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Patent FR-3066812-A1 (FR)
Title: Ailette pour echangeur de chaleur comprenant deux echancrures
Inventor: FRANCOIS NICOLAS
IPC: F28F13/00
Filed: 2017-05-24
Abstract: Ailette (8) pour un échangeur de chaleur, agencée pour perturber la circulation d'un fluide apte à s'écouler dans l'échangeur de chaleur selon un sens d'écoulement, l'ailette (8) s'étendant dans un plan d'extension générale, dit premier plan (OLT), et comprend au moins un flanc (20) qui s'étend dans un deuxième plan transversal au premier plan (OLT), caractérisée en ce que le flanc (20) comprend au moins deux échancrures (25) au travers de laquelle le fluide peut s'écouler, agencées de part et d'autre d'un troisième plan coupant le flanc (20) et parallèle au premier plan (OLT) de l'ailette (8). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3074502-A1 (FR)
Title: Materiau composite
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: C22C9/02
Filed: 2017-12-06
Abstract: La présente invention concerne un matériau composite adapté pour une mise en contact avec un ou des objet(s) ayant une température supérieure ou égale à 250°C, notamment à des fins de préhension et/ou façonnage, caractérisé en ce qu'il est formé à partir de particules de bronze, de Téflon® et d'au moins un carbonate d'alcalino-terreux et/ou au moins un carbonate de terres rares. Elle concerne également un procédé de fabrication d'un tel matériau composite, un article moulé caractérisé en ce qu'il est formé, en tout ou partie, d'un matériau composite et un outil pour la préhension ou la manutention d'un objet ayant une température supérieure ou égale à 250°C, ledit outil comportant un matériau composite ou un article moulé selon l'invention.
Patent FR-3076481-A1 (FR)
Title: Procede d’obtention de piece composite tridimensionnelle et presse pour mettre en oeuvre le procede
Inventor: PATTE DAMIEN
IPC: B32B5/20
Filed: 2018-01-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention de pièce composite tridimensionnelle, comprenant les étapes suivantes consistant à : a) superposer une couche textile (16) et une couche réticulable (17) pour obtenir un complexe ; b) positionner le complexe entre une matrice (9) et un poinçon (10) d'une presse (8), un premier élément, désigné élément déformable (11), porté par l'un parmi la matrice (9) et le poinçon (10), étant apte à se déformer entre une configuration déformée et une configuration de conformation dans laquelle il adopte une forme complémentaire du second élément, désigné élément de conformation, parmi la matrice (9) et le poinçon (10) ; c) fermer la presse (8) avec le complexe apte à se déformer entre l'élément déformable (11) chauffé et l'élément de conformation ; et d) démouler la pièce composite tridimensionnelle.
Patent FR-3076508-A1 (FR)
Title: Element de garnissage a aspect modifiable
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60R13/04
Filed: 2018-01-11
Abstract: L'invention concerne un élément de garnissage (10) de véhicule comprenant au moins une couche de décoration (12) définissant au moins une partie de la surface externe (14) de l'élément de garnissage (10) et au moins un canal (28) s'étendant au sein de la couche de décoration (12) ou sur une surface interne de la couche de décoration (212), à l'opposé de la surface externe(14). L'élément de garnissage (10) comprend au moins une source de fluide (36, 38) et au moins un dispositif de mise en circulation dudit fluide (40) dans ledit canal (28), ledit fluide étant agencé pour modifier la couleur apparente d'une zone de la surface externe (14) de l'élément de garnissage (10) au droit dudit canal (28) lorsque ledit fluide circule dans ledit canal (28) en regard de ladite zone.
