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Patent WO-0149689-A3 (WO)
Title: Nouvelles pyrazolo [4, 3-e]diazepines, compositions pharmaceutiques les contenant, utilisation comme produits medicaux et procedes de preparation
Inventor: BURNOUF CATHERINE
IPC: A61P19/02
Filed: 2000-12-27
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles pyrazolo[4,3,e]-diazépines selon la formule générale (I). L'invention traite aussi de compositions pharmaceutiques les contenant, et de leur utilisation comme médicaments. Enfin, l'invention a pour objet des produits de préparations de ces composés.
Patent WO-0199436-A3 (WO)
Title: Poste de television a fenetres multiples permettant d'afficher simultanement deux documents video et un guide de programme electronique
Inventor: SINGH KENNETH S
IPC: H04N5/445
Filed: 2001-06-14
Abstract: L'invention concerne un poste de télévision capable d'afficher deux programmes vidéo et aussi un guide de programme électronique (« EPG ») simultanément. L'EPG s'affiche dans la première partie d'un écran partagé contenant un affichage d'image dans l'image (PIP). La consultation du guide de programme électronique permet d'afficher les différents programmes vidéo sur l'affichage PIP, alors que l'utilisateur peut continuer à regarder le programme vidéo original sur un second écran partagé.
Patent WO-0212827-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif de mesure du profil d'une surface
Inventor: GESSNER ROUVEN
IPC: G01B21/18
Filed: 2001-07-04
Abstract: Procédé de mesure du profil d'une surface, en particulier de la surface d'un pneu ou d'une bande de transport, et dispositif permettant de mettre en oeuvre ledit procédé. Selon ledit procédé, une impulsion (s) de signal est envoyée par une source (1) de signaux, des dispositifs de réflexion (5a, b, c) réfléchissent chacun une partie de l'impulsion de signal en tant qu'impulsion de signal partielle (s1, s2, s3) sur une zone (8a, b, c) d'une surface (11), les impulsions de signal partielles réfléchies par les zones de la surface sont renvoyées par les dispositifs de réflexion (5a, b, c) à un récepteur de signaux qui produit un signal de mesure, le signal de mesure est divisé en zones de signal temporellement séparées qui sont attribuées aux différentes impulsions de signal partielles (s1, s2, s3), et un profil ou plus précisément différentes profondeurs de profil de la zone de surface concernée sont détectés à partir du signal de mesure dans les zones de signal individuelles. Ledit procédé permet une mesure rapide de plusieurs zones de ladite surface à l'aide d'un appareil peu compliqué.
Patent WO-0225804-A3 (WO)
Title: Etalonnage d'un recepteur en quadrature
Inventor: MOHINDRA RISHI
IPC: H04L27/00
Filed: 2001-09-06
Abstract: L'invention concerne l'étalonnage d'un récepteur. A cet effet, on s'assure, en premier lieu, qu'une entrée du récepteur ne reçoit pas de signaux utiles. Par la suite, des signaux de sortie en quadrature du récepteur sont corrélés, et une phase relative de signaux oscillateurs locaux en quadrature, lesquels sont utilisés pour abaisser la fréquence des signaux reçus, est réglée à une valeur correspondant à une valeur de corrélation minimale.
Patent WO-0236604-A3 (WO)
Title: Diagnostic de maladies associees au gene c-mos humain
Inventor: OLEK ALEXANDER
IPC: C12Q1/6886
Filed: 2001-11-06
Abstract: L'invention concerne la séquence génomique modifiée chimiquement du gène c-mos humain, des oligonucléotides ou des oligomères PNA dirigés contre cette séquence et servant à détecter l'état de méthylation de la cytosine du gène c-mos humain, ainsi qu'un procédé pour déterminer des paramètres génétiques ou épigénétiques du gène c-mos humain.
