baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3113897-A1 (FR)
Title: Rail universel pour la decontamination d’objets
Inventor: RIEDEL CHRISTOPHE
IPC: B65G45/22
Filed: 2020-09-08
Abstract: L’invention concerne notamment un dispositif modulaire pour le traitement d’objets comprenant un appareil de guidage (1) dans lequel les objets en mouvement, apte à être associé à un appareil de traitement (2) des objets en mouvement sur moins une partie dudit appareil de guidage (1). L’appareil de guidage (1) comprend un tunnel (13) définissant une chambre fermée autour de rails de guidage (10-12) entre lesquels lesdits objets sont en mouvement entre ladite entrée (14) et ladite sortie (15) du dispositif, ledit tunnel (13) comportant une paroi de tunnel présentant une ouverture (16) de tunnel apte à livrer passage audit traitement de l’appareil de traitement (2) quand il est associé audit appareil de guidage, et ledit tunnel est équipé d’au moins un outil fonctionnel qui met en œuvre un mode de fonctionnement dudit appareil de guidage et dudit appareil de traitement quand ledit appareil de guidage est associé audit appareil de traitement.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3116202-A1 (FR)
Title: Appareil de désinfection avec dispositif de collecte
Inventor: BELLE GUILLAUME
IPC: A61L2/22
Filed: 2020-11-18
Abstract: L’invention porte sur un appareil de désinfection 1 comportant : une enceinte de désinfection (2), un dispositif d’injection (12) d’un produit désinfectant, un dispositif de collecte fluidique, lequel comporte un conduit de collecte (32) présentant une entrée (33) sur laquelle débouche une ouverture de sortie (14) de l’enceinte (2), et une sortie (34), et s’étendant entre l’entrée (33) et la sortie (34) de manière en partie courbe dans un plan principal orthogonal à la direction d’extraction (E), et comportant au moins un orifice d’écoulement (29,30) distinct de l’entrée (33) et de la sortie (34), raccordé à un circuit de récupération (10).  Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3116931-A1 (FR)
Title: Procédé d’interactions sans contact avec un terminal de paiement, terminal de paiement et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: MEGE LAURENT
IPC: G06Q20/00
Filed: 2020-11-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement de modulations de champ électromagnétique d’un terminal de paiement sans contact. Ce terminal de paiement sans contact émet un champ électromagnétique pour l’établissement d’une communication en champ proche (CCP) avec un dispositif de paiement d’un utilisateur. En particulier, le procédé comprend les étapes suivantes, mises en œuvre au sein du terminal de paiement :    - détection par le terminal de paiement d’au moins une modulation du champ électromagnétique émis, ladite au moins une modulation résultant d’au moins un toucher du dispositif de paiement sur le terminal de paiement,    - détermination d’une fréquence N, N un entier supérieur ou égal à 1, de modulation du champ électromagnétique émis par le terminal de paiement, cette fréquence N correspondant à N touchers du dispositif de paiement sur le terminal de paiement,    - une sélection d’au moins une fonction sur le terminal de paiement en fonction de la fréquence N de modulation du champ électromagnétique déterminée.  FIGURE 3
Patent FR-3117662-A1 (FR)
Title: Elément de refroidissement pour câble de charge électrique d’un dispositif de stockage d’énergie électrique et procédé de mise en place correspondant.
