baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089884-A1 (FR)
Title: Ensemble de montage pour pare-soleil de véhicule
Inventor: DUTHOIT GUILLAUME
IPC: B60J3/02
Filed: 2018-12-12
Abstract: Ensemble de montage (32) pour pare-soleil comprenant une console de montage (38) comportant un premier élément de verrouillage (72) et un premier élément de rotation. L’ensemble (32) comprend également un cache (40) comportant un deuxième élément de verrouillage (74) et un deuxième élément de rotation (68). Le premier élément de verrouillage (72) est configuré pour engager le deuxième élément de verrouillage (74) tandis que le cache (40) est dans une position de transport afin de bloquer le mouvement du cache (40) par rapport à la console (38), le premier élément de rotation est configuré pour engager le deuxième élément de rotation (68) tandis que le cache est dans une position étendue afin de permettre la rotation du cache (40) par rapport à la console (38), et le cache dissimule une ouverture d’attache de la console (38) tandis que le cache est dans la position fermée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8.
Patent FR-3090523-A1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage pour plafonnier de véhicule
Inventor: CABANA THIBAULT
IPC: F21V8/00
Filed: 2018-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération de lumière, en particulier pour plafonnier (100) d'habitacle de véhicule, comportant :un tube de séparation (7) en matériau opaque au rayonnement utilisé, destiné à être disposé sur une ouverture (101) formant une sortie de lumière d'éclairage, tubulaire le long d'un axe orthogonal à l'ouverture et de section radiale en forme de "c" formant une fenêtre axiale (71),un guide de lumière de délimitation (53), entourant le tube de séparation (7) présentant un dioptre de sortie (55) annulaire, une embase (57) dans le prolongement axial du dioptre de sortie, des prolongements axiaux (59), prolongeant axialement au moins par portion l'embase (57), comportant des dioptres d'entrée (61), disposés face à des sources de lumière de délimitation (51), un guide de lumière d'éclairage (33), situé axialement face à la source de lumière d'éclairage (31) du tube de séparation et axialement déporté de l'ouverture (101) comportant un dioptre d'entrée (35), disposé face à une source de lumière d'éclairage (31), une surface de réflexion totale (39), sur laquelle de la lumière entrant par le dioptre d'entrée (35) est réfléchie à un angle d'inclinaison prédéterminé par rapport à la normale au dioptre d'entrée (35), un dioptre de sortie (37), par lequel la lumière réfléchie sur la surface de réflexion totale (39) est émise en direction de l'ouverture (101).
Patent FR-3090393-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une charge alcool pour la production d’oléfines
Inventor: ARIBERT NICOLAS
IPC: C07C29/80
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’une charge alcoolique comprenant : a) une étape de préchauffe de ladite charge alcoolique à une température comprise entre 70°C et 200°C ; b) une étape de prétraitement sur un solide acide, opérant à une température comprise entre 70°C et 200°C, pour produire une charge alcoolique prétraitée ; c) une étape de vaporisation partielle pour produire un flux vaporisé et un flux liquide ; et d) une étape de purification du flux liquide issu de l’étape c), en un flux riche en eau, un flux riche en mono-alcool et un flux riche en impuretés. Figure 1 à publier
Patent FR-3091448-A1 (FR)
Title: Station de base d’une structure mobile d’un système de radiocommunication mobile avec puissance d’émission régulée
Inventor: PISON LAURENT
IPC: H04W72/04
Filed: 2018-12-31
Abstract: La présente invention propose une station de base d’une structure mobile d’un système de radiocommunication mobile avec puissance d’émission régulée. La station de base (104) d’une structure mobile (101) est capable de modifier sa puissance d’émission sur la base d’informations obtenues en lien avec une autre structure mobile (112) située dans son environnement immédiat. En particulier, une telle modification permet d’optimiser la couverture radio et de minimiser les interférences tout en conservant la possibilité d’établir une liaison de communication en mode direct (114) entre plusieurs structures mobiles. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092277-A1 (FR)
