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Patent FR-2971772-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: JACUK CHRISTOPHE
IPC: A61M15/00
Filed: 2011-02-17
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comprenant un corps (100) pourvu d'un orifice de distribution (110), un réservoir (1) contenant du produit fluide et un gaz propulseur, une valve doseuse (20) assemblée sur ledit réservoir (1), ledit réservoir (11) étant déplaçable dans ledit corps (100) pour actionner la valve doseuse (20) et distribuer une dose de produit fluide à travers ledit orifice de distribution (110), ladite valve doseuse (20) comportant une soupape (30) coulissant dans ladite valve doseuse (20) lors de l'actionnement, ledit dispositif comportant au moins un élément d'étanchéité (40, 41, 42) pour former une étanchéité au fluide, au moins un élément d'étanchéité (40, 41, 42) dudit dispositif comportant du COC élastomère.
Patent FR-2973552-A1 (FR)
Title: Traitement dans le domaine code d'un signal audio code par codage micda
Inventor: CORMIER ADRIEN
IPC: G10L19/04
Filed: 2011-03-29
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement d'un signal audio codé en un flux binaire par un codage prédictif de type MICDA et tel qu'il comporte les étapes suivantes : - détermination (E101) d'un signal estimé à partir des indices de quantification du flux binaire ; - détermination (El02) de paramètres non codés représentatifs dudit signal audio, à partir dudit signal estimé ; - traitement (E103) dudit signal audio codé en utilisant les paramètres déterminés. L'invention se rapporte également un dispositif mettant en œuvre le procédé.
Patent FR-2973615-A1 (FR)
Title: Procede d'integration de signaux emis depuis un emetteur vers au moins un recepteur ultra large bande (ulb) ainsi que dispositif pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: VILLIEN CHRISTOPHE
IPC: H04B1/69
Filed: 2011-04-01
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'intégration de signaux émis depuis un émetteur (1) vers au moins un récepteur (3) Ultra Large Bande (ULB), caractérisé en ce que - on initialise au préalable la mesure en estimant une dérive d'horloge ΔDH initiale entre l'émetteur (1) et le récepteur (2), - on réalise une boucle itérative lors de laquelle : o on réalise une étape d'intégration d'au moins un signal primaire reçu composé d'au moins deux échantillons lors de laquelle on réalise au moins une première intégration utilisant la dérive d'horloge estimée et au moins une deuxième et une troisième intégration respectivement augmentée et diminuée d'une valeur prédéterminée, on sélectionne parmi lesdites au moins trois intégrations, celle qui maximise un critère de qualité, et on adapte, le cas échéant la dérive d'horloge à celle correspondant à l'intégration sélectionnée.
Patent FR-2975928-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage dynamique des canalisations d'eau d'un vehicule et dispositif permettant de le mettre en oeuvre
Inventor: BOUKARI MOROU
IPC: B08B9/032
Filed: 2011-06-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de nettoyage dynamique des conduites d'alimentation en eau potable d'un véhicule (A) , remarquable en ce qu'il consiste à créer une onde de choc (0) dans la conduite (210) à nettoyer. L'invention concerne également un dispositif permettant de mettre en oeuvre ledit procédé. Applications : nettoyage des conduites d'alimentation en eau des véhicules dont les aéronefs.
Patent FR-2966505-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour refroidir une tuyere
Inventor: BATHINA MALESH
IPC: F01D25/08
Filed: 2011-10-21
Abstract: Tuyère (12) comprenant un corps central (34) et une enveloppe (36) entourant au moins une partie du pourtour du corps central (34) afin de définir un passage annulaire (40) entre le corps central (34) et l'enveloppe (36). Une pluralité d'ouvertures (46) traversent le corps central (34) jusqu'au passage annulaire (40), et une chambre (44) s'étend à l'intérieur du corps central (34) et est en communication fluidique avec la pluralité d'ouvertures (46). Un agent de refroidissement est en communication fluidique avec la chambre (44). Un procédé pour refroidir une tuyère (12) comprend la circulation d'un agent de refroidissement dans une chambre (44) sur toute une surface de la tuyère (12).
