baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083745-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique pour flux d’air a nervure biseautee pour vehicule
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: H05B3/06
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'invention concerne un cadre (3) de dispositif de chauffage électrique (1) configuré pour chauffer un flux d'air (FA) circulant dans un boîtier d'installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation de véhicule, le cadre (3) comportant deux faces (5), une première extrémité longitudinale (7) et une deuxième extrémité longitudinale (8), au moins une nervure (12) avec une face interne (24) et une face externe (21), la face interne (24) étant reliée à la face externe (21) par un bord d'attaque (22) orienté vers la première extrémité longitudinale (7) et une bordure (23), caractérisé en ce que le bord d'attaque (22) de la nervure (12) comporte un biseau (25) formant rampe inclinée vers le logement (4). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3087158-A1 (FR)
Title: Pare-soleil deployable et retractable de vehicule
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60J3/02
Filed: 2018-10-16
Abstract: L'invention porte sur un pare-soleil (3), notamment un pare-soleil (3) de véhicule, notamment de véhicule automobile, comprenant une partie principale (20) et une partie secondaire (30), la partie secondaire (30) étant mobile par rapport à la partie principale (20), notamment mobile en translation suivant la largeur du pare-soleil (3), le pare-soleil (3) comprenant un moyen de recouvrement (31) s'étendant ou s'étendant sensiblement entre la partie secondaire (30) et la partie principale (20).
Patent FR-3087457-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la recuperation de chaleur sur eaux usees
Inventor: BARBRY PHILIPPE
IPC: F28D1/04
Filed: 2018-10-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif 1 et un procédé de récupération d'énergie sur eau usée. Le dispositif 1 comprend une cuve de stockage 10 destinée à recevoir de l'eau usée en provenance d'une canalisation d'entrée 11, un échangeur thermique 20 placé au sein de la cuve 19 et destiné à être traversé par un fluide, par exemple de l'eau sanitaire froide, et un siphon 30 apte à vidanger la cuve de stockage 10 dans une canalisation de sortie 12 par auto-amorçage lorsque le volume d'eau usée stockée dans la cuve 10 est supérieur à un seuil Vmin et le débit d'eau usée arrivant dans la cuve 10 par la canalisation d'entrée 11 est supérieur à un seuil Dmin. L'invention propose ainsi un dispositif particulièrement compact et économique ainsi qu'un procédé très efficace grâce à la vidange automatique et naturelle de la cuve de stockage 10 par effet siphoïde auto-amorcé.
Patent FR-3076917-A1 (FR)
Title: Procédé et générateur de signaux pour engendrer un signal d’asservissement pour un élément acousto-optique
Inventor: MRAWEK PATRIC
IPC: G02F1/11
Filed: 2018-12-17
Abstract: L’invention présente des possibilités d’engendrer un signal d’asservissement pour un élément acousto-optique (105) de façon telle que, malgré une amplification avec une fonction de transfert non linéaire, il présente la forme de signal souhaitée et que, lors d’un asservissement d’un élément acousto-optique (105), les non-linéarités de l’amplificateur (104) ne produisent pas d’effet. L’invention propose deux possibilités qui sont basées sur la pré-distorsion du signal brut – avant qu’il ne soit amplifié pour constituer le signal d’asservissement – sur la base d’une comparaison d’un signal amplifié avec le signal non amplifié, en une variante utilisant le signal d’asservissement lui-même et en une autre variante utilisant un signal de référence.     (Figure 2)
Patent FR-3090782-A1 (FR)
Title: Actionneur électromécanique et installation comprenant un tel actionneur
Inventor: SOURAIN RÉMI
IPC: F16H1/28
Filed: 2018-12-20
