baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3055649-A1 (FR)
Title: Element de separation d'un local a moyen de jonction de parement a ame elastique
Inventor: SABLE JEROME
IPC: F16B11/00
Filed: 2016-09-02
Abstract: La présente invention concerne un élément de séparation (1) d'un local comprenant un parement intérieur (16), un parement extérieur (17) et un châssis (15), lesdits parements intérieur (16) et extérieur (17) étant solidarisés de part et d'autre dudit châssis (15), au moins un desdits parements (16, 17) étant sensiblement flottant et possédant au moins un degré de liberté par rapport audit châssis (15) dans un plan essentiellement parallèle aux plans desdits parements (16, 17). Selon l'invention, ledit parement flottant (16, 17) est solidarisé audit châssis (15) au moyen d'au moins un élément de jonction (50), ledit au moins un élément de jonction (50) comprenant : - une partie de fixation (501) audit parement flottant (16, 17), - une partie fixation (502) audit châssis (15), et - une partie de liaison (503) de ladite partie de fixation (501) audit parement flottant (16, 17) à ladite partie fixation (502) audit châssis (15), ladite partie de liaison (503) étant souple et se déformant élastiquement pour autoriser le déplacement dudit parement flottant (16, 17) par rapport audit châssis (15).
Patent FR-3055866-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la deceleration d'un vehicule automobile
Inventor: SANS MARIANO
IPC: B60W40/105
Filed: 2016-09-15
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de gestion de la décélération d'un véhicule automobile. Le procédé comprend des étapes de détection (E1) d'un évènement déterminant un point de fin de décélération, de détermination (E2, E3) d'un point de début de décélération et de la vitesse finale du véhicule au point de fin de décélération, d'optimisation (E4) d'au moins un paramètre de décélération du véhicule afin de déterminer un premier et un deuxième temps intermédiaire, de contrôle (E5) d'au moins un moteur du véhicule de manière à maintenir le véhicule à vitesse constante entre le point de début de décélération et le premier temps intermédiaire, d'utilisation (E6) du véhicule en roue libre entre le premier temps intermédiaire et le deuxième temps intermédiaire et de freinage (E7) du véhicule à partir du deuxième temps intermédiaire afin de ralentir le véhicule jusqu'à la vitesse finale au point de fin de décélération.
Patent FR-3057514-A1 (FR)
Title: Systeme de support d'un accessoire pour un vehicule et vehicule comprenant un tel systeme
Inventor: CHAMPION PHILIPPE
IPC: B60R11/02
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention concerne un système de support d'un accessoire, tel qu'un téléphone, pour un véhicule comportant un habitacle, ledit habitacle comprenant des éléments profilés (10) et des parois (11) vitrées qui s'étendent entre les éléments profilés (10). Ledit système de support comprenant un dispositif de fixation configuré pour pouvoir être fixé de manière amovible sur au moins l'un des éléments profilés (10) de l'habitacle du véhicule. Le dispositif de fixation comprend deux pattes qui s'étendent en regard l'une de l'autre. Le dispositif de fixation comprend un système de serrage (7) configuré pour permette de rapprocher ou d'écarter les extrémités des pattes l'une par rapport à l'autre. Chaque patte étant munie dans le prolongement de son extrémité libre de deux doigts (31) d'accrochage écartés l'un de l'autre.
Patent FR-3059971-A1 (FR)
Title: Fixation simplifiee directe d'un jambage de traverse de poste de conduite de vehicule.
Inventor: FLANDIN MICHAEL
IPC: B62D25/14
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne une traverse de poste de conduite d'un véhicule, comportant un élément métallique principal transversal (2) et un jambage central destiné à être fixé au plancher du véhicule, le jambage étant une pièce unitaire comprenant deux jambes (5) sensiblement perpendiculaires à une direction longitudinale de l'élément métallique principal transversal (2) et au moins une barre de liaison entre les deux jambes (5), des moyens de fixation supérieurs et inférieurs étant prévus en haut et en bas du jambage pour le fixer respectivement à l'élément métallique principal (2) et au plancher. Les moyens de fixation supérieurs comprennent, pour chaque jambe, une interface de fixation (9) faisant partie d'une jambe (5) et solidarisée à l'élément métallique principal transversal (2). Cette interface de fixation (9) définit une surface d'appui concave (9a) appliquée directement contre une partie de la paroi de l'élément métallique principal transversal (2), en épousant son contour.
