baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072697-B1 (FR)
Title: Ensemble de renfort de dalle de plafond suspendu et procede de mise en œuvre
Inventor: SERGENT GILBERT
IPC: F21V21/04
Filed: 2017-10-19
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un ensemble de renfort de dalle de plafond suspendu recevant un luminaire encastrable (48) et un procédé de mise en œuvre, ladite dalle présentant un orifice central (20) adapté à recevoir ledit luminaire (48) et une bordure périphérique d'appui (15), ledit ensemble support comportant quatre pattes d'appui (32, 34) adaptées à venir prendre appui sur ladite bordure périphérique (15) et une partie centrale ajustable adaptée à être ajustée en bordure dudit orifice central (20) de ladite dalle (10) pour pouvoir recevoir ledit luminaire (48) en appui. L'ensemble comprend une paire de profilés cornière (24, 26) présentant chacun deux extrémités opposées l'une de l'autre (32, 34) par rapport à une zone centrale (36) équidistante desdites deux extrémités (32, 34), lesdites extrémités opposées (32, 34) de ladite paire de profilés (24, 26) formant lesdites quatre pattes d'appui, tandis que les zones centrales (36) forment ladite partie centrale.
Patent FR-3073196-B1 (FR)
Title: Fixation de support d’equipement automobile
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B62D65/02
Filed: 2017-11-07
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un support (20) comportant une plaque d'accueil (50) d'un équipement automobile (5) munie de deux pattes de fixation (21) solidaire sur une structure (41). Sur ce support (20), la plaque (50) comporte un orifice de collaboration (56) avec des moyens de liaison amovible (27) d'une extrémité (26) d'une béquille (25) formant une extension d'aide à la fixation.
Patent FR-3075970-B1 (FR)
Title: Dispositif de verification de l’integrite d’un systeme de detection de court-circuit
Inventor: REY FREDERIC
IPC: G01R31/08
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne le domaine des systèmes de détection de court-circuit et propose un dispositif de vérification 100 de l'intégrité d'un tel système comprenant : - un câble de détection 10, - un élément conducteur d'électricité 20 agencé conjointement avec le câble de détection, - un générateur électrique 30 relié d'une part au câble de détection, d'autre part à l'élément conducteur 20, et - un instrument d'identification d'un paramètre électrique 50 pour identifier l'établissement d'un court-circuit 2010 entre le câble de détection et l'élément conducteur d'électricité, voire localiser l'emplacement du court-circuit. Le dispositif de vérification comprend : - une unité de traitement 110 configurée pour vérifier l'intégrité du système de détection, et - le câble de détection 10 configuré pour permettre l'alimentation et la commande de l'unité de traitement. Le dispositif de vérification permet de fiabiliser le système de détection, et de simplifier au maximum celui-ci.
Patent FR-3062448-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de topographie de reseaux souterrains, notamment de gaz, avec continuite de service
Inventor: BARREY BERNARD
IPC: F16L101/30
Filed: 2017-02-02
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de topographique d'une canalisation (12) souterraine d'un réseau, à partir de l'arrivée accessible de ladite canalisation, notamment applicable à une canalisation de gaz. Le procédé consiste à réaliser de façon étanche un perçage de la canalisation sous pression, à introduire de façon étanche une tête de génération de données dans ladite canalisation en charge avec un accéléromètre et un gyroscope, à la déplacer et à enregistrer le cheminement en traitant les données D mesurées pour une visualisation en direct, notamment. Le procédé prévoit d'obturer de façon définitive le perçage réalisé dans ladite canalisation. L'invention couvre aussi tout le dispositif associé pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3063183-B1 (FR)
Title: Procede pour regler automatiquement des antennes passives accordables et une unite d'accord, et appareil pour communication radio utilisant ce procede.
