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Patent EP-3317148-A1 (EP)
Title: Verfahren zum herstellen eines abschirmteils aufweisend zumindest eine metallische abschirmlage und eine textile dämmlage sowie ein abschirmteil
Inventor: SCHÖNEFELD ARNE
IPC: B60R13/08
Filed: 2016-06-21
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zum Herstellen eines Abschirmteils (1) aufweisend zumindest eine metallische Abschirmlage (3) und eine textile Dämmlage (2) zumindest mit den Schritten: a) Bereitstellen einer metallischen Abschirmlage (3) und einer textilen Dämmlage (2); b) Verbinden der textilen Dämmlage (2) mit der Abschirmlage (3) durch mindestens eine Stanznietverbindung.
Patent EP-3246319-A1 (EP)
Title: Carbamate compound and use thereof
Inventor: Akioka yuki
IPC: A01P3/00
Filed: 2016-01-05
Abstract: A carbamate compound represented by formula (I), wherein, 
R 1  represents a hydrogen atom or a C1-C3 alkyl group; 
R 2 , R 3 , R 4  and R 5  each independently represents a hydrogen atom, a halogen atom, a C1-C3 alkyl group optionally having one or more halogen atoms, a C3-C4 cycloalkyl group optionally having one or more halogen atoms or a C1-C3 alkoxy group optionally having one or more halogen atoms; 
Z 1  represents a halogen atom; 
Z 2  represents a halogen atom or a C1-C3 alkyl group; and 
m represents any one of integers from 0 to 2; has an excellent effect of controlling plant diseases.
Patent EP-3245698-A1 (EP)
Inventor: STEIN NICHOLAS J
IPC: G06F1/28
Filed: 2016-01-11
Abstract: A power controller monitors and controls supply of AC power to a load. A power supply derives DC power supply voltages from the input AC power. The power supply includes power dissipation circuit that dissipates excess power as a function of one of the supply voltages. A voltage sensing circuit provides a voltage sense signal that is a function of the voltage of the input AC power. A digital processor controls a switch that connects a load to the AC power based upon the voltage sensed signal.
Patent EP-3325184-A1 (EP)
Inventor: EIDENSCHINK MICHAEL
IPC: B08B9/42
Filed: 2016-07-18
Abstract: The invention relates to a device (1) for receiving lever-stopper bottles (5) in a cleaning machine of a beverage filling installation, comprising a container cell (2) for receiving a lever-stopper bottle (5) to be cleaned during cleaning, wherein the container cell (2) has a magnet assembly (4) for holding the lever (32) of the lever-stopper bottle (5).
Patent EP-3314020-A1 (EP)
Title: Expression génique tumorale et micro-environnementale, compositions de matières et ses procédés d'utilisation
Inventor: GARRAWAY LEVI A
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-06-29
Abstract: La présente invention concerne généralement des compositions et des procédés permettant d'identifier des gènes et des réseaux géniques qui répondent à, modulent, commandent ou influencent autrement les tumeurs et les tissus, comprenant des cellules et des types de cellules des tumeurs et des tissus, et des états malins, micro-environnementaux ou immunologiques des cellules et des tissus tumoraux. L'invention concerne également des procédés de diagnostic, de pronostic et/ou d'organisation de tumeurs, de tissus et de cellules, et prévoit des compositions et des procédés de modulation de l'expression de gènes et de réseaux géniques de tumeurs, de tissus et de cellules, ainsi que des procédés pour identifier, concevoir et sélectionner des régimes de traitement appropriés. L'invention concerne également la modulation de l'activité complémentaire pour décaler l'immunité cellulaire et obtenir une réponse thérapeutique efficace.
