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Patent FR-3081166-A1 (FR)
Title: Procédé de séparation des n paraffines et des isoparaffines d’une huile d’hydrocarbures
Inventor: LEE HYEON HUI
IPC: C10G61/06
Filed: 2019-03-28
Abstract: Est fourni un procédé de séparation des n-paraffines et des isoparaffines de raffinats de reformage de coupes BTX (benzène, toluène et xylènes) comprenant un naphta léger en C5 à C8, le procédé incluant : un processus d’hydrogénation en phase liquide pour éliminer les oléfines en alimentant un réacteur contenant un catalyseur d’hydrogénation en raffinats dans lesquels de l’hydrogène est dissous.
Patent FR-3094377-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour transmission
Inventor: BOUVIER GOULVEN
IPC: C10N40/04
Filed: 2019-04-01
Abstract: Composition lubrifiante pour transmission La présente invention concerne une composition lubrifiante pour transmission de véhicules à moteur, comprenant :- au moins une huile de base ; et- au moins un monoester, distinct de ladite huile de base, formé entre un acide monocarboxylique linéaire, saturé ou insaturé, en C8-C14, et un monoalcool ramifié, saturé ou insaturé, en C4-C16. Elle concerne également l’utilisation d’une telle composition lubrifiante pour la lubrification des organes de transmissions de véhicules automobiles, notamment boîte de vitesse manuelle et ponts ; et pour réduire la consommation de carburant d’un véhicule équipé d’un organe de transmission, lubrifié au moyen de cette composition. Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3097799-A1 (FR)
Title: Pièce de révolution en matériau composite ayant une résistance au délaminage améliorée
Inventor: FROMONTEIL DIDIER
IPC: F04D29/52
Filed: 2019-06-27
Abstract: Pièce de révolution en matériau composite ayant une résistance au délaminage améliorée Un procédé de fabrication d'une pièce de révolution en matériau composite comprend:- la réalisation par tissage tridimensionnel ou multicouche d’une texture fibreuse (140) sous forme d’une bande,- l’enroulement de la texture fibreuse (140) sur plusieurs tours superposés (141, 142, 143, 144) sur un mandrin de profil correspondant à celui de la pièce à fabriquer de manière à former une préforme fibreuse (300),- la densification de la préforme fibreuse (300) par une matrice.Lors de l’enroulement de la texture fibreuse (140) sur le mandrin, un voile (150) comprenant un matériau fugace chargé avec des nanotubes de carbone (160) est interposé entre les tours adjacents (141, 142, 143, 144) de la texture fibreuse. Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3098486-A1 (FR)
Title: Interface de bridage équipement sur châssis de véhicule routier
Inventor: MARTIN ADRIEN
IPC: B62D33/02
Filed: 2019-07-10
Abstract: Interface de bridage équipement sur châssis de véhicule routier Interface (2) de bridage d’équipement sur véhicule routier comportant :- Une plateforme (24) de fixation s’adaptant aux caractéristiques de bridage de l’équipement ;- Au moins une plateforme (26) de montage s’adaptant aux caractéristiques dimensionnels du cadre ;- Des douilles (21) intégrées à l’interface formant des liaisons avec l’équipement ;- Des entretoises (25) présentant des moyens de montage afin de coupler l’interface sur le cadre ;- Des renforts (23) structuraux faisant le lien avec les différents sous-ensembles composant l’interface,Caractérisé en ce que l’interface s’étend dans la zone de montage de l’équipement et en ce que les moyens de bridage sont adaptés sur la longueur du véhicule en fonction des caractéristiques de l’équipement. Figure pour l’abrégé : Fig . 1
Patent FR-3084865-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour surveiller une zone d’une infrastructure de véhicules automobiles
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-08-05
