baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075834-B1 (FR)
Title: Procede de compactage de sol utilisant un scanner laser
Inventor: QUANDALLE BENOIT
IPC: E02D3/02
Filed: 2017-12-21
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de compactage d'un sol, dans lequel : a) on réalise plusieurs fois un cycle de pilonnage au cours de laquelle: on laisse tomber une masse (16) sur le sol (S) depuis une hauteur prédéterminée (A) ; et après l'impact de la masse (16) sur le sol (S), on acquiert une image radar d'au moins l'empreinte (E) de la masse dans le sol à l'aide d'un scanner laser (30); b) on détermine au moins une donnée caractéristique du compactage du sol à partir d'au moins une des images radar obtenues à l'issue des cycles de pilonnage.
Patent FR-3084226-B1 (FR)
Title: Architecture emettrice radiofrequence rf
Inventor: DEMENITROUX WILFRIED
IPC: H04L25/03
Filed: 2018-07-19
Granted: 2021-07-09
Abstract: L'idée de la présente invention est d'offrir une architecture émettrice de signaux RF qui résout ou minimise au moins les problèmes cités précédemment. Pour cela, des transistors de puissance seront utilisés comme des interrupteurs en mode bloqué/saturé, alors que l'art antérieur utilise ces transistors en mode linéaire. Ceci est réalisé par l'utilisation de deux signaux complémentaires pour commander une cellule de commutation.
Patent FR-3078440-B1 (FR)
Title: Jonction pn
Inventor: MONFRAY STEPHANE
IPC: H01L29/06
Filed: 2018-02-23
Granted: 2022-06-24
Abstract: L'invention concerne une jonction PN verticale comprenant une première région (46) divisée en une partie supérieure (47) en silicium-germanium et une partie inférieure (49) en silicium.  Figure 4.
Patent FR-3079087-B1 (FR)
Title: Procede de refroidissement par huile d’au moins un bobinage de machine electrique
Inventor: BENAYOUN PHILIPPE
IPC: H02K9/19
Filed: 2018-03-14
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé de refroidissement par huile d'au moins un bobinage (2, 2a) de machine (1) électrique comprenant un stator portant au moins un bobinage (2, 2a) comprenant des têtes (2) de bobine, le stator étant délimité par un carter (3), un rotor (4) étant au moins partiellement logé dans le carter (3), au moins un jet d'huile sortant radialement du rotor (4) débouchant en vis-à-vis d'une tête (2) de bobine pour un refroidissement dudit au moins un bobinage (2, 2a). L'huile du jet est pulvérisée en sortie radiale du rotor (4) pour passer d'un état liquide à un état gazeux, des vapeurs d'huile se répartissant sur au moins tout un pourtour de ladite au moins une tête (2) de bobine. Application notamment dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3079837-B1 (FR)
Title: Latex inverse auto-inversible comprenant des esters de polyglycerols, son utilisation comme agent epaississant et les compositions cosmetiques en comprenant
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C08L71/02
Filed: 2018-04-06
Granted: 2020-03-13
Abstract: Latex inverse auto-inversible, comprenant comme agent inverseur des espèces tensioactives de la famille des esters de polyglycérols, dont la chaîne alkyle comporte de 8 à 18 atomes de carbone, associés à des polyglycérols comprenant de 1 à 10 motifs de glycérol, et leur utilisation comme agent épaississant et/ou émulsionnant et/ou stabilisant d'une composition topique cosmétique, dermopharmaceutique ou pharmaceutique, et compositions topiques cosmétiques, dermopharmaceutiques ou pharmaceutiques le comprenant. Compositions tensioactives comprenant des esters de polyglycérols, dont la chaîne alkyle comporte de 8 à 18 atomes de carbone, et des polyglycérols comprenant de 1 à 10 motifs de glycérol.
Patent FR-3080429-B1 (FR)
Title: Vanne pilotee pour ligne d'echappement
Inventor: BOTELLA RONAN
IPC: F16K27/02
Filed: 2018-04-24
Granted: 2020-04-03
Abstract: Cette vanne (1) comprend : - un corps (3) de vanne tubulaire, présentant des première et seconde ouvertures (5, 7) opposées l'une à l'autre, le corps de vanne (3) délimitant intérieurement un passage (9) de circulation des gaz d'échappement entre les première et seconde ouvertures (5, 7) ; - un premier tube engagé dans la première ouverture (5), présentant une première surface interne ; - un volet (11) disposé à l'intérieur du corps de vanne (3) ; - un mécanisme (12) d'entraînement du volet (11) par rapport au corps de vanne (3) entre au moins une position de dégagement du passage de circulation (9) des gaz d'échappement et une position d'obturation du passage de circulation (9) des gaz d'échappement, le volet (11) dans sa position d'obturation étant en appui contre la première surface interne.
