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Patent FR-3039647-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'impuretes organiques presentes a la surface d'un substrat, et dispositif de collecte des impuretes organiques a la surface d'un substrat
Inventor: LIGNIER HELENE
IPC: G01N21/3563
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne une méthode d'analyse d'impuretés organiques (3) à la surface d'un substrat, comprenant les étapes suivantes : • fournir un substrat comportant une première face principale, • fournir un film polymère (2) ayant un module d'Young inférieur à 3GPa, • appliquer le film polymère (2) contre la première face principale du substrat pour récupérer des impuretés organiques (3) présentes sur la première face principale, • analyser le film polymère par Spectroscopie Infrarouge à Transformée de Fourier, de sorte à obtenir un spectre de Fourier, • déterminer la composition chimique des impuretés organiques (3) présentes à la surface du film polymère (2) à partir de la comparaison entre le spectre de Fourier et un spectre de Fourier de référence. L'invention concerne également un dispositif de collecte (10) d'impuretés organiques (3) à la surface d'un substrat.
Patent FR-3045410-A1 (FR)
Title: Photoreacteur en spirale
Inventor: SANZ ELENA
IPC: B01J19/12
Filed: 2015-12-21
Abstract: Photoréacteur (10) en forme de spirale comprenant au moins un plaque enroulée en spirale (40) autour d'un axe central (x) et formant au moins un canal d'écoulement (30) en forme de spirale, dans lequel ledit canal d'écoulement (30) est relié à au moins une conduite d'entrée d'un mélange réactionnel et à au moins une conduite de sortie (35) dudit mélange réactionnel ; caractérisé en ce que ledit canal d'écoulement (30) est délimité d'une part par une face de ladite plaque qui comprend une couche (41) d'au moins un photocatalyseur, et d'autre part par l'autre face de ladite plaque qui comprend un moyen d'émission de photons (51) de longueur d'onde adaptée à l'activation dudit photocatalyseur en présence dudit milieu réactionnel dans ledit canal d'écoulement (30).
Patent FR-3027436-A1 (FR)
Title: Procede de remplacement d’une piece defectueuse d’un vehicule
Inventor: MOIO FRANCESCO
IPC: G06Q10/08
Filed: 2015-10-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de remplacement d'une pièce défectueuse d'un véhicule actif (2) par une pièce de réemploi (3) issu d'un véhicule usagé, comportant les étapes suivantes : - émission d'un appel téléphonique (4) par un utilisateur (1) en vue de trouver la pièce de réemploi (3) - réception de l'appel téléphonique (4) par un opérateur de réception d'appels (8), - saisie d'un ensemble d'informations clé, permettant d'identifier la nature de ladite pièce de réemploi (3), dans un fichier (9) prévu à cet effet, transmission de ces informations à un opérateur magasin (13), démontage dudit véhicule usagé comprenant ladite pièce de réemploi (3), en vue de vérifier le bon état de ladite pièce de réemploi (3), émission d'un rappel (17) vers l'utilisateur (1), - démontage de ladite pièce de réemploi (3) dudit véhicule usagé, et montage sur ledit véhicule actif (2). La présente invention concerne encore un système spécialement conçu pour mettre en œuvre le procédé selon l'invention.
Patent FR-3047689-A1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture a assemblage autobloquant
Inventor: MALINVERNI SAMUEL
IPC: B43K8/00
Filed: 2016-02-11
Abstract: L'invention concerne un instrument d'écriture (10) s'étendant selon une direction longitudinale (L) et comportant une direction circonférentielle (C) et une direction radiale (R). L'instrument d'écriture (10) comprend un premier fût (12), un deuxième fût (14) et un système d'assemblage autobloquant pour assembler le premier fût (12) avec le deuxième fût (14). Le système d'assemblage autobloquant comprend un dispositif de blocage pour bloquer le premier fût (12) par rapport au deuxième fût (12) selon la direction longitudinale (L) et un dispositif de verrouillage pour verrouiller le dispositif de blocage.
