baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067772-A1 (FR)
Title: Cage de roulement spherique et roulement spherique pourvu d’une telle cage
Inventor: RAMBAUT LAURENT
IPC: F16C33/48
Filed: 2017-06-15
Abstract: Une cage monobloc (16) pour roulement sphérique comporte un premier anneau d'extrémité (28) de grand diamètre, un deuxième anneau d'extrémité (30) de petit diamètre, et des ponts (32) reliant les premier anneau d'extrémité (28) au deuxième anneau d'extrémité (30), et délimitant deux à deux des alvéoles (40) de logement des rouleaux (18) du roulement. Les ponts (32) comportent un premier tronçon (82) sur lequel sont formées des premières languettes de guidage (92), un deuxième tronçon (86) sur lequel sont formées des deuxièmes languettes de guidage (96). À l'intersection entre les deux tronçons sont formées des languettes de retenues situées, par référence à l'axe de symétrie (Z), radialement à l'extérieur du cône primitif (C) de la cage (16).
Patent FR-3073918-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-retour de fluide monobloc dans un aeronef et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: CORMAN FRANCOIS
IPC: F16K15/02
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) anti-retour de fluide comprenant un corps (2) définissant une enceinte (5) destinée à recevoir un fluide, et présentant au moins une ouverture (3), l'enceinte (5) présente une paroi interne (6) prolongée par un organe élastique de rappel (8) formant partie intégrante avec ladite paroi interne (6), ledit organe élastique de rappel (8) est prolongé par un clapet (9) formant partie intégrante avec ledit organe élastique de rappel (8), l'organe élastique de rappel (8) pousse le clapet (9) dans une position d'obturation de l'ouverture (3) pour empêcher le fluide présent dans l'enceinte (5) de s'évacuer par l'ouverture (3).
Patent FR-3076252-A1 (FR)
Title: Dispositif de personnalisation de document d'identite pour imprimante et imprimante le comprenant
Inventor: MIANA AURELIEN
IPC: B42D25/40
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de personnalisation de document d'identité (104) comprenant : une interface d'émission-réception de données (340) configurée pour recevoir des données de personnalisation concernant un document d'identité ; un module de structuration de données (331) configuré pour structurer les données de personnalisation reçues ; un module de génération de signature numérique (332) configuré pour signer numériquement les données de personnalisation structurées ; et un module d'encodage (333) configuré pour coder les données de personnalisation structurées signées sous au moins une forme parmi un texte, un code graphique, un code magnétique et un code électronique ; le dispositif (104) comprenant en outre une clé de sécurité matérielle (370) amovible configurée pour stocker des données sensibles de configuration du dispositif de personnalisation (104) ; le dispositif (104) étant intégré dans une imprimante ou relié à une imprimante.
Patent FR-3077886-A1 (FR)
Title: Systeme de signalement de depassement d'un seuil d'intensite sonore
Inventor: MIETLICKI CHRISTOPHE
IPC: G01S3/808
Filed: 2018-02-13
Abstract: La présente invention concerne un système de signalement de dépassement d'un seuil d'intensité sonore d'une source comprenant une antenne acoustique, au moins un capteur d'images et un circuit électronique réalisant un traitement de localisation d'au moins une source sonore à partir des signaux délivrés par ladite antenne acoustique (100). Ledit circuit pilote l'orientation et/ou le déclenchement de l'enregistrement horodaté des images fournies par ledit capteur sonore.
