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Patent FR-2945859-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echange thermique contenant un materiau de stockage thermique
Inventor: KARL STEFAN
IPC: F28D1/04
Filed: 2009-05-19
Abstract: Un dispositif d'échange thermique comprend au moins deux tubes (12) de circulation de fluide caloporteur disposés suivant au moins deux rangées (R , R ) en étant décalés deux à deux d'une rangée à l'autre, un intercalaire (20) d'échange thermique et un réservoir de stockage thermique (22) d'un matériau de stockage thermique s'étendant transversalement aux rangées de tubes (R , R ) en formant à chaque fois un groupe réservoir-tubes (24) où un même réservoir de stockage thermique (22) est en contact avec un tube (12) de chaque rangée de tubes (R , R ), le contact avec les tubes (12) se faisant alternativement sur deux parois opposées (26, 28) du réservoir de stockage thermique (22), les parois (26, 28) étant également en contact avec des intercalaires (20). L'invention s'applique en particulier aux évaporateurs de climatisation de véhicules automobiles contenant un matériau de stockage de frigories.
Patent FR-2946057-A1 (FR)
Title: Dispositif d'approvisionnement d'un automate d'ensemencement et procede utilisant un tel automate.
Inventor: JALENQUES EMMANUEL
IPC: C12M1/26
Filed: 2009-06-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'approvisionnement d'un automate d'ensemencement pour un échantillon sur un substrat, caractérisé en ce qu'il comprend une tourelle (13) mobile en rotation, de préférence autour d'un axe (X13) sensiblement vertical, et un bras (14) mobile en rotation, de préférence autour d'un axe (X14) sensiblement horizontal, porté par la tourelle, une extrémité distale (16) du bras comprenant des moyens pour y fixer un stylet (18), et, des moyens (71, 72) pour lever ou baisser le bras.
Patent FR-2947572-A1 (FR)
Title: Materiau composite a base de fibres et de resine naturelles
Inventor: PIZZI ANTONIO
IPC: B29C70/34
Filed: 2009-07-01
Abstract: Composite naturel comprenant un renfort à base de non-tissé en fibres naturelles et une matrice naturelle sélectionnée parmi les mélanges de tannins et de lignine de faible poids moléculaire, la résine représentant entre 20 et 50 % en poids du poids total du composite.
Patent FR-2950608-A1 (FR)
Title: Filling device for rotary type filling machine to fill container e.g. bottles, with food product, has tubular body whose lower part is mounted on upper part of body by quick action coupling system with blocking unit
Inventor: LOAEC THIERRY
IPC: B65B3/00
Filed: 2009-09-29
Abstract: The device has a filling spout (3) formed of a tubular body including an internal passage. An open lower axial end of a lower part (32) of the tubular body is formed with a discharge opening (33). A supply orifice is formed in an upper part (31) of the tubular body. A weight proportioning unit (5) includes a valve (51) that is mounted in the body. A valve control system displaces the valve between a closed position for closing the discharge opening and an opened position. The lower part is mounted on the upper part by a quick action coupling system with a blocking unit i.e. U-clamp (4). An independent claim is also included for a rotary type filling machine for filling containers, including a filling liquid dispensing unit and filling stations.
Patent FR-2951418-A1 (FR)
Title: Tablette de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: B60R5/04
Filed: 2009-10-16
Abstract: L'invention concerne une tablette (1) de recouvrement d'un compartiment à bagages de véhicule automobile, ladite tablette comprenant deux volets principaux (2) articulés entre eux selon un bord commun, chacun desdits volets comprenant un cadre (3) périphérique à l'intérieur duquel est disposée une nappe (4) souple, lesdites nappes étant issues d'un rideau (5) souple d'une seule pièce, une première bande (6) dudit rideau étant agencée entre lesdits volets pour permettre un pliage desdits volets l'un sur l'autre, autour de ladite bande formant charnière souple.
Patent FR-2952046-A1 (FR)
Title: System for fixing heavy loads e.g. concrete flagstones on crane, has head slip introduced into cross section opening in position when crossing light is released while maintaining stem at outside of fixing sleeve
Inventor: CHARLE ARNAUD
IPC: B66C13/00
Filed: 2009-11-02
Abstract: The system has a side wall (22) defining a cross section opening (23). An assembling unit assembles a closing finger (40) inside the cross section opening in two different positions. Ends of the finger partially seal a crossing light (34) to prohibit an introduction of a head into the crossing opening in one of the positions. The crossing light is released to allow the introduction in slip of the head into the cross section opening in other position while maintaining the stem at outside of a fixing sleeve.
