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Patent FR-3100555-A1 (FR)
Title: Abri pour bassin d’agrément
Inventor: VANDENHENDE THOMAS
IPC: E05B65/08
Filed: 2019-09-10
Abstract: ABRI POUR BASSIN D’AGRÉMENT L’invention concerne un abri (A) pour bassin d’agrément, remarquable en ce qu’il comprend associé au panneau mobile (220) équipant ledit abri au moins un dispositif à cliquet (300) coopérant avec au moins une crémaillère (400) fixée à l’armature, ledit cliquet autorisant la montée du panneau (220) et empêchant sa descente, un moyen de désengagement (600) du cliquet (300) autorisant la descente dudit panneau (220). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3102597-A1 (FR)
Title: Méthode de détermination d’une caractéristique d’une cible par un véhicule, véhicule automobile et cible
Inventor: JOUBERT DAMIEN
IPC: G06V10/20
Filed: 2019-10-29
Abstract: L’invention concerne une méthode de détermination d’une caractéristique d’une cible (C) par un véhicule (V), le véhicule (V) comprenant une caméra (2) mixte qui peut alterner entre une utilisation synchrone dans laquelle, à intervalle de temps régulier, l’ensemble des signaux générés par les pixels photosensibles est enregistré sur une mémoire, et une utilisation asynchrone dans laquelle la caméra enregistre sur la mémoire des évènements déclenchés par des changements relatifs de l’intensité lumineuse captée par les pixels photosensibles, la cible (C) comportant un dispositif (1) émettant un signal lumineux (L) modulé possédant au moins un motif prédéterminé. Selon l’invention, la méthode comprenant les étapes suivantes : - l’acquisition par la caméra (2) d’une série d’évènements, la cible (C) se trouvant dans le champ de vue de la caméra (2), - la reconnaissance du motif prédéterminé du signal lumineux (L) émis par la cible (C), à partir de la série d’évènements, - la détermination de la caractéristique de la cible (C) en fonction du motif prédéterminé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3101346-A1 (FR)
Title: Procede de gravage a but decoratif de verre a haute temperature par laser
Inventor: DUPUIS FRÉDÉRIC
IPC: C03C23/00
Filed: 2019-11-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de gravure à but décoratif d'un article chaud au laser où le laser (6) est placé en sortie de machine de formage (1), avant l’arche de recuisson (4) des articles en verre (8). A cet endroit le verre est encore suffisamment malléable pour que l’énergie fournie par le laser puisse enfoncer et/ou sublimer le verre afin de faire ressortir un relief, visible à l’œil nu.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3100735-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une pièce multicolore en élastomère
Inventor: BOURQUARD PASCAL
IPC: B29K9/00
Filed: 2019-12-11
Abstract: Procédé de réalisation d’une pièce multicolore en élastomère
    L'invention concerne un procédé réalisation d’une pièce multicolore en élastomère, comportant les étapes suivantes :
    se doter d’une ébauche de matière élastomère d’une première couleur, ladite première ébauche présentant au moins une face munie d’au moins une forme définissant un relief, se doter d’une empreinte de moulage de forme au moins partiellement complémentaire de la forme en relief de la première ébauche,disposer sur tout ou partie de la forme en relief de l’ébauche ou de l’empreinte du moule au moins une pièce de matière élastomère calandrée de couleur différente de celle de l’ébauche,surmouler à l’aide de l’empreinte de moulage ladite au moins une pièce de matière élastomère sur la forme en relief de manière à les réticuler l’une sur l’autre.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093553-A1 (FR)
Title: Caisson de répartition d’air
Inventor: SCHÄFER LOTHAR
IPC: F24F13/06
Filed: 2020-02-26
