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Patent FR-3041737-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion de portions de tuyau d'une enveloppe externe entourant une conduite principale
Inventor: NEVEU ANNE-LAURE
IPC: F16L39/00
Filed: 2015-09-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de connexion apte à connecter des portions de tuyau (21, 22) d'une enveloppe externe entourant une conduite principale de fluide (3), le dispositif comprenant un boitier (1) présentant au moins deux ouvertures, aptes à permettre le passage de la conduite principale (3), le boitier (1) étant composé de deux éléments assemblées l'une à l'autre, chacun des deux éléments définissant une portion du contour de chacune des ouvertures. Selon l'invention, le dispositif comprend au moins deux embouts (41, 42) aptes à être traversés par la conduite principale (3) et au moins deux joints d'étanchéité (5), chacun des embouts (41, 42) étant assemblé dans l'une des ouvertures du boitier (1) de façon à comprimer un des joints d'étanchéité (5) entre une surface interne du boitier (1) entourant l'ouverture et une surface de l'embout, chacun des embouts étant apte à être connecté à une des portions de tuyau de l'enveloppe externe.
Patent FR-3043841-A1 (FR)
Title: Module photovoltaique leger comportant une couche avant en verre ou polymere et une couche arriere en relief
Inventor: GAUME JULIEN
IPC: H01L31/048
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'objet principal de l'invention est un module photovoltaïque léger (1) comportant : une première couche (2) transparente formant la face avant, des cellules photovoltaïques (4), un ensemble encapsulant (3) les cellules photovoltaïques (4), et une deuxième couche (5) formant la face arrière comportant une surface interne (8i) et une surface externe (8e), l'ensemble encapsulant (3) et les cellules photovoltaïques (4) étant situés entre les première (2) et deuxième (5) couches, caractérisé en ce que la première couche (2) est réalisée en verre et/ou en matériau polymère et présente une épaisseur (e2) inférieure ou égale à 1,1 mm, en ce que la surface interne (8i) est sensiblement plane, et en ce que la deuxième couche (5) comporte des reliefs (9) formant saillie relativement à la surface extérieure (8e), la surface extérieure (8e) et les reliefs (9) définissant ensemble la surface extérieure arrière visible du module photovoltaïque (1).
Patent FR-3044240-A1 (FR)
Title: Controle d'evaporation des emulsions stabilisees avec la lignine
Inventor: HAMBARDZUMYAN ARAYIK
IPC: B82Y30/00
Filed: 2015-11-30
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de lignine dans une émulsion de type huile-dans-eau, la phase huileuse représentant au moins 50% en poids de l'émulsion, pour retarder l'évaporation de la phase huileuse et/ou pour augmenter la résistance mécanique de la couche d'adsorption formée par la lignine.
Patent FR-3046521-A1 (FR)
Title: Support de hampes pour installation de culture hors sol et installation le comportant
Inventor: BARRE ANDRE
IPC: A01G31/02
Filed: 2016-01-11
Abstract: Le support de hampe (1) pour installation (2) de culture hors sol, est remarquable notamment en qu'il se présente sous la forme d'une bande souple composite comprenant un ruban central (10) et deux filins (11) de mise en tension, latéraux au ruban (10), parallèles à l'axe central longitudinal dudit ruban et solidarisé audit ruban. L'invention porte également sur une installation de culture hors sol (2) mettant en œuvre des supports de hampe (1) et de nouveaux éléments de soutien (22) des supports de hampe.
