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Patent FR-3041712-B1 (FR)
Title: Partie centrale de compresseur d'air
Inventor: ZHANG YOUJIN
IPC: F04B53/12
Filed: 2016-03-24
Granted: 2019-09-27
Abstract: La présente invention propose une partie centrale de compresseur d'air, comprenant un ensemble d'entraînement, un ensemble de transmission et un ensemble de cylindre, l'ensemble d'entraînement étant agencé parallèlement à l'ensemble de cylindre, l'ensemble de transmission étant agencé au niveau d'une même extrémité que l'ensemble d'entraînement et l'ensemble de cylindre ; et l'ensemble d'entraînement comprend un moteur et l'ensemble de cylindre comprend un cylindre, le moteur étant agencé parallèlement au cylindre. Avec la partie centrale de compresseur d'air proposée par la présente invention, grâce à l'agencement de l'ensemble d'entraînement parallèle à l'ensemble de cylindre et l'agencement de l'ensemble de transmission au niveau d'une même extrémité que l'ensemble d'entraînement et l'ensemble de cylindre, l'utilisation de la structure d'espace de toute la partie centrale est optimisée, sans aucun gaspillage d'espace. La taille et le volume d'ensemble du compresseur d'air peuvent être efficacement réduits.
Patent FR-3052607-B1 (FR)
Title: Procede de modification de la consommation energetique d'un equipement
Inventor: COINCE ANNE-SOPHIE
IPC: H02J3/28
Filed: 2016-06-14
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de modification de la consommation énergétique d'un équipement (1) alimenté par un réseau électrique (2), le procédé comprenant des étapes de : (a) réception de données descriptives d'un état du réseau électrique (2), comprenant des données quantifiant de façon sensiblement instantanée un surplus ou un déficit d'énergie d'origine renouvelable au sein du réseau (2) ; (b) génération par un élément de gestion (30) d'une consigne dynamique de puissance en fonction desdites données ; (c) émission de ladite consigne à destination d'un module de contrôle (12) de l'équipement (1) ; (d) régulation en puissance dudit équipement (1) en fonction de la consigne de puissance ; caractérisée en ce que l'étape (b) comprend la limitation de ladite consigne dynamique de puissance générée de sorte à ce qu'elle présente une vitesse de variation inférieure à une vitesse seuil de référence.
Patent FR-3066973-B1 (FR)
Title: Cle de blocage d'une timonerie, sous-ensemble de timonerie et timonerie presentant une telle cle de blocage et procede de mise en place d'une telle cle de blocage sur une timonerie
Inventor: KUCHLY NICOLAS
IPC: B62D65/16
Filed: 2017-06-05
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne une clé de blocage (1) en position d'une bielle comportant un profilé en U et d'une manivelle d'une timonerie d'un mécanisme d'essuyage dans une position de transport, caractérisée en ce qu'elle comprend : • un axe (11) présentant à une extrémité une excroissance radiale de préhension (13) et à l'autre extrémité une tête élargie (15) destinée à coopérer avec une partie creuse du profilé en U formant la bielle, et • un premier doigt radial (17) configuré pour se loger dans une fente de blocage de la bielle dans la position de transport.
Patent FR-3070586-B1 (FR)
Title: Bouilloire munie d'au moins deux debits de versage
Inventor: RIVA ARNAUD
IPC: A47J27/21
Filed: 2017-09-07
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne une bouilloire (1) comprenant un corps (3) agencé au-dessus d'un fond chauffant électrique et un couvercle (10) formant une enceinte destinée à porter de l'eau à ébullition, ladite bouilloire (1) comprenant un conduit de versage (15) de l'eau et un obturateur (20) mobile entre une position de fermeture du conduit de versage (15) et au moins une position d'ouverture du conduit de versage (15). Conformément à l'invention, une paroi (16), comportant au moins des première (6a,..., 6f) et deuxième ouvertures traversantes (7a,...,7r), est agencée transversalement au conduit de versage (15) et en ce que l'obturateur (20) est mobile entre une position de fermeture du conduit de versage (15) dans laquelle l'obturateur (20) ferme les première (6a,..., 6f) et deuxième ouvertures traversantes (7a,...,7r), une première position d'ouverture définissant un premier débit de versage dans laquelle l'obturateur (20) libère uniquement la première ouverture traversante (6a,..., 6f) et une deuxième position d'ouverture définissant un deuxième débit de versage dans laquelle l'obturateur (20) libère les première (6a,..., 6f) et deuxième ouvertures traversantes (7a,...,7r).
