baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108666-B1 (FR)
Title: Texture fibreuse pour aube de turbomachine en matériau composite
Inventor: NOTARIANNI GILLES PIERRE - MARIE
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-04-01
Abstract: Texture fibreuse pour aube de turbomachine en matériau composite L’invention concerne une texture fibreuse (100) destinée à former le renfort fibreux d’une aube (10) de turbomachine (1) en matériau composite qui présente un tissage tridimensionnel entre une pluralité de fils ou torons de chaîne en premières fibres et une pluralité de fils ou torons de trame en premières fibres, la texture comprenant une partie de pied d’aube (110), une partie de pale d’aube (120) et une extrémité libre (121), la texture s’étendant selon la direction transversale (T) entre un premier bord (101) correspondant à un bord d’attaque (13) de l’aube et un deuxième bord (102) correspondant à un bord de fuite (14) de l’aube, caractérisée en ce que la partie de pale d’aube (120) présente une zone renforcée (140) s’étendant selon la direction longitudinale (L) à partir de l’extrémité libre (121) sur une première longueur (L1) inférieure ou égale à 20% de la longueur (L0) de la texture mesurée dans la direction longitudinale, et selon la direction transversale (T) à partir du deuxième bord (102) sur une deuxième longueur (L2) inférieure ou égale à 75% de la largeur (L3) de la texture fibreuse mesurée dans la direction transversale au niveau de l’extrémité libre (121) de la texture, la zone renforcée comprenant des fils ou torons de trame en deuxièmes fibres (T1-T4) différentes des premières fibres, les deuxièmes fibres présentant un allongement à la rupture supérieur à celui des premières fibres. L’invention vise aussi une aube de turbomachine et un procédé de fabrication de la texture.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3108929-B1 (FR)
Title: Tablier de volet roulant dont au moins certaines lames sont équipées de dispositifs de crochetage
Inventor: FAUVARQUE CHRISTOPHE
IPC: E06B9/15
Filed: 2020-04-07
Granted: 2022-06-03
Abstract: La présente invention concerne un tablier de volet roulant (2) comprenant une juxtaposition de lames de volet roulant (21) assemblées entre elles, les extrémités latérales desdites lames de volet roulant (21), qui constituent les bordures latérales de volet roulant (2a, 2b), étant destinées à être guidées par des coulisses latérales de guidage (4), certaines au moins des extrémités desdites lames de volet roulant (21) étant équipées de dispositifs de crochetage (211) adaptés pour coopérer avec une structure d’accrochage (41) prévue sur lesdites coulisses latérales de guidage (4), de manière à éviter le déboitement desdites extrémités de lames de volet roulant (21) hors desdites coulisses latérales de guidage (4),  ce tablier de volet roulant (2) étant caractérisé par le fait que certaines au moins desdites lames de volet roulant (21) comprennent un dispositif de crochetage (211) au niveau de l’une seule de leurs deux extrémités.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3111042-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositifs de gestion de profils de communication
Inventor: KARPINSKI PAWEL
IPC: H04W12/06
Filed: 2020-05-28
Granted: 2023-02-10
Abstract: Procédé et dispositifs de gestion de profils de communication Ce dispositif (CLPA) centralisé de gestion de profils de communication comporte : - un module de gestion de profils (MGP) apte à créer dynamiquement une tâche d’exécution (CLPAi) pour répondre à un besoin de gestion à distance d’un profil de communication (PROFeid) dans un élément sécurisé (eUICC) embarqué dans un terminal (T) ;   - ledit module de gestion de profils (MGP) étant apte à exécuter ladite tâche d’exécution (CLPAi) ;- un module de communication (COM-NET) apte à établir dans un réseau un premier canal de communication (CC2) entre ladite tâche d’exécution (CLPAi) et un gestionnaire (SM-DP+) de profils de communication ;- ladite tâche d’exécution (CLPAi) étant apte à obtenir ledit profil de communication (PROFeid) dudit gestionnaire (SM-DP+) via ledit premier canal de communication (CC2) ; - ledit module de communication (COM-NET) étant apte à établir une session de communication (SC1) entre ladite tâche d’exécution (CLPAi) et un agent de communication (DAG) configuré pour envoyer audit élément sécurisé (eUICC), au moins une commande de gestion dudit profil (PROFeid) encapsulée dans au moins un message envoyé par ladite tâche d’exécution (CLPAi) dans le cadre de ladite session (SC1) ) ; et - un module (MI) configuré pour supprimer ladite tâche d’exécution (CLPAi) lorsqu’une action répondant audit besoin a été réalisée.  Figure 1
