baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104411-A1 (FR)
Title: Appareil de massage électrique autonome
Inventor: SCHNEIDER ROBERT
IPC: A61H23/02
Filed: 2019-12-13
Abstract: Appareil de massage autonome L’appareil selon l’invention comporte un logement tubulaire (20) à l’intérieur duquel sont disposés un moteur et les éléments permettant de générer et transmettre les vibrations générées par ledit moteur vers une pièce d’extrémité (21) composée d’un embout (1) interchangeable monté à l’une des extrémités d’une tige (2) dont l’autre extrémité engage un piston (5) saillant du logement (20) et relié aux moyens de motorisation de l’appareil, la tige (2) de la pièce d’extrémité (21) étant engage librement le piston (5) et étant maintenue en position sans recours à des moyens mécaniques de fixation ou de blocage. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102082-A1 (FR)
Title: Assemblage comprenant un tissu à âme fusible et une structure porteuse
Inventor: GUILLAUMAIN JÉRÉMY
IPC: D03D15/00
Filed: 2019-10-18
Abstract: L’invention concerne un assemblage comprenant un premier et un deuxième tissu, reliés par une structure porteuse, le premier tissu comprenant des éléments filaires de chaine comprenant des premier et deuxième organes filaires, le deuxième organe filaire étant à base d’un matériau fusible.
Patent FR-3102469-A1 (FR)
Title: Ensemble d’ascenseur
Inventor: REAU STÉPHANE
IPC: B66B5/04
Filed: 2019-10-24
Abstract: Ensemble d’ascenseur L'invention concerne un ensemble d’ascenseur (1) comprenantun moteur (3), une cabine (4), au moins un élément linéaire d’entrainement (5), un guide rigide (6), de profil constant, fixé à au moins une paroi de la gaine, un élément de coulissement (7) solidaire de la cabine et monté coulissant sur ledit guide rigide, pour guider la cabine, un élément linéaire de sécurité (8), dit câble de sécurité, s’étendant entre les extrémités de la gaine, et un système de sécurité comprenant- un dispositif de détection de survitesse (10) de la cabine, - un dispositif de blocage (11) solidarisé à la cabine et comprenant deux éléments surfaciques (12) dont l’un au moins est entrainable en mouvement entre une position distante de l’autre élément surfacique, et une position rétractée, suffisamment proche de l’autre élément surfacique pour interdire tout mouvement relatif entre le dispositif de blocage et le câble de sécurité,dans lequel le système de sécurité est agencé de sorte que ledit au moins un élément surfacique passe de la position distante à la position rétractée suite à la détection d’une survitesse par le dispositif de détection de survitesse. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103179-A1 (FR)
Title: dispositif de récupération de fluide pour un aéronef
Inventor: COURTHIEU BERNARD
IPC: B64F1/28
Filed: 2019-11-20
Abstract: Dispositif de récupération de fluide pour un aéronef Le dispositif (1) de récupération de fluide apte à être disposé au contact d’une voilure (V) d’aéronef, comporte un entonnoir (2) de récupération de fluide, un mécanisme automatique (4) de réglage de la hauteur et un moyen (6) pour maintenir l’entonnoir (2) au contact de la voilure (V).     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3103997-A1 (FR)
Title: protège-pattes hygiénique
Inventor: DESAUNAY FLORINE
IPC: A01K13/00
Filed: 2019-11-29
Abstract: Le but principal est de l’utiliser à l’extérieur lorsque on souhaite sortir le chien pour une courte période afin qu’il fasse ses besoins par exemple et que le sol est souillé par des travaux, mauvaise météo rendant l’environnement boueux, humide, pollues. L’utilisation du produit n’est pas recommandée et adaptée pour de longues promenades.
