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Patent FR-3096628-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un habillage de véhicule avec surmoulage d’éléments de fixation sur un revêtement et habillage de véhicule correspondant
Inventor: QUESNEL BENJAMIN
IPC: F16B13/08
Filed: 2019-05-28
Abstract: Procédé de fabrication d’un habillage de véhicule avec surmoulage d’éléments de fixation sur un revêtement et habillage de véhicule correspondant Le procédé de fabrication comprend l’obtention d’un substrat (4), le surmoulage d’au moins un élément de fixation (10) sur un revêtement (4), puis l’application du revêtement (6) sur le substrat (4) et la fixation du revêtement sur le substrat (4) par l’intermédiaire de chaque élément de fixation (10). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3097014-A1 (FR)
Title: Procédé de correction de richesse de carburant lors d’un démarrage a froid d’un moteur thermique
Inventor: TRAVAILLARD CYRIL
IPC: F02D41/30
Filed: 2019-06-04
Abstract: Le procédé de correction de richesse est mis en œuvre lorsqu’une sonde de richesse (6) disposée dans la ligne d’échappement de gaz (5) du moteur thermique (1) n’a pas encore atteint sa température de fonctionnement et n’est pas opérationnelle. Conformément à l’invention, le procédé comprend une correction d'une quantité de carburant injectée dans le moteur thermique lors d'un démarrage à froid en cours en fonction d'une quantité de carburant injectée corrigée, apprise et mémorisée lors d’un précédent démarrage à froid permettant d’atteindre une consigne de richesse, le procédé vérifiant la satisfaction de conditions prédéterminées (120) pour autoriser la correction, et ces conditions prédéterminées comprenant des conditions d'inhibition (122) interdisant la correction lorsque la quantité de carburant injectée corrigée, apprise et mémorisée est décidée obsolète au vu d'une ancienneté de son apprentissage. Figure 1
Patent FR-3099124-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile équipé d'un déflecteur d'air monté transversalement sous un carénage de fond en s'étendant vers le plan de roulage du véhicule à l'avant d'un essieu arrière.
Inventor: BERTH STÉPHANE
IPC: B62D35/00
Filed: 2019-07-26
Abstract: Véhicule automobile équipé d'un déflecteur d'air monté transversalement sous un carénage de fond en s'étendant vers le plan de roulage du véhicule à l'avant d'un essieu arrière. Le véhicule de l'invention comprend un châssis (1) sous lequel est monté un carénage (4) disposé à l'arrière (AR1) du châssis (1). Un déflecteur d'air (F1) s'écoulant sous le châssis (1) est monté transversalement (T1) sur le châssis (1) en s'étendant en contrebas du carénage (4) vers le plan (P1) de roulage du véhicule. Le déflecteur est formé d'une bavette (7) souple fixée au carénage (4) à l'avant (AV1) d'un essieu (2) arrière du véhicule. La bavette (7) intègre un organe de renvoi (6) de l'air (F1) s'écoulant sous le carénage (4) en détournement de l'essieu (2) arrière vers le plan de roulage (P1) du véhicule. .Figure de l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100558-A1 (FR)
Title: Baie de fenêtre d’un matériel ferroviaire roulant
Inventor: DUMORTIER ROBERT
IPC: E06B9/24
Filed: 2019-09-10
Abstract: Baie de fenêtre d’un matériel ferroviaire roulant L’invention porte principalement sur une baie de fenêtre d’un matériel ferroviaire roulant comprenant des moyens de variation de l’intensité lumineuse (11a) d’au moins une portion d’interaction visuelle (12, 12’) de l’ ouverture (2) destinée à être en vis-à-vis d’un usager, configurés pour faire passer au moins un volet (7, 7’) au moins depuis une position de dégagement de la hauteur de ladite portion d’interaction visuelle (12, 12’) de l’ouverture (2), à une position d’occultation au moins partielle de ladite portion d’interaction visuelle (12, 12’), et en ce qu’au moins une partie du volet (7, 7’) s’étend sur la hauteur de l’ouverture (2) dans sa position de dégagement.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103709-A1 (FR)
Title: Système médical implantable pour mesurer un paramètre physiologique
Inventor: MIRKO MALDARI
IPC: A61N1/39
Filed: 2019-12-03
Abstract: Système médical implantable pour mesurer un paramètre physiologique
        
    L’invention se rapporte à un système médical implantable comprenant au moins quatre électrodes (E1, E2, E3, E4), formant un dipôle émetteur (12) et un dipôle récepteur (14), qui est distinct du dipôle émetteur (12). Le système est configuré pour récupérer des informations mécaniques physiologiques au moyen des deux dipôles (12, 14) en analysant un signal électrique reçu et traité, dont l’amplitude a été modulée selon les propriétés électriques du milieu de propagation entre le dipôle émetteur (12) et le dipôle récepteur (14). Ainsi, un paramètre représentatif d’une période pré-éjectionnelle peut être extrait de l’atténuation de la tension entre le dipôle émetteur (12) et le dipôle récepteur (14) en tenant compte d’un électrocardiogramme ou d’un électrogramme.
