baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075862-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage d'une soufflante de turbomachine
Inventor: MORREALE SERGE RENE
IPC: F01D21/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de freinage (74) d'une soufflante de turbomachine d'aéronef, ladite turbomachine comportant un moteur à turbine à gaz accouplé à ladite soufflante par l'intermédiaire d'un réducteur, caractérisé en ce qu'il comporte :     - un arbre (24) solidaire en rotation de ladite soufflante,     - un moyeu (76), monté coaxialement audit arbre (24) et mobile axialement et en rotation par rapport audit arbre (24),     - un premier dispositif (78) de blocage centripète de l'arbre (24), configuré pour lier ledit arbre (24) audit moyeu (76) dès lors qu'un régime de rotation dudit arbre (24) est inférieur à un seuil de régime déterminé,     - un deuxième dispositif de freinage du moyeu (76) par rapport à un carter (82) de ladite turbomachine, configuré pour lier ledit moyeu (76) audit carter (82) dès lors que le moteur à turbine à gaz (13) est arrêté.
Patent FR-3083628-B1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation a ecran tactile comportant un accroche-doigts
Inventor: CAILLAUD MAXIMES
IPC: H05K5/04
Filed: 2018-07-05
Granted: 2020-06-12
Abstract: Le domaine de l'invention est celui des dispositifs de visualisation (10) destinés à être montés sur une planche de bord. Ces dispositifs de visualisation comportent une face avant (20) sur laquelle est montée une surface tactile (30) et une face d'appui (21), la face avant et la face d'appui ayant des formes rectangulaires de mêmes dimensions, la surface tactile étant entourée d'un cadre rigide (31). Le cadre selon l'invention comporte, sur son pourtour, un collet (32) situé dans le prolongement de la face avant, la section de ce collet dans un plan perpendiculaire à la face avant étant rectangulaire, le collet surmontant la face avant d'une hauteur égale ou supérieure à 3 millimètres, sa profondeur étant égale ou supérieure à 3 millimètres et la distance séparant la paroi interne de ce collet de la face d'appui étant égale ou supérieure à 10 millimètres. Ce collet peut comporter soit des repères (33) soit des échancrures (35).
Patent FR-3085009-B1 (FR)
Title: Broyeur compacteur de produits d'emballage
Inventor: BERTHOLON ROLAND PIERRE
IPC: B30B9/00
Filed: 2018-08-20
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne les appareils comprenant une trémie d'alimentation A, un broyeur B et un conduit inférieur 9 d'évacuation. L'invention vise à réduire les emballages en carton ou plastiques, de petites et de grandes tailles, dans une proportion comprise entre 70 et 90% et sans nécessiter au préalable une mise à plat. Selon l'invention, la trémie A comprend des moyens d'entrainement 2 aptes à venir en contact avec chaque emballage pour le pousser dans le broyeur B, dont le conduit d'évacuation 9 débouche dans une chambre de collecte 20 et de déchiquetage 11 communiquant avec une goulotte de sortie E. La chambre 20 contient un piston 23a de compactage qui coopère avec des moyens de retenue 24 s'effaçant au-delà d'une valeur de tarage réglable pour permettre l'éjection d'une briquette D formée par les déchiquetages comprimés.
Patent FR-3076524-B1 (FR)
Title: Support de colonne de direction comportant un guidage des lames deformables d’absorption de choc
Inventor: THIVIN CLEMENT
IPC: B62D1/19
Filed: 2018-01-09
Granted: 2020-01-10
Abstract: Support de colonne de direction de véhicule automobile prévu pour absorber une énergie lors d'un choc vers l'arrière sur cette colonne, ce support (2) comprenant des lames déformables (20) assurant sa fixation sur une traverse de la caisse du véhicule, chaque lame (20) comportant deux parties parallèles reliées par un pliage courbé à 180°, étant ajustée entre deux faces de guidage (36, 38) formant un canal maintenant l'écart entre ces deux parties, ce support étant remarquable en ce que pour chaque lame (20) il comporte une tôle de guidage (10) pliée à 180°, présentant à l'intérieur du pli deux faces parallèles formant les faces de guidage (36, 38).
