baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3112165-B1 (FR)
Title: Dispositif abradable d’étanchéité
Inventor: FRANCOIS ETIENNE LÉON
IPC: F01D11/12
Filed: 2020-07-01
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif abradable (16) d'étanchéité entre une partie de rotor et une partie de stator d’une turbomachine s’étendant selon un axe, le dispositif (16) comprenant au moins une première extrémité (21), radialement interne ou externe, et une seconde extrémité (22) opposée à la première extrémité (21) et apte à coopérer avec au moins une léchette (15) de la partie de rotor ou de la partie de stator, le dispositif (16) comportant des feuillards (19) assemblés les uns aux autres par brasage et s’étendant dans une direction longitudinale, caractérisé en ce qu’au moins un feuillard (19) comporte une première zone (23) ondulée, située du côté de la première extrémité (21) du dispositif (16) et une seconde zone (24) plane s’étendant sur la majorité ou toute la longueur du feuillard (19), située du côté de la seconde extrémité (22) du dispositif (16), les feuillards (19) étant brasés les uns aux autres au niveau de la première zone (23) ondulée uniquement.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 11
Patent FR-3112344-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un triglycéride d’acide heptanoïque
Inventor: LEBRUN STÉPHANIE
IPC: C07C69/025
Filed: 2020-07-10
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un triglycéride, comprenant une étape de mise en contact de glycérine avec de l’acide heptanoïque, l’acide heptanoïque étant en excès par rapport à la glycérine et le procédé étant mis en œuvre en absence de catalyseur. L’invention concerne également un triglycéride obtenu à partir dudit procédé ainsi que l’utilisation de ce triglycéride comme supplément nutritionnel dans l’alimentation animale et/ou humaine.  Pas de Figure.
Patent FR-3117176-B1 (FR)
Title: Pompe à vide
Inventor: BEAUJON EMMANUEL
IPC: F04C25/02
Filed: 2020-12-04
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention se rapport à une pompe à vide (1) comportant au moins deux étages de pompage (3a, 3b, 3c, 3d, 3e, 3f) en série, chaque étage de pompage (3a, 3b, 3c, 3d, 3e, 3f) comportant un couple de rotors (7) dont les parois périphériques présentent des formes correspondantes et qui sont agencés pour être entraînés chacun par un arbre (5a, 5b) selon un axe (A, B) de rotation de manière synchronisée et en sens inverse afin de pomper un gaz dans un sens de circulation allant depuis une entrée d’aspiration (2) vers une sortie de refoulement (4), caractérisée en ce qu’au moins le dernier étage de pompage (3f) en amont de la sortie de refoulement (4) comporte un couple asymétrique de rotors (7) dont chaque section projetée selon son axe (A, B) de rotation est différente de l’autre.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3118029-B1 (FR)
Title: Bille magnetique
Inventor: BOUTTES DAVID
IPC: H01F1/01
Filed: 2020-12-22
Granted: 2022-12-16
Abstract: BILLE MAGNETIQUE L’invention concerne une bille frittée présentant les phases cristallisées suivantes, en pourcentages en masse sur la base des phases cristallisées et pour un total de 100% : zircone stabilisée : complément à 100% ; zircone monoclinique : ≤ 20% ; 4% ≤ constituant magnétique ≤ 22% ; phases cristallisées autres que zircone stabilisée, zircone monoclinique et constituant magnétique : < 10% ; le constituant magnétique étant choisi parmi les spinelles magnétiques, les grenats magnétiques, les ferrites hexagonales magnétiques et leurs mélanges ; la bille frittée comportant, hors constituant magnétique, CeO2 et optionnellement Y2O3, en des teneurs telles que , en pourcentages molaires sur la base de la somme de ZrO2, CeO2 et Y2O3, 1,5% ≤ CeO2 ≤ 17,5% et 1,5% ≤ Y2O3 + (CeO2)/3,5 ≤ 5%.   Pas de figure d’abrégé