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104475-A1 (FR)
Title: Lame de scie à ruban à bord unique
Inventor: BONNEFOND PATRICK
IPC: B27B33/06
Filed: 2019-12-16
Abstract: Lame de scie à ruban à bord unique.                               L'invention résulte du fait que la bande de métal, qui constitue la lame, est soumise à une torsion qui fait pivoter, dans un sens ou dans l'autre, une extrémité sur elle-même de 180° et qui, une fois rapprochée et soudée à l'autre extrémité, permet d'obtenir un ruban fermé à un seul bord. Ainsi, le nombre de dents contiguës est le double de celui d'une lame traditionnelle, pour une longueur de ruban identique.                               Quand la lame est en position de travail sur la scie, la dent qui commence à scier se retrouve au bout d'un tour complet de la lame au point opposé, c'est-à-dire à l'entrée du passage laissé vide par le sciage. Chaque dent ne scie qu'un tour sur deux et s'use donc moins rapidement, ce qui augmente la durée de vie de la lame par rapport à une lame traditionnelle.                               La denture étant moins sollicitée que sur une lame traditionnelle, les périodes d'arrêt de production pour changement de lame sont plus espacées dans le temps.                               La lame peut scier indifféremment une pièce venant de la gauche ou de la droite.                               La lame de scie selon l'invention est particulièrement destinée au sciage.                               Figure pour l'abrégé: Fig 1
Patent FR-3105212-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement thermique rapide de couches minces sur substrats en verre trempé
Inventor: HUIGNARD ARNAUD
IPC: C03C23/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement thermique d’au moins un revêtement mince continu déposé sur une première face d’un substrat en verre, dans lequel on chauffe chaque point dudit revêtement mince pour une durée inférieure à 1 seconde à une température d’au moins 300 °C en maintenant une température inférieure ou égale à 150 °C, de préférence inférieure à 100 °C, en tout point de la deuxième face dudit substrat en verre, opposée à ladite première face, ledit procédé étant caractérisé par le fait que le substrat en verre est en verre renforcé et reste à l’état renforcé au cours du procédé de traitement thermique.
Patent FR-3108473-A1 (FR)
Title: Traitement ultraviolet sur larves de coleopteres transformees pour l’enrichissement en vitamine d3
Inventor: DEFRIZE JÉRÉMY
IPC: A23L33/155
Filed: 2020-03-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d’une poudre de coléoptères comprenant une étape de traitement lumineux au cours de laquelle au moins une source lumineuse émet des rayons ultraviolets en direction de larves de coléoptère transformées.
