baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090409-B1 (FR)
Title: Reacteur pour la conversion du dioxyde de carbone
Inventor: PIEPIORA VINCENT
IPC: C10K3/02
Filed: 2018-12-21
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention concerne un réacteur pour la conversion du dioxyde carbone ou du monoxyde de carbone en hydrocarbure et/ou en alcool comprenant un support en matériau électriquement et thermiquement conducteur, formant la ou les parois d’au moins un canal longitudinal qui traverse le support et jouant également le rôle de cathode du réacteur, au moins une électrode filaire formant une anode du réacteur, et s’étendant à l’intérieur de chaque canal longitudinal, et étant arrangée à distance de la ou des parois dudit canal longitudinal, chaque électrode filaire étant éventuellement recouverte d’une couche électriquement isolante le long de la partie de l’électrode filaire s’étendant à l’intérieur dudit canal longitudinal, un catalyseur adapté à catalyser une réaction de conversion du dioxyde carbone ou du monoxyde de carbone en hydrocarbure et/ou en alcool, le catalyseur étant situé entre l’électrode filaire et la ou les parois de chaque canal longitudinal.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093738-B1 (FR)
Title: Augmentation de la resistance du papier par traitement de surface
Inventor: FAUCHER GATIEN
IPC: D21H21/18
Filed: 2019-03-14
Granted: 2021-04-02
Abstract: aUGMENtaTion de la ReSISTANCE du PAPIER PAR TRAITEMENT DE SURFACE Ce procédé de traitement de la surface du papier, et/ou au moins une de ses couches, comprend les étapes successives suivantes : i) Fournir une suspension aqueuse S de polysaccharide, ii) Fournir une dispersion aqueuse D comprenant (a) des particules d’au moins un polymère hydrogonflable anionique P et (b) au moins un composé choisi parmi un sel minéral, un sel organique, un polymère organique dispersant et leurs mélanges, iii) Mélanger la suspension S et de la dispersion D, pour obtenir un mélange M, iv) Appliquer le mélange M en surface du papier, et/ou de ses couches.
Patent FR-3096181-B1 (FR)
Title: « Dispositif de refroidissement d’un système de stockage électrique et procédé mettant en œuvre le dispositif de refroidissement »
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: H01M10/655
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-05-21
Abstract: « Dispositif de refroidissement d’un système de stockage électrique et procédé mettant en œuvre le dispositif de traitement thermique » L’invention concerne un dispositif de refroidissement (2) d’une pluralité d’éléments de batterie (103) d’un véhicule automobile, le dispositif de refroidissement (2) comprenant un premier boîtier logeant une pluralité d’étages d’éléments de batterie (103), chaque étage d’éléments de batterie (103) étant équipé d’un condenseur (3) pourvu d’un circuit de fluide de refroidissement (4), le condenseur (3) étant associé à au moins un circuit de fluide diélectrique (5) qui est configuré pour projeter un fluide diélectrique sur les éléments de batterie (103) d’un même étage et un bac de récupération (108) du fluide diélectrique qui est commun à la pluralité d’étages d’éléments de batterie (103), le dispositif de refroidissement (2) comprenant des moyens de recirculation (117) du fluide diélectrique qui sont pourvus d’une pompe (115) et qui relient le bac de récupération (108) à une arrivée de fluide diélectrique (23) que comprend le circuit de fluide diélectrique (5). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3097074-B1 (FR)
Title: Dispositif électrique comprenant une couche réticulée
Inventor: MALHEURTY LAUREENE
IPC: H01B7/02
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-10-08
Abstract: La présente invention se rapport à un dispositif électrique comprenant au moins une couche réticulée obtenue à partir d’une composition polymère comprenant :- au moins un polymère comprenant une ou plusieurs fonction(s) époxy, et - au moins un agent de réticulation,caractérisé en ce que l’agent de réticulation est choisi parmi :- une amine cyclique non aromatique, - d’un imidazole de formule (I) dans laquelle R1 et R2 représente indépendamment l’un de l’autre un atome d’hydrogène ou un groupement hydrocarboné, R3 et R4 représentent indépendamment l’un de l’autre un atome d’hydrogène ou un groupement hydrocarboné, ou R3 et R4 forment ensemble avec les atomes de carbone du cycle imidazole auxquels ils se rattachent, un cycle, ledit imidazole étant associé à un coagent de réticulation comprenant au moins une fonction réactive apte à réagir avec la fonction époxy dudit polymère, et - un de leurs mélanges. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097098-B1 (FR)
Title: Procédé de revivification d’un sol stressé ou mort
Inventor: BASSET CÉLINE
IPC: A01K63/04
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour revivifier un sol comprenant des étapes de culture aquaponique et la mise en culture d’un surnageant issu de cette culture, ainsi qu’un système permettant la mise en œuvre de ce procédé. L’invention concerne également une composition revitalisante pour un sol comprenant des bactéries autotrophes et hétérotrophes telle qu’obtenue par le procédé selon l’invention, et son utilisation pour revivifier un sol.
