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Patent WO-2012038652-A1 (WO)
Title: Procédé de formage d'un récipient par chauffe laser sélective et soufflage libre
Inventor: BELLEC CAROLINE
IPC: B29C49/78
Filed: 2011-09-19
Abstract: Procédé de fabrication d'un récipient (14) à partir d'une ébauche (2) en matière thermoplastique présentant un corps (4) s'étendant suivant un axe (A) principal, qui comprend: - Une étape de chauffe sélective dans laquelle le corps (4) de l'ébauche (2) est exposé à un rayonnement infrarouge monochromatique ou pseudo-monochromatique dont la puissance est modulée suivant l'axe (A) principal du corps (4) de manière que celui-ci présente une alternance de régions (4A, 4C, 4E, 4G, 4I) annulaires chaudes, dont la température est très supérieure à la température (T g ) de transition vitreuse de la matière, et de régions (4B, 4D, 4F, 4H) annulaires comparativement plus froides, dont la température est voisine de la température (T g ) de transition vitreuse; - Une étape de formage dans laquelle un fluide sous pression est injecté dans l'ébauche (2) ainsi chauffée, cette étape étant conduite en expansion libre.
Patent WO-2013076388-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de protection contre un arc électrique
Inventor: RIVAL MARC
IPC: H02H1/00
Filed: 2012-11-21
Abstract: Un dispositif de protection contre un arc électrique (A) dans une installation électrique (1), comprend: au moins un appareil (14, 15) de détection de l'arc électrique, au moins un court-circuiteur (10) d'établissement d'un court-circuit d'extinction de l'arc électrique, et une unité électronique (13) de commande du court-circuiteur (10) vers un état d'établissement dudit court-circuit en cas de détection de l'arc électrique par l'appareil de détection (14, 15), et un appareil (11) de coupure dudit court-circuit à l'issue d'une temporisation prédéfinie de court-circuit à compter d'un établissement de ce court-circuit.
Patent WO-2013034850-A1 (WO)
Title: Système de rangement d'objets dans des récipients de rangement prédéterminés
Inventor: DESPRES JEAN-ALBERT
IPC: B07C5/34
Filed: 2012-09-05
Abstract: L'invention concerne un système de rangement d'objets, tels que des instruments chirurgicaux, dans des récipients de rangement prédéterminés. Le système comprend un convoyeur (1) de transport des objets placés sur le convoyeur à une caméra (12) de reconnaissance des objets, par lecture d'un code d'identification sur chaque objet, et un dispositif (6) de transport de chaque objet du convoyeur dans le récipient de rangement auquel il est destiné. Le système est caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif (5) de transfert de chaque objet reconnu, du convoyeur (1) dans une boîte (8) de transport de l'objet dans le récipient auquel il est destiné, et un dispositif de support de cette boîte de transport (8) qui est déplaçable selon un mouvement pas à pas. L'invention est utilisable pour le rangement d'instruments chirurgicaux.
Patent WO-2013153341-A1 (WO)
Title: Dispositif de fabrication de produits enrobes a chaud a sortie dérive et malaxeur externe et procédé de fabrication d'enrobés a chaud correspondants
Inventor: CARRASCO ANTOINE
IPC: E01C19/10
Filed: 2013-04-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fabrication de produits enrobés à chaud, par exemple avec du bitume, comprenant : - un four (1 ) comprenant une enceinte (2) pourvue vers ses deux extrémités opposées, d'une entrée principale (3) destinée à recevoir des produits granuleux et d'une sortie principale, - un moyen de chauffe (10) définissant une section de combustion (5) dans l'enceinte (2), ladite enceinte (2) se poursuivant à partir de la dite section de combustion (5). par une section de séchage (6) puis par une section de malaxage (7), caractérisé en ce qu'il est pourvu d'une sortie dérivée (1 1), et d'un malaxeur externe (12) relié à ladite sortie dérivée (1 1 ) laquelle est équipée d'un système d'obturation (15) autorisant le passage des produits granuleux vers l'entrée (13) du malaxeur externe (12) et autorisant le passage des produits granuleux vers la section de malaxage (7). Dispositif et procédé de produits enrobés bitumineux.
