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Patent FR-3064135-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation hyperfrequence avec lecture par telemesure de l'etat des connections des entrees et sorties
Inventor: VENDIER OLIVIER
IPC: H03K17/94
Filed: 2017-03-16
Abstract: Dispositif de commutation hyperfréquence comprenant: - une matrice de commutation (COM) à M entrées (E1, E2,...EM) et N sorties (S1, S2,...SN) comprenant au moins un commutateur hyperfréquence (CT) à contacts ohmiques montable en surface à au moins une entrée et au moins une position de sortie; - un bus de commande (BC) du ou des commutateurs hyperfréquence (CT) de la matrice de commutation (COM); - un bus de télémesure (BE) des M entrées (E1, E2,...EM); - un bus de télémesure (BS) des N sorties (S1, S2,... SN); - un T de polarisation (T1, T2,... TM) disposé sur chaque entrée (E1, E2, ...EM) de la matrice de commutation (COM); et - un T de polarisation (T'1, T'2,... T'S) disposé sur chaque sortie de la matrice de commutation.
Patent FR-3065458-A1 (FR)
Title: Copolymères, de faible masse moléculaire, à motifs butadiène, vinyltétrazole et acrylonitrile, leur obtention et leur utilisation comme précurseur de liant énergétique
Inventor: DELMAS ELSA
IPC: C08F236/14
Filed: 2017-04-20
Abstract: La présente invention a pour objet : - des copolymères constitués de motifs butadiène (B), de motifs vinyltétrazole (VT), de motifs acrylonitrile (AN) et de groupes terminaux R non susceptibles de réagir avec des fonctions azoture ; dont les motifs vinyltétrazole (VT) représentent de 9,9 à 45 % de leur masse, les motifs acrylonitrile (AN) représentent de 0,1 à 5 % de leur masse et dont la masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) est comprise entre 2000 et 6000 g/mol (2000 g/mol ≤ Mn ≤ 6000 g/mol) ; et - des propergols solides susceptibles d'être obtenus à partir desdits polymères. Lesdits propergols conviennent pour renfermer tout type de charges énergétiques, notamment des charges énergétiques à acidité intrinsèque telles les charges d'ADN et de nitropyrazole.
Patent FR-3072795-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la restitution d'alerte(s) et/ou de procedure(s) de reconfiguration systeme(s), produit programme d'ordinateur et systeme de controle associes
Inventor: DESEURE CHRIS
IPC: G06F11/30
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé (48) de contrôle de la restitution d'alerte(s) et/ou de procédure(s) de reconfiguration système(s), comprenant la surveillance (54) de dispositif(s) d'un véhicule (10) et la détermination d'alerte(s) et/ou de procédure(s) de reconfiguration associée(s) à restituer à l'équipage, le véhicule fonctionnant conformément à une mission exécutée par application d'au moins une capacité opérationnelle (Cj), et comprenant en outre, pour une mission (M) courante: - l'obtention (58) d'une liste de capacité(s) opérationnelle(s) (Cj) requise(s) par ladite mission courante ; - à partir desdites capacité(s) opérationnelle(s) (Cj) requise(s) et d'au moins une information d'une base de données (22) accessible, le contrôle (56) de la restitution (60) d'alerte(s) et/ou de procédure(s) de reconfiguration système(s) par : - modification du niveau d'alerte(s) et/ou de procédure(s) de, et ordonnancement de la restitution d'alerte(s) et/ou de procédure(s) en fonction dudit niveau, et/ou - filtrage desdites alerte(s) et/ou procédure(s) de reconfiguration avant restitution.