Patent FR-3071364-B1 (FR)
Title: Systeme de decouplage rf/dc pour commutateurs rf a base de materiau a changement de phase
Inventor: REIG BRUNO
IPC: H01P1/10
Filed: 2017-09-19
Granted: 2019-09-13
Abstract: Commutateur RF doté d'une première région (15) à base de matériau à changement de phase (20) disposée entre un premier élément conducteur (11) et un deuxième élément conducteur (12) et de moyens de commande d'état de ladite première région (15), le commutateur étant doté en outre d'au moins un premier interrupteur de découplage (INT1) muni d'une deuxième région (17) de matériau à changement de phase.
Patent FR-3073335-B1 (FR)
Title: Installation de recharge de vehicules electriques equipee d'une turbogeneratrice exploitant les reseaux de fluides
Inventor: VANBALEGHEM MARC
IPC: H02J11/00
Filed: 2017-11-06
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention concerne une installation (1) de recharge de véhicules électriques comprenant au moins un poste de recharge (7) muni d'au moins un socle de prise (9) configuré pour le branchement d'un véhicule électrique. En outre, l'installation (1) comprend un conduit (2) de circulation d'un fluide et au moins un turbogénérateur (4) raccordé sur le conduit (2) et permettant la production d'électricité et des moyens de distribution électrique (5, 10) configurés pour alimenter électriquement l'au moins un poste de recharge (7) depuis l'au moins un turbogénérateur (4).
Patent FR-3074324-B1 (FR)
Title: Procede d'inscription securisee d'un appareil electrique amovible lors de son installation au sein d'un systeme electrique
Inventor: MOULIN MICHEL
IPC: H04W12/06
Filed: 2017-11-28
Granted: 2020-01-17
Abstract: Ce procédé d'inscription sécurisée d'un appareil électrique amovible comporte des étapes consistant à : a) postérieurement à l'installation d'un nouvel appareil électrique amovible au sein d'un système électrique pour remplacer un appareil électrique amovible défaillant, acquérir (112) un premier certificat de sécurité du nouvel appareil, ce premier certificat étant signé par une autorité connue du système ; b) vérifier (114) l'authenticité du premier certificat de sécurité acquis, cette vérification étant effectuée par le module électronique de commande ; c) générer un deuxième certificat de sécurité du nouvel appareil électrique amovible, comportant une clé générée par le calculateur électronique du nouvel appareil ; d) obtenir (126) une signature du deuxième certificat de sécurité auprès d'une autorité de certification de confiance, le nouvel appareil étant ensuite inscrit au sein du système seulement si cette signature est obtenue.
Patent FR-3075296-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire pour un vehicule automobile
Inventor: SALVADORI DAVID
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-12-15
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement pendulaire pour véhicule automobile comprenant un support apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X) comprenant : - au moins une ouverture - au moins une piste de roulement formant une partie de la périphérie de l'ouverture, au moins un corps pendulaire comprenant : - au moins une entretoise de roulement située dans l'au moins une ouverture, l'entretoise comprenant au moins une piste de roulement - deux masses reliées entre elles par l'au moins une entretoise de roulement, les deux masses étant de part et d'autre axialement du support, - au moins un organe de roulement coopérant avec la piste de roulement du support et la piste de roulement de l'entretoise caractérisé en ce que corps pendulaire comprend également un élément d'interposition métallique s'interposant à la fois radialement et de façon circonférentielle entre l'entretoise de roulement et le support.
