baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2936722-B1 (FR)
Inventor: LUCAS PATRICE
IPC: B01J13/06
Filed: 2008-10-07
Granted: 2013-11-22
Abstract: The invention relates to a method for preparing submicronic particles of a thermoplastic polymer encapsulating nanoparticles, said submicronic particles being obtained by nanoprecipitation. The invention also relates to submicronic particles of a polymer encapsulating nanoparticles obtained by said method, and to the use of submicronic particles for making materials reinforced by nanoparticles.
Patent FR-2953092-B1 (FR)
Title: Raidisseur electro-structural en materiau composite
Inventor: ASPAS PUERTOLAS JESUS
IPC: B64C1/06
Filed: 2009-11-25
Granted: 2011-12-16
Abstract: L'invention concerne un raidisseur structural en matériau composite stratifié comportant une tête (11) maintenue à distance d'une semelle par laquelle ledit raidisseur est destiné à être fixé à un panneau. La tête (11 ) comporte un ensemble de couches superposées, dont au moins une couche structurale à base de fibres (111), au moins une couche à propriétés isolantes (118), et au moins une couche conductrice de réseau (113) intercalée entre ladite couche structurale et ladite couche isolante, et comportant un réseau d'éléments conducteurs électriques (120) prenant chacun naissance à une première extrémité à proximité d'une extrémité longitudinale du raidisseur et se terminant à une extrémité opposée à une extrémité longitudinale opposée du raidisseur.
Patent FR-2955079-B1 (FR)
Title: Dispositif communicant et procede de consignation d'un equipement
Inventor: DIONIS FRANCOIS
IPC: B62H5/00
Filed: 2010-01-14
Granted: 2012-03-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif communicant de consignation ou de condamnation d'un équipement comprenant des moyens de verrouillage (101) aptes à maintenir l'équipement (1) dans une position fixe, un module de communication (110) apte à communiquer des données relatives audit dispositif et un module d'alimentation locale (120) adapté pour alimenter électriquement au moins le module de communication, le module d'alimentation comprenant une unité de supervision de charge (123) arrangée pour mesurer le niveau de charge du module d'alimentation locale. L'invention concerne également un réseau de supervision d'une pluralité d'équipements utilisant un tel dispositif communicant ainsi qu'un procédé de supervision correspondant.
Patent FR-2974382-B1 (FR)
Title: Abri pour bassin d'agrement
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: E04B7/06
Filed: 2011-04-22
Granted: 2013-04-26
Abstract: L'invention concerne un abri (A) pour bassin d'agrément composé d'éléments de toiture présentant des pans inclinés (220, 230) dont la jonction a été améliorée pour faciliter notamment la fonction de drainage. Pour ce faire, les première (540) et deuxième (520) traverses qui assurent la jonction entre les pans inclinés sont emboîtées l'une dans l'autre sont préformées de façon à ce que - la première traverse (540) comporte une gorge latérale (541) ouverte vers la deuxième traverse d'angle (520) délimitée vers le bas par une paroi inférieure (542) et vers le haut par une paroi intermédiaire (543), - ladite deuxième traverse d'angle (520) comporte une partie (521) emboîtée dans ladite gorge latérale (541), - la première traverse d'angle (540) comporte une gorge de réception (545) de plaque de remplissage (420) ouverte vers le haut et comportant un fond percé d'un trou (546) qui débouche dans un passage libre ménagé au-dessus de ladite paroi intermédiaire (543). Applications : abri de piscine.
