baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106312-B1 (FR)
Title: Habillage intérieur de véhicule configurable
Inventor: FLOC'H JÉRÉMY
IPC: B60N2/75
Filed: 2020-01-20
Granted: 2022-06-24
Abstract: Habillage intérieur de véhicule configurable L’habillage intérieur (10) comprend une première partie (22) et une deuxième partie (24) possédant une première surface (34) et une deuxième surface opposées, la deuxième partie (24) étant montée mobile en rotation par rapport à la première partie (22) autour d’au moins un axe de rotation (R) faisant un angle (α) par rapport à un axe longitudinal (A-A’) de la première partie (22), de sorte que, dans une première configuration, la deuxième partie (24) a sa première surface (34) tournée vers le haut, et, dans une deuxième configuration, la deuxième partie (24) a sa deuxième surface tournée vers le haut et s’étend selon un axe d’extension (B-B’) formant un angle avec l’axe longitudinal (A-A’), la première surface (34) de la deuxième partie (24) étant plus souple que la deuxième surface de la deuxième partie (24).     Figure pour l'abrégé :    Figure 1
Patent FR-3106361-B1 (FR)
Title: Lame de ventilation pour volet roulant
Inventor: COLIN ANDRE
IPC: E06B9/52
Filed: 2020-01-22
Granted: 2022-01-14
Abstract: Le système consiste a créer une ouverture haute dans un tablier de volet roulant pour permettre une évacuation de la chaleur contenue dans une pièce et créer ainsi une circulation d’air pour rafraîchir les pièces la nuit..  Le dispositif est constituer d’une lame composée de deux demi-lames (1) et (2) incorporées dans le tablier d’un volet roulant en lieux et place d’une des lames du volet à équiper. Ces deux demi-lames sont reliées entre elle par une moustiquaire (9) collée (11) et sont maintenus ensemble par une bride (3) et (4) équipées de ressorts (5) et (6). Ces brides sont guidées à chaque extrémité de la demi-lame supérieure (1) par deux renvois d’angle (12) et (13) et sont fixée à la demi-lame inférieur (2). Ces deux brides (3) et (4) soutiennent le poids du tablier du volet roulant en maintiennent un encartement constant entre les deux demi-lames (1) et (2) afin de ne pas tendre la moustiquaire (9).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109215-B1 (FR)
Title: Evaluation d’une quantité de fluide perdue dans un réseau de distribution
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01M3/00
Filed: 2020-04-14
Granted: 2022-04-22
Abstract: Procédé d’évaluation d’une quantité de fluide perdue dans un réseau (1), comprenant les étapes de :  - pour chaque intervalle temporel d’une période de mesure donnée, acquérir une mesure principale réalisée par le compteur de fluide principal (CCQ) et représentative d’une quantité de fluide distribuée via le conduit principal (3) au cours dudit intervalle temporel, et, pour chaque compteur de fluide secondaire (CCi), acquérir une mesure secondaire réalisée par ledit compteur de fluide secondaire et représentative d’une quantité de fluide distribuée via le conduit secondaire (4) auquel est raccordé ledit compteur de fluide secondaire au cours dudit intervalle temporel ;  - calculer une différence de mesures égale à une différence entre la mesure principale et la somme des mesures secondaires ;  - déterminer une valeur minimum des différences de mesures sur la période de mesure donnée ;  - évaluer la quantité de fluide perdue sur la période de mesure donnée à partir de la valeur minimum.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3109449-B1 (FR)
Title: Procédé de calibration d'un courant de charge d'une batterie d'un véhicule automobile électrique
Inventor: DAGOUSSET LAURE
IPC: G01R31/396
Filed: 2020-04-17
Granted: 2022-03-25
