baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2968514-A1 (FR)
Title: Dispositif comportant un applicateur rotatif
Inventor: DE RAEMY SYLVAIN
IPC: A45D34/04
Filed: 2010-12-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement et d'application d'un produit cosmétique comportant un récipient comportant une ouverture, un support monté fixe sur le récipient et présentant un logement et un orifice débouchant d'une part dans l'ouverture du récipient et d'autre part dans le logement, un organe applicateur engagé au moins partiellement dans le logement et rotatif autour d'un axe de rotation, et un organe de manœuvre mobile relativement au support et permettant de déplacer l'organe applicateur dans le logement entre une position ouverte autorisant l'écoulement du produit par l'orifice, et une position fermée dans laquelle l'organe applicateur est en contact contre l'orifice de façon à obturer ledit orifice. Selon l'invention, l'organe de manœuvre est monté pivotant autour d'un axe non parallèle à l'axe de rotation de l'organe applicateur.
Patent FR-2968982-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition for making up and/or caring for lips or skin, in particular the lips, and more particularly a lipstick, comprises water, alkylcellulose, first hydrocarbon-based non-volatile oil, second non-volatile oil, and stabilizer
Inventor: GEFFROY NATHALIE
IPC: A61K8/92
Filed: 2010-12-16
Abstract: Cosmetic composition comprises, in a physiologically acceptable medium, at least 5% by weight of water; at least alkylcellulose, the alkyl residue of which comprises between 1 and 6 carbon atoms and preferably between 1 and 3 carbon atoms, preferably ethylcellulose; at least one first hydrocarbon-based non-volatile oil; at least one second non-volatile oil selected from silicone oils and/or fluoro oils or hydrocarbon-based oils other than the first oil; and at least one stabilizer selected from surfactants and/or hydrophilic gelling agents. Cosmetic composition comprises, in a physiologically acceptable medium, at least 5% by weight of water; at least alkylcellulose, the alkyl residue of which comprises between 1 and 6 carbon atoms and preferably between 1 and 3 carbon atoms, preferably ethylcellulose; at least one first hydrocarbon-based non-volatile oil, selected from: 10-26C alcohols, preferably monoalcohols; optionally hydroxylated monoesters, diesters or triesters of an optionally hydroxylated 2-8C monocarboxylic or polycarboxylic acid and of a 2-8C alcohol; and esters of a 2-8C polyol and of one or more 2-8C carboxylic acids; at least one second non-volatile oil selected from silicone oils and/or fluoro oils or hydrocarbon-based oils other than the first oil; and at least one stabilizer selected from surfactants and/or hydrophilic gelling agents, preferably selected from associative polymers, natural polymers or their mixture. An independent claim is cosmetic process for making up and/or caring for skin and/or lips, in particular the lips, comprising at least one step that consists in applying to the skin and/or the lips at least one composition; or a cosmetic process for making up and/or caring for the lips, comprising at least one step that consists in applying to the lips at least one cosmetic composition comprising, in a physiologically acceptable medium: at least water; at least alkylcellulose, the alkyl residue of which comprises between 1 and 6 carbon atoms and preferably between 1 and 3 carbon atoms, preferably ethylcellulose; at least one first hydrocarbon-based non-volatile oil, selected from: 10-26C alcohols, preferably monoalcohols; optionally hydroxylated monoesters, diesters or triesters of an optionally hydroxylated 2-8C monocarboxylic or polycarboxylic acid and of a 2-8C alcohol; and esters of a 2-8C polyol and of one or more 2-8C carboxylic acids; at least one second non-volatile oil selected from silicone oils and/or fluoro oils or hydrocarbon-based oils other than the first oil; and at least one stabilizer selected from surfactants and/or hydrophilic gelling agents, preferably selected from associative polymers, natural polymers or their mixture.