Patent FR-3068945-A1 (FR)
Title: Vehicule routier et methode de reengagement de la conduite manuelle
Inventor: BELLET THIERRY
IPC: B60W40/02
Filed: 2017-07-11
Abstract: Ce véhicule routier (1) comprend un transmetteur (3, 5, 6, 7, 8) d'une image réelle (10) d'un environnement extérieur (17) du véhicule routier (1) ; un assistant de conduite (21) comprenant un afficheur d'assistance (26, 27, 28) ; un automate de conduite (23) ; un masque (24, 25) apte à évoluer entre une configuration de masquage et une configuration de non-masquage ; l'assistant de conduite (21) basculant entre un mode manuel et un mode automatique de l'automate de conduite et étant configuré pour mettre en uvre une phase réengagement du mode manuel, comprenant une première période de temps, pendant toute laquelle le masque (24, 25) est maintenu en configuration de masquage, l'afficheur d'assistance (26, 27, 28) diffusant une représentation symbolique (100) de l'environnement extérieur (17) ; et une deuxième période de temps pendant toute laquelle le masque (24, 25) est maintenu en configuration de non-masquage.
Patent FR-3071748-A1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant un alliage ni3mo et son utilisation en synthese fischer-tropsch
Inventor: CORRAL VALERO MANUEL
IPC: C10G2/00
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un catalyseur contenant un alliage nickel-molybdène Ni3Mo, déposé sur un support comprenant de l'alumine, de la silice ou de la silice-alumine, ledit support contenant éventuellement une phase d'oxyde mixte contenant du cobalt et/ou du nickel. L'invention porte également sur son utilisation dans le domaine des procédés de synthèse Fischer-Tropsch.
Patent FR-3062658-A1 (FR)
Title: Procede de traitement antireflectif et resistant a la rayure dans un saphir synthetique.
Inventor: GUERNALEC FREDERIC
IPC: G02B1/12
Filed: 2017-02-03
Abstract: Procédé de traitement anti réflectif et résistant à la rayure d'un matériau en saphir synthétique où - la tension d'accélération des ions est comprise entre 5 kV et 1000 kV est choisie pour créer une couche implantée d'une épaisseur égale à un multiple de 100 nm; - les températures de recuit induites par micro-ondes dans la surface implantée sont comprises entre 800 et 2000°C avec des temps de recuit compris entre 1 et 1000 secondes. On obtient ainsi avantageusement des matériaux en saphir synthétique dont la réflexion sur la face traitée est réduite d'au moins de moitié en maintenant une dureté supérieure ou égale à 8.
Patent FR-3065637-A1 (FR)
Title: Interface nasale modulaire pour l’animal
Inventor: GAY NICOLAS
IPC: A61D13/00
Filed: 2017-04-28
Abstract: La présente invention consiste en une interface modulaire nasale (1) permettant la mise en place de dispositifs interchangeables actifs ou passifs ou actifs et passifs à la fois, sur l'un des naseaux de l'animal, en particulier le cheval et le bovin. L'invention permet de positionner les dispositifs au plus près de l'entrée des voies respiratoires de manière simple et non invasive, et pouvant être en contact direct de l'air inspiré et expiré par l'animal. Cette invention s'utilise avec des modules interchangeables en particulier pour l'administration d'arômes d'huile essentielle dans les voies respiratoires de l'animal ou pour la mise en place d'un ou plusieurs capteurs de mesure des caractéristiques du flux respiratoire de l'animal. Ladite interface se présente sous forme d'une seule pièce constituée d'une zone (2) destinée à entrer dans le naseau et d'une zone (3) faisant face à la zone (2) et reliée à cette dernière par une courbure (4) permettant d'éloigner et de rapprocher les zones (2) et (3).