Patent FR-3060415-A1 (FR)
Title: Procede de craquage catalytique de naphta avec compartimentage du reacteur en lit fluidise turbulent
Inventor: CLOUPET ANN
IPC: C10G11/18
Filed: 2016-12-15
Abstract: La présente invention décrit un réacteur a lit fluidisé turbulent ayant un diamètre compris entre 6 et 25 mètres et un ratio H/D compris entre 0,1 et 1, et présentant un compartimentage avec une zone centrale, ce réacteur étant particulièrement bien adapté au craquage catalytique de coupes légères en vue de produire des grands intermédiaires de la pétrochimie et en particulier des oléfines légères.
Patent FR-3061306-A1 (FR)
Title: Capteur de mesure de la vitesse d'un flux d'air, procede de mesure de la vitesse d'un flux d'air a l'aide de ce capteur et installation incorporant un tel capteur
Inventor: PETIOT PHILIPPE
IPC: G01P5/00
Filed: 2016-12-23
Abstract: Capteur de mesure de la vitesse d'un flux d'air, procédé de mesure de la vitesse d'un flux d'air à l'aide de ce capteur et installation incorporant un tel capteur. L'invention concerne un capteur de mesure de la vitesse d'un flux d'air comprenant des éléments régulateur et compensateur (20,30) à base de semi-conducteur, les trajets de conduction principaux des éléments régulateur et compensateur (20,30) étant connectés en série, des moyens (60, 62, 64, 66, 68) de mesure des tensions respectives base-émetteur des éléments régulateur et compensateur (20,30), des moyens (70) de régulation adaptés pour maintenir un écart de tension constant entre les tensions base-émetteur des éléments régulateur et compensateur (20,30), des moyens (70) de mesure sensibles au courant injecté sur la base (24) de l'élément régulateur (20) pour maintenir l'écart de tension précité constant et qui définissent une information représentative de la vitesse de l'air sur la base de ce courant, et une boucle de régulation (82) délivrant une consigne de vitesse du flux d'air.
Patent FR-3061782-A1 (FR)
Title: Insert optique pour masque
Inventor: CALAMAND FRANCOIS
IPC: G02C7/00
Filed: 2017-01-11
Abstract: Insert optique (1) pour masque comprenant une face frontale (2) qui comprend une structure (3) adaptée à recevoir des verres (4) et au moins un profilé de maintien (5) s'étendant depuis la périphérie de la face frontale (2) vers l'extérieur, à savoir destiné à s'étendre en direction de la périphérie intérieure de la structure d'un masque, caractérisé en ce qu'il comprend un support nasal (6).
Patent FR-3063213-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un oreiller anatomique et dispositif pour la mise en œuvre dudit procede
Inventor: GREMILLARD LIONEL
IPC: A61B5/107
Filed: 2017-02-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un oreiller anatomique (1) comprenant les étapes suivantes : - des premières mesures afin de déterminer les distances séparant le plan de référence (Pr) et la tête du patient, - des secondes mesures afin de déterminer les distances séparant le plan de référence (Pr) et la tête du patient, - report des premières mesures et des secondes mesures sur un premier bloc de mousse (2) et respectivement sur deux blocs dit périphériques (3,3'), puis finalement, - découpe et/ou on assemblage des blocs respectifs de mousse, remarquable en ce que les étapes de première et/ou seconde mesures comprennent au moins les étapes suivantes de : - positionnement de la tête du patient sur deux plateaux (11,12), déplacement des plateaux (11,12) verticalement, - mesure de la force appliquée sur au moins un desdits plateaux (11,12) en fonction de la hauteur de ces derniers, - détermination en fonction des forces mesurées des distances séparant le plan de référence (Pr) et la tête du patient et respectivement séparant le plan de référence et la courbure du cou du patient allongé sur ledit plan en position de décubitus dorsal, et/ou des distances séparant le plan de référence (Pr) et la tête du patient et respectivement séparant le plan de référence (Pr) et la courbure du cou du patient allongé sur ledit plan en position de décubitus latéral.
