baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2950133-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echange thermique a efficacite amelioree
Inventor: GAVILLET JEROME
IPC: F28D21/00
Filed: 2009-09-14
Abstract: Procédé d'échange thermique par ébullition d'un liquide polaire sur une surface présentant au moins une zone peu mouillante, consistant à : a) générer l'apparition de germes de vapeur sur ladite zone peu mouillante et faire croître lesdits germes, b) rendre ladite surface mouillante par au moins un système d'électromouillage pour favoriser le détachement des dites bulles de gaz ainsi formées.
Patent FR-2954006-A1 (FR)
Title: Device for connecting e.g. coaxial plug and coaxial socket/outlet, has spring and mobile parts arranged such that turning of one part in rotational direction and other part in another rotational direction decreases inside diameter of spring
Inventor: MEYNIER CHRISTOPHE
IPC: F16B21/20
Filed: 2009-12-11
Abstract: The device has a spring i.e. helical spring, with an end (32) and another end connected to mobile parts (20, 21) e.g. rings, respectively. The spring and the parts are arranged such that turning one of the parts in a rotational direction and the other part in another rotational direction increases the inside diameter of the spring, where the latter direction is opposite to the former direction. The spring and the parts are arranged such that turning the former part in the latter direction or turning the latter part in the former direction decreases the inside diameter of the spring.
Patent FR-2953871-A1 (FR)
Title: Constructive element for forming insulating wall, has vertical and horizontal conduits and vertical and horizontal grooves arranged so as to create network of vertical and horizontal conduits when concrete blocks are assembled
Inventor: ASCHERO MARIO
IPC: E04B2/46
Filed: 2009-12-16
Abstract: The element (10) has a wood concrete part (14) coupled with an insulating part (12) at the level of a vertical junction plane (16). A vertical conduit (36) is opened at the level of a bottom side face (24') and a top side face (20') or a vertical groove extends on the height of the wood concrete part. A horizontal conduit is opened at the level of the side faces or a horizontal groove (38) is formed at the level of the side faces. The conduits and the grooves are arranged so as to create a network of vertical and horizontal conduits when concrete blocks are assembled. An independent claim is also included for a method for forming a wall by assembling constructive elements.
Patent FR-2956635-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention d'une roue de vehicule et procede de manutention de roue mettant en oeuvre un tel dispositif
Inventor: VALETTE GUILLAUME
IPC: B60S5/00
Filed: 2010-02-23
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif (1) de manutention de roue (2) de forte masse. Le dispositif (1) consiste en deux liens souples (la et lb) parallèles entre eux et d'une longueur au moins égale au périmètre de la roue (2). Les deux liens souples (la et lb) sont reliés à chacunes de leurs extrémités de manière à former deux boucles (25 et 26). Des moyens d'attaches (11) également répartis sur la longueur des liens souples (la et lb) viennent relier les liens souples (la et lb) entre eux. Le procédé selon l'invention consiste à entourer le pourtour de la roue (2) à l'aide du dispositif (1) en positionnant les liens souples (la et lb) sur les flancs (8) de la roue (2) sans empiéter sur la jante (9). On rapproche ensuite les extrémités des liens souples (la et lb) pour emprisonner la roue et on accroche les boucles (25 et 26) à un dispositif de levage.
Patent FR-2957860-A1 (FR)
Title: Displaying unit for man-machine interface of motor vehicle to reveal operational condition of e.g. seat of vehicle for driver of vehicle using pictogram, has two films, where second film is associated with second control unit of portion
Inventor: RIVET GILLES
IPC: B60K37/06
Filed: 2010-03-26
Abstract: The unit (5) has a first film (10) comprising a zone to emit light and associated with a first control unit (14) of the zone. A second film (11) comprises a portion whose opacity is variable, and is associated with a second control unit (15) of the portion. The first film and the second film are implemented independently on one another respectively by intermediary of the first control unit and the second control unit. The zone of first film and the portion of the second film are identical and superimposed on one another. An independent claim is also included for a man-machine interface comprising a support resistive detection film.
