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Patent FR-3118665-A1 (FR)
Title: Système de mesure de la viscosité d’une huile dans un circuit de lubrification d’une installation frigorifique
Inventor: ANQUETIL GÉRALD
IPC: G01N11/12
Filed: 2021-01-06
Abstract: Un système de mesure (1) de la viscosité d’huile configuré pour être monté dans un circuit de de lubrification d’une installation frigorifique, le système de mesure (1) comprenant :
    un corps principal (2) comprenant une portion verticale (20) montée entre l’orifice d’entrée (23) et l’orifice de sortie (24),une bille métallique (3) apte à se déplacer par gravité dans la portion verticale (20),un dispositif de détection configuré pour mesurer une durée de chute de la bille métallique (3) entre un point haut et un point bas de la portion verticale (20),un dispositif de calcul configuré pour déterminer la viscosité de l’huile à partir de la durée de chute mesurée,le système de mesure (1) comprenant un dispositif d’entrainement (4) configuré pour entrainer la bille métallique (3) de manière magnétique dans la portion verticale (20) depuis le point bas vers le point haut.
    Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3120136-A1 (FR)
Title: Emetteur optoélectronique a antenne reseau a commande de phase comportant une source laser evasée
Inventor: FOWLER DAIVID
IPC: G02B26/06
Filed: 2021-02-24
Abstract: L’invention porte sur émetteur optoélectronique (1) à antenne réseau à commande de phase, comportant : une puce laser (10) contenant une source laser évasée (12) ; et une puce photonique (20) contenant des déphaseurs (24) et des émetteurs élémentaires (25) disposés dans N bras (23).  La puce photonique (20) comporte un coupleur (30) assurant le couplage optique entre la source laser évasée (12) et les bras (23), le coupleur (30) présentant une entrée de collection (31) disposée en regard de la surface d’émission (16) de la source laser évasée (12) et une sortie de transmission (32) comportant N guides d’onde rectilignes (34, 35) couplés aux N bras de l’émetteur optoélectronique et orientés de sorte que leurs axes longitudinaux sont sécants en la position zl.  Figure pour l’abrégé : fig.2A
Patent FR-3120844-A1 (FR)
Title: Système de récupération de sismomètre de fond de mer, navire et procédé correspondant
Inventor: JOSSE Florian
IPC: G01V1/18
Filed: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne un système de récupération pour récupérer un sismomètre (2) de fond de mer, le système (1) de récupération étant destiné à équiper un navire (3). Le système (1) de récupération comprend un dispositif de réception (11), de préférence ajouré, apte à recevoir ledit sismomètre (2) ; une barrière de guidage (121) apte à définir, avec la coque du navire (3), une zone de guidage du sismomètre (2) de fond de mer vers le dispositif de réception (11); et un mécanisme (13) de déplacement configuré pour déplacer le dispositif de réception (11) entre une position basse selon laquelle le dispositif de réception (11) est au moins partiellement immergé, et une position haute permettant à un opérateur ou un appareil présent sur le navire (3) de récupérer le sismomètre (2) de fond de mer porté par le dispositif de réception (11). L'invention concerne aussi un navire et un procédé correspondant.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3121176-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique ou hybride
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P11/10
Filed: 2021-03-25