Patent FR-3078087-A1 (FR)
Title: Systeme d'aeration pour un batiment
Inventor: PINOT SANDRINE
IPC: F24F7/02
Filed: 2018-02-22
Abstract: L'invention concerne un système d'aération (150) pour un bâtiment et comportant : - une nappe souple (156) présentant deux bords longitudinaux (158a-b) parallèles entre eux et où chacun présente un premier système de fixation (160a-b), et - deux rails (152a-b) parallèles et destinés à être fixés à des parois (104) du bâtiment, chaque rail (152a-b) comportant un deuxième système de fixation (162a-b), où chaque deuxième système de fixation (162a-b) coopère avec un premier système de fixation (160a-b) afin d'assurer une fixation amovible du bord longitudinal (158a-b) correspondant au rail (152a-b) correspondant, et où au moins un des deux rails (152a-b) est percé d'au moins une fenêtre (154a-b ) qui assure une communication fluidique entre l'intérieur de la nappe souple (156) et l'extérieur de la nappe souple (156).
Patent FR-3081526-A1 (FR)
Title: Plateau de reaction pour un dispositif d'embrayage
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention concerne un plateau de réaction (2) pour un dispositif d'embrayage (1) d'un véhicule automobile, comportant une partie annulaire radialement interne (37), destinée à l'appui d'un disque de friction (13), une partie radialement externe (40) destinée à la fixation du plateau de réaction (2), lesdites parties radialement interne et externe (37, 40) s'étendant respectivement dans un premier plan radial et dans un second plan radial décalés axialement l'un par rapport à l'autre, la partie radialement externe (40) comportant au moins une ouverture (43, 44) débouchant radialement vers l'extérieur, la partie radialement interne (37) comportant au moins un raidisseur (47, 48) situé circonférentiellement en regard de l'ouverture (43, 44).
Patent FR-3082484-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d’un groupe moto-propulseur de vehicule automobile
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60K1/02
Filed: 2018-06-15
Abstract: Procédé de gestion d'un groupe moto-propulseur de véhicule automobile, comprenant une étape de transmission par un superviseur pour assistance à la conduite du véhicule à un module de coordination du groupe motopropulseur d'une consigne de couple à anticiper en fonction d'une valeur d'accélération maximale garantissant le confort des passagers, et une étape de transmission également par le superviseur au module de coordination d'une consigne de couple demandé par le conducteur du véhicule. Le procédé comprend de plus une recherche (E2) d'un éventuel besoin de réactivité du couplage entre la source motrice du groupe et le train de roues motrices, et si le besoin est détecté, la mise en œuvre par le groupe moto-propulseur d'une préparation (E3, E4) d'états de couplage du groupe motopropulseur.
Patent FR-3082347-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de l'acces par un intervenant a un lieu ferme par une porte munie d'une serrure electronique, et application d'intervenant correspondante
Inventor: ROUSSEAUX JEAN-CLAUDE
IPC: H04W12/08
Filed: 2018-07-17
Abstract: Afin de permettre à un intervenant (équipé d'un équipement portable exécutant une application d'intervenant (102)) d'effectuer, dans un lieu fermé par une porte munie d'une serrure électronique (103), au moins un service, un procédé de contrôle d'accès comprend les étapes successives suivantes, effectuées par un dispositif de contrôle d'accès (100) préalablement appairé avec la serrure électronique : lancement (E2) d'un processus d'accès, après vérification d'au moins une information d'accès provenant de l'application d'intervenant ; réception (E3) d'une demande d'ouverture de la porte, provenant de l'application d'intervenant, pour permettre à l'intervenant d'entrer dans le lieu ; transmission (E4) d'une demande de déverrouillage vers la serrure électronique ; réception (E8) d'une demande de fermeture de la porte, provenant de l'application d'intervenant, pour permettre une sécurisation du lieu après que l'intervenant est sorti du lieu ; transmission (E10) d'une demande de verrouillage vers la serrure électronique ; et clôture (E11) du processus d'accès.
