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Patent FR-3006538-A1 (FR)
Title: Dispositif chauffant integre dans un telephone portable
Inventor: PRIOURET ROBIN
IPC: H04M1/02
Filed: 2013-06-04
Abstract: L'invention concerne un téléphone portable avec un dispositif portable chauffant intégré afin de chauffer les mains des utilisateurs. Ce dispositif est constitué d'un téléphone portable (1) avec un compartiment à l'intérieur dudit téléphone (1) composé d'un dispositif chauffant portable (3) comprenant une batterie portable rechargeable (5) par port électrique (7), un circuit imprimé (9), au moins une plaque chauffante (4) et un indicateur de température (8). L'utilisateur actionnera un bouton (6) pour déclencher le dispositif et réchauffer ledit téléphone (1). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux utilisateurs de téléphone portable lors de températures froides.
Patent FR-2989126-A1 (FR)
Title: Montage pour un dispositif de demarreur
Inventor: WYRWA KNUT
IPC: F02N15/00
Filed: 2013-04-03
Abstract: Montage pour un dispositif de démarreur d'un moteur thermique ayant un moteur de démarreur avec un arbre d'entraînement (6). Le montage (4) comporte une rondelle de fixation et un capuchon, la rondelle de fixation (24) est installée à l'extrémité d'un arbre d'entraînement en étant couverte par le capuchon (22), la rondelle de fixation (24) comporte au bord extérieur au moins un premier élément de liaison (38) et le capuchon de fermeture (22), comporte sur la paroi intérieure (58, 70, 104), au moins un élément de liaison (34). Les éléments de liaison (34, 38) de la rondelle de fixation (24) et du capuchon (22), s'interpénètrent et sont ajustés par la forme.
Patent FR-3004660-A1 (FR)
Title: Dispositif de reduction catalytique selective
Inventor: BLANCHARD GILBERT
IPC: F01N3/20
Filed: 2013-04-17
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de réduction catalytique sélective des gaz circulant dans une ligne d'échappement d'un moteur thermique, qui comprend un substrat poreux enduit et/ou imprégné d'une composition catalytique associant une zéolithe de type chabazite sous forme acide échangée ou imprégnée au cuivre et/ou au fer et un oxyde mixte contenant du zirconium et du cérium.
Patent FR-3005655-A1 (FR)
Title: Nouveau clinker et liant hydraulique et composition le comprenant
Inventor: COMPARET CEDRIC
IPC: C04B28/06
Filed: 2013-05-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un clinker comprenant comme phases principales, en % exprimé en masse par rapport à la masse totale de clinker : (i) de 15 à 36 % d'une phase bélite ; (ii) de 37 à 56 % d'une phase sulfoaluminate de calcium ; et (iii) de 1 à 28 % d'une phase frangeyite, comprenant du calcium, de l'aluminium, du silicium, du magnésium et du fer, et caractérisée par des pics de diffraction aux rayons X (2-theta) à 33,2°, 47,7° et 59,4° utilisant des rayons X CuKα' ayant une longueur d'onde de 0,15406 nm ; le clinker comprenant : de 3 à 15% de fer exprimé en Fe2O3 ; et de 0,2 à 5 % de bore exprimé en anhydride borique.
Patent FR-3009708-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble de cote de caisse de vehicule
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/20
Filed: 2013-08-14
Abstract: Sous-ensemble de côté de caisse de véhicule comprenant un longeron inférieur de bas de caisse, un montant de pied milieu et un montant de pied avant. Le longeron inférieur (24) de bas de caisse, le montant de pied milieu (26) et le montant de pied avant (22) comprennent des profilés métalliques qui déterminent une structure externe de côté de caisse (20) et qui sont logés dans des cavités d'un panneau de doublure intérieure de caisse. Véhicule comprenant un tel sous-ensemble.
