baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095357-A1 (FR)
Title: Machine de mise en forme d’un élément tubulaire
Inventor: CANTELLE CYRILLE
IPC: B21D22/00
Filed: 2019-04-25
Abstract: Machine de mise en forme d’un élément tubulaire
            
        
    L’invention concerne une machine de mise en forme d’un élément tubulaire, comprenant un actionneur (3) apte à déplacer un outil (4) en translation selon une première direction (D1), où une interface de l’actionneur (3) et une interface de l’outil (4) présentent, dans un plan de coupe comprenant la première direction (D1), des profils complémentaires comportant au moins une première portion (7) et au moins une deuxième portion (8) sécantes à la première direction (D1) et de normales de sens opposés, de manière à permettre une transmission d’un effort selon la première direction (D1) dans les deux sens et un changement de l’outil (4) par une translation relative selon une deuxième direction (D2) perpendiculaire à la première direction (D1).
    Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3095472-A1 (FR)
Title: Elément de rotor de turbomachine
Inventor: FRANCOIS ETIENNE LÉON
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-04-26
Abstract: L’invention concerne un élément (17) de rotor de turbomachine comportant au moins une léchette (21) s’étendant radialement et destinée à coopérer avec un bloc de matériau abradable, caractérisé en ce que la léchette (21) est déformable élastiquement dans la direction radiale: Figure à publier avec l’abrégé: Figure 4.
Patent FR-3099986-A1 (FR)
Title: Bande de contention à surface optimisée.
Inventor: COHADE CÉLINE
IPC: D04B21/18
Filed: 2019-08-22
Abstract: Bande de contention à surface optimisée. Bande de contention qui se présente sous la forme d’un tricot obtenu par la technologie maille jetée, à base de fils synthétiques qui est constitué de 2 surfaces textiles dont la structure textile est identique ou différente reliées entre elles par des fils d’entretoises, chaque surface textile comportant des fils élastiques, et le fil d’entretoise étant un mono filament, ledit tricot présente un allongement longitudinal mesuré selon la norme EN 14704 -1 compris entre 30 et 160%, caractérisée en ce que la surface textile venant en contact avec la peau présente des fils multi filaments synthétiques, dont les filaments présentent un titre compris entre 1,2 et 5 dtex et le nombre de filaments est compris entre 15 et 150, et un coefficient de frottement dynamique mesuré selon la norme EN ISO 8295 supérieur ou égal à 0,25 et inférieur ou égal à 1,2. Figure pour l’abrégé : Pas de figure.
Patent FR-3101694-A1 (FR)
Title: Procede d’adaptation de consignes pour une unite d’eclairage numerique d’un vehicule automobile
Inventor: KANJ ALI
IPC: F21S41/663
Filed: 2019-10-04
Abstract: L’invention propose un procédé d’adaptation d’une consigne numérique d’éclairage destinée à être projetée par une unité d’éclairage numérique pour un véhicule automobile, comprenant une source lumineuse matricielle et un système optique. Le procédé comprend une étape d’application d’un filtrage numérique à la consigne numérique. Le filtre utilisé est apte à anticiper des aberrations géométriques induites par ledit système optique lors de la projection d’une consigne numérique.
    (Fig. 1)
Patent FR-3101745-A1 (FR)
Title: Procédé d’accès à un service connecté depuis un véhicule automobile
Inventor: BOUGHABA IHSEN
IPC: H04W12/02
Filed: 2019-10-08
Abstract: Le véhicule est configuré pour contrôler une transmission externe de données, selon une règle de confidentialité courante sélectionnée dans le groupe comportant une règle de confidentialité activée bloquant la transmission externe de données depuis le véhicule, une règle de confidentialité désactivée autorisant la transmission externe de données depuis le véhicule, et une règle de confidentialité partiellement désactivée autorisant la transmission externe de données depuis le véhicule à l’exception d’au moins un type de données. Le procédé comprend :- la réception (E2) d’une requête d’accès au service connecté en provenance d’un utilisateur;- la vérification (E3) de la compatibilité de la règle de confidentialité courante par le véhicule avec le service connecté requis ;- ladite règle de confidentialité courante n’étant pas compatible avec le service connecté requis, l’affichage (E5) d’un pop-up sur un écran du véhicule indiquant que l’accès au service connecté requis nécessite de changer la règle de confidentialité. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102382-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de pièces métalliques de formes complexes par soudage-diffusion.