Patent FR-3119547-B1 (FR)
Title: Dispositif pour ouvrir en force des portes, fenetres et autres ouvrants
Inventor: GERARD JEAN-MICHEL
IPC: E05F15/00
Filed: 2021-02-05
Granted: 2023-04-28
Abstract: DISPOSITIF POUR OUVRIR EN FORCE DES PORTES, FENETRES ET AUTRES OUVRANTS.  L’invention concerne un dispositif (D’) pour ouvrir en force des portes, fenêtres et autres ouvrants, comprenant un fourreau intérieur et un fourreau extérieur coulissant, un premier vérin (200’) réalisant le déplacement des fourreaux (110’, 120’) soumettant le châssis à une contrainte au niveau des appuis entre lesdits coins (112’, 122’) et le châssis de l’ouvrant, le point de départ de sa course étant défini par un premier coulissement manuel entre les deux fourreaux. Le dispositif est remarquable en ce qu’il comprend un organe de blocage bloquant de façon sélective la translation longitudinale pour  - d’une part, bloquer les deux fourreaux coulissants (110’, 120’) entre eux avant de commander l’extension dudit premier vérin (200’) pour exercer une contrainte de poussée et  - d’autre part, bloquer les deux fourreaux coulissants (110’, 120’) entre eux avant de commander la rétractation dudit premier vérin (200’) pour exercer une contrainte de traction.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120123-B1 (FR)
Title: Systeme de pesee pour un appareil apte a delivrer une masse predeterminee et procede correspondant
Inventor: PAPY HERVÉ
IPC: G01G13/22
Filed: 2021-02-25
Granted: 2023-06-02
Abstract: TITRE : SYSTEME DE PESEE POUR UN APPAREIL APTE A DELIVRER UNE MASSE PREDETERMINEE ET PROCEDE CORRESPONDANT L’invention concerne un système de pesée (10) une masse prédéterminée d’un produit alimentaire, comprenant un moteur électrique (30) pas à pas porté par un châssis (11) et ayant un arbre de sortie, un organe de réception (22) du produit alimentaire qui est mobile suivant l’axe de déplacement entre une position de réception et une position de déversement du produit alimentaire, et une unité électronique de commande pour piloter le moteur électrique.  Selon l’invention, l’organe de réception est solidaire en déplacement de l’arbre de sortie et le système de pesée est configuré pour que, dans ladite position de réception, l’organe de réception et le produit alimentaire, appliquent un couple statique sur l’arbre de sortie, et que l’unité électronique de commande est configurée pour appliquer un couple résistant, pour une masse prédéterminée du produit alimentaire, sur l’arbre de sortie de sorte que lorsque le couple statique est au moins égal au couple résistif, l’arbre de sortie change de position.   Figure pour l’abrégé : Figure  2
Patent FR-2230892-B1 (FR)
IPC: F16C35/04
Filed: 1974-05-15
Granted: 1977-06-24
Abstract: 1426154 Bearings BORG-WARNER CORP 5 April 1974 [21 May 1973] 15289/74 Heading F2A In a rolling bearing assembly comprising a housing 12, an inner race 24, and an outer race 28 constructed of two parts joined together, a locking pin 40 is situated in an opening 38 in the outer race, the pin having enlarged terminal portions 42, 43 and a reduced waist portion 41; the housing has a recess 44 for receiving one terminal portion 42, and the outer race opening 38 has a complementary shape to the waist portion and the other terminal portion of the pin, whereby the pin effectively limits relative rotation between the outer race and housing. The waist portion of the pin may be cylindrical or conical. The pin is of a ductile metal or of PFTE, and may be constructed as a blind rivet. The bearing is held in the housing by means of a ring member 20 and a snap ring 22; alternatively the housing is split. The outer race parts may together define the opening 38, and may be welded together with the pin in place.