Title: Boucle diphasique pour véhicule automobile
Inventor: DROULEZ ERIC
IPC: B60N3/10
Filed: 2019-02-06
Abstract: Boucle diphasique pour véhicule automobile L’invention concerne une boucle diphasique (1) utilisant un fluide de refroidissement diphasique et comprenant un premier échangeur de chaleur agencé pour échanger de la chaleur avec un composant, ce composant (11) étant par exemple un porte-récipient à refroidir ou à réchauffer, et un deuxième échangeur de chaleur agencé pour être placé en interaction thermique avec un échangeur de chaleur d’un dispositif d’air climatisé d’un véhicule automobile, dispositif notamment appelé HVAC, les premier et deuxième échangeurs (10, 20) communiquant entre eux via des canaux pour une circulation du fluide de refroidissement, notamment le fluide diphasique pouvant passer en phase gazeuse dans l’un des échangeurs et passer en phase liquide dans l’autre des échangeurs. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3081056-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour l'application de contraintes de propriété élastiques à la modélisation de réservoir pétro-élastique de surface souterraine
Inventor: ALFI MASOUD
IPC: G06Q50/02
Filed: 2019-03-08
Abstract: L'invention concerne un système de traitement d'informations (212) ayant un processeur (304) et un dispositif de mémoire (306) couplé au processeur (304), dans lequel le dispositif de mémoire (306) inclut un ensemble d'instructions qui, lorsqu'elles sont exécutées par le processeur (304), amènent ce dernier à recevoir une grille multidimensionnelle d'impédances acoustiques ou élastiques (120) déterminée à partir de données de relevé sismique associées à une formation souterraine (202), à recevoir des données de propriétés élastiques qui décrivent des caractéristiques de propriétés élastiques utilisées pour trier les pseudo-composants, et dans lequel les pseudo-composants respectifs sont formés d'une combinaison d'au moins deux lithologies. Les instructions, lorsqu'elles sont exécutées par le processeur (304), amènent en outre le processeur (304) à définir des variables de conception sélectionnées à l'aide des réseaux d'impédances (120), à effectuer des opérations d'optimisation (412) pour optimiser les variables de conception sélectionnées en appliquant les données de propriétés élastiques dans le cadre d'une relation constitutive, et à produire une distribution des pseudo-composants (180) pour caractériser des concentrations volumétriques de lithologies groupées spatialement dans un volume de commande de la formation souterraine (202). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094646-A1 (FR)
Title: Connecteur, fausse fourche largable muni d’un tel connecteur et procédé d’utilisation
Inventor: TARRAJAT JULES
IPC: A63B29/02
Filed: 2019-04-03
Abstract: CONNECTEUR, FAUSSE FOURCHE LARGABLE MUNI D’UN TEL CONNECTEUR ET PROCÉDÉ D’UTILISATION Le connecteur comporte un premier anneau (1) muni d’un bloqueur (3) coopérant avec une tige (2). La tige (2) est mobile entre une première position où le premier anneau (1) est fermé et une deuxième position où le premier anneau (1) est ouvert. Le bloqueur (3) est mobile entre une première position (3) coopérant avec la tige (2) pour maintenir fermé le premier anneau (1) et une deuxième position autorisant l’ouverture du premier anneau (1). Un deuxième anneau (5) est muni d’un palpeur (6). Le palpeur (6) est connecté au bloqueur (3). Lorsque la distance entre le palpeur (6) et la zone de glissement est supérieure à une valeur seuil, le palpeur (6) interdit l’ouverture du premier anneau par le bloqueur (3). Lorsque la distance entre le palpeur (6) et la zone de glissement est inférieure à la valeur seuil, le palpeur (6) autorise l’ouverture du premier anneau (1) par le bloqueur (3). Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3094718-A1 (FR)
Title: Procédé de synthèse de polyéthers semi-aromatiques
Inventor: JACQUEL NICOLAS
IPC: C09D171/08
Filed: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de polyéthers semi-aromatiques à base d’un diol aliphatique, les polyéthers semi-aromatiques à base d’un diol aliphatique obtenus par ledit procédé et l’utilisation desdits polyéthers semi-aromatiques à base d’un diol aliphatique pour la fabrication de membranes, de pièces manufacturées et de revêtements.