Patent FR-2975400-B1 (FR)
Inventor: JOUSSET DOMINIQUE
IPC: C08L101/02
Filed: 2011-05-16
Granted: 2013-05-17
Abstract: Fire-retardant compositions, also known under the term flame retardants, have the objective of postponing the start of combustion of materials and of preventing the development and propagation thereof. The present invention proposes a supramolecular polymer capable of advantageously replacing conventional fire-retardant compositions, especially those based on halogens, phosphorous or borates. The materials manufactured from the supramolecular polymer of the invention have an excellent fire resistance, namely a high flame propagation resistance, a good thermal stability and a great ability not to generate flames, when they come into contact with incandescent or flame-propagating bodies. The supramolecular polymer of the invention also enables the coating, covering or encapsulation of an existing object, in order to render it fire resistant. More particularly, one subject of the invention is the use, for the manufacture of a fire-resistant material, of at least one supramolecular polymer capable of being obtained by the reaction, over at least one at least trifunctional compound (A), of: - at least one compound (B) bearing, on the one hand, at least one reactive group capable of reacting with the functions of (A) and, on the other hand, at least one associative group; and - at least one at least bifunctional compound (C) the functions of which are capable of reacting with the functions of the compound (A) in order to form ester, thioester or amide bridges.
Patent FR-2986171-B1 (FR)
Inventor: DESSAUNET CEDRIC
IPC: B23Q7/12
Filed: 2012-01-31
Granted: 2014-01-24
Abstract: The installation (1) has a transfer device (8) for transferring articles i.e. body parts (2), of a stamping press (3) to a conveyor (6) for discharging the articles. The transfer device comprises a sorting plate (13) that adopts a working position and extends up to a right side (12) of the conveyor in the position. The plate comprises two sections (14, 15) that are inclined transverse to a longitudinal direction (L). The sections are inclined in directions of a left side (10) and the right side of the conveyor to guide two series of articles towards the sides of the conveyor, respectively.
Patent FR-2988553-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection capacitive integrant une piste metallique sur une garde transparente.
Inventor: NEEL CHRISTIAN
IPC: H05K9/00
Filed: 2012-03-23
Granted: 2015-03-27
Abstract: L'invention concerne un Dispositif d'interface homme-machine présentant une zone transparente pour visualiser un écran d'affichage et une zone d'accès où se trouve au moins une liaison métallique connectée à au moins deux plans disposés au-dessus de l'écran d'affichage , ces plans étant : - un plan d'électrodes en matériau transparent conducteur résistif, ce plan étant présent dans la zone transparente, - un plan conducteur en matériau transparent conducteur résistif utilisé comme garde active pour le plan d'électrodes, cette garde active étant présente dans la zone transparente et s'étendant dans la zone d'accès. Le dispositif selon l'invention comprend au moins une piste métallique, dite piste de garde, pour réduire la résistivité de la garde, cette piste de garde étant : connectée à ladite liaison métallique et à la garde active, et disposée dans la zone d'accès.
Patent FR-3005953-B1 (FR)
Title: Produits ether-esters acryles multifonctionnels, procede de preparation et compositions reticulables liees.
Inventor: CICERON PHILIPPE
IPC: C09J4/02
Filed: 2013-05-23
Granted: 2016-05-27
Abstract: L'invention concerne un produit acrylé multifonctionnel de fonctionnalité moyenne f supérieure à 3 et une densité en acrylates allant de 4 à 12 mmoles par g, lequel est le produit de réaction par estérification et par éthérification via réaction d'addition de Michael, entre au moins un polyol R(OH)  de fonctionnalité m d'au moins 3 et l'acide acrylique (R OH), avec les groupements carboxy de l'acide acrylique étant en défaut par rapport aux groupements hydroxy dudit polyol et lequel produit final comprend au moins 3 acrylates définis selon la formule générale (I) suivante et correspondant à n = 0, n = 1, n = 2 :         (R O)-[-R[OR ] -O-(C=O)-CH -CH -O-] -R-(OR1)   (I)         avec R étant le radical acryloyle (-(C=O)-CH=CH ), R le radical résiduel dudit polyol R(OH)  et n le nombre d'unités répétitives éther-ester obtenues par addition de Michael, des OH résiduels des esters acrylates hydroxylés formés par estérification partielle dudit polyol (addition de Michael) sur les groupements acrylates desdits esters acrylates.         L'invention concerne également un procédé de préparation dudit produit, des compositions réticulables le comprenant et son utilisation dans les revêtements, compositions d'étanchéité, de moulage, de composite ou de scellement chimique. Un avantage particulier de ces compositions est leur faible retrait malgré leur fonctionnalité élevée.