Patent WO-2013182772-A1 (WO)
Title: Dispositif de support d'un bandage de gomme crue pour la fabrication d'un pneumatique
Inventor: THALGOTT SEBASTIEN
IPC: B29D30/00
Filed: 2013-05-23
Abstract: Le dispositif (2) de support d'un bandage de gomme crue pour la fabrication d'un pneumatique comprend des bras (16) portant chacun une cale (40) articulée au bras et agencée pour s'étendre au-dessus de lui. Chaque cale présente une face supérieure agencée pour supporter un bourrelet supérieur d'un bandage et une face inférieure (50) agencée pour être actionnée par un bourrelet inférieur du bandage. Chaque cale est agencée de sorte que, la cale s'étendant en saillie du bras suivant une direction radiale à un axe principal (8) du dispositif d'un côté du bras opposé à l'axe, une sollicitation vers le haut sur la face inférieure (50) place la cale dans une position dans laquelle elle ne s'étend plus en saillie du bras suivant la direction radiale dudit côté du bras.
Patent WO-2015092255-A1 (WO)
Title: Système hydraulique a carter draine
Inventor: VIDAL STéPHANE
IPC: F04C15/00
Filed: 2014-12-16
Abstract: Le système hydraulique comprend un carter (10) dans lequel est disposé un appareil hydraulique (12), un arbre (14) engagé dans le carter et un dispositif d'étanchéité (16) entre l'arbre et le carter. Le dispositif d'étanchéité comprend un premier et un deuxième élément d'étanchéité (20, 22) successivement disposés sur l'arbre en ménageant entre eux une chambre de décharge (24) reliée à un drain (26), le premier élément d'étanchéité étant situé entre la chambre de décharge et l'espace intérieur (11) du carter. Le système présente, entre la chambre de décharge (24) et l'espace intérieur (11) du carter, un conduit de communication (28) dans lequel est disposé un gicleur calibré (30).
Patent WO-2015155463-A1 (WO)
Title: Vanne à fixation améliorée d'un roulement de guidage d'un organe de commande
Inventor: RIBERA FRÉDÉRIC
IPC: F16C1/00
Filed: 2015-04-07
Abstract: Une vanne pour véhicule automobile comprend un organe de commande (14), rotatif par rapport à un bâti fixe (20) de la vanne, la rotation de l'organe de commande (14) commandant l'ouverture de la vanne, un roulement comprenant deux bagues (30a; 30b) libres en rotation l'une par rapport à l'autre (30) étant monté entre le bâti fixe (20) de la vanne et l'organe de commande (14), le bâti fixe (20) formant un logement (50) de réception d u roulement (30) avec un fond (52) et une paroi latérale (54) s'étendant essentiellement selon l'axe (A) de rotation de la roue à secteur denté (14), le logement comportant, sur au moins un secteur angulaire, un bord rabattu (56) de la paroi latérale (54) sur une bague du roulement pour limiter, avec le fond du logement (52), les mouvements de ladite bague selon l'axe de (A) de rotation de l'organe de commande (14).
Patent WO-2017055729-A1 (WO)
Title: Procede de chromatographie sur un garnissage poreux fabrique par etirage
Inventor: PARMENTIER FRANÇOIS
IPC: B01J20/283
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de chromatographie, dans lequel on fait circuler une phase mobile gazeuse, liquide ou supercritique contenant des substances à séparer au travers d'un garnissage poreux comprenant une pluralité de conduits capillaires s'étendant dans la direction de circulation de ladite phase mobile, ledit garnissage étant fabriqué par un procédé dans lequel: - on assemble un faisceau de fibres élémentaires, lesdites fibres comprenant un coeur en un matériau solide, liquide ou gazeux, et une enveloppe en un matériau étirable, - on étire ledit faisceau de façon à réduire le diamètre desdites fibres, - on réalise une matrice poreuse autour du coeur des fibres étirées, la réalisation de ladite matrice poreuse comprenant une transformation du matériau d'enveloppe, ladite matrice poreuse comprenant au moins une population de pores connexes reliant entre eux les conduits, l'épaisseur de matrice poreuse entre deux conduits adjacents étant inférieure au diamètre des conduits, de manière préférée inférieure à la moitié du diamètre des conduits,- le cas échéant, on élimine le matériau de coeur de façon à laisser des conduits libres dans la matrice poreuse.
