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Patent FR-2926221-A1 (FR)
Title: Compositions permettant la reproduction artificielle des conditions pharmacologiques de la dependance aux drogues addictives telles que opiaces, psychostimulants, tabac et alcool, par la combinaison de nicotine et d'un ligand.
Inventor: TASSIN JEAN POL
IPC: A61K31/404
Filed: 2008-01-14
Abstract: Compositions permettant la reproduction artificielle des conditions pharmacologiques de la dépendance aux drogues addictives telles que opiacés, psychostimulants, tabac et alcool, par la combinaison de nicotine et d'un ligand (agoniste ou antagoniste) des récepteurs 5-HTlA.L'invention permet .1. La reproduction artificielle des conditions pharmacologiques qui ont conduit à la dépendance aux drogues addictives telles que opiacés, psychostimulants, tabac et alcool, par consommation d'un des deux types de composition suivants :- Composition A : nicotine associée à un antagoniste des récepteurs 5-HT1A ;- Composition B : nicotine associée à un agoniste des récepteurs 5-HT1A.2. Une substitution effective aux drogues addictives telles que opiacés, psychostimulants, tabac et alcool à court, moyen ou long terme, permettant de lever les risques cliniques liés à la consommation de ces drogues et plus particulièrement au tabagisme, et ce, sans effet secondaire notable et sans effet de « lassitude » à la substitution.Cette invention permet aux toxicomanes d'arrêter la consommation de drogues addictives telles que opiacés, psychostimulants, tabac et alcool, sans limitation de durée, et sans encourir d'effets indésirables importants.
Patent FR-2931702-A1 (FR)
Title: Systeme de retention externe d'un lit de catalyseur dans un reacteur a flux radial
Inventor: NADERI ABDEL HOSSEIN
IPC: B01J8/02
Filed: 2008-06-02
Abstract: L'invention concerne un système de rétention externe d'un lit de catalyseur dans un réacteur catalytique à flux radial, comportant une pluralité d'éléments de conduit creux longitudinaux (2) régulièrement répartis en couronne périphérique autour d'un espace central (3) contenant le lit de catalyseur et présentant une paroi avant (5) filtrante à l'égard du catalyseur, pour l'admission radiale d'un fluide à traiter dans ledit lit de catalyseur (3), caractérisé en ce que chacun desdits éléments (2) est limité latéralement par deux parois latérales (6) s'orientant radialement dans le réacteur (1) et comportant des moyens d'assemblage à organe male dans organe femelle (7, 8) avec les éléments respectivement adjacents (2').
Patent FR-2932812-A1 (FR)
Title: Procede de conversion de charges issues de sources renouvelables en bases carburants gazoles de bonne qualite mettant en oeuvre un catalyseur zeolithique sans separation gaz liquide intermediaire
Inventor: BOUCHY CHRISTOPHE
IPC: C10G45/64
Filed: 2008-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de charges issues de sources renouvelables sans séparation gaz liquide intermédiaire, afin de produire des bases carburants gazoles d'excellente qualité. Les charges utilisées peuvent être des huiles végétales brutes ou ayant subi préalablement une étape de préraffinage, des graisses animales, ou des mélanges de telles charges. L'invention concerne un procédé permettant à partir de telles charges, d'obtenir des rendements élevés en bases gazoles.
Patent FR-2936310-A1 (FR)
Title: Selection ergonomique de course/radiale de reference pour le guidage d'un aeronef
Inventor: BITAR ELIAS
IPC: B64D43/00
Filed: 2008-09-19
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif associé permettant d'éviter des erreurs d'entrée de commande de guidage par l'équipage. La course et la radiale étant liées par des relations différentes selon que l'aéronef s'approche ou s'éloigne d'un point, les consignes du contrôle aérien pouvant être données soit en course soit en radiale et le système FMS pouvant également requérir l'entrée d'une des deux valeurs, la combinatoire crée une situation d'ambiguïté préjudiciable à la sécurité du vol. Pour résoudre ce problème l'invention propose un affichage systématique en mode textuel et/ou en mode graphique de la donnée entrée (course ou radiale) et de l'autre pour vérification par l'équipage.
Patent FR-2937227-A1 (FR)
Inventor: CHEVALLIER YVES
IPC: A42B3/22
Filed: 2008-10-17
Abstract: The helmet has a rigid support shell (2) and a movable visor (3) that is moved between two extreme positions. A maintaining system maintains the visor in any position between the two extreme positions by friction between the support shell and the visor, where the friction is realized by primary and secondary microfiber felt members (4) of the maintaining system. The primary member is attached to a helmet holder, and the secondary member is attached to the visor.