Patent FR-3112425-B1 (FR)
Title: Capteurs d'images comprenant une matrice de filtres interférentiels
Inventor: VAILLANT JÉRÔME
IPC: H01L27/146
Filed: 2020-07-10
Granted: 2024-01-12
Abstract: Capteurs d'images comprenant une matrice de filtres interférentiels La présente description concerne un capteur d'images (10) comprenant un substrat (12) comprenant des photodétecteurs (PH) adaptés à capter un rayonnement ; un filtre pixélisé (20) comprenant des première et deuxième faces opposées et comprenant des pixels de filtre (PFIRCUT, PFIRBP) dont au moins certains comprennent un filtre interférentiel ; des murs (40) réfléchissants ou absorbants ledit rayonnement s'étendant de la première face à la deuxième face et délimitant les pixels de filtres ; et une matrice (30) de lentilles (32) reposant sur la deuxième face, le filtre pixélisé étant interposé entre le substrat et la matrice de lentilles, la première face étant du côté du substrat et la deuxième face étant du côté des lentilles, le plan focal des lentilles correspondant à la deuxième face à 500 nm prés.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112685-B1 (FR)
Title: Extrait de fleurs de bombax costatum riche en polysaccharides
Inventor: LECLERE- BIENFAIT SOPHIE
IPC: A61K36/185
Filed: 2020-07-24
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention se rapporte à un extrait de fleurs, de préférence de calices, de Bombax costatum, ainsi qu’à son procédé de préparation et l’extrait susceptible d’être obtenu par ledit procédé. L’invention a également pour objet une composition comprenant un tel extrait ; la composition étant avantageusement cosmétique, pharmaceutique ou dermatologique. L’invention concerne également une telle composition ou un tel extrait pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des troubles ou pathologies de la peau, des muqueuses ou des phanères, ainsi que le déséquilibre ou les troubles associés au déséquilibre du microbiote cutané, des muqueuses, des phanères et annexes associées. L’invention concerne enfin un procédé de soin cosmétique de la peau, des phanères ou des muqueuses, en vue d’améliorer leur état ou leur aspect, consistant à administrer une telle composition ou un tel extrait.
Patent FR-3114954-B1 (FR)
Title: Distributeur de solution hydroalcoolique
Inventor: MAZEIRAT JEAN
IPC: A47K5/12
Filed: 2020-10-09
Granted: 2023-11-24
Abstract: Distributeur (1, 34, 60) de solution hydroalcoolique, le distributeur comprenant : un réservoir (4, 36, 62) pour stocker une solution hydroalcoolique, un élément (20, 38, 64) définissant au moins une cavité (26, 50, 66) débouchant dans une surface de transfert (22, 46, 68), l’élément (20, 38, 64) étant mobile par rapport au réservoir (4, 36, 62) entre une position dans laquelle la cavité (26, 50, 66) est à l’intérieur du réservoir, et une position dans laquelle la cavité (26, 50, 66) est à l’extérieur du réservoir (4, 36, 62) dans une zone (18) accessible depuis l’extérieur du distributeur, de sorte à permettre un transfert vers une main de fluide hydroalcoolique contenu dans la cavité (26, 50, 66), lorsque la main glisse sur la surface de transfert (22, 46, 68).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3115290-B1 (FR)
Title: Régulation thermique d’une batterie par immersion dans une composition liquide
Inventor: GARRAIT DOMINIQUE
IPC: C09K5/10
Filed: 2020-10-19
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’une composition de transfert de chaleur comprenant de plus de 0 % à 40 % en poids d’un fluide frigorigène comprenant un composé choisi parmi les hydrocarbures halogénés, les composés perhalogénés, les cétones fluorées, les éthers fluorés ainsi que leurs combinaisons, et de 60 % à moins de 100 % en poids d’un fluide diélectrique, pour réguler la température d’une batterie, la batterie comprenant des cellules de stockage d’énergie immergées dans la composition de transfert de chaleur à l’état liquide, et la composition de transfert de chaleur ne subissant essentiellement pas de changement d’état.  Figure 1
