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Patent WO-2012032442-A1 (WO)
Title: Dispositif de récupération de pétrole et de carburant
Inventor: KRUGER ARTHUR MANFRED
IPC: E02B15/04
Filed: 2011-09-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de récupération de pétrole et de carburant qui comprend une courroie transporteuse montée sur une structure externe pour qu'une partie de la courroie transporteuse soit insérée en dessous de la surface de l'eau alors que le reste de la courroie transporteuse se trouve au-dessus de la surface de l'eau. Un moteur est utilisé pour entraîner la courroie transporteuse pour que, lorsque des sections de la courroie transporteuse passent dans l'eau, du pétrole et/ou du carburant situé dans l'eau soit attiré vers et colle à la courroie transporteuse et soit aspiré hors de l'eau lorsque la courroie transporteuse se déplace. Un dispositif racleur est positionné de façon adjacente à la courroie transporteuse au-dessus de la surface de l'eau pour éliminer le pétrole et/ou le carburant de la surface de la courroie transporteuse.
Patent WO-2012046205-A1 (WO)
Title: Structure d'accès contrôlée destinée à un stock de produits mis en bouteille
Inventor: CANETE SCHLATTER NICOLAS
IPC: G07F7/06
Filed: 2011-10-06
Abstract: Cette structure est partiellement ouverte et son retrait intérieur forme un logement capable de loger une bouteille (10) grâce à une ouverture de chargement et de déchargement contrôlée (2a). Le contrôle est réalisé par un dispositif de verrouillage (3) avec une pince de serrage de goulot (5) dont les moyens de fixation (4) se font face au niveau d'un verrou de liaison (3c) qui les maintient assemblés, compensant ainsi l'effet de certains moyens formant ressort (4b) qui tend à les séparer jusqu'à atteindre la position de désassemblage de la pince de serrage susmentionnée (5). Le dispositif de verrouillage (3) est commandé par le circuit de commande (12) et le verrou de liaison (3c) permet d'ouvrir les moyens de fermeture (4), de désassembler la pince de serrage (5) et de libérer le goulot (10a) de la bouteille (10) qui peut être retirée du logement (2).
Patent WO-2012049616-A1 (WO)
Title: Pile à combustible liquide direct contenant du borane d'ammoniaque, de l'hydrazine, leurs dérivés et/ou leurs mélanges comme combustible
Inventor: PATOLSKY FERNANDO
IPC: H01M8/10
Filed: 2011-10-11
Abstract: Cette invention concerne un système de pile à combustible comprenant un compartiment anode contenant une anode constituée d'une couche de catalyseur de cuivre, une cathode conçue sous forme de cathode à air et un séparateur placé entre ladite anode et ladite cathode, fonctionnant avec un combustible amino-dérivé et de l'oxygène (ou de l'air). L'invention concerne également des systèmes de pile à combustible comprenant un compartiment anode contenant une anode constituée d'une couche de catalyseur de cuivre, une cathode et un séparateur placé entre ladite anode et ladite cathode, fonctionnant avec un mélange de deux types de composés amino-dérivés (par exemple le borane d'ammoniaque, l'hydrazine et leurs dérivés). L'invention concerne par ailleurs des procédés de production d'énergie électrique au moyen des systèmes de pile à combustible décrits, ainsi que des dispositifs électriques contenant lesdits systèmes et utilisant ceux-ci pour fonctionner.
Patent WO-2012114176-A1 (WO)
Title: Cooled copper power-supply and/or inter-cell busbar used in electrolytic processes
Inventor: CIFUENTES MOLINA GERARDO ALEXIS
IPC: H02G5/10
Filed: 2012-02-20
Abstract: The invention is suitable for use in metal and non-metal mining and, in general, in any area of operation, in which the anodes and cathodes are disposed on a copper busbar, said anodes and cathodes being housed in an electrolysis cell containing an electrolyte based mainly on sulphuric acid. The aim of the invention is to provide a system comprising an inter-cell busbar, as well as the main busbars for supplying the cells with current from the rectifiers, through which a fluid can flow so as to maintain a controlled lower temperature in all of the bar. Consequently, it is possible to increase the electrical conductivity of the bars in order to reduce cell potential in electrolytic processes by at least 2% and thus reduce specific energy consumption per ton of copper produced.
