baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2986563-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un catalyseur scr
Inventor: PFISTER TOBIAS
IPC: F01N3/20
Filed: 2013-02-06
Abstract: Procédé de surveillance d'un catalyseur SCR (12), notamment pour surveiller la capacité d'accumulation de ce catalyseur (12) en ammoniac, procédé caractérisé en ce que pour diagnostiquer on effectue un dosage surstoechiométrique (69) d'agent réducteur dans le catalyseur SCR (12) et en fonction d'au moins une valeur caractéristique dépendant du taux de conversion des oxydes d'azote par le catalyseur SCR (12), on conclut à la capacité d'accumulation du catalyseur SCR (12), * avant le dosage surstoechiométrique (69) en agent réducteur, on applique une phase de conditionnement (67) pour régler un point de fonctionnement prédéfini (68).
Patent FR-3004080-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure equipe de moyens de projection de vapeur optimises
Inventor: NGO EDDY
IPC: A45D1/02
Filed: 2013-04-08
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffure (1) comprenant une unité de traitement portable (2) configurée pour au moins projeter de la vapeur d'eau sur des cheveux, l'unité de traitement portable comprenant deux bras (5, 6) configurés pour former une pince munie de deux surfaces (8, 9) disposées en vis-à-vis qui permettent concomitamment le pincement d'une mèche de cheveux. L'appareil de coiffure comprend un dispositif de projection de vapeur configuré pour projeter de la vapeur vers l'extérieur de la face interne (14, 17) d'au moins un des deux bras, entre un bord (8a, 9a) de la surface et un bord (14a, 17a) dudit bras, avec une inclinaison vers ledit bord (14a, 17a) du bras.
Patent FR-3004937-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une huile essentielle d'origanum majorana, comme agent pour traiter et/ou prevenir les peaux grasses et/ou les defauts esthetiques cutanes associes
Inventor: LEREBOUR GERALDINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-04-25
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique, comme agent pour traiter les peaux grasses et/ou prévenir les peaux grasses ou à tendance grasse et/ou les défauts esthétiques cutanés associés, d'une huile essentielle d'Origanum majorana et/ou des hybrides origanum. L'invention concerne aussi une composition cosmétique la comprenant, un procédé de traitement. cosmétique non-thérapeutique de soin et/ou de nettoyage de la peau grasse, ainsi que ladite huile essentielle à titre d'agent dermatologique.
Patent FR-3007682-A1 (FR)
Title: Outillage et procede de fragilisation d'un contour dans une carte plastique mince
Inventor: BOSQUET OLIVIER
IPC: B26F1/02
Filed: 2013-07-01
Abstract: Procédé de fragilisation d'un contour (32) dans une carte plastique mince (31), comprenant les étapes de poinçonnage aller au moyen d'un poinçon aller (41) présentant, en plein, une forme sensiblement identique au contour (32), apte à poinçonner la carte plastique mince (31) selon une direction aller (Da) contre une matrice (42) présentant, en creux, une forme sensiblement identique au contour (32), alignée avec le poinçon aller (41), afin de pouvoir accueillir la matière poussée (34) par le poinçon aller (41), et poinçonnage retour au moyen d'un poinçon retour (43) présentant, en plein, une forme sensiblement identique au contour (32), aligné avec le poinçon aller (41), apte à poinçonner la carte plastique mince (31) selon une direction retour (Dr) opposée à la direction aller (Da). Outillage (40) apte à mettre en œuvre un tel procédé. Carte plastique mince (31) comprenant au moins un contour (32) fragilisé par un tel procédé.
Patent FR-3009279-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef
Inventor: MAALIOUNE HAKIM
IPC: B64D47/00
Filed: 2013-08-02
Abstract: La présente invention concerner un ensemble propulsif (1) pour aéronef, comprenant une nacelle (3) supportant un turboréacteur. Cet ensemble propulsif est remarquable en ce que la nacelle comprend des moyens visuels d'indication de l'état de fonctionnement de l'ensemble propulsif.
Patent FR-3010242-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique d'une source d'alimentation electrique a un appareil electrique, appareil electrique et procede de connexion electrique correspondants
Inventor: DA ROCHA FRANCK
IPC: H01R13/639
Filed: 2013-08-27
Abstract: Ce dispositif (4) de connexion électrique d'une source d'alimentation électrique (8) telle qu'une batterie à un appareil électrique (2), est caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins deux éléments conducteurs (16, 18) destinés à relier électriquement la source d'alimentation électrique (8) à l'appareil électrique (2), chaque élément conducteur (16, 18) définissant une ouverture (58, 60) ; - une coque (10) propre à recevoir les éléments conducteurs, la coque comprenant une première demi-coque (12) et une deuxième demi-coque (14), la coque définissant au moins deux fentes (42, 44) propres à recevoir les éléments conducteurs et à maintenir lesdits éléments conducteurs sensiblement parallèles entre eux, la coque comprenant en outre au moins un organe de verrouillage (46) propre à s'engager dans les ouvertures des éléments conducteurs et à maintenir lesdits éléments conducteurs engagés dans lesdites fentes de la coque. Application à un actionneur linéaire destiné à recevoir un outil amovible.
