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Patent FR-3000078-B1 (FR)
Title: Nouveaux polymeres ampholytes a caractere thermosensible
Inventor: MALLO PAUL
IPC: C08F265/10
Filed: 2012-12-21
Granted: 2015-01-09
Abstract: Copolymère en peigne constitué d'un squelette polymérique sur lequel sont greffés des segments latéraux macromonomériques, caractérisé en ce que ledit squelette polymérique est constitué : De plus de 55% jusqu'à 90% molaires, d'unités monomériques issues de l'acide 2-méthyl 2-[(1-oxo 2-propènyl) amino] 1-propanesulfonique (dénommé ci-après ATBS), De 1% à 20% molaire, plus particulièrement de 4% à 15% molaire, soit d'unités monomériques issues d'un monomère cationique soit, d'unités monomériques issues d'un monomère de formule (I) : CH2=C(R1)-C(=O)-Y-(CH2)m-N(R2)(R3) (I) dans laquelle m représente un nombre compris entre 1 et 4, Y représente O ou NH, R1 représente un atome d'hydrogène ou un radical méthyle, R2 et R3 identiques ou différents représentent un radical méthyle ou un radical éthyle ; - Optionnellement de 0,005% molaire à 1%, d'unité monomériques issues d'au moins un monomère de réticulation comprenant au moins deux double liaisons carbone - carbone, et en ce que lesdits segments latéraux macromonomériques sont issus, pour 100% molaire constitutives dudit copolymère en peigne, de la polymérisation de 9% à 30% molaire, de N-alkyl acrylamide ou de N,N-dialkyl acrylamide) formule (II) : CH2=C(R4)-C(=O)-N(R5)(R6) (II), dans laquelle, R4 représente un atome d'hydrogène ou un radical méthyle et R5 et R6 représente indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène ou un radical alkyle comportant de 1 à 3 atomes de carbone, étant entendu qu'au moins un des radicaux R5 ou R6 ne représente pas un atome d'hydrogène, le procédé pour sa préparation et son utilisation comme épaississant en cosmétique.
Patent FR-3014455-B1 (FR)
Title: Table de coupe pour la decoupe d'une preforme fibreuse obtenue par tissage tridimensionnel et procede de decoupe utilisant une telle table
Inventor: MATHON RICHARD
IPC: D06H7/00
Filed: 2013-12-11
Granted: 2016-01-15
Abstract: L'invention concerne une table de coupe (100) pour la découpe d'une préforme fibreuse obtenue par tissage tridimensionnel et comprenant deux parties qui sont reliées entre elles par au moins une zone de déliaison et qui présentent des contours de formes différentes, la table de coupe comprenant un plateau rotatif (104) horizontal dont une surface supérieure est munie d'une empreinte (108) destinée à recevoir à plat l'une des parties de la préforme à découper, des plaques martyres (110) destinées à être intercalées entre les parties de la préforme à découper et à être fixées sur le plateau rotatif, au moins un gabarit de découpe (114) destiné à être appliqué sur la partie de la préforme fibreuse qui n'est pas positionnée dans l'empreinte, et des moyens (118) d'application d'une pression de compactage sur le gabarit de découpe. L'invention concerne également un procédé de découpe d'une préforme fibreuse au moyen d'une telle table de coupe.
Patent FR-3029521-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique de composes alpha- et beta-silanes
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: C07F7/10
Filed: 2014-12-03
Granted: 2018-02-16
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique non thérapeutique d'un composé de formule (I) suivante :         dans laquelle :         - n, identique ou différent, de préférence identique, est 1 ou 2 ;         - R', identique ou différent, de préférence identique, est H ou une chaîne alkyle, linéaire ou ramifiée, de 1 à 6 atomes de carbone ; et         - R est notamment choisi dans le groupe constitué :         . des chaînes hydrocarbonées acycliques, saturées ou insaturées, linéaires ou ramifiées, comprenant de 1 à 20 atomes de carbone, et . des chaînes hydrocarbonées cycliques comprenant de 3 à 20 atomes de carbone.