Patent FR-2959153-A1 (FR)
Title: Tete de coupe rotative utilisant des elements de coupe flexibles filiformes, et appareils de coupe munis d'une telle tete de coupe
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A01D34/416
Filed: 2010-04-21
Abstract: Tête de coupe rotative utilisant des brins de fil de coupe flexibles implantables à l'intérieur de ladite tête de coupe, dont le mécanisme de serrage comporte des cames de pinçage (17) montées avec une aptitude de pivotement dans des plans parallèles entre eux et à l'axe de rotation (A-A) de la tête de coupe, et en ce que le support du mécanisme de serrage (2) est monté avec une aptitude de translation axiale dans le boîtier extérieur (1) de la tête de coupe, ce dernier et le support du mécanisme de serrage (2) étant agencés complémentairement, de sorte que l'application simultanée d'un mouvement axial relatif de sens contraire (F1, F2) audit boîtier extérieur (1) et audit support du mécanisme de serrage (2) permet : - soit de soulever les cames de pinçage (17) de manière à autoriser le positionnement, le déroulement ou le retrait des brins de coupe, - soit de rabaisser lesdites cames (17) afin de réaliser le blocage des brins de coupe dans la tête de coupe.
Patent FR-2957520-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mise en solution ou suspension de produits pharmaceutiques ou alimentaires
Inventor: PIROT FABRICE
IPC: A23P1/00
Filed: 2010-03-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mise en solution ou en suspension de produits (P) tels que des médicaments et/ou des aliments, comprenant un fond (2), un corps (3) définissant un volume V, ledit corps étant ouvert à au moins une extrémité (32), et un bouchon (4) de fermeture de l'extrémité ouverte (32) du corps (3). Le fond (2) est amovible du corps (3) et forme un creuset (5) de concassage du produit (P) à mettre en solution ou en suspension, et le bouchon (4) comprend un organe mâle (11) de forme complémentaire du creuset (5) ménagé dans le fond (2) amovible. Le fond (2) et le bouchon (3) comportent des moyens (7, 8) complémentaires de liaison et de serrage permettant, d'une part, la liaison et le serrage du bouchon sur le fond pour réduire à l'état de poudre un dit produit (P) disposé au préalable dans le creuset (5), et permettant, d'autre part, la fixation et le serrage du fond sur une extrémité inférieure (31) du corps (3) du dispositif après concassage dudit produit et la fixation puis le serrage du bouchon (4) sur une extrémité supérieure (32) du corps pour réaliser la mise en solution ou en suspension et le mélange du produit (P) concassé avec un liquide ou un mélange de liquides aqueux ou non aqueux.
Patent FR-2960583-A1 (FR)
Title: Panneau de porte comportant un systeme de serrure
Inventor: PERINET PATRICE
IPC: E05B63/14
Filed: 2010-05-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un panneau de porte comportant un nouveau système de serrure répondant notamment aux besoins des personnes handicapées.
Patent FR-2953129-A1 (FR)
Title: Orthese dynamique
Inventor: TESSEYDRE HERVE
IPC: A61F5/01
Filed: 2010-06-09
Abstract: L'invention se rapporte à une orthèse (1, 101 ) dynamique comportant : - une semelle (7, 107) de pied (8), - un bracelet (2, 102) de jambe, la semelle et le bracelet étant reliés ensemble par une structure (11), la structure comportant un vérin (12, 112) élastique déporté sur l'arrière de la jambe et du pied, une extension axiale dudit vérin permettant à la semelle de pied de pivoter autour d'une articulation (19) d'une cheville du patient, l'orthèse étant caractérisée en ce que la structure (11) comporte une sangle (20.2, 123) reliée au bracelet sur chaque bord latéral de la jambe, chacune desdites sangles étant configurée de sorte à permettre une traction sur une partie antérieure de la semelle, ladite partie antérieure étant comprise entre un aplomb des orteils et un aplomb d'un sommet de la voûte plantaire du pied (8).
Patent FR-2964475-A1 (FR)
Title: Procede de dissimulation d'un hologramme synthetique dans une image binaire
Inventor: MARTINEZ CHRISTOPHE
IPC: G03H1/08
Filed: 2010-09-08
Abstract: L'invention concerne un hologramme synthétique (64A), comprenant des premières cellules élémentaires dans chacune desquelles sont définies des premières ouvertures, intégré dans une première portion d'un motif binaire (60), le motif binaire comprenant au moins une seconde portion dans laquelle sont définies des deuxièmes cellules élémentaires comprenant des deuxièmes ouvertures (66), lesdites deuxièmes ouvertures présentant une taille moyenne égale, à 5 % près, à la taille moyenne des premières ouvertures, et un déphasage aléatoire.
Patent FR-2967890-A1 (FR)
Title: Clou d'osteosynthese
Inventor: HUNT FRANCK
IPC: A61B17/68
Filed: 2010-11-25
Abstract: Ce clou d'ostéosynthèse (2), notamment pour fracture d'un calcanéum, comprend un corps creux (3) de forme générale cylindrique comportant un alésage axial (4) s'étendant sur toute sa longueur, une pluralité de trous traversants (5) décalés longitudinalement les uns par rapport aux autres et destinés au passage de vis de fixation, et au moins une lumière oblongue (6) adaptée pour le passage d'un ancillaire destiné au repositionnement de fragments osseux fracturés.
