baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3008568-A1 (FR)
Title: Installation de reseau residentiel pour la diffusion de services multimedia dans une habitation
Inventor: CANEPA CHRISTOPHE
IPC: H04Q1/02
Filed: 2013-07-09
Abstract: L'invention concerne une installation (200) de réseau résidentiel comprenant : - un coffret de brassage (206) destiné à être disposé dans une gaine technique (204) d'un logement, - un modem routeur d'abonné (210) destiné à être disposé dans une pièce (202) du logement et adapté pour convertir des signaux de données optiques qu'il reçoit en provenance d'un réseau optique (211) d'un opérateur, en signaux de données électriques, - une pluralité de prises de connexion (207-209) destinées à être réparties dans différentes pièces (201-203) du logement et adaptées pour être raccordées à des appareils de diffusion multimédia (218, 219), - une pluralité de câbles de transmission (1), incluant un câble de transmission (1) reliant le coffret de brassage (206) au modem routeur d'abonné (210), et des câbles de transmission (1) reliant le coffret de brassage (206) aux prises de connexion (207-209), dans lequel le câble de transmission (1) reliant le coffret de brassage (206) au modem routeur d'abonné (210) comprend un premier ensemble conducteur (3) comprenant au moins quatre conducteurs métalliques (5) adaptés pour transmettre les signaux de données électriques vers le coffret de brassage (206) pour transmission des signaux vers les différentes prises de connexion (207-209), et un deuxième ensemble conducteur (4) comprenant au moins une fibre optique (9) adaptée pour transmettre les signaux de données optiques en provenance du réseau optique (211) vers le modem routeur d'abonné (210).
Patent FR-3010705-A1 (FR)
Title: Boite de conditionnement pour livraison d'embrayages avec retention de pieces par clipsage
Inventor: LOPEZ-PEREZ CARLOS
IPC: B65D85/68
Filed: 2013-09-13
Abstract: La présente invention concerne le domaine du conditionnement des dispositifs d'embrayage, et plus particulièrement un dispositif de conditionnement pour un dispositif d'embrayage comportant un ensemble principal (41) et un ensemble secondaire (42). Le dispositif de conditionnement (2, 3, 5, 21, 22, 23, 24), pour un dispositif d'embrayage, comporte un logement (380) agencé pour loger l'ensemble secondaire (42) séparément de l'ensemble principal (41) du dispositif d'embrayage.
Patent FR-3015168-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification par jeton
Inventor: OMNES NATHALIE
IPC: H04W12/06
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification par jeton pour l'accès à un service à partir d'un terminal, caractérisé en ce qu'il comporte, à la réception d'une requête d'autorisation d'accès au service comprenant au moins un identifiant unique du terminal, des étapes de détermination (201) d'un contexte d'accès au réseau du terminal ; de contrôle (202) de la validité des droits d'accès au service, comportant au moins une vérification de droit d'accès associé au contexte d'accès au réseau du terminal ; et en cas de validité des droits d'accès, de génération (203) d'un jeton d'authentification valide à partir de l'identifiant unique du terminal et du contexte d'accès au réseau, et de transmission (204) du jeton vers le terminal.
Patent FR-3021189-A1 (FR)
Title: Gant et manchettes de protection impermeables steriles et non steriles pour proteger de l'eau le catheter pose sur les membres superieurs du corp humain au moment de se laver
Inventor: DI ROBERTO LORENZO
IPC: A61M25/02
Filed: 2014-05-23
Abstract: La présente invention concerne des protections imperméables des membres du corps humain telle qu'un : (1) Gant ou manchette stérile ou non stérile dans le domaine médical pour protéger de l'eau les différentes parties des membres supérieurs du corps humain au moment du besoin de se laver ou de se doucher. Le (1) gant et la manchette vont servir à protéger de l'eau un cathéter qui empêche d'humidifier cette zone fragile. Le (1) gant présente un seul (2) orifice d'entrée, la (7) manchette présentant deux (2) orifice à chaque extrémité pour introduire le membre supérieur. Sur toute la circonférence des (2) orifices on retrouve des (3) ourlets munis de (4) bandage adhésif de cinq cm de largeur et zéro virgule dix mm d'épaisseur résistant à l'eau, les (4) bandages adhésifs sont munis d'un (5) film de protection à enlever au moment de l'utilisation qui permet de déplier et de coller (3) l'ourlet sur la peau pour éviter l'infiltration d'eau. Le dispositif selon l'invention est destiné au domaine médical et non.
