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Patent FR-2741982-A1 (FR)
Title: Dispositif electromecanique d'obturation d'une fente avec controle de la presence d'un fil et d'un coincement
Inventor: TRENNER DIETMAR
IPC: G07F1/04
Filed: 1996-11-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif électromécanique d'obturation d'une fente avec contrôle de la présence d'un fil et d'un coincement. Ce dispositif comporte un capteur (6) identifiant des pièces de monnaie approchées de la fente d'insertion (4), un dispositif d'obturation (5) et un capteur (7) de l'état de ce dispositif, et des capteurs (10,11, 12, 13, 15) situés au voisinage de la fente et identifiant des fils fixés à des pièces de monnaie et dont les signaux sont traités dans une unité d'exploitation et de commande identifiant toute tentative de manipulation de l'appareil. Application notamment aux dispositifs à pré-paiement.
Patent FR-2757531-A1 (FR)
Title: Materiaux electroluminescents comprenant des polymeres electroluminescents derives du polystyrene
Inventor: LE BARNY PIERRE
IPC: H05B33/12
Filed: 1996-12-24
Abstract: L'invention concerne une famille de matériaux électroluminescents comportant des polymères électroluminescents dérivés du polystyrène. Il s'agit de copolymères à chaînes latérales dont certaines chaînes latérales comportent des groupements réticulables, les autres chaînes latérales comportant des unités émettrices de lumière. Les matériaux électroluminescents peuvent en outre comprendre des molécules dont le spectre d'absorption recouvre au moins partiellement le spectre d'électroluminescence du polymère électroluminescent et dont le spectre d'émission est situé dans des longueurs d'ondes supérieures audit spectre d'électroluminescence. Application: Visualisation.
Patent FR-2757683-A1 (FR)
Title: Transistor bipolaire et capacite
Inventor: GRIS YVON
IPC: H01L27/06
Filed: 1996-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un condensateur dans une technologie de fabrication de circuit intégré BICMOS comprenant les étapes consistant à déposer, sur une région d'oxyde épais (5), une couche de silicium polycristallin (113) correspondant à une électrode de grille de transistor MOS; déposer successivement une couche de silicium polycristallin de base (22) et une couche d'oxyde de silicium (23); former une ouverture (101) dans ces deux dernières couches; procéder à un recuit thermique en atmosphère oxydante (131); déposer une couche de nitrure (144) et une couche de silicium polycristallin d'espaceur (143); déposer une couche de silicium polycristallin d'émetteur; et prendre un contact avec la couche de silicium polycristallin de base et un contact avec la couche de silicium polycristallin d'émetteur.
Patent FR-2758262-A1 (FR)
Inventor: DUPUIS CHRISTINE
IPC: A61Q5/00
Filed: 1997-01-14
Abstract: The invention concerns a cosmetic or dermatological composition for topical application, in the form of an aqueous gel, containing: (a) at least an associative copolymer selected among the non cross-linked copolymers, of the acrylic type with hydrophobic chain, in a proportion of 0.8 to 20 % by weight relative to the total weight of the composition; (b) at least a surfactant of the non-ionic type in a ratio of 1/20 to 1/5 relative to the associative copolymer, but present in a proportion less than 1 % by weight relative to the total weight of the composition; and (c) at least an insoluble conditioning agent selected among a silicone, a hydrocarbon, a fatty alcohol or a fatty ester, said conditioning agent being present in a proportion of 0.01 to 20 % by weight relative to the total weight of the composition. The composition in the form of an aqueous gel has en excellent texture making it easy to grasp for its application on the skin or the hair.
Patent WO-9734064-A1 (WO)
Title: Structure laminaire, notamment du type revetement de sol, et son procede de realisation
Inventor: MARTIN THIERRY
IPC: B32B3/30
Filed: 1997-03-10
Abstract: La présente invention se rapporte à une structure laminaire, notamment du type revêtement de sol, de préférence en bois, et à son procédé de réalisation. Une structure laminaire (21) selon l'invention, notamment susceptible de former un revêtement de sol comprenant deux couches (15, 31) présente des variations dimensionnelles différentes avec les conditions météorologiques, au moins une première de ces deux couches (15) comportant des joints de dilatation (21) en un matériau susceptible d'absorber les variations dimensionnelles de cette couche et/ou les variations dimensionnelles relatives par rapport à la deuxième couche, qui est de préférence dépourvue de joint de dilatation. La présente invention s'applique principalement à l'industrie du bois, à l'industrie de fournitures pour le bâtiment et à l'ameublement.