Abstract: Module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10) électrique ou hybride, ledit module de refroidissement (22) étant destiné à être traversé par un flux d’air (F) et comportant :- un carénage (40) formant un canal interne traversé par le flux d’air (F) comportant au moins un échangeur de chaleur (24, 26, 28, 29),- un premier boîtier colleteur (41), disposé en aval du carénage (40), comportant une paroi de guidage (46) et une turbomachine tangentielle (30) comportant une volute (44) comprenant une sortie (45) du flux d’air (F),le module de refroidissement (22) comportant au moins une grille déflectrice (50) disposée en sortie (45) de la volute (44), ladite grille déflectrice (50) prolongeant un bord externe (450) de la sortie (45) et s’étendant sur un plan incliné orienté vers la paroi de guidage (46),ladite grille déflectrice (50) comportant une série de pales (51) superposées et s’étendant chacune selon un axe transversal (Y) perpendiculaire à la direction longitudinale (X) du module de refroidissement (22), lesdites pales (51) étant mobiles en rotation autour de leur axe transversale (Y) entre une position d’obturation et une position ouverte.  Figure d’abrégé ; Fig 2
Patent FR-3121609-A1 (FR)
Title: Lunettes de natation anticollisions à miroirs convexes bidirectionnelles
Inventor: PIREYRE ERIC
IPC: G02C7/14
Filed: 2021-04-07
Abstract: Les lunettes de natation ou le masque monobloc de natation ou de plongée anticollisions bidirectionnels permettent au nageur de dos crawlé ou de crawl de regarder, en baissant les yeux, dans le sens de sa trajectoire pour, par exemple, éviter de percuter d’autres nageurs situés devant lui. Ce dispositif permet, de façon optionnelle, au nageur de regarder dans le sens opposé à sa trajectoire de nage en levant les yeux pour, par exemple, surveiller l’approche d’un autre nageur par derrière. La présente invention présente deux miroirs ou surfaces réfléchissantes convexes ou bombé(e)s situé(e)s sur les parois entourant l’œil en dessous (4) de chaque œil et, de façon optionnelle, au-dessus de chaque œil (5) (6). Dans une première version de l’invention, les deux miroirs ou surfaces réfléchissantes convexes (4) (5) (6) sont serti(e)s dans le verre (1) et/ou dans la monture (3). Dans une deuxième version, la forme convexe des deux surfaces réfléchissantes est moulée directement dans le verre (1) et/ou la monture (3) puis recouverte d’une peinture chromée et/ou traitée par un procédé chimique permettant la réflexion régulière des ondes lumineuses. Une troisième version présente des surfaces réfléchissantes convexes amovibles (4) (5) (6). Celles-ci peuvent être clipsables sur les parois hautes et/ou basses du verre (1) et/ou de la monture (3). Elles peuvent aussi être insérées dans les parois hautes et basses du joint d’étanchéité (2). Pour la version masque monobloc, les deux surfaces réfléchissantes convexes situées au-dessus des yeux peuvent se rejoindre pour n’en faire plus qu’une seule (6).
Patent FR-3122885-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un décor métallisé sur un substrat galvanisable
Inventor: AVANZINI PHILIPPE
IPC: C25D5/56
Filed: 2021-05-11
Abstract: L’invention concerne un procédé (200) de fabrication d’un décor métallisé sur un substrat (101) de type galvanisable, de manière à obtenir une pièce (100) décorée, comprenant des étapes de :   - application (201) d’un revêtement épargne (102) sur tout ou partie de la surface du substrat ;   - enlèvement (202) dudit revêtement d’épargne sur l’intégralité de son épaisseur sur au moins une zone à métalliser, de manière à mettre au jour le substrat sur ladite zone à métalliser ;   - métallisation (203) du substrat sur la zone à métalliser, par au moins un dépôt électrolytique d’un métal sur ledit substrat.  L’invention concerne également une pièce décorée (100) obtenue par ledit procédé (200).  L’invention concerne également un véhicule comprenant une pièce décorée (100).  figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3123083-A1 (FR)
Title: Element de grille barreaudee et cloture correspondante
Inventor: MOREAU YOHANN
IPC: E04H17/14
Filed: 2021-05-19