Patent FR-3016248-A1 (FR)
Title: Systeme ameliore de gestion d'un reseau public d'electricite par mise en commun des moyens de production et de stockage domestiques
Inventor: HERVE YANNICK
IPC: H02J13/00
Filed: 2014-01-08
Abstract: La présente invention concerne un boîtier (7) configurable comprenant une entrée/sortie réseau (8) de courant alternatif, destinée à être connectée au réseau public d'électricité, une sortie consommation (11) de courant alternatif destinée à être connectée à l'installation électrique d'un logement pour alimenter divers appareils électriques (17), une entrée-sortie pour connecter un moyen de stockage, des entrées pour connecter des moyens de production locale (13). Ce boîtier peut être configuré de telle façon que toutes les interconnexions possibles entres les différentes entrées et sorties soient réalisables, pour permettre à l'énergie de circuler entre les consommateurs et les producteurs. La présente invention concerne encore une installation électrique comprenant au moins un moyen individuel de production d'électricité (13), au moins un moyen de stockage et un boîtier (7) selon l'invention, ainsi qu'un système de gestion d'un réseau public d'électricité comprenant au moins un logement avec une installation électrique selon l'invention.
Patent FR-3021348-A1 (FR)
Title: Rotor de turbine pour un moteur a turbine a gaz
Inventor: SICARD JOSSELIN
IPC: F01D5/02
Filed: 2014-05-20
Abstract: Abrégé : L'invention se rapporte à un rotor de turbine pour un moteur à turbine à gaz, ledit rotor comportant : - un disque de turbine amont (1) ; - un disque de turbine aval (5) ; - une bride annulaire (b) ; - une première virole (11) reliant le disque de turbine amont à la bride annulaire ; - une deuxième virole (51) reliant le disque de turbine aval à la bride annulaire ; - un dispositif séparateur de flux d'air comportant : - une première partie (3), formant un premier anneau, disposée entre le disque de turbine amont et le disque de turbine aval ; - une deuxième partie (4), formant un deuxième anneau, ayant une première portion disposée en regard du disque de turbine aval et une deuxième portion disposée entre la première virole et la deuxième virole ; et une zone d'isolation thermique (6) disposée entre la première partie et la deuxième partie.
Patent FR-3021427-A1 (FR)
Title: Structure de paquet d'instructions de type vliw et processeur adapte pour traiter un tel paquet d'instructions
Inventor: AYRIGNAC RENAUD
IPC: G06F15/76
Filed: 2014-05-22
Abstract: L'invention concerne un processeur comprenant : plusieurs unités de traitement (PU1-PU4) pour traiter en parallèle plusieurs instructions élémentaires (Pj) comprenant chacune une ou plusieurs syllabes (Pj[1 ], Pj[2]) ayant chacune un rang dans l'instruction élémentaire, et un circuit d'entrée (INC, INC') configuré pour recevoir un paquet d'instructions (IW) comprenant plusieurs instructions élémentaires, et pour transmettre aux unités de traitement toutes les syllabes de premier rang (Pj[1 ]) des instructions élémentaires du paquet d'instructions avant des syllabes de second rang (Pj[2]) des instructions élémentaires du paquet d'instructions, les syllabes de même rang étant ordonnées entre elles en fonction de l'unité de traitement à laquelle chaque syllabe est destinée.
Patent FR-3022086-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage du convertisseur de tension d'un systeme d'alimentation de vehicule automobile comprenant deux stockeurs d’energie
Inventor: DENEVE ALEXANDRE
IPC: B60L11/18
Filed: 2014-06-05
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile et un procédé de pilotage du convertisseur de tension (3) d'un groupe motopropulseur comprenant deux stockeurs d'énergie (1, 2). L'invention propose un pilotage spécifique des phases de recharge et de décharge des deux stockeurs (1,2) permettant de réduire les pertes d'énergie. L'invention s'applique de préférence aux véhicules automobiles électriques ou hybrides.
