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Patent FR-3104586-B1 (FR)
Title: Composé diorganomagnésien asymétrique pour système catalytique
Inventor: THUILLIEZ JULIEN
IPC: C08F36/08
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un composé diorganomagnésien asymétrique de formule RB-Mg-RA, RA étant différent de RB, RA étant une chaîne polymère contenant des unités d’un monomère choisi dans le groupe des monomères constitué par les 1,3-diènes, les α-monoléfines aromatiques et leurs mélanges, RB comprenant un noyau benzénique substitué par l’atome de magnésium, l’un des atomes de carbone du noyau benzénique en ortho du magnésium étant substitué par un méthyle, un éthyle, un isopropyle ou formant un cycle avec l'atome de carbone qui est son plus proche voisin et qui est en méta du magnésium, l’autre atome de carbone du noyau benzénique en ortho du magnésium étant substitué par un méthyle, un éthyle ou un isopropyle, à la condition que si l’un des 2 atomes de carbone en ortho est substitué par un isopropyle, le deuxième atome de carbone en ortho n’est pas substitué par un isopropyle.
Patent FR-3105346-B1 (FR)
Title: Ensemble lumineux pour dispositif d’eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: ZOJCESKI ZDRAVKO
IPC: H01L27/00
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-10-07
Abstract: TITRE : ENSEMBLE LUMINEUX POUR DISPOSITIF D'ECLAIRAGE ET/OU DE SIGNALISATION POUR VEHICULE AUTOMOBILE L'invention concerne un ensemble lumineux (100) pour un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation d'un véhicule automobile, comprenant une pluralité de sources lumineuses élémentaires (1a, … 1i, … 1n) agencées sur un support (200). Dans l'ensemble lumineux (100) selon l'invention, chaque source lumineuse élémentaire (1a, … 1i, … 1n) est une diode électroluminescente reliée électriquement, d'une part, à une première couche conductrice (30) du support (200) et, d'autre part, à une deuxième couche conductrice (31) du support (200), la première couche conductrice (30) et la deuxième couche conductrice (31) étant agencées de part et d'autre d'une épaisseur (20) du support (200). Dans l'ensemble lumineux (100) selon l'invention, chaque diode électroluminescente (1a, … 1i, … 1n) est placée dans un orifice d'accueil (5a, … 5i, … 5n) agencé dans le support (200), l'orifice d'accueil (5a, … 5i, … 5n) s'étendant, respectivement, à travers la première couche conductrice (30) et à travers une épaisseur (20) du support (200) jusqu'à la deuxième couche conductrice (31), chaque diode électroluminescente (1a, … 1i, … 1n) étant partiellement encapsulée dans un matériau de recouvrement (80, 80') optiquement transparent et électriquement conducteur.  FIGURE pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3106668-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’un faisceau lumineux par l'intermediaire d’un convertisseur multi plan pour le conformer à une forme prédéterminée
Inventor: JACQUARD CLÉMENT
IPC: G02B27/09
Filed: 2020-01-29
