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Patent FR-3052901-A1 (FR)
Title: Systeme de telechargement de donnees de mise a jour pour un vehicule
Inventor: MAYOUMA PACOME
IPC: G07C5/00
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention concerne un système (100) de téléchargement de données de mise à jour d'un calculateur de véhicule (101), comportant un outil de diagnostic (102), un dispositif mobile (103) et une passerelle (104) caractérisé en ce que : - L'outil de diagnostic (102) est apte à envoyer au dispositif mobile (103) une requête de téléchargement de données de mise à jour ; - Le dispositif mobile (103) est apte à afficher la requête et à autoriser un téléchargement des données de mise à jour, à destination du calculateur, en réponse à une commande d'un utilisateur ; - Le calculateur est apte à télécharger ladite mise à jour depuis le l'outil de diagnostic, les fichiers de mises à jour transitant par la passerelle (104) ; - Le calculateur est apte à émettre des informations de progression du téléchargement, à destination du dispositif mobile, lesdites informations étant affichées par le dispositif mobile.
Patent FR-3054200-A1 (FR)
Title: Ecran thermique de roue freinee d`aeronef perfore
Inventor: REMOND SEBASTIEN
IPC: F16D65/847
Filed: 2016-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de diminution du temps de refroidissement de disques d'un frein (5) d'une roue (1) d'aéronef équipée d'un écran thermique (10) s'étendant entre la roue et les disques du frein et montée pour tourner sur un atterrisseur d'aéronef selon un axe de rotation, le procédé comportant la réalisation de perforations (11,12,13) au travers de l'écran thermique pour permettre un passage au travers de l'écran thermique d'air échauffé par les disques vers les roues, les perforations étant pourvues d'un obstacle pour bloquer tout rayonnement direct des disques vers la roue
Patent FR-3058101-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance a l'entrainement d'un vehicule tout terrain
Inventor: HEREN JEAN
IPC: B60K17/356
Filed: 2016-10-28
Abstract: La présente invention concerne un système d'assistance à l'entraînement d'un essieu secondaire (23, 24) équipant un véhicule comportant un essieu principal, comportant une pompe (200) entraînée par un entraînement telle qu'un moteur thermique du véhicule, une machine hydraulique formant moteur (130, 140) équipant chaque roue motrice (23, 24) de l'essieu secondaire, et une unité de pilotage (290), caractérisé par le fait qu'il comprend des moyens de commande (290, 292) adaptés pour contrôler automatiquement la poussée appliquée par les roues motrices de l'essieu secondaire (23, 24) en fonction de la configuration du terrain, notamment l'amplitude et le sens de la pente du terrain.
Patent FR-3058471-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur thermique suralimente comprenant une ligne de recirculation des gaz d'echappement.
Inventor: LEFEBVRE ALAI
IPC: F02M26/10
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moteur thermique suralimenté comprenant un circuit d'admission (2) de gaz d'admission, avec un compresseur de turbocompresseur (21) et un compresseur additionnel (25), un circuit d'échappement (3) avec une turbine de turbocompresseur (31) à géométrie variable couplée en rotation au compresseur de turbocompresseur (21), et un circuit de recirculation des gaz d'échappement (33) vers un collecteur d'admission (25) du circuit d'admission. En cas d'activation du circuit de recirculation des gaz d'échappement, si le compresseur additionnel est en fonctionnement, on commande des éléments (310) de changement de géométrie de la turbine à géométrie variable (31) de façon à augmenter la pression (PAVT) à l'échappement en amont de la turbine à géométrie variable, de sorte à rétablir une différence de pression positive entre la pression à l'échappement en amont de la turbine à géométrie variable et une pression de suralimentation dans le collecteur d'admission.
