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Patent WO-2016037669-A1 (WO)
Title: Masque d'immobilisation
Inventor: BEREKET ANDREAS
IPC: A61B19/00
Filed: 2014-11-14
Abstract: La présente invention concerne un masque d'immobilisation comprenant : - une première couche (1) comprenant un matériau thermoplastique à basse température, la première couche (1) ayant un premier côté et un second côté ; - au moins une section de fixation à dimension stable (3) reliée à la première couche (1) ; - au moins un élément de moulage déformable (4) relié au premier côté ou au second côté de la première couche (1). La présente invention concerne également un procédé d'immobilisation de partie corporelle d'un patient, comprenant les étapes suivantes : - appliquer un masque d'immobilisation comprenant une première couche (1) ayant un matériau thermoplastique à basse température et au moins une section de fixation à dimension stable (3) reliée à la première couche (1), au moins un élément de moulage déformable (4) étant placé entre la première couche (1) et la tête du patient ; - mouler la première couche (1) étroitement à la tête du patient et à l'élément de moulage (4).
Patent WO-2015075147-A1 (WO)
Inventor: FISSET EMILIE
IPC: G01N29/11
Filed: 2014-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un processus de fabrication d'un matériau en feuille multicomposant caractérisé par un paramètre prédéfini souhaité, consistant à appliquer une énergie électromagnétique pour interagir avec le matériau en feuille, l'interaction modifiant l'énergie appliquée, à détecter l'énergie modifiée, à comparer l'énergie modifiée ou des données tirées de celle-ci à des données liées au paramètre prédéfini et à modifier au moins une étape du processus, les données liées à l'énergie modifiée étant modifiées de façon à se rapprocher des données liées au paramètre prédéfini.
Patent WO-2015086629-A1 (WO)
Title: Sonde à laser médicale
Inventor: WINKLER SEBASTIAN
IPC: A61N5/06
Filed: 2014-12-10
Abstract: L'invention concerne une sonde à laser médicale (2), destinée à traiter un patient, qui possède une extrémité distale (8) pourvue d'une fenêtre de sortie (28) pour la lumière du laser. Pour pouvoir réaliser la sonde à laser (2) de manière économique, en particulier pour un usage unique de l'ensemble de la sonde à laser (2), un laser réalisé sous la forme d'une diode laser (18) et connecté par le biais d'un câble d'alimentation (12) est disposé directement au niveau de l'extrémité distale (8). Grâce à l'intégration de la diode laser (18) directement à l'extrémité distale (8), aucun dispositif à laser coûteux doté d'un dispositif d'injection et d'une ligne de transmission optique n'est nécessaire.
Patent WO-2015101478-A1 (WO)
Title: Procede de synthese en continu d'un elastomere dienique fonctionnalise
Inventor: COURBES GAËL
IPC: C08F136/14
Filed: 2014-12-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse en continu d'un élastomère diénique fonctionnalisé à fort taux de cis, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes simultanées: • de polymérisation en continu en milieu très concentré, voire en masse, d'au moins un monomère diénique en présence d'un système catalytique de coordination, jusqu'à atteindre au moins 60% de conversion dans un réacteur de polymérisation dimensionné pour que l'écart type de la fonction de distribution de temps de séjour dans ledit réacteur soit supérieur au temps de séjour moyen divisé par 2Λ/3; • de fonctionnaliser en continu de l'élastomère pseudo-vivant obtenu à l'issue de la polymérisation, par réaction avec un agent de fonctionnalisation dans un malaxeur, par exemple de type autonettoyant. Ce procédé de synthèse, applicable en milieu très concentré, présente une productivité accrue, notamment en permettant d'atteindre un taux de conversion élevé pouvant aller jusqu'à 100% et des taux de fonctionnalisation d'au moins 70%, et permet une flexibilité dans sa conduite.
