baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3005399-A1 (FR)
Title: Systeme pour faire une attache entre la couette et la housse
Inventor: PARRA VELEZ TILLOY MARIA ELENA
IPC: F16B43/00
Filed: 2014-03-10
Abstract: Le système a pour objet un dispositif d'attache entre la couette et la housse, permettant le choix entre un boutonnage, un enlacement ou l'enfermement du tissu. Le dispositif comporte un support d'attache et les éléments qui permettent de la réaliser : un bouton, une tête malléable avec sa rondelle de rétention et sa chambre d'air, et un boitier conditionné pour emprisonner le tissu. Le support d'attache est un élément bipartite (1,2) doublé en caoutchouc (5) dont les deux pièces se joignent entre elles (3) à une une distance réglable (4). L'attache se réalise avec un bouton (8) antidérapant (10), ou grâce à une tête malléable d'enlacement (11), sa rondelle de rétention (13) et sa chambre d'air (15) et son joint (16), ou se fait à l'aide d'un boitier (17,19) conditionné pour enfermer le tissu sans l'abîmer (18,20) Le dispositif garantit une bonne tenue de la couette, protège le tissu et évite les déchirures ; de facile installation, il est stable, esthétique et ne risque pas de s'égarer lors du changement des draps.
Patent FR-3019150-A1 (FR)
Title: Ensemble de distribution de produit fluide ou pateux avec reserve de produit
Inventor: PLATEL FREDERIC PIERRE LOUIS DESIRE
IPC: B65D47/34
Filed: 2014-03-31
Abstract: L'invention concerne un ensemble de distribution de produit fluide ou pâteux comprenant un dispositif de distribution tel qu'une pompe mécanique (1,1a) avec poussoir de distribution 3, associé à un récipient 2 contenant ledit produit en quantité N+R, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'arrêt ou de blocage de prélèvement dudit produit, intervenant après la fin de distribution de la quantité N et isolant à l'intérieur du récipient 2 une réserve de produit R utilisable uniquement en deuxième intention après activation par l'utilisateur de cette réserve R par un système de déblocage 19, et alertant ainsi celui-ci de la fin prochaine du produit fluide ou pâteux à distribuer. Ce dispositif de distribution de produit fluide ou pâteux selon la présente invention est particulièrement adapté à l'usage de crèmes contenues dans des flacons opaques ou semi-opaques tel des crèmes cosmétiques ou pharmaceutiques mais également à des produits alcooliques comme des parfums ou produits pharmaceutiques sensibles.
Patent FR-3020435-A1 (FR)
Title: Dispositif pour assurer l'etancheite du montage d'une piece sur la carrosserie d'un vehicule
Inventor: CHARBONNIER ERIC
IPC: F16J15/06
Filed: 2014-04-28
Abstract: L'invention a pour objet un joint d'étanchéité (16) pour réaliser l'assemblage étanche d'un équipement (11) sur un élément de carrosserie (21) d'un véhicule, Le joint (16) est un joint surmoulé élastique, continu, réalisé en élastomère thermoplastique, disposé sur la face du bord d'appui (15) destinée à entrer en contact avec la surface de l'élément de carrosserie (21).Il présente une zone annulaire plane (23) fixée sur le bord d'appui (15) de l'équipement, prolongée par une lèvre (24) continue, disposée à l'oblique. La longueur de la lèvre (24) ainsi que son angle d'inclinaison par rapport à la zone annulaire plane (23) sont définies de telle façon que le montage de l'équipement (11) sur l'élément de carrosserie (21) entraine une flexion de la lèvre (24) en direction de la zone annulaire (23), de telle sorte qu'après fixation, la paroi externe de la lèvre (24) du joint (16) se trouve en contact continu avec la paroi de l'élément de carrosserie (21) et que les parois de la lèvre (24) et de la partie annulaire (23) restent écartées l'une de l'autre.