Patent FR-3022015-A1 (FR)
Title: Installation de conversion de chaleur en energie mecanique a systeme de refroidissement du fluide de travail ameliore.
Inventor: BRUCH ARNAUD
IPC: F24J2/34
Filed: 2014-06-05
Abstract: La présente invention concerne une installation de conversion de chaleur en énergie mécanique comprenant : - une machine thermique apte à faire subir à un fluide de travail un cycle thermodynamique, - un système de refroidissement du fluide de travail de la machine thermique, comprenant au moins un échangeur de chaleur refroidi à l'air, pour refroidir directement ou indirectement le fluide de travail avec l'air extérieur et un réservoir de matériau de stockage thermique par chaleur sensible, en tant que moyen de stockage du froid pour l'échangeur de chaleur, le réservoir étant apte à être mis en communication avec l'air extérieur lors des heures où la température extérieure est la plus froide afin de stocker le froid de l'air extérieur par circulation de ce dernier au travers du matériau de stockage.
Patent FR-3022228-A1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage du type degroupeur et procede correspondant
Inventor: PETROVIC ZMAJ
IPC: B65G47/71
Filed: 2014-06-11
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de convoyage (1) de produits, présentant une première portion de convoyage (2), dite portion rapide (2), et une deuxième portion de convoyage (3), dite portion lente (3), où les produits circulent ensuite linéairement dans une direction de convoyage (4) longitudinale et normalement plus lentement que dans la portion rapide (2), lesdits produits circulant de la portion rapide (2) vers la portion lente (3) au niveau de laquelle ils s'organisent alors en un flux présentant une plus grande largeur qu'au sein de la portion rapide (2), la portion rapide (2) et la portion lente (3) étant placées l'une à côté de l'autre. Ce dispositif de convoyage (1) est caractérisé en ce que, en amont de la portion lente (3), la portion rapide (2) présente un guidage amont (5) qui est orienté angulairement en direction de la portion lente (3). L'invention a aussi pour objet un procédé de mise en œuvre.
Patent FR-3025445-A1 (FR)
Title: Dispositif de noyautage pour fonderie par gravite
Inventor: LHOTE STEPHANE
IPC: B22C9/10
Filed: 2014-09-05
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (1) de noyautage pour fonderie par gravité, ledit dispositif de noyautage comportant une partie d'alimentation, dite tête de tir, une partie de constitution des noyaux, dite boîte à noyaux (5), et un équipement de séchage en vue du durcissement des noyaux, la tête de tir étant destinée à alimenter par des buses d'alimentation en composé(s) pulvérulent(s) des cavités de la boîte à noyaux par des ouvertures d'alimentation pratiquées dans lesdites cavités, et l'équipement de séchage étant destiné à souffler dans les cavités par lesdites ouvertures d'alimentation un fluide dans les noyaux en cours de constitution pour les sécher en vue de les durcir. Le fluide soufflé par l'équipement de séchage est de la vapeur d'eau surchauffée.
Patent FR-3029209-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'une culture photosynthetique au moyen d'un photo-bioreacteur et d'au moins un distributeur de lumiere.
Inventor: BARBARIN FREDERIC
IPC: C12N1/12
Filed: 2014-12-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de production d'une culture photosynthétique comprenant au moins un photo-bioréacteur formant une enceinte munie de moyens d'alimentation/évacuation et comprenant : - un liquide aqueux comprenant une culture photosynthétique, - au moins un moyen d'alimentation et d'évacuation en fluides de ladite enceinte coopérant avec un système de gestion, - au moins un distributeur de lumière comprenant : - au moins une première paroi agencée pour recevoir de la lumière à une extrémité proximale, - au moins une seconde paroi agencée pour émettre au moins une partie de la lumière reçue, - une cavité étanche délimitée par lesdites au moins première et seconde parois, - au moins une partie de la paroi émettrice est immergée dans le liquide aqueux comprenant la culture photosynthétique, - au moins un fluide remplissant au moins en partie ladite cavité étanche, - un moyen de recouvrement dudit photo-bioréacteur apte à limiter l'évaporation dudit liquide aqueux, caractérisé en ce que, ledit moyen de recouvrement est muni d'au moins une ouverture, apte à maintenir ledit au moins un distributeur de lumière dans une position fixe dans ladite enceinte du photo-bioréacteur.
