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Patent FR-3055277-A1 (FR)
Title: Paroi de vehicule protegee par des elements gonfles par un gaz.
Inventor: SONNINO SERGE ELIE
IPC: B60R19/20
Filed: 2016-08-30
Abstract: L'invention porte sur une paroi du véhicule composée par la combinaison d'une cloison rigide interne (1) réalisée en panneaux composites possédants des caractéristiques élevées de rigidité et de légèreté, et d'autre part par des éléments externes (2), gonflés par un gaz, qui ont pour fonction de répartir en temps et en surface les effet d'un choc consécutif à un accident afin d'éviter que cette cloison(1) ne soit endommagée. Les dispositions selon l'invention permettent de construire des véhicules ultra légers dotés de capacités de résistance aux chocs comparables au standards des véhicules modernes.
Patent FR-3055025-A1 (FR)
Title: Element de melange de gaz d'echappement
Inventor: UHL BERNHARD
IPC: F01N13/08
Filed: 2017-08-09
Abstract: Un élément de mélange de gaz d'échappement (10) pour l'agencement dans une installation d'échappement d'une machine à combustion interne comporte une grille (12) qui formée par une barrette de support centrale (14) et par plusieurs barrettes transversales (16) fixes qui s'étendent transversalement à la barrette de support (14), et qui définit un plan de grille, les barrettes transversales (16) présentant des tronçons déflecteurs (34a, 34b) et étant agencées des deux côtés de la barrette de support (14). Tous les tronçons déflecteurs (34a) d'un côté (H1) de la barrette de support (14) sont inclinés selon un premier angle positif (α1) par rapport à une normale (N) du plan de la grille, et tous les tronçons déflecteurs (34b) de l'autre côté (H2) de la barrette de support (14) sont inclinés selon un deuxième angle négatif (α2) par rapport à la normale (N) du plan de la grille.
Patent FR-3070414-A1 (FR)
Title: Coffre modulaire, et procede de verrouillage/ deverouillage d'au moins deux ouvrants d'un tel coffre
Inventor: FABRE JEAN-PAUL
IPC: E05G1/00
Filed: 2017-08-30
Abstract: L'invention concerne un coffre comprenant des compartiments; un/des séparateur(s) de compartiments pouvant prendre une première position, de sorte à séparer les compartiments, ou une deuxième position, de sorte à réunir les compartiments; des ouvrants formant accès aux compartiments, et des serrures électroniques qui peuvent verrouiller ou déverrouiller les ouvrants suivant la valeur d'une consigne ; un module de commande relié aux serrures électroniques ;des moyens pour recevoir et authentifier une clef numérique et pour générer un signal de consigne ; des moyens pour déterminer les positions du/des séparateur(s) ; lorsqu'il est déterminé que le(s) séparateur(s) de compartiments est/sont positionné(s) dans la deuxième position, suite à l'authentification de la clef numérique, le signal de consigne est transmis à toutes les serrures électroniques associées aux ouvrants qui forment accès aux compartiments agencés de part et d'autre du/des séparateur(s) de compartiments, pour le verrouillage ou le déverrouillage desdits ouvrants.
Patent FR-3073968-A1 (FR)
Title: Dispositif de signaletique urbaine
Inventor: VUILLET FLORIAN
IPC: G09F7/22
Filed: 2017-11-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de de signalétique comportant deux poteaux (2) verticaux, une ou plusieurs lame (s) (3) globalement rectangulaires aptes à être solidarisées horizontalement entre et le long desdits deux poteaux 2, remarquable en ce qu'il comporte des moyens de solidarisation (4) permettant de solidariser de façon amovible les extrémités du bord longitudinal inférieur (31) de chaque lame (3) aux poteaux (2), puis d'autoriser la rotation de la lame (3) globalement autour du bord longitudinal inférieur (31 pour amener ladite lame (3) dans sa position "signalisation" dans laquelle elle est disposée entre les deux poteaux (2) de sorte que son plan de symétrie frontal F contienne les axes longitudinaux desdits poteaux (2), et des moyens de blocage (5) permettent de solidariser de manière amovible le bord longitudinal supérieur (32) de chaque lame (3) par rapport aux deux poteaux (2) pour la bloquer dans sa position "signalisation".