Patent FR-2982349-A1 (FR)
Title: Integrated linear solar concentrator device for use on e.g. roof of houses, to provide heat and/or electricity, has end reflectors receiving portion of rays from movable linear reflectors towards linear targets
Inventor: FILLON GWENAEL JOCELYN DANIEL
IPC: F24S23/74
Filed: 2011-11-07
Abstract: The device has end reflectors (3) comprising flat reflective surfaces positioned perpendicular to a pivot axis of the reflectors, where the surfaces cover a portion of side surface between movable linear reflectors (2) and linear targets (4). A reflective face of the end reflectors is exposed to direct radiation of the sun to return a portion of rays directly from the sun to the linear reflectors. The rays reach the targets after being reflected by the linear reflectors. The end reflectors receive a portion of the rays from the linear reflectors toward the target.
Patent FR-2970465-A1 (FR)
Title: Nacelle pour un turboreacteur d'aeronef double flux.
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: B64D33/00
Filed: 2011-01-19
Abstract: L'invention se rapporte à une nacelle pour un turboréacteur d'aéronef double flux présentant un axe longitudinal et comportant des parois (110) délimitant un espace (3, 10) dans lequel un flux d'air principal (12) circule, ladite nacelle comprenant au moins un dispositif de modulation (100) de la section transversale dudit espace (3, 10) comportant : - des moyens d'injection (102) d'un flux annexe (104) d'un gaz configurés pour faire varier l'orientation et/ou la vitesse dudit flux annexe (104); - des moyens d'aspiration (106) d'au moins une partie de ce flux annexe injecté (112) ; et - une zone de retour interne (108) du flux annexe (109) dans une ou plusieurs parois (110), ladite zone (108) étant configurée pour permettre la circulation de la partie du flux annexe injecté (104) et du flux annexe aspiré (112), et pour mettre en contact une partie du flux annexe injecté (104) et du flux d'air principal (12).
Patent FR-2959436-A1 (FR)
Title: Outil
Inventor: STEINHAUSER JURGEN
IPC: B23B45/02
Filed: 2011-07-12
Abstract: L'invention concerne un outil comprenant un dispositif de mise en marche destiné à la mise en marche d'un moteur d'entraînement, dans lequel le dispositif de mise en marche est disposé dans un carter (2) de l'outil et comprend une poignée de démarrage (37) destinée à l'actionnement du dispositif de mise en marche et qui est reliée à un câble de démarrage, dans lequel un dispositif de sécurité est prévu pour la poignée de démarrage (37), caractérisé en ce que le carter (2) présente un logement (38) pour la poignée de démarrage (37), la poignée de démarrage (37) présente une section de prise (39), et le logement (38) du carter (2) est conçu en vue du logement au moins partiel de la section de prise (39) de la poignée de démarrage (37).
Patent FR-2980773-A1 (FR)
Title: Strapontin pour cockpit d'aeronef et partie avant d'aeronef equipee d'un tel strapontin
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64D11/06
Filed: 2011-09-30
Abstract: Il est proposé un strapontin (12) pour aéronef, comportant un châssis (14) pivotant autour d'un axe vertical sur lequel sont montés une assise (20), un dossier (18) et un appui-tête (16). Le poste de pilotage proposé comporte des organes de commande et/ou visualisation, au moins un siège (30), une porte d'accès (6) et un couloir (10) d'accès au siège (30) fermé à son extrémité opposée aux sièges (30) par la porte d'accès (6). Un strapontin (12) est monté dans le couloir (10) de telle sorte qu'il puisse pivoter et prendre une première position dans laquelle il ferme le couloir (10) formant ainsi un sas avec la porte d'accès (6) et une deuxième position rabattue permettant un accès au siège (30) depuis le couloir (10).
