baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2738132-A1 (FR)
Title: Support for positioning paintings
IPC: A47G1/16
Filed: 1995-08-29
Abstract: The support for positioning a painting to a vertical wall (1) comprises an intermediate part (6,7) which has a threaded passage (22,23). These intermediate parts are fixed to the wall by pins. A part (8,9) for positioning and supporting the painting comprises a central threaded part (20,21) which is screwed through the threaded passage. The lower end of the central threaded part has a notch enabling it to be rotated. Its upper end carries a bracket which supports at least a portion of a cross member (5) of the painting frame (4). The support enables the easy and rapid fixing and positioning of a painting on a vertical wall.
Patent FR-2738753-A1 (FR)
Title: Filter for pumped underground water supply
IPC: E21B43/08
Filed: 1995-09-20
Abstract: Filter for pumped underground liquid, esp. water, comprises a tubular filter element (1) which is permeable to liq. and designed to hold back particles of a given size. The filter element is supported by an inner structure with a series of spaced thrust bars (2) which have a cross-section providing a thin edge in contact with the filter element.
Patent FR-2739135-A1 (FR)
Title: Agencement amortisseur monte entre des aubes de rotor
Inventor: SURDI JEAN MARC
IPC: F01D5/22
Filed: 1995-09-21
Abstract: Agencement amortisseur monté entre deux aubes voisines (5) et qui comprend des masselottes (22) libres dans des logements (21) délimités par une paroi radialement extérieure (16) inclinée vers l'extérieur en direction de l'aube (5) respective. Les forces centrifuges que produit la rotation du disque de rotor (4) déplacent les masselottes (22) hors des logements (21) et les appliquent sur les aubes (5) avec une grande force qui amortit les vibrations, d'autant plus qu'un frottement considérable est produit contre la paroi extérieure (16). Application aux turbomachines avant tout aux grandes aubes des soufflantes d'entrée.
Patent FR-2740161-A1 (FR)
Title: Elastic support for parquet or other flooring for sports halls, especially for basket or volley ball courts
Inventor: GERAUD PIERRE
IPC: E04F15/22
Filed: 1995-10-23
Abstract: The flooring has two sections placed on top of each. The upper section is rigid (1) the lower section (3) is the shock absorber and is made of a flat or corrugated, flexible, elastic material, such as rubber or other synthetic materials which are sufficiently elastic. The upper surface has a rigid underside which has a series of laths (12) with a convex lower surface. When there is no load on the floor the laths ensure that there is linear contact between the sections, when the load is progressively increased, the area in contact with the lower surface progressively increases.
Patent FR-2742870-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de presence d'un objet conducteur d'electricite, notamment un circuit integre present sur une carte a puce
Inventor: MAUGARS PHILIPPE
IPC: G01V3/02
Filed: 1995-12-20
Abstract: L'invention présente un système de détection de présence d'un objet conducteur d'électricité, système muni d'un premier et d'un deuxième contacts destinés à être mis en court-circuit par ledit objet, muni en outre d'un dispositif de gestion des potentiels électriques des contacts. Selon l'invention, le dispositif de gestion comporte au moins quatre éléments résistifs montés en série entre une borne négative et une borne positive d'alimentation, lesquels éléments résistifs présentent à leurs bornes trois noeuds intermédiaires, appelés successivement depuis la borne négative d'alimentation vers la borne positive d'alimentation, premier, deuxième et troisième noeuds intermédiaires, en ce que le dispositif de gestion comporte en outre un module d'alimentation, lequel génère une tension qui peut prendre soit une valeur voisine du potentiel de la borne négative d'alimentation, soit une valeur voisine du potentiel de la borne positive d'alimentation, et en ce que le premier contact est connecté à la sortie du module d'alimentation, tandis que le potentiel du deuxième noeud intermédiaire est appliqué au deuxième contact sous une impédance élevée devant la résistance générée par le contact avec l'objet conducteur à détecter, et en ce que le dispositif de gestion est muni de moyens pour effectuer la comparaison entre le potentiel du deuxième contact et celui du premier noeud intermédiaire d'une part, et le potentiel du deuxième contact et celui du troisième noeud intermédiaire d'autre part. Un tel système de détection est capable de gérer et d'interpréter des signaux qui peuvent prendre différents états. Application: Détection de la présence d'une carte à puce dans son lecteur.