Patent WO-02101761-A3 (WO)
Title: Cable et procede de production d'un cable
Inventor: ENGEL REINHARD
IPC: H01B7/18
Filed: 2001-12-14
Abstract: L'invention concerne un câble (OC) dont la surface extérieure (LS) est conçue de telle sorte qu'un effet lotus se produise vis-à-vis des liquides (WT) et/ou des particules (P) entrant en contact avec la surface du câble. Ce câble permet d'éviter des effets gênants tels que, par exemple, un cheminement en cas d'utilisation du câble comme câble ADSS ou une obstruction d'un canal dans lequel le câble est installé.
Patent WO-02053252-A3 (WO)
Title: Procede d'adsorption a mode mixte et adsorbants a mode mixte
Inventor: BELEW MAKONNEN
IPC: B01J41/04
Filed: 2001-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élimination par échange d'ions d'une substance, présente dans un liquide aqueux, consistant à mettre en oeuvre un liquide contenant cette substance, une matrice d'adsorption comprenant au moins deux ligands différents, à mettre en contact le liquide avec la matrice pendant une durée et dans des conditions suffisantes pour permettre l'adsorption de la substance sur la matrice, et à ajouter un éluant permettant de désorber la substance de la matrice. Durant l'étape d'adsorption, chacun des ligands interagit avec la substance, au moins un des ligands étant chargé et interagissant de façon ionique avec la substance. Le procédé permet de réaliser un échange cationique ou anionique. La désorption de la substance peut être réalisée par ajout d'un éluant à force ionique croissante. L'invention concerne aussi un adsorbant comprenant au moins deux ligands de structure différente, interagissant avec le même type de substance lorsqu'ils sont utilisés dans un procédé de séparation.
Patent WO-02055320-A3 (WO)
Title: Decoration locale de surfaces rugueuses
Inventor: FROHNERT WERNER
IPC: B44C1/22
Filed: 2001-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'objets d'usage courant (15, 10) présentant une surface améliorée. L'invention concerne également un tel objet fabriqué selon ce procédé. L'invention vise à simplifier le procédé de production de telle façon que la surface des objets soit améliorée de manière économique, tout en obtenant un effet de haute qualité pour constituer, par exemple, un support publicitaire ou un objet artistique. L'objet présente initialement, au moins par endroits, une surface caractéristique d'aspect lustré ou laiteux (13). Cette surface caractéristique (13), continue ou s'étendant complètement, est du même type dans toute la zone (15a, 20b) dans laquelle une décoration ou un marquage (25, 20) doit être réalisé. La décoration ou le marquage (20, 25 ; 20a) est réalisé en appliquant un fluide sur la surface caractéristique (13), en vue d'uniformiser celle-ci selon la forme ou la configuration (20a) de la décoration ou du marquage.
Patent WO-02060406-A3 (WO)
Title: Composition a usage dermatologique et veterinaire
Inventor: ALLART JEAN-CLAUDE
IPC: A61Q17/00
Filed: 2002-01-29
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'un composé actif sélectionné dans le groupe constitué d'une base sphingoïde, de son dérivé ou d'un mélange de deux ou plusieurs de ces composés pour la préparation d'une composition cosmétique destinée à une application topique sur des animaux présentant une peau au moins partiellement recouverte d'un pelage afin de préserver et/ou réparer un état kératoséborrhéique de la peau et/ou du pelage.
Patent WO-03012015-A3 (WO)
Title: Additifs ameliorant l'action lubrifiante d'huiles combustibles hautement desulfurees et presentant une tendance reduite a l'emulsion
Inventor: KRULL MATTHIAS
IPC: C10L10/08
Filed: 2002-07-09
Abstract: L'objet de l'invention est un additif destiné à améliorer l'action lubrifiante d'huiles combustibles présentant une teneur en soufre maximale de 0,035 % en poids. Cet additif contient au moins un ester d'un alcool bivalent ou polyvalent et d'un mélange d'acides gras insaturés et éventuellement saturés dont la chaîne carbonée présente une longueur comprise entre 8 et 30 atomes de carbone, lesdits esters présentant un indice OH inférieur à 200 mg KOH/g d'ester et un indice d'iode supérieur à 100 g I/100 g d'ester. L'invention concerne également des huiles combustibles présentant une teneur en soufre maximale de 0,035 % en poids contenant ce type d'additifs. Ces additifs présentent une tendance réduite à l'émulsion comparé aux additifs connus.
