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Patent FR-2970991-A1 (FR)
Title: Reinforced concrete grain silo assembly, has double curved rings formed of identical modules, where modules have hyperbolic paraboloid geometry and are juxtaposed around circular or polygonal circumference of rings
Inventor: ZINEDDIN HASSAN
IPC: E04H7/22
Filed: 2011-01-31
Abstract: The silo assembly has double curved rings formed of identical modules. The modules have hyperbolic paraboloid geometry and are juxtaposed around the circular or polygonal circumference of the rings. The modules are produced by manufacturing thin plates in factory condition, where the plates have thickness of 40 mm. Edges of the plates allow stiffening of the plates during handling and transportation of the plates. A concrete layer is provided on the plates. Independent claims are also included for the following: (1) a semi-prefabrication method for a silo assembly (2) a grain filling mechanism.
Patent FR-2984887-A1 (FR)
Title: Procede de scission moleculaire oxydative d'un compose gras
Inventor: GODARD ANAIS
IPC: C07C51/285
Filed: 2011-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de scission moléculaire oxydative d'un composé gras, dans lequel : - on forme une composition, dite composition grasse, liquide constituée d'au moins un acide carboxylique aliphatique, ladite composition grasse comprenant le composé gras ; caractérisé en ce que : - on ajoute ensuite à ladite composition grasse une solution d'au moins un sel d'ammonium quaternaire dans l'eau apte à former une émulsion dudit composé gras et de l'eau, puis ; - on ajoute à ladite émulsion une solution liquide d'au moins un acide tungsto-phosphorique dans une composition comprenant du peroxyde d'hydrogène (H O ), de façon à former in situ dans l'émulsion une quantité d'un catalyseur de transfert de phase, formé de l'acide tungsto-phosphorique et d'au moins un ammonium quaternaire du (des) sel(s) d'ammonium quaternaire(s) et à permettre la scission moléculaire oxydative du composé gras.
Patent FR-2971157-A1 (FR)
Title: Procede d'application d'une composition capillaire sur les cheveux.
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61K8/84
Filed: 2011-02-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement non thérapeutique des matières kératiniques humaines ou des muqueuses, comportant l'étape consistant à transférer sur les matières kératiniques ou les muqueuses, des paquets, de préférence des gouttelettes (G), d'une composition (P), retenus par capillarité ou autrement dans des cavités (3) d'un support (2), en mettant en contact ledit support (2) avec les matières kératiniques ou les muqueuses et/ou en éjectant lesdits paquets, de préférence lesdites gouttelettes, du support (2) par une action mécanique.
Patent FR-2972154-A1 (FR)
Title: Case for e.g. headlight of small size car, has rear portion including upper zone located above access opening and having observation opening that is sealably covered by transparent material and allows observation of part of internal zone
Inventor: BOURET PASCAL
IPC: B60Q1/00
Filed: 2011-03-03
Abstract: The case (BT) has a rear portion (PR) comprising an access opening (OA) to provide access to an internal zone (ZI). The rear portion has an upper zone (ZS) located above the access opening and provided with an observation opening (OO) to allow observation of a part of the internal zone. The observation opening is covered in a sealed manner by a transparent material e.g. Plexiglas(RTM: lightweight, transparent, thermoplastic synthetic resin), polymethylmethacrylate and polycarbonate. The upper zone is inclined relative to the access opening by an acute angle of about 30 to 60 degrees.
Patent FR-2973733-A1 (FR)
Title: Outil de type racloir ou grattoir, incluant une lame transversale
Inventor: ROZET GILBERT
IPC: B44D3/16
Filed: 2011-04-06
Abstract: Cet outil inclut une lame (2) transversale, et comprend : -une tête (8) présentant une fente terminale (10) et délimitant une glissière (11) qui communique avec cette fente ; et - un porte-lame (6) apte à recevoir la lame (2) et à être engagé à coulissement dans ladite glissière (11), jusqu'à une position de travail dans laquelle un bord affûté (2a) de la lame (2) est engagé au travers de ladite fente terminale (10). Selon l'invention, le porte-lame (6) comprend deux volets (15) aptes à être placés dans une position d'écartement mutuel, dans laquelle la lame (2) est apte à être positionnée contre l'un de ces volets (15), et une position de rapprochement mutuel, dans laquelle les deux volets (15) enserrent la lame (2) entre eux en recouvrant le bord longitudinal de la lame (2) opposé au bord longitudinal affûté (2a) de cette lame (2) destiné à être placé en position de travail.