Patent FR-2954550-A1 (FR)
Title: Procede de protection dans une communication radiofrequence sans contact.
Inventor: SAVRY OLIVIER
IPC: G06K19/07
Filed: 2009-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'un système de communication sans contact en champ proche (RFID ou autre) contre les attaques malveillantes. Le procédé comprend l'échange entre un lecteur et une carte sans contact d'une information sur une valeur de durée T choisie, mesurée par rapport à un instant de départ t0 vu du côté du lecteur, le décodage de cette information de valeur de durée T par la carte, l'envoi par la carte d'un signal de retour calé temporellement par rapport à un instant t'0+T, où t'0 est l'instant de départ tel que vu par la carte compte-tenu de délais de propagation ou de traitement des signaux reçus du lecteur, la détection du signal de retour par le lecteur, la détermination du calage temporel du signal de retour par rapport à l'instant de départ t0, et l'interruption du dialogue par le lecteur si le calage temporel du signal de retour détecté n'est pas égal à l'instant t0+T avec une marge d'erreur prédéterminée.
Patent FR-2954783-A1 (FR)
Title: Procede de commande en fonctionnement d'une machine a secher le linge et machine a secher le linge associee.
Inventor: RAOUI ESSAID
IPC: D06F58/45
Filed: 2009-12-30
Abstract: Un procédé de commande en fonctionnement d'une machine à sécher le linge (1) comprend au moins un échangeur de chaleur (11) positionné dans ledit circuit d'air de séchage (4), ledit au moins un échangeur de chaleur (11) étant pourvu d'un réservoir d'eau de condensation (12) et d'un dispositif de nettoyage utilisant de l'eau (13). Le procédé de commande en fonctionnement d'une machine à sécher le linge (1) comprend au moins les étapes suivantes: séchage du linge avec accumulation d'eau de condensation dans ledit réservoir d'eau de condensation (12) ; nettoyage dudit au moins un échangeur de chaleur (11) au moyen de l'eau de condensation ; évacuation de l'eau de condensation chargée en fibres de linge. Utilisation notamment dans une machine à sécher le linge domestique.
Patent FR-2943517-A1 (FR)
Title: Spacer for rack, has fin for occupying assembling position in which fin is free so as to fit in slot and fixation position in which fin is blocked in slot and plates plate against wall
Inventor: SOULARD SEBASTIEN
IPC: A47B96/14
Filed: 2009-03-24
Abstract: The spacer (300) has a U shaped joint (304) integrated to fixing units (302). A blocking plate (306) is moved between a retracted position and a blocking position. A vertical frontal wall (314) includes a fin (312). The plate includes a slot (320) to receive the fin. The wall includes the slot. The plate includes the fin that is inserted in the slot. The fin occupies an assembling position in which the fin is free so as to fit in the slot and a fixation position in which the fin is blocked in the slot and plates the plate against the wall. An independent claim is also included for a rack including a spacer.
Patent FR-2944042-A1 (FR)
Title: Covering installation for protecting parking area of electric motor vehicle, has pedestals placed on ground for assuring self-stability of structural module, where module straddles parking spaces without intermediate supports
Inventor: DAYRAUT CLAUDE
IPC: E04D13/18
Filed: 2009-04-07
Abstract: The installation (10) has a load-bearing structure (20) supporting a covering-forming element (30). The structure comprises a structural module (40) formed by assembly of vertical posts (41) and a framework i.e. crosspiece (43), on which the covering-forming element is supported. The module comprises pedestals (50) placed on a ground (S) for assuring self-stability of the module, through their own weights. The module is designed to straddle parking spaces without intermediate supports.
Patent FR-2944096-A1 (FR)
Title: Procede et systeme frigorifique pour la recuperation de la froideur du methane par des fluides frigorigenes.
Inventor: CLODIC DENIS
IPC: F25J1/02
Filed: 2009-04-07
Abstract: Ce système frigorifique comporte une pluralité d'échangeurs (E1, E2, E3) en cascade, chacun desdits échangeurs comportant : - un débit (150) de méthane liquéfié producteur de froid, - un débit (122) haute pression d'un mélange diphasique de fluides frigorigènes cédant sa chaleur et comportant des fluides frigorigènes à basse température normale d'ébullition, et - un débit (100) basse pression de mélange diphasique desdits fluides frigorigènes producteur de froid.
