baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093605-A1 (FR)
Title: Procédé de navigation accélérée dans un contenu numérique obtenu par téléchargement progressif adaptatif (HAS), gestionnaire, lecteur de flux multimédia et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: RIVOALEN MATHIEU
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-03-05
Abstract: L’invention répond à ce besoin en proposant un procédé de navigation accélérée dans un contenu numérique, obtenu par téléchargement progressif adaptatif par un terminal de restitution via un réseau de communication. Ce procédé de navigation comprend :-    une obtention d’un fichier de description du contenu numérique, comprenant une liste de segments temporels du contenu associés chacun à plusieurs débits d’encodage du contenu,-    une restitution, à intervalles de temps de durée T, d’une imagette représentative du contenu à une position de navigation courante dans le contenu, l’imagette étant extraite d’un des segments temporels, la position de navigation courante dépendant d’une vitesse de navigation dans le contenu.     Selon l’invention, un tel procédé comprend une étape de détermination de ladite durée T entre deux restitutions d’imagettes successives, en fonction d’une contrainte de ressource obtenue par ledit terminal de restitution, une étape d’identification desdits segments temporels de ladite liste dont sont extraites lesdites imagettes à restituer, en fonction de ladite durée T et de ladite vitesse de navigation dans le contenu, et une étape de téléchargement des segments temporels dont sont extraites les imagettes à restituer.     FIGURE 3B
Patent FR-3094513-A1 (FR)
Title: Procédé d'authentification d'un processeur
Inventor: PEETERS MICHAEL
IPC: G06F21/44
Filed: 2019-03-29
Abstract: Procédé d'authentification d'un processeur
    La présente description concerne un procédé (200) d'authentification d'un processeur (2000), comportant une unité arithmétique et logique (2060), comprenant les étapes suivantes : la réception, sur une première borne de l'unité arithmétique et logique (2060), d'au moins un opérande (OP1, ..., OPN) décodé d'un code opératoire à exécuter (OPCODE) ; et la réception, sur une deuxième borne de l'unité arithmétique et logique (2060), d'une première instruction (ISNTR-SIG) combinant une deuxième instruction (INSTR) du code opératoire à exécuter (OPCODE) et au moins un résultat (R) précédent de ladite unité arithmétique et logique (2060), ledit au moins un résultat (R) précédent étant stocké dans une banque de registres de résultats (2040).
    Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095063-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique et procédé de pilotage d’un véhicule automobile autonome avec gestuelle d’un usager, véhicule automobile autonome et programme d’ordinateur associés
Inventor: REBAUD VINCENT MAURICE MICHEL
IPC: G06K9/00
Filed: 2019-04-10
Abstract: Dispositif électronique et procédé de pilotage d’un véhicule automobile autonome avec gestuelle d’un usager , véhicule automobile autonome et programme d’ordinateur associés Ce dispositif électronique (20) de pilotage d’un véhicule automobile autonome (10) est propre à être relié à au moins un capteur (22) et comprend un module de détection (30) configuré pour détecter, via ledit au moins un capteur (22), un usager (32) se trouvant à l’intérieur d’une zone de détection (A). Ce dispositif électronique de pilotage (20) comprend en outre un module d’identification (34) configuré pour identifier, via ledit au moins un capteur (22), une gestuelle (36) de l’usager (32) détecté ; et un module de commande (38) configuré pour commander une action du véhicule (10) en fonction de la gestuelle (36) identifiée. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096038-A1 (FR)
Title: Conteneur reutilisable renforce
Inventor: BERGIER FRÉDÉRIC
IPC: B65D81/02
Filed: 2019-05-14
Abstract: C onteneur réutilisable renforc é La présente invention a pour objet un conteneur (1) réutilisable pour le stockage et le transport de matériel et étant muni de moyens d'amortissement (4), remarquable en ce que lesdits moyens d'amortissement (4) comprennent au moins un patin (40) solidaire d'au moins une des faces extérieures dudit conteneur (1), chaque patin (40) comportant au moins un bloc (41,42) de mousse flexible en matériau polymère, solidaire de ladite face extérieure, et recouvert d'une couche (43) de revêtement de protection en matériau polymère recouvrant l'ensemble des faces externes dudit bloc (41,42) de mousse mais également au moins une partie des faces extérieures du conteneur (1) adjacentes auxdites faces externes du bloc (41,42) de mousse.
