baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9314364-A1 (WO)
Inventor: HILTUNEN MATTI
IPC: F23J3/00
Filed: 1993-01-14
Abstract: On décrit un procédé et un appareil pour éliminer un dépôt (22) de substance métallique ou de sel s'accumulant sur la paroi (18, 32) de la conduite d'entrée (14) d'un refroidisseur de gaz servant à refroidir les gaz produits dans un processus thermique ou par une combustion. Des moyens (24, 30, 34, 44) sont prévus au niveau de la paroi de la conduite d'entrée pour augmenter la température du dépôt s'accumulant sur la paroi de manière à en fondre au moins une partie. Le dépôt peut être fondu à l'aide de courants d'induction, d'une résistance électrique ou de gaz chauds.
Patent WO-9412100-A1 (WO)
Inventor: ILMONIEMI RISTO
IPC: A61B5/308
Filed: 1993-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil qui permettent de séparer les différentes composantes de réponses provoquées ou d'une activité spontanée du cerveau, ainsi que des signaux mesurés à partir du c÷ur. L'appareil inventé présente des signaux mesurés sous forme graphique et l'utilisateur choisit parmi ces signaux un instant, une durée ou une bande de fréquences pouvant être corrélés de façon plausible avec une composante d'une source donnée. Cet appareil forme un vecteur de signal à partir des signaux de temps ou de fréquences ainsi choisis, projette le signal non traité sur ce vecteur de signal et soustrait la projection des signaux non traités. Ainsi, le vecteur projeté et l'ensemble de signaux subsistant après cette soustraction permettent de séparer les signaux non traités en une composante choisie et un reliquat dépourvu de cette composante choisie.
Patent WO-9532152-A1 (WO)
Title: Procede de purification d'oxyde d'aluminium par extraction
Inventor: JOKINEN SIMO
IPC: C01F7/74
Filed: 1995-05-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification d'oxyde d'aluminium, selon lequel on broie finement l'oxyde d'aluminium impur, on le fait dissoudre dans de l'acide concentré, à température élevée, on le dilue avec de l'eau, et on y ajoute un solvant organique pour extraire les impuretés organiques. Les phases sont séparées, et la phase aqueuse contenant des sels d'aluminium déposés sur le fond est filtrée ou centrifugée, pour permettre l'élimination des composants non dissous, et est utilisée telle quelle ou purifiée encore une fois. Une partie de la phase organique est soumise à une combustion et l'autre partie est recyclée pour être utilisée en tant que solvant lors de la phase d'extraction. Des sels d'aluminium purifiés selon ledit procédé peuvent être utilisés comme agents de rétention et de purification de l'eau.
Patent WO-9619787-A1 (WO)
Inventor: KALLIONPAEAE VEIJO ENSIO
IPC: G09F15/00
Filed: 1995-12-14
Abstract: L'invention concerne un panneau de signalisation dont toutes les parties, la partie panneau (1), les oreilles de fixation (3, 4), les boulons et le poteau de montage (8) sont en matière plastique polyéthylène H.D. ou similaire résistant à la corrosion et aux variations de température. Les surfaces courbes de la partie panneau (1) sont flexibles de sorte que la pression de l'air produite par les véhicules les pousse vers l'intérieur et que la poussière ou la neige tombent de celles-ci lorsqu'elles reviennent en position normale. Le panneau est protégé, sur ses bords, par une armature. Le cadre (2) de la partie panneau (1) comprend deux parties identiques assemblées l'une à l'autre et au poteau de montage (8) à l'aide d'oreilles de fixation (3, 4) et de boulons (6). Une source de lumière peut être placée dans la partie panneau (1). Le poteau de montage (8) se plie plus facilement au niveau des rainures d'éclairage (9).