Patent FR-2945351-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion d'alimentation d'un compteur electrique
Inventor: BOUDOUIN ANDRE
IPC: G01R11/00
Filed: 2009-05-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de gestion d'alimentation (1) d'un compteur électrique comprenant des moyens d'alimentation électrique (PWR) et un module de commutation (SW) comportant une première entrée (11) connectée aux moyens d'alimentation électrique, au moins une deuxième entrée (12) apte à être connectée à une source d'électricité externe au dispositif de gestion d'alimentation (1) et au moins une sortie (S) apte à être connectée au compteur électrique à réalimenter. Le module de commutation (SW) est apte à connecter la première entrée (11) avec la sortie (S) dans un premier état de fonctionnement, après réception d'une requête en réalimentation par le dispositif de gestion d'alimentation. L'invention concerne aussi un système de mesure électrique comprenant un compteur électrique connecté à un dispositif tel que décrit ci-avant.
Patent FR-2945756-A1 (FR)
Title: Materiau solide nanocomposite a base d'hexa-et octacyanometallates, son procede de preparation et procede de fixation de polluants mineraux le mettant en oeuvre.
Inventor: GRANDJEAN AGNES
IPC: B01J20/02
Filed: 2009-05-20
Abstract: Matériau solide nanocomposite comprenant des nanoparticules d'un polymère de coordination métallique à ligands CN comprenant des cations M , où M est un métal de transition, et n est 2 ou 3 ; et des anions [M' (CN) ] , où M' est un métal de transition, x est 3 ou 4, et m est 6 ou 8 ; lesdits cations M du polymère de coordination étant liés par une liaison organométallique à un groupe organique d'un greffon organique fixé chimiquement à l'intérieur des pores d'un support en verre poreux. Procédé de préparation de ce matériau. Procédé de fixation d'un polluant minéral tel que le césium radioactif contenu dans une solution par mise en contact de ladite solution avec ledit matériau.
Patent FR-2948835-A1 (FR)
Title: Correction des defauts analogiques dans des convertisseurs analogiques/numeriques paralleles, notamment pour des applications multistandards, radio logicielle et/ou radio-cognitive.
Inventor: BEYDOUN ALI
IPC: H03M1/10
Filed: 2009-07-30
Abstract: La présente invention concerne un traitement de signal, dans un convertisseur analogique/numérique comportant une architecture multivoies à entrelacement temporel. Au sens de l'invention, on applique : - un filtrage numérique (H(z)) dans chaque voie au moins pour estimer une erreur d'offset du convertisseur, - et une compensation de l'offset en fonction de l'erreur d'offset estimée. Avantageusement, on peut tirer profit de la présence d'un filtre numérique (H(z)) utilisé habituellement pour filtrer le bruit de quantification, tel qu'un filtre en peigne dans les convertisseurs à modulateurs sigma-delta, pour estimer l'offset. On peut appliquer ensuite le même filtrage pour estimer en outre une disparité de gains entre les différentes voies.
Patent FR-2950926-A1 (FR)
Title: Moteur a pistons rotatifs
Inventor: KUZDZAL PHILIPPE
IPC: F01C1/22
Filed: 2009-10-05
Abstract: La présente invention a pour objet un mécanisme (1) à pistons (21) rotatifs comportant une enceinte extérieure (2) formant stator à l'intérieur de laquelle se déplace un ensemble rotatif (20) formant rotor, l'ensemble rotatif (20) comprenant une pluralité de pistons (21) formant un polygone articulé, chaque piston (21) délimitant avec l'enceinte (2) une chambre volumétrique (35), et des premiers moyens de guidage (27, 27a, 27b) agencés pour coopérer avec des seconds moyens de guidage (7a, 7b) comportant des surfaces de roulement (10a, 10b), afin de contraindre le polygone à réaliser un mouvement prédéterminé, le mécanisme (1) étant caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de rappel (50) maintenant le contact entre les moyens de guidage (27, 27a, 27b) et les surfaces de roulement (10a, 10b), ainsi qu'un moteur et une pompe comprenant un tel mécanisme (1).
Patent FR-2952991-A1 (FR)
Title: Suspender for maintaining waste water evacuation pipe under floor slab in e.g. house, has reversible connection unit allowing adjustment of total length of suspender by vertical sliding motion of wire portion with respect to another portion
Inventor: EXPERTON PIERRE
IPC: F16B7/04
Filed: 2009-11-24
Abstract: The suspender (1) has disjoined wire portions (2, 3) cooperating with a horizontal floor structure (4) and maintaining a pipe (5) in position, respectively. A reversible connection unit (6) connects the portions parallely one against the other and allows adjustment of total length of the suspender by vertical sliding motion of one of the portions with respect to the other portion. The connection unit is formed by an elastically deformable element i.e. sheet, which comprises two bores allowing introduction of the portions.