Patent FR-2362532-B1 (FR)
IPC: H01L41/04
Filed: 1977-08-17
Granted: 1982-06-25
Abstract: A flexural mode tuning fork quartz crystal vibrator having two vibrator tines including first and second opposed substantially planar surfaces, the thickness of the plate between said opposed surfaces being no greater than 0.2 mm is provided. Both surfaces of each tine have three electrodes on at least the lengthwise peripheral sides of the respective surfaces of the tines and a third electrode intermediate and not in contact with the two peripherally disposed electrodes with each intermediate electrode being short-circuited to the peripheral electrode on the other tine. A fourth electrode is disposed on at least one lengthwise side edge of both of the respective tines, the fourth electrode electrically coupling the peripherally disposed electrode on the lengthwise peripheral sides of the respective surfaces of the tine.
Patent FR-2440205-B1 (FR)
IPC: A63B21/08
Filed: 1978-10-31
Granted: 1981-12-18
Abstract: A swedish rib stall with double vertical upright defines the housing wherein a loadable counterweight (7) slides, said counterweight being comprised of an open box wherein self blocking loads or a counterweight with progressive loads, said counterweight consisting of loads joined together by a strap. The apparatus may be used in all fields related to muscle build up or limbering up exercises.
Patent FR-2467448-B1 (FR)
IPC: G01R31/36
Filed: 1979-10-12
Granted: 1983-06-24
Abstract: This anti-fraud system includes a process and devices for avoiding fraud on the price indicated by an electronic taximeter. The taximeter apparatus, which includes a luminous display unit and a computing unit, is supplied with d.c. voltage V by the vehicle battery. One particular fraud, made more difficult by this system, involves voluntary cut-off of the voltage supply to the meter. To execute this fraudulent maneuver the cabdriver firstly starts the meter, and records a price on the fare meter, with no passenger in the taxi. Secondly, before a customer is picked up, the operator cuts off the current supply to the meter, which extinguishes the fare display. Thus, as the customer enters the cab, it is not apparent that the meter has already been run-up to a non-zero value. To preclude this maneuver, the anti-fraud system has a first comparator which compares the voltage V with a reference voltage Vr and emits a constant voltage Vc if V<Vr and a zero voltage if V>Vr. Another comparison device compares the duration during which V remains lower than Vr with a reference time period duration. The computing unit and the display unit are returned to zero each time the reference time period duration is exceeded.
Patent FR-2470726-B1 (FR)
IPC: B64C21/06
Filed: 1980-09-19
Granted: 1985-03-22
Abstract: A supercritical wing of the variety in which the compression shock is stabilized is being improved by providing a suction device, substantially along the entire wing span, right at the chord station of the upper-wing surface where intercepting the sonic line. Specific rules concerning the suction and suction slit are given. A small chord station range may be covered by a movable slot or several parallel-running slots. The surface contour may be modified right at a slot to, thereby stabilize the compression shock further. The invention shifts buffet onset to larger off-design Mach numbers and angles of attack.
Patent FR-2493191-B1 (FR)
IPC: B21B27/00
Filed: 1980-10-31
Granted: 1984-10-26
Abstract: The composite bimetallic roll for cold rolling obtained by casting comprises a heart metal constituted by a nodular or lamellar cast iron and a case metal constituted by a steel having a chromium content of 8 to 16% and a carbon content of 0.65 to 0.95%. The chromium/carbon ratio is between 11 and 16 and the structure of the case metal is martensitic with a content of residual austenite of less than 10%.
Patent FR-2486129-B1 (FR)
Inventor: WEISER MARTIN
IPC: F16G11/03
Filed: 1981-05-22
Granted: 1986-09-12
Abstract: An anchorage device for a tension wire bundle of tension wires made of composite fibre materials, which are arranged in a plurality of layers. The tension wire layers are clamped between clamping plates non-slidable in the traction direction. The tension wire layer is clamped between two wedges slidable in the longitudinal direction. With this arrangement, the longitudinally slidable tension wire layer is clamped so that the tractive force acting in it is transmitted practically over its total circumference through the clamping elements to the wedges.
