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Patent FR-3033659-A1 (FR)
Title: Touche securisee de clavier analogique, procede et module de detection d'intrusion, terminal de paiement electronique, programme et support d'enregistrement correspondants
Inventor: DELORME JEAN-JACQUES
IPC: G07F19/00
Filed: 2015-03-12
Abstract: L'invention concerne une ouche sécurisée de clavier d'un terminal de paiement électronique, la touche sécurisée comprenant en sa partie inférieure un dôme métallique relié à la masse du circuit imprimé dudit clavier analogique, le dôme présentant une partie non métallique en son sommet.
Patent FR-3019001-A1 (FR)
Title: Composition herbicide, procede de preparation et utilisation de celle-ci
Inventor: BRISTOW JAMES TIMOTHY
IPC: A01P13/00
Filed: 2015-03-17
Abstract: L' invention concerne une composition herbicide, la composition comprenant des microcapsules ayant une coque polymère et contenant du clomazone et un stabilisant, le stabilisant comprenant de l' urée. L'invention concerne également un procédé de préparation de la composition comprenant la fourniture d'une phase immiscible dans l'eau comprenant du clomazone, de l'urée, un isocyanate et éventuellement un agent de réticulation ACD ; la fourniture d'une phase aqueuse comprenant un ou plusieurs tensioactifs ; la combinaison de la phase immiscible dans l'eau et de la phase aqueuse pour former une dispersion de la phase immiscible dans l'eau dans la phase aqueuse ; formant ainsi des microcapsules de polyurée contenant des gouttelettes de la phase immiscible dans l'eau ; et le durcissement des microcapsules.
Patent FR-3033719-A1 (FR)
Title: Outillage de detourage d’emboutis
Inventor: CROGUENNEC MARTINE
IPC: B21D24/16
Filed: 2015-03-19
Abstract: L'invention a trait à un outillage de détourage (8) d'un embouti (14), ledit outillage comprenant: un premier bâti (10) avec une surface de soutien (12) de l'embouti, ladite surface comprenant une première arête de découpe (26) ; un deuxième bâti (16) avec un presseur (18), et une première lame (22) apte à coopérer avec la première arête ; la surface de soutien est formée par un support (30) et une lame mobile (28) comprenant la première arête, ladite lame étant mobile le long dudit support qui comprend une deuxième arête (32), le déplacement de ladite lame permettant de découvrir ladite deuxième arête; le deuxième bâti comprend une deuxième lame (24) coulissant entre la première lame et le presseur, et apte à coopérer avec la deuxième arête. L'invention a également trait à un procédé mis en œuvre par un tel outillage (8).
Patent FR-3033939-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a diode electroluminescente
Inventor: BONO HUBERT
IPC: H01L33/52
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de dispositifs optoélectroniques (10) à diodes électroluminescentes comprenant les étapes suivantes : a) former une première puce de circuit intégré (11) comprenant des diodes électroluminescentes (16) ; b) coller une deuxième puce de circuit intégré (12) à une première face (13) de la première puce ; c) réduire l'épaisseur de la première puce du côté opposé à la première face jusqu'à former une deuxième face (15) opposée à la première face ; d) coller à la deuxième face un capot (14) comprenant une plaquette de silicium munie d'évidements en regard des diodes électroluminescentes ; e) réduire l'épaisseur de la deuxième puce ; f) réduire l'épaisseur de la plaquette de silicium avant l'étape d) ou après l'étape e), chaque évidement étant rempli d'un matériau photoluminescent ; et g) découper la structure obtenue à l'étape f) en plusieurs dispositifs optoélectroniques distincts.
Patent FR-3034010-A1 (FR)
Title: Dalle podotactile lumineuse
Inventor: AURIOL MARC
IPC: E01F9/559
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne une dalle (D) podotactile lumineuse formant un contenant creux comprenant un couvercle (100) et un fond (200) fermé par ledit couvercle (100), la face supérieure dudit couvercle (100) comprenant des projections (110) pour former une surface non lisse, remarquable en ce que chaque projection (110) est associée à une source lumineuse individuelle (340) qui, alimentée en énergie et solidaire dudit couvercle (100), est disposée sous chaque projection (110). Applications : dispositifs d'éveil à la vigilance.