Patent FR-3103825-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’exposition de cellules a un aérosol
Inventor: MARIA SOPHIE
IPC: C12M3/00
Filed: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’exposition permettant de maîtriser le temps d’exposition des cellules à une atmosphère d’étude, tel qu’un aérosol ou un gaz. En particulier, l’invention propose un dispositif d’exposition cellulaire à une atmosphère comportant une partie supérieure (100) de décharge d’atmosphère d’étude et une partie inférieure (200) comportant une plaque de culture cellulaire pourvue d’une pluralité de chambres d’exposition, ladite partie supérieure (100) étant alimentée par une atmosphère d’étude et comportant un réseau de conduits acheminant ladite atmosphère aux chambres d’exposition, caractérisé en ce que : -la partie supérieure (100) comporte au moins une paire de conduits, un conduit d’entrée (120) et un conduit de sortie (130) d’atmosphère reliés à une buse (150) de dépôt, -ladite buse (150) se connecte de manière étanche à l’une des chambres d’exposition de la partie inférieure (200), et comporte une cloison (155) séparant un sous-conduit d’entrée (154) d’atmosphère d’un sous-conduit de sortie (156) d’atmosphère de ladite chambre d’exposition, et dans lequel une atmosphère d’étude injectée à ladite chambre d’exposition est évacuée à travers le sous-conduit de sortie (156) de la buse de dépôt (155) par aspiration, dans un temps contrôlé, et en créant un flux de passage d’atmosphère. L’invention concerne également un procédé d’étude des effets de l’exposition de cultures cellulaires à une atmosphère. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103907-A1 (FR)
Title: Procede de geolocalisation et de qualification de dispositifs d’infrastructure de signalisation
Inventor: D'ESPARBES ROMAIN
IPC: G06T17/00
Filed: 2019-12-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de géolocalisation d’objets discrets à partir d’images panoramiques comportant une succession d’étapes de prise des images panoramiques par un ou plusieurs véhicules mobiles porteurs d’un dispositif caméra panoramique, une succession d’étapes de reconnaissance et de classification d’objets dans les images panoramiques, une succession d’étapes de géolocalisation des objets classifiés par un procédé de triangulation desdits objets à partir d’au moins deux images panoramiques contenant lesdits objets classifiés et des positions (100a, 100b) des caméras panoramiques lors des prises d’images panoramiques contenant lesdits objet classifiés. Figure 7
Patent FR-3104158-A1 (FR)
Title: Composition détergente comprenant un latex inverse combinant le sel tétrasodique du glutamique acide, N,N diacetic comme agent séquestrant et un polyélectrolyte comprenant de l’AMPS et de l’acrylamide
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C08L41/00
Filed: 2019-12-09
Abstract: Titre de l’invention : Composition détergente comprenant un latex inverse combinant le sel tétrasodique du glutamique acide, N,N diacetique comme agent séquestrant et un polyélectrolyte comprenant de l’AMPS et de l’acrylamide Composition détergente (F) à usage ménager ou industriel comprenant comme agent épaississant un latex inverse auto-inversible comprenant une phase aqueuse comprenant:     a. Un polyélectrolyte anionique réticulé (P) constitué de :                                   Au moins une unité monomérique issue de l’acide 2-méthyl-2-[(1-oxo-2-propényl) amino] 1-propanesulfonique sous forme d’acide libre ou partiellement ou totalement salifiée ;                                                         Au moins une unité monomérique issue d’au moins un monomère choisi parmi les éléments du groupe constitué par l’acrylamide, le N,N-diméthyl acrylamide, le méthacrylamide, le N-isopropyl acrylamide, le N-tertio-butyl acrylamide ; et Et au moins une unité monomérique issue d’un monomère de réticulation (AR) polyéthylénique b. le sel tétrasodique du glutamique acide, N,N diacetique .
