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Patent FR-2929372-A1 (FR)
Title: Injecteur de combustible destine a resister a un incident de retenue de flamme
Inventor: DAVIS JR LEWIS BERKLEY
IPC: F23R3/28
Filed: 2009-03-24
Abstract: Injecteur (1) comprenant un volume annulaire extérieur (10) défini par une paroi externe (11) et une paroi interne (12) et comportant des entrées d'air (80) par lesquelles l'air rejoint une zone de mélange (16) de combustible et une zone de combustion (50), un volume annulaire intérieur (20) disposé dans la paroi interne (12) et comportant un volume D pour combustible dans lequel du combustible est introduit jusqu'à une extrémité distale (23) de celui-ci, qui est adjacente à la zone de combustion (50) et est isolée de celle-ci, et une conduite de circulation d'air (40), disposée entre le volume D pour combustible et la paroi interne (12), par laquelle l'air rejoint la zone de combustion (50), la conduite de circulation d'air (40) et la zone de combustion (50) étant isolées du volume D pour combustible, et un fusible conçu pour fondre pendant un incident de retenue de flamme et pour créer une brèche par laquelle le combustible passe du volume D pour combustible, en évitant la zone de mélange (16) de combustible, à une zone de combustion (17) de combustible en aval de la zone de mélange (16) de combustible.
Patent FR-2945292-A1 (FR)
Title: Reseau interpenetre de polymeres echangeur d'anions, son procede de fabrication et son utilisation
Inventor: STEVENS PHILIPPE
IPC: C08F120/28
Filed: 2009-05-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau polymère échangeur d'anions ayant une structure RIP ou semi-RIP, comprenant : (A) la préparation d'une solution réactive homogène comprenant, dans un solvant organique approprié, (a) au moins un polymère organique porteur de groupes halogénés réactifs, (b) au moins une diamine tertiaire, (c) au moins un monomère comportant une insaturation éthylénique polymérisable par polymérisation radicalaire, et (d) éventuellement au moins un agent de réticulation comportant au moins deux insaturations éthyléniques polymérisables par polymérisation radicalaire, et (e) au moins un amorceur de polymérisation radicalaire, et (B) le chauffage de la solution préparée jusqu'à une température et pendant une durée suffisantes pour permettre à la fois une réaction de substitution nucléophile entre les composants (a) et (b) et une réaction de copolymérisation radicalaire des composants (c) et éventuellement (d) amorcée par le composant (e). L'invention concerne également le matériau RIP ou semi-RIP ainsi obtenu et son utilisation dans des dispositifs électrochimiques, en contact direct avec une électrode à air.
Patent FR-2946031-A1 (FR)
Title: Food pot for containing food product e.g. prawn, to produce exudates during preservation, has boss provided on bottom wall while boss is turned towards upper bottom, and baffle interposed between upper bottom and boss
Inventor: BARBEROT NICOLAS
IPC: B65D81/26
Filed: 2009-05-27
Abstract: The pot (100) has a container equipped with an upper bottom (400) to contain food product. The container is crossed by a discharge opening (412) of an exudates susceptible produced of a lower bottom i.e. bottom wall (220), for collection of the exudates. A boss (222) is provided on the lower bottom while the boss is turned towards the upper bottom opposite to the discharge opening. Storage Volume (V) delimited around the boss forms a storage tank of the exudates. A baffle (414) is interposed between the upper bottom and the boss.
Patent FR-2946718-A1 (FR)
Title: Hydraulic clutch actuating device for motor vehicle, has tank containing hydraulic fluid volume that increases with pressure in hydraulic system according to non-linear law evolving towards saturation limit
Inventor: DE MALET ETIENNE
IPC: B60K23/02
Filed: 2009-06-11
Abstract: The device has a hydraulic system (3) connecting a hydraulic receiver (2) to a hydraulic transmitter. The hydraulic transmitter is controlled by a clutch pedal (4) to produce a rise in pressure of hydraulic fluid in the hydraulic system. The hydraulic receiver actuates a clutch (5) with respect to the rise in pressure of the hydraulic fluid. The hydraulic system includes a tank (6) communicating with the hydraulic receiver and containing a hydraulic fluid volume that increases with the pressure in the hydraulic system according to a non-linear law evolving towards a saturation limit.
