baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2960635-A1 (FR)
Title: Capteur de rotation inertiel a structure simple
Inventor: EUDIER JEAN BAPTISTE
IPC: G01C19/5691
Filed: 2010-05-26
Abstract: Capteur de rotation inertiel comprenant une embase (1) sur laquelle est monté un résonateur (4) hémisphérique vibrant associé à des transducteurs définissant au moins deux voies de commande et deux voies de détection qui sont reliées à au moins un circuit de traitement (7), le capteur comprenant une enceinte (8) de confinement sous vide montée sur l'embase pour entourer le résonateur. Le résonateur est réalisé en métal et le circuit de traitement est monté à l'extérieur de l'enceinte sur une face de l'embase opposée à l'enceinte.
Patent FR-2960988-A1 (FR)
Title: Methode de compression et de decompression d'un programme executable ou interpretable
Inventor: COULON JEAN ROCH
IPC: G06F9/45
Filed: 2010-06-03
Abstract: L'invention concerne une méthode de compression et de décompression d'un programme exécutable, par un microprocesseur ou interprétable par un interpréteur d'un dispositif à circuit intégré, ainsi qu'un tel dispositif. La méthode selon l'invention comporte les étapes suivantes selon lesquelles : on reformate des instructions au format d'un jeu initial d'instructions dudit programme pour l'obtention d'instructions au format d'un jeu intermédiaire d'instructions ; on détermine des Patrons de répétition dans le programme et on définit, pour chaque Patron de répétition, un couple formé dudit Patron de répétition et d'une instruction au format d'un jeu d'instructions ; on remplace des instructions intermédiaires par les instructions compressées et on modifie les liens du programme compressé ; le programme compressé est stocké dans une mémoire du dispositif ; et le programme compressé est décompressé et les instructions initiales sont exécutées par ledit microprocesseur ou interprétées par ledit interpréteur. L'invention s'applique, en particulier, aux Circuits Intégrés des dispositifs embarqués.
Patent FR-2956169-A1 (FR)
Title: Energy efficiency optimizing method for assembly of fixed cylinder pump and electric motor, to control hydraulic actuator, involves maintaining points of pump in neighboring field of points of actuator, where field is defined by margins
Inventor: NOPPE ERIC
IPC: F04B17/03
Filed: 2010-02-05
Abstract: The method involves maintaining maximum pressure function points (Pmax,Qmax) of a hydraulic pump in a neighboring field of function points (PA,QA) of a hydraulic actuator in the flow-pressure space. The field is defined by a pressure margin (dP) and a positive flow margin (dQ) to minimize the range of the space between pressure abscissa, the flow order of the actuator points and a characteristic line decreasing flow of the pump beyond maximum pressure. The range represents hydraulic energy loss delivered by the pump and consumed by a control component of the actuator to control the actuator. Independent claims are also included for the following: (1) a device for optimizing the energy efficiency of a hydraulic pump and motor assembly to control a hydraulic actuator (2) a computer program comprising a set of instructions for performing a method for optimizing the energy efficiency of a hydraulic pump and motor assembly.
Patent FR-2958609-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la temperature initiale d'un organe mecanique d'un vehicule au demarrage du vehicule.
Inventor: FOUSSARD FRANCOIS
IPC: B60K17/35
Filed: 2010-04-08
Abstract: Un système d'estimation de la température d'un organe mécanique (4) d'un véhicule (1) après un arrêt du véhicule, comprend : -un capteur de température (11) d'un premier élément (10) du véhicule (1) qui peut notamment être une réserve de fluide du véhicule ; -un moyen d'estimation (19) de la température d'air extérieure au véhicule; -un premier module (23) d'estimation de la température de l'organe (4) pendant le roulage du véhicule, Il comprend également : -des moyens de mémorisation (22), pendant l'arrêt du véhicule (1), d'une valeur de température d'air extérieure, d'une valeur de température du premier élément (10), et d'une valeur de température de l'organe (4); -un deuxième module (20) apte à calculer une durée d'arrêt du véhicule (1) en fonction d'une valeur de température d'air extérieure, d'une température mémorisée du premier élément (10) et d'une température mesurée du premier élément (10); -un troisième module (21) apte à calculer un historique thermique de variation de température de l'organe (4) pendant l'arrêt du véhicule (1), en fonction d'une valeur de température d'air extérieure, d'une température mémorisée de l'organe (4) et d'une durée d'arrêt du véhicule calculée par le deuxième module (20).
