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Patent FR-3060520-A1 (FR)
Title: Systeme de montage et demontage rapide d'une structure aquatique flottante de parcours de jeu aquatique
Inventor: LEMAILLE SAMUEL
IPC: B63B35/34
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention concerne un système de montage et démontage rapide (100) d'une structure aquatique (200) flottante de parcours de jeu aquatique réalisée par l'assemblage d'au moins un premier et un deuxième tapis aquatiques (T1, T2) munis de trous traversants (tt1, tt2), ledit système comportant des plots d'assemblage (10) pourvus chacun : - d'un axe d'ancrage (11) adapté pour être introduit dans l'un des trous (tt1, tt2) du premier ou du deuxième tapis (T1, T2), et - de moyens de maintien en position (12) dudit axe d'ancrage (11) dans ledit trou (tt1, tt2), dans lequel lesdits moyens de maintien en position (12) comprennent une pièce déformable (13) se présentant sous la forme d'un prisme droit à base polygonale et étant dimensionnée pour être introduite dans ledit trou (tt1, tt2) de manière à ce que, lors de son introduction dans ledit trou (tt1, tt2), ladite pièce (13) se déforme et les arêtes (13a) de celles-ci (13) prennent appui contre la paroi interne dudit trou (tt1, tt2), et dans lequel lesdits moyens de maintien en position (12) comprennent une perforation (14) longitudinale ménagée dans ladite pièce (13) pour le passage dudit axe d'ancrage (11).
Patent FR-3062090-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a refroidissement ameliore de boitier sous capot
Inventor: ZARABA AHMED
IPC: F01P5/06
Filed: 2017-01-23
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile (1) comprenant un compartiment moteur (3) avec un groupe moto-ventilateur (5); un organe à refroidir (7); et un conduit de refroidissement (9) de l'organe (7), pourvu d'au moins une première extrémité (11) coopérant avec ledit organe (7) et une deuxième extrémité (13) coopérant avec le groupe moto-ventilateur (5) de manière à ce que ledit groupe (5) génère une circulation d'air dans ledit conduit (9). En outre, la deuxième extrémité (13) du conduit de refroidissement (9) coopère avec le groupe moto-ventilateur (5) de manière ce que ledit groupe (5) génère une aspiration à ladite extrémité (13), ce qui a pour effet de d'entrainer la circulation d'air de la ou des premières extrémités (11) vers la deuxième extrémité (13).
Patent FR-3063335-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile comprenant une source de lumiere comportant une pluralite d'elements emissifs
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21S43/14
Filed: 2017-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (10, 10A, 10B) pour véhicule automobile (2), comprenant une source de lumière (102) comportant une pluralité d'éléments émissifs (108) configurés pour former au moins une première zone d'émission (150) et une deuxième zone d'émission (160) adressables sélectivement l'une de l'autre. Le dispositif lumineux comprend également un écran (200) au moins partiellement transparent à la lumière émise par la source de lumière (102), comprenant des premières zones de transmission (250) et des secondes zones de transmission (260) agencées respectivement en vis-à-vis des premières et des deuxièmes zones d'émission, les premières zones de transmission (250) étant configurées pour diffuser les faisceaux lumineux émis par les premières zones d'émission (150).
Patent FR-3065681-A1 (FR)
Title: Habitacle de vehicule
Inventor: LALAGUE PHILIPPE
IPC: B60N2/01
Filed: 2017-04-27
Abstract: L'invention concerne un habitacle (1) de véhicule présentant un premier côté (20) et un deuxième côté (22), séparés par un plan longitudinal (P1), et présentant une rangée avant (24) et une rangée arrière (26), séparées par un plan transversal (P2) sensiblement perpendiculaire au plan longitudinal (P1), l'habitable (1) comprenant un élément (13) s'étendant dans le plan transversal (P2) et mobile entre une première position dans laquelle l'élément (13) s'étend du premier côté (20) et une deuxième position dans laquelle l'élément (13) s'étend du deuxième côté (22).
