baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3012433-A1 (FR)
Title: Emballage a double enveloppe
Inventor: LALOUX RUDY
IPC: B65D85/30
Filed: 2013-10-29
Abstract: L'invention concerne un emballage réalisé dans un matériau semi-rigide comprenant, une caisse (12) comportant au moins un logement parallélépipédique (49) présentant une paroi de fond (50) et deux paires de parois en regard (54, 56 ; 55, 57), et au moins un jeu de cales (14) destinées à venir respectivement en applique contre les parois de fond (50) et en regard (54, 56 ; 55, 57), les cales (14) présentant chacune un panneau d'appui (16) sensiblement rectangulaire et une partie d'entretoisement (20) de manière à pouvoir maintenir ledit panneau d'appui (16) de chacune desdites cales (14) respectivement à distance de chacune desdites parois de fond et en regard (50, 54, 56 ; 55, 57). Lesdites cales (14) sont toutes identiques, et l'épaisseur e de ladite partie d'entretoisement (20) est égale à la demi-différence de la longueur a et de la largeur b dudit panneau d'appui (16).
Patent FR-3014394-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de passage de vitesse d’un vehicule automobile permettant la protection de son embrayage
Inventor: DER-MATHEOSSIAN JEAN-YVES
IPC: B60W30/188
Filed: 2013-12-05
Abstract: Le procédé de gestion de passage de vitesse d'un véhicule automobile comprenant une boîte de vitesse manuelle comporte : - une étape d'évaluation (E1) d'un besoin de protection contre une montée en température d'un embrayage du véhicule, - une première étape en phase de décollage du véhicule de modification (E2) d'une cartographie d'une pédale d'accélération du véhicule déclenchée en fonction du résultat de l'étape d'évaluation.
Patent FR-3016430-A1 (FR)
Title: Extracteur statique pour conduit d’evacuation d’air ou d’aeration
Inventor: ROPARS LOIC
IPC: F24F7/02
Filed: 2014-01-14
Abstract: L'invention concerne un extracteur statique pour conduit d'évacuation d'air ou d'aération, l'extracteur statique (1) est de forme d'un parallélépipède rectangle comprenant un élément supérieur (2), un élément inférieur (3) ouvert, et des pieds (4) entre l'élément supérieur (2) et l'élément inférieur (3) délimitant deux à deux des ouvertures (5), caractérisé en ce qu'il comprend une grille (6) limitant la dimension de l'ouverture entre deux pieds (4).
Patent FR-3018665-A1 (FR)
Title: Dispositif d'humidification pour plantes
Inventor: MIGUEL RENALDO
IPC: A01G27/06
Filed: 2014-03-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'humidification pour plantes comprenant un bac (10) étanche destiné à recevoir un liquide et des moyens de support (16) supportant au moins un contenant à une distance non nul d'une paroi de fond (12) du bac (10). Selon l'invention, le contenant comprend des moyens absorbant l'humidité destinés à être agencés en contact avec un substrat présent dans le contenant (18) et coopérant par contact avec des moyens d'acheminement (20) par capillarité d'un liquide vers les moyens absorbants du contenant (18).
Patent FR-3021415-A1 (FR)
Title: Ferule de dimensions reduites pour contact optique, connecteur multi-contacts integrant une pluralite de telles ferules.
Inventor: VALENCIA LAURENT
IPC: H01R43/26
Filed: 2014-05-21
Abstract: L'invention concerne une férule (13) de forme allongée selon un axe longitudinal (Z), comportant une pluralité de canaux optiques (70) adaptés pour loger individuellement une fibre optique, les canaux optiques étant alignés selon une rangée et débouchant sur l'une des faces de la férule, dite face avant Selon l'invention, on réalise une mise en forme de la géométrie de la section transversale de la férule.