Abstract: Caisson de répartition d’air (13) pour système de ventilation pour bâtiment, comportant un boîtier présentant plusieurs ouvertures de raccordement de conduits (17) pouvant recevoir des embouts de raccordement tubulaires (18). Dans le caisson de répartition d’air (13), sur au moins un embout de raccordement tubulaire (18) est monté un adaptateur à clapet de ventilation (1) qui comporte un élément tubulaire (2) dans lequel un clapet de ventilation (8) est monté pivotant pour l’ouverture ou la fermeture de l’élément tubulaire (2), et sur lequel est montée une unité d’entraînement (3). L’unité d’entraînement (3) comporte un actionneur de réglage et un élément de couplage (23) monté pivotant dans l’unité d’entraînement (3) et couplé à l’actionneur de réglage. Le clapet de ventilation (8) comporte un contre-élément de couplage (10) conçu pour coopérer par une liaison solidaire en rotation avec l’élément de couplage (23) de l’unité d’entraînement (3) lorsque cette dernière est montée sur l’élément tubulaire (2).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109102-A1 (FR)
Title: Station de polymérisation pour greffage d’un revêtement bioactif
Inventor: BLANQUAERT DANIEL
IPC: B01F23/00
Filed: 2020-04-14
Abstract: Station de polymérisation pour greffer un polymère bioactif, tel que du PolyNaSS, sur un article, notamment polymérique ou céramique, la station de polymérisation comprenant un premier réacteur (R1) comprenant :
    - une première cuve (T1) destinée à accueillir les articles, 
    - un premier couvercle (L1) monté sur la première cuve (T1), 
    - une entrée (I) pour remplir la première cuve (T1) afin d’immerger les articles, et
    - une première sortie de vidange (V1) pour vidanger la première cuve (T1), 
    caractérisé en ce qu’il comprend en outre :
    - une entrée d’ozone (To) pour créer un bullage d’ozone dans la première cuve (T1) dans le but d’oxyder la surface des articles immergés dans l’eau, et
    - une entrée de solution de monomère (I) pour remplir la première cuve (T1) en solution de monomère (Sm) afin d’immerger les articles dans la solution de monomère (Sm).
    « figure pour l’abrégé : figure unique »
Patent FR-3110790-A1 (FR)
Title: Support pour cadre de panneau photovoltaïque, ensemble, installation et procédé de montage correspondants
Inventor: DELZENNE GAUTHIER
IPC: H02S20/20
Filed: 2020-05-20
Abstract: L'invention concerne un support pour cadre de panneau photovoltaïque, qui comprend un corps (41) présentant une paroi de dessus (411) muni d’une gorge (412) apte à recevoir une partie (64) d’un système de bride, et une paroi de dessous (410) apte à venir en regard du sommet d’une onde (50) d’un bac (5) ondulé. Le support comprend aussi deux ailes (42) qui délimitent entre elles un passage permettant de positionner les ailes (42) du support (4) en appui sur des flancs (52) opposés d’une onde (50) du bac (5) ondulé. Le corps (41) du support (4) présente une hauteur qui est comprise entre 80 et 160 millimètres. Il est aussi proposé un ensemble comprenant un tel support et un système de bride. L’invention concerne aussi une installation et un procédé de mise en place correspondant.      Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3112075-A1 (FR)
Title: Utilisation de nano cristaux auto-assemblés
Inventor: PILENI MARIE-PAULE
IPC: A61P35/00
Filed: 2020-07-01
Abstract: La présente invention concerne une structure auto-assemblée pour utilisation dans le traitement d'un cancer chez un mammifère, ladite structure ayant une taille de 50 à 800 nm comprend une pluralité de nano cristaux choisis parmi des nano cristaux métalliques ou d’oxydes métalliques, une pluralité de ligands étant liés de manière covalente à la surface de chacun desdits nano cristaux, lesdits ligands comprenant des chaînes hydrocarbonées. L’invention concerne également une composition injectable comprenant ladite structure.
