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Patent FR-3040270-B1 (FR)
Title: Pompe de distribution de produit cosmetique et dispositif de distribution comprenant une telle pompe
Inventor: ROSSIGNOL ERIC
IPC: A45D34/00
Filed: 2015-08-28
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne une pompe de distribution 1 d'un produit cosmétique comprenant un corps de pompe 10 et un diaphragme 20, ledit corps de pompe 10 et le diaphragme 20 étant solidaires l'un de l'autre et définissant ensemble un espace intérieur 19 de la pompe 1, ladite pompe 1 étant munie d'une vanne d'entrée 222 conçue pour réguler l'entrée du produit cosmétique dans ledit espace intérieur 19, ladite pompe 115 étant munie d'une vanne de sortie 201 conçue pour réguler l'expulsion du produit cosmétique dudit espace intérieur 19, la pompe de distribution 1 étant configurée de sorte qu'un enfoncement du diaphragme 20 provoque une fermeture de la vanne d'entrée 222 et une ouverture de la vanne de sortie 201 et qu'un relâchement du diaphragme 20 provoque une fermeture de la vanne de sortie 201 et une ouverture de la vanne d'entrée 222. L'invention concerne encore un dispositif de distribution comprenant un récipient 4 et une pompe de distribution 1 telle que décrite ci-dessus.
Patent FR-3040493-B1 (FR)
Title: Procede pour mesurer la vitesse de rotation d'une roue de vehicule
Inventor: ZABULON JOEL
IPC: G01P3/44
Filed: 2015-08-31
Granted: 2019-06-07
Abstract: Procédé pour mesurer la vitesse de rotation d'une roue comportant les étapes de : - acquérir un signal de mesure analogique (Sma) généré par un tachymètre magnétique et contenant un signal utile dont la fréquence est représentative de la vitesse de rotation de la roue ; - numériser en temps réel le signal de mesure analogique (Sma) pour obtenir un signal de mesure numérique temporel (Smnt) ; - calculer une transformée de Fourier du signal de mesure numérique temporel (Smnt) pour obtenir un signal de mesure numérique fréquentiel (Smnf) ; - réaliser une analyse fréquentielle pour identifier par une recherche de maximum une raie utile (16) de manière à obtenir la fréquence du signal utile et donc la vitesse de rotation de la roue.
Patent FR-3041765-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'un indicateur d'etat de sante d'une batterie lithium et dispositif d'estimation associe
Inventor: EDDAHECH AKRAM
IPC: G01R31/36
Filed: 2015-09-25
Granted: 2018-12-14
Abstract: La batterie étant caractérisée par une signature thermique relative à une charge, ou une décharge, de la batterie à un régime donné, le procédé d'estimation comprend, durant une phase charge, ou de décharge, de la batterie au régime donné, une première étape de calcul d'une durée caractéristique d(t) entre un premier instant caractéristique t de la phase de charge, ou de décharge, et un deuxième instant ultérieur caractéristique de la phase de charge, ou de décharge, et une deuxième étape de calcul d'une estimation de l'indicateur d'état de santé de la batterie par la relation SOH(t) = 100 - (ΔSOC(t0) - ΔSOC(t)), où - ASOC(t) est égal à 100.d(t)/dtot représentant la durée totale de la phase de charge, ou de décharge, en début de vie de la batterie, - ΔSOC(to) est égal à 100.d(to)/dtot, t0 représentant un instant de début de vie de la batterie et d(t0) ayant une valeur prédéterminée.
Patent FR-3041951-B1 (FR)
Title: Procede de delivrance de liquide cryogenique et installation pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: OURY SIMON
IPC: F17C6/00
Filed: 2015-10-05
Granted: 2020-09-04
Abstract: Ce procédé de délivrance de liquide cryogénique comporte les étapes suivantes : - raccordement de manière étanche d'un réservoir (2) à remplir à une cuve de stockage, - délivrance de liquide cryogénique vers le réservoir (2) et détermination, d'une part, du flux de liquide en cours de délivrance et de la quantité de liquide délivré et, d'autre part, de la pression régnant dans le réservoir (2), - arrêt de la délivrance du liquide lorsque la pression dépasse un premier seuil prédéterminé ou bien lorsque le flux de liquide passe en dessous d'un second seuil prédéterminé, - dégazage du réservoir (2) après arrêt de la délivrance en déterminant la quantité de gaz retirée du réservoir (2) lors du dégazage, et - détermination s'il y a lieu de délivrer à nouveau du liquide ou non en fonction de la quantité de gaz retiré lors du dégazage.