Patent FR-3079570-B1 (FR)
Title: Procede d'engagement de deux elements engrenage et dispositif d'entrainement mettant en œuvre un tel procede
Inventor: FRAIM JULIEN
IPC: F16D11/16
Filed: 2018-03-28
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'engagement d'un premier élément d'engrenage avec un deuxième élément d'engrenage, au moins le deuxième élément d'engrenage étant monté mobile entre une position d'engrènement et une position de dégagement à l'aide d'un actionneur. Le procédé d'engagement comportant l'étape d'entraîner au moins l'un des éléments d'engrenage en rotation pour ménager un écart de vitesse de rotation non nul entre lesdits éléments d'engrenage et l'étape de commander l'actionneur pour successivement : - déplacer au moins le deuxième d'engrenage vers la position d'engrènement, - quand est détectée un contact entre les éléments d'engrenage, stopper le déplacement du deuxième élément d'engrenage, - quand est détectée une position angulaire idéale d'engagement desdits éléments d'engrenage, déplacer le deuxième élément d'engrenage le plus rapidement possible jusqu'à la position d'engrènement.
Patent FR-3079900-B1 (FR)
Title: Pignon dente pour equipement de motoculture, procede de fabrication et equipement de motoculture correspondants
Inventor: GERBAUD NICOLAS
IPC: F16H55/30
Filed: 2018-04-06
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un pignon (9) denté pour boîte de transmission à chaîne d'un équipement de motoculture (1), comprenant : - un premier disque (2) présentant une face externe (20), une face de contact (21) opposée à la face externe (20), une pluralité de dents ménagées sur le pourtour (22) du disque (2) et un évidement (23) central, et - un deuxième disque (3) présentant une face externe (30), une face de contact (31) opposée à la face externe (30), une pluralité de dents ménagées sur le pourtour (32) du disque (3) et un évidement (33) central, lesdits premier (2) et deuxième (3) disques étant solidarisés entre eux par leurs faces de contact (21, 31), le pignon (9) présentant sur sa périphérie des dents (4) destinées à coopérer avec la chaîne de la boîte de transmission et formées par la juxtaposition en vis-à-vis des dents du premier et du deuxième disque (2, 3), et une lumière centrale destinée à coopérer avec un arbre de la boîte de transmission obtenue par le positionnement en vis-à-vis des évidements (23, 33) de chacun des premier et deuxième disques (2, 3).
Patent FR-3081080-B1 (FR)
Title: Procede de programmation d'une memoire vive resistive
Inventor: SASSINE GILBERT
IPC: G11C13/00
Filed: 2018-05-11
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de programmation d'une mémoire vive résistive comportant une matrice de cellules mémoire. Ce procédé comprend une étape de programmation consistant à appliquer une rampe de tension de programmation (40) aux cellules mémoire d'une partie au moins de la matrice, la rampe de tension de programmation démarrant à une première valeur de tension non-nulle, dite tension de départ (Vstart), et prenant fin à une deuxième valeur de tension, dite tension d'arrivée (Vstop), supérieure en valeur absolue à la première valeur de tension. La tension d'arrivée (Vstop) est déterminée de sorte que chaque cellule mémoire de ladite au moins une partie de la matrice présente une première probabilité comprise entre 1/(10N) et 1/N d'avoir une tension de programmation supérieure en valeur absolue à la tension d'arrivée (Vstop), N étant le nombre de cellules mémoire dans ladite au moins une partie de la matrice.
