baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2965426-A1 (FR)
Title: Oscillateur controle par la phase.
Inventor: MAGAJNA PATRICK
IPC: H03B5/30
Filed: 2010-09-24
Abstract: L'invention concerne un oscillateur réglable en fréquence, dans les domaines radiofréquence et micro-onde, qui est constitué par l'association de deux systèmes bouclés, fonctionnant à la même fréquence mais dont les signaux sont déphasés d'un angle de 90°. Chaque système bouclé comporte un dispositif de déphasage, un élément actif apportant le gain nécessaire aux oscillations et un résonateur possédant une caractéristique phase-fréquence fixe, qui permet la détermination de la fréquence d'oscillation. Le déphasage dans chaque boucle étant impérativement un multiple entier de 2pi, le déphasage ajouté dans chaque boucle par le dispositif de déphasage, implique que chaque résonateur doit introduire un déphasage complémentaire afin de répondre au critère d'oscillation. Ce déphasage complémentaire se produit à une fréquence définie par la caractéristique du résonateur, celui-ci défini alors la fréquence d'oscillation. Le réglage de la fréquence s'effectue par deux cellules de déphasage, qui opèrent la multiplication analogique des signaux issus des deux systèmes bouclés par des tensions de commande et la sommation de ces produits, afin d'obtenir deux signaux déphasés: cos(ωt)*cos(a)+sin(ωt)*(-sin(a))=cos(ωt+a)et sin(ωt)*cos(a)+cos(ωt)*sin(a)=sin(ωt+a), Ce système délivre donc deux signaux en quadratures et a pour caractéristique de permettre une variation de fréquence sur une large bande. L'invention peut être mise en œuvre dans le domaine du radar, des télécommunications, ou des sources de mesure.
Patent FR-2966492-A1 (FR)
Title: Closing device e.g. door frame, for closing construction opening in wall, has guide rails respectively placed in window reveals formed in opening, where width of apron of rolling slat blind is greater than width between reveals
Inventor: CEZARD THIERRY
IPC: E06B9/17
Filed: 2010-10-25
Abstract: The device (1) has a rolling slat blind (3) for releasing or closing a construction opening (2) according to which the blind is wound or unwound. Tunnel box is placed in lintel, and accommodates the wound blind, where the box has an access to an under surface of the lintel. Guide rails (9, 10) guide the blind when an apron (11) of the blind passes from the wound position to an unwound position and vice versa. The rails are respectively placed in window reveals (7, 8) formed in the opening, and width (L) of the apron of the blind is greater than width (l) between the reveals.
Patent FR-2967856-A1 (FR)
Title: Communication entre deux applications web
Inventor: GIRAUD JEROME
IPC: G06F17/30
Filed: 2010-11-23
Abstract: Le procédé selon l'invention permet une communication entre une première application Web (App30A) associée à un premier domaine de navigation (D30A) et une deuxième application Web (App30B) associée à un deuxième domaine de navigation (D30B). Ces applications sont mises en œuvre au sein d'un navigateur (20) accédant à une base de données (40), conçue pour enregistrer des données fournies par un module logiciel chargé dans ledit navigateur (20) et pour interdire l'accès aux données enregistrées pour un module logiciel associé à un domaine de navigation (D30C) à tout module logiciel chargé dans le navigateur (20) qui n'est pas associé audit domaine de navigation (D30C). Le navigateur charge et affiche de manière concomitante au moins deux sous-pages (P30A, P30B) d'une page Web (P30) initiale, une première sous-page (P30A) étant utilisée pour afficher une interface utilisateur de la première application Web (App30A), une deuxième sous-page (P30B) étant utilisée pour afficher une interface utilisateur de la deuxième application Web (App30B) s'exécutant indépendamment de la première application Web. Un premier module logiciel (S30AC) de la première application Web (App30A), stocke des données dans la base de données (40) qui sont lues par un deuxième module logiciel (S30BC) de la deuxième application Web (App30B), de données écrites dans ladite base de données (40) par le premier module logiciel (S30AC), les premier et deuxième modules logiciels (S30AC, S30BC) étant associés à un troisième domaine de navigation (D30C).
Patent FR-2968893-A1 (FR)
Title: Composition phytosanitaire a base de zeolithe
Inventor: CHOLLET JEAN-FRANCOIS
IPC: A01N55/10
Filed: 2010-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant une zéolithe et une matière active phytosanitaire, son utilisation ainsi qu'une méthode pour sa préparation.