Patent FR-3047900-A1 (FR)
Title: Dispositif diffuseur de fragrance dans l’habitacle d’un vehicule automobile a performance amelioree
Inventor: POCHOLLE BENOIT
IPC: B60H3/00
Filed: 2016-02-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif diffuseur de fragrance dans l'habitacle d'un véhicule automobile comportant un corps creux (2) définissant un logement d'accueil pour une cartouche (3) contenant un élément de stockage et de diffusion d'une fragrance, un pulseur rotatif (4) apte à générer un flux d'air circulant dans ledit corps creux (2) et délivré dans ledit habitacle par l'intermédiaire d'une conduite de sortie (5) en communication fluidique avec ledit corps creux (2), ladite cartouche (3) comprenant un orifice à travers duquel peut s'effectuer l'échange dans ledit corps creux (2) entre le flux d'air et ladite fragrance, ledit dispositif diffuseur comprenant en outre des moyens d'obturation (7) aptes à gérer l'ouverture et la fermeture de l'orifice (3) ; ledit pulseur (4) étant arrêté ou tournant à vitesse réduite pendant les phases durant lesquelles le moteur dudit véhicule est à l'arrêt alors que ledit véhicule demeure alimenté électriquement.
Patent FR-3048608-A1 (FR)
Title: Fauteuil roulant equipe d'une barre d'accrochage d'un ensemble de propulsion a moteur
Inventor: BENOIT ERIC
IPC: A61G5/08
Filed: 2016-03-08
Abstract: La présente invention concerne un fauteuil roulant comprenant un châssis (10) de fauteuil roulant présentant une partie (11) avant, une partie (12) arrière et des bords latéraux (13, 14). Selon l'invention, ce fauteuil roulant comprend : - un dispositif de fixation destinée à la fixation d'un ensemble (20) de propulsion à moteur dudit fauteuil sur ledit châssis, - ledit dispositif de fixation comportant une barre (17) de support, un premier dispositif d'attache (18) pour assembler une première extrémité de ladite barre (17) de support audit châssis, et un second dispositif d'attache (19) pour relier l'autre extrémité de ladite barre (17) de support audit châssis, - ledit dispositif de fixation étant configuré de sorte que ladite barre (17) de support est mobile entre une position déployée où ladite barre relie lesdits bords latéraux (13, 14) dudit châssis en permettant l'accrochage dudit ensemble (20) de propulsion sur ladite barre, ladite barre (17) de support étant placée entre lesdites parties (11) avant et (12) arrière dudit châssis et au moins une seconde position, dite d'effacement de ladite barre (17) de support.
Patent FR-3049533-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'au moins un objet dans un espace interieur de vehicule automobile
Inventor: JEUNEHOMME FRANCK
IPC: B60R5/04
Filed: 2016-03-30
Abstract: Le dispositif (10) comporte: - un panneau (12), présentant une face intérieure (12A) et comprenant deux ouvertures traversantes (14) espacées dans une direction longitudinale (X), - une sangle élastique (16), s'étendant dans la direction longitudinale (X) entre deux extrémités (18), et - pour chaque extrémité (18), des moyens (20) de fixation de cette extrémité (18) dans une ouverture (14) respective. Les moyens de fixation (20) comportent, pour chaque extrémité (18) : - une première pièce de fixation (22), dans laquelle l'extrémité (18) correspondante est ancrée, et comprenant une première partie de fixation (22A) insérée dans l'ouverture (14) correspondante, et une première collerette (22B) destinée à venir en appui contre un bord intérieur de l'ouverture (14), et - une seconde pièce de fixation (24), comprenant une seconde partie de fixation (24A) complémentaire de la première partie de fixation (22A), et une seconde collerette (24B) destinée à venir en appui contre un bord extérieur de l'ouverture (14).
Patent FR-3035364-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme de reconnaissance d'objet pour des vehicules inclinables et systeme de mise en oeuvre du procede
Inventor: KARL MATTHIAS
IPC: G01P3/44
Filed: 2016-04-15
Abstract: Procédé de gestion d'un système convertisseur (11) pour reconnaître de manière automatisée les objets de l'environnement d'un véhicule (10) consistant à : - gérer (100) le système convertisseur (11) dans un premier mode de fonctionnement réalisant un premier effet directionnel du système convertisseur (11), - reconnaître (200) une situation de conduite modifiée ou un angle de braquage modifié et la réponse à cette modification, et - faire fonctionner (300) le système convertisseur dans un second mode de fonctionnement réalisant un second effet directionnel du convertisseur pour émettre et/ou à recevoir des signaux (S).
