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Patent FR-3005386-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fourniture d’une partie deja diffusee d’un flux multimedia, terminal utilisateur, programme d’ordinateur et medium de stockage correspondants
Inventor: VINCENT DAVID
IPC: H04N21/231
Filed: 2013-05-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fourniture, à un terminal utilisateur, d'une partie déjà diffusée d'un flux multimédia en cours de diffusion dans un réseau de diffusion numérique, comprenant une étape de fourniture de ladite partie, par un serveur distant dudit terminal utilisateur, à partir d'une position temporelle prédéterminée dans ledit flux multimédia, via un réseau de communication distinct dudit réseau de diffusion numérique, comprenant : • une sous-étape de réception dudit flux multimédia et, pour chaque portion reçue dudit flux multimédia : o encodage de ladite portion reçue délivrant au moins un fragment de contenu indépendant ; o stockage dudit fragment dans une zone mémoire tampon circulaire de taille prédéterminée ; • une sous-étape de concaténation desdits fragments, à partir du fragment correspondant à ladite position temporelle prédéterminée.
Patent FR-3005925-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un vehicule en mode manuel et en mode autonome
Inventor: DESNOYER FRANCOIS
IPC: B60W50/12
Filed: 2013-05-27
Abstract: Le procédé de fonctionnement d'un véhicule comporte une étape de conduite en mode manuel dans laquelle un déplacement longitudinal et un déplacement latéral sont contrôlés par un conducteur humain et une étape de conduite en mode autonome dans laquelle le déplacement longitudinal et le déplacement latéral sont contrôlés par un système automatisé. Dans le procédé, une étape (340) de conduite en mode semi autonome est activée à partir du mode autonome par une reprise en main par le conducteur humain soit (351) du déplacement longitudinal de sorte que le système automatisé continue à contrôler le déplacement latéral, soit (341) du déplacement latéral de sorte que le système automatisé continue à contrôler le déplacement longitudinal. En mode semi autonome, une ou plusieurs étapes (344, 354) d'arrêt automatique consistent à freiner le véhicule lorsque le conducteur humain ne reprend pas rapidement (343, 353) en main celui du déplacement latéral et du déplacement longitudinal qui continue à être contrôlé par le système automatisé.
Patent FR-3009772-A1 (FR)
Title: Circuit logique a interrupteurs mecaniques a faible consommation
Inventor: FANET HERVE
IPC: H03K19/02
Filed: 2013-08-14
Abstract: Circuit logique adiabatique présentant une première et une deuxième entrées (A, Ab), une première et une deuxième sorties (S, Sb) et au moins une entrée d’alimentation et de synchronisation (Phi), ce circuit comportant : - un premier dispositif logique comprenant au moins premier un interrupteur microélectromécanique nanoélectromécanique (T1), dit premier interrupteur mécanique, piloté par la première entrée et relié à la première sortie et à l’entrée d’alimentation et de synchronisation (Phi), - un deuxième dispositif logique inverse du premier dispositif logique comprenant au moins un deuxième interrupteur microélectromécanique ou nanoélectromécanque (T2), dit deuxième interrupteur mécanique, au piloté par la deuxième entrée et relié à la deuxième sortie et à l’entrée d’alimentation et de synchronisation (Phi), - des premier (D) et deuxième (Db) dispositifs de décharge partielle reliée respectivement entre la première sortie (S) et l’entrée d’alimentation et de synchronisation (Phi) et entre la deuxième sortie (Sb) et l’entrée d’alimentation et de synchronisation (Phi).