Patent FR-3099277-A1 (FR)
Title: Système autonome de chargement/déchargement à températures multiples
Inventor: BOULBAYEM HINDE
IPC: G06Q10/08
Filed: 2019-07-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de génération d’instructions de chargement de colis consistant à identifier un volume de fret correspondant à une soute d’un véhicule sélectionné pour transporter une multiplicité de colis sensibles à la température, segmenter les colis en fonction de différentes exigences de plage de températures et déterminer une aire de segmentation pour chaque segmentation des colis afin de définir une multiplicité d’aires de segmentation à l’intérieur du véhicule. Le procédé consiste en outre à calculer une aire du volume de fret suffisante pour loger chaque aire de segmentation, localiser une porte du véhicule, définir différents emplacements dans la soute, chacun étant suffisant pour loger une aire correspondante parmi les aires de segmentation sur la base de l’aire calculée et positionner au plus près de la porte localisée une aire sélectionnée parmi les aires de segmentation associée à une plus basse des différentes caractéristiques de température. Enfin, le procédé consiste à imprimer des instructions de chargement pour le véhicule tenant compte de l’aire positionnée parmi les aires de segmentation.
Patent FR-3101732-A1 (FR)
Title: Contact électrique
Inventor: BOSSUYT SYLVAIN
IPC: H01R43/16
Filed: 2019-10-04
Abstract: Contact électrique pour connecteur électrique, réalisé par découpe et pliage d’au moins un feuillard de matériau électriquement conducteur. Ce contact électrique comporte une première paroi (9) comportant elle-même un bord (26) adjacent à un bord (15) d’une deuxième paroi (7). La première paroi (9) a au moins une découpe (13), ouverte sur le bord (26) de la première paroi (9). La deuxième paroi (7) a au moins une dent (14) en saillie à partir du bord de la deuxième paroi (7). La dent (14) est insérée à force dans la découpe (13) et s’étend dans le plan de la première paroi (9).
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103098-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la pression de l’écrasement transversal d’un muscle d’intérêt contracté ou d’un groupe musculaire d’intérêt contracté d’un utilisateur.
Inventor: SANTIAGO STÉPHANE
IPC: A63B23/00
Filed: 2019-11-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mesure de la pression de l’écrasement transversal (31) d’un muscle d’intérêt contracté ou d’un groupe musculaire d’intérêt contracté d’un utilisateur, ledit dispositif comportant : 
    une pièce rigide (33, 3001),une nappe de pression (32) faisant, en usage, interface entre la pièce rigide (33, 3001) et une zone du corps de l’utilisateur où est situé le muscle d’intérêt ou le groupe musculaire d’intérêt, ladite nappe comportant :des moyens de mesure de la pression (321), situés, en usage, en regard du muscle d’intérêt ou du groupe musculaire d’intérêt, lesquels moyens de mesures sont configurés pour délivrer, en usage, des données quantifiant la pression d’écrasement du muscle d’intérêt ou du groupe musculaire d’intérêt, contre la pièce rigide (33, 3001).
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3a
Patent FR-3106227-A1 (FR)
Title: Procédé et système de traitement de données pour la réalisation d’un travail d’impression
Inventor: BONHOURE BASTIEN
IPC: G06Q30/00
Filed: 2020-01-15
Abstract: L’invention propose un procédé de traitement de données pour la réalisation d’un travail d’impression, le procédé étant mis en œuvre par un calculateur et comprenant la mise en œuvre d’au moins une tâche de contrôle ou de validation d’un fichier d’épreuve du travail d’impression, comportant : - l’émission d’une requête de contrôle ou de validation comprenant le fichier d’épreuve, - la génération, d’un délai de surveillance de la réception d’une réponse à la requête émise, - si aucune réponse n’est reçue à l’expiration du délai de surveillance, l’émission d’un message de rappel, le procédé comprenant en outre la réception d’une réponse à la requête émise, ou à défaut, la génération d’une tâche de relance affectée à un opérateur.