Patent FR-2976369-A1 (FR)
Title: Integrated voltage regulation device i.e. low-dropout voltage regulator, for use in cell of integrated circuit, has regulation loop connected to additional load and to input terminal, where loop has high-pass filter
Inventor: COULOT THOMAS
IPC: G05F1/575
Filed: 2011-06-07
Abstract: The device has an input terminal (BREF) for receiving reference voltage, and an output terminal (BREG) being connected to a load (LD). A regulation loop (BCL1) is connected between the output and the input terminals, and another regulation loop (BCL2) is connected to an additional load (LDA) i.e. programmable resistor, and to the input terminal, where the latter regulation loop includes a high-pass filter (FLT).The latter regulation loop includes an operational amplifier (AOP2) looped on a non-inverting input (V2+). The filter is placed between the additional load and the input. An independent claim is also included for an integrated circuit.
Patent FR-2961889-A1 (FR)
Title: Ensemble de buse d'injection de combustible
Inventor: KHOSLA SACHIN
IPC: F23R3/28
Filed: 2011-06-22
Abstract: Un insert (100) pour prémélanger un combustible secondaire (70) dans un espace annulaire de prémélange (60) d'un ensemble de buse d'injection de combustible (28) est décrit. L'insert (100) comporte une cartouche (102) s'étendant à travers au moins une partie de l'ensemble de buse d'injection de combustible (28) et configurée pour y faire circuler le combustible secondaire (70). L'insert (100) comporte en outre un adaptateur (104) couplé à la cartouche (102), l'adaptateur (104) définissant une chambre de distribution de combustible (116) et au moins un alésage d'injection s'étendant radialement (118). L'au moins un alésage d'injection (118) est configuré pour recevoir au moins une partie du combustible secondaire (70) provenant de la cartouche (102) et injecter le combustible secondaire (70) dans l'espace annulaire de prémélange (60).
Patent FR-2976891-A1 (FR)
Title: Railway vehicle carriage, has mobile boxes movable between angular positions corresponding to respective angles, which consist of negative angles adapted to railway platforms at certain height lesser than that of floor
Inventor: BAYLE BERNARD
IPC: B61D23/00
Filed: 2011-06-24
Abstract: The carriage (1) has footboards (12a) slidably mounted along a direction approximately parallel with upper surfaces (13a, 13b) of mobile boxes (10a, 10b), so that access areas (20a) remain parallel to the upper surfaces in an extended position. The boxes are movable between multiple angular positions corresponding to respective angles. The angles consist of positive angles adapted to railway platforms at certain height greater than or equal to that of a floor (4) and negative angles adapted to the railway platforms at certain height lesser than that of the floor.
Patent FR-2963875-A1 (FR)
Title: Compositions herbicides
Inventor: BRISTOW JAMES THIMOTHY
IPC: A01N25/08
Filed: 2011-08-17
Abstract: La présente invention concerne une composition herbicide, la composition comprenant une suspension aqueuse de microcapsules, les microcapsules ayant une paroi de capsule en polymère condensé poreux, les microcapsules contenant une solution de fluroxypyr dans un système solvant rosine comprenant de la rosine et/ou un dérivé de rosine. La présente invention concerne en outre une composition herbicide comprenant des microcapsules, les microcapsules ayant une paroi de capsule en polymère condensé poreux, les microcapsules contenant du fluroxypyr et un solvant comprenant de la rosine et/ou un dérivé de rosine. La présente invention concerne en outre un procédé de préparation d'une composition herbicide, et l'utilisation des compositions de l'invention pour le contrôle de la croissance des plantes.
Patent FR-2979951-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'au moins deux capteurs de temperature d'une turbomachine
Inventor: FOIRET GUILHEM
IPC: F02C7/00
Filed: 2011-09-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'au moins deux capteurs (10, 11, 13, 14, 15, 16, 17, 18) de température d'une turbomachine s'étendant suivant un plan de référence (1), les deux capteurs de température (10, 11) étant situés dans un même plan transversal (P , ...P ) de la turbomachine, le procédé comportant les étapes suivantes : - (101 ) Détection de l'arrêt de la turbomachine ; - (102) Attente pendant une durée au moins égale à une durée seuil ; - (103) Mesure de la température avec chacun des deux capteurs de température ; - (104) Comparaison des deux températures mesurées.