Patent FR-3080239-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'estimation et de correction d'une erreur de mesure d'un capteur de position d'un rotor de machine electrique tournante
Inventor: NGUYEN THANH
IPC: H02P21/06
Filed: 2018-04-12
Granted: 2020-05-15
Abstract: Le dispositif d'estimation et de correction d'une erreur de mesure d'un capteur de position d'un rotor pour machine électrique tournante, comprenant des moyens de mesure (14a) de la vitesse de rotation de l'arbre d'une machine électrique tournante, une unité de pilotage (18) apte à piloter en courant des enroulements statoriques de la machine électrique tournante à partir d'une consigne. L'unité de pilotage comporte des moyens de calcul aptes à mettre en œuvre un algorithme d'estimation et de correction d'erreur de mesure du capteur de position du rotor.
Patent FR-3086362-B1 (FR)
Title: Procede de selection d’un etat de chaine cinematique en fonction de contraintes d’acceleration
Inventor: LEFEVRE AURELIEN
IPC: F16H61/02
Filed: 2018-09-24
Granted: 2020-12-04
Abstract: Procédé de sélection d’une cible d’état de chaîne cinématique par la transmission d’un groupe motopropulseur (GMP) de véhicule, caractérisé en ce qu’on applique à la transmission une contrainte de niveau d’accélération minimal (FINAL_ACCEL_CST) à respecter dans la sélection de sa cible, avec les étapes suivantes :- identification du type de comportement (ACCEL_CST_TYP) du véhicule parmi plusieurs types de comportement répertoriés,- calcul de plusieurs niveaux de contrainte d’accélération, (ACCEL_CST_X) en fonction de la vitesse courante, de la charge du GMP, et d’une force résistive additionnelle liée aux conditions particulières de roulage,- sélection parmi les différents niveaux de contrainte calculés, du niveau appliqué à la transmission (FINAL_ACCEL_CST), selon type de comportement identifié (ACCEL_CST_TYP).
Patent FR-3092254-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de pression ou alternativement de force d’injection d’une pluralité de jets générés en sortie d’un dispositif d'injection sans aiguille
Inventor: AURIEL CHRISTOPHE
IPC: A61M5/30
Filed: 2019-02-01
Granted: 2021-10-29
Abstract: Dispositif de contrôle de pression ou alternativement de force d’injection de jets générés en sortie d’un dispositif d'injection sans aiguille L’invention concerne un dispositif de contrôle de pression ou alternativement de force d’injection (1) d’une pluralité de jets générés par des canaux (25a) en sortie d’une buse (25) d’un dispositif d’injection sans aiguille (2), caractérisé en ce que le dispositif de contrôle de pression ou alternativement de force d’injection (1) comprend pour chaque jet généré en sortie de la buse (25) un élément de mesure (10) de pression ou alternativement de force d’injection du jet correspondant, chaque élément de mesure (10) de pression ou alternativement de force d’injection comprenant une face de réception (10a) du jet correspondant orientée pour recevoir ce jet.                  Figure pour l’abrégé : Fig.                           1
Patent FR-3093297-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une pièce en matériau tissé tenant compte du décadrage
Inventor: GRAIL GAËL ROBERT
IPC: B29C70/54
Filed: 2019-02-28
Granted: 2022-08-12
Abstract: Procédé de réalisation d’une pièce (10) à partir d’une nappe (12) comportant réseau (18) de fibres (16a, 16b) présentant après mise en forme de la nappe un angle de décadrage, avec les étapes suivantes :  - modélisation de la pièce pour prédire les angles de décadrage (α) et pour définir un tenseur des déformations dans un repère local orthogonal,   - définition d’un repère local naturel pour pouvoir exprimer dans le repère local naturel un tenseur des rigidités du matériau, exprimer le tenseur des déformations dans un repère lié, calculer un tenseur des contraintes dans le repère naturel,  - expression du tenseur des contraintes dans le repère naturel,  - résolution numérique du tenseur des contraintes avec un opérateur tangent,  - établissement d’une configuration optimisée du réseau de fibres (16a, 16b) avant mise en forme de la nappe,   - adaptation locale des fibres (16a, 16b) du réseau (18) avant l’imprégnation dudit réseau.  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3093588-B1 (FR)
