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Patent FR-3031476-A1 (FR)
Title: Moteur multi-energies multi-modes et procedes associes
Inventor: CHEVALIER PATRICE CHRISTIAN PHILIPPE CHARLES
IPC: F02B75/10
Filed: 2015-01-09
Abstract: L'invention concerne un ensemble de moyens moteurs multi-énergies thermique, pneumatique et électrique ainsi que des moyens de compression et de stockage de fluides, et des procédés et moyens de pilotage de l'ensemble. Lesdits moyens thermique et pneumatique sont notamment constitués d'un moteur "deux temps" adapté pour fonctionner à la demande en moteur hybride thermique/pneumatique et caractérisé en ce qu'en mode thermique il comporte des moyens de dépollution active des gaz d'échappement. Lesdits moyens électriques sont notamment constitués d'un moteur/générateur à aimants permanents. Lesdits moyens de compression de fluide utilisent la force motrice générée par l'un quelconque des deux moyens moteurs thermique ou électrique, lesdits moyens étant utilisés pour comprimer et stocker dans les dispositifs de stockage notamment les fluides utilisés en mode pneumatique. L'invention est également pourvue de dispositifs d'échanges thermiques visant à refroidir les structures en mode moteur thermique et/ou à réchauffer le fluide avant injection en mode moteur pneumatique. L'invention est destinée à réduire la libération en milieu urbain des gaz d'échappement nocifs pour l'environnement, notamment le dioxyde de carbone, lesdits gaz nocifs étant soit récupérés dans des installations appropriées, soit libérés dans l'atmosphère par exemple en milieu rural après utilisation dans le moteur pneumatique.
Patent FR-3032000-A1 (FR)
Title: Mannequin universel
Inventor: PRAT ROMAIN
IPC: E04G15/02
Filed: 2015-01-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif réglable en largeur et hauteur permettant de réaliser des ouvertures dans un ouvrage en béton armé. Il est constitué de 4 sous-ensembles, le châssis (10), le mobile horizontal (20), le mobile vertical (30) et le mobile d'angle (40), le tout formant un cadre support d'une peau coffrante. Ces sous-ensembles sont liaisonnés entre eux par un système vis écrou permettant la translation horizontale du mobile horizontal (20) et du mobile d'angle (40) par rapport au châssis (10), et la translation verticale du mobile vertical (30) et du mobile d'angle (40) par rapport au châssis (10). Réalisant ainsi le réglage en hauteur et en largeur. Les vis sont entrainées par une transmission par engrenage. Le dispositif selon l'invention est destiné à la réalisation des ouvertures dans les ouvrages de béton armé.
Patent FR-3043474-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide a la precision d'un pilote pour le pilotage d'un aeronef et produit programme d'ordinateur associe
Inventor: FLOTTE LAURENT
IPC: G06F3/0484
Filed: 2015-11-09
Abstract: Ce procédé d'aide à la décision comporte les étapes suivantes : - acquisition (110) des états de fonctionnement des systèmes, les états de fonctionnement étant déterminés par un système de surveillance ; - détermination (120) d'un statut de disponibilité de chaque capacité opérationnelle en fonction des états de fonctionnement des seuls systèmes de l'aéronef mettant en œuvre cette capacité opérationnelle, chaque statut de disponibilité étant choisi parmi le groupe consistant en : un statut normal, un statut dégradé, un statut impacté et un statut perdu ; - sélection (150) d'une ou plusieurs capacités opérationnelles en fonction du contexte d'évolution courant de l'aéronef ; - communication (150) au pilote du statut de disponibilité de chaque capacité opérationnelle sélectionnée.
