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Patent EP-3278003-A1 (EP)
Title: Banc d'essai ou de travail pour la réalisation d'essais ou pour l'assemblage d'ensembles turbocompresseur
Inventor: ARBORE LUIGI
IPC: F02B39/14
Filed: 2016-03-30
Abstract: L'invention concerne un banc d'essai ou de travail (210) pour la réalisation d'essais ou pour l'assemblage de turbocompresseurs, comprenant une planche (200) sur laquelle un dispositif de support (10) est fixé pour supporter un ensemble turbocompresseur (100), l'ensemble turbocompresseur (100) comprenant un arbre (101) sur lequel le rotor d'une turbine (102) et le rotor d'un compresseur (103) sont montés et dont la partie agencée entre les deux rotors est supportée de manière rotative, par exemple au moyen d'au moins une bague (105), par un corps central (104) doté d'une embouchure d'admission (106) et d'une embouchure d'évacuation (108) pour un lubrifiant destiné à lubrifier l'accouplement rotatif, c'est-à-dire la bague (105) entre l'arbre (101) et le corps central (104), le dispositif de support (10) comprenant un élément en forme de colonne doté au niveau d'une extrémité d'une base de fixation (11) pour la fixation à la planche (200) du banc d'essai ou de travail (210) et au niveau de l'extrémité opposée d'une tête dotée de moyens de fixation (12) pour la fixation au corps central (104) au niveau de l'embouchure d'évacuation (108) définie dans celui-ci pour l'évacuation du lubrifiant à partir de l'ensemble turbocompresseur, l'élément en forme de colonne comprenant un premier élément (14) dans lequel la base de fixation (11) est définie et un second élément (15) dans lequel la tête est définie avec lesdits moyens de fixation (12), le premier élément (14) et le second élément (15) étant également agencés de manière coaxiale l'un par rapport à l'autre et accouplés l'un à l'autre avec un accouplement amovible, rotoïde et cylindrique et des moyens de fixation (16) étant fournis pour fixer de manière amovible le premier élément (14) et le second élément (15) l'un à l'autre, le dispositif de support (10) supportant lui-même l'ensemble turbocompresseur (100) sur la planche (200).
Patent EP-3289531-A1 (EP)
Title: Surveillance basée sur un luminaire
Inventor: HULTERMANS MARTIJN MARIUS
IPC: G06Q50/26
Filed: 2016-04-18
Abstract: L'invention concerne un signal qui est reçu au niveau d'un dispositif de surveillance en provenance d'un photodétecteur. Le signal transporte une caractéristique de rayonnement reçue par le photodétecteur en provenance d'une pièce de sortie d'un luminaire, pièce de sortie à travers laquelle la lumière émise par le luminaire sort du luminaire. Sur la base de la caractéristique, le dispositif de surveillance est utilisé pour déterminer un niveau de saleté sur la pièce de sortie. Un emplacement géographique associé au luminaire est identifié sur la base d'une proximité géographique de l'emplacement géographique avec le luminaire. En réponse à une augmentation du niveau de saleté déterminé, le dispositif de surveillance génère un signal de commande qui amène un objet, à l'emplacement géographique qui est séparé du luminaire, à être nettoyé.
Patent EP-3284211-A1 (EP)
Title: Gestion de conférences au moyen d'agents hautement distribués
Inventor: ROSENBERG JONATHAN D
IPC: H04L12/18
Filed: 2016-04-14
Abstract: L'invention concerne des systèmes, des procédés et des supports d'informations lisibles par ordinateur non transitoires pour la direction de conférences vers des agents multimédias locaux et des agents multimédias dématérialisés. Un contrôleur centralisé et une pluralité d'agents multimédias dématérialisés sont disposés dans un nuage ou autre réseau distant ou virtuel, et une pluralité d'agents multimédias locaux sont présents localement. Le contrôleur centralisé gère la direction et le transfert de conférences et est en communication avec les agents multimédias dématérialisés et les agents multimédias locaux.
