baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2955167-A1 (FR)
Title: Dispositif de vanne a tiroir et circuit comprenant une telle vanne
Inventor: KOMURIAN RICHARD
IPC: F01P3/20
Filed: 2010-01-13
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de vanne à tiroir coulissant selon une direction axiale donnée, comprenant un corps de vanne avec deux chambres, la première chambre comportant une ouverture latérale d'entrée de fluide et une ouverture de sortie de fluide pourvue d'un dispositif d'obturation normalement fermé et à ouverture conditionnelle, la seconde chambre comportant une première et une seconde ouvertures latérales de sortie de fluide mutuellement décalées dans la direction axiale. Dispositif de vanne (1) caractérisé en ce que deux régions intérieures (9 et 9') de ladite seconde chambre (4') sont arrangées de manière contiguë dans la direction axiale (X) et communiquent entre elles par l'intermédiaire d'une ouverture ou d'un passage interne (11), et en ce que le tiroir coulissant (2) comprend, d'une part, un premier organe d'obturation (12) apte à obturer sélectivement l'ouverture de communication (6) ou l'ouverture ou le passage de communication interne (11) entre les deux régions (9 et 9') et, d'autre part, un second organe d'obturation (12') apte à empêcher la communication fluidique entre la seconde ouverture latérale de sortie de fluide (8') de la seconde chambre (4') et une première région (9) de ladite seconde chambre (4'), ce dans une plage déterminée de translation du tiroir coulissant (2).
Patent FR-2961291-A1 (FR)
Title: Installation de traitement de fumees
Inventor: ROUSSEAU PHILIPPE
IPC: F23J15/00
Filed: 2010-06-14
Abstract: Installation de traitement de fumées, du type comprenant au moins : - un générateur (1) de fumées se présentant sous forme d'une chaudière à brûleur (2) air/gaz ou air/combustible solide, et - une unité (4) de traitement des fumées. Ladite installation comporte en outre au moins un espace (5) de confinement des fumées produites par ledit générateur (1) de fumées, cet espace (5) de confinement des fumées, alimenté en entrée par le générateur (1) de fumées équipé d'une sortie (1A) d'évacuation des fumées, étant raccordé en sortie à la chambre de combustion dudit générateur (1) de fumées par un circuit (7) dit de recirculation, pour une recirculation des fumées à l'intérieur dudit générateur (1) de fumées, ladite unité (4) de traitement des fumées étant disposée sur le circuit de circulation des fumées entre la sortie (1A) d'évacuation des fumées du générateur (1) de fumées et la sortie (6) de l'espace (5) de confinement alimentant le circuit (7) de recirculation.
Patent FR-2962460-A1 (FR)
Title: Ossature metallique d'une maison,poteau d'angle de cette maison et procede de fabrication et de montage de cette ossature
Inventor: BARCASSE JEAN PIERRE
IPC: E04B1/24
Filed: 2010-07-07
Abstract: L'invention concerne une ossature métallique d'une maison dans laquelle : - chaque rail (40, 42) d'un pied (38) d'un poteau d'angle a une section transversale formant un creux apte à recevoir une partie inférieure d'un panneau de contreventement, et - un montant vertical (30) du poteau d'angle comprend deux flancs plats (32, 34) comportant des trous (36) destinés à recevoir des vis de fixation des panneaux de contreventement, les flancs sont raccordés l'un à l'autre par leurs bords verticaux de sorte que la section transversale de ce montant vertical (30) est essentiellement en forme de « L », chaque flanc (32, 34) jouxtant une extrémité d'un rail respectif (40, 42) du pied (38) de ce poteau et s'étendant sur la majorité de la hauteur du montant vertical (30) dans un plan perpendiculaire à la direction dans laquelle le rail jouxté (40, 42) s'étend, ces flancs (32, 34) forment une face d'appui apte à guider verticalement le panneau de contreventement dont la partie inférieure est reçue dans ce même rail (40, 42).