Patent FR-3097917-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D21/06
Filed: 2019-06-28
Abstract: Dispositif de transmission de couple L’invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comprenant : un élément d’entrée de couple (2) en rotation autour d’un axe X, apte à être couplé en rotation à un vilebrequin d’un moteur thermique, un premier et un deuxième élément de sortie de couple (6, 7), aptes à être couplés respectivement en rotation à un premier et un deuxième arbre d’entrée d’une boite de vitesses, un premier et un deuxième embrayage de sortie (E1, E2) agencés entre l’élément d’entrée de couple (2) et les éléments de sortie de couple (6, 7) au sens de la transmission de couple, un porte disque d’entrée (5) commun aux deux embrayages de sortie (E1, E2), un embrayage d’entrée (10) accouplant sélectivement et par friction l’élément d’entrée de couple (2) et le porte-disque d’entrée (5), un moyeu principal (50), au moins un palier axial (90, 91, 92, 93, 94) présentant des faces frontales (95) configuré pour supporter les efforts axiaux du dispositif (1), et au moins un élément de calage axial (90a, 90b, 91a, 91b, 92a, 92b, 93a, 93b, 94a, 94b) en contact avec l’une des faces frontales (95) d’un palier axial (90, 91, 92, 93, 94). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3099830-A1 (FR)
Title: Procédé et système de surveillance d’un réseau de câbles, par analyse en composantes principales
Inventor: TAKI NOUR
IPC: G01R31/08
Filed: 2019-08-06
Abstract: Procédé de surveillance d’un réseau de câbles au moyen d’une pluralité de dispositifs de réflectométrie étant chacun connecté en un point du réseau de câbles, le procédé comprenant les étapes de : Acquérir (403), à un instant courant, au moyen de chacun des dispositifs de réflectométrie, une mesure d’un signal de test préalablement injecté dans le réseau et réfléchi sur au moins une discontinuité d’impédance du réseau, chaque mesure étant appelée réflectogramme temporel, l’ensemble des réflectogrammes temporels formant une variable multidimensionnelle, Déterminer (404) au moins une erreur de prédiction entre la variable multidimensionnelle et une projection de la variable multidimensionnelle sur un espace défini par un modèle du réseau de câbles à l’instant initial, le modèle étant déterminé par une analyse en composantes principales, Comparer (405) l’au moins une erreur de prédiction à un seuil de détection de défauts, Sélectionner (406) l’échantillon de la variable multidimensionnelle pour lequel l’erreur de prédiction dépasse le seuil de détection et est maximale, Déterminer (407), pour au moins l’échantillon sélectionné, une contribution relative de chaque dispositif de réflectométrie à cet échantillon. Figure 4
Patent FR-3100193-A1 (FR)
Title: Système de freinage
Inventor: BIGUINET BENOIT
IPC: B60T17/18
Filed: 2019-08-28
Abstract: TITRE : « Système de freinage » Système de freinage de véhicule comprenant une pédale de frein (1) pour activer les freins (FR1,2) par l’intermédiaire d’un circuit hydraulique (C1,2) reliant un accumulateur de pression (AC1, 2) chargé de liquide de frein sous pression et relié par une ligne d’alimentation (SP1,2) à une vanne de frein (EVFR1,2) en forme de distributeur à tiroir(10) en amont des freins de roue (FR1,2), et leur fournissant une pression régulée en fonction de la demande de freinage exercée sur la pédale de frein 1, la pédale de frein (1) est reliée en parallèle au tiroir de distributeur (10), par une liaison mécanique (4, 5) directe et une liaison électrohydraulique (6, 61, 62, 63) qui génère un signal pilote hydraulique (SPH1,2) à partir de l’actionnement de la pédale de frein(1), pour réguler la pression du liquide de frein appliquée aux freins de roue (FR1,2). Figure 1
Patent FR-3100111-A1 (FR)
Title: Dispositif testeur de produit cosmétique, ensemble testeur, procédé de test et procédé de fabrication associés
