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Patent FR-3047603-A1 (FR)
Title: Boitier electrique encastrable et interface de commande adaptable sur ce boitier
Inventor: VAN DEN BULCKE BENOIT
IPC: H05B37/02
Filed: 2016-02-05
Abstract: Le dispositif (1) permet la commande d'un ou plusieurs appareils électriques raccordés à un réseau électrique. Il comporte un boîtier électrique (10) et une interface de commande (11). Le boîtier électrique (10) comporte un pot (100A) encastrable, un convertisseur alternatif/continu ou alternatif/alternatif (102), qui permet de transformer un signal électrique alternatif de forte puissance en un signal électrique continu ou alternatif de plus faible puissance, et des moyens de commande de puissance (103), le convertisseur (102) et les moyens de commande de puissance (103) étant logés à l'intérieur dudit pot. Le boîtier électrique (10) comporte en outre des premiers moyens de connexion électrique (106a, 106b), de préférence des premiers moyens de connexion électrique rapide, qui sont alimentés par le signal électrique continu ou alternatif délivré par ledit convertisseur (102). L'interface de commande (11) est adaptée pour être fixée, de manière amovible, en façade du pot encastrable (100A) du boîtier électrique, en étant connectée électriquement au moins aux premiers moyens de connexion électrique (106a, 106b) dudit boîtier.
Patent FR-3050177-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande de la poussee des moteurs d'un aeronef
Inventor: GUIGNARD FABIEN
IPC: B64D31/06
Filed: 2016-04-19
Abstract: Le système (20) de commande de la poussée des moteurs d'un aéronef (1) comprend une unité de traitement (24) configurée pour recevoir une consigne de vitesse (VT) de l'aéronef, pour déterminer une consigne de commande d'au moins un moteur de l'aéronef en fonction de ladite consigne de vitesse et pour transmettre une consigne (COM) à un contrôleur (30) dudit au moins un moteur de l'aéronef en fonction de ladite consigne de commande. L'unité de traitement est en outre configurée pour recevoir une information (Turb) de mesure de niveau de turbulence courant et pour ajouter une consigne complémentaire de vitesse (VTC), fonction du niveau de turbulence, à ladite consigne de vitesse.
Patent FR-3050197-A1 (FR)
Title: Produit fritte a haute teneur en oxyde de fer
Inventor: HIS CHRISTIAN
IPC: C01G49/06
Filed: 2016-04-19
Abstract: La présente invention concerne un matériau fritté présentant la composition chimique suivante, en pourcentages massiques : - oxyde(s) de fer, exprimé sous la forme Fe2O3 ≥ 85% - CaO : 0,1% -6%, et - SiO2 : 0,1% -6%, et - 0,05 % ≤ TiO2, et - 0 ≤ Al2O3, et - TiO2 + Al2O3 ≤ 3%, et - constituants autres que les oxydes de fer, CaO, SiO2, TiO2 et Al2O3 : ≤ 5%, le rapport massique CaO/SiO2 étant compris entre 0,2 et 7, le rapport massique TiO2/CaO étant compris entre 0,2 et 1,5, et son application à une unité de stockage thermique.
Patent FR-3051339-A1 (FR)
Title: Flaconnette pour produit cosmetique, ainsi qu'un ensemble applicateur comprenant une telle flaconnette et un applicateur dudit produit cosmetique
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-05-23
Abstract: L'invention concerne une flaconnette (10) pour produit cosmétique (P), ladite flaconnette étant apte à occuper deux positions, une position d'ouverture et une position de fermeture, ladite flaconnette comprenant : -un corps (20), s'étendant le long d'une direction principale X, ledit corps présentant une extrémité distale (27) et une extrémité proximale (28), ainsi qu'une paroi latérale (23) située entre l'extrémité distale (27) et l'extrémité proximale (28), -un capot (30), -un essoreur (40), -des moyens d'ouverture et de fermeture (29, 39) situés sur le capot (30) d'une part et sur le corps (20) de la flaconnette (10) d'autre part, lesdits moyens d'ouverture et de fermeture (29) situés sur le corps (20), étant positionnés à distance de l'extrémité proximale (28) du corps (20) d'une part et de l'extrémité distale (27) du corps (20) d'autre part. L'invention concerne en outre, un ensemble applicateur comprenant la dite flaconnette (10) et un applicateur dudit produit cosmétique (P).
