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Patent FR-2988718-A1 (FR)
Title: Procede de deshydratation et d'isomerisation d'alcools utilisant un solide de type aluminosilicate non zeolithique
Inventor: CHAUMONNOT ALEXANDRA
IPC: B01J21/12
Filed: 2012-03-29
Abstract: Procédé de déshydratation et d'isomérisation squelettale simultanées d'une charge comprenant au moins un monoalcool en C et contenant entre 0,5 et 50% d'eau, en vue de produire des alcènes en C , ledit procédé opérant à une température comprise entre 250 et 550°C, sous une pression comprise entre à 0,1 et 1 MPa, avec une vitesse spatiale horaire comprise entre 0,1 et 10 h , caractérisé en ce qu'il met en oeuvre un catalyseur comprenant au moins un solide de type aluminosilicate non zéolithique.
Patent FR-2985497-A1 (FR)
Title: Ensemble d'un mat telescopique et d'un dispositif de support d'un equipement de vehicule sous-marin
Inventor: PAUMIER PHILIPPE
IPC: B63G8/30
Filed: 2012-01-06
Abstract: Le mât télescopique (12) comporte une partie fixe (18), destinée à être fixée à une structure du véhicule sous-marin, et une partie (22) mobile par rapport à la partie fixe (18) entre une position escamotée et une position déployée. Le dispositif de support (14) comporte une enceinte (26) de logement de l'équipement (16), propre à résister à des pressions d'environnement sous-marin, et des moyens mobiles (28) de support de l'enceinte (26), agencés sur la partie mobile (22) du mât (12), et propres à déplacer l'enceinte (26) de façon à modifier son orientation.
Patent FR-2986350-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de documents et/ou d'informations avec authentification perenne
Inventor: LAHMI PAUL
IPC: G06F21/62
Filed: 2012-01-26
Abstract: Procédé d'authentification d'un document comprenant les étapes suivantes : - lors de la création d'un document original, celui-ci est envoyé par une entité détentrice à une entité de gestion d'authentification afin que ce document soit stocké dans un site de stockage sécurisé et que toute délivrance de copie authentifiée et/ou de copie authentifiable soit gérée par l'entité de gestion d'authentification, - lors d'une requête de copie authentifiée par une entité requérante, l'entité détentrice effectue une requête de reproduction via un système de reproduction adapté contrôlé par l'entité de gestion d'authentification afin d'obtenir une copie authentifiable de transmission, - l'entité requérante utilise la copie authentifiable de transmission pour effectuer une requête de reproduction via un système de reproduction adapté afin d'obtenir une copie authentifiée délivrée sous le contrôle de l'entité de gestion d'authentification.
Patent FR-2989280-A1 (FR)
Title: Nanoparticules ultrafines comme agent de contraste multimodal
Inventor: CREMILLIEUX YANNICK
IPC: A61K49/06
Filed: 2012-04-13
Abstract: L'invention concerne une nouvelle utilisation de nanoparticules ultrafines, utiles comme agent diagnostic, thérapeutique ou théranostic, caractérisée par leur mode d'administration par les voies aériennes. L'invention vise également les applications découlant de ce nouveau mode d'administration, notamment pour l'imagerie des poumons, et le diagnostic ou pronostic des pathologies pulmonaires. Dans le domaine thérapeutique, les applications envisagées sont celles d'agents radio-sensibilisants ou radioactifs pour la radiothérapie (et éventuellement la curiethérapie), pour la neutronthérapie, d'agents pour la PDT (photodynamic therapy), notamment pour le traitement des tumeurs du poumon.
Patent FR-2990774-A1 (FR)
Title: Ophthalmic lens for pair of glasses for e.g. improving contrast of vision of wearer, has interferential filter whose curve of reflectivity includes angle of incidences, where parameters of incidences are defined by using specific expression
Inventor: DE AYGUAVIVES FRANCISCO
IPC: G02C7/02
Filed: 2012-05-16
Abstract: The lens has a front main face and a rear main face, where one of the main faces comprises an interferential filter. The filter exhibits an average blue reflection factor for a set of wavelengths ranging from 420 nanometers to 450 nanometers. Curve of reflectivity of the filter has maximum of reflectivity with a wavelength less than 435 nanometers, and full width at half maximum (FWHM) greater than/equal to 80 nanometers, and two angle of incidences ranging between 0 and 15 degree, and 30 to 45 degree respectively. Parameters of the angle of incidences are defined by using specific expression.