Patent FR-3064917-A1 (FR)
Title: Facteur x mute
Inventor: DAGHER MARIE-CLAIRE
IPC: C07K14/745
Filed: 2017-04-07
Abstract: La présente invention concerne un Facteur Xa (FXa) muté pour l'utilisation dans la prévention ou le traitement d'un accident hémorragique chez un patient atteint d'hémophilie A ou B.
Patent FR-3065182-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite comportant un corps prolonge par une extremite de fixation renforcee
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: F04D29/54
Filed: 2017-04-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un redresseur de flux de turbomachine en matériau composite ayant une pale prolongée par au moins une extrémité de fixation (3, 4), comportant les opérations de : - la formation d'une ébauche fibreuse (13) à partir d'un tissu tridimensionnel comportant des fils de chaine (12) orientés selon une direction (AR) correspondant à la direction longitudinale de la pale à fabriquer ; - division par déliaison d'au moins une extrémité de l'ébauche fibreuse (13) pour constituer au moins deux ensembles de couches solidaires (21, 22, 23) ; - décadrage à plat d'au moins un ensemble de couches solidaires (22, 23) pour que les fils de chaîne (12) soient inclinés dans cette ensembles de couches solidaires (22, 23) par rapport à l'orientation des fils de chaîne dans la portion d'ébauche fibreuse de la pale.
Patent FR-3052089-A1 (FR)
Title: Mandrin porte-foret
Inventor: SCHENK PETER
IPC: B23B31/02
Filed: 2017-05-26
Abstract: Ce mandrin porte-foret comprend un corps de mandrin (2) relié ou pouvant être relié à une broche (1), dans lequel sont réalisés des éléments de guidage de mors (4) qui sont disposés en étant inclinés par rapport à l'axe de mandrin (3) et dans lesquels sont guidés des mors de serrage (6) pouvant être déplacés au moyen d'une bague filetée (5), comprenant une douille de serrage (11) accouplée à la bague filetée (5) et comprenant un dispositif de verrouillage (7) qui peut être déplacé entre une configuration de libération et une configuration de blocage. Le dispositif de verrouillage (7) est constitué d'une douille de verrouillage (8) sensiblement fixe en rotation mais mobile en déplacement axial et qui comporte au moins un élément de blocage (9) et est associé à la bague filetée (5) ou à un élément relié à celle-ci, au moins un évidement de blocage (10) destiné à recevoir l'élément de blocage (9), et l'élément de blocage (9) peut être déplacé entre une position engagée dans l'évidement de blocage (10) et une position dégagée de l'évidement de blocage (10).
Patent FR-3067223-A1 (FR)
Title: Procede pour la fabrication d'une denree alimentaire transformee, et denree alimentaire transformee obtenue par ce procede de fabrication
Inventor: GIRARD MICKAEL
IPC: A23P20/20
Filed: 2017-06-12
Abstract: L invention concerne un procédé pour la fabrication d une denrée alimentaire transformée (1) de forme allongée, comprenant une enveloppe (2) formée de viande fumée et un cœur (3) formé par une garniture. Ce procédé de fabrication comprend les étapes successives suivantes : - une étape de fourniture d une pièce de viande allongée (5), comportant deux extrémités (51, 52) définissant un axe longitudinal (5 ), - une étape de salaison de ladite pièce de viande allongée (5), - une étage d injection de la garniture (3) au sein de ladite pièce de viande allongée (5), laquelle étape d injection comprenant une opération de perçage de ladite pièce de viande allongée (5) pour former un trou (55) s étendant sur au moins une partie de la longueur de son axe longitudinal (5 ), puis une opération de remplissage dudit trou (55) avec ladite garniture (3), - une étape de fumage de ladite pièce de viande allongée garnie (6), pour obtenir une denrée alimentaire transformée dont le cœur (3) formé de garniture est entouré par une enveloppe continue (2) formée de viande fumée.