Abstract: L’invention concerne un élément de grille (1), notamment pour clôture, comprenant des barreaux (11) espacés et reliés à au moins deux lisses (12a, 12b) respectivement haute et basse, les extrémités des lisses (12a, 12b) étant rattachées à des poteaux (13), au moins une partie des barreaux (11) de l’élément de grille comprenant chacun, de part et d’autre de leur portion située entre les deux lisses (12a, 12b), au moins une fente (15) s’étendant selon l’axe longitudinal du barreau, chaque fente longitudinale dudit barreau coopérant avec au moins un panneau de remplissage (14, 14’) de l’espace entre ledit barreau et un barreau adjacent.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3123053-A1 (FR)
Title: Procédé de suivi du transport ou du stockage d’au moins un élément de turbomachine, avec détermination de l’installation cet élément sur un véhicule
Inventor: GARNIER ALMÉRIC PIERRE LOUIS
IPC: G06Q10/08
Filed: 2021-05-21
Abstract: Procédé de suivi du transport ou du stockage d’au moins un élément de turbomachine, avec détermination de l’installation cet élément sur un véhicule Procédé de suivi du transport ou du stockage d’au moins un élément de turbomachine sur véhicule utilisant un dispositif équipé d’au moins un capteur de mesure, comprenant les étapes dans lesquelles :- on obtient (S01) des données du capteur,- on met en œuvre un filtrage (S02) par seuillage,- on forme (S03) des groupes d’évènements ayant une proximité temporelle,- on classifie (S04) les groupes d’évènements pour leur attribuer un type d’évènement de groupe,- à partir des types d’évènements de groupe et de leur ordre, on identifie (S05) les manipulations d’installation et de de désinstallation de la turbomachine sur le véhicule,- à partir des manipulations identifiées et de leurs instants associés, on attribue (S06) à une ou plusieurs phases de la période temporelle un état que la turbomachine est ou non sur le véhicule.L’invention concerne également le système correspondant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124351-A1 (FR)
Title: Système de régulation de pression et débit d’un pulvérisateur à pulvérisation localisée
Inventor: HOUSSARD OLIVIER
IPC: B05B12/00
Filed: 2021-06-25
Abstract: La présente invention concerne un système de pulvérisation (100) buse à buse pour engin notamment agricole (200) comprenant : - un réservoir (10) contenant un liquide à pulvériser (L) ; - une rampe de pulvérisation (20) comprenant une pluralité de buses (21) aptes à pulvériser ledit liquide (L) ; - un circuit de pulvérisation (30) raccordant en boucle ledit réservoir (10) et ladite rampe (20) ; - une unité de pilotage (40) apte à piloter chaque buse (21) indépendamment l’une de l’autre pour une pulvérisation buse à buse ; - des moyens de régulation (50) configurés pour maintenir une pression constante dans ledit circuit de pulvérisation (30) de manière à maintenir constant un débit cible déterminé en sortie de chaque buse (21).
Patent FR-3125206-A1 (FR)
Title: Elément de semelage, article chaussant comprenant un tel élément de semelage, et procédés de fabrication d’un tel élément de semelage et d’un tel article chaussant.
Inventor: VENTENAT VINCENT
IPC: A43B23/02
Filed: 2021-07-16
Abstract: La présente invention a pour objet un élément de semelage (40) comprenant au moins un élément de semelle textile (11), notamment thermocomprimé, comprenant un ou des fil(s) au moins en partie thermofondu(s) ainsi qu’au moins un logement (50,51,52,53) et des particules (30) disposées dans ledit au moins un logement. La présente invention concerne également un article chaussant comprenant un tel élément de semelage, les procédés de fabrication d’un tel élément de semelage et d’un tel article chaussant.  Figure pour l’abrégé : fig.4
Patent FR-3127577-A1 (FR)
Title: Coupon pour dispositif médical avec capteur d’humidité, dispositif médical, système, et procédé correspondants.