Patent FR-2997632-A1 (FR)
Title: Support device for use in e.g. terrestrial environment for supporting reception surface that is utilized for receiving ball during playing, has structure comprising surface in form of two panels that are removably mounted on modules
Inventor: PONS PHILIPPE
IPC: A47B3/00
Filed: 2012-11-06
Abstract: The device (1) has a structure provided with hollow component in a box part for ensuring buoyancy of the device. The structure comprises two modules that are articulated from an unfolded position to a folded position and vice-versa. The structure comprises an upper reception surface (3) in a form of two panels that are removably mounted on the modules. The box comprises peripheral walls that project orthogonally relative to a bottom (20) of the structure. The panels comprise holes for evacuation of stagnant water. The modules include an angle of 180 degree with each other.
Patent FR-2998720-A1 (FR)
Title: Method for checking cooler of battery system that is utilized for supplying power to e.g. electric car, involves assigning mapping with command that is selected from limited number of levels of flow volume for cooling battery system
Inventor: FILANGI SEBASTIEN
IPC: H01M50/204
Filed: 2012-11-28
Abstract: The method involves establishing a limited number of levels of flow volume for air blowers such that the air blowers cool modules (4) of cylindrical electrochemical cells that are arranged in a case. A mapping is assigned with a command that is selected from the limited number of levels of the flow volume for each air blower for cooling a battery system (1), where the limited number of levels of the flow volume does not exceed 20 levels and comprise values regularly spaced in order to cover a full range of flow. An independent claim is also included for an electric or hybrid car.
Patent FR-3010567-A1 (FR)
Title: Concept de logiciel informatique de plan alimentaire
Inventor: DOUCET THIERRY
IPC: G06Q50/22
Filed: 2013-09-09
Abstract: Logiciel informatique permettant de construire des plans alimentaires équilibrés, facile d'usilisation et ouvert à la création. Via les deux feuilles informatiques et les deux feuilles annexes, la création d'un plan alimentaire équilibré, individualisé et modulable est possible pour apprendre ou réapprendre à manger. Le logiciel peut toucher alors tous public, de façon écologique via les ordinateurs ou les téléphones avec application.
Patent FR-3015786-A1 (FR)
Title: Antenne marine compacte a diversite ajustable
Inventor: HETHUIN SERGE
IPC: H01Q11/08
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne une antenne compacte à diversité ajustable pour la communication entre un premier nœud équipé d'une première antenne B et un deuxième nœud équipé d'une deuxième antenne compacte A, le deuxième nœud étant situé à une distance D du premier nœud caractérisée en ce que l'antenne compacte comporte au moins les éléments suivants : • un mât sur lequel sont disposés au moins un premier bloc antennaire et un deuxième bloc antennaire situés à une distance A réglable en fonction des paramètres D, hauteur H1 de la première antenne, hauteur H2 de la deuxième antenne, • le premier bloc antennaire est constitué de plusieurs éléments antennaires disposés les uns par rapport aux autres selon une forme en colimaçon, • le deuxième bloc antennaire est constitué de plusieurs éléments antennaires disposés les uns par rapport aux autres selon une forme de colimaçon, • des moyens de réglage de la distance Δ.
Patent FR-3002776-A1 (FR)
Title: Insulation device for insulating upper and lower structures of nuclear power plant against e.g. earthquake, has lower insulation structure part whose height is adjusted by bringing or evacuating fluid into or from structure part
Inventor: CHO SUNG GOOK
IPC: E04B1/343
Filed: 2013-03-04
Abstract: The device (1) has an upper insulation structure part (100) realizing insulation function, and a lower insulation structure part (200) placed in a position between the upper insulation structure part and an upper structure (10) and between the upper insulation structure part and a lower structure (20). Height of the lower insulation structure part is adjusted by bringing or evacuating fluid into or from the lower insulation structure part. The lower insulation structure part includes a deformable housing (210) providing a fluid space and a connector (220) communicated with the space. Independent claims are also included for the following: (1) a method for replacing an insulation structure part to realize insulation function in an insulation device (2) a method for regulating load of an insulation structure part.
Patent FR-3005613-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule
Inventor: GRAPPEY PASCAL
IPC: B60Q3/02
Filed: 2013-05-15
Abstract: Siège de véhicule (1) comprenant un dossier (2) dans lequel le dossier comprend au moins deux pièces d'habillage (21, 22), caractérisé en ce que le dossier comprend en outre une source lumineuse et une rainure (4) située sur une face arrière entre les deux pièces d'habillage et s'étendant sur au moins une portion de la largeur du dossier, dans lequel la rainure comprend une cavité agencée pour contenir la source lumineuse.