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement (1) d’un faisceau lumineux d’entrée comprenant au moins une impulsion optique présentant une durée originelle, le dispositif de traitement (1) visant à conformer le faisceau lumineux d’entrée selon une forme prédéterminée. Le dispositif comprend une entrée optique (2); un dispositif étireur (9) pour allonger temporellement la durée de l'impulsion optique et ainsi propager un rayonnement temporellement étiré; un dispositif compresseur (10) pour restaurer au moins en partie la durée originelle de l’impulsion optique; une sortie optique (4). Le dispositif de traitement comprend également un dispositif de mise en forme (6), comprenant au moins un convertisseur multi plan disposé en amont du dispositif compresseur (10), configuré pour traiter le rayonnement temporellement étiré en vue de conformer le faisceau de sortie à la forme prédéterminée.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107737-B1 (FR)
Title: Sélecteur hydraulique utilisable dans un circuit de lubrification de moteur d’aéronef
Inventor: ORIOL SÉBASTIEN
IPC: F16N25/00
Filed: 2020-03-02
Granted: 2022-02-18
Abstract: Un circuit de lubrification d’une pièce (9) de moteur d’aéronef, tel qu’un réducteur entre deux arbres, comprend une pompe principale (12), utilisée quand le moteur est en marche, et deux pompes auxiliaires (20, 21) de sens opposés tournant avec un des arbres (66) du moteur et maintenant la lubrification dans des régimes d’autorotation. Un sélecteur (24) se déplace automatiquement entre trois positions pour assurer la lubrification à partir de la pompe (12, 20, 21) utile à ce moment, en exploitant les forces de pression dans les différents conduits.    Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3108265-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de plusieurs pièces, par immersion simultanée dans une solution spécifique soumise à des ondes ultrasonores
Inventor: SAPET ROMAIN
IPC: B08B3/12
Filed: 2020-03-20
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif de nettoyage de plusieurs pièces, par immersion simultanée dans une solution spécifique soumise à des ondes ultrasonores Le dispositif de nettoyage (2) comprend un bac (4) apte à contenir une solution spécifique de nettoyage, un générateur d’ondes ultrasonores (6) apte à générer des ondes ultrasonores dans le bac (4) et un tambour (8) insérable dans le bac (4). Le tambour se compose d’une armature (14) délimitée par une première platine (16), reliée à une seconde platine (18) par l’intermédiaire d’au moins une tige (20). Le tambour (8) comporte au moins deux poches (26) aptes à contenir une pièce à nettoyer, les poches (26) étant perméables à une solution spécifique contenue dans le bac (4) et en ce que les poches (26) sont maintenues à au moins une tige (20) de l’armature (14). Ainsi, plusieurs pièces peuvent être nettoyées simultanément dans le bac (4), de façon plus homogène tout en limitant leur détérioration due à des chocs entre les pièces.  Figure 1
Patent FR-3108332-B1 (FR)
Title: Suspension homogène pour peintures zéolithiques
Inventor: RIOLAND GUILLAUME
IPC: C09D5/16
Filed: 2020-03-23
Granted: 2022-10-21
Abstract: Suspension homogène destinée à la fabrication de peintures zéolithiques comprenant:      de 50 à 70 % en poids d’une masse sèche par rapport au poids de la suspension homogène, la masse sèche étant constituée :          de 15 à 35 % en poids d’une composition par rapport au poids total de la masse sèche, la composition comprenant :  de 30 à 100 % en poids d’un liant organique par rapport au poids de la composition et de 0 à 70 % en poids d’un liant inorganique par rapport au poids de la composition, et de 65 à 85 % en poids d’une zéolithe par rapport au poids total de la masse sèche,          de 30 à 50 % en poids d’un solvant par rapport au poids de la suspension homogène.