Patent FR-3023421-A1 (FR)
Title: Embase de support pour composant electrique cable
Inventor: ZIEDER DAVID
IPC: H01R13/514
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention se rapporte à une embase (1) pour composant électrique câblé (5) comprenant un logement (3) pour recevoir le composant électrique (5) équipé d'au moins un contact électrique de sertissage (7), dans lequel l'embase (1) comprend au moins une rainure (17) qui présente en section transversale d'une part une portion (19) de forme générale cylindrique pour recevoir un fil électrique (21) et d'autre part un canal (23) d'accès du contact électrique de sertissage (7), le canal d'accès (23) étant d'orientation perpendiculaire à l'axe (24) de la rainure (17) et possédant une largueur (LA) plus petite que la largeur maximale (LMAX) de la portion (19) de forme générale cylindrique.
Patent FR-3024368-A1 (FR)
Title: Dispositif d'iontophorese a embout multi-electrodes
Inventor: PLANARD-LUONG THIE HONG LIEN
IPC: A61N1/30
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne un embout destiné à équiper un dispositif de traitement cosmétique des matières kératiniques par un courant électrique, l'embout comportant un organe d'application (6) comprenant une électrode (1) et une contre-électrode (2), lesdites électrode (1) et contre-électrode (2) étant séparées l'une de l'autre par une zone électriquement isolante (3).
Patent FR-3024456-A1 (FR)
Title: Granules de bitume routier
Inventor: MARIOTTI SOPHIE
IPC: C08L95/00
Filed: 2014-08-01
Abstract: La présente invention concerne des granules de bitume comprenant au moins un additif chimique choisi parmi : • un composé de formule généra : R1-(COOH)z dans laquelle R1 est une chaîne hydrocarbonée, linéaire ou ramifiée, saturée ou insaturée comprenant de 4 à 68 atomes de carbone, de préférence de 4 à 54 atomes de carbone, plus préférentiellement de 4 à 36 atomes de carbone et z un entier variant de 1 à 4, de préférence de 2 à 4, et • un composé de formule générale (II) : R-(NH)nCONH-(X)m-NHCO(NH)n-R' dans laquelle: - R et R', identiques ou différents, contiennent une chaîne hydrocarbonée, saturée ou insaturée, linéaire ou ramifiée, cyclique ou acyclique, ayant de 1 à 22 atomes de carbone et comprenant éventuellement des hétéroatomes et/ou des cycles ayant de 3 à 12 atomes et/ou des hétérocycles ayant de 3 à 12 atomes; - X contient une chaîne hydrocarbonée, saturée ou insaturée, linéaire ou ramifiée, cyclique ou acyclique, ayant de 1 à 22 atomes de carbone et comprenant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes et/ou des cycles ayant de 3 à 12 atomes et/ou des hétérocycles ayant de 3 à 12 atomes; - n et m sont des entiers ayant indépendamment l'un de l'autre une valeur de 0 ou de 1. La présente invention concerne également un procédé de transport et/ou de stockage de bitume routier à froid, ledit bitume étant transporté et/ou stocké sous forme de granules de bitume selon l'invention. La présente invention concerne également l'utilisation de granules de bitume selon l'invention comme liant routier ainsi que leur utilisation pour la fabrication d'enrobés.
Patent FR-3009721-A1 (FR)
Inventor: LIU TIANQI
IPC: C09D11/324
Filed: 2014-08-14
Abstract: Composition d'encre pour jet d'encre comprenant : (a) au moins un pigment ; (b) un premier tensioactif choisi parmi les structures suivantes : dans lesquelles les radicaux R1 à R5 sont chacun indépendamment choisis parmi les groupes alkyles en C1 à C20 linéaires et ramifiés, et n et m sont indépendamment choisis parmi les nombres entiers de manière à ce que n + m soit situé dans la plage de 2 à 9 ; (c) un deuxième tensioactif choisi parmi les structures suivantes : dans laquelle : R6 est choisi parmi les groupes alkyles en C1 à C14 linéaires et ramifiés et OH peut être lié à tout atome de carbone du groupe alkyle en C1 à C14 ; p est ≥ 1 ; et q vaut 1 ou 2, ou et des mélanges de celles-ci, formules dans lesquelles R7 et R8 sont indépendamment choisis parmi les groupes alkyles en C1 à C7, aryles en C5 à C20, alkaryles en C6 à C25 et aralkyles en C6 à C25, linéaires et ramifiés, r et s sont indépendamment choisis parmi les nombres entiers situés dans la plage de 1 à 7, et M représente un contre-ion ; et (d) au moins un solvant.
