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Patent FR-2988669-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande des caracteristiques de lavage d'un vehicule en cours de lavage
Inventor: BROUCHET YVES
IPC: B60S3/04
Filed: 2012-03-28
Abstract: Système de commande des caractéristiques de lavage d'un véhicule en cours de lavage dans une installation comportant une lance projetant un jet de liquide sous pression à destination du véhicule, ladite lance étant manuportée par un utilisateur et disposée à l'extrémité d'un tuyau flexible véhiculant le liquide et issu d'un portique supérieur rotatif sensiblement centré par rapport au véhicule, un coffret de commande permettant de commander par une manette et/ou de visualiser les phases du cycle de lavage. Ce système comporte des moyens de détection de forces exercées par l'utilisateur sur ledit tuyau, reliés à une unité centrale de traitement analysant chaque force.
Patent FR-2997502-A1 (FR)
Title: Procede d'observation d'especes biologiques.
Inventor: DUPOY MATHIEU
IPC: C12Q1/02
Filed: 2012-10-29
Abstract: Procédé d'observation d'espèces biologiques (CB) sur un milieu de culture (MC) contenu dans un récipient présentant au moins une face translucide (CP, BU), le procédé comportant les étapes consistant à : a) diriger un faisceau lumineux (FL) sur une portion de ladite face translucide, de façon à définir au moins une région éclairée (M1) et au moins une région non éclairée (MO) de ladite face ; et b) acquérir une image d'une portion (M2) de la surface dudit milieu de culture éclairée par ledit faisceau lumineux, l'acquisition étant réalisée à travers ladite ou au moins une dite région non éclairée (MO) de ladite face translucide et selon un axe optique d'acquisition formant un angle non nul (α) avec la direction de propagation dudit faisceau lumineux.
Patent FR-2998878-A1 (FR)
Title: Covering device for drinking liquid bottle, has sheath sized so as to elastically enclose portion of bottle after device is assembled on bottle, and envelope made of elastic textile material and partially covering outer surface of sheath
Inventor: BARANGE JACQUES
IPC: B65D23/08
Filed: 2012-12-04
Abstract: The device (10) has a sheath (24) made of elastic synthetic material, mounted on a portion of a container i.e. bottle (12), and sized so as to elastically enclose the portion after the device is assembled on the container. An envelope (26) made of elastic textile material partially covers an outer surface of the sheath. The envelope has a cylindrical external part (34) partially covering an external surface of the sheath and an internal flap (36) extending a first end of the external part. The flap covers a lower end (28a) of the sheath and partially an interior surface of the sheath.
Patent FR-3002931-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration pour installation d'assainissement provisoire sur un chantier de genie civil, caisson et procede d'assainissement provisoire y relatifs
Inventor: KLEIN BENOIT
IPC: B01D29/00
Filed: 2013-03-08
Abstract: L'invention vise à fournir, à un moindre coût, un dispositif de filtration offrant une solution d'assainissement temporaire efficace et pérenne sur toute la durée d'un chantier de génie civil. Pour ce faire, le dispositif de filtration (1) selon l'invention comprend: - un matériau filtrant, - un caisson (5) comportant un fond (6) et des parois amont (7) et aval (8) définissant un volume de réception (15) pour le matériau filtrant (16), chacune des parois amont (7) et aval (8) comportant au moins une partie ajourée (23) de manière à permettre l'écoulement des eaux de ruissellement au travers desdites parois amont (7) et aval (8), ce caisson ayant un poids inférieur à 350 kg. L'invention a également pour objet le caisson et un procédé d'assainissement provisoire mettant en œuvre le dispositif.
Patent FR-3003622-A1 (FR)
Title: Dispositif sous-marin d'appui et methode d'installation pour initier le flambement lateral d'une conduite rigide
Inventor: BRUNET PHILIPPE
IPC: F16L1/16
Filed: 2013-03-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif sous-marin d'appui et une méthode d'installation pour initier le flambement d'une section de conduite sous-marine rigide (16) déployée sur un fond marin (14), ledit dispositif comprenant un support longitudinal (22) apte à être installé entre ledit fond marin et ladite section de conduite sous-marine rigide (16) selon une direction transversale par, de manière à pouvoir décoller localement ladite section de conduite sous-marine rigide (16) dudit fond marin (14) et à autoriser les mouvements de ladite conduite sous-marine rigide (16) par rapport audit support longitudinal (22) selon la direction dudit support longitudinal. Le dispositif comprend en outre un organe de liaison (36) pour solidariser ladite conduite sous-marine rigide (16) et ledit support longitudinal (22) de manière à pouvoir installer ledit support longitudinal (22) sur ledit fond marin (14) en déployant ladite section de conduite rigide (26) sur ledit fond marin (14).
