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Patent WO-2011051582-A2 (WO)
Title: Enfile-chaussettes universel
Inventor: GILIBERTI STEFANO
IPC: A47G25/90
Filed: 2010-11-02
Abstract: Dispositif (100) pour l'application d'une chaussette (10) de contention d'une taille quelconque sur un membre d'un utilisateur, comportant un support (20b) de la chaussette dans un état d'extension transversale, cet état d'extension transversale étant destiné à élargir la chaussette (10) et à créer dans celle-ci une ouverture d'introduction du membre de l'utilisateur, et ce préliminairement à l'introduction de ce membre dans ladite ouverture de la chaussette, une base d'appui (40) et des éléments de préhension (50), caractérisé en ce qu'il comporte en outre des éléments (70; 90) de blocage de la chaussette (10), sur le support (20b) de la chaussette dans l'état d'extension transversal susdit, et d'élargissement ultérieur de l'ouverture de la chaussette pour l'introduction dudit membre de l'utilisateur, lesquels éléments (70; 90) de blocage de la chaussette (10) sur le support (20b) et d'élargissement ultérieur de l'ouverture d'introduction du membre permettent un positionnement précis de l'extrémité distale de ce dernier dans la chaussette (10), et ce préliminairement à son application sur la totalité du membre. Le support de chaussette dans son état d'extension transversale peut être soit fixe soit mobile, c'est- à-dire comportant deux parties, dont l'une fixe et l'autre mobile, cette dernière étant destinée à passer d'une position de repos, dans laquelle - conjointement avec la partie fixe - elle constitue un support pour la chaussette dans son état de distension, correspondant à celui de la chaussette non chaussée, à une position de travail, dans laquelle - toujours conjointement à la partie fixe - elle constitue un support pour la chaussette dans son état d'extension.
Patent WO-2010112788-A2 (WO)
Title: Method for producing a structure with a textured external surface, intended for an organic light-emitting diode device, and a structure with a textured external surface
Inventor: LE BELLAC DAVID
Filed: 2010-04-02
Abstract: The invention relates to a method for obtaining a structure with a textured external surface (25, 23, 24) intended for an organic light-emitting device, said structure including a mineral glass substrate (2) having a surface that is provided with protrusions (23') and cavities (24'). According to the method, an etching mask is deposited on the surface (21) of the substrate and the surface of the substrate is etched around the etching mask, followed by the removal of the mask. The invention is characterised in that one of the etching mask preparation steps comprises the formation of a multitude of nodules (60) arranged randomly on the surface of the substrate and formed by a material having no affinity for glass, and in that, following the etching step, the slopes of the protrusions having submicronic heights and widths are smoothed sufficiently to form the thus smoothed textured external surface.
Patent WO-2011007081-A2 (WO)
Title: Device for high-voltage isolation of means for supplying power to electrical device connected to high-voltage potential
Inventor: COYAUD MARTIN
IPC: H01F30/08
Filed: 2010-07-07
Abstract: A device (40) for high-voltage isolation of a means (30) for supplying power to an electrical device (50) connected to a high-voltage potential comprises an isolation transformer (10) that is suitable for supplying power to the power supply means (30). The isolation transformer (10) is a transformer without a magnetic core and includes a primary inductance means (11a) and a secondary inductance means (11b) that are placed in alignment with each other at a predetermined fixed distance (D) so as to magnetically couple the primary inductance means (11a) and the secondary inductance means (11b), and at least one element (52, 55) that is not sensitive to the magnetic field and that extends through the primary inductance means (11a) and the secondary inductance means (11b). The invention is of particular use on a railway vehicle.
