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Patent FR-3040742-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: F02B39/10
Filed: 2015-09-07
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique 1 comprenant au moins une roue 3 de compresseur entrainée par un ensemble moteur électrique 2 commandé par un ensemble électronique 9, l'ensemble électronique 6 étant disposé à l'extérieur de l'ensemble moteur 4.
Patent FR-3041576-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede permettant de conferer differentes couleurs blanches a un faisceau lumineux
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21S8/10
Filed: 2015-09-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif lumineux de véhicule apte à émettre un faisceau lumineux (F1, F2, F3) de couleur blanche, le dispositif lumineux comprenant : - des moyens d'émission du faisceau lumineux de couleur blanche, - au moins un moyen de connexion relié à ces moyens d'émission et destiné à être connecté à une alimentation électrique (A) pour les alimenter électriquement, les moyens d'émission et au moins un moyen de connexion étant agencés de manière à pouvoir conférer au faisceau lumineux différentes couleurs blanches selon l'alimentation électrique reçue par le moyen de connexion.
Patent FR-3054898-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'images tridimentionnelles et afficheur tete-haute associe
Inventor: GACHE STEPHANE
IPC: G02B30/27
Filed: 2016-08-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération (20) d'images comprenant : - un diffuseur (25), et - une unité de balayage (22) conçue pour générer un faisceau lumineux balayant une face dudit diffuseur. Selon l'invention, ledit dispositif de génération d'images comprend en outre un filtre auto-stéréoscopique (26).
Patent FR-3048537-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement de transaction en ligne avec selection adaptative d'acquereur
Inventor: FLORIMOND CEDRIC
IPC: G06Q20/00
Filed: 2016-03-07
Abstract: Des systèmes et des méthodes de traitement de transaction en ligne pour sélectionner de façon adaptative un système d'acquéreur optimal pour une transaction en ligne impliquant un commerçant. Au moins un dispositif de mémoire de masse stocke une base de données qui inclut un ensemble d'enregistrements. Chacun de ces enregistrements inclut des données relatives à l'un des systèmes d'un ensemble de systèmes d'émetteur. en réponse à la ou à l'agent de de voyage dans son impliquant et qui ordinateurs et particulière moins du numéro de systèmes, voir lorsqu'une ordinateurs et catégorie associé de débit système à partir base de données. Par la suite, optimale au maximum une route le système de traitement d'une un ensemble systèmes que chaque avoir de voyage sur la base dans.
Patent FR-3048917-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de protection d'un pinceau
Inventor: DEVILDER FRANCOIS-XAVIER
IPC: B44D3/12
Filed: 2016-03-15
Abstract: L'invention est relative à un dispositif (1) de stockage et de protection d'un pinceau (B), le pinceau comprenant un manche (M) terminé par un plumeau (P1), ledit dispositif de stockage et de protection, comprenant un premier élément et un deuxième élément, amovibles l'un par rapport à l'autre, formant une boîte lorsque refermés l'un sur l'autre et autorisant l'ouverture de la boîte, et dans lequel les parois internes de la boîte définissent entre elles un volume de stockage (V), en position de fermeture de la boîte, comprenant, longitudinalement, une première partie (V1), destinée à recevoir le manche (M) du pinceau, suivie d'une deuxième partie (V2), de plus large section, destinée à recevoir le plumeau (P1) du pinceau, la boîte formant une enveloppe fermée étanche à l'air.
Patent FR-3049941-A1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage et de maintien pour feuille de verre notamment dans une installation de lavage
Inventor: SAUVINET VINCENT
IPC: C03B35/20
Filed: 2016-04-06
Abstract: Dispositif de convoyage et de maintien (1) d'une feuille de verre comportant des moyens de convoyage et des moyens de maintien destinés à maintenir en position une feuille de verre, notamment en position horizontale, caractérisé en ce qu'il comporte deux systèmes de convoyage (10A, 10B) espacés et parallèles, dits systèmes latéraux de convoyage, et une pluralité d'éléments de maintien (11 A, 11 B, 11 C, 11 D, 11 E, 11 F ; 5) qui sont reliés à chaque système de convoyage (10A, 10B), et sont destinés à supporter et serrer de manière locale l'une ou les deux faces de la feuille de verre.
