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Patent FR-3081621-A1 (FR)
Title: Dispositif de couplage perpendiculaire d’un faisceau electrique a un jeu de barre(s) conductrice(s) electriquement
Inventor: FERON TEDDY
IPC: H02G5/00
Filed: 2018-05-23
Abstract: Un dispositif de couplage (DC) comprend une pièce de couplage (PC) ayant : - une première partie (P1) ayant une forme adaptée à son placement contre une partie d'un jeu (JB) de barre(s) conductrice(s) électriquement, et destinée à être solidarisée fixement à cette partie du jeu (JB), et - une seconde partie (P2) solidarisée fixement à cette première partie (P1) et comprenant des premiers moyens de couplage (MC1) couplant une partie d'un faisceau électrique (FE) de façon déportée par rapport à la partie du jeu (JB) et avec une orientation perpendiculaire à cette partie du jeu (JB).
Patent FR-3081551-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un compose dans une composition a identifier et dispositif de detection
Inventor: THEVENIN MATHIEU
IPC: G01N21/31
Filed: 2018-05-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de la présence d'au moins un composé dans une composition à identifier au moyen d'un spectromètre. Le procédé comprenant les étapes suivantes : réalisation d'au moins une mesure de spectrométrie dudit au moins un composé ; extraction, pour le composé, de premiers points caractéristiques de référence dans une plage de longueurs d'onde d'intérêt correspondant à un pic d'intérêt ; réalisation d'une mesure de spectrométrie de la composition à identifier ; extraction de premier points caractéristiques de mesure du au moins un spectre de mesure de la composition à identifier et pour chaque pic d'intérêt, réalisation d'un calcul de corrélation entre les premiers points caractéristiques de référence et les premiers points caractéristiques de mesure. L'invention concernant en outre un système de détection.
Patent FR-3068010-A1 (FR)
Title: Palette de marchandises presentant un emetteur/recepteur electronique, moyen de retenue pour un emetteur/recepteur electronique, et outil pour le retrait d'un emetteur/recepteur electroniquede la palette de marchandises
Inventor: PANNICKE MARCO
IPC: B65D19/38
Filed: 2018-06-19
Abstract: L'invention se rapporte à une palette de marchandises (10) comportant un corps de soutien (12) en matière plastique et un émetteur/récepteur électronique actif (24), un mécanisme de verrouillage détachable (40 ; 50 ; 60) au moyen duquel l'émetteur/le récepteur (24) est fixé à la palette de marchandises (10) étant prévu. L'invention se rapporte également à un moyen de retenue (26) pour un émetteur/récepteur électronique (24), comportant un corps de base (28) et au moins un bras de serrage (40) pour le verrouillage détachable du moyen de retenue (26) sur une palette de marchandises (10) en matière plastique. L'invention se rapporte finalement à un outil pour le retrait d'un émetteur/récepteur électronique d'une palette de marchandises (10), l'outil présentant une poignée et au moins une saillie de détachement qui est réalisée pour l'engagement sur un bras de serrage du moyen de retenue de l'émetteur/du récepteur électronique (24).
Patent FR-3082861-A1 (FR)
Title: Procede de renforcement in situ d'une dalle en console
Inventor: DUCHOSAL FREDERICK
IPC: E04G21/12
Filed: 2018-06-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de renforcement in situ d'une dalle comportant un matériau cimentaire (14), s'étendant en porte-à-faux à partir d'une structure porteuse (20), comportant les étapes consistant à : e) ancrer dans la structure porteuse (20) au moins une armature de précontrainte (50), f) mettre et maintenir en tension l'armature (50) à l'aide d'un ancrage actif provisoire, g) sceller l'armature (50) au matériau cimentaire (14) de la dalle (10), h) désactiver l'ancrage actif provisoire, mettant ainsi le matériau cimentaire (14) de la dalle (10) en compression du fait du scellement de l'armature (50) audit matériau (14).