Patent FR-3101102-B1 (FR)
Title: Dispositif de forage comportant un tube plongeur télescopique à goupille
Inventor: MARTENS ANTHONY
IPC: E21B10/44
Filed: 2019-09-23
Granted: 2021-08-27
Abstract: Dispositif de forage (1), comportant : - une tarière (2) présentant une paroi (21) définissant un conduit interne (22) s’étendant selon un axe longitudinal (23) jusqu’à une embouchure inférieure (26), - un tube plongeur (3) disposé dans le conduit interne (22), présentant une paroi (31) définissant un conduit d’injection (32), et au moins un orifice d’injection (33) débouchant dans ledit conduit d’injection, ledit tube plongeur (3) étant déplaçable en translation selon l’axe longitudinal entre une position rétractée, dans laquelle le ou les orifices d’injection sont positionnés dans le conduit interne, et une position déployée, dans laquelle le ou les orifices d’injection sont positionnés au-delà de l’embouchure inférieure, et - un dispositif de blocage, adapté pour bloquer le tube plongeur dans la position rétractée, ledit dispositif de forage (1) étant caractérisé en ce qu’il comporte une ou plusieurs goupilles (4) traversant la paroi (21) et pénétrant la paroi (31), de sorte que le tube plongeur exerce un effort de cisaillement (EC) réparti sur la goupille ou sur l’ensemble des goupilles, la ou les goupilles étant conformées pour se rompre lorsque l’effort de cisaillement (EC) est supérieur à un effort de cisaillement seuil donné. Figure 1
Patent FR-3104624-B1 (FR)
Title: Dispositif de main courante pour garde-corps
Inventor: DUPLAT BRUNO
IPC: E04F11/18
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-12-17
Abstract: Dispositif de main courante (2) pour garde-corps (1), comprenant une lisse (4) formant une main courante et un étrier (5) pour une fixation sur un montant (3),     la lisse (4) présente une face périphérique externe pourvue d’une portion inférieure (41) et d’une portion supérieure (42), et présente deux plans médians qui sont, lorsque la lisse est à l’horizontal, un premier plan médian vertical et un second plan médian horizontal au-dessus duquel s’étend la portion supérieure et en-dessous duquel s’étend la portion inférieure ;    la lisse présente deux gorges longitudinales dans la portion inférieure et disposées de part et d’autre du premier plan médian, en-dessous du second plan médian, et l’étrier comprend deux mâchoires (51, 52) engagées au moins partiellement à l’intérieur des gorges longitudinales en ne dépassant pas au-dessus du second plan médian.                  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113132-B1 (FR)
Title: Dispositif d’imagerie par photons X rétrodiffusés
Inventor: LEMOINE THIERRY
IPC: G01N23/203
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-12-02
Abstract: Dispositif d’imagerie par photons X rétrodiffusés L’invention concerne un dispositif d’imagerie par photons X rétrodiffusés comprenant plusieurs sources de rayonnement X (14, 16), toutes configurées pour éclairer une zone d’analyse (12) dans laquelle un objet à imager peut être disposé, et un détecteur pixélisé (24) de rayonnement X disposé de façon à détecter des photons X pouvant être diffusés par l’objet.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114563-B1 (FR)
Title: Berceau comportant une entretoise renforcee
Inventor: GALMICHE JEAN PIERRE
IPC: B62D27/02
Filed: 2020-09-25
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un berceau (1) de véhicule qui comporte une coque inférieure (11), une coque supérieure (12) et une entretoise, la coque inférieure (11) étant solidarisée à la coque supérieure (12) en délimitant un espace creux (13) dans lequel est positionnée ladite entretoise en appui entre lesdites deux coques (11, 12), ledit berceau (1) étant adapté pour, à l’emplacement de l’entretoise, former un support pour des éléments de suspension ou des éléments de commande de direction, la coque inférieure comportant aussi en saillie dans ledit espace creux (13) un support (3) pour la fixation du berceau (1) sur la structure du véhicule, un élément de renfort (4) étant positionné dans ledit espace creux (13), ledit élément de renfort (4) étant solidarisé à la coque inférieure (11) en bordure du support (3) de fixation du berceau (1) et comporte une ouverture dans laquelle est positionnée ladite entretoise.  Fig. 1
Patent FR-3115580-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple, en particulier pour véhicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-10-23
