baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2010136736-A1 (WO)
Title: Device for retaining an electronic apparatus and automobile dashboard including such a device
Inventor: BRUNARD CHRISTOPHE
IPC: B60R11/02
Filed: 2010-05-28
Abstract: The invention relates to a retaining device (10) including a mounting (14) to be arranged on an inner member of an automobile, such as a dashboard, and at least one retaining member (16) for retaining the electronic apparatus (12) on the mounting (14). The retaining member (16) comprises at least one retaining ring (17) intended to be positioned around the electronic apparatus (12) and has a variable size such that the retaining ring (17) is capable of surrounding the electronic apparatus (12) while clamping same.
Patent WO-2012038669-A1 (WO)
Title: Dispositif de sterilisation par plasma froid d'un objet, tel qu'un dispositif medical, notamment un implant, et procede mettant en oeuvre ce dispositif
Inventor: POPOT JEAN-MARC
IPC: A61L2/14
Filed: 2011-09-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stérilisation (1) par plasma froid pour la stérilisation d'au moins un objet, tel qu'un dispositif médical, notamment un implant, placé dans un contenant (2) renfermant au moins un gaz ou un mélange gazeux approprié pour la génération d'un plasma froid, ledit dispositif comprenant : une enceinte (3) fermée dans laquelle est ménagé un support (4) pour la réception dudit contenant (2); des moyens (5) pour soumettre l'enceinte à un vide secondaire de l'ordre de 10 -3  à 10 -7  millibars (ie. 10 -1  à 10 -5  Pascals). Un tel dispositif se caractérise en ce qu'il comporte encore un générateur à résonance cyclotronique des électrons (6) pour générer dans l'enceinte un flux de micro-ondes couplé à un champ magnétique au moins dans une phase d'initialisation du plasma froid; des moyens de polarisation (10) dudit support (4) du contenant (2). L'invention concerne encore un procédé de stérilisation mettant en œuvre un tel dispositif de stérilisation.
Patent WO-2012085446-A1 (WO)
Inventor: THIBAUT JACQUES
IPC: B23Q3/08
Filed: 2011-12-20
Abstract: Un dispositif formant plot de bridage comporte un corps(1) présentant une première face(1a) de solidarisation par dépression à une table(T) de travail et une deuxième face(1b) de solidarisation par dépression d'une pièce(P) à travailler. Le corps(1) contient un moyen générateur de dépression relié à ladite première face(1a) de solidarisation à la table(T) de travail et à ladite deuxième face(1b) de solidarisation d'une pièce(P) à travailler. Application au bridage double face de pièces(P) à travailler en vue de leur travail ou traitement.
Patent WO-2012101338-A1 (WO)
Title: Installation de chauffage/climatisation à architecture simplifiée et à puissance de réfrigération accrue
Inventor: BACH PATRICK
IPC: B60H1/32
Filed: 2011-12-20
Abstract: Une installation de chauffage/climatisation (IC) comprend i) un compresseur (CP) propre à chauffer et pressuriser un fluide frigorigène, ii) un condenseur interne (CDI) propre, en mode chauffage, à contribuer au chauffage de l'air intérieur par échange avec le fluide frigorigène issu du compresseur (CP), iii) un détendeur externe (DTE) propre, en mode chauffage, à refroidir le fluide frigorigène, iv) un évaporateur externe (EE) propre, en mode chauffage, à réchauffer le fluide frigorigène issu du détendeur externe (DTE) par échange avec l'air extérieur pour alimenter le compresseur (CP), v) un évaporateur interne (EI) propre, en mode réfrigération, à refroidir l'air intérieur par échange avec le fluide frigorigène, et vi) un condenseur externe (CDE) propre, en tout mode, à terminer de condenser le fluide frigorigène issu du condenseur interne (CDI) par échange avec l'air extérieur pour alimenter en fluide frigorigène refroidi et intégralement dans une phase liquide soit le détendeur externe (DTE) dans le mode chauffage, soit l'évaporateur interne (EI) au moins dans le mode réfrigération, afin de permettre un accroissement de la capacité de refroidissement de l'évaporateur interne (EI).
