baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3038390-B1 (FR)
Title: Procede de localisation d'une source de brouillage de signaux d'un systeme de navigation par satellites et systeme associe
Inventor: REVOL MARC
IPC: G01S19/26
Filed: 2015-07-03
Granted: 2019-09-20
Abstract: Procédé de localisation d'une source de brouillage de signaux d'un système de navigation par satellites à partir de puissances détectées reçues par au moins un récepteur de signaux du système de navigation par satellites embarqué à bord d'un porteur, comprenant une estimation (12) de la puissance du bruit en sortie de chaque récepteur selon l'angle de gisement par rapport au porteur et la distance par rapport au porteur, pour chaque satellite (k) du système de navigation, par antenne à ouverture synthétique réalisant une intégration cohérente (6) dans la direction de chaque angle de gisement en utilisant le déplacement connu du porteur.
Patent FR-3042337-B1 (FR)
Title: Dispositif optique photovoltaique a filtration dichroique varialble avec miroir dichroique convexe local
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-08
Granted: 2018-03-16
Abstract: Dispositif optique photovoltaïque à filtration dichroïque variable avec miroir dichroïque convexe local caractérisé en ce qu'il comporte :         - Des rangées de cellules solaires bifaciales cristallines (1) ayant une surface frontale (1f) et une surface arrière (1r) de ratio de rendement face avant face arrière de 80% minimum et interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1)         - La surface prise dans le plan de la matrice (2) forme une aire (2s)         - Une aire de transmission lumineuse (6S) constituée de l'intervalle (e) et par la longueur de rangée de cellules solaires (1)         - Un filtre multtréfringent variable (8) à miroir convexe localement (8c) collé sur la surface inférieure (7") du dioptre sortant (7) recouvrant la surface inférieure (7") d'une surface égale à l'aire (2s) et dont la zone convexe (8c) du filtre (8) est positionnée exactement en superposition parallèle en tout point de l'aire (6S) pour réfléchir les rayons lumineux vers la face arrière (1r) des cellules solaires par divergence des rayons diffractés du miroir convexe (8c) et dont l'axe médian du miroir dichroïque convexe est superposé à l'axe médian séparant deux rangées de cellules solaires soit à e/2.
Patent FR-3032949-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de dechets et procede de tri correspondant
Inventor: CASTELLI CLEMENT
IPC: B65F1/00
Filed: 2015-02-19
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage de déchets (2) comprenant : - des compartiments (4) pour stocker des déchets ; - une unité d'acquisition pour acquérir au moins une caractéristique d'un déchet destiné à être stocké dans le dispositif de stockage de déchets ; - une unité de traitement pour obtenir une première donnée identifiant le déchet à partir de la caractéristique ; - une unité de communication pour envoyer la première donnée à un serveur (SV) distant et pour recevoir en réponse une deuxième donnée ; et - une unité de fourniture de consigne pour délivrer à un utilisateur une consigne de tri (CN) obtenue à partir de la deuxième donnée, cette consigne de tri permettant d'identifier au moins un compartiment (4-1, 4-2) du dispositif de stockage de déchets (2) dans lequel le déchet (36) doit être stocké.
Patent FR-3043181-B1 (FR)
Title: Installation thermodynamique de chauffage d'eau
Inventor: KLEIN SEBASTIEN
IPC: F24H4/04
Filed: 2015-10-28
Granted: 2020-01-10
Abstract: Installation de chauffage d'eau basée sur un chauffe-eau électrique à ballon (1) accumulateur d'eau chaude sanitaire comportant une arrivée d'eau froide (2), une tubulure (3) de sortie pour le soutirage d'eau chaude et des moyens électriques de chauffage de l'eau. Le ballon (1) accumulateur est relié à un circuit de chauffage d'eau, le chauffage s'effectuant à l'extérieur du ballon (1) par une pompe à chaleur (9), le circuit de chauffage comportant une prise d'eau froide dans le ballon (1) ou au niveau de l'arrivée d'eau froide (2) et une alimentation en eau chaude dans le ballon (1).