Inventor: DELISLE ERWAN CLAUDE FRÉDÉRIC
IPC: A45D40/00
Filed: 2019-08-30
Abstract: Dispositif testeur de produit cosmétique, ensemble testeur, procédé de test et procédé de fabrication associés Dispositif testeur (10) adapté pour appliquer un produit cosmétique (12) sur au moins une lèvre d’un utilisateur, notamment un rouge à lèvre, le dispositif testeur comprenant au moins un embout (14) comportant d’une part un corps (16) s’étendant selon un axe (D) et définissant un volume apparent, et d’autre part le produit cosmétique fixé sur une extrémité (18) du corps selon l’axe (D) de manière à former une surface d’application (20) du produit cosmétique sur la lèvre. Le produit cosmétique a un volume inférieur au volume apparent du corps. Optionnellement, un capuchon (22) amovible est fixé sur le corps pour protéger le produit cosmétique. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3101779-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion par effet piezoélectrique
Inventor: DELSOL ARMAND
IPC: A61L9/12
Filed: 2019-10-09
Abstract: L’invention est un dispositif de diffusion utilisant l’effet d’une propagation mécanique par effet piézoélectrique comportant un ventilateur situé sous le dispositif.
    Il a pour avantage d’améliorer la portée et la zone de la diffusion et d’éviter la déperdition de produits.
    Il est avantageusement déclenché environ deux secondes avant la diffusion, et arrêté environ deux secondes après celle-ci.
    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105418-A1 (FR)
Title: Générateur de choc
Inventor: DOULSIER GEOFFREY
IPC: G01N3/317
Filed: 2019-12-19
Abstract: Générateur de choc La présente invention se rapporte un générateur de choc (1) à cartouche comprenant : - un logement de réception (6) configuré pour recevoir une cartouche pyrotechnique (8) destinée à générer des gaz de combustion, - une chambre d’expansion (10) dans laquelle débouche le logement de réception (6), la chambre étant configurée pour recevoir les gaz de combustion générés par la cartouche pyrotechnique, - un alésage (14) dans lequel est engagé un impacteur (12) de façon coulissante, l’impacteur (12) étant configuré pour réaliser une course dans l’alésage à partir d’une position initiale, et - des moyens de réglage de la course de l’impacteur dans l’alésage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3108099-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un sac à soufflets, et sac à soufflets perfectionné
Inventor: VALETTE ERIC
IPC: B65D30/08
Filed: 2020-03-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un sac (1) d’emballage comprenant au moins, une paroi avant (2) et une paroi arrière (3), éventuellement reliées par des soufflets (4), un fond (5), et une ouverture (6) de remplissage, le procédé impliquant la réalisation d’au moins une ligne de soudure sur au moins l’une des parois avant (2) ou arrière (3).Selon l’invention, le sac (1) est fabriqué à partir d’au moins un film (7) plastique présentant une face interne (8) destinée à être positionnée à l’intérieur du sac (1) et une face externe (9) destinée à être positionnée à l’extérieur du sac (1), et dont la différence entre la température de ramollissement de la face externe (9) et la température de fusion de la face interne (8) est comprise entre 20°C et 60°C, de sorte que la ligne de soudure est réalisée à une température de soudage diffusée comprise entre la température de ramollissement de la face externe (9) et la température de fusion de la face interne (8), par l’intermédiaire d’un dispositif (10) de marquage à chaud appliqué sur la face externe (9) en faisant fondre la face interne (8) sans ramollir ni dégrader la face externe (9). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3096325-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d’essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/48
Filed: 2020-04-21