Patent FR-3078241-A1 (FR)
Title: Porte-chaussures pour une paire de chaussures a tige montante
Inventor: VILLANDRE PIERRE
IPC: A47G25/48
Filed: 2018-02-23
Abstract: Porte-chaussures (1) convenant pour suspendre une paire de chaussures (B1, B2) à tige montante, disposées côte-à-côte, comprenant : - un corps d'accrochage (10) comprenant, une portion de suspension (11) et une portion de réception (12) comportant une face d'appui (13) et un support de came (14), formant entre eux une rainure (15) destinée à recevoir les chaussures (B1, B2) disposées côte-à-côte , - une came de contre-appui (20), montée pivotante sur le support de came (14), comportant une face de contre-appui (21), disposée au niveau de ladite rainure (15), en vis-à-vis de la face d'appui (13), configurée de sorte à assurer le maintien de la paire de chaussures (B1, B2) par pincement entre la face d'appui (13) et ladite face de contre-appui (21), ladite came de contre-appui (20) étant immobilisée en rotation par rapport audit corps d'accrochage (10) par l'intermédiaire de moyens d'immobilisation (16, 22) engageables et désengageables.
Patent FR-3081989-A1 (FR)
Title: Systeme de detection a pixel sensible comportant un detecteur thermique et un dispositif de compensation
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: G01J5/20
Filed: 2018-05-30
Abstract: L'invention porte sur un système de détection comportant un substrat de lecture (10), au moins un détecteur thermique (50) associé à un réflecteur (51), au moins un dispositif de compensation (30) comportant un transducteur de compensation (60) en contact thermique avec le substrat de lecture, disposé entre le réflecteur (51) et le substrat de lecture (10), et situé en regard du réflecteur (51) de manière à être optiquement insensible du rayonnement électromagnétique incident.
Patent FR-3084276-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de poudre pour fabrication additive, systeme de fabrication additive, procedes associes
Inventor: MENARD KEVIN DENIS MAURICE
IPC: B33Y40/00
Filed: 2018-07-24
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de traitement (30) de poudre pour fabrication additive comportant : - une enceinte de traitement (33) présentant un logement (39) adapté pour recevoir un réservoir (14) de poudre, - un élément de connexion (32) adapté pour connecter l'enceinte de traitement (33) à une entrée (15) du réservoir (14) de poudre, - un organe de pesée (34) intégré dans l'enceinte de traitement (33) pour déterminer en temps réel la quantité de poudre présente dans le réservoir (14) positionné dans l'enceinte de traitement (33).
Patent FR-3085439-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de controle d'un moteur a combustion interne avec double admission et balayage
Inventor: COLLIOU THIERRY
IPC: F02M35/104
Filed: 2018-08-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de contrôle de l'admission d'un cylindre (1) d'un moteur à combustion interne. Le cylindre (1) est relié à deux entrées de gaz, une première entrée de gaz (4) à une première pression P1, et une deuxième entrée de gaz (5) à une deuxième pression P2 supérieure à la première pression P1. Le dispositif et procédé contrôlent l'admission de gaz dans le cylindre par admission d'abord du gaz issu de la première entrée de gaz (4), puis par admission du gaz issu de la deuxième entrée de gaz (5). En outre, le dispositif et le procédé contrôlent le passage de gaz issu de la deuxième entrée de gaz (5) vers le conduit d'échappement (9).
Patent FR-3087777-A1 (FR)
Title: Composition de polymere comprenant des colorants, son procede de preparation, son utilisation et objet comprenant celle-ci
Inventor: BOUTILLIER JEAN-MARC
IPC: F21S2/00
Filed: 2018-10-26
Abstract: La présente invention concerne une composition de polymère comprenant une phase de polymère élastomère, des particules de polymère et un colorant.
    En particulier, la présente invention concerne une composition de polymère comprenant des particules de polymère de phase élastomère et un colorant, sont procédé de préparation et son utilisation.
    La présente invention concerne en outre des objets ou des articles comprenant une composition de polymère comprenant une phase de polymère élastomère, des particules de polymère et un colorant.
    La présente invention concerne en outre un dispositif d'éclairage ou lumineux comprenant une composition de polymère comprenant une phase de polymère élastomère, des particules de polymère et un colorant.
Patent FR-3079738-A1 (FR)
Title: Dispositif de sustentation d’animaux.
Inventor: SCHOENAERS PIERRE
IPC: A61D3/00
Filed: 2018-04-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sustentation pour animaux comportant un matelas gonflable (1) muni de perçages (3,5) destinés au passage des pattes des animaux, ledit matelas gonflable (1) comportant une échancrure latérale (7,9) sur la hauteur du matelas gonflable (1) au niveau desdits perçages (3,5)..
