baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081277-B1 (FR)
Title: Procede de gestion des priorites de traitement de paquets de donnees, dans un environnement linux
Inventor: RAOUF DJELAL
IPC: H04W28/02
Filed: 2018-09-07
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de gestion des priorités dans un calculateur exécutant un système d'exploitation Linux, ledit système comprenant une première interface de données (Rmnet0), prioritaire, et une deuxième interface de données (Rmnet1), lesdites interfaces de données (Rmnet0, Rmnet1) recevant (11, 21) des paquets de données, ainsi qu'une interface radio physique unique, ledit procédé comprenant : • la mise en œuvre d'une règle de trafic, attachée aux interfaces de données (Rmnet0, Rmnet1), pour rediriger (12, 22) les paquets de données vers une pseudo-interface (IFB) de type bloc de flux intermédiaire, • la mise en œuvre d'une règle de file d'attente, attachée la pseudo-interface (IFB), de telle sorte que les paquets de données issus de la première interface de données (Rmnet0) sont classés dans une file d'attente présentant une priorité supérieure, • la réémission (13, 23) des paquets de données par la pseudo-interface (IFB) à destination de leur interface de données d'origine respective (RMnet0, Rmnet1), en fonction de la règle de file d'attente, • la transmission (14, 24) des paquets de données réémis à l'interface radio physique, en vue de leur émission vers l'extérieur.
Patent FR-3086768-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un capteur optique d’un systeme d’assistance a la conduite pour vehicule automobile
Inventor: BRETAGNOL FREDERIC
IPC: G02B27/00
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (4) d'un capteur optique (2) comportant :     - un boîtier de protection (8) formant une cavité (11) apte à recevoir au moins en partie le capteur optique comprenant une surface optique (6), le boîtier de protection comprenant un élément optique (12) en regard de la surface optique,     - un moteur (14) configuré pour entraîner en rotation le boîtier de protection à des vitesses permettant le nettoyage de l'élément optique par effet centrifuge,     le dispositif de protection étant configuré de manière à présenter une partie mobile (52) et une partie fixe (54).     Le dispositif de protection comporte un système d'équilibrage de pression comportant un orifice de mise à l'air libre (56) permettant la communication fluidique entre l'intérieur et l'extérieur du dispositif de protection, l'orifice de mise à l'air libre étant réalisé dans la partie fixe (54) du dispositif de protection.
Patent FR-3088281-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la chaine de traction d'un vehicule automobile
Inventor: SANS MARIANO
IPC: B60W50/00
Filed: 2018-11-08
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de contrôle de la chaîne de traction d'un véhicule automobile entre la localisation courante du véhicule et un point d'arrivée, comprenant le calcul (E2) d'une force de traction optimale théorique, la détermination (E3) d'une force de frottement appliquée au véhicule, le calcul (E4) d'une force optimale réelle à appliquer aux roues jusqu'au point d'arrivée et l'application (E5A) d'une force de traction aux roues du véhicule lorsque la force optimale réelle calculée est strictement supérieure à un seuil prédéterminé ou bien l'inapplication (E5B) d'une force aux roues du véhicule lorsque la force optimale réelle calculée est supérieure ou égale à zéro et inférieure ou égale au seuil prédéterminé ou bien l'application (E5C) d'une force de freinage aux roues du véhicule lorsque la force optimale réelle calculée est strictement inférieure à zéro.
Patent FR-3081320-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'une precelle d'orthodontie
Inventor: DAMAY FRANCOIS
IPC: A61C19/02
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-05-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant le stockage d'au moins une précelle d'orthodontie (P), ledit dispositif étant du type comprenant un coffret (1), en matériau opaque à la lumière, ledit coffret (1) comportant au moins un logement de stockage apte à recevoir une précelle (P), ledit logement de stockage débouchant à la surface dudit coffret (1) au niveau d'une ouverture d'insertion (35), ledit logement de stockage comprenant des moyens de maintien d'une précelle d'orthodontie. De manière caractéristique, selon l'invention, ledit logement de stockage comporte une surface interne, ledit coffret (1) comporte une trappe (31), laquelle est montée mobile en rotation entre une position de fermeture, dans laquelle ladite trappe (31) coopère avec ladite surface interne dudit logement de stockage pour former ladite ouverture d'insertion (35) et ledit logement de stockage, et une position d'ouverture dans laquelle ladite trappe (31) est éloignée de ladite surface interne dudit logement de stockage et permet l'accès à ce dernier et lesdits moyens de maintien comportent un rétrécissement formé dans ledit logement de stockage ou au niveau de ladite ouverture d'insertion (35), par la coopération de ladite surface interne dudit logement de stockage et de ladite trappe (31), dans ladite position de fermeture de cette dernière.