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H01Q1/38
Filed: 2017-02-23
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé pour régler automatiquement une pluralité d'antennes passives accordables et une unité d'accord à accès d'entrée multiples et accès de sortie multiples. L'invention concerne aussi un appareil pour communication radio utilisant ce procédé. Un appareil pour communication radio selon l'invention comporte : 4 antennes passives accordables (11) (12) (13) (14) ; une unité d'accord à accès d'entrée multiples et accès de sortie multiples (4) ayant 4 accès d'entrée et 4 accès de sortie ; 4 unités de détection (31) (32) (33) (34) ; 4 liaisons d'antenne (21) (22) (23) (24) ; une unité d'émission et de traitement du signal (8), qui applique 4 excitations aux accès d'entrée, une et une seule des excitations étant appliquée à chacun des accès d'entrée, et qui délivre une ou plusieurs "instructions de réglage d'antenne" et une ou plusieurs "instructions de réglage d'unité d'accord" ; et une unité de contrôle (6), qui délivre un ou plusieurs "signaux de contrôle d'antenne" aux antennes passives accordables, et qui délivre un ou plusieurs "signaux de contrôle d'accord" à l'unité d'accord à accès d'entrée multiples et accès de sortie multiples.
Patent FR-3079269-B1 (FR)
Title: Appareil de production d'energie electrique utilisant le marnage des niveaux d'eau
Inventor: PATON FRANCISCO
IPC: F03D9/14
Filed: 2018-03-26
Granted: 2020-03-27
Abstract: Appareil de production d'électricité générée par la force hydraulique, comportant une nacelle contenant un multiplicateur de vitesse et le générateur qui est reliée par une colonne double creuse à un socle de fixation en béton, la colonne est mobile en rotation autour d'un axe fixé au socle à l'aide de roulements. Un flotteur lesté à l'équilibre percé en son centre d'un filetage femelle entraine en rotation la colonne double creuse composée d'un cylindre fileté mâle extérieur lors de mouvements vers le haut ou le bas du flotteur.
Patent FR-3086641-B1 (FR)
Title: Aeronef multirotor a motorisation electrique ou hybride avec une consommation energetique optimisee
Inventor: MERMOZ EMMANUEL
IPC: B64D27/24
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-09-04
Abstract: La présente invention concerne un aéronef multirotor à motorisation électrique ou hybride à redondance complète sur les fonctions de portance, de propulsion et de contrôle, ayant une consommation énergétique optimisée et comportant une structure longitudinale (20) munie de deux poutres longitudinales (21), un fuselage (25) fixé à ladite structure longitudinale (20), deux voilures fixes (31) assurant essentiellement la portance dudit aéronef (10) en vol de croisière et agencées à chaque extrémité de ladite structure longitudinale (20) et dans un même premier plan, au moins six rotors (41) assurant essentiellement la portance dudit aéronef (10) lors des phases de décollage et d'atterrissage, lesdits rotors (41) étant agencés dans un même second plan distinct dudit premier plan et parallèle audit premier plan et de sorte à ne pas être situés à la verticale d'une voilure fixe et deux hélices d'avancement (51). Une installation motrice électrique ou hybride assure l'entraînement en rotation desdits rotors (41) et desdites hélices d'avancement (51).
Patent FR-3077603-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'air moteur a deux etages de refroidissement et procede correspondant
Inventor: HARTENSTEIN LAURENT
IPC: F28D1/047
Filed: 2018-02-02
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de refroidissement d'air, dit air bleed, prélevé sur un moteur (6, 7) d'un aéronef (9) pour alimenter en air à température contrôlée un premier et un deuxième équipements (11, 12), caractérisé en ce qu'il comprend : un premier échangeur thermique (10) de refroidissement air/air agencé dans une première zone (M) de l'aéronef comprenant un circuit primaire (12) adapté pour être alimenté par ledit air bleed, et un circuit secondaire (13), adapté pour être alimenté par une première source d'air froid (14) ; et un deuxième échangeur thermique (20) de refroidissement d'air agencé dans une deuxième zone (P) de l'aéronef comprenant un circuit primaire (22) adapté pour être alimenté par l'air de sortie du circuit primaire (12) dudit premier échangeur thermique (10), et un circuit secondaire (23), adapté pour être alimenté par une source de fluide froid (24), indépendante de ladite première source d'air froid (14), ledit flux d'air en sortie de ce deuxième échangeur thermique alimentant ledit deuxième équipement (21).