Patent FR-2743232-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission sans fil
Inventor: HOWSON CHRISTOPHER
IPC: H04B7/00
Filed: 1995-12-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de transmission sans fil d'un signal S1 entre un émetteur et au moins un récepteur. Selon l'invention, à l'émission: - on module en fréquence une première porteuse S2 de fréquence F2, située dans la gamme VHF (Very High Frequency en langue anglaise) par le signal S1 à transmettre, puis - on module en amplitude une deuxième porteuse S3 de fréquence F3, située dans la gamme de fréquence SHF (Super High Frequency en langue anglaise) par un signal modulant S2m résultant de la modulation en fréquence de la porteuse S2 de manière à transmettre au récepteur un signal S3m modulé en amplitude, et à la réception: - on effectue une démodulation d'amplitude du signal S3m de manière à récupérer le signal S2m , puis - on effectue une démodulation de fréquence du signal S2m de manière à récupérer le signal S1 .
Patent WO-9628999-A1 (WO)
Title: Table de consultation ophtalmologique
Inventor: TOMASELLI BERNARD
IPC: A61B3/18
Filed: 1996-03-15
Abstract: Table de consultation ophtalmologique (1) du genre comprenant un socle (2) solidaire d'un bras articulé (3) supportant dans un plan horizontal un plateau pivotant (4; 4'; 4'') muni d'au moins une rallonge fixe ou coulissante (4b, 4c; 4'b, 4'c; 4'd; 4''b, 4''c) supportant les appareils d'examen (6), ledit plateau (4; 4'; 4'') présentant une partie centrale (4a; 4'a; 4''a) qui se prolonge par des rallonges (4b, 4c; 4'b, 4'c; 4'd; 4''b, 4''c) qui sont dirigées par rapport à la partie centrale (4a; 4'a; 4''a) pour qu'à chaque rotation du plateau lesdites rallonges se présentent dans une même position et devant le patient à examiner.
Patent WO-9715910-A1 (WO)
Title: Conditionnement pour un produit solide ou pateux, notamment pour un echantillon de produit de beaute
Inventor: GUIARD JACQUES
IPC: G09F5/04
Filed: 1996-10-11
Abstract: L'invention propose un conditonnement (10) pour un produit solide ou pâteux, destiné notamment à permettre la distribution d'un échantillon de produit à des fins publicitaires, par exemple par insertion dans une publication, caractérisé en ce qu'il comporte: un support (11) en forme générale de plaque comportant au moins une cavité centrale (16) ouverte dans la face supérieure (14) du support (11); une coupelle (18) de forme complémentaire de celle de la cavité (16) et qui contient le produit (20) solide ou pâteux; des moyens (22) de fixation de la coupelle (18) sur le support (11); et un opercule (26) apposé sur la face supérieure du support (11) et qui obture la cavité (16) contenant la coupelle (18).
Patent FR-2747818-A1 (FR)
Title: Simulator for land, sea, air or space vehicle with spherical cabin
IPC: G09B9/52
Filed: 1996-04-18
Abstract: The machine is equipped with two stepper-motor assemblies (06,07) at the side and base of a cradle (05B) in which the cabin (09) contains a number of seats (26) for vehicle occupants. A lever (27) in front of one seat controls movements of the cabin while a view of terrain is displayed on the screen attached to a helmet.  The cradle is suspended by cable (03) from a winch (02) installed over a doorway (01) to simulate altitude. The cabin is rotated by friction from rubber-coated wheels (23) on axes (22) driven by reduction gearing from the motors (17).