Abstract: Actionneur électromécanique et installation comprenant un tel actionneur Un actionneur électromécanique comprend un moteur électrique et un réducteur (19). Le réducteur (19) comprend au moins un étage de réduction (25a, 25b, 25c) qui comprend au moins un pignon planétaire (32c), une couronne (37c) et une pluralité de pignons satellites (33c). Le pignon planétaire (32c) est configuré pour coopérer avec chaque pignon satellite (33c). Chaque pignon satellite (33c) est engrené avec une denture interne (38c) de la couronne (37c). Chaque pignon satellite (33c) comprend au moins une première partie de denture (39) et une deuxième partie de denture (40). Le pignon planétaire (32c) et les pignons satellites (33c) sont réalisés dans une première matière. En outre, la couronne (37c) est réalisée dans une deuxième matière. La première matière du pignon planétaire (32c) et des pignons satellites (33c) est plus rigide que la deuxième matière de la couronne (37c).     Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3079462-A1 (FR)
Title: Système de source d’alimentation pour vehicule
Inventor: YAMAMOTO TOMOHARU
IPC: H02M1/14
Filed: 2019-03-28
Abstract: Le système de source d'alimentation comprend une entrée de charge rapide (9) à laquelle une alimentation en courant continu (10) peut être connectée ; un condensateur (31, 32, 33) dans un chemin qui interconnecte une borne positive et une borne négative de l'entrée de charge rapide (9) ; un premier commutateur (11) entre une borne positive d'une batterie (51) et le condensateur; un deuxième commutateur (12) entre la borne positive de la batterie et la borne positive de l'entrée de charge rapide ; un troisième commutateur (13) entre une borne négative de la batterie et le condensateur ; un quatrième commutateur (14) entre la borne négative de la batterie et la borne négative de l'entrée de charge rapide ; un cinquième commutateur (15) entre le premier commutateur (11) et le consommateur électrique (4) et un sixième commutateur (16) entre le troisième commutateur (13) et le consommateur électrique (4).Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096821-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de précipités dans un alliage par traitement d’image
Inventor: GARRIC VICTOR
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-05-28
Abstract: L’invention se situe dans le domaine de la caractérisation de matériaux par analyse d’image. Elle concerne un procédé et un dispositif de détection de précipités dans un alliage par analyse d’une image obtenue par microscopie électronique, un programme d’ordinateur associé et un procédé de détermination d’une propriété mécanique d’un alliage. Selon l’invention, le procédé (13) comprend : - pour chaque ligne de pixels de l’image, une recherche (132) de pics lumineux, chaque pic étant associé à un évènement potentiel, - pour chaque pic lumineux : ▫ une application (133) d’une fonction d’approximation, la fonction d’approximation approchant les niveaux de gris de pixels de la ligne considérée autour dudit pic lumineux, ▫ une détermination (134) d’une longueur d’évènement potentiel (Lep), définie entre deux points caractéristiques de la fonction d’approximation, et ▫ une comparaison (135) de la longueur d’évènement potentiel (Lep) à une longueur minimale prédéterminée (Lmin), l’évènement potentiel étant considéré comme un précipité de l’alliage si sa longueur est supérieure ou égale à la longueur minimale prédéterminée, et étant ignoré sinon  Figure à publier : figure 1
Patent FR-3096836-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement et/ou de chauffage d’une batterie de véhicule électrique
Inventor: DUFAURE NICOLAS
IPC: H01M10/60
Filed: 2019-05-29
Abstract: Dispositif de refroidissement et/ou de chauffage d’une batterie de véhicule électrique. L’invention concerne Dispositif destiné à être utilisé dans un circuit de refroidissement et/ou de chauffage d’une batterie de véhicule automobile électrique ou hybride, comprenant :-une enveloppe externe constituée d’une composition comprenant : - de 20 à 65% en poids par rapport au poids total de la composition de fibres de renfort, qui ne présentent pas de propriétés de conduction thermique -le complément étant une matrice comprenant majoritairement au moins un polyamide et- une enveloppe interne disposée en regard de la batterie et destinée à être en contact avec un fluide réfrigérant constituée d’une composition comprenant : - de 5 à 65% en poids par rapport au poids total de la composition