Patent FR-3020729-A1 (FR)
Title: Dispositif thermogravitationnel de generation d'electricite
Inventor: AOUANE KAMEL
IPC: H02K99/00
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'objet de l'invention est dispositif (10) thermo-gravitationnel de génération d'électricité. Ce dispositif (10) thermo-gravitationnel comprend au moins un générateur électrique (12), et un volume (VT) d'un fluide de transport (LT) et au moins un élément mobile (18) plongé dans ce fluide de transport (LT). Le volume (VT) de fluide de transport (LT) s'étend entre un point bas (PB) et un point haut (PH) et est contenu dans un réservoir (20), le fluide de transport (LT) étant soumis à un gradient de température négatif entre le point bas (PB) et le point haut (PH). Et, chaque élément mobile (18) comprend un corps (24) formant un réceptacle (26) offrant un volume de réception (VR) d'une quantité utile d'un fluide de travail (FW). Selon l'invention, le dispositif (10) thermo-gravitationnel se caractérise en ce que chaque dipôle magnétique (16) est directement fixé à un élément mobile (18) ou constitué par un élément mobile (18) de manière à former un dipôle magnétique mobile (28), et en ce que chaque générateur électrique (12) est un générateur électrique linéaire, au moins un enroulement (14) d'un générateur électrique (12) linéaire s'étendant entre le point bas (PB) et le point haut (PH) du volume (VT) de fluide de transport (LT).
Patent FR-3022033-A1 (FR)
Title: Pistage de bien a l'estime.
Inventor: CROHAS HENRI
IPC: H04W4/02
Filed: 2014-06-09
Abstract: Système de pistage de biens comprenant au moins un dispositif d'un premier type, dit tag, attaché à un bien à pister, le tag étant muni de moyens de captation d'au moins une grandeur physique relative au mouvement de ce tag ainsi que de moyens de traitement pour évaluer un vecteur de déplacement entre deux positions de ce tag ; et au moins un dispositif d'un deuxième type, dit balise. Le système comprend en outre des moyens de détermination de la distance entre les deux dispositifs à partir de signaux radiofréquences échangés entre ces deux dispositifs, et des moyens d'analyse configurés pour calculer la position relative du tag par rapport à la balise par triangulation à partir du vecteur de déplacement et des deux distances déterminées entre ce tag et cette balise dans chacune des positions du tag.
Patent FR-3023914-A1 (FR)
Title: Systeme a reseau de cellules de capteurs capacitifs de pression et de cisaillement et procede de fabrication
Inventor: MATHIEU ALEXIS
IPC: G01L1/14
Filed: 2014-07-18
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de fabrication d'un système à réseau de capteurs comprenant une feuille de matériau diélectrique élastiquement déformable en compression et en cisaillement, chaque cellule (20) du réseau comprenant un premier capteur capacitif de pression normale (10) suivant une première direction (Z), un deuxième capteur capacitif de cisaillement (30) suivant une deuxième direction (X) et un troisième capteur capacitif de cisaillement (50) suivant une troisième direction (Y). Selon l'invention, chaque capteur capacitif (10, 30, 50) comprend une première électrode (1, 3, 5) fixée sur la première face de la feuille de matériau diélectrique et une deuxième électrode (2, 4, 6) fixée sur la deuxième face de la feuille de matériau diélectrique, lesdites premières électrodes (1, 3, 5) des capteurs capacitifs d'une même cellule (20) étant reliées en série à une première piste électriquement conductrice (11) reliant une ligne de cellules du réseau de capteurs.
