baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2970995-B1 (FR)
Inventor: DELVAUX PHILIPPE
IPC: E06B3/54
Filed: 2012-01-24
Granted: 2013-11-08
Abstract: The glazing block (1) comprises a plate (2) that is arranged at one side, for use during assembling process. A rectangular tab (4) is provided at the longitudinal side of the plate. A resilient elastic tongue portion (5) provided at the opposite side (11) of plate side, is extended over the entire block length. One end of the resilient tongue portion is fixed and other end is a free end (8). The free end of resilient tongue portion is curved. A profiled frame of an insulative glazing (7) is made of metal, timber and plastic such as PVC or polyurethane rubber (PUR). Independent claims are included for the following: (1) sash of window or door; and (2) manufacturing method of sash of window or door.
Patent FR-2999245-B1 (FR)
Title: Structure d'eolienne offshore
Inventor: MOIRET CYRILLE JACQUES
Filed: 2012-12-11
Granted: 2017-10-06
Abstract: Cette structure d'éolienne offshore comportant des moyens formant fondation (2) à partir desquels s'étend un mât (3) de réception d'une nacelle d'éolienne proprement dite, est caractérisée en ce que les moyens formant fondation (2) comportent des moyens d'accrochage de moyens (7, 8, 9, 10, 11 et 12) en forme de caissons de flottabilité amovibles, permettant de faciliter son déplacement.
Patent FR-3003217-B1 (FR)
Title: Dispositif d'essuyage, notamment de vitre de vehicule
Inventor: SAUTER CHRISTIAN
IPC: B60S1/32
Filed: 2014-03-11
Granted: 2019-05-24
Abstract: Dispositif d'essuyage comportant au moins une unité de lame d'essuyage (10a,b) ayant un longeron de tête (12a,b), une unité de maintien de lame d'essuyage (14a,b) et une lame d'essuyage (16a,b) montée sur l'unité de maintien de lame d'essuyage (14a,b). Une unité de rétraction (18a,b) déplace l'unité de maintien (14a,b) au moins en fonctionnement, au moins en partie en direction du côté supérieur (20a,b) du longeron de tête (12a,b).
Patent FR-3029673-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de suivi de caracteres figurant sur une pluralite d'images d'un flux video d'un texte
Inventor: ROUH ALAIN
IPC: H04N5/225
Filed: 2014-12-08
Granted: 2016-12-30
Abstract: Le procédé de suivi comprend, pour au moins une première image (In) du texte comprenant au moins une première ligne (In1) de caractères :         - l'application (E60) à au moins une deuxième ligne (lj) de caractères d'une deuxième image d'une prédiction d'un mouvement subi par le texte entre la première et la deuxième image ;         - la détermination (E80) d'au moins une hypothèse d'alignement de la première ligne (In1) avec la deuxième ligne (lj) après application de la prédiction du mouvement ;         - l'estimation (E90) pour chaque hypothèse d'alignement d'une transformation géométrique entre la première ligne et la deuxième ligne résultant en cet alignement ; et         - l'évaluation (E100) pour chaque hypothèse d'alignement d'une métrique de concordance de caractères évaluée à partir de signatures calculées sur des caractères d'au moins une ligne de la première image et de signatures calculées sur des caractères d'au moins une ligne de la deuxième image mis en concordance avec les caractères de ladite au moins une ligne de la première image après application de la transformation géométrique associée à l'hypothèse d'alignement.
Patent FR-3027191-B1 (FR)
Title: Stockage ameliore de tubercules
Inventor: PIROTTE ALAN
IPC: A01N25/30
Filed: 2015-10-20
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement pour l'élimination des germes de tubercules, en particulier de pommes de terre, de préférence par nébulisation d'une composition de limonène hautement concentrée. L'invention concerne également les tubercules traités par le limonène, susceptibles d'être obtenus par la mise en œuvre dudit procédé. L'invention fournit en outre des compositions de limonène appropriées pour l'élimination des germes par nébulisation. L'invention est avantageuse car elle fournit un agent renouvelable et naturel destiné à l'élimination des germes. L'invention permet l'élimination des germes de tubercules destinés au marché des produits frais, où pratiquement aucun résidu de pesticides n'est autorisé.
Patent FR-3043415-B1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation lumineux
Inventor: GUNES DENIS
IPC: E01F9/615
Filed: 2015-11-05
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de signalisation (1) comportant un panneau (2) en matériau plastique équipé de moyens lumineux et présentant sur sa face avant (3) un élément visuel tel qu'un texte ou un pictogramme (4). Il est caractérisé en ce que ledit panneau (2) comporte une plaque avant (5) et une plaque arrière (7) aptes à être emboîtées l'une dans l'autre et conformées de manière à délimiter entre elles un logement (25), au moins la plaque avant (5) étant réalisée en un matériau plastique transparent, et lesdits moyens lumineux étant définis par des moyens de rétroéclairage hébergés dans ledit logement (25).
