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Patent FR-3036160-A1 (FR)
Title: Robinet de bouteille de gaz
Inventor: ROCHEREAU DIDIER
IPC: F17C13/04
Filed: 2015-05-12
Abstract: Robinet de bouteille de gaz comportant un corps (1) traversé axialement par un passage (112) terminé par un siège d'étanchéité (113) débouchant dans une chambre (13) en amont d'un ajutage de sortie (14) logeant un bouchon à clapet (3) vissé dans l'ajutage (14). Le bouchon est formé d'un manchon (31) recevant un clapet (32) appuyé contre le siège d'étanchéité (315) du manchon. Le manchon (31) a une prise d'outil (314) en aval du clapet (32) pour visser/dévisser le bouchon (3) de l'ajutage (14).
Patent FR-3025328-A1 (FR)
Inventor: CHO CHANGSEOK
IPC: G06F3/0488
Filed: 2015-05-21
Abstract: La présente invention concerne un terminal mobile (100) capable de sortir des objets graphiques et un procédé de commande associé. Le terminal mobile (100) inclut une unité d'affichage (151) qui est configurée pour afficher une page d'écran d'accueil incluant une pluralité d'objets graphiques, et un appareil de commande (180) qui est configuré pour sortir la pluralité d'objets graphiques sur l'autre région, à l'exception d'une région spécifique, de la page d'écran d'accueil, dans lequel la pluralité d'objets graphiques sont sortis sur des positions, décidées en fonction d'une condition préréglée, sur l'autre région.
Patent FR-3037053-A1 (FR)
Title: Production de dihydrogene avec photocatalyseur supporte sur nanodiamants
Inventor: KELLER-SPITZER VALERIE
IPC: C01B3/02
Filed: 2015-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de dihydrogène par photodissociation de l'eau par irradiation au moyen d'un rayonnement UV, visible ou IR proche, comprenant l'utilisation d'un composite photocatalytique comprenant ▪ au moins un composé semi-conducteur à bande interdite allant de 2 à 5 eV ; ▪ des nanoparticules de diamant. L'invention concerne également un tel composite photocatalytique ainsi que des procédés pour sa préparation.
Patent FR-3037844-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle en temps reel du fonctionnement d'une presse vibrante produisant des produits en beton a demoulage immediat et installation comprenant un tel dispositif.
Inventor: MEHIRI KAIS
IPC: B28B17/00
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle (10) du fonctionnement d'une presse vibrante au cours du processus de production de produits en béton à démoulage immédiat, ladite presse vibrante comprenant un moule définissant au moins une alvéole dans lequel le béton à compacter est déversé, ledit dispositif de contrôle (10) étant caractérisé en ce qu'il comporte une planche (4) destinée à être disposée sous le moule, ladite planche étant pourvue de moyens de mesure (5) de la fréquence de vibration, de l'amplitude et/ou de l'accélération de mouvement, et/ou de la force exercée sur ladite planche durant la production des produits de béton. L'invention concerne également une installation pour la production de bétons à démoulage immédiat comprenant un tel dispositif de contrôle
Patent FR-3039367-A1 (FR)
Title: Vetement comportant une manche avec doublure interieure
Inventor: BLANQUART ELYNE
IPC: A41D27/10
Filed: 2015-07-30
Abstract: La présente invention concerne un vêtement (1) comprenant : - une partie principale (2) destinée à recouvrir au moins une partie du torse de l'utilisateur, - au moins une manche (4), de forme tubulaire, comportant une extrémité proximale (6) solidaire de la partie principale, une partie proximale (22), une partie distale (24), et une extrémité distale (8) munie d'une ouverture distale (10) pour le passage de la main de l'utilisateur. Le vêtement comprend une doublure intérieure (12) de forme tubulaire dont au moins une partie découvrable s'étend coaxialement à l'intérieur de la partie distale de la manche, la doublure comportant une extrémité distale (16), munie d'une ouverture distale (20) pour le passage de la main de l'utilisateur, et une extrémité proximale (14) fixée à la manche par une ligne de liaison (18) disposée entre la partie proximale et la partie distale de la manche, de manière à permettre à l'utilisateur de découvrir la partie découvrable de la doublure intérieure par déplacement de la partie distale de la manche par rapport à la doublure intérieure, depuis l'extrémité distale de la doublure intérieure vers l'extrémité proximale de la manche.
