baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074544-A1 (FR)
Title: Circulateur a membrane ondulante pilotee
Inventor: DELAISSE GUY
IPC: F04B49/00
Filed: 2017-12-05
Abstract: Circulateur à membrane ondulante (1) comprenant : - un corps (2) à l'intérieur duquel se trouve une chambre interne (2a) comprenant une ouverture d'arrivée et une ouverture de sortie de fluide (22) ; - une membrane souple (3) placée dans la chambre pour pouvoir y onduler. La circulateur comporte en outre : - un mécanisme d'actionnement (4) comportant au moins un moteur (M) et une pièce de liaison mécanique (41) reliant le moteur (M) au premier bord de la membrane (31) pour le déplacer suivant un mouvement alternatif. La circulateur comporte aussi un dispositif de détection (5) d'au moins une valeur représentative d'un déplacement de la membrane (3), une unité d'alimentation délivrant un signal d'alimentation électrique au moteur fonction d'un signal de détection (Sd).
Patent FR-3074448-A1 (FR)
Title: Revetement a gradient de propriete pour paroi interne de turbomachine
Inventor: MARDJONO JACKY NOVI
IPC: B33Y80/00
Filed: 2017-12-06
Abstract: Revêtement à gradient de propriété destiné à être apposé par fabrication additive sur une paroi interne d'un carter (46) montée en périphérie d'aubes mobiles de rotor de turbomachine, le revêtement comportant en couches superposées d'une surface extérieure du revêtement à cette paroi interne de carter d'une part une première couche (54) constituée par un échafaudage tridimensionnel de filaments d'un matériau abradable formant un réseau ordonné de canaux, et d'autre part une deuxième couche (52) constituée par un échafaudage tridimensionnel de filaments d'un premier matériau thermodurcissable formant un réseau ordonné de canaux et ayant une fonction de dissipation d'énergie des ondes acoustiques frappant la surface extérieure du revêtement.
Patent FR-3075532-A1 (FR)
Title: Procede de generation d’un signal multiporteuse, procede de demodulation, produit programme d’ordinateur et dispositifs correspondants.
Inventor: LANOISELEE MARC
IPC: H04L27/26
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'un signal multiporteuse formé de symboles multiporteuses comprenant les étapes suivantes :
 - obtention (E200) de N premiers symboles modulants et de N deuxièmes symboles modulants, à partir d'une séquence de symboles sources, l'obtention comprenant, pour au moins un des symboles sources d'indice k, une sous-étape de :
 - combinaison linéaire (E200a) d'une partie réelle, resp. imaginaire, du symbole source d'indice k avec une partie réelle, resp. imaginaire, d'un des symboles sources d'indice k +/- R, avec R un entier non nul, délivrant au moins un premier, resp. deuxième, symbole combiné, transformation fréquence-temps (E210), des N premiers, resp. N deuxièmes, symboles modulants, délivrant un premier, resp. deuxième, bloc de N porteuses ; et
 - génération (E220) dudit symbole multiporteuse à partir des premier et deuxième blocs de N porteuses.
Patent FR-3070747-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante comportant une bande de couverture anti-convective
Inventor: ZAHRA JEAN
IPC: F17C3/04
Filed: 2017-09-04
Abstract: Cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d'un fluide, dans laquelle une paroi de cuve comporte une barrière d'isolation thermique secondaire (1), une membrane d'étanchéité secondaire, une barrière d'isolation thermique primaire (5) et une membrane d'étanchéité primaire destinée à être en contact avec le fluide cryogénique contenu dans la cuve, dans laquelle les éléments isolants primaires comportent des panneaux isolants parallélépipédiques (6) disposés de manière à ménager des interstices entre eux, la barrière d'isolation thermique primaire (5) comportant en outre une bande de couverture anti-convective (34) réalisée en matière continue mince et disposée le long d'un bord d'un premier panneau isolant parallélépipédique (6) de manière à sensiblement obturer l'interstice entre ledit premier panneau isolant parallélépipédique et un deuxième panneau isolant parallélépipédique, la bande de couverture anti-convective comportant une première portion de bordure fixée sur la face interne du premier panneau isolant parallélépipédique.