Patent FR-3086688-B1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique comprenant un module de filtrage de vibrations et installation de fermeture, d'occultation ou de protection solaire comprenant un tel actionneur electromecanique
Inventor: SCHUEHMACHER CYRIL
IPC: E06B9/72
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-11-06
Abstract: Un actionneur électromécanique comprend un carter, un support de couple (21) et un module de filtrage de vibrations (33). Le support de couple (21) comprend un arbre (35) s'étendant suivant un axe de rotation (X) de l'actionneur. Le module (33) est disposé à l'intérieur du carter et comprend un élément de transmission (36), une butée (38) et des premier et deuxième éléments viscoélastiques (39, 40). L'élément de transmission (36) est monté autour de l'arbre (35) et est fixé au carter. La butée (38) est reliée à l'arbre (35). Le premier élément viscoélastique (39) est disposé entre le support de couple (21) et une première extrémité (36a) de l'élément de transmission (36). Le deuxième élément viscoélastique (40) est disposé entre une deuxième extrémité (36b) de l'élément de transmission (36) et la butée (38).
Patent FR-3087683-B1 (FR)
Title: Colle conductrice electrique et (re)generation de circuits (micro)electriques
Inventor: SOUVIGNET THOMAS
IPC: B23K20/20
Filed: 2018-10-24
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’objet de la présente invention concerne une méthode de fabrication ou de construction ou reconstruction de circuits électriques, en particulier à l’échelle micrométrique, ainsi que les moyens mis en œuvre d’une telle méthode, telle que l’utilisation et la fabrication d’une colle conductrice électrique, par ablation laser.
Patent FR-3091514-B1 (FR)
Title: Coupelle de support de suspension hybride composite integree
Inventor: CAO YANG
IPC: B60G15/02
Filed: 2019-01-09
Granted: 2023-01-13
Abstract: COUPELLE DE SUPPORT DE SUSPENSION HYBRIDE COMPOSITE INTEGREE Un ensemble de coupelle de support de suspension comprend un corps de coupelle de support de suspension composé d’un matériau composite polymère et d’un passage de roue intégré dans le corps de coupelle de support de suspension et/ou au moins un élément de renfort intégré dans le corps de coupelle de support de suspension au niveau d’une première interface de surmoulage afin de former un composant monobloc. Le au moins un élément de renfort est composé d’au moins l’un parmi un métal et un matériau composite polymère renforcé en fibres continues.  Figure pour l'abrégé : Figure 2.
Patent FR-3093179-B1 (FR)
Title: Procédé d’affichage de charge de véhicule
Inventor: BENANE SAID
IPC: G01G23/18
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-07-23
Abstract: Procédé d’affichage d’une charge d’un véhicule (1) comprenant : - une pluralité de sous-ensembles, - chaque sous-ensemble comprenant une roue de véhicule, une suspension de roue de véhicule (11a, 21a, 31a, 41a) et un capteur (11, 21, 31, 41) délivrant au moins une mesure permettant d’estimer une variation de longueur de ladite suspension due à une charge appliquée sur ladite suspension, - un dispositif d’affichage (53, 71),- une unité de traitement,ledit procédé comprenant les étapes suivantes:- acquisition par l’unité de traitement de l’au moins une mesure de chaque capteur,- détermination par l’unité de traitement de la charge appliquée sur chaque suspension,- calcul des charges appliquées sur la pluralité de suspensions afin de déterminer la charge du véhicule, - affichage par le dispositif d’affichage de la charge du véhicule et/ou de la charge appliquée sur chaque suspension. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093097-B1 (FR)
Title: Séparateur pour réception transitoire d’éléments en plaque entre une table élévatrice et un transporteur de sortie de paquets d’éléments
Inventor: CONVERT CLAUDE
IPC: B65H31/28
Filed: 2019-02-26
Granted: 2021-04-23