Abstract: Titre : Procédé et dispositif pour surveiller une zone d’une infrastructure de véhicules automobiles Procédé pour surveiller une zone d’une infrastructure de véhicule automobile (401), cette infrastructure comportant un capteur d’environnement (407, 411) pour surveiller la zone (413), procédé caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes consistant à : générer (103) un signal de sortie en fonction de la détection (101) d’une fonction de défaut (415) du capteur de champ environnant (411) et émettre ce signal de mission qui représente une mission d’analyse manuelle d’une saisie auxiliaire de la zone (413), et après l’émission du signal de mission, recevoir (107) un signal de résultat d’analyse qui représente le résultat de l’analyse effectuée manuellement à la demande pour la saisie auxiliaire de la zone (413). L’invention a également pour objet un dispositif ainsi qu’un programme d’ordinateur et un support de mémoire pour l’enregistrement du programme représentant le procédé. Figure 5
Patent FR-3100496-A1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité des boîtiers de signalisation et d’éclairage des véhicules automobiles
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F16J15/02
Filed: 2019-09-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’étanchéité d’un boîtier (1) de feu arrière de véhicule automobile comprenant au moins une première nervure (11) s’étendant sur la face arrière (1a) du boîtier et venant en contact d’appui contre la face interne (2a) d’un joint (2) rapporté, caractérisé en ce que la face arrière (1a) du boîtier (1) est pourvue, sur son pourtour, d’une seconde nervure (12) destinée à s’étendre autour du joint (2) en faisant obstacle aux entrées d’eau dans l’espace situé entre le joint (2) et ladite première nervure (11). Figure de l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3101623-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanique programmable pour la conversion entre les positions passives invisibles et les positions actives praticables d’un meme equipement dans un meme environnement
Inventor: COMPAGNONE ROCCO
IPC: B65G35/04
Filed: 2019-10-08
Abstract: Dispositif mécanique programmable associant à des caissons structurels, des moyens de déplacement verticaux de précision montés sur une base fixe, mobile ou tournante. Lesdits caissons sont équipés de mécanismes secondaires capables de réaliser des opérations de manutention, d’emballage, d’emmagasinage de durée variable, et des manipulations répétitives. Un tel dispositif s’applique notamment dans les lieux recevant du Public tels les théâtres, les palais des congres, les arènes et les stades, tous lieux dans lesquels l’alternance des configurations est une source de revenus. Il est utile pour des usages domestiques comme réserve passive des équipements et mobiliers dont l’usage est périodique tels que les caves à vins, les coffres-forts inviolables, les billards, les pianos, les tables de tennis de table, les piscines à contre-courants, sans oublier les garages à vélos et à voitures ne nécessitant pas de rampes d’accès. Il est d’autant plus utile dans le applications urbaines et industrielles. Figure de l’Abrégé : Figure 12.
Patent FR-3101935-A1 (FR)
Title: Chambre annulaire de combustion pour turbomachine
Inventor: BURGUBURU JOSEPH JEAN MARIE
IPC: F23R3/50
Filed: 2019-10-15
Abstract: Un aspect de l’invention concerne une chambre annulaire de combustion B de turbomachine comprenant: une virole annulaire interne 10 et externe 12 coaxiales comprenant chacune une paroi s’étendant d’une extrémité amont à une extrémité aval 100, 120, et une bride de support interne 20 et une bride de support externe 22, comprenant chacune : o deux ouvertures de contournement d'air 225, traversant la bride de support 22 o une partie de support 221, pour venir en contact contre un carter, o une partie de séparation 227 comprenant une première extrémité radiale reliée à la partie de support correspondant 221, la première extrémité radiale s’étendant de manière circonférentielle entre les deux ouvertures de contournement d’air 225, un moyen de chauffage local 7 apte à chauffer une zone locale d’une des parois, située entre une des deux extrémités amont et une des deux premières extrémités de la partie de séparation correspondante. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3102634-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de sécurisation de communication pour véhicule
Inventor: BENSATOR SALEH