Patent FR-3107238-A1 (FR)
Title: Identification d’un mode de conduite lors de la détection automatisée d’une infraction routière
Inventor: HAOUAT NADA
IPC: H04W4/44
Filed: 2020-02-19
Abstract: L’invention concerne une identification d’un mode de conduite d’un véhicule lors de la détection automatisée par un élément d’infrastructure routière d’une infraction routière commise par le véhicule. FIG. 1
Patent FR-3109184-A1 (FR)
Title: Aube en matériau composite comportant des renforts métalliques, et procédé de fabrication d’une telle aube
Inventor: IGLESIAS CANO CÉLIA
IPC: F01D9/02
Filed: 2020-04-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une aube (100) en matériau composite pour une turbomachine, notamment d’aéronef, comprenant les étapes consistant à :                                   l’injection d’une résine afin d'imprégner une préforme fibreuse tissée en trois dimensions,                 la polymérisation de la résine de manière à former l’aube (100) comprenant une pale (102) dont une extrémité longitudinale est reliée à une plateforme (112, 114), la plateforme comportant des portions intrados (116) et extrados (118) reliées à ladite pale par un congé de raccordement (120), une déliaison (122) étant formée dans ladite préforme fibreuse entre lesdites portions intrados et extrados, le renfort d’un bord d’attaque de ladite pale, le renfort des congés de raccordement, par intégration d’un renfort métallique (126) sur au moins une partie des portions intrados et extrados de la plateforme et dans la déliaison.                           Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3109533-A1 (FR)
Title: Dispositif de musculation
Inventor: GUILLAUME MARC
IPC: A63B21/072
Filed: 2020-04-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de musculation (1) comportant une partie centrale (2), une première extrémité (22) et une seconde extrémité (23) disposées de part et d’autre de ladite partie centrale (2) caractérisé en ce que ledit dispositif de musculation (1) comprend un lien de base (10) solidaire dudit dispositif de musculation (1) destiné à être attaché à au moins un lien accessoire, ledit dispositif de musculation (1) comportant en outre un premier organe amovible (17) lié à ladite première extrémité (22) et un second organe amovible (18) lié à ladite seconde extrémité (23), lesdits premier et second organes amovibles (17, 18) étant destinés à recevoir chacun au moins un poids.     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110440-A1 (FR)
Title: Raccord présentant des ailettes de préhension pour une ligne de nutrition
Inventor: COUSSEGAL JEAN-LOUIS
IPC: A61M39/10
Filed: 2020-05-19
Abstract: La présente invention concerne un raccord pour une ligne de nutrition entérale, comprenant :une extrémité libre et une extrémité de raccordement ;une tête coaxiale à un axe et comprenant l’extrémité libre ; un corps coaxial à l’axe et s’étendant dans le prolongement de la tête, le corps comprenant l’extrémité de raccordement ; et des moyens de fixation configurés pour coopérer avec des moyens de fixation complémentaires d’un raccord complémentaire, le raccord étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins une ailette de préhension s’étendant radialement par rapport à l’axe depuis la tête.     Figure pour l’abrégé : Figure 1a
Patent FR-3111873-A1 (FR)
Title: Dispositif de lutte contre les incendies
Inventor: LEYMAT RÉGIS
IPC: B64D1/16
Filed: 2020-06-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif (2) comprenant un réservoir amovible (3) configuré pour être fixé de manière amovible dans un avion, des moyens de roulement attachés au réservoir amovible (3), une ouverture d’évacuation de liquide (7) qui est configurée pour être située en regard de la porte de chargement arrière de l’avion, un organe d’obturation (8) mobile entre une position d’obturation dans laquelle l’organe d’obturation (8) obture l’ouverture d’évacuation de liquide (7) et une position de libération dans laquelle l’organe d’obturation (8) libère l’ouverture d’évacuation de liquide (7), et un organe de protection (9) mobile entre une position rétractée et une position déployée dans laquelle l’organe de protection (9) est configuré pour recouvrir au moins partiellement la porte de chargement arrière de l’avion et pour protéger la porte de chargement arrière et la charnière de la porte de chargement arrière lorsque le liquide est évacué hors du réservoir amovible via l’ouverture d’évacuation de liquide (7).     Figure 5