Patent FR-3058321-A1 (FR)
Title: Guide implantable pour la regeneration tissulaire
Inventor: BARNOUIN LAURENCE
IPC: A61L27/36
Filed: 2016-11-07
Abstract: [0001] La présente invention concerne les guides implantables, plus particulièrement, aux dispositifs médicaux d'origine biologique, ainsi que leur procédé de préparation. [0002] Les guides implantables sont constitués d'un segment d'artère ou de veine ombilicale dont la paroi est retournée, viro-inactivés, lyophilisés et stériles, et peuvent être implantés sans réhydratation préalable. [0003] La présente invention est notamment destinée à la régénération tissulaire de tissus sectionnés tels que des nerfs, des ligaments, des tendons par pontage entre les deux extrémités tissulaires sectionnées.
Patent FR-3059001-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de plaques de verre marquees
Inventor: OZANAM CECILE
IPC: G06K7/10
Filed: 2016-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'une plaque de verre marquée sur une partie d'une de ses faces de symboles formant code, comprenant une étape de gravure desdits symboles au moyen d'un rayonnement laser sur une feuille de verre obtenue par flottage sur un bain d'étain fondu, ladite gravure étant réalisée sur la face ayant été au contact dudit bain d'étain fondu.
Patent FR-3059313-A1 (FR)
Title: Procede de production d'un gaz de synthese a partir d'un flux d'hydrocarbures legers et d'une charge gazeuse comprenant du co2, du n2, de l'o2 et de l'h2o issue d'une unite industrielle comprenant un four a combustion
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: C01B32/40
Filed: 2016-11-29
Abstract: Procédé de production d'un gaz de synthèse contenant du CO et de l'H2 à partir d'un flux d'hydrocarbures légers et d'une charge gazeuse (70) issue d'une unité industrielle comprenant un four à combustion (100) et un moyen d'évacuation (200) de la charge gazeuse, ladite charge gazeuse comprenant du CO2, du N2, de l'O2 et de l'H2O, mais ne comprenant pas d'hydrogène, comprenant les étapes suivantes : - on prélève ladite charge gazeuse (101) obtenue dans ladite unité industrielle en amont dudit moyen d'évacuation de la charge gazeuse ; - on prépare un flux réactionnel (113) comprenant un flux d'hydrocarbures légers (110) comprenant du méthane et ladite charge gazeuse (101) ; - on envoie ledit flux réactionnel (113) dans un réacteur de tri-reformage (1009) pour obtenir un gaz de synthèse (114).
Patent FR-3059170-A1 (FR)
Title: Roue polaire d'inducteur de machine electrique tournante
Inventor: BARATTO FLORIAN
IPC: H02K15/02
Filed: 2016-11-24
Abstract: L'invention porte principalement sur un roue polaire (18) pour un inducteur de machine électrique tournante, caractérisée en ce qu'elle est réalisé dans un matériau à base de métal présentant une microstructure sensiblement exempte de fibrage.
Patent FR-3062270-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage de l'alimentation de sources lumineuses d'un vehicule automobile
Inventor: BOUDIKIAN DAVID
IPC: H05B45/59
Filed: 2017-01-26
Abstract: L'invention propose un dispositif de pilotage de l'alimentation électrique d'au moins une branche de circuit électronique comprenant au moins une source lumineuse d'un véhicule automobile. Un circuit convertisseur convertit une tension d'entrée VIN en une tension (ou un courant) de charge appliquée à ladite branche de circuit, et des moyens de commande sont configurés pour commander le circuit convertisseur moyennant un signal périodique, PWM, ayant une fréquence f prédéterminée. La fréquence f est adaptée en temps réel et en fonction d'une perturbation détectée dans le signal de tension d'entrée VIN, afin d'éviter toute apparence de vacillements au niveau de l'intensité du flux lumineux émis par les sources lumineuses.
Patent FR-3064514-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’une operation d’usinage d’une machine de fraisage du type a commande numerique
Inventor: MENIER PATRICK
IPC: B23Q15/12
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'une opération d'usinage d'une machine de fraisage du type à commande numérique qui comporte une unité de commande numérique de pilotage d'une vitesse de coupe programmée VCprog d'une fraise d'usinage et des moyens de détermination lors de l'opération d'usinage de valeurs de température de la fraise Tfraise, caractérisé en ce que les moyens de détermination permettent en outre de déterminer lors dudit usinage des valeurs de la pente d'évolution de la température de la fraise ΔTfraise, le pilotage de la fraise par l'unité de commande se faisant en fonction desdites valeurs de la pente d'évolution de la température de la fraise ΔTfraise et de la températures de la fraise Tfraise.