Inventor: RIGAL EMMANUEL
IPC: B23P15/24
Filed: 2019-10-25
Abstract: Procédé de fabrication de pièces métalliques de formes complexes par soudage-diffusion. L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce métallique (1) de forme complexe Selon l’invention, initialement on réalise par segmentation l’ébauche ou la forme souhaitée de la pièce métallique finale en plusieurs morceaux à empiler, l’empilement étant emboité sans jeux significatifs avec un empilement de morceaux qui constituent le moule négatif par segmentation, en formant ainsi un ensemble dense auquel on applique un soudage diffusion.. Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3103563-A1 (FR)
Title: Dispositif portatif de mesure de courant sans contact par champs magnétiques induits
Inventor: PION FRANCISQUE
IPC: G01R33/06
Filed: 2019-11-26
Abstract: Dispositif portatif de mesure de courant sans contact par champs magnétiques induits Dispositif de mesure portatif sans contact (12) d’un courant I traversant un conducteur électrique (10A), le dispositif comportant un module de mesure (14) et un module de traitement (16), le module de mesure (14), destiné à être tenu par un opérateur en contact du conducteur dans un plan P sensiblement orthogonal à ce conducteur, comportant une ou deux pluralités de capteurs de champs magnétiques, et le module de traitement (16) étant configuré pour effectuer une combinaison linéaire déterminée de la pluralité de signaux délivrés par l’une ou les deux pluralités de capteurs de champs magnétiques, de sorte à réaliser un filtrage spatial angulaire permettant d’isoler le courant I à mesurer d’éventuels autres courants perturbateurs parcourant d’autres conducteurs.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3105633-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante
Inventor: KOECHLIN SAMUEL
IPC: H02K1/22
Filed: 2019-12-20
Abstract: ROTOR DE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE Rotor (1) de machine électrique tournante, le rotor comportant une masse rotorique comportant : - une pluralité de parties polaires (5) formées chacune d’un empilement de tôles polaires (6a, 6b), - un moyeu (7) formé d’un empilement de tôles de moyeu (8), des tôles polaires (6a, 6b) et des tôles de moyeu (8) étant, dans au moins une section longitudinale de la masse rotorique du rotor, disposées en alternance les unes avec les autres, au moins une tôle polaire succédant à une tôle de moyeu lorsque l’on se déplace selon un axe longitudinal parallèle à un axe de rotation de la machine.      Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106066-A1 (FR)
Title: Ventilateur médical avec affichage simultané de différentes pressions
Inventor: ANDRE DIAS SOFIA
IPC: G06F3/01
Filed: 2020-01-14
Abstract: Titre de l’invention : Ventilateur médical avec affichage simultané de différentes pressions L’invention concerne un appareil de ventilation (1) pour fournir un gaz respiratoire à un patient (9) comprenant une micro-soufflante (3), un circuit de gaz interne (4), un capteur de pression (6), une interface graphique utilisateur (2) ou IGU et une unité de commande électronique (12). Le capteur de pression (6) est configuré pour mesurer et transmettre à l’unité de commande électronique (12), des signaux de mesure de pression. L’unité de commande électronique (12) permet de déterminer une pression maximale à partir de valeurs de pression d’aide inspiratoire ou AI et de pression expiratoire positive ou PEP fixées ou sélectionnées par l’utilisateur, ainsi qu’une pression minimale (Pmin) en fonction des valeurs de PEP et d’AI. On affiche simultanément sur un graphique unique (20) de l’IGU (), la pression maximale et la pression minimale, ainsi que les pressions inspiratoire et expiratoire, et la pression instantanée obtenues lors des cycles respiratoires du patient.         Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108158-A1 (FR)
