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Patent FR-3100955-B1 (FR)
Title: Procede d’elicitation controlee de plants de piment durant leur culture pour augmenter leur synthese de metabolites secondaires d’interet industriel
Inventor: GAUTIER FRANÇOIS
IPC: A01H3/04
Filed: 2019-09-24
Granted: 2021-08-27
Abstract: L’invention a pour objet un procédé d’élicitation contrôlée de plantes en culture pour augmenter leur synthèse de métabolites secondaires. L’invention se caractérise en ce qu’il comprend les étapes suivantes selon lesquelles : - d’une part, lesdites plantes sont traitées par application d’une solution de peroxyde d’hydrogène (H2O2) à une concentration comprise entre 1 mM et 800 mM, et - d’autre part, un déficit hydrique est généré par arrêt total de l’irrigation desdites plantes en culture, ledit traitement H2O2 et ledit déficit hydrique étant réalisés, de manière concomitante ou séparée, entre 1 et 5 jours avant la récolte, et - on récolte des fruits issus des plantes ainsi traitées dans lesquels la synthèse de métabolites secondaires choisis parmi les capsaïcinoïdes, flavonoïdes, caroténoïdes, terpenoïdes, pris seuls ou en combinaison, a été augmentée. L’invention concerne également les plantes choisies parmi les Solanacées, susceptibles d’être obtenues par le procédé selon l’invention, ainsi que l’utilisation du procédé selon l’invention chez des plantes choisies parmi les Solanacées, pour obtenir des fruits dans lesquels la teneur de métabolites secondaires, préférentiellement de capsaïcinoïdes, synthétisés par lesdites plantes a été augmentée. Figure 1
Patent FR-3101352-B1 (FR)
Title: Couche réticulée pour câble
Inventor: LARCHE JEAN-FRANÇOIS
IPC: C08J5/00
Filed: 2019-09-26
Granted: 2023-06-02
Abstract: La présente invention concerne un câble comprenant un élément conducteur allongé entouré par au moins une couche réticulée silane obtenue à partir d’une composition chargée comprenant un premier polymère greffé silane, un deuxième polymère greffé silane, au moins une charge ignifugeante, et au moins un agent ignifugeant.  Figure pour l’abrégé : Aucune
Patent FR-3105091-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de sécurité et dispositif de sécurité associé
Inventor: AZUELOS PAUL
IPC: B42D25/435
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-31
Abstract: P rocédé de fabrication d’un dispositif de sécurité et dispositif de sécurité associé L’invention concerne essentiellement un procédé de fabrication d’un dispositif de sécurité (100), comprenant les étapes suivantes :    -    formation, au niveau d’une première partie (112) d’un support (110), d’une grille (120) comprenant un motif (122) répété selon un pas et selon une première direction de répartition (DR, DR1),    -    formation, au niveau d’une deuxième partie (114) dudit support (110), d’une image finale (130), obtenue par entrelacement de sections (132, 134) d’un couple d’images intermédiaires,    un séparateur optique (140) transparent étant positionné entre la grille (120) et l’image finale (130),    le pas du motif (122) de la grille (120) et le positionnement de l’image finale (130) par rapport à la grille étant choisis de sorte à générer un rendu stéréoscopique lorsque le dispositif de sécurité est observé à une distance moyenne d’observation tout en étant orienté selon une première orientation prédéfinie.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1A.