Patent FR-3033188-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de tube(s) a partie arriere de maintien unidirectionnel prolongee par une partie avant evasee
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: F16L3/13
Filed: 2015-02-26
Abstract: Un dispositif (DM) est dédié au maintien d'un tube (TS) par rapport à une première face (F1) d'un équipement (ES) destinée à être placée en regard d'une seconde face (F2) d'une partie (PS) d'un système. Ce dispositif (DM) comprend une agrafe (AD) comportant une partie arrière (PR) solidarisée fixement à la première face (F1) et délimitant un premier espace (E1) partiellement ouvert et propre à loger une partie du tube (TS) en la maintenant dans une position sensiblement constante par rapport à une direction choisie, et une partie avant (PV) prolongeant cette partie arrière (PR) en s'évasant et délimitant un second espace (E2) ouvert, communiquant avec le premier espace (E1) et propre à collecter cette partie du tube (TS) lors du placement de la première face (F1) en regard de la seconde face (F2) ou d'un éloignement de la première face (F1) de la seconde face (F2).
Patent FR-3034097-A1 (FR)
Title: Procede pour augmenter le rendement quantique interne de photoluminescence de nanocristaux, en particulier de nanocristaux d'agins2-zns
Inventor: CHEVALLIER THEO
IPC: H05B33/14
Filed: 2015-03-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour augmenter le rendement quantique interne de photoluminescence de nanoparticules formées en tout ou partie d'un nanocristal de type AgxMyM'zS0,5x+y+1,5z (I), comprenant au moins les étapes consistant en : (1) disposer de nanoparticules formées en tout ou partie d'un nanocristal dont la composition chimique répond à la formule (I) : AgxMyM'zS0,5x+y+1,5z (I) dans laquelle M est choisi parmi Zn, Cd, Hg et leurs mélanges ; M' est choisi parmi Al, Ga, In, Tl et leurs mélanges ;0< x ≤ 1 ; 0 ≤ y ≤ 1 et 0 < z ≤ 1; lesdites nanoparticules étant fonctionnalisées en surface par un ligand organique L1 différent d'un ligand de type phosphine ; et (2) mettre en présence lesdites nanoparticules avec au moins un composé ligand L2 de type phosphine de formule générale : PR3 (II), ou sa forme oxydée O=PR3 (II'), chacun des groupes R, identiques ou différents, étant choisi parmi l'hydrogène, un groupe alkyle et un groupe cycloalkyle, lesdits groupes alkyle et cycloalkyle étant éventuellement substitués ; dans des conditions propices à un échange, au moins en partie, des ligands organiques L1 par lesdits ligands de type phosphine L2.
Patent FR-3035524-A1 (FR)
Title: Dispositif thermostatique de regulation de la circulation d'un fluide, ainsi que vanne thermostatique comprenant un tel dispositif
Inventor: DA SILVA WILLIAM
IPC: G05D23/02
Filed: 2015-04-21
Abstract: Ce dispositif (2) comprend un élément thermostatique (10), ainsi qu'un obturateur (20), qui est déplaçable axialement par rapport à un siège fixe (5A) d'un boîtier (3) de manière à ouvrir et fermer un passage de circulation du fluide et qui est lié à un corps (11) de l'élément thermostatique de sorte que, lors de la dilatation d'une matière thermodilatable contenue dans ce corps, ce corps entraîne l'obturateur par rapport au siège, un piston (12) de l'élément thermostatique, plongeant dans cette matière thermodilatable, étant lié fixement au boîtier. Afin que l'intégration d'une fuite à l'obturateur soit à la fois économique, performante et fiable, l'obturateur comprend, en tant que deux pièces distinctes : - un insert (22) de réception du corps de l'élément thermostatique, qui est pourvu de moyens de fuite (22.5, 22.6), adaptés pour laisser le fluide librement s'écouler entre le corps de l'élément thermostatique et la face intérieure de l'insert et traverser l'insert pour en atteindre la face extérieure, et - un manchon (23) de chemisage externe du corps de l'élément thermostatique, qui est rapporté fixement à l'insert en entourant à distance toute la périphérie du corps de l'élément thermostatique de manière à délimiter radialement entre ce corps de l'élément thermostatique et le manchon un volume libre (V) de circulation du fluide passant par les moyens de fuite.
Patent FR-3026416-A1 (FR)
Title: Dispositif de franchissement de ruisseau
Inventor: LAJAUNIAS PASCAL
IPC: E01D18/00
Filed: 2015-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de franchissement (1) de ruisseau modulaire comprenant au moins un élément préfabriqué (2) comportant une arche (3), délimitée par une surface interne (4) délimitant un passage (5) et une surface externe (6) s'étendant à distance de la surface interne (4), et des massifs (7) venus de matière avec l'arche (3), formant des pieds de l'arche (3) et s'étendant en saillie depuis la surface externe (6).