Patent FR-3038568-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transfert d'un vehicule sans conducteur
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/14
Filed: 2016-07-06
Abstract: Procédé de transfert sans conducteur d'un véhicule automobile (110) sur un trajet (130) entre un poste de dépose (115) et un emplacement de stationnement (105) dans un parking (100). Le procédé consiste à : - saisir un véhicule (110) qui doit être conduit à un emplacement de stationnement (105), - déterminer les emplacements de stationnement libres (105) dans le parking (100), - déterminer les événements de circulation dans le parking (100), et - sélectionner l'un des emplacements de stationnement libre (105) pour minimiser les événements de circulation sur le trajet (130).
Patent FR-3054590-A1 (FR)
Title: Vantail comportant une poignee fixee sur un panneau vitre et porte ou fenetre coulissante correspondante
Inventor: BOIZIEAU FRANCK
IPC: E06B3/72
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention concerne un vantail (1) de porte ou de fenêtre coulissante comportant un châssis d'ouvrant, un panneau vitré (10) maintenu dans le châssis d'ouvrant et une poignée (3) de manœuvre du vantail, la poignée (3) étant fixée au panneau vitré (10) par un moyen de fixation adapté. L'invention concerne également une porte ou une fenêtre coulissante correspondante.
Patent FR-3056436-A1 (FR)
Title: Fond de moule pourvu de canaux de decompression debouchant sur une face superieure peripherique
Inventor: LETERC FRANCOIS
IPC: B29K23/00
Filed: 2016-09-23
Abstract: Fond (11) de moule comprenant une paroi (13) de fond et une paroi (14) latérale périphérique qui se raccorde à celle-ci par un congé (15) de raccordement, ce fond (11) de moule se terminant par un bord (16) supérieur périphérique et incluant des nervures (17) formant des empreintes pour des rainures (8) de renfort du fond (6) d'un récipient (2) à former et qui s'étendent chacune à cheval sur le congé (15) de raccordement, ce fond (11) de moule comprenant en outre des évents (24) de décompression creusés dans la face (12) de moulage et qui comprennent, pour chaque nervure (17), au moins une paire de canaux (24A) latéraux de faible profondeur qui s'étendent de part et d'autre de la nervure (17) et débouchent, à une extrémité (25) supérieure, sur le bord (16) supérieur périphérique.
Patent FR-3057754-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire chauffant comportant un panier vapeur
Inventor: SMIT ROBERT
IPC: A47J44/00
Filed: 2016-10-24
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire chauffant comportant une partie supérieure (7), un récipient de travail (2), un dispositif de chauffe électrique (6) pour chauffer les aliments contenus dans le récipient de travail (2), un panier vapeur (50), un moyeu (51), un dispositif d'entraînement (99) pour entraîner en rotation le moyeu (51) selon un axe de rotation (58), au moins deux outils de travail rotatifs interchangeables, le moyeu (51) comportant une portion d'entraînement (51a) prévue pour entraîner en rotation l'un des outils de travail rotatifs sous le panier vapeur (50). Selon l'invention, le moyeu (51) traverse le panier vapeur (50) et présente une portion de réception (51c) s'étendant à l'intérieur du panier vapeur (50), au moins un autre des outils de travail rotatifs pouvant être monté sur la portion de réception (51c) lorsque la partie supérieure (7) ferme le récipient de travail (2).