Patent FR-3115752-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de consignes d’accélération longitudinale
Inventor: CLOAREC GUY-MICHEL
IPC: B60W40/107
Filed: 2020-11-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de consignes d’accélération longitudinale lors de laquelle on détermine les consignes d’accélération de sorte qu’elles suivent un profil d’accélération longitudinale comprenant les trois phases consécutives suivantes :- une première phase d’accélération transitoire (TT1) lors de laquelle la dérivée temporelle de l’accélération longitudinale est une première dérivée prédéterminée (J1),- une phase d’accélération stabilisée (TS) lors de laquelle l’accélération est une accélération dite cible, non nulle et constante pendant une durée dite stabilisée, - une deuxième phase d’accélération transitoire (TT2) lors de laquelle la dérivée temporelle de l’accélération longitudinale est une deuxième dérivée prédéterminée (J3), de signe opposé à celui de la première dérivée (J1), et se terminant à une accélération finale nulle,dans lequel, le profil d’accélération trapézoïdal est initialisé à un profil d’accélération trapézoïdal initial comprenant une accélération cible initiale prédéterminée et une durée stabilisée initiale prédéterminée, et dans lequel, lors de l’étape d’exécution du profil d’accélération trapézoïdal, on adapte le profil d’accélération trapézoïdal, en mettant à jour uniquement l’accélération cible et la durée stabilisée, en fonction d’un premier ensemble d’au moins un paramètre représentatif d’un comportement du véhicule hôte et d’un deuxième ensemble d’au moins un paramètre représentatif d’un comportement d’une cible.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116171-A1 (FR)
Title: dispositif de téléphonie portable
Inventor: MAZER ALEXANDRE
IPC: H04M1/02
Filed: 2020-11-09
Abstract: Dispositif de téléphonie portable dont l’ergonomie facilite la préhension, la manipulation du clapet, et l’utilisation de l’interface de commande.   L’invention concerne l’architecture et l’ergonomie d’un téléphone portable, permettant une prise en main facilitée, améliorant la vitesse d’ouverture et de fermeture du clapet, limitant les risques de lâcher, et proposant un clavier à affichage dynamique aidant au contrôle de l’appareil.   Il est constitué d’un boîtier clavier de commande (1) comportant des touches de contrôle (6), d’un boîtier clapet (2) à écran d’affichage (3), les deux boîtiers étant assemblés via un pivot (4). Le boîtier de commande (1) dispose de poignées latérales de saisie (5), dont la forme épouse celle du clapet (2) lui faisant face. Le boîtier clapet (2) a un prolongement recouvrant le clavier (1) à la fois en épaisseur (8), et en longitudinal (10), améliorant la préhension. Les touches ou zones actives du clavier (6) sont à affichage dynamique, pour une meilleure interface avec l’utilisateur.   Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux personnes âgées séniors, ou n’étant pas à l’aise avec les smartphones et feature phones existants.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3118201-A1 (FR)
Title: Systeme optique imageur a trois miroirs
Inventor: DUVEAU LOUIS
IPC: G03B37/00
Filed: 2020-12-17
Abstract: Un système optique imageur (1) à trois miroirs (M1, M2, M3) possède une configuration adaptée pour supprimer des rayons parasites qui pourraient atteindre un capteur d’image (2) du système, tout en permettant de grands champs, de grandes ouvertures et une bonne compacité du système. Le système peut aussi incorporer deux écrans d’entrée (11, 12) qui sont disposés de part et d’autre d’une entrée optique dudit système. Des fonctions desdits deux écrans d’entrée peuvent être limitées à intercepter des rayons provenant de champs qui sont éloignés angulairement par rapport à un champ d’entrée utile pour chaque image saisie. Les deux écrans d’entrée peuvent ainsi avoir des longueurs limitées vers l’amont, de sorte que le système présente un encombrement restreint.Figure d’abrégé : Figure 3b
Patent FR-3118919-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de volant de véhicule
Inventor: DOURSOUX HUGUES
IPC: B60Q3/283
Filed: 2021-01-20