Abstract: Procédé de calibration d'un courant de charge d'une batterie d'un véhicule automobile électrique Procédé de calibration d'un courant de charge régénérative pour recharger une batterie (3) d'un véhicule (1) automobile électrique, le courant de charge régénérative étant issu d'un moteur électrique (2) du véhicule fonctionnant comme un générateur, le procédé de calibration comprenant une étape de définition d'une première phase de charge et d'une deuxième phase de charge consécutive à la première phase de charge, la première phase ayant une durée prédéterminée, la deuxième phase de charge ayant une durée indéterminée et étant poursuivie tant que le moteur du véhicule fonctionne comme un générateur et que la tension maximale de la batterie n’est pas atteinte.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3110143-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’inspection visuelle d’une pièce mécanique par un opérateur
Inventor: CHONG THIBAUD
IPC: G06F30/15
Filed: 2020-05-12
Granted: 2022-05-13
Abstract: Un procédé d’inspection visuelle d’une pièce mécanique réelle (PR) par un opérateur, la pièce étant associée à un nuage de points (NP) définissant chacun une position géographique (POS) et un degré de tolérance géométrique (DEG), le procédé comporte une étape d’association (ET1) de chaque point (Q) à une plage de tolérance géométrique (T1-T4), une étape de formation (ET2) d’une pluralité de surfaces géométriques à partir des points (Q) associés à une plage de tolérance géométrique (T1-T4), les surfaces géométriques ayant la même couleur, une étape de formation (ET3) d’une image composite (IC) par association de l’ensemble des surfaces géométriques afin de recréer l’enveloppe de la pièce mécanique réelle (PR) et une étape d’affichage (ET4) en réalité augmentée de ladite image composite (IC) sur une image (IM) de ladite pièce mécanique réelle (PR) de manière à assister l’opérateur lors de l’inspection des défauts géométriques de la pièce mécanique réelle (PR).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3111906-B1 (FR)
Title: Stabilisation cationique
Inventor: HOEKMAN LEENDERT
IPC: C09D191/06
Filed: 2020-06-24
Granted: 2022-05-20
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant une cire, un tensioactif cationique et un acide, dans laquelle le rapport molaire entre l’acide et le tensioactif cationique est supérieur à 1.
Patent FR-3115310-B1 (FR)
Title: Poteau comportant un système anti-soulèvement
Inventor: DA COSTA OCTAVIO
IPC: E04G21/32
Filed: 2020-10-16
Granted: 2022-10-14
Abstract: POTEAU COMPORTANT UN SYSTÈME ANTI-SOULÈVEMENT L’invention concerne un poteau (100) comportant un montant (102), un premier cylindre (104) avec un premier axe de révolution (52) et solidaire du montant (102), un deuxième cylindre (106) avec un deuxième axe de révolution (54) désaxé et solidaire du premier cylindre (104), un élément tubulaire (108) percé d’un alésage (110) qui s’emmanche sur le deuxième cylindre (106), où l’élément tubulaire (108) présente une surface extérieure cylindrique dont l’axe de révolution est désaxé par rapport au deuxième axe de révolution (54), et un moyen d’arrêt (120) qui bloque la translation de l’élément tubulaire (108) le long du deuxième cylindre (106).  Fig. 1
Patent FR-3116010-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: HENAULT OLIVIER
IPC: B05B11/02
Filed: 2020-11-06
Granted: 2023-12-15
Abstract: Pompe de distribution de produit fluide comportant un corps de pompe (10) comportant une partie supérieure de corps de pompe (11) et une partie inférieure de corps de pompe (12), ladite partie supérieure de corps de pompe (11) ayant un diamètre interne supérieur au diamètre interne de ladite partie inférieure de corps de pompe (12), ledit corps de pompe (10) contenant une chambre de pompe (5) définie entre un clapet d’entrée (20) et un piston (16) coulissant de manière étanche dans ladite partie supérieure de corps de pompe (11), ledit clapet d'entrée (20) comportant un élément de clapet (21) déplaçable par rapport à un siège de clapet (13) entre une position de fermeture et une position d'ouverture, ledit clapet d'entrée (20) étant disposé entre ladite partie supérieure de corps de pompe (11) et ladite partie inférieure de corps de pompe (12), ledit élément de clapet (21) se prolongeant axialement vers le bas par une tige axiale (22) qui se termine par un profil d'extrémité (23) adapté à coopérer avec un bord axial inférieur (17) de ladite partie inférieure de corps de pompe (12).  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3116375-B1 (FR)