Patent FR-3011007-A1 (FR)
Title: Bacterie isolee du genre streptomyces
Inventor: ERRAKHI RAFIK
IPC: A01N63/28
Filed: 2013-09-24
Abstract: L'invention concerne une bactérie isolée comprenant une séquence d'ADN homologue à plus de 99 % avec la séquence SEQ ID_NO1.
Patent FR-3011658-A1 (FR)
Title: Procede mis en oeuvre dans un microcircuit et dispositif associe
Inventor: CHAMLEY OLIVIER
IPC: G06K19/073
Filed: 2013-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en œuvre dans un microcircuit et comprenant une étape de vérification (20) du fonctionnement normal du microcircuit, puis une étape d'écriture (22; 24) d'une donnée (An, A'n) à une adresse (@A ; @A). Lorsque l'étape de vérification permet de détecter que le microcircuit ne fonctionne pas normalement, une partie de la donnée écrite en fonctionnement normal est substituée par un identifiant du fonctionnement anormal et l'adresse pointe vers une zone de mémoire dédiée du microcircuit.
Patent FR-3015195-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de la chevelure comprenant un joint d'etancheite
Inventor: PARRIS ERIC
IPC: A45D20/48
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement de la chevelure comportant comportant deux bras mobiles l'un relativement à l'autre entre une configuration rapprochée de traitement de la chevelure et une configuration écartée d'engagement entre eux de cheveux à traiter. Selon l'invention au moins l'un des bras (1) comporte un joint d'étanchéité (14).
Patent FR-3015572-A1 (FR)
Title: Demarreur a air de turbomachine comportant des premier et deuxieme compartiments de lubrification
Inventor: STEPHAN REMI
IPC: F02C7/277
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'objet principal de l'invention est un démarreur à air (10) de turbomachine, caractérisé en ce qu'il comporte un premier compartiment (1) dans lequel sont situés les éléments dits « non entraînés » du démarreur à air (10), qui correspondent aux éléments entraînés en rotation uniquement en phase de démarrage de la turbomachine, et un deuxième compartiment (2) dans lequel sont situés les éléments dits « entraînés » du démarreur à air (10), qui correspondent aux éléments entraînés en rotation pendant tout le temps de fonctionnement de la turbomachine, y compris en phase de démarrage, le premier compartiment (1) comportant un réceptacle (3) d'huile de lubrification par barbotage des éléments « non entraînés », et le deuxième compartiment (2) comportant une cavité (4) du type AWC d'huile de lubrification des éléments « entraînés » alimentée par le retour d'huile de lubrification des éléments « entraînés », eux-mêmes alimentés par de l'huile de lubrification sous pression (Hp) fournie par la turbomachine, le réceptacle (3) et la cavité (4) étant internes au démarreur à air (10).
Patent FR-3019200-A1 (FR)
Title: Element de maintien constitue d'une molette et d'une tige avec reglage de la longueur de la tige depassant de la molette
Inventor: AZERAD THIERRY
IPC: E04F13/21
Filed: 2014-03-26
Abstract: La présente invention concerne un élément de maintien (1) comprenant une tige (6) dont une portion de la longueur dite longueur de travail correspond à l'épaisseur d'un élément de construction à maintenir par ledit élément (1). La tige (6) présente un filetage (10) et l'élément de maintien (1) comprend une molette (2) de forme sensiblement circulaire et recevant dans un évidement (9) médian la tige (6) de manière amovible, la molette (2) étant munie de moyens de solidarisation (12, 12a) avec la tige (6) comprenant des moyens de vissage (11) coopérant avec le filetage de la tige (6) pour le réglage de la longueur de travail de la tige (6) par vissage ou dévissage de la molette (2) autour de la tige (6).
