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Patent FR-3054000-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'un carter de turbine pour une turbomachine
Inventor: QUELVEN DAMIEN BERNARD
IPC: F01D25/14
Filed: 2016-07-15
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (9) de refroidissement d'un carter de turbine pour une turbomachine, telle par exemple qu'un turboréacteur d'avion, comportant des moyens de prélèvement et d'amenée d'air (10, 11, 15, 16), des moyens de distribution de l'air prélevé comprenant au moins une rampe (20a, 20b) s'étendant circonférentiellement autour de l'axe (X) de la turbomachine, ladite rampe (20a, 20b) étant reliée aux moyens de prélèvement et d'amenée d'air (10, 11, 15, 16) par une zone de liaison (19), ladite rampe (20a, 20b) comportant des orifices répartis le long de la rampe (20a, 20b), l'air prélevé étant destiné à s'échapper desdits orifices pour refroidir le carter, caractérisé en ce que la répartition des orifices le long de la rampe (20a, 20b) est telle que la densité des orifices est plus importante dans une zone de la rampe (20a, 20b) éloignée de la zone de liaison (19) que dans une zone de la rampe (20a, 20b) proche de la zone de liaison (19).
Patent FR-3054058-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de suivi du deplacement de personnes dans un environnement, notamment dans un reseau de transport
Inventor: TENENBAUM JULIEN
IPC: G06Q50/30
Filed: 2016-07-18
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse du déplacement effectué par un individu portant un dispositif électronique communiquant dans un environnement comprenant une pluralité de bornes connectées à un serveur, chaque borne étant apte à collecter les signaux émis à portée de ladite borne, le procédé comprenant les étapes dans lesquelles : a) pour chaque passage de l'individu à portée d'une borne collectant au moins un signal émis par le dispositif électronique porté par l'individu, ladite borne relève chacun desdits signaux dans un enregistrement comprenant l'identification du dispositif électronique, la puissance instantanée de chaque signal émis au cours de l'enregistrement, la position de la borne et l'horodatage de chaque signal ; b) le serveur analyse le déplacement effectué par l'individu en traitant les enregistrements. Le procédé peut également avantageusement comprendre une étape de tri des données avant l'étape b). L'invention concerne également un procédé d'analyse des déplacements effectués par une population d'individus dans un environnement.
Patent FR-3058108-B1 (FR)
Title: Dispositif de plancher pour vehicule et vehicule comprenant ce dispositif de plancher
Inventor: MOMMEE LAURENT
IPC: B60R7/02
Filed: 2016-11-03
Granted: 2019-11-01
Abstract: Le dispositif (1) de plancher comprend une paroi (2) traversée par au moins une ouverture (3), et un organe (4) de cloisonnement mobile à travers l'ouverture (3) et par rapport à la paroi (2) entre une position stable déployée dans laquelle l'organe (4) de cloisonnement s'étend d'un côté de l'ouverture (3) et en saillie depuis une face (20) de support de la paroi (2) et une position stable escamotée dans laquelle l'organe (4) de cloisonnement s'étend de l'autre côté de l'ouverture (3). L'organe (4) de cloisonnement comprend un matériau élastiquement déformable configuré pour se déformer afin de permettre le déplacement de l'organe (4) de cloisonnement dans la position déployée ou escamotée et le maintien de l'organe (4) de cloisonnement dans la position déployée ou escamotée.
