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Patent FR-3085774-A1 (FR)
Title: Methode de stockage securise dans un reseau d'une image de conteneur dans un registre de conteneurs
Inventor: BOUAZIZ M'HAMED
IPC: G06F21/60
Filed: 2018-09-12
Abstract: L'invention concerne une méthode de stockage sécurisé, dans un réseau (1), d'une image (22) de conteneur dans un registre (20) de conteneurs, comprenant une étape d'envoi (11) d'une image (22) de conteneur, cette image (22) de conteneur correspondant à un état initial d'un environnement de machine client à partir duquel ce conteneur peut ensuite être exécuté, à partir d'une machine client (3) du réseau (1) vers un registre (20) de conteneurs d'une machine serveur (4) du réseau (1) distante de la machine client (3), caractérisée en ce que la méthode de stockage comprend aussi une étape de chiffrement (23) de cette image (20) de conteneur, réalisée dans la mémoire vive de la machine client (3), avant l'étape d'envoi (1) vers la machine serveur (4), de sorte que ladite image (22) de conteneur est déjà chiffrée lorsqu'elle est reçue par le registre (20) de conteneurs pour y être stockée, et en ce que la clé de chiffrement (25) de cette image (22) de conteneur est utilisable dans la mémoire vive de la machine client (3), inaccessible sur la mémoire de masse de la machine client (3) et inaccessible sur la machine serveur (4).
Patent FR-3085919-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage pour vehicule utilitaire et procede d’assemblage
Inventor: VIRY PATRICK
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-09-18
Abstract: Dispositif de guidage (11, 12) pour une cloison de séparation (30) d'un véhicule utilitaire, à monter sur le véhicule utilitaire et comprenant : - un rail de guidage (11a, 12a), - un chariot de guidage (11b, 12b), caractérisé en ce que le dispositif de guidage comprend au moins une entretoise temporaire (21), attachée au rail de guidage (11a, 12a) avant une phase de montage du dispositif de guidage en véhicule, et agencée pour pré-positionner le chariot de guidage (11b, 12b) dans le rail selon au moins une direction de coulissement et une direction transversale à la direction de coulissement.
Patent FR-3087477-A1 (FR)
Title: Dispositif de degivrage d'un bec de turbomachine
Inventor: MERCIER REMI ROLAND ROBERT
IPC: F04D29/58
Filed: 2018-10-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dégivrage destiné à approvisionner de l'air de dégivrage pour un bec de séparation de turbomachine s'étendant selon un axe longitudinal, ladite turbomachine comprenant :
    - le bec de séparation qui est destiné à être positionné à l'aval d'une soufflante de la turbomachine et comprenant un carter interne et un carter externe pour former une séparation entre une veine primaire d'écoulement d'un flux primaire et une veine (II) secondaire d'écoulement d'un flux secondaire, lesdits flux étant issus de la soufflante, ledit carter interne et ledit carter externe définissant un espace inter-veine ;
    - des aubes directrices de ladite turbomachine destinées à être fixées par des vis (4) au carter interne, de sorte que lesdites vis s'étendent dans l'espace inter-veine,
    ledit dispositif de dégivrage étant destiné à être positionné dans l'espace inter-veine  et comprend
    - une entrée (31) d'air ;
    - une sortie (32) d'air ;
    - une pluralité de canaux (33) s'étendant depuis l'entrée (31) d'air vers la sortie (32) d'air ;
    les canaux (33) étant agencés les uns par rapport aux autres de sorte qu'ils sont destinés à s'étendre depuis l'entrée (31) d'air vers la sorties (32) d'air en passant entre les vis (4) de fixation des aubes directrices.
Patent FR-3081363-A1 (FR)
Title: Robot motorise de transport de charges.