Patent FR-3078466-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d’une architecture reseau et architecture reseau associee
Inventor: COLOMBO CONSTANT
IPC: H04W84/08
Filed: 2018-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de configuration d'une architecture réseau pour une transmission de type multidiffusion par un serveur source d'un flux de données vers des machines clientes via deux arbres de transmission de flux de données disjoints le procédé comprenant les étapes suivantes : la construction d'un graphe initial à partir de l'architecture réseau, le calcul de deux arbres de transmission de flux de données les plus disjoints possible entre le serveur source vers toutes les machines clientes, la configuration de l'architecture réseau via une configuration de routage représentative des deux arbres de transmission de flux de données, caractérisé en ce que le calcul des deux arbres comprend la détermination d'un graphe dérivé faiblement 2-accessible à partir du graphe initial, la détermination d'un sous-graphe de coût minimal faiblement 2-accessible à partir du graphe dérivé faiblement 2-accessible, la détermination d'un graphe auxiliaire fortement 2-accessible à partir du sous-graphe de coût minimal faiblement 2-accessible, l'ordonnancement des nœuds du graphe auxiliaire fortement 2-accessible, l'affectation dans deux arbres auxiliaires de liens de chaque nœud vers ses parents les plus proches dans l'ordonnancement, le mappage par retour de trace des arbres auxiliaires dans le graphe initial pour former deux pseudo-arbres définis dans le graphe initial, la suppression dans les pseudo-arbres des cycles et branches dont les feuilles ne correspondent pas à une machine client pour obtenir les deux arbres de transmission de flux de données les plus disjoints possible.
Patent FR-3079588-A1 (FR)
Title: Vanne de regulation amelioree avec fonction de purge integree
Inventor: LAVENU YOANN
IPC: F16K11/16
Filed: 2018-03-30
Abstract: Vanne (1) comprenant : - un corps de vanne (10) muni d'un boisseau (20), relié à un système d'actionnement, - un conduit amont (30), - un conduit aval (40), - un conduit de purge (50) muni d'un obturateur (55), le boisseau (20) étant mobile en rotation selon un axe (X-X) longitudinal dans le corps de vanne (10), de sorte que : - la rotation du boisseau (20) selon un premier secteur angulaire (A1) définit un écoulement entre le conduit amont (30) et le conduit aval (40) - la rotation du boisseau (20) selon un second secteur angulaire (A2) disjoint du premier secteur angulaire (A1) obture la liaison entre le conduit amont (30) et le conduit aval (40), - la rotation du boisseau (20) selon un troisième secteur angulaire (A2) inclus dans le second secteur angulaire (A2) actionne l'obturateur (55) de manière à permettre un écoulement depuis le conduit amont (30) vers le conduit de purge (50).
Patent FR-3079726-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture pour recipient pressurisse contenant un produit, notamment un produit cosmetique
Inventor: BAUDIN GILLES
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-04-05
Abstract: Le dispositif de fermeture pour récipient pressurisé contenant un produit comprend une valve 16 de distribution dudit produit et un couvercle 14 délimitant une ouverture 34 d'accès à la valve de distribution. Le couvercle comprend une jupe 32 de montage destinée à être vissée sur ledit récipient et pourvue d'un alésage 32a comprenant au moins un filetage 36 hélicoïdal. Ledit filetage est pourvu d'une pluralité de segments de filet espacés les uns par rapport aux autres dans le sens circonférentiel. Des échancrures sont formées sur l'alésage 32a de la jupe de montage par les espaces séparant les segments de filet.
Patent FR-3082040-A1 (FR)
Title: Procede de verification de propriete d'un vehicule par synchronisation de compteurs de temps.
Inventor: REBOUL NOE
IPC: H04W12/06
Filed: 2018-05-31
Abstract: Procédé de vérification de la propriété d'un véhicule, comprenant les étapes suivantes : - Synchronisation d'un compteur de temps du véhicule avec un compteur de temps d'un serveur d'authentification - Authentification du propriétaire du véhicule sur un serveur d'authentification - Réception par le serveur d'un état de présence dans le véhicule de la clé physique de démarrage et du propriétaire du véhicule et transmission de cet état de présence au serveur d'authentification - l'état de présence comprenant la date du compteur de temps du véhicule, - émission par le serveur d'authentification d'un signal de validation de l'usage des moyens de verrouillage/fermeture au dispositif portable de communication du propriétaire, si l'état de présence du propriétaire et de la clé physique du véhicule sont confirmées et si la date du compteur de temps du véhicule transmise correspond avec le compteur de temps du serveur d'authentification.
