baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088352-A1 (FR)
Title: Panneau de faux-plafond suspendu modulaire
Inventor: NEBIHU GRAMOS
IPC: E04B9/36
Filed: 2018-11-14
Abstract: La présente invention concerne un panneau de faux-plafond (1) destiné à être maintenu en suspension à un plafond (15) par des suspentes (13) et comprenant un ensemble de lames parallèles (3) maintenues à un écartement donné (c) identique par au moins deux éléments transversaux (5). Ce panneau de faux-plafond est caractérisé en ce que les éléments transversaux (5) sont pourvus de moyens de fixation (9) avec les suspentes (13).
Patent FR-3090111-A1 (FR)
Title: Support pour sonde à ultrasons.
Inventor: RAUTUREAU AURÉLIEN
IPC: G01N29/26
Filed: 2018-12-18
Abstract: Support pour sonde à ultrasons. Le support (10) pour sonde à ultrasons (30) comprend un boîtier (12) comportant une face plane (22) prévue pour être placée en contact avec une pièce mécanique (50). Le boîtier comporte une chambre creuse (24) de forme cylindrique de base au moins semi-circulaire, prévue pour recevoir un porte sonde (14) et pour permettre une rotation dudit porte sonde autour d’un axe longitudinal (L) de la chambre creuse. Le porte sonde (14) a une forme cylindrique, partiellement complémentaire de la forme cylindrique de la chambre creuse et il comporte une interface (16) prévue pour maintenir la sonde à ultrasons (30) couplée mécaniquement audit porte sonde. Le support (10) comporte un bain de couplant (20) dans la chambre creuse (24) du boîtier (12), entre une surface intérieure (12i) de la chambre creuse et une surface (18i) du porte sonde située en regard de ladite surface intérieure (12i) de la chambre creuse (24). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091858-A1 (FR)
Title: Appareil de stockage temporaire
Inventor: PERRIER JEAN ROBERT
IPC: B65F1/16
Filed: 2019-01-22
Abstract: Titre : Appareil de stockage temporaire Appareil de stockage temporaire comprenant un dispositif (2) de base configuré pour recevoir une pluralité de conteneurs (1), lesquels conteneurs (1) comprennent des volumes (61) internes destinés à recevoir des matériaux de recyclage et le dispositif comprend un capot (3) configuré pour se déplacer d'une première position pour cacher les conteneurs (1) à une seconde position pour retirer les conteneurs (1) du dispositif (2), les volumes (61) internes étant accessibles dans la première position. (Figure pour l’abrégé : Fig. 1)
Patent FR-3093440-A1 (FR)
Title: Ensemble modulaire, comprenant une piste de sport ou loisir pour les véhicules à roues ou roulettes
Inventor: GABERT LOÏC
IPC: A63C19/10
Filed: 2019-03-08
Abstract: La présente invention concerne un ensemble modulaire (1), comprenant une piste (2) de sport ou loisir pour les véhicules à roues ou roulettes tels que vélos, skates, rollers et trottinettes, la piste (2) étant formée d’au moins un module (10) comprenant une structure porteuse (20) et une surface de roulement (30), caractérisé en ce que la surface de roulement (30) est réalisée en matériau métallique. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3093859-A1 (FR)
Title: Procédé de transfert d’une couche utile sur une substrat support
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/324
Filed: 2019-03-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de transfert d’une couche utile sur un substrat support, comprenant les étapes suivantes : a) la fourniture d’un substrat donneur comportant un plan fragile enterré, la couche utile étant délimitée par une face avant du substrat donneur et le plan fragile enterré ;b) la fourniture d’un substrat support ; c) l’assemblage, selon une interface de collage, du substrat donneur, au niveau de sa face avant, et du substrat support, pour former une structure collée ; d) le recuit de la structure collée pour lui appliquer un budget thermique de fragilisation et amener le plan fragile enterré jusqu’à un niveau de fragilisation défini, ledit recuit atteignant une température de palier maximale ;e) l’initiation d’une onde de fracture dans le plan fragile enterré, par application d’une contrainte à la structure collée, l’onde de fracture se propageant de manière auto-entretenue le long du plan fragile enterré pour mener au transfert de la couche utile sur le substrat support. L’initiation de l’étape e) est opérée lorsque la structure collée subit un gradient thermique définissant une région chaude et une région froide de ladite structure collée, la contrainte étant localement exercée dans la région froide, et la région chaude subissant une température inférieure à la température de palier maximale. Figure à publier avec l’abrégé : Pas de figur e
Patent FR-3095052-A1 (FR)