Patent FR-3078459-B1 (FR)
Title: Procede et systeme omamrc de transmission avec adaptation lente de lien sous contrainte d'un bler
Inventor: CEROVIC STEFAN
IPC: H04L5/16
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé transmission de messages successifs formant une trame pour un système de télécommunication à M sources (s1,..., SM), éventuellement L relais et une destination, M ≥2, L ≥ 0 selon un schéma d'accès multiple orthogonal du canal de transmission entre les nœuds pris parmi les M sources et les L relais avec un nombre maximum de M + Tmax intervalles de temps par trame transmise dont M intervalles alloués pendant une première phase à la transmission successive des M sources, et Tmax intervalles pour une ou plusieurs transmissions coopératives alloués pendant une deuxième phase à un ou plusieurs nœuds sélectionnés selon une stratégie de sélection. L'adaptation de lien mise en œuvre par la destination est de type lent et consiste à maximiser une métrique d'utilité moyenne sous contrainte d'un BLER individuel moyen pour chaque source, la métrique d'utilité étant une efficacité spectrale moyenne conditionnée à la stratégie de sélection des nœuds intervenant pendant la deuxième phase.
Patent FR-3085708-B1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite ameliore pour ensemble rotatif de turbomachine
Inventor: PELLATON BERTRAND GUILLAUME ROBIN
IPC: F02C7/28
Filed: 2018-09-12
Granted: 2020-11-27
Abstract: Ensemble rotatif pour turbomachine du type turbine ou compresseur, s'étendant radialement autour d'un axe de rotation (A), et comprenant un stator (10) comportant un anneau de stator annulaire chaque secteur de l'anneau ayant une fente (14) sur ses faces latérales, une languette d'étanchéité (30) s'étendant entre chaque secteurs adjacents en étant logée dans les fentes en vis-à-vis; un rotor (20) comportant une pluralité d'aubes (22) mobiles, et au moins une léchette (24a, 24b) frottant avec une piste abradable (16), chacune comportant une partie axiale (32) s'étendant dans la direction de l'axe de rotation, et au moins une partie radiale (34a, 34b) s'étendant depuis la partie axiale (32) dans une direction radiale, la position de la partie radiale (A) étant identique à la position d'une extrémité radiale de la léchette le long de l'axe de rotation.
Patent FR-3086610-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant un projecteur sans glace de protection
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: F21V15/00
Filed: 2018-09-27
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule automobile comportant au moins un projecteur (2) dépourvu de glace de couverture, le projecteur (2) comportant au moins un module d'éclairage (3), le véhicule comportant un écran de protection (20) du module d'éclairage (3), l'écran de protection (20) comportant : - une première partie (22), solidaire du module d'éclairage (3) ; - une deuxième partie (24), solidaire d'au moins un élément de carrosserie du véhicule (5, 6) ; la deuxième partie (24) étant disposée au moins partiellement en vis-à-vis de la première partie (22) de manière à former une chicane empêchant l'intrusion de corps étrangers.
Patent FR-3086973-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage de gaz d'echappement, notamment pour un moteur a combustion, comprenant une grille parcourue par du courant electrique
Inventor: AUFRANC GUILLAUME
IPC: F01N5/02
Filed: 2018-10-05
Granted: 2021-01-22
Abstract: Le dispositif de chauffage comporte une grille (14) et des moyens d'alimentation électrique connectés à la grille (14) pour faire passer un courant électrique dans cette grille (14), la grille (14) étant formée de brins (16) délimitant entre eux des ouvertures (18). Les brins (16) de la grille (14) ne se chevauchent pas.
