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Patent FR-2979057-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inhalation de poudre.
Inventor: COLOMB ARNAUD
IPC: A61M15/00
Filed: 2011-08-19
Abstract: Dispositif d'inhalation de poudre, comportant un corps (10) pourvu d'un orifice de distribution (15), une pluralité de réservoirs prédosés (21) contenant chacun une dose de poudre à distribuer, ladite pluralité de réservoirs (21) étant formée sur une bande de blisters (20) souple allongée, comportant une couche de base (22) contenant les cavités des réservoirs et une couche de fermeture (23) recouvrant lesdites cavités, la couche de fermeture (23) étant pelable de la couche de base (22), la partie de couche de base (22) contenant les blisters vides s'enroulant autour d'un premier élément de réception rotatif (40) et la partie de couche de fermeture (23) pelée de ladite couche de base (22) s'enroulant autour d'un second élément de réception rotatif (50), ledit second élément de réception rotatif (50) étant constitué de deux parties, une première partie formant roue de pelage (51) et une seconde partie formant tendeur (52), ledit tendeur (52) étant encliqueté sur ladite roue de pelage (51) et pouvant tourner par rapport à ladite roue de pelage (51) seulement dans une première direction de rotation, ledit tendeur (52) comportant un élément de fixation (53) recevant l'extrémité avant de ladite couche de fermeture (23), ledit tendeur (52) tournant ensemble avec ladite roue de pelage (51) dans ladite première direction de rotation pour enrouler ladite couche de fermeture (23) à chaque actionnement du dispositif, et ledit tendeur (52) pouvant tourner par rapport à ladite roue de pelage (51) dans cette première direction de rotation pour tendre ladite couche de fermeture (23) après assemblage de la bande de blisters (20) dans le corps (10).
Patent FR-2979989-A1 (FR)
Title: Equipement mobile de controle des feux de balisage aeroportuaire
Inventor: LE CAM LIONEL
IPC: B64F1/20
Filed: 2011-09-13
Abstract: La présente invention a pour objet un équipement mobile de mesure de caractéristiques photométriques de feux de balisage aéroportuaire, comprenant un barreau de mesure destiné à être déplacé au dessus de feux de balisage à contrôler, dans les faisceaux lumineux émis par ces feux, et des moyens de mesure de la distance entre ledit barreau de mesure et les feux à contrôler, ledit barreau de mesure portant au moins un capteur photométrique, et comprenant des moyens d'acquisition et de traitement des signaux émis par ledit ou lesdits capteurs photométriques, en fonction de la distance mesurée entre ledit barreau de mesure et les feux à contrôler, lesdits moyens d'acquisition et de traitement étant aptes à générer un ensemble de données représentatives de caractéristiques photométriques de chaque feu contrôlé.
Patent FR-2980838-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique
Inventor: ODILLARD LAURENT
IPC: F28F9/02
Filed: 2011-10-04
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique, notamment pour véhicule automobile, ledit échangeur comprenant : - un faisceau d'échange thermique entre fluides, - un carter (3) de réception dudit faisceau, - une boîte collectrice d'entrée (5) de fluide, et - une boîte collectrice de sortie (7) de fluide, caractérisé en ce que ledit carter présente au moins une zone d'absorption de contraintes, adjacente à ladite au moins une boîte collectrice d'entrée (5), de façon à résister aux contraintes mécaniques exercées sur ledit carter (3) lors de l'écoulement dudit fluide dans ledit faisceau depuis ladite boîte d'entrée (5) de fluide vers ladite boîte de sortie (7) de fluide.