Title: Lentille de contact pour le pointage automatique de la direction d’un œil d’un individu, système de détection associé
Inventor: DE BOUGRENET JEAN-LOUIS
IPC: G02C7/04
Filed: 2019-04-15
Abstract: L’invention concerne une lentille de contact (1), destinée à être portée par un œil de l’individu, pour le pointage automatique de la direction de l’œil, comprenant : - une membrane (10) adaptée pour recouvrir la pupille et l’iris de l’œil et de préférence au moins partiellement la scléra; - au moins deux sources d’illumination (11, 12) encapsulées dans la membrane, adaptées chacune pour émettre un faisceau lumineux dont la divergence est contrôlée par rapport à l’axe de la lentille; - au moins une interface (14) de collecte et d’alimentation en énergie électrique des sources d’illumination , depuis l’extérieur de la lentille; - au moins un circuit électronique adapté pour activer les sources à partir de l’interface. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095348-A1 (FR)
Title: Extraits d’algues brunes comprenant des composés phénoliques et leurs utilisations cosmétiques
Inventor: STIGER-POUVREAU VALÉRIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-04-26
Abstract: Extraits d’algues brunes  comprenant des composés phénoliques  et leur s  utilisations cosmétiques
    La présente invention concerne donc un extrait d’algues brunes marines comprenant des composés phénoliques en une teneur totale d’au moins 80 mg/g par rapport au poids sec de l’extrait, ledit extrait étant obtenu par un procédé d’extraction sous pression strictement supérieure à 10 bars et température strictement supérieure à 60°C, en particulier de type extraction accélérée par solvants (ASE), comprenant une étape d’extraction en présence d’un solvant d’extraction composé d'un mélange eau : éthanol, ladite étape d'extraction comprenant un seul cycle d’extraction d’une durée inférieure à 30 min, en particulier comprise entre 10 et 30 min, de préférence à une température de 150°C appliquée entre 2 et 8 min, et à une haute pression d’au moins 10 bars.
    La présente invention concerne également une composition cosmétique comprenant cet extrait.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3098357-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de diffusion gazeuse à propriétés électriques améliorées
Inventor: ROUILLON LUDOVIC
IPC: H01M8/04
Filed: 2019-07-01
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un dispositif de diffusion gazeuse (3), comprenant les étapes de :      -fournir une superposition d’une couche de matériau composite (31) et d’un élément conducteur électriquement (30), la couche de matériau composite (31) incluant des fibres conductrices électriquement et une résine polymérisable imprégnant lesdites fibres conductrices, ledit élément conducteur électriquement (30) présentant une porosité ouverte entre des première (33) et deuxième faces ;     -comprimer la superposition de la couche de matériau composite (31) et de l’élément conducteur (30) de façon à mettre en contact lesdites fibres conductrices avec la première face (33) dudit élément (30), de façon à faire fluer ladite résine dans ledit élément (30) sans que la résine imprègne tout le volume dudit élément conducteur (30) ;     -polymériser la résine ayant flué.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3083587-A1 (FR)
Title: Mecanisme de lubrification pour la transmission de vehicule
Inventor: MIYAZAKI MASAHIDE
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-07-04
Abstract: L’invention concerne un mécanisme de lubrification destiné à une transmission dans un véhicule et comprenant un réservoir d’huile (97) formé sous un embrayage (41) et des nervures de séparation entourées (95A, 93C), une paroi périphérique et un cylindre de couvercle d’embrayage (93). Le réservoir d’huile contient une ouverture (98) et un trou d’alimentation en huile (108). L’ouverture s’ouvre dans un sens opposé au sens de rotation de l’embrayage. Le trou d’alimentation en huile s’ouvre au niveau d’une paroi de séparation gauche (95) et alimente en huile, stockée dans le réservoir d’huile, un arbre intermédiaire (8) du mécanisme de transmission. Il en résulte une diminution de la résistance à l’agitation par un élément rotatif et un approvisionnement de l’huile utilisée pour la lubrification. Figure de l’abrégé : figure 7
Patent FR-3098963-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection, de localisation et d'identification automatique d'objets dans un volume 3d
Inventor: BERECHET STEFAN
IPC: G06N3/02
Filed: 2019-07-18
Abstract: Procédé et système de détection, de localisation et d’identification automatique d’objets dans un volume 3D.
