baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075894-B1 (FR)
Title: Dispositif de retenue par encliquetage d'un jonc
Inventor: BATAILLE AMAURY
IPC: F16B2/22
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de retenue (10) par encliquetage d'un jonc relié à un objet dans le dispositif de retenue (10), le dispositif de retenue (10) comprenant une base de fixation (16) du dispositif de retenue (10) à l'objet et deux éléments de parois (20, 22) redressés par rapport à la base de fixation (16) et délimitant entre eux, au moins partiellement avec la base de fixation (16), une cavité (24) de réception du jonc (12) qui s'étend selon une direction longitudinale (X), au moins l'un des éléments de paroi (20, 22) étant un élément de paroi de retenue présentant un ajour longitudinal (26) dont un bord opposé (26A) à la base de fixation (16) délimite une patte de retenue (28) du jonc dans la cavité (24) et formant un bord de retenue (28A) du jonc dans la cavité (24), la patte de retenue (28) présentant une inflexion vers l'autre élément de paroi (20, 22).
Patent FR-3061127-B1 (FR)
Title: Ensemble portant asservi a aile profilee pour bateau semi rigide
Inventor: RAISON DAVID
IPC: B63B1/30
Filed: 2017-07-11
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention concerne un ensemble portant de bateau semi rigide comprenant une coque (13), une carlingue (12), un plancher (P) et ses livets (14), des boudins latéraux et proue (11), un emménagement central (17), un moteur arrière caractérisé en ce que pour une portance avant, côté bâbord et tribord au niveau de l'emménagement central (17) la coque (13) est percée d'un puit qui laisse passer une aile asservie en blocage translation et rotation par un mécanisme d'asservissement monté dans un boîtier de protection repris aux éléments structurels du bateau, plancher, livet (14) et carlingue (12), par reprise de stratification, collage et/ou boulonnage, l'aile comprend un partie horizontale avec une extrémité bout d'aile à boudin dont la forme incurvée épouse la forme du boudin, et une verticale d'aile qui comprend une extrémité de verticale qui s'incurve vers le centre du bateau, et pour une portance arrière, une aile est montée sur l'arbre moteur du moteur arrière.
Patent FR-3075126-B1 (FR)
Title: Element d’habillage pour habitacle notamment pour habitacle de vehicule automobile
Inventor: PAWLAK SEBASTIEN
IPC: B60R13/04
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-07-17
Abstract: Elément d'habillage, notamment pour habitacle de véhicule, possédant une face apparente et comportant un corps en matière plastique qui présente des faces principale avant et arrière, et au moins un graphisme (3) visible en face apparente et délimité par une zone d'entourage (31), caractérisé en ce que - le graphisme (3) est réalisé dans un matériau transparent, - le corps est en matière plastique transparente au moins en regard du graphisme et selon l'épaisseur dudit corps, - la face arrière dudit corps comporte un revêtement de couleur agencé au moins en regard du graphisme (3), et - l'élément d'habillage comporte des moyens de masquage opaques qui sont associés à la face avant et/ ou à la face arrière du corps et agencés en regard de la zone d'entourage (31) du graphisme.
Patent FR-3082020-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un systeme a plusieurs coeurs et dispositifs associes
Inventor: GIRBAL SYLVAIN
IPC: G06F15/80
Filed: 2018-06-01
Granted: 2020-08-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'un système comprenant un calculateur comportant une pluralité de cœurs et des ressources communes, chaque cœur exécutant des tâches critiques ou non-critiques impliquant une pluralité de traitements et d'accès à une ressource commune pendant une période de temps, chaque accès induisant une variation d'une grandeur physique relative à la ressource commune, le procédé comportant une étape de : - détermination de la variation du taux de ralentissement dans l'exécution de chaque tâche critique en fonction de la valeur de la grandeur physique pendant la période de temps, - fixation d'une valeur maximale en fonction d'un taux de ralentissement et de la variation déterminée, - arrêt de l'exécution des tâches non-critiques dès que, pour une ressource, la valeur mesurée est supérieure à la valeur maximale fixée.
Patent FR-3086050-B1 (FR)
Title: Support pour arme individuelle
Inventor: LASHERMES ANNE CLAIRE
IPC: F41A23/18
Filed: 2018-09-19
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention porte sur un support (1) destiné à recevoir une arme (200) individuelle à bord d'un véhicule (100), support (1) comportant au moins un châssis (2) rigide pouvant être fixé à une cloison (100) du véhicule, support (1) caractérisé en ce qu'il comporte une structure (9) alvéolaire élastique solidaire du châssis (2), structure alvéolaire élastique (9) comportant au moins deux panneaux (9b) comportant chacun au moins une face (9a) dite interne mutuellement en vis-à-vis, faces internes (9a) entre lesquelles l'arme (200) peux être glissée et maintenue par coincement.