Patent FR-3050295-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement de donnees avec transfert d’energie
Inventor: SASSATELLI GILLES
IPC: G06F15/00
Filed: 2016-04-13
Abstract: L'invention concerne un système (200) de calcul distribué comprenant : - plusieurs nœuds (202) comprenant chacun une ressource de traitement de données, et - au moins deux desdits nœuds (202), dits nœuds (2021) énergétiques, qui sont reliés chacun à au moins un dispositif de production d'énergie électrique local; caractérisé en ce qu'au moins un nœud énergétique (2021) est agencé pour alimenter un autre nœud (202). L'invention concerne aussi un procédé mis en œuvre dans un tel système.
Patent FR-3038442-A1 (FR)
Title: Appareil de support, appareil de mesure et procede pour fabriquer l'article
Inventor: OOTA TETSUJI
IPC: G12B9/08
Filed: 2016-06-27
Abstract: Un appareil de support comprend une pluralité de mécanismes de support configurés pour supporter un objet, comprenant chacun un premier élément qui comprend une pluralité de supports pour supporter l'objet et qui peut tourner autour d'un axe avec au moins un degré de liberté ; et un dispositif de contrôle de vibration prévu par rapport à chacun de la pluralité de mécanismes de support et configuré pour contrôler la vibration du premier élément.
Patent FR-3053709-A1 (FR)
Title: Dispositif de fausse-paroi lumineuse
Inventor: KOUIJZER EDWIN
IPC: E04B9/30
Filed: 2016-07-06
Abstract: Dispositif de fausse-paroi lumineuse comprenant : - un châssis 1 constitué d'au moins un profilé, ledit châssis 1 comportant une partie supérieure dirigée vers une paroi à recouvrir du type mur ou plafond, et une partie inférieure ; - une toile 2 diffusante tendue accrochée au châssis 1 et tendue au niveau de la partie inférieure du châssis 1 ; - des moyens d'éclairage 8 disposés entre la paroi et la toile 2, diffusant une lumière en direction de la toile 2. Ce dispositif se caractérise en ce que le châssis 1 est doté de moyens d'augmentation de l'intensité lumineuse des moyens d'éclairage 8.
Patent FR-3053726-A1 (FR)
Title: Commande d'orientation de pales d'aube de rotor pour turbomachine
Inventor: BENYAMIN SERGE
IPC: B64C11/30
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention concerne une turbomachine pour aéronef, comprenant un rotor (10) comprenant un arbre (11) et des aubes mobiles (22, 24) en rotation autour de l'axe de rotation (10) de l'arbre, l'arbre (11) portant un disque (21) auquel sont reliées mécaniquement les aubes mobiles (22, 24). Selon l'invention, au moins une des aubes (22) comprend une pale (23) et un détecteur d'orientation (73) configuré pour déterminer l'orientation de la pale (23) relativement au disque (21).
Patent FR-3053972-A1 (FR)
Title: Composition adhesive bicomposante a base de polyurethane
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J175/04
Filed: 2016-07-12
Abstract: La présente invention concerne une composition adhésive bicomposante à base de polyuréthane comprenant un composant -NCO et un composant -OH tels que : - le composant -NCO est une composition comprenant : A) au moins un prépolymère de polyuréthane comportant au moins deux groupements terminaux NCO obtenu par réaction de polyaddition : -d'au moins un polyisocyanate aliphatique choisi parmi les monomères diisocyanates aliphatiques et les mélanges d'au moins un monomère diisocyanate aliphatique avec au moins un triisocyanate à base de XDI, et -d'au moins un polyester diol, B) au moins un triisocyanate à base de XDI, et - le composant -OH est une composition comprenant au moins un polyester polyol. La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une structure multicouche mettant en œuvre une composition adhésive selon l'invention, ainsi que l'utilisation d'une telle structure dans le domaine de l'emballage flexible.
