baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9006163-A1 (WO)
Inventor: SAARI RISTO
IPC: B01D5/00
Filed: 1989-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil dans lesquels des gaz non condensables sont déchargés d'un condenseur par mise en contact d'un mélange de vapeur et de gaz non condensables, par refroidissement, avec un milieu d'absorption maintenu à une pression constante, la pression de la vapeur dudit milieu d'absorption étant inférieure à la pression de la vapeur dans le mélange gazeux à traiter, de sorte qu'une partie de la vapeur est absorbée dans le milieu d'absorption, la pression partielle des gaz non condensables dans le mélange s'élève et le volume de gaz à éliminer du processus selon un procédé de pompage préalablement connu diminue. Une quantité de vapeur correspondant à la quantité de vapeur absorbée est vaporisée à partir du milieu d'absorption à une température légèrement supérieure, puis cette vapeur est condensée, par exemple dans le même condenseur d'où les gaz non condensés ont été éliminés.
Patent WO-9940683-A1 (WO)
Title: Procede pour realiser une conversion numerique-analogique a haut pouvoir separateur et convertisseur numerique-analogique
Inventor: SADEMAA JUHANI
IPC: H03M1/82
Filed: 1999-02-08
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de réaliser une conversion numérique-analogique à haut pouvoir séparateur et un convertisseur numérique-analogique. Selon l'invention, on convertit une entrée binaire numérique en plusieurs parties pondérées distinctes, dont les sorties impulsionnelles sont additionnées de manière analogique et soumises à un filtre passe-bas. Dans des applications où le processus est de nature passe-bas, le filtrage n'est pas nécessaire. On réalise généralement une conversion fractionnée en ayant recours à une modulation en largeur d'impulsions (PWM), les parties pondérées pouvant se chevaucher.
Patent WO-9954826-A1 (WO)
Title: Mise en oeuvre d'une application de type logiciel technique dans un systeme de telecommunication mobile
Inventor: HAMBERG MAX
IPC: G06F9/44
Filed: 1999-04-06
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système utilisés pour mettre en oeuvre une application technique dont on a éliminé toute interdépendance interne non contrôlée. Les ensembles fonctionnels contenus dans l'application sont normalisés pour que les données d'entrée de chaque ensemble fonctionnel déterminent seules et de manière non ambiguë les données de sortie produites par l'ensemble. En outre, selon l'invention, les éléments contenus dans les ensembles fonctionnels sont normalisés pour que les données d'entrée des éléments déterminent seules et de manière non ambiguë les données de sortie. Il peut y avoir un ou plusieurs éléments ou ensembles fonctionnels. Par ailleurs, un ensemble fonctionnel peut former d'autres ensembles fonctionnels. Dans un mode de réalisation de l'invention, l'application mise en oeuvre est une partie d'une application logicielle d'un central téléphonique dans laquelle les ensembles fonctionnels et les éléments sont de type à traitement algorithmique.
Patent FR-2803971-A1 (FR)
Title: Reseau de modules de communication et modules de communication elementaire, portable et fixe de ce reseau
Inventor: CHARBONNIER PHILIPPE
IPC: H04M1/725
Filed: 2000-01-13
Abstract: Le réseau (30) permet d'accéder à des réseaux de transmission extérieurs (20). Il est un réseau modulaire hiérarchisé, chaque paire de modules d'élaborations différentes (22, 23; 22, 25; 27, 23; 24, 25; 24, 22) étant soumise à une double hiérarchie montante et descendante. Chaque module de communication comporte, pour l'associer à au moins un autre module du réseau, une interface interne à courte portée agencée pour partager le médium courte portée avec l'interface dudit autre module.
Patent FR-2790285-A1 (FR)
Title: Liner for cylinder of internal combustion engine has stop shoulder on liner which deforms under axial preload to position liner in cylinder block
Inventor: LEUTLOFF FRANZ
IPC: F02F1/10
Filed: 2000-02-25
Abstract: The liner for the cylinder of an internal combustion engine has a stop shoulder (6) formed radially on its outer surface to engage stop abutments formed in the cylinder block bores. The shoulder has a contact face (8) to engage the abutments and hold the liner in position under an axial preload. The rigidity of the contact face and-or the support face (16) of the abutment can be of reduced rigidity to conform under load.