Patent FR-3115579-B1 (FR)
Title: Système d’entrainement différentiel, plus particulièrement destiné à être utilisé dans un groupe motopropulseur d'un véhicule automobile
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16H48/30
Filed: 2020-10-27
Granted: 2023-01-20
Abstract: Système d’entrainement différentiel, plus particulièrement destiné à être utilisé dans un groupe motopropulseur d'un véhicule automobile.  Système d’entrainement différentiel (10) pour un véhicule comprenant un dispositif d’entrainement différentiel (11), un dispositif de crabotage (21), un actionneur électromagnétique (31) dans lequel l’axe de rotation du dispositif d’entrainement différentiel (11)est situé à l’extérieur de l’électro-aimant annulaire (32) de l’actionneur électromagnétique (31),  Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3124441-B1 (FR)
Title: véhicule doté d’un dispositif d’accrochage de sièges de rang trois.
Inventor: FOUBERT VINCENT
IPC: B60N2/015
Filed: 2021-06-24
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (1) possédant trois rangées de sièges, dont une troisième rangée (2) est placée derrière une deuxième rangée qui est elle-même placée derrière une première rangée, ladite troisième rangée (2) possédant deux sièges (3, 4) indépendants reposant sur un plancher arrière (20).  Selon l’invention, le véhicule (1) comporte une pièce (50) de fixation allongée, placée sur le plancher arrière (20) entre les deux sièges (3, 4) de la troisième rangée, de manière à s’étendre suivant un axe longitudinal X et central du véhicule (1), la pièce (50) de fixation possédant un fil (59) rigide d’accrochage formant une gâche, ladite pièce (50) étant disposée sur le plancher arrière (20) de sorte qu’un pied arrière (18, 19) de chaque siège (3, 4) de la troisième rangée arrière (2) soit accroché audit fil rigide (59).   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3128327-B1 (FR)
Title: Protection d’une chaine de propulsion électrique d’un aéronef
Inventor: NEHME SAMIR
IPC: H02H9/02
Filed: 2021-10-18
Granted: 2024-01-12
Abstract: Procédé de protection d’une chaine de propulsion électrique d’un aéronef, la chaine de propulsion comportant un moteur électrique (2), un module (3) d’électronique de puissance et de commande du moteur électrique et une source de tension continue (1), le module d’électronique de puissance et de commande du moteur électrique comportant un onduleur (31), le module (3) d’électronique de puissance et de commande du moteur électrique étant d’une part relié à la source de tension continue (1) et d’autre part relié au moteur électrique (2), caractérisé en ce qu’il comporte, dans le cas d’une détection d’un défaut électrique dans la chaine de propulsion, une étape de commande de court-circuit au niveau de l’onduleur (31) du module d’électronique de puissance et de commande du moteur électrique.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-2196906-B1 (FR)
IPC: B29C70/52
Filed: 1973-08-22
Granted: 1976-10-01
Abstract: 1441743 Moulding powder coatings IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES Ltd 11 July 1973 [24 Aug 1972] 39411/72 Heading B5A [Also in Division B2] A thermoplastics lace is modified as shown in Fig. 1 by passing the lace 10 the surface of which is tacky over a tray 12 containing a fluidized bed of powdered polymer 13 while a current of air is passed through nozzle 14 situated in the bed so that powder is caused to adhere to the surface of the lace, then through hot tube 16 to melt the coating and through a die 17 to produce a uniform coating. The lace may be produced by impregnating glass fibre roving with thermoplastic powder, heating to melt the thermoplastic and drawing the roving through die 11 and the lace is then modified as above whilst its temperature is sufficiently high for its surface to be tacky. Alternatively (Fig. 2, not shown) the lace may be produced by a screw extruder process, cooled after leaving the die of the extruder in a water bath and then passed through a small heater to render the surface tacky.
