baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083720-A1 (FR)
Title: Separateur de solides
Inventor: DUBOIS PATRICK
IPC: B03B9/06
Filed: 2018-07-10
Abstract: L'invention concerne un séparateur de solides par décantation (1) dans un liquide comportant au moins une cuve de séparation (2) pourvue d'au moins un organe d'amenée (8) des solides à séparer, d'au moins un organe d'alimentation (82) en liquide, d'au moins un organe d'évacuation (6, 12) des solides séparés, caractérisé en ce qu'au moins une cuve de séparation (2) est équipée d'au moins un organe (13, 13A, 13B) adapté pour effectuer au moins l'avance des solides dans ladite cuve (2), ledit organe (13, 13A, 13B) adapté pour effectuer au moins l'avance des solides étant mobile en rotation autour d'un arbre (15) perpendiculaire au sens de déplacement (F) des solides à séparer dans ladite cuve (2).
Patent FR-3083872-A1 (FR)
Title: Capteur inductif et capacitif, et detecteur equipe d'un tel capteur inductif et capacitif
Inventor: DRISSI M'HAMED
IPC: G01R33/3415
Filed: 2018-07-12
Abstract: Un capteur inductif et capacitif (100) comporte une première électrode (105), par laquelle est injecté un signal électrique de référence, et un plan de masse (101). Le capteur inductif et capacitif (100) comporte en outre au moins une seconde électrode (102) concentrique avec la première électrode (105) et coplanaire avec le plan de masse (101), et au moins une ligne inductive (104) reliant chaque seconde électrode (102) à la première électrode (105) de sorte à fournir, en réponse au signal électrique de référence, un signal électrique de retour par la première électrode (105) représentatif d'une forme et d'une composition d'un objet placé dans une zone de sensibilité dudit capteur inductif et capacitif (100).
Patent FR-3084519-A1 (FR)
Title: Realisation de circuit 3d avec transistor de niveau superieur dote d'un dielectrique de grille issu d'un report de substrat
Inventor: BATUDE PERRINE
IPC: H01L27/06
Filed: 2018-07-30
Abstract: Réalisation d'un dispositif microélectronique 3D comprenant : - assembler une structure comportant un niveau inférieur (N1) avec un composant (T11, T12) partiellement formé dans une première couche semi-conductrice avec un support (60) doté d'une deuxième couche semi-conductrice (33) dans laquelle un canal de transistor d'un niveau supérieur (N2) est apte à être réalisé, la deuxième couche semi-conductrice (33) étant revêtue d'une couche (32) de matériau diélectrique apte à former un diélectrique de grille, - former une couche de revêtement (« capping ») agencée sur la couche (32) de matériau diélectrique, et éventuellement susceptible de former une portion inférieur de grille du transistor, - définir une zone de diélectrique de grille et une zone active dudit transistor par gravure de la couche de matériau diélectrique et de la deuxième couche semi-conductrice, la couche (32) de recouvrement protégeant ladite couche de matériau diélectrique pendant cette gravure.
Patent FR-3086269-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'elements d'amenagement sur un plancher de vehicule comprenant des panneaux a parois laterales perforees
Inventor: GALLIOT ANDRE
IPC: F16B5/00
Filed: 2018-09-20
Abstract: La présente invention concerne le domaine des systèmes de fixation d'éléments d'aménagement au plancher d'un véhicule de transport. Le système de fixation présente une structure simplifiée comprenant un dispositif de fixation (16) à deux profilés (36, 38) en C joints par une éclisse (40) en omega dont les parois latérales verticales formées par les âmes des profilés sont perforées.