Patent FR-2736243-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure du debit de produit recolte dans une machine agricole et son utilisation
Inventor: DIEKHANS NORBERT
IPC: A01D43/08
Filed: 1996-07-04
Abstract: L'invention concerne une machine agricole pour le ramassage et le traitement de produits de récolte, notamment ensileuse mobile, pourvue d'un dispositif de mesure du débit de produit de récolte traversant la machine. Le dispositif de mesure de débit comporte un élément (10) qui transforme en une valeur de signal le déplacement vertical d'au moins un rouleau (7) de précompression provoqué par le produit de récolte admis et un second élément (13) qui mesure la vitesse d'écoulement du flux de produit à travers la machine et transforme la valeur de mesure en une valeur de signal. Les deux valeurs de signal sont transmises en continu à un microprocesseur (12) qui les convertit en une valeur de débit absolu. L'invention permet notamment de déterminer avec précision le rendement par fraction de parcelle.
Patent FR-2738106-A1 (FR)
Title: Appareil combine agricole constitue d'un outil de travail du sol et d'un semoir pneumatique
Inventor: RAUCH NORBERT
IPC: A01B61/02
Filed: 1996-08-02
Abstract: L'appareil est constitué d'un outil de travail du sol (1) et d'un semoir pneumatique (2) monté sur ce dernier. Il comporte un réservoir (8) de semence et un groupe aéraulique (10) disposé à l'extérieur du réservoir, dans la conduite de soufflage duquel la semence est dosée, l'outil de travail du sol étant accouplé par un mécanisme de transmission (6). Cet appareil est caractérisé en ce que le groupe aéraulique (10) est disposé latéralement à côté du réservoir, son axe dirigé transversalement à la direction de marche, et en ce que l'arbre de sortie (15) du mécanisme de transmission (6) forme l'arbre d'entrée d'un engrenage d'angle (16) à arbre de sortie (17), auquel l'arbre (11) du groupe aéraulique est accouplé par l'intermédiaire d'une liaison d'entraînement (18, 19) compensant avec un jeu son décalage latéral, en hauteur et angulaire. Applications envisagées: secteur des matériels agricoles pour le travail du sol.
Patent FR-2752939-A1 (FR)
Title: Determining composition of liquid on surface of structure
Inventor: LARUE FRANCOIS
IPC: G01N29/00
Filed: 1996-09-02
Abstract: A block (16) made from a material with an acoustic impedance intermediate between ice and antifreeze liquids is fitted flush with a structure (14) such as an aircraft wing and constitutes a delay line. The block supports emitting (20) and receiving (22) ultrasonic transductors and also a temperature sensor (25). The emitting transductor (20) is supplied at high voltage (30) by an electronic switch (28) controlled by an impulse generator (26). The receiving transductor (22) is connected to an amplifier (36), analogue to digital convertor (38) and memory (40).  The operation of the equipment is controlled by a microcomputer (50) such that the composition of the liquid on the wing surface is determined from comparisons between incident and reflected energy.
Patent FR-2753455-A1 (FR)
Inventor: GERMANAUD LAURENT
IPC: C10L10/18
Filed: 1996-09-18
Abstract: The invention concerns a detergent and anti-corrosive additive for engine fuels, in particular gas oil, containing amide or imide functions characterised in that it is obtained by mixing wt.60 to 90 % of a compound A consisting of at least one carboxylic polyalkenyl, diacid or anhydride, of average molecular mass between 200 and 3000, wt. 0.1 to 10 % of a compound B consisting of at least one carboxylic compound, monoacid or anhydride, containing 1 to 6 carbon atoms per chain and 10 to 30 % of a compound C consisting of at least one primary polyamine of general formula H2N - [- (CHR1- (CH2)p - CHR2)n - NH]m- H, the mol ratios A/B/C corresponding to 1/(0.1 to 1)/(1 to 3), A/B/C never being 1/1/1.