Patent FR-2970613-A1 (FR)
Title: Procede de fourniture a un observateur de donnees relatives a au moins un utilisateur d'un operateur de telecommunication ou de services internet dans un reseau
Inventor: ANSIAUX ARNAUD
IPC: H04L12/26
Filed: 2011-01-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fourniture à un observateur de données relatives à au moins un utilisateur d'un opérateur de télécommunication ou de services Internet dans un réseau (1), ledit procédé prévoyant que ledit observateur envoie une requête (9, 13) audit opérateur afin d'obtenir des données en réponse à ladite requête, ledit procédé prévoyant en outre de : - analyser les données demandées par ledit observateur en réponse à ladite requête ; - construire automatiquement une nouvelle requête (22, 23) à partir de ladite analyse ; - utiliser ladite nouvelle requête afin que ledit opérateur transmette audit observateur de nouvelles données en réponse à ladite nouvelle requête.
Patent FR-2974662-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique a generateur magnetique
Inventor: DA SILVA CHRISTIAN
IPC: H01H50/16
Filed: 2011-04-29
Abstract: Actionneur électromagnétique à générateur magnétique à bobine entourant un noyau magnétique mobile (4) susceptible de se déplacer sous l'effet du champ magnétique créé par la bobine, ledit noyau étant guidé entre une position de repos et des positions d'actionnement. Ce actionneur est caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux bobines (2, 3) respectivement reliées à des premier (6) et second (7) moyens de commande indépendants, au moins une bobine primaire (2) étant gérée par les premiers moyens de commande (6) en vue de piloter le déplacement du noyau mobile (4) et au moins une bobine secondaire (3) étant positionnée par rapport à la ou aux bobine(s) primaire(s) (2) et actionnée par les seconds moyens de commandes (7) pour faire varier le champs magnétique généré par la ou les bobine(s) primaire(s) (2).
Patent FR-2973383-A1 (FR)
Title: Procede de reticulation de polymeres, utilisation des polymeres reticules et composition associee
Inventor: TRUB ELINA
IPC: C08J3/24
Filed: 2011-03-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réticulation de polymères caractérisé en ce qu'il comprend une étape de réaction entre au moins un premier réactif comprenant au moins une fonction carbonate et au moins un deuxième réactif comprenant au moins une fonction amine protégée configurée pour être déprotégée de sorte à réticuler avec au moins une fonction carbonate du premier réactif lors de ladite réaction. L'invention s'applique plus particulièrement pour des résines alkydes ou des systèmes uréthane. L'invention trouvera son application dans le domaine des revêtements décoratifs ou industriels.
Patent FR-2959774-A1 (FR)
Title: Refroidissement par convection du silencieux d'echappement
Inventor: FRANCISCO JAY
IPC: F01N1/14
Filed: 2011-05-04
Abstract: Un silencieux d'échappement (15) d'une unité de puissance auxiliaire (APU) comprend des caractéristiques de refroidissement pour protéger le revêtement externe (14) et d'autres composants de la chaleur générée par les gaz passant par un conduit d'échappement (20). L'écoulement d'air de refroidissement à travers un passage d'air de refroidissement (28) en contact thermique avec le silencieux d'échappement (24) éloigne la chaleur des autres composants à proximité et du revêtement de l'avion.
Patent FR-2975767-A1 (FR)
Title: Heat exchanger for use in air supply circuit of thermal engine of car to cool supercharging air of engine, has contact interface arranged between collecting box and beam and including centering unit that is arranged at end of interface
Inventor: SCHILD OLIVIER
IPC: F28F9/18
Filed: 2011-05-26
Abstract: The exchanger has a beam for heat exchange between fluids. A molded fluid collecting box (23) is attached to the beam. A contact interface (29) is arranged between the collecting box and the beam, and includes a centering unit (37) that is arranged at an end of the interface. The interface presents a rectangular form, where the centering unit is arranged such that an angle is formed between a large lateral edge and a small lateral side of the interface. The collecting box and the beam are assembled with a gap having depth dimension lower than 0.5 mm.