Patent FR-2805956-A1 (FR)
Title: Acoustic system sound reproduction has additional transducer/adder series placed first transducer and providing audible sound parasitic nulling signal
Inventor: CHARBONNEAUX MARC
IPC: H04R3/00
Filed: 2000-03-06
Abstract: The sound reproduction system has an additional transducer (1) placed in series with the standard transducer (3) and with an adder (4). The supplementary transducer produces audible sound electrically coupled to the standard transducer nulling the parasitic outputs.
Patent WO-0144310-A1 (WO)
Title: Polymer with bimodal distribution of molecular weight obtained by controlled radical polymerisation
Inventor: BERTIN DENIS
IPC: C08F2/38
Filed: 2000-12-05
Abstract: The invention concerns a method for preparing polymers with bimodal distribution of molecular weight (bimodal polymer) by controlled radical polymerisation. The polymer is obtained by adding to the polymerising medium, during polymerisation, a multifunctional coupling agent.
Patent FR-2807220-A1 (FR)
Title: Electrical flat cable/circuit board connection mechanism having outer flexible isolating shell sections stripped flat cable/board conductor plane pressing.
Inventor: BERNIER RAYMOND
IPC: H01R12/62
Filed: 2000-04-03
Abstract: The interconnection method between two components (1,4) using a flat cable with several layers (2), to a conductor plane (5). There are two electrical isolating outer shell sections (6,7) which are inserted between the printed circuit board part (4a) and part of the flat cable. The shell sections are elastic and push against the conductor plane and cable, pressing them together.
Patent FR-2793282-A1 (FR)
Title: Soupape de gaz d'echappement
Inventor: KRIMMER ERWIN
IPC: F02M26/68
Filed: 2000-05-03
Abstract: Soupape de gaz d'échappement (10) d'un moteur à combustion interne pour la réinjection des gaz d'échappement. Selon l'invention, un soufflet (40) est installé sur un côté du plateau (16) de la soupape de gaz d'échappement (10); le plateau (16) comporte des orifices d'équilibrage (22) par lesquels le volume intérieur du soufflet (40) communique avec un côté opposé du plateau (16) pour que la même pression règne sur les deux faces du plateau (16) et évite d'engendrer une résultante de force agissant sur le plateau (16). Grâce à la réalisation du soufflet (40) comme soufflet à membrane, celui-ci présente une grande souplesse dans la direction axiale tout en n'exerçant qu'une faible force axiale.
Patent FR-2809104-A1 (FR)
Title: Compositions comprising N-acyl glucosamine derivatives useful as seed treatment agents having progerminative, antifungal, storage stabilizing, and natural defense stimulating activity
Inventor: MINIER MICHEL
IPC: A01N25/00
Filed: 2000-05-19
Abstract: Compositions containing an N-acyl glucosamine derivative (I') and a support for phytosanitary application are new.  Compositions containing an N-acyl glucosamine derivative of formula (I') and a support for phytosanitary application are new.   A6, A4, A3  = OH, OR5, OCOR5, OSO2R5, O(CH2)n-NR6-CmH2m+1, NHCOR5, O(CH2)n-NR6-CO- CmH2m+1, O(CH2)n-S-CmH2m+1, SR6, NR6R7, or NR6R7R8<+>X<->; R5  = 1-18C alkyl; n  = 1-17; m  = 0 - 16 such that (n+m) is less than 18; R6, R7, R8  = H or 1-12C alkyl; X<->  = a mineral or organic anion; R'2  = 1-4C alkyl, ethynyl, or NR'3R'4; R'3, R'4  = CiH2i+1; i  = 0 - 4 with the proviso that the anomeric C atom is in position  alpha  or beta , with the exception of those compounds of formula (I') where A6 = A4 = A3 = OH.  Independent claims are also included for compounds of formula (I). R1  = R or CO-R; R  = 5 - 18C alkyl; R2  = 1-4C alkyl, ethynyl, or NR3R4; R3  = CpH2p+1; R4  = CqH2q+1; p, q  = 0 - 4 other than those compounds of formula (I) in which R1 = CO-(CH2)6-CH3, or -CO(CH2)14-CH3 and R2 = CH3.
