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Patent FR-3068267-A1 (FR)
Title: Distributeur duo
Inventor: HAQUET TIMOTHÉE
IPC: B05C9/06
Filed: 2017-06-30
Abstract: Distributeur duo comprenant : - deux pompes (P1, P2) associées à deux réservoirs et comprenant chacune un corps de pompe (P10, P20) et une tige d'actionnement (P11, P21) déplaçable axialement sur une course axiale, - une tête de distribution comprenant un orifice de distribution (O) pour les produits fluides issus des tiges d'actionnement (P11, P21), caractérisé en ce que la tête de distribution comprend : ? une coiffe (1) montée sur les tiges d'actionnement (P11, P21) et formant l'orifice de distribution (O), ? un poussoir (2) monté sur la coiffe (1) pour la déplacer axialement en va-et-vient, le poussoir (2) étant en outre monté rotatif sur et par rapport à la coiffe (1), ? un insert de réglage (3) disposé en-dessous de la coiffe (1) et solidaire du poussoir (2) de manière à tourner avec lui, la coiffe (1) venant en butée sur l'insert de réglage (3), limitant ainsi la course axiale des tiges d'actionnement (P11, P21).
Patent FR-3071104-A1 (FR)
Title: Module de batterie
Inventor: LERAY DAVID
IPC: H01M10/6569
Filed: 2017-09-14
Abstract: L'invention concerne un module de batterie comprenant au moins une cellule électrochimique souple de stockage de l'énergie, ainsi qu'au moins une poche souple remplie d'un fluide. La poche souple est agencée relativement à la cellule souple de manière à exercer une pression contre ladite cellule lorsque ladite cellule gonfle. Application : véhicules électriques ou hybrides
Patent FR-3073353-A1 (FR)
Title: Tissu chauffant, application a une couverture ou un vetement.
Inventor: MARTINEZ PHILIPPE
IPC: H05B3/36
Filed: 2017-11-09
Abstract: La présente invention concerne un tissu chauffant comprenant un élément chauffant (30) en couche mince avec des moyens conducteurs électriques et au moins une couche réalisée en un matériau électriquement isolant, ainsi que des moyens de connexion (33) de l'élément chauffant à une alimentation électrique, dans lequel les moyens conducteurs électriques sont réalisés en un matériau conducteur dont la résistance varie en fonction de la température et au moins une face de l'élément chauffant est recouverte au moins partiellement d'une couche (310, 311, 312, 320, 321, 322, 323) en un matériau textile.
Patent FR-3074375-A1 (FR)
Title: Rotor cylindrique a champ radial, et machine electrique et/ou magnetique comprenant un tel rotor
Inventor: JAC JULIEN
IPC: H02K1/28
Filed: 2017-11-27
Abstract: L'invention concerne un rotor (200) cylindrique à champ radial, prévu pour être disposé dans un stator, comprenant au moins deux logements (206), dits longitudinaux prévus pour recevoir au moins un aimant (208), et se prolongeant dans la direction axiale (102) dudit rotor (200), chaque logement longitudinal étant non-débouchant à la surface extérieure (104) dans la direction radiale ; caractérisé en ce que au moins un, en particulier chaque, logement longitudinal (206) est séparé d'un logement longitudinal adjacent (206) par une paroi (210), dite jante, présentant une épaisseur : - supérieure ou égale à 0,1mm ; et - inférieure ou égale à 25% du diamètre extérieur dudit rotor (200). Elle concerne également une machine électrique et/ou magnétique mettant en œuvre un tel rotor.
