baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104102-A1 (FR)
Title: Véhicule du type hybride qui comporte un selecteur de modes de roulage en conditions difficiles et procédé de gestion d’un tel vehicule
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: B60W50/08
Filed: 2019-12-10
Abstract: L’invention concerne véhicule qui comporte un premier groupe motopropulseur (10) à moteur thermique, un second groupe motopropulseur (20) électrique, un ensemble de calculateurs dont un premier desdits calculateurs peut commander uniquement l’utilisation du premier groupe motopropulseur (10) ou l’utilisation combinée desdits deux groupes motopropulseurs (10, 20) et un sélecteur (50) permettant au conducteur d’indiquer au premier calculateur des conditions de roulage difficile, caractérisé en ce que le véhicule comporte des moyens de détermination de l’inclinaison d’une section (40) de la route qui présente les conditions de roulage difficile pour permettre au premier calculateur, lorsque les conditions de roulage difficile se font dans une section en montée (40), de sélectionner soit uniquement le premier groupe motopropulseur (10) soit l’utilisation combinée des deux groupes motopropulseurs (10, 20) lorsque le premier calculateur détermine une incapacité du véhicule à monter ladite section (40) uniquement avec le premier groupe motopropulseur (10).                  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3104115-A1 (FR)
Title: Dispositif pour surveiller, à bord d’un véhicule automobile, le fonctionnement d’un haut-parleur du véhicule et véhicule muni d’un tel dispositif
Inventor: BERT JEAN-CLAUDE
IPC: G08B21/02
Filed: 2019-12-10
Abstract: L’invention porte sur un dispositif pour surveiller, à bord d’un véhicule automobile, le fonctionnement d’un haut-parleur du véhicule, ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel dispositif. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3106883-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure de diamètre d’organe cylindrique et dispositif d’aide à la mesure pour réaliser un tel procédé
Inventor: BOYENVAL MAXENCE
IPC: G01B11/08
Filed: 2020-01-30
Abstract: Procédé de mesure de diamètre d’organe cylindrique et dispositif d’aide à la mesure pour réaliser un tel procédé Procédé de mesure d’un diamètre d’un organe cylindrique 2 sur une paroi 4, par un dispositif d’aide à la mesure 1 comprenant deux émetteurs laser émettant des faisceaux 220, 240 parallèles, définissant un plan 28, et un appareil de prise de vue fixe par rapport aux émetteurs ayant un champ 300 orienté dans la même direction que les faisceaux et pouvant capturer une image dudit champ, comprenant les étapes:     -    levage du dispositif d’aide à la mesure jusqu’au niveau de l’organe cylindrique 2,     -    positionnement du dispositif d’aide à la mesure 1 de sorte que chaque faisceau 220, 240 est réfléchi par la paroi 4 en un point respectif dans le champ 300 et que les faisceaux 220, 240 sont perpendiculaires à la paroi,     -    génération de données d’image comprenant une image de l’organe cylindrique 2 et des points de réflexion des faisceaux 220, 240, et     -    détermination d’un diamètre de l’organe cylindrique 2 en fonction de l’écartement.     Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3110528-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de notification d’une collision imminente entre un véhicule et un objet environnant.