Patent FR-3050366-B1 (FR)
Title: Plaque vitroceramique pour plan de travail ou meuble
Inventor: ROUX NICOLAS
IPC: C03C10/00
Filed: 2016-04-25
Granted: 2018-11-02
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle plaque vitrocéramique destinée en particulier à être utilisée comme surface de meuble et/ou plan de travail, et comprenant, en au moins l'une de ses faces, en particulier sa face inférieure, au moins un élément de connexion de hauteur inférieure à 10 cm et dont la section s'inscrit dans un cercle de diamètre inférieur à 3 cm, ledit élément de connexion étant formé d'un matériau résistant à au moins 70°C et étant collé au moyen d'une colle thermodurcissable sur ladite face.         La présente invention concerne également un équipement mobilier et/ou ménager, et notamment un plan de travail ou un meuble incorporant ladite plaque.
Patent FR-3051487-B1 (FR)
Title: Textile non-tisse de soie naturelle et procede d’obtention
Inventor: HARDY CLARA
IPC: D04H1/02
Filed: 2016-05-20
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne une feuille de textile non-tissé de soie naturelle, et notamment une feuille comprenant des fils et/ou des fibres de fibroïne enduite d'au moins une séricine.         L'invention concerne également des procédés de fabrication d'un textile non-tissé de soie naturelle, et notamment un procédé comprenant une étape de dépôt d'un fil de soie naturelle par un ver à soie sur une surface d'un support.
Patent FR-3053602-B1 (FR)
Title: Matrice nanoporeuse et son utilisation
Inventor: TRAN-THI THU-HOA
IPC: B01J20/282
Filed: 2016-07-08
Granted: 2021-01-29
Abstract: Procédé de préparation d'une matrice sol-gel polyalcoxysilane nanoporeuse renfermant de l'indigo carmine, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) synthèse d'un gel à partir de tétraméthoxysilane ou d'un mélange de tétraméthoxysilane et d'un autre précurseur organosilicé choisi parmi le phényltriémthoxysilane, le phényltriéthoxysilane, un fluoroalkyltriméthoxysilane, un fluoroalkyltriéthoxysilane, un chloroalkylméthoxysilane, un chloroalkyléthoxysilane, un aminopropyltriéthoxysilane et leurs mélanges, la synthèse étant effectuée en milieu aqueux en présence d'un solvant organique polaire et de l'indigo carmine à une température allant de 20 à 70. °C b) séchage du gel obtenu à l'étape a) de façon à obtenir une matrice sol-gel polyalcoxysilane nanoporeuse renfermant de l'indigo carmine.
Patent FR-3058440-B1 (FR)
Title: Cadre pour hublots et hublot le comprenant
Inventor: LEBEL CEDRIC
IPC: E06B3/54
Filed: 2016-11-09
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un cadre (100) pour hublot comprenant des puits de vis (20) et une plaque de finition (30), caractérisé en ce que ledit cadre comporte une vitre délignée (10) formée par une zone d'appui (11) plane et une zone utile (13) plane d'épaisseur plus grande que l'épaisseur de ladite zone d'appui, la zone d'appui (11) entourant ladite zone utile et comportant des logements de forme (12) dans chacun desquels est inséré un desdits puits de vis, et en ce que ladite plaque de finition repose entièrement sur la zone d'appui (11) et comporte une découpe (32) qui emboite la zone utile (13) dont elle épouse la forme. L'invention concerne également un hublot destiné à être posé sur un panneau au niveau d'une ouverture préalablement ménagée dans ledit panneau, par l'assemblage d'un cadre (100) selon l'invention et d'un deuxième cadre par un ensemble de vis serrées dans les puits de vis (20) du premier cadre (100).
Patent FR-3060717-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de l'air
Inventor: CARVALHO EDDY
IPC: B60H3/06
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention porte sur un dispositif 9 de traitement de l'air comprenant un dispositif 10 d'entraînement de l'air à travers le dispositif 9 de traitement et un pulvérisateur 12 de liquide 26 tels que des gouttelettes dudit liquide 26 pulvérisées s'agglomèrent avec des particules portées par l'air entrant et entraîné dans le dispositif 9 de traitement caractérisé en ce que le pulvérisateur 12 comprend une turbine 62.