Inventor: BRAVO YOLANDA
IPC: H01B7/42
Filed: 2020-12-14
Abstract: Titre : Elément de refroidissement pour câble de charge électrique d’un dispositif de stockage d’énergie électrique et procédé de mise en place correspondant.  L’invention a pour objet un élément de refroidissement (1) pour un câble (2) de charge électrique d’un dispositif de stockage d’énergie électrique, comprenant une pluralité de microfibres (3) adaptées pour être parcourues par un fluide caloporteur, et au moins deux boîtes collectrices (4, 5), au moins une microfibre (3) étant hydrauliquement connectée à au moins une boîte collectrice d’entrée (4) configurée pour répartir le fluide caloporteur dans les microfibres (3) et à au moins une boîte collectrice de sortie (5) configurée pour collecter le fluide caloporteur qui quitte les microfibres (3), la boîte collectrice d’entrée (4) et/ou la boîte collectrice de sortie (5) étant configurée pour être enfilée autour d’au moins une partie du câble (2) de charge électrique.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110993-A1 (FR)
Title: Création de comptes mobiles restreints
Inventor: SURESH Akila
IPC: H04W12/40
Filed: 2021-05-04
Abstract: Un premier dispositif utilisateur peut demander à un système de provisionnement de créer un compte de paiement mobile restreint sur un deuxième dispositif utilisateur. Le système de provisionnement peut envoyer une notification d'enregistrement au deuxième dispositif utilisateur pour déclencher un enregistrement du compte de paiement mobile restreint. Le système de provisionnement peut également amener la création du compte de paiement mobile restreint sur la base d'informations de compte reçues avec la demande provenant du premier dispositif utilisateur.     Figure pour l’abrégé :     [Fig. 1]
Patent FR-3123677-A1 (FR)
Title: Actionneur électromécanique d’un dispositif d’occultation et dispositif d’occultation associé
Inventor: RICHARD JÉRÔME
IPC: E06B9/72
Filed: 2021-06-02
Abstract: A ctionneur électromécanique d’un dispositif d’occultation et dispositif d’occultation associé Un actionneur électromécanique d’un dispositif d’occultation comprend un carter, un moteur électrique, un support de couple, un arbre de sortie, un boîtier (24) et une lamelle de mise à la terre (32). Le carter est creux et comprend une surface interne. Le carter est au moins en partie réalisé dans une matière électriquement conductrice. Le boîtier (24) est monté à l’intérieur du carter. La lamelle de mise à la terre (32) est en contact avec la surface interne du carter. La lamelle de mise à la terre (32) est montée mobile par rapport au boîtier (24), de sorte que la lamelle de mise à la terre (32) se déplace par rapport au boîtier (24), lors de l’insertion du boîtier (24) à l’intérieur du carter.  Figure pour l'abrégé : Figure 9
Patent FR-3123589-A1 (FR)
Title: Pneumatique avec des performances optimisées en résistance au roulement sans dégrader la performance industrielle
Inventor: GANDER SOPHIE
IPC: B60C13/04
Filed: 2021-06-07
Abstract: L’invention concerne un pneumatique dont la résistance au roulement a été améliorée sans dégrader la performance industrielle. Le flanc (30) est constitué de deux sous couches. Une première sous couche (FE1) d’épaisseur E1, et de volume V1 assure les fonctions de protection attendues d’un flanc comme paroi extérieure du pneumatique, et une deuxième sous couche du flanc (FE2) d’épaisseur E2, et de volume V2 est optimisée à basse hystérèse pour améliorer la résistance au roulement. Le rapport V1/(V1+V2) des volumes des deux sous couches (FE1, FE2), est inférieur ou égal 0.3. L’allongement à rupture du mélange FE1 est supérieur ou égal 200% mesuré à une température de 100°C, et la perte viscoélastique du mélange de FE2, Tan (δ) max est inférieure ou égale à 0.10.  Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3124057-A1 (FR)
Title: Accessoire portable comprenant un boîtier de réception d’une plaquette contenant une substance active volatile
Inventor: PARTRAT OLIVIER
IPC: A01N65/00
Filed: 2021-06-21
