baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3056077-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection de cultures en rangs
Inventor: MOYET HERVE
IPC: A01G13/02
Filed: 2016-09-16
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de protection de cultures en rangs suivant un axe Z, comportant des moyens supports (10), des moyens de traction (12), des moyens de protection (14), des moyens de déploiement (16) desdits moyens de protection, l'ensemble étant apte à prendre une position déployée protégeant la culture en rang et une position repliée.
Patent FR-3065871-B1 (FR)
Title: Dispositif de cerclage d’un os long et ancillaire pour la mise en place d’un tel dispositif de cerclage
Inventor: ROUYER GUILLAUME
IPC: A61B17/88
Filed: 2017-05-04
Granted: 2021-12-10
Abstract: Ce dispositif de cerclage (2) comprend un élément de cerclage (3) en matériau textile et de forme allongée configuré pour entourer l'os long, et au moins un élément de fermeture (4) distinct de l'élément de cerclage (3), l'élément de fermeture (4) comprenant une partie de serrage (5) comportant un passage de serrage (6) configuré de telle sorte qu'au moins une première et une deuxième portions de l'élément de cerclage (3) peuvent s'étendre ensemble au travers du passage de serrage (6), la partie de serrage (6) étant au moins en partie déformable de façon à immobiliser les première et deuxième portions de l'élément de cerclage (3) dans le passage de serrage (6).
Patent FR-3068511-B1 (FR)
Title: Procede de realisation de contact intermetallique a base de ni sur inxga1-xas
Inventor: RODRIGUEZ PHILIPPE
IPC: H01L23/532
Filed: 2017-06-29
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication de contact intermétallique à la surface d'une couche ou d'un substrat de matériau lnxGa1-xAs orientée (100) avec 0 = x = 1, ledit contact comprenant un composé intermétallique de Ni-InGaAs ledit composé intermétallique ayant une structure cristallographique hexagonale pouvant présenter : - une première texture dont des plans (1010) du composé intermétallique sont parallèles à la surface de ladite couche ou dudit substrat et formée à une première température de nucléation ou - une seconde texture dont les plans (0001) du composé intermétallique sont parallèles aux plans (111) de ladite couche ou dudit substrat et formée à une seconde température de nucléation supérieure à ladite première température de nucléation ; ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - l'élaboration d'abaques définissant pour une épaisseur de Ni déposé sur ledit matériau lnxGa1-xAs, le temps nécessaire pour consommer totalement l'épaisseur initiale de Ni déposé sur ledit matériau lnxGa1-xAs en fonction de la température de recuit, ladite température de recuit étant inférieure à ladite température de nucléation de ladite seconde texture ; - le dépôt localisé de Ni à la surface dudit matériau lnxGa1-xAs pour former une couche de Ni présentant une épaisseur de contact ; - une étape de recuit appliquant le couple de paramètres : temps nécessaire/ température de recuit, déduit desdites abaques en corrélation avec ladite épaisseur de contact de manière à former par réaction à l'état solide une couche de composé intermétallique de première texture.
Patent FR-3071085-B1 (FR)
Title: Un procede et un systeme d'apprentissage automatique pour predire les interactions d'un utilisateur en ligne
Inventor: ACUNA AGOST RODRIGO
IPC: G06Q50/14
Filed: 2017-09-14
Granted: 2022-02-04
Abstract: Un procédé mis en uvre informatiquement comprend l'accès à un entrepôt de données en ligne pour récupérer des enregistrements relatifs à des événements de placement de contenu et des enregistrements relatifs à des événements d'interaction d'un utilisateur. Un ensemble de vecteurs de caractéristiques de formation enrichies est calculé à partir de valeurs de caractéristiques brutes et est utilisé avec des balises d'événements d'interaction pour former un modèle d'apprentissage automatique. Un processeur est configuré pour exécuter le modèle d'apprentissage automatique et reçoit des informations concernant un encart de placement de contenu en ligne et des informations concernant un utilisateur. Le processeur calcule un vecteur de caractéristiques d'estimation enrichies, sur la base d'un élément de contenu sélectionné pour le placement à l'intérieur de l'encart de placement de contenu en ligne, les informations concernant l'utilisateur et tes informations concernant l'encart de placement de contenu en ligne. Le processeur exécute le modèle d'apprentissage automatique pour déterminer une estimation de probabilité d'une interaction de l'utilisateur avec l'élément de contenu sélectionné sur la base du vecteur de caractéristiques d'estimation enrichies.