de fibres de renfort, - de 10 à 20% en poids par rapport au poids total d’au moins un composant thermiquement conducteur, lorsque les fibres de renfort utilisées ne sont pas thermiquement conductrices, - au moins un agent ignifugeant, et - le complément étant une matrice comprenant majoritairement au moins un polyamide choisi parmi les polyamides semi-aromatiques et les polyamides constitués de motifs présentant un nombre moyen d' atomes de carbone par atome d' azote allant de 7 à 10 , avantageusement de 7,5 à 9,5- une entrée de fluide de transfert de chaleur ; et- une sortie de fluide de transfert de chaleur, le dispositif délimitant un volume de refroidissement et/ou de chauffage de la batterie. Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3098987-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique dont les pixels contiennent des diodes electroluminescentes emettant plusieurs couleurs et procede de fabrication
Inventor: CHIKHAOUI WALF
IPC: H01L27/14
Filed: 2019-07-15
Abstract: Dispositif optoélectronique (10) comprenant une pluralité de pixels (11) comportant chacun au moins un sous-pixel primaire (11a) comprenant une diode électroluminescente primaire (111) formée sur une face support (110) d’un substrat (101), dotée d’une première portion semiconductrice primaire (112) ayant une forme globalement filaire allongée comportant une extrémité sommitale (112a), une couche d’accommodation de paramètres de maille primaire (113) agencée sur l’extrémité sommitale (112a) de la première portion semiconductrice primaire (112), une deuxième portion semiconductrice active primaire (114) agencée au moins sur la couche d’accommodation de paramètres de maille primaire (113), une troisième portion semiconductrice primaire (115) agencée sur la deuxième portion semiconductrice active primaire (114), dans lequel la couche d’accommodation de paramètres de maille primaire (113) présente, avec la deuxième portion semiconductrice active primaire (114), une première différence de paramètres de maille primaire comprise entre 2.12% et 0.93 % par rapport à la deuxième portion semiconductrice active primaire (114). Figure 9
Patent FR-3099260-A1 (FR)
Title: Procédé de calibration d’un actionneur haptique et actionneur haptique
Inventor: EL OUARDI NOUR EDDINE
IPC: H02K33/00
Filed: 2019-07-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de calibration de la distance entre le stator (110) et la partie mobile (120) d’un actionneur haptique (100), ledit stator comprenant une bobine conçue pour générer un champ magnétique lorsqu’elle est parcourue par un courant électrique, ladite partie mobile étant conçue pour être attirée, selon un axe longitudinal (A1), vers le stator par ledit champ magnétique.     Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes :     a) installation d’au moins une cale (140) entre la partie mobile et le stator,     b) pincement de la cale entre de la partie mobile et le stator et fixation du stator à une base (130),      c) retrait de la cale.     L’invention concerne également un tel actionneur haptique dans lequel le stator est collé à la base.     Figure. 2
Patent FR-3100805-A1 (FR)
Title: Nacelle, notamment nacelle élévatrice
Inventor: MELLERIN FRANÇOIS
IPC: B66F11/04
Filed: 2019-09-17
Abstract: Nacelle (1) comprenant :-une plateforme (7), -un système (2) d’entraînement en déplacement de la plateforme (7), -un pupitre (3) de commande équipé de commandes (4) du système (2), -un lien (5) flexible , -deux systèmes (6) de maintien du lien (5) dans une position dans laquelle le lien (5) s’étend à travers la plateforme (7), -un dispositif de détection d'une déformation du lien (5) avec un organe de détection configuré pour, sous l’effet d’une déformation du lien (5), passer d’un état dit inactif dans lequel le fonctionnement des commandes (4) du système (2) d’entraînement en déplacement de la plateforme (7) n’est pas empêché à un état dit actif dans lequel ledit fonctionnement est empêché, l’un des systèmes (6) de maintien comprend un organe rotatif d’enroulement du lien (5) équipé d'un organe de rappel dudit organe rotatif dans le sens d’un enroulement du lien (5) autour dudit organe rotatif. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102024-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une base de données de clés publiques, procédé d’authentification de clés publiques, et dispositifs serveur et client mettant en œuvre ces procédés
