baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3039632-A1 (FR)
Title: Lampe
Inventor: YASUDA YUJI
IPC: F21V29/70
Filed: 2016-07-27
Abstract: Une lampe (100) comporte un substrat (110), un élément de dissipation de chaleur (150), un élément optique (130) et un élément de transfert de chaleur (190). L'élément optique, le substrat et l'élément de dissipation de chaleur sont empilés dans cet ordre. Un élément de l'élément de dissipation de chaleur et un élément de l'élément optique ou un élément de l'élément de dissipation de chaleur et un élément du substrat présentent des premiers côtés d'extrémité fixés l'un à l'autre par un mécanisme de fixation, et leurs autres côtés d'extrémité sont accrochés et fixés de sorte à empêcher les deux éléments d'être déplacés dans une direction les éloignant l'un de l'autre, l'élément de transfert de chaleur étant disposé entre un des premiers côtés d'extrémité et un des autres côtés d'extrémité constituant un point d'appui et un des premiers côtés d'extrémité constituant un point d'application de force.
Patent FR-3054736-A1 (FR)
Title: Unite de commande electronique et procede de gestion de l'alimentation d'une telle unite de commande electronique
Inventor: TORNARE JEAN-MARC
IPC: H02H7/20
Filed: 2016-07-29
Abstract: La présente invention a pour objet une unité de commande électronique (1) comportant une diode (7) de protection contre des inversions de polarité, caractérisée en ce qu'elle comporte un moyen (8) permettant de court-circuiter ladite diode (7) de protection. Elle concerne encore un procédé de gestion de l'alimentation d'une unité de commande électronique (1) pendant la phase de démarrage du moteur d'un véhicule automobile muni d'une batterie, caractérisé en ce que : • on détecte une commande de démarrage moteur indiquant le début de la phase de démarrage moteur ou une tension de batterie inférieure à une tension de seuil prédéterminée ; • on court-circuite la diode (7) de protection ; • on maintient ce court-circuit tant que le démarrage effectif du moteur n'est pas acquitté ou tant que la tension de la batterie n'a pas atteint un seuil prédéterminé ; • on rétablit la connexion de la diode (7) de protection lorsque le démarrage effectif du moteur est acquitté.
Patent FR-3056029-A1 (FR)
Title: Bus de distribution de vehicule ferroviaire adapte a des frequences de commutation elevees
Inventor: BATISTA EMMANUEL
IPC: H02G5/00
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention concerne un bus de distribution (10) de forme oblongue s'étendant suivant un grand axe longitudinal (X-X), comprenant deux plaques conductrices oblongues (11, 12) parallèles entre elles et disposées en vis-à-vis sur l'essentiel de leur surface, les plaques étant séparées par un espace isolant (31), chaque plaque comportant une borne haute tension (81, 82) située suivant un même grand côté du bus de distribution, les plaques (11, 12) comportant également au moins deux paires de plages de connexion (41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48) propres à être reliées électriquement à des impédances (4, 5, 6, 7) comportant au moins deux paires de bornes de connexion (21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28). Les plages de connexion (41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48) sont situées seulement suivant le grand axe longitudinal médian (X-X) du bus de distribution séparant chaque plaque (11, 12) en deux plages latérales (49, 50) sensiblement symétriques.
Patent FR-3056167-A1 (FR)
Title: Systeme de rangement pour un habitacle de vehicule
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60R7/06
Filed: 2016-09-19
Abstract: L'invention concerne un système de rangement pour mobilier d'un habitacle de véhicule (VEH) comportant un réceptacle (GBT) monobloc en plastique moulé, comportant deux faces latérales, une face avant et une face inférieure, ledit réceptacle (GBT) étant conformé pour être encastré dans un logement du mobilier d'habitacle et fixé à une structure dudit mobilier, caractérisé en ce qu'un capot (GBH) sensiblement parallèle à ladite face inférieure dudit réceptacle (GBT) est monté sur ledit réceptacle (GBT) de manière à former une paroi supérieure dudit réceptacle (GBT).