Patent FR-3058743-A1 (FR)
Title: Agencement pour la fixation d'un panneau dans une rainure au moyen de deux coins opposes
Inventor: DAGAND CYRIL
IPC: E04F11/18
Filed: 2016-11-17
Abstract: L'invention concerne un agencement pour la fixation d'un panneau (14) vertical dans une rainure (20) longitudinale par serrage transversal entre deux coins (34A, 34B ; 42A, 42B), et comportant : - un premier coin (34A, 34B) intercalé entre une face (24) verticale de la rainure (20) et une première face (36) du panneau (14) ; - un deuxième coin (42A, 42B) opposé intercalé entre une face (26) verticale opposée de la rainure (20) et une face (44) opposée du panneau (14) ; - un ensemble (50) vis-écrou destiné à produire un effort de translation vertical du deuxième coin (42A, 42B) dans une direction de serrage ; caractérisé en ce que l'ensemble (50) vis-écrou est agencé du même côté du panneau (14) que le premier coin (34A, 34B), l'effort de translation étant transmis au deuxième coin (42A, 42B) par l'intermédiaire d'un organe (66, 76) de renvoi mobile.
Patent FR-3046364-A1 (FR)
Inventor: PETTIAU XAVIER
IPC: B01J20/04
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne une composition pour la purification de gaz de fumée contenant 1 à 99 % en poids d'une poudre d'un sel de sodium d'acide carbonique et 1 à 99 % en poids d'une poudre d'un matériau absorbant, dans laquelle la poudre d'un matériau absorbant a un volume poreux spécifique qui est égal ou supérieur à 0,1 cm3/g. L'invention concerne aussi un procédé pour la purification de gaz de fumée par voie sèche et l'utilisation d'un matériau absorbant pour améliorer la fluidité et/ou l'aptitude au stockage et/ou le pouvoir d'absorption du HF d'un sel de sodium d'acide carbonique.
Patent FR-3074771-A1 (FR)
Title: Pour cycle, potence pliable lateralement instantanement selon un axe vertical ou presque ce qui permet le rangement/transport/stationnement, et constitue un systeme antivol
Inventor: SAVARD FRANCK JEAN
IPC: B62K21/00
Filed: 2017-12-11
Abstract: Pour cycle, potence pliable latéralement instantanément selon un axe verticale ou presque ce qui permet le rangement/transport/stationnement, et constitue aussi un système antivol. L'invention permet de réduire au minimum la largeur du vélo au niveau du guidon; et éventuellement de le rendre inconduisible. Pour cela l'invention est caractérisée par une potence pliable (7), support d'un guidon (5), qui permet le rabattement instantané du guidon (5) le long du vélo (1), et éventuellement réglable en ergonomie, et qui comporte : un corps de potence (8) solidaire hyperstatique par un moyen de serrage rapide ou non d'un pivot de direction, le corps (8) est porteur directement ou indirectement d'au moins un palier de rotation (10), sensiblement vertical sur lequel peut osciller le bras de potence (9) La potence de guidon selon l'invention est particulièrement destinée à simplifier et éventuellement à protéger le rangement, le transport et le stationnement d'un vélo.
Patent FR-3061841-A1 (FR)
Title: Bagage pliant
Inventor: ZEMIRO PATRICK
IPC: A45C7/00
Filed: 2017-01-16
Abstract: L'invention concerne un Bagage pliant (1) comportant : - un premier et un deuxième panneaux (2, 3) rigides, qui sont parallèles l'un à l'autre; - un troisième et un quatrième panneaux (6, 7) rigides, qui sont chacun montés articulés sur l'un des premier et deuxième panneaux (2, 3) entre une position déployée et une position escamotée dans laquelle ledit troisième ou quatrième panneau (6, 7) s'étend parallèlement auxdits premier et deuxième panneaux (2, 3) ; les troisième et quatrième panneaux (6, 7) définissant avec le premier et le deuxième panneaux (2, 3), un cadre rigide lorsque les troisième et quatrième panneaux (6, 7) sont dans leur position déployée ; - un cinquième et un sixième panneaux (4, 5) qui relient chacun le premier et le deuxième panneaux (2, 3) et qui définissent avec les autres panneaux (2, 3, 6, 7), un espace interne de rangement de forme parallélépipédique; le cinquième et le sixième panneaux (4, 5) étant déformables selon une direction x perpendiculaire auxdits premier et deuxième panneaux (2, 3), entre une position dépliée et une position pliée de telle sorte que, lorsque les troisième et quatrième panneaux (6, 7) sont dans leur position escamotée, le premier et le deuxième panneaux (2, 3) soient aptes à se déplacer l'un par rapport à l'autre selon la direction x entre une position écartée d'utilisation et une position rapprochée de rangement.