Inventor: BASUYAUX JEAN-PHILIPPE
IPC: H04W12/04
Filed: 2019-10-15
Abstract: Ce procédé (PGBD) de gestion d’une base de données de clés publiques est mis en œuvre par un dispositif serveur. Il comporte : - une étape (E20) d’obtention d’une clé d’indexation (CIX-CL1), ladite clé d’indexation étant obtenue en mettant au moins en œuvre une fonction de hachage cryptographique appliquée au moins à au moins une clé publique ; et - une étape (E40) d’enregistrement de ladite au moins une clé publique dans un enregistrement de ladite base de données indexé par ladite clé d’indexation (CIX-CL1) si ladite clé d’indexation est unique. La clé d’indexation (CIX-CL1) peut être distribuée à un tiers pour lui permettre d’obtenir et d’authentifier la clé publique. Figure 3
Patent FR-3103272-A1 (FR)
Title: Procede de traitement du signal pour eliminer les perturbations generees dans les lignes d’air des moteurs thermiques
Inventor: HERON GUILLAUME
IPC: G01L23/22
Filed: 2019-11-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement du signal parasite lié à des perturbations dans la chambre de combustion d’un moteur thermique et impactant ses lignes d’air, caractérisé en ce qu’on effectue un filtrage passe-bas en déterminant une moyenne glissante (M) à partir d’un nombre (N) d’échantillons sélectionnés en fonction du régime (RM) du moteur. Figure 1
Patent FR-3104563-A1 (FR)
Title: Dispositif quantique a qubit de spin lu par mesure d’impedance
Inventor: LE GUEVEL LOÏCK
IPC: G06N10/00
Filed: 2019-12-17
Abstract: Dispositif quantique (100) à qubits de spin, comportant :     - un qubit de donnée et un qubit de mesure (102) réalisés dans une couche semi-conductrice et couplés l’un à l’autre par une jonction tunnel réalisée dans la couche semi-conductrice, comprenant chacun une boîte quantique et une grille de commande ;     - une inductance couplée à la grille d’un des qubits ou à une autre grille couplée de manière capacitive à l’un des qubits, l’inductance et une capacité formée par ladite grille formant un circuit LC ;     - une première borne d’entrée (122) couplée au circuit LC et recevant une tension de commande périodique de fréquence fr égale à la fréquence de résonance du circuit LC ;     - un amplificateur de tension (112) comprenant une entrée couplée à la grille à laquelle l’inductance est couplée ;     - une borne de sortie couplée à une sortie de l’amplificateur.     Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3107124-A1 (FR)
Title: Appareil pour l’observation d’un astre
Inventor: MALVACHE ARNAUD
IPC: G03B27/73
Filed: 2020-02-07
Abstract: L’invention concerne un appareil optique (30) pour l’observation d’un astre, comportant : un corps creux (31) à l’intérieur duquel pénètrent, en usage, des rayons lumineux (35) issus de l’astre, un moyen de filtration (33), positionné dans le corps creux (31), adapté pour sélectionner au moins une raie spectrale centrée sur une longueur d’onde des rayons lumineux (35), un système optique (32, 320) positionné dans le corps creux (31), pour faire converger les rayons lumineux (35) dans un plan focal (39), un capteur (34) positionné dans le plan focal (39), pour générer des données issues de l’acquisition de la raie spectrale, une unité électronique (36) de traitement d’image connectée au capteur (34), laquelle unité est adaptée pour traiter les données du capteur (34) et générer une image de l’astre sur un écran (40), caractérisé en ce que le moyen de filtration (33) est adapté pour sélectionner simultanément au moins une première raie spectrale (381) centrée sur une première longueur d’onde des rayons lumineux (35) et une deuxième raie spectrale (382) centrée sur une deuxième longueur d’onde desdits rayons lumineux et arrêter les autres longueurs d’onde desdits rayons lumineux, ladite première raie et ladite deuxième raie étant distantes et/ou ne se chevauchant pas. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108191-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mise à jour d’un logiciel comportant des adresses physiques vers la mémoire d’un calculateur embarqué d’un véhicule