Patent FR-2743625-A1 (FR)
Title: Dispositif d'armement/de mise a feu a laser a l'etat solide
Inventor: KESNER CRAIG A
IPC: F42B3/113
Filed: 1997-01-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'armement/de mise à feu à laser à l'état solide. Ce dispositif comprend un interrupteur électronique (34/36) pour déclencher l'amorçage d'une matière pyrotechnique (42) en réponse à un signal, des moyens laser (38) connectés électriquement à l'interrupteur électronique pour produire une impulsion laser et une fibre optique (40) dont une extrémité est couplée optiquement aux moyens laser et dont l'autre est insérée dans la matière pyrotechnique (42) de sorte que l'impulsion laser concentre de la chaleur sur l'extrémité insérée de la fibre optique pour amorcer la matière pyrotechnique. Application notamment aux dispositifs d'armement/de mise à feu pour l'activation de charges explosives.
Patent FR-2760614-A1 (FR)
Title: Display rack e.g. for news papers and magazines
Inventor: BLANC ROGER
IPC: A47F7/14
Filed: 1997-03-13
Abstract: Display rack comprises a series of shelves (4) positioned so that their angle varies with their height, each shelf lying more or less at a tangent to a concave cylindrical surface, basically hyperbolic in section. Preferably the shelves are made from a transparent polymethacrylate, and the newspapers or magazines are placed on the shelves so that their outer covers can be seen through them. The ends of the shelves are fixed to uprights (2). The rack can also be fitted with wheels (10) for ease of movement, and its lower section can have additional horizontal shelves (6).
Patent FR-2762178-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de distribution de services video
Inventor: HARRISON DAVID
IPC: H04B7/26
Filed: 1997-04-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de distribution dans un bâtiment (1) d'un signal numérique reçu dans une bande de fréquence donnée, vers des abonnés, caractérisé en ce qu'il réalise une conversion (9) du signal numérique dans une autre bande de fréquence, en ce qu'il réalise une transmission sans fil point multipoint du signal converti entre une antenne collective (11, 20) et des antennes abonnés (12) et en ce que la transmission est effectuée à l'extérieur du bâtiment (1) .Les applications vont à la transmission de signaux satellites à partir d'une antenne collective vers des abonnés.
Patent FR-2762284-A1 (FR)
Title: Modular collapsible small boat
Inventor: MALTESTE PATRICK
IPC: B63B7/08
Filed: 1997-04-22
Abstract: The primary structure has two boxes (1,2) held apart by rigid members (10,11,13) The parts of the craft are held together by lashings (17) and the hull bottom (5). Side floats (3,4) are located by claws (54) which are entered in the sides of the boxes at the point (53) and slid into position along the slots (52,53). The rudder (32) is hinged to the transom (13) and controlled by knobs (36) attached to the rudder by ropes (34). The supports (39) of the crew's seat fit into slots (40).  Propulsion is by the crew's feet turning the crank (21) which drives, through belts and pulleys, a paddle wheel turning in the curved housing at the stern of the craft.
Patent FR-2764608-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de flux gazeux pour installation de distillation, procede de commande du dispositif et installation de distillation
Inventor: DELLMANN HEINZ BERND
IPC: C10B21/20
Filed: 1997-06-16
Abstract: Dispositif (1) de gestion de flux gazeux (2, 3, 4, 5) pour une installation (6) comportant : - une partie supérieure (6A) constituée d'une succession de cellules (7, 8) de contention d'un matériau (M) à distiller et de chauffage des cellules de contention,- une partie inférieure (1) qui, dite dispositif (1) de gestion de flux gazeux, située sous les cellules (7, 8) de chauffage et contention,. est constituée d'une succession de cellules transversales (12, 13) permettant d'assurer sélectivement, d'une part, le chauffage et l'acheminement de carburant (2) et de comburant (4) gazeux vers chaque cellule de chauffage (8) et, d'autre part, l'évacuation de produits de combustion (5) formés dans cette cellule de chauffage (8), ainsi que le stockage de calories prélevées sur les produits de combustion (5).
Patent FR-2765638-A1 (FR)
Title: Pompe manuelle a piston libre a manchette
Inventor: HERMOUET YANNIC
IPC: B05B11/00
Filed: 1997-07-04
Abstract: Pompe manuelle pour la distribution de produit fluide comprenant : un corps de pompe (1) définissant une chambre de pompe,- une tige d'actionnement creuse (2) déplaçable dans le corps de pompe (1) entre une position de repos et une position enfoncée,- un piston libre (3) monté coulissant sur la tige d'actionnement (2), le piston (3) et la tige (2) coopérant pour former un clapet de sortie,caractérisée en ce que : - le clapet de sortie présente un contact d'étanchéité cylindrique adapté à être défait par coulissement du piston vers le haut sur la tige sûr une hauteur déterminée,- la tige présente une surface tronconique (223) s'évasant vers l'extérieur sur laquelle le piston (3) s'engage lors de son coulissement vers le haut.