Patent FR-3111021-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de packs batterie, dispositif d'alimentation et cloisons associés
Inventor: ROUE LAURENT
IPC: H01M50/10
Filed: 2020-05-27
Abstract: Dispositif de fixation de packs batterie, dispositif d’alimentation et cloisons associés L’invention concerne un dispositif de fixation (32) de packs batterie dans un bâtiment naval (14) comprenant un boîtier (40) comportant une pluralité de parois délimitant un volume intérieur (44) destiné à recevoir une pluralité de packs batterie, dans lequel au moins une portion de paroi (46) de l’une des parois de la pluralité de parois, dite portion de cloisonnement (46), est destinée à former au moins en partie une structure de cloison (24) du bâtiment naval (14).     Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3112658-A1 (FR)
Title: Système de verrouillage pour armoire électrique et procédé associé
Inventor: FAUVET PHILIPPE
IPC: H02B1/30
Filed: 2020-07-15
Abstract: Système de verrouillage pour armoire électrique et procédé associé Un aspect de l’invention concerne une armoire électrique comprenant au moins un interrupteur principal et un système de verrouillage, l’interrupteur principal permettant de couper l’alimentation de l’armoire, le système de verrouillage permettant le déverrouillage de l’armoire électrique et étant caractérisé en ce qu’il comprend :      Au moins un capteur de sécurité situé à l’intérieur de l’armoire électrique, configuré pour mesurer au moins une grandeur physique au niveau d’au moins un composant électronique de l’armoire électrique même lorsque l’alimentation de l’armoire est coupée par l’interrupteur principal,  Un processeur,  Une serrure pilotée par le processeur de l’état fermé à un état ouvrable uniquement lorsqu’au moins une condition de déverrouillage est vérifiée, la condition de déverrouillage étant basée sur la mesure de la grandeur physique par le capteur de sécurité.      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099257-A1 (FR)
Title: Procede pour obtenir un actif numerique authentifie
Inventor: BAI JIE
IPC: G06F21/10
Filed: 2020-07-22
Abstract: PROCEDE POUR OBTENIR UN ACTIF NUMERIQUE AUTHENTIFIE Dans les applications réelles, l'acheteur ou le vendeur d’une transaction envoie un code d'authentification des données d'actif numérique à confirmer ou une partie physique d'actif numérique à une plate-forme d'enregistrement d'actifs numériques, la plate-forme d'enregistrement d'actifs numériques calcule une valeur de hachage de la partie physique d'actif numérique à partir des données obtenues, et compare avec une valeur de hachage de l’abrégé d'authentification correspondant au code d'authentification dans la plate-forme, ce qui permet à l'acheteur de déterminer s'il a obtenu une vraie partie physique d’actif numérique, et lorsqu’il détermine qu’il a obtenu une vraie partie physique d’actif numérique, la source de la partie physique d’actif numérique peut être un client vendeur, un serveur tiers, un nœud de chaîne publique ou un nœud de sous-chaîne du réseau de la chaîne de blocs. Figure pour l’abrégé: Fig. 1
Patent FR-3113358-A1 (FR)
Title: Ustensile de cuisine pour plaque de cuisson à induction avec modulation du flux magnétique
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: A47J27/02
Filed: 2020-11-19
Abstract: Ustensile de cuisine pour plaque de cuisson à induction avec modulation du flux magnétique L’invention concerne le domaine des ustensiles de cuisine ou des récipients pour plaque de cuisson à induction.  L’ustensile de cuisine ou récipient (U) pour plaque de cuisson (PC) à induction selon l’invention a un fond (F) qui comporte une couche de matériau magnétique (F1) et qui est surélevé par rapport à son niveau le plus bas, celui de la base (B) qui est ajoutée.  La base (B) est composée d’une partie centrale (BC) et d’une partie périphérique (BP) et comporte un matériau magnétique tel que de l’inox magnétique ou de la ferrite.  L’ustensile de cuisine ou récipient (U) comporte un moyen autonome de moduler la transmission d’un flux magnétique dans sa base (B) pour contrôler l’échauffement produit sur le fond (F, F1) par la bobine d’induction (BI) de la plaque de cuisson (PC).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3116927-A1 (FR)