Patent FR-3003779-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et systeme de nettoyage d'un ventilateur de type industriel par projection d'elements particulaires, et cartouche associee
Inventor: BIDAUT BENOIT
IPC: B08B5/02
Filed: 2013-03-29
Abstract: Procédé, dispositif et système de nettoyage d'un ventilateur de type industriel par projection d'éléments particulaires, et cartouche associée. L'invention concerne un procédé de nettoyage d'un ventilateur (2) de type industriel par projection d'éléments particulaires (3) selon une direction de projection (D), lesdits éléments particulaires (3) étant contenus dans une cartouche (4), ladite cartouche (4) comprenant une surface latérale (5), lesdits éléments particulaires (3) étant projetés à l'aide d'une unité de projection (6) comprenant une chambre (7), dans lequel sont mises en œuvre les étapes suivantes : - une étape de mise en place de la cartouche (4) dans ladite chambre (7), - une étape de projection des éléments particulaires (3) en direction du ventilateur (2) à partir de la cartouche (4) en soumettant cette dernière à un choc de pression (P) généré par l'unité de projection (6), caractérisé en ce qu'il comprend une étape de détérioration de la surface latérale (5). Nettoyage des ventilateurs industriels.
Patent FR-3004081-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure equipe de moyens de projection de vapeur optimises
Inventor: NGO EDDY
IPC: A45D1/02
Filed: 2013-04-08
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffure (1) comprenant une unité de traitement portable (2) configurée au moins pour projeter de la vapeur d'eau sur les cheveux, l'unité de traitement portable comprenant deux bras (5, 6) configurés pour former une pince munie de deux surfaces de traitement des cheveux (8, 9) disposées en vis-à-vis qui permettent concomitamment le pincement d'une mèche de cheveux, le premier bras comprenant une chambre de vaporisation (11) et des premiers moyens de projection (12, 12') configurés pour être raccordés à la chambre de vaporisation et pour projeter la vapeur vers l'extérieur à proximité de la surface de traitement (9) du premier bras (5), caractérisé en que ledit appareil de coiffure comprend un système de transfert (15, 22) de la vapeur configuré pour déplacer de la vapeur dudit premier bras (5) vers le second bras (6) et pour inversement projeter cette vapeur vers l'extérieur du côté de la face interne du second bras, à proximité de la surface de traitement (8) du second bras (6). Diverses variantes avec un conduit (15) ou un déflecteur sont envisageables.
Patent FR-3004608-A1 (FR)
Title: Systeme de supervision d'une ligne mono-fibre par polarisation d'un signal de sonde
Inventor: LE GUYADER BERTRAND
IPC: H04B10/40
Filed: 2013-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de réémission d'un signal de sonde, mis en œuvre par un dispositif dans un terminal distant (RT) connecté à un terminal central (CT) par une ligne optique mono-fibre (MFOL), le signal de sonde étant reçu par le terminal distant (RT) et de longueur d'onde (λprobe) prédéterminée, les terminaux central et distant s'échangeant sur ladite ligne optique des signaux de données utiles de longueurs d'onde (Ad, Au) différentes de celle du signal de sonde, comprenant les étapes suivantes : • réception du signal de sonde polarisé selon une première polarisation (P1), • réémission du signal de sonde sur la ligne mono-fibre vers le terminal central, et, préalablement à l'étape de réémission, une étape de : • modification de la première polarisation (P1) du signal de sonde en une deuxième polarisation (P2).
Patent FR-3005635-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour manchonner un objet
Inventor: ALLEGRE JEAN-LUC
IPC: B65C3/08
Filed: 2013-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé pour manchonner un objet consistant : - à placer un manchon étirable autour d'un conformateur (4), - à assurer la préhension du conformateur (4) par les pinces (11), - à assurer l'écartement centrifuge des pinces (11) portées par un équipage pour étirer le manchon, - à rendre mobile verticalement l'équipage (9) équipé des pinces d'étirage (11) et à le commander pour : • être descendu verticalement pour le manchonnage du manchon autour de l'objet, les pinces (11) étant écartées de manière centrifuge de sorte que le conformateur puisse être libéré et maintenu dans une position au-dessus de l'objet lors de l'écartement des pinces, • être remonté verticalement de manière que les pinces (11) soient commandées en rapprochement pour assurer la préhension du conformateur, • et jusqu'à la position dégagée pour entraîner le conformateur (4) et le dégager par rapport à l'objet manchonné.