Patent FR-3065744-B1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage et deverrouillage d’une menuiserie
Inventor: PIERSON CHRISTOPHE
IPC: E05C19/16
Filed: 2017-04-27
Granted: 2019-06-21
Abstract: Le système de verrouillage et déverrouillage d'une menuiserie comporte un ouvrant adapté à coopérer avec un dormant, ledit ouvrant étant maintenu dans une position fermée par déplacement d'un pion (10) fixé à une tringlerie logée dans ledit ouvrant, ledit système comprend : - un bras (20) s'étendant entre deux extrémités longitudinales, - un moteur électrique mécaniquement relié à une première extrémité longitudinale du bras de sorte à pouvoir entraîner le bras en translation, - un élément de liaison (50) fixé à une seconde extrémité longitudinale du bras, adapté à coopérer avec le pion (10), et étant mobile en rotation entre une position de libération, dans laquelle le pion n'a pas d'interaction mécanique avec l'élément de liaison, et une position d'accouplement, dans laquelle le trou (54) est adapté à recevoir le pion, l'élément de liaison comprenant des premiers moyens d'attraction (51) adaptés à exercer une force de retenue de l'élément de liaison contre le bras, en position d'accouplement, - des seconds moyens d'attraction (60), adaptés à exercer une force d'attraction magnétique, l'intensité de la force d'attraction magnétique étant supérieure à celle de la force de retenue sur l'élément de liaison de sorte que les seconds moyens d'attraction soient adaptés à entraîner l'élément de liaison en position de libération.
Patent FR-3065842-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un stator
Inventor: RAMET VINCENT
IPC: H02K9/22
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-12-06
Abstract: L'invention porte sur un stator de machine électrique tournante. Le stator comprend un corps de stator doté d'encoches (44), chaque encoche présentant un fond d'encoche (48), une ouverture d'encoche (49) et deux parois latérales (46, 47) s'étendant chacune de manière à relier le fond avec l'ouverture, et un bobinage électrique comprenant plusieurs portions internes (11) disposées dans des encoches et plusieurs portions externes (15) s'étendant de part et d'autre du corps de stator. La dernière portion interne (11d) la plus proche de l'ouverture d'encoche est disposée de manière à être en contact avec les deux parois latérales de l'encoche dans au moins un plan radial de l'encoche. Parmi les autres portions internes (11a, 11b, 11c), au moins une desdites portions est en contact avec la première paroi latérale uniquement et au moins une autre desdites portions est en contact avec la seconde paroi latérale uniquement.
Patent FR-3067838-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de traitement de messagerie des bagages
Inventor: SALAMOUN GUS
IPC: H04L29/08
Filed: 2017-06-15
Granted: 2021-10-29
Abstract: Les modes de réalisation concernent un point d'accès pour un système de traitement de message d'un bagage. Le système comprend une interface entrée/sortie adaptée pour être connectée à un système externe, un convertisseur configuré pour convertir un message reçu via l'interface entrée/sortie et/ou un message devant être transmis via l'interface entrée/sortie dans un format prédéterminé, un extracteur configuré pour extraire une métadonnée à partir d'un message converti et une unité de transmission et/ou de réception configurée pour transmettre et/ou recevoir un autre message comprenant la métadonnée extraite et l'information associée relative à l'adresse.
Patent FR-3069036-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d’une difference de vitesse de rotation entre arbres primaires d’une boite de vitesses dct d’un vehicule
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F16H61/684
Filed: 2017-07-12
Granted: 2019-08-02
Abstract: Un procédé contrôle la différence des vitesses de rotation des arbres primaires d'une boîte de vitesses à double embrayage d'un véhicule comprenant deux parties dédiées à des rapports impairs et pairs et comprenant chacune l'un des arbres primaires couplé à l'un des embrayages, au moins un arbre secondaire couplé à des roues, et au moins un synchroniseur chargé de coupler les arbre secondaire et arbre primaire associés via au moins un rapport. Ce procédé comprend une étape (10-50) où l'on détermine des première et seconde vitesses de rotation en cours respectivement des arbres primaires embrayé et non embrayé, puis, si la différence entre ces première et seconde vitesses est supérieure à un seuil, on sollicite un synchroniseur d'un rapport supérieur, respectivement inférieur, au rapport engagé dans la partie embrayée si la seconde vitesse de rotation en cours est supérieure, respectivement inférieure, à la première vitesse de rotation en cours.