Patent FR-3085477-A1 (FR)
Title: Dispositif embarque de mesure de temperature autonome et procede mis en oeuvre par un tel dispositif
Inventor: TAINOFF DIMITRI
IPC: G01K7/02
Filed: 2018-09-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de mesure de température comprenant :     - un capteur de température (110) agencé pour mesurer une température,     - un thermo-générateur (108) formant avec ledit capteur de température, une surface (112) dite de mesure, ledit thermo-générateur (108) étant configuré pour convertir une énergie thermique de ladite surface de mesure (112) en une énergie électrique et ledit capteur (110) étant agencé pour mesurer une température d'un échantillon (102) en contact avec la surface de mesure (112), et     - une carte électronique (114) agencée pour recevoir l'énergie électrique convertie par le thermo-générateur (108) et alimenter ledit capteur de température (110) ;     ledit dispositif (100) étant caractérisé en ce que la carte électronique (114) est agencée à une distance non-nulle de ladite surface de mesure (112) dans une direction (A) perpendiculaire à ladite surface de mesure (112).
Patent FR-3085309-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'une fonction d'un vehicule comprenant un element de friction
Inventor: TAVARES ROMEO
IPC: F24F13/08
Filed: 2018-09-05
Abstract: Le dispositif de commande comprend un corps (2) et un élément de commande (4) comprenant un arbre (16) monté mobile en rotation par rapport au corps (2) autour d'un axe de rotation (R), l'élément de commande (4) comprenant en outre un bras (20) s'étendant perpendiculairement à l'axe de rotation (R) vers une zone de friction (12). Le bras (20) porte un élément de friction (24) réalisé en un matériau souple présentant un coefficient de friction prédéterminé, ledit élément de friction (24) comprenant une surface de friction (26) en contact avec la zone de friction (12) et ledit matériau souple étant agencé pour autoriser une rotation de l'arbre (16) par rapport au corps (2) sous l'effet d'une sollicitation extérieure et pour maintenir l'arbre (16) immobile par rapport au corps (2) en l'absence d'une telle sollicitation.
Patent FR-3087636-A1 (FR)
Title: Boitiers assemblables avec un fond en deux pieces
Inventor: RIEDINGER VINCENT
IPC: A45D40/24
Filed: 2018-10-24
Abstract: L'invention concerne une palette cosmétique (30) comprenant un premier boitier (1) destiné à être assemblé de façon amovible à un deuxième boîtier (2), une première face latérale externe (11) du premier boîtier (1) comprenant un premier relief d'assemblage (3) et une deuxième face latérale externe (21) du deuxième boîtier (2) comprenant un deuxième relief complémentaire d'assemblage (4).
Patent FR-3076690-A1 (FR)
Title: Accessoire vestimentaire pouvant etre fixe a un vetement par aimantation
Inventor: COLBEAUX VINCENT
IPC: A44B6/00
Filed: 2018-01-15
Abstract: L'accessoire vestimentaire (1) est destiné à être fixé à un vêtement (2) par aimantation, comprenant au moins un élément d'ornementation (4) en cuir, simili cuir ou textile et au moins un élément magnétique (6) solidaire dudit élément d'ornementation (4), l'accessoire vestimentaire comprenant en outre au moins un élément magnétique complémentaire (8) destiné à être associé à un vêtement (2), la fixation de l'accessoire vestimentaire (1) sur ledit vêtement (2) étant assurée par la coopération de l'élément magnétique (6) avec l'élément magnétique complémentaire (8). L'élément d'ornementation (4) comprend une poche (10) fermée, l'élément magnétique (6) étant disposé dans ladite poche (10) fermée.
Patent FR-3079692-A1 (FR)
Title: Alternateur photovoltaique a concentration generateur de courant ondulatoire periodique.