Patent FR-2958592-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un systeme de transmission d'un vehicule automobile
Inventor: FEBRER PASCAL
IPC: B60K23/08
Filed: 2010-04-12
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un système de transmission (18) d'un véhicule automobile (10), le système de transmission comprenant un moyen (11) de couplage mécanique des premier (17) et deuxième (19) essieux du système de transmission, l'état du moyen de couplage définissant plusieurs modes de transmission, caractérisé en ce qu'un franchissement d'un seuil de vitesse pendant une durée déterminée, par exemple comprise entre 30 secondes et deux minutes, par le véhicule automobile entraîne un basculement du système de transmission d'un premier mode (4*4 Tout Terrain) dans lequel le couple transmissible par le moyen de couplage mécanique est fixe vers un autre mode de transmission
Patent FR-2961339-A1 (FR)
Title: Oscillateur a transfert de spin
Inventor: BARADUC CLAIRE
IPC: H01F10/32
Filed: 2010-06-09
Abstract: La présente invention concerne un oscillateur (30) à transfert de spin comportant un empilement magnétique (E) incluant au moins deux couches magnétiques (32,34) dont au moins une desdites deux couches magnétiques, dite couche oscillante (32), a une aimantation de direction variable et des moyens d'alimentation (31, 35) en courant aptes à faire circuler un courant d'électrons perpendiculairement au plan dudit empilement magnétique (E). L'empilement magnétique (E) comportant des moyens (33) aptes à générer des inhomogénéités de courant au niveau de la surface de ladite couche oscillante et l'intensité de courant fourni par lesdits moyens d'alimentation (31, 35) est choisie de sorte l'aimantation de ladite couche oscillante présente une configuration magnétique cohérente, ladite configuration magnétique oscillant dans son ensemble à une même fréquence fondamentale .
Patent FR-2961345-A1 (FR)
Title: Circuit integre passif
Inventor: LAPORTE CLAIRE
IPC: H01L21/60
Filed: 2010-06-10
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré passif (40) formé sur un substrat (21), comprenant des plages de contact en un matériau conducteur (UBM) spécifiquement adapté à recevoir des billes de connexion, dans lequel ledit matériau conducteur établit en outre des connexions (42) entre des régions (10i) d'un niveau de métallisation inférieur (M1).
Patent FR-2945809-A1 (FR)
Title: Conjugues dipeptidiques antagonistes de l'alpha-msh
Inventor: MARTINEZ JEAN
IPC: A23L1/305
Filed: 2010-08-05
Abstract: La présente invention concerne un conjugué dipeptidique de formule générale I suivante AA2-AA1-NH dans laquelle A représente le radical correspondant à un acide monocarboxylique de formule générale II suivante HOOC-R dans laquelle R représente un radical aliphatique en C -C linéaire ou ramifié, éventuellement substitué par un groupe hydroxyle, pouvant comporter une ou plusieurs insaturations, avantageusement de 1 à 6 insaturations, et/ou pouvant comporter un groupe phényle ou l'acide lipoïque ou sa forme réduite l'acide dihydrolipoïque ou la N-lipoyl-lysine, AA1 et AA2 représentent des acides aminés identiques ou différents choisis dans le groupe constitué par Ala, Asn, Cys, Gln, Gly, Ile, Leu, Met, Phe, Pro, Ser, Thr, Trp, Tyr, Val, Asp, Glu, Arg, His, Lys, Orn, Dap, Dab les homoacides aminés correspondants et les béta-acides aminés correspondants sous forme d'énantiomères ou de diastéréoisomères ainsi que leurs mélanges, y compris les mélanges racémiques.
