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Patent FR-2919829-A1 (FR)
Title: Storing element arrangement for seat of motor vehicle, has apron with height for fitting element on support, so that apron encloses section in order to maintain element on support, when element is disposed on support
Inventor: GRENIER FRANCOIS
IPC: B60N2/90
Filed: 2007-08-06
Abstract: The arrangement has a plate forming portion (32) in which a storing cavity (34) is arranged. An apron (35) is integrated to an edge of the plate forming portion and partially covers a section (13) of a support (14) i.e. backrest of a seat, when a storing element (3) is disposed on the support. The element is made of a flexible material i.e. flexible polyethylene. The apron has a height for fitting the element on the support, so that the apron encloses the section in order to maintain the element on the support, when the element is disposed on the support.
Patent FR-2925209-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour condensateur
Inventor: PELLET GALLAY ROMAIN
IPC: H01G2/14
Filed: 2007-12-17
Abstract: Un dispositif de protection (11) pour condensateur équipé d'une enveloppe, ledit dispositif comprenant :- un boitier (13, 14) destiné à être monté sur l'enveloppe,- un conducteur fracturable (41) destiné à être monté en série avec une armature du condensateur,- des moyens de rupture, et- une partie mobile (18) déplaçable en translation, sous l'effet de la pression dans l'enveloppe, ladite partie mobile étant montée de façon à actionner les moyens de rupture lorsque la pression dépasse un seuil de déclenchement,caractérisé en ce que les moyens de rupture comportent des moyens d'accumulation (53) d'une énergie nécessaire pour rompre le conducteur (41), et des moyens de verrouillage et de déverrouillage permettant de libérer ladite énergie lorsque les moyens de rupture sont actionnés.Un condensateur comportant le dispositif de protection.
Patent FR-2911155-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'obstacles mobiles a incorporer dans du beton et procede mettant en oeuvre ce systeme
Inventor: BERNARD GILLES
IPC: A63C19/00
Filed: 2007-01-08
Abstract: La présente invention concerne un système pour la fixation d'éléments, tels que des obstacles pour l'aménagement de parcours aquatiques, caractérisé par le fait qu'il comprend d'une part une série d'inserts (10) adaptés pour recevoir sélectivement et fixer par compléments de forme de tels éléments et d'autre part une série de barres de liaison (50) adaptées pour relier entre eux et immobiliser lesdits inserts (10) selon une configuration choisie. La présente invention concerne également un procédé de réalisation d'une structure telle qu'un ouvrage comportant des obstacles pour l'aménagement de parcours aquatiques, à l'aide du système précité.
Patent FR-2915619-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'obturation d'un orifice d'une enveloppe de faisceau d'un generateur de vapeur d'un reacteur nucleaire a eau sous pression
Inventor: THEALLIER OLIVIER
IPC: G21C3/324
Filed: 2007-04-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation (20) d'un orifice interne d'une enveloppe de faisceau d'un générateur de vapeur comprenant un arbre mobile (21) comportant une paire de demi-flasques inférieurs (25, 26), une paire de demi-flasques supérieurs (27, 28) déplaçable par ledit arbre (21) en rotation sensiblement de 180 degres entre une position basse en regard des demi-flasques inférieurs (25, 26) pour l'introduction dans les orifices des enveloppes du générateur de vapeur et une position haute opposée auxdits demi-flasques inférieurs (25, 26), et des moyens (22) de serrage des demi-flasques inférieurs (25, 26) et des demi-flasques supérieurs (27, 28) sur les pourtours disposés de part et d'autre de l'orifice interne pour obturer cet orifice interne.L'invention concerne également un procédé d'obturation ainsi qu'un outillage de pose et de dépose du dispositif d'obturation.
Patent FR-2906909-A1 (FR)
Title: Procede, appareil et systeme pour supporter la connexite de reseau ip entre des partitions dans un environnement virtualise
Inventor: GOFFMAN SERGAI
IPC: G06F12/10
Filed: 2007-09-28
Abstract: L'invention procure un procédé pour empêcher le bouclage de paquets de données envoyés entre des entités (104, 106, 108) résidant sur un seul hôte (100). Dans un mode de réalisation, une adresse auxiliaire partagée entre des entités résidant sur l'hôte (100) indique qu'un paquet de données doit être routé vers une entité résidant sur l'hôte. Dans un autre mode de réalisation, une adresse de source et une adresse de cible dans un en-tête de paquet de données sont permutées pendant le routage vers une entité cible résidant sur l'hôte (100).
Patent FR-2928928-A1 (FR)
Title: Materiau hybride electrolyte superconducteur, son procede de preparation et ses applications.
