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Patent WO-2013064786-A1 (WO)
Inventor: DODIN MATHIAS
IPC: C01B39/08
Filed: 2012-11-02
Abstract: The present invention relates to a microporous crystalline solid having a -CLO structure and having a chemical composition defined by the general formula (a) mXO 2  : nYO2 : pZ2O3 : qR : sF : wH 2 O (a) wherein R represents at least one compound chosen from N,N-dimethyl-perhydro-dicyclopenta[ b,d ]pyrrolium and hydroxide and tetramethyl ammonium halides, provided that R does not only represent hydroxide and/or at least one TMA halide, X represents at least one tetravalent element different from germanium, Y represents germanium, Z represents at least one trivalent element, F is fluorine, and m, n, p, q, s and w represent the number of moles of XO 2 , YO 2 , Z 2 O 3 , R, F and H 2 O respectively.
Patent WO-2015092294-A1 (WO)
Title: Système électromécanique de récupération d'énergie cinétique
Inventor: ANGELOT PIERRE-JULIAN
IPC: B60K6/10
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention concerne un système électromécanique de récupération d'énergie cinétique pour véhicule (10), comportant: une première liaison mécanique vers les roues (30) du véhicule, une deuxième liaison mécanique vers un volant d'inertie (11), une troisième liaison mécanique vers une machine électrique réversible moteur/générateur (12), au moins deux trains épicycloïdaux de raisons différentes, dont les planétaires, couronnes et porte satellites sont sélectivement connectés auxdites liaisons par un système de couplage, en fonction des flux de puissance entre les roues du véhicule,le volant d'inertie et la machine électrique.
Patent WO-2016046477-A1 (WO)
Inventor: BOUDJEMAA FABIEN
IPC: H01M8/04
Filed: 2015-09-18
Abstract: The invention relates to an assembly (1) comprising a fuel cell (3) disposed in a casing (2), the fuel cell (3) comprising an anode (4) equipped with an intake (41) and an anode outlet (42), a cathode (5) equipped with an oxygen intake (51) and a cathode outlet (52), characterised in that the casing (2) comprises a sealed chamber in which the fuel cell (3) is disposed, configured such that the gas discharged by the fuel cell is released into the sealed chamber, such as to generate an overpressure of oxygen-depleted air in the sealed chamber.
Patent WO-2016102894-A1 (WO)
Title: Panneau d'atténuation acoustique pour nacelle de turboréacteur
Inventor: RAMI JEAN-PAUL
IPC: F02K1/82
Filed: 2015-12-22
Abstract: Panneau d'atténuation acoustique pour nacelle de turboréacteur L'invention se rapporte à panneau (36) d'atténuation acoustique pour une nacelle de turboréacteur, comportant au moins une âme alvéolaire (35) disposée entre au moins une peau interne (31) et une peau externe (33), l'âme alvéolaire comportant une pluralité d'alvéoles (32), caractérisé en ce que les alvéoles (32) présentent un profil hélicoïdal s'enroulant le long d'un axe (XX) de direction normale aux peaux interne et externe.
Patent WO-2017042446-A1 (WO)
Title: Caisse de vehicule automobile a empattement modulable
Inventor: ALPY ERIC
IPC: B62D25/20
Filed: 2016-08-02
Abstract: Une caisse (2) de véhicule (1 ) automobile à empattement modulable, cette caisse comprenant : - un bloc (3) avant comportant un plancher (6) avant prolongé d'un plancher (7) arrière; - un bloc (4) arrière solidaire du bloc avant et comportant une planche (26) à talon, fixée sur un bord (24) vertical du bloc arrière, la caisse comprenant deux extensions (27, 28), distinctes de la planche à talon, montées sur le plancher arrière et un bord (25) horizontal du bloc arrière, au contact de la planche à talon et comprenant chacune une bordure (29, 30) apte à recouvrir une partie de la planche à talon.