Abstract: Dispositif lumineux (40) pour une jante (10) de volant de véhicule, comprenant :  - une pluralité de sources lumineuses (42), agencées pour émettre de la lumière vers une paroi externe d'affichage de la jante (10)  - un corps de maintien (41), comprenant une paroi interne (412) avec une ouverture allongée (411) présentant une largeur de passage prédéterminée pour laisser passer la lumière émise vers la paroi externe d'affichage,  caractérisé en ce que le dispositif lumineux (40) comprend au moins un élément de pontage (48) engagé avec le corps de maintien (41) et au moins partiellement agencé d'un côté de la paroi interne (412) opposé à la paroi externe d'affichage, pour limiter un agrandissement de la largeur de passage prédéterminée.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120764-A1 (FR)
Title: Dispositif de raclage pour disque de machine agricole et machine agricole associée
Inventor: ANDRES CHRISTOPHE
IPC: A01C7/00
Filed: 2021-03-18
Abstract: Dispositif de raclage pour disque de machine agricole et machine agricole associée
    L’invention concerne un dispositif de raclage pour disque de machine agricole comprenant 
    un premier élément racleur externe (4) comprenant une première portion de raclage (5) apte et destinée à venir en appui contre la surface externe du premier disque (1) et une première portion de couplage (6) apte et destinée à être couplée à un châssis (7) de la machine agricole,
    un premier élément racleur interne (9) comprenant une deuxième portion de raclage (10) apte et destinée à venir en appui contre de la surface interne (3) du premier disque (1) et une deuxième portion de couplage (11) apte et destinée à être couplée à la première portion de couplage (6) du premier élément racleur externe (4),
    le premier élément racleur interne (9) étant monté pivotant par rapport au premier élément racleur externe (4) autour d’un axe de rotation (A2),
    caractérisé en ce qu’il comprend :
    des moyens de rappel (13) reliés à la deuxième portion de couplage (11) pour entraîner un mouvement de rotation du premier élément racleur interne (9) selon l’axe de rotation (A2), de sorte à presser la deuxième portion de raclage (10) contre la surface interne (3) du premier disque (1) et de sorte à entraîner un mouvement de rotation du premier élément racleur externe (4) selon l’axe de rotation A1 pour presser la première portion de raclage (5) contre la surface externe du premier disque (1).
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3121730-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ancrage destiné à retenir des blocs isolants
Inventor: LESEC SAMUEL
IPC: F17C3/06
Filed: 2021-04-09
Abstract: Un dispositif d’ancrage (20 ; 200) destiné à retenir des blocs isolants contre une paroi porteuse (2) comporte un ensemble de serrage (30 ; 300) et une tige d’ancrage (22).  L’ensemble de serrage (30 ; 300) comporte une pièce de fermeture (32) et au moins une pièce profilée (31 ; 310).  La pièce profilée (31 ; 310) comporte : une portion centrale (31U ; 310U) comportant un fond (31F ; 310F) et présentant une section creuse dont une concavité est tournée à l’opposé de l’extrémité inférieure de la tige d’ancrage (22) ; et deux ailes (31W ; 310W) s’étendant dans des directions opposées de part et d’autre de la portion centrale (31U ; 310U), depuis une extrémité opposée audit fond (31F ; 310F) de la portion centrale (31U ; 310U).  La pièce de fermeture (32) est rapportée aux ailes (31W ; 310W) de façon à fermer la section creuse de la portion centrale (31U ; 310U) et présente une surface plane du côté opposé auxdites ailes (31W ; 310W).  Fig. 2
Patent FR-3123444-A1 (FR)
Title: Système d'étalonnage optimisé pour analyseur de gaz
Inventor: BLANC JEAN-LUC
IPC: G01N33/00
Filed: 2021-05-27
Abstract: Un procédé d’analyse de la teneur d’un composant dans un mélange de gaz (5), teneur mesurée à l’aide d’un analyseur de gaz (1), se caractérisant en ce qu’une incertitude de mesure est calculée pour chaque mesure , et où selon l’invention, on propose de produire par un mélangeur (2, 6), un mélange de gaz qui donne le même signal que l’échantillon inconnu, où connaissant le signal de mesure obtenu pour l’échantillon, on procède de façon itérative pour produire un mélange de gaz qui donne le même signal, un algorithme de type simplex (3) permettant alors de générer par itération la concentration de gaz qui donne le même signal que celui de l’échantillon inconnu, et lorsque les signaux de mesure générés par l’échantillon de gaz et par la teneur générée par le mélangeur de gaz sont égales alors la concentration qu’a généré le mélangeur sert de référence pour établir la mesure de concentration de l’échantillon.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123371-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage pour une clé de véhicule.