Patent FR-3042039-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour detecter des defauts dans des pieces fixes de machines tournantes
Inventor: D'SOUZA PRASHANTH
IPC: G01N29/14
Filed: 2016-09-28
Abstract: Procédé mis en œuvre par au moins un processeur (120), comportant la réception d'un signal acoustique fourni par un capteur d'émission acoustique disposé à un emplacement prédéterminé sur un carter d'une machine tournante fonctionnant en régime transitoire. Le procédé comporte en outre l'application d'une technique d'extraction d'enveloppe de signal au signal acoustique afin de générer un signal acoustique transformé. Le procédé comporte aussi la production d'un signal de signature acoustique à partir du signal acoustique transformé et la détermination d'un défaut de type fissure sur une pièce fixe de la machine tournante à partir du signal de signature acoustique.
Patent FR-3060004-A1 (FR)
Title: Compose organometallique ayant une fonction iminophosphorane
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANÇOIS
IPC: C08F36/04
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention concerne un composé organométallique de formule (I) ou (II) dans laquelle M désigne un atome d'un métal appartenant à la 2ème colonne de la classification périodique ; R1, R2, R3 et R4, sont des atomes d'hydrogène ou des substituants alkyles ou aryles ; R'désigne un substituant alkyle ou aromatique ou trialkylsilyle ; Ph désigne un substituant phényle, substitué ou non ; L est une base de Lewis ; a est un nombre entier qui vaut de 0 à 4; A désigne un atome d'hydrogène, un substituant alkyle ou aromatique ou trialkylsilyle.
Patent FR-3060674-A1 (FR)
Title: Systeme de retenue pour montage d'une piece coulissante d'ebenisterie
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: F16B2/12
Filed: 2016-12-20
Abstract: Une pièce moulée d'ébénisterie (4) selon l'invention, prévue pour être montée à coulissement dans un véhicule, comporte un organe de maintien transitoire (1). L'organe comprenant une base de liaison (16) rattachée à la pièce (4), une partie sécable (7a,7b) prolongeant la base de liaison, et une portion d'ancrage (6) de l'autre côté de la partie sécable (7a, 7b), pointant à l'opposé de la pièce (4) par rapport à la partie sécable (7a,7b). La partie sécable est divisée en deux portions sécables (7a, 7b) écartées l'une de l'autre.
Patent FR-3048898-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement de panneau ou plaque
Inventor: CORNU FREDDY
IPC: B09B3/00
Filed: 2017-03-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de panneau (20) ou plaque formé d'une âme (21) et d'un premier (22) et d'un deuxième parement (23) prenant en sandwich l'âme (21). Ce procédé comprend une étape de séparation au moins du premier parement (22) du reste du panneau (20) par contact d'appui d'au moins un organe (4) rotatif de coupe avec le panneau (20) côté deuxième parement (23) dudit panneau (20) en vue d'un rabotage dudit panneau (20), et en ce que l'étape de séparation est suivie en parallèle d'une part, d'une étape de tri par criblage des copeaux issus de l'action de l'organe (4) rotatif de coupe pour séparer les copeaux les plus gros aptes à contenir du deuxième parement (23) du reste des copeaux et d'autre part, d'une étape de collecte du premier parement (22).
Patent FR-3066403-A1 (FR)
Title: Separateur de phases pour un circuit de fluide refrigerant dans une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F25/02
Filed: 2017-05-19
Abstract: Le séparateur de phases (500) liquide-gaz pour un fluide réfrigérant (700) selon l'invention comprend au moins deux plaques (1, 2, 3), dont une première plaque (1) et une deuxième plaque (2).         La première plaque (1) et la deuxième plaque (2) sont disposées l'une contre l'autre en délimitant entre elles un volume (501) de séparation des phases liquide-gaz. Le volume de séparation de phases (501) comprend notamment une chambre d'admission (12), une chambre de séparation (13) et une chambre d'aspiration (16).
