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Patent FR-2934993-A1 (FR)
Title: Production of energy by expansion of fluid formed from fumes of glass furnace and/or air heated by fumes, comprises compressing fluid in upstream and/or downstream of expansion by thermokinetic compression, and cooling the fluid
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: C03B5/237
Filed: 2008-08-12
Abstract: The process for the production of energy by expansion of a fluid formed from fumes (1) of a glass furnace and/or air heated by the fumes of the furnace, comprises compressing the fluid in upstream and/or downstream of the expansion step by thermokinetic compression, and cooling the fluid in upstream of the expansion step using a fluid cooler. The compressed air is passed to a separation apparatus that passes oxygen into the glass furnace. An independent claim is included for an apparatus for the production of energy.
Patent FR-2940083-A1 (FR)
Title: Lightening/coloring of human keratin fibers, preferably hair, comprises applying aqueous cosmetic composition having fatty substances and surfactants, cosmetic composition having alkaline agents and composition having oxidizing agents
Inventor: HERCOUET LEILA
IPC: A61K8/92
Filed: 2008-12-19
Abstract: Lightening/coloring of keratin fibers, preferably human keratin fibers such as hair, comprises applying an aqueous cosmetic composition (A) comprising one or more fatty substances and one or more surfactants; a cosmetic composition (B) comprising one or more alkaline agents; and a composition (C) comprising one or more oxidizing agents, one the keratin fibers, where the amount of the fatty substance of composition (A) is greater than 20 wt.%, when the process is for dyeing keratin fibers, and the cosmetic composition (B) further comprises one or more oxidation dyes and/or direct dyes. An independent claim is included for a multi-compartment device comprising first compartment containing the composition (A) a second compartment containing the composition (B) with one or more oxidation dyes and/or direct dyes, and one or more alkaline agents, and a third compartment containing the composition (C) comprising one or more oxidation agent.
Patent FR-2941193-A1 (FR)
Title: Cover for masking inflatable airbag module on opening of flap mounted on fascia body of motor vehicle, has flap articulated on frame for being opened and closed, and support leg located in front face for limiting opening of flap
Inventor: LESERRE DOMINIQUE
IPC: B60R21/215
Filed: 2009-01-21
Abstract: The cover (1) has a front face covered by a coating, and a flap articulated on a frame (2) for being opened and closed. A support leg (25) is located in the front face for limiting opening of the flap. The flap comprises a cavity (28) at the front face for receiving the support leg when the supply leg is folded back against the flap in closed state. The frame and the flap are fabricated in a form of seamless steel shell, and connected by connection points (22, 23).
Patent FR-2942319-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une plaque d'analyse virtuelle traitee
Inventor: PELTIER ERIC
IPC: G01N1/28
Filed: 2009-02-13
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes : - réaliser un traitement du prélèvement, ledit traitement étant réalisé pour permettre de différencier les cellules pathologiques des cellules saines du prélèvement (4), - effectuer au moins une première acquisition d'images du prélèvement (4) disposé sur la plaque d'analyse (8) de sorte à obtenir une pluralité d'images représentant chacune une zone (18) de la plaque d'analyse, lesdites images mises côte à côte formant une image de l'intégralité du prélèvement de sorte à créer une plaque d'analyse virtuelle (2), - repérer un plan de référence de la plaque d'analyse comprenant une lame et une lamelle disposée au-dessus de la lame, pour l'acquisition d'images, ledit plan de référence étant défini par la surface de la lame ou de la lamelle ; et - réaliser au moins une seconde acquisition d'images, ladite seconde acquisition étant réalisée à une épaisseur différente du prélèvement de la première acquisition, de sorte à obtenir une pluralité d'images, correspondant à une coupe du prélèvement réalisée à une épaisseur différente.
Patent FR-2945621-A1 (FR)
Title: Structure de couplage pour gyrometre resonnant
Inventor: YACINE KARIM
IPC: B81B5/00
Filed: 2009-05-15
Abstract: L'invention concerne une structure de couplage (5) pour microgyromètre résonnant réalisé sur un substrat, la structure de couplage permettant de recueillir un mouvement vibratoire fourni par des moyens d'excitation (3, 4) selon un premier axe et à le transmettre à des masses sismiques (1, 2) disposées dans un plan comprenant le premier axe. La structure de couplage comprend un assemblage fermé de poutres (5) relié d'une part aux masses sismiques et d'autre part aux moyens d'excitation, l'assemblage étant disposé pour recueillir le mouvement vibratoire fourni par les moyens d'excitation et le transmettre aux masses sismiques (1, 2) selon au moins un deuxième axe contenu dans ledit plan, la structure de couplage ne présentant pas de point d'ancrage au substrat.