Patent WO-2017129879-A1 (WO)
Title: Système d'accouplement axial d'un arbre moteur sur un arbre de transmission
Inventor: DECAUX STÉPHANE
IPC: F16H57/025
Filed: 2017-01-13
Abstract: Système d'accouplement axial d'un arbre moteur (5) tournant dans un carter de machine (4a), sur un arbre de boîte de vitesses (6) tournant dans un carter de boîte de vitesses (1a), caractérisé en ce qu'il comporte une douille d'insertion (9) d'une vis de calage (8) des deux carters pouvant glisser dans l'un des carters (4a) en direction du deuxième sous la poussée de la vis (8) lors de son serrage pour se plaquer contre ce dernier au niveau d'un plan de joint des carters, de manière à supprimer tout jeu entre les carters au niveau de ce plan de joint.
Patent WO-2017162961-A1 (WO)
Title: Recipient pour le stockage d'une composition comprenant du tetrafluoropropene et methode de stockage de celle-ci
Inventor: BOUSSAND BÉATRICE
IPC: F25B45/00
Filed: 2017-03-17
Abstract: La présente invention concerne un récipient contenant une composition comprenant du tetrafluoropropene, ledit récipient étant en métal et comprenant une surface intérieure, ladite surface intérieure en contact avec ladite composition étant au moins partiellement recouverte par un revêtement comprenant du zinc. Avantageusement, ladite composition comprend au moins 15% en poids de tetrafluoropropene sur base du poids total de la composition.
Patent WO-2018065707-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de détection d'intrusions sur un réseau utilisant un algorithme de chiffrement homomorphe
Inventor: CANARD SÉBASTIEN
IPC: H04L9/00
Filed: 2017-09-29
Abstract: Procédé et dispositif de détection d'intrusions sur un réseau utilisant un algorithme de chiffrement homomorphe. Le procédé de détection d'intrusions comprend : la réception depuis un dispositif de sécurité (RG 6) ayant accès à au moins une règle de détection d'intrusions comprenant au moins une expression régulière établie à partir d'au moins une signature, d'au moins une fonction décrivant l'expression pouvant être évaluée au moyen d'une fonction d'évaluation homomorphe d'un algorithme de chiffrement homomorphe, et d'un chiffré de chaque signature par une procédure de chiffrement de l'algorithme homomorphe et une clé publique du dispositif de sécurité; la réception depuis un émetteur (TX 2) d'un chiffré T d'un contenu dérivé d'un message obtenu par chiffrement symétrique au moyen d'une clé secrète; l'obtention d'un chiffré T' du chiffré T et d'un chiffré S de la clé secrète correspondant à la procédure de chiffrement de l'algorithme homomorphe et la clé publique du dispositif de sécurité; l'évaluation d'un déchiffrement symétrique sur le chiffré T' par la fonction d'évaluation homomorphe avec le chiffré S, fournissant un chiffré V du message; l'évaluation de ladite au moins une fonction décrivant ladite au moins une expression régulière sur le chiffré V avec les chiffrés des signatures, fournissant un chiffré d'un résultat de détection; et la détection d'une intrusion si le résultat déchiffré indique l'existence d'une expression régulière correspondant au message.