Patent WO-2018051040-A2 (WO)
Title: Dispositif mobile de traitement par commande a distance de la surface externe d'un tube
Inventor: ALINAT JEAN
IPC: B24B23/08
Filed: 2017-09-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif mobile de traitement par commande à distance de la surface externe d'un tube (1), comprenant fixés bout à bout: a) un sous-ensemble pousseur (11a, 12a, 13a) comprenant une roue d'avancée (11a1, 12a1, 13a1), et au moins premier moteur ou vérin (11a2, 12a2, 13a2) apte à déplacer ladite roue d'avancée en appui contre le dit tube, et un deuxième moteur (11a3, 12a3, 13a3) apte à actionner ladite roue d'avancée en rotation sur elle-même pour permettre le déplacement dudit dispositif mobile de traitement en translation longitudinale (XX') le long dudit tube, et b) un sous-ensemble de traitement (11b, 12b, 13b) comprenant au moins un troisième moteur ou vérin (11b2-11b2', 12b2, 13b2-13bx-13by-13bz) apte à déplacer en rotation et/ou en translation relative un outil de traitement (11b1, 12b1, 13b1) par rapport au dit tube et/ou par rapport au dit sous- ensemble pousseur, et un quatrième moteur ou vérin (11b3, 12b3, 13b3) apte à actionner un élément de clampage (11d, 12d, 13d-13d1), et c) au moins un dispositif d'inspection visuelle de la surface externe dudit tube à traiter (11c, 12c, 13c) comprenant au moins une caméra (11c1, 12c1- 12cl'-12cl", 13cl) solidaire dudit sous-ensemble pousseur et/ou dudit sous- ensemble de traitement et de préférence au moins un dispositif d'éclairage (11c2, 12c2-12c2'-12c2", 13c2), d) les différents moteurs ou vérin desdits sous-ensemble pousseur et sous-ensemble de traitement étant actionnables à distance par télé opération et étant, de préférence, des moteurs électriques et vérins pneumatiques.
Patent WO-2005080403-A2 (WO)
Title: Procede chimique
Inventor: BUTLIN MARGARET ANNE
IPC: C07D401/14
Filed: 2005-02-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation des composés représentés par les formules (I) et (IV).
Patent WO-2007110592-A2 (WO)
Inventor: BOOKLESS NEIL
IPC: C12N1/21
Filed: 2007-03-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'éthanol utilisant un processus de fermentation bactérienne. La fermentation est réalisée en utilisant une première bactérie présentant une activité souhaitée de production d'éthanol pour produire de l'éthanol. Les conditions du processus sont contrôlées pour éviter la saturation du flux ou pour restaurer le flux après une saturation, évitant ou réduisant ainsi le risque de la prise en charge de la fermentation par une seconde bactérie présentant une activité non souhaitée de fermentation. L'invention concerne également un microorganisme présentant des propriétés améliorées de fermentation.
Patent WO-2007129057-A2 (WO)
Title: Crochet pour dispositif d'affichage
Inventor: EVITT JONATHAN HENRY STREVENS
Filed: 2007-05-03
Abstract: L'invention concerne un crochet pour un dispositif d'affichage en deux parties destiné à être fixé sur la face arrière d'un panneau d'affichage, comprenant un composant de base (7) et un élément crochet (33). La base comporte des disques adhésifs (23, 24) destinés à être fixés au panneau d'affichage et une partie embîtement (13) destiné à recevoir, de manière à pouvoir le détacher, un élément crochet. L'emplacement positif du composant de base est réalisé par des bras (25, 26) frangibles qui entrent en prise avec le bord du panneau, au moyen de lèvres (27, 28) de centrage. Lorsque l'élément crochet (33) est entrée en prise avec le composant de base, une collerette (35) fait saillie depuis l'arrière du panneau d'affichage, de manière à aider à l'accrochage rapide et exact du panneau sur une structure d'affichage.
Patent WO-2009027660-A2 (WO)
Title: Ensemble articulation pivotante
Inventor: JONAS KEVYN BARRY
IPC: B25J17/02
Filed: 2008-08-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble articulation pivotante comprenant une première structure équipée d'un élément de support convexe et une seconde structure présentant une surface de support destinée à coopérer avec l'élément de support convexe de manière à faciliter la rotation relative entre les première et seconde structures autour d'au moins un premier axe. Un élément de sollicitation est prévu afin de solliciter l'élément de support convexe en direction de la surface de support. L'élément de sollicitation agit sur la première structure de sorte que la direction de la force de sollicitation par rapport à la surface de support soit sensiblement la même dans toutes les positions relatives des première et seconde structures.