Patent FR-3039894-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation d'une population de compteurs
Inventor: GODART AUDE
IPC: G01F25/00
Filed: 2015-08-05
Abstract: Procédé d'évaluation d'une population de compteurs, permettant notamment de rationaliser une campagne de remplacement de compteurs en aidant à choisir les compteurs à remplacer en priorité, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : détermination d'au moins un paramètre (E1) de chaque compteur de la population à évaluer ; formation de groupes de compteurs (E2) partageant au moins un paramètre commun ; sélection de plusieurs groupes de compteurs à étudier (E3) parmi les groupes de compteurs formés ; dépose d'au moins un compteur (E4) de chaque groupe de compteurs parmi les groupes sélectionnés ; mesure (E5) sur un banc d'essai de l'erreur relative de chaque compteur déposé à au moins deux débits différents ; détermination d'une erreur relative moyenne, à chaque débit testé, pour chaque groupe de compteurs sélectionné ; acquisition d'au moins un histogramme de consommation (E6) en fonction du débit pour ladite population de compteurs ; détermination du rendement moyen (E7) de chaque groupe de compteurs sélectionné en pondérant, pour chaque groupe sélectionné, l'erreur relative moyenne à un débit donné de ce groupe par l'importance de la consommation pour ce groupe dans la plage de débits correspondante.
Patent FR-3043825-A1 (FR)
Title: Systeme de controle qualite visuel
Inventor: PAYAN ERIC
IPC: G07C3/14
Filed: 2015-11-16
Abstract: Système de contrôle qualité visuel appliqué à une pièce (PC) par un opérateur, ayant un équipement périphérique (110) composé d4un équipement optique avec une lunette (11) équipée d'un mini écran (111) et d'un lecteur optique (112), d'un équipement audio (2) avec un micro (21) et un haut-parleur (22), et un équipement central (120) avec un processeur (10), un convertisseur optique (3) et un générateur d'image (4) ainsi qu'un dispositif de traitement acoustique (4) et un dispositif de synthèse vocale (5), reliés à l'équipement optique (1) et à l'équipement audio (2). Un programme de contrôle qualité (PQ) associé aux images (Ii) de la pièce (PC) à contrôler définit les étapes successives des contrôles. Le programme (PQ) est activé par des échanges vocaux d'ordres (Oi) envoyés par l'équipement central (120) et des réponses (Ri) de l'opérateur (OP). L'ordre (Oi) est accompagné de l'image (Ii) du point de contrôle (PCi) sur la pièce (PC).
Patent FR-3030109-A1 (FR)
Title: Methode de fabrication d'un module electronique et module electronique
Inventor: TUOMINEN RISTO
IPC: H01L21/31
Filed: 2015-12-15
Abstract: La présente invention concerne un module électronique avec au moins un composant intégré dans le matériau isolant. Le module électronique comprend un premier matériau isolant ayant une première surface et une seconde surface et une épaisseur entre la première surface et la seconde surface, au moins une ouverture à travers le premier matériau isolant, un second matériau isolant sur la seconde surface du premier matériau isolant, au moins un composant intégré dans le second matériau isolant, au moins un motif conducteur dans l'au moins une ouverture, l'au moins un motif conducteur ayant une première surface et une seconde surface, dans lequel la seconde surface fait face au second matériau isolant et la première surface est orientée à l'opposé du second matériau isolant et une distance entre la première surface du premier matériau isolant et la seconde surface du au moins un motif conducteur est inférieure ou supérieure à l'épaisseur du premier matériau isolant, un adhésif entre le premier matériau isolant et l'au moins un composant et des éléments de connexion entre l'au moins un motif conducteur et l'au moins un composant. La présente invention concerne en outre un procédé pour fabriquer un module électronique avec au moins un composant intégré dans une couche isolante.