Patent FR-3035314-A1 (FR)
Title: Module pour la realisation d'une pyramide de presentation de gateaux, kit comportant une pluralite de tels modules et pyramide obtenue par son assemblage
Inventor: QUEIREL JOEL
IPC: A47G23/06
Filed: 2015-04-21
Abstract: La présente invention concerne un module (1) pour la réalisation d'une pyramide (10, 100) destinée à la présentation de gâteaux de type notamment macarons, caractérisé en ce qu'il est défini par une plaque (2) triangulaire d'un matériau rigide dont un premier côté (3) et un deuxième côté (5) comportent des moyens d'assemblage respectivement mâles (4) et femelles (6) pour l'assemblage avec deux autres modules (1), ladite plaque (2) comportant sur sa face externe (20) des rangées de supports (18) s'étendant dans des plans d'allure perpendiculaire à ladite face externe (20) et parallèles entre eux. L'invention a également pour objet un kit comportant au moins trois modules (1) tels qu'énoncés ci-dessus, et une pyramide obtenue par l'assemblage dudit kit.
Patent FR-3035964-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d'un engin de levage et procede de controle au moyen d'un tel systeme
Inventor: BIBARD FLORENT
IPC: G01G21/26
Filed: 2015-05-05
Abstract: Un système de contrôle (10) de la capacité d'un engin de levage à lever une charge de test, le système (10) comprenant au moins une benne (1,2) rigide apte à être remplie de granulats (G) de manière à former ladite charge de test, la benne (1, 2) comprenant des moyens de suspension (11, 21) adaptés pour être reliés à l'engin de levage afin d'en contrôler la capacité de levage.
Patent FR-3037216-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les chocs et equipement sportif associe
Inventor: ELMLAS ERIC
IPC: A41D13/05
Filed: 2015-06-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (10) contre les chocs destiné à la protection d'une partie d'un membre d'un corps humain, ladite partie, telle qu'un tibia, étant située entre deux articulations dudit corps, ledit dispositif (10) comprenant une coque (30) définissant une zone à protéger (21), une partie de la coque (30), dite première partie (32), présentant un cintrage de manière à être en contact avec ladite zone à protéger (21), ladite coque (30) couvrant l'ensemble de la zone à protéger (21) tout en présentant une forme en relief (33) présentant une concavité par rapport à la première partie (32) de façon à se trouver à distance de la zone à protéger (21). L'invention concerne aussi un équipement sportif comprenant un tel dispositif de protection (10), ledit équipement étant destiné à la protection d'un tibia.
Patent FR-3039175-A1 (FR)
Title: Materiau de construction composite renforce
Inventor: COGNON JEAN MARIE
IPC: E02D27/26
Filed: 2015-07-20
Abstract: Matériau de construction composite renforcé incorporant de la colle à prise retardée et méthode pour former un tel matériau comprenant : a- fournir un matériau granuleux (1), b- fournir des fibres de renforcement (2), sous forme de fibres séparées ou sous forme de réseau de fibres, c- fournir de la colle à retard (3), adjointe sur les fibres de renforcement, d- mélanger le cas échéant, e- disposer un assemblage incluant les fibres enduites et le matériau granuleux dans une cavité ou sur le sol, f- compacter, g- laisser prendre la colle.
Patent FR-3039618-A1 (FR)
Title: Systeme d'etancheite pour turbomachine, joint d'etancheite et couvercle d'arrivee d'huile associes
Inventor: COUSSEAU SIMON JEAN-MARIE BERNARD
IPC: F16J15/44
Filed: 2015-07-28
Abstract: L'invention concerne un système d'étanchéité (60) pour garantir l'étanchéité entre un couvercle d'arrivée d'huile (50) et une pièce de support de palier, ledit système d'étanchéité (60) comportant : - un joint d'étanchéité annulaire (40) d'épaisseur Ej comportant au moins une première encoche (42), - une face d'extrémité amont (55) annulaire du couvercle d'arrivée d'huile (50) comportant au moins une première butée (51) d'épaisseur Eb1, la première encoche (42) du joint (40) et la première butée (51) présentant des formes et des dimensions adaptées à l'emboitement de la première butée (51) dans la première encoche (42) du joint (40) lorsque la face d'extrémité amont du couvercle (50) est superposée au joint (40), l'épaisseur Ej du joint (40) au repos étant supérieure à l'épaisseur Eb1 de la première butée (51).