Patent WO-2013098610-A1 (WO)
Title: Ionisation par lasers femtosecondes à pression élevée
Inventor: LOBODA ALEXANDRE
IPC: H01J49/06
Filed: 2012-12-04
Abstract: L'invention concerne d'une manière générale des procédés d'ionisation et des dispositifs destinés à être utilisés en spectrométrie de masse. Dans des modes de réalisation, les procédés d'ionisation et les dispositifs utilisent des impulsions lasers courtes (par exemple, des impulsions ayant des largeurs d'impulsion se situant dans une plage d'environ 2 fs à environ 1 ps) à une haute intensité (par exemple, une intensité se situant dans une plage d'environ 1 TW/cm 2  à environ 1 000 TW/cm 2 ) pour ioniser un analyte à une pression ambiante supérieure à environ 10 -5  Torr (par exemple, une pression ambiante se situant dans une plage d'environ 1 atmosphère à environ 100 atmosphères).
Patent WO-2012143827-A1 (WO)
Title: Dispositif de verrouillage à sécurité positive et accès facile pour enroulement de récepteur d'irm
Inventor: FRIMAN OLLI TAPIO
IPC: G01R33/34
Filed: 2012-04-12
Abstract: Selon l'invention, un ensemble d'enroulement haute fréquence (HF) local (A) définit une région de réception de patient pédiatrique (12) destinée à être montée sur une table de support de patient (B) d'un scanneur d'IRM (E). L'ensemble d'enroulement HF local (A) comprend un corps d'enroulement rigide (16, 18) relié de façon fonctionnelle à une partie d'enroulement réglable (20) le long d'un axe d'articulation (26). Un support (F) est configuré de façon à recevoir un patient pédiatrique (C) et à être positionné en prise avec l'ensemble d'enroulement HF local (A). Un ensemble de verrouillage mutuel (51) supporte la partie d'enroulement réglable (20) dans une position sélectionnée (50) quand le support (F) interagit avec la partie d'enroulement réglable (20). Au moins un palier (34, 36) est configuré de façon à faire pivoter et à solliciter la partie d'enroulement réglable (20) par rapport au support (F), et à solliciter par la gravité l'ensemble de verrouillage mutuel et le support (F) dans une prise de verrouillage mutuel. La partie d'enroulement réglable (20) est sollicitée par la gravité vers la position ouverte (28) quand le support (F) est retiré.
Patent WO-2013030733-A1 (WO)
Title: 1,6- diazabicyclo [3,2,1] octan-7-one derivatives and their use in the treatment of bacterial infections
Inventor: PATEL MAHESH VITHALBHAI
IPC: A61K31/439
Filed: 2012-08-24
Abstract: Compounds of Formula (I), their preparation and use in preventing or treating bacterial infection is disclosed.
Patent WO-2013068914-A1 (WO)
Inventor: WOERLEE PIERRE HERMANUS
IPC: A61H31/00
Filed: 2012-11-06
Abstract: La présente invention concerne un appareil (10) pour réaliser une réanimation cardio-pulmonaire, lequel appareil comprend un dispositif de réanimation configuré pour réaliser de manière autonome une réanimation cardio-pulmonaire, un dispositif de stimulation (12) configuré pour stimuler la fonction endothéliale comprenant la voie de la monoxyde d'azote synthase chez un patient en ayant besoin, et un dispositif de commande pour commander le dispositif de réanimation et/ou le dispositif de stimulation.