Title: Dispositif de récupération d’energie sur au moins un conducteur de puissance et procédé de fabrication dudit dispositif de récupération
Inventor: GAUTARD DOMINIQUE
IPC: H01F38/00
Filed: 2019-03-07
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif de récupération (1) d’énergie électrique comportant un câble ferromagnétique (2), enroulé en spirale autour d’une portion (3) d’un conducteur de puissance (4), et agencé pour former à la fois un système magnétique apte à capter le champ magnétique induit par un courant (I1) traversant ledit conducteur de puissance (4), et des moyens pour générer à partir de ce champ magnétique une tension induite (U2) exploitable. A cet effet, le câble ferromagnétique (2) est fabriqué à partir d’un ensemble de brins unitaires (20) en matériau ferromagnétique, ces brins étant assemblés sous forme de toron, chaque brin unitaire (20) se comportant comme un bobinage dans lequel est induite ladite tension induite (U2), et l’ensemble des brins unitaires (20) formant un ensemble de bobinages raccordés en parallèle par des bornes de raccordement (6) prévues aux extrémités dudit câble ferromagnétique (2) pour récupérer ladite tension induite (U2). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3094906-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un element aubage de stator pour une turbomachine et outillage pour sa mise en oeuvre
Inventor: BAILLY MARTIAL VINCENT
IPC: B23K31/02
Filed: 2019-04-12
Granted: 2022-06-10
Abstract: Procédé de fabrication d’un élément aubagé (10) de stator pour une turbomachine, en particulier d’aéronef,   cet élément aubagé ayant une forme générale annulaire autour d’un axe et comportant une virole annulaire (12) s’étendant autour de l’axe et comportant une bride annulaire de fixation (14, 16) s’étendant radialement vers l’extérieur à chacune de ses extrémités axiales, et une rangée annulaire d’aubes (18) s’étendant autour de l’axe à l’intérieur de la virole et dont les extrémités radialement externes sont fixées à la virole,  le procédé comprenant des étapes de soudage des extrémités radialement externes des aubes à la virole e,  caractérisé en ce qu’il comprend :  i) avant le soudage d’une ou plusieurs aube(s) dans une zone circonférentielle (Z) de la virole, une étape de montage d’un outillage (26) sur cette zone de la virole, entre les brides de la virole, cet outillage étant serré axialement contre ces brides de façon à exercer des forces de traction dans des directions axiales opposées sur ces brides, et ii) après le soudage de cette ou ces aube(s), une étape de démontage de l’outillage.  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3096581-B1 (FR)
Title: Gel aqueux solide comprenant un mélange de gomme de xanthane et de gomme de carroube
Inventor: JAMIN JULIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-05-31
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente invention a pour objet un gel aqueux solide comprenant de 0,05 à 5% en poids d’un mélange d’au moins une gomme de xanthane et une gomme de carroube et de 5 à 20% en poids d’au moins un polyol, les pourcentages étant exprimés en poids, par rapport au poids total du gel aqueux. L’invention a également pour objet une composition solide à phase continue aqueuse ou un produit de soin de la peau comprenant un tel gel, ainsi qu’un procédé de soin de la peau, consistant à appliquer sur la peau un tel gel et/ou composition et/ou produit. .