Patent WO-2015091561-A1 (WO)
Title: Dispositif de traitement de pièces de monnaie et procédé associé de classification de pièces de monnaie
Inventor: LORENZ SVEN
IPC: G07D5/10
Filed: 2014-12-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement de pièces de monnaie (10) ainsi qu'un procédé associé de classification de pièces de monnaie avec ce dispositif de traitement de pièces de monnaie (10). Ledit dispositif de traitement de pièces de monnaie (10) comporte au moins une commande d'ordinateur (9) qui comprend une unité mémoire (36) et au moins un canal pour pièces de monnaie (34) destiné à guider une pièce de monnaie (35). Ledit au moins un canal pour pièce de monnaie (34) comprend au moins un capteur (37) qui est approprié pour mesurer un temps de passage de la pièce de monnaie (35) et qui est relié à la commande d'ordinateur (9). Ledit dispositif de traitement de pièces de monnaie (10) comprend en outre un dispositif d'accélération (43) pour la pièce de monnaie (35) qui est également relié à la commande d'ordinateur (9) et qui est conçu pour l'accélération reproductible de la pièce de monnaie (35). Dans l'unité mémoire (36) est enregistrée, pour une certaine pièce de monnaie (35), une valeur de vitesse théorique qui peut être comparée à une valeur de vitesse réelle de la pièce de monnaie, la valeur de vitesse réelle étant calculée sur la base du temps de passage détecté par le capteur (37). A partir de la comparaison de la valeur de vitesse théorique et de la valeur de vitesse réelle, la commande d'ordinateur (9) détermine une classe pour la pièce monnaie (35).
Patent WO-2015117728-A1 (WO)
Title: Dispersions de cires aqueuses pour revêtements de surface
Inventor: BRÖHMER MANUEL
IPC: C09D5/02
Filed: 2015-01-22
Abstract: L'invention a pour objet une dispersion aqueuse renfermant, en plus de l'eau : a) 10-40% en poids d'un mélange d'au moins une cire polyoléfine polaire, et d'au moins une cire naturelle, partiellement synthétique, b) 0-10% en poids d'au moins un agent tensioactif, c) 0-10% en poids d'au moins un acide gras, d) 0-10% en poids d'un agent de saponification, et e) 0-5% en poids d'au moins un additif, le rapport en poids de cire polyoléfine polaire et de cire minérale partiellement synthétique s'élevant de 90:10 à 10:90, et la cire polyoléfine polaire étant produite par greffage radicalaire de cires polyoléfine homopolymères ou copolymères avec un acide carboxylique monovalent ou polyvalent ƒ¿,ß-insaturé ou leurs dérivés.
Patent WO-2015114159-A1 (WO)
Title: Moyen de dosage et d'injection de carburant, buse d'injection de carburant, outil de fabrication d'un moyen de dosage et d'injection de carburant, et procédé de fabrication d'un moyen de dosage et d'injection de carburant
Inventor: GÜNTHER OLIVER
IPC: B23H3/04
Filed: 2015-02-03
Abstract: L'invention concerne un moyen de dosage et d'injection de carburant (7), destiné à un véhicule automobile, qui comprend un corps de base (10) pourvu d'au moins un trou traversant, ledit corps de base (10) formant sur son côté intérieur (9) un siège de soupape (8) qui est destiné à coopérer avec un corps de soupape (5) pour fermer et ouvrir le trou traversant, le côté intérieur (9) du corps de base (10) étant usiné par des moyens électrochimiques. L'invention concerne également un outil (22), un procédé de fabrication et une buse d'injection de carburant (1).
Patent WO-2015124757-A1 (WO)
Title: Nouveaux matériaux à base de pernigraniline dopée au lithium
Inventor: GAUBICHER JOËL
IPC: C08G73/02
Filed: 2015-02-23
Abstract: La présente invention concerne un nouveau matériau à base de pernigraniline dopée au lithium, un procédé pour le préparer, son utilisation dans diverses applications, une électrode comprenant ledit matériau à base de pernigraniline dopée au lithium et son procédé de préparation, une membrane comprenant ledit matériau à base de pernigraniline dopée au lithium et son procédé de préparation, et un système d'accumulation électrochimique comprenant ladite électrode.