Patent FR-3006994-A1 (FR)
Title: Conteneur de maintien pour dispositif auto deployable d'amortissement de chocs
Inventor: FRADET ERIC
IPC: B64D25/02
Filed: 2013-06-18
Abstract: L'invention porte sur un dispositif destiné à amortir les chocs à l'atterrissage pouvant équiper un harnais pour pratiquer le saut d'avion sans risque d'interférences. L'invention concerne en particulier un dispositif permettant durant la sortie d'avion et la chute libre, de contenir neutralisée dans un volume réduit, une poche souple gonflable à l'air, pour la déployer pendant la descente sous voilure. Il est constitué d'un fond de conteneur accroché au harnais et/ou à l'utilisateur, pouvant être rendu amovible par sangles d'attache et drisses, dans lequel est disposée une poche souple de sorte que son trou d'entrée d'air est obturé au moyen de panneaux verrouillés par un câble de libération. Lorsque l'utilisateur exerce une action sur la poignée d'ouverture, le câble sépare les panneaux permettant le délestage de la poche souple, et l'ouverture du trou, au flux d'air provenant du déplacement en avant, du harnais pendant la descente sous voilure. Le dispositif est destiné aux harnais à parachute.
Patent FR-3008100-A1 (FR)
Title: Copolymere pour revetement hydrophobe a durabilite amelioree
Inventor: GUILLEMOT FRANCOIS
IPC: E06B7/00
Filed: 2013-07-08
Abstract: L'invention concerne - un copolymère de formule (I) dans laquelle le groupe R1 est hydrophobe, le groupe R2 est réticulable, x, z et t > 0 et y ≥ 0 et x + y + z + t=1, n est un nombre entier ; - un substrat verrier comprenant un revêtement de ce copolymère, avec interposition d'une couche de silane à fonction apte à réagir avec le groupe R2 réticulable ; et - l'application de ce substrat verrier comme vitrage hydrophobe de véhicule de transport, paroi de cabine de douche ou vitrage intérieur facile à nettoyer.
Patent FR-3011042-A1 (FR)
Title: Plateforme semi-submersible equipee d’un systeme d’amplification angulaire
Inventor: RUIZ DIEZ JOSE ANTONIO
IPC: F03B13/18
Filed: 2013-09-20
Abstract: Centrale (1) houlomotrice, qui comprend : - une plateforme (2) semi-submersible munie d'au moins un caisson (4) longitudinal qui s'étend d'une proue (7) à une poupe (8) de la plateforme (2), cette plateforme (2) ayant à sa proue (7) un aileron (12) stabilisateur qui s'étend transversalement en-deçà d'un bord (9) inférieur du caisson (4), et à sa poupe (8) une poutre (11) de flottaison solidaire du caisson (4) ; - une machine (3) houlomotrice montée sur la plateforme (2), qui comporte : o un portique (17) monté transversalement sur le caisson (4) à la proue de la plateforme (2), o au moins un flotteur (18) agencé pour permettre la transformation de l'énergie de la houle en énergie mécanique, le flotteur (18) étant monté sur un bras (20) monté en rotation sur un axe (21) solidaire du portique (17), o un convertisseur (23) d'énergie mécanique du flotteur (18) en énergie hydraulique.
Patent FR-3014417-A1 (FR)
Title: Nouvelle architecture de vehicule spatial
Inventor: GENESTE JEAN-FRANCOIS
IPC: F24J2/46
Filed: 2013-12-10
Abstract: L'invention est relative à un véhicule spatial (10) comportant : - un corps - une machine thermique, - une surface de révolution (40), solidaire dudit corps, au centre de laquelle est positionnée ladite machine thermique, ladite surface de révolution comportant une première portion formant un concentrateur de rayonnement solaire en direction de ladite machine thermique.
Patent FR-3015744-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un modele volumique, produit programme d'ordinateur et systeme de traitement associes
Inventor: DURAND PIERRE
IPC: G06T15/30
Filed: 2013-12-24
Abstract: Ce procédé de traitement permet de traiter un modèle volumique, notamment anatomique, avec au moins un objet à ajouter ou à soustraire audit modèle. Le modèle volumique comporte un ensemble de points disposés selon un maillage spatial, dans un premier référentiel, chacun desdits points étant affecté d'une valeur d'intensité. L'objet comporte une pluralité de points positionnés dans un deuxième référentiel distinct du premier référentiel. Le procédé comprend le calcul (120), pour chaque point de l'objet, d'un point image dans le premier référentiel à l'aide d'une fonction de transfert du deuxième référentiel vers le premier référentiel. Le procédé comprend en outre la modification (130) de l'intensité de points du modèle volumique par l'application d'une fonction de correction associée à chaque point image, la valeur de la fonction de correction en un point du modèle volumique dépendant de la position dudit point par rapport audit point image auquel ladite fonction de correction est associée.