Patent FR-3039110-A1 (FR)
Title: Installation d'essuie-glace
Inventor: BIANK ANDREAS
IPC: B60S1/18
Filed: 2016-07-12
Abstract: Installation d'essuie-glace (10) de véhicule comportant un bras en forme de pantographe (20), un bras d'entraînement (22) entraîné par l'arbre de sortie (24) d'une unité motrice (30) dans une plage angulaire prédéfinie (32). L'arbre de sortie (24) est monté pivotant dans un palier (42) porté par une console (40) fixée à la carrosserie du véhicule. Le bras d'entraînement (22) est fixé directement à l'arbre de sortie (24) entraîné selon un mouvement de pivotement oscillant par l'unité motrice (30) autour de son axe longitudinal (26).
Patent FR-3048575-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un niveau de bruit norme dans un signal radio module en amplitude et procede de filtrage dudit signal radio
Inventor: HIVERT GREGOIRE
IPC: H04L27/06
Filed: 2016-09-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de filtrage d'un signal radio (AM) modulé en amplitude, ledit signal radio présentant une bande passante, ledit procédé comprenant : • la transformation dudit signal radio en bande de base, • la détermination d'une fourchette de fréquences, en limite et au-delà de la bande passante, au moins d'un côté de ladite bande passante, • la mesure de niveaux de bruit dans le signal radio, par pas de fréquence, dans ladite fourchette de fréquences, • la détermination d'un niveau de bruit normé dans le signal radio, • la comparaison du niveau de bruit normé ainsi déterminé à un seuil prédéterminé, en fonction de ladite comparaison, la sélection d'un filtre (F) appliqué au signal radio (AM) modulé en amplitude.
Patent FR-3058475-A1 (FR)
Title: Lanceur pour demarreur de vehicule automobile a moteur thermique
Inventor: SALTEL ALEXANDRE
IPC: F02N15/06
Filed: 2016-11-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un lanceur (100) de démarreur comportant un corps de pignon (3) et un pignon (1) monté mobile en translation sur le corps de pignon, le lanceur étant caractérisé en ce que le corps de pignon comporte une première butée (41) limitant la translation du pignon dans une première direction, et en ce que le lanceur comporte une deuxième butée (42) montée solidaire en translation sur le corps de pignon, la deuxième butée limitant la translation du pignon dans une deuxième direction opposée à la première direction.
Patent FR-3059320-A1 (FR)
Title: Composition de genie civil comportant au moins un sel comme activateur d`hydratation
Inventor: MAHOUCHE HUBERT
IPC: C04B103/12
Filed: 2016-11-28
Abstract: Composition de génie civil, comportant au moins un liant hydraulique, au moins un ajout minéral et au moins un activateur d'hydratation comprenant au moins un sel d'au moins un des éléments suivants : calcium, potassium, sodium et lithium.
Patent FR-3068532-A1 (FR)
Title: Boitier de distribution d'energie electrique pour reseau de bord d'un aeronef et systeme d'alimentation electrique correspondant
Inventor: AUSTIN LOIC
IPC: H02J4/00
Filed: 2017-06-29
Abstract: Ce boîtier de distribution d'énergie électrique pour réseau d'alimentation électrique d'aéronef, qui est destiné à être raccordé à des charges pour l'alimentation desdites charges à un premier niveau de tension et à un deuxième niveau de tension inférieur au premier niveau de tension comporte un ensemble de modules de distribution (SSPC1) pour l'alimentation de charges audit premier niveau de tension. Il comporte en outre un convertisseur statique (1) apte à convertir le premier niveau de tension en une tension au deuxième niveau de tension pour l'alimentation de charges audit deuxième niveau de tension
Patent FR-3068738-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-rotation d'une aiguille de buse d'injection
Inventor: GROLLEAU SIMON
IPC: F02M61/16
Filed: 2017-07-05
Abstract: Une buse d'injection (12) d'un injecteur (10) de carburant diesel comprend un ressort hélicoïdal (30) enroulé autour d'une aiguille (16) depuis une spire basse, solidaire de l'aiguille, jusqu'à une spire haute, solidaire du corps de buse (18), de sorte à empêcher la rotation de l'aiguille dans le corps.
