baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3055518-B1 (FR)
Title: Installation de maternite pour porcelets dotee de dalles de plancher chauffant en beton.
Inventor: LUCAS STEPHANE
IPC: A01K1/015
Filed: 2016-09-08
Granted: 2019-05-10
Abstract: Il est proposé une dalle (10) en béton pour recouvrir le sol d'un bâtiment destiné à recevoir des animaux tels que des porcelets, comportant des éléments de rigidification pour reporter le poids de la dalle en périphérie. Ladite dalle comporte en outre un élément chauffant par électricité ou à l'aide d'un liquide caloporteur. Il est également proposé un assemblage de dalles en béton comportant une dalle support (15) en béton et au moins une dalle chauffante (10) en béton telle que décrit ci-dessus. La dalle chauffante est insérée dans un évidemment pratiqué dans la dalle support, au moins deux cotés opposés de l'évidemment possédant un épaulement sur lequel se pose les bords de la dalle chauffante. Il est également proposé un poste de maternité pour animaux tels que des porcelets, intégré dans un bâtiment comportant des planchers de type différent. Ces dits planchers contiennent les éléments suivants : un assemblage de dalles tel que décrit ci-dessus et posé sur des murets de soutènement (8) scellés au sol du bâtiment, des caillebotis (17, 18) posés en partie au moins sur des plots et au moins une dalle pleine (19) entourée sur trois cotés par les caillebotis.
Patent FR-3057247-B1 (FR)
Title: Emballage de presentation d'une salade
Inventor: MACAULT LAURENT
IPC: B65D5/462
Filed: 2016-10-11
Granted: 2019-09-27
Abstract: . L'invention a pour objet un emballage pour salade en matériau biodégradable caractérisé en ce qu'il est constitué par un flanc de carton plan comprenant une assise (4) horizontale présentant une ouverture (5) circulaire et l'assise présente latéralement deux anses (7) de préhension.
Patent FR-3057951-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'un itineraire minimisant la depense energetique d'un vehicule au moyen d'un graphe adjoint
Inventor: DE NUNZIO GIOVANNI
IPC: G06F17/10
Filed: 2016-10-25
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d'un itinéraire (ITI) minimisant la dépense énergétique d'un véhicule, le procédé est basé sur l'utilisation d'un modèle dynamique (MOD) du véhicule dépendant de la vitesse et de l'accélération du véhicule, la construction d'un graphe adjoint (GA), et un algorithme (ALG) de plus court chemin adapté aux énergies négatives.
Patent FR-3059490-B1 (FR)
Title: Dispositif de commutation d'un circuit de puissance presentant un circuit passif de protection
Inventor: GUILLOT LAURENT
IPC: H03K17/0812
Filed: 2016-11-25
Granted: 2018-11-16
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de commutation d'un circuit de puissance comprenant deux bornes de commutation, un transistor haute tension en mode déplétion et un transistor basse tension en mode enrichissement disposés en série entre les deux bornes de commutation, une première borne pour recevoir un signal de commutation, et électriquement reliée par l'intermédiaire d'un circuit d'attaque à la grille du transistor haute tension, une seconde borne pour recevoir un signal de commande, électriquement reliée à la grille du transistor basse tension. Le dispositif comprend un circuit passif de protection électriquement relié entre la seconde borne et la grille du transistor haute tension pour maintenir bloqué le transistor haute tension lorsque le circuit d'attaque n'est pas électriquement alimenté.