Patent FR-2755443-A1 (FR)
Inventor: GUILLAUMON JEAN CLAUDE
IPC: C09D201/00
Filed: 1996-11-05
Abstract: The invention concerns in particular pigments in the form of fine particles with increased stability with respect to ultraviolet solar radiation and particulate radiation (electrons, protons) characterised in that the pigment particles are coated with a UV filter. The invention is useful for the production of paints for spacecraft.
Patent FR-2755420-A1 (FR)
Title: Systeme a emetteur et recepteur, notamment pour la commande electrique du derailleur d'un cycle
Inventor: KUBACSI MICHEL
IPC: B62M25/08
Filed: 1996-11-07
Abstract: L'invention concerne un système de commande électrique d'un organe d'une bicyclette. Ce système comprend un émetteur de signaux de commande. Chaque signal de commande émis comporte un code (45) spécifique au système de façon que les ordres d'actionnement ne soient reconnaissables que par les organes du même système. Si un code non autorisé est reçu, le fonctionnement de l'organe d'actionnement est soit inhibé, soit perturbé. L'organe d'actionnement est, par exemple, un dérailleur.
Patent WO-9728469-A1 (WO)
Title: Improved telescope
Inventor: VERNOIS GOULVEN
IPC: G02B26/08
Filed: 1997-01-31
Abstract: A telescope comprising a membrane mirror (6) and a control membrane (7) of which the edges are free while the central areas are joined together. The telescope further comprises an auxiliary folding membrane (8) and a curvature analyser (10) providing sagittal scanning and having a single screen (23)
Patent FR-2744126-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de polymeres a unites succinyle repetees et utilisation des polymeres obtenus dans des systemes aqueux et non aqueux
Inventor: GROTH TORSTEN
IPC: C09K23/52
Filed: 1997-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de polymères à unités succinyle répétées par réaction d'un acide dicarboxylique en C4 insaturé ou d'un dérivé de celui-ci avec un composé libérant de l'azote dans une première étape réactionnelle puis transfert du mélange réactionnel sans isolement intermédiaire dans un réacteur opérant de manière continue ou discontinue avec élimination de l'eau et traitement du mélange réactionnel à une température de 120 à 350 deg.C, ainsi que l'utilisation des polymères ainsi obtenus par la dispersion dans des systèmes aqueux ou non aqueux.
Patent WO-9904982-A1 (WO)
Inventor: CLAVEAU JEAN NOEL
IPC: B41M5/035
Filed: 1997-07-22
Abstract: Il est réalisé en un matériau extensible (10, 20) perméable à l'air tel qu'un tissu, un tricot, ou une feuille de matière non tissée dont l'une de ses faces comporte une couche isolante (11, 21) sur laquelle est déposée ou imprimée une pellicule d'encre sublimable (12, 22) formant le décor à transférer.
Patent WO-9812582-A1 (WO)
Inventor: JOURNOT ERIC
IPC: G02B5/18
Filed: 1997-09-15
Abstract: The invention concerns a high-efficiency focusing diffraction network and method for manufacturing this network. This network comprises projections (12) forming successive arcs the step (Μ) of which decreases gradually from one side to the other of the element (11) bearing these projections and is obtained by forming a hologram capable of focusing the radiation to be focused with the network and by inscribing the interference figure contained in the hologram on one surface of the element. The invention is useful for focusing and collimating laser beams with intense flux or for modifying the wave front of laser beams.
Patent FR-2759779-A1 (FR)
Title: Automobile steering wheel angular position sensor
Inventor: MARCUZZI LAURENT
IPC: H03M1/30
Filed: 1997-02-18
Abstract: The sensor has a position sensing part (3) which is connected to a unit (4) which determines the position of the steering wheel, from data output from the second part of the sensor. The first part of the sensor includes at least two coded tracks (5,6), one of which (5) carries incremental/decrement position data and is displaceable in front of two sensors (7,8) of the second part of the angular position sensor.  These two sensors are separated from each other and deliver 90 degree out of phase signals. The second of the coded tracks (6), carries data of absolute position codes of a steering wheel turn, and is displaceable in front of a third sensor (9) of the second part of the angular position sensor. The second track carries a succession of separation codes (6b,6d) and codes of absolute position (6c,6e).