Patent FR-3069097-A1 (FR)
Title: Dispositif de relais electrique
Inventor: ABRIOU VINCENT
IPC: H01H3/32
Filed: 2017-07-13
Abstract: Le dispositif de relais électrique comprenant un composant du type relais électrique comportant un moteur (7) commandable, et un module de commutation (8) comportant au moins un contact électrique fixe (9, 10), et au moins un contact électrique mobile (11) couplé mécaniquement au moteur (7) et configuré pour être placé à l'aide du moteur (7) dans au moins une position dite déconnectée (13) dans laquelle il n'est pas en contact avec un contact électrique fixe (9, 10), ou dans au moins une position dite connectée (14, 15) dans laquelle il est en contact avec ledit au moins un contact électrique fixe (9, 10).
Patent FR-3069692-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion de l'affichage d'images de realite virtuelle
Inventor: BRARD STEPHANE
IPC: G06T3/00
Filed: 2017-07-27
Abstract: L'invention concerne un système de simulation d'une scène de réalité virtuelle comprenant une surface d'affichage (24) configurée pour afficher au moins une scène de réalité virtuelle, ladite surface d'affichage étant disposée de sorte que le champ visuel d'un utilisateur du système de simulation soit recouvert totalement par au moins ladite surface d'affichage, au moins un projecteur (23) configuré pour projeter sur ladite surface au moins une image de ladite scène de réalité virtuelle, et un dispositif de traitement (22) configuré pour mettre en œuvre un procédé de gestion de l'affichage de données 3D de la scène de réalité virtuelle sur la surface d'affichage.
Patent FR-3070359-A1 (FR)
Title: Gousset multifonction de jonction entre des arcs de pavillon d'une caisse de vehicule automobile.
Inventor: LEFEVRE ERIC
IPC: B62D25/06
Filed: 2017-08-22
Abstract: L'invention a pour objet un gousset (6) de pavillon d'un véhicule automobile configuré pour relier entre eux un arc de pavillon longitudinal (2) et un arc de pavillon transverse (4) que comprend la caisse (1) du véhicule. Le gousset (6) présente des parois d'accostage (7a, 7b) comprenant au moins une première paroi d'accostage (7a) configurée en premier organe d'accostage du gousset (6) à l'arc de pavillon transverse (4) et au moins une deuxième paroi d'accostage (7b) configurée en deuxième organe d'accostage du gousset (6) à l'arc de pavillon longitudinal (2). Au moins une dite première paroi d'accostage (7a) du gousset (6) est longitudinalement prolongée par au moins une platine (10a, 10b) formant une interface de fixation entre le gousset (6) et au moins un accessoire (11) du véhicule.
