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Patent FR-3044313-B1 (FR)
Title: Composition de ou pour materiau composite, procede de fabrication d'un materiau composite de type paek a partir de ladite composition et materiau composite de type paek
Inventor: LE GUILLAUME
IPC: C08L71/10
Filed: 2015-12-01
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne une composition pour matériau composite ou composition de matériau composite de type Poly(aryl éther cétone) (PAEK), ladite composition étant caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un pré-polymère réactif, de formule X(EKKE)-X et/ou X-(PAEK)-X avec un degré de polymérisation n tel que 1 ≤ n ≤ 15 et de préférence 2 ≤ n ≤ 10, dans laquelle X représente deux fonctions réactives terminales identiques, chacune portée par un groupement benzoyle ou un groupement phénoxy terminal, lesdites fonctions X étant aptes à réagir entre - elles ou avec un allongeur de chaine par des réactions d'addition.
Patent FR-3045079-B1 (FR)
Title: Profil isolant pour joint isolant de rail
Inventor: POULIGNY PHILIPPE
IPC: E01B11/54
Filed: 2015-12-14
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'isolation électrique, dit profil isolant, destiné à être inséré entre deux rails (13) adjacents qui s'étendent selon une direction longitudinale, le profil isolant comprenant une portion principale (1) s'étendant transversalement aux rails (13) une fois le profil isolant inséré entre les deux rails (13) adjacents, caractérisé en ce que le profil isolant comprend au moins une semelle (2) s'écartant de la portion principale selon la direction longitudinale de manière à se loger sous au moins un rail (13) adjacent, lorsque le profil isolant est inséré entre les deux rails (13) adjacents.
Patent FR-3050352-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de la reception d'un appel telephonique sur un terminal de communication appele
Inventor: KHRIS TAIG
IPC: H04M1/72484
Filed: 2016-04-19
Granted: 2019-05-03
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de gestion de la réception d'un signal d'appel téléphonique sur un terminal de communication (B), en vue de l'établissement d'une liaison téléphonique, ladite liaison téléphonique étant établie par l'intermédiaire d'un serveur (S1, S3), ledit terminal de communication appelé (B) étant apte à recevoir le signal d'appel téléphonique selon au moins deux modes, comprenant un mode « voix », dans lequel la liaison téléphonique entre le terminal de communication appelé (B) et le serveur (S1) est assurée par l'intermédiaire d'un réseau de communication téléphonique (N), et un mode « données », dans lequel la liaison téléphonique entre le terminal de communication appelé (B) et le serveur (S3) est assurée par l'intermédiaire d'un réseau de communication de données selon une technologie de « voix sur IP », ledit procédé comprenant la sélection directe, par l'utilisateur du procédé, du mode d'établissement de la liaison téléphonique.
Patent FR-3054249-B1 (FR)
Title: Produit d'isolation thermique et/ou phonique non cuit et garniture d'isolation obtenue a partir de ce produit
Inventor: THIERY JULIEN
IPC: D04H1/4209
Filed: 2016-07-22
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un produit d'isolation thermique et/ou phonique non cuit, à base de laine minérale, avantageusement de laine de verre, comprenant une couche de laine minérale ayant une masse surfacique, ou grammage, inférieure ou égale à 350 g/m2 et un micronaire d'au plus 3 sous 5 grammes. Il concerne également une garniture fabriquée avec un tel produit ainsi que son procédé de fabrication. L'invention permet de proposer un produit d'isolation thermique et/ou phonique qui soit plus léger et plus mince tout en conservant des propriétés d'isolation thermique et/ou phonique satisfaisantes et une bonne tenue mécanique
Patent FR-3056703-B1 (FR)
Title: Systeme d'emission de lumiere
Inventor: DORN DAVID
IPC: F21V17/06
Filed: 2016-09-27
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un système d'émission de lumière (1) comprend : - un support (2) de source lumineuse comprenant un premier organe de coopération (213), - un circuit imprimé (3) fixé au support (2) de source lumineuse et comprenant un système de connexion (5), - un câble de connexion (7) comprenant une prise de connexion (6), cette prise de connexion (6) comprenant un deuxième organe de coopération (62), Selon l'invention, le système de connexion (5), le support (2) et la prise (6) sont agencés de manière à ce que lorsque le système de connexion (5) et la prise (6) sont branchés l'un à l'autre, le premier (213) et le deuxième (62) organes de coopération coopèrent ensemble pour former une liaison mécanique fixe.