Patent FR-3075047-A1 (FR)
Title: Emulsion eau-dans-huile pour le soin ou le maquillage de la peau ou des levres
Inventor: BROSSARD FABIENNE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention concerne une émulsion eau-dans-huile dépourvue de cires comprenant un amide d'acide aminé et d'acide gras, et un polymère portant des chaînes alkyles comprenant de 10 à 30 atomes de carbone. Cette émulsion est destinée au soin ou au maquillage de la peau ou des lèvres.
Patent FR-3077720-A1 (FR)
Title: Serviette de plage avec fixation et sacoche
Inventor: PADEZ JEROME
IPC: A47K10/02
Filed: 2018-02-15
Abstract: Une serviette de plage munie de quatre œillets permettant de la fixer au sol avec des piquets. Une sacoche permet le transport de la serviette, des piquets et des objets personnels de l'utilisateur.
Patent FR-3081631-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un stator bobine de machine electrique tournante
Inventor: RAMET VINCENT
IPC: H02K15/02
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de fabrication d'un stator de machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, ledit stator étant muni d'un corps et d'un bobinage ayant une pluralité de segments conducteurs. Le procédé comprend une étape d'insertion des segments conducteurs (13) à l'intérieur d'encoches ménagées dans le corps de stator, chaque segment conducteur comportant au moins une extrémité de connexion et une étape de soudage de l'extrémité de connexion (21) d'un segment conducteur (13) à l'extrémité de connexion (21) adjacente d'un autre segment conducteur (13). L'étape de soudage est mise en œuvre par génération d'un faisceau de photons, de sorte que le faisceau de photons forme un cordon de soudage (28) entre deux extrémités de connexion (21) adjacentes, et que le cordon de soudage (28) soit bombé dans deux directions circonférentielles (D1, D2) opposées l'une de l'autre.
Patent FR-3083752-A1 (FR)
Title: Ensemble de fauteuils comportant un element d’extension d’assise mobile
Inventor: VIGNON LAURENT
IPC: B60N2/34
Filed: 2018-07-11
Abstract: Un ensemble (100) comporte une pluralité de fauteuils (10, 10P) agencés en rangs décalés entre eux suivant une direction longitudinale X et en lignes (110a, 110b, 110c) parallèles à la direction longitudinale X. Dans cet ensemble tous les fauteuils sont orientés suivant la direction longitudinale X, et les fauteuils des rangs successifs sont agencés en quinconce. Au moins un fauteuil (10) comporte une position siège et une position repos ou lit dans laquelle l'assise (21) est avancée longitudinalement. L'assise (21) du fauteuil (10) comporte : - une assise principale (210) comportant au moins une échancrure (215) à l'avant et latéralement sur ladite assise principale ; - au moins une extension latérale (40), comportant une position dans laquelle l'extension latérale (40) occupe l'emplacement de l'échancrure (215) lorsque le fauteuil (10) est en position siège, et comportant une seconde position dans laquelle l'extension latérale est reculée et située contre le bord latéral de l'assise principale (210) lorsque le fauteuil est en position lit.
Patent FR-3085216-A1 (FR)
Title: Assistant virtuel
Inventor: GUILLAUMIN THOMAS
IPC: G10L15/00
Filed: 2018-08-24
Abstract: L'assistant virtuel (20) comporte : - un transducteur acousto-électrique (21) pour recevoir des commandes vocales et émettre un signal représentatif de la voie d'un utilisateur, - un moyen (22) de reconnaissance vocale pour identifier et émettre une requête par traitement du signal issu du transducteur acousto-électrique, - une mémoire (23) de scénarios constitués d'actions à effectuer lorsqu'une requête est identifiée, - un moyen (24) de déclenchement de déroulement d'un scénario à réception d'une requête, - un émulateur (25) de télécommande infra-rouge pour commander une action d'un dispositif externe (26), action d'un scénario correspondant à une requête, - un générateur de voix (27) pour générer un signal représentatif d'un message d'un scénario correspondant à une requête et - un transducteur électro-acoustique (28) pour émettre le message généré par le générateur de voix.