Patent FR-3097827-B1 (FR)
Title: Dispositif d’évacuation de liquides pour un module comprenant des blocs de capteurs/émetteurs pour véhicule
Inventor: CHASSAING CHRISTOPHE
IPC: B60S1/56
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-01-21
Abstract: Le dispositif d’évacuation de liquides (6) pour un module (3) comprend des blocs de capteurs/émetteurs (21, 22, 23, 24, 25) pour véhicule (1). Ledit module (3) comprend :  - un premier bloc (21, 24) comportant une surface optique inférieure (21s, 24s) ayant une limite haute (21h, 24h),  - au moins un deuxième bloc (22, 23, 25) comportant au moins une surface optique supérieure (22s, 23s, 25s) disposée au-dessus de la surface optique inférieure (21s, 24s), et  - l’au moins un deuxième bloc (22, 23, 25) comprenant une limite basse (22l, 23l, 25l).  Le dispositif s’étend à partir d’une zone délimitée (7, 51) par au moins une partie de la limite basse (22l, 23l, 25l) de l’au moins un deuxième bloc (22, 23, 25) et ladite limite haute (21h, 24h) du premier bloc (21, 24), et étant configuré pour évacuer des liquides ruisselant de l’au moins une surface optique supérieure (22, 23, 25) vers une zone autre que la surface optique inférieure (21, 24).  Figure de l’abrégé: figure 4
Patent FR-3100193-B1 (FR)
Title: Système de freinage
Inventor: BIGUINET BENOIT
IPC: B60T8/17
Filed: 2019-08-28
Granted: 2021-09-17
Abstract: TITRE : « Système de freinage » Système de freinage de véhicule comprenant une pédale de frein (1) pour activer les freins (FR1,2) par l’intermédiaire d’un circuit hydraulique (C1,2) reliant un accumulateur de pression (AC1, 2) chargé de liquide de frein sous pression et relié par une ligne d’alimentation (SP1,2) à une vanne de frein (EVFR1,2) en forme de distributeur à tiroir(10) en amont des freins de roue (FR1,2), et leur fournissant une pression régulée en fonction de la demande de freinage exercée sur la pédale de frein 1, la pédale de frein (1) est reliée en parallèle au tiroir de distributeur (10), par une liaison mécanique (4, 5) directe et une liaison électrohydraulique (6, 61, 62, 63) qui génère un signal pilote hydraulique (SPH1,2) à partir de l’actionnement de la pédale de frein(1), pour réguler la pression du liquide de frein appliquée aux freins de roue (FR1,2). Figure 1
Patent FR-3101386-B1 (FR)
Title: Reducteur de vitesse pour vehicule automobile muni d'une piece de compensation d'un volume d'huile
Inventor: DA COL THOMAS
IPC: F16H1/08
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention porte sur un réducteur de vitesse (10) pour véhicule automobile comportant:     - un carter (13) délimitant un volume creux (15) rempli au moins en partie par un volume d'huile,     - au moins une couronne (11) immergée au moins en partie dans l'huile,      - ladite couronne (11) comportant un espace vide (18),     - une pièce de compensation (17) de volume d'huile étant fixée sur la couronne (11) de façon à combler au moins en partie l'espace vide (18) de ladite couronne (11) pour réduire un volume d'huile à l'intérieur du carter (13) nécessaire à la lubrification du réducteur de vitesse (10).                  Figure 2
Patent FR-3102215-B1 (FR)
Title: virole améliorée de roue mobile de turbine contrarotative
Inventor: COUSSEAU SIMON JEAN-MARIE BERNARD
IPC: F02C3/067
Filed: 2019-10-17
Granted: 2021-10-15
Abstract: Virole améliorée de roue mobile de turbine contrarotative Turbine contrarotative (C) de turbomachine (10) comprenant un rotor interne ayant un tambour interne (50a) sur lequel est fixé une pluralité de roues mobiles internes (22) supportées en rotation par un premier arbre (26), un rotor externe comprenant un tambour externe (50b) sur lequel est fixé une pluralité de roues mobiles externes (20) supportées en rotation par un deuxième arbre (24) coaxial au premier arbre (26), le rotor externe comprenant une roue mobile aval (60) ayant une pluralité d’aubes mobiles aval (61) s’étendant entre une virole externe (62) et une virole interne (63), une extrémité amont de la virole externe (62) étant fixée en aval dudit tambour externe (50b), la virole interne (63) étant fixée au deuxième arbre (24), au moins l’une de la virole interne (63) et de la virole externe (62) comprenant au moins une pièce de transition souple (620), configurée pour permettre une déformation élastique de ladite virole selon la direction radiale. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3103821-B1 (FR)
