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Patent FR-3024527-B1 (FR)
Title: Support de diodes a electroluminescence (led) pour module de signalisation
Inventor: LAUVERNIER DENIS
IPC: B60Q1/00
Filed: 2014-07-31
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention a trait à un support (102) de source(s) lumineuse(s) pour module d'éclairage et/ou de signalisation (122) notamment pour véhicule automobile, comprenant un substrat (114) avec au moins une ouverture (116) et des pistes électriques (110) sur au moins une face, au moins une diode à électroluminescence (LED) (106) avec un corps (118) et des pattes de connexion électrique (108) latérales au corps. La ou ou moins une des LED (106) est disposée au travers d'une ouverture respective (116) du substrat (114), et les pattes de connexion (108) sont en contact avec les pistes électriques respectives (110). Le substrat (114) est une pièce moulée rigide présentant une forme en trois dimensions pouvant assurer une fonction optique telle que celle d'un réflecteur. Dans ce cas, les LED (106) sont directement supportées par la pièce optique (114).
Patent FR-3043763-B1 (FR)
Title: Procede de suivi de la performance de fonctionnement d'un equipement industriel
Inventor: COBBAUT JAN
IPC: G05B13/04
Filed: 2015-11-18
Granted: 2020-05-01
Abstract: Procédé de suivi de performance d'un processus de fonctionnement d'un équipement industriel (E). Le procédé comprend : - le découpage du processus (P) de fonctionnement de l'équipement industriel en une pluralité de sous-processus (SP1, SPr), - pour au moins un sous-processus, la construction d'un modèle (M(SPi)) d'une performance optimale de sous-processus (perfmaxSPi) en fonction de la valeur de facteurs extérieurs associés au sous-processus à partir de données (DATA) de fonctionnement de l'équipement industriel, la mesure de la valeur des facteurs externes, - pour ledit au moins un sous-processus, la détermination d'au moins une valeur de performance optimale de sous-processus à partir du modèle correspondant et de la mesure de la valeur du ou des facteurs externes correspondants, et - la détermination de la valeur de réglages de sous-processus associés aux valeurs de performances optimales de sous-processus pour la valeur mesurée des facteurs externes correspondants à partir des données de fonctionnement de l'équipement industriel, et l'élaboration d'un signal (SIGN) relatif à la valeur des réglages de sous-processus associés auxdites valeurs de performances optimales de sous-processus.
Patent FR-3045257-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de recuperation de donnees de fonctionnement d'un dispositif de mesure des ondes cerebrales
Inventor: SOULET DE BRUGIERE QUENTIN
IPC: G06F13/20
Filed: 2015-12-09
Granted: 2018-03-16
Abstract: Procédé de récupération de données de fonctionnement d'un dispositif de mesure des ondes cérébrales d'une personne, comprenant:         l'acquisition d'un signal de mesure sur le dispositif de mesure (100),         une première étape de test pour déterminer si une connexion primaire peut être établie entre le dispositif de mesure et un serveur de traitement de données (200),         si une connexion primaire peut être établie, une étape de transfert primaire de données de fonctionnement du dispositif de mesure au serveur,         sinon, une deuxième étape de test pour déterminer si une connexion secondaire peut être établie entre le dispositif de mesure et un dispositif portable de relai (300),         si une connexion secondaire peut être établie, une étape de transfert secondaire de données de fonctionnement du dispositif de mesure au dispositif portable de relai,         une troisième étape de test pour déterminer si une connexion tertiaire peut être établie entre le dispositif portable de relai et le serveur,         si une connexion tertiaire peut être établie, une étape de transfert tertiaire des données de fonctionnement du dispositif portable de relai au serveur.