Patent FR-3011927-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alerte de maintenance pour un vehicule
Inventor: CHOJNACKI DENIS
IPC: G07C5/08
Filed: 2013-10-10
Abstract: Un dispositif d'alerte (D) équipe un véhicule (V) propre à subir des vibrations lorsqu'il circule. Ce dispositif (D) comprend, d'une part, des moyens de traitement (MT) agencés pour estimer une valeur globale cumulée d'une grandeur représentative de vibrations subies par le véhicule (V) depuis un instant choisi, en fonction de données primaires représentatives de mesures d'accélération effectuées dans ce véhicule (V) lorsqu'il circule, et, d'autre part, des moyens d'alerte (MA) agencés pour générer un message d'alerte lorsque cette valeur globale cumulée estimée est supérieure à un seuil prédéfini fonction du véhicule (V).
Patent FR-3014449-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de chauffage par induction pour section de recuit apres galvanisation.
Inventor: PATARD EMMANUEL
IPC: C23C2/28
Filed: 2013-12-06
Abstract: L'invention consiste en un appareil 14 et un procédé de chauffage par induction destiné à chauffer une bande métallique amagnétique 1 en circulation dans une ligne de traitement en continu comprenant une section de revêtement 20, l'appareil étant implanté en aval de ladite section de revêtement dans le sens de défilement de la bande, l'appareil permettant de relever la température de la bande au niveau requis pour obtenir l'évolution souhaitée de son revêtement, l'appareil de chauffage comprenant au moins un inducteur 15 à flux transverse.
Patent FR-3024828-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien des recipients
Inventor: D AMBROSIO LUCIA
IPC: A47G23/02
Filed: 2014-08-12
Abstract: Le dispositif comporte une surface (4) et un support (1) adapté pour emboîter un récipient, le support et la surface étant liés par une force d'attraction due à la présence d'un champ magnétique. Les récipients qu'on souhaite faire adhérer à un plan d'appui seront emboîtés dans un support qui peut être en caoutchouc, silicone ou dérivés pas spécifiquement mentionnés (2) dont la paroi de fond lui permet d'adhérer à une surface grâce à un champ magnétique. La surface sera adhérant à un plan d'appui: par conséquent, les récipients adhéreront au plan d'appui sur lequel la surface a été posée. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'utilisation en plein air (ou en mer) des objets fabriqués en plastique ou d'autres matériaux légères, destiné de préférence à la nourriture, où la présence du vent ou d'autres facteurs de mouvement puisse en empêcher la pleine fonction.
Patent FR-3030345-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element en materiau composite presentant un orifice et/ou un insert
Inventor: ROSSO FABIEN
IPC: B29C70/50
Filed: 2014-12-17
Abstract: Le procédé de fabrication comporte une étape de drapage d'un renfort fibreux (12), en une pluralité de couches superposées, une étape d'apport de résine dans le renfort fibreux (12), et une étape de polymérisation de la résine. Le procédé comporte, préalablement à l'étape de drapage, une étape de réalisation de découpes de forme prédéterminée dans le renfort fibreux (12), et, au cours de l'étape de drapage, les couches de renfort fibreux (12) sont superposées en mettant les découpes en regard les unes des autres, l'ensemble des découpes des couches superposées formant un logement (21, 27) au moins pour un insert (14, 26).