Patent FR-3082430-A1 (FR)
Title: Principe actif cosmetique raffermissant issu d'algues pheophycees, composition l'incluant et utilisation
Inventor: BRIAND FIDJI
IPC: A61K8/63
Filed: 2018-06-14
Abstract: L'objet de l'invention est l'utilisation d'un extrait d'insaponifiables de phéophycées en tant que principe actif cosmétique raffermissant, en particulier pour lutter contre le vieillissement prématuré et le photo-vieillissement. L'invention se rapporte également à un principe actif particulier issu de Himanthalia elongata ainsi que des compositions cosmétiques renfermant ce principe actif et à un procédé cosmétique de soin cutané pour raffermir la peau, en particulier en agissant sur les fonctionnalités et les capacités de synthèse du derme.
Patent FR-3077478-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l’insémination artificielle, l’examen gynécologique du vagin et du col de l’utérus et d’aide aux traitements et aux prélèvements utérins des animaux d’élevage
Inventor: POIRIER ANTOINE
IPC: A61D19/02
Filed: 2018-12-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour l’insémination artificielle, l’examen gynécologique du vagin et du col de l’utérus, les traitements intra-utérins et les prélèvements utérins d'animaux d’élevage comprenant :- un fourreau de guidage (10, 10’) présentant une extrémité proximale (11, 11’) destinée à être positionnée dans l'appareil génital de l'animal et une extrémité distale (12, 12’) destinée à être manipulée par l'utilisateur,- un instrument (20, 20’) gynécologique, tel un pistolet d'insémination, un cathéter d’insémination ou de traitement, ou un écouvillon de prélèvement, logé de façon coulissante dans ledit fourreau de guidage (10, 10’), l'instrument (20, 20’) pouvant être manipulé par l'utilisateur à son extrémité arrière (202, 202’), située du côté de l'extrémité distale (12, 12’) du fourreau de guidage (10, 10’), pour que son extrémité avant (201, 201’) débouche par un orifice situé à l'extrémité proximale (11, 11’) dudit fourreau de guidage (10, 10’) de sorte à permettre l'insémination, le traitement ou le prélèvement. Selon l'invention, ledit fourreau de guidage (10, 10’) porte des moyens de blocage (30, 30’) du coulissement de l'instrument (20, 20’) à l’intérieur dudit fourreau de guidage (10, 10’). Figure 1
Patent FR-3090592-A1 (FR)
Title: Dispositif de calage de contenants dans un emballage et emballage associé
Inventor: FABREGUES STÉPHANE
IPC: B65D25/10
Filed: 2018-12-21
Abstract: Dispositif de calage (1) utilisé pour le calage de contenants à corps longitudinal dans un emballage, et comportant une surface principale (11) dotée d’orifices traversants (18), caractérisé en ce qu’il comporte au moins deux panneaux (12, 13) qui sont opposés de part et d’autre de la surface principale, et sont aptes à être pliés angulairement par rapport à la surface principale, de préférence perpendiculairement, pour être orientés dans une direction opposée au corps longitudinal des contenants en position d’utilisation.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092458-A1 (FR)
Title: Concentrateur basse consommation et détecteur configuré pour communiquer avec ce concentrateur
Inventor: WERLY JULIEN
IPC: H04L29/02
Filed: 2019-02-05
Abstract: Concentrateur basse consommation et détecteur configuré pour communiquer avec ce concentrateur Ce concentrateur (CON) et ce détecteur (DET_i) sont configurés pour pouvoir s’appairer et se synchroniser entre eux. Ce concentrateur (CON) et ce détecteur (DET_i) comportent chacun un programme d’ordinateur (PG_CON, PG_DET) leur permettant de calculer des plages pendant lesquelles le détecteur (DET_i) peut envoyer au concentrateur (CON), par un module de communication radio, des données de collecte (DNC_i) obtenues par un capteur (CAP) et représentatives de l’environnement de ce capteur (CAP). Le concentrateur (CON) n’active son module de communication radio (COM) que pendant ces plages. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094661-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de verre à pied en plastique