Patent WO-9715395-A1 (WO)
Title: Concasseur etancheifie
Inventor: RUOKONEN MARKKU
IPC: B02C2/06
Filed: 1996-10-23
Abstract: Concasseur giratoire comportant un cadre (1) dans lequel un arbre excentrique (3) peut tourner autour d'un arbre vertical, un trou vertical incliné étant ménagé dans cet arbre excentrique. Un arbre principal (4) est supporté par des paliers situés dans le trou de l'arbre excentrique, un cône support étant fixé à l'extrémité supérieure de l'arbre principal (4). Ménagé autour de l'arbre principal, sous le cône support (5), un couvercle d'étanchéité (10) recouvre l'arbre d'excentrique. Le bord supérieur (12) du couvercle d'étanchéité est scellé contre l'arbre principal (4) au moyen d'un élément d'étanchéité (13), dont le bord externe a été adapté dans une rainure annulaire (17) du bord interne (12) du couvercle d'étanchéité (10). Les surfaces supérieure et inférieure opposées de la partie (13'') de l'élément d'étanchéité (13) de la rainure et la rainure (17) du couvercle d'étanchéité (10) sont inclinées de façon à ce que leurs bords externes soient plus hauts que leurs bords internes.
Patent WO-9855636-A1 (WO)
Title: Construction de recombinaison permettant d'ameliorer l'expression genique chez les plantes
Inventor: ATABEKOV JOSEPH
IPC: C12N15/82
Filed: 1998-05-28
Abstract: L'invention concerne la super-expression de gènes étrangers dans des cellules trangéniques par la combinaison, dans une seule construction d'ADNc et un transcrit d'ARN respectif, de plusieurs éléments génétiques agissant en trans- et cis- d'origine virale qui agiront de concert pour déclencher les événements fonctionnels suivants: a) le transcrit d'ARN primaire chimère continu est produit par les cellules transformées à partir d'un promoteur susceptible d'être exprimé par les plantes (promoteur 35S); b) l'ARN réplicase produite par traduction directe du gène 5`-proximal d'un transcrit simple primaire continu va synthétiser un ARN messager secondaire monocistronique (ou dicistronique) comme résultat de la transcription à partir de la séquence sgPr. L'expression du gène 5`-proximal de ces ARN messagers sera amélioré par le αβ-leader. La traduction du gène 5`-distal de l'ARN messager dicistronique sera favorisée par la séquence du site d'entrée ribosomique interne (IRES) dérivée du tobamovirus crTMV précité; c) il se peut qu'au moins une partie des transcrits d'ARN obtenus à partir de la séquence sgPr comprennent au niveau de leur extrémité 3` la copie négative du gène d'ARN réplicase et du promoteur génomique pour une synthèse d'ARN positif. On peut s'attendre à ce que l'ARN réplicase produite dans la cellule transgénique se lie à la séquence terminale 3` de cet ARN (promoteur génomique) produisant lors de la transcription les molécules d'ARN portant le gène réplicase à polarité positive au niveau de l'extrémité 5`. La traduction de ces ARN messagers va produire des réplicases supplémentaires chez les plantes transgéniques.
Patent WO-9945202-A1 (WO)
Inventor: LAURILA-LUMME AULI
IPC: D21H23/10
Filed: 1999-03-01
Abstract: The invention relates to papermaking processes wherein calcium carbonate is included in a pulp suspension. The dissolution of the calcium carbonate in the papermaking system is substantially retarded by the introduction of carbon dioxide to said pulp suspension. The invention also provides processes for the production of paper or board in papermaking systems wherein solid calcium carbonate is present as a filler and/or pigment.
Patent WO-9953385-A1 (WO)
Title: Procede de verification de la duree d'un processus
Inventor: KOKKO TEEMU
IPC: G04F10/00
Filed: 1999-03-22
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de vérification de la durée d'un processus lancé dans un système de télécommunication basé sur le fonctionnement d'un processeur à un instant donné défini en fonction du temps-calendrier interne du système. Selon l'invention, on mesure la durée du processus comme l'intervalle de temps entre les instants de début et de fin, en fonction du temps-calendrier du système d'exploitation. On mesure la durée du processus à l'aide d'une temporisation indépendante du temps-calendrier, et on vérifie la mesure de la durée du processus en comparant la durée déterminée par le temps-calendrier à la durée déterminée par la temporisation indépendante du temps-calendrier.