Patent FR-3047952-A1 (FR)
Title: Arret de charge pour vehicule utilitaire
Inventor: CARBALLIDO RAFAEL
IPC: B60R21/02
Filed: 2016-02-23
Abstract: Dispositif de cloisonnement (330) pour un habitacle de véhicule utilitaire, destiné à séparer une cabine (320) d'un espace de chargement du véhicule (310), comprenant un panneau fixe (331a) et au moins deux panneaux mobiles (332a, mobiles collectivement en translation sur un axe A par rapport au panneau fixe (331a) entre une position de fermeture et une position d'ouverture dans laquelle le panneau mobile libère une ouverture mettant en communication la cabine (320) avec l'espace de chargement (310), caractérisé en ce que chaque panneau mobile (332a, 333a) est déplaçable indépendamment l'un de l'autre en translation sur l'axe A par rapport au panneau fixe (331a).
Patent FR-3049714-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la repartition du champ magnetique radiofrequence dans un systeme d’imagerie par resonance magnetique
Inventor: ABDEDDAIM REDHA
IPC: G01R33/48
Filed: 2016-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la répartition du champ magnétique radiofréquence dans un système d'imagerie par résonance magnétique nucléaire (10), comprenant des étapes consistant à : disposer une antenne volumique (1) dans un aimant permanent (11) fournissant un champ magnétique permanent (BO) suivant un premier axe (Z), et alimenter l'antenne volumique par un signal radiofréquence, afin qu'elle génère un champ magnétique radiofréquence (B1) tournant dans un plan perpendiculaire (XY) au premier axe, et placer un résonateur électromagnétique (EMR) ayant un mode de résonance excité par le champ magnétique tournant (B1), le résonateur étant disposé en une position dans ou autour de l'antenne volumique et à distance (h) d'une région à analyser (PA) d'un objet à disposer dans l'antenne volumique, le mode de résonance et la position du résonateur par rapport à l'antenne volumique étant adaptés pour ajuster l'intensité du champ magnétique tournant dans une zone de la région à analyser.
Patent FR-3039779-A1 (FR)
Title: Catalyseur d'hydrodesulfuration d'essence et procede regule de preparation et utilisation de ce dernier
Inventor: BAO XIAOJUN
IPC: C10G45/08
Filed: 2016-08-01
Abstract: La présente invention a trait à un catalyseur d'hydrodésulfuration d'essence, à un procédé régulé de préparation de ce dernier et à son utilisation. Le procédé comprend les étapes suivantes : formulation d'une solution aqueuse d'un sel métallique du groupe VIB, en ajoutant un acide inorganique dans la solution aqueuse en vue de son acidification, pour obtenir une solution α ; addition d'une solution aqueuse de sel d'ammonium quaternaire dans la solution α pour obtenir une suspension et agitation minutieuse de la suspension ; mélange de la suspension et d'un support oxyde poreux, puis agitation du mélange dans un réacteur scellé, suivie d'un séchage et d'une calcination pour obtenir un catalyseur constitué d'un seul métal ; imprégnation du catalyseur constitué d'un seul métal avec une solution d'un sel métallique du groupe VIII, suivie d'un séchage et d'une calcination pour obtenir le catalyseur d'hydrodésulfuration d'essence. La présente invention a trait en outre au catalyseur d'hydrodésulfuration d'essence obtenu par le procédé ci-dessus et à son utilisation dans l'hydrodésulfuration d'essence. Dans le procédé de la présente invention, la régulation de la sélectivité du catalyseur dans l'hydrodésulfuration d'essence est obtenue en contrôlant la taille et la morphologie des phases actives du catalyseur. Le catalyseur de la présente invention peut inhiber l'activité de saturation des oléfines du catalyseur et présente une activité d'hydrodésulfuration et une sélectivité de désulfuration élevées.
