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Patent FR-3113853-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection et de rétention de fluide notamment pour machine-outil ou réservoir portable
Inventor: HOLTZINGER SVEN
IPC: B23Q11/00
Filed: 2020-09-07
Abstract: Dispositif de protection et de rétention de fluide notamment pour machine-outil ou réservoir portable.  L’invention concerne un dispositif de protection et de rétention de fluide pour machine-outil ou réservoir transportable contenant au moins un fluide, notamment polluant, tel que de l’essence, de l’huile ou similaire, caractérisé en ce qu’il comporte une paroi de fond 3 comprenant au moins deux côtés parallèles 4, 5 sur chacun desquels est monté au moins une paroi latérale 6, 7 apte à occuper au moins une position déployée 8 et au moins une position repliée 9 par rapport à cette paroi de fond 3.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114714-A1 (FR)
Title: Procédé d’accès à un ensemble de données d’un utilisateur.
Inventor: PETIT STÉPHANIE
IPC: H04L9/32
Filed: 2020-09-30
Abstract: L’invention concerne un procédé d’accès pour obtenir un droit d’accès (JTN) à au moins une donnée personnelle (DID) d’un propriétaire (PRO) de données identifié par un identifiant unique (IDPRO) et possédant une pluralité de données personnelles (MDID). Le procédé est mis en œuvre par une application, dite application utilisateur (APPU) s’exécutant en liaison avec un terminal (TUSR) d’un utilisateur (USR) disposant d’au moins d’un identifiant d’utilisateur (IDUSR). Le procédé est caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes : - ouverture d’un canal de communication de proximité (CP) avec un terminal du propriétaire de données ; - transmission (E2) au terminal du propriétaire dudit identifiant d’utilisateur (IDUSR) via la communication de proximité ;- obtention (E4), via la communication de proximité, d’une autorisation d’accès à ladite au moins une donnée personnelle (LDID’).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3115430-A1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et système d’estimation de la localisation d’un appareil électronique
Inventor: ROUZIER BAPTISTE
IPC: H04W4/02
Filed: 2020-10-19
Abstract: Un procédé d’estimation de la localisation d’un appareil électronique (20) à proximité d’un véhicule (10), l’espace environnant le véhicule (10) comprenant une zone de détection, ledit procédé comprenant des étapes de : - acquisition de paramètres de mouvement de l’appareil électronique (20), - détermination d’une pluralité de valeurs de localisation de l’appareil électronique (20) associées à la zone de détection de l’espace environnant le véhicule (10) sur la base d’au moins une valeur produite par mesure d’un signal radiofréquence échangé entre un équipement du véhicule (10) et l’appareil électronique (20),- détermination , sur la base desdits paramètres de mouvement, d’un coefficient de filtrage, et- estimation de la localisation de l’appareil électronique (20) dans la zone de détection sur la base d’une valeur modifiée par filtrage, en fonction du coefficient de filtrage déterminé, de ladite pluralité de valeurs de localisation.  Un dispositif et un système de localisation d’un appareil électronique sont également décrits.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115445-A1 (FR)
Title: Poignée souple pour applicateur de maquillage
Inventor: MAHONEY ZACHARY JOHN
IPC: A45D40/26
Filed: 2020-10-22
Abstract: POIGNÉE SOUPLE   POUR APPLICATEUR DE MAQUILLAGE
    Une poignée souple pour applicateur de maquillage, en particulier un applicateur de mascara, permet un mouvement de balayage d’une brosse à mascara avec juste un geste du bout des doigts. Un appareil pour appliquer du mascara sur des cils inclut une tige ayant un axe de tige longitudinal comportant une première extrémité et une seconde extrémité, une tête d’applicateur couplée à la seconde extrémité de la tige, une poignée souple couplée à la première extrémité de la tige. La poignée souple inclut une première partie faite d’un matériau semi-rigide et une seconde partie faite d’un matériau souple. La poignée souple est d’une structure qui inhibe la torsion tout en étant pliée dans l’une de deux directions.