Patent FR-3085292-A1 (FR)
Title: Exosquelette adapte a generer un effort de compensation d’intensite variable en fonction de la position d’un membre superieur d’un utilisateur
Inventor: MASSONNIER SIMON
IPC: B25J9/00
Filed: 2018-08-29
Abstract: L'exosquelette (10) comprend au moins un module de membre supérieur (20) comportant : - au moins une structure porteuse (21), - au moins un bras (22) s'étendant selon un axe longitudinal, ledit bras (22) étant relié à la structure porteuse (21) par un mécanisme d'articulation (23) de sorte à être mobile entre une position de travail et une position de repos, - un organe élastique (24) fixé audit bras (22) et audit mécanisme d'articulation (23) de sorte à générer, grâce à une force de rappel élastique, un moment de force dit « effort de compensation » appliqué au bras (22), le mécanisme d'articulation (23) formant un parallélogramme déformable configuré de sorte que l'effort de compensation généré par l'organe élastique (24) est plus important lorsque le bras (22) est en position de travail que lorsqu'il est en position de repos.
Patent FR-3085503-A1 (FR)
Title: Procede et systeme securises de partage retarde de donnees entre plusieurs utilisateurs emetteurs et un utilisateur destinataire, avec horodatage sur blockchain.
Inventor: LOUISET RAPHAEL
IPC: G06Q10/10
Filed: 2018-08-30
Abstract: Procédé de partage de fichiers (2) entre N utilisateurs (Ai) et un utilisateur (B) destinataire, qui comprend trois phases : - Ecriture : ○ Créer, dans un serveur (5) de fichiers, à l'initiative d'un utilisateur (A1) émetteur maître, un conteneur (6) de données, associé à l'utilisateur B ; ○ Pendant un délai (T1) d'écriture, permettre à chaque utilisateur (Ai) émetteur l'accès en écriture au conteneur (6) ; Archivage : ○ A l'expiration du délai (T1) d'écriture, interdire à chaque utilisateur (Ai) émetteur l'accès au conteneur (6) ; ○ Crypter les données du conteneur (6) à l'aide de la clé (ZB) publique de l'utilisateur (B) destinataire ; ○ Pendant un délai (T2) d'archivage contrôlé par interrogation d'une blockchain, stocker le conteneur (6B) crypté dans un serveur (5) de fichiers ; - Partage : permettre à l'utilisateur (B) destinataire de télécharger le conteneur (6B) crypté en vue de le décrypter à l'aide de sa clé (BZ) privée.
Patent FR-3081835-A1 (FR)
Title: Arrangement de sieges, notamment d'un avion
Inventor: BONNEFOY BASTIEN
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-06-05
Abstract: L'invention porte principalement sur un arrangement de sièges (11), caractérisé en ce qu'il comprend: - au moins un premier ensemble (E1) d'unités de sièges comportant une première unité de siège (12.1) et une deuxième unité de siège (12.2), - au moins un deuxième ensemble (E2) d'unités de sièges comportant une première unité de siège (12.1) et une deuxième unité de siège (12.2), - un espace central (35) s'étendant entre le premier ensemble d'unités de sièges (E1) et le deuxième ensemble d'unités de sièges (E2), - et en ce que l'arrangement de sièges (11) comprend des moyens de fermeture (37) au moins en partie flexibles, lesdits moyens de fermeture (37) étant mobiles entre une position rangée dans laquelle les moyens de fermeture (37) sont dégagés de l'espace central (35) et une position déployée dans laquelle les moyens de fermeture (37) obturent l'espace central (35).
Patent FR-3081694-A1 (FR)
Title: Appareil de preparation et/ou de cuisson d'aliments, tel qu'un robot menager de cuisine integrant un dispositif de pesage
Inventor: NOCA LAURENT
IPC: G01G3/00
Filed: 2018-06-05
Abstract: L'invention porte principalement sur un appareil de préparation et/ou de cuisson d'aliments(1), tel qu'un robot ménager de cuisine, comprenant au moins : - un bol (10) de préparation et/ou de cuisson d'aliments comportant au moins un volume interne de cuisson et/ou de préparation, - une base (20) sur laquelle est disposé le bol (10) en état de fonctionnement de l'appareil (1), la base (20) comprenant au moins un fond (24) et au moins une paroi latérale (22) s'étendant depuis le fond (24) dans une direction sensiblement sécante, le fond (24) et la au moins une paroi latérale (22) délimitant un volume interne, - un dispositif de pesage (30) configuré pour peser au moins le contenu du bol (10) de l'appareil (1) comprenant au moins deux capteurs de pesage (31), caractérisé en ce que le dispositif de pesage (30) est agencé dans le volume interne de la base (20), et en ce que l'appareil (1) comprend une plaque support (21) distincte de la base (20) et agencée en regard du fond (24) de la base (20), les capteurs de pesage (31) comprenant chacun au moins une première portion positionnée sur le fond (24) de la base (20) et au moins une deuxième portion positionnée sur une partie de la plaque support (21).