Inventor: BARBOIU MIHAIL DUMITRU
IPC: C08J3/075
Filed: 2008-03-19
Abstract: La présente Invention est relative à un nouveau matériau polymère: hybride superconducteur, à son procédé de préparation et à ses utilisations, notamment à titre de membrane super-échangeuse de protons utilisable en tant qu'électrolyte dans les piles à combustible.
Patent FR-2918440-A1 (FR)
Title: Phare ellipsoidal
Inventor: HOGREFE HENNING
IPC: F21S8/12
Filed: 2008-05-06
Abstract: Phare ellipsoïdal comprenant une source (2) lumineuse un réflecteur et une lentille (7), la source (2) lumineuse comportant un corps (5) d'éclairage ayant une étendue longitudinale et la source (2) lumineuse est mise dans le réflecteur (4) de façon à ce que l'étendue longitudinale du corps (5) d'éclairage soit orientée sensiblement axialement par rapport à l'axe (AA) optique du réflecteur (4).
Patent FR-2936159-A1 (FR)
Title: Surgical interface with support for a wound, comprises composition applied on support by coating with non-woven hydrophobic sheet and comprising hydrophobic matrix with triblock elastomer, plasticizing oil, polyethylene and hydrocolloid
Inventor: WILLIAMS STAEGER MAUD
IPC: A61L15/22
Filed: 2008-09-24
Abstract: The surgical interface with a support for a wound, comprises a composition applied on the support by coating with a non-woven hydrophobic sheet and comprising a hydrophobic matrix with triblock elastomer (A), plasticizing oil (B), polyethylene (C) and a hydrocolloid dispersed in the matrix in a proportion of 5-15%. Distributed through holes are arranged in the sheet of the interface. The interface is associated with an additional layer in a side opposite to the wound, and with two external protective layers before and/or after the application of the composition to the support. The surgical interface with a support for a wound, comprises a composition applied on the support by coating with a non-woven hydrophobic sheet and comprising a hydrophobic matrix with triblock elastomer (A), plasticizing oil (B), polyethylene (C) and a hydrocolloid dispersed in the matrix in a proportion of 5-15%. Distributed through holes are arranged in the sheet of the interface. The interface is associated with an additional layer in a side opposite to the wound, and with two external protective layers before and/or after the application of the composition to the support. The viscosity of the composition and application conditions are chosen so that the coating permeates the entire sheet and is present on both sides of the sheet. The non-woven fabric is obtained by melting a synthetic polymer, and has a surface weight of 15-30 g/m 2>, thickness of 80-150 mu m. The composition satisfies the following relationship, A=100, B is 300-500 and C is 0-80.
Patent FR-2938272-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite garantissant la fermeture d'un tambour de machine a laver
Inventor: JOMARD BERNARD
IPC: D06F34/20
Filed: 2008-11-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sécurité garantissant la fermeture d'un tambour (1) de machine à laver. Le système de fermeture considéré présente les avantages d'être économique et facile d'utilisation et le dispositif de sécurité propose de l'améliorer en plaçant au dessus du tambour (1 ) un capteur (3) mécanique permettant de détecter toute anomalie de positionnement du système de fermeture et/ou des vibrations trop importantes du tambour et/ou une usure excessive des composants de l'équipage mobile. En cas d'anomalie détectée, le capteur (3) commande un dispositif de freinage de la rotation du tambour (1) avant que les dégâts occasionnés ne soient irréparables. Un tel dispositif présente les avantages d'être simple dans sa mise en oeuvre et d'être peu coûteux du fait de sa nature mécanique. Il devrait permettre d'augmenter la durée de vie des machines à laver industrielles et de diminuer leur coût d'entretien ou de réparation.
Patent FR-2929550-A1 (FR)
Title: Flexible or semi-rigid container e.g. plastic bottle, compacting device for waste disposal container i.e. dustbin, has actuating system arranged for activating piston with foot during maintaining container applied on collector
Inventor: DELATTRE JEAN YVES
IPC: B29B17/00
Filed: 2008-04-02
Abstract: The device (1) has a pumping unit sucks air contained in a flexible or semi-rigid container (3) e.g. plastic bottle, for emptying the interior of the container, where the unit is formed of a pump (5) with a piston (9). A collector (24) is connected to the pumping unit, and receives a neck (25) or opening of the container. A manual actuating system (11) actuates the pump, and is arranged for activating the piston with a foot during maintaining the container applied on the collector.