Patent FR-3030024-A1 (FR)
Title: Systeme correcteur pogo comprenant une purge amelioree
Inventor: VERPLANCKE CYRIL
IPC: F25D3/10
Filed: 2014-12-11
Abstract: Système d'amortissement de l'écoulement d'un fluide cryogénique dans une conduite (1), comprenant un réservoir (2) disposé autour d'une portion de ladite conduite (1), reliée à la conduite (1) de manière à définir une admission de fluide cryogénique dans le réservoir (2), le volume de fluide cryogénique admis dans le réservoir (2) étant piloté au moyen d'un volume de gaz présent dans le réservoir (2), le réservoir (2) étant muni d'un conduit de purge (4) permettant de réaliser une purge du gaz présent dans le réservoir (2), et d'une source d'alimentation (3) en gaz débouchant dans le réservoir (2) caractérisé en ce que le conduit de purge (4) est configuré de manière à ce que lorsque le débit volumique de gaz injecté par la source d'alimentation (3) dans le réservoir (2) est inférieur à une valeur seuil, réaliser une purge du gaz présent dans le réservoir (2).
Patent FR-3035847-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant la realisation d'un chariot polyvalent, convertible en diable a deux roues, en brouette a une roue, en poussette a trois ou quatre roues et en valise a roulettes
Inventor: DERRIEN BERNARD FRANCOIS MARIE
IPC: B62B1/20
Filed: 2015-05-07
Abstract: Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la fabrication de chariot de randonnée pédestre. Le dispositif est constitué d'un axe (2) sur lequel sont soudées trois fourches (5) de même ouverture admettant indifféremment une roue centrale (6) ou deux roues latérales (7) transformant le chariot en brouette à une roue ou en diable à deux roues. Le dispositif est orientable autour de deux vis(10) permettant d'ajuster l'équilibre globale du chariot en modifiant la position angulaire de l'axe (2), celle-ci est prédéterminée par des butées (9) sur lesquelles prennent appui des jambes de force (8). Les montants (3) du chariot sont prolongés par des roulettes (11) qui transforment le chariot en poussette lorsque les quatre roues appliquent simultanément sur le sol. Le chariot se transforme en valise à roulette lorsque les fourches (5) et les jambes de force (8) sont déployées en applique sur les roues (6) et (7) plaquées contre le dos du chariot, les timons télescopiques (16) étant alors rétractés le long des montants (3).
Patent FR-3038053-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de temperature
Inventor: BARBIER PASCAL
IPC: G01K7/22
Filed: 2015-06-26
Abstract: Dispositif de mesure (31) de la température d'un organe (32), ledit organe comprenant un composant (33) commandé au moyen d'un signal de commande, actif au plus durant au moins un intervalle d'activité limité, et transmis au composant par deux fils (34, 35), un moyen de mesure (50) de la température connecté aux deux fils, en parallèle du composant, et une diode (51), connectée entre une borne du composant et une borne du moyen de mesure reliées au même fil, afin de ne permettre le passage d'un courant dans le composant que selon un premier sens (S1), la mesure de température étant réalisée au moyen d'un courant circulant selon un deuxième sens (S2), opposé au premier sens, en dehors de l'intervalle d'activité.
Patent FR-3037830-A1 (FR)
Title: Ensemble de moulage d'une aube de turbomachine, comprenant une portion en relief de grande section
Inventor: VOLLEBREGT MATTHIEU JEAN LUC
IPC: F01D5/14
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble de moulage (210) pour la fabrication d'un brut d'aube de turbomachine. L'ensemble de moulage (210) comprend une partie amont (270) et une partie aval (280). Selon l'invention, l'ensemble de moulage (210) comprend une portion en relief (231) conçue pour former une ouverture aval traversant au niveau du bord de fuite au moins un des bords latéral de la baignoire située au sommet de l'aube. La portion en relief (231) solidarise rigidement la partie amont (270) et la partie aval (280) et comprend une excroissance de renfort s'étendant selon la direction transversale.