Patent FR-3118050-A1 (FR)
Title: Solution de revêtement précurseur de films conducteurs, procédé de préparation d’une telle solution et procédé de préparation d’un support revêtu d’un film conducteur
Inventor: MAZZARA LAURA
IPC: H05K1/09
Filed: 2020-12-23
Abstract: SOLUTION DE REVÊTEMENT PRECURSEUR DE FILMS CONDUCTEURS, PROCEDE DE PREPARATION D’UNE TELLE SOLUTION ET PROCEDE DE PREPARATION D’UN SUPPORT REVETU D’UN FILM CONDUCTEUR La présente invention concerne le domaine de l’électronique imprimée et plus particulièrement celui de l’électronique souple. Elle porte notamment sur des solutions de revêtement précurseurs de films conducteurs, le procédé de préparation de telles solutions, l’utilisation de ces solutions pour former des films conducteurs sur des supports solides, le procédé de préparation correspondant ainsi que les supports solides revêtus des films conducteurs obtenus.  Figure de l’abrégé: [Fig. 2]
Patent FR-3106582-A1 (FR)
Title: Dispositif de capsulage destine a être fixe sur le goulot d’un contenant et ensemble comprenant un contenant et un dispositif de capsulage
Inventor: BERROA GARCÍA FRANCISCO JAVIER
IPC: B65D41/08
Filed: 2021-01-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif de capsulage destiné à être fixé sur un goulot (2) d’un contenant comportant un orifice, le dispositif de capsulage comportant :- un bouchon (1) ;- une bague inférieure (9) maintenue axialement sur le goulot (2) ;- un dispositif d’articulation qui lie le bouchon (1) à la bague inférieure (9) ;le dispositif de capsulage comportant en outre un bloqueur de capsule (1) configuré pour bloquer la capsule (1) dans la position inclinée ouverte, un tel dispositif de blocage comportant un jonc (22) qui est formé sur la jupe périphérique externe, entre les deux lames, et qui est configuré pour reposer contre le goulot (2) du contenant lorsque la capsule (1) est dans la position inclinée ouverte, le jonc (22) a une face interne où au moins l’une des nervures de la série de filets hélicoïdaux est formée. Figure 10
Patent FR-3120481-A1 (FR)
Title: Détection passive de la surchauffe dans un connecteur de puissance
Inventor: FABRE JEAN
IPC: H01R13/70
Filed: 2021-03-03
Abstract: Connecteur électrique comprenant un dispositif de détection (110) d’une éventuelle surchauffe qui comprend un élément électriquement conducteur (160) et un élément électriquement isolant (170) intercalés entre l’élément électriquement conducteur (160) et une ligne basse tension. L’élément électriquement conducteur (160) exerce une force élastique sur l’élément isolant (170). Par exemple, l’élément électriquement conducteur (160) est un ressort. En cas de surchauffe, l’élément isolant (170) se déforme sous la pression de l’élément de électriquement conducteur (160) et permet une connexion électrique entre deux lignes basse tension. La surchauffe est détectée du fait de la conséquence au plan électrique de cette connexion entre les lignes basse-tension.  Fig. 9
Patent FR-3120582-A1 (FR)
Title: Ceinture de sécurité, notamment pour un siège d’aéronef
Inventor: OBADIA JEAN-MARC
IPC: B64D11/06
Filed: 2021-03-11
Abstract: L’invention concerne une ceinture de sécurité (1), notamment pour un siège d’aéronef, comprenant 
    au moins une première sangle (1a) et une deuxième sangle (1b) reliées entre elles par un organe de fermeture (2) comprenant au moins un premier élément de bouclerie (2a) et un deuxième élément de bouclerie (2b) coopérant pour permettre de solidariser la première sangle (1a) et la deuxième sangle (1b) lorsque la ceinture de sécurité (1) est fermée, et au moins un moyen de détection (3, 4) configuré pour émettre une information relative à un état de la ceinture de sécurité (1), 
    dans laquelle le moyen de détection (3,4) comprend un dispositif de récupération d’énergie (3c, 4c), en particulier un interrupteur à récupération d’énergie.
    Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3120996-A1 (FR)
Title: Dispositif d’organisation de câbles, ensemble d’organisation de câbles, et procédé d’organisation de câbles à l’aide d’un tel ensemble de câbles
Inventor: ALONSO ANTHONY
IPC: H02G3/30
Filed: 2021-03-17
Abstract: Dispositif (1) d’organisation de câbles en nappe sur un support, le dispositif (1) d’organisation comprenant un corps (b) principal monobloc le dispositif (1) d’organisation comprenant en outre une première portion (16) d’empilement et une deuxième portion (18) d’empilement, la première portion (16) et la deuxième portion (18) d’empilement étant conformées pour s’assembler l’une avec l’autre,  de sorte qu’un premier dispositif (1) d’organisation peut être assemblé sur un deuxième dispositif (1) d’organisation.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3121154-A1 (FR)
Title: Mur en poteaux-poutres et ossatures
Inventor: D'AGRO KARL
IPC: E04B2/70
Filed: 2021-03-28
Abstract: Mur en structure ossature bois : ce mur associe poteau poutre et montant ossature bois assemblés verticalement et horizontalement en queue d’aronde, les angles de la structure sont renforcés avec des contreventements à 45° assemblés en queue d’aronde, ces assemblages confèrent à la structure légèreté, solidité et facilité de mettre en place une isolation croisée ultraperformante et respectueuse de l’environnement [Fig1].
Patent FR-3122284-A1 (FR)
Title: Circuit intégré comportant au moins un élément capacitif et procédé de fabrication correspondant.
Inventor: MARZAKI ABDERREZAK
IPC: H01L27/07
Filed: 2021-04-21
Abstract: Le circuit intégré comporte au moins un élément capacitif (CPP) comprenant : - une première couche conductrice (P1), délimitée par un contour (P1cntr) ;- une couche diélectrique basse tension (GO) recouvrant la première couche conductrice (P1) ; - une deuxième couche conductrice (P2) comportant : -- une première partie (P2int) située sur une zone centrale de la première couche conductrice (P1), -- une deuxième partie (P2ext) située sur la première couche conductrice (P1) en bordure intérieure de tout le contour de la première couche conductrice (brdr_int), et sur la face avant (FA) en bordure extérieure de tout le contour de la première couche conductrice (brdr_ext), la première partie (P2int) et la deuxième partie (P2ext) de la deuxième couche conductrice étant électriquement séparées, la première couche conductrice (P1) étant électriquement connectée à la deuxième partie de la deuxième couche conductrice (P2ext).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3122394-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'au moins une locomotive et ensemble d’au moins deux locomotives correspondant
Inventor: CEBE CHRISTIAN
IPC: B61C17/04
Filed: 2021-05-03
Abstract: Procédé de fabrication d'au moins une locomotive et ensemble d’au moins deux locomotives correspondant Un procédé de fabrication d'au moins une locomotive (10), dans lequel la locomotive comprend un premier ensemble d’éléments (12) comprenant une armoire haute-tension (20) ; un deuxième ensemble d’éléments (14) comprenant un pantographe (16) ; un troisième ensemble d’éléments (15) comprenant des équipements électriques haute-tension. La locomotive est propre à avoir une première configuration de fabrication ou une seconde configuration de fabrication. Dans la première configuration, le troisième ensemble d’éléments (15) est disposé sur le toit (36) de la locomotive. Dans la seconde configuration, le troisième ensemble d’éléments (15) est disposé dans l’armoire haute-tension (20). Le premier ensemble d’éléments (12) étant identique dans la première configuration et dans la seconde configuration. La hauteur totale de la locomotive selon la première configuration est supérieure à celle de la locomotive selon la seconde configuration.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3122880-A1 (FR)