Patent FR-3034414-B1 (FR)
Title: Dispositif de bombage de feuilles de verre
Inventor: BETSCHART OLIVIER
IPC: C03B35/20
Filed: 2015-04-03
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de bombage de feuilles de verre comprenant des rouleaux de convoyage convoyant les feuilles de verre les unes derrières les autres dans une direction longitudinale et les amenant les unes après les autres sous une forme supérieure de bombage et sur une surface de réception formée par le niveau supérieur des rouleaux sous la forme supérieure de bombage, ledit dispositif comprenant un support intermédiaire comprenant une piste de contact pour supporter la feuille se trouvant sous la forme supérieure de bombage dite feuille à presser, ladite piste de contact ayant, parallèlement au bord de la feuille à presser, une courbure moins accentuée que celle devant être donnée par la forme supérieure, ledit support intermédiaire pouvant monter au-dessus de la surface de réception et supporter la feuille à presser jusqu'à perte du contact de la feuille avec les rouleaux, ledit support intermédiaire pouvant descendre en-dessous de la surface de réception, un moyen de pressage de la feuille pouvant presser la périphérie de la feuille contre la forme supérieure de bombage. L'invention concerne également un procédé de bombage de feuilles de verre par le dispositif.
Patent FR-3036787-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique equipe d'une plaque plissee d'echange
Inventor: LAINAT PATRICK
IPC: F28F3/04
Filed: 2015-05-28
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (1) entre deux fluides (f1, f2) qui présente un nombre réduit d'éléments. L'échangeur comprend une plaque plissée (2) en serpentin formant des premiers canaux (9) et des seconds canaux (10), dans lesquels circulent respectivement les deux fluides. Une première paroi (3) munie d'un orifice d'entrée (5) et d'un orifice de sortie (6) est agencée au-dessus des premiers canaux, un assemblage étanche étant agencé entre la périphérie de la première paroi et la plaque plissée. Une seconde paroi (4) recouvre les seconds canaux, un assemblage étanche étant agencé entre la périphérie de la seconde paroi et la plaque plissée. En outre, un assemblage étanche est agencé entre les extrémités longitudinales (13) des parties attenantes (14, 15) de la plaque plissée (2) formant chacun des premiers canaux (9). L'invention concerne également un véhicule et une chaudière équipés d'un tel échangeur thermique (1).
Patent FR-3043405-B1 (FR)
Title: Revetements ayant une resistance amelioree aux taches et salissures
Inventor: BOONE ALAIN
IPC: C09D133/04
Filed: 2015-11-10
Granted: 2017-12-29
Abstract: La présente invention concerne une composition aqueuse de revêtement à base d'une dispersion aqueuse de polymère spécifique comme liant, ayant des performances élevées de résistance aux taches et salissures domestiques sans monomères fonctionnels de spécialité.         Ladite dispersion aqueuse de polymère de TMFF entre 0 à 50°C comprend des particules de polymère obtenues par polymérisation en émulsion en au moins deux étapes avec au moins deux phases polymères P1 et P2, avec P1 représentant de 75 à 90% en poids de P1 + P2 ayant une Tg1 Fox allant de 0 à 40°C et P2 ayant une Tg2 Fox allant de 0 à 40°C, ledit polymère P2 représentant de 10 à 25% en poids de la somme des deux polymères P1 et P2 et ayant un paramètre de Hansch calculé < 2,0 et au moins un monomère éthyléniquement insaturé porteur d'une fonction acétoacétoxy et/ou amine ou uréido, ladite fonction acétoacétoxy et/ou amine ou uréido étant portée par la surface externe de la phase P2.         L'invention concerne également ladite dispersion aqueuse utilisée comme liant, un procédé de préparation de ladite dispersion et les utilisations de ladite composition et dispersion pour revêtements résistant aux taches et salissures.
