baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092476-A1 (FR)
Title: Combinaison de protection individuelle a usage unique
Inventor: MONASSON ALAIN
IPC: A41D13/02
Filed: 2019-02-11
Abstract: Combinaison de protection individuelle à usage unique La présente invention a pour objet une combinaison (1) de protection individuelle à usage unique comportant au moins une veste (2) munie de deux manches (3) et d'une capuche (4), un pantalon (5) comportant deux jambes (6) et étant fixé de manière permanente à ladite veste (2), et des moyens d'ouverture (7), remarquable en ce qu'elle comporte des moyens d'étanchéité (10) comprenant un ruban adhésif (11) et une bande antiadhésive (12) retirable recouvrant ledit ruban adhésif (11) sur toute sa longueur et sur une partie de sa largeur, la partie non recouverte (13) par ladite bande antiadhésive (12) permettant de solidariser les moyens d'étanchéité (10) autour de chacune des extrémités libres (31,61) respectives desdites manches (3) et jambes (6), sur la capuche (4) le long de son ouverture (41) et sur la combinaison (1) le long des moyens d'ouverture (7), et en ce que le ruban adhésif (11) est, après le retrait de la bande antiadhésive (12), collé sur les équipements complémentaires portés par l'utilisateur.
Patent FR-3093101-A1 (FR)
Title: Dispositif integre pour realiser une reaction du gaz a l'eau et une oxydation catalytique, installation integrant un tel dispositif et plateforme navale integrant une telle installation
Inventor: BOULAIRE FRANÇOIS-XAVIER
IPC: C01B3/38
Filed: 2019-02-21
Abstract: Dispositif intégré pour réaliser une réaction du gaz à l’eau et une 
            
            
                oxydation
            
            
                 
            
            
                catalytique, installation intégrant un tel dispositif et plateforme navale intégrant une telle installation
            
        
    Dispositif (24) comprenant :
    - une enceinte (34) définissant un volume intérieur (36) et configurée pour contenir un mélange d’eau et de vapeur (38), 
    - un premier échangeur-réacteur (50A) situé dans le volume intérieur, et adapté pour réaliser une réaction du gaz à l’eau un gaz de synthèse (42) et obtenir un gaz de synthèse modifié (44), et pour chauffer de l’eau (18) admise dans le volume intérieur et produire de la vapeur (40), et
    - un deuxième échangeur-réacteur (50B) adapté pour réaliser une oxydation catalytique d’un gaz combustible (46) par un gaz comburant (20) et obtenir des gaz convertis (48).
    Le deuxième échangeur-réacteur est situé dans le volume intérieur et est adapté pour chauffer l’eau (18) admise dans le volume intérieur et produire au moins une partie de ladite vapeur (40).
    Installation intégrant un tel dispositif, et plateforme navale intégrant une telle installation.