Patent FR-2957935-A1 (FR)
Title: Procede de production de cellulases base sur la regulation de l'oscillation de la pression en oxygene dissous dans le milieu de culture
Inventor: BEN CHAABANE FADHEL
IPC: C12N9/42
Filed: 2010-03-26
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de production d'enzymes cellulolytiques et/ou hémicellulolytiques par un microorganisme cellulolytique en bioréacteur agité et aéré comprenant une phase de croissance en présence d'une source de carbone et une phase de production en présence d'un substrat inducteur carboné dans lequel l'apport de substrat inducteur carboné pendant la phase de production est régulé par une oscillation de la pression partielle en oxygène dissous dans le milieu.
Patent FR-2964496-A1 (FR)
Title: Composant électronique planaire de commutation de puissance
Inventor: AUBRY RAPHAEL
IPC: H01L29/47
Filed: 2010-09-03
Abstract: La présente invention concerne un composant électronique planaire de commutation de puissance du type HEMT, comprenant un substrat SUB recouvert d'une couche de semi-conducteur SC, ainsi que trois électrodes S, D, G, ledit composant HEMT présentant une face supérieure, côté semi-conducteur SC, et une face arrière, du côté opposé, et comportant par ailleurs un plan de connexion supérieur, situé du côté de la face supérieure, un plan de connexion arrière, situé du côté de la face arrière, et un plan de connexion intermédiaire situé entre les deux. Le composant HEMT selon l'invention présente une topologie fermée circulaire ou polygonale, avec : • du côté face supérieure, une première électrode G formant une couronne circulaire ou, respectivement, polygonale, et connectée au plan de connexion supérieur M1, et, • au centre de ladite couronne, une deuxième électrode S,D formant un disque ou, respectivement, un polygone plein, non jointif de la couronne, et connectée au plan de connexion arrière M2 par l'intermédiaire de vias, et • entourant la couronne, une troisième électrode D,S formant une surface quelconque non jointive de ladite couronne, et constituant le plan de connexion intermédiaire D,S.
Patent FR-2967166-A1 (FR)
Title: Materiau metallique a gradient d'elasticite
Inventor: PRIMA FREDERIC
IPC: A61C8/00
Filed: 2010-11-04
Abstract: L'invention concerne un matériau métallique monolithique (M) comprenant, dans un domaine de température (ΔT) et à pression atmosphérique : - au moins une zone périphérique externe constituée d'une microstructure (m ) ayant un module d'élasticité (E ) et possédant des propriétés superélastiques dans ledit domaine (ΔT), et - un cœur constitué d'une microstructure (m ) ayant un module d'élasticité (E ), et possédant des propriétés élastiques dans ledit domaine (ΔT) ; lesdites microstructures (m ) et (m ) étant distinctes l'une de l'autre, et ledit module d'élasticité (E ) étant inférieur audit module d'élasticité (E ).
Patent FR-2955500-A1 (FR)
Title: Dispositif cardio-vasculaire a usage unique pour intervention medico-chirurgicale
Inventor: NOUR SAYED
IPC: A61B17/3209
Filed: 2010-01-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif à usage unique, destiné à être utilisé en chirurgie chaque fois qu'une voie d'abord vasculaire par canulation ou par cathétérisme (circulation extracorporelle, anesthésie, urgences, réanimation) s'avère indispensable, particulièrement en chirurgie cardiaque ou en cardiologie interventionnelle. Ce nouveau dispositif comprend essentiellement un corps (5), un système d'étanchéité constitué de deux disquettes gonflables (4), un connecteur de commande pour le gonflage et le dégonflage des disquettes (4), un bloc tubulaire (6) et un guide flexible (1).
