baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104472-A1 (FR)
Title: Procédé de brasage
Inventor: FAURE LUC
IPC: B23K101/14
Filed: 2019-12-12
Abstract: Procédé de brasage L’invention concerne un procédé de brasage pour l’assemblage d’au moins deux pièces métalliques, comprenant les étapes suivantes :     - réalisation d’au moins un contour d’arrêt (3), avantageusement fermé, sur au moins une des pièces, le long du joint de brasage, apte à empêcher un écoulement d’alliage d’apport,      - accostage des pièces,     - dépôt d’alliage d’apport sur le joint de brasage,     - brasage,      où le contour d’arrêt (3) comprends une bande où l’état de surface du matériau est modifiée.     Figure d’abrégé : Figure 4
Patent FR-3105171-A1 (FR)
Title: Dispositif d’application d’effort pour un manche de pilotage d’un aéronef et procédé d’utilisation d’un tel manche
Inventor: JONCOUR YVON
IPC: G05G9/047
Filed: 2019-12-20
Abstract: Un dispositif d’application d’effort (D) pour un manche de pilotage (M) d’un aéronef, le manche de pilotage (M) comprenant un levier (1) de commande configuré pour entraîner en rotation un premier arbre (A1) et un deuxième arbre (B1), le dispositif d’application d’effort (D) comprenant un premier organe de retour d’effort (31) configuré pour exercer un effort résistif s’opposant à la rotation du premier arbre (A1), un deuxième organe de retour d’effort (32) configuré pour exercer un effort résistif s’opposant à la rotation du deuxième arbre (B1) et un dispositif de freinage commun (5) comportant un carter (50), un premier organe de freinage (51) et un deuxième organe de freinage (52) coaxiaux qui sont montés rotatifs dans le carter (50) et configurés pour coopérer respectivement avec le premier arbre (A1) et le deuxième arbre (B1) de manière à les freiner, de préférence, simultanément.     Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3090313-A1 (FR)
Title: Systeme instrumental pour une procédure latarjet
Inventor: BERGER JEAN-MARIE
IPC: A61B17/58
Filed: 2019-12-20
Abstract: SYSTEME INSTRUMENTAL POUR UNE PROCÉDURE LATARJET L’invention concerne un système instrumental pour fixer une greffe d’os sur la scapula, remarquable en ce qu’il comprend un instrument de positionnement qui comporte :     - deux branches équipées à une extrémité d’une mâchoire en vis-à-vis entre lesquelles la greffe est positionnée, les deux branches se rapprochant l’une de l’autre par un mouvement en translation, et     - un canon de perçage incluant un premier trou et un deuxième trou séparés par une distance et dimensionnés pour le passage et le guidage d’une mèche de perçage d’os.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107370-A1 (FR)
Title: Dispositif d’interconnexion à afficheur d’états, pour un véhicule
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: H01R13/46
Filed: 2020-02-18
Abstract: Un dispositif d’interconnexion (DI) sert à la recharge d’une batterie d’un véhicule et comprend une embase (ED) solidarisée fixement au véhicule et à laquelle est solidarisée fixement une prise embarquée (PE) couplée à un circuit de recharge du véhicule, connecté à la batterie, et destinée à être raccordée à une prise externe de recharge. Cette embase (ED) comprend un afficheur (AI) comportant une première source de lumière (S1) signalant par un premier éclairement dans une première zone (Z1) lorsque la prise externe de recharge est correctement connectée à la prise embarquée (PE), et une seconde source de lumière (S2) signalant par un deuxième, respectivement troisième, éclairement dans une seconde zone (Z2) une absence, respectivement une présence, de problème de recharge. Fig. 1