Patent FR-3084045-A1 (FR)
Title: Bati pour un element chariot
Inventor: VILALTA LUDOVIC
IPC: B61D15/10
Filed: 2018-07-17
Abstract: L'invention concerne un bâti (10) pour un élément chariot comprenant : - une partie inférieure (10A) comprenant un cadre conçu pour recevoir au moins une planche amovible (220), ledit cadre étant formé de plusieurs armatures amovibles, et - une partie supérieure (10B) comprenant des moyens d'accueil (110B) d'un système de bâche de protection, lesdites armatures amovibles comprenant au moins deux moyens traverses (160), sur chacun desdits moyens traverses (160) étant fixés deux moyens de roulement (120), et chaque moyen de roulement (120) comprenant au moins une roue (122) et étant disposé symétriquement les uns par rapport aux autres vis-à-vis d'un premier axe de symétrie (A) longitudinal et un deuxième axe de symétrie (B) transversal.
Patent FR-3087313-A1 (FR)
Title: Generateur neutronique
Inventor: JEANNEAU PHILIPPE
IPC: H05H3/06
Filed: 2018-10-16
Abstract: Générateur neutronique avec un tube neutronique (10) comprenant un réservoir (12) pour absorber et désorber un gaz, une source d'ions (14) produisant des ions par ionisation du gaz, un système d'accélération des ions et une cible (18) sur laquelle viennent frapper les ions accélérés pour émettre des neutrons. Le générateur neutronique comprend un circuit électronique de contrôle (50) de l'alimentation du réservoir et de la source d'ions en électricité, et a un mode d'émission de neutrons et mode pause. Le générateur neutronique (100) comprend un circuit de régulation (40) configuré pour, en mode pause, déterminer la résistance électrique du réservoir (12) et réguler la résistance électrique du réservoir en faisant varier le courant (Ir) alimentant le réservoir.
Patent FR-3088897-A1 (FR)
Title: Système de commande de vol d’un aéronef.
Inventor: FERVEL MARC
IPC: B64C13/18
Filed: 2018-11-26
Abstract: Système de commande de vol d’un aéronef.     Le système de commande de vol (20) d’un aéronef comprend un ensemble (18) d’actionneurs de contrôle de l’aéronef, et un ensemble de calculateurs de commande de vol constitué uniquement d’un ensemble de calculateurs principaux (10a, 10b, 10c, 10d) de type duplex et d’au moins un calculateur de secours (17). Tous les calculateurs principaux sont configurés pour mettre en œuvre des lois de pilotage automatique de l’aéronef. L’ensemble de calculateurs principaux comprend deux calculateurs (10a, 10b) d’un premier type matériel, configurés pour contrôler des actionneurs de l’ensemble d’actionneurs selon un premier niveau de tolérance et deux calculateurs (10c, 10d) d’un deuxième type matériel, dissimilaire du premier type matériel, configurés pour contrôler des actionneurs de l’ensemble d’actionneurs selon un deuxième niveau de tolérance, moins strict que le premier niveau de tolérance.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092096-A1 (FR)
Title: Produit emballé comprenant au moins un produit compressible, carte de vœux comprenant un tel produit emballé et procédé de fabrication d’un tel produit emballé
Inventor: ROSI FREDERICK
IPC: B65D85/07
Filed: 2019-01-24
Abstract: Produit emballé comprenant au moins un produit compressible, carte de vœux comprenant un tel produit emballé et procédé de fabrication d’un tel produit emballé Produit (1) emballé comprenant au moins un produit (10) compressible et un emballage (20) dans lequel le produit (10) compressible est inséré et mis sous vide, Le produit (10) compressible comprenant au moins un corps (11) monobloc réalisé dans une mousse solide compressible élastiquement, le corps (11) étant placé dans une membrane (12) perméable à l’air, L’emballage (20) comprenant une poche en matière transparente, étanche à l’air et souple de manière à se déformer lors de la mise sous vide et à comprimer le produit (10) compressible. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093221-A1 (FR)
Title: Procédé et système de mise à jour automatique d’un plan de vol courant d’un aéronef.