Patent FR-3074285-B1 (FR)
Title: Systeme de batteurs destine a etre monte sur un moyeu d'helice a pales orientables et donc a pas variable d'une ligne d'arbre d'un navire
Inventor: SOUFFEZ DANIEL
IPC: B63H3/00
Filed: 2017-11-27
Granted: 2019-12-20
Abstract: Ce système de batteurs destiné à être monté sur un moyeu (3) d'hélice à pales orientables et donc à pas variable, d'une ligne d'arbre (2) d'un navire, pour permettre d'appliquer sur cette ligne d'arbre un couple résistant sans générer de poussée sur celle-ci , est caractérisé en ce qu'il comporte une cloche de support (6) munie de moyens de fixation (7) sur la ligne d'arbre et comportant des couples (9) de batteurs associés (10, 11) montés déplaçables en hélice et de façon opposée, entre une position escamotée rétractée dans la cloche et une position active en saillie à partir de celle-ci, par des moyens de manœuvre (12) pilotés par des moyens de commande (13) actionnés par des moyens (14) formant faux pieds de pale montés sur le moyeu (3) d'hélice à pas variable à la place d'au moins une pale correspondante, pour appliquer un couple résistant variable sur la ligne d'arbre (2) permettant de tester la variation de pas du moyeu d'hélice.
Patent FR-3061624-B1 (FR)
Title: Gestion d'informations dans un module lumineux pour vehicule automobile comprenant des sources lumineuses a element semi-conducteur
Inventor: ROGER CHRISTOPHE
IPC: H05B44/00
Filed: 2017-01-02
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention propose de récupérer l'information BIN ou d'autres informations identifiant des propriétés de sources lumineuses à élément semi-conducteur dans un module lumineux pour un véhicule automobile moyennant un unique circuit électronique dans lequel les sources lumineuses et des dispositifs qui mettent à disposition les informations y relatives sont implémentées. L'invention permet la réduction du câblage entre un dispositif d'alimentation et un circuit imprimé abritant le circuit électronique selon l'invention, puisque les informations requises pour la configuration du dispositif d'alimentation sont récupérées de manière active sur la ligne d'alimentation même des sources lumineuses.
Patent FR-3061688-B1 (FR)
Title: Procede de controle de groupe motopropulseur hybride en deceleration
Inventor: LEFEVRE AURELIEN
IPC: B60W50/10
Filed: 2017-01-10
Granted: 2021-02-19
Abstract: Procédé de contrôle du freinage récupératif d'un groupe motopropulseur hybride où la demande de freinage exprimée par le conducteur en pressant sa pédale de frein est répartie par un système de contrôle de freinage (BSM) entre les freins du véhicule et une machine électrique fonctionnant en générateur pour recharger la batterie, caractérisé en ce que lors d'un changement d'état de la chaîne cinématique impliquant l'interruption de la transmission du couple de freinage récupératif de la machine électrique aux roues, le couple de freinage récupératif (EM Wheel tq brake req) est transféré temporairement par le système de contrôle de freinage (BSM), vers les freins du véhicule.
Patent FR-3065487-B1 (FR)
Title: Procede de determination du vieillissement d'un catalyseur de ligne d'echappement de vehicule automobile
Inventor: LEMAITRE CHARLES
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-04-21
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de détermination du vieillissement d'un catalyseur équipant une ligne d'échappement, notamment de véhicule automobile, ladite ligne d'échappement étant équipée de sondes à oxygène en amont et en aval du catalyseur, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de mesure (103) d'une capacité brute de stockage en oxygène du catalyseur à un instant donné, - une étape de détermination d'un état du catalyseur en fonction de la mesure de la capacité brute de stockage en oxygène, - une étape de détermination (108) d'une capacité de stockage en oxygène corrigée à partir d'un facteur correctif qui dépend d'une température du catalyseur, d'un débit des gaz d'échappement, et de l'état du catalyseur, et - une étape de détermination (109) du vieillissement du catalyseur en fonction de la capacité de stockage en oxygène corrigée.
Patent FR-3066141-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en composite avec revetement resistant a l'erosion integre lors de la fabrication
Inventor: COULAUD MAGALI MELANIE
IPC: F01D5/28
Filed: 2017-05-12
Granted: 2020-08-21
Abstract: La surface ou une partie de surface d'une aube est pourvue d'un revêtement résistant à l'érosion et comprenant des corpuscules de carbone, tels que des nanotubes. Dans le procédé de fabrication envisagé, une couche (12) de solution contenant les nanotubes enduit les surfaces correspondantes d'un outillage (10) de formage ou de moulage de l'aube, et sa matière est transférée à la surface de l'aube quand celle-ci y est introduite avant la polymérisation.