Inventor: FLORIOT VALENTIN
IPC: G01N27/12
Filed: 2021-09-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un coupon pour dispositif médical comportant un module de communication et uncapteur d’humidité (10) comprenant un substrat de support (12) ayant une première face (14) et une deuxième face (16), géométriquement opposée à la première face (14), et dans lequel : la première face (14) est pourvue d’une pluralité de couples d’électrodes (30) configurés pour être en contact avec un liquide, et la deuxième face (16) comprend une pluralité de moyens de détection (20) connectés entre eux en parallèle, et chaque moyen de détection (20) comprend un transistor (T) associé à un couple d’électrodes (30), et le capteur d’humidité (10) est sensible à une résistance équivalente (Réq) de la pluralité des moyens de détection (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128123-A1 (FR)
Title: Dispositif de désinfection uv à forme optimisée
Inventor: CHARTOUNI LAURENT
IPC: A61L2/10
Filed: 2021-10-15
Abstract: DISPOSITIF DE DÉSINFECTION UV À FORME OPTIMISÉE L’invention concerne un dispositif de désinfection à ultraviolets, configuré pour permettre la désinfection d’un objet inséré au sein du dispositif, comprenant un boitier (16) formant une enceinte configurée pour recevoir l’objet à désinfecter, un support (18) s’étendant horizontalement configuré pour supporter l’objet, au moins deux sources d'ultraviolets agencées sur le boitier (16), à l’intérieur de l’enceinte formée par le boitier, chaque source étant configurée pour émettre un rayonnement ultraviolet selon un cône de rayonnement dont la source forme le sommet, caractérisé en ce que le support (18) est configuré pour permettre le passage du rayonnement ultraviolet provenant de chaque source sous le support et en ce que le boitier (16) et le support (18) présentent chacun au moins une portion (24c-d) partiellement arrondie pour que la totalité de la surface du support (18) portant l’objet soit agencée dans le cône de rayonnement d’au moins une source d'ultraviolets.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3129550-A1 (FR)
Title: Réseau de télécommunications quantiques avec une composante spatioportée ou aéroportée
Inventor: VAN DEN BOSSCHE MATHIAS
IPC: H04B10/70
Filed: 2021-11-22
Abstract: Réseau de télécommunications quantiques comprenant des nœuds (NT1 – NT12), typiquement au sol ; un réseau de télécommunications classiques reliant lesdits nœuds entre eux ; et au moins un satellite (SAT1, SAT2, SAT3) ou porteur aérien pouvant générer et transmettre vers les nœuds des multiplets de photons intriqués. Les nœuds sont configurés pour collecter des photons provenant d’un dit satellite, effectuer des mesures quantiques conjointes et échanger de l’information classique avec d’autres nœuds via le réseau de télécommunication classique.  Nœud et charge utile satellitaire pour un tel réseau de télécommunications quantiques.  Procédé de télécommunications quantiques au moyen d’un tel réseau.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3133011-A1 (FR)
Title: STRUCTURES ANNULAIRES CONSTITUEES DE membrane amniotique RETICULEE
Inventor: BARNOUIN LAURENCE
IPC: A61F9/00
Filed: 2022-01-08
Abstract: STRUCTURES ANNULAIRES CONSTITUEES DE MEMBRANE AMNIOTIQUE RETICULEE L’invention concerne une structure annulaire constituée de membrane amniotique 2 ayant subi une étape de réticulation.  Selon les modes de réalisation ladite structure annulaire peut être obtenue par enroulement de ladite membrane 2 autour d’un support de type filaire 1 avant l’étape de réticulation.  L’invention concerne également le procédé d’obtention de telles structures.
Patent FR-3132969-A1 (FR)
Title: Véhicule à capteur extéroceptif déporté
Inventor: VIEL PIERRE-EMMANUEL
IPC: G06V20/56
Filed: 2022-02-22
Abstract: L’invention porte sur un véhicule pour le transport de biens et/ou de personnes sur une voie de circulation à conduite à droite ou à conduite à gauche, comprenant, pour un modèle de capteur extéroceptif donné, un unique capteur de ce modèle positionné sur une partie avant du véhicule pour obtenir une information sur l’environnement dans lequel se trouve le véhicule, dit unique capteur avant. Dans le cas d’une conduite à droite, respectivement à gauche, l’unique capteur avant est déporté vers la gauche, respectivement vers la droite, d’un plan sagittal médian séparant une partie gauche d’une partie droite du véhicule.