Patent FR-3021406-A1 (FR)
Title: Procede de mesure granulometrique automatisee de particules, et procede d'evaluation de la deformation morphologique d'une population de particules
Inventor: VOIVRET CHARLES
IPC: G01N15/14
Filed: 2014-05-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure granulométrique automatisée de particules, qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes : -acquisition d'un nuage de points à trois dimensions de la surface de la particule à examiner par passage de la dite particule devant un dispositif optique (2), -exploitation du nuage de points pour caractériser la forme globale de la particule (4) par le jeu de coefficients de projection CE sur une base de projection [F], laquelle base de projection [F] est déterminée par les étapes de : ○ acquisition d'un nuage de points à trois dimensions de la surface d'au moins une particule de référence par passage de cette particule (4,6) devant un dispositif optique (2,2a), ○ réduction de la caractérisation de la surface de la particule de référence (4,6) à un vecteur R à N dimensions à partir du nuage de points obtenus à l'étape précédente, et ○ détermination de la base de projection [F] permettant de caractériser la forme globale de la particule de référence par le jeu des coefficients de projection CR sur la dite base [F]. L'invention porte également sur un procédé d'évaluation de la déformation morphologique d'une population de q particules à examiner par rapport à une population de p particules de référence mettant en jeu le procédé de mesure granulométrique automatisé précédemment énoncé.
Patent FR-3029881-A1 (FR)
Title: Carrosserie voiture tourisme avec ses parties interdependantes indissociables : renfort circulaire mobile, filet protection accidents, securite conduite et liberte totale pour sorties handicapes
Inventor: VERHOEFF ANTON
IPC: B62D25/00
Filed: 2014-12-12
Abstract: Tout en étant révolutionnaire, les éléments de mon invention globale sont simples, purement mécaniques, sans gadgets, sans électronique, sans informatique. Il faut de l'utile, j'en ai tenu compte dans mon travail, les fonctionnalités de mes innovations sont facile à comprendre. Les dessins parlent pour eux. Il faut observer librement, sans idées préconçues. Ces dernières sont parfois opposées à mes développements. En y regardant de plus près, on découvre l'utile. Dans le dernier contexte, mon travail est basé sur le marché. Pour ma voiture spécifiquement, il y a deux parties dont la concurrence ne s'occupe pas. Le premier est le créneau des handicapés en fauteuil roulant. Ils sont emprisonnés dans leur habitation car à l'extérieur ils ont besoin d'aide. Ma voiture leurs permet de pouvoir conduire mais aussi de pouvoir y entrer/sortir sans aide\hydrauliquemen| assis dans leur fauteuil. Un miracle pour une voiture de 4 mètres!Les handicapes n'ont pas d'idées préconçues, ils veulent de l'utile, ils veulent rouler, rouler!, Le second groupe est le marché d'automobilistes, ils seront réticents devant ma voiture trop révolutionnaire. L'utile ne pénètrera que lentement chez eux. Chez les jeunes peut être jamais, mais les séniors finiront par commencer à réfléchir. Ce courant travaille déjà dans leur subconscient : Trop hippie, trop de gadget, trop d'informatique, cogner la tête, le corps plus raide... Pour l'industrie française, une possibilité de bonne augmentation de ventes en Europe se pointe à l'horizon. Pour le groupe des handicapés, ce créneau est 100% sur à obtenir en Europe. Si l'on estime le second groupe. très prudemment, à seulement 5% du marché grand public en Europe
Patent FR-3016208-A1 (FR)
Title: Dispositif de lancement de cibles pour le tir sportif a depart instantane avec moyens de blocage actifs sur l'arbre de rotation du bras de lancement
Inventor: LAPORTE JEAN-MICHEL
IPC: F41J9/24
Filed: 2014-01-08
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de lancement de cibles pour le tir sportif à départ instantané qui comprend des premiers et deuxièmes moyens de blocage (10, 11, 19, 20, 21) de la rotation du bras (2) associés aux moyens moteurs (9) et coopérant avec des moyens de blocage complémentaires (5) intercalés entre les moyens de lancement (6) et l'arbre de rotation (3) du bras (2), les moyens de blocage (5, 10, 11, 19, 20, 21) étant configurés pour bloquer le bras (2) au-delà du «point zéro» sur un secteur angulaire prédéfini suivant le sens de rotation du bras (2) dans une position de lancement et pour libérer le bras (2) au-delà de la position de lancement, les moyens de lancement (6) se détendant afin d'effectuer la rotation pour le lancement de la cible. Applications dans le domaine du tir sportif, aussi bien au fusil ou au revolver qu'à l'arc.