Patent FR-3068080-A1 (FR)
Title: Nacelle d'aeronef comportant un volet inverseur et un joint
Inventor: SURPLY THIERRY
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-06-21
Abstract: L'invention concerne une nacelle (100) pour un moteur à double flux d'un aéronef, ladite nacelle (100) comportant : - une veine secondaire (108) dans laquelle circule un flux secondaire (107), - une structure (112) présentant une face profilée (122) orientée vers la veine secondaire (108) et délimitant ladite veine secondaire (108), et - un volet inverseur (110) présentant un bord amont (111) et monté mobile à l'intérieur de la veine secondaire (108) entre une position ouverte dans laquelle le volet inverseur (110) obture au moins en partie la veine secondaire (108) et une position fermée dans laquelle le volet inverseur (110) n'obture pas la veine secondaire (108). La nacelle (100) est caractérisée en ce que la structure (112) présente, du côté de la face profilée (122), un logement (124) en creux par rapport à la face profilée (122), en ce qu'elle comprend un joint (120) fixé dans le logement (124) et dont une face orientée vers la veine secondaire (108) affleure la face profilée (122) et en ce qu'en position fermée, le bord amont (111) vient en appui contre le joint (120). Une telle nacelle permet d'améliorer l'étanchéité au niveau du bord amont du volet inverseur.
Patent FR-3066494-A1 (FR)
Title: Polyacetals phenoliques biodegradables ayant des proprietes antiradicalaires, antioxydantes et antimicrobiennes
Inventor: ALLAIS FLORENT
IPC: C08L59/00
Filed: 2017-09-01
Abstract: La présente invention a trait à des polymères phénoliques. Elle concerne plus particulièrement des polyacétals phénoliques, leur procédé de préparation et leurs applications. A titre d'exemple, ces polymères peuvent être obtenus à partir de vanilline ou d'eugénol. Dans un mode de réalisation particulier, les fonctions phénoliques des polyacétals sont libres. Les polyacétals selon l'invention peuvent être obtenus à partir de matières premières biosourcées.
Patent FR-3071238-A1 (FR)
Title: Convoyeur a bande et methode d'extraction de la bande
Inventor: JADE RACHID
IPC: B65G15/08
Filed: 2017-09-21
Abstract: L'invention concerne un convoyeur à bande (10) et une méthode de mise en œuvre. Il comprend, d'une part un châssis (16) s'étendant longitudinalement entre deux extrémités opposées (12, 14) et deux tambours (22, 28) montés respectivement auxdites extrémités pour pouvoir recevoir en boucle fermée une bande transporteuse (30), et d'autre part un groupe moteur (50) installé à l'une desdites extrémités dudit châssis (14) pour pouvoir entraîner en rotation l'un desdits tambours (28). Ledit groupe moteur (50) et ledit un desdits tambours (28) sont montés solidaires l'un de l'autre pour former un seul bloc ; et ledit seul bloc est installé mobile en pivotement sur ladite une desdites extrémités (14) dudit châssis (16) pour pouvoir entraîner ledit un desdits tambours (28) en pivotement vers l'autre desdits tambours (22) de manière à pouvoir libérer l'un de l'autre ledit un desdits tambours (28) et ladite bande transporteuse (30).