Patent FR-3136130-A1 (FR)
Title: Surveillance du fonctionnement de détecteurs de courant d’une machine motrice électrique d’un véhicule
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: H02P29/032
Filed: 2022-05-31
Abstract: Un procédé de surveillance est mis en œuvre dans un véhicule comprenant une machine motrice électrique comportant un stator à N bobines propres à être alimentées en courant, avec N ≥ 3, un rotor à aimant permanent, et N détecteurs délivrant périodiquement chacun une tension représentative d’un courant circulant dans l’une des bobines. Ce procédé comprend une étape (10-30) dans laquelle, lorsqu’au moins une tension délivrée est inférieure à un premier seuil associé choisi, on interdit temporairement l’alimentation en courant des bobines.  Figure 3
Patent FR-3137670-A1 (FR)
Title: Système anti-surpression pour réservoir cryogénique.
Inventor: LANDOLT JONATHAN
IPC: B65D90/32
Filed: 2022-07-08
Abstract: Système anti-surpression pour réservoir cryogénique.  Le système anti-surpression (40) pour réservoir cryogénique (1) comprend un réservoir tampon (45) ainsi qu’une première vanne anti-surpression (44) installée en série sur une canalisation (42) entre le réservoir cryogénique et le réservoir tampon et le réservoir tampon est raccordé à une deuxième vanne anti-surpression (48).  La première vanne anti-surpression (44) est une vanne active, contrôlée de telle façon que lorsque la pression dans le réservoir cryogénique atteint une valeur de pression prédéterminée (P1), la vanne laisse sortir du réservoir un débit de gaz tel qu’il permet de maintenir la pression à cette valeur de pression prédéterminée dans le réservoir.   La deuxième vanne anti-surpression (48) est une vanne passive, qui s’ouvre automatiquement lorsque la pression dans le réservoir tampon atteint à la hausse un premier seuil de pression et qui se referme automatiquement lorsque la pression dans le réservoir tampon atteint à la baisse un deuxième seuil de pression prédéterminé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3138037-A1 (FR)
Title: Composition de soin et/ou de maquillage
Inventor: STÉPHANE MASSON
IPC: A61K8/891
Filed: 2022-07-19
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique anhydre, de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, en particulier des lèvres, comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable :  un polymère silicone-polyuréthane,un ou plusieurs pigments, avantageusement traités lipophiles, etde l’oxyde de zinc.
Patent FR-3138406-A1 (FR)
Title: Carrosserie de vehicule comportant une trappe externe masquee equipee d’une coupure d’alimentation, vehicule, procede sur la base d’une telle carrosserie
Inventor: MANCA NICOLAS
IPC: B62D25/24
Filed: 2022-07-26
Abstract: L’invention concerne une carrosserie pour un véhicule électrique comportant au moins un câble de coupure d’alimentation (A) d’un circuit à haute tension.  La carrosserie comprend :- une trappe (T) parcourue par ledit câble de coupure d’alimentation (A), et ouverte vers l’extérieur de la carrosserie,- un cache recouvrant la trappe (T) la masquant vis-à-vis de l’extérieur ;- un moyen de démasquage (V) configuré pour déplacer le cache en donnant accès audit câble (A) de l’extérieur, le moyen de démasquage (V) étant connecté à un calculateur de collision (O), et déplaçant le cache (C) en cas de collision sur la carrosserie au-delà d’un seuil.  Cela permet de limiter le risque d’électrocution en cas de désincarcération.  L’invention concerne également un véhicule et un procédé sur la base d’une telle carrosserie.  Figure 4
Patent FR-2006394-A1 (FR)
Title: Closing points of stockings
IPC: D04B9/46
Filed: 1969-02-20
Abstract: In a tubular knitted product, such as a stocking, a supplementary thread closes the point near its side. The tube retracts until it forms a closed point and the closing thread is stopped so as not to reverse. The advantage is that this takes place on the circular knitting machine itself without an accumulation of yarn at the closing point.