Patent FR-3065667-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une matelassure de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/58
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé comprenant les étapes suivantes : prévoir une coiffe (2) comprenant une couture (7) définissant un talon de couture (8) saillant de la face d'envers (9) ; mettre en place ladite coiffe dans un moule (10) et réaliser un bloc de rembourrage (13) surmoulant par ladite face d'envers au moins une part (14) de ladite coiffe s'étendant hors dudit talon ; ledit procédé comprenant une étape supplémentaire de disposition sur ladite face d'envers correspondant à ladite part un film (15) agencé pour se dégrader et permettre un surmoulage sensiblement sans pénétration de ladite mousse dans l'épaisseur de ladite coiffe, ledit film étant disposé de manière à s'étendre de part et d'autre dudit talon, de manière à former une barrière à la pénétration de ladite mousse à travers les trous de ladite couture et à permettre à ladite mousse de surmouler ledit talon de part et d'autre sensiblement sans pénétration de mousse dans son épaisseur.
Patent FR-3067143-A1 (FR)
Title: Securisation d'une base de donnees d'authentification par un reseau
Inventor: GODIER JULIEN
IPC: H04L9/32
Filed: 2017-05-30
Abstract: L'invention concerne la communication sécurisée entre une pluralité de terminaux et au moins un serveur, mettant en œuvre, pour chaque terminal qui établit une session de communication avec ledit serveur, via un réseau de communication, le stockage de l'identifiant de ressource réseau du terminal considéré, en association avec l'identifiant utilisateur dudit terminal et une information (ISA) de statut de l'authentification de l'utilisateur correspondant, ladite information étant mise à une première valeur (V1) représentative d'une authentification, selon un premier degré de confiance, de l'utilisateur correspondant. En cas d'incohérence sur l'identifiant d'un utilisateur, toutes les informations de statut stockées en liaison avec un utilisateur passent (S9-S10) de la première valeur à une deuxième valeur (V2) représentative d'une authentification de l'utilisateur, selon un deuxième degré de confiance moins élevé.
Patent FR-3067411-A1 (FR)
Title: Ensemble de moyens pour remplacer de l'huile dans une eolienne.
Inventor: BOUTET DIDIER
IPC: F03D9/00
Filed: 2017-06-07
Abstract: Ensemble de moyens pour procéder à un renouvellement de l huile utilisée dans une éolienne (1) ces moyens comprenant un réservoir (4) de récupération des huiles usagées, une conduite (5) dite de récupération pour transférer l huile usagée depuis l éolienne vers la cuve de stockage, une conduite (6) d alimentation en huile neuve pour prélever de l huile neuve dans une réserve (600) d huile neuve, une pompe (7) pour envoyer de l huile neuve vers l éolienne au travers de la conduite d alimentation cet ensemble de moyens étant caractérisé en ce que d une part, les moyens précités sont installés sur un seul véhicule motorisé pour se déplacer en terrain difficile mais également construit pour respecter les normes concernant le transport d huile usagée sur routes dites normales et, d autre part, pour déverser l huile usagée dans un réservoir apte à circuler sur les routes ce réservoir comporte des sécurités qui sont organisées en série et actionnées chronologiquement.
Patent FR-3067933-A1 (FR)
Title: Modulateurs de l’opsine 3 dans la modulation de la pigmentation de la peau
Inventor: WARRICK EMILIE
IPC: A61Q19/04
Filed: 2017-06-21
Abstract: Utilisation cosmétique d'au moins un composé apte à moduler l'expression et/ou l'activité biologique de l'opsine 3, à titre d'agent actif pour moduler la pigmentation de la peau ; composition comprenant ledit composé ; procédé de traitement cosmétique comprenant l'application sur la peau de ladite composition et procédé de criblage de nouveaux composés aptes à moduler la pigmentation de la peau.
