baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3044039-B1 (FR)
Title: Systeme de decalage en rotation entre deux arbres montes mobiles en rotation .
Inventor: TRIBOTTE PASCAL
IPC: F01L1/348
Filed: 2015-11-25
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un système (10) de décalage en rotation entre deux arbres montés mobiles en rotation selon des axes sensiblement parallèles et reliés par des moyens de transmission (18) entourant des roues dentées (15, 17) coplanaires portées chacune par un arbre. Le système (10) comprend un dispositif de déplacement (23) d'au moins une des branches (20, 22) des moyens de transmission (18), lequel est conformé pour faire varier les positions des deux branches (20, 22). Le système comprend un premier élément d'appui mobile commandé (24) en appui contre une branche (22) dont le déplacement est commandé par un élément d'actionnement (26), et un deuxième élément d'appui mobile (25). Le système (10) comprend également au moins deux éléments amortisseurs (29, 33) conformés pour réduire des efforts dynamiques subis par le dispositif de déplacement (23) et engendrés par les moyens de transmission (18).
Patent FR-3051002-B1 (FR)
Title: Materiau composite a base de nanotubes de carbone verticalement alignes et d'une matrice metallique
Inventor: SANGAR ALEXANDRE
IPC: B82Y30/00
Filed: 2016-05-03
Granted: 2021-01-22
Abstract: Procédé de fabrication d'un matériau composite comprenant des nanotubes ou des nanofibres verticalement aligné(e)s (VACNT) et une matrice métallique enrobant lesdits nanotubes, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes: a) un approvisionnement de nanotubes ou de nanofibres verticalement aligné(e)s (VACNT) déposé(e)s sur un substrat, b) le dépôt électrochimique de ladite matrice métallique sur lesdit(e)s nanotubes ou nanofibres verticalement aligné(e)s à partir d'une solution comprenant le(s) précurseur(s) de ladite matrice métallique qui est en contact avec lesdits VACNT, notamment par une technique de dépôt galvanostatique.
Patent FR-3054765-B1 (FR)
Title: Procede pour la lecture sur un equipement d'un contenu multimedia avec un retard cible par rapport au direct inferieur a un retard maximal donne
Inventor: KERIGNARD PHILIPPE
IPC: H04N21/2389
Filed: 2016-07-28
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la lecture sur un équipement (1) connecté à un réseau étendu (10) d'un contenu multimédia avec un retard cible par rapport au direct inférieur à un retard maximal donné, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre d'étapes de : (a) Emission, depuis un réseau de diffusion de contenus (20) disposé au sein du réseau étendu (10), dudit contenu sous la forme d'une pluralité de flux multicast chacun associé avec un retard prédéterminé par rapport au direct inférieur au retard maximal ; (b) Réception par l'équipement (1) du flux de ladite pluralité présentant le retard prédéterminé le plus proche par valeur supérieure dudit retard cible ; (c) Lecture en continu dudit flux reçu.
Patent FR-3055641-B1 (FR)
Title: Dispositif de lestage ajustable d'une banche
Inventor: PERTOLDI FABRICE
IPC: E04G17/00
Filed: 2016-09-02
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de lestage (2) ajustable d'une banche (1) formée par un panneau (3) monté sur un châssis (4), caractérisé en ce que ce dispositif (2) comprend : - au moins un élément massique (5) adapté pour réaliser un lestage d'une banche (1), - au moins une interface de montage (6) de l'élément massique (5) sur au moins une partie de la banche (1), l'interface de montage (6) étant adaptée pour permettre un déplacement de l'élément massique (5) par rapport à la banche (1).