Patent FR-2982614-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a fort taux d'elastomere a faible indice de polydispersite
Inventor: CAMBON STEPHANIE
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-11-10
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc utilisable pour la fabrication de pneumatiques, à base d'au moins un ou plusieurs élastomères diéniques fonctionnalisés, à un taux supérieur ou égal à 40 parties en poids pour cent parties en poids d'élastomère (pce), du noir de carbone à titre de charge renforçante majoritaire en poids, du zinc à un taux compris dans un domaine variant de 0 à 1 pce, et un système de réticulation à base de soufre et d'un accélérateur tel que le rapport entre le taux de soufre en pce et le taux d'accélérateur en pce est strictement supérieur à 1, le ou lesdits élastomères diéniques fonctionnalisés étant composés d'un élastomère diénique particulier fonctionnalisé en extrémité de chaîne ou en milieu de chaîne par une fonction étain, et d'un taux inférieur à 15% en poids par rapport au poids total de l'élastomère diénique fonctionnalisé d'un élastomère non fonctionnel étain particulier.
Patent FR-2967754-A1 (FR)
Title: Premelangeur pour chambre de combustion
Inventor: PARSANIA NISHANT GOVINDBHAI
IPC: F23R3/28
Filed: 2011-11-18
Abstract: Prémélangeur (10) pour chambre de combustion, comportant un tube (20) à flamme ayant une ouverture (25) à forme évasée, une pluralité de corps tubulaires (30) disposés d'une manière télescopique dans le tube (20) à flamme pour envoyer des matières combustibles dans un passage de prémélange (31) défini entre le tube (20) à flamme et l'un, le plus à l'extérieur, (33), des différents corps tubulaires (30), et une pluralité d'ailettes de tourbillonnement (40) réparties dans la direction circonférentielle dans l'ouverture (25), chacune des différentes ailettes de tourbillonnement (40) comprenant un corps (41) s'étendant dans une dimension radiale depuis le tube (20) à flamme jusqu'au corps tubulaire (33) le plus à l'extérieur, et un bord d'attaque (42) faisant saillie en amont de l'ouverture (25).
Patent FR-2982831-A1 (FR)
Title: Method for checking level of hyperstatism of assembly of three parts of vehicle i.e. car, involves analyzing set of discontinuous surfaces based on set of theoretical and conceptual values for set of parts that is to be assembled
Inventor: BOSSEZ DAVID
IPC: B62D65/02
Filed: 2011-11-22
Abstract: The method involves determining a set of surface discontinuities of a closed surface, and determining a set of edge loops for a set of parts (P1-P6) that is to be assembled. A value representative of a specific defect is determined from the set of edge loops for the set of parts that is to be assembled. A set of discontinuous surfaces is analyzed based on a set of theoretical and conceptual values for the set of parts that is to be assembled.
Patent FR-2983257-A1 (FR)
Title: Dispositif de compression, et systeme thermodynamique comprenant un tel dispositif de compression
Inventor: DE BERNARDI JEAN
IPC: F04B39/02
Filed: 2011-11-30
Abstract: Dispositif de compression (6) comprend un premier compresseur (7) et un deuxième compresseur (8) montés en parallèle, chaque compresseur comprenant une enceinte étanche (9) comportant une partie basse pression (11) contenant un moteur (12) et un carter d'huile (13), une conduite d'égalisation de niveau d'huile (24) mettant en communication les carters d'huile (13) des premier et deuxième compresseurs (7, 8), et des moyens de commande (29) agencés pour commander la mise en marche et l'arrêt des premier et deuxième compresseurs (7, 8). Le premier compresseur (7) comprend des premiers moyens de détection (30) couplés aux moyens de commande (29) et agencés pour détecter un niveau d'huile dans le carter d'huile (13) du premier compresseur (7). Les moyens de commande (29) sont agencés pour commander un arrêt du deuxième compresseur (8) lorsque le niveau d'huile détecté par les premiers moyens de détection (30) descend en dessous d'une première valeur prédéterminée.