Patent WO-03040040-A3 (WO)
Title: Dispositif de recuperation d'eau potable a partir de condensat, procede et outillage d'emboutissage profond permettant de fabriquer ledit dispositif
Inventor: AUGUSTIN STEPHAN
IPC: C02F1/14
Filed: 2002-11-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de récupération d'eau potable à partir de condensat, constitué d'une pièce moulée autoportante (11) en matière plastique transparente résistante aux UV, telle que du PET ou PC. Cette pièce moulée (11) présente, dans sa région inférieure (14), un fond ouvert (16) pourvu, sur son bord, d'une rigole collectrice (15). Selon la présente invention, cette rigole collectrice (15) présente une paroi intérieure (18), orientée vers la surface extérieure (12), et sert, dans un même temps, de moyen de flottaison. Ladite pièce moulée (11) présente également une ouverture de versement (20) dans sa région supérieure (13). Afin de fabriquer le présent dispositif, un vide est produit dans un outillage d'emboutissage profond spécifique, non seulement au niveau de la surface extérieure à produire mais aussi au niveau de la rigole collectrice à produire. La pièce moulée est ensuite séparée d'une pièce d'outillage d'emboutissage profond distincte, hors de la région de ladite rigole collectrice.
Patent WO-03092040-A3 (WO)
Inventor: KOETHE OLIVER
IPC: H01L/
Filed: 2003-04-22
Abstract: The invention relates to a method for processing a wafer (100) consisting of semi-conductor material, initially consisting in a mechanical removal of the semi-conductive material of the wafer (100) in a predetermined pattern, whereby defects (116) are formed on said wafer (100) along the predetermined pattern.  Subsequently, the defects are eliminated by removing the semi-conductive material along a surface of the predetermined pattern formed by said mechanical removal.
Patent WO-2004020571-A3 (WO)
Title: Insert de culture de cellules
Inventor: WEDELL GABRIELE
IPC: B01L3/00
Filed: 2003-08-01
Abstract: L'invention concerne un insert de culture de cellules (1) comprenant une paroi (11) en forme de bécher, un fond (9) constitué d'un filtre membranaire (9), des bras support (3, 4) saillants répartis en haut sur la circonférence et des écarteurs latéraux (7, 8) destinés à être placés verticalement et horizontalement dans un puits (2) contenant un milieu de culture liquide (N) dans une plaque de culture de cellules. Selon l'invention, les écarteurs (7, 8) sont répartis sur la circonférence de l'insert de culture de cellules (1) et ont différentes longueurs de telle manière que l'on obtienne de grandes ouvertures de chargement (5) et plusieurs petites ouvertures (5A).
Patent WO-2004028482-A3 (WO)
Title: Compositions d'hygiene personnelle conditionnees
Inventor: KITANO YOSHINHISA
IPC: A61K8/04
Filed: 2003-09-19
Abstract: Composition d'hygiène personnelle conditionnée formant de la mousse et contenue dans un réservoir à base d'aluminium possédant un revêtement intérieur de surface en résine thermodurcissante, cette composition comprenant une base aqueuse et un propulseur, cette base aqueuse étant composée d'un pourcentage égal ou inférieur à 0,16 % en poids d'ions chlorure et possédant un pH entre 5 et 8.
Patent WO-2004040627-A3 (WO)
Title: Electronic components
Inventor: COLFER PAUL
IPC: H01L21/208
Filed: 2003-10-30
Abstract: A method of manufacturing an electronic component comprising at least one n- or p-doped portion, comprising the steps of: co-depositing inorganic semi-conducting nanoparticles and dopant on a substrate, the nanoparticles being a group four element such as silicon or germanium; fusing the nanoparticles by heating to form a continuous layer; and subsequently; and, recrystallising the layer.