Title: Collier de prise en charge pour conduites d’eau plastiques ou rigides comprenant des moyens de maintien du joint
Inventor: DELWAL THIERRY
IPC: F16L47/34
Filed: 2020-03-16
Abstract: Collier de prise en charge pour conduites d’eau plastiques ou rigides comprenant des moyens de maintien du joint La présente invention concerne un collier de prise en charge rigide pour conduites plastiques ou rigides d’eau, ledit collier comprenant au moins un collier à bossage (1) et un élément de maintien (2) apte à enserrer une conduite principale (3) pour maintenir le collier à bossage (1) sur cette dernière, le collier à bossage (1) comportant au moins une platine centrale (7) dont la paroi inférieure est concave et une couronne de prise en charge formée par un col cylindrique (8), s’étendant depuis la partie centrale de la paroi supérieure de la platine, et muni d’un taraudage intérieur (9) pouvant recevoir vers l’extérieur un robinet de prise (5) et vers l’intérieur un joint (6) pressé contre la conduite principale (3) après mise en place et serrage du collier de prise en charge, et des pattes (10,11) s’étendant de part et d’autre de la platine (7), lesdites pattes (10,11) comprenant éventuellement deux bras ; ledit collier de prise en charge est remarquable en ce que ledit joint (6) comprend des moyens de fixation permettant de fixer de manière amovible ledit joint (6) sur la paroi intérieure de la platine (7), lesdits moyens de fixation étant aptes à coopérer avec le bord périphérique de la platine (7) du collier à bossage (1) et/ou avec les bras des pattes (10,11). Figure 1
Patent FR-3108293-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de correction de trajectoire d’un véhicule
Inventor: ATTIA RACHID
IPC: G05D1/02
Filed: 2020-03-17
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de correction de trajectoire d’un véhicule. A cet effet, des paramètres de contrôle d’une trajectoire de consigne (101) que doit suivre le véhicule sont déterminés, le véhicule (10) circulant dans un mode de conduite autonome. Une commande manuelle entrainant une modification de la trajectoire du véhicule vis-à-vis de la trajectoire de consigne (101) est détectée. La trajectoire du véhicule modifiée sous l’action de la commande manuelle est corrigée en activant automatiquement le système de contrôle électronique de stabilité équipant le véhicule, dit système ESC. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109171-A1 (FR)
Title: Dispositif d’occultation
Inventor: NEGRELLO FRÉDÉRIC
IPC: E06B9/322
Filed: 2020-04-14
Abstract: Dispositif d’occultation Un dispositif d’occultation (1) comprend un rail (9), un arbre d’entraînement (11), un dispositif d’entraînement motorisé (7), comprenant un actionneur électromécanique (8), et un dispositif d’alimentation en énergie électrique autonome (10), comprenant un module de batterie (16). Le module de batterie (16) comprend un premier et un deuxième supports de montage (41a, 41b), chacun étant disposé à l’intérieur du rail (9) et configuré pour maintenir le module de batterie (16) à l’intérieur du rail (9). L’actionneur (8) comprend un troisième et un quatrième supports de montage (41c, 41d), chacun étant disposé à l’intérieur du rail (9) et configuré pour maintenir l’actionneur (8) à l’intérieur du rail (9). Les supports (41a, 41b, 41c, 41d) sont identiques. En outre, chacun des supports (41a, 41b, 41c, 41d) comprend une ouverture, configurée pour loger l’arbre d’entraînement (11).     Figure pour l'abrégé : Figure 1.