Patent WO-2018109356-A1 (WO)
Title: Machine de forage comprenant une tariere et un dispositif de nettoyage de la tariere
Inventor: PIVERT LAURENT
IPC: E21B12/06
Filed: 2017-12-12
Abstract: L'invention porte sur une machine de forage (10) comportant : un mât (12); une tarière (14); un dispositif de nettoyage (20) de la tarière (14) comprenant un chariot (22) monté au mât (12) de façon coulissante selon la direction longitudinale (L) du mât (12), le chariot comportant un corps (24) entourant la tarière et une racle (40) rotative, la racle s'étendant entre une spire inférieure (18a) et une spire supérieure (18b) de la tarière. L'invention se caractérise par le fait que la machine de forage (10) comporte un organe de mesure (50) pour déterminer le déplacement (ΔΖι) du chariot (22) le long du mât (12) par rapport à une position initiale (Z0), et le dispositif de nettoyage (20) comporte un dispositif de régulation de la vitesse (54) de rotation (ω) de la racle (40) en fonction dudit déplacement (ΔΖι) du chariot.
Patent WO-2018109421-A1 (WO)
Title: Procede de mesure d'une partie du corps a partir de photographies numeriques, et mise en œuvre d'un tel procede pour la fabrication de chaussures sur mesure
Inventor: MOREAUD MAXIME
IPC: G06T7/73
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention porte sur un procédé de photogrammétrie numérique pour la mesure d'une partie du corps humain, de préférence un pied, ou encore une main ou un cou, sans reconstruction 3D de ladite partie du corps. En particulier, l'invention permet de déterminer des dimensions caractéristiques d'un pied b partir d'images numériques, en vue de leur utilisation pour la fabrication sur-mesure de chaussures. Les photographies sont avantageusement Ŕrises b l'aide d'un téléphone intelligent disŔosant d'un appareil photographique, par la personne elle-même, selon une procédure de prise de vue simple.
Patent WO-2018189451-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de sondage ultrasonore pour l'obtention de courbes de dispersion d'un milieu sonde
Inventor: RIBAY GUILLEMETTE
IPC: G01N29/32
Filed: 2018-04-03
Abstract: Ce procédé de sondage ultrasonore comporte les étapes suivantes : commande (100) d'une pluralité d'émetteurs pour M émissions successives d'ondes ultrasonores dans un milieu; commande (100) de N récepteurs pour recevoir, pour chaque émission successive, N signaux de mesure; obtention (100) d'une matrice [K(t)] de signaux temporels de taille MxN, chaque coefficient Ki,j(t) de cette matrice représentant le signal de mesure reçu par le j-ème récepteur dû à la i-ème émission; transformation (102) de la matrice [K(t)] en une matrice [FTK(f)] de signaux fréquentiels sur une pluralité de fréquences temporelles d'intérêt. Pour chaque fréquence temporelle d'intérêt, on obtient (106) une matrice diagonalisable par autocorrélation de la matrice [FTK(f)] et on projette (112) plusieurs signaux de référence à plusieurs fréquences spatiales d'intérêt distinctes sur un sous- espace propre de la matrice diagonalisable obtenue. On obtient alors (114) une représentation bidimensionnelle de courbes de dispersion caractéristiques du milieu à partir de ces projections (112) à chaque fréquence temporelle d'intérêt et à chaque fréquence spatiale d'intérêt.
Patent WO-2018193189-A1 (WO)
Title: Communication en milieu étanche aux champs électriques et/ou magnétiques
Inventor: LE SAOUT JEAN-YVES
IPC: H04B3/54
Filed: 2018-04-13
Abstract: L'invention concerne un transmetteur de communication (TR1) adapté pour établir une communication entre un objet, situé dans un espace (ES1) étanche aux champs électriques et/ou magnétiques, et un dispositif de communication (SER) situé à l'extérieur dudit espace. Le transmetteur est associé à un identifiant (IDT1) et comprend une interface de communication radiofréquence et une interface de communication de données qui utilise le réseau électrique (RE), adaptées : · soit pour convertir un signal radiofréquence émis par l'objet et contenant un identifiant de l'objet, en un signal de données contenant l'identifiant de l'objet et l'identifiant du transmetteur, et pour transmettre le signal de données au dispositif de communication extérieur, via un réseau de communication (RC) · soit pour convertir un signal de données transmis depuis le dispositif de communication extérieur, via le réseau (RC), ledit signal contenant l'identifiant de l'objet et l'identifiant du transmetteur (TR1), en un signal radiofréquence, et pour émettre ledit signal radiofréquence à l'objet.