Patent FR-3071192-B1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture comprenant deux pointes d'ecriture concentriques
Inventor: ROLION FRANCK
IPC: B43K27/00
Filed: 2017-09-19
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un instrument d'écriture (10) comprenant un carter (12) s'étendant selon une direction longitudinale (L) et présentant une direction radiale, l'instrument d'écriture (10) comprenant une première pointe d'écriture (20) et une deuxième pointe d'écriture (22) concentriques, la deuxième pointe d'écriture (22) étant disposée autour de la première pointe d'écriture (20), chaque pointe d'écriture étant reçue dans le carter (12) et pouvant prendre une configuration d'utilisation dans laquelle la pointe d'écriture fait saillie du carter (12), le carter (12) comprenant, à une extrémité longitudinale, un nez déformable (16) au moins selon la direction radiale, le nez déformable (16) comprenant au moins une fente s'étendant selon la direction longitudinale, le nez déformable (16) n'étant pas déformé lorsque seule la première pointe d'écriture (20) est en configuration d'utilisation et le nez déformable (16) étant déformé lorsque la deuxième pointe d'écriture (22) est en configuration d'utilisation et le nez déformable (16) comprenant un orifice de sortie des première et deuxième pointes d'écritures, le diamètre de l'orifice de sortie étant supérieur au diamètre de la première point d'écriture et inférieur au diamètre de la deuxième pointe d'écriture.
Patent FR-3071547-B1 (FR)
Title: Ensemble d'un support palier et des paliers d'un arbre de rotor dans une turbomachine
Inventor: PATSOURIS EMMANUEL PIERRE DIMITRI
IPC: F02C7/06
Filed: 2017-09-27
Granted: 2019-09-13
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (2) pourturbomachine comprenant : - un arbre (4) de rotor (3) de turbomachine (1), et - au moins deux paliers (10a, 10b) permettant de supporter au moins une partie dudit arbre, caractérisé en ce qu'il comprend un support palier (22) qui est lié à un carter (30) et qui s'étend entre les bagues intérieures (11) des paliers (10a, 10b) en étant monté sur celles-ci , ainsi qu'un raccord palier (14) qui est lié à l'arbre (4) du rotor (3) et qui est monté sur les bagues extérieures (12) des paliers (10a, 10b) en s'étendant entre elles, le support palier (22) et le raccord palier (14) étant communs aux deux paliers (10a, 10b) et délimitant au moins partiellement ensemble une enceinte (35) de circulation d'huile commune aux deux paliers (10a, 10b).
Patent FR-3071912-B1 (FR)
Title: Systeme de climatisation multi-evaporateurs pour vehicule automobile
Inventor: GILLET THOMAS
IPC: F24F13/30
Filed: 2017-10-04
Granted: 2020-05-15
Abstract: Système de climatisation (1), destiné à être intégré dans un véhicule automobile, comprenant une boucle principale (10) comportant un échangeur de chaleur (12), et un compresseur (11) disposé en amont dudit échangeur de chaleur (12), ledit système de climatisation comprenant en outre au moins deux boucles froides (20, 30) comportant chacune un détendeur (22, 32), un échangeur de chaleur (23, 33) disposé en aval dudit détendeur (22, 32) associé et une vanne amont (21, 31) disposée en amont dudit détendeur (22, 32) associé, la boucle principale (10) et les deux boucles froides (20, 30) étant parallèles entre elles et parcourues par un fluide frigorigène. Chacune des boucles froides (20, 30) comprend une vanne aval (24, 34) disposée en aval de l'échangeur de chaleur associé (23, 33).
Patent FR-3080667-B1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur de pulsations
Inventor: PUJOL OLIVIER
IPC: F16L55/04
Filed: 2018-04-25
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) amortisseur de pulsations d'un fluide, du type comprenant un boîtier (12) qui comprend une partie supérieure (16) et une partie inférieure (18) et une membrane élastiquement déformable (32) entre une position de repos et une position de contrainte, agencée à l'intérieur du boîtier (12) de sorte que la membrane (32) délimite avec la partie inférieure (18) une chambre étanche (34) au fluide. Plus particulièrement, la membrane (32) a, dans la position de repos, une forme générale bombée vers l'extérieur de la chambre (34), de révolution autour d'un axe principal (X) du dispositif (10). En outre, le profil de la membrane présente selon une section en coupe axiale de la membrane au moins une ondulation faisant saillie vers l'intérieur de la chambre (34) dans la position de repos pour former une zone de déformation préférentielle vers l'intérieur de la chambre (34) dans la position de contrainte de la membrane (32).