Patent WO-0059976-A1 (WO)
Inventor: VANPOULLE SOPHIE
IPC: C03C25/1065
Filed: 2000-03-27
Abstract: L'invention a pour objet un matériau polymère de type polyuréthanne acrylate ou vinylique pour revêtement de fibre optique à base d'un diol fluoré, ce diol présentant la formule (I): CnF2n+1-A-CH2OCH2-C(CH2OH)2-R dans laquelle n vaut de 2 à 20 et A signifie -CH=CH- ou -CH2CH2- et R est un groupe alkyle contenant 1 à 4 atomes de carbone. L'invention a aussi pour objet une fibre revêtue de ce polymère photoréticulé, et un procédé de fibrage comprenant l'étape d'enduction de la fibre avec un matériau selon l'invention.
Patent WO-0065000-A1 (WO)
Title: Multifunctional additive composition for cold process treatment of middle distillates
Inventor: EYDOUX FRANCK
IPC: C10L1/22
Filed: 2000-04-21
Abstract: The invention concerns a composition of mulifunctional additives for cold process treatment obtained by reacting carboxylic compounds with amine compounds, characterised in that it contains at least 50 wt. % of a mixture consisting of 10 to 90 wt. % of an additive (AB) of a carboxylic compound (A) selected among maleic and succinic anhydrides, corresponding acids and esters with a polyalkylamine (B) and 90 to 10 wt. % of an additive (CD) obtained by reacting a copolymer (C) obtained by reacting a first unsaturated carboxylic acid with an alkylated ester of a second unsaturated carboxylic acid, identical to or different from the first, of general formula (II) R1 R2 C = C R3 COOR4 wherein R1 and R2, identical or different, being hydrogen, a linear or branched C1-C20 alkyl radical; R3 is hydrogen or a linear or branched alkyl group with not more than three carbon atoms and R4 is hydrogen or a C1-C25 radical, with N-alkylpolyalkylenepolyamine (D).
Patent FR-2805076-A1 (FR)
Inventor: AMIET PIERRE
IPC: G21C3/334
Filed: 2000-02-15
Abstract: The invention concerns a tool comprising a manoeuvring bail (8), a control handle (9) mounted pivoting on the manoeuvring bail (8), about a first pin (14), at least an articulated assembly (11) having the shape of a parallelogram whereof the pivot pins are all mutually parallel and parallel to the first pin (14) comprising at least two mutually parallel suspension rods (15a, 15b) linked in articulation, at a first end to the control handle (9), and at a second end, to a first crosspiece (30) of a subassembly (10) articulated in parallelogram, consisting of the first crosspiece (30), a support block (31) on the spring (2) parallel to the first crosspiece (30) and two mutually parallel linking rods (32a, 32b) linked in articulation to the first crosspiece (30) at a first end and to the support block (31) at a second end, and a flange (34) for clamping the springs and means for clamping the spring leaves (2) between the support block (31) and the clamping flange (34) mounted on the first crosspiece (30).
Patent FR-2805123-A1 (FR)
Title: Moving coupling between vertical cutter, thresher and cutter bar for a combine harvester, uses arm with roller at the end running in guide on cutter arm to avoid clashing of cutter and thresher
IPC: A01D34/23
Filed: 2000-02-22
Abstract: The coupling has a lower pivot (1) fixed to the cutter bar (2) and carrying a pivot (3) on which the vertical cutter is supported. A roller (8), at the end of an arm (5,6) extending from the thresher support (7), runs in a guide (9) attached to the edge of the cutter, ensuring simultaneous displacement of the cutter bar and the thresher.
Patent WO-0119883-A1 (WO)
Inventor: BIVER CLAUDINE
IPC: C08F267/10
Filed: 2000-09-13
Abstract: L'invention décrit les dispersions aqueuses de polymères fluorés et/ou hydrocarbonés stabilisées par un tensioactif macromoléculaire à base d'un polymère hydrophile ayant une séquence fluorée. Les dispersions de l'invention ne contiennent ni tensioactif micromoléculaire ni solvant organique. L'invention décrit aussi les applications de telles dispersions dans le traitement hydrophobe et oléophobe de surfaces.
