baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3115084-B1 (FR)
Title: Actionneur à câble à compacité améliorée
Inventor: PEROCHON BENOÎT
IPC: H02K7/06
Filed: 2020-10-13
Granted: 2022-11-25
Abstract: Actionneur à câble (1) comprenant :  - un ensemble vis/écrou comprenant un écrou (4) coopérant avec une vis (2) ;  - un moteur (3)  - une première poulie (10) et une deuxième poulie (11) montées à rotation sur le châssis (20), la première poulie (10) étant reliée à une sortie (41) de l’actionneur (1) par un premier câble (6) attelé au deuxième élément mobile (2,4), le premier câble (6) étant continu et réalisant au moins un tour d’enroulement sur la première poulie (10).  FIGURE DE L’ABREGE Fig. 1
Patent FR-3115747-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion des données d'image et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: ALMEHIO YASSER
IPC: B60Q1/076
Filed: 2020-10-30
Granted: 2023-10-06
Abstract: L'invention fournit un procédé de fabrication d'un dispositif d'éclairage automobile, comprenant les étapes consistant à entraîner un auto-encodeur profond (1) au traitement de données d'image (6), à installer le bloc encodeur (2) dans une unité de commande automobile (4) d'un véhicule automobile (10) et à installer le bloc décodeur (3) dans un module d'éclairage automobile (5) du véhicule automobile (10). L'invention fournit également un dispositif d'éclairage automobile pour exécuter les étapes d'un tel procédé et un procédé de fonctionnement d'un tel dispositif d'éclairage automobile.Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3116610-B1 (FR)
Title: Procede utilisant une cartographie d’etat d’une batterie.
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: G01R31/36
Filed: 2020-11-24
Granted: 2022-11-04
Abstract: Procédé de contrôle d’une batterie d’un véhicule, ce procédé exécutant une première étape:  - provoquant une sollicitation électrique de la batterie provoquant un appel de courant,   - puis déterminant un couple de valeurs comprenant une tension (Umin) et une résistance interne (Rint) de la batterie, à partir de l’appel de courant,  puis le procédé exécute une troisième étape qui, à partir d’une cartographie prédéterminée des tensions (Umin) en fonction des résistances internes (Rint) comprenant au moins trois zones (Z1, Z2, Z3), détermine en fonction de la zone (Z1, Z2, Z3) dans laquelle se trouve le couple de valeurs (Umin, Rint) que la batterie est capable, incapable, ou peut-être capable de répondre à une sollicitation électrique prédéterminée.  Figure 3
Patent FR-3116659-B1 (FR)
Title: Système de connexion perfectionné d’au moins une unité de stockage d’énergie électrique, unité de stockage et dispositif d’alimentation associé
Inventor: LEJOSNE JOHANN
IPC: H01R11/30
Filed: 2020-11-25
Granted: 2022-11-18
Abstract: Système de connexion perfectionné d’au moins une unité de stockage d’énergie électrique, unité de stockage, ensemble d’alimentation et dispositif d’alimentation associé L’invention concerne un système de connexion d’au moins une unité de stockage (2) d’énergie électrique à un circuit d’alimentation, caractérisé en ce qu’il comprend un ensemble de connecteurs électriques (110, 111) présentant une première configuration dans laquelle, dans une première position de l’unité de stockage (2), les connecteurs (110) forment un circuit électrique mettant en continuité électrique l’unité de stockage (2), au moins une unité de stockage (2) adjacente et le circuit d’alimentation, et une deuxième configuration dans laquelle, dans une deuxième position de l’unité de stockage (2), les connecteurs (111) forment un circuit électrique mettant en continuité électrique l’au moins une unité de stockage (2) adjacente et le circuit d’alimentation, et dans laquelle l’unité de stockage (2) n’est pas raccordée électriquement au circuit d’alimentation (41).  Figure pour l’abrégé : Fig.14B
Patent FR-3118105-B1 (FR)
Title: Ensemble rotatif comportant un disque aubagé entouré par un anneau
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: F04D29/32
