baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2017194900-A1 (WO)
Inventor: BOCHENEK STÉPHANE
IPC: F21Y107/40
Filed: 2017-05-12
Abstract: The invention relates to a lighting device consisting of light-emitting elements (L1, L2,...L20) arranged on a support wafer (PS1, PS2,...). The wafer or wafers are arranged in such a way as to provide lighting according to a specified coverage. The wafers comprise a plug-in system (C1, C2, C3, P1, P2, P3) to connect said light-emitting elements. The assembly of such a device, which makes use of a threaded rod (7), allows for the device of the invention to be easily maintained. This device easily goes into the assembly of light bars.
Patent WO-2017220883-A1 (WO)
Title: Procédé de détermination d'un ensemble de formats de codage pour établir une communication
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un ensemble de formats de codage utilisables par un premier terminal pour établir des communications avec un second terminal au travers d'un réseau de communication, le premier terminal étant connecté à un réseau de communication par l'intermédiaire d'un réseau d'accès. Le procédé est remarquable en ce qu'il comporte des étapes d'obtention, à partir d'un serveur, d'un premier ensemble de formats de codage autorisés sur le réseau de communication, chaque format de l'ensemble étant associé à un type de réseau d'accès et à un type de service de communication, d'obtention d'un second ensemble de formats de codage supportés par le terminal, d'un type de réseau d'accès, et d'un type de service de communication utilisés par le terminal, de détermination d'un troisième ensemble de formats de codage, le troisième ensemble correspondant à un ensemble de formats de codage supportés par le terminal et autorisés par le réseau compte tenu du type d'accès réseau et du type de service de communication utilisé par le terminal, et de transmission vers le second terminal d'un message d'établissement d'une communication comprenant au moins un format de codage compris dans le troisième ensemble lorsque le troisième ensemble n'est pas vide.
Patent WO-2018002509-A1 (WO)
Title: Echangeur de chaleur comprenant un dispositif de distribution d'un melange liquide/gaz
Inventor: GRANADOS LUDOVIC
IPC: F28D9/00
Filed: 2017-06-27
Abstract: Echangeur de chaleur (1) à plaques comprenant une première série de passages (10) pour canaliser au moins un fluide frigorigène (F1) et une deuxième série de passages (20) pour canaliser au moins un fluide calorigène (F2),chaque passage (10, 20) étant défini entre deux plaques (2) successives et s'étendant parallèlement à un axe longitudinal (z),au moins un dispositif mélangeur (3) agencé dans au moins un passage (10) de la première série, ledit dispositif mélangeur (3) étant configuré pour recevoir une phase liquide (61) et une phase gazeuse (62) du fluide frigorigène (F1) et distribuer un mélange desdites phases (61, 62) dans ledit au moins un passage (10). Selon l'invention, au moins un passage (20) de la deuxième série adjacent audit au moins un passage (10) de la première série comprend une structure d'échange thermique divisée, selon l'axe longitudinal (z), en au moins une première portion (100) et une deuxième portion (200) juxtaposées le long de l'axe longitudinal (z), la deuxième portion (200) s'étendant en regard d'au moins une partie du dispositif mélangeur (3) et étant configurée de manière à présenter un coefficient d'échange thermique inférieur au coefficient d'échange thermique de la première portion (100).
Patent WO-2018091813-A1 (WO)
Title: Procédé et système de commande d'un dispositif microfluidique
Inventor: DEN DULK REMCO
IPC: B01L3/00
Filed: 2017-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un dispositif microfluidique qui comporte une matrice de capsules microfluidiques et des canaux reliant les capsules microfluidiques entre elles, chaque capsule microfluidique pouvant être commandée entre un premier état dans lequel elle est apte à se remplir d'un fluide et un deuxième état dans lequel elle est vide, bloquant le passage dudit fluide, ladite matrice comportant des capsules microfluidiques dites de mélange, des capsules microfluidiques dites d'isolation et des capsules dites de mélange-isolation. A partir d'une telle matrice, le procédé de commande de l'invention permet de réaliser un mélange d'un même échantillon avec un ou plusieurs réactifs distincts sans risque de contamination.