Patent FR-2795949-A1 (FR)
Title: Surface-treated powder, for cosmetics, is treated with one liquid and one solid surface treatment agent
Inventor: HASEGAWA YUKIO
IPC: A61K8/00
Filed: 2000-07-07
Abstract: The powder has two surface coatings (A) and (B), formed by surface treatment agents. The layer (A) is formed by a surface treatment agent which is solid at ambient temperature, while the layer (B) is formed by an agent which is liquid at ambient temperature. The powder particles are surface-treated using jet method. An Independent claim is also included for a cosmetic product containing 1-100 wt.% of the surface-treated powder.
Patent FR-2799123-A1 (FR)
Inventor: DE BRUIJN KAREL
IPC: A61K45/00
Filed: 2000-08-21
Abstract: The present invention relates to a pharmaceutical composition, in particular to a composition for administering active agents which are poorly soluble in aqueous media, and/or which are acid sensitive.
Patent FR-2814401-A1 (FR)
Title: Portiere laterale de vehicule, a deux panneaux
Inventor: QUEVEAU GERARD
IPC: B60J5/04
Filed: 2000-09-28
Abstract: La portière latérale pour véhicule comprend un panneau avant (1) et un panneau arrière (2), le panneau avant (1) étant fixé de façon articulée à la carrosserie (3) du véhicule suivant un premier axe (4) de pivotement vertical et le panneau arrière (2) étant relié au panneau avant (1) par un axe (5) de pivotement vertical, les deux panneaux (1, 2) étant en outre reliés l'un à l'autre par des moyens pour guider le déplacement des deux panneaux (1, 2) entre une position de fermeture dans laquelle les deux panneaux (1, 2) sont situés dans le prolongement l'un de l'autre, et une position d'ouverture dans laquelle le panneau avant (1) présente un angle d'ouverture maximale plus important que l'angle d'ouverture maximale du panneau arrière (2), ce dernier angle étant suffisant pour permettre à une personne d'accéder à l'intérieur du véhicule.
Patent WO-0153596-A1 (WO)
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: D06F79/02
Filed: 2001-01-10
Abstract: Dispositif de repassage comportant un socle (2) générateur d'eau chaude sous pression, des moyens de connexion rapide (3) hydraulique et électrique d'un fer cordless au socle quand le fer est posé sur le socle, caractérisé en ce que le fer cordless comporte une semelle et un générateur de vapeur interne thermiquement indépendants l'un de l'autre et respectivement munis de leurs propres moyens de chauffe et de régulation.
Patent WO-0162805-A1 (WO)
Title: Cationic polymers and matrices capable of being biologically eliminated with controlled degradation
Inventor: DE MIGUEL IGNACIO
IPC: A61K9/51
Filed: 2001-02-21
Abstract: The invention concerns novel types of cationic polymers and polymeric matrices, degradable in the organism, and with controlled rate of degradation, useful as such or as vectors for different compounds, in particular molecules with biological activity. The invention also concerns a method for producing said polymers and matrices.
Patent WO-0174120-A1 (WO)
Title: Light-emitting articles, in particular glasses and other articles for parties and other uses
Inventor: MERMAZ CHRISTOPHE
IPC: H05B44/00
Filed: 2001-03-26
Abstract: The invention concerns a disposable small-size light-emitting device (1) comprising a light source (3); an integrated electronic control module (4), and a power source (5), said electronic control module including means (6) for reducing power consumption of said electronic module and or of said light-emitting elements, when stored and not in use, and optionally means (7) reducing their inertia on being switched on, and means (8) for switching on/off said light sources. The invention is adaptable and capable of being integrated in all types of disposable light-emitting articles, for fun or not such as for instance glasses, lighters, decorative objects.
Patent FR-2820743-A1 (FR)
Inventor: MAUREL JEAN LOUIS
IPC: C07D211/38
Filed: 2001-02-09
Abstract: The invention concerns a novel method for preparing pyridin-2-yl-methylamine derivatives by reducing amination of cyanohydrins.