Patent FR-3073704-A1 (FR)
Title: Machine agricole munie d'un systeme de securite simplifie permettant a un outil ou groupe d'outils relie a un support d'attelage par un bras porteur d'effectuer un mouvement de securite
Inventor: BILLARD SYLVAIN
IPC: A01D75/18
Filed: 2017-11-21
Abstract: La présente invention a pour objet une machine agricole (1) comprenant un support d'attelage (2), au moins un outil ou groupe d'outils (3) pouvant être transféré entre une position de travail et une position soulevée, au moins un bras porteur qui est relié au support attelage (2) par l'intermédiaire de deux articulations (L1 et L2) et à l'outil ou au groupe d'outils (3) considéré au niveau d'un site d'assemblage (5), et un dispositif de sécurité (6) permettant d'effectuer un mouvement de sécurité sous l'effet d'une pression. Machine (1) caractérisée en ce qu'au moins une première phase de mouvement de sécurité s'effectue autour de la première articulation (L1) ou autour de la deuxième articulation (L2) et en ce que le dispositif de sécurité (6) comprend au moins un dispositif (7) de guidage apte et destiné à autoriser une variation d'une première distance (D) entre la deuxième articulation (L2) et le site d'assemblage (5), lorsque la rotation vers l'arrière s'effectue autour de la première articulation (L1).
Patent FR-3073729-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage et de reperage de lesions suspectes a multiples organes d'ancrage
Inventor: FUMEX LAURENT
IPC: A61B17/34
Filed: 2017-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'ancrage (4) pour le repérage de lésion ou de microcalcification dans un tissu biologique, comprenant : - un fil guide (7), - au moins deux organes d'ancrage (5) dans un tissu biologique raccordés au fil guide (7), et - une bague de raccordement (6) du fil guide (7) aux organes d'ancrage (5), dans lequel chaque organe d'ancrage (5) comporte une extrémité de raccordement (51) s'étendant le long d'un axe longitudinal et configurée pour être disposée à l'intérieur de la bague de raccordement (6), chaque extrémité de raccordement (51) ayant une section transversale formant un secteur angulaire, la somme des secteurs angulaires étant égale ou inférieure à 360° dans un même plan transversal à la l'axe longitudinal. L'invention concerne également un système d'ancrage comprenant un tel dispositif d'ancrage (4), un mandrin et une aiguille creuse de positionnement.
Patent FR-3061557-A1 (FR)
Title: Capteurs d'analyse de fluide de formation in-situ
Inventor: XIA HUA
IPC: G01N29/02
Filed: 2017-11-30
Abstract: Un outil de fond de trou comprenant un tube ayant un alésage interne qui reçoit un échantillon de fluide d'une formation souterraine, une source de vibration et un récepteur de vibration, chacun étant au moins partiellement couplé au tube, et un dispositif de commande couplé à la source de vibration et au récepteur de vibration est disposé. Des mesures in situ de propriétés thermophysiques comprenant, mais sans s'y limiter, la densité/viscosité de fluide, la conductivité thermique, la capacité de chaleur et le poids moléculaire d'hydrocarbure peuvent être fournies à travers le système. Le capteur de vibration peut comprendre une plateforme de capteurs qui peut être intégrée dans des capteurs spécialement conçus pour tester différentes propriétés thermophysiques in situ qui sont techniquement difficiles ou coûteuses à tester à l'aide de capteurs ordinaires. Les capteurs de vibration peuvent être modularisés et intégrés sous forme de série de capteurs de fond de trou in situ dans des outils d'échantillonnage de fluide de fond de trou existants, réduisant le coût global des tests in situ.
Patent FR-3076424-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un appareil informatique portable et ensemble comprenant un appareil informatique portable et un tel dispositif de protection.