Patent WO-2018142043-A1 (WO)
Title: Dispositif d'analyse pour la détermination d'un délai de détection contribuant à un temps de latence au sein d'un système immersif de réalité virtuelle
Inventor: MIKA MATTHIEU
IPC: G06F3/03
Filed: 2018-01-25
Abstract: Un dispositif (DA) effectue des analyses dans un système immersif de réalité virtuelle comprenant une cible (CD) solidarisée à un objet (O) pouvant se déplacer dans un espace (EP) et des moyens de détection (MD) propres à détecter la position en cours de cette cible (CD) dans cet espace (EP) et à délivrer un premier signal représentatif de cette position en cours. Ce dispositif (DA) comprend un capteur (CC) propre à générer un second signal lorsque l'objet (O) parvient à une position connue dans l'espace (EP), et des moyens d'analyse (MA) couplés aux capteur (CC) et moyens de détection (MD) et propres à déterminer un premier instant de réception d'un premier signal, représentatif de cette position connue détectée, et un second instant de réception de ce second signal, puis à déterminer un écart temporel entre les premier et second instants de réception déterminés.
Patent WO-2018220317-A1 (WO)
Title: Bouchon d'étanchéité pour carter de réducteur portant un chariot de compensation de jeu d'engrènement
Inventor: GUERIN MICKAEL
IPC: F16H57/039
Filed: 2018-05-25
Abstract: L'invention concerne un bouchon (1) destiné à fermer un orifice (2) d'un carter (3), ledit bouchon (1) comprenant un moyeu plein (10), d'axe central (XX'), ainsi qu'un organe de retenue (11) qui assure la fixation axiale du bouchon (1) dans l'orifice (2), ledit bouchon comportant un chariot (12) de rattrapage de jeu, qui est distinct du moyeu (10) et qui est monté mobile sur un support de guidage (13) porté par le moyeu (10), ledit support de guidage (13) étant agencé de manière à retenir axialement ledit chariot (12) et à guider le déplacement relatif dudit chariot (12) par rapport au moyeu (10) selon une direction dite «direction de rattrapage de jeu» (ZZ') transverse à l'axe central (XX'), un organe élastique (16), de type ressort, interposé entre le support de guidage (13) et le chariot (12), et un organe d'orientation (17) agencé pour orienter le bouchon (1), et par conséquent la direction de rattrapage de jeu (ZZ') définie par le support de guidage (13), en azimut autour de l'axe central (XX'), selon une orientation prédéterminée par rapport au carter (3).
Patent WO-2019002727-A1 (WO)
Title: Device for closing off an air inlet of a motor vehicle front face
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B60K11/08
Filed: 2018-06-21
Abstract: The present invention relates to a closing-off device (1) for the front-end air inlet of a motor vehicle, comprising: – a support frame (3) in which there is installed at least one set of flaps (5) able to pivot about axes of pivoting (A) between a closing-off position and an open position, – at least one control element (7) configured to control the positioning of the flaps and arranged within a housing (31) of the support frame (3) covered by a cover (9), the said control element (7) comprising an actuator (13) and a link rod (11) able to transmit the rotation of the actuator to at least one set of flaps (5), the closing-off device (1) comprising a translational-guidance element comprising at least one rib (111) extending parallel to the translational movement of the link rod (11) in the housing (31), and at least one slot (32) complementing the said rib (111) and in which the said at least one rib (111) can move translationally during the translational movement of the link rod (11).
Patent WO-2021152224-A1 (WO)
Title: Control of the torque of a motor vehicle combustion engine when closing the clutch
Inventor: ROCQ GAETAN
IPC: F02D41/10
Filed: 2020-12-07
Abstract: The invention relates to a method for controlling a powertrain comprising a controlled-ignition combustion engine, a controlled friction clutch, and a gearbox coupled to the combustion engine via the clutch, the method comprising the following actions: commanding the progressive closing of the clutch; and, simultaneously, determining a combustion engine intake air torque setpoint (20') and a combustion engine ignition-advance torque setpoint (22); in which the determination of the combustion engine intake air torque setpoint (20') is dynamic during the progressive closing of the clutch (8) and corresponds to at least one combustion engine torque request (22, 24) depending on the closing of the clutch, dynamically increased (20'.1, 20'.2) by a value anticipating variation in the combustion engine torque request (22, 24).
Patent WO-2021116584-A1 (WO)
Inventor: BIARD LIONEL
IPC: F42D1/05
Filed: 2020-12-07
Abstract: Disclosed is a wireless electronic detonator (200) comprising a primary energy source (230) and at least one functional module (250), a power switch (240), arranged between the primary energy source and the functional module in order to connect or disconnect the functional module (250) and the primary energy source (230), and a control module (210) for the power switch comprising an optical receiver (220) for detecting and demodulating a light signal (LU) emitted by a control console (100) and generating a control signal depending on the demodulated light signal (LU) in order to at least control the power switch (240); a wireless detonation system (10) comprising such a wireless electronic detonator (200) and a control console (100) configured to emit a light signal (LU), and a method for activating such a wireless electronic detonator.