Inventor: ARBOGAST DANIEL
IPC: B65G47/00
Filed: 2018-06-14
Abstract: La présente invention concerne un robot motorisé (1) comprenant un corps (2), un moyen de déplacement (3), et un moyen de chargement (4) configuré pour supporter une charge (5), caractérisé en ce que ledit moyen de chargement (4) comporte un convoyeur motorisé (6), un détecteur de centrage de la charge (5), et un moyen de transmission d’un ordre de marche au convoyeur (6). La présente invention concerne également un procédé de recentrage d’une charge (5) sur un moyen de chargement (4) d’un robot (1) selon l’invention.
Patent FR-3089363-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: H02K11/215
Filed: 2018-11-30
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique (1) comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur électrique (5) par l’intermédiaire d’au moins un roulement (72), le rotor (51) du moteur électrique (5) étant maintenu dans un tube anti-centrifugation, et comportant un capteur à effet hall (8), formé par un aimant (82) et un support (83), disposé entre le roulement (72) et le rotor (51), comportant un dispositif (2) de rigidification de l’arbre (6) formé par le prolongement du tube anti-centrifugation jusqu’à l’aimant (82) du capteur à effet Hall (8) ou son support (83). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093244-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation électrique pour véhicule ferroviaire et véhicule ferroviaire comportant un tel dispositif
Inventor: QUENTIN NICOLAS
IPC: H02B1/28
Filed: 2019-02-27
Abstract: Dispositif de commutation électrique pour véhicule ferroviaire et véhicule ferroviaire comportant un tel dispositif Ce dispositif de commutation électrique (2) comprend un premier module (4), comportant un premier support (42) sur lequel est monté un disjoncteur (44), et au moins un deuxième module (6), comportant un deuxième support (62) sur lequel est monté un composant électrique (64) propre à être associé au disjoncteur. Pour notamment faciliter la maintenance de ce dispositif de commutation, ce dernier comporte des moyens de guidage (81 et 82) adaptés pour guider l’un par rapport à l’autre les premier et deuxième supports entre une configuration désassemblée, dans laquelle au moins l’un des premier et deuxième modules est désengageable des moyens de guidage indépendamment de l’autre, et une configuration assemblée, dans laquelle le disjoncteur et le composant électrique sont propres à être connectés électriquement l’un à l’autre. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3094459-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’éclairage adaptatif pour véhicule automobile
Inventor: GAMIETTE BENJAMIN
IPC: F21S41/663
Filed: 2019-03-29
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé d’éclairage pour un véhicule automobile équipé d’un système d’éclairage adaptatif comportant une pluralité de sources lumineuses, le système d’éclairage adaptatif étant configuré pour éteindre une partie des sources lumineuses lorsqu’un véhicule circulant en sens inverse est détecté, le procédé comportant les étapes suivantes : - déterminer (40) la fréquence d’activation sources lumineuses qui sont éteintes lors de la détection d’un véhicule circulant en sens inverse ; - activer (42-44) un mode d’éclairage adapté si la fréquence d’activation dépasse une valeur seuil ; - désactiver (46) le mode d’éclairage adapté lorsqu’il n’est plus détecté de véhicule circulant en sens inverse. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3094635-A1 (FR)
Title: Attelle, orthèse et insert pour une telle orthèse, et leurs procédés de fabrication
Inventor: CIPIERE JULIEN
IPC: A61F5/01
Filed: 2019-04-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif ou insert (13) de fixation d’une orthèse suro-pédieuse ou cruro-pédieuse à un dispositif (11) d’abduction, qui comporte : - un corps (21) délimitant un logement (28) de réception d’une portion (15) d’extrémité du dispositif (11) d’abduction ; - un dispositif (17, 18, 20) de verrouillage de la portion (15) d’extrémité du dispositif d’abduction dans le logement (28), qui est monté mobile par rapport au corps (21) entre une position de déverrouillage de la portion (15) d’extrémité du dispositif d’abduction dans le logement et une position de verrouillage de la portion (15) d’extrémité du dispositif d’abduction dans le logement, une partie (20) du dispositif de verrouillage faisant saillie à l’extérieur du corps (21); et - des moyens (19) de rappel du dispositif (17, 18, 20) de verrouillage dans la position de verrouillage, qui coopèrent avec – en particulier prennent appui sur – le corps (21) et le dispositif (17, 18, 20) de verrouillage. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3098854-A1 (FR)
