baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2949871-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection retinienne
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B6/06
Filed: 2009-09-08
Abstract: Un dispositif de projection rétinienne produit une image de vision informative sur une rétine (7) d'un utilisateur par balayage d'un faisceau lumineux (F) modulé en intensité. Une image intermédiaire est formée à l'intérieur du dispositif dans une surface intermédiaire (17) de focalisation du faisceau lumineux. Le dispositif incorpore une galette de fibres optiques (21) qui possède une face d'entrée (22) confondue avec la surface intermédiaire de focalisation. De cette façon, l'image rétinienne est nette même si la surface intermédiaire de focalisation est courbe. Selon un perfectionnement, la face d'entrée de la galette de fibres optiques peut être dépolie, pour que l'image de vision informative puisse être plus large avec un vignetage qui reste faible.
Patent FR-2950655-A1 (FR)
Title: System for evaluation of torque generated by cylinders of internal combustion engine of motor vehicle, has torque valuator calculating torque as function of preset group of projection intervals by applying parameterized function
Inventor: BALLESTEROS GUILLERMO
IPC: F02B77/08
Filed: 2009-09-25
Abstract: The system has an identification unit for periodically redefining parameters of a parameterized function during rolling of a vehicle, so that the value delivered by a torque valuator is a value proportional to average pressure measured by an internal pressure sensor (8). Another torque valuator estimates the torque developed by a cylinder (C). The latter valuator calculates the torque as another function of a preset group of projection intervals by applying the parameterized function, where each interval of the group is multiplied by a corrective coefficient. An independent claim is also included for a method for evaluating torque generated by cylinders of an internal combustion engine.
Patent FR-2952369-A1 (FR)
Title: Procede de traitement anaerobie d'une eau usee et dispositif associe
Inventor: CASTILLO LUIS
IPC: C02F3/28
Filed: 2009-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement anaérobie d'une eau usée dans un réacteur biologique (100) impliquant au moins une espèce bactérienne en régime stabilisé comprenant les étapes suivantes - une mesure (150) d'une concentration dans une zone liée au réacteur en un produit réactionnel inhibant ladite au moins une espèce bactérienne - une extraction (160) d'une fraction du contenu du réacteur quand ladite concentration dépasse un seuil prédéfini - une séparation (300) de ladite fraction en une première et une deuxième sous-fractions, la première sous-fraction étant appauvrie en ledit produit réactionnel, et - une recirculation (310) de la première sous-fraction dans le réacteur.
Patent FR-2953741-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un microlaboratoire d'analyse biologique sur puce et procede d'etalonnage de ce laboratoire
Inventor: KRAWCZYK STANISLAS
IPC: B01L99/00
Filed: 2009-12-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'un microlaboratoire biologique sur puce, dans lequel on réalise au moins un guide optique (3) dans un substrat. On forme ensuite au moins un canal microfluidique intersectant au moins un guide optique (3) formé précédemment puis on dépose au moins une biopuce (5) au fond du canal microfluidique au niveau de l'intersection de celui-ci avec le guide optique (3) et on ferme le canal microfluidique par dépôt d'une couverture de fermeture. Selon l'invention, la ou les biopuce(s) déposée(s) comporte(nt) chacune n sondes individuelles (7), déposées séparément les unes des autres et de façon ordonnée sur le fond du ou des canaux microfluidiques par microtamponnage ; n étant un nombre supérieur ou égal à 2.
Patent FR-2954777-A1 (FR)
Title: Assemblage de deux substrats colles par un polymere souple, procedes de montage et de demontage par migration de cet assemblage colle
Inventor: FOULC MARIE-PIERRE
IPC: B32B7/12
Filed: 2009-12-29
Abstract: L'objet de l'invention est un assemblage (20) comprenant un premier substrat (10) et un second substrat (12) collés avec au moins un joint (14), caractérisé en ce que ledit joint (14) est constitué de matière polymère présentant une valeur de module d'Young en traction à 25°C entre 0,1 et 500 MPa, et comprend au moins un agent migrant apte à migrer jusqu'à au moins une des interfaces du joint (14) pour générer un décollement interfacial. L'invention couvre aussi la composition permettant de coller cet assemblage, un procédé de montage de cet assemblage par collage et un procédé de démontage de cet assemblage collé par migration et création d'un décollement interfacial par chauffage localisé.