Patent FR-3069214-A1 (FR)
Title: Vide poche equipe d’un anti blocage de son couvercle pour vehicule
Inventor: HUCHE THIERRY
IPC: B60R7/04
Filed: 2017-07-19
Abstract: L'invention concerne un vide poche (1), notamment pour véhicule caractérisé en ce qu'il comprend : - une cuve (3) placée verticalement dans la planche de bord (2), - un couvercle (9) s'ouvrant à l'intérieur de la cuve (3), et - un moyen anti blocage (15) placés à l'intérieur de la cuve (3), du couvercle (9) par des objets (10,10b) déposés dans le vide poche (1).
Patent FR-3069455-A1 (FR)
Title: Procede de marquage d’une laize par utilisation d’ultrasons
Inventor: LEBRUN MICHEL
IPC: F02M35/024
Filed: 2017-07-28
Abstract: Procédé de marquage d'un média filtrant (1) destiné à être utilisé dans un filtre à air, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - insertion d'un média filtrant (1) comportant des fibres fusibles entre au moins une sonotrode (3) et au moins un tambour (4) pourvu d'au moins une barrette de marquage (2); - rotation d'au moins un tambour (4) afin de positionner la au moins une barrette de marquage (2) en face de la sonotrode (3) correspondante; - création d'un marquage sur le média filtrant (1) par émission d'ultrasons depuis la sonotrode (3) correspondante.
Patent FR-3070010-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour conditionner une composition d'extraits secs de plantes, et composition d'extraits secs de plantes ainsi mis en oeuvre.
Inventor: KURDYK BERNARD JACQUES
IPC: A61P1/00
Filed: 2017-08-02
Abstract: Procédé pour conditionner une composition d'extraits secs de plantes, comprenant les étapes suivantes : - préparation (1) d'une sélection d'extraits secs de plantes (ESP1, ESP2, ESP3, ESP4,...,ESPn) en quantités respectives prédéterminées, - association (2) d'un composé hydrophile à ladite sélection pour obtenir une composition d'extraits secs de plantes, - remplissage (3) d'une gélule (GE) par une quantité déterminée de ladite composition, et - enrobage (4) de ladite gélule ainsi remplie, avec un matériau à dissolution contrôlée.
Patent FR-3070446-A1 (FR)
Title: Un compresseur a spirales ayant un orifice de refoulement principal central et un orifice de refoulement auxiliaire
Inventor: GENEVOIS DAVID
IPC: F04C18/02
Filed: 2017-08-29
Abstract: Le compresseur à spirales comprend un élément de volute fixe comprenant une plaque d'extrémité fixe (13) et un enroulement en spirale fixe (14) ; un élément de volute orbitant comprenant une plaque d'extrémité orbitante et un enroulement en spirale orbitant (16), les enroulements en spirale fixe et orbitant (14, 16) s'engrenant l'un avec l'autre pour définir des paires de poches de compression, une paire radialement intérieure de poches de compression comprenant un poche directe (17.1) et une poche indirecte (17.2) ; un orifice de refoulement principal central (18) formé dans la plaque d'extrémité fixe (13) et configuré pour mettre en communication la poche directe (17.1) avec un volume de pression de refoulement ; et un orifice de refoulement auxiliaire (26) formé dans la plaque d'extrémité fixe (13) à une position proche d'un côté de paroi extérieur (14.2) de l'enroulement en spirale fixe (14) et adjacent à l'extrémité intérieure (14.4) de l'enroulement en spirale fixe (14). L'orifice de refoulement auxiliaire (26), lors d'un mouvement orbital de l'élément de volute orbitant (12), est au moins partiellement découvert par l'enroulement en spirale orbitant (16) pour mettre en communication la poche indirecte (17.2) avec le volume de pression de refoulement.