Patent FR-3045061-B1 (FR)
Title: Compositions reactives a base de prepolymere semi-cristallin polyamide amine et d'allongeur insature pour materiaux composites thermoplastiques
Inventor: CAPELOT MATHIEU
IPC: C08G69/48
Filed: 2015-12-10
Granted: 2019-09-27
Abstract: La présente invention concerne une composition réactive précurseur de matériau composite thermoplastique comprenant des fibres de renfort et une matrice à base de polymère thermoplastique polyamide semi-cristallin imprégnant lesdites fibres, ladite composition comprenant a1) au moins un prépolymère polyamide semi-cristallin aminé (porteur de -NH2) dudit polymère thermoplastique de la matrice et a2) un allongeur de chaîne, non polymérique et porteur d'un groupement anhydride carboxylique cyclique, de préférence porté par un cycle aromatique, ayant comme substituant un groupement comprenant une insaturation éthylénique ou acétylénique, ledit groupement anhydride carboxylique pouvant être sous forme acide, ester, amide ou imide avec a2) étant présent à un taux correspondant à un rapport molaire a2)/(-NH2) inférieur à 0,36 et ledit polymère thermoplastique de la matrice étant le produit de la réaction de polymérisation par allongement de a1) par a2). L'invention couvre également le matériau composite, polymère thermoplastique, la composition réactive à base de a1) et a2) sans fibres, un procédé de fabrication d'un matériau composite et une pièce mécanique ou de structure obtenue à partir de la composition selon l'invention.
Patent FR-3049439-B1 (FR)
Title: Dispositif d’application d’une composition sous forme d’emulsion comprenant un filmogene et des huiles non volatiles
Inventor: CAVAZUTTI ROBERTO
IPC: A61Q1/04
Filed: 2016-03-31
Granted: 2019-04-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour l'application d'une composition cosmétique (P) sur les matières kératiniques humaines, en particulier les lèvres, comportant : - un organe d'application (8) comportant une tête applicatrice (9) un organe d'application (8) comportant une tête applicatrice (9) partiellement floquée - un récipient renfermant la composition se trouvant sous la forme d'une émulsion comprenant : ○ de l'eau ○ au moins un agent filmogène choisi parmi les polymères vinyliques comprenant au moins un motif dérivé de dendrimère carbosiloxane ; ○ au moins une huile hydrocarbonée non volatile polaire, ○ au moins une huile non volatile siliconée phénylée, de préférence sans fragment dimethicone. Elle concerne également un procédé de maquillage et/ou de soin des lèvres dans lequel on applique sur les lèvres, ladite composition au moyen du dispositif décrit précédemment. Fig. : 1
Patent FR-3036972-B1 (FR)
Title: Module robotise d'entrainement d'organe medical souple allonge
Inventor: FOURNIER BRUNO
IPC: A61M25/01
Filed: 2016-06-08
Granted: 2021-08-20
Abstract: Le module robotisé d'entraînement d'organe médical souple allongé comprend une paire (33) d'organes d'entraînement (24, 24') dans une configuration d'entraînement. La paire (33) d'organes d'entraînement (24, 24') est mobile entre une première et une deuxième positions. Un organe de commande (18, 11) commande un déplacement des organes d'entraînement (24, 24') en configuration d'entraînement de la première à la deuxième position. les surfaces d'entraînement (34, 34') des organes d'entraînement (24, 24') sont en prise avec l'organe médical souple allongé par l'intermédiaire d'un film (42) continu
Patent FR-3040154-B1 (FR)
Title: Adaptateur de balai d'essuie-glace et balai d'essuie-glace ainsi equipe
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-08-12
Granted: 2019-09-13
Abstract: Adaptateur de balai d'essuie-glace comportant un corps de base (10) pour être relié solidairement à un balai d'essuie-glace (16), un adaptateur intermédiaire (12) pour être relié de manière pivotante au corps de base (10) et une pièce de liaison (14) pour le couplage à un adaptateur de bras d'essuie-glace (18) qui comporte une unité de couplage (20) avec une pièce de fixation (22) et un moyen d'accrochage déformable (24, 24') et qui assure le couplage amovible de la pièce de liaison (14) à l'adaptateur intermédiaire (12).
