baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2874649-A1 (FR)
Title: Organe de purification catalytique
Inventor: SALASC SOPHIE
IPC: F01N3/24
Filed: 2004-08-31
Abstract: Cet organe de purification catalytique (10) comporte :- un substrat perméable aux gaz d'échappement (14), éventuellement imprégné de matériaux catalytiques présentant une face amont (14A) et une face aval (14B) opposée ;- une enveloppe (12) contenant le substrat perméable (14) et délimitant une enceinte (20) présentant un conduit d'entrée (32) et un conduit de sortie (34) entre lesquels le substrat perméable (14) est interposé, la face amont (14A) du substrat perméable (14) s'étendant dans le prolongement du conduit d'entrée (32), l'axe du conduit d'entrée délimitant avec la face amont (14A) un angle inférieur à 20°.L'enveloppe (12) comporte, en sortie du conduit d'entrée (32), un déflecteur (70) incliné vers la face amont (14A) propre à orienter les gaz d'échappement issus du conduit d'entrée (32) vers le substrat perméable (14).Application à un véhicule automobile.
Patent FR-2875356-A1 (FR)
Title: Decouverte et selection intelligente dans un reseau de multidiffusion
Inventor: ROY DAVID
IPC: H04L12/56
Filed: 2004-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de distribution de données dans un réseau de multidiffusion (encore appelé « réseau multicast ») comprenant au moins un groupe de multidiffusion (encore appelé « groupe multicast »).Le procédé comprend la mise en oeuvre d'un serveur d'annonces distant apte à mettre à disposition d'un ou plusieurs récepteurs des données utiles relatives à un ou plusieurs serveurs de source de données, chaque serveur de source de données pouvant délivrer des données sur au moins un groupe multicast. Lesdites données utiles sont aptes à être lues ultérieurement afin qu'un choix d'un ou plusieurs de ces serveurs source puisse alors être établi par l'intermédiaire de moyens de sélection.L'invention concerne aussi le serveur d'annonces et le système permettant de mettre en oeuvre ce procédé.
Patent FR-2860094-A1 (FR)
Title: Recording medium e.g. compact disc, for automobile, has substrate formed of transparent biodegradable plastic material, where information indicating that substrate is formed from material is stored in readable configuration
Inventor: YAMAGUCHI ATSUSHI
IPC: G11B7/258
Filed: 2004-09-17
Abstract: The medium e.g. disc (1) has a substrate formed of a transparent biodegradable plastic material. Information indicating that the substrate is formed from the material is stored in a readable configuration. The information indicating the number of times where the medium is exposed to an environment of predetermined or higher temperature is stored in the configuration. An independent claim is also included for a recording/reproducing device for recording/reproducing on a recording medium.
Patent FR-2876387-A1 (FR)
Inventor: TISSIER ALAIN
IPC: C12P21/00
Filed: 2004-10-13
Abstract: The invention concerns tools, methods and compositions for modifying plants and/or protein expression in plants. The invention concerns in particular transcriptional promoters enabling specific expression in the trichomes, constructs containing said promoters, and their uses for genetically modifying cells, seeds or plants. The invention also concerns methods for producing transgenic plants expressing proteins or metabolites of interest. The invention is generally applicable to any plant having glandular trichomes, and to the expression of any protein of industrial interest, in particular therapeutic or phytosanitary.
Patent FR-2877730-A1 (FR)
Title: Electric battery e.g. Nickel metal hybrid battery, power dissipation estimating device for e.g. electric vehicle, has module for calculating dissipated power from difference between thermodynamic equilibrium voltage and voltage at terminals
Inventor: PORCELLATO DENIS
IPC: G01R31/36
Filed: 2004-11-10
Abstract: The device has a dissipated power evaluation unit (36) with a determination module (46) for determining a thermodynamic equilibrium voltage of a battery (10) according to the estimation of a current state of charge and temperature of the battery. The unit (36) has a calculation module (54) for calculating the dissipated power from a difference between the thermodynamic equilibrium voltage and a voltage measured at battery terminals. The thermodynamic equilibrium voltage is measured at the battery terminals in a thermodynamic equilibrium state. Independent claims are also included for the following: (A) an estimator of charge state of a battery (B) a process for estimating power dissipated by a battery, adapted to be implemented in a power dissipation estimating device.
