baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3029666-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du droit d'acces a un contenu numerique
Inventor: CONAN MARTIN
IPC: G06F21/60
Filed: 2014-12-04
Abstract: L'invention a trait à un Procédé de gestion de l'accès, par un dispositif de déport (CL1&CL3), à un contenu stocké sur un serveur de contenus (SCNT), un dispositif de déport étant associé à un identifiant, caractérisé en ce qu'il comprend une étape préalable de demande d'une autorisation d'accès au contenu, par un dispositif (MOB1), la demande d'autorisation étant accompagnée d'au moins un identifiant de dispositif de déport (CL1&CL3) autorisé à accéder au contenu, suivi d'une étape de mise à disposition de données d'accès (TK/SGN(TK)) au contenu, les données d'accès incluant ledit au moins un identifiant (CL1&CL3), une étape d'accès au contenu incluant i. une étape d'obtention des données d'accès par le dispositif de déport (CL1),         ii. une demande d'accès au contenu par le dispositif de déport, la demande incluant les données d'accès et l'identifiant du dispositif de déport à l'origine de la demande,         iii. Une réception du contenu par le dispositif de déport si l'identifiant du dispositif de déport (CL1) à l'origine de la transmission correspond à un identifiant autorisé à accéder au contenu.
Patent FR-3030365-A1 (FR)
Title: Crayon a ecrire ou a colorier
Inventor: GOUEREC JULIEN
IPC: B43K19/14
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention concerne un crayon à écrire ou à colorier comprenant les 3 couches suivantes obtenues par coextrusion : - une mine non expansée à base de polyoléfine, - une couche intermédiaire protectrice non expansée entourant la mine et comprenant un mélange de polystyrène et d'EVA et - une matière synthétique de bois expansée à base d'un polymère styrénique entourant la couche intermédiaire protectrice, le ratio épaisseur de la couche intermédiaire protectrice /rayon de la mine étant compris entre 0,05 et 0,17, avantageusement entre 0,07 et 0,15.
Patent FR-3030220-A1 (FR)
Title: Dispositif en kit pour le melange et l'injection d'un ciment osseux
Inventor: LEONARD ALAIN
IPC: A61B17/88
Filed: 2014-12-19
Abstract: Il est décrit un dispositif en kit pour le mélange et l'injection d'un ciment osseux, dans lequel un ensemble de mélange et un ensemble de transfert (12) sont deux ensembles distincts et indépendants l'un de l'autre, sans aucun élément en commun, et adaptés pour se connecter tour à tour, c'est-à-dire successivement, à la même extrémité (1a) d'un corps cylindrique creux ou corps de mélange d'un module principal (1), avant que ce module principal ne soit connecté à un ensemble d'injection (24) par son autre extrémité (1b).
Patent FR-3038936-A1 (FR)
Title: Dispositif de modulation de section d'ejection de gaz
Inventor: CAUBET PASCAL
IPC: F02K9/86
Filed: 2015-07-17
Abstract: Un dispositif de modulation de section d'éjection de gaz (130) destiné à être placé dans une tuyère (120) en amont du col (121) de ladite tuyère comprend un pointeau (140). Le pointeau (140) comporte une partie proximale (142) reliée à un guide de commande (134) et une partie distale (143) en forme de pièce de révolution, le pointeau (140) étant mobile entre une position rétractée et une position avancée. Le pointeau (140) présente dans sa partie distale (143) une première section de forme convexe (1431) et une deuxième section de forme convexe (1432) située en aval de la première section.