Patent FR-3104752-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande électrique pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile
Inventor: REALAN ERIC
IPC: G05G1/015
Filed: 2019-12-12
Abstract: Dispositif de commande électrique pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile L’invention concerne un dispositif (1) de commande comportant une base fixe (200), une partie mobile (25) liée à la base (200) par un élément élastique (65) pour déplacer la partie mobile (25) suivant un premier et un deuxième axes (X, Y), le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend un premier capteur capacitif (81) comportant une paire d’électrodes (51,71) disposées parallèlement au premier axe, l’une desdites électrodes (51) étant solidaire de la partie mobile et l’autre électrode (71) étant solidaire de la base fixe, le premier capteur capacitif étant configuré pour détecter des mouvements de la partie mobile suivant le deuxième axe (Y) et en ce que le dispositif comprend un deuxième capteur capacitif (82) comportant une paire d’électrodes (52, 72) disposées parallèlement au deuxième axe, l’une desdites électrodes (52) étant solidaire de la partie mobile et l’autre électrode (72) étant solidaire de la base fixe, le deuxième capteur capacitif étant configuré pour détecter des mouvements de la partie mobile suivant le premier axe (X). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104705-A1 (FR)
Title: Filtrage particulaire et centrale de navigation a correlation de mesure
Inventor: MERLINGE NICOLAS
IPC: G05B19/416
Filed: 2019-12-13
Abstract: Un procédé de filtrage particulaire régularisé à boîtes met en œuvre une représentation binaire de nombres. Cette mise en œuvre peut être utilisée pour déterminer une coordonnée de division de boîte, et/ou pour modifier des intervalles d’état selon un noyau de probabilité fixé, par exemple selon un noyau d’Epanechnikov. Le procédé peut être exécuté de façon autonome au sein d’une centrale de navigation à corrélation de mesure (10), notamment à bord d’un aéronef (20) tel qu’un avion, un drone volant ou tout porteur aérien autopropulsé.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092002-A1 (FR)
Title: Élément de liaison pour table de ping–pong
Inventor: HELM DENIS
IPC: A63B67/04
Filed: 2020-01-23
Abstract: L’invention concerne un élément de liaison pour des pièces de bâti d’une table de ping–pong transportable qui présente une surface de jeu et un bâti avec des roulettes agencées de manière pivotante dans un bras pivotant.     L’invention a pour objet d’améliorer un élément de liaison du type précité.     L’objet est mené à bien selon l’invention grâce à un élément de liaison qui contient un corps principal (6) contre lequel le bras pivotant (3) est agencé en rotation autour d’un axe vertical et contre lequel sont agencées deux pièces latérales (7, 8) qui sont en rotation autour d’un axe horizontal, dans lequel contre les pièces latérales (7, 8) sont fixées des entretoises (5.1, 5.2) qui relient le corps principal (6) à la surface de jeu de la table de ping–pong et à des pieds de la table de ping–pong, et en ce que contre le corps principal (6) est agencée une traverse (5.3) pour une liaison avec un élément de liaison avoisinant.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106627-A1 (FR)
Title: Basculement en vagues aux entrefers rotor-stator dans un compresseur de turbomachine
Inventor: SCHVALLINGER MICHAËL FRANCK ANTOINE
IPC: F02K3/075
Filed: 2020-01-24
Abstract: BASCULEMENT EN VAGUES AUX ENTREFERS ROTOR-STATOR DANS UN COMPRESSEUR DE TURBOMACHINE L’invention a trait à un ensemble d’étage(s) de compression d’une turbomachine, formant un passage annulaire de veine fluide et comprenant au moins une plateforme annulaire statorique (22.2) et/ou au moins une plateforme annulaire rotorique (26.2) présentant un profil longitudinal extérieur (22.3, 26.3) incliné (IS i/IRi) vers l’intérieur et vers l’amont par rapport à un profil nominal de la veine fluide, où l’inclinaison (IS i/IRi) du profil longitudinal extérieur (22.3, 26.3) de la ou de chacune des plateformes annulaires (22.2, 26.2), par rapport au profil nominal de la veine fluide, oscille le long de la circonférence de ladite ou desdites plateformes annulaires (22.2, 26.2), entre une valeur maximale en face des aubes (26.1, 22.1) de la dite plateforme annulaire (22.2, 26.2) et une valeur minimale entre chaque paire d’aubes adjacentes de la dite plateforme annulaire (22.2, 26.2) (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 8)