Patent FR-3025590-A1 (FR)
Title: Repartition du debit en injection multipoints en fonction du rapport carburant/air dans la chambre de combustion
Inventor: LE PACHE GWENOLE YANN
IPC: F23R3/34
Filed: 2014-09-10
Abstract: L'invention concerne un procédé contrôle (S) d'une répartition d'un débit de carburant (qpilote) dans une turbomachine (1) comprenant les étapes suivantes : - déterminer (S1) une limite d'extinction (FARpilote_extinction) pour la chambre de combustion (5), - à un instant prédéterminé, évaluer (S2) un paramètre de contrôle (FARglobal) correspondant au rapport entre le débit d'air entrant dans la chambre de combustion (5) et le débit de carburant entrant dans ladite chambre de combustion (5) par les injecteurs pilotes (16) et principaux à cet instant prédéterminé, - en déduire (S3) une fraction d'extinction pilote (qpilote_extinction), et - contrôler (S4) la répartition du carburant de sorte que la fraction (qqpilote) de carburant injectée par les injecteurs pilote dans la chambre de combustion (5) à l'instant prédéterminé soit supérieure à la fraction d'extinction pilote (qpilote_extinction) ainsi obtenue.
Patent FR-3027066-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee pour nacelle de turboreacteur d'aeronef et nacelle associee
Inventor: BEHRAOUI BOUZIANE
IPC: F02K1/72
Filed: 2014-10-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un inverseur de poussée pour nacelle de turboréacteur d'aéronef, et en particulier à un inverseur de poussée (1) pour nacelle (2) de turboréacteur (20) comprenant au moins un capot mobile (3) monté sur une structure fixe (4) de l'inverseur (1) entre une position de fermeture, dans laquelle il assure la continuité aérodynamique de la nacelle (2) et désactive des moyens de déviation d'au moins une partie du flux d'air, et une position d'ouverture dans laquelle il ouvre un passage dans la nacelle et activent lesdits moyens de déviation, chaque capot mobile (3) étant apte à être déplacé entre ces deux positions par des actionneurs (5), l'inverseur de poussée (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins un dispositif de détection (6) de défaillance comprenant une butée escamotable (7), commandée par au moins un moyen d'activation (8), ladite butée étant escamotable entre : une position escamotée, lorsque le capot mobile (3) effectue une course normale, dans laquelle la butée (7) est désactivée ; et une position déployée de détection, en cas de sur-course prédéterminée du capot mobile (3) dans laquelle la butée (7) est activée et forme un obstacle à la fermeture du capot mobile (3) par rapport à la structure fixe (4), ladite sur-course étant détectée par le moyen d'activation (8).
Patent FR-3027912-A1 (FR)
Title: Procede de production de combustibles de type fuel lourd a partir d'une charge hydrocarbonee lourde utilisant une separation entre l'etape d'hydrotraitement et l'etape d'hydrocraquage
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G67/02
Filed: 2014-11-04
Abstract: La présente invention décrit un procédé de production de combustible de type fioul lourd, ce combustible pouvant éventuellement devenir un combustible marin, à partir d'une charge hydrocarbonée lourde ayant une teneur en soufre d'au moins 0,5% en poids, une température initiale d'ébullition d'au moins 350°C et une température finale d'ébullition d'au moins 450°C, procédé utilisant une étape d'hydrotraitement en lit fixe, une séparation intermédiaire et une étape d'hydrocraquage comportant au moins un réacteur de type hybride.
Patent FR-3030592-A1 (FR)
Title: Support de reseaux sous plancher bas
Inventor: PHILIPPE HARRIAU
IPC: E04B5/48
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de support d'au moins un réseau sous plancher bas comprenant une platine de fixation (21), un corps de support (20) et des moyens de fixation d'au moins un réseau et au moins une fondation (1), il est caractérisé en ce que la platine de fixation (21) est reliée à la fondation (1) par un élément de liaison (10, 11, 12). On peut ainsi positionner et régler dès la réalisation des fondations les réseaux sans qu'il soit nécessaire de réaliser des tranchées. Les platines seront de préférence formées d'un plat métallique plié à angle droit, elles constituent l'élément de liaison du support avec les fondations.