Patent FR-3108184-A1 (FR)
Title: Procédé de prédiction d'une panne d'un équipement d'une plateforme mobile et dispositif associé
Inventor: DUBEDAT PHILIPPE
IPC: G06N3/02
Filed: 2020-03-16
Abstract: Procédé de prédiction d’une panne d’un équipement d’une plateforme mobile et dispositifs associés L’invention concerne un procédé de prédiction d’une panne d’un équipement d’aéronef, à partir de données de maintenance collectées durant plusieurs vols de l’aéronef, le procédé comportant : - une phase de génération d’un jeu d’entraînement et d’un jeu de test pour un algorithme de prédiction prédisant une panne d’un équipement à partir des données de maintenance, la génération comportant un traitement distinct selon la nature du vol : vol non suivi d’une dépose de l’équipement pour cause de panne durant un intervalle de temps supérieur à un premier intervalle de temps et vol suivi d’une dépose pour cause de panne durant un intervalle de temps inférieur à un deuxième intervalle de temps, - une phase d’établissement d’un algorithme de prédiction à partir des jeux générés, et - une phase d’utilisation de l’algorithme de prédiction établi. Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3096193-A1 (FR)
Title: Conception de générateur avec entrefer variable
Inventor: VICK JR JAMES DAN
IPC: H02K5/10
Filed: 2020-04-08
Abstract: Un générateur électrique à aimant permanent, destiné à être utilisé dans des applications de fond de puits a un élément de rotor pouvant tourner autour d’un axe, s’étendant dans une direction radiale généralement perpendiculaire à l’axe et un ou plusieurs aimants permanents fixés au rotor pour générer des champs magnétiques. Un élément de stator s’étend également dans une direction radiale généralement perpendiculaire à l’axe. Un arbre est relié au rotor et peut tourner autour de l’axe, l’arbre s’étend à travers le stator. La distance linéaire le long de l’arbre entre le rotor et le stator définit un entrefer variable et résistant à l’accumulation de débris.
Patent FR-3110534-A1 (FR)
Title: Procédé de calcul d’un vecteur de vitesse instantanée d’un véhicule ferroviaire, système correspondant
Inventor: MICHEL JEAN-PHILIPPE
IPC: G01C21/16
Filed: 2020-05-19
Abstract: « Procédé de calcul d’un vecteur de vitesse instantanée d’un véhicule ferroviaire, système correspondant »     Procédé de calcul par un estimateur d’un vecteur de vitesse instantanée               , d’un véhicule ferroviaire dans lequel l’estimateur reçoit en entrée des mesures d’une centrale inertielle installée en un point fixe de la caisse du véhicule et on détermine un modèle M mathématique de la dynamique du véhicule se déplaçant sur une voie, ledit modèle étant fonction de biais de la centrale inertielle et de paramètres d’installation, on détermine sur la base du modèle M, un capteur virtuel permettant de calculer, à partir de paramètres du modèle, deux vitesses théoriques transverses,               selon l’axe et selon l’axe               , on met en œuvre un estimateur itératif de calcul du vecteur de vitesse instantanée               , et comportant le capteur virtuel, l’estimateur étant configuré afin que les deux vitesses théoriques transverses soient nulles quelles que soient les configurations de la voie, l’estimateur permettant de corriger les biais de la centrale inertielle et d’estimer des paramètres d’installation, et dans lequel, on ne met pas en œuvre un capteur matériel de vitesse ou de distance parcourue auxiliaire pour calculer le vecteur de vitesse instantanée              .     Figure 4
Patent FR-3112727-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission et engin roulant équipé d’un tel dispositif de transmission