Patent FR-3045683-B1 (FR)
Title: Agencement d'une poignee de tirage sur une porte de vehicule automobile
Inventor: GOSSELIN EMMANUEL
IPC: E03B3/00
Filed: 2015-12-17
Granted: 2021-06-04
Abstract: Agencement d'une poignée de tirage sur une porte de véhicule automobile comportant un panneau externe en tôle (10) et un panneau interne (12) muni d'une ouverture (14), la poignée de tirage étant constituée d'un réceptacle (18) disposé sur un accoudoir (34) formé par un élément d'habillage présentant une cloison verticale (38) et une cloison horizontale supérieure d'appui (36) dans laquelle est ménagée une trouée (40) recevant le réceptacle (18), le réceptacle (18) comportant une paroi longitudinale externe (20), une paroi longitudinale interne opposée (22), deux parois transversales ainsi qu'une paroi de fond (28) sensiblement horizontale reliée au panneau externe (10) par l'intermédiaire d'une équerre de fixation en L (44) présentant une branche verticale (440) fixée au panneau externe (10) et une branche horizontale (442) reliée à la paroi de fond (28) du réceptacle (18), caractérisé en ce que l'équerre (44) comporte en outre un moyen de blocage (50) du déplacement vers l'extérieur du véhicule de la cloison verticale (38) de l'accoudoir (34).
Patent FR-3046888-B1 (FR)
Title: Stator pour machine electromagnetique a flux axial avec des portions unitaires formant une couronne du stator
Inventor: MIHAILA VASILE
IPC: H02K1/18
Filed: 2016-01-14
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente invention concerne un stator pour machine électromagnétique à flux axial, le stator formant une couronne (1) présentant deux faces circulaires (1a, 1b) reliées par une épaisseur comportant des bobinages (3) régulièrement répartis dans la couronne (1). Chaque bobinage (3) est porté par une portion unitaire (4) présentant un noyau (5) autour de laquelle est enroulé le bobinage (3), l'ensemble des portions unitaires (4) formant au moins partiellement la couronne (1) du stator avec les portions unitaires (4) disposées adjacentes les unes aux autres concentriquement au centre de la couronne (1) et en présentant chacune des moyens de solidarisation (8 à 12) soit avec un organe de support (6) faisant partie du stator et/ou soit avec des moyens de solidarisation entre les portions unitaires (4) directement adjacentes.
Patent FR-3047166-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de l'alignement, de l'equilibrage et de la symetrie d'un visage
Inventor: ALEPEE CHRISTOPHE
IPC: A61C19/04
Filed: 2016-02-01
Granted: 2020-01-10
Abstract: Dispositif de contrôle de l'alignement, de l'équilibrage, et de la symétrie d'un visage d'un patient (2), comprenant une source lumineuse (1) projetant, dans un plan frontal, une ligne de lumière verticale (3) matérialisant l'intersection du plan frontal avec un plan sagittal, et une ligne de lumière horizontale (4) matérialisant l'intersection du plan frontal avec un plan transversal, ladite source lumineuse (1) étant montée sur des moyens supports, avec capacité de translation dans des directions parallèles aux lignes de lumière (3, 4) projetées, et avec capacité de pivotement autour d'un axe parallèle à la ligne de lumière horizontale (4) projetée.
Patent FR-3051779-B1 (FR)
Title: Racleur souple pour bande transporteuse, transporteur a bande et procede de raclage correspondant
Inventor: BRUNONE RENE
IPC: B65G45/12
Filed: 2016-05-26
Granted: 2020-09-25
Abstract: Le racleur (16) pour bande transporteuse (14) circulant longitudinalement d'une direction amont (A) vers une direction aval (B) comprend : - une structure porteuse adaptée pour mettre en appuie le racleur (16) contre la bande transporteuse (14) ; - au moins un organe racleur (28) destiné à être mise en contact avec la bande transporteuse (14). L'organe racleur (28) est une chaîne comprenant une pluralité de maillons (30) métalliques alignés selon une direction transversale (X), deux maillons (30) consécutifs étant articulés l'un à l'autre de manière à pouvoir pivoter autour d'un axe longitudinal (Y), les maillons (30) ayant des bords d'attaque (32) destinés à être mise en contact avec la bande transporteuse (14).