Patent FR-3074824-A1 (FR)
Title: Infrastructure fonctionnalisee et procede d'installation d'une telle infrastructure fonctionnalisee
Inventor: CHAINTREUIL NICOLAS
IPC: E04F15/02
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention concerne une infrastructure fonctionnalisée comportant une couche inférieure (10) comprenant une zone (100) à recouvrir, ladite infrastructure comportant : - n dalles de revêtement agencées de manière juxtaposée afin de paver ladite surface à recouvrir, chaque dalle de revêtement ayant un rang i, avec i allant de 1 à n et n supérieur ou égal 2 et comprenant une surface de couverture positionnée pour recouvrir une partie de ladite zone et au moins un ensemble de fonctionnalisation électrique, Les n dalles de revêtement comportant au moins une dalle de revêtement d'un premier type présentant une surface de couverture d'une première forme et une dalle de revêtement d'un deuxième type présentant une surface de couverture d'une deuxième forme, Chaque dalle de revêtement comportant un bloc de connexion électrique agencé sur la dalle de manière à séparer chaque dalle de rang i d'une dalle de rang i+1 d'un pas (P) constant.
Patent FR-3077118-A1 (FR)
Title: Chaudiere a hydrogene auto-alimentee et procedes associes
Inventor: CHEVALIER PATRICE CHRISTIAN PHILIPPE CHARLES
IPC: F23C13/00
Filed: 2018-01-25
Abstract: L'invention concerne un système autonome de production de chaleur constitué d'une pluralité de moyens dont au moins un dispositif moteur thermique utilisant de l'hydrogène comme carburant et entrainant plusieurs dispositifs de compression et de production électrique, la combinaison desquels dispositifs les rendant aptes à augmenter la chaleur dégagée par les gaz d'échappement dudit dispositif moteur thermique et à obtenir la haute température et l'énergie électrique nécessaires au fonctionnement d'au moins un système d'électrolyse à haute température permettant, à partir d'eau, la production de l'hydrogène et de l'oxygène consommés par le dispositif moteur thermique; étant précisé que lesdits moyens mentionnés supra sont immergés dans une cuve contenant un fluide caloporteur dont sont extraites les calories à produire, et que l'évacuation finale des résidus d'échappement s'effectue à l'intérieur dudit fluide caloporteur, avec le double objectif d'optimiser les transferts thermiques et de rendre le système silencieux. L'invention est destinée à devenir une alternative "verte" aux différents procédés de production de chaleur qui sont utilisés aujourd'hui.
Patent FR-3061705-A1 (FR)
Title: Composant micromecanique et son procede de fabrication
Inventor: KAUPMANN PHILIP
IPC: G02B26/08
Filed: 2018-01-09
Abstract: Composant micromécanique comportant : un support (10), un élément mobile (12) relié au support (10) par un ressort (14a, 14b, 14c) et un actionneur (18) pour exciter l'élément mobile (12) suivant un premier mouvement oscillant (Φ1) par rapport au support (10) autour d'un premier axe de rotation (20) et en même temps un second mouvement oscillant (Φ2) autour d'un second axe de rotation (22) incliné par rapport au premier axe (20). L'élément mobile (12) est mobile sur le support (10) par l'intermédiaire d'un ressort (14a, 14b, 14c) de façon à être mis en mouvement par rapport au support (10) autour d'un axe géométrique de rotation (24) perpendiculaire aux axes (20, 22) par le couple (M2) résultant de l'excitation de l'élément mobile (12) par le premier mouvement oscillant (Φ1) par rapport au second mouvement oscillant (Φ2).
Patent FR-3079182-A1 (FR)
Title: Support de fixation etage pour boitiers electroniques destine a etre monte dans la partie laterale d’un coffre de vehicule automobile.
Inventor: PATRON CYRIL
IPC: B62D65/02
Filed: 2018-03-20
Abstract: La présente invention concerne un support de fixation pour au moins un boîtier électronique destiné à être monté dans la partie latérale d'un coffre de véhicule automobile entre un flanc latéral de la structure de caisse dudit véhicule et une garniture d'habillage latérale le recouvrant, ledit support comportant un premier plateau (120) apte à recevoir un premier dit boîtier électronique, des premiers moyens de fixation (123, 124) permettant de solidariser ledit premier boîtier audit premier plateau (120), et des moyens d'arrimage (123, 124) permettant de solidariser ledit support audit flanc latéral ; caractérisé en ce qu'il comporte également un second plateau (130) s'étendant au dessus dudit premier plateau (120) et apte à recevoir un second dit boîtier électronique, ainsi que des seconds moyens de fixation (171, 172) permettant de solidariser ledit second boîtier audit second plateau (130).