Patent EP-3329509-A1 (EP)
Inventor: KIM DONG-CHUL
IPC: H01L21/20
Filed: 2016-08-01
Abstract: A process for growing nanowires or nanopyramids comprising: (I) providing a graphitic substrate and depositing AlGaN, InGaN, AlN or AlGa(In)N on said graphitic substrate at an elevated temperature to form a buffer layer or nanoscale nucleation islands of said compounds; (II) growing a plurality of semiconducting group III-V nanowires or nanopyramids, preferably Ill-nitride nanowires or nanopyramids, on the said buffer layer or nucleation islands on the graphitic substrate, preferably via MOVPE or MBE.
Patent EP-3338277-A1 (EP)
Title: Ensemble oreiller avec annulation de bruits de ronflement
Inventor: DEFRANKS MICHAEL S
IPC: A47G9/10
Filed: 2016-08-18
Abstract: La présente invention concerne des systèmes, des dispositifs et des procédés de commande de bruits. Des systèmes anti-ronflement peuvent comporter une première unité d'oreiller ayant au moins un microphone d'erreur et au moins un haut-parleur, au moins un microphone de référence configuré pour capturer un son produit à proximité du ou des microphones de référence, et une unité de commande couplée fonctionnellement à la première unité d'oreiller et au(x) microphone(s) de référence. Dans certains aspects, l'unité de commande peut être configurée pour produire un anti-bruit dans le ou les haut-parleurs disposés dans la première unité d'oreiller en traitant des signaux reçus du ou des microphones d'erreur et du ou des microphones de référence à l'aide d'ajustements dynamiques à déclenchement périodique de sorte que l'anti-bruit annule tout son produit à proximité du ou des microphones de référence.
Patent EP-3265559-A1 (EP)
Title: Nucléases crispr-cas9 génétiquement modifiées présentant une spécificité pam modifiée
Inventor: JOUNG J KEITH
IPC: C12N15/63
Filed: 2016-03-03
Abstract: L'invention concerne des nucléases CRISPR-Cas9 présentant des spécificités PAM modifiées et améliorées et leur utilisation dans l'ingénierie génomique, l'ingénierie épigénomique et le ciblage génomique.
Patent EP-3265578-A1 (EP)
Inventor: LONGO MICHAEL
IPC: C12P21/00
Filed: 2016-03-07
Abstract: La présente invention concerne des produits et des procédés associés à la purification de recombinases recombinantes surexprimées provenant d'une lignée de cellules hôtes résultant en une protéine d'intérêt non marquée sans quelconques acides aminés non d'origine naturelle supplémentaires. L'invention utilise au moins un vecteur d'ADN qui co-exprime une protéine de fusion ciblée et la protéine recombinase avec la protéine recombinase ayant une affinité de liaison pour la protéine de fusion ciblée. Les procédés d'isolement de la protéine recombinase comprennent le ciblage de la protéine de fusion ciblée.
Patent EP-3278246-A1 (EP)
Title: Édition de page web dans un domaine de celle-ci
Inventor: LAMPRECHT JAREN
IPC: G06F40/143
Filed: 2016-08-25
Abstract: La présente invention concerne des systèmes et des procédés pour éditer le contenu d'une page Web. Un procédé consiste à recevoir un identifiant d'une page Web à éditer. Le procédé consiste en outre à déterminer si une page Web courante, vers laquelle une application de navigation est allée, est la page Web à éditer sur la base de l'identifiant. Le procédé consiste en outre, en réponse à la détermination du fait que la page Web courante est la page Web à éditer, à générer une interface configurée pour recevoir des révisions destinées au contenu de la page Web, l'interface étant fournie dans un domaine de la page Web. Le procédé consiste en outre à recevoir les révisions apportées à la page Web et à générer des données de révision comportant les révisions reçues. Le procédé consiste en outre à stocker les données de révision dans une base de données en vue d'une implémentation subséquente dans la page Web.