Patent FR-3025076-A1 (FR)
Title: Article de portage a dos au moyen de bretelles .
Inventor: MOLLIET DAVID
IPC: A45F3/04
Filed: 2014-09-01
Abstract: La présente invention concerne un sac à dos (1), un sac-gilet (la) ou un porte-bidon (6), destiné à être monté ou fixé sur une bretelle (4) et comportant un organe de positionnement et de maintien solidaire de chaque bretelle et des moyens de fixation ou de montage pour solidariser ledit organe avec la bretelle (4) correspondante. Selon l'invention, les organes de positionnement et de maintien servent à positionner et maintenir des bâtons de randonnée (10) dans une position optimale.
Patent FR-3029901-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution et de montage de composants de type agrafe et installation equipee d'un tel dispositif
Inventor: DELATTRE JEAN-YVES
IPC: B65G47/14
Filed: 2014-12-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de distribution et de montage (2) de composants de type agrafe ou similaire comprenant un magasin tampon (3) recevant une petite quantité de composants. Il comprend un système va-et-vient (21) qui extrait un composant du magasin tampon et l'amène dans une position préférentielle sur le système va-et-vient, et des premiers moyens de détection (25) de cette position préférentielle. Il comprend un système manipulateur (27) qui saisit le composant dans sa position préférentielle et des seconds moyens de détection (38) de la prise du composant par le système manipulateur. Un automate configuré pour stopper le système va-et-vient dans la position préférentielle lors de l'activation des premiers moyens de détection et pour démarrer le système va-et-vient lors de l'activation des seconds moyens de détection. L'invention concerne aussi une installation 1 comprenant au moins un dispositif de distribution et de montage (2) et au moins un dispositif d'alimentation (4) en composants.
Patent FR-3030979-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la restitution d' un flux media lors d' un appel telephonique
Inventor: AUGUI JEROME
IPC: H04N21/433
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de la restitution par un module décodeur TV d'un flux média sur au moins un dispositif connecté au décodeur TV, mis en œuvre par des moyens informatiques incluant une passerelle domestique connectée au décodeur TV et comprenant un module de contrôle téléphonique, lequel module de contrôle téléphonique contrôlant au moins un combiné téléphonique, dans lequel la passerelle domestique, en situation de réception d'un appel téléphonique par le module de contrôle téléphonique, détermine une proximité entre le combiné téléphonique et un dispositif connecté au décodeur TV, et, en cas de proximité, envoie un premier message au décodeur TV, le premier message comprenant une instruction d'enregistrement du flux media restitué.
Patent FR-3031339-A1 (FR)
Title: Installation de compensation du mouvement d'un batiment naval et procede de compensation associe
Inventor: PAUMIER PHILIPPE
IPC: B63B39/02
Filed: 2015-01-06
Abstract: La présente invention concerne une installation (12) de compensation du mouvement d'un bâtiment naval, l'installation (12) comprenant : - une tourelle (24) configurée pour porter un système d'armement ou un senseur, - au moins un appareil (28) de détermination du mouvement du bâtiment naval, - un système (34) de compensation du mouvement du bâtiment naval, le système (34) de compensation comportant : ○ une plateforme (48) comprenant un support de réception (56) de la tourelle (24), au moins un actionneur (60) de mise en mouvement du support (56) à partir d'une consigne de mouvement, et ○ au moins un appareil (52) de calcul de la consigne de mouvement en fonction d'un mouvement déterminé par l'appareil (28) de détermination et de transmission de la consigne de mouvement audit actionneur (60).