Inventor: BRAY SÉBASTIEN
IPC: B60T1/06
Filed: 2020-07-21
Abstract: Dispositif (1) de transmission comprenant un boîtier (2), deux moteurs (3) électriques disposés à l’extérieur du boîtier (2) et équipés chacun d’un arbre (4) moteur faisant au moins partiellement saillie à l’intérieur du boîtier (2), un arbre (5) de sortie formé d’au moins deux sections (51, 52) d’arbre coaxiales et montées libres en rotation l’une par rapport à l’autre, un mécanisme (6) de transmission de mouvement configuré pour transmettre le mouvement de rotation de l’un des arbres (4) moteurs à l’une des sections (51, 52) d’arbre de l’arbre (5) de sortie et le mouvement de rotation de l’autre des arbres (4) moteurs à l’autre des sections (51, 52) d’arbre de l’arbre (5) de sortie, le mécanisme (6) de transmission et l’arbre (5) de sortie étant logés au moins partiellement à l’intérieur du boîtier (2). Le boîtier (2) est en matière de synthèse, les moteurs (3) sont reliés entre eux par au moins un élément (7) de liaison formant pont et le dispositif (1) de transmission comprend au moins une butée (8) de limitation en déplacement en rotation de l’ensemble formé par les moteurs (3) et le ou les éléments (7) de liaison autour d’un axe parallèle à au moins l’un des arbres (4) moteurs.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115108-A1 (FR)
Title: Détermination d’une grandeur caractérisant un milieu par tomographie contrainte
Inventor: SABOUROUX PIERRE
IPC: G06T11/00
Filed: 2020-10-14
Abstract: Détermination d’une grandeur caractérisant un milieu par tomographie contrainte Procédé de caractérisation d’un milieu, utilisant un algorithme d'inversion, au moins une image tomographique dudit milieu préalablement acquise et au moins une donnée, dite de contrainte, représentative d’au moins une grandeur standard dudit milieu ou de milieu(x) similaire(s) audit milieu,   procédé dans lequel ledit algorithme d'inversion est utilisé pour extraire au moins une information de ladite au moins une image tomographique, et au moins une grandeur caractéristique d’au moins une propriété dudit milieu est déterminée à partir de ladite au moins une information extraite et en utilisant ledit algorithme d’inversion dont au moins un paramètre est modifié en fonction de ladite au moins une donnée de contrainte.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115861-A1 (FR)
Title: Chaudière thermique « hybride » à carburant carboné
Inventor: PAL FRANCOIS
IPC: F23B90/00
Filed: 2020-11-03
Abstract: Chaudière thermique « hybride » (1) à carburant carboné comprenant :      un élément de type dalle (13) qui va recevoir l’élément carboné, qui comprend une torche électrique pour lancer la combustion,  un élément de type plan de grille solide (2) qui sera rendu mobile par un élément de type chariot afin de déplacer le carburant carboné de l’élément de type dalle vers la partie inférieure de la grille; et qui possède au moins un caisson (70) en partie inférieure qui va recevoir de l’air primaire pour maintenir la combustion du carburant carboné tout au long de son déplacement sur le plan de grille,  au moins deux chambres de décantation de fumée (3) et (4), séparées entre elles par une structure de type voute béton (7) qui injecte de l’air secondaire, permettant de supprimer les particules ou poussières présentes dans les fumées,   un dispositif de création de vortex (5) qui permet la création d’un vortex, ou tourbillon, par l’introduction d’air et de vapeur dans une chambre de vortex (8), permettant la dépollution des fumées.  un échangeur thermique (6), présentant un dispositif de ramonage inclus.