Patent WO-2010072995-A2 (WO)
Title: Propulsion électrique
Inventor: CORBETT MICHAEL HENRY
IPC: F03H1/00
Filed: 2009-12-17
Abstract: L'invention concerne un système de propulsion électrique comportant une chambre à plasma dotée d'une première et d'une deuxième ouverture destinées à produire des faisceaux d'ions. Des première et deuxième bobines respectives sont placées autour de la chambre afin de produire un champ électromagnétique dans des régions adjacentes aux deux ouvertures et sont excitées de façon différentielle par un module d'excitation à radiofréquence (RF). En excitant les bobines de façon différentielle, le champ électromagnétique dans la région des deux ouvertures peut être commandé de façon différentielle, ce qui rend possible une variation des poussées de sortie au niveau des deux ouvertures. On peut ainsi produire une poussée nette, que l'on fait varier en commandant l'excitation des deux bobines.
Patent WO-2010018409-A2 (WO)
Title: Dispositif de mandrin et procédé associé
Inventor: ROBB STEWART
IPC: B23Q3/18
Filed: 2009-08-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mandrin doté d’au moins deux mors servant à serrer un objet et d’un mécanisme de réglage servant à régler le centre de rotation de l’objet serré dans les mors. Le mécanisme de réglage peut être doté de deux dispositifs de réglage, capables de régler la position du centre de rotation de l’objet serré après qu’il a été serré dans le mandrin, et éventuellement d’un mécanisme de capteur servant à détecter la position de l’objet serré dans les mors. Le dispositif de mandrin est typiquement capable de détecter le centre de rotation effectif de l’objet serré à l’endroit destiné à subir la coupe, en obtenant des informations de mesure provenant des dispositifs de capteurs, puis de déplacer le centre de rotation des mors serrant l’objet pour garantir que l’objet soit centré dans la position à couper, et non nécessairement au niveau du mandrin. Le dispositif de mandrin convient à une utilisation dans des dispositifs d’usinage où l’objet serré est maintenu immobile et où l’outil de coupe est mis en mouvement rotatif et axial, le dispositif de mandrin étant alors employé pour amener l’objet serré dans une position concentrique avec l’axe de rotation de l’outil de coupe. Toutefois, il peut également s’appliquer à d’autres dispositifs d’usinage où l’objet serré est mis en rotation par rapport à un outil de coupe qui est déplacé radialement et axialement mais n’est pas mis en rotation.
Patent WO-2010026436-A2 (WO)
Title: Composés pharmaceutiques
Inventor: DUFFIELD ANDREW JOHN
IPC: A61K31/435
Filed: 2009-09-08
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique comprenant un composé de formule (1) : ou un sel ou un tautomère pharmaceutiquement acceptables de celui-ci ; dans laquelle R 1  et R 2  sont chacun choisis parmi un atome d’hydrogène et un groupe méthyle, à condition qu'au moins un de R 1  et R 2  soit un atome d’hydrogène ; et X est CHOH ou C=O ; et un vecteur pharmaceutiquement acceptable. La présente invention concerne également des composés dans lesquels R 1  et R 2  sont chacun choisis parmi un atome d’hydrogène et un groupe méthyle, au moins un de R 1  et R 2  étant un atome d’hydrogène ; et X est CHOH ou C=O ; à condition que les atomes d’hydrogène aux positions 3 et 11b soient présents dans une orientation cis relative lorsque (i) R 1  et R 2  sont tous les deux un atome d’hydrogène, ou (ii) R 1  est un atome d'hydrogène et R 2  est un groupe méthyle.