Patent FR-3086210-A1 (FR)
Title: Boitier d'une installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile et procede de fabrication
Inventor: PETIT THIERRY
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-09-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un boîtier d'une installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, le boîtier présentant une structure dans un premier matériau, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - mettre en forme au moins une couche (34) d'un deuxième matériau différent du premier matériau, le deuxième matériau étant un matériau d'isolation acoustique, - (E4') positionner ladite au moins une couche (34) dans un moule d'injection, surmouler la structure au moins autour de ladite au moins une couche (34) par injection du premier matériau dans le moule d'injection, et - démouler. L'invention concerne aussi un boîtier apte à être obtenu par un tel procédé et une installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation comportant un tel boîtier.
Patent FR-3086808-A1 (FR)
Title: Connecteur
Inventor: TRUONG BRUNO
IPC: H02G15/00
Filed: 2018-10-02
Abstract: L'invention concerne un connecteur (500), fait d'un matériau électriquement isolant, destiné à connecter électriquement un conducteur principal (210) et un conducteur secondaire (310), le connecteur (500) comprenant : - une section centrale (540) s'étendant selon une direction longitudinale ; - une partie principale (510) et une partie secondaire (520) définissant, respectivement, un canal principal (510a) et un canal secondaire (520a) parallèles à la direction longitudinale et séparés par la section centrale (540), le connecteur (500) comprend en outre des moyens de connexion électrique (600), faits d'un matériau électriquement conducteur, destinés à connecter électriquement le conducteur principal (210) et le conducteur secondaire (310) dès lors qu'ils sont insérés, respectivement, dans le canal principal (510a) et dans le canal secondaire (520a).
Patent FR-3091749-A1 (FR)
Title: Brûleur à hydrogène muni d’une cellule électrochimique à membrane échangeuse de protons compacte
Inventor: PINTON ERIC
IPC: F23D14/20
Filed: 2019-01-11
Abstract: L’invention concerne un brûleur (1), comprenant : -une cellule électrochimique (21) d’électrolyse d’eau comprenant un assemblage membrane/électrodes (31) avec une face en communication avec un volume d’alimentation en eau (210), une autre face (31) étant en communication avec un collecteur de dihydrogène (410) ; -une tête de brûlage (19) pour enflammer le dihydrogène, la tête de brûlage (19) et le volume d’alimentation en eau (210) étant séparés du collecteur de dihydrogène (410) par l’assemblage membrane-électrodes (31) ; -un circuit d’écoulement (11) mettant en communication la tête de brûlage (19) et le collecteur de dihydrogène (410) ; -la membrane échangeuse de protons (311) comportant un alésage (312) traversé par ledit circuit d’écoulement (11) ; -le brûleur (1) comprend en outre un joint (61) disposé dans ledit alésage (310) et séparant la membrane échangeuse de protons du circuit d’écoulement. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3089996-A1 (FR)
Title: Composition de résine comprenant un agent de réticulation spécifique
Inventor: PATAUT GAËL
IPC: D06M15/51
Filed: 2019-01-31
Abstract: L’invention concerne une composition de résine à base d’une résine choisie dans le groupe constitué par les résines vinylesters et les résines polyesters insaturées, un initiateur de réticulation et un agent de réticulation de formule générale R1─X─R2, dans laquelle X est un groupe alkylène éventuellement substitué et R1 et R2 sont indépendamment l’un de l’autre un groupe acrylate, méthacrylate, vinyle, alcényle portant un carbone insaturé en bout de chaine, ou alcynyle portant un carbone insaturé en bout de chaine.