Patent FR-3067062-A1 (FR)
Title: Procede de commande de debit de moyens de dosage d’air et de moyens de gaz brules recircules dans un groupe motopropulseur
Inventor: ACHIR ALI
IPC: F02M26/54
Filed: 2017-06-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de moyens de dosage de débit d'air (12) et de moyens de dosage de débit de gaz (11) brûlés recirculés dans un groupe motopropulseur. Les moyens de dosage du débit d'air (12) et les moyens de dosage du débit de gaz (11) sont regroupés dans un élément de dosage unique agissant dans un premier mode comme moyens de dosage du débit de gaz (11) ou dans un deuxième mode comme moyens de dosage du débit d'air (12). L'élément de dosage unique est actionné par un actionneur unique en correspondance avec le premier ou le deuxième mode, l'actionneur étant piloté par une unique loi de commande prenant en compte des temps de réponse différents pour les moyens de dosage du débit de gaz (11) et du débit d'air.
Patent FR-3067471-A1 (FR)
Title: Equipement electrique destine a etre relie a un tachymetre
Inventor: SANCHIS GHISLAIN
IPC: G01R31/58
Filed: 2017-06-07
Abstract: Equipement électrique de type calculateur ou concentrateur de données, destiné à être relié à un tachymètre (2) via un câble (3) comprenant un fil de mesure (36, 37) et un fil de test (38), l équipement électrique comprenant une entrée de mesure (11, 12) à laquelle peut être connecté le fil de mesure et une entrée de test (14) à laquelle peut être connecté le fil de test, des composants d acquisition de mesure (7) reliés à l entrée de mesure et agencés pour acquérir un signal électrique de mesure présent sur le fil de mesure et produit par le tachymètre, des composants d acquisition de test (8) reliés à l entrée de test et agencés pour détecter si le fil de test est en circuit ouvert ou non, et des composants de traitement (9) agencés pour détecter une rupture du fil de mesure si le fil de test est en circuit ouvert.
Patent FR-3067478-A1 (FR)
Title: Systeme de communication pour vehicule a conduite autonome et sa methode de commande
Inventor: KALMS VOLKER S
IPC: G01C21/28
Filed: 2017-06-07
Abstract: Un système de communication (12) pour véhicule (10) à conduite autonome, comprend au moins un dispositif de détection et de reconnaissance d objet (18) configuré pour localiser un usager de la route déterminé (14) dans son champ de vision (30), un dispositif de contrôle (20) relié au dispositif de détection et de reconnaissance d objet (18) et configuré pour évaluer le sens de déplacement de l usager de la route déterminé (14), un dispositif d affichage (16) relié au dispositif de contrôle (20) et configuré pour notifier la détection de l usager de la route déterminé (14) à ce dernier; le dispositif d affichage (16) affichant un graphisme de pointage (38) pointant en direction du piéton (14) de sorte à notifier au piéton (14) la prise en compte de sa présence et de son sens de déplacement par le système de communication (12).
Patent FR-3071085-A1 (FR)
Title: Un procede et un systeme d'apprentissage automatique pour predire les interactions d'un utilisateur en ligne
Inventor: ACUNA AGOST RODRIGO
IPC: G06Q50/14
Filed: 2017-09-14
Abstract: Un procédé mis en uvre informatiquement comprend l'accès à un entrepôt de données en ligne pour récupérer des enregistrements relatifs à des événements de placement de contenu et des enregistrements relatifs à des événements d'interaction d'un utilisateur. Un ensemble de vecteurs de caractéristiques de formation enrichies est calculé à partir de valeurs de caractéristiques brutes et est utilisé avec des balises d'événements d'interaction pour former un modèle d'apprentissage automatique. Un processeur est configuré pour exécuter le modèle d'apprentissage automatique et reçoit des informations concernant un encart de placement de contenu en ligne et des informations concernant un utilisateur. Le processeur calcule un vecteur de caractéristiques d'estimation enrichies, sur la base d'un élément de contenu sélectionné pour le placement à l'intérieur de l'encart de placement de contenu en ligne, les informations concernant l'utilisateur et tes informations concernant l'encart de placement de contenu en ligne. Le processeur exécute le modèle d'apprentissage automatique pour déterminer une estimation de probabilité d'une interaction de l'utilisateur avec l'élément de contenu sélectionné sur la base du vecteur de caractéristiques d'estimation enrichies.