Patent WO-0124295-A1 (WO)
Title: Bipolar collectors for pem-effect fuel cells
Inventor: BRONOEL GUY
IPC: H01M8/04
Filed: 2000-09-27
Abstract: The invention concerns a thermal bipolar-exchanger collector for a fuel cell, comprising both discrete collecting of electric charges and calories, a main structure (E, E') made of electronically and thermally conductive material and the use of a non-conductive open structure (Da) homogenising the flow of gas reagents. The collecting of electric charges and calories is provided by metal contacts (Bi) regularly distributed at the surface of the electrodes. Said metal needles do not completely run through the main structure, the electronic conduction relay being ensured by the main structure. Two embodiments are described: they differ in dimension of the spaces designed for the circulation of the heating medium. When the spaces are of large dimension, it is advantageous to fill them with a foam-type conductive structure enabling a good distribution of heating medium and good heat exchange.
Patent FR-2806242-A1 (FR)
Title: Television demagnetiser assembly method having television screw assembled cabinet and demagnetiser with retaining sections screw head attached.
Inventor: POGGI PHILIPPE
IPC: H04N9/29
Filed: 2000-03-07
Abstract: The method of assembling a television has a television display unit to be installed in a unit (2) and retained by screws (13). The demagnetiser (9) has retaining sections (16,19) which attach to the screw ends.
Patent FR-2806399-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention directe du peroxyde d'hydrogene
Inventor: DEVIC MICHEL
IPC: B01J19/24
Filed: 2000-03-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une solution aqueuse de peroxyde d'hydrogène. Plus particulièrement, elle a pour objet un procédé de fabrication du peroxyde d'hydrogène directement à partir d'hydrogène et d'oxygène, finement dispersés dans un milieu réactionnel aqueux acide comprenant un catalyseur et au moins un agent tensioactif.La présente invention a également pour objet un dispositif pour la mise oeuvre dudit procédé.
Patent WO-0144043-A1 (WO)
Title: Device for the motorization of a bicycle
Inventor: HARLE ERIC
IPC: B62M13/04
Filed: 2000-12-12
Abstract: The invention relates to a device for the motorization of a bicycle, comprising a propulsion unit consisting of an electric motor (1) which is fed by a battery (2), means for fixing said unit (1,2) to the frame (C) of the bicycle and transmission means acting between the shaft (M) of the motor and the rear wheel (R). The invention is characterized in that said transmission means comprise a cylindrical roller (3) which is connected to the shaft (M) of the motor and provided with a peripheral friction drive region; the fixing means comprise a cylindrical pivot (4) which is mounted underneath the frame (C) parallel to the axis of the pedals and bottom bracket bearing assembly (P) and configured in such a way that it can detachably co-operate in free rotation with a sleeve (5) which is borne by a suspension arm (6) which is integral with the propulsion unit (1,2), whereby the cylindrical roller drive region can rotationally rest against the rear wheel (R).
Patent WO-0250434-A1 (WO)
Title: Hydropneumatic accumulator with a bladder
Inventor: KADOCHE EMILE
IPC: F15B1/16
Filed: 2000-12-21
Abstract: The invention concerns a hydropneumatic accumulator comprising a bladder (4) separating an internal cavity (3) of a casing into two compartments (3a, 3b). The cavity (3) is arranged in a cylindrical body (10) produced by moulding an elastomer and enclosed in a cylinder (20) made from a tube (21) closed at its two ends (21a, 21b) by flat cap members (22a, 22b) whereon are mounted valves (7, 9). One valve (7) communicates with the inside (3a) of the bladder, and the other valve (9) communicates with a hydraulic circuit. The body (10) has sealing rims (40a, 40b). The bladder (4) and the body (10) are preferably made in one single piece by moulding.