Patent FR-2955153-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une vanne de court-circuitage d'une turbine d'un moteur a combustion interne
Inventor: BOURRET STEPHANE
IPC: F01N11/00
Filed: 2010-01-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un moteur à combustion interne (1) qui comporte une turbine (32) suivie d'un convertisseur catalytique (33A), et une conduite de court-circuitage (35) de ladite turbine munie d'une vanne de régulation (36). Selon l'invention, le procédé comporte des étapes consistant à : a) établir un diagnostic de l'état de fonctionnement du convertisseur catalytique, b) déduire dudit diagnostic une valeur d'amorçage d'une température à partir de laquelle ledit convertisseur catalytique est amorcé, c) mesurer une valeur réelle de ladite température, d) comparer ladite valeur réelle à ladite valeur d'amorçage, et e) piloter l'ouverture et/ou la fermeture de ladite vanne de régulation en fonction du résultat de la comparaison effectuée à l'étape d).
Patent FR-2957063-A1 (FR)
Title: Benne a rebuts de beton equipee d'un outil d'aide au dechargement
Inventor: LEBREQUIER DANIEL
IPC: B65D88/54
Filed: 2010-03-02
Abstract: Benne à rebut de béton comprenant un fond (2), une paroi avant (3), deux parois latérales (4) et un ouvrant à l'arrière, les parois latérales s'écartant vers le haut pour définir une section en trapèze, la petite base correspondant au fond de la benne et un outil (6) de décollement situé à l'avant de la benne, cette benne étant caractérisée en ce que l'outil est un coin glissant (6)sur la face interne de la paroi avant pour provoquer le déplacement vers l'arrière du bloc de rebut de béton.
Patent FR-2958080-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode pour detecter la performance de panneaux photovoltaiques
Inventor: SCHMITT BENOIT
IPC: G06F11/32
Filed: 2010-03-26
Abstract: Procédé pour surveiller le fonctionnement d'une installation photovoltaïque (1) comportant une pluralité de P panneaux photovoltaïques (10,11,12) raccordés en série et/ou en parallèle, N des panneaux photovoltaïques raccordés en série formant au moins une strie (2), avec P ≥ N, et ladite installation (1) étant destinée à être raccordée à au moins un onduleur (20,21,22), et ladite installation (1) comprenant au moins un dispositif dit dispositif de mesure et de communication (80) comportant un circuit logique (50, 100), tel qu'un microcontrôleur ou microprocesseur, un dispositif apte à mesurer la tension (83), un dispositif de communication (81), ledit procédé comportant les étapes suivantes : (a) Vérification (étape 1101) de la présence des panneaux (10,11,12), (b) Vérification (étape 1102) de la cohérence des mesures, (c) vérification électrique (étape 1103) au niveau de la strie, (d) vérification électrique (étape 1104) au niveau du panneau.
Patent FR-2959572-A1 (FR)
Title: Systeme de positionnement par pseudolites.
Inventor: KUBRAK DAMIEN
IPC: G01S19/11
Filed: 2010-04-30
Abstract: La présente invention a pour objet un système de positionnement comprenant un ensemble de pseudolites répartis dans une zone contrainte, lesdits pseudolites émettant des signaux de positionnement caractérisés par leur désynchronisation temporelle et leur fréquence Doppler apparente, ladite désynchronisation temporelle et/ou ladite fréquence Doppler apparente des signaux de positionnement émis par les pseudolites étant configurées de manière à ce qu'il n'existe aucune ambiguïté sur la localisation des pics de corrélation P1, P2, P3, P4, P5 dans la matrice d'ambiguïtés définie par le retard et la fréquence Doppler apparente des signaux de positionnement acquis par le récepteur.
Patent FR-2962833-A1 (FR)
Title: Interactive software i.e. Internet portal, for prior listing of focus test in e.g. market research used in decision aiding system by e.g. enterprises, has set of instructions for automatically measuring agreement of different raters
Inventor: JUTTEAU JEAN ALAIN
IPC: A61B5/00
Filed: 2010-07-19
Abstract: The software has a set of instructions for automatically measuring agreement of different raters independent on listing of each of stimuli used in a focus test. The stimuli e.g. images, presented to participants in the focus test are listed in independent dimensions, where the stimuli include three measurement scales for one and four measurement scales for other. A preset number is assigned to each of the measurements. Sum of numbers assigned by listing is identical for each of the independent dimensions and for stimuli.