Patent FR-2982089-A1 (FR)
Title: Procede d'equilibrage du niveau de charge et de decharge d'une batterie par commutation de ses blocs de cellules
Inventor: SAUNEUF FREDERIC
IPC: H01M50/569
Filed: 2011-10-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour équilibrer globalement les niveaux de charge électrique d'une pluralité de blocs de cellules dans une batterie. Un commutateur série est apte à connecter un bloc en série avec les autres blocs, de sorte que ledit bloc est connecté pendant les phases de charge et de décharge. Un commutateur parallèle est apte à déconnecter le bloc si des critères de déconnexion en décharge sont satisfaits durant la phase de décharge ou si des critères de déconnexion en charge sont satisfaits durant la phase de charge, ledit bloc comportant en outre des moyens pour équilibrer localement les niveaux de charge de ses cellules lorsqu'il est déconnecté Application : batteries
Patent FR-2983961-A1 (FR)
Title: Method for controlling quality of drinking water distributed to consumer, involves recovering bed of active material subjecting to analysis of retaining material after deriving fraction of consumed flow in sufficient number of times
Inventor: JUAREZ-GALAN JUAN MANUEL
IPC: C02F1/28
Filed: 2011-12-09
Abstract: The method involves deriving fraction of water flow in an installation of a consumer during consumption. A bed (4) of an active material is passed through the fraction of derived water to retain the material present in the water. The fraction of derived water, which is crossed through the active material bed, is rejected to an outlet (5). The bed of the active material subjecting to the analysis of the material remaining is recovered after deriving the fraction of the consumed water flow in a sufficient number of times. An independent claim is also included for a device for controlling quality of drinking water distributed to a consumer.
Patent FR-2985042-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation d'une image sur un support feuillete
Inventor: LALUET JEAN YVES
IPC: B32B17/06
Filed: 2011-12-22
Abstract: L'invention porte sur un vitrage pour dispositif de visualisation (1), ledit vitrage comprenant un assemblage d'au moins : - une première feuille extérieure transparente (4) et une seconde feuille intérieure transparente(6), comprenant chacune une face externe et une face interne, lesdites feuilles en verre étant reliées entre elles par un intercalaire (2) d'une matière thermoformable ou par un feuillet multicouche intégrant un tel intercalaire, - une couche de protection (5) en matériau opaque au contact de la face interne de la première feuille extérieure, - une couche de masquage (7) en matériau opaque au contact de la face interne de la seconde feuille intérieure, ladite couche de masquage comprenant des ouvertures (8) formant des pictogrammes (11), - une couche uniforme d'un matériau dopé en espèces luminescentes choisies pour absorber un rayonnement lumineux produit par la source génératrice (3a, 3b) d'un rayonnement dans le domaine de l'UV ou de l'IR et pour réémettre un rayonnement lumineux dans le domaine du visible, ladite couche uniforme étant disposée dans le vitrage, entre ladite couche de masquage (7) et ladite couche de protection (5).
Patent FR-2987536-A1 (FR)
Title: Systeme de brassage multimedia
Inventor: PERRIN ALAIN
IPC: H04L29/12
Filed: 2012-02-27
Abstract: L'invention concerne un système de brassage multimédia comportant : - une première entrée destinée à recevoir des premiers signaux multimédias, une deuxième entrée destinée à recevoir des deuxièmes signaux multimédias et au moins un connecteur de sortie (101), - un dispositif de sélection (10) comportant un sélecteur (100) à organe manuel déplaçable entre plusieurs positions distinctes, - des moyens de commutation actionnables mécaniquement par l'organe manuel (102) du sélecteur (100) en fonction de sa position pour sélectionner, vers le connecteur de sortie (101), les premiers signaux multimédias et/ou les deuxièmes signaux multimédias.
Patent FR-2992030-A1 (FR)
Title: Flotteurs houlo-generateur avec volants inertiels
Inventor: DE LOS RIOS PIERRE
IPC: F03B13/14
Filed: 2012-06-19
Abstract: Le flotteur houlo-générateur se compose d'une coque profilée (1), contenant deux chaînes cinématiques symétriques et d'un balancier (2) qui oscille en fonction des ondes de la houle. Les bras (3) du balancier, dont la longueur est ajustable aux caractéristiques de la houle, portent à leurs extrémités des flotteurs (4). Un arbre (5), solidaire du balancier (2), traverse la coque (1) et ses rotations alternatives sont transformées, par un double jeu de pièces mécaniques, en rotation inverse de deux volants inertiels (7) massifs qui utilisent leur énergie cinétique pour entrainer deux ou plusieurs arbres moteurs (8). La présente invention se caractérise ainsi par ; - une très grande fiabilité grâce à la simplicité de sa conception ; - un coût exceptionnellement bas à la construction et à la maintenance; - une adaptation aux caractéristiques (amplitude, fréquence) de la houle. Les flotteurs houlo-générateurs de la présente invention peuvent être amarrés soit en eau profonde, soit près du rivage sur des sites subissant habituellement une forte houle ou des vagues puissantes. Une autre option consiste à utiliser les aires protégées des champs d'éoliennes off-shore.