Patent FR-2954529-A1 (FR)
Title: Reminder device for use by old person with memory disorders, has control units allowing user to trigger warning signal at certain date-hour, and displaying interface formed from reading/writing medium for handling written message
Inventor: CHARRIE PIERRE
IPC: G04B23/00
Filed: 2009-12-23
Abstract: The device has a clock circuit (112) elaborating date-hour information, and a displaying interface e.g. LCD, for displaying the date-hour information. Control units e.g. rotary push buttons (10, 11) allow a user to trigger warning signal e.g. sound, at a certain date-hour. Another displaying interface (20) is formed from a reading/writing medium for handling a written message. A sound message recording device (70), an inscribable touch screen and a sound message restitution device (72) are equipped in the latter displaying interface.
Patent FR-2964568-A1 (FR)
Title: Nail polish, useful as varnish base, a makeup product for the nails, finishing product to be applied to the makeup product or cosmetic nail care product, comprises shellac, and a solvent system having an alcohol and an acetate
Inventor: MARCADET VALERIE
IPC: A61K8/34
Filed: 2010-09-15
Abstract: Nail polish comprises at least 25 wt.% of shellac, and a solvent system comprising at least 25 wt.% of an alcohol and at least one acetate having a flash point of greater than 20[deg] C.
Patent FR-2966361-A1 (FR)
Title: Un produit naturel permettant de resserrer temporairement les muqueuses du vagin
Inventor: LAAROUSSI LALLAIZANA
IPC: A61K8/97
Filed: 2010-10-20
Abstract: Composition cosmetique contenant un extrait de galles de tamarix articulata, pour resserrer les Muqueuses du vagain.
Patent FR-2961893-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur regeneratif rotatif
Inventor: BEDNARSKI DAVID
IPC: F28D11/04
Filed: 2010-06-25
Abstract: Procédé pour réaliser un échange de chaleur entre au moins un premier gaz (1) à une première température et un second gaz (2) à une seconde température plus élevée, mettant en œuvre au moins un échangeur de chaleur (3) de type régénératif, comprenant une coque externe (4) et un tambour (5) en rotation relative par rapport à ladite coque externe, le procédé étant caractérisée en ce que, pendant une durée donnée, ledit premier gaz traverse ledit tambour de l'intérieur vers l'extérieur et, simultanément, ledit second gaz traverse ledit tambour de l'extérieur vers l'intérieur.
Patent FR-2962445-A1 (FR)
Title: Procede de detection et d'identification directe d'un microorganisme dans un echantillon biologique dilue dans un bouillon d'enrichissement
Inventor: ATRACHE VINCENT
IPC: C12Q1/04
Filed: 2010-07-08
Abstract: La présente invention concerne, de façon générale, le domaine de l'analyse par exemple l'analyse biologique. Plus spécifiquement, la présente invention concerne une procédé détection, d'au moins un microorganisme présent dans un échantillon placé dans un conteneur fermé, ladite méthode comprenant essentiellement les étapes suivantes : a) Mettre en contact dans le conteneur, ledit échantillon, un milieu de culture et un support apte à capturer le ou les microorganismes à détecter, b) Fermer le conteneur, c) Placer le conteneur dans des conditions aptes à permettre la croissance du ou des microorganisme(s), d) Détecter à l'intérieur dudit conteneur fermé, à l'aide d'un moyen de détection, la présence du ou des microorganisme(s) fixé(s) sur le support de capture.
Patent FR-2963228-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'un effort exerce par un femur sur un tibia en vue d'une pose de prothese articulaire
Inventor: GHESTEM DIDIER
IPC: A61B5/22
Filed: 2010-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure d'un effort exercé par un fémur sur un tibia en vue d'une pose de prothèse articulaire, le dispositif comportant un substrat (2) ayant une première face destinée à être posée sur une surface du tibia pour recouvrir ladite surface; un réseau d'entrée (3), un premier réseau de sortie (4) et un deuxième réseau de sortie (5) électriquement conducteurs, chaque réseau comportant des branches parallèles qui sont reliées entre elles à la manière d'un peigne, lesdits réseaux s'étendant sur une deuxième face du substrat opposée à la première face; un coussin (6) en matériau élastiquement déformable et électriquement conducteur recouvrant la deuxième face du substrat.