Patent FR-2966052-A1 (FR)
Title: Air filtering device for use in ventilation unit in room, has two distinct filtration zones, sealing zone between filtration zones, and support that is provided for forming housing for reception of monopiece filter
Inventor: CHANUT GUILLAUME
IPC: B01D29/52
Filed: 2010-10-18
Abstract: The device has distinct filtration zones (102, 104), and a sealing zone (106) between the filtration zones. A support is provided for forming a housing for reception of a monopiece filter. The sealing zone is made of foam, flexible material or is provided with a honeycomb structure. A handle (138) is fixed on the filter or the support. A set of ventilators creates flow of air in a conduit (206). An independent claim is also included for a ventilation unit comprising a set of ventilators.
Patent FR-2976599-A1 (FR)
Title: Poteau de securite pour la signalisation
Inventor: KAMDEN HENRI
IPC: E01F9/018
Filed: 2011-06-20
Abstract: L'invention a pour objet un mât de signalisation tubulaire à déformation contrôlée comprenant à la base une platine 4 de fixation destinée à être ancrée sur un massif en béton et en son sommet, une zone d'accrochage d'un panneau de signalisation ce mât de signalisation étant caractérisé en ce que le mât 1 se compose de deux parties 1A , 1B, une partie basse 1A surmontée d'une partie haute la dite partie basse étant constituée par un poteau à section polygonale dont les faces sont structurées pour se déformer pour ensuite se détacher de la platine et la dite partie haute étant constituée par au moins un tube à section globalement circulaire offrant un plus grand nombre d'orientations du panneau de signalisation que celles de la partie basse
Patent FR-2980293-A1 (FR)
Title: Ballot paper preparing device e.g. microcomputer, for use by e.g. public community, to organize secret ballot elections, has screen comprising zones dedicated to list of vote choices, vote and previsualization of ballot paper
Inventor: PREVOSTAL GILLES
IPC: G07C13/00
Filed: 2011-09-15
Abstract: The device (DIS) e.g. microcomputer (MIC), has a CPU (UCE), a screen (ECR), a keyboard (CLA), a mouse (SOU), and a printer (IMP) implemented by a user (UTI), The screen has zones (ZON1-ZON3) dedicated to a list of vote choices (CHO1-CH03), vote and previsualization of ballot paper (BUL). The zones are associated with a navigation unit (MNA) e.g. right horizontal arrow (FLH11), selection unit (MSE) e.g. top and bottom vertical arrows (FLV11, FLV12), seizure unit (MSA) e.g. bottom vertical arrow (FLV21), and a printing unit (MIM) e.g. printing icon (ICI). An independent claim is also included for a method for installing a ballot paper preparing device.
Patent FR-2985101-A1 (FR)
Title: Rotary contactor for commutation module of top portion of steering column of car, has rubbing contacts intended to cooperate with high current connection tracks and carried by external surfaces of fixed lid and rotating lid
Inventor: LEGOUBIN JOEL
IPC: B60R16/027
Filed: 2011-12-23
Abstract: The contactor (1) has a cassette comprising a fixed lid (15) for forming a wall for the cassette on a side opposed to a bottom (13) of a housing and a rotating lid (17) driven in rotation by a rotor. The rotating lid is placed on the fixed lid. A pair of rubbing contacts (25) is associated with a pair of high current connection tracks (23) having circular shape, intended to cooperate with the connection tracks and carried by an external surface of the fixed lid and an external surface of the rotating lid.
Patent FR-2971706-A1 (FR)
Title: Composition contenant des particules composites filtrantes et des particules de filtres inorganiques modifiees hydrophobes par une huile ou cire d'origine naturelle
Inventor: GRARE CECILE
IPC: A61K8/06
Filed: 2011-02-18
Abstract: La présente invention a pour objet une composition contenant dans un milieu cosmétiquement acceptable : a) au moins des particules composites A de taille moyenne comprise entre 100 nm et 30 µm comprenant une matrice et un filtre UV inorganique, ledit filtre inorganique étant présent en une teneur allant de 1 % à 70 % en poids par rapport au poids total de la particule composite, b) au moins des particules B de filtre UV inorganique hydrophobes traitées par au moins une huile ou une cire d'origine naturelle ; c) et éventuellement une dispersion huileuse de particules C de filtre UV inorganique hydrophobes ayant une taille moyenne supérieure à 100 nm ; les dites particules C étant différentes des particules B.