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention a pour objet un ensemble rotatif portant des aubes, destiné à être entouré par une portion de carter de turbomachine portant des éléments d’étanchéité abradables, cet ensemble comportant un disque (19) portant des aubes (18), chaque aube (18) s’étendant radialement par rapport à l’axe de rotation (AX) du disque (19) depuis un pied par lequel elle est solidarisée au disque (19) jusqu’à un sommet (22). Cet ensemble comporte un anneau (23) coaxial au disque (19), cet anneau (23) comportant pour chaque aube (18) une ouverture (29) dans laquelle est engagé un sommet d’aube (22) de manière radialement coulissante, l’anneau (23) étant destiné à longer les éléments d’étanchéité abradables portés par le carter.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3123091-B1 (FR)
Title: Procede d’identification d’un defaut d’injection d’uree dans une ligne d’echappement d’un vehicule
Inventor: SIROP SYLVAIN
IPC: F01N11/00
Filed: 2021-05-21
Granted: 2023-04-07
Abstract: PROCEDE D’IDENTIFICATION D’UN DEFAUT D’INJECTION D’UREE DANS UNE LIGNE D’ECHAPPEMENT D’UN VEHICULE Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) d’identification d’un défaut d’injection d’urée dans une ligne d’échappement d’un véhicule équipé d’un moteur à combustion interne, le procédé (100) comportant les étapes de :  calculer (105) un ratio entre un temps de remplissage mesuré et un temps de purge d’une ligne d’urée, ledit calcul étant effectué au moyen d’une unité de contrôle d’injection d’urée,comparer (106) ledit ratio calculé à un ratio de référence au moyen de ladite unité de contrôle d’injection d’urée,si ledit ratio calculé est différent dudit ratio de référence, identifier (107) un défaut d’injection d’urée dans ladite ligne d’urée au moyen de ladite unité de contrôle d’injection d’urée.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3127086-B1 (FR)
Title: Rotor de moteur électrique
Inventor: SERGHINE CAMEL
IPC: H02K1/22
Filed: 2021-09-14
Granted: 2023-11-17
Abstract: La présente invention concerne un rotor (1) de moteur électrique d’aéronef comprenant un arbre (2) réalisé dans un premier matériau et un ensemble conducteur (4) réalisé dans un deuxième matériau différent du premier matériau. L’arbre (2) présente une portion d’épaulement (6) présentant au moins une encoche (25) longitudinale et, l’ensemble conducteur (4) est une structure monobloc comprenant au moins une barre conductrice (28) destinée à être positionnée dans l’au moins une encoche (25) et comprenant une peau (29) destinée à être fixée sur la portion d’épaulement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3128755-B1 (FR)
Title: soufflet de direction
Inventor: MAITAY FRéDéRIC
IPC: F16J3/04
Filed: 2021-10-28
Granted: 2023-11-24
Abstract: Soufflet (1) de direction comprenant un manchon (2) délimité par une paroi (3) latérale périphérique, ledit manchon (2) comprenant successivement dans le sens axial, au moins une première extrémité annulaire, dite grande base (4), une partie (5) déformable dans le sens d’un allongement ou d’un raccourcissement dudit soufflet (1) formée d’une succession de spires coaxiales, une deuxième extrémité annulaire dite petite base (6), ledit manchon (2) comprenant une zone (7) de transition entre la partie (5) déformable et la grande base (4) et présentant, dans la zone (7) de transition, une sortie (8) radiale ménagée dans la paroi (3) latérale périphérique du manchon (2). La sortie (8) radiale est fermée par un embout (9) tubulaire rapporté sur ladite sortie (8) radiale et présentant une première extrémité (10) raccordée à la sortie (8) radiale et une extrémité opposée fermée (11), cet embout (9) s’étendant à l’extérieur du manchon (2), cet embout (9) délimitant intérieurement une cavité (10) logeant au moins un capteur (13) d’étanchéité aux fluides dudit soufflet.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2022550-B1 (FR)
IPC: F25J1/00
Filed: 1969-11-04
Granted: 1973-12-07
Abstract: In the liquefaction of natural gas wherein the refrigeration cycle fluid contains natural gas components, and such components are subjected to fractional condensation to obtain different temperature levels of refrigeration, the system is improved by adjusting the C3-C6 content of cycle fluid and the pressure of at least one intermediate pressure stage of the circulation pressure in such a manner that condensate is formed in the corresponding intercooler of said pressure stage. This condensate is then separated and subjected to heat exchange to utilize its refrigeration values and recirculated to the circulation compressor via an expansion valve. In this way, a substantial concentration of heavy hydrocarbons can be utilized to increase the refrigeration capacity of the refrigeration cycle, but said hydrocarbons do not deleteriously affect the lower temperature levels of refrigeration.