Patent FR-3116432-B1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de personne comportant un harnais bi-boucles inclinable
Inventor: JOURNET CHRISTOPHE
IPC: A61G7/16
Filed: 2020-11-21
Granted: 2023-06-09
Abstract: Dispositif de transfert de personne comportant un harnais bi-boucles inclinable Un dispositif de transfert de personne, qui comporte :- un moyen de suspension (5) à un rail plafonnier ou à un bras de levage,- un dispositif de préhension (1) comportant un premier système d'entraînement latéral comportant au moins deux galets (2) dont l'un au moins est motorisé et un deuxième système d'entraînement latéral comportant au moins deux galets (2) dont l'un au moins est motorisé, et- un harnais (17) de transport de personne comportant une première grande boucle d’élingue (20) supportée par le premier système d'entraînement et une deuxième grande boucle d’élingue (20) supportée par le deuxième système d'entraînementet dans lequel le frottement des systèmes d'entraînement contre la surface des boucles d’élingues entraîne la rotation d’au moins une partie du harnais, de sorte que le dispositif de transfert de personne permet d’incliner une personne (21) installée dans le harnais selon au moins deux positions prédéterminées.  Figure pour l'abrégé : figure 23
Patent FR-3118362-B1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaïque de référence universel
Inventor: GUERIN DE MONTGAREUIL ANTOINE
IPC: H02S50/00
Filed: 2020-12-17
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif photovoltaïque de référence (10) apte à déterminer les performances d’au moins un dispositif photovoltaïque cible et comprenant :- une pluralité de cellules photovoltaïques de référence (21, 22, 23, 24, 25, 26) disposées les unes à côté des autres sensiblement selon un même plan, chaque cellule photovoltaïque de référence comprenant en face avant (AV) une plaque avant (51, 52, 53, 54, 55, 56) dimensionnée pour recouvrir ladite face avant ; les plaques avant des cellules de référence étant définies de manière à ce que les cellules photovoltaïques de référence fournissent des réponses spectrales différentes entre elles ;- des moyens de mesure (30) aptes à mesurer au moins un paramètre d’intérêt pour chaque cellule photovoltaïque de référence ;- une unité de calcul apte à implémenter un algorithme configuré pour déterminer une valeur d’un paramètre d’intérêt d’au moins un dispositif photovoltaïque cible en fonction des valeurs dudit paramètre d’intérêt déterminées pour les cellules photovoltaïques de référence.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118062-B1 (FR)
Title: Procédé et installation de traitement de déchets contenant des composés métalliques
Inventor: LELCHAT FLORIAN
IPC: C22B3/14
Filed: 2020-12-21
Granted: 2023-07-21
Abstract: Procédé et installation de traitement de déchets co ntenant des composés métalliques Ce procédé de traitement de déchets contenant des composés métalliques, notamment de déchets d’équipement électrique et électronique, comprend les étapes suivantes : fourniture d’un mélange gazeux (MG) comprenant de l’ammoniac et du sulfure d’hydrogène, et optionnellement d’autres gaz sulfurés, production, à partir dudit mélange gazeux (MG), par mise en contact du mélange gazeux (MG) avec une solution aqueuse, d’au moins une solution lixiviante (SL) comprenant de l’ammoniaque NH4OH et de l’hydrosulfure d’ammonium (NH4)2S et/ou des polysulfures d'ammonium, lixiviation d’au moins un composé métallique desdits déchets, comprenant une mise en contact desdits déchets avec la solution lixiviante (SL) dans une enceinte (45), pour obtenir, par réaction du composé métallique avec la solution lixiviante (SL), un lixiviat comprenant un métal précipité sous forme de sulfures, et extraction du lixiviat de l’enceinte (45).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3122408-B1 (FR)
Title: Syteme et procede d’assistance d’approche d’aeroports
Inventor: TOUMAZET JEAN-JACQUES
IPC: G06T7/00
Filed: 2021-04-29
Granted: 2023-06-09
Abstract: Un système d’assistance d’approche d’aéroports pour aéronef, inclut un contrôleur comportant de la circuiterie électronique configurée pour: obtenir une première image capturée par une caméra configurée pour capturer des images d’un champ de vision devant l’aéronef ; obtenir une deuxième image stockée dans une base de données représentant une piste où l’aéronef est supposé atterrir ; effectuer des modifications sur la première image et/ou sur la deuxième image, afin de les transposer dans un même référentiel spatial ; extraire une première région d’intérêt de la première image, de manière à isoler une aire d’atterrissage ; comparer la première région d’intérêt extraite avec une deuxième région d’intérêt associée avec la deuxième image ; et générer un signal selon un résultat de comparaison. Ainsi, un pilote de l’aéronef est assisté pour confirmer que l’atterrissage s’opère sur la piste d’atterrissage attendue.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123546-B1 (FR)