Title: Système de dépollution de gaz d’échappement
Inventor: POYER JEAN-PIERRE
IPC: F01N3/10
Filed: 2019-07-15
Abstract: Système de dépollution de gaz d’échappement Système (1) de dépollution de gaz d’échappement apte à dépolluer un gaz d’échappement, issu d’un moteur à combustion interne, traversant le système (1), comprenant, de l’amont à l’aval, une ligne continue comprenant : un premier dispositif mélangeur (MIX1) apte à délivrer un premier fluide réducteur dans le gaz d’échappement, un premier dispositif réducteur catalytique (SCR1) apte à faciliter l’action du premier fluide réducteur sur le gaz d’échappement de manière à réduire les oxydes d’azote, NOx, un dispositif filtre à particules (DFP), un deuxième dispositif mélangeur (MIX2) apte à délivrer un deuxième fluide réducteur dans le gaz d’échappement, un deuxième dispositif réducteur catalytique (SCR2) apte à faciliter l’action du deuxième fluide réducteur sur le gaz d’échappement de manière à réduire les oxydes d’azote, NOx, où la ligne est intégrée dans une unique boîte (2), sensiblement parallélépipédique. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098692-A1 (FR)
Title: Bande de fixation améliorée
Inventor: GRIMMELPREZ DAMIEN JEAN JACQUES
IPC: A44B18/00
Filed: 2019-07-16
Abstract: Bande de fixation améliorée Bande de fixation (1) comprenant : une couche de substrat (2) comprenant une couche non tissée avec deux faces opposées définissant une première face externe (2A) et une seconde face externe (2B) de la couche de substrat (2), au moins un élément de fixation (3) prévu sur la première face externe (2A) de la couche de substrat (2), la bande de fixation (1) étant caractérisée en ce que la couche de substrat (2) présente une perméabilité à l’air qui est supérieure à 0 et inférieure à 12,8 l.m-².s-1 selon la norme ISO 9237 avec une pression de 200 Pa pour un échantillon avec une zone testée qui a un diamètre de 8 mm. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3102292-A1 (FR)
Title: Appareil de protection d’une installation électrique en courant alternatif
Inventor: MASSE DANY
IPC: H01H71/12
Filed: 2019-10-16
Abstract: Appareil de protection d’une installation électrique en courant alternatif pourvu d’un organe compact comportant une bobine de déclenchement magnétique et une bobine de relais de déclenchement et d’un circuit électronique relié à la bobine de relais de déclenchement, caractérisé en ce que ledit circuit électronique comporte un détecteur de surintensité prolongée (60) et comporte un circuit de commutation (61), configurés pour qu’en l’absence d’un signal de détection le circuit de commutation relie la bobine de relais de déclenchement au détecteur de surintensité prolongée (60) alors qu’il isole la bobine de relais de déclenchement de bornes de raccordement d’arrivée de l’appareil, et pour qu’en présence du signal de détection le circuit de commutation (61) isole la bobine de relais de déclenchement du détecteur de surintensité prolongée (60) puis relie la bobine de relais de déclenchement aux bornes de raccordement d’arrivée (22, 23). (Figure 5)
Patent FR-3105048-A1 (FR)
Title: Solution de fabrication d'un disque aubage monobloc
Inventor: SALLOT PIERRE JEAN
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-12-20
Abstract: Solution de fabrication d’un disque aubagé monobloc L’invention concerne un procédé de fabrication d’un disque aubagé monobloc d’une turbomachine, ledit procédé comprenant l’étape suivante : - (E1) : fabrication d’une pluralité d’aubes, les aubes comprenant d’une part un pied, et d’autre part une portion profilée ; caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes : - (E2) : frittage flash des aubes avec une poudre de métal, les aubes étant réparties angulairement sur un contour d’un moule de frittage flash annulaire, le pied des aubes étant noyé dans la poudre de métal, la portion profilée des aubes faisant saillie de la poudre de métal radialement vers l’extérieur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106465-A1 (FR)