Patent FR-3080709-A1 (FR)
Title: Vias conducteurs
Inventor: SAUGIER ERIC
IPC: H01L23/48
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention concerne une puce (100) traversée par des vias (104) conducteurs de forme parallélépipédique.
Patent FR-3085460-A1 (FR)
Title: Procede de fermeture de l'extremite d'une piece tubulaire en un materiau elastiquement etirable et d'assemblage bout-a-bout d'au moins deux de telles pieces tubulaires
Inventor: LEFEBVRE OLIVIER
IPC: F16L33/34
Filed: 2018-09-04
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes : - engagement forcé dans la première pièce tubulaire (1) d'une première pièce de déformation (2) ayant un pourtour de même forme que la section transversale de la pièce tubulaire (1) mais ayant une dimension supérieure à cette section transversale, de façon que cet engagement réalise un étirement de la matière de la pièce tubulaire (1), jusqu'à un emplacement de la pièce tubulaire (1) situé en retrait de l'extrémité à assembler de la pièce, de façon que ledit étirement forme, par rappel élastique de la matière de la pièce tubulaire (1), un rabat (4) d'une portion de cette extrémité vers l'intérieur de la pièce tubulaire (1) ; - engagement forcé dans au moins une deuxième pièce tubulaire (10) d'une deuxième pièce de déformation (5) afin de former un deuxième rabat d'assemblage (14) identique, et - réalisation d'une liaison étanche du premier rabat (4) et du deuxième rabat (14) à une pièce transversale (3) de fermeture/assemblage.
Patent FR-3086176-A1 (FR)
Title: Autoinjecteur.
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M5/20
Filed: 2018-09-20
Abstract: Autoinjecteur comportant : - un module réservoir comportant un réservoir (110) contenant du produit fluide et un piston (111), et comportant une aiguille (112), - un module moteur comportant : - un corps (201), - une tige de piston (210) adaptée à coopérer avec le piston (111) dudit réservoir (110), ladite tige de piston (210) étant déplaçable entre une position de repos et une position d'injection dans laquelle ladite tige de piston (210) a déplacé le piston (111) du réservoir (110) pour injecter le produit fluide à travers ladite aiguille (112), - un ressort d'injection (220) pour solliciter ladite tige de piston (210) vers sa position d'injection, - une serrure qui bloque ladite tige de piston (210) en position de repos, ladite serrure comportant un fil (230) relié d'un côté à ladite tige de piston (210) et de l'autre côté à une roue d'enroulement dentée (240), un organe de verrouillage (260) coopérant avec une dent (241) de ladite roue d'enroulement dentée (240), ledit organe de verrouillage (260) étant mobile, notamment pivotant, entre une position de blocage, dans laquelle il empêche une rotation de la roue d'enroulement (240) dans le sens de la force d'actionnement (Fa) exercée par ledit ressort d'injection (220) sur ladite tige de piston (210), et une position d'actionnement, dans laquelle ladite rotation de la roue d'enroulement (240) est possible.
Patent FR-3088093-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assemblage de deux supports superposes assurant une liaison entre les supports avec une aptitude de deplacement relatif et d’amortissement
Inventor: OULES ANTHONY
IPC: F16F15/04
Filed: 2018-11-07
Abstract: Un dispositif d'assemblage (10) de premier et deuxième supports (100, 200) superposés comprend un corps d'obturation (20) fixé par insertion pour obturer une ouverture (102) du premier support (100), une entretoise (30) axialement décalée par rapport au corps (20) et comprenant des éléments d'appui contre le deuxième support (200) pour maintenir le deuxième support (200) en position. Un système de liaison (40) relie mécaniquement le corps d'obturation (20) et l'entretoise (30) et peut axialement se déformer élastiquement d'une manière conférant une liaison mécanique élastiquement déformable et amortissante entre le corps d'obturation (20) et l'entretoise (30).