Patent FR-3035426-A1 (FR)
Title: Dispositif de coffrage pour la fabrication d'un becquet de mur banche, organe de connexion, element de coffrage perdu et aimant dudit dispositif de coffrage et procede de fabrication faisant application
Inventor: ABRIC LAURENT
IPC: E04G17/00
Filed: 2016-03-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coffrage (1) pour la fabrication d'un becquet de mur banché comprenant un aimant (3), destiné à être aimanté sur une banche intérieure permettant de fabriquer le mur banché pour fixer le dispositif de coffrage à ladite banche intérieure, un élément de coffrage (2) perdu qui comporte une grille (4), un organe de connexion intermédiaire (50), l'organe de connexion intermédiaire étant indépendant de l'élément de coffrage perdu et de l'aimant, l'organe de connexion intermédiaire et l'aimant étant pourvus de moyens de leur liaison temporaire et l'organe de connexion intermédiaire et l'élément de coffrage étant pourvus de moyens de leur liaison temporaire de sorte que lorsque l'élément de coffrage est solidarisé à l'organe de connexion intermédiaire, une partie inférieure de la grille est recourbée du côté d'une face non coffrante de la grille.
Patent FR-3048736-A1 (FR)
Title: Methode de determination d'une correction preventive d'avance a l'allumage d'un moteur a combustioin interne a allumage commande
Inventor: CHARRIER JEAN LOUIS
IPC: F02P5/152
Filed: 2016-03-10
Abstract: Une méthode de contrôle d'un moteur à combustion interne à allumage commandé définissant un régime moteur, une charge et un taux de balayage, pour éviter l'apparition de cliquetis dans un cylindre du moteur, le moteur comprenant : - un filtre à particules, et - un calculateur permettant d'établir une correction d'avance à l'allumage (A) au moyen d'une première cartographie de commande (23) associée au régime moteur et à la charge, méthode dans laquelle le calculateur permet : - d'établir un facteur (F) de chargement du filtre à particules au moyen d'une seconde cartographie de commande (24) associée à un différentiel (dP) de pression mesuré aux bornes du filtre à particules et un taux de balayage du moteur.
Patent FR-3052601-A1 (FR)
Title: Borne de connexion electrique comportant un levier de connexion et appareillage electrique associe
Inventor: CAILLE JEAN-LOUP
IPC: H01R13/62
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne une borne de connexion électrique (1) comportant : - un corps métallique (10) délimitant au moins une fente (20, 30) de réception conformée de façon à recevoir un conducteur électrique (320, 330) dans un lieu de positionnement orienté selon un axe de positionnement (A1, A2), et - un levier de connexion (40) qui est monté mobile en basculement par rapport au corps métallique autour d'un axe de bascule (A3) s'étendant sensiblement orthogonalement à cet axe de positionnement et qui porte au moins un moyen d'accostage (45, 46) adaptés à exercer une pression sur ce conducteur électrique pour sa connexion audit corps métallique. Selon l'invention, chaque fente de réception dudit corps métallique s'étend sur toute sa longueur entre l'axe de bascule et le moyen d'accostage dudit levier de connexion.
Patent FR-3053050-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait proteique de levure pour stabiliser le trouble de la biere
Inventor: GOSSELIN YVES
IPC: C12H1/15
Filed: 2016-06-27
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'un extrait protéique de levure pour stabiliser le trouble ou la turbidité d'une boisson, notamment la bière, et de préférence la bière blanche.
Patent FR-3055292-A1 (FR)
Title: Vehicule a deux volants couples via une traverse de planche de bord
Inventor: ROY FRANCK
IPC: F16H19/04
Filed: 2016-08-24
Abstract: Un véhicule (VA) comprend : - un premier volant (V1) solidarisé à une première colonne de direction (CD1) couplée à un premier boîtier de direction (BD1), - un second volant (V2) solidarisé à une seconde colonne de direction (CD2) couplée à un second boîtier de direction (BD2), et - des moyens de couplage (MC) comprenant une crémaillère de couplage (CC) montée en translation dans une traverse de planche de bord (TP) et comprenant des première et seconde extrémités munies de premiers crans engrenant des deuxièmes crans couplés en rotation aux première (CD1) et seconde (CD2) colonnes de direction via respectivement les premier (BD1) et second (BD2) boîtiers de direction.