Patent FR-3040929-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule suspendu
Inventor: BOITTIN DOMINIQUE
IPC: B60N2/02
Filed: 2015-09-10
Abstract: La présente invention concerne un siège de véhicule comportant une armature pour le dossier (1) et une armature pour l'assise (2) liés au tunnel central (3). Le tunnel est relativement élevé et absorbe les efforts liés aux chocs et accélérations. Les deux armatures sont liées entre elles et le dossier et l'assise (18), de construction légère, sont fixés sur elles. Le réglage de l'inclinaison du dossier se fait via le pivot arrière (4) et au même temps l'avancement ou recul de l'assise Le siège est équipé d'une ceinture de sécurité embarqué du type trois points, avec l'ancrage supérieur (5) dans l'armature pour le dossier et situé du côté du tunnel. Les ancrages inferieurs (6,7) sont situés dans l'armature pour l'assise. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'obtention d'un siège de véhicule plus léger et ergonomique.
Patent FR-3031777-A1 (FR)
Title: Mecanisme de rattrapage d'usure pour un dispositif d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D13/75
Filed: 2015-01-15
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de rattrapage d'usure pour un dispositif d'embrayage, notamment pour véhicule automobile, comportant un organe de rattrapage d'usure (12) comprenant une première rampe (14) destinée à coopérer avec une première contre-rampe (15), un organe de détection d'usure (16) comprenant une seconde rampe (18) destinée à coopérer avec une seconde contre-rampe (15), l'organe de rattrapage d'usure (12) étant apte à pivoter par rapport à l'organe de détection (16) autour d'un axe, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de liaison entre l'organe de rattrapage d'usure (12) et l'organe de détection (16), aptes à maintenir axialement et radialement lesdits organes de rattrapage et de détection (12, 16) l'un par rapport à l'autre de manière à former un sous-ensemble pré-monté.
Patent FR-3032422-A1 (FR)
Title: Dispositif de calage de pas de pale
Inventor: CURLIER AUGUSTIN MARC MICHEL
IPC: B64C11/48
Filed: 2015-02-06
Abstract: L'invention concerne le domaine des rotors de turbomachine, et plus particulièrement un dispositif de calage de pas de pale d'un rotor (3a, 3b). Ce dispositif comprend au moins un bras pivotant (101) avec une masselotte (102), un premier train épicycloïdal (110), et un actionneur (103). Le train épicycloïdal (110) comprend un planétaire (111), une couronne (112) et un porte-satellites (113). Le planétaire (111) est relié audit bras pivotant (101), la couronne (112) est reliée à un pied de pale (4), et le porte-satellites (113) est solidaire d'un logement de pied de pale dans un moyeu central (5) du rotor (3a,3b) et porte au moins un satellite rotatif (114) engageant simultanément le planétaire (111) et la couronne (112) de ce premier train épicycloïdal (110). L'actionneur (103) relié au planétaire (111) ou au porte-satellites (113) dudit premier train épicycloïdal (110). Grâce au train épicycloïdal (110) la rotation du bras pivotant (101) est transmise démultipliée au pied de pale (4).
Patent FR-3032547-A1 (FR)
Title: Presentoir semi-automatique de bouteilles de gaz et procede associe
Inventor: SAURINE XAVIER
IPC: G07F7/06
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'invention concerne dispositif (1) de mise à disposition de bouteille de gaz (2a) comprenant un compartiment de stockage (C) avec des moyens de fermeture (3), des moyens de verrouillage (4) des moyens de fermeture (3), dans lequel le dispositif comprend en outre une source d'alimentation (5), un système de motorisation (7), une puce électronique (41), dans lequel les moyens de verrouillage (4) sont motorisés par le système de motorisation (7) et alimentés par la source l'alimentation (5), les moyens de verrouillage (4) sont adaptés pour être déverrouillés lorsqu'une clé électronique (6) se trouve à proximité de ladite puce électronique (41).
Patent FR-3033720-A1 (FR)
Title: Moule de fonderie
Inventor: BOUKERMA SAID
IPC: B22C9/20
Filed: 2015-03-16
Abstract: L'invention concerne le domaine de la fonderie du métal, et plus particulièrement un moule de fonderie (1) comprenant un corps creux réfractaire (la) présentant au moins une cavité de moulage (7) et un canal d'amenée (8) et une isolation thermique (13) principalement en carbone recouvrant extérieurement au moins une partie dudit corps creux (la).