Abstract: Un séparateur (1) pour la réception transitoire d’éléments en plaque (9) devant être transférés d’une table élévatrice (2) vers un transporteur (3) de sortie de paquets d’éléments en plaque comprend :- un support (10) monté coulissant selon une direction verticale ;- un dispositif (11) d’entrainement du support selon la direction verticale ;- plusieurs bras (13) s’étendant selon une direction horizontale longitudinale, espacés les uns des autres selon une direction transversale, au moins un bras (13) étant monté en étant apte à se déplacer selon la direction horizontale longitudinale par rapport au support, le déplacement du bras modifiant sa longueur en porte à faux par rapport au support (10) d’un premier côté selon la direction horizontale longitudinale ; - un système d’entrainement (12) configuré pour simultanément déplacer le bras selon la direction horizontale longitudinale et maintenir un autre des bras dans sa position longitudinale.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093783-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d’une tige filetée dans un tube taraudé
Inventor: ASTIER YANNICK
IPC: F16L37/10
Filed: 2019-03-14
Granted: 2021-04-02
Abstract: Dispositif de verrouillage d’une tige filetée dans un tube taraudé La présente invention concerne un dispositif de verrouillage (10), comportant une tige (12) filetée et un tube (14) taraudé, déplaçables l’un par rapport à l’autre. Une surface externe du tube comprend une première forme anti-rotation. Le dispositif comporte en outre : un manchon (16) de verrouillage disposé autour de la tige et comprenant une deuxième forme anti-rotation (60, 62) apte à s’assembler avec la première forme anti-rotation ; et un élément élastique (18) relié au manchon de verrouillage. Dans une position de blocage, les première (38, 40) et deuxième (60, 62) formes anti-rotation sont assemblées ; et dans une position de déblocage, lesdites formes anti-rotation sont écartées axialement, le tube étant ainsi libre en rotation par rapport au manchon. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3100315-B1 (FR)
Title: purificateur d’air avec production et capture d’ozone.
Inventor: RICCI THIERRY
IPC: F24F110/74
Filed: 2019-08-27
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention a pour objet un purificateur d’air destiné à être positionné dans un local pour traiter l’air de ce local, ce purificateur d’air comprenant entre une entrée (2) d’air et une sortie (3) d’air, un moyen (4) de déplacement de l’air à traiter, au moins un filtre (5) au travers duquel l’air est filtré et un moyen (6) de production d’ozone ce purificateur étant caractérisé en ce qu’il comprend d’une part, une horloge (H ) utilisée pour dans un cycle de fonctionnement répétitif fixer la durée (T1) de fonctionnement du moyen (6) de production de l’ozone suivie d’une durée (T2) dite de simple transit au travers dudit purificateur de l’air prélevé dans le local et, d’autre part, un piège (7) à ozone disposé sur le parcours de l’air à traiter. Figure pour l’abrégé : figure1
Patent FR-3100818-B1 (FR)
Title: Nouvelle microplaque pour biopsie, procede de fabrication afferent, et procede de depot automatise de biopsie
Inventor: BOYER JEAN-FRANÇOIS
IPC: C12M3/00
Filed: 2019-09-18
Granted: 2022-11-04
Abstract: Nouvelle microplaque pour biopsie, procédé de fabrication afférent, et procédé de dépôt automatisé de biopsie.  L’invention concerne une microplaque (1) pour recevoir et contenir des échantillons de biopsie (6) dans des puits (2), chaque puits (2) comprenant un orifice d’entrée d’échantillon (3), un fond (4), et une paroi latérale (5) comprenant:- une première partie de paroi, - une deuxième partie de paroi dont la section transversale augmente progressivement vers l’orifice de façon à définir une arête primaire (9) à la jonction desdites première et deuxième parties, lesquelles définissent un angle rentrant (α) dans le puits,- lesdites première et deuxième parties présentant respectivement une première et une deuxième hauteur (H1, H2), le rapport entre ladite deuxième hauteur et ladite première hauteur étant inférieur à 3.  L’invention est particulièrement adaptée au dépôt automatisé d’échantillons de biopsie d’animaux d’élevage.  Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3105275-B1 (FR)