Patent FR-2758134-A1 (FR)
Title: Chariot-transporteur notamment chariot-transporteur conduit par son timon
Inventor: FORTIN DOMINIQUE
IPC: B60K1/04
Filed: 1998-01-05
Abstract: Chariot-transporteur, notamment, conduit avec son timon. Il comprend une partie d'entraînement (1) et une partie de charge (2). Au niveau de la partie d'entraînement (1) se trouve un bloc à batterie (8), une roue motrice directrice (11) et une seconde roue écartée latéralement. Le bloc à batterie (8) se trouve dans la zone comprise entre la roue motrice (11) et la seconde roue. Un segment de la paroi de boîtier (13b) à côté du mât de levage (4) est à une distance plus faible de la partie de charge (2) que la partie de contour du mât de levage (4) tournée vers la partie d'entraînement. A côté du mât de levage, à l'intérieur des parois de boîtier (13b, 13c) de la partie d'entraînement (1), il y a au moins un composant fonctionnel.par.
Patent WO-9839741-A1 (WO)
Title: Armoire a cles pour equiper un systeme de controle d'acces, et procede et systeme de controle d'acces mettant en oeuvre cette armoire a cles
Inventor: LENGLART PASCAL
IPC: E05B19/00
Filed: 1998-03-05
Abstract: Armoire à clés (AC1) pour équiper un système de contrôle d'accès (1) comprenant une pluralité de dispositifs pour lire des informations associées à des moyens d'identification personnelle (EI), des moyens de gestion de contrôle d'accès comprenant notamment des moyens décisionnaires pour commander des accès et des moyens pour conserver une trace des événements survenus sur ce système, cette armoire (AC1) comprenant des moyens adaptés (Ci, j) pour recevoir un ensemble de clés (CL) et des moyens (TL) pour contrôler l'accès à ces moyens récepteurs. Cette armoire (AC1) est connectée au système de contrôle d'accès (1) par insertion entre un dispositif lecteur et son contrôleur. Elle comprend en outre des moyens (CE1) pour générer un badge virtuel correspondant à tout changement d'état, ce badge virtuel étant ensuite transféré à des moyens décisionnaires (SD). Utilisation notamment pour l'équipement en armoire à clés de systèmes de contrôle d'accès existants.
Patent WO-9923732-A1 (WO)
Inventor: RAVEX ALAIN
IPC: H01S3/036
Filed: 1998-11-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de laser à gaz comportant: une enceinte laser (100) contenant au moins un gaz actif, et des moyens (104, 106) de purification du gaz, en communication à libre échange de gaz avec ladite enceinte. Application à la réalisation de lasers à gaz de forte puissance.
Patent WO-9930397-A1 (WO)
Title: Feeder post
Inventor: BLANCHOT MICHELE
IPC: E04F17/08
Filed: 1998-12-10
Abstract: The invention concerns a post designed to be vertically positioned, between the floor and the ceiling, near a workstation, to provide said station with power and data from transmission systems. The post consisting of an open hollow section (1) comprises an assembly, formed by a second and third sections (2, 3) capable of sliding inside said hollow section (1), the second section (2) being designed to project outwards from the top end of the hollow section (1), the third section (3), or positioning section, being designed to be integral with said hollow section (1) by means of screws (32), a spring (4) being provided between the second and third sections (2, 3) to space said sections (2, 3) from each other, such that, after the third section (3) has been made integral with the hollow section (1), the second section (2) is pressed against the ceiling by the action of the spring (4) and maintains the post.
Patent FR-2776447-A1 (FR)
Title: Digital word compressing coding method
Inventor: LECLAIR PHILIPPE
IPC: G10L19/113
Filed: 1998-03-23
Abstract: A rotating constellation is found from a predetermined rotation of a uniform phase distortion and the constellation projected on different axes and the lowest non uniform quantification law can then be selected.
Patent FR-2781780-A1 (FR)
Inventor: HALIMAOUI AOMAR
IPC: H01L21/283
Filed: 1998-07-28
Abstract: The invention concerns a method comprising steps which consist in: a) implanting in predetermined zones of the substrate an efficient dose of atoms of a species accelerating the substrate oxidation kinetics; and b) growing by oxidation a silicon oxide film with non-uniform thickness on the substrate surface. The invention is useful for producing oxide films for MOS transistor grids.