Patent FR-3073884-B1 (FR)
Title: Menuiserie pour baie de batiment, avec pareclose
Inventor: MONTES MANUEL
IPC: E06B3/58
Filed: 2017-11-21
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne une menuiserie pour baie de bâtiment, du genre fenêtre, porte, porte-fenêtre ou baie fixe. La menuiserie (1) comprend un cadre (2) comportant des longerons (5, 6, 7) qui sont équipés chacun d'un tronçon de feuillure (8) pour la réception du pourtour d'un remplissage (3), L'un au moins desdits longerons (5) comprend un profilé de structure (51) qui comporte une face interne (511) munie d'une gorge longitudinale (512) recevant une pareclose (10). La pareclose (10) comprend un profilé de pareclose (11) qui comporte un second volet (13) terminé latéralement, à l'opposé d'un premier volet (12), par une jupe latérale (135) qui s'étend en saillie par rapport à des lèvres de montage (1321, 1322) et par rapport à une cloison intérieure (5121) de la gorge longitudinale (512), pour former une goutte d'eau.
Patent FR-3079604-B1 (FR)
Title: Echangeur haute performance anti-givre
Inventor: BORRAS PONS MARIO
IPC: F28F17/00
Filed: 2018-03-27
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un échangeur de chaleur (1) comprenant des ailettes (3) poinçonnées de trous (30, 300) entourés de collerettes (31), n tubes (2) traversant n trous (300) et n collerettes (31), chaque trou (30) et sa collerette (31) ayant un diamètre dl et une hauteur h, il est caractérisée en ce que le nombre de trous (30) est supérieur à n et les n collerettes (31) ont une hauteur hl comprise entre 1,8 et 4,2 mm. Il y a donc des trous et des collerettes libres, c'est-à-dire non traversées par des tubes (2), ce qui augmente la surface d'échange. Les collerettes libres constituent des obstacles supplémentaires à l'air, elles peuvent avoir des formes et des dimensions différentes des n collerettes traversées par les tubes. La hauteur h des n collerettes va définir l'espace entre les ailettes.
Patent FR-3079782-B1 (FR)
Title: Montants de panneau structurel de hayon optimises
Inventor: STRUSS MARTIN
IPC: B62D65/06
Filed: 2018-04-04
Granted: 2020-08-14
Abstract: Panneau structurel de hayon (2) de véhicule comprenant un montant latéral (3) constituant un profilé à section transversale ouverte en forme de U formant une concavité ouverte vers l'arrière et comportant une première et une deuxième paroi (31, 32) se rejoignant au niveau d'une base (34) dans lequel, dans un plan sectionnel (S) une droite tangente à la première paroi (31) fait un premier angle (ai), avec une droite médiane (aa') définie par la section dudit plan sectionnel (S) avec un plan médian (Y0) du véhicule, compris entre une valeur non nulle et une valeur inférieure à la valeur d'un deuxième angle (a2), formé entre la droite médiane (aa') et une droite directrice (DD'), et dans lequel une droite tangente à la deuxième paroi (32) fait avec la droite médiane (aa') un troisième angle (a3), dont la valeur est comprise entre la valeur du deuxième angle (a2) et 90°.
Patent FR-3082367-B1 (FR)
Title: Boitier pour cloison seche, avec chemin de guidage de patte de retenue ameliore
Inventor: SAVIGNY VIVIEN
IPC: H05K5/02
Filed: 2018-06-11
Granted: 2022-02-18
Abstract: L'invention concerne un boîtier (1) pour appareillage électrique, comprenant un fond (11) et une jupe (12) perpendiculaire audit fond, et un dispositif de retenue de boîtier dans une cavité d'une paroi murale, comprenant au moins deux pattes de retenue (22) montées mobiles axialement par l'intermédiaire d'une vis de retenue (21) dans des renfoncements longitudinaux (17) de la jupe, ladite patte (22) étant adaptée à prendre une première position rétractée dans un logement d'escamotage (18) du côté du fond du boîtier et une deuxième position déployée dans un chemin de guidage dudit renfoncement longitudinal, où elle fait saillie vers l'extérieur de la jupe. Selon l'invention, ledit logement d'escamotage comporte des nervures coniques (180) positionnées en vis-à-vis sur des parois latérales (170) dudit logement d'escamotage, lesdites nervures étant orientées perpendiculairement au fond (11) dudit boîtier, de façon à former des crans de clipsage pour retenir ladite patte (22) en position rétractée.