Title: Conversion d’énergie par plasma A1 résonant
Inventor: DUMAS CHRISTOPHE
IPC: H05H1/46
Filed: 2020-01-20
Abstract: Conversion d'énergie par plasma A1 résonnant. Cette invention concerne un dispositif capable de produire un plasma, de le rendre résonant et de convertir son énergie en électricité. Dans le dispositif actuel (1000), le circuit électrique résonant (400) est utilisé afin de diriger, d’augmenter et de concentrer le flux magnétique. Une étincelle déclenche l'électrolyse de l'eau contenue dans l'humidité de l'air. Ce champ magnétique dirige les charges électriques vers un point focal. Les électrons libres dans le plasma sont récoltés par un collecteur (700) et un système de conversion électrique (800) est utilisé pour la consommation électrique. Un dispositif d'humidification (200) est utilisé afin de maintenir un bon taux d'humidité relatif. Ce dispositif d'humidification (200) est piloté par un contrôleur (300). Un générateur d'impulsions (500) est utilisé afin de démarrer la réaction. L'ozone est utilisé dans la réaction chimique. Un générateur d'ozone (600) est donc utilisé. Un récipient (100) entoure le résonateur afin de maintenir le taux d'humidité.
Patent FR-3109452-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une situation d’embouteillage sur un véhicule automobile.
Inventor: PITA-GIL GUILLERMO
IPC: G01S13/931
Filed: 2020-04-16
Abstract: Procédé de détection d’embouteillage par un système radar d’un véhicule automobile, comprenant des capteurs radars multifaisceaux (21-24) aux coins arrière et avant du véhicule, le procédé comprenant des étapes de : répartition des faisceaux radar (Df_l,Df_r,Dr_l,Dr_r) en quatre secteurs angulaires (Zfront,Zrear,Zleft,Zright), étendant respectivement vers l’avant, l’arrière, le côté droit et le côté gauche du véhicule, sélection pour chaque secteur angulaire, parmi les faisceaux pour lesquels aucune cible n’est détectée, du faisceau (Dfront,Drear,Dleft,Dright) présentant la distance de portée la plus courte, détection de l’amplitude des faisceaux réfléchis correspondant respectivement auxdits faisceaux sélectionnés, et analyse de la durée de maintien de l’amplitude desdits faisceaux réfléchis par rapport à un seuil de temps prédéfini pour chaque secteur angulaire respectivement, le procédé détectant une situation d’embouteillage lorsque l’étape d’analyse détermine simultanément pour les quatre secteurs angulaires, que ladite durée de maintien est supérieure ou égale audit seuil de temps prédéfini. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110715-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes et branches de lunettes
Inventor: COLLIN PIERRE
IPC: G02C11/02
Filed: 2020-05-19
Abstract: Monture (2) de lunettes comportant une paire de cerclages (20) reliés par un pont, une paire de tenons (6) destinés à la fixation d’une paire de branches (4) de lunettes, et une paire de branches (4) amovibles dont chacune présente une extrémité de fixation avec un tenon (6), caractérisée en ce que la paire de branches (4) est fixée de manière magnétique à la paire de tenons (6).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2b
Patent FR-3111014-A1 (FR)
Title: Capteur d’image matriciel à sensibilité élevée
Inventor: NI YANG
IPC: H01L27/146
Filed: 2020-05-28
Abstract: Un capteur photoélectrique comprenant un ensemble de pixels, chaque pixel comprenant un élément de photoconversion à jonction et un circuit de lecture comprenant un amplificateur à transimpédance capacitive (CTIA) en technologie MOS relié à une borne de l’élément de photoconversion pour accumuler le courant issu de cette photoconversion en générant une tension de sortie , caractérisé en ce qu’il comprend des moyens de commande de chaque amplificateur de circuit de lecture pour successivement activer et désactiver celui-ci pendant une phase d’accumulation du courant issu de la photoconversion, de manière à réduire le bruit de scintillement et permettre une sensibilité élevée.