Patent FR-3066487-B1 (FR)
Title: Procede de rompage d'une feuille de verre
Inventor: NOGRET AXEL
IPC: C03B33/033
Filed: 2017-05-19
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de rompage d'une feuille de verre (10), comprenant :         - une étape de traçage d'un trait de découpe (12) sur une première face (10a) de la feuille de verre (10), le trait de découpe (12) délimitant une partie extérieure (16) et une partie intérieure (14) de la feuille de verre (10),         - une étape de mise en place d'un support (30) en regard dudit trait de découpe (12), du côté (10b) de la feuille de verre (10) opposé à ladite première face (10a), et         - une étape de rompage par application simultanée d'au moins une première force (F1) sur la partie extérieure (16) de la feuille de verre (10) et d'au moins une deuxième force (F2) sur la partie intérieure (14) de la feuille de verre (10).
Patent FR-3054129-B1 (FR)
Title: Agents de protection des cheveux et procede de coloration de cheveux oxydatifs a effet de lumiere amélioree
Inventor: KERL SYLVIA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-07-14
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne un produit de coloration d'oxydation doux pour le cheveu ainsi qu'un procédé de coloration d'oxydation doux, dans lequel les fibres kératiniques sont protégées des effets de l'oxydation.
Patent FR-3071388-B1 (FR)
Title: Dispositif rechargeable de conditionnement d'un produit cosmetique
Inventor: CHEVALIER MARC
IPC: A45D40/00
Filed: 2017-09-25
Granted: 2021-07-23
Abstract: Un dispositif (10) rechargeable de conditionnement de produit cosmétique comprenant un contenant amovible (12) contenant du produit cosmétique, une coque d'habillage (14) définissant un logement (20) de réception du contenant amovible (12), le logement (20) de réception du contenant amovible (12) débouchant au niveau d'un débouché (22) dans la coque d'habillage (14), et un couvercle (16) apte à obturer le débouché du logement dans la coque d'habillage (14). Le contenant amovible (12) est fixé à la coque d'habillage (14) par emboîtage élastique de reliefs complémentaires (52, 36). Le contenant amovible (12) peut être retiré de la coque d'habillage (14) de manière réversible. Le couvercle (16) est apte à être fixé à l'un parmi le couvercle (16) et le contenant amovible (12) de manière à verrouiller l'emboîtage élastique des reliefs complémentaires.
Patent FR-3057161-B1 (FR)
Title: Poche a deux compartiments pour colorer les cheveux humains
Inventor: ERKENS UDO
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-10-05
Granted: 2021-04-02
Abstract: La présente invention concerne un agent cosmétique, destiné à colorer des fibres de kératine, qui contient deux préparations pulvérulentes séparées (A) et (B) qui sont chacune conditionnées dans un film soluble dans l'eau, ainsi qu'un procédé destiné à colorer des fibres de kératine à l'aide de l'agent. L'agent cosmétique de la présente invention ne nécessite pas l'utilisation de peroxyde d'hydrogène libre.
Patent FR-3072964-B1 (FR)
Title: Resine transparente pour recouvrir un substrat, procede de fabrication d'une telle resine et article obtenu
Inventor: MICHAUD PHILIPPE
IPC: C09D175/06
Filed: 2017-10-26
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne une résine transparente pour recouvrir un substrat par une technique de « doming », constituée d’un polyuréthane bi-composant obtenue par réaction d’un premier composant de réaction à base de polyol et d’un catalyseur, et d’un second composant de réaction à base d’isocyanate. Elle est caractérisée en ce que la partie polyol du premier composant de réaction est choisie parmi des polyesters, et plus particulièrement des polycaprolactones, et en ce que le catalyseur est un catalyseur non toxique, exempt de mercure, et de préférence à base de sel d’étain. La partie isocyanate du second composant de réaction est un isocyanate aliphatique majoritairement secondaire et de préférence un polyisocyanate aliphatique majoritairement secondaire. La résine polyuréthane obtenue est sans solvant, a une viscosité entre 400 et 4000 mPa/s à 25°C et préférentiellement entre 600 et 2500 mPa/s, est transparente et présente une dureté normalisée comprise entre 40 et 80 shore D.
