baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2991741-A1 (FR)
Title: Guide and/or support unit i.e. roller for belt of transmission system of e.g. car, has ray whose one end is connected to central part of unit and another end is connected to tread, so that latter end is tangential to lower face of tread
Inventor: CATUSSEAU GUILLAUME
IPC: B29C45/00
Filed: 2012-06-06
Abstract: The unit (1) has a ray (3) comprising curvilinear and spiral shape according to a longitudinal section, where the shaft has elastic properties. One end of the ray is connected to a central part (2) of the unit and another end is connected to circular continuous tread (4), so that the latter end is tangential to a lower face of the tread, where the central part constitutes a hub. The ray, the circular continuous tread and the central part are made of polymer material e.g. polyamide 66.
Patent FR-2991860-A1 (FR)
Title: Support for supporting medical bed base for patient in e.g. residence, has upper side extensions to adjust upper frame width, and lower side and longitudinal extensions and locking knobs to adjust ground bearing surface of lower chassis
Inventor: JACQUART JEAN MARC
IPC: A47C19/04
Filed: 2012-06-18
Abstract: The support (1) has a lifting unit (12) for vertical displacement of an upper chassis (10) relative to a lower chassis (11) so as to regulate height of the upper chassis. The upper chassis has upper side extensions (102) at sides of a longitudinal central axis (A). The extensions are moved relative to an upper frame formed of upper longerons (100) and upper crosspieces (101), and allow adjustment of width (L) of the frame. An adjustment unit formed of lower side extensions (112), lower longitudinal extensions (113) and locking knobs (115) adjusts a ground bearing surface of the lower chassis.
Patent FR-2994148-A1 (FR)
Title: Device for supplying washing liquid to windscreen wiper system of vehicle i.e. car, has distribution unit selectively distributing washing liquid toward projection devices, and control unit controlling pump and distribution unit
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/52
Filed: 2012-07-31
Abstract: The device has a pump (15) provided for supplying washing liquid to projection devices (9). The pump is leveled to a wiping brush (5) and/or a drive arm (7). One of the projection devices is configured to sprinkle washing liquid from a side of the brush, and another projection device is configured to sprinkle the washing liquid from a side opposite to the brush. A distribution unit (11) selectively distributes the washing liquid toward the projection devices. A control unit controls the pump and the distribution unit. An independent claim is also included for a method for supplying washing liquid to a windscreen wiper system of a vehicle.
Patent FR-2994641-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'un ou de cil(s) supplementaire(s) sur un ou des cil(s) d'une paupiere d'une personne
Inventor: BARBET JEROME
IPC: A41G5/02
Filed: 2012-08-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'application d'un ou de cil(s) supplémentaire(s) (5) sur un ou des cil(s) (4) d'une paupière d'une personne. Ledit dispositif comporte deux mâchoires (2, 3) montées mobiles l'une par rapport à l'autre entre une position ouverte et une position fermée. L'une (2) des mâchoires (2, 3), appelée première mâchoire, comprend une rainure apte à loger entre ses flancs (21) au moins un cil (4) de paupière et un cil supplémentaire (5), et l'autre mâchoire (3), appelée deuxième mâchoire, comprend une lame (31) agencée de telle sorte que, en position fermée des mâchoires (2, 3), ladite lame de la deuxième mâchoire (3) s'étend entre les flancs (21) de la rainure de la première mâchoire (2).
Patent FR-2995973-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule comprenant une lentille et des sources
Inventor: MEYRENAUD JEAN-LUC
IPC: B60Q1/076
Filed: 2012-09-25
Abstract: Le module optique, notamment pour un dispositif (2) d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule, comprend : - une lentille (4), - au moins deux sources de lumière, notamment deux leds (6, 8, 10, 12, 14, 16), disposées en regard d'une même face (18) de la lentille, et - des moyens (17, 19) permettant de commander l'allumage d'au moins une (10) des sources indépendamment de l'autre (6, 8, 12, 14, 16).