Inventor: SCHMIDT PIERRE
IPC: G06F21/57
Filed: 2020-03-10
Abstract: L’invention concerne un procédé d’installation d’une mise à jour d’un logiciel d’un calculateur embarqué d’un véhicule, comportant une mémoire comprenant une première zone, une deuxième zone, un logiciel courant, généré lors d’une première compilation préalable, étant stocké dans la première zone, et comportant des adresses physiques, déterminées lors de la première compilation préalable, désignant des parties de ladite première zone, et un pointeur indiquant au calculateur quelles instructions exécuter, ledit pointeur indiquant la première zone mémoire, comportant des étapes de : - Téléchargement (311) d’un logiciel de mise à jour, généré lors d’une deuxième compilation préalable, comportant des adresses physiques, désignant des parties de ladite deuxième zone mémoire, -Emission (312) d’une requête commandant une écriture de la mise à jour dans la deuxième zone - Emission (314) d’une requête commandant une activation du logiciel mis à jour, comportant une modification du pointeur, de sorte que celui-ci indique la deuxième zone. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3109996-A1 (FR)
Title: Procédé de validation de pièces de turbomachine
Inventor: HERVIEUX EMMANUEL BERNARD EDOUARD
IPC: G01L5/00
Filed: 2020-05-07
Abstract: Procédé de validation (100) de pièces de turbomachine en réponse à une spécification dynamique de sollicitation mécanique, comprenant :- classer (14) les pièces à valider en une pluralité de groupes ;- dans chaque groupe, identifier (16) une pièce de référence présentant la plus faible marge de tenue en réponse à ladite spécification, ladite marge étant obtenue par simulation numérique (12) ;- soumettre la pièce de référence à un essai physique (20) configuré pour imposer à la pièce de référence une sollicitation au moins aussi exigeante que la spécification ;- valider ou non (24) le groupe auquel appartient la pièce de référence en fonction de la réponse de la pièce de référence à l’essai physique.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116851-A1 (FR)
Title: Butée de porte mobile
Inventor: YOUSSOUFIAN ARAM
IPC: E05F5/00
Filed: 2020-11-29
Abstract: Dispositif à visser au bas ouvrant des portes d’appartements, qui jouerait le rôle de butée de portes.  L’invention concerne un nouveau modèle de butée, qui se fixerait très simplement, sans outillage particulier et reconfigurable à volonté sur la porte, sans perçage particulier Il est constitué d’un corps principal en bois pré-percé, préparé et calibré suivant les dimensions de la porte, avec une roue d’entrainement principal en contact constant avec le sol, des ressorts de stabilisation et un support tôle à fixer au bas des portes.
Patent FR-3096054-A1 (FR)
Title: Application du gène GhCAL-D07 pour promouvoir la floraison de plantes
Inventor: WEI HENGLING
IPC: C12N15/87
Filed: 2020-05-16
Abstract: L’invention concerne un gène GhCAL-D07 et son application dans la promotion de la floraison des plantes, qui appartient au domaine technique du génie génétique végétal. Le gène GhCAL-D07 a la séquence nucléotidique présentée dans SEQ ID NO:1 et peut coder la séquence d’acides aminés présentée dans SEQ ID NO: 2. L'augmentation de l'expression du gène GhCAL-D07 dans les plantes a été obtenue soit en augmentant l'expression du gène GhCAL-D07 endogène dans les plantes, soit en surexprimant le gène GhCAL-D07 exogène dans les plantes, où la surexpression du gène GhCAL-D07 exogène signifie que ledit gène GhCAL-D07 est exprimé dans les plantes à l'aide d'un vecteur d'expression végétale, par l'intermédiaire de la transformation d’agrobactéries. La présente invention permet de faire avancer considérablement la floraison de l’Arabidopsis thaliana en obtenant la plante d’Arabidopsis thaliana modifiée par le gène GhCAL-D07 par transgénèse. En réduisant davantage le gène GhCAL-D07 dans le coton au silence, le résultat montre que le gène GhCAL-D07 joue un rôle clé dans la promotion de la floraison du coton. La présente invention fournit une ressource génétique favorable à la culture du coton de courte saison.