Patent FR-3078537-B1 (FR)
Title: Composition de precurseur pour composites thermoplastiques acryliques et ses procedes de preparation et utilisation
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: D06M15/263
Filed: 2018-03-05
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne une composition de précurseur pour des composites thermoplastiques (méth) acryliques, son procédé de préparation et son utilisation. En particulier, elle concerne une composition semi-fabriquée comprenant un polymère (méth) acrylique, un monomère, un matériau fibreux et au moins un initiateur. La présente invention concerne en outre un procédé de préparation d'une composition comprenant un polymère (méth) acrylique, un monomère, un matériau fibreux et au moins deux initiateurs. La présente invention concerne en outre un procédé de préparation d'une composition comprenant un polymère (méth) acrylique, un monomère, un matériau fibreux et au moins deux initiateurs.
Patent FR-3082938-B1 (FR)
Title: Procede d'etablissement d'une cartographie d'une quantite d'un analyte dans l'environnement
Inventor: ZANINI PAOLO
IPC: G06F17/10
Filed: 2018-06-25
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention est un procédé d'estimation d'une quantité d'un analyte dans un environnement, l'environnement comportant des points de mesure (Ps), chaque point de mesure comportant un capteur apte à mesurer une quantité d'analyte, l'environnement comportant également au moins un point, dit point d'estimation (Qr), distant des points de mesure, le procédé comportant les étapes suivantes : a) au cours d'au moins une période d'apprentissage (Ti), mesure d'une quantité d'analyte en plusieurs points de mesure, et détermination d'un modèle de dispersion paramétrique (mi) de l'analyte à partir des quantités d'analyte ainsi mesurées aux points de mesure, le modèle paramétrique étant associé à la période d'apprentissage (Ti). puis, à chaque instant de mesure (tn), postérieur à une première période d'apprentissage ; b) estimation, en chaque point de mesure, d'une quantité d'analyte (mi(s, tn)) à partir d'au moins un modèle de dispersion paramétrique défini au cours d'une période d'apprentissage; c) mesure d'une quantité d'analyte (z(s, tn)) en chaque point de mesure ; d) détermination, en chaque point de mesure, d'un résidu (e(s, tn), ei(s, tn)), correspondant à une comparaison entre la quantité d'analyte estimée lors de l'étape b) et la quantité d'analyte mesurée lors de l'étape c) ; e) estimation d'une quantité de l'analyte (z(s, tp)) en un point d'estimation (Qr), à un instant d'estimation (tp), confondu avec l'instant de mesure (tn) ou postérieur à ce dernier
Patent FR-3083490-B1 (FR)
Title: Armature allegee pour siege de vehicule automobile et siege dote d’une telle armature
Inventor: PERU MARC
IPC: B60N2/68
Filed: 2018-07-05
Granted: 2020-09-04
Abstract: La présente invention concerne une armature de siège de véhicule automobile comportant une structure métallique (20) destinée à être amarrée au plancher dudit véhicule, et un baquet de maintien monobloc à base de matière plastique moulée (30) couplé à ladite structure (20) ; caractérisée en ce que ledit baquet (30) comporte une partie d'assise (31) et une partie de dossier (32) reliées par une zone de incurvée de flexion (33), ledit baquet (30) présentant en outre un évidement interne (34) le traversant de part en part selon une direction transversale et s'étendant dans la portion d'appui fessier de ladite partie d'assise (31) ainsi que dans la portion d'appui dos de ladite partie de dossier (32). L'invention vise également un siège de véhicule automobile comportant une telle armature.
Patent FR-3088226-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element aerodynamique d'un turbocompresseur
Inventor: BERGEON FLORENT
IPC: B23H9/10
Filed: 2018-11-08
Granted: 2021-02-12
Abstract: Le procédé comprend la fourniture d'une pièce à usiner (13) ; et la production des structures aérodynamiques dans la pièce à usiner (13) par un procédé d'usinage électrochimique de précision, les structures aérodynamiques comportant une partie de flasque (5), un diffuseur (7) et une rainure d'écoulement de gaz (9). L'étape de production comporte la fourniture d'une électrode de travail (16) comportant une partie de production de flasque ayant un contour extérieur qui est complémentaire à un contour de la partie de flasque (5), une partie de production de diffuseur ayant un contour extérieur qui est complémentaire à un contour du diffuseur (7) et une partie de production de rainure ayant un contour extérieur qui est complémentaire à un contour de la rainure d'écoulement de gaz (9) ; le positionnement de l'électrode de travail (16) de manière à faire face à une première surface axiale (14) de la pièce à usiner (13) ; et l'application d'une tension électrique et/ou d'un courant électrique entre l'électrode de travail (16) et la pièce à usiner (13) de manière à produire les structures aérodynamiques.