Patent FR-3057009-B1 (FR)
Title: Module de caillebotis
Inventor: KOCH JEAN JACQUES
IPC: E06B7/14
Filed: 2016-10-05
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention concerne un module de caillebotis (1) destiné à recouvrir un caniveau (2) s'étendant entre une dalle (3), notamment de terrasse, et la traverse inférieure (4) d'un dormant de menuiserie, ledit module de caillebotis (1) comportant une plaque (6) de forme parallélépipédique, d'épaisseur e, délimitée par deux flancs longitudinaux opposés (7, 8) et deux flancs latéraux opposés (9, 10), pourvue d'une pluralité d'orifices traversants (11) formés entre sa face supérieure (12) et sa face inférieure (13). Il est caractérisé en ce que ladite plaque (6) comporte une bande de matière pleine (15) s'étendant sur sa face supérieure (12) entre ses flancs latéraux (9, 10) le long d'un premier flanc longitudinal (7), et des moyens conçus aptes à établir une jonction entre ledit module (1) et ladite dalle (3) s'étendant le long du second flanc longitudinal (8)
Patent FR-3059025-B1 (FR)
Title: Systeme d'ancrage d'un mat dans un sol comportant un adaptateur pour la fixation d'un mat de parasol deporte
Inventor: GESLIN ARNAUD
IPC: E04H12/22
Filed: 2016-11-21
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un système d'ancrage d'un mât dans un sol, le mât (1) présentant à son extrémité inférieure une platine de fixation (10) susceptible d'être couplée au sol (2), caractérisé en ce qu'il comporte : - une base d'ancrage (3) comprenant un fourreau (30), la base d'ancrage étant destinée à être ancrée dans le sol et à l'affleurer ; - un adaptateur (4) indépendant de la base d'ancrage, l'adaptateur comportant un bloc de soutien (41) et un organe mâle (40) ; - des moyens de couplage (5) destinés à coupler la platine de fixation au bloc de soutien, et en ce que, dans une position assemblée de l'adaptateur sur la base d'ancrage, l'organe mâle est encastré de manière amovible dans le fourreau, et le bloc de soutien surplombe la base d'ancrage en ménageant un espace d'accueil des moyens de couplage.
Patent FR-3059422-B1 (FR)
Title: Procede de detection de la presence d'un revetement de conversion chimique
Inventor: TAUZIN XAVIER
IPC: G01J3/46
Filed: 2016-11-29
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de la présence d'un revêtement de conversion chimique prédéfini obtenu à partir d'une solution de chrome III, le procédé comprenant au moins : la mesure, à l'aide d'un colorimètre, de la composante a* d'une zone prédéterminée de la surface d'une pièce comprenant de l'aluminium, la composante a* désignant la composante chromatique rouge-vert dans l'espace de couleur L*a*b*, et la réalisation d'une première comparaison (E200) dans laquelle la composante a* mesurée est comparée à une première valeur de référence établie pour cette composante, la présence du revêtement de conversion chimique dans la zone prédéterminée étant validée (E220) si la composante a* mesurée est inférieure à la première valeur de référence.
Patent FR-3059526-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de la chevelure utilisant une recharge
Inventor: MAISONNEUVE MARTIAL
IPC: A45D1/04
Filed: 2016-12-01
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de traitement de la chevelure, comportant :         - une structure d'accueil d'une recharge (10) de produit de traitement capillaire,         - un générateur de vapeur pour envoyer de la vapeur sur la chevelure avec un débit inférieur à 10 g/min,         - un élément de détection de la recharge, détectant celle-ci lorsqu'elle est montée sur la structure d'accueil,         le dispositif (1) étant agencé pour passer dans un mode sans recharge en l'absence de recharge (10) détectée par l'élément de détection, le fonctionnement du générateur de vapeur dans ce mode sans recharge étant différent de son fonctionnement normal en présence de recharge.