Patent FR-3066178-B1 (FR)
Title: Systeme de carburant pour un aeronef
Inventor: WOZNIAK GREGG
IPC: B64D37/32
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un système de carburant (10) pour un aéronef (12), lequel comprend un réservoir de carburant (16) configuré pour recevoir du carburant et une pompe à carburant (18). La pompe à carburant (18) comprend un moteur électrique (20) disposé à proximité du réservoir de carburant (16). La pompe à carburant (18) comprend en outre une alimentation électrique (22) en communication électrique avec le moteur électrique (20) et disposée à l'extérieur du réservoir de carburant (16). La pompe à carburant (18) comprend en outre une roue hélice (32) disposée à l'intérieur du réservoir de carburant (16) et couplée de manière rotative au moteur électrique (20). La roue hélice (32) comprend un arbre (44) ayant une première extrémité (46) et une deuxième extrémité (48) espacée par rapport à la première extrémité (46), avec le moteur électrique (20) couplé à la première extrémité (46). L'arbre (44) a une résistivité supérieure à la résistivité du réservoir de carburant (16) entre la première extrémité (46) et la deuxième extrémité (48) pour minimiser un transfert électrique entre le moteur électrique (20) et le carburant.
Patent FR-3082671-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'une installation de refroidissement associee a une armoire electrique
Inventor: LOPEZ JOSEP
IPC: H02B1/56
Filed: 2018-06-18
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une installation de refroidissement du volume interne d'une enveloppe électrique, ladite installation de refroidissement comprenant : Un circuit de refroidissement primaire (C1) qui comporte un condenseur (COND1), au moins un compresseur (COMP1) et un premier évaporateur (EV1), Un circuit de refroidissement secondaire (C2) qui comporte une enceinte (5), un second évaporateur (EV2) logé dans ladite enceinte (5), une entrée d'air (IN) et une sortie d'air (OUT), Un automate programmable (20) configuré pour sélectionner un mode de fonctionnement de l'installation de refroidissement parmi au moins un premier mode de fonctionnement (MOD1) dans lequel le circuit de refroidissement primaire (C1) est actif, et le circuit de refroidissement secondaire (C2) est en charge en puissance frigorifique de son second évaporateur (EV2) et un deuxième mode de fonctionnement (MOD2) dans lequel le circuit de refroidissement primaire (C1) et le circuit de refroidissement secondaire (C2) sont actifs simultanément pour refroidir l'air présent dans ledit volume interne.
Patent FR-3084256-B1 (FR)
Title: Extrait de lespedeza capitata pour son utilisation dans le domaine capillaire
Inventor: LETI MATHIEU
IPC: A61P17/14
Filed: 2018-07-27
Granted: 2021-01-29
Abstract: La présente invention concerne un extrait de Lespedeza capitata Michx. pour son utilisation en cosmétique et/ou en dermatologie dans le domaine capillaire ; plus particulièrement dans le traitement et/ou la prévention de l'alopécie et/ou de la séborrhée du cuir chevelu.
Patent FR-3087055-B1 (FR)
Title: Estimation d'une grandeur physique par un systeme de mesure distribue
Inventor: AUTORD MARC
IPC: H02J13/00
Filed: 2018-10-04
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne l'estimation d'une grandeur physique variable dans le temps par un système distribué comportant une plateforme centralisée et un ensemble d'équipements de mesure distribués communiquant chacun avec la plateforme via un réseau de communication, à partir de la mesure (100), par chaque équipement dudit ensemble, d'une donnée locale représentative de la grandeur physique, de la collecte (120) par la plateforme centralisée, sur une période d'échantillonnage prédéterminée, d'échantillons de mesure provenant d'un sous-ensemble d'équipements dudit ensemble via ledit réseau de communication, et l'estimation (130) de la grandeur physique sur la période d'échantillonnage à partir des échantillons collectés. Conformément à l'invention, chaque équipement dudit ensemble exécute (110), à chaque période d'échantillonnage, un algorithme local décidant aléatoirement, sur la base d'une probabilité d'envoi prédéfinie pour chaque équipement, si l'équipement de mesure correspondant fait partie dudit sous-ensemble. La grandeur physique est estimée à partir des échantillons de mesure collectés et de la probabilité d'envoi prédéfinie pour chaque équipement appartenant audit sous-ensemble.