Patent EP-3294681-A1 (EP)
Title: Appareils et procédés pour tenir, retenir et/ou traiter des articles en verre.
Inventor: ABBOTT JR JOHN STEELE
IPC: B65D1/38
Filed: 2016-05-10
Abstract: Des modes de réalisation de l'invention concernent un appareil pouvant tenir et retenir des articles en verre pendant leur traitement. L'appareil peut définir une pluralité de volumes de réception pour contenir des articles en verre. L'appareil peut comprendre un plancher support de fond, un élément de fixation de la verrerie placé au-dessus du plancher de support de fond et une plaque de couverture placée au-dessus de l'élément de fixation de la verrerie. Le plancher de support de fond peut comprendre une pluralité de passages de fluide, l'élément de fixation de la verrerie peut comprendre une pluralité d'ouvertures de retenue de la verrerie et la plaque de couverture peut comprendre une pluralité de passages de fluide.
Patent EP-3283753-A1 (EP)
Title: Système d'étanchéité d'un moteur à combustion interne à rampe commune extérieure à la tête
Inventor: SARTOR DANILO
IPC: F02M61/16
Filed: 2016-04-13
Abstract: L'invention concerne un système d'étanchéité d'une tête (H) d'un moteur à combustion interne (E) à rampe commune (CR) extérieure à la tête, la rampe commune ayant une forme tubulaire longitudinale avec deux ou plus de deux raccords de sortie (SN), en une seule pièce avec ladite rampe commune et répartis le long de celle-ci (CR), et alignés les uns sur les autres de manière à se trouver sur un même plan commun (PL), la tête (H) du moteur à combustion interne (E) comprenant une paroi (HW) pourvue de trous traversants (TH) dont le nombre est identique à celui desdits raccords de sortie (SN), ledit système d'étanchéité étant défini par les deux ou plus de deux raccords de sortie (SN), lesdits trous traversants (TH), répartis de manière à venir simultanément en prise avec les deux ou plus de deux raccords de sortie (SN), et des moyens d'étanchéité (G, Gl) interposés entre ladite paroi (HW) et les deux ou plus de deux raccords de sortie (SN).
Patent EP-3295292-A1 (EP)
Title: Système et procédé destinés à une technologie de reconnaissance d'écriture manuscrite superposée
Inventor: WIMMER ZSOLT
IPC: G06F3/0488
Filed: 2016-05-13
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé qui peuvent reconnaître une écriture manuscrite superposée naturelle de l'utilisateur sans séparation explicite entre les caractères. Le système et le procédé peuvent traiter des caractères à segment unique et à segments multiples. Ils peuvent également traiter une écriture manuscrite cursive. En outre, le procédé et le système peuvent déterminer les limites de mots saisis soit par utilisation d'un geste spécifique de saisie de l'utilisateur, soit par détection des limites de mots sur la base de caractéristiques et de propriétés du langage. Le système et le procédé analysent l'entrée manuscrite par l'intermédiaire des processus de segmentation (116), de reconnaissance de caractères (118) et de modélisation du langage (120). Au moins certains de ces procédés sont mis en oeuvre simultanément à travers l'utilisation d'une programmation dynamique.
Patent EP-3298750-A1 (EP)
Title: Système, procédé et appareil de récupération d'accès à un compte
Inventor: KRSTIC IVAN
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-06-07
Abstract: Conformément à certains modes de réalisation, l'invention concerne un programme pour récupérer un accès à un service associé à un compte. Le programme fournit un justificatif d'identité de connexion pour se connecter au compte afin de recevoir le service associé. Ensuite, le programme reçoit un paramètre de continuation d'accès (ACP) après la connexion au compte. Le programme accède ensuite au service et reçoit un refus d'un accès ultérieur au service. Le programme fournit ensuite l'ACP au lieu du justificatif d'identité de connexion pour continuer afin de recevoir le service.