Patent FR-3093360-B1 (FR)
Title: Magnétomètre scalaire isotrope et tout optique
Inventor: LIEB GAËTAN
IPC: G01R33/26
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention porte sur un magnétomètre à pompage optique (100) destiné à la mesure d’un champ magnétique ambiant. Il comprend : des moyens pour éclairer une cellule remplie d’un gaz atomique avec un faisceau de pompe et un faisceau d’effet Stark alternatif se propageant colinéairement ou quasi-colinéairement dans la cellule, le faisceau de pompe étant accordé sur une raie de transition atomique, modulé par un premier modulateur (6) au moyen d’une première fréquence de modulation (fm1) et polarisé linéairement selon une direction de polarisation pouvant être tournée par un rotateur de polarisation (52), le faisceau d’effet Stark alternatif étant décalé de la raie de transition atomique, modulé par un deuxième modulateur (10) au moyen d’une deuxième fréquence de modulation (fm2) et polarisé circulairement, un premier circuit d’asservissement (12) agissant sur le rotateur de polarisation pour maintenir un angle constant (β) entre la direction de polarisation du faisceau de pompe et le champ magnétique ambiant, un deuxième circuit d’asservissement (13) agissant sur le premier et le deuxième modulateur pour maintenir la première et la deuxième fréquence de modulation à la fréquence de Larmor du gaz atomique ou à l’une de ses harmoniques. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093618-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une ruche et un support permettant une installation et gestion en hauteur.
Inventor: MINIÈRE CLÉMENT
IPC: A01K47/06
Filed: 2019-03-12
Granted: 2022-10-07
Abstract: Support (1) pour maintenir une ruche (2), caractérisé en ce que le support (1) comprend au moins une partie de fixation (11), au moins un dispositif de blocage (12) conçu pour maintenir la ruche (2) dans une position déterminée selon un premier axe (X) et un deuxième axe (Y) transversal au premier axe (X), et au moins un dispositif d’élévation (13, 13’) conçu pour permettre un déplacement de la ruche selon un troisième axe (V) transversal au premier axe (X) et au deuxième axe (Y).   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3095044-B1 (FR)
Title: Installation destinée à permettre un contrôle de conformité d’une pièce mécanique d’un véhicule
Inventor: RICHARD-VITTON EMERIC
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-04-15
Granted: 2022-01-07
Abstract: Installation destinée à permettre un contrôle de conformité d’une pièce mécanique d’un véhicule, comprenant au moins un dispositif de magnétisation, et au moins un dispositif d’aspersion d’un produit révélateur, caractérisée en ce que l’installation comprend également au moins un dispositif de génération d’au moins une image au moyen d’au moins un appareil de capture d’image et au moins un dispositif de transmission de l’au moins une image sur une unité d’analyse.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097223-B1 (FR)
Title: Adduits silylés, polymères silylés et compositions les comprenant
Inventor: COLIN BORIS
IPC: C08L75/04
Filed: 2019-06-13
Granted: 2022-04-29
Abstract: Adduits silylés, polymères silylés et compositions les comprenant La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante :  ainsi que les polyuréthanes obtenus à partir de ces composés, et leurs utilisations dans des formulations de mastic.  Figure : non
Patent FR-3099122-B1 (FR)
Title: Agencement de zone arrière de structure de caisse de véhicule
Inventor: VIRY PATRICK
IPC: B62D25/04
Filed: 2019-07-22
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un agencement de zone arrière de structure de caisse de véhicule automobile à volet arrière de type hayon, comportant un sous-ensemble de soubassement (10) comprenant un plancher de charge (11) et deux extensions latérales de plancher (12), deux sous-ensemble latéraux de silhouette (20) comprenant chacun une doublure de gouttière (21) dotée d’un pied inférieur (21B), ainsi qu’un sous-ensemble de panneau arrière (30) comprenant une doublure de panneau arrière (32) dotée de deux parties latérales (32B), ledit sous-ensemble de soubassement comportant deux renforts latéraux de base (14) soudés chacun audit plancher de charge ainsi qu’à une extension latérale de plancher correspondante, chacun desdits sous-ensembles latéraux de silhouette comportant un renfort pied de volet (24) soudé au pied inférieur de sa doublure de gouttière, chaque renfort latéral de base étant fixé rigidement après l’assemblage desdits sous-ensembles à un renfort de pied de volet correspondant. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100310-B1 (FR)
Title: Hotte pour four de boulangerie, et four de boulangerie correspondant