Patent FR-3037845-A1 (FR)
Title: Noyau de moulage cintrable et outil associe
Inventor: PENNERATH EDDY
IPC: B29C33/44
Filed: 2015-06-25
Abstract: Le noyau de moulage (1) prévu pour le moulage d'un objet tubulaire (11) en matériau composite par un procédé RTM ou similaire. Il comprend au moins un ensemble de lames (2, 3) dont les lames (4) ont des propriétés élastiques permettant de cintrer le noyau de moulage (1). Il comprend préférentiellement deux ensembles de lames (2, 3) qui sont imbriqués l'un dans l'autre de manière à former un noyau de moulage (1) par un empilement alterné de leurs lames (4) respectives, L'outil (15) associé à ce noyau de moulage (1) pour sa manipulation lors du moulage comprend des moyens de maintien et d'entraînement à rotation (16) du noyau de moulage (1), ainsi que des moyens de cintrage (17) du noyau de moulage (1).
Patent FR-3041695-A1 (FR)
Title: Reservoir de degazage et vehicule automobile comprenant un tel reservoir
Inventor: DUMAS PASCAL
IPC: F01P11/02
Filed: 2015-09-25
Abstract: Ce réservoir de dégazage (1) pour un système de refroidissement d'un véhicule automobile, le réservoir de dégazage (1) comprend une paroi principale (3), qui définit un volume intérieur de dégazage (V) du réservoir de dégazage, la paroi principale comprenant un fond (5) et un capot (7) opposés, des moyens d'admission (45, 47, 49, 51, 53) d'un fluide caloporteur à dégazer au sein du volume intérieur de dégazage, et des moyens d'évacuation (55, 57) du fluide caloporteur dégazé hors du volume intérieur de dégazage. Ce réservoir de dégazage (1) comprend en outre une conduite (19) de fluide caloporteur, qui traverse le capot (7) et le fond (5) et comprend un tronçon interne (29) s'étendant au sein du volume intérieur de dégazage (V) depuis le capot (7) jusqu'au fond (5) et dont un volume intérieur (V29) est séparé du volume intérieur de dégazage.
Patent FR-3042445-A1 (FR)
Title: Suspension a ressort metallique et hydropneumatique pour vehicule
Inventor: BERTHIAS GILLES
IPC: B60G11/58
Filed: 2015-10-14
Abstract: L'invention a trait à un dispositif (2) de suspension de véhicule, comprenant une cartouche (4) contenant un liquide (16) tel que de l'huile, une tige (6) avec, à une extrémité, un piston (8) coulissant dans la cartouche (4) selon une course donnée, ladite tige (6) sortant au moins partiellement de ladite cartouche (4), et un ressort de compression (10) entourant la tige (6) et en appui, à une extrémité, sur la cartouche (4) et, à l'extrémité opposée, sur la tige (6). Le dispositif (2) comprend un volume de gaz sous pression (18) configuré pour exercer via le liquide (16) un effort élastique sur la tige (6) tendant à faire sortir ladite tige de la cartouche (4).
Patent FR-3042488-A1 (FR)
Title: Production de carbonate de calcium precipite
Inventor: JACQUEMET CHRISTIAN
IPC: C09C3/10
Filed: 2015-10-16
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de copolymères obtenus par polymérisation d'anhydride maléique et de styrène, fonctionnalisés ou non, pour préparer une suspension aqueuse de Carbonate de Calcium Précipité (CCP) par extinction d'un matériau contenant de l'oxyde de calcium dans de l'eau puis par carbonatation du lait de chaux ainsi obtenu.