Patent FR-2968155-A1 (FR)
Title: Technique de communication entre un equipement utilisateur et un reseau de donnees dans un reseau de communication
Inventor: BREQUIGNY GUILLAUME
IPC: H04L12/56
Filed: 2010-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication dans un réseau de communication en mode paquet entre un équipement utilisateur et un réseau de données. Une session a été établie entre cet équipement utilisateur et une passerelle d'accès au réseau de données par l'intermédiaire d'un réseau d'accès. Le procédé comprend : - une étape de détection (E11) d'une requête d'accès à un service à partir d'au moins un paquet transmis par l'équipement utilisateur au moyen de la session établie ; - une première étape de détermination (El2) en fonction d'au moins un critère qu'une nouvelle session est à établir ; - une deuxième étape de détermination (E21) d'une autre passerelle d'accès, cette autre passerelle étant adaptée au service requis par l'équipement utilisateur ; - une étape de déclenchement (E22) d'un établissement de ladite nouvelle session entre l'équipement utilisateur et ladite autre passerelle d'accès, ledit établissement étant initié par un équipement du réseau de communication en mode paquet.
Patent FR-2978441-A1 (FR)
Title: Nouveaux analogues de ceramides, leurs procedes de preparation et leurs applications dans les compositions pharmaceutiques et cosmetiques
Inventor: BRAYER JEAN LOUIS
IPC: A61K8/42
Filed: 2011-07-25
Abstract: L'invention concerne des composés représentés par la formule générale I figurant ci-après dans laquelle T est égal à Xi ou ZI, W est égal à X2 ou Z2, X représentant notamment -NH-CO-R -Y , Z représentant notamment -CO-NH-R -Y , dans lesquels Y représente notamment un hydrogène, R et R représentent notamment, indépendamment l'un de l'autre, des chaînes linéaires ou ramifiées possédant de 1 à 30 atomes de carbone. Application à la préparation de compositions pharmaceutiques et cosmétiques.
Patent FR-2981858-A1 (FR)
Title: Frame for modeling subject e.g. animal, has skeleton intended to be covered with modeling clay, and base connected to skeleton by legs, where contact surface of frame is roughened, and frame is made of heat resistant material
Inventor: VANSTEENKISTE KEVIN
IPC: A63H9/00
Filed: 2011-10-26
Abstract: The frame has a skeleton (1) and a base (2) connected by legs (3-5), where a contact surface of the frame is roughened, and the frame is made of a heat resistant material. The skeleton is intended to be covered with modeling clay, where the rough contact surface allows the clay to be adhered to the skeleton with a paste for modeling a subject.
Patent FR-2978452-A1 (FR)
Title: Extraction liquide / liquide avec un solvant comprenant au moins 5 atomes de carbone et 1 ou 2 atomes d'oxygene
Inventor: MERCIER EGLANTINE
IPC: A23L33/15
Filed: 2011-07-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'extraction d'une fraction insaponifiable contenue dans une huile ou un beurre végétal, dans une huile provenant d'un micro-organisme, dans un concentrât d'huile ou de beurre végétal ou d'huile provenant d'un micro-organisme, ou dans un co-produit de l'industrie du raffinage des huiles végétales, tel que les échappées de désodorisation et les distillats de raffinage physique, ou des huiles provenant de microorganismes , comprenant au moins : A) une étape de transformation de lesdites huiles, dudit beurre ou dudit co-produit de l'industrie du raffinage des huiles végétales ou des huiles provenant de micro-organismes en solution hydro-alcoolique, notamment via une étape de saponifications et B) une étape d'extraction de la solution hydro-alcoolique dans laquelle la fraction grasse est séparée de la fraction insaponifiable par une extraction liquide / liquide, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'au moins l'étape d'extraction liquide / liquide de l'étape B est effectuée en utilisant un premier système de solvants comprenant une teneur en solvant choisi parmi les solvants comprenant au moins 5 atomes de carbone et un ou deux atomes d'oxygène sous forme soit de fonction éther, soit de fonction cétone, soit de fonction ester, d'au moins 50% en volume par rapport au volume total du premier système de solvants, ainsi que des fractions obtenues par ledit procédé.