Patent FR-3055192-A1 (FR)
Title: Procede et ensemble de traitement de l'atmosphere d'un stockage de produits vegetaux
Inventor: SARDO ALBERTO
IPC: A23B7/144
Filed: 2016-08-30
Abstract: Le procédé de traitement de l'atmosphère d'un stockage (3) de produits végétaux (5) a un volume supérieur à 200 m3, le procédé comprenant au moins une étape de mise en contact de l'atmosphère avec un flux de liquide par circulation dans un garnissage.
Patent FR-3042534-A1 (FR)
Inventor: PAWAR BHARAT B
IPC: E21B43/12
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'outil de soupape activable (102) comprenant un logement tubulaire (128) formant un trou d'écoulement axial (130). Un tube d'écoulement coulissable (132) placé à l'intérieur du logement et un manchon séparable (142) placé autour d'au moins une partie (144, 146) du tube d'écoulement coulissable (132). Une ou plusieurs soupapes placées à l'intérieur du logement, chacune ayant une position ouverte et une position fermée. Dans la position ouverte, l'une ou les plusieurs soupapes permettent un écoulement de fluide à l'intérieur du trou d'écoulement axial (130), et dans la position fermée, l'une ou les plusieurs soupapes, bloquent le flux de fluide à travers celui-ci. Le tube d'écoulement coulissable (132) est déplaçable à l'intérieur du logement pour faire la transition de l'une ou des plusieurs valves entre la position fermée et la position ouverte.
Patent FR-3055836-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un actionneur electrique d'un dispositif d'embrayage
Inventor: CHOUCHANA RICHARD
IPC: G01C21/26
Filed: 2016-09-15
Abstract: L'invention concerne un système de commande d'un actionneur (16) électrique d'un dispositif (12) d'embrayage à friction de véhicule automobile dans un mode "roue libre", l'actionneur (16) étant apte à commander le dispositif (12) d'embrayage entre un état embrayé et un état débrayé, le mode "roue libre" commandant automatiquement le dispositif (12) d'embrayage dans son état débrayé pour que le véhicule avance uniquement sous l'effet de son inertie propre, lorsque des conditions requises sont vérifiées, le système de commande comportant une unité (20) électronique de commande qui est apte à recevoir un ordre d'activation du mode "roue libre", caractérisé en ce que le système de commande comporte un appareil (22) équipé d'un écran (24) tactile susceptible de communiquer avec l'unité (20) électronique de commande, une zone (E) de l'écran (24) tactile étant réservée à l'activation du mode "roue libre". L'invention concerne aussi un procédé de mise en œuvre dudit système.
Patent FR-3051668-A1 (FR)
Title: Eau de source en composition a usage topique
Inventor: DUMAS FRANCOISE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-05-24
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de l'eau de source de Zamzam, comme ingrédient actif, dans une formulation à visée dermatologique et cosmétique. Cette formulation a une action d'amélioration de la fonction de barrière cutanée et un effet hydratant.
Patent FR-3062960-A1 (FR)
Title: Pile a combustible
Inventor: FAUCHEUX VINCENT
IPC: H01M8/249
Filed: 2017-02-10
Abstract: La présente invention concerne une pile à combustible comportant une pluralité de modules élémentaires empilés les uns sur les autres, au moins un des modules élémentaires comportant une unité d'oxydation générant des électrons par oxydation d'un combustible avec un oxydant, un bloc anodique comportant un support transporteur de combustible, pour transporter un flux d'alimentation anodique contenant le combustible vers une chambre anodique, sur lequel est fixé un collecteur d'électrons anodiques, un bloc cathodique comportant un support transporteur d'oxydant, pour transporter un flux d'alimentation cathodique contentant l'oxydant vers une chambre cathodique, sur lequel est fixé un collecteur d'électrons cathodiques, le module élémentaire définissant la chambre anodique, respectivement cathodique, entre l'unité d'oxydation et le support transporteur de combustible, respectivement d'oxydant, et étant tel que préalablement à l'assemblage du module élémentaire au sein de ladite pluralité, le bloc anodique, respectivement cathodique, et l'unité d'oxydation sont fixés l'un à l'autre.