Patent FR-3039811-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour un element fonctionnel de vehicule automobile tel qu'un dispositif de freinage.
Inventor: ROSA JOSE
IPC: F16D65/847
Filed: 2015-08-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (10) d'un élément monté sur une partie mobile (3) d'un véhicule automobile, ledit dispositif de refroidissement comprenant une paroi de guidage d'air (12) conformée pour orienter et guider un flux d'air en direction dudit élément, caractérisé en ce que la paroi de guidage d'air (12) présente une portion fixe (12a, 12b) et une portion mobile (12c) entre au moins une position escamotée inclinée par rapport à la portion fixe, et une position de guidage dans laquelle elle s'étend sensiblement dans le prolongement d'une partie (12a) au moins de la portion fixe, et en ce qu'elle comprend au moins un élément de rappel de la portion mobile (12c) depuis la position escamotée jusqu'à la position de guidage.
Patent FR-3041540-A1 (FR)
Title: Composition nettoyante auto-moussante a rincer, contenant de l'ivermectine.
Inventor: BUGE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A61P17/00
Filed: 2015-09-29
Abstract: La présente invention concerne une composition contenant de l'ivermectine destinée à une application topique non rincée et se présentant sous la forme d'une mousse destinée à être appliquée sur la peau, comprenant: - au moins une composition intermédiaire, - au moins un agent générateur de gaz, - au moins un agent activateur de l'agent générateur de gaz, et - de l'ivermectine. La présente invention concerne également un kit ou un contenant unique à plusieurs compartiments contenant une telle composition.
Patent FR-3043978-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'assistance au maintien d'une trajectoire d'un vehicule automobile lors d'un depassement
Inventor: GROULT XAVIER
IPC: G08G1/16
Filed: 2015-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance au maintien d'une trajectoire d'un véhicule automobile (1) à l'intérieur d'une voie (L1) de roulage, comportant une détection de la voie de roulage empruntée par ledit véhicule automobile (1), une détermination d'une trajectoire centrale (TC) par rapport à la voie (L1) de roulage détectée et un contrôle du véhicule automobile (1) pour qu'il roule selon une trajectoire (Tcomp) à suivre déterminée à partir de la trajectoire centrale (TC). Selon l'invention, le procédé comporte la détection de la présence d'un véhicule lourd (2) sur le point d'être dépassé par ledit véhicule automobile (1), et ladite trajectoire (Tcomp) à suivre est décalée latéralement par rapport à ladite trajectoire centrale (TC) d'une valeur de décalage fonction d'une estimation des forces aérodynamiques latérales engendrées par un véhicule lourd (2) détecté, auxquelles ledit véhicule automobile est soumis lors du dépassement.
Patent FR-3045185-A1 (FR)
Title: Procede d'envoi de message, en particulier de messages sms dans un contexte medical
Inventor: HERNOT ALEXIS
IPC: H04L9/32
Filed: 2015-12-09
Abstract: Procédé d'envoi de message par au moins un premier serveur (100) dans lequel sont enregistrés au sein d'une mémoire non-volatile (101), pour chaque utilisateur, un identifiant chiffré (IDC) de l'utilisateur et une information de contact (INCO), le procédé comportant : - une réception par ledit premier serveur (100) d'une requête d'envoi de message comportant un message à envoyer et un identifiant non-chiffré (ID), - un enregistrement dans une mémoire volatile (104) du premier serveur de ladite requête d'envoi de message, - une émission par ledit premier serveur à un système de chiffrement (300) d'une requête de chiffrement dudit identifiant non-chiffré, - une réception par ledit premier serveur d'un identifiant chiffré associé audit identifiant non-chiffré et émis par ledit système de chiffrement, - un envoi du message. L'invention concerne également un serveur d'envoi de message et un système comprenant ce serveur.