Patent FR-3089952-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d'un passage entre deux unites de sieges
Inventor: THOMAS MATHIEU
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention porte essentiellement sur un dispositif de fermeture (19), notamment d'un passage situé dans une cabine d’un aéronef, comportant:     - un panneau de porte (21), et     - un premier chariot (24) comprenant des premiers moyens de guidage (25) pour guider en translation ledit premier chariot (24),     caractérisé en ce que ledit premier chariot (24) comporte des deuxièmes moyens de guidage (29) pour guider en translation le panneau de porte (21), et     - un premier système de verrouillage (33) apte à prendre un état verrouillé, dans lequel le premier système de verrouillage (33) assure une liaison mécanique entre le panneau de porte (21) et le premier chariot (24),     - ledit premier système de verrouillage (33) étant apte à passer dans un état déverrouillé dans lequel le panneau de porte (21) est désolidarisé du chariot (24).                  Figure pou r abrégé : Figure 4
Patent FR-3091574-B1 (FR)
Title: Systeme d’injection pour turbomachine, comprenant une vrille et des trous tourbillonnaires de bol melangeur
Inventor: BOURGOIS SÉBASTIEN ALAIN CHRISTOPHE
IPC: F23R3/14
Filed: 2019-01-08
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention concerne un système d’injection (4) pour chambre de combustion de turbomachine. Le système d’injection (4) comprend une vrille (7) et un bol mélangeur (8). Le bol mélangeur (8) comprend une portion tronconique convergente (82) et une portion tronconique divergente (84). La portion tronconique divergente (84) est raccordée à la portion tronconique convergente (82) en formant une continuité de profil aérodynamique avec la portion tronconique convergente (82). La portion tronconique divergente (84) est traversée par des trous tourbillonnaires (81) qui comprennent chacun une composante circonférentielle autour d’un axe longitudinal (X-X) du système d’injection et une composante axiale selon l’axe longitudinal (X-X) du système d’injection. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3092107-B1 (FR)
Title: Substrat muni d’un empilement a proprietes thermiques et a couche absorbante
Inventor: BEUTIER JULIEN
IPC: C03C17/38
Filed: 2019-01-30
Granted: 2022-08-12
Abstract: L'invention se rapporte à un substrat revêtu sur une de ses faces d’un empilement de couches minces à propriétés de réflexion dans l'infrarouge et/ou dans le rayonnement solaire comportant deux couches fonctionnelles métalliques, en particulier à base d’argent. Chacune des couches fonctionnelles métalliques est disposées entre deux revêtements diélectriques.  Selon l’invention, le revêtement comprend au moins deux couches absorbantes qui absorbent le rayonnement solaire dans la partie visible du spectre, disposée au moins dans deux revêtements diélectriques différents.  L’invention concerne également les doubles vitrages comportant un tel substrat revêtu en face 2.
Patent FR-3098989-B1 (FR)
Title: Pixel de capteur d’images
Inventor: DUPOIRON CAMILLE
Filed: 2019-07-19
Granted: 2023-08-25
Abstract: Pixel de capteur d’images La présente description concerne un pixel comportant un support CMOS (3) et au moins deux photodétecteurs organiques (10A, 10B, 12A, 12B, 14A, 14B, 16A, 16B), dans lequel une même lentille (18) est à l’aplomb desdits photodétecteurs organiques.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098748-B1 (FR)
Title: Système d’inventaire en entrepôt
Inventor: BARANGER PHILIPPE
IPC: B25J5/00
Filed: 2019-07-19
Granted: 2023-07-14
Abstract: Le système d’inventaire en entrepôt (2) comporte un dispositif robotisé autonome (3) configuré pour se déplacer de manière autonome dans des allées d’une zone de stockage de l’entrepôt et le long d’étagères disposées dans la zone de stockage ; un dispositif de support (8) solidaire en mouvement du dispositif robotisé autonome (3) ; un mât (11) qui est supporté par le dispositif de support (8) et qui est équipé de dispositifs de capture d’image configurés pour capturer des images des objets entreposés sur les étagères lors des déplacements du dispositif robotisé autonome (3) le long des étagères disposées dans la zone de stockage ; et un dispositif de stabilisation (17) configuré pour stabiliser verticalement le mât (11) lors des déplacements du dispositif robotisé autonome (3), le dispositif de stabilisation (17) comportant un drone (18) relié au mât (11).    Figure 1
Patent FR-3103698-B1 (FR)
Title: Dispositif de dentisterie à outil de travail rotatif
Inventor: HUCHET YOHANN
IPC: A61C3/06
Filed: 2019-11-28