Patent FR-2997012-A1 (FR)
Title: Impermeable and reusable pocket for absorbing article that is inserted in crotch of e.g. incontinent adult, has main part whose elastic elements are automatically inserted in groin and provided in permanent contact with skin of thighs
Inventor: PLAQUIN FREDERIQUE
IPC: A61F13/66
Filed: 2012-10-22
Abstract: The pocket has a main part (A) whose edges are provided with elastic elements (1) for holding an absorbing article. External edges of side brackets (B, C) are provided with elastic elements (2, 3). Ends (4-7) of the brackets are attached at the main part to form an anti-leakage barrier and to maintain the main part in a position based on anatomy of the user such that the elastic elements of the main part are automatically inserted in a groin during installation of the support element on a body of the user. The elastic elements of the main part are in permanent contact with a skin of thighs. The pocket is made of a fabric part. An independent claim is also included for an assembly comprising a pocket.
Patent FR-2987985-A1 (FR)
Title: Tube flexible avec bouchon applicateur
Inventor: KERMAN ERIC
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-03-15
Abstract: L'invention concerne un récipient (1) avec bouchon applicateur (2) pour un produit cosmétique, comprenant : - un tube flexible (3) comportant une jupe (31) et une tête de tube (32)comprenant une partie d'épaulement (321) et un goulot (322) avec une ouverture (3221), la tête de tube (32) étant reliée à la jupe (31) par la partie d'épaulement (321), le tube flexible (3) faisant réservoir pour la réception du produit cosmétique ; - un bouchon applicateur (2) comportant une base (21) et un applicateur, la base (21) étant adaptée pour se fixer sur la tête de tube (32) et obturer l'ouverture (3221) et l'applicateur étant fixé à la base (21) de manière à loger à l'intérieur du tube flexible (3) quand la base (21) est fixée sur la tête de tube (32) et obture l'ouverture (3221) ; caractérisé en ce que la jupe (2) est en un matériau multicouche (4) plastique comprenant au moins une couche barrière (41).
Patent FR-2988297-A1 (FR)
Title: Solution ophtalmique aqueuse a base de ciclosporine a sans conservateur
Inventor: MURIAUX EMMANUEL
IPC: A61K38/13
Filed: 2012-03-22
Abstract: La présente invention concerne une solution ophtalmique aqueuse comprenant un agent immunosuppresseur tel que la ciclosporine A et au moins trois polymères. Il s'agit avantageusement de la combinaison d'un dérivé cellulosique, d'un dérivé polyvinylique, et d'un hydroxystéarate de macrogolglycérol.
Patent FR-2989995-A1 (FR)
Title: Systeme de decantation d'huile contenue dans des gaz de carter d'un moteur de vehicule automobile
Inventor: MONIER STEPHANE
IPC: F01M11/08
Filed: 2012-04-25
Abstract: L'invention concerne un système de décantation d'huile contenue dans des gaz de carter d'un moteur thermique, comprenant un dispositif de séparation (20) destiné à être interposé dans un circuit de circulation des gaz de carter, caractérisé en ce que dispositif de séparation (20) comprend au moins un organe de circulation (21) formé dans un matériau élastique et comprenant une section de sortie ayant un diamètre variable en fonction du débit de gaz de carter.
Patent FR-2990713-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fixation d'une lame de parement a chant rainure a un profile support, et ensemble forme d'au moins un dispositif de fixation du type precite
Inventor: GIRAUD MICHEL
IPC: E04F13/26
Filed: 2012-05-15
Abstract: Dispositif de fixation d'une lame (20) à un profilé support (23) comprenant une tige (2) munie à l'une de ses extrémités d'une tête (5) insérable dans une rainure (22) de la lame (20), et à l'autre extrémité, de deux bras (11) aptes à occuper, dans le profilé support (23), une première position de démontage dans laquelle lesdits bras (11) sont sensiblement parallèles aux bords longitudinaux du profilé support (23), et une deuxième position de fixation dans laquelle lesdits bras (11) sont engagés sous des ailes (24) du profilé support (23). La tige (2) est filetée et ladite tête (5) présente une face supérieure munie d'un logement de réception d'un outil d'entrainement en rotation du dispositif et une face inférieure présentant, symétriquement par rapport à une zone diamétrale épaisse, deux zones d'amincissement vers la périphérie, chaque zone d'amincissement formant au moins une rampe inclinée apte à coopérer avec ladite rainure (22) de la lame (20) lors de la rotation du dispositif de la position de démontage à la position de fixation.