Patent EP-3344052-A1 (EP)
Inventor: NIELSEN CECILIE LYKKE MARVIG
IPC: C12R1/225
Filed: 2016-08-30
Abstract: La présente invention concerne une bactérie de l'espèce Lactobacillus fermentum, ladite bactérie étant caractérisée en ce qu'elle entraîne une augmentation du pH d'un produit laitier fermenté comprenant des Lactobacillus fermentum pendant le stockage après fermentation par comparaison avec un produit laitier fermenté à l'aide de la même culture de départ, mais ne contenant pas de Lactobacillus fermentum. Selon un mode de réalisation associé, la présente invention concerne une bactérie de l'espèce Lactobacillus fermentum caractérisée en ce qu'un produit laitier fermenté comprenant des Lactobacillus fermentum conserve un pH supérieur à 4,0 lorsqu'il est stocké pendant au moins 14 jours à 25 °C, ledit produit laitier fermenté étant obtenu par un procédé comprenant l'incubation d'un lait avec des Lactobacillus fermentum à une concentration d'au moins 10 7  UFC/g et avec une culture de départ, la fermentation jusqu'à obtention d'un pH de 4,6, l'agitation du produit fermenté et son refroidissement. L'invention concerne, en outre, des compositions comprenant ces bactéries, des procédés de production de produits laitiers fermentés à l'aide de ces bactéries et les produits ainsi obtenus.
Patent EP-3267630-A1 (EP)
Inventor: OHTERU SHOKO
IPC: H04B10/272
Filed: 2016-03-04
Abstract: A selection and distribution circuit (13) is provided between N optical transceivers (11) and one PON control circuit (12). The selection and distribution circuit (13) selects the optical transceiver (11) corresponding to an upstream frame that time-divisionally arrives, thereby transferring the upstream frame opto-electrically converted by the transceiver (11) to the PON control circuit (12) and distributing a downstream frame from the PON control circuit (12) to each optical transceiver (11). A power supply control circuit (23) stops power supply to at least one of one of optical transceivers (11) that are not used to transfer the frame of the optical transceivers (11) and a circuit that is not used to transfer the frame in the selection and distribution circuit (13). This can reduce the system cost per ONU in the optical transmission system.
Patent EP-3268481-A1 (EP)
Inventor: WU ZHIJIAN
IPC: C12N15/864
Filed: 2016-03-11
Abstract: L'invention concerne des vecteurs dérivés de virus adéno-associés (AAV) comprenant une séquence nucléotidique codant pour RP2 ou RPGR-ORF15 et des compositions pharmaceutiques associées. L'invention concerne également des procédés de traitement ou de prévention de la rétinite pigmentaire liée à l'X, d'augmentation du nombre de photorécepteurs dans une rétine d'un mammifère, et d'augmentation de l'acuité visuelle d'un mammifère à l'aide des vecteurs et des compositions pharmaceutiques.
Patent EP-3269786-A1 (EP)
Inventor: TAMURA EISUKE
IPC: C09D201/04
Filed: 2016-02-19
Abstract: The present invention provides a coating composition that can provide a coating film excellent in adhesion to a substrate and also excellent in non-adhesiveness, hardness at high temperature, and abrasion resistance. The present invention relates to a coating composition including: non-melt-fabricable polytetrafluoroethylene; a fluorine-containing polymer other than the non-melt-fabricable polytetrafluoroethylene; and a heat-resistant resin other than the non-melt-fabricable polytetrafluoroethylene or the fluorine-containing polymer, the non-melt-fabricable polytetrafluoroethylene being contained in an amount of 10 to 60% by mass relative to the amount of the fluorine-containing polymer.
Patent EP-3332469-A1 (EP)
Title: Système de transfert de puissance inductif hybride
Inventor: THRIMAWITHANA DULEEPA JAYANATH
IPC: H02J50/12
Filed: 2016-08-05
Abstract: Selon l'invention, un circuit primaire (20) ou secondaire (21) de système de transfert de puissance inductif (1) comporte un premier réseau de compensation (6, 12) et un deuxième réseau de compensation (7, 13). Les réseaux de compensation présentent chacun une caractéristique de transfert de puissance différente par rapport au mouvement relatif des structures de couplage (8, 9) de flux magnétique primaire ou secondaire. Les caractéristiques de transfert de puissance sont telles que l'une compense l'autre pour permettre un transfert de puissance global lisse ou constant en dépit du mouvement relatif.