Patent FR-2522512-B1 (FR)
IPC: A63C9/20
Filed: 1982-03-05
Granted: 1984-04-27
Abstract: The cross-country skiing assembly comprises a ski shoe and a ski binding for fixing the shoe on a ski. A toe block at the front end of the shoe has a fastening contour which is capable of cooperating with a complementary fastener on a shoe-retaining stirrup of the ski binding. A spring-loaded locking and releasing lever of the ski binding permits automatic positioning of the ski shoe by downward engagement. The shoe-retaining stirrup is pivotally mounted on a cross-pin which is adjacent to the front end face of the toe block.
Patent FR-2538099-B1 (FR)
Inventor: REFOUVELET JOSEPH
IPC: F42B3/12
Filed: 1982-12-15
Granted: 1986-10-03
Abstract: 1. An electric blastic cap comprising a pyrotechnic composition initiated by a resistive heating element of the type consisting of a printed circuit, characterized in that this printed circuit has a high accuracy such that at least one filament has a width ranging from 5 to 20 mu m thus presenting an ohmic value greater than 80k OMEGA/cm**2, and engraved by electrolytic or ionic machining from a masked sheet metal.
Patent FR-2611752-B1 (FR)
Inventor: DUFOUR MARCEL
IPC: D04H18/00
Filed: 1987-03-02
Granted: 1989-05-05
Abstract: Process of manufacturing felts in which a batt is fastened to a felt on its one or two sides, said batt (5) consisting of one or several layers of fibers and characterized in that said layers are obtained from carding the fibers and possibly preneedling them by passage through a preneedling machine with low density needles, said layers being densified by at least three passages through a needling machine (1) with high needle density, and at least one of those passages going in the opposite direction of the others, said batt (5) created in such a way then being fastened to the felt (10). The wet felt obtained in this way has very good cohesion and very high resistance, and the felt is neither damaged nor filled with fibers, which provides it with good air and water permeability. The invention also relates to a machine to densify batts.
Patent FR-2681865-B1 (FR)
IPC: A61P31/04
Filed: 1991-10-01
Granted: 1993-11-19
Abstract: New 1,8-benzo[b]naphthyridine derivative of general formula: in which R is H or a hydroxyl, amino or alkylamino radical, the alkylamino radical optionally being substituted with amino or hydroxyl, or R is dialkylamino in which the alkyl parts may form, with the nitrogen atom, a 5- or 6-membered heterocycle optionally containing another heteroatom chosen from nitrogen, oxygen or sulphur, or R is cycloalkylamino (3 to 6C), or an alkanoylamino, N-alkyl-N-alkanoylamino or aminoalkylphenylamino radical, R1 and R2, which are identical or different, are in position 2 and 3 and represent H, alkyl, alkenyl (2 to 4C), phenyl or substituted phenyl, or else R1 and R2 are in position 2 and represent alkyl, R3 is H or alkyl, fluoroalkyl, carboxyalkyl, cycloalkyl containing 3 to 6 carbon atoms, fluorophenyl, difluorophenyl, alkyloxy or alkylamino, and R4 is H or F, the alkyl and alkanoyl (1 to 4C) radicals being straight or branched, in its stereoisomeric forms or their mixtures as well as its salts and its hydrated forms. These new derivatives are useful as antimicrobial agents.
Patent FR-2686635-B1 (FR)
IPC: E04D3/36
Filed: 1992-01-24
Granted: 1995-04-28
Abstract: Watertight roof covering device, comprising a bearing element (4) consisting of an assembly of contiguous metal sheets (5), an insulating layer (8) applied against the outer face of the bearing element, and an outer leakproofing covering (10) arranged against the insulating layer, as well as mechanical connection means (11) bearing on the outer covering and passing through the insulating layer and, if appropriate, the opposite sheet. <??>According to the invention, the contiguous sheets (5) of the said bearing element (4) comprise edges (18, 19) which are mutually superimposed in a marginal covering zone, these sheets comprising, at least in these edges, ribs (20, 21) whose heights are different, respectively, in the edge of a first sheet and in the adjacent edge of a second sheet covered by the first one, in such a way as to delimit between these ribs a closed seat (22) in which the end part (13, 24) of the connection means extends.