Patent FR-3072331-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: BARBIER THIERRY
IPC: F24F13/10
Filed: 2017-10-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1) pour vÃ©hicule automobile, ledit dispositif (1) comportant : â€¢ des sorties d'air (A, B', B", C) aptes Ã  guider un flux d'air en direction de l'habitacle, â€¢ un premier Ã©changeur de chaleur (3), â€¢ un deuxiÃšme Ã©changeur de chaleur (5) disposÃ© en aval de du premier Ã©changeur de chaleur (3) par rapport au sens de circulation du flux d'air, et â€¢ un chemin de contournement du deuxiÃšme Ã©changeur de chaleur (5) comprenant une ouverture de contournement (7). Selon l'invention, le dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1) comporte en outre : â€¢ une chambre de mixage (11) disposÃ©e entre le deuxiÃšme Ã©changeur de chaleur (5) et les sorties d'air (A, B', B", C), â€¢ une porte coulissante (9) mobile entre une position de fermeture et une position d'ouverture, â€¢ un logement de retrait (90) dans lequel coulisse la porte coulissante (9) et dans lequel ladite porte coulissant (9), en position d'ouverture, est au moins partiellement escamotÃ©e.
Patent FR-3064933-A1 (FR)
Title: Procede de marquage de tole et laminoir mettant en oeuvre ce procede.
Inventor: RICHARD STEAVEN
IPC: B25H7/00
Filed: 2017-04-05
Abstract: Selon un procédé de marquage d'une tôle par laminage, on fait passer la tôle entre un cylindre lisse (3) et un cylindre de marquage (2). Le laminoir est de type duo, le cylindre de marquage (2) a un profil droit et le cylindre lisse (3) a un profil bombé pour compenser la flexion des cylindres (2, 3) en travail.
Patent FR-3079005-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte d'energie mecanique notamment pour piece d'horlogerie, mouvement horloger et piece d'horlogerie comprenant un tel dispositif
Inventor: VAN ZOEST WOUTER PIETER
IPC: G04B11/04
Filed: 2018-03-13
Abstract: Dispositif de collecte d'énergie mécanique (14) comprenant un support (17) soumis à des accélérations, une masse inertielle (15), une suspension élastique (35) reliant la masse inertielle au support et permettant à la masse inertielle d'osciller en translation dans un plan d'oscillation (XY) sous l'effet desdites accélérations, une roue dentée (22), et un dispositif de transmission à cliquet (27-34) adapté pour entraîner la roue dentée en rotation prédéterminé lorsque la masse inertielle oscille. Le dispositif de transmission à cliquet comporte un cliquet (28-29) relié à la masse inertielle et monté mobile en translation par rapport au support, tangentiellement à la roue dentée, une direction de translation (X) comprise dans le plan d'oscillation.
Patent FR-3083786-A1 (FR)
Title: Capot de securite pour boitier aerosol
Inventor: MICHELOT CLAUDE BERNARD
IPC: B65D83/20
Filed: 2018-07-12
Abstract: Capot de sécurité, pour boîtier aérosol, comportant d'une part un élément de capot inférieur (1) pourvu dans sa partie inférieure d'une jupe externe coiffant un sommet du boîtier aérosol (200) et pourvu d'un bouton (5) d'actionnement d'un diffuseur (4), le capot comportant d'autre part une coupole pivotante (2) coiffant l'élément de capot inférieur, pourvue d'une ouverture centrale supérieure (20) de sortie du produit et d'une ouverture latérale (21) d'accès au bouton d'actionnement, ladite coupelle étant manœuvrable entre une position de libre accès au bouton d'actionnement et une position de masquage et d'interdiction d'accès audit bouton, pour lequel le bouton d'actionnement est relié dans sa partie inférieure par une charnière pivotante (53) à l'élément de capot inférieur et comporte dans sa partie supérieure un bras (51) s'étendant vers l'intérieur de l'élément de capot inférieur, le bras étant terminé par un organe de poussée (52) disposé en regard d'une extrémité distale du diffuseur (4) qui prolonge une extrémité distale d'un tube (205) de sortie d'une valve du boîtier lorsque le capot est monté sur le boîtier diffuseur, le bras étant positionné de sorte que l'organe de poussée pousse ladite extrémité distale du diffuseur dans une direction perpendiculaire à l'axe dudit tube (205) lors d'une poussée sur le bouton d'actionnement.