IPC: H04W4/40
Filed: 2019-10-23
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de sécurisation de communication pour véhicule. A cet effet, des identifiants sont associés à un premier véhicule (10), chaque identifiant étant obtenu à partir d’un certificat pseudonyme particulier alloué au premier véhicule (10) par une infrastructure à clé publique (101). Le nombre de collisions d’identifiants apparaissant pendant un intervalle de temps déterminé est déterminé par le premier véhicule (10) constatant une ou plusieurs collisions, le cas échéant, avec l’identifiant d’un deuxième véhicule (11). Selon le nombre de collisions constatées par le premier véhicule (10), une information représentative d’une alerte de sécurité est émise, par exemple lorsque le nombre de collisions est supérieur ou égal à un seuil. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108111-A1 (FR)
Title: Dispositif de réglage de la hauteur des étriers sur les selles d’équitation par poulie et taquet coinceur
Inventor: BARDIES JACQUES
IPC: B68C3/00
Filed: 2020-03-16
Abstract: La pratique de l’équitation et des sports équestres domine aujourd’hui les relations de l’homme au cheval. Le harnachement a évolué en fonction de l’utilisation du cheval notamment la selle d’équitation. Celle-ci est équipée d’étriers soutenant le pied du cavalier et lui permettant de s’enlever de la selle suivant les phases de travail. L’étrier est suspendu par des étrivières prenant naissance en haut des quartiers de la selle et fonctionnant à la manière de ceintures. En selle, les étriers peuvent être réhaussés ou rabaissés par une manœuvre délicate modifiant la position du cavalier et pouvant altérer son équilibre. Le dispositif de poulie et taquet coinceur permet de rehausser ou rabaisser les étriers en agissant sur eux à la façon d’une grue grâce à une poulie et à un taquet coinceur. La manœuvre est ici facilitée et la position du cavalier en selle peut être conservée pendant cette phase de réglage de la hauteur des étriers. Ce dispositif permet également de faciliter de façon très importante la mise à cheval du cavalier. L’installation du dispositif de poulie et taquet coinceur s’effectue à partir d’une selle classique équipée des éléments du dispositif comme indiqué dans le descriptif. La selle de départ n’est pas du tout altérée par l’adaptation de cet équipement.
Patent FR-3109616-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement des chocs transmis par un moteur thermique a la chaine cinematique d’un vehicule.
Inventor: BREAN BENJAMIN
IPC: F16F15/14
Filed: 2020-04-23
Abstract: Dispositif d’amortissement des vibrations transmises par un moteur thermique d’entraînement à la chaîne cinématique d’un véhicule, comportant un volant amortisseur (1) disposé entre le moteur thermique et l’entrée d’une boîte de vitesses, et un pendule centrifuge (20) comprenant au moins une masselotte (3) qui débat de manière limitée sur le volant (1) en lui imposant un couple oscillant qui amortit ses oscillations à régime moteur élevé, caractérisé en ce que la masselotte (3) présente sur son bord radial extérieur une encoche ouverte (7), recevant un pion d’immobilisation (8) vis-à-vis du volant (1) à faible régime.     Figure pour l’abrégé : figure : 1
Patent FR-3096363-A1 (FR)
Title: Conteneur avec dispositif d’ouverture d’un couvercle
Inventor: ESCARPA GIL JULIÁN
IPC: B65F1/16
Filed: 2020-05-22
Abstract: CONTENEUR AVEC DISPOSITIF D’OUVERTURE D’UN COUVERCLE C’est un dispositif d’ouverture (1) qui simplifie l’ouverture du couvercle (14) et assure un fonctionnement souple et pratique pendant l’ouverture et la fermeture du couvercle (14), lequel est couplé au conteneur (2) moyennant une première connexion articulée (5). Il est essentiellement souligné que lorsque le dispositif d’ouverture (1) est actionné, la stabilité de l’ensemble du conteneur (2) est maintenue évitant des déplacements indésirables dans l’ensemble dudit conteneur (2). Le dispositif d’ouverture (1) comprend une manivelle (15), une pédale (3) et un tirant (7) à structure souple qui connecte la manivelle (15) au couvercle (14). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3113169-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un panneau acoustique à peau capsulaire et panneau acoustique intégrant une telle peau