Patent FR-2701665-B1 (FR)
Inventor: CASTAGNOS STEPHANE
IPC: B32B3/12
Filed: 1993-02-17
Granted: 1995-05-19
Abstract: Separate preforms are produced for different parts of an article, made of composite material to be manufactured, and are assembled in an undensified or incompletely densified state, by bonding between the corresponding contact surfaces of the preforms (13, 15, 36) by means of fibrils (17, 19) which project perpendicularly to the surface of a preform (13, 15) and into which the surface of another preform (36) fits. The assembled preforms are then densified together. The fibrils are formed at the surface of a fibrous preform by the fibre ends of the latter which are displaced by needling the preform. The process is suitable in particular for the manufacture of a sandwich panel made of composite material comprising two rigid skins between which is arranged a core made of partitions which are perpendicular to the skins.
Patent FR-2712691-B1 (FR)
Inventor: FONDEUR BERNARD
IPC: G01B9/02
Filed: 1993-11-19
Granted: 1995-12-22
Abstract: Device for laser interferometric measurement of the variation of the distance separating a stationary point and a moving point in space each having a reflecting target (8, 9). The device comprises a source (2) of a coherent light beam (1), a separating surface (3) arranged on the path (1) of the beam for dividing the latter into a through beam (4) and a diverted beam (5) and comprising a surface for reflecting the diverted beam (5) in a parallel direction to the through beam (4), a tracking optical device (7) receiving, firstly, at the input the two parallel beams (4 and 5) and pointing them while holding them parallel in the direction of the two targets (8, 9) so that one of the beams (4, 5) is continually pointed toward the respective targets (8) and, secondly, the parallel beams reflected by the same targets (8, 9) in order to point them, while holding them parallel, towards the separating (3) and reflecting (6) surfaces.
Patent FR-2717933-B1 (FR)
Inventor: BLUMENKRANTZ ENRIQUE MARCELA
IPC: H03M3/02
Filed: 1994-03-25
Granted: 1996-07-05
Abstract: The converter includes four modules: a signal processing circuit (2), two amplifiers with variable gains (4,8) and a control module (6). A signal to be processed is delivered by a line (10) to the first amplifier (4) which generates a normalised signal. The normalised signal is transmitted via a line (12) to the processing circuit where the signal can be filtered, analysed and converted to a digital signal. The processed signal is then transmitted via a line (14) to the second amplifier.
Patent FR-2729564-B1 (FR)
Title: Composition de teinture d'oxydation des fibres keratiniques et procede de teinture mettant en oeuvre cette composition
Inventor: BONE ERIC
IPC: A45D19/00
Filed: 1995-01-19
Granted: 1997-02-28
Abstract: L'invention a pour objet une composition pour la teinture d'oxydation des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant de la paraphénylènediamine et/ou de la 2-méthyl paraphénylènediamine, en association avec au moins un dérivé de métaphénylènediamine convenablement sélectionné et au moins un dérivé de paraphénylènediamine tertiaire convenablement sélectionné, ainsi que le procédé de teinture mettant en oeuvre cette composition.
Patent FR-2746803-B1 (FR)
Inventor: MOREL FOURRIER CHRISTOPHE
IPC: C08L65/00
Filed: 1996-03-29
Granted: 1998-04-24
Abstract: Novolak resins are obtained by condensation of (A) an aromatic compound having at least two OH groups and (B) a non-conjugated diene in a mol ratio A/B of 0.7 - 1.75 in the presence of an acid catalyst, and have a content of free aromatic compound (A) <5 wt. %, preferably <1 wt. %.