    Figure pour l'abrégé : néant.
Patent FR-3115967-A1 (FR)
Title: Flaconnette rechargeable destinée à recevoir un produit cosmétique de maquillage et dispositif associé
Inventor: CABON CHLOE
IPC: A45D40/26
Filed: 2020-11-06
Abstract: Flaconnette rechargeable destinée à recevoir un produit cosmétique de maquillage et dispositif associé La flaconnette (15) destinée à recevoir un produit cosmétique de maquillage, comprend un habillage (25) et une recharge (30) mobile en translation par rapport à l’habillage (25) selon un axe de translation (T) entre :  - une position libre dans laquelle la recharge (30) est apte à être extraite par translation, et  - une position engagée dans laquelle la recharge (30) est insérée dans l’habillage (25).  L’habillage (25) comprend une jupe définissant une fente. La recharge (30) comporte sur sa périphérie au moins un pion monté mobile en translation dans la fente. La flaconnette (15) comporte une bague périphérique (35) montée rotative autour de la jupe et définissant au moins une rampe hélicoïdale recevant le pion lors du passage de la recharge (30) entre les positions libre et engagée engendré par la rotation de la bague (55) autour de l’axe de translation (T).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3118194-A1 (FR)
Title: Outil de géolocalisation et de cartographie
Inventor: KAWAK BENJAMIN
IPC: G01S19/00
Filed: 2020-12-19
Abstract: La présente invention concerne un outil de géolocalisation et de cartographie comprenant un boîtier (1) avec un système de vision (2), un récepteur GNSS (3), un système de transmission de données et un processeur. Le système de vision (2) comprend au moins cinq caméras, dont deux caméras frontales (21) disposées sur une face avant (11) du boîtier (1) et deux caméras latérales (22) disposées chacune sur une face latérale (12, 13) du boîtier (1). L’invention concerne également l’usage dudit outil dans une exploitation agricole et en zone urbaine ou suburbaine. (Figure 3)
Patent FR-3119572-A1 (FR)
Title: véhicule de traction embarquant un dispositif de stockage d’énergie électrique
Inventor: ROUILLE BRUNO
IPC: B60L50/53
Filed: 2021-02-10
Abstract: Véhicule de traction embarquant un dispositif de stockage d’énergie électrique Ce véhicule (2) comporte : des première et seconde chaînes d’alimentation (10, 20), comportant respectivement un convertisseur (13, 23) pour convertir une tension monophasée en une tension continue, un onduleur (15, 25) pour convertir une tension continue en une tension pour alimenter un moteur (16, 26), et un bus continu (14, 24) entre la sortie du convertisseur (13, 23) et l’entrée de l’onduleur (15, 25) ; un dispositif monophasé (30) pour appliquer une tension monophasée en entrée des convertisseurs (13, 23) ; et une liaison électrique entre les bus continus (14, 24) des première et seconde chaines d’alimentation (10, 20). Ce véhicule (2) comporte un dispositif de stockage d’énergie électrique (60) connecté en entrée du second convertisseur (23), via un interrupteur (66) qui dans un état « bas » connecte le dispositif de stockage d’énergie électrique (60) en entrée du second convertisseur (23), la tension monophasée appliquée par le dispositif monophasé (30) en entrée du premier convertisseur (13) soit convertie en une tension continue sur le premier bus continu ; que la tension continue sur le premier bus continu soit appliquée au second bus continu à travers la liaison électrique  ; et que la tension continue sur le second bus continu soit convertie par le second convertisseur (23) en une tension continue de recharge du dispositif de stockage d’énergie électrique (60).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3120882-A1 (FR)
Title: Dispositif de solidarisation d’un accessoire de construction à une poutrelle, procédé de fixation et élément de construction associés
Inventor: HUPIN JOËL
IPC: E04G21/32
Filed: 2021-03-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de solidarisation destiné à solidariser un accessoire de construction à au moins une poutrelle, le dispositif comprenant au moins :
    des moyens d’accueil (202) destinés en service à recevoir l’accessoire de construction, etdes moyens d’accroche (206) à la poutrelle, lesdits moyens d’accroche comprenant une pince d’accroche qui est configurée pour en service enserrer une poutrelle afin de fixer le dispositif à ladite poutrelle. 