Inventor: USMATI LUCAS
IPC: F24C15/20
Filed: 2019-08-30
Granted: 2021-10-29
Abstract: Hotte pour four de boulangerie, et four de boulangerie correspondant L’invention concerne une hotte (8) pour façade avant (4) de four, notamment pour façade avant de four de boulangerie, la façade avant (4) de four comportant au moins deux portes (6) disposées l’une par rapport à l’autre dans un plan sensiblement vertical, la hotte (8) comprenant au moins deux entrées (12), par exemple distinctes, pour permettre l’entrée d’un gaz dans la hotte, chaque entrée (12) de la hotte (8) étant destinée à être positionnée le long d’un bord extérieur d’une des portes (6), de manière à ce qu’au moins une entrée (12) de la hotte (8) soit positionnée le long d’un bord de chaque porte (6) de la façade avant (4) de four.     L’invention concerne également une façade avant (4) pour four, ainsi qu’un four, notamment de boulangerie, comprenant une hotte (8) telle que décrite précédemment.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100568-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de pertes mécaniques de frottement d’un moteur à combustion interne
Inventor: GUILLAUME PIERRE-EMMANUEL
IPC: F02D41/30
Filed: 2019-09-06
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de détermination (100) de pertes mécaniques de frottement (CMFmoteur) d’un moteur à combustion interne équipant un véhicule automobile pourvu d’une pluralité d’accessoires, compreant une première étape (101) de détermination des pertes mécaniques de frottement accessoires (CMFaccessoires), une deuxième étape (102) de mesure d’un couple moyen effectif (CMEmoyen), une troisième étape (103) de calcul d’un couple moyen indiqué (CMImoyen) et une quatrième étape (104) de calcul des pertes mécaniques de frottement accessoires (CMFaccessoires) selon la relation :  CMFmoteur = CMImoyen – CMEmoyen – CMFaccessoires Avec :  Et :  Dans lesquelles :  R est une distance exprimée en mm entre un maneton et un tourillon d’un vilebrequin,  L est une longueur en mm d’une bielle,  Fe est une force exercée sur un piston en N,  S(piston) est une surface projetée du piston en m2,  Pcyl est une pression relative régnant dans un cylindre en Pa.  Figure 1
Patent FR-3100563-B1 (FR)
Title: Moyeu polysphérique de turbomachine pour pales à calage variable
Inventor: BINDER ANTHONY
IPC: F01D5/30
Filed: 2019-09-06
Granted: 2021-08-06
Abstract: La présente invention concerne un moyeu de turbomachine, destiné à être monté en rotation selon un axe longitudinal (X) de ladite turbomachine, ledit moyeu comprenant un corps principal (1) disposé autour de l’axe longitudinal (X), dont une surface externe présente une pluralité de logements ; une pluralité de plateformes (3) comprenant une surface externe délimitée par un bord extérieur circulaire de rayon r, chaque plateforme (3) étant disposée dans un logement correspondant parmi la pluralité de logements du corps principal (1), et destinée à recevoir une pale à calage variable (2) selon un axe de changement de calage (Z), ladite plateforme (3) étant centrée et mobile en rotation selon ledit axe de changement de calage (Z) ; caractérisé en ce, pour chaque plateforme, au moins une partie de la surface externe de la plateforme (3) et du corps principal (1) du moyeu comprend une courbure définie par une même portion de sphère de rayon R et de centre C, l’au moins une partie étant située au niveau du bord extérieur de la plateforme (3), dans une zone de jonction entre la plateforme (3) et le corps principal du moyeu (1), le centre C de la sphère étant situé sur l’axe de changement de calage (Z) en dehors d’une zone hémisphérique délimitée entre l’axe longitudinal (X) et la surface externe de la plateforme (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3105061-B1 (FR)
Title: Moule de formage de matériau composite
Inventor: DREANO ELISE
IPC: B29C33/42
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un moule de formage (10) de matériau composite comprenant une empreinte positive (12) et une empreinte négative (14) adaptées à être entraînées l’une vers l’autre tandis qu’une plaque d’un matériau composite thermoplastique ramollie (46) est engagée entre lesdites empreintes pour pouvoir presser ladite plaque de manière à former une pièce en creux (58) présentant un fond (60) et un bord (61). Ladite empreinte négative (14) comprend une partie centrale négative (22) et une partie périphérique négative (24) mobile en translation par rapport à ladite partie centrale négative (22). Et ladite partie centrale négative (22) et ladite partie périphérique négative (24) sont adaptées à être entraînées successivement en translation de manière à presser ladite plaque (46) pour former ledit fond (60), tandis que ladite partie périphérique négative (24) vient former ledit bord (61) après que ledit fond (60) a été pressé.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111668-B1 (FR)