Patent WO-2015136071-A1 (WO)
Title: Nouveaux régulateurs de croissance végétale et leur utilisation dans la modulation du nombre d'organes
Inventor: SIEBERER TOBIAS
IPC: A01P21/00
Filed: 2015-03-13
Abstract: La présente invention concerne un puissant régulateur de croissance végétale. Plus particulièrement, la présente invention concerne un puissant régulateur de croissance végétale ayant la structure de base: La présente invention concerne un puissant régulateur de croissance végétale qui est capable d'inhiber la ramification de pousses et également d'améliorer de formation des racines, ce qui est très intéressant en agriculture, en horticulture et en foresterie. La présente invention concerne en outre des compositions de régulation de la croissance végétale les contenant, un procédé de régulation de la croissance des plantes, et l'utilisation des composés et des compositions de l'invention pour la régulation de la croissance des plantes.
Patent WO-2016146185-A1 (WO)
Title: Machine de stéréolithographie à unité optique améliorée
Inventor: COSTABEBER ETTORE MAURIZIO
IPC: B29C67/00
Filed: 2015-03-18
Abstract: L'invention concerne une machine de stéréolithographie (1) comprenant : un récipient (2) destiné à accueillir une substance fluide (15) adaptée à être solidifiée par exposition à un rayonnement prédéfini (3a) ; une source laser (3) conçue pour émettre un faisceau dudit rayonnement prédéfini (3a) ; une unité optique à balayage vectoriel (4) conçue pour mettre en œuvre un balayage vectoriel d'une surface de référence (5) agencée à l'intérieur dudit récipient (2) en fonction d'une image de données de vecteur souhaitée au moyen dudit rayonnement prédéfini ; une mémoire permettant de mémoriser ladite image de données de vecteur représentative d'une image devant être balayée sur ladite surface de référence ; une unité de commande logique (6) conçue pour commander ladite unité optique à balayage vectoriel (4) et/ou ladite source laser (3) de sorte à exposer une partie prédéfinie de ladite surface de référence (5) audit rayonnement (3a) en fonction de ladite image de données de vecteur ; ladite unité optique à balayage vectoriel (4) comprenant des premier et second microsystèmes optoélectromécaniques (MOEMS) (7, 8) agencés en série l'un à la suite de l'autre par rapport à une trajectoire de déplacement dudit rayonnement prédéfini, chaque système MOEMS comprenant : un miroir (9) présentant un diamètre compris entre environ 2 mm et environ 8 mm associé à une structure de support (10) par le biais d'un moyen d'articulation (11) conçu pour définir sur ledit miroir (9) un axe de rotation (X1, X2) ; un actionneur (12) conçu pour déplacer ledit miroir (9) autour dudit axe de rotation (X1, X2) de manière quasi-stationnaire à une vitesse angulaire de sorte qu'une vitesse de marquage correspondante dudit faisceau laser sur ladite surface de référence (5) soit comprise entre environ 0,5 m/s et environ 3 m/s lorsque ladite source laser (3) émet ledit rayonnement prédéfini (3a) au cours dudit balayage vectoriel ; et l'axe de rotation (X1) du miroir (9) du premier système MOEMS (7) étant incident par rapport à l'axe de rotation (X2) du miroir (9) du second système MOEMS (8).