Patent WO-2012104520-A1 (WO)
Title: Rocker panel intended for a motor vehicle and having an anti-gritting coating not obstructing the rainwater drainage areas, and vehicle comprising such a rocker panel
Inventor: DARTHUY LAURENT
IPC: B62D25/20
Filed: 2012-01-23
Abstract: The present invention relates to a rocker panel for a motor vehicle and to a motor vehicle comprising such a rocker panel. According to the invention, the lower rim (3a) of the bottom edge (3) of the inner side rail (2) comprises a plurality of lugs (10), each of which is located in an area between two sites (7) for consecutive welds (6). Said lugs are configured so as to prevent complete sealing, at said lower rim, of the space between the two edges (3, 5) when a layer of anti-gritting material (9) is applied onto at least the bottom edge (3) of the inner side rail (2). The invention can be used in the automotive field.
Patent WO-2012175850-A1 (WO)
Inventor: BALK WOUTER
IPC: F02C7/24
Filed: 2012-06-15
Abstract: Acoustic panel (24) for a turbomachine casing (20) fitted with a device for attaching the acoustic panel to a part of the turbomachine casing (20) opposite, comprising a plurality of attachment supports (30) to be secured to a rear face (28A) of the acoustic panel and the same plurality of fixing means (32) to be fixed to the casing part opposite, each of the fixing means being provided with an engagement element (32A) to collaborate with a corresponding housing (30A) of each of the attachment supports which is intended to accept it when the acoustic panel is fitted to this casing part opposite using a tangential movement.
Patent WO-2013001256-A1 (WO)
Title: Method and system for monitoring a rental vehicle
Inventor: RESSAYRE SANDRINE
IPC: B60R25/10
Filed: 2012-07-02
Abstract: The invention relates to a method (400) for monitoring a rental vehicle, said vehicle including a navigation/geolocation device arranged such as to determine and report the positioning coordinates of said vehicle, said method including the following steps: verifying (406) that the positioning coordinates of said vehicle are inside a previously recorded predetermined area and, if the positioning coordinates are not inside the predetermined area, executing a step (408-440) of indicating the anomaly. The invention also relates to a system implementing such a method.
Patent WO-2013068681-A1 (WO)
Title: Procede d'obtention d'un recipient de cuisson comportant une face exterieure anodisee dure coloree
Inventor: RUBIO MARTIN
IPC: B05D5/08
Filed: 2012-11-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un récipient de cuisson (1) comportant les étapes suivantes: réalisation d'une cuve (10) présentant une face extérieure (11) en aluminium et une face intérieure (12), réalisation d'une anodisation dure d'au moins la face extérieure (11) de la cuve (10). Selon l'invention, au moins une étape de coloration est réalisée sur la face extérieure anodisée après l'anodisation dure, ladite étape de coloration mettant en œuvre au moins un pigment minéral hydrosoluble. L'invention concerne également un article culinaire ou un appareil électrique de cuisson comportant un récipient de cuisson obtenu selon le procédé précité.
Patent WO-2013088075-A1 (WO)
Title: Système d'isolation thermique avec appuis intermédiaires pour maintenir des panneaux piv et procédé d'assemblage associé
Inventor: JALLON PAUL
IPC: E04F13/08
Filed: 2012-12-13
Abstract: Le système d'isolation thermique (1 ) pour paroi d'un bâtiment intègre une couche de panneaux isolants sous vide (3) répartis à l'aide d'une ossature (2) simple à monter et qui réduit significativement les espaces entre les panneaux. Dans cette ossature, des dispositifs d'entretoisement se raccordent sur des éléments structurels (4, 5') en appui sur au moins un substrat (7, P1 ) du bâtiment, afin de structurer la couche de panneaux (3). Un élément étoilé (30) des dispositifs qui est agencé en travers de la couche inclut des branches associées par paire pour recevoir les coins des panneaux. Les dispositifs d'entretoisement (20) forment des appuis intermédiaires pour bloquer et supporter les panneaux en maintenant un écartement (d1 ) entre le parement externe (8) du système et la face avant (F1 ) de la couche de panneaux.