Inventor: NDOYE MAMADOU MOUSTAPHA
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-05-25
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de notification d’une collision imminente entre un véhicule et un objet environnant. Le procédé comprend les étapes suivantes :- détection (310) d’un ensemble d’objets dans un environnement du véhicule à partir d’un système de détection d’objet à rayonnement d’ondes du véhicule ;- détection (320) d’une collision imminente entre le véhicule et un premier objet de l’ensemble d’objets ;- émission (330) d’un signal de notification du véhicule à destination du premier objet détecté selon un mode de communication sans fil ;- réception (340) par le premier objet détecté du signal de notification ; et- activation (350) d’une alarme du premier objet détecté, ladite alarme étant paramétrée selon une imminence d’une collision entre le premier objet détecté et le véhicule.     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3116627-A1 (FR)
Title: procédé et dispositif de génération de données associées à un signal numérique
Inventor: CAUCHIE STÉPHANE
IPC: G06F21/32
Filed: 2020-11-25
Abstract: L'invention a pour objet de permettre selon un premier aspect de générer des données associées à un signal numérique tel qu'un signal numérique d'une caractéristique personnelle d'un individu et en particulier d'un signal numérique d'une caractéristique biométrique d'un individu et selon un second aspect de générer des informations d'authentification associées à un individu ayant un identifiant donné et de contrôle l'identité associé.  Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117581-A1 (FR)
Title: Dispositif pour générer une onde de choc
Inventor: MARGUERON PATRICE
IPC: F42D3/06
Filed: 2020-12-15
Abstract: Dispositif (1) pour générer une onde de choc par détonation comprenant un ensemble (2), une télécommande (3), et un système (4) de communication radio. Ledit ensemble (2) comprend un tube (5) de détonation, un premier conduit (6) obturable d’alimentation en comburant et un deuxième conduit (8) obturable d’alimentation en carburant du tube (5) de détonation, une unité (11) de stockage d’énergie électrique et une unité (12) de pilotage, ledit tube (5) de détonation présentant une bouche (14) de sortie.   L’ensemble (2) couplable à un porteur (23) aéronef comprend un système (16) de fermeture étanche de la bouche (14) de sortie du tube (5) pour permettre un pré-remplissage en comburant du tube (5). Ce système (16) de fermeture est sensible à la pression. L’unité (12) de pilotage est configurée pour commander l’ouverture du deuxième conduit (8) et l’ensemble (2) comprend, pour l'ouverture du système (1) de fermeture, une commande (17) principale et une commande (18) auxiliaire dite de secours, comprenant une réserve (19) de gaz sous pression.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118126-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour véhicule automobile
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21S41/60
Filed: 2020-12-18
Abstract: Titre   : Dispositif lumineux pour véhicule automobile
    Module lumineux (1, 5, 7) de véhicule automobile, comportant au moins un ensemble d’émission lumineuse (2) apte à émettre des rayons lumineux et un système optique (4) disposé, sur un axe optique (100, 500, 700) spécifique du module lumineux, en travers des rayons lumineux et configuré pour projeter un faisceau lumineux, l’au moins un ensemble d’émission lumineuse (2) étant disposé au voisinage d’un plan focal objet du système optique (4), caractérisé en ce que le système optique (4) forme un élément de fermeture (6) du module lumineux et en ce que l’ensemble d’émission lumineuse (2) est monté sur un support rotatif (8) entraîné en rotation par un système d’entraînement (10) spécifique, indépendamment du système optique (4). 
    Figure   de l’abrégé   : [Fig  2 ]
Patent FR-3123170-A1 (FR)
Title: Compensation de dérives fréquentielles dans un réseau multi-antennaires distribué
Inventor: DEMMER DAVID
IPC: H04W56/00