Patent FR-2964218-A1 (FR)
Title: Securisation d'un element de memorisation d'une donnee binaire, registre de controle et d'une carte a puce
Inventor: MORIN NICOLAS
IPC: G06K19/073
Filed: 2010-08-25
Abstract: Cet élément (60) de mémorisation d'une donnée binaire (D) comporte : - des moyens d'entrée d'un signal représentatif de ladite donnée binaire, ladite mémorisation devant être effectuée lorsqu'un signal de validation (ENA) se trouve à un premier niveau déterminé ; - des moyens pour fournir un signal de sortie (Q) dont l'état représente la donnée mémorisée dans ledit élément de mémorisation (10) ; et - des moyens de détection d'une attaque visant ledit signal de validation (ENA) ou un signal interne audit élément de mémorisation.
Patent FR-2965563-A1 (FR)
Title: Pastilles de dianhydrohexitols de grande fluidite et non mottantes
Inventor: IBERT MATHIAS
IPC: C07D307/20
Filed: 2010-09-30
Abstract: La présente invention est relative à des pastilles de dianhydrohexitols dont la fluidité est préservée même après un stockage de longue durée. Lesdites pastilles selon l'invention comprennent entre 90% et 100%, de préférence entre 95% et 100%, et plus préférentiellement entre 97% et 100% de dianhydrohexitols en poids sur sec et présentent la particularité de ne pas être sujettes au mottage. L'invention a également pour objet un procédé de préparation desdites pastilles de dianhydrohexitols.
Patent FR-2966807-A1 (FR)
Title: Unite regulatrice versatile pour flux de recipients
Inventor: VASSE MICHAEL
IPC: B65B35/44
Filed: 2010-10-28
Abstract: L'unité de régulation s'insère dans une installation de préparation de lots de récipients du genre bouteilles. Cette unité de régulation est interposée entre un convoyeur (2) amont et un convoyeur (4) aval et elle comprend, à chacune de ses extrémités, entre deux parois (16) adjacentes, des moyens pour centrer chaque module (9) de convoyage Ces moyens sont constitués de bras (25) de même longueur formant un compas entre deux parois (16) adjacentes, lequel compas comporte une articulation centrale qui est solidaire dudit module (9) de convoyage au moyen d'une liaison glissante disposée dans le plan médian du couloir correspondant. Les parois (16) sont reliées entre elles par un système de pantographe (30) et un organe de liaison, constitué d'une bielle (35), s'étend entre le compas et ledit pantographe pour coopérer avec le support (19) correspondant du module (9) de convoyage afin de le maintenir dans le plan médian du couloir correspondant.
Patent FR-2968078-A1 (FR)
Title: Circuit électronique de polarisation et de lecture de détecteur thermique résistif
Inventor: REPELLIN GAELLE
IPC: G01J5/20
Filed: 2010-11-29
Abstract: Circuit électronique (100) de polarisation et de lecture d'au moins un détecteur thermique résistif (102), comportant : - des moyens de polarisation aptes à polariser le détecteur thermique résistif en faisant circuler un courant de polarisation de valeur sensiblement constante dans le détecteur thermique résistif lors d'une variation de sa résistance électrique, - des moyens de conversion aptes à convertir une tension aux bornes du détecteur thermique résistif en un courant.