Patent WO-2013144493-A1 (WO)
Title: Diffusion hybride alternative
Inventor: ROY JEAN-ROGER
IPC: H04H20/08
Filed: 2013-03-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de diffusion de services à destination de récepteurs fixes et mobiles comportant, dans un réseau de diffusion adapté à une diffusion vers des récepteurs mobiles, les étapes de : - définir une composante de diffusion principale, la composante de diffusion principale étant dédiée à une diffusion à destination de récepteurs mobiles; - définir une composante de diffusion complémentaire, la composante de diffusion complémentaire étant dédiée à une diffusion à destination de récepteurs fixes; - combiner les composantes de diffusion principale et complémentaire dans un unique signal pour une diffusion dans le réseau de diffusion.
Patent WO-2014108618-A1 (WO)
Title: Positioning of cutting blades on a press frame
Inventor: ODIC LAURENT
IPC: B21D28/04
Filed: 2013-12-19
Abstract: The present invention concerns a method for assembling a press-cutting tool (1) comprising a frame (2) that has a receiving surface (4) intended to accommodate a series of cutting blades (5, 6, 7), said method comprising an initialisation step (a) during which a first cutting blade (5) forming a first positioning stop (11) is mounted on the receiving surface (4), a step (b) of forming an anti-recoil guide, during which at least a second positioning stop (12) and a third positioning stop (13) are fixed to the frame (2), then a linear stacking step (c) during which a second cutting blade (6) is mounted on the receiving surface (4), next to the first blade (5), simultaneously isostatically abutting the heel (6T) of same against the second and third positioning stops (12, 13), and one of the lateral faces (6D) of same against the first positioning stop (11).
Patent WO-2014167221-A1 (WO)
Title: Device for keeping an inaccessible element to be stabilised stationary in a required angular position and use of the device in a machine for processing textile threads
Inventor: CORAL GILLES
IPC: D01H7/86
Filed: 2014-04-03
Abstract: According to the invention: at least two pairs of magnets (31.1, 31.2) are arranged adjacent to one another on mountings (32, 34); said pairs of magnets (31.1, 31.2) and said mountings (32, 34) form, when the element to be stabilised is in the required angular position, a closed magnetic circuit (with the exception of the air gap), the magnets (33, 34) being oriented such that the north and south poles thereof alternate along said magnetic circuit; an element (37), which is sensitive to the magnetic field, is attached to the stationary portion and arranged inside the closed magnetic circuit; said sensitive element (37) outputs an output logic state corresponding to the "element to be stabilised in the required angular position" when the detected field is lower than a predetermined maximum threshold, and a logic state corresponding to "element to be stabilised outside of the required angular position" when the detected field is higher than a predetermined minimum threshold.
Patent WO-2015067868-A1 (WO)
Title: Procede de controle de la vitesse en pente d'un vehicule automobile, qui diminue la vitesse cible suivant l'adherence des roues
Inventor: BLAISE PHILIPPE
IPC: B60T8/1763
Filed: 2014-10-10
Abstract: Procédé de contrôle de la vitesse en pente d'un véhicule automobile comportant une fonction antiblocage des roues ABS permettant un freinage indépendant des roues, ce procédé limitant automatiquement dans les descentes la vitesse du véhicule à une vitesse cible quand le conducteur relâche la pédale d'accélérateur, caractérisé en ce qu'il diminue la vitesse cible suivant des informations de faible adhérence des roues données par une fonction de détection de basse adhérence.