Patent FR-3078633-B1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage d'une paire de skis ou d'une planche de surf
Inventor: BALLU ARNAUD
IPC: B62B13/04
Filed: 2018-03-11
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant le contrôle d'une paire de skis ou d'une planche de surf notamment pour la neige, par la simple rotation et le simple basculement combinés d'un organe de pilotage unique tel un guidon, simultanément par inclinaison latérale et par gauchissement longitudinal. Il combine donc les fonctionnalités mécaniques nécessaires d'une paire de fixations conventionnelles avec la facilité d'usage d'une bicyclette et ne nécessite pas de skis ou de planche de surf spécifique. Il permet de se mouvoir librement sur la neige en pilotant avec les deux pieds retenus mais non verrouillés, ou bien de s'aider d'un pied pour pousser sur le plat et se stabiliser. Le bras de levier offert par l'organe de pilotage est bien supérieur à celui d'une paire de fixations conventionnelles, améliorant grandement la facilité d'usage et les capacités maximales de l'engin. Enfin, il se replie instantanément pour une manipulation et un stockage aisés.
Patent FR-3092998-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique à base de produit végétal
Inventor: CAISEY LAURENCE
IPC: A61K8/9783
Filed: 2019-02-26
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins un produit végétal, et au moins un agent texturant, un kit de fabrication d’une composition cosmétique comprenant ces ingrédients, ainsi qu’un procédé de fabrication d’une composition cosmétique, et l‘utilisation de ladite composition cosmétique pour purifier, hydrater et/ou renforcer l’éclat de la peau.
Patent FR-3081660-B1 (FR)
Title: Procédé de test d'un système de communication audio d'un aéronef et aéronef comprenant un système de communication audio
Inventor: HEINISCH MATTHIAS
IPC: H04R29/00
Filed: 2019-05-22
Granted: 2022-07-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de test d'un système de communication audio (1) d'un aéronef. Selon l'invention, on détecte si une fiche de raccordement (20) d'une garniture de conversation est enfichée dans une douille de raccordement (10). À condition qu'aucune fiche de raccordement (20) ne soit détectée, une connexion électrique entre une sortie audio (11) de la douille de raccordement (10) et une entrée de microphone (12) de la douille de raccordement (10) est établie au moyen d'un circuit en pont de test (14). Un signal d'entrée de test (S1) est appliqué à une entrée audio (31) connectée à la sortie audio (11) de la douille de raccordement et un signal de sortie de test (S2) est extrait au niveau d'une sortie de microphone (32). Un état de fonctionnement du système de communication audio (1) est déterminé à l'aide du signal de sortie de test (S2).  Figure pour l’abrégé : Fig.2.
Patent FR-3100125-B1 (FR)
Title: Casque support pour dispositif de magnétoencéphalographie
Inventor: LE PRADO MATTHIEU
IPC: A61B6/00
Filed: 2019-08-30
Granted: 2023-05-26
Abstract: Casque support pour dispositif de magnétoencéphalographie La présente description concerne un casque support (130) pour dispositif d’imagerie ou de traitement médical, comportant une coiffe (131) munie d’une pluralité d’ouvertures traversantes (133), chaque ouverture étant adaptée à recevoir un module élémentaire (110) d’imagerie ou de traitement monté coulissant dans l’ouverture selon un axe sensiblement orthogonal à la coiffe.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101967-B1 (FR)
Title: Structure de cadre d’une unité d’affichage, et unité d’affichage comprenant une telle structure de cadre
Inventor: BEILLE PHILIPPE
IPC: G06F1/16
Filed: 2019-10-15
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne une structure de cadre d’une unité d’affichage, ladite structure de cadre comprenant au moins un bord latéral (100), ledit bord latéral (100) comportant une bordure longitudinale extérieure (104) de côté extérieur de ladite structure de cadre, et une bordure longitudinale intérieure (105) du côté intérieur de ladite structure de cadre, ledit bord latéral (100) étant muni d’au moins une rainure de fixation (106) d’un élément d’habillage prévu pour s’étendre du côté d’une première face de ladite structure de cadre, depuis ledit bord latéral (100), caractérisé en ce qu’au moins une rainure de fixation (106),dite inclinée, est :      disposée sur ledit bord latéral (100) du côté de ladite première face,  ouverte vers ladite bordure longitudinale extérieure (104) dudit bord latéral (100), et inclinée, au moins localement, suivant une direction formant un angle compris entre 30° et 60° par rapport à ladite première face.      Figure: Fig. 1
Patent FR-3102104-B1 (FR)
Title: Support moteur pour vehicule automobile
Inventor: LAMBERT SAMUEL
IPC: B60K5/12