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: G10K11/16
Filed: 2020-07-31
Abstract: L’invention concerne un panneau acoustique comprenant une structure alvéolaire (2) tel un nid d’abeille, présentant des alvéoles (21) s’ouvrant au moins sur une première face frontale (22) de la structure. Le panneau comprend une peau capsulaire (3) qui est fixée à la première face frontale (22) de la structure alvéolaire en regard de plusieurs alvéoles (21), laquelle peau capsulaire (3) comprend une couche de matériau continue, d’un seul tenant, formant des capsules (31) qui s’étendent à l’intérieur de la structure alvéolaire, au moins un canal (32) étant prévu au sommet de chaque capsule pour le passage d’ondes acoustiques. Un tel panneau atténue efficacement les nuisances sonores des moteurs d’aéronef, en particulier les basses fréquences. Il est extrêmement simple à fabriquer de façon industrielle, la peau capsulaire pouvant être obtenue par moulage avec polymérisation in situ, le matériau polymérisable adhérant ainsi à la structure alvéolaire au cours de sa polymérisation.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3116784-A1 (FR)
Title: Voiture pour véhicule ferroviaire avec élément aérodynamique de stabilisation
Inventor: DEMILLY CHARLES
IPC: B61D17/02
Filed: 2020-12-02
Abstract: Voiture pour véhicule ferroviaire avec élément aérodynamique de stabilisation La présente invention concerne une voiture (10) destinée à former une voiture d’extrémité d’un véhicule ferroviaire (12), ladite voiture comprenant une caisse (14) s’étendant dans une direction longitudinale horizontale (X) correspondant à une direction de déplacement du véhicule,   la caisse comprenant un nez (18) disposé à une extrémité de ladite caisse, ledit nez présentant une forme aérodynamique effilée,  la voiture comportant au moins un premier groupe (30) d’ailerons, ledit premier groupe comprenant au moins deux premiers ailerons (32) solidaires du nez de la caisse, chacun desdits premiers ailerons formant une saillie sensiblement horizontale par rapport audit nez, lesdits au moins deux premiers ailerons étant disposés sensiblement l’un au-dessus de l’autre.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117430-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accrochage de boucle de ceinture de sécurité
Inventor: ROUXEL YVES
IPC: B60R22/26
Filed: 2020-12-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’accrochage d’une boucle de ceinture de sécurité, comportant une partie d’assujettissement de ladite boucle, située à l’extrémité d’une tige (21), ainsi que des moyens de montage de la tige sur un arbre d’articulation (150) dudit siège, qui comprennent : - une bague (40) qui est adaptée à être montée sur l’arbre d’articulation et qui comporte un moyen d’arrêt adapté à bloquer en translation la bague par rapport audit arbre d’articulation, et - une rondelle d’entraînement (50) qui est adaptée à être montée sur l’arbre d’articulation et qui comporte un moyen de blocage en rotation, un moyen d’entraînement de la tige (21), et un moyen d’assujettissement permettant de bloquer en translation la rondelle d’entraînement (50) par rapport à la bague (40).  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3118053-A1 (FR)
Title: Matériau pour revêtement acoustique à base de polyuréthane
Inventor: DELCROIX JULIEN
IPC: G10K11/165
Filed: 2020-12-23
Abstract: Matériau pour revêtement acoustique à base de polyuréthane La présente invention concerne un matériau pour revêtement acoustique comprenant :  - une matrice polyuréthane,  - au moins un composé retardateur de flamme, et  - au moins un matériau inorganique lamellaire sous la forme de nanoparticules,  caractérisé en ce que la quantité de polyuréthane est supérieure ou égale à 75% en masse et strictement inférieure à 93% en masse par rapport à la masse totale du matériau pour revêtement acoustique.  Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3121782-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant deux transistors a haute mobilite electronique