Patent EP-3347088-A1 (EP)
Title: Électrodes neurales et leurs méthodes d'implantation
Inventor: DURAND DOMINIQUE M
IPC: A61B5/00
Filed: 2016-09-08
Abstract: L'invention peut concerner, selon un aspect, une électrode neurale intrafasciculaire. L'électrode neurale intrafasciculaire peut comprendre un corps de micro-fil ayant une extrémité proximale, une extrémité d'ancrage distale et une portion médiane s'étendant entre l'extrémité proximale et l'extrémité d'ancrage distale. L'extrémité d'ancrage distale peut sensiblement correspondre aux propriétés mécaniques et biologiques du nerf cible. Le corps de micro-fil peut avoir une portion d'ancrage médiane s'étendant entre l'extrémité proximale et l'extrémité distale, une portion de l'extrémité distale et/ou la portion d'ancrage médiane correspondant sensiblement aux propriétés mécaniques et biologiques du nerf cible. L'électrode peut être composée de graphène. Le corps de micro-fil, à l'exception de l'extrémité d'ancrage distale, peut être revêtu d'un matériau d'isolation, de préférence avec un agent biocompatible adsorbé sur le matériau d'isolation.
Patent EP-3353767-A1 (EP)
Inventor: SALIBA ERIC
IPC: G09C1/00
Filed: 2016-09-22
Abstract: The invention relates to a system (1) for detecting intrusions, which comprises: mesh surfaces (2), each mesh surface (2) comprising cells (3) which comprise a pattern that is a portion of a continuous electrical circuit; interconnection surfaces (4) which comprise connectors (24) that are suitable for connecting cells (3) of the mesh surfaces (2) according to a first configuration for forming groups of electrically connected cells (3), the patterns forming a continuous electrical circuit of patterns; a detection module (8) capable of detecting a modification of an impedance which is characteristic of each group of cells, the system (1) also comprising a module (6) for configuring interconnections of connectors suitable for modifying the first configuration over time so as to obtain at least one second configuration of the interconnection surface (4).
Patent EP-3325882-A1 (EP)
Inventor: KEBER ROLAND
IPC: F23D14/60
Filed: 2016-10-06
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Regeleinrichtung für Gasbrenner zur Anpassung eines dem Gasbrenner zugeführten, aus einem Gasstrom und einem Luftstrom gebildeten Gas-Luft-Gemisches, mit einem Gasventil, das in einer in eine Luftleitung mündenden Gasleitung angeordnet ist, einer elektronischen Steuerungseinheit zur Steuerung einer Öffnungsstellung des Gasventils und einem Sensor, der mit der Steuerung verbunden ist und ihr Signale liefert, wobei der Sensor in einem Überbrückungsabschnitt zwischen Luftleitung und Gasleitung angeordnet ist und einerseits mit dem Luftstrom und andererseits mit dem Gasstrom in unmittelbarer Wirkverbindung steht, wobei der Überbrückungsabschnitt strömungstechnisch geschlossen ist, so dass der Gasstrom und der Luftstrom im Überbrückungsabschnitt getrennt sind.
Patent EP-3391636-A1 (EP)
Inventor: SAPCI MEHMET HAKAN
IPC: H04M3/42
Filed: 2016-09-01
Abstract: The present invention generally relates to the field of telecommunication systems. The invention more particularly relates to a system and method for effectuating real time shaped data transfer during call setup procedure in a telecommunication network, where selection is made to shape the data transfer during call setup by called party, providing a dynamic tone service operation, where dynamic tone consists of dynamic ring back tone and dynamic busy tone.
Patent EP-3290497-A1 (EP)
Inventor: NAKANISHI YUSUKE
IPC: C10N50/10
Filed: 2016-04-27
Abstract: Provided is a grease containing a base oil and a hydrophilic nanofiber, the hydrophilic nanofiber having a thickness (d) of 0.01 to 500 nm being dispersed therein. The grease is low in an environmental load and excellent in safety on the human body and also has an appropriate worked penetration and has a high dropping point, and therefore, it is also excellent in heat resistance.