Patent FR-2939555-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un dispositif de commande d'un equipement domotique
Inventor: DUCHENE ISABELLE
IPC: G08B25/00
Filed: 2008-12-10
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un dispositif de commande d'un équipement domotique d'orientation et/ou de déplacement d'un produit mobile d'un bâtiment, comprenant un écran de visualisation, sur lequel une partie de l'écran est affectée à l'affichage d'une première représentation graphique, comme une icône d'équipement, symbolisant cet équipement, caractérisé en ce que le procédé comprend une étape d'ajustement graphique de la première représentation graphique de manière à ce qu'elle représente, au moins approximativement, le degré réel d'orientation et/ou de déploiement du produit mobile.
Patent FR-2928773-A1 (FR)
Inventor: ROLLAND GUILLAUME
IPC: B60L11/18
Filed: 2008-03-14
Abstract: The device has an energy storage element (10) e.g. ultracapacitor, crossed by a conduit (22) used for passage of thermal packaging fluid, and male and female collectors (12, 13) forming positive and negative poles of the device. The conduit has length higher than that of the energy storage element. The conduit extends beyond the storage element and is opened at level of a convex surface (15) of the collectors. The positive and negative poles are located on opposite faces of the storage element through which the conduit is opened.
Patent FR-2931830-A1 (FR)
Title: Composition a base de pvc utilisee en decoration interieure automobile preparee a partir de matieres premieres renouvelables.
Inventor: TARRIT HELENE
IPC: C08K3/00
Filed: 2008-05-29
Abstract: La présente invention se rapporte à une nouvelle composition à base de résine PVC, telle que le ratio en nombre du carbone renouvelable de la composition par rapport au carbone total de la composition soit supérieur ou égal à 30%. Cette composition est destinée à être utilisée pour la fabrication de pièces d'intérieur automobile et répond donc à toutes les exigences nécessaires à cette application.
Patent FR-2935258-A1 (FR)
Inventor: LASCAR TRISTAN
IPC: A61B17/72
Filed: 2008-08-26
Abstract: This device comprises a support portion (2) designed to support a native articular head (101 ). According to the invention, the support portion (2) comprises: - a central plate (6) having at least one peripheral flange (12, 13) forming an inclined anterior face and a posterior face substantially perpendicular to the axis of the plate, - a peripheral plate (7) having at least one peripheral flange (14) which forms an inclined anterior face, and a posterior face substantially perpendicular to the axis of the peripheral plate (7).
Patent FR-2940735-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion locale de contenu audio/video entre un dispositif source equipe d'un connecteur hdmi et un dispositif recepteur
Inventor: MORARD JEAN PIERRE
IPC: H04N7/015
Filed: 2008-12-31
Abstract: Dans l'invention, on propose essentiellement un procédé de diffusion locale de contenu audio/vidéo entre un dispositif source (100) équipé d'une interface HDMI (102) et un dispositif cible (110), caractérisé en ce que le procédé comporte les différentes étapes consistant à : - compresser, au sein du dispositif source, le contenu audio/vidéo ; - émettre par liaison sans fil ledit contenu audio/vidéo compressé, depuis un émetteur (101) associé au dispositif source, ledit émetteur recevant le contenu audio/vidéo depuis l'interface HDMI dudit dispositif source ; - recevoir le contenu audio/vidéo compressé au moyen du dispositif récepteur.
Patent FR-2942632-A1 (FR)
Title: Natural lighting strips inserting device for plan of cover in roof of historic building, has part allowing water drainage and glazing reception, and cap allowing maintenance and fixing of glazing and pressure of materials on joints
Inventor: BRAUN FRANCOIS STEPHANE
IPC: E04B7/18
Filed: 2009-02-27
Abstract: The device has metal sheets (5) whose planar continuity and transparent or translucent materials enter in natural lighting strips (1). Tubular woodwork profiles have cross-pieces, and posts form a frame to receive a glass. A structural part allows drainage of water and reception of a glazing. A clamping cap allows maintenance of the glazing, pressure of the materials on striking joints and ensures fixing of the glazing. A rabbet compensator is fixed according to thickness of the glass to allow maintenance and fixing of the metal sheets of a cover (12).