Patent FR-2978187-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol pour contenant a liquide
Inventor: THOONSEN JACKY
IPC: B65D1/02
Filed: 2011-11-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif antivol (1) comprenant une bague (2), des moyens (4) de verrouillage de la bague en position fermée, et des moyens de détection antivol (3), la bague comprenant un corps (20) qui présente une première extrémité (21) à proximité de laquelle sont associés les moyens de verrouillage, une seconde extrémité opposée libre (22) destinée à être introduite dans les moyens de verrouillage, et au moins une partie circulaire (23) s'étendant depuis la seconde extrémité (22) et destinée à coopérer avec lesdits moyens de verrouillage, caractérisé en ce que le corps de la bague comprend une partie linéaire (24) agencée en prolongement de la partie circulaire (23) à l'opposé de la seconde extrémité (22). La partie linéaire impose une élasticité supplémentaire au dispositif participant à l'éjection de la seconde extrémité de la bague hors des moyens de verrouillage.
Patent FR-2982893-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance d'un bassin et procede de surveillance associe
Inventor: MAISONNIER BRUNO
IPC: E04H4/06
Filed: 2011-11-21
Abstract: Système de surveillance d'un bassin contenant un liquide tel que de l'eau, comprenant au moins un premier élément comprenant au moins un robot submersible (2A, 2B, 2C) doté de capacités de propulsion autonomes dans ledit bassin, à bord duquel est embarqué au moins un capteur (15) apte à produire au moins une mesure d'une grandeur représentative d'au moins une perturbation dudit bassin par rapport à un état de référence, ledit le premier élément étant en outre doté de capacités de communication en position immergée avec au moins un deuxième élément (2A, 2B, 2C, 5), le système étant configuré pour traiter dans des moyens de traitement (11) la sortie du au moins un capteur (15) et déclencher au moins une action.
Patent FR-2985244-A1 (FR)
Title: Bouteille a l'interieur de laquelle est insere un bijou.
Inventor: CATONIO JACKY
IPC: A44C11/02
Filed: 2011-12-28
Abstract: L'invention concerne une bouteille dont la paroi interne (10) délimite un volume (11) destiné à accueillir un liquide, un support (2) sur lequel repose un bijou (3) étant agencé dans ledit volume, tout ou partie de ladite paroi étant transparente de sorte que ledit bijou soit visible à l'extérieur de ladite bouteille par transparence, se caractérisant par le fait que : le support (2) comprend au moins une branche (20), le bijou (3) comprend une chaîne (30) pourvue d'au moins un moyen (31a, 31b) pour s'accrocher à ladite branche, ledit moyen pouvant se déplacer sur ladite branche, ladite branche (20) comprend au moins un profil de blocage (23, 23') s'opposant au déplacement dudit moyen d'accrochage sur ladite branche, - ledit moyen d'accrochage (31a, 31b) coopérant avec ledit profil de blocage (23) de manière à ce que ledit moyen d'accrochage dépasse ledit profil de blocage lorsqu'un effort de traction tendant à faire sortir le bijou (3) hors de ladite bouteille est exercé sur la chaîne (30) dudit bijou.
Patent FR-2985635-A1 (FR)
Title: Cucurbitacees androiques, procedes d'obtention et utilisations de ces cucurbitacees
Inventor: BENDAHMANE ABDELHAFID
IPC: A01H5/08
Filed: 2012-01-16
Abstract: La présente invention porte sur des plantes de la famille Cucurbitacées et des graines de telles plantes ayant un phénotype androïque alors même que ce type sexuel n'est pas naturel chez lesdites plantes. L'invention porte également sur l'utilisation des plantes et des graines de plantes de l'invention. L'invention porte, en outre, sur la séquence d'acide nucléique responsable de l'androécie chez les plantes de l'invention et sur le polypeptide codé par ladite séquence d'acide nucléique. L'invention porte, finalement, sur des procédés d'identification des plantes et graines de l'invention.