Filed: 2021-05-20
Abstract: Compensation de dérives fréquentielles dans un réseau multi-antennaires distribué La présente description concerne un procédé d’estimation et de correction, au niveau d’une station de base, d’une dérive fréquentielle (∆F1, ∆Fi, ∆FN) entre des signaux émis par une pluralité de systèmes d’antennes (306_1, 306_i, 306_N) distribués spatialement autour d’une unité de calcul (304) de la station de base et des signaux reçus par un dispositif radio (310).  Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3123231-A1 (FR)
Title: Valve de distribution d’un produit liquide ou pateux
Inventor: DAMBRICOURT GÉRY
IPC: B05B11/00
Filed: 2021-05-31
Abstract: Valve (20) de distribution d’un produit liquide ou pâteux comportant un embout rigide (22), une tige centrale (26) logée dans l’embout, et un clapet (32) annulaire d’obturation qui est réalisé en une seule pièce en matériau déformable élastiquement, qui est monté sur la tige centrale (26) par emboîtement élastique et qui est retenu axialement par rapport à cette tige centrale (26).  Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3125279-A1 (FR)
Title: Aérogyre télécommandé de mesure par établissement de points de contact
Inventor: PERINET DAVID
IPC: F03D80/30
Filed: 2021-07-16
Abstract: Aérogyre sans pilote télécommandé de mesure de paramètre électrique de type drone comportant un élément de contact (10) électriquement conducteur, comportant au moins une plaque (11) conductrice.  Une face de la plaque conductrice (11) de l’élément de contact (10) est revêtue d’une couche matelassée (12) externe comportant au moins une bande (13) en mousse synthétique souple entourée d’un revêtement en matériau souple conducteur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3127472-A1 (FR)
Title: pale de rotor avec un système de rétention et de reprises d’efforts dissociés et rotor muni de telles pales
Inventor: HIRSCH JEAN-FRANÇOIS
IPC: F04D29/32
Filed: 2021-09-27
Abstract: La présente invention concerne une pale (1), pour un rotor d’aéronef, comportant un manchon cylindrique (2) creux, une butée (7) fixée audit manchon cylindrique (2), une portion profilée (3) ainsi qu’un dispositif d’ancrage (5) et un corps de pale (4) et un caisson de torsion (6) creux solidaires de ladite portion profilée (3). Ledit dispositif d’ancrage (5) et ledit corps de pale (3) sont positionnés à l’intérieur dudit manchon cylindrique (2). Ledit dispositif d’ancrage (5) entoure ladite butée (7) afin de former un arrêt de ladite partie profilée (3) parallèlement à un axe longitudinal (AXL) de ladite pale (1). Ledit caisson de torsion (6) creux est solidaire de ladite portion profilée (3), et comporte une zone d’appui en contact avec une paroi interne dudit manchon cylindrique (2), permettant une reprise des sollicitations en flexion de ladite pale (1).  Figure abrégé : figure 2
Patent FR-3129257-A1 (FR)
Title: Moteur-generateur
Inventor: LE BLEIS DIDIER
IPC: H02K47/00
Filed: 2021-11-17
Abstract: Structure de moteur-générateur permettant d'obtenir une tension supérieure à la tension d'alimentation tout en fournissant une force mécanique.  Elle est constituée d'un rotor (5) sur lequel sont fixés 3 aimants (4) équidistants de forme adaptée, à magnétisation axiale, présentant 6 pôles (NS) dans le sens de la circonférence, les électroaimants des groupes 1 (1) et 2 (2) étant alimentés alternativement grâce à 2 balais, B1 (8) et B2 (9) par les contacts (7) du collecteur fixé sur l'axe (3) conducteur de courant, de façon à produire alternativement dans les groupes 1 (1) et 2 (2) un champ magnétique attirant et repoussant simultanément les aimants (4) du rotor, entraînant le rotor (5) produisant une force mécanique tout en créant un courant électrique dans le groupe non alimenté à chaque passage des aimants (4) devant ledit groupe non alimenté, le courant créé, récupérable aux balais grâce à un pont de diodes (18), crée une surtension d'environ 1,8 fois la tension d'alimentation pour le prototype existant.  Figure pour l'abrégé : fig.1A.