Patent FR-3110328-A1 (FR)
Title: Porte coupe-vent pour ruche
Inventor: BUGEAUD LAURENT
IPC: A01K47/06
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne une porte coupe-vent (40) pour ruche, ladite ruche comprenant une surface dite « d’envol », adaptée pour permettre l’atterrissage et le décollage des abeilles, et une ouverture pour le passage des abeilles vers l’intérieur ou l’extérieur de la ruche, s’étendant au niveau de ladite surface d’envol. La porte coupe-vent (40) est destinée à être disposée au niveau de la surface d’envol et comprend un corps (41) allongé comportant au moins une face dite « d’appui » (42S) apte à reposer sur la surface d’envol, une face dite « de déflection » (42D) apte à dévier le vent pour éviter que ledit vent s’engouffre en prise directe à travers l’ouverture, et deux faces latérales (42L) adjacentes à la fois à la face d’appui (42S) et à la face de déflection (42D). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3111591-A1 (FR)
Title: Transmission infiniment variable a train diviseur de puissance et procede de commande
Inventor: BEISBARDT OLIVIER
IPC: H02K51/00
Filed: 2020-06-18
Abstract: Transmission infiniment variable à train épicycloïdal diviseur de puissance (30), qui relie mécaniquement un moteur thermique (20) et deux machines électriques (50, 60) échangeant entre elles de la puissance électrique, dans laquelle la puissance mécanique du moteur thermique :- se répartit au niveau d’un élément d’entrée du train (32) entre une première voie de puissance, où elle est prélevée par la première machine électrique (50), et une deuxième voie de puissance, où elle est réunie à la puissance mécanique de la deuxième machine électrique (60), et- se regroupe sur un élément de sortie du train (37), d’où elle est transmise aux roues du véhicule sur un rapport de transmission variable en fonction de la puissance électrique échangée entre les deux machines électriques (50, 60),caractérisée en ce qu’elle comporte un groupe de couplage à trois positions (40) permettant respectivement, de laisser libres en rotation deux éléments (35, 32) du train épicycloïdal (30), de bloquer en rotation la première machine électrique (50) et l’un des deux éléments (35) du train, ou de lier en rotation les deux éléments (35, 32) du train de manière à bloquer celui-ci en rotation.  Figure pour l’abrége : figure 3
Patent FR-3111780-A1 (FR)
Title: Dispositif de distanciation physique modulable manuellement, permettant de séparer plusieurs personnes en assurant une barrière de protection rigide entre elles.
Inventor: WOLFERSPERGER FRÉDÉRIC
IPC: E04B2/74
Filed: 2020-06-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif permettant une séparation modulable de l’espace Fig.4E (figure 4E). Cette séparation est un écran circulaire ou semi-circulaire composé de plusieurs secteurs rigides (a) mobiles et déployables en éventail le long d’un support (d) par effet de rotation autour d’un axe fixe (b) et d’autoguidage des secteurs entre eux par l’intermédiaire d’un rivet (c) en mouvement libre au sein d’une fente (p) découpée dans le diamètre extérieur de chaque secteur (a). Un système de bride (e) permet le maintien des secteurs en position de rangement lorsque le dispositif est replié. Une goupille vient sécuriser la position fermée de la bride. L’invention peut être mise en œuvre en demi-cercle verticalement ou horizontalement (fixée sur un mur, une table ou un piètement autonome (PI)) ou en cercle complet (disposée sur un pied central autonome (PI)). Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à permettre une cohabitation de plusieurs individus dans un espace restreint. Il leur permet selon nécessité un bon niveau d’isolement en cas de contraintes sanitaires (contre la propagation de virus et microbes), de besoin de confidentialité (éviter les indiscrétions) ou de correction acoustique (diminution du bruit). Le dispositif selon l’invention apporte une solution modulable, ergonomique et personnalisable doublée d’un réel confort d’utilisation, de modularité et de stockage.Figure pour l’abrégé : figure 4E.