Patent FR-2985855-A1 (FR)
Title: Procede pour la realisation de traversees electriques etanches au travers d'un boitier d'encapsulation et boitier d'encapsulation muni d'au moins l'une de ces traversees electriques
Inventor: COLBEAU FRANCOIS
IPC: H01L23/492
Filed: 2012-01-17
Abstract: Ce procédé pour la réalisation de traversées électriques étanches au travers d'un boîtier d'encapsulation, notamment pour un composant électronique, optique ou optoélectronique, consiste : - à ménager un orifice traversant (31) au sein de l'une des parois du boîtier, et avantageusement le fond (20) dudit boîtier ; et - à braser sur cet orifice, une plaque (30) réalisée en céramique cofrittée au sein de laquelle transitent les connexions électriques.
Patent FR-2987944-A1 (FR)
Title: Electrical supply device for supplying electricity to electricity consuming device, has rectifying circuit forming passive drive circuit for delivery of current on line, where circuit is busy when terminal voltage reaches threshold voltage
Inventor: BERNAGE FRANCK
IPC: H01L31/042
Filed: 2012-03-12
Abstract: The device (1) has an auxiliary energy source including an auxiliary voltage generator (4) and connected to a direct current (DC) distribution line (2). A voltage interface rectifying circuit (5) is arranged between the auxiliary generator and the line and adapted to deliver rectified voltage (Vred). The rectifying circuit forms a passive drive circuit for delivery of the current on the line. The circuit is busy when terminal voltage (Vpv) of a solar generator (3) reaches threshold voltage that is equal to the rectified voltage in output of the circuit. An independent claim is also included for a method for distributing electricity from a device.
Patent FR-2992213-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition comprises pulverulent coloring materials, 0.1 wt.% of hydrophobic aerogel silica particles, and a vinyl polymer having unit derived from carbosiloxane dendrimer
Inventor: FERRARI VERONIQUE
IPC: A61K8/06
Filed: 2012-06-21
Abstract: Cosmetic composition comprises pulverulent coloring materials, 0.1 wt.% of hydrophobic aerogel silica particles, and a vinyl polymer having unit derived from carbosiloxane dendrimer. An independent claim is included for use of the hydrophobic aerogel silica particles and the vinyl polymer, in the cosmetic composition, to increase the holding of the matt effect and color imparted by the composition.
Patent FR-2992469-A1 (FR)
Title: Transistor a effet tunnel
Inventor: LE ROYER CYRILLE
IPC: H01L29/772
Filed: 2012-06-25
Abstract: L'invention concerne un transistor TFET comportant un canal (101) intrinsèque, des régions d'extension de source (102) et de drain (103), des régions conductrices de source (104) et de drain (105), une grille (106) surmontant le canal (101) et agencée de sorte qu'une extrémité (109) du canal n'est pas recouverte par la grille (106). Le transistor comporte des moyens (111) pour former un espace isolant entre les flancs de la grille (106) et la région conductrice de source (104) comportant un premier (112) et un deuxième (113) espaceur diélectriques. La région d'extension (102) possède une épaisseur strictement (tS) supérieure à celle (tSi) du canal (101) de sorte que la région d'extension (102) présente une surépaisseur (118) en regard de la couche diélectrique (108) de grille. La première face (116) du premier espaceur (112) est au contact du flanc de la grille (107) suivi du flanc de la couche diélectrique (108) de grille de sorte que la première face (116) recouvre l'intégralité du flanc de la couche (108). Le premier espaceur (112) recouvre la surface supérieure de l'extrémité (109) non recouverte par la grille (106) et présente une longueur (I) strictement inférieure à 5nm.