Patent FR-2934899-A1 (FR)
Inventor: RIGAUD PIERRE
IPC: G01N3/00
Filed: 2008-08-08
Abstract: This machine comprises a central body (1), un piston (3) compressing the liquid contained in a liner (2), and a peripheral bladder (18) capable of uniformly applying pressure to a tube (21) immediately surrounding this bladder. Pressure can be applied in a simple manner through a tensile and compression testing machine (22, 23). No end effect that could disturb the test is produced on the tube.
Patent FR-2923497-A1 (FR)
Title: Machine a laver/seche-linge.
Inventor: JO SUNG HWA
IPC: D06F37/26
Filed: 2008-09-02
Abstract: La présente invention concerne une machine à laver/sèche-linge (100) comportant un socle (200), comprenant : un corps principal de machine à laver/sèche-linge (110) réalisant une opération de lavage ou de séchage du linge ; et un socle (200) permettant de monter le corps principal (110) sur celui-ci, dans laquelle une base (120) comportant des pieds (121) est couplée au niveau d'une extrémité inférieure du corps principal (110), et un support (230) présentant des nervures de couplage permettant de fixer la base (120) au socle (200) est monté au niveau d'une surface supérieure du socle (200), empêchant ainsi que la surface du socle (200) ou de la machine à laver/sèche-linge (100) ne soit endommagée et facilitant le montage/démontage du support (230) ou du socle (200).
Patent FR-2935753-A1 (FR)
Title: Liaisons souples a butee pour fixation de piece en cmc
Inventor: CONETE ERIC
IPC: F02K1/80
Filed: 2008-09-08
Abstract: Ensemble d'arrière-corps pour moteur aéronautique comprenant une pièce annulaire (60) en matériau métallique solidaire du moteur aéronautique et une pièce d'arrière-corps (20) en matériau composite à matrice céramique, la pièce d'arrière-corps (20) étant montée sur la pièce annulaire (60) par des pattes de fixation élastiquement souples (70) et ayant une première extrémité (71) fixée sur la pièce annulaire (60) et une seconde extrémité (72) fixée sur la partie amont la pièce d'arrière-corps (20). Chaque patte de fixation (70) comprend un élément de butée axiale (720) qui s'étend radialement à partir de la deuxième extrémité (72) de la patte et qui est au moins partiellement en regard de la première extrémité (71). La patte de fixation (70) comprend en outre un élément de butée radiale (721) au niveau de la deuxième extrémité (72) de la patte, l'élément de butée radiale (721) étant au moins partiellement au-dessus de la première extrémité (71).
Patent FR-2938044-A1 (FR)
Title: Lighting device i.e. candle, for lighting environment, has electronic activation device arranged in recess in lower front face of body and comprising microprocessor for activating LEDs of different colors according to predetermined program
Inventor: FELLA JACQUES
IPC: F21L27/00
Filed: 2008-10-31
Abstract: The lighting device i.e. candle (1), has a cylindrical body (2) made of translucent material i.e. wax, and incorporating a light source. The light source emits light that is visible from exterior, when the light source is activated. An electronic activation device (14) is arranged in a recess (16) for activating the light source, where the recess is formed in a lower front face (17) of the body. The light source is formed by a set of LEDs (20) of different colors. The activation device comprises a microprocessor for activating the LEDs according to a predetermined program.
Patent FR-2940356-A1 (FR)
Title: Diagnostic system for catalytic converter in internal combustion engine of motor vehicle, has determination unit for determining failure state of catalytic converter by reducing flow during phase
Inventor: BERTHELOT NICOLAS
IPC: F01N3/20
Filed: 2008-12-22
Abstract: The system has an estimation unit (15) for estimating flow of reducers during a regeneration phase. A determination unit (16) determines a failure state of a catalytic converter (3) by reducing the flow during the phase. Another determination unit (12) determines an amount of reducers measured, during the phase, in an upstream of the converter. A third determination unit (13) determines the amount of reducers measured during the phase, in a downstream of the converter. Two oxygen sensors (4, 5) are respectively located in the upstream and the downstream of the converter. An independent claim is also included a method for diagnosing a catalytic converter adapted to decompose, during a regeneration phase, nitrogen oxides generated by an internal combustion engine in an motor vehicle.
Patent FR-2942864-A1 (FR)
Title: Support for use in vertical wall for supporting art picture and lighting device, has supporting unit maintains lighting device, and electric cable vertically arranged with respect to support, where cable supplies power to lighting device
Inventor: LONZI PHILIPPE
IPC: F21V33/00
Filed: 2009-03-03
Abstract: The support (1) has a first supporting unit (11) for maintaining the support at a vertical wall (4). A second supporting unit (12) suspends an art picture (2), and a third supporting unit (13) maintains a lighting device (3). An electric cable (5) is vertically arranged with respect to the support, where the electric cable supplies power to the lighting device. An electric cable tensioning unit (51) is provided with a return spring whose free end is fixed at the vertical wall. The first supporting unit comprises multiple holes for passage of a fastening screw.