Title: Systèmes de cartouche réutilisable, dispositifs, et procédés
Inventor: LEE JI
IPC: A45D19/00
Filed: 2021-06-08
Granted: 2024-01-19
Abstract: Systèmes de cartouche réutilisable, dispositifs, et procédés L’invention concerne des systèmes de délivrance de formulation, des dispositifs de délivrance de formulation, et des cartouches de formulation pour ceux-ci. Les systèmes de délivrance de formulation comportent un manche réutilisable, un ensemble de distribution de formulation, et un dispositif de commande. L’ensemble de distribution de formulation comporte un ensemble de buses à va-et-vient et une pompe. L’ensemble de buses à va-et-vient peut être couplé fluidiquement à la cartouche de formulation ou la cartouche de nettoyage reçue au sein du manche réutilisable. Les dispositifs de délivrance de formulation comportent un manche réutilisable configuré pour recevoir une cartouche de formulation en son sein, et un ensemble de distribution de formulation disposé dans le manche réutilisable. L’ensemble de distribution de formulation comporte des conduits de fluide, une pompe reliée fluidiquement aux conduits de fluide, un ensemble de buses à va-et-vient, et un dispositif de commande. Les cartouches de formulation comportent un corps de cartouche réutilisable, un cadre de valve, et un paquet de recharge jetable pouvant être couplé de façon réversible au corps de cartouche réutilisable. Le paquet de recharge jetable comporte un paquet de formulation et une portion de corps configurée pour une insertion dans le corps de cartouche réutilisable.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3125889-B1 (FR)
Title: système embarqué à ondes entretenues non modulées d’évitement de terrain
Inventor: CABARBAYE AURÉLIEN
IPC: G01S13/50
Filed: 2021-07-30
Granted: 2023-11-03
Abstract: L'invention concerne un système embarqué (1) qui permet de reconstituer le profil 2D du terrain devant un véhicule porteur.  L’invention comprend :  - Un module Doppler à onde entretenue (2) connecté à des modules d’émissions (3) réceptions (4) qui éclairent le terrain situé sous et devant l’aéronef porteur   - Un filtre passe bas (5) permettant d’isoler la fréquence doppler du signal obtenu.  - Un dispositif de calcul de la transformée de Fourier (6) permettant de déterminer l’angle de l’ensemble des échos reçus suivant le principe d’affûtage du faisceau Doppler.  - Un dispositif (8) capable de mesurer la dérive fréquentielle de chaque lobe pour en extraire la dérivée temporelle.   - Un calculateur (9) permettant d’estimer les distances entre le radar et chaque objet ayant généré un écho.  Une reconstitution 2D du terrain devant l’aéronef porteur peut ainsi s’effectuer à partir de la fréquence Doppler et de la dérive fréquentielle des échos générés par les obstacles présents sur le terrain.  Figure pour l'abrégé : [Fig 1]
Patent FR-2655742-B1 (FR)
Inventor: JEAN-BLAISE MIGOZZI
IPC: G02B27/00
Filed: 1989-12-12
Granted: 1992-01-17
Abstract: An image generator (3), associated with a collimation optical device (4), supplies the eye (A) with an image collimated to infinity. The light source (1) which illuminates the image generator (3) is controlled in order that the position of its illuminating portion is such that it supplies a narrow beam with an image of this illuminating portion centred on the pupil of the eye (A); this is possible by virtue of an oculometer (6) which determines the coordinates of the centre of the pupil of the eye and delivers a signal enabling a control circuit (8) consequently to adjust the position of the illuminating portion of the source (1). <??>Application in particular to pilot helmets for the display of data superimposed on the scenery.
Patent FR-2677278-B1 (FR)
Inventor: GUY GUEVEL
IPC: F16H55/44
Filed: 1991-06-06
Granted: 1995-07-13
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing a multiple- groove pulley (2), according to which the metal of the peripheral portion (52) of a flat circular disc (20) is made to flow (plastically deformed) by pushing back the peripheral portion of the disc until a cylindrical flank (8), coaxial with the disc and extending on either side of the latter, is formed and then a series of grooves is formed in the external surface of the flank. In the step consisting in forming the cylindrical flank, at least one radial rim (66) is also formed extending outwards from at least one of the edges of the flank, and then the rim is subjected to a forming operation which is performed either before the groove-forming step or after the latter. The invention also relates to a device for the implementation of the method and a pulley obtained according to the method.