Patent FR-3043373-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance pour un pantographe, vehicule ferroviaire equipe d'un tel systeme de surveillance et procede de surveillance des rebonds d'un pantographe d'un tel vehicule ferroviaire
Inventor: BARLINI DAVIDE
IPC: G01R31/04
Filed: 2015-11-09
Abstract: Ce système (22) de surveillance pour un pantographe (6) d'un véhicule (1) ferroviaire comprend une ligne conductrice externe (12) reliée à une unité de traction (14) et à une unité de contrôle (24), le pantographe étant configuré pour se connecter à une caténaire (8) et transmettre un courant électrique (I) à la ligne conductrice externe. Le système de surveillance comprend un filtre à haute tension (26) connecté électriquement à la ligne conductrice externe et en parallèle par rapport à l'unité de traction et une unité (28) d'acquisition d'un signal représentatif du courant électrique traversant le système de surveillance et étant connectée à l'unité de contrôle.
Patent FR-3051761-A1 (FR)
Title: Toit vitre feuillete lumineux de vehicule, vehicule l'incorporant et fabrication
Inventor: BERARD MATHIEU
IPC: B62D25/06
Filed: 2016-05-26
Abstract: La présente invention concerne un toit vitré feuilleté lumineux de véhicule (1000) comportant : - un premier vitrage (1'), formant vitrage extérieur, avec des première et deuxième faces principales (11', 12') respectivement dites face F1 et face F2 - un intercalaire de feuilletage (2) en matière polymérique d'épaisseur e1 d'au plus 1,8mm - un deuxième vitrage (1), formant vitrage intérieur, avec des troisième et quatrième faces principales (11, 12) respectivement dites face F3 et face F4 la face F2 et la face F3 étant les faces internes du vitrage feuilleté - un intercalaire de feuillage avec des ouvertures borgnes ou traversantes logeant des diodes - des optiques de collimation entre les diodes et la face F3
Patent FR-3036727-A1 (FR)
Inventor: DONDERICI BURKAY
IPC: G01V3/38
Filed: 2016-04-14
Abstract: Cette invention concerne des outils et des procédures d'étalonnage donnant l'étalonnage d'outils galvaniques (110 ; 710) pouvant comprendre l'emploi d'outils de mesure servant à mesurer la résistivité d'un boîtier d'étalonnage (225 ; 325 ; 725). La résistivité du boîtier d'étalonnage (225 ; 325 ; 725) peut aussi se mesurer par un outil galvanique (110; 710) utile. Les deux ensembles de mesures peuvent servir à étalonner l'outil galvanique (110 ; 710). L'invention concerne aussi des appareils, des systèmes et des procédés supplémentaires.
Patent FR-3050182-A1 (FR)
Title: Sac isotherme permettant une ouverture de grande amplitude
Inventor: MARTINEAU BENOIT
IPC: B65D81/38
Filed: 2016-04-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un sac isotherme comportant deux flancs (1, 2), chaque flanc (1,2) présentant un bord supérieur (10, 20), les bords supérieurs (10, 20) des deux flancs (1,2) définissant une ouverture (7), et chaque bord supérieur (10, 20) comportant un profilé (3,4), les profilés (3,4) étant adaptés à coopérer afin d'assurer la fermeture du sac, caractérisé en ce que chacun desdits profilés (3, 4) comporte une partie centrale (390, 490) et deux parties d'extrémité (310, 410, 330, 430), la partie centrale (390, 490) étant reliée à chaque partie d'extrémité (310, 410, 330, 430) par une zone de pliure (370, 470, 380, 480).
Patent FR-3051181-A1 (FR)
Title: Systeme d'elevateur pour particuliers
Inventor: AIZIER ROBERT
IPC: B66B9/02
Filed: 2016-05-13
Abstract: L'invention concerne un système (1) d'élévateur destiné au déplacement vertical de personnes ou de biens. Le système (1) comprend deux supports (3) parallèles, s'étendant verticalement et sur chacun desquels sont montés des doigts (30) de glissement, et une vis sans fin (150) qui est apte, d'une part, à s'engager avec lesdits doigts de glissement (30) et, d'autre part, à être montée sur une cabine (10) de transport de passagers afin d'entraîner ladite cabine (10) en translation verticale par l'intermédiaire des doigts de glissement (30).