Patent FR-2871975-A1 (FR)
Title: Decodeur ldpc
Inventor: URARD PASCAL
IPC: H04N7/16
Filed: 2004-06-22
Abstract: L'invention concerne un décodeur (45) LDPC comprenant un nombre déterminé de modules de traitement (24) fonctionnant en parallèle, un moyen de mémorisation (26) adapté à contenir des premiers mots contenant une juxtaposition de messages d'un premier type, et des seconds mots contenant une juxtaposition de messages d'un second type, un module de fourniture de messages (46) adapté à fournir à chaque module de traitement un message du premier type ou un message du second type, et un module d'écriture de messages adapté à écrire, dans le moyen de mémorisation, des premiers mots ou des seconds mots. Le module de fourniture de messages est adapté à fournir un message à une position dans un mot qui dépend du mot, ou, le module d'écriture de messages est adapté à écrire chaque message à une position dans le mot qui dépend du mot.
Patent FR-2863007-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un moteur a combustion interne
Inventor: KELLER TORSTEN
IPC: F02D13/02
Filed: 2004-11-24
Abstract: Procédé de gestion d'un moteur à combustion interne (1) selon lequel on diagnostique la course d'une soupape d'admission (30, 35, 40, 45) d'au moins un cylindre (10, 15, 20, 25) du moteur à combustion interne (1). On détermine de manière sélective par cylindre dans la conduite des gaz d'échappement (5) du moteur à combustion interne (1) une valeur représentant le rapport air/carburant dans chaque cylindre (10, 15, 20, 25), on compare au moins une telle valeur à une valeur prédéfinie, et en fonction de la déviation de cette valeur et de la valeur prédéfinie, on diagnostique une course défectueuse de la soupape d'admission (30, 35, 40, 45).
Patent FR-2864302-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour saisir l'usure d'appareils de commande
Inventor: DRESSLER KLAUS
IPC: B60L11/18
Filed: 2004-12-16
Abstract: Procédé et dispositif pour saisir l'usure d'appareils de commande gérant le fonctionnement d'un véhicule et appareil de commande ainsi équipé.On exploite une grandeur représentant l'usure d'un accumulateur de charge de l'appareil de commande pour déterminer l'usure de l'appareil de commande.
Patent FR-2883713-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un sac a dos et sac a dos realise selon ce procede
Inventor: GRENET BENJAMIN
IPC: A45F3/04
Filed: 2005-03-30
Abstract: L'invention propose notamment un procédé de fabrication d'un sac à dos, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes successives consistant à :- assembler au moins un élément auxiliaire sur un panneau principal de matériau souple par un premier assemblage par collage ou par soudage, ledit premier assemblage étant effectué à plat ;- donner au panneau principal une forme tridimensionnelle par un assemblage pincé.
Patent FR-2885534-A1 (FR)
Title: Cartouche filtrante et systeme de montage d'une telle cartouche
Inventor: MULES ROBERT STEPHEN
IPC: B01D27/08
Filed: 2005-05-13
Abstract: Cartouche filtrante comportant un premier organe de fixation (25), et étant adaptée pour être fixée à un support prédéterminé (2) qui comprend un deuxième organe de fixation (26) adapté pour venir en prise avec le premier organe de fixation (25).La cartouche comporte des moyens de détrompage (31) adaptés pour coopérer avec des deuxièmes moyens de détrompage (32) reliés au support prédéterminé (2), lors du montage de la cartouche sur le support.Un système de montage d'une telle cartouche sur un support prédéterminé est également décrit.
Patent FR-2887256-A1 (FR)
Title: Fluide de forage comprenant un polymere et utilisation du polymere dans un fluide de forage
Inventor: KARAGIANNI KARINE
IPC: C09K8/508
Filed: 2005-06-15
Abstract: La présente invention a pour objet un fluide de forage comprenant un polymère à unités hydroxylées. Le polymère peut en particulier être utilisé en tant qu'agent d'inhibition de l'accrétion, et/ou en tant qu'agent de contrôle de la rhéologie du fluide, et/ou en tant que réducteur de filtrats et/ou en tant qu'agent lubrifiant, dans le fluide de forage.
Patent FR-2887131-A1 (FR)
Inventor: THIRIOT LAURENT
IPC: A45F3/08
Filed: 2005-06-15
Abstract: The present invention concerns a multi-functional carry pack assembly intended to equip fire fighters when fighting fires in wildland areas. The carry pack assembly of the invention comprises: a) a carry frame, preferably with at least two straps of shoulder strap type resting on the shoulders, and at least one cross-strap joined to said shoulder type straps and acting as belt, b) a first element of pouch type fixed or fixable to the carry frame, able to carry at least one water reservoir and a "hands-free" hydration system connected or connectable to said water reservoir, and c) at least one second element of pouch type fixed or fixable onto the carry frame and able to contain a protective, action or survival garment, a protective mask or at least one other accessory.