Patent FR-3063676-B1 (FR)
Title: Vitrage pour vehicule comprenant une zone de masquage hybride
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: B60J1/20
Filed: 2017-03-10
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un vitrage (1) en verre feuilleté comprenant au moins deux feuilles de verre (3,5) séparées par au moins un intercalaire de feuilletage (7), et présentant une zone de masquage (13) sur son pourtour, le vitrage (1) étant destiné à être monté sur un véhicule de sorte à montrer une face externe tournée vers l'extérieur du véhicule et une face interne tournée vers l'habitacle du véhicule, le vitrage (1) étant remarquable en ce que sa zone de masquage (13) est formée en partie par une couche d'encre (9) apposée sur le pourtour d'une des deux feuilles de verre (3,5), et en partie par une ou plusieurs vignettes (11) fixées sur une des faces du vitrage (1) et disposées en bordure de la couche d'encre (9), de préférence au moins une vignette (11) est fixée sur la face interne du vitrage (1).
Patent FR-3069380-B1 (FR)
Title: Lentille pour systeme antennaire
Inventor: JOUADE ANTOINE
IPC: H01Q15/02
Filed: 2017-07-24
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention porte sur une lentille (101) pour système antennaire (100), la lentille étant destinée à être illuminée par une source électromagnétique (102) selon un premier champ électromagnétique prédéfini en entrée de ladite lentille, la lentille étant adaptée pour obtenir un second champ électromagnétique prédéfini attendu en sortie de ladite lentille. La lentille comporte une première partie sectorisée selon une première découpe sectorielle, chaque secteur de ladite première partie étant d'épaisseur et de constante diélectrique définies pour effectuer un ajustement en phase sur ledit secteur à partir du premier champ électromagnétique. La lentille comporte une seconde partie en matériau(x) électriquement conducteur(s) déposé(s) sur ladite première partie, la seconde partie étant sectorisée selon une seconde découpe sectorielle, chaque secteur de ladite seconde partie étant d'épaisseur définie, en fonction de la conductivité et de la perméabilité du matériau constituant ledit secteur, pour effectuer un ajustement en amplitude sur ledit secteur à partir dudit premier champ électromagnétique.
Patent FR-3075150-B1 (FR)
Title: Commande de colonne de direction retractable pour conduite autonome avec systeme de navigation
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: B62D1/184
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-10-16
Abstract: Procédé de commande d'un véhicule automobile équipé d'une colonne de direction (2) avec une motorisation (10) de rétractation de la colonne (2) suivant son axe de rotation, d'un système de conduite autonome de ce véhicule, et d'un système de navigation, le système de conduite autonome utilisant des informations du système de navigation pour établir des autorisations ou des interdictions de rétractation de la colonne de direction (2).
Patent FR-3082059-B1 (FR)
Title: Antenne electromagnetique adaptee a fonctionner dans une bande de frequence
Inventor: ROCHEFORT ERWAN
IPC: H01Q11/08
Filed: 2018-05-29
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne une antenne électromagnétique adaptée à fonctionner dans une bande de fréquence, comportant au moins un élément rayonnant conducteur(4), caractérisée en ce que ledit élément rayonnant (4) est à base de ferrofluide conducteur, ledit ferrofluide comportant des suspensions colloïdales de nanoparticules ferromagnétiques dans un solvant ionique.
Patent FR-3077916-B1 (FR)
Title: Presentoir comportant une table
Inventor: BOULANGER TAMMY
IPC: G09F15/00
Filed: 2018-02-13
Granted: 2020-02-21
Abstract: Table (1), comportant : - Un plateau rectangulaire (2) métallique, de préférence en acier inoxydable, - au moins un rebord (3) fixé de façon amovible sur le plateau le long d'un bord de celui-ci, - un piètement (4,5) comportant au moins trois pieds télescopiques (4) permettant d'incliner la table suivant sa longueur ou sa largeur.
Patent FR-3079696-B1 (FR)
Title: Procede de communication
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04W92/20
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-04-24
Abstract: Procédé de communication, exécuté dans un réseau de type LoRa dans lequel des terminaux communiquent avec un serveur par l'intermédiaire de passerelles d'un ensemble de passerelles, chaque passerelle étant associée avec un ensemble de terminaux comprenant au moins un terminal utilisant ladite passerelle pour communiquer avec le serveur. Le procédé permet à une seconde passerelle de relayer dans une trame descendante une réponse à un message reçu dans une trame montante par une première passerelle, différente de la seconde passerelle, même si la seconde passerelle n'a pas reçu la trame montante.