Patent FR-3046200-A1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant un reservoir d'huile et un echangeur air-huile associe
Inventor: RAMOS BRUNA MANUELA
IPC: F02C7/14
Filed: 2015-12-23
Abstract: Est concernée une turbomachine comprenant une veine primaire et une veine secondaire, un réservoir d'huile (18) et un échangeur air-huile surfacique (17) disposés dans un compartiment inter-veines (110). L'échangeur air-huile surfacique (17) est raccordé fluidiquement de façon amovible au réservoir d'huile (18) et présente une surface d'échange thermique qui définit sensiblement une partie de la première paroi intermédiaire (9).
Patent FR-3049108-A1 (FR)
Title: Dispositif pour prevenir une circulation a contresens
Inventor: PIERACCINI BRUNO
IPC: G08G1/056
Filed: 2016-03-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour prévenir une circulation à contresens qui comprend un organe de détection 13 pour produire un signal d'alerte 131 en cas de circulation à contresens d'un véhicule 12. Le dispositif est remarquable en ce qu'il comprend un organe d'arrosage 14 dirigé vers ce véhicule 12 et commandé par le signal d'alerte 131.
Patent FR-3047016-A1 (FR)
Title: Machine de bourrage a moteurs hydrauliques synchronises
Inventor: GANZ JORG
IPC: E01B27/16
Filed: 2016-01-21
Abstract: Une machine de bourrage (10) comporte au moins une première unité de bourrage (34) comportant des premiers outils de bourrage (40, 42) et un premier moteur hydraulique (76) pourvu d'un premier arbre moteur (80) entraînant les premiers outils de bourrage (40, 42) pour générer des mouvements de bourrage, et une deuxième unité de bourrage (38) adjacente à la première unité de bourrage (32) et comportant des deuxièmes outils de bourrage (44, 46) et un deuxième moteur hydraulique (78) pourvu d'un deuxième arbre moteur (82) entraînant les deuxièmes outils de bourrage (44, 46) pour générer des mouvement de bourrage. Le premier moteur hydraulique (76) et le deuxième moteur hydraulique (78) sont alimentés par un circuit hydraulique (83) d'alimentation synchronisée commun.
Patent FR-3047398-A1 (FR)
Title: Machine de distribution de boissons a partir d'un pod, equipee d'un dispositif d'injection synchronisee de deux volumes d'air
Inventor: BRIERE MATTHIEU
IPC: A47J31/40
Filed: 2016-02-04
Abstract: L'invention concerne une machine de distribution de boissons à partir d'un pod (4) qui comporte au moins deux cavités (8a, 8b) contenant chacune un volume (Vl1, Vl2) d'ingrédients entrant dans la composition de la boisson. La machine comprend un dispositif d'injection d'air (19) configuré pour délivrer de manière synchronisée au moins deux volumes d'air (Va1, Va2) adaptés respectivement aux volumes des ingrédients, dans les cavités. La présence d'un tel dispositif d'injection d'air permet de chasser de manière constante les ingrédients présents dans les cavités afin de les transférer progressivement dans une chambre de mélange du pod (4) durant toute la préparation de la boisson, ce qui permet une dilution homogène des ingrédients avec de l'eau dans cette chambre de mélange, ledit mélange homogène s'évacuant au fur et à mesure dans un conteneur. La délivrance de volumes d'air adaptés aux volumes des ingrédients garantit de chasser toutes les quantités des ingrédients.