Patent FR-3074602-B1 (FR)
Title: Dispositif de masquage d'un bruit indesirable, notamment dans un vehicule ferroviaire
Inventor: BISTAGNINO ANDREA
IPC: G10K11/175
Filed: 2017-12-01
Granted: 2021-04-30
Abstract: Le dispositif (14) de masquage est destiné à masquer un bruit indésirable provenant d'un équipement (12). Il comporte- des moyens (16) de détection d'un événement provoquant ledit bruit indésirable, et des moyens (18) d'émission d'un son prédéfini, configurés pour émettre le son prédéfini lorsque les moyens de détection (16) détectent l'événement, de sorte que le bruit indésirable soit provoqué durant l'émission du son prédéfini.
Patent FR-3066945-B1 (FR)
Title: Enfilage automatique de materiau non tisse dans une machine a desagreger une bande de fibres
Inventor: HERGETH HUBERT
IPC: B65H26/02
Filed: 2018-06-05
Granted: 2021-11-12
Abstract: Appareil et procédé pour alimenter automatiquement des tissus non tissés textiles dans une machine à désagréger une bande de fibres. En faisant pivoter la goulotte d'aspiration, une ouverture d'aspiration est libérée et permet de rétracter le voile. Une fois que la fibre textile est revenue en position, la goulotte bascule en arrière.
Patent FR-3084351-B1 (FR)
Title: Zeolithe dopee par un cation de metal de transition et modifiee par un ammonium quaternaire, preparation et utilisation
Inventor: ROHART EMMANUEL
IPC: C01B33/36
Filed: 2018-07-26
Granted: 2021-04-02
Abstract: La présente invention concerne une zéolithe dopée par au moins un cation d'un métal de transition et modifiée par au moins un agent choisi parmi les ammoniums quaternaires et les sels d'acides gras en C8-C20. Elle concerne aussi un procédé de fabrication de cette zéolithe ainsi que ses utilisations en particulier pour limiter voire empêcher la formation de biofilms et dans des peintures anti salissures.
Patent FR-3086844-B1 (FR)
Title: Douille multiple interchangeable
Inventor: LEMERCIER MICHEL
IPC: A23G3/28
Filed: 2018-10-04
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention concerne une douille multiple destinée aux préparations culinaires. Plus particulièrement, il s'agit d'un dispositif modulaire adaptable sur une poche à douilles, un siphon, un piston à pression ou une seringue à pâtisserie permettant une sortie simultanée, homogène, régulière et rapide d'une préparation culinaire par différents orifices dont la forme peut être choisie par l'utilisateur. Le dispositif étant constitué de l'association réversible d'au moins trois éléments : - un embout de raccordement au contenant ; - un support constitué de l'association réversible d'au moins une partie haute et d'au moins une partie basse, la partie haute se fixant à l'embout de raccordement ; - un plateau à douilles comportant au moins deux douilles, ledit plateau à douilles étant enserré entre le support partie haute et le support partie basse.
Patent FR-3077327-B1 (FR)
Title: Ensemble pour turbine de turbomachine comprenant un anneau mobile d'etancheite
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F01D5/06
Filed: 2018-01-30
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention porte sur un ensemble (1) pour turbine de turbomachine comprenant : - un premier disque rotor (20a), - un deuxième disque rotor (20b), - une pièce formant anneau mobile (28), comprenant un système d'anti-rotation de l'anneau mobile (28) par rapport aux disques rotor (20a, 20b), ledit système comprenant : - une bride de fixation de disque rotor (222) présentant une pluralité de dents (224) réparties circonférentiellement autour de l'axe longitudinal (XX ) de turbomachine, et - une bride de fixation d'anneau mobile (282) présentant une pluralité de tenons (284) réparties circonférentiellement autour de l'axe longitudinal (X-X) de turbomachine, la mise en prise de la bride de fixation de disque rotor (222) avec la bride de fixation d'anneau mobile (282) assurant, via les dents (224) et les tenons (284), l'anti-rotation de l'anneau mobile (28) par rapport aux disques rotor (20a, 20b).