Patent WO-2015124880-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de restitution d'un signal audio multicanal dans une zone d'écoute
Inventor: CORTEEL ETIENNE
IPC: H04S7/00
Filed: 2015-02-20
Abstract: Le procédé comprend : — une étape d'analyse (E20) du signal audio multicanal comprenant une extraction d'une composante multicanal (Cl) dite omnidirectionnelle vérifiant un critère de similarité prédéterminé entre au moins deux de ses canaux; — une étape de restitution (E30,E40,E50) dans la zone d'écoute, en utilisant tout ou partie de N haut-parleurs compris dans la zone d'écoute, de la composante omnidirectionnelle et d'une composante multicanal résiduelle (C2) du signal audio multicanal obtenue après extraction de la composante multicanal omnidirectionnelle, la composante multicanal omnidirectionnelle (Cl) étant restituée de façon homogène en intensité sur la zone d'écoute, et la composante multicanal résiduelle (C2) étant restituée en utilisant une technique de spatialisation sonore créant un nombre K de sources sonores virtuelles restituées dans la zone d'écoute.
Patent WO-2016062944-A1 (WO)
Title: Vanne de circulation de gaz d'echappement d'un moteur, notamment pour vehicule automobile
Inventor: HODEBOURG GRÉGORY
IPC: F02M25/00
Filed: 2015-10-14
Abstract: Vanne de circulation de gaz d'échappement d'un moteur, notamment pour véhicule automobile L'invention concerne une vanne (100), en particulier de recirculation de gaz d'échappement d'un moteur pour un véhicule automobile, comprenant un volet (112) monté à rotation dans un corps de vanne autour d'un axe (114) entre une position d'ouverture de l'écoulement d'un fluide au travers du volet (112) et une position de fermeture pour stopper l'écoulement du fluide au travers du volet (112). Selon l'invention, le volet comprend une première partie (116) s'étendant d'un côté de l'axe (114) et de forme générale sensiblement rectangulaire dont les deux sommets (128, 130) opposés à l'axe (114) sont arrondis avec un rayon de courbure compris entre 15 et 35 mm et comprenant une deuxième partie (118) agencée à l'opposé de la première partie (116) par rapport à l'axe de rotation, cette seconde partie ayant la forme d'un demi-disque.
Patent WO-2017037367-A1 (WO)
Title: Composition photo-polymérisable à base d'une matrice (méth)acrylique et de copolymères à blocs (méth)acryliques
Inventor: INOUBLI RABER
IPC: C08F287/00
Filed: 2016-08-26
Abstract: L'invention concerne une composition photo-polymerisableà base d'une matrice (méth)acrylique, principalement caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un copolymère à blocs (méth)acrylique, ou un mélange de copolymères à blocs (méth)acryliques, solubilisé(s) dans ladite matrice(méth)acrylique et un ou plusieurs photoamorceur(s).
Patent WO-2018002484-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de surveillance de la sécurité d'un système d'information
Inventor: NAGHMOUCHI MOHAMED YASSINE
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-06-22
Abstract: L'invention propose un procédé de surveillance de la sécurité d'un système d'information (2) comprenant une pluralité d'éléments (3-1; 3-4) et au moins un point d'accès (6,7) à ces éléments, au moins un élément du système d'information étant susceptible d'être affecté par au moins une vulnérabilité, chaque vulnérabilité susceptible d'affecter un élément étant associée à une probabilité d'occurrence et à un impact sur l'élément, ce procédé comprenant, pour au moins un état du système d'information : ¾ une modélisation du système d'information dans cet état par un graphe, chaque nœud du graphe correspondant à un couple formé d'un élément et d'une vulnérabilité ou à un point d'accès; ¾ une évaluation, pour chaque nœud critique du graphe, d'une métrique de sécurité du nœud représentant un niveau de risque encouru par l'élément du nœud d'être affecté par la vulnérabilité de ce nœud lors d'attaques menées contre le système d'information depuis ledit au moins un point d'accès; ¾ une détermination d'une métrique de sécurité globale du système d'information dans cet état en cumulant les métriques de sécurité des nœuds critiques du graphe; le procédé de surveillance comprenant une surveillance de la sécurité du système d'information utilisant la métrique de sécurité globale.