Patent FR-3051483-A1 (FR)
Title: Nouveau materiau composite enrichi en silicium, son procede de fabrication et son utilisation a titre d'electrode
Inventor: JORDY CHRISTIAN
IPC: H01M4/1395
Filed: 2016-05-19
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux matériaux composites enrichis en silicium dispersé dans des matrices à base de Ni, Ti et Si et/ou Sn, éventuellement passivés, leur procédé de préparation et leur utilisation à titre d'électrode. L'invention concerne également les dites matrices et leur synthèse.
Patent FR-3054347-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a la navigation d'un vehicule
Inventor: HERNANDEZ JORGE EDUARDO
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-07-19
Abstract: Le procédé d'aide à la navigation d'un véhicule comprend : - la construction (E10) d'un modèle numérique définissant un indice de qualité d'une image d'inférence 3D issue d'une image d'origine en fonction de plusieurs métriques de similarité définies entre l'image d'origine et l'image d'inférence 3D, la construction utilisant un ensemble d'observations obtenues des images d'inférence 3D de référence résultant de l'application de méthodes d'inférence 3D sur plusieurs images d'origine de référence, ces observations comprenant des valeurs mesurées d'informations 3D représentées sur les images d'inférence 3D de référence ; - l'acquisition (E20) d'une première image d'une scène spatiale susceptible d'influencer la navigation du véhicule ; - la génération (E30) à partir de la première image d'une seconde image d'inférence 3D ; - l'estimation (E40) des métriques de similarité entre les première et seconde images ; - l'évaluation (E50) de l'indice de qualité de la seconde image en utilisant le modèle numérique et les métriques de similarité estimées ; et - en fonction de l'indice de qualité estimé (E60), une étape d'utilisation (E70) de la seconde image pour aider la navigation du véhicule.
Patent FR-3054545-A1 (FR)
Title: Nouveau procede d'oligomerisation des olefines
Inventor: FORGET SEVERINE
IPC: C07C2/08
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé d'oligomérisation des oléfines mis en œuvre avec un catalyseur comprenant une matrice mésoporeuse et au moins les éléments nickel et silicium, lesdits éléments étant incorporés à ladite matrice au moyen d'au moins un précurseur comprenant du nickel et du silicium.
Patent FR-3040152-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace comportant un adaptateur de bras d'essuie-glace
Inventor: VIX PATRICK
IPC: B60S1/52
Filed: 2016-08-04
Abstract: Dispositif d'essuie-glace comportant un adaptateur de bras d'essuie-glace (18) pour être couplé à un balai d'essuie-glace (10) et un module de buse (34) dans la zone (32) de l'adaptateur de bras d'essuie-glace (18)le module comporte un corps de buse (36) pour appliquer de l'eau de lavage sur la vitre (14). Le module de buse (34) comporte un élément déflecteur (48) pour dévier le vent de circulation et créer une force d'application exercée sur l'adaptateur de bras d'essuie-glace (18).
Patent FR-3056319-A1 (FR)
Title: Systeme d'estimation de temperature de marchandises pour carrosserie frigorifique de vehicule routier de transport
Inventor: BUISINE FRANCOIS
IPC: G06F17/00
Filed: 2016-09-22
Abstract: Le système comprend : - au moins un capteur de température 32 apte à délivrer des signaux représentatifs de la température de l'air à l'intérieur de l'espace de chargement, - une unité de traitement 36 électronique comprenant des moyens de mémorisation 42 pour mémoriser au moins une loi d'évolution de température incluant au moins un paramètre réglable dont la valeur est spécifique à chaque type de marchandise, et - des moyens de sélection 44 pour sélectionner parmi les marchandises stockées ou à stocker au moins un type de marchandise dont la température est à estimer. Ladite unité de traitement 36 électronique comprend en outre des moyens d'attribution 50 pour attribuer audit une valeur prédéfinie spécifique à chaque type de marchandise sélectionné, et des moyens de calcul 52 aptes à calculer, pour chaque type de marchandise sélectionné, une température estimée à partir des signaux et de ladite loi d'évolution.