Patent FR-2995785-A1 (FR)
Title: Emulsion huile-dans-eau anti-transpirante comprenant un sel ou complexe anti-transpirant d'aluminium et/ou de zirconium et un polymere ethylenique filmogene non hydrosoluble et sequence
Inventor: AUBRUN ODILE
IPC: A61K8/26
Filed: 2012-09-27
Abstract: La présente invention a trait à une composition sous forme d'émulsion huile-dans-eau comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable : a) une phase aqueuse continue et b) une phase huileuse dispersée dans ladite phase aqueuse et c) au moins un polymère éthylénique filmogène non hydrosoluble et séquencé, ledit polymère comprenant une première séquence présentant une température de transition vitreuse (Tg) supérieure ou égale à 85°C et une deuxième séquence présentant une Tg inférieure ou égale à 20°C et d) au moins un sel ou complexe anti-transpirant d'aluminium et/ou de zirconium. La présente invention a trait à un procédé de traitement cosmétique pour traiter la transpiration humaine et éventuellement les odeurs corporelles liées à la transpiration humaine notamment les odeurs axillaires consistant à appliquer sur la surface de la peau à traiter au moins une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3000020-A1 (FR)
Title: Avion a fuselage pourvu d'excroissances laterales delimitant des espaces de stockage
Inventor: GALLANT GUILLAUME
IPC: B64C1/10
Filed: 2012-12-26
Abstract: L'invention propose un avion (10) dont la section transversale du fuselage (12) est réduite de manière optimale au prix d'une capacité d'emport de bagages ou de marchandises réduite mais adaptée aux liaisons de type court ou moyen courrier. Le fuselage présente à cet effet des excroissances latérales (36a, 36b) définissant des espaces de stockage (56a, 56b) agencés de part et d'autre d'une cabine de passagers (38) et pouvant loger des bagages et/ou marchandises, et/ou des servitudes de bord, et/ou des réservoirs de carburant amovibles.
Patent FR-3002211-A1 (FR)
Title: Right-angled parallelepiped box for presentation of product e.g. cosmetic product, for sale of product in store, has open housing for retaining product, so as to accommodate product in closed box, where open housing is secured to lid
Inventor: RIBA GUILLEM
IPC: B65D43/02
Filed: 2013-02-21
Abstract: The box (1) has a bottom wall (2) extended by side walls (3a, 3c), and a rectangular lid (4) coming against the side walls to close the box. An open housing (5) is provided for retaining a product, so as to accommodate the product in the closed box, where the open housing is secured to the lid. The open housing maintains the product in place within the box, where the lid is free with respect to the side walls. Two external edges are fixed on inner faces of the side walls, respectively, where the external edges are formed by strips (10, 11).
Patent FR-3004481-A1 (FR)
Title: Accessoire de liaison pour coffrage et coffrage incorporant un tel accessoire
Inventor: PHLIPONEAU PHILIPPE
IPC: E04G17/06
Filed: 2013-04-10
Abstract: L'invention concerne un accessoire de liaison pour coffrage qui comprend un module d'espacement pour définir l'écartement entre les deux peaux de coffrage 41-42, 43-44. Cet accessoire est remarquable en ce que le module d'espacement est assujetti à un premier 20 et à un second 30 montants, ces montants étant chacun pourvu de moyens de fixation pour ces peaux de coffrage 41-42, 43-44 .