Inventor: GAUDIN PHILIPPE
IPC: B29C45/16
Filed: 2019-04-02
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de fabrication d’un verre (1) à pied (4) ou à base (3) en matière plastique, le verre (1) comprenant une portion de réception (2) montée sur une base (3) ou sur un pied (4), le procédé étant mis en œuvre par un outillage rotatif (100) comprenant une pluralité de postes de travail (101, 103, 104, 105) et au moins un moule caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes :a) Formation de la portion de réception (2) du verre (1) sur au moins un premier poste de travail dit poste d’injection (101), b) Surmoulage du pied (4) ou de la base (3) sur la portion de réception (2), afin de former un verre (1) à pied (4) ou à base (3), le surmoulage étant réalisé sur au moins un autre poste de travail dit poste de surmoulage (103), c) éjection du verre (1) ainsi formé sur le poste de surmoulage (103) ou sur un autre poste de travail (105) dit poste d’éjection (105). Figure de l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3094630-A1 (FR)
Title: Dispositif médical pour la détection d’une tumeur mammaire.
Inventor: MORENO MARIE-VALÉRIE
IPC: A61B8/08
Filed: 2019-04-05
Abstract: Dispositif médical pour la détection d’une tumeur mammaire
    Dispositif médical (10) comprenant un bonnet (1) pour couvrir au moins un sein ; ledit bonnet (1) comprenant un jeu d’électrodes pour réaliser des mesures d’impédance entre le sommet du sein et la base du sein.
    Figure pour l’abrégé : 4
Patent FR-3095628-A1 (FR)
Title: Module de nettoyage d’un dispositif de protection d’un élément optique, système d’assistance à la conduite, et procédé de nettoyage associés
Inventor: CAILLOT GÉRALD
IPC: B60S1/56
Filed: 2019-04-30
Abstract: L’invention concerne un module de nettoyage (10) d’un dispositif de protection (3) d’un élément optique présentant une surface de révolution (5) autour d’un axe de révolution (A), le module de nettoyage (10) étant configuré pour être installé sur un support fixe (11) et comprenant un balai d’essuyage (13) présentant une lame d’essuyage (15) s’étendant depuis le balai d’essuyage (13) vers la surface de révolution (5) du dispositif de protection (3).      Selon l’invention :                                   le balai d’essuyage (13) est configuré pour être monté mobile par rapport au support fixe (11) entre une position de repos et une position de nettoyage, et le module de nettoyage (10) comprend en outre un mécanisme de déplacement (17) configuré pour déplacer le balai d’essuyage (13) entre sa position de repos et sa position de nettoyage.                           L’invention concerne aussi un système d’assistance à la conduite correspondant et un procédé de nettoyage associé.     Figure d’abrégé : Figure 1B
Patent FR-3097894-A1 (FR)
Title: Store rigide basculant faisant office de volet persienne et de store avec occultation modulable selon les besoins de l’utilisateur
Inventor: SEMMEL ALAIN SIMON
IPC: E06B9/24
Filed: 2019-06-25
Abstract: Dispositif unique permettant d’assurer alternativement les fonctions de volet, store, et persienne en façade d’habitation individuelle, caravanes, point de vente forains. Applications non limitatives L’invention concerne un dispositif basculant (1), pivotant autour d’un axe horizontal en partie supérieure d’une baie (5), une devanture etc., et à inclinaison réglable.. Ses éléments constitutifs principaux sont : -Un volet en métal perforé dont les feuilles sont fixées sur un cadre inox. (2,4,7,8) -Un mécanisme de levage constitué par deux bras en acier horizontaux fixés sur la façade portant un cylindre d’enroulement qui contient un moteur de volet roulant standard. (9,10,11,12) -Des câbles textiles reliant le volet au système de levage. (3,13) -une serrure par électroaimant couplé à une télécommande de levage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099472-A1 (FR)
Title: Transfert de pièces entre deux convoyeurs
