baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2976428-A1 (FR)
Title: Emetteur sans fil multistandard
Inventor: DELAUNAY NICOLAS
IPC: H03F1/32
Filed: 2011-06-07
Abstract: L'invention concerne un circuit d'émission RF sans fil multistandard comprenant : un circuit d'entrée (302 à 314) pour générer un signal d'émission (I (t), Q (t)) sur la base d'un signal de données d'entrée (I, Q) ; un amplificateur de puissance (316) adapté à amplifier le signal d'émission pour obtenir un signal de sortie (S(t)) pour émission par l'intermédiaire d'au moins une antenne ; et un circuit de contreréaction (320 à 340) comprenant au moins un filtre passe-bas variable (334, 336) pour générer un signal de contre-réaction (I , Q ) sur la base du signal de sortie, dans lequel le circuit d'entrée comprend en outre un circuit de pré-distorsion (302) adapté à modifier le signal de données d'entrée (I, Q) sur la base du signal de contre-réaction.
Patent FR-2977745-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur electrique agence pour entrainer une turbine d'un moto-ventilateur
Inventor: BOULANGER XAVIER
IPC: G05D13/02
Filed: 2011-07-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moteur électrique agencé pour entrainer une turbine d'un moto-ventilateur en rotation autour d'un axe, notamment pour la ventilation d'un local technique ou d'habitation, consistant à : a) commander (102) le moteur pour entrainer la turbine en rotation autour de l'axe dans un premier sens de rotation à une vitesse de rotation basse ; et en alternance b) commander (106) le moteur pour entrainer la turbine en rotation autour de l'axe dans le premier sens de rotation à une vitesse de rotation élevée ; caractérisé en ce qu'en réponse à un événement prédéterminé, le procédé consiste à : c) commander (114) le moteur pour entrainer la turbine en rotation autour de l'axe dans un second sens de rotation, opposé au premier sens de rotation, pendant une durée prédéterminée, de manière à désencrasser la turbine.
Patent FR-2980804-A1 (FR)
Title: Procede de realisation a partir d'une ebauche en acier inoxydable austenitique a faible teneur en carbone d'une gaine resistant a l'usure et a la corrosion pour reacteur nucleaire, gaine et grappe de commande correspondantes
Inventor: HERTZ DOMINIQUE
IPC: C21D1/00
Filed: 2011-09-30
Abstract: Ce procédé comprend des étapes de : - fourniture d'une ébauche tubulaire en acier inoxydable austénitique avec une teneur en carbone inférieure ou égale à 0.03% en masse, - façonnage de l'ébauche, - finition de l'ébauche pour former la gaine (21), - durcissement de la surface extérieure (29) de la gaine (21) par diffusion d'espèce(s) atomique(s), l'ébauche étant soumise avant l'étape de fourniture ou pendant l'étape de façonnage ou de finition à au moins une hypertrempe avec des sous-étapes de : - chauffage de l'ébauche à une température et pendant une durée suffisantes pour mettre en solution les précipités éventuellement présents, - trempe de l'ébauche à une vitesse permettant de conserver à température ambiante la structure austénitique à l'état métastable et exempte de précipités.
Patent FR-2983147-A1 (FR)
Title: Support arrangement for use on steering wheel of car to accommodate multimedia apparatus e.g. portable microcomputer, has support deployed in utilization position to receive apparatus for bringing apparatus to usage position by driver
Inventor: TINE LAURENT
IPC: B60R11/02
Filed: 2011-11-28
Abstract: The arrangement has a support (1) mounted on a median branch of a steering wheel (2) in a swiveling manner. The support is folded on a structure of the steering wheel in a folded position. The support is deployed in a utilization position for allowing the support to receive a multimedia apparatus for bringing the apparatus to a usage position by a driver. The support includes two legs that are extended outwardly while being widened. Ends of the legs have inwardly projecting fingers to maintain the apparatus in the usage position and lock the apparatus when the support is folded.