Patent EP-3290564-A1 (EP)
Inventor: SAITO TOSHIO
IPC: D06F37/22
Filed: 2016-04-28
Abstract: An anti-vibration rubber of the present invention is an anti-vibration rubber for washing machines. In temperature variance measurement of dynamic viscoelasticity at a frequency of 30 Hz, the anti-vibration rubber has a maximum loss factor at a temperature of -10°C to 40°C, both inclusive, and has a loss factor of 0.4 or more in the entire temperature range of -10°C to 40°C, both inclusive, at the frequency of 30 Hz.
Patent EP-3362747-A1 (EP)
Title: Système multi-étagé d'ébullition de lots d'huile
Inventor: MOLAVI ANTHONY S
IPC: F25B49/02
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention concerne un système de compression de vapeur (20) comprenant : un compresseur (24) comportant un orifice d'aspiration (26) et un orifice d'évacuation (28) ; un circuit d'écoulement de fluide réfrigérant (33) à partir de l'orifice d'évacuation et retournant à l'orifice d'aspiration ; un premier échangeur de chaleur (30) le long du circuit d'écoulement de fluide réfrigérant ; un second échangeur de chaleur (50) le long du circuit d'écoulement de fluide réfrigérant ; et un système vaporisateur (22; 300). Le système vaporisateur comprend : un premier vaporisateur (68A; 368A) et un second vaporisateur (68B; 368B), comprenant chacun : un récipient (86; 386) comportant un orifice d'entrée (84), un orifice de sortie de vapeur (124) et un orifice de sortie de liquide (130) ; et un circuit d'écoulement de dérivation de gaz (160) en relation de transfert de chaleur avec un intérieur du récipient.
Patent EP-3359761-A1 (EP)
Title: Plate-forme d'accès temporaire
Inventor: WATERS PHILIP
IPC: E04G1/36
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention concerne une plate-forme d'accès temporaire pour déploiement dans une structure ayant des parois internes fortement inclinées ou verticales. La plate-forme permet de réaliser un travail avec de telles structures, avec lesquelles un ouvrier n'aurait autrement pas une position adéquate. La plate-forme d'accès temporaire comprend un ensemble de rétention ayant un moyen de butée monté sur un actionneur, moyennant quoi l'actionneur peut être actionné pour solliciter le moyen de butée en contact avec les parois internes de la structure, de manière à retenir la plate-forme en position dans la structure. L'ensemble de rétention supporte une ou plusieurs plaques de plate-forme qui se combinent pour former un plancher de support de charge sur lequel un ouvrier peut travailler.
Patent EP-3378180-A1 (EP)
Inventor: BEALE MARTIN WARWICK
IPC: H04L1/18
Filed: 2016-11-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'un bloc de données à partir d'une entité d'émission vers une entité de réception dans un système de télécommunications sans fil. Le procédé consiste : à établir une pluralité de différentes versions de redondance pour le bloc de données ; à transmettre la pluralité de différentes versions de redondance pour le bloc de données dans un premier ordre de séquence durant une première période ; et à transmettre la pluralité de versions de redondance différentes pour le bloc de données dans un second ordre de séquence durant une seconde période, le second ordre de séquence étant différent du premier ordre de séquence.
Patent EP-3359938-A1 (EP)
Title: Détection de variations de pression dans des canalisations
Inventor: HOFFMAN ANDREW
IPC: G01M3/28
Filed: 2016-10-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection de pression qui est opérationnel pour surveiller des variations de pression à l'intérieur d'une canalisation de fluide. Le dispositif de détection de pression comprend une paire d'éléments de capteur complémentaires. Au moins un des éléments de capteur est monté sur une console de support qui est installée au niveau d'un point sur la surface externe de la canalisation. Au moins un élément de capteur est monté de sorte que la paire d'éléments de capteur complémentaires subit un déplacement relatif lorsque la surface externe de la canalisation subit des changements de taille ou de forme. La paire d'éléments de capteur complémentaires est opérationnelle pour détecter ledit déplacement relatif et ainsi, fournir une indication de variation de pression à l'intérieur de la canalisation.