Patent FR-2971071-A1 (FR)
Title: CAD system, has client for processing CAD projects through another client that is connected to former client through file server, where resource of file server exchanges files in virtual reality modeling language format
Inventor: FREYWISS OLIVIER
IPC: G06F13/14
Filed: 2011-01-28
Abstract: The system has a file server (1) provided on a communication network i.e. Internet (6). A client (2) is provided with CAD data included in a database (4), and a software application (5) for processing CAD projects. Another client (3) is provided for processing the CAD projects through the former client that is connected to the latter client through the file server. The clients are connected by the network, and the file server is provided with a resource for sharing tasks and design files such as dynamic HTML files. The resource exchanges the files in virtual reality modeling language format. An independent claim is also included for a method for implementing a CAD system.
Patent FR-2971703-A1 (FR)
Title: Orthopedic lumbar belt for maintaining hollow lumbar of person lying on side at night, has two internal pockets located opposite to hollow lumbar, where pockets include compensating strips made of semi-elastic textile
Inventor: LECOEUVRE JACQUES
IPC: A61F5/02
Filed: 2011-02-18
Abstract: The belt (3) has two internal pockets (5) located opposite to a hollow lumbar for compensating a position of the hollow lumbar, where the pockets include compensating strips made of semi-elastic textile. A Velcro(RTM: hook and loop fastener) (4) is provided on an internal face of the belt for adjusting the position of the belt according to the morphology of a user, where the pockets are positioned at equal distances from a central axis (7) of the belt. Each pocket includes an open end for receiving the compensating strips, where the open end is oriented toward center of the belt.
Patent FR-2973386-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un oligomere de lactide biodegradable comme plastifiants
Inventor: BARBIER JACQUES
IPC: C08K5/101
Filed: 2011-03-28
Abstract: L'objet de l'invention est l'utilisation d'un oligomère de lactide biodégradable, obtenu par un procédé comprenant au moins une étape de polymérisation du lactide par ouverture de cycle en présence d'un agent di-fonctionnel, en tant que plastifiant pour des formulations à base de polymères biodégradables et/ou de farines végétales.
Patent FR-2974859-A1 (FR)
Title: Annular ring e.g. sealing ring, for piston of combustion engine of car, has edge whose texturing surface formed with cavities structured into stripes for retention and distribution of lubricant around sliding surface of ring
Inventor: BORDES JEAN MICHEL
IPC: F02F5/00
Filed: 2011-05-04
Abstract: The ring (17) has an edge (11) forming a sliding surface of the ring along a sliding surface of a liner. A texturing surface (9) of the edge is formed with surface cavities structured into retention and distribution stripes for retention and distribution of lubricant retained by a lubricating film around the sliding surface of the ring. The texturing surface is formed with grooves (12, 13) that are inclined with respect to an extension axis (A) and divided into groups of crossed grooves. An independent claim is also included for a method for producing a texturing surface on a piston ring.
Patent FR-2976047-A1 (FR)
Title: Chapeau de protection pour robinet de bouteille de fluide sous pression
Inventor: LIGONESCHE RENAUD
IPC: F17C13/00
Filed: 2011-05-31
Abstract: Chapeau de protection pour robinet de bouteille de fluide sous pression comprenant un corps dont une première extrémité est destinée à être montée sur une bouteille et dont une autre extrémité comporte un organe (1) de préhension manuelle, l'organe de préhension (1) étant monté mobile en rotation relativement au reste du corps du chapeau (5) pour permettre le roulage d'une bouteille pourvue d'un tel chapeau en tenant manuellement la bouteille verticalement par l'organe (1) de préhension, caractérisé en ce que l'organe (1) de préhension est solidaire en rotation d'un axe (2) tournant monté rotatif dans un palier (3) fixe solidaire du corps du chapeau (5).
Patent FR-2962223-A1 (FR)
Title: Dispositif de capteur micromecanique pour la mesure d'une acceleration ou d'une pression
Inventor: NEUL REINHARD
IPC: B81B3/00
Filed: 2011-07-01
Abstract: Dispositif de capteur micromécanique (V) comprenant un substrat (S), une masse sismique (1), une installation de conversion (5c, 6c, 6a, 6b, W , W ) pour convertir les forces agissant sur la masse sismique (1) en un signal électrique par effet piézoélectrique, des moyens d'application d'une force (3a, 3b), notamment des électrodes pour solliciter la masse sismique (1) avec une force supplémentaire, et des moyens de commande (7) agissant sur les moyens d'application de la force (3a, 3b) pour que la masse sismique (1) soit sollicitée temporairement.