Patent FR-3086301-B1 (FR)
Title: Procede de recuperation selective d'au moins une terre rare presente dans un dechet et procede de valorisation d'un dechet le mettant en œuvre
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: C22B59/00
Filed: 2018-09-20
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de récupération sélective d'au moins une terre rare présente dans un déchet, qui comprend les étapes suivantes : (a) dissolution du déchet sous forme divisée dans une solution aqueuse acide pour libérer la terre rare dans la phase liquide, (b) recueil de la phase liquide, (c) précipitation de la terre rare sous la forme d'un sulfate double de terre rare par introduction d'un sulfate dans la phase liquide recueillie à l'issue de l'étape (b), et (d) recueil du précipité. L'étape (a) de dissolution est réalisée par immersion et maintien, pendant un temps t, du déchet sous forme divisée dans une solution aqueuse S1 comprenant de l'acide chlorhydrique et ayant un pH constant et égal à une valeur comprise entre 1,5 et 4,5 pendant le temps t. L'invention se rapporte également à un procédé de valorisation d'un déchet comprenant au moins une terre rare mettant en œuvre ce procédé de récupération.
Patent FR-3089066-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une source de lumière et source de lumière
Inventor: REBOUD VINCENT
IPC: H01S5/12
Filed: 2018-11-22
Granted: 2021-11-12
Abstract: Titre. Procédé de réalisation d’une source de lumière et source de lumière L’invention a pour objet un procédé de réalisation d’une source de lumière comprenant une zone active en GeSn intercalée entre deux zones de contact. La zone active est formée directement sur une couche d’oxyde de silicium par une première croissance épitaxiale latérale d’une couche de germination en Ge suivie d’une deuxième croissance épitaxiale latérale d’une couche de base en GeSn. Avantageusement, une cavité est formée entre les zones de contact par encapsulation et gravure, de façon à guider ces croissances latérales.      Une croissance verticale de GeSn se fait ensuite à partir de la couche de base pour former une couche de structure.     La zone active est avantageusement formée dans l’empilement des couches de base et de structure. Le procédé permet d’obtenir une source de lumière à injection latérale comprenant une zone active en GeSn présentant un taux de défauts structuraux réduit.     Figure pour l’abrégé : Fig.18
Patent FR-3089107-B1 (FR)
Title: Recipient de cuisson muni d’une poignee tubulaire amelioree
Inventor: GUEGAN LAURENT
IPC: A47J45/08
Filed: 2018-11-30
Granted: 2020-10-30
Abstract: L’invention concerne un récipient de cuisson (1) destiné à être posé sur une source de chauffe, ledit récipient de cuisson (1) comportant une paroi latérale (4) et une poignée (10) fixée sur ladite paroi latérale (4) par des organes de fixation (15, 16), ladite poignée (10) comportant une partie de préhension tubulaire (11) qui s’étend radialement à la paroi latérale (4) selon une direction longitudinale X, ladite partie de préhension tubulaire (11) présentant une extrémité de fixation (12) et une extrémité libre (13) munie d’un orifice (14). Conformément à l’invention, l’extrémité de fixation (12) est fermée par une paroi d’extrémité (19, 19a) distante de la paroi latérale d’au moins 2 millimètres pour former un canal (7) entre la paroi latérale (4) et la paroi d’extrémité (19, 19a) et l’extrémité de fixation (12) comporte une paroi inférieure (17) fermée et une paroi supérieure (18) munie d’au moins une ouverture traversante (20, 20a) agencée de manière adjacente à la paroi d’extrémité (19, 19a) de manière à ce que des courants chauds ascendants qui progressent lors d’une cuisson le long de la paroi latérale (4), à l’endroit où la poignée (10) est fixée, créent une aspiration au niveau de l’au moins une ouverture (20, 20a) pour générer un courant d’air depuis l’orifice (14) vers l’intérieur de la partie de préhension tubulaire (11) et ainsi la refroidir. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3089403-B1 (FR)
Title: Aspirateur domestique équipé d’un élément d’absorption acoustique
Inventor: MARTI ANTOINE
IPC: A47L9/00
Filed: 2018-12-07
Granted: 2020-11-20
Abstract: L’aspirateur domestique comprend un corps (7) refermant un moteur d’aspiration (16) configuré pour générer un flux d’air, le corps (7) comportant une ouverture de sortie d’air au travers de laquelle le flux d’air est rejeté vers l’extérieur du corps (7) ; un dispositif de filtration (27) configuré pour retenir des particules de poussières transportées par le flux d’air ; un élément d’absorption acoustique (32) comprenant une surface externe appliquée contre l’ouverture de sortie d’air et une surface interne orientée vers l’intérieur du corps (7) ; et une veine d’air (28) s’étendant sensiblement parallèlement à la surface interne de l’élément d’absorption acoustique (32) de sorte qu’une majeure partie du flux d’air circule le long de la surface interne avant de s’échapper au travers de l’élément d’absorption acoustique (32) en direction de l’ouverture de sortie d’air. La veine d’air (28) comporte une paroi de guidage de flux qui jouxte l’élément d’absorption acoustique (32) et qui affleure la surface interne de l’élément d’absorption acoustique (32). Figure 2