Patent FR-2944527-A1 (FR)
Title: New peptide hydrolyzates enriched in bioactive peptide capable of enhancing epidermal barrier function, are 3-hydroxy-3-methylglutaryl-coenzyme A reductase activators, useful to e.g. fight against signs of cutaneous aging and photoaging
Inventor: DAL FARRA CLAUDE
IPC: A61K8/64
Filed: 2009-04-15
Abstract: Peptide hydrolyzates (I) enriched in bioactive peptide capable of enhancing the function of epidermal barrier, where the bioactive peptide contains 3-5 amino acids comprising at least one glycine residue, and lysine residue, are new. An independent claim is included for a cosmetic composition or pharmaceutical composition comprising the peptide hydrolyzates in a quantity of 0.0001-20 wt.%, preferably 0.05-5 wt.% of the cosmetic composition, as active ingredient able to strengthen the barrier function of the epidermis, in a medium. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : 3-Hydroxy-3-methylglutaryl-coenzyme A (HMG COA) reductase activator.
Patent FR-2928308-A1 (FR)
Title: Guide longitudinal pour sieges de vehicule automobile reglables dans une direction longitudinal et aptes a etre enleves
Inventor: PIETAS STEFAN
IPC: B60N2/06
Filed: 2009-03-04
Abstract: La présente invention a pour objet un guide longitudinal pour sièges de véhicule automobile qui sont réglables dans une direction longitudinale et aptes à être enlevés du guide longitudinal. Ledit guide est caractérisé en ce que le rail de siège comprend une partie de base et une partie d'appui (28), ladite partie de base présentant au moins un axe transversal avant et au moins un axe transversal arrière (32) qui coopèrent chacun avec les crans d'arrêt, et étant réglable par rapport à la partie d'appui (28) entre une position inférieure dans laquelle les axes transversaux (32) ne sont pas en prise avec les crans d'arrêt et le rail de siège peut être déplacé par rapport au rail de fond (22), et une position supérieure dans laquelle les axes transversaux (32) s'engrènent dans des crans d'arrêt.
Patent FR-2944911-A1 (FR)
Title: Electric switch-disconnector for use in lines of medium and high voltage electric energy transmission, has fixing contact fixed in displacement direction by resistor, where value of resistor changes according to position of mobile contact
Inventor: PICCOZ DANIEL
IPC: H01H33/04
Filed: 2009-04-23
Abstract: The switch-disconnector has fixed contacts (1A, 1B) connected to electric conductors (12, 13). A mobile contact (2) has a length that is slightly greater than a distance separating the contacts, assembled to rotate on an axis of rotation located at middle distance of the fixed contacts. One of the fixed contacts in a circular movable displacement direction by an electric resistor (15) extends in arc of circle along the circumference defined by rotation of ends (21) from the mobile contact, where value of the resistor changes in a continuous way according to the position of the mobile contact.
Patent FR-2945162-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation externe d'une serrure comportant des moyens de communication sans contact de type nfc
Inventor: METIVIER PASCAL
IPC: E05B49/00
Filed: 2009-04-30
Abstract: Ce système comprend une serrure (10) munie de circuits électroniques d'émission/réception par voie NFC et de circuits électriques pour la commande d'organes mécaniques de verrouillage/déverrouillage, et un téléphone portable (16) muni de circuits lui permettant de fonctionner en mode NFC. Des moyens sont prévus pour transmettre de l'énergie à la serrure par téléalimentation (18) depuis le téléphone, de manière à charger un condensateur tampon pour ensuite alimenter temporairement les circuits électroniques et électriques de la serrure le temps que cette dernière interroge les circuits NFC du téléphone afin de vérifier l'habilitation du porteur du téléphone et commander l'ouverture de la porte.
Patent FR-2945853-A1 (FR)
Title: Outil a main avec bruleur incorpore et ensemble detente- allumeur piezoelectrique demontable.
Inventor: GUILLOU YVES
IPC: F23D14/38
Filed: 2009-05-25
Abstract: L'invention concerne un outil à main (1) avec brûleur (3) incorporé comprenant : - un carter (2) ; - un brûleur (3) logé dans le carter (2) et relié à un élément (4) électriquement conducteur ; - une détente (5) portée à déplacement sur le carter ; - une butée (6) d'allumage ; et - un allumeur (7a) piézoélectrique ; caractérisé en ce que la détente (5) et l'allumeur (7a) piézoélectrique forment un ensemble démontable par la désolidarisation de la détente (5) d'avec le carter (2).
Patent FR-2936381-A1 (FR)
Title: Moteur bague electrique
Inventor: LAOUN MAGDI
IPC: H02K37/00
Filed: 2009-08-04
Abstract: Moteur bague électrique de type pas-à-pas avec un passage central (19) comprenant un stator (4) comprenant un circuit magnétique (12) monté sur un corps (14) du stator et une pluralité de bobines (10) montées sur le circuit magnétique, et un rotor (6) monté au stator à travers un palier à roulement (8), le rotor comprenant un aimant anneau-disque multipolaire (16) monté sur un corps tubulaire (18) du rotor. Le circuit magnétique comprend au moins deux parties (12a, 12b) disposées de part et d'autre de l'aimant anneau-disque. L'aimant anneau-disque, les parties de circuit magnétique, et le palier à roulement sont disposés entre le corps tubulaire du rotor et le stator à essentiellement le même niveau radial.