Patent FR-2822145-A1 (FR)
Title: Elevator nacelle for working at height has mountings for load-supporting structure with two configurations
Inventor: BEJI SALAH
IPC: B66F11/04
Filed: 2001-03-19
Abstract: The nacelle, comprising a platform (6) with a guard that is raised and lowered on a mast (5) and is equipped with mountings (73 79, 79') for a load-supporting structure (7) that can adopt two different configurations - one in which in supports a load (C) and the other in which is is retracted parallel to the mast. The mountings permit the structure to be fitted detachably to the platform, while it moves between the two configurations by pivoting about an axis (X73) parallel to the floor of the platform.
Patent WO-0246165-A1 (WO)
Title: Diaminopyrazole derivatives and their use for oxidation dyeing of keratinous fibres
Inventor: FESSMANN THILO
IPC: A61K8/49
Filed: 2001-11-29
Abstract: The invention concerns novel diaminopyrazole derivatives of formula (I), wherein: R1 represents C1-C6 alkyl or C2-C6, preferably up to C4, alkenyl, linear or branched, bearing at least a substituent selected among OR, NHR, NRR', SR, SO2R, COOH, CONH2, CONRR', PO(OH)2, SH, SO3X, a non-cationic heterocycle, Cl, Br or I; X represents H, Na, K or NH4; R and R', identical or different, represent C1-C6 alkyl or C2-C6, preferably up to C4, alkenyl, linear or branched, unsubstituted or substituted by one or several functional groups selected among OH, NH2, OR, NHR, NRR', SR, SOR, SO2R, COOH, CONH2, CONRR', PO(OH)2, SH, SO3X, a non-cationic heterocycle, Cl, Br or I, X, R and R' having the definitions mentioned above; R2 represents H, or C1-C6 alkyl or C2-C6, preferably up to C4, alkenyl, linear or branched, unsubstituted or substituted by one or several functional groups selected among OH, NH2, OR, NHR, NRR', SR, SOR, SO2R, COOH, CONH2, CONRR', PO(OH)2, SH, SO3X, a non-cationic heterocycle, Cl, Br or I, X, R and R' having the definitions mentioned above; and their physiologically acceptable salts, and their use for oxidation dyeing of keratinous fibres, in particular human hair.
Patent FR-2823113-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition with an immediate anti-wrinkle effect comprises an aqueous and/or alcoholic dispersion of an inorganic filler other than a mixed silicate
Inventor: CHEVALIER VERONIQUE
IPC: A61K8/00
Filed: 2001-04-06
Abstract: Cosmetic composition with an immediate anti-wrinkle effect comprises an aqueous and/or alcoholic dispersion of an inorganic filler other than a mixed silicate, the filler being in the form of colloidal particles 70% of which have a diameter of 0.1-100 nm.
Patent FR-2824688-A1 (FR)
Title: Internet telecommunications protocol distant site contents display using Internet standard HTTP/TCP/IP/PPP protocols not WAP protocols.
Inventor: SCHINAZI STEPHANE
IPC: H04L29/06
Filed: 2001-05-14
Abstract: The WML format exchange and display process has communication protocols which are not WAP. Instead of WAP,Internet standard protocols HTTP, TCP, IP and PPP are used.
Patent FR-2825688-A1 (FR)
Title: Dehumidifying system for hearing apparatus comprises storage box, containing dry pastille, with aluminum safety lid
Inventor: PISANTE GUILLAUME
IPC: B65D81/26
Filed: 2001-06-07
Abstract: The system is composed of a storage box (1) in which a transparent dry pastille (3) is introduced. The box has an aluminum safety lid (2).
Patent FR-2826555-A1 (FR)
Title: Boot, in particular suitable for snow boarding, comprising particular arrangement of flaps, covering loops for guiding of laces
Inventor: BASSO FABIO
IPC: A43C7/02
Filed: 2001-06-29
Abstract: The boot (1), assembled of a sole (2), a shaft (3), and laces (31) used for fastening is designed in order to facilitate a natural way of walking as well as a gradual bending of the leg towards the foot when worn while snow boarding. The laces (17) are guided through a number of loops (15, 16) positioned opposite each other along the shaft (3, 10, 11). The upper loops (16) are covered by flaps (30, 31) sewn (34) to both sides of the shaft (3) and joined at the front with a leaf spring (65), magnets (40, 41, 42, 43), or another suitable elastic device.