Patent FR-3054164-A1 (FR)
Title: Unite de moulage de recipients, equipee d'un insert de boxage a circulation d'air
Inventor: DERRIEN MIKAEL
IPC: B65D1/02
Filed: 2016-07-21
Abstract: Unité (1) de moulage pour le formage d'un récipient (2) muni d'une réserve (3) en creux, comprenant : - un moule (5) muni d'une paroi (6) latérale définissant une cavité (7) et pourvue d'un logement (9) débouchant dans la cavité (7) ; - un dispositif (11) de boxage comprenant : ○ un insert (12) monté en translation dans le logement (9) par rapport à la paroi (6) latérale et pourvu d'au moins un canal (81) débouchant ; ○ un actionneur (16) solidaire de l'insert (12) et muni d'un piston (17) monté dans une chambre (22) définie dans la paroi (6) du moule (5), le piston (17) subdivisant la chambre (22) en une demi-chambre (22A) arrière en communication avec un conduit (46) fluidique primaire, et une demi-chambre (22B) avant en communication d'une part avec un conduit (50) fluidique secondaire et d'autre part avec le logement (9).
Patent FR-3057112-A1 (FR)
Title: Unite electronique a modules inversables
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: H01R33/94
Filed: 2016-09-30
Abstract: Unité électronique (100) comprenant un boîtier (101) délimitant un compartiment de réception (104) d'un module électronique (124) selon deux sens opposés l'un à l'autre d'une direction d'introduction (P'), le compartiment comprenant des moyens d'alimentation électrique (125,) du module électronique (124) et des moyens de connexion (166.1-166.12, 167.1-167.4) de l'unité électronique (100,) au module électronique (124), ces moyens débouchant sur une face de branchement (160) appartenant au compartiment de réception (104) s'étendant parallèlement à la direction d'introduction (P'). Module électronique (124, 224, 324, 424) destiné à être montée dans un compartiment (104, 204, 304, 404) d'une unité électronique (100, 200, 300, 400) selon l'invention.
Patent FR-3061951-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un fluide refrigerant a l'interieur d'une boite collectrice d'un echangeur thermique.
Inventor: MOUGNIER JEROME
IPC: F28D21/00
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution (18) d'un fluide réfrigérant (FR) configuré pour être logé à l'intérieur d'une boîte collectrice d'un échangeur thermique. Le dispositif de distribution (18) comprend au moins un conduit (14) étendu suivant un axe longitudinal (A1). Le conduit (14) comporte à l'une de ses extrémités longitudinales une bouche d'entrée pour l'admission du fluide réfrigérant (FR) dans le conduit (14). Le conduit (14) comporte au moins un orifice (17) pour l'évacuation du fluide réfrigérant (FR) hors du conduit (14). Le dispositif de distribution (18) comprend le conduit (14) pourvu de la bouche d'entrée (10) et de l'orifice (7), dit premier conduit (14), et au moins un deuxième conduit (19) qui entoure le premier conduit (14). Le deuxième conduit (19) comporte au moins un passage (20) pour l'évacuation du fluide réfrigérant (FR) hors du dispositif de distribution (18). Au moins un dispositif d'espacement (21) ménage entre le premier conduit (14) et le deuxième conduit (19) au moins un canal (22) de communication entre au moins un orifice (17) et au moins un passage (20).
Patent FR-3059831-A1 (FR)
Title: Utilisation de l'acide 4,5-imidazoledicarboxylique comme materiau actif d'electrode
Inventor: PERALTA DAVID
IPC: H01M10/054
Filed: 2016-12-01
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation comme matériau actif d'électrode d'un composé de formule (I) : dans laquelle X1, X2 et X3, identiques ou différents, représentent un atome choisi parmi l'hydrogène et le lithium, le sodium ou le potassium, à l'état de base ou de sel ; ou l'une de ses formes tautomères. Elle concerne encore un matériau d'électrode, une électrode et une batterie secondaire au lithium, au sodium, au potassium ou au magnésium obtenus à partir de tels composés.