Patent FR-2950923-A1 (FR)
Title: Partition type sliding door for opening and closing opening in mural wall of dwelling, has plating unit plating opening frame in its closing position against sealing joints integrated to fixed frame in dwelling
Inventor: FAIRIER LUDOVIC
IPC: E05C21/02
Filed: 2009-10-01
Abstract: The door has a sliding opening frame movable between an opening position and a closed position of an opening formed across a mural wall in a dwelling, where the opening frame is mounted slidingly using a slide. A plating unit (300) plates the opening frame in its closing position against sealing joints (290) integrated to a fixed frame. The plating unit comprises wedges (310) integrated to the fixed frame and shoes (320) integrated to the opening frame.
Patent FR-2951933-A1 (FR)
Title: Inflatable cell for anti-eschar mattress utilized by e.g. aged person, in hospital, has inflatable housing including side surfaces and oblong welds that are spaced apart along length of housing and connect side surfaces of housing
Inventor: MULLIEZ THADDEE
IPC: A61G7/057
Filed: 2009-11-03
Abstract: The cell (1) has an elongated inflatable housing (2) provided with two main opposed side surfaces (20d, 20e) and oblong welds (7A, 7B), where one of the welds has longitudinal axis (7a) perpendicular to a main longitudinal axis (2a) of the housing. The oblong welds are spaced apart along the length of the housing and connect the side surfaces of the housing. An internal sheet (6) is positioned between the side surfaces of the housing and is welded to the side surfaces by the welds. The housing comprises two superposed lower and upper chambers corresponding to superposed air cushions.
Patent FR-2952798-A1 (FR)
Title: Temporary autonomous and integral shower arrangement for use with e.g. bathroom to install in dwelling, has four lower posts whose lower ends are arranged on receiver, and upper part that is supported on ceiling
Inventor: PARENDEL XAVIER
IPC: A47K3/32
Filed: 2009-11-25
Abstract: The arrangement has a shower receiver (10), a pump for raising and transferring of waste water, and components e.g. water inlets and a mixing valve (36) of a shower. A tubular frame (20) with a lower part comprises four lower posts (28) whose lower ends are arranged on the receiver. A median part (24) comprises a dual function horizontal bar (32) directed towards the interior of the frame. An upper part (26) is supported on the ceiling. The receiver comprises saddles (18) designed to receive the lower posts.
Patent FR-2965375-A1 (FR)
Title: Evolutive character digital conversational agent system for assuring conversation between men and machines using natural language for e.g. Web3.0, has database to maintain history of contact, where area in database is extended
Inventor: LOVRIC IVAN
IPC: G06F15/18
Filed: 2010-09-27
Abstract: The system has an evolutive character digital conversational agent element (100) for conversing with humans. The element includes a real/virtual detector, to allow an evolutive character digital conversational agent to experience emotions, and a real/virtual actuator e.g. loudspeaker, to allow the agent to speak. The element has a sensory motor (105) to define character of the agent from the detector and the age of the agent, and a history database (103) to maintain history of contact, discussions and context of the history, where an initial discussion area in the database is extended. The real/virtual detector is a camera or a microphone. An independent claim is also included for an evolutive character digital conversational agent method.
Patent FR-2955704-A1 (FR)
Title: Mobile electric current generating device for e.g. computer in remote location, has cradle rear face comprising leg with upper part articulated to vary inclination angle of frame relative to ground, and plate provided in lower part of leg
Inventor: BARDIEUX JEAN-MARIE
IPC: H01L31/045
Filed: 2010-01-28
Abstract: The device has a frame (10) supporting a set (12) of solar panels (14) and comprising a parallelepiped cradle (20). A front face of the cradle has a support arm carrying one of the panels and comprising an upper part articulated to vary an elevation angle. A rear face of the cradle has a leg (28) whose upper part is articulated to vary an inclination angle of the frame with respect to ground. A support plate (30) is provided in a lower part of the leg. A connecting panel (16) is located on the rear face. An electric energy storage unit (18) e.g. lead battery, is located in the frame.