Patent FR-2976305-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation et d'etancheite pour la realisation d'une toiture solaire, et toiture solaire obtenue
Inventor: DOUCHE JEAN PIERRE
IPC: E04D3/06
Filed: 2011-06-07
Abstract: L'invention concerne un système de fixation et d'étanchéité pour une toiture solaire comprenant des substrats verriers (4), le système de fixation et d'étanchéité comprenant : - une pluralité de profilés longitudinaux (5) parallèles les uns aux autres, chaque profilé longitudinal (5) comprenant une gorge centrale, - des barres transversales (6) perpendiculaires aux profilés, chaque barre transversale (6) comprenant un palier inférieur et un palier supérieur destinés à supporter respectivement des substrats verriers inférieur et supérieur , - des pièces (9) de fixation en coin destinées à coopérer avec la gorge centrale des profilés longitudinaux (5), chaque pièce (9) de fixation en coin étant destinée à maintenir les coins de deux substrats verriers latéraux adjacents sur un même profilé longitudinal (5) et à les fixer simultanément. L'invention propose un système de fixation pour toiture solaire qui soit plus solide et plus rigide.
Patent FR-2976376-A1 (FR)
Title: Ensemble usb comportant une cle usb amelioree
Inventor: CHAPOT MICHEL
IPC: G06F1/16
Filed: 2011-06-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble USB (2) du type comprenant une clé USB (4) et un capuchon (6), la clé USB (4) comportant une première face avant (20) et une première face arrière (22) et le capuchon (6) comportant une deuxième face avant (44) et une deuxième face arrière (46), la clé USB (4) étant munie, sur sa première face avant (20), d'un premier connecteur avant USB mâle (32) d'un premier type, caractérisé en ce que le capuchon (6) est un capuchon adaptateur (6) muni, sur sa deuxième face avant (44), d'un deuxième connecteur avant USB mâle (54) d'un second type, différent du premier type, et, sur sa deuxième face arrière (46), d'un deuxième connecteur arrière USB femelle (56) du premier type adapté pour coopérer avec le premier connecteur avant USB mâle (32) de la clé USB (4), procédé d'utilisation correspondant.
Patent FR-2977640-A1 (FR)
Title: Ensemble d'un moteur a combustion et d'une pompe et vehicule comprenant un tel ensemble
Inventor: AZOU YVON
IPC: F02M59/10
Filed: 2011-07-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble (10) d'un moteur (12) à combustion et d'une pompe (14) tel que : - la pompe (14) comprend : - un bâti (18) délimitant une chambre (20) de compression de fluide, fixé sur le moteur (16), et - un piston (26) de la pompe adapté à comprimer du fluide présent dans la chambre (20) de compression, le piston (26) étant guidé en translation dans un conduit (28) formé dans le moteur (16),et dans le bâti (18) de la pompe caractérisé en ce que le piston (26) comprend une cage et que le conduit (28) est de section rectangulaire et que le piston (26) est solidaire de deux rouleaux coopérant avec deux parois distinctes du conduit (28) pour guider la cage du piston (26) dans le conduit (28). L'invention concerne en outre un véhicule comprenant cet ensemble (10). L'invention permet de diminuer les émissions de dioxyde de carbone.
Patent FR-2979792-A1 (FR)
Title: Capteur de courant
Inventor: KLEIN PHILIPPE
IPC: G01R33/02
Filed: 2011-09-07
Abstract: Capteur de courant dans un fil conducteur dans lequel : - un circuit imprimé comporte un trou (5) le traversant de part en part le long d'un axe vertical pour recevoir le fil conducteur, - un noyau magnétique forme un premier anneau magnétique (10) entourant le trou et s'étendant horizontalement entre des couches de métallisation, et - chaque spire de chaque première bobine est formée par deux pistes conductrices (44, 46) réalisées, respectivement, dans des couches de métallisation situées au-dessus et en-dessous du premier anneau magnétique et raccordées électriquement l'une à l'autre par un plot (48) traversant une couche isolante et passant par l'intérieur de cet anneau magnétique.
Patent FR-2980101-A1 (FR)
Title: Bande de renfort pour la restauration d'un tissu mou
Inventor: PETERSON DALE
IPC: A61F2/08
Filed: 2011-09-20
Abstract: Cette bande de renfort (1) comprend un élément textile allongé (10) qui, suivant sa direction longitudinale, présente au moins un bord libre (12, 13) qui est replié dans un volume intérieur de l'élément textile de manière que l'élément textile présente une partie longitudinale pliée sur elle-même (15, 16), laquelle partie pliée sur elle-même forme, en service, une extrémité de la bande de renfort et est attachée à un fil de suture rapporté (20, 30) qui est adapté pour être fixé à un os. Selon l'invention, l'élément textile comprend, voire consiste en, des monofilaments et des fils multifilaments, qui sont entrelacés les uns avec les autres. La résistance mécanique de la bande et sa capacité de fixation, tant primaire que secondaire, s'en trouvent renforcées.