Title: Interrupteur thermique a fixation d’element thermosensible inviolable et son procede de montage
Inventor: LEPAGE NATHAN
IPC: H01H69/02
Filed: 2020-11-17
Granted: 2022-10-07
Abstract: INTERRUPTEUR THERMIQUE A FIXATION D’ELEMENT THERMOSENSIBLE INVIOLABLE ET SON PROCEDE DE MONTAGE L’invention a pour objet un interrupteur thermique (1) comprenant un boîtier isolant (2) dans lequel sont montés au moins une paire de lames métalliques (3a, 3b) et un élément thermosensible déformable par la température (4a), le boîtier isolant (2) comprenant une première partie de boîtier (5) et une bride (6), la première partie de boîtier (5) comprenant un support d’élément thermosensible (16) sur lequel est disposée une embase de l’élément thermosensible (4a) de manière à bloquer radialement la position de l’élément thermosensible (4a), la bride (6) étant montée sur la première partie de boîtier (5) de manière à reposer sur l’embase, le boîtier isolant (2) comprenant en outre au moins deux saillies (7) configurées pour être serties de manière à bloquer axialement la position de l’élément thermosensible (4a).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3117985-B1 (FR)
Title: Volant de vehicule automobile a jante repliable ou escamotable
Inventor: CASSIN SÉBASTIEN
IPC: B62D1/183
Filed: 2020-12-18
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention propose un volant (10) de véhicule comprenant une partie centrale (16), une jante (12) qui est pivotante par rapport à la partie centrale (16) entre une position de conduite et au moins une position escamotée, un actionneur (18) d’entraînement en pivotement de jante (12) et un organe de blocage mobile entre une position de blocage de la jante (12) dans sa position de conduite, et une position dégagée, caractérisé en ce qu’il comporte un mécanisme (20) de transmission de mouvement entre l’actionneur (18) et la jante(12) et entre l’actionneur (18) et l’organe de blocage, et qui entraîne successivement l’organe de blocage vers sa position dégagée, puis la jante (12) en pivotement.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118585-B1 (FR)
Title: Ventilateur médical à deux entrées d’oxygène et capteur de pression d’oxygène commun
Inventor: LOPEZ JULIEN
IPC: A61M16/00
Filed: 2021-01-06
Granted: 2022-12-02
Abstract: Titre de l’invention Ventilateur médical à deux entrées d’oxygène et capteur de pression d’oxygène commun L’invention concerne un ventilateur médical (50) comprenant un circuit (1) d’alimentation en O2 avec des tronçons de circuit (12, 13) comprenant une entrée d’oxygène HP (2) pour recevoir du gaz à haute pression (HP) et une entrée d’oxygène BP (3) pour recevoir du gaz à basse pression (BP) se raccordant fluidiquement l’un à l’autre (14) pour former une ligne commune (15) d’amenée d’oxygène. Un capteur de pression (16) opère des mesures de pression du gaz au sein de l’un de ces tronçons de circuit (12, 13) ou de la ligne commune (15). Une partie de la ligne commune (15) et des tronçons de circuit (12, 13) est aménagée dans un bloc (10) agencé dans le ventilateur médical (50). Le bloc (10) comprend en outre une chambre interne (11) en communication fluidique avec la ligne commune (15), ou l’un des tronçons de circuit (12, 13), et dans laquelle est agencé le capteur de pression (16) de manière à mesurer la pression du gaz dans la partie de la ligne commune (15) ou des tronçons de circuit (12, 13) traversant le bloc (10).   Figure de l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3120277-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de génération concomitante d’au moins une tension électrique, et procédé de gestion associé
Inventor: ADELINE VALMIR
IPC: H02J7/36
Filed: 2021-02-26