Patent FR-3078099-B1 (FR)
Title: Structure a profil en serrations avec des surfaces traitees
Inventor: GEA AGUILERA FERNANDO
IPC: F02C7/045
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne une structure profilée d'écoulement d'air présentant un bord d'attaque profilé (164) ayant, suivant une ligne de bord d'attaque (164a), un profil en serrations présentant une succession de dents (30) et de creux (32), caractérisé en ce qu'elle comprend une région (52) poreuse acoustiquement absorbante localisée vers le fond des creux (32).
Patent FR-3078426-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d'affichage photorealiste d'un objet tridimensionnel virtuel dans une application de realite augmentee
Inventor: GOLDGEWICHT LIONEL
IPC: G06T19/00
Filed: 2018-02-27
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un système d'affichage photoréaliste d'un objet tridimensionnel virtuel (18) dans une scène (8) capturée d'un environnement réel, caractérisé en ce qu'il comprend : un dispositif d'affichage (10) ; une application de réalité augmentée (12) ; un dispositif d'acquisition d'images à 360° (20); un module de compilation (13) d'images adapté pour créer une image à large gamme dynamique (14) de cet environnement réel ; un module de calcul (14) d'un rendu photoréaliste dudit objet à partir de ladite image large gamme dynamique (14) utilisée comme carte d'éclairement de cet objet ; un module d'affichage (15) de ladite scène (8) capturée et dudit objet tridimensionnel virtuel (18) en rendu photoréaliste sur ledit dispositif d'affichage (10). L'invention concerne également un procédé correspondant.
Patent FR-3085485-B1 (FR)
Title: Procede de test de fiabilite d'un composant electronique
Inventor: JUNG ROBIN
IPC: G01R31/26
Filed: 2018-09-03
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention porte sur un procédé de test de la fiabilité d'un composant électronique de puissance. Le procédé de test comprend la mise en liaison électrique des bornes de commutation du composant aux bornes d'un générateur configuré pour appliquer une tension de contrainte entre les bornes de commutation et pour faire circuler un courant nominal entre les bornes de commutation, une première période de temps au cours de laquelle on place le composant électronique dans un état bloqué, une deuxième période de temps au cours de laquelle on place le composant électronique dans un état conducteur. Selon l'invention, le procédé de test comprend au moins une mesure, pendant la première et/ou la deuxième période de temps, du courant circulant entre les bornes de commutation et la comparaison de la mesure de courant avec une valeur seuil pour en déduire le degré de fiabilité du composant électronique.
Patent FR-3085751-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de degradation d'un organe de traitement d'effluents gazeux d'une ligne d'echappement d'un moteur a combustion interne a allumage commande
Inventor: CARCEL-CUBAS JUAN-ANTONIO
IPC: G01M15/04
Filed: 2018-09-07
Granted: 2021-02-12
Abstract: Procédé de génération, de manière contrôlée, d'une dégradation accélérée de l'efficacité de traitement d'émissions polluantes d'un catalyseur d'oxydation-réduction formé par des blocs monolithiques par balayage de chambre en mélange riche jusqu'à atteindre une valeur de seuil de température interne du catalyseur sur un moteur à allumage commandé.