Patent WO-2019058078-A1 (WO)
Title: Drilling machine for forming a non-rectilinear trench
Inventor: COUDRY MICHEL
IPC: E02D17/13
Filed: 2018-09-24
Abstract: The application relates to a drilling machine (10) for forming a trench in the ground, comprising a frame (12) which extends in a longitudinal direction (A), said frame (12) having a lower end (12a), the machine comprising a drilling device (14) mounted at the lower end (12a) of the frame (12), the drilling device (14) comprising: • - a first drilling member (16) which is rotatable about a first axis of rotation (B); • - a second drilling member (18) which is rotatable about a second axis of rotation (C), the second axis of rotation (C) and the first axis of rotation (B) extending in a plane (P) perpendicular to the longitudinal direction (A), said first axis of rotation (B) being at an angle to the second axis of rotation (C).
Patent WO-2019155172-A1 (WO)
Title: Pair of spectacles comprising a flexible hinge system and an interchangeable pair of arms, and associated kit
Inventor: ALBOUY LAURENT
IPC: G02C13/00
Filed: 2019-02-08
Abstract: The present invention relates to a variable pair of spectacles (100) which can be rapidly assembled/disassembled, comprising: a mount (10) which is configured to support a pair of optical units (14) and two arms (20) which are mounted so as to be connected with the lateral ends (10a) of the mount (10) by means of a hinge system (30) allowing each arm (20) to move from a first position (P1), which is called the folded position and in which the arm (20) is folded against the mount (10), to a second position (P2), which is called the unfolded position and in which the arm (20) is substantially perpendicular to the mount (10), wherein a stop (50) is produced between each lateral end (10a) of the mount (10) and each arm (20) in order to fix each arm (20) in one position (P1, P2) or the other, and wherein the hinge system (30) comprises, for each connection between the mount (10) and one of the two arms (20), a flexible component (31) which cooperates with the stop (50) in order to deform resiliently when the stop (50) is acted on in order to force the arm (50) to move from one position (P1, P2) to the other, or vice versa.
Patent WO-2020008131-A1 (WO)
Title: Method for obtaining a sequence of cryptographic keys
Inventor: CHIEZE QUENTIN
IPC: H04L9/08
Filed: 2019-07-01
Abstract: The invention relates to a method for obtaining a sequence of L cryptographic keys k 1,m 
 .  k i,m , k i+1,m,  k L,m  in which, before an instant t 1,m , a group of receivers establishes (140) a first connection to a key server and receives, during said first connection, the information required to obtain the key k 1,m , and, subsequently, for each index i between 2 and L: the group of receivers obtains (150) the subsequent key k i,m  by running a key derivation algorithm initialised by means of the previous key k i-1,m  and without using any information other than that received during the first connection; and the average run-time TC i,m  of the key derivation algorithm by the group of receivers in order to obtain the key k i,m  is higher than 0,2V i-1,m. , where V 1-i,m  is the duration of the validity interval of the previous key k i-1,m.
Patent WO-2020025895-A1 (WO)
Title: Heat exchanger for turbomachine and associated manufacturing method
Inventor: GUILLOU LANCELOT
IPC: F01D25/12
Filed: 2019-07-30
Abstract: The invention relates to an annular heat exchanger (12a) having a longitudinal axis (L) for a turbomachine, intended, for example, to be supported by an annular ferrule of a housing of the turbomachine, comprising an annular one-piece part (18) having a first fluid circuit (37) comprising at least one first conduit (38) and at least one second conduit (40) extending in an annular manner, said heat exchanger being characterised in that the first conduit (38) and the second conduit (40) lead into a first cavity (48) formed on a first circumferential end (13) of said annular part (18), and in that it comprises detachable sealing means which are applied to said first end (13) and designed so as to allow a flow of fluid from the second conduit (38) into the first cavity (48) then into the first conduit (40).