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) de stockage d’une énergie électrique, comprenant une pluralité de cellules élémentaires commutées comprises à l’intérieur d’un pack (110) de stockage, un bloc maitre (120) et un bloc (130) d’alimentation alimentant le pack de stockage et le bloc maître avec une tension continue. Dans un tel dispositif de stockage, le pack de stockage est subdivisé en une pluralité de bloc (115) de stockage, chaque bloc de stockage comportant une pluralité de cellules commutées (105) et un sous-bloc logique de commande (160) de chaque cellule commutée dudit bloc de stockage. En outre chaque bloc de stockage comprend également au moins un sous-bloc de connexion (150) à un bus (140), chaque sous-bloc de connexion comportant un interrupteur électronique comprenant deux positions, une position dite connectée dans laquelle le bloc de stockage fournit une tension au bus et une position dite de court-circuit dans laquelle le bloc de stockage associé est court-circuité.  figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3124543-B1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef equipee d’une machine electrique
Inventor: GUILLOTEL LOÏC PAUL YVES
IPC: H02K7/18
Filed: 2021-06-23
Granted: 2023-05-12
Abstract: Turbomachine (10) d’aéronef, comportant :  - une enceinte annulaire (Z) de circulation d’air de ventilation, cette enceinte s’étendant autour d’un axe principal (A) de la turbomachine et comportant au moins une entrée d’air (80) et au moins une sortie d’air (82),   - une machine électrique (70) de forme annulaire s’étendant autour de l’axe principal (A) de la turbomachine, à l’intérieur de l’enceinte (Z), et comportant un rotor (70a) et un stator (70b) coaxiaux qui définissent entre eux un entrefer annulaire (84) de passage d’un premier flux d’air (F2) de ventilation,  caractérisée en ce qu’elle comprend en outre un piège magnétique (100) à particules métalliques, ce piège étant situé dans ladite enceinte (Z) et étant configuré pour attirer et retenir les particules métalliques contenues dans ledit premier flux d’air (F2).  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3129201-B1 (FR)
Title: Système de pompage cryogénique et intégration innovante pour la cryogénie Sub Kelvin inférieure à 1,5K
Inventor: CRISPEL SIMON
IPC: F25B9/02
Filed: 2021-11-16
Granted: 2024-01-19
Abstract: Dispositif de réfrigération (1) comprenant un premier circuit de travail (10) pour faire circuler un premier fluide de travail (11), le premier circuit de travail (10) comprenant les éléments suivants reliés en série par un premier réseau de conduites (70) :  un premier compresseur (20);une unité de refroidissement (300); un troisième échangeur thermique (30);un premier détendeur (40) de type Joule-Thompson ;un premier réservoir (50) configuré pour être en échange thermique avec un objet à refroidir;  le dispositif (1) comprenant également une enceinte (5) isolée thermiquement et le premier circuit de travail (10) comprend un premier organe de pompage (80) relié au premier réseau de conduites (70).  FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 1]
Patent FR-3130371-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance d’au moins un état caractéristique du déplacement d’un système mécanique
Inventor: BOISSIERE KÉVIN
IPC: G01M99/00
Filed: 2021-12-10
Granted: 2023-12-22
Abstract: Procédé de surveillance d’au moins un état caractéristique du déplacement d’un système mécanique L’invention concerne un procédé de surveillance d’au moins un état caractéristique du déplacement d’un système mécanique, ledit procédé prévoyant une analyse préalable de corrélation dudit état avec au moins un paramètre mécanique du système choisi parmi les coefficients de frottement et l’inertie dudit déplacement ; l’acquisition d’un signal temporel de vitesse et la détermination d’un signal temporel d’effort du déplacement dudit système, le calcul des transformées de Fourier desdits signaux ; la résolution d’un système matriciel pour estimer les paramètres ; la surveillance de la valeur d’au moins un desdits paramètres pour en déduire la survenance de l’état caractéristique.