Patent WO-2017055748-A1 (WO)
Title: Polymérisation radicalaire de l'éthylène amorcée par un couple de peroxydes organiques à haute productivité
Inventor: VAN HEMELRYCK BRUNO
IPC: C08F2/38
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de polyéthylène ou d'un copolymère de l'éthylène, comprenant une étape de polymérisation ou copolymérisation radicalaire de l'éthylène en présence: -d'un premier initiateur de polymérisation peroxydique choisi parmi les composés peroxydes diperketals de formule:(I) où les groupes R 1 , R 2 , R 3 , R 6 , R 7  et R 8  consistent en des groupes alkyles en C1-C10, substitué ou non, linéaire, ramifié ou cyclique,–d'un second initiateur,différent dudit premier initiateur, consistant également en un peroxyde diperketal de formule (I).
Patent WO-2017121940-A1 (WO)
Title: Magasin a obus
Inventor: HASLER JEAN-LUC
IPC: F42B39/28
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention porte sur un magasin (1) pour obus (100) comportant des compartiments (2) définis par des parois (5), chaque compartiment (2) étant apte à recevoir les obus (100) disposés horizontalement et les uns au-dessus des autres en colonne, et un moyen de préhension (3) permettant d'extraire verticalement les obus (100) hors des compartiments (2), magasin (1) comportant au moins un moyen support (6) disposé entre chaque obus (100) d'une même colonne, moyen support (6) monté pivotant entre une position de soutien, dans laquelle il soutient l'obus (100) situé au-dessus du moyen support (6), et une position effacée permettant le passage de l'obus (100) situé sous le moyen support (6), magasin (1) comportant au moins un moyen de maintien (7) situé au-dessus de l'axe longitudinal (20) de chaque obus, moyen de maintien (7) escamotable par pivotement entre une position de maintien dans laquelle il limite les mouvements ascendant de l'obus et une position escamotée dans laquelle il autorise le passage d'un obus.
Patent WO-2017216490-A1 (WO)
Title: Surveillance de colmatage dans un circuit de purge d'injecteur de demarrage pour turbomachine
Inventor: DUCHAINE PATRICK
IPC: F02C7/228
Filed: 2017-06-15
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation (20) en carburant pour turbomachine. Le système d'alimentation (20) comprend un circuit de démarrage (120), au moins une première résistance hydraulique (124,136) et un circuit de purge (130). Le circuit de purge (130) comprend un conduit (131) comportant une ouverture (133) débouchant à l'extérieur du système d'alimentation (20). Le circuit de purge (130) est configuré pour écouler de l'air de purge entre un injecteur de démarrage (126) et l'ouverture (133), à travers la première résistance hydraulique (124, 136). Le système d'alimentation (20) comprend des moyens de mesure de valeur représentative de pression (141) configurés pour mesurer une valeur représentative de pression (P m ) entre l'injecteur de démarrage (126) et la première résistance hydraulique (124, 136), lors d'un écoulement d'air de purge entre l'injecteur de démarrage (126) et la première résistance hydraulique (124, 136).
Patent WO-2018109361-A1 (WO)
Title: Method for managing a transient phase of the starting of a heat engine by an electric motor
Inventor: VERDIER DAMIEN
IPC: B60W10/06
Filed: 2017-12-12
Abstract: The present invention relates to a method for managing the starting of a heat engine of a hybrid drive system, comprising a heat engine and an electric motor (BSG), as well as a crankshaft (X), the electric motor (BSG) producing a torque for starting the heat engine and driving the crankshaft (X) at least during an initial starting phase, said method having a transient starting phase during which the heat engine drives the crankshaft (X) and at the end of which the electric motor (BSG) is stopped, the electric motor (BSG) being regulated, during the initial phase (ELEC) and during the transient phase, with a first engine-speed setting (N_SP_IS), said transient phase starting when the crankshaft (X) reaches the first engine-speed setting (N_SP_IS) in a stabilised fashion, the control of the torque produced by the electric motor (BSG) during said transient starting phase being configured so that the electric motor (BSG) is stopped as soon as said control determines that the torque produced by the electric motor (BSG) is tending towards zero torque.