Patent FR-2006536-A1 (FR)
Title: Consolidation of coal seams or disintegrated rock - formations
IPC: E21D9/00
Filed: 1969-04-18
Abstract: Particularly coal seams subject to falls or breaking away, by allowing a liquid mixture of a cold foaming and hardening resin to flow pref. by gravity alone into previously driled and downwardly sloping bore holes in the seam or rock strata, sealing off the open end of the bore hole and allowing the resin to expand, penetrating cracks and fissures in the seam or rock and hardening therein.
Patent FR-2030447-A1 (FR)
Title: Fertilizer as an iron deficiency remedy
IPC: C05C9/02
Filed: 1969-12-30
Abstract: The fertilizer contg. one or several iron compds. has an active quantity of the condensation prod. (I) of urea and formaldehyde added to it. The compsn. may be added to the soil of plants having iron deficiency and suffering from diseases due to it. The addn. of (I) enhances the activity of the iron component and also increases the rate at which the iron is absorbed into the plant.
Patent FR-2028552-A1 (FR)
Title: Homogeneous intermittent grinding of pig- - ment suspensions in a continuously acting
IPC: B02C17/16
Filed: 1970-01-16
Abstract: Grinder is associated with at least two containers and the charge to be ground is passed in closed circuit through the grinder from one container to the other. Consequently the fitting and emptying of a container from and to the grinder takes place with a delay corresponding with the capacity of the grinder. Specif. the equipment may comprises a number of containers in parallel and an equal number of charges is circulated through the grinder, each charge corresponding with one fill of the grinder.
Patent FR-2040501-A1 (FR)
Title: Loom with pincer weft insertion
IPC: D03D47/00
Filed: 1970-04-30
Abstract: Sley and pincer device are driven positively in 2 directions. The pincer moves when the sley is stopped, and is reciprocated by an element on the machine frame which does not participate in the sley's movement. Sley and pincer device are driven by the same shaft on which are two twin curved discs driving the pincer device. The axes of the two follower pulleys are rigidly connected together.
Patent FR-2105144-A1 (FR)
Title: Chamfered glass tank wall reduces refrac- - tory wear
IPC: C03B5/425
Filed: 1970-09-24
Abstract: Glass melting tank has its lateral walls chamfered at 30-50 degrees to the horizontal over the major portion of the top-edge so that the top surface of the glass remains flat where it meets the wall of the furance, avoiding the formation of a curved meniscus of reduce wear on the the internal wall due to the "flux line".
Patent FR-2114988-A1 (FR)
Title: Electrolytically pigmenting anodically - oxidized aluminium articles
IPC: C25D11/22
Filed: 1970-11-19
Abstract: The Al or Al alloy articles are immersed in an aqueous bath containing, in g/l sol. 10-100 cobalt sulphate and/or acetate, 5-100 nickel sulphate, 10-40 boric acid and 10 calcium salts of a polybasic, aromatic sulphonic acid, e.g. lignin sulphonic acid. A voltage of 5-20 V, pref., 8-15 V is applied with a current density of 0.2-0.5 A/dm2. The bath is at pH 3-5.
Patent FR-2128073-A1 (FR)
Title: Continuous circumferential casting wheel - with coolant channels formed by casting mould rim and insert discs
IPC: B22D11/06
Filed: 1971-03-03
Abstract: Revolving wheel type continuous casting mould, where the casting is produced on the circumference of a wheel, comprises a hollow water cooled housing with a ring shaped metal bandage set into the circumference. The bandage has a ring shaped mould recess, which is covered by an endless metal strip over part of the wheel travel. In the interior of the housing are fitted two disc shaped parts, which are in contact with the side walls of the metal bandage and have on the contact surfaces recesses which together with the walls of the bandages forms channels for the passage of cooling water. High cooling efficiency of the metal bandage is achieved and quicker solidification of the section cast in it.