Patent FR-2984604-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique compact de protection contre les decharges electrostatiques.
Inventor: BOURGEAT JOHAN
IPC: H01L23/60
Filed: 2011-12-16
Abstract: Dispositif de protection d'un ensemble de N noeuds contre les décharges électrostatiques, N étant supérieur ou égal à trois, comprenant un ensemble de N blocs (BLCi) possédant respectivement N premières bornes (BPi) respectivement connectées aux N noeuds (PLT, NDP, NDN) et N deuxièmes bornes connectées ensemble pour former une borne commune (BC), chaque bloc comportant au moins un transistor MOS (TRi) incluant un transistor parasite, connecté entre ses deux bornes et configuré pour en présence d'une impulsion de courant entre les deux bornes fonctionner au moins transitoirement dans un mode hybride incluant un fonctionnement du type MOS dans un mode sous seuil et un fonctionnement du transistor bipolaire.
Patent FR-3000053-A1 (FR)
Title: Procede de desinfection electrochimique des eaux
Inventor: MORALES JEAN MARIE
IPC: C02F1/467
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de désinfection électrochimique des eaux passant entre au moins une cellule électrolytique pourvue d'une anode A et d'une cathode C contenues dans un boîtier pourvu de moyens d'amenée et d'évacuation des eaux et alimentées par un courant électrique. Le procédé selon l'invention se caractérise en ce qu'il consiste à créer, entre les électrodes, un régime turbulent ayant pour effet de projeter, tout au long de leur passage dans la cellule, de manière alternative sur l'anode et sur la cathode, les microorganismes contenus dans les matières dissoutes afin de leur faire subir l'effet désactivant provoqué par les fortes variations de pH existant entre les électrodes ainsi que l'effet bactéricide complémentaire au contact des radicaux O2 et OH formés à la surface des électrodes.
Patent FR-2985296-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite a l'arret passif pour systeme de joints d'arbre d'un groupe motopompe primaire
Inventor: SAVIN ERIC
IPC: F04D29/10
Filed: 2012-01-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'étanchéité à l'arrêt passif (20, 40) pour groupe motopompe primaire comportant une série de bilames thermiques (21, 41) présentant une première position, dite position froide, lorsque la température desdits bilames est inférieure au dit seuil de température, et une deuxième position, dite position chaude, lorsque la température desdits bilames est supérieure au dit seuil de température ; un anneau d'étanchéité (23) présentant une position activée lorsque lesdits bilames thermiques (21, 41) sont dans leur position chaude et présentant une position inactivée lorsque lesdits bilames thermiques sont dans leur position froide ; des moyens de verrouillage/déverrouillage (25) adaptés pour verrouiller ledit anneau d'étanchéité (23) dans sa position inactivée lorsque lesdits bilames thermiques (21, 41) sont dans leur position froide et pour libérer ledit anneau d'étanchéité (23) lorsque lesdits bilames thermiques (21, 41) sont dans leur position chaude ; des moyens élastiques (24) adaptés pour contraindre ledit anneau d'étanchéité (23) dans la position activée lorsque lesdits moyens de verrouillage/déverrouillage (25) sont déverrouillés.