Patent FR-2974389-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un changement de cartouche de reducteur dans un systeme scr, ligne d'echappement et vehicule
Inventor: MASSOT GUILLAUME
IPC: F01N3/08
Filed: 2011-04-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un changement de cartouche d'un réducteur dans un système SCR (10) comportant une pluralité de cartouches (12) et des canalisations (14) reliant les cartouches à un injecteur, caractérisé en ce que le procédé comprend - la régulation de la pression au sein d'une première cartouche alimentant les canalisations, - la montée en pression d'une deuxième cartouche - la détection de l'alimentation des canalisations (14) par la deuxième cartouche par la détection du dépassement d'un seuil de pression dans les canalisations. L'invention concerne en outre une ligne d'échappement et un véhicule. Cette invention permet de détecter le changement de la cartouche active à l'aide de l'information de pression des canalisations seulement.
Patent FR-2976012-A1 (FR)
Title: Window winder device for door of car, has protection cap provided with indexing unit to index deflecting wall facing vent at predetermined distance to maintain spacing between deflecting wall and external edge of vent
Inventor: PACQUOT NICOLAS
IPC: B60J1/17
Filed: 2011-05-31
Abstract: The device (1) has a geared motor unit (2) provided with a case (3) that is pierced with a ventilating vent (14) delimited by an external edge (15) in which a valve (16) impermeable with water and permeable with air is placed. A protection cap (19) is encased on the case. The cap includes a side deflecting wall (20) and a side opposite wall (21). An upper wall (22) connects the deflecting and opposite walls. The cap is provided with an indexing unit to index the deflecting wall facing the vent at a predetermined distance to maintain spacing between the deflecting wall and the edge of the vent.
Patent FR-2976461-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'application en meches d'un produit capillaire
Inventor: TEBOUL KAREN
IPC: A45D19/02
Filed: 2011-06-17
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (1) pour l'application en mèches d'un produit capillaire comportant un moyen d'application (2) dans un récipient (20) et un organe de maintien (4) apte à coopérer avec le moyen d'application (2) pour, lors d'un déplacement longitudinal du dispositif (1) relativement à une mèche, maintenir ladite mèche en engagement avec le moyen d'application (2), ledit moyen d'application (2) comprend un embout applicateur (30) monté sur le récipient (20) et comprenant un orifice de sortie (31) équipé d'un élément d'ouverture/fermeture (32) qui, dans une première position, obture ledit orifice de sortie, et qui, dans une deuxième position dégage au moins en partie ledit orifice de sortie.
Patent FR-2981643-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau composite silicium/carbone, materiau ainsi prepare, et electrode notamment electrode negative, comprenant ce materiau.
Inventor: TIQUET PASCAL
IPC: B82Y30/00
Filed: 2011-10-25
Abstract: Matériau composite silicium/carbone, constitué par au moins une capsule comprenant une coquille en silicium à l'intérieur de laquelle se trouvent des nano-objets de carbone recouverts partiellement ou totalement de silicium, et des nano-objets de silicium. Procédé de préparation de ce matériau composite.
Patent FR-2983125-A1 (FR)
Title: Ensemble d'attelage pour vehicule automobile de traction
Inventor: FERAL JEAN-MARC
IPC: B60D1/48
Filed: 2011-11-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'attelage pour véhicule automobile de traction, comportant une barre d'attelage (4), des moyens de fixation (9, 11, 13) ou d'intégration de la barre d'attelage à un châssis de véhicule automobile de traction, et des premiers moyens d'attelage (7 ; 8) montés sur ladite barre d'attelage pour remorquer un véhicule tracté à partir d'un premier point de traction. Cet ensemble comprend des seconds moyens d'attelage (8 ; 7) montés sur ladite barre d'attelage pour remorquer un véhicule tracté à partir d'un deuxième point de traction, la ligne joignant les points de traction des deux moyens d'attelage étant sensiblement orthogonale à ladite barre d'attelage.
Patent FR-2987532-A1 (FR)
Title: Method for automatic addressing of safety lighting blocks communicated with management system located in technical or computer room of building, involves providing lighting block in stand by state until request is sent from system
Inventor: DES CHAMPS DE VERNEIX CLAIRE
IPC: G08B5/36
Filed: 2012-02-29
Abstract: The method involves emitting a request of a single identifier of each of safety lighting blocks (201-203, 211, 212, 221, 222) on a communication network (110) by a management system (300). Each block is responded simultaneously by emitting a bit of the identifier to a destination of the management system. The bit emitted on the network is analyzed with respect to a bit present on the network by an analysis unit. The block is provided in a stand by state until a request is sent from the system when analysis of the bit leads to a difference between the emitted bit and the bit on the network. An independent claim is also included for a safety lighting block.