Abstract: Titre : Dispositif de balai d’essuie-glace Dispositif de balai d’essuie-glace comportant au moins un adaptateur de balai d’essuie-glace (12) pour réaliser une liaison amovible avec un adaptateur de bras d’essuie-glace (18) faisant partie d’un bras d’essuie-glace, l’adaptateur de balai d’essuie-glace (12) comportant au moins une unité d’interface (66) pour réaliser une liaison fluidique, électrique et/ou mécanique avec des éléments de liaison (42, 44, 46) fluidiques, électriques et/ou mécanique de l’adaptateur de bras d’essuie-glace (18), dispositif de balai d’essuie-glace caractérisé en ce que l’unité d’interface (66) comporte au moins un élément d’interface (32) pour réaliser une liaison fluidique qui a une extension principale (68) au moins pratiquement parallèle à l’extension principale (70) d’un autre élément d’interface (34) de l’unité d’interface (66) prévue pour réaliser une liaison électrique. Figure 4
Patent FR-3111801-A1 (FR)
Title: Composition de coloration et/ou d’éclaircissement comprenant un colorant direct cationique anthraquinonique, un corps gras, un agent oxydant chimique et un agent alcalin et/ou un précurseur de colorant d’oxydation
Inventor: NICOU VALÉRIE
IPC: A61Q5/08
Filed: 2020-06-30
Abstract: L’invention concerne une composition de coloration et/ou d’éclaircissement des fibres kératiniques humaines, de préférence des cheveux, comprenant :- un ou plusieurs colorant(s) direct(s) cationique(s) anthraquinonique(s), - au moins 25% d’un ou plusieurs corps gras,- un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s),- un ou plusieurs agent(s) alcalinisant(s) et/ou un ou plusieurs précurseurs de colorant d’oxydation.
Patent FR-3112380-A1 (FR)
Title: Installation de stockage pour un gaz liquéfié et/ou un liquide dangereux
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C13/08
Filed: 2020-07-08
Abstract: Installation de stockage pour un gaz liquéfié et/ou un liquide dangereux.  L’invention concerne une installation de stockage (1) de stockage (1) pour un gaz liquéfié et/ou un liquide comprenant une couche de revêtement (3) d’une cuve (71) en un matériau polymère ou en un mélange de matériaux polymères, et une couche intermédiaire (5), disposée entre la couche de revêtement (3) et la paroi (8, 9, 10) de la cuve (71), ladite couche intermédiaire (5) autorise la circulation de gaz afin de plaquer ladite couche intermédiaire (5) contre la paroi (8, 9, 10) de la cuve (71), et/ou d’autoriser la détection de liquide ou de gaz provenant de l’espace de stockage (4) en cas de rupture d’étanchéité de la couche de revêtement (3) et/ou de l’extérieur dudit espace de stockage (4) en cas de rupture d’étanchéité de la cuve (71).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098775-A1 (FR)
Title: Dispositif d’essuie-glace
Inventor: KRAEMER GODELIEVE
IPC: B60S1/52
Filed: 2020-07-17
Abstract: Titre : Dispositif d’essuie-glace Dispositif d’essuie-glace comportant une unité de déflecteurs (22a, 22b) avec un élément de buse (26a, 26a', 26b, 26b') et une unité de canal (30a, 30b) pour la liaison fluidique avec un élément de buse (26a, 26a', 26b, 26b'), qui, considéré selon l’axe principal d’extension (54a, 54b) de l’unité d’essuie-glace (22a, 22b), est (à une extrémité (46a, 46a', 46b, 46b') de l’unité de déflecteurs (22a, 22b). Figure 1
Patent FR-3116075-A1 (FR)
Title: Vitrage pincé et son joint périphérique de forme limitant le glissement périphérique du vitrage de sorte à garantir qu’il ne se déchausse pas de sa structure de montage
Inventor: SAUVESTY JEAN-CHARLES
IPC: E06B3/968
Filed: 2020-11-10