Patent FR-2993184-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'analyse micro-fluidique, notamment d'uranium et de plutonium dans des echantillons radioactifs
Inventor: MARIET CLARISSE
IPC: B01D15/10
Filed: 2012-07-10
Abstract: Dispositif d'analyse de radioéléments dans un échantillon radioactif, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une cellule d'analyse microfluidique (1) essentiellement plane comprenant au moins : . un réservoir (101) configuré pour accueillir une quantité prédéterminée d'un fluide à analyser contenant une quantité de l'échantillon à analyser, . une colonne de séparation (103) comprenant un monolithe organique, reliée au réservoir (101) adaptée pour la séparation d'un radioélément d'intérêt, . des moyens de déplacement adaptés pour faire déplacer le fluide à travers la colonne de séparation (103), o des moyens pour accueillir le fluide (107) après passage à travers la colonne de séparation (103) situés en aval de la colonne de séparation (103), dans le sens de l'écoulement du fluide à analyser. L'invention concerne également un procédé d'analyse mettant en oeuvre un tel dispositif d'analyse.
Patent FR-2995221-A1 (FR)
Title: Container, useful as autoclave for in-depth impregnation of pieces of wood, comprises door for closing container, and locking unit for maintaining door in sealed position, where door includes convex wall
Inventor: TROCCON JEAN
IPC: B01J3/04
Filed: 2012-09-07
Abstract: The container (1) comprises a door (3) for tightly closing the container. A locking unit maintains the door in a sealed position. The door includes a convex wall (3a) whose convexity is located on an inner side of the container in the sealed position, where the convex wall has dimensions closed to that of a peripheral wall of the container. A reception surface is defined by a support (5) interdependent of a body (2) of the container. The door includes a peripheral edge interdependent of the convex wall, and comes against the support in the sealed position. The container (1) comprises a door (3) for tightly closing the container. A locking unit maintains the door in a sealed position. The door includes a convex wall (3a) whose convexity is located on an inner side of the container in the sealed position, where the convex wall has dimensions closed to that of a peripheral wall of the container. A reception surface is defined by a support (5) interdependent of a body (2) of the container. The door includes a peripheral edge interdependent of the convex wall, and comes against the support in the sealed position. The convex wall is connected with the peripheral edge by a wall connecter. The locking unit includes a set of bolts that radially placed on the door and regularly distributed on the periphery of the door. The bolts are co-operated with a set of striking plates interdependent of the body of the container in the sealed position. The locking unit includes a set of hydraulic actuating cylinders connected in series to allow a simultaneous actuation of the bolts. A jack actuates a set of rods. The bolt includes a tilted face for forming a slope interdependent of the body of the container and for delimiting the reception of the striking plate. The bolt slides in a sleeve whose lower and/or upper faces are furnished with a friction adapted material. The door includes a set of conical centering units that are cooperated with corresponding taper holes of the body of the container.
Patent FR-2999763-A1 (FR)
Title: Dispositif et fiche de connexion pour echanger des informations de vehicule
Inventor: BRAGADO CASTO
IPC: G07C5/00
Filed: 2012-12-19
Abstract: Pour échanger avec un outil de diagnostic (51) des informations de diagnostic à bord d'un véhicule (2) au moyen d'une prise (3) de diagnostic montée sur ledit véhicule, le dispositif comprend un calculateur embarqué (4) agencé pour émettre et recevoir des signaux de codage des dites informations de diagnostic à bord vers et depuis des alvéoles de communication (5, 6, 7, 8) de la prise (3) lorsqu'il est activé par un signal d'activation reçu sur une première alvéole de contrôle (9) de la prise (3). Une fiche (12) de connexion comporte des broches de communication (15, 16, 17, 18) agencées pour entrer en contact avec les alvéoles de communication (5, 6, 7, 8) de manière à permettre à l'outil de diagnostic (51) de recevoir et d'émettre les signaux de codage, une première broche de contrôle (19) agencée pour entrer en contact avec la première alvéole de contrôle (9) de manière à transmettre le signal d'activation vers le calculateur embarqué (4), une deuxième broche de contrôle (20) agencée pour entrer en contact avec une deuxième alvéole de contrôle (10) de la prise (3) qui délivre un signal source généré dans le véhicule, et un composant électrique (22) connecté aux broches de contrôle (19, 20) pour générer le signal d'activation à partir du signal source.