Patent FR-3055708-A1 (FR)
Inventor: SAKAI TETSUO
IPC: G02B27/09
Filed: 2017-09-05
Abstract: Selon un mode de réalisation, un dispositif de traitement au laser (1) comprend une section d'irradiation de lumière (12), et un miroir (13). La section d'irradiation de lumière est adaptée pour émettre un faisceau laser à partir d'une source de lumière à partir d'une extrémité. Le miroir est opposé à l'extrémité de la section d'irradiation de lumière. Le miroir est adapté pour réfléchir le faisceau laser émis à partir de la section d'irradiation de lumière avec une surface réfléchissante asphérique. Un angle formé entre le faisceau laser transmis à partir de la section d'irradiation de lumière vers le miroir et le faisceau laser réfléchi par le miroir est supérieur ou égal à 90 degrés.
Patent FR-3056905-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de produits nettoyants pour le visage de faible viscosite integrant la technologie micellaire
Inventor: STADLER IRIS MARINA
IPC: A61Q19/10
Filed: 2017-09-22
Abstract: La présente invention concerne un agent nettoyant cosmétique intégrant la technologie micellaire, lequel présente une viscosité légèrement supérieure à celle de l'eau et de bonnes propriétés nettoyantes, laisse une sensation agréable sur la peau et présente en outre une bonne thermostabilité. L'agent nettoyant cosmétique contient, comme constituants, de la bétaïne de cocamidopropyle, au moins un copolymère séquencé EO/PO selon la formule générale A-B-A, dans laquelle A représente une séquence d'oxyde de polyéthylène et B représente une séquence d'oxyde de polypropylène, au moins un carbomère et de la glycérine.
Patent FR-3071982-A1 (FR)
Title: Module de controle de compatibilite electromagnetique au sein d'un signal cdma recu par un recepteur de donnee(s) cdma
Inventor: ORION JACQUES
IPC: H04L1/20
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un module (20) de contrôle de compatibilité électromagnétique au sein d'un signal CDMA reçu (SR) par un récepteur (14) de donnée(s) CDMA, le signal CDMA reçu (SR) comprenant des données représentatives d'au moins un code CDMA d'étalement (SScode) représentatif d'un bit de données, le code CDMA d'étalement étant connu dudit récepteur (14) et comprenant n éléments, le module (20) de contrôle de compatibilité électromagnétique étant propre à limiter l'amplitude du signal CDMA reçu (SR), à un niveau d'amplitude, en valeur absolue, déterminé en fonction de la taille n dudit au moins un code CDMA d'étalement.
Patent FR-3071829-A1 (FR)
Title: Procede de traitement biologique de l'azote des effluents par nitritation
Inventor: CALIGARIS MARC
IPC: C02F101/16
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de traitement biologique de l'azote sous forme d'ammonium dans les eaux résiduaires par nitritation dans un réacteur biologique, comprenant: au moins une étape a d'aération du réacteur biologique contenant l'eau résiduaire à traiter, au moins une étape b d'élimination d'au moins une partie des nitrites produits à l'étape a, et une étape c d'extraction d'une fraction des boues du réacteur résultant des étapes a et b. L'invention concerne également un procédé de traitement biologique de l'azote dans les eaux résiduaires par nitritation-dénitritation et/ou dé-ammonification, dans lequel la nitritation est mise en uvre par le procédé de nitritation selon l'invention.
Patent FR-3061509-A1 (FR)
Title: Controle de la qualite de la phase d'echantillonnage
Inventor: PELLETIER MICHAEL T
IPC: E21B49/08
Filed: 2017-11-27
Abstract: L'invention concerne des systèmes et des procédés pour l'analyse d'une formation souterraine. Un procédé précité peut comprendre : la descente d'un outil d'analyse de la formation dans une formation souterraine, dans lequel l'outil d'analyse de la formation peut comprendre une mémoire, une pompe, une sonde de la formation, au moins deux chambres d'échantillon, dans lequel les au moins deux chambres d'échantillon peuvent comprendre des sondes pour mesurer la pression et la température ; l'extraction d'un fluide à partir de la formation souterraine avec la pompe et la sonde de la formation ; l'écoulement du fluide dans les au moins deux chambres d'échantillon avec la pompe ; le stockage des données sur la pression et la température du fluide dans la mémoire et l'enlèvement des au moins deux chambres d'échantillon de l'outil d'analyse de la formation.