Inventor: QUIROZ-HERNANDEZ ESTEBAN
IPC: G08G5/02
Filed: 2019-02-21
Abstract: - Procédé et système de mise à jour d’un plan de vol courant d’un aéronef. - Le système (1) comprend un module (2) pour surveiller si un pilote (51) contrôle l’aéronef, un module de mise à jour (3) du plan de vol (52) à partir d’un ordre d’approche fourni par le pilote (51), des modules mis en œuvre si aucun pilote (51) ne contrôle l’aéronef dont un module (4) pour surveiller si un signal d’un ordre d’approche est envoyé par un dispositif de contrôle au sol (5), un module de vérification de compatibilité (6) d’ordre d’approche du dispositif de contrôle au sol (5), un module de mise à jour (7) du plan de vol (52) à partir de l’ordre d’approche si l’ordre d’approche présente une compatibilité de sécurité, un module de mise à jour (8) du plan de vol (52) à partir d’un ordre d’approche déterminé à partir de données courantes (53) si aucun ordre d’approche n’est reçu par l’aéronef ou si l’ordre d’approche reçu par l’aéronef ne présente pas de compatibilité de sécurité. Le système (1) permet de mettre à jour le plan (52) de vol pour un atterrissage dans de bonnes conditions même sans ordre d’approche du pilote (51) ou du dispositif de contrôle au sol. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093985-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant une batterie et un deflecteur de protection.
Inventor: SIGAUD DAMIEN
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-03-21
Abstract: Véhicule automobile comprenant une structure support (1, 2), une batterie de traction (3), une structure de caisse (4), la structure support (1, 2) étant fixée sur la structure de caisse (4) et maintenant la batterie (3) solidairement à la structure de caisse (4), cette structure support (1, 2) protégeant la batterie (3) contre des projectiles de la route (5), ce véhicule comprenant un déflecteur (6) en prolongement de la structure support (1, 2), qui est fixé à la fois sur la structure support (1, 2) et la structure de caisse (4). Figure 1
Patent FR-3095221-A1 (FR)
Title: Construction pour assurer la mobilité d’un bâtiment en cas d’inondation
Inventor: ABRANTES JOAQUIM
IPC: E04H9/14
Filed: 2019-04-17
Abstract: L’invention concerne une construction permettant de protéger un bâtiment en cas d’inondation, comportant: - Un bassin en béton (1)- Une plate-forme en aluminium (2)- Une habitation autonome (30), le bassin comportant au moins quatre piliers (3) formant des éléments de guidage pour la plateforme mobile en déplacement. Figure pour l’abrégé : fig. 1
Patent FR-3095671-A1 (FR)
Title: Intégration d’un amortisseur de flottement fan dans un carter moteur
Inventor: RIOU GEORGES JEAN XAVIER
IPC: G10K11/172
Filed: 2019-04-30
Abstract: Intégration d’un amortisseur de flottement fan dans un carter moteur
    Panneau de traitement acoustique (10) destiné à être disposé sur au moins une paroi d’un turboréacteur (1) en contact avec un écoulement fluidique, le panneau (10) comprenant une première plaque (16), une seconde plaque (14) parallèle à la première plaque (16) et présentant une première face (141) destinée à être en contact avec un écoulement fluidique et une seconde face (142) en regard de la première plaque (16), et des cellules de traitement acoustique (18) s’étendant entre les première et seconde plaques (16, 14) et comportant chacune une enceinte (182) et une cavité (180) délimitée par l’enceinte (182).