Patent WO-2021176175-A1 (WO)
Inventor: SCHNITZLER JEAN-LUC
IPC: B29B17/02
Filed: 2021-03-02
Abstract: The invention relates to a method for separating polymeric materials, characterized in that it comprises the following steps: a) providing a plurality of liquid filtration modules, each comprising a framework made of first polymeric materials and a filtering membrane made of a second polymeric material having a porous structure; b) grinding said plurality of liquid filtration modules to obtain a ground material of polymeric material particles having a predetermined particle size; c) causing a gravity flow of the ground material of polymeric material particles between an upstream zone (50) and a downstream zone (52), while a gaseous fluid is caused to flow in countercurrent to said gravity flow, so as to be able to drive the only particles of said second polymeric material towards said upstream zone (50); and d) recovering the particles of said second polymeric material in a recovery zone located towards said upstream zone (50).
Patent WO-2022106767-A1 (WO)
Inventor: CASEAU FRANÇOIS
IPC: H04M1/57
Filed: 2021-11-03
Abstract: The invention relates to a method for managing telephone communication and a corresponding computer program, recording medium, telephone communication management device and telephone communication management platform. A request for establishing a telephone communication session between a first terminal and a second terminal is received (10). Each terminal has its own identifier. A first call command is sent (11) to the first terminal. Pick-up of the first terminal by a user before the end of a predetermined period is detected (12). This is detected automatically when a signal is obtained which indicates that the first call command has been accepted and associated with indication being obtained of a user's interaction with a human-machine interface at the first terminal. A second call command is subsequently sent (13) to the second terminal.
Patent WO-2022248784-A1 (WO)
Inventor: PRIVAT GILLES
IPC: G06Q10/06
Filed: 2022-04-05
Abstract: Dispositif et procédé de traitement d'un modèle numérique d'un système L'invention concerne un procédé de traitement d'un modèle numérique d'un système comprenant des entités, le modèle numérique comprenant un graphe structurel et un sur-graphe, le graphe structurel représentant les entités du système par des nœuds liés entre eux; le sur-graphe correspondant à une abstraction du graphe structurel et comprenant des nœuds représentant des ensembles; au moins un des nœuds du graphe structurel étant associé à au moins un des nœuds du sur-graphe; le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par un dispositif électronique : - détermination (410) d'un nœud du sur-graphe susceptible de créer une surcharge lors du parcours du modèle numérique; et, en réponse à cette détermination, - génération (420) d'un nœud d'indexation représentant un sous-ensemble de l'ensemble représenté par le nœud susceptible de créer une surcharge, le sous-ensemble héritant de propriétés de l'ensemble, le sous-ensemble comprenant au moins une caractéristique supplémentaire; association (430) du nœud d'indexation et du nœud susceptible de créer une surcharge; identification (440) des nœuds du graphe structurel directement associés au nœud susceptible de créer une surcharge et qui partagent la au moins une caractéristique supplémentaire; et association (450) des nœuds identifiés au nœud d'indexation.
Patent WO-2023021255-A1 (WO)
Inventor: CAPART ALEXANDRA
IPC: A46B9/02
Filed: 2022-08-08
Abstract: A modular hairbrush (100) comprising a brush head (10) provided on its outer face with a plurality of bristles or spikes (14), and a handle (20), the hairbrush having two parts (11a, 11b) articulated together by means of a hinge (12) and allowing the brush to have a closed configuration, suitable for a first type of brushing, and an open configuration, suitable for a second type of brushing, each articulated part (11a, 11b) comprising a curved portion (111a, 111b) terminating in a free edge of the part and a planar portion (112a, 112b) extending the curved portion to an opposite edge in engagement with the hinge (12), the free edges of the curved portions being contiguous in the closed configuration, and the planar portions being coplanar in the open configuration.
Patent WO-2004063219-A1 (WO)
Title: Proteines defensines
Inventor: FAGAN RICHARD JOSEPH
IPC: C07K14/47
Filed: 2004-01-13
Abstract: Cette invention concerne de nouvelles protéines, appelées INSP 108 et INSP 109, identifiées dans l'invention en tant que membres de la famille des protéines défensines. Elle concerne l'utilisation de ces protéines et de séquences d'acide nucléique issues des gènes codants pour le diagnostic, la prévention et le traitement de maladies.