Patent FR-2251759-B1 (FR)
IPC: F16K27/02
Filed: 1974-11-15
Granted: 1978-04-28
Abstract: A cutoff cock wherein a closure seat has an inner tapered protrusion surrounded by water passages and cooperating with an annular concave sealing valve, thus defining in the open position a passage without sudden variations of direction for the water; and wherein a filter member surrounds the valve for intercepting the particles entrained by the water.
Patent FR-2438947-B1 (FR)
IPC: H04N11/20
Filed: 1978-10-13
Granted: 1983-03-18
Abstract: Color decoding device for signals emitted by an NTSC source for the purpose of coding in any system, characterized by the use of a shifter operating at a reference frequency receiving signals in series and transmitting 4 parallel bits to a carrier which samples them at a frequency equal to one fourth of the reference frequency. The signals and their complements produced by the sampler are transmitted to a display device through a matrix of interchangeable resistors. The invention applies to all coding systems, especially SECAM, and in particular to the SECAM display of signals emitted by NTSC computers.
Patent FR-2501766-B1 (FR)
IPC: E05B47/00
Filed: 1981-03-10
Granted: 1983-04-29
Abstract: Electric locks of the armed type comprise a movable bolt assembly actuated by various levers, powered by a motorized reduction gear assembly and capable of hooking a keeper mounted on a stationary part of the body. The bolt assembly comprises a locking lever of a keeper and a blocking lever of the locking lever, both biased in the hooked position by a common spring. A rotating control body controls the preceding levers, and rotates successively in the opening direction and in the reverse closing direction while being powered by a motorized reduction assembly in response to the impulses of electric current.
Patent FR-2535800-B1 (FR)
Inventor: ROSSI CAMILLE
IPC: A47B77/08
Filed: 1982-11-05
Granted: 1986-04-11
Abstract: 1. A fastening and adjusting device for a cladding panel of a furniture door (P) comprising elements for fastening and adjusting the panel at the upper and lower end of the door, characterized in that the elements include two ferrules (5) of elongated shape, intended to be at least partially inserted into cavities respectively located at the upper and the lower end of the door (P), of a thickness sufficient for cooperating with and receiving means (11, 12) which allow the panel (9) on the one hand to be fastened to these ferrules (5) and on the other hand to be adjusted in position.
Patent FR-2553697-B1 (FR)
Inventor: MARCEL FREDERIC ETIENNE
IPC: B25D17/11
Filed: 1983-10-24
Granted: 1986-03-14
Abstract: A soundproofing device for a drill which has an elongate shaft extending between a bit and a forged collar for attaching it to a pneumatic hammer comprises a sheath formed by a semi-rigid tube of plastics material adapted to surround the shaft without touching it. This sheath extends between sealed first mounting ring near the bit and second mounting ring near the hammer. These mounting ring are free to move relative to the shaft in rotation and in translation. Tests show a reduction in the noise level 5 m from the drill from 102 dBA to 89 dBA.
Patent FR-2596177-B1 (FR)
Inventor: CAMION PAUL
IPC: G07F7/10
Filed: 1986-03-19
Granted: 1992-01-17
Abstract: PCT No. PCT/FR87/00079 Sec. 371 Date Nov. 18, 1987 Sec. 102(e) Date Nov. 18, 1987 PCT Filed Mar. 18, 1987 PCT Pub. No. WO87/05726 PCT Pub. Date Sep. 24, 1987.An encrypted signature S representative of the information and of the identity of the holder of the information is established by means of a calculation algorithm for the encryption and the compression of the information to be saved. The signature S is recorded on the medium carrying the information forming the message M. The parameters for the calculation of the signature S, one or several secret keys, are recorded on at least one inviolable carrying medium. The application is to qualitative safeguarding and protection of data, on-line or not, in data bases.