Patent FR-3033385-A1 (FR)
Title: Recipient de gaz avec dispositif de visualisation de la quantite residuelle de gaz
Inventor: AUGUSTO ANGELO
IPC: G01F23/18
Filed: 2015-03-05
Abstract: L'invention concerne un récipient de gaz (1), en particulier une bouteille de gaz, comprenant un bloc robinet de distribution de gaz (2), en particulier de type à détendeur intégré ; un capteur de pression (10) pour mesurer la pression du gaz dans le récipient (1) et délivrer au moins un signal de pression ; et un dispositif électronique (3) comprenant des moyens de traitement d'information (11, 12) permettant de traiter le signal de pression provenant du capteur de pression (10) et un écran d'affichage électronique (4). Les moyens de traitement d'information (11, 12) coopèrent avec l'écran d'affichage électronique (4) pour afficher sur ledit écran d'affichage électronique (4), une représentation graphique (5) de la quantité de gaz résiduelle dans le récipient (1), en particulier une représentation graphique (5) sous la forme d'un pictogramme (6) représentant une bouteille de gaz (7). Utilisation d'un récipient selon l'invention pour stocker et/ou pour distribuer un gaz ou mélange gazeux.
Patent FR-3034924-A1 (FR)
Title: Convertisseur alternatif-continu a limitation du courant d'appel
Inventor: GONTHIER LAURENT
IPC: H02M7/162
Filed: 2015-04-07
Abstract: L'invention concerne un convertisseur alternatif-continu comportant : une première borne (12) et une deuxième borne (14), destinées à recevoir une tension alternative (Vac) ; une troisième borne (16) et une quatrième borne (18), destinées à fournir une première tension continue (Vdc) ; un pont de redressement (3) dont des bornes d'entrée (32, 34) sont, respectivement, couplée à la première borne, et connectée à la deuxième borne, et dont des bornes de sortie (36, 38) sont respectivement connectées aux troisième et quatrième bornes, une première branche du pont comportant, entre les bornes de sortie, deux thyristors en série, respectivement à gâchette d'anode (Thl) et à gâchette de cathode (Th2), le point milieu de l'association en série étant connecté à une première desdites bornes d' entrée et le thyristor à gâchette d'anode étant commandable par extraction d'un courant de sa gâchette.
Patent FR-3035485-A1 (FR)
Title: Element chauffant a diffuseur rapporte, appareil de chauffage en faisant application et procede de fabrication d'un tel element chauffant.
Inventor: DWORNIK REMI
IPC: H05B3/00
Filed: 2015-04-21
Abstract: Elément chauffant (1), caractérisé en ce qu'il comprend : - une résistance chauffante (2) constituée d'un fourreau métallique (4) entourant un fil résistif chauffant (5), ledit fourreau présentant, sur au moins une portion de sa surface externe, des éléments d'accrochage (8); - un diffuseur thermique (3) configuré pour recevoir ladite résistance chauffante (2) ; ladite résistance chauffante et ledit diffuseur thermique étant solidairement liées.
Patent FR-3037527-A1 (FR)
Title: Moyeu de palier a roulement integrant une armature
Inventor: GUILLAUME SEBASTIEN
IPC: B29C45/14
Filed: 2015-06-18
Abstract: L'invention concerne un moyeu (1) de palier à roulement comprenant un fût structurel (2) auquel est surmoulé un noyau composite (7) réalisé à base d'au moins une résine polymère, ledit noyau présentant un flasque (3) qui est disposé autour dudit fût, le noyau (7) intégrant une armature (19) qui est enrobée dans la résine polymère en étant disposée sur la paroi externe (3a) dudit flasque, ladite armature présentant au moins une portée annulaire (20, 20a-20c, 21) sur laquelle un élément est destiné à être monté pour être fixé audit moyeu, ladite armature comprenant des fibres (f) qui sont orientées le long d'au moins une desdites portées.