Patent FR-2807384-A1 (FR)
Inventor: PEYRE HENRI
IPC: B62M3/08
Filed: 2000-04-07
Abstract: Device adapted for the automatic securement of a cyclist's shoe on a bicycle pedal, particularly for an all terrain bicycle includes on the one hand a chock (4) secured to a shoe sole (5) and disposed in a hollow of the sole having lateral edges extending on opposite sides of the chock (4), and on the other hand a front fixed claw and a rear movable claw (6) disposed on the pedal and adapted to secure the chock to the pedal. Each claw is adapted to coact with a female configuration disposed respectively at the front and the rear of the chock. The rear movable chock (6) is disposed between two fixed projecting members (22, 23) forming simultaneously a non-rearward return abutment and a lateral slope (26, 27) adapted to coact with the side edge (28, 29) of the hollow (7) of the sole (5) for the lateral disengagement of the shoe by lateral pivoting of the shoe.
Patent FR-2811709-A1 (FR)
Title: Dispositif thermostatique pilote a commande proportionnelle, a element thermostatique de securite
Inventor: CHAMOT JEAN PIERRE
IPC: G05D23/13
Filed: 2000-07-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif du type vanne comprenant un boîtier comportant un accès (7) de fluide dont l'obturation par un obturateur (9) solidaris e à un actionneur (10) est fonction de la temp erature du fluide parcourant le dispositif. Afin d'augmenter sa s ecurit e de fonctionnement et r eduire son coût, le dispositif comporte un el ement thermostatique (22) de s ecurit e à mat eriau dilatable situ e dans le courant de fluide parcourant le boîtier, pour actionner l'obturateur (9) lorsque, par suite d'une d efaillance de l'actionneur (10) ou de son appareillage de commande, l'obturateur n'a pas et e d eplac e par l'actionneur, lequel est constitu e egalement par un el ement thermostatique à mat eriau dilatable, renfermant des moyens de chauffage (13) reli es à son appareillage de commande. Utilisation : circuits de refroidissement des moteurs de v ehicules.
Patent FR-2818474-A1 (FR)
Inventor: TOFFOLET RICHARD
IPC: H04M1/673
Filed: 2000-12-18
Abstract: The invention concerns the protection devices, such as portable telephones or computers, whereof the operating conditions is capable of being controlled by a software and which have a link of dependence and/or of proximity with a removable component. The invention consists in inputting, prior to any severance of the dependence and/or proximity link, a code by the user, and in locking the device if said code is not input, optionally sending a warning message to a manager of the external service.
Patent FR-2818610-A1 (FR)
Title: Lower limb supports for push scooter has knee pads and seat to support lower limbs with adjustment to user
Inventor: LAGOUARDE JEAN
IPC: B62J25/00
Filed: 2000-12-26
Abstract: The push scooter has a wheeled frame (1) on which a height adjustable seat (3) is mounted. A knee support pad (2) is adjustably mounted on the steering tube to engage the non-use knee of the user. The scooter frame has a foot board (8). The seat can have a thorax support cushion.
Patent FR-2821496-A1 (FR)
Inventor: CAMPION JEAN LUC
IPC: H02G1/08
Filed: 2001-02-23
Abstract: The invention relates to a drawing head for tubes, comprising means for attaching a cable and means for securing one or several tubes (6). According to the invention, the securing means (1,2) comprise a support piece (1) for arranging the end of the tubes in one or several rows, and at least one transversal element (4) for fixing the tubes in rows.