Patent FR-2945250-A1 (FR)
Title: Equipement de vehicule pour appareil nomade
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: B60R11/02
Filed: 2009-05-07
Abstract: Il s'agit ici d'un équipement de véhicule adapté à retenir de façon amovible un appareil électronique pourvu d'un écran et de touches. Cet équipement présente une cavité (11) adaptée à recevoir l'appareil. Cette cavité est bordée frontalement par une partie de façade (13a, 15) traversée par une ouverture frontale (37a) plus allongée dans une première direction (140a) que dans une seconde (140b), perpendiculaire à la première, pour favoriser un passage à plat, à travers cette ouverture et dans ladite première direction, d'un premier appareil plus volumineux qu'un second. La cavité (11) renferme des moyens de poussée (17,19,190) comprenant des poussoirs latéraux disposés respectivement sensiblement perpendiculairement aux première et seconde directions de l'ouverture pour pouvoir pousser sur le premier ou second appareil, suivant l'orientation d'engagement de celui-ci dans l'ouverture (37a).
Patent FR-2945301-A1 (FR)
Title: Thermal break device for concrete floors and floor block supported on walls of building, has core delimited by upper face and side faces, where core possesses extra thickness on level of angle formed with upper face by each side face
Inventor: ABRIC LAURENT
IPC: E04B1/76
Filed: 2009-05-11
Abstract: The device has a set of insulating elements, in which each insulating element comprises a core (2) delimited by a vertical inner face (3) turned on a side of a floor block resting out of two close beams. The core is delimited by a vertical outer face (5) placed on a side of a partition wall (6) aligned with interior face and by an upper face (7), a lower face (8) and two side faces. The core has extra thickness (21) on the level of the angle formed with the upper face by each side face, and projecting on the side of the inner face.
Patent FR-2946603-A1 (FR)
Title: Coupelle de maitre-cylindre, avantageusement un maitre-cylindre tandem et maitre-cylindre tandem equipe de telles coupelles.
Inventor: BERNADAT OLIVIER
IPC: B60T11/236
Filed: 2009-06-16
Abstract: Coupelle de maître-cylindre venant en contact avec son piston primaire ou son piston secondaire et soumise à la pression du liquide de frein de la chambre primaire et de la chambre secondaire. La coupelle (60) a deux grandes rainures (622, 624) bordées : - d'une nervure (627) entre le talon (621) et la première rainure (622), - d'une nervure (623) entre la première rainure (622) et la seconde rainure (624), - d'une nervure (625) entre la seconde rainure (624) et les petites rainures (626), ces nervures (627, 623, 625) étant en saillie (DS) par rapport à la surface cylindrique (D) du talon (621) en position de montage de la coupelle (50) pour écarter le talon (620) de la surface du piston (30) et former entre le talon (620) et la surface du piston (30), un intervalle (621) avec un film de liquide de frein (628). Maître-cylindre notamment tandem équipé de telles coupelles.
Patent FR-2950897-A1 (FR)
Title: Hydrocracking hydrocarbon charges comprises using catalyst comprising hydro-dehydrogenating metal comprising metals of group VIB and/or group VIII of periodic table and composite support comprising Y-type zeolite and silicon carbide
Inventor: BOUCHY CHRISTOPHE
IPC: B01J27/224
Filed: 2009-10-06
Abstract: Process for hydrocracking and/or hydroisomerizing hydrocarbon charges comprises using a catalyst comprising at least one hydro-dehydrogenating metal comprising metals of group VIB and/or group VIII of the periodic table and a composite support comprising a Y-type zeolite and silicon carbide, where the process is operated at a temperature of greater than 200[deg] C under a pressure of greater than 1 MPa, and a space velocity of 0.1-20 h ->1>, where the ratio of liter volume of hydrogen/liter volume of hydrocarbon is 80-5000 l/l.
Patent FR-2954751-A1 (FR)
Title: Rigid cable i.e. anti-twist textile cable, for use with loaded, foldable and roller rigid stay for assuring partial/total linear rolling of stowing device of front sail of sailboat, has three long and two short rigid sections forming stay
Inventor: LUIZY OLIVIER
IPC: B63B15/02
Filed: 2009-12-31
Abstract: The device has three long and two short rigid sections (L, C) forming a loaded, foldable and roller rigid stay. The long and short rigid sections are equipped with thimbles, respectively. An end (A) of one of the long rigid sections is articulated in an end of one of the short rigid sections, and another end of the short rigid section is articulated in an end of another long rigid section. Another end of the latter long rigid section is articulated in another short rigid section, and another end of the latter short rigid section is articulated in an end of the third long rigid section. The cable is made of foam, balsa wood and/or unidirectional fiber such as Vectran(RTM: high performance fiber), Kevlar(RTM: para-aramid synthetic fiber), deenema(RTM: Not defined), spectra(RTM: strongest and lightest fiber), poly(p-phenylenebenzobisoxazole) (PBO) carbon ber.