Patent FR-3058779-B1 (FR)
Title: Panneau de construction chauffant
Inventor: CHUDA KATARZYNA
IPC: F28D20/00
Filed: 2016-11-17
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne un panneau de construction chauffant comprenant - une plaque d'un matériau à base de liant hydraulique avec une première face principale et une deuxième face principale, - une structure chauffante par effet Joule, appliquée sur la première face principale de ladite plaque ou incorporée dans ladite plaque, - une alimentation électrique de la structure chauffante, - un thermostat conçu pour coopérer avec la structure chauffante de manière à interrompre l'alimentation électrique de la structure chauffante lorsque la température de la deuxième face principale de la plaque excède une température de consigne supérieure (TCS) et de rétablir l'alimentation électrique de la structure chauffante lorsque la température de la deuxième face principale de la plaque devient inférieure à une température de consigne inférieure (TCI), le panneau de construction chauffant étant caractérisé par le fait que la température de consigne supérieure (TCS) est comprise entre 20 et 23 °C, et par le fait que la plaque de matériau à base de liant hydraulique contient de 3 à 25 % en poids de microcapsules renfermant un matériau à changement de phase (MCP) présentant une température de fusion comprise entre TCS et TCS+2°C, de préférence entre TCS et TCS+1 °C.
Patent FR-3059986-B1 (FR)
Title: Conteneur pour boissons
Inventor: BRIERE MATTHIEU
IPC: B65D85/804
Filed: 2016-12-13
Granted: 2018-11-23
Abstract: L'invention concerne un conteneur (20) pour boissons comprenant des parois (24, 25, 35) définissant au moins un compartiment (30, 34) conçu pour loger au moins un composant (32) d'une boisson et un circuit de distribution du composant (32), ledit circuit de distribution comportant une cavité (33) qui est destinée à recevoir le composant (32) lors de l'utilisation du conteneur et qui est munie d'un orifice de distribution (41).         Conformément à l'invention, le circuit de distribution comprend un siphon (40) auto amorçant qui permet, lors de l'utilisation du conteneur (20), de transférer au moins partiellement le composant (32) de la cavité (33) vers l'extérieur par l'orifice de distribution (41).
Patent FR-3056550-B1 (FR)
Title: Robot autonome motorise pourvu d’un dispositif de franchissement d’obstacles
Inventor: LAFOUCRIERE PIERRE-ALEXANDRE
IPC: B60T7/22
Filed: 2016-09-23
Granted: 2019-10-18
Abstract: Robot (1) motorisé comprenant un corps (2) traversé d'un axe longitudinal (LL), ledit robot étant monté sur roues (3) et comportant au moins un dispositif de repérage (6), ledit robot comprenant par ailleurs un module de franchissement d'obstacles (10), ce module comprenant : - un tablier (13) monté sensiblement perpendiculaire par rapport à l'axe longitudinal (LL) du robot ; - au moins un bras (12) permettant de relier le tablier (13) au robot (1) ; - le tablier (13) étant monté mobile entre une position de franchissement d'obstacles (FO) dans laquelle les obstacles éventuels présents devant le robot avançant sont repoussés du cheminement du robot et une position d'arrêt du robot (AR) dans laquelle le tablier actionne l'arrêt de l'avancement du robot.