Patent FR-3030527-A1 (FR)
Title: Procede de preparation en continu de polymeres anioniques par voie radicalaire
Inventor: SUAU JEAN-MARC
IPC: C08F20/06
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention propose donc un nouveau procédé de préparation en continu de polymères anioniques par polymérisation radicalaire. Les polymères préparés par ce procédé ont un poids moléculaire contrôlé
Patent FR-3030901-A1 (FR)
Title: Antenne de mesure de champ magnetique
Inventor: LAMOTTE FRANCIS
IPC: H01Q21/24
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un support (14) pour antenne (12), comprenant au moins une première portion courbe (50) refermée sur elle-même et une deuxième portion courbe (50) refermée sur elle-même en un matériau isolant électriquement s'entrecoupant à deux premières intersections, la première portion courbe comprenant une première rainure (52) en surface sur toute la périphérie de la première portion courbe et orientée vers l'extérieur du support, la première rainure étant destinée à recevoir un premier enroulement conducteur (26), la deuxième portion courbe comprenant une deuxième rainure (52) en surface sur toute la périphérie de la deuxième portion courbe et orientée vers l'extérieur du support, la deuxième rainure étant destinée à recevoir un deuxième enroulement (26) conducteur, la première rainure croisant la deuxième rainure à chaque première intersection et le support étant formé par impression tridimensionnelle.
Patent FR-3034776-A1 (FR)
Title: Polymeres sequences pour le controle du filtrat
Inventor: CADIX ARNAUD
IPC: C09K8/487
Filed: 2015-04-07
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un polymère séquencé comme agent de contrôle du filtrat dans un fluide injecté sous pression dans une roche pétrolière, où :         le fluide comprend des particules solides et/ou est mis en contact avec des particules solides au sein de la roche pétrolière suite à son injection,         le polymère comprenant au moins trois blocs, incluant :         - au moins un premier bloc qui s'adsorbe, de préférence irréversiblement, sur au moins une partie des particules (p); et         - au moins un deuxième bloc (B), de composition distincte de celle dudit premier bloc, et de masse moléculaire moyenne en poids supérieure à 10 000 g/mol et soluble dans le fluide (F).         - au moins un troisième bloc de type (A) ou de type (B).
Patent FR-3037584-A1 (FR)
Title: Stabilisation de mousses minerales
Inventor: CASTAING JEAN CHRISTOPHE
IPC: C04B24/16
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention concerne une mousse minérale stabilisée par une association de tensioactifs comprenant : - un premier tensioactif porteur d'au moins un groupement sulfate ; et - un deuxième tensioactif de type amphotère.
Patent FR-3039508-A1 (FR)
Title: Rechauffage pour equipement d'aeronef
Inventor: DESJARDINS ADRIEN
IPC: G01P13/02
Filed: 2015-07-28
Abstract: L'invention concerne un aéronef muni d'au moins un équipement aéronautique (100), l'équipement comprenant une partie destinée à être disposée au niveau d'une peau (27) de l'aéronef, et des moyens de fixation sur cette peau à l'extérieur de l'aéronef et des moyens de réchauffage de la partie, caractérisé en ce que les moyens de fixation comprennent des moyens en forme de pattes tubulaires (101, 102), en ce que les moyens de réchauffage comprennent une boucle thermodynamique comprenant un circuit fermé dans lequel circule un fluide caloporteur, le circuit fermé comprenant un évaporateur associé à des moyens formant source chaude disposés à l'intérieur de l'aéronef et une zone dans laquelle peut s'opérer une condensation du fluide caloporteur dans l'appendice pour le réchauffer, et en ce que hors de l'évaporateur, le circuit dans lequel circule le fluide est formé par un canal tubulaire à section vide, formé au moins en partie dans les pattes tubulaires (101, 102) des moyens de fixation.
Patent FR-3042356-A1 (FR)
Title: Dispositif photonique encapsule entre cellules solaires
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-12
Abstract: Dispositif photonique encapsulé entre cellules solaires caractérisé en ce qu'il comporte : - des rangées de cellules solaires cristallines (1) interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1) - un filtre plasmonique (3) encapsulé à l'interface de deux couches d'encapsulant (5) et (6) le filtre plasmonique (3) positionné entre la face inférieure (2') de la matrice de cellules et l'encapsulant (6) des cellules solaires et positionné en parallèle des rangées de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) donc positionné à 1/2 de (e) - l'axe médian du filtre plasmonique (3) est confondu avec l'axe médian entre deux rangées de cellules solaires (1).