Patent FR-3088549-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique de maquillage à effet perfecteur longue tenue
Inventor: BICHON YOHANN
IPC: A61Q1/02
Filed: 2018-11-20
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de maquillage des matières kératiniques, en particulier de la peau, sous la forme d’une émulsion, comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins une huile siliconée phénylée de formule (I), un polymère filmogène liposoluble, un polymère filmogène hydrosoluble choisi parmi les homo- et copolymères de vinylpyrrolidone, et des matières colorantes.
Patent FR-3088865-A1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion d’un véhicule
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-11-27
Abstract: Dispositif de propulsion d’un véhicule comprenant un embrayage (K0), une transmission mécanique (18, 30) comprenant un arbre de transmission (18) et une première partie (30) de l’embrayage (K0),  cette première partie (30) étant solidaire en rotation en permanence avec arbre de la transmission (18), ce dispositif comprenant en outre un moteur thermique (11) dont un vilebrequin (31) est couplé à ou découplé de la transmission mécanique (18) au moyen de l’embrayage (K0), cet embrayage (K0) comprenant la seconde partie (32) solidaire en rotation en permanence avec le vilebrequin (31), le moteur thermique (11) comprenant en outre une machine électrique de démarrage (20) entrainant le vilebrequin (31) indépendamment de l’état embrayé ou débrayé de l’embrayage (K0), tel que la transmission (18, 30) comprend un amortisseur de rotation à masse pendulaire (23).     Figure 1
Patent FR-3092147-A1 (FR)
Title: Surveillance du système d’étincelage d’un moteur d’aéronef
Inventor: BONDIVENNE ERIC MICHEL
IPC: F02P17/12
Filed: 2019-01-25
Abstract: Dispositif de surveillance d’un système d’étincelage d’un moteur d’aéronef, le système d’étincelage comportant un boitier haute énergie (1) alimenté par une source d’énergie électrique (2) via un relai (3) et relié à au moins une bougie (4), le dispositif de surveillance étant caractérisé en ce qu’il comporte des capteurs de mesure (10, 11) de courant et de tension disposés en amont et/ou en aval du boitier haute énergie et un module de surveillance (12) auquel sont relié les capteurs de courant et de tension, le module de surveillance étant adapté à acquérir des valeurs de mesure de courant et de tension et à établir un diagnostic sur le système d’étincelage à partir des valeurs acquises.