Patent FR-3099535-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’au moins un tube contre une paroi
Inventor: INGLESE FRANÇOIS
IPC: F16L3/227
Filed: 2019-08-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de fixation d’au moins un tube contre une paroi, remarquable en ce qu’il comprend :
    - un support plan (2) :
    - une cheville d’ancrage (3) dans la paroi, s’étendant orthogonalement d’une face inférieure du support (2) ;
    - un plot (4) de frappe s’étendant orthogonalement d’une face supérieure du support (2), en alignement avec la cheville (3) ;
    - au moins un moyen d’encliquetage (6) d’un tube, le moyen d’encliquetage (6) s’étendant de la face supérieure du support (2) et étant ouvert selon une orientation permettant l’encliquetage et le désencliquetage du tube après ancrage de la cheville (3) dans la paroi.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100804-A1 (FR)
Title: Couvercle étanche pour bac de collecte de déchets
Inventor: DELWAL FABIEN
IPC: B65F1/16
Filed: 2019-09-18
Abstract: L’invention concerne un couvercle (6) destiné à être fixé sur un bac de collecte de déchets (2), le couvercle (6) comprenant au moins une première et une seconde parties (8, 10) mobiles l’une par rapport à l’autre, chacune des deux parties (8, 10) comprenant au moins un côté (12, 14) adjacent à l’autre partie (8, 10), le couvercle (6) comprenant un bandeau d’étanchéité (16) fixé sur au moins une des deux parties (8, 10) et recouvrant au moins en partie les deux côtés (12,14). Figure pour l’abrégé : figure 1a
Patent FR-3102977-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement de pieces d’un moteur d’aeronef et son procede d’utilisation
Inventor: CROCHEMORE YVES ROLAND
IPC: B64D31/14
Filed: 2019-11-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif de raccordement de pièces d’un moteur d’aéronef. Le dispositif de raccordement comprend des connecteurs adaptés pour raccorder une première et une seconde pièces de manière à établir une liaison de transfert physique entre ces pièces et des moyens qui lui permettent de surveiller l’état du raccordement notamment grâce à une mesure d’impédance réalisée dans un circuit formé par des composants intégrés auxdits connecteurs. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106012-A1 (FR)
Title: Procédé d’optimisation de la durée de vie d’une unité roue
Inventor: MALARD AURÉLIEN
IPC: H04W52/02
Filed: 2020-01-06
Abstract: Procédé d’optimisation de la durée de vie d’une unité roue (11, 12, 13, 14) comprise dans une roue (1, 2, 3, 4) d’un véhicule automobile (5), ladite unité de roue comprenant un capteur de données (21, 22, 23, 24) et au moins un moyen d’émission de données (31, 32, 33, 34) depuis l’unité roue (11, 12, 13, 14) vers une unité de contrôle centralisée (6)) du véhicule automobile (5), caractérisé en ce que l’on impose à l’unité roue (11, 12, 13, 14) une stratégie d’activité en fonction de la température mesurée par le capteur de données (21, 22, 23, 24) de façon à diminuer la consommation énergétique de l’unité roue (11, 12, 13, 14). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107630-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détection automatique d’un brouillage d’un système de navigation par satellites.
Inventor: TRANCHET FRANÇOIS
IPC: H04K3/00
Filed: 2020-02-24
Abstract: - Procédé et système de détection automatique d’un brouillage d’un système de navigation par satellites.     - Le système (1) comporte au moins une unité de réception (2) montée sur un aéronef et configurée pour suivre des satellites du système de navigation par satellites de type GNSS, ledit système (1) comportant de plus une unité de génération (12) pour générer un nombre dit attendu correspondant au nombre de satellites que l’on attend que l’unité de réception (2) suive, une unité de détection (14) comprenant un élément de comparaison (15) pour comparer ledit nombre attendu à un nombre dit suivi correspondant au nombre de satellites que l’unité de réception (2) suit effectivement et un élément de décision (18) pour détecter un brouillage, en fonction du résultat de la comparaison réalisée par l’élément de comparaison (15) et émettre une information de détection en cas de détection, et une unité de transmission (19A, 19B) configurée pour transmettre une information de détection d’un brouillage à au moins un dispositif utilisateur (20), le système (1) permettant de détecter un brouillage d’un système GNSS de façon automatique et fiable.              Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109029-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de câblage d’une colonne électrique de remplacement
Inventor: BOURNERIE ROBERT
IPC: H02G3/36
Filed: 2020-04-03
Abstract: Dispositif et procédé de câblage d’une colonne électrique de remplacement Dispositif de câblage (1) pour une colonne électrique de remplacement d’un bâtiment, le dispositif de câblage (1) comprenant une cartouche (3) configurée pour coopérer en une position montée avec un emplacement d’accueil d’un tableau de distribution de la colonne électrique de remplacement, l’emplacement d’accueil étant configuré pour recevoir un fusible de protection d’une ligne électrique client, la ligne électrique client étant raccordée électriquement au tableau de distribution, la cartouche (3) comprenant une borne de raccordement (15) configurée pour être raccordée électriquement à la ligne électrique client en position montée et une borne d’isolation (17) qui est isolée électriquement de la borne de raccordement (15) ; un agencement de dérivation (19) comprenant une borne de dérivation (21) raccordée électriquement à la borne de raccordement (15), la borne de dérivation (21) étant configurée pour être raccordée électriquement à une ligne d’alimentation provisoire. Figure 4
Patent FR-3109740-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition catalytique a base de nickel, d’un complexe cationique d’yttrium et son utilisation pour l’oligomerisation des olefines
Inventor: BREUIL PIERRE-ALAIN
IPC: C08F4/54
Filed: 2020-04-29
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle composition catalytique comprenant un complexe cationique d’Yttrium et un cocatalyseur à base de nickel, et son utilisation dans des réactions de transformation chimique et en particulier dans un procédé d’oligomérisation d’une charge oléfinique.
Patent FR-3110293-A1 (FR)
Title: Antenne active incluant un cadre blindé
Inventor: BROYDE FRÉDÉRIC
IPC: H01Q23/00
Filed: 2020-05-18
Abstract: L’invention concerne une antenne active comportant un cadre blindé, par exemple une antenne pour les communications radio et/ou les mesures de champs électromagnétiques.     Une antenne active selon l’invention comporte : un premier élément (1), le premier élément comportant un tube du premier élément (11) et une ligne de transmission (12), le premier élément étant une partie d’un cadre blindé ; un deuxième élément (2), le deuxième élément étant un conducteur électrique, le deuxième élément étant une partie du cadre blindé ; une base (3) ; un dispositif linéaire à accès unique (4) ayant, à une fréquence, une résistance et une réactance, la résistance étant supérieure à une valeur absolue de la réactance ; un filtre passif linéaire ; un amplificateur ayant une entrée et une sortie, l’entrée de l’amplificateur étant couplée à une sortie du filtre passif linéaire ; et un accès de sortie, l’accès de sortie étant couplé à la sortie de l’amplificateur.     Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3112207-A1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer le risque de survenue d’une infection associée aux soins chez un patient
Inventor: VACHOT LAURENCE
IPC: G01N33/68
Filed: 2020-07-06
Abstract: PROCEDE POUR DETERMINER LE RISQUE DE SURVENUE D’UNE INFECTION ASSOCIEE AUX SOINS CHEZ UN PATIENT La présente invention concerne un procédé in vitro ou ex vivo pour déterminer le risque de survenue d’une infection associée aux soins chez un patient, comprenant une étape de mesure de l’expression de CD177, dans un échantillon biologique dudit patient.