Inventor: BOUCHONNEAU LUDOVIC
IPC: H02S40/00
Filed: 2018-04-03
Abstract: L'invention concerne un générateur à concentration solaire de courant ondulatoire périodique.     Pour se faire, l'invention comporte un noyau (1) couvert de cellules photovoltaïques (2) câblées en modules égaux. Ce noyau (1) est placé dans un stator comportant un ou plusieurs dispositifs optiques (4 et 5) ayant pour rôle de concentrer le rayonnement solaire sur certains des modules photovoltaïques. Un système de caches opaques (7) permet d'ombrer totalement les autres modules non éclairés. Un mouvement, l'un par rapport à l'autre, du noyau et des caches opaques (7), est entretenu par un moteur d'entrainement (3) dans le but de commuter l'éclairage des modules photovoltaïques alternativement.     L'alternateur est orienté perpendiculairement au soleil par un système électronique (6), suivant sa course sur deux axes, du matin au couchant.     Le dispositif selon l'invention est un moyen polyvalent de production à concentration solaire d'électricité ondulatoire périodique.
Patent FR-3088834-A1 (FR)
Title: Précipitateur/collecteur électrostatique pour purificateur d’air ou épurateur d’aérosols
Inventor: CLAVAGUERA SIMON
IPC: B03C3/86
Filed: 2018-11-23
Abstract: Précipitateur/collecteur électrostatique pour purificateur d’air ou épurateur d’aérosols»     L’invention consiste un précipitateur/collecteur électrostatique (3) pour purificateur d’air (1) ou épurateur d’aérosols, comprenant :-    au moins deux bandes électriquement conductrices (30, 31) formant des électrodes de collecte;-    un espaceur (5) électriquement isolant, agencé entre les deux électrodes de collecte, l’espaceur comprenant un tissu tridimensionnel tricoté en chaîne.     Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3088925-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’hydrogène par reformage à la vapeur et conversion de CO
Inventor: BASIN MARIE
IPC: C01B3/48
Filed: 2018-11-27
Abstract: L’invention concerne un procédé pour la production d’hydrogène à partir d’une source d’hydrocarbures légers dans lequel un gaz de synthèse est généré par reformage de méthane à la vapeur après désulfuration et optionnellement préreformage de la charge. Le gaz de synthèse est enrichi en hydrogène par conversion du monoxyde de carbone à la vapeur, il est ensuite purifié dans une unité d’adsorption par cycles de pression pour obtenir un produit H2 pur et un mélange gazeux résiduaire contenant CH4, CO, H2 et CO2,; selon l’invention, l’étape de conversion est réalisée dans un réacteur refroidi dans lequel la chaleur de la réaction de conversion est transférée à un fluide alimentant les brûleurs du reformeur ou au gaz à reformer. Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3089248-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur pour aéronef présentant un support de système d’échangeur air-huile a fixation optimisée
Inventor: HELLEGOUARCH ANTOINE
IPC: F02K3/02
Filed: 2018-12-03
Abstract: L’invention concerne un ensemble moteur (200) pour aéronef comprenant une turbomachine à double flux ainsi qu’un mât (202) d’accrochage de la turbomachine comprenant un système d’échangeur air-huile (30) agencé dans un compartiment inter-veines (22) délimité radialement vers l’extérieur par un capotage inter-veines (20), le système d’échangeur étant alimenté par de l’air provenant d’une veine secondaire (14b) de la turbomachine délimitée radialement vers l’intérieur par le capotage inter-veines (20), et le système d’échangeur (30) étant supporté par un support (34) agencé dans le compartiment inter-veines (22), ce support (34) étant relié mécaniquement au mât d’accrochage par des moyens de liaison (30) traversant le capotage inter-veines (20). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3076497-A1 (FR)
Title: Mecanisme de protection pour canister
Inventor: KONDOU NAOTO
IPC: B60K15/063
Filed: 2018-12-10