Patent FR-3107827-B1 (FR)
Title: Appareillage médical flexible et procédé de fabrication d’un tel appareillage
Inventor: PAILLET STÉPHANE
IPC: A61F2/60
Filed: 2020-03-06
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention porte sur un appareillage médical (100) flexible destiné à être disposé sur une partie du corps d’un patient et en épouser la forme, l’appareillage médical (100) flexible comprenant une structure rigide (1) présentant un contour (10) ainsi qu’au moins une couche déformable (2). L’appareillage comprend un tissu de liaison (3) engagé dans au moins une portion périphérique de la structure rigide (1) s’étendant le long de son contour (10), le reste du tissu de liaison (3) formant une portion exposée (3’) pour recevoir la couche déformable (1). La structure rigide (1) et la couche déformable (2) sont assemblées bord à bord, la couche déformable (2) complétant la structure rigide (1) pour former l’appareillage médical (100). L’invention propose également un procédé de fabrication d’un tel appareillage.    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111986-B1 (FR)
Title: Dispositif de guidage et système mécanique comprenant un tel dispositif
Inventor: PAVALLIER PIERRICK
IPC: G01M13/02
Filed: 2020-06-30
Granted: 2023-09-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de guidage (10), comprenant : un composant métallique (20) sous forme de bague munie d’une surface de frottement (22) destinée à recevoir une pièce antagoniste (2) en contact de frottement par glissement avec oscillation ; un système de détection (30) d’usure de la surface de frottement (22) comprenant un ou plusieurs capteurs (32) ; un système de communication sans fil (40) connecté au système de détection (30) et configuré pour transmettre des informations relatives à l’usure de la surface de frottement (22) vers l’extérieur du dispositif de guidage (10) ; caractérisé en ce que le ou les capteurs (32) sont disposés exclusivement sur un bord longitudinal (29) ou sur deux bords longitudinaux (29) de la bague, chaque bord longitudinal (29) étant défini sur au plus deux cinquièmes de la longueur de la bague annulaire.  Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3113383-B1 (FR)
Title: Véhicule doté d’un carénage sous le réservoir à carburant
Inventor: LE FEVRE OLIVIER
IPC: B62D35/02
Filed: 2020-08-14
Granted: 2022-09-23
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (1, 100) possédant un réservoir (2, 102) à carburant délimité par une paroi (3, 4, 5, 103, 104, 105), et un carénage (8, 108) solidarisé audit réservoir (2, 102) par des moyens de fixation (11, 12, 111, 112).  Selon l’invention, au moins l’un desdits moyens de fixation (111, 112) est extérieur à la paroi (103, 104, 105) délimitant le réservoir (102).   Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3115888-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une présence d’un objet dans un champ de vision d’un capteur temps de vol
Inventor: BOSSART ETIENNE
IPC: G01S17/88
Filed: 2020-10-30
Granted: 2023-04-14
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un procédé de détection d’une présence d’au moins un objet dans un champ de vision d’un capteur temps de vol, procédé comprenant :- des générations successives d’histogrammes par le capteur temps de vol, chaque histogramme comprenant plusieurs classes associant un nombre de photons détectés à une période d’acquisition donnée, - une somme (24) de plusieurs histogrammes générés successivement de façon à obtenir un histogramme sommé, - une analyse (25) de l’histogramme sommé pour détecter la présence d’au moins un objet dans le champ de vision du capteur temps de vol.   Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3117654-B1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition d'images
Inventor: AFLALO JENNIFER
IPC: G06V10/10
Filed: 2020-12-14
Granted: 2023-12-22
Abstract: Dispositif d'acquisition d'images La présente description concerne un dispositif d'acquisition d'images comprenant un empilement comportant :  un capteur d'images organique (19) ;  un filtre angulaire (21) ;  un système d'éclairement (23) ; et un écran à cristaux liquides (25).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117588-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance d’une usure d’un actionneur
Inventor: ASSOUMANE AMADOU
IPC: G01D5/00
Filed: 2020-12-14
Granted: 2022-11-11
Abstract: Ce procédé comporte : pour chacune de portions d’un guide (204) de l’actionneur (108), l’obtention d’un signal de fonctionnement mesuré lorsque un élément mobile (202) de l’actionneur (108) parcourt la portion de guide considérée, à chacune de plusieurs activations successives de l’actionneur (108) ; pour chacune des portions de guide, la recherche d’une usure de l’actionneur (108) à partir des signaux de fonctionnement obtenus pour cette portion de guide ; et la localisation de l’usure sur le guide (204) ou sur le moteur (206) en fonction des portions de guide à partir desquelles l’usure est trouvée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117438-B1 (FR)