Inventor: DUFFAU BENJAMIN
IPC: E05B85/06
Filed: 2021-05-31
Abstract: Dispositif de blocage pour une clé de véhicule.  L’invention porte sur un dispositif de blocage d’une clé (30) pour véhicule, notamment pour véhicule automobile, destiné à bloquer une telle clé (30) en dehors de la phase d’utilisation d’un tel véhicule, le dispositif de blocage comprenant un barillet (20) destiné à recevoir une telle clé (30) et un moyen de blocage / déblocage (15) d’une telle clé (30) dans le barillet (20).  Figure d’abrégé : fig. 3
Patent FR-3124490-A1 (FR)
Title: Systeme d’alimentation ameliore en air, pour un ensemble de degivrage pneumatique d’aeronef, et aeronef comprenant un tel systeme d’alimentation en air.
Inventor: HUET FLORENT
IPC: B64D15/12
Filed: 2021-06-29
Abstract: L’invention concerne un système d’alimentation en air (10) pour un ensemble de dégivrage (100) pneumatique de surfaces d’un aéronef (1), l’aéronef (1) comprenant un système de conditionnement d’air (ECS 16) alimenté par l’intermédiaire d’au moins un premier compresseur d’air (14a) connecté à un dispositif de prélèvement (11) d’air extérieur à l’aéronef (1), l’ensemble de dégivrage (100) pneumatique comprenant une entrée d’alimentation en air (19) reliée à une sortie du premier compresseur d’air (14a) ou à une sortie du système de conditionnement d’air (ECS 16). Ainsi, il est possible d’alimenter en air un système de dégivrage pneumatique d’un avion équipé de moteurs électriques ou de type dit « bleedless ».  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125910-A1 (FR)
Title: Haut-parleur comprenant une membrane montée réversiblement, et enceinte acoustique intégrant un tel haut-parleur
Inventor: JAILLET LOUIS
IPC: H04R7/16
Filed: 2021-07-28
Abstract: Haut-parleur comprenant une membrane montée réversiblement, et enceinte acoustique intégrant un tel haut-parleur Haut-parleur (16) comprenant :  - un circuit magnétique (26) définissant au moins un entrefer (28),  - un équipage mobile (30) comprenant un porte-bobine (36), une bobine (38) située dans l’entrefer, une membrane (40) adaptée pour émettre des ondes sonores, et un système de liaison (42) reliant la membrane et le porte-bobine.  La membrane est mobile réversiblement par rapport au système de liaison entre une position montée, dans laquelle la membrane est solidaire du système de liaison, et une position démontée, dans laquelle la membrane est à l’écart du système de liaison. Dans la position montée, la membrane forme un écran entre l’extérieur du haut-parleur et le circuit magnétique.  Procédé correspondant, et enceinte acoustique intégrant un tel haut-parleur.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3125895-A1 (FR)
Title: Dispositif de génération d’images et afficheur tête haute comportant un tel dispositif
Inventor: BEN NACHOUANE AYOUB
IPC: G02B27/01
Filed: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de génération d’images (5) comportant une première source lumineuse (12) configurée pour générer un premier faisceau lumineux amont, une deuxième source lumineuse (13) configurée pour générer un deuxième faisceau lumineux amont, et une matrice d’éléments à transmittance variable (16) configurée pour recevoir et transmettre sélectivement le premier faisceau lumineux amont et pour recevoir et transmettre sélectivement le deuxième faisceau lumineux amont de façon à former respectivement un premier faisceau lumineux aval formant une première image et un deuxième faisceau lumineux aval formant une deuxième image.L’invention concerne en outre un afficheur tête haute comportant un tel dispositifFigure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126584-A1 (FR)
Title: Equipement électrique comprenant un badge rétroéclairé et un récepteur infrarouge
Inventor: SUSINI DOMINIQUE
IPC: H04R1/00
Filed: 2021-08-30