Patent FR-3016436-B1 (FR)
Title: Procede et appareil de liquefaction d’un courant de co2 gazeux
Inventor: CHAMBRON NICOLAS
IPC: F25J1/02
Filed: 2014-01-10
Granted: 2019-05-10
Abstract: Un appareil de liquéfaction d'un débit gazeux contenant au moins 90% mol. de dioxyde de carbone comprend au moins un premier étage de compression (C3,C4) dans lequel le débit gazeux d'alimentation (1) est comprimé, des moyens de condensation du débit comprimé, pour le condenser au moins partiellement pour produire un débit liquide, un premier échangeur de chaleur (9) qui est un échangeur de chaleur à tubes et à calandre, des moyens pour envoyer au moins une partie du débit liquide dans les tubes du premier échangeur de chaleur, des moyens pour sortir comme produit liquide (11) une première partie du liquide refroidi dans le premier échangeur, ensuite détendue, une vanne (V4), des moyens pour envoyer une deuxième partie du liquide refroidi dans le premier échangeur ou d'un liquide produit en détendant et vaporisant partiellement ce liquide se détendre dans la vanne et se vaporiser dans la calandre du premier échangeur pour former un débit vaporisé (15), des moyens pour comprimer (3A, 3B) au moins une partie du débit vaporisé et la mélanger avec le débit gazeux d'alimentation.
Patent FR-3022239-B1 (FR)
Title: Dispositif de filtration et de drainage d'un plan ou d'un cours d'eau, procedes de fabrication et de deploiement d'un tel dispositif
Inventor: ROURE FREDERIC
IPC: B01D24/02
Filed: 2014-06-11
Granted: 2020-10-02
Abstract: Le dispositif (40) de filtration et de drainage d'un plan ou d'un cours d'eau comporte : - un filet (405) enroulable en matériau synthétique, configuré pour retenir des solides une fois enroulé, comportant un moyen (410) de maintien en position enroulée et - un filtre (415) en fibre végétale, positionné sur une face du filet, configuré pour être maintenu dans le filet lorsque ce filet est enroulé.
Patent FR-3026467-B1 (FR)
Title: Module lumineux comportant au moins un composant et un connecteur disposes sur un dissipateur de chaleur, et dispositif d'eclairage pour vehicule automobile comportant un tel module
Inventor: MORNET ERIC
IPC: F21W107/00
Filed: 2014-09-30
Granted: 2019-10-04
Abstract: Module comportant un composant électronique (2) et un connecteur électrique (3), interconnectés par une carte de circuit imprimé (1) fixée à un dissipateur de chaleur (5), le connecteur (3) comportant un boitier (31), des contacts (32) de connexion et un faisceau de fils électriques (4), solidaires du boitier et respectivement connectés électriquement entre eux, le boitier (31) étant disposé sur une face (11) de la carte (1) de sorte que les contacts (32) traversent la carte pour émerger sur l'autre face (12) et y être reliées électriquement, la carte (1) étant fixée au dissipateur (5) par sa face (12) portant les contacts (32), la surface du dissipateur thermique (5) recevant la carte présentant un bossage (53) au moins au niveau des contacts (32), de façon à éviter le contact électrique des contacts avec le dissipateur.
Patent FR-3029313-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'une deconnexion du connecteur principal d'un terminal de paiement electronique, produit programme d'ordinateur, moyen de stockage et terminal de paiement correspondants
Inventor: MAYER LAURENT
IPC: G06F21/60
Filed: 2014-12-01
Granted: 2017-01-13
Abstract: Il est proposé Procédé de détection d'une déconnexion d'un connecteur principal d'un terminal de paiement électronique, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes :         - détection (10) d'une rupture dans une boucle de contrôle de connexion entre une unité centrale de contrôle, logée dans le terminal, et le connecteur principal ;         - en cas de détection positive d'une rupture, configuration (20) du terminal dans un état bloqué.