Patent FR-2786511-A1 (FR)
Title: Assembly joint for sectional building has wooden sections precut to form set angles when assembled and glued
Inventor: JASPARD YVES
IPC: E04B1/00
Filed: 1998-12-01
Abstract: The assembly joint for a sectional building has wooden sections which are precut and glued for connection at set angles such as three beams at one hundred and twenty degrees, four at ninety degrees. Glass can also be used in the sections.
Patent FR-2787092-A1 (FR)
Title: Capsule stopper for bottle comprises ring that encircles lateral skirt to locks into position on neck and is made of synthetic material.
Inventor: MASCRE LAURENT
IPC: B65D41/58
Filed: 1998-12-15
Abstract: The stopper (1) is in the form of a capsule (2). It is made of rigid plastic material and has a ring (10) that surrounds the outside of the lateral skirt (6) of the capsule. It is located above the free edge (7) of the of the lateral skirt. It is locked in position where it forms a circle that applies a lateral pressure against the external wall (3E) of the neck of the bottle to fix the stopper in a sealed position.
Patent FR-2787885-A1 (FR)
Inventor: ROBERGE PHILIPPE
IPC: G01P13/02
Filed: 1998-12-23
Abstract: It is very important to know the parameters concerning lifting capacity and angle of attack to ensure an aircraft safety. Hence the use of a vane (1, 2) enables to measure wind orientation (6), wherefrom is derived the computation of those two parameters. The vane is an element external to the aircraft, and consists of a blade (2), an element which wind-sensitive. The reliability of said vane is directly dependent on its shape. The invention concerns a device for heating the vane blade. A heater (4) is inserted by a base (1) of the blade unexposed to outside conditions. Moreover the heater is automatically controlled by external climatic conditions, and is adapted to the temperature gradient observed on the blade.
Patent WO-0004002-A1 (WO)
Title: Polyhydroalkylpyrazine derivatives and their preparation and medicines containing them
Inventor: BASHIARDES GEORGES
IPC: A61K31/495
Filed: 1999-07-13
Abstract: The invention concerns medicines containing as active principle at least a compound of formula (I) wherein: R1 represents a -(CHOH)3-CH3 chain and either R2 represents a -CH2-(CHOH)2-CH3 chain and R3 represents a hydrogen atom, or R2 represents a hydrogen atom and R3 represents a  CH2-(CHOH)2-CH3 or one of its stereoisomers or one of its salts, the novel compounds of formula (I), their stereoisomers, their salts and their preparation.
Patent WO-0019017-A1 (WO)
Title: Porous support-covering for playing fields
Inventor: BOUISSET ALAIN
IPC: E01C13/06
Filed: 1999-09-30
Abstract: The invention concerns a porous support-covering for playing fields, consisting of a rigid microporous coating (1) having a structure enabling it to maintain the surface covering (3) beneath which it is arranged permanently humid, said coating consisting of a mixture of microporous structural elements, bare filler elements, friction elements and binders ensuring proper cohesion of the assembly after the coating has been cast on the field infrastructure (2). The invention enables to produce shape-retaining playing fields highly resistant in time, unaffected by frost in most cases, preserving humidity, easy to maintain and remarkably comfortable for use in particular owing to its being dust-free.
Patent FR-2790386-A1 (FR)
Inventor: ROBERT VALERIE
IPC: A61K8/00
Filed: 1999-03-04
Abstract: Cosmetic compositions in the form of powders having a particulate phase and a fatty phase, the fatty phase containing at least one ester of a fatty acid or alcohol, having a carbon chain that is branched and saturated and contains 24 - 28 C atoms.  The ester preferably has at least two carbon chains as described, the ester having a total of at least 50, and preferably at least 70 C atoms. Typical of such esters are branched 24C fatty acid triglyceride esters, pentaerythritol esters, and diacid esters with branched 24C fatty alcohols. The use of glyceryl tri(decyl-2-tetradecanoate) is especially preferred. The ester generally comprises up to 30% of the weight of final composition, 2 - 20% being preferred. The fatty phase may further contain a mineral, animal, vegetable or synthetic oil or wax. The particulate phase preferably contains pigments, such as mineral pigments and nanopigments, lakes, acid dyes, coated pigments and nacreous pigments. Pigment generally comprises 2 - 20% of the composition. The particulate phase may further contain 0 - 99% , especially 0 - 40% of a filler such as talc, mica, silica, kaolin, nylon, poly- beta -alanine, polyethylene, polytetrafluoroethylene, lauroyl-lysine, starch, boron nitride, bismuth oxychloride, polymethylmethacrylate, polyurethane, polystyrene, polyester, silicone resin hollow microspheres, microsponges, or microballs, oxides of zinc, titanium, zirconium, or cerium, precipitated chalk, magnesium carbonate and hydrocarbonate, hydroxyapatite, hollow silica microspheres, glass or ceramic microcapsules, metallic soaps, and their mixtures. The compositions are formulated as loose or compacted powders.