Patent FR-3065471-A1 (FR)
Title: Ouvrage comportant au moins une arche et procede de fabrication associe
Inventor: LORENTZ JULIEN
IPC: E04B1/32
Filed: 2017-04-21
Abstract: L'invention concerne un ouvrage comportant au moins une arche (10) comprenant une première demi-arche (55), une deuxième demi-arche (60) et un bloc (50) formant clef d'arche, un premier pied (30) et un deuxième pied (35). Chaque arche (10) comprend, au moins un lien souple (20) s'étendant le long de la première demi-arche (55) depuis le premier pied (30) jusqu'à la clef d'arche (50) et un lien souple (25) s'étendant le long de la deuxième demi-arche (60) depuis le deuxième pied (35) jusqu'à la clef d'arche (50), chaque lien souple (20, 25) présentant une première extrémité (80) fixée au pied (30, 35) correspondant de l'arche (10) et une deuxième extrémité (85) fixée à la clef d'arche (50), chaque lien souple (20, 25) présentant une tension tendant à rapprocher le premier ou deuxième pied (30, 35) correspondant de la clef d'arche (50).
Patent FR-3066550-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le centrage et le guidage en rotation d'un arbre de turbomachine comportant des moyens de retention axiale de bague exterieure de palier
Inventor: BESSY ARNAUD
IPC: F02C7/06
Filed: 2017-05-18
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (10) pour le centrage et le guidage en rotation d'un arbre (12) de turbomachine, comportant : un palier de roulement comprenant une bague extérieure (18), un support de palier (20), une frette (28) interposée entre la bague extérieure (18) et le support de palier (20), des moyens de raccordement (29) de la bague extérieure (18) au support de palier (20), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de rétention axiale de la bague extérieure (18) comportant une bride d'arrêt axial (100) en aval et au contact de la bride de fixation (30) des moyens de raccordement, et comportant un trou de fixation (101) pour la fixation ensemble de la bride de fixation (30), du support de palier (20) et de la bride d'arrêt axial (100), laquelle comprend en outre un ergot (103) s'étendant entre deux languettes (34) successives des moyens élastiquement déformables (32).
Patent FR-3070442-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la poussee d'un moteur-fusee, programme d'ordinateur et support d'enregistrement pour la mise en oeuvre de ce procede, dispositif de commande pour moteur-fusee, et moteur-fusee comprenant ce dispositif de commande
Inventor: LE GONIDEC SERGE DANIEL
IPC: F02K9/46
Filed: 2017-08-29
Abstract: Procédé de gestion de la poussée d'un moteur-fusée (100) suivant lequel on calcule une consigne initiale de poussée (PGCc ini). On calcule ensuite, compte tenu d'au moins une limitation de l'alimentation électrique (104), une consigne de poussée filtrée (PGCc f) pour le moteur (100), en réalisant au moins l'un de deux groupes d'opérations (S31,S32,S33 ; S35,S36,S37,S38). Ces deux groupes d'opérations comprennent des opérations visant à assurer tout dysfonctionnement du moteur-fusée qui pourrait survenir faute d'une puissance électrique disponible suffisante. Programme d'ordinateur et support d'enregistrement pour la mise en uvre de ce procédé. Dispositif de commande permettant la mise en uvre de ce procédé, et moteur-fusée comprenant un tel dispositif de commande.