Patent FR-3065407-B1 (FR)
Title: Module d'accoudoir pour siege de vehicule automobile
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N2/75
Filed: 2017-04-20
Granted: 2020-05-22
Abstract: Un module d'accoudoir (10) pour siège de véhicule automobile (1), destiné à être fixé sur un siège de véhicule automobile (1), comprend un bras d'accoudoir (12) destiné à supporter le bras d'un occupant du siège de véhicule automobile (1), et un dispositif (14) de réglage de la hauteur et de l'assiette du bras d'accoudoir (12).
Patent FR-3065991-B1 (FR)
Title: Procede de reglage de la consigne de richesse d’une sonde lors d’un balayage d’air
Inventor: TRAVAILLARD CYRIL
IPC: F02D41/14
Filed: 2017-05-03
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention porte sur un procédé de réglage de la consigne de richesse (Consrich sond) lors d'un balayage d'air d'une sonde dite amont disposée dans une ligne d'échappement en sortie d'un moteur thermique et le balayage d'air s'effectuant dans le moteur sur de l'air frais et laissant passer de l'air non brûlé dans la ligne, une régulation de richesse du mélange air/carburant dans le moteur étant effectuée selon une consigne de richesse estimée (Consrich sond) à la sonde amont à partir d'une consigne de richesse prédéterminée au moteur et une richesse mesurée par la sonde amont. La consigne de richesse (Consrich sond) à la sonde amont estimée à un instant donné est réactualisée par un terme correctif (Term) au moins fonction d'un régime moteur (RM) et d'un taux d'air balayé (Tb) en vigueur à cet instant donné pour donner une consigne de richesse réactualisée (Consrich réac) à la sonde amont.
Patent FR-3066425-B1 (FR)
Title: Installation de production pour la production d’un film microporeux bi-oriente
Inventor: MARCHANTE CAROLINA
IPC: C08J9/26
Filed: 2017-05-22
Granted: 2021-12-10
Abstract: Cette installation de production (2) comporte une extrudeuse (5) configurée pour extruder à l'état fondu une composition comportant au moins un polymère et de l'huile, de manière à former un film extrudé ; un dispositif de refroidissement (6) configuré pour refroidir le film extrudé ; un système d'étirage (8) configuré pour étirer le film extrudé dans un sens longitudinal et dans un sens transversal ; et un dispositif d'extraction d'huile (7) configuré pour extraire l'huile du film extrudé de manière à former des micropores dans le film extrudé. Le dispositif d'extraction d'huile (7) est disposé entre le dispositif de refroidissement (6) et le système d'étirage (8).
Patent FR-3067830-B1 (FR)
Title: Procede de transmission d'un rapport a un vehicule
Inventor: DENIS RICHARD
IPC: G06F21/57
Filed: 2017-06-16
Granted: 2023-10-06
Abstract: Un procédé de transmission d'un rapport à un véhicule (10) comprend les étapes suivantes : - détection, par une station (22), d'une anomalie relative au véhicule ; - transmission au véhicule (10) d'un rapport relatif à l'anomalie détectée.
Patent FR-3068061-B1 (FR)
Title: Serrures a pene demi-tour ou rouleau interchangeables
Inventor: CARVILLE MICKAEL
IPC: E05B63/08
Filed: 2017-06-22
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention concerne une serrure à pêne demi-tour (24) ou à rouleau (28) interchangeable comprenant : - au moins deux ressorts de compression (14, 31) interposés entre un guide de support et un support et - des moyens (30, 32) pour le réglage en compression d'au moins l'un des ressorts. Le réglage de la compression est par exemple assuré grâce à une vis de réglage (32) coopérant avec un écrou (30). Ce réglage permet des efforts différents selon que la serrure comporte un pêne demi-tour ou un rouleau.