    Le procédé comprend les étapes suivantes :
    à partir d’un volume 3D en voxels (11) de la scène complexe, obtenir k coupes 2D (15) dans le volume 3D (11) ;pour chaque coupe 2D d’entrée (21) ainsi obtenue, détecter, localiser, et identifier automatiquement des objets (25) à intérêt par une méthode d’intelligence artificielle spécialisée (23) et agencée pour délivrer en sortie :un label correspondant à chaque objet identifié dans la coupe (k) courante d’entrée (21) ;une boîte englobante 2D (24) de chaque objet (25) ainsi labellisé ;une icône 2D définie par la boîte englobante 2D (24) ainsi extraite ;pour chaque coupe 2D de sortie (23), segmenter sémantiquement chaque icône 2D définie par une boîte englobante 2D (24), etconcaténer les résultats en 3D de toutes les coupes 2D de sortie (23) afin de générer les labels consolidés des objets à intérêt (25), de générer des boîtes englobantes en 3D ainsi que générer des icônes en 3D ainsi segmentées.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098991-A1 (FR)
Title: Pixel de capteur d’images
Inventor: DUPOIRON CAMILLE
IPC: H01L51/44
Filed: 2019-07-19
Abstract: Pixel de capteur d’images
    La présente description concerne un pixel (10, 12, 14, 16) comportant un support CMOS (8) et au moins deux photodétecteurs organiques (10A, 10B, 10C, 12A, 12B, 12C, 14A, 14B, 14C, 16A, 16B, 16C), dans lequel une même lentille (18) est à l’aplomb desdits photodétecteurs organiques.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099105-A1 (FR)
Title: Système de visualisation de l’environnement extérieur d’un véhicule comprenant un dispositif de visualisation dépourvu de miroir
Inventor: DA SILVA EDOUARD
IPC: B60R1/08
Filed: 2019-07-25
Abstract: Système de visualisation de l’environnement extérieur d’un véhicule comprenant un dispositif de visualisation dépourvu de miroir Le système de visualisation (1) comprend au moins un élément de support (2), définissant une surface extérieure (6) destinée à s’étendre à l’extérieur du véhicule et une surface intérieure (8) destinée à s’étendre à l’intérieur du véhicule, et au moins un dispositif de visualisation (4) de l’environnement extérieur du véhicule, le dispositif de visualisation (4) comprenant au moins un dispositif d’acquisition d’images (16) et au moins un dispositif d’affichage (18) agencé pour afficher les images acquises par le dispositif d’acquisition (16), dans lequel le dispositif de visualisation (4) comprend une partie extérieure s’étendant sur la surface extérieure (6) de l’élément de support et comprenant le dispositif d’acquisition d’images (16), et une partie intérieure s’étendant sur la surface intérieure (8) de l’élément de support (2) et comprenant le dispositif d’affichage (18), et le dispositif de visualisation (4) est dépourvu de miroir optique.      Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100177-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’au moins un rétroviseur
Inventor: GUILLAUD ANTHONY
IPC: B60R1/12
Filed: 2019-08-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’au moins un rétroviseur de véhicule automobile, le véhicule étant équipé d’un système d’assistance à la conduite comprenant un mode de conduite manuelle et un mode de conduite autonome pouvant être utilisés alternativement, le procédé étant remarquable en ce qu’il comprend une étape (9, 15, 17, 21) de changement de configuration d’au moins un rétroviseur en réponse à l’activation (3) et/ou à la désactivation (11) du mode de conduite autonome du véhicule. L’invention concerne également un véhicule configuré pour mettre en œuvre un tel procédé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100813-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d'un support monolithique sur lequel des cations uranyle sont immobilisés, procédés de capture et de récupération associés
Inventor: BRESSON CAROLE
IPC: C12Q1/48
Filed: 2019-09-12
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de préparation, dans le volume intérieur d'au moins un canal, d'un support monolithique sur lequel des cations uranyle sont immobilisés. Selon l'invention, ce procédé comprend : (a) l'activation de la surface interne du ou des canaux ; (b) l'introduction, dans le volume intérieur du ou des canaux, d'une solution de polymérisation comprenant : - un monomère comprenant un groupe phosphate, - au moins un agent de réticulation, - plusieurs solvants, et - un amorceur de polymérisation radicalaire ; (c) la polymérisation de la solution de polymérisation ; (d) le rinçage du support monolithique obtenu à l'étape (c) ; et (e) la mise en contact du support monolithique préalablement rincé, avec une solution comprenant des cations uranyle. L'invention se rapporte également à un procédé de capture de protéines liant sélectivement l'uranium au moyen d'un support monolithique préparé par le procédé précédemment cité ainsi qu'à un procédé de récupération de protéines liant sélectivement l'uranium selon le procédé de capture.