Patent FR-3016468-A1 (FR)
Title: Ligne electrique a haute tension enterree
Inventor: DUBOIS DAVID
IPC: H01B9/02
Filed: 2014-01-15
Abstract: L'invention concerne une ligne électrique à haute tension triphasée et enterrée, comprenant trois câbles conducteurs de phase, chacun desdits câbles conducteurs étant constitué par une succession de portions de câbles (3a, 3b) reliées entre elles par une jonction à arrêt d'écran (4), comportant une interface de connexion (7) reliée à l'écran d'une première portion de câble (3a) et à l'écran d'une seconde portion aboutée de câble (3b), un module (6) pourvu d'un boîtier (14) d'extension de la jonction et doté d'une interface de connexion complémentaire (8) connectée à l'interface de connexion (7) de chaque jonction. Selon l'invention, un parafoudre (10) est disposé dans ledit module (6) et connecté électriquement à ladite interface de connexion complémentaire (8) du module
Patent FR-3017197-A1 (FR)
Title: Collecteur de chaleur solaire a reflecteur lineaire
Inventor: ITSKHOKINE DAVID
IPC: F24S23/70
Filed: 2014-02-04
Abstract: Collecteur de chaleur solaire (1) à réflecteur linéaire (3) comprenant une charpente (2) définissant une surface horizontale (2d) recevant au moins un réflecteur linéaire (3) avec capacité de rotation autour de son axe central longitudinal, ledit réflecteur (3) étant apte à suivre la trajectoire solaire et à focaliser le rayonnement du soleil sur un récepteur (4) destiné à transférer la chaleur produite par le rayonnement solaire à un fluide caloporteur, ledit récepteur (4) étant agencé de manière horizontale, au droit du réflecteur (3) parallèlement à celui-ci. Selon l'invention, le collecteur (1) comprend une structure formant toiture (5) recouvrant l'ensemble des éléments réflecteur (3), récepteur (4), et de suivi de la trajectoire solaire, et les pans (5c, 5d) et les parois latérales (5b) de la toiture (5) sont vitrés.
Patent FR-3017446-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire de chauffage et de distribution d'eau chaude
Inventor: MARTINEZ XAVIER
IPC: F24D17/00
Filed: 2014-02-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif modulaire (100) de chauffage et de distribution d'eau chaude, destiné à s'interfacer entre un réseau (RECS) d'eau chaude sanitaire (ECS) centralisé avec retour de bouclage pour un ensemble (BAT) de logements individuels (APT) et un réseau de chauffage (RC) d'un logement individuel (APT) appartenant audit ensemble (BAT), comportant : - un échangeur de chaleur (10) du type eau/eau comprenant un circuit primaire (11) alimenté par un flux d'eau chaude sanitaire (ECS) et un circuit secondaire (12) alimenté par un flux d'eau entrant provenant dudit réseau de chauffage (RC), ledit circuit primaire (11) et le circuit secondaire (12) étant agencés ensemble de sorte que le flux d'eau chaude sanitaire (ECS) chauffe par transfert thermique le flux d'eau du réseau de chauffage, et - un circuit de dérivation (21) comprenant un mitigeur (20) connecté à un réseau d'eau froide sanitaire (REFS) et configuré pour distribuer et réguler l'eau sanitaire (ECS, EFS) à une température déterminée.
Patent FR-3017972-A1 (FR)
Title: Procede securite de controle radio
Inventor: CATONIO JACKY
IPC: G06K19/06
Filed: 2014-02-21
Abstract: L'invention concerne un procédé pour contrôler un une soudure par radiographie, lequel procédé comprend les étapes suivantes : - associer un identifiant unique (20) à la soudure devant être contrôlée, - inscrire sur une étiquette (5) un identifiant alpha numérique (12) et l'identifiant unique (20) de la soudure, au moins l'identifiant alpha numérique (12) étant inscrit de manière visible à l'œil nu, - intégrer dans une plaque-support le même identifiant alpha numérique (12) que celui inscrit sur l'étiquette (5), lequel identifiant est invisible à l'œil nu et composé d'éléments opaques aux rayons X et gamma, - installer la plaque-support au niveau de la soudure et prendre un cliché radiographique (3) de l'ensemble soudure/plaque-support, - fixer l'étiquette (5) sur le cliché radiographique (3) pris, - développer le cliché radiographique (3) pris, de manière à ce que l'identifiant alpha numérique (12) devienne visible à l'œil nu sur ledit cliché, - vérifier la correspondance entre l'identifiant alpha numérique (12) visible à l'œil nu sur le cliché radiographique (3) développé et l'identifiant alpha numérique (12) inscrit sur l'étiquette (5).