Patent WO-2018002550-A1 (WO)
Title: Procédé de contrôle d'une mesure de pression dans un réservoir de carburant
Inventor: GROUSSARD AURÉLIEN
IPC: F02D33/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'une mesure de pression dans un réservoir de carburant, mis en œuvre dans un véhicule comprenant un réservoir de carburant, et un circuit d'évacuation de vapeurs de carburant comportant : · un filtre, · une vanne d'isolation du réservoir, interposée entre le réservoir et le filtre, et · une ligne de purge, reliée au filtre, en aval de celui-ci, et comprenant un capteur de pression, et une vanne de purge, le procédé comprenant des étapes, lorsque la vanne de purge est fermée, de : · mesure (100) d'une valeur de pression dans le réservoir lorsque la vanne d'isolation est fermée, puis · mesure (200) d'une valeur d'extremum temporel de pression dans la ligne de purge suite à une ouverture de la vanne d'isolation, et · détermination (300), à partir des valeurs mesurées, d'une anomalie dans la pression mesurée dans le réservoir.
Patent WO-2018060582-A1 (WO)
Inventor: SCHOULER ERIC
IPC: H04W12/04
Filed: 2017-09-26
Abstract: Allocation of profiles to a plurality of installed SIM card terminals. The invention relates to a method implemented by a control server (OPE), for configuring a security module connected to a telecommunication terminal. In particular, the control server (OPE) allocates a unique activation code (AC) corresponding to a subscription comprising a plurality of N profiles to allocate to a fleet of N respective terminals. Thus: a) after activation of the code with a first terminal, allocating a profile to the first terminal and recording the profile allocation (ICCID1) to the first terminal (EID1), b) for any new profile allocation request corresponding to said activation code, repeating step a) if the N profiles have not already been allocated.
Patent WO-2018083431-A1 (WO)
Title: Module unitaire pour bloc batterie, et bloc batterie
Inventor: WALSER DANIEL
IPC: H01M10/613
Filed: 2017-11-07
Abstract: Module unitaire pour bloc batterie, et bloc batterie L'invention concerne un module unitaire pour bloc batterie, comportant un ensemble de cellules de batterie et au moins un dispositif de refroidissement, le dispositif de refroidissement comprenant une plaque de collecte de chaleur (2) en contact avec une surface externe d'au moins une cellule de batterie (4), un tuyau de chaleur (1) en contact avec la plaque de collecte de chaleur (2), et un élément de dissipation de chaleur (3) installé à une extrémité du tuyau de chaleur (1). L'invention concerne également un bloc batterie comprenant plusieurs modules unitaires selon l'invention, branchés en série et/ou en parallèle.
Patent WO-2018162807-A1 (WO)
Title: Plaque chauffante solaire
Inventor: ZAMBO-BEDOS SIMPLICE
IPC: F24S20/30
Filed: 2018-02-05
Abstract: L'invention concerne (8) une plaque chauffante(l ) solaire qui comporte au moins(1 ) un panneau solaire intégré permettant de capter au maximum les rayons du soleil contenant en son sein (2) une batterie rechargeable de 12 Volts, (4) un convertisseur de tension 12V/230V et (3) régulateur économique 12 Volts. Finition en acier inoxydable durable facilitant le nettoyage. Protection anti-surchauffe. Résistant à la corrosion. Ajustement de la chaleur contrôlée (5) par thermostat. Indications de puissance par néon individuel. (6) Pieds en caoutchouc antidérapants pour protéger la surface de la chaleur. (7) Les poignées incluses permettent de garantir la sécurité de l'utilisateur. (6)Les pieds antidérapants garantissent la stabilité (8) de la plaque chauffante (1) solaire et l'espace supplémentaire en-dessous des plaques permet une meilleure dissipation de la chaleur. (8)Plaques en fonte qui chauffent en état ON et refroidissent en état OFF en peu de temps. (5)Thermostat variable pour vous laisser le contrôle de la température. Parfaitement adaptés aux cuissons les plus vives comme aux cuissons grands volumes ou plats longuement mijotés.