Patent FR-2969690-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour supprimer un frottement dur et optimiser un flux de purge dans une turbine a gaz
Inventor: DEVI RAVINDRA GOPALDAS
IPC: F01D1/04
Filed: 2011-09-16
Abstract: Système et procédé pour supprimer le frottement dur et optimiser un flux de purge dans une turbine à gaz. La turbine à gaz comprend un stator conçu pour guider un flux de gaz entrant (50). La turbine à gaz comprend également un rotor conçu pour détendre le gaz entrant (50) et extraire de l'énergie cinétique du gaz entrant (50). La turbine à gaz comprend en outre un flux de purge (52) soutiré depuis un compresseur (42) et conçu pour réduire une température d'un espace de roue en limitant l'ingestion du gaz entrant (50). La turbine à gaz comprend également une aile d'ange disposée entre le rotor et le stator et conçue pour servir de surface d'étanchéité entre le rotor et le stator. La turbine à gaz comprend en outre une pale de ventilation disposée sur une surface de l'aile d'ange, dans une position axiale, et conçue pour créer une zone de recirculation du flux de purge (52), la zone de recirculation servant à réduire un volume de flux de purge successifs (52) pénétrant dans l'espace de roue.
Patent FR-2980893-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de signalisation de consommations realisees, et installation de location automatisee de vehicules mettant en oeuvre un tel procede et/ou un tel systeme.
Inventor: LAMBRINOS CLEMENT
IPC: G06Q20/22
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé (200) de signalisation de consommations effectuées dans le cadre d'un service dans lequel un utilisateur effectue une pluralité de consommations, un compte de l'utilisateur, mémorisé en association avec un identifiant dudit utilisateur, étant incrémenté du montant correspondant à chaque consommation, ledit procédé (200) comprenant les étapes suivantes : - obtention d'une adresse numérique dudit utilisateur, - mémorisation de ladite adresse numérique en association avec un identifiant dudit utilisateur, - après au moins une consommation, émission (214) à ladite adresse numérique d'au moins une donnée relative au montant consommé par l'utilisateur. L'invention concerne également un système mettant en oeuvre un tel procédé et une application d'un tel procédé et d'un tel système à la location automatisée de véhicules.
Patent FR-2984466-A1 (FR)
Title: Vent stack for diffusing air flow in room, has pipe including lateral air flow separation unit, where pipe section narrows while approaching diffusion grid to create lateral air flows directed towards grid and converging one towards other
Inventor: ESCALETTES BERTRAND
IPC: F24F7/00
Filed: 2011-12-16
Abstract: The stack (10) has a diffusion grid (25) arranged parallel to a longitudinal direction of the stack along a longitudinal pipe and diffusing a longitudinal air flow towards the exterior of the stack. The pipe has a section at the level of the grid in a plane (A) perpendicular to the longitudinal direction of the stack. The section narrows while approaching the grid to create lateral air flows, in the pipe, directed towards the grid and converging one towards the other. A lateral air flow separation unit is provided in the pipe.