    Elément de solidarisation et procédé de fixation associés.
    FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 3
Patent FR-3120886-A1 (FR)
Title: Poteau d'une ossature d'une installation de protection, intégrant un système de réglage en hauteur
Inventor: MARAIS TONY
IPC: F16S3/04
Filed: 2021-03-17
Abstract: L’invention concerne un poteau (1) employé dans une ossature d'une installation de protection, ledit poteau comprenant un montant (10) et un système de réglage en hauteur suivant une direction dite longitudinale (A), ledit système de réglage en hauteur comportant :      Un sabot (11) monté en coulissement par rapport au montant (10), ce sabot présentant au moins une première paroi venant en appui contre une deuxième paroi du montant,  Un dispositif de verrouillage comprenant une pièce de verrouillage (12) fixée audit sabot (11) et agencée pour exercer, par serrage, un appui de ladite première paroi du sabot contre ladite deuxième paroi du montant (10) et permettre un verrouillage par friction entre ladite première paroi et ladite deuxième paroi.        Figure à publier avec l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3122032-A1 (FR)
Title: Interrupteur de courant sur un circuit électrique de moyenne ou haute tension
Inventor: DOUCHIN JÉRÔME
IPC: H01H31/36
Filed: 2021-04-16
Abstract: Interrupteur (10) de courant comprenant un contact principal (16) ayant un premier bras (18) monté mobile sur une première portion (12) de circuit électrique et un deuxième bras (20) monté mobile sur une extrémité du premier bras (18) distante de la première portion (12) du circuit. Le contact principal (16) est disposé pour suivre une course de séparation entre une position fermée et une position ouverte. L’interrupteur (10) comprend en outre un contact secondaire (22) monté mobile sur une deuxième portion (14) du circuit électrique ou sur le deuxième bras (20) du contact principal (16). Le contact secondaire (22) est disposé pour être entrainé par le contact principal (16) lors d’une première partie de course de séparation, et pour être ramené vers une position de repos lors d’une deuxième partie de la course de séparation du contact principal (16).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3122927-A1 (FR)
Title: Dispositif d’Aide à la Manœuvre pour cycliste
Inventor: BEN OTHMAN NOUREDDINE
IPC: G01S13/02
Filed: 2021-05-17
Abstract: Dispositif d’aide à la manœuvre pour cyclistes permettant d’améliorer la protection et la sécurité des cyclistes composé d’un dispositif à radar (1), d’un boitier de signalisation (35) installé sur la tige de selle, un maxi-clavier (25) ou deux mini-claviers (33) et (34). Le dispositif à radar (1) ayant un champ de vision de 360° accompli par l’implémentation d’une antenne millimétrique (10) et d’un moteur pas-à-pas (7) caractérisé en ce que la détection des obstacles s’effectue en deux modes de balayage exploratoire (79) et aiguillé (82) en fonctionnement continu, intuitif ou suite à l’apparition d’un évènement externe. Le dispositif à radar (1) s’interfaçant avec un afficheur (63) par une liaison CAN ou série ou sans fil (54) et comprend une interface homme-machine (64) permettant l’affichage des recommandations du radar (1) d’effectuer les manœuvres convoitées ou de les repousser.