Patent FR-2958364-A1 (FR)
Title: Connector for e.g. filling coolant circuit of motor vehicle i.e. hybrid vehicle, has closure member biased toward position during introduction of end piece, where one of two closure members interrupts cooling liquid flow through pipe
Inventor: PICHLAK FREDERIC
IPC: F01P3/00
Filed: 2010-04-02
Abstract: The connector (1) has an inlet orifice (35) connected to a coolant circuit pipe, and an outlet orifice (36) connected to an outlet orifice of the coolant circuit. A pipe (21) is connected with the inlet orifice and the outlet orifice. A closure member (46) is movable between two positions, where at one position the closure member communicates a hydraulic connector (34) and the outlet orifice. The closure member is biased toward one position during introduction of a hydraulic end piece, where one of two closure members (45, 46) interrupts flow of cooling liquid through the pipe. Independent claims are also included for the following: (1) a coolant circuit, comprising a hydraulic pump (2) a method for filling a coolant circuit.
Patent FR-2959612-A1 (FR)
Title: Systeme d'antenne deportee
Inventor: LEROY BERNARD
IPC: H01Q1/27
Filed: 2010-04-29
Abstract: Ce système d'antenne déportée du type comportant des moyens à fibre optique (1) de raccordement d'une source optique (2) à des moyens formant antenne d'émission de signaux (3), est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de modulation (4) du faisceau issu de la source optique (2) en fonction des signaux à faire émettre par les moyens formant antenne (3) d'une part et des moyens (5) de conversion opto-électrique d'alimentation des moyens formant antenne (3) d'autre part.
Patent FR-2959866-A1 (FR)
Title: Method for realizing electrically conducting through connection within semiconductor substrate of integrated circuit, involves forming protection mask that is extended on part of insulating region situated at exterior of opening
Inventor: GUYADER FRANCOIS
IPC: H01L21/768
Filed: 2010-05-06
Abstract: The method involves engraving a semiconductor substrate to form an opening (OR), where a face of the substrate is arranged opposite to another face and is extended to a separation region. An insulating region (RIS) is formed on the former face of the substrate. Anisotropic engraving (GR2) of an insulating region and a part of the separation region is carried to extend the opening to a metallization level (M1). A protection mask (MP) is formed, and is extended on a part of the insulating region situated at an exterior of the opening. The mask includes deposition of a protection layer. The protection layer includes deposition of photosensitive resin. An independent claim is also included for an integrated circuit comprising a semiconductor substrate.
Patent FR-2960097-A1 (FR)
Title: Bidirectional protection component for use in first-conductivity type semiconductor substrate, has metallization layer covering first-conductivity type implanted zone, and isolated trench traversing epitaxy layer
Inventor: MORILLON BENJAMIN
IPC: H01L21/20
Filed: 2010-05-11
Abstract: The component has a second-conductivity type epitaxy layer (23) formed on a first-conductivity type implanted zone (22) of a first-conductivity type semiconductor substrate (21). Another first-conductivity type implanted zone (24) is formed on an outer face of the second-conductivity type epitaxy layer. A metallization layer (26) covers all lower faces with the substrate. Another metallization layer (25) covers the latter implanted zone. An isolated trench (27) traverses the second-conductivity type epitaxy layer. The epitaxy layer is subjected to the operation of reduction of service life of minority carriers by electronic or neutron irradiation or implantation of heavy ions e.g. platinum or gold.