Patent FR-3118107-A1 (FR)
Title: fixation pour mur rideau.
Inventor: TOLLERET PHILIPPE
IPC: F16B39/30
Filed: 2020-12-23
Abstract: Fixation pour mur rideau.
    L’invention porte sur une vis 1 pour fixer un profilé 2 d’un mur rideau à une pièce 3 de liaison à une structure d’un bâtiment, comprenant un premier filet 11 et un deuxième filet 12 ayant un diamètre D12 inférieur au diamètre D11 du premier filet, la vis comprenant une première zone 13 où les deux filets 11, 12 coexistent, et une deuxième zone 14, située entre la première zone 13 et la tête 5 de la vis, où seul le deuxième filet demeure, de sorte que le deuxième filet s’étend au-delà du premier filet en direction de la tête. L’invention porte aussi sur un procédé de fixation associé.
    Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3119081-A1 (FR)
Title: Bloc de béton immersible comportant des cavités susceptibles de servir d’habitat a des espéces aquatiques et son procédé de fabrication
Inventor: PIOCH SYLVAIN
IPC: E02B1/00
Filed: 2021-01-25
Abstract: BLOC DE BÉTON IMMERSIBLE COMPORTANT DES CAVITÉS SUSCEPTIBLES DE SERVIR D’HABITAT A DES ESPÉCES AQUATIQUES ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION
    Un bloc de béton immersible (20) comportant des cavités susceptibles de servir d’habitat à des espèces aquatiques et son procédé de fabrication qui comporte :- au moins une étape de coulage de béton dans un moule, - au moins une étape de disposition d’au moins un insert dans le moule,- au moins une étape de séchage du béton, - une étape de démoulage du béton séché.l’insert étant configuré pour se désagréger au contact de l’eau de sorte que la désagrégation au moins partielle de l’insert après immersion du bloc de béton forme dans le béton des cavités susceptibles de servir d’habitat à des espèces aquatiques.
    Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3121129-A1 (FR)
Title: Système de transport de passager propulsé par un lanceur spatial à siège à inclinaison variable basée sur le facteur de charge
Inventor: PRAMPOLINI MARCO
IPC: B64G1/36
Filed: 2021-03-23
Abstract: Système de transport de passager propulsé par un lanceur spatial à siège à inclinaison variable basée sur le facteur de charge L’invention concerne un système de transport (1) destiné à être installé sur un lanceur spatial (100) comprenant : - un aéronef (2) qui comprend des moyens de propulsions configurés pour propulser l’aéronef (2) dans une direction de vol, et au moins un siège (4) destiné à recevoir un passager qui est mobile en rotation autour d’un axe (θ) perpendiculaire à la direction de vol de l’aéronef (2), un capteur d’accélération étant installé sur chaque au moins un siège (4) pour mesurer l’accélération de chaque au moins un siège (4) ;- une interface passager pour chaque au moins un siège (4) qui comprend un écran destiné à afficher des images au passager installé sur ledit au moins un siège (4), l’écran étant couplé audit au moins un siège (4) de sorte à rester fixe par rapport audit au moins un siège (4) ; - une unité de commande (6) qui est reliée au capteur d’accélération et audit au moins un siège (4), l’unité de commande (6) étant configurée pour calculer un facteur de charge subi par le passager installé sur le au moins un siège (4) à partir de l’accélération dudit au moins un siège (4), l’unité de commande (6) étant configurée pour contrôler la rotation du au moins un siège (4) durant le fonctionnement du système de transport (1) afin de maintenir la position du siège (4) fixe par rapport au facteur de charge subi par le passager tout au long du vol.  Figure pour l’abrégé : Fig.2