Patent FR-3049462-A1 (FR)
Title: Utilisation d'extraits de bacteries deinococcus comme agents cosmetiques ou pharmaceutiques
Inventor: PETIOT EMMANUEL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-03-29
Abstract: La présente invention concerne un extrait cellulaire de cellules bactériennes du genre Deinococcus, ainsi que son utilisation pour la préparation d'une composition cosmétique et/ou dermatologique
Patent FR-3053196-A1 (FR)
Title: Procede de communication udp via des chemins multiples entre deux terminaux
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication dans un réseau IP, comprenant les étapes suivantes : a) un premier dispositif communicant initialise une communication avec un second dispositif communicant, en signalant audit second dispositif communicant que ledit premier dispositif communicant est compatible avec les communications à chemins multiples reposant sur le protocole de transport UDP (User Datagram Protocol), et b) si le second dispositif communicant est lui aussi compatible avec les communications UDP à chemins multiples : le premier dispositif communicant envoie des données au second dispositif selon le protocole de transport UDP, en incluant dans les messages contenant ces données, quel que soit le chemin utilisé, un même identifiant, dit identifiant de contexte (Context_ID), permettant au second dispositif communicant de corréler l'ensemble des datagrammes UDP associés à une même communication UDP à chemins multiples ; et/ou le second dispositif communicant envoie des données au premier dispositif selon le protocole de transport UDP, en incluant dans les messages contenant ces données, quel que soit le chemin utilisé, un même identifiant, dit identifiant de contexte (Context_ID), permettant au premier dispositif communicant de corréler l'ensemble des datagrammes UDP associés à une même communication UDP à chemins multiples.
Patent FR-3054401-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour appareil electronique, notamment pour un telephone portable, muni d'un ensemble de distribution de produit
Inventor: DUMONT PIERRE GABRIEL FRANCIS
IPC: H04M1/21
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection pour appareil électronique, notamment un téléphone portable, comprenant une enveloppe de protection (2), ladite enveloppe (2) étant apte à être fixée à l'appareil électronique, le dispositif (1) comportant un ensemble de distribution d'un produit, notamment un produit cosmétique, l'ensemble de distribution étant muni d'un récipient (3) dudit produit et de moyens d'actionnement de la distribution du produit, l'ensemble de distribution étant monté sur l'enveloppe (2) de sorte que le récipient (3) soit mobile par rapport à l'enveloppe (2), le déplacement du récipient (3) par rapport à l'enveloppe (2) actionnant la distribution du produit.
Patent FR-3054777-A1 (FR)
Title: Ceinturon de tenue securise
Inventor: KUMUCHIAN GEORGES
IPC: A44B11/20
Filed: 2016-08-08
Abstract: Ceinturon (10) comprenant une sangle (12) et un dispositif de fermeture (18) d'une première partie extrême (14) de la sangle (12) avec une deuxième partie extrême (16) de la sangle (12), le dispositif de fermeture (18) comprenant une plaque de support (20) fixée à la première partie extrême (14) et une boucle (22) destinée à recevoir de façon amovible la deuxième partie extrême (16), ladite boucle (22) étant mobile en rotation par rapport à la plaque de support (20) entre une position de réglage et une position de serrage, et au moins un crochet (24) apte à coopérer avec au moins une première ouverture (26) prévue dans la deuxième partie extrême (16) de façon à fixer la deuxième partie extrême (16) de la sangle (12) sur la première partie extrême (14), caractérisée en ce que le crochet (24) s'étend en saillie de la plaque de support (20), la boucle (22) étant écartée de la plaque de support (20) en position de réglage et rabattue sur ladite plaque en position de serrage de sorte que le crochet (24) coopère avec ladite première ouverture (26) lorsque la boucle (22) reçoit la deuxième partie extrême (16) de la sangle (12).
Patent FR-3055023-A1 (FR)
Title: Commande d’ouverture exterieure flush de vehicule automobile avec fonction remontee des vitres
Inventor: ALRIC BRICE
IPC: E05B85/14
Filed: 2016-08-11
Abstract: Commande (10) d'ouverture extérieure pour un ouvrant de véhicule automobile, comprenant un boîtier (14) ; et une poignée (12) montée mobile sur le boîtier (14) entre une première position où elle est déployée et une deuxième position où elle est rétractée en vue d'être noyée dans l'ouvrant ; ladite poignée (12) étant couplée à un mécanisme de déplacement d'une vitre. La commande (10) d'ouverture comprend, en outre des moyens (20) de détection d'une troisième position de la poignée (12) par rapport au boîtier (14) résultant d'une pression sur ladite poignée (12) depuis la position rétractée, lesdits moyens (20) étant configurés pour commander la fermeture de la vitre.