Filed: 2019-10-18
Granted: 2022-05-20
Abstract: Support moteur agencé pour relier un moteur de véhicule à un châssis du véhicule, le support moteur comprenant au moins une armature (10) réalisée dans une première matière avec au moins une ouverture de passage pour permettre une fixation du support moteur au véhicule par une vis de fixation, dans lequel l'ouverture de passage définit une direction axiale de vissage, caractérisé en ce que le support moteur comprend un insert (20) réalisé dans une deuxième matière, agencé dans l'ouverture de passage et présentant, le long de la direction axiale de vissage, au moins un premier point de contact avec l'armature et un deuxième point de contact avec l'armature (10) séparés d'une distance au moins supérieure à une fois, de préférence deux fois, et plus préférentiellement quatre fois, un diamètre (D) de la vis de fixation.  Figure 1
Patent FR-3102443-B1 (FR)
Title: Procédé de détection de rond-point
Inventor: DAVINS JOAN
IPC: B60W40/10
Filed: 2019-10-28
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection de rond-point (20) par un calculateur (11) de véhicule automobile (10), comprenant des étapes de :    - mesure d’au moins une caractéristique dynamique du véhicule automobile,    - détermination de la probabilité que le véhicule automobile se trouve sur une entrée (21) d’un rond-point et de la probabilité que le véhicule automobile se trouve sur une sortie (22, 23, 24) d’un rond-point en fonction de chaque caractéristique dynamique mesurée, et    - détection d’un rond-point en fonction des probabilités déterminées.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3103315-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de puces électroniques
Inventor: FALLOURD LUDOVIC
IPC: H01L21/70
Filed: 2019-11-19
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé de fabrication de puces électroniques La présente description concerne un procédé de fabrication de puces électroniques, comprenant les étapes suivantes :                                   former, du coté d'une première face d'un substrat semiconducteur (11) dans et sur lequel ont été préalablement formés une pluralité de circuits intégrés, des tranchées (27) délimitant latéralement une pluralité de puces comprenant chacune un unique circuit intégré ; et déposer une couche électriquement isolante (29) sur les parois latérales des tranchées (27) par un procédé de dépôt ALD, de façon à isoler les flancs de chaque puce.                           Figure pour l'abrégé : Fig. 8
Patent FR-3104217-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assemblage amovible entre deux pièces
Inventor: ABDI ABDILLAHI KADRA
IPC: A43B3/24
Filed: 2019-12-10
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’assemblage amovible entre deux pièces, composé de deux parties formant un couple mâle-femelle, configurées pour adopter deux positions verrouillée et déverrouillée, ladite partie mâle comprenant une protubérance et un verrou situé entre une première et une deuxième portion de la protubérance, et ladite partie femelle comprenant deux éléments de guidage, un premier élément ayant une ouverture traversante recevant une des portions de la protubérance, et une échancrure ménagée dans la paroi, un second élément ayant une ouverture destinée à recevoir l'autre portion de la protubérance, le second élément comportant une échancrure partielle accueillant le verrou dans une position verrouillée, le premier élément et la partie mâle comportant chacun un organe de butée bloquants les deux parties axialement dans ladite position verrouillée selon un premier sens, ledit verrou en butée contre le fond de ladite échancrure partielle bloquant les deux parties axialement selon un second sens.     figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3104616-B1 (FR)
Title: Système de sécurisation de voies ferroviaires de maintenance
Inventor: PRIOUR JOSSELIN
IPC: E01F13/00
Filed: 2019-12-13
Granted: 2023-01-13
Abstract: Dans un système de sécurisation d’au moins une voie (1) ferroviaire de maintenance sur laquelle un train peut circuler ou stationner, chaque voie (1) comporte au moins une borne principale (3) de signalisation affichant au moins trois états :- un premier état indiquant que le train est susceptible de circuler sur la voie (1) ;- un deuxième état indiquant qu’une intervention de maintenance est autorisée par un superviseur ;- un troisième état indiquant qu’une opération de maintenance est en cours lorsqu’une personne au moins est présente ;- l’arrivée ou le départ d’une personne utilisant un support d’identifiant (33) avec un lecteur de support d’identifiant (32) permet à la borne principale (3) de maintenir à jour une liste de personnes présentes et de commuter l’affichage du deuxième état vers le troisième état lorsqu’au moins une personne est présente, et commuter du troisième état vers le deuxième état lorsqu’aucune personne n’est présente.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108680-B1 (FR)