Patent FR-3089107-A1 (FR)
Title: Recipient de cuisson muni d’une poignee tubulaire amelioree
Inventor: GUEGAN LAURENT
IPC: A47J45/08
Filed: 2018-11-30
Abstract: L’invention concerne un récipient de cuisson (1) destiné à être posé sur une source de chauffe, ledit récipient de cuisson (1) comportant une paroi latérale (4) et une poignée (10) fixée sur ladite paroi latérale (4) par des organes de fixation (15, 16), ladite poignée (10) comportant une partie de préhension tubulaire (11) qui s’étend radialement à la paroi latérale (4) selon une direction longitudinale X, ladite partie de préhension tubulaire (11) présentant une extrémité de fixation (12) et une extrémité libre (13) munie d’un orifice (14). Conformément à l’invention, l’extrémité de fixation (12) est fermée par une paroi d’extrémité (19, 19a) distante de la paroi latérale d’au moins 2 millimètres pour former un canal (7) entre la paroi latérale (4) et la paroi d’extrémité (19, 19a) et l’extrémité de fixation (12) comporte une paroi inférieure (17) fermée et une paroi supérieure (18) munie d’au moins une ouverture traversante (20, 20a) agencée de manière adjacente à la paroi d’extrémité (19, 19a) de manière à ce que des courants chauds ascendants qui progressent lors d’une cuisson le long de la paroi latérale (4), à l’endroit où la poignée (10) est fixée, créent une aspiration au niveau de l’au moins une ouverture (20, 20a) pour générer un courant d’air depuis l’orifice (14) vers l’intérieur de la partie de préhension tubulaire (11) et ainsi la refroidir. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3092511-A1 (FR)
Title: Contre-outil pour dispositif de découpe par ultrasons d’un article thermofusible, et dispositif de découpe associe
Inventor: LASSALLE LUC
IPC: B23Q3/00
Filed: 2019-02-07
Abstract: Contre-outil pour dispositif de dé coupe par ultrason s d ’ un article thermofusible et dispositif de dé coupe associe Contre-outil pour dispositif de découpe par ultrasons d’un article thermofusible, le contre-outil comportant : - un organe de contre pressage (14), mobile en rotation autour d’un axe, destiné à réaliser un laminage ou un moletage de l’article thermofusible en coopérant avec une sonotrode ; - une lame de découpe (16) destinée à découper l’article thermofusible. Selon l’invention, la lame de découpe (16) est montée dans une entretoise (17) entre deux cylindres (18, 19) coaxiaux formant l’organe de contre pressage (14). Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3093794-A1 (FR)
Title: Systeme passif d'amortissement de chocs pour un appareil de visee
Inventor: CREPY BRUNO
IPC: F41G11/00
Filed: 2019-03-14
Abstract: « Système passif d’amortissement de chocs pour un appareil de visée, dispositif correspondant » L’invention concerne un système (1) passif d’amortissement de chocs pour un appareil de visée (2) installé sur un dispositif (3, 30) comportant un équipement (31) générant lesdits chocs, le système (1) comportant deux plaques (10, 11) rigides sensiblement parallèles entre elles, dont une première plaque (11) solidaire de la partie du dispositif (3, 30) comportant l’équipement et une seconde plaque (10) solidaire de l’appareil de visée (2), les plaques (10, 11) étant reliées entre elles par un moyen de rappel en position permettant de ramener les plaques (10, 11) dans une position relative de repos déterminée après amortissement d’un choc. Le système est caractérisé en ce que le moyen de rappel en position comporte un moyen de positionnement trait-point-plan à billes (13, 14, 15) entre les deux plaques (10, 11) et un ensemble d’organes élastiques de rappel (12, 16) reliant les deux plaques (10, 11) entre elles. Un dispositif correspondant complète l’invention. Figure 1
Patent FR-3081971-A1 (FR)
Title: Unite de lampe et procede de fabrication de celle-ci
Inventor: KANAMORI AKITAKA
IPC: F21V29/74
Filed: 2019-06-03