Patent FR-3085232-A1 (FR)
Title: Pixel d’un micro-ecran a diodes electroluminescentes organiques
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: H01L51/56
Filed: 2018-08-21
Abstract: Ce pixel comporte successivement : - un substrat (1) ; - un réflecteur (2), réfléchissant dans le domaine visible ; - une couche d'espacement (3) ; - une première électrode (E1), transparente; - un empilement (4) de couches électroluminescentes organiques, configuré pour émettre une lumière blanche ; - une seconde électrode (E2), semi-transparente, et formée sur l'empilement (4) ; la seconde électrode (E2) et le réflecteur (2) formant un résonateur optique ; la couche d'espacement (3) possédant des première, deuxième, et troisième portions (30, 31, 32) présentant des épaisseurs adaptées de sorte que le résonateur optique autorise respectivement la transmission de lumières rouge, verte et bleue ; remarquable en ce que les première et deuxième portions (30, 31) de la couche d'espacement (3) comportent chacune des bords latéraux (300) recouverts d'un matériau réfléchissant dans le domaine visible.
Patent FR-3089621-A1 (FR)
Title: Tete militaire perforante
Inventor: BOULANGER RÉMI
IPC: F42B12/16
Filed: 2018-12-07
Abstract: L’invention a pour objet une tête militaire perforante (1) comprenant un barreau perforant (2) entouré au moins en partie d’au moins un matériau énergétique (5), et comportant un moyen d’amorçage (6) du matériau énergétique. Cette tête militaire (1) est caractérisée en ce que le barreau est solidaire de deux flasques (3a,3b), un flasque avant (3a) et un flasque arrière (3b), le barreau (2) s’étendant en avant du flasque avant (3a), les flasques (3a,3b) et le barreau (2) délimitant un volume annulaire dans lequel est disposé le ou les matériau(x) énergétique(s) (5). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089764-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique de rangement d’au moins une carte à microprocesseur
Inventor: NEL LAURENT
IPC: G06K13/02
Filed: 2018-12-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de rangement d’au moins une carte à microprocesseur (15), ladite carte étant équipée d’un dispositif de communication en champ proche. Selon l’invention, ce dispositif comprend :- au moins un logement (14) pour recevoir et maintenir une carte,- au moins un capteur de détection de présence (18) d’au moins une carte dans son logement (14), chaque capteur de détection de présence (18) comprenant un lecteur de dispositif de communication en champ proche,- un contrôleur (19) pour commander des communications en champ proche via chaque capteur de détection de présence (18), ledit contrôleur (19) présentant au moins un mode de sommeil dans lequel sa consommation énergétique est minimisée et un mode actif dans lequel il est configuré pour effectuer des tentatives de détection de présence de carte dans ledit ou au moins un desdits logements (14),- un organe de réveil (20) pour faire passer ledit contrôleur (19) entre les modes de sommeil et actif,- au moins une batterie (17) pour alimenter en énergie les différents composants dudit dispositif.
Patent FR-3076528-A1 (FR)
Title: Pièce de montage pour un véhicule ainsi que véhicule avec une telle pièce de montage
Inventor: GASSMANN VOLKER
IPC: B62D27/06
Filed: 2018-12-18
Abstract: Pièce de montage (2) avec au moins un panneau extérieur (3), constitué d’une matière plastique et présentant à l’état assemblé au moins une première zone de surface orientée à l’opposé d’un véhicule et une seconde zone de surface (5) orientée vers le véhicule, ainsi qu’au moins une zone de logement pour un élément fonctionnel (6). Ladite zone de logement présente un orifice (7) dans le panneau extérieur (3), qui est délimité en partant de la seconde zone de surface (5) sur le bord par une paroi de fixation (8) qui, à l'état monté de la pièce de montage (2) sur le véhicule, est orientée vers celui–ci et forme une seule pièce avec le panneau extérieur (3), et sur laquelle est fixé ou peut être fixé l'élément fonctionnel (6). Figure à publier avec l’abrégé : Fig.5.