Patent WO-2015140306-A1 (WO)
Title: Dispositif de verrouillage de porte à libération combinée
Inventor: ROCCHITELLI STEFANO
IPC: A47L15/42
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage de porte à libération combinée (1), du type adapté pour équiper un appareil électroménager, comprenant des moyens de verrouillage (5) permettant de retenir de manière réversible des moyens de couplage (40) d'une porte dudit appareil électroménager, lesdits moyens de verrouillage (5) étant activés dans une position d'enclenchement, dans laquelle ladite porte est fermée, et dans une position de désenclenchement, dans laquelle ladite porte est ouverte, ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend une pluralité d'interfaces (10), connectées de manière fonctionnelle auxdits moyens de verrouillage (5), lesdites interfaces (10) étant respectivement adaptées pour recevoir sélectivement des modules de libération (30) pour activer lesdits moyens de verrouillage (5) afin de les faire passer de ladite position de désenclenchement vers ladite position d'enclenchement.
Patent WO-2015140312-A1 (WO)
Title: Appareil pour chauffer une substance à fumer
Inventor: KAUFMAN DUANE ANTHONY
IPC: A24F40/20
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) permettant de chauffer une substance à fume pour volatiliser au moins un composant de ladite substance à fumer. Dans un exemple, l'appareil (1) présente un capteur capacitif (12, 13, 15) conçu pour détecter un changement de capacité lorsqu'un article de substance à fumer est associé à un boîtier (2) de l'appareil (1) en cours d'utilisation. Dans un autre exemple, l'appareil (1001) présente un capteur résistif (1050, 1013) conçu pour fournir une mesure de la résistance électrique lorsqu'un article de substance à fumer est associé à un boîtier (1002) de l'appareil (1001) en cours d'utilisation. Une combinaison de détection résistive et de détection capacitive peut être utilisée dans certains exemples. Dans un autre exemple, un capteur fait appel à au moins deux différentes techniques de détection.
Patent WO-2016184516-A1 (WO)
Title: Dispositif de sécurité empêchant la fermeture inopinée d'un panneau mobile
Inventor: JAKOBSEN SØREN MØLLER
IPC: E05F5/04
Filed: 2015-05-20
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme simple destiné à empêcher qu'une personne (en particulier un enfant) ne se blesse à la main lorsqu'une porte à fermeture rapide claque contre un encadrement ou un montant de porte. Selon l'invention, un jeu positif, de l'ordre de 2 à 5 cm, est créé entre le vantail et le montant pour éviter un écrasement des doigts de l'enfant.
Patent WO-2017000979-A1 (WO)
Inventor: KHAN MUHAMMAD IRSHAN
IPC: G01S5/02
Filed: 2015-06-29
Abstract: Un dispositif de support de positionnement maintient à disposition des données mémorisées qui permettent une détermination de caractéristiques de signaux radio transmis par le dispositif de support de positionnement, les caractéristiques de signaux radio étant censés être observables au niveau de différents emplacements. Le dispositif de support de positionnement transmet de manière automatique et répétée les données mémorisées. Des dispositifs mobiles peuvent recevoir les données de sorte à estimer leur position sur la base des données et sur la base des mesures sur des signaux radio reçus au niveau de leur emplacement actuel. Le dispositif de support de positionnement peut être amené par un autre appareil déterminé à mémoriser des données qui sont transmises par le dispositif de support de positionnement. Les données peuvent être obtenues sur la base de caractéristiques de signaux radio observés par au moins un dispositif mobile au niveau de chaque emplacement parmi une pluralité d'emplacements de mesure.
Patent WO-2016001359-A1 (WO)
Inventor: GONZÁLES FERRER GEMMA
IPC: A45C11/18
Filed: 2015-07-02
Abstract: La présente invention comprend un élément de corps plat continu adapté pour être replié sur lui-même pour définir un espace intérieur pour loger des lunettes. L'espace intérieur comporte des extrémités côté ouvert et est adapté pour loger dans celui-ci les verres des lunettes de sorte que les éléments de branche de lunettes soient agencés sur une face externe dudit corps traversant lesdites extrémités latérales. Le corps peut comprendre une ou des ligne(s) de flexion pour replier le corps pour définir ledit espace interne pour loger les lunettes dans celui-ci. Des moyens de fermeture peuvent être disposés pour fixer de façon amovible les faces d'extrémité opposées du corps.