Patent WO-2013164687-A1 (WO)
Title: Matelas pneumatique
Inventor: TOMS MARTIN
IPC: A61G7/057
Filed: 2013-04-29
Abstract: Matelas pneumatique comprenant une pluralité de compartiments pneumatiques, comportant une couche supérieure composée d'une pluralité de compartiments pneumatiques, incluant un groupe de compartiments pour la tête et le torse, et un groupe de compartiments pour le bassin et les cuisses, ces groupes étant séparés par une zone de flexion. Le matelas comporte également une couche inférieure ayant une section tête et torse et une section bassin et cuisse, séparées par une zone de flexion. Les couches supérieure et inférieure sont conçues de manière à permettre à la couche supérieure de glisser sur la couche inférieure, au moins au niveau de la section tête et torse, lorsque la partie dossier du matelas est relevé de sorte le matelas est plié au niveau de la zone de flexion. La couche supérieure est empêchée de glisser sur la couche inférieure dans la section bassin et cuisse, permettant au groupe de compartiments pour la tête et le torse de remonter le long de la couche inférieure lorsque le dossier du lit est levé.
Patent WO-2015040449-A1 (WO)
Title: Arn interférant avec tra-2 de moustique culicinae et procédé pour produire génétiquement des populations mâles
Inventor: HOANG DUONG THANH
IPC: C12N15/90
Filed: 2013-09-20
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la biologie moléculaire et vise à développer un nouveau procédé permettant de lutter contre des populations de moustiques. Les moustiques  Culicinae  portent un ou plusieurs locus de constructions d'ARN interférant avec le transformant Tra-2 qui ciblent le locus du Transformer-2 de moustique chez les moustiques  Culicinae  respectifs ou non respectifs. Les séquences Tra-2 utilisées pour assembler les constructions recombinées d'ARN interférant avec Tra-2 sont des séquences de gène de Tra-2 de moustiques  Culicinae  et peuvent être dérivées de séquences endogènes ou exogènes. L'expression d'ARN interférant avec Tra-2 est conditionnelle, l'expression provoquant un effet d'inactivation sur le gène de Tra-2 endogène ce qui conduit à la mortalité du chromosome X(m) portant du sperme dans la spermatogenèse et à la production d'une population de moustiques tous mâles dans l'environnement naturel de l'espèce.
Patent WO-2014049477-A1 (WO)
Title: Dispositif de traitement et système de traitement
Inventor: BINNEKAMP DIRK
IPC: A61N5/10
Filed: 2013-09-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement (100) et un système de traitement. Le dispositif de traitement (100) permet de placer temporairement ou à demeure un dispositif thérapeutique (112) dans une partie du corps d'un être vivant. Le dispositif de traitement (100) comprend un corps allongé (102) venant s'insérer dans la partie du corps. Le corps allongé (102) comprend un canal (110) et un élément capteur d'impédance (104). Le canal (110) permet de guider le dispositif thérapeutique (112) vers une position spécifique (PI) dans le canal (110) et/ou de maintenir le dispositif thérapeutique (112) en une position spécifique (PI) dans le canal (110). L'élément capteur d'impédance (104) est conçu pour être coulé à un dispositif de détection afin de détecter la présence d'u dispositif thérapeutique (112) à la position spécifique (PI) en fonction d'un changement d'un signal fourni par l'élément capteur d'impédance (104).
Patent WO-2014060969-A1 (WO)
Inventor: VEZZOSI CRISTIAN
IPC: G01F11/20
Filed: 2013-10-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour mélanger des produits agricoles, comprenant un conduit d'entrée (2) d'un premier produit ; un conduit de sortie (3) d'un produit mélangé en communication fluidique avec le conduit d'entrée (2) ; une chambre de mélange (4) ; un moyen de mouvement (6) de la chambre de mélange (4) pour la déplacer entre des positions de prélèvement et de mélange avec une fréquence (f) ; un capteur (22) pour détecter un débit du premier produit dans le conduit d'entrée (2) ; une unité de traitement (23) comprenant un module de lecture (24) configuré pour acquérir une valeur de débit (Q) du premier produit, un module de commande (25) configuré pour obtenir une valeur cible (f0) de fréquence (f) en fonction de la valeur (Q), un module de fonctionnement (26) configuré pour activer le moyen de mouvement (6) et faire varier la fréquence (f) en fonction de la valeur cible (f0).