Patent FR-3085281-A1 (FR)
Title: Procede et installation d'epuration d'un gaz brut par un solvant liquide
Inventor: DOUINEAU PIERRE
IPC: B01D53/14
Filed: 2018-09-04
Abstract: Selon un procédé de purification d'un gaz brut, on utilise un solvant liquide circulant selon un circuit, le procédé comprenant : ? on comprime le gaz brut est mis en pression ; ? on purifie le gaz comprimé en l'introduisant dans un épurateur (2), maintenu sous pression, le solvant étant mis en circulation dans l'épurateur (2) à contre-courant du gaz brut de telle sorte qu'un deuxième gaz se dissout dans le solvant, un gaz purifié comprenant essentiellement un premier gaz étant extrait de la tête de colonne ; ? on régénère le solvant prélevé dans l'épurateur (2) en le fournissant à un régénérateur (3) sous une pression inférieure, de telle sorte que le deuxième gaz dissous dans le solvant se volatilise et est extrait pour former un gaz polluant ; ? une étape de recyclage dans laquelle le solvant issu du régénérateur (3) est fourni à l'épurateur (2) en tête de colonne. Installation mettant en œuvre le procédé de purification.
Patent FR-3085993-A1 (FR)
Title: Aube mobile pour une roue d'une turbomachine
Inventor: DUPEYRE RAPHAEL JEAN PHILIPPE
IPC: F01D11/00
Filed: 2018-09-17
Abstract: Aube (1) mobile pour une roue d'une turbomachine d'aéronef, ladite aube (1) comportant une pale (2) aérodynamique s'étendant suivant un axe d'empilement (Z) et un talon (7) externe délimitant ladite pale (2) suivant ledit axe d'empilement (Z), ledit talon (7) comportant une plateforme (8) et une première léchette (9) en saillie depuis ladite plateforme (8), la première léchette (9) étant inclinée vers l'amont d'un angle aigu par rapport audit axe d'empilement (Z), caractérisée en ce que le talon (7) comprend au moins une nervure (10a-10c) s'étendant suivant ledit axe d'empilement (Z) depuis ladite plateforme (8) jusqu'à ladite première léchette (9), ladite nervure (10a-10c) étant disposée en amont de la première léchette (9) suivant le sens d'écoulement des gaz autour de ladite pale (2), ladite nervure (10a-10c) étant configurée pour générer des turbulences en amont de ladite première léchette (9).
Patent FR-3087620-A1 (FR)
Title: Meche d'irrigation pour plantes
Inventor: L'HIRONDEL CHRISTIAN
IPC: A01G27/04
Filed: 2018-10-26
Abstract: La présente invention se rapporte à une mèche d'irrigation (100) destinée à être interposée entre un volume de liquide contenant essentiellement de l'eau (O) et le réseau racinaire d'une plante (P) pour l'irriguer.
    Selon l'invention, la mèche d'irrigation (100) comprend une bande de matière (Bm) fabriquée en microfibres à partir d'un mélange de fibres textiles comprenant du polyester et du polyamide.
    Cette combinaison de fibres incluant ces matières permet de faire remonter, notamment par capillarité, une quantité d'eau dans la bande de matière, jusqu'à une hauteur atteignant au moins 28 cm, hauteur mesurée depuis la surface de l'eau.
    La mèche de l'invention peut alors puiser de l'eau, par exemple stockée dans un conteneur, un récipient, pour la transporter vers les racines d'une plante.