Patent FR-2965266-A1 (FR)
Title: Nouveaux polymeres sulfones utilisables pour constituer des membranes de pile a combustible
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: C08F2/38
Filed: 2010-09-23
Abstract: L'invention a trait à un polymère comprenant au moins une chaîne polymérique d'un premier type, ladite chaîne comprenant au moins deux blocs, identiques ou différents, lesdits blocs comprenant des unités répétitives issues de la polymérisation de monomères styréniques, lesdites unités comprenant au moins un groupe pendant phényle porteur d'au moins un groupe -SO R, R pouvant être un atome d'hydrogène, un groupe alkyle ou un contre-ion cationique, lesdits deux blocs étant séparés par un groupe espaceur, lequel groupe espaceur est un groupe perfluorocarboné
Patent FR-2966354-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful to treat human keratin fibers such as hair, comprises alkoxysilane compounds having fatty chain e.g. octyltriethoxysilane and one or more organic or inorganic acid e.g. acetic acid, lactic acid and citric acid
Inventor: KHENNICHE SAMIRA
IPC: A61K8/18
Filed: 2010-10-26
Abstract: Cosmetic composition comprises alkoxysilane compounds having one or more fatty chain (I); and one or more organic or inorganic acid. Cosmetic composition comprises: one or more alkoxysilane compounds having one or more fatty chain of formula (R1Si(OR2) 3) (I); and one or more organic or inorganic acid. R1 : 7-18C alkyl or 7-18C alkenyl group; and R2 : 1-6C alkyl group, preferably ethyl. An independent claim is included for process for the cosmetic treatment of keratin material, preferably human keratin fiber such as hair, comprising applying a composition to the hair, and optionally rinsing after possible exposure time, in presence or absence of heat.
Patent FR-2968111-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide au pilotage d'un aeronef roulant au sol sur un domaine aeroportuaire.
Inventor: MERE JEAN-CLAUDE
IPC: G01C23/00
Filed: 2010-11-30
Abstract: - Le système (1) comporte un dispositif (2) de génération d'une trajectoire destinée au roulage au sol de l'aéronef sur le domaine aéroportuaire, à partir d'une base de données aéroportuaires (3), et des moyens (4, 5) qui utilisent cette trajectoire pour aider au roulage au sol de l'aéronef.
Patent FR-2957396-A1 (FR)
Title: Soupape de purge d'air
Inventor: MAISENHALDER HEIKO
IPC: F16K15/14
Filed: 2011-03-08
Abstract: Une soupape de purge d'air comprend une partie de support 1 et un corps de soupape 18, qui est pourvu d'au moins une fente de purge d'air 19. Pour que la soupape de purge d'air soit d'une fabrication et d'un montage simple et économique, tout en garantissant une étanchéité fiable et en étant d'un faible encombrement, une contrainte de fermeture, qui est provoquée par une force engendrée dans la soupape de purge d'air après le montage, agit sur la fente de purge d'air 19. Lors du montage de la soupape de purge d'air sur un ensemble fonctionnel auquel elle est destinée, la force est engendrée automatiquement et exerce pour sa part la contrainte de fermeture sur la fente de purge d'air 19. Ces soupapes de purge d'air sont particulièrement bien adaptées à assurer l'étanchéité d'ensembles fonctionnels tels que des carters de moteur, d'essieu ou de boite de vitesses.
Patent FR-2972843-A1 (FR)
Title: Control switch device for controlling operation of ventilation apparatus of gas turbine placed in watertight enclosure, has connecting rod connecting control unit to switch, where unit and switch are mounted on both sides of partition
Inventor: WOLF STEPHANE
IPC: H01H3/00
Filed: 2011-03-17
Abstract: The device (1) has a control unit (2) manually actionable by a user, and a switch (3) controlled by the control unit. A movable connecting rod connects the control unit to the switch. The control unit and the switch are mounted on both sides of a partition (C) delimiting a watertight enclosure. A cylindrical sealing part (4) forms a bulkhead union in which the connecting rod slides. The cylindrical part includes a material to limit transfer of heat. A joint is interposed between the cylindrical part and the control unit, where the joint limits thermal conductivity.
Patent FR-2959228-A1 (FR)
Title: Nucleotides modifies
Inventor: OPPERMAN KAY
IPC: C07H19/067
Filed: 2011-04-21
Abstract: Nucléotides modifiés, et procédés pour modifier les nucléotides avec un fragment ou un marqueur, tel que la biotine, qui permet leur détection et donne un nucléotide modifié, et procédés d'utilisation du nucléotide modifié dans des analyses quantitatives et qualitatives. 790431
Patent FR-2978764-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un omega-aminoacide ou ester a partir d'un acide ou ester gras mono-insature
Inventor: COUTURIER JEAN-LUC
IPC: C07C227/26
Filed: 2011-08-01
Abstract: L'invention vise un procédé de synthèse d'acides ω-amino-alcanoïques ou de leurs esters à partir d'acides gras naturels insaturés transitant par un composé intermédiaire de type nitrile ω-insaturé. Le procédé objet de l'invention est simple à mettre en et évite, par rapport aux procédés connus, d'une part les contraintes environnementales et d'autre part les handicaps économiques dus aux sous-produits des réactions.