Patent FR-3044341-A1 (FR)
Title: Procede de commande en fonctionnement d'une installation domotique de fermeture et installation domotique associee
Inventor: ROBIN FREDERIC
IPC: E05F15/77
Filed: 2015-11-27
Abstract: Une installation (2) comprend une barrière (3), un dispositif d'entraînement motorisé (2) et un dispositif de communication sans fil comportant un premier module (9) associé au dispositif d'entraînement motorisé (2) et un deuxième module (11) nomade. Le deuxième module (11) est configuré pour communiquer avec le premier module (9), de sorte à commander l'ouverture de la barrière (3) en fonction de la position du deuxième module (11) par rapport au premier module (9). Un procédé de commande de l'installation (1) comprend une étape de détermination d'un mouvement du deuxième module (11) par la détection d'une accélération. Préalablement, la communication entre le deuxième module (11) et le premier module (9) est désactivée. En outre, suite à la détermination d'un mouvement du deuxième module (11), le procédé comprend une étape de démarrage d'une première temporisation et une étape de maintien dans un état désactivé de la communication, de sorte à interdire la transmission automatique d'un signal de commande d'ouverture, pendant la durée de la première temporisation.
Patent FR-3045645-A1 (FR)
Title: Procede de reduction des defauts dans un film ordonne de copolymeres a blocs
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: H01L21/027
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réduction du nombre de défauts dans un film ordonné d'une composition comprenant un copolymère à blocs (BCP) déposée sur une surface sans dégradation des autres paramètres critiques de structuration (cinétique, épaisseur, uniformité de dimension critique) et ce quelle que soit l'orientation des nano-domaines (perpendiculaire au substrat, parallèle au substrat , etc) ; cette composition présentant un produit x effectif*N (avec x effectif = paramètre de Flory Huggins entre les blocs considérés, et N, le degré de polymérisation total de ces blocs) compris entre 10,5 et 40
Patent FR-3050539-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de prises de vues realisees par un dispositif aeroporte d'imagerie radar, et systeme de mission mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: CAMUS FABIEN
IPC: G05D1/12
Filed: 2016-04-22
Abstract: Le dispositif d'imagerie radar ayant pour mission de réaliser une image radar d'une cible donnée (20), caractérisé en ce qu'il comporte une étape (42) de détermination de la trajectoire (21, 22) du porteur dudit dispositif d'imagerie comprenant au moins : - Une phase de détermination d'un segment (25, 26) de trajectoire pour la prise de vue, en fonction de la position de ladite cible et du type d'image à réaliser, ledit segment de prise de vue étant dédié à la prise de vue de ladite cible par ledit dispositif d'imagerie ; - Une phase d'ajout d'un segment (27, 28) de trajectoire de stabilisation du porteur, situé en amont dans le prolongement dudit segment de prise de vue ; - Une phase d'ajout d'un segment (291, 292) de trajectoire de ralliement du porteur audit segment de stabilisation.
Patent FR-3046556-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de piece par fabrication additive
Inventor: VIAL MATTHIEU
IPC: B33Y10/00
Filed: 2016-01-07
Abstract: Procédé de fabrication de pièce par fabrication additive permettant d'épargner certaines surfaces particulièrement sensibles de la pièce et notamment les surfaces influant sur l'aérodynamisme de la pièce finale, le procédé comprenant les étapes suivantes : fourniture d'un modèle numérique (100) d'une pièce à fabriquer, ladite pièce à fabriquer comportant au moins une surface à épargner (170), et orientation du modèle numérique (100) par rapport à une direction de construction (Z) de la pièce de manière à ce que la surface à épargner (170) présente un angle de construction supérieur à 30°, de préférence supérieur à 50°.
Patent FR-3047973-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur pour aeronef, comprenant un dispositif d'accrochage du moteur equipe de capots mobiles structuraux relies au caisson central
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: B64D27/26
Filed: 2016-02-23
Abstract: Afin de réduire l'encombrement des moyens d'accrochage entre un moteur (10) d'aéronef et son dispositif d'accrochage, l'invention prévoit un ensemble moteur (5) dont la structure primaire (8) du dispositif d'accrochage comporte un caisson central (8a) et deux capots mobiles structuraux (8b). De plus, les moyens d'accrochage du moteur sur la structure (8) comprennent un groupe d'attaches principales agencées dans un plan transversal principal (P1) de reprise d'efforts traversant une extrémité avant des capots mobiles structuraux (8b), ce groupe étant constitué de trois pions de cisaillement principaux (50', 50'') orientés radialement et répartis autour d'un axe longitudinal (6) du moteur, chaque pion traversant d'une part un premier orifice de cisaillement (54) prévu sur une ferrure (56) solidaire du moyeu (16) du carter intermédiaire, et d'autre part un second orifice de cisaillement (58) prévu sur l'un des capots mobiles (8b) ou sur sa structure de raccord au caisson central.