Patent FR-3074605-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un amincissement eventuel d'un substrat d'un circuit integre par sa face arriere, et dispositif associe
Inventor: SARAFIANOS ALEXANDRE
IPC: H01L23/58
Filed: 2017-12-05
Abstract: Circuit intégré comportant un substrat semi-conducteur (S), réalisé au dessus d'une couche semi-conductrice enterrée (1) et comportant au moins un dispositif (DIS) de détection d'un amincissement éventuel du substrat (S) par sa face arrière (Fr) comportant un tampon non-inverseur (TNI) comportant une borne d'entrée (BE) et une borne de sortie (BS) et alimenté entre une borne d'alimentation (BV) et une borne de référence (BR), la couche semiconductrice enterrée (1) comportant la borne d'alimentation (BV), des moyens de contrôle (CTRL) configurés pour, dans une première configuration du tampon non inverseur (TNI), délivrer un signal d'entrée (SE) dans un premier état à la borne d'entrée (BE), et pour générer un premier signal de contrôle correspondant à une détection d'un amincissement du substrat (S) si le signal délivré par la borne de sortie (BS) est dans un deuxième état différent du premier état.
Patent FR-3075561-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'au moins une capacite sur un dissipateur de chaleur, assemblage ainsi obtenu et convertisseur de tension comportant un tel assemblage
Inventor: GUERIN FABIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-12-18
Abstract: Le procédé comporte : - la soudure de broches (304, 306) de chaque capacité (124) à des conducteurs électriques respectifs (106, 108) ; - après la soudure des broches (304, 306), la pose d'une face de dissipation de chaleur (302) de chaque capacité (124) en contact thermique sur une face (310) du dissipateur de chaleur (202) ; - la fixation mécanique des conducteurs électriques (106, 108) au dissipateur de chaleur (202).
 Le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre, avant la soudure des broches (304, 306) : - la pose de la face de dissipation de chaleur (302) de la capacité (124) contre une face d'un support; - le placement des conducteurs électriques (106, 108) à une position prédéfinie par rapport à la face du support. La soudure des broches (304, 306) est réalisée lorsque les conducteurs électriques (106, 108) sont à la position prédéfinie par rapport à la face du support.
Patent FR-3064025-A1 (FR)
Title: Amelioration d'une installation de nettoyage d'un moteur a combustion interne
Inventor: LE POLLES SEBASTIEN
IPC: F02M25/10
Filed: 2017-03-20
Abstract: L'invention concerne une installation de nettoyage d'un système de motorisation comprenant un moteur à combustion interne et un circuit de circulation de gaz, le moteur comprenant une pluralité d'entrées destinées à recevoir des produits à brûler et une sortie de gaz d'échappement, le circuit de circulation des gaz comprenant une pluralité de conduites et une pluralité de pièces mobiles agencées ensemble pour amener sur une des entrées du moteur un mélange gazeux approprié, l'installation de nettoyage comprenant un dispositif d'injection agencé pour injecter un fluide nettoyant sur une des entrées du moteur, installation caractérisée en ce qu'elle comprend également un moyen de diagnostic adapté pour déterminer un taux d'encrassement du système de motorisation en fonction de paramètres intrinsèques du système de motorisation et un moyen de commande du dispositif d'injection adapté pour fournir au dispositif d'injection des paramètres de nettoyage fonction du taux d'encrassement du système de motorisation. Application à l'entretien des moteurs de véhicules automobiles et des moteurs industriels
Patent FR-3077916-A1 (FR)
Title: Presentoir comportant une table
Inventor: BOULANGER TAMMY
IPC: G09F15/00
Filed: 2018-02-13
Abstract: Table (1), comportant : - Un plateau rectangulaire (2) métallique, de préférence en acier inoxydable, - au moins un rebord (3) fixé de façon amovible sur le plateau le long d'un bord de celui-ci, - un piètement (4,5) comportant au moins trois pieds télescopiques (4) permettant d'incliner la table suivant sa longueur ou sa largeur.