Patent FR-3009795-A1 (FR)
Title: Machine et procede d'enduction a barriere fluidique
Inventor: CHAMBON DIDIER MARIE BRUNO HENRI
IPC: B05D7/12
Filed: 2013-08-26
Abstract: Machine et procédé d'enduction à barrière fluidique. L'invention concerne une machine (1) d'enduction conçue pour enduire avec un revêtement un article (2) formé majoritairement par un élément de tannerie ou par un élément textile, la machine (1) comprenant : - une chambre d'enduction (3) pourvue d'au moins une ouverture d'accès (4) à travers laquelle l'article (2) peut être introduit dans, et / ou retiré de, ladite chambre d'enduction (3), - des moyens de projection (5) conçus pour projeter le revêtement sur ledit article (2) afin d'enduire celui-ci à l'intérieur de ladite chambre d'enduction (3), caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens d'émission (6) d'un flux de fluide disposés de manière à former une barrière fluidique (7) couvrant au moins la majorité de ladite au moins une ouverture d'accès (4) pour séparer l'intérieur et l'extérieur de ladite chambre Enduction industrielle pour articles de tannerie.
Patent FR-3010637-A1 (FR)
Title: Appareil d’exercice physique
Inventor: BENOIT JEREMY
IPC: A63B21/00
Filed: 2013-09-16
Abstract: L'invention concerne un appareil d'exercice physique présentant un châssis (1) sur lequel un utilisateur est destiné à monter pour la pratique dudit exercice, ledit châssis comprenant une structure de piétement équipée d'un ensemble d'au moins un module (15) qui intègre un moyen de roulement agencé pour permettre le déplacement de l'appareil au sol, ledit moyen de roulement étant actionnable réversiblement par rapport à une paroi d'appui de ladite structure entre une position déployée de roulement et une position rétractée inactive, l'ensemble de modules (15) étant agencé pour que chaque moyen de roulement soit disposé en position déployée en dessous d'un seuil de charge sur le châssis (1) pour la mise en appui au sol de la structure de piétement par l'intermédiaire du moyen de roulement et en position rétractée au-delà dudit seuil de charge afin de disposer la paroi d'appui sur le sol.
Patent FR-3010995-A1 (FR)
Title: Installation industrielle pour infiltration chimique en phase gazeuse de substrats poreux avec circuit de refroidissement accelere
Inventor: LAMOUROUX FRANCK
IPC: C23C16/44
Filed: 2013-09-25
Abstract: Une installation industrielle (500) pour l'infiltration chimique en phase gazeuse de substrats poreux comprenant une chambre de réaction étanche (110), un circuit d'alimentation (400), un circuit d'évacuation (200) reliés à la chambre de réaction (110) et un échangeur thermique (210). L'installation comprend en outre : - un circuit de refroidissement accéléré (300) comprenant au moins une entrée (301a) en communication sélective avec la sortie de l'échangeur thermique (210), et une sortie (301b) en communication sélective avec le circuit d'alimentation (400), - des premiers moyens de connexion (2110 ; 2030) pour relier le circuit d'évacuation (200) à l'entrée de l'échangeur thermique (210), - des deuxièmes moyens de connexion (3010) pour relier directement ou indirectement l'entrée (301a) du circuit de refroidissement accéléré (300) à la sortie de l'échangeur thermique (210) lorsque la chambre de réaction (110) est alimentée avec ledit au moins un gaz de refroidissement.
Patent FR-3011417-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une requete de livraison d'un flux de donnees, procede de gestion de ressources de livraison, dispositifs et programme d'ordinateur associes
Inventor: MORY EMMANUEL
IPC: H04L12/70
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une requête de livraison, émise par un terminal d'utilisateur d'au moins un flux de données à destination d'un serveur distant connecté à un réseau de télécommunications, ledit terminal étant connecté audit réseau de télécommunications par l'intermédiaire d'un premier équipement d'accès, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes de : - réception de ladite requête de livraison dudit au moins un flux; - obtention d'au moins une offre de mise à disposition de ressources en provenance d'un premier réseau local, dit réseau de partage, connectant ledit premier équipement d'accès à au moins un deuxième équipement d'accès au réseau de télécommunications ; - détermination d'au moins une portion dudit flux en fonction de ladite au moins une offre reçue ; - émission d'au moins une commande de livraison de ladite au moins une portion dudit flux à destination du réseau de partage ; - sur réception de ladite au moins une portion, retransmission de ladite au moins une portion au terminal d'utilisateur.