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’un vitrage feuilleté (1) et de son joint périphérique (11), le vitrage feuilleté (1) comprenant un bloc structural transparent (2), le joint périphérique (11) ayant une première partie intercalaire (12) entre la surface extérieure du bloc structural (2) et un presse-glace (21), et une seconde partie intercalaire (13) entre la surface intérieure du bloc structural (2) et la structure de montage (22), l’une au moins de la surface de contact de ladite première partie intercalaire (12) et du presse-glace (21), et/ou de ladite seconde partie intercalaire (13) et de la structure de montage (22) se rapprochant du bloc structural (2), depuis le bord de ce dernier (2) vers sa partie centrale ; et l’application de cet ensemble à un vitrage pincé dans le domaine aéronautique ou ferroviaire.   Figure n° 5
Patent FR-3117391-A1 (FR)
Title: Système d’usinage comportant un porte-outil apte à intégrer des capteurs et/ou des actionneurs en repère tournant
Inventor: MASCIANTONIO UGO
IPC: B23Q15/00
Filed: 2020-12-10
Abstract: L’invention concerne un système d’usinage comprenant une électrobroche (10) sur laquelle peuvent être montés des porte-outils (PO1,PO2,PO3) pouvant contenir plusieurs types d’actionneur et/ou de capteur, et un organe d’acquisition de donnée et de contrôle permettant de réaliser l’acquisition de données provenant des capteurs par au moins un circuit de conditionnement de signal (Acq_1 - Acq_4) et le pilotage des actionneurs par au moins un circuit d’électronique de puissance (EP_1, EP_2), ledit système étant caractérisé en ce qu’il comprend une matrice de commutation (40) et un module de contrôle (31) adapté à recevoir une information d’identification unique du porte-outil monté sur l’électrobroche et à configurer une disposition de commutation de la matrice permettant de relier de manière sélective des voies de puissance et de données respectives du circuit d’électronique de puissance et du circuit de conditionnement au porte-outil identifié Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117415-A1 (FR)
Title: Agencement pour véhicule automobile d’un module de stockage et/ou de circulation d’un fluide
Inventor: GROSSIER THIERRY
IPC: F28F9/007
Filed: 2020-12-15
Abstract: TITRE :   Agencement pour véhicule automobile d’un module de stockage et/ou de circulation d’un fluide  .    Agencement (1) pour un véhicule automobile comprenant un module (2) de stockage et/ou de circulation d’un liquide, un élément de support (3) du module (2) et au moins un dispositif primaire (4) de fixation comprenant un plot (6) monté mobile par rapport à l’élément de support (3) afin d’être déplacé pour exercer un effort du haut vers le bas sur le module (2) le long d’une direction (100), une course du plot (6) le long de ladite direction (100) étant supérieure ou égale à une variation de position le long de la direction (100) du module (2) par rapport à l'élément de support (3) entre une configuration dans laquelle le module (2) est vide et une configuration dans laquelle le module (2) est rempli de liquide.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3120376-A1 (FR)
Title: Assemblage de lame par des plaques de blocage rapportees pour la fabrication d'une structure
Inventor: BOCQUET JEAN-FRANÇOIS
IPC: E04C2/12
Filed: 2021-03-02
Abstract: L'invention concerne un assemblage de lames (14, 16) pour la fabrication d'une structure d'une paroi ou d'une poutre treillis, l'assemblage comportant :  - une première lame (16) orientée selon un axe (X) et comportant une face (16a) avant ;  - une deuxième lame (14) orientée selon un axe (Y) et comportant une face (14b) arrière ;  - une zone (18) de contact de la face (16a) avant de la première lame (16) étant en appui plan contre une zone (18) de contact complémentaire de la face (14b) arrière de la deuxième lame (14) ;  caractérisé en ce qu'il comporte deux plaques (30) de blocage dont chacune est rapportée et fixée sur la zone (18) de contact d'une lame (14, 16) associée, les deux plaques (30) de blocage comportant des motifs (36) d'emboîtement identiques conçus pour permettre l'emboîtement des deux plaques (30) de blocage.  Figure pour l'abrégé : Figure 6