Patent FR-2968622-A1 (FR)
Title: Installation de frein hydraulique et procede d'equilibrage de la pression dans l'installation de frein
Inventor: BLOSCH GEORG
IPC: B60T8/48
Filed: 2011-12-08
Abstract: Installation de frein hydraulique (30, 50) de véhicule comprenant un amplificateur (31), et un circuit amplificateur (32), ayant un réservoir (33) de liquide de frein, un capteur de pression (34), une pompe (35) pour pomper du liquide de frein dans le réservoir (33), une première conduite (36) montée entre la pompe (35) et l'amplificateur (31), une première vanne d'entrée (37), et une seconde conduite (38) montée en parallèle à la première conduite et ayant une seconde d'entrée (39). Un capteur de pression (40) surveille la pression dans la seconde conduite (38), et un clapet antiretour à ressort (41) entre la seconde vanne (39) et l'amplificateur (31).
Patent FR-2985660-A1 (FR)
Title: Dispositif nasal ambulatoire
Inventor: CREPS GEORGES ANTOINE
IPC: A61F5/08
Filed: 2012-01-13
Abstract: Ce dispositif nasal ambulatoire d'assistance respiratoire comporte des ballonnets destinés chacun à être inséré dans une narine et présentant une extrémité dotée d'un orifice et une paroi ajourée.
Patent FR-2987105-A1 (FR)
Title: Air intake system for ventilation installation in clean room in e.g. hospital, has register attached to frame on rear side of frame, and control mechanism controlling register from front side of frame while filter is in place in frame
Inventor: SONET ALEXANDRE
IPC: F24F11/02
Filed: 2012-02-17
Abstract: The system (1) has a frame (10) including a filter and an air intake grid (30) in a front side (10A) of the frame. A register (40) is attached on a rear side (10B) of the frame, where the register is provided with movable flaps (50). A control mechanism (60) controls the register from the front side of the frame while the filter is in place in the frame. The control mechanism is accessible by a single access point on the front side of the frame, where the access point is covered by the grid.
Patent FR-2991669-A1 (FR)
Title: Verrou a crochet
Inventor: DEFRANCE VINCENT
IPC: B64D29/06
Filed: 2012-06-11
Abstract: L'invention se rapporte à un verrou (10) d'une structure mobile sur une structure (11) fixe d'un véhicule, l'une des deux structures portant un premier axe (14) d'accroche, l'autre structure portant un deuxième axe (16) de liaison pivot autour duquel le verrou est apte à pivoter, le verrou comportant : - un bras (19) de verrouillage comprenant un crochet (33) apte à s'accrocher au premier axe ; - une poignée (17) portant un troisième axe (28) de liaison pivot, autour duquel le bras est apte à être guidé en rotation, le deuxième axe (16) étant disposé du côté de la poignée (17) par rapport à un plan (29) formé entre le premier axe (14) d'accroche et le troisième axe de liaison pivot ; et un quatrième axe (46) de liaison pivot, disposé entre la poignée et une première face (35) du bras ; - une première bielle (45) reliant le troisième axe (28) de liaison pivot au quatrième axe (46) de liaison pivot ; - une deuxième bielle (48) reliant le quatrième axe (46) de liaison pivot au deuxième axe (16) de liaison pivot, et à un cinquième axe (49) disposé contre une deuxième face (50) du bras opposée à la première face (35).
Patent FR-2992642-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'acides insatures biosources
Inventor: ALLARD JESSICA
IPC: C07C51/353
Filed: 2012-06-29
Abstract: L'invention vise un procédé de préparation d'un composé de formule (I), dans laquelle n est égal à un nombre entier de 1 à 21, ledit procédé comprend la mise en réaction d'une fraction légère d'oléfine, en présence d'un catalyseur de métathèse, avec un composé comprenant de 10 à 24 atomes de carbone, de formule (II) suivante : dans laquelle, n est un nombre entier de 1 à 21, R correspond à un atome d'hydrogène ou à une chaîne alkyle ou alcènyle de 1 à 20 atomes de carbone éventuellement substituée par au moins un groupement hydroxyle, ledit composé de formule (II) étant utilisé seul ou dans un mélange de composés de formule (II).