Patent FR-3058782-B1 (FR)
Title: Structure porteuse pour centrale solaire portant un systeme de nettoyage et/ou de maintenance de structures solaires
Inventor: COUTURIER RAPHAEL
IPC: F24S23/77
Filed: 2016-11-15
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'objet principal de l'invention est une structure porteuse (1) pour centrale solaire (10) comprenant une pluralité de structures solaires (11), caractérisée en ce qu'elle comporte : un châssis (6) comprenant une poutre support centrale (2) surélevée et deux structures latérales (3), à chacune des deux extrémités (2a, 2b) de la poutre support (2) et configurées pour venir de part et d'autre des structures solaires (11) de sorte à ce que le châssis (6) les enjambe ; des moyens de déplacement (4) de la poutre support (2) relativement aux structures solaires (11), formés au niveau de chacune des deux structures latérales (3) et configurés pour être situés de part et d'autre des structures solaires (11) ; au moins un dispositif de support (5), porté par la poutre support (2), d'au moins un système de nettoyage (7) de surfaces encrassées (M) et/ou d'un système de maintenance de structures solaires (11).
Patent FR-3069568-B1 (FR)
Title: Procede d’adaptation de la vitesse de fermeture d’au moins un ouvrant de vehicule automobile et systeme utilisant un tel procede
Inventor: LAMY SYLVAIN
IPC: B60J5/00
Filed: 2017-07-26
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'adaptation de la vitesse de fermeture d'au moins un ouvrant de véhicule automobile, le procédé permet de faire évoluer, au cours de la vie du véhicule, soit en la diminuant soit en l'augmentant, la vitesse programmée de fermeture des ouvrants du véhicule.
Patent FR-3070571-B1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage de l'alimentation de sources lumineuses a comportement d'asservissement dynamique
Inventor: BOUDIKIAN DAVID
IPC: G05F1/565
Filed: 2017-08-31
Granted: 2022-03-25
Abstract: L'invention propose un dispositif de pilotage de l'alimentation électrique de sources lumineuses, par exemple de type diode électroluminescente LED, les sources lumineuses participant à la réalisation d'une pluralité de fonctions lumineuses d'un véhicule automobile. Chaque fonction peut nécessiter un profil d'alimentation spécifique en termes de rapidité, précision et stabilité. L'architecture proposée par l'invention permet de fournir ce profil d'alimentation spécifique pour chaque fonction lumineuse moyennant une unité de puissance unique.
Patent FR-3071309-B1 (FR)
Title: Systeme de ventilation d'un batiment
Inventor: WURTZ ETIENNE
IPC: F24F140/40
Filed: 2017-09-19
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne le domaine des systèmes de ventilation d'un bâtiment. Elle concerne un système de ventilation 1 d'un bâtiment délimitant un espace intérieur 2 à ventiler, le système comprenant : - un premier clapet 11 agencé entre l'espace intérieur 2 et un deuxième espace 3, - un premier dispositif de pilotage 12 de l'ouverture du premier clapet, et - un premier détecteur 13 pour commander le premier dispositif de pilotage et pour détecter l'ouverture d'un deuxième clapet 21 destiné à être agencé entre ledit espace intérieur et un troisième espace 4. Le premier dispositif de pilotage 12 pilote l'ouverture du premier clapet 11 lorsque l'ouverture du deuxième clapet 21 est détectée par le premier détecteur 13. Ainsi, le système permet de synchroniser l'ouverture des deux clapets de sorte à créer une ventilation naturelle dans l'espace intérieur.
Patent FR-3074175-B1 (FR)
Title: Procede d'amelioration de production de benzene et toluene
Inventor: BERTINO-GHERA CELINE
IPC: C10G59/06
Filed: 2017-11-29
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de composés aromatiques C6-C7 à partir d'une charge hydrocarbonée de type naphta comprenant une étape de fractionnement (2) de la charge pour obtenir un flux supérieur et un flux inférieur, une étape de reformage catalytique du flux supérieur (6) et du flux inférieur (9), une étape de recombinaison (15) des effluents de reformat obtenus, une étape de recontactage (16) et une étape de stabilisation (19) des effluents de reformat stabilisé et une étape de séparation (22) du raffinat pour récupérer des composés hydrocarbonés en C6 et C7.