Patent FR-3085620-A1 (FR)
Title: Dispositif de marque-page associe a un flashcode
Inventor: WEBER BRICE
IPC: B42D9/00
Filed: 2018-09-06
Abstract: L'invention concerne un marque-page pour livre associé à un flashcode, le flashcode étant amovible et collable à tout endroit du livre alors que le marque-page qui lui est solidaire par ruban n'est pas détachable.
Patent FR-3076948-A1 (FR)
Title: Detecteur de photons x dans la gamme d'energie 1 a 5 kev
Inventor: ISMAIL LYAS
IPC: H01J1/34
Filed: 2018-01-12
Abstract: La présente invention concerne un détecteur de photons sensible en temps et en position comprenant une photocathode (10) et au moins une galette de microcanaux (20) placée en aval de la photocathode (10), caractérisé en ce que la photocathode (10) comprend une structure multicouche comprenant un substrat support (12) et deux couches actives (14, 16) conçues pour convertir les photons incidents reçus en électrons et recevoir une tension de polarisation par rapport à la galette de microcanaux (20) permettant d'accélérer et confiner les électrons et que le détecteur comprend un capteur (30) en aval de la galette de microcanaux (20) et adapté pour délivrer un signal identifiant l'instant de réception d'un électron provenant de la galette de microcanaux (20) et le lieu de réception de l'électron sur la surface du capteur (30).
Patent FR-3081712-A1 (FR)
Title: Matrice pour la preparation d'une composition de regeneration cellulaire, tissulaire et/ou osseuse
Inventor: LACK STEPHANE
IPC: A61L27/44
Filed: 2018-05-30
Abstract: Matrice (7) pour la préparation d'une composition de régénération cellulaire, tissulaire et/ou osseuse, caractérisée en ce qu'elle comprend : - une couche fibreuse (4) poreuse comprenant des fibres d'alginate de calcium hydratées, ladite couche fibreuse (4) étant apte à être ensemencée par des cellules (8), et - une couche barrière (6) gélifiée comprenant de l'alginate, apte à maintenir les cellules (8) dans la couche fibreuse (4).
Patent FR-3081711-A1 (FR)
Title: Procede de protection topique contre des molecules polluantes atmospheriques et/ou des radicaux libres formes par une exposition a un rayonnement ultraviolet
Inventor: ATHALIN HAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-05-31
Abstract: Procédé de protection topique, avantageusement sur la peau et/ou muqueuse et/ou phanères, vis-à-vis des molécules polluantes atmosphériques et du rayonnement ultraviolet (UV), comprenant les étapes de : a) former sur la peau et/ou les muqueuses et/ou les phanères une matrice polymérique répulsive et anti-adhésive vis-à-vis des molécules polluantes atmosphériques, au moyen d'un premier polymère biocompatible (PB1) ; b) dégrader par photocatalyse sous l'effet du rayonnement UV les molécules polluantes ayant pénétré dans la matrice polymérique au moyen de premiers colloïdes semi-conducteurs greffés (Col-1) de manière covalente avec un second polymère biocompatible (PB2) différent du premier polymère biocompatible (PB1), entrainant de fait, la formation de radicaux libres ; c) neutraliser lesdits radicaux libres au moyen d'au moins 2 antioxydants respectivement : - un premier antioxydant se présentant sous la forme de seconds colloïdes semi-conducteurs (Col-2) greffés de manière covanlente avec ledit premier antioxydant (AntiOx-1) ; les seconds colloïdes (Col-2) greffés s'auto régénérant sous l'action des rayonnements UV par le mécanisme suivant : • régénération du premier antioxydant AntiOx-1) par transfert d'électrons depuis les seconds colloïdes (Col-2) vers ledit premier antioxydant (AntiOx-1), • régénération des seconds colloïdes (Col-2) par exposition à un rayonnement UV, - un second agent antioxydant (AntiOx-2) ne se présentant pas sous la forme de colloïdes greffés avec un antioxydant ; d) stabiliser la matrice polymérique au moyen du second agent antioxydant (AntiOx-2).