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3079355-A1 (FR)
Title: Connecteur de carte
Inventor: ITO TOSHIHIRO
IPC: H01R12/71
Filed: 2019-03-14
Abstract: Un raccord de borne (20) comporte une partie de liaison du côté conjugué (26), une partie de liaison de carte de circuit (27) et une partie coudée (28) agencée entre la partie de liaison de carte de circuit (27) et la partie de liaison du côté conjugué (26). La partie de liaison du côté conjugué (26) et la partie de liaison de carte de circuit (27) sont raccordées sensiblement à angle droit par l'intermédiaire de la partie coudée (28). Le boîtier (60) comporte un orifice de montage à force (65) dans lequel la partie de liaison du côté conjugué (26) doit être montée à force, et une surface arrière (68) faisant face à la partie de liaison de carte de circuit (27). La surface arrière (68) du boîtier (60) comporte une partie rétractée (71), rétractée suivant une direction de séparation à partir de la partie de liaison de carte de circuit (27).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3094595-A1 (FR)
Title: Serveur multimédia destiné à être embarqué à bord d'un aéronef, système électronique de divertissement comprenant un tel serveur, procédé de mise à jour d'un tel serveur et programme d'ordinnateur associé
Inventor: MICHEL FRANÇOIS
IPC: H04N21/23
Filed: 2019-03-25
Abstract: Serveur multimédia destiné à être embarqué à bord d’un aéronef, système électronique de divertissement comprenant un tel serveur, procédé de mise à jour d’un tel serveur et programme d’ordinateur associé Ce serveur multimédia (20) est destiné à être embarqué à bord d’un aéronef (10) et à être relié à au moins un terminal de divertissement embarqué à bord dudit aéronef via un réseau local embarqué. Il comprend un module (30) d’obtention, de la part d’un équipement externe (22), d’un ensemble de version(s) requise(s) pour un groupe de fonction(s) matérielle(s) et/ou logicielle(s) du serveur multimédia ; un module (32) de vérification d’un ensemble de version(s) installée(s) dans le serveur multimédia pour ledit groupe de fonction(s) matérielle(s) et/ou logicielle(s), en comparant l’ensemble de version(s) installée(s) avec l’ensemble de version(s) requise(s), le module de vérification étant configuré pour, en cas de détection d’un écart entre l’ensemble de version(s) requise(s) et l’ensemble de version(s) installée(s), commander un module (34) de mise à jour de fonction(s) logicielle(s) et/ou un module (36) de génération d’une alerte relative à une ou plusieurs fonctions matérielles. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097617-A1 (FR)
Title: Module optique émettant un faisceau lumineux à débattement digital
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21S41/663
Filed: 2019-06-18
Abstract: L’invention concerne un module optique apte à émettre un faisceau lumineux à débattement digital. Un module optique (22) selon l’invention comprend un réflecteur optique (4) à base ellipsoïdale, une lentille de projection (6), le foyer principal objet (FA) du réflecteur optique (4) et le foyer principal objet de la lentille de projection (6) définissant un axe optique (12), une source de lumière positionnée entre le réflecteur optique (4) et la lentille de projection (6). La source de lumière comprend au moins deux unités lumineuses (28A, 28B) distinctes et alignées sur l’axe optique (12), chaque unité lumineuse est pilotée indépendamment l’une de l’autre par une unité de contrôle (34), et une première unité lumineuse (28A) est positionnée à une distance égale ou inférieure à 1 mm du foyer principal objet (FB) du réflecteur optique (4). (Figure 3)
Patent FR-3097909-A1 (FR)
Title: Virole interne d'un carter intermédiaire, carter intermédiaire associé avec lamelles formant amortisseurs
Inventor: LAGARDE ROMAIN NICOLAS
IPC: F04D29/54
Filed: 2019-06-27
Abstract: L’invention concerne un ensemble redresseur (30) d’une turbomachine, comprenant :- une virole interne (10) d’un carter comprenant, depuis un axe de rotation de la turbomachine, une surface radialement externe (11) comprenant une alternance de fentes (12) et de traverses (13), les traverses (13) s’étendant axialement, - au moins une aube (4) redresseuse comprenant un pied d’aube (41) agencée dans une fente (12) ;- au moins une lamelle (20) comprenant une partie centrale supportée par la traverse et des parties latérales (22, 23) s’étendant depuis la partie centrale et suspendues dans les fentes (12) entourant chaque traverse ;- au moins une ailette (5) comprenant une plateforme (51) disposée au-dessus de chaque traverse (13) ; chaque traverse (13) comprend une encoche formant un renfoncement radial dans la traverse (131) et ménagée, au milieu de la traverse (13) pris selon un une direction axiale, l’encoche supportant ladite lamelle (20), chaque lamelle (131) étant apte à être déformée par un pied d’aube (41) de manière à ce que la partie centrale se déforme pour combler un jeu radial entre la traverse et l’ailette (5) disposée entre chaque aube. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099566-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour véhicule destiné à être utilisé comme évaporateur et/ou comme radiateur
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F9/22
Filed: 2019-07-29
Abstract: Echangeur de chaleur pour véhicule destiné à être utilisé comme évaporateur et/ou comme radiateur Echangeur de chaleur (11) destiné à être utilisé comme évaporateur et/ou comme radiateur de chauffage, l’échangeur de chaleur (11) comprenant au moins une première rangée (19) de tubes (17) et une deuxième rangée (25) de tubes (17) qui s’étendent entre un bloc collecteur (13) et un bloc de renvoi (15) comprenant une première chambre (23) et une deuxième chambre (29) de circulation d’un fluide réfrigérant FR, le bloc de renvoi (15) comprenant au moins un dispositif de raccordement (39) reliant respectivement la première chambre (23) et la deuxième chambre (29) par l’intermédiaire d’au moins deux passages (41) et un organe de régulation (43) mobile apte à être déplacé entre une position d’obstruction d’au moins l’un des passages (41) relié à la deuxième chambre (29) et une position de dégagement de ce même passage (41).