Patent FR-2970692-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement, notamment pour des freins de vehicule
Inventor: LEIBER HEINZ
IPC: B60T13/12
Filed: 2012-01-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'actionnement notamment pour un frein de véhicule du liquide hydraulique étant amené d'une unité à piston et cylindre (6) à un actionneur notamment à un frein de roue par l'intermédiaire d'une première liaison hydraulique (10) et d une vanne électromagnétique Selon l invention, il est prévu qu une autre liaison hydraulique (11) relie l'unité à piston et cylindre (6) à un réservoir de liquide hydraulique (8), et que dans cette liaison (11) est agencée un système de vanne électromagnétique qui comprend au moins deux vannes respectivement sièges de vanne (12, 13), qui sont actifs dans des directions d écoulement différentes
Patent FR-2985881-A1 (FR)
Title: Equipement agricole pour un vehicule motorise, avec parallelogramme deformable pour le deport lateral d'une partie outil
Inventor: DESVOYS JEAN-BAPTISTE
IPC: A01B61/04
Filed: 2012-01-20
Abstract: La présente invention concerne un équipement agricole pour un véhicule motorisé, comprenant : - une partie outil (2), par exemple pour le traitement d'un sol ou d'une végétation, - une partie attelage (3), destinée à être solidarisée avec ledit véhicule motorisé, - des moyens de liaison (4) formant un parallélogramme déformable, comprenant deux chaînons juxtaposés (15, 16) dont les extrémités sont montées pivotantes autour d'axes de rotation verticaux (16c) sur ladite partie outil (2) et ladite partie attelage (3), et - des moyens de manoeuvre en déport (5), pour ajuster le déport latéral de ladite partie outil (2) par rapport à ladite partie attelage (3). L'un au moins desdits chaînons pivotants (15) consiste en au moins un organe télescopique qui présente une longueur au repos (L), avec une course disponible en allongement et/ou en raccourcissement par rapport à ladite longueur au repos (L), lequel organe télescopique (15) est associé à des moyens (17) de rappel élastique à ladite longueur au repos (L).
Patent FR-2988923-A1 (FR)
Title: Feedthrough stopper for sealing passage of electrical wire in car, has flat lid fixed on side of stopper, where lid includes control unit receiving electric wire with clearance extending primarily parallel to stopper toward interior of lid
Inventor: ROBINEAU VALENTIN
IPC: H02G3/08
Filed: 2012-03-30
Abstract: The stopper (6) has a flat lid (1) provided with a fixing unit (7) for fixing the flat lid on a side of an opening (8) in the stopper. A watertight control unit (2) is molded or stucked on an electric wire (3) extending primarily parallel to the stopper toward an interior of the lid. Another flat lid (4) is fixed on another side of the stopper on the former lid. The latter lid includes another control unit (5) receiving the electric wire with a clearance extending primarily parallel to the stopper toward an interior of the latter lid.
Patent FR-2988958-A1 (FR)
Title: Wireless communication system for domestic residence not having Internet access, has band pass filter placed between TV tuner and antenna, coupler inserted between filter and antenna, and Long term evolution modem connected to coupler
Inventor: CHARLES JEAN-PIERRE
IPC: H04N5/268
Filed: 2012-03-30
Abstract: The system has an antenna (1), and a TV tuner (2) that is connected to the antenna. A band pass filter (3) is placed between the TV tuner and the antenna. A coupler (4) is inserted between the band pass filter and the antenna. A Long term evolution modem (5) is connected to the coupler. The TV tuner, band pass filter, coupler, and the modem are integrated in a same case (6). The case is equipped with a TV interface, and an interface intended for data exchange with the modem.
Patent FR-2989121-A1 (FR)
Title: Fuel pump i.e. high pressure fuel pump, for fuel injector for e.g. petrol engine of vehicle, has indexing device arranged between input shaft and cogwheel and formed to ensure preset relative angular positioning between shaft and cogwheel
Inventor: SARRAMAGNA VALERIE
IPC: F02M39/02
Filed: 2012-04-10
Abstract: The pump has an input shaft (1) rigidly fixed on a cogwheel (2) of a drive. An indexing device (4) is arranged between the input shaft and the cogwheel. The indexing device is formed to ensure a preset relative angular positioning between the input shaft and the cogwheel. The indexing device comprises a lug, which is radially inserted in a notch of the input shaft, so that angular positioning of the indexing device is ensured with respect to the input shaft. The lugs are radially diametrically opposed to each other. An independent claim is also included for a method for assembling a fuel pump in an internal combustion engine.