Patent FR-3086304-B1 (FR)
Title: Equipement de deneigement muni de deux balais rotatifs agences en v
Inventor: CHARVET FREDERIC
IPC: E01H5/00
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-04-09
Abstract: Equipement de déneigement (4) caractérisé en ce qu'il comprend deux balais rotatifs (5A, 5B) et un moyen d'évacuation (6) de la neige accumulée entre les deux balais rotatifs (5A, 5B), un premier balai rotatif (5A) comprenant un premier axe de rotation (A1), un deuxième balai rotatif (5B) comprenant un deuxième axe de rotation (A2), le premier axe de rotation (A1) formant avec le deuxième axe de rotation (A2) un premier angle (β1) non nul.
Patent FR-3092446-B1 (FR)
Title: Connecteur électrique pour machine électrique tournante d’un véhicule automobile
Inventor: TISSERAND PIERRE
IPC: H02K3/50
Filed: 2019-02-05
Granted: 2021-11-05
Abstract: Connecteur électrique pour machine électrique tournante d’un véhicule automobile Connecteur électrique (1) pour machine électrique tournante comprenant une première piste neutre (2) et une deuxième piste conductrice (3) destinées à alimenter des bobines électriques (8) permettant le fonctionnement de ladite machine électrique tournante, caractérisé en ce que la deuxième piste (3) comprend au moins une première partie et une deuxième partie au moins partiellement superposées axialement entre elles. La deuxième piste (3) est sectionnée en portions de dimensions axiales variables permettant cette superposition.     Suivant l’invention une machine électrique tournante est caractérisée en ce qu’elle comprend un tel connecteur. Une chaine à traction hybride et une boite de vitesses sont caractérisées en ce qu’elles comprennent une machine électrique tournante équipée d’un tel connecteur.      Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3095362-B1 (FR)
Title: Machine d’arasage pour moule d’éprouvette(s) de matériau de construction
Inventor: REMY JEAN BAPTISTE
IPC: G01N1/28
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne un machine d’arasage (M) du volume du matériau excédentaire remplissant un moule (210) à éprouvette(s), ledit moule (210) comprenant un bord supérieur (214), remarquable en ce qu’elle comprend : - une table (200) accueillant le moule à éprouvette(s) (210) contenant ledit matériau, et - un module de commande (300) contrôlant la motorisation du mouvement relatif en translation soit de la table (200) par rapport à la raclette (400) soit de la raclette (400) par rapport à la table (200), afin de réaliser une pluralité d’aller-retour en translation du bord inférieur de la raclette (400) sur le bord supérieur (214) du moule (210) Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099910-B1 (FR)
Title: Système de protection, siège bébé, bicyclette et utilisation mettant en œuvre un tel système de protection
Inventor: THEVENOT GÉRARD
IPC: B62J1/16
Filed: 2019-08-12
Granted: 2022-02-04
Abstract: Système de protection d’un enfant sur un siège bébé (5) de bicyclette, le système de protection comprenant :- un support (11),- un dispositif de protection (25) comprenant une structure de protection (26) gonflable montée sur le support (11), dans lequel le dispositif de protection (25) présente :- un état inactif dans lequel la structure de protection (26) est dégonflée,- un état actif dans lequel la structure de protection (26) est gonflée de sorte à entourer au moins en partie un espace de réception (8) du siège bébé autour d’un axe de structure (A) sensiblement perpendiculaire à une assise (6) du siège bébé.  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3104888-B1 (FR)
Title: Dispositif d’équilibrage
Inventor: LAPALUS PHILIPPE
IPC: H05K1/18
Filed: 2019-12-16
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’invention concerne un circuit imprimé (30) comprenant un dispositif (34) de distribution électrique comprenant un empilement d’une pluralité de couches électriquement conductrices disposées en alternance avec des couches isolantes (40), l’empilement étant tel que les couches électriquement conductrices comprennent une première (36) et une seconde (38) couches primaires épaisses d’épaisseur supérieure au millimètre destinées à être reliées à des bornes d’une alimentation électrique et au moins une première (42) et au moins une seconde (44) couches secondaires, une pluralité de condensateurs (46) montés en surface externe de l’empilement et reliés électriquement aux première (36) et seconde (38) couches primaires.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 4