Patent WO-9520092-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif permettant de nettoyer ou de secher l'espace compris entre les vitres de fenetres isolantes
Inventor: NEUMANN WOLFGANG
IPC: E06B3/677
Filed: 1995-01-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de nettoyer les surfaces intérieures de panneaux de double vitrage, qui comprend un élément essuie-glace (10) insérable entre les vitres formant le double vitrage. Cet élément (10) se compose au moins en partie d'un matériau ferromagnétique lui permettant d'être déplacé par force magnétique entre lesdites vitres, conformément au mouvement exercé par un aimant placé à l'extérieur des vitres formant le double vitrage. L'élément essuie-glace (10) se présente sous forme de corps creux en matériau élastique, relié à l'extérieur par un tuyau flexible (11). Le corps creux peut s'élargir sous l'effet d'une pression pneumatique ou hydraulique passant par le tuyau flexible (11), jusqu'à ce qu'il s'applique contre les deux surfaces intérieures des vitres (15, 16) constituant le double vitrage. L'invention concerne en outre un procédé et un dispositif permettant de sécher l'espace intermédiaire situé entre les vitres de fenêtres isolantes à double vitrage, par injection et évacuation de l'air utilisé comme vecteur de l'eau. L'espace intermédiaire situé entre les vitres est intégré dans un circuit fermé de circulation d'air dont les pressions d'entrée et de sortie sont sensiblement correspondantes, dans lequel une condensation est produite avec séparation du condensat. Il est également prévu un système de fermeture perméable à l'air, qui peut être inséré dans l'ouverture de nettoyage pratiquée dans une vitre de double vitrage et est perméable à l'air mais pas à l'eau.
Patent WO-9730687-A3 (WO)
Title: Precurseurs de parfums
Inventor: ANDERSON DENISE
IPC: C07C69/716
Filed: 1997-02-14
Abstract: L'invention concerne des précurseurs de parfums. En particulier, l'invention concerne l'utilisation de plusieurs classes de composés qui peuvent servir de précurseurs de parfums, par exemple, dans des produits de consommation tels que des produits cosmétiques, et plus précisément, des déodorants et des antitranspirants. Ces composés sont normalement sans, ou pratiquement, sans odeur, mais lors de leur contact avec la peau, comme par exemple dans les compositions de soins de beauté ou de soins personnels, ils dégagent un parfum en libérant un alcool odoriférant.
Patent WO-9924913-A3 (WO)
Title: Procede d'information et de communication oriente probleme
Inventor: FRANK HANS-JUERGEN
IPC: G06Q10/00
Filed: 1998-11-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de dialogue d'information et de communication qui est fondé sur une élaboration interactive et une mémorisation d'une pluralité de représentations graphiques symboliques, pouvant être générées et traitées par ordinateur, qui décrivent de façon caractéristique le champ du problème. Selon ce procédé, des contenus sont attribués aux représentations graphiques symboliques, de préférence par l'intermédiaire d'un réseau de communication et d'un dispositif de contrôle de concordance des contenus prédéterminés ou attribués par les différents abonnés du réseau. Une révision interactive des représentations graphiques symboliques est également possible jusqu'à ce qu'une identité de contenu maximale soit obtenue lors de l'attribution effectuée par les différents abonnés. Les représentations graphiques symboliques révisées sont déposées dans une banque de données orientée objet, tous les abonnés du réseau pouvant avoir accès à cette banque de données et les parties constitutives de ladite banque de données orientée image pouvant être combinées d'une façon relationnelle quelconque et représentées par des dispositifs afficheurs d'images, à l'intérieur du réseau. La communication et la conduite du dialogue entre les abonnés du réseau se fait ensuite exclusivement par l'intermédiaire de la sélection et de la combinaison possible des contenus de la banque de données orientée image.
