baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085431-A1 (FR)
Title: Moteur a rapport volumetrique pilote
Inventor: DURY PHILIPPE
IPC: F02D15/02
Filed: 2018-08-30
Abstract: L'invention porte sur un moteur à rapport volumétrique piloté (100) comprenant un bloc moteur (10) comprenant au moins un palier (11), un vilebrequin (20), au moins une bielle (30) de longueur variable et au moins un élément de pilotage (40) porté par le vilebrequin (20) et apte à se déplacer en translation selon l'axe longitudinal pour coopérer avec un actionneur (31) d'un système d'ajustement de longueur de la bielle (30). Selon l'invention, l'élément de pilotage (40) comprend une première partie annulaire (41) coaxiale au tourillon (21) et susceptible d'être déplacée selon une première direction (Y1) parallèle à l'axe longitudinal par un organe actuateur (12) porté par le palier (11) et une deuxième partie annulaire (42) coaxiale au maneton (22), solidaire de la première partie (41) et susceptible d'établir un contact continu avec l'actionneur (31) du système d'ajustement de longueur de la bielle (30), lorsqu'elle est déplacée selon la première direction (Y1).
Patent FR-3071737-A1 (FR)
Title: Agent et procede de deformation temporaire de fibres keratiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-09-21
Abstract: Une composition cosmétique pour la transformation temporaire des fibres kératiniques, comprenant : a) au moins un copolymère d'acide (méth)acrylique non réticulé et hydrophobiquement modifié b) au moins un copolymère cationique, qui est obtenu par réaction de - vinylpyrrolidone, avec - du méthacrylate de diméthylaminoéthyle leur utilisation et leur procédé utilisant une telle composition.
Patent FR-3086972-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage de gaz d'echappement a element de chauffage circulaire
Inventor: SOMMIER THOMAS
IPC: F24H3/00
Filed: 2018-10-05
Abstract: Le dispositif de comporte : - un élément (18) de chauffage électrique, - des moyens d'alimentation de l'élément de chauffage (18) en électricité, et - un boîtier, dans lequel l'élément de chauffage (18) est destiné à être agencé. Le boîtier présente une section transversale définie par un contour de boîtier, et le dispositif de chauffage (10) comporte un support (22) pour l'élément de chauffage (18), ledit support (22) présentant un contour extérieur (22a) complémentaire du contour du boîtier (12), et un contour intérieur (22b) complémentaire de l'élément de chauffage (18).
Patent FR-3087790-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication en continu d'une matiere combustible pour chaudiere industrielle, matiere et installation correspondantes
Inventor: DESPRES JEAN LUC
IPC: C10L5/44
Filed: 2018-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une matière combustible pour chaudière industrielle à partir de plaquettes de bois.
    Selon l'invention, un tel procédé comprend
    - introduction en continu d'un volume prédéterminée par minute de fragments de bois obtenus à partir des plaquettes dans un réacteur sous pression
    - exposition des fragments de bois introduits dans ledit réacteur à ladite vapeur d'eau pendant une durée comprise entre 5 et 30mn, la valeur de ladite durée d'exposition et la valeur de la température de ladite vapeur sensiblement saturée étant sélectionnées de sorte que le facteur de sévérité soit compris entre 3 et 5 ;
    - extraction en continu dudit réacteur d'un même volume prédéterminé de fragments de bois par minute, au travers d'une pluralité d'orifices débouchant dans un conduit sensiblement à la pression atmosphérique
    - séparation desdits fragments de bois décompressés et de la vapeur résiduelle extraite dudit réacteur, lesdits fragments de bois obtenus après séparation formant ladite matière combustible.
Patent FR-3073697-A1 (FR)
Title: Noeud de reseau cote route et procede de gestion d'un tel noeud de reseau
Inventor: HOFMANN FRANK
IPC: H04W88/06
Filed: 2018-11-07
Abstract: Nœud de réseau côté route configuré pour : - fournir des données à transmettre, - déterminer une instruction de transmission pour les données, l'instruction de transmission comprenant une indication de sélection de canal, a) une transmission de données par le canal radio de liaison latérale, b) une transmission de données par un canal radio adhoc, c) une transmission de données par le canal radio de liaison latérale ou le canal radio adhoc, et - démarrer une transmission de données par le canal radio de liaison latérale et/ou par le canal radio adhoc selon l'instruction de transmission.