Patent FR-2132497-B1 (FR)
IPC: B03D1/14
Filed: 1971-04-05
Granted: 1974-04-05
Abstract: A flotation apparatus comprises essentially a parallelepipedic tank disposed horizontally and provided along its major axis with open-top, potlike injectors for the liquid to be treated with another liquid saturated with gas under pressure. The liquid to be treated is delivered through the bottom and preferably centrally of each injector, and the treatment liquid is supplied through a lateral, eccentric but non-tangential pipe. Siphonal means are provided along the major side walls of the tank and are adapted, in conjunction with the injectors, to create outward and downward fluid flow passing under the siphonal means, other means being provided for removing the top sludge from one end of the tank.
Patent FR-2239400-B1 (FR)
IPC: B65G39/00
Filed: 1974-07-01
Granted: 1979-03-09
Abstract: This invention relates to a roller for a conveying apparatus, the roller consisting of a tubular casing, a roller bottom in each end, and a dust cover inserted into each roller bottom and being so designed as to limit the entrance of water into the roller casing.
Patent FR-2557227-B1 (FR)
Inventor: MULLER RUDOLF
IPC: B21J15/30
Filed: 1984-12-20
Granted: 1988-07-29
Abstract: An installation apparatus and method of attaching a female element, such as a nut, to a panel, wherein the panel is pierced and the female element is permanently installed in the pierced panel opening in a continuous operation. The female element includes a body portion and an annular barrel portion. In one of the methods disclosed, the panel is pierced by the free end of the barrel portion and the panel slug is disposed in the barrel portion as the nut is installed in the panel. In the presently preferred method, the panel is pierced by a punch received through the body and barrel portions, prior to driving the female element into a mechanical interlock with the panel. In the preferred installation, the free end of the barrel portion is deformed into a hook-shaped end portion, opening toward the body portion, and the panel is simultaneously driven into the hook-shaped barrel end portion, forming a very secure mechanical interlock. The preferred installation apparatus includes an annular plunger which drives the female element into the panel and which is reciprocally supported in a chamber in a base member attached to one die member of a press. A punch is located within the annular plunger which pierces the panel prior to driving the female element into the panel, as described.
Patent FR-2584618-B1 (FR)
Inventor: PERRUT MICHEL
IPC: B01D11/04
Filed: 1985-07-09
Granted: 1989-11-24
Abstract: Separation/extraction/cracking method using a supercritical fluid in which the density of the fluid is reduced in a needle valve and directly brought into an assembly formed by a cyclonic chamber and a recovery pot and of which the walls are heated.
Patent FR-2584719-B1 (FR)
Inventor: GERVAIS CHRISTIAN
IPC: C07D457/02
Filed: 1985-07-11
Granted: 1987-10-02
Abstract: Process for the preparation of 1-methyllysergol and of 10 alpha -methoxy- 1-methyllumilysergol by the action of a base on a solution of lysergol or of a 10 alpha -methoxylumilysergol in a polar aprotic solvent, followed by a methylating agent.
Patent FR-2604997-B1 (FR)
Inventor: TORDEUX MARC
IPC: C07C17/20
Filed: 1986-10-10
Granted: 1988-12-02
Abstract: A process for the preparation of trifluoromethyl iodide by bringing into contact with one another to form a reaction product either: zinc, sulfur dioxide, and trifluoromethyl bromide, or (b) sodium dithionite and trifluoromethyl bromide; in a polar aprotic solvent, such as dimethylformamide, preferably followed by a filtration stage to remove the solid products. Thereafter, iodine dissolved in carboxylic or sulfuric acid is added to the reaction product, and trifluoromethyl iodide is evolved.
Patent FR-2620705-B1 (FR)
Inventor: DUHAMEL LUCETTE
IPC: C07D317/26
Filed: 1987-09-22
Granted: 1989-12-01
Abstract: 1,3,5-Nonatriene derivatives of formula: 1,3,5-Nonatriene derivatives of formula: (I) in which R1 and R2, together with the carbon atom to which they are linked, form a carbonyl group, or each of R1 and R2 denotes alkoxy or R1 and R2 together form an alkylenedioxy radical, which may be made by reaction of a butadiene derivative of formula: in which R is alkyl or phenyl, with a butanal ketoacetal of 10 formula: followed by reaction of the product with a halomethyltriphenylphosphonium halide, are useful intermediates e.g. for the production of phytol.