Title: Procede de determination d’une consigne pour un regulateur de vitesse de vehicule automobile
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: B60W40/105
Filed: 2020-12-15
Granted: 2022-10-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d’une consigne de vitesse (CSREG) pour un régulateur de vitesse de véhicule automobile pour assister le conducteur lors du franchissement d’une voie en montée, comprenant le calcul (21) en continu des valeurs instantanées de la vitesse (V) et de la pente (PI) de la voie, la détection (22) d’une situation de déplacement du véhicule sous l’action dudit régulateur de vitesse par une première valeur (CS1) de consigne de vitesse (CSREG), l’enregistrement (24) d’un paramètre de pente (PI0), la détermination (25-29) d’une deuxième valeur (CS2) prédéterminée de consigne de vitesse (CSREG) en fonction d’au moins ledit paramètre de pente (PI0), l’enregistrement (24) dudit paramètre de pente (PI0) étant exécuté lors de la détection (23) d’un instant durant lequel la valeur instantanée de la vitesse (V) est égale à 0 km/h simultanément à une valeur de la pente instantanée (PI) supérieure à 0.   Figure 2
Patent FR-3118300-B1 (FR)
Title: Detecteur de particules comprenant une region poreuse realisee dans un materiau semi-conducteur et procede de fabrication associe
Inventor: GAUTIER GAËL
IPC: H01L31/118
Filed: 2020-12-23
Granted: 2022-12-09
Abstract: DETECTEUR DE PARTICULES COMPRENANT UNE REGION POREUSE REALISEE DANS UN MATERIAU SEMI-CONDUCTEUR ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIE Un aspect de l’invention concerne un dispositif de mesure d’un faisceau de particules comprenant une face avant (F) et une face arrière (B) ainsi que : une première partie, dite partie centrale (PC), comportant des moyens pour former une zone de charge d’espace (ZCE) destinée à être traversée par un faisceau de particules (FS) à mesurer, des porteurs de charge d’un premier type et d’un second type étant générés par ledit faisceau (FS) lorsque ce dernier traverse la zone de charge d’espace (ZCE) ; une deuxième partie, dite partie périphérique (PP), comportant des moyens pour collecter au moins un type de porteur de charge parmi le premier type ou le deuxième type de porteurs de charge générés au niveau de la zone de charge d’espace (ZCE) ; la partie centrale (PC) ayant une épaisseur maximale inférieure ou égale à l’épaisseur la partie périphérique (PP), la partie périphérique (PP) entourant la partie centrale (PC) de sorte qu’un faisceau de particule (FS) peut traverser la partie centrale (PC) sans traverser la partie périphérique (PP), le dispositif étant caractérisé en ce qu‘il comporte, dans une région de la partie centrale et débouchant sur la face arrière (B), une couche d’un matériau poreux formant une région poreuse de sorte que l’épaisseur effective perçue par le faisceau lorsqu’il traverse le dispositif à travers la région poreuse selon un axe normal à la face avant (F) est inférieure à l’épaisseur de la partie centrale (PC).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2A
Patent FR-3122949-B1 (FR)
Title: Connecteur électrique comprenant un élément d’assurance de position de connecteur
Inventor: Steven Lord
IPC: H01R13/639
Filed: 2021-05-14
Granted: 2023-05-05
Abstract: La présente invention concerne un connecteur électrique comprenant : un boîtier (12) comprenant une partie enfichable (22) insérable dans le connecteur électrique conjugué le long d’une direction d’enfichage (D), la partie enfichable (22) présentant au moins un réceptacle (26) pour recevoir au moins un contact électrique d’une borne électriquement conductrice, et un élément de compression (18) agencé dans un boîtier (12) de telle sorte que l’élément de compression (18) est compressible le long de la direction d’enfichage (D). Selon la présente invention, un axe central (C3) de l’élément de compression (18) est sensiblement aligné avec un axe central (C1) de la partie enfichable (22) du boîtier (12) dans la direction d’enfichage (D).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2477137-B1 (FR)
IPC: C04B35/49
Filed: 1980-02-29
Granted: 1984-08-24
Abstract: A dielectric material having a high dielectric constant, very low high-frequency losses and very high temperature stability is prepared in particular by sintering previously ground raw materials in an oxidizing atmosphere at 1450 DEG  C. The molar composition of the raw materials is as follows: t, TiO2; x, SnO2; y, ZrO2; a, NiO; b, La2O3; where t is between 0.9 and 1.1, x is between 0.1 and 0.4 moles, y is between 0.6 and 0.9, a is between 0.015 and 0.06 moles, b is between 0.01 and 0.1 moles with an addition of iron of 0.0035 mole in respect of one mole of TiO2 obtained, for example, from the use of steel equipment for the grinding operation. When x is in the vicinity of 0.35, the coefficient of thermal variation  tau f is reduced to zero and the quality criterion Q.f is high.