Inventor: BRETAGNE OLIVIER
IPC: H04M1/11
Filed: 2018-01-02
Abstract: Le dispositif (1) de protection d'un appareil (14) informatique portable comprenant un écran comporte un cadre (2) de protection rapporté positionnable autour de l'écran (15) de l'appareil (14) informatique et une base (8) de rechargement électrique de l'appareil (14) informatique raccordable au moins au secteur et sur laquelle le cadre (2) de protection est apte à être posé, ledit cadre (2) de protection comprenant quatre profilés (3), dont deux traverses, quatre pièces d'angle (4) et des moyens (5) de liaison des pièces (4) d'angle et des profilés (3) entre eux pour permettre une liaison indémontable, les profilés (3) et les pièces (4) d'angle étant fendus longitudinalement pour délimiter une rainure (9) à l'intérieur de laquelle une partie du bord périphérique de l'écran (15) de l'appareil (14) informatique est apte à s'insérer et la traverse (33) inférieure du cadre (2) comprenant une connectique (10), avec une partie (100) complémentaire d'une connectique (11) équipant la base (8) de rechargement électrique et une partie (101) raccordable à l'appareil (14) informatique.
Patent FR-3076613-A1 (FR)
Title: Capteur de temperature
Inventor: CHAN KA WAI CAROL CRUISER
IPC: G01K13/00
Filed: 2018-01-05
Abstract: L'invention concerne un capteur de température (10) comprenant un support (12) ayant une face (13), des première et deuxième pistes conductrices électriquement (14, 16) et une bande (18) connectée aux première et deuxième pistes conductrices, la bande ayant une résistance électrique qui varie avec la température, les première et deuxième pistes conductrices et la bande reposant sur la face du support, la bande comprenant une matrice d'un polymère conducteur dans laquelle sont dispersées des particules de graphite, la bande ayant, dans la direction perpendiculaire à la face, un section comprise dans un rectangle dont le grand côté est compris entre 10 µm et 200 µm.
Patent FR-3077310-A1 (FR)
Title: Nappe souple double amelioree pour la realisation de faux plafond a motifs visuels
Inventor: KOUIJZER EDWIN
IPC: E04B9/34
Filed: 2018-01-30
Abstract: L'invention concerne une nappe (2) souple destinée à la réalisation de faux plafond dans un local, ladite nappe (2) étant constituée de deux toiles (3, 4) superposées et assemblées entre elles au niveau de leur bordure périphérique, l'une des toiles (3, 4) étant pleine, l'autre étant ajourée. La toile disposée au-dessus, laquelle est ajourée, présente un grammage supérieur à celui de la toile pleine (4) disposée au dessous de sorte que la toile ajourée (3) est maintenue apposée sur la toile pleine (4) lorsque la nappe (2) est accrochée sur la lisse.
Patent FR-3078281-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un usinage et systeme d'usinage associe
Inventor: NOE ETIENNE
IPC: B23Q17/12
Filed: 2018-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle (100) d'un usinage de pièces dans une barre de matière (4) par une machine-outil (3) à commande numérique caractérisé en ce qu'il comporte une étape de contrôle (101, 103) dans laquelle : - on mesure un paramètre représentatif d'une vibration d'une barre de matière (4) dans un guide linéaire (7) d'un embarreur (2), la barre de matière (4) étant entrainée en rotation par une broche (5) de la machine-outil (3), pendant une durée prédéterminée et pour une consigne de vitesse de rotation, - on compare la mesure à au moins un seuil (A1, A2, S), et - on génère une action (102, 104) sur la machine-outil (3) en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3083427-A1 (FR)
Title: Utilisation de peptides en tant qu'agents insecticides
Inventor: DA SILVA PEDRO
IPC: A01N37/48
Filed: 2018-07-06
Abstract: La présente invention concerne des peptides insecticides et leurs utilisations, notamment en tant qu'agents phytosanitaires. Elle concerne également des organismes transgéniques, notamment des plantes transgéniques, exprimant lesdits peptides.
Patent FR-3084932-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'un courant electrique continu ou alternatif, module et appareil de protection comportant un tel dispositif
Inventor: STEPANEK JIRI
IPC: H02H3/32
Filed: 2018-08-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection d'un courant électrique continu ou alternatif circulant dans une ligne de courant d'une installation électrique comportant un capteur de courant continu associé à un capteur de courant alternatif et un circuit de mesure du courant. L'invention concerne également un module de protection contre un défaut électrique ainsi qu'un appareil de protection électrique.