Patent FR-2961744-A1 (FR)
Title: Bande de roulement a bruit de roulage reduit
Inventor: BOURNAT ALEXIS
IPC: B60C11/03
Filed: 2010-06-29
Abstract: Pneu pour véhicule poids lourd ayant une bande de roulement (1) comprenant une pluralité de rainures circonférentielles (43, 35) délimitant des nervures intermédiaires (3) et deux nervures de bords (4, 5), chaque nervure ayant une largeur minimale Ln, chaque rainure circonférentielle (43, 35) comprenant une pluralité de protubérances (46, 36) formés en saillie sur au moins une paroi latérale délimitant cette rainure, cette bande de roulement étant caractérisée en ce que : • en vis-à-vis de chaque protubérance (46, 36) est prévue, une entaille semi fermée (37, 57) de longueur axiale La au plus égale à 60% de la largeur minimale Ln de cette nervure, cette entaille semi fermée d'une largeur Le au plus égale à la largeur Lr de la rainure étant orientée de façon à faire un angle moyen B au moins égal à 10 degrés avec la direction principale de la protubérance (46, 36) avec laquelle cette entaille coopère, • et en ce que chaque protubérance (46, 36) ferme la section de la rainure dans laquelle elle est formée sur au moins 35 % et au plus 75% de la surface de ladite section • et en ce qu'il est ménagé un jeu fonctionnel (J1, J2) entre la protubérance (46, 36) et les parois délimitant l'entaille semi fermée (37, 57).
Patent FR-2962144-A1 (FR)
Title: Fastening device for fixing vertical wooden post of guard rail with flagstone on sides of e.g. open staircase of residence, has spacing unit limiting contact surface between post and assembly portion of turntable
Inventor: CHABANNE SERGE
IPC: E04F11/18
Filed: 2010-07-02
Abstract: The device has a turntable (1) comprising an assembly portion (2) and an off-set fixing portion (3), where the assembly portion is provided with a crossing hole to receive an assembly unit (9b) i.e. screw. The off-set portion is provided with another crossing hole (7) to receive a fixing unit (4). A rectangle or disk-shaped spacing unit i.e. emboss (6b, 6c), limits a contact surface between a post (P) of a guard rail and the assembly portion of the turntable when the post is assembled with the turntable. The turntable is made of sheet, stainless steel or composite matter. The device comprises a flagstone that is made of concrete, wood, metal and glass.
Patent FR-2963159-A1 (FR)
Title: Method for forming linked semi-conductor structure, involves permanently connecting rear surface to surface of semi-conductor structure after thinning substrate while other two semi-conductor structures are temporarily connected
Inventor: SADAKA MARIAM
IPC: H01L21/762
Filed: 2010-07-21
Abstract: The method involves temporarily connecting first and second semi-conductive structures. The first structure is selected to provide active and rear surfaces (108, 110) on respective sides of the first structure, and a device structure (104) on a substrate (106). The substrate is thinned by removing material of the substrate from the rear surface. The rear surface is permanently connected to a surface of a third semi-conductor structure after thinning the substrate while the first and second structures are temporarily connected. The second structure is separated from the first structure. An independent claim is also included for a semi-conductor structure comprising direct molecular or atomic links.
Patent FR-2963045-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de l'etat d'un panneau mobile d'un dispositif de fermeture d'un batiment
Inventor: LAGARDE ERIC
IPC: E05F15/10
Filed: 2010-07-23
Abstract: Dispositif (10) de commande de l'état d'un panneau mobile (20) d'un dispositif de fermeture (100) d'un bâtiment, caractérisé en ce qu'il comprend une chaîne (51) de transmission poussée par un dispositif d'entraînement (50) pour manœuvrer le panneau mobile dans un premier sens et tirée par le dispositif d'entraînement pour manœuvrer le panneau mobile dans un deuxième sens, une partie libre (51*) de la chaîne étant destinée à être logée dans un dormant vertical (12) du dispositif de fermeture.