Title: Procédé pour arrêter un moteur en survitesse, système et giravion associés
Inventor: DUMUR GUILLAUME
IPC: F02C9/42
Filed: 2020-06-17
Granted: 2023-04-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour arrêter un moteur (10) de giravion (1) en survitesse, ledit giravion (1) comportant au moins un moteur (10), ledit moteur (10) comportant un générateur de gaz (11) et un ensemble de puissance (19), ledit ensemble de puissance (19) comportant au moins une turbine de puissance (15) mise en rotation par des gaz provenant dudit générateur de gaz (11), ledit ensemble de puissance (19) comportant au moins un arbre de puissance (16) solidaire en rotation de ladite turbine de puissance (15), ledit ensemble de puissance (19) effectuant une rotation autour d'un axe longitudinal à une vitesse dite « vitesse de rotation (N2) ».  Selon l’invention, le procédé comporte des étapes consistant à mesurer une valeur courante (N2i) de ladite vitesse de rotation (N2), déterminer une dérivée par rapport au temps de ladite valeur courante (N2i) de ladite vitesse de rotation (N2) dite « dérivée courante »    , et arrêter automatiquement ledit moteur (10) lorsque ladite dérivée courante change de signe.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3112913-B1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage inductif à limitation d’échauffement
Inventor: DUBOIS ERIC RAVINDRANATH
IPC: H05K9/00
Filed: 2020-07-27
Granted: 2023-01-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif de filtrage inductif comprenant : - un noyau magnétique (12) - au moins un câble électrique (14) enroulé autour du noyau magnétique (12) en formant au moins une spire, le câble électrique (14) étant destiné à véhiculer un signal électrique possédant au moins une composante alternative indésirable se superposant à une fréquence fondamentale du signal électrique et - un écran (20) électriquement conducteur, isolé électriquement du câble électrique (14) et du noyau magnétique (12),l’écran (20) étant disposé entre le noyau magnétique (12) et le câble électrique (14) de façon à permettre la génération dans l’écran (20), par induction électromagnétique, d’un courant dont la fréquence est supérieure à la fréquence fondamentale, l’écran (20) étant configuré de façon à ne pas permettre le circulation d’un courant dans une direction parallèle à celle de la ou des spires formées par l’enroulement du câble électrique (14) autour du noyau magnétique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114337-B1 (FR)
Title: Procede de conception et fabrication d’un pylone
Inventor: LIGNER JONATHAN
IPC: E04H12/10
Filed: 2020-09-23
Granted: 2022-12-16
Abstract: PROCEDE DE CONCEPTION ET FABRICATION D’UN PYLONE L’invention concerne un procédé de fabrication d’un pylône, comprenant des étapes consistant à : définir une silhouette de pylône formée d’une pluralité de tronçons (T1-T6) de pylône de structures identiques, correspondant à un plus grand pylône susceptible d’être réalisé, sélectionner des tronçons consécutifs de la silhouette de pylône, en fonction d’une hauteur spécifiée d’un pylône à réaliser, sélectionner une configuration parmi des configurations définies pour chaque barre de chaque tronçon sélectionné, effectuer un calcul de simulation par un calculateur pour déterminer des contraintes mécaniques subies par les configurations sélectionnées des barres des tronçons sélectionnés lorsque le pylône est soumis à une contrainte de vent maximum, si les configurations sélectionnées des barres des tronçons sélectionnés ne sont pas sous-dimensionnées, sélectionner parmi les barres fabriquées, des barres ayant les configurations sélectionnées pour chacun des tronçons sélectionnés, et assembler les barres fabriquées sélectionnées pour former le pylône (PYL, 1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116893-B1 (FR)
Title: Four à soles multiples comprenant des bras incurvés, Application à la torréfaction de biomasse.
Inventor: CHATROUX ANDRÉ
IPC: F27B9/18
Filed: 2020-12-02
Granted: 2022-11-11
Abstract: « Four à soles multiples comprenant des bras incurvés, Application à la torréfaction de biomasse».  L’invention consiste essentiellement à conformer des bras de râblage d’un four à soles non plus rectilignes comme selon l’état de l’art mais incurvés avec un même angle d’attaque pour toutes les dents supportées par un bras donné.  Figure 9
Patent FR-3118077-B1 (FR)
Title: Dispositif de récupération d’eau contenue dans la vapeur d’eau de l’air atmosphérique et ensemble comprenant un tel dispositif.