Patent FR-3087688-B1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement et/ou d'orientation de maniere coordonnee d'un outil suiveur, procede de poncage d'une piece utilisant ledit dispositif et poste de poncage pour la mise en œuvre dudit procede
Inventor: LAUDRAIN YANN-HENRI
IPC: B25J18/04
Filed: 2018-10-31
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de déplacement et/ou d'orientation de manière coordonnée d'un outil suiveur (40) par rapport à un outil portatif (14) manipulé par un opérateur (16) au niveau d'un poste de production. Ce dispositif permet à un outil suiveur (40) de suivre les mouvements d'un outil portatif (14) manipulé par un opérateur (16), sans l'intervention d'un opérateur supplémentaire. L'invention a également pour objet un procédé de ponçage utilisant ledit dispositif ainsi qu'un poste de ponçage permettant de mettre en œuvre ledit procédé.
Patent FR-3091091-B1 (FR)
Title: Procédé d’accès multiple non orthogonal pour transmission satellites
Inventor: TOURET MARC
IPC: H04L5/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-08-27
Abstract: Procédé de transmission d’un signal discret entre un deuxième (222) et un troisième (213, 223) équipement dans un réseau satellitaire comprenant un satellite (201), un premier équipement (212), un contrôleur (211) des transmissions du premier équipement et un allocateur de ressources radio (202), le procédé comprenant :     -     la collecte (301) d'informations relatives à une qualité des signaux reçus par le troisième équipement (213, 223),     -     la notification (302) d’un besoin de transmission du signal discret,     -    l'identification (303) d'au moins une bande de fréquence (B1, B5) adaptée pour la transmission du signal discret par multiplexage en puissance avec au moins un signal transmis par un premier équipement (212), et de calcul d'un niveau de puissance d'émission associé, et     -    la transmission (304) de la bande de fréquence et niveau de puissance associé au deuxième (222) et troisième (213, 223) équipements.     Dispositifs adaptés pour la mise en œuvre du procédé.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3094528-B1 (FR)
Title: Carte à puce sans contact à âme métallique
Inventor: GERIN GUILLAUME
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-03-28
Granted: 2022-01-21
Abstract: Carte à puce sans contact à âme métallique L’invention concerne une carte à puce à fonctionnement sans contact ou à fonctionnement mixte à contact et sans contact, comportant un corps de carte (1) constitué d’un empilement de couches et pourvu d’une cavité (12) dans laquelle est inséré un module électronique (2) comportant une puce microélectronique connectée à un moyen de couplage inductif, capacitif, ou une connexion physique avec au moins une antenne (8) disposée dans le corps de carte, caractérisée en ce que le corps de carte (1) comporte une plaque métallique formant une âme (3) et dont la périphérie présente au moins un rebord (4,5) délimitant au moins un logement dans lequel sont positionnées les autres couches (6,7,8,9,10) de la carte à puce.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3096248-B1 (FR)
Title: Article culinaire comportant une paroi laterale amincie
Inventor: AUBIN LAURENT
IPC: A47J36/02
Filed: 2019-05-23
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un article culinaire (1) comprenant une calotte (2) métallique présentant une paroi de fond (21) et une paroi latérale (31) s’élevant autour de la paroi de fond (21), ladite paroi de fond (21) présentant une face interne (211) destinée à la cuisson des aliments et une face externe (212) destinée à être disposée à proximité d’une source de chaleur.   Selon l’invention, ladite calotte (2) est une feuille d’alliage d’aluminium emboutie ou fluotournée de la série 6000 ou de la série 5000 et la paroi de fond (21) présente une épaisseur au moins 2 fois supérieure à celle de la paroi latérale (31), de préférence au moins 2,5 fois supérieure à celle de la paroi latérale (31).  L’invention concerne également le procédé de fabrication dudit article culinaire.   Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096689-B1 (FR)
Title: Alliage à base d’aluminium à tenue mécanique améliorée en vieillissement à températures élevées et adapté à la solidification rapide
Inventor: AUGUSTIN RÉMI MARIE FRANÇOIS
IPC: C22F1/04
Filed: 2019-05-28
Granted: 2021-06-11
Abstract: Alliage à base d’aluminium à tenue mécanique améliorée en vieillissement à températures élevées et adapté à la solidification rapide L’invention concerne un alliage à base d’aluminium comprenant en pourcentages massiques : - 3 à 6% de titane, - 1,5 à 3% de manganèse, - 1 à 2% de fer, - 1 à 2% de chrome, - 0,5 à 1,5% de vanadium, - 0,5 à 1,5% de nickel, - 0,2 à 1% de zirconium, - 0 à 0,5% de cérium, - 0 à 0,5% de lanthane, le complément étant constitué d’aluminium et des impuretés inévitables. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3100073-B1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation d’un calculateur de véhicule automobile