Patent FR-2979499-A1 (FR)
Title: Machine electrique a refroidissement ameliore.
Inventor: VOHLGEMUTH PATRICK
IPC: H02K9/06
Filed: 2011-08-30
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique tournante, comportant : un arbre (4) de rotor tournant autour d'un axe, et un ventilateur (15) porté par l'arbre (4) du rotor, caractérisée par le fait qu'elle comporte un moteur d'entraînement du ventilateur permettant de moduler la vitesse de rotation relative du ventilateur par rapport à l'arbre (4) du rotor.
Patent FR-2984380-A1 (FR)
Title: Systeme d'isolation thermique avec appuis intermediaires pour maintenir des panneaux piv et procede d'assemblage associe
Inventor: JALLON PAUL
IPC: E04B1/80
Filed: 2011-12-14
Abstract: Le système d'isolation thermique (1) pour paroi d'un bâtiment intègre une couche de panneaux isolants sous vide (3) répartis à l'aide d'une ossature (2) simple à monter et qui réduit significativement les espaces entre les panneaux. Dans cette ossature, des dispositifs d'entretoisement se raccordent sur des éléments structurels (4, 5') en appui sur au moins un substrat (7, P1) du bâtiment, afin de structurer la couche de panneaux (3). Un élément étoilé (30) des dispositifs qui est agencé en travers de la couche inclut des branches associées par paire pour recevoir les coins des panneaux. Les dispositifs d'entretoisement (20) forment des appuis intermédiaires pour bloquer et supporter les panneaux en maintenant un écartement (dl) entre le parement externe (8) du système et la face avant (F1) de la couche de panneaux.
Patent FR-2985081-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les particules engendrees par un arc electrique de commutation
Inventor: RODRIGUES DIDIER
IPC: H01H9/32
Filed: 2011-12-21
Abstract: Dispositif de protection contre les particules engendrées par un arc électrique lorsqu'une première pièce électriquement conductrice (31) et une deuxième pièce électriquement conductrice (32) d'un ensemble de connexion électrique sont séparées l'une de l'autre, le dispositif de protection comprenant au moins un élément de protection (43, 44, 45) disposé à proximité de l'endroit de la séparation de la première pièce (31) et de la deuxième pièce (32) pour faire écran auxdites particules.
Patent FR-2985836-A1 (FR)
Title: Electronic device for use in civil engineering structural element of roadway to measure e.g. road surface temperature, has control unit adapted to modify operating process of device according to detection of magnetic control field
Inventor: ROCHE GUILLAUME
IPC: G01R31/00
Filed: 2012-01-18
Abstract: The device (1) has a control unit (2) for controlling a wireless communication unit (6), and a set of magnetic control units (10), which are adapted to detect proximity of a magnetic control field to be higher than a terrestrial magnetic field. The magnetic control units are connected to the control unit that is adapted to modify operating process of the device according to the detection of the magnetic control field by the magnetic control units. The control unit is adapted to carry out restart of the device according to the detection of the magnetic control field. The wireless communication unit is a radio communication unit.
Patent FR-2987158-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'une armoire de commande
Inventor: GIROD STEPHANE
IPC: G08C17/02
Filed: 2012-02-20
Abstract: Procédé de fonctionnement d'une armoire de commande (2) destinée à la commande à distance d'au moins un équipement mobile (12) assurant le confort et/ou la sécurité dans un bâtiment, l'armoire de commande comprenant une interface de commande (3) et des éléments d'émission de signaux (8), caractérisé en ce qu'il comprend au moins : a) un mode dit de réglage, dans lequel une action sur une première touche de réglage de l'interface de l'armoire de commande, entraîne l'émission d'un premier signal de réglage associé à cette action, et b) un mode dit de commande, dans lequel chaque action sur cette première touche de l'interface de commande entraîne l'émission d'un ordre de commande particulier, excluant les ordres de commande de mouvement de l'équipement mobile et l'émission du premier signal de réglage.
Patent FR-2987600-A1 (FR)
Title: Nacelle aplatie de turboreacteur
Inventor: JORET JEAN PHILIPPE
IPC: B64D29/00
Filed: 2012-03-02
Abstract: L'invention se rapporte à une nacelle aplatie dans laquelle une liaison d'un cadre avant et de grilles de déviation de flux secondaire (120) destinées à être montées sur une zone de section transversale réduite d'un capot d'inversion de poussée (121) est inscrite sur un rayon centré sur un axe décalé relativement au centre du rayon d'implantation de la liaison du cadre avant et des grilles de déviation (120) destinées à être montées sur le reste de la périphérie du capot (121).