Patent FR-3019196-A1 (FR)
Title: Mur en beton arme habillage en moellon
IPC: E02D29/02
Filed: 2014-03-28
Abstract: Association de deux techniques de mur de soutènement, qui sont le mur en moellon et le mur en béton armé, L'invention concerne une association de deux murs pour en obtenir un seul, ce qui permet de réaliser un gain de matières premières important (jusqu'à 50%).
Patent FR-3023938-A1 (FR)
Title: Traitement des messages d'alarmes et de maintenance d'un aeronef
Inventor: FOURNIER FRANCOIS
IPC: G06F13/38
Filed: 2014-07-18
Abstract: Il est divulgué un procédé mis en œuvre par ordinateur de gestion de messages d'alarmes et de maintenance d'un aéronef, comprenant les étapes consistant à collecter des informations relatives aux messages d'alarmes, de statut de l'avion et de maintenance; transmettre à un appareil électronique de type EFB ou sac de vol électronique les informations collectées, ledit appareil électronique étant apte à corréler les messages d'alarmes aux messages de maintenance et à associer les descriptions des alarmes avec des liens et des documents électroniques de maintenance. Des développements décrivent notamment l'extraction de données depuis des images ou des flux audio; l'écoute des communications sur un bus avionique entre le système de maintenance centralisée CMS et le service d'impression Printer et/ou des équipements au sol de type ACARS ou VHF; l'établissement de liens avec la documentation électronique et l'utilisation d'un sac de vol électronique EFB. 143 mots
Patent FR-3018749-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la fonction massage d'un siege de vehicule automobile et systeme adapte a la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: HANSEN GAEL
IPC: B60N2/90
Filed: 2014-03-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'un système de massage d'un siège de véhicule automobile intégrant une fonction massage, ledit procédé comportant les étapes d'affichage sur une interface tactile d'affichage et de commande dudit véhicule d'un menu de paramétrage de ladite fonction massage dans lequel les derniers paramètres à avoir été choisis par l'utilisateur sont présélectionnés par défaut (100), cet affichage du menu de paramétrage étant actionné par l'appui de l'utilisateur sur un bouton physique de commande (al) ; et de lancement de la fonction massage avec les paramètres présélectionnés par défaut ou venant d'être sélectionnés par l'intermédiaire dudit menu de paramétrage (300), ce lancement de ladite fonction massage étant actionné par l'appui de l'utilisateur sur ledit bouton physique de commande lorsque ledit menu de paramétrage est affiché (a2). L'invention concerne également un système adapté à la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3020223-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de communication par ondes electromagnetiques entre une unite de controle electronique de vehicule et un equipement associe au vehicule
Inventor: BILLY STEPHANE
IPC: H04B1/034
Filed: 2014-04-17
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de communication entre une unité (1) de contrôle électronique de véhicule et au moins un premier (2) équipement associé au dit véhicule, ledit au moins premier (2) équipement étant situé à distance de ladite unité (1) de contrôle électronique et communiquant avec celle-ci au moyen d'un système émetteur / récepteur d'ondes électromagnétiques comportant un module électronique (3) de réception qui est associé à l'unité (1) de contrôle électronique, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il consiste à transférer des signaux électromagnétiques émis par ledit au moins premier (2) équipement et captés par au moins un câble d'un faisceau (5) de câbles électriques connectant électriquement ladite unité (1) de contrôle électronique et au moins un deuxième (6) équipement du véhicule avec lequel elle communique par voie filaire, vers ledit module électronique (3) de réception associé à ladite unité (1) de contrôle électronique, en vue d'une exploitation desdits signaux électromagnétiques par l'unité de contrôle électronique.
Patent FR-3021261-A1 (FR)
Title: Structure d'assise de vehicule automobile reglable en hauteur et comprenant des moyens d'assistance a la remontee du cadre d'assise.