Patent EP-3304010-A1 (EP)
Inventor: ROUX ELOÏSE PAULINE
IPC: G01F23/72
Filed: 2016-05-27
Abstract: The invention relates to an oil level sensor (7) which is associated with a tank (3) containing oil (5) and comprisesing a movable float (15) that is movable along guide means (17) and which can float on the oil (5) in the tank (3), in order to move with the oil level, a permanent magnet (19) that is movable with the float, and an electronic circuit board (20) having magnetic switches sensitive to said magnet. The guide means (17) of the spherical float are arranged around the float (15) and have, with said float, contacts limited to three substantially linear areas (17a, 17b, 17c).
Patent EP-3300515-A1 (EP)
Title: Procédés et appareil pour surveiller un niveau d'une source régulée
Inventor: TOWNE JAY M
IPC: G01D5/14
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention concerne un circuit de surveillance destiné à surveiller un niveau d'une première et d'une seconde source régulée qui peut surveiller un niveau de tension de tensions régulées ou un niveau de courant de courants régulés. Dans un mode de réalisation, le circuit de surveillance comprend des circuits sensibles à une première tension régulée et à une seconde tension régulée. Un premier circuit sensible à la première tension régulée et à la seconde tension régulée génère un premier signal d'erreur indiquant un état de surtension de la première tension régulée et/ou un état de sous-tension de la seconde tension régulée. Un second circuit sensible à la première tension régulée et à la seconde tension régulée génère un second signal d'erreur indiquant un état de sous-tension de la première tension régulée et/ou un état de surtension de la seconde tension régulée. L'invention concerne également un procédé permettant de surveiller les niveaux de première et seconde sources régulées.
Patent EP-3322552-A1 (EP)
Title: Verfahren zum feinbearbeiten einer verzahnung, eine feinbearbeitungsmaschine zur ausführung des verfahrens und ein computerprogramm zur steuerung der maschine
Inventor: SCHNELL JOSEF
IPC: B23F5/06
Filed: 2016-07-11
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zum Feinbearbeiten einer Verzahnung im Einzelteilverfahren, bei dem man ein scheibenartiges, um seine Drehachse rotierendes Feinbearbeitungswerkzeug (S) in wälzenden Bearbeitungseingriff mit einer Zahnflanke der Verzahnung bringt, um Material von der Zahnflanke abzutragen, wobei im Bearbeitungseingriff ein Linienkontakt hergestellt wird und sich die Kontaktlinie gemäß einer eine zur Verzahnungsachse (C) radiale Richtungskomponente (Xc0) aufweisenden Verschiebung über die Zahnflanke verschiebt und wobei man den Bearbeitungseingriff in noch derselben Teilung unter verringertem tangentialen Abstand zwischen der Zahnflanke und der Scheibenebene des Feinbearbeitungswerkzeugs und unter Vorzeichenumkehr der radialen Richtungskomponente der Kontaktlinienverschiebung fortsetzt.
Patent EP-3249436-A1 (EP)
Inventor: SATO HARUO
IPC: G02B13/00
Filed: 2016-01-21
Abstract: An optical system includes, disposed in sequence along an optical axis starting on an object side: a first lens group having a positive refractive power, which remains fixed relative to an image surface upon focusing; and a second lens group having a positive refractive power, which moves along the optical axis upon focusing, wherein: the first lens group includes: a first partial lens group that comprises at least two positive lenses and has a positive refractive power; and a negative lens, the second lens group includes: at least one meniscus lens with a convex surface thereof facing the object side; a second partial lens group that includes at least one negative lens and at least one positive lens, and has a positive refractive power; and a cemented lens that is formed by bonding together a plurality of lenses and has a positive refractive power, wherein: a predetermined conditional expression is satisfied.