Patent FR-3120207-A1 (FR)
Title: Procédé pour la localisation des roues d’un véhicule automobile
Inventor: BILLY STÉPHANE
IPC: G01S13/42
Filed: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la localisation des roues d’un véhicule automobile (10), ledit véhicule comportant au moins une unité centrale (12) de calcul qui comporte un émetteur-récepteur principal (24) en radiofréquence ultra large bande, et une pluralité d’unités roue (14a, 14b, 14c, 14d) qui comprennent chacune un émetteur-récepteur secondaire (26a, 26b, 26c, 26d) en radiofréquence ultra large bande adapté pour communiquer avec l’émetteur-récepteur principal (24), caractérisé en ce qu’il comprend au moins une étape de mesure de la distance entre l’émetteur-récepteur principal (24) et l’émetteur-récepteur secondaire (26a, 26b, 26c, 26d) à localiser, en analysant le temps de propagation d’un message échangé, et une étape de localisation de ladite unité roue (14a, 14b, 14c, 14d) associée à l’émetteur-récepteur secondaire (26a, 26b, 26c, 26d) à localiser en fonction de la distance mesurée au cours de l’étape de mesure.  Figure pour l’abrégé : Fig ure 1
Patent FR-3122794-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’un transistor et procédé de contrôle associé
Inventor: RABASSE ERIC
IPC: H03K17/08
Filed: 2021-05-04
Abstract: Dispositif de contrôle d’un transistor et procédé de contrôle associé Le dispositif (14) de contrôle d’un transistor (12) comprend :  - un module de supervision (20) apte à générer un signal de commande (SC) ;  - un allumeur (22) apte à contrôler le fonctionnement du transistor (12) à partir du signal de commande (SC), à détecter un dysfonctionnement du transistor (12) et à générer un signal d’alerte en cas de détection d’un dysfonctionnement du transistor (12) ;  - un module de gestion (24) apte à recevoir le signal d’alerte ;  l’allumeur (22) étant apte, en cas de détection d’un dysfonctionnement du transistor (12), à générer des données de défaut représentatives dudit dysfonctionnement et à encoder lesdites données de défaut dans le signal d’alerte en formant une composante utile du signal d’alerte, le module de gestion (24) étant apte à extraire les données de défaut en décodant la composante utile.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3122667-A1 (FR)
Title: Procédé de forgeage d’une pièce en acier maraging
Inventor: VINCENT MAXIME ERIC
IPC: C22C38/00
Filed: 2021-05-05
Abstract: Procédé de forgeage d’une pièce en acier maraging L’invention concerne un procédé de forgeage d’une pièce à partir d’un lingot d’acier maraging caractérisé en ce qu’il comprend en plus des étapes de forgeage classiques une étape de recristallisation étant choisie parmi :  - une étape de recristallisation par chauffage à une température supérieure à la température Ac3 de fin de transformation de la ferrite en austénite, et une température inférieure à la température de remise en solution des précipités ; et/ou  - une étape de recuit ferritique, l’étape de recuit ferritique étant réalisée :  - soit, avant que la température la plus froide de la pièce ne soit inférieure à la température Ar1, par un maintien de la pièce à une température comprise entre Ar1 et Ar3, où Ar1 est la température de fin de transformation de l’austénite en ferrite et Ar3 la température de début de transformation de l’austénite en ferrite étant entendu que ces températures sont mesurées dans un cycle de refroidissement ;   - soit, après que la température la plus chaude de la pièce soit inférieure à Ms, par un chauffage de la pièce à une température comprise entre Ac1 et Ac3, où Ms est la température de formation de la martensite, Ac1 est la température de début de transformation de ferrite en austénite et Ac3 la température de fin de transformation de ferrite en austénite étant entendu que Ac1 et Ac3 sont les températures mesurées dans un cycle de chauffage.
Patent FR-3122853-A1 (FR)
Title: Structure amelioree de cache pour camera embarquee sur un vehicule
Inventor: CALAIS VALÈRE
IPC: B60R11/04
Filed: 2021-05-12
Abstract: L'invention concerne une structure de cache (10) pour une caméra embarquée (1) de véhicule automobile positionnée en regard d’une vitre (4) du véhicule, ladite structure de cache comprenant une pluralité de parois opaques (11, 14) définissant un volume (15) présentant une première ouverture (15a) destinée à être fermée par la vitre (4) du véhicule en position d’utilisation de la structure de cache et une deuxième ouverture (15b) destinée à être située en regard d’une lentille (2) de ladite caméra (1) dans la position d’utilisation. Au moins une paroi (11) définissant ledit volume (15) présente une face interne réfléchissante (11c) pourvue d’éléments de rétroréflexion catadioptriques réfléchissant un faisceau lumineux incident dans la direction d’où ce dernier provient, quelque soit l’angle d’incidence dudit faisceau. Ceci permet de réduire les réflexions diffuses et spéculaires provenant des rayonnements externes renvoyées vers la caméra.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3123736-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande comportant un organe guidé mécaniquement pour permettre un déplacement relatif.