Patent FR-3057150-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essorage de franges d'un balai a franges souples et absorbantes
Inventor: POUSSIN MICKAEL
IPC: A47L13/58
Filed: 2016-10-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'essorage de franges (47) d'un balai à franges souples et absorbantes comprenant : - un panier (24) d'essorage comprenant une ouverture (68) principale permettant le passage des franges dans et hors d'une cavité (26) de réception s'étendant jusqu'à un fond (28) du panier opposé à l'ouverture (68) principale, - un support (23) du panier (24), - un dispositif (73) de guidage en rotation du panier (24) par rapport au support (23) autour d'un axe, dit axe (27) longitudinal, passant par l'ouverture (68) principale et le fond (28) du panier (24), le dispositif (73) de guidage étant assemblé au support (23) et au panier (24), caractérisé en ce que le dispositif (73) de guidage est assemblé et s'étend autour d'une partie latérale du panier entre le fond (28) du panier (24) et l'ouverture (68) principale.
Patent FR-3059058-A1 (FR)
Title: Pince d'accrochage d'un dispositif sur une ligne de production au moins partiellement immergee dans une etendue d'eau, dispositif mobile et procede associe
Inventor: ESPINASSE PHILIPPE
IPC: G01M99/00
Filed: 2016-11-21
Abstract: La pince (28, 30) comprend : - une pluralité de patins (62) - une ceinture (64) de serrage des patins (62) manœuvrable entre une configuration desserrée et une configuration de serrage des patins (62) contre la ligne de production ; - un actionneur (66) de serrage de la pince (28, 30), monté sur un premier point (74) de la pince (28, 30), l'actionneur (66) de serrage comportant un organe de saisie (112) d'un deuxième point (76) de la pince (28, 30), l'organe de saisie (112) étant mobile entre une position déployée et une position rétractée rapprochant le deuxième point (76) du premier point (74), Le mécanisme d'écartement (68) est propre à passer l'organe de saisie (112) entre une configuration écartée du deuxième point (76) dans la position déployée de l'organe de saisie (112) et une configuration de saisie dans une position intermédiaire entre la position déployée et la position rétractée.
Patent FR-3059791-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes comportant au moins un element d'ornement
Inventor: LINOSSIER PIERRE-FRANCK
IPC: G02C11/02
Filed: 2016-12-06
Abstract: Une monture de lunettes (1) comportant un cadre principal (2) comprenant deux ouvertures (3) aptes à recevoir respectivement deux verres (4), chaque ouverture (3) comprenant un bord périphérique intérieur (30) apte à coopérer avec un bord périphérique extérieur d'un verre (4), la monture de lunettes (1) comportant au moins un élément d'ornement (9), le bord périphérique intérieur (30) de chaque ouverture (3) comportant au moins un logement (31), ledit élément d'ornement (9) étant adapté pour être monté dans les logements (31) desdites ouvertures (3) et verrouillé en position par lesdits verres (4) lors du montage des verres (4) dans lesdites ouvertures (3).
Patent FR-3060612-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'objets a geometrie complexe
Inventor: CINCON VALERIAN
IPC: C30B29/66
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un objet comportant les étapes suivantes : • fournir un premier matériau apte à croître de façon cristalline, • fournir une poudre comportant le premier matériau, • fournir un liant organique, • mélanger (S1) la poudre et le liant organique de sorte à former un mélange maître, • fabriquer (S2, S3) une préforme à partir du mélange maître, la préforme étant une homothétie de l'objet à fabriquer dont les dimensions sont inférieures ou égales à celles de l'objet, • éliminer (S4) le liant organique de la préforme, • réaliser une croissance cristalline (S5, S6) de premier matériau au moins à l'intérieur de la préforme au moyen d'un précurseur du premier matériau, de sorte à réaliser l'objet. La densification de la préforme peut être réalisée par dépôt chimique en phase vapeur (S5), ou par synthèse haute pression haute température (S6).