Patent FR-2889169-A1 (FR)
Title: Recipient e.g. polyethylene terephthalate bottle, sealing device for liquid packaging field, has free space defined by support and tilting surfaces of finger touch ball and by pushing surface to push plug towards open position by fingernail
Inventor: GIRAUD JEAN LUC
IPC: B65D51/04
Filed: 2005-08-01
Abstract: The device has a tubular base (3) integrated around a neck of a recipient, and a plug (4) articulated between open and closed positions on the base. The base and the plug in the closed position delimit a free space (7) between them for receiving and displacing a free end of a user`s thumb (P). The space is defined, from base side, by a support surface (33A) and a tilting surface of a finger touch ball (P1) and, from plug side, by a pushing surface (425A) for pushing the plug towards the open position by a fingernail (P2). An independent claim is also included for a recipient provided with a neck equipped with a sealing device.
Patent FR-2882133-A1 (FR)
Title: Cycle a compression de vapeur comportant un ejecteur
Inventor: OSHITANI HIROSHI
IPC: B60H1/32
Filed: 2005-08-17
Abstract: Un premier évaporateur (215) est disposé du côté aval d'un éjecteur (214) et un second évaporateur (218) est raccordé à un orifice d'entrée d'aspiration de réfrigérant (214b) de l'éjecteur (214). Une température d'évaporation de réfrigérant du second évaporateur (218) est plus basse que celle du premier évaporateur (215). Les premier et second évaporateurs (215, 218) sont utilisés pour refroidir un espace de refroidissement cible commun (221) et sont disposés l'un après l'autre dans le sens de circulation de l'air à refroidir. Dans le cas où le cycle (210) est appliqué à un cycle de réfrigération d'un système de conditionnement de véhicule, un habitable des passagers du véhicule devient l'espace de refroidissement cible (221). Dans le cas où le cycle (210) est appliqué à un cycle de réfrigération d'un véhicule à congélateur/réfrigérateur, un espace de congélateur/réfrigérateur du véhicule à congélateur/réfrigérateur devient l'espace de refroidissement cible (221).
Patent FR-2890585-A1 (FR)
Title: Food slicer, has control element mounted on guiding element and moved between dismounting position, in which guiding element is retracted from frame and working position, in which support wall is maintained remote from cutting plane
Inventor: GALBAN REMI
IPC: B26D7/24
Filed: 2005-09-12
Abstract: The slicer has a frame (1) housing an electric motor driving a circular cutting blade (2), and a guiding element (10) forming a support wall (11). The wall is arranged in an extension of the blade, which is mounted with respect to the frame. A control element (20) is mounted on the guiding element. The control element is moved between a dismounting position, in which the guiding element is retracted from the frame and a working position, in which the support wall is maintained remote from a cutting plane defined by the blade.
Patent FR-2890851-A1 (FR)
Inventor: BACCELLI CHRISTIAN
IPC: A61B17/70
Filed: 2005-09-21
Abstract: A method and instrument for tensioning a flexible tie used for fastening an implant on a bony element by forming a first loop around it. In some embodiments, the instrument comprises a shaft having a distal end configured for contact with a rod, a moving part slidably engaged with the shaft, a holder connected to the moving part and configured to hold an end of the flexible tie, and a tension control member comprising a trigger that pivots relative to the moving part. In some embodiments, the method comprises coupling the end of the flexible tie to the instrument and squeezing the trigger to shorten the first loop of the flexible tie around the bony element, causing the moving part and the holder holding the end of the flexible tie to move in translation away from the distal end of the shaft, thereby exerting tension on the flexible tie.
Patent FR-2892535-A1 (FR)
Title: Pen mouse device for computer, has sliding system allowing introduction of ball in base system and positioned in system to be slid, where base system is circularly beveled and screwed on sliding system using threaded edge
Inventor: LE PAIRE YOAN
IPC: G06F3/048
Filed: 2005-10-26
Abstract: The device has a ball (1) housed in a base system (2) screwed on a sliding system (4) using a threaded edge (8) of the sliding system. The base system is circularly beveled and includes an opening (6) extending one-thirds from the ball for being in contact with a support on which the device is used. The sliding system allows introduction of the ball in the base system and is positioned in a system to be slid (12) that is screwed on an edge (15) of a support system (16). The threaded edge maintains the ball in the base system when the pen is put upside down.