Patent FR-2498315-B1 (FR)
Inventor: COETSIER PAUL ANDRE
IPC: G01B11/275
Filed: 1981-01-20
Granted: 1986-04-04
Abstract: The alignment of the front and rear wheel systems of automotive vehicles as well as the dynamic setback and static setback are measured by means of an angular displacement pickup supported by a horizontal arm at the level of each front wheel and connected by a reference straight line to the opposite pickup. A light beam produced by an emitter carried by each arm is reflected from a mirror carried by the rear wheel and impinges on a photosensitive cell. Wheel alignment and setback angles are obtained from the angle values determined by the pickups and corresponding to direction-changing movements of the front wheel system which is turned successively from left to right and from right to left.
Patent FR-2526557-B1 (FR)
IPC: G01S7/4865
Filed: 1983-05-05
Granted: 1985-05-03
Abstract: An apparatus for measuring the delay time interval between electrical pulse signals, particularly in conjunction with electrooptical range finders. A coarse measuring counter counts clock pulses from a quartz oscillator during the interval and a fine measuring interpolator determines the residual time from the end of the interval to the next clock pulse. Residual time at the start of the measuring interval is avoided by exactly synchronizating the start of measurement with a timing pulse front (n+2) of the quartz oscillator.
Patent FR-2566407-B1 (FR)
Inventor: HUMBERT DANIEL
IPC: C07D215/56
Filed: 1984-06-25
Granted: 1986-09-26
Abstract: 1. Derivatives of isoxazoloquinolinone characterized in that they answer to the general formula l  see diagramm : EP0168309,P8,F1  in which R represents a hydrogen, fluorine, chlorine or bromine atom, a linear alkyl radical containing from 1 to 5 carbon atoms, or branched alkyl radical containing from 3 to 5 carbon atoms, an alkoxy radical containing from 1 to 5 carbon atoms, a nitro or trifluoromethyl radical and R1  represents a phenyl radical possibly substituted by a linear alkyl radical containing from 1 to 5 carbon atoms, or a branched alkyl radical containing from 3 to 5 carbon atoms, by an alkoxy radical containing from 1 to 5 carbon atoms, or by a halogen atom.
Patent FR-2583143-B1 (FR)
Inventor: MUSOLINO FRANCOIS
IPC: F23C5/02
Filed: 1985-06-07
Granted: 1989-04-21
Abstract: 1. A sprayer device for liquid fuel comprising a hollow head (1, 1a) intended to be fixed by one end on a boiler wall (2) or the like in the region of an orifice in this wall and comprising, in the interior, at least one jet which opens towards the boiler and which also comprises an assembly (6, 6a) for the supply of air for combustion and of liquid fuel, the head (1, 1a) comprising, in its peripheral wall, a longitudinal opening (13, 13a) on whose sides there is removably fixed a plate (14, 14a), the jet or jets (4, 5 : 4a, 5a) being mounted on said plate by fixing means (F) allowing adjustment of the jet or jets substantially in the direction of the axis (A) of the head, characterized in that the fixing means (F) for fixing the jet or jets on the plate (14, 14a) comprise an opposing plate (29, 29a) on which the jets (4, 5 ; 4a, 5a) are fixed, said opposing plate (29, 29a) itself being fixed adjustably in a direction parallel to the axis (A) of the head, relative to the plate (14, 14a), and in that the jet or jets (4, 5) are positioned radially by a centering star (39, 39a) and that a deflector (46, 46a) is fixed on the centering star (39, 39a), this deflector defining an annular space (50) for the passage of the air, the adjustment of the longitudinal position of the jets (4, 5) along the axis (A) causing a modification in the passage section of the annular space (50) and an adjustment in the flow of air for combustion.