Patent FR-3044688-A1 (FR)
Title: Elaborer des panneaux d'isolation, des parpaings cop 21
Inventor: SIMONIN CLAUDE
IPC: E04C2/288
Filed: 2015-12-03
Abstract: La présente invention consiste à obtenir des matériaux de construction isolants à base de fibre recyclée provenant de déchets polluants, et d'un mélange d'argile ou de boue thermale
Patent FR-3034365-A1 (FR)
Title: Cryostat, vehicule de transport a sustentation magnetique et systeme de transport a sustentation magnetique associes
Inventor: CARON JEAN-PAUL
IPC: H01F6/00
Filed: 2015-03-31
Abstract: Cryostat (28) destiné à être intégré dans un système (10) de transport à sustentation magnétique, le cryostat (28) comprenant au moins un élément supraconducteur (36) et une enveloppe (34) à l'intérieur de laquelle sont disposés chaque élément supraconducteur (36). Le cryostat est adapté pour maintenir chaque élément supraconducteur (36) à une température désirée et l'enveloppe (34) s'étend suivant un axe longitudinal (X). La longueur de chaque élément supraconducteur (36) suivant l'axe longitudinal (X), est comprise entre 30% et 100% de la longueur de l'enveloppe (34), et chaque élément supraconducteur est un élément massif en matériau supraconducteur.
Patent FR-3035823-A1 (FR)
Title: Bande de roulement comportant un bloc presentant une pluralite de decoupures
Inventor: DURAND GASSELIN BENOIT
IPC: B60C11/12
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention concerne un pneumatique en matériau caoutchoutique comprenant une bande de roulement (1), ladite bande de roulement ayant une largeur C mesurée entre deux bords (3) de la bande de roulement, la bande de roulement comprenant une surface de roulement (5) destinée à venir en contact avec un sol. La surface de roulement (5) comprend deux zones épaules (7a, 7b) entourant une zone centrale (9), au moins une des deux zones épaules (7a, 7b) comporte une pluralité de découpures (11a, 11b) se succédant selon une direction circonférentielle (X). Tout ou partie des découpures (11a, 11b) de la pluralité de découpures s'étend de manière oblique, chaque découpure ayant deux extrémités (13a, 13b) et lorsqu'une découpure (11a) atteint une de ses extrémités (13b), une autre découpure (11b) débute à un même niveau circonférentiel (N) dans la zone épaule (7a).
Patent FR-3036132-A1 (FR)
Title: Procede de protection contre le gel d’un systeme embarque dans un vehicule automobile
Inventor: STRUB EMMANUEL
IPC: F01N3/20
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé de protection contre le gel dans un véhicule d'un système contenant un liquide délivré en marche du véhicule avec mesure à des points (P1 à P5) de mesure puis mémorisation de valeurs (T1 à T5) de température extérieure lors du dernier parcours du véhicule. Lors d'un redémarrage, il est sélectionné une valeur de température extérieure mémorisée ou fonction d'au moins cette valeur de température lors du dernier trajet puis comparé la valeur sélectionnée avec la température de gel du liquide. Si la valeur sélectionnée est supérieure à la température de gel, le système est activé et si elle est inférieure, le système est maintenu inactif pendant une durée prédéterminée. Après la durée, la température extérieure est mesurée et quand inférieure à la température de gel, le système est maintenu inactif tant que la température extérieure n'est pas supérieure à la température de gel.