Patent FR-3129989-A1 (FR)
Title: Connecteur d’entree de turbocompresseur, rassemblant dans un embout des gaz de recirculation et des gaz de carter
Inventor: LE MOUELLIC BRUNO
IPC: F02M35/10
Filed: 2021-12-02
Abstract: Afin d’introduire différents types d’air au plus près du turbocompresseur, il est proposé un connecteur (1) ayant un organe (2) de récupération de flux (F1, F2), par exemple des flux respectivement de gaz de recirculation et de gaz déshuilés de carter. Un embout (3) du connecteur, pour le raccord fluidique à une entrée du turbocompresseur, prolonge l’organe (2) par un système de canalisation (4, 6). L’embout (3) présente en outre une paroi externe tubulaire (8) en forme de manchon pour former la sortie (O3) du connecteur, en permettant de canaliser séparément plusieurs flux gazeux (F1, F2, F3) circulant parallèlement en direction de la sortie. La voie périphérique (VP) autour du système de canalisation (4, 6) permet de faire circuler vers la sortie de l’air frais dans un flux de gaz (F3) non acheminé via l’organe (2), dans le volume intérieur (V3) de la paroi externe (8).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3130639-A1 (FR)
Title: Reformeur
Inventor: BOULAIRE FRANÇOIS-XAVIER
IPC: C01B3/34
Filed: 2021-12-16
Abstract: TITRE : REFORMEUR Cette structure de reformeur, du type comportant une enceinte sous pression (2), dans laquelle sont prévus au moins des moyens catalytiques (3) associés à des moyens d’échange de chaleur (4), est caractérisée en ce que l’enceinte (2) comporte une enveloppe de réception des moyens catalytiques et des moyens formant échangeur de chaleur, dont l’extrémité supérieure est fixée de façon démontable sur une bride d’obturation (5), de façon à pouvoir être séparée de celle-ci et donner accès aux moyens catalytiques et aux moyens formant échangeur.  Figure pour l'abrégé : Fig.2
Patent FR-3131439-A1 (FR)
Title: Capteur d'images
Inventor: AYEL FRANÇOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2021-12-23
Abstract: Capteur d'images La présente description concerne un capteur d'images comprenant une pluralité de pixels (100) formés dans et sur un substrat semiconducteur (101), chaque pixel comportant : – au moins une première zone photosensible (103) formée dans le substrat semiconducteur (101) et adaptée à capter de la lumière dans une première gamme de longueurs d'ondes ; – une deuxième zone photosensible (105) formée dans le substrat semiconducteur (101) à l'aplomb de ladite au moins une première zone photosensible (103) et adaptée à capter de la lumière dans une deuxième gamme de longueurs d'ondes, différente de la première gamme de longueurs d'ondes ; – au moins une zone de collecte de charges (113) disposée du côté (101T) du substrat (101) opposé à ladite au moins une première zone photosensible (103) ; – au moins une région de transfert s'étendant depuis ladite au moins une première zone photosensible (103) jusqu'à ladite au moins une zone de collecte de charges (113) ; et – au moins une grille de transfert (TG) s'étendant verticalement entre ladite au moins une région de transfert et la deuxième zone photosensible et bordant latéralement ladite au moins une région de transfert.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3131491-A1 (FR)
Title: procédé de gestion de sauts temporels lors de la lecture d’un contenu multimédia.
Inventor: RIVOALEN MATHIEU
IPC: H04N1/047
Filed: 2021-12-23
Abstract: TITRE : procédé de gestion de la lecture d’un contenu multimédia.  L'invention concerne un procédé de gestion de sauts temporels lors de la lecture d’un contenu multimédia reçu par un dispositif de lecture via un réseau de communication, le procédé comprenant une étape d’obtention d’une pluralité de canaux de diffusion (CDD1-CDD6) pour un même contenu, les instants de diffusion (I1-I5) respectifs étant espacés temporellement, caractérisé en ce qu’au cours d’une restitution du contenu (CNT) via un canal (CDD5), dit premier canal, une réception d’une commande de saut temporel ST(I5) dans le contenu (CNT) entraîne une étape de sélection d’un canal de diffusion (CDD1), dit deuxième canal, distinct du premier canal de diffusion;  une étape de réception du contenu multimédia depuis le deuxième canal (CDD1) et de restitution du contenu reçu.  Figure 5
Patent FR-3131625-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comprenant des cales de maintien
Inventor: AVEROUS DAVID
IPC: F28F9/007