Patent FR-2991488-A1 (FR)
Title: Illuminated display assembly for displaying documents by trade windows, has transmission device for transmitting electrical power through consecutive panel such that panel is electrically connected to power source by device
Inventor: CHAMPAGNE BENJAMIN
IPC: G09F7/18
Filed: 2012-05-30
Abstract: The assembly has display panels (12) connected with each other by an electrically conductive cable (14). Each panel includes light elements (18) and an electrical power source (16) that supplies electrical power to the elements. The source is located upstream from the panels. Consecutive display panels define an upstream display panel and a downstream display panel relative to the source. Each consecutive panel includes a transmission device (28) for transmitting electrical power through the consecutive panel such that a given panel is electrically connected to the source by the device.
Patent FR-2977002-A1 (FR)
Title: Phare de signalisation a reflecteur avec une source lumineuse cachee
Inventor: KROPAC MIROSLAV
IPC: F21W107/10
Filed: 2012-06-19
Abstract: La présente invention concerne un phare de signalisation à réflecteur avec une source lumineuse cachée. Un phare à réflecteur, destiné spécialement pour les feux de position avant et arrière des véhicules à moteur, et constitué d'au moins une source lumineuse (1) liée à un guide d'onde optique (2), dont la partie de sortie est agencée dans la zone entre le réflecteur (3) et le verre protecteur (4) du phare. Au moins une source lumineuse (1) est agencée dans le bord périphérique externe du réflecteur (3) derrière un cadre (5) dont la forme périphérique correspond à la forme du bord périphérique externe du réflecteur (3) et qui est fabriqué en un matériau non-transparent, alors que l'extrémité de sortie (22) du guide optique (2) est située au niveau du point focal (F) du réflecteur (3).
Patent FR-2995389-A1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation d'air, notamment pour un vehicule ferroviaire
Inventor: MORTREUX FRANCIS
IPC: B61D27/00
Filed: 2012-09-13
Abstract: Le dispositif de climatisation (10) comprend : un circuit primaire (12), dans lequel circule un frigorigène, comprenant notamment un évaporateur (24), un premier circuit secondaire (14), dans lequel circule un premier fluide, ce premier fluide passant par l'évaporateur (24) pour y échanger sa chaleur avec le frigorigène, le premier circuit secondaire (14) comprenant au moins un premier échangeur de chaleur (30) dans lequel ledit premier fluide échange sa chaleur avec l'air. Il comporte : au moins un premier compartiment (42), dans lequel est logé le circuit primaire (12), une zone de traitement d'air (44), ménagée en dehors du compartiment (42) et destinée à communiquer avec l'air intérieur, et dans laquelle est logé le premier échangeur de chaleur (30), et au moins une paroi étanche (46), séparant le compartiment (42) de la zone de traitement d'air (44).
Patent FR-3006510-A1 (FR)
Title: Systeme d'amplification laser a disque epais et applications
Inventor: MONTAGNE JEAN EUCHER
IPC: H01S3/0941
Filed: 2013-06-04
Abstract: - Système d'amplification laser à disque épais et applications. - Le système d'amplification laser (1) comporte un dispositif de pompage (3) et au moins un disque amplificateur (2) épais, qui présente une première face (4) qui est réfléchissante aux longueurs d'onde d'un faisceau laser (7) de type impulsionnel du système d'amplification laser (1) et d'un faisceau de pompage (8) du dispositif de pompage (3), ainsi qu'au moins un élément de dissipation thermique (6) sur lequel est solidarisée cette première face (4) du disque amplificateur (2), la fluence de saturation du milieu actif dudit disque amplificateur (2) étant inférieure ou égale à 3 J.cm-2.