Patent FR-3069497-B1 (FR)
Title: Procede pour vehicule hybride de controle d’un alternateur de recharge d’une batterie d’un reseau de bord
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/20
Filed: 2017-07-26
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de contrôle d'un alternateur (30) pour un véhicule hybride équipé d'un moteur thermique (2) entraînant une transmission (6) par un organe d'accouplement progressif (4), ce véhicule comportant une machine électrique de traction (10 ; 18) alimentée par une batterie de traction (12), qui délivre un couple sur les roues motrices (8, 26) sans passer par l'organe d'accouplement (4), et comportant un convertisseur de tension (36) rechargeant une batterie du réseau de bord (34), ce procédé étant remarquable en ce que si une recharge de la batterie du réseau de bord (34) est nécessaire, il autorise un prélèvement par l'alternateur (30) de couple sur le moteur thermique (2) lorsque la vitesse du véhicule est inférieure à un seuil de vitesse, et il interdit ce prélèvement de couple si la vitesse est supérieure à ce seuil et si l'organe d'accouplement (4) est entièrement fermé.
Patent FR-3069441-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait de tulipe en capillaire
Inventor: BERNARD PHILIPPE
IPC: A61Q7/00
Filed: 2017-07-26
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation cosmétique d'un extrait issu de tulipe pour son action sur la croissance, la repousse et l'amélioration de la structure du cheveu, ainsi que sur la canitie chez un mammifère. L'invention est aussi relative à l'utilisation d'une composition cosmétique à base de cet extrait de tulipe. Cette invention s'applique également au traitement cosmétique de la chute des cheveux ainsi qu'à l'amélioration de la croissance, la repousse, la structure des cheveux et la canitie.
Patent FR-3069624-B1 (FR)
Title: Installation frigorifique
Inventor: VINARD THOMAS
IPC: F25B1/00
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne une installation frigorifique (5) comprenant : une première enceinte (10) contenant de l'eau à l'état liquide à une température inférieure ou égale à la température du point triple de l'eau et de la vapeur d'eau à une première pression égale à la pression de vapeur saturante de l'eau à la température du point triple de l'eau ; une deuxième enceinte (30) à une deuxième pression supérieure strictement à la première pression d'au moins un facteur deux ; un compresseur (32) reliant la première enceinte à la deuxième enceinte ; un dispositif de chauffage (22) de la vapeur d'eau dans la première enceinte destinée à alimenter le compresseur ; un condenseur (34) logé en partie dans la deuxième enceinte adapté à condenser la vapeur d'eau dans la deuxième enceinte en eau à l'état liquide ; et un dispositif (24) d'extraction de puissance froide dans la première enceinte.
Patent FR-3072194-B1 (FR)
Title: Optimisation de la consommation de ballons d'eau chaude electrique
Inventor: BLUM BENJAMIN
IPC: G06F16/00
Filed: 2017-10-10
Granted: 2023-01-06
Abstract: Optimisation de la consommation de ballons d’eau chaude électrique L’invention concerne la détermination de la présence d’un ballon d’eau chaude sanitaire installé dans un local, simplement à partir de relevés de consommation électrique globale de ce local, et plus particulièrement si ce ballon est asservi pour consommer de l’énergie électrique dans une plage horaire choisie d’une période journalière. A cet effet, on obtient au moins un relevé sur différents instants d’une journée de la consommation globale du local (S14), et on identifie (S4) si, dans le relevé, la consommation dépasse un premier seuil prédéfini (S3) en début de cette plage horaire choisie, auquel cas le ballon est défini comme étant déjà asservi (S5, S6). Sinon, on compare (S8) le relevé de consommation à des modèles (S1, S2, S7) d’une base de données de consommateurs, pour affecter au local un score de probabilité (S9) de présence d’un ballon non asservi, et en particulier, si le score est supérieur (S10) à un deuxième seuil prédéfini, on identifie (S12) le local comme étant équipé d’un ballon non asservi.   (FIG.1)
Patent FR-3077115-B1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante.
Inventor: PHILIPPE ANTOINE
IPC: F17C3/04
Filed: 2018-01-23
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d'un gaz liquéfié comprenant     - une barrière thermiquement isolante (5) comportant au moins deux panneaux isolants (14) qui présentent chacun une plaque supérieure (14) définissant une surface de support (36) contre laquelle repose une membrane d'étanchéité (6), les plaques supérieures (19) des deux panneaux isolants (14) présentant chacune une rainure (21) dans laquelle est monté un support de soudure, les rainures (21) des deux panneaux isolants (14) étant alignées et s'étendant selon une direction longitudinale;     - au moins la rainure (21) de l'un des deux panneaux isolants (14) présentant une extrémité en regard de l'autre panneau isolant (14) qui se prolonge par une échancrure (33), ladite échancrure (33) étant agencée de sorte que le support de soudure n'est pas retenu audit panneau isolant (14) dans la zone de ladite échancrure (33).