Patent FR-3006187-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des polymeres associatifs non ioniques et des tensioactifs amphoteres, et procede de traitement cosmetique
Inventor: D ARRAS MARIE-FLORENCE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2013-06-03
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, notamment capillaire , comprenant : - un ou plusieurs polymères non ioniques associatifs notamment de type polyuréthane polyéther, en une quantité allant de 2,5 à 60% en poids par rapport au poids total de la composition, et - un ou plusieurs tensioactifs amphotères. L'invention concerne aussi un procédé de traitement cosmétique employant ladite composition, notamment un procédé de traitement capillaire permettant en particulier le nettoyage des cheveux et/ou du cuir chevelu.
Patent FR-3008439-A1 (FR)
Title: Lame de bardage
Inventor: PAILLE JEAN-PAUL
IPC: E04F13/08
Filed: 2013-07-09
Abstract: Lame de bardage (1) longitudinale en un matériau composite comprenant deux couches solidaires l'une de l'autre à savoir une première couche (3) constituée par une première feuille métallique (4) et une deuxième couche (5). La lame de bardage (1) comporte une pluralité de rainures longitudinales (6a-6d) autorisant un pliage de la lame de bardage (1) lors d'un chantier.
Patent FR-2994143-A1 (FR)
Title: Windscreen wiping device for windscreen wiper blade utilized to wipe pane of car, has adapter comprising spacing element, which is applied against rail in interlocking manner to prevent relative movement of rail with another rail
Inventor: WILMS CHRISTIAN
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-07-30
Abstract: The device has a wiper blade adapter (10a) comprising a spacing element (16a), which is applied against an elastic rail (12a) in an interlocking to prevent relative movement of the rail with another elastic rail (14a). The spacing element is arranged on a side (18a) of a base body (20a) of the adapter rotated toward a wiping lip. The spacing element is formed by a longitudinal guide element (26a), which extends in main extension direction that is parallel to longitudinal direction from the latter elastic rail.
Patent FR-3010734-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'une integrite d'un filtre a particules
Inventor: MAZER ALEXANDRE
IPC: F02D41/02
Filed: 2013-09-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'analyse d'une intégrité d'un filtre à particules (6) qui est logé à l'intérieur d'une ligne d'échappement (2) équipant un moteur à combustion interne (1) d'un véhicule automobile. Le procédé d'analyse est mis en œuvre lors d'un arrêt du véhicule automobile. Le procédé comprend une première phase qui comprend au moins une première étape de mise en condition thermique du moteur à combustion interne (1), puis une deuxième étape de stabilisation de mesures d'une différence de pression (DP) entre une première pression (P1) de gaz d'échappement prise en amont du filtre à particules (6) et une deuxième pression (P2) des gaz d'échappement prise en aval du filtre à particules (6) sur une pluralité de points de fonctionnement, puis une troisième étape de calcul d'un positionnement des mesures effectuées par rapport à des points attendus pour un filtre à particules (6) intègre et une quatrième étape de décision relative à une première question relative à une intégrité du filtre à particules (6).
Patent FR-3015509-A1 (FR)
Title: Composition d'enduction de films polymeres, procede d'enduction et materiaux composites obtenus
Inventor: OUZINEB KELTOUM
IPC: C08J7/043
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne une composition destinée à enduire les films polymères permettant d'une part d'améliorer l'adhérence entre le film et un revêtement final, et d'autre part de conférer au film revêtu de bonnes propriétés barrières. La composition d'enduction comprend au moins un polymère acrylique et/ou méthacrylique présentant un taux de gel d'au moins 50% en poids, par rapport au poids total de polymère acrylique et/ou méthacrylique, au moins un réticulant et au moins un polyester à groupes sulfonyloxy soluble ou dispersable dans l'eau.
Patent FR-3015528-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de depot par pulverisation cathodique
Inventor: HAMOUDA FREDERIC
IPC: C23C14/34
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne un Procédé de dépôt par pulvérisation cathodique, dans lequel on place, sur une cathode (2), une cible (3) comprenant une première partie (4) et une deuxième partie (5), le matériau de la première partie étant différent du matériau de la deuxième partie ; on génère un plasma (6) entre la cathode (2) et un échantillon (8), de sorte que le plasma (6) soit en contact simultanément de la première partie (4) et de la deuxième partie (5) ; puis, alors que le plasma (6) est généré et que la cible (3) est placée sur la cathode (2), on dépose une première couche (9) sur l'échantillon (8), en disposant un cache (11) entre la deuxième partie (5) et l'échantillon (8), la première couche (9) comprenant le matériau provenant de la première partie (4) de la cible, et on dépose une deuxième couche sur l'échantillon, sans que le cache (11) soit entre la deuxième partie (5) et l'échantillon (8), la deuxième couche comprenant le matériau provenant de la deuxième partie (5) de la cible.