Patent WO-0026392-A3 (WO)
Title: SOURIS MUTANTE CONTENANT UNE MUTATION DE REDUCTION DANS D'ADN CODANT UNE SOUS-UNITE ENDOGENE α4 DU RECEPTEUR D'ACETYLCHOLINE NICOTINIQUE
Inventor: CHANGEUX JEAN-PIERRE
IPC: C07K14/705
Filed: 1999-11-02
Abstract: Souris mutante possédant des cellules germinales et des cellules somatiques contenant une mutation comprenant une rupture de la sous-unité endogène α4 du gène du récepteur d'acétylcholine nicotinique (nAChr), ce qui fait que la souris manque de niveaux détectables de la sous-unité endogène α4 de nAChR sans modification du niveau d'expression d'autres sous-unités de nAChR par rapport à une souris de type sauvage. Cette souris mutante est utile pour étudier les rôles des différentes sous-unités du NAChR. Les résultats permettent d'étudier les effets antinociceptifs, hypothermiques et locomoteurs de la nicotine chez d'autres mammifères.
Patent WO-02100366-A3 (WO)
Title: Composition de teinture des fibres keratiniques humaines avec des colorants d'oxydation et des composes dicationiques
Inventor: PLOS GREGORY
IPC: A61K8/49
Filed: 2002-06-07
Abstract: L'invention concerne une composition de teinture pour fibres kératiniques humaines et plus particulièrement les cheveux, comprenant, dans un milieu approprié pour la teinture, au moins un colorant d'oxydation, et en outre au moins un composé dicationique. L'invention concerne également les procédés et le dispositif de teinture mettant en oeuvre ladite composition.
Patent FR-2861416-A3 (FR)
Title: Curtain rod drive system for firefighter, has guidance device that cooperates with locking bar of opening frame in window of building and is located in window frame
Inventor: BOUX BRUNO
IPC: E05B35/00
Filed: 2003-10-28
Abstract: The system has a guidance device (9) that cooperates with a locking bar (5) of an opening frame (4) in a window of a building. The guidance device is located in a window frame (3). The guidance device includes an axle (10) mounted, in a rotating manner, in the frame. The axle has end caps (11, 12) which are accessible from outside as well as from inside the window.
Patent FR-2932366-A3 (FR)
Title: Matched socks e.g. hockey socks, have assembling system permitting temporary pairing and separation of socks by voluntary action, where assembling system has connection units respectively constituted of male part and female part
Inventor: RAMEZ MOISE
IPC: A41B11/00
Filed: 2008-06-16
Abstract: The socks have an assembling system for permitting temporary pairing and separation of the socks by a voluntary action to wear the socks. The assembling system has complementary connection units respectively constituted of a male part (2A), a female part (2B) and claw rings. The male part and female part are arranged symmetrically such that the socks are superimposed exactly when the socks are assembled. The connection units are made of stainless material such that traces are not assembled on the socks during washing of the socks or removing of humidity from the socks.
Patent FR-2959296-A3 (FR)
Title: Pressure compensating device for use in connector used to connect air suction pipe to sleeve of suction manifold of burner in e.g. gas oven, has loop-lines provided with channels that are oriented along direction of height of loop-lines
Inventor: LAZZER NATALINO
IPC: F23C7/00
Filed: 2010-04-21
Abstract: The device has cylindrical crown loop-lines (30b) provided with channels that are oriented along direction of height of the loop-lines in a rectilinear manner. Grooves (51) are placed along the loop-lines. The loop-lines are formed as a monolithical body made of thermoplastic material. The loop-lines are engaged with outer walls and inner walls. A protuberance (330) is engaged with a base projected with respect to the inner walls. The loop-lines are situated concentrically with respect to a mouthpiece of a sleeve and an outer surface of an end of an air suction pipe.
Patent FR-2982146-A3 (FR)
Title: Distributor for distributing lotion to skin of user, has switch in free displacement position such that manual movement of switch forces base against contact to engage with another contact to connect battery to direct current motor
Inventor: LIU LI-MEI
IPC: A45D34/04
Filed: 2011-11-04
Abstract: The device has a cap (30) detached from a cup (41), and an elongated sliding element (64) with a shoulder disengaged from a tunnel to release the element and a switch (63) in an open position of the device. A return element is relaxed to release elastic force to push a projection till the projection is stopped by a flange. A passage is not blocked by a hollow sliding plunger (25). The switch is in free displacement position such that manual movement of the switch forces a base against a contact (61) to engage with another contact (62) to connect a battery (52) to a direct current motor (51).