Patent FR-3076619-B1 (FR)
Title: Procede, dispositif et ligne d'inspection pour determiner la geometrie tridimensionnelle d'une surface de bague de recipient
Inventor: FOUILLOUX JULIEN
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-01-05
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé, un dispositif et une ligne d'inspection pour déterminer la géométrie tridimensionnelle d'une surface de bague de récipient, comportant la formation, par deux systèmes optiques (24, 24'), de deux images de la surface de bague du récipient, selon deux champs d'observation périphériques ayant un premier et un deuxième angle d'élévation d'observation (γ1,γ2) différents, dont l'un est rasant.
Patent FR-3076755-B1 (FR)
Title: Installation de decoupe de produits alimentaires equipee de moyens de remplissage de goulotte
Inventor: LE ROUX STEPHANE
IPC: B26D3/24
Filed: 2018-01-12
Granted: 2020-01-31
Abstract: La présente invention est relative à une installation (I) de découpe de produits alimentaires qui se présentent sous la forme de pains allongés (P) et qui comporte : au moins un ensemble (E) comprenant au moins une goulotte (1) ou magasin de réception d'un pain (P) de produit alimentaire, cette goulotte (1) ayant la forme d'un compartiment allongé, généralement dirigé de haut en bas, et configurée pour recevoir ledit pain (P) par son extrémité supérieure ouverte (11), avec possibilité de coulissement, de manière à le diriger vers et au-delà de son extrémité inférieure ouverte, sous l'effet de son propre poids ; un plateau généralement horizontal, disposé à distance de l'extrémité inférieure de ladite goulotte (1), et une lame de coupe disposée au voisinage de ce plateau ; des moyens de déplacement dudit ensemble conformés pour amener alternativement ladite extrémité inférieure au voisinage dudit plateau de manière à ce que ladite lame interfère avec ledit pain et procède à son découpage, caractérisée par le fait qu'elle comporte d'une part, une unité (S) de stockage de pains (P) alimentaires et d'autre part, des moyens mécanisés et/ou automatisés (5 ; 6) de prélèvement d'au moins un pain (P) dans ladite unité de stockage et de transfert puis de chargement dans ladite goulotte (1), par son extrémité supérieure ouverte (11).
Patent FR-3080922-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique et procede de detection d'un objet via un lidar a balayage, vehicule automobile autonome et programme d'ordinateur associes
Inventor: KARAOGUZ CEM
IPC: G01S17/931
Filed: 2018-05-03
Granted: 2020-09-18
Abstract: Ce dispositif (14) de détection d'un objet (16) est relié à un lidar à balayage (12) balayant des positions angulaires autour d'un axe de rotation et recevant, pour chaque position angulaire et en des positions de réception échelonnées selon ledit axe, des signaux réfléchis par l'objet. Le dispositif comprend un module (20) d'acquisition, pour chaque position angulaire, de valeurs correspondant aux signaux reçus ; un module (22) de calcul, pour chaque position angulaire et pour une position de réception, d'un gradient parmi des premier et deuxième gradients, le premier gradient dépendant de valeurs acquises pour la position angulaire et pour au moins deux positions de réception distinctes, et le deuxième gradient dépendant de valeurs acquises pour la position de réception et pour au moins deux positions angulaires distinctes ; et un module (24) d'évaluation, pour chaque position angulaire, de la présence de l'objet en fonction du ou des gradients calculés.
Patent FR-3081289-B1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de piegeage d'insectes
Inventor: VIVIER PHILIPPE
IPC: A01M1/00
Filed: 2018-05-25
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de piégeage de mouches du brou ou de mouches des fruits rouges, comportant : - un réceptacle (10) de forme allongée, de hauteur h et de largeur I, en un matériau au moins en partie transparent, comportant une 1ère extrémité (4), dite supérieure, et une 2ème extrémité (6),), dite inférieure, opposée à la 1ère, la hauteur (h) du réceptacle étant mesurée entre ces 2 extrémités, le rapport h/l étant supérieur à 2, - des moyens (20, 18, 48) d'accrochage du réceptacle, - au moins un orifice d'entrée (12a, 14a, 112a) dans le réceptacle, chaque orifice étant prolongé par un conduit (12, 14, 112) en matériau au moins en partie transparent, ce conduit étant dirigé vers l'intérieur du réceptacle en étant incliné vers la 2ème extrémité, - des moyens (42) pour stocker de l'eau de pluie ou de rosée, disposés en 1ère extrémité (6).