Patent FR-3070634-A1 (FR)
Title: Ensemble avant de vehicule
Inventor: GINJA STEPHANE
IPC: B60R19/52
Filed: 2017-09-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble avant 10 de véhicule comportant : - un volet d'obturation 12 d'une ouverture d'entrée d'air 14, - des moyens d'actionnement 16 du volet d'obturation 12 entre une position d'obturation et une position ouverte, les moyens d'actionnement 16 comportant un élément actionneur 32 composé au moins partiellement d'un alliage à mémoire de forme, apte à déformer le volet d'obturation entre la position d'obturation et la position ouverte.
Patent FR-3074793-A1 (FR)
Title: Dispositif microelectromecanique et/ou nanoelectromecanique offrant une robustesse augmentee
Inventor: LHERMET HELENE
IPC: G01P15/00
Filed: 2017-12-12
Abstract: Dispositif microélectromécanique et/ou nanoélectromécanique comportant une partie fixe (4), au moins une partie suspendue (2) destinée à être mobile dans le plan dudit dispositif par rapport à la partie fixe (4) le long au moins d'une première direction (Y), un premier moyen de suspension (6) de ladite partie suspendue (2), ledit premier moyen de suspension (6) comportant deux éléments de suspension (8.1, 8.2) chaque élément de suspension (8.1, 8.2) comportant une première extrémité fixée directement à la partie suspendue (2) et une deuxième extrémité reliée à la partie fixe (4), chaque élément de suspension (8.1, 8.2) présentant une forme de demi-ellipse dans le plan et s'étendant entre la première extrémité et la deuxième extrémité, les deux éléments de suspension (8.1, 8.2) étant disposés l'un par rapport à l'autre de sorte à former une ellipse.
Patent FR-3083766-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'une consigne de commande predictive apte a etre implantee dans une unite de commande de trajectoire d'un vehicule automobile
Inventor: QUILLIARD RAPHAEL
IPC: B60W30/10
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élaboration d'une consigne de commande prédictive apte à être implantée dans une unité de commande de trajectoire d'un véhicule automobile. Selon l'invention, le procédé comprend, pour au moins une vitesse de déplacement donnée du véhicule automobile sur une voie de circulation, des étapes de : - détermination d'une pluralité de données de régulation, chaque donnée de régulation permettant, à partir d'au moins une donnée d'entrée, de générer la consigne de commande de façon à ce qu'elle satisfasse un paramètre de robustesse, et chaque donnée de régulation étant associée à une configuration d'utilisation particulière dudit véhicule automobile, - identification d'au moins une donnée de régulation parmi la pluralité de données de régulation déterminées, en fonction d'un résultat d'une simulation de trajectoire du véhicule automobile sur la voie de circulation, et - utilisation de ladite au moins une donnée de régulation identifiée pour la commande de trajectoire dudit véhicule automobile.
Patent FR-3074213-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite permettant de determiner le positionnement d'une echelle
Inventor: GABOURG MAURICE
IPC: G08B21/18
Filed: 2018-02-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité permettant de déterminer le positionnement d'une échelle (1) selon un angle situé de l'ordre de 70°. Le dispositif comprend un comprend un boîtier (11) dans lequel est intégré un circuit électrique (4) comprenant un contacteur d'inclinaison (5) orienté selon une ligne virtuelle (3), une source d'énergie (7) pour l'alimentation du contacteur (5), un interrupteur (10) et un bouton poussoir à LED (6) de signalisation lumineuse, un moyen de signalisation sonore (9) actionné par un signal émis par le contacteur d'inclinaison (5).