Patent WO-2019002774-A1 (WO)
Title: Improved steering pivot pin forming an internal pneumatic passage
Inventor: FREY ADAM
IPC: B60K7/00
Filed: 2018-06-28
Abstract: The invention relates to an assembly comprising a hydraulic apparatus (3) comprising a rotor and a stator, the rotor being mounted so as to turn about a second rotation axis (Z-Z) with respect to the stator and being secured to means suitable for mounting a vehicle wheel, a pivot-pin element (11) that is intended to be mounted on an axle and is mounted so as to rotate about a first rotation axis (X-X) with respect to the hydraulic apparatus (3), the stator being mounted so as to turn about the first rotation axis (X-X) with respect to the axle (1), characterized in that an air chamber is formed between the pivot-pin element (11) and the hydraulic apparatus (3), said air chamber being connected to a distribution passage formed in the hydraulic apparatus, and to an axle passage formed in the pivot-pin element (11), so as to form a pneumatic passage between the pivot-pin element (11) and the hydraulic apparatus (3).
Patent WO-2019110900-A1 (WO)
Title: Container inertable de transport d'une poudre de fabrication additive
Inventor: EYERMANN DIDIER
IPC: B29C31/00
Filed: 2018-12-03
Abstract: L'invention concerne un container inertable (10) de transport d'une poudre de fabrication additive, le container (10) comprenant un volume inertable (12) et une ouverture principale (14) donnant accès à l'intérieur de ce volume inertable, le volume inertable (12) comprenant une partie supérieure (16) et une partie inférieure (18), l'ouverture principale (14) étant située en partie inférieure (18) du volume inertable, et la section (S12) du volume inertable (12) augmentant progressivement dans au moins une partie de la hauteur (H 10) du container (10) et de la partie inférieure (18) vers la partie supérieure (16) du volume inertable, le container étant caractérisé en ce que l'ouverture principale est équipée d'une demi-vanne passive (20) permettant de fermer cette ouverture principale (14) de manière étanche à l'air et à l'humidité de l'air, et en ce que le container comprend au moins deux piquages d'inertage, au moins un premier piquage supérieur (22) donnant accès à la partie supérieure (16) du volume inertable et au moins un second piquage inférieur (24) donnant accès à la partie inférieure (18) du volume inertable.
Patent WO-2020128293-A1 (WO)
Title: Dispositif laser pour interferometrie a polarisation
Inventor: VAILLANT JULIEN
IPC: G01N21/21
Filed: 2019-12-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif laser pour interférométrie à polarisation utilisant une source laser modulée temporellement en phase ainsi qu'un élément retardateur de phase passif. Ce dispositif, basé sur les interférences entre les composantes transverse électrique TE et transverse magnétique TM, permet d'améliorer la sensibilité d'appareils de mesure de type interféromètre, ellipsomètre ou biocapteur à résonance de plasmon de surface sensible à la phase, tout en proposant un équipement compact et peu encombrant.
Patent WO-2022003283-A1 (WO)
Title: Optical assembly for a projector and projector comprising such an optical assembly
Inventor: PEARD YVAN
IPC: F21V11/00
Filed: 2021-06-25
Abstract: The present invention relates to an optical assembly for a projector, comprising: - an optical element with a set of lenses, the lenses being suitable for cooperating with a first plurality of light sources, such as LEDs, of said projector, wherein the lenses are suitable for generating primary light beams and are spaced apart from one another by means of inter-lens spaces; - a grating for filling at least part of said inter-lens spaces of the set of lenses, suitable for cooperating with a second plurality of light sources, such as LEDs, of the projector, wherein the grating is suitable for generating a secondary light effect; and - a support element suitable for supporting the set of lenses, at the inter-lens spaces, wherein the grating and the support element are suitable for overlaying by enclosing the optical element between the inner face of the grating and the upper face of the support element and thereby fixing the set of lenses so as to form the optical assembly.