Patent FR-3084570-A1 (FR)
Title: Miroir a effet d'ambiance equipe d'un effet grossissant ajustable en hauteur
Inventor: PONZO JEAN-LUC
IPC: A47G1/04
Filed: 2018-08-03
Abstract: L'objet de la présente invention concerne un miroir (100) comportant un corps principal (10) réfléchissant et un corps secondaire (20) réfléchissant de manière différente par rapport au corps principal (10), caractérisé en ce que ledit miroir (100) comporte un système de réglage (30) agencé entre le corps principal (10) et le corps secondaire (20) et configuré pour déplacer en hauteur le corps secondaire (20) vis-à-vis du corps principal (10) selon au moins deux positions définies de réglage.
Patent FR-3085464-A1 (FR)
Title: Bloc autonome d'eclairage de securite
Inventor: LANDOT ERIC
IPC: G09F13/04
Filed: 2018-08-29
Abstract: Ce bloc autonome d'éclairage de sécurité (1) comprend : ▪ un support composant (2) intégrant au moins un dispositif d'éclairage de type ampoule, LED, etc. et un circuit électrique d'alimentation dudit dispositif d'éclairage correspondant ; ▪ un socle (9) intégrant le support composant (2), et destiné à permettre la fixation dudit bloc, notamment sur un mur ou équivalent ; ▪ un couvercle ou verrine (10) transparent, rapporté sur ledit socle (9) ; ▪ une étiquette (7) amovible présentant un pictogramme ou une indication, éclairée par sa face arrière par ledit au moins un dispositif d'éclairage, et positionnée sur le support composant (2) entre le socle (9) et le couvercle (10) lorsque le bloc est en position opérationnelle. Le support composant (2) présente sur sa face supérieure, au niveau de laquelle émerge ledit au moins un dispositif d'éclairage, des moyens de réception amovibles (5, 6) de l'étiquette (7).
Patent FR-3087622-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'au moins un cable orientable
Inventor: LAPORTE FREDERIC
IPC: F16G11/00
Filed: 2018-10-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien (10) d'au moins un câble sur un support, comprenant :
    - une pièce d'ancrage (12) destinée à être montée de manière fixe sur le support,
    - une pièce de guidage (14) montée libre en rotation par rapport à la pièce d'ancrage (12), ladite pièce de guidage comprenant au moins un passage de câble agencée pour maintenir ledit câble par rapport audit support
Patent FR-3089168-A1 (FR)
Title: Console d’un véhicule avec support escamotable
Inventor: BEZEAULT LOÏC
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-11-30
Abstract: Console d’un véhicule avec support escamotable Console (C ) d’un véhicule automobile comprenant au moins un logement (3) avec une ouverture et au moins un accoudoir (2) configuré pour s’ouvrir et se fermer notamment par rapport audit logement, et un support escamotable (1) se rangeant dans ledit logement et apte à se déployer dudit logement en une position d’usage, dans laquelle l’ouverture dudit logement (3) est disposée adjacente à une extrémité (20) dudit accoudoir (2), et ledit support (1) est configuré pour réversiblement se déployer de sa position escamotée dans ledit logement par extraction dudit logement, ledit accoudoir étant en position ouverte, vers une position d’usage horizontale, dans le prolongement de ladite extrémité (20) de l’accoudoir et suivant l’axe longitudinal dudit accoudoir, et de sorte qu’au moins ladite extrémité (20) de l’accoudoir repose sur l’extrémité (101) dudit support en prolongement de l’accoudoir en position fermée. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3089436-A1 (FR)
Title: Procédé de nettoyage d’une pièce fabriquée par un procédé de fabrication additive par immersion, solidification et vibrations
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: B33Y40/00
Filed: 2018-12-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de nettoyage d’une pièce fabriquée par un procédé de fabrication additive utilisant une poudre de fabrication additive, cette pièce comprenant au moins une cavité susceptible de contenir un agglomérat de poudre à l’issue du procédé de fabrication additive. Le procédé de nettoyage utilise un produit de nettoyage pouvant prendre trois états liquide, solide, et gazeux et passer de manière réversible de l’un de ces états à un autre de ces états. Le procédé de nettoyage comprend au moins les étapes suivantes : Plonger la pièce dans le produit de nettoyage à l’état liquide de manière à ce que le produit de nettoyage remplisse au moins partiellement la cavité, Amener au moins une partie du produit de nettoyage contenu dans la cavité vers son état solide, Soumettre la pièce à des vibrations de manière à amener au moins une partie du produit de nettoyage contenu dans la cavité de son état solide vers son état liquide puis vers son état gazeux, ou directement de son état solide vers son état gazeux.