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif de limage (200) dentaire pour animaux comprenant :     - un arbre moteur (202), définissant un axe moteur (AM), portant un premier pignon conique (203),- un outil de limage (205) rotatif comprenant un arbre porte-outil (206), définissant un axe d’outil (AO), portant un deuxième pignon conique (208) en prise avec ledit premier pignon conique (203), les premier et deuxième pignons coniques (203, 208) étant disposés en renvoi d’angle de sorte que les axes moteur et d’outil (AM, AO) s’étendent sensiblement à angle droit,- un roulement (209) guidant la rotation dudit deuxième pignon conique (208) selon l’axe d’outil (AO).     Selon l’invention, le roulement (209) présente un espace cylindrique intérieur (Eci) creux et les premier et deuxième pignons coniques (203, 208) sont au moins partiellement en prise à l’intérieur dudit espace cylindrique intérieur (Eci) creux.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104424-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse comprenant un polymère cationique, un polymère anionique, un tensioactif anionique comprenant au moins un contre-ion cationique, une phase grasse et un pigment
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-07-15
Abstract: Composition aqueuse comprenant un polymère cationique, un polymère anionique, un tensioactif anionique comprenant au moins un contre-ion cationique, une phase grasse et un pigment La présente demande se rapporte à une composition comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable :a. de l’eau ; etb. au moins un polymère cationique (PC) choisi parmi les polymères de méthyl diallyl amine ou de diallyl diméthyl ammonium ; etc. au moins un polymère anionique (PA) choisi parmi les sels d’homopolymère d’acide méthacrylique ; etd. au moins un tensioactif anionique comprenant au moins un contre-ion cationique; et e. une phase grasse ; etf. au moins un pigment ;le rapport en poids de la quantité totale en polymère(s) cationiques(s)/la somme de la quantité totale en polymère(s) cationiques(s) et de la quantité totale en polymère(s) anionique(s) allant de 40 à 70% ;le rapport en poids somme de la quantité totale en polymère(s) cationiques(s) et de la quantité totale en polymère(s) anionique(s) sur la somme de la quantité totale en polymère anioniques, cationiques et de la quantité d’eau allant de 5 à 25%.  L’invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, matières kératiniques, en particulier la peau notamment le contour des yeux, des cils ou des sourcils, des fibres kératiniques telles que les cils et/ou les sourcils, comprenant une étape d’application sur lesdites matières kératiniques d’au moins une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3106070-B1 (FR)
Title: Aile autogire
Inventor: CAZIER GRÉGOIRE
IPC: A63B65/06
Filed: 2020-01-14
Granted: 2021-12-31
Abstract: AILE AUTOGIRE L’invention concerne le domaine des loisirs, et plus particulièrement le domaine des objets à lancer en l’air et à éventuellement rattraper en guise de jeu.     Il est proposé une aile autogire (1) comprenant un corps d’aile (2) sensiblement plan, un renfort (4) s’étendant le long d’un premier bord (2c) du corps d’aile (2), une masse (5) et des moyens d’accrochage (6) disposés à proximité d’une extrémité proximale (2a) du corps d’aile (2).     Un premier aileron (7) s’étend depuis un deuxième bord (2d) du corps d’aile (2). Un deuxième aileron (8) s’étend depuis le deuxième bord (2d), en étant adjacent au premier aileron (7) et décalé le long du deuxième bord (2d) en direction de l’extrémité proximale (2a). Le deuxième aileron (8) a une rigidité moindre que le premier aileron (7).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094546-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un écran en fonction de la température et dispositif pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: ARENSKRIEGER RAINER
IPC: G09G5/30
Filed: 2020-03-13
Granted: 2022-09-09
Abstract: Titre : Procédé de gestion d’un écran en fonction de la température et dispositif pour la mise en œuvre du procédé Procédé de gestion consistant à afficher plusieurs contenus sur l’écran en mode normal, et saisir la température respective d’au moins deux zones d’affichage qui occupent une partie de la surface de l’écran.  Si la température dans une zone d’affichage dépasse une première valeur limite prédéfinie (T1), activer un mode de protection thermique consistant à :  supprimer les contenus à faible priorité d’affichage,  faire une première sélection d’une ou de plusieurs des deux zones d’affichage pour obtenir des premières zones d’affichage sélectionnées, et afficher les contenus de priorité d’affichage élevé dans les premières zones d’affichage sélectionnées.  Figure 1c
Patent FR-3110652-B1 (FR)
Title: Système de freinage de vehicule
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: F16D65/00
Filed: 2020-05-25
Granted: 2022-06-17
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un système de freinage (1) comportant un étrier (3) supportant une garniture interne de freinage (4) et une garniture externe de freinage (5) comportant chacune une plaque support (41, 51) et une couche de friction (42, 52), lesdites garnitures interne et externe de freinage (4, 5) comportent un orifice (6) traversant leur épaisseur (E), le système de freinage (1) comportant en outre :  un réservoir interne (7) en regard d’un orifice (6), ledit réservoir interne (7) débouchant sur ladite plaque support (41) et comportant un premier aimant (8),un réservoir externe (9) en regard d’un autre orifice (6), ledit réservoir externe (9) débouchant sur ladite plaque support (51) et comportant un deuxième aimant (10),les faces (11, 12) des premier et deuxième aimants (8,10) en regard desdits orifices (6) étant en relief.  Figure 2