Patent FR-3076018-B1 (FR)
Title: Dispositif surfacique offrant une deformation localisee amelioree
Inventor: HUDIN CHARLES
IPC: H04B1/62
Filed: 2018-06-13
Granted: 2020-01-24
Abstract: Interface tactile comportant une plaque (1) portant une surface d'interaction (2) avec un ou plusieurs éléments extérieurs, comportant plusieurs zones d'interaction (Z1, Z2, Z3, Z4) disposées les unes par rapport aux autres, de sorte qu'elles couvrent sensiblement toute la surface d'interaction (2) et plusieurs actionneurs (A1, A2, A3, A4) en contact avec la plaque, des moyens de contrôle (6) des actionneurs configurés pour envoyer des signaux de contrôle aux actionneurs, comprenant des moyens de calcul (8) desdits signaux de contrôle, lesdits moyens de calcul (8) mettant en œuvre une opération de filtrage inverse, de sorte à émettre, à partir d'un ou de déplacements souhaités d'une ou plusieurs zones d'interaction (Z1, Z2, Z3, Z4), des signaux de contrôle compensant au moins partiellement la distorsion, la réverbération et la propagation des ondes.
Patent FR-3083207-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour un aeronef comprenant un rotor non carene
Inventor: FORESTO PAUL ANTOINE
IPC: B64C11/48
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif pour un aéronef, comportant un moteur (1) équipé d'au moins une hélice (5) de rotor non carénée et d'une rangée annulaire (6) d'aubes de stator configurées pour redresser au moins une partie d'un flux (F) de gaz traversant ladite hélice (5), l'ensemble propulsif comportant en outre un pylône (2) de fixation du moteur (1) à l'aéronef, ce pylône (2) s'étendant en aval ou en amont de ladite rangée annulaire (6) d'aubes, caractérisé en ce que ledit pylône (2) est relié physiquement à l'une desdites aubes (2b) de stator de façon à former un ensemble aérodynamique unique.
Patent FR-3084075-B1 (FR)
Title: Vitrage controle solaire ou bas emissif comprenant une couche organique de protection
Inventor: BRUNET MARINE
IPC: C09D133/12
Filed: 2018-07-18
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention concerne des matériaux pour vitrage comprenant un substrat revêtu d'un revêtement fonctionnel et d'une couche de protection organique déposée sur au moins une partie du revêtement fonctionnel. La couche de protection organique est obtenue par réticulation d'une composition polymérisable comprenant une proportion élevée de composés (méth)acrylates à fonctionnalité élevée.
Patent FR-3087433-B1 (FR)
Title: Procede de traitement par adsorption sur charbon actif sans etape de floculation et sans injection de coagulant
Inventor: GAID ABDELKADER
IPC: C02F9/08
Filed: 2018-10-23
Granted: 2020-10-09
Abstract: Procédé de traitement d'eau comprenant une étape de mise en contact d'eau à traiter avec du charbon actif dans une cuve pour former un mélange, une étape de décantation du mélange dans un décanteur, une étape de récupération d'eau traitée dans la partie supérieure du décanteur et une étape d'évacuation du charbon actif usé dans sa partie inférieure, le charbon actif ayant une granulométrie moyenne comprise entre 0,3 et 2 mm et une surface spécifique comprise entre 400 et 1800 m2/g et l'étape de mise en contact étant effectuée de façon à observer une concentration en charbon actif dans la cuve de contact comprise entre 20 et 150 g/l et un temps de séjour de l'eau dans la cuve de contact de 4 à 30 mn caractérisé en ce que l'étape de mise en contact est effectuée sous agitation douce selon un gradient de vitesse compris entre 50 et 150 s et est directement suivie de la décantation, le mélange ne transitant dans aucune cuve de coagulation et/ou de floculation entre la cuve de contact et le décanteur ; et en ce que l'étape de décantation est effectuée dans un décanteur selon une vitesse au miroir comprise entre 10 et 50 m/h de façon à autoriser la formation dans la partie inférieure du décanteur d'un lit de charbon actif homogène non turbulent présentant une concentration essentiellement uniforme en charbon actif supérieure à 20 g/I, le lit de charbon actif homogène filtrant le mélange et retenant les particules solides de celui-ci non adsorbées sur le charbon actif.