Patent FR-3088236-A1 (FR)
Title: Effecteur de machine de nappage 2d, machine a systeme de pilotage et procede de realisation de structure composite 3d
Inventor: NIQUET MICHEL
IPC: B29C70/54
Filed: 2018-11-14
Abstract: L'invention concerne une machine de nappage (110) équipée d'un effecteur sous forme de tête de nappage (100), destinée au traitement véloce de bandes de matériau composite de largeurs et structures diverses dans un plan de support de bande (130), la tête de nappage (100) étant couplée à un positionneur d'effecteur formé d'un système de pilotage à vitesse d'exécution élevée (4B). Ce système de pilotage (4B) comporte un portique (50) composé d'une première (51) et d'une deuxième poutre (52) montées mobiles en croix sur une noix de liaison comportant deux guides dans lesquels les poutres (51, 52) sont aptes à coulisser. Les poutres (51, 52) présentent, en extrémité, des glissières (5A, 5B) mobiles le long de deux rails parallèles (53, 54) montés sur le support plan de dépose de bande (130) parallèle au sol (S) solidaire d'un châssis longitudinal (120), le portique (50) présentant une masse minimisée et une rigidité maximale dans le plan du support (130) par rapport à l'ensemble du portique (50).
Patent FR-3077859-A1 (FR)
Title: Ensemble d'etancheite a precharge axiale
Inventor: GAILLARD JEAN-CHRISTOPHE
IPC: F16J15/56
Filed: 2018-02-13
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'étanchéité destiné à assurer l'étanchéité à un fluide admis entre deux éléments (1, 3) à étancher qui sont notamment en déplacement relatif l'un par rapport à l'autre, cette étanchéité étant assurée au moyen d'au moins un joint (7) disposé dans une cavité (5) circulaire creusée dans un premier élément (3) et débouchant sur le second élément (1). Cet ensemble d'étanchéité est caractérisé en ce que : - la cavité (5) comporte au moins une paroi tronconique (5c) inclinée d'un angle aigu (α) par rapport à son axe longitudinal (xx'), - le joint est constitué d'une bague d'étanchéité (7) comportant une surface d'étanchéité (7d) en contact avec la surface du second élément (1) et dont au moins une partie de la surface (7c) de l'un de ses côtés est tronconique et inclinée d'un angle aigu (α') par rapport à son axe longitudinal (xx'), ledit ensemble comporte des moyens (9) aptes à exercer sur la bague d'étanchéité (7) une force de précharge axiale de façon à appliquer au moins une partie de la face tronconique (7c) de cette dernière contre la paroi tronconique (5c) de la cavité (5) et appliquer au moins une partie de sa face d'étanchéité (7d) contre la surface du second élément (1). (Figure 1)
Patent FR-3086816-A1 (FR)
Title: « mallette contenant l’ensemble des composants permettant de creer de l’energie electrique a partir de l’energie musculaire humaine ou animale »
Inventor: EMANUELY LUDOVIC
IPC: H02K7/18
Filed: 2018-10-01
Abstract: Dés qu'il est rangé, le dispositif se présente sous la forme d'une mallette autonome contenant l'ensemble des équipements permettant de créer de l'énergie électrique à partir de l'énergie musculaire humaine ou animale. La mallette (1) est opérationnelle par son simple déploiement à plat, les équipements sont alors en position de bon fonctionnement, Les équipements inclus dans la mallette sont constitués de bras support (2) du vélo, d'une génératrice (3), de prises, et tout autre équipement permettant de créer une énergie électrique
Patent FR-3088652-A1 (FR)
Title: Détection in vitro de la présence d’au moins un agent pathogène microbien dans un échantillon biologique
Inventor: CHAIBI NAJIM
IPC: C12Q1/04
Filed: 2018-11-21
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé pour la détection in vitro en moins de 15 minutes de la présence d’au moins un agent pathogène microbien dans un échantillon biologique liquide, caractérisé en ce qu’il consiste à mettre en contact ledit échantillon avec au moins un des peptides antimicrobiens suivants : surfactine, polymixine B, bacitracine A et oligoacylysine. L’invention a également pour objet un dispositif adapté à la mise en œuvre d’un tel procédé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3088965-A1 (FR)
Title: Procede de correction de commande d’un moteur thermique
Inventor: POULY CLEMENT
IPC: F02D41/30
Filed: 2018-11-27