Patent FR-3004469-A1 (FR)
Title: Procede de commande en fonctionnement d'une machine a laver le linge et machine a laver le linge associee
Inventor: BURGAIN THIERRY
IPC: D06F34/18
Filed: 2013-04-15
Abstract: Un procédé de commande en fonctionnement d'une machine à laver le linge comprend une cuve de lavage, un tambour rotatif, des moyens de commande comprenant un commutateur de champ pouvant commuter un enroulement de champ d'un moteur entre un champ long et un champ court de sorte à augmenter la vitesse de rotation dudit tambour en appliquant une tension d'alimentation à uniquement une partie de l'enroulement de champ plutôt qu'à la totalité de l'enroulement de champ. Ledit procédé comprend au moins les étapes suivantes : détermination (E1) d'au moins une condition de fonctionnement de ladite machine dépendante de la charge de linge avant une phase d'essorage d'un programme de lavage du linge ; commutation (E2) de l'enroulement de champ dudit moteur entre le champ long et le champ court au cours de la phase d'essorage d'un programme de lavage du linge en fonction du résultat de l'étape de détermination (E1). Utilisation notamment dans une machine à laver le linge.
Patent FR-3008438-A1 (FR)
Title: Profiles de gouttieres amovibles et adaptables a tous balcons
Inventor: SZYMCZAK TADEUSZ
IPC: E04D13/064
Filed: 2013-07-15
Abstract: Dispositif matériel de profilés de gouttières spécifiques pour l'évacuation des eaux provenant de l'entretien des balcons et des eaux de pluie ainsi que pour la protection des parties verticales des bordures des balcons. Cette invention concerne un matériel de profilés de gouttières amovibles et adaptables à tous types de balcons et toutes matières (béton, bois, métal).
Patent FR-3010559-A1 (FR)
Title: Procede de transfert et de stockage securise de documents et appareils associes au procede
Inventor: GIMBERT JEROME ANDRE JEAN
IPC: H04L9/00
Filed: 2013-09-11
Abstract: La présente invention permet le transfert et le stockage sécurisé de document d'un détenteur vers un utilisateur. Le détenteur du document conserve le document dans une mémoire sécurisé de préférence sous forme chiffrée, et décide de le transmettre à un utilisateur. Le détenteur génère une clé symétrique et l'utilise pour chiffrer le document. Le document et la clef de chiffrement sont ensuite transmis sous forme chiffrée au terminal d'un utilisateur. Le terminal déchiffre d'abord la clef de déchiffrement puis l'utilise pour déchiffrer le document. Le document est alors disponible en clair sur le terminal de l'utilisateur. Un serveur peut recevoir le document et la clef de chiffrement sous forme chiffrée du terminal du détenteur et les mémoriser en les référençant par un numéro. Le terminal de l'utilisateur les reçoit lors d'une connexion. Ainsi, les documents chiffrés sont consultables au niveau du serveur à la fois par le terminal de l'utilisateur et par le terminal du détenteur. Avantageusement, la clé asymétrique privée de l'utilisateur est mémorisée chiffrée avec une clé de chiffrement générée à partir de réponses à des questions prédéterminées.
Patent FR-3003842-A1 (FR)
Title: Dispositif de dialogue par gestuelles pour un poste de pilotage.
Inventor: ROSSMANNEK JUERGEN
IPC: B64D11/00
Filed: 2013-03-26
Abstract: L'invention concerne un poste de pilotage (1) d'un aéronef comprenant un dispositif de dialogue utilisable par un pilote et/ou un copilote. Le dispositif de dialogue comprend notamment un écran d'affichage (2,2') transparent placé dans le champ de vision du pilote et un dispositif (3,3',3") de détection de gestuelle. Le pilote peut, grâce au dispositif de dialogue, effectuer des gestuelles pour mettre en œuvre des fonctions associées à des commandes du poste de pilotage, via l'affichage ou la modification de l'affichage d'éléments d'interactions affichés à l'écran transparent (2,2').
Patent FR-3005489-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'une tuyere a section variable d'un aeronef
Inventor: BULIN GUILLAUME
IPC: F02K1/15
Filed: 2013-05-07
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de commande d'une tuyère à section variable d'un aéronef comprenant au moins deux parties mobiles (56) permettant de modifier la section de la tuyère, le dispositif de commande comprenant un système de régulation (62) de la motorisation relié à un organe de contrôle (64) qui pilote au moins un moteur électrique (68) qui engendre le mouvement des parties mobiles (56), caractérisé en ce qu'il comprend un moteur électrique (68D, 68G) pour chaque partie mobile (56D, 56G) et deux chaînes de transmission mécanique (60H, 60B) pour chaque partie mobile (56D, 56G) reliées au même moteur électrique (68D, 68G).