Patent FR-2985856-A1 (FR)
Title: Multispectral image sensor for measuring lighting conditions of scene to correct e.g. white balance of image, has dedicated pixel sensitive to characteristic wavelength of illuminant to be identified according to narrow range of sensitivity
Inventor: LE-BRIZ OLIVIER
IPC: H01L27/146
Filed: 2012-01-17
Abstract: The sensor has an array of pixels (1-10) individually sensitive to colors of combination of red, blue and green colors according to broad spectra of sensitivity overlapped to cover a visible spectrum assembly. A dedicated pixel is sensitive to a characteristic wavelength of illuminant to be identified according to a narrow range of sensitivity. A group of dedicated pixels is sensitive to distinct characteristic wavelengths of reference illuminants. The pixels are arranged in rows or columns in edge of the matrix, where the pixels of the matrix are organized according to a Bayer pattern. An independent claim is also included for a system to correct a colorimetry of image captured by matrix of pixels and to compensate signal of each pixel.
Patent FR-2986623-A1 (FR)
Title: Circuit optique integre a reflexion primaire attenuee
Inventor: LEFEVRE HERVE
IPC: G02B6/12
Filed: 2012-02-07
Abstract: L'invention concerne un circuit optique intégré comprenant un substrat comportant une face d'entrée, une face de sortie, une face inférieure et une face supérieure, au moins un guide d'onde optique ayant une première extrémité de guide d'onde située sur la face d'entrée du substrat et une deuxième extrémité de guide d'onde située sur la face de sortie du substrat. Selon l'invention, la face inférieure du substrat comprend une première partie plane et parallèle à la face supérieure et un bloc optique, ledit bloc optique étant positionné dans le plan médian et dans le plan d'incidence, ledit bloc optique formant une surépaisseur au moins au point de réflexion primaire dudit circuit optique intégré par rapport à ladite première partie plane de la face inférieure et ledit bloc optique étant apte à recevoir et à atténuer au moins un faisceau optique non guidé se propageant sur le chemin optique d'une réflexion primaire.
Patent FR-2987081-A1 (FR)
Title: Propulsion assembly for aerospace machine, has rocket engines forming ejectors to accelerate air flow in channel at supersonic speed, and conduit provided in interior wall downstream from output opening of channel
Inventor: CONRARDY JEAN MARIE
IPC: F02K7/18
Filed: 2012-02-21
Abstract: The assembly (101) has an annular channel (102) limited by an interior wall (104) and an external wall (103). The channel comprises an input opening (105) and an output opening (106). Multiple rocket engines are directed in an axial direction in the channel. The rocket engines form ejectors to accelerate an air flow in the channel at supersonic speed. A conduit (120) with a single expansion ramp is provided in the interior wall downstream from the output opening. One or more portions of the interior and external walls form a strainer to allow passage of pressurized gas rich in fuel. An independent claim is also included for a propulsion method.
Patent FR-2987711-A1 (FR)
Title: Method for accelerating cryptographic calculations in cloud computing, involves providing encrypted coded message with information, and utilizing calculation server for performing encrypted coding of message during application phase
Inventor: CANARD SEBASTIEN
IPC: H04L9/30
Filed: 2012-03-05
Abstract: The method involves performing encrypted coding of a message (M) by an electronic device (MOB1) e.g. personal digital assistant, where the encrypted coded message is provided with information from the electronic device. A calculation server (CALC S) is utilized for performing encrypted coding of the message during an application phase. The encrypted coded message is arranged with a signature that is read by the calculation server. The signature is checked by the calculation server for allowing decrypting of the encrypted coded message. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising instructions for performing a method for accelerating cryptographic calculations (2) a system for accelerating cryptographic calculations.
Patent FR-2989087-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes oligosaccharides et leur utilisation cosmetique
Inventor: RIOS LAURENT
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-04-06
Abstract: La présente invention a pour objet un oligosaccharide de formule générale (I) ainsi que son sel pharmaceutiquement acceptable, et l'utilisation de ce composé pour maintenir l'intégrité et de la concentration des molécules constituantes de la matrice extracellulaire.