Abstract: Procédé de correction de commande d'un moteur thermique (10) comprenant un dispositif d'injection (15) utilisant une valeur de consigne de richesse (R) comprenant : • une première phase de commande du moteur (10), appliquée dans un premier domaine (D1) de fonctionnement dudit moteur, incluant une étape de correction directe de richesse consistant à corriger la consigne de richesse (R), utilisée par le dispositif d'injection (15), au moyen d’au moins un adaptatif direct qui identifie et mémorise les écarts entre la consigne et la consigne de richesse et une mesure (M) de richesse obtenue par une unité de mesure (32), • une deuxième phase de commande du moteur thermique (10), appliquée dans un deuxième domaine (D2) de fonctionnement dudit moteur, incluant : - l’identification d'une dérive de fonctionnement d'un actionneur du moteur, - l'établissement d’au moins un adaptatif indirect applicable à une loi de pilotage dudit actionneur, et - une étape de correction indirecte de richesse consistant à piloter ledit actionneur (15’), par ledit adaptatif indirect, caractérisé en ce que ledit procédé mémorise ledit adaptatif indirect après avoir été établi et met en œuvre ladite étape de correction indirecte de richesse dans la première phase de commande du moteur thermique (10) lorsque ledit moteur thermique (10) se retrouve dans ledit premier domaine (D1) de fonctionnement. Figure 1
Patent FR-3089679-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation et procédé de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: ARNAUD AURELIE
IPC: H01L27/02
Filed: 2018-12-11
Abstract: Dispositif de commutation et procédé de fabrication d'un tel dispositif La présente description concerne un dispositif de commutation (1) comprenant une première couche de silicium dopé au phosphore (103) sur et en contact avec une deuxième couche de silicium dopé à l'arsenic (102). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090405-A1 (FR)
Title: Appareil de fabrication, machine à mélange et/ou dispositif de réception pour la fabrication d’une composition à partir d’un mélange de formulations
Inventor: DA PALMA FRANCK
IPC: B01F23/70
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mélange à l’aide d’un appareil de fabrication (2) comprenant une machine à mélanger (6) comprenant un support (31) définissant un logement de réception (32),  le logement de réception (32) comprenant un premier emplacement de réception configuré pour recevoir une première capsule (3) déformable et un deuxième emplacement de réception, configuré pour recevoir une deuxième capsule (4) déformable, les première et deuxième capsules (3,4) étant destinées à être reliées fluidiquement entre elles et contenant respectivement une première formulation et une deuxième formulation,dans lequel l’appareil de fabrication (2) comprenant un système d’actionnement (35) configuré pour transmettre un effort de pression aux première et deuxième capsules (3, 4) afin de faire déplacer le contenu de la première capsule (3) dans la deuxième capsule (4), et vice et versa,la machine à mélange (6) comprenant un élément chauffant (46) configuré pour chauffer au moins l’une des première et deuxième capsules lorsque les première et deuxième capsules (3, 4) sont reçues dans la machine à mélange (6),le procédé comprenant les étapes successives suivantes :- Etape de chauffe (Em3) et/ou étape de malaxage (Em4, Em5, Em6) comprenant, alternativement ou simultanément, mise en mouvement du système d’actionnement (35) et chauffage à l’aide de l’élément chauffant (46),- Etape de maintien à température (Er3) à l’aide de l’élément chauffant (46) à une température de retrait (Tr), sans mouvement du système d’actionnement (35).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3092385-A1 (FR)
Title: Réservoir de propulseur avec système de commande marche-arrêt du flux de gaz, propulseur et engin spatial intégrant un tel système de commande
Inventor: RAFALSKYI DMYTRO
IPC: F17C9/02
Filed: 2019-02-06