Patent FR-3099413-A1 (FR)
Title: Materiau comprenant un substrat muni d’un empilement a proprietes thermiques pour affichage tête haute
Inventor: PATISSIER AMAURY
IPC: C03C17/36
Filed: 2019-07-30
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu sur une face d’un empilement de couches minces comportant successivement à partir de ladite face une alternance de quatre couches métalliques fonctionnelles à base d’argent et de cinq revêtements diélectriques, ledit matériau étant caractérisé en ce que :- l’épaisseur physique Ea1 de la première couche fonctionnelle Ag1 est inférieure à l’épaisseur physique Ea2 de la seconde couche fonctionnelle Ag2, avec 0,60 < Ea1/Ea2 < 0,90 ;- l’épaisseur physique Ea1 de la première couche fonctionnelle Ag1 est telle que 8,00 ≤ Ea1 ≤ 13,00 nm ;- l’épaisseur physique Ea1 de la première couche fonctionnelle Ag1 est inférieure à l’épaisseur physique Ea3 de la troisième couche fonctionnelle Ag3, avec 0,60 < Ea1/Ea3 < 0,90, ; et- l’épaisseur physique Ea1 de la première couche fonctionnelle Ag1 est inférieure à l’épaisseur physique Ea4 de la quatrième couche fonctionnelle Ag4, avec 0,60 < Ea1/Ea4 < 0,90. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100320-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution destiné à une colonne de séparation gaz/liquide
Inventor: WATTIAU MIKAEL
IPC: F25J3/00
Filed: 2019-09-02
Abstract: Titre : Colonne de séparation gaz/liquide comprenant un dispositif de distribution destiné à une 
        
    Colonne de séparation gaz/liquide cotenant un dispositif (130) de distribution d’un liquide, destiné à une colonne de séparation gaz/liquide, comprenant :
    
            
                une plaque (131) dans laquelle sont ménagés plusieurs orifices (132) par lesquels le liquide est apte à quitter le dispositif (130) de distribution,
                plusieurs cheminées (133) s’étendant depuis la plaque, chaque cheminée (133) étant configurée pour être empruntée par le gaz, 
                plusieurs moyens d’obturation (134) agencés respectivement à une extrémité de l’une des cheminées (133), chaque moyen d’obturation présentant une forme de gouttière permettant de collecter une première portion du liquide,
                plusieurs goulottes (136) pour collecter directement une deuxième portion du liquide, au moins une partie des orifices (132) étant répartie dans le fond desdites goulottes (136), chaque moyen d’obturation (134) comprenant une première extrémité longitudinale ouverte (234) et une deuxième extrémité longitudinale fermée (334).
            
        
    Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103184-A1 (FR)
Title: Mécanisme d'entraînement et de guidage d'un filament
Inventor: BOICHUT MYRIAM
IPC: B65H57/14
Filed: 2019-11-16
Abstract: Dispositif destiné à l’entraînement et le guidage d'un filament flexible. Il est constitué de courroies, montées sur des poulies, mues par un moteur. Ces courroies sont en contact avec le filament flexible sur une longueur importante d’entraînement. La distance entre les courroies étant inférieure au diamètre de filament, les courroies exercent une pression de contact sur le filament ce qui permet son entraînement sans glissement, par « coincement ». Le dispositif de l’invention est particulièrement adapté à l’entraînement de filament flexible pour l’impression 3D, et convient également pour l’entraînement de filament rigide.