Patent FR-2989914-A1 (FR)
Title: Cutting tool head for use in automated multi-ply cutting machine for cutting fabric/sheet material, has pressure foot mounted on slide plate by linear actuator to move foot up and down relative to eccentric mechanism and knife assembly
Inventor: BIERNAT KRZYSZTOF
IPC: B23D49/00
Filed: 2013-04-24
Abstract: The head (10) has a knife assembly including a support shaft drivably connected to an eccentric mechanism and a vertical blade connected to the support shaft, where the mechanism drives reciprocating up-and-down motion of the shaft and the blade. The mechanism, the knife assembly and a pressure foot are mounted on a support assembly for vertical movement as a unit relative to the support assembly. The pressure foot is mounted on a slide plate by a linear actuator to move the pressure foot up and down relative to the mechanism and the knife assembly.
Patent FR-3008215-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication pour systeme embarque sur aeronef
Inventor: ODER ENGIN
IPC: G08G5/00
Filed: 2013-07-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de communication à bord d'un aéronef comprenant des moyens avioniques pour envoyer et recevoir des données vers/depuis des applications avioniques, et des moyens non-avioniques pour envoyer et recevoir des données vers/depuis des applications non-avioniques. Le dispositif est caractérisé en ce que les moyens avioniques sont couplés aux moyens non-avioniques par des liens de communication série ou parallèle et en ce que les moyens avioniques et non-avioniques comprennent une pluralité d'interfaces de communication aptes à communiquer respectivement avec les applications avioniques et non-avioniques, et des moyens aptes à gérer le partage de ressources informatiques pour opérer à bord de l'aéronef les applications avioniques et non-avioniques ..
Patent FR-3009504-A1 (FR)
Title: Nouveau systeme solide instantane auto-emulsionnant a base de cyclodextrines et d'huile pour l'administration orale
Inventor: SKIBA MOHAMED
IPC: B01J13/02
Filed: 2013-08-12
Abstract: L'invention a pour objet un nouveau système sous forme de poudre instantané auto-émulsionnant, leur procédé de préparation ainsi que l'application de ce système huileux associe à une ou un mélange de cyclodextrines pour la formation instantané d'un système sphérique solide de types granules ou pellets effervescents ou non auto-émulsionnant (Spontaneous Powder Self Emulsifying Drug Delivery Systems (SP-SEDDS®)) . Et pour l'encapsulation de substance d'intérêt thérapeutique Applications à l'encapsulation d'une ou plusieurs substances d'intérêt notamment thérapeutique ou préventif, nutritionnel, et utilisables en pharmacie, vétérinaire, nutrition ou agroalimentaire par la voie orale.
Patent FR-3001262-A1 (FR)
Title: "agencement pour le raccordement d'une conduite de recirculation de gaz d'echappement avec un circuit d'admission de moteur a combustion interne"
Inventor: RIZZO STEPHANE
IPC: F02M25/07
Filed: 2013-01-23
Abstract: L'invention concerne un agencement pour le raccordement avec découplage thermique d'un tronçon (26) d'extrémité aval d'une conduite (22) de recirculation des gaz d'échappement avec un orifice (28) de recirculation d'un circuit (16) d'admission d'un moteur (12) thermique de véhicule automobile, un jeu (J) radial étant réservé entre ledit tronçon (26) d'extrémité aval et une paroi périphérique de l'orifice (28) de recirculation, l'agencement comportant un anneau (36) de découplage thermique qui est agencé autour du tronçon (26) d'extrémité aval de manière à obturer le jeu (J) radial et qui est fixé de manière étanche à la conduite (22) de recirculation, caractérisé en ce que la fixation de l'anneau (36) sur le tronçon (26) d'extrémité aval est déportée en amont de l'orifice (28) de recirculation.