Abstract: L’invention concerne un accessoire destiné à être porté par un utilisateur, ledit accessoire comprenant un boîtier (1) et un élement de portage dudit boitier, ledit accessoire comprenant en outre une plaquette (3) qui est apte à libérer par évaporation progressive une substance active, le boitier (1) étant équipé d’un logement (4) qui présente une fente latérale (5) par laquelle ladite plaquette peut être réversiblement introduite, ledit logement étant agencé pour assurer un effort de retenue de ladite plaquette introduite, au moins une paroi (12) dudit logement présentant une grille (6) dont les ouvertures (7) sont agencées pour permettre l’évaporation de la substance active au travers de ladite grille.  Figure 1a
Patent FR-3125473-A1 (FR)
Title: Véhicule A TRACTION ELECTRIQUE modulaire
Inventor: BIGOT SYLVAIN
IPC: B60W20/20
Filed: 2021-07-23
Abstract: L’invention porte sur un véhicule à traction électrique (1) modulaire comprenant un moteur électrique, une batterie d’alimentation du moteur électrique (20), un système de transfert de puissance (3) pour le transfert d’une puissance de sortie au moteur électrique, un superviseur central (4) assurant la gestion de l’énergie du véhicule, raccordé à la batterie (20) et au système de transfert de puissance (3), caractérisé en ce que le système de transfert de puissance (3) comporte au moins un module de puissance (30, 31) reliés au moteur électrique et raccordé connectiquement entre eux et au superviseur central (4), chaque module de puissance (30) individuel étant monté de manière amovible dans un rack (300) dédié et interchangeable avec un module de puissance (30, 31) se présentant sous la forme d’une batterie (30) ou d’un groupe électrogène (31).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127053-A1 (FR)
Title: Systéme electronique comprenant une unité de contrôle configurée pour communiquer avec une mémoire
Inventor: LACAN JÉRÔME
IPC: G06F13/16
Filed: 2021-09-14
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un système (SYS) comprenant une unité de contrôle (UC) configurée pour pouvoir être connectée électriquement à une entrée (IN) d’une mémoire (MEM) via une interface de communication (COM), l’unité de contrôle (UC) présentant un premier domaine d’alimentation (VCore) configuré pour être alimenté lorsque l’unité de contrôle (UC) est dans un mode de fonctionnement et un deuxième domaine d’alimentation (VIO) configuré pour être alimenté lorsque l’unité de contrôle (UC) est dans le mode de fonctionnement et dans le mode de consommation réduite,  dans lequel l’unité de contrôle (UC) comporte respectivement dans le premier domaine d’alimentation (VCore) et dans le deuxième domaine d’alimentation (VIO) des premiers moyens de configuration et des deuxièmes moyens de configuration adaptés pour configurer une valeur de polarisation de ladite entrée (IN) de la mémoire (MEM) via l’interface de communication (COM).   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129505-A1 (FR)
Title: Procédé d’exécution d’un programme logiciel par une unité de traitement comprenant une phase de compilation.
Inventor: JAOUEN MICHEL
IPC: G06F21/74
Filed: 2021-11-25
Abstract: Le procédé d’exécution d’un programme logiciel par une unité de traitement, pouvant avoir des contextes d’exécution de niveaux de droits d’accès sécurisé (CPU_Sec) et non-sécurisé (CPU_NSec), et/ou des contextes d’exécution de niveaux de droits d’accès privilégié (CPU_Priv) et non-privilégié (CPU_NPriv), comprend une phase de compilation (CMPL) générant des instructions en langage machine ayant un niveau de droits d’accès exclusivement sécurisé (inst_sub_sup) si ces instructions sont destinées à être exécutées dans le contexte d’exécution de niveau de droits d’accès sécurisé (CPU_Priv ; CPU_Sec), et des instructions ayant un niveau de droits d’accès non-privilégié (NPriv ; Nsec) si ces instructions sont destinées à être exécutées dans le contexte d’exécution de niveau de droits d’accès non-privilégié (CPU_NPriv ; CPU_NSec).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3131400-A1 (FR)
Title: Procédé d’électroformage utilisant un ECC linéaire invariant à l’inversion et dispositif associé.