Patent FR-3019923-A1 (FR)
Title: Systeme d'autorisation d'acces et/ou d'autorisation d'utilisation pour un vehicule et procede de controle d'autosisation d'acces et/ou d'autorisation d'utilisation
Inventor: LAGABE GREGOIRE
IPC: G06F21/44
Filed: 2014-07-24
Abstract: La présente invention concerne un système d'autorisation d'accès et/ou d'autorisation d'utilisation pour un véhicule automobile comprenant un appareil de commande disposé du côté du véhicule automobile pour le contrôle d'autorisation d'accès et/ou d'autorisation d'utilisation, un dispositif de communication portable, lequel est configuré pour la transmission de signaux sans fil avec l'appareil de commande, par l'intermédiaire d'une liaison radio, pour effectuer un contrôle d'autorisation d'accès et/ou d'autorisation d'utilisation pour le véhicule automobile, le système d'autorisation d'accès et/ou d'autorisation d'utilisation comprenant un moyen d'authentification pouvant être authentifié par l'intermédiaire de l'appareil de commande, lequel moyen d'authentification étant relié mécaniquement au dispositif de communication portable.
Patent FR-3028160-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien reglable pour parement de siege
Inventor: HAREL MARIE AYMEE ODILE JEANNE
IPC: B60N2/58
Filed: 2014-11-12
Abstract: Dispositif permettant le maintien d'une housse de siège sur un siège, par blocage réglable d'un objet entre l'assise et le dossier du siège. L'invention concerne un dispositif permettant de régler la taille d'un parement sur un siège comportant une assise et un dossier contigus et distincts. Des sièges de forme et taille différentes (hauteur du dossier ou profondeur de l'assise) peuvent de ce fait être parés par un même parement ainsi réglable. Par ailleurs, ce dispositif permet de maintenir tout autre objet sur un siège, tel qu'un coussin, une pochette de rangement, etc... Il est constitué d'une pluralité de logements (2), assemblés au parement (1) et engagés au niveau de la jonction entre l'assise (5) et le dossier (6), destinés à recevoir un objet bloquant (3) placé par l'utilisateur dans le logement (2) de son choix, de telle sorte que l'objet bloquant une fois placé dans un logement permette un maintien du parement (1) par blocage entre le dossier et l'assise du siège, ce maintien pouvant être adapté à la taille du siège à recouvrir par le choix judicieux du logement utilisé. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à tout parement de siège tel que des housses de siège (de véhicules ou d'ameublement) ou des coussins.
Patent FR-3020231-A1 (FR)
Title: Enceinte sonore unidirectionnelle
Inventor: ROBIN PHILIPPE
IPC: H04R5/02
Filed: 2014-04-18
Abstract: L'invention concerne une enceinte (10) acoustique comprenant: • un processeur de signal (14) adapté pour générer un signal électrique modulé à l'aide d'une porteuse d'une fréquence supérieure à 20 kHz ; • une source (24, 26) apte à produire des signaux ultrasonores à partir du signal électrique modulé et à diffuser lesdits signaux ultrasonores au travers d'un médium ; la porteuse étant choisie de sorte que les signaux acoustiques sont au moins partiellement produits au cours de la traversée du médium par les signaux ultrasonores. L'enceinte acoustique selon l'invention est remarquable en ce que la source comprend des groupes de transducteurs piézo-électriques (26) comprenant un dispositif tampon (24) couplé entre lesdits transducteurs et le processeur (14), le dispositif tampon (24) permettant la transmission du signal électrique modulé auxdits transducteurs et pour maintenir la tension observée aux bornes desdits transducteurs égale à la tension observée à la sortie du processeur (14).