Patent FR-3018215-A3 (FR)
Title: Fixation magnetique des plaquettes sur couteau fixe ou pliant
Inventor: NEVEUX CECILE
IPC: B26B3/00
Filed: 2014-03-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de maintenir par aimants et goupilles, d'enlever rapidement, facilement, les plaquettes d'un manche du couteau grâce à un onglet à l'arrière du manche du couteau. Un couteau fixe est constitué d'une lame (1) avec deux parties distinctes : la partie coupante appelée « lame », et l'autre partie, appelée « manche » qui est encadrée par deux plaquettes (2, 15) maintenues grâce à l'attraction magnétique de quatre aimants (3, 4) et (5, 6) sur la lame (1). La position des plaquettes (2, 15) est fixée par deux goupilles (7, 8) solidaires de la partie appelée « manche » de la lame et entrant dans des trous des plaquettes (2, 15). Sur les couteaux pliants, les deux goupilles sont remplacées par quatre goupilles (7, 8, 9, 10) solidaires des deux platines (13, 14) encadrant la lame (1), et qui rentrent dans des trous des plaquettes (2, 15). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux couteaux fixes ou pliants sur lesquels on veut conserver et entretenir parfaitement les plaquettes, en les enlevant du manche. Ceci est d'autant plus vrai, quand les plaquettes sont de valeur où pour proposer une interchangeabilité du fait de la fixation rapide par aimants et goupilles. Un onglet sur les plaquettes permet un démontage rapide et sans outils, des plaquettes.
Patent FR-3039138-A3 (FR)
Title: Structure de conteneur a temoin d'inviolabilite
Inventor: WANG TONG-CHANG
IPC: B65D43/08
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention se rapporte à un conteneur à témoin d'inviolabilité pour le stockage de nourriture, qui utilise un verrouillage à plots arrondis (31, 41) mâle-femelle sur un seul angle. Après que le couvercle (2) soit verrouillé sur l'embase (1) formant récipient, il faut casser la languette d'angle (31) que comprend l'embase (1) pour ouvrir le conteneur. Cette languette détachable (31) fournit un élément de preuve positif de l'ouverture du conteneur pour indiquer que le conteneur a été ouvert ou altéré.
Patent FR-3034613-A3 (FR)
Title: Appareil de chauffage electrique a convection de type inverseur
Inventor: NIKOLAIDOU ANNA
IPC: H05B1/02
Filed: 2016-04-04
Abstract: Le modèle déposé concerne l'électrotechnique, plus précisément les radiateurs domestiques et de bureau, utilisés dans les logements, bureaux, maisons de campagne, cabines de chantier. L'appareil de chauffage électrique à convection de type inverseur déposé est composé d'un caisson 1, avec des orifices d'entrée d'air 2, situés en dessous et, des orifices de sortie d'air 3, situés sur la partie supérieure du caisson 1, d'un panneau rayonnant avant 4, d'un élément chauffant 5 comprenant des résistances électriques. Le caisson 1 comprend une unité de commande, située dans le boîtier du bloc de commande 6 avec un bouton de mise en marche 7 et d'un écran 8, des éléments de fixation 9 sur le panneau arrière pour fixation murale, d'un capteur de température 10 et d'une barre d'amenée de courant. Le boîtier de l'unité de commande 6 comprend une carte électronique avec un organe de manœuvre 11 et un élément de contrôle 12 reliés l'un à l'autre. Par conséquent, l'organe de manœuvre 11 est raccordé électriquement à l'élément chauffant 5 et l'élément de contrôle 12 est raccordé au capteur de température 10. Le résultat technique consiste en une absence de suie sur les contacts électriques et des fortes hausses de tension du réseau électrique associées aux courants de démarrage. 1 revendication indépendante, 4 revendications dépendantes, 5 schémas/dessins.