Patent FR-3090034-A1 (FR)
Title: Circuit d’huile de lubrification, pourvu d’une interface de contact lubrifiant – zéolithe, et utilisation de la zéolithe pour réduire l’oxydation d’une huile de lubrification
Inventor: ARNAULT NICOLAS
IPC: F01M11/03
Filed: 2018-12-14
Abstract: Le circuit de lubrification (1), pour moteur à combustion interne, présente une cartouche (6) placée dans une zone d’écoulement de l’huile de lubrification (22) et qui contient un ensemble poreux à zéolithe pour la mise en contact au moins partielle du flux d’huile avec ladite zéolithe. L’ensemble poreux présente des particules de zéolithe de taille nanométrique entre 10 nm et 60 nm qui sont pourvues de canaux ou pores larges ayant une taille supérieure à 0,6 nm. Ces particules de zéolithe peuvent être intégrées dans une couche ou un organe réservoir présent dans un filtre à huile (3) du circuit (1). Un effet de ralentissement du vieillissement de l’huile de lubrification peut alors être obtenu. Figure pour l’abrégé : F i gure 2
Patent FR-3090519-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour siege de vehicule
Inventor: LONGATTE FLORENT
IPC: B60N2/56
Filed: 2018-12-20
Abstract: Dispositif de ventilation de l’occupant (100) d’un siège (20) de véhicule, comportant une entrée d’air (13) recevant de l’air depuis un organe de ventilation, et comportant un premier conduit (14) intégré au moins en partie au dossier du siège (20), un second conduit (15), intégré dans un appui-tête (10) monté sur le siège et desservant au moins une sortie d’air (12), intégrée dans ledit appui-tête et expulsant l’air issu de l’organe de ventilation, le second conduit et le premier conduit étant reliés par une liaison coulissante étanche (16).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091112-A1 (FR)
Title: procédés de préparation et d'évaluation de la qualité d'un flux vidéo diffusé sur un réseau informatique
Inventor: ANGER WILLIAM
IPC: H04N21/647
Filed: 2018-12-24
Abstract: L’invention porte sur un procédé d'évaluation de la qualité d'un flux vidéo diffusé sur un réseau informatique et reçu sur un client distant, le procédé comprenant les étapes visant à recevoir, sur le client distant, un flux vidéo instrumenté (B) composé des images (10) d’une vidéo de référence augmentées d'au moins un code visuel (11) de numéro d'ordre d'image ; décoder le flux vidéo reçu (C) pour déterminer, à partir du code visuel (11), un numéro d'ordre décodé de chaque image (10) du flux vidéo reçu (C) ; traiter les numéros d'ordre décodés pour identifier des images manquantes (IM) et/ou des images dupliquées (ID) dans le flux vidéo reçu (C) et établir une valeur de qualité de flux vidéo reçu. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3093523-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour la pose d'une isolation intérieure.