Patent FR-2649667-B1 (FR)
Inventor: JOHNSON CLAUDE
IPC: B64G1/10
Filed: 1989-07-17
Granted: 1991-09-20
Abstract: According to the invention, the capsule is placed in a launcher such that on extinction of the penultimate stage the altitude and the speed attained are sufficient to correspond to a stable orbit and the capsule is released before ignition of the final stage. <??>Application to the study of microgravity.
Patent FR-2682190-B1 (FR)
Inventor: DANIEL GRIFFEL
IPC: G01R31/02
Filed: 1991-10-07
Granted: 1995-08-04
Abstract: Method for the selective detection of a resistive defect on a departure line of an electrical power-distribution network comprising an arrival line (12) powered by a transformer (11) and several departure lines (1-8) each departure line being fitted with a homopolar current detector (9), characterised in that the homopolar current (i1-i8; 1'1-i'8) of each departure (1-8) is continuously measured in amplitude and in phase shift with respect to a reference magnitude, in that the vector sum of the set of homopolar currents of the departure lines is calculated, and the phase-shift of each homopolar current with respect to the phase-shift of the said vector sum is monitored, the presence of a defect being detected when the said phase-shift of a homopolar current exceeds a predetermined negative threshold.
Patent FR-2692584-B1 (FR)
Inventor: MATSCHEKE HORST
IPC: C08L25/14
Filed: 1992-06-22
Granted: 1994-08-26
Abstract: A novel aqueous sheet-impregnating composition including a composition of a styrene-ethyl acrylate-butyl acrylate copolymer and a binder. The binder is selected from polyvinyl alcohol, polyvinyl acetate, gelatin and starch, and the composition includes 5-90 parts by weight of a polyvinyl alcohol solution and 10-95 parts by weight of a styrene-ethyl acrylate-butyl acrylate copolymer dispersion. A decorative sheet for laminates may thereby be obtained.
Patent FR-2693472-B1 (FR)
Inventor: LEUNG-TACK PATRICIA
IPC: C12N15/869
Filed: 1992-06-26
Granted: 1994-12-23
Abstract: A recombinant virus is provided which is obtained from a BHV virus originally having the gI gene whose DNA sequence is delimited by nucleotides 172 and 1311 of SEQ ID NO:1 herein and which has been mutated by total or partial deletion and/or insertion in this region. By the mutation in this region, there is no longer any expression of the glycoprotein which has been mutated or rendered inactive, and thus animals vaccinated with these mutants do not develop antibodies against the glycoprotein and can be serologically distinguished from animals infected by field BHV-1 strains and other vaccinal strains currently used. A method of using the present recombinant virus is also provided which allows one to distinguish infected animals from vaccinated animals in a manner that has not previously been possible using presently available commercial vaccines. The invention is thus advantageous in that the mutant viruses obtained by the invention can be used as vectors for expression of various foreign genes so as to prepare useful vaccines against bovine and ruminant diseases.
Patent FR-2705832-B1 (FR)
Inventor: PATRICE CAILLAT
IPC: H01L21/60
Filed: 1993-05-28
Granted: 1995-06-30
Abstract: Process for the production of a sealing and mechanical strength ring between a substrate and a chip hybridized by bumps on the substrate. The invention provides a process for producing an encapsulating ring (13) ensuring the sealing and mechanical strength of a chip (1) hybridized by bumps on a substrate (5). More particularly, contemporaneously with the production of the hybridization bumps (9) on the lower face (1a) of the chip or the substrate by a first meltable material, a sealing and mechanical strength ring is formed by depositing on the substrate or lower face of the electronic component a ring (13) of a second meltable material. The lower face of the chip then is placed on the substrate so as to produce the connections between said chip and said substrate by means of the first meltable material, and the thus formed assembly is heated to a temperature at least equal to the highest melting point of the first and second meltable materials, in order simultaneously to produce the hybridization bumps of the first material and the sealing ring of the second material. The ring is sized to have a height (h) and a width (d) in accordance with the following equation:in which alpha is a shape coefficient factor and D is the largest dimension of the electronic component.