Patent WO-2016005267-A1 (WO)
Title: Appareil et procédés de télécommunications
Inventor: IJAZ AYESHA
IPC: H04B7/26
Filed: 2015-07-02
Abstract: L'invention concerne un procédé qui commande à un dispositif relais de recevoir des données d'un ou plusieurs dispositifs terminaux et de relayer les données à une station de base dans un système de télécommunications sans fil. Le procédé consiste à recevoir une pluralité de blocs de données, d'un ou plusieurs dispositifs terminaux, à des instants différents. Chaque bloc de données est reçu en même temps qu'une indication d'un instant auquel le bloc de données doit être transmis à la station de base. Les blocs de données sont mis en tampon au nœud relais. Le nœud relais détermine l'instant le plus précoce auquel l'un des blocs de données reçu doit être transmis à la station de base, et transmet la pluralité de blocs de données à la station de base avant ledit instant le plus précoce. L'invention permet ainsi de réduire le surdébit de signalisation associé à des transmissions, du dispositif relais à la station de base, sans que les données soient retardées au nœud relais plus longtemps que nécessaire.
Patent WO-2016016443-A1 (WO)
Title: Dispositif de stéréographie à unité modulaire formant contenant
Inventor: LAMBRECHT HEINZ
IPC: B29C67/00
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif stéréographique comprenant un contenant (40) pour contenir une matière liquide pouvant être durcie par exposition à un rayonnement, une plaque substrat (60), un dispositif actionneur pour générer un mouvement relatif entre le contenant et la plaque substrat (60) et un dispositif d'exposition à un rayonnement (20) pour effectuer une irradiation sélective de la matière disposée dans le contenant. Selon l'invention, le dispositif actionneur et le dispositif d'exposition à un rayonnement (20) sont fixés à un dispositif formant cadre (10) et le contenant et la plaque substrat (60) sont réunis en une unité modulaire formant contenant et l'unité modulaire composée du contenant et de la plaque substrat (60) sont introduits conjointement dans le dispositif formant cadre (10) où ils sont fixés de manière détachable au moyen d'un dispositif de fixation et peuvent ainsi être sortis conjointement du dispositif formant cadre (10).
Patent WO-2016062655-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'une dispersion de polymère aqueuse
Inventor: ROESSLER GERHARD
IPC: C08F2/26
Filed: 2015-10-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'une dispersion de polymère aqueuse par polymérisation radicalaire d'un monomère (M) contenu dans une émulsion, lequel monomère comporte une unité vinylbenzène et un groupe amino secondaire, en présence d'un mélange de tensioactifs contenant au moins un tensioactif anionique et au moins un tensioactif non ionique.
Patent WO-2017067598-A1 (WO)
Title: Mécanisme de sécurité pour un réseau de communication comprenant des fonctions de réseau virtuelles
Inventor: SCHAEFER MANFRED
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention concerne un appareil qui comporte au moins un circuit de traitement et au moins une mémoire pour stocker des instructions devant être exécutées par le circuit de traitement, la ou les mémoires et les instructions étant configurées pour amener, avec le ou les circuits de traitement, l'appareil au moins : à concevoir une configuration de zone de sécurité étendue pour un service de réseau devant être instancié comprenant au moins une fonction de réseau virtuelle dans un réseau de communication comprenant des parties de réseau virtualisées, la configuration de zone de sécurité étendue attribuant la ou les fonctions de réseau virtuelles selon des exigences de sécurité locale et/ou globale à au moins une zone de sécurité dédiée, et à fournir un élément d'informations de descripteur de zone de sécurité décrivant un résultat final de la conception de configuration de zone de sécurité étendue pour une utilisation dans un ensemble d'informations définissant une variante de déploiement du service de réseau devant être instancié.