Patent FR-2806618-A1 (FR)
Title: Support d'orthodontie auto-ligaturant
Inventor: FARZIN NIA FARROHK
IPC: A61C7/14
Filed: 2001-03-21
Abstract: Un support d'orthodontie auto-ligaturant (10) est constitué par un organe ligaturant (12) comprenant un segment de ressort hélicoïdal (14) pour étendre l'organe ligaturant (12) au-dessus du fil en arc ou fil de retenue (16) et au-dessus d'un ou plusieurs brins de lien (20, 22) pour fixer le fil en arc ou fil de retenue (16) dans le fond d'une fente dans le support (10). L'organe ligaturant (12) contenant le ressort hélicoïdal (14) peut avoir des extrémités (26, 28) engagées dans des alésages opposés (30, 32) s'étendant de façon médiale - distale dans un côté du corps de support (10), l'organe ligaturant (12) étant engagé dans un ou plusieurs brins de lien (20, 22) sur le côté opposé du corps de support (10). En variante, l'organe ligaturant (12) peut former une boucle fermée, l'organe ligaturant (12) étant engagé sous les brins de lien se projetant de façon occlusale et de façon gingivale ou engagé sous un ou plusieurs brins de lien (20, 22) sur un côté du corps de support (10) en passant dans un alésage (30, 32) s'étendant de façon médiale - distale sur le côté opposé du corps de support (10).
Patent FR-2823671-A1 (FR)
Title: Dermatological compositions, useful for treating acne or atopic dermatitis, comprise synergistic combination of nicotinic acid or its amide and sphingoid base
Inventor: ALLART JEAN CLAUDE
IPC: A61P17/10
Filed: 2001-04-23
Abstract: New dermatological compositions (I), useful for treating skin disorders, comprise: (A) at least one of nicotinic acid and its amides; and (B) at least one sphingoid base.  An Independent claim is also inlcuded for a method of cosmetic treatment, comprising the use of (I).
Patent FR-2823966-A1 (FR)
Inventor: ALLARD LATOUR FRANCK
IPC: A47L9/02
Filed: 2001-04-25
Abstract: An endpiece for a vacuum cleaner comprising a plate (3) having a lower surface which rests on the ground and optionally fitted with elements such as brushes (8), optionally comprising channels which direct suctioned air to a suction opening (5), also having an upper surface (4) which is fitted with a tube (6) which communicates with said opening and which is connected to a suction unit located close to the tube or at a distance therefrom in the case of an installation having a centralized suctioning unit. The lower surface (7) of the plate (3) comprises at least three suction channels (9,10) between which a wiping device (12) is mounted, said two channels (9,10) being disposed to the front and to the rear of the wiping device (12) in the direction of displacement of said endpiece on the ground during vacuuming. .
Patent FR-2826229-A1 (FR)
Title: Public/private mobile telephone communications network coverage having communications cell position adapted/following mobile telephone group positions network found.
Inventor: MICONI PATRICE
IPC: H04W84/00
Filed: 2001-06-15
Abstract: The cellular communications traffic optimization method has a number of cells (C1,C2) which are adapted to the positions of the groups of mobile telephones (G1,G2) present on the network. The cell positions follow the mobile telephone positions.
Patent FR-2818440-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un condensateur d'une memoire a semiconducteur
Inventor: WON SEOK JUN
IPC: H01L21/8242
Filed: 2001-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un condensateur d'un dispositif de mémoire à semiconducteur au moyen d'un traitement thermique exécuté en deux étapes.Une électrode inférieure (20) est formée sur un substrat en semiconducteur (10). Une couche diélectrique (40) est formée sur l'électrode inférieure. Une électrode supérieure (50) constituée d'un métal noble est formée sur la couche diélectrique. La structure résultante est soumise à un premier traitement thermique sous une première atmosphère comprenant de l'oxygène et à une première température inférieure à la température d'oxydation de l'électrode supérieure. Puis l'ensemble est soumis à un second traitement thermique sous une atmosphère sans oxygène, à une seconde température comprise dans une plage supérieure à la première température.Domaine d'application : fabrication de mémoires à semiconducteur.
Patent FR-2832091-A1 (FR)
Inventor: SOULALIOUX ALAIN
IPC: B29C33/02
Filed: 2001-11-13
Abstract: The invention relates to a tyre mould comprising a laminated peripheral ring.  The aforementioned laminated peripheral ring consists of adjacent sheets (1) having a narrow thickness which are stacked in the circumferential direction.  Said sheets are grouped together in sectors (11) to form the same number of one-piece sub-assemblies.