Patent FR-2993211-A1 (FR)
Title: Cover for protecting cars against water damage due to e.g. flooding, has double-wall inflated using pneumatic valve, and skirt traversed by eyelets, which accommodate strap in zigzag on entire circumference to join strap with tensioner
Inventor: LAZIZI ABD EL KRIM
IPC: B60J11/04
Filed: 2012-07-12
Abstract: The cover has a deflating valve, an autonomous air pump and an inflatable PVC fabric double-wall (2) that is adhered inside on entire surface of the cover. A skirt of the cover is traversed by eyelets (10), which accommodate a strap (7) in zigzag on entire circumference, and joins the strap with a tensioner (6). The double-wall is inflated using a pneumatic valve (4). A non-extensible resistant fabric wall (3) prevents the double-wall from too much bending toward outside and protects the double-wall from outside.
Patent FR-2985509-A1 (FR)
Title: Nanoparticule a emission de photons en cascade codopee en terbium et ytterbium, et fonctionnalisee par un ligand organique.
Inventor: RACCURT OLIVIER
IPC: B82Y30/00
Filed: 2012-01-11
Abstract: La présente invention concerne une nanoparticule à émission de photons en cascade formée au moins en partie d'au moins une matrice cristalline de formule (I) : Na( )XF( ) dans laquelle n vaut 0 ou 1 ; et X est une terre rare choisie parmi l'yttrium, le gadolinium et le lanthane ; ou de formule (III) : MF dans laquelle M est choisi parmi le magnésium, le calcium, le strontium et le baryum ; ladite nanoparticule étant : - codopée au niveau de la ou desdites matrice(s) cristalline(s) en terbium et ytterbium, avec un taux de dopage pour Tb allant de 1 à 15 % par rapport à X, et un taux de dopage pour Yb allant de 1 à 30 % par rapport à X ; et - fonctionnalisée en surface par au moins un ligand organique possédant un pouvoir d'absorption des photons de longueur d'onde comprise entre 300 et 500 nm et capable de transférer l'énergie des photons absorbée au terbium. Elle vise en outre l'utilisation de telles nanoparticules pour former dans un dispositif photovoltaïque une couche de conversion spectrale.
Patent FR-2988694-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electrique d'un aeronef au sol
Inventor: VIEILLARD SÉBASTIEN
IPC: B64D41/00
Filed: 2012-03-30
Abstract: Dispositif (210) d'alimentation électrique d'un aéronef au sol, comportant deux générateurs électriques (216, 218) entraînés par un groupe auxiliaire de puissance (220), caractérisé en ce que le premier générateur est relié par des moyens de connexion/déconnexion (232) à un réseau (212) d'aéronef et à un réseau (214) de taxiage électrique, pour fournir soit une tension alternative Vac2 au réseau d'aéronef lorsqu'il est connecté à ce réseau, soit une tension alternative Vac1 ou une puissance P au réseau de taxiage lorsqu'il est connecté à ce réseau, et en ce que le second générateur est relié par des moyens de connexion/déconnexion (232) aux réseaux d'aéronef ou de taxiage pour fournir à l'un de ces réseaux la tension alternative Vac2.
Patent FR-2991182-A1 (FR)
Title: Composition bacterienne destinee au traitement de la colibacillose dans les elevages en particulier les elevages aviaires ainsi qu'eau de boisson renfermant une telle composition bacterienne
Inventor: DE BRUEKER MARC
IPC: A23K1/16
Filed: 2012-05-30
Abstract: Composition bactérienne destinée au traitement de la colibacillose dans les élevages en particulier les élevages aviaires, caractérisée en ce qu'elle renferme d'une part au moins 10 ufc/ml d'au moins l'une des quatre souches suivantes de Bacillus subtilis ou de Bacillus licheniformis : NOL01, NOL02, NOLO3 et NOL04, et d'autre part au moins 10 ufc/ml d'au moins une bactérie lactique choisie parmi les bactéries lactiques suivantes : Lactococcus lactis spp lactis 1 souche NOL11 et Pediococcus pentosaceus 2 souche NOL12.