Patent FR-2976975-A1 (FR)
Title: Ventilation de relais d'accessoires, turboreacteur comportant un tel relais
Inventor: CHARLEMAGNE PIERRICK
IPC: F02K3/06
Filed: 2011-06-22
Abstract: La présente invention porte sur un relais d'accessoires (20), apte notamment à être monté sur le carter de soufflante d'un turboréacteur, comportant un arbre d'entrée et une pluralité d'arbres d'entraînement des accessoires, caractérisé par le fait qu'un compartiment formant interface avec un accessoire (21) est ménagé sur le boîtier (23) du relais d'accessoires (20) sur l'emplacement de l'accessoire, ledit compartiment interface comportant une ouverture d'entrée (31) et une ouverture de sortie (33), les deux ouvertures (31, 33) étant agencées pour permettre la circulation d'air à l'intérieur du compartiment. L'invention concerne également le turboréacteur multiflux comportant une soufflante et un relais d'accessoires monté notamment sur le carter de la soufflante à l'intérieur du compartiment de soufflante ménagé entre le carter de la soufflante et la nacelle entourant la soufflante, caractérisé par le fait que le compartiment interface communique par l'une desdites ouvertures (31, 33) avec l'air extérieur au compartiment de soufflante et par l'autre avec l'air intérieur au compartiment de soufflante.
Patent FR-2983501-A1 (FR)
Title: Element de toiture et son procede de fabrication
Inventor: DERIEPPE LUC
IPC: E04D3/36
Filed: 2011-12-01
Abstract: L'invention concerne un élément de toiture du type comprenant une plaque (1) de couverture nervurée ou ondulée, solidarisable à la charpente, et un panneau (2) photovoltaïque venant à recouvrement au moins partiel de la plaque (1) de couverture. Cet élément de toiture est caractérisé en ce que le panneau (2) photovoltaïque et la plaque (1) de couverture sont assemblés l'un à l'autre par collage à l'aide d'un adhésif (3).
Patent FR-2968255-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: YOSHIYASSE CIRO
IPC: B60S1/18
Filed: 2011-12-06
Abstract: Dispositif d'essuie-glace (1) comportant un entraînement (10), un élément de support (5), une transmission à manivelle (60) et au moins un arbre d'essuie-glace (20). L'élément de support (5) a une première branche (51, 52) comportant un élément de fixation (15) et une seconde branche (50) comportant un logement (54) pour l'arbre (20). L'élément de support (5) a une forme de base en cuvette, dont le segment médian (53), plan, est fixé à l'élément de support (5), et les deux branches (50, 51, 52) ont chacune une zone d'extrémité (55, 56, 57) sensiblement parallèles au segment médian (53).
Patent FR-2987437-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement et fixation d'un element de protection balistique et structure equipee d'un tel dispositif
Inventor: DADOLLE AURELIEN
IPC: F41H5/013
Filed: 2012-02-29
Abstract: L'invention a pour objet une structure ainsi qu'un dispositif de positionnement et fixation. Dispositif de positionnement et fixation (1) d'au moins un élément de protection balistique (101) sur une structure (100), telle un véhicule (100), dispositif caractérisé en qu'il comporte au moins un longeron (3), pouvant être rendu solidaire de la structure (100), et recevant un bras télescopique (4), un moyen support (5) étant solidaire de l'extrémité du ou des bras (4), l'élément de protection (101) étant attaché au moyen support (5) par un moyen de liaison (5a).
Patent FR-2987770-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing molding element for molding bench of prestressed concrete beam, involves obtaining molding element having core and heel by machining massive material, where core and heel are formed of single machined massive part
Inventor: DUSSART CHRISTIAN
IPC: B23P15/24
Filed: 2012-03-07
Abstract: The method involves obtaining a molding element (1) having a core and a heel by machining a massive material, where the core and the heel are formed of a single machined massive part or two machined massive parts separately and connected together by a dismountable fixing unit. The molding element is designed to have two opposing faces (1a, 1b) having profiles corresponding to that of side faces (2a, 2b) of a prestressed concrete beam (2) to be produced, where a space (E) between the mold element and the beam corresponds to that between the side faces of the beam. An independent claim is also included for a molding bench.