Patent FR-3044462-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un element inducteur et element ainsi obtenu
Inventor: SCHELLING CHRISTOPH
IPC: H01F41/04
Filed: 2016-11-23
Abstract: Procédé pour réaliser un élément inducteur (1, 30, 31) comportant les étapes suivantes consistant à : - utiliser un noyau (2) en une masse coulée, - installer un ensemble de premiers et seconds canaux traversants (3, 4) juxtaposés dans le noyau (2) en partant d'un premier côté (5) du noyau (2) pour rejoindre un second côté (6) du noyau (2), dans des plans les uns derrière les autres, - remplir les premier et second canaux traversants (3, 4) avec un milieu électro-conducteur (14), - relier électriquement au milieu (14) chaque fois un premier canal traversant (3, 4) avec le milieu (14) du second canal traversant (3, 4) du même plan sur le premier côté (5) du noyau (2), et relier électriquement le milieu (14) de chaque premier canal traversant (3, 4) avec le milieu (14) du second canal traversant (3, 4) des plans qui sont directement derrière les plans du premier canal traversant respectif (3, 4) sur le second côté (6) du noyau (2).
Patent FR-3059503-A1 (FR)
Title: Compteur electrique comportant une interface par courants porteurs en ligne et au moins une interface radio frequence
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04W80/02
Filed: 2016-11-30
Abstract: Un système comportant un réseau de communication par courants porteurs en ligne avec protocole de routage réactif et au moins une passerelle (121) comportant une interface de communication par courants porteurs en ligne et au moins une interface de communication radio fréquence. Un compteur électrique intelligent (116) comportant aussi une interface de communication par courants porteurs en ligne et au moins une interface de communication radio fréquence : diffuse sur chacune de ses interfaces de communication un message de requête d'annonce ; après réception d'un ou plusieurs messages d'annonce, sélectionne un agent relais (121) présentant le plus faible coût de route pour joindre un dispositif de gestion centralisée ; et en effectuant une demande d'enregistrement, en utilisant l'agent relais sélectionné comme mandataire. Après enregistrement, le routage de messages en provenance ou à destination dudit compteur électrique intelligent s'effectue au niveau de la couche liaison du modèle OSI.
Patent FR-3061099-A1 (FR)
Title: Assemblage renforce d'une structure d'habillage a une ouverture realisee dans une paroi de garniture d'un vehicule.
Inventor: DEYSSON GUILLAUME
IPC: B60R13/02
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un assemblage d'une structure d'habillage à une ouverture de paroi de garniture (4), comprenant : - un élément d'habillage présentant un rebord externe (8) encadrant l'ouverture en appui contre une face visible (4a), un rebord interne (9) traversant l'ouverture et pourvu de pattes de retenue (10a-10c ) en appui contre une face cachée (4b), - un cadre de renfort situé du côté de la face cachée (4b), encadrant l'ouverture et présentant une paroi d'appui (12) appliquée contre la face cachée (4b) sur tout le pourtour de l'ouverture en recouvrant les pattes de retenue (10a- 10c). Le cadre de renfort est fixé aux pattes de retenue (10a- 10c) et à la paroi de garniture (4) par une couche adhésive située entre d'une part la paroi d'appui (12) et, d'autre part, la paroi de garniture (4) et les pattes de retenue (10a- 10c).