Patent FR-3103362-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit liquide ou pâteux
Inventor: CHEVALIER MARC
IPC: B05B11/02
Filed: 2019-11-26
Abstract: Dispositif de distribution (10) de produit liquide ou pâteux, notamment de produit cosmétique, comprenant un flacon fille (20), un flacon mère (60) et un mécanisme de recharge, dans lequel le flacon fille (20) est muni d’un organe de distribution (28) et d’une partie fille du mécanisme de recharge, le flacon mère (60) est muni d’une partie mère du mécanisme de recharge et définit un logement (70) pour recevoir de manière amovible le flacon fille (20), ladite partie fille étant configurée pour se coupler à ladite partie mère lorsque le flacon fille (20) est reçu dans le logement (70), le mécanisme de recharge étant alors apte à recharger le flacon fille (20) en produit depuis le flacon mère (60), le dispositif de distribution étant configuré pour transmettre une force d’actionnement de l’organe de distribution (28) pour actionner le mécanisme de recharge, la force nécessaire à l’actionnement de l’organe de distribution (28) étant supérieure ou égale à la force nécessaire à l’actionnement du mécanisme de recharge. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103512-A1 (FR)
Title: Asservissement d’une position d’ouverture d’une porte de véhicule
Inventor: MALVY THOMAS
IPC: E05F15/40
Filed: 2019-11-26
Abstract: Dispositif de détection (21) pour commander un dispositif motorisé d'ouverture d'une porte (12) de véhicule (10), de préférence une porte (12) d'un coffre du véhicule (10),- le dispositif motorisé d'ouverture étant agencé pour imposer une course maximale (Cm) à la porte (12), définie entre une position fermée et une position d'ouverture maximale (Pm),- le dispositif de détection (21) étant agencé pour détecter un obstacle (100) situé entre la position fermée et la position d'ouverture maximale (Pm), de sorte à commander le dispositif motorisé d'ouverture pour imposer à la porte (12) une course intermédiaire (Ci) inférieure à la course maximale (Cm) et ouvrir la porte (12) jusqu'à une position d'ouverture intermédiaire (Pi),caractérisé en ce que le dispositif de détection (21) est agencé pour être fixé sur un toit (11) du véhicule (10). Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106710-A1 (FR)
Title: Module de gestion d'echanges de flux de donnees dans une architecture d'echanges pour une formation d'engins mobiles
Inventor: HAIRION DAVID
IPC: H04L12/801
Filed: 2020-01-28
Abstract: Module de gestion d’échanges de flux de données dans une architecture d’échanges pour une formation d’engins mobiles 
        
    La présente invention concerne un module de gestion d’échanges (24, 34) de flux de données comprenant un gestionnaire de files d’émission (51) apte à associer à chaque flux de données à émettre par le système de communication une file d’attente et à placer dans cette file d’attente le flux de données correspondant, et un mécanisme de vidage (52) définissant une pluralité de sorties d’émission et apte à vider chaque file d’attente.