Patent FR-3052858-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'une direction d'orientation absolue d'un systeme optronique
Inventor: SIMON ALAIN
IPC: G01C17/00
Filed: 2016-06-21
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de gisement d'un système optronique dans un repère géographique, le système optronique étant situé à une première position et désigné premier système optronique. Il comporte les étapes suivantes : - au moyen du premier système optronique et d'au moins un autre système optronique, lesdits systèmes optroniques étant respectivement situés en des positions distinctes et équipés de moyens de communication entre eux, et de dispositifs d'acquisition, acquérir dans une scène un ou plusieurs objets communs auxdits systèmes optroniques, la direction d'orientation entre chaque système optronique et chaque objet étant inconnue, - déterminer deux positions parmi celles desdits systèmes optroniques, - pour au moins un objet commun : ○ mesurer l'angle relatif au moyen d'un dispositif de mesure d'angle relatif équipant le premier système optronique, ○ mesurer l'élévation de l'objet au moyen d'un dispositif de mesure d'élévation équipant le premier système optronique, ○ réaliser des mesures supplémentaires au moyen de chaque autre système optronique, - les deux positions et lesdites mesures constituant des observations, communication par l'autre (ou les autres) système(s) optronique(s) au premier système optronique des observations dont il ne dispose pas, - à partir des observations, estimation par le premier système optronique, du gisement du premier système optronique.
Patent FR-3046516-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'enregistrement en continu
Inventor: JUGANAIKLOO SASHI
IPC: H04N21/23
Filed: 2016-01-06
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un système d'enregistrement de données pour un utilisateur, le système comprenant un dispositif électronique d'enregistrement adapté pour enregistrer en continu des données horodatées issues de capteurs et un horodatage de saisies effectuées par l'utilisateur, un dispositif électronique de transfert adapté pour, quand le dispositif électronique d'enregistrement est connecté au dispositif électronique de transfert, transférer les données enregistrées et l'horodatage des saisies sur le dispositif électronique d'enregistrement vers un serveur, le serveur étant adapté pour traiter des données reçues en association avec l'horodatage des saisies et une application exécutée par un dispositif électronique, adaptée pour se connecter au serveur et permettant à l'utilisateur de consulter les données transférées vers le serveur et traitées par le serveur.
Patent FR-3052034-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution d'une composition, notamment cosmetique, resultant de la mise en oeuvre d'au moins deux compositions
Inventor: CANI JULIE
IPC: A45D34/04
Filed: 2016-06-01
Granted: 2019-06-14
Abstract: Ensemble (10) comprenant un dispositif de pompage (45) actionnable par un utilisateur, et un premier réservoir (15) destiné à contenir une première composition (20), notamment cosmétique, contenant des particules (55) comprenant au moins un composé actif et/ou un composé additionnel. Le premier réservoir comprend un premier orifice (49) destiné à être en contact avec une deuxième composition (35), notamment cosmétique ; et un premier organe de filtration (53) pour empêcher les particules de sortir du premier réservoir. Le dispositif de pompage est connecté fluidiquement à un deuxième orifice (51) du premier réservoir et destiné à aspirer au moins une partie de la deuxième composition vers l'intérieur du premier réservoir à travers le premier orifice et le premier organe de filtration, et à permettre une mise en contact de la deuxième composition aspirée avec au moins une partie des particules, pour libérer au moins une partie du composé actif et/ou du composé additionnel ; et à faire sortir de l'ensemble une composition résultante (5) contenant le composé actif et/ou le composé additionnel libéré, et destinée à être appliquée sur une matière kératinique.
Patent FR-3057095-B1 (FR)
Title: Procede de construction d'une carte de profondeur d'une scene et/ou d'une image entierement focalisee
Inventor: EMBERGER SIMON
IPC: G06T5/50
Filed: 2016-10-03
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération, au moyen d'un dispositif de traitement (109), d'une carte de profondeur et/ou d'une image entièrement focalisée d'une scène (105), à partir d'une série d'images de la scène prises sous un même angle de vue mais avec des mises au point distinctes, ce procédé comportant les étapes suivantes : a) pour chaque position de pixel dans la série d'images, rechercher un extrémum de la valeur du pixel dans la série d'images ; et b1) affecter à ladite position de pixel une valeur de profondeur fonction du rang, dans la série d'images, de l'image dans laquelle l'extrémum a été identifié à l'étape a) de façon à construire une carte de profondeur de la scène, et/ou b2) affecter à ladite position de pixel la valeur de l'extrémum identifié à l'étape a) de façon à construire une image entièrement focalisée de la scène.