Patent FR-2499706-B1 (FR)
Inventor: BOSNE JACQUES GEORGES PAUL EUG
IPC: F28C1/12
Filed: 1981-02-11
Granted: 1986-04-04
Abstract: 1. Method for regulating in a cold period the flow of air entering the interior of an atmospheric cooler employing streaming water and having lower air inlet orifices, so as to avoid the formation of ice inside said cooler, characterised in that said air inlet orifices are provided with vertical metal netting extending along a part of said orifices from the top of said orifices, cold water is made to stream in a freezing period along said netting so as to form in a controlled manner on said netting curtains of ice partly closing said orifices and, when the temperature of the air and consequently the temperature of the water cooled inside the cooler become sufficiently high, the curtains of ice formed are melted.
Patent FR-2576694-B1 (FR)
Inventor: KARCHER GILLES
IPC: A61B6/06
Filed: 1985-01-28
Granted: 1987-05-29
Abstract: A collimator for tomoscintigraphy comprising several juxtaposed sets of adjacent parallel tubes each positioned for each receiving transverse radiation at a different incidence angle from an individual organ under observation, thereby permitting with each step of rotation of a gamma camera, selective registration of information corresponding to as many images as there are sets in the collimator.
Patent FR-2585611-B1 (FR)
Inventor: LOUAPRE JEAN-CLEMENT
IPC: G05B19/04
Filed: 1985-08-02
Granted: 1987-11-20
Abstract: 1. Automatic controller adapted to control actuators according to the state of sensors, of the kind comprising a central unit and input/output boards connected to the sensors and to the actuators, characterized in that it comprises a first connection bus (BM) connecting the constituent units of the central unit (UC), a second connection bus connecting at least one control board (CC1, CC2, CC3) to the first bus through an interface module (MIB) and at least a third connection bus (BES) connecting a group of input/output boards (PAR, ENM, EDM, ENR, SN) to each control board.
Patent FR-2573688-B1 (FR)
Inventor: PORTMANN NIKLAUS
IPC: B23K11/06
Filed: 1985-11-20
Granted: 1990-04-27
Abstract: The apparatus described is so constructed that narrow can bodies having an internal diameter of 52 mm for example can be produced from rounded blanks by welding the edges of the blanks. The supply of welding current to the electrode roller is effected through copper caps, a clamping member, contact members disposed at each side thereof, contact jaws silver contact segments and peripheral surfaces of wide hubs which are provided on the electrode roller. The contact jaws engage the hubs of the electrode roller at both sides of the roller from above and below, as a result of which there is a large area for the transmission of current and a low specific contact pressure. The hub surfaces, which form the actual contact surfaces of the electrode roller, are continuously lubricated through felt lubricating segments. The contact pressure of the contact jaws can be adjusted in a simple manner by means of a screw. The whole apparatus and particularly the electrode roller are extensively cooled internally by a special cooling device.