Patent FR-3052490-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement des gaz d’echappement d’un moteur thermique
Inventor: DA SILVA JOSE
IPC: F01N3/20
Filed: 2016-06-14
Granted: 2020-04-10
Abstract: Dispositif de traitement des gaz d'échappement de gaz d'échappement d'un véhicule automobile, comprenant une unité de traitement des gaz d'échappement par catalyse (10), caractérisé en ce qu'il comprend en outre une unité de chauffage (20) au gaz naturel de l'unité de traitement des gaz d'échappement par catalyse (10).
Patent FR-3053869-B1 (FR)
Title: Cartouche de gel pour ensemble de connexion et ensembles de connexion comprenant une telle cartouche de gel
Inventor: ARDITTY HERVE
IPC: H05K5/06
Filed: 2016-07-08
Granted: 2020-10-23
Abstract: Une cartouche (50) comprend une enveloppe externe, partiellement remplie de gel électriquement isolant (56), et au moins une piste électriquement conductrice (52) immergée dans le gel isolant (56). Des ensembles de connexion comprenant au moins un demi-connecteur (10) et une telle cartouche (50) sont également décrits.
Patent FR-3058844-B1 (FR)
Title: Circuit electrique pour un appareil electroportatif
Inventor: GAILHARD THIERRY
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-11-17
Granted: 2020-01-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un circuit électrique (2) pour un appareil électroportatif (1) caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de limitation de courant (10) comprenant : - une unité de mesure (11) de courant agencée pour mesurer ou déduire une valeur du courant traversant une charge électrique (4), et - une unité de calcul (13) reliée à l'unité de mesure et à un interrupteur statique de puissance (5), et agencée pour limiter la valeur du courant (I) électrique traversant la charge électrique (4) à une valeur seuil déterminée lorsque la valeur du courant électrique traversant la charge électrique (4) est supérieure à ladite valeur seuil déterminée (S).
Patent FR-3064598-B1 (FR)
Title: Aeronef presentant un amenagement particulier
Inventor: Rios Nicolas
IPC: B64D11/00
Filed: 2017-03-31
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un aéronef présentant un sens d'avancement et comportant : - une cabine (102) à l'intérieur de laquelle est installé un plancher (108), - un siège avant (104a) et un siège arrière (104b) disposé derrière le siège avant (104a) par rapport au sens d'avancement, ledit siège avant (104a) étant pivotant autour d'un axe perpendiculaire au plancher (108) sur un angle d'au moins 180°, - une paroi de séparation (106) disposée entre le siège avant (104a) et le siège arrière (104b), perpendiculairement au plancher (108) et perpendiculairement au sens d'avancement, ladite paroi de séparation (106) présentant une partie basse (106a) fixe et une partie haute amovible, et des moyens de fixation susceptibles de prendre une position de fixation dans laquelle la partie haute est fixée à la partie basse (106a) et une position libre dans laquelle la partie haute est dissociable de la partie basse (106a). Un tel aéronef propose donc un premier aménagement assurant la confidentialité entre deux passagers assis l'un derrière l'autre, et un deuxième aménagement permettant la communication entre eux.
Patent FR-3066405-B1 (FR)
Title: Separateur de phases comprenant un perturbateur d'ecoulement
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F25/02
Filed: 2017-05-19
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention porte sur un séparateur (500) d'une phase liquide et d'une phase gazeuse d'un fluide réfrigérant comprenant au moins deux conduits (1, 2, 3, 4, 5, 6) dont un conduit d'admission (1), dit premier conduit, pour une admission du fluide réfrigérant dans le séparateur (500), et un conduit de séparation (2), dit deuxième conduit, le premier conduit (1) débouchant dans le deuxième conduit (2), caractérisé en ce qu'au moins un des conduits (1, 2, 3, 4, 5, 6) loge un élément perturbateur d'écoulement (7).
Patent FR-3067310-B1 (FR)
Title: Plancher de vehicule automobile
Inventor: SABER ALCHRAF
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-06-08
Granted: 2019-07-26
Abstract: Ce plancher de véhicule automobile comprend un panneau (32) définissant au moins une ouverture traversante (34). 		Le plancher comprend une pièce souple d'obturation (36) de l'ouverture traversante (34), fixée au panneau (32), la pièce souple d'obturation (36) étant propre à passer d'une position d'obturation, dans laquelle la pièce souple d'obturation (36) fait entièrement saillie dans l'ouverture traversante (34), à une position de libération partielle de l'accès à l'ouverture, dans laquelle la pièce souple d'obturation (36) est au moins en partie à l'écart de l'ouverture traversante (34).