Patent FR-3074365-B1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation electrique des modules d'acquisition d'une antenne acoustique lineaire remorquee
Inventor: FASSY OLIVIER
IPC: H02J3/36
Filed: 2017-11-28
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un module (16) réalisant l'alimentation en énergie électriques de modules (12) d'acquisition (HUBs) de données capteurs à partir d'une ligne d'alimentation électrique (14) à courant continu constant. Ledit module comporte principalement un étage régulateur (21) alimenté par la ligne d'alimentation électrique et produisant une tension de shunt constante, de faible valeur; un premier étage convertisseur DC-DC (22) et second étage convertisseur DC-DC (23) dont les mises en service sont pilotée respectivement par l'application d'un premier signal de commande (SHDN) et d'un second signal de commande (RUN). Le module comporte en outre un premier réservoir d'énergie, alimenté par l'étage régulateur de tension (21) et configuré pour fournir l'énergie nécessaire pour assurer le démarrage du premier étage convertisseur DC-DC (22), ainsi qu'un second réservoir d'énergie, alimenté par le premier étage convertisseur DC-DC (22) et configuré pour fournir l'énergie nécessaire pour assurer le démarrage du second étage convertisseur DC-DC (23).
Patent FR-3066575-B1 (FR)
Title: Boite de vitesses pour equipement de motoculture et equipement de motoculture comprenant une telle boite de vitesses
Inventor: LEJEUNE PIERRE
IPC: F16H59/04
Filed: 2017-05-19
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne une boîte de vitesses (608) pour un équipement de motoculture, destinée à interconnecter des moyens moteurs à des organes d'entraînement de l'équipement, la boîte de vitesses (608) comprenant : - un arbre d'entrée (21) adapté pour être entraîné en rotation par lesdits moyens moteurs, - un arbre de sortie (23) adapté pour entraîner lesdits organes d'entraînement de l'équipement, - un pignon, dit pignon (11) baladeur, monté mobile sur l'arbre d'entrée (21), et adapté pour occuper au moins une position de marche avant et au moins une position de marche arrière, une fourchette (4) mobile s'étendant à l'intérieur de la boîte de vitesses (608) et adaptée pour coopérer avec ledit pignon (11) baladeur. Selon l'invention, ladite boîte de vitesses (608) comprend en outre un palonnier (5) de commande du déplacement de ladite fourchette (4) s'étendant en partie à l'intérieur de la boîte de vitesses (608), une première extrémité dudit palonnier (5) étant adaptée pour être reliée à un câble de commande (C) de sorte qu'une sollicitation du câble de commande (C) entraîne un changement de rapport de transmission.
Patent FR-3066959-B1 (FR)
Title: Procede de generation d'un retour sensitif pour une interface et interface associee
Inventor: EL-OUARDI NOUR-EDDINE
IPC: G09F9/00
Filed: 2017-05-31
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'un retour sensitif pour une interface de véhicule automobile comprenant : - un écran (4) configuré pour afficher une image formée d'un nombre prédéterminé de pixels repérés chacun par une position (X, Y) dans l'image, - une surface tactile (3) disposée au-dessus de l'écran (4) et configurée pour localiser la position (X, Y) d'un pixel dans l'image affichée sur l'écran (4) en fonction de la position d'un élément de commande dans au moins une zone active (Z) de la surface tactile (3), la au moins une zone active (Z) étant une zone de la surface tactile (3) pour laquelle un retour sensitif peut être généré dans le cas d'un contact par l'élément de commande, et - un dispositif de retour sensitif (20) configuré pour générer un retour sensitif lors d'une réception d'un signal de commande, caractérisé en ce que : - un signal de commande du dispositif de retour sensitif (20) est affecté à chaque pixel pouvant être localisé par la position d'un élément de commande dans la au moins une zone active (Z) lors d'une phase d'initialisation, - on détermine une position (X, Y) d'un pixel localisé dans l'image affichée sur l'écran (4) en fonction de la position de l'élément de commande dans la zone active (Z), et - on commande le au moins un dispositif de retour sensitif (20) avec le signal de commande associé au pixel dont la position (X, Y) a été déterminée.