Patent FR-3085561-B1 (FR)
Title: Procede d’equilibrage d’un rotor de moteur electrique avec usinage du paquet de toles
Inventor: TARDY GUILLAUME
IPC: H02K15/16
Filed: 2018-08-28
Granted: 2020-08-21
Abstract: Procédé d'équilibrage d'un rotor (2) de moteur électrique centré sur un axe principal de rotation, comportant un paquet de tôles (6) empilées transversalement autour d'un arbre (4), présentant des encoches (10) recevant des aimants ou des bobinages de fils de cuivre, en formant un conducteur des lignes de flux magnétique autour de ces encoches, ce procédé comportant une opération préliminaire de calcul des zones de plus faible densité du flux magnétique (20) dans le paquet de tôles (6) du rotor (2), puis pour effectuer un équilibrage de ce rotor (2), il réalise des usinages (16) sur les faces transversales à chaque extrémité de ce paquet de tôles (6), dans les zones de plus faible densité (20).
Patent FR-3086941-B1 (FR)
Title: Procede ameliore de deshydratation de boues assistee par reactif floculant
Inventor: DJAFER MALIK
IPC: C02F11/127
Filed: 2018-10-08
Granted: 2021-07-09
Abstract: Procédé de déshydratation de boues assistée par réactif floculant, ledit procédé comprenant une injection de réactif floculant dans les boues et une étape de déshydratation desdites boues, ledit procédé comprenant une étape préliminaire pour abaisser la viscosité et la granulométrie desdites boues avant de les évacuer, via un réseau hydraulique incluant une pompe, vers ladite étape de déshydratation, caractérisé en ce que ladite étape préliminaire pour abaisser la viscosité et la granulométrie desdites boues consiste en une étape de dépressurisation dudit réseau hydraulique provoquant la déstructuration par cavitation desdites boues.
Patent FR-3089836-B1 (FR)
Title: Electrolyte pour l’usinage électrochimique de superalliages bases nickel type γ-γ’’
Inventor: MSAKNI MALOUCHE MARIEM
IPC: B23H9/00
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-02-19
Abstract: Electrolyte pour l’usinage électrochimique de superalliages bases nickel type γ-γ’’ La présente invention concerne un électrolyte pour l’usinage électrochimique de superalliage base nickel γ-γ’’ comprenant- du NaNO3 en une teneur comprise entre 10 et 30% en poids par rapport au poids total de l’électrolyte ;- un complexant choisi parmi l’acide sulfosalicylique à un pH compris entre 3 et 10 et l’acide Nitrilotriacétique à un pH compris entre 7 et 14, le complexant étant présent en une teneur comprise entre 1 et 5% en poids par rapport au poids total de l’électrolyte ;- éventuellement un surfactant anionique en une teneur comprise entre 1 et 5% en poids par rapport au poids total de l’électrolyte ;- éventuellement du NaOH afin d’obtenir le pH désiré ;- un solvant aqueux. Elle concerne en outre l’utilisation de cet électrolyte et un procédé d’usinage électrochimique de superalliage base nickel γ-γ’’ ainsi qu’un procédé d’usinage électrochimique de précision de superalliage base nickel Υ-Υ’’ utilisant cet électrolyte.