Patent FR-3073583-A1 (FR)
Title: Support pour dispositif de ventilation et dispositif de ventilation correspondant
Inventor: HENNER MANUEL
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un support pour dispositif de ventilation (5) d'un véhicule automobile comportant une hélice (9), le support comportant une buse (11) présentant un orifice (19) configuré pour recevoir l'hélice (9), l'hélice (9) comportant une pluralité de pales (15) et étant configurée pour être entrainée en rotation dans l'orifice (19) de manière à générer un flux d'air primaire, les pales (15) étant soumises à au moins une force à une première fréquence lorsque l'hélice (9) est entrainée en rotation. Selon l'invention, la buse (11) présente à la périphérie de l'orifice (19), au moins une surface (30) présentant des discontinuités (33) agencées selon un motif périodique, configurée pour générer, au sein d'un flux d'air secondaire, dit flux d'air recirculant, s'écoulant entre les extrémités des pales (15) et la périphérie de l'orifice (19), au moins une contre-force à une deuxième fréquence en opposition de phase avec la première fréquence. L'invention concerne également un dispositif de ventilation (5) comprenant un tel support.
Patent FR-3070968-A1 (FR)
Title: Procede et station de fabrication d'elements de coffrets
Inventor: QUEVEAU PAUL
IPC: B65B61/24
Filed: 2017-09-14
Abstract: Le procédé de fabrication d'un élément de coffret formé d'une armature (130) rigide en carton qui comprend une face intérieure et une face extérieure opposée à laquelle est collé un habillage, comprend les étapes suivantes : - déplacer l'élément de coffret, - déplacer une contrepartie (2) dans l'espace intérieur creux de l'élément de coffret, - déplacer un presseur (1) doté d'une surface de pression (14) extérieure monotone entre une portion inférieure rectiligne et une portion supérieure courbe d'une position de retrait à une position de presse.
Patent FR-3061810-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion entre les ecrans de deux elements de cable electrique
Inventor: PILLET MICHEL
IPC: H01R13/03
Filed: 2017-01-09
Abstract: Dispositif de connexion entre les écrans de deux éléments de câble métalliques (10) adaptés pour transporter du courant électrique de haute tension et de forte intensité, chacun desdits éléments de câble étant entouré par une couche d'isolant (12) elle-même entourée par un écran (14) constitué d'une feuille d'aluminium couvert d'une couche de protection (16), l'écran, qui est connecté à la terre, étant utilisé pour détecter la dégradation de la couche d'isolant par mesure de la tension entre l'écran et la terre. Le dispositif est caractérisé en ce que l'écran du premier élément de câble est connecté à l'écran du second élément de câble par une connexion électrique reliant deux éléments de connexion, chacun des éléments de connexion comprenant une couche de mousse métallique (18) à cellules ouvertes placée au dessus de l'écran (14) et étant serrée contre l'écran par un moyen de serrage.
Patent FR-3063682-A1 (FR)
Title: Structure de porte arriere de vehicule
Inventor: HIRASAWA SHOTA
IPC: B60J5/10
Filed: 2018-01-29
Abstract: Panneau intérieur (1) comprenant : une partie de bord supérieure (2) supportant une vitre, une partie de bord inférieure (3) formant une partie inférieure du panneau intérieur, des parties de bord latérales (4, 5) couplant la partie de bord supérieure et la partie de bord inférieure, et des portions principales (20, 30) s'étendant dans le sens vertical pour coupler une partie centrale dans un sens de largeur de véhicule de la partie de bord supérieure et une partie centrale dans le sens de largeur de véhicule de la partie de bord inférieure. Les portions principales comprennent respectivement des portions de saillie (25, 35) faisant saillie vers l'arrière, des parties d'extrémité arrière (25a, 35a) des portions de saillie respectives sont disposées sur un côté arrière des parties de bord latérales, et les parties d'extrémité arrière des portions de saillie respectives respectives sont jointes à une surface intérieure d'un panneau extérieur (50).