Abstract: UNITE DE LAMPE ET PROCEDE DE FABRICATION DE CELLE-CI Une unité de lampe (1) comprenant : un module de source de lumière (2) ; et un système optique destiné à projeter de la lumière émise par le module de source de lumière (2) avec une distribution de lumière requise. Le module de source de lumière (2) comprend une plaque thermiquement conductrice (21), une platine fixée sur la plaque thermiquement conductrice (21), et un élément d’émission de lumière (23) monté sur la platine et alimenté par l’intermédiaire de la platine. La plaque thermiquement conductrice (21) est pourvue d’une partie de montage pour monter le système optique dans une position prédéterminée avec l’élément d’émission de lumière (23) comme référence. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3082340-A1 (FR)
Title: Systeme de reconnaissance de panneaux de signalisation
Inventor: NAGASHIMA TAIRA
IPC: G08G1/00
Filed: 2019-06-07
Abstract: Le système de reconnaissance de panneaux de signalisation pour véhicule, présente : un dispositif d'imagerie (2) capturant une image comprenant un panneau de signalisation ; un dispositif de reconnaissance d'objet (64) reconnaissant le panneau dans l'image ; un gestionnaire d'informations géographiques (5) stockant des informations de panneaux de signalisation basées sur l'emplacement ; et un dispositif de traitement (67) apte à déterminer lequel parmi le panneau de signalisation reconnu dans l'image et les informations relatives aux panneaux de signalisation stockées basées sur l'emplacement est/sont pertinent(es) pour le véhicule. Selon le système, les informations du gestionnaire (5) sont évaluées lorsqu'un panneau est reconnu dans l'image, de sorte que la fiabilité de ces informations est relevée en réponse à une bonne correspondance entre le panneau de signalisation reconnu et les informations stockées ; la fiabilité est maintenue à son niveau jusqu'à une reconnaissance d’un autre panneau. Des informations géographiques fiables sont exploitées. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099240-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur notamment pour véhicule automobile et procédé de fabrication d’un tel échangeur de chaleur
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28D9/00
Filed: 2019-07-25
Abstract: Echangeur de chaleur comprenant un faisceau d’échange thermique (3) entre au moins un premier fluide (F1) et un deuxième fluide (F2) composé par :- au moins deux éléments creux (31) présentant une première (33a) et une deuxième (33b) faces configurés pour former au moins un canal (35) présentant un centre (35c) et une périphérie (35p), - au moins une des première (33a) et/ou deuxième (33b) face d’au moins un élément creux (31) comporte une pluralité de protubérances (5) s’étendant dans un espace (37) pour la circulation du deuxième fluide (F2), et- les protubérances (5) sont conformées de manière à former une perte de charge plus concentrée au centre (35c) du canal (35) qu’au niveau de sa périphérie (35p).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100090-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion électrique pour un véhicule, véhicule et procédé d’installation associés
Inventor: PREVOST PATRICK
IPC: H05K7/00
Filed: 2019-08-23
Abstract: Dispositif de connexion électrique pour un véhicule, véhicule et procédé d’installation associés Le dispositif de connexion électrique (2) comporte : - un ensemble de câbles (14), chaque câble (14) présentant une première extrémité (24) destinée à être raccordée sur une première voiture (4) et une deuxième extrémité (26) destinée à être raccordée sur une deuxième voiture (6), - un boitier (16) destiné à être monté sur la deuxième voiture (6) et - une plaque de maintien amovible (18), les câbles (14) passant au travers de la plaque de maintien (18). Le boitier (16) comporte au moins une glissière de réception (40), la plaque de maintien (18) étant mobile entre une position libre, et une position insérée dans la glissière de réception (40), dans laquelle le boitier (16) porte la plaque de maintien (18). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102963-A1 (FR)