Patent WO-2019008270-A1 (WO)
Title: Refractory material comprising a mullite-zirconia matrix with additives
Inventor: VILLALBA WEINBERG ADRIAN
IPC: C04B35/18
Filed: 2018-07-03
Abstract: The invention relates to a refractory material comprising a matrix, said matrix comprising mullite, zirconium ZrO 2  dispersed in the mullite, a first additive which is phosphate, and a second additive selected from CaO, MgO, BaO, Na 2 0, K 2 0, a titanium oxide, and a mixture thereof, in which ZrO 2  in the matrix is in a particulate form with a D 50  of less than 10 μm. The invention also relates to a method for producing such a refractory material.
Patent WO-2019110888-A1 (WO)
Title: Dispositif amélioré de blocage de câbles de serrage de protections thermiques de divergents de moteurs spatiaux
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: F02K9/97
Filed: 2018-11-26
Abstract: Ensemble pour divergent de moteur fusée, comportant un divergent de moteur de fusée présentant une paroi extérieure, une pluralité de blocs de protections thermiques en matériau thermiquement isolant, configurés pour être disposés contre la paroi extérieure, au moins une ceinture (10) comportant deux extrémités (10a, 10b) et configurée pour être enroulée autour du divergent de manière à plaquer la pluralité de blocs de protections thermiques contre la paroi extérieure, et un dispositif de serrage (20) configuré pour maintenir les deux extrémités (10a, 10b) d'une ceinture en vis-à-vis, dans lequel le dispositif de serrage (20) comporte deux éléments de blocage (20a, 20b) configurés pour pouvoir être fixés l'un avec l'autre, les éléments de blocage étant des pinces comportant chacune un premier mors (210) et un deuxième mors (220) apte à être pressé sur le premier mors (210), les pinces étant configurées pour, lorsque le deuxième mors (220) pressé sur le premier mors (210) suivant une direction d'appui (P), serrer ladite au moins une ceinture (10) entre ledit premier mors (210) et ledit deuxième mors (220).
Patent WO-2019158830-A1 (WO)
Inventor: TETAZ-RECEVEUR PATRICK
IPC: B07C3/00
Filed: 2018-12-12
Abstract: L'installation de tri (1) selon l'invention comprend des sorties de tri (2) alignées le long d'un convoyeur de tri (3) chacune avec un logement (4) pour un bac (5) dans lequel des articles de courrier (6) triés sont stockés et aussi un convoyeur de bacs (8) qui s'étend sous lesdites sorties de tri pour déplacer les bacs pleins. L'installation comprend en outre un robot navette (9) muni d'un toboggan (14) dont l'extrémité basse (14a) est attelée de manière coulissante à un rail de guidage (10) longeant ledit convoyeur de bacs, ce robot navette étant conçu pour extraire automatiquement un bac rempli de courrier d'un logement d'une sortie de tri et le lâcher en partie haute du toboggan de telle façon que le bac arrivant en bas du toboggan soit injecté dans le convoyeur de bacs par l'effet de la gravité.
Patent WO-2019138184-A1 (WO)
Title: Thermal treatment system for an electric or hybrid vehicle
Inventor: LANARD JEAN-LOUIS
IPC: H01M10/633
Filed: 2019-01-09
Abstract: The invention relates to a thermal treatment system (100) for an electric or hybrid vehicle (10), in which at least one device for the thermal treatment of an interior of said vehicle (10) comprises a first heat exchanger (110) arranged on a refrigerant circuit. A second heat exchanger (120) is arranged on said refrigerant circuit with a second motor – fan unit (121) associated with the second heat exchanger (120), said thermal treatment system (100) comprising a control module (200) configured, on the one hand, to detect a phase of rapid recharging of an electric storage device of the vehicle (10) and to detect a phase of thermal treatment of the interior and, on the other hand, to activate the second motor – fan unit (121) when a phase of rapid recharging and a phase of thermal treatment are detected simultaneously.