Patent FR-2948818-A1 (FR)
Title: Photovoltaic module useful in skylight, windows and roofs of building, comprises photovoltaic cells apart from each other in first plane, optical devices arranged in second plane, and intermediate plate arranged between cells and devices
Inventor: GERRITSEN ERIC
IPC: H01L31/042
Filed: 2009-12-14
Abstract: The photovoltaic module comprises photovoltaic cells (2) apart from each other in a first plane, optical devices (3) arranged in a second plane, which is parallel to the first plane, an intermediate plate arranged between the photovoltaic cells of the first plane and optical devices of the second plane, and a structure in which the photovoltaic cells, the optical devices, the intermediate plate and the movable support are disposed. Each cell has an active front face (20) to collect and convert photons of incident light rays into electrical energy. The photovoltaic module comprises photovoltaic cells (2) apart from each other in a first plane, optical devices (3) arranged in a second plane, which is parallel to the first plane, an intermediate plate arranged between the photovoltaic cells of the first plane and optical devices of the second plane, and a structure in which the photovoltaic cells, the optical devices, the intermediate plate and the movable support are disposed. Each cell has an active front face (20) to collect and convert photons of incident light rays into electrical energy. Each optical device performs a function identical or different from cells of the first plane. A spacing between the photovoltaic cells of the second plane is equal to a spacing between the photovoltaic cells of the first plane. The optical devices consist of reflector modules spaced from each other, where each module directs the photons of incident light rays in the direction of the front and/or rear active faces of photovoltaic cells of the first plane. The spacing between the reflector modules is equal to the spacing between the photovoltaic cells of the first plane. Each optical device is located at a base of the spacing between two adjacent photovoltaic cells of the first plane. The intermediate plate ensures an optical function of transparency, diffusion, diffraction or filtering. The optical devices are fixed at their rear face and fixed to a support movable horizontally in the second plane. The structure comprises a front plate facing the front face of photovoltaic cells, a back plate positioned opposite to the rear face of optical devices or the movable support, and a frame (62) for sealing front and rear plates of the structure. A displacement of the optical devices or the movable support is ensured by a wheel system and rails laid between the back plate of the structure and the rear face of optical devices or the movable support.
Patent FR-2955873-A1 (FR)
Title: Materiau destine a la protection preventive des constructions contre les termites souterrains
Inventor: MARTINET PASCAL
IPC: E04B1/72
Filed: 2010-02-03
Abstract: L'invention consiste en la réalisation d'un matériau constitutif d'une barrière physique qui vient s'interposer entre le sol et les éléments d'ouvrage susceptibles d'être franchis par des termites souterrains. Le matériau objet de l'invention se présente sous forme d'une trame constituée de fils textiles connus pour leur ténacité. Les mailles tissées seront stabilisées dimensionnellement par tout procédé adapté. Aussi afin de rendre le matériau infranchissable par les termites souterrains, les fils constituant le maillage seront enduits d'une poudre abrasive fermement fixée par un adhésif, un mastique polymérisable ou une résine. Cette enduction des fils par une poudre abrasive rend leur contact néfaste aux termites souterrains. Afin d'éviter de se blesser, les insectes cibles se détournent du matériau qu'ils ne franchiront pas. Le matériau selon la présente invention est particulièrement destiné à la protection des bâtiments et ouvrages d'art contre l'invasion par les termites souterrains.
Patent FR-2958171-A1 (FR)
Title: Phototherapy device for treating patient e.g. new born suffering from hyper bilirubinemy, by phototherapy, has electronic box equipped with button for controlling internal temperature of box by ventilator and temperature sensor
Inventor: DICK JEAN MICHEL
IPC: A61N5/06
Filed: 2010-04-01
Abstract: The device has a garment (1) comprising a woven optical fiber (2), where entries of fibers are gathered in a beam (3). A transparent film is placed on a surface in contact with a patient so as to make pleasant contact with a skin. An electronic box (6) is equipped with a programming button (7) for programming ignition and extinction periods of light sources, storing cumulated ignition duration of light sources and controlling internal temperature of the electronic box by a ventilator and a temperature sensor (4). The film made of polyurethane or silicone material. The garment is in shape of therapeutic dunking machine, therapeutic sleeping bag or therapeutic cover.