Patent FR-3110384-A1 (FR)
Title: bandelette sous-uretrale comprenant un matériau biologique
Inventor: BARNOUIN LAURENCE
IPC: A61P13/02
Filed: 2020-05-21
Abstract: BANDELETTE SOUS-URETRALE COMPRENANT UN MATERIAU BIOLOGIQUE La présente invention concerne une bandelette sous-urétrale caractérisée en ce qu’elle comprend au moins un matériau biologique issu de cordon ombilical.                           L’invention concerne également un procédé de préparation de ladite bandelette sous-urétrale selon l’invention.
Patent FR-3112254-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’un mode de communication entre deux dispositifs voisins d’un reseau.
Inventor: BAROIS JÉRÔME
IPC: H04L27/26
Filed: 2020-07-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’un mode de transmission entre deux nœuds d’un réseau de communication par courants porteurs en ligne, le procédé comprenant une transmission d’un premier message du premier nœud vers le second nœud dans au moins deux bandes fréquentielles, ledit premier message comprenant, dans chacune des au moins deux bandes fréquentielles, une information selon laquelle une estimation de canal est demandée ; une réception, par le premier nœud, d’au moins un second message émis depuis le second nœud comprenant des informations représentatives d’une estimation de canal d’une au moins des bandes fréquentielles en réponse au premier message ; et, une détermination, d’un mode de transmission d’un troisième message à émettre à partir des informations reçues depuis le second nœud, en réponse au premier message. L’invention concerne également un dispositif configuré pour exécuter le procédé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113564-A1 (FR)
Title: Kit pour la consommation par inhalation
Inventor: DESTOMBE FRANÇOIS
IPC: A24F42/60
Filed: 2020-08-28
Abstract: La présente invention est relative à un kit destiné à la réalisation d’un dispositif (1) destiné pour l’inhalation de produits solides ou semi-solides, ledit kit comprenant une configuration de stockage avec un boîtier (2) formé par deux demi-coques (20, 21) y compris une première demi-coque (20) et une deuxième demi-coque (21) clipsées l’une à l’autre par une première bordure (22) de la première demi-coque (20) et une deuxième bordure (23) de la deuxième demi-coque, mutuellement clipsables, le boîter logeant dans la configuration de stockage ; à l’état désassemblé:- un support (3) de produits solides ou semi solide, résistant à la flamme,- une cheminée (4) tubulaire comprenant une première extrémité (41) destinée à être emmanchée dans une première ouverture (24) du boîtier pratiquée sur l’une des demi-coques (20,21) et une seconde extrémité (42) configurée pour recevoir ledit support(3) de produit solide ou semi-solide, et éventuellement,- un embout (5) de succion destiné à être emboité dans une seconde couverture  du boîtier.
    Figure de l’abrégé : N°1
Patent FR-3114590-A1 (FR)
Title: Procédé de deshydrogenation de l’éthanol en reacteur multitubulaire
Inventor: GABELLE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C07C47/07
Filed: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de déshydrogénation d’une charge comprenant de l’éthanol, mettant en œuvre au moins un réacteur multitubulaire comprenant avantageusement une pluralité de tubes comprenant au moins un catalyseur de déshydrogénation, et une calandre,   ladite charge étant introduite dans les tubes sous forme gazeux, à une température d'entrée supérieure ou égale à 240°C, une pression entre 0,1 et 1,0 MPa, une PPH entre 2 et 15 h-1,   un fluide caloporteur circulant dans ladite calandre à un débit tel que le ratio pondéral dudit fluide caloporteur par rapport à ladite charge est supérieur ou égal à 1,0, et de sorte que ledit fluide caloporteur est introduit dans ladite calandre sous forme gazeux à une température d’entrée supérieure ou égale à 260°C et à une pression d’entrée supérieure ou égale à 0,10 MPa, et inférieure ou égal à 1,10 MPa, et sort de la calandre au moins en partie sous forme liquide.