Patent FR-3068689-B1 (FR)
Title: Systeme de depollution de milieux aquatiques
Inventor: FAYOLLET PIERRE-EDOUARD
IPC: C02F9/02
Filed: 2017-07-06
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un système de dépollution de milieux aquatiques comprenant : . au moins un plateau (100) adapté pour recevoir et maintenir de l'eau polluée par des déchets, notamment des micro-particules de matières plastiques, tout en autorisant l'évaporation de l'eau, . des moyens (300) adaptés pour fournir sur le plateau un volume contrôlé d'eau et . des moyens (410) adaptés pour récupérer les résidus solides (210) présents sur le plateau (100) après évaporation de l'eau.
Patent FR-3069247-B1 (FR)
Title: Perovskites hybrides organique-inorganique
Inventor: MERCIER NICOLAS
IPC: C01D17/00
Filed: 2017-07-20
Granted: 2019-07-26
Abstract: La demande concerne des pérovskites hybrides organique-inorganique de formule (I) suivante : [(A)1-2,48p-b(B)3,48p+b](1 +2p-y)/(1+p)(Pb)1-p-m(M)m(X1)3-y-q(X2)q (I) et des cellules photovoltaïques à pérovskites les comprenant.
Patent FR-3068608-B1 (FR)
Title: Dose unitaire a usage unique pour le traitement de la parodontose
Inventor: DUHAMEL FRANCOIS
IPC: A61K8/19
Filed: 2017-07-05
Granted: 2019-08-09
Abstract: La présente invention concerne une dose unitaire à usage unique pour le traitement de la parodontose à base d'un mélange de poudres sèches, selon laquelle le mélange de poudres sèches comprend du bicarbonate de sodium et du percarbonate de sodium ; et la dose unitaire se présente sous forme d'un conditionnement étanche du mélange de poudres sèches dans lequel ledit mélange est stocké sous atmosphère inerte.
Patent FR-3075842-B1 (FR)
Title: Tapis producteur de bulles pour piscines
Inventor: CONRARD VINCENT
IPC: E04H4/14
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif sous forme de tapis pour créer une diffusion de bulles d'air remontant sur la surface totale ou partielle d'une piscine permettant d'agrémenter de manière simple une piscine déjà construite en ajoutant des effets d'eau bouillonnante et/ou pétillante.     Il est constitué de 4 éléments majeurs que sont le tapis multicouches dont la face supérieure est perforée de manière à rendre l'effet de bulles souhaité, la bande de chant perforée fixée sur le côté adéquat du tapis et à laquelle est relié un cône de distribution lui-même connecté à un compresseur d'air. Lorsque le compresseur est mis en route, son flux sortant est distribué de manière uniforme sur toute la surface du tapis.     Le dispositif selon l'invention est tout particulièrement destiné à agrémenter tout type de piscine ou bassin de loisir.
Patent FR-3076657-B1 (FR)
Title: Transformateur de courant ouvrant a noyau magnetique souple
Inventor: GAUTARD DOMINIQUE
IPC: H01F38/30
Filed: 2018-01-05
Granted: 2021-04-09
Abstract: Un transformateur de courant (10) en forme de tore ouvrant destiné à se refermer sur au moins un conducteur électrique dans lequel circule un courant électrique à mesurer, le transformateur de courant (10) comportant un circuit magnétique (11), et un bobinage (13) électriquement conducteur enroulé autour du circuit magnétique (11) et électriquement isolé du circuit magnétique (11), ledit bobinage (13) comprenant un unique enroulement ou plusieurs enroulements distincts couplés en série.     Le circuit magnétique (11) comprend un ensemble de fils (110) de matériau magnétique assemblés sous forme de toron permettant d'avoir une souplesse uniforme dans toutes les directions pour le circuit magnétique (11).
Patent FR-3080374-B1 (FR)
Title: Alcoxyamines oligomeres
Inventor: BROCAS ANNE-LAURE
IPC: C07D211/94
Filed: 2018-04-19
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle famille d'alcoxyamines présentant une meilleure stabilité au stockage, notamment en présence de monomères et/ou de solvant. En particulier, la présente invention concerne une nouvelle famille d'alcoxyamines oligomères, obtenues par addition d'une ou plusieurs entités monomériques sur une alcoxyamine.