Patent FR-3059770-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de couleur d'un liquide sans prise d'echantillon
Inventor: RENOUF VINCENT
IPC: G01N33/14
Filed: 2016-12-02
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'interface destiné à permettre une mesure de couleur, par un dispositif de mesure de couleur, sans prise d'échantillon, d'un liquide contenu dans un contenant.         Selon l'invention, le dispositif d'interface comprend :         - un élément d'interface composé d'une bride (111) et d'un élément traversant (112) ;         - une lame optique (120) ;         - une lame réfléchissante (130).         Une zone de circulation est aménagée entre la lame optique (120) et la lame réfléchissante (130) pour permettre la circulation du liquide lors de la mise en œuvre du dispositif à travers une paroi du contenant. Au cours de la mise en œuvre du dispositif d'interface, le dispositif de mesure de couleur est mis en contact avec la lame optique (120) au travers de laquelle il envoie un faisceau lumineux traversant la zone de circulation remplie de liquide et se réfléchissant sur la lame réfléchissante (130) avant de revenir au dispositif de mesure de couleur pour permettre une mesure quantitative de la couleur du liquide.
Patent FR-3062285-B1 (FR)
Title: Equipement de cuisine comprenant une partie exterieure cylindrique qui definit une surface externe formant rouleau et un volume interne de rangement d'ustensiles
Inventor: CALLOC'H STURM ANNE SOPHIE
IPC: A47J47/00
Filed: 2017-01-30
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'équipement de cuisine comprend une partie extérieure cylindrique qui définit un volume interne et une surface externe continue de rouleau, où ledit volume interne est accessible après réarrangement de la partie extérieure. L'invention se caractérise par le fait que le volume est accessible par un ré-arrangement via une ouverture intermédiaire de la partie extérieure, et le volume interne est destiné au rangement et transport de plusieurs ustensiles de cuisine.
Patent FR-3062847-B1 (FR)
Title: Benne de chantier comportant un palonnier presentant des butees de fin de course securisees
Inventor: GILLES BERTRAND
IPC: B65F1/16
Filed: 2017-02-14
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne une benne de chantier comportant une cuve présentant un rebord supérieur (8) délimitant au moins une partie d'une ouverture (12) et comportant un palonnier (20) monté pivotant, équipé de deux montants (22) articulés chacun autour d'un pivot transversal (24), sur un côté de ladite cuve pourvu dudit rebord, chaque montant (22) ainsi mobile dans un plan vertical comprenant une butée de fin de course (52) afin de limiter le basculement du palonnier (20) vers l'avant de la cuve. La benne selon l'invention est caractérisée en ce que chaque montant (22) dudit palonnier comporte, au-delà du pivot transversal (24), un prolongement (50) doté d'une butée de fin de course (52) et agencé de sorte que, pendant tous les mouvements de pivotement du palonnier (20), il demeure situé à l'aplomb en-dessous du rebord supérieur (8) de la cuve, et en ce que, de chaque côté de ladite cuve, ledit prolongement (50) est recouvert par un capot latéral (46) fixé à la paroi latérale (2) de la cuve et rendant le prolongement (50) inaccessible à l'opérateur.