Patent FR-3114025-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comportant du rétinol stabilisé
Inventor: FAIG JONATHAN JAMES
IPC: A61K8/34
Filed: 2020-09-11
Abstract: Composition cosmétique comportant du rétinol stabilisé
    Une composition cosmétique incluant, typiquement, environ 0,01 à environ 3 % en poids de rétinol ; environ 0,5 à environ 10 % en poids de polyacrylate de sodium ; environ 0,25 à environ 10 % en poids d’un ou plusieurs émulsifiants non ioniques ; environ 3,5 à environ 12 % en poids d’une phase grasse, dans laquelle la phase grasse comprend un ou plusieurs composés gras ; et de l’eau, dans laquelle tous les pourcentages en poids sont basés sur le poids total de la composition cosmétique. La composition cosmétique peut être une émulsion huile dans l’eau.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3115392-A1 (FR)
Title: Charge électrique variable modulaire
Inventor: GARNAULT JOëL
IPC: H01F21/06
Filed: 2020-10-16
Abstract: Charge électrique variable modulaire.    L'invention concerne une charge électrique variable (1) comprenant au moins un caisson de tubes (2), un caisson de commande (6) et un mât de connexion (4), le caisson de tubes (2) comprenant au moins une pluralité de tubes (10) électriquement raccordés les uns aux autres et le mât de connexion (4) s’étendant depuis ledit caisson de commande (6) et au moins jusque dans le caisson de tubes (2), ledit caisson de tubes (2) étant disposé en superposition du caisson de commande (6) suivant une direction d’allongement principal (M) du mât de connexion (4).  Fig 2
Patent FR-3115415-A1 (FR)
Title: Equipement fonctionnalisé doté d'un ou plusieurs éléments de couverture fonctionnalisés
Inventor: CHAINTREUIL NICOLAS
IPC: H02S40/30
Filed: 2020-10-19
Abstract: L’invention concerne un équipement fonctionnalisé comprenant :
    
            
                Un ou plusieurs éléments de couverture (1), chacun fonctionnalisés par un module de type producteur et/ou récepteur d'énergie électrique,
                Deux conducteurs électriques (L1, L2) destinés à être connectés à un réseau électrique,
                Pour chaque élément de couverture fonctionnalisé, un premier bloc inductif (B1) connecté au module dudit élément de couverture fonctionnalisé et un deuxième bloc inductif (B2) connecté en parallèle aux deux conducteurs électriques,
                Ledit premier bloc inductif (B1) et ledit deuxième bloc inductif (B2) étant positionnés l'un par rapport à l'autre pour échanger de l'énergie par technologie inductive,
                Les deux conducteurs électriques (L1, L2) étant intégrés à un élément de support (50) d'une structure de support ou dans une nappe (60) fixée à la structure de support ou destinée à être fixée à une infrastructure existante recouverte par l'équipement fonctionnalisé.
            
        
    
            Figure 
            à publier avec l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3120560-A1 (FR)
Title: Système de découpe de pièces métalliques
Inventor: LAMBERT ERIC
IPC: B25J11/00
Filed: 2021-03-12
Abstract: L’invention concerne un système de découpe (2) de pièces métalliques comprenant au moins une enceinte (4) comprenant au moins un robot de découpe (6) des pièces métalliques, l’enceinte (4) étant agencée pour permettre le fonctionnement et le transport du robot de découpe (6) à l’intérieur de l’enceinte (4).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3122176-A1 (FR)
Title: Un elevateur extensible pour grandes hauteurs a encombrements reduits
Inventor: BARRE DANIEL
IPC: B66F11/04
Filed: 2021-04-27
Abstract: Le dispositif Elévateur Modulaire Extensible sur Grandes Hauteurs, dénommé « EMEGH », est destiné aux secteurs de la logistique, de la manutention ou de l’évènementiel confrontés aux problématiques de levages ou de stockage à grande hauteur ainsi que les équipements scéniques de mâts ou de pylônes l’installation à grandes hauteurs d’appareils de sonorisation, de projection, de signalisation ou d’éclairage. Ce dispositif « EMEGH » est constitué d’une structure rigide dans laquelle se trouvent le caisson de stockage des maillons d’extension (1, 2, 3), la transmission hydromécanique (50, 51, 52, 53, 54) requise au déploiement du dispositif et le tensionneur de verrouillage des maillons, cet ensemble étant monté sur un châssis mobile à roues escamotable équipé de quatre bras de de stabilisation.  Le déploiement du dispositif « EMEGH » est obtenue par un empilage modulaire de maillons constituant ainsi une chaine dont l’élément supérieur est dénommé « Primo-maillon » (2), l’élément inférieur « Ultimo-maillon » (3) et les éléments intermédiaires « Medio-maillon » (1), l’empilage et le verrouillage de ces éléments étant réalisés lors de l’extension verticale de cette chaine pour former ainsi une colonne modulaire rigide, extensible à volonté, entre 5 et 50 mètres (Fig-1a & Fig-1b).  Divers possibilités d’entrainement sont possible, dont en particulier le standard hydromécanique linéaire (Fig. 8) utilisant le procédé « bielle & manivelle », requis pour assurer le mouvement linéaire d’avance ou de retour de la chaine modulaire des maillons du dispositif, dont la vitesse pourra être constante ou séquentielle, pour mettre en mouvement le dispositif « EMEGH ».