Patent FR-2989973-A1 (FR)
Title: Materiaux nanostructures biodegradables, leur procede de preparation et leur utilisation pour le transport et le relargage de substances d'interet
Inventor: MOURCHID AHMED
IPC: B82Y30/00
Filed: 2012-04-27
Abstract: L'invention concerne des matériaux nanostructurés biodégradables, leur procédé de préparation et leur utilisation pour le transport et le relargage de substances d'intérêt. Ces matériaux sont obtenus sous forme de films épais par mélange d'un biopolymère et de micelles utilisés en tant que gabarits pour générer des pores. L'élimination desdites micelles permet de libérer des pores, destinés à recevoir des molécules de principe actif par encapsulation, dans un but de vectorisation à usage humain ou animal.
Patent FR-2978358-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'adsorption sur lit mobile simule et de separation avec un nombre reduit de vannes de commande
Inventor: WANG DEHUA
IPC: B01D15/18
Filed: 2012-07-20
Abstract: Selon la présente invention, on adsorbe et on sépare les isomètres avec un lit mobile simulé (LMS), on utilise l'un quelconque des matériaux de chargement et de déchargement les plus basiques du LMS - la charge d'alimentation d'adsorption, le désorbant, l'extrait et le raffinat - en tant que liquide de rinçage et on utilise une vanne du type tout-ou-rien pour commander les matériaux de chargement et de déchargement du LMS.
Patent FR-2993954-A1 (FR)
Title: Vanne motorisee comportant une douille instrumentee.
Inventor: MERIEUX CHRISTOPHE
IPC: F16K31/04
Filed: 2012-07-26
Abstract: L'invention concerne une vanne motorisée 1 comportant un servomoteur 10, un écrou de manoeuvre 40, et une douille d'accouplement 20 pour coupler en rotation le servomoteur 10 et l'écrou de manoeuvre 40. La douille d'accouplement 20 de la présente vanne 1 est munie d'un dispositif de mesure directe 21 du couple délivré par le servomoteur 10 à l 'écrou de manoeuvre 40 et d'un émetteur sans contact de données de mesure relevées par le dispositif de mesure. L'invention concerne également une douille d'accouplement 20, un système de robinetterie électrique de centrale nucléaire, un module de traitement de données, un procédé de mise en oeuvre des données mesurées et un produit programme d'ordinateur pour mettre en oeuvre ledit procédé lors d'une exécution de ce programme par un processeur 2.
Patent FR-2994568-A1 (FR)
Title: Article vitroceramique a affichage lumineux colore
Inventor: LALUET JEAN YVES
IPC: C03C10/00
Filed: 2012-08-14
Abstract: La présente invention concerne un article présentant au moins une zone lumineuse, en particulier d'affichage, colorée, ledit article comprenant au moins un substrat vitrocéramique ayant une transmission lumineuse allant de 0,8% à 40% et une transmission optique d'au moins 0,1% pour au moins une longueur d'onde comprise dans le domaine allant de 420 à 780 nm, au moins une source lumineuse et au moins un filtre jet d'encre d'épaisseur comprise entre 1 et 50 µm de façon à former au moins une zone lumineuse, en particulier d'affichage, colorée, en au moins une zone du substrat vitrocéramique.
Patent FR-2994715-A1 (FR)
Title: Method for determining advance of ignition to be applied for combustion of e.g. pure petrol, in cylinder of engine of car, involves providing ignition advance to be applied as minimal value between maximum resistance value and advance value
Inventor: WATTIGNIES RUDY
IPC: F02D19/08
Filed: 2012-08-22
Abstract: The method involves determining advance of an ignition to be applied according to a maximum advance value mechanical resistance (2) of an engine and a maximum rattling advance value (1). The ignition advance to be applied is provided as a minimal value between the maximum mechanical resistance advance value and a determined advance value starting from the maximum rattling advance value, where the determined advance value is a maximum value between a minimal ignition advance value and another determined advance value starting from the maximum rattling advance value.