Filed: 2021-12-30
Abstract: Echangeur (1) de chaleur comportant :- un corps (3) muni de plusieurs compartiments (4), chaque compartiment (4) définissant un volume intérieur dans lequel un fluide est apte à circuler, chaque compartiment (4) comportant au moins une ouverture (5) qu’un fluide traverse pour entrer ou sortir dudit volume intérieur,- une paroi (6) de séparation disposée entre chaque compartiment (4) et séparant les volumes intérieurs les uns des autres,- une paroi (9) de fermeture agencée sur chaque compartiment (7) d’extrémité et destinée à fermer le volume intérieur d’extrémité desdits compartiments (7) d’extrémité,échangeur (1) de chaleur dans lequel, celui-ci comprend une pluralité de cales (12) agencées à l’intérieur des compartiments (4) et le long des ouvertures (5).   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3136074-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion et de traitement de donnees
Inventor: GANCI JEAN-CLAUDE
IPC: G06F21/00
Filed: 2022-05-25
Abstract: TITRE : SYSTEME DE GESTION ET DE TRAITEMENT DE DONNEES Ce système de gestion et de traitement de données issues de différents systèmes notamment embarqués à bord d’une plateforme telle qu’un navire, et destiné à fournir des services sécurisés sur ces données en mettant en œuvre une solution de gestion et de traitement notamment à base de mégadonnées, est caractérisé en ce qu’il comporte en outre :  - des moyens d’ingestion de ces données (1) ;  - des moyens d’indexation de ces données (2);  - des moyens de traitement de ces données (3);  - des moyens d’archivage de données (4);  - des moyens de stockage de données (5);  - des moyens de visualisation de données (6); et/ou  - des moyens de présentation de données (7).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3136292-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication réseau comprenant un automate fini
Inventor: SENG SORITHY
IPC: G06F21/00
Filed: 2022-06-01
Abstract: Dispositif (1) comprenant un automate fini et une interface de communication (2) avec un réseau, dans lequel l’automate fini comprend les états suivants : un état normal, dans lequel le dispositif (1) est apte à établir des communications sécurisées avec le réseau via l’interface de communication (2), un état isolé, dans lequel le dispositif (1) est inapte à établir les communications sécurisées, un état d’attente, et un état de maintenance, dans lequel le dispositif (1) fait l’objet d’une opération de maintenance, dans lequel l’automate fini est configuré pour : passer de l’état normal à l’état d’attente sur détection d’une anomalie, passer de l’état d’attente à l’état de maintenance sur détection, dans un délai prédéfini qu’une opération de maintenance du dispositif a commencé, et passer de l’état d’attente à l’état isolé sur non-détection pas de commencement d’opération de maintenance du dispositif dans le délai prédéfini.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2045556-A1 (FR)
Title: Slide fastener with double tapes
Inventor: KOLACINSKI JOSEPH
IPC: A41H37/00
Filed: 1969-05-09
Abstract: Slide fastener for garments, morocco ware, or camping articles, has double tapes, which may be self-adhesive, between which fabric may be placed. The tape is folded and set into or pinned to the metal or nylon fastener elements, and facilitates attachment, avoiding thicknesses due to seaming thick fabrics. The tape may be a tape sewn onto another tape.
Patent FR-2023895-A1 (FR)
Title: Paint for wood metal plastics or paper
IPC: F16C32/06
Filed: 1969-11-21
Abstract: Colured lacquering of wood, metals, plastics, paper and similar materials is carried out by first applying a reactive base layer containing a catalyst, and then immediately a solution of an unsaturated polyester resin containing an accelerator, either the reactive base layer or the polyester resin soln. containing an azo dyestuff.
Patent FR-2081152-A1 (FR)
Title: Reducing surface defects on cast objects
IPC: B22C23/02
Filed: 1970-03-10
Abstract: The process relates to objects cast in a pattern mould with graphite surfaces. The latter receive a coating consisting of a refractory oxide with a thickness of approx 0.13-1.15mm, and the mould is maintained during the application of the coating at 120 degrees-205 degrees C. Steel is then poured into the pattern after the mould has been maintained at >100 degrees C between the application of the coating and casting.