Patent FR-3079610-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'un parametre physique d'un fluide d'un circuit de vehicule automobile
Inventor: SPANEVELLO MARCO MARTINO
IPC: G01L19/14
Filed: 2018-03-30
Abstract: Le dispositif (12) comprend une partie distale (18) de connecteur comprenant un connecteur de raccordement électrique à un circuit électrique externe, une partie proximale de mesure comprenant un détecteur (28) du paramètre physique destiné à être en contact fluidique, le détecteur (28) a une forme générale de plaquette (32) délimitant une première face (32A) de contact électrique et une deuxième face opposée de mesure, un organe (36) de jonction électrique du détecteur (28) et du connecteur. Selon l'invention, le détecteur (28) est configuré dans le dispositif (12) de telle sorte que les deux faces du détecteur (28) soient immergées et en contact fluidique direct.
Patent FR-3083623-A1 (FR)
Title: Dispositif de retrovision panoramique par cameras avec affichage tetehaute
Inventor: LASSAGNE ANTOINE
IPC: G06F3/01
Filed: 2018-07-05
Abstract: Dispositif de rétro-vision panoramique par caméras, pour véhicule, comportant au moins une caméra d'acquisition du champ de vision arrière du véhicule, un capteur de profondeur de champ, et une interface de réglage utilisateur à disposition du conducteur, échangeant des informations avec un calculateur, caractérisé en ce que l'image acquise par les caméras est restituée au conducteur, après traitement par le calculateur, sur un bandeau horizontal d'affichage tête haute transparent (1a, 1b, 2a, 2b) s'étendant sur la largeur du pare-brise (3) du véhicule.
Patent FR-3087646-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour cercueil et monument funeraire et cercueil associe.
Inventor: HASNAOUI MANSOUR
IPC: A61G17/04
Filed: 2018-10-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de support pour cercueil et monument funéraire ainsi qu'un cercueil adapté, notamment pour l'inhumation en pleine terre, selon l'invention le dispositif comprend : - une plateforme de réception apte à soutenir la base du cercueil, - des premiers piliers solidaire de la plateforme, - des moyens de réceptions de cloisons entre lesdits premiers piliers, - des cloisons latérales dont la surface supérieure permet de constituer une surface d'appui, - au moins une dalle, apte à être positionnée sur la surface d'appui pour la constitution d'une paroi de protection du cercueil.
Patent FR-3092416-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’interaction avec des robots dans des applications de réalité mixte
Inventor: RIGAU VINCENT
IPC: G08G9/02
Filed: 2019-01-31
Abstract: SYSTÈME ET PROCÉDÉ D’INTERACTION AVEC DES ROBOTS DANS DES APPLICATIONS DE RÉALITÉ MIXTE La présente description concerne un dispositif de traitement pour mettre en œuvre un système de réalité mixte, le dispositif de traitement comprenant un ou plusieurs cœurs de traitement et une ou plusieurs mémoires d’instructions mémorisant des instructions qui, lorsqu’elles sont exécutées par lesdits un ou plusieurs cœurs de traitement, amènent lesdits un ou plusieurs cœurs de traitement à : tenir à jour un monde virtuel impliquant au moins une première réplique virtuelle correspondant à un premier robot dans le monde réel ; générer un ou plusieurs événements virtuels impactant la première réplique virtuelle dans le monde virtuel ; générer un signal de commande (CTRL) pour contrôler le premier robot en réponse auxdits un ou plusieurs événements virtuels ; et transmettre le signal de commande (CTRL) au premier robot pour modifier le comportement du premier robot et fournir une réponse du monde réel auxdits un ou plusieurs événements virtuels.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093870-A1 (FR)
Title: Système de commande d’un réseau électrique d’avion
Inventor: CARRE NICOLAS
IPC: H04B3/50
Filed: 2019-03-15
Abstract: Système de commande d’un réseau électrique d’avion Système de commande d’un réseau électrique d’aéronef comprenant un premier ensemble propulsif ayant au moins un démarreur/générateur gauche (SG1, SG3) et un second ensemble propulsif ayant au moins un démarreur/générateur droit (SG2, SG4), système comprenant : - des premier et second coffrets d’électronique de puissance (LPEB, RPEB) comportant chacun au moins deux cartes électroniques de commande dites génériques (60L, 62L, 64L ; 60R, 62R, 64R) pour la commande du réseau électrique, chacune de ces au moins deux cartes électroniques de commande génériques étant reliées par des liaisons de communication rapide à des premier et second commutateurs de données (90-1, 90-2 ; 91-1, 91-2) distincts, les premier et second commutateurs de données (90-1, 90-2 ) du premier coffret d’électronique de puissance (LPEB) étant respectivement reliés aux premier et second commutateurs de données (91-1, 91-2) du second coffret d’électronique de puissance (RPEB) par un premier bus de communication rapide (92). Figure pour l’abrégé : FIG 1