Patent FR-2993988-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de caracterisation d'un echantillon par des mesures localisees
Inventor: ACHER OLIVIER
IPC: G01B11/03
Filed: 2012-07-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de caractérisation (10) d'un échantillon (11) comportant un instrument de mesure (20) adapté à déterminer une caractéristique physique de l'échantillon en un point de celui-ci. Plus précisément, le dispositif de caractérisation selon l'invention comporte un système de positionnement (30) adapté à positionner l'instrument de mesure par rapport à l'échantillon, afin d'effectuer une mesure en un point de mesure localisé de manière absolue sur l'échantillon. À cet effet, l'invention propose un dispositif de caractérisation dont le système de positionnement comprend : - une mire de localisation (31) rendue solidaire de l'échantillon, et définissant un référentiel lié à l'échantillon - des moyens d'acquisition et d'analyse d'images comportant : - des moyens d'éclairage (321) de la mire de localisation, - un système d'imagerie optique (322), solidaire de l'instrument de mesure, adapté à acquérir une image (31 P) d'au moins une partie de la mire de localisation, et - des moyens d'analyse d'images (33) adaptés à analyser l'image de la partie de la mire de localisation pour déterminer la position et l'orientation du système d'imagerie optique par rapport à la mire de localisation, - des moyens de calibration (34, 34A) permettant de déterminer la position relative de l'instrument de mesure par rapport au système d'imagerie optique, et - des moyens de traitement des résultats de l'analyse d'images et de la calibration (13) adaptés à déterminer la position absolue du point de mesure localisé dans le référentiel lié à l'échantillon, la caractéristique physique dudit échantillon étant déterminée par l'instrument de mesure au point de mesure localisée.
Patent FR-2994296-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees pour analyse situationnelle
Inventor: MALLE JEAN-PIERRE
IPC: G06F17/30
Filed: 2012-08-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de données par un serveur (1) comprenant au moins une unité de traitement de données et des moyens de stockage de données, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend, suite à une activation d'au moins un déclencheur mis en oeuvre par la ou les unités de traitement, le ou lesdits déclencheurs étant apte à s'activer en réponse à un événement prédéfini, des étapes de : (a) tentative de détermination par la ou les unités de traitement d'un état d'au moins un indice choisi en fonction du déclencheur activé parmi un ensemble d'indices observables relatifs à des données personnelles d'un utilisateur et/ou relatifs à des données générales ; (b) génération et stockage sur les moyens de stockage d'une signature situationnelle de l'utilisateur en fonction des résultats de ladite tentative de détermination de l'état d'au moins un indice ; (c) comparaison de ladite signature situationnelle de l'utilisateur avec une pluralité de masques, chaque masque étant associé à une situation de référence et correspondant à un espace de signatures situationnelles, de sorte à identifier la situation dudit utilisateur comme étant la situation de référence associée à au moins un masque contenant ladite signature situationnelle ; (d) analyse de ladite situation identifiée de l'utilisateur par des moyens physiques ou logiques d'analyse situationnelle du serveur (1) de sorte à obtenir des données traitées.
Patent FR-2994412-A1 (FR)
Title: Method for improving response time of yaw rate with respect to request of driver acting on steering wheel of car, involves adding or subtracting controlling angle in operating modes by angle addition device
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B62D5/04
Filed: 2012-08-08
Abstract: The method involves evaluating a number of revolutions of a steering wheel. A controlling angle (omega) for controlling a steering system is added or subtracted by an angle addition device in operating modes e.g. sport modes and setting modes, where the controlling angle is proportional to a speed of the steering wheel. The modes are selected by a driver using a command. A value of a proportionality factor (T) is selected from preset tables, where the proportionality factor is positive or negative at a speed of the steering wheel. The setting modes are activated in a permanent manner. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-3009825-A1 (FR)
Title: Submersibles double coques equipes d'une double structure spheriques de kiosques aerodynamiques. longitudinaux sur toute la longueur, ou reduite de stabilisateurs lateraux
Inventor: URSULET JOSEPH PIERRE
IPC: B63G8/41
Filed: 2013-08-23
Abstract: L'invention Concerne un Nouveau Type de Submersibles Double Coques (1); équipés de Double Structures Sphériques Interne anti-Implosion (2); (17) de Nageoires Avant; Arrière anti-remous (8); (11); de Stabilisateurs Longitudinaux Latéraux (19) ; De Kiosques Aérodynamiques Longitudinaux Personnalisés, (5), sur toute la longueur du Bâtiment ; ou Partiel ; Aux Choix. De Gouvernails de Plongée Avant (6) et Latéraux (15) ; d'une Protection d'hélice (20), de Sas Avant, Arrière Personnalisée (5)
Patent FR-3013199-A1 (FR)
Title: Dispositif pour eviter que le dossier d'une chaise ne frotte pas le mur
Inventor: VIDAL DARUSH
IPC: A47C7/62
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention consiste a garder une distance entre la chaise et le mur. Il est constitué d'un creux(1) situé sur la partie supérieure du dispositif dans lequel se pose le pied arrière d'une chaise(2) qui sert à maintenir une distance de la chaise au mur. Entre le creux(1) et les extrémités(3) du dispositif, un espace(5) est prévu pour distancer les pieds de la chaise au mur(6). Le creux(1) comporte un adhésif(7) pour maintenir l'ensemble du dispositif accroché aux pieds de la chaise de plus la situation du creux(1) sur la partie supérieure du dispositif permet de créer différents espaces entre le mur(6) et les pieds de chaises(2).Selon les variantes le creux(1) peut être doté d'une pièce(8), cette pièce est composée au 3/4 de languettes(9) de différentes longueurs qui s'adapteront pour s'accrocher à différentes forme et tailles de pieds de chaises(2).