Patent FR-3006910-A1 (FR)
Title: Dispositif de chargement de solides deliquescents pour un dispositif de sechage d'un fluide sous forme liquide ou gazeuse et methode pour utiliser un tel dispositif de chargement
Inventor: GIROD REMI
IPC: C10G33/00
Filed: 2013-06-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chargement de solides déliquescents pour un dispositif de séchage d'un fluide sous forme liquide ou gazeuse, ledit dispositif de séchage comprenant une enceinte (14) à température et pression différentes des conditions atmosphériques, un lit (24) de solides déliquescents, une entrée (30) pour un fluide à traiter et une sortie (42) du fluide traité Selon l'invention, le dispositif de chargement comprend un sas (44) contenant des solides déliquescents, un dispositif d'entraînement (46) des solides à partir du sas (44) vers l'intérieur de l'enceinte (14) et un moyen de vannage (62) placé sur le dispositif d'entraînement.
Patent FR-3007902-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible pour declencheur electronique, procede d'alimentation d'un tel dispositif et ensemble comportant un declencheur electronique et un tel dispositif amovible
Inventor: HOUBRE PASCAL
IPC: H02J13/00
Filed: 2013-06-26
Abstract: Ce dispositif amovible (20) est destiné à être connecté à un déclencheur électronique (10). Le déclencheur (10) comporte un boîtier et un connecteur (58) reçu dans un orifice (59) ménagé dans une paroi (53) du boîtier. Le connecteur (58) est accessible depuis l'extérieur du boîtier. Le déclencheur (10) comprend également un bus (55) interne d'alimentation électrique disposé à l'intérieur du boîtier. Le dispositif (20) est apte à être connecté audit connecteur (58) et à être alimenté en énergie électrique via le bus interne d'alimentation électrique (55), lorsqu'il est connecté au connecteur (58). Le dispositif (20) comprend un organe (68) de prélèvement de l'énergie électrique sur le bus interne d'alimentation électrique (55). Le déclencheur (10) comporte une alimentation électrique (54) à découpage propre à délivrer un signal d'alimentation (S1). L'organe de prélèvement (68) comprend des moyens de détection de chaque front montant du signal d'alimentation (S1), et l'énergie électrique su signal d'alimentation (S1) est prélevée à partir de la détection d'un front montant.
Patent FR-3009060-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage associant une lumiere blanche et une lumiere d'une autre couleur
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21W107/10
Filed: 2013-07-23
Abstract: Ce système d'éclairage comporte une première source lumineuse primaire (12) émettant un rayonnement lumineux accordé (L1), et un dispositif (16) de conversion de longueur d'onde recevant le rayonnement accordé (L1). Le rayonnement accordé (L1) est accordé par rapport au dispositif (16) de conversion de longueur d'onde de façon que le dispositif de conversion (16) recevant le rayonnement accordé réémette un rayonnement de lumière blanche. Le système comprend de plus une seconde source lumineuse primaire (14) émettant un second rayonnement lumineux incident désaccordé (L2), et des moyens (18) de répartition spatiale du rayonnement incident désaccordé (L2) pour former un rayonnement désaccordé réparti. Le rayonnement incident désaccordé (L2) est désaccordé par rapport au dispositif (16) de conversion de longueur d'onde de façon que ce dispositif de conversion (16) recevant le rayonnement désaccordé réparti réémette un rayonnement de lumière de même couleur que celle du rayonnement incident désaccordé (L2).