Patent FR-3078053-A1 (FR)
Title: Pedale de bicyclette
Inventor: ROUSSIN-BOUCHARD XAVIER
IPC: B62M3/08
Filed: 2018-02-19
Abstract: Pédale (2) de bicyclette (1), comprenant un axe (6) destiné à être fixé à une manivelle (4) de bicyclette, caractérisée en ce qu'elle comprend une cartouche (7) agencée au moins partiellement autour de l'axe (6), la cartouche (7) comprenant une douille (8) et au moins un roulement (9, 11) agencé à l'intérieur de la douille (8), la cartouche étant maintenue sur l'axe (6) par un moyen de solidarisation fixé dans l'axe (6), notamment une vis (10).
Patent FR-3079236-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L23/36
Filed: 2018-03-22
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d'une charge renforçante, d'un système de réticulation comprenant un poly-diénophile de formule générale (I) et d'un élastomère contenant des unités monomères d'un 1,3-diène et contenant plus de 3% en mole de motifs anthracényles par mole d'élastomère, les motifs anthracényles étant substitués ou non A représentant une liaison covalente ou un groupement hydrocarboné comportant au moins 1 atome de carbone, éventuellement substitué et éventuellement interrompu par un ou plusieurs hétéroatomes, R1, R2, R3 et R4 représentant indépendamment les uns des autres des groupements identiques ou différents choisis parmi l'atome d'hydrogène et les groupements hydrocarbonés, R1 et R2 d'une part et R3 et R4 d'autre part pouvant former ensemble avec les atomes de carbone du cycle auxquels ils se rattachent, un cycle.
Patent FR-3082605-A1 (FR)
Title: Systeme de ventilation et de climatisation chauffant
Inventor: BAO TAO
IPC: F24F13/14
Filed: 2018-06-13
Abstract: L'invention concerne un système de ventilation et de conditionnement d'air de chauffage comprenant: • un boîtier (1) adapté pour recevoir du fluide; • un évaporateur (2) disposé à l'intérieur dudit boîtier (1); • un réchauffeur (3) également disposé à l'intérieur dudit boîtier (1) et en aval dudit évaporateur (2); • une nervure (5) disposée entre ledit évaporateur (2) et ledit réchauffeur (3) et adaptée pour: ○ diriger au moins une partie du fluide refroidi par ledit évaporateur (2) et dériver ledit dispositif de chauffage (3) vers une première sortie (6); et ○ diriger le fluide restant refroidi par ledit évaporateur (2) vers ledit dispositif de chauffage (3); et • un volet de mode (4, 4') disposé en aval dudit réchauffeur (3) et adapté pour se déplacer entre une première et une seconde configuration pour réguler l'écoulement du fluide chauffé par ledit réchauffeur (3) vers au moins une desdites 6) et une seconde sortie (7) pour réaliser différentes combinaisons de températures d'écoulement de fluide à ladite première sortie (6) et à ladite seconde sortie (7).
Patent FR-3083770-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’un systeme de direction avec deux motorisations redondantes
Inventor: CASSAR STEPHANE
IPC: H02P5/46
Filed: 2018-07-10
Abstract: Procédé de contrôle d'un système de direction d'un véhicule automobile, comportant un premier canal (12) et un second canal (12') disposés en parallèle et comprenant chacun une motorisation électrique délivrant une force d'assistance sur la direction du véhicule (2), afin d'obtenir une somme des deux forces d'assistance délivrées correspondante à un besoin total de force d'assistance demandée (30), caractérisé en ce que le procédé comprend : - une étape d'évaluation du canal dont une valeur de la tension d'alimentation électrique de la motorisation est la plus faible; - une étape de définition d'une fonction de canal maître délivrant une part initiale du besoin total de force d'assistance, et d'une fonction de canal esclave délivrant une part complémentaire variable de force d'assistance, correspondant à la différence entre la part initiale de force réellement délivrée (32), et le besoin total de force (30) ; - une étape d'appariement de la fonction de canal maître au canal dont la valeur de la tension d'alimentation électrique de la motorisation est la plus faible, et la fonction de canal esclave au canal dont la valeur de l'alimentation électrique de la motorisation est la plus forte.