Patent FR-3035588-A1 (FR)
Title: Composition topique pour ameliorer la duree dans le temps d'un effet immediat de maquillage et/ou de soin
Inventor: COLINET ISABELLE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2015-04-29
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, pour une application topique comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable : (A) au moins un composé photoréticulable comportant au moins un groupe photodimérisable activé possédant au moins une double liaison activée ; (B) de l'amidon particulaire à l'état gonflé ; et (C) au moins un système plastifiant comprenant au moins un polyalkylène glycol en C2-C5 et au moins un polyol en C2-C6 distinct d'un polyalkylène glycol.
Patent FR-3036101-A1 (FR)
Title: Systeme pour inspection visuelle d'equipements derriere un carenage d'aeronef, comportant des cameras transmettant les images a l'exterieur
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: H04N7/18
Filed: 2015-05-12
Abstract: Système prévu pour une inspection visuelle d'équipements (8) disposés à l'intérieur d'un carénage extérieur (10) recouvrant une structure d'un aéronef, ce système comportant des caméras (12) disposant de moyens de fixation prévues pour être fixées à l'intérieur du carénage (10) et dirigées vers les équipements (8), des dispositifs d'éclairage (14) prévus pour éclairer ces équipements, ainsi que des moyens de transmission des images données par les caméras, prévus pour transmettre les images à l'extérieur du carénage.
Patent FR-3036456-A1 (FR)
Title: Electrovanne de purge pour dispositif d'evacuation de vapeurs
Inventor: VAZ DE AZEVEDO JOSE
IPC: H01F7/08
Filed: 2015-05-20
Abstract: La présente invention concerne une électrovanne (10) comprenant : - un boîtier (12) muni d'un orifice d'entrée (14) de fluide et d'un orifice de sortie (18) de fluide, - un bobinot (28) d'électroaimant disposé dans le boitier (12), - une armature (36) en matériau magnétique située en regard d'une extrémité d'un noyau magnétique (30) dudit bobinot (28) et déplaçable selon un axe dudit noyau (30) entre une première position d'ouverture et une seconde position de fermeture dudit orifice de sortie (18), le bobinot (28) étant en matière plastique chargée en polytétrafluoroéthylène.
Patent FR-3022090-A1 (FR)
Title: Circuit onduleur et son procede de gestion
Inventor: EBELSHAEUSER PATRICK
IPC: H02M7/487
Filed: 2015-06-03
Abstract: Circuit onduleur (110) avec un montage en série de deux éléments de commutation (145, 147) entre la borne d'entrée (150) et la première borne intermédiaire (152). Le premier élément de commutation (145) comporte un montage en parallèle d'un premier commutateur commandé (T5) et une première diode (D5). Le second élément de commutation (147) a un montage en parallèle d'un second commutateur commandé (T6) et d'une seconde diode (D6). Les diodes (D5-D6) sont polarisées dans le sens opposé. Un troisième élément de commutation (150) entre la première borne intermédiaire (152) et la borne de sortie (140) ayant un montage en parallèle d'un troisième commutateur commandé (T2) et d'une troisième diode (D2), dont la cathode est reliée à la borne (152) et son anode à la sortie (140). Un quatrième élément de commutation (160) entre la sortie (140) et la seconde borne intermédiaire (157), a un montage en parallèle d'un quatrième commutateur commandé (T3) et d'une quatrième diode (D3), dont la cathode est reliée à la sortie (140) et l'anode à la borne (157).