Inventor: DELBAERE MICHAËL
IPC: G06F3/0362
Filed: 2021-06-02
Abstract: L’invention présente un dispositif de commande comportant un organe guidé mécaniquement pour permettre un déplacement relatif entre une première structure ferromagnétique,une seconde structure ferromagnétique comprenant au moins une bobine électrique, ladite bobine électrique modifiant l'état d'aimantation de ladite seconde structure ferromagnétique suivant la direction et l’amplitude du courant électrique circulant dans ladite bobine, au moins un aimant permanent,  caractérisé en ce que le dispositif comporte en outre un circuit de pilotage du courant d’alimentation de ladite bobine en fonction d’un signal d’entrée représentatif de la position relative desdites première et seconde structures ferromagnétiques.  Figure : 1
Patent FR-3125990-A1 (FR)
Title: Unité de commande d’une boîte de vitesses automatique, procédé et véhicule associés
Inventor: KONTOPOULOS VASILEIOS
IPC: B60W20/30
Filed: 2021-08-03
Abstract: L’unité de commande (2) d’une boîte de vitesses automatique pour véhicule automobile hybride, comporte :  - des premiers moyens de sélection (PMS),   - des deuxièmes moyens de sélection (DMS),   - des moyens d’identification (MID) configurés pour identifier au moins un état de chaîne cinématique hybride série (EcH) de manière à générer une décélération du véhicule égale à une consigne de décélération véhicule,   - des moyens de détermination (MDD) configurés pour déterminer un vecteur de pilotage de la boîte de vitesses (3) selon l’état de chaîne cinématique sélectionné par les premier et deuxième moyens de sélection (PMS, DMS), et le résultat de l’identification des moyens d’identification (MID), et   - des moyens de pilotage (MDP) configurés pour piloter la boîte de vitesses (3) selon le vecteur de pilotage.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3126121-A1 (FR)
Title: Dispositif d’emballage et de distribution à double contenu
Inventor: KIM JINSEOK
IPC: B65D83/76
Filed: 2021-08-13
Abstract: D ispositif d’e mballage et de distribution à double contenu L’invention concerne un dispositif d’emballage et de distribution de compositions cosmétiques fluides, comprenant : un récipient s’étendant le long d’un axe principal (20) et comprenant un premier (24) et un deuxième (26) compartiment ; une tête de distribution (40) ; une bague de rotation ; et un premier (44) et un deuxième (46) piston, chacun des pistons étant configuré pour diminuer un volume intérieur, respectivement du premier et du deuxième compartiment, par translation axiale par rapport audit premier ou audit deuxième compartiment.  Le dispositif comprend également un premier élément tubulaire (37) fixé au premier piston et un second élément tubulaire (48) fixé au second piston et au premier compartiment ; de sorte qu’une translation axiale du premier piston par rapport au premier compartiment induit une même translation axiale du second compartiment par rapport au second piston Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3128834-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un interconnecteur d’une machine électrique
Inventor: HAYASHI RAFAEL
IPC: H02K9/10
Filed: 2021-11-03
Abstract: L’invention concerne un ensemble (E, E’) pour un interconnecteur (E1, E1’) destiné à être monté sur une pièce de support, telle qu’un palier d’une machine électrique pour connecter des sorties de phase (4) d’un bobinage à une électronique de puissance, comprenant au moins un boitier interconnecteur (1, 1’) comprenant un corps (10, 10’) ayant au moins une ouverture de logement de connexion (100) destinée à être rempli de résine et une trace (11) par sortie de phase (4). L’ensemble comprend en outre au moins deux réservoirs (5, 5’) destinés à être monté sur le corps interconnecteur (10, 10’) au niveau de l’ouverture de logement de connexion (100) et comprenant un volume interne (50) prolongeant l’ouverture de logement de connexion (100) pour entourer au moins une connexion entre une sortie de phase (4) et une extrémité de connexion (114) correspondante, lesdits réservoirs étant destiné à être rempli de résine et étant identiques.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129992-A1 (FR)