    L’enceinte (182) de chaque cellule (18) comprend deux ouvertures (184) en vis-à-vis l’une de l’autre, au moins une des ouvertures 184) étant confondue avec une ouverture (184) de l’enceinte (182) d’une cellule (18) adjacente.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3096464-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant le recyclage du gaz porteur d’un chromatographe en phase gazeuse
Inventor: MAUVAIS PATRICK
IPC: G01N30/26
Filed: 2019-05-22
Abstract: L’invention propose une méthode d’opération d’une installation d’analyse de gaz par chromatographie  en phase gazeuse, installation qui comporte  les éléments suivants :
    un chromatographe  (28) en phase gazeuse ;un détecteur (26), par exemple  un détecteur  à conductibilité thermique ;une source de gaz porteur  (16);
    du type où le gaz porteur balaie en continu la colonne de séparation (20) du chromatographe et le détecteur,  méthode organisant  le recyclage du gaz porteur.
    Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097938-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation lumineuse modulaire pour un véhicule
Inventor: MOLINES JEAN-MARC
IPC: F21W103/00
Filed: 2019-06-25
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif de signalisation lumineuse modulaire (1) pour véhicule, comprenant une pluralité de modules (2, 2a, 2b, 2c), chaque module étant muni d’une ou plusieurs fonction(s) lumineuse(s) (7, 7a, 7b, 7c, 7d, 7e), caractérisé en ce que la pluralité de modules comprend au moins un module maître (2a) et au moins un module esclave (2b), ledit module maître comprenant une unité de commande apte à piloter la ou les fonction(s) lumineuse(s) dudit module maître et dudit module esclave. Figure 4
Patent FR-3098275-A1 (FR)
Title: Assistance d’un véhicule suivi en cas d’éblouissement par un véhicule suiveur
Inventor: MAFRICA STEFANO
IPC: H04W4/46
Filed: 2019-07-02
Abstract: Un procédé assiste un premier véhicule conduit par un premier conducteur, comprenant des rétroviseurs et suivi par un second véhicule comprenant des projecteurs avant assurant au moins une fonction photométrique d’éclairage, ces premier et second véhicules comportant chacun un module de communication par voie d’ondes. Ce procédé comprend une première étape (10-40) dans laquelle, lorsque la fonction photométrique provoque un éblouissement du premier conducteur via les rétroviseurs, on transmet du premier véhicule vers le second véhicule un message signalant cet éblouissement provoqué dans le premier véhicule, et une deuxième étape (50) dans laquelle on modifie dans le second véhicule au moins une caractéristique de la fonction photométrique afin de réduire l’éblouissement. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098109-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique solide hydratante
Inventor: DUPUIS LINA
IPC: A61Q1/12
Filed: 2019-07-03
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique solide comprenant 5 à 45% en poids d’une phase grasse, 2 à 30% en poids d’au moins un polyol, et 40 à 85% en poids d’une phase pulvérulente comprenant des charges sphériques et/ou lamellaires traitées en surface par un savon métallique. L’invention se rapporte également à un procédé de préparation d’une telle composition cosmétique solide et à un procédé de maquillage de la peau ou des lèvres la mettant en œuvre.