Patent FR-3021066-A1 (FR)
Title: Disque de rotor equilibre, et procede d'equilibrage
Inventor: CASALIGGI PASCAL
IPC: F04D29/66
Filed: 2014-05-19
Abstract: L'invention concerne un disque (1) de rotor de turbomachine, comprenant une bride (2) qui présente : - une pluralité de trous (3) de fixation, et - une pluralité de festons (4) formant des encoches dans la bride (2), et étant séparés par des portions (7) de bride inter-festons, caractérisé en ce que : - un ou plusieurs des festons (47, 48, 49; 42, 45-47, 48-411, 414) présente un volume supérieur au volume de chacun des autres festons (41-46,410-414 ; 41, 43, 44, 412, 413) et/ou - une ou plusieurs des portions (73) de bride inter-festons présente un volume inférieur au volume de chacune des autres portions (71, 72, 74) de bride inter-festons, afin d'équilibrer ledit disque (1). L'invention concerne également une turbomachine comprenant ce disque de rotor, et un procédé d'équilibrage d'un disque de rotor.
Patent FR-3028517-A1 (FR)
Title: Composition elastomere renforcee par un noir de carbone et article l'incorporant adapte pour filtrer des vibrations.
Inventor: LE ROSSIGNOL BENOIT
IPC: C08L23/16
Filed: 2014-11-18
Abstract: L'invention concerne une composition élastomère réticulable à base d'au moins un élastomère et comprenant un noir de carbone à titre de charge renforçante, et un article au moins en partie élastomère qui est adapté pour filtrer des vibrations mécaniques et/ou acoustiques et qui comprend cette composition à l'état réticulé. L'invention s'applique notamment au domaine des véhicules à moteur tels que des véhicules terrestres, ferroviaires, maritimes, fluviaux, aériens ou spatiaux, ainsi qu'à des dispositifs industriels où l'on recherche un filtrage de ces vibrations. Cette composition comprend une charge renforçante comportant un noir de carbone et un agent de couplage polyfonctionnel assurant une liaison entre ledit au moins un élastomère et le noir de carbone. Selon l'invention, l'agent de couplage comprend au moins deux groupes fonctionnels comportant respectivement deux fonctions azotures liées audit au moins un élastomère et audit noir de carbone.
Patent FR-3034172-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux comprenant une base, un projecteur et un bras connecte entre ladite base et ledit projecteur
Inventor: PEARD YVAN
IPC: F21V21/28
Filed: 2015-03-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux comprenant : - une base permettant de fixer ledit dispositif lumineux sur un support, - un projecteur pourvu d'au moins une source lumineuse, - un bras connecté à l'une de ses extrémités sur la base à l'aide d'un premier élément de fixation, le bras étant mobile en rotation par rapport à la base, autour d'un premier axe de rotation (I), le projecteur étant fixé sur le bras à l'aide d'un deuxième élément de fixation, le projecteur étant mobile en rotation par rapport au bras, autour d'un deuxième axe de rotation (II), le premier et le deuxième axe de rotation (II) étant sensiblement perpendiculaire entre eux, et l'extrémité libre du bras définissant un volume cylindrique lors d'une rotation du bras autour du premier axe de rotation (I), le dispositif étant caractérisé en ce que : - lors d'une rotation du bras autour du premier axe de rotation (I), les extrémités de la base sont contenues dans le volume cylindrique et, lors d'une rotation du projecteur par rapport au bras autour du deuxième axe de rotation (II), les extrémités du projecteur sont contenues dans le volume cylindrique.
Patent FR-3036403-A1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'une formation souterraine par injection d'un fluide comprenant un additif marque par un nano-cristal semi-conducteur luminescent
Inventor: LECOLIER ERIC
IPC: E21B43/16
Filed: 2015-05-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'exploitation d'une formation souterraine, dans lequel on injecte au moins un fluide. Selon l'invention, le fluide comporte au moins un additif, l'additif étant marqué par au moins un nano-cristal semi-conducteur luminescent (fluorescent ou phosphorescent). De cette manière, et par analyse optique de la présence du nano-cristal semi-conducteur luminescent dans un fluide récupéré de la formation souterraine, on peut déterminer la présence et/ou la quantité d'additif dans le fluide récupéré. Etant donné que le nano-cristal semi-conducteur est soit phosphorescent soit fluorescente, l'additif est rendu facilement détectable et dosable quantitativement dans les fluides récupérés de la formation souterraine.
Patent FR-3036537-A1 (FR)
Title: Pile a combustible
Inventor: GRANDJEAN ARNAUD
IPC: H01M8/02
Filed: 2015-05-22
Abstract: Pile à combustible comprenant un empilage comprenant un ensemble (2) de générateurs électrochimiques superposés, selon un axe d'empilage, et des plaques terminales (5, 6) enserrant axialement ledit ensemble, la pile comprenant en outre au moins un enroulement de maintien (9), comprenant au moins un fil, cet enroulement de maintien entourant ledit empilage (2) et prenant appui sur lesdites plaques terminales (5, 6).