Patent FR-3000691-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau allonge muni de nanostructures de carbone greffees, appareil et produit associes
Inventor: DURAND BERNARD-GUSTAVE-CAMILLE
IPC: B05D1/08
Filed: 2013-01-10
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes : - fourniture d'un dispositif de greffage (20) comprenant une torche (26) produisant une flamme (28) dans un volume d'air ambiant, et un support (33) de refroidissement disposé en regard de la flamme (28) ; - défilement continu du matériau allongé (14) à travers la flamme (28) entre la torche (26) et le support de refroidissement (33) ; - greffage continu de nanostructures de carbone (16) sur le matériau allongé (14) lors de son défilement à travers la flamme (28).
Patent FR-3002290-A1 (FR)
Title: Starter for starting thermal engine of car, has axial thrust provided with protrusion for limiting stroke of driver in active advanced position, where axial thrust ensures guidance between driver and driver shaft in active advanced position
Inventor: COCHARD HERVE
IPC: F02N15/06
Filed: 2013-02-18
Abstract: The starter (30) has a driver (33) axially movable on a driver shaft (32) between a retracted rest position and an active advanced position to enable engagement of a pinion (35) with a cogwheel of an engine of a car. The driver cooperates with the driver shaft via a helical bond formed by a toothing (56) having a shape complementary to grooves (57) on a portion of the driver shaft. An axial thrust (63) is provided with a protrusion to limit a stroke of the driver in the advanced position, where the axial thrust ensures guidance between the driver and the driver shaft in the advanced position.
Patent FR-3004231-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'etat d'une chaine cinematique d'un groupe motopropulseur de vehicule electrique hybride ou thermique
Inventor: PLANCHE GREGORY
IPC: B60L50/16
Filed: 2013-04-05
Abstract: Procédé de contrôle de l'état d'une chaîne cinématique de groupe motopropulseur comportant au moins une source d'énergie motrice et un ensemble de coupleurs et de réducteurs dont les engagements respectifs définissent plusieurs états de chaîne cinématique, par l'engagement d'une seule ou de plusieurs sources d'énergie dans la fourniture de couple et par son rapport de transmission aux roues, caractérisé en ce que les états ciblés à partir de l'état courant sont classés en temps réel en fonction de la différence entre la force motrice disponible sur l'état courant et sur chaque état cible.
Patent FR-3004587-A1 (FR)
Title: Prise de charge electrique modulaire pour un vehicule automobile
Inventor: PINSON MATHIEU
IPC: H01R13/514
Filed: 2013-04-11
Abstract: Prise de charge électrique d'un véhicule comprenant un premier composant de prise fixe (31), comprenant des premiers contacts électriques (5) et un moyen de verrouillage intégré (4), monté à demeure sur le véhicule et relié à une extrémité d'un câble de charge électrique (2) du véhicule, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un second composant de prise amovible (32), comprenant des seconds contacts électriques (6), fixé de manière détachable audit premier composant de prise fixe de sorte à mettre en contact les premier et second contacts électriques (5, 6) et en ce que le moyen de verrouillage intégré est agencé de sorte à verrouiller le second composant de prise amovible sur ledit premier composant fixe.
Patent FR-3007934-A1 (FR)
Title: Machine de travail du sol avec un dispositif de reglage de la profondeur de travail perfectionne
Inventor: TEITGEN HERVE
IPC: A01B33/08
Filed: 2013-07-04
Abstract: La présente invention concerne une machine de travail du sol (1) comportant un châssis (3) avec des outils de travail (6) et un organe de référence (7) disposé à l'arrière des outils de travail (6) compte tenu du sens d'avance (A), le châssis (3) portant au moins une poutre transversale (8) sur laquelle est relié l'organe de référence (7) par l'intermédiaire de deux bras (18) distants l'un de l'autre, les outils de travail (6) sont répartis sous la poutre transversale (8) et sont entraînés en rotation via un carter de renvoi (14), un carter latéral (15) et un arbre de transmission secondaire (16) s'étendant sensiblement horizontalement et transversalement par rapport au sens d'avance (A) pendant le travail, un dispositif de réglage (20) de la profondeur de travail des outils de travail (6) est prévu entre chaque bras (18) et la poutre transversale (8). La machine de travail du sol est remarquable en ce qu'au moins un dispositif de réglage (20) de la profondeur de travail s'étend, en vue de côté, sensiblement en avant d'un plan vertical (21) passant par le centre de l'arbre de transmission secondaire (16), compte tenu du sens d'avance (A).