Patent EP-3219136-A1 (EP)
Title: Génération priorisée de message d'indication d'idc pour atténuer un impact d'idc sur les performances d'un ue
Inventor: KO LI-CHUN
IPC: H04W24/00
Filed: 2016-02-06
Abstract: Un UE commande la génération d'un message d'indication de coexistence intra-dispositif (IDC) pour atténuer l'impact de débit potentiel sur l'UE pour maintenir les performances de l'UE autant que possible. Selon le procédé proposé, la solution basée sur FDM est toujours privilégiée par l'UE. Sur la base du message d'indication d'IDC généré par l'UE, un réseau applique une solution de réduction d'interférences d'IDC qui priorise la solution basée sur FDM. Plus précisément, l'UE envoie d'abord un message d'IDC demandant la solution basée sur FDM. Dans le cas où l'eNB de desserte ne répond pas, l'UE envoie un nouveau message d'IDC en alternant l'option IDC. Même si une solution basée sur TDM a été reçue, l'UE peut continuer à demander la solution basée sur FDM pour augmenter les performances de l'UE.
Patent EP-3254511-A1 (EP)
Title: Procédé et appareil de détermination de position avec assistance de wlan/wpan/capteurs
Inventor: BELGHOUL FAROUK
IPC: H04W4/90
Filed: 2016-02-03
Abstract: L'invention concerne un appareil et des procédés destinés à estimer la position d'un dispositif sans fil en communication avec un réseau sans fil, par exemple un réseau UMTS ou un réseau LTE/LTE-A, en se basant au moins en partie sur des mesures d'AP de WLAN/WPAN et/ou des mesures barométriques. Le dispositif sans fil réagit à une interrogation de capacité de positionnement provenant du réseau sans fil en donnant une réponse qui indique que le dispositif sans fil est configurable pour estimer sa position d'après des mesures d'AP de WLAN/WPAN et/ou barométriques. Le réseau sans fil envoie des informations de référence d'AP de WLAN/WPAN et/ou barométriques au dispositif sans fil pour aider à l'estimation de sa position. Le dispositif sans fil mesure un ou plusieurs AP de WLAN/WPAN, et le dispositif sans fil utilise les mesures d'AP de WLAN/WPAN et/ou barométriques pour estimer sa position. Dans certains modes de réalisation, des informations de GPS/GNSS sont utilisées en conjonction avec des mesures d'AP de WLAN/WPAN et/ou barométriques pour estimer la position du dispositif sans fil.
Patent EP-3253727-A1 (EP)
Title: Cbd et cbda purifiés, et procédés, compositions et produits les utilisant
Inventor: SIEVERS ROBERT E
IPC: C07C37/70
Filed: 2016-02-05
Abstract: Cette invention concerne un extrait de cannabidiol (CBD) et/ou d'acide cannabidiolique (CBDA) purifié qui est isolé à partir de chanvre industriel et comprend moins de 0,5 % en poids d'impuretés organiques, comme mesuré par HPLC, et dont la spectroscopie RMN  1 H ne présente pas de pic détectable à 4,07 ppm comme mesuré par spectroscopie RMN  1 H. L'extrait de CBD et/ou de CBDA est sous forme cristalline. L'extrait de CBD présente un point de fusion, mesuré par calorimétrie à balayage différentiel (DSC), de 69 à 70°C. L'invention concerne également des compositions pulvérulentes sèches qui comprennent lesdits extraits. D'autres compositions pulvérulentes sèches comprennent une polyvinylpyrrolidone et un extrait de CBD amorphe. Un produit d'addition comprenant un CBD et/ou CBDA lié à un chélateur métallique de type lanthanide trivalent (III) paramagnétique est en outre décrit.