Title: Procédé de classification biométrique d’un utilisateur d’un terminal
Inventor: RAMPARANY FANO
IPC: G06N20/20
Filed: 2020-12-02
Abstract: Procédé de classification biométrique d’un utilisateur d’un terminal connecté à un premier serveur La présente invention concerne un procédé de classification biométrique d’un utilisateur d’un terminal (1) connecté à un premier serveur (2a), le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre par un module de traitement de données (21a) du premier serveur (2a), d’étapes de :      Obtention d’un vecteur candidat de séquences temporelles de valeurs de poids mesurées lorsque l’utilisateur s’assoit sur un siège (3) associé audit terminal (1) et équipé d’une pluralité de capteurs de poids (4a, 4b, 4c, 4d) ;  classification biométrique dudit utilisateur en fonction dudit vecteur candidat de séquences temporelles de valeurs de poids, au moyen d’un modèle de classification entraîné sur une base d’apprentissage de vecteurs de référence de séquence temporelles de valeurs de poids.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3117181-A1 (FR)
Title: Ensemble amortisseur pour véhicule
Inventor: LAPORTE BENJAMIN
IPC: F16F15/121
Filed: 2020-12-04
Abstract: L’invention concerne un ensemble amortisseur (1) comprenant :  Un volant amortisseur apte à être lié en rotation à un arbre moteur,  Une couronne dentée (8) apte à coopérer avec un démarreur du véhicule, et Un dispositif d’embrayage (9) disposé entre le volant amortisseur et la couronne dentée, le dispositif d’embrayage comprenant un premier membre (10) et un deuxième membre (11) arrangés l’un entourant l’autre, le premier membre étant lié en rotation au volant amortisseur, et un mécanisme d’encliquetage (12) disposé entre le premier membre et le deuxième membre, la couronne dentée étant liée en rotation de manière permanente au deuxième membre.    Figure à publier :   [F ig ure 1]
Patent FR-3117439-A1 (FR)
Title: Véhicule de transport public, dont la maintenance d’équipements est simplifiée
Inventor: MONTIGAUD PHILIPPE
IPC: B61D27/00
Filed: 2020-12-11
Abstract: Véhicule de transport public, dont la maintenance d’équipements est simplifiée Le véhicule (10) comprend une caisse structurelle (12) comprenant un logement (16) pour un boîtier d’équipement (18) mobile dans une direction d’extraction (Y) entre une position escamotée et une position déployée. Le logement (16) comporte une surface de guidage inférieure (22) s’étendant dans la direction d’extraction (Y), et le boîtier d’équipement (18) comporte un organe de guidage (24) reposant sur la surface de guidage inférieure (22). Le logement (16) comporte au moins une surface de butée supérieure (26), le boîtier d’équipement (18) comportant des moyens de butée (28) disposés en dessous de la surface de butée supérieure (26) dans une direction verticale. Les moyens de butée (28) sont susceptibles de coopérer au moins en partie avec la surface de butée supérieure (26), au moins lorsque le boîtier d’équipement (18) est dans la position déployée.   Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3120197-A1 (FR)
Title: Station d’Hygiène à l’UVC
Inventor: VASSEUR NICOLAS
IPC: A61L2/10
Filed: 2021-02-28
Abstract: Station d’Hygiène à l’UVC (SHUV) est un dispositif de désinfection des mains.  L’invention est un moyen de désinfection efficace, sans liquide, sans contacte, sans résidu, sans allergie, naturelle, aucun composé chimique ou toxique.  Il est constitué d’une lumière d’onde type UVC qui se trouve à l’intérieur d’une boite ouverte de façon à laisser passer les mains. Il peut être alimenté par secteur, pile ou solaire (voir dessin). Un détecteur de mouvement est positionné à l’intérieur activant la lumière de désinfection.  L’invention est destinée à une désinfection des mains sans intervention du demandeur par détection de mouvement, sans contrainte d’énergie, sans problème lié aux gels, solutions hydroalcooliques ou substances chimiques toxiques pour la peau, dans tous les lieux privés ou publiques.  Figure pour l’abrégé [Fig 1]