Patent FR-3091959-A1 (FR)
Title: Procédé de montage d’un connecteur femelle de puissance à lame de contact précontrainte
Inventor: ELMANFALOUTI ABDELAAZIZ
IPC: H01R4/58
Filed: 2019-01-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de montage d’un connecteur femelle de puissance à lame (308) de contact précontrainte. Le connecteur femelle comporte au moins un contact femelle (301a) et un boîtier. Le boîtier comporte une alvéole pour loger le contact femelle (301a). Le contact femelle (301a) comprend au moins une lame (308) de contact dont l’extrémité libre (309) repose de manière précontrainte sur un rebord (302d) venu de matière avec le boîtier. Au moins l’un des éléments choisis parmi le rebord (302d) et l’extrémité libre (309) de la lame (308) comporte un chanfrein (317, 318). Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3092266-A1 (FR)
Title: Méthode de détermination des conditions opérationnelles d’un procédé d’ablation laser femtoseconde à très haute cadence pour un matériau donné
Inventor: AUDOUARD ERIC
IPC: B23K26/36
Filed: 2019-02-06
Abstract: L’invention propose une méthode de détermination des conditions opérationnelles d’un procédé d’ablation laser femtoseconde à très haute cadence pour un matériau donné comprenant une première étape de détermination d’un ensemble de paramètres d’une rafale d’impulsions laser adapté pour générer un cratère d’ablation dans le matériau, l’ensemble de paramètres consistant en une fréquence de répétition intra-rafale f comprise entre quelques centaines de MHz et 100 GHz, un nombre N d’impulsions de la rafale d’impulsions laser égal à un nombre Nc d’impulsions de chauffage et d’ablation, Nc étant défini par l’équation Nc=(L².f)/D, où L représente une profondeur d’essai et D représente un coefficient de diffusion thermique du matériau à ablater, Nc étant supérieur ou égal à 10, une fluence totale caractéristique FTcar de la rafale d’impulsions et une fluence caractéristique par impulsion Fcar=FTcar/Nc par impulsion inférieure à une fluence seuil d’ablation Fs1 du matériau par une seule impulsion laser.Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096283-A1 (FR)
Title: Procédé de modification de l’empreinte d’un moule pour pièces de carrosserie
Inventor: CORNET OLIVIER
IPC: B29C33/00
Filed: 2019-05-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de modification d’une empreinte d’un moule (2) pour pièces de carrosserie (6), caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : - on réalise au moins une cavité (4) dans l’empreinte du moule (2), et - on réalise au moins un bossage (12) par grainage laser à la surface d’au moins un relief (7) de l’empreinte du moule. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097103-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’une boisson
Inventor: AVILES CARLOS
IPC: A23L2/54
Filed: 2019-06-17
Abstract: Titre :  Procédé de production d’une boisson Procédé de fabrication d’une boisson non gazeuse selon lequel on injecte dans la boisson, au cours de la fabrication, un gaz de traitement constitué de CO2 ou de N2O ou d’un mélange CO2 / N2O, éventuellement additionné d’un gaz à faible solubilité dans un liquide tel que l’azote, la boisson étant conditionnée en fin de ligne dans un récipient, ladite injection permettant, à l’ouverture du récipient, de réaliser la désorption du gaz injecté dissous et l’entrainement par le gaz désorbé de composés d’arômes de la phase liquide de la boisson vers la phase gazeuse au dessus de la phase liquide (espace de tête), permettant de renforcer la perception aromatique olfactive à l’ouverture du récipient.
Patent FR-3097713-A1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et système pour la transmission de données d’un émetteur de données vers un serveur
Inventor: BAROIS JÉRÔME
IPC: H04L47/80
Filed: 2019-06-19
Abstract: L’invention concerne un procédé pour la transmission de données d’un émetteur de données vers un serveur par l’intermédiaire d’un réseau cellulaire utilisant des sous bandes de fréquences. Selon l’invention : - un modem sélectionne (E400) au moins une sous bande parmi les sous bandes de fréquences du plan de fréquences, - l’émetteur obtient (E401), au moins une sous bande de fréquences sélectionnée, - l’émetteur obtient (E402), des informations représentatives de la qualité de service de la liaison entre l’émetteur et le serveur, - l’émetteur vérifie (E403), si les informations représentatives de la qualité sont supérieures ou égales à un niveau de qualité prédéterminé, - l’émetteur notifie (E404) au modem une interdiction de sélection d’au moins une sous bande de fréquences précédemment sélectionnée si les informations représentatives de la qualité de service de la liaison entre l’émetteur et le serveur sont inférieures au niveau de qualité prédéterminé. Fig. 4