Title: stratifié à base de compositions de caoutchouc silicone
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: C08L83/04
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un stratifié comprenant une première couche et une deuxième couche recouvrant directement la première couche, la première couche étant une couche d’une composition de caoutchouc silicone comprenant une poudre micrométrique de silicone et un mélange d’organopolysiloxanes réticulables, la deuxième couche étant une couche d’une composition de caoutchouc silicone comprenant une silice hydrophobe et un mélange d’organopolysiloxanes réticulables, la première couche et la deuxième couche étant réticulées. Le stratifié, notamment lorsqu’il est utilisé comme revêtement de la surface extérieure d’une membrane expansible pour moule de cuisson d’un pneumatique, permet de supprimer les défauts de moulage sur la gomme intérieure du pneumatique.
Patent FR-3104267-B1 (FR)
Title: Procede de determination du seuil de detection d'un radar adapte a un environnement donne
Inventor: KEMKEMIAN STÉPHANE
IPC: G01S13/02
Filed: 2019-12-06
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un Procédé de détermination du seuil de détection d’un radar adapté à un environnement donné, caractérisé en ce qu’il comporte au moins : une étape (22) dans laquelle on sélectionne un ensemble de grandeurs statistiques caractérisant ledit environnement ; une étape (24) dans laquelle on définit un ensemble de fonctions, chacune desdites fonctions donnant un seuil de détection intermédiaire fonction de grandeurs statistiques prises dans un sous-ensemble dudit ensemble de grandeurs statistiques ; une étape (25) de combinaison desdits seuils de détection intermédiaires, ledit seuil de détection étant le résultat de ladite combinaison. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104506-B1 (FR)
Title: Procede de controle dynamique du courant de charge d’un stockeur d’energie electrique de vehicules automobiles
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H01M10/42
Filed: 2019-12-12
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle dynamique du courant d’un stockeur (B) d’énergie électrique de véhicule automobile équipé d’au moins un générateur (G) d’énergie électrique, caractérisé en ce qu’il comprend une première opération (1) d’estimation de la tension à vide (OCV) du stockeur (B), une seconde opération (2) de mesure de la réserve de courant de charge disponible (A) pour la recharge du stockeur en fonction de la capacité de production d’énergie du générateur (G), une troisième opération (3) de détermination du courant de charge maximal (Amax) autorisé pour ledit stockeur et une quatrième opération (4) de détermination de la tension maximale (Vmax) autorisée pour ledit stockeur (B).     Figure 1
Patent FR-3105039-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une roue aubagée de turbomachine composite à renfort céramique
Inventor: SALLOT PIERRE JEAN
IPC: F01D5/02
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-10
Abstract: Procédé de fabrication d’un e roue aubagée de turbomachine composite à renfort céramique L’invention concerne un procédé de fabrication d’une roue aubagée d’une turbomachine métallique renforcé par un insert en matériau composite à matrice métallique, ledit procédé comprenant l’étape suivante :    - (E1) : bobinage des fibres de céramique autour d’un mandrin afin de former l’insert, les fibres de céramique étant entourées par un matériau constitutif de la matrice ;    caractérisé en ce que le procédé comprend l’étape suivante :    - (E2) : frittage flash de l’insert avec une poudre de métal constitutif de la roue aubagée à fabriquer.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1