Patent FR-3054798-A1 (FR)
Title: Outillage d’emboutissage et procede de mise en forme d’un flan de tole
Inventor: BONNOT PHILIPPE
IPC: B21D37/00
Filed: 2016-08-03
Abstract: L'invention a trait à un outillage d'emboutissage (12) d'un flan (4) de tôle sur une presse d'emboutissage, ledit outillage (12) comprenant un poinçon inférieur (14) formant une surface de réception du flan de tôle ; un presseur (16) apte à presser une première portion (4.1) du flan de tôle contre le poinçon (14) ; une lame d'emboutissage (18) d'une deuxième portion (4.2) du flan (4) de tôle contre le poinçon (14). La lame (18) comprend une surface (20) de contact avec la deuxième portion (4.2) du flan (4) de tôle, ladite surface (20) comprenant un évidement (22) apte à recouvrir une zone (10) poinçonnée de ladite portion de manière à ne pas déformer ladite zone lors de l'emboutissage.
Patent FR-3058809-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de maintenance a chaud d’un calculateur de vehicule
Inventor: BAVOUX BERNARD
IPC: G06F13/14
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention porte sur un système comprenant un calculateur et un logiciel comprenant un programme de supervision et au moins un programme d'application fonctionnelle, ledit au moins un programme d'application fonctionnelle présentant des données applicatives (DA.1, DA.x) lues et écrites, ledit programme de supervision présentant une mémoire tampon configurée pour recevoir des données applicatives (DA.1, DA.x) lorsqu'une opération de maintenance est exécutée par un outil de maintenance connecté au système alors qu'au moins un programme d'application fonctionnelle est exécuté par le calculateur, le programme de supervision comprenant en outre une table de correspondance prédéterminée établissant une correspondance entre l'emplacement de chaque donnée applicative (DA.1, DA.x) reçue dans la mémoire tampon (DA.PANDA.buffer.x) et les adresses correspondantes desdites données applicatives en mémoire volatile, lesdites données applicatives (DA.1, DA.x) reçues en mémoire tampon (DA.PANDA.buffer.x) du programme de supervision étant ordonnées dans les emplacements de ladite mémoire tampon (DA.PANDA.buffer.x) selon ladite table de correspondance prédéterminée. L'invention vise aussi le procédé de maintenance associé.
Patent FR-3059050-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de regulation de debit de gaz
Inventor: MARTIN FRANCOIS
IPC: G05D7/06
Filed: 2016-11-23
Abstract: Dispositif et procédé de régulation de débit de gaz destiné à alimenter un appareil de propulsion d'un engin spatial comprenant un réservoir (2) de gaz sous pression, notamment du xénon, un circuit fluidique relié au réservoir (2) comprenant une conduite (3) de soutirage comprenant une extrémité amont reliée au réservoir (2) et au moins une extrémité aval (4, 5) destinée à être reliée à un organe (6) de propulsion tel qu'un moteur plasmique, la conduite (3) de soutirage comprenant, disposées en série d'amont en aval, une première vanne (7) d'isolation, une seconde vanne (8) de régulation et un organe (9) de mesure de la pression en aval de la seconde vanne (8) de régulation, la seconde vanne (8) de régulation étant configurée pour assurer une régulation de débit et/ou de pression déterminée en fonction de la pression mesurée par l'organe (9) de mesure de la pression en aval, caractérisé en ce qu'au moins la seconde vanne (8) de régulation est constituée d'une vanne proportionnelles du type « PCV » à débit variable piloté électriquement