Patent FR-2040309-A1 (FR)
Title: Polymeric transparent pigments for paper - and melt colouration
IPC: C09B69/10
Filed: 1970-04-27
Abstract: Polymeric, insoluble, transparent pigments are obtained by reaction of as high a temp. as possible in aqueous solutions, of a soluble dyestuff (I) containing at least one aromatically bound thiosulphate with an aqueous solution of thio compound (II) containing at least one =C=S- group which is bound to at least one nitrogen atom. Reaction is carried out in the presence of a non-dyestuff water soluble epoxy compound (III). The products may be treated with oxidising agent, dispersing agent added and then milled to yield a stable finely dispersed product or they may be separated and then milled as a separate operation. Pref. (II) is a salt of thiocyanic acid, thiourea or a derivative of the latter. Pref. (I) is a water soluble azo dye with at least one thiosulphate group/azo group or derivatives. of anthraquinone or phthalocyanine containing at least two thiosulphate groups. pref. (III) is triglycidyl cyanurate. Products are used to colour paper or to colour spinning melts for textile fibres. Their low solubility prevents their recrystallising, a further advantage is that they do not readily block spinning nozzles.
Patent FR-2141650-A1 (FR)
Title: Alkyl and aryl aminoalkylphosphonates - with herbicidal defoliant and desiccating activity
IPC: C07F9/40
Filed: 1971-11-23
Abstract: Plant growth regulating, defoliant and desiccating compsns. with a broad spectrum of activity containing as active component a cpd of formula: where R1 is H, a,kyl, R2,R4,R5 are alkyl, aryl, R3 = alkyl, alkoxyalkyl, aralkyl, aryl, optionally associated with other agrochemical biocidal agents. The active agents are easily produced by reaction of alkyl or aryl phosphites with ketimines or aldimines. The cpds have selective herbicidal activity in certain crops. Application rates of 2,5 and 10 kg/ha were treated with 95% kill of some plants.
Patent FR-2167219-A1 (FR)
Title: Polyuronic mucilage from cassia absus - for treatment of peptic ulcer and gastric mucosal disorders
IPC: C08B37/00
Filed: 1972-01-10
Abstract: Mucilaginous product, comprises glucuronic acid, galactose and mannose, having a specific rotation alpha 20 degrees D=+100 degrees and a swelling index of 25. It is prepd by aq. extn, at reflux of the seed integument with 60 times the wt of water for 4-6 hrs, conc to 2% of the vol. and pptn of the concentrate with ethanol.
Patent FR-2193820-A1 (FR)
Title: Quinolinic acid prepn - by oxidation of quinoline with cobaltic salts
IPC: C07D213/803
Filed: 1972-07-26
Abstract: Quinoline is oxidised in the liq. phase with a Co salt in a molar ratio 2 whilst maintaining a cobaltic ion concn. such that (2x-A) is between 0.1 and 1.5 (where x = the molarity of the cobaltic ions and A is the molarity of the cobalt salt in the reaction medium) at 40-150 degrees C (pref. 70-120 degrees C) in a 2-4C aliphatic carboxylic acid in the presence of O2 having a p.p. of 0.2-20 atmos. The prod. is an inter. for pharmaceuticals, insecticides and pigments.
Patent FR-2214505-A1 (FR)
Title: Filter element for air, oil or petrol - is mfd. from folded paper, felt or porous plastics, in cylindrical shape
IPC: F02M35/024
Filed: 1973-01-24
Abstract: The element pref. comprises a folded paper, which may be impregnated with resin, or a felt or porous plastics, folded into a hollow cylinder, with the ends glued together or held by two folds. The cylinder is glued on its upper and lower faces. The element may have two cheek plates cut from very flexible, open-cell polyurethane foam, glued on one face. The compatible glue uses a volatile solvent. Immediately after gluing, the folded material and the cheek plates are brought into contact under slight pressure, with perfect adhesion and absolute sealing, without use of moulding processes. May be used on motor vehicles.
Patent FR-2177106-A1 (FR)
IPC: H01L23/40
Filed: 1973-03-23
Abstract: A circuit board of electrically insulating material is provided with a printed circuit including one or more circuit strips. A discrete electrical component, or several of them, is mounted on the circuit board in circuit with the circuit arrangement, and at least one semi-conductor unit is provided on the circuit board and electrically connected with the circuit thereof.