Patent FR-2672894-B1 (FR)
Inventor: SUNG J LEE
IPC: C07F9/6533
Filed: 1992-02-19
Granted: 1999-02-12
Abstract: A new class of phosphines in which the phosphorous atom is bonded directly to the carbon of an oxazinone: In addition to their anti-inflammatory activity, these phosphines are useful as intermediates in producing compounds where the phosphine is replaced by a benzylidine, compounds which have also been proven useful in the treatment of inflammation and other conditions associated with arthritis.
Patent FR-2732543-B1 (FR)
IPC: H05C1/04
Filed: 1995-03-31
Granted: 1997-06-27
Abstract: The trigger circuit(23) has an input(27) connected to the common point of a resistance(4) and to two diodes(3,6). Thyristor conduction is triggered when the first terminal(1) of the a.c. supply is near its most negative potential with respect to the second(2) a.c. supply terminal. The trigger circuit(23) of the thyristor(9) has a transistor(28) whose collector is connected to the trigger of the thyristor(9). The transistors emitter is connected to the midpoint of a capacitor(14) and resistor(13) and the base is connected to the input(27). The transistor(28) conducts when the first terminal is near to its most negative potential with respect to the terminal(2)..
Patent FR-2739396-B1 (FR)
Inventor: GUILLOT LOUIS
IPC: C23C22/42
Filed: 1995-09-28
Granted: 1997-10-24
Abstract: Preparation of the metal surface of an object, notably a steel sheet, for subsequent direct enamelling, comprises: (a) a preliminary pickling or degreasing operation; (b) amorphous phosphating to form a layer of at least 0.2 g/m<2> on the metal surface; and (c) nickel-plating. In a complete sequence for the fabrication of an object formed from an enamelled steel sheet it is possible to form the object after the pickling stage, notable after the phosphating stage and before the final nickel-plating stage.
Patent FR-2753441-B1 (FR)
Inventor: RIAT JEAN PAUL
IPC: B65G47/61
Filed: 1996-09-19
Granted: 1998-12-04
Abstract: Objects are supported by a hammock (12) which has a suspension (16) possessing a coupling lug (42) and a support surface (36). A coupling hook (30) can be engaged on the lug to form a removable connection between principal driving means (20,22,24) which displace the hammock on a principal transfer line. The suspension has two uprights (32) connected by a horizontal unloading bar (34). The bar lower surface constitutes a support surface (36) forming a roller track. An unloading system comprising a support (50,52) which engages the support surface allows separation and distancing of the hammock from the transfer line. The separator has a vertical support lifter (54,56) which enables uncoupling of the hook from the lug.
Patent FR-2753834-B1 (FR)
IPC: H01H33/915
Filed: 1996-09-23
Granted: 1998-12-04
Abstract: The circuit breaker has a ceramic chamber filled with a dielectric gas and housing a fix module which includes a main contact (2) and an arc contact (3). A mobile module present in the same chamber includes a metal tube (5) continued with an arc contact (5A). A second tube (6), coaxial with the first one, is terminated with a permanent contact (7). The chamber bottom (17) is extended by a cylinder (20) coupled to a metal flange (21) closing the extremity of the chamber. An impact reducing piston (26), guided by a cylinder (27), slides inside the chamber.
Patent FR-2777416-B1 (FR)
Inventor: TORDABLE LOUIS
IPC: A01G17/02
Filed: 1998-04-15
Granted: 2000-06-09
Abstract: The vegetation de-budding head comprises a surface (28) rotated about an axis perpendicular to it. Several flexible strips of material (32) connected to the surface are able to lash the vegetation in two directions when the surface is translated parallel to the vegetation.