Inventor: DE LAMARE JACQUES
IPC: E03B3/28
Filed: 2020-12-23
Granted: 2022-11-11
Abstract: TITRE : Dispositif de récupération d’eau contenue dans la vapeur d’eau de l’air atmosphérique et ensemble comprenant un tel dispositif.    L’invention concerne un dispositif (DR) de récupération d’eau contenue dans la vapeur d’eau de l’air atmosphérique, caractérisé en ce qu’il comporte :       un évaporateur (EV) muni d’une paroi (P) transparente à un flux lumineux susceptible de provenir d’une source de lumière et contenant un matériau hygroscopique, l’évaporateur se présentant sous la forme d’un cylindre muni d’un axe longitudinal (AL) ;  au moins un concentrateur (CO) du flux lumineux susceptible de provenir de la source de lumière, le concentrateur se présentant sensiblement sous la forme d’un tronc de cône muni d’un axe longitudinal (AL’), et définissant un volume interne (VI) délimité par une grande base (GB) destinée à être orientée vers la source de lumière, une petite base (PB), située à l’opposé de la grande base (GB) le long de l’axe longitudinal (AL’), destinée à être orientée vers le sol, ainsi que par une paroi interne (PI), réfléchissante, s’étendant entre lesdites bases (GB, PB) ;      l’évaporateur (EV) étant par ailleurs situé dans le volume interne (VI) du concentrateur (CO) de sorte que l’axe longitudinal (AL) de l’évaporateur (EV) se confonde sensiblement avec l’axe longitudinal (AL’) du concentrateur (CO) ;      au moins un condenseur (COND) en communication fluidique avec l’évaporateur (EV) au sein d’une boucle (B), le condenseur étant par ailleurs agencé à l’extérieur (EXT) du concentrateur (CO), à savoir hors du volume interne (VI) dudit concentrateur (CO).      Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3120912-B1 (FR)
Title: Module de soufflante equipe d’un dispositif de transfert d’huile
Inventor: FRANZ CAROLINE MARIE
IPC: F01D25/16
Filed: 2021-03-16
Granted: 2023-02-24
Abstract: Module de soufflante pour une turbomachine d’aéronef, ce module comportant une soufflante (12) comportant des aubes (12a) à calage variable et un dispositif (174) de transfert d’huile configuré pour assurer un transfert d’huile entre un stator et un rotor, ce dispositif comportant :  - un anneau de stator (180) comportant des canalisations internes (180b) d’huile,   - un arbre (182) engagé dans ledit anneau (180) et comportant des canalisations internes (182b) d’huile, et  - un palier lisse (P) et des paliers à roulement (220, 230) montés entre l’anneau (180) et l’arbre (182),   l’anneau (180) comprenant des premiers ports (190) de raccordement fluidique qui sont configurés pour coopérer par engagement mâle-femelle avec des extrémités de douilles (192) d’alimentation en huile lors d’un montage en aveugle du dispositif (174) par translation axiale vers l’aval de l’ensemble du dispositif.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3123231-B1 (FR)
Title: Valve de distribution d’un produit liquide ou pateux
Inventor: DAMBRICOURT GÉRY
IPC: B05B11/00
Filed: 2021-05-31
Granted: 2023-09-08
Abstract: Valve (20) de distribution d’un produit liquide ou pâteux comportant un embout rigide (22), une tige centrale (26) logée dans l’embout, et un clapet (32) annulaire d’obturation qui est réalisé en une seule pièce en matériau déformable élastiquement, qui est monté sur la tige centrale (26) par emboîtement élastique et qui est retenu axialement par rapport à cette tige centrale (26).  Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3129202-B1 (FR)
Title: Groupe cryogenique de refrigeration et procede de refrigeration associe
Inventor: VALENTIN BERNARD JEAN JACQUES
IPC: F25D3/10
Filed: 2021-11-12
Granted: 2023-12-01
Abstract: Groupe cryogénique de réfrigération et procédé de réfrigération associéGroupe cryogénique comprenant un évaporateur avec un faisceau (4) de tubes (7, 8, 9, 10, 11) s’étendant chacun selon un axe (X, X’), chacun desdits tubes portant une série d’ailettes et étant répartis en nappe(s) (12, 13, 14) en quinconce parallèle(s) à un premier plan (P1), ledit groupe comprenant un dispositif (15) de génération d’un flux d’air forcé (16), caractérisé en ce que ledit flux d’air suit, entre ladite entrée (17) et ledit faisceau (4), une trajectoire (T) parallèle à un deuxième plan (P2) incliné par rapport au premier plan (P1).Transport frigorifique.Abrégé : figure 5