Title: Composition à base de monomère (méth)acrylate et de sel de zinc
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J133/06
Filed: 2021-05-17
Abstract: Composition à base de monomère (méth)acrylate et de sel de zinc La présente invention concerne une composition bi-composante réticulable comprenant :      un composant A comprenant :  un monomère (méth)acrylate ;  un agent réducteur ;  un sel de zinc choisi parmi les alcane sulfonates de zinc, les carboxylates de zinc de formule (RCOO-)2  , Zn2+ avec R représentant un alkyle saturé linéaire ou ramifié en C1-C13, et leurs mélanges ;      un composant B comprenant un agent oxydant ;      ainsi que ses utilisations.  Figure : Néant
Patent FR-3124791-A1 (FR)
Title: Actionneur débrayable de pilote automatique pour bateau à barre franche.
Inventor: DUFOSSE PHILIPPE
IPC: B63H25/04
Filed: 2021-07-05
Abstract: Actionneur de pilote automatique débrayable pour bateau à barre franche, dont le corps (15) est fixé à la barre franche (1), et constitué de :   Un cordage en boucle sans fin (14)Un motoréducteur électrique (9)Une roue crantée (10) entrainée par le motoréducteur (9)Une mâchoire (13) destinée à immobiliser le cordage (14)Deux paires de poulies (11) et (16).Deux tendeurs à allongement limité (12)  Le cordage (14) est entrainé par la roue crantée (10) et est immobilisé par la mâchoire (13). Le pilote automatique est embrayé en plaçant le cordage dans la mâchoire. Il peut être débrayé en ôtant le cordage de cette mâchoire; la barre franche est alors libérée et peut être actionnée manuellement.  Cet actionneur peut être utilisé en tant que bloqueur de barre, lorsque le pilote automatique n’est pas alimenté électriquement.   Figure à publier avec l’abrégé : [fig.3].
Patent FR-3127617-A1 (FR)
Title: Systeme d’entrainement de personnel de sante
Inventor: ESPAGNET DIDIER
IPC: G16H50/00
Filed: 2021-09-27
Abstract: L’invention concerne un système d’entraînement de personnel de santé (101) comprenant un dispositif médical (103) configuré pour afficher une valeur représentative d’un signal vital et un terminal mobile (105) configuré pour établir une première liaison non-filaire (107) avec le dispositif médical (103). Le terminal mobile du système (101) comprend à la fois un module de création (109) d’un scénario d’évaluation, un module de commande (111) du dispositif médical (103) à partir du scénario d’évaluation, un module de saisie et d’enregistrement (113), de données d’évaluation représentatives d’une évaluation d’un personnel de santé et un module de transmission (115) des données d’évaluation à un serveur (203).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3129970-A1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant une machine électrique en aval d’un arbre de turbine et entraînée par cet arbre
Inventor: TAILLANT JEAN-CLAUDE CHRISTIAN
IPC: H02K7/18
Filed: 2021-12-02
Abstract: Un rotor (8) d’une machine électrique (7) placée à l’extrémité arrière d’un arbre de turbine (1), et entraîné en rotation par lui, lui est relié par un arbre de liaison (5) relativement flexible et un roulement (12). Le rotor (8) est toutefois soutenu par le carter d’échappement (6) de la turbomachine par des paliers coulissants (21, 22). Les déformations de l’arbre (1) en direction axiale (X-X) sont communiquées au rotor (8) par le roulement (12), et il se déplace par rapport à son support (20). Les défauts radiaux de coaxialité sont absorbés par la souplesse de l’arbre de liaison (5). Le dispositif est léger et compact.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.