Patent FR-2995738-A1 (FR)
Title: Stator for e.g. revolving electric machine, in electric car, has cylinder head formed by parts, where difference between diameters of parts defines edge extending between peripheries of parts against which coolant circuit is positioned
Inventor: JUGOVIC SVETISLAV
IPC: H02K1/20
Filed: 2012-09-19
Abstract: The stator (1) has a body (2) including a cylinder head (3) having an annular form and teeth (5) delimiting notches extending from an internal periphery from the cylinder head towards the interior of the stator. The cylinder head of the stator is formed by an annular part (19) and another annular part (20) that are coaxial to each other. Difference between external diameters of the annular parts defines an edge (14) extending between external peripheries of the annular parts against which a coolant circuit (17) is positioned.
Patent FR-2995514-A1 (FR)
Title: Condiment mill assembly for preparing grinds of e.g. pepper, has grain tank and crushing mechanism placed in tubular body, and receptacle located in extension of body for collection of grinds, where mill rests on base in lying position
Inventor: DEBERDT DAMIEN
IPC: A47J42/40
Filed: 2012-09-20
Abstract: The assembly has a grain tank and an electric crushing mechanism (2) placed in a hollow tubular body (1). A receptacle (5) is located in an extension of the tubular body for collection of grinds. A condiment mill rests on a base (6) in a lying position. The receptacle is obtained by a scalp of the tubular body. The condiment mill comprises a wheel (3) for controlling the crushing mechanism that closes the grain tank at an end, which is opposite to that of an exit surface of the crushing mechanism. The mill is provided with a cap carrying a control button.
Patent FR-2996285-A1 (FR)
Title: Ensemble de combustion de turbomachine a variation d'alimentation d'air.
Inventor: CARRERE BERNARD
IPC: F23R3/02
Filed: 2012-10-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble de combustion de turbomachine, comprenant un carter, une chambre de combustion, et au moins un injecteur de carburant pour le démarrage d'une turbomachine, la chambre de combustion étant délimitée par deux parois de révolution internes et externes s'étendant l'une à l'intérieur de l'autre et étant reliées par une paroi annulaire de fond de chambre, la paroi externe de la chambre étant fixée sur une paroi annulaire externe du carter, la turbomachine étant caractérisée en ce que l'injecteur est rapporté sur la paroi annulaire externe du carter, et comprend une enceinte d'allumage du carburant s'étendant dans le carter successivement au travers d'une ouverture agencée dans la paroi du carter et d'une ouverture agencée dans la paroi externe de la chambre de combustion, pour déboucher à l'intérieur de celle-ci, au moins une paroi de l'enceinte d'allumage s'étendant entre la paroi du carter et la paroi de la chambre de combustion étant pourvue d'au moins un orifice d'admission d'air, et en ce que la paroi externe de la chambre de combustion est solidaire d'un dispositif d'obturation du ou desdits orifices d'admission d'air, disposé contre la paroi de l'enceinte d'allumage et en relation de glissement avec celle-ci, de manière à faire varier l'obturation du ou des orifices d'admission d'air en fonction d'un état de dilatation thermique de la chambre de combustion.
Patent FR-2997189-A1 (FR)
Title: Procede de detection de conditions de turbulence utilisant l'interaction d'un faisceau laser avec un film mince photochromique et dispositif mettant en œuvre ledit procede
Inventor: BARILLE REGIS
IPC: G01N21/17
Filed: 2012-10-24
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'évaluation de paramètres de turbulence d'un milieu caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - l'illumination par un faisceau laser se propageant dans ledit milieu, d'un film de matériau organique photochromique pouvant comprendre des molécules d'azobenzène, ou de spyropyrane, ou de stylbène, ou de coumarine, ou de fulgide, ladite illumination créant un réseau de surface dans ledit film comportant des striures dont les déformations sont fonction des paramètres de turbulence ; - une étape d'acquisition d'images comportant des zones élémentaires de structurations liées auxdites striures, plus ou moins réduites et représentatives des paramètres de turbulence dudit milieu ; - une étape de traitement desdites images permettant d'évaluer les paramètres de turbulence dudit milieu. L'invention a aussi pour objet un dispositif mettant en œuvre le procédé de l'invention.