Patent FR-3054918-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et systeme d'evaluation automatique de la saisie d'un ensemble de chaines de caracteres
Inventor: STRAUB ROBIN
IPC: G10L13/02
Filed: 2016-08-05
Abstract: L'invention a pour objectif de permettre à un élève de s'entrainer et de s'évaluer automatiquement sans l'assistance d'un adulte, sur une saisie d'une liste de mots définis par un enseignant de façon souple sans être contraint par des listes de mots préexistantes. Pour se faire, un serveur connecté sur Internet est adapté à recevoir des ensembles de mots en provenance d'un enseignant, organisés sous forme d'exercices, et à convertir ces mots en autant de fichiers audio au moyen d'un moteur de synthèse vocale. Le serveur est également adapté à recevoir des requêtes de la part des élèves sur ces exercices, les élèves accédant au serveur au travers d'Internet, par exemple depuis leur domicile. Le serveur est également adapté, lors de l'accès au site de la part d'un terminal d'un élève sur un exercice, à envoyer l'ensemble de fichiers audio correspondant à l'exercice, ainsi que par exemple un formulaire de saisie de chaines de caractères, les fichiers audio étant lus sur le terminal de l'élève par un lecteur audio, l'élève saisissant au moyen du clavier de son terminal les chaines de caractères correspondant au son généré par le terminal. Le serveur est enfin adapté à recevoir les chaines de caractères saisies par l'élève, à les comparer avec les chaines de caractères correspondant aux mots choisis par l'enseignant, et à calculer une métrique d'évaluation transmise à l'élève, et mise à disposition de l'enseignant.
Patent FR-3069393-A1 (FR)
Title: Dispositif de production electrique autonome a demultiplication du mouvement par volant d'inertie
Inventor: ACAR THERESIEN
IPC: H02K53/00
Filed: 2017-07-24
Abstract: L'innovation concerne un dispositif de production électrique autonome pouvant fournir de l'électricité dans n'importe qu'elle endroit, et alimenté en énergie électrique à n'importe qu'elle engin terrestre aéronautique où nautique. Il est constitué d'un châssis (14) qui contient une générative (7) de production d'énergie électrique, d'un démarreur (8) alimenté par une batterie (13) pour son unique démarrage, la génératrice (7) est raccordée mécaniquement a un moteur (6) électrique assurant l'accélération du dispositif, qui est alimenté en courant transformé 12 volt en 220 volt par deux alternateurs (4) et (5) qui s'autoamorce et qui assurent leurs autonomies par elle même sans recourir à la batterie (13). Une fois le dispositif lancé le tout subi une démultiplication du mouvement par volant d'inertie (9) qui assure une vitesse dite constante de fonctionnement et autonome. Le dispositif est complété d'un basculeur automatique de source sans coupure (3), qui en cas de panne de l'un des alternateurs (4) où (5) pourra être dépanné sans avoir a couper le circuit car l'un en panne il se basculera sur celui qui est état de fonctionner. Le dispositif est équipé de 2 prises (34) et (35) qui assure une connexion simple en 220 volt où 380 volt selon besoin. L'innovation concerné par son dispositif de production électrique autonome peut être démarré par contacteur à clé ou être équipé d'une télécommande a distance de démarrage où de coupure d'urgence en cas de besoin.
Patent FR-3062107-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison de bordures de panneaux de plancher d'un vehicule automobile
Inventor: BALMA GILBERT
IPC: B62D65/06
Filed: 2017-01-20
Abstract: Dispositif de liaison (1) destiné à l'assemblage de bordures de panneaux (3) de plancher d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un profilé formé de deux parois horizontales, à savoir formé d'une paroi supérieure et d'une paroi inférieure, jointes par une paroi verticale, ladite paroi verticale délimitant chacune des parois horizontales en deux portions de paroi latérale, tandis que chacune des faces latérales de la paroi verticale forme avec la face inférieure de la portion de paroi latérale supérieure et la face supérieure de la portion de paroi inférieure agencées en correspondance, des profilés intérieurs destinés, en position d'utilisation, à l'assemblage de bordures de panneaux de plancher.