Patent FR-3070809-A1 (FR)
Title: Procede de communication mis en oeuvre dans un systeme domotique pour batiment et systeme domotique associe
Inventor: FARGIER SYLVAIN
IPC: H04L45/16
Filed: 2017-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication mis en uvre dans un système domotique pour bâtiment, ledit système domotique comportant une pluralité d'éléments communicants comprenant des équipements domotiques et des équipements réseau, lesdits éléments communicants étant connectés à une partie de réseau de communication non configuré, chaque élément communicant étant agencé pour communiquer selon un protocole de communication prédéfini, et ayant une adresse physique et une adresse réseau comprenant un préfixe de réseau découpé en une pluralité de champs d'adressage dont au moins un champ d'adressage n'est pas renseigné. Le procédé comprend des étapes, mises en uvre par un premier équipement domotique, de : - réception (120) d'un message comprenant un en-tête compressé contenant un premier champ d'indication d'adresse réseau de destination et un deuxième champ d'indication indiquant une adresse réseau source totalement compressée, - obtention (124, 124') à partir de l'en-tête reçu, sans décompression de l'adresse réseau source et/ou de l'adresse réseau de destination, d'un identifiant d'élément réseau destinataire, et détermination (126, 126') si ledit premier équipement domotique est destinataire du message, - traitement (128, 130, 132) du message reçu en fonction du résultat de la détermination.
Patent FR-3070919-A1 (FR)
Title: Siege comprenant un module d'accoudoir deplacable entre une premiere position et une seconde position avec un dispositif d'amortissement
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N2/46
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention concerne un siège de véhicule (10) comprenant : une assise (20), et un module d'accoudoir (40), le module d'accoudoir (40) étant configuré pour être déplacé par rapport à l'assise (20) au moins entre une première position et une seconde position, le module d'accoudoir (40) comprenant au moins un dispositif d'amortissement (60) configuré pour amortir le déplacement du module d'accoudoir (40) entre la première position et la seconde position.
Patent FR-3075744-A1 (FR)
Title: Colonne de direction
Inventor: BUYS LAURENT
IPC: B62D1/187
Filed: 2017-12-27
Abstract: Colonne de direction à réglage d'extension longitudinale et d'inclinaison du volant comprenant un manchon (4) porté par un palier déformable (2) muni d'un mécanisme de serrage composé d'un axe de serrage (51). Le palier déformable (2) a deux branches latérales (21) reliées par une traverse formée de deux facettes inclinées (22) réunies par un fond (23). Les deux branches latérales (21) forment chacune un premier appui latéral (7a, 7b) près de l'extrémité de la branche (21) et les deux facettes inclinées (22) forment chacune un deuxième appui latéral incliné (7c, 7d) et à l'opposé des premiers appuis latéraux (7a, 7b), le fond (23) formant un appui intermédiaire (7e) entre les deux appuis latéraux inclinés (7c, 7d). L'axe de serrage (51) traverse l'extrémité des deux branches latérales (21) au-delà des deux premiers appuis latéraux (7a, 7b).
Patent FR-3076900-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la reponse d'un systeme de mesure et procede et dispositifs associes
Inventor: ABAZ ADIL
IPC: G01S13/88
Filed: 2018-01-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la réponse d'un système de mesure (12) dans un environnement comportant : - la fourniture du système de mesure (12) comprenant un détecteur détectant des signaux selon une fonction de détection et convertissant les signaux détectés en signaux numériques selon une fonction de conversion, et un calculateur traitant les signaux numériques, - la mesure de la fonction de détection, - la simulation par un simulateur (16) des signaux détectés dans un environnement de simulation utilisant la fonction de détection mesurée pour obtenir des signaux simulés, - la conversion des signaux simulés en signaux numériques, - le traitement par le calculateur des signaux numériques pour obtenir des données sur l'environnement, et - la détermination de la réponse du système de mesure (12) par utilisation des données traitées.
Patent FR-3077031-A1 (FR)
Title: Module de face avant pour vehicule automobile et procede de degivrage d'un echangeur de chaleur
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60K11/04
Filed: 2018-01-22
Abstract: L'invention concerne un module de face avant (2) pour véhicule automobile comprenant un bloc thermique (4) comprenant au moins un échangeur de chaleur (6,8) et un groupe moto-ventilateur (10). Selon l'invention, un premier ensemble (22) de volets (23) mobiles en rotation et un deuxième ensemble (24) de volets (23) mobiles en rotation sont agencés de part et d'autre du bloc thermique (4). L'invention concerne également un procédé pour dégivrer un échangeur de chaleur (6,8) d'un module de face avant (2) tel que décrit.