Patent FR-2813227-A1 (FR)
Title: Systeme antivibratile sur un outil de travail tel qu'une debroussailleuse
Inventor: STOLL GERHARD
IPC: A01D34/90
Filed: 2001-07-13
Abstract: L'invention concerne un outil de travail manoeuvré à la main, notamment une débroussailleuse, un coupe-bordures ou outil similaire, comprenant un moteur d'entraînement qui, par l'intermédiaire d'un arbre de transmission d'entraînement 3 monté dans un tube de guidage 2, entraîne un outil de coupe rotatif. Le tube de guidage 2 est tenu dans un carter 5 du moteur d'entraînement, au moyen d'une unité antivibratile 6. L'unité antivibratile 6 comprend un collier de serrage 7 enserrant le tube de guidage 2, et un élément d'amortissement élastique 8, 9 se trouvant entre le collier de serrage 7 et le carter 5. Le collier de serrage 7 est fixé par complémentarité de forme au carter 5.
Patent FR-2827738-A1 (FR)
Title: Molding plate for food products such as ham has troughs of varying cross-section with covers and transverse partitions
Inventor: DREANO CLAUDE
IPC: A22C7/00
Filed: 2001-07-27
Abstract: The molding plate, made from pressed sheet metal, has one or more lengthwise troughs that can be closed by a cover on an adjacent stacked plate. Each trough is of variable cross-section, having constrictions at intervals that form a series of cells acting as individual moulds for a food product, with partitions separating one cell from another.  The partitions can be of different sizes, depending on the shape of the cells.
Patent FR-2828472-A1 (FR)
Title: Folding trailer comprises shaft with coupling head, two wheels carried by detachable axle and folding bodywork comprising floor and front, central and rear pivoted planes
Inventor: LAISNEY THIERRY RICHARD MAURIC
IPC: B62D63/06
Filed: 2001-08-07
Abstract: The folding trailer comprises a shaft (1) with a coupling head (2), two wheels carried by a detachable axle and a folding bodywork able to contain the dismantled trailer elements. The bodywork consists of a floor composed of front (5), central (4) and rear (6) planes pivoted to each other to allow their folding. Slatted sides are fixed to the front and rear planes.
Patent FR-2833681-A1 (FR)
Title: Fastening for pipe and moulded component e.g. in vehicle engine compartment, comprises clip passing through slots in moulded component to engage with pipe
Inventor: COTTEREAU MARC
IPC: F01P11/04
Filed: 2001-12-13
Abstract: The fastening consists of a clip, made e.g. from a metal or thermoplastic material, that passes through slots in an outer moulded cylindrical component, and engages with notches in the outer surface of a pipe (3) or tube inside it. In a variant of the design the clip can be of wire with two curved sides engaging with portions of an annular groove in the tube.
Patent WO-02057646-A1 (WO)
Title: Flexible clutch flywheel, in particular for motor vehicle
Inventor: MOKDAD AYMAN
IPC: F16F15/30
Filed: 2002-01-17
Abstract: The invention concerns a flexible clutch flywheel, in particular for motor vehicle, comprising an annular mass member (22) fixed on a flexible plate (10) whereof the internal periphery comprises orifices (14) for passing through fixing means on an input shaft, and an elastic washer (38) interposed between the flexible plate (10) and the annular mass member (22) and urged to be pressed on rounded bosses (44, 46) of the flexible plate (10) and of the annular mass member (22), the elastic washer (38) also including lugs (36) for being centred on an annular component (26) reinforcing the radially inner part of the flexible plate (10).