Patent FR-3111602-A1 (FR)
Title: Dispositif de lavage de véhicule
Inventor: SAKAI MASARU
IPC: B60S1/52
Filed: 2021-06-16
Abstract: Un dispositif de lavage de véhicule (1) comprend : un cylindre (8) comprenant un tube de cylindre (10) auquel un fluide de lavage est amené ; un piston (12) comprenant un tube de piston (20) qui est inséré de manière mobile dans le tube de cylindre (10) et s’ouvre aux deux extrémités ; et une buse de pulvérisation (14) qui est montée au niveau d’une extrémité d’attaque, dans une direction d’extension, du tube de piston (20) faisant saillie du tube de cylindre (10). La buse de pulvérisation (14) est configurée pour pulvériser le fluide de lavage, amené par l’intérieur du tube de piston (20), vers un objet à laver. La circonférence externe de la buse de pulvérisation (14) est montée sur la circonférence interne du tube de piston (20).  Dessin sélectionné : Figure 2
Patent FR-3124474-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d’annonce automatique du passage d’un vehicule ferroviaire sur une voie de circulation
Inventor: ZABEE JEAN-CLAUDE
IPC: B61L29/30
Filed: 2021-06-29
Abstract: SYSTEME ET PROCEDE D’ANNONCE AUTOMATIQUE DU PASSAGE D’UN VEHICULE FERROVIAIRE SUR UNE VOIE DE CIRCULATION L’invention concerne un système d’annonce automatique du passage d’un véhicule ferroviaire sur une voie de circulation d’un réseau ferroviaire équipé d’un système de signalisation (10) du type ERTMS comprenant des postes d’enclenchement (12) reliés à un centre de contrôle (14), ledit système d’annonce étant caractérisé en ce qu’il comprend : un module (100) d’écoute et de récupération des données de signalisation véhiculées par liaisons filaires (18) entre chaque poste d’enclenchement (12) et le centre de contrôle (14) ; une plateforme centralisée (200) de traitement des données récupérées configurée pour générer un signal d’alerte de passage d’un véhicule ferroviaire à partir desdites données de signalisation récupérées et de données d’intervention ; au moins un avertisseur terrain (400) agencé au voisinage d’une zone d’intervention et configuré pour émettre une annonce de passage d’un véhicule ; un réseau de communication (300) configuré pour permettre la transmission de chaque signal d’alerte de ladite plateforme centralisée (200) vers chaque avertisseur terrain (400).   Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3125037-A1 (FR)
Title: Barrière environnementale pour un substrat comprenant du silicium libre.
Inventor: MOURET THIBAULT
IPC: C04B41/87
Filed: 2021-07-07
Abstract: Barrière environnementale pour un substrat comprenant du silicium libre.  L’invention concerne une pièce comprenant un substrat (11) en matériau composite à matrice céramique, le substrat comprenant du silicium, la pièce comprenant en outre une barrière environnementale (12) formée sur au moins une surface (S) du substrat,   la pièce étant caractérisée en ce que la barrière environnementale comprend au moins un composé choisi parmi Yb2-2γGd2γSiO5 et Yb2-2γGd2γSi2O7, où γ est compris entre 0,05 et 0,15,   et en ce que la barrière environnementale comprend en outre de l’alumine Al2O3, la teneur molaire en alumine étant comprise entre 5 et 15 % par rapport à la composition totale de la barrière environnementale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125923-A1 (FR)
Title: Module et batterie de stockage d’électricité, procédé de fabrication correspondant
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: H01M50/211
Filed: 2021-07-27
Abstract: Module et batterie de stockage d’électricité , procédé de fabrication correspondant Le module (3) comprend une pluralité de cellules poches (5) de stockage d’électricité ayant chacune une poche (7) et des première et seconde électrodes (9, 11) faisant saillie hors de la poche (7), les cellules poches (5) étant juxtaposées suivant une direction principale (P) et formant un empilement noyé dans une résine (65)  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3126366-A1 (FR)