Patent FR-3036458-A1 (FR)
Title: Systeme video comprenant une armature articulee
Inventor: LERICHE JEAN-PAUL
IPC: F16M11/14
Filed: 2015-05-21
Abstract: L'invention concerne une armature articulée (20) de système vidéo (10) destiné à être disposé dans un bloc opératoire, ladite armature comprenant - un socle (70) comportant des moyens de déplacement pour déplacer ladite armature, - un mât (90) fixé audit socle et s'étendant suivant une direction principale verticale, - un dispositif articulé (50) solidaire dudit mât et dont l'extrémité opposée audit mât est mobile dans trois dimensions, ladite extrémité étant destinée à supporter un écran (150) d'affichage, ledit dispositif présentant une première portée (P1), et - un bras articulé (30) solidaire dudit mât et dont l'extrémité opposée audit mât est mobile dans trois dimensions, ladite extrémité étant destinée à supporter un appareil (130) de prise de vues, ledit bras présentant une deuxième portée (P2) strictement supérieure à ladite première portée.
Patent FR-3037063-A1 (FR)
Title: Procede optimise de decontamination de l'amidon utilise comme matiere premiere pour l'obtention de polymeres de glucose destines a la dialyse peritoneale
Inventor: LANOS PIERRE
IPC: C12P19/14
Filed: 2015-06-04
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de décontamination des amidons utilisés comme matière première pour la préparation de polymères de glucose destinés à la dialyse péritonéale, le procédé comprenant les étapes suivantes : - préparation d'un amidon de maïs Waxy, - mise en suspension de l'amidon Waxy à une concentration comprise entre 20 et 40 % de matière sèche dans une eau de process à un pH compris entre environ 5 et environ 6, en particulier environ 5,5, - traitement de la suspension d'amidon par une solution d'acide peracétique à une concentration égale ou comprise entre 100 et 500 ppm, de préférence de 300 ppm, - essorage de l'amidon puis reprise dans une eau déminéralisée ajustée à pH compris entre environ 5 et environ 6, en particulier environ 5,5 et à une concentration comprise entre 20 et 40 % de matière sèche, - élévation de la température à 107°C puis ajout dune α-amylase pendant 15 min, - facultativement, traitement par une préparation enzymatique à propriétés détergentes et de clarification, - filtration de la suspension sur lit de diatomées, - traitement par un charbon actif de très haute capacité d'adsorption, de qualité pharmaceutique, et de porosité « micropore », - traitement par un second charbon actif de porosité « mésopore », facultativement, passage sur une résine adsorbante polymérique macroporeuse, présentant une porosité supérieure à 100 Angström, - facultativement, ultrafiltration en continu sur 5 kDa, - filtration de sécurité sur filtre stérile de porosité 0,22 µm.
Patent FR-3038101-A1 (FR)
Title: Procede de guidage d'un individu et systeme de navigation
Inventor: DOISY NICOLAS
IPC: H04S7/00
Filed: 2015-06-29
Abstract: Procédé de guidage d'un individu (I), comportant : - une étape (E80) de restitution audio-spatialisée d'au moins un message sonore (MSG) semblant, pour l'individu, avoir été émis à partir d'une source sonore dont la position (POS_SRC) est fonction d'une donnée de guidage (GUI) associée au message sonore (MSG), le message sonore permettant de guider l'individu.
Patent FR-3038259-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant trois couches de travail
Inventor: DEGEORGES AGNES
IPC: B60C9/18
Filed: 2015-07-03
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée de trois couches de sommet de travail d'éléments de renforcement. Selon l'invention, les éléments de renforcement des deux couches de travail radialement les plus extérieures sont croisés d'une couche à l'autre en faisant avec la direction circonférentielle des angles compris entre 20 et 45°, les angles, formés avec la direction circonférentielle, des éléments de renforcement de la couche de travail radialement la plus intérieure étant compris entre 15 et 20°, les éléments de renforcement des deux couches de travail radialement les plus intérieures étant orientés selon la même direction par rapport à la direction circonférentielle, la différence entre les angles des éléments de renforcement des couches de travail radialement les plus intérieures étant supérieure à 10°, les largeurs des deux couches de travail radialement les plus extérieures étant supérieures à 0.7 fois la largeur de la bande de roulement et la largeur de la couche de travail radialement la plus intérieure étant strictement inférieure à 0.7 fois la largeur de la bande de roulement.