Patent FR-3092999-B1 (FR)
Title: Procédés de détection d’un instrument médical dans un système de désinfection et systèmes de désinfection mettant en œuvre les procédés
Inventor: NEVEU CÉDRIC
IPC: A61L12/06
Filed: 2019-02-27
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente description a pour objet un système de désinfection (300) configuré pour mettre en œuvre un cycle de désinfection d’un instrument médical (200). Le système de désinfection (300) comprend une chambre de désinfection (310) configurée pour recevoir au moins une partie de l’instrument médical (200), un organe de suspension (320) permettant de suspendre ladite au moins une partie de l’instrument médical (200) dans ladite chambre de désinfection (310), un dispositif de détection (330) configuré pour détecter, dans une zone de détection prédéterminée du système de désinfection (300), un marqueur (210) solidaire dudit instrument médical (200), et un contrôleur (370) configuré pour générer un signal d’absence de détection en cas de non détection dudit marqueur (210) dans ladite zone de détection prédéterminée.  (figure 3A)
Patent FR-3093518-B1 (FR)
Title: Compositions de sucre broyé ultrafin
Inventor: DELHORBE PHILIPPE
IPC: C13B50/00
Filed: 2019-03-08
Granted: 2021-05-21
Abstract: COMPOSITIONS DE SUCRE BROY É ULTRAFIN La présente invention concerne un procédé de préparation d’une composition pulvérulente de sucre broyé ultrafin présentant une distribution de taille d95 inférieure ou égale à 35 µm, dans lequel successivement du sucre cristallin est broyé jusqu’à l’obtention de particules de sucre broyé ultrafin présentant une distribution de taille d95 inférieure ou égale à 35 µm, puis soumis à une étape de maturation configurée pour que les particules passent par une phase d’absorption d’humidité et une phase de désorption de l’humidité absorbée. La présente invention concerne également les particules de sucre broyé ultrafin susceptibles d’être obtenues par le procédé selon l’invention et présentant une taille inférieure ou égale à 35 µm. Enfin, l’invention concerne une composition pulvérulente de sucre broyé ultrafin comprenant au moins une particule selon l’invention et présentant une distribution de taille d95 inférieure ou égale à 35 µm.
Patent FR-3081447-B1 (FR)
Title: Système de transport et procédé de déplacement d'articles en direction d'une machine d'emballage
Inventor: KIRZINGER JOHANNES
IPC: B65B35/54
Filed: 2019-05-09
Granted: 2022-07-22
Abstract: Il est divulgué un système de transport (1) destiné à déplacer des articles (3) en direction d'une machine d'emballage. Ledit système de transport (1) comprend une première section de transport (10) qui est configurée pour déplacer des articles (3) désordonnés. Au-delà de ce fait, ledit système de transport (1) comprend une deuxième section de transport (20) qui suit la première section de transport (10) et qui forme une pluralité de ruelles (8, 8') auxquelles peuvent être amenés des articles (3) jusque là désordonnés pour se déplacer en rangées voisines et orientées de préférence parallèlement les unes aux autres sur la première section de transport (10). Le système de transport (1) comprend en outre au moins un moyen de blocage mécanique (5, 5'), dans lequel ledit au moins un moyen de blocage mécanique (5, 5') permet de bloquer de manière amovible au moins une ruelle (8, 8') parmi la pluralité de ruelles (8, 8') pour une amenée d'articles (3) déplacés par la première section de transport (10).  Figure 1
Patent FR-3099231-B1 (FR)
Title: Injecteur de carburant a circuit de purge pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: LEDERLIN THOMAS JEAN OLIVIER
IPC: F23R3/28
Filed: 2019-07-24
Granted: 2022-08-12
Abstract: Injecteur de carburant (110) pour une turbomachine d’aéronef, comprenant un corps (112) tubulaire ayant un axe d’allongement (A) et comportant une première extrémité longitudinale (114) d’alimentation en carburant et une seconde extrémité longitudinale (116) d’éjection d’un jet de carburant, ledit corps comportant en outre un circuit intégré d’air de purge qui comprend une cavité interne (122) qui est reliée à des orifices (124) d’entrée d’air situés sur le corps et à au moins une sortie d’air située au niveau de ladite seconde extrémité, caractérisé en ce que des perturbateurs (150, 156) de flux d’air sont prévus en saillie dans ladite cavité.  Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3099448-B1 (FR)