Patent FR-3061003-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une dispersion d'huile dans une phase aqueuse gelifiee
Inventor: JAGER LEZER NATHALIE
IPC: A61Q15/00
Filed: 2016-12-27
Abstract: La présente invention est relative à une composition cosmétique comprenant une dispersion d'une phase huileuse non gélifiée comprenant au moins une huile siliconée, au moins une huile hydrocarbonée apolaire ou au moins l'un de leurs mélanges, dans une phase aqueuse gélifiée, ladite phase aqueuse comprenant au moins de la gomme scléroglucane dans une teneur supérieure à 0,6 % en poids par rapport au poids total de la composition, et la composition étant dénuée de tensioactif et dénuée de particules Pickering. Elle concerne également l'utilisation d'une gomme de scléroglucane pour former une composition cosmétique comprenant une dispersion d'une phase huileuse non gélifiée comprenant au moins une huile siliconée, au moins une huile hydrocarbonée apolaire ou au moins l'un de leurs mélanges, dans une phase aqueuse gélifiée, en absence de tensioactif et en absence de particules Pickering, ladite phase aqueuse comprenant au moins de la gomme scléroglucane dans une teneur supérieure à 0,6 % en poids par rapport au poids total de la composition, ainsi qu'un procédé cosmétique de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, comprenant au moins une étape consistant à appliquer sur lesdites matières kératiniques une composition telle que définie ci-dessus.
Patent FR-3061729-A1 (FR)
Title: Engin motorise de recyclage d'agregats et ensemble motorise pour la realisation de tranchees comportant un tel engin motorise.
Inventor: DHERVILLY PHILIPPE
IPC: E02F5/02
Filed: 2017-01-12
Abstract: - Engin motorisé de recyclage d'agrégats et ensemble motorisé pour la réalisation de tranchées comportant un tel engin motorisé. - L'engin motorisé (1) de recyclage d'agrégats, comprend un châssis (2) et une unité motrice (3), et, montés sur le châssis (2), un dispositif de collecte des agrégats (7), une chambre de concassage (9) alimentée en agrégats par le dispositif de collecte d'agrégats (7), par une collecte mécanique ou par aspiration, et configurée pour concasser les agrégats et pour fournir des agrégats concassés à une sortie, un dispositif mélangeur (10) lié à la chambre de concassage (9) pour recevoir au moins une partie des agrégats concassés disponibles à la sortie de la chambre de concassage (9) et configuré pour mélanger ces agrégats concassés reçus avec au moins un liant pour produire un mortier, et une voie de distribution (12) configurée pour distribuer le mortier produit en sortie du dispositif mélangeur (10).
Patent FR-3064587-A1 (FR)
Title: Luge de preparation et procede d'assemblage pour un vehicule
Inventor: LEGRAND FRANCOIS NOEL
IPC: B62D65/02
Filed: 2017-03-29
Abstract: Luge de préparation (10) pour l'assemblage d'un véhicule, la luge de préparation (10) comprend un support (2), un ensemble d'organes mécaniques à assembler indexés sur le support (2), et une pièce mobile (7) à assembler, la luge de préparation (10) comprend en outre un dispositif de guidage (1) d'un organe souple longiforme (8) de l'ensemble d'organes mécaniques, le dispositif de guidage (1) est un boîtier de protection qui a une base indexée par rapport au support (2) et une extrémité libre opposée de section ouverte, le dispositif de guidage (1) comprend en outre un logement ouvert vers l'extrémité libre et de forme complémentaire à la pièce mobile (7).