Patent FR-3062329-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affutage
Inventor: GORNAY JEAN LUC
IPC: B24B3/54
Filed: 2017-02-02
Abstract: Dispositif d'affûtage (1) de lame (2) d'outil coupant, de type couteau ou similaire, caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins deux disques flexibles (3) présentant chacun une face intérieure abrasive (3a), accolés faces abrasives (3a) en regard, montés en rotation dans un même sens et à la même vitesse autour d'un même axe (4), - des moyens de pression (5), disposés extérieurement et serrant lesdits disques flexibles (3) selon une corde non diamétrale, - des moyens internes (6) auxdits disques exerçant un appui sur les faces intérieures (3a) des disques (3), dans leurs parties délimitées par la corde et non traversées par l'axe (4), le choix du positionnement desdits moyens internes (6) par rapport auxdits moyens de pression (5), définissant l'angle d'affûtage (α).
Patent FR-3063251-A1 (FR)
Title: Retroviseur exterieur de vehicule automobile supportant une garniture de porte
Inventor: FIGENT MICHEL
IPC: B60J5/04
Filed: 2017-02-24
Abstract: Porte avant (5) de véhicule automobile (1), comprenant: une structure métallique avec un caisson (7) et un cadre de vitre s'étendant vers le haut depuis le caisson (7), ledit cadre comprenant une portion avant et inférieure ; un rétroviseur extérieur (13) avec une embase (15) fixée à la portion avant et inférieure du cadre de vitre ; une garniture (23) s'étendant le long d'une face supérieure du cadre de vitre jusqu'à la portion avant et inférieure dudit cadre ; caractérisée en ce que l'embase (15) s'étend vers l'avant au-delà de la portion avant et inférieure du cadre de vitre et est fixée à la garniture (23) à l'avant de ladite portion.
Patent FR-3065522-A1 (FR)
Title: Dispositif rotatif equipe d'une cible et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: LANFRANCO GIANBATTISTA
IPC: G01D5/12
Filed: 2017-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour une chaîne de transmission de véhicule automobile comportant : - un élément rotatif destiné à être monté en rotation autour d'un axe de rotation X; et - une cible (4) destinée à être disposée en regard d'un capteur apte à délivrer un signal représentatif de la position angulaire et/ou de la vitesse de la cible (4), la cible (4) étant fixée sur l'élément rotatif et comportant : - un flasque (5) qui présente une orientation radiale ; et - une couronne annulaire (6) qui s'étend axialement depuis le flasque (5), et est disposée circonférentiellement autour d'une jupe cylindrique de l'élément rotatif, la couronne annulaire (6) comportant une pluralité de fenêtres (7, 19) séparées par des doigts (8), la couronne annulaire (6) comportant des ondulations (10) qui sont dirigées radialement vers l'intérieur en direction de la jupe cylindrique et qui sont aptes à s'appuyer radialement vers l'intérieur contre la jupe cylindrique de l'élément rotatif de manière à limiter la déformation de la couronne annulaire (6).
Patent FR-3067501-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de la courbe de charge
Inventor: GIRARD ALEXANDRE
IPC: G06F17/10
Filed: 2017-06-12
Abstract: L invention porte sur un procédé de traitement (E) d une information relative à la consommation énergétique d une installation électrique (2) comprenant : • un ensemble d appareils électriques (3, 4) de différents types, correspondant à différents usages électriques (3, 4), • un boîtier de communication (5) configuré pour échanger des informations avec un serveur distant (6) comprenant des moyens de traitement (60), le procédé (E) comprenant les étapes de : • recueil (E1) d une information relative à la consommation de l installation électrique (2), à un premier pas de temps (T1), • transmission (E2) de l information au serveur distant (6), • traitement (E3) de l information, et • restitution (E4) d une information relative à la consommation de chacun des usages électriques (3, 4) de l installation électrique (2) à partir de la classification (E34) établie lors de l étape de traitement (E3), les étapes de recueil (E1) et de transmission (E2) étant mises en œuvre par le boîtier de communication (5), l étape de traitement (E3) étant mise en œuvre par les moyens de traitement (60) du serveur distant (6).