Patent FR-2893134-A1 (FR)
Title: Low thickness insulation`s e.g. reflective thin insulation, thermal resistance analysis device for building, has sensor to generate signal representing resistance within chamber, and frames receiving insulating material layers
Inventor: THIERRY LAURENT
IPC: G01N25/00
Filed: 2005-11-07
Abstract: The device has a body (1) forming a measurement chamber (2), to receive and maintain a sample of an insulation to be analyzed, in the chamber. A heat source generates unidirectional thermal flow along a measurement axis across the thickness of the sample, in the direction of a thermal flow sensor (8). The sensor generates a signal representing overall thermal resistance within the chamber parallel to the axis. A set of frames (3) is mounted relative to the body to cut the axis, where each frame receives an insulating material layer placed in the chamber with its thickness.
Patent FR-2890209-A1 (FR)
Title: Digital fingerprint identification assembly for biometric field, has three lenses with dielectric film so that light from lighting devices is partially reflected by fingerprint and penetrates partially two lenses to be collected by detector
Inventor: WU JUNG CHUN
IPC: G06K9/00
Filed: 2005-08-31
Abstract: The assembly has a laminated lens (2) with three lenses (21, 23, 24), where the lens (24) is formed jointly with the lens (21, 23). Each of the lenses (21, 23, 24) is applied with a dielectric film. Lighting devices (3) are located on a lower part of the lens (2). A detector (4) is located below the lens (2) to collect an image of a digital fingerprint on an upper part of the lens (2). The film is applied such that the light from the devices is partially reflected because of a pattern of the fingerprint and penetrates partially through the lenses (23, 24) to be collected by the detector.
Patent FR-2894902-A1 (FR)
Title: Motor vehicle e.g. pick-up van, has telescopic rods comprising ends with end sections adapted to be received and locked in openings of corresponding housings to maintain rods in horizontal/vertical position in space by bayonet type mounting
Inventor: MICHELIN DIDIER
IPC: B60P7/15
Filed: 2005-12-19
Abstract: The vehicle (100) has telescopic rods (15) each with an inner stem mounted slidingly with respect to an outer stem. The rods arrange a space of a loading area and are positioned in complementary housings (20) of a body shell structure of the vehicle. The rods have ends each comprising a cylindrical end section provided with an oblong washer. The end sections are adapted to be received and locked in openings of the corresponding housings to maintain the rods in horizontal or vertical position in the space by a bayonet type mounting.
Patent FR-2896570-A1 (FR)
Title: Fixing clamp e.g. plumbing clamp for e.g. train, has fixation system permitting to lock clamp by deformation of segment of semi-clamps, without using screw, and semi-clamps extending towards exterior from sides by tabs
Inventor: BARBOUX HERVE
IPC: C07D257/04
Filed: 2006-01-26
Abstract: The clamp has single piece semi-clamps (1, 2) in which a fixed semi-clamp (1) fixes an object e.g. tube, on a support e.g. wall, and a movable clamp (2) locks the tube against the fixed semi-clamp. The semi-clamps extend towards an exterior from its sides by a male tab (11) and a female tab, where the tabs form a fixation system (5). The system (5) locks the clamp by deformation of a segment of the semi-clamps, without using a screw. The tabs are provided with a tenon (21) and an opening (110), respectively, where the tenon is susceptible to be deformed when it is inserted in the opening.
Patent FR-2896753-A1 (FR)
Title: Torque variation compensating method for vehicle, involves developing compensation torque set point according to displacement data and camber set point, and sending torque set point to actuator that exerts torque on steering wheel
Inventor: POTHIN RICHARD
IPC: B62D121/00
Filed: 2006-01-27
Abstract: The method involves developing a compensation torque set point according to displacement data and camber set point of a vehicle (1). The torque set point is sent to an actuator (39), where the actuator exerts a torque on a steering wheel. The displacement data include brake torque of front and rear wheels, engine torque of front and rear wheels, speed of front and rear wheels and/or force on front landing gear. An independent claim is also included for a device for compensating torque variations in a steering wheel of a vehicle.