Patent FR-3092818-B1 (FR)
Title: Élément aérodynamique pourvu d’un système contrôle de flux d’air transversal
Inventor: FAROUZ-FOUQUET MATHIAS
IPC: B64C23/00
Filed: 2019-02-14
Granted: 2022-02-25
Abstract: Élément aérodynamique pourvu d’un système de contrôle de flux d’air transversal.  L’élément aérodynamique (1) comporte un système d’ionisation (14) qui ionise le flux d’air (24B) s’écoulant sur la face supérieure (12) de l’élément aérodynamique (1) et un système de contrôle (15) qui génère au moins une force électromagnétique associée à un courant électrique et un champ magnétique, ladite au moins une force électromagnétique étant orientée dans le sens opposé à celui de l’écoulement du flux d’air (24B) ionisé de manière à ce que la force électromagnétique réduise les instabilités d’écoulement du flux d’air (24B).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096367-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de sel d’ammonium contenant un groupement fluorosulfonyle
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: C07F1/02
Filed: 2019-05-22
Granted: 2021-04-23
Abstract: procede de preparation de sel d’AMMONIUM contenant un groupement fluorosulfonyle La présente invention concerne un procédé de préparation d’un composé de formule (II) suivante : dans laquelle R1 représente F ou un radical alkyle, linéaire ou ramifié, substitué par au moins un atome de fluor, ledit procédé comprenant une étape de mise en contact d’un flux anhydre F1 comprenant de l’ammoniac (NH3) avec un composé de formule (I) : R1 étant tel que défini ci-dessus. Figure : Non
Patent FR-3098292-B1 (FR)
Title: Munition télescopée comprenant un obus
Inventor: CARR CHRIS
IPC: F42B12/24
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-07-23
Abstract: Munition télescopée (1) constituée d’un obus (20) intégré dans une enveloppe (19) fermée par un culot (3), ledit obus (20) comprenant une ogive (4), un corps (2) en matériau lourd suivi d’une cage (10), caractérisée en ce que le corps (2) dudit obus (20) est constitué d’une partie interne (6) et d’une partie externe (7), la partie interne (6) étant de forme tubulaire et présentant des rainures de fragilisation (16) et la partie externe (7) étant disposée en appui autour de la partie interne et étant formée par un empilement de disques (7), chaque disque (7) portant des rainures (17) de fragilisation. Figure 1
Patent FR-3100669-B1 (FR)
Title: Procede de commande d’une batterie permettant de commander un courant homogene sur les cellules d’une ligne de courant
Inventor: ROY FRANCIS
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-09-09
Granted: 2021-08-13
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de commande d’une batterie à onduleurs intégrés comportant n modules élémentaires (MEk) de cellule délivrant une tension élémentaire Vcell et permettant d’appliquer un courant homogène sur l’ensemble des cellules. Plus précisément, le procédé comporte une étape de pilotage des signaux de commande (uik) des modules élémentaires (MEk) de sorte à fournir la forme d’onde en tension (VM1) à partir d’une sélection d’un groupe de q modules élémentaires (MEk) en fonction d’une consigne de tension de référence Vref, où Vref=qVcell, la détermination d’un classement des n modules élémentaires, le traitement du classement de la pluralité n selon une permutation circulaire des positions des modules élémentaires (MEk) de sorte que chaque module élémentaire (MEk) de la pluralité n participe à réaliser la forme d’onde en tension durant une durée égale pour chaque module. L’invention s’applique aux domaines de l’électromobilité et du stockage d’énergie stationnaire. Figure 1
Patent FR-3103707-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation de graines germées enrichies en minéraux, Extraits de graines germées ainsi obtenueS, et leur utilisation cosmetique
Inventor: TOUZEAU BETTY
IPC: A61P17/00
Filed: 2019-12-03
Granted: 2023-04-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de préparation de graines germées enrichies en minéraux, comprenant les étapes suivantes :  1) mettre en contact au moins une graine à faire germer avec une solution contenant au moins un sel minéral choisi parmi le magnésium, le zinc, le calcium, le manganèse, le cuivre et le fer, dans laquelle la concentration en l’au moins un sel minéral est comprise entre 0,1g/L et 25g/L,  2) cultiver ladite au moins une graine pendant un temps suffisant à sa germination,  3) récupérer l’au moins une graine germée enrichie en au moins un minéral tel que défini à l’étape 1).  La présente invention se rapporte également à une graine germée susceptible d’être obtenue par le procédé de l’invention, ainsi qu’à un extrait d’une graine germée, à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant un extrait de graine germée, une utilisation cosmétique de l’extrait de graine germée et à une utilisation d’une solution contenant au moins un sel minéral choisi parmi le magnésium, le zinc, le calcium, le manganèse, le cuivre et le fer, dans laquelle la concentration en l’au moins un sel minéral est comprise entre 0,1g/L et 25g/L, pour l’arrosage et/ou la brumisation et/ou le trempage de graines à faire germer pendant le processus de germination desdites graines, pour l’obtention de graines germées enrichies en l’au moins un sel minéral.