Granted: 2022-09-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission de couple (1), comprenant :      un élément d’entrée de couple (2),   un support de rotor (5) apte à supporter radialement un rotor (13) d’une machine électrique tournante (12), le support de rotor (5) étant relié sélectivement à l’élément d’entrée (2) par un embrayage de séparation (10),  un organe d’actionnement (40) de l’embrayage de séparation (10) comprenant un corps (41),   un couvercle (46) faisant partie d’un carter de protection,  un premier et un deuxième embrayage de sortie (20, 30),  au moins une canalisation de fluide (65) pour le refroidissement et/ou la lubrification de l’embrayage de séparation (10),      ladite canalisation (65) passant successivement à l’intérieur de l’élément d’entrée de couple (2), du support de rotor (5) et du corps (41) de l’organe d’actionnement (40), l’organe d’actionnement (40) étant disposé au moins partiellement radialement à l’intérieur de l’embrayage de séparation (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106494-B1 (FR)
Title: Agent de traitement capillaire vaporisable transparent avec effet de soin immédiat
Inventor: AHNFELDT TINA
IPC: A61K8/34
Filed: 2021-01-15
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne une composition de traitement capillaire pulvérisable transparente, comprenant :  au moins un alcool polyvalent, au moins une amidoamine, au moins un sel d’ammonium quaternaire, au moins un tensioactif siliconé à fonction polyéther et au moins un autre alcool, une utilisation de cette composition de traitement capillaire pulvérisable transparente pour le traitement des cheveux et un procédé comprenant l’étape : de traitement des cheveux avec la composition de traitement capillaire pulvérisable transparente.
Patent FR-3125847-B1 (FR)
Title: Transfert de puissance entre l’arbre haute pression et l’arbre basse pression d’une turbomachine
Inventor: THIRIET ROMAIN JEAN GILBERT
IPC: F02C7/36
Filed: 2021-07-29
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif (136) de commande d’un système de transfert de puissance (124) entre un arbre haute pression (108) et un arbre basse pression (116) d’une turbomachine (104) d’un aéronef (102), comportant : - un module (142) d’analyse de fatigue de la turbomachine (104) conçu pour déterminer, parmi deux indicateurs (D1, D2) mesurant respectivement deux fatigues de la turbomachine (104), celui qui est en avance c’est-à-dire qui risque d’atteindre en premier un plafond respectif (D1max, D2max) ; et - un module (140) de commande du système de transfert de puissance (124) conçu pour ralentir la fatigue mesurée par l’indicateur (D1, D2) en avance.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132448-B1 (FR)
Title: Installation de séparation des composants d’un mélange de fibres et granules par battage du mélange au moyen d’un champ électrique alternatif
Inventor: DASCALESCU LUCIEN
IPC: B07B4/08
Filed: 2022-02-09
Granted: 2024-01-19
Abstract: La présente invention concerne une installation (100) de séparation destinée à séparer deux familles de composants (2, 3) d’un mélange (1) placé dans un réceptacle (5) pourvu d’un tamis (6), ladite installation comprenant une première électrode (7), une seconde électrode (8), et un générateur (10) qui génère entre lesdites première et seconde électrodes (7, 8) un champ électrique alternatif d’agitation (11), capable de projeter alternativement tout ou partie des composants (2, 3) du mélange (1) contenu dans le réceptacle (5) vers ou contre la première électrode (7) puis vers ou contre la seconde électrode (8), afin de générer sur lesdits composants (2, 3) des chocs mécaniques contribuant à disloquer le mélange (1) au sein du réceptacle (5) et de faciliter le passage de composants (3) appartenant à la seconde famille à travers le tamis (6), tandis que ledit tamis (6) assure une rétention dans le réceptacle (5) de composants (2) appartenant à la première famille.  Figure 3
Patent FR-2256465-B1 (FR)
IPC: F16H63/30
Filed: 1974-10-24
Granted: 1978-11-24
Abstract: A shift control mechanism is provided for a multipleforward-speed manual transmission with controlled operation of the shift lever between the reverse drive position and one forward drive position to prevent inadvertent shifting which might damage the transmission. A transmission lever whose movement is controlled through the shift lever is formed with a first projection extending therefrom which is adapted to engage a second projection extending from a housing. The housing is rotatably and linearly movable under the biasing force of spring means and when the shift lever is moved to the neutral position, engagement between the first and second projections will cause rotative movement of the housing. When the shift lever is moved to the one forward drive position, the spring means will rotate the housing back to its initial position thereby placing the second projection within the path of movement of the first projection. Any subsequent attempt to move the shift lever from the one forward drive position to the reverse drive position will be blocked in a manner which will not interfere with otherwise appropriate shifting of the transmission. The control mechanism may be configured to prevent erroneous shifting in both directions between the reverse drive position and the one forward drive position or, alternatively, shifting may be blocked in one direction only.