Patent FR-3127418-A1 (FR)
Title: Dispositif de lavage
Inventor: AUBÉ FABIEN
IPC: G01N1/34
Filed: 2021-09-27
Abstract: Dispositif de lavage (1), comprenant :  - un porte contenants de laboratoire (2) comprenant M moyens de fixation (3) de contenants de laboratoires, avec M>1, lesdits moyens de fixation (3) étant disposés le long d’au moins un axe (x) ;  - un moyen d’agitation (5) apte à être lié de manière réversible audit porte contenants de laboratoire (2) et apte à induire des rotations selon un axe de rotation (y) parallèle audit au moins un axe (x) dudit porte contenants de laboratoire (2) lorsque ce dernier est lié audit moyen d’agitation (5) ;  - une base (6) de porte contenants de laboratoire (2) comprenant au moins un aimant, ladite base (6) étant apte à être liée de manière réversible audit porte contenants de laboratoire (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130633-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’effluents aqueux par filtration, UV et ozone et méthode utilisant un tel dispositif
Inventor: MEUDAL NICOLAS
IPC: C02F1/78
Filed: 2021-12-16
Abstract: Dispositif de traitement (100, 200, 300) d’effluents aqueux comprenant :  Une cuve (110, 210, 310),Un filtre rotatif (120, 220, 320) agencé dans la cuve (110, 210, 310) pour réaliser une opération de filtration des effluents aqueux,Au moins une lampe UV (130, 230, 330) disposée dans la cuve (110, 210, 310) de manière à être immergée dans les effluents aqueux filtrés,Au moins un élément catalyseur (140, 240, 340) comprenant de l’oxyde de titane, agencé pour être illuminé par la lampe UV (130, 230, 330) et fixé dans la cuve (110, 210, 310) de manière à être immergé dans les effluents aqueux et/ou fixé sur le filtre rotatif (120, 220, 320).
Patent FR-3131987-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage et protection d’un reseau de distribution electrique pour charges propulsives d’aeronef
Inventor: GIRAULT FLORENCE
IPC: H02J1/14
Filed: 2022-01-14
Abstract: Procédé de pilotage et protection d’un réseau de distribution électrique pour charges propulsives d’aéronef comportant N canaux d’alimentation continu haute tension (HVDC),   chaque bus de rang j est couplé au bus de rang j+1 par l’intermédiaire d’un contrôleur de puissance à semi-conducteur (SSPC) fermé dans une configuration nominale du réseau de distribution électrique,   Le procédé comportant :   - la détection (14) d’un court-circuit,   - la reconfiguration (15) du réseau de distribution de puissance électrique selon une configuration dégradée intermédiaire dans laquelle les SSPC sont ouverts,   - En réponse à la détection que le court-circuit intervient sur un canal de rang k, l’ouverture non-provisoire d’au moins un organe de commutation (16) du canal de rang k,   - la reconfiguration (17) du réseau de distribution selon une configuration dégradée finale, dans laquelle au moins une partie des SSPC sont refermés et ledit au moins un organe de commutation du canal de rang k reste ouvert.   Figure de l’abrégé : Figure 2