Patent EP-3283807-A1 (EP)
Title: Éléments de canalisation en fonte ductile souterrains résistants à la corrosion comportant un revêtement externe amélioré et procédé associé
Inventor: GHOSH ABHIJIT
IPC: F16L58/00
Filed: 2016-04-22
Abstract: La présente invention concerne l'amélioration du traitement anticorrosion extérieur d'éléments de canalisation en fonte ductile, par le biais de la mise au point d'un film métallique de pseudo-alliage avec de la peinture modifiée sur la surface externe, la présente invention concernant plus particulièrement la résistance à la corrosion améliorée d'éléments de canalisation en fonte ductile, en particulier lors d'une utilisation à l'état enterré, ainsi que le procédé de revêtement permettant de former une couche de pseudo-alliage métallique anticorrosion dans la surface périphérique avec une peinture à base de baume de cajou (CNSL) modifié.
Patent EP-3219247-A1 (EP)
Inventor: HATANO KEISUKE
IPC: G02B23/24
Filed: 2016-04-04
Abstract: A bending operation device 70 includes a bending lever 45 that is tiltably supported with an angle to a longitudinal direction of an operation section 3 of an endoscope 1, a wire pulling member 54 that includes a plurality of arm portions 54b that are displaced according to tilting motion of the bending lever 45, a plurality of operation wires 65a to 65d that are connected to the plurality of arm portions 54b and that bend a bending portion 7 provided in an insertion section 2 of the endoscope 1 according to displacement of the wire pulling member 54, and a plurality of pulleys 68a to 68d that guide the plurality of operation wires 65a to 65d to the plurality of arm portions 54b, with the plurality of operation wires 65a to 65d being substantially parallel to one another, when the bending lever 45 is in a neutral position at which the bending portion 7 is substantially straight.
Patent EP-3391403-A1 (EP)
Inventor: VAES WOUTER HENRICUS JOHANNES
IPC: B01D59/44
Filed: 2016-12-15
Abstract: Accelerator mass spectrometry methods for analysing a sample are provided. In an embodiment, the method comprises measuring with an accelerator mass spectrometry system at least one isotope of a first element and at least one isotope of a second element, wherein the measurement of the second element is used for normalizing the measurement of the first element.
Patent EP-3310883-A1 (EP)
Title: Procédé de production d'un mélange de carburant pour le transport
Inventor: CADENHOUSE-BEATY PATRICK JAMES
IPC: C07C2/66
Filed: 2016-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de mélanges de carburant pour le transport, comprenant la fourniture d'une première charge d'alimentation comprenant du butane et du propane et d'une deuxième charge d'alimentation comprenant du benzène et la déshydrogénation de la première charge d'alimentation dans un premier réacteur pour produire un produit en C4 comprenant du butane et du butène et un produit en C3 comprenant du propane et du propylène. Le procédé comprend également l'oligomérisation du produit en C4 dans un deuxième réacteur pour produire un premier mélange de carburant pour le transport et l'alkylation du produit en C3 avec la deuxième charge d'alimentation dans un troisième réacteur pour produire un deuxième mélange de carburant pour le transport.
Patent EP-3297620-A1 (EP)
Title: Système d'administration transdermique de la kétamine
Inventor: TANG HUADONG
IPC: A61P25/24
Filed: 2016-06-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'administration transdermique comprenant de la kétamine et des préparations associées. La présente invention se rapporte également à un dispositif d'administration transdermique comprenant de la kétamine pour le traitement du trouble dépressif majeur (TDM) et/ou de la douleur. La présente invention concerne en outre un dispositif d'administration transdermique comprenant de la kétamine et des agents anti-abus.