Patent WO-2014091418-A1 (WO)
Title: Position determination apparatus
Inventor: CATHIER PASCAL YVES FRANÇOIS
IPC: A61B19/00
Filed: 2013-12-11
Abstract: The invention relates to a position determination apparatus for determining the position of a working element (5) arranged within an object (3) having an inner structure with respect to a model of the object. The position and shape of a registration element (7) within the inner structure of the object are provided and used for determining a transformation relating the inner structure of the model and the position and shape of the registration element with respect to each other, wherein the position of the working element with respect to the model is determined depending on a provided spatial relation between the working element and the registration element and the determined transformation. In this way the position of the working element with respect to the model of the object can be determined without necessarily requiring x-ray projection images showing the working element and, thus, without necessarily applying x-rays to the object.
Patent WO-2014174367-A1 (WO)
Title: Einlegesohle
Inventor: GRABHER KARL-HEINZ
IPC: A43B17/06
Filed: 2014-04-22
Abstract: Einlegesohle (10) für einen Schuh mit einer Federstahlplatte (50), die in Sohlenquerrichtung, insbesondere im Abrollbereich der Sohle biegesteif, dagegen in der Sohlenlängsrichtung vertikal biegeweich ist und sich nach Belastung elastisch rückstellt, wobei die Federstahlplatte (50) im Wesentlichen über den gesamten Sohlenbereich ein vorzugsweise senkrecht, zur Sohlenlängsrichtung laufendes Querprofil (55) aufweist, und mit einer Kunststoffschicht, in der die Federstahlplatte (50) angeordnet ist, wobei die Kunststoffschicht eine Polyurethan-Gelschicht (18) mit einer Shore-Härte 00 von 45-70 ist.
Patent WO-2014162218-A1 (WO)
Title: Dixon-type water/fat separation mri using high-snr in-phase image and lower-snr at least partially out-of-phase image
Inventor: EGGERS HOLGER
IPC: G01R33/48
Filed: 2014-03-17
Abstract: The invention relates to a method of Dixon-type MR imaging. The method comprises the steps of - generating a first imaging sequence for producing first MR echo signals at a first echo time, such that contributions from MR signals emanating from water protons and MR signals emanating from fat protons to the first MR echo signals are essentially in phase, - acquiring the first MR echo signals at a first signal-to-noise ratio, - generating a second imaging sequence for producing second MR echo signals at a second echo time, such that contributions from MR signals emanating from water protons and MR signals emanating from fat protons to the second MR echo signals are at least partially out of phase, - acquiring the second MR echo signals at a second signal-to-noise ratio which is different from the first signal-to-noise ratio, and - reconstructing a MR image from the first and second MR echo signals, wherein signal contributions from water protons and fat protons are separated. Moreover the invention relates to a MR device and to a computer program to be run on a MR device.
Patent WO-2014167476-A1 (WO)
Title: Method for stretching cables
Inventor: GIGLIOLI ROMANO
IPC: H02G1/04
Filed: 2014-04-07
Abstract: A method for stretching cables comprises the steps of providing at least one first (If) and one second stretching device (la), which comprise each at least one drum (4) rotatable on which there can be wound or unwound a cable; an electrical movement member (5) associated to the drum (4) for allowing the winding of the cable; supply means (6) connected to the movement member (5); a braking device (10) associated to the drum (4) and activatable for allowing the unwinding of the cable; an energy recovery member (11) associated to the drum (4) and active simultaneously with the braking device (10) for recovering energy during the unwinding of the cable; activating said second stretching device (la) for pulling said cable; recovering energy from said first stretching device (If) during the unwinding of the cable; transferring at least part of said recovered energy from said first stretching device (If) to said second stretching device (la).