Patent FR-3037319-A1 (FR)
Title: Conteneur a palette empilable muni d'une armature superieure de renfort
Inventor: SENGELIN MARC
IPC: B65D77/04
Filed: 2015-06-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un conteneur à palette empilable (1) par exemple pour le transport et/ou le stockage de matières dangereuses, comprenant au moins : - une poche intérieure parallélépipédique (20) munie d'un robinet d'une ouverture de remplissage fermée par un couvercle, - une cage périphérique de protection (30) encerclant ladite poche intérieure (20) pour renforcer le conteneur (1), ladite cage de protection (30) prenant la forme d'un treillis métallique, - une palette (10) sur laquelle repose la poche (20), - une armature supérieure de renfort (40) reliant les côtés (35) de la cage périphérique (30) en partie haute de cette dernière pour rigidifier le conteneur (1), caractérisé en ce que l'armature de renfort (40) comporte un cerclage sensiblement plan en tubes d'acier et présente une forme générale de polygone, ladite armature de renfort (40) étant reliée à la cage périphérique (30) de manière démontable au moyen de pattes amovibles de fixation (50) en prise avec le treillis d'une part et les tubes d'acier d'autre part.
Patent FR-3043330-A1 (FR)
Title: Agents de constrate pour imagerie medicale
Inventor: MINGOTAUD CHRISTOPHE
IPC: C08G65/26
Filed: 2015-11-05
Abstract: La présente invention concerne un complexe entre : - des polymères blocs comprenant un premier bloc hydrophile et un second bloc comprenant au moins une fonction ionisée, et éventuellement porteurs d'un ou plusieurs groupements chimiques ou biochimiques additionnels ou comportant un troisième bloc polymère, et des mélanges de ces polymères, et des ions choisis parmi les éléments Cu, Ga, Sr, Bi, Sc, Y, lanthanide, Pb, Tc, Zn, Zr à différents degrés d'ionisation et leurs mélanges, plus particulièrement pour son utilisation en imagerie médicale, ainsi qu'un procédé de préparation et une composition physiologiquement acceptable le contenant.
Patent FR-3044408-A1 (FR)
Title: Capteur de motif thermique a capacite pyroelectrique horizontale
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: G06K9/00
Filed: 2015-11-30
Abstract: Capteur (100) de motif thermique comportant plusieurs pixels (102) disposés sur une face avant (112) d'un substrat (104), chaque pixel (102) comprenant au moins une capacité pyroélectrique formée par au moins une portion de matériau pyroélectrique (106) disposée entre deux électrodes électriquement conductrices (108, 110) et telle que les électrodes électriquement conductrices (108, 110) soient disposées dans un même plan sensiblement parallèle à la face avant (112) du substrat (104).
Patent FR-3045515-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission hydrostatique anti-patinage et vehicule comprenant un tel systeme
Inventor: MALLET FRANCIS
IPC: B61C9/34
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention concerne un système (10) de transmission hydrostatique comprenant quatre roues (R1, R2, R3, R4) et quatre ensembles moteurs (20, 30) couplés respectivement à l'une des quatre roues, deux au moins de ces ensembles (30) étant formés de moteurs doubles (31, 32) qui comprennent chacun deux cylindrées distinctes qui correspondent respectivement à un premier moteur élémentaire (31) et à un second moteur élémentaire (32), caractérisé par le fait que les deux ensembles moteurs doubles (30) sont couplés respectivement à des roues diagonalement opposées (R1, R3) dans le système et ont l'un de leurs moteurs élémentaires (32) reliés en série par une ligne d'alimentation (40).
Patent FR-3058667-A1 (FR)
Title: Distributeur de plateaux
Inventor: FERRAS JEAN
IPC: B65G59/00
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention concerne un distributeur de plateaux (6a, 6b) à partir d'une pile (6) de ces derniers, comportant un manipulateur apte à prendre en charge le dernier plateau (6b) de la pile et à le transporter jusqu'à l'endroit de son prélèvement, caractérisé en ce que le manipulateur comporte un bras mobile (7) le long d'une direction verticale, portant un moyen de préhension (19) à son extrémité inférieure, entre une position haute et une pluralité de positions basses correspondant chacune à l'altitude sur la pile de chaque plateau à prélever, activé en position basse et désactivé en position haute et un support (8) sensiblement situé dans un plan voisin et en dessous de la position haute du moyen (7,19) de préhension, transversal au trajet ascendant de chaque plateau et mobile entre une position d'effacement dans laquelle il libère le trajet ascensionnel du moyen de préhension et une position de service dans laquelle il peut recevoir le plateau libéré en position haute par le moyen de préhension et le transporter dans au moins une position de présentation du plateau à l'usager.