Patent FR-3011323-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure optique absolue d'un niveau de liquide dans un conteneur
Inventor: MOREL-FATIO BRUNO
IPC: G01F23/30
Filed: 2013-10-02
Abstract: Dispositif (1) de mesure optique absolue d'un niveau de liquide (L) dans un conteneur (C), comprenant un support (2), un axe de guidage (3, 30) vertical, un flotteur (9) mobile apte à coulisser le long de l'axe de guidage (3, 30) selon le niveau du liquide (L), une source lumineuse (6) et un capteur photosensible (7) montés sur le support (2) et orientés vers le flotteur (9), au moins un bloc réfléchissant (11, 12, 110) monté sur le flotteur (9) de manière à participer à la déviation du faisceau émis par la source lumineuse (6) vers le capteur photosensible (7), et des moyens de traitement (8) aptes à commander la source lumineuse (6) et à déterminer le niveau absolu de liquide (L) dans le conteneur (C) à partir de la modulation numérique du faisceau reçu. L'axe de guidage (3, 30) comprend une mire optique (13, 130) disposée sur le trajet du faisceau lumineux entre la source lumineuse (6) et le capteur photosensible (7).
Patent FR-3011610-A1 (FR)
Title: Soupape a limite de remplissage pour reservoir a carburant
Inventor: THEBAULT REMI
IPC: F16K21/18
Filed: 2013-10-07
Abstract: Soupape à limite de remplissage pour réservoir à carburant, ladite soupape comprenant un tube plongeur (25) ayant une extrémité libre (25b), ouverte et se trouvant en communication fluidique avec un canal intérieur (31) au tube, lui-même destiné à être relié à un circuit de ventilation du réservoir à carburant. L'extrémité inférieure du tube est fendue.
Patent FR-3011614-A1 (FR)
Title: Systeme de montage d'un appareil lumineux sur un corps de feu de signalisation
Inventor: ROYON STEPHANE
IPC: F21W111/02
Filed: 2013-10-09
Abstract: Ce système de montage comprend un cerclage de base (5) et un cerclage de verrouillage (6), le cerclage de base (5) présentant une face de base (5a) destinée à venir au contact du corps du feu et une surface extérieure (5b), et le cerclage de verrouillage (6) étant relié de manière pivotante au cerclage de base (5) au moyen d'une charnière. Selon l'invention, pour former cette charnière : - le cerclage de base (5) présente : une cavité (10) débouchant dans sa face de base (5a), formant un logement central et deux paliers latéraux délimités, du côté opposé au logement central, par des parois d'arrêt ; et une échancrure (11) débouchant dans ladite surface extérieure (5b), aménagée en regard du logement central ; - le cerclage de verrouillage (6) présente un charnon (12) apte à être reçu de manière ajustée dans ledit logement central et au travers de ladite échancrure (11) et à pivoter dans ce logement central et au travers de cette échancrure (11) ; ledit charnon (12) comprend un trou lisse le traversant de part en part ; et -le système de montage (4) comprend une broche de pivotement (15) destinée à être engagée au travers de ce trou lisse.
Patent FR-3011569-A1 (FR)
Title: Dispositif parasismique d’une cloison, ensemble de construction et procede de montage associe
Inventor: YVARS STEPHANE
IPC: E04H9/02
Filed: 2013-10-09
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif parasismique (2) pour cloison (3), conçu pour être positionné entre une structure porteuse (5) et une cloison (3) destinée à être positionnée à l'aplomb de ladite structure porteuse (5), ladite cloison (3) comprenant au moins une rangée (3a, 3b, 3c) comportant une suite d'éléments de construction (4) disposés en ligne, le dispositif parasismique (2) comprenant : - au moins un rail (10) conçu pour être fixé au moins partiellement dans la structure porteuse (5), -au moins une attache (12) conformée pour lier chaque élément de construction (4) de la rangée (3a) avec ledit rail (10). L'invention concerne également un ensemble de construction parasismique (1) et le procédé de montage de ce dernier.