Patent FR-3092612-A1 (FR)
Title: Système de refroidissement d’anneau de retenue axiale d’aubes de turbine pour turbomachine d’aéronef
Inventor: DOUBLIER ARNAUD
IPC: F01D25/12
Filed: 2019-02-12
Abstract: L’invention se rapporte à un système de refroidissement d’anneau (91) de retenue axiale d’aubes (76) de turbine pour turbomachine d’aéronef. L’anneau de retenue (91) comprend une surface de butée en vis-à-vis des aubes (76) et une surface libre, axialement opposée à la surface de butée. Ce système comprend une bride (93) de maintien en position de l’anneau de retenue (91), cette bride de maintien (93) délimitant avec un disque (75) portant les aubes (76) un espace (E1) de circulation d’air de refroidissement. Selon l’invention, la bride de maintien (93) comprend des passages (931) de refroidissement de l’anneau de retenue (91) agencés pour diriger de l’air de refroidissement de l’espace de circulation (E1) en direction de ladite surface libre de l’anneau de retenue (91). Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3094511-A1 (FR)
Title: Procédé d’acquisition de données capturées par un module de capture embarqué dans un engin mobile suivant une trajectoire prédéterminée, programme d’ordinateur et dispositif correspondants
Inventor: BONNEVAY VINCENT
IPC: H04N5/232
Filed: 2019-03-25
Abstract: Procédé d’acquisition de données capturées par un module de capture embarqué dans un engin mobile suivant une trajectoire prédéterminée, programme d’ordinateur et dispositif correspondants Procédé d’acquisition de données, dans un module électronique d’acquisition, capturées par un capteur embarqué sur un véhicule à trajectoire prédéfinie, comprenant les étapes suivantes mises en œuvre en temps réel par un module électronique d’acquisition comprenant une base de données définissant, pour chacun d’une pluralité de points de la trajectoire prédéfinie, un ensemble de sous-sections d’intérêt indiquant au moins une sous-section d’intérêt (30) dans la zone d’acquisition du capteur : - détermination d’une prochaine position de l’engin mobile sur ladite trajectoire prédéfinie de l’engin mobile ; - détermination, en fonction d’au moins la sous-section d’intérêt (30) définie par la base de données pour le point correspondant à la position déterminée, de la valeur d’un paramètre compris d’acquisition des données par le capteur embarqué à ladite prochaine position ou d’un paramètre de traitement des données capturées par le capteur embarqué à ladite prochaine position. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3094177-A1 (FR)
Title: Dispositif de barrière repliable, notamment pour animaux
Inventor: BOUSQUET JEAN PHILIPPE
IPC: A01K3/00
Filed: 2019-03-29
Abstract: Titre. Dispositif de barrière repliable, notamment pour animaux L’invention concerne un dispositif de barrière repliable 1, notamment pour animaux, comprenant au moins deux modules de barrière 2 ; 3 comportant, chacun, un barreaudage 6 s’étendant entre deux montants latéraux 4, 5, l’un 4 au moins des montants latéraux d’un module 2 ; 3 comportant des premiers moyens d’articulation 8 coopérant avec les seconds moyens d’articulation 9 équipant au moins l’un 5 des montants latéraux d’un module de barrière 2 ; 3 adjacent. Avantageusement, lesdits premiers 8 et seconds moyens d’articulation 9 définissent des moyens de pivotement d’un module 2 par rapport à un autre 3 autour d’un axe sensiblement parallèle à leurs montants 4, 5 et autour d’un axe sensiblement perpendiculaire au plan d’un module 2, 3.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1