Patent FR-3123085-A1 (FR)
Title: Procédé d’ouverture d’un ouvrant motorisé de véhicule automobile
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: E05F15/70
Filed: 2021-05-18
Abstract: PROCÉDÉ D’OUVERTURE D’UN OUVRANT MOTORISÉ DE VÉHICULE AUTOMOBILE L’invention concerne un procédé d’ouverture d’un ouvrant (21) motorisé de véhicule (20) automobile, ledit ouvrant (21) comprenant un débattement, comprenant les actions suivantes :(a) détection d’un signal de demande d’ouverture de l’ouvrant (21) ;(b) détection d’obstacle(s) éventuel(s) dans le débattement de l’ouvrant (21) ;(c) ouverture de l’ouvrant (21) suite à l’action (a) et à la condition qu’une absence d’obstacle(s) éventuel(s) soit détectée à l’action (b);remarquable en ce qu’à l’action (c), la condition d’absence d’obstacle(s) éventuel(s) détectée à l’action (b) est ignorée durant un laps de temps lorsqu’à l’action (a), le signal de demande d’ouverture de l’ouvrant (21) provient d’une commande opérée directement sur le véhicule (20) automobile par une personne située directement en vis-à-vis de l’ouvrant (21).  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 3)
Patent FR-3123380-A1 (FR)
Title: Bouclier de bord d'attaque amélioré
Inventor: AULIAC LOLA
IPC: F01D5/28
Filed: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un bouclier de bord d'attaque (26) qui comporte un corps (28) qui s'étend selon une direction radiale, une ailette d'intrados (30) et une ailette d'extrados (32) qui sont décalées transversalement l'une par rapport à l'autre et s'étendent selon une direction longitudinale à partir du corps (28),   caractérisé en ce que un tronçon (42) de l'ailette d'extrados (32), pris selon l'étendue radiale de l'ailette d'extrados (32), consiste en un tronçon allongé qui est de longueur longitudinale supérieure à la longueur longitudinale du reste de l'ailette d'extrados (32), ainsi qu'une aube (10) comportant un tel bouclier de bord d'attaque (26)  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3124472-A1 (FR)
Title: Bogie et véhicule ferroviaire associé
Inventor: FAURE LUDOVIC
IPC: B61F5/50
Filed: 2021-06-28
Abstract: Bogie et véhicule ferrovia i re associé Un bogie moteur pour véhicule ferroviaire comprend un châssis et des roues ferroviaires (14). Au moins une des roues ferroviaires (14) est une roue ferroviaire (14) motrice portée par un moyeu de roue (24) guidé en rotation par rapport au châssis par l’intermédiaire d’un ensemble de guidage en rotation (17) comprenant deux paliers à roulements (50, 52) et accouplée à un moteur de traction (16) par l’intermédiaire d’une transmission à engrenage(s) comprenant un engrenage de sortie (18) possédant une roue dentée menante (34) engrenant avec une roue dentée menée (36) qui est montée sur le moyeu de roue (24) et qui comprend une couronne dentée (38) et un porte-couronne (40) déportés axialement l’un par rapport à l’autre. Le porte-couronne (40) est plus proche de la roue ferroviaire (14) motrice que la couronne dentée (38).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3126195-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance musculaire
Inventor: POTEAUX EDOUARD
IPC: B25J13/04
Filed: 2021-08-18
Abstract: Dispositif d’assistance musculaire.  Dispositif (1) mécanique d’assistance posturale et musculaire propre à assister musculairement un utilisateur, comportant deux ensembles (3, 4) reliés chacun par une articulation de hanche (20) à une assise (2), chaque ensemble (3, 4) comportant une barre supérieure (5) reliée à l’assise, et reliée à une barre inférieure (6) par une articulation de genou (7) pivotant entre une position de pliage minimale, dite de repos, et une position de pliage maximale, chaque ensemble (3, 4) comportant également des moyens de fixation à une jambe d’un utilisateur et des moyens d’assistance musculaire (9) exerçant, lorsque l’ensemble (3, 4) est dans une position intermédiaire entre position de repos et position de pliage maximale, un effet de rappel élastique vers la position de repos, cet effet étant propre à exercer, au niveau de l’assise (2), une force de rappel verticale d’une valeur définie, quelle que soit ladite position intermédiaire.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3128905-A1 (FR)
Title: renfort choc latéral
Inventor: LAMBIN HERVE
IPC: B60J5/04
Filed: 2021-11-10