Patent FR-2993355-A1 (FR)
Title: Explosive ammunition for use in e.g. rocket, has body formed of two concentric fragmentable and inert layers, where body encloses explosive material i.e. explosive containing octogene, and having specific detonation velocity
Inventor: BREDY THIERRY
IPC: F42B12/22
Filed: 2012-07-16
Abstract: The ammunition (1) has a body (2) comprising an explosive material (3) to be ignited by a firing unit placed in a warhead (4). The body is formed of two concentric fragmentable and inert layers (2a, 2b), which are in direct contact with each other. The explosive material is an explosive containing octogene and having a detonation velocity greater than 8400 m/s. The layers are connected to each other by hooping or welding. A case made out of a shock absorbing material such as elastomer, is placed between the explosive material and the body. An independent claim is also included for a method for manufacturing an explosive ammunition.
Patent FR-2993974-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'une trajectoire d'un aeronef par vecteur d'etat
Inventor: COURTEVILLE ROMAIN
IPC: G01C21/34
Filed: 2012-07-27
Abstract: L'invention porte sur procédé de construction d'une trajectoire de vol d'un aéronef, comportant une étape de calcul d'une séquence de vecteurs d'état (E ) représentant la trajectoire de l'aéronef; un vecteur d'état (E ) étant déterminé à partir du vecteur d'état (E ) le précédant au moyen : d'une étape de calcul des composantes vitesse (V ), consistant à déterminer : . une consigne de vol, par sélection d'un point de navigation objectif, . une stratégie de rejointe adaptée à la consigne de vol et au domaine de vol (D ) au moyen d'une librairie prédéfinie (L ) de stratégies de rejointe, . une manoeuvre au moyen du domaine de vol (D ), permettant de suivre la stratégie de rejointe vers la consigne de vol, d'une étape de calcul des autres composantes du vecteur d'état (E ), à partir des composantes du vecteur vitesse (V ) et du vecteur d'état précédent (E ).
Patent FR-2997823-A1 (FR)
Title: T-shirt, has set of openings of few centimeter above end of T-shirt, set of straps that is allowed to return through openings provided in bottom of T-shirt, and loop sewn on each shoulder for holding set of straps
Inventor: HOMSY JULIEN
IPC: A41D1/00
Filed: 2012-11-15
Abstract: The T-shirt (2) has a set of openings (4) of few centimeter above an end of T-shirt. A set of straps (1) is allowed to pass through the openings such that the set of straps remain visible on an upper part of the T-shirt. The set of straps is allowed to return through another set of openings provided in the bottom of the T-shirt. A loop (5) is sewn on each shoulder for holding the set of straps. The straps are allowed to pass through the former openings through inside of the T-shirt so as to be fixed on trousers or jean.
Patent FR-2986769-A1 (FR)
Title: Bouclier thermique muni d'une patte d'appui contre un composant.
Inventor: ROGER CHRISTOPHE
IPC: B60R13/08
Filed: 2012-02-10
Abstract: Bouclier (10) thermique pour la protection d'un objet (8) contre la chaleur régnant dans un compartiment (3) moteur d'un véhicule (1) automobile, ce bouclier (10) ayant une face (13) externe destinée à être positionnée en regard du composant (8), ce bouclier (10) comprenant une patte (17) formée en saillie sur la face (13) externe, cette patte (17) définissant une surface (18) d'appui contre le composant (8).