Patent FR-2627440-B1 (FR)
Inventor: LAMBERT BERNARD
IPC: B60P1/48
Filed: 1988-02-24
Granted: 1991-09-13
Abstract: Transport vehicle (1, 1') having a loading area (5) which is equipped on each side of a zone to the rear of this loading area with a pair of arms (8, 9: 8') designed to at least indirectly grasp a container (13) and, under the action of control members (10, 11), to pivot about a transverse horizontal axis in order to load this container onto the loading area or unload it therefrom, characterised in that these arms (8, 9) are telescopic and, with their associated power members (10, 11) are hinged respectively to two plates (6, 7, 6', 7') that are laterally mobile between a retracted rest position in which these plates, these arms and these power members are entirely positioned within the transverse dimension of the vehicle and of a container carried by the vehicle.
Patent FR-2631200-B1 (FR)
Inventor: CHAMPAGNE DANIEL
IPC: H01L23/50
Filed: 1988-05-09
Granted: 1991-02-08
Abstract: The subject of the invention is a printed circuit (10) provided with conductors (14) connected to distributed contacts (15) in a first zone of the printed circuit and intended for a connection made in a second zone distant from the first. <??>It is characterised in that the conductors (14) leave respective contacts (15) substantially perpendicularly to the axis (A) of the printed circuit joining the two zones and subsequently form loops or bends relative to this axis, up to the second zone.
Patent FR-2664858-B1 (FR)
Inventor: JEAN GERGELE
IPC: B60C5/16
Filed: 1990-07-17
Granted: 1992-10-02
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00570 Sec. 371 Date Mar. 5, 1992 Sec. 102(e) Date Mar. 5, 1992 PCT Filed Jul. 12, 1991 PCT Pub. No. WO92/01577 PCT Pub. Date Feb. 6, 1992.In order to be able to increase the diameter of the standard rim (J') of a tire (P) without independent inner tube, which is provided with beads the seats of which are frustoconical and is normally used on this standard rim (J') having a mounting groove, the tire (P) is mounted on the rim (J) having a cylindrical rim base without mounting groove and the diameter ( phi JS) of which is greater than the diameter of the mounting groove of the rim (J') by means of two adapters (S1, S2) of compression-resistant vulcanized rubber reinforced by meridian and circumferential elements.
Patent FR-2673737-B1 (FR)
IPC: G07B15/06
Filed: 1992-01-03
Granted: 1994-01-21
Abstract: A circuit for reading a toll road ticket in which a mark for magnetic recording density discrimination formed on a ticket is detected and a magnetic record demodulating circuit is selected in accordance with the result of detection. The circuit is a digital recording circuit and reproducing circuit for a magnetic card utilizing modified frequency modulation. In a toll receiving system of a toll road, coexistence of tickets adopting different magnetic recording densities or recording systems is made possible.
Patent FR-2694408-B1 (FR)
Inventor: BERGEVAL JEAN
IPC: G01R31/02
Filed: 1992-07-31
Granted: 1994-10-21
Abstract: Device for detecting faults on an overhead electrical energy distribution network, including an electronic circuit (3, 4) which receives a signal representing the homopolar voltage and a signal representing the homopolar current of the line to be monitored, the said electronic circuit performing detection of the transient variations in the homopolar current by comparing the sign of the transient of the homopolar current with that of the transient of the homopolar voltage, characterised in that the homopolar current sensor consists of a coil (3) including a magnetic core (2) and arranged in the vicinity of the line to be monitored (1) perpendicularly to the latter, in that the signal supplied by this coil is sent to an integrator circuit (5) and in that the voltage sensor consists of an electric field sensor arranged at a distance from the line on the latter.
Patent FR-2743817-B1 (FR)
Inventor: SCHMIDT RAINER
IPC: A61L27/60
Filed: 1996-01-23
Granted: 1998-03-13
Abstract: In a skin equivalent (A) comprising an epidermal equivalent (B) on a carrier, the new feature is that (B) comprises at least keratinocytes (K) and Langerhans cells (LC) and/or LC precursors. Also claimed is (B) by itself.