Inventor: GIRAUD BASTIEN
IPC: G03F7/00
Filed: 2021-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’électroformage d’une mémoire résistive d’un dispositif mémoire incluant un contrôleur mémoire et un encodeur calculant un code correcteur d’erreur linéaire et invariant à l’inversion. L’invention concerne également un dispositif d’électroformage à travers des écritures dans une mémoire résistive et un procédé de vérification d’écriture dans une mémoire résistive d’un dispositif mémoire incluant un contrôleur mémoire et un encodeur calculant un code correcteur d’erreur linéaire et invariant à l’inversion.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3131688-A1 (FR)
Title: Revêtements, procédés et systèmes pour ongles à transformation optique
Inventor: WARD FR CHARLES E
IPC: A61K8/19
Filed: 2022-01-12
Abstract: R evêtements, procédés et systèmes pour ongles à transformation optique Des compositions, nécessaires et procédés de transformation de l’aspect coloré d’un ongle sont proposés. Les procédés incluent l’application d’une composition de transformation de couleur sur un ongle sur lequel est formé un revêtement décoratif avec un aspect coloré sensiblement uniforme. La composition de transformation de couleur comprend un solvant ; un système de couleur comprenant des colorants à effet ; un système suspenseur comprenant de la silice hydrophile ; et un système filmogène, dans lequel la composition de transformation de couleur est sensiblement exempte d’argiles.  Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3133392-A1 (FR)
Title: Installation de formage d’articles en verre creux et procédé de commande d’une telle installation
Inventor: KLOCK DENIS
IPC: C03B9/41
Filed: 2022-03-14
Abstract: Installation de formage d’un article en verre creux et procédé de commande d’une telle installation L’invention concerne une installation de formage (1) d’un article en verre creux comprenant une machine de formage (10) comportant un ensemble de moules (14); un dispositif de production d’air (50) configuré pour fournir un flux d’air pour le refroidissement des moules (12) ; une unité de pilotage primaire (20) configurée pour commander la distribution d’air aux moules, et une unité de pilotage secondaire (30). L’unité de pilotage primaire (20) est configurée pour réguler la durée de refroidissement (d) de chaque moule (12) en fonction d’une température de consigne (Tc). L’unité de pilotage secondaire (30) est configurée pour déterminer une valeur de consigne de la pression (Pc) de l’air de refroidissement en fonction des durées de refroidissement (d) des moules (12) et des plages de temps (D) déterminées des moules (12) compatible avec les contraintes mécaniques d’un cycle de fonctionnement du moule (12).  Figure 1.
Patent FR-3134823-A1 (FR)
Title: Procédé de calcul d’un paramètre de fonctionnement d’un digesteur en présence d’au moins un inhibiteur
Inventor: MOSCOVIZ ROMAN
IPC: C12Q3/00
Filed: 2022-04-21
Abstract: Procédé de calcul (1) d’un paramètre de fonctionnement d’un digesteur adapté pour produire un digestat et du biogaz, contenant du méthane, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :  - Une étape de définition (2) d’une gamme de concentration d’un intrant du digesteur et d’une gamme de température de fonctionnement de l’opération ;  - Une étape d’estimation préliminaire (3) d’une concentration intermédiaire ;  - Une étape de détermination (4) du pH au sein du digesteur ;   - Une étape d’estimation (5) d’une concentration d’au moins un composé inhibiteur présent au sein du digesteur ;  - Une étape d’identification (6) d’un ou plusieurs microorganismes présentant une cinétique limitante présents dans le digesteur ;   - Une étape de prédiction (7) du taux de croissance maximal du ou des microorganismes déterminés ;   - Une étape d’identification (8) de la charge maximale admissible dans le digesteur ; et  - Une étape de calcul (9) dudit paramètre de fonctionnement du digesteur en fonction la charge maximale admissible identifiée.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3135131-A1 (FR)
Title: Grille de cuisson intelligente connectée et motorisée.