Patent FR-3069087-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une image
Inventor: DUPOIRON CAMILLE
IPC: G06T7/73
Filed: 2017-07-11
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une image comprenant des pixels (101) répartis cellules (103) et en blocs (105), ce procédé comprenant les étapes suivantes : a) pour chaque cellule (103), générer n premières valeurs d'intensités de gradients d'orientations distinctes, chaque première valeur étant une somme pondérée des valeurs des pixels (101) de la cellule (103) ; b) pour chaque cellule (103), déterminer une orientation de gradient principale de la cellule (103), et une deuxième valeur représentative de l'intensité du gradient dans cette orientation principale ; c) pour chaque bloc (105), générer un descripteur de n valeurs correspondant respectivement, pour chacune des n orientations de gradient, à la somme des deuxièmes valeurs des cellules (103) du bloc (105) ayant l'orientation de gradient considérée pour orientation de gradient principale.
Patent FR-3070491-B1 (FR)
Title: Eprouvette en croix pour la realisation d'essai sous sollicitation mecanique bi-axiale
Inventor: DENARD FABRICE LAURENT WILLIAM
IPC: G01N3/08
Filed: 2017-08-24
Granted: 2021-12-24
Abstract: Eprouvette en croix (20) pour la réalisation d'essai sous sollicitation mécanique bi-axiale, ladite éprouvette étant réalisée d'une seule pièce et comportant une portion centrale (22) sensiblement en croix présentant un axe A et quatre branches (32) s'étendant radialement vers l'extérieur autour dudit axe, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre deux portions latérales d'attache (26) diamétralement opposées par rapport audit axe et reliées chacune à deux desdites branches, lesdites portions latérales étant configurées pour être fixées à des mors d'une machine d'essai sous sollicitation uni-axiale.
Patent FR-3070821-B1 (FR)
Title: Balconniere
Inventor: DAVID HERVE
IPC: A01G9/02
Filed: 2017-09-12
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne une balconnière, comprenant un bac de réception (5), de préférence pour recevoir des plantations, la balconnière comprenant en outre une base de support (20) comprenant une arche (30) définissant un plan de support (P1) ; et au moins un système de réglage (40), comprenant un support de régleur (46). Le système de réglage (40) comprend en outre une came (48), qui est montée mobile en rotation sur le support de régleur (46) par rapport à l'arche (30), la came (48) délimitant avec l'arche (30) un espace d'accueil (32) pour un support mince, le long du plan de support (P1), pour ainsi supporter la balconnière par l'intermédiaire de l'arche (30), la géométrie de l'espace d'accueil (32) pouvant être modifiée pour adapter la balconnière au support mince accueilli, par changement d'orientation de la came (48) par rapport à l'arche (30).
Patent FR-3060311-B1 (FR)
Title: Agent colorant pour cheveux
Inventor: SCHOPGENS JURGEN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-12-12
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'objet de la présente invention est un ensemble d'agents pour la coloration des cheveux par oxydation, contenant 70 - 95 % en poids d'eau, de précurseur(s) de coloration par oxydation, 0,1 - 2 % en poids en tensioactif anionique, zwitterionique ou amphotère, 0,1 - 1,5 % en poids en polyacrylate de sodium, lesquels ne contiennent pas, sinon uniquement de faibles quantités d'alcanols linéaires saturés ayant deux ou trois groupes hydroxyles et 2 à 8 atomes de carbone dans le groupe alkyle, ne contiennent par ailleurs pas d'alcanols non-alcoxylés saturés et insaturés ayant un groupe hydroxyle et 1 à 50 atomes de carbone dans le groupe alk(én)yle, aucun acide alcanecarboxylique saturé et insaturé ayant 1 à 50 atomes de carbone et aucun agent d'oxydation.
Patent FR-3077897-B1 (FR)
Title: Systeme multi-ecrans tactiles avec acces direct pour vehicule automobile
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: G06F3/0488
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention porte sur un système de commande (3) pour véhicule, notamment pour véhicule automobile, ledit système (3) comprenant : - un premier module de commande (31) comprenant un premier écran tactile (33), ledit premier module de commande (31) étant configuré pour permettre la commande d'une pluralité de fonctions du véhicule, et - un deuxième module de commande (32) comprenant un deuxième écran tactile (34), relié électroniquement audit premier module de commande (31) de manière à permettre le contrôle du premier module de commande (31) par ledit deuxième module de commande (32), le deuxième module de commande (32) étant configuré pour afficher une pluralité de raccourcis de commande de ladite pluralité de fonctions du véhicule, de manière à permettre l'accès direct à différentes fonctions de ladite pluralité de fonctions du véhicule, ladite pluralité de raccourcis de commande étant modifiable.