Patent WO-2022106789-A1 (WO)
Title: Composition de liant à base d'ingrédients biosourcés et son utilisation pour former des voiles non-tissés de fibres de verre
Inventor: SIMONIN LÉO
IPC: C08K5/053
Filed: 2021-11-19
Abstract: L'invention concerne une composition aqueuse de liant comprenant - de 10 à 40 % en poids d'un sucre hydrogéné, - de 25 à 55 % en poids d'acide citrique, - de 25 à 50 % en poids d'un polysaccharide, dissous dans la composition aqueuse de liant, choisi dans groupe constitué des amidons fonctionnalisés et des dextrines présentant une masse molaire moyenne en poids comprise entre 150 000 et 2 000 000 et une solubilité dans l'eau comprise entre 50 et 85 %, et - de 1 à 10 % en poids, de préférence de 2 à 6 % en poids d'hypophosphite de sodium ou d'acide hypophosphoreux, ces pourcentages étant exprimés par rapport au poids sec total de la composition de liant. Elle concerne également un procédé de fabrication de voiles non-tissés à base de fibres minérales ou organiques utilisant une telle composition et les voiles non-tissés ainsi obtenus.
Patent WO-2024023435-A1 (WO)
Inventor: ROUSSEAU GUILLAUME
IPC: C04B41/85
Filed: 2023-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection contre l'oxydation d'une pièce en matériau composite comprenant du carbone, comprenant : - l'imprégnation d'une porosité interne de la pièce par une composition d'imprégnation comprenant en pourcentages massiques (i) entre 1% et 60% de silice colloïdale, (ii) entre 0,5% et 20% d'un précurseur de fondant comprenant au moins un nitrate de métal alcalin M1, (iii) entre 0,5% et 20% d'un précurseur de modificateur de réseau comprenant au moins un nitrate ou un oxynitrate d'un élément M2 qui est choisi parmi les métaux ou les lanthanides, et (iv) entre 20% et 88% d'eau, et - la réalisation d'un traitement thermique de vitrification sur la pièce imprégnée par la composition d'imprégnation de sorte à obtenir un verre de protection contre l'oxydation comprenant au moins de la silice, un oxyde de M1 et un oxyde de M2.
Patent WO-2004071684-A1 (WO)
Title: Tube autonettoyant
Inventor: STEVENS ROBERT
IPC: F16L11/127
Filed: 2004-02-09
Abstract: L'invention concerne un tube autonettoyant (1) présentant une gaine extérieure (2) et un ensemble piézo-électrique (3) commandé par un circuit de commande (4) monté sur une carte de circuits imprimés flexible. Les éléments piézo-électriques de l'ensemble (3) sont adressables séparément par des signaux en phase, la phase du signal de commande étant déterminée par rapport à la position axiale de l'élément piézo-électrique dans l'ensemble. Ce tube autonettoyant (1) est par conséquent adapté pour produire une action de type péristaltique qui empêche ou réduit la formation de dépôts sur la paroi interne du tube. Ce tube autonettoyant est particulièrement approprié pour des applications médicales, par exemple sous la forme de d'un cathéter, et pour des applications dans l'industrie alimentaire et dans l'industrie chimique.
Patent WO-2004108710-A1 (WO)
Title: Derives 4-pyrimidinylquinazoline a utiliser dans le traitement de tumeurs
Inventor: BARLAAM BERNARD
IPC: A61P35/00
Filed: 2004-06-03
Abstract: L'invention concerne des dérivés quinazoline correspondant à la formule (I), ou un sel pharmaceutiquement acceptable de ces dérivés. Dans ladite formule (I), Z représente O, S, SO, SO2, N(R2) ou C(R2)(R3), où chacun des symboles R2 ou R3 représente hydrogène ou alkyle (C1-8), m vaut 1, 2 ou 3, chaque R1 correspondant à une quelconque des définitions données dans la description, Ra représente hydrogène ou halogéno, Rb représente hydrogène, halogéno, alkyle (C1-8) ou alcoxy (C1-6), et Rd représente alcoxy (C1-6). L'invention concerne également des procédés de préparation de ces composés, des compositions pharmaceutiques les contenant et leur utilisation dans la production d'un médicament destiné à être utilisé en tant qu'agent anti-invasif dans le confinement et/ou le traitement de tumeurs solides.