Patent FR-3078899-A1 (FR)
Title: Procede de regeneration du charbon actif par procede electro-fenton
Inventor: OTURAN MEHMET
IPC: C02F101/30
Filed: 2018-03-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régénération du charbon actif sous la forme de fibres poreuses de par réaction électro-Fenton, un procédé de régénération de charbon actif chargé en polluants organiques utilisant le dispositif de l'invention et l'utilisation d'un filtre composé de fibres poreuses de charbon actif, ledit filtre ayant été préalablement chargé en polluants organiques par filtration d'eau polluée ou d'air pollué, en tant que cathode d'une réaction électro-Fenton pour régénérer les fibres poreuses de charbon actif chargées en polluants organiques.
Patent FR-3070743-A1 (FR)
Title: Buse a fluide comportant un champignon de commande d'ecoulement et un capteur de position et/ou un capteur de connexion
Inventor: REINHOLDT JAMES W
IPC: F16L37/40
Filed: 2018-08-28
Abstract: Une buse à fluide (10) inclut un logement (20), un champignon (30) configuré pour se déplacer à l'intérieur du logement (20), et un capteur de contact (40) disposé dans le logement (20) et configuré pour détecter une position du champignon (30). Un capteur de contact (40) peut inclure une tige d'actionnement (42) configurée pour se déplacer en réponse au contact avec le champignon (30), un ressort de tige d'actionnement (82) configuré pour appliquer une force de sollicitation à la tige d'actionnement (42), une tige de poussée (48), un élément de roulement (46) disposé entre la tige d'actionnement (42) et la tige de poussée (48), et un interrupteur (50) actionné par le mouvement de la tige de poussée (48). Dans une position raccordée du champignon (30), la tige d'actionnement (42) peut pousser l'élément de roulement, l'élément de roulement (46) peut pousser la tige de poussée (48), et la tige de poussée (48) peut activer l'interrupteur (50) pour indiquer une connexion.
Patent FR-3086634-A1 (FR)
Title: Dispositif de modulation d'une puissance fournie par un cycliste
Inventor: FORTI LAURENT
IPC: B62M6/90
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'objet de l'invention concerne un dispositif de modulation d'une puissance fournie par un cycliste pour l'entraînement et la mesure d'efforts physiques adapté à fonctionner avec une bicyclette (1) caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif moteur (2) fixable sur la bicyclette (1) pour fournir un couple moteur, un dispositif de freinage (3) fixable sur la bicyclette (1) pour fournir un couple de freinage, et un dispositif de contrôle et de pilotage (8) des dispositifs moteur (2) et de freinage (3) configuré pour fournir une donnée de consigne.
Patent FR-3088203-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de sterilisation par irradiation d'un recipient en matiere thermoplastique
Inventor: BERNARD VERONIQUE
IPC: A61L2/08
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention propose en outre un dispositif (100) de stérilisation par irradiation d'au moins un récipient (10) en matière thermoplastique du type présentant un axe (O) principal et comportant un corps (12) muni d'un col (14) et fermé par un fond (16), ledit dispositif (100) comportant au moins un émetteur (120) pourvu d'une tête (125) qui, présentant un axe (A) principal, est destinée à émettre un faisceau (F) d'électrons pour irradier depuis l'extérieur ledit au moins un récipient (10), caractérisé en ce que ledit au moins un émetteur (120) est configuré pour pouvoir incliner la tête (125) suivant un angle (α) d'inclinaison qui, compris entre l'axe (A) principal de l'émetteur et l'axe (O) du récipient, est déterminé en fonction de la hauteur (h) du récipient afin d'optimiser la dose d'irradiation reçue par ledit récipient (10).