    
            Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3095697-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la viscosité d’un fluide, en particulier pour des fluides actifs
Inventor: AURADOU HAROLD
IPC: G01N11/14
Filed: 2019-04-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mesure de la viscosité d’un fluide tel qu’un rhéomètre (1) comprenant deux pièces coaxiales (11, 12) dont l’une est entraînée rotation par rapport à l’autre qui reste fixe, un compartiment de réception (13) étant ménagé entre les deux pièces pour accueillir un fluide à étudier. L’invention consiste en ce qu’au moins l’une desdites pièces est réalisée en un matériau poreux. Application à l’étude de fluides biologiques. Figure 1
Patent FR-3096446-A1 (FR)
Title: Plaque d’un echangeur de chaleur pour vehicule
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28F13/06
Filed: 2019-05-20
Abstract: PLAQUE D’UN ECHANGEUR DE CHALEUR POUR VEHICULE L’invention concerne une plaque (3, 4, 5) pour échangeur de chaleur (1) comprenant un fond (19) et un bord (20) tous deux destinés à délimiter un canal de circulation (6) de fluide, la plaque (3, 4, 5) comprenant un premier groupe (25) et un deuxième groupe (26) de protubérances (18), et un ensemble (27) de perturbateurs (17), la plaque (3, 4, 5) comprenant au moins une première zone d’écoulement (32) et une deuxième zone d’écoulement (33), caractérisée en ce que la première zone d’écoulement (32) est délimitée par le fond (19), le premier groupe (25) de protubérances (18), l’ensemble (27) de perturbateurs (17) et le bord (20) et en ce que la deuxième zone d’écoulement (33) est délimitée par le fond (19), le deuxième groupe (26) de protubérances (18) et le bord (20). Application aux véhicules automobiles. (FIGURE 2)
Patent FR-3098114-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un colorant naturel, un colorant direct synthétique cationique hydrazono et/ou azoïque et un composé aromatique
Inventor: ABDAT-VINDEL LYNA
IPC: A61K8/97
Filed: 2019-07-05
Abstract: Composition comprenant un colorant naturel, un colorant direct cationique hydrazono et/ou azoïque et un composé aromatique La présente invention a pour objet une composition anhydre de coloration des fibres kératiniques humaines comprenant au moins un colorant naturel, au moins un colorant direct synthétique cationique hydrazono et/ou azoïque et au moins un composé de formule (I), dans laquelle Y représente un groupe hydroxyalkyle en C1-C4 ou un radical hydroxyalkyloxy en C1-C4, n désigne un nombre entier variant de 0 à 5, X identique ou différents représente un radical alkyle en C1-C4 ou un halogène. Elle concerne de plus un procédé de coloration des fibres kératiniques humaines mettant en œuvre cette composition.
Patent FR-3099563-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur avec configuration de passages et structures d’échange thermique améliorées
Inventor: HAÏK-BERAUD NATACHA
IPC: F25J1/02
Filed: 2019-08-01
Abstract: L’invention concerne un échangeur de chaleur (E1) à plaques (2) définissant entre elles une première série de passages (10) pour l’écoulement d’au moins un premier fluide frigorigène (F1) et un deuxième fluide frigorigène (F2) et étant divisé, suivant la direction longitudinale (z), en au moins une première portion (100) et une deuxième portion (200), une première structure d’échange thermique (S1) agencée dans la première portion (100) et comprenant au moins une série de premières parois de guidage de fluide (121, 122, 123) présentant des premiers bords d’attaque (124) s’étendant orthogonalement à la direction longitudinale (z) de façon à faire face, en tout ou partie, au premier fluide frigorigène (F1) lorsque celui-ci s’écoule dans la première portion (100), une deuxième structure d’échange thermique (S2) agencée dans la deuxième portion (200) et comprenant au moins une série de deuxièmes parois de guidage de fluide (221, 222, 223) présentant des deuxièmes bords d’attaque (224) s’étendant orthogonalement à la direction longitudinale (z) de façon à faire face, en tout ou partie, au deuxième fluide frigorigène (F2) lorsque celui-ci s’écoule dans la deuxième portion (200). Selon l’invention, la surface de section transversale (A2) des deuxièmes bords d’attaque (224) est supérieure à la surface de section transversale (A1) des premiers bords d’attaque (124), lesdites surfaces étant mesurées orthogonalement à la direction longitudinale (z) et par mètre de longueur d’échangeur.