Patent FR-2984961-A1 (FR)
Title: Doseur deux voies avec un moteur unique agissant dans un seul sens
Inventor: LALLEMANT MATHIEU
IPC: F02B29/04
Filed: 2011-12-21
Abstract: Doseur double pour le dosage du fluide d'admission d'un moteur à combustion interne et la régulation de sa température, comportant un corps (1) dans lequel sont agencées une première et une seconde voies de circulation dudit fluide d'admission, dans lesquelles sont positionnés des premier (10) et second (20) volets d'obturation pour doser le débit traversant lesdites voies, ledit doseur comportant en outre un moteur d'actionnement (9) desdits volets et une cinématique actionnant simultanément le premier volet et le second volet selon une loi de déplacement en réponse à un actionnement dudit moteur, ladite cinématique comportant une position de repos dans laquelle se positionnent lesdits volets en absence d'effort fourni par ledit moteur d'actionnement, caractérisé en ce que ladite cinématique est configurée pour que lesdits volets puissent suivre l'intégralité ladite loi de déplacement sous l'action du moteur à partir de ladite position de repos et sans repasser par celle-ci
Patent FR-2985522-A1 (FR)
Title: Installation d'electrolyse de vapeur d'eau a haute temperature (evht) a production allothermique d'hydrogene
Inventor: BERTIER LUC
IPC: C25B9/19
Filed: 2012-01-09
Abstract: L'invention concerne une nouvelle installation d'électrolyse de vapeur d'eau à haute température (EVHT) ou de production d'électricité à pile à combustible (SOFC), comprenant au moins deux réacteurs électrochimiques (R1, R2) reliés fluidiquement en série l'un à l'autre au moins par leur(s) compartiment(s) cathodique(s). Selon l'invention, on agence au moins un échangeur de chaleur entre deux réacteurs en série, le circuit primaire de l'échangeur de chaleur étant relié à une source de chaleur externe (14) adaptée pour apporter de la chaleur au(x) fluide (s) en sortie du réacteur amont avant son introduction en entrée du réacteur aval.
Patent FR-2987395-A1 (FR)
Title: Combustion engine i.e. internal combustion engine for use in power unit of car, has pinion comprising teeth placed radially beyond seal and disk carrying teeth, where axial dimension of disk is lower than axial dimension of teeth
Inventor: CHEMIN PHILIPPE
IPC: F01M1/02
Filed: 2012-02-23
Abstract: The engine has a crankshaft (7) mounted on a cylinder block to rotate a bearing (5), where the crankshaft immovably carries a pinion (11) placed axially between the bearing and an annular seal (8). The seal assures sealing of the crankshaft. The pinion includes teeth (12) placed radially beyond the seal and a disk (13) carrying the teeth. The axial dimension of the disk is lower than axial dimension of the teeth. An independent claim is also included for a power unit.
Patent FR-2987508-A1 (FR)
Title: Method for protecting electric circuit in car, involves determining whether intensity and duration belong to envelope, and activating protection mechanism of electrical circuit when intensity and duration do not belong to envelope
Inventor: ZEE PATRICK
IPC: H01H85/00
Filed: 2012-02-27
Abstract: The method involves defining an operating envelope (E) of cables according to intensity (I) and duration (T), receiving a signal indicating the intensity and associated duration (11), and determining whether the intensity and the duration belong to the operating envelope (12). A protection mechanism of an electrical circuit is activated (13) when the intensity and the duration do not belong to the operating envelope. An alarm signal (25) is emitted for indicating the activation of the protection mechanism. An independent claim is also included for an electric system for protecting an electric circuit in a vehicle.
Patent FR-2979279-A1 (FR)
Title: Cutting machine for cutting e.g. fabric, has storage tank for storing punching debris, and storage portion whose interior space communicates with suction connector of suction unit when storage portion is connected to suction connector
Inventor: ARIKITA REIJI
IPC: B26D7/18
Filed: 2012-08-23
Abstract: The machine (1) has a storage tank (11c) for storing punching debris sucked by a suction device (11d). A suction unit (11) creates vacuum together with air in an interior space of a storage portion (9) and transfers the debris to the tank. A control unit (10) moves a cutting head (3) to connect the storage portion to a suction connector (11a) of the suction unit. The storage portion is provided with an opening. The interior space of the storage portion communicates with the connector of the suction unit when the storage portion is connected to the connector. An independent claim is also included for a method for removing perforation debris from a cutting machine.