Patent FR-3078448-B1 (FR)
Title: Ensemble de bus barres formant boitier et dissipateur thermique pour un dispositif electronique de puissance
Inventor: KIEL FRIEDBALD
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-02-27
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'ensemble de bus barres selon l'invention comprend une pluralité de secteurs de bus barres (S1 à S6) agencés, de manière jointive et en contact électrique, autour d'un axe central (C) et des plaques de fermeture haute et basse (BPD) perpendiculaires à l'axe central, les secteurs de bus barres comprenant chacun un tronçon de bus barre externe (B11 à B16) et au moins un tronçon de bus barre interne (B21 à B26, B31 à B36) qui délimitent une pluralité de volumes internes, les plaques de fermeture haute et basse étant en contact respectivement contre des faces haute et basse des tronçons de bus barre et les tronçons de bus barre comprenant une pluralité de faces de contact électrique du type dit « press pack ».
Patent FR-3080251-B1 (FR)
Title: Procede d’etablissement automatique d’une connexion sans fil entre un terminal mobile et un calculateur multimedia d’un vehicule
Inventor: BERTRAND PATRICE
IPC: H04W76/10
Filed: 2018-04-13
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'établissement automatique d'une connexion sans fil entre un terminal mobile (4) et un calculateur multimédia (2A) d'un véhicule (1), le terminal mobile comprenant un capteur adapté pour mesurer le mouvement dudit terminal mobile, une mémoire informatique, un premier processeur et un deuxième processeur, le premier processeur étant équipé d'un module d'acquisition et de traitement d'un signal audio, le procédé comprenant les étapes successives de : - détection d'un mouvement du terminal mobile par le capteur, - comparaison par le deuxième processeur du mouvement détecté avec au moins un mouvement caractéristique préenregistré dans la mémoire informatique, puis, si le mouvement détecté correspond à un mouvement caractéristique préenregistré : - activation dudit module d'acquisition et de traitement, - acquisition d'un signal audio présent dans l'environnement du terminal mobile par le premier processeur, - comparaison d'une composante acoustique relative audit signal audio à une composante acoustique de référence préenregistrée dans la mémoire informatique, puis - si les composantes acoustiques concordent, tentative d'établissement d'une connexion entre le terminal mobile et le calculateur multimédia du véhicule.
Patent FR-3081601-B1 (FR)
Title: Determination predictive de potentiels chimiques d'exces
Inventor: TOURE OUMAR
IPC: G16C20/20
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-09-04
Abstract: Méthode de détermination prédictive d'un potentiel chimique d'excès comportant les étapes suivantes : a. effectuer une typologie des espèces chimiques en présence au sein d'une solution afin de déterminer au moins une espèce vraie, b. associer un vecteur de grandeurs physiques à chaque espèce vraie déterminée à l'étape a c. effectuer une opération sur au moins un desdits vecteurs de grandeurs physiques afin de déterminer un potentiel chimique d'excès d'une espèce apparente,
Patent FR-3082577-B1 (FR)
Title: Systeme de freinage de vehicule a pollution limitee
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16D65/00
Filed: 2018-06-18
Granted: 2021-11-05
Abstract: Ce dispositif de freinage (6) pour un véhicule (2) comprend :     - un organe de freinage (8),     - des moyens de friction (10) aptes à venir en contact avec l'organe de freinage (8), et     - un organe de réduction catalytique (16) apte à réduire des résidus résultant d'une friction entre l'organe de freinage (8) et les moyens de friction (10).