Patent FR-3098828-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de production de microorganismes photosynthétiques en photobioréacteur
Inventor: TAIDI BEHNAM
IPC: C12M1/04
Filed: 2019-07-19
Abstract: Dispositif et procédé de production de microorganismes photosynthétiques en photobioréacteur La présente invention a pour objet un dispositif de photobioréacteur (1) comprenant une enceinte de culture (2), contenant un milieu réactionnel (3) de croissance de microorganismes, munie d’au moins un moyen d’agitation dudit milieu (3). Ledit dispositif (1) comporte une boucle fermée (6), partant de ladite enceinte dudit dispositif (1), intégrant une pompe d’extraction (7) du milieu réactionnel (3) vers une unité d’extraction (9) de la biomasse (10) que comporte ladite boucle, laquelle unité (9) incorpore un moyen de séparation d’une partie de la biomasse (10) du milieu réactionnel (3) pour l’obtention d’un milieu réactionnel clarifié (10a) qui est renvoyé dans ladite enceinte (2). Ledit dispositif (1) comporte encore au moins un moyen de mesure (14, 14a) de la concentration de la biomasse ou de l’activité photosynthétique dans ledit milieu réactionnel (3, 10), et une unité (15) de traitement des mesures et de contrôle apte à actionner ladite pompe (7). (figure 1)
Patent FR-3100145-A1 (FR)
Title: Outillage de fabrication additive par fusion laser avec boucliers anti-turbulences
Inventor: VIAL MATTHIEU
IPC: B33Y10/00
Filed: 2019-08-28
Abstract: Outillage (10) comportant une tête laser (18) destinée à émettre un faisceau laser (L) définissant un axe longitudinal (X), un premier, un deuxième et un troisième bacs (12, 14, 16) respectivement alignés sur un premier plan transversal sensiblement perpendiculaire à l’axe longitudinal (X), les trois bacs comportant chacun un plateau mobile (24, 26, 28) le long de l’axe longitudinal (X), chaque plateau étant destiné à recevoir une épaisseur de poudre dont les extrémités libres définissent trois lits de poudre alignés sur un second plan transversal, l’outillage comportant en outre un racleur mobile (20) destiné à se déplacer sur un troisième plan transversal à la surface des bacs de manière à être au contact avec chacun des lits de poudre, caractérisé en ce qu’il comporte un premier et un deuxième boucliers mobiles (30, 32) destinés à se déplacer sur le même troisième plan transversal que le racloir mobile. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3100332-A1 (FR)
Title: Méthode et dispositif de caractérisation optique de particules
Inventor: KHADIR SAMIRA
IPC: G02B21/02
Filed: 2019-08-30
Abstract: Méthode de mesure de propriétés optiques La présente description concerne une méthode de mesure de propriétés optiques de particules et permet par exemple la détermination quantitative de la polarisabilité complexe dipolaire d’au moins une particule présente dans un échantillon. La présente description porte également sur un dispositif de caractérisation optique d’au moins une particule présente dans un échantillon. Figure 1
Patent FR-3103254-A1 (FR)
Title: Module d’éclairage pour partie latérale d’un véhicule
Inventor: MEYRENAUD JEAN LUC
IPC: F21W102/17
Filed: 2019-11-15
Abstract: Module d’éclairage pour partie latérale d’un véhicule Dispositif optique (1) pour véhicule, caractérisé en ce qu’il comprend une surface réfléchissante comprenant une première section par un plan longitudinal vertical de forme sensiblement parabolique et une deuxième section perpendiculaire à la première, par un plan transversal vertical, de forme sensiblement elliptique.     Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3105283-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-vol mobile et procédé de protection contre le vol d’un objet à l’aide d’un dispositif anti-vol mobile
Inventor: ALTESA JAUME
IPC: G06F21/88
Filed: 2019-12-20
Abstract: Dispositif anti-vol mobile et procédé de protection contre le vol d’un objet à l’aide d’un dispositif anti-vol mobile Dispositif anti-vol (10), comprenant  un lacet (12) alternativement en boucle ouverte ou fermée avec le reste du dispositif anti-vol, pour lier un objet à protéger contre le vol à un support, un verrou (40) sélectivement en état de verrouillage et de déverrouillage de la boucle fermée, un contrôleur (20) avec interface de télécommunication sans fil (51), qui, dans une opération initiale d’appariement, obtient un identifiant d’un appareil mobile de télécommunication sans fil (60), via ladite interface de télécommunication sans fil, et ensuite reçoit un identifiant via ladite interface et ne permet une commande de déverrouillage du verrou que si l’identifiant reçu est identique à l’identifiant initialement obtenu. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3107542-A1 (FR)