Patent FR-3067544-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de telechargement de contenu audiovisuel
Inventor: HOUZE PATRICE
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-06-27
Abstract: L invention concerne un procédé et un dispositif de téléchargement d un contenu audiovisuel depuis un réseau de données. Selon l invention, un fichier de description décrivant le découpage du contenu audiovisuel en un ensemble de segments, comprend au moins deux informations représentatives respectivement de deux chemins de téléchargement des segments, chaque information représentative d un chemin de téléchargement étant associée à une interface réseau, et au moins deux interfaces réseau étant distinctes. Le dispositif de téléchargement obtient (22, 26) au moins une information de répartition de requêtes de téléchargement des segments par interface réseau, et pour au moins un segment du contenu audiovisuel à télécharger, il sélectionne (23) une interface réseau parmi les interfaces réseau associées aux chemins de téléchargement comprises dans le fichier de description, en fonction de l information de répartition de requêtes obtenue. Une requête de téléchargement du segment est ensuite envoyée (24) via l interface réseau sélectionnée.
Patent FR-3053102-A1 (FR)
Title: Procede de combustion de combustible dans une chambre de combustion cylindrique
Inventor: HABIB ZIAD
IPC: F23D1/00
Filed: 2017-06-28
Abstract: Procédé de combustion de combustible dans une chambre de combustion cylindrique, comprenant, dans cette chambre de combustion, une projection, à partir d'un brûleur, d'un jet de combustible solide pulvérulent déplacé par un air de transport, et éventuellement d'un flux d'air primaire, et une alimentation en un gaz comburant suivant un sens de propagation de manière à former un courant de gaz comburant autour du jet de combustible projeté par le brûleur, à une température occasionnant une combustion du combustible, le jet de combustible solide présentant une composante axiale de projection dans un même sens que ledit sens de propagation du gaz comburant dans la chambre de combustion cylindrique et le rapport entre débit spécifique de quantité de mouvement du brûleur et débit spécifique de quantité de mouvement du gaz comburant étant égal ou inférieur à 1,0 et supérieur à zéro.
Patent FR-3068846-A1 (FR)
Title: Estimation de courant
Inventor: PARETTE MICHEL
IPC: G01R19/00
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation du courant (lest) circulant dans un bobinage (1) d'un moteur électrique (M) du type comprenant au moins un bobinage (1) pilotable par un dispositif à commutation (2), comprenant les étapes suivantes : mesure d'une tension mesurée (Umes) à l'entrée du bobinage (1), correction de la tension mesurée (Umes) pour produire une tension corrigée (UcorA, UcorB), détermination d'une résistance (RdsOn) du dispositif à commutation (2), estimation du courant (lest) circulant dans le bobinage (1) en divisant par la résistance (RdsOn) la différence entre une tension de commande (Ucmd) utilisée pour commander le dispositif à commutation (2) et la tension corrigée (UcorA, UcorB). L'invention concerne encore une application d'un tel procédé d'estimation au diagnostic d'un capteur (11) de courant. L'invention concerne encore une application d'un tel procédé d'estimation à la commande d'un moteur électrique (M) en mode dégradé.
Patent FR-3070950-A1 (FR)
Title: Dispositif auxiliaire de conduite pour un vehicule ferroviaire automatique, avec assistance au support d'un pupitre de conduite
Inventor: MARY PASCAL
IPC: B61C17/04
Filed: 2017-09-12
Abstract: Le dispositif auxiliaire de conduite (10) comporte un panneau de revêtement interne d'extrémité (14) séparant un espace de stockage (16) d'un espace intérieur (18) du véhicule, et comportant au moins une partie escamotable mobile entre une configuration de fermeture dans laquelle elle recouvre un passage (20) entre l'espace intérieur (18) et l'espace de stockage (16), et une configuration d'ouverture dans laquelle elle libère le passage (20) ; une plate-forme (22) mobile à travers ledit passage (20) entre une première position logée dans l'espace de stockage (16) et une seconde position agencée dans l'espace intérieur (18) ; et un organe de support (28), porté de manière escamotable par la plate-forme mobile, propre à prendre une configuration escamotée ou une configuration déployée, l'organe de support (28) s'étendant en longueur sensiblement verticalement en configuration déployée, et comprenant un bras de support (32) pour un pupitre de conduite.