Patent FR-2782614-B1 (FR)
Inventor: LAPORTE MICHEL
IPC: A45D19/02
Filed: 1998-09-01
Granted: 2000-11-24
Abstract: This device comprises a reservoir and a dispensing head, equipped with at least one row of application teeth, this head being connected to the reservoir by at least one channel for conveying the product to the base of the teeth. According to the invention, the head comprises at least one row of retention teeth extending along each row of application teeth and located at a distance from the latter, these teeth being shorter than the teeth; the space between one row of application teeth and an adjacent row of retention teeth, and the spaces between the teeth in these two rows, are such that they permit the product to be retained in them so that said space located between one row of application teeth and an adjacent row of retention teeth forms an intermediate product reservoir capable of receiving and temporarily retaining this product.
Patent FR-2790307-B1 (FR)
Inventor: BOUVIER DANIEL
IPC: F17C7/04
Filed: 1999-02-25
Granted: 2001-04-06
Abstract: A liquid petroleum gas burner heating device, wherein means (10-17) for heating the cylinder (1) are interrupted by the action of other means (8) when the pressure of the liquid petroleum gas inside the cylinder (1) reaches a specific threshold value.
Patent FR-2791996-B1 (FR)
Inventor: DEL TORTO MARCO
IPC: A61K6/90
Filed: 1999-04-09
Granted: 2001-06-01
Abstract: Silicone material crosslinkable into silicone elastomer by polyaddition reactions is described. A material is provided offering a compromise between the following characteristics: fluidity (in non-crosslinked state), hydrophilicity (in non-crosslinked or crossliked state) and high mechanical properties (in crosslinked state). The following materials are added to crosslinkable silicone material: (i) a reinforcing siliceous filler in the form of a suspension obtained by subjecting the filler to a treatment in two stages by an agent providing compatibility and by operating in the presence of a polyorganosiloxane with Si-alkenyl functions; and (ii) one or more non-ionic, ionic or amphoteric surfactants. Said silicone material is particularly useful for impressions, for example dental impressions and for making pads used in pad printing techniques.
Patent FR-2793520-B1 (FR)
Inventor: MANIER FRANCIS
IPC: E06C7/08
Filed: 1999-05-12
Granted: 2001-08-03
Abstract: The rung mounting for a ladder has a fixing bracket (7) with a casing shaped to fit the end of the rung (5) with a small amo of play. The casing has a recess shaped to fit a rounded stile (3) of the ladder at a set angle. The casing is fixed to the stil a screw fitted into the rung and extending through the casing into the stile to be locked with the latter.
Patent HU-222879-B1 (HU)
Inventor: DEVENYI KAROLYNE
IPC: A01H5/10
Filed: 2002-07-02
Abstract: A növényre az jellemző, hogy közepes–késői éréscsoportba tartozik,azaz a hímvirágzás időpontja és a bibe megjelenésének időpontjaközepes–késői. Közepes–magas növésű. A levélhüvely antociánosságahiányzik vagy nagyon gyenge. A címerfőtengely kalászkáinak tömöttségelaza. A címeroldalágak állása egyenes, a címerfőág és az oldalágakközötti szög kicsi. A portok antociánossága nagyon gyenge, a bibeantociánosságának intenzitása gyenge. A cső közepes–hosszúcsőkocsányon ül, a cső vastagsága közepes–vastag. A csőalak kúpos, aszemsorok száma közepes, a szemsorok egyenes lefutásúak. A szem típusalófogúhoz hasonló, a csutka antociánossága jelen van. A találmányszerinti kukorica-szülővonal nemesítése során kiindulási anyagként akereskedelmi forgalomban lévő Florencia hibridet használták. 6 évesbeltenyésztés és szigorú szelekció során kapták ezt a hosszútenyészidejű kukoricavonalat. Kiváló szára, erős gyökérzete,termőképessége a vonalszéria bővítésére alkalmassá teszi. ŕ