Patent FR-3022587-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de lubrification d’un palier a roulement de turbomachine
Inventor: PIKOVSKY CATHERINE
IPC: F02C7/06
Filed: 2014-06-23
Abstract: Dispositif de lubrification d'un palier à roulement (14) de turbomachine, comprenant un palier à roulement monté entre une pièce interne (21) et une pièce externe, le palier comportant des éléments roulants (17) montés entre une bague externe (16) solidaire de la pièce externe et une bague interne (15) solidaire de la pièce interne, la pièce interne comportant au moins un premier conduit (24) de passage d'huile pour l'alimentation en huile de la bague interne du palier, caractérisé en ce que la pièce interne est une pièce de stator et en ce que ledit au moins un premier conduit est raccordé à une source (S) d'alimentation en huile configurée pour délivrer l'huile à une pression suffisante pour que cette huile soit acheminée jusqu'aux éléments roulants du palier.
Patent FR-3024143-A1 (FR)
Title: Procede perfectionne de fabrication de (meth)acrylates d'alkyle
Inventor: MORELIERE ANNE
IPC: C07C69/54
Filed: 2014-07-28
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'un (méth)acrylate d'alkyle en C4-C10, par estérification directe d'acide (méth)acrylique par l'alcool correspondant, l'eau de réaction étant éliminée sous la forme d'un azéotrope avec l'alcool estérifiant à partir d'une colonne de distillation surmontant le réacteur d'estérification comprenant une résine cationique comme catalyseur. Ledit procédé est caractérisé en ce que le rapport molaire alcool/acide en entrée du réacteur est compris entre 1,4 et 3, et en ce que le mélange brut réactionnel circule dans une boucle de recirculation associant le réacteur et la colonne d'élimination de l'eau, à un taux de recirculation allant de 6 à 25, exprimé par le rapport massique entre le flux envoyé dans la boucle et le flux envoyé à un traitement de purification.
Patent FR-3027502-A1 (FR)
Title: Installation de toilettes en toile
Inventor: COLOMBOT PIERRE
IPC: F24F7/02
Filed: 2014-10-23
Abstract: L'invention concerne une installation de toilettes comportant au moins un local d'aisance (2) pourvu d'un équipement (4) présentant une ouverture d'évacuation gravitaire (5) pour les effluents liquides et les déchets solides, le local d'aisance jouxtant un local technique (3) dans lequel au moins les déchets solides sont récupérés. Selon l'invention le local technique (3) est étanche au moins à l'air et comporte une unique entrée d'air réalisée par l'ouverture d'évacuation gravitaire (5) ainsi qu'une unique sortie d'air (20) aménagée en partie haute du local technique, au moins une partie du local technique (3) étant séparée de l'extérieur par une enveloppe souple étanche au moins à l'air (21), conçue pour échauffer l'air du local technique, par le rayonnement solaire reçu.
Patent FR-3028819-A1 (FR)
Title: Dispositif de cloisonnement
Inventor: CARBALLIDO RAFAEL
IPC: B62D33/06
Filed: 2014-11-20
Abstract: Dispositif de cloisonnement d'une partie d'un habitacle de véhicule située derrière un siège du véhicule, comprenant : - au moins une cloison inférieure, - au moins une cloison supérieure comprenant une attache agencée pour être solidaire de ladite au moins une cloison inférieure et une attache agencée pour être solidaire d'un pavillon du véhicule, caractérisé en ce que ladite au moins une cloison inférieure est agencée pour être embarquée sur une glissière de réglage d'une position longitudinale du siège, et en ce que ladite au moins une cloison supérieure est au moins partiellement déformable pour permettre à son attache solidaire de ladite au moins une cloison inférieure de suivre ladite au moins une cloison inférieure lors d'un déplacement de réglage de la position longitudinale du siège.
Patent FR-3030516-A1 (FR)
Title: Derives sulfonamides bicycles en tant qu'agonistes inverses du recepteur gamma orphelin associe aux retinoides ror gamma (t)
Inventor: MUSICKI BRANISLAV
IPC: C07D309/04
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention concerne des dérivés sulfonamides bicycles particuliers, leurs sels d'addition pharmaceutiquement acceptables leurs hydrates et/ou leurs solvates ainsi que leur utilisation en tant qu'agoniste inverse du récepteur gamma orphelin associé aux rétinoïdes RORyt. L'invention est également relative à une composition pharmaceutique comprenant de tels composés ainsi que son utilisation pour le traitement par voie topique et/ou orale des maladies inflammatoires médiées par les récepteurs RORyt, notamment l'acné, ou le psoriasis et/ou la dermatite atopique.