Patent FR-3117974-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un véhicule
Inventor: GRANDSIRE MICKAEL
IPC: G05D1/02
Filed: 2020-12-21
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’une trajectoire d’un véhicule (10). A cet effet, des premières informations représentatives de chaque élément d’un ensemble d’éléments (11, 12) présents dans un environnement du véhicule (10) sont obtenues. Au moins une partie de l’environnement est subdivisée en une pluralité de cellules (201 à 204, 211, 221 à 225). Pour chaque cellule, une valeur représentative d’un niveau de nuisance pesant sur le véhicule (10) est déterminée à partir des premières informations, de deuxièmes informations représentatives du véhicule (10) et de troisièmes informations représentatives de l’environnement. Une trajectoire minimisant le niveau de nuisance associée à la trajectoire est déterminée.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3120663-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant une aube et un systeme de calage angulaire de l'aube
Inventor: Cottet Clément
IPC: F04D29/36
Filed: 2021-03-09
Abstract: L'invention concerne un ensemble comportant une aube (10) d'hélice non carénée et un système (34) de calage angulaire de l'aube (10), pour une turbomachine d’aéronef, qui comporte :  - une aube (10) dont le pied (14) présente une portion en forme de bulbe (32) ;  - un système (34) de calage angulaire de l'aube (10) autour d'un axe (A) de calage, le système (34) de calage angulaire comportant un bol (58) qui est destiné à être agencé à l'intérieur du carter (73) externe, qui comporte une extrémité supérieure ouverte évasée pour l'insertion axiale du pied (14), et dans lequel le pied (14) de l'aube (10) est fixé axialement par un organe (52) d'immobilisation ;  caractérisé en ce qu'il comporte au moins une griffe (77) de rétention radiale dans un espace (E) radial réservé entre la paroi (58a) du bol (58) et le pied (14).  Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3121301-A1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnement d’un système de transmission acoustique permettant d’optimiser la puissance transmise.
Inventor: FREYCHET OLIVIER
IPC: H04B11/00
Filed: 2021-03-24
Abstract: Procédé de fonctionnement d’un système de transmission acoustique permettant d’optimiser la puissance transmise.  L’invention consiste essentiellement en un système (1) pour la transmission de puissance acoustique, qui va déterminer la fréquence et la charge électrique optimales sans qu’une communication de données ne soit préalablement établie avec le récepteur (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121688-A1 (FR)
Title: Fils et cables electriques pour applications spatiales
Inventor: YU NING
IPC: H01B7/17
Filed: 2021-04-13
Abstract: FILS ET CABLES ELECTRIQUES POUR APPLICATIONS SPATIALES La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un fil d’ébauche en cuivre ou en alliage de cuivre argenté dont l’épaisseur de la couche d’argent est comprise entre 1,5 µm et 15 µm comprenant l’étape de déposition électrolytique d’argent sur le fil d’ébauche en cuivre ou en alliage de cuivre, ladite déposition électrolytique ayant lieu sous courant pulsé avec inversion dans un bain d’argenture dans des conditions électrolytiques particulières. Elle concerne de plus le fil d’ébauche en cuivre ou en alliage de cuivre argenté susceptible d’être obtenu par ce procédé, un procédé de fabrication d’un brin en cuivre ou en alliage de cuivre argenté, le brin susceptible d’être obtenu par ce procédé, un conducteur argenté et une couche de blindage électromagnétique comprenant le brin argenté, un fil électrique comprenant le conducteur argenté et un câble électrique comprenant le fil électrique ainsi que leurs utilisations.