Title: Pieu de fondation préfabriqué muni d’un élément sommital préfabriqué
Inventor: ROBIT PHILIPPE
IPC: E02D5/56
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-04-08
Abstract: Corps (2) d’un pieu de fondation (1) préfabriqué comprenant une structure interne (23) sur laquelle est au moins en partie positionnée une couche de béton (24) munie d’une pluralité de spires (25) saillantes, le corps (2) de pieu de fondation (1) comprenant une extrémité d’attaque (21) conçue pour être munie d’un taillant (4), caractérisé en ce qu’une extrémité de support (22) du corps (1) de pieu de fondation (1) est munie d’une zone d’attache (26) conçue pour coopérer avec un élément sommital (3) préfabriqué.    Figure 1
Patent FR-3105534-B1 (FR)
Title: Procédé et système de partage de données d’authentification pour un contrôle d’accès et effacement des données après utilisation
Inventor: DEMEESTERE JEAN-FRANÇOIS
IPC: H04L9/32
Filed: 2019-12-24
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système permettant à un individu d’accéder à un site d’accès protégé et d’en sortir, ledit individu étant équipé d’un terminal mobile (10), caractérisé en ce qu’il comporte au moins les éléments suivants :  Un dispositif (21) diffusant des signaux de balise et un identifiant accueil,Un dispositif déclencheur de contrôle (31) configuré pour émettre un identifiant vers le terminal mobile, un poste de contrôle générant un signal vers un dispositif (50) d’accès au site,Un serveur de gestion d’accès (41) et un serveur de stockage temporaire (42),Le terminal mobile est équipé d’un module de communication (11) et d’un module de communication de proximité (12), d’un module de chiffrement de données (13), d’un dispositif (17) de saisie de données d’authentification permettant de l’identifier.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109386-B1 (FR)
Title: Adhésif thermofusible résistant aux fluides automobiles
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: C09J177/10
Filed: 2020-04-17
Granted: 2022-12-16
Abstract: Adhésif thermofusible résistant aux fluides automobiles L’invention concerne un copolyamide semi-cristallin comprenant au moins deux motifs répondant à la formule suivante : X/Ydans laquelle-le motif X est un motif cristallin obtenu par la polycondensation d’un motif choisi parmi un acide alpha,omega-aminocarboxylique en C6 à C12, un lactame en C6 à C12 et une unité (diamine en Ca).(diacide en Cb), avec a représentant le nombre d’atomes de carbone de la diamine et b représentant le nombre de carbone du diacide, a et b étant supérieur ou égal à 4,-le motif Y est un motif obtenu par la polycondensation d’une unité (diamine en Cd).(diacide en Ce), avec d représentant le nombre d’atomes de carbone de la diamine et e représentant le nombre de carbone du diacide, d étant compris entre 4 et 48 et e étant compris entre 6 et 48la diamine en Cd étant choisie par les diamines aliphatiques, les diamines cycloaliphatiques et les polyéthers à terminaison de chaînes amine,-le copolyamide comprenant éventuellement de la pipérazine en une teneur comprise entre 0 et 18% en mole par rapport au nombre de moles total des composants du copolyamide,-le copolyamide ne comportant pas d’éthylène diamine, -le copolyamide comprenant de 30 à 99,5% en mole de motif X et de 0,5 à 70% en mole de motif Y,-le copolyamide présentant une viscosité à l’état fondu mesurée selon la norme ASTM D3236-88 (2009) comprise entre 0,5 et 70 Pa.s à 200°C,-le copolyamide présentant une Tg inférieure à 0°C.L’invention porte également sur son procédé de préparation et sur son utilisation.