Patent WO-2005011665-A1 (WO)
Title: Utilisation de proglumide pour le traitement des vomissements
Inventor: BANNISTER ROBIN MARK
IPC: A61K45/06
Filed: 2004-07-22
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de proglumide qui est utile dans le traitement d'une condition choisie parmi la nausée, les vertiges, la vision trouble et les vomissements. Cette condition peut être induite par des médicaments.
Patent WO-2005016919-A1 (WO)
Inventor: SMITH GRAEME CAMERON MURRAY
IPC: A61P31/12
Filed: 2004-08-13
Abstract: Compounds of formula (I) wherein R1 and R2 together form, along with the nitrogen atom to which they are attached, an optionally substituted heterocyclic ring, X is S, NR’’ or CH2, R and R’ are hydrogen or specified substituents, and R’’ is a specified substituent, are useful as inhibitors of the kinase ATM (ataxia-telangiectasia mutated), particularly in the treatment of cancer and retroviral mediated diseases.
Patent WO-2005038234-A1 (WO)
Title: Pompe a carburant comportant de multiples cames
Inventor: BUCKLEY PAUL
IPC: F04B9/04
Filed: 2004-10-15
Abstract: L'invention concerne un circuit d'alimentation en carburant moteur, qui comporte de multiples cylindres moteur et au moins trois unités pompe, ce nombre étant cependant inférieur au nombre total des cylindres moteur. Chaque unité pompe comporte un piston (14a, 14b, 14c) et un système d'entraînement associé comprenant une came (24a, 24b, 24c), montée sur un arbre (26) d'entraînement de pompe commun aux cames de chacune des autres unités pompe. Une première et une deuxième came (24a, 24b) sont façonnées de manière à être sensiblement identiques et à comprendre au moins un flanc montant permettant au piston d'effectuer une course de pompage, et au moins un flanc descendant permettant au piston d'effectuer une course de retour. Une troisième came (24c), façonnée de manière différente, comprend aussi au moins un flanc montant permettant au piston d'effectuer une course de pompage, et au moins un flanc descendant permettant au piston d'effectuer une course de retour. Les première, deuxième et troisième cames (24a, 24b, 24c) sont orientées les unes par rapport aux autres, sur l'arbre (26) d'entraînement de pompe, de sorte que les courses de pompage des pistons (14a, 14b, 14c) soient espacées dans le temps de manière pratiquement égale, et que, pendant une révolution pratiquement complète de l'arbre (26) d'entraînement, le nombre total des courses de pompage soit égal au nombre des cylindres. Ce système permet d'entraîner l'arbre (26) d'entraînement à la même vitesse que l'arbre d'entraînement du moteur, ou à un multiple entier de la vitesse de celui-ci.
Patent WO-2005054846-A1 (WO)
Title: Ameliorations apportees a des dispositifs portables d'analyse
Inventor: SYME STEVEN ALEXANDER
IPC: G01N33/487
Filed: 2004-12-02
Abstract: Un mètre (2) pour la détection de glucose comprend une puce programmable (26) et un connecteur externe, comprenant des broches s'étendant à travers le boîtier du mètre, et programmant la puce programmable. Un mètre selon l'invention comprend en outre un couvercle de décharge électrostatique susceptible d'être retiré (30) apte à protéger le mètre d'une décharge électrostatique par la couverture des broches du connecteur.