Patent FR-2991687-A1 (FR)
Title: Regeneration des caoutchoucs vulcanises
Inventor: ARNAUD DANIEL
IPC: B29C48/40
Filed: 2012-06-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de dévulcanisation d'un caoutchouc vulcanisé qui comprend les étapes suivantes : a) on dispose (1) de caoutchouc vulcanisé ; b) on broie (2) en copeaux ou en granulats le caoutchouc vulcanisé ; c) on malaxe (6) le caoutchouc broyé obtenu à l'issue de l'étape b) de manière à dissiper les contraintes mécaniques emmagasinées lors de la vulcanisation ; d) on réalise un traitement mécanique non dégradant (6) sur caoutchouc malaxé obtenu à l'issue de l'étape c) de manière à rompre les liaisons de vulcanisation et à recombiner les radicaux libres issus de ces ruptures tout en préservant les doubles liaisons résiduelles de la vulcanisation pour obtenir un composite polymérique L'invention concerne aussi un matériau thermoplastique, ainsi qu'un mélange élastomérique qui comprennent dans leur formulation au moins un composite polymérique obtenu par ce procédé.
Patent FR-2979218-A1 (FR)
Title: Badge fonctionnel electronique
Inventor: MELCHERT FRIEDRICH
IPC: A61B5/02
Filed: 2012-08-23
Abstract: Badge fonctionnel électronique comprenant une couche d'accrochage (41) et une couche de couverture (42) entre lesquelles sont placées une source d'énergie électrique (43), un élément de liaison électrique (44) et un dispositif de commande électronique (45). Il comporte un élément de commutation pour commander la consommation électrique du dispositif de commande électronique (45) ou pour établir la liaison électrique entre le dispositif de commande électronique (45), l'élément de liaison électrique (44) et la source d'énergie électrique (43).
Patent FR-2995353-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la circulation d'un liquide de refroidissement
Inventor: CHERIF IDRISSI EL GANOUNI AMINE
IPC: F01P7/14
Filed: 2012-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de la circulation d'un liquide de refroidissement dans une branche (3) d'un circuit de refroidissement (2) d'un véhicule automobile, la branche (3) comprenant un dispositif de refroidissement (1) d'un moteur à combustion et un système de refroidissement (4) d'un module de recirculation des gaz de combustion du moteur à combustion, le procédé imposant un débit nul du liquide de refroidissement dans la branche (3) quand des paramètres de fonctionnement du moteur à combustion répondent à des premiers critères. Selon l'invention, le procédé impose une mise en circulation du liquide de refroidissement dans la branche (3) bien que les paramètres de fonctionnement du moteur répondent aux premiers critères quand des paramètres du module de recirculation des gaz répondent à au moins un second critère.
Patent FR-2997580-A1 (FR)
Title: Procede de transfert de charge et dispositif electrique associe
Inventor: DA COSTA JOSE-LOUIS
IPC: B60L11/18
Filed: 2012-10-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transfert de charge vers des moyens d'accumulation (21) d'un dispositif électrique (1) d'un véhicule automobile à partir d'une source électrique, ledit dispositif électrique (1) comprenant: - un convertisseur de tension (13) connecté aux moyens d'accumulation (21), - un condensateur (11) connecté au convertisseur de tension (13), - des moyens de connexion (26) du dispositif électrique (1) destinés à être reliés à la source électrique, le procédé comprenant une étape de branchement des moyens de connexion (26) à la source électrique pour permettre un transfert de charge vers les moyens d'accumulation (21), caractérisé en ce que le procédé comprend également une étape de précharge du condensateur (11) à une tension prédéterminée à partir de la tension fournie par les moyens d'accumulation (21) par l'intermédiaire du convertisseur de tension (13), ladite étape de précharge étant antérieure au transfert de charge de la source électrique vers les moyens d'accumulation (21).