Patent FR-3101142-A1 (FR)
Title: Machine de mesure tridimensionnelle comprenant un dispositif de nettoyage d’un accessoire de palpage ou de calibration, procédé de nettoyage associé
Inventor: LE CLOAREC DAMIEN VINCENT
IPC: G01B5/012
Filed: 2019-09-23
Abstract: MACHINE DE MESURE TRIDIMENSIONNELLE COMPRENANT UN DISPOSITIF DE NETTOYAGE D’UN ACCESSOIRE DE PALPAGE OU DE CALIBRATION, PROCÉDÉ DE NETTOYAGE ASSOCIÉ
        
    L’invention se rapporte à une machine de mesure tridimensionnelle comprenant :
    
            
                un accessoire (18), notamment de palpage ou de calibration,

                un dispositif de nettoyage (100) dudit accessoire (18) comprenant : 
                        un organe de nettoyage sans contact (110) configuré pour assurer le nettoyage de l’accessoire (18) par projection d’air ionisé sur l’accessoire (18), 
                        un organe de nettoyage par contact (130) configuré pour assurer le nettoyage de l’accessoire (18) par frottement de l’accessoire (18) sur ledit organe de nettoyage par contact (130), 
                    
                
                des moyens de déplacement configurés pour modifier automatiquement la position relative entre l’accessoire (18), l’organe de nettoyage sans contact (110) et/ou l’organe de nettoyage par contact (130, 230) lors d’un cycle de nettoyage de l’accessoire (18).
            
        
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3101513-A1 (FR)
Title: Machine de travail du sol
Inventor: EVIN FLORENCE
IPC: A01B61/04
Filed: 2019-10-02
Abstract: Machine de travail du sol comprenant un châssis équipé - de rangées de disques (3) rotatifs non moteurs et, - d’au moins un organe (5, 6) de contrôle de la profondeur de travail des disques (3), chaque rangée de disques (3), qui s’étend suivant une direction transversale à la direction d’avancement du châssis, comprenant au moins huit disques, les disques (3) étant montés, seul ou par groupe, oscillants par rapport au châssis, chaque disque (3) d’une rangée étant séparé un disque (3) adjacent de ladite rangée d’un pas correspondant à la distance séparant les projetés orthogonaux des centres de rotation des deux disques (3) adjacents sur un plan vertical orthogonal à la direction d’avancement du châssis. Au moins 4 des disques (3) adjacents d’une rangée de disques (3) présentent un angle d’ouverture supérieur à 15°, et un rapport pas sur diamètre inférieur à 0,315. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3102017-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de gestion de l'alimentation electrique d'un appareil electromenager
Inventor: LEBUFFE GILLES
IPC: H02J3/00
Filed: 2019-10-15
Abstract: Un dispositif électronique de gestion de l'alimentation électrique d'un appareil électroménager configuré pour être dans un mode de veille ou dans un mode de fonctionnement opérationnel, comprenant une borne de connexion (1) à un réseau électrique, une première résistance chutrice (R1) en série avec la borne de connexion (1) et présentant une valeur de la première résistance, une seconde résistance chutrice (R2) en série avec la première résistance chutrice (R1), et présentant une valeur de la seconde résistance au moins deux fois supérieure à la valeur de la première résistance, un circuit de dérivation (4) en parallèle de la seconde résistance (R2), et commandable entre un mode bloquant et un mode passant, le circuit de dérivation (4) étant configuré pour être dans le mode bloquant dans un mode de veille de l'appareil électroménager, et pour être dans le mode passant dans le mode de fonctionnement opérationnel de l'appareil électroménager.
    Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3104362-A1 (FR)
Title: Systeme video comportant deux capteurs video montes sur une barre mobile en rotation
Inventor: THETIOT RÉMY
IPC: H04N5/247
Filed: 2019-12-09
Abstract: SYSTEME VIDEO COMPORTANT DEUX CAPTEURS VIDEO MONTES SUR UNE BARRE MOBILE EN ROTATION L’invention concerne un système vidéo (100) comportant un châssis (102) fixé au plafond, un cache (108) fixé au châssis (102) et présentant deux fenêtres (110a-b), et une barre (304) à chacune des extrémités de laquelle sont fixés une optique (306a-b) et un capteur vidéo (502a-b) associé à l’optique (306a-b), où chaque optique (306a-b) est disposée dans une fenêtre (110a-b) du cache (108), où la barre (304) est montée mobile en rotation autour d’un axe vertical par rapport au cache (108).     Fig. 5