Title: Organe de distribution et de projection destiné à un système de nettoyage pour un bloc de capteurs de véhicule automobile
Inventor: BAUDOUIN MAXIME
IPC: B60S1/56
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-07-16
Abstract: Titre : Organe de distribution et de projection destiné à un système de nettoyage pour un bloc de capteurs de véhicule automobile Organe de distribution et de projection (19) destiné à un système de nettoyage (10) pour un bloc de capteurs d’au moins deux capteurs optiques, l’organe de distribution et de projection (19) étant configuré pour distribuer et/ou projeter au moins un fluide de nettoyage sur au moins une première surface optique du bloc de capteurs (9) et ledit organe comprenant une branche (77), qui s’étend le long d’un axe longitudinal (500), au moins une canule d’alimentation (79) et une canule d’évacuation (81) du fluide de nettoyage, la branche (77) comprenant au moins une pluralité d’orifices de projection (83) du fluide de nettoyage sur au moins la première surface optique.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3100189-B1 (FR)
Title: Système hydraulique et procédé associé pour la détection d’une fuite dans la conduite de commande
Inventor: PRIGENT ANDRÉ
IPC: B60T13/66
Filed: 2019-09-03
Granted: 2021-09-17
Abstract: Système hydraulique et procédé associé pour la détection d’une fuite dans la conduite de commande. Procédé de pilotage d’un système de freinage hydraulique d’un véhicule (V) comprenant une conduite de commande (200) et une conduite supplémentaire (100), dans lequel (E1) on actionne une commande de freinage (300), (E2) on détecte l’actionnement de la commande de freinage (300), (E3) on déclenche une temporisation et (E4) on pilote une valve de commande (220) de manière à délivrer une pression de commande (Pc) à la conduite de commande (200), (E6) à l’issue de la temporisation, si la pression de commande (Pc) mesurée est inférieure à une valeur seuil, on pilote une valve supplémentaire (120) et la valve de commande (220) de manière à ce que la pression délivrée à la conduite supplémentaire (100) et la pression dans la conduite de commande (200) soient nulles. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3104143-B1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement rechargeable pour produit cosmétique
Inventor: CHAPELIER THIERRY
IPC: B65D47/00
Filed: 2019-12-05
Granted: 2021-12-10
Abstract: Ensemble de conditionnement (10) pour produit cosmétique, comprenant un récipient (20) apte à contenir ledit produit, et un insert (30) portant un organe de distribution (40) et monté démontable sur le récipient (20) pour permettre, lorsqu’il est monté sur le récipient (20), la distribution de produit par l’organe de distribution (40), dans lequel l’insert (30) est configuré pour coopérer avec le récipient (20) de sorte qu’au cours du mouvement de montage et/ou de démontage de l’insert (30) sur le récipient (20), l’insert (30) passe successivement par une première position dans laquelle la force nécessaire audit mouvement atteint un premier maximum local, et une deuxième position dans laquelle ladite force atteint un deuxième maximum local.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108155-B1 (FR)
Title: Assemblage d’une piece sur un element creux de faible epaisseur.
Inventor: MOGNER REGIS
IPC: F16B2/20
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un assemblage d’une pièce (1) sur un élément creux (2), ce dernier comportant une première paroi (21) et une deuxième paroi (22) sensiblement parallèles, caractérisé en ce que la pièce (1) comporte au moins une excroissance (11) cylindrique en matériau souple, renfermant un évidement (12) de réception d’un pion (3) de clippage, le pion (3) étant réalisé dans un matériau rigide relativement au matériau souple de l’excroissance (11), l’assemblage étant transformable entre d’une part une configuration initiale dans laquelle l’excroissance (11) et le pion (3) partiellement engagé dans l’évidement (12) sont insérés dans un orifice (211) de la première paroi (21) et d’autre part une configuration finale dans laquelle le pion (3) est complètement engagé dans l’évidement (211) sous l’influence de la poussée exercée par la deuxième paroi (22) sur le pion (3) lors de l’insertion de l’excroissance (11) dans l’orifice (211), l’engagement complet du pion (3) dans l’évidement (12) provoquant une dilatation radiale de l’excroissance (11) assurant son accrochage sur le bord périphérique (212) de l’orifice (211) de la première paroi (21).  Figure de l’abrégé : Figure 2