Patent FR-2759596-A1 (FR)
Title: Adjustable height bench for physical activities
Inventor: DUVERNE ROBERT
IPC: A63B5/00
Filed: 1997-02-19
Abstract: The apparatus has metallic support frame (1) and two vertical ladders (3) are fixed to each end of it. A wooden plate (2) is held in the rungs of the ladders and can be placed at different levels and heights. The rungs are L-shaped and prevent the plate sliding horizontally. The space between two rungs is greater than the thickness of the plate so that it can be easily removed and adjusted.
Patent FR-2764281-A1 (FR)
Inventor: KIEFER JEAN CLAUDE
IPC: B01D53/40
Filed: 1997-06-04
Abstract: The invention concerns a method for preparing compositions containing essentially an absorbent anhydrous alkaline metal carbonate, consisting in a thermal treatment of ammonium bicarbonate at a temperature ranging between 80  DEG C and 400  DEG C, in a non-confined atmosphere. The invention also concerns compositions containing essentially an absorbent anhydrous alkaline metal carbonate, obtainable by said method, having a porosity generating absorbency of at least 40 % with respect to the absorbed agent, a residual water or moisture content of not more than 0.5 wt. %, and an average particle diameter (d50) ranging between 30 and 80 microns.
Patent FR-2771571-A1 (FR)
Title: Navigation procedure for moving through Internet search data
Inventor: GAVOILLE LAURENT
IPC: G06F17/30
Filed: 1997-11-21
Abstract: The fax machine linked to the computer enables downloading of additional linked pages automatically. The Internet connection system allows reception of a page of hypertext (11) or HTML format text, received from a server via a connection line.  This includes information concerning the subject which was being researched, and also links (12) representing the addresses of other related pages (121-125).  Using the connection system, these related pages may be downloaded automatically for printing by an associated facsimile machine.  The screen on which the hypertext is seen may then be smaller than the page of information held on the server, with additional information and links being made available with the aid of the fax machine.
Patent FR-2757342-A1 (FR)
Title: Charged particle screening device for electronic equipment
Inventor: KIMURA TSUNEKASU
IPC: H05K9/00
Filed: 1997-12-11
Abstract: A device for screening cased electronic equipment against charged particles, consists of an electronic circuit in which the equipment casing (12) has a screening layer (13) which prevents external charged particles from entering, and which includes a capacitor for generating an electric field in the direction from the interior to the exterior of the casing.
Patent FR-2773635-A1 (FR)
Title: Read/re-write processing mechanism
Inventor: FERRANT RICHARD
IPC: G11C11/406
Filed: 1998-01-15
Abstract: One of the amplifiers can be commanded to carry out the read/write function and the other the refresh mechanism at the same time.
Patent FR-2773538-A1 (FR)
Title: Liquid or powder dispensing cap for bottle
Inventor: GAUTIER BERNARD
IPC: G01F11/26
Filed: 1998-01-15
Abstract: The metering fluid dispensing cap for a bottle has a cylindrical stub (30) fitting in the bottle neck (12) and with an entry port for the contents. An obturator (40) slides inside the stub to selectively close the port.
Patent WO-9902077-A1 (WO)
Title: Oreiller a confort cervical
Inventor: DERVIEUX DOMINIQUE
IPC: A47G9/10
Filed: 1998-07-07
Abstract: Oreiller du type comportant deux portions en forme de bosses séparées par une portion en creux (14), dans lequel la première portion (10) en amont forme une bosse destinée à servir d'appui à la tête de l'utilisateur et est plus élevée que la second portion (12) en forme de bosse destinée à servir d'appui à la septième vertèbre cervicale. Au moins la première portion en forme de bosse est constituée d'une mousse élastique présentant un retour lent après une compression d'au moins 5 % supérieur à 1 seconde et une résistance à l'indentation selon la norme NFT 56-111 comprise entre 1,5 Kpa et 3,5 Kpa. En outre, la portion en creux (14) dispose d'une fente s'étendant entre les deux bords latéraux et destinée à éviter les tensions latérales sur les zones d'appui des portions en forme de bosses (10, 12).