Patent FR-3116511-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif comprenant deux hélices contrarotatives
Inventor: CHANG HYUNG-JUN
IPC: B64D35/06
Filed: 2020-11-25
Abstract: Un ensemble propulsif (EP) pour aéronef comprenant :      un arbre moteur (4) s’étendant selon un axe moteur (X) et configuré pour être relié à un moteur (M) d’aéronef,   une première hélice propulsive (1) s’étendant dans un plan de rotation (P) orthogonal à l’axe moteur (X), la première hélice propulsive (1) étant configurée pour être entrainée dans un mouvement de rotation autour dudit arbre moteur (4) selon un premier sens de rotation (SR1),   une deuxième hélice propulsive (2), et un système de transmission (3) configuré pour entrainer la deuxième hélice propulsive (2) en rotation selon un deuxième sens de rotation (SR2) opposé au premier sens de rotation (SR1),  ensemble propulsif (EP) dans lequel la première hélice propulsive (1) et la deuxième hélice propulsive (2) s’étendent dans le même plan de rotation (P) orthogonal à l’axe moteur (X).      Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3117584-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure comprenant un système de découplage mécanique d’un capteur à effet Hall
Inventor: LEROY VIANNEY
IPC: G01B7/26
Filed: 2020-12-10
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif de mesure de la distance entre deux surfaces sensiblement parallèles d’un objet comprenant un appareillage électronique avec un capteur à effet Hall. Le dispositif comprend un système de découplage mécanique qui isole l’objet à mesurer de l’appareillage de mesure de manière à supprimer les intectactions pouvant perturber la mesure. L’invention traite également de l’application de ce dispositif à la mesure de l’épaisseur d’une couche de gomme d’un pneumatique, et plus particulièrement à la mesure de l’épaisseur restante d’une bande de roulement.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118063-A1 (FR)
Title: Procédé de désextraction de l’uranium contenu dans un solvant
Inventor: DEHUYSER LAURE
IPC: G21F9/06
Filed: 2020-12-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de désextraction, autrement dit d’élution, de l’uranium contenu dans une phase organique en présence d’une solution aqueuse comprenant un mélange d’ion carbonate et d’ion hydroxyde.
Patent FR-3119750-A1 (FR)
Title: Dispositif de guide de coupe pour la découpe de l’extrémité distale de l’os du fémur préalablement à la pose d’une prothèse totale de genou, et méthode de fabrication d’au moins une partie dudit dispositif
Inventor: NGOUNOU NGAMBO PATRICK
IPC: A61F2/48
Filed: 2021-02-15
Abstract: Dispositif de guide de coupe pour la découpe de l’extrémité distale de l’os du fémur préalablement à la pose d’une prothèse de genou et méthode de fabrication d’au moins une partie dudit dispositif L’invention concerne un dispositif de guide de coupe (1) de l’extrémité distale (21) du fémur (2), ledit dispositif (1) comportant une première (3) et une seconde pièce (4) assemblables pour définir un plan de coupe de ladite extrémité (21).  Ladite seconde pièce comporte une fente de passage (5) d’une lame et des moyens de coopération avec ladite première pièce, qui comprend une platine (8), constituant une surface d’appui tangente aux condyles fémoraux, munie d’un plot (9) de guidage d’une pointe, ladite première pièce comportant des moyens de solidarisation (14) de la seconde (4) à la première (3) en sorte que les pièces soient dans des plans perpendiculaires et que la fente soit orientée perpendiculairement à l’axe mécanique fémoral KH.   Fig. 3
Patent FR-3121463-A1 (FR)
Title: Dispositif de couverture de bassin, tel qu’une piscine
Inventor: HERAUD MARTIN
IPC: E04H4/06
Filed: 2021-04-06