Patent FR-3005363-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de sauvegarde de donnees dans une infrastructure informatique offrant des fonctions de reprise d'activite
Inventor: GERPHAGNON JEAN-OLIVIER
IPC: G06F12/08
Filed: 2013-05-02
Abstract: L'invention a notamment pour objet la sauvegarde de données dans une infrastructure informatique offrant des fonctions de reprise d'activité. A ces fins, un système de sauvegarde est pourvu d'au moins un premier (405-1) et un second (405-2) ensembles de moyens de stockage et d'au moins un premier (CTL1) et un second (CTL2) contrôleurs de mémoire associés auxdits premier et second moyens de stockage, respectivement. Le système de sauvegarde est en outre pourvu d'un microcontrôleur (µP) configuré pour dupliquer un flux de commandes et de données à destination dudit premier contrôleur de mémoire vers ledit second contrôleur de mémoire dans un mode d'utilisation normale permettant une réplication locale de données dans ledit second ensemble de moyens de stockage et pour adresser un flux de commandes et de données distincts à chacun desdits premier et second contrôleurs de mémoire dans un mode de réplication à distance.
Patent FR-3009618-A1 (FR)
Title: Dispositif pour installation de mesure de caracteristique(s) rheologique(s) et de caracteristique(s) electrique(s) d'un materiau et installation correspondante.
Inventor: BAUDEZ JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G01N27/00
Filed: 2013-08-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour installation de mesure de caractéristique(s) rhéologique(s) et de caractéristique(s) électrique(s) d'un matériau. Ledit dispositif (1) comporte deux éléments (2, 3) présentant chacun une surface (20, 30), dite utile, écartée de la surface utile (20, 30) de l'autre élément (3, 2) pour délimiter entre lesdites surfaces utile un espace (4) dans lequel une matière (5) est apte à être introduite. Au moins l'un (2) des deux éléments (2, 3) est apte à être entrainé en rotation par rapport à l'autre élément (3) pour appliquer une déformation ou une contrainte au matériau (5) positionné entre les surfaces utiles (20, 30) desdits éléments (2, 3). Ladite surface (20) d'au moins l'un des deux éléments, appelé premier élément (2), comprend une partie (21), appelée surface centrale, et une partie (22), appelée surface annulaire, qui entoure la surface centrale (21) tout en étant écartée de ladite surface centrale (21).
Patent FR-3010808-A1 (FR)
Title: Conditionneur multiple de capteur et capteur comprenant un tel conditionneur multiple.
Inventor: FEAU JULIEN
IPC: G06F17/30
Filed: 2013-09-19
Abstract: - Conditionneur multiple de capteur et capteur comprenant un tel conditionneur multiple. - Le conditionneur multiple (3) comporte un ensemble de conditionneurs élémentaires (6A, 6B, 6N) différents, chacun desdits conditionneurs élémentaires (6A, 6B, 6N) étant associé à un type donné de transducteur parmi une pluralité de types différents de transducteurs, une base de données (7) comprenant des signatures des types de transducteurs associés auxdits conditionneurs élémentaires (6A, 6B,..., 6N), un multiplexeur général (8) apte à réaliser une connexion à distance avec au moins un transducteur d'un desdits types de transducteurs, et une unité centrale (10) configurée pour réaliser la gestion dudit conditionneur multiple (3).