Patent FR-3034979-B1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede de fixation d'une vertebre rachidienne sur une tige.
Inventor: LE COUËDIC REGIS
IPC: A61B17/70
Filed: 2015-04-17
Granted: 2021-08-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (2) et un système (1) comprenant un tel dispositif, de fixation d'une vertèbre rachidienne sur une tige (3), comportant une vis pédiculaire et une attache de fixation de la vis sur la tige. Le dispositif comporte une bande souple de liaison avec la vertèbre, une bague solidaire de l'attache, et des moyens solidaires de ladite bague, de blocage réglable de la bande souple par rapport à l'attache de fixation.
Patent FR-3021916-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de profondeur de siege pour un siege de vehicule
Inventor: REHFUSS BENJAMIN
IPC: B60N2/02
Filed: 2015-06-02
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage de profondeur de siège pour un siège de véhicule comprenant une structure de siège (3), laquelle comprend une plaque de support (6) déplaçable relativement par rapport à la structure de siège (3), la plaque de support (6) étant mobile relativement par rapport à la structure de siège (3) à l'aide d'un guide linéaire et la structure de siège (3) étant réalisée pour recevoir une housse de rembourrage, celle-ci étant précontrainte à l'aide d'un guide de retour de housse (22), ce dernier étant en liaison fonctionnelle avec la plaque de support (6) et relié à la plaque de support (6) de manière positionnable en continu.
Patent FR-3057240-B1 (FR)
Title: Dispositif compose d'une succession de barres et de systemes de liaisons formant porte-bagages quand il est plie dans un sens et devenant antivol quand il est plie dans l'autre sens
Inventor: PROUX FRANCK HUBERT ANDRE
IPC: B62J7/04
Filed: 2016-10-10
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif constitué de barres (1) rigides reliées entre elles par un système de liaisons pivot (2) transversales. L'asymétrie des liaisons pivot permet d'obtenir un cadre rigide quand les barres sont repliées dans un premier sens qui peut servir de porte-bagages en étant fixé sur un support (4) lui-même fixé à un vélo. Quand ce cadre est détaché du support (4), il peut être plié dans le deuxième sens et on obtient une chaine pouvant servir d'antivol. Les extrémités peuvent être attachées grâce à un dispositif de fermeture (5). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'industrie du vélo.
Patent FR-3048203-B1 (FR)
Title: Agencement d'un ensemble de gaines de protection sur un vehicule automobile
Inventor: FERON TEDDY
IPC: B60J5/10
Filed: 2016-02-29
Granted: 2019-06-07
Abstract: Agencement d'un ensemble de deux gaines de protection (50A, 50B) reliant la caisse (40) d'un véhicule (1) à un ouvrant (30) dudit véhicule (1) articulé sur ladite caisse (40) au moyens d'au moins deux charnières (10A, 10B) disposées à distance l'une de l'autre sur la caisse (40), chacune des gaines (50A, 50B) comportant une partie centrale flexible reliant respectivement les première et deuxièmes extrémités de chacune des gaines, caractérisé en ce que les extrémités des gaines (50A, 50B) fixées sur la caisse (40) sont adjacentes entre elles, alignées sur l'axe de pivotement (YY') du volet (30) sur la caisse (40), passant par les deux charnières (10A, 10B), et en ce qu'elles sont centrées entre les charnières (10A, 10B).
Patent FR-3050732-B1 (FR)
Title: Nouveaux derives de phosphinolactones et leurs utilisations pharmaceutiques
Inventor: MAURICE TANGUI
IPC: C07F9/6533
Filed: 2016-05-02
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante : dans laquelle : - X est O ou S ; - A est un (hétéro)cycle aromatique comprenant de 5 à 10 atomes choisis parmi les atomes de carbone et d'azote, étant éventuellement substitué ; - R' est H ou un groupe (C1-C6)alkyle ; - R1, R2, R3, R4 et R5, identiques ou différents, sont choisis dans le groupe constitué de : H, des groupes (C1-C6)alkyles et des groupes (C6-C10)aryles ; pour son utilisation pour le traitement de maladies neurodégénératives.