Patent FR-2822840-A1 (FR)
Inventor: SINHA PARAS NATH
IPC: C10L5/16
Filed: 2002-03-25
Abstract: The present invention describes a process for the production of low ash fuel using calcined petroleum coke by crushing and screening of calcined petroleum coke below 3mm size, mixing the crushed and screened materials to achieve a bulk density in the range of 760 to 800 kg/m<3>, mixing 10-100% of the resultant calcined petroleum coke with 0 to 50% coke breeze, pre-soaking the mix so obtained with 5-10 % water, mixing with binder followed by kneading in presence of live steam, then briquetting and curing of the raw briquettes in a furnace in a controlled oxidising atmosphere to obtain the low ash fuel.
Patent FR-2838861-A1 (FR)
Title: Electrically erasable and programmable memory comprising a device for managing an internal voltage supply
Inventor: GANIVET FILIPE
IPC: G11C16/30
Filed: 2002-04-23
Abstract: The memory store (MEM2) containing a memory array (MA) which comprises memory cells, also comprises a voltage supply managing circuit (PSMC) with a line (20) for distributing an internal supply voltage (Vps1) connected on one hand to a terminal (21) of an external voltage supply (Vcc) by the intermediary of a diode or a diode-simulation circuit (SDC), and on the other hand to a step-up voltage circuit (PMP3). The voltage supply managing circuit (PSMC) also comprises a regulator (REG3) for triggering the step-up voltage circuit (PMP3) when the internal supply voltage (Vps1) falls below a determined threshold (Vmin3), a slope generator (RAMPGEN) for progressively applying a higher voltage (Vpp), a gate generator (CGGEN) for generating the gate control voltage (Vcg), and a secondary voltage supply managing circuit (SPSMC) which comprises switches (SW1,SW2) in the form of MOS transistors, and inverters (11,12) connected to the gates of transistors. The internal supply voltage (Vps1) is maintained in the neighbourhood of the threshold (Vmin3) when the external supply voltage (Vcc) is too weak, at least during the reading of the memory cells when the diode-simulation circuit (SDC) remains blocked, that is in the off state.  The threshold voltage (Vmin3) is greater or equal to the sum of the read voltage (Vread), or the drain polarization voltage (Vpol), and the threshold voltage (Vt) of MOS transistor. The step-up voltage circuit (PMP3) is for carrying the internal supply voltage (Vps1) to a higher voltage (Vpp) required for the erasing of the programming of memory cells. The step-up voltage circuit (PMP3) is of type charge pump. The memory store comprises a row decoder (RDEC) whose supply terminal (T1) is connected to the distribution line (20) of voltage (Vps1), and a column decoder (CDEC) whose supply terminal (T2) is connected to the secondary voltage (Vps2). The diode-simulation circuit (SDC) comprises a supply interrupter with a low voltage drop in the form of MOS transistor, and the means for controlling the interrupter with a low voltage drop in the form of MOS transistor, and the means for controlling the interrupter in the form of a differential circuit for comparing the external supply voltage and the internal supply voltage. A method (claimed) for managing the internal voltage supply is implemented by the device as claimed.
Patent FR-2839718-A1 (FR)
Title: New 3-(aryl-(hydroxyimino)-methyl)-1H-indole derivatives, are cannabinoid CB2 receptor ligands useful e.g. for treating autoimmune, allergic, inflammatory or cardiovascular diseases, pain or cancer
Inventor: BARTH FRANCIS
IPC: A61P25/16
Filed: 2002-05-17
Abstract: 3-(Aryl-(hydroxyimino)-methyl)-1-(substituted alkyl)-1H-indole derivatives (I) are new.  Indole derivatives of formula (I) and their salts and/or solvates are new.  Ar  =  (a) phenyl substituted by 1-3 of halo, T, CF3, NH2, NO2, OH, OT, ST and SO2T or (b) naphthyl optionally substituted by 1 or 2 of halo, T and CF3;  T  =  1-4C alkyl;  A  =  2-6C alkylene;  Y  =  SR4, SOR4, SO2R4, SO2NR5R6, N(R7)SO2R4, OR4 or N(R7)SO2NR5R6;  R1, R3, R'3  =  H, halo, OH, T, CF3 or OT;  R2, R5 - R7  =  H or T;  R4  =  T or CF3;  R  =  H, T or 2-4C alkenyl.  An Independent claim is included for the preparation of (I).