Abstract: L’invention concerne un réservoir (1) d’agent propulsif (2) solide ou liquide pour propulseur, le réservoir (1) comprenant des moyens pour former un gaz (9) dans le réservoir, le réservoir (1) comportant une ouverture (4) de surface S pour extraire du réservoir (1) un flux (20) du gaz d’agent propulsif. Selon l’invention, le réservoir (1) comporte un système de commande marche-arrêt du flux du gaz d’agent propulsif comprenant une grille (6) disposée face à l’ouverture (4) du réservoir (1), un premier système de régulation thermique (11, 21) adapté pour chauffer le gaz (9) dans le réservoir et un deuxième système de régulation thermique (12, 22) adapté pour chauffer la grille (6), la grille (6) comportant des orifices de surface totale supérieure à la surface S de l’ouverture du réservoir (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094725-A1 (FR)
Title: Biellette de liaison et mécanique Jacquard comprenant une telle biellette
Inventor: PRZYTARSKI PATRICE
IPC: D03C3/32
Filed: 2019-04-03
Abstract: Biellette de liaison et mécanique Jacquard comprenant une telle biellette Biellette (20) de liaison entre une lame (124) de supports de crochets mobiles et une barre d’entraînement (74) d’une mécanique Jacquard (2), la biellette comprenant un corps (22) pourvu d’au moins un logement traversant (222, 224) pour la réception d’un arbre de palier (30), avec possibilité de pivotement relatif autour d’un axe central (B222, B224) du logement traversant. Le corps (22) de la biellette porte un joint d’étanchéité (24) au niveau de chacune des deux extrémités axiales (222C, 222D, 224C, 224D) du logement traversant (222, 224). Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3097694-A1 (FR)
Title: Armoire électrique avec panneau rapporté
Inventor: GUINEBERT PATRICK
IPC: H02B1/38
Filed: 2019-06-24
Abstract: Armoire électrique avec panneau rapporté Armoire électrique (2) comprenant une armature (222) et au moins un panneau (24) rapporté sur cette armature au moyen d’au moins une vis auto-taraudeuse (6) qui traverse un orifice ménagé dans le panneau et qui est vissée dans l’armature. L’armoire comprend également une douille (8) de pré-positionnement de la vis par rapport à l’orifice du panneau (24). La vis peut être reçue dans la douille dans une première configuration, où un axe longitudinal (X6) de la vis s’étend selon un axe (X8) défini par la douille, et une deuxième configuration, où une extrémité (642) d’une tige (64) de la vis opposée à une tête (62) de la vis dépasse plus de la douille, le long de l’axe défini par la douille, que dans la première configuration. La vis porte une butée (66) de limitation de son enfoncement par vissage dans l’armature (22) et au moins un relief pour le retrait localisé d’une couche de revêtement appliquée sur le panneau. La douille est pourvue d’un logement de réception de chaque relief de la vis, disposé de telle sorte que, lorsque la vis est dans la deuxième configuration, le relief fait saillie à l’extérieur de la douille en direction du panneau. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3100208-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion d'un contenu audioguide dans un vehicule
Inventor: TACCORI DUVERGEY CELINE
IPC: G09B19/00
Filed: 2019-08-29
Abstract: Procédé (1) de diffusion d’un contenu (2) audioguide sur un dispositif de restitution (3) intégré à un véhicule (4), comprenant les étapes suivantes : - détection (10) d’un événement temporel (11), et - diffusion (20) dudit contenu (2), ou d’une information préalable (2’) associée audit contenu (2), en fonction dudit événement temporel (11). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100254-A1 (FR)
Title: Fer a repasser comportant un recipient collecteur de tartre amovible
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: D06F75/10
Filed: 2019-08-29
Abstract: Fer à repasser (1) comprenant une semelle de repassage (12), un corps chauffant (3) comportant une chambre de vaporisation (33) présentant une surface de vaporisation (33A) sur laquelle de l’eau est injectée pour produire de la vapeur, et une cavité (5) recevant un récipient collecteur de tartre (4) amovible, le corps chauffant (3) comportant une cloison (34) qui délimite latéralement la chambre de vaporisation (33) et s’interrompt au niveau d’un orifice de sortie (38) par lequel la vapeur s’échappe de la chambre de vaporisation (33) en direction d’un circuit de distribution de vapeur, caractérisé en ce que le récipient collecteur de tartre (4) présente une extrémité avant qui parvient à une distance inférieure à 1 cm de l’orifice de sortie (38) ou pénètre au travers de l’orifice de sortie (38). - Figure pour l'abrégé: Fig 6