Patent FR-3072532-A1 (FR)
Title: Generateur de rampe et modulateur pour reduire les bruits de claquement
Inventor: GILETTI PAUL
IPC: H04R3/00
Filed: 2017-10-17
Abstract: L'invention concerne un circuit modulateur d'une chaÃ®ne audio comprenant : un premier modulateur (202) adaptÃ© Ã  moduler, pendant une phase de fonctionnement de la chaÃ®ne audio, un signal d'entrÃ©e audio numÃ©rique (x[n]) pour gÃ©nÃ©rer un premier signal de sortie modulÃ© (MOD1_OUT) ; un modulateur PDM (modulation de densitÃ© d'impulsions) (204) adaptÃ© Ã  moduler, pendant au moins une partie d'une phase de mise sous tension ou de mise hors-tension de la chaÃ®ne audio, un premier signal de rampe numÃ©rique (r[n]) pour gÃ©nÃ©rer un deuxiÃšme signal de sortie modulÃ© (PDM_OUT) ; et un circuit de commutation (210) adaptÃ© Ã  sÃ©lectionner le premier ou le deuxiÃšme signal de sortie modulÃ© Ã  fournir au niveau d'une sortie du circuit modulateur.
Patent FR-3072824-A1 (FR)
Title: Utilisation de composes bifonctionnels, a fonctions acide phosphonique/phosphonate et amine, pour extraire l'uranium(vi) de solutions aqueuses d'acide nitrique
Inventor: PELLET-ROSTAING STEPHANE
IPC: G21F9/12
Filed: 2017-10-23
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'un composé de formule générale (I) : dans laquelle : R1 et R2, identiques ou différents, représentent H ou un groupe hydrocarboné acyclique, saturé ou insaturé, en C4 à C12 ; R3, R4, R5 et R6, identiques ou différents, représentent H, un groupe hydrocarboné acyclique, saturé ou insaturé, en C1 à C12 et comprenant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes ; un groupe hydrocarboné cyclique, saturé ou insaturé, en C5 ou C6 ; ou un groupe hétérocyclique, saturé ou insaturé, à 5 ou 6 chaînons ; en tant qu'extractant, pour extraire l'uranium(VI) d'une solution aqueuse comprenant de l'acide nitrique. L'invention se rapporte également à un procédé qui permet de récupérer l'uranium(VI) présent dans une solution aqueuse comprenant de l'acide nitrique et qui met en œuvre les composés de formule générale (I) en tant qu'extractants ainsi qu'à de nouveaux composés bifonctionnels à fonctions phosphonique/phosphonate et amine. Applications : raffinage des concentrés d'uranium naturel ; traitement de solutions aqueuses nitriques de dioxyde d'uranium.
Patent FR-3073044-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure de dimensions par rayons x, sur des recipients en verre vide defilant en ligne
Inventor: COSNEAU LAURENT
IPC: G01N23/04
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de dimensions de récipients vides en verre (2) consistant à : - choisir au moins une région à inspecter du récipient, - transporter les récipients, - positionner, de part et d'autre de la région à inspecter, au moins un foyer d'un tube générateur de rayons X et des capteurs d'images, - acquérir à l'aide des capteurs d'images, pour chaque récipient au cours de son déplacement, au moins trois images radiographiques de la région inspectée, - analyser les au moins trois images radiographiques de manière à déterminer les coordonnées tridimensionnelles d'un ensemble de points pour déduire au moins un diamètre interne du goulot et/ou une épaisseur du corps.