Patent FR-2982619-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface des implants osseux en titane utilisant un bain d'hydroxyde de sodium afin d'ameliorer leur osteointegration
Inventor: BARBAS ALEXANDRE
IPC: A61B17/58
Filed: 2011-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de surface d'un implant en titane bioinerte destiné à être posé en contact avec un os du corps humain, du type consistant à laisser des fluides biologiques, tels que la partie minérale du plasma sanguin humain, déposer naturellement sur l'implant en titane un film de phosphate de calcium, de formule Ca (PO ) (OH), sous forme d'hydroxyapatite, en vue de rendre bioactif le titane bioinerte afin de permettre une liaison chimique de l'os avec l'implant, favorisant ainsi l'ostéointégration, le procédé comprenant une opération consistant à immerger le titane dans une solution d'hydroxyde de sodium NaOH, ladite immersion entraînant la formation sur le titane d'une couche d'oxydes de titane hydratés (HTiO ) qui entraîne elle-même l'apparition de groupes hydroxyles TiOH permettant le dépôt dudit film de phosphate de calcium. Le procédé selon l'invention se caractérise en ce que la durée d'immersion dans l'hydroxyde de sodium est inférieure à 8 heures.
Patent FR-2972007-A1 (FR)
Title: Utilisation de composes a groupes fonctionnels azotes pour le stockage d'energie thermique
Inventor: HIDALGO MANUEL
IPC: C09K5/06
Filed: 2011-02-25
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation d'un composé constitué d'une chaîne hydrocarbonée linéaire saturée en C -C portant à chaque extrémité un groupe fonctionnel azoté, autre que -NH , pour le stockage d'énergie thermique. Elle concerne également un procédé de stockage et éventuellement de restitution d'énergie thermique, comprenant la mise en contact d'une paroi à refroidir avec un premier fluide caloporteur puis dudit premier fluide caloporteur avec un matériau comprenant ledit composé et éventuellement la mise en contact dudit matériau avec un second fluide caloporteur puis dudit second fluide caloporteur avec une paroi à réchauffer.
Patent FR-2972482-A1 (FR)
Title: Sealing sleeve for rotor of e.g. single-stage high pressure turbine of ducted-fan twin-spool turbojet of aircraft, has main body comprising strip cooperating with groove of pin of downstream flange to axially retain flange towards upstream
Inventor: BURLET GUY
IPC: F01D11/00
Filed: 2011-03-07
Abstract: The sleeve (102) has a main body (104) conforming to an inner surface of two directly consecutive platforms (46). The platforms are respectively placed in bases of two blades (34) of a rotor (20). The main body comprises a mechanical axial retention part i.e. strip (106), cooperating with a mechanical axial retention part i.e. groove (108), of a pin (66) of a downstream flange (60) to axially retain the flange towards upstream. The strip is radially projected from the main body towards interior or exterior of the sleeve.
Patent FR-2957320-A1 (FR)
Title: Procede de reglage de la force de serrage d'un frein de stationnement
Inventor: BAEHRLE-MILLER FRANK
IPC: B60T13/74
Filed: 2011-03-10
Abstract: Procédé de réglage de la force de serrage (F) fourni par un frein de stationnement, force de serrage appliqué par un dispositif de frein à moteur électrique et le cas échéant par un dispositif de frein complémentaire. Pendant la phase d'actionnement du dispositif de frein à moteur électrique, à partir de la tension instantanée (U) du moteur, de l'intensité instantanée (I) du moteur et de la vitesse de rotation instantanée (ω) du moteur on détermine la résistance (RM) du moteur et la constante (KM) du moteur et on les utilise pour déterminer la force de serrage (Fest) que peut fournir le dispositif de frein à moteur électrique et au cas où cette force de serrage (Fest) fournie par le moteur électrique ne peut atteindre la force de serrage de consigne (Fges) requise, on génère une force de freinage complémentaire (Fh) par le dispositif de frein complémentaire.