Patent FR-3077901-B1 (FR)
Title: Systeme d’info divertissement pour vehicule
Inventor: NICOLAS LAURENT
IPC: B60W50/08
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-01-17
Abstract: Système d'info divertissement pour un véhicule, comprenant :     - une unité d'affichage (1),     - une unité d'interface (2a) sensible à une pression d'un occupant du véhicule et     - une unité de commande configurée pour commander une première fonction quand l'unité d'interface est pressée pendant une durée (d press) inférieure à une durée seuil (d seuil),     caractérisé en ce que l'unité de commande est en outre configurée pour commander l'unité d'affichage (1) de sorte à afficher un menu (3) de secondes fonctions quand l'unité d'interface (2a) est pressée pendant une durée (d press) supérieure à la durée seuil (d seuil).
Patent FR-3078178-B1 (FR)
Title: Procede d’interconnexion entre robots
Inventor: AFILAL LISSAN
IPC: G06F13/00
Filed: 2018-02-20
Granted: 2020-02-28
Abstract: Procédé pour l'interconnexion d'un premier robot (1) avec au moins un deuxième robot (2, 21), chaque robot (1, 2, 21) comprenant au moins : un premier programme (P1), configuré pour piloter au moins un équipement de communication; un deuxième programme (P2), la configuration dudit deuxième programme (P2) étant déterminée par un fichier de paramétrage comportant un champ typ_service indiquant un mode d'envoi parmi les modes interpréter ou direct, un troisième programme (P3), configuré pour commander au moins un actionneur et/ou au moins un capteur; le procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par le deuxième programme (P2) après la réception d'un premier message du troisième programme (P3) : conversion du premier message en un deuxième message, le deuxième message étant formaté selon une structure objet prédéfinie comprenant un champ typ_msg indiquant un type dudit message parmi les types : commande, requête, ou information ; transmission du deuxième message à au moins un programme parmi : premier programme (P1) appartenant au même robot, deuxième programme (P2) d'un autre robot.
Patent FR-3079592-B1 (FR)
Title: Raccord fluidique
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/34
Filed: 2018-04-03
Granted: 2020-04-24
Abstract: Ce raccord (R) comprend un élément mâle (A) comprenant un corps mâle (2), une soupape (20) et un ressort (24) repoussant la soupape (20) vers sa position de fermeture, et un élément femelle (B) comportant un joint d'étanchéité (35), un piston (38), un tiroir (34) monté autour du piston (38) entre une position de fermeture, dans laquelle le joint d'étanchéité (35) coopère avec le tiroir (34) et le tiroir (34) coopère de manière étanche avec le piston (38), et une position reculée d'ouverture. Dans une phase d'accouplement, le corps mâle (2) repousse le tiroir (34) vers sa position d'ouverture et le piston (38) repousse la soupape (20) vers sa position d'ouverture. Le piston (38) est monté avec possibilité de déplacement entre une position arrière et une position avancée. L'élément femelle (B) comprend un levier (42) de transformation du mouvement du tiroir (34) en déplacement du piston (38). Au cours de l'accouplement, de la position de fermeture du tiroir (34) à une position décalée du tiroir (34), dans laquelle le corps mâle (2) coopère avec le joint d'étanchéité (35) du corps femelle (26), le levier (42) est débrayé du tiroir (34) et/ou du piston (38), et le piston (38) est en position arrière. De la position décalée du tiroir (34) à la position d'ouverture du tiroir (34), le levier (42) est embrayé avec le tiroir (34) et avec le piston (38), et déplace le piston (38) vers sa position avancée. En configuration accouplée, le piston (38) est dans sa position avancée et s'étend en partie dans le corps mâle (2), un passage de fluide étant formé autour du piston (38).
Patent FR-3081353-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: F04B13/00
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-06-05
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant: - un corps externe (10) pourvu d'un orifice de distribution (11), - un corps interne (20), mobile axialement par rapport audit corps externe (10) entre une position de repos et une position d'actionnement, ledit corps interne (20) formant réservoir (22) contenant le produit fluide à distribuer, - un premier élément élastique (30), tel qu'un ressort, pour solliciter ledit corps interne (20) vers sa position de repos, - un organe tubulaire axial (50) fixé audit corps externe (10), à l'intérieur dudit corps interne (20), et définissant en partie un canal d'expulsion (40) se terminant par ledit orifice de distribution (11), - un piston (60) monté coulissant dans ledit réservoir (22), autour dudit organe tubulaire axial (50), entre une position de repos et une position de distribution, - un second élément élastique (70), tel qu'un ressort, pour solliciter ledit piston (60) vers sa position de repos, - une chambre de dosage (80) définie dans ledit corps interne (20) entre ledit piston (60) et ledit organe tubulaire axial (50), ladite chambre de dosage (80) étant, en position de repos, reliée audit réservoir (22) et isolée dudit canal d'expulsion (40), et étant, en cours d'actionnement, isolée dudit réservoir (22) et reliée audit canal d'expulsion (40), - ladite chambre de dosage (80) étant, en position droite d'utilisation et de stockage, disposée sous ledit réservoir (22), pour ainsi au repos se remplir automatiquement par gravité avec le produit fluide contenu dans ledit réservoir.