Patent FR-2466239-B1 (FR)
IPC: A61F2/00
Filed: 1979-10-03
Granted: 1986-06-27
Abstract: A prosthetic socket 1 is made in a generally crescent shape with an outer cylindrical surface and includes horns 5, 6 which may be contracted, in order to allow it to be introduced, in the manner of a clip, in a cylindrical osseous cavity, where it is held by elasticity, without any cementing. The anchorage of this type of prosthesis is made directly onto the bone, using materials with a Young's modulus very close to the Young's modulus of the spongiosa tissue of the pelvis guarantees longevity of the anchorage, which is protected from loosening which may occur when cements of the methyl methacrylate type or others are used, such as metal or ceramic materials designed to be self-fixing, but of which the Young's modulus is sufficiently different from the Young's modulus of the bone that mechanical stresses may occur causing loosening. The invention also relates to an artificial head of a femur of three part construction.
Patent FR-2523086-B1 (FR)
IPC: B29C33/44
Filed: 1982-03-11
Granted: 1986-03-21
Abstract: 1. A receptacle (1) usable in cooking for receiving a culinary preparation to be consumed and having, outwardly, substantially the general shape of a snail shell, said snail shell having an opening (5) at its upper part (when considered in the use position of the receptacle), characterized in that said opening (5) has an outline identical to those virtually made by the intersection of a real snail shell and the plane definited by the edge of the real opening of a real shell.
Patent FR-2554783-B1 (FR)
Inventor: GAUTIER RAOUL LOUIS AUGUSTE
IPC: B65B61/24
Filed: 1983-11-15
Granted: 1986-08-22
Abstract: 1. Process for forming the bottom of a sachet of flexible synthetic material from a cushion (1) of synthetic material filled with liquid, and for imparting stability to it, in which the filled cushion (1) is disposed on a support beam (6) of width less than the width of the cushion in such manner that at least one of the lower corners (7, 8) of the cushion protrudes beyond the beam, tending downwards, characterised in that a gripper (9, 10) is applied to each side of the beam, the exerted pressure force of which gripper expelsthe liquid contained in the said corner or corners, in that welding is effected along at least one line which will impart stability to the sachet, thus forming at least one lug, each corresponding to a corner (7, 8).
Patent FR-2557069-B1 (FR)
Inventor: AUTHELET MARC
IPC: A23C19/097
Filed: 1983-12-23
Granted: 1986-09-19
Abstract: In a process for manufacturing and packaging soft cheese with a bloomed or washed rind, the cheese is packaged in a wrapper comprising a moisture-absorbing inside layer on the side in contact with the cheese and a moisture-proof outside layer. The cheese is then placed in a hermetically sealed box which is then pasteurized.
Patent FR-2542109-B1 (FR)
Inventor: GANTER WOLFGANG
IPC: G04B37/08
Filed: 1984-02-29
Granted: 1987-04-17
Abstract: A wristwatch includes an assembly comprising a hard plastic seal in the form of a hollow tube in which are mounted a crystal, a movement and face, and a bottom cover. That assembly is inserted as a unit into the bottom end of an opening of a clamping ring. A portion of the opening overlies a portion of the tube to limit the extent of upward movement of the tube in the opening. The opening of the clamping ring includes an inwardly facing groove into which a portion of the tube may project to axially secure the tube. A setting shaft projects through the clamping ring and tube and is surrounded by an O-ring mounted in a recess of the tube. The clamping ring comprises a case and a bezel mounted thereon. Different bezels can be employed to change the appearance of the wristwatch.
Patent FR-2612090-B1 (FR)
Inventor: URSO CARMELO D
IPC: B07C5/18
Filed: 1987-03-11
Granted: 1989-07-13
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00133 Sec. 371 Date Jan. 11, 1989 Sec. 102(e) Date Jan. 11, 1989 PCT Filed Mar. 10, 1988 PCT Pub. No. WO88/06928 PCT Pub. Date Sep. 22, 1988.The invention is embodied as a unit for grading produce and comprises a transporting device having parallel belts and receptacles which open downwardly and in which produce is arranged, and a weighing station comprising a weighing wheel driven in rotation by a gear motor and a section of which projects into the receptacles so as to carry the produce as it passes through the weighing station. The weighing wheel and the gear motor are supported by a device for weighing the produce. The unit also includes a grading station comprising several stations for ejecting the produce from the transporting device into a device for removing the produce as a function of the weight of the produce.