Patent FR-2973731-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de reservoirs a proprietes barrieres elevees aux fluides
Inventor: BZDUCHA WOJCIECH
IPC: B29D22/00
Filed: 2011-04-11
Abstract: Procédé de fabrication d'un réservoir à propriétés barrières élevées aux fluides, comprenant au moins les étapes suivantes : a) fabrication d'un ou plusieurs composants par moulage par injection d'une composition polyamide ; et b) assemblage du ou des composants obtenus à l'étape a), éventuellement avec un ou plusieurs autres composants, pour obtenir le réservoir ; ladite composition polyamide comprenant de 5 à 40 % en poids d'agent modificateur de la résistance aux chocs et présentant les caractéristiques suivantes : - une viscosité à l'état fondu comprise entre 50 et 700 Pa.s, mesurée selon la norme ISO11443 à un gradient de cisaillement de 1000s et température égale à la température de fusion du polyamide + 35°C ; et - une perméabilité à l'essence SP95 E10 inférieure ou égale à 10 g.mm/m2.jour, mesurée à une température de 40°C et une humidité relative de 20 %.
Patent FR-2975129-A1 (FR)
Title: Systeme comportant un moteur a combustion, un ensemble en " u " de traitement des gaz d'echappement, et un ecran thermique optimise
Inventor: LERE SYLVAIN
IPC: F01N3/08
Filed: 2011-05-09
Abstract: L'invention porte sur un système comportant : - un moteur à combustion, et - un ensemble de post-traitement (1) des gaz d'échappement du moteur, comportant des moyens de traitement des hydrocarbures imbrûlés, du monoxyde de carbone, des oxydes d'azote, et des particules, l'ensemble présentant une architecture en « U » ; ledit ensemble de post-traitement (1) étant fixé à une face (2) du moteur, caractérisé en ce que le système comporte en outre un écran thermique (3) conformé et positionné de sorte que l'ensemble de post-traitement (1) est contenu dans une cavité, formée entre la face (2) du moteur à laquelle l'ensemble de post-traitement est fixé et l'écran thermique (3). L'invention porte également sur un véhicule automobile comportant un tel système implanté dans un espace sous-capot moteur.
Patent FR-2963285-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage et vehicule automobile equipe d'un tel dispositif de remplissage
Inventor: FRITZ MICHAEL
IPC: B60K15/03
Filed: 2011-07-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de remplissage (1) pour le remplissage d'un réservoir de carburant (2) d'un moteur à combustion interne, en particulier d'un véhicule automobile, comprenant : une tubulure de remplissage (5) pour acheminer du carburant au réservoir de carburant (2) ; et un système de transport de carburant intégré (10) pour transporter le carburant depuis la tubulure de remplissage (5) jusqu'au réservoir de carburant (2). La présente invention concerne en outre un véhicule automobile avec un tel dispositif de remplissage (1).
Patent FR-2966504-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite
Inventor: PANDEY VISHWAS KUMAR
IPC: F01D25/00
Filed: 2011-10-20
Abstract: Dispositif d'étanchéité 20 comprenant au moins un premier segment et un deuxième segment adjacents 30, 40 de joint, chacun comprenant un corps allongé 31, 41 doté d'extrémités 32, 33, 42, 43 définies au niveau d'extrémités du corps allongé, et disposés de manière qu'une extrémité du premier segment de joint rejoigne une extrémité complémentaire du deuxième segment de joint, l'extrémité du premier segment de joint comprenant un premier composant mâle 60 faisant saillie à partir d'un plan d'une première surface 61 de joint en définissant une première section femelle 62 d'accouplement autour du premier composant mâle 60, l'extrémité du deuxième segment de joint comprenant un deuxième composant mâle 70 faisant saillie à partir d'un plan d'une deuxième surface 71 de joint en définissant une deuxième section femelle 72 d'accouplement autour du deuxième composant mâle 70, les premier et deuxième composants mâles 60, 70 pouvant loger dans les deuxième et première sections femelles d'accouplement, respectivement, pour former de premier et deux recouvrements 80, 90 de composant mâle dans au moins deux dimensions.