Patent FR-3096733-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine
Inventor: JOLY PHILIPPE GÉRARD EDMOND
IPC: F04D29/66
Filed: 2019-05-29
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour turbomachine comprenant :- un premier rotor comprenant :○ un disque (120), et○ une pluralité d’aubes (122) susceptibles de battre par rapport au disque (120),- un deuxième rotor (140), et- un amortisseur (2) configuré pour amortir un déplacement du premier rotor par rapport au deuxième rotor (140), dans un plan orthogonal à l’axe longitudinal, l’amortisseur (2) comprenant :○ une première partie d’appui (21) venant en appui sur le premier rotor en une première zone d’appui s’étendant sur un premier secteur angulaire autour de l’axe longitudinal,○ une deuxième partie d’appui (22) venant en appui sur le premier rotor en une deuxième zone d’appui, différente de la première zone d’appui, la deuxième zone d’appui s’étendant sur un deuxième secteur angulaire autour de l’axe longitudinal, le deuxième secteur angulaire étant inférieur au premier secteur angulaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097624-A1 (FR)
Title: Systeme d’echangeur thermique avec un systeme passif pour le controle du flux
Inventor: ZEBIAN MAXIME
IPC: F28F27/02
Filed: 2019-06-21
Abstract: SYSTEME D’ECHANGEUR THERMIQUE AVEC UN SYSTEME PASSIF POUR LE CONTROLE DU FLUX L’invention concerne un système d’échangeur thermique (300) comportant un échangeur thermique (302) avec une première entrée (304) et une première sortie (306) pour un premier fluide, une deuxième entrée (308) et une deuxième sortie (310) pour un deuxième fluide, un moyen d’obturation (312) qui est mobile et agencé pour obturer plus ou moins la première entrée (304) ou la première sortie (306), et un système d’actionnement (350) comportant un caloduc fermé et rempli d’un fluide caloporteur et dont une première extrémité plonge dans le deuxième fluide, et un élément à mémoire de forme qui est en contact thermique avec le caloduc et qui est arrangé de manière à déplacer le moyen d’obturation (312) en fonction de sa température.     Une telle architecture permet ainsi un contrôle passif du flux de l’un des fluides à partir de la température de l’autre fluide.     Fig. 3
Patent FR-3098115-A1 (FR)
Title: Formulation cosmétique
Inventor: HUYNH MÉLANIE
IPC: A61K8/97
Filed: 2019-07-02
Abstract: FORmulation cosmétique [0001] L’invention concerne une formulation cosmétique, caractérisée en ce qu’elle comprend au moins un extrait de raisin et au moins un extrait de pin.
Patent FR-3101629-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce en CMC
Inventor: BOUILLON ERIC
IPC: C04B35/80
Filed: 2019-10-07
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en CMC L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce en CMC avec une phase de consolidation comprenant du carbure de silicium et ayant un haut module de Young. Figure pour l’abrégé : Fig.2.
Patent FR-3101846-A1 (FR)
Title: Système et procédé de déploiement et de récupération d’engin autonome sous-marin par un véhicule de récupération remorqué par un navire, ensemble d’exploration sous-marine
Inventor: GRALL SÉBASTIEN
IPC: B63G8/00
Filed: 2019-10-10
Abstract: « Système et procédé de déploiement et de récupération d’engin autonome sous-marin par un véhicule de récupération remorqué par un navire, ensemble d’exploration sous-marine »
    Système et procédé de déploiement et de récupération d’engin autonome sous-marin (12) par un véhicule de récupération (11) remorqué par un navire (1), l’engin (12) est stocké dans un logement du véhicule de récupération (11), le déploiement peut s’effectuer en deux temps, un premier temps de submersion du véhicule de récupération (11) avec l’engin (12) stocké dans ledit véhicule de récupération, un second temps de libération de l’engin (12). Selon l’invention, le navire comporte une rampe de lancement (10) qui est basculante et le système est configuré pour stocker le véhicule de récupération (11) sur la rampe de lancement (10), la rampe de lancement (10) pouvant prendre au moins deux positions : une position remontée dans laquelle le véhicule de récupération (11) stocké est hors d’eau et une position inclinée dans laquelle l’extrémité arrière (15) de la rampe de lancement (10) est immergée, le système comportant un dispositif translatif permettant, en position inclinée de la rampe de lancement (10), au véhicule de récupération (11) de se déplacer le long de la rampe de lancement (10) pour être submergé et s’éloigner du navire (1) tout en étant remorqué par ce dernier lors du déploiement et pour être remonté le long de la rampe de lancement (10) lors la récupération. Le système et l’engin (12) forment un ensemble d’exploration sous-marine.