Patent EP-3335268-A1 (EP)
Inventor: BELLEC MATHILDE
IPC: H01Q1/46
Filed: 2016-07-22
Abstract: The invention relates to a surface wave antenna system, comprising at least one antenna (22) electrically shorted in the vertical plane, having vertical or elliptical polarisation and being suitable for emitting/receiving radiation in at least one frequency band centred on a central frequency f 0  associated with a central wavelength λ 0 , said antenna (22) being connected to a conducting medium (28) having a substantially horizontal surface, the antenna system being characterised in that it further comprises at least one wired cover (30) of length greater than or equal to 0.8 λ 0 , electrically connected to at least one antenna (22) at the centre of the cover (30), and suitable for radiating at least at the central frequency f 0  of the antenna (22).
Patent EP-3341678-A1 (EP)
Inventor: PENOT JEAN-DANIEL
IPC: B28D5/04
Filed: 2016-08-24
Abstract: The cutting wire (100) has an outer surface with roughness formed by abrasive grains (103) having a given mean diameter Dg. The monitoring method includes the following steps: emitting (E0) a light beam (FL) defined by two parallel planes; moving (E1) the wire (100) through the light beam (FL) in a linear fashion, the angle between the wire (100) and the planes of the beam (FL) being comprised between 85° and 95°, in particular between 88° and 92° and more particularly equal to 90°; and, at consecutive acquisition times during the movement of the wire through the light beam, acquiring (E2) an optical signal that is formed from the emitted light beam and is partially interrupted by the wire, in a wire analysis window having a width of between Dg/2 and 4xDg, and determining, from the acquired optical signal, an apparent diameter value of the wire.
Patent EP-3342032-A1 (EP)
Title: Dispositif de positionnement plan et table de positionnement
Inventor: GLÖSS RAINER
IPC: H02K41/03
Filed: 2016-08-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de positionnement plan comprenant un stator qui comporte un ensemble de bobines constitué de bobines plates, un rotor disposé en regard du stator dans la position de fonctionnement du dispositif de positionnement, lequel rotor comprend un ensemble d'aimants plan constitué de plusieurs rangées d'aimants, le plan défini par l'ensemble d'aimants plan étant disposé parallèlement au plan de l'ensemble de bobines, au moins une tête de mesure de position disposée à l'intérieur du stator ou du rotor dans la position de fonctionnement du dispositif de positionnement et destinée à la détection de la position du rotor par rapport au stator, une échelle de surface fixée sur le rotor ou sur le stator en une position déterminée, et un dispositif d'évaluation et de commande pour l'évaluation de signaux de position de la tête de mesure de position et pour la commande d'une alimentation en courant électrique de l'ensemble de bobines aux fins de commande de la position du rotor par rapport au stator. Le stator ou le rotor comprend au moins une fenêtre pour rendre l'échelle de surface visible depuis la tête de mesure de position, l'échelle de surface s'étendant au-delà de la fenêtre entre l'ensemble de bobines et l'ensemble d'aimants, étant placée directement sur au moins une partie de l'ensemble d'aimants ou de l'ensemble de bobines, étant constituée d'un matériau n'influençant pas le champ magnétique entre le stator et le rotor, et des moyens de retenue pour garantir une configuration parallèle au rotor et au stator sur toute son étendue lui étant associés.
Patent EP-3265853-A1 (EP)
Inventor: TEKOLSTE ROBERT D
IPC: G02B5/18
Filed: 2016-03-05
Abstract: Disclosed is an improved diffraction structure for 3D display systems. The improved diffraction structure includes an intermediate layer that resides between a waveguide substrate and a top grating surface. The top grating surface comprises a first material that corresponds to a first refractive index value, the underlayer comprises a second material that corresponds to a second refractive index value, and the substrate comprises a third material that corresponds to a third refractive index value. According to additional embodiments, improved approaches are provided to implement deposition of imprint materials onto a substrate, which allow for very precise distribution and deposition of different imprint patterns onto any number of substrate surfaces.