Inventor: DELIGEON VINCENT
IPC: G06F21/79
Filed: 2019-08-23
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de sécurisation d’un calculateur de véhicule automobile, ledit calculateur comprenant un microcontrôleur (1), comprenant une mémoire (10) non volatile et au moins un cœur (20), ladite mémoire (10) non volatile comprenant une zone mémoire dite « de contrôle » (Z1) comprenant un ensemble d’instructions de démarrage, une zone mémoire dite « d’application » (Z2) comprenant au moins un ensemble d’instructions d’application configuré pour mettre en œuvre une application du calculateur par l’au moins un cœur (20). Le microcontrôleur (1) étant éteint ou en état de veille, le procédé comprend les étapes de démarrage du microcontrôleur (1), de détection, par la mise en œuvre de l’ensemble d’instructions de démarrage, de l’effacement d’une partie de la zone mémoire d’application (Z2) entre la dernière extinction ou mise en veille et le démarrage du microcontrôleur (1), en l’absence d’effacement, et d’exécution par le microcontrôleur (1) d’au moins un ensemble d’instructions d’application.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100573-B1 (FR)
Title: Etanchéité entre un bras de carter et une virole dudit carter
Inventor: FROMONTEIL DIDIER
IPC: F02C7/28
Filed: 2019-09-05
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un carter (10a) de turbomachine comprenant une virole annulaire radialement interne une virole annulaire radialement externe (14a) reliées l’une à l’autre par au moins un bras creux (18a) de passage de servitudes comportant à une extrémité une embase (30a) de fixation à une première de la virole annulaire interne et de la virole externe (14a) qui comprend un orifice communiquant avec l’intérieur du bras, des moyens d’étanchéité (34) étant appliqués à la jonction de l’embase (30a) et de ladite première virole (14a), caractérisé en ce que lesdits moyens d’étanchéité (30a) comprennent une structure rigide (36) appliquée sur une face radialement interne de la première virole (14a) et sur une face extérieure dudit bras (18a), ladite structure rigide (36) étant intégralement recouverte par une couche (38) céramisante.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3104706-B1 (FR)
Title: Système et procédé d’aide à l’atterrissage d’un aéronef lors d’une panne totale des moteurs de l’aéronef.
Inventor: SABY ELODIE
IPC: G05D1/00
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-12-31
Abstract: Système et procédé d’aide à l’atterrissage d’un aéronef lors d’une panne totale des moteurs de l’aéronef.     Le système (10) d’aide à l’atterrissage d’un aéronef (1) comprend une unité de traitement (14) configurée pour déterminer s’il y a une panne totale des moteurs de l’aéronef et pour, en cas de panne totale des moteurs de l’aéronef :     - déterminer un ensemble d’aéroports sur lesquels l’aéronef pourrait atterrir depuis sa position courante, compte tenu de son énergie courante et de sa configuration courante ;     - pour chacun desdits aéroports, déterminer une piste d’atterrissage sur laquelle l’aéronef pourrait atterrir et au moins un sens d’atterrissage possible de l’aéronef sur cette piste d’atterrissage ;     - déterminer un point de référence en amont de chaque piste d’atterrissage, correspondant à un point de sortie du train d’atterrissage et de passage d’une configuration lisse de l’aéronef à une configuration non lisse pour permettre à l’aéronef d’atterrir sur la piste d’atterrissage ; et     - commander l’affichage sur un écran de navigation (18) de l’aéronef, d’une représentation (R1 … R6) de chacune desdites pistes d’atterrissage et d’une représentation (P1a, P1b … P6a, P6b) des points de référence associés à ces pistes d’atterrissage.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106176-B1 (FR)
Title: Réducteur pour turbomachine muni d’un générateur électrique
Inventor: NIEPCERON CLÉMENT PAUL RENÉ
IPC: F16H1/28
Filed: 2020-01-09
Granted: 2022-02-04