Patent FR-3069618-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F24F13/30
Filed: 2017-07-31
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur de véhicule automobile, comprenant : - des tubes (3), chaque tube étant muni d'au moins une ouverture d'éjection (10) d'un flux d'air (F) distincte de ses extrémités (6, 7), - au moins un collecteur d'air (5-1, 5-2) pour distribuer l'air aux tubes (3), ledit au moins un collecteur d'air (5-1, 5-2) comprenant une extrémité (17-1, 17-2) formant entrée d'air dans le collecteur (5-1, 5-2), - un élément d'alimentation en air (20) dudit au moins un collecteur d'air (5-1, 5-2) solidaire de ladite extrémité (17-1, 17-2) dudit au moins un collecteur d'air (5-1, 5-2), l'élément d'alimentation (20) comprenant un organe (21) conformé pour recevoir un moyen (22) de mise en mouvement de l'air à destination de l'élément d'alimentation (20), dit organe de réception (21).
Patent FR-3073644-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'image mis en oeuvre par un terminal formant un environnement " boite blanche "
Inventor: CHABANNE HERVE
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-11-14
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'image mis en œuvre par un terminal (1), comprenant des étapes de réception d'une donnée d'épreuve préalablement saisie par un utilisateur du terminal (1), ajustement (104, 106) d'au moins un paramètre à une première valeur lorsque la donnée d'épreuve est égale à une donnée secrète de référence, et à une deuxième valeur différente de la première valeur lorsque la donnée d'épreuve est différente de la donnée secrète de référence, et génération (200) d'une donnée de sortie à partir : d'une donnée d'entrée étant ou dépendant d'une image préalablement acquise par un capteur (4), et en outre à partir du paramètre, la donnée de sortie ayant une valeur fonction de la valeur du paramètre ajusté.
Patent FR-3074296-B1 (FR)
Title: Procede d’analyse et de traitement de terre excavee
Inventor: VESPERINI CHRISTIAN JACQUES ORSO
IPC: G01N33/24
Filed: 2017-11-28
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'analyse et de traitement de terre caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes : A) Fourniture d'un échantillon de terre excavée, B) Détermination du type de sol duquel l'échantillon est issu à partir d'un modèle prédictif, C) Détermination d'un échantillon de référence le plus pertinent par rapport au type de sol déterminé à l'étape B, par le modèle prédictif qui exécute au moins les opérations suivantes : a. Comparaison du type de sol déterminé à l'étape B avec les échantillons de référence d'une base de données, la base de données regroupant au moins le type de sol et la teneur en polluant pour une pluralité d'échantillons de référence de terre analysés b. Sélection d'un échantillon de référence le plus pertinent sur la base de l'étape C(a), D) Analyse de l'échantillon par spectrométrie et obtention d'un spectre d'énergie de l'échantillon de terre excavée, E) Détermination du taux de pollution de l'échantillon au moins par comparaison de données dérivées du spectre d'énergie obtenu à l'étape D avec la teneur en polluant de l'échantillon de référence déterminé à l'étape C.
Patent FR-3075121-B1 (FR)
Title: Banquette arriere de vehicule automobile equipee d'une tablette amovible
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N3/00
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention propose une tablette amovible (32) fixée de façon réversible à un accoudoir (18), adjacent au siège (12,13) d'un véhicule automobile entre une position montée, dans laquelle elle est fixée à l'accoudoir (18), et une position démontée. La tablette amovible (32) est fixée par emboitement élastique d'ergots reçus dans des crans complémentaires (28, .?>
Patent FR-3076212-B1 (FR)
Title: Procede de soin/reparation des fibres keratiniques mettant en œuvre un compose diazonium et un apport energetique
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-12-29
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de soin/réparation des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant au moins une étape d'application sur les fibres kératiniques d'une composition contenant un ou plusieurs composés diazonium, et au moins une étape d'apport énergétique auxdites fibres kératiniques consistant à exposer les fibres à un rayonnement lumineux naturel ou artificiel, et/ou à traiter thermiquement les fibres à l'aide d'un moyen de chauffage.     L'invention concerne également un kit de soin et/ou réparation des fibres kératiniques.