Title: Groupe de pompage, dispositif et procédé de pompage et de traitement
Inventor: BEAUJON EMMANUEL
IPC: F04C28/02
Filed: 2021-12-08
Abstract: Groupe de pompage (2) destiné à être fluidiquement raccordé en aval d’une chambre de procédés (101) et en amont d’un dispositif de traitement des gaz (3) dans la direction d’écoulement des gaz pompés (F1), le groupe de pompage (2) comprenant une pompe à vide secondaire Roots (5) montée en série et en amont d’une pompe à vide primaire (4). Le groupe de pompage (2) comporte en outre une unité de contrôle (17) configurée pour commander un paramètre de sortie du groupe de pompage (2) et/ou du dispositif de traitement des gaz (3) en fonction d’un paramètre d’entrée, le paramètre d’entrée étant la puissance électrique consommée par le moteur (M2) de la pompe à vide secondaire Roots (5).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3130352-A1 (FR)
Title: Pilotage de groupes de pixels d’une source lumineuse pour réaliser une transition lumineuse
Inventor: ANDRE STEPHANE
IPC: F21Y105/10
Filed: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’une source lumineuse pixélisée comprenant une pluralité de pixels. Suite à la réception (200) d’une commande de transition d’un faisceau initial à un faisceau cible, une luminosité cible à partir du faisceau cible est définie (201) pour chaque pixel de la source lumineuse pixélisée. Les pixels de la source lumineuse sont ensuite groupés en au moins deux groupes de pixel et le procédé comprend le pilotage (204) successif des groupes de pixels, le pilotage d’un groupe de pixels comprenant une modification de la luminosité de chaque pixel du groupe, d’une luminosité initiale à la luminosité cible du pixel FIG. 2
Patent FR-3131234-A1 (FR)
Title: Dispositif pour nettoyer une surface
Inventor: FILLOUX ALEXANDRE
IPC: B08B7/02
Filed: 2021-12-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de nettoyage (5) d’une surface optique (10) présentant au moins une première région d’intérêt optique (100A) et une deuxième région d’intérêt optique (100B) séparée par une région intercalaire (200). Dans l’invention, au moins un transducteur (70, 70A, 70B) d’onde est couplé acoustiquement avec la surface optique (10) afin de générer une onde se propageant (i) vers et dans la première région d’intérêt optique (100A) et (ii) vers et dans la deuxième région d’intérêt optique (100B). Selon l’invention, le dispositif de nettoyage 5 comporte un unique transducteur (70, 70A, 70B) d’onde générant l’onde simultanément vers et dans les deux régions d’intérêt optique (100A, 100B ou le dispositif de nettoyage (5) comporte au moins deux transducteurs (70, 70A, 70B) d’onde générant chacun une onde qui se propage vers et dans une seule région d’intérêt optique (100A, 100B).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3132123-A1 (FR)
Title: Aube de redresseur de flux secondaire de turbomachine, turbomachine munie de celle-ci
Inventor: BAZOT OLIVIER
IPC: F01D9/04
Filed: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne une aube (1) de redresseur de flux secondaire de turbomachine, comportant des peaux (2, 3) ayant des parties (21, 31) d’extrémité délimitant entre elles une ouverture (5) et une cavité (4), et s’écartant l’une de l’autre suivant une direction (Y). Un matériau (41) de remplissage est situé dans la cavité (4) et à distance de l’ouverture (5). Un renfort (6), qui a une densité supérieure à la densité du matériau (41) comporte une première partie (61) de renfort, située dans la cavité (4) et contre le matériau (41), et une deuxième partie (62) de renfort, laquelle bouche l’ouverture (5) entre les parties (21, 31) d’une seule pièce.   Figure pour l’abrégé : Figure. 2