Patent FR-3016833-A1 (FR)
Title: Unite de couplage ou de decouplage pour groupe moto-propulseur de vehicule automobile
Inventor: GAUTHIER PIERRE
IPC: B60K6/50
Filed: 2014-01-30
Abstract: Unité de couplage ou de découplage (20) pour groupe moto-propulseur de véhicule automobile, comprenant une entrée (20N) qui est adaptée à être reliée à un moteur thermique (18) du groupe moto-propulseur et une sortie (20S) qui est adaptée à être reliée à un axe d'entrée (16) d'un noyau de démultiplication (12) du groupe moto-propulseur et, entre ladite entrée et ladite sortie, un embrayage (85) à pluralité d'états embrayés de couplage et un volant d'inertie (90) d'hybridation mécanique. Ce volant (90) comprend un rotor (100) de machine électrique d'hybridation pour que de l'énergie d'hybridation par inertie et par motorisation électrique de ladite machine puisse transiter entre le volant d'inertie et la sortie via l'embrayage.
Patent FR-3001619-A1 (FR)
Title: Applicateur de liquide
Inventor: HAMADA MASAFUMI
IPC: A45D34/04
Filed: 2014-01-31
Abstract: L'invention se rapporte à un applicateur de liquide. Celui-ci comprend un réservoir (12) disposé dans un corps cylindrique et contenant un liquide d'application, comme un produit cosmétique fluide ou analogue ; une partie d'application (14) fixée à une partie d'extrémité avant (10a) du corps cylindrique par un joint (30) et un fût avant (28) de manière à être mise en contact avec un site cible pour appliquer le liquide d'application au site ; et un mécanisme de propulsion (16) disposé dans la partie arrière du corps cylindrique pour propulser le liquide d'application du réservoir à la partie d'application, et où une ouverture de distribution est ménagée dans une extrémité frontale de la partie d'application, et au moins une surface de la partie d'application (14) autour d'une ouverture de distribution est réalisée en un matériau d'une conductivité thermique élevée.
Patent FR-3017245-A1 (FR)
Title: Empilement d'assemblages membrane/electrodes allege
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/04
Filed: 2014-02-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un réacteur électrochimique, comprenant les étapes de : -maintien en position d'un premier tube (31) et d'un arbre (32) s'étendant selon une même direction, le premier tube comportant un alésage dans lequel une poutre est logée ; -formation d'un empilement d'une alternance de plaques bipolaires (5) et d'assemblages membranes/électrodes, chaque plaque bipolaire et chaque assemblage membrane/électrodes comportant des premier et deuxième orifices (51,52) traversés respectivement par le premier tube et par l'arbre ; -compression de l'empilement entre deux composants mécaniques et retrait de la poutre hors de l'alésage du premier tube ; -mise en communication de l'alésage du premier tube avec un circuit d'écoulement de fluide du réacteur électrochimique.
Patent FR-3018218-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces en materiaux composites a partir de dechets de materiaux composites recycles
Inventor: PAPIN SEBASTIEN
IPC: B29C70/44
Filed: 2014-03-10
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de fabrication de pièces en matériaux composites à partir de déchets de matériaux composites recyclés, réalisé à partir de fibres longues noyées dans une résine de première fabrication, par infusion dans un moule, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : Broyage des déchets de matériaux composites en particules ayant la plus grande dimension inférieure à 10 mm, - Elimination par tamisage des particules ayant une dimension inférieure à 2 mm, - Dépose d'un lit de particules ainsi sélectionné en commençant par le point bas du moule, Infusion de résine vierge, polymérisation et démoulage de la pièce ainsi moulée.
Patent FR-3019342-A1 (FR)
Title: Transfert d'informations numerisees comptables
IPC: G06F17/40
Filed: 2014-03-25
Abstract: La présente invention concerne un système de numérisation et de transfert d'informations comptables, dans lequel on implante au sein d'une entité des moyens de numérisation de documents comptables en fichiers numériques de ladite entité et on connecte lesdits moyens de numérisation à un réseau de communication ; on configure sur lesdits moyens de numérisation au moins un chemin d' accès sécurisé au travers dudit réseau vers un espace de traitement alloué sur un serveur distant, caractérise en ce que lesdits moyens de numérisation génèrent un identifiant unique appliqué à chaque fichier numérique issu de la numérisation d'un document comptable ; on enregistre localement ledit identifiant ; on transfert depuis lesdits moyens de numérisation vers ledit serveur via ledit chemin chaque fichier et son identifiant ; à la réception de chaque fichier et de son identifiant, on enregistre ledit fichier au sein dudit espace de traitement et on envoie en sens inverse un accusé de réception et ledit identifiant est supprimé localement.