Patent FR-3013518-A1 (FR)
Title: Dispositif de conduction electrique a conducteurs electriques a extremites couplees et logees dans deux sous-parties d'un boitier
Inventor: LEROY MATTHIEU
IPC: H01R13/62
Filed: 2013-11-18
Abstract: Un dispositif de conduction électrique (D) comprend au moins deux conducteurs électriques rigides (CR1-CR2) comportant respectivement des extrémités de couplage (EC1-EC2), d'une part, logées dans des première (PC1) et seconde (PC2) pièces définissant respectivement des première et seconde sous-parties complémentaires d'un boîtier (BC) fermé par des moyens de solidarisation, et, d'autre part, comprenant respectivement des premières (S1) et secondes (S2) structures tridimensionnelles propres, lorsqu'elles sont plaquées l'une contre l'autre par fermeture du boîtier (BC), à coopérer ensemble pour assurer leur immobilisation mutuelle et leur couplage électrique.
Patent FR-3015456-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau adsorbant mis en forme en l'absence de liant et procede d'extraction de lithium a partir de solutions salines utilisant ledit materiau
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C22B26/12
Filed: 2013-12-23
Abstract: On décrit un procédé de préparation d'un matériau solide cristallisé de formule LiCl.2Al(OH)3,nH2O avec n étant compris entre 0,01 et 10, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes a) une étape de mélange, en milieu aqueux, d'au moins une source d'alumine et d'au moins une source de lithium pour obtenir une suspension, b) une étape de filtration de la suspension obtenue à l'étape a) pour obtenir une pâte, c) une étape de séchage de la pâte obtenue à l'issue de l'étape b) à une température comprise entre 20 et 80°C pendant une durée comprise entre 1h et 12h, d) une étape de mise en forme par extrusion de ladite pâte séchée, directement après l'étape c) de séchage pour obtenir des extrudés, ladite étape d) de mise en forme étant réalisée en l'absence de liant, et e) le séchage des extrudés obtenus à une température comprise entre 20 et 200°C pendant une durée comprise entre 1 heure et 20 heures, pour obtenir le matériau solide cristallisé de formule LiCl.2Al(OH)3,nH2O sous forme d'extrudés. L'invention concerne également un procédé d'extraction du lithium à partir de solutions salines utilisant le matériau ainsi préparé. La présente invention se rapporte matériau solide cristallisé de formule LiCl.2Al(OH)3,nH2O avec n étant compris entre 0,01 et 10, mis en forme. La présente invention se rapporte à un dispositif mettant en œuvre le procédé d'extraction de lithium.
Patent FR-3016949-A1 (FR)
Title: Systeme de montage d'une bride demontable sur un tube ou une cuve, de facon orientable angulairement
Inventor: CAVALLIER CLEMENT
IPC: F16L23/028
Filed: 2014-01-24
Abstract: Le système permet l'assemblage d'une bride (20) sur un tube (10), démontable et orientable angulairement. Le montage s'effectue par l'emmanchement préalable de la bride (20), équipée de deux joints (24, 25), sur le tube (10), jusqu'à dépasser une gorge externe (11) du tube (10). Une bague de reprise d'effort (12) est alors placée dans cette gorge externe (11) du tube (10) et la bride (20) peut alors être ramenée pour être mise en butée sur cette bague de reprise d'effort, grâce à un décrochement interne (21). Application au montage/démontage des brides sur les tubes dans les transformateurs de courant.
Patent FR-3018298-A1 (FR)
Title: Barrette de renfort pour element de structure
Inventor: SABBAH ALAIN
IPC: E04C5/12
Filed: 2014-03-10
Abstract: L'invention concerne une barrette de renfort (1) pour élément de structure (10), qui comporte : - un corps déformable élastiquement, - un moyen de déformation adapté à déformer élastiquement ledit corps, - des moyens d'ancrage dudit moyen de déformation audit corps, qui sont adaptés à retenir ledit moyen de déformation en position de déformation élastique dudit corps et qui sont démontables pour permettre l'extraction dudit moyen de déformation par rapport audit corps (après intégration du corps dans l'élément de structure).