Patent FR-3069996-B1 (FR)
Title: Procede de lecture d'un flux multimedia chiffre avec acces rapide au contenu en clair et dispositif d'utilisation
Inventor: SIMONIN SEBASTIEN
IPC: H04N21/4405
Filed: 2017-08-02
Granted: 2019-09-13
Abstract: Procédé de lecture, par un terminal récepteur, d'un flux multimédia chiffré avec accès rapide au contenu en clair caractérisé en ce que, le flux multimédia étant diffusé selon un protocole de diffusion adaptatif, le flux multimédia est décrit par un manifeste comportant plusieurs sections chaque section correspondant à des caractéristiques physiques différentes, l'initialisation de la lecture du flux se fait en mettant en œuvre, en parallèle, des étapes suivantes : - Téléchargement de segments correspondant à une section de démarrage ; - Démarrage d'un processus d'acquisition d'une clé de déchiffrement ; - Téléchargement de segments adaptés selon le protocole adaptatif ; - Traitement des segments de la section de démarrage jusqu'à l'obtention de la clé de déchiffrement, à l'obtention de la clé de déchiffrement : ? Arrêt du traitement des segments de la section de démarrage, ? Traitement des segments adaptés.
Patent FR-3069860-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de desinfection de l'eau d'une piscine
Inventor: SAAID OMAR
IPC: C02F103/42
Filed: 2017-08-03
Granted: 2021-09-24
Abstract: Dispositif de désinfection de l'eau (10) d'une piscine, caractérisé en ce qu'il comprend un électrolyseur au sel (2), un distributeur de produit de désinfection (3), comme du chlore ou du brome, et une unité centrale (4) agissant sur des actionneurs pour la mise en route ou l'arrêt, alternativement ou simultanément, de l'électrolyseur au sel (2) et du distributeur de produit de désinfection (3).
Patent FR-3070925-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile, et dispositif d'eclairage et/ou de signalisation muni d'un tel module
Inventor: EGAL FABRICE
IPC: B60Q1/50
Filed: 2017-09-12
Granted: 2020-09-04
Abstract: La présente invention concerne un module lumineux pour véhicule automobile (1) configuré pour produire un faisceau de sortie (5), comprenant une source lumineuse, un système d'imagerie pixélisée et digitale, et un dispositif optique intercalé entre le source lumineuse et le système d'imagerie pixélisée et digitale de sorte à transmettre au moins une partie des rayons lumineux issus de la source lumineuse vers une surface d'impact du système d'imagerie pixélisée et digitale. Le dispositif optique comprend une première portion configurée pour traiter une première partie des rayons lumineux issus de la source lumineuse et une deuxième portion configurée pour traiter une deuxième partie des rayons lumineux issus de la source lumineuse. La première portion est configurée pour produire un premier faisceau de sortie présentant une première distribution de lumière sur la surface d'impact et la deuxième portion est configurée pour produire un deuxième faisceau de sortie présentant une deuxième distribution de lumière sur la surface d'impact.
Patent FR-3073238-B1 (FR)
Title: Accessoire pour faciliter le rapprochement de deux armatures
Inventor: JACOMELLI PIERRE
IPC: E04G21/12
Filed: 2017-11-06
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un accessoire (12) pour rapprocher une première armature (A) et une seconde armature (B) l'une de l'autre, comprenant : • un premier élément d'appui (16) coopérant avec la première armature (A) et étant relié à une tige filetée (20) ; • un corps (22) comportant un second élément d'appui mobile par rapport au premier élément d'appui (16) selon une direction de déplacement (D) parallèle à la tige filetée, le second élément d'appui (24) coopérant avec la seconde armature (B) ; le corps (22) comprend en outre un écrou (28) coopérant avec la tige filetée (20), le premier élément d'appui (16) étant disposé entre le second élément d'appui (24) et l'écrou (28), grâce à quoi la mise en rotation de la tige filetée a pour effet de rapprocher le second élément d'appui du premier élément d'appui.
Patent FR-3063618-B1 (FR)
Title: Table collaborative multimodale
Inventor: AYOUN PAUL
IPC: A47B17/00
Filed: 2017-03-07
Granted: 2019-05-03
Abstract: La table (100) comporte un plateau (1) de forme tortueuse portant un écran (4), au moins une zone (8) incrustée dans la face supérieure (10) du plateau et de dureté supérieure au corps du plateau, et des pieds (2a, 2b) implantés sous le plateau pour supporter celui-ci.