Inventor: MARIOTTI CÉDRIC
IPC: F24B13/02
Filed: 2022-04-27
Abstract: Grille de cuisson avec sonde de température, connectée et contôlée par un microcontrôleur hébergeant un algorythme téléverseable. Selon la température souhaitée par la programmation informatique, la hauteur de grille évolue grâce à un moyen de motion électrique, commandé par le microcontrôleur, lui-même télécommandé via un signal radiofréquence par une tablette informatique.  L’invention est composée :  D’une sonde de température type thermocouple (4) fixé sur une grille de cuisson (2).D’une carte avec microcontrôleur (6) avec un port série type USB (11).D’un module radiofréquence sur la carte (12).D’une plateforme informatique (9) type Smartphone.  Ce dispositif de cuisson placé au dessus d’un foyer à combustible est auto-géré informatiquement et à distance ce qui facilite la cuisson des aliments et les automatise éventuellement.  Le dispositif selon l'invention est destiné à la meilleure gestion de la cuisson des aliments au charbon de bois ou au feu de bois.
Patent FR-3136630-A1 (FR)
Title: Machine de scarification du sol, notamment de la litiere, d’une surface d’elevage avicole
Inventor: RABILLER JEAN BAPTISTE
IPC: A01K1/01
Filed: 2022-06-16
Abstract: L’invention propose une machine (20) de scarification du sol (S) d’une surface d’élevage comportant un châssis roulant (24), une poignée arrière (26) de manœuvre de la machine (20) par un utilisateur, un module de travail (28) comportant un outil 30 de travail du sol, et un groupe d’entrainement en rotation de l’outil de travail, dans laquelle la hauteur de l’axe de rotation de l’outil (30) de travail est réglable manuellement par rapport au châssis roulant (24). Le module de travail (28) est monté mobile par rapport au châssis roulant (24) de manière réglable en hauteur, et la machine (20) comporte une poignée (108) de réglage manuel des déplacements du module de travail (28) par rapport au châssis roulant (24) entre différentes positions incrémentales, notamment entre différentes hauteurs de l’outil (30) de travail par rapport au sol.  Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3135896-A1 (FR)
Title: Composition de nettoyage des cheveux
Inventor: DENG JIE
IPC: A61K8/41
Filed: 2022-07-08
Abstract: COMPOSITION DE NETTOYAGE DES CHEVEUX La divulgation concerne des compositions pour le nettoyage des cheveux. La composition comprend :  a) au moins un alpha hydroxyacide ;  b) au moins un tensioactif non ionique choisi parmi les alkyl(poly)glycosides ;   c) au moins un tensioactif cationique choisi parmi les amidoamines grasses ; et d) un solvant.  La divulgation concerne également un procédé de nettoyage des cheveux comprenant l'application de la composition selon la présente invention sur les cheveux, puis le rinçage des cheveux à l'eau après une période d'exposition facultative.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3136372-A1 (FR)
Title: Composition et utilisation d’une composition écran solaire cosmétique
Inventor: BORGES DE SA VITOR
IPC: A61K8/49
Filed: 2022-10-20
Abstract: COMPOSITION ET UTILISATION D’UNE COMPOSITION ÉCRAN SOLAIRE COSMÉTIQUE La présente invention a trait à une nouvelle composition écran solaire cosmétique comprenant (a) un système de filtre UV ; et (b) un système d'émollient. La présente invention a également trait à l’utilisation d’une composition écran solaire cosmétique.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-2010367-A1 (FR)
Title: Quaternary ammonium salts plant fungicides
IPC: A01N33/12
Filed: 1969-06-06
Abstract: Composition in which the active ingredient is a compound wherein one of R1, R2, R3 and R4 is tetradecyl another is allyl opt. substd. by alkyl (1 to 7C); and the other two are alkyl (1 to 7C) X is the anion of an acid. For the treatment of plant fungi and mildews. The quaternary n tetradecyl-dimethylallyl-dimethyl-ammonium- and n tetradecyl-allyl-dimethyl-ammonium salts, esp. the chlorides and bromides.