Patent FR-3038049-A1 (FR)
Title: Dispositif rfid de determination de l'etat de fonctionnement et d'identifcation d'un appareil electrique
Inventor: STARAJ ROBERT
IPC: G06K7/10
Filed: 2015-06-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'identification d'un appareil électrique lors de sa mise sous tension, comprenant : - un détecteur de courant couplé à un câble d'alimentation électrique de l'appareil électrique pour détecter le passage d'un courant électrique dans ledit câble et générer un signal électrique ; - un générateur de tension pour convertir le signal électrique en sortie du détecteur de courant en une tension continue ; - un circuit RFID permettant de stocker des informations d'identification, couplé à une antenne adaptée pour recevoir de et émettre vers un lecteur RFID des signaux; le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend un circuit de contrôle couplé au générateur de tension et au circuit RFID, ledit circuit de contrôle comprenant des moyens pour produire un changement d'impédance de l'antenne quand la tension continue est appliquée, le changement d'impédance permettant d'émettre les informations d'identification vers le lecteur RFID.
Patent FR-3040133-A1 (FR)
Title: Orthese de compression veineuse elastique
Inventor: SLASKI JEAN-PIERRE
IPC: A61F13/08
Filed: 2015-08-20
Abstract: L'invention concerne une orthèse de compression veineuse élastique comportant un bord-cote et une partie de jambe, le bord-cote (18) et la partie de jambe (13) comportant un fil de tricot de bord-cote et de partie de jambe, respectivement, définissant un réseau de mailles tricotées, et un fil de trame de bord-cote et de partie de jambe, respectivement, chaque fil de trame comportant une âme guipée au moyen d'un fil de couverture, l'orthèse étant caractérisée en ce que - l'âme du fil de trame de bord-cote et le ou les fils de couverture du fil de trame de bord-cote sont en élasthanne, et - l'âme du fil de trame de bord-cote présente un titre inférieur à 0,7 fois celui de l'âme du fil de trame de partie de jambe.
Patent FR-3041761-A1 (FR)
Title: Capteur physique opto-mecanique a sensibilite amelioree
Inventor: DURAFFOURG LAURENT
IPC: G01P15/08
Filed: 2015-09-24
Abstract: Capteur physique comportant un substrat (4), une masse mobile (8), ladite masse (8) étant apte à être mise en mouvement par une force extérieure, un premier résonateur optique (16.1), un guide d'onde lumineuse (18.1) de mesure et un guide d'onde lumineuse de détection, une plaque rigide (10) aptes à modifier la fréquence de résonance optique dudit résonateur optique (16.1) par rapprochement et éloignement de celui-ci, un bras de levier (6) articulé en rotation sur le substrat (4) par une liaison pivot (12) et la masse (8) étant solidaire en mouvement des moyens de transmission (6), la plaque rigide (10) étant disposée par rapport à la masse (8) et à la liaison pivot (12) de sorte que le bras de levier (6) transmette à la plaque rigide (10), de manière amplifiée, le déplacement de la masse (8).
Patent FR-3040471-A1 (FR)
Title: Concentrateur solaire a absorbeur tridimensionnel
Inventor: PEREIRA ALEXANDRE
IPC: F24S23/70
Filed: 2015-08-27
Abstract: Un système de conversion d'énergie solaire comprend : - un concentrateur solaire (20) muni d'un axe optique (24) et apte à focaliser un rayonnement solaire incident sur un plan focal (22) ; - un miroir tronconique comprenant une grande base et une petite base, dans lequel la petite base est confondue avec le plan focal (22) du concentrateur solaire (20), le sommet du miroir tronconique (30) est disposé sur l'axe optique (24) du concentrateur solaire (20) et la grande base est disposée entre la petite base et le concentrateur, de sorte que le concentrateur solaire et le miroir tronconique définissent ensemble une surface focale secondaire comprenant une portion inscrite dans la petite base du miroir tronconique et une portion tronconique (30) inscrite dans le volume délimité par le miroir tronconique; et - un absorbeur solaire (14) inscrivant au moins partiellement la petite base du miroir tronconique ; L'absorbeur solaire comporte en outre une portion (34) inscrivant l'intersection de la portion tronconique (30) de la surface focale secondaire avec un plan contenant l'axe optique (24) du concentrateur solaire (20).