Patent FR-3059366-B1 (FR)
Title: Turbomachine a double flux equipee d'un systeme de decharge
Inventor: LEMARECHAL ERIC PIERRE GEORGES
IPC: F02C9/18
Filed: 2016-11-25
Granted: 2020-10-30
Abstract: Turbomachine (30) à double flux, comprenant un système de décharge comportant au moins une porte (52) comportant des première et seconde faces (54, 56) opposées, ladite porte étant mobile depuis une première position dans laquelle la porte obture l'extrémité interne d'un conduit de décharge (10), jusqu'à une seconde position dans laquelle la porte laisse libre l'extrémité interne du conduit et s'étend sensiblement le long et en regard d'une paroi (58) dudit conduit, un actionneur (50) de la porte étant situé entre lesdites carters interne et externe en dehors de la veine de décharge (D) définie par ledit conduit.
Patent FR-3063532-B1 (FR)
Title: Actionneur equipe d’un systeme de no back a zone d’inhibition
Inventor: WERQUIN MICKAEL
IPC: F16H25/24
Filed: 2017-03-06
Granted: 2019-04-05
Abstract: Actionneur (1) comprenant :         - une vis (15) montée sur un bâti (8) pour pivoter;         - un écrou (19) lié à un élément à déplacer et qui est engagé sur la vis (15) pour être déplacé entre une première position de sur-rétraction et une deuxième position de déploiement de part et d'autre d'une troisième position de rétraction séparée de la position de sur-rétraction par une distance correspondant à une rotation de la vis (15) d'un premier secteur angulaire (Ai) ;         - un dispositif d'anti-extension (30) comportant un disque de friction (36) comprenant au moins une surface lisse (40) et un obstacle (41.1, 41.2) pour tous deux collaborer avec au moins un cliquet (42) et définir ainsi respectivement au moins un deuxième secteur angulaire (A2, A3) de libre rotation du disque de friction (36) et une position de blocage du disque de friction (36).
Patent FR-3064082-B1 (FR)
Title: Procede et dispostif de projection optique
Inventor: ROUX JIMMY
IPC: G02B27/18
Filed: 2017-03-17
Granted: 2019-05-03
Abstract: La présente invention concerne un appareil de projection optique, un procédé et un système de projection utilisant l'appareil de projection optique et au moins un ou plusieurs dispositifs pour fournir des données d'image interne(s) et / ou externe(s). L'appareil de projection optique 101 du système de projection comprend une unité de formation d'image et une unité optique; dans lequel une unité de formation d'image génère une image à projeter par le biais d'une unité optique, caractérisé en ce que l'unité de formation d'image et l'unité optique sont configurées et agencées de sorte qu'une projection asymétrique de l'image 105 par rapport à l'axe optique de l'unité optique soit obtenue, dans lequel l'image projetée dispose d'une largeur et d'une hauteur et dans lequel la projection asymétrique fait référence à un décalage de l'image projetée à la fois dans les directions de la largeur et de la hauteur de l'image projetée par rapport à l'axe optique de l'unité optique.
Patent FR-3065682-B1 (FR)
Title: Siege pour vehicule et habitacle comprenant le siege
Inventor: VANEL ERIC
IPC: B60N2/06
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-04-12
Abstract: Le siège (18) pour véhicule comprend : - un premier organe (20) formant une assise, et un second organe (22) comprenant : ○ une partie fixe (36) formant un support pour fixer, de façon amovible, le premier organe (20), et ○ une partie mobile (38) apte à occuper une première position dans laquelle la partie mobile (38) forme un accoudoir et une seconde position relevée dans laquelle la partie mobile (38) forme un dossier complémentaire de l'assise.