Patent FR-3101377-B1 (FR)
Title: Systeme thermodynamique de production d’energie electrique mettant en œuvre plusieurs turbomachines comportant un recuperateur commun
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F02C7/10
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un système (1) de production d’énergie électrique pour véhicule, notamment automobile, comportant une première turbomachine (10) comprenant un premier compresseur (21), une première turbine à gaz (11) et une première génératrice d’électricité (31), reliés ensemble au moyen d’un premier arbre de transmission de puissance, et une seconde turbomachine (20) comportant un second compresseur (22), une seconde turbine à gaz (12) et une seconde génératrice d’électricité (32), reliés ensemble au moyen d’un second arbre de transmission de puissance, ledit système (1) comportant au moins une chambre de combustion (50) caractérisé en ce qu’il comporte en outre un récupérateur (40) commun auxdites première et seconde turbomachines (10, 20), ledit système (1) étant apte à fonctionner uniquement avec la première turbomachine (10) dans un premier mode de fonctionnement et avec lesdites première et seconde turbomachines (10, 20) de manière combinée dans un second mode de fonctionnement.     Figure 1
Patent FR-3103270-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détermination du débit massique d’un fluide dans un circuit de fluide pour la commande d’une vanne de dosage du circuit de fluide
Inventor: GAULLY BRUNO ROBERT
IPC: G01F1/90
Filed: 2019-11-20
Granted: 2021-12-03
Abstract: Un procédé de détermination du débit massique (Qm) d’un fluide dans un circuit de fluide alimenté par un réservoir (R), en particulier pour la commande d’une vanne de dosage (14) du circuit, ledit procédé comprenant :                                   une mesure d’un débit volumique (Q30) et d’une première température (T30) du fluide à une première position de mesure dans le circuit,                  une mesure d’une deuxième densité (d20) et d’une deuxième température (T20) du fluide à une deuxième position de mesure dans le réservoir (R),                 une détermination d’une première densité (d30) du fluide associée à la première température (T30), à partir de la deuxième densité (d20), de la deuxième température (T20) et de la première température (T30), et un calcul du débit massique (Qm) du fluide à partir du débit volumique (Q30) et de la première densité (d30) du fluide.                           Figure de l’abrégé : Figure 3A
Patent FR-3110502-B1 (FR)
Title: assise de siège ventilée comportant une nappe de suspension sous forme d’un film
Inventor: BARRIERE HERVÉ
IPC: B60N2/68
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention se rapporte à une assise (1, 100) d’un siège de véhicule comprenant une matelassure (3, 103) reposant sur une structure (2) dans laquelle est fixée une nappe de suspension (6) sous la forme d’un film (7) plastique tendu.  Selon l’invention, la matelassure (103) comprend un circuit de ventilation (101) comportant un groupe de ventilation (104) et un conduit de distribution (102) relié audit groupe (104) et en communication avec au moins un canal (106) creusé dans la matelassure (103) et débouchant sur une face supérieure (110) de celle-ci, le conduit de distribution (102) constituant un évidement pratiqué dans une zone inférieure (111) de ladite matelassure (103) qui est en contact avec la structure (2), de sorte que le film (7) ferme le conduit de distribution (102).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111345-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la formation de concretions par electrolyse
Inventor: VERJAT NICOLAS
IPC: E02B3/04
Filed: 2020-06-16