Patent FR-3019684-A1 (FR)
Title: Dispositif thermoelectrique a connecteur isole et element de ligne d'echappement comportant un tel dispositif
Inventor: BAUERHEIM ALAIN
IPC: H01L35/30
Filed: 2014-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif thermoélectrique comportant un premier circuit (14), parcouru par un premier fluide et destiné à être raccordé à une chambre de circulation du premier fluide, un second circuit (16) parcouru par un second fluide, et au moins un module (18) d'éléments thermoélectriques (24P, 24N) permettant la génération d'un courant électrique à partir d'un gradient de température appliqué entre des première et seconde faces actives (26, 28) desdits éléments thermoélectrique (24P, 24N), respectivement en relation d'échange thermique avec lesdits premier et second circuits, ledit second circuit (16) comportant au moins une chambre (22) de circulation du second fluide, ledit dispositif comportant en outre au moins un connecteur (36), relié électriquement audit module (18), pour permettre la connexion électrique dudit module (18) extérieurement audit dispositif, ledit connecteur (36) étant configuré pour passer entre lesdites chambres de circulation des premier et second fluides.
Patent FR-3024600-A1 (FR)
Title: Systeme de mise en securite pour le raccordement electrique d'un equipement electrique a un appareil d'alimentation electrique, et installation electrique comprenant un tel systeme
Inventor: MEGDICHE MALIK
IPC: H02H7/22
Filed: 2014-08-01
Abstract: Ce système de mise en sécurité (20) concerne le raccordement électrique d'un équipement (14) à un appareil d'alimentation (12). L'appareil d'alimentation comprend des premiers conducteurs (22), un premier organe de connexion (26) relié aux premiers conducteurs, un premier dispositif de coupure (28) et un premier dispositif de mise à la terre (30). L'équipement électrique comprend des deuxièmes conducteurs (40) et un deuxième organe de connexion (42), apte à être couplé au premier organe de connexion pour relier les conducteurs entre eux. Le système (20) comprend un verrou (60), mobile entre des positions verrouillée et déverrouillée, le couplage des organes de connexion étant figé en position verrouillée et libre en position déverrouillée, un premier organe (62) de commande du premier dispositif de coupure en position ouverte et du premier dispositif de mise à la terre en position fermée, et un module (66) de commande du verrou en position verrouillée tant que le premier dispositif de mise à la terre est ouvert.
Patent FR-3026662-A1 (FR)
Title: Dispositif d’atomisation de liquide
Inventor: LEVIN LAURENT
IPC: F02M67/02
Filed: 2014-10-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'atomisation (1) d'un liquide, comportant : - un fourreau (2) dont une extrémité présente un orifice de giclage (4), - une aiguille (10) qui présente une extrémité libre (11) tournée vers l'orifice de giclage et qui est montée mobile en translation dans le fourreau entre une position de fermeture et une position d'ouverture de l'orifice de giclage, - des moyens d'excitation (20) adaptés à faire vibrer l'aiguille entre ses positions de fermeture et d'ouverture, et - une arrivée de liquide (30). Selon l'invention, l'aiguille (10) présente une conduite intérieure (12) qui débouche sur son extrémité libre (11), et il est prévu une arrivée de gaz (40) qui communique avec ladite conduite intérieure (12).
Patent FR-3029418-A1 (FR)
Title: Composition destinee a ralentir les signes du vieillissement pathologique ou physiologique.
Inventor: FREY MICHEL
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-12-09
Abstract: La présente invention concerne une composition apte à ralentir le vieillissement cellulaire comprenant au moins : - de la S-Adénosyl-méthionine, - un extrait de plante adaptogène, - une vitamine.
Patent FR-3034073-A1 (FR)
Title: Vehicule de sport et/ou de loisir muni d'au moins trois roues pivotantes ; a direction avant et traction avant s'il est motorise
Inventor: SAVARD FRANCK JEAN
IPC: B62K5/08
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne un véhicule de sport/loisir qui permet de repenser le comportement des véhicules dérivants volontairement en virage, grâce à sa géométrie très particulière, définie par le constructeur ou réglable par l'utilisateur, mais aussi par des moyens de contrôle de dérive automatique définis par le constructeur, ou réglable par l'utilisateur. Dans une configuration tricycle de l'invention, un homme (A) pilote assis et à genoux le véhicule (1), ce véhicule comporte un train avant (2), deux trains arrière (3), un châssis (4), un appui pour le bas des jambes (genouillères) (5), une selle (6) réglable en hauteur ; l'ensemble repose sur le sol (B). Le train avant (2) comprend une roue avant (2a) solidaire d'une fourche (2c) dont l'axe de direction (2f) a un angle de chasse aigu (D), un déport (E) de roue (2a) qui définit une chasse négative (C). Le véhicule selon l'invention est particulièrement destiné à sécuriser et à rendre plus ludique les véhicules volontairement dérivant en virage, grâce à une dérive centripète ou au minimum, moins centrifuge.