    Figure 8
Patent FR-3089802-A1 (FR)
Title: Composition et procédé de mise en forme temporaire de fibres kératiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-12-11
Abstract: Composition et procédé de mise en forme temporaire de fibres kératiniques Composition cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, contenant : a) un dérivé de guar cationiquement modifié ayant un poids moléculaire moyen en poids compris dans la plage allant de 5 000 à 200 000 et un degré de substitution cationique compris dans la plage allant de 0,1 à 2, et b) au moins un copolymère contenant du vinylcaprolactame. son utilisation et procédé utilisant ladite composition.
Patent FR-3106408-A1 (FR)
Title: Dispositif électro-optique de mesures en flux
Inventor: GENEVAUX PHILIPPE
IPC: G01N21/64
Filed: 2020-01-17
Abstract: Dispositif électro-optique de mesures en flux Un dispositif électro-optique de mesures en flux comprend une cuve de mesure (8) dans laquelle circule un flux de fluide à caractériser, au moins deux canons d’émission (4, 6) de lumière présentant des spectres disjoints, un canon de déclenchement (9) permettant la mesure de la diffraction aux petits angles et un canon de réception (10) permettant de réaliser une mesure d'extinction et au moins une fluorescence. Le premier canon d’émission (4) comprend une source lumineuse (40) définissant un axe optique principal perpendiculaire au flux de fluide, le deuxième canon d’émission (6) comprend une seconde source lumineuse (60) définissant un axe optique secondaire sensiblement orthogonal à l'axe optique principal et au flux de fluide. Le premier canon d’émission (4) et le deuxième canon d’émission (6) sont disposés d’un côté de la cuve de mesure (8), le canon de réception (10) est disposé de l’autre côté de la cuve de mesure (8) selon l’axe optique principal, et le canon de déclenchement (9) est disposé de l’autre côté de la cuve de mesure (8) selon l’axe optique secondaire. Le canon de réception (10) comprend un canal de détection (12) pour mesurer l’extinction et au moins un canal de détection (14) pour mesurer au moins un signal de fluorescence, ainsi qu’un unique objectif de collection (11) du faisceau provenant de l'interaction du faisceau lumineux entre le premier canon d’émission (4) et le deuxième canon d’émission (6) et les particules dans le flux de fluide, agencé pour que le faisceau lumineux soit substantiellement collimaté selon l’axe optique principal vers le canal de détection (12) pour mesurer l’extinction, le canon de réception (10) formant un seul bloc mécanique dont une partie au moins est mobile par rapport à la cuve de mesure (8). Le canon de réception (10) comprend en outre un premier miroir dichroïque (18) en aval de l’objectif de collection (11) là où le faisceau lumineux est substantiellement collimaté, agencé pour transmettre partiellement le faisceau lumineux issu de l'interaction entre le premier canon d’émission (4) et les particules dans le flux de fluide vers le canal de détection (12) pour mesurer l’extinction, et pour réfléchir partiellement le faisceau lumineux issu de l'interaction entre le deuxième canon d’émission (6) et les particules dans le flux de fluide vers au moins un canal de détection (14) pour mesurer au moins un signal de fluorescence. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3107327-A1 (FR)
Title: Articulation antivibratoire à limitation axiale.