Patent FR-3113456-A1 (FR)
Title: Dispositif facial de protection sanitaire
Inventor: NDOYE MALICK
IPC: A62B18/00
Filed: 2020-08-20
Abstract: Dispositif de protection faciale (1) comprenant : - un support rigide (2) comportant une partie incurvée (7) ; - une sangle de fixation (6) fixée par ses extrémités sur le support rigide (2) ; - un système de ventilation mécanisé (8, 18) intégré dans le support rigide (2) ; caractérisé en ce que le dispositif de protection faciale comprend : - un masque d’occultation naso-buccale (3) ; et - un circuit de ventilation (4, 24, 34) reliant le masque d’occultation naso-buccal (3) au système de ventilation mécanisé (8, 18).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114186-A1 (FR)
Title: Procédé de décodage d’un signal radio émis par un objet domestique connecté
Inventor: BADAGER FRÉDÉRIC
IPC: H04W80/00
Filed: 2020-09-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de décodage (1) d’un signal radio (S) émise par un objet domestique connecté, comportant les étapes suivantes : (E1) Réception d’un signal radio (S) par un récepteur de l’unité centralisée, (E2)démodulation et conversion du signal radio en une trame (T) composée de doublets (Ti) formés chacun d’un niveau haut ou bas et d’une durée de ce niveau ; (E3j) Pour chaque protocole d’une pluralité de protocoles de communication prédéterminés, comparaison de la trame à un motif prédéterminé (Mj), comprenant une succession de doublets (Mj,k) formés chacun d’un niveau haut ou bas et d’une durée de ce niveau, associé audit protocole ; (E4j) Si une portion de la trame correspond au motif prédéterminé associé à un protocole, dit protocole détecté, décodage du reste de la trame à partir de ce protocole détecté.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114784-A1 (FR)
Title: Support de vélo compact
Inventor: SOLER PATRICK
IPC: B62K17/00
Filed: 2020-10-07
Abstract: Mon projet a pour but de faciliter le transport d’un vélo, mais il permet aussi de gagner de la place pour un rangement propre et peu encombrant du vélo.  Le gain de place est dû par le fait qu’on enlève complètement les deux roues du vélo et qu’elles viennent prendre place de chaque côté du cadre.  Ce support de vélo est fabriqué en différentes parties à monter soit même. Ce produit peut résister aux multiples conditions météo et peut être utilisé dans tous types de véhicules.  Le support de vélo compact a la capacité une fois le vélo installé dessus de pouvoir être déplacé du domicile au véhicule, sur le quai d’une gare ou d’un aéroport, par le biais d’une poignée et de rouler grâce à deux roues installées sur la partie avant du support de vélo compact.