Patent FR-2023402-A1 (FR)
Title: Intermediate puffed food product
IPC: A21D13/00
Filed: 1969-11-14
Abstract: Product has one or more layers of aqueous liquid. (pref. water or milk) enclosed by a paste layer. Paste may be prepared from flour, leavener and water. A puffed product is obtained by heating above 100 degrees C.
Patent FR-2031342-A1 (FR)
Title: Mechanical stripper
IPC: C14B1/12
Filed: 1970-03-02
Abstract: Pelts are folded around aprons hung at equal intervals from two endless conveyor chains which take them through a stripper battery consisting of at least two pairs of tiered drums on opposite sides of the aprons. The bearings of the drums run on slides perpendicular to the pass of the skins and are subjected to spring pressure adjustable by a handwheel.
Patent FR-2101084-A1 (FR)
Title: Anhyd, mon and deca hydrate sodium carbonate prodn - from spent electrolysis brine
IPC: C01D7/34
Filed: 1970-08-19
Abstract: Spent electrolysis brines is carbonated then cooled to ca 0 degree C to ppte. the deca which is sepd. by filtration or suction from the liquor contg. NaOH and dissolved Na2CO3 recycled to the cell. The decahydrate crystals are conveyed to an evaporator-melter and heated at 35 degrees C forming the monohydrate, which is subsequently calcined giving dense anhy. NaCO3. The NaOH formed in excess of commercial demand during electrolysis is converted to a viable product.
Patent FR-2108930-A1 (FR)
Title: Bending glass tube - eg for lighting systems
IPC: C03B23/06
Filed: 1970-10-21
Abstract: Bending a straight glass tube along a predetermined contour, partic. of small radius of curvature, starting with a tube of the desired diameter and wall thickness comprises (a) a template is provided with the form of the contour to be produced, and a support surface or abutment and a free space designed to receive the straight glass tube, the template and support surface being fabricated in a material of poor heat conductivity which cannot be deformed at the softening temp. of the glass (b) the glass tube is heated to its softening point and clamped in the free space between the faces opposite to the template and abutment, (c) the free parts of the softened glass tube are shaped by exerting a bending force such that they are brought into contact with the lateral face of the template so as to complete the contour required, while maintaining a slight excess pressure insude the glass tube.
Patent FR-2146920-A1 (FR)
IPC: C08G65/18
Filed: 1971-07-26
Abstract: Polyoxetanes are provided which comprise recurring units of the formulae:
Patent FR-2124447-A1 (FR)
Title: Polymer contg phosphorus - for flameproofing polyurethane foams/coatings from 3-(diallylphosphono)-propionamide and (meth) acry
IPC: C08G18/64
Filed: 1972-02-03
Abstract: P-contg. polymeric reaction prod. is obtd from a) a P cpd. of formula (RO)2PO.CH2.CHX.CONH2 and b) a 3- 4C ethylenically unsatd. monocarbonamide (in which the NH2 gp. of one of the components (a) and (b) is methylolated and opt. etherified with a lower alkanol; R gps. are 2 - 4C alkenyl; X is H or CH3). Prod. can be used for flameproofing polyurethane foams and esp. coatings used on fibrous substrates. It is extremely effective, but not detrimental in the mfr. of foam.
Patent FR-2153480-A1 (FR)
Title: Fire break valves for ducts - combining use of pivoted gates and intumescent foams to seal the duct
IPC: E04B1/94
Filed: 1972-09-20
Abstract: Barrier system for use where a duct passes through a fire break wall, in which a gate can be pivoted to block the duct level with the wall and where heat activated foam generating coatings on the edges of the gate and in recesses level with the gate can automatically develop to seal between the gate and the duct. Pref. the foam generating coatings are based on Na silicate and/or KOH. Pref. the foam precursor chemicals are sealed against steam by a coating of epoxy resin and/or Al foil. Esp. for fire break valves in ventilation shafts or air conditioning ducts. Once the gate is closed the heat resistant foams can completely seal the duct and thus starve the fire of air. When open, does not reduce the flow profile at the walls of the duct.