Patent FR-3084218-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de deux alimentations sans interruption en courant alternatif montees en parallele et systeme associe
Inventor: LINDEN JEAN
IPC: H02J9/04
Filed: 2018-07-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de gestion (25) de deux alimentations sans interruption (ASI) en courant alternatif (10a, 10b) montées en parallèle, ledit dispositif de gestion (25) comportant : - des moyens de supervision (Si1, Si2) de l'état des interrupteurs de fin de ligne (II, 12) de chaque ASI (10a, 10b) ; - des moyens de supervision (So1, So2) de l'état des onduleurs (13a, 13b) de chaque ASI (10a-10b) ; et - des moyens de génération d'un signal de commande (Cmd) apte à commander l'inhibition d'un module de gestion de mise en parallèle (20) des deux ASI (10a, 10b) lorsque lesdits moyens de supervision (Si1, Si2, Sol, So2) indiquent qu'un onduleur (13a, 13b) est arrêté ou qu'un interrupteur de fin de ligne (II, I2) est ouvert.
Patent FR-3084719-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de gaz par sorption
Inventor: LEVY MICHAEL FRANCIS
IPC: F17C11/00
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de stockage de gaz par sorption (1) comprenant : - une structure de stockage de gaz par sorption (10) comprenant un matériau de stockage de gaz par sorption, ladite structure de stockage (10) présentant un bord circonférentiel (B), - des moyens de chauffage (3) configurés pour chauffer le matériau de stockage, et faciliter la désorption du gaz, lesdits moyens de chauffage (3) comprenant : ○ une première partie chauffante (30) agencée dans la structure de stockage (10), à distance du bord circonférentiel (B), ○ une deuxième partie chauffante (32) agencée dans la structure de stockage (10), à distance du bord circonférentiel (B) d'une part, et de la première partie chauffante (30) d'autre part, la première partie chauffante (30) et la deuxième partie chauffante (32) définissant entre elles un espace dans lequel une première portion (11) de la structure de stockage (10) s'étend.
Patent FR-3084718-A1 (FR)
Title: Accessoires amovibles pour treteaux et treteaux munis de tels accessoires
Inventor: DARGAUD BENOIT
IPC: F16M11/04
Filed: 2018-08-02
Abstract: Accessoire amovible pour dispositif de support portatif tel un tréteau, ledit accessoire comprenant un élément plan (8) apte à se positionner sur la surface supérieure d'appui ou tablette (5) dudit dispositif de support portatif, et muni sur sa face inférieure de moyens de centrage et de fixation dudit élément plan sur ladite surface supérieure d'appui (5).
Patent FR-3085066-A1 (FR)
Title: Module d’eclairage pour un projecteur de vehicule automobile sans glace et son procede d’assemblage
Inventor: CUNHA CLEMENT
IPC: F21S43/27
Filed: 2018-08-17
Abstract: L'invention se rapporte à un module d'éclairage (1) pour projecteur de véhicule automobile dépourvu de glace de couverture, le module d'éclairage (1) comportant un support (2) de lentille et une lentille (3), le support (2) de lentille comportant un logement (20) dont une première partie de fixation (22) forme un alésage cylindrique, la lentille (3) comportant une première partie de fixation (34) de forme complémentaire de la première partie de fixation (22) du support (2), la lentille (3) étant fixée au support (2) par emmanchement serré des premières parties de fixation (22, 34) du support (2) et de la lentille (3).