Inventor: DUFRESNE MICHEL
IPC: E04F13/075
Filed: 2019-03-06
Abstract: DISPOSITIF ET PROCEDE POUR LA POSE D'UNE ISOLATION INTERIEURE . L’invention porte sur un plot d'entretoisement 6 pour la pose d'une isolation intérieure 1 contre une paroi 2, ledit plot comprenant des moyens pour former une entretoise entre un isolant compact 3 et la paroi 2, prévu pour être collé contre une surface 7 de la paroi, et comprenant des moyens pour maintenir un isolant fibreux 4 plaqué contre cette surface 7. L'invention porte aussi sur des procédés de pose utilisant de tels plots. De tels procédés facilitent grandement la pose de réseaux hydro-électriques entre les isolants. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3094429-A1 (FR)
Title: Système de freinage avec aspiration centrifuge dans rainure de la garniture
Inventor: ADAMCZAK LOIC
IPC: F16D65/00
Filed: 2019-03-28
Abstract: L’invention concerne un système de freinage comportant une plaquette de frein (10), la plaquette comprenant une semelle (1) avec une première face (13) et une deuxième face (14), et une garniture (2) en matériau de friction fixée sur la première face (13), la garniture (2) étant délimitée par une face de friction (26), une face de fixation (20), un bord intérieur (23), un bord extérieur (24), un bord arrière (21), un bord avant (22), la garniture (2) étant pourvue d'au moins une rainure de collecte (3) qui est ouverte sur la face de friction (26), qui se prolonge à sa première extrémité (31) du côté du bord intérieur (23), et qui débouche à sa seconde extrémité (32) du côté du bord extérieur (24). Le système de freinage comporte en outre un système de collecte qui comprend un tuyau de collecte (40) par lequel l’air est apte à circuler, l’orifice d’entrée (41) d’air du tuyau de collecte (40) étant situé en regard de la seconde extrémité (32), et la rainure de collecte (3) débouche à sa seconde extrémité (32) sur le bord extérieur (24). Figure 1
Patent FR-3088761-A1 (FR)
Title: Dispositif qui permet l’apprentissage des gammes musicales.
Inventor: CIFFREO BERNARD
IPC: G09B15/00
Filed: 2019-04-25
Abstract: Dispositif permettant l’apprentissage des gammes musicales. Le dispositif comprend une règle (1) portant une table de notes (2), le long de laquelle se déplacent des coulisses (3) portants des réglettes (4) munies de pointeurs de telle manière qu’ils indiquent les intervalles de la gamme correspondante à la réglette. Cette règle est équipée d’une table de notes sur 2 de ses 4 faces, sur l’une les demi tons apparaissent sous forme de dièses, sur l’autre ils apparaissent sous forme de bémols. Le dispositif optionnel et démontable comprend des lames de xylophone (5), portées par une armature (6) comprenant un pivot (7) permettant la rotation de la règle et ses deux coulisses à 180° autour de l’axe longitudinale, afin d’étudier les gammes suivant l’échelle des demis tons par dièses, ou par bémols. Cette invention, destinée à l’éducation musicale, offre une approche pratique permettant la compréhension des intervalles et leur mémorisation. Figure pour l’abrégé :Figure 5
Patent FR-3096349-A1 (FR)
Title: Systeme d’attache moteur avant pour un moteur d’aeronef comportant une poutre realisee en trois parties
Inventor: DEFORET THOMAS
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-05-21
Abstract: SYSTEME D’ATTACHE MOTEUR AVANT POUR UN MOTEUR D’AERONEF COMPORTANT UNE POUTRE REALISEE EN TROIS PARTIES L’invention concerne un système d’attache moteur avant (150) pour un moteur (102) d’aéronef (100) qui comporte un mât réacteur (152) avec une face avant, et une attache moteur avant (154) comportant une poutre (302) fixée contre la face avant et à laquelle est fixée de part et d’autre d’un plan médian, une bielle (304a-b), où chaque bielle (304a-b) est articulée par un premier point de liaison (306a-b, 310) à la poutre (302) et par un deuxième point de liaison (308, 312) au moteur (102). La poutre (302) comporte une plaque avant (302a), une plaque arrière (302b) et une plaque intermédiaire (302c) disposée entre les deux autres. Un tel système d’attache comporte ainsi une poutre en trois parties. Chacune de ces trois parties peut ainsi être issue d’une pièce moins lourde et plus facile à réaliser. Fig. 3
Patent FR-3098664-A1 (FR)
Title: Dispositif de synthèse de fréquence à boucle de rétroaction
Inventor: LACHARTRE DAVID
IPC: H03M3/00