Patent FR-2981047-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif d'aeronef
Inventor: DEZEUSTRE NICOLAS
IPC: B64D27/26
Filed: 2011-10-06
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif d'aéronef dont l'ensemble de suspension comprend les attaches de suspension amont suivantes montées sur un carter de soufflante (34) et/ ou sur ledit carter intermédiaire (30) du turboréacteur : - au moins une attache de suspension amont (130) principale, configurée de manière à reprendre au moins un moment (Mx) selon l'axe longitudinal (X) du turboréacteur ainsi que les efforts (Fy et Fz) dans un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal, et - au moins une paire (120, 140,200) d'attaches de suspension (120a, 120b, 140a, 140b,121a,121b,200a,200b) amont complémentaires distinctes de l'attache de suspension (130) principale et configurée de manière à reprendre au moins un moment (Mz) selon l'axe vertical du turboréacteur et, associée à un dispositif de reprise des efforts de poussée (110), un moment (My) selon l'axe transversal du turboréacteur et des efforts (Fx) selon l'axe longitudinal du turboréacteur.
Patent FR-2985266-A1 (FR)
Title: Combustible composition, useful for feeding a furnace or boiler, comprises a heavy fuel and liquid fuels from biomass
Inventor: BARBIER ANNE CHRISTINE
IPC: C10L1/18
Filed: 2011-12-28
Abstract: Combustible composition comprises a heavy fuel and liquid fuels from biomass.
Patent FR-2973493-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur et procede d'assemblage d'un tube de l'echangeur de chaleur
Inventor: OKAMOTO TAKASHI
IPC: F28F9/16
Filed: 2012-03-23
Abstract: Un échangeur de chaleur comprend une première plaque et une deuxième plaque. Un passage d'écoulement de fluide de refroidissement est formé par brasage de la première plaque et de la deuxième plaque en utilisant un premier métal d'apport pour brasage. Un tube est brasé entre une première partie formant rainure pourvue dans la première plaque et une deuxième partie formant rainure pourvue dans la deuxième plaque en utilisant un deuxième métal d'apport pour brasage. Une paire de premières brides pourvue contigüe à la première partie formant rainure. Chacune des premières brides comporte une surface interne. Une paire de deuxièmes brides pourvue contigüe à la deuxième partie formant rainure. Chacune des deuxièmes brides comporte une surface interne. Au moins l'une des surfaces internes des premières brides et des surfaces internes des deuxièmes brides est recouverte du deuxième métal d'apport pour brasage. Les première et deuxième brides sont maintenues par des gabarits lors du brasage du tube.
Patent FR-2985287-A1 (FR)
Title: Structure acoustique alveolaire pour turboreacteur et turboreacteur incorporant au moins une telle structure
Inventor: CAZUC XAVIER
IPC: F02C7/00
Filed: 2012-01-04
Abstract: La structure acoustique alvéolaire pour turboréacteur notamment, est du genre comportant une paroi fermée comprenant au moins deux faces et emplie par une pluralité d'alvéoles. Elle comporte des moyens (31, 40, 41 ; 52, 53 ; 61, 64, 65, 67) pour combiner les différentes alvéoles sur au moins une partie de chemin acoustique (42 ; 56; 65, 66) de manière à profiter de l'épaisseur complète de la structure pour le filtrage acoustique.
Patent FR-2985903-A1 (FR)
Title: Lit comprenant une barriere comportant un point d'aide technique a la position assise
Inventor: LE ROUX DAVID
IPC: A61G7/05
Filed: 2012-01-20
Abstract: Lit, en particulier lit médical, comprenant un plan de couchage bordé par un bord longitudinal et deux bords transversaux, appelés bord de tête et bord de pieds, le lit comprenant en outre une barrière de tête (6) placée le long du bord longitudinal, la barrière de tête (6) comprenant une extrémité avant et une extrémité arrière, l'extrémité avant étant plus proche du bord de tête que l'extrémité arrière, le lit comprenant un bâti (4) sur lequel est fixée une surface de couchage, le lit étant caractérisé en ce que la barrière de tête (6) est articulée au bâti (4) et est escamotable, la barrière de tête (6) comportant une première poignée (21) sensiblement carrée d'aide au redressement du patient.
Patent FR-2987788-A1 (FR)
Title: Opening i.e. pivoting rear door, for e.g. car, has articulation unit arranged between flap and free wall such that wall is articulated relative to flap without connection with body element and folded back against flap in certain position
Inventor: BEZEAUT LOIC
IPC: B60J5/12
Filed: 2012-03-08
Abstract: The opening (20) has a set of fixed flaps (21) articulated relative to each other around a vertical axis (A). One of the flaps is articulated in rotation relative to a body element of a vehicle (10) around another vertical axis (B). An articulation unit is arranged between the flap and a free wall (22) such that the free wall is articulated relative to the flap without connection with the body element and folded back against the flap in a closing or opening position of the flap during opening of the wall.