Patent FR-3085715-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle de l'etat de fonctionnement d'un organe de traitement d'effluents gazeux d'une ligne d'echappement d'un moteur a combustion interne
Inventor: CARCEL-CUBAS JUAN
IPC: F02D41/30
Filed: 2018-09-07
Abstract: Procédé de contrôle de l'état de fonctionnement d'un catalyseur (14) d'effluents gazeux. d'une ligne d'échappement (13) dans un moteur à combustion interne (1) à allumage commandé dans lequel, lors de la décélération du véhicule, on contrôle le moteur, on augmente la pression du collecteur d'admission à celle du ralenti, on calcule la quantité d'oxygène cumulée dans le catalyseur (14) jusqu'à la fin de la décélération, ou lance une intrusivité sur une richesse d'environ 1.05 pour vider le catalyseur d'oxygène, on calcule la capacité de stockage d'oxygène du catalyseur (14) entre le début de la phase riche et le basculement de l'état pauvre à l'état riche, et on déclare le catalyseur conforme lorsque la valeur calculée de la capacité de stockage d'oxygène est supérieure à un seuil.
Patent FR-3086514-A1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire
Inventor: ROBINAULT JEAN-LUC
IPC: B05B1/26
Filed: 2018-10-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration et/ou de décoloration capillaire, comportant l'étape consistant à appliquer sur la chevelure au moins un composé de coloration ou décoloration capillaire en utilisant un dispositif (10) comportant au moins deux buses (13), dont l'une au moins est alimentée par au moins un liquide sous pression contenant ledit composé, les buses (13) étant disposées de telle sorte que leurs jets respectifs entrent en collision.
Patent FR-3088490-A1 (FR)
Title: Boitier de connecteur equipe d'un dispositif d'assurance de position de connecteur (cpa) ameliore
Inventor: ANNEQUIN SEBASTIEN
IPC: H01R13/642
Filed: 2018-11-12
Abstract: La présente invention concerne un boitier (10) de connecteur (1) dont le dispositif (2), dit d'assurance de position de connecteur (CPA), monté coulissant à l'intérieur du boitier est activé par l'extrémité avant (52) du boitier (50) de connecteur complémentaire (1) qui n'est pas l'ergot, communément appelé nez de verrouillage des boitiers entre eux.
Patent FR-3090212-A1 (FR)
Title: Unité d’absorption d’énergie de choc pour dispositif de stockage d'énergie électrique
Inventor: RIPA JEROME
IPC: H01M50/103
Filed: 2018-12-17
Abstract: Unité d’absorption d’énergie de choc pour dispositif de stockage d'énergie électriqu e L’invention concerne un unité d’absorption (30) d’énergie de choc pour dispositif de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile, cette unité comportant au moins un insert réalisé dans un premier matériau et un corps en matière plastique au sein duquel est placé l’insert (31), cet insert et ce corps (33) étant liés entre eux, cet insert étant destiné à être disposé dans une région exposée à un choc du véhicule automobile, notamment un choc latéral du véhicule.      Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3094823-A1 (FR)
Title: Procede de mesure in vivo de l’usure d’un implant
Inventor: DUTREY THOMAS
IPC: G16H30/40
Filed: 2019-04-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de mesure de l’usure d’un implant (1) comprenant une partie mâle (3) comprenant une tête (3a) et une partie femelle (2) comprenant une cupule (2a), le procédé comprenant les étapes suivantes : on fournit une pluralité d’images tomographiques (5) en coupe de l’implant obtenues par tomographie (E1); on extrait de chaque image un nuage de points (5a), l’ensemble des nuages de points étant assemblé en un volume de points (9) correspondant à la partie mâle et un volume de points (8) correspondant à la partie femelle (E3); on détermine à partir des volumes de points les coordonnées dans un repère donné des centres de rotation (CT, CP) des portions (8a, 9a) de chacun des volumes de points correspondant à la tête et à la cupule (E4, E5); on mesure l’écartement entre les centres de rotation (E6). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1