Patent FR-3115336-A1 (FR)
Title: Pompe pour fluide cryogénique
Inventor: MICHALSKI ERIC
IPC: F04B53/16
Filed: 2020-10-19
Abstract: Titre :   Pompe pour fluide cryogénique L’invention concerne une pompe comprenant :- un corps de pompe présentant au moins une tubulure d’admission (303), la tubulure d’admission (303) présentant un siège de soupape (315) ayant un profil semi-elliptique de révolution autour d’un axe central (C) du siège de soupape (315) ;- pour chaque siège de soupape (315), une soupape (800) présentant une tige (802), la soupape (800) étant mobile dans la tubulure d’admission (303) ;caractérisé en ce que le corps de pompe (300) présente, dans chaque tubulure d’admission (303) au moins une encoche (3031), et en ce que la pompe (1) comprend également, pour chaque soupape (800) :- un guide (850) de la soupape (800), le guide (850) étant reçu au moins partiellement dans la ou chaque encoche (3031) ;et en ce que le guide (850) est monté dans la ou chaque encoche (3031) avec un jeu fonctionnel (J).    Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3115465-A1 (FR)
Title: Système de contrôle de la micro-soufflante motorisée d’un appareil d’assistance respiratoire
Inventor: COTTEAUX FABIEN
IPC: A61M16/00
Filed: 2020-10-23
Abstract: Titre de l’invention Système de contrôle de la micro-soufflante motorisée d’un appareil d’assistance respiratoire L’invention concerne un appareil d’assistance respiratoire (100) comprenant une micro-soufflante (2) à moteur électrique (3), un système de contrôle de moteur (5) et une alimentation électrique (4) alimentant le moteur électrique (3) et le système de contrôle (5) via un bus d’alimentation (20). Le système de contrôle (5) comprend un circuit à ponts de transistors (80), agencé entre l’alimentation électrique (4) et le moteur électrique (3), comprenant 3 ponts de transistors (90, 91, 92) agencés en parallèle, chaque pont de transistors (90, 91, 92) reliant le bus (20) au moteur (3) et comprenant un couple de transistors (T1-T6). Un circuit de pilotage du moteur (100) commande au moins les accélérations et les décélérations du moteur (3), et relié électriquement au moteur (3) et aux transistors (T1-T6). Des diodes de régulation de tension (D1-D6) sont agencées en parallèle des transistors (T1-T6) pour limiter les surtensions du moteur (3), lors des décélérations ou freinages du moteur (3).   Figure de l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3116544-A1 (FR)
Title: Procédé de dépôt d’un revêtement sur un alésage d’une pièce mécanique par un procédé par projection dynamique par gaz froid
Inventor: BONAY ELODIE
IPC: F16C33/20
Filed: 2020-11-20
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de dépôt d’un revêtement (11) dans un alésage d’une pièce mécanique par procédé Cold Spray (1).  Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes :-une étape de mélange d’une poudre comprenant des particules métalliques ou polymériques afin de réaliser une matrice métallique ou en polymère, des particules dures de céramique et des particules de lubrifiants solides,-une étape de projection dynamique à froid de la poudre mise en œuvre à l’étape précédente sur l’alésage de la pièce mécanique (1), et dépôt d’un revêtement (11) sur ledit alésage issu de la poudre projetée.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3120502-A1 (FR)
Title: Bâton pour activité sportive
Inventor: BONY TRISTAN
IPC: A45B9/00
Filed: 2021-03-09
Abstract: L’invention concerne un bâton pour activité sportive comprenant une tige (1) présentant une partie supérieure équipée d’une poignée de préhension et une partie inférieure (1a) par rapport à laquelle un organe (3) d’appui au sol est monté en translation au moyen d’un système d’amortissement des chocs, ledit système comprenant un composant (9) élastiquement compressible qui est interposé entre ledit organe d’appui et ladite partie inférieure pour être comprimé sur une course de leur translation relative, l’organe d’appui (3) présentant une extension supérieure (11) qui est montée en translation dans la partie inférieure (1a) de la tige (1) par l’intermédiaire d’un système de guidage, ledit système de guidage comprenant au moins un élément (12a, 12b) de découplage vibratoire qui est interposé entre ladite extension supérieure et ladite partie inférieure.  Figure 2
Patent FR-3122751-A1 (FR)
Title: Kit de détection pour borne interactive
Inventor: JANER PASCAL
IPC: G06F3/041
Filed: 2021-05-04
Abstract: L’invention concerne un kit de détection destiné à limiter des contacts physiques entre un utilisateur et un écran tactile (101) d’une borne interactive (10). Le kit de détection (20) comprend un cadre de détection sans contact (201) apte à être positionné autour dudit écran tactile (101), un module d’alimentation électrique (202) apte à alimenter ledit cadre de détection (201) à partir de la borne interactive (10), un module de transmission de données (203) apte à permettre un échange de données entre le cadre de détection (201) et ladite borne interactive (10) et un module logiciel. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1