Patent FR-3082277-B1 (FR)
Title: Dispositif et un procede de remplissage de reservoir(s) de gaz sous pression
Inventor: FRANCOIS THIBAUT
IPC: F17D3/01
Filed: 2018-06-07
Granted: 2021-11-19
Abstract: Dispositif de remplissage de réservoir(s) de gaz sous pression comprenant un circuit (2) comprenant une pluralité d'extrémités (3) amont raccordées respectivement à des sources (4, 5, 6) de gaz sous pression distinctes, au moins un compresseur (7), au moins un stockage (8, 9, 10) tampon, un ensemble de vannes (13, 14, 15, 16) pilotées et au moins une extrémité (11) aval destinée à être raccordée au réservoir(s) (12) à remplir, le dispositif (1) comprenant en outre un organe (35) de commande électronique configuré pour commander les vannes (13, 14, 15, 16) et/ou le compresseur (7) pour assurer un transfert de gaz dans le réservoir (12) à partir d'au moins une source (4, 5, 6) et/ou d'au moins un stockage tampon (8, 9, 10) et/ou via le compresseur (7), le dispositif (1) comprenant un ensemble de capteurs (24, 25, 26, 28, 29, 30) de mesure de la pression au sein des sources (4, 5, 6) et des stockages tampon (8, 9, 10), l'organe (35) de commande comprenant un organe (27) de réception ou de génération d'un signal représentatif de la demande de remplissage parmi une demande relativement haute et une demande relativement basse, l'organe (35) de commande étant configuré pour assurer le transfert de gaz dans le réservoir (12) selon au moins un premier mode de transfert utilisant la source ayant la pression la plus élevée et un second mode de transfert utilisant une source ayant une pression inférieure à cette pression la plus élevée en réponse respectivement à une demande de remplissage relativement haute ou basse.
Patent FR-3082224-B1 (FR)
Title: Debitmetre a mini-turbine et outil de fond de puits comprenant un reseau de debitmetre a mini-turbine pour fonctionner dans un puits d'hydrocarbures.
Inventor: DONZIER ERIC
IPC: G01F1/10
Filed: 2018-06-07
Granted: 2020-05-22
Abstract: Un débitmètre à mini-turbine (1) est destiné à être utilisé dans un puits d'hydrocarbures (101) pour mesurer une vitesse linéaire du fluide et/ou une direction du fluide (F1, F2) d'un fluide (100) présent dans le puits d'hydrocarbures (101). Il comporte une roue à aubes (2) formée avec une pluralité d'aubes (3) s'étendant axialement fixées longitudinalement à un arbre (4), l'arbre (4) s'étendant le long d'un axe longitudinal (XX'), la roue à aubes (2) étant amenée à tourner à une vitesse angulaire de la roue à aubes fonction de la vitesse linéaire du fluide et dans une direction de rotation (Rt1, Rt2) fonction de la direction du fluide (F1, F2); et un support (5) ayant un palier (6, 7) positionné à chaque extrémité de l'arbre (4) et un trou traversant (8) fixant une section optique (9). La section optique (9) comprend une fibre optique émettrice (E), une première fibre optique réceptrice (R1) et une seconde fibre optique réceptrice (R2), les extrémités distales des fibres optiques (10) dirigées vers les aubes (3) définissant un chemin optique (11) décalé par rapport à l'axe longitudinal de l'arbre (XX') et positionné de manière à faire face à une trajectoire de rotation d'une aube. Les aubes (3) sont réfléchissantes de sorte qu'en fonctionnement, une énergie lumineuse (IE) émise par la fibre optique émettrice (E) et réfléchie en arrière par l'une quelconque des aubes (3) est reçue par la première fibre optique réceptrice (R1) et/ou la seconde fibre optique réceptrice (R2), l'énergie lumineuse réfléchie (IR) contenant une information indiquant la vitesse linéaire du fluide et/ou la direction du fluide (F1, F2).