Patent FR-3009993-A1 (FR)
Title: Dispositif de moulage d'une piece en polystyrene expanse
Inventor: JACQUES FREDDY
IPC: B29C44/58
Filed: 2013-09-05
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de moulage (A') d'une pièce en polystyrène expansé comprenant un moule (1,2) définissant une cavité de moulage (3) et comportant des orifices (6a,6b) d'échange gazeux entre la cavité de moulage et l'extérieur du moule, lesdits orifices étant munis de filtres, tel que les filtres sont solidarisés par assemblage permanent au moule.
Patent FR-3010356-A1 (FR)
Title: Assemblage pour une armature de siege, armature de siege et procede de fabrication d'un tel assemblage.
Inventor: DA COSTA AUGUSTO
IPC: B60N2/68
Filed: 2013-09-09
Abstract: La présente invention est propre à un assemblage (21), notamment pour une armature de siège (7), comprenant un tube structurel (15) et au moins un fil d'armature (20) assemblé sur le tube structurel (15). Le fil d'armature est assemblé sur le tube structurel (15) par formage de métal sans apport de matière extérieure. La présente invention est également propre à une armature de siège (7), en particulier pour un dossier ou une assise de siège de véhicule, comprenant un flanc latéral gauche (10) et/ou un flanc latéral droit (11). L'armature de siège (7) comprend au moins un tube structurel (15) assemblé au flanc latéral gauche (10) et/ou au flanc latéral droit (11) par formage de métal sans apport de matière extérieure.
Patent FR-3017109-A1 (FR)
Title: Drone aerien de sauvetage terrestre ou maritime
Inventor: PESENTI CHRISTOPHE
IPC: B64D1/02
Filed: 2014-02-04
Abstract: L'invention concerne un drone aérien qui permet l'emport d'une bobine de cordage qui se déroule entre la victime et son sauveteur et/ou de larguer des objets relatifs à ce sauvetage qui peuvent ou non se solidariser au cordage ainsi déroulé. Il est constitué d'une bobine horizontale, dont la rotation peut être freinée, et dont le cordage passe dans un tube sur lequel vient se fixer par pression une pièce (4) à laquelle est rattachée le ou les objets à larguer qui reposent dans des berceaux dont l'ouverture est actionnée par des servocommandes. Le dispositif selon l'invention est destiné à apporter à toutes victimes non immédiatement accessibles par des sauveteurs des solutions leur permettant d'augmenter leurs chances de survie.
Patent FR-3024251-A1 (FR)
Title: Securisation d'un dispositif d'entree de donnees
Inventor: BIGAND JEAN LOUIS
IPC: G06F3/0354
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'invention concerne la sécurisation d'un dispositif d'entrée de données d'un système informatique comprenant un écran, le dispositif comprenant une surface tactile (15) permettant de désigner un objet affiché sur l'écran et un interrupteur (17) manœuvrable par appui sur la surface tactile (15), la manœuvre de l'interrupteur (17) permettant de sélectionner un objet désigné. Selon l'invention le dispositif comprend en outre des moyens de mesure (30) d'un effort appliqué sur la surface tactile (15) et destiné à manœuvrer l'interrupteur (17). Les moyens de mesure (30) sont indépendant de l'interrupteur (17).
Patent FR-3030720-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'un cordon de plante palissee
Inventor: CAPERA PASCAL
IPC: G01B11/14
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de détection d'un cordon (40) de plante (46) palissée sur au moins un fil (42) de palissage maintenu par des piquets (41) de palissage, comprenant quatre sources émettant quatre faisceaux (23, 28, 33, 38) de lumière reçus par quatre récepteurs, lesdits faisceaux ménageant entre eux un passage de cordon (40) entre une paire supérieure (33, 38) et une paire inférieure (23, 28), et une trouée de piquet (41) de palissage entre une paire avant (23, 33) et une paire arrière (28, 38).
Patent FR-3020578-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection, notamment pour injecter une charge d'hydrocarbures dans une unite de raffinage.