Patent FR-2956321-A1 (FR)
Title: Composition, useful for the cosmetic method of non-therapeutic treatment or make up of keratin materials e.g. skin, comprises water, ascorbic acid and cyclohexyl-(tetramethyl-tetrahydro-naphthalen-2-yl)-methanone, in a medium
Inventor: CAVEZZA ALEXANDRE
IPC: A61K31/192
Filed: 2010-02-17
Abstract: Composition comprises water, ascorbic acid and cyclohexyl-(5,5,8,8-tetramethyl-5,6,7,8-tetrahydro-naphthalen-2-yl)-methanone compound (I), in a medium. Composition comprises water, ascorbic acid and cyclohexyl-(5,5,8,8-tetramethyl-5,6,7,8-tetrahydro-naphthalen-2-yl)-methanone compound of formula (I), in a medium. R : H, saturated linear 1-5C, or unsaturated linear 2-5C or branched 3-5C hydrocarbon and their salts (when R is H), preferably R is H, where (I) is in salt form comprising salts of sodium, potassium, lithium, magnesium, calcium and zinc (preferred) [Image].
Patent FR-2956416-A1 (FR)
Title: Aiguille pour l'insertion d'un fil dans un pneumatique
Inventor: DETTORRE JEAN MARIE
IPC: B60C9/00
Filed: 2010-02-18
Abstract: L'aiguille (12) pour l'insertion d'un fil dans un pneumatique présente : - une zone de perçage (18) ayant un axe de symétrie, et - un conduit (30) débouchant dans la zone (18) par une embouchure (36) excentrée par rapport à l'axe.
Patent FR-2958439-A1 (FR)
Title: Display strip for paper poster containing advertising messages for communication field, has bars connected by hinge allowing strip to pass from holding position in which bars are in plane to fixation position in which bars enclose support
Inventor: GUICHARD LAURENT
IPC: G09F1/10
Filed: 2010-04-06
Abstract: The strip (1) has two bars (2) receiving fixation units that fix the bars on an edge of a flexible printed support. The bars are connected together by a film hinge (3) allowing the strip to pass from a holding position in which the bars are in a same plane to a fixation position in which the bars enclose an edge of the printed support. Each bar comprises an adhesive zone covered with a strippable film (5) made of extruded plastic material. The bars are symmetric with respect to the film hinge, where the strip is made of plastic.
Patent FR-2967571-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique destinee a excercer une action exfoliante, kit cosmetique et utilisations
Inventor: GUY EPOUSE MUSY JOCELYNE
IPC: A61K8/02
Filed: 2010-11-23
Abstract: L'invention porte principalement sur une composition cosmétique qui est essentiellement caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un composé exfoliant constitué de grains abrasifs hydrosolubles qui agissent sur la peau par exfoliation mécanique et se dissolvent dans une solution aqueuse. Le caractère hydrosoluble des grains abrasifs permet de faciliter le rinçage par l'exfoliation puisque les grains se dissolvent dans la solution aqueuse de rinçage. L'invention porte également sur un kit cosmétique comprenant une poudre contenant les grains abrasifs hydrosolubles et une huile. Le kit cosmétique peut également comporter une lotion aqueuse. Les grains abrasifs hydrosolubles sont de préférence des sels du désert de Kalahari.
Patent FR-2971373-A1 (FR)
Title: Pressure relief device for sealed metal tank filled with gas under pressure in gas insulation switchgear, has plate attached to housing by controlled breaking shaft and arranged in housing in sealed manner at unbroken state of shaft
Inventor: TREIER LUKAS
IPC: H02B13/025
Filed: 2011-02-03
Abstract: The device (D) has a cover (1) integral with a housing (2) and defining spaces (10, 11) for guiding pressurized gas (13) discharged from interior of a metal tank. A controlled breaking shaft (16) breaks in the event of undesired overpressure of gas inside the tank. A plate (12) forming a piston is attached to the housing by the shaft and arranged in the housing in a sealed manner at an unbroken state of the shaft. The spaces between the cover and the housing are dimensioned so as to hold the piston in broken state of the shaft, where the shaft is arranged to be in contact with pressurized gas.
Patent FR-2976000-A1 (FR)
Title: Procede pour augmenter la recyclabilite d'un polyamide utilise en frittage
Inventor: MATHIEU CYRILLE
IPC: B29C35/08
Filed: 2011-05-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour augmenter la recyclabilité d'un polyamide dans un procédé de frittage, dans lequel on incorpore au moins 4000 ppm d'au moins un acide dans le polyamide, ledit acide étant choisi parmi : les acides de formule générique HxPyOz dans laquelle x, y et z sont des nombres entiers choisis dans la gamme allant de 1 à 7, l'acide borique, les sels de ces acides, leurs esters, leurs anhydrides et leurs mélanges.