Patent FR-3101241-A1 (FR)
Title: dispositif de pose et de fixation d’un implant de renfort sur une valve mitrale d’un cœur, avec des sutures à mémoire de forme et par voie transfémorale
Inventor: VOLA MARCO
IPC: A61F2/24
Filed: 2019-10-01
Abstract: Dispositif (1) de pose et de fixation d’un implant de renfort (3) sur une valve mitrale (7) d’un cœur, le dispositif (1) est destiné à être inséré dans un introducteur articulé disposé dans une veine cave ou une artère fémorale pour pénétrer dans une oreillette gauche du cœur en passant par une paroi septale.Selon l’invention, le dispositif (1) comprend :- une première partie (2) comprenant :* un premier tube (21) flexible et creux supportant l’implant de renfort (3) sous la forme d’un fourreau positionné autour et le long d’une extrémité distale du premier tube (21) ;- une deuxième partie (4) comprenant :* un deuxième tube (41) flexible et creux destiné à être inséré dans le premier tube (21) ;* une suture (5) à mémoire de forme positionnée à l’intérieur et à une extrémité distale du deuxième tube (41) ;* une tige de poussée (42) flexible destinée à être insérée dans le deuxième tube (41) pour pousser la suture (5) hors de l’extrémité distale du deuxième tube (41) de sorte que la suture (5) reprenne une forme initiale bouclée en venant pénétrer au travers de l’implant de renfort (3) et de la valve mitrale (7) pour y fixer ledit implant de renfort (3). Figure pour l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3104083-A1 (FR)
Title: véhicule doté d’une rangée avant de sièges modulable
Inventor: BEHM FRANCOIS-XAVIER
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-12-04
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (1) possédant une rangée arrière (2) de trois sièges (8, 9, 10) dotés chacun d’une assise (11, 12, 13) et d’un dossier (14, 15, 16), ladite rangée arrière (2) étant composée d’un siège central (9) bordé par deux sièges latéraux (8, 10), ledit véhicule (1) possédant également une rangée avant (3) de deux sièges (4, 5) comprenant un siège conducteur (5) et un siège passager (4) séparés par une console centrale (6). Selon l’invention, l’assise (12) du siège central (9) de la rangée arrière (2) est détachable, et est configurée pour venir s’emboiter sur la console centrale (6) de manière à constituer l’assise d’un troisième siège (30) sur la rangée avant (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104821-A1 (FR)
Title: Batterie électrique à risque de propagation d’emballement thermique limité
Inventor: TESSARD ROMAIN
IPC: H01M50/102
Filed: 2019-12-13
Abstract: Batterie électrique à risque de propagation d’emballement thermique limité
        
    L’invention concerne une batterie électrique de type métal-ion (100) comportant :
    
            
                une pluralité de modules (120) formés chacun d’une pluralité de cellules électrochimiques, et 
                un corps principal (110) au moins partiellement creux, 
            
        
    les modules (120) et le corps principal (110) étant connectés les uns aux autres par l’intermédiaire de liaisons électriques logées dans des conduites,
    dans laquelle les modules (120), le corps principal (110) et les conduites (130) reliant les modules et le corps principal sont étanches aux fluides de sorte que des fluides générés par l’emballement thermique d’une cellule électrochimique défectueuse d’un module soient évacués vers le corps principal et/ou les autres modules de la batterie.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3105565-A1 (FR)
Title: Appareil de coupure d’un courant électrique
Inventor: COURT FRéDéRIC
IPC: H01H71/10
Filed: 2019-12-23
Abstract: Appareil de coupure d’un courant électrique Appareil de coupure (2) d’un courant électrique, l’appareil comportant des contacts électriques fixe (4) et mobile (8) séparables et un mécanisme (10) apte à commuter les contacts entre un état fermé et un état ouvert. Le mécanisme comporte un arbre de commutation (20) couplé à un contact électrique mobile (8), un crochet de déclenchement (40) monté pivotant sur un support fixe du mécanisme et comprenant un alésage dans lequel est logée une butée (48) et un système de liaison (22) couplant l’arbre de commutation (20) au crochet de déclenchement. Le système de liaison comporte un embiellage articulé, qui est lié en rotation par rapport au crochet de déclenchement (40) et qui comprend une surface d’appui principale (85), qui est en appui sur la butée (48) lorsque le mécanisme de commutation est à l’état fermé. La butée (48) est configurée pour se déformer élastiquement lorsque le mécanisme de commutation passe de l’état ouvert à l’état fermé et que l’embiellage exerce un effort sur la butée, de manière à amortir le choc de l’embiellage sur la butée. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101908-A1 (FR)
Title: Procédé de fermeture automatisée dans une installation contrôlant les déplacements de vantaux ou de volets battants.