Patent WO-2011135328-A2 (WO)
Title: Systèmes de localisation d'étiquette rfid
Inventor: SABESAN SITHAMPARANATHAN
IPC: G01S13/84
Filed: 2011-04-18
Abstract: L'invention concerne des procédés de localisation d'étiquette RFID. Un procédé consiste à : émettre des signaux de localisation d'étiquette à partir d'une pluralité d'antennes d'émission différentes, lesdites antennes ayant un espacement supérieur à une distance de limite de champ proche à une fréquence d'un dit signal ; recevoir une pluralité correspondante de signaux de retour de réception de ladite étiquette ; et traiter lesdits signaux de retour d'étiquette pour déterminer une distance jusqu'à ladite étiquette ; ladite émission consistant à émettre à une pluralité de fréquences différentes ; ledit traitement consistant à déterminer une différence de phase à ladite pluralité de fréquences différentes pour déterminer ladite distance, et ladite détermination de ladite différence de phase déterminant une différence de phase i) soit entre deux desdits signaux d'émission ou plus résultant en un maxima de l'indicateur RSSI du signal renvoyé, ii) soit entre un premier signal d'émission et son signal de retour correspondant ; et ladite détermination de ladite distance jusqu'à ladite étiquette utilisant lesdits signaux de retour pondérés en réponse à une intensité de signal reçu respectif du signal de retour. Des données supplémentaires qui peuvent être utilisées pour moyenner peuvent être générées à l'aide des techniques ci-dessus avec des changements de l'état de polarisation des antennes d'émission et de réception et/ou une reconfiguration physique des antennes (par exemple, en commutant les éléments d'émission et de réception).
Patent WO-2012025767-A2 (WO)
Title: Production d'ammoniac par des procédés intensifiés intégrés
Inventor: AKAY GALIP
IPC: C01C1/04
Filed: 2011-08-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'ammoniac. Le procédé utilise la gazéification de déchets de biomasse et similaires pour produire un syngaz qui, à l'aide d'un système intégré consistant à utiliser de l'air enrichi en azote et un catalyseur enrobé poreux, produit de l'ammoniac dans un réacteur plasma. L'ammoniac est finalement extrait en utilisant un polymère PolyHIPE sulfoné qui peut être utilisé comme engrais après neutralisation.
Patent WO-2011128711-A2 (WO)
Title: Dispositif réduisant la consommation de gaz pour des chauffages à gaz indépendants, principalement pour des convecteurs à gaz
Inventor: POLYA LAJOS TAMAS
IPC: F23N1/02
Filed: 2011-04-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif réduisant la consommation de gaz qui est prévu pour des chauffages à gaz indépendants, principalement pour des convecteurs à gaz et des foyers à gaz et qui comprend un dispositif de commande, une soupape à clapet commandant la combustion du flux d'air et une vanne de gaz multiposition à dispositif d'arrêt. L'invention est caractérisée en ce que dans toutes les positions la quantité de gaz est définie par des ouvertures de dérivation calibrées (14, 15) et un injecteur calibré (19); le dispositif d'arrêt (2) de la vanne (1) de gaz multiposition étant raccordé au dispositif mobile (5) de la soupape à clapet (4) commandant le flux d'air de combustion (3) de manière corrélée et la position de chaque soupape à clapet (4) fonctionnant avec la vanne (1) de gaz étant associée à une capacité de dérivation de gaz calibrée correspondante. ˙
Patent WO-2015033176-A2 (WO)
Title: Système amovible de couches de peinture de recouvrement agencées sur un support thermosensible, imprimante thermique et procédé permettant une impression thermique d'un tel support
Inventor: LÁNGOS GYULA
IPC: B41M5/42
Filed: 2014-09-03