Patent FR-3077201-B1 (FR)
Title: Derives aminoacides contenant un groupement disulfanyle sous forme d'un inhibiteur de nep et d'apn pour la prevention et le traitement des douleurs relatives au nerf trijumeau
Inventor: PORAS HERVE
IPC: A61P25/00
Filed: 2018-01-26
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne un sel pharmaceutiquement acceptable d'un composé de formule (I) suivante : H2N-CH(R1)-CH2-S-S-CH2-CH(R2)-CONH-CH(R3)-COOR4 (I) et plus particulièrement un sel d'addition d'acide de celui-ci, et les compositions les comprenant, pour utilisation pour la prévention ou le traitement d'une douleur relative au nerf trijumeau, en particulier la migraine ou la névralgie du trijumeau.
Patent FR-3077532-B1 (FR)
Title: Installation de chauffage/climatisation de vehicule a traitements anti microorganismes, et procede de traitement associe
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: B60H3/06
Filed: 2018-02-02
Granted: 2020-01-10
Abstract: Une installation de chauffage/climatisation (IC) alimente en air traité un véhicule (V) et comprend : - une boucle froide (BF) comportant un évaporateur (EV) et un compresseur refroidissant ensemble de l'air à traiter, - un filtre (FA) placé en amont de l'évaporateur (EV) et filtrant l'air à traiter, - une source de photons (SP) placée en amont du filtre (FA) et générant en fonctionnement des photons dans l'ultraviolet pour traiter une face amont (F1) du filtre (FA), et - des moyens de contrôle (MCT) faisant fonctionner la source de photons (SP) soit selon une première puissance pendant une première phase de traitement, soit pendant une seconde phase de traitement déclenchée après un retrait du filtre (FA) afin que les photons traitent une face amont (F3) de l'évaporateur (EV).
Patent FR-3079390-B1 (FR)
Title: Lacet pour chaussure constitue d’une bande en matiere silicone
Inventor: CRETON SYLVAIN
IPC: A43C9/00
Filed: 2018-04-03
Granted: 2021-04-30
Abstract: Lacet (200) pour chaussure (C), du type constitué d'une bande (2) élastique longiligne réalisée entièrement dans une matière silicone, ladite matière silicone présentant une dureté shore A comprise entre 10 et 40, et notamment entre 10 et 25. L'invention trouve une application privilégiée dans le domaine des chaussures de sport, et en particulier des chaussures de course à pied, pour éviter toute compression et ainsi permettre une bonne circulation sanguine tout en maintenant confortablement le pied, et est particulièrement bien adaptée pour les personnes ayant des fragilités ou des sensibilités vis-à-vis de la compression.
Patent FR-3080337-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule dote d'une tablette inclinable
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N3/00
Filed: 2018-04-19
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention se rapporte à un siège (1) de véhicule comprenant un dossier (3), et une tablette (5) inclinable arrimée à une face arrière (6) dudit dossier (3) au moyen d'un mécanisme de pivotement permettant à ladite tablette (5) de passer d'une position rangée pour laquelle elle est plaquée contre ladite face arrière (6) à au moins une position fonctionnelle pour laquelle elle est décollée du dossier (3) au moyen d'une rotation vers l'arrière depuis ladite position rangée. La principale caractéristique d'un siège selon l'invention est que le mécanisme comprend un axe de rotation de la tablette (5) et une roue (8) fixe solidarisée à ladite face arrière (6) et dotée de dents (12) définissant des crans, et en ce que la tablette (5) est montée pivotante autour de la roue (8) et comprend un organe de verrouillage (9, 13) saillant apte à venir s'insérer dans un cran, ladite tablette (5) étant mise en rotation puis bloquée dans la position fonctionnelle voulue, par insertion dudit organe de verrouillage (9, 13) dans le cran correspondant à ladite position