Patent FR-3125005-A1 (FR)
Title: Support plat pour un systeme de decouplage vibratoire, notamment pour une pompe et un reducteur de vitesse de vehicule automobile
Inventor: BOUCHREK YOUSRA
IPC: H02K5/24
Filed: 2021-07-08
Abstract: L’invention concerne un support plat (SR) pour un système de découplage vibratoire entre une pompe et un réducteur de vitesse (RV) d’un véhicule automobile, le support plat (SR) étant configuré pour être solidarisé au réducteur de vitesse (RV) et pour reposer sur un support de pose de la pompe équipé de structures de fixation, le support plat (SR) comprenant un trou de pompe (TP) recevant un corps de pompe de la pompe, caractérisé en ce que le support plat (SR) comprend au moins une encoche centrale (EC) de couplage ouverte sur le trou de pompe (TP), l’encoche centrale (EC) étant configurée pour coopérer avec une rainure périphérique d’un dispositif de découplage interne (A) à rainure pour former le système de découplage vibratoire.  L’invention concerne en outre un système de découplage vibratoire correspondant.  Fig. 1
Patent FR-3126412-A1 (FR)
Title: Custode de véhicule automobile comprenant une feuille de verre
Inventor: RUFINO BENOIT
IPC: C03C17/25
Filed: 2021-08-30
Abstract: L’invention concerne une custode de véhicule automobile comprenant une première feuille de verre destinée à être située du côté extérieur du véhicule, caractérisée en ce que la face destinée à être située du côté extérieur du véhicule, dite face 1, de ladite première feuille de verre est revêtue, sur une partie seulement de celle-ci, d’au moins un revêtement minéral réfléchissant et transparent formant décor.
Patent FR-3127796-A1 (FR)
Title: Système d’actionnement d’un organe mobile
Inventor: CASSARD QUENTIN
IPC: F16H21/12
Filed: 2021-10-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’actionnement (1) d’un volet obturateur (20), le dispositif (1) comprenant un actionneur électrique (10) pourvu d’un arbre de sortie (11, 60), le volet obturateur (20) mobile entre deux positions extrêmes par l’intermédiaire d’un arbre (21) et d’un support d’arbre (22), un mécanisme de transmission (30) de mouvement situé cinématiquement entre l’actionneur électrique (10) et le volet obturateur (20), ledit mécanisme de transmission (30) comprenant une bielle (40) s’étendant sensiblement selon un axe X et une manivelle (50) s’étendant sensiblement selon un axe Y, une première extrémité de la bielle (41) est reliée au support d’arbre (22) du volet obturateur (20) et une deuxième extrémité de la bielle (42) est reliée à la manivelle (50), une première extrémité de la manivelle (51) est reliée à l’arbre de sortie (11) de l’actionneur électrique (10) et une deuxième extrémité de la manivelle (52) est reliée à la bielle (40), lorsque le volet obturateur (20) est dans une de ses deux positions extrêmes, l’axe X de la bielle (40) et l’axe Y de la manivelle (50) forment un angle α de sensiblement 180°, la première extrémité (41) de la bielle (40) est reliée au support d’arbre (22) du volet obturateur (20) par une liaison rotule et la deuxième extrémité (42) de la bielle (40) est reliée à la manivelle (50) par une liaison rotule, l’axe X de la bielle (40) étant défini par une droite passant par le centre de ces deux liaisons rotules.
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3135232-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour projeter une image au sol
Inventor: ROELS SEBASTIEN
IPC: B60Q1/26
Filed: 2022-05-04
Abstract: Dispositif lumineux pour projeter une image au sol Dispositif lumineux (2) pour un véhicule (1) automobile, le dispositif lumineux comprenant une source de lumière (4) et un masque (5), le masque (5) comprenant une zone opaque (8) et une première zone transparente (9, 91), le masque étant mobile entre une position primaire et une position secondaire, le masque étant configuré pour modifier le faisceau lumineux (F) issu de la source de lumière de manière à ce que le dispositif lumineux projette une première image (I1) comprenant un motif sur le sol (3) lorsque le masque est dans sa position primaire, et de manière à ce que le dispositif lumineux projette une deuxième image (I2) du motif à l'avant du véhicule lorsque le masque est dans sa position secondaire, la position et/ou l'orientation du motif de la première image étant différente de la position et/ou de l'orientation du motif de la deuxième image.  Figure pour l’abrégé : figure 14