Inventor: MORNET YANIS
IPC: F16F13/14
Filed: 2020-02-14
Abstract: Articulation antivibratoire (1) à butée axiale comportant une armature intérieure (3) qui s’étend longitudinalement selon un premier axe (X1), une armature extérieure (2) qui présente une forme annulaire entourant l’armature intérieure, un corps en élastomère (4) reliant l’armature intérieure et l’armature extérieure, le corps en élastomère permettant un certain débattement de l’armature intérieure (3) par rapport à l’armature extérieure axialement selon le premier axe, radialement et angulairement en rotation autour d’un point (O) situé sur le premier axe. Le débattement axial est limité par butée entre une première surface de butée (6a, 7a) solidaire de l’armature intérieure et un premier organe de butée (4a, 4b) en élastomère solidaire de l’armature extérieure, et la première surface de butée (6a, 7a) suit une forme générale soit cylindrique soit sphérique centrée sur le point (O). Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3108984-A1 (FR)
Title: Contrôle non destructif d’une pièce mécanique en un matériau polycristallin
Inventor: BRUTT CÉCILE
IPC: G01N29/44
Filed: 2020-04-02
Abstract: Dispositif de contrôle non destructif d’une pièce mécanique en un matériau polycristallin, comportant      - une sonde ultrasonore (1) comportant un réseau bidimensionnel de transducteurs capables d’émettre et de recevoir des signaux selon différents angles d’excitation, et     - un module de traitement (2) adapté pour contrôler les transducteurs en émission et en réception, traiter les signaux reçus par les transducteurs de manière à exprimer les signaux reçus par la sonde ultrasonore dans deux plans d’ondes planes construits à partir de vecteurs d’ondes d’émission et de réception de la sonde, et en déduire une information représentative de l’orientation tridimensionnelle du fibrage de la pièce mécanique.                  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3109528-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un alcoxysilane de formule (I), au moins une silicone non aminée de formule (II) ayant une masse moléculaire moyenne en poids inférieure ou égale à 1500 g/mol et au moins un agent colorant
Inventor: PROTAT-GERARDIN MARINE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-04-24
Abstract: Titre : Composition comprenant au moins un alcoxysilane de formule (I), au moins une silicone non aminée de formule (II) ayant une masse moléculaire moyenne en poids inférieure ou égale à 1500 g/mol et au moins un agent colorant La présente invention a pour objet une composition de traitement des fibres kératiniques telles que les cheveux, comprenant :- au moins un alcoxysilane choisi parmi les composés de formule (I), leurs oligomères et/ou leurs mélanges ;- au moins une silicone non aminée de formule (II) suivante :             (II), la ou les silicones non aminées de formule (II) ayant une masse moléculaire moyenne en poids inférieure ou égale à 1500 g/mol - au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges, et- de l’eau.
Patent FR-3109825-A1 (FR)
Title: Procédé d’imagerie radar, et radar mettant en œuvre un tel procédé.
Inventor: CORNIC PASCAL
IPC: G01S13/90
Filed: 2020-04-29
Abstract: L’invention concerne un procédé d’imagerie par un radar doppler dans lequel :                                   la direction de pointage à l’émission (dei) est modifiée de récurrence à récurrence ;                 chaque bloc de détection de durée T comporte une répétition périodique d’un nombre C de cycles de pointages, chacun de ces cycles comportant un nombre P de récurrences, l’ensemble de ces P récurrences couvrant les De directions de pointage (dei) dudit ensemble ;                 l’ordre des pointages est modifié de façon pseudo aléatoire de cycle de pointage à cycle de pointage au cours d’un même bloc de détection de façon à créer un intervalle de temps irrégulier entre deux pointage dans une même direction ;                 au moins un faisceau est formé en réception à chaque récurrence dans une direction incluse dans ledit domaine angulaire focalisé à l’émission dans la direction de pointage correspondant à ladite récurrence.                           Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3114745-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition cosmétique sous forme de granulés
Inventor: LEMERCIER LAETITIA
IPC: A61Q19/10
Filed: 2020-10-01
Abstract: L’invention concerne une composition cosmétique sous forme sèche, convenant à une application topique sur la peau et/ou les fibres kératiniques, et comprenant au moins 50 % en volume de granulés délitables contenant un mélange d’au moins un tensioactif anionique, au moins un agent épaississant et au moins un agent absorbant.
Patent FR-3117242-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d'allocation de tâches entre agents
Inventor: GAYRAUD LIONEL
IPC: G06Q10/06
Filed: 2020-12-04
Abstract: TITRE :   Procédé et dispositif d’allocation de tâches entre agents L’invention concerne un procédé d’allocation de tâches entre agents pour exécution de chaque tâche par un agent d’un ensemble d’agents formé de A agents, A étant un entier strictement positif, les tâches appartenant à un ensemble de tâches formé de T tâches à exécuter par au moins une partie des agents, T étant un entier strictement positif, le procédé étant mis en œuvre par au moins une unité de calcul d’un processeur. Ce procédé comporte, pour au moins une solution d’allocation des tâches à exécuter entre au moins une partie desdits agents, dite solution évaluée, l’obtention (50, 52) d’une liste de T indices d’agents définissant la solution évaluée, chaque indice d’agent correspondant à l’agent alloué pour effectuer la tâche dont l’indice est fourni par le rang dans ladite liste d’agents ; le calcul (54), à partir de la liste de T indices d’agents, d’un ou plusieurs pétales de tâches à effectuer des agents distincts; pour chaque pétale de tâches, le calcul (62) d’un coût d’exécution de la solution évaluée en fonction des coûts d’exécution des pétales et d’une politique d’agrégation de coûts donnée.  Figure pour l'abrégé : Figure 4