Patent FR-2990052-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage amovible pour appareillage electrique
Inventor: LUSCHER ROBERT
IPC: H01H9/24
Filed: 2012-04-25
Abstract: L'invention propose un dispositif de verrouillage (50) d'un appareillage électrique à moyenne ou haute tension comportant un rochet (36) pivotant et un dispositif de blocage (40, 42) du rochet (36), caractérisé en ce que le dispositif de verrouillage (50) est apte à être monté sur l'appareillage de manière amovible et est apte à verrouiller le rochet (36) et à verrouiller le dispositif de blocage (40, 42) lorsqu'il est monté sur l'appareillage.
Patent FR-2990220-A1 (FR)
Title: Surface de circulation pour vehicules et pietons
Inventor: MALE PHILIPPE
IPC: E01C3/00
Filed: 2012-05-07
Abstract: Surface de circulation pour véhicules et piétons caractérisée par le fait que elle est constituée par un soubassement usuel de pierres (10) et de sable sur lequel sont posés des alignements parallèles d'éléments de construction allongés (1) comportant : une partie supérieure (3) ; une partie inférieure (2) ; reliées l'une à l'autre par une partie intermédiaire amincie (4), l'espace compris entre les parties amincies (4) de deux alignements adjacents étant rempli d'un terreau ou compost (12) dans lequel est planté un végétal décoratif (13) ; des moyens (20) étant disposés pour réaliser la régularité de l'espacement entre lesdits alignements et leur stabilité.
Patent FR-2992132-A1 (FR)
Title: Procede de positionnement en interieur d'un terminal mobile et terminaux mobiles mettant en oeuvre ce procede
Inventor: DEKERMENDJIAN JOHNNY
IPC: H04W4/20
Filed: 2012-06-15
Abstract: Procédé de positionnement d'un terminal mobile à l'intérieur d'une enceinte comprenant les étapes suivantes : une identification d'un élément de référence spatiale disposé dans l'enceinte, par le terminal mobile, une génération d'une information de position dudit terminal mobile, à partir de l'identification dudit élément de référence spatiale et une mise en correspondance dudit élément de référence spatiale ainsi identifié, avec une position du terminal mobile dans l'enceinte.
Patent FR-2992585-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing set of wheels of vehicle, involves linear profile by extrusion of sector, and adapting form of sector to form openings of veil during extrusion step, where linear profile realizes veil of wheel set
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B23P13/00
Filed: 2012-06-29
Abstract: The method involves forming a linear profile by extrusion of a sector, where the linear profile realizes a veil (3) of a wheel set. A form of the sector is adapted to form openings (31, 33) of the veil during the extrusion step, where a central part of a wheel (1) is fixed on a hub of the wheel by the veil. The linear profile is divided into sections after the extrusion step, where each section forms a right revolution cylinder to form the veil. An opening is formed in a center part of the linear profile, and another opening is regularly positioned in periphery of the former opening. An independent claim is also included for a wheel for a vehicle.
Patent FR-2994188-A1 (FR)
Title: Melange bitumineux sans bitume vierge a base de materiaux recycles
Inventor: ECH MOHSEN
IPC: B09B3/00
Filed: 2012-07-31
Abstract: La présente invention a pour objet un mélange bitumineux comprenant du bitume provenant en tout ou partie de matériaux de construction, ce bitume ayant été régénéré en utilisant un ester d'acides gras issu de l'estérification d'huile végétale.
Patent FR-2994448-A1 (FR)
Title: Fixing device for fixing framework element at distance from e.g. beam, of wall of building, has framework assembly part comprising jaws with gripping unit to grip excrescence during radial tightening of jaws against each other
Inventor: BLAINVILLE MATHIEU
IPC: E04B1/74
Filed: 2012-08-07
Abstract: The device (100) has a support i.e. elongated metal plate (101), whose end includes a fixing unit for fixing the plate to a structural element (10). An assembly part (140) assembles a framework to the plate. The plate has a final excrescence at another end. The assembly part has jaws (140a, 140b) comprising a gripping unit to grip the excrescence during radial tightening of the jaws against each other. The excrescence has a point in a form of ogive (131) and a throat ranging between a base of the ogive and a radial face of the excrescence. Independent claims are also included for the following: (1) a method for fixing a framework element at a distance from a structural element of a wall (2) a method for insulating a wall.