Patent FR-3038515-A1 (FR)
Title: Utilisation de n-alkylamide pour la fabrication d’une composition cosmetique anti-transpirante
Inventor: PEGARD ANTHONY
IPC: A61Q15/00
Filed: 2015-07-07
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'au moins un N-alkylamide pour la fabrication d'une composition cosmétique anti-transpirante. Les N-alkylamides sont notamment choisis parmi les molécules suivantes : le spilanthol, la trans-pellitorine; la cis-pellitorine; le 2Z,4Z- ou le 2Z,4E-decadienoic acid-N-isobutylamide ; le 2E,4E-decadienoic acid-N-([2S]-2-methylbutyl)amide; le 2E,4E-decadienoic acid-N-([2R]-2-methylbutylamide); le 2E,4Z-decadienoic acid-N-(2-methylbutyl)amide ; l'achilleamide; la sarmentine; le 2E- ou le 3E-decenoic acid-N-isobutylamide ; le 3E-nonenoic acid-N-isobutylamide; l'homospilanthol; le 2E,6Z,8E-decatrienoic acid-N-([2R]-2-methylbutyl)amide; le 2E- ou le 2Z-decen-4-oic acid-N-isobutylamide ; lessanshools comprenant notamment l'hydroxysanshool ; l'α-sanshool; l'α-hydroxysanshool; le β-hydroxysanshool; le δ-sanshool ; le γ-hydroxysanshool; le γ-hydroxyisosanshool ; le γ-dehydrosanshool; le γ-sanshool; le bungeanool; l'isobungeanool; le dihydrobungeanool; ou le tetrahydrobungeanool, ou leur combinations.
Patent FR-3038904-A1 (FR)
Title: Procede permettant de realiser le bouclage du bilan thermique sur une unite de craquage catalytique de naphta dite ncc
Inventor: FANGET BERTRAND
IPC: C10G35/24
Filed: 2015-07-16
Abstract: La présente invention décrit un procédé de craquage catalytique d'une coupe naphta dans lequel le bilan thermique est assuré par la combustion d'une fraction de la coupe C5 de la charge, fraction ne contenant que des normales et iso paraffines, en conservant le cyclopentane dans ladite charge.
Patent FR-3039031-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'acces multiple avec multiplexage frequentiel adaptatif de requetes d'autorisation d'envoi de donnees
Inventor: MAWLAWI BAHER
IPC: H04W28/18
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'accès multiple à une bande de fréquence d'un canal de communication d'un réseau de communication avec écoute de porteuse et évitement de collision, comprenant un découpage de la bande de fréquence en un ensemble de sous-bandes de requête d'envoi (SB0, SB1, SBi, SBn) dédiées à la transmission, par des nœuds source vers un nœud destinataire, de messages (RST NS0, RTS NS1) de requête d'autorisation d'envoi de données sur la bande de fréquence, caractérisé en ce qu'il comprend : - une évaluation d'une charge du canal de communication, et - en fonction du résultat de ladite évaluation, un redécoupage de la bande de fréquence pour modifier le nombre de sous-bandes dudit ensemble de sous-bandes de requête d'envoi.
Patent FR-3040710-A1 (FR)
Title: Appareil pressurise dont le couvercle presente un embout de prelevement comprenant au moins un orifice obturable
Inventor: LE RICQUE GUILHEM
IPC: C12M1/00
Filed: 2015-09-03
Abstract: L'invention concerne un appareil pressurisé 10 comprenant, une cuve 34, apte à réceptionner un contenu liquide, un couvercle 16, apte à obturer la cuve dans une position de fermeture, ledit couvercle comprenant un embout de prélèvement 50, ledit embout comprenant une canule 52 susceptible d'être en contact avec le contenu lorsque le couvercle est en position de fermeture, l'embout de prélèvement comprenant au moins un orifice obturable 58 permettant, lorsque le couvercle est dans sa position de fermeture et ledit orifice est débouchant d'assurer un équilibre de pression entre l'intérieur de la canule et l'intérieur de la cuve, et lorsque le couvercle est dans sa position de fermeture et ledit orifice est obturé de prélever le contenu via la canule.