Title: Fixation d’une virole acoustique a une enveloppe de carter pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: BOUROLLEAU CLÉMENT
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-03-30
Granted: 2022-02-18
Abstract: La présente invention vise à améliorer la liaison entre une virole et un carter de turbomachine d’aéronef. L’invention propose donc une virole acoustique 27 et une enveloppe 29 de carter 23, ainsi qu’un procédé d’assemblage de turbomachine améliorés. Un système de liaison par bandes auto-agrippantes est prévu pour fixer de manière détachable la virole acoustique 27 à l’enveloppe 29.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3112310-B1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes de resistance au roulement ameliorees
Inventor: REHAB HICHEM
IPC: B60C1/00
Filed: 2020-07-07
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins une couche d’éléments de renforcement circonférentiels.  Conformément à l’invention, la conductivité thermique de la couche de mélange polymérique formant la surface de roulement est strictement inférieure à 0.270 W/(m.K), ladite couche de mélange polymérique formant la surface de roulement étant formée d’une composition de caoutchouc à base d’au moins une matrice élastomère comprenant à titre majoritaire un copolymère à base de styrène et de butadiène ayant une température de transition vitreuse Tg strictement supérieure à -65°C et inférieure ou égale à -30°C et l’épaisseur (E) de mélange caoutchouteux entre la surface intérieure (10) de la cavité (7) du pneumatique et le point d’un élément de renforcement métallique de l’armature de carcasse (2) le plus proche de ladite surface intérieure de la cavité est inférieure à 4,5 mm.    Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3115924-B1 (FR)
Title: Porte-contact mobile pour coupe-circuit et coupe-circuit comprenant un tel porte-contact mobile
Inventor: LARCHER PATRICK
IPC: H01H50/54
Filed: 2020-11-03
Granted: 2023-05-12
Abstract: Porte-contact mobile pour coupe-circuit et coupe-circuit comprenant un tel porte-contact mobile Ce porte-contact mobile (22) pour coupe-circuit (10) comprend un support dans lequel est ménagée un logement, un équipage mobile (26) en matériau électriquement conducteur monté coulissant, selon un axe longitudinal (Z) du support, dans le logement du support, une pastille de contact électrique amont (28) et une pastille de contact électrique aval (30) portées par l’équipage mobile et un ressort (36) qui exerce sur l’équipage mobile une force de rappel (Fr). Le support comporte deux trous oblongs débouchant dans le logement et s’étendant selon son axe longitudinal. Le porte-contact mobile (22) comprend en outre un arbre de guidage (66) qui est fixe en translation par rapport à l’équipage mobile (26), qui s’étend selon un axe parallèle à un axe transversal (Y) du support et qui est engagé dans les trous oblongs du support. L’arbre de guidage engagé dans les trous oblongs guide la translation de l’équipage mobile dans le logement.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-2391732-B1 (FR)
IPC: A61P1/02
Filed: 1978-05-26
Granted: 1982-11-19
Abstract: PHARMACEUTICAL COMPOSITION FOR DENTAL USE A pharmaceutical composition for dental use which comprises a strontium compound, a zinc compound, tannin and, optionally, a fluorine compound in such relative amounts that the weight proportion of strontium, zinc, tannin and fluorine is 1 to 3 : 2 to 4 : 1 to 3 : 0 to 4 respectively.  The composition exhibits both a protective action on dentin and an obturating action on dentinal tubules and is effective not only for the prevention of dental caries but also for the protection of dental pulp as well as for the alleviation of hyperesthesia.
Patent FR-2490991-B1 (FR)
IPC: B23D27/02
Filed: 1980-09-29
Granted: 1983-06-17
Abstract: 1. Shear for cutting sheets, strips and similar articles, either metallic or not, comprising a body (1) forming a handle (3) at one end and, at its other end, an oblique support surface, counter-blades for a cutting blade (15) formed by the end of a lever (13) articulated in the body (1) and connected by a pin (12) to end of a main lever (11) forming a second handle (31 ), characterized in that said counter-blades are constituted by the side edges of a slot (16) formed in the bottom of a stirrup (6), which stirrup comprises said support surface, and in that the slot (16) is defined at the front thereof by an end or bottom surface which enables the end of the cutting blade to come into engagement therewith in order to stop the cut and separate the shaving.