Abstract: L’invention concerne un renfort choc latéral (30) pour une porte de véhicule, qui comporte un caisson défini entre une doublure de porte et un panneau extérieur (21), le renfort choc latéral (30) étant destiné à s’étendre, fixé entre le bord avant et le bord arrière du caisson, le long du panneau extérieur (21 22) de la porte.  L’invention consiste en ce que qu’il comprend deux éléments,   - l’un dimensionné pour former l’élément de renforcement (31), pouvant être monté dans la porte du véhicule indépendamment du profil du panneau extérieur de la porte, constituant une partie dite commune du renfort choc latéral pouvant être utilisée dans des véhicules de silhouettes différentes,  - l’autre destiné à être interposé entre l’élément de renforcement (31) et le panneau extérieur (21 de la porte, ledit élément (51) étant adapté au profil du panneau extérieur (21), constituant une partie dite modulable du renfort choc latéral (30) pouvant être modifiée selon le profil dudit panneau extérieur (21).  Figure 2
Patent FR-3130605-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un composé cellulosique particulaire, des particules d’aérogel de silice hydrophobe, et un polymère semi-cristallin
Inventor: YOUSFI NAÏMA
IPC: A61K8/72
Filed: 2021-12-21
Abstract: Composition cosmétique comprenant un composé cellulosique particulaire , des particules d’ aérogel de silice hydrophobe , et un polymère semi-cristallin La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de soin des matières kératiniques, comprenant : au moins un composé cellulosique particulaire ; au moins des particules d’aérogel de silice hydrophobe ; et au moins un polymère semi-cristallin contenant au moins une chaine d’alkyl acrylate. Elle concerne aussi un procédé cosmétique de soin de matières kératiniques comprenant l’application sur les matières kératiniques de cette composition.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3133702-A1 (FR)
Title: Appareillage de commutation présentant une fonction lumineuse
Inventor: DONNART GUILLAUME
IPC: H01H9/18
Filed: 2022-03-17
Abstract: L’invention concerne un appareillage de commutation (1) qui comprend une touche de commande (30) apte à basculer autour d’un axe de basculement entre deux positions angulaires distinctes par rapport à une partie plane (23) qui s’étend sous la touche de commande et un dispositif d’éclairage comprenant deux sources de lumière (112).   Selon l’invention, ladite partie plane comporte deux fentes (24) disposées sous la touche de commande, de manière opposée sur un axe de positionnement perpendiculaire audit axe de basculement, et les deux sources de lumière sont placées sous la partie plane pour émettre un flux lumineux au travers des fentes vers l’extérieur dudit appareillage de commutation, la position relative des fentes et de la touche de commande est ajustée pour que, dans chacune des deux positions angulaires, la touche de commande obture une fente et laisse libre l’autre fente.  Figure pour l’abrégé : Fig.18
Patent FR-3134680-A1 (FR)
Title: Ensemble de régulation thermique
Inventor: VIDAL LAURENT
IPC: H05K7/20
Filed: 2022-04-13
Abstract: L’invention concerne un ensemble de régulation thermique d’un espace (15) délimité par un bâti (10) hébergeant des machines électroniques (12, 14, 16, 18) produisant de l’énergie thermique. L’ensemble comprend : au moins un dispositif de ventilation (42, 44, 46, 48) générant un flux d’air ; un châssis (40) supportant un dispositif de ventilation et installé sur ledit bâti (10) ; des moyens de réglage pour régler la position dudit au moins un dispositif de ventilation de manière à ce que ledit flux d’air soit orienté vers des zones accumulant de l’énergie thermique. L’ensemble comprend en outre une pluralité de capteurs (20 - 36) adaptés à fournir des signaux représentatifs de la température. Et lesdits moyens de réglage comprennent des organes d’entraînement dudit dispositif de ventilation (42, 44, 46, 48) pour pouvoir entraîner en mouvement ledit au moins un dispositif de ventilation en fonction desdits signaux représentatifs de la température.  Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3136637-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit pâteux
Inventor: COURDIER DENIS
IPC: A45D40/00
Filed: 2022-06-16
Abstract: Applicateur de produit pâteux comprenant :  une embase (B) formant un logement de réception et une douille de montage (B13),un mécanisme pour déplacer axialement une masse de produit pâteux, le mécanisme étant reçu dans le logement de réception,un capot (C) monté de manière amovible sur la douille de montage (B13), le capot (C) comprenant un élément de capot interne (C1) et un élément de capot externe (C2) définissant entre eux un espace interne (C0),  caractérisé en ce que le capot (C) comprend en outre un premier élément d’étanchéité (C31) interposé entre les éléments de capot interne (C1) et externe (C2) pour isoler de manière permanente et hermétique l’espace interne (C0) et un second élément d’étanchéité (C32) interposé entre le capot (C) et la douille de montage (B13) pour isoler de manière temporaire et hermétique le mécanisme (M).  « figure pour l’abrégé : figure 7 »
Patent FR-3137974-A1 (FR)
Title: Detection des appareils mobiles volents à basse altitude et a faible vitesse.