Patent FR-3112691-B1 (FR)
Title: Dispositif d’actionnement pour système de ventilation mécanique médical
Inventor: CHAMBELLAN ADRIEN
IPC: A61M16/00
Filed: 2020-07-27
Granted: 2022-07-22
Abstract: Titre Dispositif d’actionnement pour système de ventilation mécanique médical L’invention concerne le domaine des systèmes de ventilation mécanique médicaux. Elle concerne plus particulièrement un dispositif d’actionnement (3) pour système de ventilation mécanique médical (1) comprenant :      Une enceinte (31) configurée pour y loger un ballon (21) d’un insufflateur manuel (2), et Un actionneur (32) configuré pour déformer le ballon L’enceinte comprend une coque (311) présentant un volume et une forme intérieures conformes au volume et à la forme du ballon au repos et une première ouverture (312). L’actionneur comprend un piston (321) agencé conjointement avec la coque (311) pour déformer le ballon en se déplaçant à travers la première ouverture (312). Le dispositif d’actionnement permet ainsi à la fois de déformer le ballon et de le rigidifier afin que l’insufflateur puisse être utilisé de façon automatisée avec fiabilité, notamment en termes de volume d’air insufflé.  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3113697-B1 (FR)
Title: Mélangeur de réducteur pour gaz d’échappement
Inventor: POINSOT LAURENT
IPC: F01N3/08
Filed: 2020-09-01
Granted: 2022-09-02
Abstract: Mélangeur de réducteur pour gaz d’échappement L’invention concerne un mélangeur (1) pour mélanger un gaz d’échappement et un réducteur, comprenant une boîte (2) et un pulvérisateur (3) de réducteur, le gaz d’échappement circulant dans la boîte depuis un orifice d’entrée (4) jusqu’à un orifice de sortie (5, 6) selon une circulation (C), le pulvérisateur (3) pulvérisant le réducteur dans la circulation (C), la boîte (2) comprenant un deuxième orifice de sortie (6), et présentant, dans un plan parallèle à un plancher (8), sensiblement une forme de L, l’orifice d’entrée (4) et l’orifice de pulvérisation (7) étant disposés à une extrémité du L, le premier orifice de sortie (5) étant disposé au coin du L, et le deuxième orifice de sortie (6) étant disposé à l’autre extrémité du L.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113836-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique pour pénétration améliorée
Inventor: FAIG JONATHAN JAMES
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-09-07
Granted: 2023-03-03
Abstract: COMPOSITION COSMÉTIQUE POUR PÉNÉTRATION AMÉLIORÉE Une composition cosmétique pour pénétration améliorée des agents actifs pour la peau incluant environ 0,1 à environ 10 % en poids de C-glycoside ; environ 0,1 à environ 5 % en poids de distéarate de polyglycéryl-3 méthylglucose ; environ 0,1 à environ 5 % en poids de polyacrylate de sodium ; et de l’eau, dans laquelle la composition cosmétique est une émulsion huile-dans-eau, et tous les pourcentages en poids sont basés sur le poids total de la composition cosmétique. Des méthodes de traitement par des compositions cosmétiques de la peau endommagée sont également divulguées.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3114190-B1 (FR)
Title: Pixel à efficacité quantique améliorée
Inventor: BIANCHI RAUL ANDRES
IPC: H01L31/107
Filed: 2020-10-13
Granted: 2022-10-14
Abstract: Pixel à efficacité quantique améliorée La présente description concerne un pixel (1) comprenant : une photodiode (PD) comprenant une partie (100) d’un substrat (102) en un matériau semi-conducteur, s’étendant verticalement à partir d’une première face (104) du substrat (102) jusqu’à une deuxième face (106) du substrat (102) configurée pour recevoir de la lumière ; une couche (108) en un premier matériau recouvrant chacune des surfaces latérales de ladite partie (100) ; une couche (110) en un deuxième matériau recouvrant ladite partie (100) du côté de la première face (104), les premier et deuxième matériaux ayant des indices de réfraction inférieurs à celui du matériau semiconducteur ; et une structure de diffraction (125) disposée sur une face de la photodiode (PD) du côté de la deuxième face (106).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1