Inventor: LACHAT ERIC
IPC: B65G21/20
Filed: 2019-07-29
Abstract: TRANSFERT DE PIÈCES ENTRE DEUX CONVOYEURS Dispositif de transfert (13) de pièces (11) destiné à être disposé entre un convoyeur amont (3) et un convoyeur aval (3’) desdites pièces (11), ledit dispositif (13) comprenant : un rouleau amont (15) ; un rouleau aval (17) ; au moins une courroie transporteuse (19) entourant les rouleaux amont (15) et aval (17), avec un brin supérieur (19A) pour le transport des pièces (11) et un brin inférieur (19B) ; et des moyens d’entraînement (21) de l’au moins une courroie transporteuse (19) ; le dispositif (13) comprenant, en outre, une plaque de guidage (23) des pièces (11), alignée avec l’au moins un brin supérieur (19A) et en aval du rouleau aval (17). (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3099621-A1 (FR)
Title: Procede de generation d’un biomarqueur, systeme
Inventor: DOURNES GAEL
IPC: G06T17/00
Filed: 2019-07-31
Abstract: PROCEDE DE GENERATION D’UN BIOMARQUEUR, SYSTEME.              Procédé de génération d’un biomarqueur comportant :                                   Acquisition (ACQ) d’une image par un système IRM ;                 traitement de ladite image IRM pour générer (GEN 3D) une image tridimensionnelle du poumon ;                 génération (GEN F1) d’une première fonction (F1) correspondant à la distribution des différentes valeurs de l’intensité du signal ;                 calcul automatique (DET_S) d’un seuil de filtrage (SA, S1, S2) de ladite première fonction (F1) à partir d’une seconde fonction (F2, FA, Fg1, Fg2) de distribution de valeurs de l’intensité du signal;                  segmentation (SEG) d’un volume pulmonaire comportant :                         Un volume principal (VP) ;                         Un volume filtré (VF) d’un volume de voxels quantifiés par la première fonction (F1) et filtré au moyen d’au moins du seuil de filtrage (S1) calculé normalisation des valeurs de l’image tridimensionnelle du volume pulmonaire (VP) ;                 génération d’un biomarqueur (BIND) indiquant un ratio de volume segmenté normalisé.                           Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3101073-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport de produits
Inventor: GRIAS ALEXIS
IPC: B65G39/10
Filed: 2019-09-24
Abstract: Dispositif (1) de transport de produits comprenant trois transporteurs dits (2) amont, (3) intermédiaire et (4) aval, chaque transporteur (2, 3, 4) délimitant un chemin (23 ; 33 ; 43) d’entraînement en déplacement des produits. Le rouleau (212) définissant l’extrémité (232) de sortie du chemin (23) du transporteur amont (2), le rouleau (411) définissant l’extrémité (431) d’entrée du chemin (43) du transporteur aval (4) et les rouleaux (311, 312) définissant respectivement l’extrémité (331) d’entrée et l’extrémité (332) de sortie du chemin (33) du transporteur (3) intermédiaire sont portés par un support (5) commun entraînable en va-et-vient. Les rouleaux (212) et (311) forment un premier ensemble, les rouleaux (312) et (411) forment un deuxième ensemble, et lesdits ensembles sont mobiles dans le sens d’un rapprochement ou d’un écartement. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101158-A1 (FR)
Title: Mesure de distance basée sur phase avec application de gain constant
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: G01S13/84
Filed: 2019-09-24
Abstract: Mesure de distance basée sur phase avec application de gain constant On propose un procédé pour mesurer une distance entre un véhicule et un identifiant. Le véhicule comprend une première unité radio fréquence et l’identifiant comprend une deuxième unité radio fréquence. Le procédé comprend une communication bidirectionnelle entre la première unité radio fréquence et la deuxième unité radio fréquence. La communication bidirectionnelle comprend, pour un ou plusieurs canaux de fréquence et par au moins l’un parmi une première unité radio fréquence et une deuxième unité radio fréquence, une application d’un gain prédéterminé et constant. Le procédé comprend en outre une détermination, pour chaque canal de fréquence, d’un déphasage respectif. Le procédé comprend en outre une détermination de la distance entre le véhicule et l’identifiant à partir des déphasages. Le procédé permet d’améliorer la mesure de la distance entre l’identifiant et le véhicule.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104271-A1 (FR)