Abstract: Réducteur pour turbomachine muni d’un générateur électrique Réducteur mécanique pour turbomachine, en particulier d’aéronef, comprenant un premier pignon solaire (12) muni d’une denture externe (12a), ayant un axe central (A) formant un axe principal du réducteur (10), une couronne (11) munie d’une denture interne (11a), coaxiale au premier pignon solaire (12), des pignons satellites (13), engrenés simultanément avec le premier pignon solaire (12) et la couronne (11), un porte-satellites (15), portant des fusées (14) autour desquelles les pignons satellites (13) sont montés en rotation, et au moins un générateur électrique (20), dans lequel le générateur électrique (20) comprend un premier jeu d’éléments électromagnétiques (21), disposés sur une première face frontale d’un premier pignon satellite (13), et un deuxième jeu d’éléments électromagnétiques (22) disposés sur une première surface frontale du porte-satellites (15), ladite première surface frontale (15v) du porte-satellites (15) s’étendant en vis-à-vis de la première face frontale (13v) du pignon solaire (13) de sorte que le premier jeu d’éléments électromagnétiques (21) et le deuxième jeu d’éléments électromagnétiques (22) soient disposés en regard l’un de l’autre, dans lequel l’un parmi les premier et deuxième jeux d’éléments électromagnétiques est un premier jeu de bobines (22), chaque bobine (22) de ce premier jeu de bobines s’enroulant autour d’une direction parallèle à l’axe principal (A), et dans lequel l’autre (21) parmi les premier et deuxième jeux d’éléments électromagnétiques est configuré pour induire un courant dans le premier jeu de bobines (22) lorsqu’il est mû d’un mouvement relatif par rapport au premier jeu de bobines (22).   Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3107574-B1 (FR)
Title: Appareil de compression et station de remplissage comprenant un tel appareil
Inventor: BENISTAND-HECTOR CYRIL
IPC: F17C5/02
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-03-11
Abstract: Appareil (1) de compression de fluide comprenant un carter abritant une chambre (3) de compression, un système (2) d’admission communiquant avec la chambre (3) de compression configuré pour permettre l’entrée de fluide à comprimer dans ladite chambre (3) de compression, un piston (5) mobile pour assurer la compression du fluide dans la chambre (3) de compression, l’appareil (1) comprenant en outre un orifice (7) d’évacuation configuré pour permettre la sortie de fluide comprimé de la chambre (3) chambre de compression, la chambre (3) de compression étant délimitée par une portion du corps du piston (5) et une paroi fixe de l’appareil (1), le piston (5) étant mobile en translation selon une direction (A) longitudinale, caractérisé en ce que, le piston (5) comporte une portion tubulaire montée autour un guide (8) central fixe, une première extrémité terminale du guide (8) central formant la paroi fixe délimitant une partie de la chambre (3) de compression, l’appareil (1) comprenant un système d’étanchéité (10) formé entre le guide (8) central et le piston (5), selon la direction (A) longitudinale de translation du piston (5), le système (2) d’admission est situé à une première extrémité de l’appareil (1), l’orifice (7) d’évacuation étant situé à une seconde extrémité de l’appareil Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108272-B1 (FR)
Title: Console centrale pour habitacle de véhicule automobile
Inventor: MEVIL-BLANCHE ALAIN
IPC: B60R5/02
Filed: 2020-03-20
Granted: 2022-05-20
Abstract: L’invention concerne une console centrale pour habitacle de véhicule automobile, comprenant au moins un conduit de circulation d’air (15, 16) s’étendant depuis au moins une entrée d’air positionnée au niveau d’une partie avant de la console centrale jusqu’à au moins une sortie d’air (152, 162) positionnée au niveau d’une partie arrière de la console centrale, caractérisée en ce que la console centrale comprend une coque interne (10) formée par l’assemblage de deux demi-coques, respectivement une première demi-coque et une deuxième demi-coque, en matière plastique, ledit au moins un conduit de circulation d’air (15, 16) étant formé partiellement par la première demi-coque et partiellement par la deuxième demi-coque.     Figure 2
Patent FR-3108676-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle moteur avec signal vilebrequin reconstitué
Inventor: MENAND THIERRY
IPC: F02D13/02
Filed: 2020-03-24
Granted: 2022-02-25
Abstract: Procédé et dispositif de contrôle d’un moteur à combustion interne à quatre temps comportant une étape de production d’un signal vilebrequin reconstitué (12) qui comporte un signal électrique s’étendant sur deux tours de vilebrequin dans le sens nominal de rotation du moteur, ce signal électrique comportant :  - une unique impulsion principale (Ip), présentant une première durée prédéterminée, correspondant au passage d’une dent de référence prédéterminée de la roue dentée (8) associée au vilebrequin (2) du moteur ;  - une pluralité d’impulsions secondaires (Is), présentant chacune une deuxième durée prédéterminée, correspondant chacune au passage d’une dent de la roue dentée (8) associée au vilebrequin (2) du moteur ;  la première durée prédéterminée étant supérieure à la deuxième durée prédéterminée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2