Patent FR-3082252-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D41/061
Filed: 2018-06-08
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple pour un mécanisme d'embrayage (1) comportant un disque de friction (8) et un moyeu (29) d'axe X, caractérisé en ce qu'il comporte un premier organe (21) relié au disque de friction (8) et un second organe (25) relié au moyeu (29), le second organe (25) comportant des rampes réparties circonférentiellement et s'étendant axialement aptes à coopérer avec des contres-rampes du premier organe (21) de manière à empêcher le pivotement du premier organe (21) par rapport au second organe (25), autour de l'axe X, dans un premier sens de rotation dit sens direct, et de manière à autoriser le pivotement du premier organe (21) par rapport au second organe (25) dans un second sens de rotation, dit sens rétro.
Patent FR-3083369-B1 (FR)
Title: Interconnexion monolithique de modules photovoltaiques
Inventor: DUCHATELET AURELIEN
IPC: H01L31/05
Filed: 2018-06-28
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne une structure de cellules photovoltaïques interconnectées sur un même substrat, comportant un empilement de couches incluant une première couche de métal conducteur (M1), une couche conductrice transparente (TCO), et une couche active (Pile), à propriétés photovoltaïques, entre la première couche de métal (M1) et la couche transparente (TCO), ainsi qu'une deuxième couche de métal conducteur (M2), et une couche isolante (ISL) entre les première (M1) et deuxième (M2) couche de métal conducteur. La structure comporte en outre, pour une séparation en au moins deux cellules (Cel n, Cel n+1) et assurer des interconnexions entre les deux cellules, une première gravure (P1) à travers la première couche de métal (M1), la couche active (Pile) et la couche transparente (TCO), une deuxième gravure (P2) à travers la couche isolante (ISL) et une troisième gravure (P3) dans la deuxième couche métallique (M2). On réalise en outre au moins un trou (T) dans chaque cellule, à travers la couche active (Pile), la première couche de métal (M1) et la couche d'isolant (ISL), comblé par une excroissance de la deuxième couche métallique (M2) et/ou par une excroissance de la couche conductrice transparente (TCO) pour assurer un transfert de charges de la couche conductrice transparente (TCO) vers la deuxième couche de métal (M2).
Patent FR-3083975-B1 (FR)
Title: Dispositif d'observation oculaire
Inventor: LORENCEAU JEAN
IPC: A61B3/11
Filed: 2018-07-20
Granted: 2020-10-16
Abstract: Le dispositif comprend un détecteur (10) produisant un signal dépendant de variations du diamètre pupillaire d'un œil d'un sujet, un afficheur (20) pour présenter au sujet un motif lumineux subdivisé en plusieurs régions, et un analyseur (40) recevant le signal du détecteur (10) et analysant son contenu fréquentiel. L'afficheur est commandé pour que chaque région ait une intensité lumineuse modulée à une fréquence de modulation respective, les fréquences de modulation étant différentes d'une région à l'autre.
Patent FR-3086658-B1 (FR)
Title: Stabilisation de (meth)acrylates d'aminoalkyle
Inventor: BELLINI CLEMENT
IPC: C07C219/08
Filed: 2018-10-02
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention porte sur l'utilisation d'une composition stabilisante comprenant au moins un composé N oxyl et au moins un inhibiteur de polymérisation autre qu'un composé N-oxyl pour inhiber la dégradation du catalyseur de transestérification dans un procédé de synthèse de (méth)acrylates d'aminoalkyle. De préférence, le catalyseur de transestérification est un composé organométallique de titane et la composition stabilisante comprend au moins un dérivé N-oxyl et au moins un inhibiteur de polymérisation choisi parmi les composés phénoliques et les composés phénothiazine dans un rapport massique compris entre 1 et 10, de préférence entre 4 et 10 bornes comprises.
Patent FR-3092037-B1 (FR)
Title: Prise d’entrée d’air équipée d’un déflecteur pour un groupe climatiseur de véhicule automobile
Inventor: LEGRAND FABRICE
IPC: B60H1/28
Filed: 2019-01-28
Granted: 2021-01-01
Abstract: L’invention concerne une prise d’entrée d’air (10) située entre un bord transversal avant (31) d’un pare-brise (3) du véhicule automobile (1) et un bord transversal arrière (21) d’un capot (2) dudit véhicule automobile (1). La prise d’entrée d’air (10) comprend une grille parefeuille (11) et un déflecteur (15) configuré pour empêcher un ruissèlement de liquide au travers de la grille parefeuille (11). A cet effet, le déflecteur (15) comprend une casquette (151) qui surplombe toute la surface de la grille parefeuille (11).      L’invention concerne aussi un véhicule automobile (1) comprenant un pare-brise (3), un capot (2) et une prise d’entrée d’air (10) selon l’invention.     Figure pour l’abrégé : [Fig.3]