Patent FR-3013069-A1 (FR)
Title: Poignee de portiere de vehicule comprenant une antenne de communication en champ proche
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: H01Q1/22
Filed: 2013-11-12
Abstract: La présente invention a pour objet une poignée de portière (P) de véhicule (V) ayant une première surface orientée vers un utilisateur (U) et une deuxième surface orientée vers le véhicule (V), et comprenant : • une première antenne de communication en champ proche (40), située dans un premier plan (P1), à une première distance de la première surface, • un circuit imprimé (20), • des composants électroniques (30a, 30b, 10), ladite poignée comprend en outre : • une deuxième antenne de communication en champ proche (50), - de dimensions supérieures aux dimensions de la première antenne de communication en champ proche, - solidaire d'une surface flexible, - située dans un deuxième plan (P2), parallèle au premier plan, à une deuxième distance de la première surface plus petite que la première distance, - comportant une pluralité de boucles, la première de ces boucles (A1) étant de mêmes dimensions que la première antenne de communication en champ proche et située en regard de celle-ci.
Patent FR-3015389-A1 (FR)
Title: Montage d’un ecran de protection acoustique sur un moteur de vehicule automobile
Inventor: GOSSART BRUNO
IPC: F02B77/13
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un montage (1) d'un écran (2) de protection acoustique sur un moteur (3) de véhicule automobile, ledit écran étant destiné à être disposé entre ledit moteur et un capot (21) d'occultation du compartiment à moteur dudit véhicule, ledit montage comprenant ledit écran, un support (4) et ledit moteur, ledit support étant distinct dudit capot, ledit écran étant monté sur ledit support de manière à se trouver à distance dudit moteur lorsqu'il est en configuration de recouvrement dudit moteur, de sorte que ledit écran ne prenne pas appui de manière directe ou indirecte sur ledit moteur.
Patent FR-3017097-A1 (FR)
Title: Notation du conducteur d'un vehicule en fonction de son comportement au volant
Inventor: FAVRE JACQUES
IPC: G06Q50/30
Filed: 2014-02-06
Abstract: Système de notation du conducteur d'un véhicule, en fonction de son comportement au volant
Patent FR-3019758-A1 (FR)
Title: Fixation de ski
Inventor: SOLDAN DANIEL
IPC: A63C9/08
Filed: 2014-04-09
Abstract: Butée avant (3) d'une fixation d'une chaussure (5) sur une planche de glisse (4) comprenant : - un châssis (31) ; - deux ailes (21a, 21b), chaque aile pivotant par rapport au châssis autour d'un axe de rotation (Z211a, Z211b) et supportant une surface interface latérale (216a, 216b) apte à venir en contact avec une partie avant (52) d'une chaussure ; - un mécanisme de déclenchement latéral (22) comprenant : o un élément de liaison (222) relié aux ailes de sorte que le déplacement de l'élément de liaison entraine la rotation des ailes autour de leur axe de rotation ; o un premier moyen élastique (221) dont une première extrémité (2211) est reliée à l'élément de liaison ; o un corps (223) contre lequel appuie une deuxième extrémité (2212) du premier moyen élastique ; - un mécanisme de réglage (23) agissant sur les ailes afin de les positionner alternativement dans une première configuration pour laquelle chaque surface interface latéral est en contact avec la chaussure ou dans une deuxième configuration pour laquelle chaque surface interface latéral est distante de la chaussure, pour un même positionnement de la chaussure par rapport à la butée avant. Le corps (223) est mobile par rapport au châssis.