Patent FR-2976996-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite
Inventor: ZHENG XIAOQING
IPC: F16J15/20
Filed: 2012-06-26
Abstract: Joint d'étanchéité comportant un groupe (600) de poils avec une première couche de poils (612) et une deuxième couche de poils (614). Le groupe de poils a au moins une extrémité (601, 602) de segment. La première couche de poils (612) est conçue de manière à sensiblement entourer la deuxième couche de poils (614), et au moins un poil de la première couche de poils (612) a un premier diamètre. La deuxième couche de poils (614) est située sensiblement dans une partie centrale du groupe de poils, et au moins un poil de la deuxième couche de poils (614) a un deuxième diamètre. Le premier diamètre est plus grand que le deuxième diamètre, et la première couche de poils (612) située près de la/des extrémité(s) de segment(s) est conçue de manière à protéger la deuxième couche de poils (614) située près de la/des extrémités (601, 602) de segment(s).
Patent FR-2994128-A1 (FR)
Title: Shock absorber assembly for vehicle i.e. car, has part forming body of shock absorber, and cylindrical opening formed in body of shock absorber, where opening is matched with rib and connection parts are positioned in extension of rib
Inventor: BERTHIAS GILLES
IPC: B60G17/06
Filed: 2012-08-02
Abstract: The assembly (1) has a part (11) forming a body of a shock absorber, where the part introduces a hollow tubular central part according to longitudinal revolution axis (YY'). A rib (12) extends along the longitudinal revolution axis in external periphery of the body of the shock absorber. A cylindrical opening is formed in the body of the shock absorber and matched with the rib, and a set of connection parts e.g. cup (15), is positioned in an extension of the rib. The body of the shock absorber is produced by extrusion. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-2997537-A1 (FR)
Title: Detecteur sil2 polyvalent dote de deux sorties et d'une entree de test
Inventor: BERNARD JACQUES
IPC: G08B29/14
Filed: 2012-10-26
Abstract: L'invention concerne un détecteur (D1) comprenant : - un étage de détection (11) connecté à un organe capteur (10) et destiné à générer un signal de détection, - une première borne d'alimentation (A1) et une deuxième borne d'alimentation (A2), - une première borne de sortie (O1) connectée à une première sortie, - une deuxième borne de sortie (O2) connectée à une deuxième sortie, - un étage de traitement (12) destiné à traiter le signal de détection et à commander la première sortie et la deuxième sortie en fonction du signal de détection reçu, - un module de test (MT) connecté à la première borne d'alimentation (A1) ou à la deuxième borne d'alimentation et agencé pour recevoir un signal d'entrée de test (S_test) arrivant sur ladite première borne d'alimentation ou deuxième borne d'alimentation, ledit module de test étant agencé pour générer un signal de sortie (Sig) agencé pour placer chaque sortie dans un état déterminé interprétable par une unité logique de traitement (2) externe.
Patent FR-2997909-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accoudoir pour un vehicule a moteur
Inventor: SCHULZ MARTIN
IPC: B60N2/75
Filed: 2012-11-15
Abstract: Le dispositif d'accoudoir (10) pour un véhicule à moteur ayant un corps de console (11) et un accoudoir (12) qui est raccordé de manière mobile avec le corps de console et peut prendre, par rapport au corps de console, une première position et une deuxième position dans laquelle il est pivoté vers la première position autour d'un angle prédéterminé, dans lequel le dispositif d'accoudoir (10) a un dispositif de réglage (13) qui raccorde l'accoudoir avec le corps de console ; dans lequel le dispositif de réglage est construit de sorte que dans une première phase, l'accoudoir peut être déplacé à partir de la première position dans une troisième position qui est décalée par rapport à la première position dans une première direction ; et dans une deuxième phase, l'accoudoir peut être pivoté, à partir de la troisième position, dans la deuxième position ;dans lequel le dispositif de réglage comprend une première piste de guidage (14) et un premier dispositif de mise en prise (15) qui est guidé de manière déplaçable sur la première piste de guidage, dans lequel la première piste de guidage est construite sur le corps de console, et le premier dispositif de mise en prise est agencé de manière fixe sur l'accoudoir ou vice versa ; dans lequel le dispositif de réglage comprend une deuxième piste de guidage (16) et un deuxième dispositif de mise en prise (17) qui est guidé de manière déplaçable sur la deuxième piste de guidage ; dans lequel la deuxième piste de guidage est construite sur l'accoudoir et le deuxième dispositif de mise en prise est agencé de manière fixe sur le corps de console ou vice versa.