Inventor: ZAOUI ROGER
IPC: G01S5/00
Filed: 2022-07-12
Abstract: Système électronique qui analyse et détermine les interférences crées par les interactions dans le milieu ambiant (air) par une source électromagnétique mère avec une source acoustique intruse et parasite permettant de localiser les Objets Volants à Faible Altitude et Faible Vitesse.
Patent FR-2014861-A1 (FR)
Title: Electrostatic pneumatic or mechanical - flocking of designs on dense textile sur
IPC: D04H11/00
Filed: 1969-07-31
Abstract: Electrostatic pneumatic or mechanical flocking of designs on dense textile surfaces Method uses fibres capable of great shrinkage or which are corrugated or textured. After the flocking process the fibres are corrugated or textured by a further treatment by heating or expansion.
Patent FR-2065649-A1 (FR)
Title: High grade melt spun bonded fabric
IPC: D01D5/12
Filed: 1969-10-29
Abstract: Melt spun high polymer filaments to be stretched and distributed into a textile surface are subjected to hot and cold stretching in a mechanical process under power or compression at precisely defined points of application. Specifically the stretch-ratios both hot and cold are infinitely adjustable, further in dependence upon the kind of high polymer with the object of attaining desired characteristics.
Patent FR-2187467-A1 (FR)
Title: Slab casting machine - with metal stirring by electrically wound withdrawal rolls
IPC: B22D11/12
Filed: 1972-06-08
Abstract: Electric windings inside one or more of the withdrawal rolls of a continuous slab casting machine impart a circulating motion to the molten metal. Each inductor roll has a non-magentic outer casing, the same size as the other rolls, and a magnetic core that has circumferential or longitudinal channels in which the windings are placed. The rolls can be incorporated anywhere in the withdrawal roll setup, so that there is no loss of continuity of slab support, and no tendency for bulging of the surface, as can occur when a non-contacting coil is inserted between successive pairs of rolls. The micro-structure of the slab is improved.
Patent FR-2214885-A1 (FR)
Title: Temp indicator esp. for evidence of melting - comprising 2 supports impregnated with frozen solns of salt and indicator
IPC: G01K11/12
Filed: 1973-01-23
Abstract: The indicator for controlling temps. which exceed a critical temp. T (pref. 0 degree), comprises (A) >= 1 first support, which can absorb aq. or org. solns. and is impregnated with an aq. soln. (m.pt. = T) of mineral salt(s) (I), in contact with (B) a second absorbant support impregnated with a soln. of a water sol. coloured indicator in an org. solvent or in an aq. soln. contg. the same (I); the indicator is frozen below T. When temp. rises above T, (A) becomes coloured and remains so after refreesing. Indicator is esp. for showing whether deep-frozen prods (e.g. foods, pharmaceuticals) have been melted during storage.