Patent FR-3058013-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'optimisation de la puissance radiofrequence d'un emetteur de radiodiffusion fm
Inventor: WERBROUCK DANIEL
IPC: H04L27/12
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention propose un procédé d'optimisation de la puissance d'émission d'un émetteur de radiodiffusion FM qui comporte des étapes de : - prélèvement d'un signal représentatif du contenu audio à diffuser par l'émetteur de radiodiffusion FM; - calcul en continu de paramètres constitutifs dudit signal représentatif parmi fréquence, amplitude, dynamique répartition temporelle, énergie et puissance ; - analyse en continu desdits paramètres en comparaison avec une modélisation de données psycho-acoustiques ; - génération d'un signal d'asservissement de la puissance de l'émetteur en fonction des résultats de l'analyse et des calculs permis par lesdits paramètres constitutifs et lesdites données psycho-acoustiques en continu ; - pilotage de la puissance RF de l'émetteur au moyen du signal d'asservissement (310). L'invention propose en outre un dispositif de mise en œuvre du procédé dans un émetteur de radiodiffusion FM.
Patent FR-3058244-A1 (FR)
Title: Configuration d'un dispositif electronique embarque par lecture d'une radio-etiquette
Inventor: GAUTHIER STEPHANE
IPC: G06K7/10
Filed: 2016-10-27
Abstract: L'invention concerne un système embarqué dans un avion comprenant un dispositif électronique destiné à être inséré dans un châssis, un châssis pouvant accueillir le dispositif électronique, le système étant caractérisé en ce que le dispositif électronique comprend un lecteur de radio-étiquette, une radio-étiquette, comprenant une information de configuration, est fixée au châssis de façon que le lecteur de radio-étiquette puisse lire ladite radio-étiquette une fois que le dispositif électronique est inséré dans le châssis et le dispositif électronique est adapté pour, lors d'une phase de configuration du dispositif électronique : lire l'information de configuration au moyen du lecteur de radio-étiquette et déterminer une configuration du dispositif électronique en fonction de l'information de configuration lue.
Patent FR-3058647-A1 (FR)
Title: Suspension colloidale de nanoparticules de fluorure d'element alcalino-terreux fonctionnalisees
Inventor: FAURE ANNE-CHARLOTTE
IPC: A61K6/891
Filed: 2016-11-14
Abstract: Procédé de préparation d'une suspension colloïdale de nanoparticules de fluorure d'élément alcalino-terreux fonctionnalisées, dans lequel : - on prépare une solution d'un sel de d'élément alcalino-terreux correspondant, - on prépare une solution d'un complexe de transfert de charge de formule (I) par réaction d'un amide de formule (II) avec une source d'ions fluorure, où : Ra et Rb, identiques ou différents, représentent un groupe (C1-C6)alkyle, (C3-C7)cycloalkyle, phényle ou hétérocycloalkyle de 5 ou 6 chainons, ou bien Ra et Rb sont liés entre eux et forment une chaine alkylène, comprenant de 2 à 6 atomes de carbone, et Rc représente un atome d'hydrogène ou un groupe (C1-C6)alkyle, (C3-C7)cycloalkyle, phényle ou hétérocycloalkyle de 5 ou 6 chainons, ou bien Rb et Rc sont liés entre eux et forment une chaine alkylène, comprenant de 2 à 5 atomes de carbone, - on met en contact, dans un solvant ou mélange de solvants, la solution du sel de d'élément alcalino-terreux correspondant et la solution du complexe de transfert de charge de formule (I), - on laisse réagir, éventuellement en chauffant, le mélange obtenu à l'étape (c) de manière à obtenir une suspension colloïdale de nanoparticules de fluorure d'élément alcalino-terreux.