Patent FR-3025521-A1 (FR)
Title: Procede d'incorporation d'un derive du ferrocene dans un substrat polymerique
Inventor: AUGER AURELIEN
IPC: C08J5/18
Filed: 2014-09-05
Abstract: Ce procédé d'incorporation d'un dérivé du ferrocène dans un substrat polymérique, comprend les étapes suivantes : - placer dans un autoclave au moins un substrat polymérique et au moins un dérivé du ferrocène ; - générer du dioxyde de carbone supercritique dans l'autoclave ; - solubiliser et incorporer un dérivé du ferrocène au sein du substrat polymérique par maintien de l'autoclave sous atmosphère de dioxyde de carbone supercritique ; évacuer le dioxyde de carbone de l'autoclave.
Patent FR-3026003-A1 (FR)
Title: Composition coloree notamment pour maquillage permanent ou tatouage.
Inventor: ZEMMOUR KARINE
IPC: A61Q1/02
Filed: 2014-09-24
Abstract: Composition, notamment pour maquillage permanent ou tatouage, caractérisée en ce qu'elle comprend de la bentonite, dans une proportion massique préférée comprise entre 1,1% et 2%, encore plus de préférence voisine de 1,5%.
Patent FR-3028095-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de puissance a cellule de commutation 3d verticale
Inventor: LETOWSKI BASTIEN
IPC: H01L23/34
Filed: 2014-11-04
Abstract: Dispositif électronique de puissance (100) comportant : - au moins un premier composant électronique de puissance (108) disposé au niveau d'une première face principale d'un premier substrat (106) ; - au moins un élément de contact électrique (114) disposé sur le premier composant électronique de puissance tel que le premier composant électronique de puissance soit disposé entre l'élément de contact électrique et le premier substrat et soit relié électriquement à une première face principale de l'élément de contact électrique ; dans lequel le premier substrat, le premier composant électronique de puissance et l'élément de contact électrique forment ensemble un empilement tel qu'une première face latérale d'au moins l'élément de contact électrique, sensiblement perpendiculaire à la première face principale de l'élément de contact électrique, soit disposée contre au moins une métallisation (104) d'un support (102) formant au moins un contact électrique du premier composant électronique de puissance.
Patent FR-3027845-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un support de donnees et support de donnees ainsi obtenu
Inventor: PHILIPPE ERIC
IPC: B42D15/00
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un support (1) de données multicouche dans lequel : - on choisit un support de données multicouche comprenant au moins une couche (16) de sécurité transparente et au moins une couche (17) de marquage, sensible à un rayonnement (5) électromagnétique de marquage, - ladite couche (16) de sécurité transparente comprend au moins une image imprimée semi-transparente comprenant au moins un pigment thermochromique, - on réalise au moins une marque (30) à l'aide dudit rayonnement électromagnétique de marquage, au travers de ladite image imprimée, - ladite image imprimée semi-transparente fait apparaitre dans un premier état, dit état non activé, au moins un motif visible semi-transparent permettant, après ladite étape de marquage, la visualisation de ladite marque (30) à travers cette image, ledit motif n'étant pas visible dans un second état, dit état activé. L'invention concerne également un support (1) de données multicouche.