Filed: 2019-07-08
Abstract: Ce dispositif (100) de synthèse de fréquence comporte un circuit (102) d’asservissement d’une fréquence de sortie (Fc) à une fréquence d’entrée de référence (Fref), ce circuit comportant un premier accumulateur de phase (106) cadencé par la fréquence de référence (Fref), un bloc (110) de comparaison de phases, un filtre de boucle (118) et un oscillateur (120). Il comporte en outre une boucle de rétroaction (104) reliant la sortie au bloc de comparaison (110), comportant un deuxième accumulateur de phase (122) cadencé par la fréquence de sortie (Fc). Le bloc de comparaison (110) comporte T comparateurs de phases (112) à portes logiques recevant respectivement T premiers signaux logiques du circuit d’asservissement (102) sur T premières entrées et T deuxièmes signaux logiques de la boucle de rétroaction (104) sur T deuxièmes entrées, ces T premiers et deuxièmes signaux ayant des niveaux logiques dépendant continument des valeurs fournies par les premier et deuxième accumulateurs (106, 122) selon au moins une matrice de correspondance multi-phases. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099110-A1 (FR)
Title: Ensemble arrière de véhicule automobile et procédé de manoeuvre associé
Inventor: LAOUHEGUE AMANI
IPC: B60R5/04
Filed: 2019-07-26
Abstract: Ensemble arrière de véhicule automobile et procédé de manoeu v re associé L’ensemble arrière, comporte un mécanisme de guidage en rotation autour d’un axe transversal d’une tablette de support d’objets, par rapport à une garniture latérale . Le mécanisme de guidage comporte pour chaque garniture latérale, un organe rotatif d’insertion (56) d’au moins un bord de la tablette, l’organe rotatif d’insertion (56) étant monté rotatif autour de l’axe transversal sur la garniture latérale, l’organe rotatif d’insertion (56) comportant un étrier (64) de retenue de la tablette destiné à déboucher vers l’arrière du véhicule suivant un axe d’insertion de la tablette (B-B’). L’ensemble arrière comporte un cordon souple (28), ayant une extrémité destinée à être fixée sur un hayon et une autre extrémité solidarisée à l’organe rotatif d’insertion (56), indépendamment de la tablette. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3103377-A1 (FR)
Title: Composition et complément alimentaire en particulier de soins bucco-dentaires
Inventor: GUILLAUME ADRIEN
IPC: A61P31/02
Filed: 2019-11-22
Abstract: [Titre : Composition et complément alimentaire en particulier de soins bucco-dentaires.      L’invention se rapporte à une composition caractérisée en ce qu’elle comprend :                                    de l’enzyme protéase choisie parmi les enzymes suivantes ; de la bromélaïne, de la papaïne, ou un mélange de ces deux enzymes,                 de l’extrait de thé vert,                 du bicarbonate de sodium,                 le diluant, et le désintégrant est choisi parmi les composés suivants : amidon de maïs, crospovidone, hydroxypropyl cellulose, carboxyméthylamidon sodique, polyvinylpyrrolidone, croscarmellose sodique ou un mélange de ces composés.                            L’invention concerne aussi un complément alimentaire comprenant la composition selon l’invention.]
Patent FR-3103786-A1 (FR)
Title: Giravion hybride comportant au moins une hélice propulsive ou tractive et procédé de pilotage associé.
Inventor: BARAIS OLIVIER
IPC: B64C27/82
Filed: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un giravion (1) comportant une première installation motrice (2), au moins un rotor principal (3) participant au moins à la sustentation dudit giravion (1) dans les airs et au moins un rotor arrière (4) porté par une poutre de queue (5), ladite première installation motrice (2) comportant au moins un moteur à combustion (6).     Selon l’invention, le giravion (1) comporte :                                   au moins une hélice propulsive ou tractive (7) indépendante dudit au moins un rotor principal (3), ladite au moins une hélice propulsive ou tractive (7) participant au moins à la propulsion ou à la traction dudit giravion (1),                  une seconde installation motrice (8) comportant au moins un moteur électrique (9) et,                 au moins un organe de commande (10) configuré pour générer une consigne de commande dudit au moins un moteur électrique (9).                           Figure d’abrégé : figure 1