Patent FR-3011018-A1 (FR)
Title: Embout de protection pour barre d’armature
Inventor: MARTINAND FRANCK
IPC: E04C5/16
Filed: 2013-09-20
Abstract: Cet embout (1) comprend une embase (2) tubulaire, destinée à recevoir une barre d'armature, et une pluralité de languettes flexibles comprenant chacune une portion distale d'appui, chaque languette flexible s'étendant depuis l'embase (2) tubulaire jusqu'à la portion distale d'appui correspondante, les portions distales d'appui étant agencées les unes par rapport aux autres pour appuyer ensemble contre la barre d'armature afin que l'embout (1) repose de façon stable sur la barre d'armature. De plus, l'embout (1) de protection comprend un crochet (12) relié à l'embase (2) tubulaire, auquel est destiné à être accroché un dispositif de signalisation.
Patent FR-3011483-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation d'air, dispositif d'inertage et aeronef correspondants
Inventor: ROUSSIN-BOUCHARD XAVIER
IPC: B64D37/32
Filed: 2013-10-09
Abstract: Dispositif de séparation d'air comportant un boîtier (1, 2) abritant un faisceau (3) de fibres formant une membrane, l'axe longitudinal des fibres étant parallèle à l'axe longitudinal (A) du boîtier (1, 2), les deux extrémités longitudinale du faisceau (3) de fibres comprenant chacune une couche (8) de matériau rigide, le dispositif comprenant en outre une chemise (7) cylindrique disposée longitudinalement autour du faisceau (3) de fibres, le dispositif comprenant un système de maintien du faisceau (3) de fibres dans le boîtier (1, 2) comprenant un mécanisme de butée (6) longitudinale formé entre un élément du boîtier (1, 2) et un élément d'une première extrémité longitudinale du faisceau (3) de fibres pour assurer un blocage du faisceau (3) de fibres par rapport au boîtier (1, 2) selon une direction parallèle à l'axe longitudinal (A) du boîtier (1, 2), le système de maintien comprenant en outre un organe d'appui (9) mécanique entre d'une part le boîtier (1, 2) et, d'autre part, la chemise (7) et en ce que la seconde extrémité longitudinale du faisceau (3) de fibres est montée libre en translation dans le boîtier (1, 2) selon une direction parallèle à l'axe longitudinal (A) du boîtier (1, 2).
Patent FR-2994783-A1 (FR)
Title: Rapport de qualite d'experience pour diffusion en flux d'unidiffusion multi-diffusion/diffusion combinees de contenu multimedia
Inventor: OYMAN OZGUR
IPC: H04L47/2416
Filed: 2013-10-31
Abstract: Des modes de réalisation de la présente invention portent sur des dispositifs, des procédés, des supports aptes à être lus par ordinateur et des configurations de systèmes pour une surveillance et un rapport de métriques de qualité d'expérience (QoE) qui sont associées à un procédé d'accès. D'autres modes de réalisation peuvent être décrits et revendiqués.
Patent FR-3012824-A1 (FR)
Title: Dispositif de sol equestre comprenant des moyens de retention et/ou d'amortissement
Inventor: LE ROUX FRANCOIS
IPC: E01C13/02
Filed: 2013-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sol équestre (20) comprenant une couche de travail (23) sur laquelle il est possible de se déplacer et une couche de fondation (21) sur laquelle repose ladite couche de travail (23). Selon l'invention, un tel dispositif comprend des moyens de rétention d'eau et/ou d'amortissement (22) placée entre ladite couche de travail (23) et ladite couche de fondation (21).
Patent FR-3013589-A1 (FR)
Title: Composition d'alkyl polyglucosides et d'acides gras cationisees
Inventor: PERUSSE DIMITRI
IPC: A61Q19/10
Filed: 2013-11-28
Abstract: Composition (C1) comprenant : (a) au moins un composé de formule (I) : dans laquelle chacun des radicaux Z représente un atome d'hydrogène ou un radical monovalent (Z1) : (b) au moins un composé de formule (IV) ; (c) - un composé de formule (V) ; procédé pour sa préparation et utilisation en cosmétique.