Patent FR-2654340-B1 (FR)
IPC: A61K31/535
Filed: 1989-11-14
Granted: 1994-03-04
Abstract: Novel benzo [b] phenathroline derivatives of general formula (I), wherein A represents a nitrogen atom or a Me-N?+ radical; R1? represents, independently from R2?, a formyl radical (CHO), a radical of the formula -CH2?OR3?, wherein R3? is a hydrogen atom or a C1-4? alkyl group; R2? represents, independently from R1?, a hydroxyl radical, a radical of the formula -NHR4?, wherein R4? is a hydrogen atom or a C1-4? alkyl group; or R1? and R2? together represent: a -CH2?OH2?N(R4?)- radical, wherein R4? is a hydrogen atom or a C1-4? alkyl group, a -CH2?OCH2?O- radical; and the therapeutically acceptable mineral or organic salts thereof.
Patent FR-2664086-B1 (FR)
Inventor: FRUCHERT DANIEL
IPC: C22C33/02
Filed: 1990-07-02
Granted: 1994-08-19
Abstract: A method for improving the magnetic properties of a polyphase product having permanent-magnet-like properties at room temperature, acting as a precursor and having been processed by hydridizing crackling at a low pressure and a low temperature to obtain an intermediate hydride in powdered form. According to the method, the intermediate hydride in powdered form undergoes, after hydridizing, a first partially dehydridizing heat treatment in a vacuum and at a low temperature below its segregation temperature, and the non-segregated product thereby obtained undergoes a second, subsequent intense dehydridizing heat treatment in a vacuum and at a temperature of around 600 C.
Patent FR-2669314-B1 (FR)
Inventor: JEAN DUFOURNEAUD
IPC: F17C3/00
Filed: 1990-11-15
Granted: 1993-03-12
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00860 Sec. 371 Date Jul. 15, 1992 Sec. 102(e) Date Jul. 15, 1992 PCT Filed Nov. 4, 1991 PCT Pub. No. WO92/08662 PCT Pub. Date May 29, 1992.A safety device is provided for completely sealing off an underground liquified gas storage cavity when a dangerous situation arises, whereby all links between the storage cavity and the surface, including the vent link between the gas phase and the surface can be closed off by forming water plugs in the storage cavity. The water plugs are created automatically from existing reserves of water in the underground cavity. Maximum overall safety is achieved by not installing any important equipment in the underground storage cavity, by standardizing all links other than the vent link, and by minimizing the number of functional links required. Every standard link connects the gaseous or liquid phase of the gas to the surface via a side tube running downwards into a well containing water linked to the main tube which returns to the surface. The end of the main tube comprises a shut-off valve which causes the sealing water plug to be formed in both tubes once it is opened automatically or deliberately via an external signal.
Patent FR-2676219-B1 (FR)
Inventor: CHARLES-HENRI VIEL
IPC: C03B7/06
Filed: 1991-05-07
Granted: 1993-07-30
Abstract: Process for obtaining variable and controlled differences of temperatures of a stream of glass in a feeder between the outlet of a melting furnace and the outlet end of the feeder, in which process the stream of glass is conditioned by cooling its central part and simultaneously heating its lateral parts, these conditioning operations being preceded by a cooling of the stream of glass by a controlled and adjustable removal of a part of the heat by radiation in the open air. The invention also relates to a feeder comprising a part 3 for the conditioning of the stream of glass, preceded by a cooling compartment 2 provided with a panel which can be opened for removing via the opening 24 a part of the heat in the open air.
Patent FR-2683940-B1 (FR)
IPC: H01H33/12
Filed: 1991-11-20
Granted: 1993-12-31
Abstract: Circuit breaker with one pole per phase, characterised in that each pole comprises an insulating bushing (10) containing an evacuated bulb (14) and a metal tube (25) mechanically and electrically connected to the said evacuated bulb, the said tube containing a control rod (30) for operating the evacuated bulb, the insulating bushings of each pole being fixed to a common hollow beam (4) containing a control shaft (38) which is common to the poles and is connected to an operating mechanism.