Patent FR-2591762-B1 (FR)
IPC: G02C1/08
Filed: 1986-06-13
Granted: 1989-05-26
Abstract: This invention relates to a shake-proof assembly for parts of spectacles and like applications, wherein there is engaged on the screw a bush provided with oblique jaws which, when the screw is placed in position, are pushed radially against the shank thereof by an inner shoulder formed with the bore of the parts of the spectacles.
Patent FR-2630106-B1 (FR)
Inventor: LABAT YVES
IPC: C07C321/06
Filed: 1988-04-14
Granted: 1990-07-13
Abstract: The preparation of benzyl mercaptan by reaction of benzyl chloride and ammonium hydrosulphide. 
<??>In the process according to the invention the reaction is performed under autogenous pressure in a closed reactor in two stages, the first consisting in introducing benzyl chloride into an aqueous solution of ammonium hydrosulphide at a temperature below 80 DEG C, and the second in heating the reaction mixture to a temperature ranging from 80 to 100 DEG C.
Patent FR-2649738-B1 (FR)
Inventor: ARTEON MARCEL
IPC: E04G21/16
Filed: 1989-07-17
Granted: 1993-06-11
Abstract: The anchor rod (2) has a lateral bulge or projection (5) running along its length and constituting an anchoring element for providing anchoring in a direction perpendicular to the longitudinal direction of the rod (2). Such an anchor is applicable to lifting and handling panels, in particular panels made of reinforced concrete.
Patent FR-2647353-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement de gaz respiratoire, avec une cartouche chimique delivrant de l'oxygene
Inventor: JUMPERTZ WERNER
IPC: A62B21/00
Filed: 1990-05-23
Granted: 1992-01-10
Abstract: Appareil comportant une charge de produit chimique disposée dans une cartouche montée dans un boîtier auquel peut être raccordé le raccord de gaz respiratoire. Selon l'invention, la cartouche 1 est fermée par au moins un fond 8 muni d'ouvertures 7 qui peut être déplacé à l'intérieur de la cartouche, et est entourée de manière étanche au vide par une feuille 10 imperméable à la vapeur d'eau.
Patent FR-2671192-B1 (FR)
IPC: G01N17/02
Filed: 1990-12-27
Granted: 1993-02-26
Abstract: The invention relates to checking the electrically insulating state of a conducting construction (1) placed in an electrolytic medium (3) and linked to a reference electrode (11) which is in contact with this same medium. The apparatus proposed comprises means of measurement of the voltage (15) between the construction and the electrode, a generator (7) for establishing a direct current between the construction and the anodic part (5), a clock (9) for interrupting and re-establishing the flow of the said current and triggering measurements of this current and of the said voltage, processing means for calculating, for each current intensity, the potential difference between the said measured voltages with and without current flow, and for calculating the ratio between this potential difference and the corresponding measured intensity of the said current, and display means for the calculated ratio. The invention applies to the field of cathodic protection of buried constructions.
Patent FR-2680697-B1 (FR)
Inventor: COUDERC BERNARD
IPC: A63C9/00
Filed: 1991-08-27
Granted: 1993-11-05
Abstract: The invention relates to a device for dynamically modifying the pressure distribution of a ski, such as, in particular, a downhill ski, on its sliding surface. The ski is equipped with front and rear binding elements (3, 4), and with bearing elements (8, 12) for the front and rear ends of the boot sole. It is characterised in that it also comprises a sensor member (12) in contact with the boot sole and which is also movable in a vertical direction, bending means (17) for generating a bending moment on at least one end, front or rear, of the ski, and linking means (20) between the sensor member (12) and the bending means for transmitting, to the bending means (17), at least part of the vertical thrust of the boot detected by the sensor member (12).