Patent FR-3076246-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece moulee en matiere plastique pourvue d'ouvertures
Inventor: NIELAND HEIKO
IPC: B60R19/02
Filed: 2017-12-29
Granted: 2021-10-22
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce moulée en matière plastique, en particulier d'un habillage de pare-chocs, dotée d'ouvertures, notamment pour le montage de capteurs PDC, comprenant les étapes consistant à : fournir un moule d'injection comprenant au moins un premier outil de moulage et un deuxième outil de moulage, qui définissent ensemble une cavité pour la pièce moulée, un dispositif de formation d'ouvertures à l'aide d'une lame de découpe étant prévu dans le deuxième outil de moulage pour la formation d'une ouverture ; remplir la cavité avec une matière plastique ; et une fois que la cavité est remplie, actionner le dispositif de formation d'ouvertures pour former l'ouverture dans la pièce moulée, le deuxième outil de moulage définissant une face visible de la pièce moulée, et le deuxième outil de moulage comportant une section de formation de rayon, laquelle est agencée concentriquement à la lame de découpe et entoure cette dernière circulairement, afin de former un rayon au niveau de la pièce moulée.
Patent FR-3079093-B1 (FR)
Title: Procede de regulation d'une puissance d'alimentation d'un dispositif electrique
Inventor: CORTESE GILLES
IPC: H03K3/78
Filed: 2018-03-16
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation d'une puissance d'une charge électrique (1) alimenté par une source de courant alternatif de période T, la charge étant connectée en série avec un gradateur de puissance (2) générant, pour chaque demi période T/2 du courant alternatif, un nombre N d'impulsions de courant destinées à alimenter ladite charge, le procédé comprenant l'ajustement du nombre N en fonction de la puissance à délivrer à la charge électrique (1).
Patent FR-3090988-B1 (FR)
Title: Câble électrique résistant aux arborescences d’eau
Inventor: KOELBL N CHRISTIAN
IPC: H01B7/28
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un câble électrique comprenant au moins une couche électriquement isolante obtenue à partir d’une première composition comprenant au moins un polymère d’oléfine et au moins un polyalkylène glycol, et au moins une couche semi-conductrice obtenue à partir d’une deuxième composition comprenant au moins un polymère d’oléfine non polaire. Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3091705-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un bloc de mousse polyurethane/polyisocyanurate d’un massif d’isolation thermique d’une cuve
Inventor: DE COMBARIEU GUILLAUME
IPC: F17C3/04
Filed: 2019-01-16
Granted: 2022-08-26
Abstract: La présente invention concerne une préparation d’un bloc de mousse de polyuréthane/polyisocyanurate fibrée dans laquelle l’expansion de la mousse est contrainte par les parois d’un laminateur double bande formant un tunnel, le bloc de mousse de polyuréthane/polyisocyanurate fibrée étant composé de cellules emmagasinant un gaz, avantageusement à faible conductivité thermique, et présentant une densité inférieure à 50 kg.m-3 avec un taux de fibres Tf représentant au moins 4% en masse du bloc de mousse fibrée, dans laquelle le temps d’imprégnation des fibres ti est inférieur au temps de crème tc de la mousse de polyuréthane/polyisocyanurate.  Figure à publier : 1
Patent FR-3092662-B1 (FR)
Title: Système de détection et procédé pour détecter une usure d’un dispositif de liaison à rotule d’une bielle, ensemble rotor et aéronef
Inventor: DEPROUW FLORENT
IPC: G01L1/22
Filed: 2019-02-12
Granted: 2021-03-05
Abstract: La présente invention concerne un système de détection (30) pour détecter une usure d’un dispositif de liaison à rotule (25) d’une bielle de pas (20). Ce système de détection (30) comporte au moins un ensemble de mesure (31) ayant au moins une jauge de déformation (33, 35, 36, 38) à placer sur ladite bielle de pas (20), ledit système de détection (30) comprenant au moins un circuit électrique de traitement (40) relié à au moins une dite jauge de déformation (33, 35, 36, 38) et à au moins une source d’énergie électrique (50), ledit circuit électrique de traitement (40) étant configuré pour élaborer un signal de mesure variant en fonction d’une déformation de ladite au moins une jauge de déformation (33, 35, 36, 38) et en fonction de ladite usure. Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3097337-B1 (FR)
Title: Système d’imagerie acousto-optique
Inventor: VERDANT ARNAUD
IPC: G02F1/11
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-07-23
Abstract: Système d’imagerie acousto-optique La présente description concerne un système d’imagerie, comportant : - une source de lumière cohérente (101) fournissant un faisceau objet (O) et un faisceau de référence (R) ; - un dispositif de modulation (120) du faisceau objet par un signal de modulation ; - un capteur d’images (109) agencé pour recevoir une figure d’interférence résultant d’une combinaison du faisceau objet (O) et du faisceau de référence (R) ; et - un dispositif de démodulation (109), le système étant configuré pour, lors d'une phase de mesure :- appliquer au signal de modulation une première séquence pseudo-aléatoire (Φ) de sauts d'un paramètre choisi parmi la phase, la fréquence et l’amplitude ; et - appliquer simultanément à la partie modulée du faisceau objet (O) une deuxième séquence pseudo-aléatoire (Ω) de sauts dudit paramètre, dans lequel les première (Φ) et deuxième (Ω) séquences de sauts dudit paramètre sont non corrélées. Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3101209-B1 (FR)
Title: Collecteur de rotor de machine synchrone comprenant un moyen de maintien d’un fil de bobinage.