Inventor: NONGAILLARD MATTHIEU
IPC: H01L29/778
Filed: 2021-04-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif électronique pourvu de deux transistors à haute mobilité électronique empilés l’un sur l’autre et ayant en commun leurs électrodes de source, de drain, et de grille.  Notamment, chacune de ces électrodes s’étend perpendiculairement aux deux transistors. Notamment, les électrodes de source et de drain contactent électriquement les canaux de conduction de chacun des transistors de sorte que lesdits canaux sont électriquement connectés en parallèle.  Figure 2a
Patent FR-3109388-A1 (FR)
Title: Compositions élastomères avec une charge de nanostructure de carbone
Inventor: CHEN LIMENG
IPC: C08L15/02
Filed: 2021-04-19
Abstract: Des compositions élastomères sont décrites, qui comprennent au moins une charge qui est des nanostructures de carbone ou des fragments de celles-ci. Des procédés de préparation de compositions élastomères sont également décrits. Des niveaux de charge des nanostructures de carbone peuvent être d’environ 0,1 phr à environ 50 phr ou une fraction volumique d’environ 0,1 % en volume à environ 20 % en volume.     Figure 2B
Patent FR-3124322-A1 (FR)
Title: Système électronique comprenant au moins un composant électrique et/ou électronique et un dispositif de régulation thermique.
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28D1/02
Filed: 2021-06-21
Abstract: Titre : Système électronique comprenant au moins un composant électrique et/ou électronique et son dispositif de régulation thermique.
    Système électronique comprenant des composants électriques et/ou électroniques susceptibles de dégager de la chaleur lors de leur fonctionnement et un dispositif de régulation thermique (4) des composants électriques et/ou électroniques (6), le dispositif de régulation thermique (4) comportant un boîtier (8) configuré pour loger les composants électriques et/ou électroniques (6) qui sont disposés dans le boîtier (8) de sorte à former au moins deux rangées de composants électriques et/ou électroniques (6) s’étendant le long d’une première direction longitudinale (L), les deux rangées de composants électriques et/ou électroniques (6) participant à délimiter entre elles un conduit central (28) s’étendant selon cette première direction longitudinale (L), le dispositif de régulation thermique (4) étant configuré pour réguler thermiquement ces composants électriques et/ou électroniques (6) via un fluide diélectrique apte à immerger au moins en partie les composants électriques et/ou électroniques (6), caractérisé en ce que le dispositif de régulation thermique (4) comprend au moins un échangeur thermique (24) configuré pour être traversé par le fluide diélectrique et un fluide caloporteur, l’échangeur thermique (24) étant configuré pour projeter le fluide diélectrique au moins à travers le conduit central (28).
Patent FR-3127084-A1 (FR)
Title: Système électrique pour véhicule automobile
Inventor: BOISSIERE PHILIPPE
IPC: H02J7/02
Filed: 2021-09-15
Abstract: L’invention concerne un système électrique pour véhicule automobile, le véhicule comprenant au moins une batterie (10) d’alimentation, le système électrique comprenant un chargeur (20) électrique apte à charger une batterie (10) à partir d’un réseau électrique externe, le chargeur (20) comprenant un circuit correcteur (21), un convertisseur (22) comprenant un premier pont en H et un deuxième pont en H et caractérisé par une fréquence dite de « résonance », une capacité de liaison (C20) connectée entre le circuit correcteur (21) et le convertisseur (22), le microcontrôleur est configuré pour lorsque la batterie charge, si la fréquence du signal de commande est égale à la borne supérieure de la plage de résonance :  commander le rapport de conversion du circuit correcteur (21) de facteur de puissance de sorte à diminuer la tension aux bornes de la capacité de liaison (C20) , de sorte que ladite tension soit égale à 95% de la tension moyenne de fonctionnement de ladite capacité de liaison (C20),définir la fréquence du signal de commande de sorte qu’elle soit inférieure à la borne inférieure de la plage de résonance.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3129554-A1 (FR)