Title: Systeme d’optique adaptative a temps de reponse ameliore, utilisation et procede afferents
Inventor: CHARTON JULIEN GÉRARD ERNEST
IPC: G02B27/10
Filed: 2019-12-04
Abstract: - Système d’optique adaptative à temps de réponse amélioré, utilisation et procédé afférents.     - L’invention concerne un système d’optique adaptative (1) comportant :                                   un dispositif d’optique adaptative (2) comprenant une surface de traitement optique (3) et un dispositif de pilotage (5) pour modifier de façon contrôlée le comportement optique de ladite surface de traitement optique (3),                 un analyseur optique (6) destiné à être soumis à un faisceau lumineux d’entrée (7) pour produire en réponse des signaux de sortie (8, 9, 10),                 un dispositif de contrôle (11) relié à l’analyseur optique (6) et au dispositif de pilotage (5) pour commander ce dernier en fonction desdits signaux de sortie (8, 9, 10),                           caractérisé en ce que ledit analyseur optique (6) est conçu pour démultiplexer spatialement, par conversion de lumière multi-plan, le faisceau lumineux d’entrée (7) en une pluralité de faisceaux lumineux élémentaires de sortie (80, 90, 100).      - Systèmes d’optique adaptative.     - Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3104501-A1 (FR)
Title: Ensemble de siège de véhicule
Inventor: EPAUD DAVID
IPC: B60N2/90
Filed: 2019-12-17
Abstract: Ensemble de siège de véhicule comprenant :- un siège (1) avec :-- une assise (2) présentant un bord avant (AV) et un bord arrière (AR),-- des moyens de liaison (4) de l’assise (2) au plancher du véhicule,-- un dossier (3), mobile en rotation par rapport l’assise (2) autour d’un premier axe transversal (A1),- un dispositif de contrôle (5) comportant un moyen de détection (52), comportant un émetteur de signal (53) et un récepteur (54),et dans lequel l’émetteur de signal (53) est configuré de sorte que le signal émis traverse une zone déterminée (ZD) de détection d’obstacle (O) à proximité du siège (1),l’émetteur (53) et le récepteur (54) étant positionnés de sorte à pouvoir détecter un obstacle (O) sur la trajectoire de l’assise (2) et/ou du dossier (3) lors de la modification de la position de l’assise (2) et/ou du dossier (3).                                   Figure d’abrégé :              Figure 8
Patent FR-3105429-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’alimentation d’au moins un calculateur de véhicule
Inventor: BERT JEAN-CLAUDE
IPC: G01R19/165
Filed: 2019-12-18
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de l’alimentation de calculateurs (13, 14) d’un véhicule. A cet effet, un signal électrique déterminé est appliqué en entrée d’un ou plusieurs superviseurs d’alimentation (11, 12). Le signal électrique déterminé est également appliqué en entrée d’un ou plusieurs convertisseurs analogiques numériques, dit CAN (15 à 18). Ce signal électrique déterminé possède des caractéristiques déterminées permettant de tester si le superviseur d’alimentation (11, 12) détecte correctement une surtension et/ou une sous-tension d’alimentation du ou des calculateurs (13, 14). L’état de sortie du superviseur d’alimentation (11, 12) correspondant au signal électrique déterminé appliqué en entrée est comparé au signal de sortie du ou des CAN (15 à 18) pour déterminer l’état de fonctionnement du superviseur d’alimentation, c’est-à-dire pour déterminer si le fonctionnement du superviseur d’alimentation est correct ou présente une anomalie.     Figure pour l’abrégé : Figure 1