Inventor: FRITSCH THOMAS
IPC: E06B9/00
Filed: 2020-02-10
Abstract: Procédé de fermeture automatisée dans une installation contrôlant les déplacements de vantaux ou de volets battants.
    Procédé de fermeture automatisée d’au moins un vantail de volet battant ou de porte d’une installation d’obturation d’une baie d’une paroi de bâtiment par détection d’obstacles au cours de son déplacement, ledit vantail étant entraîné par des moyens moteurs entre deux butées respectivement de départ et d’arrivée bornant un trajet permettant le dégagement et l’obturation de l’ouverture, le déplacement pouvant se faire indifféremment dans les deux sens, le vantail étant relié mécaniquement aux moyens moteurs sans moyens de débrayage mécaniques et constituant le capteur de détection des obstacles, une unité de gestion électronique comportant des moyens de détection électronique desdits obstacles pendant le déplacement, au moins deux niveaux de sensibilité à la détection d’obstacle étant gérés par ladite unité, caractérisé par, en cas de détection d’un obstacle par les moyens de détection des obstacles dans une première portion du trajet, un arrêt des moyens moteurs et un retour du battant en cours de déplacement à sa butée de départ, l’unité de gestion affectant un niveau de sensibilité le plus bas au déplacement de retour en sens inverse du vantail.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107821-A1 (FR)
Title: Mobilier de couchage, notamment pour environnement difficile, avec système d’appel
Inventor: GOTTI THIERRY
IPC: A47C19/02
Filed: 2020-03-04
Abstract: Mobilier de couchage (1), notamment destiné à un environnement difficile, comportant un châssis (2) de support de matelas, caractérisé en ce qu’il comporte un logement d’accueil (5) dans lequel est destiné à être logé et protégé un système d’appel (6), et qui est fixé au châssis (10). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109317-A1 (FR)
Title: Respirateur pour ventilation d'urgence transtrachéale à jet avec expiration active
Inventor: PAVLOVIC DRAGAN
IPC: A61M16/04
Filed: 2020-03-25
Abstract: L’invention concerne un ventilateur, en particulier pour la ventilation transtrachéale d'urgence, comprenant une source de gaz comprimé contrôlable, un tube ramifié pour fournir et évacuer le gaz respiratoire vers et depuis le patient (d), une buse venturi (b) étant agencée pour supporter l'expiration, caractérisée en ce que la buse venturi (b) est disposée au centre dans un tuyau plus grand l'entourant, sur la paroi intérieure de laquelle se trouve un rétrécissement en coupe transversale (c) et une ouverture d'écoulement pouvant être fermée à distance, la buse venturi (b) est reliée à l’une de ses extrémités à la source de gaz comprimé contrôlable via un tuyau (a) et à l'autre de ses extrémités au tube ramifié pour fournir et évacuer le gaz respiratoire vers et depuis le patient (d). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3110046-A1 (FR)
Title: Salle de cryoconservation mobile
Inventor: MALBOZE FRÉDÉRIC
IPC: F17C9/00
Filed: 2020-05-13
Abstract: L’invention concerne une salle de cryoconservation mobile (1) comportant un espace de stockage (2) configuré pour permettre le dépôt temporaire d’au moins un récipient de cryoconservation, un système de ventilation (3) motorisée configuré pour souffler à l’intérieur de l’espace de stockage (2) un air provenant de l’extérieur de l’espace de stockage (2), au moins un détecteur d’oxygène (4) configuré pour détecter un taux de dioxygène dans le compartiment de stockage (5).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110888-A1 (FR)
Title: Système de propulsion électrique amovible pour un objet roulant avec un moyen de préhension et de levage combinés et simultanés
Inventor: VENTURI STÉPHANE
IPC: B62D51/04
Filed: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne un système de propulsion électrique amovible destiné à être attelé à un objet roulant. Le système de propulsion comprend un châssis muni d’au moins une roue entraînée par une machine électrique, et d’au moins une roue non entraînée. De plus, le système, de préférence le châssis, comprend des moyens d’attelage (5) du système de propulsion à l’objet roulant. En outre, les moyens d’attelage comprennent au moins un moyen de préhension et de levage combinés et simultanés (100) d’au moins une roue (14) de l’objet roulant, de préférence de deux roues (14)  de l’objet roulant.      L’invention concerne également un procédé pour atteler un objet roulant à un tel système de propulsion, ce procédé permettant, simultanément et par action combinée, de saisir et de lever au moins une roue (14) de l’objet roulant.     Figure 5 à publier