Patent WO-2004103743-A1 (WO)
Title: Coque pour vehicule amphibie
Inventor: LINDSEY KEVIN ALBERT
IPC: B60F3/00
Filed: 2004-05-19
Abstract: L'invention concerne la surface planante d'une coque de véhicule amphibie (2). Cette surface planante comprend au moins une discontinuité, par exemple des passages de roue (12) à (15). Les roues peuvent être rétractées. Pendant la construction du véhicule, il convient d'accéder à l'ouverture complète des passages, ce qui n'est pas le cas pendant l'utilisation. Des plaques planantes (9, 11) permettent de maximiser la surface planante. Bien que ces plaques planantes (9, 11) soient immobilisées dans les modes terrestre et marin, elles sont amovibles à des fins d'entretien. Au moins une plaque peut comprendre au moins une partie d'une virure (22, 25) fixée à sa face inférieure ou intégrée à cette face inférieure. Ces sections de virure peuvent être sacrificielles et peuvent être constituées de caoutchouc. Un trimmer (30) peut être ménagé à l'arrière d'une plaque planante arrière et peut être articulé sur celle-ci. Les plaques peuvent comprendre des clapets de purge et des ouvertures de levage. Une plaque de navigation (38) peut être ménagée entre deux plaques planantes et peut être solidaire de ces dernières.
Patent WO-2004108694-A1 (WO)
Inventor: SALMON ROGER
IPC: A01N43/78
Filed: 2004-05-28
Abstract: L'invention concerne des composés de la formule générale (I) qui sont utiles comme fongicides. Het représente un groupe lié en 5 ou 6 de la formule (a) ou (b), les variables étant telles que définies dans les revendications.
Patent WO-2004110507-A1 (WO)
Title: Dispositif assainisseur d'air
Inventor: GERRIE JOHN
IPC: A61L9/12
Filed: 2004-06-10
Abstract: L'invention concerne des améliorations apportées ou relatives à des dispositifs assainisseurs ou purificateurs d'air, lesquels font appel à un gel parfumé ou à une autre composition et peuvent être suspendus à une porte. Un dispositif selon l'invention servant à assainir ou à purifier l'air comprend un support pour gel, doté d'une première surface dans laquelle est façonné au moins un évidement pour recevoir une composition de gel, et une suspension pour suspendre le support pour gel de telle sorte que ladite surface est sensiblement à la verticale. Cette suspension comporte une bande en matière souple pouvant être manuellement modifiée pour prendre la forme d'un crochet et être fixée à une porte ou à un ensemble porte et pour garder cette nouvelle forme.
Patent WO-2004113170-A1 (WO)
Title: Appareil de lancement de satellite
Inventor: AHAD MOHAMMAD ANAYET RUBBY
IPC: B64G5/00
Filed: 2004-06-16
Abstract: L'invention concerne une enceinte pour satellite (10) servant à protéger un satellite pendant son transport vers un véhicule de lancement. Cette enceinte comprend un corps (12) définissant une chambre (20) destinée à accueillir un satellite (25), ledit corps (12) étant configuré pour être couplé avec un véhicule de lancement ou monté sur ce dernier afin d'envoyer ledit corps (12) dans l'espace, le satellite se trouvant à l'intérieur du corps. L'invention concerne également un module de transport de satellite (50) pouvant être utilisé dans un véhicule de lancement à plusieurs étages, ce module de transport (50) étant configuré pour être couplé avec l'enceinte pour satellite (10) ou pour accueillir cette dernière.
Patent WO-2005097377-A1 (WO)
Title: Liquid pressure forming
Inventor: BUSHBY ROGER STANLEY
IPC: B22D17/20
Filed: 2004-08-12
Abstract: A method of pressure forming a metal matrix composite (MMC), comprises: placing a fibre preform (not shown) into a die cavity (14) defined by a split die (12); introducing molten metal into the die cavity (14) through a sprue (16) to envelope the fibre preform; sealing the sprue (16); applying pressure direct to molten metal in the die cavity (14) with a mechanical compaction piston (18) to encourage infiltration of the fibre preform during solidification.
Patent WO-2005018345-A1 (WO)
Title: Nouvelle boisson et procede de production associe
Inventor: AYIGBEDE ADECHOKAN MARTIAL MAR
IPC: A23L2/02
Filed: 2004-08-18
Abstract: L'invention concerne une boisson ou un concentré destiné à être dilué d'une forme de boisson, comprenant un extrait aqueux d'Hibiscus Sabdariffa et un agent édulcorant, de préférence un sucre. Eventuellement, des arômes supplémentaires peuvent être compris, notamment de la vanille, de l'eau parfumée à la fleur d'oranger ou du gingembre.