Patent FR-2643370-B1 (FR)
Inventor: BOISSELIER-COCOLIOS BRIGITTE
IPC: C07D257/02
Filed: 1989-02-22
Granted: 1991-08-23
Abstract: Polynitrogenous derivatives comprising four or five coordinating functions capable of bonding with a metal atom, especially with cobalt. The invention concerns, more particularly, the use of metal complexes comprising said derivatives for the implementation of processes for recovering oxygen from a medium capable of containing this element, whereby the oxygen is, in a first stage, absorbed on the metallic complex, then, in a second stage, desorbed from said complex and recovered in an appropriate receptacle.
Patent FR-2644961-B1 (FR)
Inventor: CANG LUC PHAM VAN
IPC: H04N7/173
Filed: 1989-03-21
Granted: 1991-10-04
Abstract: The network of the inventnion, of the type with star cabling, comprises a distribution center to which are connected by cable subscribers each having a remote control unit. The center comprises a video bus connected to the various program sources, this bus being connected to selection modules (M1 to MN) the number of which is equal to that of the subscribers and which are remotely controlled by these subscribers. A microcomputer monitors the legality of the connections established.
Patent FR-2656563-B1 (FR)
Inventor: LAURENT DANIEL
IPC: B29D30/06
Filed: 1990-01-02
Granted: 1992-04-10
Abstract: Segmented-type mould for the moulding and the vulcanisation of pneumatic tyres, noteworthy in that the shells (2) and the segments (1) interact in order to withstand the internal moulding pressure and to remain in the closed position without the cooperation of an additional wedging or retention member.
Patent FR-2656846-B1 (FR)
Title: Lame d'essuie-glace et balai d'essuie-glace comportant une telle lame.
Inventor: DANIEL MAUBRAY
IPC: B60S1/38
Filed: 1990-01-11
Granted: 1992-04-10
Abstract: L'invention concerne principalement une lame d'essuie-glace comportant une embase (1) et un frotteur (8) destiné à venir essuyer une surface (S). Le frotteur (8) est articulé sur l'embase par une charnière (5) protégé des dépôts par deux ailes (6-,6b) qui viennent d'autre part améliorer le comportement aérodynamique de la lame. Application notamment aux équipements automobiles.
Patent FR-2682953-B1 (FR)
Inventor: ROGNAN DIDIER
IPC: A61P25/00
Filed: 1991-10-23
Granted: 1995-04-21
Abstract: New naphthamide derivatives, process for their preparation and their application in the therapeutic field. The new naphthamide derivatives in accordance with the invention are characterised in that they correspond to the general formula (I), where X: represents either a hydrogen atom, or a chlorine or bromine atom, or an amino or aminoalkyl group, an aminosulphamoyl group, a sulphur-containing group such as thiocyanate, alkylthio, alkylsulphinyl or alkylsulphonyl, or a methoxy group, or a nitro group, or a cyano group or an electron-withdrawing group Y: represents an alkyl or alkenyl residue Z: represents the residues arising from 2-aminomethyl-N-alkyl pyrrolidine, N-(2-aminoethyl)diethylamine, 2-(aminoethyl)morpholine, N-(2-aminoethyl)dibutylamine, 4-amino-N-butylpiperidine, 2-aminoethylpyrrolidine R: a hydrogen or an OCH3 substituent. These new derivatives may be used in the preparation of medicaments intended to be used as antipsychotic, psychostimulating, antiautistic, antidepressant, antiparkinsonian or antihypertensive agents.
Patent FR-2698004-B1 (FR)
Inventor: CAUWET DANIELE
IPC: A61K8/00
Filed: 1992-11-13
Granted: 1995-01-20
Abstract: The invention relates to a cosmetic or dermatological aqueous dispersion for treating hair or skin, containing, in an aqueous medium:   a) at least one C4-C22 fatty acid mono- and/or diester of sugar or of (C1-C4) alkyl sugar which is optionally oxyethylenated; and b) at least one crosslinked copolymer of acrylamide and a monomer chosen from:     (i) ammonium acrylate; (ii) 2-acrylamido-2-methylpropanesulphonic acid which is partially or totally neutralised;   (iii) methacryloyloxyethyltrimethylammonium chloride. a