Patent FR-3065281-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de vitesse ou de debit de gaz
Inventor: TAINOFF DIMITRI
IPC: G01F1/69
Filed: 2017-04-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de vitesse ou de débit d'un gaz (102) à température différente d'une température ambiante, comprenant : une première plateforme (202) suspendue par des premiers bras (204P, 204N) au-dessus d'un support (208) adapté à être maintenu à la température ambiante, les premiers bras comportant des pistes thermoélectriques (214P, 214N) configurées pour fournir une première tension à partir de la différence entre les températures de la première plateforme et du support ; et une unité de traitement adaptée à fournir la mesure de vitesse ou de débit à partir de la première tension, de la température du gaz et de la température ambiante.
Patent FR-3051671-A1 (FR)
Title: Cosmetiques correcteurs d'imperfections
Inventor: MORI RIKAKO
IPC: A61Q1/02
Filed: 2017-05-26
Abstract: Un produit cosmétique correcteur d'imperfections qui dissimule les rides et les pores et présente une bonne compatibilité avec le maquillage au moment de P application peut être facilement fourni en utilisant un polymère absorbant l'eau à base de polyacrylate ayant une capacité d'absorption de l'eau spécifique, mais pas de macromolécule soluble dans l'eau ayant un effet épaississant et communément utilisée dans les cosmétiques. En d'autres termes, la présente invention concerne un cosmétique correcteur d'imperfections comprenant un polymère absorbant l'eau à base de polyacrylate qui possède un excellent effet de dissimulation des rides et des pores, et ledit polymère absorbant l'eau à base de polyacrylate a une taille moyenne des particules gonflées de 10 à 150 µm, une taille moyenne des particules sèches de 10 à 50 µm et une capacité d'absorption de l'eau de 5 à 50 g/g.
Patent FR-3052153-A1 (FR)
Title: Contenant pour melanger des contenus heterogenes, ameliorant le rendement de fabrication et l'aptitude a l'etancheite
Inventor: LEE DO HOON
IPC: B65D83/76
Filed: 2017-05-31
Abstract: Il est présenté un contenant pour mélanger des contenus hétérogènes, améliorant le rendement de fabrication et l'aptitude à l'étanchéité. Le contenant pour mélanger des contenus hétérogènes comporte un corps (10) de contenant destiné à contenir un second contenu ; un élément (20) recevant un premier contenu, formé dans le corps (10) de contenant afin de contenir un premier contenu et comprenant une capsule supérieure de séparation (22) et une capsule inférieure de fixation (24) ; un épaulement (30) monté sur le corps (10) de contenant de manière à pouvoir tourner ; un élément de guidage levable (40) fixé au corps (10) de contenant et pourvu d'une gorge en spirale (42) ; un élément levable (50) s'élevant sous l'effet d'une rotation de l'épaulement (30) et pourvu d'une saillie levable (52) ; un carter (60) de pompe s'élevant avec l'élément levable (50) ; une pompe de refoulement (70) s'élevant avec le carter (60) de pompe pour pomper les premier et second contenus mélangés l'un avec l'autre ; et un bouton-poussoir (80) accouplé avec la pompe de refoulement (70) pour pouvoir être enfoncé ou ressortir et pourvu d'une sortie de refoulement (82).
Patent FR-3071304-A1 (FR)
Title: Plaque de fixation de raccords d'alimentation en eau
Inventor: SERGENT GILBERT
IPC: F16L5/00
Filed: 2017-09-20
Abstract: L'invention concerne une plaque de fixation (10) pour installer une paire de raccords d'alimentation en eau (70, 72) à travers une cloison, ladite plaque de fixation (10) présentant deux évidements de réception (16, 18). Ladite plaque de fixation (10) est sécable entre lesdits évidements de réception (16, 18) pour pouvoir former deux portions de plaque (12, 14). La plaque de fixation présente deux lignes de rupture préférentielle (42, 44) espacées l'une de l'autre entre lesdits évidements de réception (16, 18) de manière à pouvoir rompre lesdites deux portions de plaque (12, 14), chacune desdites portions de plaque présentant une bordure libre rompue (92, 94). Lesdites deux portions de plaque (12, 14) sont aptes à être reliées ensemble en superposant leur bordure libre rompue (92, 94).