Title: Procédé destiné à ameliorer la communication radiofréquence entre un dispositif emetteur et un dispositif recepteur, et dispositif mettant en œuvre ledit procédé
Inventor: GARSAULT JULES
IPC: H04W56/00
Filed: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne une méthode de préparation et une méthode de traitement de données radiofréquence. Plus particulièrement, la présente invention concerne une méthode de préparation de données pour leur émission sous radiofréquence depuis un dispositif émetteur. La préparation des données implique notamment la considération d’un entrelacement de bits de données au sein d’une trame de données SD destinée à définir le signal radiofréquence. A cet égard, la trame de données SD est préparée à partir d’un bloc de données dit bloc originel. Plus particulièrement, le bloc de données originel est divisé en deux sous-blocs dits respectivement sous-bloc S et sous-bloc D, afin de former une sous-trame Ss et une sous-trame Dd. Notamment, la sous-trame Ss comprend Ms répétitions de sous-blocs S dont l’ensemble des bits sont entrelacés.  Figure 3
Patent FR-3130201-A1 (FR)
Title: Pneumatique sans air avec une bande de cisaillement optimisée
Inventor: VILCOT FLORIAN
IPC: B60C9/18
Filed: 2021-12-14
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique sans air, et vise, plus particulièrement à optimiser la masse et la rigidité de sa bande de cisaillement, comprenant une membrane radialement intérieure (41), une structure de cisaillement, constituée par une pluralité d’éléments de cisaillement (5), et une membrane radialement extérieure (42) positionnée à une distance radiale moyenne H de la membrane radialement intérieure (41). Selon l’invention, tout élément de cisaillement (5) de la pluralité d’éléments de cisaillement comprend une portion courante (50) ayant, dans tout plan circonférentiel (XZ), une génératrice (G) non radiale ayant une extrémité radialement intérieure (I1) positionnée à une distance d1 de la membrane radialement intérieure (41), et une extrémité radialement extérieure (I2) positionnée à une distance d2 de la membrane radialement extérieure (42), et la génératrice (G) de la portion courante (50) de l’élément de cisaillement (5) a une longueur curviligne L au moins égale à 1.25*(H-(d1+d2)).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3130713-A1 (FR)
Title: Panneau de garnissage intérieur de véhicule automobile
Inventor: LECOMTE ALICIA
IPC: B60R13/02
Filed: 2021-12-20
Abstract: L’invention concerne un panneau (1) de garnissage intérieur de véhicule automobile, ledit panneau comprenant une âme (2) à base de nid d’abeille en carton, deux couches supérieure (6) et inférieure (7) de renfort de ladite âme qui sont pourvues, sur une de leurs faces (9), d’une pluralité de fibres minérales de renfort additionnel (10), lesdites fibres étant orientées selon une direction de référence, s’étendant de façon continue d’un bord à un autre bord opposé dudit panneau, étant espacées les unes des autres selon une direction perpendiculaire (14) à ladite direction de référence.  Figure 2
Patent FR-3132187-A1 (FR)
Title: Calibration d’un pixel numérique iwr d’imageur
Inventor: NICOLAS JEAN-ALAIN
IPC: H04N25/78
Filed: 2022-01-25
Abstract: Pixel d’imageur formé d’un photo-détecteur (102) connecté à un circuit de lecture (110) comprenant:  - une capacité d’intégration (CINT),  - un transistor de réinitialisation (Mr1) de la capacité d’intégration (CINT),  - un transistor de couplage entre le photo-détecteur (102) et la capacité d’intégration (CINT),   - une capacité de mémorisation (CMEM),   - un second transistor de réinitialisation (Mr2) de la capacité de mémorisation (CMEM),   - un interrupteur (121) de mémorisation entre la capacité d’intégration (CINT) et la capacité de mémorisation (CMEM), pour permettre différentes configurations correspondant à différentes phases d’évaluation de paramètres du pixel et en particulier d’un rapport R= Cint/Cmem.  Figure pour l’abrégé : 3.