Patent FR-2992596-A1 (FR)
Title: Method for producing headrest of motor vehicle seat, involves attaching detection workpiece with structure, where workpiece and armature are indexed with respect to mold after expansion of foam to obtain headrest
Inventor: PATTE DAMIEN
IPC: B60N2/48
Filed: 2012-06-29
Abstract: The method involves providing an armature (1) comprising two legs (2), and providing a structure (4) with an interlocking unit of the armature. A mold (14) is provided with two channels of a passage that branches outwardly for forming an indexing unit (17) of a frame with respect to the channels of the mold. A mixture is injected into a cap (8) resiliently compressible foam precursor. A detection workpiece is attached with the structure, where the workpiece and the armature are indexed with respect to the mold after expansion of the foam to obtain a headrest.
Patent FR-2996900-A1 (FR)
Title: Vanne munie d'un actionneur lineaire polyphase pour dosage sous haute pression
Inventor: CREMER STEPHANE
IPC: F16K31/04
Filed: 2012-10-16
Abstract: La présente invention concerne une vanne de dosage de fluide animée par un actionneur électrique générant la translation d'un obturateur (13), l'actionneur électrique comprenant un moteur polyphasé constitué d'un stator (1) comportant une pluralité de pôles bobinés constitués par empilage de plusieurs tôles, et d'un rotor (2) comprenant des moyens de transformation du mouvement de rotation en mouvement linéaire d'un organe de sortie, une douille amagnétique (3) isolant le rotor (2) du stator (1), et des éléments magnéto-sensibles (7) de détection de position du rotor (2). Ces éléments magnéto-sensibles (7) sont placés à l'extérieur de la douille et captent la position du rotor au travers de la douille d'isolement (3).
Patent FR-2998179-A1 (FR)
Title: Nanostructure a base de titanate pour la regeneration et l'ingenierie tissulaire
Inventor: MILLOT NADINE
IPC: A61K47/48
Filed: 2012-11-20
Abstract: Une nanostructure à base de nanorubans de titanate est décrite. Les nanorubans de titanate présentent en surface des agents bioactifs greffés par l'intermédiaire d'un polymère bifonctionnel, de préférence un polymère hétérobifonctionnel. Le polymère bifonctionnel présente à une extrémité un groupement fonctionnel lui permettant d'être greffé de manière covalente en surface des nanorubans de titanate et à l'autre extrémité un groupement fonctionnel lui permettant d'être greffé de manière covalente aux agents bioactif. Les nanostructures à base de nanorubans de titanate, sur lesquelles sont greffées des protéines d'adhésion (plus particulièrement les protéines de la matrice extracellulaire telles que les collagènes, la fibronectine, la laminine, l'élastine ou toute protéine ou peptide dérivé(e) de ces dernières, par exemple le peptide RGD), présentent un intérêt tout particulier pour favoriser les processus de cicatrisation et de régénération des tissus lésés.
Patent FR-3000063-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'esters carboniques lineaires de glycerol alpha/alpha prime-alcoxyles
Inventor: LEISING FREDERIC
IPC: C07C68/06
Filed: 2012-12-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse de nouveaux esters carboniques linéaires de glycérol α/α'-alcoxylés dans lequel on met en contact une quantité d'au moins un précurseur choisi dans le groupe formé des cyclo-carbonates de glycérol α/α'-alcoxylés ; une quantité d'au moins un catalyseur choisi dans le groupe formé des oxydes métalliques, des acides de Lewis, des catalyseurs organo-métalliques et des bases minérales ; une quantité d'au moins un amorceur organique; à une température de réaction inférieure à 220°C.
Patent FR-3003890-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite lumineux pour portail
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: E06B11/02
Filed: 2013-03-29
Abstract: Dispositif de sécurité lumineux permettant d'éclairer la zone de refoulement du battant d'un portail motorisé composé d'une rampe lumineuse qui s'éclaire au moment ou démarre le mouvement du portail.
Patent FR-3013562-A1 (FR)
Title: Identifiant a base de caseine pour le marquage et la tracabilite des fromages
Inventor: MAITRE JEAN PAUL
IPC: G09F3/02
Filed: 2013-11-25
Abstract: L'invention a pour objet un IDENTIFIANT (I) fabriqué à base de caséine et destiné à être apposé sur un FROMAGE pour en assurer la traçabilité. L'IDENTIFIANT (I) est constitué d'une part de deux ou plusieurs caractères (1) numériques, alphabétiques ou alphanumériques représentant une INFORMATION, et d'autre part d'une liaison physique (2) constituée du même matériau, rendant ainsi les caractères indissociables.