Patent EP-3269905-A1 (EP)
Inventor: SENZAKI DAISUKE
IPC: E05B49/00
Filed: 2016-02-23
Abstract: An electronic key system includes a device (3) that is subject to operation, an electronic key (2) that is authenticatable by the device (3), and a wearable device (4) that is wearable by a user. The wearable device (4) is capable of recognizing an intention communication action of the user. The device (3) authenticates the electronic key (2) and permits a device operation that is associated with the intention communication action of the user recognized by the wearable device (4).
Patent EP-3269079-A1 (EP)
Title: Systèmes et procédés d'organisation de dispositifs dans une hiérarchie de politiques
Inventor: WHITE CHARLES
IPC: H04L9/14
Filed: 2016-03-14
Abstract: Dans divers modes de réalisation, l'invention concerne un procédé permettant d'organiser des dispositifs dans une hiérarchie de politiques. Le procédé consiste à identifier un premier nœud. Le procédé consiste en outre à attribuer une première politique au premier nœud. Le procédé consiste en outre à créer un second nœud, le second nœud référençant le premier nœud en tant que nœud parent de sorte que le second nœud hérite de la première politique du premier nœud.
Patent EP-3272324-A1 (EP)
Inventor: AOTA Hiroki
IPC: C12M1/00
Filed: 2016-03-17
Abstract: The present invention provides a cryopreservation device that makes it possible to automatically extract an intended sample, and prevent the temperature of samples other than the intended sample from increasing. A cryopreservation device (1) is provided, including: a cryopreservation vessel (2) that internally accommodates a drawer (13) configured to store vials side by side in a vertical direction in each box and has an opening communicating with a task space (3) provided in an upper surface thereof; a drawer-raising/lowering device (4) that raises and lowers the drawer (13) in the vertical direction via the opening in a state where the drawer (13) is gripped and maintains the drawer (13) at an arbitrary height; a first stage (5) that is provided above the cryopreservation vessel (2) so as to be adjacent to the opening as seen in plan view and allows the box to be placed thereon; and a second pressing device (8) that presses the box to move the box to the first stage (5).
Patent EP-3350996-A1 (EP)
Inventor: BATARD OLIVIER
IPC: H04N19/433
Filed: 2016-09-15
Abstract: In order to encode an image divided into blocks of a set of images, each block being encoded according to one of a plurality of encoding modes comprising at least one temporal correlation prediction encoding mode utilising a plurality of images, a motion estimation vector search area is defined in a second image of the set of images, distinct from the first image and previously encoded according to a predefined sequence of encoding images of the set of images, a portion at least of the search area having substantially the shape of an ovoid, the data from the search area is stored in a cache memory, a motion estimation vector of the current block is determined by a search in the search area loaded in the cache memory, and the motion estimation vector is used to decide the encoding of the current block according to the one of the plurality of encoding modes.
Patent EP-3345138-A1 (EP)
Inventor: Miller James Stephen
IPC: G06Q30/02
Filed: 2016-09-02
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil permettant de commander l'utilisation d'un véhicule autonome comprenant un système de détection d'occupant dans l'habitacle pour obtenir d'une caméra vidéo des données concernant des occupants. Un contrôleur de détection d'occupant est conçu pour recevoir la vidéo et détecter un certain nombre de visages d'occupants se trouvant dans le véhicule. En outre, le contrôleur de détection d'occupant détermine des informations démographiques à partir des données vidéo de chacun des visages détectés et enregistre ensuite l'emplacement du véhicule, le nombre de visages, et les informations démographiques concernant les occupants en tant que données du véhicule. Le contrôleur de détection d'occupant détermine, à partir des informations démographiques, l'âge des occupants dans le véhicule autonome, et lorsque les informations démographiques indiquent que tous les occupants du véhicule autonome ont moins d'un certain âge, limite le déplacement vers une destination ou un fonctionnement du véhicule autonome en réponse à l'âge. En outre, le contrôleur de détection d'occupant peut reconnaître un individu autorisé spécifique à l'intérieur du véhicule et limiter l'utilisation du véhicule pour l'individu autorisé identifié.