Abstract: Cette invention se rapporte à un système multicouche amovible de couches de peinture de recouvrement flexo aqueuse agencées sur un support thermosensible (1) composé d'une couche thermosensible (2) qui doit être colorée par application d'une chaleur, et une couche de vernis (3) contenant 70 % d'oligomère acrylate, 22 % de monomère acrylate, 5 % de photo-initiateur et 3 % de silicone est agencée sur la couche photosensible (2); une couche de dispersion et de séparation (4) contenant entre 20 et 35 % d'une pâte de suie, 25 % d'émulsion d'acrylate aqueuse, 6 % de kaolin calciné, 1 % d'agent antimousse et d'agent améliorateur de la dispersion, 3 % d'agent de modification rhéologique et 45 % d'eau est agencée sur la couche de vernis (3); et une couche de peinture de recouvrement (5) contenant des nanotubes de carbone fonctionnalisés par les groupes hydroxyle, carbonyle et carboxy est agencée sur la couche de dispersion et de séparation (4). L'invention concerne également un procédé et un appareil permettant une impression thermique d'un support (1) préimprimé par le système multicouche amovible de couches de peinture de recouvrement flexo aqueuse et composé d'une couche thermosensible (2) qui doit être colorée par application d'une chaleur. ˙
Patent WO-2006040665-A2 (WO)
Title: Recepteur et procede associe destines a mettre en oeuvre un systeme de communication mc-cdma multicode, consecutivement a une communication de donnees dans un recepteur mimo
Inventor: HONGMING ZHENG
Filed: 2005-10-13
Abstract: L'invention concerne un appareil et un procédé associé, qui mettent en oeuvre un système de communication MC-CDMA pour atténuer une interférence survenue consécutivement à une communication de données dans un récepteur MIMO. La valeur des données reçues est réduite à une représentation unique de façon à atténuer une interférence entre codes et entre antennes.
Patent WO-2007077490-A2 (WO)
Title: Composés d'hétéroaryles bicycliques comme inhibiteurs de la pde10
Inventor: HELAL CHRISTOPHER JOHN
IPC: C07D471/04
Filed: 2006-12-27
Abstract: L'invention concerne des composés d'hétéroaryles bicycliques qui sont des inhibiteurs efficaces des phosphodiestérases (PDE). L'invention concerne également des composés qui sont des inhibiteurs sélectifs de la PDE-10. L'invention concerne en outre des intermédiaires pour la préparation de ces composés ; des compositions pharmaceutiques comprenant ces composés ; et l'utilisation de ces composés dans des procédés de traitement de certains troubles du système nerveux central (CNS) ou autres. L'invention concerne également des procédés de traitement de troubles neurodégénératifs et psychiatriques, par exemple la psychose et des troubles ayant comme symptôme un déficit de la cognition.
Patent WO-2007026288-A2 (WO)
Inventor: HAACKE MICHAEL
Filed: 2006-08-24
Abstract: Various embodiments of high-pressure gas discharge lamps are described whose electromagnetic compatibility (EMC) is substantially improved, particularly during the starting or switching-on phase of the lamp, and which are thus particularly suitable for use in an environment that is sensitive in the way it reacts to electromagnetic interference, such as in vehicles for example. This is achieved in essence by reducing the work function for electrons of the electrode material and/or by increasing the mean temperature of at least one of the electrodes and/or by increasing the homogeneity of the surface of at least one of the electrodes.
Patent WO-2007036911-A2 (WO)
Title: Routage a fin pas dans une trame de fil d'apres un dispositif boitier de systeme sip
Inventor: PETERS DIRK
IPC: H01L23/495
Filed: 2006-09-28
Abstract: Dans un mode de réalisation illustratif, on prévoit un substrat de boîtier (200) permettant le montage d'un circuit intégré (CI) (205). Le substrat comprend une zone de mise en place du dispositif CI (290) entourée par des pastilles (235a, 235b, 235c, 235d). La pluralité des pastilles entoure les liaisons (215). Une pluralité de broches (225a, 225b, 225c, 225d, 245a, 245b, 245c, 245d) entoure les pastilles. Une ou plusieurs des broches, présentant des chemins conducteurs à pas fin (270), couple(nt) une ou plusieurs des broches avec un ensemble de connexions correspondantes (215) ou avec un ensemble de pastilles correspondantes. Les chemins conducteurs (270) traversent les régions placées entre la pluralité de pastilles.