Patent FR-2986843-A1 (FR)
Title: Structural connection device for transmitting tensile or compressive stress between engine and mast reactor of aircraft, has connection ring connecting beams for ensuring filtering of vibrations generated by structure elements
Inventor: BROCHARD WOLFGANG
IPC: B64C1/16
Filed: 2012-02-09
Abstract: The device has a rod body whose ends are equipped with fastener covers (13, 14). The rod body comprises two beams (11, 12) that are fixed at two structure elements e.g. engine (1) and a mast reactor (5). A connection ring (17) connects the two beams in an interdependent manner for ensuring filtering of vibrations generated by the structure elements. The connection ring receives a shock absorber e.g. friction shock absorber, hydraulic damper, or pneumatic shock absorber, to partially dissipate vibrations energies in a central zone (24).
Patent FR-2988595-A1 (FR)
Title: Composition, useful for dyeing hair, comprises e.g. fatty substances, alkyl polyglucoside nonionic surfactant, oxidation bases including (2,5-diaminophenyl)ethanol and its acid salts/solvates e.g. hydrates, and optionally alkalizing agents
Inventor: ALLARD DELPHINE
IPC: A61K8/19
Filed: 2012-03-30
Abstract: Composition comprises 10 wt.% of fatty substances, alkyl polyglucoside nonionic surfactant, oxidation bases including (2,5-diaminophenyl)ethanol and its acid salts or solvates such as hydrates, optionally couplers, optionally alkalizing agents, and chemical oxidizing agents. Independent claims are included for: (1) dyeing keratin fibers, preferably human keratin fibers such as hair, comprising applying the composition on the keratin fibers; and (2) a multi-compartment device comprising a first compartment containing the composition (A or A1), and a second compartment containing the composition (B or B1).
Patent FR-2990137-A1 (FR)
Title: Dispositifs de stimulation electrique d'un tissu biologique et son procede de calibrage.
Inventor: DUPONT FLORENT
IPC: A61N1/36
Filed: 2012-05-07
Abstract: Système de stimulation électrique (SSE) comprenant : - un moyen (BMI) pour générer au moins un signal électrique à appliquer à un tissu biologique à stimuler (TB) et pour mesurer une réponse dudit tissu biologique audit ou à chaque dit signal électrique ; - un moyen de calcul (MC1, MC2) pour estimer, à partir de la connaissance dudit ou de chaque dit signal électrique et de la réponse correspondante dudit tissu biologique, au moins un paramètre d'un modèle électrique dudit tissu biologique et de son interface avec ledit système de stimulation électrique et pour déterminer, à l'aide dudit modèle, au moins un paramètre d'une impulsion de stimulation à appliquer audit tissu biologique au moyen dudit système de stimulation électrique ; et - un moyen (BGS) pour générer une dite impulsion de stimulation à appliquer audit tissu biologique. Circuit intégré de commande d'un tel système de stimulation électrique. Procédé de calibrage d'un tel système de stimulation électrique.
Patent FR-2990851-A1 (FR)
Title: Colorant cationique a contre ion organique anionique, composition de teinture les comprenant et procede de coloration des fibres keratiniques a partir de ces colorants
Inventor: DAVID HERVE
IPC: A61K8/49
Filed: 2012-05-24
Abstract: L'invention concerne la coloration de fibres kératiniques humaines notamment des cheveux à l'aide de colorants directs cationique, à contre ion sulf(on)ate, carboxylate, ou phosph(on)ate particulier de formule (I) formules (I) dans lesquelles avec Col m, X , m, et n tels que définis dans la description. L'invention a pour objet une composition de teinture comprenant un colorant cationique de formule (I), un procédé de coloration de fibres kératiniques telles que les cheveux, mettant en oeuvre ladite composition. Elle a de même pour objet de nouveaux composés cationique de formule (I) et leurs utilisations pour la coloration des fibres kératiniques. Cette composition permet d'obtenir une coloration chromatique, puissante, et particulièrement tenace sur fibres kératiniques et particulièrement éclaircissante par effet optique sur les cheveux foncés.