Patent FR-2941780-A1 (FR)
Title: Procede de mesure et procede de visualisation d'une surface d'onde par spectrophotometrie.
Inventor: PIOMBINI HERVE
IPC: G01J9/00
Filed: 2009-01-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure d'une surface d'onde d'un composant optique formé d'un empilement d'au moins deux couches d'indices de réfraction différents à partir de mesures de réflexion ou de transmission de points situés sur une face dudit composant optique.
Patent FR-2942370-A1 (FR)
Title: Hedge trimmer forming device for e.g. small-tractor in agricultural field, has vertical mast integrated to rolling frame laterally fixed at motorized machine, where vertical mast has hedge trimmer with adjustable height
Inventor: COCHET LUDOVIC
IPC: A01B59/046
Filed: 2009-02-20
Abstract: The device (1) has a rolling frame (3) laterally fixed at a motorized machine (2) by two articulations (4, 5), where the articulations are located respectively in front and rear of the motorized machine along a longitudinal axis (X-X') of the motorized machine for relatively pivoting the rolling frame and the motorized machine around the axis. A vertical mast (11) is integrated to the rolling frame, where the vertical mast has a hedge trimmer (12) with adjustable height.
Patent FR-2951244-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation d'un vehicule automobile
Inventor: HERBIN CYRIL
IPC: F21W107/10
Filed: 2009-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'éclairage et/ou de signalisation d'un véhicule automobile, ce dispositif comportant : - un boîtier (2) comprenant une ouverture arrière dans laquelle une source de lumière peut être montée sur le boîtier, - un orifice de ventilation (10) débouchant dans ladite ouverture arrière (9) du boîtier.
Patent FR-2956116-A1 (FR)
Title: Complexes polysaccharide/bmp-7 solubles a ph physiologique
Inventor: SOULA REMI
IPC: A61K38/18
Filed: 2010-02-09
Abstract: [0001] L'invention concerne un complexe polymère/BMP-7 soluble à pH physiologique, caractérisé en ce que le polymère est choisi dans le groupe des polysaccharides comportant des groupes fonctionnels carboxyles dont un au moins est substitué par au moins un radical hydrophobe, noté Ah, ledit radical hydrophobe Ah étant un reste d'un composé hydrophobe choisi parmi les alcool, thioalcool, acide, O-thioacide ou amine hydrophobes comportant une chaine alkyle linéaire, ramifiée ou cyclique comportant au moins 6 atomes de carbone, résultant soit du couplage entre une de ses fonctions réactives et une fonction carboxyle du polysaccharide anionique soit du couplage entre une de ses fonctions réactives et une fonction réactive du précurseur du bras de liaison R' constitué d'une chaîne comprenant entre 4 et 50 carbones, éventuellement branchée et/ou insaturée, éventuellement comprenant un ou plusieurs hétéroatomes, tels que O, N ou/et S, éventuellement comprenant un ou plusieurs cycles ou hétérocycles saturés, insaturés ou aromatiques, greffé ou lié au polysaccharide anionique ledit polysaccharide comportant des groupes fonctionnels carboxyles étant amphiphile à pH neutre, etla BMP-7 étant choisie dans le groupe consitué parmi les BMP-7 recombinantes humaines et leurs homologues. [0002] Elle concerne également l'utilisation de ce complexe pour la solubilisation de la BMP-7 et les formulations pharmceutiques obtenues.
Patent FR-2955160-A1 (FR)
Title: Double spherical mechanical cardan joint for transmitting torque between axles, has spindle centered between two parts of male endpiece, and movable partial covering element for covering cavity of male endpiece
Inventor: BEGUIN PATRICK MARCOUF HUBERT
IPC: F16D3/22
Filed: 2010-03-23
Abstract: The joint has a spindle centered between two parts of a male endpiece. A movable partial covering element covers a cavity of the male endpiece. A bearing ball is provided between male elements, female elements and encompassing parts. The male elements consist of a spherical end provided with two recessed notches. The bearing ball is not placed on a path of recessed portions of the male elements. The movable partial covering element completely or partially slides in the cavity of the male endpiece.