Patent WO-2020070416-A1 (WO)
Title: Method and device for managing a module of a container production line
Inventor: DECHAMPS PIERRE
IPC: B29C49/36
Filed: 2019-09-26
Abstract: The invention concerns a method and device for managing a module (1) of a container (2) production line, in which at least one movable element is stationary inside an enclosure (7) of a module (1), at least one door (8) providing access into the enclosure (7) is closed, the door (8) is locked by pressing on control means, characterised by the fact that the movable element is moved by prolonged pressing on the control means. The invention also concerns a device for managing a module (1) for producing containers (2).
Patent WO-2022079361-A1 (WO)
Inventor: TRAORE CAMILLE
IPC: A23C3/02
Filed: 2021-10-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'une boisson de substitution au lait comprenant au moins un milieu aqueux, au moins un composé protéique végétal non-microalgal, au moins un composé issu de microalgues, optionnellement à haute valeur nutritionnelle au moins une huile végétale non microalgale, au moins un agent aromatique, comprenant au moins une étape de mélange et optionnellement d'homogénéisation et au moins une étape de manothermosonication du mélange optionnellement homogénéisé. L'invention concerne également le substitut de lait obtenu selon le procédé selon l'invention, et ses utilisations.
Patent WO-2021234297-A1 (WO)
Title: Learning device and learning kit
Inventor: PARMENT PHILIPPE
IPC: G09B19/06
Filed: 2021-05-19
Abstract: The invention relates to a learning device (100) based on cards (200, 300), the learning device (100) comprising: a place (110) for accommodating at least one card (200) comprising an identification element (230); a read system (130, 132) designed to identify the identification element (230, 232); an activation system (120, 122) designed to detect an action on an interaction region (220) of said card (200); and a processing unit (160). The processing unit is configured to search, in a read mode, after detection of an action by the activation system (120, 122), for a sound recording, captured previously, associated with said identification element (230, 232), and to have the sound recording played by a sound reproduction system (150). The invention further relates to a learning kit comprising such a device.
Patent WO-2022106792-A1 (WO)
Title: Aliment alternatif destine a l'elevage des crevettes comprenant de la farine de hermetia illucens
Inventor: RAY CLÉMENT
IPC: A61K35/63
Filed: 2021-11-19
Abstract: L'invention a trait au domaine de l'alimentation des décapodes comprenant de la farine d'insecte. Elle concerne plus particulièrement, un aliment alternatif destiné à l'élevage des crevettes comprenant de la farine de larve de mouche soldat noire de l'espèce Hermetia illucens. Cet aliment permet de maintenir le gain de poids, la vitesse de croissance et le taux de conversion alimentaire des crevettes tout en diminuant la quantité totale de farine animale utilisée.
Patent WO-2004071476-A1 (WO)
Title: Compositions antitranspiration
Inventor: BEACHY DENISE MARIE
IPC: A61K8/58
Filed: 2004-02-10
Abstract: Des compositions antitranspiration renfermant des agents actifs antitranspiration suspendus dans un support immiscible dans l'eau laissent des dépôts visibles sur la peau ou les vêtements si les agents actifs ne sont pas masqués. Le mélange du support dans des compositions selon l'invention comprend un alkylsiloxane substitué par un groupe R4 de formule  CH2-C (Ph) (RB) -R5-Ph dans laquelle RB représente H ou méthyle et R5 désigne un groupe alkylène renfermant entre 0 et 3 carbones, la proportion d'atomes de carbone aryle étant d'au moins 60 % de tous les atomes de carbone dans la molécule. Le substituent comprend, de préférence, du diphényléthyle. Le siloxane peut être éventuellement coiffé par le résidu d'un groupe vinyle substitué autre que R4 ou un alkyle, un cycloalkyle ou un alcool d'aralkyle.