Patent FR-2991821-A1 (FR)
Title: Plaque de finition equipee de moyens de centrage sur un element interne d'un appareillage electrique
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: H01R13/447
Filed: 2012-06-08
Abstract: L'invention concerne une plaque de finition (10) pour appareillage électrique comportant des pattes d'encliquetage (410) qui comprennent : - une languette flexible qui s'étend suivant un axe longitudinal et qui présente une face externe, et - au moins un cran qui s'étend sur ladite face externe en longueur suivant la largeur de ladite languette flexible et qui comprend une surface d'accrochage faisant saillie de ladite face externe pour s'accrocher à un élément interne dudit appareillage électrique. Selon l'invention, au moins une patte d'encliquetage présente une fente qui la sépare en deux parties dans le sens de la hauteur, et/ou des crans inclinés suivant une direction oblique par rapport à l'axe longitudinal.
Patent FR-2996376-A1 (FR)
Title: Method for charging accumulator battery of electric propulsion car, involves closing charge circuit of battery by opening and closing unit formed of safety controller and switches, and transmitting charge beginning signal by transceiver
Inventor: NEUSSER ARIANE
IPC: B60L11/18
Filed: 2012-10-03
Abstract: The method involves receiving an electromagnetic field by an induction receiving charge terminal (12), and receiving an electric signal (S1) issued from the field by a wake-up controller (15). A wake-up signal (S2) is emitted by the controller to wake up a transceiver (14) and an opening and closing unit formed of a safety controller (13) and switches when the electric signal corresponds to a preset reference signal. A charge circuit of an accumulator battery (11) of a car (10) is closed by the opening and closing circuit. Charge beginning signal (S3) is transmitted by the transceiver.
Patent FR-2972238-A1 (FR)
Title: Procede de pose d'un rivet a ame creuse, rivet et outil de pose adaptes
Inventor: AURIOL JEAN-MARC
IPC: B21J15/04
Filed: 2012-03-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de pose d'un rivet (R, R', R'', R2) à des fins d'assemblage d'au moins deux éléments (300, 400) traversés d'un trou, le rivet (R) venant se positionner dans ledit trou et étant du type de celui comportant une tête (100) venant en appui sur le bord du trou et une tige (200) tubulaire ou semi tubulaire dont l'extrémité libre ouverte (220) se déforme à des fins de création d'une surface d'appui, une bouterolle (B, B') venant assurer la déformation de ladite extrémité (220) par rapprochement de la bouterolle (B, B') avec le premier outil, remarquable en ce qu'il consiste à interposer un film (500, 600, 700) de matériau entre la bouterolle (B, B') et l'extrémité à déformer lors de la pose. L'invention concerne également un rivet et un outil de pose adaptés. Applications : pose de rivet.
Patent FR-2987757-A1 (FR)
Title: Particle filter for trapping e.g. liquid particles in exhaust line of diesel engine of car, has matrix comprising two ceramic portions, where one of portions comprises lower melting temperature than that of other ceramic portion
Inventor: FAURE SEBASTIEN
IPC: B01D35/14
Filed: 2012-03-08
Abstract: The filter (3) has a porous ceramic matrix defining channels. The matrix comprises two ceramic portions (A1, A2), where one of the ceramic portions having a non-melting or low exothermic function comprises lower melting temperature than that of the other ceramic portion. The latter ceramic portion is selected from silicon carbide or and silicon. The former ceramic portion is selected from cordierite or of aluminum titanate. The ceramic portions are directed parallel to a longitudinal axis of the filter and assembled with each other by a bonding unit (C). An independent claim is also included for a method for diagnosing operating condition of a particle filter of an exhaust line of a thermal engine of a vehicle.
Patent FR-2988527-A1 (FR)
Title: Electric connection terminal for receiving electric driver, has set of guidance units guiding free end of electric driver during its introduction, where guidance units are arranged downstream from fixing unit
Inventor: ESCASSUT BRIAN
IPC: H01R13/42
Filed: 2012-03-21
Abstract: The terminal (100) has a body (102) that presents an interior cavity (122). The interior cavity presents an introduction opening (108) by which a free end of an electric driver (10) is introduced into the interior cavity according to an introduction direction (12). A fixing unit (104) is intended to fix the free end of the electric driver inside the cavity. A set of guidance units (150) guides the free end of the electric driver during its introduction, where the guidance units are arranged downstream from the fixing unit with regard to the introduction direction.