Patent FR-2966483-A1 (FR)
Title: Installation system for development of floor covering on support, has sound proofing plates assembled without clearance to create inter space defined between opposite edges of neighboring tiles for defining joints between tiles
Inventor: QUANDALLE CHRISTOPHE
IPC: E04F15/02
Filed: 2010-10-22
Abstract: The system has a set of installation elements (2), each having assembling tabs (7) formed by ends of sound proofing plates (6) projecting beyond edges (30) of tile (3). Assembling cavities (8) of the plates are formed by removal of edges. The cavities have shape complementary to the tabs, so that the plates are mutually assembled without clearance between the plates. The tabs are engaged with the cavities. The assembling of the plates without clearance creates an inter space defined between opposite edges of the neighboring tiles of the elements for defining joints between the tiles.
Patent FR-2954945-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou dermatologique, procede de traitement cosmetique et derive d'acide hyaluronique
Inventor: CHODOROWSKI-KIMMES SANDRINE
IPC: A61K8/60
Filed: 2010-01-04
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique ou dermatologique comprenant un dérivé d'acide hyaluronique qui comprend des unités uréidopyrimidone, lesdits dérivés et un procédé de traitement cosmétique les utilisant.
Patent FR-2955250-A1 (FR)
Title: Ensemble chirurgical d'assistance a l'implantation d'un composant glenoidien de prothese d'epaule
Inventor: BALL ROBERT J
IPC: A61B17/17
Filed: 2010-01-15
Abstract: L'invention se propose de mettre à la disposition du chirurgien des moyens simples et intuitifs pour réaliser, pour chaque patient opéré, une implantation « sur mesure » d'un composant glénoïdien « standard ». Pour ce faire, l'invention consiste en un ensemble chirurgical l'implantation d'un composant glénoïdien de prothèse d'épaule sur un patient, comprenant : - au moins une série de représentations graphiques de, à la fois, la glène du patient et le composant glénoïdien fictivement implanté sur cette glène, les positions respectives d'implantation du composant glénoïdien sur la glène pour ces représentations graphiques étant réparties selon un degré de liberté prédéfini pour la ou chaque série, et - un jeu d'au moins un ancillaire (10) pour guider l'application d'un outil de préparation osseuse, tel qu'un foret de perçage, le ou chaque ancillaire comportant une platine (11), dont une face d'appui (16) est conformée de manière ajustée à la glène (G) du patient et qui est pourvue de moyens de guidage (12, 13, 14) adaptés pour guider l'application de l'outil sur la glène selon plusieurs configurations dont chacune est associée de manière univoque à l'une des représentations graphiques.
Patent FR-2956854-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de l'orientation des pales de soufflante d'un turbopropulseur par contrepoids.
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: B64C11/40
Filed: 2010-03-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande de l'orientation des pales de soufflante d'un turbopropulseur comprenant au moins un ensemble (24a, 24b) de pales de soufflante à orientation réglable solidaire en rotation d'un anneau rotatif (28a, 28b) lié mécaniquement à un rotor (22a, 22b) de turbine. Chaque pale de l'ensemble est couplée à un support de pied de pale monté pivotant sur l'anneau rotatif au moyen d'un engrenage conique formé d'une première roue dentée solidaire du support de pied de pale et d'une seconde roue dentée (50) solidaire de l'anneau rotatif et portant un contrepoids (54) excentré par rapport à son axe de rotation. Un vérin (30a, 30b) solidaire en rotation du rotor de turbine et dont la tige (32a, 32b) est reliée à chaque contrepoids (54) par l'intermédiaire de bras de liaison permet de déplacer angulairement de façon synchronisée l'ensemble des contrepoids autour de l'axe de rotation de leur roue dentée respective.
Patent FR-2964277-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'emission, procede et dispositif de reception, programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: CARLACH JEAN CLAUDE
IPC: H04B7/04
Filed: 2010-08-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'émission d'une séquence binaire source comprenant au moins un mot source x, dans un canal de transmission. Selon l'invention, un tel procédé comprend les étapes suivantes, pour au moins un mot source : - codage correcteur d'erreurs dudit mot source x, délivrant un mot de code c ; mappage matriciel dudit mot de code c, répartissant les bits composant ledit mot de code c dans au moins deux matrices de mappage, inversibles et respectant un critère d'unicité de l'annulation du syndrome associé audit mot de code c ; - émission successive desdites au moins deux matrices de mappage.