Patent WO-2014188394-A1 (WO)
Title: A sealed package internally provided with a rigid stiffener and corresponding packing method and packing machine
Inventor: BOLDRINI FULVIO
IPC: B65B9/067
Filed: 2014-05-23
Abstract: Sealed package (3) having: a group (4) of articles; an extraction opening (5); a reclosable adhesive panel (6) superimposed on the extraction opening (5) and glued to the sealed package (3) about the extraction opening (5) itself by¬ re-stick adhesive; and a stiffener (12), which is inserted inside the sealed package (3) contacting the group (4) of articles, and has: a front wall (13), two lateral walls (14), a bottom wall (15), two lateral stabilizing tabs (16) connected to the lateral walls (14), and a central stabilizing tab (17) connected to the bottom wall (15); the lateral stabilizing tabs (16) are folded onto the outer surface of the bottom wall (15) and the central stabilizing tab (17) is folded onto the outer surface of the bottom wall (15) and over the two previously folded lateral stabilizing tabs (16).
Patent WO-2014199358-A1 (WO)
Title: Procédés d'édition de génome non transgénique dans des plantes
Inventor: VOYTAS DANIEL
IPC: C12N15/82
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention concerne des matériaux et des procédés pour créer des plantes à génome manipulé avec des procédés non transgéniques.
Patent WO-2016156898-A1 (WO)
Title: Pièce intercalaire pour barrière de sécurité routière
Inventor: GREMLING MICHAËL
IPC: E01F15/04
Filed: 2015-04-02
Abstract: L'invention concerne une pièce intercalaire (4) pour une barrière de sécurité routière du type comprenant un montant (3) et un rail (2) relié au montant par l'intermédiaire de la pièce intercalaire et d'un connecteur (5), où la pièce intercalaire comprend un support de rail (6) comprenant : - une face avant prévue pour être fixée à un rail, - une face arrière prévue pour être fixée à un montant et - une bride qui relie la face avant à la face arrière, la face avant comprenant un logement de connecteur et une zone moins résistante reliant le logement de connecteur au bord supérieur de la face avant, la résistance mécanique de la zone moins résistante étant strictement inférieure à la résistance mécanique intrinsèque du matériau constituant de la partie restante de la face avant du support de rail, la pièce intercalaire comprenant aussi un guide de rail (14) comprenant séquentiellement : - une zone de fixation (15) conçue pour la fixation du guide de rail à un montant au-dessus du support de rail, - une pièce de liaison (16) et - une zone de renforcement de rail (17) conçue pour la fixation du guide de rail au côté opposé du rail. L'invention concerne aussi une barrière de sécurité comprenant la pièce intercalaire de l'invention et un kit de fabrication pour une barrière de sécurité de ce type.
Patent WO-2016016730-A1 (WO)
Title: Imagerie informatique de faible puissance
Inventor: BARRY BRENDAN
IPC: G06F1/32
Filed: 2015-07-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif informatique (100) qui peut fournir une plate-forme informatique à haute capacité et faible puissance à des fins d'imagerie informatique. Le dispositif informatique peut comprendre une ou plusieurs unités de traitement, par exemple un ou plusieurs processeurs vectoriels (102) et un ou plusieurs accélérateurs de matériel (104), une matrice de mémoire intelligente (106), un dispositif périphérique, et un module de gestion de puissance (110). Le dispositif informatique peut communiquer avec des dispositifs externes, par exemple un ou plusieurs capteurs d'images, un accéléromètre, un gyroscope, ou tout autre dispositif de type capteur adapté.
Patent WO-2015145326-A1 (WO)
Title: Système permettant de suivre l'emplacement et les activités d'un individu
Inventor: BRANS TIM
IPC: G06Q10/06
Filed: 2015-03-23
Abstract: L'invention concerne un système permettant de suivre l'emplacement et les activités d'au moins un individu, tel qu'un prisonnier, un individu assigné à résidence ou un individu devant accomplir un travail d'intérêt général.