Patent FR-3041363-A1 (FR)
Title: Souches de levure pour boissons fermentees et notamment pour le vin
Inventor: DORIGNAC ETIENNE
IPC: C12R1/85
Filed: 2015-09-21
Abstract: La présente invention porte sur une souche de levure susceptible d'être obtenue par hybridation d'une souche S1 avec une souche S2, ladite souche de levure présentant, selon le test A, les caractéristiques suivantes : - une cinétique de fermentation de 15 à 22 jours à une température de 24°C; et - une résistance à un degré alcoolique supérieur ou égal à 15% v/v; et - un besoin azoté inférieur ou égal à 200ppm, sur la méthode de production de cette souche et sur son utilisation.
Patent FR-3042843-A1 (FR)
Title: Cuve comprenant des blocs isolants de coin equipes de fentes de relaxation
Inventor: HERBERT ALEXANDRE
IPC: F17C3/06
Filed: 2015-10-23
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d'un fluide comprenant un arrangement d'angle (12) disposé à l'intersection entre le première et la deuxième parois (1, 2) et comportant : - un premier et un second blocs isolants (30, 31) respectivement retenus à la première et à la seconde parois (1, 2) de la structure porteuse et formant un coin de la barrière thermiquement isolante (5) ; et - une structure d'angle métallique (49, 50, 51) formant un coin de la membrane d'étanchéité (6) qui est soudée sur la pluralité des platines métalliques (38) du premier et du second blocs isolants (30, 31) ; chacun des premier et second blocs isolants (30, 31) étant associé à un panneau isolant (9) adjacent par l'intermédiaire d'un élément de pontage (44) ; chacun des premier et second blocs isolants (30, 31) présentant au moins une première et une deuxième fentes de relaxation (45, 48) s'étendant respectivement parallèlement et perpendiculairement à l'intersection entre la première et la seconde parois (1, 2).
Patent FR-3045536-A1 (FR)
Title: Dispositif de garnissage a airbag integre, pour un vehicule
Inventor: VOITOT JEAN
IPC: B60R21/213
Filed: 2015-12-17
Abstract: Un dispositif de garnissage (DG) comprend une pièce de garnissage (PG) propre à être solidarisée à une structure d'un véhicule au voisinage d'une entrée de porte et comportant un premier logement (L1) ayant un premier côté (C1) muni d'une vis (V1) et logeant un dispositif de sécurité à sac gonflable (DS), et un second logement (L2) à proximité d'un second côté (C2) du premier logement (L1), opposé au premier côté (C1). Ce dispositif (DG) comprend également une platine (PF) solidarisée fixement au dispositif de sécurité à sac gonflable (DS) et comprenant une première extrémité (E1) immobilisée dans le second logement (L2) et une seconde extrémité (E2) opposée à cette première extrémité (E1), comportant un trou (TV) traversé par la vis (V1), et solidarisée fixement à la pièce de garnissage (PG) par un écrou vissé sur la vis (V1).
Patent FR-3048281-A1 (FR)
Title: Structure de tube lance-arme et notamment de tube lance-torpille
Inventor: LAMOTTE ARNAUD
IPC: F41F3/08
Filed: 2016-02-25
Abstract: Cette structure de tube lance-arme et notamment de tube lance-torpille, comportant un système (3) de maintien de l'arme en position de stockage dans le tube, comportant un mécanisme à pince (4) relié à la structure et déplaçable par des moyens d'actionnement (5) entre des positions fermée de blocage d'une pièce d'interface de l'arme afin de bloquer celle-ci en position dans la structure et ouverte de libération de cette pièce d'interface et donc de l'arme, est caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens élastiques (13) de sollicitation du mécanisme à pince (4) en position fermée.