Patent FR-2883785-A1 (FR)
Title: Procede de production d'un metal d'apport consommable servant a une operation de soudage
Inventor: WOUTERS HUIBRECHT ADRIAAN
IPC: B23K35/00
Filed: 2006-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un métal d'apport consommable sous forme de fil, de tige, de bâton ou d'un article similaire, de longueur et de coupe transversale prédéterminées, que l'on utilise lors d'une opération de soudage, le procédé comprenant les étapes suivantes.- On utilise un lingot d'un premier métal et un autre métal ou plusieurs autres métaux différent(s).- On forme un produit composite en prenant le lingot du premier métal doté d'une ou de plusieurs cavités creuses disposées pratiquement parallèlement les unes aux autres, et en plaçant l'autre métal ou les autres métaux différent(s) dans les cavités creuses.- On applique une pression sur le composé composite afin de réduire sa coupe transversale à une coupe transversale prédéterminée, en vue de former une charge d'alimentation.- On déforme encore éventuellement la charge d'alimentation par le biais d'une pression mécanique pour former du fil, une tige ou un bâton de coupe transversale finale, afin d'atteindre l'étape finale de formation d'alliage du premier métal avec l'autre métal ou avec les autres métaux différent(s) lorsque le fil, la tige ou le bâton servent de matière d'apport ou d'électrode consommable au cours d'une opération de soudage.L'invention concerne en outre l'utilisation du métal d'apport obtenu selon le procédé de cette invention lors du soudage d'un ensemble d'éléments en aluminium.
Patent FR-2898868-A1 (FR)
Title: Lip structure for air intake nozzle of jet engine, has heating electric element connected to power supply, where heating electric element is situated between internal skin and external skin of structure
Inventor: VAUCHEL GUY
IPC: B64D33/02
Filed: 2006-03-24
Abstract: The structure (7) has a heating electric element (14) connected to a power supply, where the heating electric element is situated between an internal skin (13) and an external skin (12) of the structure. The external skin is directed towards exterior of a lip, and the internal skin is directed towards interior of the lip. A sound attenuation zone presenting perforations (11) that traverse the structure and is associated to a sound attenuation structure provided on the internal skin.
Patent FR-2900117-A1 (FR)
Inventor: ATTARD JEAN MARC
IPC: B60T13/575
Filed: 2006-04-19
Abstract: This invention relates to a servo brake (200) which, under the control of a control force (210), generates an output force (223), the control force being exerted by a load relief component (232) on a control surface of an input face of a reaction element (230), so that the opposite output face thereof exerts an output force on an output component (222). This invention is characterised in that the output component (222) contains extension means passing through the reaction element (230) and including at least one stop to retain mobile means of the load relief component (232) when the strength of the control force (210) or the application velocity thereof exceeds a strength threshold or a velocity threshold.
Patent FR-2901524-A1 (FR)
Title: Systeme de securite pour un siege d'une installation de remontee mecanique et procede de mise en oeuvre
Inventor: BLANDON NOEL
IPC: B61B12/06
Filed: 2006-05-24
Abstract: Un système de sécurité pour un siège (10) d'une installation de remontée mécanique comporte des moyens magnétiques aptes à occuper une position de retenue d'un passager (17) embarqué sur ledit siège (10) lorsque le siège (10) se trouve en dehors des zones de débarquement, et une position de libération au passage dans une zone de débarquement.L'invention porte également sur un procédé de mise en oeuvre du système de sécurité.
Patent FR-2903862-A1 (FR)
Inventor: DOCK GUILLAUME
IPC: A23L23/00
Filed: 2006-07-24
Abstract: Sterilizing a food composition formed from a heterogeneous mixture of at least one liquid phase and solid particles involves preparing a concentrated liquid/particles phase with a reduced amount of salt, a sterilization involving a phase of ohmic heating and a phase of holding the concentrated phase, cooling the sterile concentrated phase and packaging. The concentrated phase is mixed after the heating phase with an aqueous phase comprising sterile salted water for formulation of the heterogeneous mixture of at least one liquid phase and solid particles. An independent claim is included for an installation for sterilizing the food composition comprising a mixer supplied with a salted sterile aqueous phase and a concentrated liquid/particles phase with a reduced amount of salt, and a sterilizer of the concentrated phase including at least one ohmic heating tube (6a, 6b) and at least one holding tube (8) and a cooling system.
Patent FR-2904215-A1 (FR)
Title: Testeurs de parfums et parfums
Inventor: MATHONNET JEAN PIERRE
IPC: A61K8/14
Filed: 2006-07-28
Abstract: L'invention concerne un testeur de parfum ou un parfum, un procédé de fabrication d'un tel testeur ou d'un tel parfum et son utilisation. Le testeur de parfum ou le parfum selon l'invention se caractérise en ce qu'il comprend un granule (10) comportant une partie périphérique (12) friable incorporant des composés odorants, ladite partie périphérique friable étant apte à se désagréger sous la forme d'une poudre parfumée lorsque ledit granule (10) est appliqué sur la peau. L'invention s'applique en particulier au test des parfums.