Inventor: LESAGE ROMAIN
IPC: B05B17/00
Filed: 2014-05-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection (10) conformé pour atomiser un liquide en gouttelettes au moyen d'un gaz, comprenant un corps (12) présentant : - un orifice d'entrée (14) de gaz destiné à être raccordé à un conduit d'alimentation d'un gaz, - un orifice de sortie (18) pour l'évacuation du liquide atomisé, - une conduite interne (20) rectiligne reliant l'orifice d'entrée (14) à l'orifice de sortie (18) suivant une direction axiale dudit corps. Au moins deux conduits d'entrée de liquide (22, 24) destinés à être raccordés à au moins un conduit d'alimentation en liquide, traversent ledit corps (12) radialement ou sensiblement radialement et débouchent à l'intérieur de ladite conduite interne. Ces conduits d'entrée de liquide (22, 24) présentent chacun un axe (X1, X2) et sont agencés de sorte que leurs axes se coupent en un seul et même point (I) sur une ligne axiale (X) s'étendant à l'intérieur de la conduite interne.
Patent FR-3021660-A1 (FR)
Title: Copolymeres de formule (i) et utilisations
Inventor: COUVREUR PATRICK
IPC: C08G69/40
Filed: 2014-05-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un copolymère de formule suivante (I) : dans laquelle : - x est un entier compris entre 10 et 250, de préférence entre 40 et 120, - y est un entier compris entre 10 et 100, de préférence entre 20 et 60, - z est un entier compris entre 0 et (100-y), de préférence égal à 0, - R représente un radical alkyle ayant de 1 à 10 atomes de carbone, un phospholipide, un glycosaminoglycane ou un ligand d'affinité, et - R' représente un hydrogène, un groupement -CH2-CH2-CH2-S-R", où R" représente un radical alkyle ayant de 1 à 10 atomes de carbone, un phospholipide, un glycosaminoglycane, un ligand d'affinité ou une sonde d'imagerie, ainsi qu'à ses utilisations.
Patent FR-3022802-A1 (FR)
Title: Catalyseur oxyde de fer sur support alumine alpha et sa mise en œuvre dans un procede de deshydrogenation d'hydrocarbures monoinsatures comprenant de 4 a 5 atomes de carbone
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: B01J23/745
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne un catalyseur dont la phase active comprend de l'oxyde de fer, comprend avantageusement du platine, et est exempt d'éléments alcalins et alcalino-terreux, supportée sur alumine alpha. L'invention concerne également un procédé de déshydrogénation d'hydrocarbures insaturés comprenant de 4 à 5 atomes de carbone mettant en œuvre un catalyseur dont la phase active comprend de l'oxyde de fer, comprend avantageusement du platine, et est exempt d'éléments alcalins et alcalino-terreux, supportée sur alumine alpha.
Patent FR-3023583-A1 (FR)
Title: Dispositif de depollution de gaz d'echappement d'un moteur de vehicule automobile, comprenant un catalyseur de reduction catalytique selective.
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: F01N11/00
Filed: 2014-07-08
Abstract: L'invention concerne dispositif de dépollution comprenant un catalyseur (3) de réduction catalytique sélective, un catalyseur d'oxydation (2) et une unité de contrôle (9), l'unité de contrôle (9) comprenant les instructions requises pour mettre en œuvre les étapes suivantes : - Déterminer les oxydes d'azote en sortie du bloc moteur, -Déterminer un débit d'injection d'agent réducteur dans le catalyseur (3) de réduction catalytique sélective, -Piloter une injection d'agent réducteur d'oxydes d'azote dans le catalyseur de réduction catalytique sélective (3) selon le débit d'injection ainsi déterminé, caractérisé en ce que l'unité de contrôle comprend les instructions requises pour mettre en œuvre un modèle de réaction d'oxydes d'azote en protoxyde d'azote dans le catalyseur d'oxydation (2) et déterminer les oxydes d'azote entrant dans le catalyseur (3) de réduction en ôtant des oxydes d'azote présents dans les gaz d'échappement en sortie du bloc moteur la part des oxydes d'azote transformés en protoxyde d'azote.