Inventor: BIROLLEAU DAMIEN
IPC: H02K19/00
Filed: 2019-09-25
Granted: 2021-10-29
Abstract: Collecteur de rotor de machine synchrone comprenant un moyen de maintien d’un fil de bobinage.              L’invention porte sur un collecteur (10) de rotor (20) de machine synchrone, le collecteur (10) comprenant une embase (11) destinée à venir au niveau d’un bobinage d’un tel rotor (20), caractérisé en ce que l’embase (11) comprend un moyen de maintien d’un fil (5) de bobinage destiné à venir au contact ou sensiblement au contact d’un tel fil (5), le moyen de maintien comprenant un pion (41) s’étendant depuis l’embase (11), notamment un pion (41) cylindrique ou sensiblement cylindrique d’axe de révolution (B) parallèle ou sensiblement parallèle à l’axe de rotation du collecteur (10), le moyen de maintien comprenant une surépaisseur (43) s’étendant radialement vers l’extérieur.     Figure d’abrégé : fig. 5
Patent FR-3101689-B1 (FR)
Title: Roue dentée adaptée à être fixée à un essieu de véhicule, notamment ferroviaire
Inventor: FRACES MATHIEU
IPC: F16H55/17
Filed: 2019-10-04
Granted: 2021-10-15
Abstract: Roue dentée adaptée à être fixée à un essieu de véhicule , notamment ferroviaire L’invention concerne une roue dentée (2) adaptée à être fixée sur un essieu du véhicule, notamment ferroviaire, comportant deux disques identiques (8), montés en vis-à-vis symétrique, formant une jante (5) fixée sur un moyeu (4), et comportant une couronne dentée (6) fixée sur ladite jante, dans laquelle les deux disques (8) forment une cavité continue (7) et la cavité continue (7) est remplie entièrement d’un matériau granulaire (10). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3103671-B1 (FR)
Title: Système de fixation d’un châssis et d’une carte électronique destinés à être embarqués dans un aéronef
Inventor: NANEIX PHILIPPE
IPC: H05K7/04
Filed: 2019-11-21
Granted: 2021-10-22
Abstract: Ce système de fixation (52) d’un châssis et d’une carte électronique destinés à être embarqués dans un aéronef comprend une tige (54) destinée à être connectée mécaniquement avec le châssis et destinée à être reçue dans un perçage d’une portion solidaire de la carte électronique, le système de fixation (52) comprenant un moyen de blocage (68, 70) d’un déplacement axial de la tige (54) par rapport à la carte électronique. La portion est située sur une région d’extrémité côté connecteur de la carte électronique. Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3102668-B1 (FR)
Title: Dispositif d’emboîture pour appareillage orthopédique de type prothèse
Inventor: BOUCHER FRANÇOIS
IPC: G06T17/00
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-06-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’emboîture (100) pour prothèse d’un membre inférieur ou supérieur d’un patient amputé, ledit dispositif (100) comportant : - un corps principal (10) formant un chausson dimensionné pour recevoir au moins partiellement un moignon dudit membre inférieur ou supérieur, et - des moyens d’assujettissement (20) dudit dispositif d’emboîture (100) audit moignon actionnables manuellement par actionnement d’un actionneur (21) ; dans lequel ledit corps principal (10) comprend une zone de réception (11) préformée ménagée dans le fond (10b) dudit chausson et une gouttière (12) préformée traversant ladite paroi latérale (10a) en partie inférieure (10_2) dudit corps principal (10) pour déboucher dans ladite zone de réception (11), et dans lequel une portion proximale (21a) dudit actionneur (21) est fixée solidairement dans ladite gouttière (12) et une portion distale (21b) dudit actionneur (21) reste accessible audit patient lorsque ledit moignon est en position dans ledit chausson.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3104978-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques comprenant l’application d’une composition prête à l’emploi obtenue par mélange de deux compositions
Inventor: MASIERO EMILY
IPC: A61K8/72
Filed: 2019-12-18
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l’application d’une composition prête à l’emploi obtenue par mélange d’une composition comprenant au moins un tensioactif anionique carboxylique, éventuellement au moins un tensioactif non ionique, au moins un tensioactif amphotère, au moins un polymère cationique, et d’une composition comprenant au moins un alcool gras.