Patent FR-3056403-A1 (FR)
Title: Activite antimicrobienne d'un melange terpenique d'origine vegetale
Inventor: JOHANSEN BIANCA
IPC: A61P31/00
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant un produit naturel obtenu par un processus de distillation contrôlée à partir d'huile essentielle d'arbre à thé. Cette composition présente une activité bactéricide sur des bactéries pathogènes, sensibles ou résistantes à des antibiotiques, en croissance ou bien persistantes. Les bactéries ne développent pas de résistance acquise lorsqu'elles sont exposées de manière prolongée à la composition. Du fait de ses propriétés bactériostatiques, bactéricides ou biocides, la composition selon l'invention est particulièrement destinée à la fabrication de formulations antiseptiques ou désinfectantes destinées à l'Homme ou l'animal. La composition peut être utilisée pour être incorporée dans des savons, shampoing, crèmes, ou produits d'hygiène buccale.
Patent FR-3047991-A1 (FR)
Title: Composition polymerisable de faible viscosite precurseur de materiaux renforces a l'impact
Inventor: INOUBLI RABER
IPC: C08F293/00
Filed: 2016-02-24
Abstract: La présente invention concerne une composition polymérisable de faible viscosité précurseur de matériaux renforcés à l'impact. Une telle composition est utile dans les domaines tels que les adhésifs, les vernis et revêtements, les résines d'imprégnation de tissus ou matériaux tissés, dans les revêtements de supports souples ou encore dans les procédés d'impression 3D.
Patent FR-3048288-A1 (FR)
Title: Detecteur electronique integre de variations de potentiel a haute sensibilite
Inventor: MONFRAY STEPHANE
IPC: G01R19/165
Filed: 2016-02-25
Abstract: Le détecteur électronique intégré est configuré pour détecter l'apparition d'une variation de potentiel sur sa borne d'entrée et comporte un transistor MOS (11) dont le drain (D) forme une borne de sortie, et dans lequel la variation du courant de drain (Id) est représentative de ladite variation de potentiel sur la borne d'entrée. Le détecteur comprend en outre un transistor bipolaire (12) dont la base forme la borne d'entrée et dont le collecteur (C) est électriquement connecté à la grille (G) du transistor MOS, et possède une première configuration dans laquelle le transistor bipolaire (12) est passant et le transistor MOS est bloqué, et une deuxième configuration dans laquelle le transistor bipolaire (12) est bloqué et le transistor MOS (11) est dans un fonctionnement sous-seuil, le détecteur étant configuré pour passer de sa première configuration à sa deuxième configuration lors de l'apparition de ladite variation de potentiel.
Patent FR-3048263-A1 (FR)
Title: Procede de controle de combustion d'un moteur thermique par un procede de baisse de charge immediate
Inventor: QUIE PHILIPPE
IPC: F02D41/04
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de contrôle de combustion d'un moteur thermique, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de détection de combustions anormales générant des vibrations dans un cylindre appelées "coups", lesdites vibrations ayant une fréquence comprise entre 600 Hz et 1200 Hz, - une étape de calcul d'une limitation de charge en fonction notamment, dans un plan régime/charge, d'une courbe d'iso-probabilité (C1) d'apparition de coups suite à ladite détection, et - une étape d'application de ladite limitation de charge de manière à faire fonctionner ledit moteur thermique dans le plan régime/charge à des points de fonctionnement minimisant le risque de voir apparaître des coups.