau du bord latéral desdits fourreaux (4) et deux crans périphériques (5b) de part et d’autre du cran central (5a),   Pliage des extrémités libres desdits fourreaux (4) en enfonçant le cran central (5a) entre les crans périphériques (5b), lesdits crans périphériques (5b) s’étendant au droit l’un de l’autre,  Couture des extrémités libres des fourreaux (4) au niveau de la zone de pliage des crans (5,5a,5b) au moyen d’une ligne de couture transversale,  Retournement du revêtement textile en faisant ressortir les coins.        Figure 1
Patent FR-3122263-B1 (FR)
Title: Dispositif pour produire un faisceau lumineux polychromatique par combinaison de plusieurs faisceaux lumineux individuels
Inventor: MONPEURT CYRIELLE
IPC: G02B27/10
Filed: 2021-04-22
Granted: 2023-05-19
Abstract: Dispositif pour produire un faisceau lumineux polychromatique par combinaison de plusieurs faisceaux lumineux individuels Le dispositif comprend plusieurs sources (11, 12, 13, 14) laser distinctes qui émettent chacune un faisceau lumineux individuel, un élément dispersif (30), et un ensemble (220) de miroirs de renvoi qui, pour chaque source laser, comporte un miroir (221) de renvoi associé à cette source, ce miroir réfléchissant le faisceau lumineux (F4) émis par cette source vers l’élément dispersif, ce miroir étant positionné et orienté de sorte que, après déviation par l’élément dispersif, ledit faisceau lumineux soit sensiblement centré sur un axe de propagation commun (Xo), qui est le même pour les différents faisceaux lumineux, lesdits miroirs étant solidaires les uns des autres.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3128402-B1 (FR)
Title: Vitrage feuilleté bombé
Inventor: JAMART JULIETTE
IPC: B32B17/10
Filed: 2021-10-22
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention a pour objet un vitrage feuilleté bombé, notamment pour pare-brise de véhicule automobile, comprenant une première feuille de verre (1) disposée du côté convexe du vitrage et liée adhésivement au moyen d’un intercalaire de feuilletage (4) à une deuxième feuille de verre (2) disposée du côté concave du vitrage, ladite première feuille de verre (1) comprenant une face (12) dite face 2 tournée vers ledit intercalaire de feuilletage et ladite deuxième feuille de verre (2) comprenant une face (22) dite face 4 opposée audit intercalaire de feuilletage, dans lequel ladite face 2 (12) ou ladite face 4 (22) comprend une zone recouverte d’une couche d’émail (3), dite zone émaillée (32, 34), qui comprend une première zone (32) ayant la forme d’une bande périphérique et une deuxième zone (34) ménageant au moins une fenêtre de transmission (36), le coefficient de dilatation thermique linéaire entre 20 et 300°C de la couche d’émail dans ladite deuxième zone (34) étant compris dans un domaine allant de 10,5.10-6/K à 12,5.10-6/K.  Fig. 1
Patent FR-3129936-B1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un oxyde à haute entropie
Inventor: MEENA ARUN KUMAR
IPC: C01D1/02
Filed: 2021-12-03
Granted: 2024-01-05
Abstract: La présente invention concerne le procédé d’obtention d’un oxyde à haute entropie, un oxyde à haute entropie obtenu selon ce procédé et ayant une conductivité essentiellement de nature ionique, ainsi que l’utilisation de cet oxyde à haute entropie comme électrolyte solide conducteur des ions d’un métal alcalin.  La présente invention concerne également le domaine des batteries rechargeables tout solide inorganiques.