Patent FR-3082422-A1 (FR)
Title: Emulsion pour la chirurgie d'ablation ultrasonore
Inventor: CONTINO-PEPIN CHRISTINE
IPC: A61K31/02
Filed: 2018-06-14
Abstract: La présente description porte sur une émulsion comprenant un composé amphiphile, une première phase comprenant des gouttelettes incluant au moins un composé perfluorocarboné et une deuxième phase, de type aqueux. Les gouttelettes présentent un diamètre d3,4 compris entre 0,5 µm et 5,5 µm. La présente description porte également sur une telle émulsion pour son utilisation en tant qu'agent améliorant en chirurgie d'ablation ultrasonore (FIG.3).
Patent FR-3084161-A1 (FR)
Title: Montage d'essai, et machine de test en fatigue vibratoire.
Inventor: PELLION ERIC ANDRE FRANCOIS
IPC: G01M15/14
Filed: 2018-07-23
Abstract: Montage d'essai (110) pour fixer une pièce présentant un tenon (68) ayant au moins une partie en queue d'aronde. Le montage comporte un support (112) et un piston (114). Le support (112) comporte deux lobes (54A,54B) se faisant face, destinés à bloquer la partie en queue d'aronde du tenon (68) entre les lobes (54A,54B). Le support (112) est configuré pour presser le piston contre le tenon (68) de manière à bloquer celui-ci contre les lobes du support. Pour cela, le support comporte une chambre hydraulique (118) dont une paroi est formée par une surface de réception de pression (114B) du piston, de telle sorte que lorsque la chambre est emplie de fluide sous pression, la pression du fluide remplissant la chambre s'applique sur la surface de réception de pression (114B) du piston, pressant ainsi le piston contre le tenon (68).
Patent FR-3085010-A1 (FR)
Title: Machine a decouper une tole, munie d''un appareil de retenue d''une chute prealablement a son evacuation.
Inventor: COOLS CHRISTOPHE
IPC: B21D53/88
Filed: 2018-08-17
Abstract: L'invention a pour objet une machine (1) à découper une tôle (2) par cisaillement. La machine (1) est équipée d'un outillage monté sur un bâti (3) et comprenant des jeux de lames (5a, 5b) distants (D1) l'un de l'autre entre lesquels une portion d'une tôle (2a) à découper est prévue de s'étendre. Chacun des jeux de lames (5a, 5b) comprend une lame (6a) et une contre-lame (6b) qui sont montées mobiles l'une par rapport à l'autre sur le bâti (3) entre une position d'ouverture de l'outillage et une position de fermeture de l'outillage dans laquelle la tôle (2) est cisaillée. L'outillage est équipé d'un appareil de retenue (9) de la portion de tôle (2a) contre l'une au moins des contre-lames (6b) des dits jeux de lames (5a, 5b) distants (D1) en une position intermédiaire de l'outillage entre sa position de fermeture et sa position d'ouverture, dans laquelle position intermédiaire de l'outillage les lames (6a) et les contre-lames (6b) de chacun desdits jeux de lames (5a, 5b) distants (D1) sont dégagées l'une de l'autre.
Patent FR-3085470-A1 (FR)
Title: Composant d’interface pour boite collectrice d'echangeur thermique
Inventor: TOURNOIS REMI
IPC: F28F9/007
Filed: 2018-08-30
Abstract: L'invention concerne un composant d'interface (50) pour boîte collectrice d'échangeur thermique, notamment de véhicule automobile, ce composant comportant : - une bride d'entrée et une bride de sortie (17,18) agencées pour permettre la connexion fluidique de la boîte collectrice avec des conduits extérieurs, notamment des tubulures extérieures, - un élément de montage (25) agencé pour coopérer avec un élément de montage complémentaire d'un véhicule automobile, caractérisé par le fait que les brides et l'élément de montage sont formés d'une seule pièce.