Patent FR-2747394-B1 (FR)
IPC: C12Q1/34
Filed: 1996-04-15
Granted: 1998-07-03
Abstract: PCT No. PCT/FR97/00656 Sec. 371 Date Oct. 14, 1998 Sec. 102(e) Date Oct. 14, 1998 PCT Filed Apr. 14, 1997 PCT Pub. No. WO97/39103 PCT Pub. Date Oct. 23, 1997The invention concerns a culture medium and a method for revealing enterohemorrhagic E. coli bacteria, particularly serotypes O157 and/or O11, comprising a chromogenic substrate compound of the  alpha -galactosidase enzyme. The invention likewise concerns a procedure for revealing enterohemorrhagic E. coli bacteria in a sample.
Patent FR-2749766-B1 (FR)
Inventor: ALESSANDRI NERIO
IPC: A63B24/00
Filed: 1997-06-04
Granted: 2000-05-12
Abstract: An exercise machine with a variable configuration of a type that includes at least one posture portion and one machine portion. The exercise machine includes a reader to read a portable medium constituting a device for storage of protocol data of a user and/or an exercise, a motor-driven adjuster for adjusting a relative position between the posture portion and the machine portion, and a control device, connected to the reader and to the motor-driven adjuster, designed to change the relative position between the posture portion and the machine portion in accordance with the protocol data.
Patent WO-9910322-B1 (WO)
Title: Composes bi-aromatiques relies par un radical heteroethynylene et compositions pharmaceutiques et cosmetiques les contenant
Inventor: BERNARDON JEAN-MICHEL
IPC: A61K31/381
Filed: 1998-08-21
Abstract: Composés de formule (I), dans laquelle: Ar représente un radical choisi parmi les formules (a) à (c) suivantes. Z étant O ou S, ou N-R6; R1 représente notamment un atome d'halogène, -CH3, ou carboxyle; R2 et R3 représentent notamment H, alkyle, cycloalkyle; ou R2 et R3, pris ensemble forment un cycle à 5 ou 6 chaînons; R4 et R5 représentent notamment H ou un atome d'halogène; R6 représente notamment H ou alkyle; X représente un radical -Y-C≡C-, Y représentant O, S(O)n ou Se(O)n'; n étant 0, 1 ou 2; et les sels des composés de formule (I). Ces composés sont utilisables notamment dans le traitement des affections dermatologiques liées à un désordre de la kératinisation, et pour lutter contre le vieillissement de la peau.
Patent FR-2789658-B1 (FR)
Inventor: JOULIA GERARD
IPC: A45D40/22
Filed: 1999-02-16
Granted: 2001-05-04
Abstract: The box comprises a bottom (2) and a cover (20) which is mounted on the box so as, in the open position, to be able to be positioned under the bottom. The cover slides relative to a connection part (7) articulated on the bottom. The cover has a clasp (22) able to snap on a bottom complementary part (23).
Patent FR-2794662-B1 (FR)
Inventor: SIMERAY JANICK
IPC: A63H3/38
Filed: 1999-06-14
Granted: 2001-07-27
Abstract: The invention concerns a doll's, toy baby's or teddy bear's eye whereof the opening and closing are controlled by an electromagnet
Patent HR-P940784-B1 (HR)
Title: Guide element for a connector
Inventor: STRAESSLE MARCEL
IPC: F16B7/18
Filed: 1994-10-26
Abstract: PCT No. PCT/CH91/00040 Sec. 371 Date Sep. 10, 1991 Sec. 102(e) Date Sep. 10, 1991 PCT Filed Feb. 13, 1991 PCT Pub. No. WO91/12384 PCT Pub. Date Aug. 22, 1991.A guide device including a bolt (5) which through a sleeve insert can be fastened rotatably to one end of a rod (21), which bolt is connected, sliding axially, to the front part of a guide sleeve (16') in such a way that a rotary movement of the guide sleeve (16') can be transmitted to the bolt (5). A spring (20) pushes the bolt (15) out of the guide sleeve (16'), and the rear end of the guide sleeve (16') an approximately bell-shaped flange (17) is provided, which delimits an inside space which is dimensioned such that the head (1) of the sleeve insert can be accommodated therein.