Abstract: Le mécanisme de protection de canister comporte un couvercle de protection (80) fixé à un canister (70) à l'aide d'un support (90). Le couvercle (80) présente une paroi latérale (81) qui recouvre une surface latérale du canister qui fait face à un arbre de transmission (5) dans une direction latérale d'un véhicule (1). La paroi latérale (81) présente un renflement (82) qui s'étend vers l'arbre de transmission. Le renflement comporte une surface de contact (82B) qui est une surface plane orientée avec un angle pour faire face à l'arbre de transmission. La surface de contact (82B) est située au plus loin de la paroi latérale (81) sur le renflement (82) et s'étend le long d'une ligne partant d'une extrémité avant (5A) de l'arbre de transmission. Cette structure minimise le risque que le canister soit soumis à une charge provenant de l'arbre de transmission lorsque le véhicule subit une collision latérale.             Figure pour l’abrégé [Fig. 7]
Patent FR-3089853-A1 (FR)
Title: Procédé et système de polymérisation d’une pièce en matériau composite
Inventor: DE PARSCAU DU PLESSIX BASILE
IPC: G05B13/04
Filed: 2018-12-12
Abstract: Procédé et système de polymérisation d’une pièce en matériau composite L’invention concerne un système (10) pour la fabrication d’au moins une pièce en matériau composite à matrice polymère comprenant : - un autoclave (11) comprenant un premier capteur de température (14) configuré pour mesurer la température de l’autoclave (11) ; - une pluralité de deuxièmes capteurs de température (15) qui sont configurés pour mesurer la température de surface d’au moins une pièce (20) à polymériser ;- une unité de contrôle (13) au premier capteur de température (14) et reliée à la pluralité de deuxièmes capteurs de température (15), et qui est configurée pour commander l’exécution du cycle de polymérisation par l’autoclave (11) et mettre en œuvre une boucle de contrôle du cycle de contrôle du cycle de polymérisation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3090213-A1 (FR)
Title: Matériau actif d’électrode négative à base d’hydroxysulfure de fer et de lithium
Inventor: BARBOUX PHILIPPE
IPC: H01M4/1397
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention a pour objet un matériau actif d’électrode négative pour batterie lithium-ion de formule (I) suivante :Li1-xOHFe1+xS (I),dans laquelle x varie de 0,00 à 0,25, de préférence de 0,05 à 0,20.
Patent FR-3091702-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un produit d’isolation à base de laine minérale
IPC: D06M15/41
Filed: 2019-01-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un produit isolant à base de fibres minérales ou organiques, comprenant - l’application d’une composition aqueuse de liant sur des fibres minérales ou organiques, de préférence des fibres de laine minérale, - le chauffage des fibres encollées par la composition aqueuse de liant de manière à évaporer la phase volatile de la composition aqueuse de liant et à réaliser le durcissement thermique du résidu non volatil, ou l’emballage des fibres minérales ou organiques encollées avec la composition aqueuse de liant en vue du stockage et/ou transport, la composition aqueuse de liant présentant un pH compris entre 1,0 et 6,5, de préférence entre 1,5 et 5,0, et comprenant : (a) au moins un glucide choisi parmi les sucres hydrogénés, les sucres réducteurs, les sucres non-réducteurs et les mélanges de ceux-ci, (b) au moins un acide polycarboxylique ou un anhydride d’un tel acide, (c) de 1 à 35 % en poids, rapporté au poids total des composants (a), (b), et (c), d’une résine phénolique aminée hydrosoluble constituée essentiellement de condensats phénol-formaldéhyde et de condensats phénol-formaldéhyde-amine.
Patent FR-3092294-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection pour volant d’un vehicule
Inventor: POTEL-CHARLETTE NATHALIE
IPC: B62D1/06
Filed: 2019-01-31
Abstract: Dispositif de détection, pour un volant d’un véhicule, configuré pour détecter un contact ou une proximité d’une personne avec le volant, comprenant des capteurs, au nombre de trois uniquement, parmi lesquels :     - un premier capteur (21) est destiné à être agencé sur une moitié gauche d’une première face du volant,      - un second capteur (22) est destiné à être agencé sur une moitié droite de ladite première face du volant, et     - un troisième capteur (23) est destiné à être agencé sur une seconde face opposée à ladite première face du volant, et en ce que ladite première face est une face arrière du volant.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3G