Patent FR-3030764-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surveillance d'une tension ou d'une intensite, systeme de surveillance d'un tableau electrique, armoire electrique et poste de transformation associes
Inventor: MOLLIER CHRISTOPHE
IPC: H02J3/00
Filed: 2014-12-22
Abstract: Ce dispositif électronique (60 ; 62A, 62N) de surveillance d'une grandeur électrique parmi une tension et une intensité relative à un courant alternatif circulant dans un conducteur électrique (34, 36, 38 ; 42A, 44A, 46A, ..., 42N, 44N, 46N), comprend un module de mesure (66 ; 76A, ..., 76N) configuré pour mesurer au moins une valeur de la grandeur électrique, un émetteur-récepteur radioélectrique (70 ; 80A, ..., 80N), et un module d'émission (105 ; 128A, ..., 128N) relié à l'émetteur-récepteur radioélectrique. Le dispositif de surveillance comprend en outre un module de calcul (106 ; 124A, ..., 124N) configuré pour calculer au moins un paramètre de surveillance de la grandeur électrique en fonction d'au moins une valeur mesurée de ladite grandeur électrique, chaque paramètre de surveillance étant choisi parmi une phase angulaire de la grandeur électrique et un module de la grandeur électrique, le module d'émission (105 ; 128A, ..., 128N) étant configuré pour émettre, à destination d'un autre dispositif électronique, un message de données (M1 ; M2A, ..., M2N) contenant au moins un paramètre de surveillance calculé.
Patent FR-3032407-A1 (FR)
Title: Antivol a serrure ayant une securite de deuxieme rang quand le dit antivol est force par un voleur
Inventor: SAVARD FRANCK JEAN
IPC: B60R25/021
Filed: 2015-02-06
Abstract: L'invention concerne un antivol muni d'une serrure. Il comporte au moins un détecteur de couple qui est actionné quand le couple sur le barillet de la serrure ou/et sur le volant de direction est anormalement élevé, ce détecteur de couple actionne une sécurité de deuxième rang, dans le respect des rapports de force définis. Il est constitué d'un contacteur (5), d'une clé (6), d'un barillet (12), de pions (17) de verrouillage d'un barillet (12). Le dit barillet (12) tourne pour que son bossage de came (12a) agisse sur l'extrémité du doigt (15) de blocage du volant (2), le dit doigt (15) télescopique est expulsé de son logement (3a) par effet tangentiel quand le volant (2) est sur sollicité, ce qui actionne une sécurité de deuxième rang. Le noyau (11) est solidaire du corps (8) du contacteur (5) grâce au fil (10) qui entre solidairement dans le corps (8) par le segment (10a), puis traverse solidairement le noyau (11) par son segment (10c) et finalement sort solidairement par son segment (10b). Avant que les dits pions (17) ne cassent à cause du couple anormalement exercé par le voleur sur le barillet (12), le fil (10) est cisaillé, ce qui actionne une autre sécurité de deuxième rang. L'antivol à serrure selon l'invention est particulièrement destiné à équiper les véhicules motorisés tel que : voitures, camions, motos, scooters, bateaux...
Patent FR-3039787-A1 (FR)
Title: Procede pour la creation de motif en relief sur la tranche de gouttiere d'un livre et obtenu par une operation de pliage
Inventor: PENIGAUT ALEXANDRE JEAN CLAUDE ANDRE
IPC: B44C3/00
Filed: 2015-08-05
Abstract: Procédé pour la création de motif en relief sur la tranche de gouttière d'un livre ou autre volume constitué de feuilles assemblées. L'invention concerne un procédé permettant d'obtenir un motif en relief à partir d'opérations de pliage des feuilles composant un livre, un agenda ou autre volume. Il est composé d'un gabarit du motif à reproduire et de marques de repères imprimées sur les pages du volume à éditer, établies à partir du gabarit durant la mise en page. Le marquage des repères détermine les opérations de pliage. Une fois les feuilles pliées, le livre présente sur sa tranche de gouttière la reproduction en bas-relief du motif du gabarit et est auto-porté verticalement. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux domaines d'édition, de papeterie et des loisirs créatifs.
Patent FR-3032158-A1 (FR)
Title: Tapis reversible pour plancher de vehicule
Inventor: REBEL VINCENT
IPC: B60N3/04
Filed: 2015-01-30
Abstract: L'invention concerne un tapis (10) réversible comportant deux faces pour recouvrir un plancher (2) de véhicule caractérisé en ce que le tapis (10) comprend un corps formant un panneau (10a) et un filet (15) solidaire d'une face du panneau (10a).