Abstract: Dispositif (1) de couverture de bassin (20) comprenant au moins deux panneaux (2A, 2B) d’extrémité, chaque panneau (2A, 2B, 3) comprenant un élément (6) de couverture, une structure (7) support de l’élément (6) de couverture et des organes (8) de roulement au sol dudit panneau, lesdits panneaux (2A, 2B, 3) étant montés à emboîtement coulissant entre une position déployée du dispositif (1) de couverture dans laquelle les panneaux (2A, 2B, 3) sont disposés alignés à recouvrement partiel et une position repliée du dispositif (1) de couverture dans laquelle l’un (2A) des panneaux (2A, 2B) d’extrémité dit amont recouvre au moins partiellement le panneau (2B) d’extrémité aval et les panneaux (3) intermédiaires lorsqu’ils sont présents.  Pour chaque panneau (2A, 3) autre que le panneau (2B) d’extrémité aval, la structure (7) support dudit panneau comprend un cadre (11) qui, à l’état monté à emboîtement coulissant des panneaux (2A,2B,3) en appui au sol, présente une face du dessus (12) tournée vers le ciel et une face du dessous (13) tournée vers le sol et a la forme d’un U couché et l’élément (6) de couverture, qui est souple, remplit au moins partiellement le cadre (11) en U couché.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3115698-A1 (FR)
Title: Une boîte de désinfection étanche universelle pour robot interventionnel
Inventor: HUANG TAO
IPC: A61L2/26
Filed: 2021-04-28
Abstract: L'invention concerne une boîte de désinfection étanche universelle pour robot interventionnel, comprenant une boîte aseptique (101), un couvercle, un assemblage d'entraînement de cathéter (103), et un assemblage d'entraînement de fil de guidage;   dans laquelle une extrémité de la boîte aseptique (101) est équipée d'un assemblage de vannes Y dont une extrémité de fixation (1051) tourne via un engrenage (1054) sur l’extrémité de la boîte aseptique, et dont l'autre extrémité est reliée magnétiquement à la boîte aseptique (101);   dans laquelle une extrémité de la vanne Y est fixée à un dispositif de serrage de la vanne Y (1052) constitué d’ensembles de pièces en forme d'arc pouvant être reliées en anneau à engrenage circulaire pour l'engrenage d'entraînement (1054) de la vanne Y.   Par conséquent, les vannes Y et cathéters de spécifications différentes peuvent être utilisés, et le cathéter est pivotable.  Cela permet une universalité pour l'angiographie interventionnelle et l'opération de traitement.  (Fig. 2)
Patent FR-3123739-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’identification et/ou d’authentification biometrique
Inventor: FOURRE JOËL-YANN
IPC: G06F21/32
Filed: 2021-06-02
Abstract: Un procédé d’identification ou d’authentification biométrique est décrit. Une image d’une zone corporelle est obtenue (S20). Une carte de véracité est obtenue (S22) pour ladite zone corporelle, ladite carte de véracité associant à chaque portion d’un ensemble de portions de ladite image d’une zone corporelle une probabilité que ladite portion appartienne à une zone corporelle véritable. L’image de la zone corporelle est alors comparée (S24) avec un groupe de données biométriques de référence en utilisant la carte de véracité. L’identification ou l’authentification de ladite zone corporelle est finalement validée ou invalidée (S26) en réponse à ladite comparaison.  FIG. 2
Patent FR-3128289-A1 (FR)
Title: Mesureur intrusif pour turbomachine muni d'une membrane de compensation dynamique
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: G01M15/14
Filed: 2021-10-14
Abstract: La présente invention porte sur un mesureur intrusif (21) pour une turbomachine d'aéronef comportant:  - un corps, et  - une pluralité de buses de mesure (24) disposées le long du corps, et  - une membrane de compensation dynamique (23) comprenant un pied (31) muni d'une interface de fixation (32) avec le corps du mesureur (21), un clapet amont (35) et un clapet aval (36) s'étendant de part et d'autre du pied (31), et au moins un perçage (40) traversant réalisé dans le pied (31) de la membrane de compensation dynamique (23) de façon à mettre en communication une cavité interne amont délimitée par une première portion du corps, le clapet amont (35) et le pied 31 avec une cavité interne aval délimitée par une deuxième portion du corps, le clapet aval (36) et le pied 31.  Figure 5
Patent FR-3116034-A1 (FR)
Title: Dispositif de bras d’essuie-glace
Inventor: PJESCIC ILIJA
IPC: B60S1/52
Filed: 2021-11-04
Abstract: TITRE : Dispositif de bras d’essuie-glace Dispositif de bras d’essuie-glace (10) comportant un bras d’essuie-glace (12) et une unité de valve (14), et un support (18) différent de l’adaptateur de balai d’essuie-glace (16) et ayant un boîtier de support dans lequel ou sur lequel se monte, de manière amovible, l’unité de valve (14) et qui comprend un élément de fixation pour la fixation directe du support au bras d’essuie-glace (12).  Figure 2