Abstract: Equipement électrique, comportant :  - un badge (14) positionné sur un trou du boîtier, le badge comportant une première portion (16) comprenant au moins un premier matériau qui est transparent ou translucide à la lumière visible, et une deuxième portion (17) comprenant au moins un deuxième matériau qui est opaque à la lumière visible et transparent ou translucide à la lumière infrarouge, la première portion et la deuxième portion formant respectivement sur une surface externe du badge un motif (18) et un fond (19) distinct du motif ;  - un émetteur (22) agencé pour émettre des signaux lumineux visibles au travers du badge de manière à éclairer le motif sans éclairer le fond, et un récepteur agencé pour recevoir au travers du badge des signaux de communication infrarouges émis par un dispositif distinct de l’équipement électrique (1).  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.3
Patent FR-3127523-A1 (FR)
Title: Module pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: FRANTZ CAROLINE MARIE
IPC: F04D29/36
Filed: 2021-09-29
Abstract: L’invention concerne un module (3) comprenant un dispositif (45) de changement de calage des aubes (30) autour de leurs axes de calage (C), ce dispositif (45) comprenant :   un actionneur hydraulique (46) mobile en rotation autour de l’axe longitudinal (X) et configuré pour entrainer les aubes (30) autour de leurs axes de calage (C),  une pompe d’alimentation (54) en fluide de l’actionneur hydraulique (46), cette pompe d’alimentation (54) comprenant un axe d’entrainement mobile en rotation autour de l’axe longitudinal (X) et une enveloppe fixe en rotation autour de l’axe longitudinal (X), et une machine électrique (55) configurée pour actionner la pompe d’alimentation (54), la machine électrique (55) comprenant un organe rotatif d’entrainement de l’axe d’entrainement et un organe fixe qui est fixe en rotation par rapport à l’axe longitudinal (X).  Figure : 2
Patent FR-3127730-A1 (FR)
Title: Système électrique pour véhicule automobile
Inventor: D'AUTHIER ROLAND
IPC: H02M1/42
Filed: 2021-10-04
Abstract: L’invention concerne un système électrique pour véhicule automobile, le véhicule comprenant au moins une batterie (10) d’alimentation, le système électrique comprenant un chargeur électrique (20), destiné à être connecté d’une part ladite à batterie (10) et d’autre part à un réseau électrique externe au véhicule fournissant une tension alternative ou à des équipements électriques, et un microcontrôleur (40), le chargeur (20) étant apte à charger la batterie (10) à partir d’un réseau électrique externe ou à permettre à la batterie (10) d’alimenter lesdits équipements, le microcontrôleur (40) est configuré pour :  commander l’ouverture et la fermeture de chaque interrupteur du premier pont et du deuxième pont du convertisseur (22),activer le deuxième mode de fonctionnement du premier pont ou du deuxième pont,activer le deuxième mode de fonctionnement du premier pont ou du deuxième pont.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3127734-A1 (FR)
Title: Ensemble de support de câbles pour véhicule
Inventor: KARIMI ARMAN
IPC: H02G3/04
Filed: 2021-10-05
Abstract: Ensemble de support de câbles pour véhicule La présente invention concerne un ensemble (20) de support de câbles pour l’installation d’un réseau de câbles dans une caisse de véhicule, ledit ensemble comportant : une dalle de câblage (22) réalisée dans un matériau électriquement conducteur, ladite dalle de câblage comprenant une zone (30) de réception des câbles et une zone (46) de fixation à la caisse de véhicule, ladite zone de fixation comprenant une première paroi (48) destinée à venir au contact de la caisse de véhicule.  La zone de fixation comporte une deuxième paroi (40) sensiblement en vis-à-vis de la première paroi, lesdites première et deuxième parois formant un logement (50).  L’ensemble comporte en outre un élément (26) de découplage réalisé dans un matériau isolant thermique, ledit élément de découplage étant apte à être disposé dans le logement entre les première et deuxième parois de la zone de fixation de la dalle de câblage.  Figure pour l'abrégé : Figure 1