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour former des concrétions en milieu électrolytique par électrolyse, le dispositif comportant une anode et un dispositif cathodique reliés l’un à l’autre, le dispositif cathodique comportant un arrangement de conducteurs métalliques formant un maillage développable en plan dans un plan P, le dispositif cathodique présentant un coefficient surfacique α compris entre 20 % et 150 %, avec : α = surface chimique/surface d’influence ; la surface chimique correspondant à la surface totale des conducteurs métalliques destinée à être en contact avec le milieu électrolytique ; la surface d’influence correspondant à la projection orthonormée d’un volume d’influence dans le plan P ; et le volume d’influence correspondant au volume qui s’étend en tout point de l’espace distant de deux centimètres ou moins d’un des conducteurs métalliques lorsque le maillage est considéré développé en plan dans le plan P.    Figure pour l’abrégé  :   Fig.  1
Patent FR-3113142-B1 (FR)
Title: Convertisseur de tension
Inventor: CHESNEAU DAVID
IPC: G01R19/165
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-12-23
Abstract: Convertisseur de tension La présente description concerne un convertisseur de tension comprenant :   un premier transistor (9) connecté entre un premier noeud (11) du convertisseur et un deuxième noeud (3) configuré pour recevoir une tension d'alimentation (Vbat) ;   un deuxième transistor (13) connecté entre le premier noeud et un troisième noeud (5) configuré pour recevoir un potentiel de référence (GND) ; et un premier circuit (300) configuré pour commander les premier et deuxième transistors ;   un comparateur (306) configuré pour comparer une première tension (VRAMP) à un seuil, la première tension (VRAMP) étant égale, durant une première période, à une première rampe croissante (RP) et durant une deuxième période à une deuxième rampe décroissante (RN),   le seuil ayant une première valeur durant la première période et une deuxième valeur durant la deuxième période, les première et deuxième valeurs étant variables.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3112965-B1 (FR)
Title: Filtre bicouche
Inventor: TANKERE JACQUES
IPC: B32B1/00
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-12-23
Abstract: Ce filtre (1) est constitué de deux structures en forme de poche, présentant une ouverture (6) destinée à se positionner dans le sens du flux de liquide ou d’eau à filtrer, respectivement :– une première structure ou poche interne (3) de faible épaisseur voire même de très faible épaisseur, et présentant de ouvertures de faibles dimensions, réalisée en un non tissé, un tissu, un tricot, un papier ou un film perforé, – une seconde structure ou poche externe (2), recevant ladite première structure ou poche interne (3), constituée d’un tissu ou d’un tricot, dont la résistance mécanique est supérieure à celle de la première structure  ;la dite première structure étant configurée pour être plaquée contre ladite seconde structure en mode opérationnelle, sans pour autant être solidarisée à cette dernière.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3114582-B1 (FR)
Title: Machine de manutention et procédé de gestion de charge de batterie
Inventor: KAMBA ELIE
IPC: H01M10/44
Filed: 2020-09-29
Granted: 2023-02-10
Abstract: L'invention concerne une machine de manutention comprenant une batterie (1) permettant d’alimenter ledit système de commande (7) de variateur ; une unité de traitement (5) permettant de piloter le système de commande (7) de variateur ; un convertisseur (4) de tension ; un dispositif (2) coupe-batterie, et un dispositif (3) de mise en marche, et un chargeur (8) électrique. La machine de manutention comprend en outre un dispositif (6) d'ouverture et de fermeture commandable par l’unité de traitement (5), qui est connecté à la batterie (1) et au convertisseur (4) de tension pour permettre, à l'état fermé du dispositif (6) d'ouverture et de fermeture commandable, une alimentation de l’unité de traitement (5) par l’intermédiaire du convertisseur (4) de tension, même lorsque le dispositif (3) de mise en marche et/ou le dispositif (2) coupe-batterie est ouvert. L'invention concerne aussi un procédé de gestion de charge d’une batterie (1) d’une telle machine.   Figure pour l’abrégé : Fig.3