Patent WO-0036388-A1 (WO)
Title: Device for detecting tightness of the link between a sealed assembly of two chambers insulated from outside environment
Inventor: GRIMARD JEAN-PIERRE
IPC: G01M3/28
Filed: 1999-12-09
Abstract: The invention concerns a sealed assembly device wherein each chamber, respectively  A  and  B , is provided with at least an access opening equipped with a door (2, 3) co-operating with a flange (4, 5), with interposed sealing means (12, 14), one (2) of the two doors being articulated relatively to its flange (4), and both doors (2, 3) being provided with locking means on their respective flanges (4, 5) and matching linking means for linking them forming, by contact between the sealing means (12, 16 and 13, 14) an internal space  C  insulated from outside environment. The invention is characterised in that the detecting device comprises two grooves, respectively internal (30) and external (35) arranged in the outer surface of the fixed chamber (A) flange (4), a joint (36) provided in the groove (35), a network of channels (31, 32, 33) arranged in the flange (4) and linking the inner groove (30) to a pipe fitting (34), a vacuum pump (38) whereof the suction conduit (37) is connected to said pipe fitting, and a sensor (44) measuring the value of the vacuum in the pneumatic circuit leading to the groove (30) and reacting on the alarm means (47, 48), when the vacuum does not reach the appropriate value.
Patent FR-2791820-A1 (FR)
Title: Amplificateur a fibre optique monobande
Inventor: BAYART DOMINIQUE
IPC: H01S3/094
Filed: 1999-03-29
Abstract: L'invention concerne un amplificateur à fibre optique monobande (1), comprenant une fibre amplificatrice (4) et des moyens de pompage (3) ainsi que des moyens de renvoi (2) renvoyant le bruit d'émission spontanée amplifiée vers la fibre amplificatrice. L'invention permet de limiter les pertes dues au bruit d'émission spontanée amplifiée par renvoi vers la fibre amplificatrice. Grâce aux moyens de renvoi, le bruit d'émission spontanée amplifiée renvoyé vers la fibre amplificatrice à l'amplification.
Patent FR-2792812-A1 (FR)
Inventor: BOIS HENRI GEORGES
IPC: B65D33/25
Filed: 1999-04-27
Abstract: A bag which includes additional closing profiles which are respectively actuated by a slide during opening and closing. The bag includes a wall portion which forms a veil which can be broken and which is designed in such a way that it covers the slide before the bag is used.
Patent FR-2799620-A1 (FR)
Title: Stud for soccer or rugby boot has convexly curved body with longitudinal ridges to improve its grip on ground
Inventor: GARBOLINO HENRI CHARLES
IPC: A43C15/16
Filed: 1999-10-15
Abstract: The stud for a soccer or rugby boot has a convexly curved body (3) with longitudinal ridges to improve its grip on the ground. It has a screw section (4) to attach it to the boot sole with a flange (8) which rests against it.
Patent WO-0105331-A1 (WO)
Title: Braided stent
Inventor: BARTLETT JEREMY DENNIS
IPC: A61F2/07
Filed: 2000-07-17
Abstract: A radially self-expanding stent for implantation in a body passage comprises first and second sets of mutually counter-rotating metallic filaments which are braided together and define a tubular stent body having two ends which is mechanically biassed towards a first radially expanded configuration in which it is unconstrained by externally applied forces and can be retained in a second radially compressed configuration, and in which some or all of the filaments ends at the ends of the body are fixed together in pairs each consisting of counter-rotating filaments by placing the filaments over one another and placing them adjacent to and substantially parallel to one another and further comprising a join at each end fixing to retain the ends of the filaments in contact with one another.
Patent WO-8602348-A1 (WO)
Inventor: TOWLE IAN DAVID HENDERSON
IPC: C08G73/18
Filed: 1985-10-11
Abstract: Un procédé de préparation de monomères, spécialement de monomères d'esters aromatiques, comprend la mise en réaction d'un composé stanneux ayant en général les formules (I) ou (II), dans lesquelles A1 est en général un groupe aromatique et A3 est en général un groupe aromatique ou un atome d'hydrogène, avec un deuxième composé, en général un chlorure d'acide ou un di(chlorure d'acide). Le composé stanneux et le deuxième composé entrent en réaction pour éliminer le composé Bu3SnCl et former un monomère d'ester aromatique. Quelques monomères nouveaux peuvent être préparés par ce procédé.