Patent FR-3104358-B1 (FR)
Title: barrière hyperfréquence sécurisée
Inventor: JUTEL DOMINIQUE
IPC: H04L9/28
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-09-09
Abstract: Un dispositif émetteur (100) met en œuvre une barrière hyperfréquence, le dispositif émetteur comprenant : un circuit de chiffrement (110) configuré pour : stocker une clef de chiffrement (305A) et une signature numérique (301) du dispositif émetteur ; obtenir une trame de données (300A) comprenant la signature numérique (301) du dispositif émetteur et une ’information d’état (302) du dispositif émetteur et chiffrer la trame de données (300A) au moyen de la clef de chiffrement (305A) de sorte à générer une trame de données chiffrée (311); un modulateur (120) pour moduler un signal hyperfréquence afin de générer un signal hyperfréquence modulé comprenant une sous-porteuse encodant un message (310) comprenant la trame de données chiffrée (311). Un dispositif récepteur (200) reçoit du dispositif émetteur le signal hyperfréquence modulé, extrait la trame de données chiffrée (311) et déchiffre la trame de données chiffrée (311) pour générer une trame de données déchiffrée (300B). Une authentification du dispositif émetteur est effectuée à partir de la trame de données déchiffrée (300B) et d’une signature numérique (301) stockée dans le circuit de déchiffrement du dispositif récepteur.    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105191-B1 (FR)
Title: Arrangement de porte comprenant une goulotte de transfert a deux axes de rotation
Inventor: FELIX JULIEN
IPC: B67D99/00
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention porte sur un arrangement de porte (1) d’un premier volume clos permettant un raccordement étanche entre ledit premier volume clos et un deuxième volume clos, comportant une bride (2) délimitant une ouverture de passage, définissant un axe O, une porte (4) montée articulée sur la bride (2) et une goulotte de déversement (10) de composants, mobile entre une position de déversement dans laquelle la goulotte est positionnée en regard de l’ouverture de passage et une position écartée de l’ouverture de passage, ladite goulotte étant fixée sur la bride (2) par l’intermédiaire d’un premier mécanisme de liaison à double articulation (11) comprenant une première articulation (12) arrangée pour permettre un mouvement de rotation autour d’un axe (C) parallèle à l’axe (O) de l’ouverture de passage et une deuxième articulation (13) arrangée pour permettre un mouvement de rotation autour d’un axe (D) perpendiculaire à l’axe (O) de l’ouverture de passage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110560-B1 (FR)
Title: Distributeur de gel hydroalcoolique et gants 2 en 1
Inventor: DAVID CLAUDE
IPC: B65D83/08
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un distributeur de gants souples formé par un étui tubulaire présentant à l’une de ses extrémités frontales une ouverture (11) pour le retrait de gants et à l’autre extrémité un distributeur de gel hydroalcoolique (20).  Figure de l’abrégé : figure 1