Patent FR-2776477-A1 (FR)
Title: Heating or chilling chamber, e.g. an oven, for goods rotated on trolleys
Inventor: SAUZEAT RENE
IPC: A21B1/44
Filed: 1998-03-25
Abstract: A frame (18) mounted inside the enclosure (3) supports the trolley. On top, the frame has a demountable suspension system (14,19) attached to a shaft (11). A centering section (21) on the floor locates the frame.  Preferred features: The centering section is detachably mounted on the floor of the oven. A system is provided for rotating, raising or lowering (12) the frame when supported on the shaft.
Patent FR-2763526-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif destines a la fabrication d'un corps alveolaire constitue de couches de toles enroulees
Inventor: WIERES LUDWIG
IPC: B32B3/12
Filed: 1998-05-15
Abstract: Procédé et dispositif destinés à la fabrication d'un corps alvéolaire comportant une pluralité de tôles (3, 4), au moins partiellement structurées, qui forment une pluralité de canaux (2) pouvant être traversés par un fluide, une déformation plastique d'une partie au moins des tôles (3, 4) étant effectuée dans la zone d'un canal mandriné (9), dont la section transversale est essentiellement définie par un mandrin d'un dispositif d'enroulement. La section de passage libre du seul canal mandriné (9) au moins est fermée, au moins dans une zone partielle dans le sens de l'écoulement d'un fluide, au moyen d'une estampe de déformation (6) comportant une partie d'extrémité (7) avec un bord (8) à arêtes vives.
Patent FR-2782193-A1 (FR)
Title: Antenne de reception a reflecteur excentre a balayage par la tete de reception,notamment pour la reception de plusieurs satellites de television et son procede de mise en oeuvre
Inventor: MICA GIOVANNI
IPC: H01Q19/13
Filed: 1998-08-04
Abstract: Dans un mode de réalisation préférée, l'antenne selon l'invention comprend une tête de réception mobile unique (2) et un réflecteur parabolique excentré fixe (1). La tête (2) est supportée par la première extrémité (31) d'un bras (3) mobile autour d'un axe de rotation (6) passant par le centre de la parabole du réflecteur (1) et parallèle à un axe, dit polaire réfléchi. Cet axe est la réflexion d'un axe polaire, parallèle à l'axe de rotation de la terre et à l'axe de l'orbite de satellites géostationnaires, par rapport au plan tangent à la parabole en son centre (C). Des moyens d'entraînement (4) en rotation de la seconde extrémité (30) du bras (3) occasionnent une oscillation de ce bras (3) autour d'une position de repos de manière à ce que la tête (2) se déplace sur un cylindre dans un plan perpendiculaire à l'axe polaire réfléchi. La tête (2) reste pointée sur le centre (C) du réflecteur parabolique (1).Application à la réception des satellites de télévision.
Patent FR-2768476-A1 (FR)
Title: Groupe structurel a plaque de pression
Inventor: KRAUS GEORG
IPC: F16D13/75
Filed: 1998-09-17
Abstract: Dans un groupe structurel à plaque de pression (12), on a prévu un dispositif de rattrapage d'usure (48) à actionnement manuel, qui comprend un tronçon d'actionnement (80) réalisé pour coopérer avec un outil de rattrapage, et un tronçon de rattrapage (60) qui coopère avec un dispositif de compensation d'usure (30) pour compenser une usure apparue pendant le fonctionnement de garnitures de friction (42) d'un disque d'embrayage (44), serrées ou susceptibles d'être serrées entre une plaque de pressage (36) et un volant d'inertie (14).