Patent WO-2015155645-A1 (WO)
Title: Aiguille avec capteurs en polymère piézoélectrique
Inventor: ERKAMP RAMON QUIDO
IPC: A61M25/01
Filed: 2015-04-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif médical qui comprend un corps conducteur (14) comprenant une surface et un capteur (10) formé de façon conforme sur la surface et comprenant un polymère piézoélectrique formé autour d'une partie de la surface et suivant un contour de la surface. Le polymère piézoélectrique est configuré de manière à générer ou à recevoir de l'énergie ultrasonore. Des connexions électriques (24) conformes à la surface sont connectées à une électrode en contact avec le polymère piézoélectrique. Les connexions électriques produisent des connexions au polymère piézoélectrique et sont électriquement isolées du corps conducteur sur une partie de la surface.
Patent WO-2016009284-A1 (WO)
Inventor: FERRARI PAOLA
IPC: B65B13/04
Filed: 2015-04-08
Abstract: A vehicle for transporting a package (100) comprising tying means (20) of said package (100). The tying means (20) comprising: a strapping machine (28) suitable for arranging a tie strap (200) around said package (100); a sliding carriage (21 ) for bearing said strapping machine (28); at least one guide (24) fixed to a structural portion (14) of said automated guided vehicle (10) and operatively associated with said sliding carriage (21 ), the latter being adapted to slide on the guide (24); and drive means (25) suitable for moving the sliding carriage (21 ) along said guide (24).
Patent WO-2016035043-A1 (WO)
Title: Composition probiotique
Inventor: DE JAGER HEUNIS TIAAN
IPC: A61K35/745
Filed: 2015-09-04
Abstract: L'invention concerne une composition probiotique à large spectre destinée à être utilisée dans le traitement d'une infection secondaire chez un être humain atteint d'une infection par le virus de l'immunodéficience humaine (VIH) précoce à intermédiaire et du syndrome d'immunodéficience acquise (SIDA).
Patent WO-2016063201-A1 (WO)
Title: Qos sur une interface virtuelle pour transport à trajets multiples
Inventor: DJEKIC IGOR
IPC: H04L47/32
Filed: 2015-10-19
Abstract: La présente invention concerne des exemples de procédés consistant à recevoir un paquet d'une interface virtuelle déployée avec une certaine QoS (Qualité de Service) de l'interface virtuelle, l'interface virtuelle comprenant une hiérarchie de sous-interfaces. Les procédés consistent à sélectionner une contiguïté virtuelle au sein d'une pluralité de contiguïtés virtuelles, chaque contiguïté virtuelle étant associée à l'interface virtuelle ou à une sous-interface de l'interface virtuelle. Les procédés consistent à utiliser la contiguïté virtuelle sélectionnée pour sélectionner une file d'attente sur la base d'une priorité du paquet, et à stocker le paquet dans la file d'attente sélectionnée. Les procédés consistent à effectuer une planification hiérarchique en se basant sur la QoS de l'interface virtuelle pour sélectionner la file d'attente au sein de tous les ensembles de files d'attente d'interfaces virtuelles de toutes les contiguïtés virtuelles, et à envoyer le paquet provenant de la file d'attente sélectionnée et un identifiant (ID) de liaison de transport à une unité de traitement de réseau physique.
Patent WO-2016063264-A1 (WO)
Title: Silençage génique épigénétique permanent
Inventor: NALDINI LUIGI
IPC: C12N15/85
Filed: 2015-10-23
Abstract: La présente invention concerne un produit contenant au moins deux répresseurs de transcription artificiels (ATR), ou des polynucléotides les codant, choisis dans les groupes (a), (b), (c) ou (d) : (a) un ATR comprenant un domaine de liaison à l'ADN lié de manière fonctionnelle à un domaine KRAB ou son homologue; (b) un ATR comprenant un domaine de liaison à l'ADN lié de manière fonctionnelle à un domaine DNMT3A, DNMT3B ou DNMT1 ou son homologue; (c) un ATR comprenant un domaine de liaison à l'ADN lié de manière fonctionnelle à un domaine DNMT3L ou son homologue; et (d) un ATR comprenant un domaine de liaison à l'ADN lié de manière fonctionnelle à un domaine SETDB1 ou son homologue. Au moins deux des ATR sont choisis dans les différents groupes (a), (b), (c) ou (d).