Patent FR-3069042-A1 (FR)
Title: Isolation thermique pour reservoir cryogenique pressurise
Inventor: DURI DAVIDE
IPC: F17C1/12
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention concerne un réservoir (10) cryogénique pressurisé pour ergol liquide, le réservoir (10) comprenant une sortie de liquide (14), une pluralité d'éléments thermiquement isolant et un filtre (22) disposé sur la sortie de liquide (14) et configuré pour retenir les éléments thermiquement isolant dans le réservoir (10), les éléments thermiquement isolant étant libres en déplacement les uns par rapport aux autres dans le réservoir (10) et configurés pour former une couche d'isolation thermique (20) entre un ergol liquide (16) destiné à être contenu dans le réservoir (10) et un ciel gazeux (18).
Patent FR-3069608-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d’un verrou de parking pour bloquer une transmission d’un vehicule automobile
Inventor: DELAPORTE JEROME
IPC: F16H63/34
Filed: 2017-07-25
Abstract: L'invention a pour objet pour un système de commande d'un verrou de parking pour bloquer une transmission d'un véhicule automobile, comportant une motorisation (2) entraînant en rotation une vis, et comportant un écrou (44) engagé sur cette vis, bloqué en rotation et coulissant axialement en agissant sur un levier de blocage de la transmission, ce système de commande étant remarquable en ce que l'écrou (44) présente une section transversale constante qui n'est pas circulaire, et en ce que la motorisation (2) comporte un capot (30) comprenant un perçage (56) recevant de manière ajustée la section transversale de l'écrou (44).
Patent FR-3072123-A1 (FR)
Title: Boite de melange et dispositif de post-traitement de gaz d’echappement l’incorporant
Inventor: LE TALLEC THOMAS
IPC: F01N3/20
Filed: 2017-10-05
Abstract: La boîte de mélange (3) est agencée de sorte à être intégrable dans un dispositif de post-traitement de gaz d'échappement d'une ligne d'échappement de moteur thermique, le dispositif de post-traitement de gaz d'échappement comportant un dispositif de dépollution d'oxydes d'azote de type à réduction catalytique sélective, la boîte de mélange comprenant un injecteur de solution aqueuse d'urée (30) et une chambre interne (301) contenant une structure de mélange d'urée-gaz d'échappement (33) et dans laquelle débouche une tête d'injection (300) de l'injecteur, la tête d'injection étant disposée en amont de la structure de mélange d'urée-gaz d'échappement par rapport à une direction d'écoulement des gaz d'échappement (EG) dans la ligne d'échappement de moteur thermique. Conformément à l'invention, la boîte de mélange comprend également un élément chauffant à résistance électrique (31) qui est agencé dans la chambre interne de manière à être traversé par les gaz d'échappement et qui est situé en amont de la tête d'injection.
Patent FR-3074600-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d’un equipement electronique portable dans un vehicule autonome
Inventor: LEMBERT PATRICIA
IPC: G08C21/00
Filed: 2017-12-06
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détection d'un équipement électronique portable (3) dans un véhicule autonome (1), ledit véhicule (1) comprenant un volant (12) de direction, au moins un airbag (13) monté au niveau dudit volant (12), et un système de détection de l'équipement électronique portable (3) dans le véhicule (1), le procédé comprenant une étape de détermination de la localisation d'un équipement électronique portable (3) dans le véhicule (1) par ledit système de détection, une étape de comparaison de la localisation de l'équipement électronique portable (3) et de la position du volant (12) dans le véhicule (1), et une étape de détection de l'équipement électronique portable (3) dans une zone de déploiement de l'airbag (13) si l'équipement électronique portable (3) est localisé à une distance du volant (12) inférieure à une distance seuil prédéterminée.