Patent FR-3060353-A1 (FR)
Title: Composes phosphates de cuivre comme anti-infrarouge
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q1/10
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique comprenant : (i) au moins un composé choisi parmi le pyrophosphate de cuivre (II) sous forme anhydre ou hydratée, le métaphosphate de cuivre (II) sous forme anhydre ou hydratée, et leurs mélanges, et (ii) au moins un additif cosmétique choisi parmi les huiles, les corps gras pâteux, les parfums, les conservateurs, les filtres UV, les hydratants, les céramides, les antioxydants, les tensioactifs, les gélifiants hydrophiles, les élastomères de silicone, les monoalcools comportant de 2 à 6 atomes de carbone, les polyéthylène glycols ayant de 4 à 80 unités oxyde d'éthylène, les alkylènediols ayant de 2 à 8 atomes de carbone et le sorbitol.
Patent FR-3062588-A1 (FR)
Title: Systeme de raccordement d'une sole de four a une embase de moule carapace pour la fabrication d'un element aubage
Inventor: DEL RE JEAN CLAUDE
IPC: B22C21/08
Filed: 2017-02-06
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour la fabrication par moulage à la cire perdue d'au moins une pièce aubagée pour turbomachine. L'ensemble comprend une sole (2) de four, une embase (5) de moule carapace plaquée contre la sole (2), et un système de raccordement (6) de l'embase (5) à la sole (2). Le système de raccordement (6) comprend au moins un support (61) de platine de rétention, rigidement solidaire de la sole (2) et comprenant un orifice traversant (63). Le système de raccordement (6) comprend au moins une platine de rétention (60) destinée à s'étendre à travers l'orifice (63), en s'appuyant sur l'embase (5) pour retenir l'embase (5) par rapport à la sole (2) selon une direction axiale (X-X).
Patent FR-3065402-A1 (FR)
Title: Volet d'obturation pour dispositif de regulation d'un flux d'air d'une entree d'air pour un module de face avant d'un vehicule automobile
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-04-20
Abstract: L'invention concerne un volet d'obturation (2) pour dispositif de régulation (24) d'un flux d'air d'une entrée d'air pour un module de face avant d'un véhicule automobile comprenant : - un panneau (4) servant à faire obstacle à l'écoulement d'un flux d'air, - un tourillon (6) de pivotement solidaire du panneau (4). Selon l'invention, le tourillon (6) de pivotement présente un diamètre qui varie au moins localement le long de son axe longitudinal.
Patent FR-3066241-A1 (FR)
Title: Dispositif d'articulation ameliore pour meuble de couchage ou d'assise
Inventor: LOBRY PASCAL
IPC: F16C11/04
Filed: 2017-05-12
Abstract: Dispositif (1) d'articulation pour meuble de couchage ou d'assise, comprenant deux pans (10a, 10b), un élément d'articulation (20) mettant les deux pans en articulation l'un par rapport à l'autre suivant un axe d'articulation (A), le dispositif comportant un cache (30) avec une fixation (32), l'élément d'articulation (20) comportant un orifice (22) dans la direction de l'axe d'articulation (A) apte à recevoir la fixation (32) du cache (30).
Patent FR-3066951-A1 (FR)
Title: Profile, notamment pour vehicule automobile, avec un insert lamine.
Inventor: DOMINIQUE BUSVELLE
IPC: B60J10/18
Filed: 2017-06-05
Abstract: Un insert (100') pour un profilé, notamment pour véhicules automobiles, ledit insert étant formé d'une bande métallique s'étendant suivant une direction longitudinale et présentant des interstices (11) traversant l'épaisseur de la bande et s'étendant suivant une direction correspondant à la largeur de la bande, ces interstices correspondant à des fentes auparavant formées dans la bande et ayant été obtenus par étirage de la bande fendue et déformation, pendant ou après l'étirage, d'une portion (10) seulement de la largeur de la bande, en exerçant des efforts suivant l'épaisseur de la bande sur cette portion, cette portion définissant au moins une partie des bords des interstices de sorte que ces bords (12, 13) dans la portion laminée sont déformés suivant la direction longitudinale. Cette déformation permet de combler une partie des interstices (11). Ainsi, lorsqu'un matériau polymère est extrudé autour dudit insert pour former un profilé, les variations de pression au cours de l'extrusion restent limitées et le profilé obtenu présente un aspect de surface plus esthétique.