Patent WO-2005068032-A1 (WO)
Title: Valeurs numeriques de correspondance
Inventor: SPEARS RICHARD ALLAN
IPC: H04M3/493
Filed: 2005-01-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération d'une diffusion à partir d'une station émettrice ( BS) en réponse à une entrée d'un téléphone (T1 à T5) vers un ordinateur (C) associé à cette station, dans lequel : un code numérique est stocké dans l'ordinateur, une liaison téléphonique (TL1 à TL5) est établie entre ce téléphoner et cet ordinateur, un opérateur du téléphone déclenche un signal comprenant des tonalités DTMF à émettre le long de la liaison téléphonique vers l'ordinateur par l'actionnement sélectif de touches d'un clavier du téléphone, à réception du signal des tonalités DTMF, l'ordinateur transcrit ces tonalités en leur valeurs numériques séquentielles associées et compare ces valeurs avec le code numérique stocké et, l'ordinateur envoie un signal à la station émettrice de façon à diffuser un résultat de la comparaison effectuée.
Patent WO-2005116953-A1 (WO)
Title: Système de régulation du trafic routier
Inventor: FAIRBAIRN CHARLES ALASDAIR
IPC: G08G1/01
Filed: 2005-05-26
Abstract: Cette invention utilise une unité indicateur se présentant sous la forme d'une unité de type plot réfléchissant pouvant être incorporée dans la chaussée. Sur l'une des faces d'un boîtier (10) de l'unité sont prévus un capteur de véhicules S et un indicateur d'avertissement visuel, constitué de préférence par un feu rouge R, un feu orange Y et un feu vert G. Un circuit de commande électronique (non représenté) est contenu dans le boîtier (10) et il est conçu pour répondre au capteur S et pour commander les feux R, Y, G de l'indicateur. Une ou plusieurs de ces unités installées à intervalles réguliers sur le revêtement routier peuvent être utilisées pour la régulation du trafic.
Patent WO-2005125253-A1 (WO)
Title: Procede de programmation d'un terminal mobile dans un transfert intercellulaire sans coupure
Inventor: CHAPMAN THOMAS MALCOLM
IPC: H04L12/56
Filed: 2005-06-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de programmation de transmissions sur voie spécialisée améliorée à partir d'un terminal mobile (1) dans un transfert intercellulaire sans coupure, ledit procédé consistant à déterminer un sous-ensemble (2, 3, 5) des stations de base au sein d'un ensemble actif (2 à 6) qui sont conformes à des critères spécifiés. Les stations de base (4, 6) à l'extérieur du sous-ensemble sont amenées à cesser leur envoi d'informations de programmation sur la liaison descendante (8) vers le terminal mobile.
Patent WO-2006027557-A1 (WO)
Inventor: ROBINSON DAVID LESLIE
IPC: G06Q10/00
Filed: 2005-09-02
Abstract: Methods, apparatus, systems, and programs for computers are provided for automatic allocation of resource occupiers (e.g. data, people) to available resources (e.g. bandwidth, radio frequency spectrum, theatre seats). Allocation of resources to resource occupiers is based on a measure of urgency of allocation derived from the size of the resource occupier, the resource available, and the time remaining in which to allocate resource to the resource occupier. One, two, or more time thresholds may be associated with each resource occupier: in particular a timeliness threshold up to which allocation urgency increases but after which it decreases, and a perishability threshold after which allocation of resource to the resource occupier ceases to be at all useful, and after which no more resource is allocated. Also automated auction methods, systems, and programs for real­time allocation of radio frequency spectrum.
Patent WO-2006061583-A1 (WO)
Title: Ameliorations apportees au traitement biocide de membranes de traitement d'eau de mer
Inventor: EVANS WAYNE
IPC: B01D61/02
Filed: 2005-12-03
Abstract: L'invention concerne le traitement biocide de membranes de traitement d'eau de mer, telles que des membranes d'osmose inverse, qui peuvent autrement s'encrasser avec des matières bactériennes, par exemple. L'invention concerne également un système de traitement d'eau associé. Le procédé selon l'invention consiste à mettre en oeuvre un dispositif prévoyant une installation de traitement biocide spécialisée pour le flux de traitement d'eau, cette installation étant accessible pour chaque sous-flux et flux de traitement d'eau principal. Le biocide utilisé est simplement évacué par un flux de produit principal ou dans un autre dépôt adapté, au lieu d'être évacué dans la mer comme cela est le cas dans les pratique habituelles.