Patent FR-2742749-B1 (FR)
Inventor: CLAUSSNER ANDRE
IPC: A61K31/00
Filed: 1995-12-22
Granted: 1998-02-06
Abstract: A subject of the invention is the products of formula (I):in which:R1 and R2 represent in particular cyano and trifluoromethyl,R3 represents in particular alkyl, alkenyl or alkynyl, substituted in particular by nitrooxy or carbonyloxy,R4 and R5 represent in particular methyl optionally substituted by fluorine,X and Y represent in particular oxygen, as well as their salts and isomers.
Patent FR-2748490-B1 (FR)
Inventor: STERN ROBERT
IPC: C11C3/10
Filed: 1996-05-07
Granted: 1998-06-19
Abstract: A new preparation of ethyl esters of fatty acids from vegetable or animal oils and greases comprises :-a) transesterification of the oil, grease or glyceride mixture with excess hydrated ethanol in the presence of an alkaline catalyst ; b) addition of a glycerin phase to the medium and evaporation of excess ethanol producing two phases, an ester phase and a non-miscible glycerin phase A : the excess ethanol is re-cycled to (A) ; c) separation of the glycerin phase A and the ester phases , which is purified to obtain the requires ethyl esters ; d) neutralisation of the phase A and separation of a (fatty acids + esters) phase and a glycerin phase which is dried ; e) glycerolysis of the (fatty acids + esters) phase with a fraction of the dried phase B in the presence of an alkaline catalyst, to form a mixture of glycerides and esters which are returned to the transesterification stage (a).
Patent FR-2785375-B1 (FR)
Inventor: MARTINS CARLOS
IPC: B29C57/00
Filed: 1998-10-28
Granted: 2001-01-12
Abstract: The plastics heat exchanger has a bundle of parallel tubes (20) and two end blocks (10,30) connecting the tubes. Each block has a manifold (10) formed of a plate with openings connected to the ends of the tubes. The tube bundle has layers of individual tubes where each tube is connected to the adjacent tubes along its generatrix. The ends of the tubes in the layers are offset.  Claims include a method for making the exchanger
Patent FR-2788444-B1 (FR)
Inventor: CHEVALIER JEAN LOUIS
IPC: A63C9/085
Filed: 1999-03-31
Granted: 2001-03-09
Abstract: A binding, comprises a pair of jaws (7,8) which can be moved apart from one another laterally while pushing back a cam (13) acted on by springs (19) and additional holding means, such as a jaw (21) located in front of or behind the lateral jaws and capable of tilting, preferably about a swivel, s against the action of the springs. The binding is intended to receive a part (2) integrated with the sole of the boot. The binding further comprises a lever for intentional boot release (24).
Patent FR-2793975-B1 (FR)
Inventor: NAULEAU ALAIN
IPC: H04B1/40
Filed: 1999-07-08
Granted: 2006-06-16
Abstract: The sound signal transmission system over a radio link takes place between a transmitter (A1) and a receiver (A2). The transmitter has selective transmission over a first channel range (Uy) and predetermined channel transmission, and the receiver can selectively receive these transmissions. The transmitter determines the channel of transmission by electromagnetic field intensity measurements, and transmits over that channel. The receiver receives in that channel and compares the electromagnetic field in other channels, sending back (Vx) the new channel choice. the transmitter responds by transmitting in the channel selected by the receiver.
Patent HU-223038-B1 (HU)
Title: Device for displacing the moveable parts of rail switches or crossings
Inventor: ACHLEITNER HERBERT
IPC: E02B7/00
Filed: 1999-03-31
Abstract: In a device for displacing the movable parts of rail switches or crossings, in which a plurality of hydraulic cylinder piston units engaging in an offset manner in the longitudinal direction of the rails are each connected in series, at least one directional or seat valve (9) capable of being adjusted in a pressure controlled manner is inserted in the duct (8) that connects the hydraulic cylinder piston units (1 to 4) arranged in series, which directional or seat valve blocks the connection to the consecutive cylinder piston unit if a preset differential pressure is exceeded.
Patent HU-225945-B1 (HU)
Title: Elimination of oil pollution from rivers
Inventor: HORVATH ISTVAN
IPC: C02F1/40
Filed: 2002-01-31
Abstract: Natural prods. having been purified, milled or shaped into blocks, are placed on the water contaminating oils in order to absorb these. The absorption process is assisted by pref. prepositioned guide-booms. The booms are cylindrical, being shaped by a filter-like mantle filled with the natural prod. An air hose runs through the center of the boom. The external surface of the boom is equipped with holding-rings, holding ropes and end fittings to form joints.