Patent FR-2750819-B1 (FR)
Inventor: HURSTEL LAURENT
IPC: H04L29/12
Filed: 1996-07-04
Granted: 2000-08-25
Abstract: The method involves using group addresses to module functions attached to a bus network. To configure the network, the new module function is first identified on the network. The new module then transmits an ID message to a central unit after the new module details. When the message is received, the central unit configures the function logic and the group address and puts into the module each address of other functions which can be accessed over the bus.
Patent FR-2759106-B1 (FR)
Inventor: MULLER DANIEL
IPC: G10L15/00
Filed: 1997-01-31
Granted: 1999-04-23
Abstract: The procedure for making a wall with two vertical and parallel leaves of concrete with a gap between them consists of casting the concrete between layers of shuttering (1, 2) and an inner separator (3) which is removed once the concrete has set. The two leaves are cast simultaneously or virtually simultaneously, with the shuttering layers hale in position by threaded rods (6, 8), external nuts (7, 9), inner spacers (4, 5) and seals (11, 15) between the shuttering layers and the separator. The separator, which can be made, for example, from plastics or a cellular cardboard material, is removed from between the leaves once the concrete has set, leaving a completely free space between them.
Patent FR-2759381-B1 (FR)
Inventor: SCHMIDT RAINER
IPC: G01N33/50
Filed: 1997-02-11
Granted: 1999-04-16
Abstract: Evaluation of the potential of a product to cause sensitisation, allergy and/or irritation comprises simultaneous cultivation of keratinocytes and precursors of Langerhans cells and contacting the product with the culture long enough for a marker to change sufficiently to be measured.
Patent FR-2762951-B1 (FR)
Inventor: COUTURIER ALAIN
IPC: H04L29/08
Filed: 1997-05-02
Granted: 1999-07-23
Abstract: The method involves connecting emitting objects (10A,10B,10C,10D,10E) to a data bus (11). Each of the objects is allocated to the supervision of a unit of the data processing system which may be a hardware or software resource. Receiving objects (14A,14B) are also connected to the data bus and are dedicated to data concerning telecommunications system faults and informing technicians for intervention. The emitters (10) send to the notifications unit (12) a notice including at least two values relating to each emitter. The notifications unit verifies that these values satisfy criteria predetermined by the receivers (14) and if so sends them on to the receivers.
Patent FR-2764582-B1 (FR)
Inventor: BOIS HENRI GEORGES
IPC: B65D33/25
Filed: 1997-06-17
Granted: 1999-09-03
Abstract: The invention concerns a plastic bag provided with a detachable closing device (1) capable of being closed tight, consisting of two sections (2), each section (2) being made up of a seat (3) provided, on one face, with a closing element (4), co-operating with that of the other section (2) and, on the opposite face, with at least a raised band (5) for fixing the seat (3) on one surface of the bag (10), by melting and pressing the fixing band (5) on said surface (10), characterised in that the fixing band (5) has a transverse cross-section the length of which increases from the free end towards the seat (3).
Patent FR-2775328-B1 (FR)
Inventor: LOTH CHRISTIAN
IPC: F16L23/18
Filed: 1998-02-26
Granted: 2000-04-28
Abstract: The sealing gasket (J) which is inserted between the pipework flanges (5,9) comprises a sealing ring (1). This ring includes a rigid metallic annular part with which are integral metallic radiating tabs (2) which can be folded around the flange contour.
Patent FR-2780669-B1 (FR)
Inventor: BARRA CHRISTIAN
IPC: B23C3/04
Filed: 1998-07-03
Granted: 2000-10-06
Abstract: The support system consists of a plate (1) on which the workpiece (5) is mounted, and a tool (3) for machining it, the plate and tool being able to rotate freely relative to one another. The system has an arm (20) for holding the workpiece by its two ends, with the arm and plate able to rotate relative to one another. The arm is mounted on the plate and an upper supporting member (18) by of bearings (22, 23), and is connected to a fixed part (10) of the machine tool by an anti-rotation mechanism (21).