Patent FR-3083018-B1 (FR)
Title: Systeme de connexion electrique comportant un dispositif de connexion primaire et un dispositif de connexion secondaire
Inventor: SAHEB NASSIM
IPC: H01R12/71
Filed: 2018-06-25
Granted: 2021-05-28
Abstract: Système de connexion électrique comportant un dispositif de connexion primaire (11) et un dispositif de connexion secondaire (12), le dispositif de connexion primaire comprenant un capot blindé (16) et des contacts conducteurs primaires qui s'étendent au moins partiellement à l'intérieur du capot blindé, le dispositif de connexion secondaire (12) comprenant une carte électrique secondaire (23) présentant une surface de masse secondaire (27), des contacts conducteurs secondaires (24) qui s'étendent depuis une surface d'implantation (26) de la carte électrique secondaire entourée par la surface de masse secondaire, et un matériau conducteur élastique (30) fixé sur la surface de masse secondaire, le système de connexion électrique (10) étant agencé de sorte que les contacts conducteurs primaires sont connectés électriquement aux contacts conducteurs secondaires à l'intérieur du capot blindé et le capot blindé s'étend sur le matériau conducteur élastique en le comprimant.
Patent FR-3086574-B1 (FR)
Title: Installation de fabrication de corps creux comportant un organe de regulation de la circulation des corps creux mu par un moteur electrique lineaire
Inventor: PASQUIER HERVE
IPC: B65G47/26
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne une installation (10) de fabrication de récipients par formage de préformes en matériau thermoplastique, les récipients et les préformes étant désignés par le terme général "corps (12) creux", l'installation (10) comportant : - des moyens de transport des corps (12) creux en file le long d'un trajet (32) de production déterminé ; - au moins un organe de régulation de la circulation des corps (12) creux monté coulissant entre une position inactive dans laquelle l'organe de régulation est escamoté en dehors du trajet (32) de production, et une position active dans laquelle l'organe de régulation est interposé dans le trajet (32) de production ; caractérisé en ce que l'organe de régulation est mu en coulissement par un moteur (56) électrique linéaire comportant un coulisseau (58) monté coulissant dans un stator (60). L'invention concerne aussi un procédé de commande d'une telle installation.
Patent FR-3077205-B1 (FR)
Title: Extrait de metschnikowia reukaufii et utilisation en cosmetique
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-01-31
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'objet de l'invention est un principe actif cosmétique comprenant au moins un extrait de Metschnikowia reukaufii, et son utilisation pour le traitement cosmétique de la peau, en particulier pour améliorer l'éclat du teint en agissant sur le microbiote cutané. Le principe actif est efficace sur les peaux matures. L'invention a également pour objet des compositions incluant un tel principe actif et un procédé cosmétique de traitement de la peau utilisant ces compositions.
Patent FR-3088725-B1 (FR)
Title: Logement d’echantillon pour une utilisation avec un microscope electronique a balayage
Inventor: RAVAUX JOHANN
IPC: G01N23/00
Filed: 2018-11-20
Granted: 2021-02-26
Abstract: LOGEMENT D’ECHANTILLON POUR UNE UTILISATION AVEC UN MICROSCOPE ELECTRONIQUE A BALAYAGE La présente invention concerne un procédé d’analyse de la surface d’un échantillon (110) au moyen d’un microscope électronique à balayage, à la suite d’un contact avec un milieu liquide, ce procédé consistant à :    - placer l’échantillon dans un logement d’échantillon comportant une fenêtre d’observation (108) ;    - injecter le milieu liquide dans le logement d’échantillon, dans lequel une bulle d’air (704) est emprisonnée dans une cavité (702) entre la surface (406) de l’échantillon et la fenêtre d’observation (108) ;    - appliquer le milieu liquide à une première pression pour amener le milieu liquide en contact avec au moins une partie de la surface de l’échantillon dans la cavité (702) ; et    - réduire la pression du milieu liquide pour expulser le milieu liquide de la cavité (702).     Figure pour l'abrégé : Fig. 8