Patent FR-3068288-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece insonorisante pour un vehicule automobile et installation associee
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: B29C70/88
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-16
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - fourniture d'une couche de base (14) ; - dépôt sur au moins une première région de la couche de base (14) de compléments de masse lourde (16), au moins une deuxième région de la couche de base (14) restant dépourvue de compléments de masse lourde (16) ; - défilement de la couche de base (14) en regard d'un dispositif de dépôt (24) des compléments de masse lourde. Le procédé comporte, après le dépôt des compléments de masse lourde (16), les étapes suivantes : - chauffage de la couche de base (14) et des compléments de masse lourde (16) déposés sur la couche de base (14) pour lier les compléments de masse lourde (16) à la couche de base (14) ; - découpe de la pièce insonorisante (12).
Patent FR-3069823-B1 (FR)
Title: Panneau d'etancheite et d'insonorisation pour vehicule
Inventor: DURAND HERVE
IPC: B62D25/12
Filed: 2017-08-02
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne un panneau d'étanchéité et d'insonorisation pour véhicule permettant d'améliorer le confort acoustique des véhicules tels que les véhicules automobiles ou similaire, comprenant au moins une paroi d'étanchéité dont le bord périphérique est apte à être disposé de manière étanche contre une structure du véhicule, et au moins une plaque en matériau insonorisant solidarisée sur l'une des faces de la paroi au moyen d'une couche adhésive ; ledit panneau est remarquable ce que ladite couche adhésive est obtenue dans un adhésif non sensible à la pression dit non PSA à base de polyoléfine thermofusible ou d'éthylène-vinylacetate (EVA) thermofusible, ledit adhésif présentant un pouvoir adhésif supérieur à 5 N/cm à température ambiante.
Patent FR-3070795-B1 (FR)
Title: Vehicule pour le transport et l'inventaire d'objets
Inventor: DUDRET STEPHANE
IPC: H01Q19/18
Filed: 2017-09-06
Granted: 2020-09-11
Abstract: Véhicule pour le transport et l'inventaire d'objets munis d'étiquettes radiofréquence, comprenant un châssis (2) supportant un volume (3) de chargement pour des objets (4) à transporter et un dispositif (5, 6, 7) de communication radiofréquence comprenant au moins une antenne (5) de communication, caractérisé en ce que le dispositif (5, 6, 7, 8) de communication radiofréquence comprend un moins un élément (5, 8) de transfert ou de réception d'ondes radiofréquence monté de façon mobile sur le véhicule pour permettre un mouvement du au moins un élément (5, 8) de transfert ou de réception d'ondes radiofréquence par rapport aux objets (4) transportés dans le volume (3) de chargement
Patent FR-3059138-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'un objet en relief dans un parking
Inventor: HESS FELIX
IPC: G06K9/00
Filed: 2017-11-21
Granted: 2019-09-20
Abstract: Procédé de détection d'un objet en relief (501) dans un parking  (301) en utilisant au moins deux caméras vidéo réparties dans l'espace du parking (301) et dont les plages de vision (407, 409) respectives se chevauchent dans une zone de chevauchement (411).         Le procédé consiste à :         - prendre une image vidéo respective de la zone de chevauchement (411) à l'aide des caméras vidéo,          - rectifier les images vidéo prises,         - comparer entre elles les images vidéo rectifiées respectives pour détecter une différence dans les zones de chevauchement (411) prises, et         - détecter l'objet en relief (501) si l'on reconnaît une différence.
Patent FR-3075305-B1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement comportant une bague en acier inoxydable
Inventor: RIBERA FREDERIC
IPC: F16K31/05
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'actionnement (20) pour vanne de contrôle moteur, comportant : - une bague extérieure (1) mobile selon un axe (D1), - une bague intérieure (2) mobile selon l'axe (D1), - un ensemble de billes (3) liant cinématiquement la bague extérieure (1) et la bague intérieure (2), les billes (3) étant agencées pour circuler dans une piste hélicoïdale (4) formée au moins partiellement sur les bagues (1,2), le dispositif d'actionnement (20) étant caractérisé en ce que la bague extérieure (1) est en acier inoxydable.