Patent FR-3000634-A1 (FR)
Title: Traitement d'un premier flux de donnees diffuse, codant un premier contenu audiovisuel associe a un deuxieme contenu audiovisuel
Inventor: GUIONNET CHANTAL
IPC: H04N5/76
Filed: 2013-01-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un premier flux de données diffusé par un réseau de diffusion à un équipement terminal d'un utilisateur et en cours de restitution par ledit équipement terminal, ledit premier flux de données codant un premier contenu audiovisuel et comprenant au moins un identifiant dudit premier contenu audiovisuel, caractérisé en ce que, ledit premier contenu audiovisuel étant associé à au moins un deuxième contenu audiovisuel, codé dans un deuxième flux de données dont la diffusion est prévue, ledit procédé comprend les étapes suivantes : - détection (T1), pendant la restitution dudit premier flux, d'une interaction de l'utilisateur représentative d'une commande d'action prédéterminée sur ledit au moins un deuxième flux; - obtention (T3) d'un identifiant dudit au moins un deuxième contenu audiovisuel à partir de l'identifiant du premier contenu audiovisuel ; - obtention (T5) d'informations temporelles associées audit identifiant de deuxième contenu ; - programmation (T7) de l'action commandée au moins à l'aide de l'identifiant de deuxième contenu et des informations temporelles obtenus, ladite action étant destinée à être déclenchée en lien avec la diffusion du deuxième flux.
Patent FR-3001006-A1 (FR)
Title: Article a fixer en aveugle sur un support
Inventor: LESECQ JEAN-PIERRE
IPC: F16B5/06
Filed: 2013-01-17
Abstract: L'invention concerne un article comportant une première pièce (10) pourvue de pattes flexibles (12), une deuxième pièce (9) pourvue d'un pied (42) configuré pour être déplacé en rotation par rapport à la première pièce et d'une tête (40) à laquelle se raccorde le pied, et un organe de blocage (44), une zone de guidage (17) et une zone de verrouillage configurées pour permettre la rotation puis le verrouillage en rotation de la deuxième pièce par rapport à la première pièce pour que l'article passe d'une configuration d'attente où l'organe se trouve dans la zone de guidage et les pattes sont dans une position de repos, à une configuration de verrouillage où l'organe se trouve dans la zone de verrouillage, les pattes sont dans une position de travail où elles sont écartées à partir de la position de repos et la deuxième pièce est bloquée par rapport à la première pièce.
Patent FR-3007927-A1 (FR)
Title: Depot et consultation de messages par des utilisateurs de reseaux sociaux
Inventor: COUCHON DAVID
IPC: H04W4/12
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne une méthode de dépôt de message provenant d'un utilisateur U1 de réseau social, dit utilisateur déposant, à destination d'un ou plusieurs utilisateurs U2, U4 d'un réseau social, dits utilisateurs destinataires. Le message est déposé dans une boîte de messagerie associée à une ligne téléphonique idcom2, idcom4 associée à un identifiant d'utilisateur de réseau social, affecté dans le réseau social à l'utilisateur destinataire, envoyé avec la demande de dépôt de message. L'utilisateur destinataire U2, U4 reçoit une notification du dépôt du message, comprenant un identifiant d'utilisateur de réseau social idps1 affecté à l'utilisateur déposant. L'utilisateur destinataire du message consulte le message à partir de la boîte de messagerie. Lors de la consultation du message, identifiant d'utilisateur de réseau social affecté à l'utilisateur déposant idps1 est restitué à l'utilisateur destinataire. Un message de réponse peut être déposé pour chaque message déposé ou consulté.