Patent WO-2016087518-A1 (WO)
Inventor: SCHUMACHER KARL-HEINZ
IPC: C08G18/42
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention concerne des dispersions aqueuses de matières adhésives contenant des polyuréthanes dispersés et des alcools gras éthoxylés utilisés comme émulsifiants. Les polyuréthannes sont constitués de certains diisocyanates organiques, composés dihydroxy choisis parmi certains polyétherdiols et polyesterdiols et composés contenant des groupes réactifs vis-à-vis des groupes isocyanates et au moins un groupe ionique. Les dispersions de matières adhésives peuvent être utilisées comme adhésifs de placage, par exemple pour le placage de film composite ou le placage d'éléments moulés rigides avec des films décoratifs souples.
Patent WO-2016091995-A1 (WO)
Title: Carte de circuits imprimés semiflexible à composant intégré
Inventor: STAHR HANNES
IPC: H01L23/538
Filed: 2015-12-10
Abstract: La présente invention concerne une carte de circuits imprimés et un procédé de fabrication d'une carte de circuits imprimés ou de deux cartes de circuits imprimés, laquelle carte de circuits imprimés comprend (a) une couche diélectrique (312) qui présente une dimension plane parallèlement à un axe xy défini par un axe x et par un axe y perpendiculaire à l'axe x, et une épaisseur le long d'une direction z perpendiculaire à l'axe x et à l'axe y; (b) une couche métallique (336) qui est appliquée de manière plane sur la couche diélectrique; et (c) un composant (120) qui est intégré dans la couche diélectrique (312) et/ou dans une couche à noyau diélectrique (350) de la carte de circuits imprimés (300). La couche diélectrique (312) comprend un matériau diélectrique qui présente (i) un module d'élasticité E situé dans la plage entre 1 et 20 GPa et (ii) le long de l'axe x et le long de l'axe y un coefficient de dilatation thermique situé dans la plage entre 0 et 17 ppm/K.
Patent WO-2016097081-A1 (WO)
Title: Interface commutable pour machines-outils
Inventor: HUNGER MARKUS
IPC: H02J7/00
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne une machine-outil, qui comprend un dispositif de commande et au moins un dispositif d'interface électromécanique destiné à raccorder au moins un accumulateur à la machine-outil ainsi qu'à alimenter la machine-outil en tension électrique provenant de l'accumulateur. Le dispositif d'interface comprend au moins un premier point de raccordement et un second point de raccordement et il peut être réglé au moins dans une première position et une seconde position. Le premier point de raccordement peut être utilisé pour alimenter la machine-outil en tension électrique provenant d'un premier accumulateur quand le dispositif d'interface est réglé dans la première position et le second point de raccordement peut être utilisé pour alimenter la machine-outil en tension électrique provenant d'un second accumulateur quand le dispositif d'interface est réglé dans la seconde position.
Patent WO-2016113082-A1 (WO)
Inventor: WEIDL JÜRGEN
IPC: A43B5/02
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention concerne une chaussure modulaire (1 700), en particulier une chaussure de sport, dotée d'une chaussure extérieure (1 750) de type chaussette et d'une armature (1 710). La chaussure extérieure de type chaussette est prévue pour un système amovible autour de l'armature. La chaussure extérieure de type chaussette peut comprendre une pluralité d'éléments de profil (1 765), au moins un élément de profil parmi les éléments de profil s'étendant à partir d'un côté externe de la chaussure extérieure de type chaussette. Une région dudit élément de profil parmi les éléments de profil peut être conçue pour être mise en prise de manière amovible et de manière ajustée avec un côté inférieur de l'armature de la chaussure modulaire.
Patent WO-2017167350-A1 (WO)
Inventor: LINDHOFER HORST
IPC: C07K16/28
Filed: 2016-03-30
Abstract: La présente invention concerne un anticorps multispécifique, ou un fragment de liaison à l'antigène de celui-ci, destiné à être utilisé pour le traitement d'un néoplasme du tractus urinaire, en particulier pour le traitement du cancer de la vessie. La présente invention concerne par ailleurs une composition pharmaceutique et un kit comprenant un tel anticorps.