Patent FR-3047774-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage vibratoire et acoustique pour circuit de carburant de moteur thermique
Inventor: BOCHE RENE
IPC: F02M37/18
Filed: 2016-02-11
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif de filtrage (20) vibratoire et acoustique pour circuit de carburant de moteur thermique, caractérisé en ce qu'il comporte: - un corps (27), - une membrane déformable (39) délimitant une première chambre (35) et une deuxième chambre (36) à l'intérieur dudit corps (27), - une entrée (21) et une sortie (22) de carburant débouchant dans ladite première chambre (35), et - un clapet anti-retour (37) positionné du côté de ladite entrée (21), - ledit dispositif (20) étant configuré de telle façon qu'une pression statique calibrée est appliquée sur ladite membrane (39) du côté de ladite deuxième chambre (36).
Patent FR-3048515-A1 (FR)
Title: Appareil de prise de vue stereoscopique
Inventor: SCHMOLLGRUBER CECILE
IPC: G02B27/22
Filed: 2016-03-03
Abstract: Appareil de prise de vue stéréoscopique (10) comprenant un premier capteur d'images numériques (11), un deuxième capteur d'images numériques (12) synchronisé avec le premier capteur (11), au moins un zoom optique (21, 22) de distance focale variable associé au premier capteur (11) ou au deuxième capteur (12), et des moyens (131) pour effectuer un zoom numérique sur une image numérique provenant du deuxième capteur (12), caractérisé en ce que l'appareil (10) comprend de plus des moyens (132) pour choisir une valeur de changement d'échelle pour aligner une image à aligner provenant du premier capteur (11) et une image à aligner provenant du deuxième capteur (12), et des moyens (133) pour produire une cartographie de profondeur.
Patent FR-3050574-A1 (FR)
Title: Dispositif thermoelectrique et generateur thermoelectrique comprenant un tel dispositif
Inventor: SIMONIN MICHEL
IPC: H01L35/28
Filed: 2016-04-22
Abstract: Dispositif thermoélectrique 40 comprenant une pluralité de modules 10 thermoélectriques, lesdits modules 10 comprenant chacun au moins un élément thermoélectrique 11 susceptible de générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température exercé entre deux de ses faces 12,13, dites face active chaude 12 et face active froide 13, au contact d'une source chaude d'une part, et d'une source froide d'autre part. Ce dispositif comprend également une pluralité de plaques 20 présentant chacune une pluralité de logements 21 destinés à accueillir lesdits modules 10, lesdites plaques 20 ayant une fonction de substrat catalytique assurant une conversion catalytique de composants toxiques d'un premier fluide F1 circulant entre les plaques 20, lesdites plaques 20 étant disposées parallèlement au flux de circulation du premier fluide F1. Le dispositif se caractérise en ce que qu'il comporte deux rangées R1, R2 de modules 10 situées en vis-à-vis l'une de l'autre, chaque rangée R1, R2 de modules 10 s'étendant dans une direction parallèle au flux de circulation du premier fluide F1, ledit premier fluide F1 comportant un flux principal F1p circulant dans une partie centrale 22 des plaques 20 délimitée de part et d'autre par les deux rangées R1,R2 de modules
Patent FR-3053652-A1 (FR)
Title: Vehicule de transport ferroviaire equipe de rideaux d'air
Inventor: ALLAIN ELIANE
IPC: B61D17/02
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention concerne un véhicule de transport ferroviaire destiné à circuler sur une voie de circulation, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un dispositif de canalisation et de guidage d'air, dit rideau (14, 15) d'air, agencé sur un côté dudit véhicule au voisinage d'une zone de turbulence dudit véhicule, de manière à permettre une modification, au cours du déplacement du véhicule sur ladite voie de circulation, des caractéristiques de l'écoulement d'air de ladite zone de turbulence au voisinage de laquelle ce rideau (14, 15) d'air est agencé.