Patent FR-2996177-A1 (FR)
Title: Vehicule muni d'une assistance hydraulique amelioree integrant un systeme de gestion des niveaux d'huile dans les carters des appareils hydrauliques
Inventor: HEREN JEAN
IPC: B60K17/356
Filed: 2012-09-28
Abstract: La présente invention concerne un véhicule comprenant un essieu menant (1), un essieu mené (2), un moteur primaire (M) et un système d'assistance hydraulique de l'essieu mené (2) comprenant une pompe (3) et un moteur (4) hydraulique, caractérisé en ce que lesdits carter (5, 6) de la pompe (3) et du moteur hydraulique (4) sont reliés par des conduits (7, 8) assurant un échange d'huile entre lesdits carters (5, 6), configurés de manière à - lorsque ladite assistance hydraulique est en service, prélever de l'huile dans le fond du carter (5) de la pompe hydraulique (3) de manière à l'injecter sélectivement dans le circuit hydraulique (C) d'assistance et dans le carter (6) dudit moteur (4) via une ligne de gavage (7), - définir une valeur seuil du niveau d'huile dans le carter (6) du moteur hydraulique (4) à partir de laquelle l'huile est acheminée vers le carter (5) de la pompe (3).
Patent FR-2998535-A1 (FR)
Title: Fixing device for fixing wheel in housing of car, has part comprising cam that is rotated around pivot axle to create pressure on bearing surface to allow passage of cam between unlocked position and locked position of fixing device
Inventor: GARCIA MARCELO
IPC: B62D43/10
Filed: 2012-11-29
Abstract: The device (3) has a first part (31) comprising a cam (311) adapted to pivot around a pivot axle (4) and a second part (32) comprising a bearing surface (321) for the cam. Rotation of the cam around the pivot axle creates pressure on the bearing surface to allow the passage between an unlocked position and a locked position of the fixing device, where the device is supported against a part of the wheel and secured to a part (21) of the housing. The cam is prolonged laterally by a handle (312) to rotatively guide the cam around the pivot axle.
Patent FR-2998770-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application au moyen d'une pipette
Inventor: DRUGEON LIONEL
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-12-04
Abstract: Dispositif (1) de conditionnement et de distribution comportant un récipient (2) destiné à contenir un produit fluide, et un organe de fermeture (3) du récipient, l'organe de fermeture comportant d'une part une pipette d'application (6) configurée pour être insérée dans le récipient afin de permettre le prélèvement d'au moins une dose de produit fluide contenu dans le récipient, et d'autre part au moins une pompe à piston liée à un bouton poussoir (5) permettant d'aspirer ou d'expulser une dose de produit contenu dans la pipette. Selon l'invention la pompe à piston configurée pour aspirer automatiquement le produit dans la pipette lors du passage de cet organe de fermeture d'une position dégagée du récipient à une position fermée.
Patent FR-3004351-A1 (FR)
Title: Prevention et traitement des dommages cutanes lies aux infra-rouges
Inventor: MONDON PHILIPPE
IPC: A61P17/18
Filed: 2013-04-16
Abstract: Selon l'invention, on utilise un milieu de fermentation de thermus thermophilus (nom IN CI « Thermus Thermophillus Ferment » vendu par Sederma sous le nom commercial VENUCEANE™), pour prévenir et/ou traiter les dommages liés aux radiations infra-rouges (IR) de la peau et de ses phanères.
Patent FR-3004924-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules d'aerogels hydrophobes, un alcool oxyethylene et oxypropylene et un tensioactif non ionique oxyethylene
Inventor: ALLEMAND SOPHIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-04-25
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique aqueuse comprenant au moins des particules d'aérogels hydrophobes ; au moins un alcool comportant de 1 à 8 atomes de carbone polyoxyéthyléné et polyoxypropyléné et au moins un tensioactif non ionique oxyéthyléné de HLB allant de 13 à 20. La composition conforme à l'invention est homogène et stable, avec une bonne dispersion des particules d'aérogels hydrophobes. La composition ainsi obtenue permet d'améliorer la matité de la peau de façon rémanente. La peau reste ainsi durablement matifiée. Elle présente une texture fraîche et évanescente, qui permet d'obtenir un effet peau propre après application sur la peau.