Patent WO-2007119147-A2 (WO)
Title: Dispositif servant à transporter des conteneurs
Inventor: TACCHINI PAOLO
IPC: B65G15/48
Filed: 2007-04-13
Abstract: Dispositif servant à transporter des conteneurs (100) et comprenant une courroie (2) déplacée par une poulie (3, 4) le long d'un sens d'avance (S) longitudinal, et des éléments de support (6) desdits conteneurs (100) pouvant être associés à ladite courroie (2) au moyen d'éléments d'accouplement (5) fixés à ladite courroie (2), chaque élément d'accouplement (5) comportant des éléments d'accrochage (7) conçus pour venir en contact avec un élément de support respectif (6) afin de le bloquer, ainsi que des éléments d'entraînement (8) conçus pour venir en contact avec des moyens de retenue (9) de la poulie (3, 4), de façon à déplacer ladite courroie (2). Dispositif servant à transporter des conteneurs (100) et comprenant une courroie (2) enroulée autour d'une poulie (3, 4) afin de déplacer lesdits conteneurs (100) dans un sens d'avance longitudinal (S), des moyens de déplacement (60) servant à entraîner ladite poulie (3, 4) et des moyens de positionnement (20, 21) conçus pour supporter et déplacer ladite poulie (3, 4) et lesdits moyens de déplacement (60) le long d'un sens de réglage (T) transversal.
Patent WO-2008029286-A2 (WO)
Title: Paquet de cigarettes avec carton de renfort d'un seul tenant
Inventor: PHAM XUAN MINH
Filed: 2007-09-07
Abstract: L'invention concerne un paquet de cigarettes permettant de contenir une pluralité de cigarettes, le paquet de cigarettes comprenant un corps principal (12) et un couvercle (14). Le corps principal (12) peut comprendre un panneau avant (16), un premier panneau latéral (18) adjacent au panneau avant (16) du corps principal (12), un second panneau latéral (20) adjacent au panneau avant (16) du corps principal (12) et espacé du premier panneau latéral (18) du corps principal (12), un panneau arrière (22) adjacent au premier panneau latéral (18) et au second panneau latéral (20) du corps principal (12) et espacé du panneau avant (16) du corps principal (20) et un panneau inférieur (24) adjacent au panneau avant (16) du corps principal (12), aux premier (18) et second (20) panneaux latéraux du corps principal (12) et au panneau arrière (22) du corps principal (12). Le corps principal (12) peut comprendre une première partie et une seconde partie (13), la seconde partie (13) étant comprimée à une épaisseur qui est inférieure à celle de la première partie. Le couvercle (14) peut comprendre un panneau avant (26), un premier panneau latéral (28) adjacent au panneau avant (26) du couvercle (14), un second panneau latéral (30) adjacent au panneau avant (26) du couvercle (14) et espacé du premier panneau latéral (28) du couvercle (14), un panneau arrière (32) adjacent aux premier (28) et second (30) panneaux latéraux du couvercle (14) et espacé du panneau avant (26) du couvercle (14), le panneau arrière (32) du couvercle (14) étant d'un seul tenant avec le panneau arrière (22) du corps principal (12) ; et un panneau supérieur adjacent au panneau avant (26) du couvercle (14), aux premier (28) et second (30) panneaux latéraux du couvercle (14) et au panneau arrière (32) du couvercle (14). La partie comprimée (13) peut être pourvue de fentes en forme de « I » ou de « V » pour réduire l'endommagement du matériau du paquet.
Patent WO-2008068594-A2 (WO)
Title: System for concurrent optimization of business economics and customer value
Inventor: GOEL SACHIN
IPC: G06Q30/00
Filed: 2007-06-23
Abstract: A computer-implemented system and method for a company to enhance customers' experience. A computer-implemented service is operated that delivers to a customer an option to utilize up to n of m selected products, where n is less than equal to m. Information is recorded in a data store, pertaining to said option. In addition, a system is operated to define each of the n Chosen Products, whereby after each of the n Chosen Products is defined, the customer can utilize said Chosen Product. The information pertaining to said defined products is recorded in a data store.