Title: Elément de garnissage comprenant une couche de revêtement fixée dans une gorge d’un support
Inventor: BONAVENTURE FRANCK
IPC: B62D65/14
Filed: 2021-08-25
Abstract: Elément de garnissage comprenant une couche de revêtement fixée dans une gorge d’un support L’élément de garnissage (1) comprend :  - un support (2) comprenant une gorge (12) délimitée par une première paroi (16) et une deuxième paroi (18),  - une première couche de revêtement (4) comprenant au moins un bord (28) reçu dans la gorge (12).  L’élément de garnissage comprend en outre un dispositif de maintien (30) du bord (28) de la première couche de revêtement (4) dans la gorge (12), ledit dispositif de maintien (30) comprenant un élément d’appui (44) s’étendant au moins en partie dans la gorge (12) et appliquant une partie de la face externe (26) du bord (28) de la première couche de revêtement (4) contre la deuxième paroi (18) de la gorge (12), la première couche de revêtement (4) recouvrant la gorge (12) de la première paroi (16) à la deuxième paroi (18).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3128775-A1 (FR)
Title: Conduit de diffusion d’air à performances acoustiques élevées, en particulier pour véhicule automobile
Inventor: PROUX OLIVIER
IPC: F24F13/02
Filed: 2021-10-29
Abstract: Conduit de diffusion d’air à performances acoustiques élevées, en particulier pour véhicule automobile.  La présente invention concerne un conduit de diffusion d’air (C) à performances acoustiques élevées, en particulier pour véhicule automobile, comprenant deux demi-coques (1) (2), caractérisé en ce que chacune des deux demi-coques (1) (2) soit formée à partir d’une feuille de matériau (M) constituée d’au moins une nappe de textile non-tissé (4), elle-même associée sur l’ensemble de l’une de ses faces à une paroi étanche en matière thermoplastique (5) d’une part ; et d’autre part, en ce que chacune des deux demi-coques (1) (2) soit étanche à l’air.   L’invention est avantageusement destinée à assurer un passage d’air, par exemple, en répondant à une fonction de conduit d’aération ou de ventilation de véhicule automobile.   Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3128618-A1 (FR)
Title: Casque de protection muni d'une jugulaire adaptable en fonction d'une taille de tête
Inventor: FINQUEL MICHEL
IPC: A43B3/08
Filed: 2021-11-02
Abstract: La présente invention porte essentiellement sur un casque de protection (10) comportant:  - une calotte (11) et  - une jugulaire (15) comprenant une partie droite (16), une partie gauche (17) et un pont de liaison (20) rapporté assurant une liaison mécanique entre la partie droite (16) et la partie gauche (17) de la jugulaire.  Figure 4
Patent FR-3129782-A1 (FR)
Title: Module de batterie ou pack-batterie à empilement d’accumulateurs à boitier intégrant des liens souples avec formes complémentaires de blocage en tant que moyens de maintien mécanique du boitier, Procédé de réalisation d’un module ou pack-batterie associé.
Inventor: DE PAOLI LIONEL
IPC: H01M50/258
Filed: 2021-11-26
Abstract: Module de batterie ou pack-batterie à empilement d’accumulateurs à boitier intégrant des liens souples avec formes complémentaires de blocage en tant que moyens de maintien mécanique du boitier, Procédé de réalisation d’un module ou pack-batterie associé.  L’invention consiste essentiellement à proposer en tant qu’élément(s) de maintien mécanique d’un boitier d’un module ou pack-batterie, destiné à être déformé sous l’effet de gonflement des accumulateurs, d’échauffement thermique ou de changement de phase d’un fluide, un ou plusieurs éléments à lien souple à l’intérieur du boitier et dont l’une ou les deux extrémités libres sont insérées puis bloquées par complémentarités de formes à l’intérieur de logement(s) complémentaire(s) réalisé(s) à cet effet dans la ou les parois longitudinales du boitier de sorte à exercer un effort de traction et limiter l’écartement mutuel desdites parois.   Figure pour l’abrégé : Fig.11