Patent FR-3056822-A1 (FR)
Title: Ampoule a vide pour appareil de connexion electrique
Inventor: GODECHOT XAVIER
IPC: H01H33/664
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne une ampoule à vide (10) destinée à un appareil de connexion électrique, comprenant une première électrode (20) se terminant par une première zone de contact (21) et une seconde électrode (25) se terminant par une seconde zone de contact (26), la première électrode (20) étant mobile par rapport à la seconde électrode (25) entre une position fermée et une position ouverte. La seconde zone de contact (26) est de forme arrondie, la seconde électrode (25) comporte un renfoncement axial (27) à proximité de la seconde zone de contact (26), et l'ampoule à vide (10) comporte un seul écran métallique (15) entourant la première zone de contact (21) et la seconde zone de contact (26), l'écran comportant une première extrémité qui est fixée à la première électrode (20) et une extrémité libre opposée (16) présentant une boucle (17).
Patent FR-3058551-A1 (FR)
Title: Etui connecte pour carte
Inventor: BRIDE THIERRY
IPC: G08B13/14
Filed: 2016-11-04
Abstract: La présente invention concerne un système constitué par un support physique connecté comportant un moyen de liaison physique avec l'objet (4) à protéger et des moyens de communication radio-fréquence avec un équipement appairé sur lequel est exécuté une application de détection du signal et de déclenchement d'une alerte en cas de perte de détection du signal émis par ledit support. Le support physique comporte un détecteur (7) de l'état de la liaison entre ledit support physique et ledit objet à protéger, déclenchant un signal d'alerte en cas d'interruption de ladite liaison.
Patent FR-3059113-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'une image de haute resolution par imagerie sans lentille
Inventor: BLANDIN PIERRE
IPC: H04N5/89
Filed: 2016-11-24
Abstract: L'invention est un dispositif et procédé de formation d'une image d'un échantillon comportant :         - l'illumination de l'échantillon par une source de lumière;         - l'acquisition d'une pluralité d'images de l'échantillon à l'aide d'un capteur d'image, l'échantillon étant disposé entre la source de lumière et le capteur d'image, aucune optique de grossissement n'étant disposé entre l'échantillon et le capteur d'image, le capteur d'image s'étendant selon un plan de détection, le capteur d'image étant déplacé par rapport à l'échantillon entre deux acquisitions respectives, de telle sorte que chaque image acquise est respectivement associée à une position du capteur d'image dans le plan de détection, chaque position étant différente l'une de l'autre ;         - la formation d'une image dite de haute résolution à partir des images ainsi acquises.
Patent FR-3060758-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diagnostic d'usure d'un appareil electrique de coupure, et appareil electrique comportant un tel dispositif
Inventor: REMY MAEL EUGENE ALAIN
IPC: H01H1/00
Filed: 2016-12-16
Abstract: Le procédé de diagnostic de l'état d'usure d'un appareil électrique de coupure comportant une phase (15) de contrôle de l'appareil électrique. La phase de contrôle utilise : - des données d'apprentissage chargées préalablement et représentatives du type appareil électrique, et - des données d'initialisation (CRP) correspondant audit appareil à contrôler et mémorisées lors d'une phase de d'initialisation. La phase (15) de contrôle comporte : - la mesure (50) et l'acquisition d'une courbe de mesure (CM) à l'ouverture dudit l'appareil électrique, - la détermination (51) de valeur de descripteurs locaux de ladite courbe de mesure en fonction valeurs de la courbe de mesure, de données d'initialisation, et de données d'apprentissage (CRU), - la détermination (52) du positionnement de valeurs de descripteurs locaux, - la détermination (53-55) d'une classe d'état globale en fonction desdites valeurs de positionnements. Le dispositif et l'appareil électrique mettent en œuvre le procédé.