Patent FR-3004962-A1 (FR)
Title: Baton pour la pratique de la marche, marche nordique, trekking, course et franchissement de deniveles a pieds
Inventor: PERRODEAU HUGUES ALBERT CHRISTIAN CLAUDE
IPC: A63C11/22
Filed: 2013-04-24
Abstract: L'invention concerne un bâton qui aura un effet de ressort sous la poussée de la main du marcheur et assurera l'amortissement et la détente sans vibration avec un appui prolongé au sol. Il est constitué d'un corps (1) de section tronconique, de forme arquée sur sa longueur et constitué de matériaux souples se déformant élastiquement et permettant un effet « ressort » à l'appui du marcheur de manière à l'accompagner sur une grande amplitude de chaque foulée, en assurant un contact franc mais sans vibration avec le sol. Il sera muni d'une poignée (2) et d'un appui au sol (3). Le bâton selon l'invention facilite principalement les franchissements de dénivelés pour la marche ou la course en montagne et pour assister les personnes recherchant des appuis confortables pour la pratique de la marche.
Patent FR-3009380-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'une plaquette dans son lingot
Inventor: VEIRMAN JORDI
IPC: H01L21/66
Filed: 2013-08-02
Abstract: Un procédé pour déterminer la position originelle d'une plaquette dans un lingot en matériau semi-conducteur comprend les étapes suivantes : mesurer (F1) la concentration en oxygène interstitiel ([Oi]) en une zone de la plaquette ; mesurer (F2) la concentration en donneurs thermiques ([DTi]) formés dans ladite zone de la plaquette pendant une précédente solidification du lingot ; déterminer (F3) la durée effective (teff) d'un recuit de formation des donneurs thermiques, subi par la plaquette lors de la solidification du lingot, à partir de la concentration en donneurs thermiques ([DTi]) et de la concentration en oxygène interstitiel ([Oj]) ; et déterminer (F4) la position originelle de la plaquette dans le lingot à partir de la durée effective (teff).
Patent FR-3005299-A1 (FR)
Title: Aeronef a capacite de protection contre la penetration d'un feu exterieur
Inventor: RIVES BERTRAND
IPC: C09D5/18
Filed: 2013-05-03
Abstract: L'invention concerne un aéronef dans lequel au moins une partie de la surface extérieure (12) d'un corps (11) de l'aéronef, en particulier la surface extérieure de la zone inférieure de son fuselage, est revêtue d'un système de peintures multicouches (20) comportant au moins une couche de primaire inhibiteur de corrosion (22) et des couches de décoration (23), ainsi qu'une couche (27) d'un matériau à propriétés intumescentes. Cet aéronef présente une forte capacité de résistance à la pénétration, dans le corps de l'aéronef, d'un feu d'origine extérieure.
Patent FR-3006651-A1 (FR)
Title: Procede de commande en couple d'un moteur de vehicule automobile lors d'une phase de regulation d'anti-patinage
Inventor: THOMAS MATHIEU
IPC: B60W30/188
Filed: 2013-06-07
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de commande d'un moteur d'un véhicule automobile par un couple (Cm) déterminé notamment à partir d'un couple préventif (Cp) obtenu par filtrage d'un couple de consigne (Cc) traduisant une volonté d'accélération du conducteur. Conformément à l'invention, en cas de phase de régulation d'anti-patinage au cours de laquelle un couple d'anti-patinage (Casr) devient prioritaire sur le couple préventif (Cp) de manière à limiter une perte d'adhérence de roues motrices, ledit procédé comporte l'étape de prendre en compte ledit couple d'anti-patinage (Casr) à la fin de ladite phase de régulation d'anti-patinage pour élaborer ledit couple préventif (Cp) suite à une demande de décélération du véhicule de la part du conducteur.