Patent WO-2006100445-A1 (WO)
Title: Appareil conçu pour supporter un lecteur de disque et appareil d'essai de lecteur de disque
Inventor: ORRISS DAVID JOHN
IPC: G06F1/16
Filed: 2006-03-16
Abstract: L'invention concerne un appareil destiné à supporter un lecteur de disque (11) dont le disque, à l'emploi, tourne autour d'une axe de disque et un bras pivote sur le disque, à l'emploi, autour d'un axe de bras. Les axes de disque et de bras sont d'ordinaire perpendiculaires au plan du disque. L'appareil comporte un support (10) de lecteur de disque doté d'une partie (12) de réception de lecteur de disque dans laquelle on peut loger le lecteur de disque (11) et un logement (16) dans lequel on peut loger ledit support (10). Dans un aspect, un dispositif de montage, fourni, permet de supporter le support  (10) à l'intérieur du logement (16), ainsi, le centre de rotation dudit support (10) est à l'extérieur de la partie (12) de réception  de lecteur de disque du support (10). Dans un autre aspect, un dispositif de montage, fourni, permet de supporter le support (10) à l'intérieur du logement (16), ledit dispositif de montage comprenant un pivot forcé (15) au niveau ou en direction de l'extrémité opposée du support (10) de lecteur de disque et autour duquel le support (10) est fixé de façon à pouvoir pivoter dans un mouvement de rotation dans ledit logement (16).
Patent WO-2006125958-A1 (WO)
Title: Derives d’imidazol[4,5b]pyridine/pyrazine et purine substitues en 2-phenyl en tant que modulateurs de la glucokinase
Inventor: CAULKETT PETER WILLIAM RODNEY
IPC: C07D473/00
Filed: 2006-05-19
Abstract: Les composés de formule (I) selon l’invention, où R1- R10, A et X1 à X3 sont tels que décrits dans la spécification, et leurs sels et promédicaments, sont des activateurs de la glucokinase (GLK) et sont de ce fait utiles pour le traitement, par exemple, du diabète de type 2. On décrit aussi des procédés pour la préparation des composés de formule (I).
Patent WO-2007012869-A1 (WO)
Title: Procede et appareil permettant de communiquer des donnees sur un reseau de donnees
Inventor: PICKERING ASHLEY
IPC: H04Q11/04
Filed: 2006-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de gestion (100) qui permet d'approvisionner automatiquement un serveur d'accès à distance à bande passante (BRAS) (40) à utiliser pour connecter un équipement de locaux d'abonné (CPE) (10) à un réseau de protocole Internet (IP) (50) par l'intermédiaire d'une ligne d'abonné numérique (DSL) (19), d'un multiplexeur d'accès de ligne d'abonné numérique (DSLAM) (20) et du BRAS (40). Ledit dispositif de gestion (100) comprend : une première interface qui permet de recevoir de temps en temps des lectures de données en provenance du DSLAM (20) indiquant le débit de ligne courant ou récent de la ligne DSL ; une unité processeur qui permet de calculer à partir des lectures de données reçues un débit consistant indiquant un débit de ligne consistant de la ligne DSL (19) en fonction d'une pluralité de lectures de données pour la ligne DSL (19) à partir du DSLAM (20) ; et une deuxième interface qui permet de transmettre des messages d'approvisionnement au BRAS (40) de façon à approvisionner ce dernier pour limiter le flux de données vers le DSL (19) à un débit maximum sélectionné par le dispositif de gestion (100) en fonction du débit consistant calculé.
Patent WO-2007132170-A1 (WO)
Title: Système de traitement de l'eau et composant comprenant un transfert de données
Inventor: UNDERWOOD LEE
IPC: C02F1/00
Filed: 2007-05-03
Abstract: La présente invention concerne un composant de traitement de l'eau à utiliser dans un appareil hôte de traitement de l'eau, le composant (2) ayant une durée de vie prédéterminée à la suite de quoi il cesse de fonctionner. L'invention concerne un composant (2) et un appareil hôte d'accompagnement (4) qui forment un système capable de garantir que les composants de traitement de l'eau ne soient pas utilisés après leur échéance de fonctionnement, ce qui pourrait endommager la fonction de traitement de l'eau, attendue par l'utilisateur. Lorsque l'appareil hôte (4) affiche la durée de vie du composant ou sa durée de vie opérationnelle restante, ceci permet aussi d'offrir à l'utilisateur une meilleure prise de conscience de la fonction attendue du système de traitement de l'eau. Le composant (2) possède un moyen capable de coopérer avec l'appareil hôte de manière à relayer au dernier appareil (4) l'information concernant le composant.