Title: Grille de clôture
Inventor: TERNOIS FRÉDÉRIC
IPC: E04H17/14
Filed: 2020-02-21
Abstract: Grille de clôture comportant au moins une lisse (2) et des barreaux (3) montés dans ladite au moins une lisse (2), chaque barreau (3) comprenant un trou traversant (32) s’étendant dans une portion de montage (30) du barreau (3) logée dans ladite au moins lisse (2).      La grille (1) comporte en outre deux tiges (4) et un accessoire d’assemblage, chaque tige (4) traversant un sous-ensemble desdits barreaux par les trous traversants (32) et étant fixée au niveau d’une première extrémité (41) audit accessoire d’assemblage.     Figure pour figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3111109-A1 (FR)
Title: Platine de montage d’une source lumineuse sur une paroi de véhicule et véhicule, notamment ferroviaire, comprenant une telle platine de montage
Inventor: LANGLOIS FRANCIS
IPC: B61D29/00
Filed: 2020-06-05
Abstract: Platine de montage d’une source lumineuse sur une paroi de véhicule et véhicule, notamment ferroviaire, comprenant une telle platine de montage Cette platine (5) permet le montage d’une source lumineuse (7) sur une face (31) d’une plaque appartenant à une paroi d’un véhicule, notamment ferroviaire, cette plaque étant équipée d’un orifice de passage d’un faisceau lumineux issu de la source lumineuse. Cette platine est équipée d’une ouverture centrale, destinée à être alignée sur l’orifice de passage de la plaque, et d’organes (53, 54) de retenue de la source lumineuse. Ces organes de retenue fonctionnent par encliquetage et comprennent au moins une patte (53) élastiquement déformable d’accrochage de la source lumineuse et au moins une butée (54) de blocage de la source lumineuse sur la platine.     Figure pour l'abrégé : 5
Patent FR-3114227-A1 (FR)
Title: assise aspirante pour cheveux avec sac de stockage pour salon de coiffure
Inventor: VITULIN GRÉGORY
IPC: A47C1/00
Filed: 2020-09-21
Abstract: La présente invention concerne les salons de coiffure et apporte une solution au coiffeur en leur permettant de ramasser les cheveux rapidement et en les stockant dans une assise aspirante pour cheveux.   Elle comporte un compartiment aspirant afin de stocker les cheveux coupés dans un sac d’aspirateur dans le compartiment déchets.
Patent FR-3114226-A1 (FR)
Title: Placard à chaussure avec robot préhenseur
Inventor: FERMI YOUCEF
IPC: A47B61/04
Filed: 2020-09-24
Abstract: Dispositif pour entretien des chaussures.  L’invention concerne un dispositif d’organisation, protection, identification, proposition des modes, l’identification des matériaux des chaussures et leur nettoyage.   Il est consisté d’un Robot préhenseur pour l’analyse et l’organisation, un placard pour le stockage et la présentation. Et un système d’identification de matériaux pour le nettoyage.   Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au maintien et le traitement des chaussures.  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3115550-A1 (FR)
Title: Gabarit démontable servant de coffrage et permettant la réalisation d’une chape de mortier, d’un revêtement, d’une dalle, d’un carreau ou d’un ensemble de carreaux de béton sur un sol de niveau ou un sol qui n’est pas de niveau.
Inventor: MASSADOR PATRICE
IPC: E04G17/00
Filed: 2020-10-23
Abstract: Dispositif servant de moule, de coffrage et de gabarit, déplaçable et démontable, permettant à une personne ou plus, suivant la taille et la forme non limitatives dudit gabarit, de couler sur un sol de niveau ou un sol qui n’est pas de niveau, un carreau ou l’un après l’autre des carreaux (23) composés d’une matière liante (béton, mortier, …) dans le but de réaliser une chape, un revêtement, une dalle, un carreau (23) ou un ensemble de carreaux (23) non séparés ou séparés par des joints d’une largeur et d’une hauteur non limitatives, pouvant servir de joint de fractionnement.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119950-A1 (FR)
Title: Démarrage d'une alimentation à découpage
Inventor: ORTET SEBASTIEN
IPC: H02M1/36
Filed: 2021-02-15
Abstract: Démarrage d'une alimentation à découpage La présente description concerne un convertisseur de tension (1) configuré pour fonctionner dans un mode de fonctionnement de type modulation de fréquence d'impulsion durant une phase de démarrage.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1