    Le module de gestion d’échanges (24, 34) est caractérisé en ce qu’il comprend en outre un gestionnaire de vidage (53) apte à désigner ou à reconnaitre parmi l’ensemble des flux de données à émettre des flux privilégiés conformément à un plan de communication prédéterminé et à définir une fréquence de vidage et une capacité de vidage de chaque file d’attente
    Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3107149-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour au moins un accessoire se rapportant sur un carter de machine electrique de propulsion
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: H02K5/24
Filed: 2020-02-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif de support pour au moins un accessoire se rapportant sur un carter (1) de protection d’une machine électrique de propulsion, notamment pour véhicule automobile, comportant un support (4) présentant une première face destinée à venir en regard dudit carter (1) de protection lorsque le dispositif est fixé sur le carter, une seconde face opposée à ladite première face et des éléments pour recevoir au moins partiellement et/ou fixer ledit au moins un accessoire. Le dispositif est remarquable en ce qu’il comporte au moins un premier écran (6) acoustique et/ou vibratoire qui est fixé sur l’une des faces dudit support (4) parmi ladite première face ou ladite seconde face dudit support (4). Fig. 2
Patent FR-3114680-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication pour un appareil de commutation électrique
Inventor: DECHAMPS FABIEN
IPC: H02J13/00
Filed: 2020-09-30
Abstract: Dispositif de communication pour un appareil de commutation électrique
    Un dispositif de communication (2) comporte un actionneur piloté par un circuit de commande, le dispositif de communication (2) comporte :     
    -    un connecteur (4) apte à être raccordé au circuit de commande, pour recevoir un signal d’état (Ena) envoyé par le circuit de commande et pour recevoir une tension électrique d’alimentation (15V) fournie par l’appareil de commutation ;    
    -    un condensateur (10) configuré pour être rechargé à partir de la tension d’alimentation reçue depuis le connecteur d’entrée lorsque le signal d’état prend une valeur prédéfinie ;    
    -    un relais bistable (12) comportant un contact électrique (18) normalement ouvert (NO) connecté à des terminaux de sortie (20) pour former un contact électrique sec ; et
    -    un générateur d’impulsions (8) alimenté par le condensateur et étant configuré pour exciter le relais bistable lorsque le condensateur atteint un niveau de charge prédéfini.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119139-A1 (FR)
Title: Equipement de contrôle capable de contrôler un angle de braquage d’un véhicule automobile autonome et véhicule automobile autonome comprenant un tel équipement
Inventor: MIRANDA PAULO
IPC: B62D15/02
Filed: 2021-01-22
Abstract: Equipement de contrôle capable de contrôler un angle de braquage d’un véhicule automobile autonome et véhicule automobile auton o me comprenant un tel équipement
    Equipement de contrôle (4) capable de contrôler un angle de braquage d’un véhicule automobile autonome (1), le véhicule comportant au moins une roue directrice (6), l’équipement de contrôle (4) comprenant :
    - un contrôleur primaire (12), configuré pour déterminer une consigne de braquage;
    - un actionneur primaire (14), configuré pour conférer un angle de braquage à la roue directrice (6) du véhicule (1) en fonction de la consigne de braquage lorsque ledit actionneur primaire (14) reçoit ladite consigne de braquage, l’actionneur primaire (14) comprenant un capteur interne (44) configuré pour transmettre, au contrôleur primaire (12), un signal de mesure interne correspondant à une mesure de l’angle de braquage conféré par l’actionneur primaire (14) ;
    - un capteur externe (16) ; et
    - un actionneur auxiliaire (21), configuré pour conférer un angle de braquage à la roue directrice (6) du véhicule lorsque ledit actionneur auxiliaire (21) reçoit ladite consigne de braquage.
    Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3119411-A1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnement d’un système de contrôle d'accès
Inventor: KLUBA PATRICE
IPC: G07C9/00
Filed: 2021-02-04
Abstract: Procédé de fonctionnement d’un système de contrôle d'accès Ce procédé de fonctionnement d'un système de contrôle d'accès comporte :  - le raccordement électrique (306) de première et seconde électrodes d'un condensateur d'un cylindre électronique, respectivement, à des premier et second contacts électriques du cylindre électronique pour charger ce condensateur à partir d'une batterie logée à l'intérieur d'une clef lorsque cette clef est insérée à l'intérieur du cylindre électronique, et  - l'alimentation (324) d'un actionneur électrique du cylindre électronique à partir de ce condensateur.  Avant qu'une évaluation (320) de la validité des droits d'accès de la clef soit terminée, le procédé comporte le raccordement électrique (304) des première et seconde électrodes du condensateur, respectivement, aux premier et second contacts électriques du cylindre électronique et le commencement du chargement du condensateur.  Fig. 5
Patent FR-3121183-A1 (FR)
Title: Système d’actionnement pour inverseur de poussée à grilles
Inventor: Peyron Vincent Jean-François
IPC: F02K1/72
Filed: 2021-03-25
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée (30) comprenant un vérin (40) d’actionnement en translation d’une partie mobile (32, 33). Le vérin (40) est un vérin à vis (41) dépourvu de tube d’extension.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3126087-A1 (FR)
Title: Equipement pour l’extraction de fragments de paille de fibres courtes issues du teillage de tiges de lin ou de chanvre
Inventor: FLUTEAUX CÉDRIC
IPC: A01F12/38
Filed: 2021-08-12
Abstract: L’invention porte sur un équipement (1) pour extraire des fragments de matière, tel que de la paille, contenus dans des fibres courtes extraites de tiges de plante à fibres, tel que des fibres courtes issues du teillage de tiges de lin ou de chanvre, comprenant un plateau (2) de secouage et d’entrainement des fibres courtes selon une direction d’entrainement, ledit plateau (2) comprenant un premier et un deuxième ensembles (20, 21) de barres parallèles entre elles s’étendant longitudinalement selon une direction d’entrainement, les barres (200) du premier ensemble (20) et les barres (210) du deuxième ensemble (21) étant montées intercalées entre elles et sans contact les unes avec les autres, ainsi que des moyens d’entrainement des premier et deuxième ensembles (20, 21) arrangés pour entrainer les barres (200) du premier ensemble (20) et les barres (210) du deuxième ensemble (21) suivant un mouvement de translation circulaire décalé.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126339-A1 (FR)
Title: Ensemble vitre acoustiquement isolant comprenant une couche d’amortissement viscoelastique
Inventor: MERCIER GERALD
IPC: G10K11/168
Filed: 2021-09-02
Abstract: La présente invention concerne un ensemble vitré pour un véhicule, l’ensemble vitré comprenant une première feuille de verre et une deuxième feuille de verre superposées, une première couche d’amortissement viscoélastique pour l’affaiblissement acoustique du véhicule, la première couche d’amortissement étant formée par un matériau comprenant au moins un polymère acrylique, au moins un agent tackifiant, et au moins un agent plastifiant, la première couche d’amortissement étant agencée entre la première feuille de verre et la deuxième feuille de verre et étant en contact direct avec la première feuille de verre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3131405-A1 (FR)
Title: Procédé d'analyse de sécurité d'un fichier de déploiment d'une plateforme d'orchestration d'une grappe de serveurs; Produit programme d'ordinateur et plateforme d'orchestration associés.
Inventor: BLAISE AGATHE
IPC: G06F21/50
Filed: 2021-12-28
Abstract: Procédé d’analyse de sécurité d’un fichier de déploiement d’une plateforme d’orchestration d’une grappe de serveurs ; Produit programme d’ordinateur et plateforme d’orchestration associés.  Ce procédé comporte les étapes de :  - extraire (151, 152, 153) du fichier de déploiement une pluralité d’objets, chaque objet étant une instance d’un objet générique appartenant à une librairie ;  - corréler (154) ces objets entre eux, obtenant une pluralité d’ensembles d’objets associés chacun à un conteneur ou à un regroupement d’exécution de conteneurs du fichier de déploiement ;  - élaborer (155) un graphe comportant des nœuds et des liens, chaque nœud correspondant à un conteneur ou à un regroupement d’exécution de conteneurs, et chaque lien correspondant à une relation de sécurité entre nœuds connectés par le lien, et appliquer une pluralité d’analyses de sécurité sur ledit graphe pour obtenir une pluralité d’indicateurs quantitatifs pour chacun des nœuds et des liens du graphe, noter (156) ceux-ci en calculant un score global de vulnérabilité à partir des différents indicateurs quantitatifs ; et   - afficher (157) le graphe enrichi des scores globaux de vulnérabilité.   Figure pour l'abrégé : Figure 4