Title: Procédé de freinage d’aéronef, comprenant une correction dynamique de la commande de freinage
Inventor: BONIGEN FRANÇOIS
IPC: B64C25/44
Filed: 2019-11-07
Abstract: Procédé de freinage d’au moins une roue d’un aéronef, la roue étant munie d’un frein comportant au moins un actionneur de freinage, comprenant les étapes de : générer une commande de freinage (Com) à partir d’une consigne de freinage (Cf) ; estimer une vitesse de la roue ; appliquer une correction dynamique sur la commande de freinage, la correction dynamique étant fonction de la commande de freinage et de la vitesse de la roue (V(t)), la correction dynamique comprenant l’étape de produire une commande de freinage corrigée (Ccorr) supérieure à la commande de freinage lorsque la vitesse de la roue est supérieure ou égale à un seuil de vitesse prédéterminé, puis l’étape de réduire la commande de freinage corrigée lorsque la vitesse de la roue devient inférieure au seuil de vitesse prédéterminée, de sorte que la commande de freinage corrigée devient inférieure à la commande de freinage. FIGURE DE L’ABREGE : Fig.4
Patent FR-3106617-A1 (FR)
Title: Secteur aubagé statorique a performances ameliorées
Inventor: CAHEN JEAN
IPC: F01D9/04
Filed: 2020-01-24
Abstract: L’invention concerne un secteur aubagé statorique (23) monobloc de turbomachine comprenant une première et une deuxième plateformes (24 ; 26) s’étendant suivant une direction circonférentielle (AY) et destinées chacune à délimiter une portion d’une veine d’écoulement fluide (Vp), et des pales (22) qui relient chacune la première plateforme (24) à la deuxième plateforme (26) en étant espacées les unes des autres suivant la direction circonférentielle, dans lequel au moins deux pales (22) ont des épaisseurs différentes. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3093040-A1 (FR)
Title: Panneau de garnissage pour intérieur de véhicule
Inventor: WAGNER CHRISTOPHE
IPC: B60R13/04
Filed: 2020-02-20
Abstract: Panneau de garnissage pour intérieur de véhicule
    La présente invention prévoit un panneau de garnissage modulaire (100) pour un intérieur de véhicule. Le panneau de garnissage modulaire (100) possède une surface extérieure (100a) et intérieure (100b). La surface extérieure (100a) est configurée de manière visible par-dessus un panneau intérieur (200) du véhicule et la surface intérieure (100b) peut être fixe sur le panneau intérieur (200). Le panneau de garnissage modulaire (100) comprend un système de guidage (110), un système de blocage (120) et un élément de blocage (130). Le système de guidage (110) est destiné à aligner le panneau de garnissage modulaire (100) sur le panneau intérieur (200) du véhicule. Le système de blocage (120) est destiné à bloquer le panneau de garnissage modulaire (100) avec le panneau intérieur (200) du véhicule. Le système de blocage (120) possède un élément (122) destiné à débloquer et repousser le panneau de garnissage modulaire (100) du panneau intérieur (200) lors de l’actionnement de l’élément (122) selon une première direction.
    Figure pour l'abrégé : Figure  2
Patent FR-3107889-A1 (FR)
Title: Boîte formée par un fond et un couvercle emboitable
Inventor: DE CHENEVARIN ARNAUD
IPC: B65D43/03
Filed: 2020-03-05
Abstract: L’invention concerne une boîte formée par un fond (10) et un couvercle (30) emboitable. Ledit fond comporte deux faces opposées traversées l’une par une paire de trous et l’autre par quatre trous (15 à 18), et ladite boîte comporte un ruban dont les deux extrémités traversent ladite paire de trous et sont retenus à l’intérieur du fond ledit ruban, le ruban (25) rentrant dans la boîte par l’un desdits quatre trous (15 à 18), ressortant par un deuxième desdits quatre trous (15 à 18), rentrant à nouveau par un troisième desdits quatre trous (15 à 18) et ressortant par le dernier desdits quatre trous (15 à 18), la partie du ruban (25) comprise entre ledit deuxième et ledit troisième trou formant une poignée (22). Figure 1