Patent FR-2706298-B1 (FR)
Inventor: CARINE KHAYAT
IPC: C09K23/56
Filed: 1993-06-10
Granted: 1995-08-11
Abstract: This composition contains:   (a) from 15 to 50% by weight of at least one vegetable oil consisting of at least 40% of linoleic (linolic) acid triglycerides, (b) from 2 to 7% by weight of a self-emulsifiable composition comprising from 60 to 90% by weight of at least one fatty alcohol having from 12 to 22 carbon atoms, from 10 to 40% by weight of at least one alkylpolysaccharide (alkylpolyglycoside), in which the alkyl chain has from 12 to 22 carbon atoms, and from 0 to 5% by weight of polysaccharide (polyglycoside), (c) from 0.5 to 5% by weight of a coemulsifier chosen from at least one saturated fatty alcohol having from 16 to 32 carbon atoms, a saturated fatty acid having from 16 to 32 carbon atoms and their mixtures,   (d) from 0.1 to 1% by weight of a gelling agent, and  the remainder consisting essentially of an aqueous phase. This composition can be provided in the form of a cream, milk or mask or alternatively in the form of a foundation cream.
Patent FR-2720632-B1 (FR)
Inventor: ASCIONE JEAN-MARC
IPC: A61K8/00
Filed: 1994-06-03
Granted: 1996-07-05
Abstract: A cosmetic compsn. for topical use contains, in a suitable carrier with a continuous aq. phase, (a) a protective system able to filter UVA and/or UVB radiation, and (b) a polymer with repeated units of formula (I): and of formula (II): and/or of formula (III): a = 0 or 1; R1, R2, R3, R4 = H or 1-4C alkyl; R5 = CH3CO or R6-(OC2H5)b; R6 = 2-20C alkyl; b = 1-20; and if the polymer does not contain unit (II), then R2 and R4 are not both = H.
Patent FR-2730828-B1 (FR)
Inventor: AKA GERARD
IPC: H01S3/109
Filed: 1995-02-21
Granted: 1997-04-30
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00255 Sec. 371 Date Feb. 25, 1997 Sec. 102(e) Date Feb. 25, 1997 PCT Filed Feb. 16, 1996 PCT Pub. No. WO96/26464 PCT Pub. Date Aug. 29, 1996Non-linear single crystal obtained by crystallization of a congruent molten composition of general formula:M4LnO(BO3)3in which: M is Ca, or Ca partially substituted with Sr or Ba; Ln is one of the lanthanides of the group comprising Y, Gd, La and Lu.
Patent FR-2772060-B1 (FR)
Inventor: REQUENA JEAN PIERRE
IPC: E03D9/00
Filed: 1997-12-05
Granted: 2000-02-25
Abstract: The automatic WC installation has a bowl (6) fitted with a seat (7) and is moved in translation by a motor driven mechanism, passing through a window (8) in the wall (5) covering the cleaning system (4). The cleaning system directs a jet of liquid onto the seat and has a facility to dry the seat before returning the seat to its position in readiness for the next user.
Patent FR-2782925-B1 (FR)
Inventor: BOUSSIGNAC GEORGES
IPC: A62B7/02
Filed: 1998-09-03
Granted: 2000-12-29
Abstract: A respiratory assistance apparatus consists of a tube (4) with a main channel (5), connected by its distal end (3) to the airway of the patient, and an auxiliary channel (8) connected by its proximal end to a source (25) of a breathable gas. The apparatus consists of a tube (4) with a main channel (5), connected by its distal end (3) to the airway of a patient, and an auxiliary channel (8) connected by its proximal end to a source (25) of a breathable gas. At the outlet end of the auxiliary channel the main channel is fitted with a deflector (14b) creating an elongated gas pressure zone (18) surrounded by a ring (36), the distance (d) between the ring and the deflector being approximately equal to the diameter of the main channel's distal end. Both the distance (d) and the diameter of the ring can be adjustable.