Patent FR-3077491-B1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins deux tensioactifs anioniques, un tensioactif amphotere et un corps gras liquide
Inventor: COTHIAS PASCALE
IPC: A61K8/72
Filed: 2018-02-08
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins deux tensioactifs anioniques distincts, dont au moins l'un des tensioactifs anioniques est choisi parmi les tensioactifs anioniques non sulfatés, au moins un tensioactif amphotère ou zwittérionique, et au moins un corps gras liquide. L'invention concerne également un procédé de traitement des fibres kératiniques, comprenant au moins une étape d'application sur lesdites fibres kératiniques d'une composition selon l'invention.
Patent FR-3082529-B1 (FR)
Title: Procede de durcissement par nitruration
Inventor: FLECHE DENIS
IPC: C23C8/26
Filed: 2018-06-18
Granted: 2020-09-11
Abstract: Un procédé de durcissement de pièces en acier nitrurable est présenté, dans lequel une pièce en acier nitrurable, ou une partie de celle-ci, est soumise à un durcissement initial (I) par austénitisation et trempe ; puis à un revenu intermédiaire basse température (II), réalisé à une température (TII) inférieure à 350°C; et à un traitement de nitruration (III) réalisé à une température de nitruration (Tm) supérieure à la température de revenu intermédiaire (TII) et inférieure à la température de début d'austénitisation.
Patent FR-3083360-B1 (FR)
Title: Procede de telereleve de la consommation d'une ressource, et dispositif associe
Inventor: HAMM BENOIT
IPC: G08C19/16
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de télérelevé d'une consommation d'une ressource, par exemple de l'eau, de l'électricité ou du gaz, consommation matérialisée sous la forme d'un train d'impulsions, chaque impulsion correspondant à la consommation d'une unité de la ressource. Selon l'invention : • ET10 : réveillé à chaque réception d'une impulsion, un circuit maître (20) horodate (ET102) l'impulsion, mémorise l'horodate (ET102) puis s'éteint (ET109), les horodates successives étant mémorisées sous forme d'un train d'horodates, • ET30 : réveillé à chaque réception d'une instruction de transfert produite par le circuit maître, un circuit esclave (40) transfert le train d'horodates vers un serveur distant (ET302) puis s'éteint (ET309). Application au suivi en temps réel de la consommation d'une ressource.
Patent FR-3085011-B1 (FR)
Title: Procede de percage orbital et dispositif de percage orbital
Inventor: GUERIN SYLVAIN
IPC: B23B41/00
Filed: 2018-08-16
Granted: 2020-12-04
Abstract: Procédé de perçage orbital, comprenant les étapes : (a) fournitures d'un dispositif de perçage orbital (1) comprenant, sur un même bâti (10) : - un moteur (11), - un outil de coupe (12), entraîné par ledit moteur (11), - un premier excentrique (13), recevant ledit moteur (11), - un deuxième excentrique (14), recevant le premier excentrique (13), - un corps de référence (15), recevant le deuxième excentrique (14), (b) réalisation d'un perçage par le parcours par l'outil de coupe (12) d'une trajectoire (T) déterminée, avec : - mise en rotation de l'outil de coupe (12), - mises en rotations du premier excentrique (13) et du deuxième excentrique (14), de sorte que l'outil de coupe (12) effectue également une rotation (R 12) autour de l'axe (A 15) du corps de référence (15), et - pilotage de la position angulaire θ 13 du premier excentrique (13), et de la position angulaire θ 14 du deuxième excentrique (14).
Patent FR-3086619-B1 (FR)
Title: Systeme de nettoyage d'une pluralite de capteurs d'un vehicule automobile
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60S1/56
Filed: 2018-09-28
Granted: 2022-04-08
Abstract: L'invention concerne un système de nettoyage (1) d'une pluralité de capteurs (2) d'un véhicule automobile (500), comprenant une pluralité de dispositifs de projection (5) d'un fluide de nettoyage sur les capteurs (2) et comprenant un réservoir de stockage (4) du fluide de nettoyage, le système de nettoyage comportant un circuit de distribution (10) relié au réservoir de stockage (4) et sur lequel chacun des dispositifs de projection est raccordé via une électrovanne (6) qui lui est propre, le système de nettoyage comportant en outre une unité électronique de gestion (7) configurée pour commander le fonctionnement d'au moins le circuit de distribution (10).  Le système de nettoyage comporte une pompe électronisée (8) dont une unité électronique de commande (80) est configurée pour modifier un paramètre d'écoulement du fluide de nettoyage dans le circuit de distribution (10).