Inventor: FEVRIER LAURENT
IPC: B60N2/16
Filed: 2014-05-23
Abstract: La présente invention concerne une structure d'assise comportant un cadre (2) réglable en hauteur par rapport à des pieds de support (9, 10, 13, 14) par l'intermédiaire de deux couples respectifs de biel lettes avant (15, 16) et arrière (19, 20), un tube transversal (21) monté à pivotement autour de son axe sur ledit cadre (2) avec l'une au moins des biellettes arrière (19, 20) qui est solidaire en rotation dudit tube (21), une barre de torsion (30) logée partiellement dans ledit tube (21) et présentant une première extrémité courbée solidaire en rotation dudit tube, avec sa seconde extrémité repliée à l'extérieur dudit tube (21) qui est retenue sous tension élastique par ledit cadre (2) de sorte que ladite barre (30) exerce une force de rappel assistant à la remontée dudit cadre (2), ledit tube transversal (21) étant constitué par un profilé métallique extrudé obtenu par filage, comprenant à l'intérieur de son enveloppe tubulaire deux parois internes planes et parallèles délimitant un logement dont la largeur correspond à celle de la première extrémité de ladite barre (30).
Patent FR-3022123-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure electrique a vapeur
Inventor: MAISONNEUVE MARTIAL
IPC: A45D1/04
Filed: 2014-06-12
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffure comprenant : - une unité portable comprenant des moyens de distribution de la vapeur; - un organe d'assemblage (4) monté fixe dans l'unité portable et comprenant un premier conduit (5) de distribution d'un fluide vers les moyens de distribution de vapeur ; et, - un cordon comprenant au moins un câble pour l'alimentation électrique de l'unité portable et au moins une canalisation destinée au passage du fluide. Selon l'invention, le cordon est relié à une unité de raccordement (12) connectée à l'organe d'assemblage (4) de manière pivotante autour d'un axe longitudinal (X), l'unité de raccordement (12) comprenant un deuxième conduit (15) de distribution du fluide coopérant avec le premier conduit (5) de distribution du fluide de l'organe d'assemblage, et, l'unité de raccordement (12) et l'organe d'assemblage (4) comportent respectivement des premiers et seconds moyens de connexion électrique, et lesdits premiers et seconds moyens de connexion électrique et les premier et deuxième conduits étant configurés pour assurer une alimentation électrique et une alimentation du fluide permanentes pendant la rotation de l'unité de raccordement (12).
Patent FR-3024323-A1 (FR)
Title: Alternative au gazon traditionnel
Inventor: SERRA-WITTLING CLAIRE
IPC: A01H17/00
Filed: 2014-08-04
Abstract: La présente invention concerne une association végétale Fabacée/Graminée inoculée avec des microorganismes symbiotiques. L'association végétale peut se trouver sous forme de semence ou sous forme de gazon en placage. L'invention concerne également l'utilisation de l'association végétale pour l'engazonnement de milieux urbains à fortes contraintes hydriques et thermiques et l'enherbement des vignes et vergers.
Patent FR-3027855-A1 (FR)
Title: Dossier de siege comportant un dispositif de sonorisation perfectionne
Inventor: DUTOT CHRISTOPHE
IPC: H04R5/02
Filed: 2014-10-29
Abstract: L'invention concerne un dossier de siège (10) comportant une sonorisation perfectionnée pour un occupant, constituée d'une enceinte rigide (11) recouvert d'une garniture (10a) et supportant deux haut-parleurs (16) de transmission sonores de part et d'autres des guides (12) des tiges d'appuie tête caractérisé en ce que l'enceinte rigide (11) comprend un résonateur (20) disposé entre les haut-parleurs (16) permettant de réduire la distorsion aux basses fréquences et de diffuser un son HIFI de qualité.
Patent FR-3028649-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'un modele geologique
Inventor: LEGER MICHEL
IPC: G06T17/20
Filed: 2014-11-18
Abstract: Procédé pour construire un modèle géologique d'une formation souterraine formée d'au moins deux couches sédimentaires. - A partir de mesures éparses de la géométrie de limites de couches d'une formation souterraine réalisées sur une grille, on calcule des valeurs de la géométrie de chaque couche en tout point de la grille selon au moins les étapes suivantes : on définit une succession de grilles de plus en plus grossières, construites à partir de la grille d'intérêt ; puis, en partant de la grille la plus grossière jusqu'à la grille d'intérêt, on détermine la géométrie des limites de chaque couche, en résolvant un problème inverse initialisé par le résultat obtenu pour la grille plus grossière précédente. Puis, à partir de la géométrie complétée de chaque limite de couches sur la grille d'intérêt, on construit le modèle géologique de la formation. - Application notamment à l'exploration et l'exploitation de gisements pétroliers.