Patent FR-2998202-A1 (FR)
Title: Soudage heterogene aluminium/cuivre
Inventor: BENOIT ALEXANDRE
IPC: H01M50/528
Filed: 2012-11-19
Abstract: Procédé d'assemblage par soudage hétérogène d'une première pièce mince à souder en cuivre (1) et d'une seconde pièce mince à souder en aluminium (2), ledit procédé comprenant une étape consistant à disposer en vis-à-vis les extrémités desdites pièces (1, 2) à assembler et à plaquer lesdites extrémités l'une contre l'autre, de manière à constituer une zone de soudage (3) s'étendant suivant une zone (ou ligne) de soudage entre les pièces (1, 2) ; et à déposer un alliage d'aluminium comme métal d'apport dans ladite zone de soudage (3) par une méthode de soudage à faible énergie dans laquelle l'arc électrique (4) et le fil d'apport fusible (5) sont plus larges que l'épaisseur cumulée des pièces (1,2), lesdites pièces (1,2) étant maintenues de manière à maintenir la zone de soudage vers le haut par un moyen de fixation comprenant au moins deux cales rigides en matériau conducteur (6a, 6b) dont l'épaisseur est comprise entre 1 et 2 mm, dont la longueur est supérieure à celle des pièces à souder (1,2) et dont la largeur est suffisante pour maintenir lesdites pièces (1,2) et un système de fixation par pression permettant de maintenir les cales (6a, 6b) contre les pièces (1,2).
Patent FR-2999169-A1 (FR)
Title: Pyrotechnic process for providing hydrogen, by combusting solid pyrotechnic charge for producing hot, hydrogenated gas, temporarily storing part of hydrogen in the form of metal hydride and heating the metal hydride for delivering hydrogen
Inventor: GOUDON JEAN-PHILIPPE
IPC: C01B3/06
Filed: 2012-12-12
Abstract: Pyrotechnic process for providing hydrogen at a pressure of = 5.10 5> Pa and a temperature of less than 200[deg] C, comprises combusting at least one solid pyrotechnic charge (4) for producing hot, hydrogenated gas, under pressure, containing 70 vol.% of hydrogen, temporarily storing at least one part of hydrogen in the form of a metal hydride, and heating the metal hydride for delivering hydrogen at a pressure of = 10 5> Pa and a temperature of less than 200[deg] C. An independent claim is included for a pyrotechnic device for providing hydrogen, comprising a chamber (3) provided with at least one delivery orifice (5) and arranged for combusting the solid pyrotechnic charge at high pressure for delivering hot hydrogen gas, under pressure, and a tank (7) that is suitable for arrangement in its volume of a compound for storing the hydrogen in the form of metal hydride and is provided with a heating unit and a hydrogen delivering unit, where the chamber is connected, via the delivering orifice, by a tube at least one tank.
Patent FR-3008733-A1 (FR)
Title: Appui de fenetre isolant
Inventor: LE NEILLON MARC
IPC: E06B1/02
Filed: 2013-07-22
Abstract: L'invention concerne un appui de fenêtre (300) comprenant une ossature (310) définissant au moins un logement dans lequel est logé au moins un élément isolant (320). Selon l'invention, ladite ossature (310) est fabriquée en béton de granulats courants ou légers, et ledit élément isolant (320) est constitué d'un polymère.
Patent FR-3000729-A1 (FR)
Title: Packaging assembly for packing e.g. chocolate piece, in e.g. hotel, has external sleeve formed from longitudinal rigid or semi-rigid material sheet that comprises additional retaining flap folded in comparison with transverse edge of piece
Inventor: PEIFFER CEDRIC
IPC: B65D85/36
Filed: 2013-01-07
Abstract: The assembly has an external sleeve formed from a longitudinal rigid or semi-rigid material sheet. The sheet has a rectangular window having dimensions complementary to that of chocolate piece (C) so as to allow longitudinal introduction of the piece from right toward left across the window until conditioned position in which left transverse edge of the piece extends opposite to a zone formed by back (24), face (25), intermediate section (T2) and inner face (T2a) of the sheet. The sheet comprises an additional retaining flap folded in comparison with a right transverse edge (Cd) of the piece.