Patent FR-3080368-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les chocs apte a equiper une bouteille
Inventor: ROBIN MICHEL
IPC: B65D81/03
Filed: 2018-04-20
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection contre les chocs pour une bouteille (1) en verre présentant un corps (11), un fond (10) et une portion distale comprenant successivement depuis le corps (11), une épaule (12), un col (15) et un goulot (16), ledit dispositif comprenant une première coupelle (2) coopérant avec le fond (10) et une deuxième coupelle (3) coopérant avec l'épaule (12), chacune des coupelles (2, 3) présentant une portion d'amortissement des chocs en saillie, suivant un plan transversal (19), au-delà d'une zone de plus grand diamètre de la bouteille (1), caractérisé en ce que la portion en saillie d'au moins une parmi la première (2) et la deuxième coupelles (3) comporte une pluralité de plots (4) amortisseurs espacés les uns des autres.
Patent FR-3084475-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant une vitre d'habitacle et un support de sources lumineuses realise par surmoulage
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60J1/00
Filed: 2018-07-25
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble comportant une vitre (22) pour fermer un habitacle de véhicule automobile et au moins une première source (50) lumineuse portée par un premier support (54) associé, la vitre (22) étant délimitée transversalement dans le sens de l'épaisseur par une première face (24) libre et par une deuxième face (26) libre, chaque première source (50) lumineuse étant décalée transversalement par rapport à la vitre (22) du côté de la première face (24) libre et émettant des rayons lumineux directement vers la première face (24) libre, caractérisé en ce que le premier support (54) est fixé à la première face (24) libre de la vitre (22) par surmoulage. L'invention concerne aussi une portière équipée d'un tel ensemble.
Patent FR-3086154-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aspiration pour aspirateur domestique
Inventor: DAVID FABIEN
IPC: A47L9/00
Filed: 2018-09-24
Granted: 2020-08-28
Abstract: Le dispositif d'aspiration (12) comprend un carter de moteur (13) ; un moteur d'aspiration (15) disposé dans le carter de moteur (13) et configuré pour générer un flux d'aspiration; un élément d'étanchéité aéraulique (18) comprenant une première portion d'étanchéité annulaire (19) configurée pour coopérer de manière étanche avec le carter de moteur (13), et une deuxième portion d'étanchéité annulaire (21) configurée pour coopérer de manière étanche avec le moteur d'aspiration (15) ; et un système de suspension (43) configuré pour supporter le moteur d'aspiration (15), le système de suspension (43) comportant une pluralité d'éléments d'amortissement (45) répartis autour du moteur d'aspiration (15) et au moins un ressort de compensation configuré pour compenser le poids du moteur d'aspiration (15), chaque élément d'amortissement (45) présentant une section transversale globalement en forme de S.
Patent FR-3088838-B1 (FR)
Title: Procédé de mesure d’au moins un paramètre d’usure d’un fil de coupe, son application à un procédé de coupe ou de fabrication des fils et dispositif associé
Inventor: RIVA ROLAND
IPC: G01B11/10
Filed: 2018-11-28
Granted: 2022-11-25
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de détermination d’au moins un paramètre d’usure d’un fil de coupe à abrasif fixe à partir d’un modèle de prédiction ; le paramètre d’usure étant choisi parmi la densité linéique et/ou surfacique d’abrasif ou la hauteur des protubérances ; le modèle de prédiction permettant de déterminer, à partir d’une mesure du diamètre apparent du fil, la densité linéique et/ou surfacique d’abrasif et/ou la hauteur des protubérances. Le procédé selon un aspect de l’invention comprend une étape (E101) de mesure du diamètre apparent du fil de coupe ; et une étape (E102) de détermination, à partir de ladite mesure et à l’aide du modèle de prédiction, de la densité linéique et/ou surfacique d’abrasif et/ou la hauteur des protubérances dudit fil.  (Figure de l’abrégé : Figure 1)